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la place évaluée sans la clientèle ; 2° D’une seconde somme qui sera fixée comme il suit: Il sera fait pour chaque place un fond commun dont la commission déterminera le montant sans qu’il puisse dépasser le dixième de la valeur totale des titres de la place, évalués sans la clientèle. Ce fonds commun sera réparti entre les courtiers de la place au prorata des produits de leur office réalisés pendant le cours des cinq années antérieures au 1er juillet 1864, sans que toutefois aucun courtier puisse recevoir pour cette seconde partie de l’indemnité, plus du cinquième de la première.
seconde partie de l’indemnité, plus du cinquième de la première. Art. 9. — Dans les villes où il aura été constaté que la clientèle n’était pas habituellement comptée dans le prix de cession des offices, les courtiers n’auront droit qu’à la première partie de l’indemnité fixée comme il est dit ci-dessus. Il en sera de même à l’égard des offices qui, au 1er juillet 1864, étaient encore entre les mains des titulaires nommés par suite de création nouvelle. Art. 10. — Dans le cas où le même individu aurait été autorisé à cumuler les fonctions de courtier de marchandises avec
autorisé à cumuler les fonctions de courtier de marchandises avec celles d’agent de change, de courtier d’assurances ou de courtier conducteur et interprète de navire, l’indemnité à laquelle il aura droit par application des articles qui précèdent, sera réduite proportionnellement à l’importance des produits de l’office provenant de fonctions autres que celle de courtier de marchandises, comparés à la totalité des produits de l’office réalisés pendant le cours des cinq années antérieures au 1er juillet 1864. Art. 11. — L’indemnité sera productive d’intérêts à 5 % au profit des ayant droit, à partir du jour fixé par la présente loi
droit, à partir du jour fixé par la présente loi par la mise en vigueur du nouveau régime. Art. 12. Le montant de l’indemnité à payer aux courtiers sera fixé, la chambre syndicale entendue et après avis des préfets et du tribunal de commerce, par une commission instituée à Paris, par un décret de l’Empereur et composée de neuf membres : Trois membres seront désignés par le ministre des finances ; Trois autres seront choisis dans chaque département, et pour les affaires de ce département par les courtiers faisant partie des chambres syndicales réunies par les soins et sous la
des chambres syndicales réunies par les soins et sous la présidence du préfet. Les trois derniers membres nécessaires pour compléter la commission, devront être choisis à l’unanimité par les six premiers. Faute par ceux-ci de s’entendre dans le mois de la notification à eux faite de leur nomination, le choix de ceux des trois derniers membres qui n’auront pas été désignés à l’unanimité, sera fait par le premier président et les présidents de la cour impériale de Paris. Art. 13. — Le décret impérial qui instituera la commission, en nommera le président et le secrétaire. La commission ne pourra délibérer,
le président et le secrétaire. La commission ne pourra délibérer, si elle ne compte au moins sept membres présents. En cas d’égalité de voix, celle du président sera prépondérante. Art. 14. — Le ministre des finances est autorisé à émettre des bons du trésor jusqu’à concurrence de trente millions (30,000,000), qui sera affectée à titre d’avance et recouvrée au paiement des indemnités à payer aux courtiers. L'avance du Trésor lui sera remboursée en priorité au moyen d’une imposition de 10 centimes additionnelle au principal de la contribution des patentes établies sur tous les propriétaires de l’Empire compris dans l’art. 33
sur tous les propriétaires de l’Empire compris dans l’art. 33 de la loi du 25 avril 1844. En ayant égard aux additions et modifications autorisées par la loi du 26 mai 1860. Cette imposition sera établie à partir du 1er Mars et l’avance du Trésor sera remboursée. Art. 15. — Il sera rendu chaque année à l’Empire un compte spécial de cette opération. Ce compte rendu sera communiqué au Corps législatif. On lit dans le Moniteur : L’Empereur, accompagné du général de division comte Coyon, aide de camp de Sa Majesté, est sorti hier à six heures du palais des
Majesté, est sorti hier à six heures du palais des Tuileries. Sa Majesté conduisait Elle-même son phaéton. L’Empereur a suivi les quais jusqu’à la place de la Bastille, recevant sur son passage l’accueil le plus chaleureux de la population. Sa Majesté a descendu ensuite toute la ligne des boulevards. La foule se pressait si serrée autour de sa voiture que l’Empereur a dû traverser au pas l’espace compris entre la caserne du Prince-Eugène et la porte Saint-Denis. C'est au milieu des vivats les plus enthousiastes que Sa Majesté a poursuivi sa route jusqu’à sept heures, l’Empereur rentrait aux Tuileries. On
sa route jusqu’à sept heures, l’Empereur rentrait aux Tuileries. On lit dans le Moniteur : « L’immersion du câble qui relie l’Europe à l’Algérie a eu lieu avec un plein succès. L’honneur en revient tout entier à l'administration française. La pose a été effectuée sous la direction exclusive des fonctionnaires de la télégraphie, et à l’aide du bâtiment le Dix-Décembre qui a été aménagé en vue des opérations de cette nature. Ce câble, qui s’étend de Marsala (Sicile) à la Calvé (Algérie), présente un développement de plus de 400 kilomètres de longueur. Le général Mejia raconte en ces termes le
de longueur. Le général Mejia raconte en ces termes le combat de Matamoras contre Negrete : Parti de Monterey avec 6 000 hommes environ et 20 pièces d’artillerie, le général s’est montré devant Matamoras, le 30, à neuf heures du matin. J’avais employé les six jours précédents à fortifier les alentours de la place au moyen d’une série de redoutes légères s’appuyant à l’est et à l’ouest sur les bouches du Bravo, profitant pour cela de la courbure du fleuve qui entoure la ville. La position comprise entre les deux cornes du croissant était défendue par le vapeur Antonia, armé
cornes du croissant était défendue par le vapeur Antonia, armé de deux canons disposés de manière à pouvoir ouvrir le feu de flanc sur les colonnes qui pourraient tenter d’assaillir les deux points extrêmes des fortifications. L’ennemi se mit d’abord en devoir d’établir une batterie; mais cette opération ayant été promptement interrompue par notre artillerie, il se contenta de pousser des reconnaissances sur différents points de nos lignes ; ce qui lui permit de se convaincre que partout il trouverait une vigoureuse résistance. Notre attitude causa un tel désappointement aux insurgés que dans la matinée du 2, vers trois heures
insurgés que dans la matinée du 2, vers trois heures du matin, ils levèrent tout à coup leur camp et se retirèrent précipitamment par la route de Monterey. Les principales pertes de l'ennemi ont été les désertions, suite de la démoralisation causée par cette retraite. De mon côté, j’ai eu seulement un homme blessé et trois chevaux tués par un boulet de canon. (Epoca) Nous lisons dans l'Union de Paris : L’exactitude doit être la première qualité d’un journal officiel. Le Petit Moniteur semble l’ignorer. Voici deux exemples de la façon dont il raconte l’histoire. Parlant d’une visite que l’impératrice
façon dont il raconte l’histoire. Parlant d’une visite que l’impératrice a faite avant-hier à la prison de la Petite-Roquette, ce journal évalue sans hésiter, à près de cinq cents le nombre des cellules dans lesquelles elle est entrée, et des jeunes détenus auxquels elle a adressé la parole pendant cette visite de 1 à 4 heures. Si le Petit Moniteur disait vrai, l'impératrice aurait donc visité deux cellules par minute. La conversation avec chacun des jeunes détenus n’aurait pas été longue. Autre naïveté de la feuille privilégiée : Ne faisait-elle pas remarquer, avant-hier, avec toute la candeur d’une feuille aussi
pas remarquer, avant-hier, avec toute la candeur d’une feuille aussi peu signée que responsable comme disait spirituellement l’Epoque, que le nombre des curistes circulant dans Paris avait sensiblement augmenté depuis la grève des cochers ? Décidément, la rédaction du Petit Moniteur voit double, sauf toutefois lorsqu’il s’agit de payer le timbre. MAC SHEEHY Pendant que le grand procès des conspirateurs se poursuit à Washington sans incident qui vaille la peine d’être signalé, le frère de l’assassin du président Lincoln, le célèbre acteur Edwin Booth a pris la résolution de se retirer complètement dans la vie privée. À ce sujet, les
retirer complètement dans la vie privée. À ce sujet, les journaux américains publient une lettre du malheureux artiste, en réponse à une adresse de sympathie que lui avait envoyée la loge maçonnique dont il fait partie. Voici cette lettre : No. 38, 19° rue East. Mères, Votre missive consolante m’est parvenue à l’heure où j’en avais le plus grand besoin. Elle m’a apporté un grand soulagement au milieu des nuages sinistres qui enveloppent ma vie, dans le présent et dans l’avenir. Si quelque chose peut atténuer le malheur qui m’a frappé, c’est certainement l’expression des sentiments contenus dans votre bonne
frappé, c’est certainement l’expression des sentiments contenus dans votre bonne lettre, sentiments que je me plaît à croire aussi sincères qu’ils sont gracieusement exprimés. Je vous remercie, mes frères, pour le grand soulagement que vos encourageantes paroles m’apportent. Il est douloureux de répandre sur ma famille une affliction comme aucune autre n’en a éprouvée. L’exécution et l’étendue du crime m’ont terrassé ; l’horreur profonde que m’a causée cet acte stable, dans tous ses attributs, est inexpressible. Chagrin est sans nom et, si ce n’était pas l'amitié d'amis tels que vous, il serait intolérable. Affection 62, je me sens tenir à
il serait intolérable. Affection 62, je me sens tenir à vous d'avoir vu souvent, constamment, et jusqu’à un certain point réussi à élever notre nom, autant sous le rapport personnel que celui de notre profession. Comme preuve en avance, j’en appelle au souvenir du passé. J'irai en sorte de lutter courageusement de la retraite jusqu’à ce qu’une tombe vivement se referme sur un cœur brisé, un souvenir écrasé et un nom souillé — fardeau terrible à supporter. Votre ami et frère affligé, EDWIN BOOTH. Correspondance Parisienne. PARIS, 23 juin. Quelqu'un me disait tout à l’heure : qui donc a raison,
me disait tout à l’heure : qui donc a raison, le ministre de la guerre à Paris qui n’admet pas que les soldats du train et de l’artillerie donnent un coup de main à M. Ducout en manque de cochers, ou le ministre de la guerre dans les départements qui permet aux soldats de substituer la faucille à l’épée et d’offrir leurs services aux propriétaires qui manquent ou peuvent manquer de bras pour la moisson. Avant de dire à cet effet, je constate qu’en effet M. le préfet de la Charente-Inférieure a adressé aux maires du département une circulaire où
Charente-Inférieure a adressé aux maires du département une circulaire où je lis : Messieurs, M le maréchal, ministre de la guerre, vient de prendre une décision qui a pour objet de suivre les années précédentes, des soldats à la disposition des cultivateurs qui ne trouveraient pas d’ouvriers en nombre suffisant pour les travaux de la moisson. Le soldat moissonneur, d’après M. le préfet, devra être convenablement traité et nourri avec une ration de vin à chaque repas et recevoir une solde de 25 centimes par jour. Les frais de voyage aller et retour seront à la charge du propriétaire et
aller et retour seront à la charge du propriétaire et de plus le pantalon de toile que le cultivateur devra fournir au militaire restera la propriété de ce dernier. Je ne sais pourquoi ce tableau me plaît et je crois que l'apport des doléances qui se sont fait entendre au corps législatif sur l’agriculture de bras, j’aimais au collège la histoire de Cincinnatus qui aurait pu prendre comme le maréchal Bugeaud en se servant d’un aratro pour des travaux de guerre. Plus tard j’entendais parler avec plaisir des chants des travailleurs de Waterloo qui demandaient le calme et l’oubli aux
travailleurs de Waterloo qui demandaient le calme et l’oubli aux travaux des champs et la statue le plus à contempler dans le jardin des Tuileries c’est celle du soldat laboureur. Que même, au risque de passer pour un campagnard qui n'entend rien à la gloire qu'en Algérie de tous les travaux de nos soldats que j’admire le plus, ce sont ceux qui sont relatifs au défrichement des terres et aux routes qu’ils ont ouvertes. Arrivé maintenant à la question des cochers et je dis qu’à Paris ce ne sont pas les cochers qui manquent dans l’élément civil tandis qu’à la
les cochers qui manquent dans l’élément civil tandis qu’à la campagne les bras manquent souvent et le ministre de la guerre ne fait du tort à aucun travailleur quand il offre des hommes là où le travailleur manque même en l’absence de toute grève. Il faut bien vous parler encore aujourd’hui de la grève des cochers, puisque Paris ne s’occupe pas d’autre chose. L’agilation et les rassemblements ont recommencé de plus belle hier dans la soirée, agitation et rassemblements pacifiques, j’ai hâte de le dire, en ce sens que pas un mot de politique n’y est prononcé. Toutes les voitures
un mot de politique n’y est prononcé. Toutes les voitures du monopole ont reparu dans la circulation, mais avec des cochers nouveaux comme on peut s’en convaincre à la bigarrure du vêtement et de la coiffure et aussi par l’inexpérience ou les allures anormales des nouveaux enrôlés. Les cochers d'omnibus, les charretiers sont impitoyables à leur moindre gaucherie. Prends garde, tu vas m’accrocher et de rire. Va-t-en à l’école, dit l’un, liens, dit un autre c’est un laitier ou un marchand des quatre saisons qui fait la course au quart d’heure et les lazzis de redoubler. Quelques anciens cochers, irrités
d’heure et les lazzis de redoubler. Quelques anciens cochers, irrités de voir que la grève tourne contre eux, car la Compagnie les a presque tous remplacés, deviennent tapageurs sur les boulevards ; mais les sergents de ville les arrêtent. Un fiacre a été complètement démonté du côté de la tour St-Jacques par les récalcitrants qui ont dételé d’abord les chevaux et retiré les roues. On ne sait pas ce que serait devenu ce pauvre véhicule sans l’intervention des agents de la force publique. Tout colage amuse les Parisiens. On dit que les soldats français que le maréchal duc du Richelieu
que les soldats français que le maréchal duc du Richelieu fit monter à l’assaut de Malakoff au son des violons, étaient principalement des tandems. Je ne m’en étonne pas. Apparemment Napoléon a voulu se punir de n’avoir pas su prévenir plutôt la conspiration de Valence, ou bien la reine n’a pas pensé qu’il fut assez tort pour les besoins de la situation, car le télégraphe de Madrid nous annonce un changement de ministère ; c’est le vainqueur des Marocains le maréchal O'Donnell qui revient aux affaires et préside le nouveau cabinet. Le Constitutionnel affirme qu’il n’y a pas et qu’il
cabinet. Le Constitutionnel affirme qu’il n’y a pas et qu’il n'y aura pas de grève des ouvriers boulangers ; il annonce que dès ici 48 heures la circulation des voitures sera rétablie au grand complet. M. Peauger, ancien préfet sous la république qui joua un certain rôle après 1848 à Paris, vient de mourir. Quelques mots de M. de Riancey dans l'Union sont de nature à faire penser que les négociations Vegezzi sont décidément rompues et que les partisans du vieux droit n'en sont pas fâchés à cause des prétentions persistantes de François II et des anciens titulaires des duchés
persistantes de François II et des anciens titulaires des duchés qui auraient pu être compromus par un accord du Pape avec Victor-Emmanuel. H. FERRIER. Autre Correspondance. Paris, 22 juin 1865. Le discours prononcé par M. J. Simon sur le régime des prisons, n’a pas été sans utilité. Il a déjà provoqué la visite de l’impératrice à la Roquette et il vient d’amener le ministre de l’intérieur à instituer une commission spéciale, qui aura pour mission d’examiner la double question de savoir si le régime en vigueur est conforme aux intérêts des jeunes détenus, à leur santé, à leur éducation, à
des jeunes détenus, à leur santé, à leur éducation, à leur moralisation. Elle appréciera si c’est la loi qui doit être amendée, ou si c’est le système de détention qui doit être modifié. M. E. Ollivier fait partie de cette commission qui sera présidée par l’impératrice. La dernière séance du Corps législatif a été très intéressante, mais elle eût offert un intérêt plus grand encore si l’un des organes du gouvernement avait répondu à la question posée par M. Lanjuinais. L’honorable député de la Loire-Inférieure désirait savoir si les gardes champêtres rentrent dans la catégorie des officiers de police judiciaire
champêtres rentrent dans la catégorie des officiers de police judiciaire qui ont le droit d’ouvrir les lettres ; la question était grave, comme vous le voyez, mais par malheur la chambre, impatiente ou fatiguée, a crié aux voix, a réclamé la clôture, et la clôture a été prononcée sans que M. Lanjuinais eût obtenu une réponse. Je le regrette et je crois que vos lecteurs le regretteront aussi. Ainsi que je vous l’avais fait prévoir, la compagnie des petites voitures est parvenue à renouveler son personnel presque en entier avant-hier elle avait pu faire sortir 160 voitures, hier elle en
elle avait pu faire sortir 160 voitures, hier elle en eut plus de la grève, mais les pauvres cochers de la compagnie s’aperçoivent que les affaires s’arrangent à leurs dépens, et ils en éprouvent une mauvaise humeur qui les entraîne à des démonstrations coupables. Avant-hier encore ils ont fait des rassemblements sur plusieurs points de Paris et ils injuriaient ceux de leurs remplaçants qui venaient à passer. La police était sur pied, en nombre inusité, et grâce à quelques arrestations l’ordre s’est maintenu ; mais les voitures de la compagnie n’ont pas pu faire leur service complètement ; dès qu’elles
n’ont pas pu faire leur service complètement ; dès qu’elles arrivaient sur le boulevard, hier au soir, des agents de police les dirigeaient sur d’autres stations ou les faisaient rentrer à leurs dépôts. La conduite des cochers en grève est véritablement sans excuse ; il est clair que s’ils ont le droit de se replacer, d’autres ont le droit de travailler; tout le monde est d’accord là-dessus et je dois dire que l’opinion est très peu sympathique aux cochers en grève depuis qu’ils ont fait l’aveu de leurs détournements. Le bruit a couru que la brigade qui tient garnison à
bruit a couru que la brigade qui tient garnison à la caserne du Prince-Eugène était consignée hier au soir, j’ignore si ce fait est exact, mais je crois pouvoir vous assurer que les officiers et les soldats de la garde de Paris avaient reçu l’ordre de ne pas s'éloigner de leurs quartiers. Quoi qu'il en soit, je constate avec regret une chose : c'est que petit à petit, on perd de vue le grand intérêt qui s’agitation au fond de ce débat, la suppression du monopole. On a maudit le premier jour, puis on a ri des cochers improvisés recrutés
premier jour, puis on a ri des cochers improvisés recrutés par la compagnie impériale, maintenant on est disposé à rire des anciens cochers parce qu’il semble qu’ils aient craché en l'air, on rit de tout, on rit toujours et pendant ce temps les abus se perpétuent. Vous verrez qu’avant 48 heures, il ne sera pas plus question du monopole des voitures que s’il n'avait jamais existé. À force de se croire spirituel, le peuple de Paris a fini par se persuader qu’il était dispensé d'être sérieux et il a soin de prouver qu'il ne l'est pas. Ça n’est déjà pas
de prouver qu'il ne l'est pas. Ça n’est déjà pas si spirituel ! Pour la correspondance : E. SIFUT. LM ROCHELLE. Bourse du 24 Juin 1865. Eau-de-vie nouvelle disponible 1864. sans fûts l’hectolitre. Pas de Cote où il est ciel le. Chronique locale. Dans la séance du Corps Législatif, du 22 M. Paul Bethmont a soutenu l’amendement qui demande pour les sels de l'Ouest une remise, à titre de déchet, double de celle qui est accordée aujourd’hui. M. Bethmont a dit que les droits devaient être réglés pour les sels, comme pour la terre, comme pour les alcools, proportionnellement à
comme pour la terre, comme pour les alcools, proportionnellement à la richesse intrinsèque, et en proclamant que si les sels de l'Ouest, moins riches que ceux de l’Est ne parviennent à obtenir cette faveur protectrice, c’en était fait de nos marais producteurs. Nous recevons relativement à cette question communication de la lettre suivante, adressée à M. de Casablanca, sénateur, par un des principaux propriétaires cultivateurs de sel de l’Ouest : « Monsieur le sénateur, Dans le rapport que vous avez lu au Sénat dans la séance du 30 mai dernier relativement à une pétition signée par quatre communes salicoles de
relativement à une pétition signée par quatre communes salicoles de la Vendée demandant la suppression de l’impôt du sel, de déplorables écrivains ont été commis. Ce rapport veut que les pétitionnaires vendéens suivent l’exemple de leurs rivaux producteurs de sel dans le Midi, que comme ceux-ci ils perfectionnent leur mode de fabrication, ce rapport veut encore qu'ils réunissent dans un centre commun leurs exploitations actuellement éparses sur une vaste superficie (Moniteur, 31 mai). On n’a donc, monsieur le sénateur, aucune idée dans le senat de la manière dont se produisent les différents sels de commerce? Dans l'Ouest, il n’existe pas
les différents sels de commerce? Dans l'Ouest, il n’existe pas de fabriques de sel, il n'y a que des cultivateurs qui récoltent celui qui se forme naturellement sur des vases salés impropre à toutes autres cultures. Le cultivateur doit exploiter ces vases salés là où la nature les a placés ; il ne peut les transporter ailleurs, ni les réunir dans un centre commun. Le sel étant hygrométrique, il est impossible qu’il soit récolté dans les mêmes conditions de siccité dans l’Ouest que dans le Midi. C’est donc à la législation à équilibrer l’impôt suivant la nature et la provenance
législation à équilibrer l’impôt suivant la nature et la provenance des sels. Les sels de l’Est ne sont pas comme ceux de l’Ouest un produit brut naturel récolté ; dans l’Est, il n’y a que des usines, et ces usines ne livrent pas au commerce des sels crus bruts et naturels; elles ne produisent que des sels crus raffinés. Là, on ne récolte pas ; là, on raffine du sel. Et cependant, monsieur le sénateur, l’impôt est le même pour les crus récoltés dans l’Ouest à 87 degrés que pour les raffinés fabriqués dans l’Est et à 98 degrés. Le
les raffinés fabriqués dans l’Est et à 98 degrés. Le sel étant imposé à quinze fois sa valeur, les pétitionnaires de la Vendée ont mille fois raison en demandant la suppression de l’impôt du sel, parce que cet impôt, tel qu’il est perçu, constitue une prime énorme en faveur des sels raffinés de l’Est : prime de 120° sur l’impôt, prime deux fois supérieure à la valeur intrinsèque du sel de l’Ouest sur les marais. La suppression de l’impôt ramènerait les sels de l’Ouest dans l’égalité commerciale. D’ailleurs, monsieur le sénateur, le gouvernement qui tend à exonérer de tous impôts
sénateur, le gouvernement qui tend à exonérer de tous impôts les productions de l’étranger, peut-il conserver un si monstrueux impôt sur un produit national. Agréez, monsieur le sénateur, mes très humbles salutations ? J. DAVID, propriétaire cultivateur de sel. Ile de Boum (Vendée), le 20 juin 1865. Une lettre de Saint-Denis, île d’Oléron, nous apprend que cette localité est exploitée par des malfaiteurs d’une habileté et d'une audace peu commune. Dans la nuit du 16 au 17 courant, vers une heure du matin, des voleurs ont pénétré dans la demeure de M. Roehabrun, père, en brisant le carreau d’une croisée
de M. Roehabrun, père, en brisant le carreau d’une croisée du rez-de-chaussée; ils sont montés dans l’appartement même où était couché et profondément endormi le maître de la maison, et ils n’ont pas craint de se servir d’une bougie pour explorer la chambre. Des taches de cire sur le plancher prouvent qu’ils se sont avancés jusque dans la ruelle du lit. Qui sait quel sort ils réservaient au pauvre vieillard, si le malheur avait vu le veiller ce dernier s’éveillât? Ils se sont retirés ensuite tranquillement en emportant une somme de 260 fr. en or et quelques pièces d’argent. Un