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de Maroy. 152. — D. Déclaration d’utilité. Hôpital St-Jacques. Paris. 818. 18. D. Réaffectation. Ministère de la Guerre. Caserne. Lisieux. 39. 16. D. Concernant le notariat. Antilles. 77. — D. Id. Rédaction des actes notariés entre personnes ne parlant pas la langue française. 78. — D. Délimitation. Communes de Pradines et Lestard. 295. 18. D. Règlement. Distilleries autres que celles des vins, cidres, poirés, lies, marcs et fruits. 10. — D. Approbation. Travaux. Ligne du Nord. Ancien réseau. 28. — D. Addition de nom. 56.— D. Prorogation. Délai d’expropriation. Gare de Bordeaux, 170.— D. Rectification, Route nationale n° 161, 170.
de Bordeaux, 170.— D. Rectification, Route nationale n° 161, 170. 19. D. Acceptation. Legs Maillard. Académie des Sciences. 39. — D. Concession. Ville de Bordeaux. Exploitation. Magasins généraux. 147. 20. D. Règlement. Distilleries de vins, cidres, poirés, lies, marcs ou fruits. 16. 22. D. Autorisation. Souscription nationale d’encouragement. Dessins-d'art et industrie. Exposition universelle. Loterie 22. — D. Crédit. Fonds de cours. Fondation. Report. Travaux. Canal de Roanne. 28— D. Ouverture. Id. Ligne du Midi. 29. Id. 30. — D. Id. Ports. Dunkerque et Calais. 29. 23. — D. Règlement. Nomination. Receveurs des Finances. 24. — D. Ouverture. Crédit. Fonds de
Receveurs des Finances. 24. — D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Algérie. Ventes domaniales. 30. — D. Allocation. Subvention. Construction, Maison d’arrêt et correction. Sarlat. 51. 24. D. Etablissement. Bureau de numérotage. Fils. Reims. 24. — D. Approbation. Concession. Domaine maritime. Seine-Inf. 295. 25. D. Affectation. Direction des Beaux-Arts. Bâtiments du Palais-Royal. 52. 27. D. Règlement. Cour des Comptes. Vacances, 25. — D. Règlement. Poinçonnage. Ouviages d’or et d’argent. 25.—D. Concession. Logements. Employés. Ponts et chaussées. 30. — D. Érection. Commune. Île St-Darthelemy. Colonies. 78. 30. D. Élévation de catégorie. Lycée. Troyes. 52. 31. D. Ouverture Crédit. Fonds de concours.
Lycée. Troyes. 52. 31. D. Ouverture Crédit. Fonds de concours. Travaux militaires. 31. Id. 32. — D. Déclaration d’utilité. Source d’eau minérale. Néris. 249. — D. Id. Bourbon-l’Arcbault. 261. AOUT 2. D. Ouverture. Bureau. Douane. La Chapelle. 139. 3. D. Report. Crédit. Fonds de concours. Chemin de fer. Arras à Etaples. 33. Béthune à Abbeville. Epinay à Luzarciès. 33. —D. Ouverture. Crédit, Fonds de concours. Pont du Fourneau. 34. — D. Id. Port du Havre. 34. — ld. Port de Calais. 34. — D. Règlement. Recours en cassation. Jugements. Tribunaux. Calédonie. 55. 4. D. Élévation de catégorie. Lycées. Angoulême, Coutances.
Calédonie. 55. 4. D. Élévation de catégorie. Lycées. Angoulême, Coutances. Le Mans. 52. — D. Id. Nice, 52. — D. Fixation. Prix de pension. Lycées. Angoulême et Coutances. 53. 5. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Port de Honfleur. 33. 6. D. Modification. Statuts Œuvre de St-Nicolas. 39. — D. Approbation. Nouveaux statuts. Société protestante de prévoyance et secours mutuels. 39. 7. D. Approbation. Convention. Construction. Canal dérivé du Rhône. 3 — D. Importation. Marchandises. Provenance d’Espagne. Défense contre le phylloxéra. 138. — D. Déclaration d’utilité. Travaux. Étier du Vue. 171. 8. D. Règlement. Comptabilité. Ville de Paris. 35. —
171. 8. D. Règlement. Comptabilité. Ville de Paris. 35. — D. concernant les fruits confits, confitures et bonbons. 139.—D. Construction, l’ont à Porte! Gironde. 154. 10. D. Réception. Bulle d’institution. Évêque d’Évreux. 53. — D. Allocation. Subvention au département de Seine-et-Oise. Construction. Maison d’arrêt. Pontoise. 53.— D. Id. Étampes. Appropriation. Emprisonnement individuel. 54. — D. Lignes. Versailles. 54. — D. Changement de nom. Commune de Scey-sur-Saône. 56. — D. Déclaration d’utilité. Construction. Pont sur Chavonne. 109. 11. D. Déclaration d’utilité. Établissement. Tramways. Boulogne-sur-Seine. 78. — D. Id. Travaux. Route départementale. Haute-Saône. 171. 12. D. Ouverture. Min. de l’Instruction publique. Crédit.
Haute-Saône. 171. 12. D. Ouverture. Min. de l’Instruction publique. Crédit. Fonds de concours. Observatoire. Toulouse. 54. — D. Modification. Conseil de Prud’hommes. Epinal. 139. — D. Id. Lisieux. 140. — D. Id. St-Étienne. 141. — D. Id. Châlons-sur-Marne. 142. 14. D. Crédit, extraordinaire. Min. des Affaires étrangères. Ex. 1878. 36. — D. Déclaration d’utilité. Voies ferrées à traction de chevaux. Établissement. Paris. 59. D. Id. 64. — D. Affectation. Terrain, Ponts et chaussées. Route nationale n° 140. 171. 16. D. Affectation. Min.de la Guerre. Terrain. Canal. 187. —D. Autorisation. Acceptation. Min. de la Guerre. Legs Erasme. 295. 17. D. Report.
Min. de la Guerre. Legs Erasme. 295. 17. D. Report. Crédit. Fonds de concours. Plage d'Arcachon. 64. 18. D. Crédit extraordinaire. Report. Légion d’honneur. Ex. 1876. 321. 19. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Exposition. Min. de l’Intérieur. 37. — D. Annulation. Délibération. Conseil d’arrondissement. Arcachon. 56. — D. Id Marseille. 56. — D. Interdiction. Introduction. Fruit secs. Légumes venant d’Espagne. 143. — D. Interdiction. Crédit. Fonds de concours. Exposition. Ville de Paris. 143. 20. D. Concession. Gestion maritime. Langue, 263. — D. Id. Planas. 265. 21. D. Report. Crédit. Fonds de concours. Algérie. Ventes domaniales. 32. — D. Déclaration
Fonds de concours. Algérie. Ventes domaniales. 32. — D. Déclaration d’utilité. Construction. Pont de Pontarcy. 57. — D. Approbation. Statuts. Caisse d’Épargne. Doullens. 109. — D. Autorisation. Etablissement. Dépôt de dynamite. Grand-Quevilly. 143. — D. Déclaration d'utilité. Agrandissements. Débarcadère. Château du Faou. Canal de Nantes à Brest. 171. — D. Id. Construction. Quai. Port de Paimbœuf. 171. 22. D, Homologation. Plans. Zone, Places. Paris. Oran. Arras. Tébessa. Milianah. 55. — D. Publication. Bref de pouvoirs. Premier. Chapitre de St-Denis. 55. — D. Addition et substitution de nom. 57. — D. Id, 57. — D. Approbation. Travaux. Ligne du Nord. 66.
Id, 57. — D. Approbation. Travaux. Ligne du Nord. 66. — Id. Paris-Lyon-Méditerranée, nouveau réseau, 68. — id. ancien réseau. 68. — Id. Est. 68. — D. Addition de nom. 90. — D. Rectification. Route nationale n° 74. 171. — D. Déclaration d’utilité. Etablissement. Débarcadère. Canal de Nantes à Brest. 172. — D. Autorisation. Acceptation. Legs Marchive. Orphelins de la Marine. 265. 23. D. Déclaration d’utilité. Société entomologique de France. 39. — D. Annulation. Délibération. Conseil général. Eure. 58. — D. Dénomination. Société d’Agriculture de France. 109. — D. Substitution de la Société générale au sieur Mullennheim. Dépôt. Dynamite. Tarbes.
de la Société générale au sieur Mullennheim. Dépôt. Dynamite. Tarbes. 144. 24. — D. Proclamation. Cessions. Brevets d’invention. 294. 26. D. Fixation. Taxe des chiens. Forges. 55. — D. Etablissement. Grue à vapeur. Port du Bouc. 69. — D. Affectation. Terrain domanial. Chemin de fer. Place d’Hesdin. 172. — D. Annulation. Délibération. Commission départementale. Charente-Inf. 223. — D. Suppression. Péage. Pont du Taurion. 223. — D. Concession. Terrain. St-Georges de Bidonne. 266. 29. D. Approbation. Transformation. Société. Gaz de Bourges. 112. 30. D. Reconnaissance. Etablissement d’utilité publique. Association. Anciens élèves du Lycée Clermont-Ferrand. 112. — D. Id. St-Quentin. 112. D.
du Lycée Clermont-Ferrand. 112. — D. Id. St-Quentin. 112. D. Règlement. Traitement des instituteurs et institutrices. 144. — D. Déclaration d’utilité. Travaux. Navigation. Rhône. 223. 31. D. Report. Crédit. Compte de liquidation. Min. de la Guerre. 69. — D. Id. Règlement. État des officiers de réserve. 69. — D. Règlement. Condition des transporteurs concessionnaires. 100. — D. Institution. Tribunal de 1ère instance. Île St-Barthélemy, Guadeloupe. 102. — D. Fixation. Parités d’office et traitements. Id. 103. — D. Id. Marie-Galante. 104. — D. Id. Parités d’office. 104. — D. Déclaration d’utilité. Association enseignante Notre-Dame d’Afrique. 112. — D. Création. Chaire. Faculté
Association enseignante Notre-Dame d’Afrique. 112. — D. Création. Chaire. Faculté mixte. Bordeaux. 224. — D. Règlement. Collation de grades. Pharmaciens. 2e classe. 250. SEPTEMBRE 4. D. Convocation. Élections. Chambre des députés, Collèges. Lyon-Moulins. 37. — D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Route de la Voulte-au-Puy. 74. — D. Id. Amélioration de la Scarpe. 74. — D. Affectation. Min. des Travaux publics. Batterie. Fécamp. 266. 5. D. Proclamation. Traité politique. Affaires d’Orient. Berlin. 41. — D. Institution. Commission supérieure. Aménagement et utilisation des eaux. 155. 6. D. Réception. Bulles d’institution. Archevêque de Rennes. 55. — D. Id. Évêque de Marseille. 55.
de Rennes. 55. — D. Id. Évêque de Marseille. 55. — D. Id. Rayonnés. 55. — D. Id. Beauvais. 55. — D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Canal de l’Est. 74. — D. Réception. Bulle. Chanoine de Saint-Denis. 75. — D. Approbation. Modification. Statuts. La Confiance maritime. Assurances. 113. 8. D. Règlement. Engagements. Enfants de troupe. 75. — D. Règlement. Limitation et travaux mixtes. Zone frontière. 14. 9. D. Rectification. Tableaux. Recensement. 80. — D. Constitution. Conseil supérieur. Beaux-Arts. 80. — D. Id. Direction générale. 80. — D. Addition de nom. Commune de Lamaloules-Bains. 266. 10. D. Ouverture. Crédit. Fonds
nom. Commune de Lamaloules-Bains. 266. 10. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Port de Marseille. 75. — D. Id. Port de Rouen. 75. 14. D. Expropriation. Terrain. St-Pierre-Quilbignon. 58. — D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Église de Kemascleden. 76. — D. Id. Notre-Dame de Dijon. 76. — D. Prorogation. Pouvoirs. Conseil colonial. Inde. 156. 16. D. Autorisation. Magasins généraux. Gray. Salle publique de vente. 145. 17. D. Approbation. Travaux. Chemin Paris-Lyon-Méditerranée. Ancien réseau, 91. — D. Id. Nouveau réseau. 91. — D. Rectification. Tableaux. Recensement. Seine. 92. — D. Autorisation. Transformation. Société. Compagnie générale de navigation. 113. — D.
Autorisation. Transformation. Société. Compagnie générale de navigation. 113. — D. Autorisation. Caisse d’Épargne. Grenoble. Aliénation. Rentes. 113. — D. Déclaration d’utilité. Travaux. Seine. 269. — D. Id. Amélioration. Garonne. 269. — D. Id. Contre les inondations. Chambéry. 269. — D. Agrandissement. Gare. Clapier. Loire. 269. 19. D. Approbation. Travaux. Ligne Paris-Lyon-Méditerranée. Nouveau réseau. 92. — D. Affectation. Ponts et chaussées. Tour St-Louis, Arles, 269. 21. D. Ouverture. Crédit, Hôtel. Légation. Pékin et Maison consulaire. Tien-Tsin. 77. — D. Fixation. Taxe. Correspondances postales. France. Pérou. 92. — D. Crédit. Fonds de concours. Canal de l’Est. 93. — D. Mise sous réquête.
concours. Canal de l’Est. 93. — D. Mise sous réquête. Chemin de fer. Villejuif-le-Comte. 93. — D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Port de St-Nazaire. 94. — D. Acceptation. Don Chicon. Min. de la Guerre. 266. — D. Expropriation. Reconstruction, Poste sémaphorique. Arles. 266. 22. D. Addition de nom. 77. 23. D. Proclamation. Brevets d’invention et certificats d’ajout. 643. 25. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Route de Vichy. 145. 28. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Produit des séquestres. Algérie. 94. — D. Id. Assainissement. Plaine de Bône. 94. 30. D. Règlement. Mode des concessions. Algérie. 84. OCTOBRE 2.
30. D. Règlement. Mode des concessions. Algérie. 84. OCTOBRE 2. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Route de la Voulte au Puy. 95. — D. Autorisation. Congrégation. Luçon, et acquisition. 181. — D. Id. Sermentizon, et acceptation de donation et acquisition. 181. — D. Expropriation. Terrain. Quéven. 266. 4. D. Élevation. Classes. Lycées. La Rochelle. Pan. 156. 5. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Rivière de l’Aa. 95. — D. Id. Crédit supplémentaire. Restes à payer. Exercices clos, 96. — D. Application à l’Algérie. Loi sur les aliénés. 105. — D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Exposition universelle. Délégations agricoles.
D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Exposition universelle. Délégations agricoles. 182. 8. D. Convocation. Élections. Sénat. Renouvellement triennal. 89. — Id. Algérie. 90. — Id. Remplacement. Ariège. 90. — D. Ouverture. Chapitre. Budget. Min. de la Guerre. 90. — D. Modification. Statuts. Société des Eaux. Maisons sur-Seine. 114. — D. Affectation. Min, de la Guerre. Terrain. Caserne. Dijon, 266. 10. D. Règlementation. Filets. Pêche des sardines. Douarnenez. 97. — D. Report. Crédit. Compte de liquidation. Min. de la Guerre. 105. — D. Id. 106. — D. Report. Crédit. Fonds de concours. Séquestre. Algérie. 106. — D. Ouverture. Crédit. Lignes télégraphiques.
concours. Séquestre. Algérie. 106. — D. Ouverture. Crédit. Lignes télégraphiques. 131. 11. D. Addition de nom. 58. 15. D. Ouverture. Chapitre. Budget. Min. de la Marine. Ex. 1876. Imputation. Dépenses de soldes antérieures. 137. 16. D. Détermination. Formalités à remplir par les cadis. Enregistrement. Actes de propriétés Algériennes. 145. — D. Déclaration d’utilité. Travaux. Défense contre les inondations. Pont-l’Évêque. 317. — D. Id. Amélioration. Port et étier de Fresnes. 317. 17. D. Approbation. Délibération. Conseil municipal. Tours. Cession. Tramways. 107. — L. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Exposition universelle. Délégations agricoles. 183. 22. D. Convocation. Collège du Blanc. Chambre des
agricoles. 183. 22. D. Convocation. Collège du Blanc. Chambre des députés. 90. 24. D. Report. Crédit. Compte de liquidation. Ministère de la Guerre. 107. — D. Nomenclature. Emplois civils pouvant faire placer hors cadres les officiers. Armées de réserve et territoriale. 140. 25. D. Approbation. Modification. Statuts. Caisse d’Épargne. Nantes. 114. — D. Ouverture. Crédit extraordinaire. Exploitation. Ligne de Lagny à Villenueuve-le-Comte. 156. 20. D. Ouverture. Crédit, Fonds de concours. Construction. Barrage. Forêt. Reboisement. Hautes-Alpes. 146. 28. D. Affectation. Terrains. Ministère des Travaux publics. 372, 29. D. Exécution en Algérie. Loi. Caisses de retraite. 157. 30. D. Approbation. Travaux. Ligne
Loi. Caisses de retraite. 157. 30. D. Approbation. Travaux. Ligne du Midi. 157. — D. Déclaration d’utilité. Agrandissement. Gare de Salces. 372. 31. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Canal de l’Est. 159. — D. Approbation. Travaux. Ligne de l’Ouest. 159. NOVEMBRE 2. L. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Exposition universelle. Délégations agricoles. 183. — D. Rectification. Route nationale n° 1.393. 4. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Travaux publics divers. 159. 6. D. Annulation. Délibération. Conseil général. Gers. 294. 7. D. Approbation. Travaux. Ligne de l’Ouest. 147. — D. Report. Crédit. Fonds de concours. Église et Palais de justice
Report. Crédit. Fonds de concours. Église et Palais de justice d’Alger. 164. — D. Concession. Logement. Employé des Ponts et chaussées. 164. — D. Déclaration d’utilité. Travaux contre les inondations. Avaray. 393. 9. D. Approbation. Statuts. Caisse d’Épargne. Chaumont. 114.— D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Dépenses de l’instruction primaire. 155. 12. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. École de Dellys, Algérie. 165.— D. Approbation. Travaux. Canal du Midi. 160. — D. Ouverture. Bureaux d’Écouvier et Forêt. Transit des animaux. 183. — D. Fixation. Limites de la Mer. Marseille. 324. — D. Acceptation. Legs Comtesse Rossi. Académie des sciences morales
— D. Acceptation. Legs Comtesse Rossi. Académie des sciences morales et politiques. 372.— D. Rectification. Routes départementales. Gard et Charente. 393. — D. Déclaration d’utilité. Voies nouvelles. Lignes de Toulouse à Bayonne. 394. 13. D. Annulation. Délibération. Conseil général. Tarn-et-Garonne. 294. — D. Addition de nom. Commune de Rochefort. 294. 16. D. Addition de noms. 153. — D. Fixation. Taxes postales. Terre-Neuve. Côtes Occidentales d’Afrique. 167. — D. Addition de nom. 187.— D. Addition de noms. 892. 18. D. Rectification. Tableaux. Recensement. Loire. 168. — D. Rectification. Route départementale. Charente. 394. — D. Amélioration. Navigation, Sarthe, 394. 19. D. Fixation.
394. — D. Amélioration. Navigation, Sarthe, 394. 19. D. Fixation. Limites de la Mer. Peyrefitte. 294. — D. Fixation. Limites de la Mer. Narbonne et Gruissan. 324.— D. Id. Martigues. 394. 20. D. Approbation. Travaux Ligne du Nord. 173. — D. Déclaration d'utilité. Établissement. Canal. Pau à Artix. 395. 21. D. Autorisation. Compagnie de l'Inde. Emprunt. 365. 22. D. Approbation. Travaux. Ligne Paris-Lyon-Méditerranée. Ancien et nouveau réseau. 173. — D. Déclaration d’utilité. Amélioration. Navigation. Rhône. 395. — D. Id. 429. 23. D. Addition de nom. Cité de Ferney. 294. — D. Suspension. Délibération. Conseil général. Gers. 294. 25 D. Approbation.
D. Suspension. Délibération. Conseil général. Gers. 294. 25 D. Approbation. Modification. Statuts. Société. Gaz d’Elbeuf, 262. 26. D. Réception. Rue. Évêque de Constantin. 183. — D. Autorisation. Établissement. Dépôt, Dynamite. Aiguebelle. 184. — D. Remaniement. Conseil d’hygiène et salubrité. Département de la Seine. 324. 28. D. Transformation. Société d’assurances générales, agricoles et incendie en Société anonyme 262.— D. Création. Faculté de droit. Montpellier. 296. 29. D. Reconnaissance d’utilité. Société. Enseignement professionnel du Rhône. 296. 30. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Ligne d’Epinay à Luzarches, d’Arras à Etaples. 169. — Id. Annecy à Annemasse. 169. — D. Déclaration d’utilité. Établissement.
Id. Annecy à Annemasse. 169. — D. Déclaration d’utilité. Établissement. Gare et port. Luçon. 169— D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Édifices diocésains. 185. — D. Autorisation. Importation. Poudre dynamite d’Italie. Algérie. 185. DÉCEMBRE 2. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Canal de l’Est. 227. — D. Établissement. Voie ferrée à traction de chevaux. Béziers, Sérignan. 251.— D. Déclaration d’utilité. Raccordement. Gare et Bassin de Redon. 447. 3. D. Approbation. Travaux. Ligne de l’Ouest. 228. — D. Autorisation. Dépôt de dynamite. Mines de Blanzy. 228. — D. Réception. Rues. Évêques d’Alger et de Constantin. 271. — D. Déclaration d’utilité. Établissement.
d’Alger et de Constantin. 271. — D. Déclaration d’utilité. Établissement. Chemin de fer. Alma à Ménerville. Cahier des charges. 271. 4. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Conduite d’eau. Chellata. Algérie. 230. — D. Approbation. Tarif. Taxe de balayage. Ville de Paris. 325. 5. D. Fermeture. Bureaux. Frontière d’Espagne. Importation, Espèce bovine. 230.— D. Affectation Terrain. Service des Ponts et chaussées. 447. 6. D. Fixation. Budget. Dépenses. Caisse d’amortissement et des consignations. Ex. 1879. 170 — D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Amélioration de la Scarpe et du canal de Calais. 230. — D. Id. Rachat. Pont de Peurs. 231—
Calais. 230. — D. Id. Rachat. Pont de Peurs. 231— D. Id. Port d’Honfleur. 231.— D. Organisation. Administration pénitentiaire. Guyane. 256. — D. Déclaration d’utilité. Établissement. Voies ferrées à traction de chevaux. Nîmes. 365. 7. D. Règlement. Pensions. Ouvriers. Imprimerie nationale. 150. 9. D. Affectation. Palais du Louvre. Gouverneur de Paris. 170. — D. Approbation. Travaux. qui dispense du timbre et de l’enregistrement les actes faits en vertu de la loi sur les réquisitions militaires. — L. Approbation. Echange. Terrain domanial avec le sieur Riant. — L. Surtaxes. Octrois. Chambéry. Evian. Lons-le-Saunier. — L. Ouverture. Crédit supplémentaire. Min. des Finances.
Evian. Lons-le-Saunier. — L. Ouverture. Crédit supplémentaire. Min. des Finances. Manufactures de l’Etat. — D. Nomination. Commission. Révision des comptes des ministres. — D. Autorisation. Régie. Vente de cigares fabriqués avec des tabacs exotiques. — D. Augmentation de nombre. Inspecteurs généraux. Ponts et chaussées. — D. Report. Crédit. Compte de liquidation. Min. de la Guerre. Ex. 1877. — D. Id, Ex. 1878. — D. Id. Ex. 1879. — L. Approbation. Convention. Union postale universelle. — L. Id. Arrangement. Echange. Mandats de poste. — L. Id. Echange. Lettres avec valeurs déclarées. — D. Autorisation. Acceptation. Legs Barbault. Min. de la Guerre,
— D. Autorisation. Acceptation. Legs Barbault. Min. de la Guerre, 395. — L. Suppression. Dépôt aux parquets. Bulletin de vote. — D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Algérie. Passage de l'Oued-Tlélat. Algérie. — D. Création. Cadre auxiliaire. Ingénieurs. Période des grands travaux publics. — D. Report. Crédits. Fonds de concours. Chemins de fer Epinay à Luabach et Arras à Etaples. — L. Id. Lignes de Port-Vendres à Frontière d’Espagne, Rodez à Millau, Carcassonne à Quillan, Condom à Port-St-Marie, Foix à Tarascon. — D. Id. Vichy à Thiers, Annecy à Auneau. — D. Concession. Lais de mer. Criel. — D. Approbation.
— D. Concession. Lais de mer. Criel. — D. Approbation. Tarif. Passage d’eau. Port Olivier. — L. Ouverture. Crédit supplémentaire. Min. des Finances. Faculté mixte. Lille. — L. Etablissement et prorogation. Surtaxes. Octrois, Aix-les-Bains, Biarritz, Cherbourg, Gondrecourt, Daoulas, Guéret, Marseille, Nantua, Plouvien, Rumengol, St-Dié, St-Jean de Maurienne, St-Julien, Segré, Steenwoude, Le Tréport, Vizille. — L. Fixation. Droit de recommandation. Lettres. — L. Autorisation. Emprunt et imposition. Ville de Dieppe. — L. Id. Montpellier et Vienne. — D. Approbation. Travaux. Chemins de fer. Est. — D. Id. Paris-Lyon, ancien réseau. — D. Id. Nord. — D. Fixation. Contribution. Chambres et Bourses
D. Id. Nord. — D. Fixation. Contribution. Chambres et Bourses de commerce. — D. Autorisation. Société d’assurances (vie) le Temps. — D. Règlement d’administration. Loi contre progrès du phylloxéra et du doryphora. — L. Fixation. Raccordement. Lignes d’Erquelinnes et Fourmies. — L. Etablissement, ligne, Maubeuge à Cousolre. — D. Addition de nom. Commune de Pargny-la-Rosa. — D. Déclaration d’utilité. Etablissement. Chemin de fer. Wassy à Doulevant. — L. Id. Canal de la Vésubie. — D. Déclaration d'utilité. Fondation Brignole-Galliera. — D. Fixation. Traitements. Conducteurs et gardes. Ponts et chaussées. — D. Id. Sous-ingénieurs. Id. — D. Concession. Logements. Fonctionnaires. Id.
D. Id. Sous-ingénieurs. Id. — D. Concession. Logements. Fonctionnaires. Id. — D. Approbation. Travaux. Ligne du Midi, Ancien réseau — D. Fixation Traitements. Bureau des longitudes. — D. Id Professeurs, Facultés de médecine et sciences Paris. — D. Report. Crédit. Compte de liquidation. Min. de la Marine. Ex. 1878. — D. Déclaration d’utilité. Construction. Pont. Lalinde. — D. Création. Chaire. Faculté de médecine. Paris. — D. Id. Faculté des sciences. Clermont. — Id. Ecole préparatoire de médecine. Rouen. — D. Fixation Limites de la Mer. Commune de Foz. — D. Modification. Programme. Doctorat en droit. 2e examen. — L. Ouverture.
Modification. Programme. Doctorat en droit. 2e examen. — L. Ouverture. Crédit extraordinaire. Min. de l’Intérieur. Secours aux inondations. Travaux militaires. 290. — D. Id. Travaux de casernement. 290. — D. Augmentation. Nombre d. s inspecteurs généraux. Instruction publique. Enseignement secondaire. 291. — D. Report. Crédit. Compte de liquidation. Min. des Travaux publics. 291. — D. Nomination. Nouvelle chaire Histoire naturelle. Rennes. 430. — D. Id. Angers et Arras. 430.—D. Création. Chaire. Arras. 430. — D. Route dép. Manche n° 23. 629. 14. D. Approbation. Travaux, ligne du Nord. 202. — I). Réduction. Droit fixe. Lettres recommandées et valeurs déclarées. 293,
I). Réduction. Droit fixe. Lettres recommandées et valeurs déclarées. 293, 15. 1). Addition de noms, 267. — D. Modification. Conseil de prud'hommes. Industrie du bâtiment en fer. Lyon. 299. — D. Addition de nom. 306. — D. Proclamation. Cession. Brevets d'invention. 643. 10. D. Modification. Arrêtements. Juges de paix. Martinique. Guadeloupe, Ile de la Réunion. 368. — D. Id. Présidents et Procureurs de la République. Marie-Galante. 368. 20. D Report. Crédit. Compte de liquidation. Ex. 1878. Min. de l’Intérieur. 293— D. Fixation. Droits sur importations. Sénégal. 307. — D. Déclaration d’utilité. Orphelinat de la Seine. 395. — n. Approbation. Règlement.