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dans les Pays-Bas, et le Code forestier de nos anciens compatriotes date de 1854, c'est-à-dire d'une époque antérieure aux réformes que notre législateur a introduites en 1859 dans le système de 1827. Il existe donc des différences surtout de rédaction, parfois de principe. Néanmoins, les théories admises ne sont pas tellement opposées que l'auteur n'ait eu très souvent l'occasion d'invoquer la doctrine des juristes français; il indique même parfois la tendance générale de notre magistrature vers une solution. — Quoi qu'il en soit de cet exclusivisme du choix des arrêts dont la teneur est reproduite, l'ouvrage dont nous rendons compte
dont la teneur est reproduite, l'ouvrage dont nous rendons compte mérite d'être connu et consulté en France. Les divergences législatives, nous l'avons déjà dit, ne sont pas assez profondes pour que les décisions belges n'offrent pas d'utilité dans la direction de notre pratique. BULLETIN BIBLIOGRAPHIQUE. 3 Prenons pour exemple les questions préjudiciales qui suscitent tant de procès. La réglementation repose sur des principes similaires. Des nuances de rédaction n'empêchent pas les difficultés de s'élever dans des conditions d'une analogie presque parfaite, et la même argumentation peut s'adapter aux deux lois. — D'ailleurs, là où le système législatif offre une diversité
— D'ailleurs, là où le système législatif offre une diversité radicale, un autre intérêt nous en conseille la lecture; c'est alors pour nous une étude de législation comparée. A ce point de vue, nous avons parcouru, avec une curiosité soutenue et captivée, les phases de la discussion au sein des Chambres belges sur l'article qui érige en délit, par une sorte d'incrimination préventive, le fait d'être rencontré dans un bois hors des chemins, muni ou non d'instruments. L'ordonnance de 1669 exigeait à la fois et la circonstance de la nuit et le port de cognées ou de haches. Le Code
et le port de cognées ou de haches. Le Code de 1827 a supprimé la distinction entre le jour et la nuit. La loi belge, après des vicissitudes diverses, est beaucoup plus sévère. Elle déclare punissable celui qui est trouvé hors des chemins, même le jour, même sans instrument. Elle laisse aux tribunaux l'appréciation des motifs légitimes et des circonstances. — Les codélinquants en matière forestière encourent chacun une amende comme s'ils avaient agi seuls, mais sans solidarité; le Code pénal belge n'admet plus cette aggravation. — L'intégralité des amendes, déduction faite des frais de poursuite, est distribuée entre les
déduction faite des frais de poursuite, est distribuée entre les agents forestiers. — Nos voisins n'ont pas encore adopté la conversion des condamnations pécuniaires en prestation de services au gré des débiteurs, règle adoptée par nous en 1859, et dont on recueille de bons résultats. — Nous pourrions multiplier ces points de dissemblance, qui appellent la réflexion. Nous avons établi suffisamment que ce commentaire, composé avec l'esprit juridique qui distingue les Belges, se recommande aux Français, soit comme source d'interprétation dans les parties où les règles sont semblables, soit comme source d'études de législation comparée. Par un motif que nous
source d'études de législation comparée. Par un motif que nous ignorons, les titres du Code forestier sur les abornements, sur les aménagements, sur les adjudications de coupes, sur les exploitations, sur les réarpentages, sur les droits d'usage, quoique leurs dispositions puissent faire naître des litiges, ne sont pas commentés dans l'ouvrage dont nous avons à rendre compte; nous devions en avertir nos lecteurs. Manuel de la responsabilité et de la discipline des officiers ministériels auxiliaires de la justice; par M. GUSTAVE DUTRUC, avocat, ancien magistrat, rédacteur en chef du Journal des avoués, du Journal des huissiers et de plusieurs autres
des avoués, du Journal des huissiers et de plusieurs autres recueils judiciaires. — 1 vol. in-8 ; prix : 4 fr. — Versailles, chez l'auteur, 33, boulevard de la Reine. Par les officiers ministériels auxiliaires de la justice, M. Dutruc entend les avoués et les huissiers. Dans l'exercice de leur profession, les avoués et les huissiers ont à observer de nombreuses règles légales ou morales, sur la portée desquelles ils ne sont pas toujours fixés, et qu'ils ne peuvent enfreindre sans encourir une responsabilité périlleuse pour leur fortune ou des peines disciplinaires menaçantes pour leur honneur. Le double danger, auquel
peines disciplinaires menaçantes pour leur honneur. Le double danger, auquel leurs fonctions les exposent incessamment, est pour eux un sujet de légitime inquiétude. M. Dutruc a cru leur rendre et leur a rendu un réel service en composant l'ouvrage dont nous rendons compte. Cet ouvrage, s'inspirant des solutions de la jurisprudence et de la doctrine des auteurs, d'une part détermine les cas dans lesquels la responsabilité des avoués et des huissiers est engagée et précise les limites de cette responsabilité, et d'autre part fait connaître les principes de la discipline à laquelle ils sont soumis. Ce n'est pas un traité
à laquelle ils sont soumis. Ce n'est pas un traité approfondi de la responsabilité et de la discipline des avoués et des huissiers, mais c'est un résumé raisonné et fidèle des règles auxquelles la loi d'un côté, la jurisprudence et la doctrine de l'autre, ont soumis ces officiers ministériels. — L'ouvrage est divisé en deux parties, dont l'une traite successivement de la responsabilité et de la discipline des avoués, et l'autre successivement aussi de la responsabilité et de la discipline des huissiers. Dans chacune de ces parties, le chapitre de la responsabilité est celui qui présente le plus de développement.
la responsabilité est celui qui présente le plus de développement. Les questions abondent. Indiquons-en quelques-unes. — L'avoué n'est pas responsable de la perte d'un procès qu'il a conseillé consciencieusement et de bonne foi, et sans qu'on puisse le taxer d'ignorance grossière. Toutefois, l'avoué n'est pas fondé à prétendre d'une manière absolue qu'il n'est pas responsable des erreurs de droit; sa responsabilité est, au contraire, engagée par les irrégularités qui résultent de ce qu'il a négligé de se conformer à une jurisprudence généralement adoptée. — L'avoué n'est pas responsable des honoraires dus à l'avocat qui a plaidé pour leur client commun,
dus à l'avocat qui a plaidé pour leur client commun, à moins que la responsabilité de l'avoué ne résulte des circonstances particulières de la cause. La responsabilité de l'avoué naît-elle de cette circonstance qu'il s'est présenté seul et sans son client dans le cabinet de l'avocat pour lui remettre l'affaire? Il y a des décisions pour l'affirmative. M. Dutruc estime que cette solution est inadmissible, car elle aurait pour résultat d'entraver les rapports de l'avocat et de l'avoué au préjudice du client. — Toutes les questions (et elles sont nombreuses) que soulève le sujet sont traitées avec le talent et
que soulève le sujet sont traitées avec le talent et la compétence dont témoignent tous les travaux de M. Dutruc. La première édition de l'ouvrage, parue en juill. 1885, a été épuisée en quelques mois. Une seconde édition vient d'être publiée. M. Dutruc en a profité pour ajouter à son livre, soit un certain nombre de solutions de jurisprudence, soit une table alphabétique et analytique des matières rendant les recherches plus faciles. Étude sur les attributions financières des États provinciaux et en particulier des États du Languedoc au XVIIIe siècle, par M. PAUL RIVES, docteur en droit, juge suppléant au
par M. PAUL RIVES, docteur en droit, juge suppléant au tribunal civil de Muret. — Ouvrage couronné par la Faculté de droit de Toulouse. — Brochure in-8 de 148 pages. — Paris, ERNEST THORIN, éditeur, 7, rue de Médicis. Cette étude a été la dissertation française qui a fait acquérir à son auteur le diplôme de docteur en droit. Elle est intéressante à lire; elle emprunte à des recherches récentes, pleines d'érudition, des faits curieux, assez bien groupés autour de quelques idées générales; souvent, il est vrai, l'auteur se laisse entraîner par l'analogie analogie des incidents de la politique contemporaine.
entraîner par l'analogie analogie des incidents de la politique contemporaine. Plus d'une fois aussi il glisse d'un siècle à un autre et fait des retours en arrière. Nous aurions mauvaise grâce à reprocher au jeune écrivain la manière fuyante dont il a traité son sujet, le caractère flottant des lignes de son cadre, l'absence d'une rigoureuse méthode, Il prévient lui-même le lecteur, dans sa préface, que la suite du travail ne répond pas tout à fait à l'intitulé, que le passé a été mis par lui à contribution pour apprécier des projets actuels, qui se prétendent nouveaux, et contre lesquels
des projets actuels, qui se prétendent nouveaux, et contre lesquels l'expérience a déjà prononcé. C'est ainsi qu'il s'élève contre l'impôt sur le revenu, lequel n'est autre que le vingtième de l'ancienne monarchie. Déjà autrefois un inévitable arbitrage avait suscité de graves inconvénients et des plaintes nombreuses. Il est vrai que, parmi les adversaires les plus ardents, se trouvaient les privilégiés qui, exempts de la taille, ne l’étaient pas du vingtième. L’auteur est si préoccupé de ce projet moderne qu’il oublie le XVIIIe siècle et jette un regard sur l’organisation de l’impôt sur le revenu en Italie et en Allemagne. Néanmoins
l’impôt sur le revenu en Italie et en Allemagne. Néanmoins il serait injuste de faire croire que l’auteur n’a pas traité le sujet annoncé dans le titre de son livre : Attributions financières des états provinciaux. Il démontre fort bien que les états étaient une assemblée de notables défendant leurs privilèges et n’avaient qu’à un très faible degré le caractère représentatif. Les pays d’états ont conservé en face du pouvoir central une indépendance dont les pays d’élections étaient privés et jaloux. On le dit, et cela est vrai, car la royauté faisait tous ses efforts pour étendre le régime des
royauté faisait tous ses efforts pour étendre le régime des pays d’élections, et les provinces tous leurs efforts pour repousser les élus qu’on essayait de leur imposer. Mais M. Rives prouve que, sous Louis XIV et sous Louis XV, tout finissait par plier sous la volonté du roi. Le Languedoc lui-même, si fier de son organisation, vit prononcer la dissolution de ses états, qui s’opposaient aux volontés royales. Ce que l’auteur ne peut nier, malgré son peu de sympathie pour l’ancien régime, c’est que, dans les pays d’états, la charge des impôts était moins lourde; l’impôt mieux perçu donnait davantage;
des impôts était moins lourde; l’impôt mieux perçu donnait davantage; la propriété en ces provinces était plus grande ; les états avaient plus de crédit que le roi, et par des abonnements et des emprunts habiles ils soulageaient les populations. — Si M. Rives n’a pas composé une véritable étude sur les attributions financières des états provinciaux, il a émis à ce propos des réflexions judicieuses, réuni des détails curieux, et fait avec le présent des rapprochements pleins d’intérêt. Traité de droit naturel théorique et appliqué, par M. TANCREDE ROTHE, docteur en droit, professeur aux facultés catholiques de Lille. —
docteur en droit, professeur aux facultés catholiques de Lille. — Tome 1er. — 1 vol. in-8; prix de chaque vol. : 10 fr. — Paris, L. LAROSE et FORCEL, libraires-éditeurs, 22, rue Soufflot. On a quelquefois reproché aux facultés de droit catholiques de n’avoir point prouvé leur raison d’être par l’originalité de leurs doctrines. M. Tancrède Rothe, professeur à Lille, semble avoir voulu répondre à ce reproche et s’en justifier. Il commence la publication d’un Traité de droit naturel. C’est, en effet, sur le terrain du droit naturel que l’enseignement peut en toute liberté recevoir une teinte, un caractère propre.
peut en toute liberté recevoir une teinte, un caractère propre. Le droit positif enchaîne l'intertexte. Le droit canonique est en lien avec la théorie chrétienne; mais enfin il ne saurait être étudié qu'historiquement. Tancrède Rothe a donc eu raison de porter ses recherches sur le droit naturel. L'esprit peut en toute indépendance suivre les conséquences des principes posés. Nous félicitons l'auteur de son entreprise, nous dirais presque de son courage. Il n’a pas dû se dissimuler qu’il s’adressait à des oreilles prévenues, et qu’il aurait de la peine à ramener l’opinion aux théories de saint Thomas et de Suarez. Il
l’opinion aux théories de saint Thomas et de Suarez. Il n’importe ; nous applaudissons à sa tentative et à sa hardiesse. C’est matière à discussion; il faut discuter, et l’on ne saurait opposer comme fin de non-recevoir une révolution accomplie dans les idées et le discrédit dans lequel sont tombées les opinions anciennes des R. P. Jésuites. On comprendra l’appréciation que nous venons d’émettre quand on saura que l’auteur revendique pour l’Église, non seulement le droit de pratiquer le culte et d’enseigner les vérités religieuses, même toutes vérités, mais encore le droit de recourir à la force pour assurer le
le droit de recourir à la force pour assurer le salut des âmes, le droit d’acquérir et même d’exproprier des biens dans la mesure de son intérêt, le droit de se constituer juge de la conduite des princes et de les déposer. Mais nous devons indiquer la base assignée à ce système, et par cela même circonscrire le champ de la controverse. M. T. Rothe s’appuie sur la divinité de Jésus-Christ, l’institution divine de l’Église, son apostolicité et sa catholicité. Ces propositions, il ne les démontre pas; tout catholique doit les admettre. Il s’ensuit que le valeureux publiciste engage la
les admettre. Il s’ensuit que le valeureux publiciste engage la lutte, non pas avec ceux qui ne croient pas, mais uniquement avec les catholiques qui, d’accord sur les principes, repoussent quelques-unes des conséquences déduites; En d’autres termes, ce sont les catholiques libéraux qui sont les vrais, les seuls adversaires de l’auteur. C’est de l’école des catholiques libéraux que doit venir la réfutation. Il y a plus; le cercle de la controverse se rétrécit encore. Le savant professeur admet que l’Église peut renoncer à une partie de ses droits dans un but de conciliation. La puissance spirituelle peut conclure un concordat
but de conciliation. La puissance spirituelle peut conclure un concordat avec la puissance temporelle. Un concordat est, l’auteur le reconnaît, un contrat obligatoire de part et d’autre. La France est dans cette situation en face de la papauté. Le Concordat de l’an 10 doit être respecté. Mais les articles organiques doivent au contraire céder devant les prétentions et les réclamations de l’Église. — Nous avons voulu bien dessiner l’attitude des parties entre lesquelles la polémique est ouverte. Nous ne pouvons développer le système et les preuves de l’auteur. Pour donner une idée sommaire de sa manière, nous citerons quelques passages
une idée sommaire de sa manière, nous citerons quelques passages que nous avons plus particulièrement remarqués sous des impressions diverses. — Quel est le critère de la certitude? La certitude est-elle de ce monde? Que doit faire la conscience plongée dans le doute? M. T. Rothe ressuscite la théorie du probabilisme. Il oppose le laxisme, le rigorisme, il rejette même le tutiorisme, le probabiliorisme, et il ne redoute pas les railleries de Pascal dont les écrits sont pour lui comme non avenus. Nous n’ayons goûté en ce point ni la forme de la discussion, ni le fond de la pensée.
forme de la discussion, ni le fond de la pensée. — Ailleurs, l’ardent polémiste recherche quelle est la forme de gouvernement la plus favorable au développement du bien moral et matériel dans la société. Il compare la monarchie à la démocratie, la monarchie élective à la monarchie héréditaire, la monarchie parlementaire à la monarchie représentative. Il se prononce pour la monarchie héréditaire contre la monarchie élective, malgré l'exemple de l'Église. Il préfère le système représentatif au système parlementaire. — Il s'explique sur le meilleur régime des sociétés qu'il appelle d'ordre inférieur, celles concernant les intérêts locaux compris dans un grand
inférieur, celles concernant les intérêts locaux compris dans un grand État. Il est très favorable à la décentralisation. Les associations et le respect des donations qui les enrichissent attirent aussi son attention. — D'accord ou non avec l'auteur sur les solutions, on est frappé de la netteté des définitions, de l'exactitude de l'analyse, du profit à retirer d'une aussi bonne conduite de l'esprit au milieu des difficultés. Nous souhaitons vivement l'achèvement de cet ouvrage, où des convictions sincères s'affirment et s'entourent de toutes les considérations qui peuvent les justifier. Le savoir et le style ajoutent à l'intérêt des problèmes agités.
savoir et le style ajoutent à l'intérêt des problèmes agités. BIBLIOTHÈQUE DE L'HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS : Études sur les mœurs religieuses et sociales de l'Extrême-Orient, par sir ALFRED G. LYALL, lieutenant-gouverneur des provinces du Nord-Ouest (Inde), traduit de l'anglais avec l'autorisation de l'auteur. — 1 vol. in-8. — Paris, ERNEST THORIN, éditeur, 7, rue de Médicis. M. Henry Sumner Maine, dont l'autorité dans la science des institutions primitives est devenue si grande, a plus d'une fois cité avec de vifs éloges M. Alfred Lyall, lieutenant-gouverneur des provinces du Nord-Ouest de l'Inde, et présenté ses observations de mœurs
du Nord-Ouest de l'Inde, et présenté ses observations de mœurs comme marquées de la plus pénétrante sagacité. Sir Alfred Lyall a envoyé à la Revue d'Édimbourg un certain nombre de mémoires dont la réunion forme un volume intitulé : Études sur les mœurs religieuses et sociales de l'Extrême-Orient. La traduction qui vient d'en être faite propagera en France des faits et des idées non seulement curieux, mais utiles à connaître, au moment où nous nous trouvons en contact avec des populations ayant avec les Hindous de grandes affinités. — Le traducteur anonyme, qui a déjà fait preuve de son aptitude
traducteur anonyme, qui a déjà fait preuve de son aptitude pour ce genre de travaux par une version en langue française d'un ouvrage de M. Sumner Maine sur les coutumes primitives, fait observer dans une introduction que l'étude impartiale des religions est à peine commencée, que l'énergie des croyances, la conviction de la supériorité du christianisme ont été des obstacles à des comparaisons calmes, de nature à faire comprendre le développement de l'esprit religieux dans l'humanité; un certain degré de scepticisme ou un grand effort de tolérance sont nécessaires. Les gouverneurs de l'Inde ont fait à cet égard d'immenses progrès.
gouverneurs de l'Inde ont fait à cet égard d'immenses progrès. Ils s'évertuent à découvrir les usages établis et leur raison d'être. Ils tolèrent tout ce qui n'est pas incompatible avec leur domination, tout ce qui n'est pas contraire à nos préceptes de morale essentielle. Sir Alfred Lyall ne gouverne et n'a observé qu'une partie de l'Hindoustan ; mais il y a trouvé des races et des coutumes si variées qu'il y aperçoit tous les types et presque toutes les phases du développement religieux. Des peuplades qui se rattachent à la loi brahmanique s'abandonnent à des superstitions locales, les une grossières,
loi brahmanique s'abandonnent à des superstitions locales, les une grossières, les autres plus pures. Tout ce qui est craint et funeste, tout ce qui est bienfaisant, tout ce qui est étrange devient l'objet d'un culte. Elles déifent leurs monstres et leurs héros. Le panthéisme des Brahmes dégénère en un polythéisme infini. C'est une image de l'état du paganisme alors que le christianisme a paru. Mais la résistance à une rénovation morale est plus grande. L'influence des missionnaires est limitée. Les fonctionnaires anglais se sont bornés à défendre les actes qui ont paru les plus odieux, par exemple le sacrifice de
ont paru les plus odieux, par exemple le sacrifice de la veuve sur le bûcher de son mari. Eh bien! même en cette circonstance, on aperçoit combien un changement dans les mœurs est difficile à opérer par voie de commandement. Les veuves survivent, mais elles sont méprisées; elles ne se remarient pas, et sont réduites dans la famille aux offices les plus bas et les plus humbles. On leur fait presque regretter la mort. — Un savant a distingué les religions missionnaires ou animées du zèle de la propagande et celles qui ne le sont pas. Le brahmanisme a été
celles qui ne le sont pas. Le brahmanisme a été rangé parmi ces dernières. Notre auteur oppose à cette affirmation des faits positifs. La religion des brahmes a une certaine force d'expansion, seulement le procédé diffère. C'est plutôt par adoption que par conversion. Les nouveaux adeptes sont reliés à l'ancienne corporation par une filiation fictive ou légendaire. C'est ainsi que la gentilité antique se développait. — On a exagéré le despotisme absolu des petits souverains que l'Angleterre a renversés ou soumis à son empire. La division en castes circonscrivait le cercle dans lequel s'exerçait la cruauté arbitraire de ces potentats.
cercle dans lequel s'exerçait la cruauté arbitraire de ces potentats. La solidarité qui unissait tous les membres d'une caste même inférieure opposait une digue à des fureurs insensées. Une grève des laboureurs pouvait se produire et était à craindre. — D'autres peuplades vivent encore à l'état de clans, de tribus guerrières ; le chef est en quelque sorte élu à vie ; il conduit au combat ; mais il est contenu par la volonté des membres importants de la tribu. — Enfin ce serait folie de vouloir introduire nos principes rationnels dans le sein d'un peuple qui vit et se
rationnels dans le sein d'un peuple qui vit et se dirige par l'imagination. Quel bien en résulterait-il ? Ce peuple que souvent la famine tourmente, est heureux de l'éclat éblouissant de ses temples et du palais de ses princes. D'ailleurs, ce luxe extérieur ne donne pas toujours à ceux qui le possèdent une existence plus aisée, plus confortable. Le souvenir nous reporte au moyen âge, où la richesse étalée par le seigneur plaisait aux vassaux, et se conciliait avec une rudesse de mœurs à peu près la même en haut qu'en bas de l'échelle. — L'honorable lieutenant-gouverneur a comparé ce
qu'en bas de l'échelle. — L'honorable lieutenant-gouverneur a comparé ce qu'il avait sous les yeux avec ce que les livres et les récits lui apprenaient sur la Chine. La religion exerce en Chine comme dans l'Inde une extrême influence. Elle est beaucoup plus identifiée avec le pouvoir matériel, avec la force dans la Chine ; mais la vie humaine est dans tous ses actes sous l'action des idées religieuses dans les deux pays. Le chef de l'Empire du Ciel prend des ordonnances pour créer des dieux et assurer leur culte, comme il crée des fonctionnaires et pourvoit à leur sort.
comme il crée des fonctionnaires et pourvoit à leur sort. Confucius et Bouddha ont pris place dans ce Panthéon. Le premier surtout a réussi à répandre des règles de morale pratique qui forment le trait dominant de cette race et lui inspirent un grand orgueil. Le respect des enfants pour leurs parents est une vertu très efficace et de même ordre que le respect des sujets pour l'empereur. La force ne produit que des résultats éphémères sur ce peuple, qui ne craint pas la mort. Un peuple incrédule n'a point de prestige à ses yeux. Seule une administration honnête, pure
de prestige à ses yeux. Seule une administration honnête, pure et équitable pourra, dans la Chine comme dans l'Inde, faire apprécier ses bienfaits. — Nous avons effleuré les sujets traités avec profondeur. Nous avons extrait quelques conclusions propres à donner une idée de l'ensemble. Il est impossible de s'occuper désormais de l'Extrême-Orient, soit scientifiquement, soit administrativement, sans accorder une grande attention à ces monuments d'érudition remarquable dus à l'administration des Indes anglaises et notamment au livre très intéressant de sir Lyall. Histoire de l'organisation judiciaire en France. Époque franque, par M. LUDOVIC BEAUCHET, professeur à la Faculté de droit de