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les Grands Hommes RAOUL DE LA GRASSIERIE : Les Principes sociologiques de la Criminologie . . . . ABEL POUZOL : La Recherche de la Paternité ARTHUR BAUER : Les Classes sociales CH. LETOURNEAU : La condition de la Femme dans les diverses races RENÉ WORMS : Philosophie des sciences sociales : I. Épuisé ; II. Méthode, 20 fr., III. Conclusions des sciences sociales E. RIGNANDO : Un socialisme en harmonie avec la doctrine libérale LESTE II F. WARD : Sociologie pure, 2 volumes EDWARD CAMP : Philosophie sociale et religion d'Auguste Comte ARTHUR BAUER : Essai sur les Révolutions
religion d'Auguste Comte ARTHUR BAUER : Essai sur les Révolutions SCIPIO SIGHELE : Littérature et Criminalité PAUL LAOCHE : Taine, historien et sociologue MAXIME KOVALEWSKY : La France à la veille de la Révolution. 2 vol. Tome I. : Les Campagnes, 32 fr. ; Tome II : Les Villes LUDWIG STEIN : Le sens de l'existence R. MAUNIER : L'origine et la jonction économique des villes A. BOUCHARD : L'évolution de la fortune de l'État SCIPIO SIGHELE : Le crime à deux M.-H. CORNEJO : Sociologie générale. Tome I RAOUL DE LA GRASSIERIE : Les Principes sociologiques du Droit public
DE LA GRASSIERIE : Les Principes sociologiques du Droit public . . . AUGUSTE COMTE : Système de Politique positive RENÉ WORMS : La sexualité dans les naissances françaises ARTHUR BAUER : La culture morale et l'enseignement public . M. SZERER : La conception sociologique de la peine ROBERT MICHELS: Amour et chasteté CHARLES A. ELLWOOD : Principes de Psycho-sociologie ANTONIO DELLEPIANE : Les sciences et la méthode reconstructives AD. FERRIÈRE : La loi du progrès en biologie et en sociologie ROMAN F. W. : La place de la Sociologie dans l'éducation aux États-Unis .... A. PORTUONDO Y BARGELO :
dans l'éducation aux États-Unis .... A. PORTUONDO Y BARGELO : Essais de Mécanique sociale AL. MILLER : Essai sur l'Histoire des institutions agraires de la Russie Centrale du XVIe au XVIIIe siècle A. POSADA : Les Fonctions sociales de l'État G. BOUTHOUL: L'invention 24 fr. » 20 fr. » 16 fr. » 24 fr. . 16 fr. . 64 fr. » 32 fr. . 24 fr. » 20 fr. . Épuisé 28 fr. » 20 fr. » 28 fr. . 40 fr. » 24 fr. » 20 fr. » 24 fr. » 32 fr. » 40 fr. » 28 fr.
fr. » 32 fr. » 40 fr. » 28 fr. . 36 fr. » 20 fr. » 28 fr. » 64 fr. » 16 fr. » 24 fr. » 16 fr. » 20 fr. » 28 fr. » 48 fr. » 24 fr. » 24 fr. » 16 fr. » 60 fr. » 40 fr. » 48 fr. • 20 fr. » 24 fr. » 16 fr. » 20 fr. » 24 fr. » 16 fr. » 52 fr. 50 37 fr. 50 22 fr. 50 37 fr. 50 35 fr. » 75 fr. . Série in-8, brochés : RENÉ
fr. » 75 fr. . Série in-8, brochés : RENÉ WORMS : Les principes biologiques de l'évolution sociale 8 fr. » MARK BALDWIN : Psychologie et sociologie (l'individu et la société) 8 fr. » W OSTWALD : Les fondements énergétiques de la science de la civilisation ... 8 fr. • R. MAUNIER : L'économie politique et la sociologie 10 fr. » L. ARREAT : Génie individuel et contrainte sociale 8 fr. » RAOUL DE LA GRASSERIE : De la cosmosociologie 10 fr. » MAXIME KOVALENSKY : La Russie sociale 10 fr. » GASTON RICHARD : Le contraste de l'autonomie nationale
fr. » GASTON RICHARD : Le contraste de l'autonomie nationale et de l'impérialisme ... 10 fr. » RENÉ WORMS : La sociologie, sa nature, son contenu, ses attaches 12 fr. » IMPRIMERIE BAHNÉOUD, LAVAL (FRANCE). LIBRAIRIE GÉNÉRALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE, 20, rue Soufitlot, PARIS BIBLIOTHÈQUE SOCIOLOGIQUE INTERNATIONALE Anciens Directeurs : René WORMS (+ 1925) et Gaston RICHARD Continuée sous la direction de Émile LASBAX Professeur de philosophie à la Faculté des Lettres de Clermont (Directeur-adjoint : Achille OUY) Série in-8, brochés : PAUL DE LILIENFELD : La Pathologie Sociale 24 fr. » FRANCESCO S. NITTI : La Population
Sociale 24 fr. » FRANCESCO S. NITTI : La Population et le Système social 20 fr. » ADOLFO POSADA : Origines de la Famille, de la Société et de l’État 16 fr. » JACQUES NOVICOW : Conscience et Volonté Sociales 24 fr. » CAMILLE LORIA : Problèmes Sociaux Contemporains 16 fr. » MAURICE VIGNES : La Science Sociale d'après Le Play, 2 volumes 64 fr. » M. A. VACCARO : Les Bases sociologiques du Droit et de l’État 32 fr. • LOUIS GUMPLOWICZ : Sociologie et Politique 24 fr. » SCIPIO SIGHELE : Psychologie des Sectes 20 fr. » G.
SCIPIO SIGHELE : Psychologie des Sectes 20 fr. » G. TARDE : Études de Psychologie Sociale Épuisé MAXIME KOVALEWSKY : Le Régime économique de la Russie 28 fr. » CN. STARCKE : La famille dans les différentes sociétés 20 fr. » RAOUL DE LA GRASSERIE : Des religions au point de vue sociologique 28 fr. » MARK BALDWIN : Interprétation sociale du développement mental 40 fr. » G. -L. DU PLESSIS : Science Sociale et Démocratie 24 fr. » H. LAPLAIGNE : La Morale d'un égoïste, essai de morale sociale 20 fr. » E. BOMBALIÉ : La Marche de l'Humanité
20 fr. » E. BOMBALIÉ : La Marche de l'Humanité et les Grands Hommes 24 fr. » RAOUL DE LA GRASSERIE : Les Principes sociologiques de la Criminologie 32 fr. » ABEL POUZOL : La Recherche de la Paternité 40 fr. » ARTHUR BAUER : Les Classes sociales 28 fr. » CH. LETOURNEAU : La condition de la Femme dans les diverses races 36 fr. » RENÉ WORMS : Philosophie des sciences sociales : I. Épuisé; II. Méthode, 20 fr., III. Conclusions des sciences sociales 20 fr. • E. RIGNANO : Un socialisme en harmonie avec la doctrine libérale 28
: Un socialisme en harmonie avec la doctrine libérale 28 fr. » LESTER H. F. WARD : Sociologie pure, 2 volumes 64 fr. » EDWARD CARD : Philosophie sociale et religion d'Auguste Comte 16 fr. » ARTHUR BAUER : Essai sur les Révolutions 24 fr. » SCIPIO SIGHELE : Littérature et Criminalité 16 fr. » PAUL LACOMBE : Taine, historien et sociologue 20 fr. » MAXIME KOVALEWSKY : La France à la veille de la Révolution. 2 vol. Tome I. : Les Campagnes, 32 fr; Tome II : Les Villes 28 fr. » LUDWIG STEIN : Le sens de l'existence
28 fr. » LUDWIG STEIN : Le sens de l'existence 48 fr. » R. MAUNIER : L'origine et la jonction économique des villes 24 fr. » A BOCHARD : L'évolution de la fortune de l'État 24 fr. » SCIPIO SIGHELE : Le crime à deux 16 fr. » M.-H. COINEJO : Sociologie générale. Tome 1 60 fr. » RAOUL DE LA GRASSERIE : Les Principes sociologiques du Droit public 40 fr. » AUGUSTE COMTE : Système de Politique positive 48 fr. » RENÉ WORMS : La sexualité dans les naissances françaises 20 fr. » ARTHUR BAUER : La culture morale
françaises 20 fr. » ARTHUR BAUER : La culture morale et l'enseignement public 24 fr. » M. SZERER : La conception sociologique de la peine 16 fr. » ROBERT MICHELS : Amour et chasteté 20 fr. » CHARLES A. ELLWOOD : Principes de Psycho-sociologie 24 fr. » ANTONIO DELLEPIANE : Les sciences et la méthode reconstructives 16 fr. » AD. FERRIÈRE : La loi du progrès en biologie et en sociologie 52 fr. 50 ROMAN F. W. : La place de la Sociologie dans l'éducation aux États-Unis .... 37 fr. 50 A. PORTUONDO Y BARGELO : Essais de Mécanique sociale
50 A. PORTUONDO Y BARGELO : Essais de Mécanique sociale 22 fr. 50 AL. MILLER : Essai sur l'Histoire des institutions agraires de la Russie Centrale du XVIe au XVIIIe siècle 28 fr. 50 MILLER: Essai sur l'Histoire des institutions agraires de la Russie Centrale du XVIe au XVIIIe siècle 37 fr. 50 A. POSADA: Les Fonctions sociales de l'État 35 fr. G. BOUTIIL: L’invention 75 fr. Série in-18, brochés: RENE WORMS: Les principes biologiques de révolution sociale 8 fr. MARK BALDWIN: Psychologie et sociologie [l'individu et la société] 8 fr. W. OSTWALD: Les fondements énergétiques de la science de
fr. W. OSTWALD: Les fondements énergétiques de la science de la civilisation ... 8 fr. R. MAUNIER: L'économie politique et la sociologie 10 fr. J. NOVICOW: Mécanisme et limites de l’association humaine 8 fr. L. ARREAT: Génie individuel et contrainte sociale ... 8 fr. RAOUL DE LA GRASSIERIE: De la cosmobiologie 10 fr. MAXIME KOVALENSKY: La Russie sociale 10 fr. GASTON RICHARD: Le conflit de l'autonomie nationale et de l'impérialisme ... 10 fr. RENÉ WORMS: La sociologie, sa nature, son contenu, ses attaches 12 fr. IMPRIMERIE BARNÉOUD. — LAVAL (FRANCE).
SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE Concession de pensions civiles (page 301). Assignations à des emplois civils (page 302). PARTIE NON OFFICIELLE Sénat. Ordre du jour (page 302). Chambre des députés. Ordre du jour (page 302). Communications, Propositions de lois soumises à l'homologation du ministre des travaux publics (page 303). Renseignements du ministère de l'agriculture, de l'aviation et des marchés. Avis de vacances de sous-officiers engagés (page 308). Informations (page 308). Obligations. — Annonces et insertions durant les vacances. Annonces. Étrangères. — Relevé officiel des valeurs étrangères pour lesquelles un fermier ayant responsabilité des droits de la brochure des droits de transmission et
des droits de la brochure des droits de transmission et de cessation a été agréé, ou un cautionnement versé, et de celles qui acquittent ces taxes annuelles (pages 9 à 14) (pour l'édition complète). CHOIX CHAMBRES DES NOMBRES PARLEMENTAIRES Publiés du 8 au 14 janvier. Chambre des députés. Session ordinaire de 1905. Feuille 108. Ordre du jour (chemins de fer et gares). Budget général de l'exercice 1906 (Etudes et travaux de chemins de fer. — Annuités remboursables d'intérêts). Rapport de M. Poulain, p. 1714 Feuille 109. Budget général de l'exercice 1906 (Etudes et travaux de chemins de fer) (suite). Conseils
1906 (Etudes et travaux de chemins de fer) (suite). Conseils de prud'hommes (Contrat de louage dans l'industrie). — Proposition de M. Congy, p. 1729 Budget spécial de l'Algérie pour l'exercice 1906.—Rapport de M. Legrand, p. 1729 Feuille 110. Budget spécial de l'Algérie (suite). Feuille 111. Budget spécial de l'Algérie (suite). Feuille 112. Budget spécial de l'Algérie (suite). Feuille 113. Budget spécial de l'Algérie (suite). Conserves alimentaires (Protections contre la fraude étrangère). — Rapport de M. Roch, p. 1787 Warrants agricoles. — Rapport de M. Chaigne, p. 1787 Feuille 114. Warrants agricoles (suite). Warrants agricoles. — Annexe au rapport de M.
agricoles (suite). Warrants agricoles. — Annexe au rapport de M. Chaigne, p. 1803 Affaire Humbert (Complicités politiques). — Rapport de M. Delarue, p. 1803 Sociétés d'épargne. — Rapport de M. Bonnevay, p. 1811 Feuille 115. Sociétés d'épargne (suite). Inscrits maritimes (Modification à la loi du 21 avril 1898). — Rapport de M. Georges Le Bail, p. 1822 Employés subalternes des ministères et administrations de l'Etat (Réglementation du service et modification des traitements) Proposition de M. Dejeante et collègues, p. 1830 Caisses de cheptel communal. Rapport de M. Bouillé-Alex, p. 1837 Feuille 116. Caisses de cheptel communal (suite). Annuités. Rapport de
Feuille 116. Caisses de cheptel communal (suite). Annuités. Rapport de M. Jean Cruppi, p. 1832 Constructions scolaires. Subventions supplémentaires pour 1905. Projet de loi, p. 1834 Conseil supérieur de l'instruction publique (Création d'une section du contentieux). Rapport de M. Noulon, p. 1835 Imbragues (Réglementation des effectifs à bord). Rapport de M. Louis Martin, p. 1836 Enseignement technique industriel et commercial. Projet de loi, p. 1837 Exposition universelle de Saint-Louis (Récompenses à décerner dans la Légion d'honneur). Rapport de M. Astier, p. 1845 Constructions scolaires (Subventions supplémentaires pour 1905). Rapport M. Pierre Baudin, p. 1846 Congrès international d'hygiène alimentaire (Subvention). —
Pierre Baudin, p. 1846 Congrès international d'hygiène alimentaire (Subvention). — Rapport de M. Charles Chaumet, p. 1840 Exposition internationale de Milan (Ouverture de crédit). — Rapport de M. Pierre Baudin, p. 1847 PARTIE OFFICIELLE Pensions civiles. Par décret du 10 janvier 1906; vu les lois des 30 juillet 1881 et 7 août 1883, qui attribuent des pensions aux victimes du coup d'Etat du 2 décembre 1851 et de la loi de sûreté générale du 27 février 1858; vu l'article 13 de la loi du 30 juillet 1881, des pensions ont été accordées par réversion aux personnes ci-dessous désignées : Arnaud
été accordées par réversion aux personnes ci-dessous désignées : Arnaud (Thérèse-Magdeleine), femme BOUCHE. Pension avec jouissance du 22 janvier 1905. 150 fr. Arnaud (Baptistine), femme CLOUPET. Pension avec jouissance du 22 janvier 1905. 150 fr. Barrat (Eulalie-Louise), veuve AUGER. Pension avec jouissance du 29 décembre 1905. 34 fr. Barrat (Edmond). Pension avec jouissance du 29 décembre 1905 33 fr. Barrat (Louise-Eugénie), femme BOSSÉ. Pension avec jouissance du 29 décembre 1905. 33 fr. Pontier (Thérèse), veuve BRÉMOND. Pension avec jouissance du 22 juin 1905. 200 fr. Fauchier (Robert-Auguste). Pension avec jouissance du 22 décembre 1905. 9 fr. Fauchier (Jules) Pension avec
du 22 décembre 1905. 9 fr. Fauchier (Jules) Pension avec jouissance du 22 décembre 1905 9 fr. Fauchier (Léonie-Alix), femme MASSON. Pension avec jouissance du 22 décembre 1905 8 fr. Fauchier (Léon-Auguste). Pension avec jouissance du 22 décembre 1905. 8 fr. Fauchier (Claire-Anathalie), femme REY. Pension avec jouissance du 22 décembre 1905 8 fr. Fauchier (Paul). Pension avec jouissance du 22 décembre 1905 8 fr. Faure (Frédéric-Ferdinand). Pension avec jouissance du 12 juin 1905 20 fr. Faure (Adolphe-Jules). Pension avec jouissance du 12 juin 1905. 20 fr. Faure (Isidore-Elodia), femme FAURE. Pension avec jouissance du 12 juin 1905. 20 fr.
FAURE. Pension avec jouissance du 12 juin 1905. 20 fr. Faure (Hélène-Jéliade), femme BOURJAS. Pension avec jouissance du 12 juin 1905. 20 fr. Faure (Paul-Charles). Pension avec jouissance du 12 juin 1905. 20 fr. Gautier (Jean-Baptiste). Pension avec jouissance du 24 février 1905. 134 fr. Gautier (Jean-Eugène). Pension avec jouissance du 24 février 1905. 133 fr. Gauthier (Joseph). Pension avec jouissance du 24 février 1905. 133 fr. Balard (Marie-Louise), veuve LAURENT. Pension avec jouissance du 28 juillet 1905. 600 fr. Mauroy (Emile). Pension avec jouissance du 24 mars 1905. 200 fr. Mauroy (Amélie-Victorine), femme MOMONT. Pension avec jouissance du 24
fr. Mauroy (Amélie-Victorine), femme MOMONT. Pension avec jouissance du 24 mars 1905. 200 fr. Rochon (Frédéric-Louis). Pension avec jouissance du 2 avril 1905. 13 fr. Rochon (Marie-Louise), femme AUBERT. Pension avec jouissance du 2 avril 1905. 13 fr. Rochon (Antoine-Marius). Pension avec jouissance du 2 avril 1905. 12 fr. Rochon (Virginie-Elisa), femme ROUX. Pension avec jouissance du 2 avril 1905. 12 fr. Grangier (Valentine-Marie-Louise), veuve SAUNIER. Pension avec jouissance du 2 mars 1905. 200 fr. Sénac (Joseph). Pension avec jouissance du 9 mai 1905. 167 fr. Sénac (Marguerite-Sara), femme ICARD. Pension avec jouissance du 9 mai 1905. 167 fr. Tamisier
Pension avec jouissance du 9 mai 1905. 167 fr. Tamisier (Placide). Pension avec jouissance du 5 août 1905. 23 fr. Tamisier (Paul-Bénézet). Pension avec jouissance du 5 août 1905. 23 fr. Tamisier (Louis-Elisée). Pension avec jouissance du 5 août 1905. 22 fr. Tamisier (Clorinde-Eugénie), femme RIPERT. Pension avec jouissance du 5 août 1905. 22 fr. Tamisier (Louis-Ferdinand). Pension avec jouissance du 5 août 1905. 22 fr. Tamisier (Agnès-Lathilde), femme PIACENTINO. Pension avec jouissance du 5 août 1905. 22 fr. Tamisier (Blanche-Farie), femme NOUGAT. Pension avec jouissance du 5 août 1904. 22 fr. Tamisier (Joseph-Gabriel). Pension avec jouissance du 5 août
22 fr. Tamisier (Joseph-Gabriel). Pension avec jouissance du 5 août 1904. 22 fr. Tamisier (Alfred-Jules). Pension avec jouissance du 5 août 1904. 22 fr. Par décret du 10 Janvier 1906; vu les lois des 30 juillet 1881 et 7 août 1882, qui attribuent des pensions aux victimes du coup d'État du 2 décembre 1851 et de la loi de sûreté générale du 27 février 1858; vu l'article 13 de la loi du 30 juillet 1881, des pensions ont été accordées par réversion aux personnes ci-dessous désignées : Abbat (Marie-Charlotte), femme SIMON. Pension avec jouissance du 11 fév. 1905. 175 fr.
SIMON. Pension avec jouissance du 11 fév. 1905. 175 fr. Rasplus (Marie-Adélaide), veuve ALLARD. Pension avec jouissance du 6 juin 1905. 76 fr. Baulard (Marguerite), femme BIANCO. Pension avec jouissance du 2 décembre 1904. 60 fr. Bayol (Simon-Marius). Pension avec jouissance du 10 mars 1900. 200 fr. Guyonnet (Claudine), veuve CHOMETTE. Pension avec jouissance du 2 juillet 1905. 400 fr. Cotte (Victor-Marius). Pension avec jouissance du 15 juin 1905. 100 fr. Crespin (Louis-Firmin), femme GIRARDET. Pension avec jouissance du 21 août 1901. 40 fr. Crespin (Pauline-Antoinette), femme ISOARD. Pension avec jouissance du 21 août 1904. 40 fr. Crespin (Marcelline-Louise), femme
jouissance du 21 août 1904. 40 fr. Crespin (Marcelline-Louise), femme FÉLIX. Pension avec jouissance du 21 août 1904. 40 fr. Crespin (Joseph-Léonard). Pension avec jouissance du 21 août 1904. 40 fr. Cuillère (Elie). Pension avec jouissance du 21 mars 1905. 100 fr. Bornat (Julie-Lucie), veuve DUFOUR. Pension avec jouissance du 23 juillet 1905. 150 fr. Jeantet (Daniel-Odipe). Pension avec jouissance du 26 juin 1905. 134 fr. Jeantet (Benjamin). Pension avec jouissance du 26 juin 1905. 133 fr. Jeantet (David). Pension avec jouissance du 26 juin 1905. 133 fr. Raymond (Marceline-Marie-Jeanne), veuve LABADIE. Pension avec jouissance du 18 décembre 1901. 125
veuve LABADIE. Pension avec jouissance du 18 décembre 1901. 125 fr. Mourre (Marie-Célina), veuve MONTAGNE. Pension avec jouissance du 2 janvier 1905. 42 fr. Mourre (Herminie-Vélida), femme CORDOUAN. Pension avec jouissance du 2 janvier 1905. 42 fr. Mourre (Noëlie-Anna), femme FRANÇOIS. Pension avec jouissance du 2 janvier 1905. 41 fr. Bouche (Catherine-Célestine), veuve TORT. Pension avec jouissance du 4 février 1905. 50 fr. Trouche (Henri-François). Pension avec jouissance du 7 mars 1905. 450 fr. Nominations à des emplois civils. Chemins de fer de l'État (nominations faites en application de la loi du 21 mars 1905). — Par décision en date
loi du 21 mars 1905). — Par décision en date du 8 janvier 1906, MM. Drann (Abel-Antonin), Dangel (Eugène), Barraud (Auguste-Firmin) ont été nommés hommes d'équipe à l'essai, à défaut de militaires bénéficiaires de la loi du 21 mars. Par arrêté du préfet de la Seine, en date du 5 janvier 1906, M. George est nommé, conformément à la loi du 21 mars 1905, gardien des promenades de Paris (squares). PARTIE NON OFFICIELLE ASSEMBLÉE NATIONALE Année 1906. Ordre du jour du mercredi 17 janvier. À une heure de l'après-midi. — SÉANCE PUBLIQUE Scrutin pour la nomination du Président de la
SÉANCE PUBLIQUE Scrutin pour la nomination du Président de la République. Les deux questeurs du Sénat et de la Chambre ont procédé à un tirage au sort pour déterminer à partir de quelle lettre les divers membres de l'Assemblée nationale auraient droit aux galeries et tribunes qui peuvent leur être distribuées. Le sort a désigné : pour les galeries, la lettre J, et pour les tribunes, la lettre X. En conséquence : Galeries. — La série pour la distribution des billets de galeries à MM. les sénateurs commence à M. le vice-amiral de la Jaille et finit à M. Le
le vice-amiral de la Jaille et finit à M. Le Cour Grandmaison inclusivement. La série pour la distribution des billets de galeries à MM. les députés commence à M. le Général Jacquoy et finit à M. le comte de Lanouillas inclusivement. Tribunes. — La série pour la distribution des billets de tribunes à MM. les sénateurs commence à M. T. Pigière de Bort et finit à M. Pigière inclusivement. La série pour la distribution des billets de tribunes à MM. les députés commence à M. Taillandier et finit à M. Vival inclusivement. SÉNAT ANNÉE 1906 SESSION ORDINAIRE Ordre du jour
Vival inclusivement. SÉNAT ANNÉE 1906 SESSION ORDINAIRE Ordre du jour du jeudi 18 janvier. À trois heures. — réunion dans les bureaux Nomination des commissions mensuelles, savoir : Commission des congés (neuf membres). Commission des pétitions (neuf membres). Commission d'intérêt local (neuf membres). Commission d'initiative parlementaire (huit membres). Nomination de la commission de comptabilité pour l'année 1906 (neuf membres). Nomination d'une commission annuelle de dix-huit membres pour l'examen de tous les projets de loi intéressant l'armée. (Résolution du Sénat no 3 du 22 janvier 1891.) Nomination d'une commission annuelle de dix-huit membres pour l'examen de tous les projets de loi
dix-huit membres pour l'examen de tous les projets de loi intéressant la marine. (Résolution du Sénat no 3 du 22 janvier 1891.) Nomination d'une commission annuelle de dix-huit membres pour l'examen des projets de loi portant déclaration d'utilité publique des chemins de fer. (Résolution du Sénat no 10 du 24 février 1882.) À quatre heures. — SÉANCE publique 1re délibération sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour objet de réprimer les actes de corruption dans les opérations électorales. (Nos 252, année 1902, et 273, année 1905. M. Savary, rapporteur.) 2e délibération sur la proposition
année 1905. M. Savary, rapporteur.) 2e délibération sur la proposition de loi adoptée par la Chambre des députés, ayant pour objet de modifier diverses dispositions relatives au régime des boissons. (Loi du 10 août 1905. — M. Courrège-Langrange, rapporteur); 3e délibération sur la proposition de loi adoptée par la Chambre des députés, avec modifications par le Sénat, modifiée par la Chambre des députés, concernant la réception des délégués à la sécurité des ouvrages des mines et des carriers de pierres. (Nos 261 et 833, année 1905. M. Félix Martin, rapporteur.) 4e délibération sur la proposition de loi de M. Guerin
4e délibération sur la proposition de loi de M. Guerin sur la réglementation des eaux de la Durance. (Nos 339 et 349, année 1905; et 89, année 1904. — M. Guerin, rapporteur.) La séance du Jeudi 18 Janvier est la séance de l'ouverture de la session ordinaire de l'année 1906. Les billets distribués pour cette séance ne se prennent : 1er étage. — Depuis M. Renaudat, jusqu'et y compris M. Sancet. Et 2e Tribunes. — Depuis M. Marcé, jusqu'et compris M. Stephen Pichon. Les billets distribués ce jour seront pour la 6e séance et comprendent : 1er étage. — Depuis
la 6e séance et comprendent : 1er étage. — Depuis M. Sauvan, jusqu'et compris M. Vieu. Et 2e Tribunes. — Depuis M. Pic-Paris, jusqu'et compris M. Sancet. Un nouveau livret d'adresse doit être délivré très prochainement. Il est instamment pris de vouloir le savoir le plus tôt possible, notamment au regard de laquelle durée, les changements dans l'indication de leurs domiciles et le pressage du dernier livret, ainsi que de leur téléphone s'ils doivent qu'une mention. CHAMBRE DES DÉPUTÉS 8e législature. Session ordinaire de 1906. Ordre du jour du jeudi 18 janvier. À neuf heures du matin. 1re SÉANCE PUBLIQUE
18 janvier. À neuf heures du matin. 1re SÉANCE PUBLIQUE continuation de la discussion des diverses propositions de loi relatives aux caisses de retraites ouvrières et portant création de retraites de vieillesse, invalidité ou maladie, déclarées. (N° 171432-16-69, n° 21418, n° 457-510625-1068-1261-1331 rapporteur) et annexe. M. Paul Guieysse, rapporteur. À deux heures. — 2e SÉANCE PUBLIQUE Vérification de pouvoirs. 28e 2e circonscription de l'arrondissement d'Orléans, M. d'Aubigny, rapporteur. Perception du projet de loi autorisant une surtaxe sur l'alcool à l'octroi d'Aulnay (Charente-Inférieure). (271e fasc., n° 520 et fasc., no 528. — M. Léopold Fabre, rapporteur.) Discussion du projet de loi
— M. Léopold Fabre, rapporteur.) Discussion du projet de loi autorisant une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Deauville (Calvados). (271e fasc., no 521, et 274e fasc., n° 529. M. Léopold Fabre, rapporteur.) Discussion du projet de loi autorisant la création d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi du Fougeray (Finistère). (272e fasc., no 523, et 274e fasc., n° 530. M. Léopold Fabre, rapporteur.) Discussion du projet de loi autorisant la création d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Fécamp (Seine-Inférieure). (272e fasc., n° 524, et 274e fasc., n° 531. M. Léopold Fabre, rapporteur.) Discussion du projet de loi autorisant la