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le personnel des bureaux du Secrétariat général. 488 25 octobre Permission d'absence accordée à M. Germain, secrétaire de mairie 514 25 octobre Révocation de M. Boval, secrétaire de mairie à Maripa 515 30 octobre Blâme infligé à MM. Labord et Lelard 519 2 novembre Mutation dans le personnel des bureaux du Secrétariat général. 519 11 novembre Réduction de l'indemnité allouée au médecin du Service local 527 13 novembre Acceptation de la démission de M. Honjon de son mandat de conseiller général de la 3e circonscription 527 14 novembre. Ouverture d'enquête de commodo et incommoda pour l'installation d'un établissement de bains publics. 537 17 novembre Rétrogradation à la 3e classe de M. Clémeut, commis du Secrétariat général. 537 20 novembre Installation d'une scierie et d'une usine à bois de rose dans la banlieue sud n° 6 du Canal-Lauzzani. 555 21 novembre Autorisation de la création d'un cercle sous la dénomination de "Aux Abeilles". 555 22 novembre Réintégration de M. Sanier au service général. 556 22 novembre Nomination de M. Berland comme conseiller privé ad hoc. 556 22 novembre Suppression des emplois permanents de secrétaires-rédacteurs du Conseil général appointés à l'année. 556 22 novembre Licenciement de MM. Lubin et Prud'homme, comme secrétaires-rédacteurs du Conseil général. 556 22 novembre Suspension provisoire de M. le Dr Henry comme conseiller privé. 556 25 novembre Décision rapportant celle qui nomme M. Moudissir vérificateur de poids et mesures. 557 25 novembre Nomination de M. Joseph comme vérificateur des poids et mesures. 557 25 novembre Désignation de M. Sanier pour servir au 1er bureau du Secrétariat général. 557 8 décembre Prolongation de congé accordée à M. Antier, conseiller privé. 582 SERVICE DE LA JUSTICE 27 décembre 1907. Prolongation de congé accordée à M. Félix (Jérôme). 10 30 décembre Congé de convalescence accordé à M. Jolivière. 10 15 janvier 1908... Nomination d'une commission chargée d'examiner diverses propositions relatives aux frais de justice. 18 28 janvier 1908... Composition du Conseil de curatelle pour 1907-1908. 46 29 janvier 1908,.. Nomination de M. Bassières (Léon), conseiller général, comme membre de la commission chargée de diverses propositions relatives aux frais de justice. 103
du Conseil général. 556 22 novembre Suspension provisoire de M. le Dr Henry comme conseiller privé. 556 25 novembre Décision rapportant celle qui nomme M. Moudissir vérificateur de poids et mesures. 557 25 novembre Nomination de M. Joseph comme vérificateur des poids et mesures. 557 25 novembre Désignation de M. Sanier pour servir au 1er bureau du Secrétariat général. 557 8 décembre Prolongation de congé accordée à M. Antier, conseiller privé. 582 SERVICE DE LA JUSTICE 27 décembre 1907. Prolongation de congé accordée à M. Félix (Jérôme). 10 30 décembre Congé de convalescence accordé à M. Jolivière. 10 15 janvier 1908... Nomination d'une commission chargée d'examiner diverses propositions relatives aux frais de justice. 18 28 janvier 1908... Composition du Conseil de curatelle pour 1907-1908. 46 29 janvier 1908,.. Nomination de M. Bassières (Léon), conseiller général, comme membre de la commission chargée de diverses propositions relatives aux frais de justice. 103 1er mars Congé de convalescence accordé à M. Blanche. 126 3 mars Nomination de M. Blanche comme secrétaire provisoire du Parquet du Maroni. 126 1er juin..., Congé de convalescence accordé à M. Lesage, commis-greffier de la Cour d'appel. 269 5 juin Fonctions d'huissier dans l'étendue de la circonscription de Sinnamary-Iracoubo, confiées à l'agent Isabelle. 282 27 juillet Congé sans solde accordé à M. Bivouac. Nomination de M. Saint-Clair comme commis-expéditionnaire provisoire. 349 29 juillet........ Congé de convalescence accordé à M. Lazuttes, juge de paix à Sinnamary. 349 1er août.. r Nomination de M. Jalton comme commis-expéditionnaire provisoire du Parquet du Maroni. 360 10 août Désignation de M. Allard, conseiller auditeur à la Cour d'appel, pour remplir les fonctions de ministère public près la Cour d'appel, concurremment avec M. Delprat, substitut du Procureur général. 368 23 septembre..... Congé administratif accordé à M. Saint-Ol, juge-président du Tribunal de 1st instance de Saint-Laurent-du-Maroni. 464 1er octobre Mutation. 487 25 octobre Permission d'absence accordée à M. Blanche. 515 novembre Nomination de Me Gober comme avoué de l'Administration. 537 14 décembre Composition du Conseil de curatelle pour 1908-1909. 595 30 novembre ..... Désignation de Mes Ursule, avocat-avoué, et Antier, notaire, pour faire partie du bureau
confiées à l'agent Isabelle. 282 27 juillet Congé sans solde accordé à M. Bivouac. Nomination de M. Saint-Clair comme commis-expéditionnaire provisoire. 349 29 juillet........ Congé de convalescence accordé à M. Lazuttes, juge de paix à Sinnamary. 349 1er août.. r Nomination de M. Jalton comme commis-expéditionnaire provisoire du Parquet du Maroni. 360 10 août Désignation de M. Allard, conseiller auditeur à la Cour d'appel, pour remplir les fonctions de ministère public près la Cour d'appel, concurremment avec M. Delprat, substitut du Procureur général. 368 23 septembre..... Congé administratif accordé à M. Saint-Ol, juge-président du Tribunal de 1st instance de Saint-Laurent-du-Maroni. 464 1er octobre Mutation. 487 25 octobre Permission d'absence accordée à M. Blanche. 515 novembre Nomination de Me Gober comme avoué de l'Administration. 537 14 décembre Composition du Conseil de curatelle pour 1908-1909. 595 30 novembre ..... Désignation de Mes Ursule, avocat-avoué, et Antier, notaire, pour faire partie du bureau d'assistance judiciaire pour 1908-1909. 1 ................................. 595 DATES. OBJET. PAGES. 16 décembre Suspension de fonctions infligée à M. Piudard, 2e commis-greffier. 595 27 novembre Désignation de Me Devèze pour faire partie du Syndicat protecteur des immigrants pour 1908-1909. 595 ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE 10 février 1908... Désignation du délégué comme curateur aux successions vacantes pour tout le personnel..... 93 19 septembre Avis de concours pour le grade de commis principal de 2e classe ; nomination de la commission et d'examen. 462 SERVICE DE SANITÉ. 24 janvier Congé administratif accordé à M. Benjamin (Jean), garde sanitaire, gardien du Larivot. 36 7 février Désignation de M. le pharmacien Serpi comme inspecteur sanitaire et garde sanitaire au service central. 46 7 février Désignation de M. le pharmacien Serpi comme membre de la sous-commission d'hygiène. 46 7 février ......... ......... 7 Désignation de M. le médecin-major Lemaisle pour servir hors cadre à Saint-Laurent. 47 18 février Agrément de M. Boyer comme garde sanitaire provisoire, gardien du Larivot. 84 30 mars..77 Nomination de M. Hilarion, pharmacien, comme membre du comité d'hygiène. 168 25 mai Désignation de M. le médecin aide-major de 1re classe Salomon pour continuer ses services à Kourou (Route coloniale n° 1). 260 30 mai
successions vacantes pour tout le personnel..... 93 19 septembre Avis de concours pour le grade de commis principal de 2e classe ; nomination de la commission et d'examen. 462 SERVICE DE SANITÉ. 24 janvier Congé administratif accordé à M. Benjamin (Jean), garde sanitaire, gardien du Larivot. 36 7 février Désignation de M. le pharmacien Serpi comme inspecteur sanitaire et garde sanitaire au service central. 46 7 février Désignation de M. le pharmacien Serpi comme membre de la sous-commission d'hygiène. 46 7 février ......... ......... 7 Désignation de M. le médecin-major Lemaisle pour servir hors cadre à Saint-Laurent. 47 18 février Agrément de M. Boyer comme garde sanitaire provisoire, gardien du Larivot. 84 30 mars..77 Nomination de M. Hilarion, pharmacien, comme membre du comité d'hygiène. 168 25 mai Désignation de M. le médecin aide-major de 1re classe Salomon pour continuer ses services à Kourou (Route coloniale n° 1). 260 30 mai Congé de convalescence accordé à M. Michaux, agent administratif de la léproserie de l'Acarouany. 269 1er juin Nomination de M. Sanier (Léon) comme secrétaire de la commission sanitaire. 282 28 juin Décision déférant le garde sanitaire Validité devant une commission d'enquête. 303 2 juillet Congé de convalescence accordé au garde sanitaire Canguilhem. 303 16 juillet Suspension de fonctions infligée au garde sanitaire Validité. 321 10 août Nomination de M. Honorine comme garde sanitaire provisoire. 368 21 août Suspension de fonctions infligée au garde sanitaire Benjamin. 406 3 septembre Fixation de la redevance à payer pour la désinfection, à l'hôpital colonial, des objets de literie, vêtements et autres hardes. 416 7 septembre Mutation. 449 25 septembre Nomination de M. Honorine comme garde sanitaire de 3e classe... 480 22 novembre..... Décision rapportant celle qui nomme M. Sanier, secrétaire de la Commission sanitaire. 556 22 novembre Nomination de M. l'ailla comme secrétaire de la commission sanitaire. 556 26 novembre Nomination de M. le docteur Levier comme médecin du Service local et de la prison. 557 28 novembre Nomination provisoire de M. le docteur Jean (Clément) comme chargé du cours théorique d'accouchement en clinique. 557 18 décembre Nomination de M. le docteur Brémont comme
sanitaire Canguilhem. 303 16 juillet Suspension de fonctions infligée au garde sanitaire Validité. 321 10 août Nomination de M. Honorine comme garde sanitaire provisoire. 368 21 août Suspension de fonctions infligée au garde sanitaire Benjamin. 406 3 septembre Fixation de la redevance à payer pour la désinfection, à l'hôpital colonial, des objets de literie, vêtements et autres hardes. 416 7 septembre Mutation. 449 25 septembre Nomination de M. Honorine comme garde sanitaire de 3e classe... 480 22 novembre..... Décision rapportant celle qui nomme M. Sanier, secrétaire de la Commission sanitaire. 556 22 novembre Nomination de M. l'ailla comme secrétaire de la commission sanitaire. 556 26 novembre Nomination de M. le docteur Levier comme médecin du Service local et de la prison. 557 28 novembre Nomination provisoire de M. le docteur Jean (Clément) comme chargé du cours théorique d'accouchement en clinique. 557 18 décembre Nomination de M. le docteur Brémont comme membre du Conseil sanitaire. 595 18 décembre Nomination de M. le docteur Brémont comme membre de la Commission d'hygiène et de salubrité publique à Cayenne. 590 SERVICE DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 31 décembre 1907. Nomination de M. Hermine comme instituteur de 5e classe. 10 2 janvier 1908... Mutation. 10 20 janvier Démission de Mlle Saindré, institutrice stagiaire. 30 30 janvier Remise à la disposition du Département de M. Pellat, professeur. 68 21 février........ Fixation du congé du carnaval. 84 21 février Mutation. 94 26 mars Fixation du congé de Pâques. 142 1er mai. Congé de convalescence accordé à M. et Mme Guyot 231. 5 mai Mutation 9314 14 mai Nomination d'institutrices stagiaires 254 14 mai Désignation de Mlle Calumeau pour continuer ses services à l'école mixte de Roura 260 30 mai Congé de convalescence accordé à M. Stanislas, instituteur 281 13 juillet Fixation des dates des distributions de prix et de la durée des vacances 319 13 juillet Fixation des dates d'examen des brevets élémentaire et supérieur et du certificat d'études primaires pour 1908 ; 319 13 juillet Fixation de la date de l'examen du certificat d'aptitude aux bourses d'enseignement secondaire. 320 13 juillet Fixation de la date de l'examen d'aptitude
Démission de Mlle Saindré, institutrice stagiaire. 30 30 janvier Remise à la disposition du Département de M. Pellat, professeur. 68 21 février........ Fixation du congé du carnaval. 84 21 février Mutation. 94 26 mars Fixation du congé de Pâques. 142 1er mai. Congé de convalescence accordé à M. et Mme Guyot 231. 5 mai Mutation 9314 14 mai Nomination d'institutrices stagiaires 254 14 mai Désignation de Mlle Calumeau pour continuer ses services à l'école mixte de Roura 260 30 mai Congé de convalescence accordé à M. Stanislas, instituteur 281 13 juillet Fixation des dates des distributions de prix et de la durée des vacances 319 13 juillet Fixation des dates d'examen des brevets élémentaire et supérieur et du certificat d'études primaires pour 1908 ; 319 13 juillet Fixation de la date de l'examen du certificat d'aptitude aux bourses d'enseignement secondaire. 320 13 juillet Fixation de la date de l'examen d'aptitude aux bourses d'enseignement supérieur au collège et à l'école des filles de Cayenne 320 16 juillet Décision rapportant celle remettant M. Pellat, professeur, à la disposition du Ministre des Colonies 335 31 juillet Nomination des jurys d'examen pour la délivrance des brevets de capacité de l'enseignement primaire et des certificats d'aptitude aux bourses en 1908 348 DATES. OBJET. PAGES, 1er septembre Congé de convalescence accordé à Mlle Fard, institutrice 417 29 septembre Fixation du nombre des gens de service 487 3 octobre Nomination de MM. Cicéron et César comme concierge et garçon au collège 487 2 octobre Fonctions de chef de service confiées à M. Jean (Clément), professeur 487 2 octobre Congé administratif accordé à M. Peyrot, chef de service 487 2 octobre Congé de convalescence accordé à M. Penciolelli. 488 2 octobre Bourse métropolitaine accordée au jeune Jarry 488 28 octobre Mutation 488 21 octobre Fixation de la date de l'examen du certificat d'aptitude pédagogique 501 28 octobre Mutation 512 24 octobre Réglementation des cours d'adultes 1908-1909... 514 24 octobre Nominations : 515 1er novembre Congé administratif accordé à Mlle Merckel, institutrice... 515 8 novembre Désignation de M. Laporte comme chargé provisoirement de la bibliothèque et de la comptabilité
d'aptitude aux bourses en 1908 348 DATES. OBJET. PAGES, 1er septembre Congé de convalescence accordé à Mlle Fard, institutrice 417 29 septembre Fixation du nombre des gens de service 487 3 octobre Nomination de MM. Cicéron et César comme concierge et garçon au collège 487 2 octobre Fonctions de chef de service confiées à M. Jean (Clément), professeur 487 2 octobre Congé administratif accordé à M. Peyrot, chef de service 487 2 octobre Congé de convalescence accordé à M. Penciolelli. 488 2 octobre Bourse métropolitaine accordée au jeune Jarry 488 28 octobre Mutation 488 21 octobre Fixation de la date de l'examen du certificat d'aptitude pédagogique 501 28 octobre Mutation 512 24 octobre Réglementation des cours d'adultes 1908-1909... 514 24 octobre Nominations : 515 1er novembre Congé administratif accordé à Mlle Merckel, institutrice... 515 8 novembre Désignation de M. Laporte comme chargé provisoirement de la bibliothèque et de la comptabilité du collège 527 1er novembre Acceptation de la démission de Mme Peltier, née Bornovilie, de ses fonctions d'institutrice stagiaire 527 9 novembre Bourse métropolitaine accordée au jeune Antonini 537 4 décembre Fixation du congé de Noël et du jour de l'an 569 9 décembre Acceptation de la démission de M. Franconie, professeur de dessin 582 SERVICE DU DOMAINE 30 décembre 1907. Congé de convalescence accordé à M. Bourdy, géomètre 19 23 janvier 1908... Concession à titre définitif à Mme veuve Joseph Devez d'un terrain situé au bourg de Mana.. 30 23 janvier 1908... Idem à Mme veuve Gérohée Charlemagne 36 14 janvier 1908.... Permission d'absence accordée à M. Blondel 36 1er février 1908... Nomination de M. Dax (Léon) comme garde particulier de l'habitation Hermitage dit placement Jean-Jean.. 46 16 février 1908... Nomination de M. Lafont comme garde particulier du placement Sursaut 84 17 février 1908... Concession à titre définitif à Ville Nancy Abraham d'un terrain situé au bourg de Sinnamary.... 93 15 mars 1908.... Admission après examen de MM. Albert Jean-Baptiste et Conrad Dalourg comme arpenteurs libres 133 8 avril 1908 Concession à titre définitif à Mme veuve Edmond Ali d'un terrain situé à Mana 176 8 avril 1908 idem
Franconie, professeur de dessin 582 SERVICE DU DOMAINE 30 décembre 1907. Congé de convalescence accordé à M. Bourdy, géomètre 19 23 janvier 1908... Concession à titre définitif à Mme veuve Joseph Devez d'un terrain situé au bourg de Mana.. 30 23 janvier 1908... Idem à Mme veuve Gérohée Charlemagne 36 14 janvier 1908.... Permission d'absence accordée à M. Blondel 36 1er février 1908... Nomination de M. Dax (Léon) comme garde particulier de l'habitation Hermitage dit placement Jean-Jean.. 46 16 février 1908... Nomination de M. Lafont comme garde particulier du placement Sursaut 84 17 février 1908... Concession à titre définitif à Ville Nancy Abraham d'un terrain situé au bourg de Sinnamary.... 93 15 mars 1908.... Admission après examen de MM. Albert Jean-Baptiste et Conrad Dalourg comme arpenteurs libres 133 8 avril 1908 Concession à titre définitif à Mme veuve Edmond Ali d'un terrain situé à Mana 176 8 avril 1908 idem à M. Pélope Marc-Théophile d'un terrain situé à Mana 176 8 avril 1908 idem à Mlle Hermina Goudet d'un terrain situé à Oyalioc 176 8 avril 1908 idem à Mme veuve Valentin Elui d'un terrain situé à Mana 177 8 avril 1908 idem à Mme veuve Auguste Marotte d'un terrain situé à Mana 177 30 avril 1908 Congé de convalescence accordé à M. Bonnefond, contrôleur des Mines 234 13 avril 1908 Prolongation de congé accordée à M. Bourdy 234 13 mai 1908 Nomination de M. Lérancy comme garde particulier des concessions Antoine Camille, Bourdy et Savon.... 243 12 juin 1908 Nomination de M. Garré comme garde particulier des placers Providence et L. D 288 18 juin 1908 Nomination de M. Coinet comme garde particulier des concessions Tard-Venu 288 4 juillet 1908 Nomination de MM. Flavin et Frangé comme gardes particuliers des concessions Enfin 314 29 juillet 1908.... Concession à titre définitif d'un terrain situé au bourg de Mana à M. Michel Tourville........ 346 29 juillet 1908.... Concession à titre définitif à M. Lacement Jean 347 23 juillet 1908.... Nomination de MM. Eboué (Edgard) et Bouver (Auguste) comme gardes particuliers des concessions Enfin 349 23 juillet 1908... Nomination de M. Marie-Sainte
situé à Mana 177 30 avril 1908 Congé de convalescence accordé à M. Bonnefond, contrôleur des Mines 234 13 avril 1908 Prolongation de congé accordée à M. Bourdy 234 13 mai 1908 Nomination de M. Lérancy comme garde particulier des concessions Antoine Camille, Bourdy et Savon.... 243 12 juin 1908 Nomination de M. Garré comme garde particulier des placers Providence et L. D 288 18 juin 1908 Nomination de M. Coinet comme garde particulier des concessions Tard-Venu 288 4 juillet 1908 Nomination de MM. Flavin et Frangé comme gardes particuliers des concessions Enfin 314 29 juillet 1908.... Concession à titre définitif d'un terrain situé au bourg de Mana à M. Michel Tourville........ 346 29 juillet 1908.... Concession à titre définitif à M. Lacement Jean 347 23 juillet 1908.... Nomination de MM. Eboué (Edgard) et Bouver (Auguste) comme gardes particuliers des concessions Enfin 349 23 juillet 1908... Nomination de M. Marie-Sainte comme commissaire de police à titre auxiliaire dans la région des concessions du placer Enfin 349 1er août 1908 Blâme infligé à M. Le Boucher, chef de service 360 12 août 1908 Décision rapportant celle nommant M. Lérancy garde particulier 369 28 août 1908 Nomination de M. Tambot comme garde particulier des concessions Enfin 417 20 juillet 1908.,. Suppression de l'indemnité allouée au secrétaire de la commission consultative des Mines 449 23 septembre 1908 Suppression de l'allocation supplémentaire pour cherté de vivres allouée aux deux contrôleurs des Mines 464 27 septembre 1908 Rattachement provisoire au Secrétariat général du service de la Colonisation 478 26 septembre 1908 Mise à la disposition du service de la Colonisation des agents Damas et Hippocrate 480 27 septembre 1908 Congé de convalescence accordé à M. G. Le Boucher 480 3 octobre 1908.... Désignation de M. Faure comme chef de mission, pour procéder à la vérification des périmètres d'exploitation de MM. Almys, Savon et Bourdy 488 7 octobre 1908... Concession accordée à titre définitif au bourg de Sinnamary à M. Ernest Létard 494 7 octobre 1908... Concession accordée à titre définitif au bourg de Sinnamary à Mme J. B. Vernet 491 7 octobre 1908.... Concession accordée
particulier des concessions Enfin 417 20 juillet 1908.,. Suppression de l'indemnité allouée au secrétaire de la commission consultative des Mines 449 23 septembre 1908 Suppression de l'allocation supplémentaire pour cherté de vivres allouée aux deux contrôleurs des Mines 464 27 septembre 1908 Rattachement provisoire au Secrétariat général du service de la Colonisation 478 26 septembre 1908 Mise à la disposition du service de la Colonisation des agents Damas et Hippocrate 480 27 septembre 1908 Congé de convalescence accordé à M. G. Le Boucher 480 3 octobre 1908.... Désignation de M. Faure comme chef de mission, pour procéder à la vérification des périmètres d'exploitation de MM. Almys, Savon et Bourdy 488 7 octobre 1908... Concession accordée à titre définitif au bourg de Sinnamary à M. Ernest Létard 494 7 octobre 1908... Concession accordée à titre définitif au bourg de Sinnamary à Mme J. B. Vernet 491 7 octobre 1908.... Concession accordée à titre définitif au bourg de Sinnamary à M. J. B. Thérèse 494 DATES. OBJET. PAGES, 7 octobre 1908... Concession accordée à titre définitif au bourg de Sinnamary à M. Franville. 495 7 octobre 1908.... Concession accordée à titre définitif au bourg de Mana à Mlle Marie Didier 495 1 29 octobre 1908.. Concession accordée à titre définitif au bourg de Mana à Mlle Alexina Agouti 512 | 29 octobre 1908.. Concession accordée à titre définitif au bourg de Sinnamary à M. Sylvain Sophie le 30 octobre 1908. Congé de convalescence accordé à M. Létard le 1er novembre. Nomination de M. Devez (Alexandre) comme garde particulier des concessions. Enfin, le 4 novembre, Nomination de M. Numitor comme garde particulier du placer Persévérance. Le 15 novembre, Nomination de M. Double comme garde particulier du placer Esperance. Le 20 novembre, Licenciement de MM. Dufourg et Galliot, contrôleurs des forêts. Le 28 novembre, Déchéance de 8 lots de terrains dépendant de l'ancien polygone d'artillerie. Le 28 novembre, Déchéance de 10 permis d'exploitation de gisements et filons aurifères. Le 28 novembre, Décision rapportant celle qui nommait M. Numitor garde particulier du placer Persévérance. Le 2 décembre, Nomination de M. Simon comme garde particulier des