jeanflop/post_ocr_correction2 huggingface dataset:
trop nombreux et qu'il assume toute la responsabilité, car plus la représentation parlementaire est grande, plus petite en est la responsabilité. Pour ce qui est du Sénat fédéral, il serait nommé par les parlements des états, pour un certain nombre d'années et renouvelé par tiers. Quant aux membres du pouvoir judiciaire fédéral, ils seraient immovibles tant qu'ils rempliraient convenablement leur mandat. Si la forme républicaine de gouvernement était exigée pour chaque nation faisant partie de cette confédération, cela tendrait à disparaître, à moins qu'avec le temps il n'y eût un changement radical de forme de gouvernement. Nous croyons, cependant, que cette transformation n'est pas nécessaire, et que, dans une grande confédération, les républiques et les monarchies peuvent très bien aller de pair, pourvu que ces dernières aient un gouvernement constitutionnel libéral, comme l'Angleterre, par exemple, où la seule différence remarquable entre la république et la monarchie, c'est que celle-ci a un souverain héréditaire et un Haut Parlement de Lords composé de la noblesse. Pour nous résumer, nous ajouterons que le côté le plus délicat de cette organisation serait l'intervention du pouvoir central dans les affaires des puissances confédérées, la constitution générale devant libérer avec tact et prudence, afin de garantir le succès de ce grand plan d'organisation et d'éviter, par des dispositions légales et réglementaires intempestives, tout froissement pour les puissances fédératives. Pour ce qui est des nations d'Europe déjà en confédérations, rien ne les empêcherait d'entrer dans cette union, sans perdre pour cela leur forme de gouvernement central, puisqu'elles seraient considérées comme formant une unité territoriale d'une seule puissance, laissant à leur organisation intérieure leurs dispositions légales, afin qu'elles puissent, sans aucun inconvénient, faire partie de la grande confédération. Quant aux relations extérieures que les Etats-Unis d'Europe pourraient avoir avec d'autres confédérations ou nations hors de l'Europe, elles seraient du ressort du pouvoir central, et nous ne doutons pas qu'elles ne fussent très cordiales étant basées sur des principes équitables de droit et sur des dispositions libérales dans les traités de commerce et de libre-échange. Nous n'estimons pas qu'il soit absolument indispensable que les Etats-Unis d'Europe soient en confédération,
le succès de ce grand plan d'organisation et d'éviter, par des dispositions légales et réglementaires intempestives, tout froissement pour les puissances fédératives. Pour ce qui est des nations d'Europe déjà en confédérations, rien ne les empêcherait d'entrer dans cette union, sans perdre pour cela leur forme de gouvernement central, puisqu'elles seraient considérées comme formant une unité territoriale d'une seule puissance, laissant à leur organisation intérieure leurs dispositions légales, afin qu'elles puissent, sans aucun inconvénient, faire partie de la grande confédération. Quant aux relations extérieures que les Etats-Unis d'Europe pourraient avoir avec d'autres confédérations ou nations hors de l'Europe, elles seraient du ressort du pouvoir central, et nous ne doutons pas qu'elles ne fussent très cordiales étant basées sur des principes équitables de droit et sur des dispositions libérales dans les traités de commerce et de libre-échange. Nous n'estimons pas qu'il soit absolument indispensable que les Etats-Unis d'Europe soient en confédération, pour maintenir la paix et la fraternité avec les autres puissances européennes. D'après nous, il suffirait d'une union étroite entre tous ces pays, liés par un Conseil d'État international formé de plénipotentiaires de toutes les puissances, qui aplanirait les différends qui s'élèveraient entre elles et par une Zollverein ou comité des douanes qui établirait les droits de douanes, au prorata de la population ou d'une autre manière équitable. Et c'est très probablement cette forme d'union qu'adopteront les nations, lorsque les armées permanentes auront disparu, que les puissances auront renoncé à des compensations territoriales dans leurs guerres internationales, que les combinaisons, exposées par nous, pourront contribuer politiquement et socialement à consolider la paix en Europe et être un stimulant puissant pour les autres nations, hors de l'Europe. En effet, le premier pas diplomatique vient d'être fait par l'initiative généreuse et humanitaire de l'Empereur de Russie, dans le but d'une diminution équitable des armements ; et, quand même cette idée prévaudrait pas dans la prochaine Conférence internationale, plus tard, lorsque les inconvénients de la susceptibilité d'honneur de certaines puissances auraient cessé d'exister, cette grande réforme humanitaire pourrait être faite proportionnellement et progressivement, jusqu'à ce que les armées deviennent partielles ou réduites à
des douanes qui établirait les droits de douanes, au prorata de la population ou d'une autre manière équitable. Et c'est très probablement cette forme d'union qu'adopteront les nations, lorsque les armées permanentes auront disparu, que les puissances auront renoncé à des compensations territoriales dans leurs guerres internationales, que les combinaisons, exposées par nous, pourront contribuer politiquement et socialement à consolider la paix en Europe et être un stimulant puissant pour les autres nations, hors de l'Europe. En effet, le premier pas diplomatique vient d'être fait par l'initiative généreuse et humanitaire de l'Empereur de Russie, dans le but d'une diminution équitable des armements ; et, quand même cette idée prévaudrait pas dans la prochaine Conférence internationale, plus tard, lorsque les inconvénients de la susceptibilité d'honneur de certaines puissances auraient cessé d'exister, cette grande réforme humanitaire pourrait être faite proportionnellement et progressivement, jusqu'à ce que les armées deviennent partielles ou réduites à des milices et à une gendarmerie pour les besoins intérieurs des nations. Tout le monde comprendra l'avantage d'un Conseil d'État international, avec une représentation diplomatique, telle que nous l'avons exposée, qui serait formée de différentes sections de législation, de réclamations, de conciliation, d'arbitrage pour aplanir les difficultés, d'administration internationale, d'interprétation des traités politiques et commerciaux, d'extradition, en prenant en considération la législation pénale de la nation engagée ; sans compter la partie économique, se rapportant à la répartition des droits de douane, dans le cas où la Zollverein existerait, et beaucoup d'autres questions imprévues. L'organisation, qui nous occupe, aurait le grand avantage d'élaborer graduellement sur des principes équitables de droit le Code international et préparer les esprits à un Tribunal permanent et à une organisation juridique dans laquelle le Conseil d'État international ne serait qu'un organe vivant jusqu'à ce que certaines répartitions aient cessé d'exister et motivé la suppression des armées permanentes. La Zollverein même pourrait disparaître et être remplacée par des impôts intérieurs des nations, ce qui donnerait un résultat politique et social double, dans l'unité internationale. D'un autre côté, les décisions de ce même Conseil formeraient une jurisprudence internationale, dans tous les cas douteux de droit; et même
des traités politiques et commerciaux, d'extradition, en prenant en considération la législation pénale de la nation engagée ; sans compter la partie économique, se rapportant à la répartition des droits de douane, dans le cas où la Zollverein existerait, et beaucoup d'autres questions imprévues. L'organisation, qui nous occupe, aurait le grand avantage d'élaborer graduellement sur des principes équitables de droit le Code international et préparer les esprits à un Tribunal permanent et à une organisation juridique dans laquelle le Conseil d'État international ne serait qu'un organe vivant jusqu'à ce que certaines répartitions aient cessé d'exister et motivé la suppression des armées permanentes. La Zollverein même pourrait disparaître et être remplacée par des impôts intérieurs des nations, ce qui donnerait un résultat politique et social double, dans l'unité internationale. D'un autre côté, les décisions de ce même Conseil formeraient une jurisprudence internationale, dans tous les cas douteux de droit; et même les arbitrages, qui lient seulement les nations litigeantes, seraient des précédents légaux pour juger des conflits analogues, sans avoir à les soumettre de nouveau à l'arbitrage. L'organisation dont nous parlons est si facile, qu'avec la volonté des Puissances pourraient la réaliser, car elle a beaucoup d'analogie avec la merveilleuse fondation de l'Union Postale, par laquelle l'univers entier est considéré comme un seul territoire, pour l'expédition des lettres, des journaux, des échantillons, des bons postaux, etc., etc. ; de même que l'ancienne Confédération Germanique de 1829 constituait un seul État pour les droits de douane et les droits de commerce entre les États confédérés. Nous avons pris comme modèle le Conseil d'État international, qui est organisé dans l'administration intérieure des nations, quoique celles-ci aient leurs Trois Pouvoirs indépendants les uns des autres et dont le rôle suprême et la juridiction sont bien marqués dans les constitutions respectives. Si, dans les sociétés municipales intérieures, il existe ce respectable pouvoir, le Conseil d'État, qui représente de certaine façon les Puissances respectives intérieures, pourquoi dans le Conseil international, celui-ci ne représenterait-il pas la communauté ou grande famille des nations qui ont également leur administration contentieuse dans les relations politiques et diplomatiques, sans avoir pourtant
de l'Union Postale, par laquelle l'univers entier est considéré comme un seul territoire, pour l'expédition des lettres, des journaux, des échantillons, des bons postaux, etc., etc. ; de même que l'ancienne Confédération Germanique de 1829 constituait un seul État pour les droits de douane et les droits de commerce entre les États confédérés. Nous avons pris comme modèle le Conseil d'État international, qui est organisé dans l'administration intérieure des nations, quoique celles-ci aient leurs Trois Pouvoirs indépendants les uns des autres et dont le rôle suprême et la juridiction sont bien marqués dans les constitutions respectives. Si, dans les sociétés municipales intérieures, il existe ce respectable pouvoir, le Conseil d'État, qui représente de certaine façon les Puissances respectives intérieures, pourquoi dans le Conseil international, celui-ci ne représenterait-il pas la communauté ou grande famille des nations qui ont également leur administration contentieuse dans les relations politiques et diplomatiques, sans avoir pourtant une organisation juridique légalement établie ? Cette réforme internationale s'impose. Nous comprenons très bien quelles sont les attributions de ces Conseils intérieurs, se rapportant aux affaires contentieuses et administratives, qui se présentent souvent et qui doivent être, comme toutes les affaires de ce genre, étudiées et résolues par les gouvernements ou leurs agents respectifs. Ces affaires étant difficiles à résoudre, ne peuvent ni ne doivent être portées devant les parlements, parce qu'elles ne sont pas matière de Loi, ni d'interprétation mais d'exécution de la Loi. On ne saurait non plus les porter devant les Tribunaux, parce qu'elles ne sont ni du domaine du droit civil, ni du droit pénal. Ce sont des sujets de nature telle qu'ils se compliquent ou deviennent obscurs, soit par confusion des faits, soit par manque de clarté de la Loi, et doivent être décidés par le Conseil d'État intérieur qui a également différentes attributions qui le placent dans la catégorie d'un pouvoir mixte, d'après la Constitution et la Loi des différentes nations. En conséquence de ce que nous venons de dire, la communauté internationale, dans les questions transcendantes rendues plus claires, vu la confusion des faits dans l'interprétation des traités, des conventions, des notes diplomatiques
ou leurs agents respectifs. Ces affaires étant difficiles à résoudre, ne peuvent ni ne doivent être portées devant les parlements, parce qu'elles ne sont pas matière de Loi, ni d'interprétation mais d'exécution de la Loi. On ne saurait non plus les porter devant les Tribunaux, parce qu'elles ne sont ni du domaine du droit civil, ni du droit pénal. Ce sont des sujets de nature telle qu'ils se compliquent ou deviennent obscurs, soit par confusion des faits, soit par manque de clarté de la Loi, et doivent être décidés par le Conseil d'État intérieur qui a également différentes attributions qui le placent dans la catégorie d'un pouvoir mixte, d'après la Constitution et la Loi des différentes nations. En conséquence de ce que nous venons de dire, la communauté internationale, dans les questions transcendantes rendues plus claires, vu la confusion des faits dans l'interprétation des traités, des conventions, des notes diplomatiques et tout autre document, exige d'être jugée par le Conseil d'État international, qui offre toutes les garanties de droit et d'impartialité pour représenter toutes les nations. Ce Conseil s'adjoindrait, au besoin, des juristes, des experts, et les pays litigeants y entendraient de sages avis de jurisprudence ; il y aurait des transactions, par arbitrage, des évaluations exactes et impartiales des réclamations pécuniaires ; et on y traiterait toutes les questions dans lesquelles il n'est ni juste ni admissible que les nations soient juges et parties. Effectivement, ces mêmes pays n'admettraient pas que les gouvernements des puissances respectives décident, comme juges et parties, dans les différends contentieux administratifs que leurs nationaux pourraient avoir, sans leur donner le droit de faire appel au Conseil d'État intérieur. Ils trouveraient cela très injuste et protesteraient. Et pourtant ce même Conseil n'offrirait pas, en ce cas, des garanties suffisantes pour les particuliers auxquels pourraient nuire les décisions administratives. D'où on conclut que, logiquement, on ne saurait admettre deux morales : l'une dans l'ordre international, l'autre dans l'ordre social ou municipal. D'un autre côté, le Conseil d'État international, par le fait même de son établissement, présenterait le double avantage légal de son fondateur l'égalité souveraine entre
des transactions, par arbitrage, des évaluations exactes et impartiales des réclamations pécuniaires ; et on y traiterait toutes les questions dans lesquelles il n'est ni juste ni admissible que les nations soient juges et parties. Effectivement, ces mêmes pays n'admettraient pas que les gouvernements des puissances respectives décident, comme juges et parties, dans les différends contentieux administratifs que leurs nationaux pourraient avoir, sans leur donner le droit de faire appel au Conseil d'État intérieur. Ils trouveraient cela très injuste et protesteraient. Et pourtant ce même Conseil n'offrirait pas, en ce cas, des garanties suffisantes pour les particuliers auxquels pourraient nuire les décisions administratives. D'où on conclut que, logiquement, on ne saurait admettre deux morales : l'une dans l'ordre international, l'autre dans l'ordre social ou municipal. D'un autre côté, le Conseil d'État international, par le fait même de son établissement, présenterait le double avantage légal de son fondateur l'égalité souveraine entre toutes les nations, quand même elles seraient de premier, second ou troisième ordre, ce qui n'est pas du tout le cas actuellement, puisque les six grandes puissances d'Europe sont les arbitres des destinées et de la diplomatie des autres nations ; cet état de choses est tout à fait contraire au Congrès et aux Traités de Westphalie de 1648, base du Droit international et de l'Égalité souveraine des nations. C'est dans ce but humanitaire et louable que des ambassades et des légations furent accréditées auprès des gouvernements, pour maintenir, par la diplomatie, l'union et la paix entre toutes les nations ; malheureusement, cette idée généreuse n'a pas donné tous les résultats désirés, dans la grande famille internationale. M. ÉD. LAPORTE. — Il serait peut-être téméraire, avant d'avoir poursuivi plus avant le cours de nos études sur les différents genres du système fédératif d'insister sur la supériorité de ceux qui ont été mis en vigueur dans certains pays du monde actuel. Je crois cependant qu'il résulte déjà de nos discussions que cette supériorité résulte surtout de la somme d'indépendance qu'il a été possible d'accorder aux états contractants sans réduire à néant la nécessité difficilement contestable de l'existence d'un pouvoir central. Dans
au Congrès et aux Traités de Westphalie de 1648, base du Droit international et de l'Égalité souveraine des nations. C'est dans ce but humanitaire et louable que des ambassades et des légations furent accréditées auprès des gouvernements, pour maintenir, par la diplomatie, l'union et la paix entre toutes les nations ; malheureusement, cette idée généreuse n'a pas donné tous les résultats désirés, dans la grande famille internationale. M. ÉD. LAPORTE. — Il serait peut-être téméraire, avant d'avoir poursuivi plus avant le cours de nos études sur les différents genres du système fédératif d'insister sur la supériorité de ceux qui ont été mis en vigueur dans certains pays du monde actuel. Je crois cependant qu'il résulte déjà de nos discussions que cette supériorité résulte surtout de la somme d'indépendance qu'il a été possible d'accorder aux états contractants sans réduire à néant la nécessité difficilement contestable de l'existence d'un pouvoir central. Dans ces conditions, la constitution fédérale de 1848 en Suisse, dont celle de 1874 n'est qu'un développement naturel, semble garantir d'une façon plus efficace que partout ailleurs, l'indépendance et l'autonomie des états associés. Un de nos éminents collègues, M. le prince Roland Bonaparte, dans une charmante brochure publiée en 1890, sur les Assemblées démocratiques en Suisse, nous fournit d'importants détails sur les Assemblées populaires dites Landsgemeinden : "Quelques cantons de la République helvétique, dit-il, ont maintenu un ancien usage très curieux au milieu de nos trop parlementaire, c'est de réunir chaque année en plein air, à la fin d'août ou au commencement de mai, avant le départ pour la montagne, tous les citoyens actifs du canton, afin de nommer les membres du gouvernement cantonal et de voter les lois. Ces réunions sont sommaires ; elles seules ont le droit de faire ces lois et leurs décisions sont sans appel le peuple seul décidant de leurs destinées." Cette institution qui date du XVIIe siècle, a été conservée dans deux cantons et quatre demi-cantons à Appenzell-Rhode extérieur à Appenzell-Mitantieh, à Glaris, à Unterwald-le-Bas, à Lautensberg-le-Haut, à St. Gall. M. le prince Bonaparte ajoute que les autres cantons suisses ne possèdent pas ou ne
les Assemblées démocratiques en Suisse, nous fournit d'importants détails sur les Assemblées populaires dites Landsgemeinden : "Quelques cantons de la République helvétique, dit-il, ont maintenu un ancien usage très curieux au milieu de nos trop parlementaire, c'est de réunir chaque année en plein air, à la fin d'août ou au commencement de mai, avant le départ pour la montagne, tous les citoyens actifs du canton, afin de nommer les membres du gouvernement cantonal et de voter les lois. Ces réunions sont sommaires ; elles seules ont le droit de faire ces lois et leurs décisions sont sans appel le peuple seul décidant de leurs destinées." Cette institution qui date du XVIIe siècle, a été conservée dans deux cantons et quatre demi-cantons à Appenzell-Rhode extérieur à Appenzell-Mitantieh, à Glaris, à Unterwald-le-Bas, à Lautensberg-le-Haut, à St. Gall. M. le prince Bonaparte ajoute que les autres cantons suisses ne possèdent pas ou ne possèdent plus cette institution et que quelques-uns dont remplacé par le référendum obligatoire dont nous a entretenu M. d'Amstutz notre dernière séance. Le président, ayant fait observer que la supériorité de ce système reposait surtout sur la somme de progrès intellectuel accomplis dans les classes populaires, une discussion s'engage sur le système électoral en usage dans les principaux états confédératifs. Renouvellement annuel du Bureau, Sont élus pour l'année 1899 : Président, Maurice Livennee, de l'Institut ; — vice-présidents, M. Léon de Rosny et George Barclay ; — secrétaire-général, M. Pierre-Henri ; — secrétaire-adjoint M. D. de Vielfältig ; — archiviste, M. D. de Vielfältig : — trésorier, M. Edouard Lucière : La séance est levée à une heure du matin. Le secrétaire-général, après les remerciements, Ce routiniers, les fidèles sectateurs de l'obscurantisme, croient faire merveille en nous engageant à nous arrêter dans notre marche. Que ce que la sagesse nous impose, c'est seulement de marcher à pas comptés et réfléchis. Il est utile, de renverser parfois des édifices vermoulus qui cachent à nos yeux les horizons lointains de l'espèce humaine militante; mais il faut bien redemander, à l'avance, ce qui arrivera si ces édifices une fois démolis, il faut encore
le système électoral en usage dans les principaux états confédératifs. Renouvellement annuel du Bureau, Sont élus pour l'année 1899 : Président, Maurice Livennee, de l'Institut ; — vice-présidents, M. Léon de Rosny et George Barclay ; — secrétaire-général, M. Pierre-Henri ; — secrétaire-adjoint M. D. de Vielfältig ; — archiviste, M. D. de Vielfältig : — trésorier, M. Edouard Lucière : La séance est levée à une heure du matin. Le secrétaire-général, après les remerciements, Ce routiniers, les fidèles sectateurs de l'obscurantisme, croient faire merveille en nous engageant à nous arrêter dans notre marche. Que ce que la sagesse nous impose, c'est seulement de marcher à pas comptés et réfléchis. Il est utile, de renverser parfois des édifices vermoulus qui cachent à nos yeux les horizons lointains de l'espèce humaine militante; mais il faut bien redemander, à l'avance, ce qui arrivera si ces édifices une fois démolis, il faut encore pour quelque temps, pour plusieurs siècles peut-être, en construire d'autres à titre également provisoire et quelles seront les règles qui devront présider à leur nouvelle édification. Il y a quelques années, j'ai eu l'occasion de vous communiquer ma manière de voir au sujet du végétarisme, dont on vantait devant vous les mérites indispensables au progrès de la civilisation des peuples. Je n'hésitai pas alors à reconnaître à plus d'un égard la supériorité de la nourriture végétarienne sur la nécrophagie animale : mais je soutins aussi que pour qu'il y ait une possibilité sérieuse de nous faire végétariens, il fallait d'abord transformer les milieux où nous vivons et modifier profondément nos habitudes sociales et nos mœurs. Je raisonnerai de la même façon en face de ceux qui cherchent aujourd'hui à répandre dans les esprits et dans les cœurs le dégoût et presque le mépris d'une foule de nos vieilles institutions. Avant qu'il soit possible, raisonnable, par exemple, de supprimer les armées, il faut que les invasions brutales et scélérates ne soient plus à craindre, qu'elles ne soient plus possibles, et cela par le fait d'un changement plus ou moins complet dans les institutions dites gouvernementales des différentes nationalités; il faut enfin