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des membres dits "fondateurs", il y aurait lieu de verser, un droit d'entrée de 1/000 francs; par exemple. Certaines associations ou cercles très importantes ont stipulé un droit d'entrée allant jusqu'à 5.000 francs. La licitudé du droit d'entrée est reconnue par tous les auteurs même par Ajouter au Contrat d'Association, la loi de la loi à la Chambre, se sont efforcés en toutes circonstances de donner des interprétations généralement restrictives et peu libérales de la loi. Il est également admis que les associations la fixation du montant des cotisations n'elles sont tenues à observer aucune limite, aucun maximum. Le prix
sont tenues à observer aucune limite, aucun maximum. Le prix de rachat des cotisations n'excédera pas 500 francs, mais la loi ne signe pas de limiter au taux même des cotisations. On peut donc stipuler des cotisations de 500, 1/000; 2.000 francs par an. Dans bien des associations, ce chiffre n'ef frayera pas, car, nonobstant toute clause contraire des statuts, chaque associé conserve le droit imprescriptible de se retirer à tout instant de toute association à durée illimitée, moyennant le paiement des cotisations échues et celle de l'année courante. (C'est là, un point très important à signaler aux personnes, qui
là, un point très important à signaler aux personnes, qui voudraient y être membres d'une Association, ne sachant si elles pourront toujours payer leur cotisation. dans l'avenir : elles peuvent en faire partie jusqu'au jour où, ne pouvant ou ne voulant plus verser leur cotisation, elles déclareront se retirer de l'Association.) 2. Pour les cotisations moyennes, ne dépassant pas un maximum de 40, 50 francs, on peut prévoir un rachat de cotisations à 500 francs (mais sans jamais pouvoir dépasser ce chiffre). Le jeu des rachats pourra permettre encore de constituer un certain capital. "En résumé, en dehors des apports,
constituer un certain capital. "En résumé, en dehors des apports, qui, d'ailleurs, ne se conçoivent que pour parvenir à constituer l'association (la légalité des apports au moment de la constitution est discutée : mieux vaut donc consulter pour chaque cas particulier), on pourra assez souvent arriver à assurer à des associations un capital moyen permettant des acquisitions d'immeubles d'une certaine importance. Il pourrait encore concevoir que l'association se procurât les immeubles nécessaires par le moyen d'achats, quand bien même elle n'aurait pas encore les fonds suffisants, mais à condition que le vendeur consente à n'être pas immédiatement payé, ou encore
le vendeur consente à n'être pas immédiatement payé, ou encore que l'association trouve à emprunter pour payer le prix. (Cf. Documentation catholique.) Dans les travaux préparatoires de la loi de 1901, le texte primitif de l'article 6 portait que l'association peut posséder "les apports mobiliers versés par ses membres conformément aux statuts". Mais, après une longue discussion à la Chambre et au Sénat, ce texte ne fut pas adopté, et on lui substitua celui qui devint l'article 6 définitif : "toute association peut posséder les cotisations de ses membres ou les sommes au moyen desquelles elles ont été réduites". Dans
les sommes au moyen desquelles elles ont été réduites". Dans son excellent commentaire de la loi de 1901, M. Tauidière; le savant professeur à l'Institut catholique de Paris, étudiant ce texte, et se demandant s'il serait légal de se déclarer, dès la naissance, l'association que lorsqu'on aurait réuni un capital suffisant, et de lui attribuer dès sa naissance le capital ainsi réuni, étant donné que l'association simplement déclarée ne peut recevoir aucune libéralité, répond : « L'argumentation est sérieuse et semble impliquer une réponse négative ; elle n'est cependant pas décisive. Il ne s'agit, en effet, dans l'espèce, ni d'apports,
décisive. Il ne s'agit, en effet, dans l'espèce, ni d'apports, ni de libéralités faites à une association existante, mais d'un moyen nécessaire pour la mettre dès son début en état de remplir sa mission, ce qu'elle ne saurait faire sans une première mise de quelque importance. Aussi bien, avant 1901, l'existence régulière et la capacité civile d'une association dataient du jour où elle était autorisée par le gouvernement. Or, le Conseil d'Etat n'admettait à la reconnaissance que les groupements justifiant déjà d'une durée appréciable et de ressources suffisantes. Pourquoi ne pas reconnaître aujourd'hui aux associations libres la faculté de ne
pas reconnaître aujourd'hui aux associations libres la faculté de ne se constituer à l'état de personnes morales qu'après avoir réuni le capital nécessaire à leur fonctionnement ? Les travaux préparatoires fournissent un puissant argument en ce dernier sens. Le 17 juin 1901, au Sénat, M. Waldeck-Rousseau a dit : « Si l'association juge nécessaire de posséder un immeuble, elle ne fera de déclaration qu'autant qu'elle aura l'immeuble nécessaire ou les ressources pour se le procurer. » La phrase est inexplicable si l'on déclare impossible une première mise de fonds par les associés. Du reste, le texte soit de la loi
les associés. Du reste, le texte soit de la loi elle-même, du moins le décret du 16 août 1901 implique également cette solution, puisque, traitant de la dévolution des biens en cas de dissolution d'une association, il reconnaît formellement aux associés le droit de reprendre leurs apports. En résumé, conclut M. Tauidière, nous croyons légal de la part des associés de procéder par voie d'apport au jour de la déclaration de l'association. Toutefois, ajoute-t-il, cette thèse n'ayant pas encore été soumise aux tribunaux, il pourrait être dangereux de compter sur son succès complet et surtout immédiat. MM. Bertin et Charpentier,
son succès complet et surtout immédiat. MM. Bertin et Charpentier, dans leur Manuel des Associations déclarées qui fait autorité en la matière, sont de cet avis, et sont même encore plus formels. Ils tirent, en effet, de l'article 6 de la loi et des discussions qui l'ont précédé, les conséquences suivantes : « Les sociétaires ne peuvent, en entrant dans l'association, lui transmettre aucune somme ni aucun bien en nature à titre d'apport. Ils ne peuvent rien verser en dehors de la cotisation et du droit d'entrée. « Une association non déclarée, possédant déjà un capital indivis parmi ses membres,
non déclarée, possédant déjà un capital indivis parmi ses membres, ne saurait être admise, en faisant sa déclaration, à se constituer un patrimoine à l'aide de ce capital. » Et ces auteurs ajoutent : « C'est cependant un procédé habituel aux associations reconnues. Le Conseil d'Etat exige le plus souvent, pour les déclarer d'utilité publique, qu'elles aient déjà amassé des ressources. Mais la nouvelle rédaction de l'article 6, malgré la déclaration des auteurs de la loi (que nous avons rapportée plus haut), ne permet pas d'étendre ce système aux associations déclarées. Les biens qu'elles reçoivent au moment où elles acquièrent
déclarées. Les biens qu'elles reçoivent au moment où elles acquièrent la personnalité en dehors des cotisations ou du droit d'entrée constituent des apports, qu'ils fussent auparavant la propriété divisée ou indivise de leurs membres. » Comment, dès lors, d'après ces auteurs, les associations déclarées devront-elles procéder au début de leur existence ? Voici leur raisonnement sur cette question : « À l'aide des ressources prévues à l'article 6, l'association peut se procurer dès le temps des moyens d'existence suffisants ; mais ce qui lui manque, par suite de la nullité des donations et des apports, ce sont des capitaux de
des donations et des apports, ce sont des capitaux de début ; les cotisations ne sont qu'un revenu ; le droit de rachat seul constitue un capital immédiatement disponible ; mais il est limité à 500 francs ; d'ailleurs, beaucoup de membres préfèrent s'acquitter par annuités. « Presque toujours, cependant, l'association a besoin de fonds importants au moment où elle se forme ; il lui faut acquérir des locaux, quelquefois vastes, supporter des frais de constitution, conseil, publicité, etc. Elle ne peut pas compter encore sur les cotisations qui ne commenceront à affluer que plus tard, lorsque le public verra
commenceront à affluer que plus tard, lorsque le public verra l'œuvre en plein fonctionnement. « L'association naissante a recours, le plus souvent, aux libéralités ou aux apports, du petit nombre de fondateurs qui la forment le premier noyau ; or, l'article 6, paralyse absolument la bonne volonté de ceux-ci. L'absence d'un capital initial est donc le principal obstacle au succès de l'association déclarée. « Pour y remédier, on a songé à majorer considérablement les droits d'entrée : les fondateurs feraient leurs apports à ce titre. Mais le droit d'entrée est, par définition, statutaire et égal pour tous ; pour ne
par définition, statutaire et égal pour tous ; pour ne pas imposer aux nouveaux adhérents, l'association serait obligée, soit de diviser ses membres en catégories arbitraires, soit de ramener le droit d'entrée à un taux normal par une délibération modificative des statuts, dès que le contrat serait formé entre les donateurs de sommes importantes. La même remarque s'applique au procédé qui consisterait à élever dans des proportions anormales le taux de la première ou des premières cotisations ; il faudrait presque aussitôt remanier les statuts pour abaisser la cotisation à son taux définitif. Ces deux expédients ont le même défaut
son taux définitif. Ces deux expédients ont le même défaut : ils sentent la fraude. Bien que la loi ne limite ni le montant des cotisations, ni celui des droits d'entrée, il sera facile de prouver que ces majorations excessives et temporaires inactuent des simples apports ou des libéralités déguisées ; la disproportion entre le chiffre de la cotisation et celui du droit d'entrée, le brusque abaissement de leur taux dès la première année d'exercice, constitueront des présomptions assez fortes pour faire annuler l'opération. « L'association déclarée peut cependant se procurer dès le premier jour les ressources nécessaires, tout en
procurer dès le premier jour les ressources nécessaires, tout en restant fidèle à l'esprit de la loi, par les simples moyens que le texte de l'article 6 lui accorde; elle n'a, qu'à faire appel à son Crédit. L'article 6 autorise les emprunts; il prévoit expressément les acquisitions à titre onéreux, et ne les limite pas aux opérations au comptant. Quant aux prêteurs, ils sont tout trouvés; ce sont ces mêmes fondateurs qui désiraient, sans le pouvoir légalement, faire des apports ou des libéralités. Au lieu de leur imposer des droits d'entrée ou des cotisations de proportions anormales, l'association leur empruntera
d'entrée ou des cotisations de proportions anormales, l'association leur empruntera les sommes nécessaires; s'ils sont propriétaires de l'immeuble dont elle a besoin, elle le leur achètera à crédit. Le remboursement se fera à l'aide des cotisations annuelles, sur lesquelles on prélèvera une retenue suffisante pour assurer le service des intérêts et l'amortissement. Il résulte de cette législation et de cette doctrine que l'apport direct d'un immeuble par un membre à l'association pourrait être taxé d'illégalité comme constituant une libéralité à titre gratuit, et, par conséquent, prohibée; il serait, donc, susceptible d'être déréférencé au Conseil d'État, ce qui, à un autre
d'être déréférencé au Conseil d'État, ce qui, à un autre point de vue — serait un moyen de faire trancher la question par la jurisprudence. Mais, on peut procéder légalement, et ab initio, par la voie de l'emprunt, comme le disent unanimement les auteurs que nous avons cités. C'est ce que nous avons déjà répondu ainsi à ceux qui nous consultaient à ce sujet. À la question de savoir si l'un des fondateurs pourrait ajouter spontanément aux premières cotisations des membres la somme nécessaire pour se procurer l'immeuble, nous répondions : (1) L'esprit de la loi est que l'association simplement
: (1) L'esprit de la loi est que l'association simplement déclarée ne peut recevoir de libéralité. Or, dans votre cas, si l'on dénie à un associé le droit d'apport, on pourrait peut-être voir dans l'ajout d'une somme, important une vertunable libéralité. (2) Pour parer à cette objection, l'association pourrait emprunter cette somme avec intérêt déterminé, ce qui n'est pas dénié par la loi, ni contraire à son esprit, puisqu'elle autorise l'association à posséder l'immeuble nécessaire, et, par conséquent, à user des moyens légaux pour y arriver. Enfin, cette opération ne serait pas contraire à l'article 17 de la loi de
serait pas contraire à l'article 17 de la loi de 1901, qui dit: Sont nuls tous actes à titre onéreux ou gratuit, accomplis soit directement, soit par personne interposée ou toute autre voie indirecte ayant pour objet de permettre aux associations de se soustraire aux dispositions de l'article 6. Or, cet article 6, donne, nous y insistons, à toute association régulièrement déclarée, le droit de posséder l'immeuble strictement nécessaire à l'accomplissement du but qu'elle se propose. Vous n'avez nullement l'intention de frauder la loi ni de faire une spéculation commerciale, ni de reconstituer un bien de main-morte, mais uniquement d'user
ni de reconstituer un bien de main-morte, mais uniquement d'user de la faculté qui vous est expressément conférée par la loi. Pourriez-vous passer l'acte d'achat ? À cet égard, les statuts de l'association ont dû, nécessairement, désigner la personne capable de la représenter en justice et dans les actes de la vie civile. C'est cette personne qui est compétente, en qualité, pour passer l'acte. Aux questions analogues, nous faisions la réponse suivante : Les associations déclarées ne peuvent, en effet, acquérir qu'à titre onéreux, et elles ne peuvent être, à titre gratuit, bénéficiaires de donations ou legs. Ce principe posé,
titre gratuit, bénéficiaires de donations ou legs. Ce principe posé, la loi leur reconnaît, en même temps, le droit de posséder l'immeuble nécessaire à leur fonctionnement et au but qu'elles se proposent. Elles peuvent donc, d'une part, posséder un immeuble, de l'autre, acquérir à titre onéreux de la combinaison de ces deux facultés reconnues par la loi, résulte pour elles la possibilité d'emprunter pour arriver à cette fin. Si la faculté d'emprunter n'est pas prévue aux statuts, l'emprunt devra être autorisé par une assemblée générale et contracté, au nom de l'association, par la personne que les statuts doivent nécessairement habiliter
l'association, par la personne que les statuts doivent nécessairement habiliter pour représenter l'association en justice et, accomplir les actes de la vie civile. Cet emprunt peut être contracté soit par acte notarié, soit par acte sous seing privés dûment timbré. On peut valablement prêter avec un intérêt minime ou même sans intérêt. Si l'on emprunte à une société de crédit, l'emprunt ne pourra avoir lieu que moyennant l'intérêt couramment demandé par ces sociétés en ce cas. Ajoutons, pour terminer, que les associations déclarées sont tenues de faire connaître dans un délai de trois mois, c'est-à-dire de déclarer dans les formes
délai de trois mois, c'est-à-dire de déclarer dans les formes ordinaires en vertu du § 4 de l'article 15 de la loi du 1er juillet 1901, tous les changements survenus dans leur administration ou direction, ainsi que toutes les modifications apportées à leurs statuts. Le changement dans l'administration ou la direction qui doivent être déclarés sont, aux termes de l'article 3 du décret du 16 août 1901 : Les changements de personnes chargées de l'administration ou de la direction; Les nouveaux établissements fondés; Les changements d'adresse dans la localité où est situé le siège social; Les acquisitions ou aliénations du
est situé le siège social; Les acquisitions ou aliénations du local et des immeubles spécifiés à l'article 6 de la loi du 1er juillet 1901; un état descriptif en cas d'acquisition et l'indication des prix d'acquisition et d'aliénation, doivent être jointes à la déclaration. M. La Taxe sur les Spectacles Dans la discussion du budget à la Chambre, à la séance du 20 janvier dernier, ont été adoptées les dispositions suivantes : À l'article 19 B. — Le § 3 de l'article 92 de la loi du 26 juin 1920 est modifié, ainsi courant : 3° Cinématographes : 50% jusqu'à
est modifié, ainsi courant : 3° Cinématographes : 50% jusqu'à 15.000 francs de recettes brutes mensuelles; 10% pour les recettes comprises entre 15.001 et 30.000 francs. 000 francs V 15 % pour les recettes comprises entre 3.001 et 50,00 francs ; 20 % pour les recettes comprises entre 50.001 et 100.000 francs ; 25 % pour les recettes au-dessus de 100.000 francs : Déduction facultative du droit des pauvres et de toute autre taxe communale établie par la loi. Article 19 G. — Le § 3 de l'article 93 de la loi du 25 juin 1920 est modifié ainsi qu'il
la loi du 25 juin 1920 est modifié ainsi qu'il suit : Ne sont pas soumis à l'impôt les spectacles dont l'entrée est gratuite ou ceux ne comportant pas de place dont le prix est supérieur à 0,50 centimes, s'il s'agit de représentations théâtrales ou cinématographiques enfantines ou scolaires, et à 0,25 centimes s'il s'agit de tous autres spectacles. Ce dernier article peut avoir une grande importance pour les représentations théâtrales ou cinématographiques des patronages qui, dans des conditions déterminées, et faciles à réaliser, seront ainsi exemptées de toute taxe sur les spectacles, quelles que soient d'ailleurs les conditions de
sur les spectacles, quelles que soient d'ailleurs les conditions de leur fonctionnement. C'est pourquoi nous nous empressons de la faire connaître à nos lecteurs. Prières de la Messe pour Enfants Abbé L., à H... (Finistère). — QUESTION : Je voudrais trouver un petit volume contenant les prières de la messe pour des prières pendant l'assessement, résumant le texte liturgique; vous me direz qu'il n'en manque pas! J'ai longtemps utilisé le Manuel des Catéchismes de L'abbaye de Claret : mais les enfants actuellement présents au catéchisme savent à peine lire. Je voudrais donc, avant tout, un manuel imprimé en très gros
voudrais donc, avant tout, un manuel imprimé en très gros caractères. RÉPONSE : Dans cet ordre d'idée, nous vous signalerons deux fascicules qui ont le grand mérite d'être à très bon marché et d'être très facilement imprimés. D'abord, D'abord, Sainte Messe et Vêpres, édité à Chambéry par M. l'abbé Comerson. L'auteur, missionnaire de N.-D. de Myans, vous offre, en 37 pages, les réponses du servant, puis, en 18 pages, la Messe en union avec le prêtre. Ce sont des prières précédées chacune d'une courte phrase prononcée par une seule personne et suivie de formules (aux pauses marquées par des tirets)
et suivie de formules (aux pauses marquées par des tirets) que les enfants peuvent réciter tous ensemble. Au rez-de-chaussée de ces mêmes pages, on trouve, en caractères d'un oeil différent, une brève mais suffisante explication de toutes les cérémonies de la Messe basse. Viennent ensuite des actes pour la communion, les vêpres du dimanche, celles de la Sainte Vierge, enfin un examen de conscience; puis, ce qui n'est pas à dédaigner, une trentaine de cantiques. Cet opuscule coûte seulement 0 fr, 30 (port en plus : remises par quantité). Vous le trouverez aux adresses suivantes : chez l'auteur, à N.-D.
le trouverez aux adresses suivantes : chez l'auteur, à N.-D. de Myans (Savoie); à la Librairie catholique, place Métropole, Chambéry; chez M. A. Giraudon, 22, rue Jacob, Paris (6e). D'autre part, M. l'abbé Letouzey, curé de Saint-Aubin-de-Crécy, par Allouville (Seine) vient de faire imprimer, un petit volume de format in-8° broché. Il l'a intitulé : A l'Eglise; et en offre deux éditions, l'une pour les grandes personnes, l'autre pour les enfants. Comme vous le voyez, ce livre est visé donc à deux fins. L'édition des enfants ne contient rien que de soigneusement adapté à leurs besoins spirituels. Vous y trouverez
de soigneusement adapté à leurs besoins spirituels. Vous y trouverez entre autres choses les prières liturgiques de la Messe (très gros caractères), un peu abrégées, allégées de quelques difficultés textuelles, ponctuées de telle sorte que les enfants puissent les réciter à haute voix, avec ensemble. Pour varier, un autre formulaire de prières, qui est une sorte d'exposé théorique des fins du Sacrifice, destiné à faire comprendre aux enfants les utilités de la Messe et à leur permettre d'entrer un peu dans les pensées et les intentions du Sauveur et de la Sainte Eglise. De plus, en ce temps où les
la Sainte Eglise. De plus, en ce temps où les enfants sont conviés à la communion fréquente et où il importe que cette action soit soustraite le plus possible à la routine, l'auteur offre cinq séries d'actes après la communion, dans lesquelles il s'est appliqué à mettre en œuvre au profit de l'enfant la puissance éducative de la sainte communion. Viennent ensuite des prières eucharistiques pour servir à l'action de grâce ou à la visite des malades, ainsi qu'un exercice préparatoire à la confession, pour l'âge de l'enfance. Après cela, vous trouverez à la suite, les vêpres, les Complètes (l'auteur
vous trouverez à la suite, les vêpres, les Complètes (l'auteur est prouvé et dans son diocèse, il n'y a pas de vêpres sans Complètes) le salut (tout cela en latin et en français), quelques hymnes, un choix de plus de 35 cantiques; les prières de la confirmation, de l'extrême onction, de la communion des malades et enfin le Chemin de Croix. J'en insiste pas sur l'édition des grandes personnes, puisque vous désirez ayant à quoi permette aux enfants de mieux assister à la messe basse. Ce petit volume de 24 pages illustré se vend 0 fr 75, broché, sous couverture
pages illustré se vend 0 fr 75, broché, sous couverture papier cuir. Sur commande, on peut le livrer avec couverture cartonnée, fermes spéciaux; au prix de 1 fr. 25. S'adresser à l'imprimerie Notre-Dame, 19, rue Tancrède, à Coutances (Manche). Note et Taxe Abbé L..., à P. A. (Pyrénées). — QUESTION : La Société sportive l'Olympique de Paris était en procès avec l'Administration des Contributions indirectes. On n'entend plus parler de rien. Le jugement a-t-il été rendu ? D'autres sociétés auraient intérêt à le connaître. RÉPONSE : Le jugement a été rendu cet mois de mars, et la Société sportive l'Olympique,
rendu cet mois de mars, et la Société sportive l'Olympique, qui avait déjà obtenu gain de cause contre l'Assistance publique à propos de la perception du droit des pauvres, vient également de gagner le procès qu'elle faisait à la direction générale des Contributions. Elle était, en effet, poursuivie en paiement de la taxe d'État sur les spectacles, instituée par l'article 92 de la loi du 25 juin 1920, à raison d'un certain nombre de séances publiques de football organisées au stade de la rue Borgère. L'Olympique invoquait pour sa décharge, l'article 93 de la même loi et soutenait que, agréée
l'article 93 de la même loi et soutenait que, agréée par le Ministre de la Guerre. Comme Société de préparation militaire et consacrant ses recettes exclusivement au développement du sport et de l'éducation physique, elle devait être exonérée de la taxe. La Régie prétendait, au contraire, qu'elle était gérée par une Société d'apparence civile mais en réalité commerciale et cherchant, dans les manifestations organisées, à effectuer des bénéfices. La 2e Chambre civile a donné raison à l'Olympique. L'Éclair que le cinéma a ouvert à la bêtise humaine un champ illimité et inespéré. Oui, certes, mais peut-être aussi à l'intelligence et
et inespéré. Oui, certes, mais peut-être aussi à l'intelligence et à l'art. Il est impossible de contester l'essor que prend de mois en mois le cinéma. Les Directeurs de théâtre s'en alarment. Assistons-nous à l'apogée du film ou, au contraire, celui-ci n'en est-il, comme quelques-uns le croient, qu'à sa naissance? Je me rangerais volontiers parmi ces derniers; car il me paraît impossible qu'il n'arrive pas à nous donner, avec le mouvement, la couleur et à produire ainsi une fusion plus frappante de la vie. Nous promet-il, d'autre part, un art véritable, particulier, qui aura ses auteurs propre, ses chefs-d'œuvre à