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dans tous les projets de lois sur la liberté de l'enseignement supérieur qu'on élaborait sous le règne de Louis-Philippe. Ainsi, cet article 7 qui a fait tout le mal et sur lequel on crie haro, je vous dirai une autre fois son origine ; nous aurons l'occasion de revenir sur ce très intéressant chapitre. Messieurs, il a été tant parlé de l'ordonnance de 1828 qu'on a fini par croire que c'était simplement dans cette ordonnance, et en vertu de je ne sais quel caprice de législateur, que la question avait été touchée. Mais l'article 7 a pour antécédent, non seulement l'ordonnance de 1828, il a pour grand-père, pour ascendant direct, la loi du 17 mars 1837, portée à la Chambre des députés, puis la loi de 1844, et vous allez voir sous quel patronage il se place, que nos adversaires ne répudieront pas, de quels noms d'hommes qu'on n'accusera pas d'avoir coutume de tout brouiller s'autorise cette disposition relative aux congrégations dans une loi relative à l'enseignement. Après que la Chambre des députés eut introduit dans le projet de loi sur la liberté de l'enseignement, qui lui était soumis la rédaction de l'article 7, ou plutôt la rédaction d'où est issu l'article 7, — l'exigence d'une affirmation par écrit portant qu'on n'appartient pas à une congrégation non autorisée, — la loi, après différentes vicissitudes, qui s'expliquent par les changements de cabinets, fut portée par M. Villemain à la Chambre des pairs. C'était une loi qui constituait pour la première fois dans notre pays la liberté de l'enseignement secondaire; c'était une loi de liberté ; elle supprimait le monopole universitaire. Et moi, messieurs, qui suis libéral, mais enfin qui ne suis pas d'une école libérale aussi exigeante que M. Lamy, il me semble que quand on a supprimé le monopole on a fait acte de libéralisme. Et c'était déjà être libéral que de supprimer le monopole universitaire. C'était une grosse et grande affaire à cette époque. Eh bien, cette loi de liberté, l'article 7, — je me sers de cette formule elliptique, — est introduit par M. Villemain qui s'exprimait ainsi
issu l'article 7, — l'exigence d'une affirmation par écrit portant qu'on n'appartient pas à une congrégation non autorisée, — la loi, après différentes vicissitudes, qui s'expliquent par les changements de cabinets, fut portée par M. Villemain à la Chambre des pairs. C'était une loi qui constituait pour la première fois dans notre pays la liberté de l'enseignement secondaire; c'était une loi de liberté ; elle supprimait le monopole universitaire. Et moi, messieurs, qui suis libéral, mais enfin qui ne suis pas d'une école libérale aussi exigeante que M. Lamy, il me semble que quand on a supprimé le monopole on a fait acte de libéralisme. Et c'était déjà être libéral que de supprimer le monopole universitaire. C'était une grosse et grande affaire à cette époque. Eh bien, cette loi de liberté, l'article 7, — je me sers de cette formule elliptique, — est introduit par M. Villemain qui s'exprimait ainsi : J'insisterai peu, messieurs, sur ces premières dispositions déjà connues et pour ainsi dire éprouvées par le débat ou la publicité. Une seule, toutefois entendue dans deux projets précédents, est expressément ajoutée au nouveau projet. C'est celle qui exige de tout candidat à la direction d'un établissement particulier d'instruction secondaire, l'affirmation écrite de n'appartenir à aucune association ni congrégation religieuse non légalement établie en France. Une disposition presque identique de l'une des deux ordonnances du 16 juin 1828 s'applique, depuis quinze ans, aux écoles secondaires ecclésiastiques et aux écoles dépendantes de l'université. Elle fut insérée, par amendement, sous la forme plus explicite que nous proposons aujourd'hui, dans un article additionnel au projet de loi présenté en 1836. Elle est une conséquence de la prohibition prononcée par les lois antérieures : elle n'exclut pas de l'enseignement toute association, toute congrégation religieuse; elle rend implicitement admissibles sous ce rapport celles dont l'existence serait reconnue et autorisée par la loi. La condition proposée n'a donc pour objet que de maintenir sans exclusion indistincte et absolue, mais sans faiblesse, les principes de la législation actuelle et le droit inalienable des pouvoirs de l'État. Et puis, vient le rapport de M. le duc de Broglie
l'affirmation écrite de n'appartenir à aucune association ni congrégation religieuse non légalement établie en France. Une disposition presque identique de l'une des deux ordonnances du 16 juin 1828 s'applique, depuis quinze ans, aux écoles secondaires ecclésiastiques et aux écoles dépendantes de l'université. Elle fut insérée, par amendement, sous la forme plus explicite que nous proposons aujourd'hui, dans un article additionnel au projet de loi présenté en 1836. Elle est une conséquence de la prohibition prononcée par les lois antérieures : elle n'exclut pas de l'enseignement toute association, toute congrégation religieuse; elle rend implicitement admissibles sous ce rapport celles dont l'existence serait reconnue et autorisée par la loi. La condition proposée n'a donc pour objet que de maintenir sans exclusion indistincte et absolue, mais sans faiblesse, les principes de la législation actuelle et le droit inalienable des pouvoirs de l'État. Et puis, vient le rapport de M. le duc de Broglie dont l'honorable M. Spuller vous a cité quelques passages. C'est là, messieurs, un document tellement précieux dans ma cause, que je vous demande la permission de vous le lire; il semble écrit d'hier : « Comme on le voit, l'obligation est générale, elle est sans exception, elle s'étend à tous les établissements existants, tant ceux qui dépendent de l'université que ceux qui n'en dépendent pas. Cette ordonnance, rendue sous l'autorité d'un prince dont le zèle pour les intérêts de la religion n'était pas douteux, de l'avis d'un ministère pieux, éclairé, et qui comptait dans son sein un membre du corps épiscopal, n'a jamais été révoquée. « Faut-il n'en plus tenir compte aujourd'hui ? « Faut-il dispenser désormais de l'obligation qu'elle impose les établissements privés ? « En d'autres termes, faut-il considérer comme nulles et non-avérées les lois générales qui prohibent, en France, les corporations non autorisées ; les lois spéciales qui prohibent, en France, l'existence des congrégations d'hommes ; les lois plus spéciales encore qui prohibent en France certaines congrégations, dont les membres relèvent d'un supérieur étranger et ne sont, en tant que tels, citoyens d'aucun pays ? Nous ne le croyons pas, messieurs. » Ce n'est pas moi qui
les établissements existants, tant ceux qui dépendent de l'université que ceux qui n'en dépendent pas. Cette ordonnance, rendue sous l'autorité d'un prince dont le zèle pour les intérêts de la religion n'était pas douteux, de l'avis d'un ministère pieux, éclairé, et qui comptait dans son sein un membre du corps épiscopal, n'a jamais été révoquée. « Faut-il n'en plus tenir compte aujourd'hui ? « Faut-il dispenser désormais de l'obligation qu'elle impose les établissements privés ? « En d'autres termes, faut-il considérer comme nulles et non-avérées les lois générales qui prohibent, en France, les corporations non autorisées ; les lois spéciales qui prohibent, en France, l'existence des congrégations d'hommes ; les lois plus spéciales encore qui prohibent en France certaines congrégations, dont les membres relèvent d'un supérieur étranger et ne sont, en tant que tels, citoyens d'aucun pays ? Nous ne le croyons pas, messieurs. » Ce n'est pas moi qui le dis, messieurs. Je n'ai l'intention d'offenser personne en le répétant, pas plus que M. le duc de Broglie. Il croyait une chose fort simple, c'est qu'une association dont le supérieur est à l'étranger, dont le supérieur possède sur chacun de ses membres une autorité absolue, une autorité qui pénètre jusqu'au fond des consciences, est essentiellement étrangère, et qu'on peut dire que celui qui en fait partie n'a pas l'allégeance du citoyen. (« Très bien ! très bien ! à gauche et au centre. ») « Ces lois existent, ajoute M. le duc de Broglie, les tribunaux ont maintes et maintes fois reconnu qu'elles sont en pleine vigueur ; la Chambre des pairs, dans une occasion solennelle, a prêté aux arrêts des tribunaux le concours puissant de son autorité. Si l'on considère ces lois comme contraires à l'esprit et à la lettre de la Charte, qu'on en demande directement l'abrogation par la voie constitutionnelle, qu'on s'adresse au roi, aux Chambres, au pays. Le pays fera connaître ses vœux, les pouvoirs publics prononceront ; mais, tant que ces lois existent, il faut qu'elles soient observées. Personne en France n'a qualité pour s'élever au-dessus des lois, pour les éluder ni pour les
jusqu'au fond des consciences, est essentiellement étrangère, et qu'on peut dire que celui qui en fait partie n'a pas l'allégeance du citoyen. (« Très bien ! très bien ! à gauche et au centre. ») « Ces lois existent, ajoute M. le duc de Broglie, les tribunaux ont maintes et maintes fois reconnu qu'elles sont en pleine vigueur ; la Chambre des pairs, dans une occasion solennelle, a prêté aux arrêts des tribunaux le concours puissant de son autorité. Si l'on considère ces lois comme contraires à l'esprit et à la lettre de la Charte, qu'on en demande directement l'abrogation par la voie constitutionnelle, qu'on s'adresse au roi, aux Chambres, au pays. Le pays fera connaître ses vœux, les pouvoirs publics prononceront ; mais, tant que ces lois existent, il faut qu'elles soient observées. Personne en France n'a qualité pour s'élever au-dessus des lois, pour les éluder ni pour les enfreindre. « Le moment serait-il bien choisi, d'ailleurs, pour permettre à des corporations dont le Gouvernement ne connaît, officiellement du moins, ni l'existence, ni le caractère, ni la règle, ni les statuts, ni les engagements, ni les desseins, pour permettre à ces corporations, disons-nous, de s'établir en France, publiquement, à ciel ouvert, d'y exercer le droit de cité, d'y former plusieurs États dans l'État, de s'associer à la lutte des partis, d'y revendiquer, de droit divin, l'éducation de la jeunesse ? » — C'est d'hier, cela, messieurs ! « Ce que la Restauration a fait ; le Gouvernement actuel ne pourrait-il pas faire sans manquer à la plus vulgaire prudence ? Dans ce cas, « Dire, comme on le soutient, qu'un grand nombre de pétitions qui ne sont cofinies, que la déclaration dont il n'est pas en contradiction aux préceptes de la loi, et que, qui commande aux âmes de se consacrer à la perfection absolue, de se donner corps et âmes tout entières, de « vivre dans le désintérêt » des choses de ce monde, c'est une question de déclaration. La déclaration dont il s'agit n'a question. La déclaration dont il s'agit interdit les fonctions de l'enseignement à ceux
ciel ouvert, d'y exercer le droit de cité, d'y former plusieurs États dans l'État, de s'associer à la lutte des partis, d'y revendiquer, de droit divin, l'éducation de la jeunesse ? » — C'est d'hier, cela, messieurs ! « Ce que la Restauration a fait ; le Gouvernement actuel ne pourrait-il pas faire sans manquer à la plus vulgaire prudence ? Dans ce cas, « Dire, comme on le soutient, qu'un grand nombre de pétitions qui ne sont cofinies, que la déclaration dont il n'est pas en contradiction aux préceptes de la loi, et que, qui commande aux âmes de se consacrer à la perfection absolue, de se donner corps et âmes tout entières, de « vivre dans le désintérêt » des choses de ce monde, c'est une question de déclaration. La déclaration dont il s'agit n'a question. La déclaration dont il s'agit interdit les fonctions de l'enseignement à ceux qui sont, par choix, en état de gazeler les liens et soumis à des obligations qui ne connaissent pas. Dire que cette décision porte une atteinte portée aux droits de l'homme, ou une violation du sanctuaire de l'esprit, c'est se méprendre étrangement. La déclaration ne porte ni sur des faits, ni sur des sentiments, ni sur des obligations, la déclaration n'est point et ne se mentionne à signer. Etes-vous ou n'êtes-vous pas membre d'une corporation ? Quel est l'homme consciencieux qui, à cette question embarrassante, Il paraît que M. le duc de Broglie a tracé, dans un écrit posthume, les traits d'une foi et à l'état de vœu et de dessein qui sont en contradiction avec son rapport. On me permettra de montrer, en l'homme d'État que ce qu'il avait la responsabilité et le pouvoir. (« Très bien ! à gauche. ») Mais voici M. Guizot, qui arrive et s'exprime ainsi : « Le droit légal, il n'est pas appelé en question, aucun article n'est attaqué, ne fait qu'appliquer la loi actuelle. Les congrégations qui n'ont spécialement été autorisées par des ordonnances. On adresse à tout le monde qui veut entrer dans l'enseignement, au chef d'institution, cette simple question :
ni sur des sentiments, ni sur des obligations, la déclaration n'est point et ne se mentionne à signer. Etes-vous ou n'êtes-vous pas membre d'une corporation ? Quel est l'homme consciencieux qui, à cette question embarrassante, Il paraît que M. le duc de Broglie a tracé, dans un écrit posthume, les traits d'une foi et à l'état de vœu et de dessein qui sont en contradiction avec son rapport. On me permettra de montrer, en l'homme d'État que ce qu'il avait la responsabilité et le pouvoir. (« Très bien ! à gauche. ») Mais voici M. Guizot, qui arrive et s'exprime ainsi : « Le droit légal, il n'est pas appelé en question, aucun article n'est attaqué, ne fait qu'appliquer la loi actuelle. Les congrégations qui n'ont spécialement été autorisées par des ordonnances. On adresse à tout le monde qui veut entrer dans l'enseignement, au chef d'institution, cette simple question : « Étes-vous ou n'êtes-vous pas membre d'une congrégation ? Il répond oui ou non. De persécution ; on ne se met pas de déclaration contre. On ne lui demande pas de s'engager, un texte; il n'y a rien à tous ces cas avec lesquels on trouve des analogies. On se doute. Une conscience sincère, elle ou non ; et cette question, la ne me donne pas de la joie de la lui adresser, non pas parce que nous ayons faite, mais parce que la loi, et les gouvernements de la Restauration comme les autres, Charles X et prédécesseurs, nous ont laissé libre, comme les autres, de former une association. Si l'État reconnaît que l'on aura rempli cette faculté de former un état, une association secondaire et de se regrouper avec leur consentement, mais dans une proportion finie d'influence publique, cette influence saurait également apparaître. D'une corporation que l'État légitimement admise et autorisée; Aussi une question d'enseignement de pouvoir, et l'autre sous prétexte de liberté d'enseignement, se dessaisir du droit de groupe. Je ne laisserai se former une association dans le royaume. Enfin, messieurs, j'ai déjà lu tout à l'heure une partie de la voici quelques lignes encore réduisantes : Il
doute. Une conscience sincère, elle ou non ; et cette question, la ne me donne pas de la joie de la lui adresser, non pas parce que nous ayons faite, mais parce que la loi, et les gouvernements de la Restauration comme les autres, Charles X et prédécesseurs, nous ont laissé libre, comme les autres, de former une association. Si l'État reconnaît que l'on aura rempli cette faculté de former un état, une association secondaire et de se regrouper avec leur consentement, mais dans une proportion finie d'influence publique, cette influence saurait également apparaître. D'une corporation que l'État légitimement admise et autorisée; Aussi une question d'enseignement de pouvoir, et l'autre sous prétexte de liberté d'enseignement, se dessaisir du droit de groupe. Je ne laisserai se former une association dans le royaume. Enfin, messieurs, j'ai déjà lu tout à l'heure une partie de la voici quelques lignes encore réduisantes : Il ya d'autres raisons encore et non les lois du pays. Ces lois additionnelles; il elles ont exclu certaines computations. Il faut obéir à leur commandement. Plus cher ne pas poursuivre les individus s'ils sont assemblés sur ce de façon à faire supposer qu'ils forment une association, mais on a bien le droit à devoir ce qu'ils sont, s'ils apparaissent pour certaines fonctions. On a bien le droit à de voir ce qu'ils sont, s'ils apparaissent sous prétexte d'être religieux défendus par la loi depuis des années, ce cas, leur interdire les actions qu'ils veulent exercer. C'est aussi une suite des exigences. Observation qui répond à l'un des arguments que j'ai présenté tout à l'heure à M. Lamy, qui croyait accabler ses arguments : Vous demandez une garantie, on la fera. Si on vous trompe, rapporteur. Quelle garantie aurez-vous contre le mensonge ? Thiers répond que cela se pratique depuis que cette déclaration est exigée, toujours et été faite, et que, ou bien on l'abolit, ou bien, si l'on a trompé, on l'informe de manière à attirer l'attention de ce que dit M. Thiers : Les scrupules de certains catholiques dans le sein de la commission, et ce que la piété,
le droit à devoir ce qu'ils sont, s'ils apparaissent pour certaines fonctions. On a bien le droit à de voir ce qu'ils sont, s'ils apparaissent sous prétexte d'être religieux défendus par la loi depuis des années, ce cas, leur interdire les actions qu'ils veulent exercer. C'est aussi une suite des exigences. Observation qui répond à l'un des arguments que j'ai présenté tout à l'heure à M. Lamy, qui croyait accabler ses arguments : Vous demandez une garantie, on la fera. Si on vous trompe, rapporteur. Quelle garantie aurez-vous contre le mensonge ? Thiers répond que cela se pratique depuis que cette déclaration est exigée, toujours et été faite, et que, ou bien on l'abolit, ou bien, si l'on a trompé, on l'informe de manière à attirer l'attention de ce que dit M. Thiers : Les scrupules de certains catholiques dans le sein de la commission, et ce que la piété, les congrégations, sont de l'ultramontanisme que c'est attirer, et le proscrire, nous répondons, car cela, d'abord, n'a jamais fait de leur supérieur la source de contestation avec la loi. Les congrégations ne se sont jamais présentées si l'époque n'a été si tasse qu'avec la suite des décisions congrégationnaires ayant pour objet des âmes fatiguées du mode de la retraite religieuse, peu par peu, voire complètement isolées, celles qui ont lu, étudié, suivies les suggestions modernes, les uns protestants, les autres. Pour des intérêts temporels, pour se mêler au monde et s'en éloigner, comme les jésuites, par exemple, n'ont pas même caractère, ni le droit à être assimilées au christianisme ; Et toutes, toutes les congrégations, y compris l'une en particulier, hum, puisque son nom est suivi des bouches, celle des jésuites; suis-je étranger de dire que les jésuites n'ont aucun caractère, ni le droit à être assimilées au christianisme ; Et puis toutes les autres, y compris l'une en particulier, hum, puisque son nom est suivi des bouches, celle des jésuites; suis-je étranger de dire que les jésuites n'ont aucun caractère, ni le droit à être assimilées au christianisme ; Et puis toutes les autres, y compris l'une en particulier,
objet des âmes fatiguées du mode de la retraite religieuse, peu par peu, voire complètement isolées, celles qui ont lu, étudié, suivies les suggestions modernes, les uns protestants, les autres. Pour des intérêts temporels, pour se mêler au monde et s'en éloigner, comme les jésuites, par exemple, n'ont pas même caractère, ni le droit à être assimilées au christianisme ; Et toutes, toutes les congrégations, y compris l'une en particulier, hum, puisque son nom est suivi des bouches, celle des jésuites; suis-je étranger de dire que les jésuites n'ont aucun caractère, ni le droit à être assimilées au christianisme ; Et puis toutes les autres, y compris l'une en particulier, hum, puisque son nom est suivi des bouches, celle des jésuites; suis-je étranger de dire que les jésuites n'ont aucun caractère, ni le droit à être assimilées au christianisme ; Et puis toutes les autres, y compris l'une en particulier, hum, puisque son nom est suivi des bouches, celle des jésuites; suis-je étranger de dire que les jésuites n'ont aucun caractère, ni le droit à être assimilées au christianisme ; Et puis toutes les autres, y compris l'une en particulier, hum, puisque son nom est suivi des bouches, celle des jésuites; suis-je étranger de dire que les jésuites n'ont aucun caractère, ni le droit à être assimilées au christianisme ; Et puis toutes les autres, y compris l'une en particulier, hum, puisque son nom est suivi des bouches, celle des jésuites; suis-je étranger de dire que les jésuites n'ont aucun caractère, ni le droit à être assimilées au christianisme ; Et puis toutes les autres, y compris l'une en particulier, hum, puisque son nom est suivi des bouches, celle des jésuites; suis-je étranger de dire que les jésuites n'ont aucun caractère, ni le droit à être assimilées au christianisme ; Et puis toutes les autres, y compris l'une en particulier, hum, puisque son nom est suivi des bouches, celle des jésuites; suis-je étranger de dire que les jésuites n'ont aucun caractère, ni le droit à être assimilées au christianisme ; Et puis toutes les autres, y compris l'une en particulier,
jésuites; suis-je étranger de dire que les jésuites n'ont aucun caractère, ni le droit à être assimilées au christianisme ; Et puis toutes les autres, y compris l'une en particulier, hum, puisque son nom est suivi des bouches, celle des jésuites; suis-je étranger de dire que les jésuites n'ont aucun caractère, ni le droit à être assimilées au christianisme ; Et puis toutes les autres, y compris l'une en particulier, hum, puisque son nom est suivi des bouches, celle des jésuites; suis-je étranger de dire que les jésuites n'ont aucun caractère, ni le droit à être assimilées au christianisme ; Et puis toutes les autres, y compris l'une en particulier, hum, puisque son nom est suivi des bouches, celle des jésuites; suis-je étranger de dire que les jésuites n'ont aucun caractère, ni le droit à être assimilées au christianisme ; Et puis toutes les autres, y compris l'une en particulier, hum, puisque son nom est suivi des bouches, celle des jésuites; suis-je étranger de dire que les jésuites n'ont aucun caractère, ni le droit à être assimilées au christianisme ; Et puis toutes les autres, y compris l'une en particulier, hum, puisque son nom est suivi des bouches, celle des jésuites; suis-je étranger de dire que les jésuites n'ont aucun caractère, ni le droit à être assimilées au christianisme ; Et puis toutes les autres, y compris l'une en particulier, hum, puisque son nom est suivi des bouches, celle des jésuites; suis-je étranger de dire que les jésuites n'ont aucun caractère, ni le droit à être assimilées au christianisme ; Et puis toutes les autres, y compris l'une en particulier, hum, puisque son nom est suivi des bouches, celle des jésuites; suis-je étranger de dire que les jésuites n'ont aucun caractère, ni le droit à être assimilées au christianisme ; Et puis toutes les autres, y compris l'une en particulier, hum, puisque son nom est suivi des bouches, celle des jésuites; suis-je étranger de dire que les jésuites n'ont aucun caractère, ni le droit à être assimilées au christianisme ; Et puis toutes les autres, y compris l'une en particulier,