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à la plantation des routes. » La chambre ordonne le renvoi au ministre de l'intérieur et le dépôt au bureau des renseignements. « Le sieur Gavel, à Paris, demande le rapport de l'ordonnance de police relative aux loueurs de voitures de place. » — Renvoi au ministre de l'intérieur. « Le sieur Grante, à Lizieux, demande que les pétitions et mémoires présentés aux ministres et aux autorités constituées soient affranchis du droit du timbre, toutes les fois que l'objet de la réclamation n'excédera pas 10 francs. » Renvoi au ministre des finances et dépôt au bureau des renseignements. Les sieurs
des finances et dépôt au bureau des renseignements. Les sieurs Bougrain et Daufrène, notaires, demandent une loi qui prescrira aux officiers de l'état civil de faire déclarer aux époux, dans l'acte de célébration du mariage, s'ils ont ou non fait rédiger leurs conventions matrimoniales, avec indication de la date du contrat, du nom et de la résidence du notaire. » — Renvoi au garde des sceaux et dépôt au bureau des renseignements. « Le sieur Cellier, notaire à Saligny, demande que les notaires et toutes les personnes portées sur la liste du jury, le soient aussi sur la liste des
liste du jury, le soient aussi sur la liste des électeurs. » M. le rapporteur déclare que la commission, tout en regrettant qu'il ne soit pas en son pouvoir d'étendre les capacités électorales, se voit obligée, par son respect pour la Charte, de proposer l'ordre du jour. M. VOYER D'ARGENSON s'oppose à l'ordre du jour. Le nombre des électeurs lui paraît beaucoup trop restreint, surtout depuis que les lois de septennalité et du double vote sont venues porter atteinte aux droits des citoyens consacrés par la Charte. En adoptant le système indiqué par le pétitionnaire, on diminuerait un peu les
système indiqué par le pétitionnaire, on diminuerait un peu les inconvénients du privilège, et la représentation deviendrait moins illusoire. (Mouvements sur plusieurs bancs.) Ce motif doit suffire pour que la pétition, au lieu d'être écartée par le vote de la chambre, soit déposée au bureau des renseignements. (Même mouvement.) M. LE MINISTRE DE L'INTERIEUR. Messieurs, la pétition dont il s'agit, ne tend à rien moins qu'à une violation manifeste de la Charte. M. le rapporteur, après en avoir rendu compte, vous avait proposé de passer à l'ordre du jour, et la conscience de la chambre avait senti qu'aucune autre proposition
la conscience de la chambre avait senti qu'aucune autre proposition ne pouvait être adoptée ni même faite. (Plusieurs voix : C'est vrai, c'est très vrai !) C'est donc avec étonnement que nous avons entendu demander ensuite qu'elle fût déposée au bureau des renseignements. Jamais nous n'aurons besoin de consulter une pétition qui est contraire à la Charte. (Ici M. le ministre cite le texte de l'art. 40.) Vous ne sauriez admettre, continue-t-il, une proposition qui tend à la violation de notre loi fondamentale. On a cité d'autres lois qui ont restreint, dit-on, les droits politiques conférés aux citoyens. Messieurs, tant
restreint, dit-on, les droits politiques conférés aux citoyens. Messieurs, tant que les lois existent, elles doivent être exécutées. Si elles sont vicieuses, nos institutions nous donnent les moyens de les modifier. Le droit de proposition existe pour chaque député; mais c'est abuser de ce droit que de proposer une violation manifeste de la Charte. (Approbation presque générale.) M. VICTOR DE TRACY : Messieurs, le pétitionnaire est un honorable citoyen du département que j'ai l'honneur de représenter; ce n'est pas une raison, je le sais, pour soutenir une proposition dont je suis convaincu que lui-même n'a pas senti toute la portée.
suis convaincu que lui-même n'a pas senti toute la portée. (On rit à droite.) Toutefois, qu'il me soit permis de faire une observation : La Charte déclare qu'on ne peut être électeur sans payer 300 fr. de contributions directes; mais elle ne dit pas comment ces contributions doivent être payées. (Rumeur.) Je ne vois aucune impossibilité à ce que des personnes exercent certaines fonctions, payant certains cautions, consentent à sacrifier une partie de leur revenu. (Explosion de murmures à droite et sur quelques bancs de la gauche.) Du moins, Messieurs, écoutez-moi, s'écrie l'orateur, n'est-il pas possible de concevoir, par exemple,
écoutez-moi, s'écrie l'orateur, n'est-il pas possible de concevoir, par exemple, qu'un militaire en retraite subisse une retenue qui, lorsqu'elle s'éleverait à 300 f., lui conférerait le droit d'électeur? (Nouveaux murmures.) Je ne vois pas qu'un pareil état de choses soit incompatible avec la charte et sous ce rapport il me semble que la pétition du sieur Cellier ne méritait pas d'être écartée par l'ordre du jour, d'autant plus que le dépôt au bureau des renseignements ne préjugeait rien. Je demande que ce dépôt soit ordonné. (Nombreuses marques d'opposition.) L'ordre du jour ayant la priorité est mis aux voix. Toute l'assemblée
jour ayant la priorité est mis aux voix. Toute l'assemblée se lève pour, moins huit ou dix membres de l'extrême gauche. La chambre passe à l'ordre du jour. M. BASTHOUL, second rapporteur, est appelé à la tribune. Parmi les pétitions dont il rend compte, nous remarquons les suivantes : « Le sieur Courtois, prêtre et ancien curé, domicilié à Olligon, demande le rapport de la loi du 18 germinal an X, et le rétablissement des appels comme d'abus. » La commission propose le renvoi à M. le garde-des-sceaux. M. DUPIN AÎNÉ demande la parole. Messieurs, dit l'honorable orateur, je ne
AÎNÉ demande la parole. Messieurs, dit l'honorable orateur, je ne viens point combattre, vous le pensez bien, le renvoi de la pétition à M. le garde-des-sceaux. Mais je viens combattre les raisons par lesquelles la commission semble avoir montré une sorte de prédilection pour le conseil d'état, et voulu faire entendre que les appels comme d'abus devaient lui appartenir de préférence. Je pense, au contraire, qu'il y a de fortes raisons pour rendre les cours royales, et dans l'intérêt des justiciables dans celui surtout de l'administration. M. Dupin remonte à l'origine des appels comme d'abus et appelle les lois qui
l'origine des appels comme d'abus et appelle les lois qui ont régi cette matière avant la révolution et sous l'empire, les ordonnances intervenues après la restauration, qui transportèrent au conseil d'état des voirs dévolus jusque là aux cours royales qui n'auraient jamais dû en être dessaisis. Il combat les objections avec lesquelles on défend la juridiction du conseil d'état. On pense, dit-il, que le cercle des appels comme d'abus est beaucoup restreint, parce que le clergé a perdu ses biens. Messieurs, s'il a perdu les biens immenses qu'il possédait, il travaille tous les jours à réacquérir, et les nouvelles possessions
travaille tous les jours à réacquérir, et les nouvelles possessions ramèneront bientôt les mêmes abus auquel il importe le plus de remédier est l'excès de ces libéralités exorbitantes et trop souvent arrachées au pouvoir, qui dépouillent les familles, pour doter des sièges ecclésiastiques. Ces dons sont examinés par le conseil d'état ; c'est à dire que la question de réduction n'est plus qu'une question de sollicitation et presque de vente. Ce pouvoir médiateur ne serait-il pas plus efficacement exercé par les cours ? On parle du danger de la publicité. M. le rapporteur insiste sur les inconvénients des discussions publiques.
M. le rapporteur insiste sur les inconvénients des discussions publiques. Il n'était pas touché de ce danger autrefois, que la publicité ne fût pas précisément de l'essence du gouvernement d'alors. Et l'on s'en effare aujourd'hui que cette publicité est un droit public des Français ! Ajoutons à cette publicité est dans l'esprit même de l'Évangile. L'Église, dans la pureté de son origine, a recommandé elle-même la publicité dans la répression des torts de ses ministres. Si ma mémoire est fidèle, c'est un apôtre qui a dit : Peccantes proponere, coram omnibus agere, ut et ipsi timorem habeant. Si un prêtre
omnibus agere, ut et ipsi timorem habeant. Si un prêtre commet une faute, accuser le devant tout le peuple, coram omnibus; et pourquoi ? Pour l'exemple afin que les autres soient retenus par crainte. N'est-il pas étrange, en effet, que, de nos jours, l'Église seule revendique l'inviolabilité et l'impunité au profit de ceux de ses ministres qui commettent des abus, des délits ou des crimes ? N'est-il pas étrange qu'on veuille jeter de sur la pourpre romaine, ou les couvrir de tout autre voile ? (Mouvement) C'est la faute de l'homme et non pas de la loi. Voit-on rien de
l'homme et non pas de la loi. Voit-on rien de semblable dans les autres professions ? L'armée se tient-elle pour avilie, quand un soldat est poursuivi comme un lâche déserteur ? Le barreau rejette de son sein l'homme à qui l'on reproche une faute, ne serait même qu'une indélicatesse. Il n'est pas une classe honorable qui ne soit sans pitié pour ceux de ses membres qui auraient forfait à l'honneur. (Marques très-vives d'approbation.) L'orateur insiste sur la nécessité de rendre aux cours royales la connaissance des appels comme d'abus. Dans l'intérêt du gouvernement, songez, dit-il, à l'accomplissement qui procurerait cette
l'intérêt du gouvernement, songez, dit-il, à l'accomplissement qui procurerait cette abdication d'une juridiction qui l'obsède en attirant sur lui les menaces et les sollicitations de toutes espèces. Vous mêmes, ministres, vous en adjurez, répondez, n'en êtes-vous pas fatigués, de ces sollicitations de toute manière. En pareil cas, autrefois, le roi faisait au pape, au nonce, au prélat : C'est mon parlement, je n'or puis rien; et tout se taisait, parce qu'on savait bien en effet que le roi ni les ministres n'y pouvaient rien. Mais aujourd'hui le roi et son gouvernement pourraient-ils dire : Je n'y puis rien; c'est le
gouvernement pourraient-ils dire : Je n'y puis rien; c'est le conseil d'état ? (vive sensation). Les exemples qu'on a cités comme ne pouvant pas être convenablement décernés aux tribunaux, sont précisément ceux où leur action se fait le plus vivement désirée, à effet, lorsque dans un mandement un évêque passe toutes les bornes, s'il attaque les lois existantes, s'il s'insurge contre les actes du gouvernement auxquels il doit soumission tant par l'exemple que par les leçons, il commet un délit dont les tribunaux seuls doivent être constitués juges. Au lieu de cela, envoyez-le au conseil d'état. Il y sera un,
de cela, envoyez-le au conseil d'état. Il y sera un, vous il y trouvera d'autres prélats qui en font partie, et je vous laisse penser ce qui en adviendra ! (Mouvement) Que dire des appels interjetés par les membres du clergé de second ordre, des curés et des simples desservants contre des abus d'autorité de l'évêque ou de ses grands vicaires ! Ici je prie qu'on ose me démentir si ce que je dis n'est pas vrai. N'est-il pas certain qu'en plusieurs circonstances on menaçant des prêtres de les interdire s'ils osaient employer cette voie profane de l'appel comme d'abus?
s'ils osaient employer cette voie profane de l'appel comme d'abus? Voilà l'incorporé venu des juridictions clandestines ; certes, devant les cours, il n'y aurait pas moyen d'en user ainsi. Enfin, on a parlé des abus qui seraient commis dans les prédications. Eh ! messieurs, il n'est pas de point sur lequel l'honneur des citoyens soit plus vivement intéressé. Précisément parce que le prêtre est un homme vrai, porté par caractère à abuser du saint ministère, les paroles qu'il prononce du haut de la chaire évangélique n'en ont que plus de poids. S'il attaque la réputation d'un des paroissiens, ceux-là même
poids. S'il attaque la réputation d'un des paroissiens, ceux-là même qui le blâment de manquer de prudence ou de discrétion le supposent bien instruit, mieux instruit que tout autre, et ce trait, lancé de si haut, est être mortel. N'est-ce donc point alors aux tribunaux à veiller l'honneur des citoyens outragés, et à donner à la réputation une publicité égale à celle qu'a reçue l'offense? Voulez-vous que, des extrémités du royaume, il aille mander justice au conseil d'état, dans un palais où ne peut entrer l'évêque, et où le citoyen outragé ne pourra pas pénétrer, où son sort dépendra d'un
outragé ne pourra pas pénétrer, où son sort dépendra d'un rapport et d'une opinion préparée au secret. Non, ce n'est point là la justice du prince. (Bravos prolongés dans une partie de la salle. Silence à droite.) Du reste, je reconnais, dit l'orateur en terminant, qu'il y a une distinction à faire entre les appels comme d'abus qui auraient un caractère politique, tel que l'interdiction des bulles et des facultés des légats; et les appels comme d'abus qui n'intéressent que l'ordre public, l'extérieur du culte et la paix des citoyens; les premiers doivent être renvoyés aux cours royales; les seconds
les premiers doivent être renvoyés aux cours royales; les seconds demeureraient réservés au gouvernement. Revenons, Messieurs, à de plus saines maximes. Rappelons la nécessité de maintenir avec fermeté la séparation du spirituel et du temporel. Que dans le sanctuaire, le prêtre et sa foi demeurent inviolables; mais s'il en sème au dehors, mais s'il trouble l'ordre public; s'il insinue aux flots, s'il s'exprime à la voix du gouvernement; s'il offense les citoyens, il blesse un droit quelconque, alors qu'il soit soumis lui-même à la juridiction commune: formes et justice égales pour tous; voilà, Messieurs, la théorie des appels comme d'abus.
pour tous; voilà, Messieurs, la théorie des appels comme d'abus. (Bravo. bravo.) Je vote pour le renvoi de la pétition à M. le garde-des-sceaux.... L'orateur descend de la tribune au milieu des applaudissements prolongés du côté gauche. Nous remarquons que dans la précipitation de ses raouléments, M. Dupin emporte aussi sa place le cahier de M. le rapporteur qui est obligé de l'avertir de sa méprise. (On rit.) La pétition est renvoyée à M. le garde-des-sceaux. « Des électeurs et éligibles de Rouen demandent de ne plus être privés plus longtemps par une mesure exceptionnelle, de leur contribution mobilière pour
longtemps par une mesure exceptionnelle, de leur contribution mobilière pour la fixation de leur cens électoral et d'éligibilité. » M. THIB signale cette pétition comme digne de toute l'attention de la chambre. Il démontre qu'en effet un grand nombre de citoyens sont privés de leur cens d'électeurs et d'éligibles par la substitution d'un prélèvement sur les droits d'octroi à leur contribution mobilière qui, de la sorte, ne leur est pas imputée. M. DUVERGIER DE HORSBERGER parle dans le même sens et appuie aussi la pétition. La chambre prononce le double renvoi à M. le ministre de l'intérieur et à M.
renvoi à M. le ministre de l'intérieur et à M. le ministre des finances. M. LE PRESIDENT annonce que la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la concession faite par le gouvernement de la place Louis XVI et de la promenade des Champs-Elysées à la ville de Paris, est prête à faire son rapport. M. JACQUES LÉGERE présente ce rapport au nom de la commission qui conclut à l'adoption du projet, en s'opposant toutefois à ce que la quotité des dépenses que devra faire la ville de Paris pour l'achèvement des travaux et les embellissements, soit
de Paris pour l'achèvement des travaux et les embellissements, soit fixée dans la loi. Ce projet sera discuté après celui qui est relatif à la dotation des petits séminaires. Il est quatre heures, la séance publique est levée. La chambre va se former en comité secret pour discuter le budget particulier de ses dépenses. INSTITUT DE FRANCE. Académie des inscriptions et belles-lettres. (Séance annuelle.) Il y a un an qu'à pareil jour, il arriva à l'Académie des inscriptions un de ces petits accidents qui ne sont pas inconnus aux académies; cela n'amusa que fort médiocrement, la brillante réunion convoquée par
cela n'amusa que fort médiocrement, la brillante réunion convoquée par elle à cette solennité scientifique-littéraire. Et nous, convaincus qu'en littérature comme en politique, il est une chose qu'avant tout nous devons au public, la vérité, nous avons dit naïvement ce que nous avions vu, et nous n'avons pas dissimulé qu'un peu d'ennui s'était glissé parmi la science de la docte assemblée. Nous ne nous doutions pas que ce consciencieux accomplissement d'un devoir tournerait au profit de la gloire nationale; et voilà cependant que, jusque sur les bords de la Delaware, il a servi de texte à un éloge de vos
il a servi de texte à un éloge de vos compatriotes. Le Journal, politique et littéraire de Philadelphie, en insérant sous le titre de Patience des Français, une traduction de notre article, a donné un solennel démenti au reproche d'inquiétude et de légèreté qu'on a quelquefois adressé à notre caractère national, et n'a point balancé à nous proclamer le plus résigné et le plus patient des peuples. Hier, l'Académie n'a pas mis à l'épreuve cette belle vertu, dont, soit dit en passant, nous avons quelquefois donné des exemples ailleurs qu'à l'Institut. La séance, qui n'avait pas attiré un nombreux concours
l'Institut. La séance, qui n'avait pas attiré un nombreux concours d'auditeurs, n'a pas manqué d'intérêt; c'est une véritable fatalité pour cette pauvre Académie; vous verrez qu'elle aura la foule un jour que nous parlons d'aujourd'hui. Un prix a d'abord été décerné au savant M. Depping pour un Mémoire dont le sujet était : « de tracer le tableau des relations commerciales de la France et de divers états de l'Europe méridionale, avec la Syrie et l'Egypte, depuis la décadence de la puissance des Francs dans la Palestine, jusqu'au milieu du XVIe siècle. » Après avoir rappelé le sujet du prix
XVIe siècle. » Après avoir rappelé le sujet du prix déjà proposé pour l'année, l'Académie a annoncé qu'elle couronnerait en 1830, le meilleur Mémoire sur cette question : « Tracer le tableau des changements survenus dans la géographie des Gaules après la chute de l'empire romain, dans le but de faire connaître les noms des villes, cantons, provinces, comtés, duchés, et toutes les divisions civiles, Commerciales et militaires de la monarchie française, en deçà du Rhin, sous les deux premières races de nos rois. Les ouvrages ne seront reçus que jusqu'au 1er avril; le prix sera une médaille d'or de
jusqu'au 1er avril; le prix sera une médaille d'or de 1500 fr. Enfin après l'annonce d'un prix de numismatique fondé par feu M. Allier de Hauteclocque, et la lecture d'un rapport sur trois Mémoires qui ont obtenu des médailles proposées par le comité d'histoire de l'intérieur, pour la solution de plusieurs questions relatives aux antiquités de France, les divers morceaux annoncés par le programme ont été offerts aux auditeurs. M. Abel Duruy a fait à M. Dacier, une Notice historique sur la vie et les ouvrages de M. Lanjuinais. Les promesses de ce titre n'ont pas été remplies, le biographe
promesses de ce titre n'ont pas été remplies, le biographe ne nous a parlé que des travaux de l'illustre homme sur les langues scientifiques de l'Orientale; à peine quelques mots sur les vertus publiques et privées de M. Lanjuinais ont-ils jeté soupçon que l'on aurait pu nous parler de sa vie. Cette vie avait été assez utile et assez belle pour qu'on eût entendu le récit avec un vif intérêt, et l'Académie eût pu se regreter de n'avoir pas entendu l'orateur en l'ecoute d'avoir compté un tel homme parmi ses membres. Une excessive circonspection, qu'excuse peut-être l'âge avancé du vénérable
membres. Une excessive circonspection, qu'excuse peut-être l'âge avancé du vénérable biographe, lui a fait la vie mais n'a pas permis de parler à l'Académie de la vie politique d'un académicien; sans doute les travaux littéraires y doivent de préférence attirer l'attention mais un autre extrait nous donnera dernière dans l'octavie de Boissy-d'Anglas, et nous espérons l'année prochaine qu'on fera par lui comprendre qu'on sera plus libéral avec le genre de gouvernement dont nous vivons. M. Alexandre de Laborde a vivement intéressé l'assemblée par la lecture d'un fragment de la correspondance de son fils qui voyage en ce moment dans l'Orient.
de son fils qui voyage en ce moment dans l'Orient. Les détails sur le pays des Nabatéens et la ville de Petra contiennent curieux; les voyageurs l'avaient à peine entrevue plus haut, M. de Laborde a pu l'explorer avec soin (voir plus bas un fragment du morceau lu par M. de Laborde). Extrait d'un savant mémoire sur le passage des Alpes par Annibal, a été lu ensuite par M. Gail. Le nom de cet helléniste rappelle de véritables services rendus à la science, soit par un long professorat, soit par des traductions élégantes, des éditions dont les textes corrects ont
des traductions élégantes, des éditions dont les textes corrects ont été soigneusement collationnés sur les manuscrits, soit enfin par d'ingénieux travaux sur la géographie ancienne. M. Abel Reinusant, doué de l'heureux talent de donner une forme piquante au résultat de ses profondes recherches sur les choses de l'Orient, a égayé la séance par quelques fragments de ses observations sur l'état des sciences naturelles chez les peuples de l'Asie orientale. Enfin la séance a été terminée par l'extrait d'un mémoire sur les lois agraires chez les Romains, par M. Dureau de la Malle. L'auteur nous semble avoir prouvé avec beaucoup d'évidence
la Malle. L'auteur nous semble avoir prouvé avec beaucoup d'évidence que les lois agraires, parfaitement conformes au système politique de la république romaine, étaient nécessaires à sa conservation, et que, pour avoir voulu les rétablir, les Gracques, bien loin d'être flétris du nom de factieux, devaient être proclamés les sauveurs de la patrie. Cette fois tout le monde est resté jusqu'à la fin, c'est une bonne fortune que peu de séances méritent. M. de Martignac assistait à celle-ci; il a pris place sans façon parmi les membres de l'Institut. De vieux habitués, plus familiers avec les visages d'académiciens qu'avec ceux
vieux habitués, plus familiers avec les visages d'académiciens qu'avec ceux des ministres, se demandaient quel était ce nouvel élu. Nous pensons très-disposés à croire que M. de Martignac ferait un très bon académicien; sans doute, il le sera quelque jour; mais, en attendant, puisque S. Exc. ne veut point s'asseoir parmi le public, peut-être, au lieu de s'improviser ainsi une place d'immortel, serait-il mieux séant de faire créer à l'Académie un banc des ministres. M. Alexandre de Laborde a, comme nous l'avons dit plus haut, rendu compte à l'Académie du voyage entrepris dans l'Orient par son fils et M. Linant,
voyage entrepris dans l'Orient par son fils et M. Linant, artiste français voyageant pour le compte de la société africaine de Londres. Après quelques remarques sur les découvertes faites par les anciens voyageurs, et quelques considérations sur les pays peu connus que son fils a explorés, il a continué son récit dans les termes suivants : Parmi les lieux intéressants qu'ils reconnurent est une île située sur le golfe d'Aqaba, vis-à-vis de Bas Koreye, où M. Burckhardt avait cru distinguer des ruines considérables, mais qu'il ne put visiter faute de barques. Les jeunes voyageurs s'y rendirent à moitié nus sur
barques. Les jeunes voyageurs s'y rendirent à moitié nus sur deux troncs de palmiers, quoique ce fut à une lieue de la mer; mais au lieu de débris intéressants, ils ne trouvèrent qu'un château turc ruinié, au haut duquel ils placèrent un drapeau qu'ils avaient apporté et qu'on y appelait encore un mois après leur visite. Leurs guides arrivèrent enfin au nombre de huit, tous chefs de tribus ou parents de Sheiks, et ce qui fut pour eux d'un bon augure, c'est qu'il se trouva dans le nombre le chef de la tribu qui avait repoussé M. Bancks. Ils se
de la tribu qui avait repoussé M. Bancks. Ils se mirent en route au nombre de 19 personnes avec quinze chameaux et des provisions pour quinze jours. Au sortir d'Acaba ils entrèrent dans la grande Wady Araba vraisemblablement le Kadek Barnea de l'Écriture Sainte qui servait de communication de Jérusalem à Eilat pour le transport des marchandises du temps de Salomon. Arrivés au bout de trois jours, près de Wady Moasa, ils apprirent une troupe nombreuse de Fellas près d'un des tombeaux, et ils eurent un moment l'inquiétude de n'être pas en force contre eux ; mais ils les virent