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NOUVELLES D'ESPAGNE. On nous écrit de Madrid, 26 septembre : « Le gouvernement désapprouve hautement le projet de loi sur les fueros, présenté à la chambre des députés par la majorité de la commission. Il se rallie complètement au projet de la minorité. La discussion s'ouvrira probablement samedi, et l'on commencera par le projet de la minorité. Ce dernier projet sera défendu avec chaleur par M. Olozaga et ses amis politiques, et il serait possible qu'il fût adopté par la chambre. Dans ce cas, le projet de la majorité ne serait même pas discuté ; mais si l'épreuve du scrutin était défavorable au projet de la minorité, les débats s'ouvriraient sur le projet de la majorité. Dans cette hypothèse, on ne saurait prévoir les conséquences des débats qui ne manqueront pas d'être très animés. Le projet d'amnistie rédigé par la commission spéciale ne tardera pas à être soumis aux délibérations des cortès. On croit que le général duc de la Victoire est déjà arrivé à Saragosse : de là le mouvement rétrograde de Cabrera qui a quitté les environs de Tarancon. Il a été donné lecture à la chambre des députés, dans la séance du 26 septembre, d'une proposition de M. Mendizábal tendant à obtenir du gouvernement la communication de tous les détails qui ont précédé la convention conclue à Bergara, et de tous les papiers relatifs à ce qui s'est fait, y compris le traité avec Muguerri. M. Mendizábal exprime le désir que la discussion de cette proposition soit ajournée, les ministres n'étant pas présents, parce qu'il a plusieurs interpellations à leur adresser. Ces interpellations devront naturellement éclaircir la question ; elles éviteront l'adoption de mesures infructueuses et de discussions sans objet. Après quelques observations échangées entre MM. Mendizábal et Calatrava, la proposition est prise en considération. La chambre décide que la discussion ne s'ouvrira qu'en présence des ministres. L'ordre du jour appelle la continuation de la vérification des pouvoirs et de la présentation des pétitions. Dans la séance du 25 septembre, M. Caballero avait donné lecture des rapports de la commission chargée d'examiner le projet de loi présenté
M. Mendizábal tendant à obtenir du gouvernement la communication de tous les détails qui ont précédé la convention conclue à Bergara, et de tous les papiers relatifs à ce qui s'est fait, y compris le traité avec Muguerri. M. Mendizábal exprime le désir que la discussion de cette proposition soit ajournée, les ministres n'étant pas présents, parce qu'il a plusieurs interpellations à leur adresser. Ces interpellations devront naturellement éclaircir la question ; elles éviteront l'adoption de mesures infructueuses et de discussions sans objet. Après quelques observations échangées entre MM. Mendizábal et Calatrava, la proposition est prise en considération. La chambre décide que la discussion ne s'ouvrira qu'en présence des ministres. L'ordre du jour appelle la continuation de la vérification des pouvoirs et de la présentation des pétitions. Dans la séance du 25 septembre, M. Caballero avait donné lecture des rapports de la commission chargée d'examiner le projet de loi présenté par le gouvernement relativement à la concession des fueros aux provinces basques et à la Navarre. Cette commission est divisée en deux fractions. La majorité, qui se compose de MM. Argüelles, Zumalacarreguy, Diaz, Gil et Ferro Montano, a adopté le projet suivant qu'elle soumet aux cortès : Art. 1er. Est approuvée la convention conclue à Bergara, le 31 août dernier, entre le duc de la Victoire et le général don Raphael Maroto. Art. 2. Sont confirmés les fueros des provinces basques et de la Navarre dans leur partie municipale et économique, et, pour le reste, est maintenu dans toutes ces provinces le régime constitutionnel en vigueur dans les capitales des autres provinces du royaume au moment de la signature de la convention de Bergara. Art. 3. Le gouvernement, après avoir entendu les autorités de ces provinces, présentera aux cortès dans le plus bref délai un projet de loi de nature à mettre en harmonie parfaite leurs fueros avec la constitution politique de la monarchie. Art. 4. Toutefois le gouvernement résoudra, provisoirement et conformément aux bases consignées dans les articles précédents, les doutes et les difficultés qui pourront survenir dans l'exécution de cette loi, et il rendra compte aux cortès dans
approuvée la convention conclue à Bergara, le 31 août dernier, entre le duc de la Victoire et le général don Raphael Maroto. Art. 2. Sont confirmés les fueros des provinces basques et de la Navarre dans leur partie municipale et économique, et, pour le reste, est maintenu dans toutes ces provinces le régime constitutionnel en vigueur dans les capitales des autres provinces du royaume au moment de la signature de la convention de Bergara. Art. 3. Le gouvernement, après avoir entendu les autorités de ces provinces, présentera aux cortès dans le plus bref délai un projet de loi de nature à mettre en harmonie parfaite leurs fueros avec la constitution politique de la monarchie. Art. 4. Toutefois le gouvernement résoudra, provisoirement et conformément aux bases consignées dans les articles précédents, les doutes et les difficultés qui pourront survenir dans l'exécution de cette loi, et il rendra compte aux cortès dans le plus bref délai. Voici le projet de la minorité composée de MM. Quinto, Murga et Artega : Art. 1er. Sont confirmés les fueros des provinces basques et de la Navarre, en tant qu'ils ne contrent pas les droits politiques dont jouissent leurs habitants, comme tous les Espagnols, conformément à la constitution de la monarchie de 1837. Art. 2. Le gouvernement, aussitôt que l'occasion le lui permettra et après avoir préalablement entendu les autorités des provinces basques et de la Navarre, proposera aux cortès la modification indispensable des fueros réclamée par l'intérêt particulier des provinces, en le conciliant avec l'intérêt général de la nation et la constitution politique de la monarchie. Il résoudra provisoirement les doutes et les difficultés qui pourraient se présenter et rendra compte aux cortès. Voici les réflexions que la teneur de ces deux projets suggère au Correo nacional : "La majorité met de telles restrictions et fait tant de réserves étudiées à l'art. 1er du projet du gouvernement, que les effets de la concession se trouvent annulés. Si ce projet était adopté, il aurait pour résultat naturel de détruire la confiance que la convention a eu pour but d'établir entre les habitants des provinces basques et
la constitution de la monarchie de 1837. Art. 2. Le gouvernement, aussitôt que l'occasion le lui permettra et après avoir préalablement entendu les autorités des provinces basques et de la Navarre, proposera aux cortès la modification indispensable des fueros réclamée par l'intérêt particulier des provinces, en le conciliant avec l'intérêt général de la nation et la constitution politique de la monarchie. Il résoudra provisoirement les doutes et les difficultés qui pourraient se présenter et rendra compte aux cortès. Voici les réflexions que la teneur de ces deux projets suggère au Correo nacional : "La majorité met de telles restrictions et fait tant de réserves étudiées à l'art. 1er du projet du gouvernement, que les effets de la concession se trouvent annulés. Si ce projet était adopté, il aurait pour résultat naturel de détruire la confiance que la convention a eu pour but d'établir entre les habitants des provinces basques et le gouvernement constitutionnel. Ce n'est pas ainsi que la grande majorité de la nation a entendu la réconciliation que le pays tout entier a salué avec enthousiasme. Le rapport de la minorité répond d'une manière plus complète à l'esprit de la convention, et nous croyons qu'il satisfera les parties intéressées à ce qu'elle s'exécute avec fidélité et de manière à réaliser les bons résultats attendus par l'opinion publique. Le gouvernement est le plus intéressé à l'adoption du rapport de la minorité." Voici ce qu'on lit dans le Journal de Toulouse, du 1er octobre : "On écrit des frontières, le 26 septembre : Par suite des événements qui viennent de se passer en Navarre, le comte d'Espagne, craignant d'être assassiné par ses troupes, a formé le projet de se jeter en France. Il a, dit-on, donné l'ordre de fortifier et de garnir les maisons du village de Souris, près de Talascan, dans l'intention de faire croire à une ferme détermination de sa part de se défendre jusqu'à la dernière extrémité ; mais l'on pense que ce n'est qu'une ruse de sa part pour mieux tromper les siens. Nous apprenons que le général chrétien Carbo est entré à Campredón, le 25, à
à ce qu'elle s'exécute avec fidélité et de manière à réaliser les bons résultats attendus par l'opinion publique. Le gouvernement est le plus intéressé à l'adoption du rapport de la minorité." Voici ce qu'on lit dans le Journal de Toulouse, du 1er octobre : "On écrit des frontières, le 26 septembre : Par suite des événements qui viennent de se passer en Navarre, le comte d'Espagne, craignant d'être assassiné par ses troupes, a formé le projet de se jeter en France. Il a, dit-on, donné l'ordre de fortifier et de garnir les maisons du village de Souris, près de Talascan, dans l'intention de faire croire à une ferme détermination de sa part de se défendre jusqu'à la dernière extrémité ; mais l'on pense que ce n'est qu'une ruse de sa part pour mieux tromper les siens. Nous apprenons que le général chrétien Carbo est entré à Campredón, le 25, à la tête de 2,000 hommes, et que la colonne carliste qui assiégeait cette ville s'est retirée à son approche sur Ribas." On écrit de Bordeaux, 1er octobre : "Parmi les personnes arrivées en ville appartenant à l'émigration carliste, nous comptons l'ex-ministre de la guerre Cabagnal, le comte del Prado, chambellan de don Carlos, le brigadier Bea-Murguia, et le commandant en chef de la cavalerie Reyna." Nous lisons dans le Journal des Flandres du 1er octobre : « Dans l'après-midi d'hier, une nombreuse réunion de fabricants de coton a eu lieu à la maison de ville. L'état critique de cette industrie a provoqué cette démarche, à laquelle aucun de MM. les fabricants n'a voulu rester étranger. » Après une discussion assez animée, dont le sujet, déjà si grave, acquérait un nouvel intérêt par ce qui se passait dans un autre endroit de la ville entre des députations d'ouvriers de toutes les fabriques, vingt-un fabricants ont été désignés pour nommer une commission de quinze membres chargée d'aviser au moyen de remédier à l'état critique de l'industrie gantoise. L'assemblée s'est ensuite ajournée sans prendre d'autre décision. » Vers cinq heures, une nouvelle réunion d'ouvriers se formait au cabaret du Groenen ; mais elle
de don Carlos, le brigadier Bea-Murguia, et le commandant en chef de la cavalerie Reyna." Nous lisons dans le Journal des Flandres du 1er octobre : « Dans l'après-midi d'hier, une nombreuse réunion de fabricants de coton a eu lieu à la maison de ville. L'état critique de cette industrie a provoqué cette démarche, à laquelle aucun de MM. les fabricants n'a voulu rester étranger. » Après une discussion assez animée, dont le sujet, déjà si grave, acquérait un nouvel intérêt par ce qui se passait dans un autre endroit de la ville entre des députations d'ouvriers de toutes les fabriques, vingt-un fabricants ont été désignés pour nommer une commission de quinze membres chargée d'aviser au moyen de remédier à l'état critique de l'industrie gantoise. L'assemblée s'est ensuite ajournée sans prendre d'autre décision. » Vers cinq heures, une nouvelle réunion d'ouvriers se formait au cabaret du Groenen ; mais elle n'était pas à beaucoup près aussi nombreuse que celle d'avant-hier. La discussion a été tranquille. Il a été définitivement arrêté de se réunir demain au marché du Vendredi, de huit à neuf heures du matin, pour se rendre en masse au gouvernement à l'effet de présenter à M. le gouverneur une requête tendant à obtenir l'intercession de ce haut fonctionnaire auprès du ministère. La requête, rédigée par M. l'avocat de Pauw, demande qu'à la prochaine session des chambres il leur soit soumis un projet de loi 1° pour prohiber en quelque sorte l'entrée des marchandises cotonnières et autres, et 2° pour défendre l'exportation des céréales. » Depuis quelques jours une réduction de salaire a été proposée par plusieurs fabricants et acceptée par un certain nombre d'ouvriers. Cette mesure pénible a rencontré une très vive opposition dans beaucoup de fabriques. Celle de M. de Gandt, où l'on a retenu aux tisserands trois centimes par aune, était hier soir le point de rendez-vous de deux à trois mille ouvriers qui manifestaient l'intention de battre ceux de leurs camarades qui s'étaient soumis à la réduction. L'autorité militaire a cru devoir intervenir. Les troupes ont été consignées, la grand'garde du Kauter a été considérablement
une requête tendant à obtenir l'intercession de ce haut fonctionnaire auprès du ministère. La requête, rédigée par M. l'avocat de Pauw, demande qu'à la prochaine session des chambres il leur soit soumis un projet de loi 1° pour prohiber en quelque sorte l'entrée des marchandises cotonnières et autres, et 2° pour défendre l'exportation des céréales. » Depuis quelques jours une réduction de salaire a été proposée par plusieurs fabricants et acceptée par un certain nombre d'ouvriers. Cette mesure pénible a rencontré une très vive opposition dans beaucoup de fabriques. Celle de M. de Gandt, où l'on a retenu aux tisserands trois centimes par aune, était hier soir le point de rendez-vous de deux à trois mille ouvriers qui manifestaient l'intention de battre ceux de leurs camarades qui s'étaient soumis à la réduction. L'autorité militaire a cru devoir intervenir. Les troupes ont été consignées, la grand'garde du Kauter a été considérablement augmentée, de fortes patrouilles ont circulé dans le quartier Saint-Pierre, lieu du rassemblement, et plusieurs escouades de cuirassiers ont dissipé les attroupements devant la fabrique de M. de Gandt. Trois soldats ont été désarmés ; mais les ouvriers ont aussitôt rappelé ces militaires et leur ont rendu les fusils. Cette émeute a duré jusqu'à neuf heures et demie. » Tels sont les faits dans toute leur exactitude. » L'Organe de Flandres du 2 ajoute : « Hier, quelques groupes d'ouvriers ont encore parcouru les rues de la ville en chantant et en vociférant. Vers le soir, des attroupements se sont formés et des carreaux de vitres ont été brisés dans la fabrique de M. de Gandt van der Schueren, située rue Neuve-Saint-Pierre; de là la foule s'est portée à la place d'Armes et au marché du Vendredi. » A ce premier endroit, une troupe de jeunes turbulents se sont mis à injurier la police ; celui qui paraissait le chef de la bande criait à haute voix qu'il poignarderait le premier agent de police qui se montrerait. M. Verhulst, commissaire de police de la première section, s'est aussitôt précipité sur cet émeutier, et est parvenu, au milieu d'un conflit, à
émeute a duré jusqu'à neuf heures et demie. » Tels sont les faits dans toute leur exactitude. » L'Organe de Flandres du 2 ajoute : « Hier, quelques groupes d'ouvriers ont encore parcouru les rues de la ville en chantant et en vociférant. Vers le soir, des attroupements se sont formés et des carreaux de vitres ont été brisés dans la fabrique de M. de Gandt van der Schueren, située rue Neuve-Saint-Pierre; de là la foule s'est portée à la place d'Armes et au marché du Vendredi. » A ce premier endroit, une troupe de jeunes turbulents se sont mis à injurier la police ; celui qui paraissait le chef de la bande criait à haute voix qu'il poignarderait le premier agent de police qui se montrerait. M. Verhulst, commissaire de police de la première section, s'est aussitôt précipité sur cet émeutier, et est parvenu, au milieu d'un conflit, à l'arrêter, non sans avoir reçu de nombreux coups. Vers huit heures et demie du soir, un rassemblement se formait à la place d'Armes à la suite de deux individus pris de boisson, qui criaient sans cesse : Vive la république ! Quelques agents de police se sont jetés dans le groupe et ont arrêté les précurseurs de la république. » Au marché du vendredi, les ouvriers se sont mis à arracher l'arbre de la liberté ; puis, armés de morceaux de bois qu'ils avaient pris des lots d'une vente qui doit y avoir lieu demain, ils ont parcouru la place en parodiant la marche des militaires. Un piquet d'infanterie qui stationnait en cet endroit, insuffisant pour disperser la foule, se contenta de la surveiller; mais bientôt arriva M. le colonel Van de Poele, commandant de la place, suivi d'un demi-escadron de cuirassiers ; il donna ordre de dissiper le rassemblement, et bientôt la place fut balayée ; mais les groupes se reformèrent et l'on se mit à jeter des pierres et à vociférer contre le commandant de place. L'attitude de la troupe empêcha tout désordre ultérieur. » Du reste, l'autorité avait pris de nombreuses mesures pour empêcher les troubles. Un
groupe et ont arrêté les précurseurs de la république. » Au marché du vendredi, les ouvriers se sont mis à arracher l'arbre de la liberté ; puis, armés de morceaux de bois qu'ils avaient pris des lots d'une vente qui doit y avoir lieu demain, ils ont parcouru la place en parodiant la marche des militaires. Un piquet d'infanterie qui stationnait en cet endroit, insuffisant pour disperser la foule, se contenta de la surveiller; mais bientôt arriva M. le colonel Van de Poele, commandant de la place, suivi d'un demi-escadron de cuirassiers ; il donna ordre de dissiper le rassemblement, et bientôt la place fut balayée ; mais les groupes se reformèrent et l'on se mit à jeter des pierres et à vociférer contre le commandant de place. L'attitude de la troupe empêcha tout désordre ultérieur. » Du reste, l'autorité avait pris de nombreuses mesures pour empêcher les troubles. Un piquet d'infanterie protégeait les abords de la fabrique de M. de Gandt van der Schueren. Une lettre remplie de menaces a été adressée à ce fabricant. » On nous assure que le fameux Kats était en ville et avait prêché cet après-midi dans deux réunions populaires. » A huit-heures du soir il y avait encore sur le marché du vendredi un groupe d'environ cinquante individus, enfants pour la plupart, qui se mettaient en devoir de déraciner totalement l'arbre de la liberté en chantant la Marseillaise. La force armée, jugeant sans doute sa présence inutile, s'était retirée. » NOUVELLES DIVERSES DE L'ÉTRANGER. Il ne s'est pas fait d'affaires importantes à la bourse de Londres du 1er octobre ; les fonds ont été très lourds. Les consolidés sont demeurés stationnaires à 90 3/8 1/2 pour le règlement du 15 courant. — Le prix des grains a considérablement baissé au marché de Londres du 30 septembre. Nous ajoutons que l'opinion générale est que les prix actuels ne se soutiendront point. Cette opinion et la conviction que la récolte dans le nord n'a pas manqué, ont ranimé la confiance publique. Des ordres ont été expédiés pour que tous les achats de blé à l'étranger
soir il y avait encore sur le marché du vendredi un groupe d'environ cinquante individus, enfants pour la plupart, qui se mettaient en devoir de déraciner totalement l'arbre de la liberté en chantant la Marseillaise. La force armée, jugeant sans doute sa présence inutile, s'était retirée. » NOUVELLES DIVERSES DE L'ÉTRANGER. Il ne s'est pas fait d'affaires importantes à la bourse de Londres du 1er octobre ; les fonds ont été très lourds. Les consolidés sont demeurés stationnaires à 90 3/8 1/2 pour le règlement du 15 courant. — Le prix des grains a considérablement baissé au marché de Londres du 30 septembre. Nous ajoutons que l'opinion générale est que les prix actuels ne se soutiendront point. Cette opinion et la conviction que la récolte dans le nord n'a pas manqué, ont ranimé la confiance publique. Des ordres ont été expédiés pour que tous les achats de blé à l'étranger demeurent suspendus. Ainsi l'on n'a plus à craindre une demande d'espèces en or en paiement du blé étranger, et il est permis d'espérer que la bourse reprendra une allure plus ferme et plus décidée. (Courier.) — Nous avons reçu par le paquebot le Montreal, arrivé le 30 septembre à Portsmouth, des nouvelles de New-York du 10 septembre. Elles annoncent que les billets de la banque des États-Unis étaient offerts à 1 5/8 % par mois d'escompte, mais qu'on ne trouvait pas de preneurs; et que les billets de commerce s'escomptaient de 1 3/4 à 2 0% par mois, tandis que quelques valeurs de petits commerçants se négociaient à 1 1/4 %. La situation des banques semble empirer de jour en jour, l'argent se faisant à des primes très élevées dans la plupart des états du sud. Nous ne serions pas surpris d'apprendre avant peu qu'une suspension générale de paiements en espèces ait eu lieu aux États-Unis. Le prix des actions de banque des États-Unis continue à baisser ; les dernières cotes sont 5/4. (Courier.) Le comité de l'Association britannique pour l'abolition de l'esclavage, a présenté à lord Palmerston une adresse dans laquelle il exprime l'espoir que le gouvernement anglais ne
des nouvelles de New-York du 10 septembre. Elles annoncent que les billets de la banque des États-Unis étaient offerts à 1 5/8 % par mois d'escompte, mais qu'on ne trouvait pas de preneurs; et que les billets de commerce s'escomptaient de 1 3/4 à 2 0% par mois, tandis que quelques valeurs de petits commerçants se négociaient à 1 1/4 %. La situation des banques semble empirer de jour en jour, l'argent se faisant à des primes très élevées dans la plupart des états du sud. Nous ne serions pas surpris d'apprendre avant peu qu'une suspension générale de paiements en espèces ait eu lieu aux États-Unis. Le prix des actions de banque des États-Unis continue à baisser ; les dernières cotes sont 5/4. (Courier.) Le comité de l'Association britannique pour l'abolition de l'esclavage, a présenté à lord Palmerston une adresse dans laquelle il exprime l'espoir que le gouvernement anglais ne consentira pas à reconnaître le Texas qui a maintenu, comme on sait, la traite des noirs. Cette adresse est conçue dans les termes les plus violents, et les Texiens y sont imités d'aventuriers sans principe, de voleurs, de gens tarés, etc. Le 30 septembre, un incendie a éclaté à Londres dans les bureaux du Morning Chronicle dont les presses ont été menacées. Heureusement on a pu se rendre maître du feu qui n'a pas eu le temps de faire de sérieux progrès. Le capitaine de vaisseau anglais M. Walker, dont les feuilles publiques ont souvent parlé dans ces derniers temps, et qui, employé sur la flotte turque, était à bord du vaisseau du capitaine Pacha, est passé par la ville d'Augsbourg, se rendant à Londres. Il a annoncé le dessein de retourner sous peu à Constantinople. (Gazette d'Augsbourg.) Si l'on peut ajouter foi aux nouvelles du Texas du 23 août, reçues à la Nouvelle-Orléans, la plupart des provinces septentrionales du Mexique ont fait des ouvertures au nouvel état pour se joindre à lui. On disait que don Francisco Vedurui, gouverneur de Coahuila, était arrivé à Houston dans le but de négocier cette union au nom de New-Léon, Tamaulipas, Chihuahua, New-Mexico,