jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
des faits incriminés, et un arrêt du 20 février 1900 a décidé que cette disposition s'appliquait aussi bien aux sénateurs réélus qu'à ceux élus pour la première fois. En droit comme en fait, la Cour de justice qui, aux termes de la Constitution, doit comprendre le Sénat, c'est-à-dire la représentation de tout le territoire français, n'offre plus, après les élections sénatoriales du 11 janvier prochain, par suite de la réduction numérique de ses membres, les conditions exigées pour que ces décisions s'imposent au pays avec l'autorité qu'elles doivent comporter. Le législateur de 1889 n'avait certainement pas prévu cette situation résultant de l'état de guerre. ELECTIONS SENATORIALES Bouches-du-Rhône M. Piéqund, président du conseil général, ancien secrétaire général des P.T.T., est candidat. Sa nuance est celle du radicalisme gouvernemental. M. Charles Humbert vient de poser sa candidature à la suite des élections sénatoriales de la Meuse. Cette occasion, il a adressé à chaque convoqué un mémoire dans lequel il rappelle que ses juges l'ont absous et que force fut de reconnaître qu'avant et depuis la guerre il a toujours agi dans le goudron des intérêts nationaux. Son devoir l'oblige, dit-il, de reprendre droiture et de se mettre à nouveau au service de son département et de son pays. « J'avais raison quand je dénonchais la negligence coupable des organismes paresseux qui ignoraient le péril. « J'avais raison quand, au risque de déplaire, j'enseignais l'effort nécessaire de préparation. « J'avais raison quand, au cours de la grande guerre, je réclamais des gouvernements mal avertis la production plus intensive de nos moyens de combat. » Il termine ainsi son appel : « Hier il fallait vaincre, aujourd'hui il faut revivre. Je sollicite l'honneur de représenter au Sénat mon département meurttri, pour le servir, comme je l'ai fait toujours, de toute mon âme. Les opérations de Dénikine Le communiqué de l'armée Dénikine, réceptionné par télex de Stavka, le 22 octobre, annonce notamment : « En direction de Poltava, au nord de Konstantinovgrad, nous avons fait 300 prisonniers et un nombreux butin. L'ennemi bat en retraite vers Grahovka. À l'ouest de Konstantinovgrad, nous avons chassé les
son département et de son pays. « J'avais raison quand je dénonchais la negligence coupable des organismes paresseux qui ignoraient le péril. « J'avais raison quand, au risque de déplaire, j'enseignais l'effort nécessaire de préparation. « J'avais raison quand, au cours de la grande guerre, je réclamais des gouvernements mal avertis la production plus intensive de nos moyens de combat. » Il termine ainsi son appel : « Hier il fallait vaincre, aujourd'hui il faut revivre. Je sollicite l'honneur de représenter au Sénat mon département meurttri, pour le servir, comme je l'ai fait toujours, de toute mon âme. Les opérations de Dénikine Le communiqué de l'armée Dénikine, réceptionné par télex de Stavka, le 22 octobre, annonce notamment : « En direction de Poltava, au nord de Konstantinovgrad, nous avons fait 300 prisonniers et un nombreux butin. L'ennemi bat en retraite vers Grahovka. À l'ouest de Konstantinovgrad, nous avons chassé les rouges de Karlovka et de Popovka. « En direction de Kiev, l'ennemi, à la faveur de l'obscurité, a attaqué et occupé la ville de Kiev. Nos troupes, après un combat acharné, ont occupé des positions en dehors de la ville. » Les communistes hongrois Vienne, 23 décembre. Selon les journaux, la police a arrêté, près du château de Karlstein, où sont enfermés les communistes hongrois, deux Hongrois. Ceux-ci ont déclaré qu'ils étaient venus reconnaître les lieux, afin de pouvoir procéder prochainement avec d'autres Hongrois, surtout des officiers, à l'enlèvement de Délás Kun, qui devait être emmené en Hongrie pour être jugé. Un autre Hongrois, arrêté récemment près de Karlstein, a déjà fait des déclarations identiques. M. Venizelos se rend en France Athènes, 23 décembre. M. Venizelos est parti hier à bord du croiseur Hellas, se rendant à Paris via Rome. EN ALLEMAGNE Les boches Bâle, 23 décembre. Le Drapeau rouge, organe des communistes de Berlin, publie des radiotélégrammes en date des 27, 28 et 29 octobre du gouvernement des soviets, adressés au ministre des affaires étrangères allemand, pour protester contre la pression faite sur les prisonniers russes par le gouvernement allemand en vue de leur enrôlement dans les troupes antibolchévistes.
la police a arrêté, près du château de Karlstein, où sont enfermés les communistes hongrois, deux Hongrois. Ceux-ci ont déclaré qu'ils étaient venus reconnaître les lieux, afin de pouvoir procéder prochainement avec d'autres Hongrois, surtout des officiers, à l'enlèvement de Délás Kun, qui devait être emmené en Hongrie pour être jugé. Un autre Hongrois, arrêté récemment près de Karlstein, a déjà fait des déclarations identiques. M. Venizelos se rend en France Athènes, 23 décembre. M. Venizelos est parti hier à bord du croiseur Hellas, se rendant à Paris via Rome. EN ALLEMAGNE Les boches Bâle, 23 décembre. Le Drapeau rouge, organe des communistes de Berlin, publie des radiotélégrammes en date des 27, 28 et 29 octobre du gouvernement des soviets, adressés au ministre des affaires étrangères allemand, pour protester contre la pression faite sur les prisonniers russes par le gouvernement allemand en vue de leur enrôlement dans les troupes antibolchévistes. Le gouvernement des soviets déclare qu'il retiendra les prisonniers allemands en Russie. Le Drapeau rouge publie également les instructions de la mission militaire de Berlin sur l'emploi des volontaires. Il réclame l'internement de Dér Zon et de ses troupes. Les mémoires de Tirpitz et de Ludendorff Bâle, 23 décembre. On télégraphie de Berlin que la vente des mémoires de l'amiral Tirpitz et de Ludendorff a été interdite dans la zone d'occupation de Cologne. La Hollande et l'ex-empire allemand La Haye, 23 décembre. Le Soir de Bruxelles, ayant annoncé que le gouvernement hollandais, invoquant le droit d'asile, avait fait savoir officieusement aux alliés qu'il ne consentirait pas à livrer l'ex-empereur allemand, la "Nederlandsche Telegraaf Agence" déclare apprendre de source très compétente que le gouvernement hollandais n'a fait aucunophile dans ce sens. La crise des logements Le résumé des circulaires de police La préfecture de police nous communique la note suivante : À la suite des explications fournies par M. Raux, préfet de police, à la tribune du Conseil municipal et à l'occasion de la question posée par M. Luquet sur la crise des logements, M. Varenne a demandé que les instructions données par le préfet de police à son personnel soient
télégraphie de Berlin que la vente des mémoires de l'amiral Tirpitz et de Ludendorff a été interdite dans la zone d'occupation de Cologne. La Hollande et l'ex-empire allemand La Haye, 23 décembre. Le Soir de Bruxelles, ayant annoncé que le gouvernement hollandais, invoquant le droit d'asile, avait fait savoir officieusement aux alliés qu'il ne consentirait pas à livrer l'ex-empereur allemand, la "Nederlandsche Telegraaf Agence" déclare apprendre de source très compétente que le gouvernement hollandais n'a fait aucunophile dans ce sens. La crise des logements Le résumé des circulaires de police La préfecture de police nous communique la note suivante : À la suite des explications fournies par M. Raux, préfet de police, à la tribune du Conseil municipal et à l'occasion de la question posée par M. Luquet sur la crise des logements, M. Varenne a demandé que les instructions données par le préfet de police à son personnel soient connues du public, et il a proposé à l'assemblée de faire afficher les circulaires préfectorales. M. Raux a répondu qu'il ne croyait pas utile d'aller jusque-là, mais qu'il ferait volontiers un résumé de ces instructions : 1. En ce qui concerne la loi du 23 octobre dernier, qui édicte des pénalités contre les propriétaires, gérants d'immeubles et de pensions de famille qui n'auront pas fait afficher les locaux vacants dans leurs immeubles (art. 7), le préfet de police a recommandé à tous les commissaires de police de la Ville de Paris et des communes du ressort : a) De donner au personnel sous leurs ordres toutes instructions pour que soient recherchés les appartements et logements vacants dont l'affichage aurait été omis par les propriétaires, gérants ou concierges ou logeurs ou garnis, afin que des poursuites immédiates puissent être exercées contre les délinquants. b) De constater les infractions par des procès-verbaux réguliers et d'adresser ceux-ci au service des fraudes chargé de les faire parvenir au parquet. 2. Pour toutes les affaires concernant les réfugiés, les chômeurs, les démobilisés, les locataires expulsés et, spécialement pour pourvoir à leur logement, le préfet de police a décidé l'ouverture d'un bureau central à la direction
pénalités contre les propriétaires, gérants d'immeubles et de pensions de famille qui n'auront pas fait afficher les locaux vacants dans leurs immeubles (art. 7), le préfet de police a recommandé à tous les commissaires de police de la Ville de Paris et des communes du ressort : a) De donner au personnel sous leurs ordres toutes instructions pour que soient recherchés les appartements et logements vacants dont l'affichage aurait été omis par les propriétaires, gérants ou concierges ou logeurs ou garnis, afin que des poursuites immédiates puissent être exercées contre les délinquants. b) De constater les infractions par des procès-verbaux réguliers et d'adresser ceux-ci au service des fraudes chargé de les faire parvenir au parquet. 2. Pour toutes les affaires concernant les réfugiés, les chômeurs, les démobilisés, les locataires expulsés et, spécialement pour pourvoir à leur logement, le préfet de police a décidé l'ouverture d'un bureau central à la direction de la police municipale et a mis à sa tête un commissaire divisionnaire chargé d'examiner et de résoudre les cas principaux d'espèces. Lorsqu'une personne privée de logement se présente à la préfecture de police et signale : 1. Le non affichage d'un logement vacant, le préfet recommande aux agents de l'autorité de dresser procès-verbal pour infraction à la loi du 23 octobre 1919 (article 7.) b) L'augmentation abusive d'un logement, le préfet recommande de dresser procès-verbal pour spéculation, en vertu de la même loi (article 9.) c) Le refus pure et simple de location de la part d'un propriétaire qui a cependant affiché la vacance du logement, le préfet recommande aux autorités d'intervenir directement auprès des propriétaires pour les informer que s'ils persistent dans leur refus, ce local pourra être réquisitionné en faveur d'un réfugié, par application de la loi du 19 avril 1918 et du décret du 28 décembre de la même année. 3. Enfin, si des locataires sont expulsés par les logeurs de leurs logements meublés, chambres d'hôtel ou garnis, sans les formalités judiciaires d'usage, le préfet recommande aux commissaires de police de ne pas se contenter de renvoyer les plaignants devant la juridiction compétente, mais d'intervenir auprès
l'autorité de dresser procès-verbal pour infraction à la loi du 23 octobre 1919 (article 7.) b) L'augmentation abusive d'un logement, le préfet recommande de dresser procès-verbal pour spéculation, en vertu de la même loi (article 9.) c) Le refus pure et simple de location de la part d'un propriétaire qui a cependant affiché la vacance du logement, le préfet recommande aux autorités d'intervenir directement auprès des propriétaires pour les informer que s'ils persistent dans leur refus, ce local pourra être réquisitionné en faveur d'un réfugié, par application de la loi du 19 avril 1918 et du décret du 28 décembre de la même année. 3. Enfin, si des locataires sont expulsés par les logeurs de leurs logements meublés, chambres d'hôtel ou garnis, sans les formalités judiciaires d'usage, le préfet recommande aux commissaires de police de ne pas se contenter de renvoyer les plaignants devant la juridiction compétente, mais d'intervenir auprès des logeurs et de les décider à réintégrer leurs locataires dans leurs locaux, en attendant la décision de justice. Les congés scolaires (du Journal de Paris) Contrairement au bruit qui en a été fait, aucune modification n'a été apportée au congé scolaire du nouvel an. La décision du recteur est maintenue : la sortie s'opérera dans les lycées et collèges le 27 décembre au soir et la rentrée aura lieu le 2 janvier au soir (pour les internes). LE MINISTÈRE DES BEAUX-ARTS M. Léon Bernard, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, vient de désigner M. P.-H. Roland-Marcel comme chef de son cabinet. LA CARTE DE LAIT M. Autrant, préfet de la Seine, adresse au 27 maires des vingt arrondissements des instructions en vue de l'attribution aux femmes enceintes, de cartes préférentielles de lait sur le vu d'un certificat délivré par une sage-femme des hôpitaux de Paris indiquant la nécessité de l'alimentation lactée, la quantité de lait journalière indispensable et la durée du régime. Un avis à la population sera prochainement affiché qui rappellera en outre, les formalités à remplir pour l'obtention de cartes préférentielles de lait destinées aux malades et aux enfants âgés de moins de trois ans. LES
maintenue : la sortie s'opérera dans les lycées et collèges le 27 décembre au soir et la rentrée aura lieu le 2 janvier au soir (pour les internes). LE MINISTÈRE DES BEAUX-ARTS M. Léon Bernard, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, vient de désigner M. P.-H. Roland-Marcel comme chef de son cabinet. LA CARTE DE LAIT M. Autrant, préfet de la Seine, adresse au 27 maires des vingt arrondissements des instructions en vue de l'attribution aux femmes enceintes, de cartes préférentielles de lait sur le vu d'un certificat délivré par une sage-femme des hôpitaux de Paris indiquant la nécessité de l'alimentation lactée, la quantité de lait journalière indispensable et la durée du régime. Un avis à la population sera prochainement affiché qui rappellera en outre, les formalités à remplir pour l'obtention de cartes préférentielles de lait destinées aux malades et aux enfants âgés de moins de trois ans. LES TRIBUNAUX LA LIBERTÉ DES TRANSACTIONS Un constructeur d'automobiles peut-il augmenter le prix convenu lors de la commande en invoquant une augmentation du prix de la main-d'œuvre et des matières premières ? Peut-il, d'autre part, se retrancher derrière une clause du bon de commande stipulant qu'en cas de non-livraison, l'acquéreur n'aurait pas droit aux dommages-intérêts et ne pourrait obtenir que les remboursement des sommes versées à la commande avec les intérêts ? Ces deux questions, toutes d'actualité, viennent de faire l'objet d'un jugement rendu par la première chambre du tribunal de commerce de la Seine, après plaidoiries de Me Jeanningros pour le constructeur d'automobiles et de Me Sayet pour le client réclamant livraison de sa voiture au prix convenu. Le tribunal déclare que les conventions légalement formées faisant la loi des parties, le constructeur doit livrer la voiture au prix convenu, car il lui appartenait de prévoir la hausse invoquée lorsqu'il a établi son prix à la commande. D'autre part, en ordonnant la livraison sous assurance, le tribunal refuse de prendre en considération la clause d'exonération de tous dommages-intérêts invoquée par le constructeur. Il déclare en effet que sanctionner cette clause, ce serait admettre la validité d'une clause potestative et que,
pas droit aux dommages-intérêts et ne pourrait obtenir que les remboursement des sommes versées à la commande avec les intérêts ? Ces deux questions, toutes d'actualité, viennent de faire l'objet d'un jugement rendu par la première chambre du tribunal de commerce de la Seine, après plaidoiries de Me Jeanningros pour le constructeur d'automobiles et de Me Sayet pour le client réclamant livraison de sa voiture au prix convenu. Le tribunal déclare que les conventions légalement formées faisant la loi des parties, le constructeur doit livrer la voiture au prix convenu, car il lui appartenait de prévoir la hausse invoquée lorsqu'il a établi son prix à la commande. D'autre part, en ordonnant la livraison sous assurance, le tribunal refuse de prendre en considération la clause d'exonération de tous dommages-intérêts invoquée par le constructeur. Il déclare en effet que sanctionner cette clause, ce serait admettre la validité d'une clause potestative et que, d'autre part, nul ne peut s'exonérer de sa propre faute. L'AMNISTIE AUX REFORMÉS DE GUERRE La cour des appels correctionnels, présidée par M. le président Thomas, a rendu hier un arrêt interprélant la loi d'amnistie applicable aux réformés de guerre. La cour, sur plaidoirie de Me Henri Chatenet, a décidé que le bénéfice de l'amnistie était acquis aux réformés n° 2 ainsi bien qu'aux réformés n° 1. Le texte de la loi, dans son article 4, paragraphe 1er, aussi bien que le vœu du législateur, ont reçu ainsi une application nouvelle tout à fait conforme aux directives générales d'après lesquelles a été conçue et votée la loi d'amnistie. M. D. FAITS DIVERS BANLIEUE Treize détenus militaires s'évadent du fort de Bicêtre Condamnés pour des délits divers, treize soldats purgeaient leurs condamnations au fort de Bicêtre. Brûlant la politesse à leurs gardiens, ils s'échappèrent du fort au grand émoi des sentinelles. La justice militaire, avisée, a ouvert une enquête sur les conditions dans lesquelles ils ont pris la fuite et la gendarmerie les recherche. Vol de 100.000 francs de marchandises Des malfaiteurs restés inconnus se sont introduits la nuit dernière dans la maison occupée par Mme Carman, négociante, demeurant 93, boulevard
que le bénéfice de l'amnistie était acquis aux réformés n° 2 ainsi bien qu'aux réformés n° 1. Le texte de la loi, dans son article 4, paragraphe 1er, aussi bien que le vœu du législateur, ont reçu ainsi une application nouvelle tout à fait conforme aux directives générales d'après lesquelles a été conçue et votée la loi d'amnistie. M. D. FAITS DIVERS BANLIEUE Treize détenus militaires s'évadent du fort de Bicêtre Condamnés pour des délits divers, treize soldats purgeaient leurs condamnations au fort de Bicêtre. Brûlant la politesse à leurs gardiens, ils s'échappèrent du fort au grand émoi des sentinelles. La justice militaire, avisée, a ouvert une enquête sur les conditions dans lesquelles ils ont pris la fuite et la gendarmerie les recherche. Vol de 100.000 francs de marchandises Des malfaiteurs restés inconnus se sont introduits la nuit dernière dans la maison occupée par Mme Carman, négociante, demeurant 93, boulevard de Strasbourg, à Boulogne-sur-Seine. Ils se sont emparés de ballots de tissus, d'une valeur d'environ 100.000 francs. Ils ont pénétré dans la maison par le jardin. On a pu retrouver la trace de leurs pas jusqu'au sentier de la Belle-Feuille, où des voitures à bras attendaient le fruit de leur cambriolage. Trois ballots ont été trouvés abandonnés près de la porte du jardin ce qui démontre que les malfaiteurs ont été gênés au cours de leur expédition. Les inspecteurs de la police judiciaire suivent cette affaire. DÉPARTEMENTS Désespoir d'amour Fontaines. — Maurice Tastot, trente ans, et Jeanne Brèthes, dix-huit ans, désespérés de ce que leurs parents s'opposaient à leur union, se sont noyés, après s'être étroitement liés l'un à l'autre. Un assassinat Grenoble. Mme Vidon, propriétaire, à Montoire-le-Chalentin, a été assassinée. Son cadavre a été retrouvé affreusement mutilé. Le Parquet de Vienne est sur les lieux. Arrestation d'un faux aviateur M. Funallicq, commissaire adjoint à la police judiciaire, a procédé à l'arrestation d'un faux aviateur nommé Lucien Housset, âgé de vingt-cinq ans, qui, depuis quelque temps, se livrait à de nombreuses escroqueries. Quelle que soit son origine, il est TOUJOURS IMMÉDIATEMENT SOULAGÉ PAR L'EMPLOI DES PRODUITS ANTIMICROBIENS Ig. TEL RUÎNES,
cambriolage. Trois ballots ont été trouvés abandonnés près de la porte du jardin ce qui démontre que les malfaiteurs ont été gênés au cours de leur expédition. Les inspecteurs de la police judiciaire suivent cette affaire. DÉPARTEMENTS Désespoir d'amour Fontaines. — Maurice Tastot, trente ans, et Jeanne Brèthes, dix-huit ans, désespérés de ce que leurs parents s'opposaient à leur union, se sont noyés, après s'être étroitement liés l'un à l'autre. Un assassinat Grenoble. Mme Vidon, propriétaire, à Montoire-le-Chalentin, a été assassinée. Son cadavre a été retrouvé affreusement mutilé. Le Parquet de Vienne est sur les lieux. Arrestation d'un faux aviateur M. Funallicq, commissaire adjoint à la police judiciaire, a procédé à l'arrestation d'un faux aviateur nommé Lucien Housset, âgé de vingt-cinq ans, qui, depuis quelque temps, se livrait à de nombreuses escroqueries. Quelle que soit son origine, il est TOUJOURS IMMÉDIATEMENT SOULAGÉ PAR L'EMPLOI DES PRODUITS ANTIMICROBIENS Ig. TEL RUÎNES, RUÎNES de CERVEAU, TÉ MAUX de GORGE, LARYNGITES récentes ou invétérées, TEL BRONCHITES aiguës ou chroniques, GRIPPE, INFLUENZA, ASTHME, EMPHYSÈME, etc. FAITES BIEN ATTENTION DEMANDEZ, EXIGEZ dans toutes les pharmacies. au prix de 1.90 la BOITE de VÉRITABLES ESCAPE PASTILLES VALDA. portant le nom à l'avantage des domestiques auxquels il se présentait comme étant leur maître. Ces derniers étaient absents quand l'escroc opérait et il extorquait chaque fois une somme variant entre 100 et 200 francs. Il est au Dépôt. Un bateau de pêche sombre Cherbourg. — L'autorité maritime a été avisée ce matin que par suite du vent ouest qui soufflait en tempête, le bateau de pêche monté par le patron Durand et ses trois fils, avait sombré à un mille au large du port de Bacquet, au cours d'une opération de remontée de filet pour la pèche aux harengs. Le père et son plus jeune fils, figé de 10 ans, se sont à l'aviron pour être recueillis par un autre bateau de pêche, mais les deux autres fils périrent. L'état du père est cependant très grave. Violente explosion à Dunkerque Dunkerque. — Une violente explosion, déterminée par des vapeurs d'essence, s'est produite, ce matin, provoquant un incendie qui
se présentait comme étant leur maître. Ces derniers étaient absents quand l'escroc opérait et il extorquait chaque fois une somme variant entre 100 et 200 francs. Il est au Dépôt. Un bateau de pêche sombre Cherbourg. — L'autorité maritime a été avisée ce matin que par suite du vent ouest qui soufflait en tempête, le bateau de pêche monté par le patron Durand et ses trois fils, avait sombré à un mille au large du port de Bacquet, au cours d'une opération de remontée de filet pour la pèche aux harengs. Le père et son plus jeune fils, figé de 10 ans, se sont à l'aviron pour être recueillis par un autre bateau de pêche, mais les deux autres fils périrent. L'état du père est cependant très grave. Violente explosion à Dunkerque Dunkerque. — Une violente explosion, déterminée par des vapeurs d'essence, s'est produite, ce matin, provoquant un incendie qui put, heureusement, être circonscrit au bout d'une heure d'efforts. Les dégâts matériels sont importants. On ne signale aucun accident de personne. SOCIÉTÉ d'ENTREPRISES MEUNIÈRES Société anonyme au Capital de 15 Millions de francs. Siège Social : 14, Rue de Marignan, PARIS ACTIONS de : 30.000 000 OUIGÉS de 500 Fr. 61. Nets de tous impôts présents et futurs Remboursables en 25 ans à partir de 1925. PRIX d'ÉMISSION: 490 Fr. Jouissance : Décembre 1919. Les Souscriptions sont reçues : À la BANQUE NATIONALE de CRÉDIT, à Paris; À la BANQUE RENAULD, à Nancy; À la SOCIÉTÉ GÉNÉRALE pour favoriser le développement du Commerce de l'industrie; et France, à Paris et dans toutes les Sucrures et Avances de ces Établissements. Injectionbara' a paru au Bulletin des Arrêtés obligatoires du 1er Décembre 1919. HIPPIE LA REUNION DE VINCENNES Résultats PRIX DE LA SEINE. — J. Quand l'Ème (Leverrier) ; 2. Quasi Pompon (Prosper) ; 3. Quimper (J. Maquignon). Pari mutuel. — Pesage : gagn., 50 fr. ; pl., 13 fr. 50, 12 fr. 50, 22 fr. 50. — Pelouse : gagn., 26 fr. 50 ; pl., 8 fr. 50, 7 fr., 23 fr. PRIX DE TREMIGON — 1. Quesada (Cléobule) 2. Quenouille