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MAI 1965 ATHLETISME Président : M. Frédix. Présents : MM. Barthélémy Gallais, Garbe, Lassègues, Le Clec'h, Ricou, Spilers. Excusés : MM. Boulet, Blanc, Bruck. Procès-verbal. — Le procès-verbal de la réunion du 21 avril 1965 est adopté. Challenge Interrégional par équipes. — La Commission établit le règlement de ce challenge qui sera prochainement diffusé aux Unions et Ligues. Elle procède à une répartition géographique en vue de constituer six équipes en tenant compte de l'implantation des Ligues, à savoir : Atlantique Sud-Ouest, Bretagne, Normandie Orléans, Nord Ile-de-France, Est, Centre Sud-Est Midi. Ce challenge sera disputé le 18 juillet 1965 à
Midi. Ce challenge sera disputé le 18 juillet 1965 à Versailles. Championnats départementaux. — La Commission enregistre les résultats suivants : — de l'Aube Marne à Troyes le 25 avril ; — du Loiret à Orléans, le 25 avril (masculins et féminins) ; — du Morbihan : masculins à Lorient, le 11 avril ; féminins à Vannes, le 25 avril ; — de la Vendée (masculins et féminins), le 25 avril. Courrier : — Calendrier d'athlétisme de l'U.D. Haute-Auvergne. — Procès-verbal de la réunion du 12 avril de la Commission d'athlétisme de l'U.D. Loiret. — Résultats des Coupes de l'Ile-de-France,
d'athlétisme de l'U.D. Loiret. — Résultats des Coupes de l'Ile-de-France, le 25 avril à Sceaux. — Bulletins de l'U.D. Aube, de l'U.D. Bouches-du-Rhône, de l'U.D. Loiret. Prochaine réunion : mercredi 12 mai 1965. BASKET Président : M. Adamy. Présents : MM. Berthon, Leiegard, Fermet, Montagu, Cavron. Assisait : M. Lollier. Excusés : MM. Piquet, Bergaud, Sébastiani. Administrative Homologation des matches des Coupes Nationales : Promotion Excellence. — N° 403 Epinac de Chantonnay bat C.O. St-Brieuc par 84 à 69. Honneur. — N° 502 Haguenau bat Corbeil par 61 à 50. Cadets. — Demi-finales : N° 601 J.S.A. Bordeaux bat Arago
Cadets. — Demi-finales : N° 601 J.S.A. Bordeaux bat Arago Orléans 45 à 39 ; N° 602 C.O. Messin bat Paris M.P.S. 62 à 39. La finale aura lieu le 23 mai, salle de l'A.S.V.O. à Paris, à 14 heures. Réclamation sur la finale Honneur féminine A.D. Bagnolet c. S.P.O. Rouen. — Transmise à la Commission des Arbitres. Courrier : Lettres de MM. Piquet (C.S.F.), Defrance (Flandres), Oheix (Anjou-Orléans), Secrétariat Général (copie lettre A.G.R. Haut-Rhin). Nomination. — A la demande du Comité Central, M. Baun (A.G.R. Haut-Rhin) est nommé membre de la Commission Fédérale de Basket-Ball. Promotion Excellence. — La
de la Commission Fédérale de Basket-Ball. Promotion Excellence. — La phase finale en W.E. aura lieu les 22 et 23 mai prochains à l'A.S. St-Pierre de Neuilly. — Samedi 22 mai : à 20 h. 30, Chantonnay c. Neuilly ; à 22 h., Altkirch c. Voiron. — Dimanche 23 mai : match de classement à 14 h. finale à 15 h. 30. Excellence. — La phase finale aura lieu les 22 et 23 mai prochain, salle de l'A.S. Villa des Otages à Paris. — Le 22 mai : à 20 h., Bordeaux J.S.A. c. Ménilmontant P.S. à 21 h. 30
h., Bordeaux J.S.A. c. Ménilmontant P.S. à 21 h. 30 Versailles c. Mulhouse. — Le 23 mai à 15 h., match de classement à 16 h. 30 finale Excellence. Matches remis. — Le match N° 503 (Honneur) est remis au 15 mai à 15 h. Le vainqueur sera qualifié pour la phase finale avec les sociétés suivantes déjà qualifiées La Roche-sur-Yon (Vendée), Haguenau S.R. Rennes Avenir St-Etienne. Le lieu du W.E. final sera fixé ultérieurement. La demi-finale N° 602, entre Mulhouse C.S. St-Joseph et l'Alsace de Bagnolet aura lieu dans la salle de l'A. G. Troyes le 16 mai à
la salle de l'A. G. Troyes le 16 mai à 17 h. 30. Le lieu de la finale entre le vainqueur de cette demi-finale et le C.E.S. Tour (déjà qualifié) sera fixé ultérieurement. La Commission organise les W.E. « Excellence » et « Promotion-Excellence » des 22 et 23 mai prochain. M. Lelegard est désigné pour représenter la Commission Fédérale à Neuilly-sur-Seine. M. Cavron est désigné pour représenter la Commission Fédérale à A.S. Villa des Otages. Arbitres Présents : MM. Berthon et Fermet. Excusé : M. Bourcier. Désignation des arbitres pour la finale « Cadets ». Litige C.O. Messin c.
pour la finale « Cadets ». Litige C.O. Messin c. A.G.R. (réponse). Coupe « Les Heures Joyeuses de Thiais » lettre demandant explications avant homologation. Réclamation Match Honneur féminin (finale) : A.D.B. c. S.P.O. Rouen. — Rapports circonstanciés demandés à MM. Lambert (arbitre) et Soetmont (marqueur) de cette rencontre. Lettre de M. Denesle. — Remerciements, procédons aux nominations. Nomination d'arbitres. — Sur propositions de MM. Denesle et Husson, examinateurs à la session du Havre et de Rouen les 16-1-65 et 20, 24-3-65, sont proposés à la nomination d'arbitres agréés : Mme Nicolas Thérèse, Mme Michel Suzanne, M. Michel Guy, M.
Mme Nicolas Thérèse, Mme Michel Suzanne, M. Michel Guy, M. Duval Bernard, M. Moreau Pierre. FOOTBALL Président : M. Mouquet. Présents : MM. Janney, Varineur. La Commission homologue les matches comptant pour les demi-finales par ailleurs ; Fixe les dates des finales — Coupe Fédérale et Challenge du Docteur Récamier le 30 mai ; — Challenges Elie Besombes et A. Thibaudeau : le 23 mai ; — Terrains à désigner. La Commission établit l'ordre du jour pour la réunion plénière du 16 mai. La Commission remercie les sociétés et les joueurs ayant participé au Challenge Maurice de Vienne, elle regrette
joueurs ayant participé au Challenge Maurice de Vienne, elle regrette toutefois de ne pas parvenir à présenter une sélection plus complète. Elle remercie également les dirigeants du Stade Brestois pour l'organisation du Challenge. HANDBALL Présents : MM. Levicomte, Auger, Morel et Billante. Assisait : M. Lollier. Organisation de la phase finale de la Coupe Nationale. Après tirage au sort, les rencontres se dérouleront les samedi 8 et dimanche 9 mai Salle Japy. Samedi 8 mai — A 20 h. 15 : Paris, JSCPO contre Rennes, Cadets de Bretagne. — A 21 h. 30 Bordeaux, US St-Bruno contre Livry-Gargan. ES. Dimanche
21 h. 30 Bordeaux, US St-Bruno contre Livry-Gargan. ES. Dimanche 9 mai : — A 14 h. 15 match de classement. — A 15 h. 30 finale. 12 MAI 1965 ATHLÉTISME Président : M. Boulet. Présents : MM. Frédix, Gallais, Lassègues Le Clec'h, Ricou, Spilers. Excusé : M. Barthélémy. Procès-verbal. — Le procès-verbal de la réunion du 5 mai 1965 est adopté. Les membres de la Commission expriment leurs sincères condoléances à leur ami, M. Donzel, à l'occasion du décès de son père. Stage d'athlétisme. — La Commission prend connaissance des résultats du stage d'athlétisme qui a eu lieu du
des résultats du stage d'athlétisme qui a eu lieu du 8 au 17 avril 1965 au C.R.E.P.S. de Poitiers. Elle adresse ses remerciements aux responsables de ce stage MM. Donzel et Bod. Résultats. — La Commission enregistre les résultats suivants — Interclubs de l'Union de Flandre à Haubourdin le 25 avril 1965. Elle se réjouit du succès de cette manifestation et félicite les responsables de l'Union de Flandre de leurs efforts en vue du renouveau de l'athlétisme dans cette Union. Championnats départementaux du Rhône à Brignais le 8 mai 1965. Homologation de Règlement. — Sont homologués sans modification, les Règlements
Homologation de Règlement. — Sont homologués sans modification, les Règlements des Championnats de l'Ile-de-France les 13 et 20 juin 1965 ; des Championnats de l'Union de Flandre qui seront organisés par la J.B. Dunkerque le 16 mai à St-Pol-s.Mer. Rencontre triangulaire internationale. — Le Secrétaire général ayant communiqué qu'à l'occasion de l'Assemblée de la F.I.C.E.P., la date du 26 septembre 1965 avait été envisagée pour la rencontre Allemagne Suisse F.S.F. à Bâle, la Commission demande de proposer plutôt le 3 octobre, la première date étant retenue par la F.F.A. pour la Journée des Ligues. Courrier. — Procès-verbal de la Commission
la Journée des Ligues. Courrier. — Procès-verbal de la Commission d'Athlétisme du Loiret du 29 avril 1965. Prochaine réunion mercredi 26 mai 1965. BASKET Président : M. Adamy. Présents : MM. Bourcier, Berthon, Piquet, Sébastien. Assis : M. Lollier. La Commission prépare la réunion plénière des samedi 15 et dimanche 16 mai prochain. La Commission des Arbitres désigne les arbitres qui dirigeront le W.E. Final « Fédéral » de Vichy des 29 et 30 mai prochain, ainsi que ceux de la Finale Juniors qui aura lieu le dimanche 23 mai dans un centre à désigner. HANDBALL Résultats demi-finales et finale
dans un centre à désigner. HANDBALL Résultats demi-finales et finale : Demi-finales : Match 401 Cadets de Bretagne Rennes bat JSC Pitray-Olier-Paris, 16-5. Match 402 : ES Gargan-Livry, 16-5. Union St-Bruno-Bordeaux, 22-7. Finale des 3e et 4e : Union St-Bruno Bordeaux bat JSC Pitray-Olier Paris, 14-9. Finale : ES Gargan-Livry bat Cadets de Bretagne Rennes, 16-7. TENNIS DE TABLE Présents : MM. Lecuyer, Ramseyer, Dufour, Bretonnet, Dollez-Soudin, Poumarou. La Commission effectue le tirage au sort des épreuves de simple des Championnats Fédéraux. La Commission décide d'avance la finale de la Coupe Inter-Union Cadets-Minimes au dimanche 6 juin. Elle décide également
Coupe Inter-Union Cadets-Minimes au dimanche 6 juin. Elle décide également de ne pas retenir les engagements verbaux des joueurs de l'U.D. Seine-et-Oise, ceux-ci n'ayant pas été confirmés par écrit avec visa de l'Union. Dernier délai des inscriptions 1er mai 1965 (règlement). M. Lollier fait part de son intention pour l'obtention des tables. — Lettre aux Unions participant aux demi-finales de Coupe Inter-Union. — Lettre à M. Bassot et à M. Robert. Prochaine réunion le mercredi 19 mai 1965. COMMISSION DE TRIAGE 7 MAI 1965 Présents : MM. Malardot, Boisgontier Excusés : MM. Broquin, Briffe, Toret. Courrier des U.D. — Lettres
: MM. Broquin, Briffe, Toret. Courrier des U.D. — Lettres de la Mouche de Cholet et de la J.A. de Rennes, relatives à la Coupe Nationale. Le secrétariat a répondu. L'U.D. Ille-et-Vilaine communique les résultats de ses championnats. Bonnes performances et participation nombreuse, surtout en catégorie « Juniors ». Concours Fédéral de P.M. Engagements. — U.D. Puy-de-Dôme, 60 Drouot, 130 ; Ille-et-Vilaine, 170 Seine-et-Oise, 10 Vosgienne, 60 Meusienne, 50 Lyonnaise, 25 Sarthe, 4 ; 509 au total. Concours Fédéral. Engagements : 50 m. 3 positions : U.D. Drouot. 10 ; Loire, 1 ; Loire-Océan, 16 ; Seine-et-Oise, 4 ; Total
Loire, 1 ; Loire-Océan, 16 ; Seine-et-Oise, 4 ; Total au 7-5 : 45. 50 m. Couché : U.D. Drouot, 24 I.-et-V., 7 Loire, 1 ; Loire-Océan, 18 ; Seine-et-Oise, 4 ; Total au 7-5 68. 12 m. U.D. Drouot, 8 ; Loire, 21 AGR, 36 ; I.-et-V., 2 ; Seine-et-Oise, 5 ; total au 7-5 : 89. 10 m. air comprimé : U.D. I.-et-V., 9 ; Loire, 21 Loire-Océan, 19 ; Seine-et-Oise, 4 ; total au 7-5 : 56 Pistolet à 12 m. U.D. I.-et-V., 7 au total. Coupe Nationale. — Contrôle et vérification des résultats des 1/16e de
Nationale. — Contrôle et vérification des résultats des 1/16e de finale. Tirage au sort et organisation du 1/8e, de finale qui auront lieu le 23-5-65. Prochaine réunion le 4 juin à 19 h. Réunions plénières des Commissions Fédérales Ce dernier week-end ont eu lieu à Paris, les réunions plénières de plusieurs de nos Commissions Fédérales. Pendant 48 heures, les bureaux de la place Saint-Thomas d'Aquin, la salle des commissions de notre Union Départementale de la Seine ainsi que les salles mises à notre disposition par le Centre Social de la rue de l'Abbaye, ont été le cadre de discussions fort
rue de l'Abbaye, ont été le cadre de discussions fort importantes. Des comptes rendus détaillés paraîtront dans le prochain numéro de notre bulletin fédéral, mais d'ores et déjà disons que ces réunions ont été marquées par un souci d'ouverture, manifesté par tous. Une réunion réservée aux responsables des Ligues a permis de faire le point, mais aussi d'envisager l'avenir. Ces échanges de vues furent particulièrement fructueux et devraient nous permettre, à plus ou moins longue échéance d'appuyer notre action sur le plan des Académies. Nous y reviendrons ultérieurement. NAISSANCE — Isabelle, fille de Mme et M. Chauvière président de la
Isabelle, fille de Mme et M. Chauvière président de la Commission de Musique d'Eure-et-Loir et correspondant de la Commission Fédérale de Musique. Nos vœux de bienvenue au bébé et félicitations aux parents. MARIAGE — Daniel Aubry membre de la Commission Fédérale Culturelle avec Danielle Grancher. Nos vives félicitations et vœux de bonheur aux jeunes époux. DÉCES — Mme Segret mère de Roger Segret ancien arbitre Fédéral, juré officiel de gymnastique de l'U.D. Touraine. — Gustave Fernet, chef de clique de la société « La Royenne » de Roye (Somme) et neveu du fondateur de la société. Nous recommandons l'âme des
neveu du fondateur de la société. Nous recommandons l'âme des défunts aux prières de tous et assurons les familles de nos condoléances. Le Haut Comité des Sports s'est réuni Le bureau permanent du Haut Comité des Sports s'est réuni le 5 mai sous la présidence de M. Maurice Herzog, Secrétaire d'Etat à la Jeunesse et aux Sports. Il a examiné les résultats de l'expérience poursuivie à Lille et étudié les problèmes posés par la réforme en cours d'élaboration du Sport Universitaire, tant sur le plan des modifications de structures qu'en ce qui concerne le fonctionnement ; cette réforme prévoit en
ce qui concerne le fonctionnement ; cette réforme prévoit en particulier la séparation du sport scolaire et du sport universitaire. Le Secrétaire d'Etat à la Jeunesse et aux Sports a exposé les résultats de sa récente visite à Grenoble concernant les préparatifs d'organisation des Jeux Olympiques d'Hiver. Le choix des implantations pour les diverses compétitions est définitivement fixé. Le Colonel Crespin, Directeur des Sports, a souligné l'importance des problèmes posés par l'altitude de Mexico où se dérouleront les Jeux Olympiques de 1968. Le Centre d'Entraînement de Font-Romeu et l'envoi à Mexico en octobre 1965 d'une délégation composée d'athlètes et de
Mexico en octobre 1965 d'une délégation composée d'athlètes et de médecins sportifs permettront de mettre au point une préparation adaptée. Le Secrétaire d'État se rendra sur place les 17 et 18 mai pour étudier les possibilités d'équipement du centre d'entraînement olympique situé à 2.000 mètres d'altitude. M. Guichenné, Président de la Commission de Propagande, a présenté un projet de Campagne nationale en faveur de la pratique des activités physiques et sportives et pour une meilleure condition physique de la Nation. Le Bureau Permanent a enfin exprimé le vœu que les jeunes gens effectuant leur service militaire et candidats aux Brevets
jeunes gens effectuant leur service militaire et candidats aux Brevets de spécialités sportives bénéficient des avantages de la Loi Congé-Cadres Jeunesse. Journées d'études consacrées au sport féminin Sous l'égide du Secrétariat d'État à la Jeunesse et aux Sports, quatre Journées d'Études sur le Sport Féminin sont prévues à l'Institut National des Sports du 27 au 30 mai 1965. De nombreuses personnalités représentant des milieux divers participeront aux travaux. Citons : M. Debeyre, Recteur de l'Université de Lille ; Mlle M.-Th. Eyquem, Inspectrice Principale de la Jeunesse et des Sports ; M. Chavinier, président de la Fédération Française de Basket-Ball ;
M. Chavinier, président de la Fédération Française de Basket-Ball ; Mme Villancher, directrice adjointe de l'A.S.S.U. ; Mme Hatinguais, directrice du Centre Pédagogique International de Sèvres ; M. Druon, directeur du C.R.E.P.S. de Paris ; M. Robert Bobin, directeur de l'Athlétisme National ; le Professeur Guillet de Lyon ; Mme Jacqueline Baudrier, rédacteur en chef de Paris-Inter, ainsi que des championnes et anciennes championnes. Notre vice-présidente, Mme de Saint-Julien, nous y représentera. OFFRES D'EMPLOI La B.I.J. (1) cherche : 1° pour la période du 15 juin au 15 septembre un jeune (garçon ou fille) de plus de 19 ans obligatoirement
jeune (garçon ou fille) de plus de 19 ans obligatoirement bilingue, de préférence capable de taper à la machine (900 F par mois). 2° à partir du 15 août 2 employés majeurs, bilingues capables d'assurer la direction du B.I.J. (poste permanent). Le B.I.J. qui fonctionne dans les locaux d'Accueil France aux Champs-Élysées reçoit et aiguille au point de vue logement, loisirs et travail les jeunes touristes français et étrangers de passage à Paris. Le B.I.J. est cogéré par le Service Académique Jeunesse et Sports, le Comité de Coordination et le Conseil Français des Mouvements de Jeunesse. F. P. Société de
Conseil Français des Mouvements de Jeunesse. F. P. Société de Musique F.S.F. recherche Professeur de Musique, Solfège et instruments. S'adresser à « La Jeune France », 47, rue Alphonse-Darmaillacq, Cholet (Maine-et-Loire). DEMANDES DE MATCHES La Jeanne d'Arc de Drancy serait désireuse de faire un déplacement de fin d'année d'une seule journée, groupant toutes les sections sportives football, basket, hand, judo, dans un rayon de 100 à 150 km de Paris pour le mois de mai ou juin date à déterminer. Écrire à M. Rey Philippe, 68, rue Grosjeurn, Drancy (Seine). ÉCHANGES FRANCO-ALLEMANDS N° 46. — La section d'Athlétisme du Club
ÉCHANGES FRANCO-ALLEMANDS N° 46. — La section d'Athlétisme du Club Gelsenkirchen-Schalke 04 souhaiterait séjourner en France du 5 au 7 juin et conclure à cette occasion une rencontre. (1) Bureau d'Information Jeunesse, 7, rue de Balzac Paris (8e). Lu pour vous Sécurité contre l'incendie dans les établissements recevant du public, salles de spectacles, de réunions, lieux de culte, etc. Le décret n° 54-856 du 13 août 1959, relatif à la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public, modifié par le décret n° 55-1216 du 13 septembre 1954 (Journal Officiel du 17-9-1955) était suivi
du 13 septembre 1954 (Journal Officiel du 17-9-1955) était suivi d'un arrêté de la même date intitulé : « Règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public » Cet arrêté avait été modifié le 20-9-1954 et les 16 et 23-9-1959. Or le Journal Officiel n° 75 du lundi 29 mars 1965 publie en annexe le texte d'un nouvel arrêté du 23 mars 1965 annulant les précédents. Ce document, de 108 pages, vous sera envoyé, si vous le désirez, par l'administration du Journal Officiel, 26, rue Desaix, Paris-8e, contre envoi de la somme
Officiel, 26, rue Desaix, Paris-8e, contre envoi de la somme de un franc port compris. Pour en comprendre la lecture, il faut reprendre en introduction l'essentiel du précédent décret, qui reste en vigueur, et qui n'est pas reproduit dans le Journal Officiel du 29 mars 1965. Voici l'analyse des principaux éléments : DECRET N° 54-856 DU 13 AOUT 1954 (Extraits) SECTION I Article premier. § 1. Le décret concerne les établissements recevant du public. § 2. Les conditions dépendent notamment du nombre de personnes assises. Article 2. § 1. Sont considérés comme établissements recevant du public tous ceux dans lesquels
considérés comme établissements recevant du public tous ceux dans lesquels des personnes sont admises soit gratuitement soit moyennant une rétribution ou une participation quelconque, ou dans lesquels sont tenues des réunions ouvertes à tout venant, ou sur invitations payantes ou non. § 2 et § 4. Le personnel est décompté dans l'effectif du public s'il ne dispose pas de locaux spéciaux, ainsi que toutes les personnes qui pourraient s'y trouver à quelque titre que ce soit. IMPRIMERIE COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE S.A. au Capital de 102.600 F Jean M ARTIN et Cie BUREAUX et ATELIERS 4, rue du Greffier et rue
Cie BUREAUX et ATELIERS 4, rue du Greffier et rue du Docteur-Leroy LE MANS Tél. 28-45-09 ENTERPRISE DE TRAVAUX PUBLICS ET BATIMENTS fit 41 le C et fi ic lç Lc 4 fi 80 bis, avenue Rubis LE MANS Tél. 28-49-73 et 74 -1 ENTERPRISE GENERALE G. DELABOUDINIÈRE & Fils S.A. au Capital de 700.000 F Siège Social : 64 66, rue de la Pelouse LE MANS Tél. 28-25-09 et 28-57-03 COUVERTURE — ZINGUERIE — ETANCHEITE 1 PLOMBERIE — SANITAIRE — CHAUFFAGE CENTRAL Éts FOUSSIER et Fils 128, avenue Félix-Geneslay LE MANS Tél. 28-59-22 28-59-44 Dépositaires : NOVOPAN ISOREL Menuiseries
LE MANS Tél. 28-59-22 28-59-44 Dépositaires : NOVOPAN ISOREL Menuiseries « GIMM » ROUFIPAN POLYREY XYLAIION EVERITE PARQUETS CONTREPLAQUES MOULURES MENUISERIES PREFABRIQUEES BOIS DU NORD BOIS DU PAYS BOIS EXOTIQUES ÉTABLISSEMENTS FABRIQUE 32, boulevard de la Petite Vitesse LA FLECHE Tél. : 1-26 Concessionnaire-fabricant des VOÛTES ACCORDÉON REDOR SECTION II Article 5. § 2. Les établissements sont répartis en quatre catégories : Première catégorie : au-dessus de 1.500 personnes ; Deuxième catégorie : de 701 à 1.500 personnes ; Troisième catégorie : de 301 à 700 personnes ; Quatrième catégorie : de 300 personnes et au-dessous. Article 13. — Le
: de 300 personnes et au-dessous. Article 13. — Le respect de la réglementation est assuré par le permis de construire dans tous les cas où les travaux à exécuter sont assujettis à ce texte. (Ceci est valable pour les modifications d'aménagement.) Article 15. — L'exécution de travaux non soumis au permis de construire ne pourra avoir lieu qu'après l'autorisation du maire donnée sur avis de la Commission locale de sécurité. Les articles 18 à 27 traitent des mesures d'exécution. Les articles 28 à 38 traitent de l'organisation du contrôle. Les articles 39 à 43 traitent des sanctions. Nous vous
Les articles 39 à 43 traitent des sanctions. Nous vous demandons de recopier ou découper l'article 5 ci-dessus si vous voulez utiliser le Journal Officiel du 23-3-65. ARRETE DU 23 MARS 1965 Il nous est impossible dans le cadre de ce journal d'analyser, article par article, les 108 pages du Journal Officiel qui forment les quatre premiers titres de l'arrêté — le titre V réglementant les établissements de plein air devant faire l'objet d'une publication ultérieure. Nous pensons que tous ceux qui sont concernés par le fonctionnement de leurs salles de jeux — de réunion, de conférence, etc. — se
de jeux — de réunion, de conférence, etc. — se procureront ce document qui est également valable pour les lieux de culte. Nous avons seulement noté ci-après les points qui concernent les installations cinématographiques. (Chapitre IV de l'arrêté, pages 46, 47 et 48.) Tout d'abord une différence essentielle dans la classification. ANCIEN TEXTE Classe G. — Installations pour films 35 mm sur support inflammable. Classe H (Projection en cabine étanche). — Installations pour films 35 mm sur support de sécurité. Classe I (Projection depuis la salle). — Installations pour films de format inférieur à 35 mm sur support de sécurité.
de format inférieur à 35 mm sur support de sécurité. Cette classification était nette et simple, la nouvelle est plus subtile. NOUVEAU TEXTE Classe G. — Abandonnée. Classe H (Projection en cabine étanche). — Installations pour films sur support de sécurité non admises dans la Classe I. Classe I (Projection depuis la salle). — Installations pour films sur support de sécurité mais n'utilisant qu'un seul appareil avec source de lumière en enceinte étanche. Deux projecteurs jumelés fixés sur un même pied sont assimilés à un appareil unique lorsqu'ils n'utilisent que des films d'un format inférieur à 35 mm. COMMENTAIRE Cette
des films d'un format inférieur à 35 mm. COMMENTAIRE Cette modification montre qu'une installation en 16 mm, à plusieurs appareils sur pieds distincts, nécessite une cabine alors qu'auparavant cela n'était pas nécessaire. Il en est de même pour une installation en 16 mm n'utilisant pas une source de lumière en enceinte étanche. Toutefois un délai de deux ans est donné pour satisfaire aux nouvelles conditions. Par contre, un appareil unique de 35 mm avec source de lumière en enceinte étanche peut être placé dans la salle. La lecture de l'arrêté peut paraître d'un intérêt mineur, il ne faut cependant pas
peut paraître d'un intérêt mineur, il ne faut cependant pas oublier que « nul n'est censé ignorer la loi » et qu'en cas de sinistre la compagnie d'assurance pourrait très bien arguer de tel ou tel défaut d'installation pour se soustraire à ses obligations. Par ailleurs, le principe de responsabilité civile peut jouer également en cas de dommages corporels si l'accidenté, ou ses ayants droit en cas de décès, peuvent prouver que l'éclairage, que la disposition des accès, que les mesures de sécurité n'étaient pas réglementaires. J'estime que chaque société devrait se procurer le règlement de sécurité et désigner un