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le récita de son mieux. Un jour que le maître des novices venait voir ce que faisait le novice dans sa cellule, il vit un ange qui enfilait lentement des roses, intercalant un lys après chaque dizaine, puis formait du tout une couronne, qu'il plaçait sur la tête du novice age-nouvé. Bientôt le maître des novices se faisait raconter par le jeune homme sa vision ; et de là serait venu l'usage du chapelet des Sept Allégresses ou couronne franciscaine. Causes jugées dans la séance du 26 août 1905. CAUSES « PER SUMMARIA PRECUM ». I. ABELLINEN. (Avellino). Dispensationis ab
« PER SUMMARIA PRECUM ». I. ABELLINEN. (Avellino). Dispensationis ab irregularitate. Ernest Guerriero, acolythe, allait être promu au sous-diaconat en 1902, quand il eut une douleur au genou; le mal s'aggrava au point que les médecins durent faire une amputation. Aujourd'hui il est guéri, il a une jambe articulée qui lui permet de marcher et de faire tous les mouvements accoutumés. Il demande donc dispense de l'irrégularité. L'évêque recommande la supplique. Les médecins ne redoutent aucun retour de la maladie. Le maître des cérémonies dit que le clerc peut faire tous les mouvements commandés par les rubriques, même la genouflexion,
tous les mouvements commandés par les rubriques, même la genouflexion, en appuyant sur un ressort de sa jambe artificielle : mais cela il ne peut le faire depuis la consécration jusqu'après les ablutions ; il y supplie par une inclination profonde. L'irrégularité est incontestable, cap. Presbyterii de Clerus. « nec secure propter debilitatem nec sine scandalo propter deformitatem hoc (missæ celebrationem) fieri posse confidimus ». Aussi bien des demandes de dispenses ont été repoussées dans des cas de ce genre ; cf. Patavina, 27 avril 1861 ; Plimpilone., 22 novembre 1856 ; Policastren., 21 mars 1863 ; et surtout Bergomen.,
1856 ; Policastren., 21 mars 1863 ; et surtout Bergomen., 11 novembre 1903 (Canoniste, 1904, p. 31). Mais dans d'autres circonstances des dispenses ont été accordées, soit que le défaut corporel ne fût pas un obstacle à l'exercice de l'ordre, soit que l'infirmité ne causait pas de scandale ou d'étonnement. Par exemple Bergomen., 13 juin 1868; Adrien., 11 décembre 1875 ; Mediolanen., 14 avril 1897 (Canoniste, 1894, p. 358). Or, les circonstances sont ici très favorables à la dispense. Non seulement les médecins ne redoutent pas de rechute, mais le clerc accomplit les cérémonies sans provoquer l'étonnement des assistants; enfin
clerc accomplit les cérémonies sans provoquer l'étonnement des assistants; enfin l'évêque le recommande et en attend d'utiles services. La S.C. a accordé la dispense, tout en laissant à l'évêque la responsabilité de l'ordination Pro gralia, onerata Episcopiconscientia super necessitate aut utilitate ordinationis oratoris in bonum diœcesis, facto verbo cum Ssmt. II. LYCIEN. (Lecce). Remotionis impedimenti sponsalium. Annita F. recourut en 1902 à l'officialité de Lecce, pour faire prononcer un empêchement formel de fiançailles contre Ernest D. qui l'avait, lui promettant le mariage, déflorée et rendue mère. En 1903, le procès eut lieu, et après l'enquête et les débats, le juge
eut lieu, et après l'enquête et les débats, le juge rendit, le 19 mai 1904, une sentence portant : « qu'on ne devra pas donner à Ernest D. un certificat d'état libre, tant qu'il ne se sera pas déterminé ou à épouser Annita, ou à lui donner 4-000 fr. à titre de dot et d'indemnité». Auparavant Annita avait fait recours aux tribunaux civils, mais sans succès. — La sentence rendue, Ernest appela à la curie métropolitaine d'Otranto. Celle-ci, sans autre examen, déclara qu'il n'y avait pas lieu de recevoir l'appel, la sentence de Lecce étant évidemment nulle ; Ernest était
la sentence de Lecce étant évidemment nulle ; Ernest était chargé des dépens. — Annita fit appel en temps utile devant la S.C. Interrogé sur l'affaire, l'évêque de Lecce envoie un rapport, où il justifie la sentence de son officialité. Alors la S.C. ordonne qu'on lui transmette le dossier avec les nouvelles déductions des parties. Et la question discutée est celle-ci : y a-t-il lieu de retirer l'empêchement résultant des fiançailles ? I. Pour son maintien, c'est-à-dire en faveur d'Annita, on peut faire valoir : 1° l'existence de fiançailles ; 2° la défloration subie. 1° Il n'est besoin pour les
2° la défloration subie. 1° Il n'est besoin pour les fiançailles d'aucune formule spéciale ; et c'est au juge qu'il appartient de déclarer si elles existent, d'après les indices. Or, le droit présume qu'une femme honnête ne se livre pas sans qu'on lui ait promis le mariage; et Annita est présentée comme honnête par les témoins, nonobstant des insinuations malveillantes et non prouvées de certains. Et la présomption est corroborée par des paroles échangées entre eux, au dire de plusieurs témoins. 2° Il y a eu défloration violente, grossesse, naissance d'un enfant ; donc il y a, pour le séducteur,
d'un enfant ; donc il y a, pour le séducteur, obligation d'épouser la femme ou de la doter, c. 1, de adult. et stupr. Or, les témoignages font foi qu'il y a eu séduction et défloration violente. II. En faveur d'Ernest, et du retrait de l'empêchement, il faut remarquer que la preuve n'est pas faite ni des fiançailles, ni de la violence exercée à l'égard d'Annita. 1° Les fiançailles doivent être prouvées par des arguments concluants ; or, ils n'existent pas ici. La plaignante parle dans sa supplique, de « prétextes et d'idées de mariage », non de fiançailles. —
prétextes et d'idées de mariage », non de fiançailles. — Il faut qu'il y ait promesse et acceptation réciproques; et Ernest nie formellement s'être engagé. Les témoins produits ne connaissent pas de fiançailles réelles, mais seulement des fréquentations, des paroles trop vagues pour constituer des fiançailles. 2° Il n'est pas prouvé que la défloration ait eu lieu à la suite de promesse de mariage, ni qu'elle ait été précédée de séduction. Annita recevait la nuit chez elle Ernest; elle agissait en cela librement. Surtout, il faut dire que la disproportion des conditions ne permet pas de conclure à des fiançailles
des conditions ne permet pas de conclure à des fiançailles et à une promesse de mariage sérieuse. Annita avait 35 ans, et gagnait sa vie comme couturière; Ernest avait 29 ans, était riche et cherchait des relations coupables, non un mariage. Enfin, la moralité d'Annita est loin d'être à l'abri de tout soupçon. La S.C. a répondu: Dilata et ad mentem mei. III. LUGDUNENSIS (Lyon). Irregularitatis. Le diacre Louis S., âgé de 26 ans, a été atteint de crises d'épilepsie depuis son ordination, et a subi un traitement approprié. Ces crises sont devenues beaucoup plus rares et sans danger; il
crises sont devenues beaucoup plus rares et sans danger; il sollicite la dispense de cette irrégularité. L'Ordinaire recommande sa supplique, le médecin traitant déclare qu'il y a grande amélioration et qu'on peut espérer la guérison complète. — Sur ces données s'établit la discussion. 1. — Il est incontestable que l'épilepsie constitue une irrégularité, et de dispense difficile. La loi est formulée c. 1, 2 et 3, de corp. vitiatis, c.5, de cler. œgrot., can. 1, C. 7, q.7. — Quant aux motifs de dispense en l'espèce, ils semblent bien insuffisants : ni l'Ordinaire ne déclare qu'il a besoin de ce
: ni l'Ordinaire ne déclare qu'il a besoin de ce clerc pour son diocèse ; ni le médecin ne déclare que le malade est guéri. Tout au plus donc, pourrait-on dire, comme dans la Venetiaram, 12 sept. 1896 (Canoniste, 1897, p. 159) : ce Pro nunc non expedire; tout comme dans une Treviren., où on a imposé un délai de six mois. II. Par contre, on peut faire valoir que la recommandation de l'Ordinaire équivaut à l'attestation de l'utilité de l'ordination pour le diocèse; — qu'il s'agit d'un diacre, engagé pour toujours; — que l'épilepsie n'est une irrégularité que lorsqu'elle
pour toujours; — que l'épilepsie n'est une irrégularité que lorsqu'elle constitue un obstacle au service de l'autel; or, le médecin atteste que les crises sont peu graves, espacées, qu'elles ne se produisent guère que la nuit, enfin que la guérison est probable; — enfin qu'il y a de nombreux exemples de dispenses pour des cas de ce genre. La S.C. a préféré remettre à plus tard la dispense, s'il y a lieu, et a répondu: Modo non expedire. CAUSES « IN FOLIO ». I. LEODIENSIS (Liège). Nullitatis matrimonii. Robert H. avait entretenu des relations coupables avec une femme perdue, Thérèse
avait entretenu des relations coupables avec une femme perdue, Thérèse M., il ne les rompit que pour les reprendre avec Catherine, sœur de Thérèse. Pour le retirer de cette mauvaise voie, le père de Robert l'envoya en mission au Canada; mais Catherine alla l'y rejoindre et réussit à se faire épouser, le 13 juillet, devant le curé de Duck-Lake. Quand les ressources furent épuisées, les jeunes gens revinrent en Belgique. Mais déjà le mariage allait mal. Robert fit d'abord déclarer nul son mariage civil, pour défaut de publicité; il cherchait à suivre la même voie pour le mariage religieux, ce
à suivre la même voie pour le mariage religieux, ce qui était difficile, quand une consultation le mit sur la voie de l'empêchement pour affinité illicite. Il engagea aussitôt l'affaire; les preuves parurent suffisantes à la curie de Liège pour prononcer la nullité le 8 avril 1904. Le défenseur fit appel à Malines; mais la curie de Malines préféra déférer la cause à la S.C. Celle-ci ordonna d'abord un supplément d'enquête et, les actes anciens et nouveaux étant transmis à Rome, la discussion de la cause a lieu aujourd'hui. Toute la question porte sur les faits et n'offre aucun intérêt
la question porte sur les faits et n'offre aucun intérêt juridique. L'avocat du mari, après avoir fait ressortir la valeur des témoins entendus, rappelle le droit sur cet empêchement, montre qu'on n'en a donné dans l'espèce aucune dispense enfin prouve que les relations avec Thérèse M. sont parfaitement certaines, et même notoires. — De son côté, le défenseur relève les points faibles de l'enquête, d'où résulterait quelque incertitude sur la preuve. La S.C. s'est prononcée pour la nullité du mariage. Adsententia curiae Leodiensis sit confirmanda vel infirmanda in causa, — R. : Sententiam esse confirmandam. II. PANORMITANA (Palerme). Nullitatis matrimonii.
R. : Sententiam esse confirmandam. II. PANORMITANA (Palerme). Nullitatis matrimonii. Marie L. épousait, le 27 novembre 1884, à Palerme, Albert M.; elle avait 17 ans, avait perdu son père depuis de longues années, et dépendait entièrement de son frère aîné, qui cherchait à s'en débarrasser. Pour cela il lui présenta pour mari Albert M., dont il désirait lui-même épouser la sœur. Marie se montra très hostile à ce projet, témoigna à Albert une aversion qui ne se démentit jamais, et ne céda qu'aux menaces et aux mauvais traitements, poursuivis pendant cinq mois. Dès le surlendemain du mariage, elle revint chez
cinq mois. Dès le surlendemain du mariage, elle revint chez sa mère; ramenée de force, elle s'échappa encore après quelques jours, se retira chez une amie, et refusa obstinément de retourner avec Albert. Celui-ci finit par quitter Palerme et on ignore où il se trouve actuellement. Deux ans après, Marie obtint la nullité civile de son mariage prononcée le 14 octobre 1896; puis elle s'adressa à l'archevêché de Palerme; l'officialité prononça la nullité le 3 août 1898. Le défenseur ayant fait appel à l'officialité de Mazara, celle-ci porta, le 9 octobre 1902, une sentence contraire à celle de Palerme. C'est
octobre 1902, une sentence contraire à celle de Palerme. C'est seulement le 28 avril 1904 que la demanderesse fit appel au Saint-Siège. La S.C. s'informa auprès de l'archevêque de Palerme de la raison de ces délais excessifs; l'archevêque répondit que le père de la demanderesse, qui s'occupait de l'affaire, avait été malade; qu'elle-même avait été découragée, etc. Enfin la S.C. ayant ordonné un supplément d'enquête, la cause fut confiée à l'étude d'un consulteur. Celui-ci, après avoir sommairement rappelé le droit relatif aux nullités pour crainte et violence, démontre que dans l'espèce Marie L. a été l'objet d'une contrainte grave; celle-ci
l'espèce Marie L. a été l'objet d'une contrainte grave; celle-ci se prouve : par le refus constant et les marques incessantes d'aversion données par la demanderesse; par les mauvais traitements qu'on lui a fait subir; par sa fuite réitérée du domicile conjugal; le tout résultant clairement des témoignages. Enfin, il réfute la sentence contraire de Mazara, comme mal fondée en droit et en fait, ce que reconnaît également le défenseur du lien. Aussi, à la question : An sententia curiae Mazariensis diei 6 Octobris 1902 sit confirmanda vel infirmanda in casu, la S. C. a-t-elle répondu : Sententiam esse infirmandam.
casu, la S. C. a-t-elle répondu : Sententiam esse infirmandam. III. VERSAILLES. (Versailles). Nullitatis matrimonii. Cause de nullité pour clandestinité. Pierre C. avait depuis plusieurs années des relations coupables avec Pauline L. Celle-ci avait abandonné son logement personnel pour habiter avec lui, et après divers séjours à Paris, ils s'étaient fixés à Villemomble. En 1897, Pauline, se prétendant enceinte, décida Pierre à l'épouser. Mais comme à Villemomble, on les croyait généralement mariés, ils pensèrent qu'il valait mieux se marier à Paris. Ils se présentèrent à la paroisse St-Laurent, où on leur demanda le domicile de la future. Ils donnèrent alors
leur demanda le domicile de la future. Ils donnèrent alors l'adresse de la mère de Pauline, et comme la maison indiquée appartenait à la paroisse Saint-Michel des Batignolles, c'est là qu'on les renvoya. À Saint-Michel, on accepta leur déclaration et on les admis au mariage sans songer à obtenir aucune délégation du curé de Villemomble. Pauline abandonna bientôt son mari qui, après avoir divorcé, sollicita de l'officialité de Versailles, d'où dépend maintenant son domicile, une déclaration de nullité pour défaut de consentement, alléguant qu'il n'avait entendu « consentir à ce mariage que si la future était vraiment enceinte ; or
mariage que si la future était vraiment enceinte ; or elle ne l'était pas ». Ce fut l'instruction de l'affaire qui montra la nullité pour défaut de domicile, et c'est du chef de clandestinité que la sentence fut portée. Elle vient en appel devant la S. C., après un court supplément d'enquête. La preuve résulte des faits suivants, nettement attestés. Les futurs habitaient ensemble Villemomble, et il n'y a eu aucune délégation du curé de cette paroisse. Le mari n'avait aucun autre domicile et n'en avait eu auparavant aucun sur Sainte-Marie des Batignolles. Quant à la femme, elle n'avait plus
Sainte-Marie des Batignolles. Quant à la femme, elle n'avait plus de domicile ni de résidence personnelle et avait transporté ses meubles chez Pierre. D'autre part, elle n'avait pas conservé le domicile maternel, car elle s'était brouillée avec sa mère qui lui reprochait son inconduite, l'avait quittée en disant qu'elle ne la reverrait plus, et en effet ne l'avait pas revue depuis sept ans, et la mère déclare qu'elle ne l'aurait pas revue. La nullité est donc certaine et la S. C. a confirmé la sentence de Versailles. An sententia curiae Versaliensis diei 21 Februarii 1905 sit confirmanda vel infirmanda in
Versaliensis diei 21 Februarii 1905 sit confirmanda vel infirmanda in casu. R. : Sententiam esse confirmandam. IV. FERETRANA (Montefeltro). Translationis sedis parochialis. L'église paroissiale de Saint-Apollinaire occupe le sommet d'une montagne ; les habitants qui demeuraient sur la hauteur se font de plus en plus rares et il n'en reste guère que 200 ; ils ont peu à peu transféré leur habitation dans la plaine au village de Mercatino Conca, qui compte 700 habitants. De là de multiples inconvénients pour le service paroissial, et la demande adressée à la S. C. de transférer le siège de la paroisse au village
C. de transférer le siège de la paroisse au village le plus peuplé. L'évêque s'y montre favorable, à condition que les habitants construisent une église et un presbytère; en attendant, il propose que l'on profite de la vacance de la paroisse, qui est cette fois à la collation du Saint-Siège, pour insérer dans la bulle une clause obligeant le curé à entretenir à ses frais un chapelain à Mercatino Conca, et consente à la translation future. Les habitants du village de la montagne s'opposent de toutes leurs forces à ce projet, et la question a été déférée à la S.
projet, et la question a été déférée à la S. C. Les deux parties ont pris un avocat. I. Celui du village d'en haut rappelle que la demande a été plusieurs fois faite et toujours rejetée; il cherche à démontrer que la translation projetée léserait les droits des paroissiens, qui ont construit l'église et la cure, et surtout irait contre la possession plusieurs fois centenaire : que ce genre de translation est odieux en droit et que plusieurs fois les Congrégations romaines ont rejeté de pareilles demandes. Il ajoute qu'il n'y a pas à Mercatino d'église suffisante ni de cure;
n'y a pas à Mercatino d'église suffisante ni de cure; que le village est à l'extrémité de la paroisse, ce qui rendra le ministère très difficile, tandis que la vieille église est centrale. Il prévoit que la translation sera une cause de discussion, et ajoute que le bénéfice paroissial n'a pas de ressources pour subvenir à l'entretien d'un chapelain. II. D'autre part, l'avocat de Mercatino fait valoir que le ministère paroissial doit se faire plus avantageusement du centre le plus peuplé, et que c'est là que doit résider le curé, afin de se trouver au milieu de ses paroissiens. C'est
afin de se trouver au milieu de ses paroissiens. C'est à Mercatino que se trouve ce centre plus important et grandissant; le ministère y sera plus facile et plus utile. Tandis qu'il est très dur et pénible, surtout l'hiver, d'aller pour le culte au sommet de la montagne, et déjà de nombreuses cérémonies se font dans la chapelle de Mercatino. À son tour l'avocat montre que la S. C. a autorisé plus d'une fois des translations de ce genre, et il réfute les raisons des adversaires. La S. C. a adopté la mesure provisoire suggérée par l'évêque : 1. An
adopté la mesure provisoire suggérée par l'évêque : 1. An et quomodo sit locus translationis sedis parochialis ecclesiae S. Apollinaris vel potius conservanda sit sedes parochialis actualis in casu. — Et quatenus negative ad primam partem et affirmativement ad secundam : II. An et quomodo parochianos S. Apollinaris (obtendenda sit ad statuendam suadis expensis vicarium coadjutorem in pago Mercatino Conca in casa. — R. : Ad 1. Providebitur in secundo. — Ad II. Affirmative, juxta cap. IV, sess. 21, Conc. Trid. de ref., et episcopi votum in litteris diei 24 Martii 1905. V. DERTHONEN. (Tortona). Dismembrationis bonorum parochialium. La ville
Martii 1905. V. DERTHONEN. (Tortona). Dismembrationis bonorum parochialium. La ville de Silvano d'Orba a deux paroisses : la plus ancienne, Saint-Pierre, sur la colline, avec 1.450 paroissiens, et jouissant de revenus élevés, 15.000 fr. d'après le rapport de l'évêque ; et dans le bas, Saint-Sébastien, avec 1.850 fidèles, et un faible revenu de 767 fr. Les deux paroisses sont de droit de patronat laïque. Profitant de la récente vacance de la paroisse de St-Pierre, l’évêque aurait voulu introduire quelques modifications : attribuer à St-Sébastien une partie des biens de St-Pierre, donner au patron, octogénaire et pauvre, une pension viagère de
donner au patron, octogénaire et pauvre, une pension viagère de 2.000 fr., enfin faire une division territoriale entre les deux paroisses, car la division actuelle est par familles. L'évêque a pris l'avis du chapitre, a donné un défenseur d’office à la paroisse vacante, et a observé toutes les formalités juridiques. Contre ces projets les paroissiens de St-Pierre ont protesté et fait recours à la S. C., et le curé, récemment nommé, demande que la cause soit renvoyée. La future division territoriale des paroisses n’est l’objet d’aucune difficulté ; quant à la pension à attribuer au patron, elle n’est guère discutée
la pension à attribuer au patron, elle n’est guère discutée ; mais il n’en est pas de même du transfert des biens. Seul l’avocat de St-Sébastien a remis son plaidoyer. Il fait valoir que la division projetée est très justifiée par les circonstances : le développement de la paroisse de St-Sébastien, l’affluence des fidèles, l’insuffisance de ses revenus, la surabondance de ceux de St-Pierre, l’observation de toutes les formalités canoniques, etc. — La S. C. a donné au curé de St-Pierre le délai demandé. An et in qua quantitate sit locus detractioni alicujus partis bonorum a beneficio parochiali S. Petri
locus detractioni alicujus partis bonorum a beneficio parochiali S. Petri loci Silvano d'Orba, favore paroeciae S. Sebastiani in casu. — R. : Dilata. VI. ACHERONTINA (Acerenza) ET ORDINIS MINORUM S. FRANCISCI. Parcecialis. Il s'agit de l'antique abbaye de Banzi, autrefois Vallias et donnée en commende à un cardinal, qui y nommait un vicaire; il y a une population de 400 âmes environ. L’exemption cessa en 1780, et l’église relève depuis lors de l’archevêque d’Acerenza. Desservie d’abord par des Bénédictins, puis par des Augustins, et à partir du XVIIIe siècle par des Franciscains, elle eut à souffrir des vicissitudes politiques. En
des Franciscains, elle eut à souffrir des vicissitudes politiques. En 1790, elle devint de patronat royal, et fut administrée par un vicaire séculier, auquel on affectait une partie des bâtiments de l'abbaye. En 1809, le roi de Naples Murat défendit d’admettre de nouveaux religieux, et Banzi fut rattaché à Genzano. L’archevêque proposa en 1812 la nomination d’un économe ou vicaire séculier et la constitution d’un clergé local. Le gouvernement accepta, assigna des revenus pour la paroisse, et l’archevêque ouvrit un concours ; mais personne ne se présenta, et la cure fut de nouveau confiée aux religieux. Le dernier curé franciscain
fut de nouveau confiée aux religieux. Le dernier curé franciscain mourut en 1893; en raison des lois italiennes il fut remplacé par un curé séculier, qui est mort en 1903, et maintenant les religieux demandent à reprendre possession de la paroisse, qu’ils représentent comme un bénéfice régulier, tandis que l’archevêque la regarde comme un bénéfice séculier. De là la controverse actuelle. 1. Voici en résumé les raisons que fait valoir l’avocat de l’archevêque. Avant 1816, ce ne pouvait être une paroisse régulière, puisqu’elle n’était pas érigée; à cette date, elle est érigée, mais la dotation est faite sur les fonds
est érigée, mais la dotation est faite sur les fonds de la chapelle royale et elle est soumise au concours, deux conditions incompatibles avec la nature d’une paroisse régulière. Toute la discussion porte donc sur la valeur de la prescription, invoquée par les religieux. Il ne peut y avoir prescription, dit-il, tant que l’abbaye était en commende et que le vicaire de l’abbaye avait l’administration; les Franciscains n’étaient que ses auxiliaires pour la cure des âmes. Aussi n’ont-ils fait aucune réclamation quand la paroisse fut érigée comme séculière en 1816. Depuis lors ils n’ont pu davantage prescrire, car ils n’ont
Depuis lors ils n’ont pu davantage prescrire, car ils n’ont été chargés de la paroisse qu’à titre précaire, comme économes et non comme curés, tant qu’il n’y avait pas de curé séculier qui se présentât au concours. Ils s’appellent eux-mêmes économes-curés; ils ne protestent pas contre les concours ouverts par les archevêques lors des vacances de la cure, etc. Or, un titre précaire ne peut servir de base à la prescription. Il. En faveur des religieux, on peut faire les considérations suivantes. Il faut distinguer soigneusement entre la juridiction de l’abbé et de son vicaire, et la cure des âmes