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Svet, que nous ne pouvons tirer aucun bénéfice de tout cela. Si nous agissions d’une autre façon nous nous apercevrions avoir été trompés dans une période de temps beaucoup plus brève qu’on ne pense. La réponse de la presse anglaise à ces commentaires des journaux russes ne s’est pas faite attendre. À Londres, on trouve que le Svet aussi bien que la Gazette de la Bourse renversent tout simplement les rôles. On accuse l’Angleterre de vouloir arracher on ne sait pas quels avantages à la Russie. Mais la vérité est, ajoute le correspondant du Standard, que ce ne sont pas les commerçants anglais qui envoient une délégation en Russie. Ce sont, au contraire, les agriculteurs russes qui viennent à Londres pour chercher de nouveaux débouchés à leurs produits. LA Question des Sucres Pendant que la Conférence de Bruxelles poursuit ses travaux sur la Question des sucres, nous croyons intéressant pour nos lecteurs de reproduire, à titre documentaire, le mémoire adressé à la Conférence par la Fédération Libre-Echangiste Internationale. Les Conférences sur les Sucres et les Primes Une nouvelle Conférence internationale sur le régime des sucres va se réunir à Bruxelles, le 16 décembre. Malgré la violente opposition de la Société des agriculteurs de France, le Gouvernement français y a adhéré, ainsi que l’Allemagne, l’Autriche-Hongrie, la Belgique, les Pays-Bas, l’Italie, l’Espagne, la Suède. La Russie et les Etats-Unis n’y seront pas représentés. Les conférences internationales des sucres ont déjà été nombreuses : il y en a eu en 1864, en 1872 et 1873, en 1876, en 1887 et 1888. Ces dernières furent convoquées, à Londres, par lord Salisbury. Le 30 août 1888, les représentants de l’Allemagne, de l’Autriche, de la Belgique, de l’Italie, des Pays-Bas, de la Russie signèrent une convention. L’article 1er portait « que les hautes parties contractantes s’engageaient à prendre telles mesures qui constitueraient une garantie complète et absolue qu’aucune prime ouverte ou déguisée ne serait accordée à la fabrication ou à l'exportation du sucre ». Pour assurer le respect de cette clause, la convention contenait les stipulations suivantes : fabrication et raffinage en entrepôt, suppression de tout
des agriculteurs de France, le Gouvernement français y a adhéré, ainsi que l’Allemagne, l’Autriche-Hongrie, la Belgique, les Pays-Bas, l’Italie, l’Espagne, la Suède. La Russie et les Etats-Unis n’y seront pas représentés. Les conférences internationales des sucres ont déjà été nombreuses : il y en a eu en 1864, en 1872 et 1873, en 1876, en 1887 et 1888. Ces dernières furent convoquées, à Londres, par lord Salisbury. Le 30 août 1888, les représentants de l’Allemagne, de l’Autriche, de la Belgique, de l’Italie, des Pays-Bas, de la Russie signèrent une convention. L’article 1er portait « que les hautes parties contractantes s’engageaient à prendre telles mesures qui constitueraient une garantie complète et absolue qu’aucune prime ouverte ou déguisée ne serait accordée à la fabrication ou à l'exportation du sucre ». Pour assurer le respect de cette clause, la convention contenait les stipulations suivantes : fabrication et raffinage en entrepôt, suppression de tout drawback à l’exportation, prohibition des sucres primés, liberté pour chaque pays de régler ses droits de douane et d’accise, institution d’une commission spéciale chargée d’examiner les législations à établir par les différents pays, et d’une commission permanente appelée à en surveiller l’exécution. Une déclaration de lord Salisbury portait qu’au bout de huit mois, la commission spéciale serait réunie, et que deux mois avant sa réunion, les divers gouvernements lui communiqueraient les lois qu’ils auraient adoptées pour supprimer les primes. M.Waddington, représentant la France, refusa de signer sous prétexte que les Etats-Unis n’étaient pas représentés à la conférence. Quelle que fût la forme dont il enveloppa son refus, on considéra que la France voulait faire échouer la conférence. Il serait inutile de soutenir le contraire. Lord Salisbury déposa un bill tendant à frapper les sucres primés de countervailing duties. Mais il fut plus combattu que soutenu, et lord Salisbury n’insista pas. L’agitation a continué; beaucoup de libre-échangistes qui avaient combattu le bill de 1888, comme mettant le libre-échange en danger, n’y font plus la même objection. Une nouvelle conférence internationale se réunit du 7 juin au 25 juin 1898, à Bruxelles. Elle comprenait des représentants de l'Allemagne, de l’Autriche-Hongrie, de l’Espagne,
de huit mois, la commission spéciale serait réunie, et que deux mois avant sa réunion, les divers gouvernements lui communiqueraient les lois qu’ils auraient adoptées pour supprimer les primes. M.Waddington, représentant la France, refusa de signer sous prétexte que les Etats-Unis n’étaient pas représentés à la conférence. Quelle que fût la forme dont il enveloppa son refus, on considéra que la France voulait faire échouer la conférence. Il serait inutile de soutenir le contraire. Lord Salisbury déposa un bill tendant à frapper les sucres primés de countervailing duties. Mais il fut plus combattu que soutenu, et lord Salisbury n’insista pas. L’agitation a continué; beaucoup de libre-échangistes qui avaient combattu le bill de 1888, comme mettant le libre-échange en danger, n’y font plus la même objection. Une nouvelle conférence internationale se réunit du 7 juin au 25 juin 1898, à Bruxelles. Elle comprenait des représentants de l'Allemagne, de l’Autriche-Hongrie, de l’Espagne, de la Grande-Bretagne, des Pays-Bas, de la Russie et de la Suède. La France était représentée par M. Séginel, sénateur du département qui compte le plus de fabricants de sucre (l’Aisne) et fabricant de sucre lui-même. Il proposa « la suppression directe des primes de sortie », mais refusa de discuter celle des primes à la production. Dans sa déclaration du 11 juin, M. Séginel, disait : « La nécessité de changer nos méthodes de culture, de transformer notre outillage fait que les avantages accordés par la législation intérieure française ont été plutôt des encouragements à l’agriculture et à l’industrie, que de véritables primes. Ainsi nous leur dénions absolument ce caractère. » À cet argument il était facile de répliquer que toute culture et toute industrie se trouvent dans l’obligation de changer leurs méthodes et leur outillage. Mais dans sa note du 24 juin, M. Séginel répondit que « la France ne pouvait abandonner ses primes indirectes. » La Russie déclarait de son côté qu’elle ne pouvivait laisser discuter son régime intérieur. Dans ces conditions, la conférence aboutit à un échec. Nous pouvons être certains que la conférence qui va se réunir à Bruxelles ne se heurtera pas à de
discuter celle des primes à la production. Dans sa déclaration du 11 juin, M. Séginel, disait : « La nécessité de changer nos méthodes de culture, de transformer notre outillage fait que les avantages accordés par la législation intérieure française ont été plutôt des encouragements à l’agriculture et à l’industrie, que de véritables primes. Ainsi nous leur dénions absolument ce caractère. » À cet argument il était facile de répliquer que toute culture et toute industrie se trouvent dans l’obligation de changer leurs méthodes et leur outillage. Mais dans sa note du 24 juin, M. Séginel répondit que « la France ne pouvait abandonner ses primes indirectes. » La Russie déclarait de son côté qu’elle ne pouvivait laisser discuter son régime intérieur. Dans ces conditions, la conférence aboutit à un échec. Nous pouvons être certains que la conférence qui va se réunir à Bruxelles ne se heurtera pas à de telles oppositions. Toutefois l’œuvre de la conférence de Bruxelles n’a pas été inutile. Ses procès-verbaux exposent bien le régime des sucres qui existe en Europe. Enfin, elle a donné la définition suivante des primes sur le sucre : « La Conférence, tout en réservant la question des tempéraments et dispositions provisoires à autoriser au besoin à raison des situations exceptionnelles, estime qu’il faut entendre par primes dont il convient de poursuivre l’abolition, tous les avantages concédés aux fabricants et aux raffineurs par la législation fiscale des Etats, et qui sont supportés directement ou indirectement par le Trésor public. « Il y a lieu d’y ranger notamment : a) Les bonifications directes accordées en cas d'exportation ; b) Les bonifications directes accordées à la production ; c) Les exemptions d’impôt, totales ou partielles, concédées sur toute partie des produits de la fabrication ; d) Les avantages indirects résultant d’excédents ou de bonis de fabrication réalisés au-delà des présomptions légales ; e) Les bénéfices pouvant résulter d’un draftback exagéré, « En outre, la conférence est d’avis que des avantages semblables à ceux résultant des primes définies ci-dessus peuvent découler de la disproportion entre le taux des droits d’entrée et celui des droits
provisoires à autoriser au besoin à raison des situations exceptionnelles, estime qu’il faut entendre par primes dont il convient de poursuivre l’abolition, tous les avantages concédés aux fabricants et aux raffineurs par la législation fiscale des Etats, et qui sont supportés directement ou indirectement par le Trésor public. « Il y a lieu d’y ranger notamment : a) Les bonifications directes accordées en cas d'exportation ; b) Les bonifications directes accordées à la production ; c) Les exemptions d’impôt, totales ou partielles, concédées sur toute partie des produits de la fabrication ; d) Les avantages indirects résultant d’excédents ou de bonis de fabrication réalisés au-delà des présomptions légales ; e) Les bénéfices pouvant résulter d’un draftback exagéré, « En outre, la conférence est d’avis que des avantages semblables à ceux résultant des primes définies ci-dessus peuvent découler de la disproportion entre le taux des droits d’entrée et celui des droits de consommation (surtaxe), là surtout où les pouvoirs publics imposent, provoquent ou encouragent les coalitions entre producteurs de sucre. « Il serait désirable que les surtaxes fussent réglées de manière à limiter leur » LE MEMORIAL DIPLOMATIQUE Caractères communs des législations sucrières Toutes les législations européennes sur les sucres ont ce caractère commun : 1° Pousser à la production du sucre ; 2° En limiter la consommation intérieure ; 3° Provoquer la consommation étrangère. Ces résultats sont atteints par les primes à la production, avouées comme, en France, déguisées comme en Belgique et en Russie ; par des primes directes d’exportation, comme en Allemagne, en Autriche-Hongrie et, depuis la loi de 1897, en France; par des cartels, à l’abri de surtaxes douanières de 22 couronnes (23 f. 10) en Autriche-Hongrie; de 20 marks (25 fr.) en Allemagne. La conférence ne peut aboutir qu’à la condition de supprimer les primes à la production, les primes à l’exportation et les surtaxes douanières qui permettent l’organisation des cartels. Les législations si laborieusement élaborées depuis vingt ans sont le chef-d’œuvre de la politique interventionniste. Elles ont prélevé de très fortes dîmes sur les consommateurs au profit d’une très petite minorité de producteurs. Elles ont
ce caractère commun : 1° Pousser à la production du sucre ; 2° En limiter la consommation intérieure ; 3° Provoquer la consommation étrangère. Ces résultats sont atteints par les primes à la production, avouées comme, en France, déguisées comme en Belgique et en Russie ; par des primes directes d’exportation, comme en Allemagne, en Autriche-Hongrie et, depuis la loi de 1897, en France; par des cartels, à l’abri de surtaxes douanières de 22 couronnes (23 f. 10) en Autriche-Hongrie; de 20 marks (25 fr.) en Allemagne. La conférence ne peut aboutir qu’à la condition de supprimer les primes à la production, les primes à l’exportation et les surtaxes douanières qui permettent l’organisation des cartels. Les législations si laborieusement élaborées depuis vingt ans sont le chef-d’œuvre de la politique interventionniste. Elles ont prélevé de très fortes dîmes sur les consommateurs au profit d’une très petite minorité de producteurs. Elles ont atteint complètement l’objet que leurs promoteurs s’étaient proposé : leur succès est tel que tous les gouvernements, sauf le gouvernement russe, considèrent qu’ils doivent y mettre un terme, malgré la formidable opposition des intéressés ; et ces intéressés eux-mêmes sont acculés à produire sans bénéfice ou avec perte. Mais il faut mettre en regard ce que coûtent aux consommateurs français, qui ne font qu’un avec les contribuables, les bonis, les primes et détaxes pour la campagne 1899-1900, derniers chiffres officiels que nous ayons. D’un côté, bonis aux fabricants de sucre 74-893.368 Montant du déchet colonial. 8.348.654 Plus, pour primes et détaxes 20.094.213 de 66 fr. 90 sur un produit dont le cours oscille autour de 30 francs, l’empêche de pouvoir profiter de la baisse quand elle se produit. (À suivre.) Gives d’Noël III La Législation Française De toutes les législations, la plus incohérente est celle de la France qui amalgame des primes à la production et à l’exportation et qui, tout en étant organisée pour empêcher d’entrer les sucres du dehors et pour faire sortir les sucres français, donne des détaxes de distance pour attirer dans ses ports les sucres de la Réunion et des Antilles françaises, et des détaxes
faut mettre en regard ce que coûtent aux consommateurs français, qui ne font qu’un avec les contribuables, les bonis, les primes et détaxes pour la campagne 1899-1900, derniers chiffres officiels que nous ayons. D’un côté, bonis aux fabricants de sucre 74-893.368 Montant du déchet colonial. 8.348.654 Plus, pour primes et détaxes 20.094.213 de 66 fr. 90 sur un produit dont le cours oscille autour de 30 francs, l’empêche de pouvoir profiter de la baisse quand elle se produit. (À suivre.) Gives d’Noël III La Législation Française De toutes les législations, la plus incohérente est celle de la France qui amalgame des primes à la production et à l’exportation et qui, tout en étant organisée pour empêcher d’entrer les sucres du dehors et pour faire sortir les sucres français, donne des détaxes de distance pour attirer dans ses ports les sucres de la Réunion et des Antilles françaises, et des détaxes de cabotage pour les sucres indigènes afin de favoriser les raffineries des ports (loi de 1897, art. 2 et 3). Quelles sont les conséquences de cette législation? Au point de vue fiscal au point de vue du consommateur, au point de vue de l’agriculture, au point de vue des ouvriers et des salaires, au point de vue de notre commerce extérieur ? On répète volontiers que l’impôt sur les sucres rapporte 200 millions au Trésor; or, en 1900, il n’a rapporté que 183 millions; en 1901, prévu à 199 millions, il est pour les dix premiers mois de l’année en déficit de 44,627,000 francs. Total 103,336,225 Pendant cette campagne, 447,615,195 kilos de sucre ont donné un produit net de 196,425,505 francs, soit une moyenne de 43 fr. 88 pour 100 kilos de sucre raffiné. En 1900, il y a eu pour les sucres indigènes une augmentation de 112,086,000 kilos au tarif de 30 francs, et une diminution de 58,099,000 kilos au tarif de 60 fr. Le droit ressort à 40 fr. 33. En 1901, ce droit ressortira certainement de plusieurs francs au-dessous de 40 francs. Tandis que le droit ne rapporte que 40 francs au Trésor, le consommateur paye 60
et des salaires, au point de vue de notre commerce extérieur ? On répète volontiers que l’impôt sur les sucres rapporte 200 millions au Trésor; or, en 1900, il n’a rapporté que 183 millions; en 1901, prévu à 199 millions, il est pour les dix premiers mois de l’année en déficit de 44,627,000 francs. Total 103,336,225 Pendant cette campagne, 447,615,195 kilos de sucre ont donné un produit net de 196,425,505 francs, soit une moyenne de 43 fr. 88 pour 100 kilos de sucre raffiné. En 1900, il y a eu pour les sucres indigènes une augmentation de 112,086,000 kilos au tarif de 30 francs, et une diminution de 58,099,000 kilos au tarif de 60 fr. Le droit ressort à 40 fr. 33. En 1901, ce droit ressortira certainement de plusieurs francs au-dessous de 40 francs. Tandis que le droit ne rapporte que 40 francs au Trésor, le consommateur paye 60 francs, plus 4 francs de taxe de raffinage; pour la campagne 1900-1901, 2 fr. 86 de prime à l’exportation, plus 0,04 centimes de taxe de surveillance. Il paie donc 66 fr. 90 cts alors que l’État ne touche que 40 fr. 33. Il y a donc un impôt privé, non consacré à un service public, mais employé uniquement au profit de certains individus, ce qui était le caractère de l’impôt féodal, de 26 fr. 57 par 100 kilos de sucre ou 65 p. 100. Si le sucre raffiné vaut, au cours de Londres, 32 francs les 100 kilos, voici ce qu’il vaut à Paris : 1° Prix mondial à Londres 32 2 0 Impôt de consommation... 60 3° Taxe de raffinage 4 4° Prime d’exportation, taux de 1900-1901 2,86 5° Taxe de surveillance 0,04 Librairie Ch. Delagrave 15, rue Soufflot Alfred de Vigny, œuvres choisies, élégant volume in-16, broché, 3 fr. 50; avec reliure mouton souple, tranche rouge, 5 fr. À l’élégante collection qui comprend, par exemple, de jolis romans comme La Mignonne, de E. Muller et Viede de Ghislaine, de M. de Neuville, qui tous peuvent lire, les morceaux choisis de Ferdinand Fabre en un volume, et, en trois
consacré à un service public, mais employé uniquement au profit de certains individus, ce qui était le caractère de l’impôt féodal, de 26 fr. 57 par 100 kilos de sucre ou 65 p. 100. Si le sucre raffiné vaut, au cours de Londres, 32 francs les 100 kilos, voici ce qu’il vaut à Paris : 1° Prix mondial à Londres 32 2 0 Impôt de consommation... 60 3° Taxe de raffinage 4 4° Prime d’exportation, taux de 1900-1901 2,86 5° Taxe de surveillance 0,04 Librairie Ch. Delagrave 15, rue Soufflot Alfred de Vigny, œuvres choisies, élégant volume in-16, broché, 3 fr. 50; avec reliure mouton souple, tranche rouge, 5 fr. À l’élégante collection qui comprend, par exemple, de jolis romans comme La Mignonne, de E. Muller et Viede de Ghislaine, de M. de Neuville, qui tous peuvent lire, les morceaux choisis de Ferdinand Fabre en un volume, et, en trois volumes, les morceaux de Victor Hugo — poésie, prose et théâtre — la librairie Ch. Delagrave ajoute cette année les « Morceaux choisis d’Alfred de Vigny », poésie et prose, en un volume où l’œuvre du maître, dans toute sa variété, est représentée, car des analyses d’une extrême précision résument les œuvres qu’il n’était pas possible de reproduire intégralement et contribuent à former un ensemble ininterrompu. Citons également parmi les poèmes du livre mystique : Moïse et Eljah ; parmi ceux du livre moderne : Madame de Soubise et la Bouteille à la mur; dans les Destinées : le mont des Oliviers, puis de larges fragments de Chatterton, de Cinq-Mars et Stello, de Service et Grandeur militaire, etc. Ces œuvres choisies sont précédées d'une préface remarquable que le regretté poète M. Ratisbonde écrivit aux dernières heures de sa vie. Outre sa valeur critique incontestable, elle présente en effet l’attrait d’une confidence intime du meilleur élève et meilleur ami d’Alfred de Vigny sur des traits de caractère du maître, des épisodes peu connus de sa vie qui ajoutent encore à sa grandeur. L’épicier a à y ajouter: Camionnage (minimum) 0,30 Plus-value pour rangés 0,45 Si le sucre est un peu plus
les œuvres qu’il n’était pas possible de reproduire intégralement et contribuent à former un ensemble ininterrompu. Citons également parmi les poèmes du livre mystique : Moïse et Eljah ; parmi ceux du livre moderne : Madame de Soubise et la Bouteille à la mur; dans les Destinées : le mont des Oliviers, puis de larges fragments de Chatterton, de Cinq-Mars et Stello, de Service et Grandeur militaire, etc. Ces œuvres choisies sont précédées d'une préface remarquable que le regretté poète M. Ratisbonde écrivit aux dernières heures de sa vie. Outre sa valeur critique incontestable, elle présente en effet l’attrait d’une confidence intime du meilleur élève et meilleur ami d’Alfred de Vigny sur des traits de caractère du maître, des épisodes peu connus de sa vie qui ajoutent encore à sa grandeur. L’épicier a à y ajouter: Camionnage (minimum) 0,30 Plus-value pour rangés 0,45 Si le sucre est un peu plus cher, le gain de l’épicier sera encore moindre. Au prix du sucre actuel il gagne 6 fr. 80 sur 100 kilos de sucre, sur lesquels il doit prélever ses frais de maison, de personnel, son entretien, etc. Les plus intéressés au dégrèvement du sucre et à la suppression des primes, ce sont les épiciers. La lourdeur de l’impôt restreint la vente de ce produit et supprime leur bénéfice. Quant au consommateur, une constante Grands Souvenirs historiques, par J. Betal et E. Muller. Nombreuses illustrations. Un beau volume in-8° pittoresque, reliure artistique, fers spéciaux, tranche dorée, 5 fr. 25. Ensemble de notices fort curieuses sur un grand nombre de lieux célèbres à divers titres dès les temps les plus reculés, observés et décrits, avec de beaux dessins d’après nature. Aux souvenirs des histoires sacrées sont mêlés ceux des peuples dont la descendance est encore distincte et ceux des époques mythologiques, par exemple le Rocher que frappa Moïse dans le désert arabique, la Pierre noire de la Ka'aba musulmane et de la cascade du Styx hellénique, les ruines de Ninive, Delphes, et le Parnasse, ancien domaine des Muses, les rives de l’Eurotas et les restes de Tyr, la légendaire vallée de Josaphat
ce sont les épiciers. La lourdeur de l’impôt restreint la vente de ce produit et supprime leur bénéfice. Quant au consommateur, une constante Grands Souvenirs historiques, par J. Betal et E. Muller. Nombreuses illustrations. Un beau volume in-8° pittoresque, reliure artistique, fers spéciaux, tranche dorée, 5 fr. 25. Ensemble de notices fort curieuses sur un grand nombre de lieux célèbres à divers titres dès les temps les plus reculés, observés et décrits, avec de beaux dessins d’après nature. Aux souvenirs des histoires sacrées sont mêlés ceux des peuples dont la descendance est encore distincte et ceux des époques mythologiques, par exemple le Rocher que frappa Moïse dans le désert arabique, la Pierre noire de la Ka'aba musulmane et de la cascade du Styx hellénique, les ruines de Ninive, Delphes, et le Parnasse, ancien domaine des Muses, les rives de l’Eurotas et les restes de Tyr, la légendaire vallée de Josaphat et la prétendue tombe d’Ève, etc., autant de très intéressantes résurrections du passé rendues familières aux lecteurs de nos jours. L’Écolier illustré, journal pour garçons et filles, paraissant le jeudi.—Abonnement : Un an, 4 fr. ; six mois, 2 fr. ; trois mois, 1 fr. — Année 1901 : Un beau volume petit in-4°, avec nombreuses gravures, relié, tranche dorée, 5 fr. 50. L’Écolier illustré forme aussi un volume de près de 800 pages, accompagné de nombreuses illustrations et que son prix (5 fr. 50, relié, doré sur tranche) recommande tout naturellement aux bourses modestes qui veulent néanmoins offrir un cadeau d’un aspect attrayant, utile et intéressant. L’Héritage du Fakir, par E. Dupuis, illustration de E. Zier, un beau volume in-8°, élégante reliure toile, fers spéciaux, tranche dorée, 4 fr. 50. À cette heure où les questions coloniales intéressent si vivement l’opinion publique, on jugera sans doute que le sujet de ce roman enfantin est bien propre à enflammer l’imagination de la jeunesse. L’auteur, Mlle Eudoxie Dupuis, qui depuis longtemps déjà a l’oreille des petits et grands, y a mis en scène l’admirable Dupleix qui est sinon le héros du moins le personnage principal. Les aventures de son petit protégé,