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d’imitation, les équilibres mécaniques que Durkheim observait à son tour entre les éléments plus fixés et plus institutionnalisés du corps social, ne sont en réalité que les deux faces complémentaires, — et dont l’analyse est exactement aussi indispensable de part et d’autre —, des équilibres organiques ou vitaux qui expriment l’organisation sociale profonde et complète. Sans doute, les équilibres mécaniques, naturellement orientés, par leur direction même, vers l’identité mathématique, tendent plutôt vers le statisme des systèmes matériels en repos, mais c’est justement pour ne pas les voir s’immobiliser dans cet état-limite, que la vie les convertit en équilibres mouvants à
état-limite, que la vie les convertit en équilibres mouvants à nouveau. C’est ce qui permet d’écarter le danger signalé par M. Sorokin, et justifié en effet sans cela, que pourrait faire courir à la sociologie l’admission du concept d’équilibre, évocateur de mécanisme et de repos. Même à son stade mécanique, l’équilibre n’est encore que la condition du mouvement et de la marche en avant. » En tout cas, « équilibre social » comme une expression d’ordre pratique, a une raison d’être en ce qui concerne la question de l’unité de l’être social et l’harmonie des éléments particuliers dont l’être social
l’être social et l’harmonie des éléments particuliers dont l’être social se compose. La fonction sociale du droit et, par conséquent, sa portée pour l'équilibre dit social, furent argumentées par le théoricien célèbre du droit, le professeur Léon Petrazycki, ancien vice-président de l’Institut International de Sociologie. Petrazycki a élaboré la motivation scientifique de la politique du droit dont le but consiste à étudier l’action causale du droit en tant que facteur de la psychique humaine. Les thèses de Petrazycki, et en particulier celles qui ont trait à la politique du droit civil, ont remplacé l’actuelle « doctrine des intérêts » par
civil, ont remplacé l’actuelle « doctrine des intérêts » par une nouvelle tendance idéaliste, en quelque rapport avec les doctrines anciennes du droit naturel, mais qui en diffère par sa méthode scientifique. Par voie des recherches sur les systèmes sociaux en tant que résultats de l’action collective du droit, Petrazycki cherche à élucider, au point de vue sociologique, les processus d’évolution et d’adaptation sociales et, en particulier, les problèmes de la genèse du droit. « Voici — dit Petrazycki — le commencement de la fin des courants du droit, « pratique » et de l’aspect « positiviste » du droit
pratique » et de l’aspect « positiviste » du droit au point de vue des spéculateurs pratiques, la fin de la théorie du droit, en tant que politique de force ou de défense des intérêts, de l'interprétation bornée, processuelle, du droit matériel et des doctrines et courants analogues, enfin de tout ce qui est indissolublement lié avec eux. » Néanmoins, nous sommes d’avis qu’il n’y faut pas méconnaître le rôle éducateur, social de la jurisprudence, car les textes des lois n’épuisent pas encore l’ensemble du droit. Si les normes juridiques ne représentent pas des textes morts, d’une teneur logique déterminée,
ne représentent pas des textes morts, d’une teneur logique déterminée, mais constituent un phénomène social vivant, alors les efforts du codificateur tendant à déceler et à déterminer une norme juridique adaptée aux exigences de la vie sociale, contribuent à instituer des lois dans un esprit de sagesse et de finalité. Sans doute, l’une des exigences fondamentales de la science moderne du droit civil est la construction des formules qui, transformées en une norme juridique, auraient orienté le droit vers des principes sociaux. Mais dans la recherche de ces normes, l’exploration de la vie sociale rend des services précieux, et la
de la vie sociale rend des services précieux, et la jurisprudence qui pénètre dans le fond de la vie sociale, qui règle les déviations de cette vie, est à même d’y jouer un rôle capital, particulièrement dans le domaine des sentences de la Cour de cassation, de cette lentille qui, non seulement rassemble les rayons dispersés de la juridiction, mais qui, au surplus, rayonne elle-même. Je ne pourrais pas citer les textes de la loi, mais la totalité du droit est-elle donc englobée par le Code ? Ces tâches de la justice suprême dans la forme sus-mentionnée, si simple, si
la justice suprême dans la forme sus-mentionnée, si simple, si belle, aphoristique, ont été formulées, dans un de ses discours en qualité de procureur de la Cour Suprême, par Bolesław Porebski, président actuel de cette même Cour et président de la Commission de Codification de la République de Pologne. De cette idée profonde que le Code n’englobe pas l’ensemble du droit, émane l’indication que l’action de compléter les manques du texte codifié des lois est la tâche de la jurisprudence. A ce point de vue, la jurisprudence se conformant au diapason de la vie sociale, aux besoins que l’on y
diapason de la vie sociale, aux besoins que l’on y voit sourdre, devance souvent le codificateur, car elle est active dans les limites des normes existantes qui, sans toujours épuiser le cas examiné, en rendent néanmoins possible la solution, ne fut-ce qu’en vertu de l’interprétation du concept général de l’équité. Dans un pareil cas douteux, la sentence perspicace du juge peut ensuite devenir la source de norme juridique précisée par le codificateur. Suivant les principes de l’ancienne doctrine de Platon, l’organisation de l’Etat tend à créer l’union la plus étroite des membres de la communauté. La justice qui institue l'harmonie
des membres de la communauté. La justice qui institue l'harmonie dans l’âme individuelle, installe également des rapports harmonieux des forces dans le domaine de la vie sociale et publique. Cette harmonie est basée sur le principe que chacun doit remplir ce qu’il doit. Si la loi civile confère à la sentence judiciaire le pouvoir d’établir en définitive les droits civils des parties, de leur restituer non seulement l’équilibre troublé par l’une d’elles, mais aussi l’équilibre du principe d’équité ébranlé, alors la jurisprudence, dans le sens du règlement de l’harmonie sociale, joue un rôle cardinal et devient un véritable fundamentum rei
joue un rôle cardinal et devient un véritable fundamentum rei publicœ. Rendre la justice, c’est non seulement appliquer les normes abstractives du droit contenu dans le texte codifié, mais aussi pénétrer le mécanisme de son action sociale. Ainsi, l’idée précitée, que le Code n’a pas englobé la totalité du droit, que la jurisprudence doit émaner du fond du droit et de la vie, a non seulement la valeur d’une belle pensée juridique, mais encore celle d’un guide pour l’introduction de cette juste harmonie dans la vie sociale et publique, dans le domaine de la procédure de justice. L’exercice de la
le domaine de la procédure de justice. L’exercice de la justice est illuminé par ce sentiment de l’harmonie sociale et qui s’exprime tantôt par l’idée platonicienne de l’harmonie, stipulant la dikaiosyne grecque, tantôt par le concept de l’équité contenu soit dans le droit romain, soit dans le Code Napoléon. C’est encore en 1869, que le professeur de l’Ecole Principale, Władysław Holewinski, dans son splendide exposé sur les obligations suivant le Code Napoléon, a si bien interprété le principe de l’exercice de justice : « les prescriptions sur l’interprétation des contrats indiquent plutôt qu’elles ne commandent. La perspicacité et la conscience
indiquent plutôt qu’elles ne commandent. La perspicacité et la conscience du juge en seront les agents les plus vaillants ». Le motif clair de cette belle sentence du célèbre commentateur polonais est la tendance d’écarter les dangers des torts résultant des erreurs judiciaires. Dans son œuvre sur le progrès, Herbert Spencer remarque que la transformation de l’homogène dans l’hétérogène constitue l’essentiel du progrès. Pour argumenter cette idée du progrès, Spencer accentue que toute force active provoque plus d’une transformation, que toute cause a plus d’un effet. De cette loi que toute force active détermine plus d’un seul changement, résulte la
toute force active détermine plus d’un seul changement, résulte la conclusion que, pendant une époque très longue, s’est produite une hétérogénéité toujours augmentante des choses. Etant donné le fait final que toute force exerce plus d’un seul effet, on conçoit facilement que dans l’univers s’était opérée, et s’opère toujours, la transformation incessante de l’homogénéité dans l’hétérogénéité. Cependant, à ce principe du progrès conçu par Spencer, sur la transformation perpétuelle de l’homogénéité dans l’hétérogénéité, il faudra ajouter que cette harmonie, cet équilibre dans l’hétérogénéité, sont conditionnés par la possibilité de réunir les éléments hétérogènes dans un tout, en maintenant les marques
les éléments hétérogènes dans un tout, en maintenant les marques particulières et les traits caractéristiques de ces éléments divers qui ont contribué à former cet ensemble. Nous supposons que sans le maintien de ce principe, la vie sociale, non différenciée dûment, serait revenue à l’homogénéité rétrograde. Dans son essor, le droit manifeste également une tendance vers le règlement harmonieux des conditions sociales différenciées et leur réunion dans un ensemble harmonieux, non seulement dans le système social singulier, mais aussi dans les rapports intersociaux et internationaux. Certes, la conscience collective, la conscience juridique, le désir de voir se régler les différends
conscience juridique, le désir de voir se régler les différends entre peuples par voie de juridiction internationale, l’esprit de la législation interne des nations, sont incontestablement des moyens utiles pour garantir les équilibres sociaux et intersociaux. Ecoutons ce que dit de la sociologie, conçue comme l’unité des sciences sociales, le célèbre économiste et sociologue, Émile Levasseur : « Conseillons, disait-il, la modestie aux sociologues ». C’est de ce sentiment de modestie que nous croyons devoir nous inspirer dans le cas présent. La sociologie se fera mieux accepter, si elle limite ses aspirations. Qu’elle renonce à être l’intégralité des sciences sociales,
ses aspirations. Qu’elle renonce à être l’intégralité des sciences sociales, et on admettra sans doute qu’elle peut en être le rapprochement. Si elle ne menace pas l’indépendance des sciences sociales particulières, celles-ci, en retour, ne nieront pas son droit à l’existence. Par des concessions réciproques, les domaines se délimiteront au mieux des intérêts de tous et de ceux de la science elle-même. Il y a quelque mérite, mais il y a aussi quelque avantage, à savoir se borner. La sociologie doit le faire, si elle veut vivre en paix avec ses voisines et trouver en elles des alliées. Engageons-la donc
ses voisines et trouver en elles des alliées. Engageons-la donc à ne pas déborder leurs frontières et à se contenter, s’il est permis d’ainsi dire, de les « survoler ». Et si la sociologie doit être non l’intégalité des sciences sociales, mais leur synthèse harmonique, nous pouvons traiter de l’unité de l’être social, de son équilibre harmonique et de son progrès, non comme de l’intégralité des éléments particuliers de l’être social, mais de leur rapprochement. Henryk Karnecki, Avocat à la Cour d’Appel de Varsovie, membre de l’Institut International de Sociologie. NOTES ET DISCUSSIONS LA PROPRIETÉ AGRAIRE EN ITALIE Les grands
NOTES ET DISCUSSIONS LA PROPRIETÉ AGRAIRE EN ITALIE Les grands pays européens qui, depuis la guerre, se sont donnés un régime d’autorité ont eu à faire face, parmi la multitude des problèmes sociaux, au plus délicat d’entre eux : le problème agraire. Dans une thèse de doctorat très brillante, qui lui a valu d’être nommé Chargé de cours à la Faculté de Droit de Lyon, M. Auguste Murat expose avec une netteté et une compétence parfaite la situation agraire en Italie. Son ouvrage s’ouvre sur deux savantes préfaces, de MM. André Philip et François Perroux, professeurs à la même Faculté,
André Philip et François Perroux, professeurs à la même Faculté, qui traitent respectivement de la question agraire en Angleterre et en Allemagne. Qui lira ces pages se fera une juste idée de la position du problème dans les deux pays anglo-saxons et pourra en tirer dès lors d’utiles comparaisons avec l’Italie. Dans une première partie, M. Auguste Murat étudie le milieu. Et d’abord le milieu physique ; il constate avec G. Valentin que la grande fertilité de l’Italie est une légende : c’est seulement par ses travaux que l’homme « créera » les plaines fertiles. Ainsi l’irrigation lombarde facilite jusqu’à
créera » les plaines fertiles. Ainsi l’irrigation lombarde facilite jusqu’à neuf coupes de foin par an. M. Jacini écrit d’autre part que le fait pour l’Italie d’être improductive est dû à la nature et qu’il est invincible. Pour le milieu humain, M. Murat applique à l’Italie le mot de Michelet sur l’Angleterre : « c’est une île, et maintenant vous en savez autant que moi » : l’agriculture domine; elle prospère et végète tour à tour. La rédemption mussolinienne du sol cherchera une base stable pour cette politique agraire. Voyons d’abord comment se pose le problème de la propriété. Tout
d’abord comment se pose le problème de la propriété. Tout d’abord il n’y a pas uniformément passage de la propriété collective à la propriété individuelle. A l’origine le Romain ne considérait pas l'immeuble comme propriété privée, mais plutôt comme propriété de la « gens » : propriété domaniale. Sur l’évolution de la propriété les travaux du professeur Serpiezi font d’ailleurs autorité. Avec une grande netteté, M. Murat situe le problème dans la Rome antique : une première partie du Domaine public était affectée aux services publics et par là même inaliénable; une deuxième était attribuée, en propriété, par le roi
inaliénable; une deuxième était attribuée, en propriété, par le roi aux citoyens; la troisième, l'Ager publicus était affermée. Actuellement, l’Etat possède la plus grande partie des forêts que la milice forestière s’efforce d’améliorer. Quant aux communes, héritières des biens féodaux, elles possèdent 95 0/0 des 4 millions d’hectares du Royaume. Quant à la propriété collective, il s’agit ici de communauté non socialisée : elle remonte à une coutume immémoriale; on la connaît en Italie centrale sous le nom de « Communanze d’Università », organisations réglementées à l’extrême ; les « participanze » de l’Emilie étaient réparties pour neuf ans et
participanze » de l’Emilie étaient réparties pour neuf ans et devaient être bonifiées par les usagers. Ces trois genres de propriétés tendent depuis 1920 à se restreindre de plus en plus. Le droit de « vagantivo » en Vénétie et celui de « Pensionatico » du district de Padoue pourraient être comparés à notre antique droit de glanage et sont comme celui-ci de petit rapport. A Naples et en Sicile s’étendent les vastes domaines dont l’histoire n’est point simple, et M. Murat a clarifié la question avec beaucoup de compétence. Les « ademprivi » de Sardaigne symbolisent le droit de
Les « ademprivi » de Sardaigne symbolisent le droit de récolter dans les endroits stériles et ce droit existe encore de nos jours malgré toutes les prohibitions légales. A côté de toutes ces propriétés collectives existe un régime mixte : celui du bien de famille dans le Trentin et la Haute-Adige. Ce bien de famille ne peut être transmis qu’à un seul héritier et doit pouvoir nourrir entre cinq et vingt personnes. Et il est ainsi curieux de noter que, quoiqu’en ait dit Ch. Gide, l’esprit d’association chez les ruraux italiens n’est point négligeable et que « la coopération »
italiens n’est point négligeable et que « la coopération » porte aussi quelques fruits dans le Midi. Toutefois la propriété privée est largement développée en Italie et son statut est à peu près le même qu’en France. Sa répartition est très diversement faite suivant les régions, les provinces et les zones. Aux propriétés privées se rattache le Latifundium, appartenant à un seul tenant et consacré exclusivement aux pâturages et à la culture des céréales. Ces Latifundia ont posé divers problèmes qui ont été tous partiellement résolus : d’une part leur transformation en entreprise industrielle ; ou, au contraire, leur morcellement
transformation en entreprise industrielle ; ou, au contraire, leur morcellement en petites propriétés familiales. La lutte contre la malaria qui contraignait les paysans à des cultures collectives, loin des agglomérations, a eu comme premier résultat de favoriser le morcellement. Pour que ce morcellement devienne général il faudra que se développe plus tard la bonification dont M. Auguste Murat nous entretiendra longuement dans la suite de son ouvrage. Après la propriété l’auteur étudie son exploitation. Il y a tout d’abord une petite propriété exploitée directement. Spirituellement, M. Auguste Murat lui trouve un aspect romantique : le petit propriétaire, en Italie comme
un aspect romantique : le petit propriétaire, en Italie comme partout, attire la sympathie, mais le problème technique et politique est bien différent : trop de difficultés de toutes sortes accablent le petit propriétaire : la principale est souvent le manque de capitaux ; d’où développement des métairies au détriment des petites propriétés, exception faite pour la Toscane où la propriété subit une véritable pulvérisation. Il arrive que le sol soit à « Titus » et la plante à « Gaius ». Une autre forme généralisée de l’exploitation est le fermage : le fermier s’engage à pratiquer certaines améliorations, pour
fermage : le fermier s’engage à pratiquer certaines améliorations, pour lesquelles il reçoit souvent des indemnités justifiées par la parole de M. Marozzi : « Personne ne peut s’enrichir du travail d’autrui ». Le métayage a également sa place dans les modes d’exploitation : parfois le métayer reçoit un salaire fixe familial. D’où division des propriétés en plusieurs métairies capables de nourrir chacune un foyer. Un cas très curieux de contrat mixte « fermage-métayage » est celui en vigueur dans les régions où est cultivé le ver à soie : le cultivateur est fermier pour le sol labourable et les
le cultivateur est fermier pour le sol labourable et les prairies et métayer pour la culture du mûrier et l’élevage du ver à soie. Vient ensuite la question du salariat. Ici trois grandes catégories : les salariés fixes, les obligés, employés de préférence à tous autres et les journaliers ou bracchianti, embauchés à l’époque des grands travaux. Cette dernière catégorie a posé un véritable problème, parmi les plus angoissants. Rarement, en effet, les bracchianti travaillent plus de 120 à 130 jours par an. Or ils constituent la majorité des travailleurs italiens et sont une menace pour l’ordre établi, car le
italiens et sont une menace pour l’ordre établi, car le chômage est à l’état permanent dans cette classe sociale ; on a essayé, pour résoudre la question d’obliger certains grands entrepreneurs de travaux publics à occuper les bracchianti en périodes creuses dans l’agriculture ; mais ce système a, en définitive, été préjudiciable à l’équilibre de ces entreprises. C’est alors qu’apparut le contrat collectif introduit pour la première fois, en 1898, dans la province de Mantoue. Les stipulations des contrats des diverses régions sont très curieuses du point de vue de la fixation du nombre d’heures de travail. Si, en 1901,
la fixation du nombre d’heures de travail. Si, en 1901, on travaille à Mantoue du lever au coucher du soleil, en 1920, le maximum est de sept heures (même cinq en hiver) ; cependant, dans beaucoup de provinces, on peut dépasser le maximum général de huit heures à certaines saisons. Le travail dans les rizières est celui qui souleva le plus de difficultés. Jusqu’en 1914, on peut dire : 1° que la législation agricole italienne s’occupait seulement des problèmes au fur et à mesure des nécessités ; 2° qu’elle cherchait toujours la conciliation entre l’ancien concept de la propriété et
toujours la conciliation entre l’ancien concept de la propriété et les besoins de la société. En réalité le Fascisme italien n’a pas découvert un problème qui avait été posé avant son avènement, mais il a coordonné tous les éléments disparés en un problème unique de réorganisation agricole nationale. Tout d’abord, la Réforme fasciste a été double : elle a été « foncière » dans sa nouvelle répartition des terres, et « agraire » par les mesures prises en faveur de l’agriculture. La guerre de 1914-1918, comme la Révolution de 1789 en France et comme les Révolutions de 1848, fut suivie,
en France et comme les Révolutions de 1848, fut suivie, en Italie particulièrement, d’un immense changement idéologique. Cincinnatus revenant à sa charrue n’admet point que « sa guerre » n’ait aucune influence sur son avenir social : il a l’esprit révolutionnaire : un esprit révolutionnaire dirigé suivant les pays : communisme en Russie, fascisme en Italie. M. Auguste Murat s’étend longuement sur les effets de cet esprit en Russie, en Tchécoslovaquie, en Roumanie, en Autriche. Il en vient ensuite à l’Italie. Celle-ci fut près de suivre la voie tracée par la Russie. Le tempérament italien, trop bouillant, fit, par ses
la Russie. Le tempérament italien, trop bouillant, fit, par ses exagérations, avorter l’élan dans cette direction, le Fascisme vint et fit peu à peu prévaloir une doctrine qui à l’origine était assez vague. C’était un néosocialisme qui unissait Sorel et le Nationalisme économique de Rocco, mais c’était surtout une doctrine qui allait se créer chaque jour. La grande idée de Mussolini, en effet, fut de tout ramener à l’aspect national : par cela, le Fascisme est un pragmatisme, ennemi du « figé » et, qui plus est, veut à ses débuts, se créer une généalogie. En effet on recherche jusqu’aux
débuts, se créer une généalogie. En effet on recherche jusqu’aux statuts médiévaux qui semblent être favorables à la nouvelle doctrine. La réalité est beaucoup plus simple. Il faut assainir le sol italien, le bonifier. Et pour ce faire, le Fascisme conserve le système capitaliste fondé sur la propriété privée mais il en évite les maux. Au cours de son élaboration la doctrine fasciste a nettement dépouillé son aspect socialiste; son syndicalisme est national et il reconnaît la fonction du capital et du Capitalisme ; il devient un Corporatisme qui commande; le concept de la Rédemption intégrale des terres apparaît le
le concept de la Rédemption intégrale des terres apparaît le 18 mai 1924. La loi du 24 décembre 1928 y ajoute la sanction d’expropriation en cas de négligence. Dès cette date les propriétaires ont l'obligation d’exécuter, avec les subsides prévus, les travaux d’intérêt particulier. D’ailleurs le mot obligation revient à chaque ligne dans ces lois agraires, qui affirment solennellement les devoirs du Capital envers la Nation. D’autre part cette doctrine de Rédemption intégrale est assujettie au pragmatisme fasciste qui aime, plutôt que les dogmes, la formule large, souple, laissant au gouvernement une liberté entière d’action. Pour être garanti, le droit
gouvernement une liberté entière d’action. Pour être garanti, le droit de propriété doit être limité ; l’économie privée ne peut se détacher de l’économie publique et doit être dirigée « pour le plus grand bien de la Nation ». La théorie de Renan est dépassée : une Nation n’est plus seulement une volonté de vivre ensemble. C’est le triomphe de la notion de solidarité, postulat du fascisme, surtout dans les relations de l'Italie vis-à-vis de l’étranger. Cette conception est d’ailleurs celle d’Auguste Comte affirmant que la propriété est une fonction sociale par laquelle une génération prépare les travaux de la
sociale par laquelle une génération prépare les travaux de la suivante. Pie XI lui-même dans Quadragesimo Anno affirme que certaines catégories de biens doivent être réservées à la collectivité. La réalité concrète des faits confirme d’ailleurs le droit théorique. Sixte IV, Pie VI et d’autres ont, en Italie, préconisé la culture des terres envers et contre tous, même le propriétaire. Comme nous l’avons dit, le Fascisme a unifié ce problème si divers : pour lui la Rédemption est la Rédemption du sol, des hommes et de la race. Mais il a fallu pour que s'opère cette fonction, de multiples réformes.