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mois de juin dernier, la délégation indigène, conduite par M. Bentami, a réclamé au Sénat d'une brochure contenant le résumé de ses doléances, une révision du système fiscal, s'inspirant du principe de l'égalité dans la répartition des charges; puisque, au même moment, M. le percepteur Bourde a écrit dans le Temps, que les indigènes sont, vis-à-vis des colons, dans la situation de vaincus condamnés envers les vainqueurs à des tributs accablants; puisque, enfin, le Gouverneur Général ayant simplement dit qu'il entendait s'appliquer à atténuer le poids des impôts pour les indigènes et à les mieux répartir. M. Bourdarie, de la Revue indigène, lui a déclaré tout net que si la littérature de M. Lutaud peut suffire à ses délégués financiers, elle est totalement incapable de satisfaire l'opinion métropolitaine éclairée. Ainsi, le débat est ouvert, et il ressemble à une bataille engagée. C'est qu'il est, à vrai dire, un épisode de la grande lutte qui met en ce moment aux prises, d'un côté les tenants d'une alliance franco-arabe renouvelée de l'Empire, et, de l'autre, les disciples de la Révolution et de Bugeaud. Partisans persévérants d'une assimilation progressive des indigènes. Il est donc nécessaire, puisqu'enfin de compte c'est l'opinion publique et parlementaire qui départagera ces adversaires, qu'elle soit éclairée et qu'elle fonde son jugement plus sur des chiffres que sur des passions. Or, il serait bon pour cela que l'on sût avec quelque exactitude : 1° Quelle est l'importance générale et la nature des charges fiscales supportées en Algérie par les européens et par les indigènes; 2° Quelle est la part de ces charges incombant aux uns et aux autres; 3° Et c'est seulement ensuite qu'on pourra porter sur l'œuvre passée un jugement et faire sur l'œuvre future des prophéties ou un programme. Essayons de dégager sur ces trois points des idées claires; et d'abord, traçons aujourd'hui le tableau résumé des impôts payés par les contribuables algériens. La charge totale a été, pour l'exercice 1911 de 109 millions. Représentons-la par le graphique suivant, où les rapports statiques des éléments fiscaux sont symbolisés par des surfaces et où un centimètre carré correspond à
qui départagera ces adversaires, qu'elle soit éclairée et qu'elle fonde son jugement plus sur des chiffres que sur des passions. Or, il serait bon pour cela que l'on sût avec quelque exactitude : 1° Quelle est l'importance générale et la nature des charges fiscales supportées en Algérie par les européens et par les indigènes; 2° Quelle est la part de ces charges incombant aux uns et aux autres; 3° Et c'est seulement ensuite qu'on pourra porter sur l'œuvre passée un jugement et faire sur l'œuvre future des prophéties ou un programme. Essayons de dégager sur ces trois points des idées claires; et d'abord, traçons aujourd'hui le tableau résumé des impôts payés par les contribuables algériens. La charge totale a été, pour l'exercice 1911 de 109 millions. Représentons-la par le graphique suivant, où les rapports statiques des éléments fiscaux sont symbolisés par des surfaces et où un centimètre carré correspond à un million. Une telle analogie s'adresse à l'imagination, et cela est didactiquement meilleur, car il est plus aisé d'imaginer des rapports quantitatifs que de les exprimer analytiquement : Envisageons donc notre tableau : Sa surface = 10 x 10,9; elle symbolise en tout 109 millions. Il présente d'abord deux grandes divisions : le rectangle hachuré à gauche correspond aux impôts directs. Ce sont ceux par lesquels on atteint du premier bond, directement, par un rôle nominatif, et proportionnellement à sa fortune, le véritable contribuable en supprimant tout intermédiaire entre le fisc et lui. Au contraire, le grand rectangle de droite, dont la surface est de 63 sur la surface totale, correspond aux impôts indirects. Ce sont ceux par lesquels on ne se propose d'atteindre le vrai contribuable que par ricochet, en mettant des intermédiaires entre lui et le fisc, en percevant les droits à l'occasion d'un fait ou d'un acte, en renonçant par suite à toute personnalité et à toute proportionnalité de l'impôt et de la faculté contributive. Examinons le rectangle des impôts directs : Il est lui-même la somme de trois rectangles dont les surfaces sont entre elles comme 14,4 — 14 — et 10,9. Elles correspondent aux trois
divisions : le rectangle hachuré à gauche correspond aux impôts directs. Ce sont ceux par lesquels on atteint du premier bond, directement, par un rôle nominatif, et proportionnellement à sa fortune, le véritable contribuable en supprimant tout intermédiaire entre le fisc et lui. Au contraire, le grand rectangle de droite, dont la surface est de 63 sur la surface totale, correspond aux impôts indirects. Ce sont ceux par lesquels on ne se propose d'atteindre le vrai contribuable que par ricochet, en mettant des intermédiaires entre lui et le fisc, en percevant les droits à l'occasion d'un fait ou d'un acte, en renonçant par suite à toute personnalité et à toute proportionnalité de l'impôt et de la faculté contributive. Examinons le rectangle des impôts directs : Il est lui-même la somme de trois rectangles dont les surfaces sont entre elles comme 14,4 — 14 — et 10,9. Elles correspondent aux trois grandes sources de l'impôt direct algérien : La première s'appelle « les impôts arabes » ; il y en a quatre, savoir : 1° L'Achour, autrefois dîme due par tout Musulman, est un impôt sur le revenu portant sur la récolte des céréales, assis sur une unité artificielle, la Charrue (étendue de terrain que peut labourer une paire de bœufs, variable suivant les régions), et affecté, sauf dans le département de Constantine, d'un certain coefficient, fonction de la qualité de la récolte. L'Achour rend 6 millions; 2° Le Hockor, spécial à la province de Constantine, ancien tribut (kharadj) imposé aux terres conquises par l'Islam, se superpose à l'Achour et a une pareille assiette et rend un million; 3° Le Zekkat, impôt sur les bestiaux, ancien prélèvement coranique d'un chameau sur trente, un boeuf sur quarante, etc., est un système de taxes de capitation par animal; il rend environ 5 millions en 1912; 4° La Lezma est un impôt de remplacement de l'Achour et du Zekkat, spécial à la Kabylie et à quelques autres parties de l'Algérie. CORRECTION ### La Justice Fiscale en Algérie PREMIER ARTICLE Il y a, en Algérie, cinq millions de contribuables, dont 4.259.000 indigènes et 746.000 européens.
(étendue de terrain que peut labourer une paire de bœufs, variable suivant les régions), et affecté, sauf dans le département de Constantine, d'un certain coefficient, fonction de la qualité de la récolte. L'Achour rend 6 millions; 2° Le Hockor, spécial à la province de Constantine, ancien tribut (kharadj) imposé aux terres conquises par l'Islam, se superpose à l'Achour et a une pareille assiette et rend un million; 3° Le Zekkat, impôt sur les bestiaux, ancien prélèvement coranique d'un chameau sur trente, un boeuf sur quarante, etc., est un système de taxes de capitation par animal; il rend environ 5 millions en 1912; 4° La Lezma est un impôt de remplacement de l'Achour et du Zekkat, spécial à la Kabylie et à quelques autres parties de l'Algérie. CORRECTION ### La Justice Fiscale en Algérie PREMIER ARTICLE Il y a, en Algérie, cinq millions de contribuables, dont 4.259.000 indigènes et 746.000 européens. Ces contribuables ont payé en 1911 109 millions d'impôts directs ou indirects, communaux, départementaux ou d'Etat. On demande si les européens et les indigènes supportent également ou équitablement cette charge fiscale, ou bien, si, au contraire, les indigènes ne paient pas presque tout en ne profitant de presque rien, alors que les européens profitent et ne paient pas. Ce problème de statistique financière est doublement intéressant : d'abord, parce qu'il pose une question de justice et qu'il n'y a pas de fossé de civilisation ni de religion qui puisse empêcher la conscience française de crier au voleur, si un homme paie ce qu'il ne doit pas et si un autre s'enrichit à ses dépens, fût-elle situé sur les deux rives opposées de l'Islam et de la Chrétienté; ensuite parce que, si la question de l'indigénat et la proposition de M. Rozet tendant à supprimer les pouvoirs disciplinaires des administrateurs viennent en discussion devant la Chambre, il est probable que des accusateurs passionnés se lèveront, qui feront le procès de l'œuvre française dans l'Afrique du Nord, et qui affirmeront que nous avons installé ici une singulière division du travail, les indigènes supportant toutes les charges et les européens ayant tous les
que les européens profitent et ne paient pas. Ce problème de statistique financière est doublement intéressant : d'abord, parce qu'il pose une question de justice et qu'il n'y a pas de fossé de civilisation ni de religion qui puisse empêcher la conscience française de crier au voleur, si un homme paie ce qu'il ne doit pas et si un autre s'enrichit à ses dépens, fût-elle situé sur les deux rives opposées de l'Islam et de la Chrétienté; ensuite parce que, si la question de l'indigénat et la proposition de M. Rozet tendant à supprimer les pouvoirs disciplinaires des administrateurs viennent en discussion devant la Chambre, il est probable que des accusateurs passionnés se lèveront, qui feront le procès de l'œuvre française dans l'Afrique du Nord, et qui affirmeront que nous avons installé ici une singulière division du travail, les indigènes supportant toutes les charges et les européens ayant tous les profits. On peut même dire que l'accusation a déjà pris corps puisque, dès le mois de juin dernier, la délégation indigène, conduite par M. Bentami, a réclamé au Sénat d'une brochure contenant le résumé de ses doléances, une révision du système fiscal, s'inspirant du principe de l'égalité dans la répartition des charges; puisque, au même moment, M. le percepteur Bourde a écrit dans le Temps, que les indigènes sont, vis-à-vis des colons, dans la situation de vaincus condamnés envers les vainqueurs à des tributs accablants; puisque, enfin, le Gouverneur Général ayant simplement dit qu'il entendait s'appliquer à atténuer le poids des impôts pour les indigènes et à les mieux répartir. M. Bourdarie, de la Revue indigène, lui a déclaré tout net que si la littérature de M. Lutaud peut suffire à ses délégués financiers, elle est totalement incapable de satisfaire l'opinion métropolitaine éclairée. Ainsi, le dé Il est tantôt une capitation fixe et de quotité (Grande Kabylie), ou au contraire due par la tribu et répartie entre ses membres (Mzab, Ouargla), tantôt un impôt par foyer (Lemzad des feux), tantôt une taxe sur les palmiers (Sud Algérien et Constantinois). Ces diverses espèces de Lemzad rendent à peu près deux millions.
des charges; puisque, au même moment, M. le percepteur Bourde a écrit dans le Temps, que les indigènes sont, vis-à-vis des colons, dans la situation de vaincus condamnés envers les vainqueurs à des tributs accablants; puisque, enfin, le Gouverneur Général ayant simplement dit qu'il entendait s'appliquer à atténuer le poids des impôts pour les indigènes et à les mieux répartir. M. Bourdarie, de la Revue indigène, lui a déclaré tout net que si la littérature de M. Lutaud peut suffire à ses délégués financiers, elle est totalement incapable de satisfaire l'opinion métropolitaine éclairée. Ainsi, le dé Il est tantôt une capitation fixe et de quotité (Grande Kabylie), ou au contraire due par la tribu et répartie entre ses membres (Mzab, Ouargla), tantôt un impôt par foyer (Lemzad des feux), tantôt une taxe sur les palmiers (Sud Algérien et Constantinois). Ces diverses espèces de Lemzad rendent à peu près deux millions. La deuxième tranche de notre premier rectangle comprend la contribution des patentes établie dès le début de la conquête, exactement calquée sur le système français de 1844 et de 1880, et la contribution foncière bâtie née en 1884 et fixée en 1891 à 3,2 du revenu net. Le tout, y compris les centimes départementaux et communaux rend près de onze millions. Enfin, la troisième tranche représente l'ensemble des taxes locales, notamment la taxe sur les loyers payée au profit des comunes par chaque habitant français, étranger ou indigène non indigent et qui rapporte 2 millions; la taxe des prestations, 8 millions et demi; la taxe sur les chiens, 300.000 fr., etc. Abordons maintenant notre deuxième rectangle. Il se subdivise en huit tranches, savoir: 1° L'Enregistrement, introduit dès 1831, moins dans un but fiscal que pour donner quelque sécurité aux acquéreurs d'immeubles, et régi depuis 1841 par les mêmes textes qu'en France, sous cette réserve que le montant du droit n'est que de moitié du droit français. Il produit en 1911 plus de 11 millions et demi; 2° L'impôt du Timbre, établi en 1843 et identique à l'impôt français; il produit 6 millions; 3° L'impôt sur le tabac créé en 1906,
compris les centimes départementaux et communaux rend près de onze millions. Enfin, la troisième tranche représente l'ensemble des taxes locales, notamment la taxe sur les loyers payée au profit des comunes par chaque habitant français, étranger ou indigène non indigent et qui rapporte 2 millions; la taxe des prestations, 8 millions et demi; la taxe sur les chiens, 300.000 fr., etc. Abordons maintenant notre deuxième rectangle. Il se subdivise en huit tranches, savoir: 1° L'Enregistrement, introduit dès 1831, moins dans un but fiscal que pour donner quelque sécurité aux acquéreurs d'immeubles, et régi depuis 1841 par les mêmes textes qu'en France, sous cette réserve que le montant du droit n'est que de moitié du droit français. Il produit en 1911 plus de 11 millions et demi; 2° L'impôt du Timbre, établi en 1843 et identique à l'impôt français; il produit 6 millions; 3° L'impôt sur le tabac créé en 1906, comprenant un droit de reconnaissance sur les tabacs en feuille et un droit de consommation intérieure frappant tous les tabacs importés et fabriqués. Il produit 6 millions; 4° La taxe de consommation sur les alcools introduite en 1892, fixée d'abord à 30 fr. l'hectolitre et successivement majorée depuis. Elle rend plus de 7 millions; 5° Les droits de Douane, qui font entrer 15 millions dans les caisses; 6° L'Octroi de mer, établi en 1844 au profit des communes aux portes de mer sur les marchandises de toute provenance, étendu en 1884 aux produits algériens, et qui rapporte près de 11 millions; 7° Les droits divers alimentant les budgets communaux, droits de marché, taxes d'abatage, etc., comptés en 1911 pour 10 millions; 8° Les licences sur les boissons et spiritueux, la taxe de 4% sur le revenu des valeurs mobilières, les droits de garantie, timbres des expéditions et quittances, etc., formant ensemble environ 2 millions et demi. Nous embrassons ainsi, comme d'une seule vue, le tableau des principaux impôts auxquels il suffirait d'ajouter les produits des monopoles et exploitations d'Etat, ceux du domaine, les ressources exceptionnelles, les recettes d'ordre et les recettes extraordinaires (fonds d'emprunt et fonds de réserve), pour retrouver
plus de 7 millions; 5° Les droits de Douane, qui font entrer 15 millions dans les caisses; 6° L'Octroi de mer, établi en 1844 au profit des communes aux portes de mer sur les marchandises de toute provenance, étendu en 1884 aux produits algériens, et qui rapporte près de 11 millions; 7° Les droits divers alimentant les budgets communaux, droits de marché, taxes d'abatage, etc., comptés en 1911 pour 10 millions; 8° Les licences sur les boissons et spiritueux, la taxe de 4% sur le revenu des valeurs mobilières, les droits de garantie, timbres des expéditions et quittances, etc., formant ensemble environ 2 millions et demi. Nous embrassons ainsi, comme d'une seule vue, le tableau des principaux impôts auxquels il suffirait d'ajouter les produits des monopoles et exploitations d'Etat, ceux du domaine, les ressources exceptionnelles, les recettes d'ordre et les recettes extraordinaires (fonds d'emprunt et fonds de réserve), pour retrouver le budget algérien total. Nous connaissons la charge qui pèse sur les épaules des contribuables algériens et ses éléments principaux. Il s'agit maintenant de savoir qui la supporte et dans quelles proportions les indigènes et les européens s'en partagent le poids. Ceci est la deuxième partie de notre étude; je l'aborderai la prochaine fois. Emile CHAUVIN, Professeur agrégé à la Faculté de droit d'Alger, NOTE DU JOUR Messieurs les apaches d'Alger méritent vraiment bien de la société. Constatant que la police, malgré tous les moyens dont elle dispose, est radicalement impuissante à détruire leur engeance, ils ont entrepris de prouver leur supériorité sur elle, déjà démontrée de tant de façons, en accomplissant eux-mêmes cette besogne; Pif ! dans les bars; paf ! dans les rues les plus élégantes et les plus fréquentées. Et je te chourine ! Et je te fusille ! On ne saurait trop encourager ces belles résolutions. Leur application débarrassera du moins notre ville de quelques indésirables des plus notoires. Mais voilà justement que la police, émoustillée par une comparaison qui n'est nullement en sa faveur, se met en quatre pour empêcher ces exécutants de s'occuper de ces missions. Ne pouvant supprimer les apaches, elle s'emploie à
l'aborderai la prochaine fois. Emile CHAUVIN, Professeur agrégé à la Faculté de droit d'Alger, NOTE DU JOUR Messieurs les apaches d'Alger méritent vraiment bien de la société. Constatant que la police, malgré tous les moyens dont elle dispose, est radicalement impuissante à détruire leur engeance, ils ont entrepris de prouver leur supériorité sur elle, déjà démontrée de tant de façons, en accomplissant eux-mêmes cette besogne; Pif ! dans les bars; paf ! dans les rues les plus élégantes et les plus fréquentées. Et je te chourine ! Et je te fusille ! On ne saurait trop encourager ces belles résolutions. Leur application débarrassera du moins notre ville de quelques indésirables des plus notoires. Mais voilà justement que la police, émoustillée par une comparaison qui n'est nullement en sa faveur, se met en quatre pour empêcher ces exécutants de s'occuper de ces missions. Ne pouvant supprimer les apaches, elle s'emploie à leur conservation. C'est un contresens de plus à son actif. Elle en avait déjà une collection des meilleurs assortis. Sérieusement, quel mal voyez-vous à ce qu'un souteneur soit refroidi par un de ses confrères, lequel sera à son tour poignardé ou canardé par un des amis de sa victime ? Plût aux Dieux protecteurs que la rubrique des "Faits divers" n'eût jamais à enregistrer de drame plus regrettable. Je n'ose pas inviter les virtuoses de l'apachisme à continuer, malgré les tracasseries injustifiables auxquelles ils sont en butte de la part de la police. Mais, au fond, qu'ils ne se laissent pas émouvoir par la crainte de causer trop de chagrin à la population. J'ai connu, dans le temps, un reporter si habile pour être rapidement sur la piste d'un crime, que ses confrères jaloux l'accusaient d'être prévenu par les auteurs du méfait. Eh bien, si Messieurs les apaches d'Alger consentent, à m'aviser d'avance de leurs exploits, tant qu'ils se limiteront à l'intérieur de leur corporation, je suis capable de payer "le tuyau" et je leur promets bien de ne pas les "donner". MEKTOUB. ECHOS PRISE DE COMMANDEMENT c'est ce matin que le général Moinier fera son entrée officielle dans la
Plût aux Dieux protecteurs que la rubrique des "Faits divers" n'eût jamais à enregistrer de drame plus regrettable. Je n'ose pas inviter les virtuoses de l'apachisme à continuer, malgré les tracasseries injustifiables auxquelles ils sont en butte de la part de la police. Mais, au fond, qu'ils ne se laissent pas émouvoir par la crainte de causer trop de chagrin à la population. J'ai connu, dans le temps, un reporter si habile pour être rapidement sur la piste d'un crime, que ses confrères jaloux l'accusaient d'être prévenu par les auteurs du méfait. Eh bien, si Messieurs les apaches d'Alger consentent, à m'aviser d'avance de leurs exploits, tant qu'ils se limiteront à l'intérieur de leur corporation, je suis capable de payer "le tuyau" et je leur promets bien de ne pas les "donner". MEKTOUB. ECHOS PRISE DE COMMANDEMENT c'est ce matin que le général Moinier fera son entrée officielle dans la ville d'Alger et prendra solennellement le commandement du 19e corps d'armée. Les Algérois verront avec satisfaction ce brillant soldat prendre possession de l'Hôtel de la place Bugeaud. La carrière militaire du nouveau commandant en chef du 19e corps est, en effet, tout à fait remarquable. N° 1 d'entrée et de sortie de Saint-Cyr, n° 1 d'entrée et de sortie de l'Ecole supérieure de Guerre, le général Moinier fut désigné pour le raid de Rabat sur Fez où il put déployer toutes ses brillantes qualités d'organisateur méthodique et de tacticien aussi habile que prudent. Sa marche sur Fès en trente-cinq jours, avec des effectifs qui n’étaient nullement en rapport avec une opération aussi grosse de périls, en pays inconnu, excita l’admiration de tous les gens de métier et le mit au premier plan de l’actualité. Aussi bon soldat que grand chef, le général Moinier, sa besogne terminée, rentra modestement dans le rang et céda, sans un murmure, la place pour laquelle il semblait si nettement désigné. En l’appelant au commandement du plus beau corps d’armée de France, le Gouvernement a récompensé le mérite et le talent de ce brillant officier général que nos concitoyens tiendront à saluer respectueusement ce matin. Rappelons
sortie de Saint-Cyr, n° 1 d'entrée et de sortie de l'Ecole supérieure de Guerre, le général Moinier fut désigné pour le raid de Rabat sur Fez où il put déployer toutes ses brillantes qualités d'organisateur méthodique et de tacticien aussi habile que prudent. Sa marche sur Fès en trente-cinq jours, avec des effectifs qui n’étaient nullement en rapport avec une opération aussi grosse de périls, en pays inconnu, excita l’admiration de tous les gens de métier et le mit au premier plan de l’actualité. Aussi bon soldat que grand chef, le général Moinier, sa besogne terminée, rentra modestement dans le rang et céda, sans un murmure, la place pour laquelle il semblait si nettement désigné. En l’appelant au commandement du plus beau corps d’armée de France, le Gouvernement a récompensé le mérite et le talent de ce brillant officier général que nos concitoyens tiendront à saluer respectueusement ce matin. Rappelons à ce propos que le général partira de l’Amirauté, à dix heures et se rendra à l’hôtel du quartier général par le boulevard de la République, le côté sud de la place de la République, la rue Dumont-d’Urville et la rue d’Isly. Un bataillon du 1er régiment de zouaves, sous le commandement du colonel, avec le drapeau et la musique rendra les honneurs réglementaires. Le bataillon sera disposé sur la place d’Isly par les soins du colonel du 1er zouaves. La garde d’honneur sera formée par un peloton du 6e groupe d’artillerie à pied (30 hommes commandés par un lieutenant). Le général recevra à l’hôtel du quartier général le même jour à partir de deux heures, les autorités civiles et à trois heures les visites de corps. SUCCÈS Nous avons appris avec plaisir que M. Battestini a été reçu avec le numéro 1 au recent concours d'adjoint-administrateur. M. Battestini quoique très jeune encore a collaboré brillamment à diverses publications algériennes. Tout en regrettant qu’il ait préféré le fonctionnarisme à la presse, nous lui adressons nos vives félicitations pour le beau succès qu’il vient de remporter. À PROPOS DU GALA DE LA PRESSE Le très varié et très brillant programme, dont