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3e, M. Bisiau (Paul); prix supplémentaire, M. Bisiau (Paul); mention honorable, M. Chapron (Louis), à Yerres (Eure-et-Loir). — 2e section. — Dindons. — Pas d'animaux présentés. — 3e section. — Oies. — Pas d'animaux présentés. — 4e section. — Canards. — 1re sous-section. — Canards de Rouen. — Pas d'animaux présentés. — 2e sous-section. — Canards de races diverses. — Pas d'animaux présentés. — 5e section. — Pintades. — Pas d'animaux présentés. — 6e section. — Pigeons. — 1er prix, M. Chauvin-Hugues, à Chartres (Eure-et-Loir); 2e, M. Brugnon (Anatole), à Clamart (Seine); 3e, M. Brugnon (Anatole); mentions honorables, M. Brugnon
Clamart (Seine); 3e, M. Brugnon (Anatole); mentions honorables, M. Brugnon (Anatole); M. Chauvin-Hugues. — 7e section. — Lapins. — 1er, 2e et 3e prix, M. Le Roy (Edouard); mentions honorables, M. Le Roy (Edouard). 2e catégorie. — Agriculteurs exploitant 30 hectares et au-dessus. — Coqs et poules, dindons, oies, canards, pintades, pigeons, lapins. — Médailles d'argent, M. le baron d'Amécourt (René), à Saint-Calais (Sarthe); Mme Boucher-Davoust, à la Chapelle-Furvielliers (Eure-et-Loir); M. Buffet (Charles), à Mousseaux-Neuvillette (Eure); M. Couvreux (Charles), à la Mancelière (Eure-et-Loir); M. Thirouin (Lucien), à Francourville (Eure-et-Loir); médailles de bronze, M. le baron d'Amécourt; Mme Boucher-Davoust; M. Buffet
de bronze, M. le baron d'Amécourt; Mme Boucher-Davoust; M. Buffet (Charles); M. de Saint-Pol, à Pézy (Eure-et-Loir). 3e catégorie. — Agriculteurs exploitant moins de 30 hectares. — Coqs et poules, dindons, oies, canards, pintades, pigeons et lapins. — Médailles d'argent, M. Anceaume (Ambroise), à Gambais (Seine-et-Oise); M. Erlrandus; Mme Durand, à Maulette (Seine-et-Oise); M. Longuet (Eugène), à la Madeleine de Nonancourt (Eure); M. Verville (Auguste), à Foucrainville (Eure); Médailles de bronze, M. Anceaume (Ambroise); M. Bertrandus; Mme Durand; M. Longuet; M. Riedberger (Emmanuel), à Saint-Georges-sur-Eure (Eure-et-Loir); M. Verville; mentions honorables, M. Anceaume; M. Bertrandus; Mme Durand; M. Longuet; M. Verville.
M. Anceaume; M. Bertrandus; Mme Durand; M. Longuet; M. Verville. Prix d'ensemble. Objets d'art, M. Couvreux (Charles), à la Mancelière (Eure-et-Loir), pour l'ensemble de son exposition; Mme Durand, à la Folie-Maulette (Seine-et-Oise), pour son lot de coqs et poules de Houdan. Produits agricoles et matières utiles à l'agriculture. EXPOSANTS PRODUCTEURS. Concours spéciaux. 1re catégorie. — Beurres frais. — 1re section. — Beurres de Normandie. — 1re sous-section. — 1er prix, M. Leboucher (Pierre-Elie), à Montviette (Calvados); 2e, M. Lepetit (Auguste), à Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados); 3e, M. Dumont (Aimable), à Bueil (Eure); 3e, M. Lefebvre (Isidore), à Nesle-Hodeng (Seine-Inférieur); 4e, M. Gaignard
3e, M. Lefebvre (Isidore), à Nesle-Hodeng (Seine-Inférieur); 4e, M. Gaignard (Louis), à Fleuré (Orne). 2e sous-section. — 1er prix, non décerné; 2e, M. Guérin (Léon), à Quibourg (Manche); 3e, M. Barassin (G.), à Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados); 4e, non décerné. — 2e section. — Beurres d'Eure-et-Loir. — 1re sous-section. — 1er prix, Fromagerie de Voves; 2e, M. Allaire (Denis), à Saint-Georges-sur-Eure (Eure-et-Loir); 3e, M. Valet (Emile), à Aunay-sous-Auneau (Eure-et-Loir); prix supplémentaire, M. Hérault (Stanislas), à Morancez (Eure-et-Loir); Mme de Lamartraye (Jeanne), à Fontenay-sur-Eure (Eure-et-Loir). — 2e sous-section. — Prix non décernés. — 3e section. — Beurres du Poitou, des Charentes et de
3e section. — Beurres du Poitou, des Charentes et de la Vendée. — 1er prix, M. Lepetit (Auguste), à Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados); 2e, M. Ayraud (Jules), à Saint-Martin-de-Villeneuve (Charente-Inférieure); 3e, non décerné. — 4e section. — Beurres de Bretagne. — 1er prix, M. Terrien de la Haye (Albert), à Theix (Morbihan); 2e et 3e, non décernés. — 5e section. — Beurres de provenances diverses, non compris dans les sections précédentes. — 1er prix, M. le marquis de Saint-Chamans, à Louan (Seine-et-Marne); 2e, M. Boutton (Joseph), aux Ponts-de-Cé (Maine-et-Loire); 3e, M. Bédarride (Baptiste), à Vaudainvilliers (Haute-Marne). 2e catégorie. — Beurres de conserve
(Baptiste), à Vaudainvilliers (Haute-Marne). 2e catégorie. — Beurres de conserve et beurres demi-sel de toutes provenances. — 1er prix, M. Terrien de la Haye (Albert), à Theix (Morbihan); 2e, M. le marquis de Saint-Chamans, à Louan (Seine-et-Marne); 3e, M. Lepetit (Auguste), à Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados). 3e catégorie. — Fromages à pâte molle. — 1re sous-section. — 1er prix, Mme veuve Lepetit (Emmanuel), à Vieux-Pont-en-Auge (Calvados); 2e, M. Gonin (Philibert), à Gisnay (Orne); 3e, M. Leboucher (Pierre-Élie), à Montviette (Calvados); 4e, M. Lesieur (Albert), à Periers-sur-le-Dan (Calvados); 5e, M. Lepetit (Auguste), à Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados); 6e M. Hérault (Stanislas), à Morancez (Eure-et-Loir); 7e,
Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados); 6e M. Hérault (Stanislas), à Morancez (Eure-et-Loir); 7e, M. le marquis de Saint-Chamans, à Louan (Seine-et-Marne). 2e sous-section. — 1er prix, M. Allaire (Denis), à Saint-Georges-sur-Eure (Eure-et-Loir); rappel de médaille d'argent grand module, M. Haupois, rue des Bergers, 31, à Paris; 2e prix, M. Voxeur (Alexandre), à Mézières-en-Drouais (Eure-et-Loir); 3e, M. Delouye (Jules), à Saint-Lubin-de-la-Haye (Eure-et-Loir); 4e, M. Rezé (Léon fils), à Grez-en-Bouère (Mayenne); 5e, M. Barré (Pierre), à Hiéville (Calvados); 6e, M. Bédarride (Baptiste), à Vaudainvilliers (Haute-Marne); 7e, M. Bouju (F.), à Pont-de-Gennes (Seine). 4e catégorie. — Fromages à pâte ferme. — 1re sous-section. 1er prix, non
Fromages à pâte ferme. — 1re sous-section. 1er prix, non décerné; 2e, M. Lepetit (Auguste), à Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados); 3e, non décerné. — 2e sous-section. ### CORRECTION ### le comte de Quatrebarbes, à Nallès (Mayenne), pour ses animaux de race craonnaise; M. Rezé (Léon), fils, à Grez-en-Bouère (Mayenne), pour sa truie de race craonnaise. Animaux de basse-cour. 1re catégorie. — Aviculteurs de profession et éleveurs-amateurs. — 1re section. — Coqs et poules. — 1re sous-section. — Race de Crèvecoeur. — Pas d'animaux présentés. — 2e sous-section. — Race de la Flèche. — 1er et 2e prix, M. Le Roy (Edouard), avenue
— 1er et 2e prix, M. Le Roy (Edouard), avenue de Châtillon, 46, à Paris; 3e, non décerné. — 3e sous-section. — Race de Houdan. — 1er prix, Mme Léger (Jules), à Villemeux (Eure-et-Loir); 2e et 3e, non décernés. — 4e sous-section. — Race du Mans. — Pas d'animaux présentés. — 5e sous-section. — Race Coucou de Rennes. — Pas d'animaux présentés. — 6e sous-section. — Faverolles. — 1er et 2e prix, M. Le Roy (Edouard); 3e, Mme Léger (Jules). — 7e sous-section. — Races françaises diverses. — Prix non décernés. — 8e sous-section. — Race de Dorking. — 1er
décernés. — 8e sous-section. — Race de Dorking. — 1er prix, non décerné; 2e, M. Cailleret (Paul), à Vieste (Nord); 3e, non décerné. — 9e sous-section. — Race de Hampshire. — 1er prix, M. Cailleret (Paul); 2e, M. Bisiau (Paul), à Romeries (Nord); 3e, non décerné. 10e sous-section. Races étrangères diverses. — 1er et 2e prix, M. Cailleret (Paul); 3e, M. Bisiau (Paul); prix supplémentaire, M. Bisiau (Paul); mention honorable, M. Chapron (Louis), à Yerres (Eure-et-Loir). — 2e section. — Dindons. — Pas d'animaux présentés. — 3e section. — Oies. — Pas d'animaux présentés. — 4e section. — Canards. —
— Pas d'animaux présentés. — 4e section. — Canards. — 1re sous-section. — Canards de Rouen. — Pas d'animaux présentés. — 2e sous-section. — Canards de races diverses. — Pas d'animaux présentés. — 5e section. — Pintades. — Pas d'animaux présentés. — 6e section. — Pigeons. — 1er prix, M. Chauvin-Hugues, à Chartres (Eure-et-Loir); 2e, M. Brugnon (Anatole), à Clamart (Seine); 3e, M. Brugnon (Anatole); mentions honorables, M. Brugnon (Anatole); M. Chauvin-Hugues. — 7e section. — Lapins. — 1er, 2e et 3e prix, M. Le Roy (Edouard); mentions honorables, M. Le Roy (Edouard). 2e catégorie. — Agriculteurs exploitant 30 hectares
Le Roy (Edouard). 2e catégorie. — Agriculteurs exploitant 30 hectares et au-dessus. — Coqs et poules, dindons, oies, canards, pintades, pigeons, lapins. — Médailles d'argent, M. le baron d'Amécourt (René), à Saint-Calais (Sarthe); Mme Boucher-Davoust, à la Chapelle-Furvielières (Eure-et-Loir); M. Buffet (Charles), à Mousseaux-Neuvillette (Eure); M. Couvreux (Charles), à la Mancelière (Eure-et-Loir); M. Thirouin (Lucien), à Francourville (Eure-et-Loir); médailles de bronze, M. le baron d'Amécourt; Mme Boucher-Davoust; M. Buffet (Charles); M. de Saint-Pol, à Pézy (Eure-et-Loir). 3e catégorie. — Agriculteurs exploitant moins de 30 hectares. — Coqs et poules, dindons, oies, canards, pintades, pigeons et lapins. — Médailles d'argent, M.
oies, canards, pintades, pigeons et lapins. — Médailles d'argent, M. Anceaume (Ambroise), à Gambais (Seine-et-Oise); M. Erlrandus; Mme Durand, à Maulette (Seine-et-Oise); M. Longuet (Eugène), à la Madeleine de Nonancourt (Eure); M. Verville (Auguste), à Foucrainville (Eure); Médailles de bronze, M. Anceaume (Ambroise); M. Bertrandus; Mme Durand; M. Longuet; M. Riedberger (Emmanuel), à Saint-Georges-sur-Eure (Eure-et-Loir); M. Verville; mentions honorables, M. Anceaume; M. Bertrandus; Mme Durand; M. Longuet; M. Verville. Prix d'ensemble. Objets d'art, M. Couvreux (Charles), à la Mancelière (Eure-et-Loir), pour l'ensemble de son exposition; Mme Durand, à la Folie-Maulette (Seine-et-Oise), pour son lot de coqs et poules de Houdan.
(Seine-et-Oise), pour son lot de coqs et poules de Houdan. Produits agricoles et matières utiles à l'agriculture. EXPOSANTS PRODUCTEURS. Concours spéciaux. 1re catégorie. — Beurres frais. — 1re section. — Beurres de Normandie. — 1re sous-section. — 1er prix, M. Leboucher (Pierre-Elie), à Montviette (Calvados); 2e, M. Lepetit (Auguste), à Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados); 3e, M. Dumont (Aimable), à Bueil (Eure); 3e, M. Lefebvre (Is 1er prix, non décerné; 2e, école de laiterie de Kerliver (Finistère); 3e, non décerné. 5e catégorie. Vins du département d'Eure-et-Loir. Récolte de 1894 et 1895. — 1re section. Vins rouges. — Prix, non décernés. — 2e section.
section. Vins rouges. — Prix, non décernés. — 2e section. Vins blancs. — 1er prix, M. Vallet (Émile), à Aunay-sous-Auneau (Eure-et-Loir); 2e et 3e, non décernés. 6e catégorie. — Cidres. — 1re sous-catégorie. — Cidres en fûts. Récolte de 1895. — 1er prix, M. Guérin (Léon), à Quibou (Manche); 2e, M. le baron de Fontenay (L.), à Saint-Hilaire-Beaufond (Orne); 3e, M. Modelet (Henri), à Chartres (Eure-et-Loir); médaille de bronze, M. Chevalier (Désiré), à Lessard-le-Chêne (Calvados); mention honorable, M. Colette (Albert), à Saint-Evroult-de-Montfort (Orne). 2e sous-catégorie. — Cidres en bouteilles. 1re section. — Cidres d'Eure-et-Loir. 1er prix, M. Amblard (J.), à
section. — Cidres d'Eure-et-Loir. 1er prix, M. Amblard (J.), à Maintenon (Eure-et-Loir); 2e, M. Couvreux (Charles), à la Mancelière (Eure-et-Loir); 3e, non décerné. — 2e section. — Cidres de Normandie. — 1er prix, M. Bardel (Eugène), à Hermival-lès-Vaux (Calvados); 2e, M. Guérin (Léon), à Quibou (Manche); 3e, M. Collette (Albert), à Saint-Evroult-de-Montfort (Orne); médaille de bronze, M. Modelet (Henri), à Chartres; mentions honorables, M. le baron de Fontenay (L.), à Saint-Hilaire Beaufond (Orne); M. Martigny (François), au Val-Saint-Père (Manche). — 3e section. — Cidres de Bretagne. — 1er prix, M. Terrien de la Haye (Albert), à Theix (Morbihan); 2e, M.
Terrien de la Haye (Albert), à Theix (Morbihan); 2e, M. Decré, à Mernel (Ille-et-Vilaine); 3e, M. Vaucelle (René), à Lécousse (Ille-et-Vilaine). — 4e section. — Cidres de provenances diverses. — 1er prix, M. Saint-Père (Eugène), à Moulins-le-Carbonnel (Sarthe); 2e, M. Renault (Léon), à Théligny (Orne); 3e, M. Couillard (Louis), à Chantrigné (Mayenne); mention honorable, M. Dorizon (François), à Chahaignes (Sarthe). 7e catégorie. — Eaux-de-vie de cidre (Récoltes de 1894 et 1895). — 1er prix, M. Verhille (Ambroise), à Saint-Maurice-sur-Huisne (Orne); 2e, M. Chevalier (Désiré), à Lessard-le-Chêne (Calvados); 3e, M. Martigny (François), au Val-Saint-Père (Manche); mentions honorables, M. Moulin (L.), à
(François), au Val-Saint-Père (Manche); mentions honorables, M. Moulin (L.), à Gournay-en-Bray (Seine-Inférieure); M. Guérin (Léon), à Quibou (Manche); M. Bardel (Eugène), à Hermival-lès-Vaux (Calvados). 8e catégorie. — Miel et cires. — 1re section. Miels et cires d'Eure-et-Loir. — Médaille d'or, M. Trubert (Léon), à Chartres (Eure-et-Loir); médailles d'argent, M. Renaud, à Bû (Eure-et-Loir); M. Cléray (Léon), à Dreux (Eure-et-Loir); médailles de bronze, M. Chaut (Ernest), à Guillonville (Eure-et-Loir); M. Ventura (Félix-Emmanuel-Louis), à Saint-Rémy-sur-Avre (Eure-et-Loir). — 2e section. Miels et cires d'autres provenances. — Médaille d'or, non décernée; médaille d'argent, non décernée; médailles de bronze, M. Lemaire (Désiré), à Moisville (Eure);
décernée; médailles de bronze, M. Lemaire (Désiré), à Moisville (Eure); M. Bonenfant (Eugène), à Cormeilles-en-Parisis (Seine-et-Oise). 9e catégorie. — Produits maraîchers. — 1er prix, M. Jacquart (Elie), à Bain (Ille-et-Vilaine); 2e, 3e, et 4e, non décernés. 10e catégorie. — Expositions scolaires. — 1re section. — Matériel d'enseignement agricole, collections, modèles, dessins, herbiers, etc. Diplôme de médaille d'or, M. Maiguen (Armand), à Claufours (Eure-et-Loir); Diplôme de médaille d'argent, M. Singlas (Victor), directeur d'École primaire supérieure, à Bonneval (Eure-et-Loir); diplôme de médaille de bronze, M. Courtois-Prudent, à Pré-Saint-Evroult (Eure-et-Loir); mention honorable, Mme veuve Imbert, avenue des Gobelins, 25, à Paris. 2e section.
veuve Imbert, avenue des Gobelins, 25, à Paris. 2e section. — Travaux spéciaux et objets d'enseignement agricole présentés par les professeurs, les instituteurs et les élèves des écoles primaires. — Diplôme de médaille d'or, M. Duval (L.), instituteur public, à Thiverval (Seine-et-Oise); diplôme de médaille d'argent, M. Bourgeois (Adolphe), à Chartres; diplôme de médaille de bronze, M. Roussin (Paul), instituteur, à Berchères-la-Modèle (Eure-et-Loir); mention honorable, M. Bigot (François-Cyr-Adrien), à Chartres. 11e catégorie. — Expositions collectives faites par les Sociétés, Syndicats et Comices agricoles et horticoles. — Diplômes de médaille d'or. Syndicat agricole de Chartres : Union vinicole des propriétaires d'Indre-et-Loire;
Syndicat agricole de Chartres : Union vinicole des propriétaires d'Indre-et-Loire; diplômes de médaille d'argent, Société d'apiculture d'Eure-et-Loir; Syndicat des agriculteurs du Loiret. 12e catégorie. — Produits divers. — 1re section. — Produits présentés par des agriculteurs exploitant 30 hectares et au-dessus. — Médailles d'or, M. Benoist (Oscar), à Boutigny (Eure-et-Loir); M. Valet (Emile), à Aunay-sous-Auneau (Eure-et-Loir); M. Buffet (Charles), à Mousseaux-Neuville (Eure); Médailles d'argent, M. Vavasseur (Charles-Henri), à Vouvray (Indre-et-Loire); M. Couvreux (Charles), à la Mancelière (Eure-et-Loir); médailles de bronze, M. Bardel (Eugène), à Hermival-lès-Vaux (Calvados); M. de Levaux (Paul), à Epinouze (Drôme); M. Ricois (Pierre-Auguste), à Flacy (Eure-et-Loir). —
à Epinouze (Drôme); M. Ricois (Pierre-Auguste), à Flacy (Eure-et-Loir). — 2e section. — Produits présentés par des petits cultivateurs, propriétaires, métayers ou fermiers exploitant moins de 30 hectares. — Médailles d'or, M. Brossard (Léon), à Saint-Christophe-sur-le-Nail (Indre-et-Loire); M. Lemesle-Caslot (Maxime), à Benais (Indre-et-Loire); M. Dorizon (François), à Chahaignes (Sarthe); M. Longuet (Eugène), à la Madeleine-de Nonancourt (Eure); Médailles d'argent, M. Moulin (L.), à Gournay-en-Bray (Seine-Inférieure); M. Vaucelle (René), à Lécousse (Ille-et-Vilaine); M. Carré (Anatole-Robert), à Vaas (Sarthe); M. Fourny-Langlois, à Cormoyeux (Marne); M. Mignon (Duval-Auguste), à Ay (Marne); M. Mignot-Mignot (S.), à Thoumigné (Indre-et-Loire); M. Bernard-Furcy, à Souvigné (Indre-et-Loire); Mme
(S.), à Thoumigné (Indre-et-Loire); M. Bernard-Furcy, à Souvigné (Indre-et-Loire); Mme Vve Rogée et Monnet, à Cognac (Charente); M. Penet (Villeronde), à Ingrandes (Indre-et-Loire); Médailles de bronze, M. Meugnier (Désiré), à Pont-de-l'Arche (Eure); M. Rézé fils (Léon), à Grez-en-Bouër (Mayenne); M. Bourgeois, à Saint-Prest (Eure-et-Loir); M. Mignon (Duval-Auguste), à Ay (Marne); M. Coursen-Nouzillet, à Rochecorbon (Indre-et-Loire); M. Fraimbault (Urbain), à Chinon (Indre-et-Loire); M. Champilou (Armand), à Saint-Jean-de-Braye (Loiret); M. Cormery (Jules), à Épeigné-lès-Rois (Indre-et-Loire); M. Boisnier-Chivert, à Benais (Indre-et-Loire); mention honorable, M. Plessis-Lefort, à Marboué (Eure-et-Loir). EXPOSANTS ARCHIVÉS. Rappel de médaille d'or, MM. Yilmorin, Andrieux et Cie, quai de la Mégisserie,
d'or, MM. Yilmorin, Andrieux et Cie, quai de la Mégisserie, 4, Paris; médaille d'or, M. Cesbron (Victor), à Montjean (Maine-et-Loire), rappel de diplôme de médaille d'or, M. Fillot (H.), à Paris; médaille d'argent grand module, M. Boussard (Paul-Emile), à Chartres (Eure-et-Loir). JURISPRUDENCE AGRICOLE 1 Propriété. — Démembrement. — Interprétation. — Vaine pâture. — Etang. — Récolte des herbes et roseaux réservée au propriétaire. — Conséquences. Lorsqu'une convention, passée entre le propriétaire d'un étang et la commune sur le territoire de laquelle il est situé, porte que les habitants de la commune auront le droit de vaine pâture sur cet étang,
commune auront le droit de vaine pâture sur cet étang, sauf pendant certains mois, le droit de vaine pâture n'entraîne pas, à défaut de stipulation contraire, celui de récolter les herbes et roseaux. Tribunal civil de Toul, 6 août 1895 (Le Droit 6 et 7 janvier 1896). Observations. — En vertu d'une convention passée en 1359, les habitants de la commune d'Essey et Maizerais ont le droit « d'aller avec toutes leurs bestes grosses et menues, pasturer quand il leur plaît dans tous étangs et en retraite desdits étangs et d'abreuver leurs bestes, sauf que les bœufs quant ils seront
d'abreuver leurs bestes, sauf que les bœufs quant ils seront dans desdits étangs ils les doivent garder, et aussi s'il advint que les eaux desdits étangs devenaient si petites par sécher ou autrement par quoi les poissons manquaient de eau. » A la suite de plusieurs procès qui avaient pour objet l'interprétation de cette convention, il intervint, le 19 mars 1895, une transaction portant que « la commune aura pendant toute l'année, sauf pendant certains mois défendus, outre le droit d'abreuvement, le droit de vaine pâture sur ledit étang. » C'est à propos de cette clause qu'est né le procès
C'est à propos de cette clause qu'est né le procès sur lequel le tribunal avait à statuer. Le jugement porte que cette clause n'a conféré à la demanderesse d'autre droit que celui de faire consommer sur place, par la dent des animaux, les herbages qui seraient délaissés ou abandonnés ou qui ne seraient pas susceptibles d'être récoltés, et qu'elle n'a pu priver le propriétaire du droit de récolter les productions de sa propriété. II Chien. — Piège meurtrier posé par un propriétaire en vue de la défense de sa propriété. — Destruction de l'animal d'autrui par l'emploi d'armes sans precaution.
— Destruction de l'animal d'autrui par l'emploi d'armes sans precaution. — Clôture laissant par intervalle un passage facile aux animaux. — Pénalité de l'article 479 § 3 du code pénal encourue. Si la destruction volontaire du chien d'autrui tombe sous le coup du n° 1er de l'article 479 du Code pénal qui prévoit et punit tout dommage volontairement causé à la propriété mobilière d'autrui, toutes les fois que cette destruction n'est pas justifiée par la nécessité, cette disposition de loi n'est pas applicable au cas où un chien, appartenant à autrui, est venu fortuitement trouver la mort dans un piège
autrui, est venu fortuitement trouver la mort dans un piège meurtrier posé par un propriétaire en vue de la défense de sa propriété. Mais ce même fait tombe sous le coup du n° 3 du même article 479, qui punit de la même peine d'amende que le n° 1 la destruction des animaux d'autrui par l'emploi d'armes sans précaution, lorsqu'il n'est pas justifié qu'il ait été pris contre le danger du piège d'autres précautions que l'établissement d'une clôture laissant par intervalle un passage facile aux animaux. Cour de Cassation, 29 février 1896. (Gazette des Tribunaux, 8 mars 1896.) Observations. —
février 1896. (Gazette des Tribunaux, 8 mars 1896.) Observations. — Le motif de cette décision est que, pour qu'il n'y ait pas de contravention, il faut que le chien soit entré par violence et non tout naturellement par un trou existant dans la clôture. III Servitude de passage. — Pose de rails sur le fonds servant. — Aggravation de la servitude. — Suppression des rails. Si, en principe, le droit de passer comporte celui de faire les travaux nécessaires à l'exercice du passage, on ne peut considérer comme un travail nécessaire au passage l'installation à demeure de rails sur le
nécessaire au passage l'installation à demeure de rails sur le fonds servant. Tribunal civil de Lille, 13 avril 1896. (Le Droit, 1 et 2 juin 1896.) Observations. — La jurisprudence est, en principe général, assez large sur l'étendue du droit qui appartient au créancier d'une servitude de passage : aussi elle lui accorde la faculté de faire circuler sur le chemin toutes charrettes et tous instruments utiles pour une exploitation agricole. Mais le tribunal a eu raison de décider que « si, en principe, le droit de passer comporte celui de faire les travaux nécessaires à l'exercice du passage, on
de faire les travaux nécessaires à l'exercice du passage, on ne peut considérer, comme un travail nécessaire au passage défini par l'acte susvisé, l'installation à demeure de rails sur la parcelle grevée; qu'en effet, cette installation ajoute, au fait intermittent du passage prévu par la convention, une prise de possession permanente d'une portion du fonds servant; qu'elle entraîne la dénaturalisation de sa surface, et ainsi le rend partiellement impropre à l'usage que sa nature et sa situation peuvent comporter; que, dès lors, elle constitue une aggravation de la servitude ». IV Privilège du propriétaire. — Sommes dues pour ustensiles. —
IV Privilège du propriétaire. — Sommes dues pour ustensiles. — Concours. — Préférence. Le privilège accordé au vendeur d'un ustensile aratoire, par le n° 1, § 4, de l'art. 2102 C. civ., ne peut s'exercer par préférence au propriétaire que si l'ustensile a servi à l'exploitation de la ferme. Lorsque cette condition ne se rencontre pas, celui qui a fourni l'ustensile ne peut invoquer que le privilège attribué par le n° 4, § 1er, du même article, au vendeur de tout objet mobilier non payé. Et, pour exercer ce dernier privilège avant celui du propriétaire de la ferme, il doit
privilège avant celui du propriétaire de la ferme, il doit prouver que celui-ci savait que l'ustensile garnissant sa ferme n'appartenait pas à son locataire. Tribunal civil de Caen, 12 mars 1896. (Le Droit, 22 mai 1896.) Observations. — Le tribunal s'est fondé sur ce que « la machine au sujet de laquelle s'élevait le litige n'avait pas servi à l'exploitation de la ferme; que cet ustensile était neuf au moment où il avait été saisi et qu'il avait été vendu avant d'avoir été utilisé d'une façon quelconque ; que le motif qui a fait édicter le privilège du n° 1,
motif qui a fait édicter le privilège du n° 1, § 4, ne se rencontrait plus et le sieur B. ne pourrait, par suite, y prétendre, pas plus que ne pourraient les vendeurs de semences qui n'auraient pas été mises en terre; que le seul privilège appartenant au sieur B. était celui accordé par le n° 4 § 1er du même article, au vendeur d'un objet mobilier non payé ». VICTOR EMION. LA POMME DE TERRE RICHTER'S IMPERATOR EN TUNISIE Monsieur le Lecteur, Dans le n° 24, 11 juin 1896, de votre Journal, j'ai lu avec un vif intérêt la