jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
Constantine (V) 3-30 95, r. 1000 f. Tirasse (Ville) 3 1893. r. 500 fr. Nîmes 3% 1897, net d'impôt, r. 500fr. Marseille (Ville) 3.00 1894, r. 500 fr.. Le Creusot (Ville) 3 93, r. 500 fr. Roubaix (Ville) 3.60 93, r. 500 fr Roubaix-Tourcoing (Villes) r. 50 fr. Roubaix-Tourcoing (V.) 3-40 1893; Saint-Nazaire (V.) 3% 1891, r. 5001 Troyes (Ville) 3.60 1894, r. 500 fr. 430,.. Vienne (Isère) (V.) 3K% 1893, )'. 500'. VALEURS AU COMPTANT Plus haut. Plus bas. Valeurs françaises (Actions). Banque Indo-Chine, a. 500', 125r-IV-<i Dakar à St-Louis (Cie du ch. de fer de), act. 500 fr.,
St-Louis (Cie du ch. de fer de), act. 500 fr., t. p. Tramways de Paris et Département de la Seine, act. de jouissance. Eaux (Cie Gén. des), act. de jouiss.; Eaux de Banlieue de Paris, actions : de 100 fr., t. p. (ex-coupon 93). Etablissement thermal de Vichy (Cie fer et), a. 375 fr., t. p. (ex-c. 31). Edison (Cie continentale), a. 500', t. p. Gaz (Cie centrale d'éclair.), x 500 f., t. p. Aciéries de France, a. 500 fr., t. P. 610 fr. 1/2 Aciéries de Longwy, a: 500 fr. t. p. Adhémar de Micheville, act. 500 fr., tout
fr. t. p. Adhémar de Micheville, act. 500 fr., tout payé (ex-coupon 38) Loire (Act. et Chantiers), a. 500'., t. r. Ghisonne, Commentry et Névians Maison, act. 500 fr., t;p. (ex.32) 1970' Fives-Lille, act. 500 fr., tout payé. 500 Forges et Aciéries de la Marine et d'Houllcourt, a. 500 fr, t.p. (ex-c. 24). Forges et Aciéries du Nord et de l'Est, act. 500 fr., t. p. (ex-c. 52). Méditerranée (Forges et Chantiers)), Bateaux Parisiens, act. 500 fr., t. p. Chargeurs Réunis (Cie), a. 500', t. p. 555 Cie Havraise de Panapes, a. 500', t. p. VALEURS AU COMPTANT Plus haut.
Panapes, a. 500', t. p. VALEURS AU COMPTANT Plus haut. Plus bas. Etablissements Durval, a. 500', t. p. Petit Journal, a. t. p. (ex-c. 109). Petit Parisien (part bén.) (ex. 94). 515. Richer (anc. Cie), Etablissements et Cie., actions 300 fr., tout payé (ex-c.19). Obligations. Cie'd'Épargne Foncière, obl. 300 fr.. 215. Soc. Foncière Lyonnaise 3 nouveau, il-, 25w à 80'000 375 « Santa-Fé (Cie féd. des Chemins de fer), obl. 500 fr., intérêts 4 1/2 %• 378 du 3 %, remb. à 500 fr. Eaux (Cie Générale), 3 %, r. 500 fr.; Téléphones (Soc. des), 4 %, r. 500 fr.
500 fr.; Téléphones (Soc. des), 4 %, r. 500 fr. Cie Centrale du Gaz 4 %, r. 500 fr Union des Gaz 4% 1896, r. 500 fr. Fives-Lille 4 %, remb. à 500 fr. Messageries Marit. 3 %, r. 500 fr. "Omnibus 4 %, rembours. à 500 fr. 380 Voitures à Paris 3 %, r. 500 fr. 359 Cie Transatlantique 3 %, r. 500 fr. 303 Panama (Société civile d'amortissement), obligations. 3e série, r. 1000 fr. 98 25 Suez 5 %, remboursable à 500 fr du 3 %, 1re série, remb. à 500 fr. du 3 %, 2e série, remb.
remb. à 500 fr. du 3 %, 2e série, remb. à 500 fr du Bons de coupons arriérés 5%,r.85'. 83 50 BANQUE DE FRANCE Escompte. 5 % Intérêt des avances. 6 BOURSE DE COMMERCE DE PARIS Cours dire, 20 Octobre 1915. SIGNIFICATION DES COURS DISTANCES ET LIVRES Dernier cours. SUCRES Les 100 liv. nets. Entrepôt Paris, (Escompte 1/2 %) Manchester 31.; 1 50" à 75-r 50 Raffinés bonne sorte 108 — belle sorte 108 50 Certificats de sortie. Diane nun 3, courant du mois. Stock au 19.. 16.218 sacs. Circulation. — (1) Non compris la taxe de 2 fr. (Loi
— (1) Non compris la taxe de 2 fr. (Loi du 31 janvier 1907). ESPRITS L'écoulement 90° non logé. Entrepôt à Paris (Escompte 2 %) non compris la taxe de 2 fr. 50 à 100 (Décret du 15 mars 1914). Courant du mois à j. ,. .}' t. '1.. .,. !! Circulation Stock an ., pipes. DÉSIGNATION DISPONIBLE LIVRABLE HUILE DE LIN Dernier cours. Les 100 kilos nets, en entrepôt En cuve à nu 155 5D à courant d'Huile, à . . . Stock au quintaux. Circulation — Arrivages. — HUILE DE COLZA Les 100 kilos nets, en entrepôt En
HUILE DE COLZA Les 100 kilos nets, en entrepôt En cuve à nu. 149.. à Epurée à nu. Courant du mois. à Juin. 4 de Mai Juillet-Août. 4 derniers. 4 de Novembre Stock au quintaux. Circulation — Arrivages. AVOINES en magasin, en couches, conditions du marché de Paris, les 100 kilos à Courant du mois diverses. Courant du mois, j ^effets.! !! I*I!! ! Z. I!! ( blanches. i diverses ( blanches. • » » • • • c • :::: ;« j «r • • • • c • •• •• "",,.,,,,,,,,,,,,,,,, • • M 1 Stock au quintaux
•• •• "",,.,,,,,,,,,,,,,,,, • • M 1 Stock au quintaux Circulation. — DÉSIGNATION DISPONIBLE LIVRABLE SEIGLE en magasin, en couches, conditions du marché de Paris, les 100 kilos-. t. à. a. :::::::::::::::::::::::::::: •• • » »• •• • • c • :::: ;« j «r • • • • c • •• •• "",,.,,,,,,,,,,,,,,,, • • M 1 Stock au quintaux Circulation. — BLÉ INDIGÈNE 75 à 79 kilos poids net à l'hect. MARCHÉ LIBRE franco Paris, les 100 kilos à Courant du mois 1 •• M • ••••••••••••••!•••••••••••• • I • • •• Il • * • • •
I • • •• Il • * • • • • A4 ■ •••••••••••••••••••••••«a** •• •• • • •• • • • • • • •• Il'' Il Il Il •• f' • • •• •• ,. • i •• «• •• •• •• •• M MARCHÉ RÉGLEMENTÉ Stock au quintaux Circulation. FARINES FLEUR DE PARIS en magasin, conditions du marché de Paris, les 100 kilos à. Courant du mois à .* .,. .'co. •• *• *• •• Stock au quintaux Circulation COURS DU SUCRÉ INDIGÈNE, 43° X, franco Paris, les 100 kilos * .» A. T. S. E N
les 100 kilos * .» A. T. S. E N T. O 3 D J C E S Les annonces sont reçues à la SOCIÉTÉ GÉNÉRALE DES ANNONCES, 8, place de la Bourse, Paris 2e L'Administration et les Fermiers déclinent toute responsabilité quant à la teneur des annonces. CREDIT FONCIER DE PARIS Tirages du 11 octobre 1915. Obligations Foncières de 500 fr. 3 olo Emprunt 1903. L'obligation 239640 sera remboursée par 100.000 francs. L'obligation 501697 sera remboursée par 30.000 francs. Les 8 obligations suivantes: 113521 123255 270389 305186 477881 514844 522328 563153 seront remboursées par 5.000 francs. Les 130 obligations
522328 563153 seront remboursées par 5.000 francs. Les 130 obligations dont les numéros suivent seront remboursées par 500 francs: 4049 9739 10566 11302 16214 17708 22518 24844 35316 37864 39211 39809 43419 47324 56343 68739 70624 71271 74052 77246 94934 95569 96806 100435 102764 103532 114880 119246 122553 130193 132346 132630 141919 143576 146487 148428 153748 153959 164407 166152 167800 172722 175938 181934 189426 192884 199069 199249 201241 210968 212035 212110 223130 224524 226081 226131 239094 248844 249575 256291 259492 265378 266016 276986 287857 288837 305139 307166 309834 311339 320562 328747 344843 346453 350202 351407 360623 361035 3616% 373509 378479
328747 344843 346453 350202 351407 360623 361035 3616% 373509 378479 380607 887978 396110 396788 404413 407980 409101 410221 414608 435082 436794 437004 438451 444044 460598 462488 464337 470274 473361 474875 477776 481490 482758 483368 485041 486065 505309 511591 524216 529130 532600 540247 544107 545337 553392 558229 558632 565986 566713 569339 572425 574710.576305 576359 576613 578093 579844 587098 598237 Le remboursement de ces obligations sera effectué à partir du 1er novembre 1915, EMPRUNT NORVÉGIEN 3 1888 AVIS est donné aux Porteurs de titres dudit Emprunt que les Obligations dont renonciation suit) s'élevant ensemble au capital de £ 14.160, ont été annulées
s'élevant ensemble au capital de £ 14.160, ont été annulées le 7 septembre 1915, à Christiania, et détruites en présence de Messieurs A. K. Grimsgaard, W. Schwabe, Notaires, et de Monsieur Hj. Andresen, secrétaire au Ministère des Finances. Nos A. 94, 1M. 576. 3 Obligations de £ 1.000 £ 3.000 N° B. 1098, 1223, 1308, 1510, 1532, 2088-9, 2269, 2574-5, 2694, 2939, 2951. 4 13 Obligations de £ 500 £ 6.500 N° C. 3913-5, 3920, 4590, 4652, 4753-4, 5398, 5501, 6968, 6975, 7178, 8805, 8861, 9063, 9130, 9528, 10926, 12105, 12111, 12112, 12348-9, 12599, 13233, 13633, t. 14313, 14840-1,14923-9,14984-6, 14988,
12111, 12112, 12348-9, 12599, 13233, 13633, t. 14313, 14840-1,14923-9,14984-6, 14988, 15034, 15398-9, 15902. 45 Obligations de £ 100 £ 4.500 N° D. 22406-7, 23111-2, 25000, 25660-2. 8 Obligations de £ 20 £ 160 £ 14.160 AVIS L'administration des chemins de fer de l'Etat a l'intention d'acquérir un treuil électrique à portique de 20 T. destiné à la gare de Caen. Les industriels désireux de concourir à cette fourniture peuvent se renseigner immédiatement, à cet égard, dans les bureaux du service électrique (1re division), 43, rue de Rome, à Paris (8e), le mardi et le vendredi, de quinze à dix-sept heures,
le mardi et le vendredi, de quinze à dix-sept heures, jusqu'au 3 décembre 1915. JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ÉDITION COMPLÈTE Le tarif de l'abonnement au JOURNAL OFFICIEL avec les COMPTES RENDUS in extenso DES SÉANES DU SÉNAT ET DE LA CHAMBRE, LES ANNÉES DU SÉNAT ET DE LA CHAMBRE, LE BULLETIN DES ANNONCES LÉGALES OBLIGATOIRES A LA CHARGE DES SOCIÉTÉS FINANCIÈRES, TOUS AUTRES DOCUMENTS PUBLIÉS EN ANNÉES ET LES TABLES, délivrées gratuitement aux abonnés d'un an, est fixé en France, en Algérie et en Tunisie, à 40 fr. pour un an, à 20 fr. pour six mois, à
pour un an, à 20 fr. pour six mois, à 10 fr. pour trois mois. ÉDITION PARTIEULE Le tarif de l'abonnement au JOURNAL OFFICIEL avec les COMPTES RENDUS in extenso DES SÉANCES DU SÉNAT ET DE LA CHAMBRE, est fixé en France, en Algérie et Tunisie, à 18 fr. pour un an, à 10 fr. pour six mois, à 5 fr. pour trois mois. L' 1
MINISTÈRE DE LA GUERRE SUR LE RECRUTEMENT DE L’ARMÉE PENDANT L’ANNÉE 1916 PARES IMPRIMERIE NATIONALE MDCCCCLXIX TABLE DES MATIÈRES. Objet du compte rendu Pages. 7 PREMIÈRE PARTIE. 1re SECTION. — Des appels. Examen des jeunes gens ajournés Composition des sept parties de la liste de recrutement Exemptés, omis, étrangers Composition des sept parties de la liste de recrutement Répartition du contingent Appel à l’activité Réformes Passages du service armé dans le service auxiliaire et réciproquement 2e SECTION. DÉSÉNAGEMENTS VOLONTAIRES. Engagements volontaires ordinaires Engagements pour la durée de la guerre Engagements spéciaux 3e SECTION. — Dispositions pénales. Exemptions frauduleuses Antécédents judiciaires
spéciaux 3e SECTION. — Dispositions pénales. Exemptions frauduleuses Antécédents judiciaires Insoumis Application en Algérie et en Tunisie des lois des 21 mars 1900 et 13 avril 1916 Recrutement. DEUXIÈME PARTIE. PIÈCES À L’APPUI ET TABLEAUX STATISTIQUES. Pages. Pièce n° 1. Arrêté du 17 avril 1916 fixant la date des opérations des conseils de révision pour l’examen des ajournés et des exemptés Pièce n° 2. Tableau présentant, par subdivision de région, le chiffre des ajournés et exemptés des classes 1913 à 1917, appelés en août, septembre et octobre 1916 Tableau A. État numérique présentant, par subdivision de région, les décisions rendues
État numérique présentant, par subdivision de région, les décisions rendues à l’égard des ajournés de la classe 1913 Tableau B. État numérique indiquant, par subdivision de région, les décisions prises à l’égard des ajournés de la classe 1914 Tableau C. État numérique indiquant, par subdivision de région, les décisions prises à l’égard des ajournés de la classe 1915 Tableau D. État numérique indiquant, par subdivision de région, les décisions prises à l’égard des ajournés de la classe 1916 Tableau E. État numérique indiquant, par subdivision de région, les décisions prises à l’égard des ajournés de la classe 1917 Tableau F.
à l’égard des ajournés de la classe 1917 Tableau F. État numérique présentant, par subdivision de région, le classement dans les sept parties de la liste de recrutement, des exemptés, des omis, des fils d’étrangers, etc, examinés en exécution de la loi du 13 avril 1916 et de l’arrêté ministériel du 17 du même mois Tableau G. État indiquant, par subdivision de région, le nombre des ajournés et exemptés des classes 1913 à 1917, ayant une taille inférieure à 1 m. 54, qui ont été déclarés, en 1916, aptes au service armé ou au service auxiliaire. Tableau H. État numérique,
service armé ou au service auxiliaire. Tableau H. État numérique, par subdivision de région, des engagements volontaires contractés en 1916 pour l’armée de mer Tableau I. État numérique, par subdivision de région, des engagements volontaires contractés en 1916 pour les corps français de l’armée de terre Tableau J. État numérique, par subdivision de région, des engagements volontaires contractés en 1916 pour les troupes coloniales Tableau K. État numérique, par subdivision de région, des engagements volontaires contractés en 1916 pour les régiments étrangers ou indigènes Tableau L. État numérique, par subdivision de région, des engagements volontaires contractés en 1916 pour la
de région, des engagements volontaires contractés en 1916 pour la durée de la guerre Tableau M. Compterendu, par nature de délit, de l'application des dispositions pénales de la loi du 21 mars 1905 pendant l’année 1916 Tableau N. État numérique, par subdivision de région, des ajournés et exemptés des classes 1913 à 1917 qui ont subi des condamnations avant leur incorporation Tableau O. État indiquant, par subdivision de région, le nombre des appelés des classes 1913 à 1917 (ajournés et exemptés) qui ont été déclarés insoumis en 1916. Inscription sur la 1ère partie de la liste de recrutement : 3,255
la 1ère partie de la liste de recrutement : 3,255 inscrits ; 6,343 inscrits ; 13,221 inscrits ; 46,397 inscrits ; 60,664 inscrits. Inscription sur la 2e : 941 inscrits ; 1,411 inscrits ; 2,298 inscrits ; 4,894 inscrits ; 5,799 inscrits. Inscription sur la 3e : 20 inscrits ; 66 inscrits ; 188 inscrits ; 1,789 inscrits ; 1,888 inscrits. Inscription sur la 4e : 0 inscrits ; 0 inscrits ; 0 inscrits ; 2 inscrits ; 2 inscrits. Inscription sur la 5e : 2,968 inscrits ; 1,711 inscrits ; 9,103 inscrits ; 20,131 inscrits ; 34,462 inscrits. Inscription
; 9,103 inscrits ; 20,131 inscrits ; 34,462 inscrits. Inscription sur la 6e : 8 inscrits ; 35 inscrits ; 77 inscrits ; 331 inscrits ; 483 inscrits. Total : 7,192 inscrits ; 12,560 inscrits ; 24,887 inscrits ; 73,544 inscrits ; 103,296 inscrits. Exemptions, omis et étrangers. Les résultats de la visite des exempts des classes 1913 à 1917, des omis, des fils d'étrangers convoqués devant le conseil de révision ressortent dans le tableau ci-dessous : Composition des sept parties de la liste de recrutement. Exempts ou maintenus dans leur situation d'exempts. Inscrits sur la 1ère partie de la
leur situation d'exempts. Inscrits sur la 1ère partie de la liste de recrutement Inscrits sur la 2e — Inscrits sur la 3e — Inscrits sur la 4e — Inscrits sur la 5e — Inscrits sur la 6e — Inscrits sur la 7e — Total. Total des exempts, omis, etc., examinés. CLASSES 1913 ET suivantes, omis CLASSE 1915. CLASSE 1916. CLASSE 1917. Fils d'étrangers. En résumé, le nombre d'hommes ajournés ou exempts déclarés aptes au service armé s’élève à 37,104 ; les hommes reconnus bons pour le service auxiliaire sont au nombre de 20,498. Pour les résultats par subdivision, voir le
nombre de 20,498. Pour les résultats par subdivision, voir le tableau F, page 51. (i) Pièce numérotée '2, page 21. Ce contingent a été réparti entre les différentes armes, dans les proportions suivantes : Troupes coloniales, Troupes métropolitaines. Infanterie Artillerie Infanterie Cavalerie Artillerie Génie Aéronautique Train des équipages. Sections d'administration Sections d’infirmiers. Total. Total général NOM DE L'HOMME. du du SERVICE ARME. auxiliaire. 5,300 600 1,250 150 82,854 2,000 4,200 2,100 31,500 8,900 10,500 1,508 7,500 1,280 n 1,000 n 2,100 u 200 137,104 20,498 157,602 L'appel à l’activité a eu lieu dans la période comprise entre le 7 août
eu lieu dans la période comprise entre le 7 août et le 6 septembre 1916 pour les hommes du service armé et entre le 21 août et le 25 octobre de la même année pour les hommes du service auxiliaire. Les résultats des opérations des commissions de réforme pour l’année 1916 ont été les suivants : Réformés n° 1 ou proposés pour cette réforme 42,089 Réformés n° 2 55,284 Réformés temporairement 52,565 Les réformés n° 2 examinés dans les trois mois qui suivent la décision prononçant leur réforme (art. 3 de la loi du 1er août 1910) ont produit 2,132
de la loi du 1er août 1910) ont produit 2,132 hommes pour le service armé et 3,035 pour le service auxiliaire. L’examen médical auquel sont soumis de nouveau, soit au bout de trois mois, soit au bout d’un an, les militaires réformés temporairement a eu pour résultat le classement de 7,061 de ces réformés dans le service armé et de 10,567 dans le service auxiliaire. Au 31 décembre 1916, les militaires de toutes classes se trouvant dans la position de réforme n° 1 ou proposés pour cette réforme étaient au nombre de 65,685 ; les réformés n° 2 au nombre
nombre de 65,685 ; les réformés n° 2 au nombre de 54,177. Quant à l’effectif des réformés temporairement, il s’élevait à 55,611. Passades du service armé dans le service auxiliaire et réciproquement. Au cours de l’année 1916, 106,260 hommes appartenant au service armé sont passés dans le service auxiliaire et 40,022 hommes du service auxiliaire ont été reconnus aptes au service armé. SECTION DES ENGAGEMENTS VOLONTAIRES. ENGAGEMENTS VOLONTAIRES ORDINAIRES. Le nombre des engagements volontaires contractés, en 1916, pour les corps français s’est élevé à 14,025, savoir : ENGAGEMENTS VOLONTAIRES CONTRACTÉS POUR 3 ans. 2 ans. 5 ans. ARMÉE DE MER.
POUR 3 ans. 2 ans. 5 ans. ARMÉE DE MER. Équipages de la flotte. 2,968 518 1,547 5,033 TROUPES COLONIALES. 1 70 121 192 37 54 92 Totaux 2 107 175 TROUPES MÉTROPOLITAINES. 8 895 210 1,119 1 795 79 875 18 6,163 128 9,309 3 191 6 200 Train des équipages militaires : 0 10 Aviation 0 195 Totaux 30 8,249 429 8,708 Totaux généraux 3,000 8,874 2,151 14,025 Engagement volontaires. Il a, en outre, été souscrit 293 engagements pour les régiments étrangers et pour les corps indigènes de l’Algérie, savoir : Régiments étrangers 149 Régiments de tirailleurs algériens
l’Algérie, savoir : Régiments étrangers 149 Régiments de tirailleurs algériens 54 295 Régiments de spahis 90 Ce qui élève le total des engagements volontaires contractés en 1916 à 14,318. 2° ENGAGEMENTS POUR LA DURÉE DE LA GUERRE. Au cours de l’année 1916, il a été contracté 31,318 engagements pour la durée de la guerre dont 18,901 souscrits par des Français et 12,417 par des étrangers. Au point de vue de l'âge, les engagés français se répartissent comme il suit : De 17 à 20 ans De 24 à 48 ans Plus de 48 ans 17,404 1,814 188 3 ENGAGEMENTS SPÉCIAUX.
Plus de 48 ans 17,404 1,814 188 3 ENGAGEMENTS SPÉCIAUX. Les engagements spéciaux contractés en 1916, par application de l’article 4 de la loi du 17 août 1918 ont été au nombre de 10,304. 3° SECTION. DISPOSITIONS PÉNALES. Deux affaires judiciaires seulement ont été déférées au tribunaux civils en 1916, par application des articles 79 à 87 de la loi du 21 mars 1900. Ces affaires concernaient deux jeunes gens prévenus de s’être rendus impropres au service militaire (art. 80 de la loi); elles étaient en instance au 1er janvier 1917. 6,193 hommes du contingent incorporés en 1916 (ajournés et
1917. 6,193 hommes du contingent incorporés en 1916 (ajournés et exemptés des classes 1913 à 1917) ont encouru des condamnations avant leur appel sous les drapeaux. Sur ce nombre, 1,226 étaient susceptibles d’être affectés aux bataillons d’infanterie légère d’Afrique, par application de l’article 5 modifié de la loi du 21 mars 1905. 6,937 jeunes soldats ou engagés volontaires ont été déclarés insoumis en 1916. Sur ces 6,937 hommes, 1,319 ont été rayés des contrôles de l’insoumission pour les motifs ci-après, savoir : 463 sont décédés; 699 ont été dispensés d’être mis en jugement ou ont fait l’objet d’un non-lieu; 58
mis en jugement ou ont fait l’objet d’un non-lieu; 58 ont été condamnés par les conseils de guerre; 24 ont été acquittés; 75 se trouvaient encore en jugement au 31 décembre 1916 et en restait 5,618 à rechercher au 1er janvier 1917. Tableau M, page 97. Tableau N, page 77. Tableau O, page 81. Exemptions frauduleuses. Antécédents judiciaires. Insoumis. APPLICATION EN ALGÉRIE-TUNISIE DES LOIS DES 21 MARS 1905 ET 13 AVRIL 1916. Le nombre de jeunes gens ajournés ou exemptés déclarés aptes au service armé appartenant au contingent algérien-tunisien s’élève à 2,101; celui de ces jeunes gens reconnus bons pour
à 2,101; celui de ces jeunes gens reconnus bons pour le service auxiliaire est de 987. Ces appelés ont été affectés à des dépôts stationnés en Algérie-Tunisie, sauf un contingent de 600 hommes incorporés dans divers régiments d’infanterie du Midi de la France. L’appel à l’activité de ce contingent a eu lieu aux mêmes dates que le contingent métropolitain, Le Ministre de la Guerre par intérim, J. PAMS. Paris, le 19 décembre 1920. DEUXIÈME PARTIE Recrutement. RELATIF À L’APPLICATION DE LA LOI DU 13 AVRIL 1916. A. Les opérations des Conseils de révision commenceront le 1er mai 1916 pour se
Conseils de révision commenceront le 1er mai 1916 pour se terminer le 21 juin suivant. La séance de clôture sera tenue au chef-lieu de chaque département le 1er juillet 1916. Les conseils de révision fonctionneront dans les conditions prévues par la loi du 6 avril 1916 et l’arrêté du 9 du même mois pour le recensement de la classe 1917 (suppression du sous-intendant militaire, suppléance éventuelle du préfet par les sous-préfets; suspension de l’intervention des commissions médicales militaires et des commissions spéciales de réforme, instituées par la loi du 7 août 1913, etc.). B. Le contingent à convoquer devant les
août 1913, etc.). B. Le contingent à convoquer devant les conseils de révision comprend : 1° Les ajournés des classes de 1913 à 1917 inclusivement; 2° Les exemptés des classes 1916, 1916 et 1917, y compris ceux qui proviennent des ajournés des classes antérieures; 3° Les individus appartenant par leur âge à des classes précédemment appelées qui n’auraient pas encore été recensés, s’ils n’ont pas atteints 49 ans révolus; 4° Les originaires des quatre communes de plein exercice du Sénégal qui résident en France et qui, pour ce fait, n’ont pu être recensés à la colonie; 5° Les fils d’étrangers,
pu être recensés à la colonie; 5° Les fils d’étrangers, devenus Français définitifs, depuis le 24 juillet 1916 et qui seront susceptibles de le devenir avant le 15 juillet 1916; 6° Les Alsaciens-Lorrains et les étrangers devenus Français dans les conditions de la loi du 5 août 1914, et qui n’auraient pas été encore recensés. C. Il sera établi, sans délai, dans chaque commune, par les soins du maire, une liste des individus rentrant dans les quatre dernières catégories ci-dessus et résidant dans la commune, y compris les évacués et les réfugiés. Cette liste, dont il ne sera pas fait
les réfugiés. Cette liste, dont il ne sera pas fait d’affichage, sera adressée dans les huit jours, à compter de la publication du présent arrêté, au préfet qui dressera l’état des hommes à convoquer dans chaque canton, et qui procédera aux convocations dans la forme ordinaire. L’état général résumant les listes et comprenant en outre les ajournés et exemptés formera un annexe aux tableaux de la classe 1917. Tout homme convoqué qui n’aura pas répondu à la convocation sera présumé apte au service armé et annoté « bon absent ». D. Les commissions spéciales de réforme ne devant pas fonctionner,
D. Les commissions spéciales de réforme ne devant pas fonctionner, il conviendra d’apporter un soin scrupuleux à l’examen du contingent. En vue de permettre au médecin-expert de se prononcer en toute connaissance de cause, il sera établi pour chacun des ajournés ou exemptés, un dossier sanitaire qui relatera pour les premiers les maladies antérieures et pour les seconds le motif de l’exemption. En outre, les individus qui invoqueront des maladies des voies respiratoires ou du cœur devront être ausculpés en dehors de la salle du conseil; à cet effet, un deuxième médecin-expert et spécialiste sera appelé à assister le conseil.
deuxième médecin-expert et spécialiste sera appelé à assister le conseil. Bien entendu il devra être tenu compte des modifications apportées récemment à l’Instruction sur l’aptitude physique. E. Les ajournés de toutes classes pourront être maintenus dans l’ajournement. Le port ajourné sera soumis ultérieurement à une visite périodique, qui aura lieu, en principe, tous les ans. F. Au cours de la séance de clôture, les conseils de révision devront régulariser toutes les situations encore en souffrance et statuer, en particulier : 1° Sur les doubles inscriptions; 2° Sur l’inscription des omis ajoutés sur les tableaux de la classe 1917; 3° Sur