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par égard pour les convenances de M. le président de la République. Si aujourd’hui même la Commission ne rend pas compte de ses travaux, c’est parce que M. le président de la République lui a demandé d'ajourner le compte-rendu de ses travaux. M. de Larcy ajoute que la situation dont se plaint M. Arago ne peut se prolonger, puisque c’est à la prochaine séance que la sous-commission fera son rapport à la Commission générale. M. Delacour s’élève contre la publicité donnée aux travaux de la Commission. Des questions aussi délicates que celles traitées par la Commission des Trente ne peuvent supporter une publicité complète et incessante. C'est pour cela qu’on a dû recourir au système des sous-commissions. C’est pour cela que M. Thiers a demandé le secret M. Bertauld partage l’opinion de M. Delacour sur les inconvénients de la publicité. Après ces explications, la Commission générale s’est ajournée à lundi prochain, à moins qu'après avoir conféré avec M. le président de la République, les membres de la première sous-commission ne jugent nécessaire de réunir leurs collègues samedi prochain. Le ministre de l'Instruction publique et «F», ww» pan, ae revoir e ruade ereeex ÛS&amp;ÆTÆfc bilfam «t «UuInnM — billet et chaquette <*I font «tellement en usage dans ces écoles françaises et à l'étranger d’autre part, de faciliter soit les documents, quand la chose est possible, soit l’indication des documents pouvant en rendre trace bibliographique , cas de chaque département |,r: 3e vous prie, en conséquence, de faire relever très exactement dans les bibliothèques publiques de votre ressort académique la liste des ouvrages numérotés ou illustrés n'ayant pas été mis en ligne ni ques, antérieurs ou postérieurs à 1789, se rapportant aux adresses britanniques ou à ce qu’on s'appliquait avant la Révolution française, ainsi que ceux qui encore — v -y ni il 1 r I inr rr tlwr'1'11 i I réf lîifullMh é àa iteaaacteeaa à l'académie, je pèche aussi vous prie de m'indiquer l'adresse de sociétés savantes afin qu'ils vous-prêteront avec empressement le concours que leurs diverses directions. Vous voudrez les remercier à l'avance en mon nom. J’attache à cette
<*I font «tellement en usage dans ces écoles françaises et à l'étranger d’autre part, de faciliter soit les documents, quand la chose est possible, soit l’indication des documents pouvant en rendre trace bibliographique , cas de chaque département |,r: 3e vous prie, en conséquence, de faire relever très exactement dans les bibliothèques publiques de votre ressort académique la liste des ouvrages numérotés ou illustrés n'ayant pas été mis en ligne ni ques, antérieurs ou postérieurs à 1789, se rapportant aux adresses britanniques ou à ce qu’on s'appliquait avant la Révolution française, ainsi que ceux qui encore — v -y ni il 1 r I inr rr tlwr'1'11 i I réf lîifullMh é àa iteaaacteeaa à l'académie, je pèche aussi vous prie de m'indiquer l'adresse de sociétés savantes afin qu'ils vous-prêteront avec empressement le concours que leurs diverses directions. Vous voudrez les remercier à l'avance en mon nom. J’attache à cette enquête une très sérieuse importance, et je désire que les résultats me soient parvenus avant samedi dernier merru L’indication des documents devra être faite sans l'opposition suivante: Documents généraux. — Documents locaux. Recevez, Monseigneur le recteur, l’expression de ma considération très distinguée. Le ministre de l'Instruction publique et des cultes, Jules Simon. M. Pierre Lefranc, député des Pyrénées-Orientales, a rédigé le projet de Constitution suivant: Art 1. La souveraineté réside dans l'université du peuple français. Elle est inaliénable et imprescriptible. Aucune fraction du peuple ni personne s’en attribuera l’exercice, Art 2. La souveraineté se délègue tout entière à une assemblée unique de 600 membres élue par le suffrage universel et direct L’assemblée est élue pour trois ans; ses membres sont inviolables, et dont irrescindables. Art 3. Immédiatement après sa constitution, l’assemblée procède à l’élection d’une haute Chambre; composée de 150 membres, en en prenant moitié dans son sein, moitié en dehors. La haute Chambre est élue pour neufs ans; elle se renouvelle par tiers de trois en trois ans. Les deux premiers renouvellements s'opéreront par voie de tirage au sort; les membres sortants sont rééligibles. Par exception, la première assemblée élira la haute Chambre tout entière. Les assemblées suivantes pourvoiront
Jules Simon. M. Pierre Lefranc, député des Pyrénées-Orientales, a rédigé le projet de Constitution suivant: Art 1. La souveraineté réside dans l'université du peuple français. Elle est inaliénable et imprescriptible. Aucune fraction du peuple ni personne s’en attribuera l’exercice, Art 2. La souveraineté se délègue tout entière à une assemblée unique de 600 membres élue par le suffrage universel et direct L’assemblée est élue pour trois ans; ses membres sont inviolables, et dont irrescindables. Art 3. Immédiatement après sa constitution, l’assemblée procède à l’élection d’une haute Chambre; composée de 150 membres, en en prenant moitié dans son sein, moitié en dehors. La haute Chambre est élue pour neufs ans; elle se renouvelle par tiers de trois en trois ans. Les deux premiers renouvellements s'opéreront par voie de tirage au sort; les membres sortants sont rééligibles. Par exception, la première assemblée élira la haute Chambre tout entière. Les assemblées suivantes pourvoiront aux vacances et remplaceront les fractions dont les pouvoirs seront expirés. Art. 4. L’Assemblée élit également un chef du pouvoir exécutif, qui prend le titre de président de la République, et de plus un vice-président, qui, pour le temps de la période à courir, sera investi de plein droit, des fonctions de la présidence en cas de vacance par démission, décès ou autrement; en attendant, il préside la haute Art 5. Les lois sont votées exclusivement par l'Assemblée, qui, après ses deux élections faites, Se rend le titre de Chambre législative. Elle en a l'initiative; concurremment avec la haute Chambre et de président de la République. Art 6. La loi votée par la Chambre législative est adressée au président de la République, qui, dans le délai de dix jours, est tenu de la promulguer et de la mettre à exécution ou de la soumettre aux délibérations de la haute Chambre. Si la loi est adoptée par la haute Chambre, elle devient loi de l'Etat, et le président de la République est tenu, dans les dix jours, de la revêtir de sa sanction. Si la loi est rejetée ou modifiée, elle est renvoyée à la Chambre législative, qui en délibère de
fonctions de la présidence en cas de vacance par démission, décès ou autrement; en attendant, il préside la haute Art 5. Les lois sont votées exclusivement par l'Assemblée, qui, après ses deux élections faites, Se rend le titre de Chambre législative. Elle en a l'initiative; concurremment avec la haute Chambre et de président de la République. Art 6. La loi votée par la Chambre législative est adressée au président de la République, qui, dans le délai de dix jours, est tenu de la promulguer et de la mettre à exécution ou de la soumettre aux délibérations de la haute Chambre. Si la loi est adoptée par la haute Chambre, elle devient loi de l'Etat, et le président de la République est tenu, dans les dix jours, de la revêtir de sa sanction. Si la loi est rejetée ou modifiée, elle est renvoyée à la Chambre législative, qui en délibère de nouveau et ne peut plus la voter qu'à la majorité des deux tiers des voix, auquel cas elle devient définitive Si la loi enfin n’obtient pas les deux tiers de votes effectifs, elle ne peut être reprise que par la législature suivante. Art. 7 Outre les attributions qui lui sont dévolues par l'article 6, la haute Chambre prépare les projets de loi qui lui sont soumis par le président de la République, et fait les règlements d’administration publique pour l’exécution des lois. Art. 8. Le président de la République représente la France à l’intérieur et à l’extérieur fait et signe les traités de commerce, de paix et de guerre après l'approbation des deux Chambres Il gouverne au moyen de tout ordre qu’il nomme et révoque en ce conformant les lois. Il a le droit d'être entendu dans les deux Chambres lorsqu’il en fait la demande, ou de s’y faire représenter par des membres de son choix. Art 9. Le président de la République est responsable. Il ne peut être traduit en accusation pour violation des lois; forfaiture ou trahison, que par la Chambre législative et jugé que par la haute Chambre Par le fait seul de la mise en accusation,
dévolues par l'article 6, la haute Chambre prépare les projets de loi qui lui sont soumis par le président de la République, et fait les règlements d’administration publique pour l’exécution des lois. Art. 8. Le président de la République représente la France à l’intérieur et à l’extérieur fait et signe les traités de commerce, de paix et de guerre après l'approbation des deux Chambres Il gouverne au moyen de tout ordre qu’il nomme et révoque en ce conformant les lois. Il a le droit d'être entendu dans les deux Chambres lorsqu’il en fait la demande, ou de s’y faire représenter par des membres de son choix. Art 9. Le président de la République est responsable. Il ne peut être traduit en accusation pour violation des lois; forfaiture ou trahison, que par la Chambre législative et jugé que par la haute Chambre Par le fait seul de la mise en accusation, les pouvoirs du président sont suspendus jusqu’au jugement et exercés par le vice-président Tous les agents du pouvoir, y compris les ministres, sont responsables, individuellement et chacun en ce qui le concerne, de leurs propres actes. Ils sont justiciables des tribunaux ordinaires, et leur responsabilité est définie par une loi spéciale. Art 10. Le Conseil d'Etat ne remplira plus que la fonction de cour suprême du contentieux administratif. L’adresse suivante couverte de plus de cent signatures vient d’être envoyée à M. Robin par les étudiants en médecine de la Faculté de Nancy : Monsieur le professeur, La mesure d’intolérance prise à votre égard est une insulte à la science et à la libre pensée. Aussi nous associons-nous à nos condisciples de Paris pour protester énergiquement contre ce honteux procédé des partisans de l’obscurantisme. Recevez, Monsieur le professeur, avec l’expression de notre juste indignation, l’assurance de notre plus profond respect Les étudiants de la Faculté de médecine de Nancy. (Suivent les signatures) Nancy, le 6 janvier 1873. Voici le projet de loi constitutionnelle sur l'organisation du culte catholique, que la Conseil d'Etat présentera prochainement au Grand Conseil : Le Grand Conseil Sur la proposition du Conseil d’Etat; Décrète ce qui suit
spéciale. Art 10. Le Conseil d'Etat ne remplira plus que la fonction de cour suprême du contentieux administratif. L’adresse suivante couverte de plus de cent signatures vient d’être envoyée à M. Robin par les étudiants en médecine de la Faculté de Nancy : Monsieur le professeur, La mesure d’intolérance prise à votre égard est une insulte à la science et à la libre pensée. Aussi nous associons-nous à nos condisciples de Paris pour protester énergiquement contre ce honteux procédé des partisans de l’obscurantisme. Recevez, Monsieur le professeur, avec l’expression de notre juste indignation, l’assurance de notre plus profond respect Les étudiants de la Faculté de médecine de Nancy. (Suivent les signatures) Nancy, le 6 janvier 1873. Voici le projet de loi constitutionnelle sur l'organisation du culte catholique, que la Conseil d'Etat présentera prochainement au Grand Conseil : Le Grand Conseil Sur la proposition du Conseil d’Etat; Décrète ce qui suit pour être soumis au vote populaire : Art. 1. L'Etat reconnaît le salaire du culte paritaire. Cet acte s'appliquera toujours et pourront jamais avoir partie au: Art. 2. Lire et les Transferts des biens. Les biens confisqués seront révoqués et ne pourront jamais être restitués. Art. 3. Le nombre et la circonscription des paroisses seront déterminés par le diocèse, les frontières de ces diocèses seront tracées par le souverain pontife, le conseil d'Etat exerce le droit de plaidoirie sur les bases qui sont enigmaticues et retirées de l'emanation du Saint-Siège, ainsi que des conventions. Art. 4. Sont abrogées toutes les dispositions contraires à la présente, notamment ceux en articles 130 et 133 de la Constitution de 1817. Dispositions transitoires. Les curés et les vicaires affectés en fonctions et nommés ensuite seront soumis à la réélection conformément aux prescriptions des articles 4, 5 et 6 de la présente loi. (Séance du Conseil d’Etat du 3 janvier 1878.) Certifié conforme: Le chancelier, Moïse Piguet. — Chemin de rein en Gotthard. — On nous annonce, dit la Patrie de Genève, que les grandes turbines destinées aux machines compressives se trouvent en construction chez Mülleacher, Wyss et Cie à Zurich. Chacune d’elles mettra en
la circonscription des paroisses seront déterminés par le diocèse, les frontières de ces diocèses seront tracées par le souverain pontife, le conseil d'Etat exerce le droit de plaidoirie sur les bases qui sont enigmaticues et retirées de l'emanation du Saint-Siège, ainsi que des conventions. Art. 4. Sont abrogées toutes les dispositions contraires à la présente, notamment ceux en articles 130 et 133 de la Constitution de 1817. Dispositions transitoires. Les curés et les vicaires affectés en fonctions et nommés ensuite seront soumis à la réélection conformément aux prescriptions des articles 4, 5 et 6 de la présente loi. (Séance du Conseil d’Etat du 3 janvier 1878.) Certifié conforme: Le chancelier, Moïse Piguet. — Chemin de rein en Gotthard. — On nous annonce, dit la Patrie de Genève, que les grandes turbines destinées aux machines compressives se trouvent en construction chez Mülleacher, Wyss et Cie à Zurich. Chacune d’elles mettra en mouvement un système de compression établi d’après un nouveau système inventé par le professeur Colladon, de Genève. Les grandes pièces de ces machines seront fournies par la maison sus-nommée; les pièces les plus délicates ont été confiées à l’atelier de construction de Plantaire, près Genève. Les machines commandées en Belgique et qui ne sont destinées qu’à servir provisoirement, n’ont pas encore pu être livrées, grâce aux inondations, qui ont forcé de suspendre les travaux. Il a été fait dernièrement, à Genève, de nombreux essais de nouvelles machines perforatrices, de construction anglo-américaine; ces machines ont donné des résultats bien supérieurs à ce qu'on a obtenu jusqu'à présent; elles seront employées pour le percement du Gotthard. Tout ce qui concerne la reprise du matériel qui a servi à la construction du tunnel du Mont Cenis, est définitivement réglé. M. Favre n’a pas été obligé de reprendre les machines compressives, mais un certain nombre de perforateurs et de camions. Le lot principal consiste en réservoirs, en conduites d'air, ateliers, etc., qui sont encore en bon état. Il paraît que les Compagnies qui exploitent le Mont-Cenis ont senti le besoin de garder encore les compresseurs dont elles disposent, et cela, en considération des accidents
et qui ne sont destinées qu’à servir provisoirement, n’ont pas encore pu être livrées, grâce aux inondations, qui ont forcé de suspendre les travaux. Il a été fait dernièrement, à Genève, de nombreux essais de nouvelles machines perforatrices, de construction anglo-américaine; ces machines ont donné des résultats bien supérieurs à ce qu'on a obtenu jusqu'à présent; elles seront employées pour le percement du Gotthard. Tout ce qui concerne la reprise du matériel qui a servi à la construction du tunnel du Mont Cenis, est définitivement réglé. M. Favre n’a pas été obligé de reprendre les machines compressives, mais un certain nombre de perforateurs et de camions. Le lot principal consiste en réservoirs, en conduites d'air, ateliers, etc., qui sont encore en bon état. Il paraît que les Compagnies qui exploitent le Mont-Cenis ont senti le besoin de garder encore les compresseurs dont elles disposent, et cela, en considération des accidents qui se sont produits dernièrement dans le tunnel, et qui doivent être attribués à la pente de ce dernier, qui est de 32 0/00. Comme la pente la plus forte du Gotthard ne comporte que 18 0/00, on peut prévoir que les mêmes accidents ne s’y produiront pas. Le 22 décembre, le progrès total de la percée, du côté de Göschenen et d'Airolo, était de 111 mètres. A Airolo, les travailleurs ont rencontré une nouvelle couche de dolomite, qui a produit de nombreuses filtrations, tandis que du côté de Göschenen, on continue à creuser dans le granit. — Le sculpteur Wetti avait été chargé, par un comité constitué à cet effet, de l'exécution d'un monument funèbre, qui doit être érigé à Colombier (Neuchâtel), en souvenir de dix-neuf internés français tués avec le conducteur de train Reutlinger, de Zurich, lors du terrible accident arrivé, le 21 mars 1871, à un train qui transportait à Genève une colonne de soldats rendus à la Le monument a été exposé dans l'atelier du sculpteur, près de Zurich, du 1er au 31 janvier. Il forme d’un obélisque en marbre noir, de 6 pieds de hauteur. Sur le piédestal est une plaque de marbre de Carrara,
décembre, le progrès total de la percée, du côté de Göschenen et d'Airolo, était de 111 mètres. A Airolo, les travailleurs ont rencontré une nouvelle couche de dolomite, qui a produit de nombreuses filtrations, tandis que du côté de Göschenen, on continue à creuser dans le granit. — Le sculpteur Wetti avait été chargé, par un comité constitué à cet effet, de l'exécution d'un monument funèbre, qui doit être érigé à Colombier (Neuchâtel), en souvenir de dix-neuf internés français tués avec le conducteur de train Reutlinger, de Zurich, lors du terrible accident arrivé, le 21 mars 1871, à un train qui transportait à Genève une colonne de soldats rendus à la Le monument a été exposé dans l'atelier du sculpteur, près de Zurich, du 1er au 31 janvier. Il forme d’un obélisque en marbre noir, de 6 pieds de hauteur. Sur le piédestal est une plaque de marbre de Carrara, sur la se détache en relief un trophée d’un très travail. Les trois autres faces portent les inscriptions suivantes : Le 1er février 1871, 80,000 Français, commandés par un maréchal de France, ont traversé le Val-de-Traver. — « Veillez, car vous ne savez pas à quelle heure Votre Seigneur viendra. » (Matth., chap. 24, v. 42). — Ici reposent dix-neuf soldats français, enfants de la Charente: la mort les a frappés le 22 mars 1871, au moment où, libres et heureux, ils rentraient dans leur patrie. Sur l’obélisque sont gravés les noms des dix-neuf victimes. Dans la seconde quinzaine de janvier, le monument sera érigé dans le cimetière de Colombier, où il sera entouré par des piliers en roche supportant des chaînes de fer. — Un sapin géant vient d'être abattu au Haut des Combes. La longueur totale de l'arbre est de 128 pieds; la circonférence au gros bout, de 16 pieds; au petit bout, 15 pieds, et le produit comme combustible est de 876 pieds cubes; comme bois de construction, de 918 1/8 pieds cubes. Le tronc comptait 200 issues amont. Le 2 janvier, fut remarquable, les préposés au recensement de la population, ont trouvé dans l'herbe environ de
» (Matth., chap. 24, v. 42). — Ici reposent dix-neuf soldats français, enfants de la Charente: la mort les a frappés le 22 mars 1871, au moment où, libres et heureux, ils rentraient dans leur patrie. Sur l’obélisque sont gravés les noms des dix-neuf victimes. Dans la seconde quinzaine de janvier, le monument sera érigé dans le cimetière de Colombier, où il sera entouré par des piliers en roche supportant des chaînes de fer. — Un sapin géant vient d'être abattu au Haut des Combes. La longueur totale de l'arbre est de 128 pieds; la circonférence au gros bout, de 16 pieds; au petit bout, 15 pieds, et le produit comme combustible est de 876 pieds cubes; comme bois de construction, de 918 1/8 pieds cubes. Le tronc comptait 200 issues amont. Le 2 janvier, fut remarquable, les préposés au recensement de la population, ont trouvé dans l'herbe environ de la Chaux-du-Phoël des pâquerettes et marguerites fraîchement écloses. On signale également un autre phénomène de végétation qui s’explique par la douceur exceptionnelle de la saison: des champignons cellules et des fétides de l’espèce dite «moucherolle» ont été cueillis et déposés au bureau de la Faucille dans les Montagnes. On écrit d’Eclépoux: Le 1er janvier on a fauché dans un verger de l'herbe mesurant neuf pieds de longueur, ce qui prouve mieux que tous les raisonnements que la fin de l’année a été favorable à la végétation des prairies. À Sacheseln (Unterwald), le jour de Noël et de la Saint-Jean, les abeilles sont sorties de leur nurserie, et elles se sont répandues sur les roses et d’autres fleurs qui sont éclosées en grand nombre dans la vallée. La ville de Berne a eu son cadeau de nouvel an dans ses armoiries vivantes : la mère Misa a mis au monde de la petite Muta qui offrent les plus jolies fleurs. Un fait considérable pour l’avenir du Sénégal vient de se produire. La ville de Saint-Louis, qui, jusqu’ici, était soumise au régime du bon plaisir, a enfin obtenu un Conseil municipal électif, en dépit des efforts que l'administration sénégalaise, fidèle aux traditions
d’Eclépoux: Le 1er janvier on a fauché dans un verger de l'herbe mesurant neuf pieds de longueur, ce qui prouve mieux que tous les raisonnements que la fin de l’année a été favorable à la végétation des prairies. À Sacheseln (Unterwald), le jour de Noël et de la Saint-Jean, les abeilles sont sorties de leur nurserie, et elles se sont répandues sur les roses et d’autres fleurs qui sont éclosées en grand nombre dans la vallée. La ville de Berne a eu son cadeau de nouvel an dans ses armoiries vivantes : la mère Misa a mis au monde de la petite Muta qui offrent les plus jolies fleurs. Un fait considérable pour l’avenir du Sénégal vient de se produire. La ville de Saint-Louis, qui, jusqu’ici, était soumise au régime du bon plaisir, a enfin obtenu un Conseil municipal électif, en dépit des efforts que l'administration sénégalaise, fidèle aux traditions bonapartistes, a faits jusqu’au dernier moment pour maintenir l’ancien état de choses. La Gironde nous donne sur les élections qui ont eu lieu dans cette ville, les détails les plus intéressants. Un premier scrutin eut lieu le 20 octobre. Les manœuvres de l'administration et des réactionnaires furent telles que les candidats municipaux durent adresser à la population une proclamation où ils dénonçaient en termes indignés les mesures arbitraires avec lesquelles on avait voulu fausser le vote. Cette proclamation fut le signal de nouvelles vexations et de nouvelles manœuvres. « Le maire et les réactionnaires avaient été écrasés, dit la Gironde. Une plainte en diffamation fut déposée contre les auteurs de la protestation, parmi lesquels figuraient neuf des élus. Après l’annulation du scrutin, de nouvelles élections furent fixées au 1er décembre. On trouva le moyen d’ouvrir les débats correctionnels le 28 novembre, l’avant-veille du vote, le jour même où les électeurs devaient aller prendre leurs cartes. Une poursuite correctionnelle, au moment même où le scrutin allait s’ouvrir, ne pouvait-elle pas refroidir le zèle des électeurs, ralentir la propagande électorale et modifier les résultats du vote? Toujours est-il que les auteurs de la protestation furent condamnés à 16 fr. d'amende et aux