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humeur quand il pénétra dans la gare. Il tendit la main au chef, d'un air bon enfant. Vous n'allez pas me faire poser ? demanda-t-il. J'attends le train de Tours. La petite vient en vacances. « La petite », peu de minutes après, descendit du wagon, toute surprise d'apercevoir son père qui, d'habitude, ne se dérangeait pas pour si peu de choses. Oh ! papa, s'écria-t-elle en courant à lui; vous venez à ma rencontre. Comme vous êtes bon ! auraient hésité. Ils auraient, en tout cas, à rapprocher, de la manière la plus minutieuse, les sacrifices demandés à la nation et les résultats promis par le projet de loi; cette comparaison n'est-elle pas, de toute façon, indispensable? Essayons, aujourd'hui, d'en dégager le premier terme. Pour arriver à une approximation du sacrifice imposé au monde du travail par le projet de loi, on est tenu de déterminer, tout d'abord, à quel nombre de travailleurs et de patrons s'applique le projet. Et, en premier lieu, qui englobe-t-il, au juste, dans ses dispositions? Eh bien ce point initial a été laissé dans le vague. L'article premier vise, d'une façon générale, « tout ouvrier ou employé de l'industrie, du commerce et de l'agriculture, tout sociétaire ou auxiliaire employé par une association de production, s'il est de nationalité française et dans des conditions déterminées par la présente loi ». Mais, précisément, tout le monde ne se trouve pas dans ces conditions, et il suffit de lire l'article 39 du projet de loi pour constater combien sont indécises, fuyantes, presque insaisissables, les frontières exactes du projet de loi soumis à l'enquête. Cet article 39 dit, en effet, qu' « une loi spéciale déterminera les conditions dans lesquelles les artisans, les petits commerçants, les domestiques attachés à la personne, les cultivateurs travaillant habituellement seuls ou n'employant habituellement que des membres de leur famille, seront admis à effectuer des versements à la caisse nationale des retraites ouvrières, en vue de se constituer des retraites ou de procurer le même avantage aux membres de leurs familles travaillant habituellement avec eux ». D'où il résulte que, pour l'instant, les
tout sociétaire ou auxiliaire employé par une association de production, s'il est de nationalité française et dans des conditions déterminées par la présente loi ». Mais, précisément, tout le monde ne se trouve pas dans ces conditions, et il suffit de lire l'article 39 du projet de loi pour constater combien sont indécises, fuyantes, presque insaisissables, les frontières exactes du projet de loi soumis à l'enquête. Cet article 39 dit, en effet, qu' « une loi spéciale déterminera les conditions dans lesquelles les artisans, les petits commerçants, les domestiques attachés à la personne, les cultivateurs travaillant habituellement seuls ou n'employant habituellement que des membres de leur famille, seront admis à effectuer des versements à la caisse nationale des retraites ouvrières, en vue de se constituer des retraites ou de procurer le même avantage aux membres de leurs familles travaillant habituellement avec eux ». D'où il résulte que, pour l'instant, les artisans, les petits commerçants, etc., sont exclus de l'application de la loi. Mais qu'est-ce, au juste, qu'un « artisan », ou bien un « petit commerçant »? Par exemple, un commerçant n'emploie qu'un salarié, sera-t-il classé comme « petit commerçant », et échappera-t-il aux dispositions du projet? En cas d'affirmative, le salarié qu'il emploie n'aurait pas droit à la formation d'une retraite, moyennant la retenue légale sur son salaire, doublée par la cotisation obligatoire du patron. Cependant, en principe, ce salarié semble admis au bénéfice de la loi, puisqu'il a un patron. Mais ce patron lui-même, quel sort aurait-il? Cet artisan, ce petit commerçant, sont patrons un jour, salariés un autre jour. La société moderne n'a pas de cloisons étanches. Elle ne comporte point de classes, et celles-ci n'existent que dans certaines théories révolutionnaires, aussi dédaigneuses des réalités économiques que de la liberté. Des employeurs aux employés, des employés aux employeurs, c'est un perpétuel mouvement d'échange, un va-et-vient incessant. Le Bulletin de l'office du travail le reconnaissait naguère. Commentant les résultats du recensement professionnel de 1896, il disait (juin 1901) « Les travailleurs indépendants ou disséminés ne se classent avec netteté ni dans la catégorie des chefs d'établissement ni dans
le salarié qu'il emploie n'aurait pas droit à la formation d'une retraite, moyennant la retenue légale sur son salaire, doublée par la cotisation obligatoire du patron. Cependant, en principe, ce salarié semble admis au bénéfice de la loi, puisqu'il a un patron. Mais ce patron lui-même, quel sort aurait-il? Cet artisan, ce petit commerçant, sont patrons un jour, salariés un autre jour. La société moderne n'a pas de cloisons étanches. Elle ne comporte point de classes, et celles-ci n'existent que dans certaines théories révolutionnaires, aussi dédaigneuses des réalités économiques que de la liberté. Des employeurs aux employés, des employés aux employeurs, c'est un perpétuel mouvement d'échange, un va-et-vient incessant. Le Bulletin de l'office du travail le reconnaissait naguère. Commentant les résultats du recensement professionnel de 1896, il disait (juin 1901) « Les travailleurs indépendants ou disséminés ne se classent avec netteté ni dans la catégorie des chefs d'établissement ni dans celle des salariés. Ce sont de tout petits patrons, qui n'avaient pas un seul aide à l'époque du dénombrement, des façonniers n'ayant pas d'aide sous leurs ordres et travaillant à leur domicile, les uns pour un seul entrepreneur ou un seul marchand, les autres, pour plusieurs entrepreneurs ou plusieurs marchands à la fois. » La même note ajoute « La répartition d'un grand nombre de ces travailleurs entre les catégories « patrons » et « salariés » est assez aléatoire, alors qu'ils peuvent si facilement franchir et franchissent en réalité si souvent la limite imperceptible qui sépare une situation de l'autre. » On ne saurait mieux s'exprimer. Mais, puisqu'il en est ainsi, que pense-t-on d'un projet de retraites ouvrières basé sur la combinaison de retenues obligatoires sur les salaires et sur un versement égal obligatoire des patrons? Tant qu'ils seront ouvriers, certains travailleurs jouiront des dispositions du projet; mais, passant au rang de petits patrons, ils cesseront de concourir à la constitution des mêmes retraites, sauf à recommencer à y participer s'ils redeviennent ouvriers. Avec ces interruptions de versements, avec ces alternatives de retenues en qualité d'ouvriers, et de cotisations obligatoires comme petits patrons, quelle situation leur sera faite, quel
à la fois. » La même note ajoute « La répartition d'un grand nombre de ces travailleurs entre les catégories « patrons » et « salariés » est assez aléatoire, alors qu'ils peuvent si facilement franchir et franchissent en réalité si souvent la limite imperceptible qui sépare une situation de l'autre. » On ne saurait mieux s'exprimer. Mais, puisqu'il en est ainsi, que pense-t-on d'un projet de retraites ouvrières basé sur la combinaison de retenues obligatoires sur les salaires et sur un versement égal obligatoire des patrons? Tant qu'ils seront ouvriers, certains travailleurs jouiront des dispositions du projet; mais, passant au rang de petits patrons, ils cesseront de concourir à la constitution des mêmes retraites, sauf à recommencer à y participer s'ils redeviennent ouvriers. Avec ces interruptions de versements, avec ces alternatives de retenues en qualité d'ouvriers, et de cotisations obligatoires comme petits patrons, quelle situation leur sera faite, quel avenir leur sera assuré, quelles retraites auront-ils en perspective? Une loi nouvelle interviendra, dit le projet, et elle déterminera à quelles conditions ces artisans, ces petits commerçants, ces cultivateurs travaillant « habituellement » seuls, etc. seront admis à se constituer des retraites; qu’est-ce que ce projet de loi qui ordonne, en forme de loi, l’élaboration d’une autre loi ? Mais, en attendant cette élaboration, voilà toute une masse de travailleurs dont les retraites sont subordonnées à l’aléa de classifications variables. Tantôt participants, tantôt exclus, suivant les caprices de la mode, la prospérité ou le déclin de telle ou telle entreprise, les chances de la fortune, l’initiative aussi, la volonté, l’esprit de prévoyance des individus. Ces dispositions ont été vivement critiquées déjà et, à maintes reprises, le gouvernement s’est déclaré prêt à élargir les catégories, à étendre l’application du projet de loi. Ces déclarations n’ont fait qu’accroître l’inconnu en face Adéhaume reconnut à peine l’enfant qu’il n’avait pas vue depuis le mariage de sa sœur. Chez Lucinde la ressemblance maternelle était indiquée, sinon complète; chez Julienne on retrouvait quelques-uns des traits du comte. Baralys regarda sa fille pendant quelques secondes avant de l’embrasser. Elle ne parlait plus mais, sur son visage
en forme de loi, l’élaboration d’une autre loi ? Mais, en attendant cette élaboration, voilà toute une masse de travailleurs dont les retraites sont subordonnées à l’aléa de classifications variables. Tantôt participants, tantôt exclus, suivant les caprices de la mode, la prospérité ou le déclin de telle ou telle entreprise, les chances de la fortune, l’initiative aussi, la volonté, l’esprit de prévoyance des individus. Ces dispositions ont été vivement critiquées déjà et, à maintes reprises, le gouvernement s’est déclaré prêt à élargir les catégories, à étendre l’application du projet de loi. Ces déclarations n’ont fait qu’accroître l’inconnu en face Adéhaume reconnut à peine l’enfant qu’il n’avait pas vue depuis le mariage de sa sœur. Chez Lucinde la ressemblance maternelle était indiquée, sinon complète; chez Julienne on retrouvait quelques-uns des traits du comte. Baralys regarda sa fille pendant quelques secondes avant de l’embrasser. Elle ne parlait plus mais, sur son visage pur, sincère, frémissant à la moindre émotion, la phrase achevée vibrait encore. Rien ne ressemblait moins au baiser qu’il se préparait à mettre sur la joue de la « petite », que la caresse qu’il déposa sur son front, tout au bord de la paupière baissée. Il eut, en ce moment, la gaucherie d’un amoureux et, de fait, il venait de recevoir le coup de foudre de l’amour paternel, le plus compliqué, peut-être, des sentiments humains, quand il naît entre un père encore jeune et une fille déjà jolie. « Mais peut-on dire qu’elle est jolie ? » se demandait-il, tout en cherchant ses phrases, car la conversation n’était pas très facile entre eux. À cette question, Adéhaume, le grand connaisseur en beauté féminine, était tout étonné de ne pouvoir répondre. En attendant il avait déjà cette diplomatie un peu tortueuse que nous employons d’instinct avec celles dont nous voulons faire la conquête. Pourquoi vous êtes-vous dérangé, papa ? lui répétait Julienne. Afin de vous voir plus tôt, mademoiselle, dit Baralys, avec un sourire que la toujours belle Simone aurait pu reconnaître, pour avoir reçu à peu près le même, de la même bouche, au temps jadis. Julienne tombait de
moment, la gaucherie d’un amoureux et, de fait, il venait de recevoir le coup de foudre de l’amour paternel, le plus compliqué, peut-être, des sentiments humains, quand il naît entre un père encore jeune et une fille déjà jolie. « Mais peut-on dire qu’elle est jolie ? » se demandait-il, tout en cherchant ses phrases, car la conversation n’était pas très facile entre eux. À cette question, Adéhaume, le grand connaisseur en beauté féminine, était tout étonné de ne pouvoir répondre. En attendant il avait déjà cette diplomatie un peu tortueuse que nous employons d’instinct avec celles dont nous voulons faire la conquête. Pourquoi vous êtes-vous dérangé, papa ? lui répétait Julienne. Afin de vous voir plus tôt, mademoiselle, dit Baralys, avec un sourire que la toujours belle Simone aurait pu reconnaître, pour avoir reçu à peu près le même, de la même bouche, au temps jadis. Julienne tombait de surprise, étant peu habituée à se voir traitée en demoiselle, surtout par son père, qui ne lui avait pas donné signe de vie depuis neuf mois. Avec la belle générosité de la jeunesse, elle oublia tout en une seconde et rendit d’emblée son affection à ce père prodigue qui lui revenait. Soucieuse de son devoir, cependant, elle s’informa de sa mère, question qui n’obtint qu’une réponse dont elle remarqua le laconisme. Déjà on apportait une malle fort légère. Adéhaume demanda C’est tout ton bagage ? Oui, papa. J’ai laissé le plus gros au couvent, puisque j’y retourne dans deux mois. Est-ce bien sûr ? fit-il sans autre commentaire, mais avec une expression très jeune de malice. duquel on se trouve, ça on se prend comme on voudra, le principe du projet est tel que, pour tout travailleur indépendant, resté son propre maître et n’employant personne, aucune constitution de retraite n’est, quant à présent, admise. Ces situations indépendantes ne sont-elles pas, cependant, infiniment intéressantes ? Ne correspondent-elles pas, souvent, à une émancipation individuelle qu’il serait infiniment regrettable de contrarier ? Et que penser d’un projet qui, au passage du salariat proprement dit ou à la situation d’artisan indépendant, met en quelque
revenait. Soucieuse de son devoir, cependant, elle s’informa de sa mère, question qui n’obtint qu’une réponse dont elle remarqua le laconisme. Déjà on apportait une malle fort légère. Adéhaume demanda C’est tout ton bagage ? Oui, papa. J’ai laissé le plus gros au couvent, puisque j’y retourne dans deux mois. Est-ce bien sûr ? fit-il sans autre commentaire, mais avec une expression très jeune de malice. duquel on se trouve, ça on se prend comme on voudra, le principe du projet est tel que, pour tout travailleur indépendant, resté son propre maître et n’employant personne, aucune constitution de retraite n’est, quant à présent, admise. Ces situations indépendantes ne sont-elles pas, cependant, infiniment intéressantes ? Ne correspondent-elles pas, souvent, à une émancipation individuelle qu’il serait infiniment regrettable de contrarier ? Et que penser d’un projet qui, au passage du salariat proprement dit ou à la situation d’artisan indépendant, met en quelque sorte un droit de péage ? Salarié, l’individu devait recevoir une subvention; indépendant, il la perdrait. Est-il juste, est-il sage de frapper ainsi d’une véritable déchéance celui qui paraîtrait s’acheminer vers le patronat ? N’y a-t-il point là, sinon l’indice, du moins le reflet d’une politique de classes, contraire au progrès social et au développement normal de la République ? Le projet de loi exclut expressément (art. 2) les employés « recevant un traitement supérieur à 4,000 francs ». Ceux-là ne seront passibles d’aucune retenue sur leurs salaires. Les traitements faibles sont frappés, mais non pas les autres. C’est, dans toute la force du terme, l’impôt sur le pauvre. Combien d’employés seront, de la sorte, épargnés ? Par quelles inquisitions déterminera-t-on leur nombre ? Le Parlement a, jusqu’à présent, reculé devant l’établissement d’un impôt personnel sur le revenu, à cause des déclarations que cet impôt impliquerait et de l’arbitraire des contrôles auxquels il aboutirait fatalement. Par voie détournée, sous prétexte de retraites ouvrières, va-t-on édifier tout un système qui, reposant sur de prétendues catégories de citoyens, suppose, pour fonctionner, la déclaration préalable des traitements des employés, de même que la déclaration préalable des salaires des ouvriers ? .Enfin, si l’on
progrès social et au développement normal de la République ? Le projet de loi exclut expressément (art. 2) les employés « recevant un traitement supérieur à 4,000 francs ». Ceux-là ne seront passibles d’aucune retenue sur leurs salaires. Les traitements faibles sont frappés, mais non pas les autres. C’est, dans toute la force du terme, l’impôt sur le pauvre. Combien d’employés seront, de la sorte, épargnés ? Par quelles inquisitions déterminera-t-on leur nombre ? Le Parlement a, jusqu’à présent, reculé devant l’établissement d’un impôt personnel sur le revenu, à cause des déclarations que cet impôt impliquerait et de l’arbitraire des contrôles auxquels il aboutirait fatalement. Par voie détournée, sous prétexte de retraites ouvrières, va-t-on édifier tout un système qui, reposant sur de prétendues catégories de citoyens, suppose, pour fonctionner, la déclaration préalable des traitements des employés, de même que la déclaration préalable des salaires des ouvriers ? .Enfin, si l’on se reporte aux articles 24 et 30, on constate que le projet de loi écarte les ouvriers et employés de l’Etat, des départements, des communes et des établissements publics, « régis au point de vue de la retraite par des lois spéciales ». Combien sont-ils ? L’obscurité redouble, quand on lit le texte de l'article 30. Il est ainsi conçu « L’Etat, les départements, les communes et les établissements publics, pour tous ceux de leurs ouvriers et employés qui ne sont pas régis au point de vue de la retraite par des lois spéciales, sont soumis à la présente loi, sauf application du paragraphe 2 de l'article 24. » Et ce paragraphe 2 déclare dispenser des versements « visés au premier alinéa de l'article 3 », c’est-à-dire des retenues sur les salaires ainsi que des cotisations patronales « les établissements civils et militaires de l’Etat, les départements, les communes et les établissements publics qui ont organisé des retraites spéciales en vertu de décrets contenant les conditions spécifiées au paragraphe 1er (A et B) du présent article. » N’est-ce pas un véritable casse-tête chinois ? Comment dresser les calculs auxquels le pays a droit ? Ils sont indispensables, cependant, pour que
lit le texte de l'article 30. Il est ainsi conçu « L’Etat, les départements, les communes et les établissements publics, pour tous ceux de leurs ouvriers et employés qui ne sont pas régis au point de vue de la retraite par des lois spéciales, sont soumis à la présente loi, sauf application du paragraphe 2 de l'article 24. » Et ce paragraphe 2 déclare dispenser des versements « visés au premier alinéa de l'article 3 », c’est-à-dire des retenues sur les salaires ainsi que des cotisations patronales « les établissements civils et militaires de l’Etat, les départements, les communes et les établissements publics qui ont organisé des retraites spéciales en vertu de décrets contenant les conditions spécifiées au paragraphe 1er (A et B) du présent article. » N’est-ce pas un véritable casse-tête chinois ? Comment dresser les calculs auxquels le pays a droit ? Ils sont indispensables, cependant, pour que la lumière nécessaire soit faite sur les charges qu’on prétend imposer au monde du travail. Nous essayerons de nous guider dans ces ténèbres nous n’avons, au surplus, rappelons-le, d’autre prétention que celle de suggérer, s’il se peut, les questions précises auxquelles l’enquête actuellement ouverte doit répondre. LE CAS JAURÈS Tout le monde connaît le « cas de M. Jaurès » que divers journaux commentent depuis des mois. On reproche au leader socialiste d'avoir permis à sa femme de procurer l'instruction religieuse à sa fille. La question a été portée devant le comité général du parti socialiste. On l'a débattue pendant six ou huit séances. Enfin, le comité général vient de prendre une décision, ou plutôt de voter un ordre du jour. (Ceci est toujours plus facile.) Nous publisons plus loin le texte adopté par le comité général socialiste. Puisqu'on voulait couvrir à tout prix M. Jaurès, il fallait trouver une formule moins maladroite. Le comité général nous tient, en effet, ce raisonnement « M. Jaurès pouvait, sans doute, s'il l'avait voulu, diriger l'éducation de son enfant selon ses principes anticléricaux; mais la loi qui subordonne la femme au mari est une loi bourgeoise. Nous, socialistes, nous sommes pour l'égalité des
le monde connaît le « cas de M. Jaurès » que divers journaux commentent depuis des mois. On reproche au leader socialiste d'avoir permis à sa femme de procurer l'instruction religieuse à sa fille. La question a été portée devant le comité général du parti socialiste. On l'a débattue pendant six ou huit séances. Enfin, le comité général vient de prendre une décision, ou plutôt de voter un ordre du jour. (Ceci est toujours plus facile.) Nous publisons plus loin le texte adopté par le comité général socialiste. Puisqu'on voulait couvrir à tout prix M. Jaurès, il fallait trouver une formule moins maladroite. Le comité général nous tient, en effet, ce raisonnement « M. Jaurès pouvait, sans doute, s'il l'avait voulu, diriger l'éducation de son enfant selon ses principes anticléricaux; mais la loi qui subordonne la femme au mari est une loi bourgeoise. Nous, socialistes, nous sommes pour l'égalité des sexes. » Il nous paraît que cette façon d'argumenter condamne M. Jaurès, au lieu de le tirer d'affaire. Comment conçoit-il la direction de son foyer? S'il s'en tient au point de vue bourgeois, c'est lui qui a toute la responsabilité de l'éducation religieuse donnée à sa fille, puisqu'il avait toute autorité pour s'y opposer. Si M. Jaurès, au contraire, veut l'égalité des sexes, il était donc pour le moins l'égal de sa femme; et, lorsqu'il cédait sur le point si important, si essentiel de l'éducation religieuse, c'est en toute conscience et en toute liberté qu'il agissait. Donc, que ce soit le droit bourgeois ou le droit socialiste, il n'importe M. Jaurès a renoncé à l'exercice de son droit. • On comprendra qu'il ne nous plaît guère de traiter ces questions délicates. Il faut que M. Jaurès en ait parlé lui-même et que ses amis les étalent pour nous résigner à les reprendre. Le comité général socialiste, si gauche à défendre la personne de M. Jaurès, l'est davantage encore, lorsqu'il veut énoncer des principes. Il nous dit qu'« aucune règle concernant la question religieuse » Dans l'intérieur du break on avait déposé la malle qui laissait une place très suffisante à
autorité pour s'y opposer. Si M. Jaurès, au contraire, veut l'égalité des sexes, il était donc pour le moins l'égal de sa femme; et, lorsqu'il cédait sur le point si important, si essentiel de l'éducation religieuse, c'est en toute conscience et en toute liberté qu'il agissait. Donc, que ce soit le droit bourgeois ou le droit socialiste, il n'importe M. Jaurès a renoncé à l'exercice de son droit. • On comprendra qu'il ne nous plaît guère de traiter ces questions délicates. Il faut que M. Jaurès en ait parlé lui-même et que ses amis les étalent pour nous résigner à les reprendre. Le comité général socialiste, si gauche à défendre la personne de M. Jaurès, l'est davantage encore, lorsqu'il veut énoncer des principes. Il nous dit qu'« aucune règle concernant la question religieuse » Dans l'intérieur du break on avait déposé la malle qui laissait une place très suffisante à la femme de chambre et au lad d'écurie. Julienne fut invitée à monter sur le siège à côté de son père, faveur inespérée. Puis l'équipage partit au bruit des grelots. « Si seulement on m'avait amené Fidèle! » pensait la jeune fille. Après le faubourg, quand l'attention du conducteur fut moins nécessaire, elle parla du quadrupède bien-aimé. Fidèle est infidèle, répondit le comte. Il passe son temps chez les Potrel, bien que leur maison ne soit guère plus gaie que la nôtre. Mais je ferai en sorte que tu t'amuses. Fidèle reste sans doute avec M. Gustave? reprit Julienne après avoir un peu hésité. Ils s'aiment beaucoup? Ils s'ennuient ensemble, ce qui est l'explication de beaucoup d'amitiés. Fidèle est d'ailleurs le moins à plaindre des deux, parce qu'il est le plus libre. Mme de Potrel n'en est pas encore à museler son fils il n'a pas très envie de mordre mais elle le tient en laisse, depuis que. • Depuis quoi, papa? Rien, dit Baralys. Tu ne me demandes pas des nouvelles de l'abbé Bodileau? Son anévrisme continue à ne pas se rompre, tellement qu'il n'ose plus nous faire ses adieux à chaque prône. Julienne avait cessé d'écouter son père.