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tient à leur disposition des monteurs qualifiés pour l'exécution de tout travail d'électricité. LES OUVRIERS EN CHAUSSURES Dans sa dernière réunion, le Syndicat a décidé d'imposer à ses membres, chaque semaine, une somme, qui sera répartie sur les camarades syndiqués mobilisés. Il espère que dans les circonstances présentes ceux qui travaillent auront à cœur d'accomplir ce geste de solidarité. Pour éviter les récriminations, il rappelle que seules les sommes des syndiqués en bénéficient, il tient des listes de souscription à la disposition des camarades. Une permanence sera tenue pour recevoir les fonds, le dimanche matin de 8 h. 30 à
les fonds, le dimanche matin de 8 h. 30 à 9 h. 30, au bureau de la fédération, 33, rue de la Grange-aux-Bellés. LES TRAVAILLEURS DE HOUILLES RECLAMENT Le Comité de chômage des trois organisations prolétariennes syndicat, coopérative et Parti socialiste de Houilles, Sartrouville et Carrières, a l'honneur de vous adresser la requête suivante. Depuis le début de la mobilisation, la plupart des travailleurs des susdites organisations qui ne sont pas mobilisables ou qui n'ont pas encore été appelés sont sans travail. Continuellement, ils se présentent à la mairie de leur commune respective pour réclamer le secours de chômage qui,
leur commune respective pour réclamer le secours de chômage qui, ailleurs, notamment dans le département de la Seine, est alloué avec régularité, mais invariablement on leur répond « Nous n'avons encore rien reçu nous attendons les instructions préfectorales et les crédits nécessaires ». Depuis plusieurs semaines que les demandes atteignent vainement, non pas une allocation mais une aide qui, à défaut de travail qu'ils ne cessent de demander parfois permetteait de ne pas mourir de faim. Ils réclament du travail ou du pain. Cet appel sera-t-il entendu de qui a droit ? PARTI SOCIALISTE MONTREUIL-SOUS-BOIS Lorsque, comme par le passé,
droit ? PARTI SOCIALISTE MONTREUIL-SOUS-BOIS Lorsque, comme par le passé, la section se réunirait chaque mois, le dernier samedi. Tous les camarades non mobilisables et les familles des citoyens mobilisés sont priés de se rendre. Les citoyens qui n'ont pas encore retiré leur carte du Parti, ayant fait l'exception après la mobilisation, doivent, afin de la renouveler, se présenter à la commission de mises à jour. Le samedi, on peut se rendre à la convocation à 5 heures du soir. PARTI SOCIALISTE samedi soir, à 8 heures, au bureau de l'Union des Généraux: boucherie Ceyrac, exécutive, à 8 heures, 15,
l'Union des Généraux: boucherie Ceyrac, exécutive, à 8 heures, 15, rue P. Leclerc; boucherie Ceyrac, exécutive, à 8 heures 30, 15, rue Saint-Charles, à Paris. Comité des sections populaires, 77, boulevard Magenta, Paris-Bert. Drancy. À 8 h. 30, salle de réunion, 55, rue Stéphane, à Paris-campagne. Samedi 6, Pré-Saint-Denis. À 8 heures, 35, rue Dieule. Première; salle de l'ancien presbytère, 6, rue Emile-Augier. Organisation de la permanence: Rapport de la Commission. NÉCROLOGIE Les obsèques du citoyen Arthur n., membre de la locale section, auront lieu, cette après-midi. Rendez-vous rue Courbet et rue des Jeûneurs. Rendez-vous rue du Château. Le Syndicat
et rue des Jeûneurs. Rendez-vous rue du Château. Le Syndicat des ouvriers boulangers invite ses membres à l'inhumation du défunt Achille Prévôt, décédé dans sa 29e année à l'hôpital Lariboisière, 41, boulevard de la Chapelle, aujourd'hui à midi. Le Syndicat des Polisseurs informe ses membres du décès du camarade Jean Millet et il adresse à la veuve et aux enfants ses condoléances attristées. SURALIMENTATION INTENSIVE à bases de farine de banane et de cacao purs L'aliment idéal pour l'estomac Le plus nutritif sous le plus petit coût Le plus pur par sa parfaite composition Le plus économique par sa régularité
par sa parfaite composition Le plus économique par sa régularité En boites préparées et sucrées pour 45 déjeuners 2 fr. 50 la boîte Envoi franco 3 boîtes par postal 3 kilos en joignant en plus 0 fr. 60 ou 0 fr. 85 selon ou domicile. Administration: 47, rue de la Victoire, Paris. Usines à Courbevoie (Seine). OJ9 POUR L'HEURE ACCESSOIRES DE L'AUTOMOBILE CORBRION, 87, rue d'Angoulême (Paris) PETITES ANNONCES OUVRIERES tricoter et machiner jupon grand 55, pour chemises militaires. Gain assuré 6 fr. par jour. Urgent. S'adresser, 89, rue St-Denis. ON DEMANDE tonneliers pour réparations aux pièces. B. Barras, 7,
ON DEMANDE tonneliers pour réparations aux pièces. B. Barras, 7, rue Jollois, La Courneuve (Seine). L'HUMANITÉ ARBAUE SYNDICALE est composée en commanditaire par une équipe de ouvriers syndiqués. Le gérant G.-A. Bernard. Paris, Imp. de la Presse, 16, rue du Croissant, Paris. Simari, imprimeur.
COMITE d'HISTOIRE de la SECURITÉ SOCIALE ISSN 0982-6300 ASSOCIATION pour l'ÉTUDE de l'HISTOIRE de la SECURITÉ SOCIALE Bulletin d'Histoire de la Sécurité Sociale 19 JANVIER 1989 SOMMAIRE Pages 1 Introduction 5 2 Un observateur des misères sociales : LECLERC DE MONTLINOT (1732-1801) 11 Avec en annexe : — Etat actuel de la Maison de travail de la Généralité de Soissons (année 1781) — Etat actuel du dépôt de mendicité ou de la Maison de Travail de la Généralité de Soissons (deuxième compte année 1782) — Troisième compte année 1783 — Quatrième compte années 1784 et 1785 — Cinquième compte année
Quatrième compte années 1784 et 1785 — Cinquième compte année 1786 (les pauvres des campagnes). 3 Aux origines de la Sécurité sociale DUVILLARD et la Caisse de Prévoyance et de secours de Jacques Augustin MOURGUE (1809-1814) 59 4 DUVILLARD et le calcul des retraites des fonctionnaires (1802-1814) 75 5 Les assurances sociales vues par COLSON en 1912 89 Avec en annexe le chapitre III "Les Assurances sociales" du livre III de l'ouvrage "Organisme économique et désordre social" de COLSON publié en 1912 chez FLAMMARION. 6 Chronique bibliographique 105 INTRODUCTION Dans la préface de son ouvrage "du paupérisme à la Sécurité
la préface de son ouvrage "du paupérisme à la Sécurité sociale 1850-1940", réédité en 1989, aux Presses Universitaires de Nancy, Henri HATZFELD, Professeur émérite à l'Université de Nancy, fait cette remarque à propos de la Révolution Française, nous citons "on sait que la Révolution Française s'était donné en matière d'Assistance Publique des idées qu'elle était dans l'incapacité d'appliquer. Supposer que du centre de la Nation, pourraient être réparties sur tout le territoire les sommes nécessaires à la vie des hôpitaux et plus généralement à l'existence des citoyens hors d'état de travailler, relevait évidemment de la plus généreuse des utopies en
travailler, relevait évidemment de la plus généreuse des utopies en 1793 et dans les années qui suivent. Lorsqu'en 1796, le Directoire mit un terme à l'Assistance nationale pour confier les hôpitaux et les bureaux de bienfaisance à des municipalités, il tirait la leçon des choses qui, à n'en pas douter, vont mal". Déjà, en 1909, Camille BLOCH, ancien élève de l'École des Chartes, archiviste, puis Inspecteur Général des Archives et des Bibliothèques, Membre de l'Académie des Sciences Morales et Politiques, auteur d'une thèse sur l'Assistance de l'État à la veille de la Révolution et d'un recueil de 300 pages :
de la Révolution et d'un recueil de 300 pages : l'Assistance Publique, instruction, recueil de textes et notes, tire les mêmes conclusions : "l'organisation d'un régime nouveau d'assistance (ou comme on disait communément alors, de bienfaisance et de secours publics) préoccupa vivement les diverses administrations révolutionnaires. Si l'on ramène leur conception à ses éléments essentiels, voici comment elle nous apparaît. L'assistance consistant dans le secours gratuit pour les pauvres invalides et la subsistance par le travail est proclamée dette sociale. Elle est regardée comme formant à la charge de la Nation une obligation que la loi, et même la Constitution,
Nation une obligation que la loi, et même la Constitution, doivent garantir. Les Établissements de toutes sortes en faveur des malades, des infirmes, des enfants malades doivent être entretenus aux frais du Trésor Public. L'assistance est conçue comme un service public national. Par ses origines, cette conception est antérieure à la Révolution; on la voit se former et s'affirmer dans les quarante dernières années de l'ancienne monarchie. Toutefois, elle ne fut pas réalisée dès le début de la Révolution, mais seulement au temps de la Convention nationale et dès le temps du Directoire, certaines des parties essentielles furent abandonnées". La
temps du Directoire, certaines des parties essentielles furent abandonnées". La période révolutionnaire allant de Mars 1793 à Vendémiaire An V (Convention et première année du Directoire, environ) est en effet regardée comme le temps fort de l'histoire de l'assistance sous la Révolution: c'est la période où les conceptions proprement révolutionnaires se transforment en lois, où l'on met en pratique les principes théoriques qui avaient été l'objet de la Constituante et de la Législative; c'est la période où l'on voit cette activité se traduire par une abondante législation, textes de lois, décrets, circulaires, tarifs divers et naturellement par une correspondance abondante
décrets, circulaires, tarifs divers et naturellement par une correspondance abondante dans un service administratif certes très diligent, mais sans aucun doute mal préparé à sa tâche. Aussi, laissant de côté l'étude des idées généreuses de la Révolution, qui a fait, par ailleurs, l'objet d'une abondante littérature, Guy THUILLIER s'est employé, fouillant les Archives Nationales ou départementales, à reconstituer ce que fut dans la pratique et dans sa quotidienneté l'application des règles édictées concernant les conditions de la répartition des crédits et les modalités de secours. Allant plus loin, Guy THUILLIER a voulu également sortir de l'ombre certains acteurs, apparemment bien
a voulu également sortir de l'ombre certains acteurs, apparemment bien oubliés aujourd'hui; ils eurent pourtant, en leur temps, une notoriété certaine, tel LECLERC DE MONTLINOT, un collaborateur direct de Bernard BARÈRE et protégé de NECKER et qui, à un moment donné, fut chef de la 1ère section des secours publics; tel aussi DUVILLARD DE DURAND, généalogiste installé en France en 1775 et qui fut un habile mathématicien, surtout connu pour ses tables de mortalité utilisées jusqu'à la fin du XIXe siècle par les compagnies d'assurance sur la vie, mais dont les idées sociales étaient en avance sur l'époque. La célébration
les idées sociales étaient en avance sur l'époque. La célébration du Bicentenaire de la Révolution Française nous fournit l'occasion de procéder à cette projection sur le passé dans la vie quotidienne. Certes, les faits relatés dans les articles groupés dans les bulletins n° 16 17 18 -19 et dont la récapitulation suit, ne sont que des exemples; il serait souhaitable que cette méthode de travail fut suivie et que des chercheurs, des étudiants avancés, fouillant les textes d'archives, mettent en valeur l'histoire provinciale de la protection sociale sous la Révolution. C'est dans cette optique que nous faisons paraître, d'abord pour
C'est dans cette optique que nous faisons paraître, d'abord pour l'intérêt qu'ils présentent, mais aussi à titre indicatif, des fragments de mémoires de maîtrise (Isabelle RAISON : la bureaucratie révolutionnaire, n° 17; Joëlle de VRIENDT : politique et administration hospitalières, n° 18; Anne COINGUENE : la politique sociale en France sous la Restauration, n° 20 à paraître) et que nous publierons très volontiers, toute étude historique qui viendrait à notre connaissance sur des sujets sociaux. Puissent ces exemples être suivis. Toujours dans le cadre des travaux du bicentaire de la Révolution, le Comité d’Histoire de la Sécurité Sociale a mis
Révolution, le Comité d’Histoire de la Sécurité Sociale a mis en préparation un ouvrage sur "La Révolution Française et la Protection Sociale", dirigé par Monsieur le Recteur IMBERT, membre de l’Institut, qui paraîtra fin 1989. G. SURZUR RECAPITULATION DES ARTICLES CONCERNANT LA PROTECTION SOCIALE ET LA REVOLUTION parus dans les bulletins d'histoire de la sécurité sociale 16 17 18 19 1 GENERALITES . L'assistance publique Instruction, recueil de textes et notes de 1789 à l’An VIII Camille BLOCH (Bulletin n° 16). 2 L'ADMINISTRATION SOCIALE . La bureaucratie révolutionnaire : l’administration des secours publics (1791-1795) mémoire de maîtrise d’Isabelle RAISON (Bulletin
des secours publics (1791-1795) mémoire de maîtrise d’Isabelle RAISON (Bulletin n°17). . Un projet de Code de Secours publics en l’An II (Bulletin n° 17). . La régression du budget social de l’Etat en 1800-1802 (Bulletin n° 17). . Un plan d’organisation de secours publics dans les villes en l’An II le 2ème rapport BARERE (Bulletin n° 17). . Un observateur des misères sociales : LECLERC DE MONTLINOT 1732-1801 (Bulletin n° 19). 3 L'ORGANISATION DES SECOURS AUX PARENTS DES DEFENSEURS DE LA PATRIE . Circulaire du 10 Frimaire An II relative aux secours accordés par les lois des 26 novembre
relative aux secours accordés par les lois des 26 novembre 1792 et 4 mai 1793, aux familles des défenseurs de la Patrie et ses annexes les tarifs (Bulletin n° 16). . Les secours aux parents indigents des défenseurs de la Patrie de 1794 à 1796 (Bulletin n° 17). . Les abus commis en 1794-1795 dans la distribution des secours aux parents des défenseurs de la Patrie (Bulletin n° 17). . L'administration sociale au quotidien, l'exemple d’un district en 1793-1794 (Bulletin n° 18). 4 CAISSES D'ÉPARGNE CAISSES DE RETRAITES . Emmanuel-Etienne DUVILLARD et les projets de Caisse Nationale d’Épargne de 1793
DUVILLARD et les projets de Caisse Nationale d’Épargne de 1793 à 1818 (Bulletin n° 18). . Aux origines de la Sécurité Sociale ; DUVILLARD et la Caisse de Prévoyance et de Secours de Jacques Augustin MOURGUE 1809-1814 (Bulletin n° 19). . DUVILLARD et le calcul des retraites des fonctionnaires 1802-1814 (Bulletin n° 19). . Le projet de pension différentielle en l’An II (Bulletin n° 18). 5 HOPITAUX . Les hôpitaux et les secours publics vu par Jean-Joseph SABATIER en 1799 (Bulletin n° 18). . Politique et administration hospitalière sous le Consulat et l’Empire mémoire de Joëlle DE VRIENDT (Bulletin n°
Consulat et l’Empire mémoire de Joëlle DE VRIENDT (Bulletin n° 18). . L’Hospice des filles enceintes de Nevers de 1794-1796 (Bulletin n° 16). 6 LES ASSEMBLÉES PROVINCIALES . Rapport du bureau du bien public sur la mendicité. Assemblée provinciale du Poitou Séance du 27 novembre 1787 (Bulletin n°18). UN OBSERVATEUR DES MISÉRÉS SOCIALES : LECLERC DE MONTLINOT (1732 1801) En publiant le projet du Deuxième rapport Barère sur les secours publics dans les villes, nous en avions cherché l’auteur (1) : c’était le chef de la division des hôpitaux. Leclerc de Montlinot, un ancien chanoine marié. Mais le personnage intrigue
de Montlinot, un ancien chanoine marié. Mais le personnage intrigue : de 1789 à l’an VIII il ne cesse de s'occuper à des postes non négligeables des problèmes d’hôpitaux, de mendicité et de secours aux gens des campagnes, et il semble bien avoir le projet de Deuxième rapport Barère le montre nettement une véritable "doctrine". Or Montlinot est un inconnu pour les historiens (2), l’on n’a jamais retrouvé ses papiers (3), et ses écrits ne sont pas faciles à trouver (4). Aussi ne pouvons-nous que proposer une esquisse, et suggérer des orientations de recherche; si Montlinot est bien l’auteur ou
des orientations de recherche; si Montlinot est bien l’auteur ou l’inspirateur du Premier et du Deuxième rapport Barère, il faut lire de façon très différente ses écrits : ce qu’on appelait mendicité à l’époque recouvrait bien des problèmes d’inadaptation et d'aide sociale (5). Que savons-nous provisoirement de Leclerc de Montlinot? Nous n’avons guère que des informations parcellaires, souvent douteuses sur les débuts de sa carrière. Il est né en 1732 à Crépy-en-Valois, probablement d’une famille bourgeoise (6). Montlinot devint chanoine de la collégiale Saint-Pierre de Lille, il était docteur en théologie et, assure-t-on, docteur en médecine (7), il publie divers
théologie et, assure-t-on, docteur en médecine (7), il publie divers ouvrages (8), collabore au Journal encyclopédique; une querelle obscure l’aurait obligé à résigner son bénéfice en 1765, et à quitter Lille (9). Il se serait établi quelque temps libraire à Paris. Puis il fut relégué, par lettre de cachet, à Soissons (10). Jusque là on ne saisit que l’activité très dispersée d’un chanoine homme de lettres (11), qui aurait eu quelques malheurs : nous ne connaissons guère le personnage (12). Comment Montlinot est-il entré dans la carrière de la philanthropie. Nous ne le savons pas. En 1777 il prend part
Nous ne le savons pas. En 1777 il prend part au concours organisé par l’Académie de Châlons "sur les moyens de détruire la mendicité en France en rendant les mendiants utiles à l’Etat sans les rendre malheureux"; il eut le premier accessit (13). Le mémoire se prononce pour les secours à domicile, critique l’administration des hôpitaux, demande la diminution de leur nombre, la création de bureau des pauvres dans les petites villes (14)... Montlinot reprend sa thèse dans une grande dissertation : Discours qui a remporté le prix de la Société royale d’agriculture de Soissons en 1779 sur cette question,
Société royale d’agriculture de Soissons en 1779 sur cette question, proposée par la même Société : Quels sont les moyens de détruire la mendicité, et de rendre les pauvres valides utiles, et de les secourir dans la ville de Soissons? (15). Le Mercure de France analyse longuement la brochure (16), qui est dédicacée à Necker (17) (nous ne savons quels liens unissait les deux hommes). Montlinot réaffirme son hostilité aux hôpitaux : "La question que je vais traiter renferme deux objets : Par quels moyens peut-on venir à bout de détruire la Mendicité? Ma réponse est simple : ne faisons
détruire la Mendicité? Ma réponse est simple : ne faisons plus d’aumônes, et détruisons les hôpitaux. Comment rendre les mendiants utiles, sans les rendre malheureux? N’exigeons plus du Pauvre un travail commun au profit des Administrations de charité, soutenons les mains laborieuses de l’indigent, et laissons-le jouir d’un air pur et de la liberté". Montlinot souligne les dangers des administrations hospitalières : "Le plan, sur lequel nos Maisons de Charité sont dirigées, ne sert qu'à fomenter la paresse du Pauvre : on l'accoutume à s'isoler et à contempler d'un oeil sec l'asile de la misère : il calcule d'avance le
sec l'asile de la misère : il calcule d'avance le degré de privation qu'on infligera à la débauche, à la crapule et à l'oisiveté. On ne saurait croire combien il est dangereux d'endormir l'activité des hommes sur l'avenir. J'ai vu dans toutes les villes où il y a des hôpitaux, que les hommes y sont moins laborieux et plus débauchés : quand on s'avise de leur faire quelque leçon, en leur peignant l'avenir affreux qui les menace, ils répondent avec ce sang-froid qui désole l'âme honnête, j'irai à l'Hôpital : expression du Peuple, à la vérité, mais qui doit être
expression du Peuple, à la vérité, mais qui doit être recueillie par le Philosophe, parce qu'elle annonce que le Pauvre ne fait aucun effort pour se mettre à l'abri de la misère, et qu'elle détruit le seul ressort qui meut les hommes, l'espoir d'être mieux ", et de faire la description des maux "accumulés sur les misérables qui habitent les maisons de charité : l'enfant séparé de la mère et l'épouse de l'époux; les hommes faits périssants avant le temps; les jeunes gens n'en rapportant que des constitutions faibles ou vicieuses, l'habitude de la paresse et de l'avilissement". Il considère
vicieuses, l'habitude de la paresse et de l'avilissement". Il considère que la mendicité tient à l'inévitable inégalité des conditions "qui divise tous les hommes en deux classes, celle qui a trop et celle qui n'a rien" (18) : et il rappelle le principe même de cette domination du puissant sur le faible : "Il est trop vrai que l'organisation même des corps politiques, l'inégalité des richesses est l'effet naturel des richesses mêmes, et que l'extrême richesse dans une classe entraîne nécessairement l'extrême misère dans une autre. Il est vrai que dans les gouvernements les plus libres, les institutions, les mœurs,
dans les gouvernements les plus libres, les institutions, les mœurs, l'opinion, la liberté même, tout pèse sur le peuple. Une des plus belles fonctions, un des premiers devoirs de l'administration, serait donc de balancer par une adroite et sage dispensation de l'autorité légitime, cet ascendant inévitable du puissant sur la faible, du riche sur le pauvre..." (19). On voit que le futur collaborateur de Barère avait de bons principes. Or Necker soutient Montlinot, et lui permet d'expérimenter ses idées : "En 1781 on trouvait à la tête des Finances un homme d'un génie vaste et accoutumé à tout soumettre à
homme d'un génie vaste et accoutumé à tout soumettre à des combinaisons d'ordre et d'économie. Il avait déjà fondé à Vaugirard un hospice qu'il pensait pouvoir servir de modèle aux hôpitaux du royaume, il abaissa ses regards sur les dépôts, et il voulut soulager le pauvre. Lié par des rapports de principes et de sensibilité à M. Le Peletier de Morfontaine, intendant de Soissons, il fit choix de cette province pour établir dans le dépôt, un plan de réforme qui lui avait été présenté; ce plan simple avait été rédigé par M. de Montlinot..." (20). Montlinot fut placé à la
par M. de Montlinot..." (20). Montlinot fut placé à la tête de cet établissement modèle : dans De l'Administration des Finances, (21) il fait l'éloge de l'intendant Le Peletier "plein de zèle et d'amour du bien" et de Montlinot, distingué par "son intelligence et son esprit" et "qui avait déjà développé son aptitude particulière à ce genre d'administration". Montlinot publia des Comptes rendus de son administration du dépôt de mendicité, qui sont même cités par Necker : "Les vues dont je m'étais occupé ont été parfaitement remplies ainsi qu'on en peut juger par les comptes publiés qui en ont été
peut juger par les comptes publiés qui en ont été rendus". Or dans les quatre Etats actuels de la maison de travail de la généralité de Soissons que Montlinot donna pour les années 1781 à 1785 (22), on trouve non seulement les comptes du dépôt de mendicité, et des statistiques détaillées sur la population des mendiants enfermés, mais des vues ingénieuses, des propositions, un effort de doctrine tout à fait intéressant : Montlinot est certes prudent (les comptes rendus sont adressés à l'Intendant) (24), Necker ne le protège plus et la période est plus favorable aux économies qu'aux innovations sociales
la période est plus favorable aux économies qu'aux innovations sociales (25), mais l'Inspecteur du dépôt de Soissons se montre un bon observateur, il cherche à obtenir une certaine amélioration morale par le travail : la police du dépôt est plus douce, il a supprimé le cachot pour les femmes, mais surtout il introduit un travail qualifié dans le dépôt. "Tout le secret de cette nouvelle administration consiste à ne rien épargner pour donner au sain et à la santé et faire naître en lui le désir du travail, seul patrimoine de l'homme obscur et malheureux. On a établi dans l'intérieur
de l'homme obscur et malheureux. On a établi dans l'intérieur de la maison deux ateliers où l'on polit les glaces que l'on tire de Saint Gobain, et des métiers où l'on fabrique des toiles communes de différentes espèces" (26), et les polisseurs de glace peuvent obtenir des gains non négligeables (27). L'histoire de ce dépôt mériterait d'être entreprise dans le détail, car nous avons conservé les dossiers de l'Intendance de Soissons sur la maison (28) : Montlinot n'est pas seulement un théoricien, mais un homme de terrain, qui a administré dans le détail un établissement difficile à gérer (29), un