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nommé sous-préfet de Briey-sur-Seine (Aube), en remplacement de M. Valabrègue, nommé sous-préfet d'Embrun. M. Dupont (Edmond), avocat, chef de cabinet de préfet, est nommé secrétaire général de la Dordogne, en remplacement de M. Perrauri, nommé sous-préfet de Montélimar. M. Pittie (Victor), licencié en droit, rédacteur principal au ministère de l'intérieur, est nommé conseiller de préfecture de Constantine (Algérie), en remplacement de M. Grucker, admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite. M. Brasseur, conseiller de préfecture de Maine-et-Loire, est nommé conseiller de préfecture de l'Aisne, en remplacement de M. Dumoulin, nommé conseiller de préfecture de Maine-et-Loire. M. Dumoulin, conseiller de préfecture de l'Aisne, est nommé conseiller de préfecture de Maine-et-Loire, en remplacement de M. Brasseur, nommé conseiller de préfecture de l'Aisne. M. Rives, vice-président du conseil de préfecture de l'Aude, est nommé conseiller de préfecture de l'Hérault, en remplacement de M. Thérand, nommé secrétaire général des Hautes-Pyrénées. M. Dubousset, conseiller de préfecture de l'Allier, est nommé conseiller de préfecture de Saône-et-Loire, en remplacement de M. Constantin, nommé sous-préfet de Romorantin. M. Laurens (Georges), licencié en droit, chef de cabinet de préfet, est nommé conseiller de préfecture du Finistère, en remplacement de M. Déron, mis en disponibilité sur sa demande. M. Deshons, conseiller de préfecture de la Nièvre, est nommé conseiller de préfecture de Loir-et-Cher, en remplacement de M. Vérelst, nommé sous-préfet d'Archéville. M. Tirloir, conseiller de préfecture de la Haute-Marne, est nommé conseiller de préfecture de la Lozère, en remplacement de M. Bascou, mis en disponibilité sur sa demande. M. Delort, conseiller de préfecture des Pyrénées-Orientales, est nommé conseiller de préfecture de l'Ain, en remplacement de M. Brarcel, nommé conseiller de préfecture des Pyrénées-Orientales. M. Delprat, conseiller de préfecture de l'Aude, est nommé conseiller de préfecture de la Haute-Loire, en remplacement de M. Lahadie, mis en disponibilité. M. Bramel, conseiller de préfecture de l'Ain, est nommé conseiller de préfecture des Pyrénées-Orientales, en remplacement de M. Delort, nommé conseiller de préfecture de l'Ain. M. Damotte (Albert), conseiller de préfecture en disponibilité, est nommé conseiller de préfecture de l'Aude, en remplacement de M. Delprat, nommé conseiller de préfecture
sur sa demande. M. Deshons, conseiller de préfecture de la Nièvre, est nommé conseiller de préfecture de Loir-et-Cher, en remplacement de M. Vérelst, nommé sous-préfet d'Archéville. M. Tirloir, conseiller de préfecture de la Haute-Marne, est nommé conseiller de préfecture de la Lozère, en remplacement de M. Bascou, mis en disponibilité sur sa demande. M. Delort, conseiller de préfecture des Pyrénées-Orientales, est nommé conseiller de préfecture de l'Ain, en remplacement de M. Brarcel, nommé conseiller de préfecture des Pyrénées-Orientales. M. Delprat, conseiller de préfecture de l'Aude, est nommé conseiller de préfecture de la Haute-Loire, en remplacement de M. Lahadie, mis en disponibilité. M. Bramel, conseiller de préfecture de l'Ain, est nommé conseiller de préfecture des Pyrénées-Orientales, en remplacement de M. Delort, nommé conseiller de préfecture de l'Ain. M. Damotte (Albert), conseiller de préfecture en disponibilité, est nommé conseiller de préfecture de l'Aude, en remplacement de M. Delprat, nommé conseiller de préfecture de la Haute-Loire. M. Lauranscy (Léonce), chef de bureau de préfecture, est nommé conseiller de préfecture de l'Aude en remplacement de M. Rives, nommé conseiller de préfecture de l'Hérault. M. Brun (Emmanuel-Victor), avocat, est nommé conseiller de préfecture de l'Allier, en remplacement de M. Dubousset, nommé conseiller de préfecture de Saône-et-Loire. M. Charbonnier (Eugène), avocat, est nommé conseiller de préfecture de la Haute-Savoie, en remplacement de M. Rapilly, précédemment appelé, sur sa demande, à d'autres fonctions. M. Fauvel (Charles), licencié en droit, est nommé conseiller de préfecture des Ardennes, en remplacement de M. Aldebert, nommé secrétaire général de l'Aude, M. Gallot (Paul-Louis), licencié en droit, est nommé conseiller de préfecture de la Nièvre, en remplacement de M. Deshons nommé conseiller de préfecture de Loir-et-Cher. M. Gerbore (Jules), docteur en droit, est nommé conseiller de préfecture des Hautes-Alpes, en remplacement de M. Giraud, mis en disponibilité sur sa demande. M. Hamelle (Paul), licencié en droit, est nommé conseiller de préfecture de Loir-et-Cher, en remplacement de M. Lassauce, mis en disponibilité, sur sa demande. M. Peretti (Jean-Dominique), avocat, est nommé conseiller de préfecture de la Haute-Marne, en remplacement de M. Tirloir, nommé conseiller de préfecture de la Lozère. M. Sereno (Paul-Jules), licencié
Saône-et-Loire. M. Charbonnier (Eugène), avocat, est nommé conseiller de préfecture de la Haute-Savoie, en remplacement de M. Rapilly, précédemment appelé, sur sa demande, à d'autres fonctions. M. Fauvel (Charles), licencié en droit, est nommé conseiller de préfecture des Ardennes, en remplacement de M. Aldebert, nommé secrétaire général de l'Aude, M. Gallot (Paul-Louis), licencié en droit, est nommé conseiller de préfecture de la Nièvre, en remplacement de M. Deshons nommé conseiller de préfecture de Loir-et-Cher. M. Gerbore (Jules), docteur en droit, est nommé conseiller de préfecture des Hautes-Alpes, en remplacement de M. Giraud, mis en disponibilité sur sa demande. M. Hamelle (Paul), licencié en droit, est nommé conseiller de préfecture de Loir-et-Cher, en remplacement de M. Lassauce, mis en disponibilité, sur sa demande. M. Peretti (Jean-Dominique), avocat, est nommé conseiller de préfecture de la Haute-Marne, en remplacement de M. Tirloir, nommé conseiller de préfecture de la Lozère. M. Sereno (Paul-Jules), licencié en droit, est nommé conseiller de préfecture de l'Aude, en remplacement de M. Travès, mis en disponibilité sur sa demande. DECRET fixant les indemnités de résidence attribuées à partir du 1er janvier 1893 au personnel enseignant dans les territoires civils de l'Algérie et les allocations et indemnités diverses des maîtres exerçant dans les territoires de commandement de l'Algérie. 31 décembre 1892 Le Président de la République français, Sur le rapport du ministre de l'intérieur, du ministre des finances et du ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes. Vu la loi du 19 juillet 1889 et notamment les articles 4, 12 et 48, paragraphes 10 et 11 de cette loi; Vu la loi du 30 octobre 1886; Vu le décret du 8 novembre 1887, portant règlement d'administration publique pour l'application à l'Algérie de la loi précitée; Vu le règlement d'administration publique du 24 juillet 1890; Vu le paragraphe 2 de l'article 1er du règlement d'administration publique du 31 janvier 1890; Vu le décret du 31 janvier 1890, portant dénombrement de la population; Le conseil d'État entendu, Décrète : Art. 1° — À partir du 1er janvier 1893 les indemnités de résidence dues au personnel enseignant dans les territoires civils
exerçant dans les territoires de commandement de l'Algérie. 31 décembre 1892 Le Président de la République français, Sur le rapport du ministre de l'intérieur, du ministre des finances et du ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes. Vu la loi du 19 juillet 1889 et notamment les articles 4, 12 et 48, paragraphes 10 et 11 de cette loi; Vu la loi du 30 octobre 1886; Vu le décret du 8 novembre 1887, portant règlement d'administration publique pour l'application à l'Algérie de la loi précitée; Vu le règlement d'administration publique du 24 juillet 1890; Vu le paragraphe 2 de l'article 1er du règlement d'administration publique du 31 janvier 1890; Vu le décret du 31 janvier 1890, portant dénombrement de la population; Le conseil d'État entendu, Décrète : Art. 1° — À partir du 1er janvier 1893 les indemnités de résidence dues au personnel enseignant dans les territoires civils de l'Algérie, les allocations et indemnités diverses des maîtres exerçant dans les territoires de commandement de l'Algérie, sont fixées pour chaque localité conformément aux indications des tableaux A, B et C annexés au présent décret. Art. 2 — Les ministres de l'intérieur, des finances et de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, sont chargés etc. 275 ! 20J » 100 3' 30 » Castiglione 1.21a S 10u " M " *° » Chebourg 3.812 i 200 ■» 100 &gt; 30 » China (lac) 1.186 Alsace (Doubs) 1.447 El-Biar 1.028 j Guyol ville 1.147 f Hussein-Dei 2.302 J loO , M.t » « .■ Killes ' 2.492 l Maison-Carrée 2.778 1 Marette 1.673 I Ménenille 1.125 J Mustapha 23.470 500 ■250 .•■■ 123 s Saint-Eugène 3.002 200 » 100 » 50 r, Berrouaghia 1.151 m ^ „ 28 „ Medea ! Bourhan 2.103 Medea 3.776 200 « 100 » 50 » Afferville 1.93 100 » 50 » 25 » Miliana ) Miliana 3.680 200 » 100 » 50 &gt;, Teniet-el-Hadid 1.484 Béjaïa 2.839 Orléansville 2.839 Dellys 3,978 200 » 100 » 50 » Tiaret 1290 100 » 30 -» 25 » 800 TAUX DE L'INDEMNITÉ DE RÉSIDENCE POUR CHAQUE MAÎTRE.
et des cultes, sont chargés etc. 275 ! 20J » 100 3' 30 » Castiglione 1.21a S 10u " M " *° » Chebourg 3.812 i 200 ■» 100 &gt; 30 » China (lac) 1.186 Alsace (Doubs) 1.447 El-Biar 1.028 j Guyol ville 1.147 f Hussein-Dei 2.302 J loO , M.t » « .■ Killes ' 2.492 l Maison-Carrée 2.778 1 Marette 1.673 I Ménenille 1.125 J Mustapha 23.470 500 ■250 .•■■ 123 s Saint-Eugène 3.002 200 » 100 » 50 r, Berrouaghia 1.151 m ^ „ 28 „ Medea ! Bourhan 2.103 Medea 3.776 200 « 100 » 50 » Afferville 1.93 100 » 50 » 25 » Miliana ) Miliana 3.680 200 » 100 » 50 &gt;, Teniet-el-Hadid 1.484 Béjaïa 2.839 Orléansville 2.839 Dellys 3,978 200 » 100 » 50 » Tiaret 1290 100 » 30 -» 25 » 800 TAUX DE L'INDEMNITÉ DE RÉSIDENCE POUR CHAQUE MAÎTRE. Directeurs Inspecteurs ARROUD'écoles instaurées Instituteurs (a-t 8,9, et LOCALITÉS. TION Inspecteurs directeurs et adjoints une école et de moins institutrices DISSEMINATION. institutrices de AGGOMÉRÉE. trois classes stagiaires de classes ou adjoints primaires chargés du personnel (art. 6 et 11). supérieures de classes (art. 15). (art. 7). DÉPARTEMENT DE CONSTANTINE. Batna 2 755 j ' Biskra 2.009 ' Indj 1.3-::; Ouled-Sultan 1.175 ) Boussaâda 26.473 500 » 250 .&lt; 125 » Boussaâda j La Calle 3.074 200 ,, 100 » 50 » Izmir 1.123 100 » 50 » 25 » Aïn-Beja 2.105 100 » 50 » 25 » Constantine 40.242 I 600 » 300 » 150 » Constantine ? Maâloul 1.767 ) Oued-Zouffana 1.2"0 ; 100 » 50 » 25 » Tébessa 2,593 ' Guelma 4.429 Guelma ..j Souk-Ahras 18.76 200 » 100 » M » Collo 1.748 ) Philipville 1.833 Stora 1.131 j Hordj bou-Arreida 1,391 ( 100 " :i 0 " "' " Saint-Arnaud 1.150 I Sebseit 6.335 ) Siila 3.438 ) DÉPARTEMENT D'ORAN. Mascara 14.661 400 » 200 » 100 » Mascara j Saida 3.521 200 » 100 » 50 » Ferchioua 1.539 100 » 50 » 25 » Mostaganem 13.708 400 » 200 » 100 » Mostaganem
2 755 j ' Biskra 2.009 ' Indj 1.3-::; Ouled-Sultan 1.175 ) Boussaâda 26.473 500 » 250 .&lt; 125 » Boussaâda j La Calle 3.074 200 ,, 100 » 50 » Izmir 1.123 100 » 50 » 25 » Aïn-Beja 2.105 100 » 50 » 25 » Constantine 40.242 I 600 » 300 » 150 » Constantine ? Maâloul 1.767 ) Oued-Zouffana 1.2"0 ; 100 » 50 » 25 » Tébessa 2,593 ' Guelma 4.429 Guelma ..j Souk-Ahras 18.76 200 » 100 » M » Collo 1.748 ) Philipville 1.833 Stora 1.131 j Hordj bou-Arreida 1,391 ( 100 " :i 0 " "' " Saint-Arnaud 1.150 I Sebseit 6.335 ) Siila 3.438 ) DÉPARTEMENT D'ORAN. Mascara 14.661 400 » 200 » 100 » Mascara j Saida 3.521 200 » 100 » 50 » Ferchioua 1.539 100 » 50 » 25 » Mostaganem 13.708 400 » 200 » 100 » Mostaganem ... j El Asnoune 3.335 m » 100 „ 30 ., Aïn-el-Arba 1.355 100 » 50 » 25 » Aïn-Temouchent 3.953 i)m m. ,.„ Oran Arzew 5.127 00" m" -) 0" Oran Bou-Sfer 1.392 ; El Ançor 1.413 100 » 50 » . 25 .. Lourmel 1.410 ! 301 TAUX DE L'INDEMNITÉ DE RÉSIDENCE POUR CHAQUE MAÎTRE. Directeurs Inspecteurs et directeurs et ARROUD'écoles instaurées Inspecteurs (a-t 8,9, et institutrices LOCALITÉS. TION Inspecteurs directeurs et adjoints une école et de moins institutrices DISSEMINATION. institutrices de AGGOMÉRÉE. trois classes stagiaires de classes ou adjoints primaires chargés du personnel (art. 6 et 11). supérieures de classes (art. 15). (art. 7). DÉPARTEMENT D'ORAN (suite). Mers-el-Kebir 1.871 ) Hisserghin. 1.888 j 100 » 100 » , 25 » Oran 73 610 I 700 » 350 » 175 » Pérezau 2.120 1 Oran (boulevard)...) Boutaillon 1.230 l ,/v&gt; „ «n » a. Saint-Charles-du-Rhône 1.531 ( 100 * m " 25 » Saint-Eugène 2.712 | Sidon bel-Abbès 18.516 500 » 250 » 123 » Nem-Saïd 2.103 1 Mhenmya 1.711 J 100 l. 50 » 25 » Tlemcen 2.643 Tlemcen 19.693 500 » 250 » 125 » Nedroma 4.534 500 » 100 » 50 » BULL. INÉRI. —
DE L'INDEMNITÉ DE RÉSIDENCE POUR CHAQUE MAÎTRE. Directeurs Inspecteurs et directeurs et ARROUD'écoles instaurées Inspecteurs (a-t 8,9, et institutrices LOCALITÉS. TION Inspecteurs directeurs et adjoints une école et de moins institutrices DISSEMINATION. institutrices de AGGOMÉRÉE. trois classes stagiaires de classes ou adjoints primaires chargés du personnel (art. 6 et 11). supérieures de classes (art. 15). (art. 7). DÉPARTEMENT D'ORAN (suite). Mers-el-Kebir 1.871 ) Hisserghin. 1.888 j 100 » 100 » , 25 » Oran 73 610 I 700 » 350 » 175 » Pérezau 2.120 1 Oran (boulevard)...) Boutaillon 1.230 l ,/v&gt; „ «n » a. Saint-Charles-du-Rhône 1.531 ( 100 * m " 25 » Saint-Eugène 2.712 | Sidon bel-Abbès 18.516 500 » 250 » 123 » Nem-Saïd 2.103 1 Mhenmya 1.711 J 100 l. 50 » 25 » Tlemcen 2.643 Tlemcen 19.693 500 » 250 » 125 » Nedroma 4.534 500 » 100 » 50 » BULL. INÉRI. — 1891. 26 302 TABLEAU B. TAUX DE L'INDEMNITÉ DE RÉSIDENCE POUR CHAQUE MAÎTRE. Directeurs Inspecteurs et directeurs et ARROUD'écoles instaurées Inspecteurs (a-t 8,9, et institutrices LOCALITÉS. TION inspecteurs directeurs et adjoints une école et de moins institutrices DISSEMINATION. institutrices de AGGOMÉRÉE. trois classes stagiaires de classes ou adjoints primaires chargés du personnel. TOTAL («»"' «»'»») DÉPARTEMENT D'ALGER. Aïn-Bessam 486 100 » 150 » 25 » Alsace (Palestine) 675 11 50 » 50 » 25 » Tablat 181 100 „ | :;.,, „ -r, ,, Miliana 402 1011 ,. 50 ,. 25 » Doumerc 741 100 .. j 50 ». 25 » Orléansville 638 ton » ! 50 .. 25 » Aïn-Touila 428 100 » ! 50 » 25 » Bir-Medin 766 100 ,. i 50 » 25 » Djurdjura (Michelet) 114 100 » j 50 .. 25 » Bni-Ismaël (Zaouia de Ma'lifa) 732 100 » 50 » 25 » Fort-National 314 100 » ! 50 .. •»:'. » Azabassa (Oued Chellou) 416 100 » j 50 » ; -25 » DÉPARTEMENT DE CONSTANTINE. Aïn-Mokra 199 100 ;• 50 » 25 » Divver 336 100 » 50 » 25 » Timizart 929 100 » 50 » 25 » Moravech 390 100
du personnel. TOTAL («»"' «»'»») DÉPARTEMENT D'ALGER. Aïn-Bessam 486 100 » 150 » 25 » Alsace (Palestine) 675 11 50 » 50 » 25 » Tablat 181 100 „ | :;.,, „ -r, ,, Miliana 402 1011 ,. 50 ,. 25 » Doumerc 741 100 .. j 50 ». 25 » Orléansville 638 ton » ! 50 .. 25 » Aïn-Touila 428 100 » ! 50 » 25 » Bir-Medin 766 100 ,. i 50 » 25 » Djurdjura (Michelet) 114 100 » j 50 .. 25 » Bni-Ismaël (Zaouia de Ma'lifa) 732 100 » 50 » 25 » Fort-National 314 100 » ! 50 .. •»:'. » Azabassa (Oued Chellou) 416 100 » j 50 » ; -25 » DÉPARTEMENT DE CONSTANTINE. Aïn-Mokra 199 100 ;• 50 » 25 » Divver 336 100 » 50 » 25 » Timizart 929 100 » 50 » 25 » Moravech 390 100 » 50 » 25 » Abkou 827 100 » 50 » 25 » El Kseur 630 100 » 50 .• 25 ,. Bouge 258 100 » 50 » 25 » Kerrata 121 100 » ;iii » -25 » Aïn-M'lila 864 100 » 50 » 25 » Thamessent-Tahar 547 100 « 50 » 25 » Ci. nde-Smadou 330 100 » 50 » 25 » Fimilia... 353 100 » 50 » 25 » Kroums fie) 702 100 » 30 » 25 » Ouid-Aïménia 285 100 » 50 25 » Tibergeut » 100 » 50 » 25 » Philippeville... El-Arouche 836 100 » 50 » 25 » Ain-Oulmessa (Timouns) 105 100 » 50 » 25 » Djemila Mansourah (Kilians) TH 100 » 50 » TAUX DE L'INDEMNITÉ DE RÉSIDENCE POUR CHAQUE MAITRE. Directeurs, Instituteurs, et Professeurs des matières et Instituteurs ARRONDISSEMENTS : institutrices et (art. 8, 9 et 14), titulaires et institutrices LOCALITÉS : Inspecteurs directs, stagiaires, et adjoints une école, et de moins DISSEMENTS : institutrices de 20 00 ad joints trois classes de l'effectif des écoles et adjoints totaux primaire chargés du personnel, et supérieures déclassées, DÉPARTEMENT D'ORAN. Mascara 689 100 » 50 » 25 » Ammi-Moussa 354 100 » 50
50 » 25 » Ci. nde-Smadou 330 100 » 50 » 25 » Fimilia... 353 100 » 50 » 25 » Kroums fie) 702 100 » 30 » 25 » Ouid-Aïménia 285 100 » 50 25 » Tibergeut » 100 » 50 » 25 » Philippeville... El-Arouche 836 100 » 50 » 25 » Ain-Oulmessa (Timouns) 105 100 » 50 » 25 » Djemila Mansourah (Kilians) TH 100 » 50 » TAUX DE L'INDEMNITÉ DE RÉSIDENCE POUR CHAQUE MAITRE. Directeurs, Instituteurs, et Professeurs des matières et Instituteurs ARRONDISSEMENTS : institutrices et (art. 8, 9 et 14), titulaires et institutrices LOCALITÉS : Inspecteurs directs, stagiaires, et adjoints une école, et de moins DISSEMENTS : institutrices de 20 00 ad joints trois classes de l'effectif des écoles et adjoints totaux primaire chargés du personnel, et supérieures déclassées, DÉPARTEMENT D'ORAN. Mascara 689 100 » 50 » 25 » Ammi-Moussa 354 100 » 50 » 25 » Mostaganem 1 100 » 50 » Bou Remdan 882 100 » 50 » 25 » Zemmoura 836 100 » 50 » 25 » Bou-Kanies 613 100 » 50 » 25 » Sidi-bel-Abbès. Mercier-Lacombe 914 100 » 50 » 25 » Le Telagh 475 100 » 50 » 25 » Lamoricière 944 100 » 50 » 25 » Tlemcen 433 100 » 50 » 25 » Selidou 501 100 » 50 » 25 » TABLEAU C. ALLOCATIONS aux directeurs, institutrices et institutrices, et instituteurs des écoles titulaires LOCALITÉS : art. 8, 9 et 14), dirigeant une école et institutrices et institutrices de moins adjointes de trois classes stagiaires d'écoles primaires ou adjoints et supérieures chargés de classes DÉPARTEMENT D'ALGER. Djelfa 1.000 » 500 » 250 » Lafranchois 1.200 » 600 » 300 » Bon-Saâda mixte 1.000 » 500 » 250 » DÉPARTEMENT D'ORAN. Aïn-Sefra » 600 » 300 » Aïn-Sefra (Mecheria) » 600 » 300 » Geryville » 600 » 300 » Kreider (Yacoubia ou gène) » 600 » 300 » Lalla-Marnia 1.000 » 500 » 250 » DECRET fixant les indemnités de résidence attribuées, à partir du 1er janvier 1893, au personnel enseignant des écoles primaires publiques
25 » Lamoricière 944 100 » 50 » 25 » Tlemcen 433 100 » 50 » 25 » Selidou 501 100 » 50 » 25 » TABLEAU C. ALLOCATIONS aux directeurs, institutrices et institutrices, et instituteurs des écoles titulaires LOCALITÉS : art. 8, 9 et 14), dirigeant une école et institutrices et institutrices de moins adjointes de trois classes stagiaires d'écoles primaires ou adjoints et supérieures chargés de classes DÉPARTEMENT D'ALGER. Djelfa 1.000 » 500 » 250 » Lafranchois 1.200 » 600 » 300 » Bon-Saâda mixte 1.000 » 500 » 250 » DÉPARTEMENT D'ORAN. Aïn-Sefra » 600 » 300 » Aïn-Sefra (Mecheria) » 600 » 300 » Geryville » 600 » 300 » Kreider (Yacoubia ou gène) » 600 » 300 » Lalla-Marnia 1.000 » 500 » 250 » DECRET fixant les indemnités de résidence attribuées, à partir du 1er janvier 1893, au personnel enseignant des écoles primaires publiques (31 décembre 1892.) Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'intérieur, du ministre des finances et du ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, Vu la loi du 10 juillet 1889, notamment les articles 4, 12 et 48; Vu la loi du 30 octobre 1886; Vu le paragraphe 2 de l'article 1er du règlement d'administration publique du 30 janvier 1890; Vu le décret du 31 décembre 1891, portant dénombrement de la population et les décrets rectificatifs qui ont suivi; Le Conseil d'Etat entendu, Décrète : Art. 1. — A partir du 1er janvier 1893, les indemnités de résidence dues au personnel enseignant des écoles primaires publiques sont fixées, pour chaque commune, conformément aux indications du tableau annexé au présent décret. Art. 2. — Les Ministres de l'intérieur, des finances et de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, sont chargés, etc. AISNE 1ère série. — Ambérieu. — Bagne-le-Châtel. — Bellegarde. — Brenod. — Ordon. — Ceyzériat. — Chalamont. — Champagne. — Châtillon-de-Michaille. — Châtillon-sur-Chalaronne. — Coligny. — Colonges. — Culoz. — Faverges-Voltaire. — Genay. — Hauteville. — Hernoy. — Ivry. — Lagnieu. — Lhuis. — Meximieux. — Miribel. — Monnet. — Montluel. —
octobre 1886; Vu le paragraphe 2 de l'article 1er du règlement d'administration publique du 30 janvier 1890; Vu le décret du 31 décembre 1891, portant dénombrement de la population et les décrets rectificatifs qui ont suivi; Le Conseil d'Etat entendu, Décrète : Art. 1. — A partir du 1er janvier 1893, les indemnités de résidence dues au personnel enseignant des écoles primaires publiques sont fixées, pour chaque commune, conformément aux indications du tableau annexé au présent décret. Art. 2. — Les Ministres de l'intérieur, des finances et de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, sont chargés, etc. AISNE 1ère série. — Ambérieu. — Bagne-le-Châtel. — Bellegarde. — Brenod. — Ordon. — Ceyzériat. — Chalamont. — Champagne. — Châtillon-de-Michaille. — Châtillon-sur-Chalaronne. — Coligny. — Colonges. — Culoz. — Faverges-Voltaire. — Genay. — Hauteville. — Hernoy. — Ivry. — Lagnieu. — Lhuis. — Meximieux. — Miribel. — Monnet. — Montluel. — Montlylet. — Montravers. — Nantua. — Pontcin. — Pont-d'Ain. — Pont-de-Vaux. — Pont-le-Veil. — Reyrieux. — Saint-Laurent. — Saint-Vulbas. — Saint-Trivier-la-Balle. — Saint-Trivier-sur-Moignans. — Seyssel. — Thoiry. — Trelissac. — Trévoux. — Villars. — Virieu-le-Grand. 2e série. — Relly. — Oyonnax. — Tenay. 3e série. — Bourg. AIN 1ère série. — Anizy-le-Grand. — Athies. — Aubenton. — Beaurevoir. — Bellicourt. — Bernot. — Bohain. — Braisnes. — Brancourt. — Bruilleuls. — Capelle (la). — Caillet (le). — Charly. — Condé. — Courcy-le-Grand. — Craonne. — Crécy-sur-Serre. — Crépy. — Crouy. — Oulmes. — Dizy-le-Gros. — Estrées. — Flavigny-le-Grand-et-Longvast. — Fère-en-Tardenois. — Ferlé-Chevresis. — Fère-Milon (la). — Flavy-le-Martin. — Folemont. — Gouy. — Ham. — Hary. — Homblières. — Jessy. — Lomécourt. — Lesquelleries Saint-Gimain. — Liesse. — Maureil. — Montblihan. — Montcornet. — Mont-d'Origny. — Montigny-en-Morvan. — Moy. — Nauroy — Neufchâtel. — Neuilly-Saint-Francis. — Nuvion (le). — Origny-en-Thiérache. — Oigny-Sainte-Benoite. — Oulchy-le-Château — Prémont. — Ribemont — Roze-sur-Serre. — Saint-Etienne. — Saint-Richard. — Saint-Simon. — Seboncourt. — Serain. — Seraucourt-le-Grand. — Sinceny. — Sissonne. — Thierry. — Vailly. — Vaux Andigny. — Vendeuil. — Vendeuil. — Vermand. — Vervins. — Vic-sur-Aisne. — Viry-Noureuil. — Wassigny. 2e série. — Bohain.