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distinction absurde n'est-elle pas due au préjugé vulgaire qui la montre armée d'un aiguillon prêt à s'enfoncer dans les chairs de quiconque ose en approcher ? Mais, qu'est-ce que ce faible aiguillon comparé à la corne du bœuf, au pied du cheval, et aux crocs redoutables d'un chien atteint d'hydrophobie ? Admettons que, comme le cheval et le bœuf, l'abeille cause des accidents et occasionne des dommages. Mais, est-ce que ces accidents et ces dommages s'élèvent à la centième partie des produits qu'elle donne, produits indispensables, qui, sans elle, ne seraient pas recueillis ? Car on ne peut pas inventer de machine à recueillir le miel, ni élaborer la cire. Si, nous en convenons, l'abeille tue quelquefois, rarement, un cheval tenu au piquet dans un herbage de la Normandie, trop rapproché du rucher, elle procure, en revanche, un élément qui en sauve des centaines annuellement. L'intérêt général gagne donc beaucoup à la conserver, à étendre sa culture et à la protéger. Nous pourrions faire valoir, en faveur de l'abeille et de l'intérêt public, une considération bien autrement importante, c'est que l'insecte mellifère est un complément indispensable des plantes : tout le monde sait que l'abeille, en allant butiner sur les fleurs, aide à leur fécondation. Dès que nous avouons que l'abeille peut quelquefois causer des accidents et occasionner des dommages, nous reconnaissons implicitement que l'apiculteur doit en être responsable. Mais, comme la plupart du temps on ne saurait reconnaître le propriétaire des abeilles auxquelles ces accidents et ces dommages sont dus, il faut, dans ce cas, rendre collective la responsabilité, et cela dans un périmètre déterminé, et en raison de l'éloignement et du nombre des colonies cultivées. On pourrait, par exemple, établir le rayon de la responsabilité à 300 mètres, c'est-à-dire que tous les possesseurs d'abeilles ne se trouvant pas à 300 mètres du lieu de l'accident seraient responsables, et concourraient aux dommages à payer en raison de l'éloignement et du nombre de colonies qu'ils possèdent. Nous le répétons, cette responsabilité cesserait toutes les fois qu'il serait établi que l'accident aurait été occasionné par tel ou tel rucher. Comme, dans
fleurs, aide à leur fécondation. Dès que nous avouons que l'abeille peut quelquefois causer des accidents et occasionner des dommages, nous reconnaissons implicitement que l'apiculteur doit en être responsable. Mais, comme la plupart du temps on ne saurait reconnaître le propriétaire des abeilles auxquelles ces accidents et ces dommages sont dus, il faut, dans ce cas, rendre collective la responsabilité, et cela dans un périmètre déterminé, et en raison de l'éloignement et du nombre des colonies cultivées. On pourrait, par exemple, établir le rayon de la responsabilité à 300 mètres, c'est-à-dire que tous les possesseurs d'abeilles ne se trouvant pas à 300 mètres du lieu de l'accident seraient responsables, et concourraient aux dommages à payer en raison de l'éloignement et du nombre de colonies qu'ils possèdent. Nous le répétons, cette responsabilité cesserait toutes les fois qu'il serait établi que l'accident aurait été occasionné par tel ou tel rucher. Comme, dans cette circonstance, il n'y a souvent d'aptes à reconnaître le propriétaire des abeilles agressives que les praticiens, il serait urgent que, dans toute contestation de cette nature, le juge, chargé de concilier les parties et de fixer les dommages, s'éclairât du concours de deux ou trois apiculteurs intelligents du canton, qui formeraient une sorte de commission consultative, laquelle pourrait régler, sans le concours du juge, c'est-à-dire sans frais, les dommages réclamés et dus. Dès que l'apiculteur est responsable de ses abeilles, il devient libre d'en cultiver autant que bon lui semble, en ne gênant pas toutefois la circulation publique et en prévenant, autant que possible, les accidents qu'elles pourraient occasionner. Or, les accidents seront prévenus toutes les fois que les bestiaux et les gens ne pourront en approcher, c'est-à-dire lorsque les ruchés seront établis sur des terrains clos de murs, de planches ou de haies. Elles ne gêneront pas la circulation publique, lorsque la sortie des ruches ne donnera pas sur la rue, et que la clôture qui les en séparera sera assez élevée (3 mètres) pour les éloigner des passants. Elles ne gêneront pas non plus la circulation, et les accidents seront prévenus, lorsque les ruches, étant placées sur
qui formeraient une sorte de commission consultative, laquelle pourrait régler, sans le concours du juge, c'est-à-dire sans frais, les dommages réclamés et dus. Dès que l'apiculteur est responsable de ses abeilles, il devient libre d'en cultiver autant que bon lui semble, en ne gênant pas toutefois la circulation publique et en prévenant, autant que possible, les accidents qu'elles pourraient occasionner. Or, les accidents seront prévenus toutes les fois que les bestiaux et les gens ne pourront en approcher, c'est-à-dire lorsque les ruchés seront établis sur des terrains clos de murs, de planches ou de haies. Elles ne gêneront pas la circulation publique, lorsque la sortie des ruches ne donnera pas sur la rue, et que la clôture qui les en séparera sera assez élevée (3 mètres) pour les éloigner des passants. Elles ne gêneront pas non plus la circulation, et les accidents seront prévenus, lorsque les ruches, étant placées sur un terrain non clos, se trouveront à une certaine distance du chemin et des habitations voisines de celles de l'apiculteur, distance proportionnée à leur nombre, et que leur entrée ne sera pas du côté desdits chemin et habitations. En établissant une faible distance et en la graduant selon le nombre de ruches pour les terrains non clos, ou en sauvegardant plus les intérêts de l'apiculteur qu'on n'entrave l'apiculture, ainsi que quelques possesseurs de ruches seraient tentés de le faire. Nous pensons que, pour un nombre de ruches qui ne dépasserait pas 30, la distance devrait être de 20 mètres ; et qu'elle devrait augmenter de 3 mètres pour chaque dizaine suivante. La distance ne dépassera pas 28 mètres quelconque. soit le nombre de ruches, excepté pour les localités où l'on tient des bestiaux au piquet ; dans ces dernières elle y serait de 30 mètres pour les ruchers qui ne dépasseraient pas 1100 ruches ; elle serait de 50 mètres pour tout rucher de plus de 100 ruches. Dans tous les cas, la distance ne serait obligatoire que lorsqu'il existerait un arrêté municipal qui en déciderait ainsi, c'est-à-dire qui déclarerait l'application de la loi. Mais l'entrée des ruches tournée à
de ruches pour les terrains non clos, ou en sauvegardant plus les intérêts de l'apiculteur qu'on n'entrave l'apiculture, ainsi que quelques possesseurs de ruches seraient tentés de le faire. Nous pensons que, pour un nombre de ruches qui ne dépasserait pas 30, la distance devrait être de 20 mètres ; et qu'elle devrait augmenter de 3 mètres pour chaque dizaine suivante. La distance ne dépassera pas 28 mètres quelconque. soit le nombre de ruches, excepté pour les localités où l'on tient des bestiaux au piquet ; dans ces dernières elle y serait de 30 mètres pour les ruchers qui ne dépasseraient pas 1100 ruches ; elle serait de 50 mètres pour tout rucher de plus de 100 ruches. Dans tous les cas, la distance ne serait obligatoire que lorsqu'il existerait un arrêté municipal qui en déciderait ainsi, c'est-à-dire qui déclarerait l'application de la loi. Mais l'entrée des ruches tournée à l'opposé des habitations et des voies publiques serait toujours obligatoire sur les terrains non clos, à moins que les ruches ne soient à une distance triple de celle stipulée ci-dessus. En ce qui concerne les autres dispositions de la législation sur les abeilles qui doivent subsister, nous mentionnerons les suivantes : Les abeilles sont immeubles par destination. Elles ne pourront être saisies ni vendues pour contribution publique, ni pour aucune dette, si ce n'est par celui qui les a vendues. Il n'est pas permis de troubler les abeilles dans leurs courses et leurs travaux. En conséquence, même en cas de saisie légitime, une ruche ne pourra être déplacée que dans les mois de novembre, décembre, janvier et février. Dans le droit romain, qui a passé chez nous, on décidait que l'essaim devait appartenir au propriétaire de la ruche, tant qu'il ne l'avait pas perdu de vue et que la poursuite en avait été faite. Autrement il appartenait à celui qui le trouvait, quand il s'était fixé sur la voie publique : il l'abandonnait ailleurs au propriétaire du fonds sur lequel il s'était fixé. Cette disposition était tolérable, lorsqu'on ne possédait pas de moyens de reconnaître le propriétaire d'un essaim et
: Les abeilles sont immeubles par destination. Elles ne pourront être saisies ni vendues pour contribution publique, ni pour aucune dette, si ce n'est par celui qui les a vendues. Il n'est pas permis de troubler les abeilles dans leurs courses et leurs travaux. En conséquence, même en cas de saisie légitime, une ruche ne pourra être déplacée que dans les mois de novembre, décembre, janvier et février. Dans le droit romain, qui a passé chez nous, on décidait que l'essaim devait appartenir au propriétaire de la ruche, tant qu'il ne l'avait pas perdu de vue et que la poursuite en avait été faite. Autrement il appartenait à celui qui le trouvait, quand il s'était fixé sur la voie publique : il l'abandonnait ailleurs au propriétaire du fonds sur lequel il s'était fixé. Cette disposition était tolérable, lorsqu'on ne possédait pas de moyens de reconnaître le propriétaire d'un essaim et qu'on n'accordait pas ou qu'on accordait que peu de soins à la culture des abeilles. Mais aujourd'hui, elle doit être remplacée par une disposition plus équitable, disposition consacrée par les Établissements de saint Louis : les droits doivent être conservés au propriétaire de l'essaim, lorsqu'il n'en est plus en mesure que les abeilles ont disparu de ses yeux et qu'il ne les a pas suivies, pourvu toutefois qu'il prouve, dans un délai assez bref, l'identité de l'essaim réclamé. Le propriétaire d'essaim, peut s'introduire sur la propriété d'autrui pour recueillir cet essaim. Il est tenu de payer, à dire d'experts, les tournages qu'il occasionnerait pour s'en emparer. Telles sont les dispositions de la jurisprudence sur les abeilles qu'il conviendrait, pensons-nous, de réunir et de consacrer dans le code rural. Elles sauvegarderaient les intérêts généraux, seraient le guide de l'apiculteur et permettraient à l'apiculture de se développer avec sérénité et avec profit par tout le monde. Telles sont du moins nos convictions et notre sollicitude. — À la suite de ce rapport, M. le président prie les personnes qui ont des observations à présenter, de vouloir bien le faire. M. Loiseau, apiculteur à Bourgogne (Marne), pense que la distance exigée sur les
que les abeilles ont disparu de ses yeux et qu'il ne les a pas suivies, pourvu toutefois qu'il prouve, dans un délai assez bref, l'identité de l'essaim réclamé. Le propriétaire d'essaim, peut s'introduire sur la propriété d'autrui pour recueillir cet essaim. Il est tenu de payer, à dire d'experts, les tournages qu'il occasionnerait pour s'en emparer. Telles sont les dispositions de la jurisprudence sur les abeilles qu'il conviendrait, pensons-nous, de réunir et de consacrer dans le code rural. Elles sauvegarderaient les intérêts généraux, seraient le guide de l'apiculteur et permettraient à l'apiculture de se développer avec sérénité et avec profit par tout le monde. Telles sont du moins nos convictions et notre sollicitude. — À la suite de ce rapport, M. le président prie les personnes qui ont des observations à présenter, de vouloir bien le faire. M. Loiseau, apiculteur à Bourgogne (Marne), pense que la distance exigée sur les terrains non clos entravera plus l'apiculture qu'elle ne lui sera utile. Beaucoup d'auditeurs manifestent en même temps une opinion contraire ; plusieurs supposent que si le préopinant désire s'en tenir aux choses existantes, d'où qu'il n'a pas encore été inquiété ; autrement il tiendrait à ce que la loi réglemente les cas de distance, afin que l'apiculteur sache à quoi s'en tenir avant d'établir un rucher sur un terrain non clos. M. Loiseau ne se rend pas à ces considérations, et revient à ses premières assertions. M. Sembal de Bannières (Seine-et-Oise) dit que la distance déterminée n'apportera aucune entrave, d'autant plus que la réglementation sera facultative. M. Vassor Langlois, de Pussay, abonde dans le même sens. M. Carbillier, de Pontoise, ajoute que dans l'état actuel des choses la réglementation peut supprimer les ruchers, tandis qu'avec des distances déterminées par la loi, il ne peut plus en être ainsi. M. Mauget, d'Argences, rappelle que dans l'arrondissement de Falaise, la distance moyenne est de trente mètres, que les règlements qui l'établissent n'empêchent pas l'apiculture, et qu'au contraire, si ces règlements n'existaient pas, il arriverait tous les jours des accidents pendant la saison de travail. Un apiculteur demande si la distance sera obligatoire
les cas de distance, afin que l'apiculteur sache à quoi s'en tenir avant d'établir un rucher sur un terrain non clos. M. Loiseau ne se rend pas à ces considérations, et revient à ses premières assertions. M. Sembal de Bannières (Seine-et-Oise) dit que la distance déterminée n'apportera aucune entrave, d'autant plus que la réglementation sera facultative. M. Vassor Langlois, de Pussay, abonde dans le même sens. M. Carbillier, de Pontoise, ajoute que dans l'état actuel des choses la réglementation peut supprimer les ruchers, tandis qu'avec des distances déterminées par la loi, il ne peut plus en être ainsi. M. Mauget, d'Argences, rappelle que dans l'arrondissement de Falaise, la distance moyenne est de trente mètres, que les règlements qui l'établissent n'empêchent pas l'apiculture, et qu'au contraire, si ces règlements n'existaient pas, il arriverait tous les jours des accidents pendant la saison de travail. Un apiculteur demande si la distance sera obligatoire à l'égard des propriétés voisines. Le rapporteur répond que non; mais que le placement des ruches de manière que leur ouverture soit dans un sens opposé le sera toujours. M. Annier ajoute que l'apiculteur, étant responsable des accidents et des dommages qu'occasionnent ses abeilles, il a intérêt à éloigner suffisamment les ruches afin de les éviter. Mais il voudrait que ceux qui désirent s'adonner à la culture des abeilles fussent soumis à une sorte d'examen avant d'être autorisés à le faire. Cette opinion est repoussée par la majorité des apiculteurs présents qui, tout en reconnaissant que la plupart des accidents sont causés par des débutants, pensent qu'agir ainsi serait porter atteinte à la liberté qui nous régit. M. Dandoux, de Neufmontiers (Seine-et-Marne), demande si la clôture de deux mètres pourra être en haies sèches ou en grillage à claire voie. M. Hamet fait remarquer que la clôture doit avoir deux buts, celui d'empêcher les bêtes et les gens d'approcher des ruches, et celui d'éloigner les abeilles de la circulation. Il ajoute que si la clôture est en haie sèche, ou se compose d'un simple grillage le long des chemins et près des habitations, elle n'atteindra que le premier but; les
les ruches afin de les éviter. Mais il voudrait que ceux qui désirent s'adonner à la culture des abeilles fussent soumis à une sorte d'examen avant d'être autorisés à le faire. Cette opinion est repoussée par la majorité des apiculteurs présents qui, tout en reconnaissant que la plupart des accidents sont causés par des débutants, pensent qu'agir ainsi serait porter atteinte à la liberté qui nous régit. M. Dandoux, de Neufmontiers (Seine-et-Marne), demande si la clôture de deux mètres pourra être en haies sèches ou en grillage à claire voie. M. Hamet fait remarquer que la clôture doit avoir deux buts, celui d'empêcher les bêtes et les gens d'approcher des ruches, et celui d'éloigner les abeilles de la circulation. Il ajoute que si la clôture est en haie sèche, ou se compose d'un simple grillage le long des chemins et près des habitations, elle n'atteindra que le premier but; les abeilles passeront au travers et pourront se jeter sur les animaux circulant derrière. Au contraire, si les clôtures sont garnies et présentent un obstacle, les abeilles forcées de s'élever pour les franchir, n'empêcheront pas de circuler derrière. Il pense donc que la clôture doit être en murs pleins ou en haies vives. Cet avis est partagé. M. Mauget ajoute qu'il est facile d'élever partout des clôtures économiques de deux mètres, en faisant usage de paille de colza, de roseaux, de sorgho, de genets, etc. Un apiculteur de l'Orne désirerait savoir si les propriétaires des fruits pourront réclamer des indemnités pour ceux que les abeilles auraient endommagés. M. Hamet répond que, dans cette circonstance, les dommages ne sauraient être appréciés, attendu que l'abeille ne va sucer certains fruits que lorsque les guêpes ou la pluie les ont crevés; il ajoute en outre que si l'abeille recueille quelques sucs sur les fruits, elle ne fait en quelque sorte que retirer le tribut du concours qu'elle a prêté en fécondant les fleurs. Quelques observations sont encore faites par plusieurs apiculteurs sur l'éloignement des ruchers entre eux. La majorité invoquant la liberté repousse toute distance légale entre les ruchers. — La question paraissant épuisée,
haies vives. Cet avis est partagé. M. Mauget ajoute qu'il est facile d'élever partout des clôtures économiques de deux mètres, en faisant usage de paille de colza, de roseaux, de sorgho, de genets, etc. Un apiculteur de l'Orne désirerait savoir si les propriétaires des fruits pourront réclamer des indemnités pour ceux que les abeilles auraient endommagés. M. Hamet répond que, dans cette circonstance, les dommages ne sauraient être appréciés, attendu que l'abeille ne va sucer certains fruits que lorsque les guêpes ou la pluie les ont crevés; il ajoute en outre que si l'abeille recueille quelques sucs sur les fruits, elle ne fait en quelque sorte que retirer le tribut du concours qu'elle a prêté en fécondant les fleurs. Quelques observations sont encore faites par plusieurs apiculteurs sur l'éloignement des ruchers entre eux. La majorité invoquant la liberté repousse toute distance légale entre les ruchers. — La question paraissant épuisée, M. le président demande si le congrès désire adopter tel qu'il est le travail du rapporteur, ou s'il entend y faire des modifications. La prenière partie de cette proposition ayant, à la voix, est adoptée à l'unanimité. Il est décidé en outre qu'une copie de ce travail sera adressée au Conseil d'Etat, au Corps législatif et au Sénat. On passe ensuite à la deuxième question, celle relative à l'importance des abeilles par les chemins de fer. M. Hamet fait ressortir les avantages de l'apiculture pastorale et démontre que l'aide des chemins de fer tous les apiculteurs qui possèdent un certain nombre de ruches peuvent s'y adonner. Seulement, il s'agit de s'entendre avec les administrations des lignes ferrées pour que le transport des abeilles soit convenablement, autrement qu'il n'a été fait jusqu'à ce jour. Pour qu'il soit fait convenablement, il faut que les abeilles ne séjournent pas en chemin et qu'un gardien les accompagne. En conséquence, il désire que les abeilles soient conduites comme le lait, c'est-à-dire que le wagon à petite vitesse qui les transporte soit attaché à un train de grande vitesse, lorsque celui de petite vitesse doit stationner un certain temps en chemin; il désirerait en outre que,
Conseil d'Etat, au Corps législatif et au Sénat. On passe ensuite à la deuxième question, celle relative à l'importance des abeilles par les chemins de fer. M. Hamet fait ressortir les avantages de l'apiculture pastorale et démontre que l'aide des chemins de fer tous les apiculteurs qui possèdent un certain nombre de ruches peuvent s'y adonner. Seulement, il s'agit de s'entendre avec les administrations des lignes ferrées pour que le transport des abeilles soit convenablement, autrement qu'il n'a été fait jusqu'à ce jour. Pour qu'il soit fait convenablement, il faut que les abeilles ne séjournent pas en chemin et qu'un gardien les accompagne. En conséquence, il désire que les abeilles soient conduites comme le lait, c'est-à-dire que le wagon à petite vitesse qui les transporte soit attaché à un train de grande vitesse, lorsque celui de petite vitesse doit stationner un certain temps en chemin; il désirerait en outre que, comme les laits, les abeilles obtiennent un conducteur, chaque fois qu'un wagon en serait chargé. M. Hamet voudrait qu'un conducteur ne fût exigé que lorsque on expédie plus de dix ruches. Plusieurs apiculteurs sont d'avis que la place du conducteur ne doit être accordée que lorsque les abeilles occupent un wagon spécial. Après une discussion à laquelle prennent part un certain nombre d'assistants, il est décidé que la Société d'apiculture fera des démarches près M. le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics dans le but d'obtenir un règlement pour le transport des abeilles dans les conditions mentionnées ci-dessus. — L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à six heures. Quelques démonstrations sur les ruches garnies d'abeilles exposées ont lieu à la suite de cette séance. 2e Journée. La réunion, quoique nombreuse, l'est moins que la veille. L'ouverture de la séance a lieu à dix heures du matin. M. le président annonce que, dans la réunion de ce jour, la discussion doit porter sur les méthodes apiculturales et sur des faits d'histoire naturelle des abeilles. Aucune question particulière n'étant à l'ordre du jour, il engage les agitateurs à soumettre celles qu'ils désirent discuter. M. Ferard de
wagon spécial. Après une discussion à laquelle prennent part un certain nombre d'assistants, il est décidé que la Société d'apiculture fera des démarches près M. le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics dans le but d'obtenir un règlement pour le transport des abeilles dans les conditions mentionnées ci-dessus. — L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à six heures. Quelques démonstrations sur les ruches garnies d'abeilles exposées ont lieu à la suite de cette séance. 2e Journée. La réunion, quoique nombreuse, l'est moins que la veille. L'ouverture de la séance a lieu à dix heures du matin. M. le président annonce que, dans la réunion de ce jour, la discussion doit porter sur les méthodes apiculturales et sur des faits d'histoire naturelle des abeilles. Aucune question particulière n'étant à l'ordre du jour, il engage les agitateurs à soumettre celles qu'ils désirent discuter. M. Ferard de Béhny (Marne), demande la parole; il expose que la mère-abeille, qu'on a dit ne sortir de sa ruche qu'au moment de l'essaimage, sort quelquefois au printemps, vers le milieu de la journée; il a eu plusieurs fois l'occasion de constater ce fait. M. Hamet demande à M. Ferard s'il le considère comme général, ou comme accidentel. Le proposant répond comme sénéstral et pense que chez les mères abeilles c'est une nécessité de sortir au printemps. M. Hamet démontre le contraire. Il raconte que, pendant trois ans, il a suivi une mère-abeille dont une aile avait été abîmée après la fécondation. Chaque fois que l'essaimage de sa colonie avait lieu, il guettait la sortie de cette mère qui tombait à terre. Il la ramassait et la mettait dans la pelote d'abeilles qui commençait à se former ou qui était déjà formée. Si la sortie des mères avait lieu à un autre moment, ajoute-t-il, cette mère eût infailliblement péri dans la première excursion. Il dit que les mères qui sortent au printemps sont de jeunes femelles qui cherchent à se faire féconder. M. Lechartier, de Caen (Calvados), fait remarquer que le cas est assez commun, attendu qu'un certain nombre de mères meurent