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à partir de la réception de la réclamation à la préfecture, ainsi que l'avait déjà recommandé la circulaire du 11 août 1831, page 15. Enfin la faculté de recours au conseil d'état est expressément reconnue (art. 53). De même l'article 52 de la loi du 22 juin reproduit le deuxième paragraphe de l'article 52 de la loi municipale, qui attribue aux tribunaux le jugement des réclamations ou recours concernant l'incapacité légale de l'un ou de plusieurs des conseillers élus. Mais il admet la faculté de l'appel, tandis que, selon la loi du 21 mars 1831, le tribunal de première instance
loi du 21 mars 1831, le tribunal de première instance prononce en dernier ressort. Il y a lieu en général d'appliquer aux élections des conseils généraux et d'arrondissement les instructions contenues dans la circulaire du 22 avril 1837. Vous pouvez consulter la circulaire du 22 avril 1837, pages 19, 20, 21, 22, 23, 24 et 25, relativement à la formation et au jugement des réclamations et recours, en laissant de côté tous les détails qui se rapportent à plusieurs dispositions particulières aux élections communales, savoir: les réunions successives des sections électorales, et le délai fixé pour l'installation des conseillers municipaux.
électorales, et le délai fixé pour l'installation des conseillers municipaux. Il est nécessaire que le préfet fasse un examen et une vérification préalables des conditions d'éligibilité des conseillers élus. La loi du 22 juin 1833 ne s'est point expliquée sur l'examen des conditions d'éligibilité et la vérification des pouvoirs des conseillers d'arrondissement et de département. Vous devez toutefois faire cet examen et cette vérification à l'égard de chaque conseiller, sauf à saisir ensuite, s'il y a lieu, les autorités chargées de statuer sur la validité des pouvoirs. Ce travail n'est pas nécessaire pour les conseillers municipaux, parce que leur capacité
pas nécessaire pour les conseillers municipaux, parce que leur capacité légale résulte, jusqu'à preuve du contraire, du fait de leur inscription sur la liste des électeurs municipaux. Il suffit donc d'examiner s'il existe à leur égard des causes d'incompatibilité et d'empêchement, et ces circonstances sont purement exceptionnelles. En général, il n'y a donc point à vérifier les pouvoirs des conseillers municipaux. Il n'en est pas de même des membres des conseils de département et d'arrondissement. Les conditions de leur éligibilité sont indépendantes des conditions de leur inscription sur les listes électorales. Ils peuvent être électeurs dans d'autres départements ou même
électorales. Ils peuvent être électeurs dans d'autres départements ou même n'être portés sur aucune liste: fussent-ils même inscrits sur celles du département, il pourrait arriver qu'ils ne paient pas, depuis un an avant le jour de l'élection, les contributions pour lesquelles ils y seraient portés, ou qu'ils ne paient pas 200 francs dans le département. Les électeurs placés dans ces diverses hypothèses ne seraient pas éligibles pour le conseil général, tandis que des citoyens non inscrits sur la liste électorale pourraient l'être. Quant aux conseils d'arrondissement, un grand nombre de citoyens qui ne sont pas inscrits sur cette même liste
citoyens qui ne sont pas inscrits sur cette même liste possèdent la capacité légale pour être élus, puisque le cens exigé n'est que de 150 francs, dont le tiers doit être payé dans l'arrondissement. Il me paraît donc indispensable que, lorsque les procès-verbaux des opérations des assemblées cantonnales vous parviendront, vous vous assuriez si les citoyens élus réunissent les conditions d'âge, de domicile et de cens voulues par la loi, et surtout si la possession annuelle était acquise au jour de l'élection. J'ai lieu de croire que vous trouverez, soit dans les listes des collèges électoraux et les listes des
dans les listes des collèges électoraux et les listes des électeurs municipaux, soit dans les autres documents déposés à la préfecture, les éléments nécessaires pour procéder, dans le plus grand nombre de cas, à cette vérification qui doit être purement officieuse. S'il vous restait quelque doute sur la capacité d'un citoyen élu conseiller d'arrondissement ou de département, vous l'inviteriez à produire les titres propres à justifier des conditions d'éligibilité dont vous n'auriez pu vous assurer. Cette vérification doit être faite dans le délai déterminé par l'article 50 de la loi du 22 juin 1833. Les élections dont la légalité ne
du 22 juin 1833. Les élections dont la légalité ne vous paraîtrait pas établie devront être déférées, avant l'expiration du même délai, soit au conseil de préfecture, soit au tribunal civil de l'arrondissement, sauf à leur transmettre plus tard les justifications que vous auriez demandées et que les intéressés vous remettraient ultérieurement. Compétence respective des tribunaux et des conseils de préfecture. Ainsi que les circulaires des 10 septembre 1834 et 22 avril 1837, sur les élections municipales, l'ont fait remarquer, les lois du 21 mars 1831 et du 22 juin 1833 laissent quelque ambiguïté sur les attributions respectives des tribunaux
1833 laissent quelque ambiguïté sur les attributions respectives des tribunaux et des conseils de préfecture. Toutefois, il paraît assez généralement reconnu aujourd'hui qu'indépendamment des difficultés relatives aux formalités suivies pour l'élection, toutes celles qui touchent à des conditions requises pour l'éligibilité, sans toutefois soulever des questions de droit proprement dites, appartiennent à la compétence des conseils de préfecture. Ainsi, en matière d'élections départementales, ces conseils statuent sur les questions d'éligibilité concernant : 1° l'âge de vingt-cinq ans, quand les actes qui l'établissent ne sont pas contestés; 2° le cens de 150 francs ou de 200 francs (ou la qualité de
150 francs ou de 200 francs (ou la qualité de plus imposé dans les cas d'exception déterminés au second paragraphe des articles 4 et 23), quand il s'agit de reconnaître ce cens et qu'il n'y a pas de difficultés sur l'attribution des contributions; 3° l'assiette de la patente, qui fait partie du cens; 4° enfin les incompatibilités établies par les articles 5, 6, 23 et 24; et les tribunaux prononcent sur les questions d'état, sur les questions de domicile et sur celles d'attribution de contributions ou de possession annale, qui se rattachent à des points de droit. Cependant il est
se rattachent à des points de droit. Cependant il est arrivé que des questions d'éligibilité de la nature de celles qui paraissent appartenir à la juridiction administrative ont été portées devant les tribunaux qui les ont jugées: d'autres tribunaux se sont abstenus, par le motif que l'autorité administrative avait déjà statué. Les conseils de préfecture doivent statuer dans le mois pour tout délai. Les articles 50 et 51 de la loi du 22 juin 1833 prescrivent au conseil de préfecture de statuer dans le mois à partir du recours du préfet ou de la réception de la réclamation à la
préfet ou de la réception de la réclamation à la préfecture. Je dois vous rappeler que, suivant la jurisprudence du conseil d'état, ce délai est de rigueur, et ne peut être étendu par des arrêtés interlocutoires. Je vous adresserai incessamment les pièces que vous aurez à remettre à MM. les présidents des assemblées cantonales; et vous recevrez plus tard des instructions sur la communication que vous devrez me donner du résultat des élections et sur l'envoi des listes officielles des conseils de département et d'arrondissement, selon leur nouvelle composition. Recevez, etc. Le ministre de l'intérieur, T. DUCHATEL. (1) Cette qualité
etc. Le ministre de l'intérieur, T. DUCHATEL. (1) Cette qualité de plus imposé ne peut être portée à la connaissance des électeurs, et ne peut même s'établir d'une manière certaine, que par l'inscription sur une liste dressée à cet effet. (2) Ordonnances du 14 juillet 1834 (Ossun, Hautes-Pyrénées), et du 1er août 1837 (Esclavelles, Seine Inférieure). Depuis les exemples cités dans la circulaire du 16 septembre 1834, page 20, de nouveaux arrêts du conseil d'état, en date des 19 août 1835, 8 janvier 1836, 18 mai 1837, 19 avril, 5 juin, 18 juillet et 17 septembre 1858, ont statué sur
juin, 18 juillet et 17 septembre 1858, ont statué sur des incompatibilités relatives aux fonctions de conseillers municipaux. — Modele de la feuille d'inscription des votants à remettre au président de l'assemblée ou de la section. SIGNATURE DU MEMBRE DU BUREAU qui a reçu le bulletin de l'électeur. Pour l'élection du conseiller Tour l'élection du conseiller de département d'arrondissement d'ordre. ET PRÉNOMS. d'inscription ou fonctions. au au au au premier scrutin, second scrutin, premier scrutin, second scrutin. TOTAL des électeurs de l'assemblée ou de la section. Fait et arrêté le 1839, par nous préfet du département de (Place pour la
1839, par nous préfet du département de (Place pour la signature des membres du bureau.) (1) On n'ouvrira quatre colonnes pour la signature d'un membre du bureau, que si l'assemblée doit élire un conseiller de département et un ou plusieurs conseillers d'arrondissement. NOTA. Les quatre premières colonnes doivent être remplies à l'avance; les autres doivent rester en blanc pour la signature d'un scrutateur. Modèle de la liste des dix électeurs les plus âgés et de la liste des dix électeurs les plus jeunes de chaque assemblée ou section. TITRES NOMBRES NOMS QUALIFICATIONS, DOMICILE DATE d'ordre. ET PRÉNOMS. Professions D'INSCRIPTION. DE
NOMS QUALIFICATIONS, DOMICILE DATE d'ordre. ET PRÉNOMS. Professions D'INSCRIPTION. DE LA NAISSANCE. ou fonctions. [1]— Concordance de plusieurs articles de la loi du 22 juin 1833 avec les lois du 19 avril et du 21 mars 1831. Loi du 22 juin 1833. Loi du 19 avril 1831. ARTICLE 37.. ARTICLES 40, 43, §. 1er. Idem 38.... Idem 58. Idem 40... Idem 43. Idem 41... Idem 47. Idem 42 Idem 48. Idem 45 Idem 49. Idem 44 Idem 50. Idem 45. Idem 54. Idem 55. Idem 56. Idem 46... Idem 51. Idem 52. Idem 53. Idem 47. Idem 45, § 2.
Idem 52. Idem 53. Idem 47. Idem 45, § 2. Idem 48. Idem 45, § 5. Idem 49... Idem 57. Loi du 21 mars 1831. Idem 36, §2 ARTICLES 44, §.7. Idem 59. idem 44, § 7. Idem 50, Idem 51. Idem 51, Idem 52, § 1er. Idem 52, Idem 52, § 2. RAPPORTS AU ROI. Rapport au roi du 12 octobre 1859, approuvé le même jour, et portant demande d'autorisation de décerner des médailles d'argent à des citoyens qui se sont distingués par des traits de courage et de dévouement. SIRE, Chaque jour des traits de courage et de
dévouement. SIRE, Chaque jour des traits de courage et de dévouement me sont signalés. J'ai l'honneur de mettre sous les yeux de Votre Majesté le récit de ceux qui me paraissent dignes de fixer son attention. PARAGRAPHE Ier. Le 15 juillet 1838, un habitant de Pierre-Bénit, commune d'Oullins (Rhône), était sur le point de périr dans la Saône. À ses cris, le sieur Claude Simonnot, maréchal-ferrant au 6e régiment d'artillerie, se jeta à l'eau et parvint à l'atteindre; mais, saisi par cet homme de manière à être gêné dans ses mouvements, il allait devenir la victime de son dévouement, lorsque
mouvements, il allait devenir la victime de son dévouement, lorsque le sieur Joseph Lenoir, trompette au même régiment, s'élança à son secours. Après avoir dégagé son camarade, il parvint avec son aide à sauver le malheureux pour lequel ils s'étaient exposés tous deux. — Le 25 mars dernier, un vieillard tomba dans le grand étang de Jugon (côtes de Normandie). Il y aurait infailliblement trouvé la mort, si le sieur Antoine-Marie Moutier, gendarme de cette résidence, ne l'eût promptement secouru. Après l'avoir atteint au milieu des flots, ce militaire se trouva encore pour le ramener en présence de difficultés que
trouva encore pour le ramener en présence de difficultés que son courage est parvenu à lui faire surmonter. Déjà, en 1833, il s'était honoré par un pareil trait de dévouement. — Le 1er avril suivant, le sieur Pierre-Joseph Dobignies, caporal au bataillon des pontonniers, 8e compagnie, en garnison à Strasbourg, sauva un sergent de la compagnie qui se noyait dans la rivière de l'Ill. Sa conduite, en cette circonstance, est d'autant plus louable qu'à peine il sait nager, et qu'il s'est jeté à l'eau tout habillé. — Le 7 du même mois, un jeune homme d'Arras (Pas-de-Calais) avait été renversé
même mois, un jeune homme d'Arras (Pas-de-Calais) avait été renversé par deux chevaux: qu'il faisait baigner dans un endroit dangereux. Le sieur Henri-Eugène Guérimel, fourrier au 11e régiment d'infanterie légère, ne consultant que son courage, se jeta à l'eau, et parvint, après bien des efforts, à le sauver. Ce malheureux avait perdu connaissance; mais des soins empressés le rappelèrent à la vie. — Le 16 et le 28 du même mois, les sieurs Jean Rietscheln, fusilier au 16e de ligne, et Jean-François Drot, sergent des carabiniers au 12e léger, ont également préservé d'une mort imminente, celui-ci un jeune homme d'Amiens
également préservé d'une mort imminente, celui-ci un jeune homme d'Amiens que deux chevaux avaient entraîné dans le canal de la Somme, celui-là un malheureux qui s'était volontairement jeté dans la Moselle aux environs de Metz. Cette action a valu au sieur Rietscheln d'être mis à l'ordre du jour. Quant au sergent Drot, déjà en 1837 il avait sauvé un jeune homme de la même manière et au même lieu. — Le 17 dudit mois, le gendarme Nicolas Cheurlin, de la brigade de Vigan (Gard), étant en mission avec un de ses camarades, vit ce dernier tomber dans un précipice très
ses camarades, vit ce dernier tomber dans un précipice très profond, et y rester sans connaissance étendu sous son cheval, qui fut tué du coup. Cheurlin aussitôt se laisse glisser auprès de son camarade, le dégage, puis, le prenant sur ses épaules, gravit les bords escarpés de l'abîme, et arrive enfin au sommet, après avoir été vingt fois sur le point d'y être entraîné lui-même avec son fardeau. Son camarade n'était heureusement qu'évanoui, et il ne tarda pas à reprendre ses sens. — Deux incendies qui éclatèrent, l'un à Offermont (Haut-Rhin), le 5 mai suivant, et l'autre à Corbeil (Seine-et-Oise);
(Haut-Rhin), le 5 mai suivant, et l'autre à Corbeil (Seine-et-Oise); dans la nuit du 22 au 23 du même mois, fournirent à des militaires l'occasion de se distinguer, À Offermont, le sieur Marie Germain, voltigeur au 54e de ligne, contribua d'une manière puissante à l'extinction du feu. Son zèle et son dévouement mirent plusieurs fois sa vie en danger. À Corbeil; où le 10e régiment de chasseurs était de passage, un grand nombre de militaires se firent remarquer. Trois d'entre eux méritent d'être plus particulièrement cités. Ce sont les sieurs: Louis-François-Théodore Ducroquet, chirurgien aide-major; Augustin-André-Marie Jamin, maréchal-des-logis; Jean-Thomas, chasseur. —
Louis-François-Théodore Ducroquet, chirurgien aide-major; Augustin-André-Marie Jamin, maréchal-des-logis; Jean-Thomas, chasseur. — Le 4 du même mois; le sieur Jean-François Bouscayrol, gendarme de la brigade de Villefranche de Rouergue, retira, au péril de ses jours, un homme tombé dans l'Aveyron. Il s'était jeté à l'eau, même sans avoir pris le temps de se débarrasser de ses effets. — Le 7 suivant, les sieurs Jean-Georges Deleau, brigadier de gendarmerie à Castelnau-Magnoac (Hautes-Pyrénées) et Mathurin Perrigaud, gendarme de la brigade de Rohan (Morbihan), ont préservé d'une mort imminente, le premier, un père et son enfant qui étaient tombés dans un vivier large et profond,
enfant qui étaient tombés dans un vivier large et profond, le second, un enfant de Vans qui venait de disparaître dans le canal d'Oust. — Le même jour, à Chartres (Eure-et-Loir), un ouvrier dut la vie au sieur Eugène-Julien Rogé, chasseur au 18e léger. Ce malheureux s'était jeté volontairement dans l'Eure, et, pour mieux assurer l'exécution de son projet, avait pris la précaution de se lier bras et jambes. Le 13 du même mois, le sieur Jean-Baptiste Dubessy, fusilier au 54e de ligne, étant de service à la maison centrale de détention d'Ensisheim (Haut-Rhin), s'exposa, quoique sachant à peine nager,
de détention d'Ensisheim (Haut-Rhin), s'exposa, quoique sachant à peine nager, au milieu du canal de Vauban, pour secourir un enfant qu'il fut assez heureux pour ramener sain et sauf. Ce généreux militaire refusa la récompense pécuniaire qui lui fut offerte. Le 20, un autre enfant fut sauvé de la même manière à Hagueneau (Bas-Rhin), par le sieur Jacques Bidault, fusilier au 34e de ligne; — Le lendemain, le sieur Louis-Marie Mevel, fusilier au 29e de ligne, en garnison à Strasbourg, apercevant deux de ses camarades disparaître sous les eaux près de la porte de Pierre, vole aussitôt à leur secours,
de la porte de Pierre, vole aussitôt à leur secours, et parvint, après de pénibles et dangereux efforts, à les conduire à terre. Au mois de juin suivant, le sieur Eugène Berger, de Castellane, capitaine-adjudant-major au 11e régiment de dragons, s'est précipité tout habillé dans le Rhin, aux environs de Huningue pour en retirer un enfant de cinq ans. A la même époque, le sieur Jean Lagune, fusilier, élève tambour au 19e régiment de ligne, a sauvé une femme qui se noyait dans la Vilaine. — Le 21 du même mois, le sieur Jean-Joseph-Céleste Sérès, 2° canonnier, servant au 14e
mois, le sieur Jean-Joseph-Céleste Sérès, 2° canonnier, servant au 14e régiment de ligne, en garnison à Valence (Drôme), s'est volontairement exposé à une mort affreuse pour y arracher un enfant que les chevaux d'une malle-poste allaient écraser. Deux mois auparavant, le sieur Raymond Vidal, sergent au 66e de ligne, s'était distingué dans un incendie à Revel (Aude). Une poutre embrasée communiquait le feu aux habitations voisines de celle où il avait pris : Vidal ne craignit pas de s'exposer pour aller la couper au milieu des flammes. Par cette opération, il concentra le foyer de l'incendie, qui ne tarda pas
il concentra le foyer de l'incendie, qui ne tarda pas à être maîtrisé. Un fait, qui était resté jusqu'ici ignoré, eut lieu au mois d'août 1838 à Figeac, département du Lot. Un enfant de cette commune fut sauvé des eaux par le sieur François Thinières, voltigeur au 18e de ligne, qui faillit être victime de son dévouement. — Le sieur Louis Haiman, sergent de grenadiers au 1er bataillon du 21e de ligne, a fait preuve de courage et de dévouement en plusieurs incendies qui ont éclaté à Nancy pendant que son régiment y était en garnison, notamment dans celui du
son régiment y était en garnison, notamment dans celui du 17 juillet 1834, qui menaçait de détruire une filature entière. Le 20 novembre 1835, se trouvant encore à Nancy, il a sauvé, non sans courir de grands dangers, un voiturier qui était entraîné avec ses trois chevaux dans la Meurthe. Enfin, le 29 avril 1838, à Paris, il s'est élancé au milieu des flammes pour en retirer des meubles et des marchandises. — La dame Racine (Marie-Catherine Manneville), cantinière au 2e régiment de chasseurs d'Afrique, mérite une mention particulière. Dans les nombreuses expéditions auxquelles son régiment a pris part, on
les nombreuses expéditions auxquelles son régiment a pris part, on a remarqué son courage et sa sollicitude. Secourant les soldats blessés jusque sous le feu de l'ennemi, et prodiguant à tous les soins et les consolations, Marie Racine a conservé à la patrie plus d'un défenseur. — Le 18 juillet dernier, les sieurs Jean-Charles Thomas, sergent-fourrier au 19e léger, et Louis-Eugène Rouière, chasseur au même régiment, se sont particulièrement distingués dans un incendie à Besançon. Tous deux ont failli périr en cherchant à arrêter les progrès des flammes. Rouière a été grièvement blessé. — Le sieur François Proust, sergent-major-vaguemestre au
été grièvement blessé. — Le sieur François Proust, sergent-major-vaguemestre au 29e de ligne, a sauvé, au péril de ses jours, un enfant au moulin de la Tuilerie, près de Strasbourg. — Dans le même mois, le sieur Jacques-Hilaire Gaucherand, artificier au 29e de ligne, en garnison à Besançon, a successivement retiré deux hommes de la rivière du Doubs. — Le sieur Guillaume Avrial, brigadier de gendarmerie, à l'Hospitalet (Ariège), a également retiré de la rivière de ce nom un homme qui y était tombé. — Le 23 juillet, un violent incendie éclata dans un établissement de bains à Douai (Nord).
incendie éclata dans un établissement de bains à Douai (Nord). Parmi les militaires qui ont fait preuve de courage et de dévouement en l'éteignant, trois se sont plus particulièrement distingués : Pierre Vidal, Bernard Tainturier, Et Jean-Baptiste-Joseph Lesquelloux, appartenant au 60e régiment de ligne. — Le sieur Louis-Antoine Auvergne, grenadier au 1er régiment de ligne, a sauvé au péril de sa vie, le 3 juillet dernier, un de ses camarades qui se noyait dans un des grands bassins de Messegur, province d'Oran (Afrique). Déjà, en 1837, il avait contribué à retirer deux militaires de la Tafna. PARAGRAPHE II. Le sieur
retirer deux militaires de la Tafna. PARAGRAPHE II. Le sieur Pierre-Louis Adrian, lieutenant des sapeurs-pompiers de Guiscard (Oise), s'est distingué dans un grand nombre d'incendies. Toujours prêt à marcher au premier signal, il ne se borne pas à diriger les manœuvres de la compagnie, il paie bravement de sa personne, et prend part aux travaux les plus pénibles et les plus périlleux. De nombreuses et fort graves blessures attestent son courage et son dévouement. — Le sieur Jean Louis Avenel, sergent des sapeurs-pompiers du Havre, s'est rendu, dans plusieurs incendies, fort utile à ses concitoyens; il a en outre, au
fort utile à ses concitoyens; il a en outre, au péril de sa vie, sauvé plusieurs personnes entraînées par les eaux. — Les sieurs Alexis Martin, teinturier à Malestroit (Morbihan), et Victor Landon, sapeur-pompier à Nogent-sur-Seine, ont également secouru et sauvé, à différentes époques, des personnes qui se noyaient. Tous deux ont, plus d'une fois, failli être victimes de leur dévouement. — Le sieur Jean Tonnelier, fermier et maître de forêt de Bazouges (Sarthe), a retiré des eaux, en s'exposant à y périr lui-même, un grand nombre de ses concitoyens. Ces traits de courage remontent à plusieurs années. — Le
Ces traits de courage remontent à plusieurs années. — Le sieur Michel Durand, lieutenant depuis 1816 des sapeurs-pompiers de la garde nationale de Mende (Lozère), s'est trouvé à tous les incendies qui ont éclaté en cette ville : constamment il s'est fait remarquer par son intelligence et son courage. On cite plus particulièrement sa conduite dans l'incendie violent qui a eu lieu vers la fin du mois de mars 1834. — Le sieur Joseph Guieux, employé à la préfecture des Bouches-du-Rhône, n'a pas craint d'exposer ses jours pour arrêter les progrès d'un incendie qui a éclaté à Marseille le 1er
progrès d'un incendie qui a éclaté à Marseille le 1er janvier. On l'a vu pénétrer au milieu des flammes dans la maison embrasée, afin de combattre la violence du feu. — La ville de Florac (Lozère) fut, le 29 mai 1838, le théâtre d'un aussi triste événement. Les sieurs Afflatelli, huissier de la mairie, Louis Robert et Antoine Boisserolle, maçons, ont tous trois exposé leurs jours en supposant à la violence des flammes. Dans le courant de la même année, les sieurs : Malcour, marinier à Grenoble; Jean-Joseph Laurent, manouvrier à Vaxoncourt (Vosges); Barthélemy Fourment, demeurant à Pointis-de-Rivière (Haute-Garonne); Jean
à Vaxoncourt (Vosges); Barthélemy Fourment, demeurant à Pointis-de-Rivière (Haute-Garonne); Jean Larrieu, propriétaire à Cazeaux-Layrisse, même département; Et de Ghéquier, demeurant à Pontoisson (Manche), Ont tous les cinq retiré des flots, au milieu des plus grands dangers, plusieurs personnes, qui, sans leur secours, auraient infailliblement péri. — Le 23 août de la même année, à Avignon, quatre ouvriers étaient occupés àider une fosse. Ils furent subitement asphyxiés et précipités au fond. De prompts secours leur furent portés, et l'on parvint, non sans peine, à les remonter tous les quatre. Malheureusement l'un d'eux avait cessé de vivre. C'est le sieur Louis-Jean Marquis,