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et 4 juillet de la session de 1906. J'y lis : « Conclusions générales tirées de la consultation du comité des inspecteurs généraux : « L'engouement du cheval de trait est incontestable aussi bien dans le 1er arrondissement que dans d'autres régions, là, comme ailleurs, il est certainement difficile de s'opposer à ce courant. Toutefois, il convient de continuer la lutte ; le rôle actuel de l'administration des haras semble donc consister surtout à essayer de conserver la clientèle de ses stations de monte en évitant de heurter les exigences de la demande. Il faut partout des reproducteurs de demi-sang
de la demande. Il faut partout des reproducteurs de demi-sang forts et développés, gras non seulement par leur corps, mais par leur ossature et leurs articulations. L'animal le plus prisé sera celui qui, fermé dans ses angles, dans l'inclinaison de ses rayons, aura la forme culturale. » Tel est le modèle préconisé par l'administration des haras. On s'est aperçu que les éleveurs ne conduisaient plus leurs chevaux à l'administration des haras, que de ce fait la clientèle s'éloignait et on a essayé de faire des avances à l'élevage du cheval de trait en donnant des chevaux reproducteurs qui ne répondent
de trait en donnant des chevaux reproducteurs qui ne répondent pas dans la région du Nord-Est aux desiderata de nos éleveurs. Ce sont des modèles de chevaux ardennais qui conviennent à l'élevage de cette région : ce ne sont pas d'énormes ardennais que nous préférons. Nous voulons nous aussi, sans cependant avoir la prétention d'obtenir des produits aussi élégants, aussi bien conformés que les chevaux de demi-sang et les chevaux de sang, nous voulons des chevaux qui aient une certaine élégance, qui aient de la tête, et qui, en outre, puissent rendre à l'agriculture les services qu'elle est en droit
puissent rendre à l'agriculture les services qu'elle est en droit d'en attendre. (Applaudissements.) Depuis longtemps des demandes analogues ont été soutenues à cette tribune. Elles ont été défendues avec une éloquence et une connaissance de la question que je m'excuse de ne pas avoir, par nos honorables collègues MM. Gustave Chapuis et Plissonnier. À la date du 10 novembre 1903, M. Plissonnier disait à M. le ministre : « Il vaudrait beaucoup mieux subventionner largement les étalons privés ou bien permettre à l'administration des haras de vendre à des prix réduits ces mêmes étalons aux éleveurs. « J'estime qu'avant tout
réduits ces mêmes étalons aux éleveurs. « J'estime qu'avant tout il faut donner aux agriculteurs le cheval qui leur est utile. » Si je jette un coup d'œil sur le remarquable rapport fait par M. Fernand David, je vois que dans les départements qui sont compris dans le 6° arrondissement qui sont les départements du Doubs, du Jura, le territoire de Belfort, les départements de la Haute-Saône, de l'Aube, des Ardennes, de la Meuse, de la Haute-Marne, de la Marne, de Meurthe-et-Moselle et des Vosges, il n'y a que 254 étalons primés approuvés en 1906. Ce chiffre de 254 étalons
étalons primés approuvés en 1906. Ce chiffre de 254 étalons est tout à fait insuffisant, si l'on veut considérer que, dans ces onze départements, les éleveurs ont, à grands frais, au prix de sacrifices considérables, acheté en Belgique de nombreux étalons par lesquels ils ont fait saillir des juments, ou de race, ou de race ardennaise croisée. Les produits qu'ils obtiennent ainsi sont excellents et rendraient en cas de guerre d'inappréciables services. M. le ministre nous disait il y a un instant qu'il entendait se cantonner sur le terrain de la loi de 1874, qui lui fait un devoir de
la loi de 1874, qui lui fait un devoir de produire surtout le cheval de guerre, le cheval d'armes. Je n'opposerai pas à l'opinion émise par M. le ministre ma propre opinion qui serait très certainement de peu de poids, mais j'invoquerai l'autorité de M. le général Langlois, qui, dans la séance du Sénat du 17 janvier dernier, invoquant lui-même le rapport de M. Bocher, faisait à M. le ministre les déclarations suivantes : « Nous aurions besoin de 176,000 chevaux à trouver tout de suite en cas de mobilisation. Sur ce nombre, il y aurait à se pourvoir de
Sur ce nombre, il y aurait à se pourvoir de 48,000 chevaux de selle et de 128,000 chevaux destinés à être attelés à des batteries et à des unités de ravitaillement. » Pour faire face à ce besoin considérable de chevaux, M. le ministre doit encourager l'élevage du cheval de trait, dans une région comme la nôtre où les éleveurs ont fait depuis plus de quinze ans des sacrifices très importants. Ils sont en droit d'attendre, de la part de M. le ministre de l'Agriculture, des encouragements qui leur sont véritablement dus. Combien achète-t-on par an, dans la région du
véritablement dus. Combien achète-t-on par an, dans la région du Nord-Est, de chevaux pour les remontes de l'Etat? Une quantité véritablement insignifiante. Que deviennent alors tous les produits de l'élevage privé ? Ils sont achetés par des particuliers. Ils sont vendus soit pour l'agriculture, soit pour le commerce, mais à aucun moment les éleveurs de notre région n'ont pu arriver à fabriquer un cheval qui contentât les commissions de remonte. Il a donc fallu s'orienter vers l'élevage du cheval ardennais. Sur ce terrain, nous avons pu obtenir, dans la région du Nord-Est, des produits qui répondent aux besoins de l'agriculture,
du Nord-Est, des produits qui répondent aux besoins de l'agriculture, qui peuvent être élevés avec profit en raison de la nature du climat, du sol, des herbages avec lesquels ils sont alimentés. C'est dans ces conditions que les éleveurs du Nord-Est demandent à M. le ministre de l'agriculture et au Gouvernement tout entier de consacrer par le dépôt d'un projet de loi une situation de fait qui existe, qui ne trompe plus aujourd'hui personne et qui, si je voulais retenir les paroles prononcées tout à l'heure par M. le ministre, a été consacrée par lui-même lorsqu'il nous a répété à
a été consacrée par lui-même lorsqu'il nous a répété à de nombreuses reprises : la loi de 1874 me fait un devoir de me préoccuper surtout et avant tout de l'élevage du cheval de guerre. Permettez-moi, monsieur le ministre, de vous dire qu'en rattachant l'élevage du cheval de trait à la direction générale de votre département et en consacrant à cet élevage un budget particulier, vous donnerez à l'agriculture un nouveau témoignage de votre intérêt sans prélever quoi que ce soit sur les sommes qui ont été jusqu'à présent affectées à l'encouragement du cheval de sang et de demi-sang qui
à l'encouragement du cheval de sang et de demi-sang qui mérite toute votre sollicitude. Vous pouvez réaliser des économies. Pour y parvenir vous vendrez à des particuliers le plus grand nombre des étalons de trait qui sont dans vos dépôts ; vous économiserez chaque année, et sur chacun de ces étalons, une somme de 2,000 fr. environ, ce qui vous permettra de donner aux étalons privés et approuvés par vous une prime importante qui constituera pour les éleveurs un précieux encouragement. Quant à l'organisation de ce nouveau service, je ne veux pas en parler pour ne pas abuser des instants
veux pas en parler pour ne pas abuser des instants de la Chambre. Il me suffit de vous dire que les éleveurs vous font toute confiance, qu'ils sont certains que si vous le voulez vous pouvez leur donner une pleine et entière satisfaction. C'est à cette tâche patriotique bien digne de retenir votre attention que je vous convie, monsieur le ministre ; le juste souci que vous avez de la défense nationale vous fait un devoir, tout en songeant à doter notre cavalerie des chevaux qui lui sont nécessaires, de ne pas oublier qu'en cas de guerre, vous avez aussi
ne pas oublier qu'en cas de guerre, vous avez aussi à pourvoir de chevaux nos batteries d'artillerie, nos convois de munitions, nos convois de ravitaillement, nos voitures d'ambulance et les voitures qui seront indispensables si l'on veut alléger le sac de nos fantassins. Je connais trop bien, monsieur le ministre, le bienveillant intérêt que vous portez à nos éleveurs pour me permettre de douter de votre bonne volonté. J'espère toutefois qu'elle ne sera pas paralysée par l'administration des haras qui est toute puissante, qui le sait et qui en abuse au détriment surtout des éleveurs du cheval de trait de
au détriment surtout des éleveurs du cheval de trait de la région du Nord-Est. (Applaudissements.) M. Maurice Dutreil. Il en est de même dans l'Ouest! M. le président. La parole est à M. le ministre de l'agriculture. M. le ministre de l'agriculture. M. Méquillet sait mieux que personne l'intérêt que je porte à sa région au point de vue de l'industrie chevaline. C'est ainsi que dans ces dernières années je n'ai pas cessé d'augmenter, dans une proportion considérable, et l'approbation des étalons particuliers et le nombre des reproducteurs de trait ardennais du dépôt de Rosières. Le projet de résolution de
ardennais du dépôt de Rosières. Le projet de résolution de notre honorable collègue ne tend à rien moins qu'àlever complètement l'administration des haras et à supprimer la loi de 1874. Il a tout à l'heure un vœu de la société de Lunéville que j'ai entendu formuler à plusieurs reprises. Je me borne à répondre que, respectueux des indications qui me seront données par le conseil supérieur des haras, j'aurai l'honneur de lui soumettre ce vœu à l'une de ses prochaines séances. M. le président. Je mets aux voix la proposition de résolution de M. Méquillet et de ses collègues, dont
de résolution de M. Méquillet et de ses collègues, dont je donne une nouvelle lecture : « La Chambre invite le Gouvernement à déposer un projet rattachant à la direction générale de l'agriculture l'élevage du cheval de trait et affectant un crédit spécial à l'encouragement de cet élevage. » (La proposition de résolution, mise aux voix, est adoptée.) M. le président. Nous passons à l'amendement de MM. Méquillet, Renard, Gérard-Varet, Gustave Chapuis, d'Alsace, Marin, Krantz, Chandioux, Ragain, Lebrré, et Ferri de Ludre, tendant à augmenter le crédit du chapitre 42 d'une somme de 1,000 fr., à titre d'indication, en vue
d'une somme de 1,000 fr., à titre d'indication, en vue de promouvoir un encouragement plus complet de l'élevage du cheval de trait et notamment des races ardennaise, nivernaise et de l'Auxois. M. le ministre de l'agriculture. Je demande la parole. M. le président. La parole est à M. le ministre. M. le ministre de l'agriculture. Si mes collègues désirent que l'élevage soit organisé autrement que par le passé, je les prie de présenter un texte modificatif de la loi de 1874. Pour moi, je ne puis qu'appliquer la loi toujours en vigueur. On fait une division un peu factice quand
en vigueur. On fait une division un peu factice quand on demande que l'élevage du cheval de trait soit rattaché à la direction de l'agriculture. Mais le ministre de l'agriculture est indivisible dans les indications qu'il donne à ses directions. Une seule autorité, le ministère de l'agriculture, a qualité pour s'occuper des conseils aux éleveurs, c'est le ministre lui-même. M. le rapporteur. La direction de l'agriculture est déjà surchargée d'attributions. M. le ministre. Certes, mais je me suis déjà cité cet argument. Je crois qu'il est sage d'encourager le cheval de trait, et j'ai donné à ce point de vue
de trait, et j'ai donné à ce point de vue les preuves les plus manifestes de ma bonne volonté; comme déjà, l'ai déjà dit, l'effectif des haras consomme soixante-quatre chevaux de trait cette année, au risque de violer la loi de 1874. Mais tant que cette loi existe, je ne peux pas faire davantage. Il y a véritablement des questions auxquelles la Chambre est singulièrement confrontée. Ainsi, il existe une convention internationale pour la protection des petits animaux utiles à l'agriculture. Cette convention a été adoptée par le Parlement. Beaucoup de ceux qui l'ont votée l'ont approuvée avec enthousiasme. Puis
de ceux qui l'ont votée l'ont approuvée avec enthousiasme. Puis ils se sont ravisiés ; ces par leurs électeurs, ils ont demandé le repeint que cette loi qu'ils avaient votée ne soit pas appliquée. Je suis respectueux plus que personne des résolutions de la Chambre. Mais avant tout pour mission de faire respecter la loi. Tant qu'une loi existe, je la fais observer. Si elle était modifiée, je en ferai observer les modifications. M. le président. La parole est à M. Gustave Chapuis. M. Gustave Chapuis. Puisque M. le ministre semble désireux d'apporter une modification à la loi de 1874,
semble désireux d'apporter une modification à la loi de 1874, je lui demande de prendre l'initiative de cette modification. À la suite du vote qui vient d'être émis par la Chambre, c'est à lui que revient le soin de poser un projet de loi dans ce sens. (Très bien! Très bien!) Sinon, nous nous heurterons toujours à cette objection : l'existence de la loi de 1874! Vous savez très bien, monsieur le ministre, qu'une proposition de loi émanant de l'initiative parlementaire viendrait difficilement en discussion, et c'est précisément pour cette raison que nous vous demandons de prendre l'initiative d'une proposition
raison que nous vous demandons de prendre l'initiative d'une proposition de loi tendant à modifier l'état de choses actuellement en vigueur. Vous devez avoir, monsieur le ministre, non seulement le souci de la défense nationale, mais aussi le souci de la projection des intérêts de tous les agriculteurs de France. Il est évident que la direction des haras, chargée par la loi de 1874 d'assurer la production du cheval de guerre, a fait, comme c'était son devoir, tous ses efforts pour atteindre ce résultat. Mais nous avons démontré suffisamment que le cheval de trait a, au point de vue de
le cheval de trait a, au point de vue de la défense nationale, un intérêt aussi grand que le cheval que vous appelez cheval d'armes; et c'est précisément pour cela que nous vous demandons de vouloir bien prendre l'initiative de déposer une proposition tendant à la modification de la loi de 1874. (Applaudissements.) M. le président. La parole est à M. Renard. M. Renard. Messieurs, l'amendement que nous avons déposé, mes collègues et moi, a pour but d'inviter l'administration des haras à distribuer le crédit affecté à l'encouragement de l'industrie chevaline avec un peu plus d'impartialité et à traiter toutes
chevaline avec un peu plus d'impartialité et à traiter toutes les races de trait sur le même pied. Depuis les années, lors de la discussion de ce chapitre, on formule à cette tribune des critiques vives contre la façon dont se comporte l'administration des haras à l'égard des éleveurs. Si j'en sais par ce qui se passe dans mon département, elles sont amplement justifiées. Les plaintes, on réclamait pour les races Poissonnaises et bretonnes, aujourd'hui c'est la race nivernaise que j'intentionne, et pour devoir de moi de m'écho des justes réclamations de nos populations agricoles. Il y a dans la
réclamations de nos populations agricoles. Il y a dans la Nièvre une race de trait qui s'est longtemps, à fait ses preuves de force, d'énergie, de résistance et qui, par ses qualités de forme et de fond, peut rivaliser avec toutes les autres races de trait. Il y a plus d'un demi-siècle que cette race s'est affirmée, qu'elle a pris ses caractères les nettement tranchés, ses signes distinctifs. Par son extrême endurance, qui lui permet de s'acclimater partout, par sa santé, par son ensemble, à la fois puissant et souple, cette race a fini par s'imposer à l'attention des éleveurs.
cette race a fini par s'imposer à l'attention des éleveurs. Aujourd'hui est très appréciée dans tout le centre de la France; elle est surtout caractérisée par sa robe d'un beau noir à reflets tahin qui est, pour ainsi dire, sa véritable marque de fabrique. Cet éloge que je fais de la race nivernaise vous semblera peut-être un peu partial, moi de la Part d'un représentant de la Nièvre, bien sûr qu'il est de mon devoir de délégué de défendre les intérêts de ma région. Aussi pour lui de vous donner plus d'autorité, permettez-moi de vous lire au milieu d'autres témoignages,
plus d'autorité, permettez-moi de vous lire au milieu d'autres témoignages, un simple passage de la lettre d'un corps envoyé général du Loiret, président des sociétés d'agriculture de ce département. Voici ce qu'il écrit à un de nos éleveurs. "Ne manquez pas de savoir que, depuis longtemps, nous demandons à la station d'Orléans des étalons de trait et que jamais l'administration n'a voulu nous en accorder." Vous voyez qu'à Orléans, la situation est la même qu'en peu partout. "Aussi nous avons été très heureux de la venue cette année de vos deux beaux étalons, et leur emploi augmentera certainement quand les
deux beaux étalons, et leur emploi augmentera certainement quand les cultivateurs sauront qu'ils peuvent compter sur eux. "Le directeur des haras, sur mes demandes renouvelées d'étalons de trait, m'avait, les années dernières, promis une subvention de 500 ou 600 fr. pour le cheval de trait qui ferait la monte à Orléans. C'est cette subvention que je voudrais vous faire attribuer si vos chevaux reviennent parmi nous pour la saison prochaine; et pour l'obtenir plus certainement, je voudrais faire appuyer cette demande par mes collègues du conseil général." Vous le voyez, cette lettre émanant d'un conseiller général du Loiret, président des
cette lettre émanant d'un conseiller général du Loiret, président des sociétés d'agriculture de ce département, prouve bien que notre race nivernaise est appréciée comme elle le mérite. Le studbook de la race nivernaise a été établi en 1870; mais c'est surtout depuis 1880 que la société d'agriculture de la Nièvre et les syndicats d'éleveurs font tous leurs efforts pour améliorer sans cesse cette race. Et leurs efforts sont récompensés par la faveur qu'elle rencontre de plus en plus auprès des acheteurs français et étrangers. Le cheval nivernais se trouve aujourd'hui dans tous les départements du centre, dans les départements du
dans tous les départements du centre, dans les départements du Cher, de l'Allier, du Loiret, de Saône-et-Loire, de l'Yonne, dans une partie de la Côte-d'Or, en Seine-et-Marne, dans la Somme, et, détail curieux, jusque dans certains départements d'élevage de l'Ouest, où il est alors vendu sous un nom différent. J'ajoute qu'au concours central hippique notre race figure sous son nom spécial de race nivernaise et qu'elle a obtenu en 1905, 1906 et 1907 des récompenses très justifiées. Il semblerait qu'après tout ce que je viens de dire, notre race ait enfin trouvé grâce devant l'administration des haras et que cette
enfin trouvé grâce devant l'administration des haras et que cette administration se soit enfin décidée, sinon à faire des achats d'étalons nivernais — ce serait peut-être trop lui demander — tout au moins à accorder des subventions et des approbations à nos éleveurs lorsqu'ils amènent leurs chevaux à la visite. Il n'en est rien, et jamais l'administration des haras n'a consenti à accorder une seule prime à un cheval de race nivernaise. Chaque fois que nos éleveurs ou nos sociétés réclament contre ce véritable parti pris, on leur répond toujours que c'est par ordre supérieur. Ces jours derniers, dans son
que c'est par ordre supérieur. Ces jours derniers, dans son cabinet, j'entretenais M. le directeur de cette situation. Il me disait ou plutôt il semblait insinuer que c'était peut-être parce que notre race n'était pas encore suffisamment établie, parce qu'elle n'existait pas encore à l'état de race bien caractérisée, que le directeur de Cluny se refusait à lui accorder des primes. Si c'était là l'exacte expression de la vérité, ce que je ne crois pas, ce serait encore bien plus extraordinaire car alors nous serions obligés de reconnaître que les fantaisies de l'administration des haras touchent parfois à l'incohérence. Car,
fantaisies de l'administration des haras touchent parfois à l'incohérence. Car, chose remarquable — et j'appelle ici, messieurs, toute votre attention — si les haras n'accordent pas de primes à nos chevaux quand ils sont présentés dans la Nièvre, ils agissent tout autrement quand ils sont présentés dans le département voisin. M. Roblin. C'est très vrai. M. Renard. J'ai pu citer ces deux exemples absolument véridiques à M. le directeur des haras en offrant de lui en donner la preuve. En 1906, un de nos principaux éleveurs présenta des étalons à la visite des haras. Selon l'habitude régulière de cette administration,
la visite des haras. Selon l'habitude régulière de cette administration, il se vit refuser toute subvention et toute prime. Peu de jours après, il vendait un de ces étalons — et ce n'était certes pas le meilleur de la bande — à un étalonnier de l'Yonne, département voisin de la Nièvre, lequel présenta le même cheval à la visite de son arrondissement quelques jours après, et fut félicité chaudement par le directeur pour avoir importé un aussi bel animal ; il reçut en outre une prime de 300 fr. Je puis vous citer un autre exemple, du même genre. Un
puis vous citer un autre exemple, du même genre. Un éleveur que je connais fort bien, ayant quitté sa ferme, située dans le département de la Nièvre pour aller habiter à quelques kilomètres de là, dans son pays d'origine, dans le département de l'Yonne, a réussi à faire approuver et à faire primer à Avallon ses étalons qu'il avait emmenés, alors qu'il n'avait jamais pu obtenir aucune subvention dans le département de la Nièvre. Il sera, je crois, bien difficile à l'administration, après de tels faits, de prétendre que, si elle n'accorde rien aux étalons nivernais présentés dans notre département,
elle n'accorde rien aux étalons nivernais présentés dans notre département, c'est parce qu'ils ne sont pas en condition d'être approuvés. En tout cas, messieurs, je vous laisse à juger quel peut être l'état d'esprit de nos agriculteurs quand ils constatent d'aussi grandes variations, à si peu de distance, dans les appréciations de cette administration ? Je crois fermement, d'ailleurs, que, si l'administration des haras observe à l'égard des agriculteurs de la Nièvre autant de rigueur, c'est tout simplement parce que nos éleveurs ont renoncé définitivement à l'élevage du cheval de demi-sang. Mon département était un de ceux qui, d'après la
demi-sang. Mon département était un de ceux qui, d'après la décision du conseil supérieur des haras, devaient s'adonner exclusivement au cheval de guerre. On a commencé par établir des stations de demi-sang dans la Nièvre, au nombre de six, il y a une vingtaine d'années, puis, par de belles promesses, on a incité les éleveurs à se consacrer à cet élevage. Ils ont consenti ; mais au bout de quelque temps, il est arrivé chez nous ce qui est arrivé presque partout : la plupart des chevaux qu'ils avaient ainsi obtenus leur sont restés pour compte en raison des achats
obtenus leur sont restés pour compte en raison des achats dérisoires de la remonte ; aussi se sont-ils vite lassés de ce métier, et aujourd'hui le nombre des stations est réduit à trois. Les trois qui restent n'ont, d'ailleurs, pas fait plus de cent montes l'an dernier, et même j'ajoute que dans toute la circonscription de Cluny, dont dépend le département de la Nièvre, le nombre des montes a diminué de 1,500 l'année dernière. C'est tout naturel. L'agriculture est une industrie, et elle a ses lois et ses nécessités économiques comme toute autre industrie. Pourrait-il venir à l'esprit de quelqu'un
comme toute autre industrie. Pourrait-il venir à l'esprit de quelqu'un de demander à un industriel de fabriquer des produits dont il n'aurait pas la vente? Incontestablement non. Il en est de même pour les agriculteurs, ils s'adonnent à ce qui peut être pour eux une source de profits et non une source de pertes. Quand nos éleveurs et nos agriculteurs ont vu qu'ils ne pouvaient vendre à des prix rémunérateurs les demi-sang qu'ils faisaient, ils ont abandonné complètement cet élevage et se sont tournés du côté du cheval de trait, du côté de la belle race nivernaise, qui leur assurait