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agissements primitifs, le système a la cote, au comptant sur les chevaux placés dans les trois premiers arrivants. Que, pariant sur les chevaux inscrits sur leurs programmes et pratiquant la maxime « courir ou payer », notamment dans les courses du Belmont dans celles du grand-prix de la ville de Paris, les prévenus ont encaissé l'argent des paris exitokies sur les chevaux déclarés forfaits ou en retires, et certains d'entre eux ont continué à recevoir des enjeux sur ces mêmes chevaux après la déclaration de forfait ou de retrait; Qu'il est ressorti de la critique des journaux spéciaux que certains bookmakers, souhaitant à leur profit l'usage accepté par les Sociétés de courses de déclarer les chevaux engagés sous un nom qui masque celui de son propriétaire, ont contracté sur des chevaux ainsi qualifiés, afin du public, des paris, alors que, soit par la déclaration de forfait, soit par le retrait du cheval, soit par leur entente avec leur jockey, ils étaient maîtres de tous les jeux et de tous leurs enjeux; Qu'astreints par le caractère commercial de leur entreprise à l'obligation de tenir des registres officiels, présentant jour par jour leurs opérations de leur commerce, doit être établi que ceux qui reçoivent des messages ou des télégrammes et les adressent, ils sont tenus de copier sur un registre ceux qu'ils reçoivent, et de copier sur un registre ceux qu'ils adressent, il est établi par les procès-verbaux de saisie, qu'ils ne se conformaient pas à ces obligations diverses et que leurs opérations au jour le jour étaient tenues sur des carnets ou sur des feuilles volantes, distinctes des agences et emportées dans leur domicile privé; Attendu que les effets du contrat de pari dépendent d'un événement incertain. Que les prévenus invoquent, à tort pour leur défense, la qualité d'entrepreneurs du pari avec le public, l'exception écrite dans l'article 180 du Code civil qui vide leurs paris entre eux particuliers quand ces paris ont leur origine dans les jeux d'adresse, dans les courses de chevaux et dans le tir des armes; Qu'il résulte des termes de cet article et de la jurisprudence,
qui reçoivent des messages ou des télégrammes et les adressent, ils sont tenus de copier sur un registre ceux qu'ils reçoivent, et de copier sur un registre ceux qu'ils adressent, il est établi par les procès-verbaux de saisie, qu'ils ne se conformaient pas à ces obligations diverses et que leurs opérations au jour le jour étaient tenues sur des carnets ou sur des feuilles volantes, distinctes des agences et emportées dans leur domicile privé; Attendu que les effets du contrat de pari dépendent d'un événement incertain. Que les prévenus invoquent, à tort pour leur défense, la qualité d'entrepreneurs du pari avec le public, l'exception écrite dans l'article 180 du Code civil qui vide leurs paris entre eux particuliers quand ces paris ont leur origine dans les jeux d'adresse, dans les courses de chevaux et dans le tir des armes; Qu'il résulte des termes de cet article et de la jurisprudence, que ces sortes de paris ne sont abusives qu'autant qu'ils ont pour objet l'intérêt moral de la course, et nullement quand ils ont uniquement le jeu pour objet; Attendu que le pari à la cote avec combinaison est un jeu de hasard. Que le pari à la cote sur un cheval placé parmi les trois premiers arrivants est conçu en vue de provoquer au jeu, puisqu'il multiplie les chances de gain et les chances de perte entre les parieurs, en ouvrant trois chances de gain au profit de ceux qui ont assis leur mise sur l'arrivant, et trois chances de perte au détriment de ceux qui ont parié contre; Que dans ce contrat, les bookmakers ont si peu en vue l'encouragement des éleveurs de chevaux de race et des propriétaires qui mettent le mérite de ces chevaux en évidence, que la proportion de leurs engagements est en sens inverse du mérite des chevaux engagés. Qu'au moyen de ces enjeux considérables, vingt, cinquante, cent, et quelquefois deux cents contre un engagés sur des chevaux perdus d'avance, les prévenus illusionnent leur cliente, décrite aux procès-verbaux, sur la valeur de ces chevaux par l'appât des gros bénéfices et la trompent sur l'aléa qui
cheval placé parmi les trois premiers arrivants est conçu en vue de provoquer au jeu, puisqu'il multiplie les chances de gain et les chances de perte entre les parieurs, en ouvrant trois chances de gain au profit de ceux qui ont assis leur mise sur l'arrivant, et trois chances de perte au détriment de ceux qui ont parié contre; Que dans ce contrat, les bookmakers ont si peu en vue l'encouragement des éleveurs de chevaux de race et des propriétaires qui mettent le mérite de ces chevaux en évidence, que la proportion de leurs engagements est en sens inverse du mérite des chevaux engagés. Qu'au moyen de ces enjeux considérables, vingt, cinquante, cent, et quelquefois deux cents contre un engagés sur des chevaux perdus d'avance, les prévenus illusionnent leur cliente, décrite aux procès-verbaux, sur la valeur de ces chevaux par l'appât des gros bénéfices et la trompent sur l'aléa qui est en jeu; Que ces contrats de pari formés dans ces conditions sont des jeux de hasard; Qu'il en est de même de ceux contractés sur le steeple-chase d'Auteuil par les mêmes Bookmakers, depuis la poursuite, ont transporté derrière la barrière, où ils s'alignent sous le commandement de Butter, le siège de leurs opérations commencées dans les salons anglais et américains. Attendu qu'aux termes de l'article 410 du Code pénal, la tenue des maisons de jeux de hasard ouvertes au public est interdite en France. Que tous les prévenus ont contrevenu à cette interdiction; Qu'en conséquence il y a lieu de leur faire l'application de cet article; En ce qui touche la prévention d'escroquerie relevée contre Burch et Valentine: En ce qui touche Burch Attendu, s'il est vrai que Burch a acheté Histoire, Faustine et Babylon provenant de Shaw, après le décès de Thorp, et s'il a reconnu, dans l'information aussi bien qu'à l'audience, qu'il était intéressé pour un tiers dans les opérations de paris faites par Valentine dans le salon des paris et sur les champs de course, il n'est pas établi qu'il ait pris part dans les bénéfices résultant des paris contractés dans l'agence; Que dans les Sociétés
siège de leurs opérations commencées dans les salons anglais et américains. Attendu qu'aux termes de l'article 410 du Code pénal, la tenue des maisons de jeux de hasard ouvertes au public est interdite en France. Que tous les prévenus ont contrevenu à cette interdiction; Qu'en conséquence il y a lieu de leur faire l'application de cet article; En ce qui touche la prévention d'escroquerie relevée contre Burch et Valentine: En ce qui touche Burch Attendu, s'il est vrai que Burch a acheté Histoire, Faustine et Babylon provenant de Shaw, après le décès de Thorp, et s'il a reconnu, dans l'information aussi bien qu'à l'audience, qu'il était intéressé pour un tiers dans les opérations de paris faites par Valentine dans le salon des paris et sur les champs de course, il n'est pas établi qu'il ait pris part dans les bénéfices résultant des paris contractés dans l'agence; Que dans les Sociétés de course, Burch, en déclarant ses chevaux sous le nom de Olenervitte, a fait connaître qu'il était le propriétaire des chevaux engagés en conformité du règlement Qu'il n'apparaît pas désormais qu'il ait agi de mauvaise foi, ni qu'il ait employé des manœuvres pour faire des bénéfices frauduleux. En ce qui touche Valentine Attendu que ce dernier tient une agence de paris rue de Château, 16, possède une succursale à Boulogne-sur-Mer, et emploie son fils chez Haugton; Attendu que, le 21 avril 1873, il a acheté à reméré de Shaw -S'&lt;KE cMtdft.~atTet Fer-LetM-OK, S&lt;Ko ScAec~, QueeH o/' &lt;/te Fermeté et Rotaco, moyennant la somme de 20,000 francs payée comptant, sous la condition qu'il pourrait faire courir ces chevaux, soit sous le nom du vendeur, soit sous tout autre nom Qu'il est établi qu'il a vendu à Sieur Gare Nullement; Il IV; Qu'il est constant, en outre, que Valentine a acheté en 1874, après le décès de Thorp, Histoire, moyennant 3,000 francs. moyennant 8 000 francs, et qu'avant le décès de Thorp. La déduction, Preis, et Coté-Mont, couraient pour son compte. Qu'il résulte des programmes de course que ces chevaux ont été plusieurs fois engagés dans diverses courses sous le nom de
touche Valentine Attendu que ce dernier tient une agence de paris rue de Château, 16, possède une succursale à Boulogne-sur-Mer, et emploie son fils chez Haugton; Attendu que, le 21 avril 1873, il a acheté à reméré de Shaw -S'&lt;KE cMtdft.~atTet Fer-LetM-OK, S&lt;Ko ScAec~, QueeH o/' &lt;/te Fermeté et Rotaco, moyennant la somme de 20,000 francs payée comptant, sous la condition qu'il pourrait faire courir ces chevaux, soit sous le nom du vendeur, soit sous tout autre nom Qu'il est établi qu'il a vendu à Sieur Gare Nullement; Il IV; Qu'il est constant, en outre, que Valentine a acheté en 1874, après le décès de Thorp, Histoire, moyennant 3,000 francs. moyennant 8 000 francs, et qu'avant le décès de Thorp. La déduction, Preis, et Coté-Mont, couraient pour son compte. Qu'il résulte des programmes de course que ces chevaux ont été plusieurs fois engagés dans diverses courses sous le nom de Jockey Club. Qu'enfin il résulte des tableaux dressés par l’expert qu'en 1874 et en 1878, soit par déclaration de forfait, soit par retrait, soit par la direction qu’il a pu imprimer à la course par son jockey, Valentine a encaissé l’argent des paris. Qu’en conséquence il est établi que Valentine, en employant des manœuvres frauduleuses pour faire naître l’espérance d’un événement chimérique, s’est fait remettre des engagements et des fonds par divers, et a, par ces moyens, escroqué partie de la fortune d’autrui. Le Tribunal, Donne défaut contre Valentine, Cheron, Renard, Wright, Gideón, Last, Nicou, Landau, Girard, Clayton, Morris et Skipson, non comparants. Renvoie l’affaire des fins de la prévention d’escroquerie. Faisant application aux autres prévenus de l’art. 410 du Code pénal et à Valentine de l’art. 405, comme contenant la peine la plus forte. Condamne Valentine en une année d'emprisonnement et 3,000 fr. d'amende. Condamne Burgess en 3,000 fr. d'amende. Condamne Cheron, Wright, Clayton, Morris, Skipson, Saffrey, Harry, Horton et Oler, chacun en 4,000 fr. d'amende; Condamne Renard, Gideón, Last, Nicou, Landau, Girard, Robinson, Miller, Atkins, Williamson Arthur, Samson, Démanche, chacun en 2,000 fr. d'amende, Confisque tous les fonds et effets; exposés au jeu, y compris le contenu du
en employant des manœuvres frauduleuses pour faire naître l’espérance d’un événement chimérique, s’est fait remettre des engagements et des fonds par divers, et a, par ces moyens, escroqué partie de la fortune d’autrui. Le Tribunal, Donne défaut contre Valentine, Cheron, Renard, Wright, Gideón, Last, Nicou, Landau, Girard, Clayton, Morris et Skipson, non comparants. Renvoie l’affaire des fins de la prévention d’escroquerie. Faisant application aux autres prévenus de l’art. 410 du Code pénal et à Valentine de l’art. 405, comme contenant la peine la plus forte. Condamne Valentine en une année d'emprisonnement et 3,000 fr. d'amende. Condamne Burgess en 3,000 fr. d'amende. Condamne Cheron, Wright, Clayton, Morris, Skipson, Saffrey, Harry, Horton et Oler, chacun en 4,000 fr. d'amende; Condamne Renard, Gideón, Last, Nicou, Landau, Girard, Robinson, Miller, Atkins, Williamson Arthur, Samson, Démanche, chacun en 2,000 fr. d'amende, Confisque tous les fonds et effets; exposés au jeu, y compris le contenu du coffre-fort de l'agence Saffrey, les meubles, ustensiles, appareils employés ou destinés au service des jeux, ainsi que les meubles et les effets mobiliers dont les lieux ont été trouvés garnis et décorés; Fixe à un an la durée de la contrainte par corps s’il y a lieu de l’exercer; Condamne, en outre, tous les susnommés solidairement en tous les dépens. LES CHANTiers DE MORT La fonction des Juges de Paris n'est pas une sinécure, par ici temps qui court. Le nombre des condamnés à mort est de huit. En voici encore deux, dont la cour suprême a rejeté, dans son audience d’hier, le pourvoi. 1° Jean Duverneuil, condamné à la peine de mort, à la date du 6 août dernier, par la cour d’assises de la Gironde, pour meurtre et tentative de meurtre; 2° François Chaussy, berger, âgé de quarante-quatre ans, condamné à la peine de mort, à la date du 6 août, par arrêt de la cour d’assises de la Meurthe, pour meurtre sur un enfant dans des circonstances atroces. Le coupable, repris de justice, a été gardé pendant treize ans en prison. L’exécution aura lieu à Nancy. Ces deux pourvois ont été rejetés sous la présidence de M.
en outre, tous les susnommés solidairement en tous les dépens. LES CHANTiers DE MORT La fonction des Juges de Paris n'est pas une sinécure, par ici temps qui court. Le nombre des condamnés à mort est de huit. En voici encore deux, dont la cour suprême a rejeté, dans son audience d’hier, le pourvoi. 1° Jean Duverneuil, condamné à la peine de mort, à la date du 6 août dernier, par la cour d’assises de la Gironde, pour meurtre et tentative de meurtre; 2° François Chaussy, berger, âgé de quarante-quatre ans, condamné à la peine de mort, à la date du 6 août, par arrêt de la cour d’assises de la Meurthe, pour meurtre sur un enfant dans des circonstances atroces. Le coupable, repris de justice, a été gardé pendant treize ans en prison. L’exécution aura lieu à Nancy. Ces deux pourvois ont été rejetés sous la présidence de M. de Carnières, conformément aux conclusions de M. le conseiller rapporteur de Saines, et au réquisitoire de M. Desjardin, avocat général. Bontemps et Meissonnier, les deux assassins de Thibault, condamnés à mort par le 3e conseil de guerre, ont reçu leur visite des familles dans le parloir des condamnés à mort de la prison de la rue du Cherche-Midi. On nous communique sur ce parloir les détails suivants. La prison de la rue du Cherche-Midi a trois parloirs : le parloir simple, le parloir de faveur et le parloir des condamnés à mort. Le parloir simple est une grande salle carrée, coupée en deux par une grille, à travers laquelle le condamné peut s’entretenir avec les visiteurs. Le parloir de faveur, qui ne s’accorde qu’aux individus les moins compromis, est le parloir dans lequel on laisse au visiteur la liberté d’approcher du condamné. Enfin le parloir des condamnés à mort est un parloir dans lequel le condamné est séparé des visiteurs par une double grille. Dans l’espace laissé libre entre les deux grilles circule un factionnaire dont la mission est d’empêcher, entre le condamné et les visiteurs toute autre communication que la communication verbale. Dans le parloir simple, les visiteurs sont
de la prison de la rue du Cherche-Midi. On nous communique sur ce parloir les détails suivants. La prison de la rue du Cherche-Midi a trois parloirs : le parloir simple, le parloir de faveur et le parloir des condamnés à mort. Le parloir simple est une grande salle carrée, coupée en deux par une grille, à travers laquelle le condamné peut s’entretenir avec les visiteurs. Le parloir de faveur, qui ne s’accorde qu’aux individus les moins compromis, est le parloir dans lequel on laisse au visiteur la liberté d’approcher du condamné. Enfin le parloir des condamnés à mort est un parloir dans lequel le condamné est séparé des visiteurs par une double grille. Dans l’espace laissé libre entre les deux grilles circule un factionnaire dont la mission est d’empêcher, entre le condamné et les visiteurs toute autre communication que la communication verbale. Dans le parloir simple, les visiteurs sont amenés par un gardien; un autre gardien se tient aux écoutes du prisonnier, et, malgré cette surveillance, il est bien rare qu’on ne leur passe quelque chose à leur insu. Bontemps et Meissonnier, en recevant leurs familles, ont pleuré abondamment; leur moral paraît singulièrement affecté et tous deux, depuis leur condamnation, sont comme hébétés. Ils ont l’un et l’autre, à plusieurs reprises, témoigné leur douloureuse surprise de cette condamnation. Les deux condamnés sont persuadés que la cour de cassation va annuler l’arrêt des juges militaires. Informations générales Astronomie. 239e jour de l’année. Solstice d'hiver. 10 h. 52 m. Zenith. Dernier quartier. 24e nouvelle lune. 30e épiphanie (1815) Siegfried d'Huningue, 133 Français résistent pendant douze jours à 3,000 Autrichiens. VARIATIONS ATMOSPÉRiques A 7 h. du matin. 22 degrés au-dessous de zéro. À 11 heures. 25 degrés. À minuit. 21 degrés. Pression barométrique 752 mm. M. Léon Say, ministre des finances, a présidé, hier matin, avant de partir en congé, à la deuxième séance de la commission chargée de juger le concours pour la création d’un nouveau type de dentier postérieur. Une troisième séance a été jugée nécessaire pour porter un jugement définitif. Le nombre des concurrents est de 431, et non
condamnation, sont comme hébétés. Ils ont l’un et l’autre, à plusieurs reprises, témoigné leur douloureuse surprise de cette condamnation. Les deux condamnés sont persuadés que la cour de cassation va annuler l’arrêt des juges militaires. Informations générales Astronomie. 239e jour de l’année. Solstice d'hiver. 10 h. 52 m. Zenith. Dernier quartier. 24e nouvelle lune. 30e épiphanie (1815) Siegfried d'Huningue, 133 Français résistent pendant douze jours à 3,000 Autrichiens. VARIATIONS ATMOSPÉRiques A 7 h. du matin. 22 degrés au-dessous de zéro. À 11 heures. 25 degrés. À minuit. 21 degrés. Pression barométrique 752 mm. M. Léon Say, ministre des finances, a présidé, hier matin, avant de partir en congé, à la deuxième séance de la commission chargée de juger le concours pour la création d’un nouveau type de dentier postérieur. Une troisième séance a été jugée nécessaire pour porter un jugement définitif. Le nombre des concurrents est de 431, et non de 327, comme on l’a fait dire par erreur. Nous rendrons compte du jugement final. Aux termes d’une loi dont la date remonte à la première Révolution, les débiteurs sont obligés, lorsqu’ils font un versement dans une caisse publique, de fournir leur appoint, sans pouvoir exiger qu’on leur rende. Qu’entend-on par « caisse publique » ? Evidemment il ne peut s’agir que des caisses tenues par des fonctionnaires publics. Un de nos amis nous rapporte que certaines personnes tenant des bureaux de tabac exigent, à l’instar des fonctionnaires publics, que ceux qui font des achats leur donnent exactement, en monnaie, la somme qu’ils leur doivent. Nous croyons que cette prétention n’est pas fondée, et nous engageons par conséquent ceux de nos amis qui éprouveraient des difficultés de ce genre, d’adresser à qui de droit pour se faire rendre justice. Le service anniversaire de la mort du roi Louis-Philippe Ier Claremont a été célébré hier, comme chaque année, à la chapelle de la Compassion, à Neuilly-Saint-Pierre. Une forte nombreuse se pressait à cette messe annuelle, qui a été dite par M. Fabre Gonon, aumônier détaché. Citons parmi les personnes que nous avons remarquées M. et Mme Cuvillier-Fleury, MM. Bocher, comte Mathieu
par « caisse publique » ? Evidemment il ne peut s’agir que des caisses tenues par des fonctionnaires publics. Un de nos amis nous rapporte que certaines personnes tenant des bureaux de tabac exigent, à l’instar des fonctionnaires publics, que ceux qui font des achats leur donnent exactement, en monnaie, la somme qu’ils leur doivent. Nous croyons que cette prétention n’est pas fondée, et nous engageons par conséquent ceux de nos amis qui éprouveraient des difficultés de ce genre, d’adresser à qui de droit pour se faire rendre justice. Le service anniversaire de la mort du roi Louis-Philippe Ier Claremont a été célébré hier, comme chaque année, à la chapelle de la Compassion, à Neuilly-Saint-Pierre. Une forte nombreuse se pressait à cette messe annuelle, qui a été dite par M. Fabre Gonon, aumônier détaché. Citons parmi les personnes que nous avons remarquées M. et Mme Cuvillier-Fleury, MM. Bocher, comte Mathieu Dumas, comte de Barante, Guillaume Guignard, comte d'Haussonville, G. de Nouvion, baron Hobert de Nerville, le général anglais Marriott et ses filles, comte Motet, chef d'escadron Coiné, docteur Paris, Paul Mesnard, J. de Noireterre, Henri Poucin, de Sainte-Croix, M. et Mme Duiac, Mmes d'Audiffret-Pasquier, de Trévise, de Léautaud, de Latour, Hervé, de Sainte-Croix, baronne de Berthot, etc. Ajoutez il cela une forte d'anciens serviteurs de la famille d'Orléans. Après avoir relaté cette touchante cérémonie, qu'on ne permets une observation: Pourquoi donc les républicains poussent-ils des cris de damnés quand des officiers en uniforme assistent aux services anniversaires célébrés pour la famille impériale, et ne se plaints-ils pas aussi qu'il s'agit des d'Orléans? Le culte des souvenirs n'est-il pas égal pour tous? Encore une parfaite cérémonie, au moment où le nom de l'intrépide Boyton se trouve mêlé. Hier, à trois heures, devaient avoir lieu des expériences de parachutage sur le lac du bois de Boulogne. Nous y sommes allés bonnement, à une cinquantaine. En bons badauds, nous avons dû nous regarder, sans rire, et partir comme nous étions venus, sans avoir vu ni Boyton, ni l'apparition ni l'accident. Etrange capitaine, étrange système. C'est positivement le follement d'une fantaisie. Il est partout
Hervé, de Sainte-Croix, baronne de Berthot, etc. Ajoutez il cela une forte d'anciens serviteurs de la famille d'Orléans. Après avoir relaté cette touchante cérémonie, qu'on ne permets une observation: Pourquoi donc les républicains poussent-ils des cris de damnés quand des officiers en uniforme assistent aux services anniversaires célébrés pour la famille impériale, et ne se plaints-ils pas aussi qu'il s'agit des d'Orléans? Le culte des souvenirs n'est-il pas égal pour tous? Encore une parfaite cérémonie, au moment où le nom de l'intrépide Boyton se trouve mêlé. Hier, à trois heures, devaient avoir lieu des expériences de parachutage sur le lac du bois de Boulogne. Nous y sommes allés bonnement, à une cinquantaine. En bons badauds, nous avons dû nous regarder, sans rire, et partir comme nous étions venus, sans avoir vu ni Boyton, ni l'apparition ni l'accident. Etrange capitaine, étrange système. C'est positivement le follement d'une fantaisie. Il est partout et on ne le voit nulle part. Une agression nocturne a eu lieu mercredi soir dans le quartier Montparnasse. Le sieur Jean Matruchot, rentrant chez lui vers onze heures du soir, se trouvait rue Sainte-Louis. Deux individus s'abordent Tiens, dit l'un, il me semble que tu es du bâtiment, et que nous avons travaillé ensemble. Veux-tu prendre un verre de vin? Tout de suite, dit Matruchot. C'est possible qu'en nous connaissant. À ces mots, l'un d'eux fait un coup de poing qui lui frappé d'une droite au nez sans répondre; il se met à crier et à résister vigoureusement, et parvient à se défaire des deux agresseurs, qui, entendant venir du monde, s'esquivent, non sans avoir reçu de forts coups à la tête et à la poitrine. Matruchot, qui n'a dû son salut qu'à sa force et à son adresse, en sera quitte pour quelques jours de repos, car il est couvert de contusions. Quant à ses agresseurs, ils ne peuvent manquer de tomber incessamment entre les mains de la police, qui a leur signalement. EMPOISONNEMENT CAUSE PAR LA JODIE Les époux Vayrac, demeurant passage d'Austerlitz, rue de Lyon, étaient allés avant-hier se promener à Levallois-Perret, avec leur petit garçon,