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plus large mesure possible une tentative qu'il semble intéressant de réaliser. Le fil à couper le bois. L'une des plus récentes applications de l'électricité, c'est le fil à couper le bois. On sait que pour l'exploitation des forêts, on est obligé de transporter d'arbre en arbre des scies horizontales mouvées par la vapeur, à l'aide desquelles on coupe les arbres près de leur base. Ces appareils sont encombrants ; leur transport est difficile ; ils risquent de provoquer des incendies dans les forêts ; enfin, la scie mécanique qu'il faut installer au pied de chaque arbre est elle-même volumineuse, lourde, et il faut la déplacer avec son moteur, après son abattage. Dans les forêts américaines, où on abat des troncs énormes, en bois très dur, les inconvénients du système sont encore très sensibles. Aussi a-t-on cherché à remplacer la scie mécanique par un outil plus commode à la fois comme transport et comme maniement. On y est parvenu de la façon suivante : On installe une machine électrique à la lisière de la forêt ; on y branche un câble souple qui conduit le courant électrique dans l'intérieur de la forêt et on utilise ce courant pour faire rougir un fil de platine que l'on passe au travers de l'arbre qu'il s'agit de couper. Le platine incandescent tranche le bois comme un fil de fer tranche le beurre. Il se dégage un peu de fumée et c'est tout. Le procédé est aussi rapide que facile à employer. Il est, en tous cas, fort économique, surtout pour les forestiers de l'Arkansas, qui l'appliquent en ce moment. LES VENTE & ACHAT de Fonds de Commerce (Voir numéro du 27 Juin) Les articles I et 9 déterminent les éléments constitutifs du fonds. En principe, il n'est composé que de biens incorporels : nom commercial et enseigne, achalandage et clientèle, droit au bail, droit d'exploitation des brevets, marques et modèles, etc. Sauf convention contraire, les biens corporels, marchandises et matériel, n'en font pas partie. Encore doivent-ils faire l'objet d'une estimation spéciale en cas de vente. Quant au nantissement, il ne peut jamais porter sur
fil de platine que l'on passe au travers de l'arbre qu'il s'agit de couper. Le platine incandescent tranche le bois comme un fil de fer tranche le beurre. Il se dégage un peu de fumée et c'est tout. Le procédé est aussi rapide que facile à employer. Il est, en tous cas, fort économique, surtout pour les forestiers de l'Arkansas, qui l'appliquent en ce moment. LES VENTE & ACHAT de Fonds de Commerce (Voir numéro du 27 Juin) Les articles I et 9 déterminent les éléments constitutifs du fonds. En principe, il n'est composé que de biens incorporels : nom commercial et enseigne, achalandage et clientèle, droit au bail, droit d'exploitation des brevets, marques et modèles, etc. Sauf convention contraire, les biens corporels, marchandises et matériel, n'en font pas partie. Encore doivent-ils faire l'objet d'une estimation spéciale en cas de vente. Quant au nantissement, il ne peut jamais porter sur les marchandises. Il est vrai que les droits du vendeur et du gagiste sont protégés par l'article 13 qui rend leurs créances immédiatement exigibles, si le fonds qui constitue leur garantie est déplacé sans qu'ils en soient prévenus ou sans qu'ils y aient consenti. Limitées dans leur objet, les opérations sur les fonds ne pourront désormais demeurer occultes. Une publicité effective permettra aux intéressés de les connaître facilement. Les ventes devront être passées par acte : authentifié ou sous-seing privé enregistré. En outre, elles seront inscrites sur un registre spécial tenu au greffe du Tribunal de Commerce dans les 15 jours de la vente (art. 4 et 5). La sanction de cette disposition est très énergique. Le vendeur qui aura négligé de faire procéder à l'inscription ne pourra opposer son privilège aux autres créanciers. Il viendra donc au même rang qu'eux à la faillite ou à la liquidation judiciaire, ou à la succession bénéficiaire. Le privilège du vendeur est dès lors soumis aux mêmes formalités que le nantissement. C'est là une innovation importante destinée à mettre un terme aux ventes fictives. Cette inscription obligatoire pour les ventes et les nantissements est minutieusement réglée par les articles 22 à 30. Nous
sur les fonds ne pourront désormais demeurer occultes. Une publicité effective permettra aux intéressés de les connaître facilement. Les ventes devront être passées par acte : authentifié ou sous-seing privé enregistré. En outre, elles seront inscrites sur un registre spécial tenu au greffe du Tribunal de Commerce dans les 15 jours de la vente (art. 4 et 5). La sanction de cette disposition est très énergique. Le vendeur qui aura négligé de faire procéder à l'inscription ne pourra opposer son privilège aux autres créanciers. Il viendra donc au même rang qu'eux à la faillite ou à la liquidation judiciaire, ou à la succession bénéficiaire. Le privilège du vendeur est dès lors soumis aux mêmes formalités que le nantissement. C'est là une innovation importante destinée à mettre un terme aux ventes fictives. Cette inscription obligatoire pour les ventes et les nantissements est minutieusement réglée par les articles 22 à 30. Nous ne pouvons donner le détail de ces formalités qui complètent la disposition insuffisante de la loi du 1er mars 1898. L'inscription est valable pour 5 ans et renouvelable. Elle donne lieu à la perception d'un droit de 5 c. 0/0. Tous les tiers peuvent se faire délivrer un état des créances inscrites. Inscription obligatoire et publicité par les journaux, voilà deux mesures réclamées depuis longtemps. Mais elles seraient inefficaces si le créancier averti de l'opération susceptible de lui nuire ne pouvait y mettre opposition. Le Sénat a résolu la difficulté en adoptant le principe d'une mesure qui a donné lieu à une vive discussion entre M. Legrand, président de la Commission et le rapporteur M. Cordelet. Il a été admis (art. 5) que chacun des créanciers inscrits ou de ceux qui feraient opposition pourraient faire une surenchère, si le prix de la vente est inférieur à la totalité de leurs créances. La quotité de la surenchère n'est pas encore déterminée pas plus que les conditions dans lesquelles elle doit s'opérer. Rapprochons de ce ensemble de mesures destinées à empêcher les fraudes, l'application aux nantissements des articles 446, 447 et 448 § 1 en cas de faillite. Le nantissement est nul
créances inscrites. Inscription obligatoire et publicité par les journaux, voilà deux mesures réclamées depuis longtemps. Mais elles seraient inefficaces si le créancier averti de l'opération susceptible de lui nuire ne pouvait y mettre opposition. Le Sénat a résolu la difficulté en adoptant le principe d'une mesure qui a donné lieu à une vive discussion entre M. Legrand, président de la Commission et le rapporteur M. Cordelet. Il a été admis (art. 5) que chacun des créanciers inscrits ou de ceux qui feraient opposition pourraient faire une surenchère, si le prix de la vente est inférieur à la totalité de leurs créances. La quotité de la surenchère n'est pas encore déterminée pas plus que les conditions dans lesquelles elle doit s'opérer. Rapprochons de ce ensemble de mesures destinées à empêcher les fraudes, l'application aux nantissements des articles 446, 447 et 448 § 1 en cas de faillite. Le nantissement est nul s'il a été constitué après la cessation des paiements, ou pendant les 10 jours qui l'ont précédé, il en est de même lorsque la dette est antérieure si le créancier a eu connaissance de la cessation des paiements. Et en ces cas, l'inscription ne peut être prise que jusqu'au jour de la faillite. Le gage étant défini et les droits des tiers garantis, le Sénat s'est préoccupé de mettre les créanciers inscrits en mesure d'user de leur privilège lorsqu'ils n'ont pu obtenir paiement. Par une innovation due à l'intervention de M. Vailé, les articles 5 et 14 donnent compétence aux Tribunaux de Commerce pour la procédure de la réalisation du gage. Tout créancier muni d'un titre exécutoire, vingt-quatre heures après un commandement resté infructueux, et tout créancier inscrit (vendeur ou gagiste) huit jours après une sommation demeurée sans effet, peut poursuivre la vente du fonds (art. 14). Une procédure extrêmement rapide est organisée à cet effet. Le jugement ordonnant la vente doit être rendu dans les quinze jours. Un administrateur provisoire peut être nommé si cela est nécessaire. Telles sont les grandes lignes de la proposition de loi qui sera adoptée très prochainement en deuxième lecture. D'une façon générale, on
de la faillite. Le gage étant défini et les droits des tiers garantis, le Sénat s'est préoccupé de mettre les créanciers inscrits en mesure d'user de leur privilège lorsqu'ils n'ont pu obtenir paiement. Par une innovation due à l'intervention de M. Vailé, les articles 5 et 14 donnent compétence aux Tribunaux de Commerce pour la procédure de la réalisation du gage. Tout créancier muni d'un titre exécutoire, vingt-quatre heures après un commandement resté infructueux, et tout créancier inscrit (vendeur ou gagiste) huit jours après une sommation demeurée sans effet, peut poursuivre la vente du fonds (art. 14). Une procédure extrêmement rapide est organisée à cet effet. Le jugement ordonnant la vente doit être rendu dans les quinze jours. Un administrateur provisoire peut être nommé si cela est nécessaire. Telles sont les grandes lignes de la proposition de loi qui sera adoptée très prochainement en deuxième lecture. D'une façon générale, on peut dire qu'elle donne satisfaction aux intérêts des tiers plus qu'à ceux des créanciers nantis. N'est-ce pas même rendre le nantissement sans possibilité d'application pratique, que d'en restreindre la portée aux droits incorporels? Quel est le prêteur qui se contentera de cette garantie souvent illusoire, alors que les marchandises qui sont évidemment la partie tangible d'une exploitation, qui seules présentent une valeur certaine, lui échappent intégralement? Il convient, par contre, de louer sans réserve les mesures de publicité concernant les ventes de fonds. Il est intéressant aussi de noter les deux innovations juridiques apportées par cette proposition de loi aux règles habituelles de notre droit. D'une part, le droit de surenchère réservé jusqu'à ce jour aux ventes d'immeubles est admis en matière mobilière pour les cessions de fonds. D'autre part, la procédure de réalisation du gage est confiée aux Tribunaux de Commerce, qui ne connaissent généralement pas des actes d'exécution. C'est là une manifestation de l'orientation très remarquable de notre droit, la tendance à la commercialisation. Maurice BOKANOWSKI (M.). Avocat à la Cour d'Appel de Paris. TRAVAUX COMMUNAUX Emploi des Produits de la France en Colonie A la date du 17 juin 1907, M. le Préfet a adressé à MM.
sont évidemment la partie tangible d'une exploitation, qui seules présentent une valeur certaine, lui échappent intégralement? Il convient, par contre, de louer sans réserve les mesures de publicité concernant les ventes de fonds. Il est intéressant aussi de noter les deux innovations juridiques apportées par cette proposition de loi aux règles habituelles de notre droit. D'une part, le droit de surenchère réservé jusqu'à ce jour aux ventes d'immeubles est admis en matière mobilière pour les cessions de fonds. D'autre part, la procédure de réalisation du gage est confiée aux Tribunaux de Commerce, qui ne connaissent généralement pas des actes d'exécution. C'est là une manifestation de l'orientation très remarquable de notre droit, la tendance à la commercialisation. Maurice BOKANOWSKI (M.). Avocat à la Cour d'Appel de Paris. TRAVAUX COMMUNAUX Emploi des Produits de la France en Colonie A la date du 17 juin 1907, M. le Préfet a adressé à MM. les Maires et Administrateurs du département d'Oran, la circulaire ci-après que nous croyons devoir reproduire : Un industriel algérien s'est plaint que, contrairement aux prescriptions de la circulaire gouvernementale du 26 juin 1903, les produits de ses usines ne soient pas admis, au même titre et aux mêmes dosages que ceux de la Métropole, dans les cahiers des charges des projets de travaux communaux. A ce sujet, M. le Gouverneur Général m'invite à rappeler aux Municipalités les dispositions de cette circulaire reproduite ci-après, qui prescrit d'accorder, à valeur égale, la préférence aux produits de la Colonie remplissant les conditions de qualité voulues : «Les Délégations Financières des colons et des non colons ont, au cours de leur session de mai 1902, adopté un vœu tendant à l'emploi des produits du pays dans l'exécution des travaux publics. Ce vœu, mon Administration a répandu dans les termes suivants : A diverses reprises, MM. les Ingénieurs des Ponts et Chaussées ont été invités à faire usage des produits du pays toutes les fois que cette mesure est compatible avec les intérêts qui leur sont confiés. D'autre part, deux circulaires gouvernementales des 1er et 28 juillet 1902 ont prescrit l'application en Algérie des nouvelles
ceux de la Métropole, dans les cahiers des charges des projets de travaux communaux. A ce sujet, M. le Gouverneur Général m'invite à rappeler aux Municipalités les dispositions de cette circulaire reproduite ci-après, qui prescrit d'accorder, à valeur égale, la préférence aux produits de la Colonie remplissant les conditions de qualité voulues : «Les Délégations Financières des colons et des non colons ont, au cours de leur session de mai 1902, adopté un vœu tendant à l'emploi des produits du pays dans l'exécution des travaux publics. Ce vœu, mon Administration a répandu dans les termes suivants : A diverses reprises, MM. les Ingénieurs des Ponts et Chaussées ont été invités à faire usage des produits du pays toutes les fois que cette mesure est compatible avec les intérêts qui leur sont confiés. D'autre part, deux circulaires gouvernementales des 1er et 28 juillet 1902 ont prescrit l'application en Algérie des nouvelles dispositions édictées dans la Métropole par l'arrêté ministériel du 2 juin 1902, relatif à la fourniture des chaux et ciments pour l'exécution de travaux publics. D'après ces dispositions, aucune marque de chaux ou de ciment n'est plus imposée dans les devis des travaux et les Ingénieurs ont la faculté d'agréer au cours des travaux, sur la proposition de l'entrepreneur, les chaux et ciments de telles usines, en se déterminant uniquement par l'examen des matières premières employées, des procédés et des soins de fabrication ainsi que des résultats constatés à l'emploi. Enfin, une autre circulaire du 2 août 1902, relative à l'exécution des travaux au moyen de l'emprunt de 50 millions, a recommandé aux Ingénieurs de tenir compte des vœux émis par les Délégations. Ces Assemblées ont pris connaissance, dès les premiers jours de leur session actuelle, de cette réponse qui a donné lieu de leur part à quelques observations. Elles ont fait remarquer notamment que les Ingénieurs, tout en admettant les chaux et ciments d'Algérie dans les travaux incombant à leur service exigent un dosage beaucoup plus considérable que pour les produits similaires de la Métropole, ce qui équivaudrait en quelque sorte à une exclusion des premiers. Finalement le vœu
au cours des travaux, sur la proposition de l'entrepreneur, les chaux et ciments de telles usines, en se déterminant uniquement par l'examen des matières premières employées, des procédés et des soins de fabrication ainsi que des résultats constatés à l'emploi. Enfin, une autre circulaire du 2 août 1902, relative à l'exécution des travaux au moyen de l'emprunt de 50 millions, a recommandé aux Ingénieurs de tenir compte des vœux émis par les Délégations. Ces Assemblées ont pris connaissance, dès les premiers jours de leur session actuelle, de cette réponse qui a donné lieu de leur part à quelques observations. Elles ont fait remarquer notamment que les Ingénieurs, tout en admettant les chaux et ciments d'Algérie dans les travaux incombant à leur service exigent un dosage beaucoup plus considérable que pour les produits similaires de la Métropole, ce qui équivaudrait en quelque sorte à une exclusion des premiers. Finalement le vœu a été renouvelé avec cette indication qu'il visait l'emploi des produits du pays aussi bien pour les travaux exécutés au compte du budget colonial que pour ceux intéressant les départements et les communes. J'appelle votre attention, Monsieur le Préfet, sur l'état de choses signalé par les Délégations et je vous prie d'adresser à cet égard toutes recommandations utiles à MM. les Ingénieurs des Ponts et Chaussées. La pratique consistant à imposer, pour les chaux et ciments de provenance algérienne reconnus de bonne qualité, une proportion supérieure à celle admise pour les mêmes produits de la Métropole, ne saurait être admise d'une façon courante, l'Administration ne pouvant la considérer que comme un moyen détourné pour arriver à éluder ses prescriptions. Si pour certains travaux comportant des sujctions ou des risques spéciaux, des dosages différents suivant la provenance des chaux paraissent indispensables, des justifications précises devront figurer au rapport des Ingénieurs. Vous voudrez bien également rappeler à ces fonctionnaires, en les invitant à s'y conformer rigoureusement, les précédentes instructions qui leur prescrivent d'accorder, à valeur égale, la préférence aux produits de la Colonie remplissant, d'ailleurs, les conditions de qualité voulues, en vue d'aider la plus large mesure possible au développement de l'industrie
prie d'adresser à cet égard toutes recommandations utiles à MM. les Ingénieurs des Ponts et Chaussées. La pratique consistant à imposer, pour les chaux et ciments de provenance algérienne reconnus de bonne qualité, une proportion supérieure à celle admise pour les mêmes produits de la Métropole, ne saurait être admise d'une façon courante, l'Administration ne pouvant la considérer que comme un moyen détourné pour arriver à éluder ses prescriptions. Si pour certains travaux comportant des sujctions ou des risques spéciaux, des dosages différents suivant la provenance des chaux paraissent indispensables, des justifications précises devront figurer au rapport des Ingénieurs. Vous voudrez bien également rappeler à ces fonctionnaires, en les invitant à s'y conformer rigoureusement, les précédentes instructions qui leur prescrivent d'accorder, à valeur égale, la préférence aux produits de la Colonie remplissant, d'ailleurs, les conditions de qualité voulues, en vue d'aider la plus large mesure possible au développement de l'industrie algérienne. J'estime d'ailleurs, qu'il importe d'appliquer la même mesure à l'égard des travaux départementaux et communaux; il vous appartient d'adresser à cet effet, au Service vicinal, et aux Municipalités, les recommandations nécessaires. Je vous prie de vouloir bien tenir grand compte des prescriptions ci-dessus lors de l'établissement des cahiers des charges que vous aurez à présenter en vue de l'exécution des travaux d'utilité communale. Le Préfet, H. de MALHERBE. MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION Le béton fretté et ses applications (Voir numéros des 23 et 27 Juin) Béton fretté par des spires enchevêtrées. - Deux pièces ayant la section ci-contre ont été essayées par compression. Elles se sont comportées aussi bien que les cylindres frettés. Cette disposition est adoptée pour construire des voûtes frettées à section rectangulaire. Poutres frettées. - On a essayé par flexion deux grandes poutres dont les fibres comprimées étaient consolidées par un frettage. Quoique le pourcentage total du métal dans le béton fretté ne fût que de 2 %, la résistance a dépassé 700 kilogr. par centimètre carré dans la partie du noyau fretté qui supportait les pressions. Ce fait est d'autant plus étonnant que le reste de la section de ce noyau était traversé par des fissures
charges que vous aurez à présenter en vue de l'exécution des travaux d'utilité communale. Le Préfet, H. de MALHERBE. MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION Le béton fretté et ses applications (Voir numéros des 23 et 27 Juin) Béton fretté par des spires enchevêtrées. - Deux pièces ayant la section ci-contre ont été essayées par compression. Elles se sont comportées aussi bien que les cylindres frettés. Cette disposition est adoptée pour construire des voûtes frettées à section rectangulaire. Poutres frettées. - On a essayé par flexion deux grandes poutres dont les fibres comprimées étaient consolidées par un frettage. Quoique le pourcentage total du métal dans le béton fretté ne fût que de 2 %, la résistance a dépassé 700 kilogr. par centimètre carré dans la partie du noyau fretté qui supportait les pressions. Ce fait est d'autant plus étonnant que le reste de la section de ce noyau était traversé par des fissures de tension assez fortes pour être visibles dans la photographie. Cette résistance, bien supérieure à celle qu'aurait fournie une pièce directement compressée qui aurait eu le même pourcentage de métal, mérite d'être spécialement notée. Essai de cylindres frettés par l'eau, compressée. - On a imperméabilisé la surface de soixante-cinq cylindres de mortier non armé. On les a placés dans un pot de presse hydraulique et on les a soumis à une pression mécanique par bout en même temps qu'on comprimait l'eau contenue dans le pot de presse. La pression de l'eau n'étant pas équilibrée dans les cylindres par une pression inférieure, produisait un véritable frettagé. En élevant la pression de l'eau de 0 à 150 atmosphères, on a porté la résistance du mortier riche de 170 à 935 kilogr. par centimètre carré. Les résultats obtenus vérifient les règles de calcul déduites des résistances des poteaux frettés par des spires métalliques, règles qui seront formulées au chapitre III. Ils donnent, en outre, une nouvelle preuve de ce fait déjà établi au paragraphe 7, que les effets du frettage à mailles serrées et, à fortiori, ceux du frettage continu se produisent sans le secours d'armatures longitudinales. Le béton fretté ne peut donc
de mortier non armé. On les a placés dans un pot de presse hydraulique et on les a soumis à une pression mécanique par bout en même temps qu'on comprimait l'eau contenue dans le pot de presse. La pression de l'eau n'étant pas équilibrée dans les cylindres par une pression inférieure, produisait un véritable frettagé. En élevant la pression de l'eau de 0 à 150 atmosphères, on a porté la résistance du mortier riche de 170 à 935 kilogr. par centimètre carré. Les résultats obtenus vérifient les règles de calcul déduites des résistances des poteaux frettés par des spires métalliques, règles qui seront formulées au chapitre III. Ils donnent, en outre, une nouvelle preuve de ce fait déjà établi au paragraphe 7, que les effets du frettage à mailles serrées et, à fortiori, ceux du frettage continu se produisent sans le secours d'armatures longitudinales. Le béton fretté ne peut donc pas être considéré comme un perfectionnement du béton armé de barres longitudinales entretoisées. Nombre et variété des expériences. - Il a été fait près de deux cents essais de béton ou de mortier fretté. On a fait varier le diamètre des prismes de 3 à 70 centimètres, leur longueur de 8 à 400 centimètres, le dosage du ciment de 300 à 800 kilogr. par mètre cube dans le béton et de 300 à 1,100 kilogr. dans le mortier, le pourcentage du métal de 1 à 14 et l'âge, au moment de l'essai, de haut à deux cents jours. Tantôt le béton a été fabriqué normalement et très bien damé, tantôt il a été employé en bouillie absolument fluide. Dans une partie des expériences, les armatures ont été disposées avec soins ; dans d'autres, leur pose a été faite à dessein avec une irrégularité dépassant tout ce qu'on peut prévoir. La résistance par centimètre carré s'est élevée jusqu'à 1,803 kilogramme et la charge supportée jusqu'à 1,620,000 kilogramme par pièce. II. Propriétés du béton armé autres que la résistance. — 16. Ductilité du béton armé. — On doit écarter les résultats des poteaux logés présentant une grande infériorité de résistance au sommet,