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les hommes éminents qui la composent, et je trouve tout naturel qu'un ministre responsable, ne trouvant pas dans les corps constitués, le Sénat, le Corps législatif et le conseil d'État, les lumières dont il a besoin, les cherche au-dehors. Mais je n'admets pas qu'une commission extra-parlementaire puisse arrêter un seul instant le fonctionnement de l'administration. M. Cagnes, président de la commission. La commission proteste contre cette interprétation. M. Montgolfier Saint-Louis, rapporteur. J'expliquerai cela tout à l'heure. M. Clemence Burel, le seconde objection, c'est qu'il faut attendre une loi générale pour examiner la question au point de vue des conseils municipaux.
examiner la question au point de vue des conseils municipaux. Mais la question n'est pas la même. En 1848, on a adopté la mesure pour les conseils généraux en la repoussant pour les conseils municipaux parce que ceux-ci se meuvent sur un théâtre bien plus restreint et surtout parce qu'ils n'ont pas le droit d'émettre des vœux politiques. Du moment que vous donnez aux conseils généraux les vœux politiques, la publicité est une conséquence nécessaire quand vous permettez des manifestations qui peuvent être considérables, il importe qu'elles n'aient pas le caractère de l'anonymat. Il n'y a donc aucune analogie entre
caractère de l'anonymat. Il n'y a donc aucune analogie entre les deux conseils, et, d'ailleurs, si la publicité pour les uns n'implique pas, elle n'empêche pas non plus la publicité pour les autres, et vous pourrez la proposer dans une commune municipale. On dit aussi qu'il faut consulter les conseils généraux; en général, il est bon de consulter les corps délibérants sur ce qui les concerne. Mais qu'allez-vous demander aux conseils généraux? S'ils veulent être responsables, il faut leur demander d'abord s'ils veulent émettre des vœux politiques; mais du jour où ils ont ce droit, ils ne peuvent plus refuser
où ils ont ce droit, ils ne peuvent plus refuser la publicité, qui est pour l'intérêt général une garantie de surveillance. (Très bien! très bien! sur un grand nombre de bancs.) On ajoute que ce sera l'objet d'une autre loi. Mais si celle-ci n'est relative qu'à l'élection du bureau, pourquoi y avez-vous introduit les vœux politiques? Vous avez eu raison de le faire mais par le fait de cette addition, vous ne pouvez plus refuser les autres. Vous demandez l'ajournement. L'ajournement est souvent nécessaire, et il faut que la Chambre accorde au gouvernement le temps qu'il demande. Mais si cela
accorde au gouvernement le temps qu'il demande. Mais si cela devenait un système, ce serait une déployée politique. Le moyen serait trop commode pour rester entre les soli diverses au lieu de dire simplement qu'on veut maintenir le régime de 1852, on ajournerait. Si le gouvernement voulait procéder ainsi, je m'y opposerais de toutes mes forces. La mesure que je propose est libérale; elle sera par conséquent dans le sentiment de la Chambre. (Interruption.) Les conseils généraux sont conservateurs; il n'y a donc pas grand péril mais s'il y avait péril, il faudrait passer outre. Je comprends qu'un gouvernement hésite
péril, il faudrait passer outre. Je comprends qu'un gouvernement hésite avant de s'engager dans la voie libérale, et qu'une fois engagé, il ménage ses ressources et ses amis pour se défendre au besoin. Mais je ne comprends pas qu'on soit conservateur puis libéral sans hardiesse; quand une fois on est engagé dans la voie, il faut accepter résolument et bravement toutes les conséquences. À la veille des élections pour les conseils généraux, savez-vous quelle serait la conséquence d'un vote d'ajournement? c'est que la question électorale se poserait sur l'ajournement la publicité deviendrait le mot d'ordre de ceux qui vous combattent.
publicité deviendrait le mot d'ordre de ceux qui vous combattent. Dans cette situation, si le gouvernement dit que c'est impossible, je verrai ce qu'il convient de faire; mais s'il propose l'ajournement, pour moi je persévère dans ma proposition, et j'invite la Chambre à l'appeler. (Très bien! très bien! sur un grand nombre de bancs.) M. Engert Saligny, rapporteur. L'amendement de M. Duvergier se compose de trois parties distinctes la première est, originellement, la publication des procès-verbaux, la seconde à la publicité des séances. C'est cette seconde proposition qu'il a le plus développée. Un membre à gauche dans un très bon
plus développée. Un membre à gauche dans un très bon discours. Sur le premier point, Duvergier demande l'abrogation de l'article 23 de la loi de 1852. Eh bien, cette abolition est dans le projet, puisqu'il donne aux conseils généraux les pouvoirs les plus étendus pour la rédaction et la publication de leurs procès-verbaux. M. Laplume-Cabanet. À condition qu'ils le veuillent. M. Engert Saligny, en réponse. Sur la seconde partie de l'amendement, je suis de l'avis de M. Duvergier; je laisse donc à un membre de la majorité de la commission le soin de répondre. Je fois observer seulement que la
le soin de répondre. Je fois observer seulement que la communion ne propose pas le rejet absolu, mais rather. J'observe que nous n'avons pas pris l'habitude de regarder la communion de décentralisation; la majorité de la commission a seule pensé qu'il serait bon d'attendre l'avis des conseils généraux ou l'on pourra trouver les éléments précieux. De cettiâge de la Tâche. Je regrette de me séparer de l'honorable M. Nogent-Saint-Laurens; mais je trouve énergiquement en moi les conclusions de la commission. En tant que ce n'est pas un rôle de conservateur pusillanime ou de libéral sans hardiesse que je viens de
pusillanime ou de libéral sans hardiesse que je viens de remplir, mais le décentralisateur prudent, voulant tenir compte des conseils généraux dans une question qui les touche si essentiellement. Depuis dix-huit ans, aucun conseil général, à notre connaissance, n'a réclamé la publicité des séances. (Réclamations diverses.) Quelques membres de certains conseils ont pu la demander, mais aucun conseil n'a formulé ce vœu. Voix nombreuses. Ils n'en avaient pas le droit. Le comte de la Tour. Nous devons respecter leur initiative; qu'ils soient consultés. et, selon leur désir, on pourra se montrer. Si nous décidions les questions sans les consulter, ce
montrer. Si nous décidions les questions sans les consulter, ce ne serait pas une liberté que nous donnerions aux conseils généraux, mais une autorité que nous leur imposerions. (Bruit et réjouissances. – Rires à gauche.) et une servitude plus misérable qu'utile. Quant à la publication des débats, la commission s'est exclamée. (Bruit.) La publication des procès-verbaux est obligatoire et couvre suffisamment la responsabilité des conseils généraux. Mais la publicité des séances serait plus nuisible qu'utilisable. Dans les conseils généraux, on parle le langage simple, clair et précis des affaires, dédaignant l'éloquence florissante, et c'est pour cela qu'ils peuvent régler avec
l'éloquence florissante, et c'est pour cela qu'ils peuvent régler avec promptitude les affaires du département. La publicité des séances changera leurs habitudes. L'expérience – assez triste qu'on a faite en 1818 le prouve. On fera des discours pour plaire au public, plutôt que pour persuader ses collègues, et les intérêts départementaux en souffriront. Depuis l'extension d'attributions que nous leur avons données, les conseils généraux décident de tous les intérêts importants du département; nous voulons qu'ils puissent en délibérer avec réflexion, ne les incitons pas à des débats passionnés. J'ai été d'avis qu'il fallait autoriser les vœux politiques. Je pense que
d'avis qu'il fallait autoriser les vœux politiques. Je pense que les conseils généraux sont les véritables commissions extra-parlementaires qu'il faut consulter. Ils connaissent admirablement les besoins et les sentiments du pays; mais, précisément à cause de cela, il ne faut pas, sans les consulter, leur imposer la publicité des séances; car alors les discussions politiques deviendront le principal, et les affaires départementales l'accessoire. Puis, les locaux sont insuffisants. Leur donner cette condition, ils ne pourraient discuter, surtout des questions politiques, dans des conditions convenables de dignité et de tranquillité. Enfin, les conseils municipaux demanderont dans plusieurs grandes villes la publicité
les conseils municipaux demanderont dans plusieurs grandes villes la publicité de leurs séances, si vous l'accordez aux conseils généraux; on la demandait déjà pour eux en 1831 ils voudront se transformer ainsi en assemblées politiques. (Bruit de conversations.) Cela ne pourrait se concéder. Je président. Je demande qu'on écoute l'orateur. Il est de la dignité de la Chambre, et il est de convenance envers l'orateur, que les conversations privées ne couvrent pas la discussion. Voix nombreuses. On n'entend pas! À la tribune Si le comte de la Tour, à la tribune. Je disais qu'il est impossible d'étendre aux conseils municipaux
tribune. Je disais qu'il est impossible d'étendre aux conseils municipaux la publicité des séances, et cependant qu'elle sera remise par eux. Je conclus en disant qu'il serait plus sage et plus libéral d'attendre l'avis des conseils généraux sur la question. Si la majorité de ces conseils demande la publicité des séances, vous aurez à examiner si vous devez l'accorder pour tous, ou seulement laisser aux conseils qui la demanderont la faculté de la pratiquer. Ce sera là de la décentralisation et de la liberté. (Bruit.) Au nom de la majorité de la commission, je vous demande d'adopter nos conclusions. La
de la commission, je vous demande d'adopter nos conclusions. La principale objection de M. le comte de la Tour et de la commission, c'est la nécessité de consulter les conseils généraux, et leur conclusion, c'est l'ajournement. Je ne comprends pas l'ajournement une fois le vœu politique nommé. C'est ajourner la conséquence pour voir le principe. J'aurais consenti qu'on discutât l'opportunité d'admettre les vœux politiques, et qu'on ajournât avant ce sortir de l'état de choses ancien pour entrer dans l'ordre nouveau. Mais le premier me paraît, il ne faut pas hésiter sur les conséquences. Vous faites bien d'admettre les vœux politiques.
sur les conséquences. Vous faites bien d'admettre les vœux politiques. Quant à nous, en admettons les pétitions politiques de tout humble citoyen, il est impossible de refuser aux conseils généraux de formuler des vœux politiques. Or, le vœu politique entraîne, au vrai, la discussion politique, et la discussion politique implique la publicité de la séance avec faculté de confère secret. On objecte le local, on dit qu'il est bon d'attendre l'avis des conseils généraux. L'objection du local n'est pas sérieuse entre autres qui pourtant, et, quant à l'avis des conseils généraux, l'a-t-on déjà formulé sur la question des vœux politiques,
généraux, l'a-t-on déjà formulé sur la question des vœux politiques, sur la question de la nomination ou de l'élection du bureau? On le dit encor. Les conseils municipaux et les conseils d'arrondissement demanderont également la publicité, et vous devez forcément la donner à tous, si vous la donnez aux conseils généraux. On a déjà fait la même objection en 1831 et en 1832, et on a alors très bien répondu. Les conseils municipaux s'occupent uniquement des questions d'intérêt local, très souvent ils n'ont point besoin de cette publicité qui est la condition normale dans laquelle se trouve aujourd'hui toute discussion
la condition normale dans laquelle se trouve aujourd'hui toute discussion politique. Elle aboutit à un simple avis ou à une décision. La réponse est aussi bonne en 1830, et je demande à la Chambre d'adopter l'amendement. (Très bien! Très bien!) Si. Caumartin, président de la commission. La question de la publicité n'a pas été traitée devant la commission. Elle s'est ralliée à la proposition d'ajournement qui lui a été faite par le gouvernement. Une loi n'est bonne que lorsqu'elle est reçue par le pays. Or, si l'opinion publique a réclamé pour les conseils généraux le droit d'émettre des vœux politiques,
pour les conseils généraux le droit d'émettre des vœux politiques, je ne sais pas qu'il en dehors de quelque articles de la presse, il y ait eu des vœux émis pour la plupart. La question n'est pas suffisamment instruite, il importe de connaissance à cet égard l'opinion des conseils généraux eux-mêmes. M. Pinard disait que la "publicité est réclamée par la logique", mais je crois qu'il a confondu deux choses distinctes, la publication et la publicité. Sûrement, il importe que les résolutions, les procès-verbaux soient publiés, mais rien n'oblige à rendre publiques les sanctions. Il y a une autre raison
rendre publiques les sanctions. Il y a une autre raison qui pousse encore pour l'ajournement en dehors de la compétence des conseils généraux où ils pourront faire connaître leur opinion, c'est que la Chambre est saisie d'un projet de loi déposé par MM. Bertinot et Wigny, dans lequel se trouve un article qui prévoit et résout la question. Ce projet de loi a été renvoyé à une commission spéciale; quand il reviendra devant la Chambre, la question devra être résolue. Dans le sein de la commission, M. le ministre de l'intérieur a dit que le gouvernement prépare un projet de
l'intérieur a dit que le gouvernement prépare un projet de loi sur l'ensemble de notre organisation départementale et que la question y trouverait naturellement sa solution. (Lu. fin de l'audience du soir à Paris.)
SOCIÉTÉ GAY-LUSSAC LIMOGES — L'Arbre et l'Eau 5e CONGRÈS SAINT-YRIEIX Septembre 1911 LIMOGES — IMPRIMERIE THIBAULT Ce qu'on peut visiter en France en empruntant les lignes du réseau d'Orléans Le réseau d'Orléans, situé au cœur de la France, dessert la riche Touraine, si riche en monuments et en souvenirs historiques (Blois, Chambord, Amboise, Chenonceaux, Loches, etc.). Par la belle région de la vallée de la Loire, il conduit à Angers, Nantes, et à la Côte Sud d'une Bretagne ancienne aux plages réputées (La Baule, le Pouliguen, Quiberon, Belle-Ile, Concarneau, Douarnenez). Au centre de la France le réseau d'Orléans permet de
Au centre de la France le réseau d'Orléans permet de visiter le Limousin, l'Auvergne avec ses fraîches vallées et ses stations thermales (La Bourboule, le Mont-Dore, Le Lioran, Vie sur-Cère, etc.), ou encore les merveilles naturelles des Gorges du Tarn et du Quercy (Rocamadour, Gouffre de Padirac, Grottes de Lacave). Au-delà enfin, par les grandes lignes de Bordeaux, d'un côté, Toulouse, de l'autre, qui sont aussi les routes d'Espagne et du Portugal, il donne accès à la région des Pyrénées. Les beaux paysages de montagnes ainsi que nombre de stations thermales (Luchon, Cauterets, Les Eaux Bonnes, Bagnères-de-Bigorre, Lamalou, Amélie, Vernet-les-Bains,
thermales (Luchon, Cauterets, Les Eaux Bonnes, Bagnères-de-Bigorre, Lamalou, Amélie, Vernet-les-Bains, etc.), et les grandes stations thermales, balnéaires ou hivernales de Pau, Biarritz, Saint-Jean-de-Luz, etc., ont consacré depuis longtemps la célébrité des Pyrénées. Afin de faciliter le tourisme dans ces riches domaines, la Compagnie d'Orléans offre au public de nombreuses combinaisons à prix très réduits, billets d'aller et retour individuels et de famille, billets circulaires, cartes de libre circulation, etc. Elle a, en outre, réalisé toutes les commodités de voyage afin de rendre les excursions aussi agréables et rapides que peu fatigantes. NOTA. Pour plus amples détails, consulter le Livret-Guide officiel
fatigantes. NOTA. Pour plus amples détails, consulter le Livret-Guide officiel de la Compagnie d'Orléans, en vente au prix de 0 fr. 30 dans ses principales gares et stations ainsi que dans ses bureaux de ville, et adressé franco contre l'envoi de 0 fr. 50 à l'Administration centrale, 1, place Valhubert, à Paris, bureau du Trafic-Voyageurs. (Publicité). 1911 SOCIÉTÉ GAY-LUSSAC LIMOGES L'Arbre et l'Eau 5e CONGRÈS SAINT-YRIEIX Septembre 1911 SOCIÉTÉ GAY-LUSSAC 5e Congrès de l'Arbre et de l'Eau SAINT-YRIEIX a Haut et Bas Limousin Périgord Dimanche 24 septembre 1911 et jours suivants PROGRAMME GÉNÉRAL SAINT-YRIEIX Dimanche 24 septembre 1911 MATINÉE À
suivants PROGRAMME GÉNÉRAL SAINT-YRIEIX Dimanche 24 septembre 1911 MATINÉE À 9 heures précises. — Séances de sections et de Commissions. À 10 heures. Séance générale. À 11 heures 1/2. — Inauguration de la plaque commémorative à Darnet. — Déjeuner. APRÈS-MIDI Promenade en ville et aux environs. Excursions à Marcognac, au château et à la mine des Biards. À 5 heures. — Séance de clôture. — Résolutions. — Vœux. EXCURSION FINALE Lundi 25 et mardi 26 septembre POMPADOUR Visite de la Forge de Savignac-Lédrier Réception à Bellegarde VISITE de la FORÊT et de la TERRE de BOISSEUILH HAUTEFORT CONGRÈS de l'Arbre
et de la TERRE de BOISSEUILH HAUTEFORT CONGRÈS de l'Arbre et de l'Eau LIMOGES 1907 GUÉRET 1908 TULLE 1909 LIMOGES 1910 5e CONGRÈS — MONTLUÇON JUILLET 1912 PROGRAMME GÉNÉRAL PREMIÈRE PARTIE Mise en valeur des terrains incultes Étude des sols et sous-sols. — Géologie. — Applications agronomiques. Historique de la question forestière. Mise en valeur des hauts plateaux et des terrains communaux Boisements et améliorations pastorales. Reconstitution des châtaigneraies. Législation. — Moyens d'action. — Sociétés forestières. Syndicats. Action de l'école. — Education de l'enfance. DEUXIÈME PARTIE Aménagement des cours d'eau Régime des rivières et des sources. — Législation. État juridique
Régime des rivières et des sources. — Législation. État juridique des cours d'eau et des étangs. Utilisation des eaux : 1° Au point de vue agricole. — Irrigation; 2° Au point de vue industriel. — Transport d'énergie; 3° Au point de vue commercial. Canaux de navigation; 4° Au point de vue alimentaire. Pisciculture. TROISIÈME PARTIE Hygiène sociale et privée L'arbre et l'eau au point de vue de l'hygiène. — Sanatoria. Bains publics à bon marché. L'arbre dans les parcs, promenades, jardins publics et privés. Jardins ouvriers. Les colonies de vacances. L'hygiène de la ferme et de l'habitation rurale. L'eau dans
L'hygiène de la ferme et de l'habitation rurale. L'eau dans les Villes. — L'eau dans la maison. Eaux potables, eaux minérales. QUATRIÈME PARTIE Esthétique du paysage Le paysage dans la littérature, dans la peinture et dans la photographie. Défense et protection du paysage. Le paysage et les sports. — Tourisme, chasse, pêche, etc. Guides et itinéraires. — Excursions et voyages. Expositions. — Musées. — Collections d'ethnographie et d'histoire naturelle. Maison des Anglais (Saint-Yrieix) SOCIÉTÉ GAY-LUSSAC 5e Congrès de l'Arbre et de l'Eau SAINT-YRIEIX 24 septembre 1911 SÉANCE GÉNÉRALE Dans la belle salle des fêtes de l'Hôtel de Ville, mise gracieusement
belle salle des fêtes de l'Hôtel de Ville, mise gracieusement à la disposition du Comité, la première séance générale est ouverte à 10 heures du matin, sous la présidence de M. le Dr Escorne, président du Congrès. Au bureau prennent place à ses côtés MM. Roux, maire de St-Yrieix. Gas. sous-préfet, le commandant Lanxade, de Grossouvre, ingénieur en chef des Mines, délégué du Ministère des travaux publics, Rolley, remplaçant M. Pelissier, délégué du Ministère de l'agriculture, Duvergier de Hauranne, délégué de la Société des Agriculteurs de France, de Marcillac, délégué de l'Union des Syndicats agricoles du Périgord et du Limousin,
de l'Union des Syndicats agricoles du Périgord et du Limousin, et P. Garrigou-Lagrange, secrétaire général du Congrès. Dans la nombreuse assistance qui garnit la salle on remarque les membres de la municipalité et du Conseil municipal de St-Yrieix, plusieurs des notabilités de la ville et des environs, et parmi les membres du Congrès, MM. Bariat. J. Binon, Buffault, Brillaut, Bonnefoy, Blancher, de Catheu, baron J. de Corbier, Dr Charbonnier, Mlle Chaslus, Delcaire, Gaston David, Robert David. Jean David. Prosper Didier, Paul Didier, Dr Charles Escorne, P. Fleurot, Maurice Guillot, Camille Gabiat, Michel Gondinet, Holderer, Charles Jouhanneaud, J.-B. Lavialle, Laborderie, Lhéritier,
Gabiat, Michel Gondinet, Holderer, Charles Jouhanneaud, J.-B. Lavialle, Laborderie, Lhéritier, Lalande, de Nussac, Pavy, Roche, Reclus, abbé Robert, G. Servois, Sauvadet, Jules Tixier, de Verneuil, Vital-Granet, Victor Vandermarcq, Pierre Vandermarcq, etc., etc. Au début de la séance, M. Roux, maire de St-Yrieix, se lève et souhaite la bienvenue aux membres du Congrès. Il salue les représentants des Ministères et des Associations adhérentes et dit en excellents termes le plaisir qu'éprouvent la municipalité et la population tout entière à recevoir les hôtes éminents auxquels la ville fera le meilleur accueil et dont elle suivra les travaux avec le plus vif intérêt.
dont elle suivra les travaux avec le plus vif intérêt. Il remercie tout particulièrement le Congrès de la pensée qu'a eue la Société Gay-Lussac de commémorer en ce jour la mémoire de Jean-Baptiste Darnel et des services rendus au pays par la découverte du kaolin. M. Gas, sous-préfet, remplaçant M. le Préfet de la Haute-Vienne, empêché, est heureux d'apporter au Congrès l'assurance de la sympathie que les pouvoirs publics éprouvent en faveur de l'œuvre excellente qu'il poursuit. Il a pu lui-même, à Limoges, lors des premières réunions de l'Arbre et de l'Eau, se rendre compte avec M. Lallemand, tout ensemble
de l'Eau, se rendre compte avec M. Lallemand, tout ensemble de l'utilité des études entreprises, comme aussi du charme et de l'agrément de réunions, où n'a jamais cessé de régner la plus franche cordialité. M. le secrétaire général donne connaissance de son rapport sur les travaux du Congrès. Il énumère les résultats obtenus dans les diverses sections. L'association libre de Chavanac a poursuivi ses travaux et se trouve en mesure de procéder à des plantations et à des semis sur le territoire où la bruyère a été brûlée au printemps dernier. De nombreux reboisements particuliers ont été effectués, dans les
dernier. De nombreux reboisements particuliers ont été effectués, dans les trois départements limousins, l'un d'eux tout spécialement important sur le plateau de Mille-vaches même, en un point de la ligne de faîté, au voisinage de la gare de Barsanges. L'opération qui porte sur près de 400 hectares est d'autant plus intéressante qu'une commission spéciale avait déjà, il y a deux ans, étudié la question et dressé un avant-projet de reboisement. D'autre part, l'œuvre des pépinières scolaires s'est régulièrement poursuivie et développée cette année et l'on trouvera dans le rapport spécial mention des travaux, en plantation d'arbres choisis et en semis,
mention des travaux, en plantation d'arbres choisis et en semis, effectués par les élèves, sous la direction des maîtres. Dans la section des Eaux, le Comité permanent a continué de donner son attention à la question des étangs, pour laquelle la tolérance actuelle de l'Administration n'est pas une solution satisfaisante. Communication a été donnée aux principaux intéressés d'un arrêt du Conseil d'Etat qui apporte sur le sujet une lumière nouvelle, en montrant les conséquences fiscales qu'en traînerait la jurisprudence de la Cour de Cassation et en mettant en évidence la nécessité d'une interprétation plus conforme au droit ou d'une modification
nécessité d'une interprétation plus conforme au droit ou d'une modification législative. Les recherches hydrologiques entreprises par le Congrès dans le bassin de l'Aurence ont été poursuivies, grâce au concours du service des Améliorations agricoles, qui a fait relever par ses agents le terrain d'établissement du barrage projeté et qui aura prochainement en main tous les documents relatifs à ce barrage. Il est à souhaiter que le projet puisse s'exécuter dans un avenir rapproché. Son utilité au point de vue hydrologique, rendue encore plus évidente par la longue et persistante sécheresse de l'été 1911, trouve un intérêt particulier dans le fait