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L'EXONÉRATION DE LA CONTRAVENTION EXCEPTIONNELLE DE 2 % Le Comité fédéral, Constate avec satisfaction que les pensions de guerre et la retraite du combattant ont été exonérées par le Parlement de la contribution exceptionnelle de 2 %; Souhaite que par voie d'interprétation cette mesure soit étendue aux anciens combattants et veuves de guerre bénéficiaires de pensions basées sur les services civils ou militaires ayant fait l'objet d'une option. VI. LA TITULARISATION DES AUXILIAIRES Le Comité fédéral, Remercie les camarades parlementaires de leur action en faveur de la titularisation des auxiliaires au cours de la discussion de la loi de Finances;
au cours de la discussion de la loi de Finances; Prend acte des promesses faites à cet égard devant le Parlement, tant par le président de la Commission des Finances de la Chambre, que par le ministre des Finances; Insiste pour que cette question soit effectivement réglée avec le Congrès de février prochain, compte tenu de la priorité toujours réclamée par l'Union fédérale au bénéfice des anciens combattants et victimes de la guerre et du droit au reclassement, basé sur les années d'ancienneté des veuves de guerre titulaires d'emplois réservés. VII. — LA COMMISSION DE LA « HACHE » Le
VII. — LA COMMISSION DE LA « HACHE » Le Comité fédéral, S'inspirant du vœu émis par l'Union fédérale de la région parisienne relatif aux compressions de personnel administratif prévues dans la loi de Finances; Considérant que l'application de ces dispositions menace les victimes de la guerre titulaires d'emplois réservés; Demande que l'Union fédérale intervienne en vue d'obtenir la représentation des victimes de la guerre au sein de la « Commission de la Hache ». VIII. — PAIEMENT DE L'ALLOCATION AUX GRANDS INVALIDES Le Comité fédéral, Demande que de nouvelles modalités soient envisagées pour permettre d'assurer le paiement dans les
modalités soient envisagées pour permettre d'assurer le paiement dans les bureaux de postes ou à domicile des allocations aux grands Invalides. IX. — LES VŒUX DE L'U. F. Suivant un vœu de la Fédération de la Côte-d'Or. Le Comité fédéral demande que soit publié régulièrement, dans le journal « Notre France », l'état des démarches entreprises en vue de l'aboutissement des vœux de l'Union fédérale. X. = JEUNESSES DE L'U. F. La Commission plénière des Jeunesses de l'U. F., Réunie à Paris, le 15 janvier 1939, sous la présidence de Henri Pichot, porte à la connaissance du Comité fédéral les
Henri Pichot, porte à la connaissance du Comité fédéral les résultats suivants de ses délibérations ; 1. Au point de vue interne Les J. U. F. affirment à nouveau, en plein accord avec leurs anciens, la nécessité et la possibilité d'un mouvement de Jeunes au sein de l'U. F.; Elles estiment que ce mouvement aura un sens et une valeur dans la mesure seulement où une liaison constante et confiante existera entre anciens et jeunes à tous les échelons de l'organisation fédérale, cette liaison devant résulter d'une bonne volonté et d'un effort commun; Elles constatent avec satisfaction le développement de
d'un effort commun; Elles constatent avec satisfaction le développement de leurs groupements, mais regrettent que ce développement conserve une certaine lenteur, de trop nombreux départements ne possédant encore aucune organisation de Jeunesses et les concours indispensables faisant défaut. Au point de vue pratique, elles notent que la réorganisation de 1938 représente un instrument suffisant et cohérent, mais elles se permettent d'insister amicalement auprès de leurs anciens et notamment des présidents des Fédérations pour que : 1. Les jeunes puissent collaborer utilement dans les Fédérations à la tâche de leurs anciens, ceux-ci facilitant cette collaboration et n'obligeant pas les jeunes à
ceux-ci facilitant cette collaboration et n'obligeant pas les jeunes à « s'imposer » 2. Un contact étroit soit maintenu entre les diverses Fédérations et les délégués régionaux dont la liste a été communiquée par circulaire et dont le rôle de recrutement et de liaison est indispensable; 3. Un effort intense de recrutement soit fait au moment où le plan de rénovation proposé par les anciens combattants peut attirer et grouper un grand nombre de jeunes préoccupés des problèmes cruciaux de l'heure présente, les moyens pratiques et financiers nécessaires étant mis à leur disposition. 2. Au point de vue extérieur Les
à leur disposition. 2. Au point de vue extérieur Les Jeunesses de l'U. F. sont convaincues de la nécessité de provoquer à l'heure actuelle, plus que jamais, une Union raisonnable et sincère de toute la jeunesse française, cette Union étant exclusive de toute idée politique ou confessionnelle. Elles sont résolues à continuer leurs efforts dans ce sens, persuadées que la caractère et la position strictement neutres de l'U. F. leur donnent pour cette tâche un rôle essentiel. Mais elles se refusent catégoriquement, dans cette œuvre d'union et de reconstruction, à faire le jeu d'éléments dont le désintéressement peut n'être pas
faire le jeu d'éléments dont le désintéressement peut n'être pas complet. UNE MODIFICATION IMPORTANTE DE LA LEGISLATION CORTE MÉLÉGÉE DE LA RETRAITE MUTUELLE DU CO-MBATTANT REDUCTION DES ANNÉES DE SERVICE MILITAIRE La loi du 4 août 1923 avait subordonné l'attribution aux Anciens Combattants, d'une subvention, à la condition qu'ils effectuent des versements à une caisse autonome de retraite pendant 10 années au moins. La durée des versements fut réduite par l'article 127 de la loi du 30 décembre 1928, mais seulement en faveur des Anciens Combattants et Victimes de la Guerre ayant atteint l'âge de 50 ans au moment de
Guerre ayant atteint l'âge de 50 ans au moment de la promulgation de ladite loi. Il en résultait donc que les intéressés, nés en 1879 ou après, devaient cotiser pendant 10 années au moins, de telle sorte qu'un mutualiste âgé par exemple de 58 ans en 1938 ne pouvait jouir de sa pension avant l'âge de 68 ans. L'article 103 de la loi de finances du 31 décembre 1938 vient, heureusement, de porter remède à cette situation en modifiant avantageusement les conditions dans lesquelles les Anciens Combattants et Victimes de Guerre peuvent se constituer une retraite mutuelle avec participation de
Guerre peuvent se constituer une retraite mutuelle avec participation de l'Etat. En effet, la durée de versement de 10 années reste valable pour les Anciens Combattants âgés de 50 ans à la date du versement de la première cotisation, mais se trouve réduite d'UN AN PAR ANNEE D'AGE AU-DESSUS DE 50 ANS JUSQU'A UN MINIMUM DE 4 ANNEES. C'est ainsi que suivant la nouvelle législation, un Ancien Combattant ou Victime de la Guerre aura à effectuer, suivant un tableau ci-dessous, un nombre d'années de versements de Importance Âge minimum de l'inscription à la fin de la liste 50 ans 10
l'inscription à la fin de la liste 50 ans 10 60 ans 51 ans 9 60 ans 52 ans 8 60 ans 53 ans 7 60 ans 54 ans 6 60 ans 55 ans 5 60 ans 56 ans 4 60 ans 57 ans 4 61 ans 58 ans 4 62 ans 59 ans 4 63 ans 60 et au-dessus 4 64 ans Adhérents n'ayant pas atteint l'âge de 50 ans au 30 décembre 1938. Les taux de majoration restent inchangés à savoir 30 pour les nouveaux adhérents nés en 1878 ou antérieurement et 12.50 pour les nouveaux adhérents nés
1878 ou antérieurement et 12.50 pour les nouveaux adhérents nés en 1879 ou postérieurement. Les Anciens Combattants et Victimes de la Guerre qui jusqu'à présent ont négligé de s'intéresser à la retraite mutuelle, alors que nombre de leurs camarades touchent déjà leur pension voudront, sans aucun doute, bénéficier de ces nouvelles dispositions. Il est rappelé qu'il est possible de se constituer une retraite maximum de 9.000 francs, toutefois, la subvention d'Etat cesse d'être allouée sur la fraction comprise entre 6.000 et 9.000 francs. Donc, camarades, pas d'hésitation. Adhérez à la Mutuelle-Retraite, c'est votre intérêt. Bénéficiez des nouveaux avantages. Déjà, en
Mutuelle-Retraite, c'est votre intérêt. Bénéficiez des nouveaux avantages. Déjà, en Haute-Vienne, 200 camarades anciens combattants, qui avaient suivi nos conseils en 1927 et après, perçoivent leur retraite, c'est-à-dire le bénéfice de leur prévoyance. Faites donc comme eux : Pour cela : Venez ou écrivez au 37, rue Montmartre, en joignant un timbre de 0.90 pour la réponse, CORRECTION ### Le Comité fédéral demande que soit publié régulièrement, dans le journal « Notre France », l'état des démarches entreprises en vue de l'aboutissement des vœux de l'Union fédérale. X. = JEUNESSES DE L'U. F. La Commission plénière des Jeunesses de l'U.
DE L'U. F. La Commission plénière des Jeunesses de l'U. F., Réunie à Paris, le 15 janvier 1939, sous la présidence de Henri Pichot, porte à la connaissance du Comité fédéral les résultats suivants de ses délibérations ; 1. Au point de vue interne Les J. U. F. affirment à nouveau, en plein accord avec leurs anciens, la nécessité et la possibilité d'un mouvement de Jeunes au sein de l'U. F.; Elles estiment que ce mouvement aura un sens et une valeur dans la mesure seulement où une liaison constante et confiante existera entre anciens et jeunes à tous les
et confiante existera entre anciens et jeunes à tous les échelons de l'organisation fédérale, cette liaison devant résulter d'une bonne volonté et d'un effort commun; Elles constatent avec satisfaction le développement de leurs groupements, mais regrettent que ce développement conserve une certaine lenteur, de trop nombreux départements ne possédant encore aucune organisation de Jeunesses et les concours indispensables faisant défaut. Au point de vue pratique, elles notent que la réorganisation de 1938 représente un instrument suffisant et cohérent, mais elles se permettent d'insister amicalement auprès de leurs anciens et notamment des présidents des Fédérations pour que : 1. Les jeunes
des présidents des Fédérations pour que : 1. Les jeunes puissent collaborer utilement dans les Fédérations à la tâche de leurs anciens, ceux-ci facilitant cette collaboration et n'obligeant pas les jeunes à « s'imposer » 2. Un contact étroit soit maintenu entre les diverses Fédérations et les délégués régionaux dont la liste a été communiquée par circulaire et dont le rôle de recrutement et de liaison est indispensable; 3. Un effort intense de recrutement soit fait au moment où le plan de rénovation proposé par les anciens combattants peut attirer et grouper un grand nombre de jeunes préoccupés des problèmes
et grouper un grand nombre de jeunes préoccupés des problèmes cruciaux de l'heure présente, les moyens pratiques et financiers nécessaires étant mis à leur disposition. 2. Au point de vue extérieur Les Jeunesses de l'U. F. sont convaincues de la nécessité de provoquer à l'heure actuelle, plus que jamais, une Union raisonnable et sincère de toute la jeunesse française, cette Union étant exclusive de toute idée politique ou confessionnelle. Elles sont résolues à continuer leurs efforts dans ce sens, persuadées que le caractère et la position strictement neutres de l'U. F. leur donnent pour cette tâche un rôle essentiel. Mais
F. leur donnent pour cette tâche un rôle essentiel. Mais elles se refusent catégoriquement, dans cette œuvre d'union et de reconstruction, à faire le jeu d'éléments dont le désintéressement peut n'être pas complet. UNE MODIFICATION IMPORTANTE DE LA LEGISLATION CORTE MÉLÉGÉE DE LA RETRAITE MUTUELLE DU COMBATTANT REDUCTION DES ANNÉES DE SERVICE MILITAIRE La loi du 4 août 1923 avait subordonné l'attribution aux Anciens Combattants, d'une subvention, à la condition qu'ils effectuent des versements à une caisse autonome de retraite pendant 10 années au moins. La durée des versements fut réduite par l'article 127 de la loi du 30 décembre
réduite par l'article 127 de la loi du 30 décembre 1928, mais seulement en faveur des Anciens Combattants et Victimes de la Guerre ayant atteint l'âge de 50 ans au moment de la promulgation de ladite loi. Il en résultait donc que les intéressés, nés en 1879 ou après, devaient cotiser pendant 10 années au moins, de telle sorte qu'un mutualiste âgé par exemple de 58 ans en 1938 ne pouvait jouir de sa pension avant l'âge de 68 ans. L'article 103 de la loi de finances du 31 décembre 1938 vient, heureusement, de porter remède à cette situation en
1938 vient, heureusement, de porter remède à cette situation en modifiant avantageusement les conditions dans lesquelles les Anciens Combattants et Victimes de Guerre peuvent se constituer une retraite mutuelle avec participation de l'Etat. En effet, la durée de versement de 10 années reste valable pour les Anciens Combattants âgés de 50 ans à la date du versement de la première cotisation, mais se trouve réduite d'UN AN PAR ANNEE D'AGE AU-DESSUS DE 50 ANS JUSQU'A UN MINIMUM DE 4 ANNEES. C'est ainsi que suivant la nouvelle législation, un Ancien Combattant ou Victime de la Guerre aura à effectuer, suivant un
ou Victime de la Guerre aura à effectuer, suivant un tableau ci-dessous, un nombre d'années de versements de Importance Âge minimum de l'inscription à la fin de la liste 50 ans 10 60 ans 51 ans 9 60 ans 52 ans 8 60 ans 53 ans 7 60 ans 54 ans 6 60 ans 55 ans 5 60 ans 56 ans 4 60 ans 57 ans 4 61 ans 58 ans 4 62 ans 59 ans 4 63 ans 60 et au-dessus 4 64 ans Adhérents n'ayant pas atteint l'âge de 50 ans au 30 décembre 1938. Les taux de
de 50 ans au 30 décembre 1938. Les taux de majoration restent inchangés à savoir 30 pour les nouveaux adhérents nés en 1878 ou antérieurement et 12.50 pour les nouveaux adhérents nés en 1879 ou postérieurement. Les Anciens Combattants et Victimes de la Guerre qui jusqu'à présent ont négligé de s'intéresser à la retraite mutuelle, alors que nombre de leurs camarades touchent déjà leur pension voudront, sans aucun doute, bénéficier de ces nouvelles dispositions. Il est rappelé qu'il est possible de se constituer une retraite maximum de 9.000 francs, toutefois, la subvention d'Etat cesse d'être allouée sur la fraction comprise
la subvention d'Etat cesse d'être allouée sur la fraction comprise entre 6.000 et 9.000 francs. Donc, camarades, pas d'hésitation. Adhérez à la Mutuelle-Retraite, c'est votre intérêt. Bénéficiez des nouveaux avantages. Déjà, en Haute-Vienne, 200 camarades anciens combattants, qui avaient suivi nos conseils en 1927 et après, perçoivent leur retraite, c'est-à-dire le bénéfice de leur prévoyance. Faites donc comme eux : Pour cela : Venez ou écrivez au 37, rue Montmartre, en joignant un timbre de 0.90 pour la réponse. L'obligation alimentaire entre époux, se rattache au devoir d'assistance réciproque qui est le lot des époux pendant le mariage. En général,
est le lot des époux pendant le mariage. En général, comme les époux vivent ensemble et à leurs commun, l'obligation alimentaire se résout simplement dans le devoir qu'ils ont alors de se prêter mutuellement aide et assistance. Si les époux sont séparés sans être divorcés, c'est alors que l'obligation alimentaire existe vraiment, et l'époux dans le besoin a le droit de demander à l'autre des « aliments » en justice. Enfin, lorsque le mariage a été rompu par le divorce, il y a lieu de noter que l'époux condamné peut être obligé de servir une pension alimentaire à l'époux innocent.
être obligé de servir une pension alimentaire à l'époux innocent. L'obligation à des aliments existe encore entre parents et enfants; par enfants il faut comprendre aussi bien les enfants eux-mêmes que les petits-enfants et leurs descendants. C'est dire que l'obligation existe non seulement entre le père et ses enfants, mais encore entre le grand-père et ses petits-enfants, comme entre les petits-enfants et leur grand-père. Enfin, l'obligation alimentaire existe entre alliés, c'est-à-dire le gendre et beau-père, la belle-mère, la belle-fille et beau-père ou belle-mère. Toutefois, l'obligation de fournir des aliments s'éteint dans ce cas si « celui des époux qui produisait
dans ce cas si « celui des époux qui produisait l'affinité et les enfants issus de son union avec l'autre époux sont décédés ». Par exemple, si un veuve doit des aliments à la mère de son ancienne femme, il cesse de les devoir lorsque ses enfants viennent à décéder. Il faut enfin souligner que l'obligation alimentaire entre alliés ne s'étend pas entre alliés au delà du premier degré. Ainsi, dans l'exemple précédent, le gendre, s'il doit des aliments à sa belle-mère, n'en doit pas à la mère de celle-ci. De plus, l'obligation alimentaire n'est pas due entre frères et
De plus, l'obligation alimentaire n'est pas due entre frères et sœurs. Nous arrêtons là cette étude pour aujourd'hui, et dans un prochain journal, nous verrons brièvement quelle est l'étendue et l'objet de l'obligation alimentaire et quels en sont les caractères. J.-M.-A. PAROUTAUD, Avocat à la Cour Conseiller juridique de l'Union Fédérale. LE BOURRAGE DE CRÂNE entre 1914 et 1918 Notre Association, dans la mesure de ses moyens, limités il est vrai, a, dès sa fondation, entrepris par la voix de son journal une campagne de débourrage de crâne. Aujourd'hui, nous citons ici quelques extraits de journaux parus entre 1914 et
citons ici quelques extraits de journaux parus entre 1914 et 1918, qui montrent quel degré dans le mensonge et le cynisme ils ont pu atteindre à cette époque bénie du « bourrage de crâne ». Admirez en premier cette définition de la guerre donnée par André Lichtenberg dans un numéro de la Victoire de janvier 1917 : « La guerre n'est pas une science: Elle est un art servi par des moyens techniques. Et la maîtrise appartiendra non au myope et consciencieux élève qui s'appliquera indéfiniment selon les mêmes méthodes au même devoir, mais à l'artiste qui, l'esprit débarrassé de
au même devoir, mais à l'artiste qui, l'esprit débarrassé de toutes formules préconçues, embrassera au moment psychologique la réalité d'un œil lucide et puissant, mettant en œuvre là où il faudra, une technique sûre, créera ce chef-d'œuvre : la victoire. » Voici maintenant l'opinion d'un journaliste sur la mobilisation des civils. Du Journal des Débats (janvier 17) : « Il ne faudrait pas que les alliés s'avisassent de copier cette fameuse mobilisation civile dont l'Allemagne fait tant de bruit. Il ne faut pas prendre les hommes au petit bonheur comme un troupeau poussé plus ou moins au hasard dans une
un troupeau poussé plus ou moins au hasard dans une direction arbitraire. On ne doit pas oublier que souvent, un homme d'affaires est bien plus utile, même en vue de la lutte, dans son bureau que dans le pêle-mêle d'une levée en masse. » On peut difficilement atteindre à plus de cynisme. Le journaliste auteur de ces lignes s'était estimé évidemment plus utile à la patrie dans son bureau bien chauffé qu'au front, il s'était estimé surtout plus à son aise. Enfin, pour terminer, citons cette phrase de la France militaire de janvier 17, également écrite à un moment où
militaire de janvier 17, également écrite à un moment où on parlait d'une paix. Elle aurait empêché la mort de plusieurs millions d'hommes. « Pas de paix sans victoire. Il suffit que nous sachions souffrir encore. » On se demande si le rédacteur qui écrivit cela savait beaucoup souffrir. MISÈRE L'enfant, huit ans à peine, une petite tête de vieux, les oreilles décollées, de grands yeux tristes. Il attend, poli, sa casquette à la main, que l'on veuille bien prêter attention à lui. Il est grave, la bouche déjà amère. L'homme, le patron du luxueux restaurant, se retourne : pour
L'homme, le patron du luxueux restaurant, se retourne : pour se débarrasser de cette pauvre épave, il faut bien éviter aux clients, aux bons bourgeois qui jouent à la belote, la vue de cette petite chose; il dit : — Tiens, voilà un bon et croulant. L'enfant a compris; il remercie, rougit de l'aumône qui lui est faite et se faisant encore plus petit dans ses vêtements sordides, il se glisse vers les cuisines. Le patron, l'œil du maître, s'inquiète : non, personne n'a vu le bambin : la belote, entre bons bourgeois, c'est passionnant. L'enfant tremble un peu en
entre bons bourgeois, c'est passionnant. L'enfant tremble un peu en tendant ses pots et son bon. Les cuisiniers font bonne mesure, on lui mélange et la soupe et les restes de sauces. Le chef, en homme aimable, verse dans un grand verre, du vin rouge. — Et va donc, petit ! bois, ça te fera du bien. L'enfant, chargé de la nourriture des siens, va vers eux : intrigué, je le suis. Nous atteignons le bas de la ville : au bout de l'avenue, un terrain vague, l'emplacement d'une caserne. Dans les vieilles murailles restées debout, nichent de pauvres gens
Dans les vieilles murailles restées debout, nichent de pauvres gens : c'est là que se dirige l'enfant. Il entre, la porte se referme. Je cherche une fenêtre : elle est là, avec ses carreaux de planche, de carton; une faible lueur passe. L'enfant dépose ses pots sur ce qui sert de table; alors, chacun, et ils sont nombreux, dix peut-être, se partagent le souper. Je suis étonné du silence. Seule, la femme, la mère crie et envoie gifle par ci, gifle par là, sur les visages livides de tout une maraille crasseuse : une mère. Il faut bien se faire
maraille crasseuse : une mère. Il faut bien se faire craindre. N'est-ce pas, lorsque l'on a des moutards à élever et à bien élever ? Elle crie, elle jure ; l'homme, à son tour, élève la voix. Il en a assez ; les coups pleuvent sur sa compagne, passive, soumise. Il en a assez de ces enfants à nourrir. « Allez, fils de p. Garez-vous ! » Dans le coin de la pièce, que la bougie ne parvient pas à éclairer, la nichée s'est reculée. Le couple seul, apaisé sa faim, sa soif. Je ne regarde plus, écœuré ; les
faim, sa soif. Je ne regarde plus, écœuré ; les gosses sont pressés dans l'ombre, sur la paille humide et sale. L'enfant, grave, berce son plus jeune frère. Hélas ! ce cas de misère, n'est pas le seul. Je n'apprends rien en disant qu'il en existe beaucoup d'aussi lamentable, sinon pires. Je sais, on nous dit, il est déjà fait beaucoup. Ce n'est pas suffisant, il faut faire mieux, plus vite. Mais pour cela, il faut beaucoup d'argent. Je pense aux sommes fabuleuses qui s'engloutissent pour les armements. Que de misère ne soulagerait-on pas de par le monde ! Mais
misère ne soulagerait-on pas de par le monde ! Mais aussi reconnaissons que détruire est peut-être plus efficace que de soulager. L'enfant ne peut-il nous rendre meilleur et plus humain ? L'homme qui ensanglante pour son prestige, pour sa gloire, pour ses intérêts, n'a-t-il pas honte de lui, lorsqu'il voit la face boursouflée, les gestes raides d'un bambin ? Georges MAGADOUX. Appel aux Jeunes Depuis un certain temps, je constate chez nos adhérents une certaine apathie qui, d'ailleurs, est, je crois, générale. Les jeunes perdent-ils conscience de leur devoir ? Ne sentent-ils pas que, plus que jamais, ils doivent se
Ne sentent-ils pas que, plus que jamais, ils doivent se grouper pour défendre un avenir fort compromis et non pour apprendre à haïr leurs semblables ? Je déplore cet état de choses, de la part de vieux adhérents, autant que je félicite les jeunes, nouveaux venus parmi nous, qui se sont ralliés à notre grande idée de Paix. Nous faisons des efforts pour créer dans notre maison tout ce qui peut instruire, distraire. Il y règne déjà une atmosphère de grande camaraderie. En assistant aux réunions, jeunes camarades, vous serez au courant de tout ce que l'Union Fédérale est capable
au courant de tout ce que l'Union Fédérale est capable de mettre à votre disposition. Et les idées que vous pourriez émettre faciliteraient la tâche ardue qui nous incombe. Aidez-nous et songez que plus nous serons nombreux, plus notre force sera grande pour défendre la Paix. — Jean LASCAUX, secrétaire de la section de Limoges. Démocraties et Etats totalitaires Je lisais il y a quelques jours dans un journal que d'ailleurs j'estime cette phrase : « Maintenant les choses dépendent de Mussolini. » Il faut, me semble-t-il, déplorer de telles pensées. Les nations démocratiques, j'entends surtout Angleterre et France, meurent