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de 1789 à 1805, décrit la disette de numéraire qui existait dans cette province et principalement dans le département du Calvados où les petits paiements ne pouvaient plus se réaliser, il établit par les documents qu'il a recueillis dans les archives de la ville de Caen et du département du Calvados l'existence d'émissions de « billets de sous », qui furent réalisées à la fin de la Révolution, et retrace quelques phases de celle qui eut lieu à Caen en 1805 et qui fut faite par M. Manoury-Lacour, négociant en cette ville. Quoique n'ayant recueilli aucun document sur son origine, son émission, et le papier mis en circulation, il fait connaître les arrêtés préfectoraux qui ont fait cesser cette émission, ordonné la rentrée des billets émis et leur brûlement dans la cour de l'hôtel de ville de Caen, autant de preuves qui viennent attester l'existence de cette émission. Cette découverte de documents monétaires rappelle une nouvelle série de papier-monnaie créée sous la Révolution, du fait des nécessités publiques, et qu'il serait très intéressant de pouvoir reconstituer. M. Marion montre qu'il s'agit d'une résurrection des caisses patriotiques de la Révolution. Il demande si la circulation s'étendait au-delà de la ville de Caen. M. Léranger répond qu'elle alla jusque dans les environs de la ville. Sur une autre question de M. Marion, il dit que l'émission est due à la nécessité. M. Marion exprime le regret que les documents soient si pauvres sur le sujet. M. Besnier, correspondant du ministère, archiviste du département du Calvados, répondant à la première question du programme, lit un mémoire sur l'établissement de la taille proportionnelle à Lisieux en 1717, utilisant, à défaut des rôles immédiatement antérieurs et postérieurs à l'application de la réforme réalisée à Lisieux par l'arrêt du conseil du 27 décembre 1717, les plumitifs de l'hôtel de ville et de l'élection de Lisieux ainsi que les rapports présentés aux conseils de régence et des finances pour la préparation de cet arrêt, M. Desnier retrace comment l'idée d'établir la taille proportionnelle se trouva substituée très brusquement en avril 1717 à une demande renouvelée plusieurs fois
Caen. M. Léranger répond qu'elle alla jusque dans les environs de la ville. Sur une autre question de M. Marion, il dit que l'émission est due à la nécessité. M. Marion exprime le regret que les documents soient si pauvres sur le sujet. M. Besnier, correspondant du ministère, archiviste du département du Calvados, répondant à la première question du programme, lit un mémoire sur l'établissement de la taille proportionnelle à Lisieux en 1717, utilisant, à défaut des rôles immédiatement antérieurs et postérieurs à l'application de la réforme réalisée à Lisieux par l'arrêt du conseil du 27 décembre 1717, les plumitifs de l'hôtel de ville et de l'élection de Lisieux ainsi que les rapports présentés aux conseils de régence et des finances pour la préparation de cet arrêt, M. Desnier retrace comment l'idée d'établir la taille proportionnelle se trouva substituée très brusquement en avril 1717 à une demande renouvelée plusieurs fois depuis 1705 à fin d'obtenir que l'imposition de la ville à la taille fut payée au moyen de droits d'entrée (ou d'octroi) La ville se trouvait alors agitée par la difficulté de choisir les deux collecteurs qui devaient être choisis parmi les plus imposés, conformément aux déclarations du roi des 1er août 1716 et 21 mai 1717. La demande d'établissement de la taille proportionnelle fut présentée dans une assemblée des habitants de la ville particulièrement nombreuse le 29 août 1717. Elle était surtout basée sur le fait que divers contribuables s'étaient trouvés exagérément cotisés en 1711 (cotes de 803 et 400) et en 1713 (une cote portée de 30 à 1,000 l.) et qu'en 1717 500 contribuables ne payaient qu'environ 6 l. 1., tandis que 100 seulement en payaient 1,000 l. Après une enquête rapidement menée par un délégué du conseil du 14 au 29 novembre 1717, le conseil autorisa l'établissement provisoire de la réforme. L'idée générale en était d'asseoir la taille sur trois objets différents : sur les immeubles à raison des 10 p. 100 du loyer payé par l'occupant, sur les personnes sans profession imposées directement par les échevins sans qu'aucune cote puisse excéder 40 l., les journaliers
1er août 1716 et 21 mai 1717. La demande d'établissement de la taille proportionnelle fut présentée dans une assemblée des habitants de la ville particulièrement nombreuse le 29 août 1717. Elle était surtout basée sur le fait que divers contribuables s'étaient trouvés exagérément cotisés en 1711 (cotes de 803 et 400) et en 1713 (une cote portée de 30 à 1,000 l.) et qu'en 1717 500 contribuables ne payaient qu'environ 6 l. 1., tandis que 100 seulement en payaient 1,000 l. Après une enquête rapidement menée par un délégué du conseil du 14 au 29 novembre 1717, le conseil autorisa l'établissement provisoire de la réforme. L'idée générale en était d'asseoir la taille sur trois objets différents : sur les immeubles à raison des 10 p. 100 du loyer payé par l'occupant, sur les personnes sans profession imposées directement par les échevins sans qu'aucune cote puisse excéder 40 l., les journaliers payant 21. 10 s.; enfin sur les corporations d'arts et métiers, dans chacune desquelles les cotes étaient fixées par les principaux de chaque corps, d'après des tarifs variant suivant la profession, les unes taxées à raison de leur consommation, de leur fabrique ou de leur débit, les autres à raison de 2 livres 10 sous par ouvrier au-dessus de quinze ans employé (l'impôt étant retenu sur le salaire à raison de 1 sou par semaine), les autres suivant la catégorie professionnelle à une « somme fixée et modique » ; le surplus étant réparti également par tête. Les conséquences de la réforme paraissent donc avoir un caractère essentiellement « bourgeois ». Analysant ensuite les arguments mis en valeur pour obtenir la réforme et les procédés antérieurement suivis, M. Besnier fait remarquer que quelques-uns au moins des particuliers dont la surcharge est citée comme scandaleuse étaient des bourgeois qui venaient d'acheter des offices les exemptant à l'avenir de payer la taille, D'autre part, étant donné que les assemblées des habitants où se préparait l'assiette de la taille devaient être composées au moins par les « gardes » ou délégués de chaque corporation, que l'usage était déjà suivi d'imposer l' « occupation
de 2 livres 10 sous par ouvrier au-dessus de quinze ans employé (l'impôt étant retenu sur le salaire à raison de 1 sou par semaine), les autres suivant la catégorie professionnelle à une « somme fixée et modique » ; le surplus étant réparti également par tête. Les conséquences de la réforme paraissent donc avoir un caractère essentiellement « bourgeois ». Analysant ensuite les arguments mis en valeur pour obtenir la réforme et les procédés antérieurement suivis, M. Besnier fait remarquer que quelques-uns au moins des particuliers dont la surcharge est citée comme scandaleuse étaient des bourgeois qui venaient d'acheter des offices les exemptant à l'avenir de payer la taille, D'autre part, étant donné que les assemblées des habitants où se préparait l'assiette de la taille devaient être composées au moins par les « gardes » ou délégués de chaque corporation, que l'usage était déjà suivi d'imposer l' « occupation des immeubles à 10 p. 100 du loyer, il semble que la réforme ait eu surtout pour but de rendre définitivement obligatoires des usages qui devenaient de plus en plus pratiqués. Elle paraît d'ailleurs avoir été appréciée puisque à Lisieux comme dans les villes où elle fut appliquée elle se maintint jusqu'à la Révolution. Sans vouloir expliquer comment ce succès dans les villes se concilie avec l'échec apparent de la même réforme dans les campagnes, M. Besnier indique les minutieuses comparaisons qui seraient nécessaires pour l'appréciation exacte de ces délicats problèmes fiscaux. Il semble du moins que dans les villes la réforme ait bénéficié des avantages qu'elle mélangeait à la bourgeoisie et de la force que lui donnait le cadre corporatif. M. Marion, après avoir remercié l'auteur de cette très intéressante communication, demande ce qu'il faut entendre par occupant. M. Besnier répond qu'il s'agit de la personne qui habite. D'où M. Marion conclut que le propriétaire n'est pas frappé. Il fait observer que dans les campagnes la taille proportionnelle provoque le dégagement des petites cotes tandis que dans les villes c'est le contraire. M. Besnier fait remarquer qu'on ne pourra conclure là-dessus qu'après étude des rôles des campagnes ; il
maintint jusqu'à la Révolution. Sans vouloir expliquer comment ce succès dans les villes se concilie avec l'échec apparent de la même réforme dans les campagnes, M. Besnier indique les minutieuses comparaisons qui seraient nécessaires pour l'appréciation exacte de ces délicats problèmes fiscaux. Il semble du moins que dans les villes la réforme ait bénéficié des avantages qu'elle mélangeait à la bourgeoisie et de la force que lui donnait le cadre corporatif. M. Marion, après avoir remercié l'auteur de cette très intéressante communication, demande ce qu'il faut entendre par occupant. M. Besnier répond qu'il s'agit de la personne qui habite. D'où M. Marion conclut que le propriétaire n'est pas frappé. Il fait observer que dans les campagnes la taille proportionnelle provoque le dégagement des petites cotes tandis que dans les villes c'est le contraire. M. Besnier fait remarquer qu'on ne pourra conclure là-dessus qu'après étude des rôles des campagnes ; il croit, au surplus, que dans les campagnes on a dû continuer d'asseoir sur les bases de la taille arbitraire. M. Marion fait remarquer que la situation des privilégiés est la même dans les deux systèmes de la taille arbitraire et de la taille tarifée. Il croit que les surcharges considérables de cotes d'une année à l'autre s'expliquent par la malice des assesseurs en vue de décharger la communauté. M. Besnier dit que pratiquement il n'y eut pas de non-valeurs. Il donne ensuite quelques renseignements demandés par M. Camille Deschonts sur la différence entre la réforme de Lisieux et celle de la généralité de Paris. Favier, membre du comité départemental d’histoire économique de la Révolution (Drôme), fait une communication sur « Les diverses mesures prises et les moyens employés pendant la Révolution, par la municipalité de Pierrelate (Drôme) afin de pourvoir à la subsistance de ses habitants. » Déjà en 1788, la misère était si grande que la commission intermédiaire du Dauphiné avait envoyé de Pierrelate 80J salles de grains. En 1789, les récoltes furent si mauvaises que la municipalité s’entendit avec celles de Saint-Paul-Trois-Châteaux et Bourg-Saint-Andéol (Ardèche) pour acheter des grains à Saint-Jean-de-Losne (Côte-d’Or). Ces achats furent longs, onéreux et
de cotes d'une année à l'autre s'expliquent par la malice des assesseurs en vue de décharger la communauté. M. Besnier dit que pratiquement il n'y eut pas de non-valeurs. Il donne ensuite quelques renseignements demandés par M. Camille Deschonts sur la différence entre la réforme de Lisieux et celle de la généralité de Paris. Favier, membre du comité départemental d’histoire économique de la Révolution (Drôme), fait une communication sur « Les diverses mesures prises et les moyens employés pendant la Révolution, par la municipalité de Pierrelate (Drôme) afin de pourvoir à la subsistance de ses habitants. » Déjà en 1788, la misère était si grande que la commission intermédiaire du Dauphiné avait envoyé de Pierrelate 80J salles de grains. En 1789, les récoltes furent si mauvaises que la municipalité s’entendit avec celles de Saint-Paul-Trois-Châteaux et Bourg-Saint-Andéol (Ardèche) pour acheter des grains à Saint-Jean-de-Losne (Côte-d’Or). Ces achats furent longs, onéreux et si insuffisants que la municipalité prit des mesures très énergiques. Elle prit une délibération tendant à arrêter tous les grains qui existaient dans la commune (5 avril 1789). Le 10 janvier 1790 il est décidé que les boulangers délivreront le pain aux indigents à six deniers de moins, la ville devant payer le supplément. Le 11 mars 1793, le ministre des subsistances avait envoyé 120,000 livres de grains au département de la Drôme pour être distribué aux communes dans la misère. Il est fait des visites domiciliaires suivant la loi du 4 mai 1793, le 17 septembre. Le 28 frimaire an II, le conseil nomme des députés chargés de visiter les maisons et les greniers des particuliers soupçonnés de fausses déclarations. Le 28 messidor an II (16 juillet 1794), le maire se plaint et demande des mesures énergiques pour empêcher le pillage des provisions de toutes sortes apportées sur le marché. L’agent national demande qu’à partir de ce jour (même date), il ne soit délivré dans chaque ménage qu’un demi-livre de viande par deux personnes, deux livres par huit. Les cabaretiers et aubergistes, ne pourront s’approvisionner qu’après les habitants. Le 30 prairial, le maire se plaint que les ouvriers négligent
devant payer le supplément. Le 11 mars 1793, le ministre des subsistances avait envoyé 120,000 livres de grains au département de la Drôme pour être distribué aux communes dans la misère. Il est fait des visites domiciliaires suivant la loi du 4 mai 1793, le 17 septembre. Le 28 frimaire an II, le conseil nomme des députés chargés de visiter les maisons et les greniers des particuliers soupçonnés de fausses déclarations. Le 28 messidor an II (16 juillet 1794), le maire se plaint et demande des mesures énergiques pour empêcher le pillage des provisions de toutes sortes apportées sur le marché. L’agent national demande qu’à partir de ce jour (même date), il ne soit délivré dans chaque ménage qu’un demi-livre de viande par deux personnes, deux livres par huit. Les cabaretiers et aubergistes, ne pourront s’approvisionner qu’après les habitants. Le 30 prairial, le maire se plaint que les ouvriers négligent les moissons. Il fait exécuter l’arrêté du comité de salut public du 11 prairial, qui met en réquisition tous les journaliers et ouvriers pour enlever les récoltes. Le 8 fructidor, le conseil, vu le grand nombre de gerbes qui se trouvent dans les champs, décide de les faire enlever dans les vingt-quatre heures et de les faire fouler aux frais des propriétaires. Afin d’éviter l’accaparement des bestiaux, le 12 brumaire an II, le conseil, vu l’arrêté du comité de salut public du 4 vendémiaire an II, décide que nul ne pourra acheter des bestiaux, s’il n’est chargé de l’approvisionnement des armées, ou s’il n’est porteur d’un certificat constatant qu’il est boucher patenté et ce qu’il vend par décade. Le conseil après recensement, les grains n’étant pas suffisants pour l’alimentation des habitants, décide que ceux qui auront un excédent de grains, seront tenus d’en délivrer sur un bon de la municipalité. Ceux qui refuseront seront déclarés suspects. Diverses souscriptions furent faites pour acheter des grains à Marseille. Le blé valait à cette époque 1,580 livres, l’orge 766, les pois chiches à 944 livres. Le pain revient donc à 3 livres 5 sous la livre. Il fut vendu ce prix aux habitants
les vingt-quatre heures et de les faire fouler aux frais des propriétaires. Afin d’éviter l’accaparement des bestiaux, le 12 brumaire an II, le conseil, vu l’arrêté du comité de salut public du 4 vendémiaire an II, décide que nul ne pourra acheter des bestiaux, s’il n’est chargé de l’approvisionnement des armées, ou s’il n’est porteur d’un certificat constatant qu’il est boucher patenté et ce qu’il vend par décade. Le conseil après recensement, les grains n’étant pas suffisants pour l’alimentation des habitants, décide que ceux qui auront un excédent de grains, seront tenus d’en délivrer sur un bon de la municipalité. Ceux qui refuseront seront déclarés suspects. Diverses souscriptions furent faites pour acheter des grains à Marseille. Le blé valait à cette époque 1,580 livres, l’orge 766, les pois chiches à 944 livres. Le pain revient donc à 3 livres 5 sous la livre. Il fut vendu ce prix aux habitants et 4 livres 10 sous aux étrangers. La récolte de l’an IV ayant été encore plus mauvaise, la commission municipale demande à être autorisée à emprunter 100,000 livres. Les souscriptions furent les suivantes: Percée-datte, 199,150 livres. La garde Adhémar, 174,455 livres. Les Granges Gontardes, 45,850 livres. M. Hubert, juge de paix dans son étude sur les « finances de Honfleur pendant la Révolution » montre le désarroi du budget de Honfleur, en 1790, causé par la négligence des administrateurs qui se reposaient du soin de tenir les comptes sur le receveur Duperron qui avait depuis longtemps tablé sur cette incurie au point de n’avoir rendu aucun compte depuis 1775 sur l’octroi et le sel de franchise. Il indique le salutaire effet du décret de l’Assemblée nationale qui enjoignait aux corps municipaux de rendre compte de leur gestion tous les six mois. Il expose le mécanisme du budget, énumère, analyse les ressources de la ville et ses charges, le mode de ses emprunts et leur répartition dans la société; évoque les efforts laborieux des administrateurs remplis de bonne volonté, mais doués de peu d’expérience, essayant, malgré le mauvais vouloir de leurs prédécesseurs et du receveur, de rassembler les éléments des comptes
paix dans son étude sur les « finances de Honfleur pendant la Révolution » montre le désarroi du budget de Honfleur, en 1790, causé par la négligence des administrateurs qui se reposaient du soin de tenir les comptes sur le receveur Duperron qui avait depuis longtemps tablé sur cette incurie au point de n’avoir rendu aucun compte depuis 1775 sur l’octroi et le sel de franchise. Il indique le salutaire effet du décret de l’Assemblée nationale qui enjoignait aux corps municipaux de rendre compte de leur gestion tous les six mois. Il expose le mécanisme du budget, énumère, analyse les ressources de la ville et ses charges, le mode de ses emprunts et leur répartition dans la société; évoque les efforts laborieux des administrateurs remplis de bonne volonté, mais doués de peu d’expérience, essayant, malgré le mauvais vouloir de leurs prédécesseurs et du receveur, de rassembler les éléments des comptes à fournir pour établir tant bien que mal le compte rendu de leur budget pour la période du 1er mars au 27 novembre 1790. Il met en parallèle les qualités de Cachin le nouveau maire, esprit pratique et avisé, voyant vite et juste, prévoyant, actif, probe, économe et humain, dont les efforts intelligents aidèrent la ville à sortir du mauvais pas où elle avait été engagée, bien qu’il eût à faire face à une situation difficile. Il recherche les causes des dettes de la ville et examine la répercussion de la suppression des droits d’octroi sur le budget qui conduit à la création des impôts additionnels. Il suit pas à pas Cachin dans les différents modes de son activité, accélérant la rentrée des recettes, apurant les comptes du receveur, solutionnant les procès, obtenant des différentes administrations la prise en charge des travaux du port et de la ville, l'aménagement, l’embellissement sans engager ses finances, couronnant son œuvre par l’institution du bureau philanthropique doté de ressources suffisantes pour soulager « tous les nécessiteux sans distinction » élaborant enfin pour l’avenir un vaste et important programme de travaux dont la réalisation eut fait de Honfleur une importante cité, un port marchand de
les efforts intelligents aidèrent la ville à sortir du mauvais pas où elle avait été engagée, bien qu’il eût à faire face à une situation difficile. Il recherche les causes des dettes de la ville et examine la répercussion de la suppression des droits d’octroi sur le budget qui conduit à la création des impôts additionnels. Il suit pas à pas Cachin dans les différents modes de son activité, accélérant la rentrée des recettes, apurant les comptes du receveur, solutionnant les procès, obtenant des différentes administrations la prise en charge des travaux du port et de la ville, l'aménagement, l’embellissement sans engager ses finances, couronnant son œuvre par l’institution du bureau philanthropique doté de ressources suffisantes pour soulager « tous les nécessiteux sans distinction » élaborant enfin pour l’avenir un vaste et important programme de travaux dont la réalisation eut fait de Honfleur une importante cité, un port marchand de premier ordre. M. Besnier demande si la source de l’étude de M. Hubert n’est pas le rapport présenté par Cachin que M. Hubert le reconnaît. M. Besnier fait observer que ce rapport est une apologie dont il faut se défier. Quignon, correspondant du ministère, professeur au lycée de Beauvais, explique l'originalité du rôle de l' « Assemblée des Trois Corps à Beauvais du quinzième siècle à 1790 » : le seigneur comte-évêque et pair de France, ou ses représentants, le chapitre de la cathédrale, la ville, tels étaient les Trois Corps ou trois ordres qui donnent à l'institution mixte ecclésiastique, laïque, chargée du bien public, un rôle très instructif, très pratique et pas simplement décoratif en face du pouvoir local et du pouvoir royal. Le vrai caractère des Trois Corps se précise au milieu du seizième siècle : les archives départementales, communales et surtout les archives hospitalières fournissent des documents assez nombreux, mais éparpillés sur les services rendus par l'institution. L'assemblée a lieu à l'hôtel épiscopal de quatre à six fois par an; chacun des Trois Corps se montre très zélé : ils ont la haute gestion de l'Assistance, de la Confrérie de la Trinité, Orphelins (1562), du Bureau des
l'originalité du rôle de l' « Assemblée des Trois Corps à Beauvais du quinzième siècle à 1790 » : le seigneur comte-évêque et pair de France, ou ses représentants, le chapitre de la cathédrale, la ville, tels étaient les Trois Corps ou trois ordres qui donnent à l'institution mixte ecclésiastique, laïque, chargée du bien public, un rôle très instructif, très pratique et pas simplement décoratif en face du pouvoir local et du pouvoir royal. Le vrai caractère des Trois Corps se précise au milieu du seizième siècle : les archives départementales, communales et surtout les archives hospitalières fournissent des documents assez nombreux, mais éparpillés sur les services rendus par l'institution. L'assemblée a lieu à l'hôtel épiscopal de quatre à six fois par an; chacun des Trois Corps se montre très zélé : ils ont la haute gestion de l'Assistance, de la Confrérie de la Trinité, Orphelins (1562), du Bureau des Pauvres (1658) dont l'administration est modelée sur le propre caractère mixte des Trois Corps. Ils administrent l'instruction, ils s'occupent du travail, du chômage, des nouveaux modes de la manufacture drapière et applanissent les différends entre les patrons et les ouvriers en laine assez turbulents les tisserands surtout. Ils résistent grâce aux puissants évêques de Beauvais, sans doute — aux empiétements, aux querelles des officiers du présidial qui leur opposent en 1634, en 1693, en 1709, en 1740, en 1784 le caractère de formalisme légal de l'administration royale. En 1790, l'institution des Trois Corps prit fin, supprimée par son caractère religieux : l'administration du bureau des pauvres, mixte aussi, continua provisoirement et, grâce à elle, un hommage mérité fut rendu par le directoire du département le 4 mars 1791 à l'institution des Trois Corps et à son administration si délicate et si chargée de l'assistance publique durant plus de trois siècles. M. Marion demande s'il n'y a pas eu de difficulté entre l'assemblée des Trois Corps et le bureau intermédiaire du département en 1788. M. Quignon n'en a pas trouvé trace. M. Quignon insiste sur l'intérêt que l'histoire de l'assemblée des Trois Corps offre surtout de l'intérêt pour l'étude de l'organisation