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Passagers. Circulaire ministérielle (marine et colonies: 2e direction, personnel ; 3e bureau, solde, revues et habillement). Instruction concernant l’admission sur les bâtiments de l’État des sous-officiers de l’armée de terre embarqués comme passagers 437 Décision concernant le débarquement des passagers de table des bâtiments de l’État. 333 Circulaire ministérielle (marine et colonies: — 670 — DATES. ANALYSE. 4e direction, colonies, 4e bureau). Recommandations concernant la régularisation des avances faites pour frais de voyage... 425 4862. 22 janvier. Passages. Voir Passagers. Passeports. Arrêté qui rapporte les articles 45,46 et 47 de l’arrêté du 13 janvier 1859, concernant les passeports et permis de résidence 37 4862. 22 mai... Voir Permis de résidence. Pénitenciers (Direction des). Décision qui nomme M. Lidin, aide-commisaire de la marine, sous-chef du bureau du matériel à la direction des pénitenciers. 204 4862. 22 mai... Décision qui appelle M. Ugier, capitaine de 4e classe à l’état-major de l’infanterie de marine, chef du bureau du matériel à la direction des pénitenciers, à remplir une mission spéciale dans le quartier de Tonnégrande 204 4862. 4e septembre... Décision qui nomme M. le lieutenant d’infanterie de marine Granger chef du bureau du personnel à la direction des pénitenciers. 368 4862. 25 octobre. Dépêche ministérielle n° 506 (marine et colonies: direction des colonies, 3e bureau). M. Chaudière, capitaine à l’état-major de l’infanterie de marine, a été nommé directeur du service pénitentiaire. 495 4862. 2 juillet.. Pénitenciers flottants. Voir Division navale, Établissements pénitentiaires. Pensionnaires. Voir Pensions. Pensions. Circulaire ministérielle (marine et colonies: 671 — DATES. 4862. 4 août... 1862. 8 septembre... 1862. 7 octobre... 4862. 20 mai... ANALYSE. administration de l’établissement des invalides, etc.). Notification de la loi du 28 juin 1862, portant amélioration des pensions des contre-maîtres, aides-contre-maîtres et ouvriers non inscrits et d’autres agents de la marine servant à terre ; 2° des marins et autres qui complètent les vingt-cinq ans exigés pour la demi-solde au moyen de la navigation pour le compte du commerce.— Explications sur les articles de cette loi et sur quelques points qui s’y rattachent... Dépêche ministérielle n° 3612 (marine et colonies : administration des établissements des invalides, etc.).
ministérielle n° 506 (marine et colonies: direction des colonies, 3e bureau). M. Chaudière, capitaine à l’état-major de l’infanterie de marine, a été nommé directeur du service pénitentiaire. 495 4862. 2 juillet.. Pénitenciers flottants. Voir Division navale, Établissements pénitentiaires. Pensionnaires. Voir Pensions. Pensions. Circulaire ministérielle (marine et colonies: 671 — DATES. 4862. 4 août... 1862. 8 septembre... 1862. 7 octobre... 4862. 20 mai... ANALYSE. administration de l’établissement des invalides, etc.). Notification de la loi du 28 juin 1862, portant amélioration des pensions des contre-maîtres, aides-contre-maîtres et ouvriers non inscrits et d’autres agents de la marine servant à terre ; 2° des marins et autres qui complètent les vingt-cinq ans exigés pour la demi-solde au moyen de la navigation pour le compte du commerce.— Explications sur les articles de cette loi et sur quelques points qui s’y rattachent... Dépêche ministérielle n° 3612 (marine et colonies : administration des établissements des invalides, etc.). Une pension de 363 francs sur la caisse des invalides de la marine a été accordée au sieur Charles (Jean-Etienne), ancien gardien guetteur de la vigie. Dépêche ministérielle n° 4067 (marine et colonies : administration de l’établissement des invalides de la marine, etc.). Une pension de retraite de 673 francs sur la caisse des invalides de la marine a été réglée au sieur Daniélo (Julien), ancien piqueur des ponts et chaussées. Dépêche ministérielle (marine et colonies : administration des invalides, etc.). Instruction générale sur les propositions à adresser en vertu de la loi du 4 mai 1794 et de celle du 28 juin 1802, relativement aux pensions dites demi-soldes. Percepteurs. Circulaire ministérielle n° 231 (marine et colonies : 4e bureau, finances, hôpitaux et vivres). Demande de l’envoi d’un état indicatif des remises de toute nature payées aux trésoriers payeurs, aux trésoriers particuliers et aux agents chargés du service de la perception aux colonies. Voir Contributions. Petit équipement militaire. 4862. 10 juin... Circulaire ministérielle (marine et colonies : 2e direction, personnel; 5e bureau, solde, revues et habillement). Destination à donner aux effets de petit équipement provenant d’hommes rayés des contrôles. Pharmaciens de la marine. Voir Service de santé. Piqueurs. Voir Génie
sur la caisse des invalides de la marine a été réglée au sieur Daniélo (Julien), ancien piqueur des ponts et chaussées. Dépêche ministérielle (marine et colonies : administration des invalides, etc.). Instruction générale sur les propositions à adresser en vertu de la loi du 4 mai 1794 et de celle du 28 juin 1802, relativement aux pensions dites demi-soldes. Percepteurs. Circulaire ministérielle n° 231 (marine et colonies : 4e bureau, finances, hôpitaux et vivres). Demande de l’envoi d’un état indicatif des remises de toute nature payées aux trésoriers payeurs, aux trésoriers particuliers et aux agents chargés du service de la perception aux colonies. Voir Contributions. Petit équipement militaire. 4862. 10 juin... Circulaire ministérielle (marine et colonies : 2e direction, personnel; 5e bureau, solde, revues et habillement). Destination à donner aux effets de petit équipement provenant d’hommes rayés des contrôles. Pharmaciens de la marine. Voir Service de santé. Piqueurs. Voir Génie (Direction du), Ponts et chaussées (Direction des). Police rurale. 1862. 9 janvier. Décisions qui nomment les sieurs Ali-N’Diaye et Goyrinet surveillants ruraux de 3e classe, en remplacement des sieurs Sarand’Gail et Amah. 4862. 9 janvier. Décision qui nomme le sieur Pauline-Léopold surveillant rural de 3e classe au quartier de Kourou, en remplacement du sieur Verbois (Pamphile), démissionnaire. 4862. 20 janvier. Décision qui nomme le sieur Philomène-Hélène surveillant rural de 3e classe au quartier de Montsinéry, en remplacement du sieur Coutard (Théophile), démissionnaire. 4862, 24 janvier. Décision qui révoque de son emploi le surveillant rural de 3e classe Lindor Pavant. 4862. 22 février. Décision qui nomme le sieur Arcade (Darius) surveillant rural de 3e classe au quartier d’Iracoubo, en remplacement du sieur Pavant (Lindor), révoqué. 4862. 24 mars. Décision qui nomme le sieur Godefroy (Antoine) surveillant rural de 3e classe, en remplacement du sieur Régina (Théodore), licencié. 4862. 24 mars. Décision portant licenciement des surveillants ruraux de 3e classe Maningue et Régina (Théodore), et qui appelle le surveillant rural de 3e classe Augustin Moustapha, du quartier du Tour-de-l’Île, à continuer ses services dans le quartier de Montsinéry... 4862. 20 mars. Décision qui nomme le sieur Dominique Maragnon surveillant rural de 3e
en remplacement du sieur Verbois (Pamphile), démissionnaire. 4862. 20 janvier. Décision qui nomme le sieur Philomène-Hélène surveillant rural de 3e classe au quartier de Montsinéry, en remplacement du sieur Coutard (Théophile), démissionnaire. 4862, 24 janvier. Décision qui révoque de son emploi le surveillant rural de 3e classe Lindor Pavant. 4862. 22 février. Décision qui nomme le sieur Arcade (Darius) surveillant rural de 3e classe au quartier d’Iracoubo, en remplacement du sieur Pavant (Lindor), révoqué. 4862. 24 mars. Décision qui nomme le sieur Godefroy (Antoine) surveillant rural de 3e classe, en remplacement du sieur Régina (Théodore), licencié. 4862. 24 mars. Décision portant licenciement des surveillants ruraux de 3e classe Maningue et Régina (Théodore), et qui appelle le surveillant rural de 3e classe Augustin Moustapha, du quartier du Tour-de-l’Île, à continuer ses services dans le quartier de Montsinéry... 4862. 20 mars. Décision qui nomme le sieur Dominique Maragnon surveillant rural de 3e classe, en remplacement du sieur Maningue, licencié. 4862. 30 mars. Décision portant acceptation de la démission offerte par le sieur Céphise de son emploi de surveillant rural de 3e classe au quartier de Montsinéry. 4862. 31 mars. Décision qui nomme le sieur Léustache Mousse surveillant rural de 3e classe à Approuague, en remplacement du sieur Bécart (Philippe), démissionnaire. 4862. 12 avril. Décision qui nomme le sieur Mayandé (Étienne) surveillant rural de 3e classe au quartier de Montsinéry, en remplacement du nommé Céphise (André), démissionnaire, et fait passer le surveillant rural de 3e classe Moussa, employé au quartier de Kourou, à celui de Roura. 4862. 19 avril. Décision qui nomme le sieur Piomba (Eugène Amertume) surveillant rural de 2e classe au quartier de Tounégrande, en remplacement du sieur Pierre Virginie, démissionnaire. 4862. 20 avril. Décision qui accepte la démission offerte par le sieur Soret de son emploi de surveillant rural de 2e classe au quartier du Tour-de-l’Île. 4862. 23 avril. Décision qui nomme le sieur Zéphirin Guiscaufle, agent rural au quartier de Roura, secrétaire de mairie au quartier de Macouria, en remplacement de M. Bertille... 4862. 4 mai. Décision qui accepte la démission du sieur Boudaud (Eugène) de son emploi de
Approuague, en remplacement du sieur Bécart (Philippe), démissionnaire. 4862. 12 avril. Décision qui nomme le sieur Mayandé (Étienne) surveillant rural de 3e classe au quartier de Montsinéry, en remplacement du nommé Céphise (André), démissionnaire, et fait passer le surveillant rural de 3e classe Moussa, employé au quartier de Kourou, à celui de Roura. 4862. 19 avril. Décision qui nomme le sieur Piomba (Eugène Amertume) surveillant rural de 2e classe au quartier de Tounégrande, en remplacement du sieur Pierre Virginie, démissionnaire. 4862. 20 avril. Décision qui accepte la démission offerte par le sieur Soret de son emploi de surveillant rural de 2e classe au quartier du Tour-de-l’Île. 4862. 23 avril. Décision qui nomme le sieur Zéphirin Guiscaufle, agent rural au quartier de Roura, secrétaire de mairie au quartier de Macouria, en remplacement de M. Bertille... 4862. 4 mai. Décision qui accepte la démission du sieur Boudaud (Eugène) de son emploi de surveillant rural. 4862. 13 mai. Décision qui nomme le sieur Sidiqui-S’Dissayoun surveillant rural de 3e classe dans le quartier de l’Île-de-Cayenne, en remplacement de Sarand’Gail, révoqué. 4862. 16 mai. Décision qui nomme le sieur Wananica (Montrose) surveillant rural de 3e classe, en remplacement du sieur Boudaud, démissionnaire. 4862. 16 juin. Décision qui accepte la démission offerte par le sieur Cadeau Patience de son emploi de surveillant rural. 4862. 17 juin. Décision qui nomme le sieur Marius surveillant rural de 2e classe, en remplacement du sieur Soret, démissionnaire. 4862. 9 juillet. Décision qui nomme le sieur Arcade-Francisco surveillant rural de 3e classe, en remplacement du sieur Cadeau, démissionnaire. 4862. 9 juillet. Décision qui licencie le sieur Ali-N’diaye, surveillant rural de 3e classe. 4862. 22 juillet. Décision qui nomme le sieur Clioclio (Émilien) surveillant rural de 3e classe, en remplacement du sieur Ali-N’diaye, licencié. 4862. 24 juillet. Décision qui révoque le sieur Moussa, surveillant rural de 3e classe au quartier de Roura. 4862. 30 juillet. Décision qui nomme le sieur Nadiré surveillant rural de 3e classe, en remplacement du sieur Clairency, démissionnaire. 4862. 6 août. Décision qui nomme le sieur Calvel surveillant rural de 4e classe dans le quartier de Kourou. 4862.
Décision qui accepte la démission offerte par le sieur Cadeau Patience de son emploi de surveillant rural. 4862. 17 juin. Décision qui nomme le sieur Marius surveillant rural de 2e classe, en remplacement du sieur Soret, démissionnaire. 4862. 9 juillet. Décision qui nomme le sieur Arcade-Francisco surveillant rural de 3e classe, en remplacement du sieur Cadeau, démissionnaire. 4862. 9 juillet. Décision qui licencie le sieur Ali-N’diaye, surveillant rural de 3e classe. 4862. 22 juillet. Décision qui nomme le sieur Clioclio (Émilien) surveillant rural de 3e classe, en remplacement du sieur Ali-N’diaye, licencié. 4862. 24 juillet. Décision qui révoque le sieur Moussa, surveillant rural de 3e classe au quartier de Roura. 4862. 30 juillet. Décision qui nomme le sieur Nadiré surveillant rural de 3e classe, en remplacement du sieur Clairency, démissionnaire. 4862. 6 août. Décision qui nomme le sieur Calvel surveillant rural de 4e classe dans le quartier de Kourou. 4862. 6 août. Décision qui nomme le sieur Ali-N’diaye surveillant rural de 3e classe dans le quartier de Roura, en remplacement du nommé Moussa. 4862. 22 août. Décision qui révoque le sieur Ali-N’diaye de son emploi de surveillant rural de 3e classe. 4862. 29 août. Décision qui nomme le sieur Marot surveillant rural de 3e classe, en remplacement du sieur Caly. 4862. 3 septembre. Décision qui nomme le sieur Blandaux surveillant rural de 3e classe, en remplacement du sieur Berho, révoqué. 4862. 4 septembre. Décision qui nomme le sieur Brown, surveillant rural de 2e classe, gardien de la prison de Kourou, en remplacement du sieur Calvel, nommé surveillant de 4e classe. Décision qui nomme le sieur Refugio (Charles Saturnin) surveillant rural de 3e classe au quartier d’Approuague, en remplacement du sieur Roselet, démissionnaire. Décision qui nomme le sieur Noradin (Pierre) surveillant rural de 3e classe, en remplacement du sieur Aly-N’diaye, révoqué. Décision qui nomme le sieur Samba-Nourveillant rural de 3e classe au quartier d’Approuague, en remplacement du sieur Nadiré. Décision qui nomme le sieur Anne (Alexandre) surveillant rural de 3e classe à Roura, en remplacement du sieur Goyrinet, révoqué. Décision qui nomme le sieur Léon-Pierre Louis Provençal surveillant rural de 3e
surveillant rural de 3e classe, en remplacement du sieur Caly. 4862. 3 septembre. Décision qui nomme le sieur Blandaux surveillant rural de 3e classe, en remplacement du sieur Berho, révoqué. 4862. 4 septembre. Décision qui nomme le sieur Brown, surveillant rural de 2e classe, gardien de la prison de Kourou, en remplacement du sieur Calvel, nommé surveillant de 4e classe. Décision qui nomme le sieur Refugio (Charles Saturnin) surveillant rural de 3e classe au quartier d’Approuague, en remplacement du sieur Roselet, démissionnaire. Décision qui nomme le sieur Noradin (Pierre) surveillant rural de 3e classe, en remplacement du sieur Aly-N’diaye, révoqué. Décision qui nomme le sieur Samba-Nourveillant rural de 3e classe au quartier d’Approuague, en remplacement du sieur Nadiré. Décision qui nomme le sieur Anne (Alexandre) surveillant rural de 3e classe à Roura, en remplacement du sieur Goyrinet, révoqué. Décision qui nomme le sieur Léon-Pierre Louis Provençal surveillant rural de 3e classe, en remplacement du sieur Lalié. Police urbaine. Décision qui nomme le sieur Stimul (Pierre) archer de police à Cayenne. Décisions qui nomment les sieurs Léonard (Nicolas) et Sicard (Pierre) archers de la police urbaine à Cayenne. Décision qui accepte la démission offerte par le sieur Sicard de son emploi d’archer de police. Décision qui nomme le sieur Peltier (Dominique) garde de police à Cayenne, en remplacement du sieur Bérenger, démissionnaire. Décision qui révoque de son emploi le garde de police Savelly (Jean-Dominique). Décision qui nomme le sieur Tébyne archer de police à Cayenne, en remplacement du sieur Sicard, démissionnaire. Dépêche ministérielle n° 399 (marine et colonies : direction des colonies, 2e bureau). La démission offerte par le sieur Gougis de son emploi de garde de police est acceptée. Décision qui accepte la démission offerte par le sieur Stimul de son emploi d’archer de police. Décisions qui nomment les sieurs Pataria et Dumbéira archers de la police urbaine. Ponts et chaussées (Direction des). Décision qui élève les salaires du sieur Jean-Louis, surveillant à la direction des ponts et chaussées, de 4 francs à 4 fr. 50 cent., et nomme le surveillant Chevalier garde des matières, aux appointements de 1,500 francs.
d’archer de police. Décision qui nomme le sieur Peltier (Dominique) garde de police à Cayenne, en remplacement du sieur Bérenger, démissionnaire. Décision qui révoque de son emploi le garde de police Savelly (Jean-Dominique). Décision qui nomme le sieur Tébyne archer de police à Cayenne, en remplacement du sieur Sicard, démissionnaire. Dépêche ministérielle n° 399 (marine et colonies : direction des colonies, 2e bureau). La démission offerte par le sieur Gougis de son emploi de garde de police est acceptée. Décision qui accepte la démission offerte par le sieur Stimul de son emploi d’archer de police. Décisions qui nomment les sieurs Pataria et Dumbéira archers de la police urbaine. Ponts et chaussées (Direction des). Décision qui élève les salaires du sieur Jean-Louis, surveillant à la direction des ponts et chaussées, de 4 francs à 4 fr. 50 cent., et nomme le surveillant Chevalier garde des matières, aux appointements de 1,500 francs. Décision qui admet le sieur Bellandy (Victor) à la direction des ponts et chaussées, en qualité de surveillant, en remplacement du sieur Clotilde (Diogène), licencié. Décision qui admet le sieur Anasta (Félix) en qualité de tonnelier à la direction des ponts et chaussées, en remplacement du sieur Simon (Gratien). Décision qui admet le sieur Savelli (Jean-Dominique) à la direction des ponts et chaussées, comme surveillant, en remplacement du sieur Discand (Gustave). Décision qui admet le sieur Bourgade (Henry) comme surveillant à la direction des ponts et chaussées. Décision qui admet le sieur Parasse (Gabriel) à la direction des ponts et chaussées comme garde des matières, en remplacement du sieur Chevalier. Décision qui élève la solde du sieur Goudin (Léonce), piqueur à la direction des ponts et chaussées, de 130 à 165 francs par mois. Décision qui admet le sieur Paul Henry comme surveillant dans les ateliers de la direction des ponts et chaussées. Décision qui admet à la direction des ponts et chaussées le sieur Jules-Jean-Désiré Émile, en qualité de surveillant. Dépêche ministérielle n° 116 (marine et colonies : direction du personnel, 1er bureau, 2e section). Approbation de la mesure qui a conservé dans la colonie les sapeurs du génie
qui admet le sieur Savelli (Jean-Dominique) à la direction des ponts et chaussées, comme surveillant, en remplacement du sieur Discand (Gustave). Décision qui admet le sieur Bourgade (Henry) comme surveillant à la direction des ponts et chaussées. Décision qui admet le sieur Parasse (Gabriel) à la direction des ponts et chaussées comme garde des matières, en remplacement du sieur Chevalier. Décision qui élève la solde du sieur Goudin (Léonce), piqueur à la direction des ponts et chaussées, de 130 à 165 francs par mois. Décision qui admet le sieur Paul Henry comme surveillant dans les ateliers de la direction des ponts et chaussées. Décision qui admet à la direction des ponts et chaussées le sieur Jules-Jean-Désiré Émile, en qualité de surveillant. Dépêche ministérielle n° 116 (marine et colonies : direction du personnel, 1er bureau, 2e section). Approbation de la mesure qui a conservé dans la colonie les sapeurs du génie Tarasse et Bourgade, pour être employés au service des ponts et chaussées. Arrêté portant modification à celui du 25 mai 4861, sur la réorganisation du service des ponts et chaussées. Décision portant que M. Roustan, agent vouyer, reprend le titre de dessinateur à la direction des ponts et chaussées. Décision qui nomme M. Vivran, conducteur de 3e classe, chef de bureau chargé de la centralisation du service au chef-lieu. Décision qui charge M. Le Boucher, sous-ingénieur colonial, du service des quartiers du vent et des bâtiments civils à Cayenne. Décision qui nomme M. Collin-Pâté, piqueur des ponts et chaussées, à l’emploi d’agent vouyer. Décision qui charge provisoirement M. Roustan, dessinateur à la direction des ponts et chaussées, du service des quartiers sous le vent. Décision qui charge le sieur Parasse, piqueur des ponts et chaussées, de la garde et de la comptabilité des matières appartenant à ce service. Décision qui accorde à M. Roustan, employé des ponts et chaussées, détaché à Kourou, la ration journalière de vivres, à charge par lui d’en rembourser la valeur. Décision qui nomme le sieur Laurent (Jean) apprenti pilote au port de Cayenne. Arrêté ordonnant le mandement au nom du capitaine de port des salaires
qui nomme M. Vivran, conducteur de 3e classe, chef de bureau chargé de la centralisation du service au chef-lieu. Décision qui charge M. Le Boucher, sous-ingénieur colonial, du service des quartiers du vent et des bâtiments civils à Cayenne. Décision qui nomme M. Collin-Pâté, piqueur des ponts et chaussées, à l’emploi d’agent vouyer. Décision qui charge provisoirement M. Roustan, dessinateur à la direction des ponts et chaussées, du service des quartiers sous le vent. Décision qui charge le sieur Parasse, piqueur des ponts et chaussées, de la garde et de la comptabilité des matières appartenant à ce service. Décision qui accorde à M. Roustan, employé des ponts et chaussées, détaché à Kourou, la ration journalière de vivres, à charge par lui d’en rembourser la valeur. Décision qui nomme le sieur Laurent (Jean) apprenti pilote au port de Cayenne. Arrêté ordonnant le mandement au nom du capitaine de port des salaires ou gratifications dus à tous les ouvriers, libres ou transportés, employés dans ladite direction. Décision portant que la solde et les accessoires du sieur Imbert (Joseph-Léon-Pierre), contre-maître charpentier à la direction du port, réglés par décision du 23 décembre 4864, sont convertis en un traitement annuel. Décision qui nomme le sieur Bassières (Ludovic) apprenti pilote au port de Cayenne. Décision qui nomme le sieur Laurent (Jean), aspirant pilote, pilote au port de Cayenne, en remplacement du sieur Oddo (Ange)... 1802. 20 mars. Décision qui nomme le sieur Oddo (Ange), pilote, à l’emploi de chef pilote au port de Cayenne, en remplacement du sieur Bordes, décédé... 1862. 27 mars. Dépêche ministérielle (marine et colonies: direction des mouvements de la flotte, etc.). Le lieutenant de vaisseau Bellaize, capitaine de port à Cayenne, est autorisé à rentrer en France. Cet officier sera remplacé par M. Lamendour, officier du même grade, commandant des pénitenciers flottants, qui aura pour successeur le lieutenant de vaisseau Stalli... 1862. 21 mai... Décision qui nomme M. Lamendour (Yves-Marie), lieutenant de vaisseau, capitaine de port à Cayenne, en remplacement de M. Bellaize, officier du même grade... 1862. 23 mai... Décision qui accorde un supplément journalier de 4 fr. 70 cent.,