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1823. in-8°. Discours prononcé à la distribution solennelle des prix de la Société royale d'Agriculture et de botanique de Gand, le 29 juin 1823, par M. VAN HULTHEM, président de la Société et membre des États généraux. Gand, P.-F. De GoesinVerhaeghe, Imprimeur. 1823. in-8°. Salon d'été. XXIXe. exposition publique de la Société royale d'Agriculture de la ville de Gand, 29 et 30 juin, 1 et 2 juillet 1823. Gand, P.-F. De GoesinVerhaeghe, Imprimeur. 1823. in-8°. papier de Hollande. Manière de roquer le lin, d'après le procédé de feu le sieur D'HONDT D'ARCY (Bruxelles). De l'Imprimerie d'Ad. Stapleaux. in-4°. sans date.
D'HONDT D'ARCY (Bruxelles). De l'Imprimerie d'Ad. Stapleaux. in-4°. sans date. Circulaire à MM. les maires, portant envoi d'un règlement pour l'amélioration des troupeaux, et d'un arrêté concernant les bergers des communes. Metz, 31 juillet 1822. -Règlement pour l'amélioration des troupeaux, portant formation d'une commission pastorale dans chaque commune du département de la Moselle. Metz, le 30 mai 1822. — Arrêté du Préfet du département de la Moselle; concernant la surveillance de la conduite des bergers, et de la police des troupeaux de moutons. Metz, le 31 juillet 1822. in-8°. Lettre à M. le Président de l'Académie royale des inscriptions et
à M. le Président de l'Académie royale des inscriptions et belles-lettres, sur le projet de réduire le nombre des académiciens. (Par M. BOULARD). Paris., Imprimerie d'A. Egron. 1824. in-8°. Bulletin universel des sciences et de l'industrie, continuation du Bulletin général et universel des annonces et des nouvelles scientifiques; dédié aux savants de tous les pays et à la librairie nationale et étrangère; publié sous la direction de M. le Baron DE FURBSCAK, Officier supérieur au corps royal d'état-major, etc. Nouveau prospectus Paris, Imprimerie de Fain. 1823. in-8°. Procès-verbal de la séance publique de la Société d'Agriculture, du commerce et des
séance publique de la Société d'Agriculture, du commerce et des arts de Boulogne-sur-Mer; année 1823. Boulogne, de l'Imprimerie de LeroyBerger. in-8°. Programme des prix proposés par la Société d'Agriculture, du commerce et des arts de Boulogne-sur-Mer. in-8°. sans date. Séance de la Société d'Agriculture, de commerce et d'industrie de l'arrondissement de Dinan, département des Côtes du Nord, du 13 novembre 1825, contenant le Rapport d'une Commission spéciale sur les primes à distribuer pour le commencement d'un cours de culture déterminé ; distribution de primes et troisième programme sur l'assolement; Mémoire et Observations sur la cécité des chevaux. Dinan, Huart, Imprimeur.
et Observations sur la cécité des chevaux. Dinan, Huart, Imprimeur. in-4°. A new System of cultivation without lime, or dung, or summer fallows, at practiced at Knowle-farm, in the County of Sussex. By Major Général ALEXANDER BEATSON, late governor of the Island of St. Helena, and honorary member of the board of Agriculture. London : Printed by W. Bulmer. 1820. in-8°. avec planches. Traité complet de l'art de la distillation, contenant, dans un ordre méthodique, les instructions théoriques et pratiques les plus exactes et les plus nouvelles sur la préparation des liqueurs alcooliques avec les raisins, les grains, les pommes
des liqueurs alcooliques avec les raisins, les grains, les pommes de terre, les fécules et tous les végétaux sucrés ou farineux; par M. DUBRUNFAUT, membre de la Société d'encouragement pour l'industrie nationale, et auteur d'un Mémoire sur la saccharification des fécules, couronné, en 1823, par la Société royale et centrale d'Agriculture de Paris. Paris, Imprimerie de Hitzard Courtier. 1824. in-8°. 2 volumes. Notice d'Agriculture; par A. DUVAURE. Valence, de l'Imprimerie de Jacques Montat, Imprimeur du Roi. 1823. in-8°. Recherches statistiques sur la ville de Paris et le département de la Seine; recueil de tableaux dressés et réunis d'après les ordres
Seine; recueil de tableaux dressés et réunis d'après les ordres de M. le Comte DE CITABROL, conseiller d'Etat, préfet du département. Paris, de l'Imprimerie royale. 1823. in-4°. Natuurlijke historie van het rundvee in Holland, door JOANNES LE FRANCQ VAN BERKHEY, med. doctor, etc. Met noodige afbeeldingen. Te Leyden bij P. H. Trap, 1818-1811. in-8°. 2 volumes. Etat de l'Agriculture dans le royaume des Pays-Bas, pendant les années 1815, 1816 et 1821, rédigé par M. Kops, professeur à Utrecht, et publié par ordre du Ministre pour l'instruction publique, l'industrie nationale et les colonies. Bruxelles, de l'Imprimerie d'Ad. Stapleaux. 1819, 1820. 1823.
les colonies. Bruxelles, de l'Imprimerie d'Ad. Stapleaux. 1819, 1820. 1823. in-8°. 3 volumes. Nota. Voyez l'annonce des années 1819 et 1820, ci-devant, page 558. Médecine vétérinaire. Question de jurisprudence vétérinaire. Du cornage, sifflage, ou Halley. Par E.-E.-M. BAREYRE, médecin vétérinaire du département de Lot-et-Garonne, et membre de plusieurs Sociétés savantes. Agen, Imprimerie de P. Noubel. 1823. in-8°. Procès-verbal de la séance publique de la Société d'Agriculture, du commerce et des arts de Boulogne-sur-Mer; année 1823. Boulogne, de l'Imprimerie de Leroy Berger (28 juillet 1823). in-8°. Programmes des prix proposés par la Société d'Agriculture, du commerce et des arts de Boulogne-sur-Mer,
la Société d'Agriculture, du commerce et des arts de Boulogne-sur-Mer, dans la séance du 26 juillet 1823. in-8°. Annuaire de la Société royale et centrale d'Agriculture, pour l'année 1824. Paris, de l'Imprimerie de Madame Huzard (née Vallat la Chapelle). in-12. Séance publique de la Société centrale d'Agriculture du département de la Seine-Inférieure, tenue à Rouen le 22 octobre 1823. in-8°. Société d'Agriculture du département de la Seine-Inférieure. Règlement. Rouen, de l'Imprimerie de P. Periallère père, Imprimeur du Roi. 1823. in-8°. Mémoire géologique sur les terrains du Bas-Boulonnais, et particulièrement sur les calcaires compactes ou grenus qu'il renferme. Par F. GARNIER,
les calcaires compactes ou grenus qu'il renferme. Par F. GARNIER, ingénieur au corps royal des mines; couronné par la Société d'Agriculture, du commerce et des arts de Boulogne-sur-Mer, dans sa séance publique du 15 juillet 1822. Boulogne-sur-Mer, Imprimerie de P. Hesse. 1823. in-8°. avec planche et carte. Note sur la fructification du phormium tenax ou rose de la Nouvelle-Zélande, à Cherbourg et à Toulon; sur la germination particulière de ses graines et leur culture. Par M. GILLET DE LAUMONT. Janvier 1824. Imprimerie de Madame Ruzard (née Vallat la Chapelle). in-8°. Notice d'Agriculture sur la fête agricole et le concours établi
Notice d'Agriculture sur la fête agricole et le concours établi en faveur des laboureurs, qui ont eu lieu à la ferme de Précontal, commune de Montélimar (Drôme), le 13 juillet 1823; par A. DUVAURE, membre des Sociétés royales d'Agriculture de Paris, Lyon, Bourg, Montpellier, Toulouse, et de la Société linnéenne de Paris; agriculteur pensionné du Gouvernement. Valence, de l'Imprimerie de Jacques Montat, Imprimeur du Roi. 1823. in-8°. Bulletin des sciences agricoles et économiques. Quatrième section du Bulletin universel des sciences et de l'Industrie, publié sous la direction de M. le Baron DE FÉRUSSAC. Imprimerie de Fain. in-8°. sans date. Jardin
Baron DE FÉRUSSAC. Imprimerie de Fain. in-8°. sans date. Jardin de Fromont, près Paris. Prix courants pour 1824. Seconde édition, très-augmentée. Imprimerie de Fain. in-4°. Procès-verbal de la séance publique annuelle tenue à l'École royale d'économie rurale et vétérinaire de Lyon, le 27 octobre 1823, sous la présidence de M. le Comte DE BROSSES, préfet du département du Rhône, pour la distribution des diplômes et des prix aux élèves, et pour la nomination aux places de répétiteurs. Imprimerie de Madame Huzard (née Vallat la Chapelle) (Paris). Janvier 1824. in-8°. Sur la formation des arbres, naturelle ou artificielle. Lecture faite à
la formation des arbres, naturelle ou artificielle. Lecture faite à la Société royale et centrale d'Agriculture, dans sa séance du 27 août 1823. Par un de ses membres, le Chevalier AUBERT DU PETIT THOUARS. Paris, Imprimerie de GUEFFIER. 1823. in-8°. Prix remis au concours par la Société centrale d'agriculture, culture, sciences et arts d'Agen, pour l'année 1824. 10 décembre 1823. in-4°. Journal d'Agriculture de la Société impériale agronomique de Moscou. Moscou, 1821-1823. gr. in-8°. avec figures. Cahiers IV, VIII, en russe. Règlement de la Société impériale agronomique de Moscou. Moscou, 1820. grand in-8°. en russe. Règlement de la ferme expérimentale
1820. grand in-8°. en russe. Règlement de la ferme expérimentale et de l'École d'agriculture de la Société impériale agronomique de Moscou. Moscou, 1822. in-8°. en russe. Description d'une maladie des bêtes à laine, avec pourriture du foie et présence des vers. Moscou, 1823. in-8°. en russe. Annuaire du département de la Corrèze, pour 1823 et 1824. Tulle, de l'Imprimerie de J.-M. Drappeau. 2 volumes, petit in-12. Département de Seine-et-Oise. Société d'Agriculture de l'arrondissement de Mantes. Séance périodique du dimanche 9 novembre 1823. Deuxième année. Mantes, de l'Imprimerie de Mme. Ve. Refay. in-8°. Instruction sur la culture du trèfle. Tulle, de
Refay. in-8°. Instruction sur la culture du trèfle. Tulle, de l'Imprimerie de J.-M. Drappeau, 1822, in-8°. Séance de la Société d'Agriculture du chef-lieu du département de la Corrèze, du 2 janvier 1823. Tulle, de l'Imprimerie de J.-M. Drappeau, in-8°. Séance de la Société d'Agriculture du chef-lieu du département de la Corrèze, du 11 décembre 1823. Tulle, de l'Imprimerie de J.-M. Drappeau, in-8°. Essai sur l'État actuel de l'Agriculture dans le Jura, les améliorations qu'elle a reçues depuis trente ans, et celles dont elle paraît encore susceptible. Ouvrage couronné par la Société d'émulation du département du Jura, dans sa séance publique
Société d'émulation du département du Jura, dans sa séance publique du 14 juin 1822. Par S. Guyéant, docteur de la Faculté de médecine de Paris, etc. Lons-le-Saunier, Gauthier, Imprimeur, 1822, in-8°. avec carte coloriée. Le bon Cultivateur, recueil agronomique, publié par la Société centrale d'Agriculture de Nancy. Nancy, Hoener, Imprimeur, 1824, in-8°. Quatrième année. Annales de l'Agriculture française, contenant des observations et des mémoires sur toutes les parties de l'Agriculture, rédigées par M. TESSIER et par M. Bosc. Deuxième série, Tomes XXV-XXVIII. Paris, Imprimerie de Madame Huzard (née Vallat la Chapelle), 1824. in-8°. avec figures. Almanach du Commerce de Paris,
Chapelle), 1824. in-8°. avec figures. Almanach du Commerce de Paris, des départements de la France et des principales villes du monde, de J. DE LA TYNNA; continué et mis dans un meilleur ordre, et offrant, pour la première fois, en tête du volume, une liste générale alphabétique et unique, la plus complète qui ait encore été publiée, d'adresses des habitants de Paris, commerçants et non commerçants, celle des administrations et des établissements publics de la capitale. Par SÉB. BOTTIN, correspondant de la Société centrale et royale d'Agriculture, etc., contenant, pour Paris seulement, 40,000 adresses. 1824. (XXVIIe. année de la publication),
Paris seulement, 40,000 adresses. 1824. (XXVIIe. année de la publication), 6e. de la continuation par l'éditeur actuel. Paris, de l'Imprimerie de J. Smith, grand in-8°. Tableau du climat des Antilles et des phénomènes de son influence sur les plantes, les animaux et l'espèce humaine; lu à l'Académie royale des sciences de l'Institut de France. Par le chef d'escadron A. MOREAU DE JONNÈS, chevalier des ordres royaux de Saint-Louis et de la Légion d'Honneur. Paris, 1817, in-8°. Réponse aux Observations critiques de M. ROBERT, médecin de la cour de Suède sur l'appareil de distillation continue de M. HERPIN. (Extrait des Annales
l'appareil de distillation continue de M. HERPIN. (Extrait des Annales de l'Industrie. 1824, in-8°.) Les derniers moments de la vie du Tasse, traduits de l'italien par PHILIBERT FONTANELLES, correspondant de la Société. Paris, 1823, in-8°. SECUNDUS JOANNES MARIA BERRUUTI ASTENSIS, philosophiæ et medicinæ doctor ut in amplissimum medicorum collegium cooptaretur publice disputabat in regio taurinensis athenæa, anno MDCCCXXIII, data cuilibet argumentandi facultate. Typographi Taurinorum, 1823, in-4° Memorie della reale Accademia delle scienze di Torino. Tome XXVII. Torino dalla stamperia reale, 1823, in-4°. avec figures. Procès-verbal de la séance publique annuelle tenue à l'École royale d'économie rurale et vétérinaire d'Alfort, le
tenue à l'École royale d'économie rurale et vétérinaire d'Alfort, le 26 octobre 1823, sous la présidence de M. le Vicomte DE CASTELBAJAC, conseiller d'État, directeur de l'administration générale des Haras, de l'Agriculture, du Commerce, etc., pour la distribution des diplômes et des prix aux élèves, et pour la nomination aux places de répétiteurs. Imprimerie de Madame Huzard (née Vallat la Chapelle). Mars 1824, in-8°. La justice criminelle. Ode lue à l'Académie française, le mardi 2 mars 1824, par M. le Comte FRANÇOIS DE NUFCHATEAU. in-8°. Abeilles. Extrait du sixième et dernier cours théorique, pratique et gratuit sur l'éducation et la
dernier cours théorique, pratique et gratuit sur l'éducation et la conservation des abeilles, fait en 1823, d'après l'autorisation de S. Exc. le Ministre secrétaire d'État au département de l'Intérieur. Par M. LOMBARD, de la Société royale et centrale d'Agriculture, etc. Dans lequel on trouve, 1°. des moyens propres à augmenter nos récoltes de cire; 2°. des observations sur les abeilles, échappées aux naturalistes; 3°. des causes d'une abondance extraordinaire des mâles dans les ruches; 4°. la manière de faire la dernière récolte annuelle et le commerce du miel et de la cire dans le département des Landes. Paris, de l'Imprimerie
la cire dans le département des Landes. Paris, de l'Imprimerie de Madame Huzard (née Vallat la Chapelle), 1824, in-8°. Observations sur le charançon de l'olivier, suivies de l'examen du procédé mis en pratique par M. JH. JEAN, cultivateur à Digne, pour conserver les oliviers atteints par la gelée. Par M. H. LAURE. Draguignan, 1824, in-8°. Vinification à la mécanique, par JEAN ESQUIROL, breveté de Sa Majesté Louis XVIII. Carcassonne, in-8°. Compte rendu le 6 décembre 1823 à la Société des sciences, arts et belles-lettres de Mâcon, par M. BASLE DE LA TOUCHE. 1823, in-8°. Le Cultivateur du canton de Genève,
LA TOUCHE. 1823, in-8°. Le Cultivateur du canton de Genève, faisant suite à l'Almanach du Cultivateur du Léman; par M. LULLIN. 3e. partie. Genève, Paschoud, 1823, in-8°. Résumé de toutes les expériences faites pour constater la bonté du procédé proposé par M. le Comte DÉJEAN pour la conservation illimitée des grains et farines. Paris, 1824, in-8°. Société royale et centrale d'Agriculture. Programme de la séance publique du dimanche 25 avril 1824, à deux heures, présidée par S. Exc. Monseigneur le Comte DE CORBIÈRE, Ministre de l'Intérieur. Imprimerie de Madame Huzard (née Vallat la Chapelle). Avril 1824, in-4°. Séance du 19
(née Vallat la Chapelle). Avril 1824, in-4°. Séance du 19 mars 1823. SERINGE (Nicolas-Charles), à Genève. KASTOFFER, haut-forestier du canton de Berne, à Unterseen. DESPRÉS (Jean-Baptiste-Denis), ancien secrétaire du Conseil d’Agriculture, au château de Crecy, près Beauvais, département de l’Oise. Le comte DE MENON (Louis-Augustin), propriétaire, à Saint-Savin, département de l’Isère. DELANGSDORFF, consul général de Russie, à Rio Janeiro. RAIBAUD-L’ANGE (Esprit), correspondant du Conseil royal d’Agriculture pour l’arrondissement de Digne, département des Basses-Alpes. LÉORIER (Joseph-Claude-Alexandre), directeur des impôts indirects, à Tonnerre, département de l’Yonne. Séance du 4 juin 1823. GIROU (Charles), correspondant du Conseil royal d’Agriculture, à Buzareingues, département de
(Charles), correspondant du Conseil royal d’Agriculture, à Buzareingues, département de l’Aveyron. Séance du 16 juillet 1823. DORIA (Louis) à Rome. LIMOUSIN-LAMOTHE (Jean-Philippe-Marie), pharmacien, à Albi, département du Tarn. Séance du 6 août 1823. Le baron SEQUIER (Armand-Louis-Maurice), consul général de France, à Londres. Séance du 20 août 1823. Le baron DE MORTEMART-BOISSE, correspondant du Conseil royal d’Agriculture, à Sept-Sorts, département de Seine-et-Marne. Séance du 17 décembre 1823. DUBRUNFAUT (Auguste-Pierre), à Lille, département du Nord. BONAFOUS (Matthieu), directeur du Jardin d’Agriculture, à Turin. Nota. — Dans la liste générale des correspondants, publiée dans le volume de l’année 1817, on a omis,
publiée dans le volume de l’année 1817, on a omis, par erreur, le nom de M. BONAFOS (Emmanuel), médecin, ancien professeur d’histoire naturelle, à Perpignan; la date de sa nomination, en qualité de correspondant de la Société, est du 16 mars 1799. TABLE DES MATIÈRES CONTENUES DANS CE VOLUME. PROCÈS-VERBAL de la séance publique tenue par la Société royale et centrale d’agriculture, le dimanche 25 avril 1824. Pag. 1 Discours prononcé par S. Exc. Mgr. le comte DE CORBIÈRE, ministre secrétaire d’état au département de l’intérieur, à l’ouverture de la séance publique tenue sous sa présidence, le 25 avril 1824,
séance publique tenue sous sa présidence, le 25 avril 1824, par la Société royale et centrale d’agriculture. 7 Rapport sur les travaux de la Société royale et centrale d’agriculture; par M. Challan, vice-secrétaire. 10 Rapports lus à la séance publique du 25 avril 1824, sur les divers concours proposés par la Société. 50 1°. Rapport sur le concours pour des traductions, soit complètes, soit par extraits, d’ouvrages ou mémoires relatifs à l’économie rurale ou domestique, écrits en langues étrangères, et qui offriraient des observations ou des pratiques neuves et utiles. Ibid, — 2°. Rapport sur le concours pour l’introduction, dans
Ibid, — 2°. Rapport sur le concours pour l’introduction, dans un canton de la France, d’engrais ou d’aminodéments qui n’y étaient pas usités auparavant. Pag. 52 3°. Rapport sur le concours pour des essais comparatifs de culture des plantes propres à fournir des fourrages précoces. 54 4°. Rapport sur le concours pour des mémoires et des observations de médecine vétérinaire pratique. 57 5°. Rapport sur le concours pour des notices soit biographiques, soit bibliographiques, sur des agronomes, des cultivateurs ou des écrivains dignes d’être mieux connus pour les services qu’ils ont rendus à l’agriculture. 77 Notice biographique sur M. Herwyn
ont rendus à l’agriculture. 77 Notice biographique sur M. Herwyn de Neville; par M. Silvestre, secrétaire perpétuel. 194 Notices relatives aux médailles d’encouragement décernées par la Société, dans sa séance publique du 25 avril 1824. 145 — 1°. Notice sur les travaux d’amélioration exécutés dans les forêts de l’état par les sieurs Arabeyre, Goselin et Chartin, gardes forestiers. Ibid. — 2°. Notice sur les cultures d’arbres exotiques de Madame Aglaé Adanson. 148 3°. Notice sur l’établissement d’éducation de vers à soie, formé auprès de Lyon par M. Poidebard. 150 4°. Notice sur les améliorations agricoles introduites dans le canton de
Notice sur les améliorations agricoles introduites dans le canton de Plœuc par les soins de M. le baron du Taya. Pag. 153 Rapport sur les résultats produits par les concours successifs proposés par la Société royale et centrale d’agriculture pour la culture de la pomme de terre, la préparation et l’emploi de ses produits. 155 Considérations sur les Annales agricoles de Roville; par M. J.-A.-Victor Yvart. 195 Mémoire sur la pousse des chevaux; par M. Demoussy. 255 Recherches théoriques et pratiques de la meilleure méthode pour faire fermenter économiquement le vin, le cidre et les autres liqueurs du même genre;
vin, le cidre et les autres liqueurs du même genre; par M. le baron P.-M-S. Bigot de Morogues. 311 Mémoires sur les routes anglaises, dites routes de M. Mac Adam; par sir J. Bickley. 542 Notice des Ouvrages offerts à la Société, ou publiés par elle et par ses membres, depuis sa séance publique du 6 avril 1823. 551 Changements survenus dans la composition de la Société pendant l’année 1825. 579 FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES.
FEUILLETON No 463 : ORDRE DU JOUR Du Samedi 20 Décembre 1884 À DEUX HEURES ET DEMIE LA SEANCE PUBLIQUE 1. Discussion du projet de loi portant prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Bohars (Finistère) (n°. 3381-3396. — M. Esnault, rapporteur). La séance du samedi 20 décembre (2 heures et demie) est la 528e séance de la session extraordinaire. Les billets distribués en cette séance seront valables pour la 5e séance et comprendront : GALERIES : Depuis M. MADIER DE MONTJAU, jusques et y compris M. OLLIVIER. TRIBUNES : Depuis M. CLÉMENCEAU, jusques et y compris M.
TRIBUNES : Depuis M. CLÉMENCEAU, jusques et y compris M. DEVELLE (Meuse). 1 Discussion du projet de loi ayant pour objet la prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Marseille (Bouches-du-Rhône) (nos 3386-3397. — M. Esnault, rapporteur). 2. — Discussion du projet de loi ayant pour objet la prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Rambouillet (Seine-et-Oise) (nos 3393-3398. M. Esnault, rapporteur). 3. — Discussion du projet de loi ayant pour objet la prorogation de surtaxes perçues sur le vin, sur le cidre et sur l'alcool à l'octroi
le vin, sur le cidre et sur l'alcool à l'octroi de Pont-l'Abbé (Finistère) (nos 3391-3400. M. Fousset, rapporteur). 4. — Discussion du projet de loi ayant pour objet la prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Rambervillers (Vosges) (nos 3392-3401. — M. Fousset, rapporteur). 5. — Discussion du projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool perçue à l'octroi d'Elbeuf (Seine-Inférieure) (nos 3385-3411. M. Noblot, rapporteur). 6. — Discussion du projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe à l'octroi de Daoulas (Finistère) (nos 3384-3412. — M. Noblot, rapporteur). 7.
de Daoulas (Finistère) (nos 3384-3412. — M. Noblot, rapporteur). 7. — Suite de la discussion du projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1885 (nos 2668-3176. M. Jules Roche (Var), rapporteur général). 8. — Suite du Budget des Recettes (nos 3176). 9. — Ministère de la Guerre (Budget extraordinaire) (nos 3204. — M. le marquis de Roys, rapporteur). 10. — Ministère des Travaux Publics (Budget extraordinaire) (nos 3038. — M. Rousseau, rapporteur). 11. — Études et travaux des chemins de fer à effectuer en exécution des conventions du 20 novembre 1883 (nos
effectuer en exécution des conventions du 20 novembre 1883 (nos 30645-187. — M. Godefroy Cavaignac, rapporteur). 12. — Ministère de la Marine et des Colonies. — 2e section : Service colonial (Budget extraordinaire) (nos 3087. M. de Lanessan, rapporteur). 13. — 1re délibération Sur le projet de loi ayant pour objet : 1° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Mostaganem à Tiaret ; 2° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la compagnie franco-algérienne (nos 3039-3076. — M. Lesguillier, rapporteur). 14. — Discussion du projet de loi portant règlement définitif du budget de
du projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1875 (nos 47-2621. — M. Armand Rivière, rapporteur). 15. — 1re délibération sur la proposition de loi de M. Marcot ayant pour objet d'exiger des candidats aux baccalauréats des certificats d'études universitaires (nos 176-333-825. — M. Marcou, rapporteur). 16. — 1re délibération sur les propositions de loi relatives au Concordat et à la séparation des Églises de l'État (nos 8596-351-395-403-704-742-1947. — M. Paul Bert, rapporteur). 17. — 1re délibération sur la proposition de loi amendée par le Sénat, ayant pour objet de modifier plusieurs articles du Livre II du