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loi forestière du 21 février 1841. À l'audition, j'estime, avec M. le Gouverneur, que la pétition dont il s'agit n'est susceptible d'aucun versement. Vous avez ci-joint le dossier communiqué. Agréez, Monsieur le Président, l'assurance de ma considération très haute. Pour le Président du Conseil, Ministre de l'Intérieur : Le Sous-Secrétaire d'Etat Signé: SAUBAUT. N° 8. Du 13 novembre 1906, anciens gendarmes en retraite, à Nantes (Loire-Inférieure) exigent que l'ordonnance royale du 20 janvier 1841 et la loi du 18 août 1879 soient rapportées. Au Ministre de la Guerre au renvoi de la Commission des pétitions de l'année 1906 (annexe au
de la Commission des pétitions de l'année 1906 (annexe au feuilleton no 25 de l'année 1907; Journal officiel du 22 mars 1907), sur le rapport de M. le sénateur Laverne. À Paris, le 25 avril 1907. Monsieur le Président, À la date du 22 mars 1907, vous avez bien voulu me transmettre la pétition par laquelle les anciens gendarmes en retraite de Nantes (Loire-Inférieure) demandent que l'ordonnance royale du 20 janvier 1841 et la loi du 18 août 1879 soient rapportées. J'ai l'honneur de vous faire connaître que, selon ma administration, étudie le moyen de satisfaire, dans la mesure du
administration, étudie le moyen de satisfaire, dans la mesure du possible, aux desiderata des intéressés, en respectant les principes suivants : 1. La pension des gendarmes se composerait de deux parties. L'une se rapporterait aux services faits dans les corps de troupe et serait calculée d'après le nombre d'années passées dans un corps de troupe et d'après les dispositions et les taux fixés par la loi du 11 juillet 1899 ; 2. L'autre se rapporterait au service accompli dans la gendarmerie. Il serait décompté d'après le nombre d'années passées dans cette arme, et d'après des taux suivant les grades acquis
cette arme, et d'après des taux suivant les grades acquis dans la gendarmerie. Ces derniers devraient être plus élevés que ceux fixés par la vigueur pour les militaires des corps de troupe de la nature spéciale des fonctions des gendarmes et des difficultés avec lesquelles ils sont aux prises dans de telles circonstances. Il est bien entendu que ce projet dont il est question pourrait être transformé en projet de loi qu'après agrément de mon collègue des Finances. Malgré cela, je apporterai à l'étude et à la mise au point de ce projet la plus bienveillante attention. Ci-joint la pétition
de ce projet la plus bienveillante attention. Ci-joint la pétition communiquée. Agréez, Monsieur le Président, les assurances de très haute considération. Le Sous-Secrétaire d'Etat au Ministère de la Guerre, Signé : HENRI COLA LE SÉNATEUR blanchier. Vie RIPPE, à Angoulême (Charente), s'adresse au Sénat pour obtenir justice. Son Excellence le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice au renvoi prononcé par la 6e Commission des pétitions de l'année 1906 (annexe au feuilleton n° 12 du 19 janvier 1907; Journal officiel du 20 février 1907), sur le rapport de M. le Sénateur Froment. Paris, le 27 mars 1907. Conformément au Président,
Sénateur Froment. Paris, le 27 mars 1907. Conformément au Président, Sire, à une résolution de la 6e Commission des pétitions de vous avez bien voulu, le 20 février dernier, renvoyer à mon examen, une pétition classée au rôle général no 907 et dans laquelle M. Rippe, demeurant à Angoulême, 18, rue de la Paix, proteste contre plusieurs actes de la Justice. Ce n'est que la reproduction de nombreuses et précédemment adressées par M. Rippe à ma chancellerie, Ministère de l'Intérieur et à M. le Président de la République, à l'occasion d'un procès qu'il soutient contre plusieurs personnes et des renseignements
d'un procès qu'il soutient contre plusieurs personnes et des renseignements qui m'ont été fournis au sujet de l'affaire que le pétitionnaire a sollicité l'appui pour suivre sur l'appel d'un jugement du 11 Août 1903. Le Conseil établi près la Cour d'appel de Bordeaux ayant rejeté cette demande, M. Rippe a été invité, à l'instance à ses frais, de la décision dont il s'agit et a fait recours. Un arrêt de la Cour d'appel repoussant les requêtes du pétitionnaire est d'ailleurs intervenu le 11 décembre contre lequel M. Rippe ne cesse de protester depuis cette époque. Mes prédécesseurs l'ont fait aviser
de protester depuis cette époque. Mes prédécesseurs l'ont fait aviser à ma chancellerie qu'il n'appartenait pas à la chancellerie des décisions de justice, mais il a toujours refusé de reconnaître à la possession des pièces transmises à l'appui de ses requêtes qui sont à sa disposition au parquet d'Angoulême. J'estime en conséquence que sa dernière pétition, qui a le même objet que les précédentes, n'est susceptible d'aucune suite. Je vous prie d'agréer, Monsieur le Président, à ma haute considération. Le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice Par autorisation : Le Directeur des Affaires civiles et criminelles, Signé : Le
Le Directeur des Affaires civiles et criminelles, Signé : Le bâtonnier
Le Devoir des Socialistes des Pays Neutres La France de Bordeaux vient de publier un très intéressant article sur le devoir des socialistes des pays neutres. Son auteur, qui est un des socialistes les plus autorisés de notre pays, après avoir démontré que la paix ne pourra définitivement être en Europe qu'autant que le militarisme allemand aura été complètement anéanti, demande aux socialistes des Etats neutres d'avoir le grand courage de regarder la réalité en face, de réfléchir et d'agir. Tout d'abord, quelles seraient les conséquences européennes de la victoire de l'un des deux groupes d'Etats en lutte ? Nul
de l'un des deux groupes d'Etats en lutte ? Nul aujourd'hui ne songe à contester que la victoire germanique serait, non pas la victoire du peuple allemand ou du peuple autrichien, mais bien la victoire du kaiser des Habsbourg et des junkers de Prusse tandis que de l'autre côté la victoire serait la libération de tout ce qu'il y a de peuples démocratiques en Europe. La Triple-Entente combat non seulement pour sa propre indépendance, mais aussi pour le respect des droits sacrés des neutres, pour la libération des nationalités opprimées. L'Autriche, elle, lutte pour maintenir sous son effroyable domination les
L'Autriche, elle, lutte pour maintenir sous son effroyable domination les Tchèques de Bohême, les Roumains de Transylvanie, les Serbes de Bosnie, les Italiens de Trieste et de l'Istrie. L'Allemagne combat pour imposer son hégémonie au monde, elle, combat pour la conquête. Ce n'est pas seulement de Trieste qu'elle rêve elle veut la Belgique et Anvers, le nord de la France et la Champagne, la Pologne qu'elle germanisera tout entière et les provinces de la Baltique. Et il ajoute Est-ce qu'il y a un seul socialiste des pays neutres qui s'imagine que, dans une Europe ainsi constituée, ce ne se yait
que, dans une Europe ainsi constituée, ce ne se yait pas pour deux siècles toute possibilité de développement socialiste arrêtée en Europe ? Et ceci, non seulement par ce qu'y mettrait d'obstacles la puissance de la réaction prussienne accrue jusqu'à la folie, mais aussi parce que les haines de races et de nationalités, portées à leur paroxysme, rendraient impossible toute entente entre les travailleurs. L'Europe serait quelque chose comme ce qu'est aujourd'hui l'Autriche, cette Autriche où les socialistes, divisés par les querelles de races et de nationalités, sont si notoirement impuissants qu'il n'est trouvé personne pour avoir songé à leur
impuissants qu'il n'est trouvé personne pour avoir songé à leur reprocher de n'avoir pas pu faire contre la guerre. Mais il connaît le grand argument que certains socialistes des pays belligérants emploient souvent, parfois avec quelque semblant de raison : La Russie ne fait-elle pas partie de la Triple-Entente ? Est-ce qu'elle peut être considérée comme une nation démocratique ? Son gouvernement, qui est loin d'être établi sur des bases de liberté, sera-t-il, s'il l'est venu d'une dictature, un élément de civilisation ? A ces questions, notre ami répond : En effet, la Russie n'est pas une démocratie, mais je
En effet, la Russie n'est pas une démocratie, mais je suis bien obligé de constater que la cause pour laquelle elle combat est celle de la justice et de la civilisation et qu'elle n'a pu entrer en lice qu'en se plaçant sur ce même terrain. Je ne sais pas si le roi de Prusse a supprimé le système de trois classes et donné le suffrage universel aux élections du Landtag prussien mais je bien entendu dire que le tsar avait devant la France et l'Angleterre prises à témoin résuscité la Pologne, et qu'effaçant par un acte de justice, les pogroms
Pologne, et qu'effaçant par un acte de justice, les pogroms d'hier, il avait libéré de leur servitude les juifs de son empire. Ainsi la cause entraîne, ceux-là même qui la défendent, emportés par l'irrésistible force des choses. Et ce n'est là qu'un commencement. Oui, pour lui, le devoir des socialistes neutres est tout tracé. La victoire de l'Allemagne devant asservir les peuples à un militarisme aussi odieux qu'avilissant et faire régner dans le monde un régime de terreur et de violence, le Socialisme, doctrine de liberté politique, et de justice économique veut, pour son devenir et son triomphe, que tout
économique veut, pour son devenir et son triomphe, que tout ce que la planète compte d'éléments humains, groupés dans leurs organisations de classe, se dresse pour lutter à mort contre l'impérialisme allemand. Aussi termine-t-il en les adjurant avec l'éloquence incisive qui lui est propre : Que les socialistes des Etats neutres aient le grand courage de regarder la réalité en face, et ils s'apercevront que la neutralité n'est qu'une formule sans vie, une passerelle tremblante où leur incertitude a pu s'abriter un instant, mais qu'à l'heure où, dans la tempête, se jouent les destinées du monde et de siècles peut-être,
se jouent les destinées du monde et de siècles peut-être, le devoir n'est pas de s'attarder sur le moelleux oreiller du doute, et ne d'avoir pas saisi à temps la grandeur immense qui passe, de laisser au hasard le soin d'imposer le destin auquel on s'est résigné d'avance. La guerre a changé le sens profond des mots. La guerre n'est plus la guerre que nous l'imaginations, c'est une révolution universelle amenée. C'est vrai ! La guerre, qui était pour nous le bien monstrueux et infernal, le tombeau de toutes nos espérances et de toutes nos aspirations, revêt maintenant un caractère
espérances et de toutes nos aspirations, revêt maintenant un caractère révolutionnaire et va falloir avoir une portée mondiale. Nous ne nous battons plus pour une province, une indemnité de guerre, pour un traité de paix léonin pour coï et avantageux pour ceux-là mêmes qui la défendent, emportés par l'irrésistible force des choses. Et ce n'est pas là qu'il joue sur les champs de bataille. Ce qu'on se bat et si on se tue aujourd'hui, c'est pour savoir si « l'écrasant sceau du militarisme européen va disparaître » ! On se bat et si on se tue aujourd'hui, c'est pour savoir
bat et si on se tue aujourd'hui, c'est pour savoir si « les nations opprimées seront libérées » ! On se bat et si on se tue aujourd'hui, c'est pour savoir si le kaiser des Habsbourg, des nobles et des Krupp cessera de faire de l'Europe bardée de fortifications qui absorbait pour les œuvres de guerre les immenses ressources que l'Europe demain devra consacrer aux œuvres de vie. Pour cette grande et émouvante cause dont l'avenir du socialisme pour le monde dépendra, et qui se déroule. dans le sang, dans les larmes et sur la boue sur notre vieille terre
les larmes et sur la boue sur notre vieille terre faisable ravagée, y aura-t-il encore à les pays neutres des oreilles pour ne pas entendre, des yeux pour ne point voir, et un cœur pour refuser à comprendre ? COMPARÉ MO REL. LES FORGES ALLEMANDES CONTINUENT LEURS ATTAQUES SUR TOUT LE FRONT. En Flandre, les Alliés maintiennent leurs positions. Dans l’Argonne et en Woëvre nous progressons. COMMUNIQUÉS OFFICIELS DU 22 OCTOBRE 15 heures À notre aile gauche, des forces allemandes considérables ont continué leurs violentes attaques, notamment autour de Dixmude, de Warneton, d’Armentières, de Radinghem et de la Lelasse. Les
de Warneton, d’Armentières, de Radinghem et de la Lelasse. Les positions occupées par les alliés ont été maintenues. Sur le reste du front, l’ennemi n’a prononcé que des attaques partielles qui ont été toutes repoussées, notamment à Fricourt (à l’est d’Albert), sur le plateau à l’ouest de Craonne, dans la région de Souilly, dans l’Argonne au Four-de-Paris (sud-ouest de Varennes), dans la région de Marancourt, en Woëvre vers Champion et au sud-est de Saint-Mihiel, dans le bois d’Ailly. Nous avons légèrement progressé dans l’Argonne et en Woëvre méridionale, sur le bois de Mortmarne. 23 heures L’activité dont l’ennemi avait fait
bois de Mortmarne. 23 heures L’activité dont l’ennemi avait fait preuve dans la journée d’hier ne s’est pas ralentiée aujourd'hui. Entre la mer et la Bassée, la bataille a continué, aussi violente, sans que les Allemands aient pu faire reculer l’armée belge ni les troupes franco-britanniques. De même entre Arras et l’Oise, l’ennemi a fait de grands efforts, qui n’ont été nullement couronnés de succès. Dans l’Argonne, nous avons progressé entre Saint-Hubert et le Four de Paris. Au Nord de Verdun, nous avons gagné du terrain sur Haumont et Brabant-sur-Meuse. Dans la Woëvre, nous avons repoussé une attaque sur Champion.
Dans la Woëvre, nous avons repoussé une attaque sur Champion. BRILLANTE ACTION DE L'ARMÉE BELGE Londres, 22 octobre. Le bureau de la Presse annonce que, pendant toute la journée d’hier, les Allemands ont exercé de vigoureuses contre-attaques sur le front des alliés, mais qu’ils ont été repoussés avec des pertes considérables. L’armée belge, notamument, s’est distinguée par sa courageuse défense de ses positions. Proposition d’intérêt national. En dehors du problème militaire qui domine tous les autres en cette lutte pour l’existence où la France est engagée, il n’en est pas qui ait pour sa force de résistance et de combat
qui ait pour sa force de résistance et de combat une importance égale à celle de la conservation et de l’accroissement de ses énergies. A ce propos je parlais, il y a peu de jours, de la nécessité de prendre d’urgence les mesures qui, sans nuire en rien au service et aux opérations militaires, permettent d’effectuer en leur temps les travaux agricoles (vendanges, labours, ensemencement, etc.). Et je recherchais et demandais quel serait le meilleur mode d’exécution de ces travaux de nécessité vitale pour la nation. C’est tout particulièrement à cette question que, par une proposition que mieux que tout
cette question que, par une proposition que mieux que tout ce que j’en pourrais dire recommanderaient le nom et la valeur scientifique de son auteur, si j’étais autorisé à le citer, répond la lettre suivante L’intérêt capital d’existence et de maintien de notre résistance est la production agricole. Notre généralissime Joffre nous a donné à cet égard une précieuse indication en priant les préfets de la zone placée sous son autorité de veiller à ce que les cultures n’y soient pas abandonnées et que les maires se préoccupent de cette situation. Les mêmes soins doivent être pris dans la France
situation. Les mêmes soins doivent être pris dans la France entière et je crois que dans nos communes les maires, leurs adjoints et, s’il y a lieu, les conseillers municipaux, sont les tuteurs désignés des exploitations abandonnées ou en souffrance. Prévalant qui peuvent se présenter ? Tantôt l’exploitant est sur place, (fermeur ou propriétaire), mais il manque de main d’œuvre tantôt l’exploitant est absent, mais il est représenté par un gérant plus ou moins suffisant (femme ou enfant). Tantôt il a été mobilisé et il n’a aucun représentant sur place. Il appartiendra aux municipalités de se préoccuper de tous ces
Il appartiendra aux municipalités de se préoccuper de tous ces cas en agissant dans un intérêt commun et de veiller à ce que récoltes soient faites, labours préparés et semailles réalisées. L’assistant, ce mot n’a rien de déshonorant, sera tantôt débiteur, tantôt créancier de l’intérêt commun je n’ai pas étudié de formule pour le règlement de comptes. Il sera facile de l’établir plus tard par des commissions arbitrales que la loi organisera s’il le faut. L’argent nécessaire serait avancé par la commune. La main d’œuvre pourra être militaire si on peut y avoir recours sans désorganiser la défense nationale. On
peut y avoir recours sans désorganiser la défense nationale. On pourrait faire appel aux chômeurs si nombreux dans les villes, aux réfugiés des provinces belges et de nos provinces du Nord en attendant que bientôt ils puissent regagner leurs foyers. Il me plairait, beaucoup que vous fassiez à ce sujet un appel aux maires et il me semble que cet appel pourrait être répandu dans la presse grâce à ce merveilleux moyen de propagation qu’est le Bulletin des communes dont Gambetta avait si bien su se servir et Sembat pourrait intervenir dans ce sens. Il appartient aux maires, aidés de
intervenir dans ce sens. Il appartient aux maires, aidés de l’opinion publique, de prendre en main tous ces intérêts dans l’intérêt général. Il me semble que, pour que cette action s’organise, les exhortations du gouvernement central doivent être instantanées et souvent se renouveler. L’auteur de cette remarquable proposition me signale ensuite l’application, digne de tous les éloges, qui vient d’être faite de cette méthode par l’arrêté suivant (Temps du 17 octobre) de M. Autrand, préfet de Seine-et-Oise. Pendant ces quatre Septemains, les Belges sont demeurés dans leurs tranchées, tenant une ligne de trente kilomètres avec une grande détermination contre un
ligne de trente kilomètres avec une grande détermination contre un ennemi de beaucoup supérieur en nombre. Plusieurs contre-attaques courageuses de l’armée belge ont été prononcées avec succès. LES OPERATIONS NAVALES SUR LA COTE BELGE Londres, 22 octobre. L’officielle Press Association, annonce que pendant la nuit de samedi dernier, des navires de guerre anglais, qui se trouvaient au large de la côte belge, remarquèrent que les Allemands creusaient des tranchées, dont ils purent repérer la position. Le lendemain, dès l'aurore, les navires anglais bombardèrent les positions ennemies et détruisirent six batteries d'artillerie. Un communiqué de l'Amirauté annonce que les trois moniteurs
d'artillerie. Un communiqué de l'Amirauté annonce que les trois moniteurs Severn, Humber et Mersey ont été engagés sur la côte belge contre le flanc droit de l'armée allemande et ont contribué matériellement à ce succès d'opérations. Des détachements des équipages de ces navires, débarqués avec des mitrailleuses, près de Nieuport, ont en outre rendu des services méritoires. LES COMMENTAIRES DU « TIMES » Londres, 22 octobre. Le Times écrit ce matin dans son éditorial: De nombreux indices montrent que les Allemands font un dernier et grand effort pour percer la ligne inflexible des alliés avant de se résigner à une
ligne inflexible des alliés avant de se résigner à une campagne purement défensive. Il est vraisemblable qu'ils échoueront parce que leurs chefs ont déjà conscience d'avoir perdu la partie et que l'aveu de leur échec se répand dans le corps des officiers. Quand cette opinion pénétrera dans les rangs des soldats, ce qui arrivera très vite, les alliés récolteront la récompense de leur résistance acharnée. LE GENDRE DU KAISER SERAIT PRISONNIER Londres; 22 octobre. L'Exchange Telegraph reçoit de la Haye: « Le duc Ernest-Auguste de Brunswick, gendre du kaiser, est signalé comme manquant. On croit qu'il est probablement prisonnier des
signalé comme manquant. On croit qu'il est probablement prisonnier des Français. Sa femme, la princesse Victoria Louise, inquiète sur son sort, va partir pour le quartier général de Guillaume II. » Les travaux agricoles d'automne auront lieu sous la direction des maires au moyen des citoyens valides et des attelages et animaux non réquisitionnés. Lorsque les agriculteurs auront effectué les deux tiers de leurs travaux personnels, ils seront, comme tous les autres citoyens valides, requis par les maires pour exécuter ceux incombant aux cultivateurs mobilisés ou dépourvus d'attelages à la suite des réquisitions militaires. Ceux qui refuseraient d'obéir à ces
suite des réquisitions militaires. Ceux qui refuseraient d'obéir à ces prescriptions seraient traduits devant les tribunaux compétents. Et mon correspondant conclut ainsi: Ne pensez-vous pas qu'il est regrettable que l'initiative heureuse prise par M. Autrand n'ait pas eu sa source dans une pensée gouvernementale ? N'est-il pas convenable au gouvernement de donner le branle pour une organisation générale ? Que font les ministres de l'intérieur et de l'agriculture ? Je regrette de n'avoir pas la faculté que m'attribue mon aimable correspondant de disposer de la publicité du Bulletin des Communes, j'en userais aussitôt pour l'appel aux maires si utile qu'il
j'en userais aussitôt pour l'appel aux maires si utile qu'il désire si justement. Mais c'est au gouvernement non moins qu'au public qu'avec lui je m'adresse. Au gouvernement seul il appartient de donner aux municipalités les instructions nécessaires et de généraliser dans le pays entier pour la sauvegarde de sa culture et de sa production agricole l'initiative intelligente du préfet de Seine-et-Oise par l'application, dans l'intérêt certain de la nation, de la méthode pratique proposée. ED. VAILLANT. La Défense Aérienne DE PARIS Chaque jour nous voyons passer dans les airs, au-dessus de nos bonnes rues parisiennes, les avions français, et les
de nos bonnes rues parisiennes, les avions français, et les « Taubes » allemands ont disparu. Ceux-ci ne viennent plus par ici. Les nôtres sont là, qui font le guet et veillent sur la grande ville. Et voici que certains s'écrient que notre escadrille parisienne d'avions « ferait mieux sur le front ». Nous estimons, quant à nous, qu'ils font très bien sur Paris, où leur présence, trop longtemps attendue, est maintenant indispensable. Les socialistes, depuis le début de la guerre, et ce sera un grand honneur pour eux devant l'histoire, ont eu toujours et au plus haut degré, le
l'histoire, ont eu toujours et au plus haut degré, le soin de la défense de Paris. Or, la défense aérienne de la ville n'est pas à négliger. Oui, il faut que nous ayons sur le front des avions nombreux pour éclairer l'armée, mais il faut aussi que la population parisienne, si courageuse et si calme, soit mise à l'abri des agressions qu'elle a trop longtemps subies. Il faut que la femme du mobilisé qui, travaillant à la maison, envoie sa petite fille chez l'épicier du coin, n'ait pas à craindre pour la pauvrette, la chute soudaine de la bombe du
pour la pauvrette, la chute soudaine de la bombe du « Taube » dans la rue du faubourg. Et puis, ce n'est pas seulement une question de sécurité, c'est une question de dignité. L'apparition renouvelée des avions allemands au-dessus de notre capitale alors que nos troupes repoussent l'ennemi c'était un outrage. L'escadrille des avions fait bien son service. Qu'elle continue. La Défense DE VARSOVIE DANS LES TROUPES DE SIBÉRIE ET DU CAUCASE ENTRENT EN CAMPAGNE (Communiqué officiel, 15 heures.) Le mouvement en avant des armées russes s'affirme. Un succès important dans la région de Varsovie a rejeté l'ennemi à plus
dans la région de Varsovie a rejeté l'ennemi à plus de 16 kilomètres. Les progrès russes sont également sensibles à Ivangorod et au sud de Przemyśl. L'état-major général russe, complétant le communiqué du 21 courant dont nous avons donné hier les principaux passages, annonce que l'armée russe est maintenant en contact avec l'ennemi, sur un front de 500 verstes, de la Basse Bzura aux premiers contreforts des Carpathes. L'armée russe prend l'offensive et se déploie sur un front étendu elle a raison de la résistance des gardes ennemies. Elle chasse à la baïonnette dans les forêts et des villages. De