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à titre temporaire depuis la mobilisation, ont été confirmés dans leur grade à titre définitif avant la promulgation de la présente loi. Art. 3. Les sous-lieutenants et les aides-majors de 2e classe à titre temporaire, aptes à servir dans les unités combattantes, ayant au moins un an de services dans les armées ou ayant été évacués pour blessure ou maladie, seront promus lieutenants à titre temporaire au bout de deux ans de grade. Délibéré en séance publique, à Paris, le 31 juillet 1917. Le Président, Signé : ANTONIN DUBOST. Les Secrétaires, Signé : LUCIEN CORNET. DE LA BATIE.
Secrétaires, Signé : LUCIEN CORNET. DE LA BATIE.
FEUILLETON N° 748 (1) ORDRE DU JOUR Du jeudi 25 février 1875. A DEUX HEURES SÉANCE PUBLIQUE. Suite de la 3e délibération sur les projets de lois relatifs à l'organisation des pouvoirs publics (1779-2369-2549. M. de Ventavon, rapporteur). Les séries de billets à distribuer pour la séance qui suivra celle du 25 février comprendront : TRIBUNES DU 1er RANG : Depuis M. SIMON (Fidèle), jusques et y compris M. TURQUET. TRIBUNES DU 2° RANG: Depuis M. le comte DE L'AIGLE, jusques et y compris M. BERNARD (Charles). Suite de la discussion du projet de loi portant: 1° régularisation des crédits
discussion du projet de loi portant: 1° régularisation des crédits supplémentaires ouverts par des décrets pendant la prorogation de l'Assemblée nationale ; 2° ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés (2754-2875. M. Léon Say, rapporteur). 2e délibération sur le projet de loi portant approbation du traité d'extradition conclu le 15 août 1874, entre la France et la Belgique (2769-2847. M. Bertauld, rapporteur). 2e délibération sur le projet de loi relatif à la reconstitution des actes de l'état-civil de Paris et des communes annexées (2789-2863. M. Vidal, rapporteur). 2e délibération sur la proposition de M. Princeteau et plusieurs de ses
sur la proposition de M. Princeteau et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet la révision du tarif de 1807, qui régit la taxe des greffiers de justices de paix (1429-1659-2846.–M. Bastid, rapporteur). 2e délibération sur le projet de loi tendant à modifier le Code de justice militaire (2286-2655-2870. M. le général Robert, rapporteur). 2e délibération sur la proposition de M. de Lamberterie et plusieurs de ses collègues, relative à la mise en adjudication des débits de tabac (802-939-1975. M. de Lamberterie, rapporteur) ORDRE DU JOUR des convocations du jeudi 25 février 1875. Commission relative au régime général des chemins
25 février 1875. Commission relative au régime général des chemins de fer, à midi 4/4. Commission n° 2. Commission relative aux prix de vente de la poudre dynamite, à 2 heures. Local du 4° bureau. 338 Commission des congés, à 1 heure. Local du 5e bureau. Commission relative à la modification du Code de justice militaire, à midi 4/4. Local du 6e bureau. Commission relative à l'examen des lois constitutionnelles, à 4 heure. Local du 11e bureau. PÉTITIONS sur lesquelles les Commissions proposent des résolutions spéciales (art. 94 et suivants du Règlement). Vingt-septième Commission. M. NIOCBE, rapporteur. Pétition n° 6508.
du Règlement). Vingt-septième Commission. M. NIOCBE, rapporteur. Pétition n° 6508. Des HABITANTS de la ville de Bourges (Cher), créanciers hypothécaires de la République du Honduras, demandent: 1° L'intervention du Gouvernement français auprès du Gouvernement de Honduras à l'effet d'obtenir des mesures propres à sauvegarder les intérêts en souffrance des nationaux français ; 2° une enquête judiciaire sur les faits, manœuvres ou fraudes qui ont précédé, accompagné et suivi l'émission sur la place de Paris de l'emprunt de 1869 contracté par le Gouvernement de Honduras. Motifs de la Commission.– Quelque digne d'intérêt que soit la position fâcheuse des obligataires du Honduras,
d'intérêt que soit la position fâcheuse des obligataires du Honduras, l'Assemblée nationale ne peut intervenir dans des questions qui ne touchent qu'à des intérêts privés, et ne saurait, sans violer les principes sur la séparation des pouvoirs publics, faire ordonner, par justice, une enquête. C'est donc aux pétitionnaires à s'adresser directement au Ministre des Affaires étrangères qui seul a compétence en cette matière, et à saisir eux-mêmes, par plainte ou citation directe, la justice pour obtenir réparation des manœuvres. Trente-deuxième Commission. M. ROUX, rapporteur. Pétition n° 6925. LE sieur MICHEL, à l'Asile à Clermont (Seine-et-Oise), appelle l'attention de l'Assemblée nationale
à l'Asile à Clermont (Seine-et-Oise), appelle l'attention de l'Assemblée nationale sur la façon dont les lois et les règlements sont appliqués dans cette prison par les fonctionnaires chargés de leur mise à exécution, et il demande que ces derniers soient tenus d'observer envers les condamnés toutes les garanties que leur assure la législation pénitentiaire. Motifs de la Commission. –La Commission, considérant que cette pétition, ne saurait être utilement l'objet d'un rapport en séance publique, propose l'ordre du jour. (Ordre du jour.) M. LUDOVIC MOUILLET, rapporteur. Pétition n° 6928. Le sieur JULIEN GOUZY, à Capoulet (Ariège), demande que si l'Assemblée nationale
JULIEN GOUZY, à Capoulet (Ariège), demande que si l'Assemblée nationale se trouve absolument impuissante à décider par elle-même quelle sera la forme du gouvernement définitif de la France, le peuple soit directement appelé à résoudre cette question par son vote. Motifs de la Commission. La Commission, considérant que cette pétition ne saurait être utilement l'objet d'un rapport en séance publique, propose l'ordre du jour. (Ordre du jour.) M. GUEIDAN, rapporteur. Pétition no 6931. Le sieur CLAUDE LAURENT, à Jardin (Isère), supplie l'Assemblée nationale, maîtresse souveraine des destinées de la France, de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer à notre
de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer à notre pays les bienfaits de la paix. Motifs de la Commission. La Commission, considérant que la pétition ne présente aucun caractère sérieux, propose l'ordre du jour. (Ordre du jour.) M. CHARDON, rapporteur. Pétition n° 6939. Le sieur ISNARD, à Marseille, demande à l'Assemblée nationale de donner une sanction légale à l'établissement d'une société anonyme coopérative des porteurs du port de Marseille, et il propose comme ressource pour le Trésor que l'Etat perçoive une redevance de 5 centimes par franc sur toutes les opérations de cette Compagnie. Motifs de la Commission. Pour
les opérations de cette Compagnie. Motifs de la Commission. Pour atteindre ce résultat, le pétitionnaire propose à l'Assemblée d'approuver la fondation d'une société anonyme et coopérative des ouvriers porteurs de Marseille, laquelle, par l'intermédiaire de son directeur et sans augmentation du prix des embarquements et débarquements, s'obligerait à verser dans les caisses du Trésor public cinq centimes par franc sur le produit de ses recettes. Cette proposition n'est pas réalisable, soit parce qu'elle suppose la formation préalable d'une telle société, ce qui n'existe pas ; soit parce qu'une telle mesure, pour être juste, devrait s'étendre à toutes les opérations similaires
pour être juste, devrait s'étendre à toutes les opérations similaires de France, ce qui est impraticable. (Ordre du jour). PÉTITIONS sur lesquelles la 32e Commission des Pétitions a décidé qu'il n'y avait pas lieu de statuer, par suite du défaut de légalisation des signatures. (Art. 90 du Règlement). 6985. Le sieur BARBET, à Nice (Alpes-Maritimes), soumet à l'Assemblée nationale un projet tendant à l'aliénation des conservations d'hypothèques. 6987. Le sieur CHARLES DANIEL, propriétaire à Paris, propose un ensemble de modifications à la loi sur les expropriations pour cause d'utilité publique, il demande notamment que les jurés soient remplacés par des
il demande notamment que les jurés soient remplacés par des experts. 6988. Le sieur FRANÇOIS RINGUEY, à Luxeuil (Haute-Saône), propose comme moyen de salut la restitution à Pie IX de tous les biens temporels que ses prédécesseurs et lui-même tenaient de Charlemagne. 6989. Le sieur SAINT-SAULIEU, à Rouen (Seine-Inférieure), sollicite la bienveillante intervention de l'Assemblée nationale pour que la justice qui lui est refusée par le silence des officiers du ministère public lui soit enfin rendue. RÉPONSES DES MINISTRES sur les pétitions qui leur ont été renvoyées par l'Assemblée nationale. (Application de l'article 95 du Règlement.) Pétition n° 6575. Les
(Application de l'article 95 du Règlement.) Pétition n° 6575. Les MAIRES des communes du canton de Colombey (Meurthe-et-Moselle), demandent que les mesures les plus énergiques soient prescrites par l'Administration compétente aux lieutenants de louveterie pour la destruction des sangliers dont les ravages vont chaque année en augmentant dans leur contrée, depuis 1870. Cette pétition a été renvoyée au Ministre de l'Intérieur par l'Assemblée nationale, dans sa séance du 8 janvier 1875, sur le rapport de M. Courcelle fait au nom de la 28e Commission des pétitions. Il résulte de la réponse du Ministre, en date du 13 février 1875, que
réponse du Ministre, en date du 13 février 1875, que le document dont il s'agit a été signé quelques semaines après l'évacuation des troupes allemandes, c'est-à-dire à une époque où les sangliers s'étaient multipliés considérablement par suite de l'interdiction de chasser imposée aux pays envahis pendant les années 1870, 1871 et 1872. Mais dès que l'administration départementale a pu librement faire appliquer les dispositions législatives sur la police de la chasse, elle s'est empressée d'accueillir toutes les demandes de battues qui lui ont été présentées, et, pour assurer l'efficacité des mesures prises pour détruire les sangliers et les loups, elle
mesures prises pour détruire les sangliers et les loups, elle a augmenté le nombre des lieutenants de louveterie. En outre, M. le préfet de Meurthe-et-Moselle, se conformant à un vœu du Conseil général de ce département, a autorisé tous les propriétaires ou fermiers du droit de chasse, qui en ont fait la demande, à opérer, après l'époque de la clôture de la chasse, la destruction des sangliers et des loups à l'aide de chiens spéciaux. Ce fonctionnaire affirme que l'adoption de ces diverses mesures a donné complète satisfaction aux populations agricoles de son département et que, depuis cette époque, aucune
agricoles de son département et que, depuis cette époque, aucune réclamation n'a été formulée soit dans le canton de Colombey, soit ailleurs. Le Ministre termine en disant que les réclamations consignées dans la pétition étant ainsi devenues sans objet, il a cru devoir se borner à engager M. le Préfet de Meurthe-et-Moselle à prescrire des battues d'ensemble, dans le cas où la présence des sangliers lui serait de nouveau signalée sur certains points de son département.
changement d'adresse demande de changement d'adresse se conforme accompagnée d'une bande imprimée de centimes et des timbres-poste pour sa réimpression. affranchissement Gérant a l'honneur de prévenir le public que les lettres non affranchies ou mal adressées sont rigoureusement refusées. SOMMAIRE OFFICIEL. — Décrets nommant des maires et des adjoints. PARTIE NON OFFICIELLE. — Nouvelles étrangères. NATIONALE. VARIÉTÉS Bibliothèque du British Museum, notes. — Le mont Sinaï. — Les moutons en Californie. Informations et faits divers. MOIS SUR UNE GLACE FLOTTANTE (suite et fin). agricole et commercial. PARTIE OFFICIELLE Versailles, 6 février 1874. Par décrets du Président de la République, en
février 1874. Par décrets du Président de la République, en conseil des ministres, sur la proposition du ministre de l'intérieur, ont été nommés: Aude. ARRONDISSEMENT DE CARCASSONNE. Carcassonne. — Maire: M. Dougados (Isidore). Adjoints: MM. Vidal (Paul); Cassal (Audin). Carcassonne. Maire: M. Rancoule (Pierre). Adjoint: M. Guyraud (Pierre). Quillan. Maire: M. Graves (Pierre). Castans. Maire: M. Castans (Antoine). Cazale. Maire: M. Cazaneuve (Adrien). Le Bas. Adjoint: M. Blanc (Casimir). ARRONDISSEMENT DE CASTELNAUDARY. Fanjeaux. — Maire: M. Olivier (Auguste). Cher. ARRONDISSEMENT DE SANCERRE Aubigny. — Maire: M. Supplisson (Gustave). Adjoints: MM. Rougeyron (Antonin); Gaucher-Gaucher (Alphonse). Hérault. ARRONDISSEMENT DE MONTPELLIER. Mauguio. —
Rougeyron (Antonin); Gaucher-Gaucher (Alphonse). Hérault. ARRONDISSEMENT DE MONTPELLIER. Mauguio. — Maire: M. Moynier (Jean-Louis). Adjoint: M. Raynaud (Félix). Mèze. — Maire: M. Molinié (Emile). Adjoints: MM. Eustache (Génestalvé); Molinié (Pascal). Isère. ARRONDISSEMENT DE LA TOUR-DU-PIN. Grand-Lemps. — Maire: M. Gallien (Antoine-Gabriel). Adjoint: M. Lavevey (Antoine). Lozère. ARRONDISSEMENT DE FLORAC Le Massegros. — Maire: M. Pourquier (Dieudonné). Adjoint: M. Poujol (Fortuné). Meyrueis. — Maire: M. Valibert (Casimir-Benjamin). Adjoint: M. Avesque (Salomon). Morbihan. ARRONDISSEMENT DE VANNES La Gacilly. — Maire: M. Rouxel (Jean-Marie). Adjoint: M. Homet (Jean). ARRONDISSEMENT DE PONTIVY. Locmio. — Maire: M. Charlois (Jean-Baptiste). Adjoint: M. Le Chevalier (Jean-François). Tarn-et-Garonne.
Maire: M. Charlois (Jean-Baptiste). Adjoint: M. Le Chevalier (Jean-François). Tarn-et-Garonne. ARRONDISSEMENT DE MOISSAC. Montaigu. — Maire: M. Tournerie (Pierre). Adjoints: MM. Dupeyron (Louis); Dupeyron (Melchior). Par décrets du Président de la République, rendus sur la proposition du ministre de l'intérieur, ont été nommés: Aude. ARRONDISSEMENT DE CARCASSONNE. Lagrasse. — Maire: M. Darnis (Frédéric). Adjoint: M. Jammes (Hugues-Pierre). Le Mas-Cabardès. — Maire: M. Alber (Louis). Adjoint: M. Cros (Montreal). Montredie. — Maire: M. Rouquière (Pierre). Adjoints: MM. Huc (Jean-Pierre-Auguste); Sarrail (Adrien). Mouthoumet. — Maire: M. Delmon (Etienne). Adjoint: M. Keynaud (Léon). Peyriac-Minervois. — Maire: M. Tallavignes (Narcisse-Reymond-Gabriel-Antoine). Adjoint: M. Sabatier (Jean-Pierre-Guillaume).
Peyriac-Minervois. — Maire: M. Tallavignes (Narcisse-Reymond-Gabriel-Antoine). Adjoint: M. Sabatier (Jean-Pierre-Guillaume). Tuchan. — Maire: M. Bongiérre (François). Adjoint: M. Seguy. ARRONDISSEMENT DE CASTELNAUDARY. Belpech. — Maire: M. Sicard (Félix). Adjoint: M. Rouquet (Raymond). Salles-sur-l'Hers. — Maire: M. Alquier (André). Adjoint: M. de Lapasse (Auguste). ARRONDISSEMENT DE SANCERRE Argenton. Maire: M. Renault (Louis). La Chapelle-d'Angillon. Maire: M. Dejoulx (Léon). Henrifont. Maire: M. Guibert (Lucien-Étienne-Émile). Adjoints: MM. de Mainbray (Henri); Dumas-Chaboureau (Jean-Baptiste). Léré. — Maire: M. Gadois (Marie-Victor). Adjoint: M. Pinon (Pierre). Sancergue. Maire: M. Moreau (Louis). Adjoint: M. Decencière (Camille). Vailly-sur-Sauldre. — Maire: M. Fleuriet (Edme-Paulin). Adjoint: M. Senée (Étienne). Corse. ARRONDISSEMENT
Maire: M. Fleuriet (Edme-Paulin). Adjoint: M. Senée (Étienne). Corse. ARRONDISSEMENT D'AJACCIO. Sainte-Marie-Siche. — Maire: M. Emily (Jean-Baptiste). Adjoint: M. Piovanetti (Mathieu). Sari-d'Oleno. Maire: M. Olivieri (Pascal). Adjoint: M. Mattei (Emilien). Zicavo. — Maire: M. Abbatucci (Séverin). Adjoint: M. Paganelli (Antoine-François). ARRONDISSEMENT DE CORTE. Moita. — Maire: M. Gaffajoli (Jean-Marie). Adjoint: M. Casanova (Charles-Félix). Vezzani. — Maire: M. Bonelli (Jules-Mathieu). Adjoint: M. Griselli (Jules-Michel). Hérault. ARRONDISSEMENT DE MONTPELLIER. Castries. Maire: M. Jullien (Pierre-Jean). Adjoint: M. Valentin (Pierre-Paul). Claret. — Maire: M. Gervais (Eugène). Adjoint: M. Jean (Félix). Les Mallets. — Maire: M. Argelliers (Augustin). Adjoint: M. Icard (François). Saint-Martin de Londres.
M. Argelliers (Augustin). Adjoint: M. Icard (François). Saint-Martin de Londres. — Maire: M. Olivier (Etienne). Adjoint: M. Crespy (François). ARRONDISSEMENT DE VÉZIERS. Agde. — Maire: M. Coste-Floret (Jacques-Antoine). Adjoints: MM. Romieu (Arnaud-Jean-Pierre-Dieudonné); Hygonnet (Pierre-Eugène-Marie). Bédarieux. — Maire: M. Peyre (Xavier). Adjoints: MM. Cavaillé (Germain); Salles (Eugène). Florensac. — Maire: M. Fraisse. Adjoints: MM. Blay-Cahusac (Albert); Bermond (Etienne). Montagnac. Maire: M. Buard (Frédéric). Adjoints: MM. Boudet (Auguste); Buard (Pierre). Olivet, Maire: M. Carratier (Ambroise-Félicien). Adjoint: M. Fontaine (Jean-Pierre-Séverin). Roujan. — Maire: M. Cauvy (Arnaud). Adjoint: M. Bousquet (Jacques). Servian. — Maire: M. Giret (Ernest). Adjoint: M. Plauzolles (Victor). ARRONDISSEMENT DE SAINT-PONS.
M. Giret (Ernest). Adjoint: M. Plauzolles (Victor). ARRONDISSEMENT DE SAINT-PONS. Saint-Pons. Maire: M. Galinier (Auguste), fils. Adjoints: MM. Carretier (Auguste); Granier (Victor). Olargues. — Maire: M. Laissac (Laurent). Adjoint: M. Adge (Jacques). Olonzac. — Maire: M. Merle (Victor). Adjoint: M. Roque (Auguste). La Salvetat. Maire: M. Roque (Auguste). Adjoints: MM. Bournier (Auguste); Couion (Joseph). Isère. ARRONDISSEMENT DE LA TOUR-DU-PIN. Bourgoin. — Maire: M. Pierri (Jean-Pierre). Adjoints: MM. Berger (Pierre-Antoine); Perrichon (Ambroise-Eugène). Crémieu. — Maire: M. Gros (Benoît-Victor). Adjoint: M. Neyret (Jean-Baptiste). Morestel. — Maire: M. Giraud (Paul-Victor). Adjoint: M. Rambert (Joseph). Le Pont-de-Deux-Chevaux. Maire: M. Favot (Eugène). Adjoint: M. Comte
(Joseph). Le Pont-de-Deux-Chevaux. Maire: M. Favot (Eugène). Adjoint: M. Comte (Benoît-Eugène). Saint-Geoire. — Maire: M. Allegret (Félix). Adjoints: MM. Chevrier (Romain); de Montal (Victor). Virieu. — Maire: M. Magnin Dufayet (Emile). Adjoint: M. Fournier (Joseph). Lozère. ARRONDISSEMENT DE MENDE. Mende. — Maire: M. Martinet (Jean-Baptiste-Sylvestre). Adjoints: MM. Second (Henri); Bonnefous (Émile). Le Bleymard. — Maire: M. Sicard (Jean). Adjoint: M. Hillaire (Denis). Chateauneuf-de-Randon. — Maire: M. Bonnet (Vincent-Calixte). Adjoint: M. Combes (Jean-Pierre). Grandrieu. — Maire: M. Lahondès de la Borie (Victorien). Adjoint: M. Roux (Odilon). Langogne. Maire: M. de Colombet (Antole). Adjoints: MM. Troupel (Adrien); Chaînai (Jean-François-Régis). Saint-Amans. Maire: M.
(Antole). Adjoints: MM. Troupel (Adrien); Chaînai (Jean-François-Régis). Saint-Amans. Maire: M. Brun (Vincent). Adjoint: M. Brouillet (Etienne); ARRONDISSEMENT DE FLORAC. Barre. — Maire : M. Boissier (Casimir-Odilon). — Adjoint : M. Marioa (Auguste). Le Pont-de-Montvert. — Maire : M. Pantel (Ernest). Adjoint : M. Pin (Julien-Laurent). Sainte-Enimie. — Maire : M. Deltour (Louis-Urbain). — Adjoint : M. Olivier (Justin). Saint-Germain-de-Calberte. — Maire: M. Toye (Antoine-Eugène). — Adjoint: M. Canonge (Alphonse). ARRONDISSEMENT DE MARVEJOLS. Marvejols. Maire : M. Daudé (Jean-Jules). Adjoints : MM. Mendras (Auguste); de Rouville (Armand). Aumont. — Maire : M. Reversat (Jean-Baptiste-Félix). Adjoint : M. Buffier (Jean-Baptiste). Chanac. Maire
M. Reversat (Jean-Baptiste-Félix). Adjoint : M. Buffier (Jean-Baptiste). Chanac. Maire : M. Rouffiac (Albert). — Adjoint : M. Roux (Jean-Baptiste). Fournels. Maire ; M. le marquis Duroc de Brion (Henri).—Adjoint : M. Filhon (Paulin): Le Malzieu-Ville.Maire : M. Pantel (Dominique-Prosper). — Adjoint : M. Vigier (Pierre). Nasbinals. — Maire : M. de Framond (Alfred). — Adjoint : M. Vayssade (Jean-Guillaume). Saint-Chély-d'Apcher.— Maire : M. Reynaud (Gabriel). — Adjoint : M. Boulet (Florent). Saint-Germain-du-Teil. Maire: M. Constans (Edouard). — Adjoint : M. Brunel (Jean-Antoine). Serverette. — Maire : M. de Moré de Prévitala (Henri-Emile). — Adjoint : M. Bonnal (Jean-Alexis). Morbihan.
de Prévitala (Henri-Emile). — Adjoint : M. Bonnal (Jean-Alexis). Morbihan. ARRONDISSEMENT DE VANNES. Elven. — Maire : M. Lorgeoux (Pierre-Mathurin). — Adjoints : MM. Le Clainche (Jacques) ; Le Boursicaud (Mathurin). ARRONDISSEMENT DE LORIENT. Quiberon. — Maire : M. Pérodo (Jean). — Adjoint : M. Le Doré (Vincent). ARRONDISSEMENT DE PONTIVY. Cléguérec.— Maire : M. Jouan (Julien-Marie). Adjoints : MM. Jan (Pierre) ; Le Guellaut (Joseph). PARTIE NON OFFICIELLE Versailles, 22 février 1874. Le ministre de la guerre recevra le mardi 24 février, au ministère de la guerre, à Paris. Le ministre de la marine ne recevra pas le lundi
Le ministre de la marine ne recevra pas le lundi 23 février, ni les lundis suivants. Le ministre de l'instruction publique, cultes et des beaux-arts ne recevra pas le 24 février, ni les mardis suivants. Le ministre des travaux publics recevra Versailles, le mardi 24 février, et les mardis suivants. Le ministre de l'agriculture et du commerce ne recevra pas le mardi 24 février. Le préfet de la Seine et Mme. Fer Duval recevront au Petit-Luxembourg mardi 24 février et les mardis suivants. NOUVELLES ÉTRANGÈRES ALLEMAGNE PRUSSE Dans sa séance du 20 février, la chambre des seigneurs a achevé la
du 20 février, la chambre des seigneurs a achevé la discussion des articles du projet de loi concernant la tenue des registres de l'état civil et le mariage civil, et voté l'ensemble du projet. Ce vote a été suivi du rejet, par 129 voix contre, de la motion de M. Brühl, tendant à l'abrogation des lois de mai 1873. ITALIE Au début de la séance du 19, M. Cecchi a demandé à interpeller le ministre de grâce et justice sur la concession de l'exequatur au tiers de bénéfices. Le président du conseil, à cause de l'absence du garde des sceaux
du conseil, à cause de l'absence du garde des sceaux et de l'importance des travaux de la chambre, a proposé de différer l'interpellation de M. Miceli après le repas sur l'ensemble des mesures financières. Miceli a combattu la proposition de M. Ghetti ; la chambre a donné gain de cause au ministre. La discussion des projets sur la Circulation monétaire, interrompue hier à l'article 1, a été reprise. M. de Luca Francesco a proposé de substituer à l'article 16 de la commission un paragraphe formulé par lui. Ce nouvel article, accepté par le ministère et par la commission, a été
accepté par le ministère et par la commission, a été approuvé par la chambre. L'article 17 a été approuvé sans discussion. M. Torrigiani a proposé huit articles complémentaires, obligant le syndicat à déposer à la caisse des dépôts et prêts 350 millions de lets à cours forcé. Cette proposition, qui est appuyée par le comte Bastogi, est, du consentement du roi, renvoyée à la commission, pour être examinée. Les articles 19, 20, 21, 22, 23 et 24 sont en suite approuvés presque sans discussion. Les articles 25 et 26, sur la dévolution du président du conseil, sont renvoyés à la
la dévolution du président du conseil, sont renvoyés à la commission, qui fera demain son rapport. ESPAGNE de La Gazette publie les nouvelles suivantes sur l'insurrection carliste : Dans l'Andalousie, la bande de Poujol, fuite de l'active poursuite dont elle était l'objet, se trouve dans la sierra de Guadalupe où, atteinte dans la journée du 17, par un détachement de gendarmerie elle a été battue et dispersée à Rana-Abellaneda, avec perte d'un équipement, plusieurs blessés et d'armes, munitions et autres effets de guerre. Le cabecilla, à la tête de 11 chevaux et de 8 fantassins, a traversé le village de
chevaux et de 8 fantassins, a traversé le village de Peraleda, se dirigeant sur les montagnes de Tolède. Par cette déroute et cette fuite, l'Extremadure se trouve débarrassée de la dernière bande qui l'inquiétait, et la tranquillité y est complètement rétablie. Dans les provinces basques et la Navarre, le général Blanco serait entré sans difficulté à Logroño avec cinq bataillons. Le général en chef mande que les troupes sous son commandement du général Primo de Rivera Occupaient, dans la journée du 16, toutes les positions qui dominent Somosierra et que sur le flanc droit de la hauteur de la Concepcion
sur le flanc droit de la hauteur de la Concepcion se tiennent les troupes de la division Catelan, le côté opposé de la rivière, ainsi que les hauteurs à droite de la grande route trouvées occupées par quelques bataillons carlistes. Valence. Le capitaine général mande que de la nuit du 12 courant, les bandes réunies de Cucala et autres cabecillas, au nombre de 500 hommes, ont passé par les environs de Castellon se dirigeant sur Burriana. Le cabecilla Vircarro avait capturé et gardait comme otages une douzaine d'habitants de Parrilla, qui avaient refusé de verser l'argent exigé, d'eux. Une amende