jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
lui appartient, s'il n'offre pas de prouver que l'accident a eu pour cause, soit un cas fortuit, soit la faute de la victime (4) (C. civ., 1382, 1385). — 1re espèce. Jugé au contraire que la responsabilité édictée par l'art. 1385 repose sur une présomption générale de faute, qui peut être combattue par la preuve contraire. — Par suite, le maître échappe à toute responsabilité à raison des accidents occasionnés par l'animal qui lui appartient, si aucune faute ne lui est imputable (5) (ld.). — 2e espèce. Il en est ainsi spécialement si le maître, ayant confié à un cocher
ainsi spécialement si le maître, ayant confié à un cocher expérimenté, et rétribué par un salaire élevé, la conduite d'un cheval qui n'est ni vicieux ni méchant, le cocher est blessé dans l'exercice de ses fonctions ; le maître, en ce cas, n'a commis aucune faute, l'accident devant être attribué à la faute professionnelle du cocher (6) (ld.), — Id. (1-2-3-4-5-6) La question que tranchent nos trois arrêts se présente fréquemment. Nous doutons que cette question ait été placée sous l'empire des principes qui doivent la régir. Nous attribuons à l'incertitude sur le principe à observer l'instabilité de la jurisprudence,
l'incertitude sur le principe à observer l'instabilité de la jurisprudence, qui semble varier au gré des espèces et des impressions particulières. Lorsqu'un ouvrier ou un domestique a été blessé par un animal confié à ses soins ou à sa garde, quelle est la règle applicable à la responsabilité du maître? Est-ce la disposition de l'art. 1385, C. civ., qui prévoit le dommage causé par un animal à une personne quelconque ? L'ouvrier ou le domestique doit-il être traité comme le serait un tiers ? Doit-on, au contraire, observer exclusivement les principes de louage de service ou d'industrie ? Les rapports
principes de louage de service ou d'industrie ? Les rapports entre personnes qui ont contracté ensemble sont-ils par cela même soustraits aux art. 1382 et suiv., C. civ. ? Telle est la première question à résoudre, sans se préoccuper des conséquences qui en résulteront, sans rechercher si ces conséquences seront ou non profitables à telle ou telle partie. Nous croyons fermement que des contractants n'encourent l'un envers l'autre que la responsabilité des fautes qui découle de leur contrat, que les art. 1382 et suiv., C. civ., se trouvent écartés de leurs rapports mutuels. V. MM. Sauzet, Responsabilité des patrons envers
leurs rapports mutuels. V. MM. Sauzet, Responsabilité des patrons envers leurs ouvriers, (Rev. crit., 1883, p. 596 et 677); Sainctelette, Responsabilité et garantie, p. 110, et s., 153 et s., et la note de M. Labbé sous C. sup. de just. de Luxembourg, 27 nov. 1884, Trib. civ. de Bruxelles, 25 avril 1885, Trib. comm. de Bruxelles, 28 avril 1885 (S. 1885.4.25. — P. 1885.2.33). V. aussi ces arrêts et jugements. Pour le prouver, il ne suffit pas de faire remarquer que les art. 1382 et suiv., engendrent des obligations qui, selon la rubrique du lit. 4, liv. 3, C.
qui, selon la rubrique du lit. 4, liv. 3, C. civ., se forment sans convention, c'est-à-dire entre personnes qui n'ont pas préalablement contracté ensemble. Car cela entraîne qu'un tiers peut invoquer ces articles, et non pas qu'un contractant ne puisse pas, comme un tiers, s'en prévaloir. On comprendrait que les causes d'obligations délictuelles concours avec les causes d'obligations contractuelles pour la plus grande sécurité des personnes atteintes de dommages. Il n'y a pas entre ces causes d'engagement incompatibilité absolue, pour ainsi dire matérielle. Non, mais il y a incompatibilité morale ou juridique. Les mêmes règles de responsabilité ne doivent pas
ou juridique. Les mêmes règles de responsabilité ne doivent pas régir les personnes qu'aucun contrat n'a encore mises en rapport, et les personnes qui sont unies, rapprochées par le lien d'un contrat. V. la note précitée sous C. de just. de Luxembourg, 27 nov. 1884. Nous l'établirons par deux exemples qui nous éloigneront fort peu et seulement en apparence de notre problème. 1° Vous confiez une chose précieuse à un dépositaire; il la brise par imprudence. Vous ne pouvez pas traiter celui que vous avez mis vous-même en contact avec votre chose, comme un tiers qui serait venu de lui-même
votre chose, comme un tiers qui serait venu de lui-même se mettre à proximité et exposer votre chose aux suites de sa maladresse. — 2° Un ouvrier entreprend un travail difficile sur une matière qui est à vous et que vous lui remettez. Il convient avec vous de ne pas répondre de la fracture, même de celle qu'un plus grand soin aurait pu prévenir. La matière est brisée par l'ouvrier sans dol ni faute grave. Vous n'avez droit à aucune indemnité en vertu du contrat de louage d'ouvrage, à cause de la convention accessoire. Pourrez-vous, reprenant l'ouvrier en qualité de
de la convention accessoire. Pourrez-vous, reprenant l'ouvrier en qualité de tiers, invoquer contre lui la responsabilité de l'art. 1382 ? Non, cela serait injuste. Les Romains l'ont reconnu. V. L. 27, § 29, Dig., liv. 9, tit. 2, Ad. leg. aquil. Admettons comme un principe que les contractants sont, au point de vue de leurs fautes, régis exclusivement par les règles de leur contrat. Il s'ensuit que l'art. 1385 n'est pas applicable à la responsabilité du maître d'un animal envers l'ouvrier ou le domestique auquel le soin ou la conduite de l'animal est confié. Nous nous trouvons ainsi, à notre
de l'animal est confié. Nous nous trouvons ainsi, à notre grand regret, en contradiction avec tous les arrêts rendus à notre connaissance sur la question. Tous dissertent sur le sens de l'art. 1385. La circonstance que la personne blessée par un animal était l'ouvrier ou le domestique du propriétaire de l'animal a pourtant été prise en considération, mais pour en tirer une toute autre conséquence. Le cocher qui, en dirigeant mal le cheval à lui confié, blesse un tiers, est responsable au premier chef envers la victime de l'accident ; le maître n'est civilement responsable que sauf son recours, s'il
le maître n'est civilement responsable que sauf son recours, s'il est possible, contre le cocher auteur de l'accident. On en a déduit que le cocher, victime lui-même de l'accident, n'a aucune indemnité à demander au maître. V. Montpellier, 23 juill. 1866 (S. 1867. 2.220. — P. 1867.821). Nous reviendrons sur l'exactitude de ce raisonnement; nous voulions seulement montrer qu'aucun arrêt n'a écarté l'application de l'art. 1385, par le motif que nous croyons vrai, à savoir que la responsabilité des fautes entre contractants est soustraite au droit commun pour être placée uniquement sous la règle du contrat. Quelles conséquences résulteront de
uniquement sous la règle du contrat. Quelles conséquences résulteront de cette manière de voir ? Nous inspirant des travaux de MM. Sauzet et Sainctelette (Adde, en matière de contrats de transport, la note de M. Lyon-Caen sous Cass. 10 nov. 1884, S. 1885.1.129. — P. 1885. 1.279), nous croyons que le maître qui utilise et ordonne le travail de l'ouvrier, qui le met en contact avec une machine ou un animal susceptible de nuire, doit, en principe, garantir à l'ouvrier la sécurité ; il doit, à la fin de la location de services ou d'industrie, rendre au travailleur sa personne
location de services ou d'industrie, rendre au travailleur sa personne intacte, comme le locataire d'une chose doit rendre à fin de bail la chose intacte au bailleur. Si un accident est survenu, si l'animal a lancé une ruade, si la machine a éclaté et que l'ouvrier soit blessé, le maître doit une indemnité, à moins qu'il ne prouve qu'il n'a pas dépendu de lui de prévenir le malheur, c'est-à-dire que l'accident provient d'une force majeure ou d'un cas fortuit qu'aucune prudence humaine ne pourrait conjurer, ou que l'ouvrier est victime de sa faute. Le maître a employé un animal vicieux,
de sa faute. Le maître a employé un animal vicieux, difficile, rendu rétif ou ombrageux par un état de maladie; il a employé une machine mal construite ou mal entretenue ; il est responsable. La cause de l'accident reste inconnue ; le maître, à qui la charge de la preuve incombe, est responsable. Le défaut de preuve tourne contre lui. Car, en principe, il doit prouver la cause qui le libère de l'obligation de préserver l'ouvrier ou le domestique dont il dirige l'activité du danger provenant des choses ou des animaux qu'il choisit et associe au travail commandé. Nous renvoyons
animaux qu'il choisit et associe au travail commandé. Nous renvoyons aux deux publications que nous avons citées. L'oeuvre de M. Sainctelette est d'une grande portée, dans le temps où nous vivons. Elle peut amener un changement salutaire dans la jurisprudence ou la législation. V. pourtant Chironi, La colpa, p. 50. Les parties peuvent, par des conventions accessoires, modifier la responsabilité de droit commun. Dans le contrat de louage, il est possible que, par une clause expresse, l'ouvrier s'oblige à supporter des malheurs dont la cause serait inconnue. Il est possible que l'ouvrier n'impose la preuve de la faute du maître.
que l'ouvrier n'impose la preuve de la faute du maître. Il est possible que l'ouvrier affranchisse le maître de la responsabilité des fautes autres que les siennes. Dol et la faute grave (Code fédéral suisse des obligations, art. 14). L'ouvrier connaît le danger de la situation qu'il accepte. Il peut diminuer la responsabilité du maître envers lui, de même qu'il pourrait, par une clause, diminuer sa propre responsabilité quant à la conservation de la matière qui lui est remise et qu'il manie. Les conventions de cette nature sont libres et licites, mais elles sont exceptionnelles. Elles ne se sous-entendent pas.
licites, mais elles sont exceptionnelles. Elles ne se sous-entendent pas. Elles doivent être explicites et démontrées. La circonstance qu'un ouvrier conducteur de voiture recevrait un salaire élevé ne suffit point par elle-même, à nos yeux, pour établir une dérogation convenue à la responsabilité du droit commun. Le salaire répond à l'habileté de l'ouvrier. L'habileté est recherchée par le maître parce que la conduite est difficile, l'animal est ardent, la machine est puissante. Le maître songe peut-être à prévenir les accidents au préjudice des tiers, qui lui imposeraient civilement une lourde responsabilité. Voilà bien des explications en dehors d'une modification de
responsabilité. Voilà bien des explications en dehors d'une modification de la responsabilité normale. Quelques personnes sont effrayées de l'énormité des dommages et intérêts que le système par nous exposé ferait supporter aux maîtres et chefs d'entreprise envers leurs ouvriers et leurs serviteurs. Bien souvent l'obscurité plane sur les causes de l'accident. Faute de preuve, le maître devra réparer le préjudice souffert. — Nous croyons que le moyen pour eux de diminuer la lourdeur de cette responsabilité pécuniaire consiste à n'employer que des machines en bon état et des animaux bien propres au service qu'on leur demande. Cette réforme préventive du
propres au service qu'on leur demande. Cette réforme préventive du matériel et de tous les instruments, animés ou non, mis aux mains de l'ouvrier est trop négligée aujourd'hui. Elle produirait d'excellents résultats. D'autres personnes sont émues, en sens opposé, de la facilité, avec laquelle les ouvriers accepteront, afin de travailler et de vivre, les clauses qui exonéreraient le maître et augmenteraient les risques de l'ouvrier. — Nous ne voyons pas que, aujourd'hui, les ouvriers aient si peu d'indépendance à l'égard de ceux auxquels ils louent leurs services. Il faudrait en tout cas un écrit, un livret ; de qui serait
tout cas un écrit, un livret ; de qui serait une bonne pratique pour la sincère exécution des obligations contractées de part et d'autre. Ajoutons toutefois que les rédacteurs du Code fédéral suisse des obligations ont été touchés de cette crainte, et ils y ont inséré cette disposition absente de notre Code : « Le juge peut, selon les circonstances, tenir pour nulle une clause qui libérerait d'avance le débiteur de toute responsabilité en cas de faute légère, si le créancier, lorsqu'il a renoncé à rechercher le débiteur, se trouvait à son service » (art. 14). Nous avons raisonné sur
à son service » (art. 14). Nous avons raisonné sur une hypothèse conforme aux faits de nos trois espèces. L'animal s'est emporté, s'est défendu; il a lancé une ruade, il a précipité par terre, blessé celui qui le dirigeait ou le soignait; puis il s'est apaisé, a repris son état normal, et le cocher a été en mesure de restituer à son maître en leur intégrité cheval et voiture. La question se compliquerait si le cheval était lui-même blessé. Il faudrait tenir compte des obligations réciproques nées du contrat de louage. Le maître est garant de la sécurité de son
louage. Le maître est garant de la sécurité de son ouvrier. Celui-ci doit rendre intacts les instruments qui lui ont été confiés. Pour échapper à la responsabilité qui lui incombe, le maître doit prouver qu'un cas fortuit ou la faute de l'ouvrier est cause de l'accident. Pour se libérer, l'ouvrier tenu de rendre doit aussi prouver que la détérioration provient d'un cas fortuit. Nous ne voulons pas examiner à fond ce conflit difficile. Peut-être faudrait-il, au cas où une obscurité impénétrable planerait sur les causes de l'accident, condamner le maître à une indemnité envers l'ouvrier blessé et infirme, condamner l'ouvrier
à une indemnité envers l'ouvrier blessé et infirme, condamner l'ouvrier envers le maître à une indemnité proportionnée à la détérioration de l'animal ou de la chose, et opérer une compensation. Nous indiquons le problème, et nous en ajournons la discussion complète. Notons qu'on serait bien forcé en ce cas d'appliquer les règles du contrat qui lie les parties. § 2. Nous devons nous placer au point de vue que l'on adopte généralement dans la doctrine et la jurisprudence, et raisonner sur le sens quelque peu obscur de l'art. 1385, C. civ. Rappelons son texte : « Le propriétaire d'un animal
civ. Rappelons son texte : « Le propriétaire d'un animal ou celui qui s'en sert pendant qu'il est à son usage est responsable du dommage que l'animal a causé, soit que l'animal fût sous sa garde, soit qu'il fût égaré ou échappé ». Nous devons faire abstraction du membre de phrase : « ou celui qui s'en sert », inapplicable à notre espèce. V. à cet égard, dans les motifs, Bordeaux, 10 mars 1874 (S. 1874.2.252. — P. 1874.1043). La responsabilité établie est-elle une conséquence de la propriété ou la conséquence d'une faute commise? L'idée que la responsabilité serait un
conséquence d'une faute commise? L'idée que la responsabilité serait un corollaire inévitable de la propriété nous paraît inadmissible, car elle aurait pour contre-partie ou pour limite une faculté d'abandon noxal qui n'existe plus (V. MM. Demolombe, Contr. et oblig., t. 8, n. 655; Larombière, Théor. et prat. des oblig., 2e édit., t. 7, sur l'art. 1385, n. 115), et elle ne s'appliquerait, en aucun cas, à celui qui se sert de l'animal sans en avoir la propriété. Le principe de la responsabilité est donc une faute. Y. sur ce point la note sous Cass. 27 oct. 1885 (S. 1886.1.33. —
la note sous Cass. 27 oct. 1885 (S. 1886.1.33. — P. 1886.1.52). En quoi consiste la faute, et qui est-ce qui supporte la charge de la preuve? Si le droit commun en matière de fautes délictuelles n'avait reçu aucune dérogation, ce serait à la partie lésée à prouver la faute de celui auquel des dommages et intérêts sont demandés. V. Cass. 19 juill. 1870 (S. 1871.1.9.— P. 1871.11); 17 nov. 1884 (S. 1885.1.360. — P. 1885.1.888), et les notes. Mais l'art. 1385 serait, dans cette théorie, inutile, et ferait double emploi avec l'art. 1382. L'art. 1385 n'a de raison d'être
emploi avec l'art. 1382. L'art. 1385 n'a de raison d'être que parce qu'il érige contre le propriétaire de l'animal une présomption de faute. Y. la note sous Cass. 27 oct. 1885, précité. La rédaction inspire cette pensée. Elle semble affirmer la responsabilité, par cela seul qu'il y a dommage, et laisse dans l'ombre le point de savoir si la présomption de faute érigée contre le maître admet la preuve contraire. C'est sur ce point que les dissentiments s'élèvent. Mettons en dehors du débat le cas où le propriétaire est en état de prouver que le dommage est le résultat d'un
état de prouver que le dommage est le résultat d'un cas fortuit, ou que la personne a été victime de sa faute, de son imprudence. La responsabilité cesse alors; tout le monde en convient. V. Cass. 27 oct. 1885, précité, la note et les renvois. Mais le propriétaire ne prouve pas le cas fortuit, et, d'autre part, la victime n'a commis aucune imprudence. On comprend le système rigoureux qui repousse toute autre preuve contraire, et fait reposer la présomption de faute et la responsabilité sur ce dilemme : vous, propriétaire, ou vous n'avez pas pris les précautions qui auraient pu
ou vous n'avez pas pris les précautions qui auraient pu prévenir l'accident, vous êtes en faute; ou vous avez pris toutes les précautions possibles et l'accident a eu lieu; vous êtes eu faute d'exposer vos semblables à un danger qu'aucune prudence humaine ne pouvait conjurer; vous êtes en faute d'avoir introduit au milieu d'une population agglomérée un animal susceptible d'être pris soudainement de vertige ou de rage. Tel était le principe posé par les édiles romains relativement à certains animaux : « Sciendum oedilitiœ dicto prohiberi nos canem, verrem, aprum, ursum, leonem, ibi habere qua vulgo iter fit ». Inst.,
ursum, leonem, ibi habere qua vulgo iter fit ». Inst., liv. 4, tit. 9, § 1, Si quadrupes pauperiem. Nous croyons que ce système inflexible pourrait figurer dans l'interprétation de l'art. 1385, mais seulement pour un certain nombre d'animaux. Les édiles avaient fait une énumération ; ils y avaient compris les chiens, et non les chevaux. Cela nous paraît très judicieux. L'emploi des chevaux, même dans l'intérieur d'une ville, est devenu une nécessité sociale. Il répond aux besoins généraux d'une société civilisée. Il n'y a pas de faute imputable à celui qui utilise la force d'un cheval naturellement paisible, même
celui qui utilise la force d'un cheval naturellement paisible, même dans les rues très fréquentées d'une ville, quoique ce cheval puisse s'emporter et causer des malheurs. Mais la présence des chiens dans le sein d'une cité répond moins à l'utilité publique qu'à l'agrément ou aux convenances du propriétaire. Un chien convenablement traité est pris subitement de rage, il mord, il blesse, il communique son horrible mal. Le propriétaire est, selon nous, responsable, quoiqu'il ait pris toutes les précautions habituelles et même possibles. La situation en ce qui concerne les chevaux n'est plus la même. L'intérêt général exige l'emploi du cheval,
n'est plus la même. L'intérêt général exige l'emploi du cheval, même au milieu de la circulation des villes. Avoir et introduire dans ce milieu un cheval n'est pas une faute. Mais il faut choisir et n'employer à ce service que des chevaux qui ne soient ni rétifs, ni ombrageux, ni susceptibles, ni difficiles à maîtriser. Si vous adaptez à un service de circulation rapide un cheval dont la vivacité offre pour vous des avantages et pour les tiers des dangers, vous le faites à vos risques. Il ne vous suffira pas alors de démontrer que l'animal étant ce qu'il est,
pas alors de démontrer que l'animal étant ce qu'il est, vous avez pris toutes les précautions imaginables. C'est en ce dernier sens que nous entendons les arrêts qui déclarent que l'art. 1385 érige une présomption de faute ne pouvant être combattue que par la preuve d'un cas fortuit, ou d'une faute de la victime de l'accident, qui déclarent que la responsabilité incombe au propriétaire, qu'il y ait faute ou non de sa part, V. en ce sens, Trib. de Bergerac, 23 août 1870, joint à Bordeaux, 10 mars 1874 (S. 1874.2.252. — P. 1874. 1043) ; Cass. 27 oct. 1885,
1874.2.252. — P. 1874. 1043) ; Cass. 27 oct. 1885, précité, la note et les renvois. A ce point de vue, l'arrêt de Paris, du 17 mai 1884, que nous rapportons (2e espèce), nous paraît mal rendu. COURS D'APPEL, TRIBUNAUX, ETC. 99 1re Espèce. — (Serpin C. Desmorest). — ARRÊT. LA COUR; — Considérant que, le 19 août 1881, dans une rue de Paris, Serpin, camionneur au service de Desmorest, alors qu'il était sur le siège de la voiture qu'il conduisait, a été atteint par une ruade du cheval appartenant à son maître ; qu'il a eu la jambe gauche
à son maître ; qu'il a eu la jambe gauche fracturée au-dessous du genou, et qu'il est résulté de cette blessure une déviation et un raccourcissement du membre brisé, qui rendent désormais impossible toute profession active ; que le propriétaire d'un animal est responsable du dommage causé par cet animal; — Considérant que les termes de l'art. 1385, C. civ., sont généraux; qu'ils ne distinguent pas entre les préposés ou les serviteurs du maître et toutes autres personnes qui seraient victimes de l'animal ; que le salaire fixé, en vertu d'un contrat de louage de services, est donné comme indemnité
d'un contrat de louage de services, est donné comme indemnité des travaux dont la limite est connue à l'avance, et non comme une compensation des chances futures et inconnues auxquelles le serviteur peut être exposé dans le cours de son service, et qui n'entrent ni ne peuvent entrer en ligne de compte dans la fixation d'un salaire ordinaire ; que la distinction proposée par Desmorest tendrait à priver du bénéfice de l'art. 1385 ceux qui, en contact nécessaire et fréquent avec un animal, sont plus exposés à ses atteintes quand cet animal est vicieux; que la nécessité habituelle et non
cet animal est vicieux; que la nécessité habituelle et non contestée de la muselière et de la platelongue pour contenir le cheval de Desmorest établit, dès à présent, les vices de l'animal ; que la manifestation extérieure de ces vices, leur connaissance par le serviteur, n'atténuent en rien la responsabilité du maître, qui conserve sciemment l'animal et continue d'en tirer profit; Considérant que la responsabilité prononcée par l'art. 1385 est absolue, sauf l'appréciation des faits qui la motivent ; que la présomption de faute qui lui sert de base ne peut fléchir que devant la preuve du cas fortuit ou
peut fléchir que devant la preuve du cas fortuit ou d'une faute imputable à celui qui a éprouvé le dommage ; que Desmorest, cependant, n'offre pas de prouver que la ruade dont Serpin a été victime résulte, soit d'un cas fortuit, soit de la faute personnelle de Serpin ; que ce dernier, protégé par l'art. 1385, n'avait d'autre preuve à faire que celle du préjudice qui lui avait été causé par l'animal appartenant à son maître ; que Desmorest allègue vainement qu'il n'a commis aucune faute, et que sa justification ressort des faits mêmes articulés par son adversaire; qu'il ne
ressort des faits mêmes articulés par son adversaire; qu'il ne fait à cet égard aucune preuve, et n'offre pas de la faire ; mais que la preuve, même faite dans ces termes restreints, suffisante pour combattre les réclamations de Serpin en tant que fondées sur les art. 1382 et 1383, ne lui permettrait pas de décliner la responsabilité légale édictée par l'art. 1385; qu'il doit donc la réparation du préjudice éprouvé par Serpin ; — Par ces motifs ; — Infirme Condamne Desmorest à payer audit Serpin la somme de 4,000 fr., etc. Du 23 févr. 1884. C. Paris, 4e
4,000 fr., etc. Du 23 févr. 1884. C. Paris, 4e ch. MM. le cons. Ramé, prés. Calary, av. gén.; Valframbert et Liouville, av. 2e Espèce. — (Arigny C. Tacnet). Jugement du tribunal civil de la Seine ainsi conçu : — « Le Tribunal ; — Attendu qu'en sept. 1880, Arigny était, en qualité de cocher, au service de Tacnet, loueur de voitures; — Attendu que, le 6 dudit mois, vers dix heures du matin, à Paris, la juD'après juD'après qui précède, pouvons-nous adhérer à la doctrine des arrêts et des auteurs qui exonèrent le propriétaire de toute responsabilité, par cela