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projet de budget de 1936. L'exposé du rapporteur général du budget Politique d'économies et de compressions budgétaires, c'est la seule politique à laquelle la commission des finances veut recourir pour l'équilibre du budget de 1936, comme aussi bien des budgets futurs. C'est le thème que va tout d'abord développer le rapporteur général. Et pour défendre cette résolution il fait cette déclaration liminaire : « équilibrer sans impôts nouveaux ». Et il pose cette question : « Comment d'ailleurs recourir à des aménagements fiscaux nouveaux, à des charges nouvelles, quand les recouvrements trahissent d'aussi loin les évaluations ainsi qu'il a été
recouvrements trahissent d'aussi loin les évaluations ainsi qu'il a été démontré, et quand, d'autre part, une surcharge d'impôts supérieure à 167 millions a été infligée au contribuable algérien depuis 1933. » Encore convient-il de souligner que dans ce chiffre ne rentrent pas la charge évidente qu'a représentée pour les assujettis à la cote des contributions foncières, bâties et non bâties, la révision des évaluations foncières, charge qui se retrouve pareillement dans l'impôt complémentaire sur le revenu. Et cependant ce chiffre, supérieur à 167 millions, tient compte des exonérations et dégrèvements votés par les Assemblées algériennes lors de leur session extraordinaire
votés par les Assemblées algériennes lors de leur session extraordinaire de novembre 1934, en conformité de la réforme fiscale métropolitaine appliquée à l'Algérie. Dès lors, au moment où le chômage s'aggrave, où l'activité économique se ralentit, où la liquidation des récoltes est suspendue par la rigueur des textes autant que par le rétrécissement des débouchés, où les recouvrements accusent des moins-values considérables, peut-on imaginer qu'il soit recouru pour l'équilibre du budget, à des ressources nouvelles tirées de l'aggravation de la charge impositaire ? Non certes. Seule, une politique d'économies sévères peut conduire à l'équilibre des budgets futurs. N'est-ce pas celle
peut conduire à l'équilibre des budgets futurs. N'est-ce pas celle que la commission des finances a observée depuis 1932 ? Alors le rapporteur rappelle les économies réalisées par une compression sévère qui a porté sur les dépenses du personnel, les dépenses de travaux et de matériel, les subventions, les dépenses éventuelles et les dépenses diverses. Depuis 1933, ces compressions se sont traduites par des économies qui atteignent le chiffre de 190 millions, c'est-à-dire 12% du budget. Eh bien ! il faut encore aller plus avant, car le budget extraordinaire de l'Algérie, qui est de 1.395 millions, supporte une charge de
l'Algérie, qui est de 1.395 millions, supporte une charge de 1.142 millions il suffit de citer ces trois chiffres : dette, 530 millions ; dépenses du personnel, 530 millions ; subvention aux PTT, 82 millions et qu'il reste par conséquent à peine 250 millions pour faire face au développement de l'Algérie, à son essor et à l'œuvre colonisatrice qu'elle a entreprise et qu'elle ne peut abandonner. Les subventions Le rapporteur cherche ensuite comment pourraient être réalisées ces économies. D'abord sur les subventions, car sur un total de 68 millions environ, 40 à 45 millions sont mal nommés et constituent plutôt
40 à 45 millions sont mal nommés et constituent plutôt des indemnités compensatrices de débours, de charges ou contractuelles. Vingt millions environ conservent le caractère de véritables subventions. Et la commission des finances appelle l'attention de l'administration algérienne sur l'opportunité de la suppression des subventions. La contribution de l'Algérie aux charges militaires de la métropole Partant du principe que l'Algérie ne peut escompter et poursuivre l'accroissement de la matière imposable, puisque ses vins n'ont plus de débouchés, ses agrumes, ses primeurs doivent « céder le pas », pour des fins d'utilité générale, aux agrumes et aux primeurs espagnols, italiens ;
d'utilité générale, aux agrumes et aux primeurs espagnols, italiens ; ses mines sont abandonnées ; ses lièges sont anéantis car la concurrence portugaise ; le cotton n'a servi qu'à une ruineuse expérience, le rapporteur ne voit que dans un allégement de la contribution de l'Algérie aux charges militaires de la métropole la possibilité d'équilibrer le budget. Et il entreprend alors l'historique de cette contribution, qu'il expose longuement, en citant tous les documents qui ont amené les Délégations financières à accepter une charge dont elles demandent aujourd'hui l'abolition ou, tout au moins, la diminution. Car cette charge n'avait été acceptée par
moins, la diminution. Car cette charge n'avait été acceptée par l'Algérie qu'en raison de la situation de son réseau ferroviaire dont l'exploitation était bénéficiaire et dont on lui laissait le produit. Depuis, la situation est inversée ; alors, n'est-il pas juste que, si les raisons de bénéfices ont disparu, la charge, à son tour, disparaisse ? D'autant plus que la part de l'Algérie se calcule sur un pourcentage de 6% du montant des recettes ordinaires. Or, ces recettes servent, on le sait, à l'équipement de l'Algérie qui est aussi un élargissement national. Et il conclut ainsi : « La réduction
élargissement national. Et il conclut ainsi : « La réduction du montant de la contribution algérienne, condition de l'équilibre du budget de 1936, est aussi la condition inéluctable des budgets futurs, en raison du découvert certain, considérable, dès à présent entrevu, de l'exercice en cours et qu'il n'est possible de combler ni par le relèvement des impôts existants, ni par la diminution des dépenses dont les budgets à venir ne sont plus susceptibles, à moins que ne s'opèrent les refontes administratives et fiscales préconisées. La suppression de la contribution du budget à la Caisse des retraites Le budget trouvera, à
budget à la Caisse des retraites Le budget trouvera, à l'adoption de cette mesure, un allègement de plus de 17 millions. Encore cet allègement est-il illusoire car il sera sans effet sur les budgets futurs. Mais la commission des finances le propose puisqu'il servira à équilibrer le budget de 1936. La suppression de l'indemnité de 8% Le rapporteur explique le point de vue de la commission des finances, point de vue que nous avons déjà publié et qui se résume ainsi : Protestation contre la mesure du pouvoir central mais devant laquelle il faut s'incliner puisqu'on ne peut faire autrement.
devant laquelle il faut s'incliner puisqu'on ne peut faire autrement. Compenser autant que faire se peut les répercussions de cette mesure inique en adoptant une motion qui prévoit la suppression du prélèvement de 5 à 10% sur les traitements et votée l'an dernier par les Délégations, étant entendu que les traitements passibles d'un prélèvement de 8 à 10% resteraient frappés. Pour les cheminots, la motion prévoit le rétablissement de l'échelle de traitements établie en 1930 après la péréquation. La loterie Le rapporteur exprime quelques réserves sur le succès de cette opération dont les services financiers escomptent un bénéfice de 20
opération dont les services financiers escomptent un bénéfice de 20 millions. Il regrette aussi que le Gouvernement n'ait pas cru devoir purement et simplement affecter les bénéfices d'une des tranches de la Loterie nationale à l'équilibre du budget de l'Algérie. La contribution foncière de la propriété non bâtie Mais il faut aussi venir en aide à l'agriculture algérienne oppressée par la lourde charge que constitue pour elle, dans les conditions économiques actuelles, la révision des évaluations foncières opérée en 1931-1933. Aussi la commission des finances a décidé de proposer de réduire à 30 la valeur locative révisée servant de base
réduire à 30 la valeur locative révisée servant de base au calcul de la contribution foncière de la propriété non bâtie et de porter de 20 à 30 la réduction du montant des évaluations foncières de la cédule des bénéfices agricoles. Conclusions Le rapporteur conclut en faisant ressortir qu'après les modifications apportées au projet de l'administration, le budget de 1936 présente un déficit un peu supérieur à 30 millions. "C'est dans ces conditions, dit-il, que la commission des finances demande aux Délégations financières d'affirmer par un vote unanime, son sentiment commun que l'équilibre du budget de 1936 ne pourra être
commun que l'équilibre du budget de 1936 ne pourra être obtenu que par le moyen d'une réduction de 31 millions de la contribution algérienne, et que dès 1937, la convention de 1921 expirant, cette contribution soit ramenée au chiffre forfaitaire de 25 millions par an." De longs applaudissements accueillent la péroraison du rapporteur que les délégués ont attentivement écouté pendant plus d'une heure et demie. Le président le félicite au nom de l'assemblée. La fiscalité dans les budgets communaux et départementaux Le président de la commission des finances, le docteur Bordères, succède à son collègue à la tribune. Il défend
Bordères, succède à son collègue à la tribune. Il défend tout d'abord, avec la technicité que l'assemblée est unanime à lui reconnaître, les conclusions du rapporteur Duclos. Puis il présente un travail très intéressant et fort documenté sur la fiscalité dans les budgets communaux et départementaux. Par ce travail, qui est le fruit d'une étude approfondie, agrémenté de schémas et de graphiques qui contribuent à la clarté de l'exposé, le docteur Bordères veut arriver à prouver que les Délégations financières n'ont en aucune façon obéré le budget des communes et des départements, mais que ce sont eux, par le vote
des départements, mais que ce sont eux, par le vote inconsideré de centimes additionnels, qui sont seuls responsables de l'état de leurs finances. Peut-on leur reprocher, dans toute son étendue, cette situation ? Non, affirme-t-il, les préfectures ont fait preuve, en l'occurrence, d'une imprévoyance coupable. En effet, les centimes additionnels, s'ils sont restés sensiblement les mêmes quant au nombre, ont augmenté quant à leur valeur, si bien que le même nombre de centimes additionnels appelés il y a dix ans, par exemple, représente aujourd'hui une somme bien plus importante. Or, l'administration préfectorale se devait d'ouvrir les yeux des communes ;
l'administration préfectorale se devait d'ouvrir les yeux des communes ; elle ne l'a pas fait. M. Bordères demande au gouverneur général d'adresser aux préfets des observations en ce sens. On veut rendre responsables les Assemblées algériennes de tout le malaise fiscal actuel ; le travail du docteur Bordères est justement la preuve du contraire. Les dépenses des 385 communes d'Algérie se sont élevées, en 1933 (derniers résultats connus), à 532.570.000 francs, en augmentation, par rapport à 1928, de 306%. Les recettes, pour la même année, s'inscrivent pour 537.517.000 francs : le coefficient d'augmentation est de 290 %, dont la plus
le coefficient d'augmentation est de 290 %, dont la plus grosse part provient des centimes additionnels dont le produit a presque quintuplé. Et le docteur Bordères conclut : "1° Les dépenses des communes et des départements ont plus que quadruplé ; celles du budget spécial ont triplé pendant la période de douze ans 1922-1933 » 2° En 1919, la part de l'Etat dans les impôts cédulaires était de 35 millions, celle des communes et des départements de 23 millions ; » 3° En 1934, la part de l'Etat était de 130 millions, celle des départements et des communes de 202
130 millions, celle des départements et des communes de 202 millions : la proportion est complètement inversée ; » 4° L'effort de compression fiscale doit donc, pour les impôts cédulaires, être surtout fait par les départements et les communes si l'on veut obtenir un résultat appréciable." Il est donc indispensable et bien que ce soit pour les communes et les départements un moyen simple, souple et commode de s'assurer des ressources, que les communes et les départements diminuent leurs centimes additionnels si l'on veut arriver à un allègement des charges fiscales du contribuable. Le docteur Bordères reçoit les félicitations de
fiscales du contribuable. Le docteur Bordères reçoit les félicitations de ses collègues et M. Vagnon dépose un vœu qui est voté à l'unanimité demandant que ce lumineux exposé soit adressé à tous les conseillers municipaux et à tous les conseillers généraux. La discussion générale sur le projet de budget de 1936 Après une suspension de séance d'un quart d'heure, la discussion générale sur le projet de budget est ouverte. M. Mercier monte le premier à la tribune. À son avis, des solutions purement fiscales resteront inefficaces si l'on n'adopte pas un programme d'action, seul susceptible de provoquer un réveil économique,
un programme d'action, seul susceptible de provoquer un réveil économique, hors duquel il n'y a point de salut. L'orateur ajoute que le trouble et la dépression qui oppressent la France ne lui sont pas spéciales. Il cite à cet égard le typique exemple des États-Unis qui sont le pays du monde le plus abondamment pourvu de richesses naturelles et qui se sont développés au-delà de toute mesure grâce à une technicité sans rivale et à des moyens matériels prodigieux. Cependant, cette course à la production intensive a provoqué une catastrophe économique sans précédent et, par voie de conséquence, la prolifération
économique sans précédent et, par voie de conséquence, la prolifération lamentable du mal du chômage. Pour réagir contre cette situation, le président Roosevelt, après l'échec du plan du président Hoover, a fait un appel audacieux aux ressources de l'avenir. Cette politique, poussée du reste à outrance, a amené la dévaluation de l'étalon-or et une perturbation profonde dans les échanges internationaux. Son but est simple, logique et inattaquable : c'est la revalorisation des produits agricoles et industriels. Et le but est près d'être atteint. Pendant ce temps qu'a-t-on fait en France ? Rien, si ce n'est de se complaire dans les
? Rien, si ce n'est de se complaire dans les erreurs du passé. À son avis le redressement de la France ne peut s'opérer qu'à deux conditions : La première grâce à une organisation dans le cadre national. Nous n'avons plus le droit de nous appauvrir au profit de l'étranger, dit-il. L'égoïsme sacré des Italiens devient pour nous une nécessité. N'achetons rien à qui ne nous achète rien. La deuxième c'est que l'hypothèque internationale qui oppresse le Maroc et la Tunisie soit levée. La France possède tout ce qu'il lui faut pour vivre. C'est un champ d'action illimité qui suffit
faut pour vivre. C'est un champ d'action illimité qui suffit amplement à ses besoins. Elle peut donc se débarrasser du poids que font peser sur elle certaines obligations dont elle n'a que faire. Il n'y a pour elle pas d'autre voie de salut et ce n'est que par ces moyens qu'elle sortira de sa léthargie. Elle sauvera ainsi son franc dont la dévaluation provoquerait la ruine. M. Dromigny salue ensuite avec joie la réduction des dépenses que fait ressortir le budget de 1936. Mais cela ne le rassure pas tout à fait pour l'avenir. Aussi lance-t-il un appel véhément à
à fait pour l'avenir. Aussi lance-t-il un appel véhément à la métropole car c'est en accomplissant une œuvre nationale que l'Algérie doit être dans la situation où elle se trouve. Il signale que le paysan français ne paie que 20 millions sur les bénéfices agricoles alors que le paysan algérien, bien moins nombreux, paie 60 millions et ne peut du reste plus les payer. Devant cette situation extrêmement critique, catastrophique même, il demande à la métropole d'arriver d'urgence à notre secours. M. Vagnon voit dans la régression de nos exportations un sujet à d'amères méditations. Nos exportations atteignaient en 31,
un sujet à d'amères méditations. Nos exportations atteignaient en 31, 32 et 33 le chiffre de 3.400 millions par an en 34 elles sont tombées à 2.215 millions. Nous exportions à l'étranger en 31, 32, 33 pour 872 millions par an en 34 ce chiffre est tombé à 411 millions. Il s'inquiète des répercussions que peut avoir sur le commerce et la production une situation aussi lamentable. La métropole reçoit de pays étrangers une production que nous pourrions apporter nous-mêmes. L'Algérie avait mis son espoir dans la Conférence impériale qui a eu lieu ces temps derniers à Paris, mais bien
a eu lieu ces temps derniers à Paris, mais bien que les résultats n'en soient pas définitivement connus, il ne semble pas qu'on puisse en attendre une amélioration sensible. Ce qu'il faut obtenir c'est la révalorisation des produits et une politique de coordination et de soutien des agriculteurs. Quant à moi, dit-il en terminant, je ne voterai pas l'équilibre d'un budget que je considère comme un chèque sans provisions assurées. M. le docteur Smati estime que c'est dans le relèvement de la masse indigène que l'on trouvera le relèvement de l'économie générale. Quand de cette masse dont l'indigence est grande,
l'économie générale. Quand de cette masse dont l'indigence est grande, qui vit misérablement et qui, par conséquent, ne peut ni consommer, ni payer d'impôt, on aura fait un peuple évolué et élevé au niveau social des Européens on trouvera en lui des consommateurs et des contribuables. « Semez, Messieurs, dit-il, si vous voulez, récolter. » M. Foudil fait toutes réserves sur l'équilibre d'un budget basé sur la réduction de la contribution de l'Algérie aux charges militaires de la métropole car rien ne prouve que la métropole acceptera. UNE AMORCE DU DÉBAT SUR LE 8 Mais voilà à ce moment une
DÉBAT SUR LE 8 Mais voilà à ce moment une motion qui va faire quelque tapage. Elle est déposée par M. Mercier, est signée de quinze délégués financiers et demande le maintien du 8 pour cent. Le président en donne lecture et M. Mercier la défend. Il est appuyé par M. Taleb. Cependant, M. Bordères, président de la commission des finances, prétend que la motion ne peut être discutée en public et voudrait qu'elle soit renvoyée à une plénière privée qui aurait lieu ce matin à 9 heures. M. Baretaud proteste énergiquement, disant que tout débat doit être public. M.
proteste énergiquement, disant que tout débat doit être public. M. Weinmann dit que la plénière privée dont il accepte le principe n'empêchera pas les orateurs de déclarer ce qu'ils auront à dire à la séance publique. Puis, et malgré l'heure tardive, chacun veut donner son sentiment. Désespérément le président agite la sonnette. On entend MM. Raoux, Mercier, Abeilhé, Galle défendre leur point de vue au milieu du brouhaha des conversations qu'échangent de leurs places les autres délégués. Enfin, le président met aux voix la séance plénière privée qui est admise pour ce matin 9 heures, précédant d'une heure la séance
pour ce matin 9 heures, précédant d'une heure la séance plénière publique. Henri CARBONNEL. Bourses départementales Le préfet du département d'Alger informe les parents intéressés que les candidats ou candidats reçus à l'examen des bourses en première et en deuxième séries peuvent obtenir des bourses dans les cours supérieures (candidats de première série) et les cours complémentaires (candidats de deuxième série). En vertu des règlements en vigueur, les demandes doivent être faites pour l'établissement du lieu où réside la famille ou pour l'établissement le plus rapproché. Enfin, si, au lieu de cette résidence, il existe un cours supérieur (candidats de
de cette résidence, il existe un cours supérieur (candidats de première série) et un cours complémentaire (candidats de deuxième série), il doit être fait une demande de bourse d'entretien pour ce cours supérieur ou ce cours complémentaire et non une demande pour une école primaire supérieure. À TRAVERS ALGER Carmen, Manon, Thaïs, Lafemélimignon, beautés célèbres dont la séduction fascinante illustre l'Histoire. Sans doute, pareilles délicatesses sont rares. Mais sachez que toute femme possède dans son teint, sa carnation, une attirance personnelle, un charme secret qu'il est facile de révéler, de maintenir, de développer. Pour y parvenir, il suffit d'assurer à
maintenir, de développer. Pour y parvenir, il suffit d'assurer à votre visage la fraîcheur et l'épanouissement de la santé par une minutieuse propreté de l'épiderme. Soins aisés, dépense légère, résultats certains si vous utilisez le Savon Cadum. Soir et matin, employer Cadum pour la toilette et le bain. Sa pureté, sa finesse, le recommandent. Et surtout la pénétration si particulière de sa mousse qui atteint les plus petits pores, les dégage, les aère. Une vitalité nouvelle anime bientôt votre visage rayonnant de jeunesse. AGENT GÉNÉRAL POUR L'ALGÉRIE: EPO. CUR JELJ savon Cadum A UJOURD'HUI: FÊTE À SOUHAITER: saint David. COURRIER
savon Cadum A UJOURD'HUI: FÊTE À SOUHAITER: saint David. COURRIER POUR LA FRANCE. — Départs : à 10 heures, « Lamoricière » (CGT), pour Marseille ; à 18 h. 30, « El-Djézar » (CNM), pour Marseille. DERNIERES LÉVEES (via Marseille) : (Compagnie générale transatlantique) Alger (R.F.), 9 heures, et avec surtaxe. 9 h. 42 ; Alger (rue de Strasbourg), 9 h. 15 et 9 h. 35 ; Alger (Bourse), 9 h. 20 et 9 h. 30 ; Alger (Plateau-Saulière), 9 heures et 9 h. 35 ; Alger (Mustapha), 8 h. 50 et 9 h. 25 ; Anger (Belcourt), 8 h.
50 et 9 h. 25 ; Anger (Belcourt), 8 h. 45 et 9 h. 15 ; Alger (Palais d'Été), 8 h. 55 et 9 h. 30 ; Alger (Esplanade), 9 h. 2 et 9 h. 30 ; Alger (Bab-el-Oued), 9 heures et 9 h. 25 ; Alger (Gare), 9 h. 45. DERNIERES LÉVEES (via Marseille) : (Cie de navigation mixte [Touache]) Alger (R.P.), 18 heures ; Alger (rue de Strasbourg), 17 h. 35 ; Alger (Bourse), 17 h. 30; Alger (Plateau-Saulière), 17 h. 10; Alger (Mustapha), 17 heures ; Alger (Belcourt), 16 h. 50 ; Alger (Palais d'Été), 17 h.
(Belcourt), 16 h. 50 ; Alger (Palais d'Été), 17 h. 5 ; Alger (Esplanade), 17 h. 25 ; Alger (Bab-el-Oued), 17 h. 20 ; Alger (Gare), 18 h. 15. PAR AVION. — Dernières levées : à 7 heures dans les bureaux de poste de quartiers et à 7 h. 35 à la Grande Poste. DÉPARTS DES TRAINS. Pour Oran : matin, 8 h. 18 ; soir, 21 h. 43 ; dernières levées à la Grande Poste, 7 h. 50, 20 h. 45. Pour Constantine: matin, à 7 heures ; soir, à 21 h. 33 ; dernières levées à la Grande
à 21 h. 33 ; dernières levées à la Grande Poste, 6 h. 25 et 20 h. 45. Pour Djelfa : matin, 5 h. 50. Pour Boufarik : à 8 h. 19. Pour Orléansville : à 18 heures. ARRIVÉE DES TRAINS. — De Constantine : matin, 7 h. 5 ; soir, 17 h. 27. D'Oran : matin, 6 h. 54 ; soir, 18 h. 56. De Djelfa : soir, 20 heures. De Boufarik : matin, 11 h. 54. STATIONNEMENT DES AUTOS DANS LES RUES AUTORISÉES. — Du côté des numéros impairs. Grandes lignes desservies par autocars Lignes Ruffié, 21, rue
impairs. Grandes lignes desservies par autocars Lignes Ruffié, 21, rue de Constantine Alger-Oran : départ, 4 et 15 heures. Oran-Alger : arrivée, 14 et 20 heures. Autocars blidéens, café de Bordeaux boulevard de la République Alger-Bône : départ. 4 h. 30. Bône-Alger : arrivée, 18 heures. Alger-Constantine : départ, 6 heures. Constantine-Alger : arrivée, 16 heures. Alger-Tiaret départ, 4 h. 30. Tiaret-Alger : arrivée, 12 heures. Alger-Djelfa : départ, 5 heures. Djelfa-Alger : arrivée, 13 heures. Alger-Hammam-Righa : départ, 5 h. 30. A.T.A.N., rampe Magenta Alger-Biskra : départ, 5 heures. Biskra-Alger : arrivée, 19 heures. Alger-Bou-Saâda : dép., 5, 6
Biskra-Alger : arrivée, 19 heures. Alger-Bou-Saâda : dép., 5, 6 et 12 heures. Bou-Saâda-Alger : arr., 12, 13 et 19 h. Alger-Sidi-Aïssa : départ, 5 heures, 5 h. 30, 6 et 12 heures. Sidi-Aïssa-Alger : arrivée, 12 et 13 heures, 17 h. 15, 19 heures. Alger-Aïn-Bessem : dép., 5 h. 30 et 14 h. Aïn-Bessem-Alger : arr., 9 h. et 17 h. 15. Alger-Dra-el-Mizan : dép., 5, 14 et 16 h. Dra-el-Mizan-Alger : arr., 9 h. 30, 14 h. et 17 h. 15. Alger-Beni-Slimane-Berrouaghia : départ, 11 heures. Berrouaghia-Beni-Slimane-Alger : arrivée, 9 heures. Alger-Djidjelli-Philippeville : dép., 5 h. Philippeville-Djidjelli-Alger :