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de De Roulede sur le sol de la patrie. (Applaudissements.) Les condamnés de la Commune ont été amnistiés par vos prédécesseurs, et les condamnés de la Haute-Cour, dont le crime, si vous voulez que ce soient des criminels, ne peut être comparé à ceux des insurgés du 18 mars 1871, ne seraient pas amnistiés par vous ? M. Combes, — Il y avait une différence de peine. M. Gauthier (de Clagny). — Dites plutôt « différence de crime ». Il est inutile, après trente-quatre ans, de faire ici l'apologie ou de réprocher les faits de la Commune, mais, puisque je défends des proscrits en exil, il m'est permis de rappeler que siègez sur ces bancs des hommes qui ont dû pour rentrer en France bénéficier eux-mêmes d'une amnistie politique. (Applaudissements au centre droit.) Ces hommes ont bénéficié d'une mesure de clémence le 31 janvier 1895. Pourquoi donc cette rigueur à l'égard de De Roulede et cette terreur de voir s'ouvrir devant lui les portes de la patrie, alors qu'il n'a pas commis un crime aussi grave que ceux que je viens de rappeler ? (Exclamations et bruit à l'extrême gauche.) Marcel Habert rentre demain en France, mais dans quelles conditions ? Beaucoup d'entre nous ignorons qu'un bannissement entrant par voie de conséquence la dégradation civique, c'est-à-dire qu'après avoir payé sa dette envers le pays, Habert se trouve privé de tous ses droits civils et politiques. À l'extrême gauche : — Très bien ! M. Lasles. — C'est un radical-socialiste qui dit cela. Je vous plains. M. Gauthier (de Clagny). — M. Marcel Habert, ayant été frappé de la dégradation civique, ne pourra même plus exercer sa profession d'avocat. Voix à l'extrême gauche : — Très bien ! Le Hérissé (s'adressant à l'extrême gauche) : — Assez ! Assez ! M. Gauthier (de Clagny) : — Je m'étonne de ces protestations des socialistes, parmi lesquels il y a tant d'avocats distingués... M. Combes. — Il faut supprimer l'ordre des avocats... M. Gauthier (de Clagny). — Marcel Habert figure encore sur le tableau de l'ordre des avocats de Paris. Si le procureur
? Beaucoup d'entre nous ignorons qu'un bannissement entrant par voie de conséquence la dégradation civique, c'est-à-dire qu'après avoir payé sa dette envers le pays, Habert se trouve privé de tous ses droits civils et politiques. À l'extrême gauche : — Très bien ! M. Lasles. — C'est un radical-socialiste qui dit cela. Je vous plains. M. Gauthier (de Clagny). — M. Marcel Habert, ayant été frappé de la dégradation civique, ne pourra même plus exercer sa profession d'avocat. Voix à l'extrême gauche : — Très bien ! Le Hérissé (s'adressant à l'extrême gauche) : — Assez ! Assez ! M. Gauthier (de Clagny) : — Je m'étonne de ces protestations des socialistes, parmi lesquels il y a tant d'avocats distingués... M. Combes. — Il faut supprimer l'ordre des avocats... M. Gauthier (de Clagny). — Marcel Habert figure encore sur le tableau de l'ordre des avocats de Paris. Si le procureur général Bulot le demande, demain il devra être rayé. M. Jaurès. — Personne ne le demandera ; M. Gauthier (de Clagny). — Alors, ne vous opposez pas à l'amnistie qui rendra à Marcel Habert ses droits civils et politiques. Mais je retiens votre parole et j'espère que jamais on ne demandera la radiation de Habert. D'après la loi, il ne peut être ni membre d'un conseil de famille, ni témoin, ni professeur ; il lui est même interdit, si la guerre éclate, d'avoir l'honneur de servir la patrie. M. Roubaud. — Nous sommes d'accord. M. Gauthier (de Clagny). — Alors, modifiez la loi ou votez l'amnistie pour relever Marcel Habert de cette effroyable déchéance. Au moment où il a terminé sa peine, il serait généreux de votre part de dire : « Que les autres rentrent avec lui. » Diriez-vous, monsieur le président du conseil, qu'un tel constitleurait un danger pour la République ? L'orateur se tourne vers M. Jaurès et lui demande s'il pourra voter le maintien en exil de l'homme auquel il a, par son influence, rouvert les portes de la frontière pour se battre avec lui sur le sol français. M. Gauthier (de Clagny) rappelant les paroles
demandera la radiation de Habert. D'après la loi, il ne peut être ni membre d'un conseil de famille, ni témoin, ni professeur ; il lui est même interdit, si la guerre éclate, d'avoir l'honneur de servir la patrie. M. Roubaud. — Nous sommes d'accord. M. Gauthier (de Clagny). — Alors, modifiez la loi ou votez l'amnistie pour relever Marcel Habert de cette effroyable déchéance. Au moment où il a terminé sa peine, il serait généreux de votre part de dire : « Que les autres rentrent avec lui. » Diriez-vous, monsieur le président du conseil, qu'un tel constitleurait un danger pour la République ? L'orateur se tourne vers M. Jaurès et lui demande s'il pourra voter le maintien en exil de l'homme auquel il a, par son influence, rouvert les portes de la frontière pour se battre avec lui sur le sol français. M. Gauthier (de Clagny) rappelant les paroles prononcées naguère par M. Loubet, au cours d'un discours dans lequel le chef de l'Etat faisait appel à la concorde et à l'union de tous les avancés, dit que la meilleure façon de faire l'union, c'est de voter l'amnistie. Déclaration du gouvernement. M. Combes répond en deux mots que ce n'est pas au moment où le parti nationaliste se montre plus combatif que jamais que la majorité républicaine puisse voter une mesure d'apaisement. Les socialistes. Gérault-Richard, prenant la parole, dit que ce n'est pas au moment où les nationalistes accusent le parti gouvernemental d'être un parti d'assassins que la majorité peut voter l'amnistie. "Si. Cachet" — Expliquez-vous. "Si. Gérault-Richard. — On traite tous les matins les socialistes d'assassins en leur reprochant d'être la cause de la mort de l'homme que vous savez. " M. de Houtebeeu — Vous avez, vous-même, bénéficié de l'amnistie. "Si. Gérault-Richard — Je ne l'oublierai pas. Je sais que j'ai bénéficié de l'amnistie. Ce n'est pas une raison pour que je vote en faveur de M. Déroulède. Je ne ferais pas à M. Déroulède l'insulte de croire qu'il attend de moi un vote d'amnistie en échange de celui qu'il a émis en ma faveur. Nos actes
n'est pas au moment où le parti nationaliste se montre plus combatif que jamais que la majorité républicaine puisse voter une mesure d'apaisement. Les socialistes. Gérault-Richard, prenant la parole, dit que ce n'est pas au moment où les nationalistes accusent le parti gouvernemental d'être un parti d'assassins que la majorité peut voter l'amnistie. "Si. Cachet" — Expliquez-vous. "Si. Gérault-Richard. — On traite tous les matins les socialistes d'assassins en leur reprochant d'être la cause de la mort de l'homme que vous savez. " M. de Houtebeeu — Vous avez, vous-même, bénéficié de l'amnistie. "Si. Gérault-Richard — Je ne l'oublierai pas. Je sais que j'ai bénéficié de l'amnistie. Ce n'est pas une raison pour que je vote en faveur de M. Déroulède. Je ne ferais pas à M. Déroulède l'insulte de croire qu'il attend de moi un vote d'amnistie en échange de celui qu'il a émis en ma faveur. Nos actes politiques ne doivent pas être guidés par la reconnaissance. Je ne crois pas qu'il y ait péril pour la République à laisser rentrer en France M. Déroulède. Mais je demande que la proposition soit renvoyée à une commission. "Il. Ribet. Nous ne donnerons pas, si vous le voulez, d'autre sens au vote de l'urgence que celui du renvoi à une commission. "M. Gérault-Richard. — Je demande le rejet de l'urgence, mais le renvoi de la proposition à une commission, qui l'étudiera. M. Combes déclare de son banc qu'il diffère de M. Gérault-Richard de la façon la plus complète. Ce n'est pas seulement sur la question de la déclaration d'urgence, c'est sur le fond même qu'il est opposé à la proposition de M. Gauthier (de Clagny), et il n'hésite pas, ajoute-t-il, à poser là-dessus la question de confiance. (Violente murmure et huées sur plusieurs bancs.) M. Charles Bos, intervenant, dit que M. Gauthier (de Clagny) n'a pas demandé à la Chambre de voter l'amnistie pour les condamnés de la Haute-Cour. Il a simplement réclamé l'urgence, pour le renvoi de sa proposition à une commission. Comparant M. Jaurès à Gambetta, l'orateur dit que ce dernier, après s'être battu sur le territoire français
au vote de l'urgence que celui du renvoi à une commission. "M. Gérault-Richard. — Je demande le rejet de l'urgence, mais le renvoi de la proposition à une commission, qui l'étudiera. M. Combes déclare de son banc qu'il diffère de M. Gérault-Richard de la façon la plus complète. Ce n'est pas seulement sur la question de la déclaration d'urgence, c'est sur le fond même qu'il est opposé à la proposition de M. Gauthier (de Clagny), et il n'hésite pas, ajoute-t-il, à poser là-dessus la question de confiance. (Violente murmure et huées sur plusieurs bancs.) M. Charles Bos, intervenant, dit que M. Gauthier (de Clagny) n'a pas demandé à la Chambre de voter l'amnistie pour les condamnés de la Haute-Cour. Il a simplement réclamé l'urgence, pour le renvoi de sa proposition à une commission. Comparant M. Jaurès à Gambetta, l'orateur dit que ce dernier, après s'être battu sur le territoire français avec M. Déroulède, se serait honoré d'appuyer la demande d'urgence. (Applaudissements prolongés.) M. Gauthier (de Clagny), remontant à la tribune, s'empare des paroles de M. Gérault-Richard et dit qu'il n'a pas demandé à lui, que la déclaration d'urgence en ce qui concerne sa proposition, ajoute-t-il, ce n'est pas une question de quelques jours ou de quelques semaines qui le préoccupe; s'il ne s'agit pas de cela, il fera volontiers crédit, car il a confiance dans la générosité et dans l'esprit politique de la majorité. Mais ce qui est honteux, dit M. Gauthier (de Clagny), c'est de voir le président du conseil inquiet pour sa feuille que les derniers incidents fassent glisser de ses mains chaque jour un peu plus, en cherchant un succès, au bruit et à l'éphémère pour conserver une majorité qui se dessine chaque jour un peu plus sur toutes les questions. M. le Florentin, de la droite, veut parler, mais la gauche couvre sa voix de formidables clameurs. Après dix minutes de vains efforts, le député royaliste, dont les paroles se perdent dans le bruit, descend de la tribune et remonte en place, sans rien que ses amis pensent à l'appeler, tant son intervention parait maladroite à
de quelques jours ou de quelques semaines qui le préoccupe; s'il ne s'agit pas de cela, il fera volontiers crédit, car il a confiance dans la générosité et dans l'esprit politique de la majorité. Mais ce qui est honteux, dit M. Gauthier (de Clagny), c'est de voir le président du conseil inquiet pour sa feuille que les derniers incidents fassent glisser de ses mains chaque jour un peu plus, en cherchant un succès, au bruit et à l'éphémère pour conserver une majorité qui se dessine chaque jour un peu plus sur toutes les questions. M. le Florentin, de la droite, veut parler, mais la gauche couvre sa voix de formidables clameurs. Après dix minutes de vains efforts, le député royaliste, dont les paroles se perdent dans le bruit, descend de la tribune et remonte en place, sans rien que ses amis pensent à l'appeler, tant son intervention parait maladroite à toute l'opposition. M. Gauthier (de Clagny) prit acte des paroles de M. Gérault-Richard qui ne s'opposait, dit-il, qu'à l'urgence et qui, ne se prononçant pas sur le fond, déclare qu'il ne veut pas fournir à M. Gombès l'occasion d'une victoire trop facile, qu'il retire en conséquence sa demande d'urgence et qu'il propose le renvoi de sa proposition d'amnistie à une commission spéciale, confiant dans la loyauté de la majorité républicaine. L'incident est clos. M. de Beaucregard prend la parole pour la suite de la discussion générale du budget de l'agriculture. L'orateur examine la question de la chasse aux alouettes, et, disant que ces passerelles ne sont pas insectivores, mais granivores, il ne comprend pas qu'on en interdise la chasse. M. le Périer de Larrabee se déclare adversaire de la chasse aux petits oiseaux et dit que l'immense majorité des agriculteurs réclame le maintien des mesures prises pour la conservation de ces utiles auxiliaires du travailleur des champs. Interviennent ensuite, dans cette même question des petits oiseaux, MM. Pain, Capéran, et Jules Legrand. M. Mougeot, ministre de l'agriculture, ayant manifesté l'intention de répondre aux divers orateurs qui ont pris part à la discussion générale, la Chambre lève sa séance en renvoyant
qu'il propose le renvoi de sa proposition d'amnistie à une commission spéciale, confiant dans la loyauté de la majorité républicaine. L'incident est clos. M. de Beaucregard prend la parole pour la suite de la discussion générale du budget de l'agriculture. L'orateur examine la question de la chasse aux alouettes, et, disant que ces passerelles ne sont pas insectivores, mais granivores, il ne comprend pas qu'on en interdise la chasse. M. le Périer de Larrabee se déclare adversaire de la chasse aux petits oiseaux et dit que l'immense majorité des agriculteurs réclame le maintien des mesures prises pour la conservation de ces utiles auxiliaires du travailleur des champs. Interviennent ensuite, dans cette même question des petits oiseaux, MM. Pain, Capéran, et Jules Legrand. M. Mougeot, ministre de l'agriculture, ayant manifesté l'intention de répondre aux divers orateurs qui ont pris part à la discussion générale, la Chambre lève sa séance en renvoyant la suite du débat à mercredi. Berlin, 11 oct. L'empereur Guillaume II est mort subitement, à son château de Hougland, aux bords du lac de Constance. Il était âgé de soixante-et-un ans. Général d'artillerie dans l'armée prussienne, aide de camp de l'empereur d'Allemagne, membre de la Chambre des seigneurs de Prusse, le prince Antoine, chef de la maison de Radowill, avait épousé, en 1857, une Française, Julie Marie de Castellane; de cette union sont nés quatre enfants. PARUTIONS SÉPARÉES Le Petit Journal MILITAIRE, MARITIME, COLONIAL Supplément hebdomadaire de 16 pages; SOMMAIRE DU N° 54 V. Étole normale de gymnastique et d'escrime de la Marine de Lorient — Les pensions de retraite des officiers mariniers: — Le budget de la Marine allemande — L'écradre russe de La Part-Arthur. — Brumes de mer. — Les essais du cuirassé anglais Dominion. Les bateaux de sauvetage automobiles — Moto-cross françaises. — Les premiers pas dans la carrière. Les places fortes de France — Budget militaire allemand. — Un brave (Jean, l'ancien) Morvan, du Conguel patron des douanes, en retraite). À l'OUBLIÉ : Guerre et Marine. — Informations. Petite correspondance. NOMBREUSES PHOTOGRAVURES, CARTES, VUES, ETC. Numéro de 16 pages: 10 articles en tout. LES ARMATEURS
Prusse, le prince Antoine, chef de la maison de Radowill, avait épousé, en 1857, une Française, Julie Marie de Castellane; de cette union sont nés quatre enfants. PARUTIONS SÉPARÉES Le Petit Journal MILITAIRE, MARITIME, COLONIAL Supplément hebdomadaire de 16 pages; SOMMAIRE DU N° 54 V. Étole normale de gymnastique et d'escrime de la Marine de Lorient — Les pensions de retraite des officiers mariniers: — Le budget de la Marine allemande — L'écradre russe de La Part-Arthur. — Brumes de mer. — Les essais du cuirassé anglais Dominion. Les bateaux de sauvetage automobiles — Moto-cross françaises. — Les premiers pas dans la carrière. Les places fortes de France — Budget militaire allemand. — Un brave (Jean, l'ancien) Morvan, du Conguel patron des douanes, en retraite). À l'OUBLIÉ : Guerre et Marine. — Informations. Petite correspondance. NOMBREUSES PHOTOGRAVURES, CARTES, VUES, ETC. Numéro de 16 pages: 10 articles en tout. LES ARMATEURS DE FRANCE, Le comité central des armateurs de France s'est de nouveau occupé, dans sa dernière réunion, de la situation des armateurs à la grande pêche à Terre-Neuve par l'approbation de l'accord anglo-français sans les garanties concernant le libre achat de la boîte, que le comité central avait demandé d'y faire inscrire ! Celui-ci, prenant acte des déclarations du ministre des affaires étrangères, va s'efforcer de faire préciser ces garanties par l'action diplomatique. Le conseil s'est également occupé d'un nouveau procédé de désinfection et de désinfection des navires et nomme des délégués à l'effet d'assister à une expérience. Enfin, sur la demande d'armateurs de Dunkerque, Marseille, Le Havre, Rouen, Saint-Malo, Bordeaux et Saint-Nazaire, le comité a été chargé de demander aux pouvoirs publics 1° Que l'article 4 du décret du 21 septembre 1913 soit complété par un paragraphe additionnel qui exclura le pavillon étranger des opérations de remorquage entre ports français, et dans nos ports, à moins que notre pavillon ne soit pas en état d'assurer ces opérations ; 2° Que les frais de remorquage soient compris dans les dettes privilégiées énoncées à l'article 191 du Code de commerce pour prendre rang après les frais de pilotage. Asphyxiés par un
faire inscrire ! Celui-ci, prenant acte des déclarations du ministre des affaires étrangères, va s'efforcer de faire préciser ces garanties par l'action diplomatique. Le conseil s'est également occupé d'un nouveau procédé de désinfection et de désinfection des navires et nomme des délégués à l'effet d'assister à une expérience. Enfin, sur la demande d'armateurs de Dunkerque, Marseille, Le Havre, Rouen, Saint-Malo, Bordeaux et Saint-Nazaire, le comité a été chargé de demander aux pouvoirs publics 1° Que l'article 4 du décret du 21 septembre 1913 soit complété par un paragraphe additionnel qui exclura le pavillon étranger des opérations de remorquage entre ports français, et dans nos ports, à moins que notre pavillon ne soit pas en état d'assurer ces opérations ; 2° Que les frais de remorquage soient compris dans les dettes privilégiées énoncées à l'article 191 du Code de commerce pour prendre rang après les frais de pilotage. Asphyxiés par un poêle. Le café de la Poste, rue de l'Hôtel-de-Ville, à Vincennes, ordinairement ouvert à une heure très matinale, était resté fermé hier et, à neuf heures, en voyant la devanture hermétiquement closée, les voisins s'émurent. M. Housselet, commissaire de police, voulut faire ouvrir la devanture, qui résista à toutes les tentatives. Des agents durent passer par la cour d'une maison voisine pour gagner celle du café de la Poste : de là, ils pénétrèrent dans la maison, en efforcant une porte. Le sous-brigadier Maréchal monta au premier étage et trouva les tenanciers du café, les époux Allard, étendus sur leur lit et donnant plus signe de vie. Le docteur Bratonville fut appelé en toute hâte et prodigua ses soins aux deux malades. Mme Allard put être assez rapidement rappelée à la vie. L'état du mari, qui n'a pas repris connaissance, est beaucoup plus grave et le médecin désespère de le sauver. L'enquête a établi que les époux Allard avaient installé, il y a quelques jours seulement, un poêle à combustion lente dans leur chambre et que c'est à cet appareil qui fonctionnait mal et qui avait laissé échapper une grande quantité d'oxyde de carbone qu'est dû l'accident dont ils ont
tentatives. Des agents durent passer par la cour d'une maison voisine pour gagner celle du café de la Poste : de là, ils pénétrèrent dans la maison, en efforcant une porte. Le sous-brigadier Maréchal monta au premier étage et trouva les tenanciers du café, les époux Allard, étendus sur leur lit et donnant plus signe de vie. Le docteur Bratonville fut appelé en toute hâte et prodigua ses soins aux deux malades. Mme Allard put être assez rapidement rappelée à la vie. L'état du mari, qui n'a pas repris connaissance, est beaucoup plus grave et le médecin désespère de le sauver. L'enquête a établi que les époux Allard avaient installé, il y a quelques jours seulement, un poêle à combustion lente dans leur chambre et que c'est à cet appareil qui fonctionnait mal et qui avait laissé échapper une grande quantité d'oxyde de carbone qu'est dû l'accident dont ils ont été victimes. ARMÉE ET MARINE, EXPÉRIENCES DE TIÉCÉS d'hier. C'est aujourd'hui que le ministre de la guerre se rend au Havre pour assister à des exercices de tir aux distances faites avec des pièces de siège. M. Berteaux, qui voyageará incognito, sera accompagné par le général Brugère, vice-président du conseil supérieur de la guerre, le général Pehdezerc, chef d'état-major général, le président et les membres du comité technique de l'artillerie, ainsi que par un grand nombre de délégués et de techniciens faisant partie des commissions de l'armée. SÉRIE DE NOTES DE SERVICE Les officiers qu'atteint le sort des démobilisations, promotions ou mutations ne reçoivent plus dorénavant, selon le communiqué officiel, des lettres de service. Le titre individuel permettant à l'officier de se faire reconnaître par son nouveau chef de corps ou de service sera constitué en remplacement d'une lettre de nomination, insérée dans le livret matriculé et l'insertion de l'affectation nouvelle au Journal officiel tiendra lieu de notification. Pour les mutations, on n'exigera plus que le consentement des chefs sous les ordres desquels les intéressés sont placés. Les nouveaux divers. L'Association des anciens élèves de l'École municipale supérieure d'art, Argent donne, ce soir, 16 décembre, de 8 h., à minuit,
supérieur de la guerre, le général Pehdezerc, chef d'état-major général, le président et les membres du comité technique de l'artillerie, ainsi que par un grand nombre de délégués et de techniciens faisant partie des commissions de l'armée. SÉRIE DE NOTES DE SERVICE Les officiers qu'atteint le sort des démobilisations, promotions ou mutations ne reçoivent plus dorénavant, selon le communiqué officiel, des lettres de service. Le titre individuel permettant à l'officier de se faire reconnaître par son nouveau chef de corps ou de service sera constitué en remplacement d'une lettre de nomination, insérée dans le livret matriculé et l'insertion de l'affectation nouvelle au Journal officiel tiendra lieu de notification. Pour les mutations, on n'exigera plus que le consentement des chefs sous les ordres desquels les intéressés sont placés. Les nouveaux divers. L'Association des anciens élèves de l'École municipale supérieure d'art, Argent donne, ce soir, 16 décembre, de 8 h., à minuit, au Salon des Familles, avenue de Saint-Mandé, Paris, une soirée dansante au profit de sa caisse de secours. Demain soir, à 6 h. 1/2, sous les auspices de la Ligue pour la propagation des langues étrangères en France, aura lieu à la Bodinière une représentation en langue anglaise et vendredi, à 8 h. 1/2 du soir, une représentation en langue allemande. Jeudi soir, à 8 h. 1/2, à la salle de la société de géographie, réunion de la section de Paris du Club alpin français. La Société française de secours aux blessés militaires (section de Montreuil) tiendra aujourd'hui, 18 décembre, son assemblée générale annuelle, sous la présidence du sénateur de la Seine, M. Strauss. Opérations de la caisse d'épargne et de prévoyance de Paris du dimanche 11 au samedi 17 décembre: versements reçus des 5,777 dépositaires, 544,641 fr.; remboursements à 2,854 dépositaires, 608,605 fr.; 95 rentes achetées à la demande des dépositaires pour un Capital de 44,665 fr. 72. Commande de nouveaux sous-marins. L'amirauté a commandé dix nouveaux sous-marins du type B I n qui est considéré ici comme bien supérieur aux types précédents. M. Bidegain n'est-il mort ? L'Écho de Seine-et-Oise, organe de la Société de Médiation, auquel collaborait