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INDIGÈNES ADMINISTRATION CIVILE Administration des communes Chapitre 1. — Personnel des communes mixtes. Adopté. Chapitre 2. — Personnel des adjoints indigènes des communes de plein exercice. Adopté. Chapitre 3. — Subsides viagers et secours aux adjoints indigènes des communes mixtes du territoire civil. Adopté. Chapitre 3 bis. — Emoluments des adjoints indigènes des communes mixtes du territoire civil. Adopté. Chapitre 4. — Personnel des communes mixtes. — Indemnités et allocations diverses. Adopté. Chapitre 5. — Subsides et secours temporaires à des serviteurs indigènes. Adopté. Chapitre 6. — Achat d'insignes attribués en dons aux indigènes décorés de la Légion d'Honneur. Adopté. Assistance des indigènes Chapitre 7. — Subventions aux bureaux de bienfaisance des indigènes. — Subsides et secours. Adopté. Chapitre 8. — Rapatriement des indigènes. Adopté. Culte musulman Chapitre 9. — Allocations et indemnités de fonctions aux membres du culte musulman. Adopté. Instruction publique, des Indigènes Chapitre 10. — Enseignement des indigènes. — Personnel. Adopté. Chapitre 11. — Primes aux instituteurs pour l'enseignement de l'agriculture. Adopté. Chapitre 12. — Enseignement des indigènes. — Dépenses diverses (Personnel). Adopté. Chapitre 13. — Enseignement des indigènes. — Dépenses diverses (Matériel). Adopté. Chapitre 14. — Créations des emplois d'instituteurs français et d'adjoints indigènes pour les écoles et les classes nouvelles destinées aux indigènes. Adopté. Chapitre 15. — Construction et installation d'écoles ou de classes d'enseignement primaire et d'enseignement professionnel industriel, artistique ou agricole dépendant de l'autorité académique. — Acquisition de matériel. Adopté. Chapitre 15 bis. — Service d'architecture. — Personnel. — Traitements. Adopté. Chapitre 15 ter. — Service d'architecture. — Personnel. — Allocations diverses. Adopté. Séance du 30 juin 1916 (soir) Chapitre 16. — Enseignement professionnel des indigènes. — Personnel. Adopté. Chapitre 17. — Enseignement professionnel des indigènes. — Matériel. Adopté. Chapitre 18. — Médersas et cours des mouderrès. — Personnel. — Traitements. Adopté. Chapitre 19. — Médersas et cours des mouderrès. — Personnel. — Indemnités diverses. Adopté. Chapitre 20. — Bourses, subsides et encouragements pour études attribués à des indigènes. Adopté. Chapitre 21. — Médersas et cours des mouderrès. — Matériel. Adopté. Chapitre 22. — Questions indigènes. — Etudes et publications. Adopté. Justice musulmane
écoles et les classes nouvelles destinées aux indigènes. Adopté. Chapitre 15. — Construction et installation d'écoles ou de classes d'enseignement primaire et d'enseignement professionnel industriel, artistique ou agricole dépendant de l'autorité académique. — Acquisition de matériel. Adopté. Chapitre 15 bis. — Service d'architecture. — Personnel. — Traitements. Adopté. Chapitre 15 ter. — Service d'architecture. — Personnel. — Allocations diverses. Adopté. Séance du 30 juin 1916 (soir) Chapitre 16. — Enseignement professionnel des indigènes. — Personnel. Adopté. Chapitre 17. — Enseignement professionnel des indigènes. — Matériel. Adopté. Chapitre 18. — Médersas et cours des mouderrès. — Personnel. — Traitements. Adopté. Chapitre 19. — Médersas et cours des mouderrès. — Personnel. — Indemnités diverses. Adopté. Chapitre 20. — Bourses, subsides et encouragements pour études attribués à des indigènes. Adopté. Chapitre 21. — Médersas et cours des mouderrès. — Matériel. Adopté. Chapitre 22. — Questions indigènes. — Etudes et publications. Adopté. Justice musulmane Chapitre 23. — Personnel de la justice musulmane. — Traitements. Adopté. Chapitre 24. — Personnel de la justice musulmane. — Indemnités diverses. Adopté. Chapitre 25. — Matériel de la justice musulmane. Adopté. Propriété indigène Chapitre 26. — Dépenses à la charge de l'Algérie pour le service de la propriété indigène. Adopté. Chapitre 27. — Matériel et dépenses de participation aux dépenses de location des immeubles occupés par les services chargés à divers titres du service de la propriété indigène. Adopté. Chapitre 28. — Enquêtes partielles. Adopté. Œuvres diverses dans l'intérêt immédiat de la population indigène Chapitre 29. — Œuvres d'assistance, de bienfaisance et d'utilité publique dans l'intérêt immédiat de la population indigène. Adopté. SERVICE DE LA TRADUCTION ET DE L'INTERPRÉTATION POUR LA LANGUE ARABE, DE LA RÉDACTION DU JOURNAL OFFICIEL « LE MOBACHER » ET DES QUESTIONS CONCERNANT LA PRESSE ARABE. Chapitre 30. — Personnel. — Traitements. Adopté. Chapitre 31. — Personnel. — Allocations et indemnités diverses. Adopté. ADMINISTRATION MILITAIRE Chapitre 32. Participation de l'Algérie à l'entretien et aux frais de remonté des officiers du service des affaires indigènes et des interprètes militaires employés dans l'intérêt exclusif de l'administration algérienne 43.686 fr. Adopté. Chap. 33. — Personnel de l'administration militaire.
Adopté. Chapitre 27. — Matériel et dépenses de participation aux dépenses de location des immeubles occupés par les services chargés à divers titres du service de la propriété indigène. Adopté. Chapitre 28. — Enquêtes partielles. Adopté. Œuvres diverses dans l'intérêt immédiat de la population indigène Chapitre 29. — Œuvres d'assistance, de bienfaisance et d'utilité publique dans l'intérêt immédiat de la population indigène. Adopté. SERVICE DE LA TRADUCTION ET DE L'INTERPRÉTATION POUR LA LANGUE ARABE, DE LA RÉDACTION DU JOURNAL OFFICIEL « LE MOBACHER » ET DES QUESTIONS CONCERNANT LA PRESSE ARABE. Chapitre 30. — Personnel. — Traitements. Adopté. Chapitre 31. — Personnel. — Allocations et indemnités diverses. Adopté. ADMINISTRATION MILITAIRE Chapitre 32. Participation de l'Algérie à l'entretien et aux frais de remonté des officiers du service des affaires indigènes et des interprètes militaires employés dans l'intérêt exclusif de l'administration algérienne 43.686 fr. Adopté. Chap. 33. — Personnel de l'administration militaire. — Indemnités de fonctions ; 16.150 fr. Adopté. Chap. 34. — Personnel de l'administration militaire. — Traitement des employés des affaires indigènes 4.600 fr. Adopté. Chap. 35. — Personnel de l'administration militaire. — Indemnités diverses. — Secours 9.075 fr. Adopté. Chap. 36. — Matériel de l'administration militaire 8.200 fr. Adopté. Séance du 30 juin 1916 (soir) SECTION V FINANCES TRÉSOR Chap. 1. — Personnel de trésorerie. — Traitements 495.100 fr. Adopté. Chap. 2. — Indemnités diverses aux agents administratifs de tous grades 40.300 fr. Adopté. Chap. 3. — Matériel de trésorerie 53.140 fr. Adopté. Chap. 4. — Frais de passage 4.000 fr. Adopté. Chap. 5. — Frais d'escompte sur prix de coupes de bois 9.000 fr. Adopté. Chap. 6. — Allocations pour le recouvrement des droits universitaires 3.400 fr. Adopté. Douanes Chap. 7. — Traitements et quart colonial des fonctionnaires et agents détachés de la métropole 693.607 fr. Adopté. Chap. 8. — Traitements et complément colonial des agents coloniaux. — Rétribution des cavaliers et préposés internes auxiliaires indigènes 1.345.512 fr. Adopté. Chap. 9. — Allocations et indemnités réglementaires aux fonctionnaires et agents détachés de la métropole 37.547 fr. Adopté. Chap. 10. — Indemnités diverses aux agents administratifs de tous grades
Séance du 30 juin 1916 (soir) SECTION V FINANCES TRÉSOR Chap. 1. — Personnel de trésorerie. — Traitements 495.100 fr. Adopté. Chap. 2. — Indemnités diverses aux agents administratifs de tous grades 40.300 fr. Adopté. Chap. 3. — Matériel de trésorerie 53.140 fr. Adopté. Chap. 4. — Frais de passage 4.000 fr. Adopté. Chap. 5. — Frais d'escompte sur prix de coupes de bois 9.000 fr. Adopté. Chap. 6. — Allocations pour le recouvrement des droits universitaires 3.400 fr. Adopté. Douanes Chap. 7. — Traitements et quart colonial des fonctionnaires et agents détachés de la métropole 693.607 fr. Adopté. Chap. 8. — Traitements et complément colonial des agents coloniaux. — Rétribution des cavaliers et préposés internes auxiliaires indigènes 1.345.512 fr. Adopté. Chap. 9. — Allocations et indemnités réglementaires aux fonctionnaires et agents détachés de la métropole 37.547 fr. Adopté. Chap. 10. — Indemnités diverses aux agents administratifs de tous grades 311.563 fr. Adopté. Chap. 11. — Immeubles, embarcations et automobiles 94.600 fr. Adopté. Chap. 12. — Matériel 66.825 fr. Adopté. Chap. 13. — Dépenses diverses 96.495 fr. Adopté. Chap. 14. — Frais de passage des agents 15.000 fr. Adopté. Contributions directes et Cadastre Chap. 15. — Traitements et quart colonial des fonctionnaires et agents détachés de la métropole. — Indemnités aux contrôleurs intérimaires, contrôleurs adjoints ou surnuméraires 260.100 fr. Adopté. Chap. 16. — Traitements des agents coloniaux 255.440 fr. Adopté. Chap. 17. — Allocations et indemnités réglementaires aux fonctionnaires et agents détachés de la métropole 80.800 fr. Adopté. Chap. 18. — Indemnités diverses aux agents administratifs de tous grades 308.350 fr. Adopté. Chap. 19. — Matériel et dépenses diverses 125.300 fr. Adopté. Evaluation des propriétés non bâties Chap. 20. — Evaluation des propriétés non bâties 265.000 fr. Adopté. Contributions diverses Chap. 21. — Traitements et quart colonial des fonctionnaires et agents détachés de la métropole. — Indemnités aux surnuméraires 1.541.638 fr. Adopté. Chap. 22. — Traitements des agents coloniaux et du personnel secondaire 453.003 fr. Adopté. Chap. 23. — Allocations et indemnités réglementaires aux fonctionnaires et agents détachés de la métropole 143.450 fr. Adopté. Chap. 24. — Indemnités diverses aux
des fonctionnaires et agents détachés de la métropole. — Indemnités aux contrôleurs intérimaires, contrôleurs adjoints ou surnuméraires 260.100 fr. Adopté. Chap. 16. — Traitements des agents coloniaux 255.440 fr. Adopté. Chap. 17. — Allocations et indemnités réglementaires aux fonctionnaires et agents détachés de la métropole 80.800 fr. Adopté. Chap. 18. — Indemnités diverses aux agents administratifs de tous grades 308.350 fr. Adopté. Chap. 19. — Matériel et dépenses diverses 125.300 fr. Adopté. Evaluation des propriétés non bâties Chap. 20. — Evaluation des propriétés non bâties 265.000 fr. Adopté. Contributions diverses Chap. 21. — Traitements et quart colonial des fonctionnaires et agents détachés de la métropole. — Indemnités aux surnuméraires 1.541.638 fr. Adopté. Chap. 22. — Traitements des agents coloniaux et du personnel secondaire 453.003 fr. Adopté. Chap. 23. — Allocations et indemnités réglementaires aux fonctionnaires et agents détachés de la métropole 143.450 fr. Adopté. Chap. 24. — Indemnités diverses aux agents administratifs de tous grades 297.938 fr. Adopté. Chap. 25. — Matériel et dépenses diverses 321.339 fr. Adopté. Chap. 26. — Frais de garde des poudrières civiles 15.000 fr. Adopté. Chap. 27. — Frais de perception des amendes et condamnations pécuniaires en Algérie 34.000 fr. Adopté. Chap. 28. — Part des chefs collecteurs sur le principal des impôts arabes Adopté. Service de la culture et du contrôle technique des fabriques de tabacs Chap. 29. — Traitements et indemnité coloniale des fonctionnaires et agents détachés de la métropole 93.795 fr. Adopté. Chap. 30. — Traitements des agents coloniaux et du personnel secondaire 47.650 fr. Adopté. Chap. 31. — Allocations et indemnités réglementaires aux fonctionnaires et agents détachés de la métropole 25.950 fr. Adopté. Séance du 30 juin 1916 (soir) Chap. 32. — Indemnités diverses aux agents administratifs de tous grades 68.900 fr. Adopté. Chap. 33. — Matériel et dépenses diverses 36.100 fr. Adopté. Chap. 33 bis. — Supplément de subvention pour la construction d'un magasin des tabacs à Bône 10.000 fr. Adopté. Service des laboratoires des finances Chap. 34. — Personnel des laboratoires 36.700 fr. Adopté. Chap. 35. — Matériel et dépenses diverses 14.680 fr. Adopté. Enregistrement, Domaines et Timbre Chap.
des chefs collecteurs sur le principal des impôts arabes Adopté. Service de la culture et du contrôle technique des fabriques de tabacs Chap. 29. — Traitements et indemnité coloniale des fonctionnaires et agents détachés de la métropole 93.795 fr. Adopté. Chap. 30. — Traitements des agents coloniaux et du personnel secondaire 47.650 fr. Adopté. Chap. 31. — Allocations et indemnités réglementaires aux fonctionnaires et agents détachés de la métropole 25.950 fr. Adopté. Séance du 30 juin 1916 (soir) Chap. 32. — Indemnités diverses aux agents administratifs de tous grades 68.900 fr. Adopté. Chap. 33. — Matériel et dépenses diverses 36.100 fr. Adopté. Chap. 33 bis. — Supplément de subvention pour la construction d'un magasin des tabacs à Bône 10.000 fr. Adopté. Service des laboratoires des finances Chap. 34. — Personnel des laboratoires 36.700 fr. Adopté. Chap. 35. — Matériel et dépenses diverses 14.680 fr. Adopté. Enregistrement, Domaines et Timbre Chap. 36. — Traitements et quart colonial des fonctionnaires et agents détachés de la métropole. Indemnités aux surnuméraires 1.027.375 fr. Adopté. Chap. 37. — Traitements des agents coloniaux et émoluments des commis 214.820 fr. Adopté. Chap. 38. — Allocations et indemnités réglementaires aux fonctionnaires et agents détachés de la métropole 88.200 fr. Adopté. Chap. 39. — Indemnités diverses aux agents administratifs de tous grades 143.515 fr. Adopté. Chap. 40. — Matériel 86.385 fr. Adopté. Chap. 41. — Dépenses diverses 89.500 fr. Adopté. Chap. 42. — Acquisition du domaine de l'Habra. — Acompte sur le prix, intérêts, frais et accessoires 100.000 fr. Adopté. Chap. 43. — Frais de gestion du domaine de l'Habra 85.000 fr. Adopté. Remboursements, restitutions, non-valeurs et primes Chap. 44. — Remboursements sur produits indirects et divers 107.190 fr. Adopté. Chap. 45. — Remboursements sur produits de douanes 10.000 fr. Adopté. Chap. 46. — Remboursements partiels à opérer en exécution de l'article 10 de la loi du 11 janvier 1892 1.000 fr. Adopté. Chap. 47. — Répartitions de produits d'amendes, saisies et confiscations de douanes 51.000 fr. Adopté. Chap. 48. — Répartitions de produits d'amendes, saisies et confiscations en matière d'enregistrement, de contributions diverses et de tabacs 187.980 fr.
fr. Adopté. Chap. 39. — Indemnités diverses aux agents administratifs de tous grades 143.515 fr. Adopté. Chap. 40. — Matériel 86.385 fr. Adopté. Chap. 41. — Dépenses diverses 89.500 fr. Adopté. Chap. 42. — Acquisition du domaine de l'Habra. — Acompte sur le prix, intérêts, frais et accessoires 100.000 fr. Adopté. Chap. 43. — Frais de gestion du domaine de l'Habra 85.000 fr. Adopté. Remboursements, restitutions, non-valeurs et primes Chap. 44. — Remboursements sur produits indirects et divers 107.190 fr. Adopté. Chap. 45. — Remboursements sur produits de douanes 10.000 fr. Adopté. Chap. 46. — Remboursements partiels à opérer en exécution de l'article 10 de la loi du 11 janvier 1892 1.000 fr. Adopté. Chap. 47. — Répartitions de produits d'amendes, saisies et confiscations de douanes 51.000 fr. Adopté. Chap. 48. — Répartitions de produits d'amendes, saisies et confiscations en matière d'enregistrement, de contributions diverses et de tabacs 187.980 fr. Adopté. Chap. 49. — Attributions à divers de produits d'amendes et condamnations pécuniaires 500.200 fr. Adopté. Chap. 50. — Dégrèvements et non-valeurs, avantages sur frais de poursuites et remboursement aux ayants droit des frais de timbre des réclamations en matière d'impôts arabes 400.000 fr. Adopté. Chap. 51. — Remboursements pour décharge de responsabilité en cas de force majeure et débets admis en surséance indéfinie 1.000 fr. Adopté. SECTION VI POSTES, TÉLÉGRAPHES ET TÉLÉPHONES Chap. 1. — Traitements des agents et des sous-agents 8.011.333 fr. Adopté. Séance du 30 juin 1916 (soir) Chap. 2. Allocations et indemnités 2.652.596 fr. Adopté. Chap. 3. — Frais de passage 40.250 fr. Adopté. Chap. 4. — Matériel des postes, télégraphes et téléphones 2.291.546 fr. Adopté. Chap. 4 bis. — Salaires et indemnités éventuelles du personnel ouvrier et indemnités éventuelles des agents et sous-agents du service technique 1.179.794 fr. Adopté. Chap. 5. — Transports postaux. — Transports exceptionnels en automobile 765.764 fr. Adopté. Chap. 6. — Dépenses diverses 49.931 fr. Adopté. Chap. 7. — Participation de l'Algérie dans les dépenses afférentes aux services maritimes postaux entre la France et l'Algérie 380.943 fr. Adopté. Chap. 8. — Remboursements à l'administration métropolitaine 250.450 fr. Adopté. Séance du 30
décharge de responsabilité en cas de force majeure et débets admis en surséance indéfinie 1.000 fr. Adopté. SECTION VI POSTES, TÉLÉGRAPHES ET TÉLÉPHONES Chap. 1. — Traitements des agents et des sous-agents 8.011.333 fr. Adopté. Séance du 30 juin 1916 (soir) Chap. 2. Allocations et indemnités 2.652.596 fr. Adopté. Chap. 3. — Frais de passage 40.250 fr. Adopté. Chap. 4. — Matériel des postes, télégraphes et téléphones 2.291.546 fr. Adopté. Chap. 4 bis. — Salaires et indemnités éventuelles du personnel ouvrier et indemnités éventuelles des agents et sous-agents du service technique 1.179.794 fr. Adopté. Chap. 5. — Transports postaux. — Transports exceptionnels en automobile 765.764 fr. Adopté. Chap. 6. — Dépenses diverses 49.931 fr. Adopté. Chap. 7. — Participation de l'Algérie dans les dépenses afférentes aux services maritimes postaux entre la France et l'Algérie 380.943 fr. Adopté. Chap. 8. — Remboursements à l'administration métropolitaine 250.450 fr. Adopté. Séance du 30 juin 1916 (soir) 207 SECTION VU TRAVAUX PUBLICS, SERVICE MARITIME Travaux publics Chap. 1. — Personnel des ingénieurs et conducteurs des ponts et chaussées. — Traitements et quart colonial 702.005 fr. Adopté. Chap. 2. — Personnel des ingénieurs et conducteurs des ponts et chaussées. — Allocations et indemnités diverses 351.000 fr. Adopté. Chap. 3. — Personnel des adjoints techniques et commis des ponts et chaussées. — Traitements 433.323 fr. Adopté. Chap. 4. — Personnel des adjoints techniques et commis des ponts et chaussées. — Allocations et indemnités diverses 13.800 fr. Adopté. Chap. 5. — Personnel des officiers et maîtres de port. — Traitements et quart colonial 79.795 fr. Adopté. Chap. 6. — Personnel des officiers et maîtres de port. — Allocations et indemnités diverses 36.505 fr. Adopté. 208 Séance du 30 juin 1916 (soir) Chap. 7. — Personnel colonial des ports de commerce. — Traitements 6.120 fr. Adopté. Chap. 8. — Personnel colonial des ports de commerce. — Allocations et indemnités diverses 3.640 fr. Adopté. Chap. 9. — Personnel des phares et balises. — Traitements et suppléments de traitements 112.550 fr. Adopté. Chap. 10. — Personnel des phares et balises. — Allocations et indemnités diverses 27.018 fr. Adopté. Chap. 11.
fr. Adopté. Chap. 3. — Personnel des adjoints techniques et commis des ponts et chaussées. — Traitements 433.323 fr. Adopté. Chap. 4. — Personnel des adjoints techniques et commis des ponts et chaussées. — Allocations et indemnités diverses 13.800 fr. Adopté. Chap. 5. — Personnel des officiers et maîtres de port. — Traitements et quart colonial 79.795 fr. Adopté. Chap. 6. — Personnel des officiers et maîtres de port. — Allocations et indemnités diverses 36.505 fr. Adopté. 208 Séance du 30 juin 1916 (soir) Chap. 7. — Personnel colonial des ports de commerce. — Traitements 6.120 fr. Adopté. Chap. 8. — Personnel colonial des ports de commerce. — Allocations et indemnités diverses 3.640 fr. Adopté. Chap. 9. — Personnel des phares et balises. — Traitements et suppléments de traitements 112.550 fr. Adopté. Chap. 10. — Personnel des phares et balises. — Allocations et indemnités diverses 27.018 fr. Adopté. Chap. 11. — Personnel auxiliaire des ponts et chaussées. — Salaires 348.600 fr. Adopté. Chap. 12. — Personnel auxiliaire des ponts et chaussées. — Indemnités diverses 2.680 fr. Adopté. Chap. 13. — Frais généraux des services des travaux publics 367.500 fr. Adopté. Chap. 14. — Dépenses diverses des services des travaux publics 54,500 fr. Adopté. Chap. 15. — Cantonniers des routes nationales. — Salaires 703.000 fr. Adopté. Séance du 30 juin 1916 (soir) 209 Chap. 16. — Cantonniers des routes nationales. — Indemnités diverses 272.000 fr. Adopté. Chap. 17. — Entretien des routes nationales 7.299.500 fr. Adopté. Chap. 18. — Entretien des ports maritimes, phares et balises 800.000 fr. Adopté. Chap. 19. — Subventions de la colonie aux services d'autobus 200.000 fr. Adopté. Chap. 20. — Travaux neufs des routes nationales 750.000 fr. Adopté. Chap. 21. — Subventions pour construction de ponts ou de chemins divers et création de plantations d'alignement 505.000 fr. Adopté. Chap. 22. — Travaux neufs des ports maritimes, phares et balises 1.000.000 fr. Adopté. Chap. 23. — Remboursement des sommes perçues en trop au titre des taxes de péage instituées au port d'Alger par le décret du 12 septembre 1895 et au port d'Oran par le décret du
54,500 fr. Adopté. Chap. 15. — Cantonniers des routes nationales. — Salaires 703.000 fr. Adopté. Séance du 30 juin 1916 (soir) 209 Chap. 16. — Cantonniers des routes nationales. — Indemnités diverses 272.000 fr. Adopté. Chap. 17. — Entretien des routes nationales 7.299.500 fr. Adopté. Chap. 18. — Entretien des ports maritimes, phares et balises 800.000 fr. Adopté. Chap. 19. — Subventions de la colonie aux services d'autobus 200.000 fr. Adopté. Chap. 20. — Travaux neufs des routes nationales 750.000 fr. Adopté. Chap. 21. — Subventions pour construction de ponts ou de chemins divers et création de plantations d'alignement 505.000 fr. Adopté. Chap. 22. — Travaux neufs des ports maritimes, phares et balises 1.000.000 fr. Adopté. Chap. 23. — Remboursement des sommes perçues en trop au titre des taxes de péage instituées au port d'Alger par le décret du 12 septembre 1895 et au port d'Oran par le décret du 6 mars 1900 et la loi du 18 juillet 1905 1.000 fr. Adopté. 210 Séance du 30 juin 1916 (soir) Chap. 24. — Travaux hydrauliques 800.000 fr. Adopté. Chap. 25. — Garantie des emprunts contractés par les associations syndicales en vue de l'exécution de travaux d'irrigation ou d'assainissement 86.000 fr. Adopté. Service maritime Chap. 26. — Personnel chargé de la surveillance de la pêche et de la navigation. — Traitements 61.600 fr. Adopté. Chap. 27. — Personnel chargé de la surveillance de la pêche et de la navigation. — Allocations et indemnités diverses 21.400 fr. Adopté. Chap. 28. — Matériel et dépenses diverses du service maritime 6.800 fr. Adopté. Chap. 29. — Service et enseignement des pêches. — Personnel 3.000fr. Adopté. Chap. 30. — Service et enseignement des pêches. — Matériel et dépenses diverses 2.000 fr. Adopté. Chap. 31. — Primes à la destruction des marsouins et des veaux marins 2.500 fr. Adopté. Séance du 30 juin 1916 (soir) 211 Chap. 32. — Service de la sécurité de la navigation maritime. — Personnel. — Traitements 21.509 fr. Adopté. Chap. 33. — Service de la sécurité de la navigation maritime. — Allocations et indemnités diverses 9.815 fr. Adopté. Chap. 34. —