jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
: En 1922 — En 1923 — II. Mouvement des personnes secourues au cours de l'année: En 1922 — En 1923 — III. Répartition des personnes secourues suivant le mode d'assistance : En 1922 — En 1923 — IV. Dépenses et recettes : En 1922 — En 1923. — Bureaux de bienfaisance et assistance médicale gratuite. TABLEAU I. Bureaux de bienfaisance : En 1922. — En 1923. — II. Assistance médicale gratuite : En 1922 — En 1923. — Établissements hospitaliers. TABLEAU I. Personnel et matériel : En 1922 — En 1923. TABLEAU II. Mouvement des assistés : En 1922.
En 1923. TABLEAU II. Mouvement des assistés : En 1922. — En 1923. — III. Situation financière: En 1922. — En 1923. — IV. — Enfants assistés. TABLEAU I. Situation financière du service : En 1922 — En 1923 — En 1923 — II. Mouvement général des enfants assistés : En 1922 — En 1923. — Assistance aux femmes en couches. TABLEAU I. Renseignements sur les assistées : En 1922. — En 1923 — II. Dépenses et recettes : En 1922. — En 1923. — Aliénés. TABLEAU I. Asiles d'aliénés. — Mouvement général. — Aliénés à la charge des départements
— Mouvement général. — Aliénés à la charge des départements : En 1922. — En 1923 — II. Asiles départementaux d'aliénés. — Situation financière: En 1922. — En 1923. — III. Asiles d'aliénés. — Mouvement d'entrée et de sortie pendant l'année. — Effectif au 1er janvier et au 31 décembre : En 1922. — En 1923. — IV. Répartition par âge et par nature de folie des aliénés restant au 31 décembre et des aliénés décédés : En 1922. — En 1923. — Assistance aux familles nombreuses. TABLEAU I. Mouvement des allocations dans l'année : En 1922 — En 1923
des allocations dans l'année : En 1922 — En 1923 — II. Répartition des allocations payées dans l'année d'après le taux mensuel : En 1922. — En 1923 — III. Familles assistées au 31 décembre: En 1922. — En 1923 — IV. Dépenses et recettes: En 1922 — En 1923. — Enfants placés en nourrice de 1916 à 1920 (1). TABLEAU I. Mortalité comparée des enfants protégés et de l'ensemble des enfants de 0 à 1 an. — II. Mortalité par âge des enfants protégés — III. Répartition des décès dans chaque groupe d'âge, suivant le mode d'alimentation et la
dans chaque groupe d'âge, suivant le mode d'alimentation et la nature des maladies — IV. Enfants décédés classés suivant le mode d'alimentation — Monts-de-piété (2). TABLEAU I. Résumé général pour la France entière en 1922 et 1923. SECTION G. — JUSTICE (3). (1). Cours et tribunaux en général. TABLEAU I. Composition des Cours et Tribunaux (Justice criminelle, correctionnelle, civile et commerciale) en 1921 — TABLEAU II. État général des travaux des Cours en toute matière en 1921. — III. État général des travaux des Tribunaux en toute matière en 1921 et 1922. — IV. Assistance judiciaire par ressort de Cours
et 1922. — IV. Assistance judiciaire par ressort de Cours d'appel en 1921 et 1922 (2). Justice criminelle en 1921 et 1922. b1. — Affaires criminelles en général. TABLEAU I. Agents de la police judiciaire. — II. Travaux des juges d'instruction, par Cour d'appel. — III. Nombre et résultat, par nature de crimes ou de délits, des affaires sur lesquelles les autorités judiciaires ont statué. (3). Cours d'assises. TABLEAU I. Résultat général des poursuites, par Cour d'appel. — II. Accusations, accusés jugés contradictoirement et condamnés. — III. Professions des condamnés. — IV. Conditions individuelles des condamnés. (4). Tribunaux correctionnels. TABLEAU
— IV. Conditions individuelles des condamnés. (4). Tribunaux correctionnels. TABLEAU I. Résultat général des poursuites, par Cour d'appel. — II. Résultats des poursuites en égard aux parties poursuivantes. (5). Tribunaux de simple police. TABLEAU I. Nombre des inculpés et des contraventions, appels, informations au criminel, par Cour d'appel. — II. Nombre de quelques contraventions spéciales, par Cour d'appel. (6). Suicides et morts accidentelles. TABLEAU I. Morts accidentelles et suicides, par Cour d'appel. — II. Suicides suivant le mois et suivant le mode de perpétration. — III. État civil des suicidés et motifs présumés des suicides. (7). Grâces, réhabilitations et extraditions.
et motifs présumés des suicides. (7). Grâces, réhabilitations et extraditions. TABLEAU I. Grâces et réhabilitations — II. Extraditions (8). Justice civile et commerciale en 1921 et 1922. (9). Formations et dissolutions de sociétés. — Liquidations judiciaires et faillites. TABLEAU I. Formation et dissolution de sociétés, par département — II. Liquidations judiciaires et faillites ouvertes, par nature d'industries, et terminées, par mode de terminaison. Liquidations judiciaires et faillites terminées par concordat, par liquidation de l'actif abandonné et par liquidation de l'union. — Renseignements divers — IV. Dividendes convenus ou obtenus. — V. Ordres et contributions 98 cs. — Ventes judiciaires. TABLEAU
V. Ordres et contributions 98 cs. — Ventes judiciaires. TABLEAU I. Ventes judiciaires d'immeubles. 98 — II. Ventes judiciaires classées d'après le prix d'adjudication et frais résultant de ces ventes. — III. Opérations du sceau. TABLEAU I. Sceau en 1923 et 1924 — II. Renseignements divers sur les hommes naturalisés ou réintégrés. 100 c4. Divorces et séparations de corps. TABLEAU I. Divorces et séparations de corps. 100 c5. Accidents du travail. TABLEAU I. Affaires réglées par les présidents et les tribunaux de 1ère instance, en vertu des lois des 9 avril 1898, 22 mars 1902 et 31 mars 1905. 101
avril 1898, 22 mars 1902 et 31 mars 1905. 101 a). Justice militaire et maritime. — Conseils de guerre. (Armée de terre) (2). TABLEAU I. Crimes et délits portés devant les conseils de guerre en 1933 et 1934. 102 d2. — Conseils de guerre maritimes (3). TABLEAU I. Crimes et délits portés devant les conseils de guerre maritimes en 1923 et 1924 101, SECTION H. — ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES. a). — Effectif total, en 1920 et 1921. TABLEAU I. Mouvement de l'effectif dans l'ensemble des établissements pénitentiaires 105 b). Maisons centrales, en 1920 et 1931. TABLEAU I. Population par établissement au
en 1920 et 1931. TABLEAU I. Population par établissement au 31 décembre. 105 — II. Instruction des condamnés. 106 — III. Grâces et réductions de peine. 106 — IV. État sanitaire des condamnés. 106 — V. Travail et pécule des condamnés. 107 — VI. Répartition des journées de détention et de l'effectif au 31 décembre suivant l'état d'occupation, de chômage, de repos, de maladie et de punition 107 — VII. Travail des condamnés dans les maisons centrales. 108 c). — Établissements d'éducation correctionnelle, en 1920 et 1921. TABLEAU I. Mouvement général de l'effectif. 109 — II. Caractère et durée de
général de l'effectif. 109 — II. Caractère et durée de la détention. 109 — III. État sanitaire 109 — IV. État de l'instruction des détenus. 109 SECTION I. — ASSOCIATIONS ET SYNDICATS. a). Syndicats professionnels (1). TABLEAU I. Syndicats professionnels, industriels, commerciaux et agricoles aux 1er janvier 1920, 1924 et 1925 110 — II. Institutions et créations diverses des syndicats professionnels, industriels et commerciaux existants en France au 1er janvier 1920. 110 — III. Syndicats professionnels par groupes d'industries au 1er janvier 1920. 110 — IV. Nombre, par département, des syndicats professionnels, industriels, commerciaux et agricoles et des membres au
syndicats professionnels, industriels, commerciaux et agricoles et des membres au 1er janvier 1920. (Voir Annuaire 1923, page 125.) b). — Bourses du travail (1). TABLEAU I. Budgets, effectifs et opérations des bourses du travail au 1er janvier 1920. (Voir Annuaire 1923, page 127.) c). Coalitions et grèves. — Conciliation et arbitrage (2). TABLEAU I. Importance et résultats des grèves suivant la nature des causes et le mois de l'année où elles ont commencé : En 1921,... 112 En 1922 112 d). Sociétés coopératives (1). TABLEAU I. Sociétés coopératives de consommation, signalées au 1er janvier 1923, par département 113 — II.
signalées au 1er janvier 1923, par département 113 — II. Boulangeries coopératives au 1er janvier 1923 par département. 114 e). — Crédit agricole mutuel (1). TABLEAU I. Renseignements généraux sur les caisses régionales de crédit agricole mutuel en 1923 et 1924 115 — II. Avances consenties par l'État aux caisses régionales et aux sociétés de crédit immobilier, selon le mode de crédit 115 — III. Opérations de crédit à court terme et à moyen terme en 1923 et 1924. 115 — IV. Opérations de crédit à long terme en 1923 et 1924. 116 — V. Relevé des sociétés coopératives et
et 1924. 116 — V. Relevé des sociétés coopératives et des associations agricoles visées à l'article 22 de la loi du 5 août 1920 ayant obtenu des avances à long terme depuis la promulgation de la loi du 29 décembre 1906 jusqu'au 31 décembre 1924 116 — VI. Opérations à court terme des caisses locales par département en 1924. 117 SECTION J. RÉGLEMENTATION DU TRAVAIL. a). — Inspection du travail en 1922 et 1923 (2). TABLEAU I. Personnel rencontré dans les établissements industriels ou commerciaux visités 118 — II. Établissements soumis aux articles 33 et suivants du Livre 1 du
soumis aux articles 33 et suivants du Livre 1 du Code du Travail (salaires des ouvrières à domicile dans l'industrie du vêtement) et personnel occupé dans ces établissements 121 — III. Contraventions relevées, procès-verbaux dressés et mises en demeure faites. 121 b). Conventions collectives (3). TABLEAU I. Conventions collectives de travail conclues en 1923 et 1924 121 3ème PARTIE. -PRODUCTION, MOUVEMENT ÉCONOMIQUE. SECTION A. — AGRICULTURE, FORÊTS, PÊCHE. a). — Agriculture (4) (5). a1. — Résumé Général (A). TABLEAU I. Superficie du territoire, par grandes catégories de culture et par département : a) Année 1923 122 b) Année 1924 121
département : a) Année 1923 122 b) Année 1924 121 — II. Résumé général, pour la France entière, de la production agricole : a) Céréales et récoltes diverses en 1923 126 b) Céréales et récoltes diverses en 1924 et 1925. 127 c) Animaux de ferme, sériciculture, vins et cidres de 1923 à 1925. 128 a2. Principales Cultures et Animaux de ferme par département (1). TABLEAU I. Froment, méteil, seigle, orge: a) Année 1923 129 b) Année 1924 131 — II. Sarrasin, avoine, maïs, millet, pomme de terre: a) Année 1923. 133 b) Année 1924. 135 — III. Animaux de ferme
133 b) Année 1924. 135 — III. Animaux de ferme au 31 décembre : a) Année 1923 137 b) Année 1924. 139 a5. — Vins et cidres (1) (2). TABLEAU I. Production des vins et cidres, par département: a) Année 1923. 141 a) Année 1923 143 b) Année 1924 145 c) Année 1925 147 Prix moyens d'objets de consommation. TABLEAU I. Prix moyens, par département, des céréales, denrées alimentaires, fourrages, combustibles, etc., en 1913. (Voir Annuaire 1914-15, page 177.) Forêts (3). TABLEAU I. Superficie et production des forêts de France en 1908. (Voir Annuaire 1914-15, page 178.) Pêche maritime (4).
en 1908. (Voir Annuaire 1914-15, page 178.) Pêche maritime (4). TABLEAU I. Résultats de la pêche et matériel de pêche pour les années 1922 à 1924. SECTION B. INDUSTRIE. Industrie minérale (5). TABLEAU I. Tableau général de l'exploitation des mines, minières, tourbières, marais salants et carrières. Production du coke métallurgique : Années 1922 et 1923. Principaux produits extraits en 1924 et 1925. II. Production minérale par département: a) En 1922. b) En 1923. Industrie sidérurgique (6). TABLEAU I. Relevé général de l'industrie sidérurgique: a) Année 1922. b) Année 1923. c) Année 1924 (chiffres provisoires). d) Année 1925 (chiffres provisoires). TABLEAU
Année 1924 (chiffres provisoires). d) Année 1925 (chiffres provisoires). TABLEAU II. Production métallurgique, par département: a) Année 1922 b) Année 1923 c) Construction des navires (3). TABLEAU I. Navires de commerce en construction au début de l'année 1922 à 1925. TABLEAU II. Industries relatives aux pêches maritimes, de 1922 à 1924. Industrie de la soie (6). TABLEAU I. Filature de la soie en 1923 et 1924. Sucres. Production des sucres pendant les campagnes 1923-1924 et 1924-1925 (5). TABLEAU I. Fabriques, ouvriers et salaires. TABLEAU II. Outillage des fabriques. TABLE III. Matières premières employées. TABLE IV. Production. Alcools en 1923 et
Matières premières employées. TABLE IV. Production. Alcools en 1923 et 1924 (5). TABLEAU I. Production contrôlée des alcools, par département, (alcool pur). TABLEAU II. Nombre des assujettis en matière de boissons, et leur répartition par département. TABLEAU III. Production, importation et stocks d'alcool (alcool pur). TABLEAU IV. Emplois de l'alcool (spiritueux de toute nature, vermouths et vins de liqueurs) en alcool pur. TABLEAU V. Quantités d'alcool (alcool pur) soumises au droit de dénaturation. Métaux précieux (5). TABLEAU I. Objets d'or, d'argent et de platine présentés à la marque ou à la vérification, tant pour la consommation que pour l'exportation, en
la vérification, tant pour la consommation que pour l'exportation, en 1923 et 1924. Autres industries ou commerces soumis à la surveillance de la régie (1). TABLEAU I. Établissements soumis aux exercices et à la surveillance de la régie en 1920 et 1921. PERSONNEL, FORCES MOTRICES DES ENTREPRISES. Personnel (2). TABLEAU I. Population active suivant la profession en 1906 (Voir Annuaire 1909, page 188 et Annuaire 1910, page 152). Forces motrices (3). TABLEAU I. Forces motrices à vapeur et hydrauliques, dans les établissements recensés en 1906, suivant le nombre des ouvriers et employés de ces établissements (Voir Annuaire 1909, page 192).
et employés de ces établissements (Voir Annuaire 1909, page 192). TABLEAU II. Appareils à vapeur en activité classés par département (non compris les appareils des chemins de fer, tramways, et bateaux) en 1922 et 1923. TABLEAU III. Appareils à vapeur en activité, classés par branche d'industrie (non compris les appareils des chemins de fer, tramways et bateaux) en 1922 et 1923. TABLEAU IV. Machines employées sur les chemins de fer, tramways et bateaux de la navigation fluviale en 1922 et 1923 (non compris les bâtiments de la marine). Distributions d'énergie électrique (5). TABLEAU I. Production et distribution d'énergie électrique, par
électrique (5). TABLEAU I. Production et distribution d'énergie électrique, par département, en 1923. VOIES DE COMMUNICATION ET MOYENS DE TRANSPORT. Voies de terre (5). TABLEAU I. Longueur, par département, des routes nationales et départementales et des chemins vicinaux en 1921. TABLE II. Dépenses effectuées pour les routes nationales en 1913 et les chemins vicinaux en 1912 [Voir Annuaire 1914-1915, page 208]. TABLE III. Voitures, chevaux, voitures publiques, vélocipèdes et automobiles en 1922 et 1924. TABLE IV. Circulation sur les routes nationales en 1921 (Voir Annuaire 1923, page 197). Chemins de fer et tramways (1). Grands réseaux en 1923 et 1924.
fer et tramways (1). Grands réseaux en 1923 et 1924. TABLEAU I. Longueur des lignes et capital d'établissement. TABLEAU II. Résultats généraux de l'exploitation. TABLE III. Service des voyageurs et des marchandises. TABLE IV. Matériel roulant. TABLE V. Profits résultant pour l'État de l'exploitation des compagnies. TABLE VI. Résultats financiers généraux. Voies navigables intérieures (2). TABLEAU I. Bateaux ordinaires d'après leur capacité, population marinière, animaux de trait. TABLEAU II. Bateaux d'après leur nationalité. TABLEAU III. Bateaux à propulsion mécanique. TABLE IV. Répartition des bateaux de commerce français, par entreprise. (Voir Annuaire, 1923, page 205.) Transports en 1922. TABLEAU I. Répartition
Annuaire, 1923, page 205.) Transports en 1922. TABLEAU I. Répartition des transports par grandes lignes de navigation. TABLEAU II. Trafic international (tonnage effectif). TABLEAU III. Trafic général par nature de marchandises et par catégorie de courant de transport (tonnage kilométrique et tonnage moyen). 185 c3). Transports en 1923. TABLEAU I. Répartition des transports par grandes lignes de navigation. TABLEAU II. Trafic international (tonnage effectif); TABLEAU III. Trafic général par nature de marchandises et par catégorie de courant de transport (tonnage kilométrique et tonnage moyen). a). Navigation maritime. — Long cours et cabotage (3). Tableau I. Effectif de la marine marchande
et cabotage (3). Tableau I. Effectif de la marine marchande aux 31 décembre 1922 et 1923 — II. Emploi que les navires ont reçu pendant les années 1922 et 1923. — III. Mouvement de la navigation avec l'étranger, les colonies et la grande pêche (navires à voiles et à vapeur réunis), en 1922 et 1923 — IV. Mouvement de la navigation avec les colonies françaises, la grande pêche et l'étranger (entrées et sorties réunies), en 1922 et 1923. — V. Mouvement du cabotage en France en 1922 et 1923. — VI. Résumé général du mouvement maritime et commercial dans les
VI. Résumé général du mouvement maritime et commercial dans les principaux ports en 1922 et 1923. — VIII(d). Subventions à la marine marchande, en 1922 et 1923. e). — Navigation aérienne (1). TABLEAU I. Navigation aérienne, résultats généraux de 1921 et 1925. — II. Situation des compagnies françaises de transports aériens de 1922 à 1925. a). — Monnaie, Crédit, Banque. TABLEAU I. Opérations et bilan de la Caisse des dépôts et consignations au 1er janvier 1923 et 1924 — II. Prêts aux départements, communes et établissements publics régulièrement autorisés à contracter des emprunts — III. Emploi général des fonds, aux
contracter des emprunts — III. Emploi général des fonds, aux 31 décembre 1923 et 1924 — IV. Valeurs représentatives des sommes dues aux Caisses d'épargne, aux 31 décembre 1923 et 1924 — V. Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. — Emploi des fonds en rentes et valeurs. TABLEAU I. Situation hebdomadaire des principaux comptes de la Banque de France pour les années 1922 et 1925 — II. Opérations de Paris et des succursales en 1913 (Voir Annuaire 1913, page 183.) — III. Opérations des bureaux auxiliaires, pour l'année 1913 (Voir Annuaire 1913, page 184). IV. Résumé des opérations productives
(Voir Annuaire 1913, page 184). IV. Résumé des opérations productives de la Banque de France, de 1923 à 1925 — V. Circulation et émission des billets, de 1923 à 1925. — VI. Mouvement général des Caisses, de 1923 à 1925. d). — Chambre de compensation des banquiers de Paris (6). TABLEAU I. Opérations mensuelles de la Chambre de compensation des banquiers de Paris, de 1916 à 1925. Services des Chèques postaux (1). TABLEAU I. Situation mensuelle des comptes courants, en 1923 et 1924. — II. Résumé des opérations, en 1923 et 1924. — III. Répartition du nombre des titulaires de
et 1924. — III. Répartition du nombre des titulaires de comptes courants postaux, d'après l'avoir net des titulaires, aux 31 décembre 1922 et 1923. Crédit foncier de France (2). TABLEAU I. Classement des prêts hypothécaires réalisés de 1921 à 1922 — II. Immeubles acquis à la suite d'expropriations, en 1923 et 1924. — III. Tableau, par département, des prêts hypothécaires et communaux réalisés depuis l'origine jusqu'au 31 décembre 1922, sans déduction des remboursements. Commerce intérieur. TABLEAU I. Cours comparés de certaines marchandises pendant l'année 1924 — II. Cours comparés de certaines marchandises pendant l'année 1924. — III. Indices des prix
certaines marchandises pendant l'année 1924. — III. Indices des prix de gros de la Statistique générale de la France, par mois de 1919 à 1925 — IV. Indices des prix de détail de 13 denrées de première nécessité, par mois de 1919 à 1925. Commerce extérieur (3). TABLEAU I. Tableau récapitulatif des résultats du commerce de la France avec ses colonies et les puissances étrangères, de 1921 à 1923. Importations et exportations, transit et entrepôts. — II. Importations et exportations réunies. Commerce général et commerce spécial. — Résumé des valeurs par principales douanes, de 1921 à 1923. — III. Importations
par principales douanes, de 1921 à 1923. — III. Importations en 1922. — Résumé par pays de provenance (commerce spécial et admissions temporaires) [pays étrangers]. — IV. Exportations en 1922. — Résumé par pays de destination (commerce spécial et admissions temporaires) [pays étrangers]. — III. Importations en 1922. — Résumé par pays de provenance (colonies françaises et pays de protectorat). — IV. Exportations en 1922. — Résumé par pays de destination (colonies françaises et pays de protectorat). — III. Importations en 1923. — Résumé par pays de provenance (pays étrangers) — IV. Exportations en 1923. — Résumé par pays de
— IV. Exportations en 1923. — Résumé par pays de destination (pays étrangers) — III. Importations en 1923. — Résumé par pays de provenance (colonies françaises et pays de protectorat). 215 IV Er. Exportations en 1923. — Résumé par pays de destination (colonies françaises et pays de protectorat). 215 Administration des P. T. T. — Rapport sur les services des comptes courants et chèques postaux et renseignements communiqués. Crédit foncier. — Rapport sur les opérations du Crédit foncier. Ministère des Finances. — Tableau général du commerce et de la navigation. — Documents statistiques réunis par l'Administration des douanes sur le
— Documents statistiques réunis par l'Administration des douanes sur le commerce de la France. Décembre de chaque année. TABLEAU V. Marchandises importées de 1923 à 1925. — Poids et valeurs. (Commerce spécial). VI. Marchandises exportées de 1923 à 1925. — Poids et valeurs. (Commerce spécial). VII. Commerce spécial avec la Grande-Bretagne de 1923 à 1925. VIII. Commerce spécial avec l'Allemagne de 1923 à 1926. IX. Commerce spécial avec l'Union économique belgo-luxembourgeoise de 1923 à 1925. X. Commerce spécial avec la Suisse de 1923 à 1925. XI. Commerce spécial avec l'Italie de 1923 à 1925. XII. Commerce spécial avec l'Espagne de
de 1923 à 1925. XII. Commerce spécial avec l'Espagne de 1923 à 1925. XIII. Commerce spécial avec les Pays-Bas de 1923 à 1925. XIV. Commerce spécial avec le Japon de 1923 à 1925. XV. Commerce spécial avec les Etats-Unis de 1923 à 1925. XVI. Commerce spécial avec le Brésil de 1923 à 1925. XVII. Commerce spécial avec la République Argentine de 1923 à 1925. XVIII. Commerce spécial avec l'Algérie de 1923 à 1925. XIX. Commerce spécial avec la Tunisie de 1923 à 1925. XX. Commerce spécial avec le Maroc de 1923 à 1925. XXI. Commerce spécial avec le Sénégal de
1923 à 1925. XXI. Commerce spécial avec le Sénégal de 1923 à 1925. XXII. Commerce spécial avec Madagascar de 1923 à 1925. XXIII. Commerce spécial avec l'Indo-Chine de 1923 et 1925. XXIV. Commerce spécial avec les autres colonies françaises et pays de protectorat de 1923 à 1925. XXV. Importations temporaires de 1921 à 1923. XXVI. Mouvement des entrepôts de 1921 à 1923. XXVII. Marchandises entreposées de 1921 à 1923. XXVIII. Transit résumé par marchandises de 1921 à 1923. XXIX. Droits d'entrée de 1921 à 1923. PARTIE. — REVENUS ET CONSOMMATIONS. SECTION A. — PROPRIÉTÉS ET REVENUS. a). Donations et successions
SECTION A. — PROPRIÉTÉS ET REVENUS. a). Donations et successions (1). TABLEAU I. Donations en 1916. TABLEAU II. Successions en 1916 2/10. TABLEAU III. Successions d'après l'actif et le passif, en 1913. TABLEAU IV. Parts successorales soumises aux droits progressifs en 1911. TABLEAU V. Statistique des successions classées par importance (par département), en 1913. (Tableaux III à V, voir Annuaire 1914-1915, pages 267 et 268.) b). Propriété foncière et habitations. Propriétés non bâties. (Évaluation 1908-1912) (Voir Annuaire 1912, pages 222 à 236.) TABLEAU I. Mutations d'immeubles à titre onéreux, en 1916. c). Établissements soumis à la patente (1). TABLEAU I.
1916. c). Établissements soumis à la patente (1). TABLEAU I. Contribution des patentes. — Classement, par tableau et par département des résultats des rôles primitifs de 1910. (Voir Annuaire 1910, page 232). TABLEAU II. Classement d'après leur quotité, des cotes des patentés en 1895. (Voir Annuaire 1906, page 236). TABLEAU III. Contributions des patentes. — Cotes moyennes par catégorie de population en 1913. (Voir Annuaire 1914-15, page 283). d). Biens de main-morte (1). TABLEAU I. Nombre d'établissements. — Bases et montant de la taxe d'après les rôles primitifs de 1910. (Voir Annuaire 1910, page 236). TABLEAU II. Établissements diocésains et