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(1860) se sont considérablement enrichies en matériel, et la plupart des communes se plaisent à constater les très heureux résultats obtenus actuellement. Mais d'immenses espaces boisés n'ont pu être soumis au régime forestier, car le code, fait à une époque où on ne connaissait guère les besoins de la montagne, ne permet de « soumettre » que les massifs susceptibles d'un aménagement régulier (art. 90 de la loi du 21 mai 1827) (C. F.), négligeant ainsi les zones supérieures de protection et les prés-bois, dont cependant l'importance est considérable. Fait plus grave encore, des distractions annuelles réduisent, sous des prétextes divers, le domaine confié à l'administration forestière. Enfin, les bois particuliers ne sont soumis qu'à l'obligation de ne pas défricher ; mais des procédés détournés (coupe rase et pâturage intensif par exemple) rendent illusoire cette prescription. Et l'on peut prévoir que subsisteront seuls bientôt les massifs soumis au régime forestier. Sur la photographie 3, on voit nettement la limite entre la forêt communale soumise au régime forestier, et la forêt communale non soumise, transformée en lande alpine. L'intérêt général du pays, la sauvegarde des régions montagneuses exigent impérieusement la suppression de toutes les pratiques vicieuses ou néfastes. Comment serait-il possible d'y arriver ? La réponse à cette question a déjà été faite lors de la discussion de la loi de 1882. « Pour réussir, il suffit du désintérêt et de la fermeté que les conseils municipaux n'ont pas, et que les agents forestiers possèdent à un haut degré. Que leur demande-t-on ? D'étendre aux pâturages et aux terrains qui en dépendent la surveillance qu'ils exercent dans les bois communaux. » (Officiel du 16 juin 1879.) Jusqu'à présent les forestiers n'ont eu à s'occuper que des massifs boisés proprement dits, mais non des terrains tels que les pré-bois où la jouissance pastorale s'associe à la production ligneuse et y joue même un rôle prédominant. Dans tous les terrains soumis au régime forestier, la loi de 1827 les oblige à ne considérer que le côté forêt, à assurer des exploitations régulières. Les Alpes ne sont pas les Vosges, et il est bien
d'y arriver ? La réponse à cette question a déjà été faite lors de la discussion de la loi de 1882. « Pour réussir, il suffit du désintérêt et de la fermeté que les conseils municipaux n'ont pas, et que les agents forestiers possèdent à un haut degré. Que leur demande-t-on ? D'étendre aux pâturages et aux terrains qui en dépendent la surveillance qu'ils exercent dans les bois communaux. » (Officiel du 16 juin 1879.) Jusqu'à présent les forestiers n'ont eu à s'occuper que des massifs boisés proprement dits, mais non des terrains tels que les pré-bois où la jouissance pastorale s'associe à la production ligneuse et y joue même un rôle prédominant. Dans tous les terrains soumis au régime forestier, la loi de 1827 les oblige à ne considérer que le côté forêt, à assurer des exploitations régulières. Les Alpes ne sont pas les Vosges, et il est bien certain que le Code forestier n'envisageait point l'exploitation et la réglementation des communaux alpestres. Il y a des lois spéciales pour les forêts des dunes, pour celles des Maures et de l'Estérel. Pourquoi n'y en aurait-il pas pour celles des Alpes et pour les Pyrénées ? Par conséquent, au point de vue particulier qui nous occupe, l'art. 80 du Code forestier devrait être l'objet d'une modification telle que la suivante : Dans les régions de montagne, sont soumis au contrôle et à la surveillance de l'Administration forestière tous les terrains en nature de bois et de prés-bois et tous les "boisés" quelconques appartenant aux communes et établissements publics. Les bois susceptibles d'exploitations régulières demeureraient soumis au régime forestier ; les prés-bois et les "boisés" où les herbages ont un rendement aussi important que les produits ligneux, seraient l'objet d'une réglementation nouvelle, applicable également aux pâturages communaux. Voilà comment on pourrait concevoir les grandes lignes de cette réglementation : 1° En dehors des forêts communales soumises au régime forestier, les "boisés" et prés-bois des communes et établissements publics seront délimités et bornés aux frais de l'État. 2° La surveillance de ces "boisés" et prés-bois sera exercée par les gardes forestiers qui
de vue particulier qui nous occupe, l'art. 80 du Code forestier devrait être l'objet d'une modification telle que la suivante : Dans les régions de montagne, sont soumis au contrôle et à la surveillance de l'Administration forestière tous les terrains en nature de bois et de prés-bois et tous les "boisés" quelconques appartenant aux communes et établissements publics. Les bois susceptibles d'exploitations régulières demeureraient soumis au régime forestier ; les prés-bois et les "boisés" où les herbages ont un rendement aussi important que les produits ligneux, seraient l'objet d'une réglementation nouvelle, applicable également aux pâturages communaux. Voilà comment on pourrait concevoir les grandes lignes de cette réglementation : 1° En dehors des forêts communales soumises au régime forestier, les "boisés" et prés-bois des communes et établissements publics seront délimités et bornés aux frais de l'État. 2° La surveillance de ces "boisés" et prés-bois sera exercée par les gardes forestiers qui seront à cet effet nommés et rémunérés par l'État. 3° Aucune exploitation de bois dans les "boisés" ou prés-bois ne pourra avoir lieu sans l'intervention des agents forestiers. Les articles 100, 101, 102, 103, 104 du Code forestier seront applicables. 4° La superficie forestière actuelle des prés-bois ou "boisés" devra être maintenue ; après toute exploitation de bois, des plantations faites par la commune avec ou sans subvention de l'État, protégées ou non par des clôtures, regarniront ou complèteront les surfaces précédemment occupées par les bois. S'il existe des semis naturels, ils pourront être prolongés pendant leur développement par une mise en défense prononcée par le Préfet sur la proposition du Conservateur des Eaux et Forêts. 5° Dans les pâturages, les berges des ruisseaux, les clapiers, les parties boisées, les surfaces impropres au parcours ou d'un revenu insuffisant, seront reboisées avec subvention de l'État. 6° Dans le cas où, après une exploitation d'arbres dans les prés-bois, la commune propriétaire se refuserait à procéder, en l'absence de semis naturels, aux plantations prescrites par le service forestier, il y sera procédé d'office et sans subvention de l'État, par application des dispositions de l'art. 111 du C. F. 7° Les débiteurs commis dans
être maintenue ; après toute exploitation de bois, des plantations faites par la commune avec ou sans subvention de l'État, protégées ou non par des clôtures, regarniront ou complèteront les surfaces précédemment occupées par les bois. S'il existe des semis naturels, ils pourront être prolongés pendant leur développement par une mise en défense prononcée par le Préfet sur la proposition du Conservateur des Eaux et Forêts. 5° Dans les pâturages, les berges des ruisseaux, les clapiers, les parties boisées, les surfaces impropres au parcours ou d'un revenu insuffisant, seront reboisées avec subvention de l'État. 6° Dans le cas où, après une exploitation d'arbres dans les prés-bois, la commune propriétaire se refuserait à procéder, en l'absence de semis naturels, aux plantations prescrites par le service forestier, il y sera procédé d'office et sans subvention de l'État, par application des dispositions de l'art. 111 du C. F. 7° Les débiteurs commis dans les prés-bois seront punis selon les peines applicables aux mêmes cas prévus et punis par le Code forestier. Enfin, dans les pâturages proprement dits, il serait possible, en empêchant les abus, d'arriver à une réglementation qui ne réduirait pas sensiblement le nombre des bestiaux actuellement inalpés. La superficie des pâturages, une fois déduites les surfaces destinées au reboisement, seraient divisées en un certain nombre de secteurs ou cantons. Chacun de ces secteurs serait successivement l'objet de travaux d'amélioration : assainissement, épierrement, ensemencement en bonnes espèces herbacées, chaulage. On augmenterait ainsi, à la fois, la surface productrice et le rendement en herbe. Comme sanction, on cas d'outre-passe du nombre des bêtes admises au parcours, il serait possible d'appliquer les pénalités de l'article 199 du Code forestier, les gardes forestiers étant également chargés de constater les contraventions. Les règlements de pâturage, élaborés par les agents forestiers, seraient comme les projets d'aménagement des forêts communales soumis au Conseil municipal et au Conseil général et approuvés par décret. Enfin il conviendrait de prohiber, en pays de montagne, dans toutes les forêts, particulières ou communales, le système de la coupe rase en raison des conséquences désastreuses qu'entraîne ce mode d'exploitation. L'art. 221 du C. F.
une fois déduites les surfaces destinées au reboisement, seraient divisées en un certain nombre de secteurs ou cantons. Chacun de ces secteurs serait successivement l'objet de travaux d'amélioration : assainissement, épierrement, ensemencement en bonnes espèces herbacées, chaulage. On augmenterait ainsi, à la fois, la surface productrice et le rendement en herbe. Comme sanction, on cas d'outre-passe du nombre des bêtes admises au parcours, il serait possible d'appliquer les pénalités de l'article 199 du Code forestier, les gardes forestiers étant également chargés de constater les contraventions. Les règlements de pâturage, élaborés par les agents forestiers, seraient comme les projets d'aménagement des forêts communales soumis au Conseil municipal et au Conseil général et approuvés par décret. Enfin il conviendrait de prohiber, en pays de montagne, dans toutes les forêts, particulières ou communales, le système de la coupe rase en raison des conséquences désastreuses qu'entraîne ce mode d'exploitation. L'art. 221 du C. F. devrait donc être ainsi complété : "En pays de montagne la coupe rase est formellement interdite : une telle coupe est assimilée au défrichement et entraîne l'application des peines de l'art. 221 du C. F. Dans tous les cas, le propriétaire sera condamné à rétablir les surfaces coupées à blanc en nature de bois, dans un délai maximum de deux ans, et à exécuter tous les ouvrages reconnus nécessaires pour consolider le terrain ou pour arrêter les avalanches. Faute par le propriétaire d'exécuter les reboisements et travaux prescrits par le conservateur des Eaux et Forêts, il y sera pourvu à ses frais, d'office, sur l'autorisation du préfet, qui rendra le mémoire des travaux exécutoire contre le propriétaire." Le tout, sans préjudice des dommages-intérêts qui pourraient être alloués aux propriétaires des fonds inférieurs par application de l'art. 118h du Code civil, la coupe blanche devant toujours être considérée comme une faute lourde. Comme ces restrictions au droit absolu du propriétaire sont basées sur l'intérêt général, il convient qu'en retour la collectivité reconnaisse par un sacrifice les entraves qu'elle impose. Pourquoi donc, dans les communes qui seraient assujetties à cette réglementation, l'État ne prendrait-il pas à sa charge les frais de surveillance
en nature de bois, dans un délai maximum de deux ans, et à exécuter tous les ouvrages reconnus nécessaires pour consolider le terrain ou pour arrêter les avalanches. Faute par le propriétaire d'exécuter les reboisements et travaux prescrits par le conservateur des Eaux et Forêts, il y sera pourvu à ses frais, d'office, sur l'autorisation du préfet, qui rendra le mémoire des travaux exécutoire contre le propriétaire." Le tout, sans préjudice des dommages-intérêts qui pourraient être alloués aux propriétaires des fonds inférieurs par application de l'art. 118h du Code civil, la coupe blanche devant toujours être considérée comme une faute lourde. Comme ces restrictions au droit absolu du propriétaire sont basées sur l'intérêt général, il convient qu'en retour la collectivité reconnaisse par un sacrifice les entraves qu'elle impose. Pourquoi donc, dans les communes qui seraient assujetties à cette réglementation, l'État ne prendrait-il pas à sa charge les frais de surveillance des forêts communales ? Il le fait déjà pour les communes comprises dans un périmètre de restauration déclaré d'utilité publique. Le parlement, à maintes reprises, a manifesté son désir d'arriver à supprimer les désastreuses inondations qui ont désolé les vallées du Rhône et de la Garonne. Mais il a hésité, tâtonné ; il a craint de voir l'administration faire partout de la forêt. Cette crainte était, en partie, fondée, car les forestiers n'avaient à leur disposition que le droit de l'État. Si l'on veut les voir mettre en valeur alpages et prés-bois, tout en leur laissant la loi actuelle, qui leur donne, en plus, à appliquer un régime pastoral ! * * * En résumé, avec les lois dont il est chargé d'assurer l'application aujourd'hui, le service des Eaux et Forêts est impuissant à arrêter la progression du déboisement et, par suite, à s'opposer aux effets désastreux de la déforestation sur le climat, le sol, le régime des eaux et la sécurité du pays. En montagne : 1" C'est à tous les "boisés" communaux, susceptibles ou non d'exploitations régulières, que devraient s'étendre la surveillance et le contrôle de l'Administration et l'article 90 du Code forestier devrait être modifié dans ce
tâtonné ; il a craint de voir l'administration faire partout de la forêt. Cette crainte était, en partie, fondée, car les forestiers n'avaient à leur disposition que le droit de l'État. Si l'on veut les voir mettre en valeur alpages et prés-bois, tout en leur laissant la loi actuelle, qui leur donne, en plus, à appliquer un régime pastoral ! * * * En résumé, avec les lois dont il est chargé d'assurer l'application aujourd'hui, le service des Eaux et Forêts est impuissant à arrêter la progression du déboisement et, par suite, à s'opposer aux effets désastreux de la déforestation sur le climat, le sol, le régime des eaux et la sécurité du pays. En montagne : 1" C'est à tous les "boisés" communaux, susceptibles ou non d'exploitations régulières, que devraient s'étendre la surveillance et le contrôle de l'Administration et l'article 90 du Code forestier devrait être modifié dans ce sens. -À" En raison des multiples inconvénients qu'elle entraîne, tant au point de vue de l'accroissement du ruissellement que de la formation des avalanches et de la stabilité du sol, la coupe blanche devrait être assimilée au défrichement (art. 84 C. F.). .ï" Pour arriver à supprimer les brusques affluents d'eau qui déterminent dans les grandes vallées fluviales de terribles et désastreuses inondations, il faut pouvoir, au nom de l'intérêt général, arriver à la création de grands massifs forestiers dans les bassins de réception des torrents. Très insuffisant, à cet égard, l'article 2 de la loi du 4 avril 1882 (restauration des terrains en montagne) doit être étendu de manière à permettre d'installer la végétation ligneuse sur l'ensemble des versants des cours d'eau dangereux visés par cette loi. 4" Enfin, il n'importe pas moins de prévenir les abus de jouissance pastorale dans les alpages et les prés-bois communaux, qui entraînent la dégradation, la ruine et le ravinement des prairies et pelouses alpestres. La création d'un service de surveillance dirigé par l'État, l'établissement de règlements d'exploitation empêchant l'introduction d'un nombre exagéré de bestiaux, imposant des travaux d'amélioration, doit faire l'objet d'un code pastoral. 50 Pour reconnaître les limitations imposées aux droits
d'eau qui déterminent dans les grandes vallées fluviales de terribles et désastreuses inondations, il faut pouvoir, au nom de l'intérêt général, arriver à la création de grands massifs forestiers dans les bassins de réception des torrents. Très insuffisant, à cet égard, l'article 2 de la loi du 4 avril 1882 (restauration des terrains en montagne) doit être étendu de manière à permettre d'installer la végétation ligneuse sur l'ensemble des versants des cours d'eau dangereux visés par cette loi. 4" Enfin, il n'importe pas moins de prévenir les abus de jouissance pastorale dans les alpages et les prés-bois communaux, qui entraînent la dégradation, la ruine et le ravinement des prairies et pelouses alpestres. La création d'un service de surveillance dirigé par l'État, l'établissement de règlements d'exploitation empêchant l'introduction d'un nombre exagéré de bestiaux, imposant des travaux d'amélioration, doit faire l'objet d'un code pastoral. 50 Pour reconnaître les limitations imposées aux droits des communes dans l'intérêt général, l'État prendrait à sa charge les frais de surveillance tant des forêts que des alpages communaux. LE PREMIER CONGRÈS de l'aménagement des Montagnes L'Association pour l'aménagement des montagnes a été créée dans le cours de l'année dernière. Son premier Congrès vient d'avoir lieu à Bordeaux. Le Ministre de l'Agriculture avait accepté la présidence d'honneur; il s'est fait représenter par M. Peloux, conservateur des Eaux et Forêts. Le Ministre des Travaux publics avait délégué M. Vidal, ingénieur des Ponts et Chaussées. Parmi les représentants de nombreuses sociétés figuraient : M. Franz Schrader pour le Club-Alpin, dont il est président honoraire; M. Rouville, inspecteur général des Ponts et Chaussées, pour le Touring-Club; M. Malié, pour la Société d'Agriculture de l'Aude; M. Vassilière, pour la Société Nationale d'encouragement à l'Apiculture; M. Guével pour la Société de Géographie Commerciale de Paris; on sait que l'âme de ce Congrès, un des grands initiateurs de l'œuvre poursuivie, est M. Paul Descombes, directeur honoraire des Manufactures de l'État. Le Congrès s'est occupé de trois questions, dont chacune a rempli une séance : l'amélioration pastorale, le reboisement, la législation pastorale et forestière. Dans la première séance, M. Descombes, président, assisté de MM. Peloux,
Le Ministre de l'Agriculture avait accepté la présidence d'honneur; il s'est fait représenter par M. Peloux, conservateur des Eaux et Forêts. Le Ministre des Travaux publics avait délégué M. Vidal, ingénieur des Ponts et Chaussées. Parmi les représentants de nombreuses sociétés figuraient : M. Franz Schrader pour le Club-Alpin, dont il est président honoraire; M. Rouville, inspecteur général des Ponts et Chaussées, pour le Touring-Club; M. Malié, pour la Société d'Agriculture de l'Aude; M. Vassilière, pour la Société Nationale d'encouragement à l'Apiculture; M. Guével pour la Société de Géographie Commerciale de Paris; on sait que l'âme de ce Congrès, un des grands initiateurs de l'œuvre poursuivie, est M. Paul Descombes, directeur honoraire des Manufactures de l'État. Le Congrès s'est occupé de trois questions, dont chacune a rempli une séance : l'amélioration pastorale, le reboisement, la législation pastorale et forestière. Dans la première séance, M. Descombes, président, assisté de MM. Peloux, conservateur des Forêts, et Durègnes, ingénieur en chef des Télégraphes, a ouvert le Congrès. M. Rouville a, dès l'abord, affirmé au Congrès les sympathies et l'appui du Touring-Club qui, voulant conserver à la France ses beautés naturelles et artistiques, tient à seconder les efforts de tous ceux qui travaillent dans le même sens. Les remarquables communications de M. Broillat, ancien conservateur des Forêts "Gironde et Pyrénées"; de M. Pierre Buffault, sur la substitution de la vache au mouton; de M. Batton, sur les sociétés scolaires forestières; de M. Cardot, sur l'aménagement des montagnes; de M. L.-A. Fabre: "L'idée sociale et la protection du sol", ont été accueillies par des applaudissements bien mérités, et leur caractère élevé a été mis en évidence par les commentaires et discussions qui les ont suivies. La question du reboisement, qui fit l'objet de la deuxième séance, amena des mémoires très documentés de M. Volmerange sur l'appel à l'initiative privée; de M. Tassier, sur l'idée forestière dans l'histoire; de M. Bauby, sur les reboisements facultatifs dans la région sous-pyrénéenne; de M. Paul Buffault, sur le régime des rivières dans l'Aveyron, etc. La troisième séance a été consacrée à la législation pastorale et forestière. Le Congrès s'est
le même sens. Les remarquables communications de M. Broillat, ancien conservateur des Forêts "Gironde et Pyrénées"; de M. Pierre Buffault, sur la substitution de la vache au mouton; de M. Batton, sur les sociétés scolaires forestières; de M. Cardot, sur l'aménagement des montagnes; de M. L.-A. Fabre: "L'idée sociale et la protection du sol", ont été accueillies par des applaudissements bien mérités, et leur caractère élevé a été mis en évidence par les commentaires et discussions qui les ont suivies. La question du reboisement, qui fit l'objet de la deuxième séance, amena des mémoires très documentés de M. Volmerange sur l'appel à l'initiative privée; de M. Tassier, sur l'idée forestière dans l'histoire; de M. Bauby, sur les reboisements facultatifs dans la région sous-pyrénéenne; de M. Paul Buffault, sur le régime des rivières dans l'Aveyron, etc. La troisième séance a été consacrée à la législation pastorale et forestière. Le Congrès s'est terminé par un banquet présidé par M. Dujardin-Beaumetz, sous-secrétaire d'État des Beaux-Arts, qui a témoigné, comme propriétaire, comme artiste et comme membre du gouvernement, de l'intérêt qu'il porte aux travaux du Congrès; M. Monis, ancien garde des sceaux, constate, dans une éloquente allocution, l'imminence du danger signalé et l'importance extrême de l'initiative hardie qui vient de faire appel à tous les dévouements; M. Bellay, représentant la Ville de Bordeaux, annonce, aux applaudissements de tous, l'allocation d'une subvention municipale à l'Association; et M. Gaden, représentant la Chambre de commerce de Bordeaux, qui a si intelligemment soutenu les débuts de l'Association pour l'aménagement des montagnes, lève son verre pour l'apôtre, M. Descombes, le dévoué organisateur et président du Congrès. II. n. Ailleurs, encore couvertes de suie, d'énormes cheminées d'aération, savamment combinées pour éviter le contact direct avec l'extérieur, et vous aurez une idée approximative de ce que peut être Naours. Détail curieux : chaque cheminée correspondait à une habitation, de telle façon que les fumées provenant des sou (i) Dans le pays, on prononce or. terrains parussent s'échapper de cette habitation même, sans déceler la présence des troglodytes. Il est vraisemblable que la ville souterraine de Naours dut commencer lors des invasions