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me dire que c'est précisément parce que ce cabinet ne devrait avoir les sympathies d'aucun parti, qu'il est le symbole et l'incarnation de l'union. Un sénateur à gauche. Contre la République ! M. Bertauld, de l'union conservatrice. (Rires et approbation à gauche.) Voilà, messieurs, de singulières garanties d'union que le privilège de représenter toutes ces dissidences, toutes ces contradictions. Mais je n'ai pas dit mon dernier mot pour le parti républicain; car enfin, je veux dire à M. le président du conseil en quoi et pourquoi, tout en honorant son caractère (à droite), tout en rendant hommage à son talent
caractère (à droite), tout en rendant hommage à son talent de parole, nous croyons qu'il ne fait pas lent de parole, nous crussons toujours ce qu'il veut (Non ! évidemment! à gauche) et qu'il est quelquefois obligé de promettre, ce qu'il ne veut pas exécuter. (Très bien ! très bien ! à gauche, Protestation à droite.) Mais certainement ! et je vais vous le prouver. Le premier message qui a été lu à cette tribune au nom de M. le maréchal de Mac Mahon, Président de la République, promettait qu'il ne serait rien changé en quoi que ce soit à
ne serait rien changé en quoi que ce soit à la forme et aux conditions du gouvernement. Eh bien, pendant ce temps-là, est-il vrai qu'on travaillait, et très énergiquement, avec beaucoup d'ardeur, ou qu'on laissait travailler à une restauration de la monarchie traditionnelle, qu'on aurait fortifiée d'un élément contractuel ? Et à cela je me rappelle un mot. On me chante : Le Palais Royal dominera l'Élysée. Et moi, je me disais : Est-ce que par hasard on referait un second 1830 pour corriger une seconde édition de 1814 ou de 1815 ? Oh! c'est une méfiance non motivée; c'était
de 1815 ? Oh! c'est une méfiance non motivée; c'était une idée seulement. Mais ce que je constate et ce que j'ai le droit de constater, c'est qu'on disait : Il ne sera rien changé aux conditions du Gouvernement, pendant qu'on travaillait à substituer une monarchie quelconque à la République. (Très bien! très bien ! à gauche.) Maintenant, messieurs, et ce sera mon dernier mot. (Parlez! parlez!) Oui, je suis sous le coup d'une véritable obsession; ma pensée, malgré moi, se reporte sur une des périodes de notre histoire qui offre beaucoup d'analogie avec celle dans laquelle nous sommes aujourd'hui
offre beaucoup d'analogie avec celle dans laquelle nous sommes aujourd'hui : sur 1830. En 1830, il y avait un roi plein de bonnes intentions, un roi qu'on conviait aussi de sauver la France. Il était entouré d'un ministère qui aimait la Charte à peu près comme certains ministres aiment la République. (Rires et vifs applaudissements à gauche), ne manquaient pas au vieux roi Charles X : excitations des salons. Un sénateur à gauche. Des journaux. M. Bertauld excita des périodiques, excitations des broussailles. Un sénateur à gauche. Des états-majors! M. Bertauld, procès; faut-il ajouter : mandements ? faut-il ajouter :
Bertauld, procès; faut-il ajouter : mandements ? faut-il ajouter : prières publiques (Oui! oui ! — Parlez à gauche.) On faisait des prières publiques pour donner plus d'ampleur et d'élasticité à l'article 14 de la Charte. (Rires et applaudissements à gauche. Bruit à droite.) Un sénateur à droite. Et la preuve? M. Bertauld. On disait aussi : Le roi cédera, il ne doit pas céder. Il ne Céda pas, en effet, le vieux roi (Rires à gauche, mais un autre roi le remplaça. Quelles seront, si vous prononcez la dissolution, les suites de l'aventure dans laquelle nous allons entrer ?
les suites de l'aventure dans laquelle nous allons entrer ? Je n'en sais rien. Il y a trois partis coalisés. Je crois que je ne pourrais dire qu'il y en aura au moins deux qui seront trompés. (Rires et vive approbation à gauche.) Quel sera le parti trompeur ? J'affirme qu'il ne sera pas le parti légitimiste; ce n'est pas dans ses habitudes. (Très bien ! à gauche.) Je n'ose pas dire qu'il subit une habitude contraire. (Rires.) Quant aux deux autres partis, vous comprenez que je ne suis pas assez initié à leurs secrets pour me permettre de conjecturer
assez initié à leurs secrets pour me permettre de conjecturer leur avenir. Mais, si la Chambre des pairs avait eu, en 1829, le droit de dissolution qui appartient au Sénat, je me demande si elle aurait usé de ce droit et prononcé la dissolution de la Chambre des députés, à raison de l'adresse des 221. (C'est cela ! Très bien ! à gauche.) Si la Chambre des pairs eût dû s'abstenir, ne pas prononcer une pareille dissolution, — encore une petite question indiscrète, — croyez-vous que M. le duc de Broglie, l'ancien, le pair de France. (Rires), croyez-vous qu'il eût
Broglie, l'ancien, le pair de France. (Rires), croyez-vous qu'il eût été d'avis de la dissolution? Eh bien, messieurs, si la Chambre des pairs eût dû repousser la dissolution; si elle eût ainsi sauvé la monarchie, nous qui sommes armés de ce droit, devons-nous en faire usage? Je voudrais cependant bien ajouter quelque chose encore. (Parlez! parlez!) Croyez-vous que ce droit-là, qui fut paru périlleux à la Chambre des pairs de 1829, n'est pas, s'il est abusivement exercé, la cause d'un grand péril pour le Sénat de 1877 ? Messieurs, je n'ai pas créé cette théorie pour les besoins de la
n'ai pas créé cette théorie pour les besoins de la cause actuelle. Je ne suis pas prophète ; j'ai désiré, quand on a discuté la Constitution, que le droit de dissoudre la Chambre des députés fût réservé au seul Président de la République, M. le Maréchal de Mac Mahon, et qu'il fût refusé aux autres Présidents. J'étais frappé des énormes dangers que courait un Sénat si, de fait et sans raison suffisante, il s'associait à la dissolution. Vous me direz : Alors le Sénat ne pourrait jamais la prononcer, bien qu'elle soit inscrite dans la Constitution ? Non ! C'est
qu'elle soit inscrite dans la Constitution ? Non ! C'est là une logique extrême, mais cette logique n'est pas la logique du bon sens. Ce droit inscrit dans la Constitution est périlleux. C'est une raison pour ne l'exercer qu'avec circonspection, qu'avec beaucoup de réserve, quand il devient une nécessité impérieuse et pressante. Voilà ce que je disais : « Je veux que le droit de dissolution ne soit pas partagé par le Sénat dans l'intérêt du Sénat. Car si le Sénat, contrairement non pas à la majorité de la Chambre des députés, mais, ce qui serait bien plus grave, contrairement
des députés, mais, ce qui serait bien plus grave, contrairement à la volonté du pays, accordait une dissolution qui serait contraire à nos intérêts nationaux, ce n'est pas seulement M. le Président de la République, c'est le Sénat qui périrait, qui succomberait sous le poids de l'opinion, je ne veux pas dire sous la malédiction publique. » (Très-bien! très-bien! à gauche.) L'Assemblée nationale rejeta cet amendement ; tant mieux ! Nous sommes armés d'un droit redoutable, mais ce droit redoutable, gardons-le et ne nous en servons qu'autant que nous serons mis en demeure de l'exercer par une de ces nécessités
mis en demeure de l'exercer par une de ces nécessités insurmontables auxquelles notre raison et la raison publique ne résisteraient pas. (Très-bien! à gauche.) Quant au refus de dissolution, n'en craignez pas les conséquences. Et je voudrais bien savoir à quelle version décidément le cabinet se rattache. Dans l'origine, on nous a dit : Si vous refusez la dissolution, le Président s'en va. M. Bernard. On l'a dit dans les commissions, dans les bureaux. M. Bertauld. On a dit à la Chambre des députés précisément le contraire, car voici ce que je lis dans l'excellent discours de M. Paris :
que je lis dans l'excellent discours de M. Paris : « Messieurs, M. le Maréchal a pour devise : « J'y suis, j'y reste » et le pays a confiance dans sa parole et dans son patriotisme.. » Puisque M. le Président y restera, il peut y rester malgré le refus de la dissolution. C'est mon avis, il peut y rester dans dignité, dans son indépendance, dans la plénitude de son honneur, car le refus de dissolution ne compromettra pas son autorité. Il ne portera que sur le ministère ; c'est le ministère qui sera frappé; tant pis pour le
c'est le ministère qui sera frappé; tant pis pour le ministère qui a conseillé une mesure, une résolution plus qu'audacieuse; le ministère subira les conséquences de son aventure, mais tous nos pouvoirs ne seront pas faussés et dénaturés. (Applaudissements répétés à gauche. — L'orateur, en retournant à sa banquette, reçoit les félicitations d'un grand nombre de ses collègues. ) M. Brunet, ministre de l'instruction publique et des cultes. Je demande la parole. M. le président. La parole est à M. le ministre de l'instruction publique et des cultes. M. le ministre de l'instruction publique et des cultes. Messieurs, l'honorable orateur
ministre de l'instruction publique et des cultes. Messieurs, l'honorable orateur auquel je succède à cette tribune a d'abord adressé au Gouvernement une critique imméritée ; hier, je me proposais de répondre à quelques-unes des longues observations de M. Bérenger. M. Bozérian Pas assez longues! M. le président. Monsieur Bozérian, veuillez ne pas interrompre. M. le ministre. L'heure avancée vous a déterminés à remettre à aujourd'hui la suite de la discussion. À l'occasion même de ce renvoi ou, pour parler plus exactement, sur la demande de clôture qui était formulée par quelques sénateurs, demande sur laquelle le Gouvernement se désintéressait absolument,
quelques sénateurs, demande sur laquelle le Gouvernement se désintéressait absolument, l'honorable M. Bertauld vint nous avertir qu'il était dans l'intention de poser aux ministres une série de questions sur lesquelles il attendait une réponse; et il me parut alors qu'il était bienséant vis-à-vis d'un collègue d'attendre qu'il eût parlé afin de répondre aux deux orateurs en même temps. M. Bertauld. Je vous en remercie. M. le ministre. J'ajoute qu'aujourd'hui, au moment où j'entrais en séance, j'ai été informé par M. le président du désir que lui avait exprimé notre collègue de parler le premier. J'y ai volontiers consenti, et je
de parler le premier. J'y ai volontiers consenti, et je ne pouvais m'attendre qu'alors que je m'effaçais ainsi devant lui, il m'en ferait un reproche. (Très-bien! à droite.) Au surplus, messieurs, je ne vous apporte pas, vous l'entendez bien, un discours préparé. Depuis bientôt une semaine ce grand débat s'agite dans le Parlement; trois jours durant, nous avons été debout à la tribune de la Chambre des députés, subissant des interrogations dont vous n'avez pas oublié la forme, et y répondant avec une impassible franchise et une loyauté que rien n'a pu altérer. (Très-bien! très-bien! à droite. — Rumeurs à
n'a pu altérer. (Très-bien! très-bien! à droite. — Rumeurs à gauche.) Depuis quatre jours la question est pendante, soit dans vos bureaux, soit devant la commission, soit à cette tribune même ; et véritablement, après un si long débat, et alors que nous en sommes prêts, nous en faisons la déclaration, à le continuer autant de temps que vous le jugerez nécessaire, je me demande s'ils n'auront pas quelque regret de leur méprise ceux qui, obéissant trop à la première violence d'une irritation mal contenue, accusaient le Gouvernement de vouloir se soustraire à un débat public. (Très-bien! à droite.) Non,
se soustraire à un débat public. (Très-bien! à droite.) Non, messieurs ; alors que nous avons l'honneur de parler au nom de M. le maréchal de Mac Mahon, il ne nous conviendrait pas de nous réfugier dans le silence ; non, les équivoques ne sont pas notre fait. (Applaudissements à droite. — Protestations à gauche.) Maintenant, je cherche dans les discours qui ont été prononcés soit hier, soit aujourd'hui, quelles sont les parties principales auxquelles il convient que je réponde; car, par cela même que tout à l'heure je faisais allusion au temps déjà long que vous et la Chambre
allusion au temps déjà long que vous et la Chambre voisine avez consacré à ce débat, par cela même je vous rappelais qu'il n'est pas une question qui nous ait été posée à laquelle une réponse n'ait été faite. (Oh! oh! à gauche. — À droite : « Oui! c'est vrai! » et qu'en outre ce seul sens en réponse aux questions sérieuses n'ayant pas été posées une seule fois, il y a été répondu autant de fois et aux esprits inquiets ou chercheurs de réponse la même réponse. (Très-bien! à droite.) Je cherche néanmoins s'il n'est pas des deux
à droite.) Je cherche néanmoins s'il n'est pas des deux discours que vous venez d'entendre des points principaux auxquels il faut encore répondre; car, je vous le disais tout à l'heure, le Gouvernement, respectueux de vos désirs et voulant seulement qu'on lui laisse ses, ne veut pas se soustraire au débat; et il entend vous donner toutes satisfactions qu'aux termes de la Constitution vous avez le droit d'attendre de lui. (Très-bien! à droite.) Or, la première question que je vois et que dit au début du discours de M. Béranger et la véhémente harangue de notre collègue me permette d'ajouter,
et la véhémente harangue de notre collègue me permette d'ajouter, sur un autre que celui de la Dolittle de mon ami – est une question qui me semble très car, messieurs, combien de fois n'y a-t-on pas déjà répondu depuis que ce débat rural? On nous demande de vous dire les causes de conflit à la suite desquelles le Président de la République vous propose de vous associer à l'intention qu'il exprime de dissoudre, si vous le jugez bon, la chambre des députés. Les causes du conflit? Est-ce qu'on l'a pas déjà fait connaître? M. le Président de la République
pas déjà fait connaître? M. le Président de la République d'abord les a indiquées dans une lettre rendue publique. (Protestations de la gauche) M. le Président de la République qui a eu le droit et le légitime orgueil d'observer que jamais personne n'avait douté de son rôle, a invoqué dans cette lettre les raisons justifiant à ses yeux la séparation qu'il a nécessairement instituée entre son ministère et la chambre des députés. Je sais bien qu'à la séance d'hier, M. Simon, qui se comptait parmi ceux qui m'entendraient en parler, a opposé à la déclaration de M. le Président de
a opposé à la déclaration de M. le Président de la République ses déclarations personnelles et une interprétation qu'il a formulée ici avec une fermeté qui lui est habituelle. Je sais mais je déclare que je n'ai pas l'intention et pour diviser les parties prenantes ainsi en contradiction. M. Jules Simon. En contradiction à l'explication des faits, et non pas sur les faits eux-mêmes. M. le ministre a donné des explications fournies d'autre part, et le pays, si elle n'a déjà décidé, saura, si elle n'a déjà décidé. (Très-droite! – Vives exclamations à gauche.) M. Jules Simon. Je ne permets
Vives exclamations à gauche.) M. Jules Simon. Je ne permets à personne de douter ou de paraître douter, à aucun, de ma parole. Je ne le tolérerai jamais, jamais! (Bravos et applaudissements à gauche.) M. le président. Monsieur Jules Simon, veuillez ne pas interrompre; vous aurez ensuite à M. le ministre. M. Valentin. Il appartient à M. le Président de protéger un sénateur contre une agression injustifiable! M. le président. Monsieur Valentin, vous n'avez pas la parole. Si M. Jules Simon en demande pour répondre, il l'aura. Je dois faire remarquer qu'hier, pendant son long discours, personne ne l'a interrompu.
remarquer qu'hier, pendant son long discours, personne ne l'a interrompu. (MM. Potier, Valentin et Schoelcher se lèvent et prononcent quelques mots au milieu du bruit.) M. Bernard. On insulte un ancien ministre! M. le président. Je n'ai pas entendu monsieur le sénateur prononcer aucune insulte contre ses collègues; autrement je l'aurais réprimé sur-le-champ. M. Arago. On a mis en doute la parole de M. Jules Simon. M. le président, Veuillez cesser les interruptions, et laisser continuer M. le ministre. Messieurs, vous ouvrez l'avis de l'honorable M. Jules Simon. Pas permis d'entendre le sens de l'interruption; mais l'émotion que son geste
d'entendre le sens de l'interruption; mais l'émotion que son geste semblerait démontrer qu'il est venu à douter de la parole de M. Jules Simon. Je vous ai dit, dit M. Jules Simon, que je ne tranchais pas le différend, que le pays trancherait; je dis que le pays jugerait entre la parole de M. Bérenger de Mac Mahon et la vôtre; serait-il vous, monsieur, ne le voulez-vous donc pas pour juge? (Très-bien! très-à droite. Exclamations violentes à gauche.) Emmanuel Arago. Le pays a déjà jugé Simon pour répondre. M. Jules Simon. Vous n'avez pas la parole, Jules Simon. (Tumulte et
Simon. Vous n'avez pas la parole, Jules Simon. (Tumulte et bruit à gauche.) Crémieux. Laissez M. Jules Simon parler, monsieur le président, ce sera le ministre. Donc qu'une presse tout à fait au début du conflit, quelles vous en ont été indiquées par ces évènements, portées devant-vous; mais on est bien sûr que ces causes n'étaient pas celles que vous en avez indiquées. L'honorable M. Bérenger a dit: C'est un véritable procès de guerre que l'on fait à la Chambre des députés dans ses intentions, c'est dans les actions qu'on lui suppose et sans que l'extérieur s'en soit manifesté, qu'on
lui suppose et sans que l'extérieur s'en soit manifesté, qu'on veut voir les éléments et la justification de la mesure à laquelle vous êtes soumis. Ce propos il prêtait à M. le président du conseil des pensées qu'il n'a jamais formulées car lorsque M. le président du conseil a parlé d'un conflit latent qui pouvait exister entre deux des grands pouvoirs, il ne nous a jamais arrivé devant dire que c'était dans ces choses latentes que s'était déterminée la conviction et la résolution de M. le Président de la République. Ce qu'il a dit, et ce qu'il pouvait dire, parce
Ce qu'il a dit, et ce qu'il pouvait dire, parce que cela est d'une véritable manifeste non-seulement politique mais pour la France entière, c'est qu'il produisait d'une situation politique telle qu'elle devenait intolérable: (Très-bien! à gauche.) Était-elle, en effet? Je prends le dernier ministère, et vraiment je ne voudrais pas offenser l'honnorable M. Jules Simon, mais ce n'est vraiment pas ma faute si son nom se mêle des choses dont je dois vous parler. On y a bien mêlé le nôtre et nous avons eu bien des choses qu'il n'aurait pas si j'en juge par la vivacité avec laquelle il
pas si j'en juge par la vivacité avec laquelle il accueillait tout à l'heure mes explications et approuvation et rires à droite. Simon. On a mis mon honneur en jeu, c'était mon droit de le défendre, le ministre. Eh bien, à peine ce nouveau ministère, qui s'annonçait comme proconservateur, était-il aux affaires, des causes d'inquiétude germaient dans la pensée, dans les préoccupations et dans les cœurs de ceux qui n'ont pas besoin, qu'on les croie conservateurs, de le dire. (Très bien! à droite.) Début un fait grave se produisait à une française et il m'appartient peut-être plus qu'à tout autre
une française et il m'appartient peut-être plus qu'à tout autre de le relever, car encore j'étais magistrat, et si, pour répondre à l'appel fait à mon dévouement, j'ai pu quelque temps seulement, le sacrifice de la profession qui j'aime jusqu'à la paix, je lui reste encore trop attaché pour ne pas avoir le droit de me préoccuper de ses affaires. Emmanuel Arago. Un magistrat ne peut avoir de passion. (Interruptions à gauche.) Un magistrat doit avoir la passion du devoir. M. Galloni d’Istria, s'adressant à M. Arago. Parlez donc de la magistrature ! Vous l'avez bien arrangée ! M. le
la magistrature ! Vous l'avez bien arrangée ! M. le président. Je déclare que si ces interruptions continuent, je rappellerai à l'ordre le premier qui s'y livrera. M. Emmanuel Arago. Volontiers. M. le président. Eh bien, monsieur Arago, je vous rappelle à l'ordre. (Très bien ! à droite). M. le ministre. Dès le début, les tendances conservatrices du nouveau cabinet s'accusaient d'une étrange façon. On voyait à la Chambre des députés un garde des sceaux donner publiquement lecture d'un document indigne. (Rumeurs à gauche.) Oui, indigne, car il se mettait en insurrection contre la chose jugée par une cour d'appel
en insurrection contre la chose jugée par une cour d'appel (Exclamations violentes à gauche. — Vive approbation à droite.) (Un grand nombre de membres de la gauche se lèvent : À l'ordre ! à l'ordre !) M. Martel. Je demande la parole. (Bruit croissant à gauche.) Plusieurs sénateurs à gauche. C'est une infamie ! — À l'ordre ! à l'ordre ! M.le président. Messieurs, laissez parler le président. (Le silence se rétablit peu à peu.) M. le président. Monsieur le ministre, vous vous êtes servi d'une expression. (Bruit à droite.) Voix nombreuses. Laissez parler le président ! M. le président.
Voix nombreuses. Laissez parler le président ! M. le président. Monsieur le ministre, vous vous avez servi d'une expression profondément blessante pour un collègue. (Bravos redoublés à gauche et au centre). Je suis convaincu que vous vous empresserez de la retirer ou de l'expliquer. M. de Gavardie se lève et prononce quelques paroles qui ne sont pas entendues. M. le président. Est-ce que vous croyez, monsieur de Gavardie, que si vous aviez eu l'honneur d'être garde des sceaux et que l'on vint dire, dans cette enceinte, que vous avez fait une chose indigne, le président l'eût toléré? (Nouveaux applaudissements sur
une chose indigne, le président l'eût toléré? (Nouveaux applaudissements sur les mêmes bancs.) Istria. Le ministre n'a pas dit cela ; vous avez mal entendu, monsieur le président. M. le président. Laissez parler l'orateur. Je lui demande de retirer son expression ou de l'expliquer. (de nombreuses interruptions s'élèvent du côté gauche.) M. le président. Je demande qu'on laisse l'orateur s'expliquer. M. le ministre. M. le président ne saurait se méprendre et concevoir aucun doute sur la respectueuse déférence avec laquelle j'écouterai toujours sa voix. Mais, qu'il me permette de le lui dire, la façon même dont il vient d'interpréter les
lui dire, la façon même dont il vient d'interpréter les paroles que j'ai prononcées tout à l'heure, m'explique la méprise dans laquelle, à son insu, il est tombé. (Bruit à gauche.) M. le président. Veuillez laisser parler l'orateur, M. le ministre. Je n'ai pas dit, je n'ai pas voulu dire, je ne dirai jamais qu'un garde des sceaux a tenu un langage indigne, qu'il a porté à la tribune un langage indigne ; mais j'ai regretté que le garde des sceaux du dernier ministère, montant à la tribune à un moment où il se trouvait entre une décision judiciaire déjà
moment où il se trouvait entre une décision judiciaire déjà prise et une décision qui allait être prise par la cour suprême sur le même objet, ait produit un document que je croyais avoir le droit de qualifier d'indigne (vives réclamations à gauche), puisque ce document protestait contre la chose jugée et violait ainsi la loi. (Bruit à gauche.) M. Bernard. C'est ainsi qu'on respecte la magistrature ! M. le président. Les paroles de monsieur le ministre doivent calmer toutes les susceptibilités. (Pas du tout ! — Non ! non! à gauche) Elles doivent calmer toutes les susceptibilités, et par
à gauche) Elles doivent calmer toutes les susceptibilités, et par conséquent je suis obligé de rendre hommage à la manière dont l'orateur vient de réparer (bruit à droite), d'expliquer, si vous voulez, ce qui pourrait avoir l'apparence d'une parole blessante vis-à-vis d'un de ses collègues. (Bruit à gauche.) M. le ministre. Il n'y avait, en effet, que l'apparence, M. le président a raison de le dire, car je suis sûr de ma parole, et ce que je disais tout à l'heure. (interruptions à gauche.) M. Magnin. C'est indigne de la tribune. On voit vos intentions. Voix nombreuses à droite. À
tribune. On voit vos intentions. Voix nombreuses à droite. À l'ordre ! à l'ordre! M. le ministre. De quel droit, monsieur, faites-vous le procès à mes intentions ? (Nouvelles interruptions à gauche.) M. le président. Monsieur Magnin, je vous rappelle à l'ordre pour vous être servi vis-à-vis d'un de vos congénères d'une expression semblable. M. Magnin. Rappelez-moi à l'ordre une seconde fois ; le langage de M. le ministre est une infamie. M. le président. Vous aggravez votre premier tort en y joignant une expression plus violente encore. Je vous rappelle à l'ordre. (citation.) M. le ministre, se tournant vers