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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ — ÉGALITÉ — FRATERNITÉ PRÉFECTURE DE LA SEINE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS de cette année 1906 PARTIE MUNICIPALE. — DEUXIÈME SECTION SOMMAIRE Pages. CABINET DU PRÉFET 4, 16 et 29 juillet. — Personnel administratif. — Nomination du maire et d'un adjoint au maire du Ve arrondissement. — Nomination du maire du XVIe arrondissement. — Nomination de maires honoraires. DIRECTION DU PERSONNEL 21 mai, 2, 3, 4, 9, 12, 17, 18, 19, 24, 25 et 30 juillet. — Personnel de la Préfecture. — Nominations et mutations dans le personnel intérieur. 26 juin. — Promotion de classe dans le personnel extérieur. 17 et 26 juillet. — Examens. — Ouverture d'un concours pour l'admission aux emplois de piqueur; désignation des membres du jury. — Modification de l'arrêté préfectoral du 23 mars 1903 fixant le nombre et la nature des épreuves du concours d'admission à l'emploi de rédacteur dans les tribunaux de la Préfecture de la Seine. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL Associations. — Déclarations faites à la Préfecture de police conformément à la loi du 1er juillet 1901. Sociétés de secours mutuels. — Déclarations faite à la Préfecture de police conformément à la loi du 1er avril 1898. DIRECTION DES AFFAIRES MUNICIPALES Dons et legs. — Legs sujets à l'autorisation administrative; exécution du décret du 1er février 1896. — Legs Chazeski, Dupelieu, George, Hailé d'Ophove, Lehryn, Lenieni, Le Sergent de Monnecove, et Schlusinger. 18 juillet. Établissements publics. — Modification des statuts : de l'Association amicale des anciens élèves de l'École centrale des arts et manufactures; de la Société de prévoyance des membres de l'administration des Contributions directes. 18 juillet. — Pensions ecclésiastiques. — Désignation de M. de Clausonne, conseiller de préfecture, pour présider pendant l'absence de M. le Secrétaire général, la Commission consultative chargée d'examiner les demandes en pensions ou demandes de modifications formées par d'anciens ministres du culte. 21 juillet. Approvisionnement. Augmentation du prix des places au marché Edgar-Quinet. 26 juillet. — Fixation du prix des fourrages au Marché aux bestiaux de La Villette pendant le mois d'août 1906. 4 et 26 juillet. — Cimetières. — Enquête sur le projet de régularisation
et legs. — Legs sujets à l'autorisation administrative; exécution du décret du 1er février 1896. — Legs Chazeski, Dupelieu, George, Hailé d'Ophove, Lehryn, Lenieni, Le Sergent de Monnecove, et Schlusinger. 18 juillet. Établissements publics. — Modification des statuts : de l'Association amicale des anciens élèves de l'École centrale des arts et manufactures; de la Société de prévoyance des membres de l'administration des Contributions directes. 18 juillet. — Pensions ecclésiastiques. — Désignation de M. de Clausonne, conseiller de préfecture, pour présider pendant l'absence de M. le Secrétaire général, la Commission consultative chargée d'examiner les demandes en pensions ou demandes de modifications formées par d'anciens ministres du culte. 21 juillet. Approvisionnement. Augmentation du prix des places au marché Edgar-Quinet. 26 juillet. — Fixation du prix des fourrages au Marché aux bestiaux de La Villette pendant le mois d'août 1906. 4 et 26 juillet. — Cimetières. — Enquête sur le projet de régularisation partielle d'un chemin de la 23e division au cimetière de l'Est. — Enquête sur le projet de régularisation partielle de la 9e division au cimetière de Passy. — Aménagement de concessions dans le cimetière du Nord, avenue Valdrey. — Relèvement du tarif des concessions aux cimetières du Nord et de Passy. DIRECTION ADMINISTRATIVE DES TRAVAUX 7 juillet. Égouts. Avis aux contribuables concernant la taxe d'écoulement direct à l'égout pour 1906. DIRECTION ADMINISTRATIVE DES SERVICES D'ARCHITECTURE ET DES PROMENADES ET PLANTATIONS 10 juillet. — Rues de Paris. — Agrandissement de la bibliothèque Le Peletier de Saint-Fargeau; déclaration de cessibilité. DIRECTION DES FINANCES 7 juillet. — Emprunts. Approbation du traité intervenu entre la Ville de Paris et le Crédit Foncier de France pour la réalisation d'un emprunt de 105 millions. Par arrêté préfectoral, en date du 4 juillet 1906, ayant effet du 1er du même mois, M. Soubeiran (Paul-Louis-Léopold), rédacteur de 1re classe à la mairie du Xe arrondissement, a été nommé rédacteur principal de 3e classe à la mairie du XXe arrondissement, en remplacement de M. Louvard, en congé. Par arrêté préfectoral, en date du 9 juillet 1906, ayant effet du 1er du même mois : M. Troutot (Léon-Joseph-Augustin), expéditionnaire de
Passy. DIRECTION ADMINISTRATIVE DES TRAVAUX 7 juillet. Égouts. Avis aux contribuables concernant la taxe d'écoulement direct à l'égout pour 1906. DIRECTION ADMINISTRATIVE DES SERVICES D'ARCHITECTURE ET DES PROMENADES ET PLANTATIONS 10 juillet. — Rues de Paris. — Agrandissement de la bibliothèque Le Peletier de Saint-Fargeau; déclaration de cessibilité. DIRECTION DES FINANCES 7 juillet. — Emprunts. Approbation du traité intervenu entre la Ville de Paris et le Crédit Foncier de France pour la réalisation d'un emprunt de 105 millions. Par arrêté préfectoral, en date du 4 juillet 1906, ayant effet du 1er du même mois, M. Soubeiran (Paul-Louis-Léopold), rédacteur de 1re classe à la mairie du Xe arrondissement, a été nommé rédacteur principal de 3e classe à la mairie du XXe arrondissement, en remplacement de M. Louvard, en congé. Par arrêté préfectoral, en date du 9 juillet 1906, ayant effet du 1er du même mois : M. Troutot (Léon-Joseph-Augustin), expéditionnaire de 7e classe, suppléant à la Caisse municipale, a été maintenu sur place, en remplacement de M. Frankoual, décédé. Par arrêté préfectoral, en date du 9 juillet 1906, ayant effet du 1er octobre suivant : M. Maldidier (Charles-Toussaint), expéditionnaire de 1re classe à la Caisse municipale, faisant fonctions de sous-caissier, a été nommé, sur place, rédacteur principal de 3e classe, en remplacement de M. Famy, admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite. Par arrêté préfectoral en date du 9 juillet 1906 : M. Moyne (Maurice), ex-adjudant au 9e régiment de cuirassiers, décoré de la médaille militaire, proposé par la Commission de classement instituée en vertu de l'art. 24 de la loi du 18 mars 1889, a été nommé expéditionnaire de 7e classe et a été provisoirement affecté à la mairie du Xe arrondissement. Par arrêté préfectoral en date du 12 juillet 1906, M. Piette (Maurice), sous-préfet du Havre, a été nommé chef du Cabinet du Préfet de la Seine, en remplacement de M. Bernard, nommé secrétaire général de la préfecture de la Seine. Par arrêtés préfectoraux, en date du 17 juillet 1906, ayant effet du 10 du même mois : M. Lauc (Edmond-Louis-Auguste), sous-chef de 2e classe
été nommé, sur place, rédacteur principal de 3e classe, en remplacement de M. Famy, admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite. Par arrêté préfectoral en date du 9 juillet 1906 : M. Moyne (Maurice), ex-adjudant au 9e régiment de cuirassiers, décoré de la médaille militaire, proposé par la Commission de classement instituée en vertu de l'art. 24 de la loi du 18 mars 1889, a été nommé expéditionnaire de 7e classe et a été provisoirement affecté à la mairie du Xe arrondissement. Par arrêté préfectoral en date du 12 juillet 1906, M. Piette (Maurice), sous-préfet du Havre, a été nommé chef du Cabinet du Préfet de la Seine, en remplacement de M. Bernard, nommé secrétaire général de la préfecture de la Seine. Par arrêtés préfectoraux, en date du 17 juillet 1906, ayant effet du 10 du même mois : M. Lauc (Edmond-Louis-Auguste), sous-chef de 2e classe au 2e bureau de la Direction des Finances (Comptabilité départementale), a été nommé chef de bureau de 4e classe au Secrétariat du Conseil général de la Seine, en remplacement de M. Lanfant, qui a reçu une autre destination. M. Lampué (Mario-Pierre-Martin), rédacteur principal de 2e classe au 2e bureau de la Direction des Affaires départementales (Affaires intercommunales et Assistance), a été appelé, avec son grade, au 2e bureau de la Direction des Finances (Comptabilité départementale). Par arrêtés préfectoraux en date du 17 juillet 1906 : M. Lévêque (Albert-Philippe-Frédéric-Eugène), expéditionnaire de 7e classe à la mairie du IIIe arrondissement, a été appelé, avec son grade, provisoirement, à la 2e section du 5e bureau de la Direction des Finances (Contentieux des Contributions). M. Salles (Auguste-Jacques-Joseph), expéditionnaire de 5e classe à la mairie du XXe arrondissement, a été appelé, avec son grade, à la mairie du XIIIe arrondissement, en remplacement de M. Lévêque, qui a reçu une autre destination. M. Raunet (Frédéric-Emile), ex-adjudant au 94e régiment d'infanterie, proposé par la Commission de classement instituée en vertu de l'art. 24 de la loi du 18 mars 1889, a été nommé expéditionnaire de 7e classe. M. Sibert (Emile-Paul), reconnu admissible à l'emploi d'expéditionnaire, à la
la Direction des Affaires départementales (Affaires intercommunales et Assistance), a été appelé, avec son grade, au 2e bureau de la Direction des Finances (Comptabilité départementale). Par arrêtés préfectoraux en date du 17 juillet 1906 : M. Lévêque (Albert-Philippe-Frédéric-Eugène), expéditionnaire de 7e classe à la mairie du IIIe arrondissement, a été appelé, avec son grade, provisoirement, à la 2e section du 5e bureau de la Direction des Finances (Contentieux des Contributions). M. Salles (Auguste-Jacques-Joseph), expéditionnaire de 5e classe à la mairie du XXe arrondissement, a été appelé, avec son grade, à la mairie du XIIIe arrondissement, en remplacement de M. Lévêque, qui a reçu une autre destination. M. Raunet (Frédéric-Emile), ex-adjudant au 94e régiment d'infanterie, proposé par la Commission de classement instituée en vertu de l'art. 24 de la loi du 18 mars 1889, a été nommé expéditionnaire de 7e classe. M. Sibert (Emile-Paul), reconnu admissible à l'emploi d'expéditionnaire, à la suite du concours du 18 mai 1906, a été nommé stagiaire à la Direction du Personnel, en remplacement de M. Coudurier, nommé commissaire-répartiteur adjoint suppléant. M. Couillaud (Joseph-François), adjudant au 78e régiment d'infanterie, proposé par la Commission de classement instituée en vertu de l'art. 24 de la loi du 18 mars 1889, a été nommé expéditionnaire de 7e classe à la mairie du XXe arrondissement, en remplacement de M. Salles, qui a reçu une autre destination. M. Passerieux (Jean-Armand), ex-adjudant au 3e bataillon d'artillerie à pied, décoré de la médaille militaire, proposé par la Commission de classement instituée en vertu de l'art. 24 de la loi du 18 mars 1889, a été nommé expéditionnaire de 7e classe et a été provisoirement affecté à la mairie du Xe arrondissement. Par arrêté préfectoral, en date du 18 juillet 1906, ayant effet du 1er du même mois, M. Bécavin (Gustave-Marie-Charles), expéditionnaire de classe exceptionnelle au 5e bureau de la Direction administrative des Services d'Architecture et des Promenades et Plantations (Traités et Acquisitions), admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à une pension de retraite, a été nommé rédacteur principal honoraire. Par arrêtés préfectoraux, en date du 19 juillet 1906, ayant effet
mars 1889, a été nommé expéditionnaire de 7e classe à la mairie du XXe arrondissement, en remplacement de M. Salles, qui a reçu une autre destination. M. Passerieux (Jean-Armand), ex-adjudant au 3e bataillon d'artillerie à pied, décoré de la médaille militaire, proposé par la Commission de classement instituée en vertu de l'art. 24 de la loi du 18 mars 1889, a été nommé expéditionnaire de 7e classe et a été provisoirement affecté à la mairie du Xe arrondissement. Par arrêté préfectoral, en date du 18 juillet 1906, ayant effet du 1er du même mois, M. Bécavin (Gustave-Marie-Charles), expéditionnaire de classe exceptionnelle au 5e bureau de la Direction administrative des Services d'Architecture et des Promenades et Plantations (Traités et Acquisitions), admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à une pension de retraite, a été nommé rédacteur principal honoraire. Par arrêtés préfectoraux, en date du 19 juillet 1906, ayant effet du 16 du même mois : M. Gigault de la Bédollière (André-Daniel), sous-chef de 1er classe à la 1re section du 1er bureau de la Direction des Affaires départementales (Secrétariat), a été appelé, avec son grade, au 3e bureau de la même Direction (Administration des communes), en remplacement de M. Duval, décédé. M. Félix (Maurice), rédacteur principal de 3e classe à la Direction du Personnel, a été appelé, avec son grade, à la 1re section du 1er bureau de la Direction des Affaires départementales (Secrétariat). Par arrêtés préfectoraux, en date du 24 juillet 1906, ayant effet du 1er octobre suivant : M. Pénard (Dominique-Etienne-Henri-Bernard), sous-chef de 2e classe à la direction du Personnel, a été nommé, sur place, chef de bureau de 4e classe, en remplacement de M. Raiga, nommé chef de service. M. Souloumiac (Jean), rédacteur principal de 1re classe au 3e bureau de la direction administrative des Travaux de Paris (Eaux, canaux et égouts), a été nommé sous-chef de bureau de 3e classe à la direction du Personnel, en remplacement de M. Pénard, nommé chef de bureau. M. Robin (René-Maurice), rédacteur de 2e classe au 3e bureau de la direction administrative des Travaux de Paris (Eaux, canaux et
Duval, décédé. M. Félix (Maurice), rédacteur principal de 3e classe à la Direction du Personnel, a été appelé, avec son grade, à la 1re section du 1er bureau de la Direction des Affaires départementales (Secrétariat). Par arrêtés préfectoraux, en date du 24 juillet 1906, ayant effet du 1er octobre suivant : M. Pénard (Dominique-Etienne-Henri-Bernard), sous-chef de 2e classe à la direction du Personnel, a été nommé, sur place, chef de bureau de 4e classe, en remplacement de M. Raiga, nommé chef de service. M. Souloumiac (Jean), rédacteur principal de 1re classe au 3e bureau de la direction administrative des Travaux de Paris (Eaux, canaux et égouts), a été nommé sous-chef de bureau de 3e classe à la direction du Personnel, en remplacement de M. Pénard, nommé chef de bureau. M. Robin (René-Maurice), rédacteur de 2e classe au 3e bureau de la direction administrative des Travaux de Paris (Eaux, canaux et égouts), a été nommé, sur place, rédacteur principal de 3e classe, en remplacement de M. Souloumiac, nommé sous-chef de bureau. Par arrêtés préfectoraux, en date du 24 juillet 1906, ayant effet du 1er août suivant : M. Pêtre (Jacques-Louis-Augustin), sous-chef de bureau de 1re classe au service des Travaux historiques et de la Bibliothèque historique de la ville de Paris (Travaux historiques), a été appelé, avec son grade, au 2e bureau du Greffe du Conseil de préfecture (Contributions directes et comptes de gestion), en remplacement de M. Forestier, décédé. M. Thomas (René-Olivier-Antonin), rédacteur principal de 2e classe au 2e bureau de la direction des Finances (Comptabilité départementale), a été nommé, sur place, sous-chef de bureau de 3e classe, en remplacement de M. Lauc, nommé chef de bureau. AJ. de Darassus (Guillaume-Louis-Henri), rédacteur principal de 3e classe à la mairie du XIVe arrondissement, a été appelé, avec son grade, au 2e bureau de la direction des Affaires départementales (Affaires intercommunales et Assistance), en remplacement de M. Lampué, qui a reçu une autre destination. M. du Bourblanc (Antoine-Alfred-Georges-Alain), rédacteur de 2e classe au 5e bureau de la direction des Affaires municipales (Approvisionnement), a été nommé rédacteur principal de 3e classe au Contrôle
et de la Bibliothèque historique de la ville de Paris (Travaux historiques), a été appelé, avec son grade, au 2e bureau du Greffe du Conseil de préfecture (Contributions directes et comptes de gestion), en remplacement de M. Forestier, décédé. M. Thomas (René-Olivier-Antonin), rédacteur principal de 2e classe au 2e bureau de la direction des Finances (Comptabilité départementale), a été nommé, sur place, sous-chef de bureau de 3e classe, en remplacement de M. Lauc, nommé chef de bureau. AJ. de Darassus (Guillaume-Louis-Henri), rédacteur principal de 3e classe à la mairie du XIVe arrondissement, a été appelé, avec son grade, au 2e bureau de la direction des Affaires départementales (Affaires intercommunales et Assistance), en remplacement de M. Lampué, qui a reçu une autre destination. M. du Bourblanc (Antoine-Alfred-Georges-Alain), rédacteur de 2e classe au 5e bureau de la direction des Affaires municipales (Approvisionnement), a été nommé rédacteur principal de 3e classe au Contrôle central, en remplacement de M. Mouflier, nommé sous-chef de bureau. M. Briaucourt (Charles-Emile), rédacteur de 1re classe au 4e bureau de la direction administrative des services d'Architecture et des Promenades et plantations (Comptabilité), a été nommé rédacteur principal de 3e classe et a été provisoirement affecté à la direction des Affaires départementales (Recette des asiles publics d'aliénés de la Seine). M. Payen (Paul-Henri-Louis), rédacteur de 2e classe à la Caisse municipale, a été nommé, sur place, rédacteur principal de 3e classe, en remplacement de M. Fromy, décédé. Par arrêtés préfectoraux, en date du 24 juillet 1906, ayant effet du 1er octobre suivant : M. Bléry (Albert-Jean-Alphonse), rédacteur de 1re classe au 4e bureau du Secrétariat général (Archives), a été nommé, sur place, rédacteur principal de 3e classe, en remplacement de M. Lazard, nommé sous-chef de bureau. M. Jourdan (Maurice-Edouard), rédacteur de 1re classe au 1er bureau du Secrétariat général (Visa du Secrétaire général) a été nommé rédacteur principal de 3e classe au bureau des Elections, Brevets d'inventions et Légalisations, en remplacement de M. Coopman, admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à une pension de retraite. M. Routaboul (Jean-Jacques-Victor-Dominique), rédacteur principal de 1re classe à la mairie du
Affaires départementales (Recette des asiles publics d'aliénés de la Seine). M. Payen (Paul-Henri-Louis), rédacteur de 2e classe à la Caisse municipale, a été nommé, sur place, rédacteur principal de 3e classe, en remplacement de M. Fromy, décédé. Par arrêtés préfectoraux, en date du 24 juillet 1906, ayant effet du 1er octobre suivant : M. Bléry (Albert-Jean-Alphonse), rédacteur de 1re classe au 4e bureau du Secrétariat général (Archives), a été nommé, sur place, rédacteur principal de 3e classe, en remplacement de M. Lazard, nommé sous-chef de bureau. M. Jourdan (Maurice-Edouard), rédacteur de 1re classe au 1er bureau du Secrétariat général (Visa du Secrétaire général) a été nommé rédacteur principal de 3e classe au bureau des Elections, Brevets d'inventions et Légalisations, en remplacement de M. Coopman, admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à une pension de retraite. M. Routaboul (Jean-Jacques-Victor-Dominique), rédacteur principal de 1re classe à la mairie du IIe arrondissement, a été nommé, sur place, sous-chef de bureau de 3e classe, en remplacement de M. Costes, admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite. M. Eybert (Lucien-Paul-Léon), rédacteur de 2e classe à la mairie du IIe arrondissement, a été nommé, sur place, rédacteur principal de 3e classe, en remplacement de M. Routaboul, nommé sous-chef de bureau. M. Espitalier (Henri-Antoine), sous-chef de 1re classe à la direction des Affaires départementales, Affaires militaires, 2e bureau (Mobilisation), a été nommé, sur place, chef de bureau de 4e classe, en remplacement de M. François, admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite. M. Duval (Charles-Frédérick-Eugène-Marie), rédacteur principal de 2e classe à la direction des Affaires départementales, Affaires militaires, 1er bureau (Recrutement), a été nommé sous-chef de 3e classe au bureau de la Mobilisation, en remplacement de M. Espitalier, nommé chef de bureau. Par arrêté préfectoral, en date du 24 juillet 1906, ayant effet du 16 octobre suivant, M. Henry (Paul-Emile-Hermann), rédacteur de 2e classe à la 2e section du 1er bureau de la direction des Affaires départementales (Administration du Département), a été nommé, sur place, rédacteur principal de 3e classe, emploi vacant. Par arrêté préfectoral, en
3e classe, en remplacement de M. Routaboul, nommé sous-chef de bureau. M. Espitalier (Henri-Antoine), sous-chef de 1re classe à la direction des Affaires départementales, Affaires militaires, 2e bureau (Mobilisation), a été nommé, sur place, chef de bureau de 4e classe, en remplacement de M. François, admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite. M. Duval (Charles-Frédérick-Eugène-Marie), rédacteur principal de 2e classe à la direction des Affaires départementales, Affaires militaires, 1er bureau (Recrutement), a été nommé sous-chef de 3e classe au bureau de la Mobilisation, en remplacement de M. Espitalier, nommé chef de bureau. Par arrêté préfectoral, en date du 24 juillet 1906, ayant effet du 16 octobre suivant, M. Henry (Paul-Emile-Hermann), rédacteur de 2e classe à la 2e section du 1er bureau de la direction des Affaires départementales (Administration du Département), a été nommé, sur place, rédacteur principal de 3e classe, emploi vacant. Par arrêté préfectoral, en date du 24 juillet 1906, ayant effet du 1er novembre suivant, M. Mauduit (Fernand-Louis-Eugène), rédacteur de 1re classe au 5e bureau de la direction des Affaires départementales (Travaux d'architecture de l'Etat et du Département, 1re section), a été nommé rédacteur-principal de 3e classe à la mairie du XIVe arrondissement, en remplacement de M. de Darassus, qui a reçu une autre destination. Par arrêtés préfectoraux, en date du 24 juillet 1906, ayant effet du 1er décembre suivant : M. Boinet (Antoine-Firmin), rédacteur principal de 1re classe à la mairie du 1er arrondissement, a été nommé, sur place, sous-chef de bureau de 3e classe, en remplacement de M. Desagnat, admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à une pension de retraite. M. Riémain (Louis-Adolphe-Frédéric), rédacteur principal de 1re classe au service des Travaux historiques et de la Bibliothèque historique de la ville de Paris (Travaux historiques), a été appelé, avec son grade, à la mairie du 1er arrondissement, en remplacement de M. Boinet, nommé sous-chef de bureau. Par arrêtés préfectoraux, en date du 24 juillet 1906, ayant effet du 1er janvier 1907 : M. Robardey de Feule (Édouard-Alexis), sous-chef de 2e classe à la Caisse municipale (Dette municipale), a été