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d’après les signes extérieurs, c’est clair, et loyal. Mais M. Guillemet propose à la Chambre de condamner le principe de l’impôt global sur le revenu décemé. Or, en 1891, M. Guillemet lui-même avait soumis à la Chambre exactement le projet de résolution du gouvernement. (Applaudissements à Gauche). Fus d'ambiguïtés, il faut écarter du débat toutes les ambiguités ; voici la question : il y a deux impôts, la contribution personnelle et mobilière et l'impôt des portes et fenêtres qui sont particulièrement attaqués ; le gouvernement en propose la suppression et les remplace par un impôt général sur le revenu déclaré, dont Gambetta, en 1881, faisait l’éloge. On dit que l’impôt général sur le revenu susciterait dans le pays des difficultés. C'est une erreur. Tout prouve le contraire. Seulement, pour établir ce système, il faut la déclaration qui n’est autre chose que la collaboration de chaque contribuable à l'établissement de la part de l’impôt qui doit peser sur lui. — Applaudissements à gauche. Cela seulement par la déclaration qu’on pourra exempter les contribuables pauvres, et modérer l’impôt pour les contribuables moyens. Pour faire cette modération ou cette exemption, il faut connaître les ressources totales de chacun. La déclaration offre-t-elle tous les périls que l’on suppose ? Nullement. On peut étudier le moyen d’obvier à toutes les difficultés. Si on craint l’arbitraire des commissions locales, on peut concevoir une commission d'appel donnant à tous toute garantie. Avec les progrès du socialisme, la nation disposera de multiples éléments d’information qui rendront impossibles et les déclarations frauduleuses et les taxations inexactes. Déjà, pour établir la patente, l’administration est unie aux compagnies de transport les factures du patenté pour établir l’impôt sur les valeurs mobilières étrangères. On peut exercer un contrôle sur les maisons de banque qui payent les arrérages. Sur tous ces points, la commission ne veut pas qu’on délibère. Elle veut que la Chambre se prononce en bloc. M. Leroy Leaulieu dit que le nouveau projet va accorder une prime à ceux qu’il appelle les concubins, comme dans le projet du gouvernement, on frappe les revenus totaux de la famille. M. le rapporteur
périls que l’on suppose ? Nullement. On peut étudier le moyen d’obvier à toutes les difficultés. Si on craint l’arbitraire des commissions locales, on peut concevoir une commission d'appel donnant à tous toute garantie. Avec les progrès du socialisme, la nation disposera de multiples éléments d’information qui rendront impossibles et les déclarations frauduleuses et les taxations inexactes. Déjà, pour établir la patente, l’administration est unie aux compagnies de transport les factures du patenté pour établir l’impôt sur les valeurs mobilières étrangères. On peut exercer un contrôle sur les maisons de banque qui payent les arrérages. Sur tous ces points, la commission ne veut pas qu’on délibère. Elle veut que la Chambre se prononce en bloc. M. Leroy Leaulieu dit que le nouveau projet va accorder une prime à ceux qu’il appelle les concubins, comme dans le projet du gouvernement, on frappe les revenus totaux de la famille. M. le rapporteur pense que ceux qui vivent ensemble sans être mariés, auront intérêt à ne pas régulariser leur union, pour ne pas réunir leurs revenus. Il n’y a qu’un malheur, c’est qu’on peut adresser ce reproche à tous les impôts. L’impôt sur les revenus, dit-on encore, est un impôt de superposition. C’est vrai. Mais il ne frappera pas les petits, les pauvres. D’ailleurs, le projet de M. Doumer peut être un projet définitif. (Mouvements divers.) Quand il aura pénétré dans la loi, la logique des choses obligera à lui donner une application plus étendue. On dit que ce sera un impôt de déception, parce qu’il ne soulagera pas dans les grandes villes la population ouvrière, mais ce projet n’est pas destiné à apporter d’abord un soulagement aux ouvriers qui habitent les villes dans lesquelles ils ont dispensés de certains impôts. Le gouvernement propose de ne pas soumettre à cet impôt tous les citoyens dont le revenu est inférieur à 2,500 fr. Il calcule le tarif du nouvel impôt, suivant un tarif progressif. À cette doctrine fiscale du gouvernement, la commission du budget n’oppose ni projet, ni principe, ni doctrine. Elle se contente de déclarer que le mécanisme de cette loi aurait des
vrai. Mais il ne frappera pas les petits, les pauvres. D’ailleurs, le projet de M. Doumer peut être un projet définitif. (Mouvements divers.) Quand il aura pénétré dans la loi, la logique des choses obligera à lui donner une application plus étendue. On dit que ce sera un impôt de déception, parce qu’il ne soulagera pas dans les grandes villes la population ouvrière, mais ce projet n’est pas destiné à apporter d’abord un soulagement aux ouvriers qui habitent les villes dans lesquelles ils ont dispensés de certains impôts. Le gouvernement propose de ne pas soumettre à cet impôt tous les citoyens dont le revenu est inférieur à 2,500 fr. Il calcule le tarif du nouvel impôt, suivant un tarif progressif. À cette doctrine fiscale du gouvernement, la commission du budget n’oppose ni projet, ni principe, ni doctrine. Elle se contente de déclarer que le mécanisme de cette loi aurait des conséquences déplorables ; elle n’a pas affirmé de principe, parce qu’elle n’en a plus. (Applaudissements à gauche.) Faut-il qu’elle n’aura pas ruiné les principes, la commission n’aura fait qu’une œuvre vaine ; si la démocratie française veut réaliser plus de justice dans l’impôt, assurément elle pourra inventer un mécanisme qui permettra d’appliquer l’impôt sur le revenu déclaré, sans porter atteinte à la liberté et sans faire aucune injustice. Le besoin crée l’organe et ce que sont pas les difficultés de détail qui peuvent arrêter une grande réforme. On dit que le système de la déclaration sera vexatoire et si on répond que ce système fonctionne dans d’autres nations la commission objecte qu’il est contraire au génie français et pourquoi ? On ne peut comparer entre eux le génie des Anglais, des Allemands, des Italiens, des Américains, des Suisses et, cependant, chez toutes ces nations la même force des choses a amené l’impôt progressif et personnel des revenus. (Applaudissements à gauche). On objecte l’opposition de certains syndicats agricoles et on dit que les capitaux mobiliers échapperont à l’impôt, tandis que la terre les paiera ; c'est au contraire aujourd'hui, que la terre est surchargée et que les valeurs étrangères et la
permettra d’appliquer l’impôt sur le revenu déclaré, sans porter atteinte à la liberté et sans faire aucune injustice. Le besoin crée l’organe et ce que sont pas les difficultés de détail qui peuvent arrêter une grande réforme. On dit que le système de la déclaration sera vexatoire et si on répond que ce système fonctionne dans d’autres nations la commission objecte qu’il est contraire au génie français et pourquoi ? On ne peut comparer entre eux le génie des Anglais, des Allemands, des Italiens, des Américains, des Suisses et, cependant, chez toutes ces nations la même force des choses a amené l’impôt progressif et personnel des revenus. (Applaudissements à gauche). On objecte l’opposition de certains syndicats agricoles et on dit que les capitaux mobiliers échapperont à l’impôt, tandis que la terre les paiera ; c'est au contraire aujourd'hui, que la terre est surchargée et que les valeurs étrangères et la Rente française échappent à l'impôt. La vérité est qu'on essaye de masquer derrière un intérêt agricole un intérêt financier. Sur ce point, on ne donnera pas le change au pays. (Applaudissements à Gauche) Le petit cultivateur auquel on a déjà dérobé le produit de la conversion saura qui sont ceux qui ne veulent pas profiter du produit de l'impôt sur le revenu. (Applaudissements à Gauche) On essaye, M. Jules Riche, notamment, de sophistiquer. Demain, dit-il, quand on aura supprimé les centimes de la contribution des portes et fenêtres, il faudra bien que la terre soit surchargée. Oui, si on ne substitue pas d’autres formes d’impôt, assises encore sur la fortune et sur le revenu ; et qui donc empêche de retrouver une réforme d’impôt, locatif de répartir entre les communes des centimes généraux ? (Très bien ! Très bien ! À Gauche.) Mais au sein même de la commission extra-parlementaire, M. Cochery a proposé et la commission a admis la suppression complète de la contribution personnelle mobilière et de l’impôt des portes et fenêtres, en sorte que si M. Jules Roche atteint le système de M. Doumer, il atteint en même temps le système de M. Cochery. (Très bien !
qui ne veulent pas profiter du produit de l'impôt sur le revenu. (Applaudissements à Gauche) On essaye, M. Jules Riche, notamment, de sophistiquer. Demain, dit-il, quand on aura supprimé les centimes de la contribution des portes et fenêtres, il faudra bien que la terre soit surchargée. Oui, si on ne substitue pas d’autres formes d’impôt, assises encore sur la fortune et sur le revenu ; et qui donc empêche de retrouver une réforme d’impôt, locatif de répartir entre les communes des centimes généraux ? (Très bien ! Très bien ! À Gauche.) Mais au sein même de la commission extra-parlementaire, M. Cochery a proposé et la commission a admis la suppression complète de la contribution personnelle mobilière et de l’impôt des portes et fenêtres, en sorte que si M. Jules Roche atteint le système de M. Doumer, il atteint en même temps le système de M. Cochery. (Très bien ! Très bien ! à Gauche.) Il reste démontré que l’impôt sur le revenu sera un allègement pour la démocratie rurale. (Applaudissements à Gauche. L'orateur demande à la Chambre une suspension de quelques instants. (À suivre.) LUGUBRE DÉCOUVERTE Un cadavre d'enfant dans le sable Hier matin à 7 heures, des ouvriers, employés chez M. Castan, briquetier, occupés à retirer du sable à l'entrée de l'égout de l'Oued M'Kacem sur la plage Rab el-Oued, ont trouvé, enfoui dans le sable à une profondeur de 10 centimètres environ, le cadavre d’un enfant nouveau-né du sexe féminin. Ils coururent aussitôt prévenir M. Malignon, commissaire de police de Bab-el-Oued qui se transporta sur les lieux et procéda aux constatations d’usage. Le cadavre était enfoui dans le sable à l'endroit même où fut commis sur un enfant de trois ans l’ignoble attentat dont nos lecteurs se souviennent, c’est à dire au milieu de l’égout et à 10 mètres environ de l’ouverture : il était enveloppé d’un lambeau de chemise blanche fait d’une de ces cotonnades grossières dont se servent généralement les Mauresques. M. le Docteur Rouquet, requis par le commissaire de police, a déclaré que l'enfant est venu à terme, mais que l'autopsie seule permettra de
employés chez M. Castan, briquetier, occupés à retirer du sable à l'entrée de l'égout de l'Oued M'Kacem sur la plage Rab el-Oued, ont trouvé, enfoui dans le sable à une profondeur de 10 centimètres environ, le cadavre d’un enfant nouveau-né du sexe féminin. Ils coururent aussitôt prévenir M. Malignon, commissaire de police de Bab-el-Oued qui se transporta sur les lieux et procéda aux constatations d’usage. Le cadavre était enfoui dans le sable à l'endroit même où fut commis sur un enfant de trois ans l’ignoble attentat dont nos lecteurs se souviennent, c’est à dire au milieu de l’égout et à 10 mètres environ de l’ouverture : il était enveloppé d’un lambeau de chemise blanche fait d’une de ces cotonnades grossières dont se servent généralement les Mauresques. M. le Docteur Rouquet, requis par le commissaire de police, a déclaré que l'enfant est venu à terme, mais que l'autopsie seule permettra de déterminer si l'enfant est né viable. Il ne porte aucune trace apparente de strangulation, ni de coups ayant pu occasionner la mort. L’enfant, enfoui depuis 5 jours environ, a dû être apporté où on l’a découvert immédiatement après sa naissance car le placenta tient au corps par le cordon ombilical qui n'a pas été coupé. Le petit cadavre a été transporté à l'amphithéâtre de l’hôpital civil de Mustapha Aujourd’hui même M. le Docteur Cochez procédera à l'autopsie. Une enquête est ouverte; des recherches très actives ont déjà été commencées pour découvrir l’auteur du crime. Exposition de Montpellier Dans le but de donner satisfaction à un très grand nombre de demandes, l’Administration de l'Exposition a décidé de prolonger le délai d’envoi des demandes d’admission jusqu’au 5 avril 1896. Les industriels ou commerçants qui désireraient prendre part à cette manifestation devront donc adresser leur demande au commissaire général. Les bâtiments sont depuis quelques jours en leur temps clos et les installations vont commencer incessamment. NÉCROLOGIE LE DOCTEUR GARNY Nous apprenons avec un vif regret la mort du Docteur Garny à Blida. Le Docteur Garny, ancien conseiller général de Marengo, ancien adjoint au maire de Blida, avait été médecin-major de l'armée. Il était
qui n'a pas été coupé. Le petit cadavre a été transporté à l'amphithéâtre de l’hôpital civil de Mustapha Aujourd’hui même M. le Docteur Cochez procédera à l'autopsie. Une enquête est ouverte; des recherches très actives ont déjà été commencées pour découvrir l’auteur du crime. Exposition de Montpellier Dans le but de donner satisfaction à un très grand nombre de demandes, l’Administration de l'Exposition a décidé de prolonger le délai d’envoi des demandes d’admission jusqu’au 5 avril 1896. Les industriels ou commerçants qui désireraient prendre part à cette manifestation devront donc adresser leur demande au commissaire général. Les bâtiments sont depuis quelques jours en leur temps clos et les installations vont commencer incessamment. NÉCROLOGIE LE DOCTEUR GARNY Nous apprenons avec un vif regret la mort du Docteur Garny à Blida. Le Docteur Garny, ancien conseiller général de Marengo, ancien adjoint au maire de Blida, avait été médecin-major de l'armée. Il était chevalier de la Légion d'honneur. Bienveillant et serviable, il s'était fait autant d'amis, de tous ceux qui le connaissaient. Ayant autrefois fait partie de la majorité mauguiniste du Conseil général, il s’était détaché de ce parti dont les violences et les hontes choquaient sa bonté naturelle et son esprit d’équité. Dès qu’il cessa d’appuyer toutes les propositions et d’approuver tous les actes quelconques du potentat blidéen, il devint suspect à son adversaire et bientôt fut traité en ennemi. Dès que les Blidéens eurent bien constaté son indépendance, ils lui accordèrent toutes leurs sympathies. Devant sa tombe entrouverte, nous voulons surtout nous rappeler les brillantes et courageuses campagnes qu’il fit au début de sa carrière pour la cause de la liberté et de l’Algérie. CHRONIQUE REGIONALE ORAN Oran. — Écrasée par une locomotive. — Nos dépêches ont signalé l’horrible accident survenu le 22 Mars à 10 h en gare de Karguenla : Nous croyons intéresser nos lecteurs en leur donnant sur ce tragique événement les détails suivants que nous empruntons à l'Echo d'Oran. La victime, une brave femme d'une soixantaine d’années, Mme Lamarque habitait à Karguenla avec son beau-fils, M. Parmentier, secrétaire au dépôt du P. L.M., une maisonnette située à
Dès qu’il cessa d’appuyer toutes les propositions et d’approuver tous les actes quelconques du potentat blidéen, il devint suspect à son adversaire et bientôt fut traité en ennemi. Dès que les Blidéens eurent bien constaté son indépendance, ils lui accordèrent toutes leurs sympathies. Devant sa tombe entrouverte, nous voulons surtout nous rappeler les brillantes et courageuses campagnes qu’il fit au début de sa carrière pour la cause de la liberté et de l’Algérie. CHRONIQUE REGIONALE ORAN Oran. — Écrasée par une locomotive. — Nos dépêches ont signalé l’horrible accident survenu le 22 Mars à 10 h en gare de Karguenla : Nous croyons intéresser nos lecteurs en leur donnant sur ce tragique événement les détails suivants que nous empruntons à l'Echo d'Oran. La victime, une brave femme d'une soixantaine d’années, Mme Lamarque habitait à Karguenla avec son beau-fils, M. Parmentier, secrétaire au dépôt du P. L.M., une maisonnette située à proximité du quai au charbon. Presque chaque jour elle venait couper sur la voie de l’herbe pour les lapins. Dimanche matin, pendant qu’elle se livrait à cette occupation, elle avait été rencontrée par le conducteur chef Brial qui lui avait dit, pris d’une sorte de pressentiment : — Faites attention, il y a une machine qui va descendre, ne vous faites pas pincer ! La pauvre femme, en riant, lui avait répondu : — Soyez tranquille, je ne veux pas me faire écraser. Quelques minutes après, la malheureuse femme était victime de son imprudence. À ce moment elle se trouvait à deux 92 — FEUILLETON du PETIT COLON Biessée au Cœur De Jules MARY TROISIÈME PARTIE LES AMOURS DE COLLIVET — Ovin — Pardon, monsieur Jean Demarr, en deux mots voici ce qui nous amène. Nous sommes à la poursuite d’un forçat dont la présence nous a été signalée dans le pays. Nous avions failli le pincer tout à l’heure à Rolleboise, et plus récemment encore auprès du mur de votre parc. Et nous avons la conviction qu'il a dû se réfugier dans votre château dont la porte était ouverte... — Au château ? — Oui, monsieur Demarr. Du reste,
il y a une machine qui va descendre, ne vous faites pas pincer ! La pauvre femme, en riant, lui avait répondu : — Soyez tranquille, je ne veux pas me faire écraser. Quelques minutes après, la malheureuse femme était victime de son imprudence. À ce moment elle se trouvait à deux 92 — FEUILLETON du PETIT COLON Biessée au Cœur De Jules MARY TROISIÈME PARTIE LES AMOURS DE COLLIVET — Ovin — Pardon, monsieur Jean Demarr, en deux mots voici ce qui nous amène. Nous sommes à la poursuite d’un forçat dont la présence nous a été signalée dans le pays. Nous avions failli le pincer tout à l’heure à Rolleboise, et plus récemment encore auprès du mur de votre parc. Et nous avons la conviction qu'il a dû se réfugier dans votre château dont la porte était ouverte... — Au château ? — Oui, monsieur Demarr. Du reste, vous le connaissez, c’est un de vos anciens clients, mais qui n’a pas eu avec vous la chance qu’ont eue bien d’autres, car tout votre talent ne l’a pas empêché d’écoper vingt ans de travaux forcés... La chose a fait du bruit dans son temps et son nom nous a rappelé cette histoire... L’autre gendarme dit avec philosophie : — Il faut bien être au courant de tout, dans notre métier, — Et de qui parlez-vous ? demanda l’avocat. — Du forçat Haudecœur... Jean tressaillit. — Haudecœur ici, à l’Expilly, chez moi ? — Oui, monsieur Demarr. — Vous vous trompez, ce n’est pas possible. — Nous sommes sûrs du contraire. — Mais alors, cet homme n’a pas été amené ici par le hasard, qui sait s’il n’y a pas chez lui quelque intention criminelle ?... — Nous l’avons pensé. — Eh bien ! visitez le château, mes braves, je vous le permet... et je ferai mieux, je vais vous accompagner. Jean Demarr descendit aussitôt. On entendit son pas dans l’escalier. Marguerite et Haudecœur n’avaient rien perdu de ce qui venait de se dire, les paroles étaient arrivées confuses jusqu’au forçat, dans la chambre de Marguerite, et il en avait
rappelé cette histoire... L’autre gendarme dit avec philosophie : — Il faut bien être au courant de tout, dans notre métier, — Et de qui parlez-vous ? demanda l’avocat. — Du forçat Haudecœur... Jean tressaillit. — Haudecœur ici, à l’Expilly, chez moi ? — Oui, monsieur Demarr. — Vous vous trompez, ce n’est pas possible. — Nous sommes sûrs du contraire. — Mais alors, cet homme n’a pas été amené ici par le hasard, qui sait s’il n’y a pas chez lui quelque intention criminelle ?... — Nous l’avons pensé. — Eh bien ! visitez le château, mes braves, je vous le permet... et je ferai mieux, je vais vous accompagner. Jean Demarr descendit aussitôt. On entendit son pas dans l’escalier. Marguerite et Haudecœur n’avaient rien perdu de ce qui venait de se dire, les paroles étaient arrivées confuses jusqu’au forçat, dans la chambre de Marguerite, et il en avait deviné le sens ; il avait deviné aussi que celui qui parlait était le maître de la maison, Jean Demarr ! Résigné à son sort, prêt à tout, il ne bougea pas. Jean venait de descendre. Des domestiques s’étaient réveillés également. Et comme par enchantement, le château s’était éclairé ; il y avait maintenant des lampes partout : dans le vestibule, dans le salon, dans les escaliers, dans les chambres. — S’il est ici et s’il nous échappe, dit un des gendarmes, il pourra se venter d’avoir de la chance !... Dans le vestibule, Jean se trouva tout à coup en face de Marguerite qui ne s'attendait guère à trouver là. Il n’en fut pas très surpris, cependant. Comme tout le monde, elle avait été réveillée sans doute par le bruit, par les paroles, et elle était sortie. Mais en la regardant, elle fut troublée. Les yeux de Marguerite reflétaient tant d'angoisse qu'il eut pour elle une immense pitié. Et se méprenant : — N'aie aucune crainte, ma pauvre Marguerite... et regagne ta chambre... viens, nous te protégerons... Il n’y a personne ici qui soit capable de vouloir te faire du mal. Il lui prit doucement le bras. — Viens
il y avait maintenant des lampes partout : dans le vestibule, dans le salon, dans les escaliers, dans les chambres. — S’il est ici et s’il nous échappe, dit un des gendarmes, il pourra se venter d’avoir de la chance !... Dans le vestibule, Jean se trouva tout à coup en face de Marguerite qui ne s'attendait guère à trouver là. Il n’en fut pas très surpris, cependant. Comme tout le monde, elle avait été réveillée sans doute par le bruit, par les paroles, et elle était sortie. Mais en la regardant, elle fut troublée. Les yeux de Marguerite reflétaient tant d'angoisse qu'il eut pour elle une immense pitié. Et se méprenant : — N'aie aucune crainte, ma pauvre Marguerite... et regagne ta chambre... viens, nous te protégerons... Il n’y a personne ici qui soit capable de vouloir te faire du mal. Il lui prit doucement le bras. — Viens Marguerite, viens ! Elle se laissa emmener, Mais comme il l’entraînait vers sa chambre, il sentit qu’elle avait un mouvement de résistance. Et elle se dirigea vers le salon. Il la suivit. Au même instant, Gérard, réveillé comme tout le monde, apparaissait : — Qu’est-ce donc ? que se passe-t-il, monsieur ? disait-il à Demarr. Brièvement, Demarr répondait : — Le forçat Haudecœur est dans cette maison. J’ai autorisé les gendarmes à visiter... accompagnez-les ! Gérard avait pâli — Haudecœur auprès de nous ! Et tout de suite le souvenir de ce qui s’était passé, le souvenir des accusations portées contre lui et Collivet par Haudecœur. Et la pensée : — Haudecœur est venu ici pour se venger !... Eh bien, tant mieux ! Du moins j’aurai avec lui une explication de laquelle sortira sans doute la vérité... Marguerite avait gardé les yeux fermés mais le forçat, les cent mètres en avant du point d’aiguille dans la direction de la Marine. Il y eut une manœuvre et une machine vint s’arrêter, tandem en avant, à une fatale distance de l’endroit où elle se trouvait, tandis qu’une seconde machine venait se placer à 50 mètres en arrière de la première, près