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réquisition de M. Champanhet, substitut de M. le procureur du Roi, le greffier a donné lecture des lettres patentes accordées, le 23 août 1822, à M. le comte d’Argout (Maurice-Apolinaire), nommé pair de France par ordonnance du 5 mars 1819, et par lesquelles le Roi, en vertu des ordonnances des 5 mars 1819 et 3 décembre 1822, lui a constitué une pension de 12,000 fr., et a institué la pairie héréditaire dans sa famille. — On annonce que le conseil général du département de la Creuse a invoqué de loin ses vœux, exprimés à l’issue, la suppression de toutes les sociétés secrètes qui minent sourdement l’ordre social, et qui, quelles qu’en soient les dénominations ou les formes, ne tendent pas moins au même but, le renversement de l’ordre établi. « On mande de Trieste, le 25 août, que les dernières lettres arrivées de Corfou ne faisaient nullement mention de lord Cochrane. Un navire venant d’Alexandrie après 44 jours de traversée, a annoncé qu’on y préparait une expédition de 20 navires de guerre portant des troupes et des munitions de guerre ; une partie de ces navires étaient revenus de la Morée. Le journal de Trieste rapporte que, le 24 juillet, la flottille autrichienne, composée des frégates la Relève et l'Hebé, de la corvette la Caroline et d’une goélette, ayant jeté l’ancre près de Tine, à peu de distance de la flotte grecque de Samos, la Relève aperçut un brick grec qui cherchait à gagner de l'avant sur elle; cette manoeuvre suspecte engagea le capitaine de la Relève à donner au brick le signal de se retirer. Ce navire continuant néanmoins sa route, la Relève tira un coup de canon, mais sans le diriger contre le brick ; celui-ci n’ayant pas obéi à ce nouvel avertissement, la Relève lui lâcha toute sa bordée, qui lui fit beaucoup de mal et l’obligea à se rendre à Syrie pour s’y réparer. — Il existe dans le Hanovre une bande d’incendiaires qui ont déjà occasionné les plus grands désastres; la direction des forêts de ce royaume a promis une récompense de 300 thalers à
la flottille autrichienne, composée des frégates la Relève et l'Hebé, de la corvette la Caroline et d’une goélette, ayant jeté l’ancre près de Tine, à peu de distance de la flotte grecque de Samos, la Relève aperçut un brick grec qui cherchait à gagner de l'avant sur elle; cette manoeuvre suspecte engagea le capitaine de la Relève à donner au brick le signal de se retirer. Ce navire continuant néanmoins sa route, la Relève tira un coup de canon, mais sans le diriger contre le brick ; celui-ci n’ayant pas obéi à ce nouvel avertissement, la Relève lui lâcha toute sa bordée, qui lui fit beaucoup de mal et l’obligea à se rendre à Syrie pour s’y réparer. — Il existe dans le Hanovre une bande d’incendiaires qui ont déjà occasionné les plus grands désastres; la direction des forêts de ce royaume a promis une récompense de 300 thalers à celui qui fera connaître ces malfaiteurs. — Le sieur Bolzani, qui s’occupe de naturaliser les vers à soie en Allemagne, vient de récolter à Berlin onze quintaux et demi d’excellents cocons, qui ont donné 13 onces d’œufs et une soie qui ne le cède en rien à la plus belle d’Italie. — Le domaine de Meppen, dans le royaume de Hanovre, sur lequel la maison ducale d’Aremberg exerce des droits souverains, vient d’être érigé par le roi d’Angleterre, en qualité de roi de Hanovre, en duché qui portera le nom d’Aremberg-Meppen. — On annonce qu’à la sollicitation de l’impératrice Alexandra, princesse de Prusse, et de la princesse épouse de l’archiduc Constantin, un rendez-vous aurait été convenu à Varsovie, entre l’empereur de Russie et son frère l’archiduc Constantin, en présence du roi de Prusse, et avant le couronnement de l’empereur comme roi de Pologne. Le journal allemand qui s’imprime à Paris, ne s’explique pas sur le but de cette réunion; mais comme des lettres d’Allemagne, d’une ancienne date, ont affirmé qu’il existait une certaine froideur entre les deux augustes frères, il paraîtrait vraisemblable, si la nouvelle est vraie, que les épouses de l’un et de l’autre ont sollicité l’intervention du roi
d’Italie. — Le domaine de Meppen, dans le royaume de Hanovre, sur lequel la maison ducale d’Aremberg exerce des droits souverains, vient d’être érigé par le roi d’Angleterre, en qualité de roi de Hanovre, en duché qui portera le nom d’Aremberg-Meppen. — On annonce qu’à la sollicitation de l’impératrice Alexandra, princesse de Prusse, et de la princesse épouse de l’archiduc Constantin, un rendez-vous aurait été convenu à Varsovie, entre l’empereur de Russie et son frère l’archiduc Constantin, en présence du roi de Prusse, et avant le couronnement de l’empereur comme roi de Pologne. Le journal allemand qui s’imprime à Paris, ne s’explique pas sur le but de cette réunion; mais comme des lettres d’Allemagne, d’une ancienne date, ont affirmé qu’il existait une certaine froideur entre les deux augustes frères, il paraîtrait vraisemblable, si la nouvelle est vraie, que les épouses de l’un et de l’autre ont sollicité l’intervention du roi de Prusse, proche parent de la famille impériale, pour opérer une réconciliation. — On écrit des frontières turques, en date du 15 août, que les nouvelles de Constantinople sont d’une nature très-inquiétante. Le peuple musulman, croyant que les réformes proposées par le sultan était contraire à l’esprit du Coran, s’était révolté, et Constantinople était de nouveau le théâtre des plus grands excès. Un courrier du cabinet russe, qui est arrivé à Bucharest, se rendant à Akermann, a affirmé avoir quitté Péra, au moment de la révolte. Les bruits qui courent sur cet événement sont très-contradictoires. Les uns tendent à dire que le sultan, aidé de la populace, de la milice et des topchis, a remporté une victoire complète sur les rebelles; d’autres prétendent, au contraire, que les topchis, ayant pris part à la révolte, ont forcé le sultan à renoncer au projet de réforme, et qu’ils ont fait tomber les têtes de l'aga, pacha-seras-kir, du grand-visir, du mufti et autres grands de l'empire. Les jours du sultan lui-même étaient menacés. On ajoute enfin que les ambassadeurs étrangers ont même craint d’être assaillis par la populace, et que, sans la conduite énergique du sultan dans cette occasion, ils auraient été exposés
révolté, et Constantinople était de nouveau le théâtre des plus grands excès. Un courrier du cabinet russe, qui est arrivé à Bucharest, se rendant à Akermann, a affirmé avoir quitté Péra, au moment de la révolte. Les bruits qui courent sur cet événement sont très-contradictoires. Les uns tendent à dire que le sultan, aidé de la populace, de la milice et des topchis, a remporté une victoire complète sur les rebelles; d’autres prétendent, au contraire, que les topchis, ayant pris part à la révolte, ont forcé le sultan à renoncer au projet de réforme, et qu’ils ont fait tomber les têtes de l'aga, pacha-seras-kir, du grand-visir, du mufti et autres grands de l'empire. Les jours du sultan lui-même étaient menacés. On ajoute enfin que les ambassadeurs étrangers ont même craint d’être assaillis par la populace, et que, sans la conduite énergique du sultan dans cette occasion, ils auraient été exposés aux plus grandes vexations. (Correspondant de Nuremberg.) Le conquérant Rummel avait fait annoncer par des affiches, qu’il ferait six fois le tour du Champ-de-Mars en 48 minutes ; ce qui équivaut à 72 lieues et demie, mais il a fourni la course en 47 minutes. On évalue sa recette à 4000 fr. Rummel est un jeune homme de dix-sept ans, de petite taille, et qui ne paraît pas d’une très-forte constitution. Situation des travaux relatifs à l’exécution de la loi du 27 avril 1825, à l’époque du 1er septembre 1826. Demandes adressées à MM. les préfets, 30,167 Demandes transmises par MM. les préfets aux directeurs des douanes dans les départements, 23,412 Bordereaux dressés par les directeurs des domaines, 20,855 Bordereaux parvenus au ministère des finances par l’avis de MM. les préfets, 14,865 Bordereaux transmis à la commission de liquidation, après examen dans les bureaux du ministère des finances, et de la direction générale de l’enregistrement et des domaines, 9,672 Bordereaux renvoyés aux préfets pour complément d’instruction, 1,851 Bordereaux sur lesquels est intervenue la décision de la commission, 8,450 Total des sommes liquidées par la commission, 406,383,090 fr. 32 centimes. (Déduction faite de 60,744,778 fr. pour passif). Décisions de la commission
4000 fr. Rummel est un jeune homme de dix-sept ans, de petite taille, et qui ne paraît pas d’une très-forte constitution. Situation des travaux relatifs à l’exécution de la loi du 27 avril 1825, à l’époque du 1er septembre 1826. Demandes adressées à MM. les préfets, 30,167 Demandes transmises par MM. les préfets aux directeurs des douanes dans les départements, 23,412 Bordereaux dressés par les directeurs des domaines, 20,855 Bordereaux parvenus au ministère des finances par l’avis de MM. les préfets, 14,865 Bordereaux transmis à la commission de liquidation, après examen dans les bureaux du ministère des finances, et de la direction générale de l’enregistrement et des domaines, 9,672 Bordereaux renvoyés aux préfets pour complément d’instruction, 1,851 Bordereaux sur lesquels est intervenue la décision de la commission, 8,450 Total des sommes liquidées par la commission, 406,383,090 fr. 32 centimes. (Déduction faite de 60,744,778 fr. pour passif). Décisions de la commission notifiées aux parties par le ministre des finances, 2,581 Nombre des parties qui ont réclamé l’inscription au grand-livre de la dette publique, 6,105 Total des liquidations dont l’inscription a été autorisée : En capital. . . 313,768,619fr. En rentes. . . 9,413,135 fr. Rapprochant cet état de situation du travail de l’indemnité publié dans le Moniteur du 2 août, on voit que, pendant cet espace de temps : 155 Demandes en indemnités ont été transmises par les préfets aux directeurs des domaines. 487 Bordereaux ont été dressés par les directeurs des domaines dans les départements. 800 Demandes sont parvenues au ministère. 902 Affaires ont été transmises à la commission. 921 Ont été jugées. 526 Ayant droit ont reçu la notification des décisions intervenues à leur égard. 483 Ont réclamé leur inscription, et elle a été autorisée. NISMES, le 13 septembre. M. le préfet du Gard a ordonné l’insertion dans le Recueil des actes administratifs, de trois circulaires adressées à MM. les sous-préfets et maires de ce département. Nous allons transcrire les principales dispositions de celle du 1er de ce mois. « Les saltimbanques, bateleurs, escamoteurs et autres gens de cette sorte, qui, sans être précisément dans la classe des mendiants
de l’indemnité publié dans le Moniteur du 2 août, on voit que, pendant cet espace de temps : 155 Demandes en indemnités ont été transmises par les préfets aux directeurs des domaines. 487 Bordereaux ont été dressés par les directeurs des domaines dans les départements. 800 Demandes sont parvenues au ministère. 902 Affaires ont été transmises à la commission. 921 Ont été jugées. 526 Ayant droit ont reçu la notification des décisions intervenues à leur égard. 483 Ont réclamé leur inscription, et elle a été autorisée. NISMES, le 13 septembre. M. le préfet du Gard a ordonné l’insertion dans le Recueil des actes administratifs, de trois circulaires adressées à MM. les sous-préfets et maires de ce département. Nous allons transcrire les principales dispositions de celle du 1er de ce mois. « Les saltimbanques, bateleurs, escamoteurs et autres gens de cette sorte, qui, sans être précisément dans la classe des mendiants et vagabonds, n’ont que des moyens précaires d’existence, et circulent incessamment dans le royaume, sont presque toujours accompagnés d’enfants qui leur ont été quelquefois confiés, mais que, plus souvent, ils ont dérobés à leurs parents, et qu’ils emmènent au loin, afin d’échapper aux recherches de la police. Un moyen de découvrir ces malheureux enfants enlevés à leur famille, et même de prévenir ces enlèvements criminels, est d'obliger les individus ci-dessus désignés de justifier, dans les lieux où ils s’arrêtent, de l’état civil des enfants qu’ils ont avec eux, et du consentement des pères et mères. » J’ai l’honneur de vous inviter, en conséquence, Messieurs, à mettre sur-le-champ cette mesure à exécution dans votre commune, et à rendre compte du résultat à M. le sous-préfet de votre arrondissement, qui m’en donnera sur-le-champ connaissance. » Si vous aviez lieu de reconnaître que quelqu’enfant eût été dérobé, le ravisseur devrait être arrêté et mis sous les coups de la justice. » Une seconde circulaire, du 3, porte ce qui suit : « Les dispositions de l’ordonnance royale du 23 juin 1825, relative aux communaux usurpés, ont reçu leur exécution dans un certain nombre de communes de ce département ; mais il en est
découvrir ces malheureux enfants enlevés à leur famille, et même de prévenir ces enlèvements criminels, est d'obliger les individus ci-dessus désignés de justifier, dans les lieux où ils s’arrêtent, de l’état civil des enfants qu’ils ont avec eux, et du consentement des pères et mères. » J’ai l’honneur de vous inviter, en conséquence, Messieurs, à mettre sur-le-champ cette mesure à exécution dans votre commune, et à rendre compte du résultat à M. le sous-préfet de votre arrondissement, qui m’en donnera sur-le-champ connaissance. » Si vous aviez lieu de reconnaître que quelqu’enfant eût été dérobé, le ravisseur devrait être arrêté et mis sous les coups de la justice. » Une seconde circulaire, du 3, porte ce qui suit : « Les dispositions de l’ordonnance royale du 23 juin 1825, relative aux communaux usurpés, ont reçu leur exécution dans un certain nombre de communes de ce département ; mais il en est un bien plus grand nombre qui ne s’y sont point conformées, non plus qu'aux instructions qui leur ont été transmises, soit que les Usurpateurs aient fait leurs déclarations en temps utile, soit qu’ils n’aient point profité de cette faculté que leur accordait l’art. 3 de ladite ordonnance. » Il est du plus grand intérêt pour les détenteurs qui auraient fait, dans les trois mois à dater de la publication de l’ordonnance, la déclaration de vouloir devenir propriétaires incommutables des terrains par eux usurpés, d’en obtenir la concession, en payant les quatre cinquièmes de leur valeur. » Il importe aussi aux communes de provoquer cette concession, afin qu’elles refèrent les sommes que doivent acquitter les détenteurs, et il leur importe également, si ceux-ci n’ont pas fait de déclarations dans le délai prescrit, de rentrer dans la possession des communaux usurpés, à moins qu’ils ne préfèrent en devenir acquéreurs, d’après l’art. 4 de l’ordonnance, suivant toute la rigueur du droit commun. » J’invite donc MM. les maires des communes où des déclarations ont été faites par les détenteurs des communaux à me transmettre les registres qui en ont été tenus. J’invite également ceux des communes où il n’y a pas eu de
du plus grand intérêt pour les détenteurs qui auraient fait, dans les trois mois à dater de la publication de l’ordonnance, la déclaration de vouloir devenir propriétaires incommutables des terrains par eux usurpés, d’en obtenir la concession, en payant les quatre cinquièmes de leur valeur. » Il importe aussi aux communes de provoquer cette concession, afin qu’elles refèrent les sommes que doivent acquitter les détenteurs, et il leur importe également, si ceux-ci n’ont pas fait de déclarations dans le délai prescrit, de rentrer dans la possession des communaux usurpés, à moins qu’ils ne préfèrent en devenir acquéreurs, d’après l’art. 4 de l’ordonnance, suivant toute la rigueur du droit commun. » J’invite donc MM. les maires des communes où des déclarations ont été faites par les détenteurs des communaux à me transmettre les registres qui en ont été tenus. J’invite également ceux des communes où il n’y a pas eu de déclarations, à me faire parvenir un état des détenteurs des communaux, dressé conformément au modèle annexé à la circulaire du 3 juillet 1826, n.° 71. » Dans une autre circulaire à la même date, M. le préfet appelle l’attention de MM. les maires sur l’envoi qui doit être fait à MM. les percepteurs de l’enregistrement, des notices des décès survenus dans leurs communes, conformément à l’art. 55 de la loi du 23 frimaire an VIII, qui prescrit la délivrance de ces extraits dans le mois qui suit l’expiration du trimestre, sous peine d’amende. L’adjudication de la ferme de l’octroi de la ville de Nîmes a eu lieu avant-hier, à quatre heures et demie du soir, dans une des salles de l’hôtel de la mairie. Une compagnie de Montpellier a porté cette ferme à 391,570 fr.; elle a été déclarée adjudicataire, sauf l’approbation de S. Exc. la ministre des finances. Les nouveaux fermiers doivent entrer en jouissance le 1er janvier 1827. Une ordonnance royale, du 1er septembre, confie le porte-feuille de la guerre à M. Le ministre des affaires étrangères, en l’absence de M. le marquis de Clermont-Tonnerre, — On écrit de Marseille, le 8 de ce mois : Nous nous
MM. les percepteurs de l’enregistrement, des notices des décès survenus dans leurs communes, conformément à l’art. 55 de la loi du 23 frimaire an VIII, qui prescrit la délivrance de ces extraits dans le mois qui suit l’expiration du trimestre, sous peine d’amende. L’adjudication de la ferme de l’octroi de la ville de Nîmes a eu lieu avant-hier, à quatre heures et demie du soir, dans une des salles de l’hôtel de la mairie. Une compagnie de Montpellier a porté cette ferme à 391,570 fr.; elle a été déclarée adjudicataire, sauf l’approbation de S. Exc. la ministre des finances. Les nouveaux fermiers doivent entrer en jouissance le 1er janvier 1827. Une ordonnance royale, du 1er septembre, confie le porte-feuille de la guerre à M. Le ministre des affaires étrangères, en l’absence de M. le marquis de Clermont-Tonnerre, — On écrit de Marseille, le 8 de ce mois : Nous nous empresseons d’annoncer que le navire la Jeune Emilie, capitaine Gabriel, que l’on disait coulé par les Algériens et tout l’équipage massacré, est arrivé à Bastia cinq jours après son départ de Marseille; il était chargé d’une expédition pour Napoli de Remanie. — Un nouvel incendie vient encore d’ajouter aux malheurs des Salinois. Voici les détails que l'on publie à ce sujet : Mercredi 30 août, à midi, le feu se manifesta dans une maison située vis-à-vis l’église Saint-Anatole. L'espace qui sépare cette maison de cette église étant peu considérable, les flammes ont guetté le toit de l'église, du cloître qui la joint et de plusieurs habitations voisines. L’alarme promptement répandue a été portée jusqu’à Arbois. À la nouvelle de cet accident, reçue à une heure et demie, M. Byron, adjoint du maire de la ville, a réuni les pompiers, et s'est rendu avec eux sur les lieux. Il était à peine trois heures quand ils arrivèrent, et déjà la couverture et la charpente de l’église étaient presque entièrement consumées. Le feu avait détruit la partie supérieure du clocher, et les flammes qui s’y concentraient faisaient craindre de voir les murs de ce clocher s’écrouler, soit sur la voûte qui subsistait
des Salinois. Voici les détails que l'on publie à ce sujet : Mercredi 30 août, à midi, le feu se manifesta dans une maison située vis-à-vis l’église Saint-Anatole. L'espace qui sépare cette maison de cette église étant peu considérable, les flammes ont guetté le toit de l'église, du cloître qui la joint et de plusieurs habitations voisines. L’alarme promptement répandue a été portée jusqu’à Arbois. À la nouvelle de cet accident, reçue à une heure et demie, M. Byron, adjoint du maire de la ville, a réuni les pompiers, et s'est rendu avec eux sur les lieux. Il était à peine trois heures quand ils arrivèrent, et déjà la couverture et la charpente de l’église étaient presque entièrement consumées. Le feu avait détruit la partie supérieure du clocher, et les flammes qui s’y concentraient faisaient craindre de voir les murs de ce clocher s’écrouler, soit sur la voûte qui subsistait encore, soit sur la foule nombreuse qui avait apporté des secours. Enfin, après un travail dangereux et après avoir surmonté plusieurs obstacles qui s’opposaient à leurs travaux, les pompiers sont parvenus à se rendre maîtres du feu, et, à sept heures du soir, il n’y avait plus aucun danger. Le tribunal de police correctionnelle de Marseille s’est occupé, dans son audience du 28 du mois dernier, de la cause relative à la coalition des ouvriers boulangers. Sur trente-deux prévenus, dix ont été acquittés, treize ont été condamnés à trois mois d’emprisonnement, sept à deux mois, et les autres à un mois. — « On écrit de Nantes, le 3 septembre: M. le duc de Rivière est arrivé ici le 18 août. Il est descendu chez M. de Lauriston, après s’être arrêté le dimanche 27, au château de Sarrant, chez M. le comte de Walsh-de-Sarran. Depuis, S. Exc. est allé en pèlerinage à la Trappe de Mellonaye. Le 31 août, elle était au Louroux-Botteraux, où les anciens grenadiers de Charrette l’ont accueillie avec transport. Une fête vendéenne lui a été offerte par M. Hervé de la Bauche, et cette fête a été digne du noble duc, puisqu’elle a mis son bon
tribunal de police correctionnelle de Marseille s’est occupé, dans son audience du 28 du mois dernier, de la cause relative à la coalition des ouvriers boulangers. Sur trente-deux prévenus, dix ont été acquittés, treize ont été condamnés à trois mois d’emprisonnement, sept à deux mois, et les autres à un mois. — « On écrit de Nantes, le 3 septembre: M. le duc de Rivière est arrivé ici le 18 août. Il est descendu chez M. de Lauriston, après s’être arrêté le dimanche 27, au château de Sarrant, chez M. le comte de Walsh-de-Sarran. Depuis, S. Exc. est allé en pèlerinage à la Trappe de Mellonaye. Le 31 août, elle était au Louroux-Botteraux, où les anciens grenadiers de Charrette l’ont accueillie avec transport. Une fête vendéenne lui a été offerte par M. Hervé de la Bauche, et cette fête a été digne du noble duc, puisqu’elle a mis son bon cœur à même de secourir d’honnêtes misères, et de récompenser une vieille fidélité. M. le duc de Rivière a quitté notre ville le 1er de ce mois, se rendant à Lege. C’est demain qu’on y célèbre l'inauguration du monument de Charrette. Tout ce qui se rattache à ce loyal serviteur des Bourbons ne pouvant manquer d’exciter le plus vif intérêt, nous nous empressons de publier le document suivant, dont nous pouvons garantir l’authenticité; il a été fourni par un officier, qui siégea parmi ses juges, et ne la perdit pas un instant de vue dans ses derniers momens: «Charrette, à ses derniers momens, «a montré ni fanfaronade ni faiblesse. Un coup de feu qu’il avait reçu à la tête et un autre à la main gauche l’avaient beaucoup fatigué. Le besoin qu’il avait de repos m’a empêché de l’entretenir comme je l’eusse désiré. Il paraissait étonné d’avoir pu résister si longtemps à la république, ayant aussi peu de munitions, point d’argent, et des soldats qui ne marchaient que par force. Il ne lui restait que trente-cinq hommes quand il a été pris. Il m’a assuré que peu d’hommes pourraient librement parcourir tout le pays qu’il commandait. » dominant par Louis