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heures. 6° Géographie de la France et des colonies, 4 heures. Le détail des matières des épreuves est le suivant : RÉDACTEUR À L'ADMINISTRATION CENTRALE I. — Droit administratif. PARTIE GÉNÉRALE. Organisation et attributions des pouvoirs publics. Principe de la séparation des pouvoirs. Organisation de l'administration active et consultative. De l'administration des intérêts généraux : Organisation et attributions de l'administration centrale. — De l'administration des intérêts locaux, des départements : préfet, conseil général, commission départementale. Des arrondissements : conseil d'arrondissement. Des communes : maire, conseil municipal ; fractions de communes et syndicats de communes. — Organisation spéciale du département de la Seine et de la ville de Lyon. Des établissements publics. Des établissements d'utilité publique. Notions générales sur l'organisation des pouvoirs publics en Algérie et aux colonies Organisation du service des travaux publics en Algérie (décret du 18 août 1897). Des diverses juridictions. Juridiction civile et juridiction criminelle : divers degrés de ces deux juridictions — Notions sommaires de procédure civile et de procédure criminelle. Juridiction administrative ; bases générales de l'organisation et domaine propre de la juridiction administrative ; théorie du contentieux Administratif, de l'interprétation des actes Administratifs des recours pour excès de pouvoir, pour détournement de pouvoir — Des conseils de préfecture : organisation, attributions, procédure, recours, — Conseil d'Etat : organisation, attributions, procédure. De moyens d'assurer l'indépendance de l'Administration administrative à l'égard de l'autorité positive Conflit possible d'attributions. Tribunal des conflits. Chambres de commerce, Chambres consulaires d'Arts et manufactures : électorat et éligibilité, attributions. Juries de commerce : compétence, notions de procédure, arbitrage. PARTIE SPÉCIALE À L'ADMINISTRATION DES TRAVAUX PUBLICS Organisation et attributions des autorités administratives préposées à la direction des travaux publics. Service des ponts et chaussées. Organisation du service des ponts et chaussées et du personnel attaché à ce service. — Différents grades et fonctions correspondantes. Service des mines. — Organisation du service des mines et du personnel attaché à ce service. — Différents grades et fonctions correspondantes. Principaux conseils et comités : conseil général des ponts et chaussées, conseil général des mines, commission mixte des travaux publics, comité consultatif des chemins de fer, comité
Des conseils de préfecture : organisation, attributions, procédure, recours, — Conseil d'Etat : organisation, attributions, procédure. De moyens d'assurer l'indépendance de l'Administration administrative à l'égard de l'autorité positive Conflit possible d'attributions. Tribunal des conflits. Chambres de commerce, Chambres consulaires d'Arts et manufactures : électorat et éligibilité, attributions. Juries de commerce : compétence, notions de procédure, arbitrage. PARTIE SPÉCIALE À L'ADMINISTRATION DES TRAVAUX PUBLICS Organisation et attributions des autorités administratives préposées à la direction des travaux publics. Service des ponts et chaussées. Organisation du service des ponts et chaussées et du personnel attaché à ce service. — Différents grades et fonctions correspondantes. Service des mines. — Organisation du service des mines et du personnel attaché à ce service. — Différents grades et fonctions correspondantes. Principaux conseils et comités : conseil général des ponts et chaussées, conseil général des mines, commission mixte des travaux publics, comité consultatif des chemins de fer, comité de l'exploitation technique des chemins de fer, commission de vérification des comptes des compagnies de chemins de fer, comité permanent d'électricité, commission des distributions d'énergie électrique. Règles relatives à l'exécution des travaux publics. Travaux exécutés sur les fonds de l'Etat. — décret du 18 novembre 1882 relatif aux adjudications et aux marchés passés au nom de l'Etat. Travaux des départements et des communes : vote des dépenses et approbation des travaux. Des formalités préliminaires à l'exécution des travaux publics. — Enquêtes et déclarations d'utilité publique : loi ou décret suivant cas. — Application de la loi du 27 juillet 1870 concernant les grands travaux publics, et des ordonnances des 18 février 1834 et 15 février 1855 relatives aux formes des enquêtes préalables. — Règles spéciales concernant les travaux (décrets des 16 août 1853, 8 septembre 1853 et 12 décembre 1864). Du mode d'exécution des travaux publics, ou des rapports de l'Etat avec les entrepreneurs et concessionnaires de travaux publics, Des marchés ou entreprises de travaux publics. — Du cahier des clauses et conditions générales ; principales prescriptions de l'arrêté du 29 décembre 1910 ; des concessions de travaux publics ; des offres de concours faites en vue de l'exécution d'un
aux marchés passés au nom de l'Etat. Travaux des départements et des communes : vote des dépenses et approbation des travaux. Des formalités préliminaires à l'exécution des travaux publics. — Enquêtes et déclarations d'utilité publique : loi ou décret suivant cas. — Application de la loi du 27 juillet 1870 concernant les grands travaux publics, et des ordonnances des 18 février 1834 et 15 février 1855 relatives aux formes des enquêtes préalables. — Règles spéciales concernant les travaux (décrets des 16 août 1853, 8 septembre 1853 et 12 décembre 1864). Du mode d'exécution des travaux publics, ou des rapports de l'Etat avec les entrepreneurs et concessionnaires de travaux publics, Des marchés ou entreprises de travaux publics. — Du cahier des clauses et conditions générales ; principales prescriptions de l'arrêté du 29 décembre 1910 ; des concessions de travaux publics ; des offres de concours faites en vue de l'exécution d'un travail public. Des rapports de l'administration avec les propriétaires, à l'occasion des travaux publics. Des préjudices causés aux particuliers par les travaux publics. Des dommages proprement dits: règles communes aux travaux de toutes natures, indemnités, règles de compétence, règles de procédure. De l'extraction des matériaux et de l'occupation temporaire : loi du 29 décembre 1892. De l'expropriation pour cause d'utilité publique : série des opérations que comporte l'expropriation, droits de l'administration, droits des propriétaires et autres intéressés, règles de compétence. — Des dommages causés aux personnes par les travaux publics. — Des bénéfices résultant des travaux publics : des bénéfices directs, des bénéfices indirects, indemnités de plus-value. Associations syndicales : associations libres, associations autorisées, associations forcées. Domanialité. Du domaine public et du domaine privé de l'Etat — Du domaine public et privé des départements et des communes. Domanialité publique des cours d'eau (articles 67 de la loi de finances du 26 décembre 1908 et 128 de la loi de finances du 8 avril 1910). Occupations temporaires du domaine public terrestre, fluvial ou maritime (arrêtés des 3 août 1878, 30 octobre 1895 et 22 septembre 1906). De la voirie. Distinction entre la grande et la petite voirie. Des routes nationales et
loi du 29 décembre 1892. De l'expropriation pour cause d'utilité publique : série des opérations que comporte l'expropriation, droits de l'administration, droits des propriétaires et autres intéressés, règles de compétence. — Des dommages causés aux personnes par les travaux publics. — Des bénéfices résultant des travaux publics : des bénéfices directs, des bénéfices indirects, indemnités de plus-value. Associations syndicales : associations libres, associations autorisées, associations forcées. Domanialité. Du domaine public et du domaine privé de l'Etat — Du domaine public et privé des départements et des communes. Domanialité publique des cours d'eau (articles 67 de la loi de finances du 26 décembre 1908 et 128 de la loi de finances du 8 avril 1910). Occupations temporaires du domaine public terrestre, fluvial ou maritime (arrêtés des 3 août 1878, 30 octobre 1895 et 22 septembre 1906). De la voirie. Distinction entre la grande et la petite voirie. Des routes nationales et départementales. — Régime des grandes routes considérées comme propriétés publiques, des ponts, des bacs et passages d'eau. Régime des propriétés riveraines : de l'alignement, obligations et droits des propriétaires riverains. — Police de conservation des routes et police du roulage. Des chemins vicinaux. — Diverses catégories de chemins vicinaux. — Régime des chemins vicinaux considérés comme propriétés publiques. — Régime des propriétés riveraines. Police de conservation des chemins. — Police de roulage. Des chemins ruraux. — Condition administrative des chemins ruraux. De la voierie urbaine. — Régime des rues considérées comme propriétés publiques. — Régime des propriétés riveraines. — Police des rues. Des chemins de fer. — Des chemins de fer d'intérêt général. — Chemins de fer exploités par l'Etat. Des concessions de chemins de fer ; clauses générales ; rapports financiers de l'État avec les grandes compagnies ; du régime légal des chemins de fer considérés comme propriété publique ; de l'exécution des travaux de construction et d'entretien ; régime des propriétés riveraines ; police de conservation ; de l'exploitation : 1° au point de vue technique, 2° au point de vue commercial ; pouvoir réglementaire du ministre ; notions sur l'organisation du contrôle. — Des chemins de fer
Régime des chemins vicinaux considérés comme propriétés publiques. — Régime des propriétés riveraines. Police de conservation des chemins. — Police de roulage. Des chemins ruraux. — Condition administrative des chemins ruraux. De la voierie urbaine. — Régime des rues considérées comme propriétés publiques. — Régime des propriétés riveraines. — Police des rues. Des chemins de fer. — Des chemins de fer d'intérêt général. — Chemins de fer exploités par l'Etat. Des concessions de chemins de fer ; clauses générales ; rapports financiers de l'État avec les grandes compagnies ; du régime légal des chemins de fer considérés comme propriété publique ; de l'exécution des travaux de construction et d'entretien ; régime des propriétés riveraines ; police de conservation ; de l'exploitation : 1° au point de vue technique, 2° au point de vue commercial ; pouvoir réglementaire du ministre ; notions sur l'organisation du contrôle. — Des chemins de fer d'intérêt local. — Des chemins de fer industriels. — Des tramways. — Des services réguliers d'automobiles : subventions accordées par l'État. De l'automobilisme et de la navigation aérienne. — Réglementation générale concernant la circulation des automobiles et les appareils de navigation aérienne : immatriculation, certificats de capacité. Des eaux. Du rivage de la mer. — Délimitation, concession des ports et relais de la mer et du droit d'endiguement, police. Des ports maritimes de commerce. — Personnel chargé du service, domanialité publique, limites, police. Loi du 5 janvier 1912 sur le régime administratif des ports maritimes de commerce (autonomie des ports). Des cours d'eau navigables et flottables. — Du régime des eaux navigables et flottables, considérés comme propriétés publiques. régime des propriétés riveraines des cours d'eau navigables. — Droits et avantages des propriétaires riverains, obligations des propriétaires riverains. — Concessions et autorisations. — Application de la loi du 8 avril 1898 au point de vue des cours d'eau navigables. — Police des cours d'eau navigables, décret du 8 octobre 1901. — Des canaux de navigation. Régime des moulins, usines et prises d'eau d'irrigation établis sur les cours d'eau navigables. — Des usines et prises d'eau d'irrigation établis sur les cours d'eau
rivage de la mer. — Délimitation, concession des ports et relais de la mer et du droit d'endiguement, police. Des ports maritimes de commerce. — Personnel chargé du service, domanialité publique, limites, police. Loi du 5 janvier 1912 sur le régime administratif des ports maritimes de commerce (autonomie des ports). Des cours d'eau navigables et flottables. — Du régime des eaux navigables et flottables, considérés comme propriétés publiques. régime des propriétés riveraines des cours d'eau navigables. — Droits et avantages des propriétaires riverains, obligations des propriétaires riverains. — Concessions et autorisations. — Application de la loi du 8 avril 1898 au point de vue des cours d'eau navigables. — Police des cours d'eau navigables, décret du 8 octobre 1901. — Des canaux de navigation. Régime des moulins, usines et prises d'eau d'irrigation établis sur les cours d'eau navigables. — Des usines et prises d'eau d'irrigation établis sur les cours d'eau navigables. — Des usines et prises d'eau sur les cours d'eau navigables : de leur réglementation (décret du 1er août 1905) ; redevances (décret du 13 juillet 1906). De l'endiguement des cours d'eau, en vue de protéger les propriétés privées. — De l'endiguement entrepris par des associations syndicales, de l'application de l'article 33 de la loi du 16 septembre 1807, application de la loi du 28 mai 1858. De la pêche dans les cours d'eau navigables. — Du droit de pêche, de la police de la pêche. Des mines. Loi du 21 avril 1810, modifiée par les lois des 9 mai 1866 et 27 juillet 1880. — Définition des mines, minières et carrières. — De la propriété des mines. — De la recherche et de la découverte des mines. — Des concessions de mines. — Des conditions d'attribution de la propriété minière. — Des droits et obligations du concessionnaire de mines. — Attributions respectives du ministre des travaux publics et du ministre du travail et de la prévoyance sociale en matière des mines. — Exercice du droit de surveillance de l'État sur les mines. — Dispositions relatives à la sûreté du sol, à la conservation de la mine et à
de l'article 33 de la loi du 16 septembre 1807, application de la loi du 28 mai 1858. De la pêche dans les cours d'eau navigables. — Du droit de pêche, de la police de la pêche. Des mines. Loi du 21 avril 1810, modifiée par les lois des 9 mai 1866 et 27 juillet 1880. — Définition des mines, minières et carrières. — De la propriété des mines. — De la recherche et de la découverte des mines. — Des concessions de mines. — Des conditions d'attribution de la propriété minière. — Des droits et obligations du concessionnaire de mines. — Attributions respectives du ministre des travaux publics et du ministre du travail et de la prévoyance sociale en matière des mines. — Exercice du droit de surveillance de l'État sur les mines. — Dispositions relatives à la sûreté du sol, à la conservation de la mine et à la sécurité des ouvriers. — Loi du 27 avril 1838 sur l'assèchement des mines. — Redevance des mines à l'État. — Loi du 14 juillet 1856 sur les eaux minérales; — Des machines à vapeur. Loi du 21 juillet 1856 modifiée par celle du 18 avril 1900. — Dispositions réglementaires concernant les appareils et machines à vapeur à terre, application du décret du 9 octobre 1907. — Surveillance de la navigation fluviale à vapeur, application du décret du 7 avril 1883 relatif aux bateaux à vapeur qui naviguent sur les fleuves et rivières. Des distributions d'énergie électrique. Loi du 15 juin 1906. Décret du 3 avril 1908 portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi. II. — Droit civil. DES PERSONNES ET DE LEUR CAPACITÉ De la capacité des personnes, du domicile. Des biens, de la propriété et des modalités de la propriété. Des biens : droits réels, droits personnels, meubles, immeubles. — Des biens dans leurs rapports avec ceux qui les possèdent. — Des choses qui ne sont à personne et dont l'usage est commun à tous. — Du droit de propriété. — Du droit d'accession. — De l'alluvion. — Des îles, îlots et atterrissements. — Des démembrements
concernant les appareils et machines à vapeur à terre, application du décret du 9 octobre 1907. — Surveillance de la navigation fluviale à vapeur, application du décret du 7 avril 1883 relatif aux bateaux à vapeur qui naviguent sur les fleuves et rivières. Des distributions d'énergie électrique. Loi du 15 juin 1906. Décret du 3 avril 1908 portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi. II. — Droit civil. DES PERSONNES ET DE LEUR CAPACITÉ De la capacité des personnes, du domicile. Des biens, de la propriété et des modalités de la propriété. Des biens : droits réels, droits personnels, meubles, immeubles. — Des biens dans leurs rapports avec ceux qui les possèdent. — Des choses qui ne sont à personne et dont l'usage est commun à tous. — Du droit de propriété. — Du droit d'accession. — De l'alluvion. — Des îles, îlots et atterrissements. — Des démembrements de la propriété. — Droit d'usage, d'usufruit. — Des servitudes ; des servitudes qui dérivent de la situation des lieux, des servitudes d'utilité publique et des servitudes d'utilité privée, des servitudes établies par le fait de l'homme. Des moyens d'acquérir la propriété, Enumération générale de ces divers moyens. — Des obligations : sources des obligations, diverses espèces d'obligations, effets des obligations, extinctions des obligations, preuves. — Règles relatives à quelques contrats spéciaux : vente, échange, louage ; sociétés civiles et commerciales. — Des engagements qui se forment sans convention. — Des quasi-contrats. — Des délits et des quasi-délits, des accidents du travail. — Des garanties pour l'exécution des conventions. — Des privilèges et hypothèques, — De la prescription III. — Règles générales de la comptabilité publique. Budget de l'État. — Préparation, vote, exécution, règlement, contrôle. Crédits supplémentaires et extraordinaires. — Créances des exercices clos et des exercices périmés. — Prescription quinquennale. Ordonnateurs. — Comptables du Trésor. — Cour des comptes. COMMISSAIRES DU CONTRÔLE DE L'ÉTAT SUR LES CHEMINS DE FER 1° Notions d'arithmétique. Exercice de calcul sur le système légal d'unités de poids et mesures, la règle de trois simple, les règles d'intérêt simple et d'escompte, les partages proportionnels. 20
obligations : sources des obligations, diverses espèces d'obligations, effets des obligations, extinctions des obligations, preuves. — Règles relatives à quelques contrats spéciaux : vente, échange, louage ; sociétés civiles et commerciales. — Des engagements qui se forment sans convention. — Des quasi-contrats. — Des délits et des quasi-délits, des accidents du travail. — Des garanties pour l'exécution des conventions. — Des privilèges et hypothèques, — De la prescription III. — Règles générales de la comptabilité publique. Budget de l'État. — Préparation, vote, exécution, règlement, contrôle. Crédits supplémentaires et extraordinaires. — Créances des exercices clos et des exercices périmés. — Prescription quinquennale. Ordonnateurs. — Comptables du Trésor. — Cour des comptes. COMMISSAIRES DU CONTRÔLE DE L'ÉTAT SUR LES CHEMINS DE FER 1° Notions d'arithmétique. Exercice de calcul sur le système légal d'unités de poids et mesures, la règle de trois simple, les règles d'intérêt simple et d'escompte, les partages proportionnels. 20 Notions de géométrie. A. — GÉOMÉTRIE PLANE. Des lignes et des angles; ligne droite; ligne courbe; angle de deux droites; angle droit; angle aigu; angle obtus; droites perpendiculaires ; droites parallèles; droites obliques. Figures formées par les lignes droites. — Polygones; triangles : diverses espèces de triangles; diverses espèces de quadrilatères : trapèze, parallélogramme, losange, rectangle, carré; mesure de leurs aires ; décomposition de l'aire d'un polygone en triangles. Définition de la circonférence, du cercle, centre, rayon; diamètre; corde sécante; tangente. — Parties diverses du cercle : arc, secteur, segment. — Mesure des angles : expression de cette mesure en degrés, minutes et secondes. — Division de la circonférence; longueur de la circonférence; signification et valeur du nombre. — Aire du cercle. B. — GÉOMÉTRIE DANS L'ESPACE Expression de l'aire et du volume d'une sphère, d'un cône droit, d'un cylindre droit, d'un prisme droit, d'un parallélépipède droit ou oblique. — Expression du volume d'une pyramide. Notions de mécanique et de physique industrielle. Généralités sur le mouvement : mouvement uniforme ; mouvement varié ; mouvement rectiligne; mouvement de rotation. Définition et mesure de la vitesse et de l'accélération. Généralités sur les forces, le travail et les machines. — Définition et mesure
quadrilatères : trapèze, parallélogramme, losange, rectangle, carré; mesure de leurs aires ; décomposition de l'aire d'un polygone en triangles. Définition de la circonférence, du cercle, centre, rayon; diamètre; corde sécante; tangente. — Parties diverses du cercle : arc, secteur, segment. — Mesure des angles : expression de cette mesure en degrés, minutes et secondes. — Division de la circonférence; longueur de la circonférence; signification et valeur du nombre. — Aire du cercle. B. — GÉOMÉTRIE DANS L'ESPACE Expression de l'aire et du volume d'une sphère, d'un cône droit, d'un cylindre droit, d'un prisme droit, d'un parallélépipède droit ou oblique. — Expression du volume d'une pyramide. Notions de mécanique et de physique industrielle. Généralités sur le mouvement : mouvement uniforme ; mouvement varié ; mouvement rectiligne; mouvement de rotation. Définition et mesure de la vitesse et de l'accélération. Généralités sur les forces, le travail et les machines. — Définition et mesure des forces en général; de la pesanteur; du travail et de la puissance des machines; de la masse; de l'inertie; du kilogramme et du cheval vapeur. Notions sommaires sur le centre de gravité, l'effort de traction et l'adhérence de locomotives. — Description et usage du levier et de la balance, du treuil, de la poulie, du moulard, du palan et du cabestan, du plan incliné, du coin, de la vis et de la presse, des engrenages, du cric, du vérin, des grues, des monte-charges, des pompes à eau et des pompes à air. Notions sur les générateurs de vapeur ; alimentation ; combustion ; vaporisation ; pression ; manomètre ; soupape ; indicateurs de niveau. Notions sur l'électricité : courants électriques ; aimants ; piles ; dynamos ; accumulateurs. — Définition des diverses unités industrielles. — Distribution de l'énergie électrique appliquée au télégraphe, au téléphone, à l'éclairage, aux appareils de sécurité, au transport de forces, à la traction. — Effets dangereux des courants électriques; moyens d'y remédier. 4° Technique des chemins de fer. A. — NOTIONS SUR LA VOIE Ensemble de la voie de fer : ballast ; traverses; rails de différents types; attache des rails; éclisses; changements de voie