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à d'autres usages; les petites sommes devenues capital ne doivent plus être gardées par la caisse d'épargne; il faut également éviter l'accumulation des capitaux et les délais posés au retrait des fonds. Tout système à échéance fixe peut être commode pour le trésor, mais il est funeste aux dépositaires qui, dans la plupart des cas, seront obligés de se jeter dans les mains des agioteurs. Au moment où les retraits de fonds étaient les plus nombreux à la caisse d'épargne, il se faisait de nouveaux dépôts; il ne s'en serait pas fait, si l'on se fût dit qu'il faudrait attendre deux ou trois mois pour le remboursement. L'orateur serait d'avis de limiter la somme des dépôts à 1 500 fr., et à 2 000 fr. l'aveu des dépositaires par la capitalisation des intérêts. M. F. RÉAL combat ces observations au milieu du bruit. M. LACAVE-LAPLAGNE, L'article 1er ne préjuge nullement le maximum total, et ne fixe que le maximum annuel; l'amendement de M. Berryer ne me semble donc pas à sa place ; je ne crois pas cependant qu'il y ait inconvénient à le discuter dès maintenant. M. le ministre croit qu'il y a peu d'inconvénients pour les dépositaires et avantage pour le trésor à ce que les dépôts au-dessus de 50 fr. soient à échéance fixe, Le remboursement immédiat de toute somme est au contraire un grand embarras pour le trésor, en ce qu'il force le gouvernement à laisser dormir des sommes assez considérables. M. QUINETTE. Il est important de bien fixer le point sur lequel roule la discussion. Nous avons d'un côté la caisse d'épargne dont on propose de varier le dépôt maximum ; de l'autre, la commission nous propose d'annexer à cet établissement un autre qui aurait pour but de créer des bons royaux et départementaux. Il importe de séparer ces deux questions parfaitement distinctes. M. BENOIST demande que pour que la discussion ait une base certaine, on mette d'abord l'art. 2 en discussion. Voici le texte de cet article : "Les sommes déposées seront remboursables au choix du déposant quinze jours après la demande, ou à
avantage pour le trésor à ce que les dépôts au-dessus de 50 fr. soient à échéance fixe, Le remboursement immédiat de toute somme est au contraire un grand embarras pour le trésor, en ce qu'il force le gouvernement à laisser dormir des sommes assez considérables. M. QUINETTE. Il est important de bien fixer le point sur lequel roule la discussion. Nous avons d'un côté la caisse d'épargne dont on propose de varier le dépôt maximum ; de l'autre, la commission nous propose d'annexer à cet établissement un autre qui aurait pour but de créer des bons royaux et départementaux. Il importe de séparer ces deux questions parfaitement distinctes. M. BENOIST demande que pour que la discussion ait une base certaine, on mette d'abord l'art. 2 en discussion. Voici le texte de cet article : "Les sommes déposées seront remboursables au choix du déposant quinze jours après la demande, ou à quatre mois à partir du jour du versement. Elles seront inscrites sur deux comptes différents, selon la nature de l'exigibilité." M. BENOIST. Les deux points qui préoccupent surtout la chambre sont la nécessité de conserver aux pauvres les avantages qu'ils trouvent dans les caisses d'épargne et le désir d'alléger les charges que fait peser sur le Trésor la charité. M. DELESSERT. Ce n'est point une charité. Les ouvriers déposent à la caisse d'épargne le fruit de leur travail, de leurs économies; on leur en paie l'intérêt, ce n'est pas là une charité. M. LE PRÉSIDENT. L'orateur a voulu entendre par ce mot de charité un grand acte de bienfaisance nationale. M. BENOIST. J'ajouterai à ce que vient de dire notre honorable président que personne ne peut contester les sacrifices que fait peser sur le Trésor le service de l'intérêt payé pour les fonds déposés aux caisses d'épargne. Indépendamment de ce sacrifice, l'accumulation de capitaux remboursables qui en résulte peut être un grave embarras pour le Trésor. Vous aviez, en 1812, 142 000 000, vous en avez aujourd'hui 400 ; vous en aurez 800 peut-être dans trois ans. UNE VOIX. Tant mieux ! M. BENOIST. Tant mieux sans doute, à un
charges que fait peser sur le Trésor la charité. M. DELESSERT. Ce n'est point une charité. Les ouvriers déposent à la caisse d'épargne le fruit de leur travail, de leurs économies; on leur en paie l'intérêt, ce n'est pas là une charité. M. LE PRÉSIDENT. L'orateur a voulu entendre par ce mot de charité un grand acte de bienfaisance nationale. M. BENOIST. J'ajouterai à ce que vient de dire notre honorable président que personne ne peut contester les sacrifices que fait peser sur le Trésor le service de l'intérêt payé pour les fonds déposés aux caisses d'épargne. Indépendamment de ce sacrifice, l'accumulation de capitaux remboursables qui en résulte peut être un grave embarras pour le Trésor. Vous aviez, en 1812, 142 000 000, vous en avez aujourd'hui 400 ; vous en aurez 800 peut-être dans trois ans. UNE VOIX. Tant mieux ! M. BENOIST. Tant mieux sans doute, à un certain point de vue ; mais que ferez-vous sous le poids d'une dette pareille ? On n'a prévu jusqu'ici qu'un cas, celui d'une panique. Le projet du gouvernement, adopté d'abord par la commission, soumet les remboursements à un délai de deux mois, deux mois suffisent pour parer à une panique ; mais ce serait trop peu pour des embarras sérieux. Le nouveau projet de la commission crée pour les dépôts deux comptes distincts, l'un où les fonds restent disponibles, l'autre où les fonds ne sont remboursables qu'à quatre mois de date. C'est substituer en moyenne un délai de 2 à 3 mois à un délai fixe de deux mois, c'est déplacer la difficulté, ce n'est pas y porter remède. Le premier parti à prendre, selon moi, c'est de réduire le maximum des sommes que peut posséder chacun des déposants ; je le fixerais, pour les dépôts, à une somme de 100 fr. qui, par l'accumulation des intérêts, pourrait s'élever à 1 500 fr. Plus tard, si la chambre rejette l'amendement qu'elle discute en ce moment, j'aurai l'honneur de développer une autre proposition. Je me borne pour le moment à repousser la proposition nouvelle de la commission. M. GOUIN. Nous voulons
; mais ce serait trop peu pour des embarras sérieux. Le nouveau projet de la commission crée pour les dépôts deux comptes distincts, l'un où les fonds restent disponibles, l'autre où les fonds ne sont remboursables qu'à quatre mois de date. C'est substituer en moyenne un délai de 2 à 3 mois à un délai fixe de deux mois, c'est déplacer la difficulté, ce n'est pas y porter remède. Le premier parti à prendre, selon moi, c'est de réduire le maximum des sommes que peut posséder chacun des déposants ; je le fixerais, pour les dépôts, à une somme de 100 fr. qui, par l'accumulation des intérêts, pourrait s'élever à 1 500 fr. Plus tard, si la chambre rejette l'amendement qu'elle discute en ce moment, j'aurai l'honneur de développer une autre proposition. Je me borne pour le moment à repousser la proposition nouvelle de la commission. M. GOUIN. Nous voulons atteindre le même but, conserver aux classes laborieuses tous les avantages de la caisse d'épargne et sauver le trésor du danger d'un remboursement difficile dans un temps de crise. Plusieurs moyens ont été présentés : d'une part on oppose de restreindre la quotité de prolonger les délais de remboursement; et on convient que ces deux systèmes présentent de graves inconvénients. C'est dans cette situation que j'ai proposé mon amendement, qui me semble sauver les difficultés en laissant à l'ouvrier une épargne disponible suffisante, et établir cependant pour la plus forte partie des dépôts des délais suffisants de remboursement pour preserver les intérêts du trésor dans une situation difficile. L'honorable membre présente quelques considérations nouvelles sur l'économie de la disposition qu'il a présentée, et déclare de nouveau qu'il adopte les modifications apportées par la commission. Enfin, l'orateur termine en disant que, quelles que soient les quantités auxquelles on s'arrête pour les dépôts, il persiste à demander la division en deux comptes distincts (Aux voix ! aux voix !) L'article est mis aux voix ; les deux épreuves étant déclarées douteuses, il est procédé au scrutin de division. Voici le résultat du scrutin : Nombre des votants, 247 Pour, 85 Contre, 114
on convient que ces deux systèmes présentent de graves inconvénients. C'est dans cette situation que j'ai proposé mon amendement, qui me semble sauver les difficultés en laissant à l'ouvrier une épargne disponible suffisante, et établir cependant pour la plus forte partie des dépôts des délais suffisants de remboursement pour preserver les intérêts du trésor dans une situation difficile. L'honorable membre présente quelques considérations nouvelles sur l'économie de la disposition qu'il a présentée, et déclare de nouveau qu'il adopte les modifications apportées par la commission. Enfin, l'orateur termine en disant que, quelles que soient les quantités auxquelles on s'arrête pour les dépôts, il persiste à demander la division en deux comptes distincts (Aux voix ! aux voix !) L'article est mis aux voix ; les deux épreuves étant déclarées douteuses, il est procédé au scrutin de division. Voici le résultat du scrutin : Nombre des votants, 247 Pour, 85 Contre, 114 La chambre n'a pas adopté. Plusieurs autres amendements sont présentés. La chambre adopte l'art. 1er, ainsi modifié par M. Berryer: "Les déposants aux caisses d'épargne pourront verser 1 à 1 -par semaine; aucun versement ne pourra être reçu sur ces comptes au-dessus de 500 fr.; toutefois, le crédit pourra s'élever à 2 000 fr en accumulation des intérêts." M. D'HAUSSONVILLE dépose le rapport de la commission chargée de miner le projet de loi relatif à l'emprunt grec. Art. 2 du projet de loi sur les caisses d'épargne. "Les remplacements, les marins portés sur les contrôles de l'inscription maritime pourront déposer, en un seul délai, l'acte de remplacement, à quelque somme qu'ils veulement pourront déposer en un seul versement le montant de leurs traitements, au moment, soit de leur embarquement, soit de leur débarquement, dans les limites du maximum fixé par l'article 2. Un règlement d'administration publique déterminera les modalités. Si des fonds arrivent à ces versements exceptionnels." M. BARBET propose de dire que le prix des remplacements ne sera reçu que jusqu'à concurrence de 1500 fr. M. LACAVE-LAPLAGNE combat cet amendement. La disposition a pour but d'exciter dans le remplaçant des habitudes d'ordre et d'épargner, en lui procurant un placement
à 2 000 fr en accumulation des intérêts." M. D'HAUSSONVILLE dépose le rapport de la commission chargée de miner le projet de loi relatif à l'emprunt grec. Art. 2 du projet de loi sur les caisses d'épargne. "Les remplacements, les marins portés sur les contrôles de l'inscription maritime pourront déposer, en un seul délai, l'acte de remplacement, à quelque somme qu'ils veulement pourront déposer en un seul versement le montant de leurs traitements, au moment, soit de leur embarquement, soit de leur débarquement, dans les limites du maximum fixé par l'article 2. Un règlement d'administration publique déterminera les modalités. Si des fonds arrivent à ces versements exceptionnels." M. BARBET propose de dire que le prix des remplacements ne sera reçu que jusqu'à concurrence de 1500 fr. M. LACAVE-LAPLAGNE combat cet amendement. La disposition a pour but d'exciter dans le remplaçant des habitudes d'ordre et d'épargner, en lui procurant un placement facile d'une somme qui sans cela serait soon bientôt follement dissipée. Après quelques explications de M. Laignel, Paris, Toussin, Lacuée, Lacrosière, de Chasséoup-Laubat, l'article est adopté. Demise de la séance à cinq heures et demie, réunion dans les bureaux pour la nomination d'une commission chargée d'examiner la proposition de M. de La Farelle sur les endiguements. A une heure et demie, séance publique. Suite de la discussion du projet de loi sur les caisses d'épargne. L'auteur du feuilleton sur la taupe nous écrit pour protester contre la qualification de mammifère qu'on lui a fait donner à la tortue, mérite aucunement ce titre. M. Toussenel s'est déjà plaint plusieurs fois d'avoir été victime des connaissances trop étendues de ses imprimeurs. Nous transmettons ces justes réclamations à qui de droit. FAITS DIVERS. Les ordonnances du roi qui élèvent à la pairie MM. le baron Acharius, le duc de Trévise, le comte de Mornay, le vicomte Victor Hugo, Martel et Bertin de Vaux, sont publiées aujourd'hui officiellement dans le Journal universel. Elles portent la date du 13 avril. — Une correspondance particulière du Courrier de la Gironde annonce que S. M. Louis-Philippe doit se rendre, au mois de septembre prochain, en voyage, au
de La Farelle sur les endiguements. A une heure et demie, séance publique. Suite de la discussion du projet de loi sur les caisses d'épargne. L'auteur du feuilleton sur la taupe nous écrit pour protester contre la qualification de mammifère qu'on lui a fait donner à la tortue, mérite aucunement ce titre. M. Toussenel s'est déjà plaint plusieurs fois d'avoir été victime des connaissances trop étendues de ses imprimeurs. Nous transmettons ces justes réclamations à qui de droit. FAITS DIVERS. Les ordonnances du roi qui élèvent à la pairie MM. le baron Acharius, le duc de Trévise, le comte de Mornay, le vicomte Victor Hugo, Martel et Bertin de Vaux, sont publiées aujourd'hui officiellement dans le Journal universel. Elles portent la date du 13 avril. — Une correspondance particulière du Courrier de la Gironde annonce que S. M. Louis-Philippe doit se rendre, au mois de septembre prochain, en voyage, au château de Pau, qu'il a fait restaurer. Cette même correspondance ajoute que la jeune Isabelle d'Espagne profiterait de cette circonstance pour faire une visite au roi des Français. — On lit ce soir dans la Patrie : « Le duel entre M. le duc d'Uzès et M. le marquis de Calvière est, en ce moment, l'objet d'une instruction judiciaire commencée par le parquet de Versailles, le duel ayant eu lieu au bois de Meudon, département de Seine-et-Oise. M. d'Uzès étant membre de la chambre des députés et ne pouvant être poursuivi sans une autorisation, autorisation qu'on paraît ne pas vouloir demander, l'instruction doit, quant à présent, se borner à la constatation des faits matériels, abstraction faite des personnes à qui ils sont imputés. » — Mme la comtesse de Survillers, femme de Joseph Bonaparte, est morte à Florence le 7 de ce mois. — Voici l'extrait d'un ouvrage que nous recommandons aux Marseillais, défenseurs des saines doctrines. « Un capitaine, se trouvant dans son château, donna l'hospitalité à un religieux qui connut par révélation l'état criminel du seigneur du château. Le religieux pria le capitaine de faire venir en sa présence tous ses domestiques. Tous vinrent excepté le valet de
Calvière est, en ce moment, l'objet d'une instruction judiciaire commencée par le parquet de Versailles, le duel ayant eu lieu au bois de Meudon, département de Seine-et-Oise. M. d'Uzès étant membre de la chambre des députés et ne pouvant être poursuivi sans une autorisation, autorisation qu'on paraît ne pas vouloir demander, l'instruction doit, quant à présent, se borner à la constatation des faits matériels, abstraction faite des personnes à qui ils sont imputés. » — Mme la comtesse de Survillers, femme de Joseph Bonaparte, est morte à Florence le 7 de ce mois. — Voici l'extrait d'un ouvrage que nous recommandons aux Marseillais, défenseurs des saines doctrines. « Un capitaine, se trouvant dans son château, donna l'hospitalité à un religieux qui connut par révélation l'état criminel du seigneur du château. Le religieux pria le capitaine de faire venir en sa présence tous ses domestiques. Tous vinrent excepté le valet de chambre; mais on le força de se présenter, et le religieux lui demanda au nom de J.-C. de se manifester qu'il était; il répondit qu'il était un démon de l'enfer, qui, depuis trois ans, avait ordre d'étouffer son maître le premier jour qu'il manquerait de dire les sept Ave Maria qu'il avait l'habitude de dire. Le religieux lui commanda de partir, et ce riche se jeta aux pieds du religieux, fit une bonne confession et mena une vie sainte. » Un religieux de Citeaux récitait souvent l'Ave Maria. Après sa mort, on vit sortir un arbre de son tombeau, qui portait écrit sur chaque feuille cette douce parole : Ave Maria gracia plena. » Tout cela se trouve dans les œuvres complètes du R. P. Eugène, prêtre-capucin espagnol, fondateur des couvents de Gemenos, Marseille et Aix en Provence, mises au jour par un ami de la religion; t. 4, 4e édit, Dijon, 1845, avec permission. Ce tome 4 a pour titre général la Merced de bel amour. — Une affreuse chose s'est passée hier à la sixième chambre de la haute correctionnelle. Une jeune femme, prévenue de vol, a été traînée devant les juges avant que le juge soit parti
qu'il avait l'habitude de dire. Le religieux lui commanda de partir, et ce riche se jeta aux pieds du religieux, fit une bonne confession et mena une vie sainte. » Un religieux de Citeaux récitait souvent l'Ave Maria. Après sa mort, on vit sortir un arbre de son tombeau, qui portait écrit sur chaque feuille cette douce parole : Ave Maria gracia plena. » Tout cela se trouve dans les œuvres complètes du R. P. Eugène, prêtre-capucin espagnol, fondateur des couvents de Gemenos, Marseille et Aix en Provence, mises au jour par un ami de la religion; t. 4, 4e édit, Dijon, 1845, avec permission. Ce tome 4 a pour titre général la Merced de bel amour. — Une affreuse chose s'est passée hier à la sixième chambre de la haute correctionnelle. Une jeune femme, prévenue de vol, a été traînée devant les juges avant que le juge soit parti pour ses visites; j'veux lui demander à déjeuner à ce grec-là. Honorine obéit, et elles arrivèrent bientôt à la porte de M. Vorel. Celui-ci, qui les avait aperçues, vint à leur rencontre et fit de grandes démonstrations de joie. — Oui, recevez-moi bien, dit la mère Louis en descendant avec peine; car je viens vous consulter. — Enfin! — C'est pas que j'aie plus de foi (confiance) qu'autrefois, non; mais c'est la fille qui l'a voulu, et donc je viens prendre quelque chose avec vous. — J'ai bien peur de n'avoir à vous offrir que des tisanes, dit le médecin en souriant; la première condition de rétablissement est une diète révérée. — Oh! j'en étais sûre! s'écria la paysanne; c'est toujours le même orement. Mais, après ça, faudra voir... Ah! Dieu! j'ai-t-il les jambes emollies (fatiguées); donnez-moi donc quelque chose pour m'asseoir. Vorel apporta un fauteuil, et commença quelques questions sur ce qu'éprouvait la mère Louis. — Pardi! vous savez bien ce que j'ai, interrompit celle-ci; je vous l'ai dit assez souvent depuis un mois; c'est toujours la même chose... Voyez si vous aurez dans votre sac des remèdes pour me redonner du cœur aux jambes. Vorel répondit qu'il ne
peine; car je viens vous consulter. — Enfin! — C'est pas que j'aie plus de foi (confiance) qu'autrefois, non; mais c'est la fille qui l'a voulu, et donc je viens prendre quelque chose avec vous. — J'ai bien peur de n'avoir à vous offrir que des tisanes, dit le médecin en souriant; la première condition de rétablissement est une diète révérée. — Oh! j'en étais sûre! s'écria la paysanne; c'est toujours le même orement. Mais, après ça, faudra voir... Ah! Dieu! j'ai-t-il les jambes emollies (fatiguées); donnez-moi donc quelque chose pour m'asseoir. Vorel apporta un fauteuil, et commença quelques questions sur ce qu'éprouvait la mère Louis. — Pardi! vous savez bien ce que j'ai, interrompit celle-ci; je vous l'ai dit assez souvent depuis un mois; c'est toujours la même chose... Voyez si vous aurez dans votre sac des remèdes pour me redonner du cœur aux jambes. Vorel répondit qu'il ne doutait point qu'un traitement suivi ne ramenât la santé, mais qu'une plus longue négligence pouvait tout compromettre. Il examina ensuite la malade attentivement, indiqua à Honorine les précautions à prendre, en ajoutant qu'il apporterait lui-même, dans la journée, une potion dont l'effet ne pouvait manquer d'être favorable. — Eh bien! à propos, reprit la mère Louis, qui avait écouté tous ces détails avec une répugnance évidente, puisque vous êtes si habile, pourquoi que vous ne guérissez pas le grand idiot... car il est toujours malade, à ce qu'il paraît. — Toujours, répliqua Vorel. — Pauvre Henri!.. ne pourrions-nous le voir? demanda Honorine. — En vérité, je ne sais s'il serait prudent... objecta Vorel. Pourquoi donc ça? reprit la fermière, à laquelle le quasi refus du médecin inspira un désir subit de rendre visite à l'idiot; je me semble qu'on ne peut pas m'empêcher de voir mon petit-fils. — Si vous y tenez... absolument... — Certainement que j'y tiens; j'serais pas tâchée de savoir si j'y me trouverai bien changée. Vorel parut se raviser. — Ce sera, en effet, un moyen d'éprouver son intelligence, murmura-t-il; je vais alors le prévenir. — C'est inutile, nous montons avec vous. Vorel voulut faire quelques
à propos, reprit la mère Louis, qui avait écouté tous ces détails avec une répugnance évidente, puisque vous êtes si habile, pourquoi que vous ne guérissez pas le grand idiot... car il est toujours malade, à ce qu'il paraît. — Toujours, répliqua Vorel. — Pauvre Henri!.. ne pourrions-nous le voir? demanda Honorine. — En vérité, je ne sais s'il serait prudent... objecta Vorel. Pourquoi donc ça? reprit la fermière, à laquelle le quasi refus du médecin inspira un désir subit de rendre visite à l'idiot; je me semble qu'on ne peut pas m'empêcher de voir mon petit-fils. — Si vous y tenez... absolument... — Certainement que j'y tiens; j'serais pas tâchée de savoir si j'y me trouverai bien changée. Vorel parut se raviser. — Ce sera, en effet, un moyen d'éprouver son intelligence, murmura-t-il; je vais alors le prévenir. — C'est inutile, nous montons avec vous. Vorel voulut faire quelques objections, qui, comme à l'ordinaire, ne firent que confirmer la mère Louis dans sa résolution. Appuyée sur le bras d'Honorine, elle se mit à monter l'escalier à la suite du médecin, qui parut enfin prendre son parti. Arrivé au premier étage, Vorel ouvrit une porte, et introduisit les deux visiteuses dans une première pièce couverte d'un tapis qui amortissait le bruit des pas. Il ouvrit ensuite une seconde pièce fermée à clef, et où les persiennes ne laissaient pénétrer qu'une lueur crépusculaire. — Ah! Jésus! c'est noir comme le tombeau! s'écria la fermière qui, venant de quitter la pleine lumière, n'aperçut rien au premier instant. Le médecin entra sans répondre, et s'avança vers un lit enveloppé de rideaux sombres qu'il entr'ouvrit. — Voici votre grand-mère et votre cousine qui viennent vous voir, mon cher Henri, dit-il de sa voix mélodieuse. Une sorte de gloussement, qui n'avait rien d'humain, lui répondit. — C'est donc là qu'il est? demanda la mère Louis ; voyons un peu ce qu'il va dire... Elle s'était approchée du lit pour apercevoir le malade ; mais lorsque son œil, déjà accoutumé à l'obscurité, rencontra ce qu'il cherchait, elle s'arrêta tout-à-coup frappée de stupeur. L'idiot se tenait accroupi