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présence des faits matériels avoués par l'inculpé, a soutenu l'accusation. M. BOUILLON a demandé l'entier acquittement de l'accusé, qui, en raison de son jeune âge, n'a pu comprendre que l'action qu'il commettait le rendait justiciable de la Cour d'assises. Après avoir rendu un verdict négatif sur toutes les questions, Jules Delaunay a été acquitté. Il comparaitra plus tard devant la police correctionnelle pour les autres faits qui lui sont reprochés et qui constituent que de simples délits. Le jury avait à prononcer ensuite sur une affaire de vol avec effraction commis dans les circonstances suivantes: La femme Savès, blanchisseuse, âgée
commis dans les circonstances suivantes: La femme Savès, blanchisseuse, âgée de quarante-quatre ans, après avoir abandonné son mari, vivait en concubinage avec le nommé Rostiaux, ouvrier couvreur. Le 7 janvier dernier, Rostiaux, après être rentré comme à son ordinaire à sept heures du soir, reconnut qu'un vol avec effraction avait été commis à son préjudice. La commode qui se trouvait dans sa chambre avait été dérangée, on avait brisé le fond d'une forte lime dont les empreintes furent constatées par le Commissaire de police, et par l'ouverture produite on s'était emparé de l'argent et du linge qui étaient renfermés dans
emparé de l'argent et du linge qui étaient renfermés dans les tiroirs que Rostiaux avait eu la précaution de fermer et dont il portait la clé sur lui. L'instrument qui avait servi à cette effraction fut retrouvé et saisi. Rostiaux déclara qu'il lui avait été soustrait une somme de 550 francs, onze chemises d'hommes, un rideau de croisée, des draps de lit, un parapluie et d'autres objets. La femme Savès avait disparu du domicile de Rostiaux évidemment elle était au courant de ce vol, mais elle n'avait pas été seule pour l'exécuter, et on sut bientôt que le 7 janvier,
pour l'exécuter, et on sut bientôt que le 7 janvier, lorsqu'elle était allée déposer la clé du domicile de Rostiaux chez le marchand de tout en jours, elle était accompagnée d'une femme, et qu'elle avait retrouvé dans ce cabaret deux hommes qui l'y attendaient. Deux de ces individus, la veuve Robert, blanchisseuse, et Bourgeois, charbonnier, furent jugés et condamnés. La femme Savès fut retrouvée et arrêtée au moment où elle essayait de vendre à un sieur Jouard cinq chemises qui furent reconnues par Rostiaux comme faisant partie des onze chemises volées. Elle se reconnut coupable, mais elle prétendit que la
volées. Elle se reconnut coupable, mais elle prétendit que la pensée du vol ne lui appartenait pas, et qu'elle lui avait été suggérée par la femme Robert, qui l'avait accompagnée et aidée à le commettre. C'est la femme Robert qui aurait démonté la commode aurait fait usage de la lime dont les empreintes ont été remarquées, et aurait passé le bras au travers de l'ouverture pour retirer l'argent et tous les objets qui garnissaient les tiroirs. Ce vol commis, ces deux femmes seraient allées ensemble, retrouver chez le marchand de vin Bourgeois qui les attendait, et c'est chez celui-ci que
vin Bourgeois qui les attendait, et c'est chez celui-ci que les paquets auraient été portés ensuite. La femme Savès déclara en outre avoir donné à Bourgeois, ainsi qu'à la veuve Robert, des chemises provenant du vol, et avoir fait cadeau à cette dernière d'une bague en or et d'une somme de 100 fr. Enfin, pendant quelque temps ils ne se seraient pas quittés et auraient dépensé en folles orgies plus de 30 fr. par jour. La femme Robert et Bourgeois ont opposé des dénégations absolues aux déclarations de la femme Savès, et ont protesté de leur innocence. L'accusation, soutenue avec
Savès, et ont protesté de leur innocence. L'accusation, soutenue avec force par DE GERARDO, avocat général, a été combattue par M. TODA pour la femme Savès, et par M. DOSAIRE pour la veuve Robert et Bourgeois. Le jury, après vingt minutes de délibération, a rendu un verdict négatif à l'égard de la veuve Robert et de Bourgeois, et a déclaré la femme Savès coupable avec des circonstances atténuantes. En conséquence, la Cour, après avoir prononcé l'acquittement de la veuve Robert et de Bourgeois, a condamné la femme Savès à trois années d'emprisonnement. Le tribunal correctionnel (6e chambre), présidé par M.
années d'emprisonnement. Le tribunal correctionnel (6e chambre), présidé par M. Perrot, a consacré plusieurs audiences à une affaire qui intéresse le commerce de la librairie. Voici les faits qui ont donné lieu à la poursuite. Au mois de décembre 1814, M. l'archevêque de Paris crut devoir prendre des mesures pour assurer l'exercice du droit de surveillance et de haute censure que lui attribuent les lois sur la publication des livres d'église. En conséquence, il concéda le privilège exclusif d'imprimer ces livres à MM. Adrien Le Clere, Dehausy, Poussielgue-Rusand, Périsse, Delalain, Marne et Lefort. Ce traité imposait à ces libraires une
Marne et Lefort. Ce traité imposait à ces libraires une obligation: 1° celle de soumettre leurs publications à l'examen de M. l'archevêque et d'accepter tous les changements et corrections qu'il lui plairait d'indiquer; 2° d'imprimer tous les livres liturgiques en usage dans le diocèse, de façon à ce qu'aucun ne pût jamais manquer aux églises du diocèse. Mais en même temps, pour éviter de blesser l'intérêt des autres libraires, M. l'archevêque de Paris leur réservait par le traité la faculté de participer à ses avantages en imposant aux signataires l'obligation de les admettre, s'ils venaient à être ultérieurement désignés, à
de les admettre, s'ils venaient à être ultérieurement désignés, à la charge seulement de participer aux frais et à faire pour l'impression de tous les livres liturgiques. Par une circulaire en date du 22 décembre 1814, tous les curés du diocèse furent invités à donner à ce traité la plus grande publicité possible. Nonobstant ces mesures, divers libraires et imprimeurs continuèrent à publier des livres liturgiques sans avoir obtenu l'autorisation de M. l'archevêque de Paris, et sans s'être conformés aux conditions du traité. Ce prélat crut alors devoir dénoncer à M. le procureur du Roi les auteurs de cette infraction.
M. le procureur du Roi les auteurs de cette infraction. Une poursuite eut lieu à la requête du ministère public contre les libraires Langlumé, Moronval, Belin-Le-Prieur et les dames veuves Thieriot et Janet, et ceux-ci durent renvoyés devant la police correctionnelle. De leur côté, MM. Adrien Le Clere, Poussielgue-Rusand, Dehausy, Delalain, Lefort, Marne et Périsse intervinrent comme parties civiles, et réclamèrent contre chacun des contrevenants 2,000 fr. à titre de dommages et intérêts. Après la plaidoirie de M. Lauray, avocat des parties civiles, M. Paillet et Coralli ont été entendus pour les prévenus, et ont soutenu que l'autorisation de l'évêque
pour les prévenus, et ont soutenu que l'autorisation de l'évêque était pour l'ouvrage seul, et que, cette autorisation, une fois accordée, il restait libre à tous les libraires de faire imprimer et publier le livre déclaré orthodoxe, avec la condition toutefois de le reproduire fidèlement. Aujourd'hui, le tribunal, conformément aux conclusions de M. MONGIS, avocat du Roi, a rendu, après un assez long délibéré, le jugement suivant : « Attendu qu'aux termes du décret du 7 germinal an IX, les livres d'église, les Heures et prières ne peuvent être imprimés ou réimprimés que d'après la permission donnée par les évêques
ou réimprimés que d'après la permission donnée par les évêques diocésains, laquelle permission sera textuellement rapportée et imprimée en tête de chaque exemplaire. » Attendu que l'existence du culte se lie intimement à la pureté des publications religieuses, lesquelles ainsi ont d'être placées sous la main de l'évêque diocésain. » Que sans que l'évêque soit besoin de connaître droit d'une manière plus précise, ce droit, par la nature des choses, est absolu, sans bornes comme sans contrôle, et que l'évêque est le maître d'en organiser l'exercice de la manière qui lui paraît la plus conforme aux grands intérêts confiés à
lui paraît la plus conforme aux grands intérêts confiés à sa loyauté et à sa prudence. » Que dans ce sens et dans la spécialité de la matière, ce n'est point un privilège qu'il reçoit et qu'il transmet, mais que c'est un acte de haute discipline ecclésiastique qu'il fait dans toute l'indépendance de son ministère, ce qui entraîne nécessairement aussi la faculté de choisir la personne à qui il confie l'impression et la publication des livres devant servir d'instruire et de propager la doctrine. » Et attendu qu'il résulte de l'instruction et des débats que les impressions et les réimpressions
l'instruction et des débats que les impressions et les réimpressions incriminées ont été faites sans la permission de M. l'archevêque de Paris; Il suit que leurs auteurs ont encouru l'application et la pénalité de la loi du 19 juillet 1793, à laquelle se réfèrent le décret de germinal an XI et l'article 427 du Code pénal; Mais attendu les circonstances atténuantes, invoquant l'article 463 du Code pénal, Condamne Langlumé, Moronval, la veuve Thieriot, Belin-Le-Prieur et la veuve Janet chacun en 25fr., d'amende; prononce la confiscation dans les termes dudit article 427, sans autre disposition Et statuant sur les conclusions de
427, sans autre disposition Et statuant sur les conclusions de Le Clere et consorts Attendu que, dans les termes généraux du droit, il suffit qu'ils aient été lésés par le délit dont Langlumé et autres sont convaincus, pour qu'ils soient admis à se plaindre et qu'il est constant pour le tribunal qu'ils ont pressenti un préjudice dont il leur est dû réparation et dont la cause présente des éléments d'appréciation; condamne Langlumé et consorts, par corps, à payer chacun une somme de 100 fr. à Le Clere et autres parties civiles à titre de dommages et intérêts les condamne en
civiles à titre de dommages et intérêts les condamne en tous les dépens, et à la duresse de la contrainte par corps à six mois. Nous avons raconté il y a quelques jours comment un voiturier nommé Salette, invité par le cocher de M. de Daunant, préfet de la Loire, à détourner ses chevaux pour laisser passer la voiture du préfet, avait au contraire barré le passage et frappé le cocher d'un violent coup de fouet. Salette a comparu devant le tribunal correctionnel de Montbrison qui l'a condamné à un mois d'emprisonnement. ANDRÉ BERTIN. BEMTEK CODE DES INVENTEURS. Contenant: Un
mois d'emprisonnement. ANDRÉ BERTIN. BEMTEK CODE DES INVENTEURS. Contenant: Un traité des brevets avec les principaux documents de la jurisprudence et le Commentaire sur la loi de 1808 tous les Documents officiels relatifs à cette loi. Formulaire pour les demandes et les cessions de brevets, et pour les procédures un précis des législations étrangères, 2° édition. par ETIENNE BLANC, avocat à la Cour royale de Paris, 1 fort vol. in-8°. Prix : 8 fr. so c. Chez les libraires DELAMOTTE, place Maubert et DUHOT, rue des Gravilliers. De même auteur THÉORIE DE LA CONTREFAÇON en tous genres et de sa
THÉORIE DE LA CONTREFAÇON en tous genres et de sa poursuite en justice, 1 fort. In-8°. Prix : 6 fr. so c. STATUETTES BÉAUTÉS. 8e ME, 8e MAÎTRE, CÉLINE, petite, 20 centimètres de haut, à 3 fr. ChaQUE, que; niche avec clocheton, 5 fr. Chez Susse frères. ÉDITEURS FABRICANTS DE BRONZES ET FANTASIES, place de la Bourse, St. Étienne. Prépare le répertoire de la collection d'Épistolière autographes. TABLEAUX DE PEINTURE, BONS MAÎTRES Pour se voir, chez l'Imprimerie de Paris, 10, rue des Petits Champs. Le propriétaire recevra des ouvrages par lettres affranchies, soit en les adressant à Litté ou en
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lui permettent même de faire paraître, chaque saison, une importante collection de châles français, longs et carrés, riches et ordinaires. ENTREPRISES.– M. Déménçon, rue de la rue de Montmartre, 8, au premier, est en grande faveur auprès des femmes élégantes. On lui doit le corsage et le corset, créations qui favorisent et avantage la taille. BÉTÉTIES. Voitard, rue Chabrol, 26. Articles perfectionnés et de goût, corbeilles de mariage. ENTREPRISES DE I)ÉJÉ et BON, propagateur des articles de Chine, dont les magasins obtiennent tant de succès: rue Castiglione, 2, et passage des Panoramas, 9, manquait au Palais-Royal. Il vient d'y ouvrir
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TURIN, par M. ALEXANDRE DE VALON. III. L'ALLEMAGNE D'AUJOURD'HUI Lettres à M. de Phénice de Metternich de Berlin et Francfort. IV. L'ACADÉMIE FRANÇAISE Réception de M. Pita, par M. SAINT-BEUVE. V. LES BRETONS, par M. A. BRIZEUX. VI. HYMNE MUSICAL. VII. REVUE HISTORIQUE. VIII.–CORRONIQUE POÉTIQUE DE LA QUinzaine. IX.–BULLETIN BIBLIOTHÉQUE. REVUE DE L'ÉTRANGER. La Société des Beaux-Arts prépare à paraître sous peu un ouvrage de plus de 1,500 pages in-8°. Le travail des éditeurs et des typographes s'avance dans les meilleures conditions. SOCÉTIÉ D'ÉCONOMIE ET DE MÉTÉOROLOGIE DE L'UNIVERSité ET DES ÉCOLES CLÉRIKAUX. Le comte de Brémy, officier de la
DES ÉCOLES CLÉRIKAUX. Le comte de Brémy, officier de la Légion d'Honneur, pair de France. Le baron de Mérimée, chevalier de la Légion d'Honneur, doyen de la Faculté de droit. PROGRÈS RÉSULTANT CES BÉNÉFICES REMOUS POUR L'ASSEMBLÉE NATIONALE DU 15 AVRIL 1846, 85% COMME COMMENCEMENT. Tout le monde sait que le morcellement de la propriété foncière, si en faveur aujourd'hui, est une spéculation qui, loin de développer, qu'en faveur de certains intérêts, procure au contraire à tous ceux qui s'en occupent des bénéfices considérables, même dans les temps de crise, nécessitant l'émission de cette portion du capital qui avait été
nécessitant l'émission de cette portion du capital qui avait été réservée sur les fonds de la Société. L'adresse sera faite aux banquiers de la Compagnie, tant en province qu'à Paris. Les demandes d'Actions seront reçues jusqu'au 1er Juillet, avec indication du jour où le premier versement devra être fait. Tous les départements ne sont pas encore pourvus d'agence, les personnes concernées seront informées à la suite de leur inscription. Les trois quarts restants ne seront appelés qu'au fur et à mesure des besoins de la Compagnie. Siège de la Société, cité Trévise, 7. Les personnes concernées peuvent s'adresser à :
cité Trévise, 7. Les personnes concernées peuvent s'adresser à : Société MÉRIDIENNE-TRANSCARIBE. Solides, d'uniformité et d'un attrait parfait, rendent la proclamation et la distribution bien plus rapides en quelques Jours. CETTE SUPERIORITÉ DÉS DU SENS. L'attention est attirée sur les richesses des précédents instrumens, remède il tous les inconvénients dentaires actuellement en usage, et affranchit de ces dangereuses matières dents huitrailes cheval marin Les personnes qui se servent, malgré leur prompte altération dans la bouche et le préjudice qu'elles portent à la santé. L'espèce de révolution opérée dans notre art par cette invention devait nécessairement élargir. DENTS ÉTEINTES, et DENTISTERIE,
par cette invention devait nécessairement élargir. DENTS ÉTEINTES, et DENTISTERIE, la fin de certaines dents tempaires, qui se dessinent à la déprécier. Un surtout ne craint pas de se couvrir de ridicules par ses ignorantes et grotesques attaques. Nous dirons, pour toute réponse, que ceux qui sont consultés le temps, des siècles peuvent pourrir en altérer la pureté et la solidité, en donnons leur artistement et perfectionnement sans ressorts crochets, ligatures DENTS ÉTEINTES DENTISTERIE. Voir le Mémoire sur ces nouveaux dents, présenté à l'Académie royale des Sciences, on s'obtient gratuitement chez l'auteur, M. Didier, médecin-dentiste, 9, rue Richelieu. PHÉNIX ET
chez l'auteur, M. Didier, médecin-dentiste, 9, rue Richelieu. PHÉNIX ET COMPAGNIE, galerie Colbert, 7, et rue des Petits-Augustins, 9. (Faub. St.-Germain.) LE CONGÉLATEUR. GLACE DES FÉMES. NEUS APPAITE A FAIRE BEAU? LE GRAND APPAREIL D'HOY A JOURS ET LES SCÈNES D'ÈSSES. Les combinaisons d'après lesquelles le CONGÉLATEUR a été construit permettent de se servir, indifféremment et avec le même procédé, du tourin et du poitrail. Et nous indiquons une range de préférence à un autre, c'est parce que nous avons reconnu que ce magazine était le SEUL qui donnât des résultats infailliblement certains; c'est aussi parce que L'ACADÉMIE ROYALE DES
résultats infailliblement certains; c'est aussi parce que L'ACADÉMIE ROYALE DES SCIENCES A PARIS EMPOIGNE TOUTE DANGER. Experiences publiques les lundis, mercredis et vendredis. On enverra à ceux qui en feront la demande par lettres obligées. (Oit) LA BOMBE FRAÎCHE SUC PURE DE SALETTE SANS OPTIM, SEM, ACTIF comme le plus puissant calmant de tout état nerveux spasmes, convulsions, agitations, chaleur intérieure, crampes, insomnies, irritations de poitrine, d'estomac, de vessie et toute gastrite chronique. Ph. Collier, pass. Colbert. J. P. HOSSATE, propriétaire des ÉPOMES-CHINOIS a l'attention de prévenir le public qu'il vient de transporter son établissement rue de la Bourse, 5,
vient de transporter son établissement rue de la Bourse, 5, à la HÔTEL NEUVIOTTE, 8, et PASSAGE DES PANORAMAS, 6, FAUB. S.-G.-) LE CONSEIL DES VINS. Galerie Colbert, 7, et rue des Petits-Augustins, 9. BLANCHISSERIE. ME FAINS DU 7 JUILLET. Les affaires ont été assez animées sur tous les fonds le Trois pour 100 avait légèrement augmenté avant la Bourse, mais ensuite son cours a repris de la fermeté et a terminé à 83 fr. 35 c. demandé; le Cinq pour 100 a suivi le même mouvement. Quant aux Actions des Chemins de fer, leurs cours sont restés faibles, et
des Chemins de fer, leurs cours sont restés faibles, et elles ont donné lieu à peu d'affaires. Comparativement aux derniers cours d'hier, il y a eu hausse de 5 c. sur le Trois pour 100 (à 83 fr. 25 c.), et de 5 c. sur le Cinq pour 100 (à 121 fr. 70 c.). Point de variation, tant sur les Actions de la Banque (3,460 fr.) que sur les Obligations de la Ville (1,355 fr.), sur celles d'Orléans (1,215 fr.), et sur celles du Havre (1,120 fr.); celles de Rouen ont haussé de 5 fr. (à 995 fr.) Il y
ont haussé de 5 fr. (à 995 fr.) Il y a eu baisse de 5 fr. sur Versailles, rive droite (à 435 fr.); de 2 fr. 50 c. sur Paris à Orléans (à 1,267 fr. 50 c.), sur Orléans à Bordeaux (à 572 fr. 50 c.), sur le Nord (à 722 fr. 50 c.), et sur Tours à Nantes (à 502 fr. 50 c.); de 10 fr. sur Paris à Rouen (à 1,005 fr.); de 15 fr. sur Avignon à Marseille (à 875 fr.), et de 1 fr. 25 c. sur Paris à Lyon (à 526 fr. 25 c.) Sont
sur Paris à Lyon (à 526 fr. 25 c.) Sont restés comme hier, Versailles, rive gauche (à 260 fr.), Amiens à Boulogne (à 470 fr.), et Dieppe et Fécamp (à 450 fr.). Il y a eu hausse de 2 fr. 50 c. sur Strasbourg à Bâle (à 217 fr. 50 c.), et sur Paris à Strasbourg (à 490 fr.), et de 5 fr. sur Paris à Sceaux (à 510 fr.) Hors parquet, Lyon à Avignon est descendu à 5 fr. au-dessous du pair, et Bordeaux à Cette est resté de même à 25 fr. au-dessous du pair. Comparativement aux derniers
même à 25 fr. au-dessous du pair. Comparativement aux derniers cours d'hier, le Trois pour 100 a haussé de 5 c. (à 83 fr. 35 c.), et le Cinq pour 100 de 10 c. (à 121 fr. 75 c.). Les Actions de la Banque n'ont pas varié (3,460 fr.) A la Bourse, 83 fr. 27 c. Après la Bourse, à trois heures et demie, 93 fr. 33 c. MARINE ET COMMERCE – ADJUDICATION SALLES DE LOTS Le 16 juillet, sera procédé à Brest à une adjudication pour le transport, par bâtiments français, d'environ 4,000 kilogrammes de munitions navales et de
bâtiments français, d'environ 4,000 kilogrammes de munitions navales et de denrées, de Bordeaux et au Gabon. Le catalogue des charges est déposé à Brest au bureau des approvisionnements, et au ministère de la marine à Paris, bureau des subsistances. (Arrêté) INSONS ET ETUDES De l'histoire, MUSEUMS ET OEUVRES D'ART 10, rue des Champs, 10. à Paris. Adjudication sur invitation des collectionneurs de Paris, le samedi 13 juillet. 1 Lot. Maison rue Montmartre. 2. Maison à Paris, rue Poissonnière, 30, et rue Saint-Denis de Rouen, n.–Mise à prix. 500,000 fr. 3 Lot. Maison à Paris, rue Neuve-Montmorency, au coin de la
Lot. Maison à Paris, rue Neuve-Montmorency, au coin de la rue Saint-Marc.–Mise à prix. 600,000 fr. 4 Lot. Maison et Terrain sis à Choisy-le-Roi, rue du Pont, 7.–Mise à prix. 480,000 fr. 5 Lot. Maison et dépendances sises à Thiais, près Choisy-le-Roi, avenue de Paris, 3. –Mise à prix. 520,000 fr. 6 Lot. Pièce de terre sise au terroir d'Orsay, lieu dit les Pellets-Vaux, arrondissement de Sceaux (Seine).–Mise à prix. 750,000 fr. 7 Lot. Pièce de terre au terroir de Pissay-Piquot, lieu dit les Bouillons, arrondissement de Sceaux (Seine).–Mise à prix. 1,500 fr. TOTAL. 2,930,000 fr. À LONDRES, ON PRIX