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le tribunal civil de Largentière pour s'entendre condamner à des dommages-intérêts, attendu que la commune a pris l'initiative de la substitution ; que les frères ont été obligés, par suite, de quitter sans retard les locaux de l'enseignement et leur logement; que la commune a ainsi rompu brusquement et d'une façon intempestive des conventions existant entre elle et les frères, et qu'il en est résulté pour ces derniers un réel préjudice. Le 2 avril, le préfet présente un mémoire en déclinatoire. Le 2 mai, le tribunal, reconnaissant qu'il ne lui appartient pas d'apprécier les actes administratifs intervenus, accueille le déclinatoire et se déclare incompétent pour connaître de ces actes; mais, attendu qu'il est compétent pour apprécier les effets d'une convention de louage de services, qui, si elle n'est pas écrite, résulte d'un ensemble de circonstances, et qu'en effet, à la demande du conseil municipal, les frères ont été révoqués brusquement, le tribunal, statuant au fond, condamne le maire à payer 500 fr., en réparation du dommage causé à la communauté. Le 8 mai 1883, le préfet élit le conflit. L'arrêté est motivé sur ce que le dommage allégué ne serait pas le fait de la commune, qui s'est bornée à émettre un vœu, mais la conséquence de l'exécution même des décisions prises par le préfet dans l'exercice de ses pouvoirs en la matière ; que, dès lors, l'appréciation de la demande du supérieur de l'institut serait inséparable de celle des actes administratifs intervenus eux-mêmes ; d'où il suivrait qu'à l'autorité administrative seule il appartiendrait de statuer. Devant le tribunal, le supérieur général présente des observations tendant à l'annulation de l'arrêté de conflit. Le ministre de l'instruction publique estime, au contraire, que l'arrêté doit être confirmé. Le tribunal prononce l'annulation de l'arrêté préfectoral. Conformément à la jurisprudence résultant de ses décisions du 28 décembre 1878 (affaire Demorgny), du 11 janvier 1879 (Legoff) et du 3 mai 1879 (Lacgrin), jurisprudence conforme elle-même à celle de la cour de cassation (V. Req. 1° 1893, 18 août et 9 novembre 1874), il reconnaît à l'autorité judiciaire le pouvoir de statuer sur les effets d'une
émettre un vœu, mais la conséquence de l'exécution même des décisions prises par le préfet dans l'exercice de ses pouvoirs en la matière ; que, dès lors, l'appréciation de la demande du supérieur de l'institut serait inséparable de celle des actes administratifs intervenus eux-mêmes ; d'où il suivrait qu'à l'autorité administrative seule il appartiendrait de statuer. Devant le tribunal, le supérieur général présente des observations tendant à l'annulation de l'arrêté de conflit. Le ministre de l'instruction publique estime, au contraire, que l'arrêté doit être confirmé. Le tribunal prononce l'annulation de l'arrêté préfectoral. Conformément à la jurisprudence résultant de ses décisions du 28 décembre 1878 (affaire Demorgny), du 11 janvier 1879 (Legoff) et du 3 mai 1879 (Lacgrin), jurisprudence conforme elle-même à celle de la cour de cassation (V. Req. 1° 1893, 18 août et 9 novembre 1874), il reconnaît à l'autorité judiciaire le pouvoir de statuer sur les effets d'une convention d'ordre purement civil, dont l'exécution ne pourrait porter atteinte aux mesures prises par le préfet et définitivement accomplies; sa décision est ainsi conçue : Le tribunal des conflits, Vu (suivent l'énumération et l'analyse des pièces du dossier), Vu l'article 13, titre II de la loi du 16-24 août 1790 et la loi du 16 fructidor an III; Vu la loi du 15 mars 1850, notamment les articles 43 et 37, celle du 14 juin 1854, article 8, et le décret du 9 mars 1852; Vu la loi du 24 mai 1872 ; Vu le règlement du 26 octobre 1849 et les ordonnances des 10 juin 1828 et 12 mars 1831 ; Ouï M. Brunon, membre du tribunal, en son rapport; Ouï Mme Besson, avocat, en ses observations pour le supérieur général des Petits-Frères de Marie ; Ouï M. Ronjat, commissaire du gouvernement, en ses conclusions ; Considérant que, aux termes, tant de l'exploit d'assignation ci-dessus visé que des conclusions présentées à l'appui sur le déclinatoire, la demande portée par le supérieur général de l'institut des Petits-Frères de Marie devant le tribunal de Largentière a uniquement pour objet d'obtenir des dommages-intérêts de la commune des Vans, pour avoir provoqué le
et la loi du 16 fructidor an III; Vu la loi du 15 mars 1850, notamment les articles 43 et 37, celle du 14 juin 1854, article 8, et le décret du 9 mars 1852; Vu la loi du 24 mai 1872 ; Vu le règlement du 26 octobre 1849 et les ordonnances des 10 juin 1828 et 12 mars 1831 ; Ouï M. Brunon, membre du tribunal, en son rapport; Ouï Mme Besson, avocat, en ses observations pour le supérieur général des Petits-Frères de Marie ; Ouï M. Ronjat, commissaire du gouvernement, en ses conclusions ; Considérant que, aux termes, tant de l'exploit d'assignation ci-dessus visé que des conclusions présentées à l'appui sur le déclinatoire, la demande portée par le supérieur général de l'institut des Petits-Frères de Marie devant le tribunal de Largentière a uniquement pour objet d'obtenir des dommages-intérêts de la commune des Vans, pour avoir provoqué le remplacement de l'instituteur congréganiste par un instituteur laïque, et, par suite, la rupture brusque et intempestive de conventions intervenues entre ladite commune et l'institut; Considérant que cette demande ne tend à pala yer ni directement ni indirectement les effets des décisions et arrêté du préfet, en date des 18 et 23 septembre 1882, ci-dessus visés, qui ont reçu leur pleine et entière exécution; Qu'elle présente uniquement à juger l'existence, la validité et la portée des conventions dont se prévaut le demandeur et les conséquences qui, au point de vue du droit civil, pourraient découler de leur inexécution; Considérant que l'autorité judiciaire est compétente pour connaître de la cause ainsi limitée et que sa décision ne saurait réagir sur les actes précités du préfet; Que de ce qui précède il résulte que c'est à tort que le préfet de l'Ardèche a revendiqué pour l'autorité administrative l'appréciation du dommage que prétend avoir souffert l'institut; Décide, L'arrêté de conflit, pris le 8 mai 1883, par le préfet du département de l'Ardèche, est annulé. Expédition de la présente décision sera transmise au garde des sceaux, ministre de la justice et des cultes, qui est chargé d'en assurer l'exécution. Dépêches télégraphiques FRANCK Montpellier, 28 novembre.
23 septembre 1882, ci-dessus visés, qui ont reçu leur pleine et entière exécution; Qu'elle présente uniquement à juger l'existence, la validité et la portée des conventions dont se prévaut le demandeur et les conséquences qui, au point de vue du droit civil, pourraient découler de leur inexécution; Considérant que l'autorité judiciaire est compétente pour connaître de la cause ainsi limitée et que sa décision ne saurait réagir sur les actes précités du préfet; Que de ce qui précède il résulte que c'est à tort que le préfet de l'Ardèche a revendiqué pour l'autorité administrative l'appréciation du dommage que prétend avoir souffert l'institut; Décide, L'arrêté de conflit, pris le 8 mai 1883, par le préfet du département de l'Ardèche, est annulé. Expédition de la présente décision sera transmise au garde des sceaux, ministre de la justice et des cultes, qui est chargé d'en assurer l'exécution. Dépêches télégraphiques FRANCK Montpellier, 28 novembre. Le conseil général, dans sa séance de ce matin, a ajourné la question de la concession à une Compagnie internationale de travaux publics des lignes ferrées de Capestang, Béziers et Serignan. Le conseil, malgré l'opposition du préfet, s'est réuni ce soir pour discuter des vœux concernant la séparation de l'Église et de l'État et la révision de la Constitution dans le sens le plus large. La séance a été très orageuse. La commission a appuyé ces vœux, qui ont été votés par 20 voix, sur 33 membres présents. Le préfet a fait ses réserves. Une autre session extraordinaire est demandée pour le 15 décembre. La session actuelle est close. ALLEMAGNE Berlin, 28 novembre. La Correspondance provinciale, parlant du voyage du prince impérial d'Allemagne en Espagne, se livre aux réflexions suivantes : « On se réjouit dans toutes les parties de l'Allemagne, de l'accueil brillant et vraiment amical qui a été fait en Espagne au prince impérial. On considère avec satisfaction et reconnaissance la façon dont le prince impérial a été reçu à Valence et à Madrid comme le témoignage de la sympathie d'une nation noble et hospitalière. « Puisse le peuple espagnol conserver toujours les sentiments, qui l'ont engagé à
et de l'État et la révision de la Constitution dans le sens le plus large. La séance a été très orageuse. La commission a appuyé ces vœux, qui ont été votés par 20 voix, sur 33 membres présents. Le préfet a fait ses réserves. Une autre session extraordinaire est demandée pour le 15 décembre. La session actuelle est close. ALLEMAGNE Berlin, 28 novembre. La Correspondance provinciale, parlant du voyage du prince impérial d'Allemagne en Espagne, se livre aux réflexions suivantes : « On se réjouit dans toutes les parties de l'Allemagne, de l'accueil brillant et vraiment amical qui a été fait en Espagne au prince impérial. On considère avec satisfaction et reconnaissance la façon dont le prince impérial a été reçu à Valence et à Madrid comme le témoignage de la sympathie d'une nation noble et hospitalière. « Puisse le peuple espagnol conserver toujours les sentiments, qui l'ont engagé à considérer l'hôte de son souverain comme l'hôte de la nation elle-même ! Puisse le séjour du prince impérial à la cour du roi Alphonse contribuer à conserver l'Espagne des souhaits ardents que les habitants de l'empire allemand font pour sa prospérité et pour le maintien de ses institutions ! » ANGLETERRE Londres, 28 novembre. Une deuxième réunion du comité de la Société des armateurs a été tenue aujourd'hui à midi, dans les bureaux de la Peninsular and Oriental Company, pour examiner la question du canal de Suez. La séance a duré jusqu'à quatre heures et demie. M. Charles de Lesseps se trouvait aussi dans les bureaux de la compagnie. On ne connaît pas encore la teneur des résolutions adoptées. Londres, 28 novembre. On croit que la tentative qui a eu lieu pour faire dérailler le train express de Londres à Birkenhead, était dirigée contre M. Gladstone, qui se rend souvent à Hawarden par ce train. Londres, 28 novembre. On assure que sur les 800 hommes prêts à s'embarquer pour la Méditerranée, 400 seraient dirigés sur l'Égypte pour remplacer les troupes dont le temps de service expire. Dublin, 28 novembre. Le Freeman dit que dans le cours de la dernière quinzaine,
ANGLETERRE Londres, 28 novembre. Une deuxième réunion du comité de la Société des armateurs a été tenue aujourd'hui à midi, dans les bureaux de la Peninsular and Oriental Company, pour examiner la question du canal de Suez. La séance a duré jusqu'à quatre heures et demie. M. Charles de Lesseps se trouvait aussi dans les bureaux de la compagnie. On ne connaît pas encore la teneur des résolutions adoptées. Londres, 28 novembre. On croit que la tentative qui a eu lieu pour faire dérailler le train express de Londres à Birkenhead, était dirigée contre M. Gladstone, qui se rend souvent à Hawarden par ce train. Londres, 28 novembre. On assure que sur les 800 hommes prêts à s'embarquer pour la Méditerranée, 400 seraient dirigés sur l'Égypte pour remplacer les troupes dont le temps de service expire. Dublin, 28 novembre. Le Freeman dit que dans le cours de la dernière quinzaine, plus de trente personnes ont été arrêtées et jugées sous l'inculpation d'avoir pris part à une conspiration ayant pour but de faire sauter la maison d'un propriétaire du comté de Mayo et d'être affiliées à une société républicaine irlandaise. La plupart de ces personnes, relaxées une première fois, ont été arrêtées de nouveau. Oistre, 28 novembre. Le prince royal de Portugal a visité aujourd'hui l'escadre de la Manche et les fortifications qui se trouvent sur les côtes. Il était accompagné du prince de Saxe-Weimar et d'une grande suite. Londres, 28 novembre. Aujourd'hui, dans l'opposition royale, un nouveau club conservateur a été inauguré. La fille de sir Stafford Northcote a fait un discours dans lequel elle a comparé M. Gladstone au Mahdi. M. Gladstone, a-t-elle dit, a été dans une grande mesure un faux prophète. Il n'a obtenu sa victoire que parce que le peuple avait confiance en lui, mais lorsqu'on prouvera que ses prophéties étaient fausses, ses victoires cesseront. Newry, 28 novembre, soir. L'agitation augmente. La grande loge des orangistes du comté de Down a publié un manifeste signé par lord Arthur Hill, invitant les orangistes à se réunir à Newry dimanche en masse, pour assister leurs frères et s'opposer
arrêtées de nouveau. Oistre, 28 novembre. Le prince royal de Portugal a visité aujourd'hui l'escadre de la Manche et les fortifications qui se trouvent sur les côtes. Il était accompagné du prince de Saxe-Weimar et d'une grande suite. Londres, 28 novembre. Aujourd'hui, dans l'opposition royale, un nouveau club conservateur a été inauguré. La fille de sir Stafford Northcote a fait un discours dans lequel elle a comparé M. Gladstone au Mahdi. M. Gladstone, a-t-elle dit, a été dans une grande mesure un faux prophète. Il n'a obtenu sa victoire que parce que le peuple avait confiance en lui, mais lorsqu'on prouvera que ses prophéties étaient fausses, ses victoires cesseront. Newry, 28 novembre, soir. L'agitation augmente. La grande loge des orangistes du comté de Down a publié un manifeste signé par lord Arthur Hill, invitant les orangistes à se réunir à Newry dimanche en masse, pour assister leurs frères et s'opposer aux projets des Parnellistes. Le manifeste proteste contre l'assassinat barbare d'hommes innocents. Les nationalistes ont résolu de tenir une réunion en dehors de la ville. Trois cents hommes de police et quatre détachements de dragons arriveront à Newry samedi. Londres, 29 novembre. Un individu de nationalité française a été arrêté hier soir à Londres, sous l'inculpation de complicité avec le socialiste allemand Wolff, actuellement détenu pour l'affaire des machines infernales trouvées en sa possession à Westminster. L'instruction de cette affaire sera continuée aujourd'hui. ÉGYPTE Londres, 28 novembre. On mande du Caire : Aucune nouvelle n'a été reçue du Soudan aujourd'hui, ni sur la situation des troupes égyptiennes, ni sur les mouvements du mahdi. La confiance commence cependant à renaître dans les cercles gouvernementaux. Les gendarmes de nationalité turque, qui avaient refusé tout d'abord d'aller au Soudan, parce qu'un tel service n'est pas prévu dans leur contrat d'engagement, ont fini par accepter. La moitié du corps de gendarmerie va être dirigée immédiatement sur le Soudan. Alexandrie, 28 novembre, soir. Tous les membres de la commission des indemnités internationales sont arrivés ici. Les prochains tableaux des indemnités allouées ne seront publiés que le 15 décembre. Le premier convoi de pèlerins est arrivé
hier soir à Londres, sous l'inculpation de complicité avec le socialiste allemand Wolff, actuellement détenu pour l'affaire des machines infernales trouvées en sa possession à Westminster. L'instruction de cette affaire sera continuée aujourd'hui. ÉGYPTE Londres, 28 novembre. On mande du Caire : Aucune nouvelle n'a été reçue du Soudan aujourd'hui, ni sur la situation des troupes égyptiennes, ni sur les mouvements du mahdi. La confiance commence cependant à renaître dans les cercles gouvernementaux. Les gendarmes de nationalité turque, qui avaient refusé tout d'abord d'aller au Soudan, parce qu'un tel service n'est pas prévu dans leur contrat d'engagement, ont fini par accepter. La moitié du corps de gendarmerie va être dirigée immédiatement sur le Soudan. Alexandrie, 28 novembre, soir. Tous les membres de la commission des indemnités internationales sont arrivés ici. Les prochains tableaux des indemnités allouées ne seront publiés que le 15 décembre. Le premier convoi de pèlerins est arrivé en Égypte, après avoir subi une quarantaine. L'état sanitaire en Égypte est bon, excepté à Alexandrie, où de temps en temps des cas de choléra se produisent encore. Londres, 29 novembre. On mande de Bombay au Standard que l'amiral Hewett partira lundi pour Souakim, où arriveront dans une quinzaine de jours la corvette Euryalus et quatre canonnières. On embarque en ce moment de grandes quantités de munitions de guerre. On mande du Caire au Daily News qu'une dépêche du consul de Grèce à Khartoum confirme le désastre de l'armée de Hicks pacha. Madrid, 28 novembre. El Progreso publie une lettre, datée de Vienne le 23 novembre, annonçant que le prince impérial d'Allemagne, accompagné de sa femme et de ses enfants, reviendra en février pour passer une quinzaaine de jours à Madrid. Le roi Alphonse ira visiter l'exposition de Turin ; il se rencontrera dans cette ville avec l'empereur d'Autriche et l'archiduc Rodolphe. Il a avisé M. Mancini de ces entrevues. La Gaceta publie un décret abolissant le châtiment de la mise aux fers pour les nègres des Antilles. Madrid, 28 novembre, soir. La réception donnée au palais royal, en l'honneur de l'anniversaire de la naissance du roi, a été splendide.
jours la corvette Euryalus et quatre canonnières. On embarque en ce moment de grandes quantités de munitions de guerre. On mande du Caire au Daily News qu'une dépêche du consul de Grèce à Khartoum confirme le désastre de l'armée de Hicks pacha. Madrid, 28 novembre. El Progreso publie une lettre, datée de Vienne le 23 novembre, annonçant que le prince impérial d'Allemagne, accompagné de sa femme et de ses enfants, reviendra en février pour passer une quinzaaine de jours à Madrid. Le roi Alphonse ira visiter l'exposition de Turin ; il se rencontrera dans cette ville avec l'empereur d'Autriche et l'archiduc Rodolphe. Il a avisé M. Mancini de ces entrevues. La Gaceta publie un décret abolissant le châtiment de la mise aux fers pour les nègres des Antilles. Madrid, 28 novembre, soir. La réception donnée au palais royal, en l'honneur de l'anniversaire de la naissance du roi, a été splendide. Beaucoup de personnalités y assisaient, entre autres M. Martos, ancien ministre républicain. Après la réception, les ministres réunis en conseil se sont occupés de la démission de M. Arellano, premier secrétaire de l'ambassade d'Espagne à Paris. Plus de deux mille personnes assistaient à la réception qui a lieu le soir au palais. La réception a été suivie d'un concert qui a été donné en l'honneur du prince impérial d'Allemagne. Les principaux artistes de l'Opéra ont chanté. Plusieurs personnages politiques étaient présents. La partie de chasse qui devait avoir lieu jeudi est reportée à vendredi. Le prince Frédéric-Guillaume a annoncé qu'il avait l'intention, lors de son prochain voyage en Espagne, d'y faire un séjour de deux mois et de visiter alors les principales villes du pays. La Correspondencia estime que les relations de l'Espagne et de la France tendent à s'améliorer chaque jour davantage. La France montre en ce moment qu'elle s'intéresse beaucoup à la conservation de l'ordre public en Espagne. C'est ce qui ressort de nombreuses correspondances venues de Paris. GRÈCE Athènes, 28 novembre, soir. Le prince Mavrocordato, ministre plénipotentiaire de Grèce à Paris, est parti aujourd'hui avec de nouvelles instructions concernant le traité de commerce avec la France, dont
au palais. La réception a été suivie d'un concert qui a été donné en l'honneur du prince impérial d'Allemagne. Les principaux artistes de l'Opéra ont chanté. Plusieurs personnages politiques étaient présents. La partie de chasse qui devait avoir lieu jeudi est reportée à vendredi. Le prince Frédéric-Guillaume a annoncé qu'il avait l'intention, lors de son prochain voyage en Espagne, d'y faire un séjour de deux mois et de visiter alors les principales villes du pays. La Correspondencia estime que les relations de l'Espagne et de la France tendent à s'améliorer chaque jour davantage. La France montre en ce moment qu'elle s'intéresse beaucoup à la conservation de l'ordre public en Espagne. C'est ce qui ressort de nombreuses correspondances venues de Paris. GRÈCE Athènes, 28 novembre, soir. Le prince Mavrocordato, ministre plénipotentiaire de Grèce à Paris, est parti aujourd'hui avec de nouvelles instructions concernant le traité de commerce avec la France, dont les négociations durent depuis sept ans. Plusieurs incidents tumultueux se sont produits aujourd'hui à la Chambre des députés, mais ils n'auront aucune suite. MONTÉNÉGRE Cattaro, 28 novembre. Le règlement des frontières est pour le moment tout à fait suspendu. Les commissaires du Monténégro, les voïvodes Plamenatz et Popovitch, sont retournés à Cettigné. PORTUGAL Lisbonne, 28 novembre. Les journaux ministériels assurent que la réception faite par la cour d'Angleterre au prince héritier de Portugal a été très cordiale. Une vive discussion est engagée dans les journaux politiques à ce sujet. Voici le portrait que fait la Revue d'ethnographie du mahdi qui vient de battre au Soudan l'armée égyptienne : Je connais personnellement le mahdi ; je l'ai vu pour la première fois à l'île d'Aba (fleuve Blanc), il y a environ neuf ans. Mohammed Ahmed est aujourd'hui un homme de quarante ans ; il est né à Dongolah, c'est le troisième fils de pauvres gens appelés Abdellahi et Amina. Dès l'âge de sept ans, Mohammed Ahmed fréquentait l'école musulmane, et à douze ans il avait complété l'étude du Coran. Grâce au dévouement de ses frères, établis charpentiers et constructeurs de barques, il put suivre ses études aux environs de Khartoum sous
à Cettigné. PORTUGAL Lisbonne, 28 novembre. Les journaux ministériels assurent que la réception faite par la cour d'Angleterre au prince héritier de Portugal a été très cordiale. Une vive discussion est engagée dans les journaux politiques à ce sujet. Voici le portrait que fait la Revue d'ethnographie du mahdi qui vient de battre au Soudan l'armée égyptienne : Je connais personnellement le mahdi ; je l'ai vu pour la première fois à l'île d'Aba (fleuve Blanc), il y a environ neuf ans. Mohammed Ahmed est aujourd'hui un homme de quarante ans ; il est né à Dongolah, c'est le troisième fils de pauvres gens appelés Abdellahi et Amina. Dès l'âge de sept ans, Mohammed Ahmed fréquentait l'école musulmane, et à douze ans il avait complété l'étude du Coran. Grâce au dévouement de ses frères, établis charpentiers et constructeurs de barques, il put suivre ses études aux environs de Khartoum sous deux maîtres habiles, El Gourachi et Abd-el-Azim, fils du cheikh El Tayeb. C'est alors qu'ayant complété son instruction, il s'est venu habiter l'île d'Aba, sur le fleuve Blanc. Il y vivait depuis quinze ans, vénéré par les Beggars, quand il a entrepris de se faire passer pour le mahdi, c'est-à-dire pour l'envoyé de Dieu destiné à régénérer l'islamisme. Ahmed Mohammed est un homme de taille moyenne, sa couleur est café au lait clair, sa barbe est fort noir et il porte sur chaque joue trois cicatrices parallèles. Il est extrêmement maigre, car il se soumet à des jeûnes fort rigoureux. Avant d'entrer en scène, il habitait un trou sous terre, où il pleurait continuellement, dit-il, sur la corruption universelle. Le mahdi porte pour tout costume une chemise et un caleçon de damas (grosse toile de coton) ; il a des sandales aux pieds et un petit turban sur la tête. L'indifférences sociale et la propriété monographique au congrès de l'union des associations ouvrières de France, par M. F. Coste de Vert, En 1848 naissait un fils dans une famille de riche bourgeoisie. Les parents de cet enfant occupaient tous des places de quelque importance dans les administrations publiques. Ils avaient