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Tunisie, nous vous demandons de reprendre : sans restriction, les produits de cultures destinées à remplacer celle de la vigne, y compris leurs produits de transformation à l'état desséché ou conservés par quelque procédé que ce soit. L'article 3 du projet de loi dispose : Le Gouvernement pourra par décrets, admettre en franchise les produits d'origine et de provenance tunisiennes, autres que ceux visés à l'article premier de la présente loi. Toutefois l'application de cette mesure sera subordonnée à la condition que les produits similaires français bénéficieront du même régime à leur entrée en Tunisie et que les similaires étrangers y seront, d'autre part, soumis au même tarif douanier qu'à l'entrée en France. Des industries se sont émues à la lecture de ce texte ; elles ont redouté que la Tunisie ne vienne porter une grave atteinte à leurs intérêts en important en franchise des produits concurrents des leurs. Nous avons estimé que, — d'une façon générale, — les craintes de cette nature n'étaient pas fondées. La mesure édictée par l'article 3, ne peut, en effet, être appliquée qu'à la suite d'un décret ; or, il ne peut entrer dans l'esprit de personne qu'un tel décret puisse être pris par le Gouvernement si nos producteurs doivent réellement en souffrir. Pourtant une réclamation nous a paru devoir retenir particulièrement l'attention de la Commission. Elle émane du Comité des salines et des représentants des sauniers français. Elle s'est traduite par un amendement déposé par M. Perreau et de nombreux collègues, tendant à écarter le sel de la liste des produits dont l'admission en franchise serait susceptible d'être concédée par décret. Si le sel tunisien pouvait être admis en franchise en France, cette mesure aurait pour effet de troubler le marché métropolitain du sel et de compromettre la situation de diverses salines de France, celles de l'ouest en particulier. La question n'est pas nouvelle. Chaque année les producteurs ont multiplié leurs efforts pour faire obstacle aux tentatives faites à maintes reprises par leurs concurrents tunisiens, en vue d'introduire en France, les sels du protectorat sans payer de droits de douane. Dans une lettre
le Gouvernement si nos producteurs doivent réellement en souffrir. Pourtant une réclamation nous a paru devoir retenir particulièrement l'attention de la Commission. Elle émane du Comité des salines et des représentants des sauniers français. Elle s'est traduite par un amendement déposé par M. Perreau et de nombreux collègues, tendant à écarter le sel de la liste des produits dont l'admission en franchise serait susceptible d'être concédée par décret. Si le sel tunisien pouvait être admis en franchise en France, cette mesure aurait pour effet de troubler le marché métropolitain du sel et de compromettre la situation de diverses salines de France, celles de l'ouest en particulier. La question n'est pas nouvelle. Chaque année les producteurs ont multiplié leurs efforts pour faire obstacle aux tentatives faites à maintes reprises par leurs concurrents tunisiens, en vue d'introduire en France, les sels du protectorat sans payer de droits de douane. Dans une lettre qu'il a adressée au rapporteur de la Commission, M. le Ministre du Commerce écrit : « Après un examen attentif des doléances exprimées par le Comité des salines de France, je suis d'avis que celles-ci méritent, du moins présentement, d'être prises en considération. En effet, l'état d'équilibre dans lequel l'industrie française du sel se trouve est basé sur la maîtrise du marché intérieur. Or, la production tunisienne du sel est considérable et susceptible, d'ailleurs, d'accroissement. Elle jouit de conditions climatériques exceptionnellement favorables. Si la franchise douanière à l'entrée en France lui était accordée, les baisses de prix que notre production serait obligée de consentir pour lutter contre elle, détermineraient une rupture de l'équilibre dont il vient d'être parlé. Cette réduction de prix n'aurait, d'ailleurs, aucun intérêt pour le consommateur, étant donnée la quantité relativement faible du sel consommé par tête d'habitant. Mais en obligeant les salines du Midi qui sont placées dans la région française la plus favorable, à compenser le manque à gagner par une extension de leur rayon d'écoulement, elle déterminerait ainsi, par contre-coup, d'abord la disparition des marais de l'Ouest, dont la situation est la plus difficile, puis la cessation ou tout au moins une sérieuse diminution
française du sel se trouve est basé sur la maîtrise du marché intérieur. Or, la production tunisienne du sel est considérable et susceptible, d'ailleurs, d'accroissement. Elle jouit de conditions climatériques exceptionnellement favorables. Si la franchise douanière à l'entrée en France lui était accordée, les baisses de prix que notre production serait obligée de consentir pour lutter contre elle, détermineraient une rupture de l'équilibre dont il vient d'être parlé. Cette réduction de prix n'aurait, d'ailleurs, aucun intérêt pour le consommateur, étant donnée la quantité relativement faible du sel consommé par tête d'habitant. Mais en obligeant les salines du Midi qui sont placées dans la région française la plus favorable, à compenser le manque à gagner par une extension de leur rayon d'écoulement, elle déterminerait ainsi, par contre-coup, d'abord la disparition des marais de l'Ouest, dont la situation est la plus difficile, puis la cessation ou tout au moins une sérieuse diminution d'activité des salines Sud-Ouest et de l'Est. En raison du nombre élevé de travailleurs occupés dans ces exploitations qui forment, en certaines régions, une partie importante de la population, une telle éventualité aurait des conséquences graves. » La Tunisie ne souffrira pas beaucoup de l'exclusion du sel de ses exportations en franchise. En Tunisie les sels proviennent uniquement de l'exploitation des salines que l'Etat a classées, comme toutes les mines en général, au nombre des propriétés domaniales. L'exploitation et la vente du sel font l'objet d'un monopole d'Etat. L'exploitation est assurée soit directement par l'Etat, soit par des particuliers ; toutefois, ces derniers ne peuvent entreprendre une exploitation qu'en vertu de concessions accordées par la Direction générale des Travaux publics, après approbation du Conseil des Ministres. Les concessions sont accordées pour une période de trente ans et sous la condition expresse que tout le sel extrait sera exporté. La redevance à payer au Trésor tunisien est actuellement de 0 fr. 10 centimes par tonne de sel exporté. Voici pour la Tunisie le tableau des exportations et des importations de sel pendant ces dernières années : Années Importation Exportation 1913 379 tonnes 71.741 tonnes 1920 22.363 1921 1 22.094 — 1922
en franchise. En Tunisie les sels proviennent uniquement de l'exploitation des salines que l'Etat a classées, comme toutes les mines en général, au nombre des propriétés domaniales. L'exploitation et la vente du sel font l'objet d'un monopole d'Etat. L'exploitation est assurée soit directement par l'Etat, soit par des particuliers ; toutefois, ces derniers ne peuvent entreprendre une exploitation qu'en vertu de concessions accordées par la Direction générale des Travaux publics, après approbation du Conseil des Ministres. Les concessions sont accordées pour une période de trente ans et sous la condition expresse que tout le sel extrait sera exporté. La redevance à payer au Trésor tunisien est actuellement de 0 fr. 10 centimes par tonne de sel exporté. Voici pour la Tunisie le tableau des exportations et des importations de sel pendant ces dernières années : Années Importation Exportation 1913 379 tonnes 71.741 tonnes 1920 22.363 1921 1 22.094 — 1922 36.064 — 1923 40.808 — 1924 119.135 — 1925 3 138.760 — 1926 1 87.101 — 1927 — 1928 — 1929 — 1930 — 1931 1 28.484 — 1932 — 1933 — 1934 — 1935 3 61.956 — 1936 1 58.630 — Pour garantir les sauniers contre toute surprise, était-il suffisant de constater dans ce rapport l'accord complet des Départements ministériels intéressés et de la Commission des douanes tendant à écarter le sel de la liste des produits susceptibles d'être exportés en franchise par la Tunisie? On pouvait le soutenir et votre Commission n'aurait pas insisté pour retenir l'amendement de M. Perreau et ses collègues, si cette procédure avait dû empêcher le projet de loi de revenir devant la Chambre. Mais après la transaction intervenue, qui a porté aussi bien sur l'amendement Perreau que sur les points ci-dessus exposés, la question ne se posait plus et l'amendement Perreau doit être retenu et voté. Toutes les critiques que nous avons formulées contre le projet de loi, d'autres critiques qu'on pourrait élever encore ne sont pas, sans doute, passées inaperçues aux Ministres eux-mêmes qui l'ont rédigé. Ces critiques perdent de leur force si le Gouvernement fait appliquer la loi dans un esprit
suffisant de constater dans ce rapport l'accord complet des Départements ministériels intéressés et de la Commission des douanes tendant à écarter le sel de la liste des produits susceptibles d'être exportés en franchise par la Tunisie? On pouvait le soutenir et votre Commission n'aurait pas insisté pour retenir l'amendement de M. Perreau et ses collègues, si cette procédure avait dû empêcher le projet de loi de revenir devant la Chambre. Mais après la transaction intervenue, qui a porté aussi bien sur l'amendement Perreau que sur les points ci-dessus exposés, la question ne se posait plus et l'amendement Perreau doit être retenu et voté. Toutes les critiques que nous avons formulées contre le projet de loi, d'autres critiques qu'on pourrait élever encore ne sont pas, sans doute, passées inaperçues aux Ministres eux-mêmes qui l'ont rédigé. Ces critiques perdent de leur force si le Gouvernement fait appliquer la loi dans un esprit averti des intérêts de la métropole, avec le souci de favoriser l'essor de notre beau pays de protectorat. Il ne convient pas de s'arrêter trop complaisamment aux inconvénients du projet ; il est nécessaire de se dégager des chiffrés et des statistiques pour envisager le problème de haut. Ce ne sera pas, hélas ! la première fois que, dans les rapports diplomatiques, la viticulture française aura payé les frais de l'opération. « Il s'agit de savoir, s'écriait véhémentement à la Commission, le Président de la Chambre de commerce de Tunisie, si la bienveillance, la sollicitude de la métropole doit être acquise pleinement, sans réserve aux Français de la Tunisie qui subordonnent tout, eux, à l'intérêt primordial de la mère-patrie ». Et M. Lucien Hubert, Président de la Commission des affaires étrangères du Sénat restait dans la question posée en disant : « Le débat actuel soulève une véritable question nationale. La France a promis aux pays qu'elle a appelés à elle, et notamment à la Tunisie, de sauvegarder leurs libertés économiques. » C'est, évidemment, la considération dominante qui a déterminé le Gouvernement à nous proposer le projet soumis à notre examen. À la Chambre des Députés, où les représentants de
sera pas, hélas ! la première fois que, dans les rapports diplomatiques, la viticulture française aura payé les frais de l'opération. « Il s'agit de savoir, s'écriait véhémentement à la Commission, le Président de la Chambre de commerce de Tunisie, si la bienveillance, la sollicitude de la métropole doit être acquise pleinement, sans réserve aux Français de la Tunisie qui subordonnent tout, eux, à l'intérêt primordial de la mère-patrie ». Et M. Lucien Hubert, Président de la Commission des affaires étrangères du Sénat restait dans la question posée en disant : « Le débat actuel soulève une véritable question nationale. La France a promis aux pays qu'elle a appelés à elle, et notamment à la Tunisie, de sauvegarder leurs libertés économiques. » C'est, évidemment, la considération dominante qui a déterminé le Gouvernement à nous proposer le projet soumis à notre examen. À la Chambre des Députés, où les représentants de la viticulture sont les gardiens vigilants de tous ses intérêts, aucune opposition n'a été faite au vote de la loi. Il y avait un amendement. Il a été retiré avant tout débat. Votre Commission des douanes et des conventions commerciales vous propose de vous inspirer des mêmes sentiments qui ont déterminé la Chambre des Députés, et, malgré le poids des sacrifices qu'il va demander à la viticulture française, elle vous demande de voter le projet de loi avec les modifications que nous avons proposées. PROJET DE LOI ARTICLE PREMIER. Sont admis en franchise les produits d'origine et de provenance tunisiennes énumérés ci-après : 1° Jusqu'à concurrence d'un crédit annuel d'importation de 550.000 hectolitres, les vins de raisins frais dont le titre alcoolique ne dépasse pas 14 degrés, les moûts mutés au soufre, les mistelles et les vins de liqueur ; l'imputation sur ce crédit des mistelles et des vins de liqueur ne pourra dépasser une proportion de 12 % du contingent total. La totalité de l'alcool employé à la fabrication des vins mutés, mistelles et vins de liqueur sera imputée sur le contingent global de 12.000 hectolitres concédé ci-après ; 2° Jusqu'à concurrence d'un contingent de 12.000 hectolitres d'alcool vinique
déterminé la Chambre des Députés, et, malgré le poids des sacrifices qu'il va demander à la viticulture française, elle vous demande de voter le projet de loi avec les modifications que nous avons proposées. PROJET DE LOI ARTICLE PREMIER. Sont admis en franchise les produits d'origine et de provenance tunisiennes énumérés ci-après : 1° Jusqu'à concurrence d'un crédit annuel d'importation de 550.000 hectolitres, les vins de raisins frais dont le titre alcoolique ne dépasse pas 14 degrés, les moûts mutés au soufre, les mistelles et les vins de liqueur ; l'imputation sur ce crédit des mistelles et des vins de liqueur ne pourra dépasser une proportion de 12 % du contingent total. La totalité de l'alcool employé à la fabrication des vins mutés, mistelles et vins de liqueur sera imputée sur le contingent global de 12.000 hectolitres concédé ci-après ; 2° Jusqu'à concurrence d'un contingent de 12.000 hectolitres d'alcool vinique pur, les alcools représentant le produit de la distillation de 100.000 hectolitres de vin. Le décret annuel pourra décider que partie de cet alcool, jusqu'à concurrence de 6.000 hectolitres, pourra être importée sous forme de vin ; 3° Sans restriction les produits de cultures destinées à remplacer celle de la vigne, y compris leurs produits de transformation à l'état desséché ou conservés par quelque procédé que ce soit; ces cultures seront déterminées par décrets rendus sur la proposition des Ministres des Affaires étrangères, de l'Agriculture, du Commerce et de l'Industrie et des Finances. Le contingent global fixé pour l'introduction en France des vins tunisiens, au bénéfice du régime de faveur et en vue de leur consommation en France, sera augmenté automatiquement, en cas d'une récolte France-Algérie inférieure à 60 millions d'hectolitres, d'une quantité évaluée sur la base suivante : 20.000 hectolitres pour chaque million de déficit constaté sur ce chiffre de 60 millions. Les produits vinicoles importés en sus des contingents visés ci-dessus seront soumis aux droits du tarif minimum. ART. 2. Lorsque la Tunisie n'aura pas épuisé, au cours d'un exercice, la totalité des crédits visés à l'article premier, les quantités non importées en France ne pourront, en aucun
vigne, y compris leurs produits de transformation à l'état desséché ou conservés par quelque procédé que ce soit; ces cultures seront déterminées par décrets rendus sur la proposition des Ministres des Affaires étrangères, de l'Agriculture, du Commerce et de l'Industrie et des Finances. Le contingent global fixé pour l'introduction en France des vins tunisiens, au bénéfice du régime de faveur et en vue de leur consommation en France, sera augmenté automatiquement, en cas d'une récolte France-Algérie inférieure à 60 millions d'hectolitres, d'une quantité évaluée sur la base suivante : 20.000 hectolitres pour chaque million de déficit constaté sur ce chiffre de 60 millions. Les produits vinicoles importés en sus des contingents visés ci-dessus seront soumis aux droits du tarif minimum. ART. 2. Lorsque la Tunisie n'aura pas épuisé, au cours d'un exercice, la totalité des crédits visés à l'article premier, les quantités non importées en France ne pourront, en aucun cas, s'ajouter au contingent de l'exercice suivant. Par contre, si des stocks restent disponibles pour l'exportation, en excédent des contingents, un décret pourra autoriser leur importation en France, au bénéfice du régime de faveur, dans la limite des quantités jugées utiles pour satisfaire aux besoins de la métropole et sous la réserve expresse que les vins importés dans ces conditions seront imputés sur les crédits de la campagne suivante. ART. 3. Le Gouvernement pourra, par décrets, admettre en franchise les produits d'origine et de provenance tunisiennes autres que ceux visés à l'article premier de la présente loi. Toutefois l'application de cette mesure sera subordonnée à la condition que les produits similaires français bénéficieront du même régime à leur entrée en Tunisie et que les similaires étrangers y seront, d'autre part, soumis au même tarif douanier qu'à l'entrée en France. ART. 4. Les dispositions de la présente loi entreront en vigueur dès que le Gouvernement du Protectorat aura adopté le régime métropolitain des alcools et des piquettes. Elles ne s'appliqueront pas aux produits dont la vente intérieure en Tunisie était l'objet d'un monopole d'État à la date de la promulgation de la présente loi.
la réserve expresse que les vins importés dans ces conditions seront imputés sur les crédits de la campagne suivante. ART. 3. Le Gouvernement pourra, par décrets, admettre en franchise les produits d'origine et de provenance tunisiennes autres que ceux visés à l'article premier de la présente loi. Toutefois l'application de cette mesure sera subordonnée à la condition que les produits similaires français bénéficieront du même régime à leur entrée en Tunisie et que les similaires étrangers y seront, d'autre part, soumis au même tarif douanier qu'à l'entrée en France. ART. 4. Les dispositions de la présente loi entreront en vigueur dès que le Gouvernement du Protectorat aura adopté le régime métropolitain des alcools et des piquettes. Elles ne s'appliqueront pas aux produits dont la vente intérieure en Tunisie était l'objet d'un monopole d'État à la date de la promulgation de la présente loi.
Année 2, Série : N° 2, 20 Centimes, Dimanche 1er Mars 1900 Bonne Année - 2e Série - N° % Gentlemen, Dimanche 1er Mars 1900 TÊTE À LA PATES Un gredin politique : Le sieur GAY, Secrétaire général de la mairie d'Oran, Rédacteur en chef du "Républicain Sud-Oranais" Je désirais que M. Golombani, maire d'Oran, explique aux habitants de Sidi-Bel-Abbès quelque chose d'assez obscur et que personne ici ne comprend. Comment se fait-il que le sieur Gay, fonctionnaire municipal, puisse être en même temps, sous un pseudonyme connu de tous : « André Valeri », le rédacteur en chef d'un journal politique à Sidi-bel-Abbès ? Est-ce que M. Golombani l'ignore, ou est-ce que M. Gay, comme il le prétend, a assez d'influence pour se payer le luxe de se moquer impunément de la loi. Y aurait-il en cette troisième République deux poids et deux mesures, les uns pour les puissants, les autres pour les petits ? Faudrait-il remplacer les mots d'Égalité et de Liberté, qui figurent sur nos pièces de cent sous, par ceux du despotisme et d'illégalité. Non, je ne veux pas le croire. Alors, il y a là une situation intolérable, qui ne saurait durer plus longtemps, et je ne doute pas que M. Colombani, qui passe pour un brave homme, ne mette fin à ce scandale et n'oblige son secrétaire général à résilier ses fonctions ou à sauter de la manchette du Républicain, il n'aura d'ailleurs pour être fixé sur la moralité et le passé du personnage qu'à terminer la lecture de mon article. Rendons à César ce qui est à César et à Gay ce qui est à Gay. Adrien Gay pour les employés de Mairie, André Valéri pour la presse, Mioumiou pour les dames ; une trinité en une seule personne et une vie qui est un poème, mais un vilain poème. Petit, le nez camus en pied de marmite, les yeux chassieux profondément enfoncés dans l'orbite, le regard faux, fuyant et hagard sous les verres du lorgnon, les moustaches tombantes, la mâchoire proéminente, il a le profil d'un bouledogue et, qui plus est, d'un
je ne doute pas que M. Colombani, qui passe pour un brave homme, ne mette fin à ce scandale et n'oblige son secrétaire général à résilier ses fonctions ou à sauter de la manchette du Républicain, il n'aura d'ailleurs pour être fixé sur la moralité et le passé du personnage qu'à terminer la lecture de mon article. Rendons à César ce qui est à César et à Gay ce qui est à Gay. Adrien Gay pour les employés de Mairie, André Valéri pour la presse, Mioumiou pour les dames ; une trinité en une seule personne et une vie qui est un poème, mais un vilain poème. Petit, le nez camus en pied de marmite, les yeux chassieux profondément enfoncés dans l'orbite, le regard faux, fuyant et hagard sous les verres du lorgnon, les moustaches tombantes, la mâchoire proéminente, il a le profil d'un bouledogue et, qui plus est, d'un bouledogue hargneux, face simiesque de cabotin et d'histrion, qui tendrait à prouver la vérité de la théorie de Littré sur l'origine commune de l'homme et du singe. Irrésistible par ses charmes physiques, cet homme aux conquêtes faciles prétend être la coqueluche de toutes les Oranaises. « On se l'arrache, quoi ! » Détesté et méprisé de tous, n'a laissé partout que de très mauvais souvenirs. Sans aucune décence, ni dignité extérieure, s'est affiché avec les plus sales catins et a roulé dans toutes les boues et dans tous les ruisseaux !... À Bel-Abbès tirait à boulets rouges dans les jambes de Lisbonne et détestait cordialement Roidot, « avec qui, d'ailleurs, il était cependant bien fait pour s'entendre ». Comment se fait-il que c'est aujourd'hui son plus cher ami ? Mystère, mystère, mystère ! Il y a là quelque chose à éclaircir. A été intimement mêlé aux élections de mai dernier: Bastides a peut-être eu la naïveté de croire à la fidélité de Gay, c'est une erreur profonde ; le jour où Gay vit poindre l'étoile de Lisbonne au ciel Bel-Abbésien, sa trahison fut décidée. Maintenant, bas les masques, la comédie a assez duré ; les dessous des dernières élections vont
! » Détesté et méprisé de tous, n'a laissé partout que de très mauvais souvenirs. Sans aucune décence, ni dignité extérieure, s'est affiché avec les plus sales catins et a roulé dans toutes les boues et dans tous les ruisseaux !... À Bel-Abbès tirait à boulets rouges dans les jambes de Lisbonne et détestait cordialement Roidot, « avec qui, d'ailleurs, il était cependant bien fait pour s'entendre ». Comment se fait-il que c'est aujourd'hui son plus cher ami ? Mystère, mystère, mystère ! Il y a là quelque chose à éclaircir. A été intimement mêlé aux élections de mai dernier: Bastides a peut-être eu la naïveté de croire à la fidélité de Gay, c'est une erreur profonde ; le jour où Gay vit poindre l'étoile de Lisbonne au ciel Bel-Abbésien, sa trahison fut décidée. Maintenant, bas les masques, la comédie a assez duré ; les dessous des dernières élections vont être remués, et les gens qui agissaient en sous-main à l'abri des bagarres ont envoyé les bonnes poires recevoir les coups et tirer les marrons du feu, vont être à leur tour exécutés ; il faut que Bastides, Perret et leurs amis sachent que Gay a été une des causes de leur défaite ; c'est lui leur ancien ami, lui que Bastides défendit envers et contre tous, qui vint me dénicher à 1.400 kilomètres d'ici, à Biskra ; il cherchait pour le compte du comité Lisbonne un journaliste de combat très violent. Ce ne sont pas des accusations à la légère que je porte, je s'avance rien que je ne prouve, j'ai dans les mains une lettre de Gay datée de fin février 1908 ; il y a juste un an de cela ; cette lettre paraîtra autographiée dans mon prochain numéro. Voilà la valeur morale du monsieur ! et c'est encore Gay avec Trouin et d'autres qui firent campagne dans le Petit Oranais à la même époque. Patience pour les amateurs de curiosités, tout viendra en son temps ; les vieilles lettres et les vieux papiers sortiront un à un de la poussière ; il y aura des surprises