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665. Conseil général. — Attributions. Etablissement. Suppression, Foires et Marchés, 874. — Délibérations. Annulation. Eure, 58. Haute-Garonne, 27. — Gers, 294. — Maine-et-Loire, 969. — Nièvre, 969. — Seine, 950. — Tarn-et-Garonne, 294. — Vendeé, 969. — Suspension. Gers, 294. — 13 départements, 862. — Commission départementale. Annulation. Charente-Inférieure, 223, 325. Conseil d’hygiène et de salubrité. — Département de la Seine. Remaniement, 324. Conseil des ministres. — Nomination. Président, 268. Conseils municipaux. — Convocation. Elections. Sénat. Renouvellement triennal, 89. — 12 départements, 90 — 2 remplacements. Ariège, 90. — Hautes-Alpes, 884. — Gironde, 286, 884. — Corse, 491. — Délibérations.
884. — Gironde, 286, 884. — Corse, 491. — Délibérations. V. Tramways. Routes. Conseils de préfecture. — Traitements. Fixation. Seine, 516. Conseils de prud’hommes. V. Prud’hommes. Conservateurs des hypothèques. V. Hypothèques. Corse. V. Chemins de fer. Routes. Constitution. — Révision. Art. 9. — Loi. Abrogation, 581. Contributions directes. — Etablissement et taxes assimilées. Ex. 1880. V. Budget. Cour des comptes. — Vacances. Règlement, 25,765. Crédits. — Additionnels. Min. de l’Agriculture. Ex. 1878 Mesures contre le phylloxéra et le doryphore, 264. — Min. de l’Intérieur, 589. — Min. de l’Instruction publique. Observatoire. Meudon, 460. — Du Compte de liquidation. Min. de
Observatoire. Meudon, 460. — Du Compte de liquidation. Min. de la Guerre. Report, 69, 105, 106, 107, 236, 236, 240, 240, 241, 241, 269, 313, 316, 316, 369, 442, 532, 676, 806, 810, 835, 838, 838, 876. — De l’Intérieur, 293, 391, 392. — De la Marine. Report, 288, 409, 766. — Extraordinaires. Divers Ministères, 457. Ib. 457, 743. — Ib. Ex. clos et périmés, 457, 740. — Min. des Affaires étrangères, 36, 40, 905. — Ambassade de Berlin. 515. — Min. de l’Agriculture. Exposition de Sydney, 452. — Min. des Beaux-arts, 452. — Min. des Finances. Contributions foncières. Répartition
des Beaux-arts, 452. — Min. des Finances. Contributions foncières. Répartition neuve, 709. — Garantie d’endettement. Ligne de l’Ouest, 452. — Manufacture de tabacs. Pantin, 675. — Min. de la Guerre. Caserne Nantes. Construction, 531. — Ex. 1879, 458. — Min. de l’Intérieur. Inondations, 227. — Rapatriement des amnisties, 453. — Min. de la Marine. Secours. Ile de la Réunion, 531. — Ib Ex. clos et périmés, 512. — Min. des Postes et télégraphes, 802, 803. — Chemins de fer de l’Etat, 104, 608, 904. — Min. des Travaux publics. Exploitation. Ligne de Lagny — Villeneuve-le-Comte, 156. — Opéra-Comique. Restauration, 701.
Ligne de Lagny — Villeneuve-le-Comte, 156. — Opéra-Comique. Restauration, 701. — Routes. Dommages de l’hiver, 723. — De Fonds de concours. Algérie. Assainissement. Plaine de Bouge, 95. — Barrage de l’Oued Tlélat, 237. — Birkadem, 502. — Chemin de fer de Matemarba, 59. — Chemin d’El-Arrouch, 967. — Comblement. Boud-Jinah, 166. — Citerne d’eau de Chellatah, 967. — de Tchellata, 230. — Ib. Oued-Mokta, 543. — Dépenses publiques, 611. — Exposition universelle, 299. — Paraires de justice d’Alger, 464, 805. — Personnel des ponts et chaussées, 411. — Route. Oran, 811. — Travaux de colonisation. Fonds de séquestre, 94, 106,
811. — Travaux de colonisation. Fonds de séquestre, 94, 106, 311, 322, 446, 945. — Travaux publics, 513. — Vent de immeubles, 30, 31. — Améliorations agricoles, 1. Dérivations Nestlé, 410. — Canaux de Jonchery, 381. — de Calais et Scarpe, 74, 230, 527, 885. — de l’Est, 74, 93, 459, 227, 390, 444, 595, 619, 804, 930, 965. — de Neufossé et de Mer, 322, 387, 894. — Casernement, 290. — Albi, Angers, Chelles, 937. — Pontonniers au Mans, 233, 233. — Nantes, 877. — Chemins de fer : Annecy à Annemasse, 169, 339, 804. — Arras à Etaples,
Annecy à Annemasse, 169, 339, 804. — Arras à Etaples, 33, 169, 238, 804. — Bernay à Echauffour, 369. — Béthune à Basse, 330, 33, 804. — Epinay à Luzarches, 33, 409, 208, 804. — Limoges, etc, 309, 390. — Lignes diverses du Midi, 29, 30, 238, 301, 409, 805. — Lignes du Nord, 409. — de l’Ouest, 409. — de Paris-Lyon. Rodez à Millau, 233. — Thiers à Ambert, Vichy, 239, 300, 804. — Chemin vicinal. Parc militaire. Vernon, 232. — Colonies. Sénégal, 892. — Douanes. Casernes. Valenciennes, 813. — Eaux de Vichy, 145. — Ecoles des Arts et
— Eaux de Vichy, 145. — Ecoles des Arts et Métiers. Prix, 393. — Ecole de Cluses, 616. — Eglises : de Kernascleden, 76, 822. — de Notre-Dame de Dijon, 76. — Etablissement thermaux de l’Esca, 887. — Exposition. Min. de l’Intérieur, 37, 514, 675, 766. — Délégation agricole, 182. — Délégations ouvrières, 183. — Forêts. Barrage. Reboisement (Rochets Alpes), 146. — Fortifications. Grenoble, 442. — Ib Commandant de corps d’armée. Mans, 232. — Hôtel. Légation Pékin, 812. — Inondation. Report. Travaux. Garonne, 28. — Quai d’Arènes. Doubs, 389. — Instruction primaire, 165, 592, 968. — Légation. Pékin, et Maison
Instruction primaire, 165, 592, 968. — Légation. Pékin, et Maison consulaire. Tientsin, 77. — Magasins d’habillement. Montpellier, 365. — Maison du Consul. Tientsin, 812. — Navigation. Doubs. Amélioration, 389. — Garonne. Port-Sainte-Marie, 391. — Observatoires: de Bordeaux, 811. — de Toulouse, 54, 58, 976. — Opéra. Matériel, 857, 904. — Pierre-sur-Allier. Amélioration, 617. — Place de Sedan. Déclassement. Report 385. — Piscine d’Arcachon, 66. — Poids et mesures. Employés. Traitements. Complément, 750. — Pouls : de Fours. Rachat, 231. — du Fourneau, 31. — Ports : de l'Aiguille, 534. — de Calais, 34, 384, 526. — de Carteret, 303. —
de Calais, 34, 384, 526. — de Carteret, 303. — de Dieppe, 388. — de Dunkerque, 29, 302, 303, 528, 595, 946. — de Gravelines, 29, 302, 387, 528, 946. — du Havre, 312, 594, 867. de Longueuil, 33, 231, 413, 527, 826, 894. — de Marseille, 534. — de Metz, 75, 303, 526, 528. — d'Omerville. Hôte. Report, 388. — de Rouen, 75,542, 781. — de Saint-Nazaire, 94, 312, 527, 894. — de Vannes, 302. — Quai de Bordeaux. Report, 525. — Route nationale n° 133, 746. — de la Voute au Puy, 74, 95, 590, 542, 826, 964.
la Voute au Puy, 74, 95, 590, 542, 826, 964. — Travaux. Edifices diocésains, 185. — Travaux militaires, 31, 32,290,538. — Villes: Bergerac, 538. — Bourges, 937. — Châlons, 937. — Le Mans, La Rochelle Limoges, 937. — Lille et Valence, 538. — St Omer, 539. — Travaux publics, 159, 313, 608, 932. — Ib. A. latine, 618. — Télégraphes, 314, 676, 870. Travaux de Paris, 143. — Spéciaux. Ex. clos et périmés. Divers Ministères, 687. — Supplémentaires. Divers Ministères, 681. — Min. des Affaires étrangères. Ex. clos 938. — Min. de l’Agriculture et du Commerce. Ex. 1878, 457. —
Min. de l’Agriculture et du Commerce. Ex. 1878, 457. — Algérie. Augmentation. Ex. clos %%. — Légion universitaire. Ex. 1878, 376. — Min. des Finances. Ex. 1878. Chambre des Députés. Installation, 740. — Manufactures de l’État, 172. — Monnaies et Hôtel des Monnaies, 740. — Min. de l’Intérieur. Ex. 1878. — Réparations de chemins vicinaux. Inondations, 271. — Min. de l’Instruction publique. Ex. 1878. — Faculté mixte de Lille, 478. — Voyages et missions, 400. — Min. de la Justice. Ex. 1876-1877, 457. Crédit Foncier. V. Ville de Paris. Cultes. — Abus. Déclaration. Abbé Henri, 977. — Brefs. Aumôniers de
— Abus. Déclaration. Abbé Henri, 977. — Brefs. Aumôniers de la flotte. Publication, 51. — Évêque de Constantine, 183. — Pouvoirs Primitif de Saint-Denis, 55. — Bulles. Réception. Chanoine de Saint-Denis, 75. — Coadjuteur. Clermont, 53. — Évêques : Alger, 274. — Amiens, 966. — Annecy, 655. — Bayonne, 55. — Beauvais, 85. — Constantine, 271. — Gap, 966. — Marseille, 55. — Tulle, 443. — Chapitre de Saint-Denis. Chanoine et curé d'ordre. Choix de Règlement, 872. — Direction. V. Ministère de l'intérieur. — Protestants. Confession d’Augsbourg. Organisation. Modification, 728. — Règlement. Approbation. Évêque d’Angoulême. Produit des chaises et places
— Règlement. Approbation. Évêque d’Angoulême. Produit des chaises et places dans les églises, 440. — Ib. Arras, 440. Curatelle. — Règlement. Déportés. Transportés. Cours de prison, 875. D. Départements. — Comptabilité. Règlement. 619. — Emprunts. Ain, 839. — Aisne, 678. — Allier, 531. — Basses-Alpes, 817. — Hautes-Alpes, 827, 839. — Alpes-Maritimes, 839. — Ariège, 821. — Aube, 530, 839. — Aude, 839. — Bouches-du-Rhône, 680, 839. — Cantal, 827. — Charente-Maritime, 827. — Cher, 827. — Constantine, 463. — Dordogne, 827, 827. — Eure, 839. — Eure-et-Loir, 224. — Gironde, 480. — Hérault, 839. — Ille-et-Vilaine, 839. — Indre,
Gironde, 480. — Hérault, 839. — Ille-et-Vilaine, 839. — Indre, 827. — Indre-et-Loire, 480. — Isère, 827. — Landes, 846. — Loir-et-Cher, 839. — Loire-Inférieure, 827. — Loiret, 839. — Lot, 480. — Lozère, 827. — Marne, 680. — Haute-Marne, 680, 827. — Mayenne, 678. — Meurthe-et-Moselle, 827. — Meuse, 803. Morbihan, 839, 827. — Pas-de-Calais, 839. — Puy-de-Dôme, 827. — Rhône, 835. — Saône-et-Loire, 827. — Savoie, 815, 817, 839. — Haute-Savoie, 838. — Seine-Inférieure, 839. — Sèvres (Deux), 839. — Tarn, 839. — Tarn-et-Garonne, 839. — Vaucluse, 846. Vosges, 839. — Impositions extraordinaires. Hautes-Alpes, 839. — Alpes Maritimes,
Vosges, 839. — Impositions extraordinaires. Hautes-Alpes, 839. — Alpes Maritimes, 680. — Ardennes, 480. — Argenton, 821. — Aube, 530, 839. — Aude, 839. — Aveyron, 680. — Calvados, 696. — Dordogne, 827. — Eure, 839. — Eure-et-Loir, 224. — Ille-et-Vilaine, 827. — Indre, 827. — Indre-et-Loire, 480. — Loir-et-Cher, 839. — Loire-Inférieure, 827. — Meuse, 827. — Nièvre, 817. — Puy-de-Dôme, 827. — Saône-et-Loire, 827. — Savoie, 306, 817. — Haute-Savoie, 817. — Seine, 593. — Seine-Inférieure, 839. — Sèvres (Deux), 839. — Tarn, 678, 839. — Var, 593. — Vosges, 224. — Subvention. Répartition. Loi, 802. — Déportation.
— Vosges, 224. — Subvention. Répartition. Loi, 802. — Déportation. V. Curatelle. Dépôts de mendicité. — Affectation. Vaucluse, 873. Dessèchement des marais. — Curage et redressement. Travaux. Déclaration d'utilité: Losse de la Papée, 723. V. Etiers. Digues. — Réparation. Travaux. Seine. Déclaration d’utilité, 269. Distilleries. V. Boissons. Domaine. — Affectation. Dépôt d’estampes, ouvrages de musique, etc., Palais-Royal, 52 — Louvre, Gouverneur de Paris. 470. — Chemin de fer. Hesdin, 172. — Cession. V. Observatoire. — Concession. Asnelle, 962. — Baie d’Authie, 853. — Criel, 364. — Le Havre, 295. — Langrune, 265. — Marseille, 515. — Nice, 577, 681, 962.
Langrune, 265. — Marseille, 515. — Nice, 577, 681, 962. — Planas, 268. — St-Georges de Didonne, 266. — Sérignan, 267, 853. — Echanges. Avignon, 758. — Dunkerque, 433. — Évêché de Verdun, 173. — Particuliers. Barthès, 497. — Riant, 172. — Savoye, 415. — Société du Creuzot, 686. — Ville de Laval, 173. — Logements. Concession. Employés. Ponts et chaussées, 30, 164, 248, 408, 488, 513. — V. Ponts et chaussées. Doryphora. — Mesures préventives. — Règlement en exécution de la Loi du 15 juillet 1878, 297. — Modification de cette loi, 732. V. Crédits additionnels. Douanes. — Bureau.
de cette loi, 732. V. Crédits additionnels. Douanes. — Bureau. Ouverture. Exportations et importations. Diverses marchandises, 612. V. Transit. — Exportations. Bureaux. Ouverture. Blanc, Missiri et Cérès. Ouvrages d’or et d’argent, 813. — Règlement. Bonbons et fruits confits, 439. — Importations. Admission. Écorces de quinquina, 379. — Animaux. Provenances diverses après vérification. 438. — Ib. Annulation. Autorisation. Animaux venant d’Allemagne, 487. — Ib. Provenant d’Autriche 488, 870. — Chiffons et drilles, 490. — Tissus de soie mélangés coton, 892. — Fermeture. Bureaux. Frontière d’Allemagne. Importation Espèces bovines, 232. — Frontière d’Espagne. Animaux venant d’Espagne, 230. — Interdiction. Algérie, Fruits et
d’Espagne. Animaux venant d’Espagne, 230. — Interdiction. Algérie, Fruits et Légumes. Pays phylloxéra, 300. Modification, 385. — Ib. Légumes secs, 487. — Poudres. Objets bruts et fabriqués. Armement des navires, 474. — Dynamite. Italie. Algérie, 185. — Tarif. Fixation. Loi à l’égard de certains pays qui ont des traités, 373. V. Colonies. — Réexportations. Denrées coloniales. Fermeture. Bureaux, 888. — Régime. Règles spéciales. Établissement. Cnes d’Aldudes et d’Urpel, 264. — Transits. Admission. Animaux divers après vérification, 138. — Fermeture. Bureaux. Denrées coloniales, 888. — Ouverture. Bureau. La Chapelle, marchandises non prohibées. 139. — Écouviez et Forges. Animaux, 183. — diverses
prohibées. 139. — Écouviez et Forges. Animaux, 183. — diverses marchandises, 612. — Librairie Cérès. Belfort. Nancy, 750. — Interdiction. Espèces bovines. Autriche, 870. — Réouverture. Bureaux hospitaliers, etc. Espèce bovine, 751. V. Algérie. — V. Laines, Eaux. — Commission. Aménagement. Utilisation. 155. Eaux Thermales. — Déclaration d’utilité. Sources : Bourbon l’Archambault, 261. — Brides et Salins, 77. — Hammam-bou-Hadjar, 430. Neris, 249. — Ste-Maurice et Elisabeth. Cusset, 429. Élections. — Dépôts au Parquet. Bulletins de vote. Suppression, 224. Enregistrement. — Dispenses. Actes. Réquisitions militaires, 172. Établissements dangereux et insalubres. — Nomenclature. Complément, 604. Établissements d’utilité publique. — Comptabilité. Règlement,
— Nomenclature. Complément, 604. Établissements d’utilité publique. — Comptabilité. Règlement, 619. — Déclarations d’utilité. Association. Anciens élèves. Collège d’Abbeville, 398. — Lycées : de Clermont, 112. — de Lyon, 295. — de St-Quentin, 112. — Notre-Dame d’Afrique, 112. — Association philotechnique de Paris, 397. — Asile protestant de Nanterre, 478. — Caisse de secours des Prêtres. Diocèse d’Angoulême, 440. — Crèche d’Alençon, 969. — Fondation Brignolles, Galliera, 395. — Hôpital Saint-Jacques. Paris, 318. — Œuvre des Pauvres de Mondoubleau, 476. — Orphelinat de la Seine. 396. — Société Dunoise, 296. — Société de charité maternelle. Versailles, 599. — Société d’enseignement
— Société de charité maternelle. Versailles, 599. — Société d’enseignement professionnel du Rhône, 295. — Société entomologique, 40. — Société Franklin, 477. — Société de l’industrie minérale, Saint-Etienne, 477. — Société de pharmacie de Bordeaux, 476. — Société philomatique de Paris, 479. — Dénominations. Société d’agriculture de France, 109. — Société des sciences de Cherbourg, 109. — Modifications. Statuts. Asile Sainte-Marie de Luzarches, 475. — Œuvre Saint-Nicolas, 39. — Société d'agriculture de France, 109. — Société de l’émulation chrétienne de Rouen 479 — Société de patronage. Enfants pauvres de Lyon, 478. — Société de prévoyance protestante. Paris, 39. États. —
478. — Société de prévoyance protestante. Paris, 39. États. — Amélioration. Travaux. Freee, 317. Exposition universelle. — Accès gratuit. Souscription nationale. Loterie, 22. Expropriations pour cause d’utilité publique. — Fonderie de la marine. Ruelle, 943. Queven, 266. — Saint-Pierre de Quilbiguon, 58. Foires et marchés. — Établissements. Suppression. V. Conseils généraux. Fonderies. V. Expropriation pour cause d’utilité publique. Greffiers de Justice de Paix. — Règlement. Ventes mobilières. Registres. Modification, 445. Greffiers des Tribunaux de commerce. — Tarif. Révision. Loi, 715. Hôpitaux, Hospices. — Création. Mayenne, 943. — Nord, 943. — Puy-de-Dôme, 977. V. Établissements d'utilité publique. Huiles. V. Chambre de
Puy-de-Dôme, 977. V. Établissements d'utilité publique. Huiles. V. Chambre de commerce. Hypothèques. — Formalités. Reconstitution. Bureau de Tulle,155. Impôt sur les voitures de terre et d'eau. — Modification. Service régulier. Loi, 660. Imprimerie nationale. — Pensions. Ouvriers. Règlement, 150. Inondations. — Travaux. Déclaration d’utilité. Avaray, 393. — Chambéry, 269. — Pont-l’Évêque, 317. Rhône, 98. V. Digues. Inscriptions maritimes. — Limites. Fixation, 581. Instruction publique. — Doctorat. Droit. Examen. Modifications. Programmes, 367. Ecole des langues orientales. Création, Chaire, 592. — Ecoles normales primaires. Établissement. Loi, 800. — Ecoles préparatoires. Médecine et pharmacie. Chaires. Création. Amiens, 613. — Arras, 40. — Dijon,
pharmacie. Chaires. Création. Amiens, 613. — Arras, 40. — Dijon, 962. — Grenoble, 852. — Rouen, 364. — Toulouse, 593, 867. — Chaires : Dénomination. Angers, 430. — Ibi. Arras, 430. — Poitiers, 885. — Tours, 943. — Enseignement. Réorganisation. Alger, 586. — Clermont, 516. Limoges, 944. — Rennes, 430. — Ecole supérieure. Sciences et lettres. Rouen. Création. Chaire, 99. — Enseignement de l'agriculture. Loi, 586. — Facultés. Création. Droit. Montpellier, 296. Médecine et pharmacie. Toulouse, 250. — Chaires : Création. Droit. Paris. 364. — Lettres. Paris. 364. — Médecine. Paris. 364. — Mixte. Bordeaux. Sciences. Clermont, 364. — Médecine.
Paris. 364. — Mixte. Bordeaux. Sciences. Clermont, 364. — Médecine. Cours cliniques annexes. Organisation, 582. — Perception des droits de travaux et exercices pratiques dans les facultés de médecine, 966. — Traitements. Fixation. — Faculté de médecine de Paris, 261. — Sciences, Paris, 261. — inspecteurs généraux. Augmentation. Enseignement secondaire, 294. — Instituteurs et Institutrices. Traitement. Règlement, 144. — Lycées. Bourses. Création. Créoles du Sénégal, 269. — Élèvation de classes. Agen, 944. — Angoulême, 52. — Clermont, 944. — Coutances, 5 — Le Mans, 52. — Limoges, 855. — Nice, 52. — Pau, 156. — La Rochelle, 156. — Saint-Brieuc,
52. — Pau, 156. — La Rochelle, 156. — Saint-Brieuc, 944. — Médecins de la marine. Doctorat. Aspirants. Examens. Conditions 592. — Pharmaciens de 2e classe. Titre. Collation. Règlement, 250. — De la marine. Aspirants. Examens. Conditions, 592. — Salles d’asile. Cours pratique. Dénomination, 364. — Inspection. Déléguées. Suppression, 43. — Traitements. Professeurs. Classes élémentaires. Non licenciés, 367. Justices de paix. V. Tribunaux. Laines. — Numérotage. Bureau. Établissement. Reims, 24. Laids de mer. V. Domaine. Légion d’Honneur. — Budget. Chapitres. Ouverture. Arrérages. Ex. clos, 323. — Promotions. Proportion. Augmentation, 533. — Traitements. Bénéfice. Extension. Gardes mobiles. Mobilisés, et., Guerre, 927.
— Traitements. Bénéfice. Extension. Gardes mobiles. Mobilisés, et., Guerre, 927. Limites de la mer. — Fixation. Carteret, 325. Fôret, 364, — Marseille, 324, 576, 768. — Martigues, 394. — Narbonne et Perpignan, 324. — Peyrefitte, 294. — Quimper, 99. Logements, Concession. V. Domaine. Loterie. V. Exposition universelle. Magasins généraux. — Concession. Chambre de commerce. Bordeaux, 147. — Salle de vente. Autorisation, Société des magasins généraux. Gray, 145. Marine. — Comptabilité centrale. Matières. Partie double. Application, 900. V. Aimes. Instruction publique. Ministre de la Marine. Pensions. Matières d’or et d’argent. — Poinçonnage. Règlement, 25. Mines. — Organisation. Corps, 946. — Traitements.
Poinçonnage. Règlement, 25. Mines. — Organisation. Corps, 946. — Traitements. Gardes et conducteurs. Fixation, 243. Ministres. v. Comptes des Ministres. Ministère des Affaires étrangères. — Ministre. Nomination, 268. Ministère de l’Agriculture et du Commerce. — Budget. Ouverture. Crédit. Exposition universelle, 475. — Ministre. Nomination. 268-324. — Sous-Secrétaire (l’État. Nomination, 268. Ministère des Beaux-arts. — Conseil supérieur. Constitution, 80. — Direction générale. Organisation, 80. — Ministre. Nomination. V. Ministre de l’instruction publique. — Sous-Secrétaire d'État. Nomination, 269. Ministère des Finances. — Affectation, loterie domanial, 947. Budget. Ex. 1876. Chapitres. Ouverture. Arrérages. Ex. Clos. 585. — Translation. Postes et Télégraphes au budget
Ex. Clos. 585. — Translation. Postes et Télégraphes au budget de ce nouveau ministère, 514. — Ministre. Nomination, 268. Ministère de la Guerre. — Affectation. Aérostation. Meudon, 973. — Artillerie 852, 950. — Id. Caserne Lisieux, 39. — Id. Dijon. 266. — Forts. — Rambouillet, 430. — Terrains, 269. 580. V. Places fortes. — Budget 1875. Crédit spécial. Dépenses de solde antérieures. 96. Id. 490. — Ministre, Nomination. 265. 268. Ministère de l’Intérieur et des Cultes — Ministre. Nomination, 268. 324. — Organisation. Adjonction des Cultes, 260. — Sous-secrétaire d’État. Nomination, 5, 324. Ministère de l’Instruction publique. — Ministre. Nomination.
Nomination, 5, 324. Ministère de l’Instruction publique. — Ministre. Nomination. 268. Ministère de la Justice. — Ministre. Nomination. 268. — Sous-secrétaire d’État, 208. Ministère de la Marine et des Colonies. — Budget. Ex. 1876. Chapitre. Ouverture. Imputation de dépenses de solde antérieures, 437. — Inspection. Services administratifs et financiers. Création, 866. — Ministre. Nomination, 268. V. Pensions. Ministère des Postes et des Télégraphes. — Affectation de terrain. B est, 5;5. — Budget. V. Ministère des Finances. — Création, 209. — Ministre, Nomination, 269. Ministère des Travaux publics. — Affectation de terrains. Batterie de l’Aiguillon, 430. — Royale, 372. — Port
terrains. Batterie de l’Aiguillon, 430. — Royale, 372. — Port de La Rochelle 667. — Canal de l’Est, 9. — Port de Fécamp, 266. — Budget. Imputation. Dépense. Passerelle. Paris, 38. — Rapport. Crédit. Lignes de chemins de fer rachetées, 931. — Ministre. Nomination, 268. — Sous-secrétaire d’État. Nomination, 268. Monnaies. — Fabrication par voie de régie. Loi, 724. V. Traité. Mont-de-piété. — Fonds de roulement. Augmentation. Besançon, 810. Navigabilité. — Déclaration. Cessation. Rhône près la Voulte, 3. Navigation intérieure. — Amélioration. Vilaine, 853. — Barrage. V. Canaux. — Classement et amélioration des voies navigables. Loi, 735. — Dérivation. Rivière
et amélioration des voies navigables. Loi, 735. — Dérivation. Rivière d’Aa. Déclaration d’utilité, 152. — Prise de possession de terrain. Écluse de Bougival, 694. — Rachat de concession. Scarpe inf., 503. — Travaux. Déclaration d’utilité. Bercy, 108. — Garonne, 209. — Rhône, 108, 223, 395, 429, 435, 658, 677, 767. — Sarthe, 394. — Seine, 402, 867. Navigation maritime. — Pilotes. Obligation. Exemption, 744. Noms. — Ajouts. Aqua, d’Hers, 514. — D’Ausac de Chabert, 57. — Becker, de Scholz, 514. Benoist, Lincy, 768. — Bergaud. Chambarière, 447. — Bjusehet, de Bernard, 267, 785. — Brown, de Colstoun, 453. — Bréquille,
Bernard, 267, 785. — Brown, de Colstoun, 453. — Bréquille, 892. — Brunin. Guyard de Saint-Chamond, 56 — Crevat. Durant, 862. — Cour. Dauvin, 893 — Cros. Malyvieille, 249. — Curcier, de Julvécourt, 58. — David, Marcesco, 577. — Dalaire, de Cambries, 57. — Fabre, Roustand de Navacelle, 207. — Fournier, Montgieux. Lamotheux de Pompignac, 318. — François, de Neufchâtel, 306. — Floquet, Couvré, 893. — Galmiche Bouvier, 153. — Guillemet Tardif, 187. — Hocquart, de Turtot, 267. — Horric, de Beaucaire, 447. — Jean, Turgis, 57. — Lichner, Gaubert, 814. — Lelasseur, de Vignoble, 412. — Leunel de la
814. — Lelasseur, de Vignoble, 412. — Leunel de la Farelle, 267. — Le Roy, de la Fosse, 57. — Ligier, de la Prade, 57. — Lombardon, Cachet de Montézan, 372. — Martin, Landelle, 541, 577. — Martin, Serzeaud, 697. — Mossias, Julien de la Gavière, 577. — Méry, de Bellegarde, 77. — Mesmer, Thomas, 56. — Otell, de Villancourt, 57. — Paul Adolphe, Couvelard, 267. — Pierre, Nadal, 412. — Piot, de Moras d’Alligny, 412. — Pieyre, Lacombe, de Mandiargues, 207. — Roussel, Lamotheux, de Pompignac, 318. — Saillard, du Boisberrere, 412. — Schubert, de S. Jean, 57. —
du Boisberrere, 412. — Schubert, de S. Jean, 57. — Sialla, Badaro, 90. — Tardif, Bardinet, 593. — Veil, Picard, 447, 529. — Zutuz, de Noirais, 628. V. Communes. — Substitution. Bonickausen, Eiël, 447. — Cochon, Henry, 57. — Cocu, Hubert, 57. — Coulaud, Delafarge, 57. — Cocq, Denuaily, 892. — Curin, Vincent, 267. — Crotte, Julien, 629. — Gotte, Scotte, 373, 629. — Cuéon, Montaudo, 893. — Evrard, Ripoir, Evrard, 893. — Germain, Desauges, 57. — Pitouillard, Régis, 448. — Pinc, Pline, 797. — Reveille-Chien, Réveille, 677. Notariat. V. Colonies. Observatoires. Affectation. Domaine de Chavignol et crédit, 460. Octrois.