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ce délit devrait pouvoir réclamer le lucrum cessans. — On le lui refuse. Je crains bien que ce ne soit parce que l'on ne voit pas là un vrai délit, mais plutôt la violation d'une obligation contractuelle dont, à défaut de texte, on restreint la portée sans s'apercevoir qu'on empiète sur les droits du législateur. Il ne faut pas se le dissimuler, en effet, quand on permet de réclamer des dommages-intérêts pour la rupture des fiançailles, c'est à peu près comme si on reconnaissait que les fiançailles sont légalement obligatoires. On tourne la loi qui ne veut pas qu'elles produisent effet. Le projet de Code civil allemand, § 1227 et suiv., n'accorde ni indemnité correspondant au lucrum cessans ni même tout le damnum emergens. Il se borne, comme le Code italien, à parler du remboursement des frais faits en vue du mariage projeté (Motive zu dem Entwurf eines bürgerlichen Gesetzbuches, t. IV, pp. 1 et suiv.). L'avant-projet belge accepte les décisions de la jurisprudence française. Son auteur, M. Laurent, va même jusqu'à dire qu'il est inutile de les inscrire dans la loi tant elles découlent logiquement des principes généraux. Nous ne sommes pas de son avis. Nous croyons que la solution donnée par la jurisprudence française est assez arbitraire. Si l'obligation du promettant dérive d'un délit, comme elle le prétend, les tribunaux n'ont pas le droit d'en restreindre les effets; il n'y a que la loi qui ait ce pouvoir. Si cette obligation découlait d'un contrat, on serait autorisé à la limiter en s'inspirant de la volonté probable des parties, des circonstances, des usages. Un texte de loi serait, en tout cas, fort utile. Le Code civil du canton de Zurich (1887) — peut-être en souvenir de l'importance des fiançailles dans la législation germanique, — fait produire à la promesse de mariage des effets importants. Voici dans quels termes est conçu son art. 581 ; j'emprunte cette citation à l'excellente traduction de M. Lehr : « Lorsque les fiançailles ont été rompues par l'une des parties sans motifs suffisants, l'autre a le droit de retenir les présents qu'elle a reçus
solution donnée par la jurisprudence française est assez arbitraire. Si l'obligation du promettant dérive d'un délit, comme elle le prétend, les tribunaux n'ont pas le droit d'en restreindre les effets; il n'y a que la loi qui ait ce pouvoir. Si cette obligation découlait d'un contrat, on serait autorisé à la limiter en s'inspirant de la volonté probable des parties, des circonstances, des usages. Un texte de loi serait, en tout cas, fort utile. Le Code civil du canton de Zurich (1887) — peut-être en souvenir de l'importance des fiançailles dans la législation germanique, — fait produire à la promesse de mariage des effets importants. Voici dans quels termes est conçu son art. 581 ; j'emprunte cette citation à l'excellente traduction de M. Lehr : « Lorsque les fiançailles ont été rompues par l'une des parties sans motifs suffisants, l'autre a le droit de retenir les présents qu'elle a reçus et de demander pour le préjudice qu'elle a éprouvé des dommages-intérêts (Schadenersatz) dont il appartient au juge de déterminer le chiffre. Elle peut demander, en outre, une indemnité (Genugtuung) que le juge fixe en tenant compte de la fortune et de la position des parties ainsi que de la gravité des torts. » L'auteur du Code de Zurich, Bluntschli, justifie ainsi cette décision : « Sans doute une satisfaction pécuniaire est toujours imparfaite, car la blessure faite aux sentiments et à la considération d'une personne ne peut se chiffrer en écus ; mais mieux vaut encore une satisfaction pécuniaire que point de satisfaction du tout » (Lehr, op. cit., p. 139, n°3). Le Code de Zurich ne valide pourtant pas la stipulation d'une peine, comme le fait — avec plus de logique peut-être, mais avec moins de sens pratique — le Code d'Argovie (art. 47). Dans une pareille législation, la promesse de mariage est valable. On ne peut pas être contraint à l'exécuter, Nemo potest precise cogi ad factum, mais on est tenu à faire une prestation pécuniaire à défaut d'exécution. Nous sommes bien en présence d'une responsabilité contractuelle. La législation que nous analysons se rapproche du droit canonique. Sans
des torts. » L'auteur du Code de Zurich, Bluntschli, justifie ainsi cette décision : « Sans doute une satisfaction pécuniaire est toujours imparfaite, car la blessure faite aux sentiments et à la considération d'une personne ne peut se chiffrer en écus ; mais mieux vaut encore une satisfaction pécuniaire que point de satisfaction du tout » (Lehr, op. cit., p. 139, n°3). Le Code de Zurich ne valide pourtant pas la stipulation d'une peine, comme le fait — avec plus de logique peut-être, mais avec moins de sens pratique — le Code d'Argovie (art. 47). Dans une pareille législation, la promesse de mariage est valable. On ne peut pas être contraint à l'exécuter, Nemo potest precise cogi ad factum, mais on est tenu à faire une prestation pécuniaire à défaut d'exécution. Nous sommes bien en présence d'une responsabilité contractuelle. La législation que nous analysons se rapproche du droit canonique. Sans aller aussi loin, le Code du Chili (art. 99) et quelques autres lois américaines font dériver des esponsals ou desposorio une obligation naturelle. La peine stipulée en cas d'inexécution ne peut pas être réclamée par voie d'action ; mais si elle a été acquittée, le solvens n'a pas la condictio indébiti (Cf. n° 5, art. 515, Code de la Rép. Argent.). C'est un compromis entre les deux tendances qui se partagent le droit moderne. On cherche à respecter la liberté des mariages et on a quelque peine à ne pas frapper celui qui manque à sa parole. Des deux intérêts qui sont en jeu on sacrifie tantôt l'un, tantôt l'autre, en s'inspirant des mœurs, des usages consacrés. Là est peut-être la seule solution satisfaisante de ce problème embarrassant. Les lois restrictives, comme le Code espagnol et le Code italien, ne donnent quelque effet qu'aux promesses de mariage faites par écrit, si la rupture précède les publications de mariage. Les promesses verbales sont sans valeur. On ne saurait trop se défier de la preuve par témoins dans une matière si délicate (Huc, le Code civil italien, 2e éd., p. 34). Suivant ces mêmes lois, l'indemnité n'est pas due lorsque la promesse
indébiti (Cf. n° 5, art. 515, Code de la Rép. Argent.). C'est un compromis entre les deux tendances qui se partagent le droit moderne. On cherche à respecter la liberté des mariages et on a quelque peine à ne pas frapper celui qui manque à sa parole. Des deux intérêts qui sont en jeu on sacrifie tantôt l'un, tantôt l'autre, en s'inspirant des mœurs, des usages consacrés. Là est peut-être la seule solution satisfaisante de ce problème embarrassant. Les lois restrictives, comme le Code espagnol et le Code italien, ne donnent quelque effet qu'aux promesses de mariage faites par écrit, si la rupture précède les publications de mariage. Les promesses verbales sont sans valeur. On ne saurait trop se défier de la preuve par témoins dans une matière si délicate (Huc, le Code civil italien, 2e éd., p. 34). Suivant ces mêmes lois, l'indemnité n'est pas due lorsque la promesse violée a été faite par un mineur sans l'assistance des personnes dont le consentement est nécessaire pour la validité du mariage. M. Laurent (Avant-projet de revision du Code civil, t. I, p. 525) critique cette disposition. « Les mineurs, dit-il, s'obligent par leurs délits ou leurs quasi-délits aussi bien que les majeurs. Il y a, dans le fait de rompre des fiançailles sans cause, la source d'un dommage; c'est un véritable délit. Pas n'est besoin du consentement de la famille pour qu'on soit tenu de le réparer. M. Laurent oublie, ce me semble, que la promesse de mariage est nulle; celui qui s'en dédit ne fait qu'user d'un droit et l'autre partie sait fort bien que jusqu'au dernier moment on peut se dédire. Il n'y a pas de délit à ne pas exécuter un contrat nul. Voilà où on en arriverait à raisonner à la rigueur. La vérité est que nous sommes en matière d'équité. Or, l'équité n'exige pas que l'on donne des primes à la niaiserie et qu'on dédommage les personnes assez simples pour prendre au sérieux les promesses sans portée dont les jeunes gens sont prodigues. Assurez-vous, leur dit avec raison la loi espagnole, du consentement des parents.
les majeurs. Il y a, dans le fait de rompre des fiançailles sans cause, la source d'un dommage; c'est un véritable délit. Pas n'est besoin du consentement de la famille pour qu'on soit tenu de le réparer. M. Laurent oublie, ce me semble, que la promesse de mariage est nulle; celui qui s'en dédit ne fait qu'user d'un droit et l'autre partie sait fort bien que jusqu'au dernier moment on peut se dédire. Il n'y a pas de délit à ne pas exécuter un contrat nul. Voilà où on en arriverait à raisonner à la rigueur. La vérité est que nous sommes en matière d'équité. Or, l'équité n'exige pas que l'on donne des primes à la niaiserie et qu'on dédommage les personnes assez simples pour prendre au sérieux les promesses sans portée dont les jeunes gens sont prodigues. Assurez-vous, leur dit avec raison la loi espagnole, du consentement des parents. Quand vous serez en règle sur ce chapitre, je viendrai à votre secours. — Ce n'est pas plus déraisonnable que l'exigence d'une promesse écrite. L'action en dommages-intérêts ne peut être exercée que dans l'année à dater du refus de célébration du mariage (Id. Projet allemand; — six mois, Code civil de Zurich, 582). Passé ce délai, on est censé renoncer à son droit. M. Laurent (op. cit., p. 326) voudrait qu'on pût agir pendant trente ans. Ce délai est beaucoup trop long. De quel oeil verrait-on une fiancée délaissée réclamer vingt-cinq ans après son abandon le prix du trousseau acheté sur la foi d'une promesse de mariage? (Cf. Huc, op. cit., p. 34.) L'article 43 du Code espagnol déclare — comme le Code de la République Argentine, art. 166 — qu'on ne peut demander à aucun tribunal l'exécution d'une promesse de mariage. On serait tenté de croire que cette prescription s'adresse aussi bien aux tribunaux ecclésiastiques qu'aux tribunaux séculiers. Mais il paraît qu'il n'en est rien. M. Abella cite certains documents émanés du clergé espagnol et suivant lesquels les esponsables de futuro doivent être regardées comme obligatoires par les cours d'église, — tant que le Saint-Siège n'en aura pas décidé
de Zurich, 582). Passé ce délai, on est censé renoncer à son droit. M. Laurent (op. cit., p. 326) voudrait qu'on pût agir pendant trente ans. Ce délai est beaucoup trop long. De quel oeil verrait-on une fiancée délaissée réclamer vingt-cinq ans après son abandon le prix du trousseau acheté sur la foi d'une promesse de mariage? (Cf. Huc, op. cit., p. 34.) L'article 43 du Code espagnol déclare — comme le Code de la République Argentine, art. 166 — qu'on ne peut demander à aucun tribunal l'exécution d'une promesse de mariage. On serait tenté de croire que cette prescription s'adresse aussi bien aux tribunaux ecclésiastiques qu'aux tribunaux séculiers. Mais il paraît qu'il n'en est rien. M. Abella cite certains documents émanés du clergé espagnol et suivant lesquels les esponsables de futuro doivent être regardées comme obligatoires par les cours d'église, — tant que le Saint-Siège n'en aura pas décidé autrement (op. cit., p. 56, note 1). Ceci revient à dire que les promesses de mariage restent obligatoires pour les catholiques, puisqu'ils ne peuvent se marier qu'en la forme religieuse, puisqu'ils sont soumis, quant au mariage, à l'autorité du droit canon et des tribunaux ecclésiastiques. Ce n'est pas ici le lieu d'examiner de quelle façon les tribunaux ecclésiastiques ramènent ces promesses à exécution. Nous renvoyons à cet égard à l'ouvrage de M. Esmein, Le mariage en droit canonique, t. I, p. 139 et suiv., et aux auteurs qu'il cite. Mais nous remarquerons combien il est bizarre d'appliquer simultanément en matière de promesses de mariage deux législations conçues dans un esprit si différent. Il serait à désirer que les tribunaux ecclésiastiques adoptassent une jurisprudence transactionnelle, aussi voisine que possible des dispositions du Code civil. Ouvrages consultés. — E. LEHR, Éléments de Droit civil espagnol, I (1880), II (1890). — LEVÉ, le Code civil espagnol promulgué le 24 juillet 1889, traduit et annoté, 1890. — ABELLA, Código civil, 3e éd., 1890. DES LIENS D'UNION DES ORGANES. 197 DES LIENS D'UNION DES ORGANES OU DES ORGANES INTERMÉDIAIRES DANS LE RÈGNE VÉGÉTAL PAR M. D. CLOS 1. Sous quelque forme qu'on envisage la nature,
lieu d'examiner de quelle façon les tribunaux ecclésiastiques ramènent ces promesses à exécution. Nous renvoyons à cet égard à l'ouvrage de M. Esmein, Le mariage en droit canonique, t. I, p. 139 et suiv., et aux auteurs qu'il cite. Mais nous remarquerons combien il est bizarre d'appliquer simultanément en matière de promesses de mariage deux législations conçues dans un esprit si différent. Il serait à désirer que les tribunaux ecclésiastiques adoptassent une jurisprudence transactionnelle, aussi voisine que possible des dispositions du Code civil. Ouvrages consultés. — E. LEHR, Éléments de Droit civil espagnol, I (1880), II (1890). — LEVÉ, le Code civil espagnol promulgué le 24 juillet 1889, traduit et annoté, 1890. — ABELLA, Código civil, 3e éd., 1890. DES LIENS D'UNION DES ORGANES. 197 DES LIENS D'UNION DES ORGANES OU DES ORGANES INTERMÉDIAIRES DANS LE RÈGNE VÉGÉTAL PAR M. D. CLOS 1. Sous quelque forme qu'on envisage la nature, on n'y voit que des nuances, des entrecroisements, jamais rien de tranché. (A. de SAINT-HILAIRE, Morphol. végét. 100.) Existe-t-il des organes intermédiaires, tenant le milieu entre deux autres? Le règne organique est le règne des variations et des nuances; en vertu de cette double loi, tous les organes doivent offrir, comparés dans la série des êtres, des rapports d'affinité plus ou moins intimes et qu'il peut être intéressant de scruter et de dévoiler, là surtout où, comme dans les plantes, la plasticité est si grande. Une doctrine en vogue fait dériver les types actuels du monde organique de types antérieurs dont ils représenteraient de simples modifications. Peut-on dès lors s'étonner que de semblables transitions se manifestent entre les parties de ces êtres, dans le règne végétal notamment, où les organes composés, parfois en apparence si divers, peuvent être ramenés à deux ou trois types, et où les organes élémentaires, si variés de forme, dérivent toujours de la cellule? Tous les travaux d'histologie et de morphologie ont mis en évidence les liens d'union des divers composants de la 1. Lu en séance publique le 17 mars 1892. Poils unicellulaires renflés et glanduleux au sommet; poils pluricellulaires uniseriés à cellule terminale glanduleuse;
comparés dans la série des êtres, des rapports d'affinité plus ou moins intimes et qu'il peut être intéressant de scruter et de dévoiler, là surtout où, comme dans les plantes, la plasticité est si grande. Une doctrine en vogue fait dériver les types actuels du monde organique de types antérieurs dont ils représenteraient de simples modifications. Peut-on dès lors s'étonner que de semblables transitions se manifestent entre les parties de ces êtres, dans le règne végétal notamment, où les organes composés, parfois en apparence si divers, peuvent être ramenés à deux ou trois types, et où les organes élémentaires, si variés de forme, dérivent toujours de la cellule? Tous les travaux d'histologie et de morphologie ont mis en évidence les liens d'union des divers composants de la 1. Lu en séance publique le 17 mars 1892. Poils unicellulaires renflés et glanduleux au sommet; poils pluricellulaires uniseriés à cellule terminale glanduleuse; poils bulbeux représentant la superposition d'un poil à une glande. 2° Des organes mi-partie poils et lobes de feuilles ou feuilles. — Groenland a vu dans les poils des Drosera des trachées et des fibres; et, possédant tous les éléments de la feuille, épiderme, parenchyme, réseau fibro-vasculaire, ils doivent être considérés comme des lobes de feuille (V. Annal, sci. nat., Bot., 4e série, III). Ce seraient des phyllomes en tant que naissant à la fois de l'épiderme et du parenchyme sous-jacent, tandis que les poils, issus de l'épiderme seul, sont des trichomes. 3° Des filaments de nature assez peu déterminée, émis par la face inférieure du thalle des Marchantia et considérés par MM. Sachs, les uns unicellulés comme des poils, les autres formés de la superposition de cellules unisériées comme des feuilles rudimentaires. CHAPITRE II. ORGANES FILAMENTEUX. Le groupement artificiel des organes filamenteux élémentaires ou composés, et, dans ce dernier cas, axiles, appendiculaires ou de nature soit mixte soit indéterminée, permet d'établir entre eux des traits d'union de divers degrés. Du poil on passe au cil, à la soie, à l'arête, à la vrille. Les cils ne sont en général que des poils terminant ou bordant un appendice; parfois toutes
considérés comme des lobes de feuille (V. Annal, sci. nat., Bot., 4e série, III). Ce seraient des phyllomes en tant que naissant à la fois de l'épiderme et du parenchyme sous-jacent, tandis que les poils, issus de l'épiderme seul, sont des trichomes. 3° Des filaments de nature assez peu déterminée, émis par la face inférieure du thalle des Marchantia et considérés par MM. Sachs, les uns unicellulés comme des poils, les autres formés de la superposition de cellules unisériées comme des feuilles rudimentaires. CHAPITRE II. ORGANES FILAMENTEUX. Le groupement artificiel des organes filamenteux élémentaires ou composés, et, dans ce dernier cas, axiles, appendiculaires ou de nature soit mixte soit indéterminée, permet d'établir entre eux des traits d'union de divers degrés. Du poil on passe au cil, à la soie, à l'arête, à la vrille. Les cils ne sont en général que des poils terminant ou bordant un appendice; parfois toutes les dents (Lallemantia peltata) ou les inférieures seules de la feuille (Corchorus) se terminent chacune par un cil. De nombreuses soies recouvrent le réceptacle des fleurs mâles et les podogynes des Typha, soies sur la nature desquelles Eichler ne s'est pas prononcé (Bluthen-Diagramm, II, 112), et le même doute surgit à propos de celles émanant de la base du fruit des Misodendron (V. Le Maout et Decaisne, Traité gén. de Bot., 472). 200 MÉMOIRES. l'Arête, au point de vue morphologique, ne diffère guère de la soie que par plus de consistance et de rigidité; arêtes et soies se confondent fréquemment: le périanthe des Cypéracées est en effet représenté par les arêtes dressées, roides, denticulées chez les Scirpus lacustris, sylvaticus, radicans, etc., chez Eriophorum alpinum, tandis qu'un nombre indéterminé de soies enveloppe les organes sexuels des Eriophorum angustifolium et latifolium. Eichler les appelle des Perigonborsten (loc. cit., I, 117), et pour Le Maout et Decaisne elles constituent le périanthe de ces plantes (l. c, 601). On qualifie d'arètes la nervure dorsale disjointe de la glumelle inférieure et les nervures terminales des balles des Graminées. Mais il semble difficile de ne pas étendre la signification de ce mot, qui devrait s'appliquer aux
à propos de celles émanant de la base du fruit des Misodendron (V. Le Maout et Decaisne, Traité gén. de Bot., 472). 200 MÉMOIRES. l'Arête, au point de vue morphologique, ne diffère guère de la soie que par plus de consistance et de rigidité; arêtes et soies se confondent fréquemment: le périanthe des Cypéracées est en effet représenté par les arêtes dressées, roides, denticulées chez les Scirpus lacustris, sylvaticus, radicans, etc., chez Eriophorum alpinum, tandis qu'un nombre indéterminé de soies enveloppe les organes sexuels des Eriophorum angustifolium et latifolium. Eichler les appelle des Perigonborsten (loc. cit., I, 117), et pour Le Maout et Decaisne elles constituent le périanthe de ces plantes (l. c, 601). On qualifie d'arètes la nervure dorsale disjointe de la glumelle inférieure et les nervures terminales des balles des Graminées. Mais il semble difficile de ne pas étendre la signification de ce mot, qui devrait s'appliquer aux nervures ou faisceaux fibro-vasculaires ou se dégageant soit du sommet seulement, soit du pourtour de l'appendice resté entier (feuilles de Sarcolobium pour le premier cas, de Sideritis pour le second); ou formant, par suite du manque de parenchyme, les feuilles pectinées (Raphidophyllum pectinatum, Quamoclit coccinea, etc.), les bractées pectinées (divers Centaurea), des sépales et pétales pectinés (nombreuses Orchidées des genres Dendrobium, Bartholina, etc.). Il en est ainsi des prolongements, filiformes de certains lobes calycinaux (Valerianella discoidea, V. coronata, etc.); c'est le phénomène que j'ai nommé en 1890 exoneurose (voir ce Recueil, 9e série, II, 248-267). Tous les appendices simples peuvent prendre la forme d'arêtes; il faut donc distinguer: 1° Des feuilles arêtes (Hakea acicularis, aiguilles de nombreuses Conifères); 2° Des folioles arêtes (Sarcophyllum); 3° Des feuilles et stipules arêtes (Galium verum, Acacia verticillata); 4° Des bractées-arêtes (Clinopodium, nombreuses espèces de Phlomis et de genres variés de Labiées, Crossandra axillaris et autres Acanthacées), parfois spinuleuses (Mollucella); 5° Des sépales-arêtes (Chloris, Achyranthes, Trichinium); 6° Des pétales-arêtes (Distichia, Rostkovia); 7° Des étamines-arêtes (castrées: Gratiola, Erodium, etc.), parfois laciniées-fimbriées (Centrostachys); 8° Des pistils-arêtes (Épines occupant la place des fleurs femelles chez Xanthium spinosum). Les soies ou arêtes du bas des épillets des Setaria ont
Centaurea), des sépales et pétales pectinés (nombreuses Orchidées des genres Dendrobium, Bartholina, etc.). Il en est ainsi des prolongements, filiformes de certains lobes calycinaux (Valerianella discoidea, V. coronata, etc.); c'est le phénomène que j'ai nommé en 1890 exoneurose (voir ce Recueil, 9e série, II, 248-267). Tous les appendices simples peuvent prendre la forme d'arêtes; il faut donc distinguer: 1° Des feuilles arêtes (Hakea acicularis, aiguilles de nombreuses Conifères); 2° Des folioles arêtes (Sarcophyllum); 3° Des feuilles et stipules arêtes (Galium verum, Acacia verticillata); 4° Des bractées-arêtes (Clinopodium, nombreuses espèces de Phlomis et de genres variés de Labiées, Crossandra axillaris et autres Acanthacées), parfois spinuleuses (Mollucella); 5° Des sépales-arêtes (Chloris, Achyranthes, Trichinium); 6° Des pétales-arêtes (Distichia, Rostkovia); 7° Des étamines-arêtes (castrées: Gratiola, Erodium, etc.), parfois laciniées-fimbriées (Centrostachys); 8° Des pistils-arêtes (Épines occupant la place des fleurs femelles chez Xanthium spinosum). Les soies ou arêtes du bas des épillets des Setaria ont été considérées par Schlechtendal (in Linnaea, XXXI, 387) comme de vrais rameaux, des axes (Vahre Aeste, Achsen), qui parfois, dans les inflorescences très florifères et par l'effet de la culture, portent un épillet au sommet; Raspail était arrivé à la même conclusion quant aux genres Sesleria, Cynosurus, Setaria, reconnaissant des bractées au contraire dans les soies des Cenchrus, Coix, Saccharum. M. Dutailly a, comme ses deux devanciers, rangé dans les axes les soies des Setaria. Steudel écrit de l'Aira (Deschampsia) involucrata Cav.: « Ramis verticillorum inferiorum sterilibus plurimis (sub-20) setiformibus » (Synops. pl. gram. 222). Les Graminées ont donc des arêtes-nervures, des arêtes-bractéales, des arêtes pédonculaires. A cette dernière catégorie appartiennent aussi les pédoncules fasciculés stériles des Asperges, ainsi que ceux qui chez les Taccacées (les Alecta p. ex.) sont mêlés (à moins qu'ils ne représentent des bractées) aux pédoncules fertiles. Il importerait d'établir la structure anatomique comparée de ces divers organes. Dans le système souterrain des Phanérogames on ne constate pas de telles transitions, car les poils dits suceurs (succicatori) ne passent pas aux radicelles. Celles-ci ne se transforment pas non plus, que je sache, en branches ou divisions de la racine, lesquelles dérivent en général de la partition