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au même titre aux facultés libres les épreuves préparatoires. M. Bethmont dit que ces prétendues épreuves préparatoires sont toutes définitives; elles constituent les échelons du grade. M. Rouher répond que l'expression d'épreuves préparatoires est celle qu'emploie la commission. Ce que demande l'orateur, c'est que toutes les fois que l'examen n'aboutit ni à un grade ni à une déclaration de capacité, il puisse être subi dans l'intérieur de la faculté libre. Tout ce qui aura, par la délivrance d'un diplôme, une portée légale sera du domaine de l'Etat. Mais le premier examen de droit, par exemple, ne comporte aucun grade; il n'y a donc pas lieu de le faire subir devant les facultés de l'Etat. L'orateur espère que la Chambre prendra en considération des observations qui, sans caractère politique, ont un intérêt pratique et d'affaires. M. Beaussire dit qu'il n'y a pas contradiction entre le projet ministériel et le projet de la Commission. Les examens et épreuves préparatoires dont il s'agit sont ceux qui sont exigés pour l'obtention du grade. Dans l'organisation actuelle du baccalauréat ès lettres, il y a deux épreuves qui doivent être subies l'une l'année de l'autre ce sont les deux parties de l'examen qui en traînent la collation des grades. Il en sera de même pour le droit et la médecine. D'après la loi de 1875, les élèves des facultés libres devaient se présenter devant le jury mixte pour tous ces examens préparatoires; le seul changement apporté à la situation, c'est qu'ils devront maintenant se présenter devant les facultés de l'Etat. Il y a cependant un avantage considérable maintenu en faveur des étudiants des facultés libres : ils continueront à être dispensés de prendre leurs inscriptions dans les facultés de l'État. Il faudra que l'État veille à ce que cette faveur n'ait pas pour effet une concurrence désastreuse pour le niveau des études et pour le Trésor. Il faudra aussi ne considérer comme sérieuses que les facultés de droit qui auront à côté d'elles une autre faculté littéraire ou scientifique, puisque l'inscription à la faculté des lettres est obligatoire pour les étudiants en droit. Le parti de
collation des grades. Il en sera de même pour le droit et la médecine. D'après la loi de 1875, les élèves des facultés libres devaient se présenter devant le jury mixte pour tous ces examens préparatoires; le seul changement apporté à la situation, c'est qu'ils devront maintenant se présenter devant les facultés de l'Etat. Il y a cependant un avantage considérable maintenu en faveur des étudiants des facultés libres : ils continueront à être dispensés de prendre leurs inscriptions dans les facultés de l'État. Il faudra que l'État veille à ce que cette faveur n'ait pas pour effet une concurrence désastreuse pour le niveau des études et pour le Trésor. Il faudra aussi ne considérer comme sérieuses que les facultés de droit qui auront à côté d'elles une autre faculté littéraire ou scientifique, puisque l'inscription à la faculté des lettres est obligatoire pour les étudiants en droit. Le parti de l'Empire est conséquent avec lui-même quand il cherche à affaiblir l'Université qui, contrairement aux intentions de son fondateur, a toujours été un instrument de liberté. Les diverses dispositions de l'article unique du projet de loi sont mises aux voix et adoptées. L'ensemble est ensuite mis aux voix, et, à la majorité de 388 voix contre 128 sur 516 votants, est adopté. M. Spitzer dépose un rapport de la commission d'initiative, tendant à la prise en considération de la proposition relative à la cessation des poursuites pour faits relatifs à l'insurrection de 1871. M. Constant dépose un rapport de la commission d'initiative, tendant à la prise en considération de la proposition de M. Blansant, relative à la suppression du volontariat et à la réduction à trois ans du service militaire. L'ordre du jour appelle la discussion sur la prise en considération de la proposition de M. de Ladoucette (Meurthe-et-Moselle), relative à la nomination d'une commission chargée de procéder à l'étude d'un projet de code rural. Les conclusions de la commission d'initiative, tendant à la prise en considération, sont adoptées. L'ordre du jour appelle la discussion sur la prise en considération de la proposition de M. Dréolle, tendant à supprimer les permis
majorité de 388 voix contre 128 sur 516 votants, est adopté. M. Spitzer dépose un rapport de la commission d'initiative, tendant à la prise en considération de la proposition relative à la cessation des poursuites pour faits relatifs à l'insurrection de 1871. M. Constant dépose un rapport de la commission d'initiative, tendant à la prise en considération de la proposition de M. Blansant, relative à la suppression du volontariat et à la réduction à trois ans du service militaire. L'ordre du jour appelle la discussion sur la prise en considération de la proposition de M. de Ladoucette (Meurthe-et-Moselle), relative à la nomination d'une commission chargée de procéder à l'étude d'un projet de code rural. Les conclusions de la commission d'initiative, tendant à la prise en considération, sont adoptées. L'ordre du jour appelle la discussion sur la prise en considération de la proposition de M. Dréolle, tendant à supprimer les permis de chasse. M. Dréolle fait remarquer que la commission a conclu au rejet de la proposition sans en avoir entendu les auteurs. Il dit que le loi de 1844 est sans effet pour protéger la propriété contre le braconnage, et qu'une législation nouvelle aurait des chances d'être plus efficace. La réglementation n'ayant rien produit, on peut essayer de la liberté. L'orateur demande qu'une commission soit nommée pour étudier la question qui n'a pas, comme l'a prétendu le rapporteur, un caractère électoral. M. Andrieux, rapporteur, dit que la commission d'initiative a examiné la proposition et a conclu à ce qu'elle ne fût pas prise en considération. Si M. Dréolle n'a pas été entendu, c'est qu'il n'avait pas demandé cela. Les permis de chasse constituent une ressource assez importante pour l'État et surtout pour les communes qui ne trouveraient aucune compensation dans l'accroissement de débit de poudre. La loi de 1844 n'est d'ailleurs pas aussi inefficace qu'on le prétend, tant au point de vue de la propriété qu'au point de vue de la conservation du gibier. La commission d'initiative a cru que la proposition avait été inspirée moins par le sentiment de l'intérêt général que par des préoccupations électorales. M. Robert Mitchell
réglementation n'ayant rien produit, on peut essayer de la liberté. L'orateur demande qu'une commission soit nommée pour étudier la question qui n'a pas, comme l'a prétendu le rapporteur, un caractère électoral. M. Andrieux, rapporteur, dit que la commission d'initiative a examiné la proposition et a conclu à ce qu'elle ne fût pas prise en considération. Si M. Dréolle n'a pas été entendu, c'est qu'il n'avait pas demandé cela. Les permis de chasse constituent une ressource assez importante pour l'État et surtout pour les communes qui ne trouveraient aucune compensation dans l'accroissement de débit de poudre. La loi de 1844 n'est d'ailleurs pas aussi inefficace qu'on le prétend, tant au point de vue de la propriété qu'au point de vue de la conservation du gibier. La commission d'initiative a cru que la proposition avait été inspirée moins par le sentiment de l'intérêt général que par des préoccupations électorales. M. Robert Mitchell dit que cette appréciation est une inconvenance. (Bruit.) M. le rapporteur maintient, au nom de la commission, les appréciations du rapport. M. le président dit qu'il serait regrettable que l'usage s'introduise dans la Chambre ou dans les commissions de suspecter les intentions de collègues qui ont présenté une proposition. Mais si les auteurs de la proposition ont pu se trouver froissés, ils n'avaient pas le droit de s'exprimer comme ils l'ont fait. (Très bien!) M. le rapporteur s'étonne qu'on ait relevé avec autant de vivacité les observations qu'il a présentées avec modération, au nom de la commission d'initiative, et il en fait juge la Chambre, elle-même. M. Dréolle constate que l'on repousse la proposition parce qu'elle émane de la Droite, c'est-à-dire par des raisons politiques. Il en prend acte. M. le rapporteur répond que la commission a repoussé la proposition, parce qu'elle ne l'a pas trouvée appuyée sur de bonnes raisons. M. Léon Say, ministre des finances, fait observer que la proposition serait de nature à rendre plus difficile l'établissement de l'équilibre budgétaire. M. Robert Mitchell dit qu'on a pu croire sérieux un projet qui a reçu, dans le Conseil général de la Gironde, l'assentiment de M. le duc Decazes,
si les auteurs de la proposition ont pu se trouver froissés, ils n'avaient pas le droit de s'exprimer comme ils l'ont fait. (Très bien!) M. le rapporteur s'étonne qu'on ait relevé avec autant de vivacité les observations qu'il a présentées avec modération, au nom de la commission d'initiative, et il en fait juge la Chambre, elle-même. M. Dréolle constate que l'on repousse la proposition parce qu'elle émane de la Droite, c'est-à-dire par des raisons politiques. Il en prend acte. M. le rapporteur répond que la commission a repoussé la proposition, parce qu'elle ne l'a pas trouvée appuyée sur de bonnes raisons. M. Léon Say, ministre des finances, fait observer que la proposition serait de nature à rendre plus difficile l'établissement de l'équilibre budgétaire. M. Robert Mitchell dit qu'on a pu croire sérieux un projet qui a reçu, dans le Conseil général de la Gironde, l'assentiment de M. le duc Decazes, collègue de M. le ministre des finances. Les conclusions de la commission, tendant à ce que la proposition ne soit pas prise en considération, sont adoptées. Demain, à une heure, réunion dans les bureaux. A deux heures, séance publique. Suite de l'ordre du jour. La séance est levée à six heures et cinquante minutes. D'après le Journal officiel nous donnons les noms des députés qui ont voté contre le projet de loi de M. Waddington, et les noms de ceux qui ont cru devoir s'abstenir. ONT VOTÉ CONTRE MM. Adam (Achille). Alicot. Allard (général). Anquetil. Anisson-Duperron. Ariste (d'). Aulan (comte d'). Azor. Barascud. Baudry-d'Asson (de). Baury. Beauchamp (de). Bélizal (vicomte de). Berger. Blanchi. Bilais (de la). Blanchard. Bllanchet. Blin de Bourdon (vicomte). Blot (Alexandre de). Boulart (Landes). Bourgeois. Bourgoing (baron de). Boyer (Ferdinand). Brame (Georges). Castellane (marquis de). Cazeaux. Chambrun (vicomte de). Chevreau (Léon). Cibiel. Clauzet. Colbert-Laplace (comte de). Colin. Combes. Darnaudat. David (Jérôme). Desloye. Deusy. Dréolle. Du Bodan. Dubois (Seine-Inférieure). Dufour (Paul) (Indre). Dufour (baron) (Lot). Dugué de la Fauconnerie. Durfort de Civrac (comte de). Dussaussoy. Estignard. Fauré. Flandin. Fourcade. Fourtou (de). Gaisonde. Gasté (de). Gaudin. Gautier. Gavini. Gonidec de Traissan (comte le). Gramer de Cassagnac (père). Granger de
heures et cinquante minutes. D'après le Journal officiel nous donnons les noms des députés qui ont voté contre le projet de loi de M. Waddington, et les noms de ceux qui ont cru devoir s'abstenir. ONT VOTÉ CONTRE MM. Adam (Achille). Alicot. Allard (général). Anquetil. Anisson-Duperron. Ariste (d'). Aulan (comte d'). Azor. Barascud. Baudry-d'Asson (de). Baury. Beauchamp (de). Bélizal (vicomte de). Berger. Blanchi. Bilais (de la). Blanchard. Bllanchet. Blin de Bourdon (vicomte). Blot (Alexandre de). Boulart (Landes). Bourgeois. Bourgoing (baron de). Boyer (Ferdinand). Brame (Georges). Castellane (marquis de). Cazeaux. Chambrun (vicomte de). Chevreau (Léon). Cibiel. Clauzet. Colbert-Laplace (comte de). Colin. Combes. Darnaudat. David (Jérôme). Desloye. Deusy. Dréolle. Du Bodan. Dubois (Seine-Inférieure). Dufour (Paul) (Indre). Dufour (baron) (Lot). Dugué de la Fauconnerie. Durfort de Civrac (comte de). Dussaussoy. Estignard. Fauré. Flandin. Fourcade. Fourtou (de). Gaisonde. Gasté (de). Gaudin. Gautier. Gavini. Gonidec de Traissan (comte le). Gramer de Cassagnac (père). Granger de Cassagnac (Paul). Guilloutet (de). Hamulle (Victor). Harcourt (du). Harispe. Huon de Penanster. Joos. Juigné (comte de). Keller. Korjgu (Louis de). Kermenguy (vicomte de). Klopstein (de). La Bassotière (de). Labat. La Chambre. Lambert. (Tristan). Largentaye (de). La Rochefoucauld (duc de Bisanthe). La Rochejaquelein (marquis de). Laroche-Joubert. La Rochette (de). Laurier (Clément). Lebourgeois. Legrand (Arthur) (Manche). Le Marois (comte). Lengle. Léon (prince de). Le Peletier d'Aunay (comte). Lo Proyot de Launay. Leurent. Lovert. Lorois. Mackau (baron de). Maillé (comte de). Malartre. Mathieu. Michel (Robert). Mouhot (duc de). Murat (comte Joachim). Padoue (duc de). Partz (marquis de). Perrien (comte de). Perrochel, (comte de). Peyrusse. Philibon. Rauline. Reille (baron). Renard (Léon). Rieot. Roques. Retours (des). Rouche. Rouveure. Saint-Martin (de). Saint-Paul (le baron de). Sarlande. Sarrette. Soland (de). Taillefer. Thirion-Montauban. Thoinnet de la Tourney. Valady (-de). Yalfons (marquis de). Valon (de). Villiers. Vitalis. N'EST PAS PRIS PAR SON VOTE MM. Ayguesvives (comte d'). Bastid (Raymond). Bordet (Henri). Casablanca, (comte de). Cesbron. Cozzane. Demaine (comte du). Du Douët. Dutilleul. Eschassériaux (baron). Eschasseriaux (René). Fairé. Feltre (duc de). Fiorentino-Lefèvre. Fournier. Garnier. Ginoux de Fermon (comte). Godissart. Janvier de la Motte (père) (Eure). Janvier de la Motte (Louis) (Maine-et-Loire). Jolibois. Laborde (de). Ladoucette (baron de) (Ardennes). Ladoucette (Meurthe-et-Moselle).
Lebourgeois. Legrand (Arthur) (Manche). Le Marois (comte). Lengle. Léon (prince de). Le Peletier d'Aunay (comte). Lo Proyot de Launay. Leurent. Lovert. Lorois. Mackau (baron de). Maillé (comte de). Malartre. Mathieu. Michel (Robert). Mouhot (duc de). Murat (comte Joachim). Padoue (duc de). Partz (marquis de). Perrien (comte de). Perrochel, (comte de). Peyrusse. Philibon. Rauline. Reille (baron). Renard (Léon). Rieot. Roques. Retours (des). Rouche. Rouveure. Saint-Martin (de). Saint-Paul (le baron de). Sarlande. Sarrette. Soland (de). Taillefer. Thirion-Montauban. Thoinnet de la Tourney. Valady (-de). Yalfons (marquis de). Valon (de). Villiers. Vitalis. N'EST PAS PRIS PAR SON VOTE MM. Ayguesvives (comte d'). Bastid (Raymond). Bordet (Henri). Casablanca, (comte de). Cesbron. Cozzane. Demaine (comte du). Du Douët. Dutilleul. Eschassériaux (baron). Eschasseriaux (René). Fairé. Feltre (duc de). Fiorentino-Lefèvre. Fournier. Garnier. Ginoux de Fermon (comte). Godissart. Janvier de la Motte (père) (Eure). Janvier de la Motte (Louis) (Maine-et-Loire). Jolibois. Laborde (de). Ladoucette (baron de) (Ardennes). Ladoucette (Meurthe-et-Moselle). Martenot. Mass. Massieu du Bistre. Mathieu-Bodet. Mun (comte Albert de). Ornaco (Cuneo d'). Pages (Léon). Petiet. Piot Prax-Paris. Raoul Duval. Roy de Loulay (Louis). Savoye. Serph (Gusman). Soubeyran (baron de). Tron. ABSENTS PAR CONGÉ MM. Bertholon. Ganivet. Hermary. Joignaux. Lefranc (Victor). Loustalot. Raynaud. Rendu. Roussel (Théophile). Sebert. EXTÉRIEUR AFFAIRES D'ORIENT Les quatre journaux suivants publient sur le voyage de l'empereur Guillaume à Ems trois versions différentes La Gazette de Côte a reçu de Berlin, à la date du 6 mai, la dépêche suivante Le voyage de l'empereur Guillaume à Ems qui devait avoir lieu demain, est ajourné à un moment indéterminé. La cause de cet ajournement, il faut la chercher probablement dans les événements d'Orient. Le prince de Bismarck, revenu de Friedrichsruh, a eu un long entretien avec l'empereur dans la soirée de dimanche, et ce ne sera pas le dernier. Quelque différence que soient les façons d'envisager le changement opéré sur le trône de Constantinople, on est d'accord à penser que le Mémoandum de Berlin ne peut plus être considéré, tel qu'il est, comme le programme des puissances; il avait, du reste, déjà été diminué par l'opposition de l'Angleterre et de la Turquie. Le gouvernement anglais croit que l'Autriche
Les quatre journaux suivants publient sur le voyage de l'empereur Guillaume à Ems trois versions différentes La Gazette de Côte a reçu de Berlin, à la date du 6 mai, la dépêche suivante Le voyage de l'empereur Guillaume à Ems qui devait avoir lieu demain, est ajourné à un moment indéterminé. La cause de cet ajournement, il faut la chercher probablement dans les événements d'Orient. Le prince de Bismarck, revenu de Friedrichsruh, a eu un long entretien avec l'empereur dans la soirée de dimanche, et ce ne sera pas le dernier. Quelque différence que soient les façons d'envisager le changement opéré sur le trône de Constantinople, on est d'accord à penser que le Mémoandum de Berlin ne peut plus être considéré, tel qu'il est, comme le programme des puissances; il avait, du reste, déjà été diminué par l'opposition de l'Angleterre et de la Turquie. Le gouvernement anglais croit que l'Autriche surtout s'est laissée entraîner à Berlin plus loin que no l'exige l'intérêt de l'Autriche, et que la France regrette également son assentiment hâtif. Une nouvelle entente des trois puissances impériales est devenue nécessaire, et on annonce de Saint Pétersbourg que la Russie ne fera pas de démarche isolée vis-à-vis de la Turquie, et qu'elle désire avant tout une entente avec les puissances amies. Le Monde a publié les dépêches suivantes Berlin, 6 juin. L'empereur Guillaume a retardé son départ pour Ems sur la recommandation qui aurait été faite, dit-on, par ses médecins, qui croient qu'un retard est nécessaire. L'empereur, dit-on, ne se rendra à Ems que vers la fin de la semaine. L'ajournement du voyage de Sa Majesté aurait, assure-t-on, causé quelque surprise. Le Journal de Paris a reçu la dépêche suivante Berlin, 6 juin. L'ajournement du départ de l'empereur pour Ems et le retour précipité du prince de Bismarck sont un symptôme de la gravité de la situation. Le prince de Bismarck, aussitôt son arrivée, a eu une longue audience de l'empereur, et les vues pessimistes ont plus que jamais une grande influence dans les cercles financiers. La triple alliance est considérée comme ébranlée. On n'ajoute aucune foi au
la Turquie, et qu'elle désire avant tout une entente avec les puissances amies. Le Monde a publié les dépêches suivantes Berlin, 6 juin. L'empereur Guillaume a retardé son départ pour Ems sur la recommandation qui aurait été faite, dit-on, par ses médecins, qui croient qu'un retard est nécessaire. L'empereur, dit-on, ne se rendra à Ems que vers la fin de la semaine. L'ajournement du voyage de Sa Majesté aurait, assure-t-on, causé quelque surprise. Le Journal de Paris a reçu la dépêche suivante Berlin, 6 juin. L'ajournement du départ de l'empereur pour Ems et le retour précipité du prince de Bismarck sont un symptôme de la gravité de la situation. Le prince de Bismarck, aussitôt son arrivée, a eu une longue audience de l'empereur, et les vues pessimistes ont plus que jamais une grande influence dans les cercles financiers. La triple alliance est considérée comme ébranlée. On n'ajoute aucune foi au récit officiel de la mort d'Abdul-Aziz. Les journaux officiels sont convaincus qu'il a été assassiné et considèrent cet événement comme imposant aux puissances l'obligation d'insister sur les garanties de réforme. La Croix, espagnole, parlant du retard apporté au départ de l'empereur d'Allemagne pour Ems, dit que le séjour de l'empereur de Russie dans cette ville sera prolongé d'une huitaine de jours, et que les deux souverains passeront sûrement quelques jours ensemble à Ems, dans le courant de la semaine prochaine. Berlin, 7 juin. La Cronica, terminant un exposé synoptique de la révolution de Constantinople, se livre aux réflexions suivantes: Les gouvernements qui avaient décidé, à la suite de la conférence de Berlin, de faire des propositions identiques à la Sublime Porte, ont été forcés, par le changement de souverain survenu à Constantinople, d'ajourner la présentation de ces propositions mais le but que les puissances poursuivaient dans leurs délibérations doit rester le même, malgré le changement qui s'est opéré dans l'état des choses, et les puissances s'entendront de nouveau sur les moyens d'atteindre ce but. L'accord qui existe en principe entre les gouvernements et qui a servi jusqu'à présent de base à leurs décisions, et en outre la situation générale de
de Russie dans cette ville sera prolongé d'une huitaine de jours, et que les deux souverains passeront sûrement quelques jours ensemble à Ems, dans le courant de la semaine prochaine. Berlin, 7 juin. La Cronica, terminant un exposé synoptique de la révolution de Constantinople, se livre aux réflexions suivantes: Les gouvernements qui avaient décidé, à la suite de la conférence de Berlin, de faire des propositions identiques à la Sublime Porte, ont été forcés, par le changement de souverain survenu à Constantinople, d'ajourner la présentation de ces propositions mais le but que les puissances poursuivaient dans leurs délibérations doit rester le même, malgré le changement qui s'est opéré dans l'état des choses, et les puissances s'entendront de nouveau sur les moyens d'atteindre ce but. L'accord qui existe en principe entre les gouvernements et qui a servi jusqu'à présent de base à leurs décisions, et en outre la situation générale de l'Europe permettent toujours de considérer comme un fait certain que le but poursuivi en commun par les puissances sera atteint sans que la paix européenne soit troublée en aucune façon. Londres, 7 juin. Un avis de l'amirauté annonce que l'escadre de la Méditerranée composée de l'Hector, la Deysarlik, Pallas et l'Hercule, est arrivée dans le port de Besika, le 26 mai. Le lendemain est arrivée le Rescource venant de Salonique. La Steam est restée à Salonique. Le Royal yacht était attendu à Besika le 27 mai. Belgrade, 7 Juin. Deux batteries d'artillerie et un détachement d'infanterie sont partis ce matin pour la frontière par la voie de Kragujevac. Le général Tcherniaeff, avec l'état-major général, est parti également pour la frontière de la Bosnie. Berlin, 6 juin. L'avènement du sultan Mourad au trône de Turquie a été officiellement notifié à la cour impériale. Le gouvernement impérial a résolu de le reconnaître. Berlin, 6 juin. Le prince Hassan, d'Egypte, a offert sa démission comme officier dans l'armée prussienne, afin de se rendre en son pays pour prendre la direction du ministère de la guerre. La démission a été acceptée, et le prince s'est retiré avec le grade de major et une décoration