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commerce criminel (nous disons en justice, car il peut y avoir souvent une obligation de charité). Ici s'applique le principe scienti et volunti non fit injuria. Il faut excepter le cas où le crime, secrètement commis, se trouve être divulgué par le fait du corrupteur, car alors ce dernier se rend coupable de diffamation et il est responsable des conséquences. Si la femme n'a point consenti, ou si sa volonté a été trop influencée pour demeurer pleinement libre, il y a véritablement séduction; le séducteur est cause injuste de tous les dommages et il est strictement obligé de les réparer.
les dommages et il est strictement obligé de les réparer. Nulle difficulté en théorie en pratique, la question est de savoir quand les procédés employés par le séducteur ont été de nature à influencer la volonté de manière à vider le consentement. Or, il en est ainsi, non seulement lorsqu'il y a eu emploi de force matérielle, mais encore dans le cas de menaces graves, comme menaces de mort, de sévices, de diffamation, de privation des moyens d'existence; en un mot, toutes les fois que la victime a subi une violence morale et la pression d'une crainte grave. Notez que,
violence morale et la pression d'une crainte grave. Notez que, pour apprécier le degré d'influence que la crainte a pu exercer sur la volonté, il faut tenir compte de l'âge de la personne séduite, de son caractère plus ou moins faible et timide, de l'empire et de l'ascendant plus ou moins considérable que le séducteur exerçait sur elle, en raison de sa position et de la supériorité du rang. Notez encore qu'il n'est nullement nécessaire que le libre arbitre ait subi une pression assez forte pour anéantir la responsabilité morale non, sauf des circonstances tout à fait exceptionnelles. Une personne
non, sauf des circonstances tout à fait exceptionnelles. Une personne qui succombe à la séduction demeure responsable de ses actes de manière à être très réellement coupable devant sa conscience et devant Dieu seulement, la part de responsabilité du séducteur est tellement prépondérante que la loi de justice doit mettre à sa charge toutes les conséquences temporelles du crime commis. De plus, le consentement peut être encore vicié par le dol et la fraude par exemple, si le séducteur a recours à certains artifices pour surprendre sa victime s'il exploite l'ignorance ou la simplicité qui soupçonne à peine le mal
l'ignorance ou la simplicité qui soupçonne à peine le mal ou bien si, comme il arrive plus fréquemment, il emploie, pour arriver à ses fins, la promesse d'un prochain mariage ou d'une dot considérable, ou toute autre manœuvre de nature à amener un consentement qui, sans cela, n'eût point été accordé. Nous le répétons, une personne qui se laisse séduire de la sorte n'est point exempte de faute, ni même de faute grave, sauf des cas très rares mais au séducteur incombe la responsabilité de beaucoup la plus grande et, par là même, l'étroite obligation de compenser les dommages. Mais
par là même, l'étroite obligation de compenser les dommages. Mais comment et par quel moyen doit se faire cette compensation ? Le droit canonique, sanctionnant la prescription de la loi de Moïse, a posé une règle en vertu de laquelle « celui qui a eu un commerce criminel avec une vierge doit lui accorder une dot et l'épouser » Toutefois, les théologiens ne voient dans cette disposition qu'une loi pénale, en ce sens qu'on n'est nullement obligé en conscience de remplir à la fois les deux conditions qu'elle impose. Il suffit de satisfaire à l'une pour être dispensé de l'autre.
suffit de satisfaire à l'une pour être dispensé de l'autre. Mais généralement parlant, le séducteur est tenu en justice à l'un des deux modes de réparation. Ainsi, par exemple, s'il ne peut accorder à sa victime une compensation pécuniaire, il doit l'épouser, pourvu qu'elle y consente. Si le commerce illicite a eu pour effet la naissance d'un enfant, c'est une nouvelle raison pour rendre le mariage obligatoire car cet enfant a droit à ce que ses parents et le font la flétrissure d'illégitimité qu'ils lui ont imprimée et lui procurent, lorsque d'ailleurs ils le peuvent, une condition d'existence honorable. Enfin,
lorsque d'ailleurs ils le peuvent, une condition d'existence honorable. Enfin, quand la femme a été séduite par le moyen d'une promesse de mariage, la plupart des théologiens admettent que le séducteur est obligé en conscience de tenir sa promesse, lors même qu'elle aurait été faite d'une manière fictive. Sans quoi, en effet, il y aurait injustice commise à l'égard de la femme car du moment qu'elle a rempli la condition exigée, elle peut exiger à son tour l'exécution de l'engagement. Voici le texte du droit canonique « Si seduxerit quis virginem nondum desponsatam, dormietque cum ea, dotabit et habebit eam
virginem nondum desponsatam, dormietque cum ea, dotabit et habebit eam uxorem. Si vel pater virginis dare noluerit, reddet pecuniam juxta modum dotis, quam virgines accipiant confarrent. » – Le texte de la loi de Moïse est ainsi conçu « Si invenerit vir puellem virginem, quae non habet sponsum, et apprehendens concubiet cum ea et res ad judicium venerit dabit qui dormivit cum ea patri puelle quinquaginta argenti, et habebit eam uxorem, quia humiliavit illam; non poterit limittiere ei in lectis diebus vita sua. » (Deuter., xxii, 27,28.) Toutefois, s'il y a, en principe, obligation pour le séducteur d'épouser la femme
a, en principe, obligation pour le séducteur d'épouser la femme qu'il a trompée, il est certain que, dans la pratique, beaucoup de causes peuvent l'en dispenser. Ainsi, par exemple, lorsque la victime ne veut plus accepter le mariage, ou bien lorsque les parents y font une opposition constante, et surtout lorsqu'il y a lieu de craindre qu'une alliance contractée en pareilles conditions ne devienne une cause de scandale, de rixes, de discordes et de haines de famille. Ces graves inconvénients, on le sait, ne sont nullement chose rare, et voilà pourquoi les théologiens reconnaissent que l'obligation du mariage ne doit
pourquoi les théologiens reconnaissent que l'obligation du mariage ne doit pas être facilement imposée. Mais alors le séducteur ne se trouve point exonéré de toutes charges; il doit, selon ses moyens, fournir à la femme une dot qui permette à celle-ci de s'établir, suivant sa condition, aussi avantageusement que si elle n'avait pas été séduite. Cette obligation est, on le comprend, d'autant plus impérieuse que les moyens de séduction ont été plus criminels et qu'il en est résulté des dommages plus considérables. Avant de terminer ce petit chapitre de théologie morale, disons encore deux mots sur les devoirs du séducteur,
morale, disons encore deux mots sur les devoirs du séducteur, soit à l'égard de l'enfant naturel, soit à l'égard des parents de la personne séduite. Ainsi que nous l'indiquions tout à l'heure, le père d'un enfant naturel doit le légitimer en épousant la mère, toutes les fois qu'il n'y a point d'obstacles qui empêchent cette union. Si, pour une raison ou pour une autre, l'enfant demeure exclu des droits de la filiation légitime, le père doit payer en totalité les frais de son entretien et de son éducation, jusqu'à ce qu'il soit en âge de pourvoir lui-même à ses besoins;
qu'il soit en âge de pourvoir lui-même à ses besoins; nous disons en totalité, dans le cas bien entendu, où il y a eu séduction proprement dite; car, autrement, la dette alimentaire demeure également et solidairement à la charge du père et de la mère. Une autre obligation que le séducteur est tenu de remplir, c'est de procurer à l'enfant une ferme éducation morale et religieuse sa responsabilité en ce point est des plus graves et elle s'accroît en raison des dangers de perversion auxquels les enfants naturels se trouvent si souvent exposés. Enfin, lorsque l'enfant a été recueilli dans
si souvent exposés. Enfin, lorsque l'enfant a été recueilli dans un hospice, il est tout au moins équitable que le père s'acquitte envers l'établissement des frais occasionnés. Pour ce qui est du père et de la mère de la personne séduite, la charité oblige toujours le corrupteur à leur faire une réparation quelconque pour l'injure dont il s'est rendu coupable à leur endroit, et cela lors même que la personne aurait pleinement consenti à son déshonneur. S'il a eu recours à la violence physique ou morale, au dol ou à la fraude, il est tenu en stricte justice de compenser
la fraude, il est tenu en stricte justice de compenser tous les dommages qu'il a causés aux parents. Et maintenant quelles seraient, en matière de séduction, les bases d'une législation civil et pénale vraiment protectrice des intérêts moraux et sociaux? Essayons de les indiquer en quelques mots. Les lois civiles, nous le disions en commençant, ont pour but et pour fin principale de sauvegarder les droits de la justice, de prévenir ou de punir les actes qui portent préjudice au bien de la Société. A ce double titre, la séduction doit tomber sous la répression légale; nous entendons la séduction
doit tomber sous la répression légale; nous entendons la séduction proprement dite, c'est-à-dire en tant qu'elle implique l'emploi de moyens injustes: dol, fraude, intimidation, exploitation de la misère ou de l'ignorance ou toute autre forme de violence morale. Quiconque fait usage de ces procédés pour corrompre une personne de vie honnête et de réputation intacte doit être déclaré responsable de tous les dommages ou préjudices qui en résultent, et par conséquent condamné à en faire une compensation convenable à la victime et, en certains cas, aux parents de celle-ci. même, le séducteur devra pourvoir en totalité aux frais d'entretien et
le séducteur devra pourvoir en totalité aux frais d'entretien et d'éducation de l'enfant naturel. (Dans le cas où la mère a consenti spontanément à son déshonneur, la dette alimentaire doit rester pour moitié à sa charge, et les deux complices y sont tenus solidairement.) Comme la législation actuelle renferme des dispositions contraires à ces principes, ou de nature à en entraver l'application, ces dispositions devraient être abolies et la recherche de la paternité formellement autorisée, sous réserve des conditions à imposer pour en prévenir, autant que possible, les abus. La justice et l'intérêt social exigent que la peine de la
justice et l'intérêt social exigent que la peine de la séduction soit graduée en raison des circonstances qui aggravent la faute ou qui constituent un plus grand péril pour la société. Il est donc nécessaire de tenir compte des procédés plus ou moins criminels dont se sera servi le séducteur, de l'âge de la victime et de sa position vis-à-vis de son corrupteur. Que des maîtres de maison, des chefs d'industrie ou des employés de fabrique, abusent de leur autorité pour forcer leurs domestiques ou leurs ouvrières à satisfaire leurs coupables passions voilà des circonstances, entre beaucoup d'autres, qui aggravent
coupables passions voilà des circonstances, entre beaucoup d'autres, qui aggravent singulièrement le caractère de la séduction, parce qu'elles en font une espèce d'abus de confiance du genre le plus odieux. Assimiler ces sortes de cas aux faits de séduction ordinaire, ce serait chose inique, scandaleuse et immorale. Des peines afflictives et infâmes ne seraient certainement pas de trop pour châtier des crimes semblables. Toutefois, comme il n'y a guère lieu d'espérer que cette manière d'apprécier les choses puisse prévaloir dans l'état actuel des esprits, il faut tout au moins que la loi inflige, dans les cas dont il s'agit, des
la loi inflige, dans les cas dont il s'agit, des peines correctionnelles très sévères, comme la prison ou de fortes amendes. Ces amendes (nous en dirons tout à l'heure la raison) ne devraient point être édictées au profit des personnes séduites ou de leur famille elles seraient exclusivement affectées à l'entretien des enfants trouvés. On sait que les enfants trouvés imposent aujourd'hui à la société des charges considérables, et encore les sommes portées au budget des départements et des municipalités sont-elles bien loin de suffire aux besoins de ce service. Rien de plus juste que de faire tomber le poids
Rien de plus juste que de faire tomber le poids de ces charges, non point sur l'ensemble des contribuables, mais sur la catégorie d'individus qui se trouve tout naturellement désignée par ses propres actes. De cette manière, surtout si les amendes étaient considérables comme elles devraient l'être, la société recevrait une compensation quelconque pour le tort immense que lui fait la séduction. Par cette manière, elle se verrait en mesure de pourvoir plus abondamment aux nécessités des enfants trouvés, de diminuer l'effrayante mortalité qui pèse sur eux. Enfin (et ceci est grandement à considérer), ce mode de répression ne saurait
est grandement à considérer), ce mode de répression ne saurait manquer de produire un effet salutaire sur l'opinion publique, et il contribuerait à réduire considérablement le nombre des séducteurs. Certains écrivains de nos jours, dans la pensée, d'ailleurs fort louable, de réprimer plus efficacement la séduction, proposent des mesures que nous croyons peu judicieuses. Tel, par exemple, demande que le corrupteur soit condamné à payer à la fille dont il aurait abusé « un capital ou une rente, selon sa position personnelle de fortune l. » À ce compte, il est évident que les jeunes filles auraient trop grand intérêt
est évident que les jeunes filles auraient trop grand intérêt à répondre aux sollicitations des hommes riches, ou même à les provoquer. Non, il ne faut point que la loi ajoute ce nouveau stimulant à tant de causes de perversion qui existent déjà. Elle doit garantir les dédommagements réclamés par la rigoureuse justice, mais rien de plus. – Par la même raison, il n'est nullement à désirer que la loi oblige expressément le corrupteur à épouser la personne qu'il a séduite au moyen d'une promesse de mariage. Pareille sanction légale pourrait avoir son utilité dans un milieu moral tout différent
pourrait avoir son utilité dans un milieu moral tout différent de celui où nous vivons aujourd'hui, en France, il en résulterait, selon toute apparence, beaucoup plus d'inconvénients que d'avantages. D'ailleurs, une loi est faite pour être appliquée dans l'universalité, ou au moins, la généralité des cas or, nous l'avons vu, les théologiens eux-mêmes, reconnaissent qu'il y a pratiquement de nombreuses exceptions à la règle qui rend obligatoire la promesse de mariage faite par le séducteur 2. Cependant, le Saint Liguori s'exprime ainsi « Hic obiter adnotare juvat. valde utile fore ai hujusmodi dagiiia vitanda, quod promissione matrimonii ad obtinendam deflorationem,
ai hujusmodi dagiiia vitanda, quod promissione matrimonii ad obtinendam deflorationem, etiam forte juramento armâtes, invalidae declarantur. ab episcopis (§ 7° prœcept. Decal., n° 641). Le magistrat pourrait quelquefois, mais avec beaucoup de discrétion, user de son influence pour conseiller le mariage réparateur. Une fois cette solution obtenue, il n'y aurait plus lieu à aucune pénalité. Parmi les tristes conséquences qu'entraîne la séduction, il en est une qui réclame au plus haut point la sollicitude du législateur, c'est l'effrayante multiplicité des crimes d'infanticide. Un pays voisin, l'Allemagne, a établi une prescription qui a pour but de prévenir, autant qu'il est possible,
qui a pour but de prévenir, autant qu'il est possible, ces monstrueux attentats. Toute personne devenue enceinte hors mariage est tenue de faire la déclaration de sa grossesse dans un délai déterminé; un curateur est alors nommé avec charge de veiller à la conservation de la vie de l'enfant. La religion, la morale et l'humanité exigent qu'on adopte en France des mesures analogues. Pour ne point empiéter sur un terrain qui n'est pas le nôtre, nous nous bornons à ces rapides aperçus, et nous laissons à des hommes plus compétents le soin de rechercher les autres dispositions qu'il pourrait être
le soin de rechercher les autres dispositions qu'il pourrait être utile de faire passer dans la loi, notamment tout ce qui concerne les détails de procédure et les garanties à établir contre l'abus des dénominations calomnieuses. En terminant, qu'il nous soit permis d'appeler sur cette question capitale l'attention des publicistes chrétiens, des jurisconsultes, des législateurs du pays. Il s'agit d'une réforme qui s'impose au nom des intérêts les plus vitaux de la France, au nom de la religion, de la justice, des mœurs et de l'ordre social. L'impunité de la séduction est un scandale qui ne se peut plus tolérer.
séduction est un scandale qui ne se peut plus tolérer. « Il est impossible, dit fort bien M. Legouvé, qu'une société vive avec un tel cancer au cœur. L'impunité, assurée aux hommes, double le nombre des enfants naturels et la moitié des voleurs et des meurtriers sont des enfants naturels. L'impunité nourrit le libertinage et le libertinage énerve la race, bouleverse les fortunes et flétrit les enfants. L'impunité, enfin, livre la moitié de la nation en proie aux vices de l'autre. Sa condamnation est dans ce seul mot. » (Histoire morale des femmes, p. 73). P. TOULEMONT. La même pensée
morale des femmes, p. 73). P. TOULEMONT. La même pensée a déjà été émise par l'honorable M. Deville dans une réunion de la Société d'économie charitable (Le Contemporain, Revue d'économie chrétienne, Juillet 1873, p. 86). DOCUMENTS INÉDITS SUR L'ORAISSION FUNÈBRE DE NICOLAS CORNET L'oraison funèbre de Nicolas Cornet, comme le sermon sur l'Unité de l'Église, ne saurait être appréciée à sa juste valeur, si l'on ne tient compte des circonstances qui inspirèrent l'orateur. Bossuet, dans ses autres discours, songeait moins à ménager ses auditeurs qu'à les instruire et à les toucher par un langage, sinon étranger, du moins supérieur aux
toucher par un langage, sinon étranger, du moins supérieur aux intérêts et aux passions du moment. Mais Bossuet, parlant au collège de Navarre, comme plus tard dans l'Assemblée de 1682, avait affaire à des esprits prévenus, dont il voulait surtout concilier les dispositions présentes avec les exigences d'un sujet délicat et compromettant. De là, ce plan ordonné en vue de l'auditoire, ces développements empruntés aux sentiments du jour plutôt qu'à la vie du défunt, ces expressions calculées, ces réticences et ces fréquentes allusions qui rendent l'oraison funèbre de Cornet presque inintelligible, quand on n'a pas la connaissance préalable des événements
inintelligible, quand on n'a pas la connaissance préalable des événements accomplis depuis quelques semaines et de la promesse que Bossuet vient de faire au jansénisme triomphant. C'est donc à la lumière de l'histoire qu'il a faut étudier cette oraison funèbre, et nous l'aurions essayé des aujourd'hui s'il n'avait paru nécessaire d'écarter d'abord certains préjugés accrédités par les nombreux écrivains qui ont traité le même sujet au seul point de vue de la critique littéraire. Il y a eu deux opinions contradictoires sur la valeur du texte de l'oraison funèbre, tel qu'il nous est parvenu. Une en nie l'authenticité, l'autre l'admet.
qu'il nous est parvenu. Une en nie l'authenticité, l'autre l'admet. La première a eu pour principal défenseur Dom Déforis, le laborieux éditeur janséniste des œuvres de Bossuet. À son avis, l'oraison funèbre de Nicolas Cornet, tant pour le fond que pour la forme, est indigne du grand orateur. Une autre raison, invoquée par les partisans de la même opinion, c'est le témoignage de l'abbé Ledieu, qui dit, dans ses Mémoires, à propos de l'oraison funèbre imprimée par le neveu de Cornet en 1698, trente-cinq ans après qu'elle avait été prononcée: L'auteur ne s'y est pas du tout reconnu. La seconde
L'auteur ne s'y est pas du tout reconnu. La seconde opinion a eu pour principaux défenseurs M. l'abbé Caron, directeur au séminaire de Saint-Sulpice, et plus récemment M. Floquet, qui a réussi à concentrer sur ce point tous les efforts de sa patiente et exacte érudition. Les Mémoires de l'abbé Ledieu sont loin d'avoir la même autorité que son Journal; on y trouve plusieurs assertions erronées, notamment sur la jeunesse et sur les premiers discours de Bossuet. Il est possible d'ailleurs qu'à trente-cinq ans d'intervalle, Bossuet n'ait plus reconnu son ouvrage dans une oraison funèbre qui fut imprimée à son
ouvrage dans une oraison funèbre qui fut imprimée à son insu. Ce qui est certain, c'est qu'elle lui fut attribuée par le Journal des savants dans cette même année 1698, sans qu'il prit soin de la désavouer; c'est que les premiers éditeurs de ses œuvres la reproduisirent intégralement, sans en contester l'authenticité; c'est que Déforis avait intérêt à la juger indigne du grand orateur, parce qu'il y voyait les jansénistes assez maltraités. S'il avait pu la lire sans prévention, il y aurait sans doute reconnu, comme tous les critiques les plus éclairés, une œuvre digne de Bossuet, que lui seul
plus éclairés, une œuvre digne de Bossuet, que lui seul était capable de produire et qu'il lui fut donné de préparer à loisir, car il prêcha le 27 juin 1663, et non le 27 avril, comme l'a prétendu à son tour Dom Déforis, et, après lui, le cardinal de Bausset. Cornet étant mort le 18 avril, son panégyriste n'eut pas seulement neuf jours, mais soixante-dix, pour faire, ajoute M. Floquet, « une œuvre réfléchie, non point tant d'éloquence, que de doctrine, de foi, de piété, de charité, de haute impartialité, de franchise et de mesurée », laquelle « tous applaudirent
de franchise et de mesurée », laquelle « tous applaudirent ». Le lecteur aura sans doute remarqué ce qu'il y a de faible et de défectueux dans les preuves apportées à l'appui des deux opinions contradictoires. Chacune a pour elle le témoignage d'un seul contemporain de Bossuet, et ce témoignage paraît à bon droit contestable. Charles-François Cornet, seigneur de Coupe, fait imprimer l'oraison funèbre de son oncle dans la ville d'Amsterdam, à l'insu et au déplaisir de l'auteur, trente-cinq ans après qu'elle a été prononcée dans la chapelle du collège de Navarre; l'abbé Ledieu n'écrit ses Mémoires que sur de
de Navarre; l'abbé Ledieu n'écrit ses Mémoires que sur de vagues souvenirs, « dix ou douze ans », comme il le dit lui-même, après la publication de l'oraison funèbre de Cornet. Voilà des témoins qui semblent trop en retard pour qu'on les croie sur parole. Ceux que nous allons produire paraîtront sans doute plus dignes de foi. Tous attendaient avec anxiété l'oraison funèbre de Cornet; la plupart l'ont entendu prononcer au collège de Navarre, les autres se sont empressés de constater par écrit les sentiments qu'elle avait inspirés à l'auditoire. Nous nous bornerons aujourd'hui à citer leurs dépositions, en y
Nous nous bornerons aujourd'hui à citer leurs dépositions, en y cherchant seulement les moyens de résoudre en quelques mots les questions suivantes : Combien Bossuet eut-il de jours pour préparer l'oraison funèbre qu'il prononça le 27 juin 1663? Son œuvre fut-elle approuvée et applaudie? Nous est-elle parvenue telle qu'il la donna dans la chapelle du collège de Navarre? Cette dernière question, la plus importante, ne pourra être traitée qu'à la fin de l'article, en comparant les divers témoignages des contemporains pour en conclure ce que nous devons penser de l'authenticité de l'oraison funèbre qui fut publiée en 1698. I. Dans
de l'oraison funèbre qui fut publiée en 1698. I. Dans la matinée du 27 juin 1663, quelques heures seulement avant que Bossuet monte en chaire pour prononcer l'oraison funèbre de Nicolas Cornet, Noël de Lalane, janséniste ardent et le principal négociateur de ce qu'on appelait alors la paix de l'Église, écrit à l'un de ses amis que la paix est faite et que l'on a eu soin d'en avertir le prédicateur. C'est une longue lettre, dont nous donnons seulement quelques extraits elle a une importance capitale, qui n'échappera point à la sagacité du lecteur. Nous l'expliquerons dans un prochain article