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DUCHESNE, ministre de l'intérieur, repousse les arguments du prévenu, et soutient que le projet du gouvernement est fait au point de vue de l'intérêt de l'agriculture, et partant de l'intérêt général. LE RAPPORTEUR, appuie fortement l'amendement de M. Barthélemy, qui, selon lui, rétablirait les choses dans un équilibre à peu près raisonnable, tandis que le chiffre de 10 francs entraînera une complète désorganisation. HUCUATEL insiste et maintient que la protection de 2 francs que conformément en discussion ne suffit pas pour l'agriculture. (Aux voix! l'Oui!) M. DUPIN déclare que le projet n'a pas été assez mûrement étudié. Il ne comprend pas que ce qui suffisait en 1840 ne suffise pas aujourd'hui. Voix nombreuses : Aux voix! aux voix! L'amendement de M. Barthélemy est mis aux voix et rejeté. Le paragraphe du projet est adopté dans son amendement. La suite de la discussion est renvoyée à demain. (Séance levée à cinq heures et demie.) Chambre des Députés. PRÉSIDENCE DE M. SAUZET. Séance du 23 mai. M. DE LAGRANGE dépose un rapport supplémentementaire de la commission chargée d'examiner la proposition relative à la falsification des vins. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif au traitement des juges de paix. La Chambre s'était arrêtée hier au paragraphe de l'art. 5 qui porte à 1200 fr. L'augmentation des juges de paix des communes de France en dehors des cantons indiqués. HAVIN, rapporteur, rend compte des délibérations de la commission sur les amendements qui lui ont été renvoyés; la commission s'est arrêtée à celui de M. Schneider (d'Autun) ainsi conçu : Dans les villes et communes de 3000 âmes et au-dessus, et dans les départements d'une population de 16 000 âmes et au-dessus, le traitement sera de 1500 fr. SCHNEIDER entre dans quelques explications sur son amendement. DU TILIT (du Nord), garde des sceaux, combat cet amendement, qui semble contraire aux principes qui veulent que l'importance des fonctions judiciaires soit réglée d'après la population, non du ressort du tribunal, mais d'après celle du lieu où siège le tribunal. Il n'y a pas de raison pour ne traiter les
des juges de paix. La Chambre s'était arrêtée hier au paragraphe de l'art. 5 qui porte à 1200 fr. L'augmentation des juges de paix des communes de France en dehors des cantons indiqués. HAVIN, rapporteur, rend compte des délibérations de la commission sur les amendements qui lui ont été renvoyés; la commission s'est arrêtée à celui de M. Schneider (d'Autun) ainsi conçu : Dans les villes et communes de 3000 âmes et au-dessus, et dans les départements d'une population de 16 000 âmes et au-dessus, le traitement sera de 1500 fr. SCHNEIDER entre dans quelques explications sur son amendement. DU TILIT (du Nord), garde des sceaux, combat cet amendement, qui semble contraire aux principes qui veulent que l'importance des fonctions judiciaires soit réglée d'après la population, non du ressort du tribunal, mais d'après celle du lieu où siège le tribunal. Il n'y a pas de raison pour ne traiter les juges de paix autrement que les magistrats. DE TOCQUEVILLE repousse l'assimilation faite par M. le ministre. La fonction magistrative est fixée par les frais de représentation du lieu de la siège; la population du ressort n'augmente pas d'une manière régulière le nombre des procès; il n'en est pas de même des frais occasionnés par les juges de paix : ces frais dépendent essentiellement de la population du ressort de leur juridiction; l'orateur croit donc que l'amendement doit être adopté. Après quelques nouvelles explications de M. le garde des sceaux et de M. SCHNEIDER (d'Autun), l'amendement est mis aux voix et rejeté après une voix divisionnaire. DE L'ESPINASSE demande que les juges de paix qui recevront un traitement annuel de 1500 fr. soient tenus de résider au chef-lieu de leur département, membre de la commission, repousse cet amendement, dont l'application pourrait être difficile et restreindre considérablement le nombre des candidats capables. L. LESTIBOUDIS présente encore quelques observations après lesquelles son amendement est mis aux voix et rejeté. DELESPAUL propose d'intercaler entre le deuxième et le quatrième paragraphes de l'art. 2 la proposition suivante : Dans les villes de 20 000 âmes et au-dessus, et à Mézières, chef-lieu de Ariège, le traitement
des frais occasionnés par les juges de paix : ces frais dépendent essentiellement de la population du ressort de leur juridiction; l'orateur croit donc que l'amendement doit être adopté. Après quelques nouvelles explications de M. le garde des sceaux et de M. SCHNEIDER (d'Autun), l'amendement est mis aux voix et rejeté après une voix divisionnaire. DE L'ESPINASSE demande que les juges de paix qui recevront un traitement annuel de 1500 fr. soient tenus de résider au chef-lieu de leur département, membre de la commission, repousse cet amendement, dont l'application pourrait être difficile et restreindre considérablement le nombre des candidats capables. L. LESTIBOUDIS présente encore quelques observations après lesquelles son amendement est mis aux voix et rejeté. DELESPAUL propose d'intercaler entre le deuxième et le quatrième paragraphes de l'art. 2 la proposition suivante : Dans les villes de 20 000 âmes et au-dessus, et à Mézières, chef-lieu de Ariège, le traitement des juges de paix sera de 1800 fr. La commission et le gouvernement adhèrent à cet amendement qui est ainsi que le reste de l'art. 2. DELESPAUL (Seine) développe un article additionnel qu'il propose avec cet en ces termes : À Paris il y aura, par chaque justice de paix, un premier et second suppléant, au choix et à la nomination du roi. Premier suppléant jouira d'un traitement annuel de 2000 fr. MARTIN (du Nord) combat cet amendement. Lui aussi avait pensé il serait bon d'augmenter le nombre des juges de paix de Paris; le conseil de la Seine qu'il consulta, lui donna des raisons telles qu'il rejeta son projet; il serait d'ailleurs à craindre que le juge de paix ne se remette complètement de ses fonctions sur le suppléant payé, et que les fonctions d'un juge de paix ne devinssent une sinécure. Les deuxième paragraphe de l'art. 1er portant qu'une indemnité de transport est allouée aux juges de paix qui se rendront à plus de cinq kilomètres du centre du canton, réservé dans la séance d'hier, est adopté. Le troisième proposé par le gouvernement est ainsi conçu: Le traitement actuel des greffiers des juges de paix est maintenu, sans
un premier et second suppléant, au choix et à la nomination du roi. Premier suppléant jouira d'un traitement annuel de 2000 fr. MARTIN (du Nord) combat cet amendement. Lui aussi avait pensé il serait bon d'augmenter le nombre des juges de paix de Paris; le conseil de la Seine qu'il consulta, lui donna des raisons telles qu'il rejeta son projet; il serait d'ailleurs à craindre que le juge de paix ne se remette complètement de ses fonctions sur le suppléant payé, et que les fonctions d'un juge de paix ne devinssent une sinécure. Les deuxième paragraphe de l'art. 1er portant qu'une indemnité de transport est allouée aux juges de paix qui se rendront à plus de cinq kilomètres du centre du canton, réservé dans la séance d'hier, est adopté. Le troisième proposé par le gouvernement est ainsi conçu: Le traitement actuel des greffiers des juges de paix est maintenu, sans augmentation de traitement accordée aux juges de paix par l'article précédent. La commission propose le rejet de cet article qui se confondrait avec la loi. SQUINOL propose par amendement le rétablissement de cette indemnité. DELESPAUL croit la conservation des vacations des greffiers de juges de paix une chose préjudiciable à la bonne administration de la justice; il s'agit de remplacer l'art. 3 par la rédaction suivante : Pourra être procédé qu'en vertu d'une loi soit à la modification ou au suppressions des greffiers de juges de paix, soit des droits et vacations des mêmes officiers par la loi du 16 février 1807. DELESPAUL (Seine) répond, repousse cet amendement, qui est appuyé par M. de Villiers et vacations des greffiers de paix, dit ce dernier orateur, s'élevant une somme qui ne laisse pas d'être très considérable, bien que les impôts prélevés ainsi s'élèvent à une totalité de 8 000 fr. Il importe de mettre un terme à ces bénéfices. Nord), garde des sceaux, combat l'amendement. Il y a un mode d'augmenter les vacations allouées aux greffiers de paix sans trop charger les contribuables; et cela n'a pas été de cesser depuis 1838 où leurs réclamations ont trouvé un écho dans la
la bonne administration de la justice; il s'agit de remplacer l'art. 3 par la rédaction suivante : Pourra être procédé qu'en vertu d'une loi soit à la modification ou au suppressions des greffiers de juges de paix, soit des droits et vacations des mêmes officiers par la loi du 16 février 1807. DELESPAUL (Seine) répond, repousse cet amendement, qui est appuyé par M. de Villiers et vacations des greffiers de paix, dit ce dernier orateur, s'élevant une somme qui ne laisse pas d'être très considérable, bien que les impôts prélevés ainsi s'élèvent à une totalité de 8 000 fr. Il importe de mettre un terme à ces bénéfices. Nord), garde des sceaux, combat l'amendement. Il y a un mode d'augmenter les vacations allouées aux greffiers de paix sans trop charger les contribuables; et cela n'a pas été de cesser depuis 1838 où leurs réclamations ont trouvé un écho dans la chambre. Au reste, il ne s'agit pas d'adopter maintenant l'ancien tarif; il s'en fait en ce moment un nouveau qui est soumis au conseil-d'Etat, et qui ne sera rendu applicable par ordonnance qu'après avoir été scrupuleusement examiné. On parle aussi du chiffre élevé auquel ces charges sont vendues; il y a pour ces ventes des rentes que le gouvernement ne laisse jamais violer; il n'est pas d'année où les deux tiers des contrats de vente ne soient réduits par le gouvernement. La grande chancellerie a aussi des moyens de punir, sinon d'empêcher complètement la contravention dans ces marchés. M. P. BOUDIN voudrait que les greffiers de paix fussent retirés de la catégorie des officiers ministériels, et considérés comme simples fonctionnaires publics révocables, sous la main du ministre, du juge de paix et de la magistrature. MM. DE LA BAUME et CHÉGARAY sont encore entendus. L'amendement de M. Chégaray n'est pas adopté. La suite de la discussion est renvoyée à demain. La chambre entendra ensuite, s'il y a lieu, le développement des propositions sur l'impôt du sel et sur les gendarmeries rurales, et des rapports de pétitions. Ceux de nos souscripteurs des départements dont l'abonnement expire le 31 mai, sont priés
a pour ces ventes des rentes que le gouvernement ne laisse jamais violer; il n'est pas d'année où les deux tiers des contrats de vente ne soient réduits par le gouvernement. La grande chancellerie a aussi des moyens de punir, sinon d'empêcher complètement la contravention dans ces marchés. M. P. BOUDIN voudrait que les greffiers de paix fussent retirés de la catégorie des officiers ministériels, et considérés comme simples fonctionnaires publics révocables, sous la main du ministre, du juge de paix et de la magistrature. MM. DE LA BAUME et CHÉGARAY sont encore entendus. L'amendement de M. Chégaray n'est pas adopté. La suite de la discussion est renvoyée à demain. La chambre entendra ensuite, s'il y a lieu, le développement des propositions sur l'impôt du sel et sur les gendarmeries rurales, et des rapports de pétitions. Ceux de nos souscripteurs des départements dont l'abonnement expire le 31 mai, sont priés de le renouveler avant le jour de l'échéance, s'ils ne veulent éprouver d'interruption dans l'envoi du Journal. Toute demande directe d'abonnement ou de renouvelement doit être adressée franc au titulaire, et être accompagnée 1° de la fiche bleue imprimée, avec correction, s'il y a lieu; 2° d'un mandat sur la poste, ou vue sur une maison de crédit. On s'abonne, à Paris, rue de Condé, 30; chez tous les libraires, chez les directeurs des postes et des messageries, et chez les correspondants du Comptoir central de la librairie, qui tous reçoivent les abonnements sans augmentation de prix. FAITS DIVERS. Le Moniteur universel publie aujourd'hui les ordonnances qui suivent: 1° La caisse d'épargne établie à Corbeil (Seine-et-Oise) est autorisée — 2° la caisse d'épargne et de prévoyance des Andelys (Eure) est autorisée à accepter un legs de cinq mille francs; 3° les modifications aux articles 20, 21 et 27 des statuts de la caisse d'épargne de Compiègne, sont approuvées; — 4° la société anonyme formée à Paris, sous la dénomination de la Vigie, est autorisée; — 5° la société anonyme formée à Bordeaux (Gironde), sous la dénomination de société anonyme des Quatre-Ponts. Réunis, est également autorisée; 6° — enfin la société
poste, ou vue sur une maison de crédit. On s'abonne, à Paris, rue de Condé, 30; chez tous les libraires, chez les directeurs des postes et des messageries, et chez les correspondants du Comptoir central de la librairie, qui tous reçoivent les abonnements sans augmentation de prix. FAITS DIVERS. Le Moniteur universel publie aujourd'hui les ordonnances qui suivent: 1° La caisse d'épargne établie à Corbeil (Seine-et-Oise) est autorisée — 2° la caisse d'épargne et de prévoyance des Andelys (Eure) est autorisée à accepter un legs de cinq mille francs; 3° les modifications aux articles 20, 21 et 27 des statuts de la caisse d'épargne de Compiègne, sont approuvées; — 4° la société anonyme formée à Paris, sous la dénomination de la Vigie, est autorisée; — 5° la société anonyme formée à Bordeaux (Gironde), sous la dénomination de société anonyme des Quatre-Ponts. Réunis, est également autorisée; 6° — enfin la société d'assurances mutuelles contre la grève établie à Paris sous la dénomination de la Ceres est autorisée à comprendre dans sa circonscription le département de — L'affaire du péage des trois ponts a été encore appelée aujourd'hui devant la première chambre du tribunal civil de la Seine; elle a été renvoyée à l'heure 10h31 à huitaine, les causes engagées ayant rempli toute —M. Michelet a pris hier pour sujet de la leçon qu'il a faite au Collège de France le texte suivant : "Comment au dix-septième siècle, au milieu d'une organisation ecclesiastique, on a organisé dans les parloirs des couvents, maisons d'éducation et certains bureaux de nouvelles, un journalisme occulte. Comment, alors comme aujourd'hui, on a travaillé la presse par la presse, la liberté par la liberté. — M. Rabusson, connu par la publication de plusieurs Mémoires importants sur la question du déplacement de la population de Paris, tiendra lundi prochain, 26 mai, à une heure très précise, à l'Hôtel-de-Ville (salle Saint-Jean), une conférence historique sur l'origine de la nation française. Les études de M. Rabusson sur l'ancien berceau de Paris, l'ayant porté à faire des recherches sur l'origine de Lutèce, M. Rabusson s'est trouvé naturellement conduit à des études d'un
à l'heure 10h31 à huitaine, les causes engagées ayant rempli toute —M. Michelet a pris hier pour sujet de la leçon qu'il a faite au Collège de France le texte suivant : "Comment au dix-septième siècle, au milieu d'une organisation ecclesiastique, on a organisé dans les parloirs des couvents, maisons d'éducation et certains bureaux de nouvelles, un journalisme occulte. Comment, alors comme aujourd'hui, on a travaillé la presse par la presse, la liberté par la liberté. — M. Rabusson, connu par la publication de plusieurs Mémoires importants sur la question du déplacement de la population de Paris, tiendra lundi prochain, 26 mai, à une heure très précise, à l'Hôtel-de-Ville (salle Saint-Jean), une conférence historique sur l'origine de la nation française. Les études de M. Rabusson sur l'ancien berceau de Paris, l'ayant porté à faire des recherches sur l'origine de Lutèce, M. Rabusson s'est trouvé naturellement conduit à des études d'un ordre encore plus général, de là les preuves historiques qu'il croit avoir trouvées sur l'origine même de notre nationalité. M. Rabusson a demandé à M. le ministre de l'instruction publique la permission d'exposer ces idées en une ou deux séances au Collège de France. M. Rabusson ignorait qu'il n'était pas permis de toucher à l'arche sainte de l'Université; aussi sa demande a-t-elle été repoussée. M. le préfet de la Seine, et nous l'en félicitons, a agréé la demande de M. Rabusson et lui a ouvert une des salles de l'Hôtel de Ville. — Le congrès historique et archéologique qui s'ouvrira à Lille le 5 juin prochain, doit y attirer des notabilités savantes de toutes les contrées. — Ce soir, le Messager annonce que sur douze nominations, les conservateurs d'Angers en comptent neuf. — On se préoccupe beaucoup des heureux qui ont eu les plus beaux numéros de la loterie Saint-Eustache. La calèche serait échue au domestique d'un notaire; la bibliothèque avec ses 500 volumes, à un brave campagnard; le briscard, à un jeune enfant. "On parle aussi, dit le Constitutionnel, d'un lot de surprise, qui ne figure pas sur les listes publiées; c'était le portrait du gagnant, peint par Horace
permis de toucher à l'arche sainte de l'Université; aussi sa demande a-t-elle été repoussée. M. le préfet de la Seine, et nous l'en félicitons, a agréé la demande de M. Rabusson et lui a ouvert une des salles de l'Hôtel de Ville. — Le congrès historique et archéologique qui s'ouvrira à Lille le 5 juin prochain, doit y attirer des notabilités savantes de toutes les contrées. — Ce soir, le Messager annonce que sur douze nominations, les conservateurs d'Angers en comptent neuf. — On se préoccupe beaucoup des heureux qui ont eu les plus beaux numéros de la loterie Saint-Eustache. La calèche serait échue au domestique d'un notaire; la bibliothèque avec ses 500 volumes, à un brave campagnard; le briscard, à un jeune enfant. "On parle aussi, dit le Constitutionnel, d'un lot de surprise, qui ne figure pas sur les listes publiées; c'était le portrait du gagnant, peint par Horace Vernet. Ce lot a été gagné par une dame âgée, et aussitôt un jeune marié, qui désirait avoir le portrait de sa femme, aurait offert du billet 600 fr. qui auraient été refusés." — Les amis du brave colonel Tihébaut viennent de mettre son portrait en vente chez Aubert; — le produit de la vente est destiné à cette légion montévidéenne dont il est le chef et le père. — Une superstition et des mémoires indignes du christianisme sont ainsi dénoncées par le Progressif cauchois : "… La fête du Précieux-Sang a attiré à Fécamp une grande affluence. — Comme tous les ans, des charretées d'individus entassés pêle-mêle sur la paille, sans distinction de sexe, sont arrivés dès le matin. Tous ces malheureux, nous les appelons ainsi parce que c'étaient pour la plupart de pauvres ouvriers, ont été, en véritable procession, boire et acheter de l'eau merveilleuse, qui au trou neuf, qui à l'ancien trou. L'établissement primitif a cependant conservé un avantage marqué sur la concurrence. À deux heures de l'après-midi, la nouvelle fontaine possédait encore de 50 à 80 centimètres cubes d'eau potable, tandis que dans l'autre c'était à peine si, à l'aide d'une cuillère à pot, on pouvait
le produit de la vente est destiné à cette légion montévidéenne dont il est le chef et le père. — Une superstition et des mémoires indignes du christianisme sont ainsi dénoncées par le Progressif cauchois : "… La fête du Précieux-Sang a attiré à Fécamp une grande affluence. — Comme tous les ans, des charretées d'individus entassés pêle-mêle sur la paille, sans distinction de sexe, sont arrivés dès le matin. Tous ces malheureux, nous les appelons ainsi parce que c'étaient pour la plupart de pauvres ouvriers, ont été, en véritable procession, boire et acheter de l'eau merveilleuse, qui au trou neuf, qui à l'ancien trou. L'établissement primitif a cependant conservé un avantage marqué sur la concurrence. À deux heures de l'après-midi, la nouvelle fontaine possédait encore de 50 à 80 centimètres cubes d'eau potable, tandis que dans l'autre c'était à peine si, à l'aide d'une cuillère à pot, on pouvait obtenir quelques gouttes vaseuses de la divine panacée." Nous avons vu de braves femmes tremper leurs mouchoirs dans ce peu de brossier et les tordre ensuite au-dessus du bassin, afin de laisser quelque chose à ceux qui venaient boire après elles. Ce spectacle, si répugnant qu'il fût, ne l'était pas à coup sûr autant que celui offert dans l'Abbaye même, par des prêtres, par des hommes doués de raison et revêtus d'un caractère sacré. Aux fontaines, l'industrie particulière arrachait ce qu'elle pouvait à la crédulité publique ; — dans le temple, les ministres de la foi s'étaient transformés en marchands. Il fallait voir comme ils dirigeaient avec amour cette foule aveugle, avec quel soin ils la faisaient entrer par une porte et ressortir par l'autre, avec quelle prestesse ils donnaient à baiser leurs morceaux de plomb, et y touchaient les objets présentés par chacun ; jamais adjudant major d'une troupe disciplinée n'a fait exécuter aussi ponctuellement la manœuvre. Pendant que les bourses, les plateaux et les bonnets carrés s'emplissaient à l'Abbaye, en raison du vide qui se formait dans la poche des fidèles, le curé de Saint-Etienne ne perdait point son temps ; car il récoltait à la chapelle de
à coup sûr autant que celui offert dans l'Abbaye même, par des prêtres, par des hommes doués de raison et revêtus d'un caractère sacré. Aux fontaines, l'industrie particulière arrachait ce qu'elle pouvait à la crédulité publique ; — dans le temple, les ministres de la foi s'étaient transformés en marchands. Il fallait voir comme ils dirigeaient avec amour cette foule aveugle, avec quel soin ils la faisaient entrer par une porte et ressortir par l'autre, avec quelle prestesse ils donnaient à baiser leurs morceaux de plomb, et y touchaient les objets présentés par chacun ; jamais adjudant major d'une troupe disciplinée n'a fait exécuter aussi ponctuellement la manœuvre. Pendant que les bourses, les plateaux et les bonnets carrés s'emplissaient à l'Abbaye, en raison du vide qui se formait dans la poche des fidèles, le curé de Saint-Etienne ne perdait point son temps ; car il récoltait à la chapelle de la côte fortes sommes. Au milieu de toutes ces misères, une chose nous a pourtant consolés : c'est que, sur cent individus, on en comptait à peine un qui appartenait à la classe aisée, et qui, partant, ait pu recevoir de l'éducation. Un jour viendra peut-être où le clergé, moins égoïste et plus éclairé, ouvrira les yeux aux pauvres qu'il gouverne d'une manière toute sauf toutefois, et leur dira : « L'idolâtrie peut exister chez les païens, elle n'est pas permise à ceux qui ont embrassé la foi chrétienne ». Voici une affreuse histoire : le Droit, a été commis, avec les plus épouvantables circonstances et plusieurs jeunes gens habitant un garni de la rue de la Pelote-Truante, sur une jeune fille de dix-sept ans qui demeurait seule. Ils ont profité du moment où une autre jeune fille s'était logée avec celle-ci, était sortie, pour forcer la porte de son logement et se porter aux dernières violences sur leur victime. La jeune fille, ayant treize ans étant revenue pendant ce temps, et voulant appeler du secours, a été elle-même battue et maltraitée. Ces jeunes gens, à la suite de ce lâche et honteux attentat, ont quitté le garni de la