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? 2° Dois-je faire une déclaration nouvelle de société avec insertion à l'Officiel, ou bien serait-il mieux de faire passer la chose comme une modification aux statuts du patronage, avec un autre titre et un nouveau règlement, et, dès lors, dans ce cas, de notifier sur papier timbré, envoyé à la sous-prefecture dont je dépend, les changements survenus dans le " Patronage Jeanne-d'Arc ", qui change son titre et son règlement pour devenir " Fanfare Saint-Vincent " ? 3° Dans le premier cas, c'est-à-dire celui d'une nouvelle déclaration de société, il faudra sans doute faire mention de cette substitution d'une
il faudra sans doute faire mention de cette substitution d'une nouvelle société à l'autre pour bien indiquer qu'elle la remplace entièrement. Que diriez-vous ? alors de la déclaration suivante : « Après délibération du Conseil d'administration du « Patronage Jeanne-d'Arc ». et de l'avis unanime, considérant l'orientation nouvelle prise par la Société, il est décidé que le « Patronage Jeanne-d'Arc » prend, un autre titre et devient la Société de Musique d'éducation populaire et changé comme suit selon le règlement; et, son bureau. Et, dans cela, comment rédiger la note pour le Journal officiel RÉPONSE : Il résulte des explications
pour le Journal officiel RÉPONSE : Il résulte des explications que vous nous fournissez que votre association a été régulièrement déclarée, selon les prescriptions de la loi, du 1er juillet 1901 ; elle a donc une existence légale et qui peut prétendre à des avantages attribués par la loi à l'accomplissement de ces formalités. Aujourd'hui, les changements que vous vous proposez d'introduire dans votre association, nous paraissent être des modifications de forme et non substantielles, qui ne changeraient radicalement la nature d'elle. Elle sera, en effet, composée des mêmes personnes, elle aura le même but principal, d'encourager la formation et
elle aura le même but principal, d'encourager la formation et la préservation morale du jeu. Elle se seul le moyen déclaré sera différent ; vous êtes donc encore dans le cadre de la loi, à la condition de remplir les formalités qu'elle prescrit, et qui sont au nombre de deux. Il faut d'abord que la modification du titre et de l'objet de l'association ait été soumise à l'assemblée générale statutaire et adoptée par elle à l'unanimité pour éviter l'objection qui a été faite, savoir que les statuts, acceptés par tous les membres, ne peuvent être remaniés par une simple majorité
les membres, ne peuvent être remaniés par une simple majorité ; ils ne doivent être résolus, comme tout contrat, que par le consentement unanime des contractants. Le vote une fois acquis, vous aurez à vous conformer à l'article 5 § 4, de la loi du 1er juillet 1901, aux termes duquel les associations déclarées sont tenues de faire connaître dans un délai de trois mois, et dans les formes ordinaires, c'est-à-dire par déclaration sur timbre à la sous-préfecture, les changements survenus dans leur administration ou direction et toutes les modifications apportées à leurs statuts. Votre association, qui, d'ailleurs, n'est pas
apportées à leurs statuts. Votre association, qui, d'ailleurs, n'est pas défaillante, continuera donc à exister légalement sous un autre nom et sous une forme différente, sans qu'il y ait lieu, à notre avis, d'en créer une autre complètement distincte de la première, à condition d'observer toutes les formalités prescrites par la loi, et d'inscrire ces modifications sur le registre qu'elle déclare obligatoire et qui doit être conservé au siège social. TAXES ET SPECTACLES Déclaration d'Utilité Publique Les questions suivantes avaient été posées à l'Administration des Contributions indirectes : « Une société chorale, reconnue, par décret, d'utilité publique, donne une représentation
société chorale, reconnue, par décret, d'utilité publique, donne une représentation théâtrale dans le jardin public situé dans la partie agglomérée d'une Ville, sujette. « Ce jardin public est entouré d'une enceinte et est transformé pour l'occasion en théâtre de la nature, à l'intérieur duquel le public est admis moyennant une taxe d'entrée. Une buvette s'est installée à l'intérieur, munie d'une licence pour débit extraordinaire. « 1° Le service a-t-il le droit de pénétrer et de séjourner dans l'enceinte pour vérifier la buvette ? « 2° Cette société (chorale) bénéficie de l'exonération de l'impôt sur les spectacles comme société reconnue d'utilité
l'exonération de l'impôt sur les spectacles comme société reconnue d'utilité publique, au titre d'œuvre d'éducation populaire. Quelles sont, d'après vous, les caractéristiques que doit présenter une telle œuvre pour justifier cette reconnaissance d'utilité publique ? L'Administration a répondu dans son Journal du 1er octobre 1923, ainsi qu'il suit : « Le service ne peut, à notre avis, pénétrer et séjourner dans l'enceinte qu'avec l'assentiment des organisateurs de la fête. « 2° Il n'est pas nécessaire qu'une société d'éducation populaire soit reconnue d'utilité publique pour pouvoir bénéficier de l'exonération de l'impôt sur les spectacles ; il suffit qu'elle ait fait la
sur les spectacles ; il suffit qu'elle ait fait la déclaration prévue par la loi du 1er juillet 1901 ; mais il faut qu'une société chorale, pour pouvoir être considérée comme une société d'éducation populaire, donne des cours gratuits de chant. » Cette réponse véritablement « officielle », confirme ce que nous avons si souvent fait aux personnes qui nous consultaient sur ce point. Le Journal officiel du 23 août avait d'ailleurs publié une réponse du Ministre des Finances à un député qui lui demandait si une société dont le but, d'après les statuts, est de parfaire l'instruction et l'éducation
but, d'après les statuts, est de parfaire l'instruction et l'éducation de ses pupilles, ayant fait la déclaration prévue par la loi du 17 juillet 1901, ne peut pas être exonérée de la taxe sur les spectacles prévue par la loi du 25 juin 1920 (article 93, § 5), étant donné que ladite société ne poursuit la réalisation d'aucun bénéfice commercial ou financier. Le Ministre avait répondu : « L'article 93 de la loi du 26 juin 1920 prévoit l'exonération de la taxe sur les spectacles en faveur des associations d'éducation populaire qui ont fait la déclaration prévue par la loi
populaire qui ont fait la déclaration prévue par la loi du 1er juillet 1901 et qui ne poursuivent la réalisation d'aucun bénéfice commercial ou financier. L'œuvre visée par l'honorable député peut donc bénéficier de ces dispositions. » Comme on le voit, le Ministre ne pose à l'exonération de la taxe sur les spectacles aucune autre condition que celle de la déclaration selon la loi de 1901. Déclaration du Spectacle Le Journal des Contributions indirectes du 22 octobre 1923 publie sur ce sujet une lettre autographiée en date du 11 du même mois, appointant les précisions ci-après : « L'article 92
même mois, appointant les précisions ci-après : « L'article 92 de la loi du 25 juin 1920 et l'art. 1er du décret du 5 août suivant, disposent que les propriétaires, directeurs de spectacles ou organisateurs de réunions accidentelles sont tenus de faire sur papier timbré et 24 heures à l'avance, une déclaration faisant connaître la nature de l'établissement, et le caractère du spectacle. « Cette déclaration doit être souscrite alors, même que les organisateurs revendiqueraient le droit à l'exonération ; c'est, ainsi que la Cour de Cassation (arrêts des 19 avril et 31 mai 1923) a jugé quelles représentations organisées
avril et 31 mai 1923) a jugé quelles représentations organisées par les sociétés sportives pouvant. bénéficier de l'exemption de l'impôt, n'en doivent pas moins être déclarées, afin que la Régie soit en mesure d'exercer son contrôle. « L'Administration admet que, dans le cas de réunions, successives ou périodiques organisées, par un même groupement, une seule déclaration, indiquant les diverses dates des réunions ou leur série périodique, soit effectuée au début de la saison ou de l'année. En cas de changement dans le programme primitivement arrêté, une déclaration rectificative complémentaire doit être déposée au bureau qui a reçu la première. »
être déposée au bureau qui a reçu la première. » Droit des Pauvres D'autre part, on avait posé à l'Administration la question suivante : « Un arrêté du Conseil de Préfecture de Pau au sujet de l'exonération radicale du droit des pauvres en ce qui concerne les sociétés sportives, reconnues d'utilité publique par l'Etat, conclut en ces termes : « Le droit des pauvres est exigible sur toutes les fêtes ou manifestations ayant le caractère de spectacles, alors même qu'elles auraient un but exclusif de bienfaisance ; par contre, il ne l'est pas sur les réunions données dans un but
ne l'est pas sur les réunions données dans un but principal d'intérêt public et qui n'ont qu'accessoirement le caractère de spectacles, alors surtout qu'aucun des membres de la société organisatrice ne peut réclamer une part des bénéfices réalisés par l'Association, car ce n'ayant pas pour objet la recherche de gains particuliers. » « Je vous serais reconnaissant de bien vouloir me faire connaître : « 1° Si cette décision, exclusivement départementale, est devenue la règle par un arrêt du Conseil d'Etat. Dans l'affirmative, donner la date de cet arrêt. « 2° Si dans la négative, une société sportive de tout
2° Si dans la négative, une société sportive de tout autre département peut se retrancher derrière cet arrêt pour se refuser à acquitter le montant de ce droit. » A cette question, l'Administration, a fait la réponse suivante : « Cet arrêté n'a pas été sanctionné par le Conseil d'Etat. Il se réfère d'ailleurs à des constatations antérieures à la loi du 25 juin 1920 et ne forme pas jurisprudence sous l'empire de la législation existante. » Modification aux statuts : « Une Association déclarée M. J..., à P., (Marne). QUESTION : Nous avons l'intention de créer au Patronage une
QUESTION : Nous avons l'intention de créer au Patronage une section de sports et de préparation militaire. Ce fait, il nous faudra modifier les statuts de notre société, déclarée, suivant les prescriptions de la loi de 1901. Il se présente pour nous une difficulté : L'original des statuts déposé dans les archives s'étant trouvé perdu, nous fûmes dans l'obligation de demander un double à la sous-préfecture. Or, sur cette copie, noms, prénoms, qualités et professions des personnes chargées de la direction de l'œuvre ne sont pas indiqués. Cependant, la loi de 1901 est formelle à ce sujet, les renseignements précités
de 1901 est formelle à ce sujet, les renseignements précités doivent être incorporés dans les statuts ; et tout changement dans le conseil d'administration communique à la sous-préfecture. Sans un délai de trois mois (sous peine de sanction sévère). Comme notre société est déclarée, depuis dix ans et qu'il n'a été transmis jusqu'à présent aucun avis de modification, quoique nous en ayons enregistré plusieurs que, d'autre part, n'ayant peut-être pas été fournis au moment de la déclaration, il se pourrait que l'on nous demande quelques explications à l'autorité administrative. Nous serons cependant obligés, en nous informant nos statuts, de faire
serons cependant obligés, en nous informant nos statuts, de faire parvenir à la sous-préfecture les noms, qualités, des membres du bureau. Or, au point de vue légal, je crois qu'un conseil d'administration se compose, selon son importance, d'un président, d'un ou plusieurs vice-présidents ; de même pour les secrétaires, trésoriers et autres membres du bureau. Mais, pour notre Patronage, se pose le cas du prêtre directeur de l'œuvre. De quelle façon avons-nous, selon les normes légales, à le considérer dans le conseil d'administration ? Admet-on qu'il y entre comme directeur (en utilisant au mot directeur la signification que l'autorité ecclésiastique
(en utilisant au mot directeur la signification que l'autorité ecclésiastique lui donne) ou doit-on le faire entrer d'une autre façon (en lui donnant un titre quelconque : président, vice-président, etc...). Cette question est d'importance pour nous ; car le prêtre qui, aux yeux de l'autorité ecclésiastique, est, somme toute, le vrai responsable du Patronage, serait, dans le cas contraire, c'est-à-dire au point de vue légal, complètement ignoré. RÉPONSE. L'ailleur que Vous nous soumettez est extrêmement délicate et offre la plus grande ressemblance avec celle que nous ayons traitée en détail dans La Vie au Patronage de 1920, p. 728. Elle
dans La Vie au Patronage de 1920, p. 728. Elle comporte à notre avis les mêmes solutions. Comme vous vous en rendez parfaitement compte, il est fort regrettable que la déclaration initiale de l'association ait omis les indications relatives aux noms, prénoms, qualités et professions des personnes chargées de la direction de l'association, par ce s'agit-là d'une formalité substantielle prescrite par la loi. Sans doute pourrait-on dire que cette irrégularité s'étant produite il y a dix ans, elle est couverte en fait, sinon en droit, et qu'on pourrait tenter de faire maintenant une déclaration de modification, ainsi que le prescrit
faire maintenant une déclaration de modification, ainsi que le prescrit la loi, et qu'ainsi le tour serait joué. Il est possible qu'il en soit ainsi, mais, d'abord ce ne serait pas une solution certaine d'autant que, d'après ce que vous nous dites, plusieurs autres irrégularités ont été commises depuis, et vous préconisez que nous ne puissions censé qu'en sommes, n'est pas légale. La solution que nous avons proposée dans le cas préédict, auquel nous vous renvoyons, est de dissolver de la même manière, notre association, cette fois bien régulière, nous ayant maintes fois exposé l'avantage d'effacer les irrégularités de la
ayant maintes fois exposé l'avantage d'effacer les irrégularités de la première qui n'existera plus, de ne pas attirer l'attention de l'Administration, Ce qui pourrait avoir les inconvénients que vous redoutez à juste titre, et enfin, de résoudre de la manière suivante la modification que vous voulez apporter à votre association. Dans les nouveaux statuts, indiquez le but d'éducation populaire, vous indiquez les buts de sports et de préparation militaire. Cette modification, en somme importante, ne devrait pas servir de motif à la dissolution et n'aurait rien d'énigmatique vis-à-vis des tiers. Généralement, le directeur du patronage, ne fait pas partie officiellement
Généralement, le directeur du patronage, ne fait pas partie officiellement du bureau de l'association mais, ne s'oppose à ce qu'on l'associe autrement, par le mien, serait donc de le désigner comme l'un des vice-présidents ou comme l'un des membres du Conseil. L'association, d'ailleurs, ne comprend pas de « directeur » au sens que vous indiquez, et il est préférable, généralement, que le président du bureau, encore moi, le trésorier. Chacun conserve ainsi sa liberté d'action. Revoyez, d'ailleurs, à ce sujet, l'article de M. le chanoine Gudin dans La Vie au Patronage du 15 septembre 1920, pages 511 à 517. Que
Patronage du 15 septembre 1920, pages 511 à 517. Que le directeur d'une œuvre doive assumer la pleine responsabilité de la direction et de la dispersion de l'argent, doit être absolument distinct de l'association déclarée, qui n'a pas à s'immiscer dans la direction et la marche de l'œuvre, mais à lui servir de support civil, de soutien matériel et éventuellement légal. Règlement pour Jeunes Gens, à G. (Haut-Rhin); QUESTION de prière pour un patronage convenant à des jeunes gens dans un patronage! RÉPONSE. — Essayez la Société des Jeunes Gens, hebdomadaire à 4 fr. par an, Paris, rayant. Le Pélérin,
hebdomadaire à 4 fr. par an, Paris, rayant. Le Pélérin, 10 fr., pour adresses à l'É.-P.-C., Peuple de France, mensuel, 4 fr., Paris, 17, rue Sufflot; — La Revue du Jeune Français, 28 fr., même abonné; L'Ami de la Famille, hebdomadaire, 5 fr., Paris, 6, rue de Fürstenberg; — Les Bonnes Lectures, mensuelles à 2 fr. et 3 fr., 9, rue Bartholdi à Colmar (Haut-Rhin). Voici que recommence l'année, l'année scolaire. Et, avec elle, les préoccupations matérielles du catéchisme et du patronage du jeudi. Poursuivez-vous de ces conseils judicieux et pleins de belle humeur que vous donne l'abbé Giraudeau, du
pleins de belle humeur que vous donne l'abbé Giraudeau, du clergé d'Angers; Vous verrez qu'ils dépassent même, et de beaucoup, le trop strict cadre des catéchismes paroissiaux. Faites-vous de la projection? Si oui, lisez ces lignes. Si elles ne vous apprennent rien de nouveau, au moins vous confirmez dans la pensée que vous faites œuvre intelligente, intéressante et bonne. Si non, lisez-les deux fois, et qu'elles allument en vous la flamme d'un zèle qui, passant dans une bonne lanterne, s'en ira éclairer des âmes avides de se distraire et que vous pourrez instruire en amusant. Vous savez quel attrait ont
vous pourrez instruire en amusant. Vous savez quel attrait ont pour les enfants les belles images. Et pour les grandes personnes aussi, qui ne sont que de grands enfants. La preuve le cinéma. Mais le cinéma, coûteux, encombrant, demandant du soin, des connaissances un peu spéciales, et si difficile à ravitailler en films intelligents, et moraux, n'est pas à la portée de tous les opérateurs, ni de toutes les salles, ni de toutes les bourses! La projection simple, facile, logeant tout son matériel dans une boîte, ne demandant qu'un peu de pratique pour arriver tout de suite à de bons
de pratique pour arriver tout de suite à de bons résultats, bien moins chère, et bien mieux approvisionnée de conférences attachantes, est à la portée de toutes les bonnes volontés qui peuvent s'y donner. En un quart d'heure, vous pouvez tout disposer pour une séance de projection. C'est jeudi et cela tombe de Peau. Vos gosses du Patronage tournent et virent dans les salles, ont le chagrin plus ou moins et finalement... Finalement, vous avez toujours en réserve une boîte inédite, vous montez vos appareils tout doucement, vous allumez et en voilà pour une heure et plus à avoir de
en voilà pour une heure et plus à avoir de la tranquillité... Et j'ai vu de mes enfants, perchés sur la barre fixe ou sur les parallèles, applaudir à tour de bras à la vue d'un tableau dont la beauté les transportait. Vous avez un mois, deux mois de catéchisme de passés, vous voulez résumer les leçons données et les fixer dans l'esprit de vos enfants par l'image : une séance de projection. Faites-la un jour et à l'heure du catéchisme vous donnerez ce résultat! Voici les longues soirées d'hiver, qui vont revenir, vos Enfants de Marie seront rentrés de
qui vont revenir, vos Enfants de Marie seront rentrés de promenade à 4 h. 1/2, parce qu'il sera noir. Mettez dans votre lanterne quel rayon du soleil qui s'en va ; votre réunion mensuelle en aura plus d'attrait. Vos jeunes gens ne sont pas assez sérieux, pas assez instruits, pas assez documentés pour discuter une idée dans un Cercle d'études, dont le seul nom suffit à les empêcher de venir à votre réunion ? Projection! Présentez l'idée à la faveur de l'image ; soutenez-la et développez-la avec le secours de beaux tableaux ; et vous serez deux à faire œuvre
beaux tableaux ; et vous serez deux à faire œuvre utile, car, pendant que vous causerez, l'image aussi parlera ; et peut-être que son langage sera mieux entendu et mieux compris que le vôtre. Vous êtes loin de tout centre ? Vous n'avez pas de distraction dans votre petite paroisse, où, ce qui est pire, il y a le cinéma de passage avec ses films plus ou moins recommandables. Et vous voulez faire passer à vos paroissiens quelques petites soirées intéressantes, familiales et sans prétention ? Organisez une conférence, coûtez-la en deux par un entr'acte où vous placerez un ou
en deux par un entr'acte où vous placerez un ou deux monologues. Terminez par une chanson en tableau, ou, si vous le pouvez, par une petite saynète à quelques personnages qui vous demandera une dizaine de jours de préparation... On viendra, pour le plaisir, pour passer sa soirée, on viendra pour s'instruire... En en mélangeant le profane et le sacré, en mettant au programme quelques séries religieuses, généralement les mieux écoutées — je parle d'expérience — vous aurez, à l'aide de votre simple lanterne, illuminé les cimes d'un reflet de cette grande lumière qui doit éclairer tout homme venant en
cette grande lumière qui doit éclairer tout homme venant en ce monde. Abbé J. GIRAUDEL Au. On a récemment passé en représentation spéciale, dans une salle de la rue de Giacomo, un film qui mériterait, cependant d'être vu du grand public. C'est un simple documentaire, mais qui, par instants, émeut plus profondément que bien des drames. Il nous fait assister au pèlerinage national italien de 1922 à Lourdes, sous la conduite du cardinal Laurenti. ce voyage au pays de Bernadette Le Soubirous est, en lui-même, charmant, puisque, de votre fauteuil, vous contemplez les vieilles maisons de la ville, le château,
vous contemplez les vieilles maisons de la ville, le château, le gave torrentueux et les contreforts des Pyrénées; puisque, par le funiculaire, on grimpe au sanctuaire de Betharram, d'où l'on découvre un vaste et harmonieux paysage. Mais il y a, de plus, quelques visions saisissantes : celle des malades attendant leur tour d'être immergés dans l'eau miraculeuse; la foule innombrable agenouillée devant la basilique pour recevoir la bénédiction du cardinal, la procession aux flambeaux. Enfin, les pèlerins rentrés en Italie — plusieurs d'entre eux rendus à la santé — nous sommes reçus dans les jardins du Vatican par le pape
sommes reçus dans les jardins du Vatican par le pape Pie XI lui-même, que l'on aperçoit en douillette blanche, descendant les escaliers de Raphaël, traversant les allées et s'approchant cordialement avec les membres de la commission du pèlerinage. C'est la première fois, sans doute, que l'on voit, à l'écran, le Souverain Pontife autrement qu'au milieu de la pompe des cérémonies solennelles. Nous avons déjà dit qu'on venait de tourner un documentaire religieux intitulé : La petite Sainte de Lisieux. Il constitue une illustration de la vie de sœur Thérèse de l'Enfant-Jésus. Sans doute, verrons-nous également sur l'écran se dérouler les
l'Enfant-Jésus. Sans doute, verrons-nous également sur l'écran se dérouler les fêtes splendides qui, en août dernier, célébrèrent la gloire de la nouvelle et si populaire bienheureuse. Au commencement de l'automne, au moment où l'on active l'organisation des programmes d'hiver, nous croyons utile de signaler quelques-uns des films documentaires en location à la Bonne Presse! Fabrication du verre 135 mètres Les phénomènes des cirques 95 Les usines métallurgiques du Donetz 180 Les hôtes de la mer 180 Fabrication des confitures 160 Promenade endormologique 140 L'étincelle et les machines électriques 125 La radiographie 120 Lune et ses phases 180 Le cheval (2
radiographie 120 Lune et ses phases 180 Le cheval (2 séries), 225 et 95 mètres L'Océan, curiosités sous-marines en 3 séries, de chacune 335 mètres Comme se rapportant spécialement aux sports, signalons : La méthode Hébert... 90 mètres. Match de Boxe Carpenter-Smith Carpenter-Smith 640 mètres. Les premiers entraînements de Carpenter 330 mètres Equitation, sauts d'obstacles 285 mètres Pour des séances, à donner le jour de la fête nationale du 11 novembre, on utilisera : La guerre sur mer 340 mètres Marinage sur le front 125 mètres Puissance militaire de la France, son effort pendant la guerre, en 3 séries donnant
France, son effort pendant la guerre, en 3 séries donnant ensemble 1.120 Huit films divers sur l'Italie et la guerre, documents officiels, de 180 à 280 mètres Et surtout, la signature de la paix (1871-1919) 170 mètres Et Le triomphe du Soldat Inconnu, Paris, 11 novembre 1920 300 mètres Ce dernier film se loue pour un jour 50 fr.; pour une semaine, 100 francs. L'OBTURATEUR. On entre comme dans un moulin, ici ! Ma foi, je m'installe ; (Regardant autour de lui.) Je n'ai pas à craindre de me tromper ! Ce bureau, ces chaises me sont connus ! Jacques