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répandre le bruit. Il offre, au contraire, à sa clientèle, un avantage incontestable : il donnera tous les dimanches, à partir du 1er juin prochain et jusqu'au 1er octobre, des bains sans linge, 60 centimes, les autres jours de la semaine les prix ne seront pas changés ni même les dimanches si l'on prend du linge. Les personnes qui ont des cartes provenant de son Établissement depuis l'année 1865 jusqu'à ce jour, peuvent, sans crainte, s'en servir, elles ont toujours la même valeur qu'à l'époque où elles ont été prises. Bains à domicile tous les jours Pendant tout l'été l'Établissement
Bains à domicile tous les jours Pendant tout l'été l'Établissement est ouvert depuis 5 heures du matin jusqu'à 10 heures du soir. Prime de 16.600f à LA ROMANIE Extrait complet des 3 quinquinas Contre le manque de force, affections de l'estomac, maladies invétérées, etc. Contre les sang pauvre ou décoloré croissances difficiles, suites de couches. Paris, 23, rue Drouot. Dépôt à Angoulême, DE LA TOUR, ALLENET, pharmaciens. ON DEMANDE A LOUER Malodon une confortable, sisue sur le plateau de la ville. S'adresser au bureau du journal. A VENDRE une BICHAISE longueur très belle ORANGERIE 12 mètres, largeur 10 mètres, hauteur
longueur très belle ORANGERIE 12 mètres, largeur 10 mètres, hauteur 3 m85e, située dans un jardin, rue Saint-Gelais. S'adresser à M. RULLIER fils aîné, entrepreneur, rue des Boulettes, 15, Angoulême. PHILODERME EN LIVRE Une lotion matin et soir guérit en un mois. BOUTONS, ACNÉ Lyon, Pharam. MAZADE & DALOZ DANS LES PRINCIPAUX PHARMACIES POUDRE MAZADE & DALOZ 14, rue d'ALGERIE. LYON La seule infaillible pour détruire les CAFARDS s'emploie avec des produits leATORY, CAINS, D'AIL et de l'EFENDURE chez Tous les PHARMACIS et épiciers. LA TOILETTE DE PARIS JOURNAL ILLUSTRÉ DES DAMES PARAISSANT UNE FOIS PAR MOIS. — BUREAUX, 25,
DES DAMES PARAISSANT UNE FOIS PAR MOIS. — BUREAUX, 25, RUE DE LILLE Nous recommandons tout particulièrement à nos lectrices le journal la Toilette de Paris, une des meilleures publications consacrées à la mode. Le journal la Toilette de Paris est composé de 8 pages entièrement occupées par les gravures de toutes sortes qu'il donne à profusion : confections et toilettes pour tout âge, y compris une quantité de costumes pour enfants, lingerie, coiffures, chapeaux, travaux à aiguille, crochet, broderie, tapisserie, dentelle, etc., accompagnées de descriptions très détaillées. Des patrons imprimés, pouvant être facilement découpés, permettent aux abonnées de faire
imprimés, pouvant être facilement découpés, permettent aux abonnées de faire elles-mêmes, ou de faire faire, selon leur contrôle, tous leurs vêtements. Ajoutons qu'une excellente chronique donne de sérieux renseignements sur la mode en général, signalant les étoffes nouvelles et répulant tout ce qui est du domaine de l'excentricité. Nous le répétons, la Toilette de Paris est un journal utile, absolument utile, absolument technique et pratique, indispensable aux couturières, modistes et ingénieurs, de même qu'aux dames qui aiment à être tenues au courant des véritables modes nouvelles. PREMIÈRE ÉDITION : Comprenant par livraison mensuelle un numéro de huit pages grand format
par livraison mensuelle un numéro de huit pages grand format orné d'un grand nombre de dessins, une gravure coloriée et une feuille de patrons imprimée grandeur naturelle. DEUXIÈME ÉDITION : Comprenant, outre les éléments de la première édition, un patron découpé en grande taille naturelle d'une des toilettes représentées par les gravures de la première édition. Deuxième édition. PARIS ET DÉPARTEMENTS. J. au E fr. rir. (UNION POSTALE J. »n 7 Cr. KO 1 z; fr. Un numéro spécimen est adressé gratuitement à toute personne qui en fait la demande par lettre affranchie ou par carte postale, à l'administration de
par lettre affranchie ou par carte postale, à l'administration de la Toilette de Paris, 25, rue de Valence, Paris. La modicité du prix d'abonnement ne permet pas de recevoir de souscription pour moins d'une année. Les abonnements sont reçus à Angoulême, au bureau du journal, 18, rue d'Aguesseau. IMPRIMERIE F. LDG-EOL ET C RUE D'AGUESSEAU, 18, A ANGOULÊME Travaux administratifs, Brochures, Mémoires, Circulaires, Prix-Courants, Factures Têtes de lettres, Cartes de visites, Mandats, Affiches, Registres, Connaissements, Labeurs, Publications illustrées, Journaux, etc., etc. Les meilleurs soins sont apportés dans l'exécution des Travaux confiés à l'Imprimerie F. LDG-EOL et à ses Filiales. MARCHE
confiés à l'Imprimerie F. LDG-EOL et à ses Filiales. MARCHE DES TRAINS Chemin de fer de l'État Chemin d'Orléans Samedi, 31. Aubitterre, La Courbe, Etangl Arrivée Départ Arrivée; Départ DEPART POUR LA ROCHELLE ARRIVÉE DE LA ROCHELLE DÉPART POUR LIMOGES ARRIVÉE DE LIMOGES Jarnac. pour Cognac. Tous les matins et soirs. pour Angoulême. Tous les matins et soirs. Saint-Amant-Charente. pour Rochefort. Tous les matins. Rouffiac. pour Saintes. Tous les matins. Nersac. Tous les matins. Saintes. Tous les soirs. Mains. Tous les soirs. Cognac. Tous les matins et soirs. La Rochefoucauld. Tous les matins et soirs. Montgoumouton. Tous les soirs. Barbezieux.
Tous les matins et soirs. Montgoumouton. Tous les soirs. Barbezieux. Tous les matins. Chalais. Tous les matins. Jarnac. Tous les matins. Gensac-la-Pallue. Tous les matins. (Segonzac). Tous les matins. Montmoreau. Omni. Poste. 1, 24 4 ? Excideuil-s Roumazières. Vienne 56 18 46 3 Fontafie i Roumazières. 67 1 Jarnac, Cogna-, Beillant. 6 35 31 36 14 Sireuil. Unell 8 43 4 33 7 56 Saillant. 7 17 4 36 7 32 soir 2 27 7 27 2, 6. Montignac-Charente, 8 54 42 48 6 45 12 1 Nersac. 8 52 8 42 8 4 Saint-Junien. 7 38 4 56 44
8 42 8 4 Saint-Junien. 7 38 4 56 44 2 2 49 53 9 Le Lacroix 8 4 5 8 2 8 16 11 7 9 Le TRAINS DE BANLIEUE TRAINS DE BANLIEUE La Hochefort. Rochefort. 8 50 8 21 33 45 9 2 45 Saint-Yvine Icharente Angoulême. 9 45 11 29 15 7 8 25 Saint-Victurien. Verneuil 8 52 9 8 32 3 40 9 25 Soubise. 8 28 5 49 3 2 8 4 220 Samedi, 1. Blanzac, Chazelles, Bauteville, 8. Brive Champeaux de Mouton Ar. 9 40, P. Poitiers. Limoges Arcenne. 5 29 3 20 8
40, P. Poitiers. Limoges Arcenne. 5 29 3 20 8 40 9. Nersac, Il Coutras 8 49 8 45 Darbezieux à Châteauneuf 8 38 6 39 40 9 Angoulême. 8 45 5 40 3 Lundi, Tusson. Charollais. 5 20s. 6 10 ni 9 42s 9 —-—-—:— ~ —— 1 ras, Écuras, Saint-Germain, 9 44 7 5 55 9 5 30 s. Départ de Barbezieux 7 3 b m. 3 20 s. 6 55 m» s.. (*) Ce train ne part que les jours de foire Arrivée à Châteauneuf Départ de Châteauneuf 10 50 4 11 40 20 —— — Tt
Châteauneuf 10 50 4 11 40 20 —— — Tt > *tr S> 2 TT tf f BULLETIN AGRICOLE, COMMERCIAL ET FINANCIER HALLES ET MARCHÉS Céréales et Farines Parthenay, 21 mai Froment, 1re qualité, l'hectolitre ... 21 50 — 2° — 19 50 — 3e — 18 50 Méteil 9 50 Baillarge 9 50 Avoine 9 50 Pommes de terre 4 50 Haricots : 20 50 Œufs la douzaine. 60 Beurre, le 1/2 kil 1 Marseille, 28 mai. Blés. — Bladette ordinaire, 22 fr. 15 les 80 kil. — Blé roussillon et bladette bonne, 23 fr. 50. — Ventes de
roussillon et bladette bonne, 23 fr. 50. — Ventes de la journée, 800 hect. — Marché faible. Farines. — Minoterie qualité supérieure, 47 fr. la balle de 122 kil. 1/2 ; — S. S. 1re marque 4,5 fr. n. — R. F. R. B., 34 fr. n. — Repasses. 23 fr. — Ventes de la journée, 1,200 hect. Marché calme. Paris, 29 Mai. Farine le lac de 15T kil. 56 à 61 35 66 à 38 85 — de seigle, les 100 kil. 25 50 à 26 50; Blé indigène, suivant qualité, 25 50 à 29 50; Seigle Doux. 18
suivant qualité, 25 50 à 29 50; Seigle Doux. 18 50 à 18 75; Orge, 19 50 à 20 50; Escourge on nouv. 20 n à 21 50; Avoine sucré lots, 18 n à 21 50; Sarrasin, 16 50 à 11 50 Bons, 12 50 à 14 50; Recoupettes, 13 50 à 14 50 — Remoulages (suivant couleur), 18 50 à 20 n. Paris, 29 mai. Le sac de 159 kil. toile à rendre franco, et au domicile des acheteurs, au comptant, avec 112 0/0 ou à trente jours, sans escompte. Nous restons sur la baisse d'hier et sans variété
escompte. Nous restons sur la baisse d'hier et sans variété avec peu d'affaires. 159 kilo 100 kil Marque Darhlay .... 60 à 38 20 à 9 Marque Truffaut .... 61 à 38 85 à 9 11'14 Brie et Beauca ... 58 à 59 36 92 à 31 58 Marines diverses .... 56 à 51 35 30 à 35 95 Farine de seigle.......... 25 50 à 26 50 Marseille 28 mai. Blés : affaires calmes, mais prix fermement tenus. Ventes de la journée : 19.200 qx. dont 3.000 à livrer. Importations ; 26.000 qx. Berdianska dur, 100 kil., 28 50. Danube
; 26.000 qx. Berdianska dur, 100 kil., 28 50. Danube tendre, 100 kil., 21 50. Irka-Azoff tendre. 100 kil., 21 25. Richelieu rouge Barletta, 130/126 kil., 39 50. Sébastopol, 100 kil., 23 50. Sandomirka tendre, 100 kil., 21 50 29 mai Les derniers avis des Dardanelles signalent le passage de 12 navires et 15 steamers chargés de froment en destination de : 1 62 pour Marseille, 1 pour l'Angleterre; 5 pour Gênes, 2 pour Trieste, 2 pour la Belgique, 1 pour l'Espagne, 2 pour Livourne (mont 1 steamer), 5 pour Malte (dont 2 st.), 1 pour Raguse, 1 pour Venise,
Malte (dont 2 st.), 1 pour Raguse, 1 pour Venise, 1 pour Messine, 1 pour Gibraltar. Il est en outre passé 5 navires dont 4 chargés de maïs, dont 1 pour Marseille, 1 pour le Havre, 2 pour l'Angleterre et 1 chargé d'avoine à destination de Marseille. Bœufs Paris (La Villette), 29 Mai. BOEUGS. — Amenés, 1,948; vendus, 1,852; Ire qualité, 184, 28 qualité, 110, 30 qualité, 156; Prix extrêmes. 152 à 188. VACHES. — Amenées, 412; vendues, 391; Ire qualité, 110, 28 qualité, 140, 36 qualité, 126; Prix extrêmes, 122 à 174. TAUREAUX. — Amenés 152; vendus, 136; 16
122 à 174. TAUREAUX. — Amenés 152; vendus, 136; 16 qualité, 145, 28 qualité, 135, 38 qualité, 125; Prix extrêmes, 120 à 160 . VEAUX. — Amenés, 1,116, vendus, 1,031; pe qualité, 225, 28 qualité, 205, 28 qualité, 110; Prix extrêmes, 160 à 240. MOUTONS. — Amenés, 15,211; vendus, 15,251. 2e lieu qualité, 1 98, 20 qualité, 1 80, 3e qualité, 1 60 ; prix extrêmes, 1 50 à 2 08. PORCS GRAS. — Amenés, 4,448; vendus, 4,328; 1re qualité, 1 44, 26 qualité, 1 36, 36 qualité, 1 28, Prix extrêmes, 1 24 à 1 50. PORCS MAIGRES. —
Prix extrêmes, 1 24 à 1 50. PORCS MAIGRES. — Amenés, 13; vendus, 13; 1re qualité, 1 05; 2e qualité, 30 qaal. ; prix extrêmes, 1 20 à 1 24. Il y avait à ce marché, 80 bœufs Charentais cotés de 1 fr. 14 à 1 fr. 88. Bœufs (poids moyen, 343 kil.). — Les arrivières de ce jour étaient parfaitement proportionnés aux besoins. Au début du marché, on pensait que les cours resteraient stationnaires, mais une température froide, subitement survenue, a fortement influé sur les cours qui se sont terminés avec une plus-value de 10 à 15 fr. par
terminés avec une plus-value de 10 à 15 fr. par tête. Spiritueux Paris, 29 Mai. COTE OFFICIELLE. — Disponible 53.50 à 53.75. Les cours sont un peu mieux tenus mais les demandes sont très faibles. Courant 53.50; juin 53.15; juillet-août et les 4 derniers offerts à 54.50, acheteurs de 54 à 54.25. Le stock a augmenté de 25 pipes. La circulation a diminué de 15 pipes. Aujourd'hui hier Stock... pp. 10.350 10.325 11.025 Circulation.. 300 315 50 Lille, 18 mai Cote officielle 3/6 Nord fin, à 53.60; 3/6 betterave, à 53.50 à 53.75, 3/6 mélasse, 57.50 à 53.50, l'hectolitre 90
53.50 à 53.75, 3/6 mélasse, 57.50 à 53.50, l'hectolitre 90 c., avec escompte valeur comptant. Pour le 3/6 Nord fin, la journée se termine de 53.60 à 53.60 pour le courant du mois; de 56.50 à 53.60 pour les 4 derniers, et de 52.50 à 53.60 les 4 chauds. Suifs. Paris, 29 Mai. La cote officielle du suif frais à chandelles de la boucherie de Paris à fléchi à 76 fr., en baisse de 1 fr., et celle du suif bœuf Plata a été maintenue à 83 fr. Les prévisions d'une baisse plus considérable ne se sont pas réalisées, et
d'une baisse plus considérable ne se sont pas réalisées, et de nombreux ordres limités à 15 et 15.50 ont été impraticables; on a payé largement la cote, dès le début du marché, et il s'est fait des affaires assez rondes, tant en disponible que pour juin. On a clôturé ferme à 16 fr. demandé. Le Havre : Les cours de cette place restent sans intérêt, les vendeurs maintenant leur cote de 84 fr. C. pour boeuf; il y a cependant des offres en reventes à 81 fr... Londres : Les cours continuent à fléchir; seuls, les suifs russes maintiennent leurs
cours continuent à fléchir; seuls, les suifs russes maintiennent leurs cotes, grâce à la ténacité des détenteurs du stock et à la fermeté du marché d'origine. Suif P. Y. C. disp. vieux, 1. st. 34 1/2 à 36 1/2. — nouv. disp., 35 1/4 — octobre-décembre, 36 3/4 Indigènes, 31 1/4 net. Suif bœuf Australie. 33 1/2 à 33 1/2 Mouton Australie, 33 1/2 à 33 1/2. New-York : Un millier de boucauts ont trouvé preneur à 80 fr. pour Prime-City, et 18.50 pour Prime-Western, en destination de Rotterdam, Trieste et Liverpool. La cote, relativement élevée des suifs indigènes, a
et Liverpool. La cote, relativement élevée des suifs indigènes, a permis, cette année, l'importation en Russie des suifs New-York; cette opération inaccoutumée a soutenu les cotes à New-York, mais elle aura probablement un effet contraire en Russie. Huiles de Palmes : Marché extrêmement calme à Liverpool. Le stock en entrepôt est remonté à 1,000 tonneaux, et les vendeurs font de vains efforts pour maintenir des cours qui sont hors de proportion avec ceux du suif. La cote : Bonny et Bénin, le 1er., 29 1/2; Old et New-Galabé, 1. st. 30; Lagos et Brass. 1. st. 30 1/2 (parité de
30; Lagos et Brass. 1. st. 30 1/2 (parité de 19 fr., c., f., a. Havre non acquitté). On offre des chargements à livrer pour le continent en huiles régulières à 1. st., 30 1/2; impureté, 2 0/0, mais sans acheteurs. Produits fabriqués : stéarine très faible; soapponification, 45 à 57.50 à 130 fr.; distillation, 122.50 à 130 fr. Oléines: en baisse; soapponification, 14 à 16 fr.; distillation, 69.50 à 72.50 fr. Suif d'os et petits suifs : 63 à 10 fr.; Petits suifs 62.50 à 65; Suifs d'os purs 65 à 68; Huile de Palme 78 à 85; Huile
65 à 68; Huile de Palme 78 à 85; Huile de coco 96 à 430; Palmistes 97 à 98; Saindoux 98 à 99; Suifs en branches 51 à 52; Bourse de Paris du 29 mai 1879 AU COMPTANT FIN CLÉBRANT J FONDS PUBLIC — le, cours dernier c. l'er cours dernier c. 3 0/0 80 75 80 80 80 82 80 92 30/0 amortis, en 75 ans 83 20 83 20 83 25 83 15 4 4/2 (100 ....' . 411 50 414 50 5 1/2 libéré ....145 25 445 82 415 35 445 27 Banque 3040 3035 — —
82 415 35 445 27 Banque 3040 3035 — — Comptoir d'escompte . 796 20 800 — Crédit agricole ... — 50 25 — Crédit foncier.... 765 25 770 761 50 25 Société générale... 506 25 503 — 505 — 502 50 Crédit industriel et commercial . 680 — 680 — Crédit mobilier ... 628 75 520 -* 530 — 21 Dép. et comptes cour., 425 f. p.J. nov. 4874. 68,1 25 680 — — B. de Paris et des P.-B., act.de 400 f. 500 f. p. 782 50 783 70 783 75 780 — I Banque française et italienne
70 783 75 780 — I Banque française et italienne 250 fr. p. J. janv 1872. 470 470 472 50 470 Banque franco-égyptienne, 2RO f. pJ. et mars 72 620 — 615 ~ 615 613 75 675 — 675 615 677 80 COTONNOUS, 606 15 607 50 607 60 606 25 Canal de Suez, 600 fr. t j j. juillet 4870 ... 745 740 742 60 745 f Espagne, 3 0/0 extérieur, Jouissance juillet.. 45— 45 Etats-Unis, consolidés, 5% 406 106 - Italie, 4 0/0, 1er janvier 81 45 81 20 81 25 84 22 Dette turque 41 55 41
20 81 25 84 22 Dette turque 41 55 41 60 Crédit foncier d'Autriche, 500 fr. 1er juillet 657 50 653 75 660 657 Crédit mobilier espagnol, 500 fr. 1000 1020 CHEMINS DE FER Au comptant A terme Est 742 50 745 Paris-Lyon-Méditerranée 1437 50 4440 4438 75 4137 50 Midi 873 875 Nord 1506 4503 75 1502 50 1500 50 Orléans 487 50 4485 486 25 Ouest 770 774 25 Charentes - Allemagnes 600 604 25 601 75 600 - Sud-Allemagne-Lombards 192 80 498 75 496 25 492 10 Nord de l'Espagne 305 302 50 303 08 303 75
Nord de l'Espagne 305 302 50 303 08 303 75 Portugais 390 390 Sarragossa 370 368 75 371 25 370 OBLIGATIONS apportées clôturées derniers courts de Bourse département de la Seine, emprunt 57, 1er janvier 244 240 Ville de Paris 4855-4860, 3 0/0 1er mars 519 520 Bourse de Paris, 4865, 4 0/0, 500 fr. termes 536 536 50 4869, 3 0/0, 400 fr. termes 1er janvier 394 44-4874, 3 0/0, 400 fr. termes 1er janvier 407 418 4875, 4 0/0 5 0/0 termes 1er octobre 519 520 Crédit foncier, 500 fr. 4 8/0 1er novembre 509 543 - 400
500 fr. 4 8/0 1er novembre 509 543 - 400 fr. 4 0/0 1er mai 403 403 - 400 fr. 3 0/0 1er novembre 408 50 409 - 500 fr. 3 0/0 1er novembre 510 540 - 500 fr. 4 0/0 4863, 1er novembre 510 813 78 Communes, 1er 1er novembre 488 488 75 - 400, 3 0/0 1er mai 99 50 99 25 Délégation de Suez - Remboursables à 500 fr. Bourbonnais, 3 0/0 1er janvier 382 50 38 Méditerranée, 1852, 3 0/0, 1er janvier 385 383 50 Nord, 3 0/0, 1er janvier 389 60 389 75 Orléans, 3
3 0/0, 1er janvier 389 60 389 75 Orléans, 3 0/0, 1er janvier 399 389 25 Victor-Emmanuel 378 377 Grand-Central, 4855, 3 0/0 1er avril 382 50 382 50 Lyon, 4855, 1er avril 378 75 382 Paris-Lyon-Méditerranée, fusion ancienne 1er juillet 383 50 382 50 4885, nouvelle 1er avril 377 377 Ouest, 3 0/0, 1er janvier 383 75 382 Médoc 300 295 Midi, 1er janvier 384 380 50 Est, 3 0/0, 1er décembre 382 50 382 25 Ardennes, 3 0/0, 1er janvier 380 382 Bourse de Bordeaux du 29 mai 3 0/0 comptant, 80.60; fin courant, 80.60 dont 50 c.,
3 0/0 comptant, 80.60; fin courant, 80.60 dont 50 c., 81.21; dont 25 c., 80.10. 5 0/0 comptant, 115.20; fin courant, 115.12; dont 50 c., 116.12; dont 25 c., 115.45. Midi comptant, 380.50; du Saragosse, 323.80; du Médoc, 295.75 Obligations d'Orléans, 382.50; du midi, 380.50; du Saragosse, 323.80; du Médoc, 295.75 Obligations de la ville de Paris, emprunt 1869, 413.80; emprunt 1811, 407.50; emprunt 1815, 518.60; emprunt 1816, 484.50 Obligations de la ville de Bordeaux, emprunt 1863 103.80. Imprimé à Angoulême. - Imp. FLUGEOL et G.
PSP 29 CENTRE de documentation ARRIVÉE LE 4 JUILLET 2012 des finances publiques GESTION ifp FINANCES PUBLIQUES La Revue Mensuel fondé en 1921 Économie Où en est-on en matière de régulation financière ? OSEO : bilan 2011 et perspectives Fiscalité La facturation électronique Collectivités locales Synthèse des jugements et avis de CRC (2011-2012) N° 7-Juillet 2012 GESTION CP FINANCES publiques "La Revue" Anciennement La Revue du Trésor 16 rue Berthollet Arcueil 3-94110 ARCUEIL Tel. 01 41 24 23 90 Fax 01 41 24 23 96 E-mail : gestionfipu@orange.fr www.gestionfipu.com SYNDICAT DE LA PRESSE ÉCONOMIQUE, JURIDIQUE ET POLITIQUE Administration Directeur de
DE LA PRESSE ÉCONOMIQUE, JURIDIQUE ET POLITIQUE Administration Directeur de la publication : Jacqueline Escard Rédacteur en chef : Gérard Le Grand Rédacteurs en chef adjoints : Stéphanie Flizot, Jacques Pérennès, Jean-Luc Pissaloux Comité de rédaction René Barberye, Jean-Louis Bourgeon, Jacques Charlet, Georges Consolo, Philippe Dufresnoy, Annick Dumont, Stéphanie Flizot, Sylvie de Gentile, Danièle Lajoumard, Michel Le Clainche, Michel Lehalle, Bernard Limal, Didier Maupas, Philippe Mazuel, Danièle Mouginot de Blasques Bernard Nicolaieff, Jacques Pérennès, Jacques Perreault, Jean-Luc Pissaloux, Pierre Prieuret, Christian Ratel, Jean-Yves Raude, Claude Reisman, Charles-Henri Roulleaux-Dugage, Sylvie Sanchez, Jacques Spindler La Revue n° 7 Juillet 2012 Économie Où
Jacques Spindler La Revue n° 7 Juillet 2012 Économie Où en est-on en matière de régulation financière ? Jean Pierre JOUYET OSEO : bilan 2011 et perspectives François DROUIN L'assurance française dans la crise : une grande résistance au bénéfice de l'économie, des défis à relever Jean-François LEQUOY Gestion et organisation administrative La conduite par l'Etat de la décentralisation Danièle LAMARQUE Quelles normes et quels outils pour la qualité de l'audit et des comptes publics Marine PORTAL Actualité de la politique immobilière Daniel DUBOST Les concours unifiés de la DGFiP Bernard HOUTEER Finances publiques L'activité juridictionnelle de la Cour des
Bernard HOUTEER Finances publiques L'activité juridictionnelle de la Cour des comptes en 2011 Stéphanie DAMAREY CPPAP n° 0213T 82762 Conception et mise en page : Feuilles de style Impression : neotypo N° imprimeur : 201205.0070 Dépôt légal Juillet 2012 Tirage : 3650 exemplaires Éditeur : Sari Les Éditions Gestion et Finances Publiques La Revue au capital de 25 000 € Abonnements Métropole: 150€ (TTC) DOM: 180€ (TTC) TOM et étranger : 200 € (TTC) Abonnements souscrits à titre personnel par les agents DGFIP et par les étudiants : 97 € L'abonnement part du 1er janvier de chaque année. En 2012,
L'abonnement part du 1er janvier de chaque année. En 2012, seul le numéro d'Août-Septembre sera jumelé Prix du numéro : 15 € Les articles publiés dans La Revue n'engagent que la responsabilité de leurs auteurs. © Aux termes du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de la présente publication, par quelque procédé que ce soit, sans consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du CPI. Gestion & Finances Publiques contribue au respect de l'environnement en choisissant du
Finances Publiques contribue au respect de l'environnement en choisissant du papier PEFC et en confiant la réalisation de cette revue à un imprimeur labellisé Imprim'vert et certifié ISO 14001. Fiscalité La facturation électronique Olivier SIVIEUDE / Christian BORIE — Vers un renouveau de l'assistance administrative en matière fiscale Thierry LAMBERT — L'institutionnalisation de l'évaluation des politiques fiscales dans l'espace UEMOA : espoirs et contraintes Seni OUEDRAOGO Hôpitaux La consolidation du positionnement du comptable public dans le secteur sanitaire. Thomas FOURGEOT Collectivités locales Synthèse des jugements et avis de CRC (2011-2012) Jean-Luc GIRARDI / Louis RENOUARD / Pierre ROCCA de jurisprudence
Jean-Luc GIRARDI / Louis RENOUARD / Pierre ROCCA de jurisprudence administrative Jean-Luc PISSALOUX Chronicale de jurisprudence financière — La Cour des comptes Stéphanie DAMAREY / Michel LASCOMBE / Xavier VANDENDRIESSCHE La Revue n° 7-July2012 ÉCONOMIES — Quel est maintenant la situation en matière de régulation financière ? Jean Pierre JOUYET — OSEO : résultats pour 2011 et perspectives de l'année à venir François DROUIN — Comment sont les entreprises françaises s'appropriant de la crise : une résistance ferme pour un bénéfice économique global et les défis à affronter Jean-François LEQUOY Administration et organisation 15 — Décentralisation gouvernementale 15 Danièle LAMARQUE
Administration et organisation 15 — Décentralisation gouvernementale 15 Danièle LAMARQUE — Quels sont les standards et les outils à référencer assurant une propreteur réliabilité des contrôles et des comptes publics ? 20 Marine PORTAL — Politique immobilière actualités 26 Daniel DUBOST — Concours unifiés d'entrée de l'ENS 29 Bernard HOUTEER Finances publiques 32 L'activité juridictionnelle de la Cour des Comptes durant 2011 32 Stéphanie DAMAREY Fiscalité 38 — Facturation électronique 38 Olivier SIVIDE / Christian BORIE Reventant à une nouvelle forme d'assistance pour les taxes concernées Thierry LAMBERT Institutionalisation des politiques fiscales dans l'UEMOA région : attentes et restrictions 47
politiques fiscales dans l'UEMOA région : attentes et restrictions 47 ■ Seni OUEDRAOGO HOSPITALS 54 — Position du contrôle des paiements dans le secteur de la santé 54 Thomas FOURGEOT Collectivités 64 Évaluations de la CRC et avis sommaires (2011-2012) 64 Jean-Luc GIRARDI / Louis RENOUARD / Pierre ROCCA Évolutions administratives Jean-Luc PISSALOUX Évolutions financières — La Cour des comptes 76 Stéphanie DAMAREY / Michel LASCOMBE / Xavier VANDENDRIESSCHE Jean-Pierre JOUYET Président de l'Autorité des marchés financiers « Où en est-on en matière de régulation financière ? » Nous traversons une crise grave, économique et financière mais qui ne peut
une crise grave, économique et financière mais qui ne peut se réduire à une somme de dysfonctionnements techniques et de déséquilibres conjoncturels. Cette crise, dont les autres facettes sont sociales, écologiques, et éthiques, est avant tout anthropologique parce qu'elle met en cause la manière dont l'homme est pris en considération. Face à cette crise, l'initiative apparaît plus que jamais nécessaire. Mais que serait l'initiative sans finalité réfléchie ? Car sans une bonne compréhension du monde que nous voulons, sans aspiration à un développement plus juste et harmonieux, nous avons, somme toute, la finance que nous méritons. Nous ne pourrons freiner