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sans trêve pour "ce triple idéal, Dieu, Patrie et le Roi". Nous remercions le conférencier d'avoir bien voulu nous communiquer ces effusions d'enthousiasme et de joie. Qu'il accepte et avec lui, ses hôtes, ses auditeurs les agriculteurs de la Beauce, si fins déjà sensibles à la décadence républicaine, la dédicace du talisman qui présage la libération du pays, la prochaine défaite de ce gouvernement de traîtres et de faux juges, tous plus ou moins complices de la trahison de Dreyfus. Devant les preuves éclatantes de la trahison, les seuls juges compétents dans un pareil procès, les juges militaires, auraient sûrement prononcé une troisième condamnation. La Cour de cassation a donc cassé sans renvoi. Mais la loi est imperative, formelle, elle prescrivait le renvoi en conseil de guerre. Pour échapper à la nécessité du renvoi, un nouveau crime était nécessaire ; la Cour l'a commis : chargée d'assurer le respect de la loi, elle a faussé la loi. La loi dit en effet. Si l'annulation de l'arrêt à l'égard d'un condamné vivant ne laisse rien subsister qui puisse être qualifié crime ou délit, aucun renvoi ne sera prononcé. (Code d'instruction criminelle, art. 445, dernier paragraphe.) La Cassation sans renvoi n'était donc possible que si il était démontré qu'aucun acte de trahison n'avait été commis en 1894. En admettant même que l'enquête eût établi l'innocence de Dreyfus, Dreyfus étant vivant, le renvoi s'imposait. C'est ce que disait lors de la première revision, le procureur général, le dreyfusard Manau : « pour qu'il fût possible, à nous d'abord, à vous ensuite, de proclamer l'innocence de Dreyfus, si elle nous était démontrée, il faudrait que Dreyfus fût mort ! » Et dans l'espèce, la Cour reconnaît bien qu'il y a eu trahison en 1894 ; dans l'arrêt même, elle impute la trahison à Esterhazy. Donc la Cour a violé la loi. Mais, pour masquer sa forfaiture, elle a tenté de faire croire que les considérations de son jugement étaient la reproduction même de l'article du Code. Elle a dit : « Attendu que l'annulation du jugement du Conseil de guerre ne laisse rien subsister
possible que si il était démontré qu'aucun acte de trahison n'avait été commis en 1894. En admettant même que l'enquête eût établi l'innocence de Dreyfus, Dreyfus étant vivant, le renvoi s'imposait. C'est ce que disait lors de la première revision, le procureur général, le dreyfusard Manau : « pour qu'il fût possible, à nous d'abord, à vous ensuite, de proclamer l'innocence de Dreyfus, si elle nous était démontrée, il faudrait que Dreyfus fût mort ! » Et dans l'espèce, la Cour reconnaît bien qu'il y a eu trahison en 1894 ; dans l'arrêt même, elle impute la trahison à Esterhazy. Donc la Cour a violé la loi. Mais, pour masquer sa forfaiture, elle a tenté de faire croire que les considérations de son jugement étaient la reproduction même de l'article du Code. Elle a dit : « Attendu que l'annulation du jugement du Conseil de guerre ne laisse rien subsister qui puisse, à sa charge (à la charge de Dreyfus), être qualifié crime ou délit ; Attendu dès lors que, par application du paragraphe final de l'article 413, aucun renvoi ne doit être prononcé ; Par ces motifs, etc. » Code dit : à l'égard ; la Cour dit : à la charge. Le Code dit : ne laissa rien subsister : la Cour dit : ne laisse rien subsister à la charge du condamné. La simple comparaison de ces deux textes fait apparaître la manœuvre frauduleuse. Manau avait dit : « La loi ne laisse aucun doute à cet égard. Il suffit de la connaître et pour la connaître de la lire. » Texte du Code : "Si l'annulation de l'arrêt à l'égard d'un condamné vivant, ne laisse rien subsister qui puisse être qualifié crime ou délit, aucun renvoi ne sera prononcé." Texte inexistant visé par la Cour : "Si l'annulation de l'arrêt ne laisse rien subsister qui puisse à la charge du condamné être qualifié crime ou délit, aucun renvoi ne sera prononcé." À gauche sont transcrits en lettres italiques les sept mots inscrits dans le texte du Code et que la Cour de cassation a supprimés. À
à la charge. Le Code dit : ne laissa rien subsister : la Cour dit : ne laisse rien subsister à la charge du condamné. La simple comparaison de ces deux textes fait apparaître la manœuvre frauduleuse. Manau avait dit : « La loi ne laisse aucun doute à cet égard. Il suffit de la connaître et pour la connaître de la lire. » Texte du Code : "Si l'annulation de l'arrêt à l'égard d'un condamné vivant, ne laisse rien subsister qui puisse être qualifié crime ou délit, aucun renvoi ne sera prononcé." Texte inexistant visé par la Cour : "Si l'annulation de l'arrêt ne laisse rien subsister qui puisse à la charge du condamné être qualifié crime ou délit, aucun renvoi ne sera prononcé." À gauche sont transcrits en lettres italiques les sept mots inscrits dans le texte du Code et que la Cour de cassation a supprimés. À droite sont transcrits, en italique, les mots que la Cour a ajoutés à un autre endroit du texte. CAMELOTS DU ROI Liste des jours de prison déjà faits par les prisonniers. Aujourd'hui : A. F. actuellement détenus : d'Alby 6 septembre : Dubuisson (à Vesoul) 58 jours ; Sivan Tranchant (du Blanc).... 19 jours ; René Montenot 2 jours. L'ACQUITTEMENT DE MAXIME DEL SARTHE à l'occasion de son acquittement de samedi, Maxime del Sarte a reçu de nombreuses felicitations. Nous mentionnerons en particulier celles de Mmes de Castelnau et de Cahuzac. Au nom des Camelots du Roi de l'arrondissement d'Uzès, Henri Soulier a télégraphié : Félicitations à Maxime del Sarte pour son acquittement. Vœux sincères pour l'élection Gauche à la grâce et à la liberté. Maurice. Puyo se réjouit d'un vif joyeau de ton acquittement. Hier avons eu une belle réunion à Villefranche. Hibert, ouvrier cordonnier, et moi avons exposé le programme de la Monarchie. On a éclamé ta constante vaillance. Nos vœux sympathiques à Rebourdin. On sait que notre ami Rebourdin vient d'être éprouvé douloureusement par la perte de sa mère. Maxime del Sarte quitte Paris, pendant quelques jours pour le Portel (Artois). Il sera à Vézelosses le 12
(du Blanc).... 19 jours ; René Montenot 2 jours. L'ACQUITTEMENT DE MAXIME DEL SARTHE à l'occasion de son acquittement de samedi, Maxime del Sarte a reçu de nombreuses felicitations. Nous mentionnerons en particulier celles de Mmes de Castelnau et de Cahuzac. Au nom des Camelots du Roi de l'arrondissement d'Uzès, Henri Soulier a télégraphié : Félicitations à Maxime del Sarte pour son acquittement. Vœux sincères pour l'élection Gauche à la grâce et à la liberté. Maurice. Puyo se réjouit d'un vif joyeau de ton acquittement. Hier avons eu une belle réunion à Villefranche. Hibert, ouvrier cordonnier, et moi avons exposé le programme de la Monarchie. On a éclamé ta constante vaillance. Nos vœux sympathiques à Rebourdin. On sait que notre ami Rebourdin vient d'être éprouvé douloureusement par la perte de sa mère. Maxime del Sarte quitte Paris, pendant quelques jours pour le Portel (Artois). Il sera à Vézelosses le 12 septembre, avec Vaugois et Dimier. Prière d'adresser toutes les communications relatives à ce bulletin de la Ligue d'Action Française à notre collaborateur M. Pierre Carnier, 3, Chaussée-d'Antin, Paris. Etranger AU MAROC MOULAY-HAFID PROCLAMÉ La ville de Taza, ainsi que les tribus montagnardes, les Riates et les Tsouli, ont effectué la reconnaissance de Moulay-Hafid. Moulay-Hafid a l'intention d'envoyer une méhalla dans cette région pour restaurer l'autorité du maghzen et lever des contributions. On apprend que lecale du Roi a été capturé et mis en prison. On croit que la reconnaissance d'Hafid par les tribus autrefois soumises au Roi est purement nominale. On pense qu'elles ne consentiront jamais à payer les contributions ni à fournir des soldats. Ces tribus jouissent d'une indépendance complète depuis une cinquantaine d'années ; elles avaient embrassé la cause de Bou-Hamara pour être protégées contre les méhallas cherifiques. Moulay-Hassan, frère du sultan actuel, fit, en 1872, une expédition contre Taza qui échoua complètement. Abdelkader a proclamé Moulay-Hafid en même temps que Taza, dont le gouverneur a mis tous les biens du roi à la disposition du maghzen. Le gouverneur de Taza viendra à Fez et expliquera à Hafid les points sur lesquels Bou-Hamara est nuisible. On signale le
reconnaissance de Moulay-Hafid. Moulay-Hafid a l'intention d'envoyer une méhalla dans cette région pour restaurer l'autorité du maghzen et lever des contributions. On apprend que lecale du Roi a été capturé et mis en prison. On croit que la reconnaissance d'Hafid par les tribus autrefois soumises au Roi est purement nominale. On pense qu'elles ne consentiront jamais à payer les contributions ni à fournir des soldats. Ces tribus jouissent d'une indépendance complète depuis une cinquantaine d'années ; elles avaient embrassé la cause de Bou-Hamara pour être protégées contre les méhallas cherifiques. Moulay-Hassan, frère du sultan actuel, fit, en 1872, une expédition contre Taza qui échoua complètement. Abdelkader a proclamé Moulay-Hafid en même temps que Taza, dont le gouverneur a mis tous les biens du roi à la disposition du maghzen. Le gouverneur de Taza viendra à Fez et expliquera à Hafid les points sur lesquels Bou-Hamara est nuisible. On signale le pillage de caravanes, à Rabat et à Fez, par les Beni Hassen. LES ESPAGNOLS DANS LE RIF ENVOI DE BENFORTS On annonce que la douzième division commandée par le général Sotonayor et comprenant onze mille hommes, va partir pour Melilla. Une dépêche officielle de Melilla dit que le colonel Larréa a passé la nuit tranquillement à El Friou ; les détachements placés dans les environs s'occupent des travaux de défense ; le Bufoad a débarqué avec de grandes difficultés les Ghaeameaux arrivés la veille. LES EVENEMENTS DE TURQUIE LE VOEUV DU SULTAN Le Sultan est rentré samedi à Constantinople, très fatigué de son voyage ; il a l'intention de retourner à Bussière l'année prochaine. Un emprunt de sept millions, aux banques turques a été parlé des ministres. Le projet a été envoyé hier soir à toutes les ambassades ottomanes pour qu'il soit publié dans les journaux. LE GOVERNEMENT DE PÉRAN Le généralissime Mahmoud Chefdinel a fait nommer gouverneur de Péra (quartier européen de Constantinople), son premier aide-de-camp, le lieutenant-colonel Mouleddin bey. Cette nomination est très importante pour les Européens séjournant en Turquie, le gouverneur de Péra étant journellement en contact avec eux. Suivant la presse turque, Mouleddin bey serait animé
a passé la nuit tranquillement à El Friou ; les détachements placés dans les environs s'occupent des travaux de défense ; le Bufoad a débarqué avec de grandes difficultés les Ghaeameaux arrivés la veille. LES EVENEMENTS DE TURQUIE LE VOEUV DU SULTAN Le Sultan est rentré samedi à Constantinople, très fatigué de son voyage ; il a l'intention de retourner à Bussière l'année prochaine. Un emprunt de sept millions, aux banques turques a été parlé des ministres. Le projet a été envoyé hier soir à toutes les ambassades ottomanes pour qu'il soit publié dans les journaux. LE GOVERNEMENT DE PÉRAN Le généralissime Mahmoud Chefdinel a fait nommer gouverneur de Péra (quartier européen de Constantinople), son premier aide-de-camp, le lieutenant-colonel Mouleddin bey. Cette nomination est très importante pour les Européens séjournant en Turquie, le gouverneur de Péra étant journellement en contact avec eux. Suivant la presse turque, Mouleddin bey serait animé d'idées très libérales. LA REVOLUTION EN PERSE l'amnistie Le gouvernement de Téhéran a publié un édit concernant les détails de l'amnistie. Au lieu de l'oubli absolu, il promet une rapide justice aux détenus politiques. Il expulse 16 réactionnaires, menace de sévère punition tout attentat contre le nouveau régime et ordonne des offrandes obligatoires au profit des institutions constitutionnelles. Une pareille amnistie cause un sérieux mécontentement dans la population, qui s'estime de nouveau livrée à l'arbitrage des fonctionnaires en exercice. LA CHINE ET LE JAPON CONCLUSION DE L'AGON MANDCHOUENNE L'accord sino-japonais a été signé hier soir à Pékin. Aux termes de cet accord, la Chine s'engage à ouvrir à tous les étrangers quatre villes du district de Sien-Tao et aux colonies coréennes tout ce district le plus tôt possible. Le Japon reconnaît la rivière Tumen comme ligne frontière de la Mandchourie et de la Corée. Il s'engage à rappeler ses fonctionnaires du district de Sien-Tao dans un délai de deux mois et à nommer des consuls dans ce district. L'ouverture du prolongement de la voie ferrée de Kirine sera décidée de concert par les deux puissances. Des commissaires seront nommés pour fixer les limites des districts miniers de Fouchoun et de
des offrandes obligatoires au profit des institutions constitutionnelles. Une pareille amnistie cause un sérieux mécontentement dans la population, qui s'estime de nouveau livrée à l'arbitrage des fonctionnaires en exercice. LA CHINE ET LE JAPON CONCLUSION DE L'AGON MANDCHOUENNE L'accord sino-japonais a été signé hier soir à Pékin. Aux termes de cet accord, la Chine s'engage à ouvrir à tous les étrangers quatre villes du district de Sien-Tao et aux colonies coréennes tout ce district le plus tôt possible. Le Japon reconnaît la rivière Tumen comme ligne frontière de la Mandchourie et de la Corée. Il s'engage à rappeler ses fonctionnaires du district de Sien-Tao dans un délai de deux mois et à nommer des consuls dans ce district. L'ouverture du prolongement de la voie ferrée de Kirine sera décidée de concert par les deux puissances. Des commissaires seront nommés pour fixer les limites des districts miniers de Fouchoun et de Yentaï. Ce règlement a été bien accueilli dans les cercles diplomatiques japonais où on s'en déclare satisfait. Mais les Chinois s'en plaignent. On croit savoir pourtant que le gouvernement n'espérait pas obtenir autant. Les négociations continuent pour le règlement des détails. ÉTATS-UNIS. — La première escadre de la flotte du Pacifique, composée de huit croiseurs cuirassés, a quitté San Francisco hier pour une croisière de six mois en Extrême-Orient. L'AMOUR FRATRIEL Lé dévouement de Duboisson et Sylvain Tranchant, nos deux derniers prisonniers. La Provence. Nouvelles appelle le dilemme de A.J. Jean Varennes sur Mattis : De deux choses l'une, en effet (car il n'y a pas trois manières de qualifier la partie si gravement tirée), les doigts de Mattis se sont égarés dans le poil du Président de la République ou dans celui du citoyen Fallières. Dans le premier pas : attentat politique, crime de lèse-majesté, Cours d'assises, condamnation sévère ou acquittement. Dans le second violence légère contre un particulier, coût : 16 fr. d'amende. Impossible de sortir de ce dilemme sans violer la loi. Encore une fois, nous savons que, depuis Dreyfus, c'est l'habitude ; mais nous savons aussi que c'est le devoir de tous ceux qui manient une
Pacifique, composée de huit croiseurs cuirassés, a quitté San Francisco hier pour une croisière de six mois en Extrême-Orient. L'AMOUR FRATRIEL Lé dévouement de Duboisson et Sylvain Tranchant, nos deux derniers prisonniers. La Provence. Nouvelles appelle le dilemme de A.J. Jean Varennes sur Mattis : De deux choses l'une, en effet (car il n'y a pas trois manières de qualifier la partie si gravement tirée), les doigts de Mattis se sont égarés dans le poil du Président de la République ou dans celui du citoyen Fallières. Dans le premier pas : attentat politique, crime de lèse-majesté, Cours d'assises, condamnation sévère ou acquittement. Dans le second violence légère contre un particulier, coût : 16 fr. d'amende. Impossible de sortir de ce dilemme sans violer la loi. Encore une fois, nous savons que, depuis Dreyfus, c'est l'habitude ; mais nous savons aussi que c'est le devoir de tous ceux qui manient une plume de dénoncer l'infamie et de répéter inlassablement, même si Aristide s'en bouche les oreilles : Mattis a commis un délit de droit commun, et il ne méritait pas vingt-quatre heures de prison ou il faut le considérer comme délinquant politique et par conséquent le mettre au régime qui lui est dû et le gracier comme les camarades. Mais dame, tout le monde n'a pas la chance d'être Soleilland ! Soleilland était protégé par le beau nom. Le huguenot. Encore si le malheureux Mattis était défendu comme le dit dans le Mémorial des Pyrénées M. Jean Marciginy, par « l'unanime clameur » de l'Opposition. On a vu depuis trois jours qu'une ingénieuse manœuvre indépendante est tentée pour replonger Mattis du fond des oubliettes où veut le garder, lui, afin de taire sa cour à M. Fallières. Remercions M. Jean Marcigny de vouloir bien rendre justice à notre double principe : ne pas lâcher nos amis vaincus et prendre l'offensive. Les deux points contrent les habitudes du monde conservateur, qui se défend toujours bien, et qui lâche systématiquement ses propres soldats. Notre confrère, note avec raison que la vérité politique, éclairant notre route, nous permet d'aller ça avant. Il compte les
est dû et le gracier comme les camarades. Mais dame, tout le monde n'a pas la chance d'être Soleilland ! Soleilland était protégé par le beau nom. Le huguenot. Encore si le malheureux Mattis était défendu comme le dit dans le Mémorial des Pyrénées M. Jean Marciginy, par « l'unanime clameur » de l'Opposition. On a vu depuis trois jours qu'une ingénieuse manœuvre indépendante est tentée pour replonger Mattis du fond des oubliettes où veut le garder, lui, afin de taire sa cour à M. Fallières. Remercions M. Jean Marcigny de vouloir bien rendre justice à notre double principe : ne pas lâcher nos amis vaincus et prendre l'offensive. Les deux points contrent les habitudes du monde conservateur, qui se défend toujours bien, et qui lâche systématiquement ses propres soldats. Notre confrère, note avec raison que la vérité politique, éclairant notre route, nous permet d'aller ça avant. Il compte les succès que cette méthode, nous a valu à gauche. Il en est d'anciens. Il en est de récents. M. Jean Marcigny s'en réjouit de tout son cœur. On comprendra que M. Aristide Briand soit d'un avis un peu contraire et qu'il ait manœuvré de son mieux pour nous faire attaquer "à droite. De ce côté-là, l'école du lâchage est énergiquement résolue à céder, plier et capituler sur Mattis et Tranchant comme elle a cédé, plié, capitulé toutes les fois qu'elle en a trouvé l'occasion. Il se trouve que nous ne voulons tout autre chose. Nous verrons qui voudra le plus fort et le plus longtemps. Sans l'État ou contre l'État M. Gaston Joliivet et M. Henry de France traitent, celui-ci dans la Gazette de France, celui-là dans l'Autorité, de questions très connexes. M. Joliivet parle des imaginaires États de Reims, organisés splendidement en dehors de tout concours de l'État et se demande, si l'on ne pourrait pas mettre une bonne fois l'État de côté et pour toujours. Reste à savoir si l'État, démocratique et centralisateur, n'aurait pas le loisir de rejoindre les auteurs du schisme qu'il ne pourrait supporter. M. de France mentionne l'objection, mais ses organisations extérieures à l'État
"à droite. De ce côté-là, l'école du lâchage est énergiquement résolue à céder, plier et capituler sur Mattis et Tranchant comme elle a cédé, plié, capitulé toutes les fois qu'elle en a trouvé l'occasion. Il se trouve que nous ne voulons tout autre chose. Nous verrons qui voudra le plus fort et le plus longtemps. Sans l'État ou contre l'État M. Gaston Joliivet et M. Henry de France traitent, celui-ci dans la Gazette de France, celui-là dans l'Autorité, de questions très connexes. M. Joliivet parle des imaginaires États de Reims, organisés splendidement en dehors de tout concours de l'État et se demande, si l'on ne pourrait pas mettre une bonne fois l'État de côté et pour toujours. Reste à savoir si l'État, démocratique et centralisateur, n'aurait pas le loisir de rejoindre les auteurs du schisme qu'il ne pourrait supporter. M. de France mentionne l'objection, mais ses organisations extérieures à l'État ne sont pas, comme les précédentes, associations de paix. Ce sont des formations de guerre. Aussi peut-il répondre : A quoi bon, diront certains, reconstruire sans cesse pour que la prochaine rafale républicaine jette à bas nos édifices ! Que l'on nous comprenne bien : ce n'est pas à bâtir pour bâtir que nous convie, mais à former des clans, des groupes de gens solides à s'entre-aidér et à combattre. Quand, l'insigne miracle du salut de la France par Jeanne d'Arc, se produisit, il fut possible parce qu'il y avait dans notre pays, malgré l'atroce misère des temps, une quantité de seigneurs qui n'avaient point désespéré de l'avenir de la Monarchie et de la Patrie. Chacun d'eux avait maintenu dans son entourage un petit bande de fidèles chevaliers. L'union de ces braves, faite sous la protection de « Dieu, permitt la restauration du Royaume des Lys ». Il est certain qu'il faut s'apprêter pour, avoir, de manière ou d'autre, les premiers rudiments d'une armée. Les méthodes de recrutement sont diverses. Toutes sont bonnes, qui donnent des résultats, et celles qui donnent les résultats les plus bons et les plus durables sont les meilleures... En quelle manière d'extrayage faut-il qu'un pays
pour bâtir que nous convie, mais à former des clans, des groupes de gens solides à s'entre-aidér et à combattre. Quand, l'insigne miracle du salut de la France par Jeanne d'Arc, se produisit, il fut possible parce qu'il y avait dans notre pays, malgré l'atroce misère des temps, une quantité de seigneurs qui n'avaient point désespéré de l'avenir de la Monarchie et de la Patrie. Chacun d'eux avait maintenu dans son entourage un petit bande de fidèles chevaliers. L'union de ces braves, faite sous la protection de « Dieu, permitt la restauration du Royaume des Lys ». Il est certain qu'il faut s'apprêter pour, avoir, de manière ou d'autre, les premiers rudiments d'une armée. Les méthodes de recrutement sont diverses. Toutes sont bonnes, qui donnent des résultats, et celles qui donnent les résultats les plus bons et les plus durables sont les meilleures... En quelle manière d'extrayage faut-il qu'un pays soit tombé pour qu'il y faille, chaque jour, expliquer des choses si simples sous peine de voir les gendarmes se prendre au collet. En réponse à une agression. Diverses lettres qui émanent d'amis fidèles, nous dénoncent depuis une dizaine de jours l'une des nombreuses manœuvres dont l'Action française est l'objet en ce moment. Ce n'est pas la première fois que nous sommes attaqués de cette côté-là. Nous y avons fait nos ripostes. Trop durement, disent les uns. Trop doucement, assurent les autres. Quoi qu'il en soit, le différend avait pris fin, nous avions mis un soin particulier à en éviter le retour. L'attaque nouvelle, quoique signée en toutes lettres, nous désigne très clairement sans nommer notre organe ni aucun de nos hommes. Nous sommes provoqués, nous n'avons aucune envie de faire les morts. Allons-nous imprimer le nom de cet écrivain vain ? Et citerons-nous là publication ? Celle-ci est ancienne, honorable, honorée, et je ne vois pas bien la nécessité de montrer du doigt ce grain de poussière humide, aux pans inférieurs de sa redingote. Quant à l'auteur, je n'hésiterais pas si je n'avais qu'à Vous répéter la haute idée qu'il se forme de ses devoirs. Nos lecteurs n'auraient pas