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Etats ACP ainsi qu'entre ces régions et les territoires et départements d'outre-mer » (art. 158). Il y a là, il faut le souligner, de la part de la France, de la Communauté européenne et des pays ACP de la région, une manière nouvelle d'envisager la coopération régionale. Il ne s'agit plus simplement d'un vœu formulé en annexe de la Convention de Lomé, comme c'était jusqu'ici le cas (annexe VII de la Convention de Lomé III), mais d'un ensemble d'engagements convergents, figurant simultanément dans la prise de position officielle du gouvernement français, dans une décision du conseil et dans le corps
français, dans une décision du conseil et dans le corps même de l'accord international qui lie pour dix années les différents partenaires de la C.E.E. et les pays ACP. Ces engagements devront se traduire dans les mois à venir par des dispositions législatives, réglementaires, financières et administratives nouvelles visant à en assurer la réalisation dans la pratique. Tout cela concorde bien enfin avec la volonté unanimement exprimée par les présidents des assemblées décentralisées ainsi que les présidents des chambres consulaires des Antilles et de la Guyane, à la Conférence de Cayenne. Les premiers ont d'ailleurs commencé depuis ces dernières années
Cayenne. Les premiers ont d'ailleurs commencé depuis ces dernières années à traduire cette volonté dans les actes, en mettant en place des agences de coopération régionale, notamment à la Guadeloupe et en Guyane, tandis que les seconds ont été des précurseurs dans ce domaine, puisque ils ont, depuis le début des années 1980, lancé les contacts Europe-Caraïbe et participent depuis la même époque à certaines instances de coopération régionale telles que l'Association caraïbéenne des chambres d'industrie et de commerce de la Caraïbe (CAIC). B. L'ÉVOLUTION DU CADRE INSTITUTIONNEL ET ADMINISTRATIF L'une des principales difficultés de l'insertion des Antilles-Guyane dans la
L'une des principales difficultés de l'insertion des Antilles-Guyane dans la zone Caraïbe tient, nous l'avons vu, à leur appartenance à l'ensemble communautaire européen, face à des pays qui pour la plupart sont signataires des accords de Lomé. Il découle, en effet, de cette situation, deux conséquences importantes : d'une part des relations de non-réciprocité commerciale en faveur des ACP et au détriment des Antilles-Guyane, les premiers pouvant se protéger tout en exportant en franchise chez les seconds ; d'autre part, la nécessité pour les produits protégés par la politique agricole commune (céréales, notamment), importés de pays ACP ou de pays
commune (céréales, notamment), importés de pays ACP ou de pays tiers, d'acquitter à leur entrée sur le territoire des DOM, le prélèvement communautaire. Le POSEIDOM apporte des éléments de solution à cette situation. Dans son titre IV, paragraphe 13. 2, il stipule « qu'en ce qui concerne la coopération régionale dans le domaine commercial, elle pourra prendre la forme d'accords commerciaux régionaux ». Il prévoit aussi les mesures suivantes en ce qui concerne les importations en provenance des pays ACP ou des pays tiers et notamment « les intrants destinés à l'élevage local. A cet effet, les céréales originaires des
à l'élevage local. A cet effet, les céréales originaires des pays en développement et destinées à la production animale seront exonérées du prélèvement lors de leur importation directe dans les départements d'outre-mer » (9.2). « Ces mesures pourront être étendues exceptionnellement aux céréales originaires des autres pays tiers » et « pourront concerner également des produits destinés à des fins d'alimentation humaine » (9.2.b). Ainsi donc, le POSEIDOM assouplit le cadre des relations commerciales entre les DOM et les pays environnants. Il va d'ailleurs plus loin puisqu'il prévoit le financement de projets régionaux et d'actions de promotion, commerciale communs aux
de projets régionaux et d'actions de promotion, commerciale communs aux départements d'outre-mer, aux pays et territoires d'outre-mer et aux Etats ACP, sur les fonds structurels. Il ne s'agit là que d'un cadre. Il est maintenant nécessaire de lui donner un contenu précis en identifiant les projets et les produits. Ceci suppose l'ouverture de négociations entre les instances communautaires, le Gouvernement français et les Etats ACP. C. LES PREMIÈRES MESURES FRANÇAISES A la conférence de Cayenne, le Premier ministre, M. Michel Rocard, a proposé une série de mesures et d'initiatives à prendre par son gouvernement, visant à surmonter ces difficultés :
prendre par son gouvernement, visant à surmonter ces difficultés : — mettre un terme aux ambiguïtés de certaines circulaires et préciser le cadre juridique dans lequel s'inscrira la coopération décentralisée ; — institutionnaliser une conférence plénière de la coopération régionale, qui se tiendra annuellement et réunira les représentants des principaux ministères concernés, des ambassades et représentations diplomatiques de la France dans la zone, des collectivités décentralisées ; — créer un poste de délégué interministériel destiné à assurer le secrétariat de cette conférence, à coordonner et à impulser les actions de coopération régionale ; — créer un fonds de coopération venant
coopération régionale ; — créer un fonds de coopération venant en appui de l'action du délégué à la coopération régionale ; — confier, quand cela est possible, aux présidents des assemblées locales des Antilles-Guyane, des missions de représentation de la République dans des négociations internationales intéressant tout particulièrement les départements français d'Amérique ; — assurer la représentation des intérêts des Antilles-Guyane au sein des organisations régionales comme le CARICOM ou l'Organisation des Etats de la Caraïbe orientale (OECS), et les associer aux travaux des commissions mixtes existant entre la France et les divers Etats de la région ; — réexaminer
et les divers Etats de la région ; — réexaminer le régime des visas d'entrée dans les Antilles-Guyane, pour les hommes d'affaires, les responsables socio-professionnels et les hommes politiques des Etats de la zone ; — à cela s'ajoute la mise à l'étude de divers projets concrets : ▪ un centre régional d'étude linguistique offrant un programme d'apprentissage rapide dans les principales langues de la zone ; ▪ une cité des sciences et des techniques à vocation régionale. D. LES MOYENS FINANCIERS Un ensemble de moyens financiers tout à fait appréciables vient compléter ce dispositif institutionnel et administratif. D'une part,
appréciables vient compléter ce dispositif institutionnel et administratif. D'une part, au niveau des instances communautaires : l'accord de Lomé IV a prévu une augmentation en termes réels de 20 p. 100 de l'aide totale fournie aux Etats ACP. Pour ce qui concerne les 13 pays de la Caraïbe déjà signataires de Lomé III, ceci correspond à une augmentation de 151 millions d'ECU à 167 millions d'ECU. A ce montant s'ajoute l'aide supplémentaire attribuée aux nouveaux pays signataires : 205 millions d'ECU pour Haïti et la République Dominicaine soit un total de 372 millions d'ECU pour l'ensemble de la région. Lomé
de 372 millions d'ECU pour l'ensemble de la région. Lomé III avait orienté près de la moitié de ses fonds vers les projets d'intérêt régional. La programmation n'est pas achevée pour Lomé IV, mais, dans le nouvel accord, la part de la coopération régionale sera encore très élevée. Dans le cadre de la coopération régionale entre ACP et départements d'outre-mer, prévue par la convention de Lomé IV, des moyens financiers « additionnels par rapport aux crédits alloués aux Etats ACP dans le cadre de la convention » (art. 156) sont mis en place. Dans les départements d'outre-mer, les fonds apportés
mis en place. Dans les départements d'outre-mer, les fonds apportés par la CEE pour la coopération régionale avec les ACP apparaissent dans les cadres communautaires d'appui, comme des crédits distincts de ceux prévus pour le développement économique régional. Pour les trois départements ils s'élèvent à 2,1 millions d'ECU pour la période 1989-1993. Conformément à la procédure retenue dans le POSEIDOM, les crédits de source FED pourront être combinés avec des crédits en provenance du FEDER, du FSE, du FEOGA orientation ou de la BEI dans le cadre de projets régionaux communs aux ACP et aux Antilles-Guyane. Les montants indiqués plus
communs aux ACP et aux Antilles-Guyane. Les montants indiqués plus haut vont donc être renforcés par le programme REGIS dont les objectifs sont ainsi définis. Dans le cadre de la coopération entre régions ultra-périphériques et avec les pays tiers voisins, sont éligibles les mesures suivantes : — aides à la réalisation de séminaires, réunions, etc., afin de rechercher des partenaires, de définir et mettre sur pied des actions communes de coopération ; — aides aux services et à l'achat d'équipements nécessaires à la mise en place d'actions communes, notamment dans les domaines touristique et commercial ; — aides à l'achat
les domaines touristique et commercial ; — aides à l'achat d'équipement et à la construction des bâtiments nécessaires concernant le développement et le renforcement de services utilisables par un ensemble géographique plus large que les seules régions communautaires ; — aides aux petites infrastructures de transport d'intérêt interrégional. D'autre part, au niveau de l'Etat français, plusieurs sources peuvent être identifiées : les subventions du FAC (Fonds d'aide et de coopération), de la CCCE (Caisse centrale de coopération économique), et les crédits délégués par la direction générale des relations culturelles, scientifiques et techniques. L'ensemble de ces fonds s'est élevé à plus
et techniques. L'ensemble de ces fonds s'est élevé à plus de 275 millions de francs en 1989, en augmentation de 4,7 p. 100 par rapport à l'année précédente. Pour les années à venir s'ajoutera le fonds de coopération annoncé par le Premier ministre et qui devrait « assez rapidement atteindre 15 millions de francs ». Enfin, de leur côté, les collectivités locales ont prévu pour l'ensemble des trois départements un total de plus de 4 millions d'ECU pour financer les actions de coopération régionale pour 1989-1993. Ce sont donc des sommes appréciables qui seront affectées à la coopération régionale dans
sommes appréciables qui seront affectées à la coopération régionale dans la Caraïbe par l'Etat français, les instances communautaires et les collectivités décentralisées des Antilles-Guyane dans les années à venir. Si elles ne sont pas émiettées à travers une multitude d'actions ponctuelles non coordonnées entre elles, elles pourraient permettre de réaliser des opérations intéressantes, eu égard surtout à l'exiguïté de la plupart des pays concernés. III. LES POTENTIALITÉS DE LA COOPÉRATION RÉGIONALE Les potentialités apparaissent selon trois axes : l'offre de coopération des Antilles-Guyane ; la demande et l'offre régionales de coopération dans la Caraïbe ; les possibilités de coopération économique
coopération dans la Caraïbe ; les possibilités de coopération économique et commerciale. A. L'OFFRE DE COOPÉRATION DES ANTILLES-GUYANE Les efforts de coopération devront prendre appui sur les capacités de coopération existant dans les Antilles-Guyane. Ces capacités existent dans plusieurs domaines dont les principaux sont : 1. La santé Les Antilles-Guyane disposent dans le domaine hospitalier d'atouts incontestables. L'équipement hospitalier est de bon niveau. Le total des lits pour la Martinique et la Guadeloupe est de 8 500 et le ratio de 12 à 13 lits pour 1 000 habitants. Le plateau technique est de haut niveau. L'essentiel des équipements se
plateau technique est de haut niveau. L'essentiel des équipements se trouve dans les deux centres hospitaliers universitaires de Fort-de-France et Pointe-à-Pitre. On trouve les équipements lourds suivants : scanographes, appareil à circulation sanguine extra-corporelle, bombes au cobalt, appareils d'hémodialyse, caméras à scintillation assistée par ordinateur, respirateurs lourds, lasers ophtalmiques, caissons hyperbares, salle radio, amplificateurs à luminance, microscopes opératoires, etc. Sont déjà programmés l'accélérateur linéaire et l'imagerie par résonance magnétique. La densité des professions de santé est élevée. On compte en moyenne 18 médecins pour 10 000 habitants aux Antilles-Guyane contre 1,6 pour 10 000 en Haïti, 4,9 pour 10 000
1,6 pour 10 000 en Haïti, 4,9 pour 10 000 à la Jamaïque, 8,5 pour 10 000 à la Barbade. Les ratios concernant les pharmaciens, les dentistes et les infirmières sont relativement plus élevés que dans ces pays. Il existe de plus des structures de formation aux professions paramédicales : une école d'infirmières dans chaque département, une école d'infirmières spécialisées de salle d'opération et une école régionale de sage-femmes à la Martinique. Récemment a été mise en place une unité de formation et de recherche en sciences médicales au sein de l'université Antilles-Guyane. Les Antilles disposent d'une capacité technique et
de l'université Antilles-Guyane. Les Antilles disposent d'une capacité technique et d'un savoir-faire appréciables en matière de santé et de sciences médicales grâce auxquels elles ont pu engager depuis plusieurs années des actions de coopération régionale. Citons quelques exemples : intervention de coopérants à la Dominique en vue de l'établissement d'un système cohérent de recueil d'informations sanitaires ; formation d'infirmiers et d'anesthésistes de Sainte-Lucie et de la Dominique ; appui technique aux îles voisines pour des enquêtes épidémiologiques ; participation à l'équipement d'une polyclinique dans l'hôpital « Princess Margaret » à la Dominique. Il convient aussi de signaler l'énorme problème financier
la Dominique. Il convient aussi de signaler l'énorme problème financier posé aux hôpitaux des Antilles-Guyane par les créances non recouvrables provenant de la prise en charge des frais d'hospitalisation de malades originaires des pays voisins de la Caraïbe. Le montant du manque à gagner était estimé à 25 millions de francs au début des années 80. Potentiellement, les Antilles-Guyane ont la capacité de développer une coopération dans le domaine de la santé avec la région environnante dans les directions suivantes : Les missions médicales spécialisées. Du fait de la densité médicale et du taux non négligeable de spécialistes, de telles
médicale et du taux non négligeable de spécialistes, de telles missions sont possibles. Elles permettraient une rationalisation de la demande d'hospitalisation, et rendraient accessibles des soins de haut niveau à des couches plus larges de la population des îles voisines. Elles limiteraient aussi les hospitalisations sauvages ; La formation. On pourrait mettre en place des formations adaptées aux besoins des pays voisins. Les moyens humains et matériels sont à cet égard disponibles. Les formations pourraient concerner aussi bien les professions paramédicales (infirmières) que des domaines spécialisés (anesthésie, réanimation, analyse, etc.) ou la maintenance des équipements biomédicaux ; L'aide technique à
ou la maintenance des équipements biomédicaux ; L'aide technique à la mise en place de projets. Les professionnels de la santé des Antilles-Guyane peuvent apporter leur savoir-faire dans la mise en place de projets dans d'autres pays de la zone. Le savoir-faire hospitalier français est un « produit » très exportable. Il comprend plusieurs aspects : la conception, la construction, la gestion et la maintenance des hôpitaux ; Les jumelages. Les centres hospitaliers des Antilles-Guyane pourraient enfin mettre en place des jumelages avec des établissements hospitaliers des pays voisins, ce qui leur permettrait de faire connaître les techniques médicales françaises.
qui leur permettrait de faire connaître les techniques médicales françaises. 2. La formation Les Antilles, et la Guyane à un moindre degré, peuvent être considérées comme des centres de ressources, en matière de formation, par rapport à certains pays de la Caraïbe, notamment Haïti et les pays les moins développés du CARICOM. Comme dans d'autres départements français, le dispositif public et para-public de formation professionnelle des Antilles-Guyane s'articule autour de quatre pôles : l'Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) ; les GRETA (groupements d'établissements) ; les Chambres consulaires ; le Conservatoire national des arts et métiers. Il convient
; le Conservatoire national des arts et métiers. Il convient d'y ajouter les établissements relevant du ministère de l'agriculture (LEPA, lycées d'enseignement professionnel agricole) et l'école de pêche de la Martinique ainsi que les maisons familiales de la Guadeloupe. Le tissu de formation couvre les secteurs suivants : agriculture, pêche, aquaculture, agroalimentaire, bâtiment, mécanique générale, mécanique automobile, électricité, électrotechnique et électronique, bureautique et informatique, restauration et hôtellerie, langues, communication. Le niveau de formation dispensé se concentre autour des CAP et BEP, mais évolue sensiblement vers les niveaux supérieurs, BTS notamment. Au cours des années 1980, de nombreuses actions de coopération
Au cours des années 1980, de nombreuses actions de coopération en matière de formation ont été réalisées à partir des Antilles au profit des pays voisins. En l'absence d'un bilan de ces actions, nous nous contenterons de décrire les grandes lignes de l'une d'entre elles qui nous paraît exemplaire, le projet intitulé Caribbean agency for development and training (CADET) lancé en 1985. Cette formation a été réalisée au profit de ressortissants de Sainte-Lucie et de la Dominique. Le financement fut assuré par le ministère de la coopération et du développement et la réalisation par l'Agence nationale pour le développement et
et la réalisation par l'Agence nationale pour le développement et l'éducation permanente (ADEP). Ce projet avait pour objet un schéma de perfectionnement professionnel de petits entrepreneurs et de créateurs d'entreprises dans divers secteurs. La finalité du projet était de contribuer soit à la consolidation soit à la création d'entreprises. La formation fut réalisée en Martinique et en Guadeloupe, dans le cadre des organismes de formation publics et para-publics existants. On eut aussi recours aux centres de recherche tel l'IFREMER (Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer) et l'IRFA (Institut de recherche sur les fruits et agrumes) ainsi qu'à
(Institut de recherche sur les fruits et agrumes) ainsi qu'à des stages dans des entreprises locales et sur le terrain. Cette expérience a eu d'excellents résultats, car non seulement elle a permis le transfert effectif de connaissances et de techniques, mais elle a donné naissance à un véritable partenariat entre les ressortissants des îles voisines, les formateurs et les chefs d'entreprises des Antilles concernés par l'opération. D'autres actions de formation ont été poursuivies dans le domaine de l'artisanat par la chambre des métiers de la Guadeloupe, avec certains pays de l'OECS, notamment Antigua et Barbuda et la Dominique, ainsi que
l'OECS, notamment Antigua et Barbuda et la Dominique, ainsi que par les autres chambres consulaires. La capacité de formation dans les Antilles-Guyane devrait leur permettre d'articuler une coopération selon trois axes : accueillir des stagiaires caraïbéens dans les structures existantes ; déplacer temporairement des moyens de formation dans les îles voisines ; concevoir des structures de formation à l'échelon régional intégrant des moyens des Antilles-Guyane et des pays voisins. 3. La recherche Le dispositif de recherche des Antilles-Guyane regroupe plus de 200 chercheurs, ingénieurs et techniciens, auxquels on doit ajouter un nombre encore plus important d'employés, d'ouvriers permanents et de
un nombre encore plus important d'employés, d'ouvriers permanents et de temporaires. Le relatif isolement de ces départements par rapport à la métropole a favorisé la mise en place d'une structure de recherche relativement diversifiée, même si la recherche portant sur l'agriculture et l'agronomie tropicale reste prédominante, ce qui est fort compréhensible compte tenu des activités économiques principales de ces départements. Sans vouloir établir une liste exhaustive, on peut énumérer quelques-uns des secteurs pour lesquels il existe des équipes : agriculture et agronomie tropicales, pédologie, géologie et recherche minière, biologie animale et végétale, vulcanologie, océanologie, météorologie, physique atmosphérique, études spatiales, médecine
et végétale, vulcanologie, océanologie, météorologie, physique atmosphérique, études spatiales, médecine et santé publique, sciences économiques, juridiques, politiques et histoire, littérature caraïbéenne, linguistique créole, etc. Ces travaux sont menés dans deux types de structures principalement : 1. Les antennes des grands organismes nationaux de recherche : le Centre de coopération internationale en recherche organique pour le développement (CIRAD) qui regroupe le Centre d'étude du machinisme agricole (CEMAT), le Centre technique forestier tropical (CTFT), l'Institut de recherche en agronomie tropicale (IRAT), l'Institut de recherche sur le caoutchouc (IRCA), l'Institut de recherche sur le café et le cacao (IRCC), l'Institut de recherche sur
le café et le cacao (IRCC), l'Institut de recherche sur les fruits et agrumes (IRFA), l'Institut de recherche pour l'huile et les oléagineux (IRHO), l'Institut de médecine vétérinaire tropicale (IMVT), l'Institut national de recherche agronomique (INRA), l'Office national des forêts (ONF), l'Institut technique des ovins et caprins (ITOVIC), l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM), l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER), le centre national d'études spatiales (CNES), le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), l'Institut Pasteur. A ces centres nationaux s'ajoutent
études économiques (INSEE), l'Institut Pasteur. A ces centres nationaux s'ajoutent quelques centres techniques locaux : les centres techniques de la canne et du sucre (CTCS) de la Martinique et de la Guadeloupe, le centre de transfusion sanguine de la Martinique. Certains centres nationaux ont des laboratoires locaux associés : c'est le cas du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) auquel est associé le Centre de recherche sur les pouvoirs locaux de la Caraïbe (CRPLC) et de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) auquel est associé un comité d'organisation de la recherche médicale comprenant plusieurs
associé un comité d'organisation de la recherche médicale comprenant plusieurs laboratoires. 2. L'Université Antilles-Guyane, qui a créé des laboratoires et des équipes de recherche dans des domaines très variés et fait preuve d'un très grand dynamisme malgré des moyens limités. Ainsi travaillent des équipes de recherche en mathématique, physique atmosphérique, énergie solaire, chimie des substances naturelles, bioénergie, géologie et volcanologie, géochimie, biologie, prévention de la pollution, systèmes agraires, sciences sociales et économiques, géographie, littérature, linguistique créole, etc. Ces activités sont réparties de manière assez équilibrée entre les trois départements, chaque organisme national ayant plusieurs antennes et l'Université ayant une implantation
organisme national ayant plusieurs antennes et l'Université ayant une implantation dans chacun des départements. Chaque département a cependant quelques « points forts » : la Guadeloupe possède le dispositif le plus lourd en recherche agronomique (INRA) et dans les sciences exactes (UER des sciences exactes et naturelles). La Martinique abrite l'IFREMER et son campus est plus particulièrement spécialisé en sciences juridiques, économiques et sociales et en littérature. La Guyane a de son côté deux points forts : la recherche concernant la forêt tropicale et le centre d'études spatiales de Kourou. Cette structure de recherche pratique depuis longtemps la coopération régionale.