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du côté de la belle race nivernaise, qui leur assurait des débouchés et des profits importants tout en leur donnant moins de mal et moins d'aléas. Et puis n'est-ce pas une hérésie que de vouloir imposer à des régions des élevages qui ne conviennent ni à leur climat, ni à leur sol ni à leurs habitudes? Je me dirais, que, pour les empêcher, le meilleur moyen était de les encourager à les conserver par des primes et des subventions suffisantes; ils résisteront mieux ainsi à la tentation des gros prix offerts par les étrangers. Il convient donc, à mon avis,
offerts par les étrangers. Il convient donc, à mon avis, que l'administration des haras revienne à de meilleurs sentiments et comprenne bien enfin que, si le Parlement vote des subventions, c'est avec la volonté bien nette et bien ferme qu'elles soient très impartialement distribuées. L'administration des haras n'a pas à se faire l'écho des rivalités qui peuvent exister entre les différentes races de trait; elle n'a pas à s'occuper des dénigrements des concurrents entre eux, elle n'a pas à se prononcer entre les races rivales. Elle n'a qu'une chose à faire, protéger les races bien établies et présentant les garanties
faire, protéger les races bien établies et présentant les garanties nécessaires. Elle répondra, ce faisant, aux désirs et aux volontés de la Chambre. Je compte sur M. le ministre de l'agriculture pour rappeler, s'il en est besoin, ces principes à la direction des haras. (Applaudissements sur divers bancs.) M. le ministre. J'ai entendu avec le plus grand intérêt les observations que M. Renard a produites à la tribune. Elles seront examinées par l'administration des haras qui en tirera tout le profit qu'elle pourra. M. Renard. Je prends acte des paroles de M. le ministre ; mais il est entendu que
de M. le ministre ; mais il est entendu que je reviendrai à la charge si je n'ai pas obtenu satisfaction. M. le président. La parole est à M. Gérard-Varet. M. Gérard-Varet. Messieurs, les débats de ce soir m'ont appris quelque chose de nouveau : ceux qui n'admirent pas sans réserve l'administration des haras, sont des révolutionnaires. Nous voilà donc convaincus de pratiquer avec M. le général Langlois un nouveau genre d'hervéisme, qu'on pourrait appeler l'hervéisme chevalin. (Rires.) Permettez-moi de vous exposer brièvement l'état de la question dans la contrée que je représente. Le département de la Côte-d'Or, et plus
que je représente. Le département de la Côte-d'Or, et plus particulièrement l'arrondissement de Semur, se composent de terrains variés, mais, en général, de fortes terres calcaires et argileuses, exigeant, à cause de la nature du sol, des chevaux vigoureux, de gros trait plutôt que de sang ou de demi-sang. Il y a là, de par la structure géologique même du pays, des exigences et des nécessités devant lesquelles on est bien obligé de s'incliner. D'autre part, le pays, dans son ensemble, a, depuis une dizaine d'années, à force de patience, de ténacité et d'efforts, organisé, développé, perfectionné une variété du
de ténacité et d'efforts, organisé, développé, perfectionné une variété du cheval de gros trait, du percheron, qu'il a porté à un tel degré de perfection que l'arrondissement de Semur est devenu un des principaux marchés d'exportation pour la Suisse et, au-delà de la Suisse, pour les pays de la vallée du Danube. Dans ces conditions, la région de la Côte-d'Or continue de lutter, mais elle est aux prises avec des difficultés que vous connaissez, du même ordre que celles dont mes collègues et amis, MM. Méquillet et Renard se sont faits ici les interpretes. Je me contente de vous donner
faits ici les interpretes. Je me contente de vous donner quelques chiffres. La Côte-d'Or relève du sixième arrondissement et du haras de Besançon. Sur trente-six cantons, elle en a sept où l'administration des haras a installé des dépôts ; vingt-huit étalons en tout y font la monte et, sur ces vingt-huit, treize de demi-sang et quinze de trait. Je me hâte de le reconnaître, il n'y a pas eu du côté de l'administration une opposition irréductible, elle a fait une part à nos revendications. Mais cette part, la contrée elle-même l'estime insuffisante. En voici la preuve : Dans trois cantons
l'estime insuffisante. En voici la preuve : Dans trois cantons sur sept, les étalons de demi-sang ne font rien ou presque rien. Il y a dans la Côte-d'Or environ 5,000 naissances de poulains par an, sur lesquels la part des étalons de demi-sang est de 500 au plus, un dixième, et ces 500 poulains demi-sang n'ont d'autre débouché que l'armée et la remonte. D'ailleurs ils se vendent mal ; c'est pourquoi les éleveurs, au lieu de s'adresser aux étalons de demi-sang dont les prix de saillie cependant sont beaucoup plus modestes, 4 fr. et 7 fr., recherchent les étalons particuliers,
modestes, 4 fr. et 7 fr., recherchent les étalons particuliers, malgré les prix les plus élevés, 12 fr. C'est pourquoi l'opinion, par l'organe des sociétés agricoles, a été constamment unanime à demander qu'une part plus grande fût faite dans les dépôts, aux étalons de trait et de gros trait, et que — c'est ici l'objet propre de notre amendement — des primes étendues fussent accordées aux éleveurs. En septembre dernier, au concours départemental de Semur qu'en l'absence de M. le ministre de l'agriculture empêché, M. le ministre du commerce avait bien voulu visiter et présider et, je crois pouvoir dire,
bien voulu visiter et présider et, je crois pouvoir dire, apprécier, admirer même, le président du comice a adressé au Gouvernement, dans la personne du ministre présent, les revendications que j'indiquais tout à l'heure. Une société d'agriculture d'un canton voisin de l'arrondissement de Semur et qui appartient à la même vallée, s'impose des sacrifices : elle achète de ses propres deniers des étalons de gros trait. Le conseil général de la Côte-d'Or achète de son côté des étalons de même race à l'exclusion de tous autres. Les vœux exprimés sont de deux sortes : faire plus grande la part aux
de deux sortes : faire plus grande la part aux étalons de gros trait; multiplier les primes et les distribuer d'une main plus libérale et d'une manière plus conforme aux efforts du pays ainsi qu'à sa richesse productrice. (Très bien ! très bien !) La Côte-d'Or possède environ 50,000 chevaux. Il n'y a que seize départements en France qui en aient davantage. Quelle part lui est faite en ce qui concerne les primes par comparaison à d'autres départements? Je cite seulement deux ou trois exemples : le département du Doubs a environ 20,000 chevaux; il touche un peu plus de
a environ 20,000 chevaux; il touche un peu plus de 10,000 fr.; le département de l'Ain a une population chevaline sensiblement égale ; il reçoit 14,000 fr.; la Haute-Marne possède 41,000 chevaux et touche plus de 27,000 fr. Or, le département de la Côte-d'Or, qui en a 50,000, touche 7,350 fr. ! Je signale simplement ces chiffres pour faire ressortir combien le contraste en est pénible pour les habitants de notre contrée et je termine en demandant, d'accord avec mes collègues, une répartition plus large des primes aux éleveurs en vue de favoriser l'élevage du cheval de trait. (Applaudissements.) M.
vue de favoriser l'élevage du cheval de trait. (Applaudissements.) M. le président. La parole est à M. de Lavrignais. M. de Lavrignais. À l'occasion du chapitre 42 : « Encouragements à l'industrie chevaline », je prie la Chambre d'accueillir la légère augmentation de crédit sollicitée à titre d'indication en vue de provoquer un encouragement plus complet à l'élevage du cheval de trait. Si j'osais même, messieurs, bravant les défenses du règlement et comptant sur votre approbation, je proposerais un crédit bien supérieur. Je serais heureux d'avoir de la part des membres de la commission un signe d'encouragement. Les auteurs de
membres de la commission un signe d'encouragement. Les auteurs de l'amendement ont eu principalement en vue les races ardennaise, nivernaise et de l'Auxois, mais en se rapprochant de notre Ouest, il y a aussi des races excellentes comme chevaux de trait : or c'est pour solliciter de l'administration des haras qu'elle consente à mettre dans nos dépôts d'étalons des chevaux de trait de ces races et qu'ainsi elle fasse droit aux légitimes réclamations des agriculteurs que je prends en ce moment la parole. Je ne veux pas certes diminuer l'importance de l'élevage du cheval de demi-sang. Le département que j'ai
de l'élevage du cheval de demi-sang. Le département que j'ai l'honneur de représenter est en tête de ceux qui procurent sous ce rapport à la remonte, les meilleurs chevaux, mais ce n'est pas une raison pour sacrifier les désirs légitimes et les intérêts de nos agriculteurs. Ceux-ci ont besoin de chevaux de trait, de chevaux de travail pour l'exploitation de leurs terres. D'un autre côté les chevaux de cette espèce se vendront facilement, plus facilement peut-être que les chevaux de demi-sang qu'on demande à nos cultivateurs à lever. En un mot donner un essor plus grand à l'élevage du cheval
mot donner un essor plus grand à l'élevage du cheval de trait est en ce moment une grande nécessité. M. le ministre de l'agriculture voudra-t-il pourra-t-il accueillir ces réclamations ? Ne va-t-il pas me dire qu'obligé de se maintenir dans la limite des crédits mis à sa disposition, il se verra obligé, s'il achète un plus grand nombre d'étalons de trait, de diminuer d'autant ou tout au moins de la même proportion les achats des étalons de demi-sang ? Je ne le nie pas. Il pourra même m'opposer les réclamations des éleveurs effrayés déjà de voir que quelques unités ont
des éleveurs effrayés déjà de voir que quelques unités ont été achetées en plus. Soit. Mais, je le répète, il vous faut répondre, monsieur le ministre, aux désirs et besoins des agriculteurs. C'est dans cette pensée que je vous signale toute l'importance qu'il y a à mettre dans nos haras de l'Ouest, et spécialement dans celui de Roche-sur-Yon, des étalons de trait qui sont réclamés avec tant d'insistance par les populations rurales. (Très bien! très bien! sur divers bancs.) M. Adigard. Si je me suis fait inscrit sur l'amendement déposé par nos collègues ce n'est pas que j'aie l'intention de
par nos collègues ce n'est pas que j'aie l'intention de le combattre, c'est pour indiquer les réserves que je fais à l'adhésion que je compte lui donner. La première réserve est l'expression de regret. Je regrette que nos collègues aient cru devoir faire preuve d'un certain extrémisme dans la note qui figure sous forme de renvoi. M. Renard. Nous avons mis « nota bene ». M. Adigard. J'en conviens mais nous ne savons ce que parler veut dire. J'aurais préféré que ce mot n'existât pas. Vous parlez des races ardennaise, nivernaise et de l'Auxois, mais vous ne mentionnez pas la
nivernaise et de l'Auxois, mais vous ne mentionnez pas la race normande, la race bretonne, la race vendéenne, dont vient de parler notre collègue et la race percheronne, qui sont de les plus importantes de France. Je regrette cette omission. La seconde réserve n'est pas un regret mais un désir. Je voudrais que le vote de cet amendement ne pût être considéré à un degré comme une sorte de manifestation dirigée contre les encouragements donnés par ailleurs à l'élevage du cheval de demi-sang. Ces deux branches importantes de l'élevage national peuvent parfaitement coexister et prospérer pour peu qu'elles soient encouragées,
peuvent parfaitement coexister et prospérer pour peu qu'elles soient encouragées, à côté l'une de l'autre. C'est dans cet esprit que je voterai l'amendement présenté par nos collègues. (Très bien! très bien! sur divers bancs.) M. le président. La parole est à M. Dauthy. Les très judicieuses observations présentées à la Chambre par nos collègues MM. Méquillet, Renard et Gérard-Perret ne font que confirmer celles qui sont contenues dans le rapport de M. Fernand David. Tout cela a déjà été dit et la réponse était connue d'avance. Il a fallu que notre collègue M. Judet n'ait point encore fait les mêmes
notre collègue M. Judet n'ait point encore fait les mêmes démarches que nous pour ignorer la réponse de M. le ministre de l'agriculture. C'est toujours la loi de 1874 qu'on nous oppose. Cette loi craque dans son cadre. M. Decker-David. Il faut la modifier. M. Dauthy. Il faut la remettre sur le chantier, comme dit fort bien M. Decker-David, et c'est au Gouvernement évidemment qu'il appartient de prendre cette initiative. Nous sommes tous d'accord sur ce point ; mais tant que la loi de 1874 subsistera, elle doit, comme l'objecte M. le ministre, être appliquée, et tant que nous serons
M. le ministre, être appliquée, et tant que nous serons sous sa règle il faut au moins qu'on en fasse une application judicieuse. Si c'est une loi qui doit avoir uniquement pour effet la production du cheval d'armes, il faut que les étalons qu'on envoie dans les stations puissent servir à la production de ce genre de cheval. Or, que se passe-t-il ? On nous envoie dans les départements du centre des chevaux de demi-sang dont les produits sont systématiquement refusés par les commissions de remonte, à tel point que certains de ces demi-sangs ne font pas plus de quatre
certains de ces demi-sangs ne font pas plus de quatre ou cinq saillies par an ; ce sont des bêtes à l'engrais qui coûtent fort cher au budget et ne servent à rien. (Très bien! très bien!) Je demande donc à M. le ministre de l'agriculture de s'entendre avec son collègue de la guerre pour que les haras et les commissions de remonte aient une action combinée et concertée et que les étalons qu'on enverra désormais dans les dépôts de remonte puissent servir à la production effective du cheval d'armes. Je demanderai aussi à M. le ministre de l'agriculture dans
Je demanderai aussi à M. le ministre de l'agriculture dans la mesure du possible, les réformations des haras de manière à les faire concourir avec les circonscriptions administratives de remonte, il facilitera ainsi le travail et l'entente des fonctionnaires des deux services. Il me semble qu'il y aurait à ce triple avantage, au point de vue des élèves, du service des haras et du recrutement de la cavalerie. (Applaudissements.) Je mets aux voix l'amendement de MM. Méquillet, Renard et plusieurs de mes collègues tendant à augmenter le crédit du chapitre 42 de 1,000 fr. et à le porter en conséquence
42 de 1,000 fr. et à le porter en conséquence à 1,328,000 fr. L'amendement, mis aux voix, est adopté. Sur le même chapitre, M. le Président. Devis Fournier, Félix Chautemps et de Serres-David ont présenté une proposition de solution ainsi conçue : « La Chambre, convaincue de l'intérêt pratique d'encourager l'enseignement pratique de la maréchalerie, invite M. le ministre de l'agriculture à affecter sur les crédits du chapitre 42 du budget de l'agriculture une somme suffisante pour subventionner l'école supérieure de maréchalerie de Paris ». La parole est à M. Fournier. M. Fournier. Messieurs, le projet avec résolution que mes
Fournier. M. Fournier. Messieurs, le projet avec résolution que mes collègues et moi avons l'honneur de déposer a pour objet de demander à M. le ministre de l'agriculture de bien vouloir affecter sur les fonds du chapitre 42 de son budget une subvention suffisante à l'école supérieure de maréchalerie de Paris. Ce n'est pas la première fois que je porte cette question devant la Chambre ; j'ai soulevé récemment qu'elle a un intérêt capital pour l'école chevaline et malheureusement ma parole n'a pas encore été suffisamment écoutée. Permettez-moi de présenter tout d'abord quelques observations à ce sujet. L'Etat, nous le
tout d'abord quelques observations à ce sujet. L'Etat, nous le savons, fait de grands sacrifices pour l'encouragement de l'élevage du cheval. On a parlé ici des pur sang, des demi-sang, des chevaux de trait de toute nature, mais on a oublié de dire que si tous ces chevaux sont mal ferrés ils ne pourront pas donner les résultats que l'on attend d'eux. En effet, vous savez que la ferrure a une importance capitale pour la marche des chevaux ; ils sont prématurément usés lorsqu'ils sont mal ferrés et malheureusement la profession de maréchal ferrant, en France, n'a pas été suffisamment
profession de maréchal ferrant, en France, n'a pas été suffisamment encouragée. Nous n'avons encore rien fait dans cette voie, tandis que nos voisins consacrent des sommes très importantes à l'apprentissage de la maréchalerie. J'ai eu l'occasion notamment de visiter l'école de maréchalerie de Metz. Le gouvernement allemand consacre à cette seule école un budget de 55,000 fr. C'est une somme très importante qui se trouve répétée dans de nombreuses villes allemandes. En France, c'est à peine si l'école de maréchalerie reçoit quelques milliers de francs ; à peine 2,000 ou 3,000 fr. de subvention dans un pays où l'on parle
3,000 fr. de subvention dans un pays où l'on parle si souvent d'encouragement à l'initiative privée. Il y a là cependant une initiative privée très importante à encourager. M. de Baudry d'Asson. C'est très exact. M. François Fournier. De nombreux maréchaux ont organisé une association et fondé à Paris au faubourg Saint-Antoine une école de maréchalerie merveilleusement agencée. Des élèves suivent les cours pendant tout l'hiver, soit le jour soit le soir. Il y a de nombreux professeurs qui gratuitement et par dévouement se rendent chaque jour à l'école pour enseigner la maréchalerie. Le Gouvernement, qui a été mis au
enseigner la maréchalerie. Le Gouvernement, qui a été mis au courant de cette initiative, n'a pas, à mon avis, suffisamment encouragé cette œuvre. Je viens donc demander à M. le ministre de l'agriculture de bien vouloir, sur la somme de 1,328,000 fr. du chapitre 42 de son budget, distraire une somme relativement importante pour l'école de maréchalerie afin de la faire fonctionner conformément au désir exprimé par les maréchaux, et aussi conformément à l'intérêt des chevaux de notre cheptel national. M. de Baudry d'Asson. Très bien ! M. François Fournier. Je pourrais citer de nombreux exemples; je pourrais même établir
Je pourrais citer de nombreux exemples; je pourrais même établir des parallèles et, par exemple, démontrer que nous faisons de grands sacrifices pour d'autres institutions. Tout à l'heure on a parlé des 4 millions que nous donnons aux haras. Nous consacrons également — et avec juste raison, je suis le premier à approuver cette dépense, car je suis partisan de l'enseignement scientifique nous consacrons, dis-je, une somme considérable aux écoles de médecine vétérinaire. Ces écoles également créées grâce à l'initiative privée ; peu à peu, le Gouvernement les encouragea si bien qu'elles sont devenues aujourd'hui un organisme de l'Etat; elles
bien qu'elles sont devenues aujourd'hui un organisme de l'Etat; elles fonctionnent désormais du budget national. Sans vouloir faire les mêmes sacrifices pour les écoles de maréchalerie, il me semble qu'il serait juste — car la maréchalerie est une branche de la médecine vétérinaire — que le Gouvernement encourageât ces œuvres par le don de quelques billets de mille francs. C'est ce que j'ai l'honneur de demander à M. le ministre de l'agriculture. Je reconnais qu'il n'a pas toujours été sourd à nos sollicitations, ni réfractaire aux invitations qu'il m'est arrivé de lui adresser du haut de cette tribune. Mais, malheureusement,
de lui adresser du haut de cette tribune. Mais, malheureusement, il nous a un peu trop marchandé son concours. Je crois et j'espère que l'appel nouveau que je lui adresse aujourd'hui sera de nature à le déterminer à donner un plus grand encouragement à l'école de maréchalerie. (Applaudissements à l'extrême gauche.) M. le ministre de l'agriculture. Messieurs, notre honorable collègue M. François Fournier se fait tous les ans le très éloquent défenseur de l'école de maréchalerie de Paris. Il a bien voulu reconnaître, tout à l'heure, que je n'étais pas toujours resté sourd à ses appels ; il sait en
toujours resté sourd à ses appels ; il sait en effet, comme tous les membres de cette Chambre, que, annuellement, à l'occasion du concours national hippique, je donne une subvention de 3,000 fr. à l'école de maréchalerie, pour lui permettre d'organiser son exposition. M. François Fournier. Je demande la parole. M. le ministre. Mon cher collègue, vous allez voir que je vais vous donner satisfaction. Vous vous adressez à moi comme si j'étais riche et que j'eusse à ma disposition des dizaines de mille francs. Vous savez qu'en fin d'exercice la plupart des crédits très exigus du ministère de l’agriculture
la plupart des crédits très exigus du ministère de l’agriculture sont épuisés ; mais pour vous montrer mon bon vouloir absolu et mon désir de soutenir l'école de maréchalerie qui jusqu'ici n'a été encouragée qu'exceptionnellement à l’occasion des expositions, je vous accorde dès maintenant un crédit annuel de 1,500 fr. à titre d'encouragement. (Très bien! très bien!) Ne demandez pas davantage; vous ne pourriez pas l'obtenir. M. le président. La somme de 1,500 fr. est-elle à ajouter au chapitre ? M. le ministre de l’agriculture. Non, monsieur le président; je puis la prélever sur le crédit du chapitre. M. François
puis la prélever sur le crédit du chapitre. M. François Fournier. Je demande la parole. M. le ministre de l’agriculture. Je vous en prie, mon cher collègue, n’insistez pas. M. François Fournier. Je tiens à faire remarquer à la Chambre que l'allocation de 3,000 fr. que donne annuellement M. le ministre de l’agriculture pour le concours de maréchalerie est absolument étrangère à l'école de maréchalerie elle-même. Ce concours est bien organisé par les directeurs de l’école de maréchalerie ; mais il absorbe entièrement la somme de 3,000 fr. qui ne bénéficie nullement à l'école. D'autre part, M. le ministre de
bénéficie nullement à l'école. D'autre part, M. le ministre de l’agriculture vient de nous faire connaître qu’il accorderait annuellement une subvention de 1,503 fr. Je demande à M. le ministre si c'est une subvention supplémentaire de 1,500 fr. ou s’il s'agit de 1.500 fr. en tout. M. le ministre de l’agriculture. Mon cher collègue, l'allocation de 3,000 fr. est réservée au concours de Paris. Je considère le concours de maréchalerie comme une annexe du concours de Paris. Je vous accorde pour la première fois, au titre de l’école de maréchalerie de Paris, un crédit annuel d'encouragement de 1,500 fr. M.
de Paris, un crédit annuel d'encouragement de 1,500 fr. M. François Fournier. Je tiens à préciser; je vous demande pardon de mon obstination. M. le ministre. Cela fera 4,500 fr. en tout : 3,000 fr. au moment de l’exposition pour organiser le concours et 1,500 fr. annuellement pour encourager l'école. M. François Fournier. Je le regrette vivement, mais nous ne nous entendons pas (Mouvements divers.) Avant 1905, il était accordé une allocation annuelle de 1,000 fr à l’école de maréchalerie. Sur mon intervention, M. le ministre de l’agriculture voulut en 1905, déclarer qu’il relevait cette allocation de 1,000 fr., ce
1905, déclarer qu’il relevait cette allocation de 1,000 fr., ce qui faisait 2,000 fr. L’année dernière, on a donné 2,000 francs. Je voudrais voir cette somme augmenter. M. le ministre. Nous sommes d'accord. La somme de 2,000 fr. dont vous parliez restera au chapitre : « Encouragements à l’agriculture ». Nous sommes en ce moment au chapitre 42 : « Encouragements à l'industrie chevaline » ; c’est ce chapitre que sera prise une somme de 1,500 fr. pour l'école de maréchalerie. (Très bien! très bien!) M. François Fournier. Il ne me reste plus qu’à vous remercier. M. le président. La
me reste plus qu’à vous remercier. M. le président. La proposition de résolution est retirée. Je mets aux voix le chapitre 42, au chiffre de 1,328,000 fr. (Le chapitre 42 est adopté.) « Chap. 43. — Personnel de l’hydraulique et des améliorations agricoles, 390,220 fr. » — (Adopté.) « Chap. 44. — Police et surveillance de l'aménagement des eaux, 220,000 fr. » — (Adopté.) M. le président. « Chap. 45. — Etudes et travaux d’hydraulique et d’améliorations agricoles à la charge de l’Etat, 718,000 fr. » La parole est à M. Emmanuel Brousse. M. Emmanuel Brousse. Messieurs, je voudrais présenter