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qui. ne veut pas courir d'aventures ni faire courir d'aventures à personne, vous je maintenent ce qui existe. Ce sont 1 amende le maintien de ce qui existe. Ce sont très fraîches conclusions auxquelles je me rallie. et applaudissements sur divers pourrions faire faire un pas à cette discussion en vous tâtant de la commission. e-11 faudrait d'abord faire prononcer la nouvelle, monsieur le président. le président. Il n'y a à prononcer de passer une discussion qui vient de finir n'était pas au rendez-vous S1011 générale. Personne, d'ailleurs, n'étant plus inscrit pour parler, je vais donner la parole aux voix
inscrit pour parler, je vais donner la parole aux voix le tarif proposé par la commission. Je préviens la Chambre qu'il y a sur ce point une demande de scrutin. M. Méline. Il y a des amendements, monsieur le président. M. le président. Ces amendements se placent en face du projet du Gouvernement. Voici comment je comprends la question ; Trois tarifications sont proposées : la tarification de la commission, qui est la plus haute; la tarification du Gouvernement, qui est intermédiaire; et des tarifications inférieures proposées par divers amendements. Il me semble logique de mettre d'abord aux voix la
Il me semble logique de mettre d'abord aux voix la tarification de la commission. M. Méline. Je demande la parole sur la position de la question. M. le président. Vous avez la parole. M. Méline. La Chambre verra ce qu'elle veut faire; je demande qu'il n'y ait pas de surprise. Il y a plusieurs amendements déposés par nos honorables collègues, qui se présentent dans la situation de tous les amendements concernant les autres industries sur lesquels vous avez statué. Ces amendements sont des amendements au projet de la commission, qui est lui-même considéré comme un amendement au projet du Gouvernement.
est lui-même considéré comme un amendement au projet du Gouvernement. Pour éviter des confusions dans le vote, il conviendrait de mettre d'abord en délibération les amendements. C'est ainsi du moins que nous avons voté jusqu'à présent; il me semble qu'il y aurait intérêt à voter d'abord sur l'amendement de M. Guyot, qui se confond, sur certains points, avec le travail de la commission. En votant dès à présent sur le travail de la commission, vous courrez le risque de repousser l'amendement de M. Guyot, qui sera mis aux voix demain. Je crois du reste que ce sera l'avis des auteurs
Je crois du reste que ce sera l'avis des auteurs des amendements. M. le président. Je donnerai la parole à l'un des auteurs de l'amendement s'il le demande; mais il me semble que si dans d'autres circonstances on a mis d'abord aux voix les amendements qui se rapportaient au projet du Gouvernement, c'est parce que ces amendements proposaient des tarifs supérieurs, tandis que pour les fils de coton, la situation est celle-ci : tarification la plus élevée de toutes, proposée par la commission; tarification intermédiaire, proposée par le Gouvernement; enfin des amendements proposant une tarification toujours inférieure à la proposition
des amendements proposant une tarification toujours inférieure à la proposition du Gouvernement. Il semble dès lors que, pour procéder logiquement, la Chambre doit d'abord voter sur la tarification la plus élevée. M. Méline. Je demande à M. le président la permission de lui soumettre une simple observation: Dans le nombre des amendements qui ont été déposés, il y en a un qui est d'ordre tout à fait général : c'est l'amendement de M. Perras. M. Perras demande l'admission temporaire pour les filés. Il a défendu cet amendement devant la commission, il a expliqué que son adoption entraînerait pour lui le
il a expliqué que son adoption entraînerait pour lui le vote du tarif qui en est la suite; il a expliqué qu'il consentirait à voter le tarif de la commission, si la Chambre accordait l'admission temporaire des filés. Il est donc impossible que la Chambre statue sur le tarif avant de s'être prononcée sur l'amendement de M. Perras. M. le président. L'observation de M. le rapporteur est juste. Seulement, je dois dire que je n'avais pris connaissance que des amendements imprimés, parmi lesquels ne figurait pas celui de M. Perras qui par conséquent a été déposé pendant la séance et
qui par conséquent a été déposé pendant la séance et qui est soumis à la prise en considération. Effectivement, il doit être mis en délibération avant le vote sur le tarif de la commission. Dans ces conditions, la Chambre sera sans doute d'avis qu'il y a lieu d'en remettre la discussion à demain, au début de la séance. (Qu'il n'y a donc pas de suite à demain!) M. Malzieux. Tous les amendements doivent être discutés préalablement. M. le président. Demain, à deux heures, séance publique. Suite de l'ordre du jour. (La séance est levée à six heures vingt minutes.) Le
(La séance est levée à six heures vingt minutes.) Le chef du service sténographique de la Chambre des députés, BONNEURE LAGACHE. M. Escanyé, député des Pyrénées-Orientales, a déposé sur le bureau de la Chambre des députés une pétition signée par 48 conducteurs et employés secondaires des ponts et chaussées, habitant le département des Pyrénées-Orientales. M. Tézenas, député de l'Aube, a déposé une pétition signée par un certain nombre d'habitants de la ville d'Arcis-sur-Aube. M. Germain Casse, député de la Seine, a déposé une pétition signée de plusieurs électeurs de la ville de Paris. M. Turigny, député de la Nièvre, a
ville de Paris. M. Turigny, député de la Nièvre, a déposé une pétition d'un habitant de Pouilly-sur-Loire, victime du coup d'état de décembre 1851. M. Mestreau, député de la Charente-Inférieure, a déposé une pétition signée de nombreux habitants de la commune de Champagnolle (Charente-Inférieure). BUREAUX DU 20 MARS 1880. Premier bureau. MM. Allègre (Var). — Prince d'Arenberg (Cher). — Armez (Côtes-du-Nord). — Baduel d'Oustrac (Aveyron). Baïhaut (Haute Saône). Barodat (Seine). — Bouchet (Bouches-du-Rhône). — Brisson, Henri (Seine). — Cazeaux (Hautes-Pyrénées). — Général de Chanal (Corrèze). — Cibiel (Aveyron). — Danelle Bernardin (Haute-Marne). — Descamps (Gers). Deseaux (Seine-Inférieure). Deusy (Pas-de-Calais). —
Bernardin (Haute-Marne). — Descamps (Gers). Deseaux (Seine-Inférieure). Deusy (Pas-de-Calais). — Develle (Eure). — Folliet (Haute-Savoie). Galpin (Sarthe). — Garrigat (Dordogne). Gilliot (Saône-et-Loire). — Giroud (Nord). — Jeanmaire (Vosges). — Labuze (Haute-Vienne). — Lasbaysses (Ariège). — Lasserre (Tarn et Garonne). — Litrade (Dordogne). — Laurençon (Hautes-Alpes). Le grand, Louis (Valenciennes, Nord). — Prince de Léon (Morbihan). — Loustalot (Landes). — Marcou (Aude). — Marquiset (Haute Saône). — Martin-Feuillée (Ille-et-Vilaine). — Nadaud, Martin (Creuse). — Parent (Savoie). — Parry (Creuse). Patissier (Allier). — Comte de Perrien (Morbihan). — Pinault (Ille-et-Vilaine). Poujade (Vaucluse). — Renault-Morlière (Mayenne). — Roux, Honoré (Puy-de-Dôme). — Baron de
— Renault-Morlière (Mayenne). — Roux, Honoré (Puy-de-Dôme). — Baron de Soubeyran (Vienne). — Teissèdre (Cantal). — Thourel (Basses-Alpes). — Tiersot (Ain). — Trystram (Nord). — Turquet (Aisne). 2e bureau. MM. Allemand (Basses-Alpes). — Alidré, Jules (Charente). — Binachon (Haute-Loire). — Bonnaud (Allier). — Bosc (Gard). — Brossard (Loire). — Cadot (Somme). — Carnot, Sadi (Côte-d'Or). — Vicomte de Casabianca (Corse). — Cesbron (Vienne). — Chaix (Hautes-Alpes). — Chavoix (Dordogne). — Choiseul, Horace de (Seine-et-Marne). — David, Jean (Gers). — Debuchy (Nord). — Delafosse (Calvados). — Devaux (Pas-de-Calais). — Duchasseint (Puy-de-Dôme). — Dupont (Haute-Savoie). — Farcy (Seine). Fleury (Nièvre). Gaerneur (Jura).
— Dupont (Haute-Savoie). — Farcy (Seine). Fleury (Nièvre). Gaerneur (Jura). — Guard (Nord). — Giffard (Seine). Marquis d'Havrincourt (Pas-de-Calais). — Keller (Haut-Rhin). Baron de La Grange (Nord). LaJanne (Gironde). — Lamy, Etienne (Languedoc). — Launay (Seine-et-Oise). L' Rochette, Ernest de (Loire-inférieure). — La Vavasseur (Oise). — De Mackau (Corps). — De Mahy (la Réunion). — Mentions, Charles (Nord). — Marquis de Partz (Pas de Calais). — Petitbien (Meurthe-et-Moselle). — Philippe, Jules (Haute-Savoie). Rathier (Yonne). — Riban (Ille-et-Vilaine). — Rubillard (Sarthe). — Saint-Martin (Vaucluse). — De Soland (Maine-et-Loire). Sourigues (Landes). — Swiney (Finistère). — Taillefer. — Villiers (Finistère). — Waldeck-Roussas (Ille-et-Vilaine).
Swiney (Finistère). — Taillefer. — Villiers (Finistère). — Waldeck-Roussas (Ille-et-Vilaine). 3e bureau. MM. Aipson-Duperron (Seine-inférieure). — Belon (Lozère). — Berlet (Meurthe-et-Moselle). — Bernard (Dordogne). — Biachi (Orne). Vicomte Bin de Bourdon (Somme). — Bravet (Isère). — Brivet (Lère). — Charlemagne (Indre). Choron (Aisne). — Cémission (Seine). De Clercq (Pas-de-Calais). — Darçiesme (Seine-inférieure). — Léaron Jérôme David (Gironde). — David (Indre). — Delhoa (Yonne). Deumet (Ardennes). — Du Bodan (Morbihan). — Duclaud (Charente). — Duportal (Haute-Garonne). — Davaux (Meurthe-et-Moselle). — Fauré (Gers). — Facquet (Aisne). — Giraud, Henri (Deux-Sèvres). — Granier de Cassagnac, Georges (Gers). — Duc d'Harcourt (Calvados). — Jenty
de Cassagnac, Georges (Gers). — Duc d'Harcourt (Calvados). — Jenty (Vendée). Joly, Albert (Seine et Oise). Jouffrault (Deux-Sèvres). — Laffitte de Lajoalmenque (Lot-et-Garonne). — La Rochefoucauld, duc de Lisle-lu-ré (Sarthe). — Laroche-Jorbert (Charente). Legrand, Arthur (Manche). Legrand, Pierre (Nord). — Levet, Georges (Loire). — Lombard (Jura). — Loquays (Tarn-et-Garonne). — Comte de Maillé (Maine-et-Loire). Malinieux (Aisne). — Médal (Aveyron). Menier (Seine-et-Marne). Morel (Haute-Loire). — Pascal Dapray (Seine). — Comte de Roys (Aube). — Savary (Manche). — Tézenas (Aube). Trouard-Riolle (Seine-inférieure). Vignancourt (Basses-Pyrénées). 4e bureau. MM. Alison-Duperron (Seine-inférieure). — Baury (Haute-Vienne). — Bethmont (Charente-inférieure). Boudin (Oise). — Caze (Haute-Garonne). — Chaley
— Bethmont (Charente-inférieure). Boudin (Oise). — Caze (Haute-Garonne). — Chaley (Ain). Chavanne (Rhône). — Comte de Cossé-Brissac (Oise). — Daron (Saône-et-Loire). — Desbons (Hautes-Pyrénées). Comte de Douville-Maillefeu (Somme). — Dreux (Eure-et-Loir) — Dubois (Côte-d'Or). Baron, Eschasseriaux (Charolot-inférieure). — Fourot (Creuse). Franconi (Guyane française) — Gally (Ardennes). — Gastoïde (Marseille) — Gavini (Corse). Guyot (Rhône). — Hamille (Pas-de-Calais). Hôte (Savoie). Janvier de La Motte, père (Eure). — Jokbois (Charente-inférieure): — Vicomte de Kermenguy (Finistère). — Labadié (Aude). — La Cause, Louis (Basses-Pyrénées). Lockroy (Bouches-du-Rhône). Marion (Isère). — Marmottan (Seine). — Mir (Aude). — Mitchell, Robert (Gironde). — Noël-Parfait (Eure et-Loire). Comte
(Aude). — Mitchell, Robert (Gironde). — Noël-Parfait (Eure et-Loire). Comte d'Osmy (Eure). — Plessier (Seine-et-Marne). Ropail, Benjamin (Seine). — Ribot (Pas-de-Calais). Rionnel (Isère). Riotteau (Manche). — RoiJet (Cher). — Roudier (Gironde). — Royer (Meuse). — Sarrien (Sarthe). — Sentenac (Ariège). Thirion-Montauban (Dordogne). — Thoinnet de la Turmetière (Loire-inférieure). De Tillancourt (Aisne). Varambon (Rhône). 5e bureau. MM. de Baulny-d'Aubagnon (Vendée). Bénazet (Indre). Bizot de Fonteny (Haute-Marne) — Blanc, Louis (Seine). — Brame, Georges (Nord). — Brelay (Seine). Brice, René (Ille-et-Vilaine). Colin (Doubs). Cotte (Var). Dagnauthon Pajot (Tarn). — Dumas (Var). — Neville (Loiret). — Droite (Gironde). — Ducroz (Haute-Savoie). Durand (Ille-et-Vilaine).
Neville (Loiret). — Droite (Gironde). — Ducroz (Haute-Savoie). Durand (Ille-et-Vilaine). — Durieu (Cantal). Escarguel (Pyrénées-Orientales). — Even (Côte-du-Nord). Gautier (Charente). Comte Ginoux de Fermon (Loire-inférieure). Harispe (Basses-Pyrénées). — Hérault (Vienne). — Hovias (Ille-et-Vilaine). Ragot (Côte-d'Or). De La Porte (Deux-Sèvres). Le Maguet (Morbihan). — Lepère (Yonne). — Lorois (Morbihan). Maréchal (Dordogne). Marque (Saône-et-Loire). Moreau (Creuse). Ollivier (Côtes-du-Nord). — Duc d'Ornano (Charente). Duc de Padoue (Corse). — Péronne (Ardennes). Rameau (Seine-et-Oise). — Reymond, Ferdinand (Isère). Reyneau (Saône-et-Loire). Des Retours (Nord). — Bouge (Aude). Rouvier (Bouches-du-Rhône). Sallard (Seine-et-Marne). — Salomon (Vienne). — Sarrette (Lot-et-Garonne) — De Sorinier Tesson, Alfred (Puy-de-Dôme). Thomas (Marne). Vitesse
(Lot-et-Garonne) — De Sorinier Tesson, Alfred (Puy-de-Dôme). Thomas (Marne). Vitesse (Doubs). 6e bureau. MM. Anel (Mayenne). — Anfray (Rhône). Arnoult (Finistère) Bardoux (Puy-de-Dôme). Bernier (Loiret). — Jean Casimir-Perier (Aube). Cavalié (Tarn). — Chalamet (Ardèche), Cirier (Nord). — Cocker (Loiret). Déluos-Montaud (Lot et Garonne). — Dian. court (Marne). — Eschasseriaux, Raymond (Charente-inférieure). — Fare, Hippolyte (Marne). Ferry, Jules (Vosges). Floquet (Seine). — Gaudin (Loire-Inférieure). — Gaudy (Doubs). — Girot-Pouzol (Puy-de-Dôme). — Grou (Loire). — Duclos (Gironde). — Ducroz (Haute-Savoie). Durand (Ille et-Vilaine). — Durieu (Cantal). Escarguel (Pyrénées-Orientales). — Even (Côte-du-Nord). — Hémon (Finistère). Janvier de la Motte, Louis (Maine-et-Loire). Jogaeaux (Côte-d'Or).
Hémon (Finistère). Janvier de la Motte, Louis (Maine-et-Loire). Jogaeaux (Côte-d'Or). Juabert (Indre-et-Loire). — Joubert (Seine-et-Marne). — Baron de Kloppstein (Meuse). — De Ladoucelle (Meurthe-et-Moselle) — La Vieille (Manche). — Comte Le Marois (Manche) Levêque (Côte-d'Or). Madier de Montjau (Drôme). Mathé (Yonne). — Méline (Vosges). — Papon (Eure). Rivière (Loire). — Baron Roissard de Bellet (Alpes Maritimes). Rouvre (Aube). Roy de Loulay, Louis (Charente Inférieure) — Sarande (Dordogne). — Sée, Camille (Seine). — Souchu-Servinière (Mayenne) — Tassin (Loir-et-Cher). Thomson (Consantinople). Tondu (Ain). Troal (Haute-Garonne). — Vacher (Corrèze). — De Valon (Lot). 7e bureau. MM. Agniel (Haute-Marne). — Anfray-Tatge (Seine). D'Ariste (Basses-Pyrénées).
7e bureau. MM. Agniel (Haute-Marne). — Anfray-Tatge (Seine). D'Ariste (Basses-Pyrénées). — Bamberger (Seine). — De Bauchamp (Vienne). — Belle (Indre-et-Loire). Bert (Yonne). — Blachère (Ardèche). — Boulard (Cher). Bouthier de Rochefort (Saône-et-Loire). Boyer, Ferdinand (Gard). — Brierre (Loiret). — Casimir-Perier (Paul) (Seine-Inférieure). — Chevandier (Drôme). — Constans (Haute-Garonne). — Crozet-Fourneyron (Loire). — Datas (Allier). Defoulenay (Allier). — Du Douët (Seine-Inférieure). — Ganne (Deux-Sèvres). — Gassier (Basses-Alpes). Goblet (Somme). — Godin, Jules (Inde française). — Guillemin (Nord). — Gayot-Montpayroux (Haute Loire). — Haentjens (Sarthe). — Hermary (Pas-de-Calais). — Huon de Penanster (Côtes-du-Nord). — De Lacreilie, Henri (Saône-et-Loire). — Lavergne (Bernard) (Tarn).
(Côtes-du-Nord). — De Lacreilie, Henri (Saône-et-Loire). — Lavergne (Bernard) (Tarn). — Lecherbonnier (Corrèze). Lecomte (Mayenne). Comte Le Peletier d'Aunay (Nièvre). Lesguillon (Loir-et-Cher). — Logerotte (Saône-et-Loire). — Margaine (Marne) — Mercier (Ain). — Mestreau (Charente-Inférieure). — Michaut (Meurthe-et-Moselle). Neveux (Ardennes). Niel (Haute-Garonne). Perras (Rhône). Praxi (Tarn-et-Garonne). — Haulin (Manche). Renault, Léon (Oise). — Félix (Loire). — Souchu (Nord). 8e bureau. MM. Amat (Bouches-du-Rhône). — Gade (Ariège). Audiffred (Loire). — Chêris d'Aulan (Drôme). — Barbedette (Seine-Inférieure). — Beaubrier (Dordogne). — Béaussire (Vendée). — Vicomte de Lotisclu-Nord). — Bienvenu (Vendée). De La Billais (Loire-Inférieure). — Bert (Marne). — Baron Boissy-d'Anglas (Ardennes). — Bouquet
(Loire-Inférieure). — Bert (Marne). — Baron Boissy-d'Anglas (Ardennes). — Bouquet (Bouches-du-Rhône). — Bostler (Gard). Bresson (Vosges). — Charpillon (Seine et Oise). Chevreau, Louis (Orne). Chirat (Alpes-Maritimes). Combes (Deux-Sèvres). — Cornil (Allier). Corullier (Isère). Gaudin (Loir-et-Cher). — Favand (Gard). — Comi (Sénégal). — De Gasté (Finistère). Par ordre de rafale (Circér). — Granier de Caesagnac, (Gér). Guichard (Yonne). — Baron Lombard (Corse). — Jametel (Somme). — Delglois (Seine-et-Oise). — Lebailly (Seine-Oise). Le Faure (Creuse). — Lelièvre (? J. — Lenglé (Haute-Garonne), Levert (Calais) — Pellet, Marelt (Gard), Ray (Pays de Forcalquier (Alpes-de-Haute-Provence). De Salans (Indre). — Baron de Septenville (Oise). Spuller
(Alpes-de-Haute-Provence). De Salans (Indre). — Baron de Septenville (Oise). Spuller (Seine). Telliez (Béthune) (Pas-de-Calais). Truelle (Eure-et-Loir). Vernhes (de Laversigny (Haute-Saône). 98 bureau. MM. Achard (Gironde). Bouchard (Aveyron). Blizarelji (Drôme). Bouteille (Basses-Alpes). Chabot (Allier). Comte de Challbut (Calvados), — Comte d'Espenel (Nièvre). Dufour (Lot) — Digué de la Fac (Orne). Comte d'Espenel (Nièvre). Duc d'Espenel (Côtes-du-Nord). Flandin (Calvados) Foussier (Loiret). — Gambetta (Seine-et-Oise). Garnier (Eure-et-Loir). Germain (Nièvre). — De Guilloutet (Lafayette). Baron de Jaure (du Nord). — De La Bassière (Vosges). Labat (Basses-Pyrénées). — Labittle (Basses-Pyrénées). Leconte Le Monnier (Sarthe). Le Provost de Levet père (Calvados). Livois (Pas-de-Calais). Loubet (Drôme). —
Provost de Levet père (Calvados). Livois (Pas-de-Calais). Loubet (Drôme). — Magniez (Sorge). Maillé, d'Angers. (Maine-et-Loire). Maze, Hippolyte (Oise). Montané (Haute-Saône). Noorot (Haute-Saône). Picard, Arthur (Basses-Alpes). Plichon (Nord). Reille (Tarn). Savoye (Seine-et-Oise). — Tardieu (Bouches-du-Rhône). Trarieux (Gironde). 10e bureau. M. Azémar (Aveyron). Benoit (Maine-et-Loire). Bonnand (Loire). — Bourgeois (Vendée). — Casse, Germinal (Seine). — Chassaing (Orne). Derveze (Drôme). Escanyé (Pyrénées). Frébault (Seine). Gaston (Orne). Giffard, Emile (Vivarais). Gleizal (Ardèche). Godissart (Ardennes). Jacques (Oran). Kleophrone (Vaucluse). — De Larentaye (Rhône) — Lepouzé (Eure). Le Provost (Pays de l'Artois). — Lisbonne (Hérault). — Launay (Eure-et-Loir). Mignon (Cher). Monteils (Lozère). — Morel, Hippolyte (Manche).
Launay (Eure-et-Loir). Mignon (Cher). Monteils (Lozère). — Morel, Hippolyte (Manche). — Comte Joseph Murat (Lot). Naquet, Alfred (Vaucluse). — Passy, Louis (Eure). — Penn, Georges (Haute-Vienne). Peulevey (Seine-Inférieure). — Philippoteaux (Ardenne). — Proust, Antonin (Deux-Sèvres). Récipon (Alpes-Maritimes). Gerlach, Gusman (Vienne). — Simon, Fidèle (Seine-Inférieure). — Soye (Aisne). — Thiets (Seine-Inférieure). — Trarieux (Gironde). — Turquet (Nièvre). — Général de Vendeuvre (Calvados). Waddington, Richard (Seine). 10e bureau. MM. Abbatucci, Charles (Corse). — Arraut (Hérault). — Barthe, Marcel (Basses-Pyrénées). Berger (Maine-et-Loire). Blanc, Ernest (Savoie). — Bonnet-Duverdier (Rhône), — Comte de Bouville (Gironde). Marquis de Montéuil (Hautes-Pyrénées). Bruneau (Aurayenne). Cantagrel (Seine). — Voisin
Marquis de Montéuil (Hautes-Pyrénées). Bruneau (Aurayenne). Cantagrel (Seine). — Voisin de Chambrun (Lozère), — Corentin (Finistère). — Deschanel (Seine). — Comte de Durfort de Civrac (Maine-et-Loire). Cerry (Hautes-Alpes). — Forné (Pyrénées). Fréminet (Aube). — Gabillo (Charente). — Gent (Vaucluse). Gonidec de Traissan (Ille-et-Vilaine). Greppo (Seine). — Grollier (Orne). Sainte-Juigné (Loire-Inférieure). — Laisné (Seine-et-Oise). — Baron Larrey (Haute-Marne). — Leroux, Aimé (Aisne). Mehun (Meuse) — Montgobert (Côte d'Or). "Liouville (musé)" — Dauphin (Haute-Loire). — Marcere (Nord). Masure, Gustave (Hérault). Mayet (Savoie). — Ménard-Dorian (Gironde). Nédellec (Finistère). — Oudoul (Ardennes). Comte de Perroche (Sarthe). — Perrot (Rhône). — Réaux, Marie-Emile (Sonneville). Roques
Perroche (Sarthe). — Perrot (Rhône). — Réaux, Marie-Emile (Sonneville). Roques (Aveyron). Seignobos. Sénard (Seine-et-Oise). Tarde (Seine). — Vaschalde (Ardèche). Weiler (Aisne). — "Wilson (Indre)." Déclaration du jour du vendredi 21 mai. 2 heures — STÉRE FÉLQUETTE de la discussion du projet de loi portant fixation de tarifs de douane relatifs aux surtaxes d'entreposage (urgence déclarée). — Nos 214-2159 dûment abordés. — M. Mallevy, rapporteur général. Déclaration d'urgence du projet de loi portant fixation de tarifs de douane relatifs aux surtaxes d'entreposage. — Art. 2, 3, 4 et rectifié, COMMISSIONS n°s 325-2156-2278. — M. Mallevy, rapporteur général. Billet à distribuer Vendredi
325-2156-2278. — M. Mallevy, rapporteur général. Billet à distribuer Vendredi 21 Mai pour la séance suivante, comprenant Depuis M. le baron Boissy. et y compris M. Chabannes (Francs) et y compris M. Chabannes (Francs), COMMISSION chargée de l'examen de la proposition de loi de M. Rameau, ayant pour objet de déterminer le droit sur les choses perdues, dont le maître ne se représente pas. (Nos 1157-1738.) 1er bureau, M. Lisbonne. — 2e bureau, M. Reymond (Ferdinand) (Isère). — 3e bureau, M. Choron. — 4e bureau, M. Truelle. — 5e bureau, M. Colin. — 6e bureau, M. Rameau. — 7e bureau,
M. Colin. — 6e bureau, M. Rameau. — 7e bureau, M. Leroy. — 8e bureau, M. Réaux. — 9e bureau, M. Mention. 10e bureau, M. Cadot. 11e bureau, M. Pâtissier. Convocations du vendredi 21 Mai Commission du budget, à une heure et demie. 3e sous-commission du budget (affaires étrangères, etc. à neuf heures et demie. 200 commission d'initiative, à midi trois quarts. Commission no 4. Sous-commission électorale du Hebureau, à une heure. — Commission ne 1. Commission relative au secret du vote dans tous les ensaux publics, à une heure. — Commission ne 12. Commission relative à la création d'une
— Commission ne 12. Commission relative à la création d'une caisse d'épargne postale, à une heure. — Commission no 2. Commission relative au régime général des chemins de fer, à une heure. — Commission no 5. Commission relative à diverses propositions sur le recrutement de l'armée (proposition de M. Laisant), à une heure et demie. — Commission no 13. Commission relative à la loi municipale, à midi et demi. — Commission no 10. Commission ayant pour objet de déterminer le droit sur les choses perdues dont le maître ne se représente pas, à une heure et demie. — Commission no
représente pas, à une heure et demie. — Commission no 8. Commission relative à la création d'une caisse nationale de retraite pour les vieux ouvriers de l'industrie et de l'agriculture, à une heure. — Commission 6. 18e commission des pétitions, à une heure. — Commission no 11. 8e bureau de novembre 1877, à une heure et demie. 10e bureau de novembre 1877, à une heure et demie. 2e bureau d'avril 1880, à une heure et demie. INFORMATIONS ET FAITS Il a été versé le 20 mai 1880, à la caisse centrale du Trésor public, la somme de 1,000 fr., à
centrale du Trésor public, la somme de 1,000 fr., à titre de restitution anonyme à l'Etat. Pour suite du renouvellement annuel d'une partie de ses nombres et de l'élection d'à ses officiers, la Chambre des notaires de Paris se trouve ainsi composée pour la session 1880-1881 : MM. Péande Saint-Gilles, président; Delapalme (Jules-Emile), 1er syndic; Sorbet, 2e syndic; Morel d'Arleux (Ch.), 3e syndic; Daplan, rapporteur; Huillier, secrétaire; Gatine, trésorier. Membres : MM. Merlin, Meunié, Tollu, Yver, Ploix, Bourril de Verron, Goupil, Martin-Deslandes, Mégret, Champetier de Ribes, Legrain (de Choisy le Roi), Dujardin (de Neuilly). Par suite du renouvellement annuel d'une
Roi), Dujardin (de Neuilly). Par suite du renouvellement annuel d'une partie de ses membres et de l'élection de ses officiers, la chambre des commissaires-priseurs de Paris se trouve ainsi composée pour la session 1880-1881 : MM. Baubigny, président; Navot, syndic; Couturier, rapporteur; Carpentier, secrétaire; Rousseau, trésorier. Membres : MM. Escribe, Guélon, Dubreuil, Bossy, Maslier, Appert, Schoofs, Mulon, Perrot, Guidou, Ory. 20 mai. Après une longue série de temps remarquablement sec, il est difficile de comprendre que le changement puisse se produire brusquement et il faut s'attendre à une sorte de transformation progressive. Aussi devons-nous considérer comme étant l'indice d'un changement