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GARROUSTE (Antoine), sous-lieutenant: officier qui a toujours fait preuve de bravoure et de sang-froid. Au combat de Rouvray-Saint-Denis, le 16 juin 1940 a servi lui-même une mitrailleuse sous un bombardement intense. A été tué à son poste de combat au cours de l'action. A été cité. 150e rég. de tirailleurs algériens. DE MIOLLIS (Xavier-Marie-Sébastien), lieutenant: officier d'un courage et d'un dévouement exceptionnels. N'a pas hésité pour assurer la sécurité de sa compagnie, à prendre lui-même le commandement d'une patrouille. S'étant heurté à une organisation ennemie dans le bois d'Inor, est tombé mortellement blessé en commandant le feu de ses hommes.
tombé mortellement blessé en commandant le feu de ses hommes. A été cité. KERMALI DOUADI, lieutenant: officier très courageux et plein d'allant. A trouvé une mort glorieuse à la tête de sa section, le 18 mai 1940. A été cité. 22e rég. de tirailleurs algériens. DE MESMAY (Jean -Marie Gustave-Alexis), lieutenant: chef de section de voltigeurs, plein de courage et de sang-froid. Le 10 juin 1941, près d'Adloun, sous un feu violent d'artillerie, n'a pas hésité à servir lui-même une pièce antichars dont il assurait la protection et a détruit deux chars ennemis, montrant ainsi le plus bel exemple à
deux chars ennemis, montrant ainsi le plus bel exemple à ses hommes. A été mortellement blessé au cours de l'action. A été cité. TRANOY (Gilbert-Louis-Désiré), lieutenant: officier d'un calme, d'un courage et d'un dévouement exceptionnels. S'est distingué au cours de tous les combats qui se sont déroulés du 15 au 30 mai 1940 en Belgique et sur l'Escaut. A été mortellement blessé, le 2 juin à Dunkerque, en dirigeant l'embarquement de son unité, alors qu'il se portait, sous un violent bombardement, au secours de tireurs blessés par un obus. A été cité. 31e régiment de tirailleurs algériens. MARCHAL (Pierre-Marie-Frédéric), lieutenant:
été cité. 31e régiment de tirailleurs algériens. MARCHAL (Pierre-Marie-Frédéric), lieutenant: jeune officier d'un calme et d'un courage admirables. A été tué glorieusement à son poste de combat, le 29 mai 1940, à Fauconcourt, alors qu'il organisait la défense de sa section et que, par son magnifique exemple, il encourageait les tirailleurs à la résistance. A été cité. 10e régiment de tirailleurs marocains. PALLUEL (Guy-Octave-Marie-Edouard), capitaine: officier de grande classe, modèle de bravoure et d'héroïsme. Le 9 juin 1940, chef d'un groupement temporaire violemment attaqué par des éléments ennemis supérieurs en nombre et par des engins blindés, s'est défendu farouchement, galvanisant
nombre et par des engins blindés, s'est défendu farouchement, galvanisant ses hommes par son courage, faisant lui-même le coup de feu. A été tué glorieusement au cours de l'action à Crèvecœur-le-Petit (Oise). A été cité. MAECHELIER (Pierre Jean Georges), lieutenant: pharmacien lieutenant dont la modestie et le savoir cachaient un dévouement qui a fait l'admiration de tous. A été mortellement blessé lors d'un bombardement, le 9 juin 1940, à Pierfont (Somme), au poste de secours régimentaire, au moment où il prodiguait des soins aux blessés. A été cité. SAULNIER (Pierre), lieutenant: excellent officier de tirailleurs, modeste, ayant la plus haute
lieutenant: excellent officier de tirailleurs, modeste, ayant la plus haute conception du devoir. A fait preuve des plus belles qualités de sang-froid et de courage lors des combats incessants que son bataillon mena et soutint sur la Somme et sur l'Avre, du 25 mai au 9 juin 1940. Très grièvement blessé à Braches, le 8 juin, de deux balles à la poitrine, au moment où, sans souci du feu, il avait pris la place d'un tireur de l'une de ses mitrailleuses dont il ne pouvait obtenir le réglage. A été tué glorieusement le 9 juin, à Pont-Sainte-Maxence, lors de son
tué glorieusement le 9 juin, à Pont-Sainte-Maxence, lors de son évacuation, au cours d'une attaque aérienne allemande sur les ponts de l'Oise. A été cité. COURTOIS (Georges), sous-lieutenant: dentiste sous-lieutenant très dévoué. Est tombé glorieusement le 9 juin 1940, à Pierpont, lors d'un bombardement, alors qu'au poste de secours régimentaire il prodiguait ses soins aux blessés. A été cité. LEMARQUAND (Jules Hippolyte Josaph), sous-lieutenant: officier courageux et bravo. A donné maintes fois au cours de la campagne la mesure de ses qualités militaires. A été mortellement blessé le 7 juin 1940, à la Neuville-Sire-Bernard (Somme), alors qu'avec le plus grand
1940, à la Neuville-Sire-Bernard (Somme), alors qu'avec le plus grand mépris du danger il tentait d'abriter ses hommes contre un violent bombardement d'avions ennemis. A été cité. 128e régiment étranger. PÉRES (Aimé-Louis-François), sous-lieutenant: officier de tout premier ordre, d'une bravoure et d'un sang-froid admirables. A été mortellement blessé au cours d'une contre-attaque exécutée par son unité dans la région de Malmaison le 6 juin 1940. A été cité. 10e bataillon de chasseurs à pied. RIOTTOT (Jean), capitaine: admirable chef de guerre dont la haute valeur morale s'alliait aux plus belles qualités militaires. Le 23 mai 1940, au combat de Blarignies,
qualités militaires. Le 23 mai 1940, au combat de Blarignies, alors que le bataillon, à bout de munitions, chargeait l'ennemi dans un élan désespéré, s'est jeté en tête des premiers échelons, électrisant toute la ligne par sa superbe attitude. Après avoir bousculé l'ennemi dont la supériorité en nombre et en matériel était cependant écrasante, est tombé mortellement blessé sur le plateau qu'il venait de conquérir, donnant à ses chasseurs le plus haut exemple de sacrifice total. A été cité. 296e bataillon de chasseurs à pied. SOIGNET (Pierre), sous-lieutenant: magnifique officier d'un très beau courage et d'une abnégation totale. A été
d'un très beau courage et d'une abnégation totale. A été tué glorieusement à la tête de sa section pendant la défense du village de la Longueville, le 20 mai 1940. A été cité. Régiment de tirailleurs annamites. FAVE (Louis-Esprit), médecin capitaine: médecin capitaine alliant à de brillantes qualités professionnelles une très grande énergie et un très grand courage. Grièvement blessé au cours d'un bombardement aérien de son poste le 7 janvier 1941, à Haïphong, a fait montre des plus belles qualités d'abnégation en demandant avec insistance à n'être soigné qu'après tous les autres blessés. Est mort de ses blessures. A
tous les autres blessés. Est mort de ses blessures. A été cité. 1er bataillon de chars de combat. LECOINTRE (Jacques-Marie-André), lieutenant: chef de section d'une rare audace et d'un courage à toute épreuve. Après avoir attaqué superbement à la tête de sa section le 6 juin 1940 et permis la reprise du village de Morlincourt, a été engagé à nouveau le 7 juin sur la route de Noyon à Roye, dans une situation désespérée pour dégager une unité d'infanterie presque encerclée. Malgré un feu violent d'armes antichars, a entraîné dans un élan irrésistible sa section qui lutta jusqu'à la destruction
un élan irrésistible sa section qui lutta jusqu'à la destruction totale, permettant par son sublime sacrifice le dégagement de l'infanterie. A trouvé une mort glorieuse au cours de l'action. A été cité. DECAUX (Julien), sous-lieutenant: jeune sous-lieutenant d'un courage remarquable. Le 10 juin 1940, à l'Ouest de Verberie, chargé avec sa section d'exécuter une contre-attaque pour dégager des éléments français menacés d'encerclement, a entraîné sa section avec sa fougue habituelle, pénétrant profondément dans les rangs de l'ennemi, lui infligeant des pertes; a lutté jusqu'à l'extrême limite de ses possibilités et, par son action efficace, a permis à nos chars d'échapper
par son action efficace, a permis à nos chars d'échapper à leur destruction. A été tué dans son char, au moment où, sa mission remplie, il regagnait nos lignes. A été cité. 34e bataillon de chars de combat. MIGUET (Jean), sous-lieutenant: beau soldat aux magnifiques titres de guerre antérieurs. Remarquable chef de section. Le 9 juin 1940, à Erquinviller, alors que son unité était engagée contre des forces blindées puissantes, a trouvé en cela, à la tête de sa section et face à l'ennemi, une mort glorieuse. A été cité. 36 compagnie légère du désert. DROUILLET DE SIGALAS (Joseph-Henri), lieutenant:
36 compagnie légère du désert. DROUILLET DE SIGALAS (Joseph-Henri), lieutenant: jeune officier qui s'était distingué au cours de la campagne de France en 1914. Chef de peloton de méharistes, au cours de l'attaque de Nebeck, le 30 juin 1941, a littéralement porté son peloton, homme par homme en avant, sous le feu de nombreuses armes automatiques et sous un violent bombardement de mortiers et d'artillerie. Magnifique exemple de courage et d'allant, est tombé mortellement blessé au moment où son peloton pénétrait dans les premières maisons du village. A été cité. 4e régiment de cuirassiers. BOURGEOIS (Jacques-André-Joseph), lieutenant: jeune chef de
4e régiment de cuirassiers. BOURGEOIS (Jacques-André-Joseph), lieutenant: jeune chef de peloton, plein de bravoure et de sang-froid. Le 18 mai 1940, est resté avec son char dans le village de Jolimetz, entièrement envahi par les chars ennemis, continuant le combat malgré l'écrasante supériorité adverse jusqu'au moment où son char a été détruit. A été mortellement blessé au cours de l'action. A été cité. LEGENDRE (Henri-Pierre-Edouard), lieutenant: jeune officier qui s'était fait remarquer par son enthousiasme et sa bravoure, notamment le 11 juin 1940 à l'attaque de la 1ère ligne. À l'opération de Cocherel, le 12 juin 1940, est descendu de
l'opération de Cocherel, le 12 juin 1940, est descendu de son char sous un feu très nourri pour prendre liaison avec les éléments à pied qu'il était chargé d'appuyer. Est tombé mortellement atteint à bout portant par une rafale de mitraillette. A été cité. 36 régiment de dragons portés. PUYEBEL (Victor-Gaston-Marc), lieutenant: officier animé de la plus belle ardeur combative. Chef du groupe franc du bataillon, toujours volontaire pour les missions dangereuses. Le 5 juin 1940, à Erondelle (Somme), encerclé par l'attaque ennemie sur la position qu'il avait mission de tenir sans esprit de repli, a continué le combat malgré
tenir sans esprit de repli, a continué le combat malgré les pertes subies par son peloton. Après dix heures de lutte, n'ayant plus autour de lui qu'un sous-officier et trois cavaliers, leur a donné l'ordre de se rendre et est parti seul au-devant de l'ennemi, armé de la dernière grenade qu'il s'apprêtait à lancer au moment où il est tombé criblé de balles. A été cité. 11e régiment de dragons portés. SEBLINE (Charles), sous-lieutenant: excellent chef de peloton. A déployé, au cours de engagements de son unité, du 13 au 17 mai 1940, les plus belles qualités de courage et
17 mai 1940, les plus belles qualités de courage et de sang-froid. A été mortellement blessé le 17 mai 1940, à Valenciennes. A été cité. 9e régiment de spahis algériens. VALLET (André-Maurice), médecin lieutenant: médecin de haute valeur morale et professionnelle. A été mortellement blessé le 18 juin 1940, à Norre, en faisant héroïquement son devoir auprès des blessés au cours d'une violente attaque ennemie. A été cité. 1er régiment d'automitrailleuses. DESJOBERT (Michel-Marie-Mayeul), sous-lieutenant: jeune officier d'une valeur morale exceptionnelle, véritable apôtre du devoir « de l'esprit de sacrifice. » Chargé d'assurer l'arrière-garde de l'escadron dans un décrochage difficile, est
Chargé d'assurer l'arrière-garde de l'escadron dans un décrochage difficile, est resté stoïquement sous un feu très violent jusqu'à ce que le dernier de ses hommes ait pu quitter la position. A été tué glorieusement le 16 mai 1940, à Villers-Guillain (Belgique), au moment où il rejoignait seul son peloton mis à l'abri. A été cité. 1er groupe de reconnaissance de corps d'armée. DE BAILLIENCOURT dit COURCOL (Louis Edouard-Joseph), lieutenant: magnifique officier réunissant toutes les qualités militaires: courageux jusqu'à la témérité, calme, intelligent, adoré de ses camarades et de ses hommes, exemple vivant du devoir. A été tué glorieusement, le 22
exemple vivant du devoir. A été tué glorieusement, le 22 mai 1940, à la tête de ses hommes, en se portant au pont de l'Aisne sur-la-Lys dont il devait assurer la défense. A été cité. 158e groupe de reconnaissance de corps d'armée. FERRAS (Jacques-Marie-Louis), lieutenant officier plein de courage, de sang-froid et d'mépris du danger. Au front depuis le début de la campagne, a montré de très belles qualités militaires dans toutes les affaires auxquelles il a pris part avec son peloton. found dead, le 2 juin 1940, face à l'ennemi, au cours d'une contre-attaque menée par son unité contre
l'ennemi, au cours d'une contre-attaque menée par son unité contre un ennemi très supérieur en nombre. A été cité. 38e groupe de reconnaissance de division d'infanterie. DELANOUE (Jean-Nicolas-Armand), lieutenant: officier consciencieux et courageux. found dead, le 2 juin 1940, au fort des Dunes lors d'un violent bombardement de l'aviation ennemie. A été cité. 68e groupe de reconnaissance divisionnaire d'infanterie. HABERER (Charles-Robert), sous-lieutenant jeune officier particulièrement courageux et brave. Blessé au cours de l'hiver dans de conditions qui lui avaient valu une citation très élogieuse, a demandé à rejoindre sa unité après guérison. A été blessé mortellement, le 15 mai 1940,
après guérison. A été blessé mortellement, le 15 mai 1940, alors qu'il faisait face avec son énergie habituelle à l'attaque de l'ennemi du village de Storme. A été cité. 12e groupe de reconnaissance de corps d'armée. DE LAURENS CASTELET (Marie Isabelle Blaise), lieutenant: officier d'un beau courage et d'un allant magnifique. Commandant un peloton de cavaliers à pied lors des attaques déclenchées dans les Ardennes, après que l'ennemi eut forcé le passage de la Meuse. Débordé et bousculé par un ennemi très supérieur en nombre, s'est fait tuer sur sa position qu'il tentait de défendre, le 15 mai 1940, aux
position qu'il tentait de défendre, le 15 mai 1940, aux Grandes-Armoises (Ardennes). A été cité. 97e groupe de reconnaissance de division d'infanterie. NICOLAS (Martial-Gaston), adjudant: excellent sous-officier courageux et dévoué: le 21 mai 1940, commandant un convoi qu'il menait à son chef de corps, est tombé dans une embuscade ennemie à Chaulnes. A été tué alors qu'il organisait la défense de son détachement. A été cité. 29e régiment d'artillerie divisionnaire. MAIRESSE (Maurice), sous-lieutenant: officier modèle de conscience, de bravoure et de dévouement. A été tué glorieusement, le 28 mai 1940, aux environs d'Houplines, au cours d'une mission très périlleuse qu'il
aux environs d'Houplines, au cours d'une mission très périlleuse qu'il avait librement provoquée pour tenter de sauver sa batterie. A été cité. 58e régiment d'artillerie divisionnaire. CHAZOTTE, capitaine: officier d'un beau courage et d'un allant remarquable. Après avoir donné des preuves répétées de bravoure au cours des combats du 7, 4 et 12 juin 1940, il a trouvé une mort glorieuse, le 13 juin, en combattant revolver au poing, après la destruction de ses pièces par les engins blindés ennemis. A été cité. DE ROUX (Robert-Marie-Henri), sous-lieutenant : jeune officier d'une valeur et d'un courage exceptionnels. Du 7 au 13
d'une valeur et d'un courage exceptionnels. Du 7 au 13 juin 1940, a assuré magnifiquement le service de sa batterie malgré les violents bombardements de l'aviation ennemie. Le 12 juin, a rempli avec un calme admirable une mission de couverture de son groupe. Le 13 juin, sa section étant chargée de la défense des ponts du Grand Morin, servant lui-même une pièce, a ouvert à courte distance contre un grand nombre de chars jusqu'à ce qu'il fût mortellement blessé. A été cité. 121e rég. d'artillerie. BACH (André Marie François-Albert), chef d'escadron : officier supérieur d'élite. A magnifiquement commandé son groupe
d'escadron : officier supérieur d'élite. A magnifiquement commandé son groupe de 105 pendant les journées des 5 et 6 mai 1940, lors des attaques allemandes sur la Somme, effectuant des changements de position difficiles sous le feu violent de l'ennemi. Lorsque le groupe ayant été coupé du corps d'armée le 7 juin, a continué à combattre avec d'autres éléments jusqu'au 17 juin, date à laquelle il a été mortellement frappé. A été cité. 1738e rég. d'artillerie. JOUVE (Pierre Victor Ernest), sous-lieutenant : jeune et brillant officier. Envoyé en renfort au 1738e rég. d'artillerie le 8 juin 1940 et maintenu quelques
1738e rég. d'artillerie le 8 juin 1940 et maintenu quelques jours à Epinal, y a été mortellement atteint le 13 juin, au cours d'un bombardement par avions, au poste qui lui avait été assigné. A été cité. 224e rég. d'artillerie L. D. LLOZE (Fernand Germain-Joseph), lieutenant : officier remarquable par son courage et sa conscience professionnelle. Le 10 juin 1940, à Viry (Ardennes), a organisé la défense rapprochée de la batterie et a défendu ses pièces aux côtés de son capitaine blessé. A été tué glorieusement à son poste de combat en faisant le coup de feu et en encourageant
combat en faisant le coup de feu et en encourageant ses camarades pour refouler les forces ennemies qui mitraillaient ses pièces. A été cité. 404e rég. d'artillerie de D. C. A. DABLIN (Raymond Henri Philippe), lieutenant : jeune officier ardent et dévoué, de grande valeur technique. A assuré ses fonctions dans les circonstances les plus périlleuses en Belgique et au Nord de la France. A été glorieusement tué à son poste de commandement le 21 mai 1940, à Malo les-Bains, au cours d'un bombardement de sa formation. A été cité. 111e rég. d'artillerie coloniale. PICOT (Henri Charles Marie), sous-lieutenant :
111e rég. d'artillerie coloniale. PICOT (Henri Charles Marie), sous-lieutenant : officier très courageux. Le 16 mai 1940, chargé d'une mission antichars aux environs de Soissons-le-Château, a fait face à une attaque d'engins blindés ennemis. A été mortellement frappé alors qu'il dirigeait le tir de sa pièce, malgré le tir intense des armes automatiques. A été cité. Groupe aérien de reconnaissance 1/35. GALY (Albert-Julien), lieutenant : officier observateur doué du plus bel esprit guerrier. Volontaire pour toutes les missions difficiles, il a toujours fait son devoir sans bruit et avec un sourire. A trouvé une mort glorieuse au cours d'une reconnaissance
sourire. A trouvé une mort glorieuse au cours d'une reconnaissance à basse altitude, son avion ayant été abattu par les tirs de la D. C. A. ennemie à Abbeville, le 25 mai 1940. A été cité. 26 compagnie du bataillon du génie no 12. BUZY-DEBAT (Jean-Lucien), lieutenant : jeune officier très brave. A conduit brillamment sa section au combat pendant la retraite des Flandres et la défense de Dunkerque au cours desquelles il a rempli plusieurs missions retardatrices. A trouvé une mort glorieuse avec plusieurs de ses sapeurs sur la plage de Bray-Dunes, le 2 juin 1940, en voulant barrer
plage de Bray-Dunes, le 2 juin 1940, en voulant barrer la plage avec des automobiles, de façon à couvrir le flanc gauche du 2e zouaves contre les incursions des automitrailleuses ennemies. A été cité. 4e rg. du génie. LERICHE (Jacques-Marie-Joseph), lieutenant : officier d'une bravoure et d'un allant remarquables. A eu une très belle conduite au cours du siège du Quesnoy, du 18 au 21 mai 1940, au cours duquel il a donné l'exemple du sang-froid et du courage, obtenant de sa section de magnifiques efforts sous le feu de l'ennemi. A été tué glorieusement le 20 mai à son
l'ennemi. A été tué glorieusement le 20 mai à son poste de combat. A été cité. SECRÉTARIAT D'ÉTAT A LA MARINE Budget rectificatif de l'établissement national des invalides de la marine. Par arrêté en date du 11 mai 1942, les prévisions de recettes et de dépenses des budgets primitifs et additionnels de l'établissement national des invalides de la marine, pour l'exercice 1941, ont été augmentées d'une somme de 423.000 fr. SECRÉTARIAT D'ÉTAT AUX COLONIES Décret no 1747 du 10 juin 1942 relatif à la création de secteurs médicaux et immobiliers par les sociétés indigènes de prévoyance. Nous, Maréchal de France,
par les sociétés indigènes de prévoyance. Nous, Maréchal de France, chef de l'Etat français, Vu le décret du 18 octobre 1904 réorganisant le gouvernement général de l'Afrique occidentale française et les actes subséquents qui l'ont modifié; Vu le décret du 25 juin 1940 portant création du haut commissariat de l'Afrique française; Vu le décret du 4 juillet 1919 portant organisation des sociétés indigènes de prévoyance, de secours et de prêts mutuels agricoles en Afrique occidentale française, modifié par ceux des 5 décembre 1923, 10 octobre 1930, 9 novembre 1933, 8 décembre 1937 et 31 mai 1938; Sur le rapport du
décembre 1937 et 31 mai 1938; Sur le rapport du secrétaire d'Etat aux colonies, Décrétons: Art. 1er. — Les sociétés indigènes de prévoyance, de secours et de prêts mutuels agricoles peuvent, par arrêté du gouverneur pris en conseil privé ou en conseil d'administration et soumis à l'approbation du gouverneur général, créer des secteurs médicaux et immobiliers. Art. 2. Le secteur médical de la société de prévoyance a pour but de prendre toutes mesures contribuant à l'action médicale et sanitaire et notamment : a) L'achat et la distribution de médicaments; b) L'établissement, l'organisation et le fonctionnement des dispensaires ruraux; c) L'amélioration
L'établissement, l'organisation et le fonctionnement des dispensaires ruraux; c) L'amélioration de la condition physique des populations, l'hygiène des agglomérations; la lutte contre les endémies et les maladies; d) La protection de la femme enceinte et e) L'assistance aux infirmes, vieillards et malades. Le secteur immobilier de la société de prévoyance a pour but : a) L'étude et la réalisation pour le compte de ses adhérents de toutes les questions d'aménagement foncier et de construction immobilière et d'hygiène individuelle et collective; b) Le groupement des commandes et la vente de matériaux aux adhérents; c) La fabrication de matériaux locaux; d) Les
aux adhérents; c) La fabrication de matériaux locaux; d) Les prêts aux adhérents pour des réalisations immobilières. Art. 4. — Le médecin chef de la circonscription sanitaire et l'ingénieur chef d'arrondissement ou de subdivision feront partie de droit, avec voix délibérative, du conseil d'administration des sociétés de prévoyance comportant des secteurs médicaux ou immobiliers. Aucune mesure concernant les secteurs médicaux ou immobiliers ne pourra être prise sans l'accord préalable du médecin de la circonscription sanitaire ou de l'ingénieur chef de la subdivision des travaux publics. Art. 5. — Le chef du service de santé et le chef du service des
du service de santé et le chef du service des travaux publics de la colonie feront partie de droit de la commission centrale de surveillance des sociétés de prévoyance et toutes les questions intéressant les sociétés de prévoyance à secteur médical ou immobilier leur seront soumises obligatoirement. Art. 6. — Le secrétaire d'Etat aux colonies est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de l'Etat français et inséré au Bulletin officiel du secrétariat d'Etat aux colonies. Fait à Vichy, le 10 juin 1942. PH. PÉTAIN. Par le Maréchal de France, chef de l'Etat français: Le
Par le Maréchal de France, chef de l'Etat français: Le secrétaire d'Etat aux colonies, BRÉVIÉ. Comité de coordination des industries textiles de l'empire français. Le secrétaire d'Etat à la production industrielle et le secrétaire d'Etat aux colonies, Vu la loi du 16 août 1910 concernant l'organisation provisoire de la production industrielle; Vu la loi du 6 décembre 1940 relative à l'organisation des groupements professionnels aux colonies, et notamment son article 4; Vu le décret du 26 octobre 1940 instituant le comité général d'organisation de l'industrie textile et du commerce qui s'y rattache et l'arrêté du 27 octobre 1940 relatif à