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contre eux paraîtraient d’autant plus injustes et odieuses que, dans le même moment, on traiterait bien différemment des sociétés d’un tout autre genre. Nous n'ignorons pas que, pour colorer ces rigueurs, il en est qui vont répétant que les congrégations religieuses empiètent sur la juridiction des évêques et lesent les droits du clergé séculier. Cette assertion ne peut se soutenir si l’on veut se rapporter aux sages lois édictées sur ce point par l’Église et que nous avons voulu rappeler récemment. En parfaite harmonie avec les dispositions et l’esprit du Concile de Trente, tandis qu’elles règlent d’un côté les conditions d’existence des personnes vouées à la pratique des Conseils évangéliques et à l’apostolat, d’autre part elles respectent autant qu’il convient l’autorité des évêques dans leurs diocèses respectifs. Tout en sauvegardant la dépendance due au chef de l’Église, elles ne manquent pas, en beaucoup de cas, d’attribuer aux évêques son autorité suprême sur les congrégations par voie de délégation apostolique. Quant à représenter l’épiscopat et le clergé français comme disposés à accueillir favorablement l’ostracisme dont on voudrait frapper les congrégations religieuses, c’est une injure que les évêques et les prêtres ne peuvent que repousser de toute l’énergie de leur âme sacerdotale ! Il n’y a pas lieu de donner plus d’importance à l’autre reproche qu’on fait aux congrégations religieuses de posséder trop de richesses. En admettant que la valeur attribuée à leurs propriétés ne soit pas exagérée, on ne peut contester qu’elles possèdent honnêtement et légalement, et que, par conséquent, les dépouiller serait attenter au droit de propriété. Il faut considérer en outre qu’elles ne possèdent point dans l’intérêt personnel et pour le bien-être des particuliers qui les composent, mais pour des œuvres de religion, de charité et de bienfaisance qui tournent au profit de la nation française, soit au dedans, soit au dehors où elles vont rehausser son prestige en contribuant à la mission civilisatrice que la Providence lui a confiée. Passant sous silence d’autres considérations que l’on fait au sujet des congrégations religieuses, Nous nous bornons à cette importante remarque : la France est en traité avec le Saint-Siège
! Il n’y a pas lieu de donner plus d’importance à l’autre reproche qu’on fait aux congrégations religieuses de posséder trop de richesses. En admettant que la valeur attribuée à leurs propriétés ne soit pas exagérée, on ne peut contester qu’elles possèdent honnêtement et légalement, et que, par conséquent, les dépouiller serait attenter au droit de propriété. Il faut considérer en outre qu’elles ne possèdent point dans l’intérêt personnel et pour le bien-être des particuliers qui les composent, mais pour des œuvres de religion, de charité et de bienfaisance qui tournent au profit de la nation française, soit au dedans, soit au dehors où elles vont rehausser son prestige en contribuant à la mission civilisatrice que la Providence lui a confiée. Passant sous silence d’autres considérations que l’on fait au sujet des congrégations religieuses, Nous nous bornons à cette importante remarque : la France est en traité avec le Saint-Siège des rapports amicaux fondés sur un traité solennel. Si donc les inconvénients que l’on indique ou sur tel ou tel point quelque réalité, la France est tout ouverte pour les signaler au Saint-Siège qui est tout disposé à les prendre en sérieux examen et à leur appliquer, s’il y a lieu, des remèdes opportuns. Nous voulons cependant compter sur l’équitable impartialité des hommes qui président aux destinées de la France et sur la fin qui ne voudra pas perdre le précieux patrimoine moral et social que représentent les congrégations religieuses, qu’on ne voudra pas, en attentant à la liberté commune par des lois d’exception, blesser le sentiment des catholiques français, et aggraver les discordes intérieures du pays, à son grand détriment. Une nation n’est vraiment grande et forte, elle ne peut regarder l’avenir avec sécurité que si, dans le respect des droits de tous et dans la tranquillité des consciences, les volontés s’unissent étroitement pour concourir au bien général. Depuis le commencement de Notre Pontificat, nous n’avons omis aucun effort pour réaliser en France cette œuvre de pacification qui lui aurait procuré d’incalculables avantages, non seulement dans l’ordre religieux, mais encore dans l’ordre civil et politique. Nous n’avons pas reculé
lieu, des remèdes opportuns. Nous voulons cependant compter sur l’équitable impartialité des hommes qui président aux destinées de la France et sur la fin qui ne voudra pas perdre le précieux patrimoine moral et social que représentent les congrégations religieuses, qu’on ne voudra pas, en attentant à la liberté commune par des lois d’exception, blesser le sentiment des catholiques français, et aggraver les discordes intérieures du pays, à son grand détriment. Une nation n’est vraiment grande et forte, elle ne peut regarder l’avenir avec sécurité que si, dans le respect des droits de tous et dans la tranquillité des consciences, les volontés s’unissent étroitement pour concourir au bien général. Depuis le commencement de Notre Pontificat, nous n’avons omis aucun effort pour réaliser en France cette œuvre de pacification qui lui aurait procuré d’incalculables avantages, non seulement dans l’ordre religieux, mais encore dans l’ordre civil et politique. Nous n’avons pas reculé devant les difficultés, nous n’avons cessé de donner à la France des preuves particulières de déférence, de sollicitude et d’amour, comptant toujours qu’elle y répondrait comme il convient à une nation grande et généreuse. Nous éprouverions une extrême douleur s'il arrivait au soir de notre vie, Nous nous trouvions déçu dans nos espérances, frustré du prix de nos sollicitudes paternelles et condamné à voir dans le pays que Nous aimons les passions et les partis s'opposer avec plus d'acharnement sans pouvoir mesurer jusqu’où iraient leurs excès ni conjurer les malheurs que Nous avons tout fait pour empêcher et dont nous déclinons à l’avance la responsabilité. En tout cas l’œuvre qui s’impose en ce moment aux évêques français, c’est de travailler à une parfaite harmonie de vues et d’action à éclairer les esprits pour sauver les droits et les intérêts des congrégations religieuses, que Nous aimons de tout Notre cœur paternel et dont l'existence, la liberté, la prospérité importent à l’Église catholique, à la France et à l'humanité. Daigne le Seigneur exaucer Nos vœux ardents et couronner les démarches que Nous faisons depuis longtemps déjà pour cette noble cause ! Et comme gage de Notre bienveillance et des faveurs divines, Nous
dans nos espérances, frustré du prix de nos sollicitudes paternelles et condamné à voir dans le pays que Nous aimons les passions et les partis s'opposer avec plus d'acharnement sans pouvoir mesurer jusqu’où iraient leurs excès ni conjurer les malheurs que Nous avons tout fait pour empêcher et dont nous déclinons à l’avance la responsabilité. En tout cas l’œuvre qui s’impose en ce moment aux évêques français, c’est de travailler à une parfaite harmonie de vues et d’action à éclairer les esprits pour sauver les droits et les intérêts des congrégations religieuses, que Nous aimons de tout Notre cœur paternel et dont l'existence, la liberté, la prospérité importent à l’Église catholique, à la France et à l'humanité. Daigne le Seigneur exaucer Nos vœux ardents et couronner les démarches que Nous faisons depuis longtemps déjà pour cette noble cause ! Et comme gage de Notre bienveillance et des faveurs divines, Nous vous accordons, bien-aimé Fils, à vous, à tout l’épiscopat, à tout le clergé et à tout le peuple de France, la bénédiction apostolique. Donné à Rome, près de Saint-Pierre, le 23 décembre de l’an 1900, de Notre Pontificat le vingt-troisième. Léon XIII. Le Consul enverra de suite un délégué sur les lieux pour procéder à une enquête. Si l’inculpé est étranger, il sera conduit ainsi qu’il est stipulé dans les traités pour les étrangers sans passeport, au Commissaire des douanes du port le plus rapproché qui le remettra à son Consul. Lorsqu’un bateau à vapeur refusera de s’arrêter devant une station de douane ou de likin, ou que des passagers ou des matelots causeront des troubles dans une des localités de l’intérieur, ce bateau sera puni d’après les règles établies dans cette station, et la douane maritime lui retirera son certificat, en lui interdisant d’aller de nouveau faire du commerce dans l’intérieur. Dans le cas où ces navires appartiennent à des négociants étrangers, ces négociants auront la faculté de porter les procès et les pénalités devant une cour mixte, qui les jugera d’après les règlements promulgués pendant la septième année du règne de Tong-Zhe (1868) relatifs à la confiscation des
les lieux pour procéder à une enquête. Si l’inculpé est étranger, il sera conduit ainsi qu’il est stipulé dans les traités pour les étrangers sans passeport, au Commissaire des douanes du port le plus rapproché qui le remettra à son Consul. Lorsqu’un bateau à vapeur refusera de s’arrêter devant une station de douane ou de likin, ou que des passagers ou des matelots causeront des troubles dans une des localités de l’intérieur, ce bateau sera puni d’après les règles établies dans cette station, et la douane maritime lui retirera son certificat, en lui interdisant d’aller de nouveau faire du commerce dans l’intérieur. Dans le cas où ces navires appartiennent à des négociants étrangers, ces négociants auront la faculté de porter les procès et les pénalités devant une cour mixte, qui les jugera d’après les règlements promulgués pendant la septième année du règne de Tong-Zhe (1868) relatifs à la confiscation des marchandises. Les règlements proposés ci-dessus suffisent actuellement pour l’administration de ces bateaux à vapeur. Si, dans la suite, certaines modifications doivent y être apportées, on pourra les faire en temps voulu, ainsi qu’il aura été délibéré. Pour traduction conforme : Le deuxième interprète, H. Leduc. N° 176 M. de Bezaure, à M. Delcassé. Shanghai, le 20 octobre 1898. Pour faire suite à ma lettre, en date du 26 août dernier, j’ai l’honneur d’envoyer ci-adjoint, à Votre excellence, la traduction d’un règlement supplémentaire pour la navigation à vapeur dans les eaux intérieures de la Chine. Ce règlement détermine plus particulièrement le régime qui sera appliqué aux marchandises indigènes transportées par vapeur ou sur des bateaux chinois remorqués. Celles destinées à l’exportation étrangère bénéficieront, ainsi que cela était prévu, des passes de transit. L’article 7 de ce règlement modifié spécifie que des certificats donnant le détail des marchandises embarquées dans un port ouvert au commerce international, accompagneront ces marchandises. Les vapeurs pourront ainsi éviter, en cours de route, un nouvel examen du chargement. Cette facilité est fort appréciée par les différentes compagnies installées à Shanghai pour exploiter ce nouveau service des voies navigables de la Chine. De Bezauke. ANNEXE Règlement additionnel relatif
à M. Delcassé. Shanghai, le 20 octobre 1898. Pour faire suite à ma lettre, en date du 26 août dernier, j’ai l’honneur d’envoyer ci-adjoint, à Votre excellence, la traduction d’un règlement supplémentaire pour la navigation à vapeur dans les eaux intérieures de la Chine. Ce règlement détermine plus particulièrement le régime qui sera appliqué aux marchandises indigènes transportées par vapeur ou sur des bateaux chinois remorqués. Celles destinées à l’exportation étrangère bénéficieront, ainsi que cela était prévu, des passes de transit. L’article 7 de ce règlement modifié spécifie que des certificats donnant le détail des marchandises embarquées dans un port ouvert au commerce international, accompagneront ces marchandises. Les vapeurs pourront ainsi éviter, en cours de route, un nouvel examen du chargement. Cette facilité est fort appréciée par les différentes compagnies installées à Shanghai pour exploiter ce nouveau service des voies navigables de la Chine. De Bezauke. ANNEXE Règlement additionnel relatif à la navigation à vapeur dans les rivières intérieures de la Chine. 1. Les marchands auront la faculté de transporter dans l’intérieur, sur des bateaux à vapeur, leurs marchandises, sous le couvert de passes de transit, ou en payant les droits à chaque station de douane ou barrière de likin qu’ils rencontreront sur leur route. Les bateaux n’auront pas à acquitter les droits de barrière et de likin dans les localités où les marchandises seront arrivées à destination. Il est interdit à ces bâtiments de débarquer en fraude des marchandises. 2. Les marchandises indigènes embarquées dans un port ouvert au commerce étranger, à bord d’un bateau à vapeur, pour être transportées dans les rivières de l’intérieur, devront être déclarées, préalablement, à la douane de ce port. Elles payeront les droits entiers d’exportation prévus à l’article concernant les droits d’exportation sur les marchandises embarquées à bord de bateaux indigènes. Les marchandises indigènes chargées sur des bateaux à vapeur se rendant dans les rivières de l’intérieur devront acquitter à chaque douane ou barrière qu’elles rencontreront tous les droits de douane et de likin établis par les règlements dans ces localités. Elles seront soumises exactement aux mêmes règles que les marchandises chargées sur
qu’ils rencontreront sur leur route. Les bateaux n’auront pas à acquitter les droits de barrière et de likin dans les localités où les marchandises seront arrivées à destination. Il est interdit à ces bâtiments de débarquer en fraude des marchandises. 2. Les marchandises indigènes embarquées dans un port ouvert au commerce étranger, à bord d’un bateau à vapeur, pour être transportées dans les rivières de l’intérieur, devront être déclarées, préalablement, à la douane de ce port. Elles payeront les droits entiers d’exportation prévus à l’article concernant les droits d’exportation sur les marchandises embarquées à bord de bateaux indigènes. Les marchandises indigènes chargées sur des bateaux à vapeur se rendant dans les rivières de l’intérieur devront acquitter à chaque douane ou barrière qu’elles rencontreront tous les droits de douane et de likin établis par les règlements dans ces localités. Elles seront soumises exactement aux mêmes règles que les marchandises chargées sur des bateaux indigènes. Lorsque les marchandises déclarées sont des marchandises indigènes qui sont réimportées et qui ont déjà payé dans un autre port les droits entiers d’exportation, elles ne seront pas soumises de nouveau au paiement de ce droit. Ces marchandises continueront d’être soumises, en cours de route, d’après les règlements intérieurs, exactement comme les autres marchandises, au paiement de tous les droits de likin, et, quel que soit le lieu de leur destination, les bateaux n’auront pas à acquitter, à leur arrivée, les taxes locales de douane et de transit, mais ils ne pourront débarquer en fraude des marchandises. 3. Une déclaration devra être faite pour les marchandises indigènes, chargées dans les rivières de l’intérieur à bord de bateaux à vapeur, que l’on désirerait expédier vers une autre destination. Il sera inutile, les droits ayant été déjà acquittés, de demander un nouveau reçu de paiement des taxes de douane et de likin; mais, en cours de route, ces marchandises auront à payer, d’après les règlements locaux, les droits de likin et de barrière. Quant un vapeur arrivera dans un port, les marchandises qui y seront vendues auront exactement les mêmes droits à payer que les marchandises transportées par un
règlements intérieurs, exactement comme les autres marchandises, au paiement de tous les droits de likin, et, quel que soit le lieu de leur destination, les bateaux n’auront pas à acquitter, à leur arrivée, les taxes locales de douane et de transit, mais ils ne pourront débarquer en fraude des marchandises. 3. Une déclaration devra être faite pour les marchandises indigènes, chargées dans les rivières de l’intérieur à bord de bateaux à vapeur, que l’on désirerait expédier vers une autre destination. Il sera inutile, les droits ayant été déjà acquittés, de demander un nouveau reçu de paiement des taxes de douane et de likin; mais, en cours de route, ces marchandises auront à payer, d’après les règlements locaux, les droits de likin et de barrière. Quant un vapeur arrivera dans un port, les marchandises qui y seront vendues auront exactement les mêmes droits à payer que les marchandises transportées par un bateau indigène (jonque). Outre ces droits, les bateaux à vapeur n’auront à payer aucun likin, contribution ou autres dépenses. (à suivre.) Sommaires des Revues REVUE DE DROIT INTERNATIONAL ET DE LÉGISLATION COMPARÉE (Tome II, n° 6) Le ministère public et la théorie pénale, par M. Kaarlo Ignatius.— Notes sur la neutralité, par M. Ernest Rys. — La constitution de la République fédérative des colonies anglaises en Océanie par M. Alfred Nerinck.— Notices. — De l’unité de la faillite en droit international— À la mémoire d’Alphonse Riviere. — À propos d’un discours rectoral. — Quelques réflexions sur l’enseignement du droit romain, par M. Georges Comil. — Notices héliographiques. — Alejandro Guesalay. — Derecho diplomático y consular, par Ernest Lehr. — A. Melignhani.— La conférence internationale de la paix, par M. Ernest Lehr.— Hector Pétin.— Les États-Unis et la doctrine de Monroe, par M. Ernest Lehr.— Francisco Peonatuzzi.— La Convention de Geneva, par M. Ernest Lehr — G. Wampach.— Le Luxembourg neutre, par C. — Polydore de Paeke. — Étude sur la compétence civile à l’égard des étrangers, par E. N.— R. von Jhering.— Histoire du développement du droit romain, traduit par O. de Alemania.—Marcel Planiol. Traité élémentaire du droit civil, par
neutralité, par M. Ernest Rys. — La constitution de la République fédérative des colonies anglaises en Océanie par M. Alfred Nerinck.— Notices. — De l’unité de la faillite en droit international— À la mémoire d’Alphonse Riviere. — À propos d’un discours rectoral. — Quelques réflexions sur l’enseignement du droit romain, par M. Georges Comil. — Notices héliographiques. — Alejandro Guesalay. — Derecho diplomático y consular, par Ernest Lehr. — A. Melignhani.— La conférence internationale de la paix, par M. Ernest Lehr.— Hector Pétin.— Les États-Unis et la doctrine de Monroe, par M. Ernest Lehr.— Francisco Peonatuzzi.— La Convention de Geneva, par M. Ernest Lehr — G. Wampach.— Le Luxembourg neutre, par C. — Polydore de Paeke. — Étude sur la compétence civile à l’égard des étrangers, par E. N.— R. von Jhering.— Histoire du développement du droit romain, traduit par O. de Alemania.—Marcel Planiol. Traité élémentaire du droit civil, par G. C.— Edouard Hamard. — Une réforme nécessaire des études de droit civil, par Henri Rolin. — Code de commerce allemand de 1897, traduit par Paul Viatte, par Ernest Lehr.— Pietro Bon faute.— Diritto Romano, par G. C.— Robert von Mayr. — Die Condictia des romischen Privatrechtes, par G. C.— Paul Labaud. — Le droit public de l’empire allemand, traduit par C. Gandilhon, par G. C.— E. Renard de Caud. — Les territoires africains et les conventions franco-anglaises, par Al. Ernest Lehr. LA NOUVELLE REVUE INTERNATIONALE N° 10. — 15 décembre 1900. E. Pardo Bazan. Remous. — A. de Molarce, le Jubilé de l’Association des institutions de prévoyance. — M' Urbain Rattazzi, Rattazzi, par un témoin des dix dernières années de sa vie. — Ph. Audebrand, la Tache de Caïn. — Pierre Denis, l’Être humain et l’Inconnue. — M Rattazzi, l’Amour à Coppet. — Gaston Derys, les Evocateurs.— W de Fonvielle, Le Monde des Sciences. MERCURE DE FRANCE N° 133. — Janvier 1901. Stuart Merill, André Beaumier. — Les paroles du vigneron (poème), A. Ferdinand, Hérold. La marque de la bête (nouvelle), Rudyard Kipling (Louis D'Avyle et Robert d’Humières, trad.). — Lettres inédites (publiées par AL Paul Lafond), Alfred de
Paul Labaud. — Le droit public de l’empire allemand, traduit par C. Gandilhon, par G. C.— E. Renard de Caud. — Les territoires africains et les conventions franco-anglaises, par Al. Ernest Lehr. LA NOUVELLE REVUE INTERNATIONALE N° 10. — 15 décembre 1900. E. Pardo Bazan. Remous. — A. de Molarce, le Jubilé de l’Association des institutions de prévoyance. — M' Urbain Rattazzi, Rattazzi, par un témoin des dix dernières années de sa vie. — Ph. Audebrand, la Tache de Caïn. — Pierre Denis, l’Être humain et l’Inconnue. — M Rattazzi, l’Amour à Coppet. — Gaston Derys, les Evocateurs.— W de Fonvielle, Le Monde des Sciences. MERCURE DE FRANCE N° 133. — Janvier 1901. Stuart Merill, André Beaumier. — Les paroles du vigneron (poème), A. Ferdinand, Hérold. La marque de la bête (nouvelle), Rudyard Kipling (Louis D'Avyle et Robert d’Humières, trad.). — Lettres inédites (publiées par AL Paul Lafond), Alfred de Vigny.—Les mille et une nuits : histoire prodigieuse de la ville d’Airain, D'J.C, Maidrus.— Une préface, Eugène Demolder.—L’île du D Moreau, H.-G. Wells (Henry Davrey, trad.).— Une lettre, Francis Vicier Greffin et Robert de Souza. — BULLETIN FINANCIER Paris, le 4 janvier 1901. Le marché officiel de Paris, malgré la hausse inattendue de l’escompte, de 4 à 5 0/0, à la Banque d’Angleterre, n’a pas cessé de montrer cette semaine une remarquable attitude favorable. Il n’en a pas été de même à Londres, où l’enthousiasme avec lequel on fête dans les rues le retour du vainqueur du Transvaal, lord Roberts, contraste singulièrement avec le désarroi des valeurs Sud-Africaines au Stock Exchange. Cette joie est comme un écho ironique de l’émoi qui s’est emparé des autorités du Cap, tel qu’elles se croient obligées de débarquer l’artillerie des vaisseaux pour défendre Capetown contre une attaque éventuelle des vaincus. Aussi la baisse des mines fait-elle de nouveaux progrès chaque jour et prend-elle des allures de panique. C’est le mouvement de hausse important, et interrompu depuis quelques jours, des rentes françaises, qui a permis au parquet de résister à ces différentes pressions. défavorables. La spéculation s’est, de nouveau, emballée à la suite de l’application
hausse inattendue de l’escompte, de 4 à 5 0/0, à la Banque d’Angleterre, n’a pas cessé de montrer cette semaine une remarquable attitude favorable. Il n’en a pas été de même à Londres, où l’enthousiasme avec lequel on fête dans les rues le retour du vainqueur du Transvaal, lord Roberts, contraste singulièrement avec le désarroi des valeurs Sud-Africaines au Stock Exchange. Cette joie est comme un écho ironique de l’émoi qui s’est emparé des autorités du Cap, tel qu’elles se croient obligées de débarquer l’artillerie des vaisseaux pour défendre Capetown contre une attaque éventuelle des vaincus. Aussi la baisse des mines fait-elle de nouveaux progrès chaque jour et prend-elle des allures de panique. C’est le mouvement de hausse important, et interrompu depuis quelques jours, des rentes françaises, qui a permis au parquet de résister à ces différentes pressions. défavorables. La spéculation s’est, de nouveau, emballée à la suite de l’application faite par notre ministre des finances d’une importante mesure, approuvée par le Parlement : l’amortissement partiel de la dette perpétuelle. On sait que M. Caillaux a proposé cette mesure dans son projet de budget de 1901, que la Chambre l’a approuvé et que, pour n’en pas retarder la réalisation, le ministre des finances l’a incorporée au projet de loi ouvrant un douzième provisoire applicable en janvier, en attendant le vote final du budget. Le Sénat, après avoir disjoint cette mesure du projet de douzième, l’a rétablie à la suite d’un nouveau vote de la Chambre et devant l’insistance du gouvernement. Il y avait, en effet, nécessité à ce qu’elle fût appliquée à l’origine même de l’année nouvelle, parce que tous les calculs qui ont servi de base à l’opération supposent que l’annulation de la portion de rente perpétuelle qu’il s’agit d’amortir et les annuités de la Dette remboursable substituée à cette dernière, partiront du 1er janvier 1901. La loi votée prononce l’annulation, à partir du 1er janvier 1901, d’une rente perpétuelle 3 0/0 de 16 millions et demi, représentant un capital nominal de 550 millions, cédée par la Caisse des dépôts et consignations sur le portefeuille des caisses d’épargne ordinaires.