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publicité se trouve ainsi arrêtée par le motif le plus généreux, celui de maintenir le journal à un prix qui le rende accessible aux classes les moins favorisées de la fortune; et, pour être populaire, ce journal se condamne à n'être lu que par une faible portion du peuple. Pour obvier à ce dernier inconvénient, sans cesser d'être fidèle à son premier engagement, l'administration du Bon Sens vient d'établir et multiplier des dépôts où l'on trouvera pour deux sous le numéro qui sera distribué à un sou dans les rues. De cette manière, les fonds des souscripteurs seront employés suivant leur destination: plusieurs milliers d'exemplaires seront répandus à un sou au profit des lecteurs les plus pauvres, et cependant la partie du public qui n'aura pas pu se procurer la petite feuille indépendante au rabais, se la procurera au coûtant et saura toujours l'obtenir. Grâce à cet expédient, plusieurs abus disparaîtront, et particulièrement celui qui frappait le journal dans son succès même, étouffait sa publicité, et permettait à la police de l'absorber en le faisant acheter par ses agents. CHOLERA-MORBUS. BULLETIN OFFICIEL SANITAIRE DU 24 AOÛT. Morts dans les hôpitaux, hospices, etc 8 A domicile 23 Total.. , 31 Diminution sur le chiffre de la veille. 12 Malades admis dans les hôpitaux. 32 Sortis guéris 22 Morts par d'autres maladies 37 Chiffre du jour correspondant de l'année dernière (23 août 1831... 39 — Le choléra-morbus fait des ravages effroyables à Rochefort. A La Rochelle, le 20, troisième jour de l'invasion de la maladie, on comptait déjà 48 cas et 28 décès. — Un cas de choléra s'est manifesté à Bourbon-Vendée. (Echo du peuple.) — Aux premières nouvelles de l'apparition du choléra en Angleterre, un jeune médecin de Rouen, M. le docteur Dubuc, offrit à l'intendance sanitaire d'aller, à ses frais, à Sunderland, pour y étudier les caractères et la marche du fléau qui déjà nous menaçait. Après un séjour de plus d'un mois à Sunderland et Newcastle, au moment même où l'épidémie était dans son plus haut période d'intensité, M. Dubuc revint à Rouen offrir à ses concitoyens le secours
sur le chiffre de la veille. 12 Malades admis dans les hôpitaux. 32 Sortis guéris 22 Morts par d'autres maladies 37 Chiffre du jour correspondant de l'année dernière (23 août 1831... 39 — Le choléra-morbus fait des ravages effroyables à Rochefort. A La Rochelle, le 20, troisième jour de l'invasion de la maladie, on comptait déjà 48 cas et 28 décès. — Un cas de choléra s'est manifesté à Bourbon-Vendée. (Echo du peuple.) — Aux premières nouvelles de l'apparition du choléra en Angleterre, un jeune médecin de Rouen, M. le docteur Dubuc, offrit à l'intendance sanitaire d'aller, à ses frais, à Sunderland, pour y étudier les caractères et la marche du fléau qui déjà nous menaçait. Après un séjour de plus d'un mois à Sunderland et Newcastle, au moment même où l'épidémie était dans son plus haut période d'intensité, M. Dubuc revint à Rouen offrir à ses concitoyens le secours de son zèle et de l'expérience qu'il avait acquise. Le conseil municipal désirant donner à M. Dubuc un témoignage de satisfaction, a, dans sa séance du 20 de ce mois, autorisé M. le maire à lui offrir, au nom de la ville, une médaille d'or destinée à perpétuer le souvenir du courage et du rare désintéressement dont il a fait preuve. M. Dubuc, qui avait refusé toute espèce de dédommagement pécuniaire des sacrifices qu'il s'était imposés dans l'intérêt général, acceptera sans doute avec empressement cette honorable récompense. (Journal de Rouen.) On nous adresse la lettre suivante, qui, à cette époque de l'année, a tout l'intérêt de l'à-propos. Monsieur le rédacteur, Si le gouvernement avait le temps de s'occuper de la réforme des abus, il y aurait utilité sans doute à appeler son attention sur l'un des plus anciens, qui a survécu à toutes nos révolutions : je veux parler des vacances des tribunaux civils du 1er septembre au 1er novembre. Il est impossible de trouver un motif d'utilité publique à cette suspension de la justice pendant deux mois. On conçoit que cela était nécessaire à l'époque où la magistrature était peu ou point rétribuée ; il était juste alors de
du courage et du rare désintéressement dont il a fait preuve. M. Dubuc, qui avait refusé toute espèce de dédommagement pécuniaire des sacrifices qu'il s'était imposés dans l'intérêt général, acceptera sans doute avec empressement cette honorable récompense. (Journal de Rouen.) On nous adresse la lettre suivante, qui, à cette époque de l'année, a tout l'intérêt de l'à-propos. Monsieur le rédacteur, Si le gouvernement avait le temps de s'occuper de la réforme des abus, il y aurait utilité sans doute à appeler son attention sur l'un des plus anciens, qui a survécu à toutes nos révolutions : je veux parler des vacances des tribunaux civils du 1er septembre au 1er novembre. Il est impossible de trouver un motif d'utilité publique à cette suspension de la justice pendant deux mois. On conçoit que cela était nécessaire à l'époque où la magistrature était peu ou point rétribuée ; il était juste alors de laisser aux magistrats quelques instants pour s'occuper de leurs affaires personnelles; on conçoit également que lorsque les corps judiciaires exerçaient des droits politiques, il peut être utile de suspendre momentanément leurs fonctions. Ainsi rien ne doit surprendre de retrouver cet usage dans des temps fort reculés ; mais on est étonné de voir que l'Assemblée constituante n'en ait pas fait justice, et que les lois des 17 et 19 septembre 1791 l'auraient conservé. Ces lois furent abrogées par celle du 16 vendémiaire an 2 ; mais la loi du 21 fructidor an 4 rétablit les vacances, que le décret du 10 février 1806 a maintenues. L'influence de la magistrature dans le gouvernement a toujours été si prépondérante qu'on ne doit pas s'étonner de la perpétuité d'un abus qui leur paraît un droit; mais si l'on pose la question d'utilité générale, il sera difficile de justifier cette mesure. Toutes les affaires importantes sont suspendues pendant deux mois, et ce délai s'étend même aux quinze jours qui précèdent et aux quinze jours qui suivent. Dans la première période, les affaires sont expédiées avec une précipitation peu favorable au bon droit, et dans la seconde, les tribunaux sont à peine installés, les avocats
étonné de voir que l'Assemblée constituante n'en ait pas fait justice, et que les lois des 17 et 19 septembre 1791 l'auraient conservé. Ces lois furent abrogées par celle du 16 vendémiaire an 2 ; mais la loi du 21 fructidor an 4 rétablit les vacances, que le décret du 10 février 1806 a maintenues. L'influence de la magistrature dans le gouvernement a toujours été si prépondérante qu'on ne doit pas s'étonner de la perpétuité d'un abus qui leur paraît un droit; mais si l'on pose la question d'utilité générale, il sera difficile de justifier cette mesure. Toutes les affaires importantes sont suspendues pendant deux mois, et ce délai s'étend même aux quinze jours qui précèdent et aux quinze jours qui suivent. Dans la première période, les affaires sont expédiées avec une précipitation peu favorable au bon droit, et dans la seconde, les tribunaux sont à peine installés, les avocats à peine de retour, et les affaires ne reprennent réellement leur cours que vers la fin de novembre. Ainsi le pays se trouve privé pendant trois mois de l'administration de la justice. Dira-t-on qu'il existe une chambre des vacations pour l'expédition des affaires urgentes? Mais cette chambre est tellement surchargée d'affaires, à Paris surtout, que l'appel seul des causes absorbe la moitié des deux ou trois heures d'audience qu'elle accorde, pendant quatre jours de la semaine seulement. C'est d'ailleurs une nouvelle source de chicane et de procès que de savoir si une cause est ou non susceptible d'être jugée en vacations. Dira-t-on que les juges ont besoin de repos ? On pourrait leur opposer le zèle des juges de commerce, qui, sans rétribution, siégent en tout temps et ne connaissent pas les vacances. On pourrait représenter que les juges sont de tous les fonctionnaires publics les moins occupés. Enfin, si on jugeait indispensable de leur accorder quelque temps de repos, ne pourrait-on pas le faire successivement, de manière à ce que le cours de la justice n'en soit pas suspendu? En vous soumettant ces réflexions et en vous priant de leur donner de la publicité, je ne me suis pas
d'affaires, à Paris surtout, que l'appel seul des causes absorbe la moitié des deux ou trois heures d'audience qu'elle accorde, pendant quatre jours de la semaine seulement. C'est d'ailleurs une nouvelle source de chicane et de procès que de savoir si une cause est ou non susceptible d'être jugée en vacations. Dira-t-on que les juges ont besoin de repos ? On pourrait leur opposer le zèle des juges de commerce, qui, sans rétribution, siégent en tout temps et ne connaissent pas les vacances. On pourrait représenter que les juges sont de tous les fonctionnaires publics les moins occupés. Enfin, si on jugeait indispensable de leur accorder quelque temps de repos, ne pourrait-on pas le faire successivement, de manière à ce que le cours de la justice n'en soit pas suspendu? En vous soumettant ces réflexions et en vous priant de leur donner de la publicité, je ne me suis pas dissimulé que j'allais soulever contre mon opinion tous ceux qui profitent de l'abus attaqué; mais je ne redoute pas la discussion, je suis prêt à la soutenir, et j'espère même qu'elle préparera les esprits à la réforme d'un usage nuisible aux intérêts du pays, et qui n'a d'autre justification que son antiquité. Agréez, etc. A. F. L. COUR D'ASSISSES DE LA SEINE. (1re section.) PRÉSIDENCE DE M. NAUDIN. Affaire Lepage. (Voir notre numéro d'hier.) Les jurés, entrés dans la chambre de leurs délibérations à minuit moins un quart, en sont sortis à une heure après avoir appelé pendant quelques instants M. le président auprès d'eux. Le chef du jury a lu la déclaration qui reconnaissait Lepage non coupable de tentative d'homicide et d'attentat ayant pour but de renverser le gouvernement, mais coupable d'un attentat ayant pour but de porter les citoyens à s'armer les uns contre les autres. L'existence des circonstances atténuantes n'ayant pas été constatée, Lepage a été condamné à la peine de mort. Il a entendu son arrêt avec le plus grand calme, tandis que sa mère et sa sœur qui avaient assisté à cette pénible audience se livraient au plus profond désespoir. On dit que les jurés,
son antiquité. Agréez, etc. A. F. L. COUR D'ASSISSES DE LA SEINE. (1re section.) PRÉSIDENCE DE M. NAUDIN. Affaire Lepage. (Voir notre numéro d'hier.) Les jurés, entrés dans la chambre de leurs délibérations à minuit moins un quart, en sont sortis à une heure après avoir appelé pendant quelques instants M. le président auprès d'eux. Le chef du jury a lu la déclaration qui reconnaissait Lepage non coupable de tentative d'homicide et d'attentat ayant pour but de renverser le gouvernement, mais coupable d'un attentat ayant pour but de porter les citoyens à s'armer les uns contre les autres. L'existence des circonstances atténuantes n'ayant pas été constatée, Lepage a été condamné à la peine de mort. Il a entendu son arrêt avec le plus grand calme, tandis que sa mère et sa sœur qui avaient assisté à cette pénible audience se livraient au plus profond désespoir. On dit que les jurés, parmi lesquels figuraient des officiers supérieurs de la garde nationale, n'attendaient pas de leur réponse un résultat aussi terrible; en effet, après l'arrêt, ils se sont empressés de signer une demande en grâce dans l'intérêt du malheureux Lepage. Affaire Pouyet. Le 6 juin, vers onze heures, le sieur Foucaud, lieutenant de garde nationale, aperçut au coin de la rue du Contrat Social Pouyet qui apprêtait son arme pour le mettre en joue. Foucaud s'élança sur lui le sabre à la main; Pouyet prit la fuite; mais la retraite lui fut coupée dans la rue des Deux-Ecus par plusieurs gardes nationaux qui l'arrêtèrent et saisirent entre ses mains un fusil estampillé au chiffre 1784, légion, chargé, armé et noirci, suivant l'accusation, par la fumée de la poudre. Depuis, ce fusil a été reconnu pour appartenir au sieur Callais, épicier, rue Maubuee. Il lui avait été enlevé par une bande de révoltés qui avait envahi son domicile. Callais confronté avec Pouyet n'a pas pu le reconnaître pour un de ceux qui avaient pénétré dans son domicile. Par suite de ces faits, Pouyet était accusé d’attentat ayant pour but d’exciter la guerre civile et de renverser le gouvernement; 2° de tentative d’homicide volontaire
de garde nationale, aperçut au coin de la rue du Contrat Social Pouyet qui apprêtait son arme pour le mettre en joue. Foucaud s'élança sur lui le sabre à la main; Pouyet prit la fuite; mais la retraite lui fut coupée dans la rue des Deux-Ecus par plusieurs gardes nationaux qui l'arrêtèrent et saisirent entre ses mains un fusil estampillé au chiffre 1784, légion, chargé, armé et noirci, suivant l'accusation, par la fumée de la poudre. Depuis, ce fusil a été reconnu pour appartenir au sieur Callais, épicier, rue Maubuee. Il lui avait été enlevé par une bande de révoltés qui avait envahi son domicile. Callais confronté avec Pouyet n'a pas pu le reconnaître pour un de ceux qui avaient pénétré dans son domicile. Par suite de ces faits, Pouyet était accusé d’attentat ayant pour but d’exciter la guerre civile et de renverser le gouvernement; 2° de tentative d’homicide volontaire avec préméditation ; 3° de recel d’un fusil provenant du pillage commis en bande et à force ouverte sachant qu’il provenait du dit pillage. Aux questions de M. le président, Pouyet a répondu qu’il avait été forcé de prendre le fusil, dont il était porteur lors de son arrestation, par une bande d’individus commandée par un élève de l’École polytechnique, qui le menaça de son épée, tandis qu’un autre insurgé le couchait en joue. Il a prétendu qu’il n’avait jamais eu l’intention de tirer sur le lieutenant Foucaud, et qu’au moment de son arrestation, il se rendait chez le commissaire de police pour y déposer le fusil dont il s’agit. Le sieur Calais, épicier, et sa femme, ont persisté à déclarer qu’ils ne reconnaissaient pas Pouyet pour avoir fait partie de la bande qui a violé leur domicile et emporté le fusil déposé sur le bureau de la cour. Le sieur Foucaud déclare que, lorsqu’il s’est approché du coin de la rue du Contrat-Social, Pouyet a fait des démonstrations hostiles envers lui. Plusieurs autres témoins, prêts à la scène, déposent que l’accusé n’a fait aucun geste qui décelât l’intention d’user de son arme contre M. Foucaud, et que, arrêté par
une bande d’individus commandée par un élève de l’École polytechnique, qui le menaça de son épée, tandis qu’un autre insurgé le couchait en joue. Il a prétendu qu’il n’avait jamais eu l’intention de tirer sur le lieutenant Foucaud, et qu’au moment de son arrestation, il se rendait chez le commissaire de police pour y déposer le fusil dont il s’agit. Le sieur Calais, épicier, et sa femme, ont persisté à déclarer qu’ils ne reconnaissaient pas Pouyet pour avoir fait partie de la bande qui a violé leur domicile et emporté le fusil déposé sur le bureau de la cour. Le sieur Foucaud déclare que, lorsqu’il s’est approché du coin de la rue du Contrat-Social, Pouyet a fait des démonstrations hostiles envers lui. Plusieurs autres témoins, prêts à la scène, déposent que l’accusé n’a fait aucun geste qui décelât l’intention d’user de son arme contre M. Foucaud, et que, arrêté par plusieurs gardes nationaux et saisi violemment par la cravatte, il se mit à crier : « Je ne suis pas un voleur, ne me faites pas de mal, je ne veux pas m’enfuir. » M. Delapalme a soutenu l’accusation. Me Briquet a développé les moyens de la défense. Déclaré coupable de tentative d’homicide volontaire, Pouyet a été condamné à dix ans de travaux forcés et à l’exposition. En entendant cette sentence si sévère, Pouyet a frappé sa tête plusieurs fois avec violence sur la barre, en s’écriant : Je suis innocent! Affaire de l’Album anecdotique. M. Fonrouge est éditeur d’un écrit périodique, intitulé Anecdote. Au numéro publié le 10 juin dernier, est joint un aperçu ayant pour titre : Un Songe, et représentant Saint-Louis endormi sur la tête de Henri V; à la droite du roi, des divinités mythologiques : l’espérance appuyée sur un rameau d’olivier. Une feuille de texte dans la bouche de Saint-Louis; en voici quelques extraits : « Mon fils, tu seras roi ; tout l’espoir de ma vie. tu seras roi, mais alors profite des leçons de l’adversité pour avoir occasion de pardonner. Oh oui, le plus beau droit de la couronne, le pardon ! »
de tentative d’homicide volontaire, Pouyet a été condamné à dix ans de travaux forcés et à l’exposition. En entendant cette sentence si sévère, Pouyet a frappé sa tête plusieurs fois avec violence sur la barre, en s’écriant : Je suis innocent! Affaire de l’Album anecdotique. M. Fonrouge est éditeur d’un écrit périodique, intitulé Anecdote. Au numéro publié le 10 juin dernier, est joint un aperçu ayant pour titre : Un Songe, et représentant Saint-Louis endormi sur la tête de Henri V; à la droite du roi, des divinités mythologiques : l’espérance appuyée sur un rameau d’olivier. Une feuille de texte dans la bouche de Saint-Louis; en voici quelques extraits : « Mon fils, tu seras roi ; tout l’espoir de ma vie. tu seras roi, mais alors profite des leçons de l’adversité pour avoir occasion de pardonner. Oh oui, le plus beau droit de la couronne, le pardon ! » d’un roi que pendant le combat; il doit ensuite la clouer dans le fourreau. » Viens avec moi, viens, planons sur la France ; jetons un regard sur ces campagnes naguères si fortunées, et maintenant dévastées par la guerre civile. » Ô mon fils, détourne la tête, cet étendard n’est pas le tien ; détourne la tête, il y a ici du sang et des malheureux. Voici Paris : c’est là que l’ambition a établi son siège, c’est là que la rébellion a été transformée en devoir, le crime en vertu. » Écoute; ils disent qu’à ton retour il y aura des vengeances: ils transforment ton amour en haine. Ô mon fils! ce ne sont pas ceux-là qu’il faut écouter : ne te rappelle pas leurs paroles. Sois brave devant l’ennemi, généreux après le combat, bon pour tous également. Oublie dès maintenant que tu souffres, car un jour tu seras roi.» Plusieurs gardes nationaux de la compagnie du sieur Pierrard témoignent de son exactitude à faire le service de la garde nationale, et ses bons principes, sa conduite régulière sont attestés par plusieurs personnes qui ont confié à ses soins l’éducation de leurs enfants. L’accusation, soutenue par M. Partarieu-Lafosse, a
pas le tien ; détourne la tête, il y a ici du sang et des malheureux. Voici Paris : c’est là que l’ambition a établi son siège, c’est là que la rébellion a été transformée en devoir, le crime en vertu. » Écoute; ils disent qu’à ton retour il y aura des vengeances: ils transforment ton amour en haine. Ô mon fils! ce ne sont pas ceux-là qu’il faut écouter : ne te rappelle pas leurs paroles. Sois brave devant l’ennemi, généreux après le combat, bon pour tous également. Oublie dès maintenant que tu souffres, car un jour tu seras roi.» Plusieurs gardes nationaux de la compagnie du sieur Pierrard témoignent de son exactitude à faire le service de la garde nationale, et ses bons principes, sa conduite régulière sont attestés par plusieurs personnes qui ont confié à ses soins l’éducation de leurs enfants. L’accusation, soutenue par M. Partarieu-Lafosse, a été combattue par M. Ménétrier, avocat de l'accusé, qui a été acquitté après quelques instants de délibération. Affaire de quatre jeunes gens de 15 à 16 ans, arrêtés dans une maison près de l'église de Saint-Méry. Il s’agit d'un attentat ayant pour but de renverser le gouvernement du roi ; 2° attentat ayant pour but d'exciter les citoyens à s'armer les uns contre les autres; 3° tentative d'assassinat. C’est ainsi que se formule l’accusation capitale qui pèse contre Beuzelin, Bernaux, Lasalle et Chevaux, dont le plus jeune n’a pas 17 ans! Ces redoutables adversaires du gouvernement du roi ont été arrêtés dans une maison de la rue Saint-Méry, des fenêtres de laquelle un feu nourri avait été dirigé sur la troupe, et on avait trouvé sur eux quelques cartouches. Interrogé par M. le président sur la cause qui lui avait noirci la figure et les mains, Bernaux répond que voyant les gardes nationaux tuer tout ce qu’ils rencontraient après la prise de la barricade, il s’est sauvé et est allé se cacher dans un charbonnier. Les autres accusés ont prétendu que les insurgés les avaient contraints par menace à leur faire des cartouches, et leur en avaient ensuite donné quelques-unes
2° attentat ayant pour but d'exciter les citoyens à s'armer les uns contre les autres; 3° tentative d'assassinat. C’est ainsi que se formule l’accusation capitale qui pèse contre Beuzelin, Bernaux, Lasalle et Chevaux, dont le plus jeune n’a pas 17 ans! Ces redoutables adversaires du gouvernement du roi ont été arrêtés dans une maison de la rue Saint-Méry, des fenêtres de laquelle un feu nourri avait été dirigé sur la troupe, et on avait trouvé sur eux quelques cartouches. Interrogé par M. le président sur la cause qui lui avait noirci la figure et les mains, Bernaux répond que voyant les gardes nationaux tuer tout ce qu’ils rencontraient après la prise de la barricade, il s’est sauvé et est allé se cacher dans un charbonnier. Les autres accusés ont prétendu que les insurgés les avaient contraints par menace à leur faire des cartouches, et leur en avaient ensuite donné quelques-unes qui ont été saisies dans leurs poches. M. Partarieu-Lafosse a soutenu l’accusation. Les accusés ont été défendus par MM. Wollis, Pistoye, de Tilloncourt et du Theil. Après une demi-heure de délibération, le jury a prononcé un acquittement général. À M. le rédacteur du Courrier Français. Paris, 21 août 1832. Monsieur, Je lis dans le Moniteur du 15 de ce mois, une note sur l’horlogerie de précision, sur laquelle je crois utile, dans l’intérêt de cet art, de faire quelques observations. Seriez-vous assez bon pour consacrer une place à ma lettre dans votre estimable journal? Le Moniteur dit que l’horlogerie de précision éprouve une sorte de décadence, en ce que les ouvriers se consacrent presque exclusivement à la pacotille, au ravaudage; que nous sommes, par cela, menacés de perdre notre supériorité dans cet art précieux, et que pour prévenir un tel état de choses, M. le ministre du commerce et des travaux publics, après avoir pris l’avis du comité consultatif, placé près de son département, aurait ordonné que six jeunes gens seraient mis en apprentissage auprès du sieur Perrelet, horloger, pour suivre le bon exemple donné sous l’empire, où six jeunes élèves, placés auprès de feu Louis Berthoud, horloger de la