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Emile Robert, 26, rue Richer 30 » Mme et Mlle Lesgourgues 5 » Les employés de la maison Bocage et Loisel, 105, rue Montmartre 30 » M. Georges, 48, r. des Saints-Père 2 » M. Brisebarre 10 » M. L.-G. Ehr 2 » M. Auguste Renaud 10 » L'atelier de bijouterie de MM. Robillard et Guérin, 13, rue Montigny 7 50 M.Sougy, typographe, et sa soeur 2 » Deux amis 2 » M. Becriaux, régisseur de la maison rue de l'Hôtel-Colbert, 9 10 » Un lecteur du Rappel 5 » M. Bucquet, ses ouvriers et apprentis 10 » M. A. M. 2 » MM. Caton Teste et Rameau, ouvriers tailleurs 2 » Un pauvre diable 2 » Les coupeurs et employés de la maison Daniel Cahen 3 50 L'atelier de M. Renn fils, bijoutier, 14, rue de Rambuteau 9 » La famille Jeantil 50 Le patron et les ouvriers de l'imprimerie Viéville et Capitômont, 6, rue des Poitevins 19 13 M. L. Papillon 5 » Mme L. Papillon, 5 » Anonymes 3 » Un atelier d'ouvriers et ouvrières en cuirassiers, 57, rue Tiquetonne 22 » M. Julien Caille (logement Clément Amitié) 1 » M. Fleury 1 » M. Falconnier, statuaire 10 » M. Gandais 10 » Alice Vve B. 10 » Loyonnet 1 » M. Bony 5 » M. E. Duhoux 5 » Mme Duhoux 3 » Mlle Marie Duhoux 2 » M. D. Lejeune 5 » M. E. Bulot 5 » M. J. D., abonné au Rappel 30 » M. Demilly 1 » Mlle Demilly 50 M. Rougerie, 13, rue de la Jussienne 20 » M. Liot, 13, rue de la Jussienne 2 » M. Constant, ouvrier de la maison Kaan et Picard 1 » Un atelier de gravure et orfèvrerie, 90, rue du Temple 5 » M. et Mme C., 30, rue Jean-Jacques-Rousseau 2 » M. Bourcieu, 145, rue St-Denis 3 » Un lecteur du Rappel 20 » M. et Mme Legraverand 3 » M. E. N. 10 » Angèle G. et Fernand M. 10 » M. Beinse 2 » M. Mainfroy, 37, rue St-Roch 5 » Mlle
10 » M. Gandais 10 » Alice Vve B. 10 » Loyonnet 1 » M. Bony 5 » M. E. Duhoux 5 » Mme Duhoux 3 » Mlle Marie Duhoux 2 » M. D. Lejeune 5 » M. E. Bulot 5 » M. J. D., abonné au Rappel 30 » M. Demilly 1 » Mlle Demilly 50 M. Rougerie, 13, rue de la Jussienne 20 » M. Liot, 13, rue de la Jussienne 2 » M. Constant, ouvrier de la maison Kaan et Picard 1 » Un atelier de gravure et orfèvrerie, 90, rue du Temple 5 » M. et Mme C., 30, rue Jean-Jacques-Rousseau 2 » M. Bourcieu, 145, rue St-Denis 3 » Un lecteur du Rappel 20 » M. et Mme Legraverand 3 » M. E. N. 10 » Angèle G. et Fernand M. 10 » M. Beinse 2 » M. Mainfroy, 37, rue St-Roch 5 » Mlle Seyer 1 » Les employés et ouvriers de la maison Antheaume, fabricant de cannes, 4 bis, rue St-Sauveur 3 60 M. Laliberté, 20, rue Poissonnière 10 » M. Trouvé, 105, avenue de Clichy 7 » La famille C. 8 » M. Michaux, rue des Couronnes 2 » Le docteur L. Moreau 10 » M. Jouaud-Duverger 5 » M. Fondanaîche 5 » M. Chevreau, 60, rue Turbigo 5 » Le représentant de la maison Chevreau 3 50 Les employés de la maison Chicot, 77, rue Rambuteau 1 » M. et Mme Lepesteur 8 M M. Joseph R. 5 M. Agard, 10, rue de la Sourdière 5 » M. L. Camus, à Saint-Mandé 10 » M. Ch. Bernard, à Saint-Mandé 5 » M. P. Henot, à Saint-Mandé 5 » M. Baurlot, 1 » M. Carré: 2 V, M. Bernand M. Henri V » M. Charles M. Louis C. M. Joseph r~ M. Félix, apprenti M. Ouche Vše M. J. D., abonné au Rappel 30 » M. Demilly 1 » Mlle Demilly 50 M. Rougerie, 13, rue de la Jussienne 20 » M. Liot, 13, rue de la Jussienne 2 » M. Constant, ouvrier de la maison Kaan et Picard 1 » Un
Moreau 10 » M. Jouaud-Duverger 5 » M. Fondanaîche 5 » M. Chevreau, 60, rue Turbigo 5 » Le représentant de la maison Chevreau 3 50 Les employés de la maison Chicot, 77, rue Rambuteau 1 » M. et Mme Lepesteur 8 M M. Joseph R. 5 M. Agard, 10, rue de la Sourdière 5 » M. L. Camus, à Saint-Mandé 10 » M. Ch. Bernard, à Saint-Mandé 5 » M. P. Henot, à Saint-Mandé 5 » M. Baurlot, 1 » M. Carré: 2 V, M. Bernand M. Henri V » M. Charles M. Louis C. M. Joseph r~ M. Félix, apprenti M. Ouche Vše M. J. D., abonné au Rappel 30 » M. Demilly 1 » Mlle Demilly 50 M. Rougerie, 13, rue de la Jussienne 20 » M. Liot, 13, rue de la Jussienne 2 » M. Constant, ouvrier de la maison Kaan et Picard 1 » Un atelier de gravure et orfèvrerie, 90, rue du Temple 5 » M. et Mme Gaeckler 3 » Un abonné au Rappel 5 » M. et Mme Rouillard, 84, boulevard Rochechouart 20 » Une dame de la rue Larochefoucauld 20 » M. Arsène Pouplier ou M. Melchior Prestin, ouvrier sans travail 5 » M. B. C. S., employé 3 » Les employés et ouvriers de la maison Desbans, 15, rue Montmartre 20 5C M. Dufils 5 » M. Félix, à Ormoy (Yonne) 5 » Un lecteur assidu du Rappel 1 » M. Nivart, marchand de vins 5 » L'atelier social des ouvriers lithographes, 21, quai Valmy 21 M. Coulahle 1 » Un républicain 1 » M. Firmin Lanvin 2 » M. Léglise et ses ouvriers. 14, rue Portefaçon 5 M. G. P. 2 M. Hubert R. 2 M. Casénave 40 » M. et Mme Cavet 5C » M. et Mme Auvray 5C M. et Mme A. Morrier. 5C » M. Fleury 1 » M. Tanzé 2 » M. Mercier 5 » Lelaidier 2 » Collecte faite au moulin à farine de Montrouge : M. Mollard, 20 fr. ; Mme Mollard, 20 fr.; le Docteur Louis Hébert, médecin de l'établissement, 15 fr.;
5 » M. B. C. S., employé 3 » Les employés et ouvriers de la maison Desbans, 15, rue Montmartre 20 5C M. Dufils 5 » M. Félix, à Ormoy (Yonne) 5 » Un lecteur assidu du Rappel 1 » M. Nivart, marchand de vins 5 » L'atelier social des ouvriers lithographes, 21, quai Valmy 21 M. Coulahle 1 » Un républicain 1 » M. Firmin Lanvin 2 » M. Léglise et ses ouvriers. 14, rue Portefaçon 5 M. G. P. 2 M. Hubert R. 2 M. Casénave 40 » M. et Mme Cavet 5C » M. et Mme Auvray 5C M. et Mme A. Morrier. 5C » M. Fleury 1 » M. Tanzé 2 » M. Mercier 5 » Lelaidier 2 » Collecte faite au moulin à farine de Montrouge : M. Mollard, 20 fr. ; Mme Mollard, 20 fr.; le Docteur Louis Hébert, médecin de l'établissement, 15 fr.; le personnel du moulin, 45 fr. En tout : 100 fr. M. Jacques Clôt, 93, rue Nollet 5 » Les ouvriers corroyeurs de la maison Tinturier, 11, rue de Bergerie, faub. Saint-Martin 13 » M. E. Dufourg, 32, rue Brey (Ternes) 2 » M. Dégérine, marchand de vins, 8, rue de Rambuteau 5 » M. Louis Dégérine, 114, faubourg Saint-Honoré 2 » Collecte faite chez M. Couturier, fabricant de boutons 13 50 M. Treutens 1 » Mme Treutens 1 » M. Aristide Auger 1 » M. M. Donadieu 1 » M. Edouard Kuhn, 3, boulevard de Vaugirard 2 » M. Jules Richault 1 » M. Amblard 5 » M. Henri Dubé fils 2 50 Mme Isabelle Henry 2 » Les ouvriers de M. Cœuré 12 50 M. A. Lentaigne 5 » M. P. K. 1 » M. J. K. 1 » M. H. K. 1 » M. P. R. 1 » M. J. M. 1 » M. E. D. 1 » M. R. P. 1 » M. J. V. 50 » M. V. R. 5 » Les ouvriers corroyeurs de la maison Chicoineau, 196, rue du Château des Rentiers 8 » Trois libres-penseurs qui préféraient que les millions destinés à
de Rambuteau 5 » M. Louis Dégérine, 114, faubourg Saint-Honoré 2 » Collecte faite chez M. Couturier, fabricant de boutons 13 50 M. Treutens 1 » Mme Treutens 1 » M. Aristide Auger 1 » M. M. Donadieu 1 » M. Edouard Kuhn, 3, boulevard de Vaugirard 2 » M. Jules Richault 1 » M. Amblard 5 » M. Henri Dubé fils 2 50 Mme Isabelle Henry 2 » Les ouvriers de M. Cœuré 12 50 M. A. Lentaigne 5 » M. P. K. 1 » M. J. K. 1 » M. H. K. 1 » M. P. R. 1 » M. J. M. 1 » M. E. D. 1 » M. R. P. 1 » M. J. V. 50 » M. V. R. 5 » Les ouvriers corroyeurs de la maison Chicoineau, 196, rue du Château des Rentiers 8 » Trois libres-penseurs qui préféraient que les millions destinés à l'église du Sacré-Cœur fussent employés à secourir les inondés 1 50 La société chorale l'Alsacienne 125 » M. Frédéric Delaert, 10, rue Poissonnière 5 » Un gérant du Moulin-de-Piété 1 » M. G. Tocqueville 5 » Collecte faite dans la maison Confie, 50, rue Basse-du-Rempart : E. Jacquet, 1 fr.; E. Schmitt, 4 fr.; V. Lamarr, 1 fr.; Leopold, 1 fr.; Emile Bolk, 1 fr.; Théophile, 1 fr.; Edmond, 1 fr.; Georges Labrosse, 1 fr.; Victor, 1 fr.; Henry, 1 fr.; Toulet, 1 fr.; E. Bernanos, 1 fr.; L. Thodomené, 1 fr.; Adolphe, 50 c.; Laurent, 1 fr.; et les ouvrières, 8 fr.; en tout 22 50 M. Eugène Houdron 1 » Un groupe de tailleurs républicains 6 50 M. Jeantieu 10 » M. Riemer 5 » M. Emile Debeauvais, 31, rue Boulard 10 » Collection faite entre les ouvriers et ouvrières de différents ateliers d'une importante maison commerciale de Paris : MM. Gérard, typographe; Pélaz, typographe ; Emile Cordier; Ravon ; Garnier ; Prugnot, contre-maître ; Mme Prugnot ; Mlle Anna Hamel; Mme Klopp ; Mlle Charlotte Sadron ; Mme Bailleul; Mlles Julienne Pothiers ; Augustine Longuet; Marie Combe; Adèle Grognet ; Mme Biet ; Mlle Marie Marchand; Mme
E. Schmitt, 4 fr.; V. Lamarr, 1 fr.; Leopold, 1 fr.; Emile Bolk, 1 fr.; Théophile, 1 fr.; Edmond, 1 fr.; Georges Labrosse, 1 fr.; Victor, 1 fr.; Henry, 1 fr.; Toulet, 1 fr.; E. Bernanos, 1 fr.; L. Thodomené, 1 fr.; Adolphe, 50 c.; Laurent, 1 fr.; et les ouvrières, 8 fr.; en tout 22 50 M. Eugène Houdron 1 » Un groupe de tailleurs républicains 6 50 M. Jeantieu 10 » M. Riemer 5 » M. Emile Debeauvais, 31, rue Boulard 10 » Collection faite entre les ouvriers et ouvrières de différents ateliers d'une importante maison commerciale de Paris : MM. Gérard, typographe; Pélaz, typographe ; Emile Cordier; Ravon ; Garnier ; Prugnot, contre-maître ; Mme Prugnot ; Mlle Anna Hamel; Mme Klopp ; Mlle Charlotte Sadron ; Mme Bailleul; Mlles Julienne Pothiers ; Augustine Longuet; Marie Combe; Adèle Grognet ; Mme Biet ; Mlle Marie Marchand; Mme Maillard; Mlle Adèle Cordier; MM. Louis Label; Boisseau; Emile Label ; André Cordier; Eugène Klopp; Lasseron ; Henri Gayard; Ernest Guyon; Charme, menuisier ; Quenot, peintre ; Gustave Gavinet; Desrus, serreurier; Chauvières, serrurier; Charlet, gazier; Mmes Gérard, lingère; Marineau, lingère ; Tempier, lingère; Pélrou, lingère ; Boutrou ; Mlle Marie Michels; MM. Monet, emballeur; Biliaud, emballeur; en tout 28 55 Les employés du Bureau central des études de la voie du chemin de fer du Nord 110 » Les ouvriers mégissiers des ateliers de M. Richard, rue Censier, 41 42 25 Un lecteur assidu du Rappel 5 » Les ouvriers et apprentis bijoutiers de la maison Baudet fils 11 » Louis Monduit 10 » L'atelier Albigès et Cie, H, rue des Cordeliers 41 55 Arnaud, 25, rue du Petit Carreau 1 » Gerpin, 10, rue de Seine 1 » Renault, 34, rue d'Aubervilliers 1 » Un atelier de dessinateurs 25 » Henri Olivier 1 50 Les ouvriers bijoutiers de la maison Rouze, bijoutier, 14, rue Notre-Dame-de-Nazareth 10 50 Auxoufs, bijoutier, et ses ouvriers, 83, rue du Temple 35 » Les ouvriers de l'atelier Lécuyer, fabricant de feuillages 7 50 Delagneau 10 » Atelier de M. Royer, fabricant de bronze, 12,
Michels; MM. Monet, emballeur; Biliaud, emballeur; en tout 28 55 Les employés du Bureau central des études de la voie du chemin de fer du Nord 110 » Les ouvriers mégissiers des ateliers de M. Richard, rue Censier, 41 42 25 Un lecteur assidu du Rappel 5 » Les ouvriers et apprentis bijoutiers de la maison Baudet fils 11 » Louis Monduit 10 » L'atelier Albigès et Cie, H, rue des Cordeliers 41 55 Arnaud, 25, rue du Petit Carreau 1 » Gerpin, 10, rue de Seine 1 » Renault, 34, rue d'Aubervilliers 1 » Un atelier de dessinateurs 25 » Henri Olivier 1 50 Les ouvriers bijoutiers de la maison Rouze, bijoutier, 14, rue Notre-Dame-de-Nazareth 10 50 Auxoufs, bijoutier, et ses ouvriers, 83, rue du Temple 35 » Les ouvriers de l'atelier Lécuyer, fabricant de feuillages 7 50 Delagneau 10 » Atelier de M. Royer, fabricant de bronze, 12, rue des Filles-du-Calvaire 3 » M. P.Roy, libraire-éditeur,185, rue Saint-Antoine 50 » M. Aubert, fabr. de scies de bijouterie 1 » Mlle Aubert, 9, rue du Jour 1 » M. Drouard, 9, rue du Jour 1 » M. Amiard, 9, rue du Jour 1 » M. Berger, 9, rue du Jour 4 » M. Weberklem, 9, rue du Jour 1 » Mme Berger, 9, rue du Jour 1 » M. et Mme Lavoisey 1 » M. Stévenot 1 » Anonyme 2 » M. Emile 1 » M. Félix Augier, ennemi du Syllabus 1 » M. Adolphe Chaigne. 1 » M. Gustave Georges 1 » M. Jules Bianchart 5 » M. Auguste Martin 5 » M. Jean Claude 1 » M. Victor Boche 1 » M. J.-B. Arthur 5 » M. F. M. E. T. P. 6 » L'atelier des coupeurs de la maison Piotel, 135, rue Saint-Martin 5 » M. Allard et ses ouvriers, fonderie de cuivre, 11 et 13, rue des Filles-du-Calvaire 17 25 ouvriers, ouvrières et apprentis relieurs de la maison Dewert, 3, cour de Rohan 5 » Atelier de doreurs sur bois : MM. Eugène Buquot, 1 fr.; Alex. Oudinot, 1 fr.; Achille Lajoux, 1 fr.; Mmes
Jour 4 » M. Weberklem, 9, rue du Jour 1 » Mme Berger, 9, rue du Jour 1 » M. et Mme Lavoisey 1 » M. Stévenot 1 » Anonyme 2 » M. Emile 1 » M. Félix Augier, ennemi du Syllabus 1 » M. Adolphe Chaigne. 1 » M. Gustave Georges 1 » M. Jules Bianchart 5 » M. Auguste Martin 5 » M. Jean Claude 1 » M. Victor Boche 1 » M. J.-B. Arthur 5 » M. F. M. E. T. P. 6 » L'atelier des coupeurs de la maison Piotel, 135, rue Saint-Martin 5 » M. Allard et ses ouvriers, fonderie de cuivre, 11 et 13, rue des Filles-du-Calvaire 17 25 ouvriers, ouvrières et apprentis relieurs de la maison Dewert, 3, cour de Rohan 5 » Atelier de doreurs sur bois : MM. Eugène Buquot, 1 fr.; Alex. Oudinot, 1 fr.; Achille Lajoux, 1 fr.; Mmes David, 1 fr.; Lesieux, 1 fr.; 2 apprentis, 1 fr.; Mmes Belouse, 2 fr., en tout 8 fr. Un mathématicien 1 » Beck 1 » Un inconnu 2 » Total 2,801-70 Liste précédente, 1,262 25 Total 4,066 95 — Les souscriptions sont reçues au RAPPEL, de neuf heures du matin à minuit. LES COULISSES DE VERSAILLES On a annoncé hier à la Chambre la mort de deux députés républicains : MM. Carion, de la Côte-d'Or, et Crespin, du Loiret. M. Carion appartenait à l'Union républicaine et M. Crespin au centre gauche. Ces deux morts portent à 20 le nombre des sièges vacants à la Chambre. Ce sont ceux de MM. le comte Jaubert (Cher), de Rucquemaurel-Saint-Cernin (Ariège), Desseilligny (Aveyron), Rémusat (Haute-Garonne), Viox (Meurthe-et-Moselle), Dahirel (Morbihan), Lebas (Nièvre), Duportail (Orne) Guiter (Pyrénées-Orientales); Edgar Quinet (Seine), de Bermond (Tarn), Lacroix (Vaucluse), Warnier (Alger), Carion (Côte-d’Or) et Crespin (Loiret), décédés ; MM. Rolland (Lot) et Colas (Constantine), démissionnaires ; et MM. Ranc (Rhône), Mailly-Dioncourt (Guadeloupe) et Hulin (Indre-et-Loire), déchus de leur mandat. Il y a, dans ce nombre, douze députés républicains et huit députés monarchistes. La commission des Trente, après une longue discussion, dont nous publions le compte rendu, a pris hier d'importantes
à minuit. LES COULISSES DE VERSAILLES On a annoncé hier à la Chambre la mort de deux députés républicains : MM. Carion, de la Côte-d'Or, et Crespin, du Loiret. M. Carion appartenait à l'Union républicaine et M. Crespin au centre gauche. Ces deux morts portent à 20 le nombre des sièges vacants à la Chambre. Ce sont ceux de MM. le comte Jaubert (Cher), de Rucquemaurel-Saint-Cernin (Ariège), Desseilligny (Aveyron), Rémusat (Haute-Garonne), Viox (Meurthe-et-Moselle), Dahirel (Morbihan), Lebas (Nièvre), Duportail (Orne) Guiter (Pyrénées-Orientales); Edgar Quinet (Seine), de Bermond (Tarn), Lacroix (Vaucluse), Warnier (Alger), Carion (Côte-d’Or) et Crespin (Loiret), décédés ; MM. Rolland (Lot) et Colas (Constantine), démissionnaires ; et MM. Ranc (Rhône), Mailly-Dioncourt (Guadeloupe) et Hulin (Indre-et-Loire), déchus de leur mandat. Il y a, dans ce nombre, douze députés républicains et huit députés monarchistes. La commission des Trente, après une longue discussion, dont nous publions le compte rendu, a pris hier d'importantes décisions. Elle a voté une durée de quatre années pour la Chambre des députés, et s'est prononcée pour le renouvellement intégral. Elle a ensuite admis une disposition portant que « le mandat impératif est nul et de nul effet ». Il a été entendu que cette prohibition n'aurait cependant pas pour sanction la nullité de l'élection de celui qui aurait adopté le mandat impératif. La commission nommera aujourd'hui son rapporteur pour la loi électorale. On parle de M. de Marcère ou de M. Ricard. L'Union républicaine s'est réunie hier sous la présidence de M. Laurent-Pichat. Au début de la séance, le président a exprimé, dans une allocution émue, les regrets que la mort de M. Carion, député de la Côte-d’Or fait éprouver à l'Union républicaine, un de ses membres les plus aimés et les plus estimés. Il a brièvement raconté la vie de M. Carion, toute dévouée à la cause de la démocratie. La réunion s'est associée à l'unanimité aux regrets de son honorable président. Une discussion s'est ensuite engagée sur les moyens de hâter la dissolution, et particulièrement sur les mesures d'ordre intérieur à adopter à la Chambre pour ne pas surcharger les débats. La réunion a décidé d'ouvrir
pour sanction la nullité de l'élection de celui qui aurait adopté le mandat impératif. La commission nommera aujourd'hui son rapporteur pour la loi électorale. On parle de M. de Marcère ou de M. Ricard. L'Union républicaine s'est réunie hier sous la présidence de M. Laurent-Pichat. Au début de la séance, le président a exprimé, dans une allocution émue, les regrets que la mort de M. Carion, député de la Côte-d’Or fait éprouver à l'Union républicaine, un de ses membres les plus aimés et les plus estimés. Il a brièvement raconté la vie de M. Carion, toute dévouée à la cause de la démocratie. La réunion s'est associée à l'unanimité aux regrets de son honorable président. Une discussion s'est ensuite engagée sur les moyens de hâter la dissolution, et particulièrement sur les mesures d'ordre intérieur à adopter à la Chambre pour ne pas surcharger les débats. La réunion a décidé d'ouvrir une souscription parmi les membres pour les inondés du Midi. COMMISSION DES TRENTE La commission des Trente n'avait pas été convoquée hier, par suite d'une erreur. Néanmoins, les membres se sont réunis pour accélérer leur travail. On a repris la discussion commencée à la précédente séance sur l'interdiction du mandat impératif. D. Ernest Picard se déclare adversaire du mandat impératif; mais la disposition qu'on propose est dénuée de sanction, le fait n'étant pas défini. Il ne peut s'agir que d'une simple disposition comminatoire pour le danger de l'abus. II. Jules Ferry. — Ne nous dissimulons-pas que les Chambres adopteront la proposition. Il faut donc une définition ; car tout mandat est un mandat impératif, dans tous les cas. On nous a dit que le caractère du mandat impératif, c'est la soumission affirmée du candidat à une décision des électeurs qui réclameraient sa démission. Eh bien! soyez sur qu'un tel caractère sera toujours facile à dissimuler. M. de Malakoff. — Les Chambres sont des corps délibérants, ce qui est la négation du mandat impératif. Une loi constitutionnelle ne saurait prévoir ce qui est virtuellement contraire à l'essence du droit constitutionnel. Il n'y a pas d'ailleurs de sanction. M. Delortier. — Le
impératif. D. Ernest Picard se déclare adversaire du mandat impératif; mais la disposition qu'on propose est dénuée de sanction, le fait n'étant pas défini. Il ne peut s'agir que d'une simple disposition comminatoire pour le danger de l'abus. II. Jules Ferry. — Ne nous dissimulons-pas que les Chambres adopteront la proposition. Il faut donc une définition ; car tout mandat est un mandat impératif, dans tous les cas. On nous a dit que le caractère du mandat impératif, c'est la soumission affirmée du candidat à une décision des électeurs qui réclameraient sa démission. Eh bien! soyez sur qu'un tel caractère sera toujours facile à dissimuler. M. de Malakoff. — Les Chambres sont des corps délibérants, ce qui est la négation du mandat impératif. Une loi constitutionnelle ne saurait prévoir ce qui est virtuellement contraire à l'essence du droit constitutionnel. Il n'y a pas d'ailleurs de sanction. M. Delortier. — Le mandat impératif sera celui qui a été imposé; quant à la sanction, elle est dans l'annulation de l'élection. M. Luro. Ce qui caractérise le mandat impératif, c'est l'obligation de voter servilement ce qui a été arrêté d'avance. Le député est responsable, il faut qu'il soit libre; or, avec le mandat impératif, il n'est plus libre. La profession de foi ne peut pas être assimilée au mandat impératif; elle pourra le cacher; les Chambres chercheront, et lorsque le fait sera patent, la sanction interviendra. M. Bertinon. — Il y a deux questions, celle de la théorie qui proscrit le mandat impératif, puis celle de la pratique. Avec votre disposition, vous donnerez toujours le dernier mot au mandat impératif; car, si vous annulez l'élection de celui qui l'a accepté, les électeurs le renommeront. M. Ricard. — Nous sommes d'accord pour condamner le mandat impératif, mais il y a des objections graves à édicter une prohibition. Les cahiers de 1789 étaient un mandat impératif. A Paris, plusieurs conseillers municipaux l'ont accepté. Que faire? Il faut le prohiber ; mais n'allez pas mettre une arme de parti aux mains d'une majorité passionnée, c'est-à-dire ne laissez pas inscrire dans la loi la prohibition sans une
impératif, il n'est plus libre. La profession de foi ne peut pas être assimilée au mandat impératif; elle pourra le cacher; les Chambres chercheront, et lorsque le fait sera patent, la sanction interviendra. M. Bertinon. — Il y a deux questions, celle de la théorie qui proscrit le mandat impératif, puis celle de la pratique. Avec votre disposition, vous donnerez toujours le dernier mot au mandat impératif; car, si vous annulez l'élection de celui qui l'a accepté, les électeurs le renommeront. M. Ricard. — Nous sommes d'accord pour condamner le mandat impératif, mais il y a des objections graves à édicter une prohibition. Les cahiers de 1789 étaient un mandat impératif. A Paris, plusieurs conseillers municipaux l'ont accepté. Que faire? Il faut le prohiber ; mais n'allez pas mettre une arme de parti aux mains d'une majorité passionnée, c'est-à-dire ne laissez pas inscrire dans la loi la prohibition sans une définition précise. M. Hinaliert ne croit pas qu'au point de vue juridique on puisse trouver une définition. M. Jabaulaye. — Cette prohibition n'est pas sans précédent. C'est une protection pour l'élu contre l'électeur. Il n'est pas bien difficile de reconnaître le mandat impératif, par exemple lorsqu'on stipule d'avance un certain nombre de cas où l'élu ne pourra pas s'écarter des solutions imposées. Ce sera une affaire de jurisprudence. M. Jules Ferry. — Les cahiers de 1789 n'étaient que des vœux. J'admets comme constituant le mandat impératif la démission donnée en blanc ; mettez cette définition dans la loi, mais n'allez pas plus loin. Casimir Périer s'était engagé par écrit à voter contre la pairie héréditaire. Était-ce un mandat impératif? Personne n'oserait le dire. M. Christophle propose la définition suivante : « Le mandat est impératif quand le candidat remet sa démission en blanc ou aurait promis d'avance sa démission. » M. Belsol. — Il n'est pas question de sanction dans la loi. L'ancienne commission des Trente n'avait pas voulu la nullité de l'élection. Elle s'était simplement proposé de protéger l'élu contre l'électeur. Ce qu'il faut édicter ce n'est pas la nullité de l'élection, mais la liberté de l'élu malgré le