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du gouvernement impérial de maintenir les relations commerciales. Dès le début de la guerre, le gouvernement allemand, sur la proposition des Etats-Unis, a aussitôt déclaré qu'il était prête à ratifier la déclaration de Londres; une ordonnance allemande relative aux prises avait été décidée déjà auparavant sans aucune restriction sur la base de cette déclaration sur le droit de guerre sur mer, ce qui démontrait que les dispositions du droit des gens garantissant la liberté des mers au commerce légal des neutres avec les belligérants devaient être prises entièrement en considération. L'Angleterre, par contre, a refusé de ratifier la déclaration de
L'Angleterre, par contre, a refusé de ratifier la déclaration de Londres. Elle s'est mise à restreindre le commerce légal des neutres afin d'atteindre par ce moyen l'Allemagne. Les aggravations systématiques des dispositions relatives à la contrebande ont été suivies, le 3 novembre 1914, d'un arrêté de l'amirauté britannique aux termes duquel toute la mer du Nord devait être considérée comme territoire de guerre. Une protestation des neutres est demeurée sans succès. En février 1915, l'Allemagne s'est vue obligée de prendre des mesures destinées à réprimer les procédés contraires au droit des gens de son adversaire. Dans ce but, elle a
des gens de son adversaire. Dans ce but, elle a choisi de nouveaux moyens de guerre, dont l'emploi n'est pas encore réglé dans le droit des gens; en cela, elle n'a violé aucun droit en vigueur, mais elle s'est contentée de faire valoir les caractères distinctifs de la nouvelle arme: le sous-marin. La communication rappelle ensuite l'empressement avec lequel l'Allemagne a accepté la proposition des États-Unis d'adapter l'emploi des sous-marins aux dispositions relatives aux anciens moyens de guerre navale tandis que l'Angleterre déclinait la proposition américaine de laisser passer pour la population non combattante d'Allemagne, refus qui a empêché l'entente.
la population non combattante d'Allemagne, refus qui a empêché l'entente. Protestation contre l'armement des navires de commerce Bien que l'Angleterre, dit la note, eût supprimé par un nouvel ordre du 1er mars 1915 le dernier vestige de liberté de commerce des neutres, conforme au droit des gens, avec l'Allemagne et ses voisins neutres, afin de réduire l'Allemagne par la famine, l'Allemagne s'est conformée à plusieurs reprises, lorsque des citoyens neutres ont péri, aux vœux des États-Unis, et elle l'a fait d'une manière consentante qui a montré que, du côté de l'Allemagne, les droits des neutres au commerce légal étaient partout
l'Allemagne, les droits des neutres au commerce légal étaient partout reconnus. C'est alors que l'Angleterre a rendu impossible la pratique de la guerre commerciale conforme au droit des gens en armant presque tous ses navires marchands et en ordonnant d'employer les canons pour l'attaque, ordres qui sont directement contraires à la déclaration de l'ambassadeur d'Angleterre à Washington, du 25 août 1915. Le gouvernement allemand espérait que les faits mettraient les gouvernements neutres en mesure de procéder au désarmement des navires marchands sur la base des propositions de désarmement faites le 27 janvier par les États-Unis, mais nos adversaires continuent, avec
27 janvier par les États-Unis, mais nos adversaires continuent, avec une grande énergie, à armer de canons les navires marchands ennemis. Le principe du gouvernement américain, qui consiste à ne pas éloigner ses ressortissants des navires marchands ennemis, a été utilisé par l'Angleterre et ses alliés qui en ont profité pour armer leurs navires marchands pour l'attaque. Ainsi les navires de commerce peuvent facilement détruire les sous-marins et, en cas d'échec, ils paraissent être en sécurité par suite de la présence de citoyens américains à bord. L'ordre d'employer ces armes a été complété par une Instruction donnée aux commandants des
a été complété par une Instruction donnée aux commandants des navires marchands de hisser de faux pavillons et d'éperonner les sous-marins. Les informations relatives aux primes et aux décorations accordées aux commandants de navires marchands qui ont réussi démontrent l'effet produit par ces ordres. Les griefs de l'Allemagne 1 Les alliés de l'Angleterre ont adhéré à la manière de faire britannique et, actuellement, l'Allemagne est en présence de la situation suivante: 1° Le commerce neutre est ignoré depuis une année des ports allemands et rend impossible l'exportation allemande; 2° Des aggravations, contraire au droit des gens, dans les dispositions relatives
aggravations, contraire au droit des gens, dans les dispositions relatives à la contrebande, empêchent depuis une année et demie le trafic sur mer des États neutres voisins de l'Allemagne avec celle-ci 3° Des immixtions, contraires au droit des gens, dans le service postal, s'efforcent d'empêcher les relations de l'Allemagne avec l'étranger; 4° Des violences aggravées systématiquement contre les neutres, en vertu du principe où la force prime le droit interceptent tout commerce avec l'Allemagne et au-delà de ses frontières avec des mesures de blocus; 5° Les Allemands rencontrés en mer par nos ennemis sont privés de la liberté sans qu'on
par nos ennemis sont privés de la liberté sans qu'on ait cherché à savoir s'ils sont combattants; 6° Nos adversaires ont armé offensivement leurs navires de commerce et ont rendu impossible l'emploi des sous-marins, suivant les principes de la déclaration de Londres. Le gouvernement impérial est en droit d'espérer que, conformément aux relations amicales existant depuis un siècle entre les deux peuples, son point de vue sera apprécié équitablement par les États-Unis, malgré les difficultés d'entente créées par nos ennemis. L'Allemagne protestant contre l'application du principe « la force prime le droit », qu'elle-même a proclamé, c'est le comble. Un
le droit », qu'elle-même a proclamé, c'est le comble. Un nouveau raid des bandits mexicains Deux cents hommes des bandes du général Pancho Villa ont fait une incursion hier dans l'État de l'Arizona. Ils ont razzzié le bétail d'une ferme à Osborne-Junction, près de Naco, et ont tué un Américain. Six détachements de cavalerie sont prêts à partir à la poursuite des bandits. Le général Carranza a demandé l'autorisation pour les troupes mexicaines de poursuivre les bandes de Villa jusque sur le territoire des États-Unis. Comme il y a peu de chance que ces bandes se réfugient sur le territoire
de chance que ces bandes se réfugient sur le territoire des États-Unis, les fonctionnaires américains seraient disposés à accorder cette autorisation afin de ne pas risquer de difficultés avec le général Carranza. La colonne expéditionnaire de cinq mille hommes organisée par le général Funston, qui se trouve à San-Antonio (Texas), sera prête probablement dans deux ou trois jours pour opérer en territoire mexicain. On n'a pas le moindre doute à Washington, dit le correspondant du Daily Mail, que l'attitude du général Villa à l'égard des États-Unis est dictée par les Allemands qui désireraient voir les énergies américaines détournées de la
Allemands qui désireraient voir les énergies américaines détournées de la controverse au sujet des sous-marins. COLONIES ET PROTECTORATS MAROC L'accord franco-italien pour la suppression du régime des capitulations Nous avons dit hier qu'un accord vient d'être conclu entre la France et l'Italie, dont l'objet est de supprimer, à l'égard des ressortissants italiens, le régime des capitulations au Maroc. Cet acte n'est pas isolé; il prend place dans la suite d'événements qui ont accompagné ou suivi le voyage de M. Briand, président du conseil français à Rome et dont les plus saillants furent l'interdiction d'importer des marchandises allemandes en Italie et
saillants furent l'interdiction d'importer des marchandises allemandes en Italie et le retrait aux compagnies de navigation allemandes des patentes pour le transport des émigrants italiens. En vertu de traités anciens, le régime des capitulations s'était introduit au Maroc. Il avait pour conséquence de soustraire, dans une large mesure, les étrangers à la loi. compétence des tribunaux locaux pour les soumettre à celle de leurs tribunaux consulaires, d'où résultaient une grande diversité dans la façon de rendre la justice et de grandes complications quand des individus de nationalité diverse étaient impliqués dans une même affaire. Il faisait échapper l'étranger à l'action
dans une même affaire. Il faisait échapper l'étranger à l'action des autorités locales, qui ne pouvaient procéder par elles-mêmes à une arrestation ou à une perquisition. Il dotait les consuls étrangers des immunités diplomatiques. Au Maroc, le régime des capitulations s'était développé par l'institution de la protection, réglementée par la convention de Madrid du 3 juillet 1880 une puissance étrangère pouvait étendre sa protection à certains indigènes marocains et, par là, leur conférer des immunités et les soustraire à la compétence des tribunaux chérifiens. Ce régime, explicable au temps de l'anarchie chérifiennes, devenait inutuellement gênant après l'introduction du protectorat français
l'anarchie chérifiennes, devenait inutuellement gênant après l'introduction du protectorat français par le traité du 30 mars 1912 et les réformes qui en furent la suite. La juridiction consulaire devint une complication inutile après la création des tribunaux français au Maroc par le dahir chérifien du 12 août 1913. Les restrictions à l'action des autorités locales ne furent plus que gênantes après que ces autorités eurent été placées sous le contrôle français. De bonne heure, le gouvernement français chercha à obtenir l'abolition des capitulations au Maroc. En dans l'accord du 4 novembre avec l'Allemagne, il obtint des promesses. Aujourd'hui, l'Italie renonce
novembre avec l'Allemagne, il obtint des promesses. Aujourd'hui, l'Italie renonce expressément au régime des capitulations au Maroc et aux tribunaux consulaires désormais ses sujets et ses consuls y jouiront seulement des droits et des immunités dont ils jouissent en France les traités conclus entre la France et l'Italie sont étendus à notre protectorat. Cette renonciation nous est avantageuse, car il y a actuellement au Maroc une nombreuse colonie italienne. Dans l'intérêt de l'ordre public et de la bonne administration, il était désirable que ces Italiens rentraient dans le droit commun de la soumission aux autorités du pays. En renonçant à
de la soumission aux autorités du pays. En renonçant à ses anciens privilèges, l'Italie aide notre action au Maroc et nous donne une preuve de bonne volonté et d'amitié. Les monnaies de billon en Indochine L'Indochine subit du fait des hostilités une crise analogue à celle qui s'est manifestée en France relativement à la monnaie divisionnaire et principalement à la monnaie de billon. L'étude à laquelle s'est livré le gouvernement général de l'Indochine en vue de rechercher les causes de cette crise a permis de constater que le surenchèrement du prix du cuivre déterminait la fonte de la monnaie de
prix du cuivre déterminait la fonte de la monnaie de billon pour son utilisation aux usages divers de l'industrie et de la vie indigène. Pour remédier à cette situation, le gouvernement général a pris un arrêté qui interdit la fonte des monnaies indochinoises de billon et de zinc. Un décret promulgué aujourd'hui approuve cet acte. DIVERS DU JOUR À la commission sénatoriale de l'armée La commission sénatoriale de l'armée s'est réunie sous la présidence successive de MM. Clemenceau et Paul Doumer. M. Henry Bérenger a donné lecture de sa correspondance échangée avec le ministre de la guerre sur l'utilisation des
échangée avec le ministre de la guerre sur l'utilisation des prisonniers de guerre. Il a été chargé de présenter un rapport d'ensemble sur cette question. M. Servais a présenté un rapport sur notre situation en projectiles d'artillerie de tous calibres et sur la comparaison entre nos fabrications et les fabrications allemandes. M. Chéron, au nom de la sous-commission de ravitaillement, a présenté un rapport sur diverses questions relatives à l'ordinaire des troupes, l'indemnité représentative d'habillement des officiers et sous-officiers et à l'installation des cantonnements dans la zone des armées. M. Cazeneuve a présenté ensuite un rapport sur la morbidité et
Cazeneuve a présenté ensuite un rapport sur la morbidité et la mortalité par maladies contagieuses en 1915 aux armées et à l'intérieur, ainsi que sur la lutte contre les infections aux armées. Il a montré les progrès considérables que les découvertes de la science ont permis de réaliser dans nos armées par rapport aux guerres antérieures. Tous ces rapports ont été adoptés dans leurs termes et dans leurs conclusions. La déclaration des biens ennemis Le ministre de la justice vient d'adresser aux procureurs généraux une nouvelle circulaire pour leur donner des instructions complémentaires au sujet de l'application de la loi
des instructions complémentaires au sujet de l'application de la loi du 22 janvier relative à la déclaration obligatoire des biens appartenant à des sujets de puissances ennemies. Le premier point sur lequel s'explique la circulaire concerne le cas des Alsaciens et Lorrains d'origine française. Le ministre dit : "Afin de dissiper chez les nombreux intéressés des inquiétudes injustifiées, vous vous attacherez à leur expliquer que si les formalités de la déclaration s'appliquent à leurs biens et à leurs créances, la loi n'ayant fait leur profit aucune distinction, il ressort du décret du février et de la circulaire du 29 que
décret du février et de la circulaire du 29 que cette déclaration n'entraîne pas le plein droit, ni la mise des biens qui en sont l'objet. Il y a lieu autre part de prendre toutes mesures de nature à leur faciliter la libre disposition des sommes chez tous autres dépositaires publiques, qui se seraient saisies par voie d'ordonnances générales, conformément à la procédure déjà en vigueur. Le retrait doit en être possible sur simple autorisation du parquet et je ne verrais aucun inconvénient que cette autorisation, délivrée sous votre contrôle attentif et après toutes vérifications faites en ce qui concerne
attentif et après toutes vérifications faites en ce qui concerne l'origine, les antécédents et la situation du bénéficiaire, eût, pour ceux d'entre eux qui le sont dignes, un caractère parfaitement official. Le second point envisagé dans la circulaire est celui de savoir si l'obligation de déclaration s'applique aux ententes et conventions d'ordre économique conclus avec des individus ou des sociétés de nationalité ennemie dont les biens en France sont déjà placés sous séquestre. Le ministre considère que dans ce cas, la déclaration est obligatoire et il en donne les motifs suivants : En effet, l'article 8 du décret du 28
suivants : En effet, l'article 8 du décret du 28 février dernier dispense de la déclaration les biens dont les détenteurs se sont déjà dessaisis et les créances dont le montant a été acquitté entre les mains d'un séquestre spécial antérieurement nommé. Mais cet article a intentionnellement omis, dans cette énumération, les ententes et conventions d'ordre économique. La déclaration des biens ou créances ayant pour principal objet d'en assurer la mise sous main de justice, la formalité de la déclaration serait sans utilité à l'égard des biens ou des créances déjà saisis. Il n'en saurait aller de même des ententes
déjà saisis. Il n'en saurait aller de même des ententes ou conventions d'ordre économique qu'un séquestre n'est pas nécessairement appelé à connaître par le seul fait de l'exécution de son mandat, et dont les intéressés doivent en toute hypothèse déclarer l'existence et préciser les clauses en vue de l'enquête à laquelle il est procédé. La culture professionnelle de l'adolescence À propos d'un récent article sur la culture professionnelle de l'adolescence et dans lequel nous avons cité la proposition de loi qu'il a déposée au Sénat avec son collègue M. Mascuraud, M. Henri Michel, sénateur des Basses-Alpes, nous prie de vouloir
M. Henri Michel, sénateur des Basses-Alpes, nous prie de vouloir bien donner quelques précisions. On aurait pu croire, en effet, que, chronologiquement, la proposition de l'honorable sénateur venait après celles que nous avons énumérées. Il convient de rappeler qu'une première proposition de loi a été déposée à la Chambre des députés par l'honorable M. Henri Michel dès le 18 octobre 1904, le projet de loi de M. Dubief, ministre du commerce, est du 13 juillet 1905. De même au Sénat, la proposition de MM. Henri Michel et Mascuraud est du 7 mars 1912. Celle de M. Astier est du 4
7 mars 1912. Celle de M. Astier est du 4 mars 1913. La presse et la censure Nous avons annoncé hier que l'Œuvre, qui avait été saisie, le 8 mars, et suspendue pour quinze jours, venait d'être frappée de vingt-quatre heures de suspension supplémentaire pour « affichage intempestif ». M. Gustave Téry nous informe, à ce sujet, qu'il ne s'agit point d'affichage, mais simplement de la transmission aux dépositaires, par les soins de la maison Hachette, d'une note intitulée « Avis aux vendeurs », indiquant les motifs et la durée de la suspension de l'Œuvre. Conférence interparlementaire du commerce Le
de la suspension de l'Œuvre. Conférence interparlementaire du commerce Le Commercial Committee de la Chambre des communes a décidé de se faire représenter à la conférence par une délégation de trente membres, dont la tête se trouve lord Hotherham, ancien président du Commercial Committee; sir John S. Sandles, sir Norval Helme, président et vice-président, le colonel Pryce-Jones, secrétaire général; M. Butler Lloyd, sir John Rolleston, sir Stuart Samuel, sir Francis Lowe, sir William Priestley, sir Archibald Williamson, etc. Tous sont les représentants des grands districts industriels ou des centres de commerce du Royaume-Uni, Manchester, Birmingham, Liverpool, Bradford, Sheffield, Bristol, etc.
commerce du Royaume-Uni, Manchester, Birmingham, Liverpool, Bradford, Sheffield, Bristol, etc. Sir John Sandles est le plus grand maître de forges anglais et l'ancien président du syndicat anglais de l'acier et du fer. Rappelons que le Commercial Committee se compose du tiers des membres de la Chambre des communes. C'est lui qui prit l'initiative de l'Entente cordiale en 1903 et toutes les réunions interparlementaires, au cours de ces seize dernières années, eurent lieu sous ses auspices à Westminster ou avec son concours à Paris. Ajoutons que la délégation anglaise sera accompagnée par quatorze hauts-commissaires et agents généraux des colonies du Dominion
par quatorze hauts-commissaires et agents généraux des colonies du Dominion qui prendront part à la discussion de l'importante question relative au tarif commun applicable aux colonies. Etat-major général Le général de brigade Nudant est nommé général de division à titre temporaire pour la durée de la campagne. Sont inscrits au tableau spécial de la Légion d'honneur Le chef de bataillon Winkler, du génie. Le capitaine de Carrière de Ligniville, au 166e d'infanterie. Chevaliers. Le chef de bataillon Verlaque, au d'infanterie. Les capitaines Crotte, au d'infanterie; Hartuis, au 27e territorial d'infanterie; Garnier, au 4e d'infanterie coloniale; de Geusor, au d'infanterie; Le
Garnier, au 4e d'infanterie coloniale; de Geusor, au d'infanterie; Le Page, au 205e d'infanterie; de Rodays, au d'infanterie; Has sol, au 1431 d'infanterie; Pariat, au 2e tirailleurs de marche; Stoffel, au 281e d'infanterie; Boissier, au 79e territorial d'infanterie. Les lieutenants Lenez, au 5e d'artillerie; Petit, au d'infanterie; Marchai, au 166e d'infanterie; Paillousseau, au 119e d'infanterie; Fournier, au 44e d'infanterie; Boissières, au 2e de marche d'Afrique; Decorby, au 7e bataillon territorial de chasseurs; Jourdan, au 281e d'infanterie; Pribil, au 74e territorial d'infanterie. Les sous-lieutenants Defossez, au 201e d'infanterie; Quel, au 110e d'infanterie; Coisné, au 310 d'infanterie; Duportal, au 68e d'infanterie; Chanteloup,
d'infanterie; Coisné, au 310 d'infanterie; Duportal, au 68e d'infanterie; Chanteloup, au 217e d'infanterie; Brahim ben Mohamed Laabidi, au 4e mixte de zouaves; Marieux, au d'infanterie. Le médecin aide-major de 1re classe Dèbray, au 274e d'infanterie. Le concours d'admission à Saint-Cyr En raison des circonstances, le concours d'admission à l'École militaire de Saint-Cyr, en sera simplifié, et ne comprendra qu'un examen. Le programme des connaissances générales sera analogue à celui exigé des candidats au baccalauréat de mathématiques. Les candidats pourront opter pour la langue allemande ou la langue anglaise comme langue obligatoire. Une instruction détaillée paraîtra prochainement. À propos des officiers
obligatoire. Une instruction détaillée paraîtra prochainement. À propos des officiers de complément, réserve et armée territoriale, qui ont dû abandonner leur exploitation agricole, leur industrie ou leur commerce, éprouvent des pertes très sérieuses du fait du prolongement imprévu des hostilités c'est la une des nécessités de la défense nationale à laquelle chacun doit se sacrifier. Il est pourtant parmi eux une catégorie particulièrement intéressante ces sont les officiers de la réserve et de l'armée territoriale maintenus dans les cadres après l'âge légal et sur leur demande. Ils sont ceux qui, agriculteurs, industriels, commerçants, sont dans leur situation s'amènent chaque jour;
agriculteurs, industriels, commerçants, sont dans leur situation s'amènent chaque jour; ils sont en fait les victimes de leur bonne volonté et méritent qu'on tienne compte des sacrifices qu'ils ont généreusement et bénévolement consentis. Ne serait-il pas possible d'établir pour eux un tour de relève comme on l'a fait pour les officiers du service de santé? Il serait également équitable de leur attribuer un plus grand nombre de croix de la Légion d'honneur? C'est un acte de justice que d'attirer l'attention sur ceux qui, ayant passé nombre de mois aux armées, et étant rentrés dans les dépôts la suite d'une maladie
et étant rentrés dans les dépôts la suite d'une maladie ou d'une affection nouvelle y sont trop souvent oubliés et perdent même quelquefois le bénéfice d'une proposition antérieure. Remise de décorations Une prise d'armes aura lieu jeudi mars, à quatorze heures, dans la cour d'honneur des Invalides, pour une remise de décorations. Ouverture d'écoles d'hydrographie En conformité d'un arrêté du sous-secrétaire d'état de la marine, les écoles d'hydrographie de Marseille et de Brest seront ouvertes à compter du 1er avril 1910. L'enseignement ne comportera, provisoirement, que les cours dont soit chargés réglementairement les professeurs d'hydrographie, et l'exclusion des cours complémentaires.
chargés réglementairement les professeurs d'hydrographie, et l'exclusion des cours complémentaires. Seront admis à suivre les cours 1° Les jeunes gens âgés d'au moins quinze ans: 2° Les inscrits maritimes en position de réforme, ou libérés momentanément de leurs obligations militaires, à la suite d'un congé de convalescence. Médaille conférée à un officier anglais Une médaille de sauvetage en or de 2e classe a été conférée au capitaine J. Smith, commandant du vapeur anglais Meroe de la compagnie de Liverpool, pour reconnaître le courage et le dévouement dont il a fait preuve en recueillant, au risque d'être attaqué lui-même, les survivants
preuve en recueillant, au risque d'être attaqué lui-même, les survivants du paquebot Ville-de-la-Ciotat, torpillé par un sous-marin. En passant Catéchisme républicain Il se trouve que M. le professeur Paulin Coste-Pierre est, aux jours tragiques où nous sommes, l'un des plus utiles parmi les citoyens de l'arrière, en étant peut-être le plus solidement enraciné dans l'optimisme, et croyant avoir de bonnes raisons pour cela. Sans doute est-ce l'étude accoutumée de l'Histoire qui lui permet ainsi, sans efforts apparents, de se mettre au-dessus des événements du jour pour vivre dans un avenir qui, de façon inéluctable, lui paraît devoir être victorieux. Encore