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effets divers; papeterie; 3 caisses de statuettes; pâtes alimentaires; un lot de semelles de galoches pour enfants (110 kg environ); 1 caisse de tubes de « secotine »; brûleurs à café; outillage divers; un lot de réveils avariés; un lot de pièces fontes ouvragées pour « filtre-pressé » (1.140 kg environ), etc. ; 2° À partir de 14 h. : linge divers; effets de travail; garde-robe, chaussures; malles, paniers; maroquinerie; lunetterie; chapeaux; gants; masques et matériel d'escrime; cannes, parapluies; 1 chatte dans un panier; bijoux. 9 lots de treillage métallique; lessiveuses; bains-de-pieds, bassines, brocs, seaux à eau et à charbon; pioches, pelles, fourches et outils de jardinage; scies à ruban, denrées, etc. Les marchandises ne seront pas visibles avant le moment de la vente. Le vote obligatoire Il s'est fondé à Paris, sous le titre de « Ligue du vote obligatoire », une Association ayant pour but unique d'obtenir en France, par tous les moyens légaux de propagande, le vote obligatoire pour tous les citoyens jouissant de leurs droits civils et politiques. La nouvelle Ligue, qui compte déjà parmi ses membres un certain nombre de négociants et d'industriels appartenant au haut commerce parisien se dispose à mener une campagne vigoureuse en faveur du vote obligatoire. Elle appelle à elle tous les Français sans distinction de parti et demande aux candidats, aux prochaines élections législatives, de vouloir bien inscrire le vote obligatoire au nombre de revendications qui composent leur programme électoral. D'autre part, la Ligue engage vivement les électeurs, tout en tenant compte de leurs préférences politiques, à reporter leurs suffrages sur celui des candidats qui aura accepté le principe du « vote obligatoire ». La « Ligue du vote obligatoire », étant une œuvre d'intérêt général et n'ayant pas de couleur politique déterminée, aucun fonctionnaire, aucun personnage exerçant ou ayant exercé un mandat législatif ne pourra faire partie de son comité de direction. Pour tous renseignements complémentaires, les partisans du « vote obligatoire » pourront s'adresser ou écrire au siège de la Ligue, 9, rue contenant cette Tribune, est fixé à 10 fr. par an, payables d'avance par chèque postal,
en faveur du vote obligatoire. Elle appelle à elle tous les Français sans distinction de parti et demande aux candidats, aux prochaines élections législatives, de vouloir bien inscrire le vote obligatoire au nombre de revendications qui composent leur programme électoral. D'autre part, la Ligue engage vivement les électeurs, tout en tenant compte de leurs préférences politiques, à reporter leurs suffrages sur celui des candidats qui aura accepté le principe du « vote obligatoire ». La « Ligue du vote obligatoire », étant une œuvre d'intérêt général et n'ayant pas de couleur politique déterminée, aucun fonctionnaire, aucun personnage exerçant ou ayant exercé un mandat législatif ne pourra faire partie de son comité de direction. Pour tous renseignements complémentaires, les partisans du « vote obligatoire » pourront s'adresser ou écrire au siège de la Ligue, 9, rue contenant cette Tribune, est fixé à 10 fr. par an, payables d'avance par chèque postal, au compte du journal « LE RAPPEL, Paris, 3.781 ». Toutes les communications relatives à cette rubrique doivent être adressées au Rédacteur de la « Tribune du Notariat » D, aux bureaux du RAPPEL À propos du statut corporatif des clercs de notaire Conclusion de notre enquête Nous nous étions proposé, avant vacances, d'aller enquêter, pour finir, rue d'Athènes, à L'Association nationale des Notaires de France. Des circonstances diverses nous ont empêché, jusqu'ici, de donner suite à nos intentions. Et voici que L'Association nationale nous fait tenir le texte de la très explicite délibération prise par son conseil d'administration, le 19 septembre dernier, au sujet du statut corporatif tant réclamé par les clercs. Voici ce texte : Le Conseil d'administration, « Après avoir pris connaissance des travaux de la commission spéciale instituée pour l'examen des projets de statuts professionnels proposés à l'Association nationale par les divers groupements de la cléricature, ainsi que de la correspondance échangée entre le président de l'Association nationale et les dirigeants de ces groupements depuis le 1er juillet dernier, date de la dernière réunion de cette commission, « 1. Affirme à nouveau les sentiments de bienveillance et le désir de conciliation qui animent l'Association nationale et
proposé, avant vacances, d'aller enquêter, pour finir, rue d'Athènes, à L'Association nationale des Notaires de France. Des circonstances diverses nous ont empêché, jusqu'ici, de donner suite à nos intentions. Et voici que L'Association nationale nous fait tenir le texte de la très explicite délibération prise par son conseil d'administration, le 19 septembre dernier, au sujet du statut corporatif tant réclamé par les clercs. Voici ce texte : Le Conseil d'administration, « Après avoir pris connaissance des travaux de la commission spéciale instituée pour l'examen des projets de statuts professionnels proposés à l'Association nationale par les divers groupements de la cléricature, ainsi que de la correspondance échangée entre le président de l'Association nationale et les dirigeants de ces groupements depuis le 1er juillet dernier, date de la dernière réunion de cette commission, « 1. Affirme à nouveau les sentiments de bienveillance et le désir de conciliation qui animent l'Association nationale et le Notariat tout entier à l'égard de la cléricature ; 2. Rappelle que ces sentiments et ce désir se sont manifestés : 1° Par l'étude entreprise spontanément, avant toute demande des organisations de la cléricature et avant même que certaines d'entre elles fussent fondées, et par la mise au point d'une organisation de retraites qui assurera à tous les clercs, dès l'origine de son fonctionnement, des avantages relativement supérieurs à ceux qui résulteront de l'application de la loi des Assurance sociales et se cumuleront dans une certaine mesure avec ces avantages ; « 2° Par l'étude et la mise en application déjà commencée sous un régime provisoire, d'une caisse d'allocations familiales et de sursalaires pour les clercs pères de famille ; « 3° Par les invitations maintes fois adressées aux notaires d'augmenter les traitements de leurs clercs dans toute la mesure du possible, compte tenu des résultats de la récente augmentation des tarifs ; « 4° Et d'une façon générale par la collaboration qu'il a instituée dans ses commissions entre les représentants des notaires et les dirigeants qualifiés des groupements des clercs. » III.-—À confiance que ces manifestations répétées d'un désir évident de donner aux aspirations de la cléricature toutes
d'une organisation de retraites qui assurera à tous les clercs, dès l'origine de son fonctionnement, des avantages relativement supérieurs à ceux qui résulteront de l'application de la loi des Assurance sociales et se cumuleront dans une certaine mesure avec ces avantages ; « 2° Par l'étude et la mise en application déjà commencée sous un régime provisoire, d'une caisse d'allocations familiales et de sursalaires pour les clercs pères de famille ; « 3° Par les invitations maintes fois adressées aux notaires d'augmenter les traitements de leurs clercs dans toute la mesure du possible, compte tenu des résultats de la récente augmentation des tarifs ; « 4° Et d'une façon générale par la collaboration qu'il a instituée dans ses commissions entre les représentants des notaires et les dirigeants qualifiés des groupements des clercs. » III.-—À confiance que ces manifestations répétées d'un désir évident de donner aux aspirations de la cléricature toutes les satisfactions raisonnables, seront appréciées à leur valeur par tous les clercs qui comprennent que leur intérêt véritable est de s'accorder avec leurs patrons sur des améliorations partielles et successives de leur condition plutôt que de rechercher dans l'adoption immédiate d'un statut professionnel uniforme et théorique, le bouleversement de l'institution dont ils vivent. « IV Décide « Que l'Association nationale poursuivra sa collaboration avec ceux des représentants de la cléricature qui apporteront à ses travaux l'esprit de modération et le sens de la mesure sans lesquels il est pratiquement impossible de concilier dans la justice et dans l'équité des intérêts contraires et de préparer avec la prudence qui convient certaines améliorations profitables à tous. « V. — Et justifie, s'il en est besoin, cette attitude par l'affirmation ou le rappel des principes suivants : « 1° L'Association nationale est sans qualité pour imposer à ses adhérents et « à fortiori » à tous les notaires de France des décisions impératives. Elle ne peut que recommander à ses adhérents les solutions qu'elle estime justes et les inviter à les adopter ; » 2. Elle se refuse à leur recommander et même à examiner des solutions qui pourraient porter atteinte dans une
dont ils vivent. « IV Décide « Que l'Association nationale poursuivra sa collaboration avec ceux des représentants de la cléricature qui apporteront à ses travaux l'esprit de modération et le sens de la mesure sans lesquels il est pratiquement impossible de concilier dans la justice et dans l'équité des intérêts contraires et de préparer avec la prudence qui convient certaines améliorations profitables à tous. « V. — Et justifie, s'il en est besoin, cette attitude par l'affirmation ou le rappel des principes suivants : « 1° L'Association nationale est sans qualité pour imposer à ses adhérents et « à fortiori » à tous les notaires de France des décisions impératives. Elle ne peut que recommander à ses adhérents les solutions qu'elle estime justes et les inviter à les adopter ; » 2. Elle se refuse à leur recommander et même à examiner des solutions qui pourraient porter atteinte dans une mesure quelconque au droit de propriété des notaires sur leurs offices ou sur les produits de ceux-ci et à leur autorité sur leur personnel, ou qui tendraient à instituer un statut comprenant l'application à toute la France, sans distinction de régions, sans considération pour les situations locales ou particulières, d'un barème uniforme d'appointements minimum ; » 3. Elle reste, au contraire, décidée à recommander la conclusion entre patrons et clercs d'accords régionaux ou locaux destinés notamment à mettre fin au malaise créé dans la cléricature par la question de l'ajournement des appointements au bout de la vie. » Les assemblées générales des notaires Elles doivent être tenues chaque année, selon les prescriptions de l'ordonnance royale du 4 janvier 1843, la première en mai, la seconde en novembre, au chef-lieu du ressort judiciaire. En ce concernant Paris, il est de tradition — on ne sait trop pourquoi — que la seconde assemblée ne soit tenue qu'au mois de décembre. Peut-être est-ce pour coïncider avec la fête de Saint Eloi ou celle de Saint-Nicolas. Bien que ces deux grands saints n'aient pas, de leur vivant, aucun lien avec l'institution notariale. Peut-être a-t-on fixé en mai la première des assemblées annuelles en souvenir
barème uniforme d'appointements minimum ; » 3. Elle reste, au contraire, décidée à recommander la conclusion entre patrons et clercs d'accords régionaux ou locaux destinés notamment à mettre fin au malaise créé dans la cléricature par la question de l'ajournement des appointements au bout de la vie. » Les assemblées générales des notaires Elles doivent être tenues chaque année, selon les prescriptions de l'ordonnance royale du 4 janvier 1843, la première en mai, la seconde en novembre, au chef-lieu du ressort judiciaire. En ce concernant Paris, il est de tradition — on ne sait trop pourquoi — que la seconde assemblée ne soit tenue qu'au mois de décembre. Peut-être est-ce pour coïncider avec la fête de Saint Eloi ou celle de Saint-Nicolas. Bien que ces deux grands saints n'aient pas, de leur vivant, aucun lien avec l'institution notariale. Peut-être a-t-on fixé en mai la première des assemblées annuelles en souvenir de la Basoche qui, jadis, plantait son mai et élisait son roi le premier jour du mois de mai. Ces temps sont loin, la Basoche ne forme plus un royaume, et les compagnies notariales n'élisent plus maintenant, chaque année, que les membres de leurs Chambres de discipline, après quoi ces Chambres nomment leurs officiers dont le premier est le président. Quoi qu'il en soit, nous estimons que le notariat tout entier qui préparerait ainsi la tâche de son Association nationale, devrait profiter de ses assemblées de 1927 pour émettre — à l'adresse des pouvoirs publics — des vœux bien motivés au sujet des si nombreux projets l'intéressant qui sont à l'ordre du jour du Parlement, de l'opinion publique, donc de la nation entière et des si prochaines élections législatives. Très certainement, la prochaine législature sera grandement réformatrice. Qu'on ne l'oublie point dans le notariat, qui en son dernier congrès, a décidé que les notaires prendraient, désormais, une part active à la vie publique. En mai 1928, se fera entendre la voix souveraine du peuple: Vox populi, vox Dei. Dans leur propre intérêt, les notaires français, bien avisés, se feront les conseillers du peuple, ses guides. Mieux vaut conduire les hommes
Chambres nomment leurs officiers dont le premier est le président. Quoi qu'il en soit, nous estimons que le notariat tout entier qui préparerait ainsi la tâche de son Association nationale, devrait profiter de ses assemblées de 1927 pour émettre — à l'adresse des pouvoirs publics — des vœux bien motivés au sujet des si nombreux projets l'intéressant qui sont à l'ordre du jour du Parlement, de l'opinion publique, donc de la nation entière et des si prochaines élections législatives. Très certainement, la prochaine législature sera grandement réformatrice. Qu'on ne l'oublie point dans le notariat, qui en son dernier congrès, a décidé que les notaires prendraient, désormais, une part active à la vie publique. En mai 1928, se fera entendre la voix souveraine du peuple: Vox populi, vox Dei. Dans leur propre intérêt, les notaires français, bien avisés, se feront les conseillers du peuple, ses guides. Mieux vaut conduire les hommes que d'être renversé par eux. Nous publierons dans cette « Tribune » toutes les résolutions prises par les Chambres de notaires que celles-ci nous feront parvenir. — Y. S. D. A l'Ecole polytechnique de notariat Nous avons annoncé précédemment la reprise de ses cours par correspondance que tous les clercs de province devraient suivre, ils en tireraient le plus grand profit. Les cours oraux de notariat reprendront le 14 novembre courant, à Paris, au Palais de Justice, et seront, comme à l'habitude, fort suivis par les nombreux jeunes clercs de la région parisienne. Pour tous renseignements, programmes etc., et pour les inscriptions, s'adresser à M le chef du secrétariat de l'Ecole polytechnique de notariat (hôtel des Sociétés Savantes), 28, rue Serpente, Paris (VIe). profitons de l'occasion qui échet pour annoncer que le cours d'enregistrement appliqué au notariat sera professé, à partir du 19 novembre, par notre excellent ami et confrère de la Gazette du Franc, M. Armand Lanote, clerc liquidateur de M. Oudart, notaire à Paris, président de l'Association amicale des anciens élèves de l'Ecole polytechnique de notariat de Paris, vice-président de la Fédération nationale autonome des clercs des notaires de France, et ancien administrateur de la Basoche, association syndicale
de province devraient suivre, ils en tireraient le plus grand profit. Les cours oraux de notariat reprendront le 14 novembre courant, à Paris, au Palais de Justice, et seront, comme à l'habitude, fort suivis par les nombreux jeunes clercs de la région parisienne. Pour tous renseignements, programmes etc., et pour les inscriptions, s'adresser à M le chef du secrétariat de l'Ecole polytechnique de notariat (hôtel des Sociétés Savantes), 28, rue Serpente, Paris (VIe). profitons de l'occasion qui échet pour annoncer que le cours d'enregistrement appliqué au notariat sera professé, à partir du 19 novembre, par notre excellent ami et confrère de la Gazette du Franc, M. Armand Lanote, clerc liquidateur de M. Oudart, notaire à Paris, président de l'Association amicale des anciens élèves de l'Ecole polytechnique de notariat de Paris, vice-président de la Fédération nationale autonome des clercs des notaires de France, et ancien administrateur de la Basoche, association syndicale des clercs de notaires de France. Bien que débutant dans la carrière de l'enseignement, le jeune et talentueux professeur saura — du moins, l'espérons-nous bien — ne pas laisser refroidir l'attention de ses nombreux auditeurs lorsque, pour eux, il commentera avec humour mais sans forcer la note — la brumeuse loi de Frimaire. Y. S. D. Bibliographie Nous éprouvons un plaisir tout particulier à annoncer la parution de la seconde édition, revue et mise à jour avec la loi du 3 août 1926, et suivie de formules, du Régime fiscal des Sociétés à responsabilité limitée, par Me Jeanne Carlot, docteur en droit, avocat au barreau de Charleville. Cette savante et consciencieuse étude forme un beau volume in-8°, en vente à Paris (IXe), 15, rue Bleue, aux bureaux du journal l'Usine, qui l'a édité. Prix : 24 fr. On sait que l'Usine compte parmi les journaux parisiens d'annonces judiciaires et légales. Elle est très brillamment dirigée, et avec une haute compétence, par M. Camille Didier, qui fut jadis, notre dévoué collaborateur et appartint à la cléricature notariale. Yves SAINT-DYCK. BANQUE COMMERCIALE NOUVELLE NOUVELLES COMMERCIALES --CEREALES. — Chicago, 5 novembre. En cents par bushel : maïs disponible 83 5/8; mars 87 1/4;
loi de Frimaire. Y. S. D. Bibliographie Nous éprouvons un plaisir tout particulier à annoncer la parution de la seconde édition, revue et mise à jour avec la loi du 3 août 1926, et suivie de formules, du Régime fiscal des Sociétés à responsabilité limitée, par Me Jeanne Carlot, docteur en droit, avocat au barreau de Charleville. Cette savante et consciencieuse étude forme un beau volume in-8°, en vente à Paris (IXe), 15, rue Bleue, aux bureaux du journal l'Usine, qui l'a édité. Prix : 24 fr. On sait que l'Usine compte parmi les journaux parisiens d'annonces judiciaires et légales. Elle est très brillamment dirigée, et avec une haute compétence, par M. Camille Didier, qui fut jadis, notre dévoué collaborateur et appartint à la cléricature notariale. Yves SAINT-DYCK. BANQUE COMMERCIALE NOUVELLE NOUVELLES COMMERCIALES --CEREALES. — Chicago, 5 novembre. En cents par bushel : maïs disponible 83 5/8; mars 87 1/4; mai 90 1/4. — Avoines déc. 48 1/2; mars 49 7/8; mai 50 3/8. — Blés 1 déc. 126 1/4; mars 129 3/4; mai 132 3/4. New-York, 5 novembre. Blé roux d'hiver disponible 141 1/4 cents par bushel. COTONS — New-York, 5 novembre. En cents par lb : disp 21 25; nov. 20'74; déc. 20 82 à 20 84; janv. 20 84 à 20 85; mars 21 à 21 01; mai 21 09 à 21 13; juillet 20 87; sept. 20 31. Alexandrie, 5 novembre. — Clôture, en talaris par cantar : Ashmouni : déc. 29 05; févr. 29 43; avril 29 63; oct. 28 45. — Sakel : nov. 37 25; janv. 37 70; mars 38; mai 38 10. CAFES — New-York. 5 novembre. — En cents par lb : disp 15 1/16; déc 13 56; janv. 13 52; mars 13 48; mai 13 39; juillet 13 35; sept. 13 23. SUCRES. — New-York, 5 novembre. En cents par 100 lb : déc. 284; janv. 287; mars 280; mai 287; juillet 295; sept. 302. Sucre Cuba. prompte livraison 458. CAOUTCHOUCS. — Londres, 5 novembre. — En pence par lb : plantation 17 1/2 ; fumé 17 1/2; Para 14
25; nov. 20'74; déc. 20 82 à 20 84; janv. 20 84 à 20 85; mars 21 à 21 01; mai 21 09 à 21 13; juillet 20 87; sept. 20 31. Alexandrie, 5 novembre. — Clôture, en talaris par cantar : Ashmouni : déc. 29 05; févr. 29 43; avril 29 63; oct. 28 45. — Sakel : nov. 37 25; janv. 37 70; mars 38; mai 38 10. CAFES — New-York. 5 novembre. — En cents par lb : disp 15 1/16; déc 13 56; janv. 13 52; mars 13 48; mai 13 39; juillet 13 35; sept. 13 23. SUCRES. — New-York, 5 novembre. En cents par 100 lb : déc. 284; janv. 287; mars 280; mai 287; juillet 295; sept. 302. Sucre Cuba. prompte livraison 458. CAOUTCHOUCS. — Londres, 5 novembre. — En pence par lb : plantation 17 1/2 ; fumé 17 1/2; Para 14 1/2 HUILES et TOURTEAUX. — Marseille. 5 novembre — Huiles d'arachides disp. 545; nov. 530; de coprah disp. 530; nov. 520. — Tourteaux d'arachides en coques disp. 121 50; décortiqués disp. 120 50. RIZ. — Marseille. 5 novembre. — Saigon numéro 1. nov. 158; brisures Saigon numéros 1 et 2, nov. 115 SAINDOUX. — Chicago, 5 novembre. — En cents par lb ; disp. 12 02; déc. 12 02; janv. 12 32; mai 12 65. METAUX. — Paris, 8 novembre. — Cote officielle des métaux, les 100 kilos à l'acheté : aluminium en lingots de 3 kilos et plus. 1.330 fr. — Cuivre, en lingots et plaques de laminage, liv. le Havre ou Rouen, 826 50 ; en lingots propres au laiton liv. le Havre ou Rouen. 826 50; en cathodes, liv le Havre ou Rouen 819. — Etain Banka. liv. le Havre ou Paris, 3.532; détroits liv. le Havre, 3.500; anglais Cornouailles, liv. Paris. 3.400. — Plomb, marques ordinaires, liv. le Havre ou Rouen, 295 et 302, liv. Paris. — Zincs, bonnes marques, liv. le Havre ou Paris, 354 50; extra pur, liv. le Havre 372 50. CHEMIN DE FER DE PARIS A ORLEANS L'AMÉRIQUE DU SUD Via Bordeaux
nov. 115 SAINDOUX. — Chicago, 5 novembre. — En cents par lb ; disp. 12 02; déc. 12 02; janv. 12 32; mai 12 65. METAUX. — Paris, 8 novembre. — Cote officielle des métaux, les 100 kilos à l'acheté : aluminium en lingots de 3 kilos et plus. 1.330 fr. — Cuivre, en lingots et plaques de laminage, liv. le Havre ou Rouen, 826 50 ; en lingots propres au laiton liv. le Havre ou Rouen. 826 50; en cathodes, liv le Havre ou Rouen 819. — Etain Banka. liv. le Havre ou Paris, 3.532; détroits liv. le Havre, 3.500; anglais Cornouailles, liv. Paris. 3.400. — Plomb, marques ordinaires, liv. le Havre ou Rouen, 295 et 302, liv. Paris. — Zincs, bonnes marques, liv. le Havre ou Paris, 354 50; extra pur, liv. le Havre 372 50. CHEMIN DE FER DE PARIS A ORLEANS L'AMÉRIQUE DU SUD Via Bordeaux Il est rappelé au public les facilités offertes pour les relations avec l'Amérique du Sud, via Bordeaux. Sur présentation d'un billet de passage des Réunis, conjointement avec un billet de chemin de fer pour Bordeaux, les bagages sont enregistrés directement à Paris-Quai d'Orsay pour la destination définitive, après visite par la douane. L'enregistrement est fait à Paris-Quai d'Orsay la veille du jour fixé pour le départ des paquebots de Bordeaux. Des dispositions spéciales sont, en outre, prévues pour amener les voyageurs, sans changer de voiture, au quai d'embarquement. Dans le sens du retour, les bagages à destination de Paris peuvent être enregistrés directement à bord du paquebot, avant son arrivée à Bordeaux. La visite de ces bagages par la douane n'a lieu qu'à la gare de Paris-Quai d'Orsay, et tout est fait pour faciliter aux voyageurs, le plus possible, comme à l'aller, la traversée de Bordeaux. CHEMINS DE FER DE PARIS À LYON ET À LA MÉDITERRANEE Pour aller au Maroc, embarquez à Marseille Pour vous rendre au Maroc, la traversée la plus courte, la plus rapide, la mieux abritée est de Marseille. En partant de Paris dans la soirée du vendredi, par les trains de 17 h. 10 (lits-salon,