jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
» la magistrature défie le pays républicain, déchire la loi qu'elle a mission de faire obéir, et, d'avance est résolue à jeter au panier tous les textes que les Chambres voteront contre la Calotte. Bonne stratégie, du reste! La tactique est plus habile qu'au temps des décrets. Fini, le coup des démissions en masse. On espérait alors soulever l'opinion, recommencer l'ordre moral ; on prédisait la victoire pour le lendemain : La République sans magistrats, pensez donc ! Quel désastre ! Le substitut, en démissionnant, se croyait, fermement, procureur général dans six mois, quand on bâillerait les républicains. Mais ils
dans six mois, quand on bâillerait les républicains. Mais ils restèrent tous bouche bée : le peuple en voyant filer les magistrats cléricaux, criait « Bon débarras ! » et engageait les retardataires à suivre le mouvement. La meilleure ironie était que tous les petits camarades aussi cléricaux que les démissionnaires, saisissaient l'occasion de décrocher une place et s'assirent sur le siège tout chaud. Les démissionnaires demeuraient tout pantois, réduits à se rabattre sur des compagnies d'assurances, des conseils d'administration, des cabinets d'affaires. Vous croyez que les magistrats d'aujourd'hui iraient recommencer la gaffe ? Jamais ! ils sont vus sur
recommencer la gaffe ? Jamais ! ils sont vus sur leurs sièges ! Que faire ? Quelles mesures exige l'intérêt de la République ? 1° Tout d'abord, qu'on l'approuve ou qu'on le regrette, le gouvernement a une action sur les magistrats : il tient l'avancement. Voilà donc une première mesure à exiger du gouvernement : récompenser les magistrats qui honorent leur robe et non pas ceux qui la portent comme une soutane. 2° En second lieu, le parti républicain doit examiner sérieusement l'hypothèse d'une nouvelle suspension de l'inamovibilité. Puisqu'ils ne s'en vont plus d'eux-mêmes, il faut bien les mettre à
s'en vont plus d'eux-mêmes, il faut bien les mettre à la porte, ces magistrats en révolte. On a beaucoup parlé de paix et d'arbitrage à la Chambre ces jours derniers. Cette question inspire les réflexions suivantes à M. Gabriel Bonvalot, dans l'« Echo de Paris » : « L'idéal de la paix est beau, mais à la condition de ne pas perdre de vue l'état actuel du monde, ni les imperfections irrémissibles de la nature humaine. On doit viser un idéal à la façon qu'on regarde l'étoile polaire : elle sert à se diriger, mais on ne saurait l'atteindre. Je
sert à se diriger, mais on ne saurait l'atteindre. Je sens que nous nous laissons prendre à ce mirage de la paix, et que nous oublions que tout homme de bon sens doit considérer les dépenses militaires, le service, les manœuvres, et le reste, comme une prime d'assurance qu'il paie pour éviter la guerre. C'est une sorte d'assurance mutuelle, puisque presque tout l'argent dépensé retourne au pays qui l'a fourni. Paris va recevoir un certain nombre de membres du parlement anglais, rendant à leurs collègues français la visite faite à Londres. Le « Petit Parisien » dit que les parlementaires
Londres. Le « Petit Parisien » dit que les parlementaires anglais sont assurés de trouver chez nous l'accueil le plus cordial et de vives sympathies pour les idées de paix dont ils seront les interprètes, et il ajoute : « On sait toute la puissance du parlement britannique qui possède la réalité du pouvoir, d'autant plus qu'il l'exerce toujours en s'inspirant des sentiments de la nation. « Les membres de la chambre des Communes, venant apporter à la France l'expression des sentiments amicaux de leur pays, achèveront ce que le roi Edouard VII a commencé si heureusement lorsqu'il a été
roi Edouard VII a commencé si heureusement lorsqu'il a été notre hôte. Ils seront les messagers de l'opinion publique de l'Angleterre et les apôtres des ententes pacifiques, substituées aux appels à la force. « Déjà le traité d'arbitrage permanent entre les deux pays avait été la consécration diplomatique de ces conceptions internationales ; et on annonce qu'une convention analogue a été conclue entre les Anglais et les Italiens. « Sans doute, il n'y a pas dans ces faits une garantie absolue pour la paix, d'autant plus que l'on n'a pas oublié la résistance rencontrée, lors du congrès de la Haye,
oublié la résistance rencontrée, lors du congrès de la Haye, de la part de diverses puissances. La pensée généreuse du tsar s'est heurtée à des oppositions formelles. « Néanmoins, quand l'Angleterre, la France, l'Italie et la Russie uniront de plus en plus leurs efforts pour soustraire le monde au fléau de la guerre, il est permis de croire que leur action combinée entraînera tous les peuples. « En attendant, est-il chimérique d'espérer que l'entente s'établira pour mettre des bases à cette course aux armements qui est une cause de ruine pour l'Europe ? Dans cette danse des millions on cherche
pour l'Europe ? Dans cette danse des millions on cherche en vain l'avantage pour un pays, puisque toute augmentation des forces d'une nation amène un accroissement correspondant chez ses voisins. La limitation volontaire et réciproque constitue une délivrance véritable. » Cette limitation est très désirable, mais la question se pose de savoir qui en prendra l'initiative. Lundi, à la Chambre, M. Delcassé a déclaré que ce ne serait pas lui. La parole est au tsar.... ou à Guillaume II, Jean Furet. L'ACTUALITÉ Angoulême, 24 novembre, 8 h. soir. Il paraît qu'Alexandre Dumas n'est qu'un vulgaire plagiaire, et que sa comédie
qu'Alexandre Dumas n'est qu'un vulgaire plagiaire, et que sa comédie de Francillon n'est qu'une copie. Voici comment. Il y avait une fois un M. Chirac qui, sans temps perdu, s'amusait à écrire des pièces de théâtre, simplement pour l'amour de l'art, sans nourrir l'espoir de jamais les voir représenter. Un jour, un Danois, sorti on ne sait d'où, vint, le trouver et lui proposa d'acheter en bloc ses manuscrits. Il ne les avait jamais lus et ne connaissait pas Chirac même de réputation. Mais, par un phénomène d'intuition, ce Danois avait deviné que la future Francillon de Dumas se cachait
avait deviné que la future Francillon de Dumas se cachait dans les papiers d'un inconnu. Le marché fut conclu, et le Danois emporta dans une caisse tous les « ours » de Chirac. Peu de temps après, Dumas donnait Francillon au Théâtre-Français, et voyez comme cela se trouve, des scènes entières de Francillon se trouvaient mot pour mot dans un « ours » de Chirac, baptisé du nom de Le Talion. C'est du moins ce qu'on nous assure aujourd'hui, et la conclusion n'est pas difficile à tirer. Un enfant de cinq ans dirait que Dumas ayant appris la vente consentie
cinq ans dirait que Dumas ayant appris la vente consentie par l'illustre Chirac s'est entremêlé auprès du Danois pour obtenir la cession du manuscrit du Talion dont il n'avait jamais entendu parler. Il reste, parbleu ! bien des points obscurs dans cette histoire. Il faudrait démontrer que le Talion, qu'on nous présente aujourd'hui, est en effet antérieur à Francillon, et qu'au lieu d'en être une copie maquillée pour les besoins de la cause, il en est vraiment l'original. Il est à peine utile de dire que cette preuve, on ne nous l'offre pas. Il serait besoin aussi de dire comment
nous l'offre pas. Il serait besoin aussi de dire comment Dumas s'est trouvé en relations avec ce Danois, quand et de quelle façon il s'est rendu acquéreur du manuscrit. Enfin, il ne serait pas indifférent de savoir si ce Danois a existé. Mais toutes ces objections ne sont que pour les esprits méticuleux. S'il fallait se préoccuper des invraisemblances, il n'y aurait pas moyen de s'amuser. Il est bien plus joyeux d'imaginer que Chirac est un grand homme méconnu et que Dumas était un imbécile. Resterait à savoir s'il qui Dumas a volé ses autres pièces, à commencer par La
Dumas a volé ses autres pièces, à commencer par La Dame aux camélias. Mais s'il n'y a qu'un Dumas, il n'en manque pas de Chirac. Nous n'avons que l'embarras du choix. P. M. DÉPÊCHES (Par notre fil spécial) TÉLÉGRAMMES DE LA SOIRÉE CONSEIL DES MINISTRES Paris, 21 novembre. Le conseil des ministres s'est occupé mardi matin des affaires courantes. Le ministre de l'intérieur informe ses collègues que le travail avait été repris mardi matin dans tous les tissages d'Armentières et d'Houplines. CHAMBRE DES DÉPUTÉS Séance du 24 novembre La séance est ouverte à deux heures vingt, sous la présidence de
est ouverte à deux heures vingt, sous la présidence de M. Etienne, vice-président. M. MIRMAS dépose une proposition de loi relative aux indemnités dues aux ouvriers victimes d'accidents du travail. La discussion de cette proposition est ajournée. La Chambre reprend la discussion du budget des affaires étrangères. On discute longuement un amendement tendant à la suppression de l'ambassade du Vatican. Cet amendement est repoussé par 324 voix contre 231. M. DEJEANTE demande de réduire de 50,000 fr, les allocations aux écoles d'Orient. Après intervention de M. Delcassé, M. Dejeante retire son amendement, auquel il substitue un projet de résolution invitant
son amendement, auquel il substitue un projet de résolution invitant le gouvernement à transférer aux institutions laïques les subventions attribuées aux institutions religieuses. Cette motion est repoussée par 303 voix contre 258. Par contre, on adopte, à mains levées, une motion de M. THOMSON, acceptée par le gouvernement et invitant le gouvernement à poursuivre la laïcisation en Tunisie. Les fonds secrets du ministère des affaires étrangères sont votés après discussion par 190 voix contre 47. On entend ensuite des discours de MM. Ch. BENOIST et d'EssouRNELLE sur la question de l'arbitrage, puis les derniers chapitres du budget des affaires étrangères
l'arbitrage, puis les derniers chapitres du budget des affaires étrangères sont votés et on passe au budget des postes et télégraphes. M. CHASTENET, que la Chambre écoute avec intérêt, critique l'administration actuelle des téléphones, qu'il estime fort au-dessous de sa mission, et moins bonne que les administrations similaires des pays étrangers. Le personnel est insuffisant en nombre, les appareils en usage sont inférieurs en qualité et en quantité. Si le service était développé suffisamment, c'est à 400 ou 500 millions que s'éleveraient les recettes de l'Etat. Les calculs ont été faits. Nous ne refuserons pas au sous-secrétaire d'Etat l'argent nécessaire
faits. Nous ne refuserons pas au sous-secrétaire d'Etat l'argent nécessaire en vue de rendre plus productif cet outillage national. Le discours de M. Chastenet est accueilli par d'unanimes applaudissements. On entend ensuite M. CLERET et la séance est levée à sept heures. Séance mercredi à deux heures. SENAT Séance du 24 novembre La séance est ouverte à deux heures et quart sous la présidence de M. Fallières, président. On reprend la discussion de la loi sur l'enseignement. MM. Riche eL LE PROVOST DE LAUNAY commencent le projet. M. CUAMEL leur répond. L'article 2 du projet, qui exige un certificat d'aptitude
répond. L'article 2 du projet, qui exige un certificat d'aptitude pour les directeurs d'établissement d'enseignement privé, est adopté par 171 voix contre 77. L'article 3, autorisant l'Etat, les départements et les communes à attribuer des subventions aux établissements libres est également adopté, après discussion, ainsi que les articles suivants jusqu'à l'article 11. A propos de l'article 12, qui fixe sur quels points devra porter l'inspection, M. DE LAMARTZELLE demande dans quelles conditions les inspecteurs auront à se prononcer sur l'enseignement donné dans les établissements libres, s'il existera une doctrine d'Etat et quelle sera cette doctrine ? M. LE MINISTRE DE
et quelle sera cette doctrine ? M. LE MINISTRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE déclare s'en référer à la formule inscrite dans la loi, et qui figurait déjà dans la loi Falloux. Les inspecteurs interdiront l'enseignement et les livres contraires à la morale, à la Constitution ou aux lois ». C'est là une formule générale mais suffisante, et qu'il est impossible de préciser davantage. Louis LEGRAND demande qu’il soit spécifié dans le texte que les inspecteurs appartiendront ou auront appartenu à l’Université ; mais le ministre repousse cette restriction, qu’il trouve gênante dans de nombreux cas, lorsqu’il s’agira, par exemple, d’inspecter une
dans de nombreux cas, lorsqu’il s’agira, par exemple, d’inspecter une école au point de vue de l’hygiène, et l’amendement est repoussé par 167 voix contre 113, après une épreuve douteuse à mains levées. Les articles 12 à 25 et dernier sont adoptés. M. Maxime LECOMTE expose un article additionnel qui soustrait à l’action de la présente loi les petits séminaires diocésains. Ceux-ci feraient l’objet d’une réglementation spéciale. M. LE MINISTRE repousse cette disposition, car il suffirait aux évêques de qualifier de petit séminaire un établissement d’enseignement, secondaire quelconque pour échapper à la loi. L'article additionnel est rejeté à mains levées.
à la loi. L'article additionnel est rejeté à mains levées. Avant le scrutin final, M. DE CUVÈRE déclare qu’il ne pourra voter cette loi de tyrannie. M. GOURAUD fait à nouveau des réserves, déjà présentées par M. Prevet, et déclare que ses amis et lui s’abstiendront, espérant que la loi sera améliorée avant la deuxième libération. Par 199 voix contre 44, le Sénat décide de passer à une seconde délibération. Séance jeudi à trois heures. La séance est levée à six heures cinquante. NOUVELLES DIVERSES UN NOUVEAU GROUPE -Z. Paris, 21 novembre. Un certain nombre de sénateurs se sont réunis
21 novembre. Un certain nombre de sénateurs se sont réunis et ont constitué un nouveau groupe qui prendra le nom de groupe des intérêts hippiques. M. Jean Dupuy, ancien ministre de l’agriculture dans le précédent cabinet, a été nommé président de ce groupe. BRUIT D’ATTENTAT CONTRE LES SOUVREAINS ITALIENS Paris, 24 novembre. La « Patrie » dont, nous signalons l’information sous réserves — dit que deux attentats auraient été commis contre les souverains italiens pendant leur voyage de retour en Italie. Le premier aurait eu lieu à douze cents mètres de la gare de Cherbourg et aurait pour auteur un
de la gare de Cherbourg et aurait pour auteur un soldat de faction sur la voie ferrée, qui aurait placé sur les rails, cinq gros paves. Le deuxième se serait produit près d’Arles : trois anarchistes auraient déboulonné des rails entre Tournus et Arles, dans le but de provoquer un déraillement. Le soldat et les trois anarchistes seraient actuellement sous les verrous. UN DES HÉROS D’EL MOUNGAR Paris, 24 novembre. Mardi, après-midi, on remarquait, dans les couloirs du Sénat, un des héros du combat d’El Mounagar, l’ex-sergent fourrier Tisserand, qui a été nommé sous-lieutenant après son action d’éclat. Il a
a été nommé sous-lieutenant après son action d’éclat. Il a été reçu par plusieurs sénateurs qui l’ont vivement félicité. À L’ÉCOLE NORMALE SUPÉRIEURE Paris, 24 novembre. M. Perrot, directeur de l’École normale supérieure, déclare absolument faux le bruit d’après lequel il aurait l'intention de démissionner. DUEL DE PRESSE Montauban, 21 novembre. Une rencontre à l’épée a eu lieu mardi matin à neuf heures, à Montauban entre deux journalistes, MM. Bertrand et Chevillard. M. Bertrand a été blessé à l’avant-bras. SUICIDE D’UN OFFICIER Remiremont, 24 novembre. Le sous-lieutenant Beyle, du cinquième bataillon de chasseurs à pied, fils de l’amiral Beyle, s’est
bataillon de chasseurs à pied, fils de l’amiral Beyle, s’est suicidé, dans la nuit de lundi à mardi, à Remiremont, d’un coup de revolver au cœur. On ignore la cause de cet acte de désespoir. LA MUTUALITÉ Paris, 24 novembre. Le conseil supérieur de la mutualité, dans sa séance de mardi matin, a adopté plusieurs votes dont un relatif à la franchise postale entre les présidents de sociétés mutualistes et les mairies. Le conseil sera reçu mercredi par le président du conseil des ministres et jeudi par M. Loubet. LA PRINCESSE ET SON COCHER Londres, 24 novembre. Le « Daily
PRINCESSE ET SON COCHER Londres, 24 novembre. Le « Daily Express » donne sur l’équipée de la princesse Alice les renseignements suivants: « La princesse et son cocher ont disparu il y a une quinzaine de jours du château du prince Frédéric, à Gauernitz, près de Meissen, en Saxe. Quoique la police ait organisé une enquête très minutieuse, on n’a trouvé aucune trace des fugitifs, « La princesse Alice, de haute taille, les yeux très noirs, et la chevelure noire, est très vive et très spirituelle. « Elle a tenu une grande place dans la haute société de Paris, puis
une grande place dans la haute société de Paris, puis de Vienne, où se trouve encore sa sœur Blanche, la femme de l’archiduc Salvator, et à Munich, où la princesse et son mari ont résidé pendant les trois premières années de leur mariage. Elle était en relations intimes avec toutes les princesses de la maison royale de Bavière. » LA TEMPÊTE Londres, 21 novembre. On connaît, maintenant, tous les désastres engendrés par la tempête qui a sévi sur les côtes des îles Britanniques, dans la nuit de samedi à dimanche. Le cyclone est venu du Nord, et le vent avait,
Le cyclone est venu du Nord, et le vent avait, dimanche, atteint la ville de 65 milles. Tout le nord de l’Écosse a souffert de la tempête ; à Part-Patrick, notamment, de nombreuses personnes ont été jetées à terre et vigoureusement contusionnées. Une femme a même été jetée du quai dans la mer. Le « City-of-Cork », qui appartient à la Shipping Company, et qui faisait le service de Liverpool à Cork, a été jeté sur les récifs et réduit en miettes. Les passagers ont pu heureusement être sauvés. On signale aussi, à Birmingham, de nombreux marins blessés, et qui
signale aussi, à Birmingham, de nombreux marins blessés, et qui ont dû être transportés à l’hôpital. RIXE ENTRE SOLDATS Brest, 24 novembre. La nuit dernière, une grave rixe a éclaté, rue Suffren, entre des soldats de la ligne et de l’infanterie coloniale. Le soldat Henri Gouyeon, âgé de 20 ans, du 6e régiment d'infanterie coloniale, a été blessé d’un coup d’épée baïonnette à la tête. Le caporal Eugène Troche et les soldats François Brehier et Paul Dauby, du 19e de ligne, ont été arrêtés et mis à la disposition de l'justice militaire ; le soldat Dauby a la tête tuméfiée.
l'justice militaire ; le soldat Dauby a la tête tuméfiée. UN ATTENTAT EN BULGARIE Sofia, 24 novembre. Un attentat audacieux a été commis, ces jours derniers, contre M. Guechoff, millionnaire bulgare très connu, ancien ministre des finances, chef du parti national. Deux individus, dont un nommé Kiliiarski, anarchiste militant réussirent à pénétrer dans le cabinet de Guechoff et le menacèrent de le faire sauter à la dynamite s'il ne leur signait sur-le-champ ce qu'ils lui demandaient. L'ancien ministre leur souscrivit donc deux billets de banque de 50.000 fr. ; mais quand ils voulurent toucher, le lendemain, à la caisse de
quand ils voulurent toucher, le lendemain, à la caisse de la banque Guechoff, la garde, prévenue, arrêta l'un d'entre eux, le nommé Kiliiarski. Cerné dans sa maison par la police, son complice est parvenu à s'enfuir. DERNIÈRE HEURE TÉLÉGRAMMES DE LA MATINÉE VOTES DES DÉPUTÉS DE LA CHARENTE Paris, 25 novembre, 8 h. Dans le scrutin sur l'amendement Allard-Sembat, tendant à la suppression de l'ambassade du Vatican, tous les députés de la Charente ont voté « contre ». M. WALDECK-ROUSSEAU ET L'UNION RÉPUBLICAINE Paris, 25 novembre, 8 h. L' « Action » prétend que M. Waldeck-Rousseau, mécontent de ce qu'une
Action » prétend que M. Waldeck-Rousseau, mécontent de ce qu'une partie de l'Union républicaine du Sénat ne le suivit pas lors du vote de l'amendement Delangle, a donné sa démission de membre de ce groupe. L'ENQUÊTE SUR L'AFFAIRE HUMBERT Paris, novembre, 8 h. Selon les bruits de couloir que reproduit la « Libre Parole » et que nous signalons sous réserves, trente-quatre personnalités politiques compromises dans l'affaire Humblé ne figureraient pas sur la liste publiée récemment par le Figaro. SCANDALE EN PERSPECTIVE Paris, 25 novembre, 8 h. Le Figaro Blas », dont nous reproduisons l'information à titre de renseignement, prétend
», dont nous reproduisons l'information à titre de renseignement, prétend que M. Lockroy aurait l'intention de révéler, au cours de la discussion du budget de la marine, des actes délictueux imputables à des personnes de l'entourage de M. Pelletan. Ils vagissaient de frais indûment perçus et d'actes d'une exceptionnelle gravité morale, pouvant occasionner une scission entre M. Combes et M. Pelletan. ACCIDENT MORTEL Laval, 25 novembre. Un accident mortel est arrivé à M. Charles Parmentier, lieutenant au 135e d'infanterie, en garnison à Angers. Cet officier était à cheval à Cossé-le-Roblin, arrondissement de Château-Gontier, quand sa monture s'emballa et projeta son
arrondissement de Château-Gontier, quand sa monture s'emballa et projeta son cavalier contre un chêne. Le lieutenant Parmentier a eu la tête fracassée. La mort a été immédiate. M. Parmentier était âgé de vingt-neuf ans. Il était né dans le département du Morbihan. CONTRE LES BUREAUX DE PLACEMENT Paris, 25 novembre, 8 h. 20 Le "Radical" rapporte que des jeunes gens ont brisé à coups de pierres, dans la soirée de mardi, les vitres des deux bureaux de placement, rue d'Argon et rue Bachaumont. ATTENTAT CONTRE LE ROI D'ITALIE Paris, 25 novembre, 8 h. 20 Une dépêche de Cherbourg au "Matin"
novembre, 8 h. 20 Une dépêche de Cherbourg au "Matin" (de Paris) confirme l'arrestation et la détention en prévention de conseil de guerre d'un soldat du 1er régiment colonial, nommé Diot, de Châlons, qui, prenant part au service de surveillance de la voie ferrée que devait suivre le train des souverains italiens, plaça sur les rails cinq gros pavés. Les camarades de Diot affirment qu'il ne jouit pas de toutes ses facultés mentales. LA DISGRACE D'UN DIPLOMATE Paris, 25 novembre, 8 h. 30 Le colonel Mouravieff, ancien attaché à l'ambassade de Russie à Paris, a raconté au "Gaulois" comment il
de Russie à Paris, a raconté au "Gaulois" comment il fut rappelé, à la demande de M. Delcassé, parce qu'il avait signalé les efforts des internationalistes et de la franc-maçonnerie pour désorganiser l'armée française. Le colonel soutient qu'il fit son devoir en agissant ainsi. LES GRÈVES Lyon, 25 novembre. Après une réunion à la bourse du travail, mardi soir, les apprêtureurs de fer en grève ont brisé toutes les vitres de deux usines et blessé grièvement un chauffeur et une femme. Les gardes à cheval et les agents ont dispersé les manifestants. Pau, 25 novembre. Les ouvriers serruriers et mécaniciens,
les manifestants. Pau, 25 novembre. Les ouvriers serruriers et mécaniciens, syndiqués, se sont mis en grève. Ils demandent une augmentation de salaire. Le c alto est absolu. LA RÉVOLUTION A HAITI New-York, 23 novembre. La ville de Saint-Domingue a capitulé dans la journée de mardi. AUX PHILIPPINES New-York, 25 novembre. Selon un télégramme de Manille, le général Wood s'est emparé, le 20 novembre, de la position occupée par les philippinns dans les collines de Jolo, et a détruit leurs retranchements. Les Américains ont eu un tué et deux blessés. Les rebelles ont eu 75 morts. Le général Wood estime que
rebelles ont eu 75 morts. Le général Wood estime que les philippinns n'opposeront plus aucune résistance. Fin des dépêches. L'ENQUÊTE HUMBERT La commission d'enquête sur l'affaire Humblé a ainsi constitué son bureau : président, M. Delarue ; vice-présidents, MM. Rouanet et Déribéré-Desgardes ; secrétaires, MM. Paul Meunier, Larquier, Ridouard et Marot. Le président a été chargé de se rendre chez le ministre de la justice pour lui demander de faire réserver au Palais une salle où elle se réunirait. M. Georges Berry a proposé qu'on demandât, par une proposition de loi, les pouvoirs judiciaires pour la commission, afin d'obliger les