jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
à des investigations, au moyen de projections, dans les fonds de 10 à 22 mètres de la petite rade des Vignettes où s'est perdu la torpille. Le ballon, remorqué par une chaloupe à vapeur du Jauréguy, exécute actuellement cette expérience. (Service Bavas) Une communication officieuse donne les renseignements suivants sur les derniers moments du grandduc Frédéric-François III de Mecklenbourg-Schwerin: « A la suite de deux nuits d'insomnie, les forces du malade avaient tellement diminué qu'une paralysie du cœur a causé sa mort. Au dernier moment, le grandduc n'était pas en état de quitter le lit, et il a succombé en
état de quitter le lit, et il a succombé en présence des membres de sa famille. » On a trouvé hier soir, vers dix heures, rue de Cravanche, le cadavre d'un nommé Koch, marchand de balais, âgé de quarante ans. Il avait la gorge coupée et portait à la tête d'horribles blessures faites à l'aide d'une hachette qui était à côté de lui. Sa femme et son fils, qu'on suppose être les auteurs du crime, ont été arrêtés. Anvers, 11 heures. Cafés avril 49 1/4: juin 49 1/4. Anvers, 2 h. 30. Cafés avril 49 1/4; juin 49 1/4. Calme.
h. 30. Cafés avril 49 1/4; juin 49 1/4. Calme. Ventes 1,500 sacs. Laines (cote officielle). Peintures allemandes de la Plata contrat B cour. 3 67 1/2; juin 3 67 1/2. Ventes 75,000 kil. Marché calme. Pétrole. Calme. Disp. 16 7/8; 4 d'mois 17 1/8. LE RENTIER, Dirigé depuis 1865, par M. Alfred Kétanox, Conseiller de l'Assistance, ancien Président de la Société Historique de Paris, 33, rue Saint-Augustin, Paris. INTÉRÊTS À 5 % PAYABLES PAR TRIMESTRE ET PARTICIPATION DE 30 % DANS LES BÉNÉFICES NETS. Durée 10 ans. Écrire ou s'adresser au Sous-Comptoir financier des assurances, 9, boulevard des Italiens,
s'adresser au Sous-Comptoir financier des assurances, 9, boulevard des Italiens, à Paris. Fruit laxatif rafraichissant contre CONSTIPATION Hémorrhoides, Bile, Embarras gastrique et intestinal, migraine en provenant TAMA'I IDÉAL. Paris, 28, rue de Grammont et toutes Pharmacies. Boîte S.t, 50 1 BICYCLETTE Seigneurie (de Bicyclettes adoptées par les vrais connaisseurs comme étant la perfection de la fabrication moderne. THE GRIFFITHS CYCLE CORPORATION Le 45, Avenue de la Grande Armée, Paris. S Envoi franco du Tarif illustré de ces trois Marques. PRIMES FIN COUANT FIN PROCHAIN 3 % de 50 102 85 103 15 à 5 % de 25 102 90 à
103 15 à 5 % de 25 102 90 à 103 32 à 3 1/2 % de 50 à 50 à 52 à 91 05 à 9 25 Crédit foncier de 10 à 5 % de 10 à 5 Suez de 10 à 5 VALEURS SE NÉGOCIANT A TROIS MOIS CHANGE PAPIER LONG PAPIER COURT 3 % d'Amsterdam 206 1/2 à 206 5/8 205 7/8 à 206 1/2 et 4 % de 4 0/0 3 0/0 d'Allemagne 122 3/8 à 122 1/2 121 15/16 à 122 1/16 et 4 % de 4 1/2 de Vienne. 208 à 208 1/4 208
de 4 1/2 de Vienne. 208 à 208 1/4 208 à 208 1/4 et 4 % de 4 0/0 5 0/0 de Madrid 384 1/2 à 385 1/2 386 à 387 et 4 % de 4 0/0 6 0/0 de Lisbonne. 370 à 375. 370 à 375 et 4 % de 4 0/0 6 0/0 de St-Pétersb. 261 1/2 à 262 265 à 264 1/2 et 4 0/0 VALEURS SE NÉGOCIANT A VUE CHANGE PAPIER LONG PAPIER COURT 2 1/2 de Londres. 25 19 à 25 20 25 11 à 25 12 1/2 Id. chèque de 25 12 1/2 à
25 12 1/2 Id. chèque de 25 12 1/2 à 25 13 1/2 3 % de Stockholm 138 à 139 138 à 138 3/8 4 % de New-York 513 1/2 à 514 1/2 514 1/2 à 515 1/2 3 3 % de Belgique. Pair à 1 1/8 B 118 à 3/16 pt 5 % d'Italie 5 1/8 à 5 3/8 5 1/8 à 5 3/8 4 % de Suisse. 3/16 à 5/16 pte 5/16 à 7/16 MATIÈRES D'OR ET D'ARGENT Or en barre pair à 0/00 Sourceraines. 25 08 Arg. bar. 0/00 523 à 528 Banque de France, Escompte. 2
bar. 0/00 523 à 528 Banque de France, Escompte. 2 %., avances, 3 %. Recettes du Suez du 12 avril 150,000 contre 170,000 en 1896. Du 1er janvier au 12 avril 21,080,000 contre 24,010,000 en 1896. CHANGE 13 avril. Cours du Paris Londres à Paris, 25 12 1/2; Espagne à Paris, 3 90 1/2; à Berlin, 81 05; roum. à Berlin, 216 55; à Vienne, 47 57 1/2; napol. à Vienne, 9 52 1/2; à Amsterdam, 48 03 3/4; en Italie, 94 70 1/2; à Athènes, 18 1/2; à New-York, 5 15 1/2; à Constantinople, 22 91 1/2; câble à
5 15 1/2; à Constantinople, 22 91 1/2; câble à New-York, 487 1/2; Londres à New-York, 5 15 1/2; Paris à Bruxelles, 27 1/2; à Genève, 100 32 1/2; à Rio, 7 29/32; au Chili. 17 5/8. MARCHES ÉTRANGERS Vienne. Marché ferme. Autrichiens, 339 1/2; Lombards, 76 75; Alpines, 80 50; Hongrois, 122 1/2; Crédit mobilier, 349 25; Rente papier, 101 10; Länderbank, 226 1/2; Crédit foncier d'Autriche, 434 Rente or, 123 1/2; Change, 47 57 1/2. Londres. 3 heures. Marché hésitant. Consolidés, 112 1/8; Extérieure, 60 3/4; Unie, 25 90; 3 % français, 102 1/2; Grec 1881, 22 1/2;
90; 3 % français, 102 1/2; Grec 1881, 22 1/2; Turc D, 17 15/16; Rio, 26 1/16; De Beers, 27 1/2. Change sur Paris, 25 13 1/2 Métal argent, 28 1/2. Buenos-Aires, 12 avril. Prime sur l'or, 196 50 %. août 49 75: sept. 50 25; oct. 50 50: nov. 50 50: déc. 51 25: janv. 1897 51 25: fév. 51 25; mars 51 50; avril 51 50. Le Havre. 1 h. 50. Cotons disponibles. Soutenus. Ventes 432 balles. Cafés disponibles. Calmes. Sans affaires cotées. Terme. Mai inchangé; autres mois baisse 25 c. On a vendu 12,000 sacs depuis la
baisse 25 c. On a vendu 12,000 sacs depuis la précédente dépêche. Le Havre. Cafés (à terme). Clôture de 3 heures. Soutenus. Ventes 13,000 sacs. Courant 49 1/2; mai 49 1/2; juin 49 25; juillet 49 75; août 50 1/2; sept. 50 50; oct. 50 75; nov. 50 75; déc. 51 25; janv. 1898 51 50; fév. 51 50; mars 51 75; avril 51 75. Roubaix. Laines. Qualité peigné de fabrique (type réduct.). Avril 3 85 1/2; mai 3 85 1/2; juil. 3 82 1/2; sept. 3 80 1/2. Ventes 25,000 kil. Soutenues. Liverpool, midi.Cotons.Soutenus. Assez bonne demande. Ventes prob.
25,000 kil. Soutenues. Liverpool, midi.Cotons.Soutenus. Assez bonne demande. Ventes prob. 10,000 balles. Import. 29,123. Liverpool. 1 h. 20. Cotons disponibles. Bonnes affaires faites. Ventes 12,000 balles Amérique. Futurs. Soutenus. Hausse 1/64. Acheteurs. Magdebourg. Sucres calmes. Dispon. 8 75 1/2; avril 8 77 1/2 rm. Glasgow. Fonte (ouverture). Dispon. 44 4. Paris, C. Pariset, imp.-gérant, 5, boulevard des Italiens. Sucres bruts indigènes. Marché calme. (Cote officielle 88° disponible export. nouv. cond.) 21 1/4, Anvers. Cote officielle Blé roux d'hiver tendra avril 17 1/2; 4 dern. mois 17 3/8; blé Redwinter n° 3 avril 17 3/8; 4 dern. mois 17 1/2: blé
3 avril 17 3/8; 4 dern. mois 17 1/2: blé Kurrachée blanc avril 17 34; 4 dern. mois 17 7/8. Londres. Céréales. Cargaisons arrivées 0; dito à vendre 2. Sucres bruts de betteraves avril 8 3/4; dito juin 8 3/4. Calmes. Londres. Métaux. Cuivre compt. 49 liv. 3 sh. 9 à 3 mois 49 liv. 8 sh. 9 d.Etain: compt. 60 liv. 1 s. 9 d.; à 3 mois 60 liv. 11 sh. 3 d.Zinc: compt. 17 liv. 10 sh. 9 d. Plomb compt. 11 liv. 17 sh. 6 d. én. Berlin. Huile de colza avril 54 90; dito mai-juin.
én. Berlin. Huile de colza avril 54 90; dito mai-juin. 54 90. Seigle avril 11750: dito mai-juin 118 50. Froment sur avril 156 25; dito mai-juin 157 50. Amsterdam. Pétrole. Dispon. 7 90; mai-juin 8 25. Tendance calme. Hambourg. Cafés soutenus. Santos good average avril 39 3/4; juin 40 1/2. Pétrole. Calme. Dispon. 5 45; mai-juin 5 50 rm. Brême. Pétrole calme. Dispon. 5 30 rm. Hambourg. Sucres avril 8 77; juin 8 80 1/2 rm. Blés (77/75 à l'hectolitre et 100 kil. net compensés. Cour. 21 50 à 21 25: mai 21 50 à 21 75: mai-juin 21 75
25: mai 21 50 à 21 75: mai-juin 21 75 à 21 50; 4 de mai 21 75 à 22 1/2; juillet-août 22 à 21 75; 4 dern. 21 à 21 25. Circul. 1,500. Liquid. 11,250. Farines (12 marques en sac à 159 kil. esc. 1/2 0/0). Cour. 44 à 45 mai 43 75 à 43 50; mai-juin 43 75 à 43 50; 4 de mai 43 75 à 44; juillet-août 44 à 44; 4 dern. 44 25 à 44 50. Farines de Corbeil 49 Liquid.: 0,50. Circul. 5,100. Avoines de 80 kil. comptant s. esc.: poids 45 à 50
de 80 kil. comptant s. esc.: poids 45 à 50 k. à l'hect. Cour. 15 50 à 16; mai 15 25 à 15 50; mai-juin 15 25 à 15 50; 4 de mai 15 50 à 15 25; juillet-août 15 25 à 15 50; 4 dern. 14 75 à 15. Circul.: 250. Liquid.: 0,50. Seigles (70/72 kilos et les 100 kil. net comptant). Cour. 13 75 à 14; mai 13 75 à 13 50; mai-juin 13 75 à 13 50; 4 de mai 13 50 à 13 25; juillet-août 13 25 à 13; 4 dern. 12 50 à 13. Circul.
25 à 13; 4 dern. 12 50 à 13. Circul. 250. Liquid. 0,50. Huiles de 80 kilos fussent compris. Lin escompte 2 0/0. Disp. 37 50 à 38; courant 37 50 à 38; mai 37 75 à 38 25; mai-juin 38 à 38; 4 de mai 38 50 à 39; 4 dern. 40 à 40 50. Circul.: 5,500. Liquid. 0,50. Coizza (esc. 1 0/0). Dispon. 53 75 à 53 50; courant 53 75 à 53 50; mai 53 50 à 54; mai-juin 54 à 54; 4 de mai 54 25 à 54 50; 4 dern. 55 25 à 55 50.
à 54 50; 4 dern. 55 25 à 55 50. Circul. 5,500. Esnrits (3/6 Nord fin 90 degrés, hect. nu esc. 2 0/0). Courant 36 50 à 36 75; mai 36 50 à 37; mai-juin 37 à 37; 4 de mai 36 50 à 37; 4 dern. 34 25 à 34 50; 3 d'oct. 36 à 36. Stock 9,225 pipes. Circul. 450. Sucres (blanc no 3 les 100 kil. net esc. 1/4 0/0). Courant 25 37 1/2 à 25 50; mai 25 50 à 26; mai-juin 26 à 26; 4 de mai 25 75 à 26; juillet-août 26 à 26;
de mai 25 75 à 26; juillet-août 26 à 26; d'oct. 27 50 à 28; dito roux 88° 24 50 à 25; dito raffinés 97 à 97 50. Circul. 10,100. Liquid. 0,50. Courses de Maisons-Laffitte 1° course. Régalie (Wycherley), 8/1; Gypse (Héaud), 14/1; Trompette (Bridgeland), 7 1. Pari hypothécaire. Pesage gagnant 145 50; placé, 47 109 50, 34. Pelouse gagnant. 64; placé, 22 50, 44 50, 23. Course. Fac-Salle (Barlen), égalité; Pensée (Ellis), 25/1; Sena (T. Lane), 8/1. Berlin, 13 avril. Belfort, 13 avril.
CIIVO p Cent, J. du 22 mars 70 c 75 e 70 c Mars 1839 4 p Cent, j. 22 mars 4 p Cent, j. du 32 mars 100 c J. d 22 juin 80 f 85 c 90 c 1839 Bons du Trésor. 279.5 f 2790 f -1 de Juillet à 1839 entre de la Ville 1. de Juillet 1. de la Ville 4. J. de DIO f Suiti tSISg, avec primes ) , Honor au Liiu act 5 0 et Arrêt de prime 250 r j Jouill 1859 ) id de j 1/27,200 act a 5 0/0 1265
) id de j 1/27,200 act a 5 0/0 1265 f 4 Canaux id sans billet de prime. J d'avril 1839 ) Arrêt de prime et de : JOlIlIS t/GSooc actide 1000 f 5 0/0. Ases a Rouen act de 1/6000. J. d'avril 1859 id 55.00 et. actide j »/iooo Ë : ?»• Tan. act 1000 f 5 0/0 et Arrêt de p a5o f » jouiss. 1 actions,. sect 1 Ardennes 1/8900 i d'avril y. tle. < 2 Somme 1/7360.. 9 jouiss t 3 Oise 1/3350 Sambre a l'Oise, a 1000 f 5o/o. Canalisation de la Sambre, action 1000
a 1000 f 5o/o. Canalisation de la Sambre, action 1000 f A re a la Bossée Rouen a Digoin Chemin de Fer de Paris à St Germain , j d'avril. 6to f Équipage dudit, Oblig de 1250 f intérêt 50 f j juill , Chemin de Fer de Versailles, rive droite 580 f 582 f 50 c 585 f Équipage dudit de 4,000,000 , 'Oblig de 1000 f.. 995 f j Chemin-de Fer de 'Versailles * rive. gauche 330 f 335 f 332 f 50 c Chemin de Fer de Bordeaux, a la Teste. id 'Strasbourg à Bâle 305 f
Bordeaux, a la Teste. id 'Strasbourg à Bâle 305 f 307 f 50 c 310 f id de la Sambre à la Meuse id Montpellier à Cette id Paris à la Mer , 987 f 50 Q i,il Paris à l'île de France id Paris à Orléans Actions des 3 ponts sur la Seine. j de juil .1839. Act de la Compagnie d'Assurance Sur la Vie id contre l'Incendie Compagnie du L Union Compagnie d'Assurance Sur la Vie hum. id contre l'incendie , act. de 1000 f j de juil 1859. 782 f 50 o Caisse Hypothécaire. Oblig. de 500
1859. 782 f 50 o Caisse Hypothécaire. Oblig. de 500 f 5 0/0 ,j. de J I Act. des Ponts, Ports et Charentes de l'Indochine Act. des Salines de l'His, jouiss de janv 1828 Í actions nominatives Maritime Assurances Générales > action au Port tour f Incendie Obligation de Naples , de juin 85 c 40 c 45 c 40 c Oblig de Sicile , j de juin. Rente Etat hollandois j Juin 1839 102 1/2 Espagnole Active, 50/0 j mai 1836 21 1/4 5/8 1/2 5/8 3/8 7/8 21 2-1 7/8 Dette Différée, sans intérêt Dette Passivve, em. 4
2-1 7/8 Dette Différée, sans intérêt Dette Passivve, em. 4 5/4 7/8 5 0 0 Belge , j de Mai 1839 30/0 Belge jouiss d'Août. 1809 Société Générale de Bruxelles. de Mai 1 activité de Banque Belge , i.335 , j janv 1859 1 5 0 j juin 1837.' or uga t 3 0/0 j de juill 1839 1 1/4 1/8 192 1/2 Obl. Cert. franc j 22 juin Emprunt d'Haïti , j de juill 1828 175 f 450 f, Autriche 3 Cert Français: j juin Métalliques d'Autriche. Emprunt Grec , j 1 Sept 1836 Cert. Français. Anglais , Rhodes
, j 1 Sept 1836 Cert. Français. Anglais , Rhodes CHANGÉS MATIÈRES D'OR , 85 lb, 1859 ET D'ARGENT. 9 Onb, 859 ET D'ARGENT. 5 Onb, 1.19 Clo.Ïot 0 '"= 0 0 t: 0;;" Hx) mow Taux moi® ® 2 » g * 9 z. 0 .-----1 = 2 g 5 5 S aD a s .,. "oQl> fi) ~£>papier Argent. papier Argent. 5 o£ 0 2 « ~QO SIt r"" -1 .*msterdam 5~ 1/4 .• 5" 5/1*» J 5; 11/16. ë ? "g* Z S 3 ';.w¡ 1'0> -!') lit "on Anvers Si 3/16. 57 1/8 S; 7/16 "¡.::.c:!
lit "on Anvers Si 3/16. 57 1/8 S; 7/16 "¡.::.c:! g n «g * u— 2 Hambourg. 187 # 185 5/4 • '®5 5/8 « = U Ë '85 5/8 'c Q 4.1 'Berlin • f -. c. J f 69 c , f c. J 5 f 66 c c ■ 2.. -n^ -5. g 8 fit 0 0 Londres. 25 17 1/7 25 17 1/2 ?4 pa 1/2 » 24 92 1/2 § = 91 2-a® * « d d l «. r r. f 8 1 f 5 r _0 0 Madrid 15 f 80 c la
5 r _0 0 Madrid 15 f 80 c la f 80 c f c 15 f 70 c 15 f 80 c 15 f 70 c Bilbao f.. e 11 f 55 c f.. c id f 50 c Lisbonne. effet 522 1/2. effet 525 vj effet. Porto effet 525 Genes ., .1. 99 7/16 98 5/8 Livourne. 84 5/8 84 Spain. f c 12 f 80 c Messine f.. c 12 f 82 1/2 Strasbourg 255 Trie8te 252 3/4 25 Venise 84 5/8 85 1/2 0 0 Milan 85 c 1/4 84 1/2 France. 8 "/nos •• 9
85 c 1/4 84 1/2 France. 8 "/nos •• 9 J. 4. 1/2 s. - s., peter^b. o.. { 97 1/2, n Õ « 496 ::.--.. ;.1. u~ ,.. t'II = .-. t/4 P-. .M. ) S 3/4 l | 5 c. I Bordeaux. i 6 p< 4 „ 0/0 a s », Pv , 1000 „„ r f 1 5/1 V', 0/0. f' ::J~ "le." ile > p f S 5 1/8 j U! 3 1/2de montpellier. 1/2, p. 1/2 p â.,; prime. I | i t' 1.
FEUILLETON N° 307 ORDRE DU JOUR Du Mardi 12 Juin 1917 A DEUX HEURES ET DEMIE RÉUNION DES BUREAUX Nomination d'une Commission de 11 membres chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuites contre un membre de la Chambre (n° 3327). La séance du mardi 12 juin est la 588 de la session ordinaire de 1917 ; des billets portant la date dudit jour et valables pour cette séance comprennent : GALERIES: Depuis M. ROGNON, jusques et y compris M. SIBUET. TRIBUNES: Depuis M. Émile FAURE, jusques et y compris M. FRANKLIN-BOUILLON. Les billets distribués pour le jeudi 14 juin
M. FRANKLIN-BOUILLON. Les billets distribués pour le jeudi 14 juin comprennent : GALERIES : Depuis M. VIDALIN, jusques et y compris M. AJAM. TRIBUNES: Depuis M. le comte de GRANDMAISON, jusques et y compris M. Jean HENNESSY. A TROIS HEURES SÉANCE PUBLIQUE 1. Discussion de la proposition de loi de M. Pierre Masse et plusieurs de ses collègues relative à l'interdiction de la mise en gage des titres de pensions et aux avances sur pensions en cours de trimestre (n° 1714-2384-3392. M. Pierre Masse, rapporteur). 2. Suite de la discussion de la proposition de loi de M. Failliot relative aux
de la proposition de loi de M. Failliot relative aux marchés à livrer conclus avant la guerre (n° 81834-1971 et annexe-2139-2215-2918. M. Failliot, rapporteur). 3. Discussion de la proposition de loi de MM. Delaroue et Maurice Viollette, tendant à la résolution facultative pour les communes des contrats passés par elles dans le cas où l'agrandissement du prix aurait été prononcé par décision de justice (nos 2300-2938-3038-3346. M. Delaroue, rapporteur). 4. Examen de la demande de discussion immédiate de la proposition de loi de M. Paul-Meunier tendant à modifier divers articles des Codes de justice militaire pour l'armée de terre et
des Codes de justice militaire pour l'armée de terre et pour l'armée de mer (n° 3337). (Art. 24 du règlement.) 5. Discussion : 1° du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant suppression de la contribution des patentes et imposition de plusieurs catégories de revenus ; 2° du projet de loi portant suppression des contributions personnelles-mobilières et des portes et fenêtres (n° 2908-2910-3044 et annexe-3323. M. Jacques-Louis Dumesnil, rapporteur). ; 6. Discussion de la proposition de loi de M. Mahieu et plusieurs de ses collègues, concernant l'attribution d'une allocation temporaire aux
plusieurs de ses collègues, concernant l'attribution d'une allocation temporaire aux petits retraités de l'État (n° 2616-3054-3233. M. Lugol, rapporteur). 7. Examen de la demande de discussion immédiate de la proposition de loi de M. Paul-Meunier relative à l'admission des officiers de complément dans l'armée active (n° 3132) (Art. 24 du Règlement.) 8. Examen de la demande de discussion immédiate de la proposition de résolution de M. Amédée Peyroux tendant à faire décerner la Croix de guerre aux officiers, sous-officiers et soldats ayant 24 mois de présence en première ligne (n° 3174) (Art. 24 du Règlement). 9. Discussion de la proposition
3174) (Art. 24 du Règlement). 9. Discussion de la proposition de loi de M. le colonel Girod et plusieurs de ses collègues relative à l'avancement des officiers prisonniers de guerre (nos 2793-3070. M. Henri Galli, rapporteur). 10. Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, instituant des pupilles de la nation (n° 2340-2838-3209.– M. Léon Bérard, rapporteur). 11. Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, relatif aux modifications apportées aux baux à loyer par l'état de guerre (n° 2477-2832-3107. M. Edouard Ignace, rapporteur). 12. Discussion du projet de loi
M. Edouard Ignace, rapporteur). 12. Discussion du projet de loi tendant à modifier et à compléter les dispositions de la loi du 5 août 1914 sur la prorogation des échéances des valeurs négociables en ce qui concerne l'exception de mobilisation (n° 2705-2970-3358. M. Emile Bender (Rhône), rapporteur). 13. Discussion : 1° du projet de loi tendant à modifier la législation des pensions des armées de terre et de mer dans les cas de blessures reçues, de maladies contractées ou de décès survenus par suite de la guerre actuelle ; 2° des diverses propositions de loi sur le même objet (n°
des diverses propositions de loi sur le même objet (n° 1410-2383. M. Pierre Masse, rapporteur). 14. Discussion: 1° de la proposition de résolution de M. E. Noubaud tendant à la rééducation professionnelle agricole des blessés et mutilés de la guerre et à l'application des lois sur les habitations à bon marché, la petite propriété et le crédit agricole ; 2° de la proposition de loi de MM. Queuille, Laurent Eynac et Paul Laffont (Ariège), tendant à donner aux mutilés de la guerre les moyens d'acquérir une propriété rurale ; 3° de la proposition de loi de M. Bonnevay et plusieurs
de la proposition de loi de M. Bonnevay et plusieurs de ses collègues, tendant : 1° à faciliter l'acquisition d'une maison et d'une petite propriété aux soldats réformés avec pension pour blessures de guerre ou maladies contractées aux armées et aux veuves pensionnées des soldats tués à l'ennemi depuis le 2 août 1914 2° à faciliter l'acquisition de terres aux fermiers, métayers, ouvriers agricoles ayant fait campagne ; 4° de la proposition de loi de M. Jules Siegfried tendant à faciliter l'application aux mutilés et blessés pensionnés et aux veuves et enfants pensionnés des militaires tués à l'ennemi ou morts
et enfants pensionnés des militaires tués à l'ennemi ou morts des suites de leurs blessures ou de maladies contractées au cours des hostilités des lois sur les habitations à bon marché, la petite propriété, les petites exploitations rurales et le crédit immobilier ; 5° la proposition de loi de M. Abel Gardey tendant à faciliter la constitution du bien de famille insaisissable au profit des mutilés et blessés de la guerre (n° 1693-1740-1798-1958-2146-2435. M. L. Bonnevay, rapporteur). 15. Discussion de la proposition de loi de M. Paul-Meunier tendant à lever l'état de siège politique déclaré par la loi du 5
l'état de siège politique déclaré par la loi du 5 août 1914 (n° 720-1359. M. Paul-Meunier, rapporteur). 16. Discussion de la proposition de loi de M. Jules Nadi et plusieurs de ses collègues relative à la réglementation des contrats d'assurance-vie dont les titulaires sont morts à l'ennemi, ou morts ou mutilés à la suite de blessures de guerre, ou décédés sous les drapeaux par suite de maladie ou d'accident, ainsi qu'au paiement des primes dues par les mobilisés à la fin des moratoires (n° 1775-2009-2652. M. Giordan, rapporteur). 17. Discussion de la proposition de loi de M. Paul-Meunier tendant à
de la proposition de loi de M. Paul-Meunier tendant à l'application à la ville de Paris de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale (n° 737-1488. M. Paul-Meunier, rapporteur). Discussion : 1° de la proposition de loi de M. Amédée Peyroux et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier la loi du 5 août 1914 sur les allocations aux familles nécessiteuses dont le soutien serait appelé ou rappelé sous les drapeaux; 2° de la proposition de loi de MM. Bouverie et Théo Bretin tendant à augmenter l'allocation principale et les majorations de 25 centimes aux familles des mobilisés;
et les majorations de 25 centimes aux familles des mobilisés; 3° de la proposition de loi de M. Navarre et plusieurs de ses collègues, tendant à accorder une majoration supplémentaire de 25 centimes par enfant aux femmes bénéficiaires des allocations prévues par la loi du 5 août 1914; 4° de la proposition de loi de MM. Maurice Bosquette et Léon Charpentier concernant l'allocation aux familles des militaires originaires des pays envahis et l'allocation des réfugiés; 5° de la proposition de loi de M. Fernand Merlin et plusieurs de ses collègues concernant le relèvement des allocations militaires (n° 1449-1697-1968-2127-2168-2200-624-2717-2723-2904-2991. M. André
concernant le relèvement des allocations militaires (n° 1449-1697-1968-2127-2168-2200-624-2717-2723-2904-2991. M. André Paisant, rapporteur). Discussion de la proposition de résolution de M. Duclaux-Monteil, tendant à modifier la résolution du 17 janvier 1917 concernant la procédure exceptionnelle des projets de loi urgents qui intéressent la défense nationale (n° 2959-3018-3100. M. Lefas, rapporteur). Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, ayant pour objet de développer les services de l'Office national du commerce extérieur (n° 2986-2992-3032-3124-3195. M. Landry, rapporteur). Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le
par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, sur la répression de l'ivresse publique et sur la police des débits de boissons (n° 2780-2888. M. Delaroue, rapporteur). Discussion de la proposition de résolution de M. Émile Bender (Rhône), concernant la répartition de la main-d'œuvre des prisonniers de guerre entre les différents départements (n° 3092-3166. M. Adrien Daryac, rapporteur). Liste des projets, propositions ou rapports mis en distribution le 12 juin 1917. N° 3226. Rapport par M. Louis Dubois (Seine) sur le projet de loi concernant la reconstitution industrielle des régions envahies. N° 3346. Projet de loi concernant
industrielle des régions envahies. N° 3346. Projet de loi concernant la création des grades d'aspirant et de mécanicien principal de 3e classe et les enseignes de vaisseau de réserve. N° 3354. Proposition de loi de M. de Monzie concernant les admissibles aux agrégations de l'enseignement secondaire masculin. N° 3360. Avis de la Commission des dommages de guerre, par M. Lebrun, sur le projet de loi concernant la reconstitution industrielle des régions envahies. N° 3361. Avis de la Commission des dommages de guerre, par M. Lebrun, sur le projet de loi concernant la reconstitution agricole des régions envahies. N° 3363. Proposition
concernant la reconstitution agricole des régions envahies. N° 3363. Proposition de loi de M. Joseph Denais concernant les classes 1888, 1889 et 1890 et les hommes du service auxiliaire jusqu'à la classe 1898. N° 3369. Proposition de loi de M. Aristide Prat concernant les petits retraités de l'État. N° 3370. Rapport par M. l'amiral Bienaimé sur le projet de loi concernant l'attribution de la médaille militaire et de la croix de la Légion d'honneur au personnel de la marine marchande. N° 3378. Proposition de résolution de M. Henry Paté concernant le service de l'Intendance. N° 3379. Avis de la Commission