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Evreux, etc. La suppression des commandements entraîne implicitement celle des différents services groupés aux quartiers généraux des secteurs. Toutefois quelques-uns de ces services sont maintenus il y a intérêt à tous les points de vue à ce qu'ils ne subsistent pas dans les lieux où ils occupent près des fortifications mais qu'ils soient concentrés au milieu de leurs circonscriptions, sinon même complètement centralisés. La réorganisation. Le mode le meilleur d'organisation de la garde nationale nous paraît être celui-ci : Sous le commandement supérieur d'un général de division, devraient être placés 10 généraux de brigade (dont les commandements embrasseraient les anciennes
10 généraux de brigade (dont les commandements embrasseraient les anciennes divisions des secteurs, appelées désormais Sections de la Garde nationale); une brigade comprendrait deux arrondissements et aurait son siège au centre de son commandement. Dans chaque arrondissement, chaque mairie, un colonel de la garde nationale (de préférence un ancien colonel de l'armée) aurait le commandement des bataillons de l'arrondissement leur ensemble formerait une Légion. L'état de choses actuel ne présente, il faut le reconnaître, qu'un système insuffisant d'organisation, qui se compléterait utilement de ces commandements intermédiaires. F.-F. VARIÉTÉS DES INDEMNITÉS DUES À LA PROPRIÉTÉ PRIVÉE PAR SUITE DE LA GUERRE
DUES À LA PROPRIÉTÉ PRIVÉE PAR SUITE DE LA GUERRE Tel est le titre d'une très intéressante brochure publiée par M. A. VINCENT, avocat à la cour d'appel de Paris, éditée par Lachaud, 4, place du Théâtre-Français. La question des indemnités est capitale en ce moment, car, outre l'intérêt direct qu'on y trouve, elle affirme le principe républicain. L'opuscule de M. Vincent est un chaud plaidoyer au profit de la vérité et de la justice, il révèle un écrivain et un légiste. Le meilleur moyen d'en faire l'éloge c'est d'en citer quelques passages. Le choix en est difficile on se
citer quelques passages. Le choix en est difficile on se pourrait presque aller à publier toute la brochure, malheureusement la place dont nous disposons étant restreinte, nous devons nous borner à quelques passages pris au hasard. " 6e " L'Assemblée que le peuple vient d'élire et à laquelle est donnée la redoutable mission de réparer le passé et d'assurer dans l'avenir la régénération du pays, n'aura-t-elle rien à faire vis-à-vis de tous les désastres qui ont atteint la fortune privée ? N'est-il rien dû à ceux qui ont été frappés dans leur propriété ? Sufura-t-il d'un secours hors de proportion
dans leur propriété ? Sufura-t-il d'un secours hors de proportion avec le désastre, et distribué aux particuliers lésés comme aumône que l'humanité fait accorder aux victimes d'un malheur dont personne ne saurait être responsable ? Ne faut-il pas alors, aux particuliers, d'avoir, pas, vis-à-vis de l'Etat, droit à une indemnité ? L'Assemblée nationale, faisant les comptes de cette triste guerre, ne devra-t-elle pas enregistrer, à côté des pertes éprouvées par la fortune publique, celles de la fortune privée ? "Si l'Assemblée devait suivre les oracles du passé et cette maxime qui nous a été si funeste "que l'intérêt privé doit
qui nous a été si funeste "que l'intérêt privé doit être sacrifié devant l'intérêt public, il ne serait pas nécessaire de poser la question. " Mais, en l'absence de texte spécial, les principes n'en sont pas moins posés, et de ces principes nous nous servons le droit de déduire toutes les conséquences. " 1° En matière administrative, légalité de l'impôt est un principe aussi incontesté qu'incontestable. L'impôt doit frapper sur tous les citoyens dans une égalité proportion. "Si des principes du droit administratif nous passons à ceux du droit civil, nous arrivons également à cette conséquence, qu'une indemnité est due
nous arrivons également à cette conséquence, qu'une indemnité est due à ceux qui, par suite de la guerre, ont souffert dans leur propriété. "Nul ne doit s'enrichir aux dépens d'autruy. Ce principe, pour n'être formulé nulle part dans notre Code civil, n'en est pas moins incontesté et incontesté et les conséquences, du reste, s'en font manifestement sentir dans un grand nombre d'articles de notre loi positive (art. 555, 556 et suivants, 1375, 1379, etc.). " 2° Un autre principe, celui consacré par un texte précis de notre législation positive, est celui-ci "Tout fait quelconque de l'homme qui cause à autruy
celui-ci "Tout fait quelconque de l'homme qui cause à autruy un préjudice, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. " Principe incontestable, texte formel et d'une absolue généralité. En vertu de ce principe, l'Etat, aussi bien de la guerre, devient responsable de ses conséquences. Qui se serait enrichi si la guerre avait été heureuse ? L'Etat. Qui doit en supporter les malheurs ? L'Etat. " Mais, dira-t-on peut-être, le principe de la responsabilité de l'article 1382 est une faute ? Eh bien ! est-ce que le principe du préjudice causé à la propriété privée n'est
le principe du préjudice causé à la propriété privée n'est pas une faute, une faute incontestable ? " Si l'on a pu dire avec quelque apparence de raison que la guerre était toujours une faute chez celui qui la provoquait, quelle faute n'a pas été commise par l'Etat quand il a déclaré cette guerre effroyable et déchaînée avec elle sur notre pays la ruine et la dévastation ? Entreprise sous le plus frivole prétexte que jamais l'on ait vu, inspirée par le désir de consolider une dynastie chancelante, approuvée par une majorité de courtisans et de corrompus, commencée sans rien
une majorité de courtisans et de corrompus, commencée sans rien de ce qui assure le succès, avec tout ce qui fait prévoir les défaites, qui oserait dire que cette guerre n'ait été une faute, une faute grave ? " Cette faute, le pays tout entier n'en saurait décliner la responsabilité. Sans doute, c'est l'empereur qui l'a voulu, qui l'a déclarée. Mais l'ennemi père, c'était le chef supporté, accepté même du pays. Cette majorité imbécile ou vendue, qui nous lançait à la légère dans cette épouvantable guerre, qui l'avait nommée Le plus. C'était encore la pays qui, quelques mois avant la
plus. C'était encore la pays qui, quelques mois avant la déclaration de guerre, accordait plus de 7 millions de suffrages à l'homme qui avait écrit dans son passe Strasbourg, Boulogne, le 2 Décembre, et qui devait inscrire dans nos annales les noms de Metz, de Sedan. L'État qui a à s'imputer d'avoir souffert de la guerre, de l'avoir laisser déclarer par des mandataires infidèles, est donc responsable de ses conséquences et, en l'espèce, des dommages qu'elle a apportés à la propriété privée. Pour repousser les conséquences qui découlent ainsi des principes reconnus par le législateur lui-même dans les textes positifs
principes reconnus par le législateur lui-même dans les textes positifs de nos lois administratives et civiles, que peut-on opposer ? Le droit des gens ? On en parle souvent, sur out pour consacrer et justifier une injustice, mais c'est l'ensemble des règles et des principes qui découlent des traités et qui régissent les rapports des nations entre elles. Cette définition seule suffit pour prouver qu'il ne saurait avoir trait à notre espèce. La habitude ? Jamais on n'a indemnisé les particuliers dont la propriété avait été détruite par la guerre. Est-ce donc une raison pour que l'on n'indemnise pas ce
Est-ce donc une raison pour que l'on n'indemnise pas ce qui n'a encore été fait ne peut-on pas se faire ? Opposerait-on au droit incontestable des particuliers cette vieille doctrine de notre ancien droit, qui assimilait à un cas de force majeure tout ce qui arrivait par la volonté du Prince, et privait ainsi d'indemnité les particuliers lésés de ses actes ? La guerre, acte du Prince, jouirait-elle dans quelques esprits de cette sorte d'immunité ? Pour nous, cela est impossible. Cette maxime pouvait être logique alors qu'il n'y avait en France qu'un maître tout-puissant et des sujets sur lesquels
en France qu'un maître tout-puissant et des sujets sur lesquels on pouvait prélever à profusion toutes sortes d'impôts et dont la vie et les biens ne semblaient appartenir qu'au roi. Au jour d'hui il n'en est plus ainsi. Tous, du plus grand au plus petit, sont responsables de leurs actes. Le peuple souverain lui-même n'échappe pas à cette responsabilité. Responsable de ses actes, il est aussi, par voie de conséquence, responsable des actes de ceux qu'il place à sa tête. La nécessité d'accorder une indemnité aux propriétaires victimes de la guerre est telle, qu'elle a apparu, pour ainsi dire, d'elle-même,
guerre est telle, qu'elle a apparu, pour ainsi dire, d'elle-même, et que sa justice a été reconnue par tous les partis. Au lendemain de nos premiers désastres, dans le cours du mois d'août 1870, alors que la Lorraine et l'Alsace venaient d'être envahies, des pétitions furent adressées au Sénat, tendant à ce que les habitants de certains pays envahis fussent indemnisés par l'Etat et y fussent favorablement accueillis. D'un autre côté, des hommes qui certes ne peuvent être accusés de communauté ordinaire d'idées avec les membres du Sénat, reconnaissaient également le droit des propriétaires. Vers la fin du mois de
le droit des propriétaires. Vers la fin du mois de septembre ou le commencement d'octobre, le journal le Rappel, s'appuyant sur l'idée de solidarité qui doit unir tous les citoyens d'une République une et indivisible, demandait que tous les dommages que la guerre avait et devait apporter aux propriétés privées fussent mis à la charge de l'Etat. Cette indemnité, commandée par la justice, par les principes de notre droit positif, réclamée lors de nos premiers désastres par les partis les plus opposés, on élèvera certainement, pour la repousser, des considérations que l'on rougirait d'invoquer s'il s'agissait d'un particulier, mais qui,
que l'on rougirait d'invoquer s'il s'agissait d'un particulier, mais qui, il faut bien l'avouer, ne manqueront pas d'exercer une trop puissante influence. Comment, dira-t-on, mettre à la charge de l'Etat une dette encore considérable que serait le montant de toutes les indemnités dues à la propriété privée, alors que la fortune de l'Etat est si compromise et qu'une dette considérable va s'ajouter à celles du passé ? C'est toujours la même idée à combattre alors qu'il s'agit de l'Etat faire prédominer l'intérêt sur les principes de la justice. Cette maxime, notre politique ne l'a suivie que trop longtemps, et nous
notre politique ne l'a suivie que trop longtemps, et nous la pouvons juger par ses résultats. Pourtant les cruels événements que nous traversons et dont elle a, en grande partie, été la cause, nous en ont guéris pour toujours. Sans doute, la charge sera lourde pour l'Etat; mais, que dirait-on d'un débiteur qui, sous prétexte que sa dette serait trop considérable, qu'elle serait hors de proportion avec ses ressources, refuserait de la payer et la nierait ? Ce serait un malhonnête homme, et certes l'opinion publique n'est pas à ce point corrompue qu'elle ne flétrisse tout débiteur qui, pouvant payer,
point corrompue qu'elle ne flétrisse tout débiteur qui, pouvant payer, refuse de s'acquitter de sa dette. Or l'Etat, sous peine d'être assimilé à un semblable débiteur, doit assumer cette lourde charge, d'indemniser tous ceux dont la propriété immobilière ou mobilière a souffert des fureurs de la guerre. Il le doit car il le peut. En indemnisant les particuliers lésés dans leur propriété, l'Etat prend sur lui une charge, et, au premier abord, semble faire un acte contraire à son intérêt. Mais, d'un autre côté, il s'acquitte d'une dette, et, nous pouvons en croire la Sagesse des Nations, qui paie ses
pouvons en croire la Sagesse des Nations, qui paie ses dettes s'enrichit. La charge que s'imposerait l'Etat serait bien largement compensée par les avantages qui en résulteraient pour l'avenir. Cette dépense faite par l'Etat ne serait pas inutile elle servirait à remettre en valeur des propriétés dont un grand nombre resteront autrement, sinon dans un abandon complet, au moins dans une sorte de demi-abandon. Ce que l'Etat aura dépensé pour acquitter sa dette lui reviendra sous forme d'impôts. La fortune privée est la source de la fortune nationale. Que demander, en effet, à des propriétaires ruinés par la guerre ?
en effet, à des propriétaires ruinés par la guerre ? Mais, si parce que l'État aura reconnu et payé sa dette, les propriétés ravagées ont pu reprendre leur valeur, au lieu d'avoir à accorder des dégrèvements, des secours insuffisants pour amener la remise en valeur, il pourra continuer la perception des impôts dont le rendement s'accroîtra avec la prospérité privée. » Et puis est-il quelque chose qui puisse davantage attacher les citoyens à leur patrie, exciter l'admiration des étrangers, que cette justice d'un État qui saurait reconnaître ainsi les dettes par lui contractées vis-à-vis de ceux qui le composent ?
par lui contractées vis-à-vis de ceux qui le composent ? L'attachement des citoyens, l'admiration des étrangers, encore là des causes de grandeur et de prospérité. Enfin, la République, revenant une troisième fois parmi nous, y a rapporté sa belle devise où nous lisons le mot « fraternité ». Comment l'État affirmera-t-il mieux le principe de la solidarité qui doit unir tous les citoyens d'un même pays, qu'en faisant supporter à tous une part égale dans les malheurs du pays ? Y a-t-il un meilleur moyen d'empêcher les citoyens de désirer la guerre que de faire participer chacun de nous à
la guerre que de faire participer chacun de nous à ses désastres et à ses calamités ? Nous arrêtons là nos citations, elles suffiront à faire apprécier à nos lecteurs l'esprit et le mérite de l'ouvrage de M. Vincent. Après de tels extraits, pris au hasard, nous le répétons, nous pouvons nous dispenser de recommander cette brochure dont l'actualité est malheureusement trop réelle. Architecte-métreur, INFORMATIONS Le duc de Magenta est de retour en France. L'empereur Guillaume continue à être indisposé. Le bruit de son abdication en faveur du prince impérial d'Allemagne s'accrédite de plus en plus. Lord Lyons, accompagné des
d'Allemagne s'accrédite de plus en plus. Lord Lyons, accompagné des membres de l'ambassade anglaise, est arrivé à Paris. Le contrôleur de l'empire russe, M. Fatarinoff, vient de décéder. Il avait étudié les finances à l'Université de Dorpat. CHOSES DU JOUR Hier matin a paru le premier numéro d'un nouveau journal, l'Ami du peuple, de Marat, avec F. Flobert. Cette lettre prétend voiler certains principes. – Il est difficile de déceler les édits de la révolution. Voici les titres principaux des colonnes Infernal complot entre La liberté de la presse, Le plan de la Révolution absolument manqué par le peuple. –
plan de la Révolution absolument manqué par le peuple. – Causes de l'avenement de la République. d. t t Ce journal a été saisi immédiatement et pendant un certain temps un grand nombre d'exemplaires ont circulé sur le marché, publique. DERNIERES NOUVELLES Il est certain qu'en ce moment la Turquie est dans d'excellents termes avec la Russie. L'ambassadeur de Russie à Constantinople, général Ignatiew, est parvenu à convaincre la Porte qu'elle n'avait rien à redouter des intérêts russes et de la politique actuelle du cabinet de Saint-Pétersbourg. Ainsi le sultan est-il au mieux avec le général Ignatiew, qu'il invite chaque
est-il au mieux avec le général Ignatiew, qu'il invite chaque jour chez lui. Outre lord Lyons, ambassadeur d'Angleterre, qui est resté à son hôtel du faubourg Saint-Honoré, le nouveau ministre de Portugal, le comte de Seisal est arrivé avec le vicomte de Seisal, son fils, attaché militaire de la légation, M. Fernand d'Azévedo, en ce moment à Lisbonne, s'apprête à venir reprendre son poste à la légation de S. M. T. F. S. Exc. Nazaro-Aga, ministre de Perse, et le conseiller de la légation, Mirza-Abdullah-Khan sont arrivés à leur hôtel de l'avenue Joséphine. Don Salustiano d'Olozaga arrivera demain au quai
de l'avenue Joséphine. Don Salustiano d'Olozaga arrivera demain au quai d'Orsay avec tout le personnel de l'ambassade d'Espagne. M. de Prada, qui avait été chargé d'aller recevoir la remise, est depuis deux jours à Bordeaux. Le prince de Metternich doit faire le voyage de Bordeaux avec l'ambassadeur d'Espagne. S. Exe. Djemil-Pacha est attendu par le même train. Le conseiller d'ambassade de Russie, M. d'Okouneff, est également rentré à l'hôtel de l'ambassade russe, rue Grenelle-Saint-Germain, avec M. de Fonton et les autres secrétaires et attachés. Le baron de Voeklcrsam, consul général de Russie, qui est resté à Paris pendant tout le
de Russie, qui est resté à Paris pendant tout le siège, est gravement malade. FAITS ET PROPOS COMMENT ON ÉCRIT L'HISTOIRE. Voici un échantillon des nouvelles télégraphiques envoyées dans les provinces annexées par les correspondants allemands. Nous le trouvons dans le Courrier du Bas-Rhin Paris, le 7 mai La nuit dernière, des troubles sérieux ont eu lieu. Vers onze heures du soir, trois bataillons de la garde nationale, qui avaient cinq canons et quatre mitraillettes, ont canonné de Balain (?) le boulevard Cnannont et ont été repoussés à la baïonnette. Vers une heure, des explosions, émanant de ce qu'on prétendait,
Vers une heure, des explosions, émanant de ce qu'on prétendait, de bombes chargées d'acide glycérine, ont éclaté dans la rue Lepeletier, près du boulevard des italiens, La rue a été occupée par des gardes nationaux, des chasseurs et de la cavalerie. On dit que le gouvernement a eu vent d'une conjuration des rouges. PUBLICITÉ DE L'AMI DE LA FRANCE TARIF ANNONCES. 1 fr. 20 C. RÉCLAMES 4 » FAITS-DIVERS. 6 » S'adresser à Mmes. Lagrauche, Cerf et Cie, place de la Bourse, n° 6, à Paris. MM. A. CHAIR ET CIE informent le Public qu'ils mettront en vente mercredi, le
CIE informent le Public qu'ils mettront en vente mercredi, le nouveau Livret spécial pour les lignes de l'Ouest, et celui des lignes d'Orléans et du Midi. Le prochain numéro des Chemins de fer paraîtra le samedi 18 mars prochain. AVIS Prière à nos amis de vouloir bien nous indiquer, par lettres, les rues où notre journal n'est pas crié et les kiosques où il n'est pas déposé. Nous prions également nos abonnés de vouloir bien nous signaler les retards qui pourraient être apportés dans son envoi sous bande. THEATRES ET CONCERTS THÉÂTRE-Français. Aujourd'hui jeudi, pour les dernières représentations de M.
CONCERTS THÉÂTRE-Français. Aujourd'hui jeudi, pour les dernières représentations de M. Régnier, la Joie de la mariée pour de Mme de Girardin, le Jeune Mari de Mazères et Une nuit d'octobre, d'Alfred de Musset. Opérettes parisiens. Aujourd'hui vendredi, deuxième représentation (reprise) des Bavards, opéra bouffe de M. Nuiter, musique d'Ottenbach, joué par Mmes Irma Marie, Toanec, Bonelli, MM. Guyot, Desmont, Ed. Georges. Le rédacteur en chef, gérant, N PB POGOBNPOHL. BUREAU DE VENTE Rue d'Argout, 8 Paris, 17 mars 1871. Nous ne tenons pas quittes, hélas des vexations prussiennes, et nous n'avons pas bu jusqu'à la dernière goutte notre calice. On
n'avons pas bu jusqu'à la dernière goutte notre calice. On pouvait bien que nos ennemis prenaient un texte des manifestations indignées qu'ils voulaient pour interpréter de la façon la plus dure et la plus vexatoire les conventions préliminaires de la paix. Peut-être eût-il été de meilleure politique de garder, face du vainqueur, un calme glacial, une dignité froide, en s'efforçant de se persuader qu'il n'y avait nul courage sérieux à invoquer l'ennemi du jour où nous étions désarmés. Mais, agir autrement, c'était risquer d'abord d'exciter l'ennemi présent dans nos murs à pénétrer plus avant et à se comporter plus insolemment;
à pénétrer plus avant et à se comporter plus insolemment; c'était en outre exposé à de plus sévères traitements contre des concitoyens qui ont encore à subir pour un assez long temps l'occupation allemande mais où nos âmes sont-ils toujours aussi prudents ? Est-il possible d'étouffer tout à fait les cris de douleur et d'indignation d'un grand peuple, misérablement trahi par la fortune et trahi au mépris des lois de l'humanité, dirons mieux, des pires usages de la guerre ? Nous-mêmes qui avions le plus instamment commandé ce calme glacial, pouvons-nous nous flatter de l'avoir toujours observé ? Résumons ces
pouvons-nous nous flatter de l'avoir toujours observé ? Résumons ces pénibles impressions : il eût valu s'en tenir au sang-froid le plus strict ; mais au point où en font les choses, on peut dire à de tels ennemis : « Allez, continuez, compte de ces méfaits dont l'histoire enregistre au fur et à mesure, et l'Europe, avec nous, se souviendra. » Que faut-il croire ? Les autorités prussiennes se sont plaintes de la publication faite il y a deux jours par le Journal officiel et afin qu'on ne puisse s'y méprendre, le ministre de la guerre de Saxe vient
s'y méprendre, le ministre de la guerre de Saxe vient d'être nommé chef de l'administration civile en France pour les départements qui doivent rester occupés. Nous avons peine à admettre que les plénipotaires délégués par l'Assemblée nationale aient laissé par inadvertance inscrits des ambiguïtés dans les conventions ; il est vrai qu'ils n'étaient pas les maîtres absolus d'en régler les termes. La bonne foi teutonne aura encore trouvé cette fois de bonne cause à double interprétation. Nous avions donc bien raison hier en insistant sur l'extrême nécessité de veiller le plus possible à la précision des termes dans tous contrats
plus possible à la précision des termes dans tous contrats avec la Prusse. Il s'agit d'élucider cette affaire au plus tôt. Déjà les journaux semi-officiels de Berlin annoncent qu'en conséquence de l'animosité montrée par les Français contre les Allemands et des mauvais traitements dont ces derniers sont l'objet, on a donné l'ordre de laisser dans les provinces occupées toutes les troupes disponibles. Sans avoir aucun égard pour les victoires de l'empereur-roi, le parti libéral allemand s'agite de plus en plus, et l'on n'est pas, en effet, sans redouter ces propagandes qui « ont parvenues à contrebalancer et même à déplacer
qui « ont parvenues à contrebalancer et même à déplacer dans les dernières élections le parti militaire autrefois tout-puissant. Pour le moment on songe à donner quelques satisfactions aux alliés. La cession de Wissembourg à la Bavière serait, paraît-il, chose décidée, et il n'y manque plus que l'homologation de la Chambre bavaroise pour que ce soit un fait accompli. Le chancelier fédéral doit rire sous cape en accordant ces concessions ! Qu'importe que la pauvre Alsace s'arrondisse d'une bande de terrain, puisqu'elle est tout entière condamnée à l'assimilation. Avant de remercier les princes, ministres et députés bavarois, ils feraient bien
remercier les princes, ministres et députés bavarois, ils feraient bien de méditer sur la Gazette de Cologne dont la mise en pages est évidemment réglée par M. de Bismarck ou quelqu'un de ses. Cette gazette insère, sous le titre d'Empire germanique, des articles de politique intérieure et extérieure concernant tous les États plus ou moins absorbés déjà par la Prusse. Les divers États n'y figurent que comme provinces, à l'instar des anciens cercles du Saint-Empire romain germanique. La province Franche-Comté à son compartiment, sa geôle. Le cercle d'Autriche y manque encore son moment psychologique n'est pas venu. À Vienne, on
encore son moment psychologique n'est pas venu. À Vienne, on commence à voir les choses sous leur véritable aspect. L'agitation produite par la divulgation du fameux traité prussse-autrichien est calmée; il est reconnu enfin que c'était un mythe, un ballon d'essai, ou mieux, un brandon de discorde lancé par le machiavéliste prussien. Les dépêches de Vienne confirment à leur tour ce que nous savions et ce que nous avons toujours soutenu, à savoir que les témoignages échangés entre la Prusse et la Russie étaient de pure courtoisie. Une dépêche adressée de Saint-Pétersbourg au Times dément catégoriquement l'existence du traité dont