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a eu la parole, mais il y a renoncé. M. Trochu l'a eue ensuite, et j'étais précisément inscrit derrière lui. M. Alfred Bour. — Monsieur Duteil, si cela peut vous faire plaisir, je ne demande pas mieux que de vous laisser la tribune. M. Charles Trochu. — Monsieur Bour, vous avez bien demandé à m'interrompre ? M. Alfred Bour. — Oui. M. Charles Trochu. — Alors, je vous en prie. M. François Latour. — Est-ce le président qui préside ou les orateurs ? (Sourires.) M. Charles Trochu. — Quand vous demanderez à interrompre, nous ferons la même remarque. M. François Latour. — Faites toutes les remarques qu'il vous plaît. M. Charles Trochu. — Nous avons tous ici les mêmes droits. M. François Latour. — Tous, exactement. M. Charles Trochu. — Quelquefois, le poids de certains mandarins nous pèse trop sur les épaules. (Rires. — Très bien ! à gauche.) M. François Latour. — Très bien ! Très bien ! allégez-vous ! M. Alfred Bour. — Messieurs, avec l'autorisation de M. Trochu, qui est à la tribune, permettez-moi de mettre au point un très léger incident qui s'est produit tout à l'heure. Avant la séance, j'avais entendu quelques collègues se faire l'écho d'un bruit d'après lequel plusieurs conseillers dont moi-même — n'auraient pas remis à temps les pages contenant leurs interventions à la séance de mercredi dernier. En ce qui me concerne, je m'élève contre cette affirmation qui est complètement inexacte. J'irai même plus loin et, prenant l'offensive à mon tour, je demanderai pourquoi une information qui s'est produite à 16 h. 30 ne m'a été communiquée, à mon bureau mercredi, qu'à 19 h 30. Si je n'avais pas l'habitude de rester très tard à l'Hôtel de Ville, où j'ai beaucoup de travail, il va de soi que je n'aurais même pas pu prendre connaissance de mes pages à 19 h 30. Presque tout le monde étant parti à cette heure-là. Quoi qu'il en soit, j'ai eu ces pages. Je les ai revues très rapidement, d'autant qu'elles étaient très courtes, et je les ai rendues moi-même au départ mercredi à 19
l'écho d'un bruit d'après lequel plusieurs conseillers dont moi-même — n'auraient pas remis à temps les pages contenant leurs interventions à la séance de mercredi dernier. En ce qui me concerne, je m'élève contre cette affirmation qui est complètement inexacte. J'irai même plus loin et, prenant l'offensive à mon tour, je demanderai pourquoi une information qui s'est produite à 16 h. 30 ne m'a été communiquée, à mon bureau mercredi, qu'à 19 h 30. Si je n'avais pas l'habitude de rester très tard à l'Hôtel de Ville, où j'ai beaucoup de travail, il va de soi que je n'aurais même pas pu prendre connaissance de mes pages à 19 h 30. Presque tout le monde étant parti à cette heure-là. Quoi qu'il en soit, j'ai eu ces pages. Je les ai revues très rapidement, d'autant qu'elles étaient très courtes, et je les ai rendues moi-même au départ mercredi à 19 h. 45, en priant le garçon de service de les porter tout de suite au compte rendu. D'autre part, venu hier après-midi à l'Hôtel de Ville, bien qu'il n'y ait pas eu de séance — je présidais une réunion de la Commission de réforme administrative — quelle n'a pas été ma surprise de trouver trois ou quatre nouvelles pages concernant la séance de mercredi, pages contenant d'ailleurs chacune une interruption de une demi-ligne. Je me suis empressé de rendre ces pages. Pourquoi me les avait-on remises si tardivement ? Je ne sais. Tel est, Messieurs, l'incident auquel je faisais allusion tout à l'heure. En tout cas, s'il y a un responsable en ce qui concerne le retard apporté à l'établissement du compte rendu, ce n'est pas à moi de le chercher, mais je ne voudrais tout de même pas qu'on chuchotât — ce qui est faux — que les responsables sont des membres de cette Assemblée. M. J.-H. Becquet. — Très bien ! M. Charles Trochu. — Je vous remercie, mon cher collègue. Je tiens d'ailleurs à signaler que M. Bour a signé avec moi la demande de renvoi de la discussion de l'avenant. M. François Latour, président de la
ma surprise de trouver trois ou quatre nouvelles pages concernant la séance de mercredi, pages contenant d'ailleurs chacune une interruption de une demi-ligne. Je me suis empressé de rendre ces pages. Pourquoi me les avait-on remises si tardivement ? Je ne sais. Tel est, Messieurs, l'incident auquel je faisais allusion tout à l'heure. En tout cas, s'il y a un responsable en ce qui concerne le retard apporté à l'établissement du compte rendu, ce n'est pas à moi de le chercher, mais je ne voudrais tout de même pas qu'on chuchotât — ce qui est faux — que les responsables sont des membres de cette Assemblée. M. J.-H. Becquet. — Très bien ! M. Charles Trochu. — Je vous remercie, mon cher collègue. Je tiens d'ailleurs à signaler que M. Bour a signé avec moi la demande de renvoi de la discussion de l'avenant. M. François Latour, président de la 1re Commission. — On votera. M. le Président. — La parole est à M. Louis Duteil. M. Louis Duteil. — Messieurs, à propos de l'adoption du procès verbal de la dernière séance, je tiens à élever une protestation contre le retard avec lequel celui-ci nous a été adressé. Pour ma part, il me paraît assez difficile d'adopter un procès-verbal dont je n'ai pas eu connaissance. Je me permettrai de rappeler à l'Assemblée que nous avons déjà eu l'occasion de traiter ici de la remise des interventions corrigées. Il avait été entendu que lorsqu'un collègue ne rendrait pas ses pages révisées en temps utile, il serait passé outre et que le procès-verbal serait imprimé, sur les minutes pris par les rédacteurs et les sténographes. Je m'étonne que dans la circonstance actuelle on n'ait pas suivi la procédure qui a déjà été appliquée, de manière que le compte rendu sténographique nous parvienne en temps utile. Comment voulez-vous en effet que nous puissions aujourd'hui adopter un Procès-verbal que nous n'avons pas eu le temps de lire puisqu'il ne nous a été remis qu'il y a quelques minutes ? Dans ces conditions, Messieurs, je me refuse à approuver le procès-verbal de la dernière séance,
part, il me paraît assez difficile d'adopter un procès-verbal dont je n'ai pas eu connaissance. Je me permettrai de rappeler à l'Assemblée que nous avons déjà eu l'occasion de traiter ici de la remise des interventions corrigées. Il avait été entendu que lorsqu'un collègue ne rendrait pas ses pages révisées en temps utile, il serait passé outre et que le procès-verbal serait imprimé, sur les minutes pris par les rédacteurs et les sténographes. Je m'étonne que dans la circonstance actuelle on n'ait pas suivi la procédure qui a déjà été appliquée, de manière que le compte rendu sténographique nous parvienne en temps utile. Comment voulez-vous en effet que nous puissions aujourd'hui adopter un Procès-verbal que nous n'avons pas eu le temps de lire puisqu'il ne nous a été remis qu'il y a quelques minutes ? Dans ces conditions, Messieurs, je me refuse à approuver le procès-verbal de la dernière séance, dont je n'ai pas eu le temps de prendre connaissance. Je demande à tous mes collègues de s'associer à ma protestation et d'inviter le Bureau à prendre toutes les mesures utiles pour que le travail soit organisé de telle manière que des incidents semblables à celui-ci ne se reproduisent plus. Au cours de notre dernière séance, M. le Président demandait à l'Assemblée d'avoir de la tenue et de la dignité. La meilleure chose à faire pour que l'Assemblée ait de la tenue et de la dignité, c'est que les documents indispensables à son travail puissent être étudiés et discutés sérieusement. (Très bien ! Très bien !) M. le Président. — La parole est à M. Monjauvis. M. Monjauvis. — Au nom du groupe communiste, permettez-moi de présenter également quelques observations sur le procès-verbal. Comme vous tous, nous avons trouvé sur notre pupitre, il y a quelques instants, le procès-verbal de la dernière séance. No première observation se rapporte à la présentation du compte rendu des débats. Ici, en effet, nous avions un compte rendu sténographique des discussions. Maintenant, il semble qu'il n'en est plus ainsi. À la vérité, lorsque nous lisons les différentes interventions qui ont eu lieu ici, mercredi
Au cours de notre dernière séance, M. le Président demandait à l'Assemblée d'avoir de la tenue et de la dignité. La meilleure chose à faire pour que l'Assemblée ait de la tenue et de la dignité, c'est que les documents indispensables à son travail puissent être étudiés et discutés sérieusement. (Très bien ! Très bien !) M. le Président. — La parole est à M. Monjauvis. M. Monjauvis. — Au nom du groupe communiste, permettez-moi de présenter également quelques observations sur le procès-verbal. Comme vous tous, nous avons trouvé sur notre pupitre, il y a quelques instants, le procès-verbal de la dernière séance. No première observation se rapporte à la présentation du compte rendu des débats. Ici, en effet, nous avions un compte rendu sténographique des discussions. Maintenant, il semble qu'il n'en est plus ainsi. À la vérité, lorsque nous lisons les différentes interventions qui ont eu lieu ici, mercredi on s'aperçoit qu'il s'agit presque d'un compte rendu sténographique, et je dois reconnaître pour ma part qu'il n'a manqué que quelques mots dans mon intervention. Je signale tout de même le fait parce que nous aurons probablement, dans les jours qui vont suivre, des débats assez étendus et que, si on n'est pas obligé de nous fournir un compte rendu sténographique complet, il aura sans aucun doute tendance à restreindre de plus en plus les interventions des membres de cette Assemblée. Sur ce premier point, je tenais dès maintenant à protester au nom de mes amis communistes. J'ai une deuxième protestation à faire entendre. Elle se rapporte au débat sur la date qui a été instituée pour la discussion sur le personnel. J'avais pris la parole pour demander à M. le Préfet de la Seine de vouloir bien accepter que la question du personnel vienne en discussion au cours de la présente session. M. Castellaz était intervenu après moi dans le même sens. C'était tout. Or, je relève dans le compte rendu des débats une nouvelle intervention qui n'a pas été produite à la tribune. C'est celle de M. René Marchand. On me dira que c'est courant et que, lors
on n'est pas obligé de nous fournir un compte rendu sténographique complet, il aura sans aucun doute tendance à restreindre de plus en plus les interventions des membres de cette Assemblée. Sur ce premier point, je tenais dès maintenant à protester au nom de mes amis communistes. J'ai une deuxième protestation à faire entendre. Elle se rapporte au débat sur la date qui a été instituée pour la discussion sur le personnel. J'avais pris la parole pour demander à M. le Préfet de la Seine de vouloir bien accepter que la question du personnel vienne en discussion au cours de la présente session. M. Castellaz était intervenu après moi dans le même sens. C'était tout. Or, je relève dans le compte rendu des débats une nouvelle intervention qui n'a pas été produite à la tribune. C'est celle de M. René Marchand. On me dira que c'est courant et que, lors d'un débat, on peut encore ajouter à ce débat. C'est tout. Mais, puisqu'il s'est produit, il est été fort naturel d'en informer celui qui tout porteur du débat à la tribune, alors, sur cette circonstance, M. René Marchand, après une phrase annonçant qu'il aura à resserrer, au nom du Parti social français, un concernant les questions de personnel. Et René Marchand avait porté son intervention à la tribune, je lui aurais fait observer qu'il avait, dès maintenant, la possibilité de déposer un tel projet et je lui aurais demandé de le faire, afin de nous permettre d'en prendre — avec une curiosité scientifique connaissance, et aussi de voir si les positions faites au nom du Parti social français avaient été établies en accord avec les organisations représentatives du personnel que nous, communistes, avons toujours eu le souci de consulter. M. Georges Contenot, rapporteur général du personnel. — Que celui qui n'a jamais passé de telles heures je lance la première pierre! M. le Président. La parole est à M. J.-H. Becquet. M. J.-H. Becquet. Je renonce à la veuille. M. le Président. — La parole est à M. René Marchand. M. René Marchand. — Je réponds à M. Monjauvis. Au
social français, un concernant les questions de personnel. Et René Marchand avait porté son intervention à la tribune, je lui aurais fait observer qu'il avait, dès maintenant, la possibilité de déposer un tel projet et je lui aurais demandé de le faire, afin de nous permettre d'en prendre — avec une curiosité scientifique connaissance, et aussi de voir si les positions faites au nom du Parti social français avaient été établies en accord avec les organisations représentatives du personnel que nous, communistes, avons toujours eu le souci de consulter. M. Georges Contenot, rapporteur général du personnel. — Que celui qui n'a jamais passé de telles heures je lance la première pierre! M. le Président. La parole est à M. J.-H. Becquet. M. J.-H. Becquet. Je renonce à la veuille. M. le Président. — La parole est à M. René Marchand. M. René Marchand. — Je réponds à M. Monjauvis. Au début de la séance d'hier j'avais demandé à M. le Préfet de la Seine si la question du personnel viendrait en discussion au cours de la présente session, et le Préfet de la Seine m'avait répondu qu'elle aurait lieu au cours d'une session ordinaire qui suivrait immédiatement la présente session actuelle. J'ai pris acte de cette réponse. Lorsque M. Monjauvis a pris la parole, j'ai eu ni besoin ni devoir revenir sur cette question qui avait été réglée avec M. le Préfet de la Seine. Peut-être ai-je commis une erreur; mais je suis un « bleu » dans cette Assemblée et certainement, Messieurs, vous m'excuserez (Sourires). M. J.-H. Becquet. — N'avouez jamais. M. René Marchand. — Il est loyal d'autres cours de la séance, j'ai demandé au secrétaire de faire figurer au compte rendu d'ores et déjà l'observation que vous avez pu lire et que j'ai, d'ailleurs, communiquée d'ailleurs à M. Magnaval, parce que je n'avais pas rencontré M. Monjauvis. J'ai fait avec franchise en faisant cette observation à M. Magnaval à défaut de rencontrer M. Monjauvis. Ce qui concerne le projet que j'ai l'intention de déposer, j'attendrai la session ordinaire pour le communiquer à cette assemblée, certains chiffres qui
actuelle. J'ai pris acte de cette réponse. Lorsque M. Monjauvis a pris la parole, j'ai eu ni besoin ni devoir revenir sur cette question qui avait été réglée avec M. le Préfet de la Seine. Peut-être ai-je commis une erreur; mais je suis un « bleu » dans cette Assemblée et certainement, Messieurs, vous m'excuserez (Sourires). M. J.-H. Becquet. — N'avouez jamais. M. René Marchand. — Il est loyal d'autres cours de la séance, j'ai demandé au secrétaire de faire figurer au compte rendu d'ores et déjà l'observation que vous avez pu lire et que j'ai, d'ailleurs, communiquée d'ailleurs à M. Magnaval, parce que je n'avais pas rencontré M. Monjauvis. J'ai fait avec franchise en faisant cette observation à M. Magnaval à défaut de rencontrer M. Monjauvis. Ce qui concerne le projet que j'ai l'intention de déposer, j'attendrai la session ordinaire pour le communiquer à cette assemblée, certains chiffres qui doivent nous être fournis par M. le Préfet de la Seine me seront nécessaires. M. Monjauvis. — Je suis surpris que Marchand n'ait pas pu me communiquer son intervention qu'il ajoutait au compte rendu; je suis resté, en effet, dans la salle de la mairie jusqu'à la fin de la dernière séance. Quoi qu'il en soit, je répète que si j'avais entendu l'intervention de M. René Marchand, je n'aurais pas manqué de lui signaler qu'il pouvait dès maintenant déposer ses propositions, et je lui aurais demandé de le faire afin que nous puissions savoir si elles sont en accord avec les revendications du personnel formulées par les organisations représentatives de celui-ci. M. Georges Copigneaux. — Vous n'allez pas en faire une question de boutique? M. René Marchand. — La session extraordinaire n'étant pas encore commencée, nous aurons le temps de mettre le projet définitivement au point et de le rendre public en temps voulu. M. le Président. — La parole est à M. Victor Bucaille, syndic. M. Victor Bucaille, syndic. Messieurs, je demande à présenter quelques observations sur la discussion qui vient de s'élever à propos du procès-verbal de la dernière séance. Vous savez que, en vue de réaliser des
dernière séance. Quoi qu'il en soit, je répète que si j'avais entendu l'intervention de M. René Marchand, je n'aurais pas manqué de lui signaler qu'il pouvait dès maintenant déposer ses propositions, et je lui aurais demandé de le faire afin que nous puissions savoir si elles sont en accord avec les revendications du personnel formulées par les organisations représentatives de celui-ci. M. Georges Copigneaux. — Vous n'allez pas en faire une question de boutique? M. René Marchand. — La session extraordinaire n'étant pas encore commencée, nous aurons le temps de mettre le projet définitivement au point et de le rendre public en temps voulu. M. le Président. — La parole est à M. Victor Bucaille, syndic. M. Victor Bucaille, syndic. Messieurs, je demande à présenter quelques observations sur la discussion qui vient de s'élever à propos du procès-verbal de la dernière séance. Vous savez que, en vue de réaliser des économies, en accord avec M. le Rapporteur général du budget, nous avons été amenés à modifier le régime de l'Imprimerie. En particulier, parmi les économies à réaliser, la suppression des heures supplémentaires de nuit a été décidée, d'accord avec le personnel de l'Imprimerie qui trouve dans une vie familiale plus régulière la compensation de la perte pécuniaire qu'il fait. Nous y gagnons une économie importante qui ne peut que nous réjouir, puisqu'elle allège singulièrement notre budget. M. Pierre Dally. — Très bien ! M. Victor Bucaille, syndic. Vous savez, Messieurs, que, par des circulaires et par des démarches personnelles, je suis intervenu très souvent auprès de chacun de vous afin que les feuillets sténographiques qui vous sont communiqués soient rendus, corrections faites, le plus rapidement possible. Vous savez qu'il existe dans les autres Assemblées un autre règlement : on oblige les orateurs à rendre les épreuves dans les trois heures de leur intervention : ce délai passé on imprime la sténographie. Nous n'avons pas voulu vous imposer ce système dans toute sa rigueur parce que, malgré tout, il y a dans cette Assemblée des habitudes et des traditions que nous devons respecter. (Très bien! Très bien !) Mais en échange,
régulière la compensation de la perte pécuniaire qu'il fait. Nous y gagnons une économie importante qui ne peut que nous réjouir, puisqu'elle allège singulièrement notre budget. M. Pierre Dally. — Très bien ! M. Victor Bucaille, syndic. Vous savez, Messieurs, que, par des circulaires et par des démarches personnelles, je suis intervenu très souvent auprès de chacun de vous afin que les feuillets sténographiques qui vous sont communiqués soient rendus, corrections faites, le plus rapidement possible. Vous savez qu'il existe dans les autres Assemblées un autre règlement : on oblige les orateurs à rendre les épreuves dans les trois heures de leur intervention : ce délai passé on imprime la sténographie. Nous n'avons pas voulu vous imposer ce système dans toute sa rigueur parce que, malgré tout, il y a dans cette Assemblée des habitudes et des traditions que nous devons respecter. (Très bien! Très bien !) Mais en échange, il nous faut votre bonne volonté. L'autre jour, dans le débat fort important sur l'avenant de l'électricité, eut lieu le discours capital de M. le Directeur général des Travaux. Or, hier après-midi, nous étions ici, avec le personnel de l'imprimerie et du Secrétariat, malgré le congé de la Mi-Carême. Des collègues ne m'avaient point encore rendu leurs pages. Il était impossible d'imprimer le « Bulletin » pour ce matin. Cependant, j'estimais indispensable que vous eussiez, au début de la discussion d'aujourd'hui, le compte rendu des débats. M. Charles Trochu. — Cela n'est pas suffisant. M. Victor Bucaille, syndic. — Étant donné que la plupart de nos collègues n'avaient pas rendu leurs pages, nous ne pouvions pas, à 15 h. 30 de l'après-midi, obtenir que le « Bulletin » fût imprimé et distribué au courrier de ce matin. C'est pourquoi j'ai fait ce tirage à part du « Bulletin » et l'ai fait remettre sur vos pupitres. Le « Bulletin » normal paraîtra demain matin. Telle est la raison pour laquelle nous avons mis : « Compte rendu des débats » afin de bien spécifier qu'il ne s'agissait pas du « Bulletin » normal, que vous recevrez demain matin. Pour cela,
collègues ne m'avaient point encore rendu leurs pages. Il était impossible d'imprimer le « Bulletin » pour ce matin. Cependant, j'estimais indispensable que vous eussiez, au début de la discussion d'aujourd'hui, le compte rendu des débats. M. Charles Trochu. — Cela n'est pas suffisant. M. Victor Bucaille, syndic. — Étant donné que la plupart de nos collègues n'avaient pas rendu leurs pages, nous ne pouvions pas, à 15 h. 30 de l'après-midi, obtenir que le « Bulletin » fût imprimé et distribué au courrier de ce matin. C'est pourquoi j'ai fait ce tirage à part du « Bulletin » et l'ai fait remettre sur vos pupitres. Le « Bulletin » normal paraîtra demain matin. Telle est la raison pour laquelle nous avons mis : « Compte rendu des débats » afin de bien spécifier qu'il ne s'agissait pas du « Bulletin » normal, que vous recevrez demain matin. Pour cela, j'ai été obligé, et je m'en excuse, de faire passer telle quelle la sténographie de quelques-uns de nos collègues qui, hier, à 15 h. 30, n'avaient pas encore remis leurs feuillets et qui sont venus les apporter ce matin, vers 10 h. 30 ou midi. Si je les avais attendus, nous aurions été dans l'impossibilité absolue de vous donner à 15 heures, le moindre compte rendu. En agissant ainsi, j'ai cru rendre service aux uns et aux autres. J'estimais qu'il n'était pas possible que la discussion sur l'avenant fût poursuivie si vous n'aviez pas la suite des débats. Vous l'avez vu. C'était, je crois, un devoir d'agir ainsi. M. Charles Trochu, — Nous sommes tout à fait d'accord, mais une demi-heure ne suffisait pas pour que nous puissions prendre une connaissance suffisante de ce texte. M. Monjauvis. — Mais, est-ce bien le compte rendu sténographique que nous avons? M. Victor Bucaille, syndic. — Oui. Une question avait été posée devant les Bureaux au mois de décembre, celle du compte rendu analytique. Mais, d'un accord unanime, nous l'avons ajournée. M. Fiancette. C'est cela. M. Victor Bucaille, syndic. — Nous continuons de publier le compte rendu comme par le passé, dans les