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MM. Quéret, Parrieu, Fould, Romain Desfossés, Ferdinand Banot, entrent à la suite les uns des autres. M. d'Hautpoul, ministre de la guerre, vient après M. Dumas, s'installer le dernier au banc des ministres. Une vive agitation et quelques rires ironiques partis de la gauche accueillent cette installation du nouveau cabinet. M. LESTIBOUDIS, au milieu du bruit, demande l'ajournement de la discussion de sa proposition. — Adopté. M. D'HAUTPOUL, ministre de la guerre, monte à la tribune (Voir plus haut le discours), M. LE PRÉSIDENT. Les ministres sont présents, l'Assemblée passe à la discussion du projet de loi tendant à proroger l'état de dissolution des gardes nationales de Lyon, de la Croix-de-la-Ende et de la Guillotière (Rhône). M. PIERRE BARRAL, ministre de l'intérieur. Je suis dans l'obligation de demander le renvoi de la discussion à lundi. De ici à lundi, je me ferai renvoyer les dossiers relatifs à cette affaire, et lundi je serai en état de soutenir la discussion. M. LE PRÉSIDENT. M. le ministre de l'instruction publique et des cultes demande également le renvoi à lundi de la discussion sur l'incident relatif au renvoi au conseil d'État du projet de loi sur l'instruction publique. — Adopté. Une voix à gauche : On n'a pas statué sur la loi concernant les pensions de retraite. M. LE PRÉSIDENT. La loi a été retirée de l'ordre du jour pour y être mise plus tard. M. Savatier Laroche demande à adresser des interpellations au ministère : 1° Sur les causes qui ont amené la dissolution de l'ancien cabinet. (Humeurs diverses.) 2° Et sur la politique extérieure et intérieure qu'il se propose de suivre. (Mouvement.) M. LE PRÉSIDENT. Vous avez entendu les explications données par M. le ministre de la guerre ; si vous trouvez qu'elles ne suffisent pas, vous serez à même de reproduire votre demande d'interpellations. — Oui oui ! Ces incidents n'ont pas de suite. M. LE PRÉSIDENT. Il n'y a rien à mettre à l'ordre du jour de demain. Une voix : Eh bien ! à lundi ! M. LE PRÉSIDENT. La chambre se réunira demain dans ses bureaux pour
gauche : On n'a pas statué sur la loi concernant les pensions de retraite. M. LE PRÉSIDENT. La loi a été retirée de l'ordre du jour pour y être mise plus tard. M. Savatier Laroche demande à adresser des interpellations au ministère : 1° Sur les causes qui ont amené la dissolution de l'ancien cabinet. (Humeurs diverses.) 2° Et sur la politique extérieure et intérieure qu'il se propose de suivre. (Mouvement.) M. LE PRÉSIDENT. Vous avez entendu les explications données par M. le ministre de la guerre ; si vous trouvez qu'elles ne suffisent pas, vous serez à même de reproduire votre demande d'interpellations. — Oui oui ! Ces incidents n'ont pas de suite. M. LE PRÉSIDENT. Il n'y a rien à mettre à l'ordre du jour de demain. Une voix : Eh bien ! à lundi ! M. LE PRÉSIDENT. La chambre se réunira demain dans ses bureaux pour nommer la commission chargée de l'enquête parlementaire sur l'état de la marine. Il n'y aura pas de séance publique. Plusieurs voix : Et les bals pour la cérémonie de demain? La séance est levée au milieu d'une vive agitation. Lundi, séance publique à deux heures. FAITS DIVERS. Le Moniteur publie dans sa partie officielle : • 1°, Des décrets nommant : Conseiller de la Cour de cassation : M. Faustin Hélie, actuellement directeur des affaires criminelles au ministère de la justice, en remplacement de M. Crouseille, admis à faire valoir ses droits à la retraite. Premier président à la Cour d'appel de Caen : M. Jallon, actuellement secrétaire général du ministère de la justice, en remplacement de M. Rousselin, admis à faire valoir ses droits à la retraite et nommé premier président honoraire. Procureur général près la Cour d'appel de Pau, M. de Moulon. Avocat général à la Cour de Rennes, M. Poubaer, 2° Des décrets nommant, dans l'ordre de la Légion d'Honneur : Commandeur : M. Pujol, capitaine de vaisseau. Officiers : MM. Dubreuil, capitaine de vaisseau; Lefort de la Garenne, chef de bataillon d'infanterie de marine. 3° La liste par ordre de mérite des candidats nommés, sur les
dans sa partie officielle : • 1°, Des décrets nommant : Conseiller de la Cour de cassation : M. Faustin Hélie, actuellement directeur des affaires criminelles au ministère de la justice, en remplacement de M. Crouseille, admis à faire valoir ses droits à la retraite. Premier président à la Cour d'appel de Caen : M. Jallon, actuellement secrétaire général du ministère de la justice, en remplacement de M. Rousselin, admis à faire valoir ses droits à la retraite et nommé premier président honoraire. Procureur général près la Cour d'appel de Pau, M. de Moulon. Avocat général à la Cour de Rennes, M. Poubaer, 2° Des décrets nommant, dans l'ordre de la Légion d'Honneur : Commandeur : M. Pujol, capitaine de vaisseau. Officiers : MM. Dubreuil, capitaine de vaisseau; Lefort de la Garenne, chef de bataillon d'infanterie de marine. 3° La liste par ordre de mérite des candidats nommés, sur les rapports du jury d'examen, élèves de l'école normale supérieure : ce sont Section des lettres : MM. 1. Belot; 2. Villetard de Prunières; 3. Dupré; 4. Poussot; 5. Marc-Hy; 6. Marot; 7. Levassort; 8. Fournet; 9. Lalande; 10. Greard; 11. Gauthiez; 12. Dumas; 13. Guiffrey; 14. D'Andigier; 15. Gaucher; 16. Duvaux; 17. Reynald; 18. Frach; 19. Lebarbier; 20. Provost. Section des sciences : MM. 1. Jacquand; 2. Terquem; 3. Trehaud; 4. Serret; 5. Inhetten; 6. Rognon-Prouville; 7. Fouqué; 8. Sirodot; 9. Léger; 10. Gautier; 11. Bonnel; 12. Duhamel; 15. Lagrandval; 14. Lignier. 4° Le tableau du prix de l'hectolitre de froment pour servir de régulateur aux droits d'importation et d'exportation des grains et farines. En voici le résumé : 1ère classe. 16 fr. 07 c. 2e classe. 15 fr. 63 3e classe. 14 fr. 66 4e classe. 14 fr. 54 5e classe, 1ère section. 13 fr. 20 — 2e section. 14 fr. 67 On assure que le gouvernement se propose de donner une certaine solennité à la remise des médailles en or accordées après l'exposition des Tuileries. Il est question d'un banquet, d'une réunion. Une grave question est en ce moment débattue par le jury de l'Exposition de l'industrie c'est
Duvaux; 17. Reynald; 18. Frach; 19. Lebarbier; 20. Provost. Section des sciences : MM. 1. Jacquand; 2. Terquem; 3. Trehaud; 4. Serret; 5. Inhetten; 6. Rognon-Prouville; 7. Fouqué; 8. Sirodot; 9. Léger; 10. Gautier; 11. Bonnel; 12. Duhamel; 15. Lagrandval; 14. Lignier. 4° Le tableau du prix de l'hectolitre de froment pour servir de régulateur aux droits d'importation et d'exportation des grains et farines. En voici le résumé : 1ère classe. 16 fr. 07 c. 2e classe. 15 fr. 63 3e classe. 14 fr. 66 4e classe. 14 fr. 54 5e classe, 1ère section. 13 fr. 20 — 2e section. 14 fr. 67 On assure que le gouvernement se propose de donner une certaine solennité à la remise des médailles en or accordées après l'exposition des Tuileries. Il est question d'un banquet, d'une réunion. Une grave question est en ce moment débattue par le jury de l'Exposition de l'industrie c'est celle qu'a soulevée il y a quelque temps déjà M. Biétry sur la marque de fabrique obligatoire. M. Seguier, membre de l'Institut, soutient avec une grande énergie l'importance de la solution affirmative ; mais il rencontre, dit-on, une très vive opposition chez les fabricants. Cela se comprend, nainais il nous semble que c'est une raison de plus en faveur de l'idée de M. Biétry. Le ministère des affaires étrangères est tellement surchargé par les demandes d'emploi, qu'on s'occupe d'un arrêté qui aura pour but de remettre en vigueur, en leur donnant une rigueur plus grande encore, les ordonnances relatives au règlement de la carrière consulaire. Pour donner plus de force à cet arrêté, il sera, dit-on, soumis à l'examen du conseil d'Etat. — On annonce que le ministre de la guerre a décidé l'institution de deux inspecteurs spéciaux chargés de l'inspection des musiques militaires. Cette mesure, réclamée souvent par les inspecteurs généraux dans leurs rapports, doit, dit-on, recevoir son exécution à partir du 1er décembre prochain. Quelques changements viennent d'avoir lieu dans l'administration des finances. M. Janin a été nommé chef du bureau de la comptabilité des receveurs généraux avec MM. Gillot et Delville pour sous-chefs. La recette générale de
semble que c'est une raison de plus en faveur de l'idée de M. Biétry. Le ministère des affaires étrangères est tellement surchargé par les demandes d'emploi, qu'on s'occupe d'un arrêté qui aura pour but de remettre en vigueur, en leur donnant une rigueur plus grande encore, les ordonnances relatives au règlement de la carrière consulaire. Pour donner plus de force à cet arrêté, il sera, dit-on, soumis à l'examen du conseil d'Etat. — On annonce que le ministre de la guerre a décidé l'institution de deux inspecteurs spéciaux chargés de l'inspection des musiques militaires. Cette mesure, réclamée souvent par les inspecteurs généraux dans leurs rapports, doit, dit-on, recevoir son exécution à partir du 1er décembre prochain. Quelques changements viennent d'avoir lieu dans l'administration des finances. M. Janin a été nommé chef du bureau de la comptabilité des receveurs généraux avec MM. Gillot et Delville pour sous-chefs. La recette générale de la Loire est donnée à M. Miquel, actuel receveur particulier à Metz, où il remplace M. Quinche, qui laisse la recette de Boulogne à M. Adam, son titulaire jusqu'en février 1848, époque où il fut destitué par le Gouvernement provisoire. — Lundi soir a eu lieu, chez M. d'Albert de Luynes, une réunion des protecteurs de la société publique de prévoyance, l'Entrepôt-National, qui a pour but de créer dans les quartiers les plus pauvres et les plus populeux de Paris des établissements où toutes les denrées de nécessité première seront livrées aux ouvriers au prix de revient. Il paraîtrait que ce projet honorable va recevoir les développements qu'il comporte. — Une requête a été présentée mardi matin à M. le président du Tribunal civil de la Seine, par MM. les membres du comité d'administration du Théâtre-Français, à l'effet d'être autorisés à assigner Mlle Ruchel à jour fixe devant ce Tribunal, pour pouvoir dire qu'elle n'a pas cessé de faire partie de la société du théâtre, et qu'en exécution des actes de société, décrets, règlements et décisions qui font la loi des parties, elle reprendra son service, et à défaut par elle de ce faire, se voir condamner en 12,000 fr.
Luynes, une réunion des protecteurs de la société publique de prévoyance, l'Entrepôt-National, qui a pour but de créer dans les quartiers les plus pauvres et les plus populeux de Paris des établissements où toutes les denrées de nécessité première seront livrées aux ouvriers au prix de revient. Il paraîtrait que ce projet honorable va recevoir les développements qu'il comporte. — Une requête a été présentée mardi matin à M. le président du Tribunal civil de la Seine, par MM. les membres du comité d'administration du Théâtre-Français, à l'effet d'être autorisés à assigner Mlle Ruchel à jour fixe devant ce Tribunal, pour pouvoir dire qu'elle n'a pas cessé de faire partie de la société du théâtre, et qu'en exécution des actes de société, décrets, règlements et décisions qui font la loi des parties, elle reprendra son service, et à défaut par elle de ce faire, se voir condamner en 12,000 fr. de dommages-intérêts par chaque semaine d'interruption de service, à partir du 15 octobre dernier, jour de mise en demeure à elle notifiée, et dès à présent voir accorder au Théâtre-Français toute condamnation provisionnelle qu'il plairait au tribunal de fixer. Cette requête, attendu l'urgence, a été répondue par une ordonnance portant permission d'assigner au vendredi, 9 novembre, devant la première chambre. — Hier au soir, plusieurs officiers d'un régiment d'infanterie de ligne s'étaient réunis chez le sieur Muller, cafetier au coin de la rue Saint-Antoine et de la rue Saint-Paul, pour fêter la bienvenue d'un de leurs camarades. Vers neuf heures et demie, les têtes étaient échauffées ; la salle du second étage qu'ils occupaient retentissait de leurs chants, auxquels, malgré les sages avertissements du maître de l'établissement, ils mêlèrent bientôt des cris politiques. De nombreux curieux, attirés par le tapage, stationnaient depuis quelque temps devant la porte du café ; soudain un des officiers s'élance à la fenêtre et pousse le cri de "Vive l'Empire !". Ses amis le suivent et chacun profère le même cri, auquel les uns ajoutent : "Et vive le président !" d'autres "Vive le roi !". La foule s'émeut et murmure. Les officiers recommencent. Cette
permission d'assigner au vendredi, 9 novembre, devant la première chambre. — Hier au soir, plusieurs officiers d'un régiment d'infanterie de ligne s'étaient réunis chez le sieur Muller, cafetier au coin de la rue Saint-Antoine et de la rue Saint-Paul, pour fêter la bienvenue d'un de leurs camarades. Vers neuf heures et demie, les têtes étaient échauffées ; la salle du second étage qu'ils occupaient retentissait de leurs chants, auxquels, malgré les sages avertissements du maître de l'établissement, ils mêlèrent bientôt des cris politiques. De nombreux curieux, attirés par le tapage, stationnaient depuis quelque temps devant la porte du café ; soudain un des officiers s'élance à la fenêtre et pousse le cri de "Vive l'Empire !". Ses amis le suivent et chacun profère le même cri, auquel les uns ajoutent : "Et vive le président !" d'autres "Vive le roi !". La foule s'émeut et murmure. Les officiers recommencent. Cette fois, la patience des assistants est à bout, de nombreux cris de "Vive la République !" s'élèvent de toutes parts et viennent couvrir leurs voix. La scène prend alors l'aspect d'une véritable émeute, les cris redoublent, la foule grossit de minute en minute, la rue se remplit de monde et la circulation est interrompue. Un agent de police était allé prévenir l'autorité ; une forte escouade de sergents de ville arrive au pas de course, le café est cerné et de nombreuses arrestations y sont faites. Le lieutenant-colonel du régiment, qu'on avait allé prévenir en toute hâte, arriva, mais trop tard; neuf officiers venaient d'être arrêtés et conduits à l'état-major. Il était alors dix heures et demie, il y avait une heure à peine que les journaux du soir, annonçant un changement de ministère, venaient de paraître. Le bruit s'était accrédité dans la foule qu'on venait de découvrir un complot. La police a dû prendre toutes ses précautions ; un piquet de sergents de ville a stationné toute la nuit devant la porte du café. Aujourd'hui une enquête se poursuit sur ces tristes faits. — A la suite de lettres échangées par la voie de la presse, une rencontre a
la circulation est interrompue. Un agent de police était allé prévenir l'autorité ; une forte escouade de sergents de ville arrive au pas de course, le café est cerné et de nombreuses arrestations y sont faites. Le lieutenant-colonel du régiment, qu'on avait allé prévenir en toute hâte, arriva, mais trop tard; neuf officiers venaient d'être arrêtés et conduits à l'état-major. Il était alors dix heures et demie, il y avait une heure à peine que les journaux du soir, annonçant un changement de ministère, venaient de paraître. Le bruit s'était accrédité dans la foule qu'on venait de découvrir un complot. La police a dû prendre toutes ses précautions ; un piquet de sergents de ville a stationné toute la nuit devant la porte du café. Aujourd'hui une enquête se poursuit sur ces tristes faits. — A la suite de lettres échangées par la voie de la presse, une rencontre a eu lieu ce matin au bois de Vincennes entre M. Cottu, chef de bataillon de la 11e Légion, et M. Louis Conduit, chef de bataillon de la même légion; deux coups de feu ayant été échangés, les témoins ont arrêté le combat. — Un nouveau système d'assurances vient d'être mis en pratique en Angleterre sur diverses lignes de chemins de fer. Les voyageurs, en prenant leurs billets au bureau, peuvent en même temps assurer leur vie en cas d'accident. Le voyageur de première classe, en payant 5 deniers de plus que le prix du transport, s'assure, en cas de sinistre pendant le trajet, la possession d'une somme de 25,000 fr. Le voyageur de seconde classe, en payant 2 deniers, a droit à 12,500 fr. Enfin, le voyageur de troisième classe, en payant 1 denier, a droit à 5,000 fr. Ces sommes doivent être payées aux héritiers dans le cas où le voyageur assuré viendrait à perdre la vie. — Le nommé Blum, l'un des plus fameux voleurs de Paris, est parvenu à s'évader du Palais-de-Justice. Blum avait été conduit par un gendarme dans la salle d'attente qui précède le cabinet du juge d'instruction. Au bout d'une heure, le gendarme, qui
en pratique en Angleterre sur diverses lignes de chemins de fer. Les voyageurs, en prenant leurs billets au bureau, peuvent en même temps assurer leur vie en cas d'accident. Le voyageur de première classe, en payant 5 deniers de plus que le prix du transport, s'assure, en cas de sinistre pendant le trajet, la possession d'une somme de 25,000 fr. Le voyageur de seconde classe, en payant 2 deniers, a droit à 12,500 fr. Enfin, le voyageur de troisième classe, en payant 1 denier, a droit à 5,000 fr. Ces sommes doivent être payées aux héritiers dans le cas où le voyageur assuré viendrait à perdre la vie. — Le nommé Blum, l'un des plus fameux voleurs de Paris, est parvenu à s'évader du Palais-de-Justice. Blum avait été conduit par un gendarme dans la salle d'attente qui précède le cabinet du juge d'instruction. Au bout d'une heure, le gendarme, qui n'avait pas déjeuné, s'avança pour prier un de ses camarades qui se trouvait à l'autre extrémité de la salle de lui procurer un morceau de pain ; le prisonnier profita de ce mouvement pour ouvrir la porte et s'échapper. Au bout du corridor, Blum trouva une porte qu'il ouvrit à tout hasard ; il descendit plusieurs degrés et arriva bientôt dans le corps-de-garde des gardes républicains donnant sur le quai aux Fleurs. Il passa au milieu des soldats sans se déconcerter, et ne tarda pas à disparaître. Depuis une quinzaine de jours, presque toutes les maisons du faubourg Saint-Germain sont, pendant la nuit, dégarnies des boutons en cuivre placés à l'extérieur et communiquant à la sonnette du concierge. M. de C..., propriétaire, rue du Cherche-Midi, dont la sonnette avait été arrachée déjà trois fois, résolut de prendre les voleurs en flagrant délit ; il fit donc poser sur sa porte un magnifique bouton bien doré, et qui, placé d'une façon très apparente, devait tenter les malfaiteurs, et M. de C... se cacha derrière sa porte cochère, qu'il avait à dessein laissée entr'ouverte. Vers deux heures du matin, le patient propriétaire aperçut, empoignant le bouton tentateur, une main qu'il saisit aussitôt
tout hasard ; il descendit plusieurs degrés et arriva bientôt dans le corps-de-garde des gardes républicains donnant sur le quai aux Fleurs. Il passa au milieu des soldats sans se déconcerter, et ne tarda pas à disparaître. Depuis une quinzaine de jours, presque toutes les maisons du faubourg Saint-Germain sont, pendant la nuit, dégarnies des boutons en cuivre placés à l'extérieur et communiquant à la sonnette du concierge. M. de C..., propriétaire, rue du Cherche-Midi, dont la sonnette avait été arrachée déjà trois fois, résolut de prendre les voleurs en flagrant délit ; il fit donc poser sur sa porte un magnifique bouton bien doré, et qui, placé d'une façon très apparente, devait tenter les malfaiteurs, et M. de C... se cacha derrière sa porte cochère, qu'il avait à dessein laissée entr'ouverte. Vers deux heures du matin, le patient propriétaire aperçut, empoignant le bouton tentateur, une main qu'il saisit aussitôt ; mais celui auquel elle appartient lui applique un vigoureux soufflet et poursuit la fuite. M. de C..., précédé de son portier, se mit à sa poursuite en criant : À la garde ! et ne tarda pas à atteindre son voleur près de la Croix-Rouge. Là, une lutte s'engage entre eux, mais le voleur parvient de nouveau à s'esquiver, laissant entre les mains de ses adversaires sa blouse et sa casquette. À cet instant débouchèrent de la rue Sainte-Marguerite des sergents de ville, qui avaient entendu les cris poussés par M. de C..., qu'ils surveillaient, examinant, avec le portier, les dépouilles de l'inconnu. Ces agents, croyant tenir les coupables, les conduisirent, malgré leurs réclamations, au commissariat, où ils ont passé la nuit. Ce n'est que ce matin, et après justification de leur identité, qu'ils ont été mis en liberté. On écrit de Mulhouse : « La demande a continué d'être très-active pendant toute la semaine; il en est résulté une nouvelle augmentation sur les prix des filés et des tissus. Cette hausse a été obtenue d'autant plus facilement, que les marchandises fabriquées et les matières premières sont très-rares, et que les acheteurs, pressés par la consommation, reconnaissent qu'ils ne
entre eux, mais le voleur parvient de nouveau à s'esquiver, laissant entre les mains de ses adversaires sa blouse et sa casquette. À cet instant débouchèrent de la rue Sainte-Marguerite des sergents de ville, qui avaient entendu les cris poussés par M. de C..., qu'ils surveillaient, examinant, avec le portier, les dépouilles de l'inconnu. Ces agents, croyant tenir les coupables, les conduisirent, malgré leurs réclamations, au commissariat, où ils ont passé la nuit. Ce n'est que ce matin, et après justification de leur identité, qu'ils ont été mis en liberté. On écrit de Mulhouse : « La demande a continué d'être très-active pendant toute la semaine; il en est résulté une nouvelle augmentation sur les prix des filés et des tissus. Cette hausse a été obtenue d'autant plus facilement, que les marchandises fabriquées et les matières premières sont très-rares, et que les acheteurs, pressés par la consommation, reconnaissent qu'ils ne gagneraient rien à attendre. » Les affaires se soutiennent généralement dans toute l'Alsace, qui reprend sa physionomie tout industrielle. Beaucoup de fabriques ont repris activement leurs travaux interrompus. Des commandes considérables leur sont venues surtout de la Suisse. » On nous écrit d'Abbeville, le 5 octobre : « Notre port présente en ce moment une animation prodigieuse. Il est littéralement encombré, et tous les navires ne peuvent aborder au quai. » Cette prospérité remarquable de notre port est sur le point d'être encore accrue par la réalisation d'un projet de navigation au long cours par association de capitaux. Les bases de l'entreprise sont anciennes, et les statuts sont rédigés. » (Pilote de la Somme.) On nous adresse de Genève les nouvelles suivantes : « Il est certain que le gouvernement de la Suisse n'a fait qu'un semblant de concession à celui de la France, en autorisant les réfugiés politiques de Genève dans le canton de Vaud, car ces messieurs reviennent dans cette ville avec la plus grande facilité ; c'est une agréable promenade pour eux. » En outre, les ateliers nationaux genevois sont toujours en exercice et payés des deniers des contribuables, qui préfèreraient un autre emploi de leur argent.