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Annexe au procès-verbal de la séance du 12 juillet 1918. PROPOSITION DE LOI ayant pour objet de créer, pendant la guerre et pendant l'année qui suivra la fin des hostilités, une cour de justice militaire chargée de statuer sur les fautes commises dans l'exercice de leur commandement ou de leurs fonctions par les officiers, chefs de corps ou de services ayant rang ou faisant fonction d'officiers généraux. (Renvoyée à la Commission de la législation civile et criminelle) PRÉSENTÉE par MM. LOUIS DESCHAMPS, ABEL FERRY, ÉMILE BENDER (Rhône), BOKANOWSKI, LAURENT EYNAC, RENÉ BOISNEUF, ANTOINE BORREL (Savoie), GEORGES BUREAU, CAFFORT, DEYRIS, PIERRE
RENÉ BOISNEUF, ANTOINE BORREL (Savoie), GEORGES BUREAU, CAFFORT, DEYRIS, PIERRE FORGEOT, ABEL GARDEY, de KEHLGUEZEC, PAUL LAFFONT (Ariège), LANDRY, FERNAND MÉLIN (Loire), JEAN OSSOLA, HENRY PATÉ, QUEUILLE, RONTIN, Louis SERRE, Députés. EXPOSÉ DES MOTIFS Messieurs, La prolongation de la guerre rend chaque jour plus sensibles les insuffisances de notre Code de justice militaire. Les fautes qui ont eu les conséquences les plus graves ne donnent lieu ni à des instructions, ni à des sanctions, tandis que des officiers sont frappés, privés de leur commandement, sans même avoir la possibilité de se justifier de la responsabilité dont ils sont accablés. Impunité
se justifier de la responsabilité dont ils sont accablés. Impunité d'une part, négation du droit de défense d'autre part, tels sont les deux aspects sous lesquels se présente le règlement des fautes accomplies pendant la guerre. Le Code de justice militaire n'a prévu, en effet, pour les généraux, en dehors des fautes individuelles communes aux militaires de tous grades que les crimes de reddition ou de capitulation. Il n'a pas traité des fautes lourdes commises par les chefs par méconnaissance du savoir professionnel, impéritie ou négligence; il ne s'est pas occupé davantage des fautes commises par les directeurs de services,
occupé davantage des fautes commises par les directeurs de services, directeur du service de santé, directeur d'intendance. Dans l'état actuel de notre législation, ces fautes sont laissées à la seule appréciation du général en chef et ne peuvent entraîner que des peines disciplinaires dont il est inutile de signifier l'insuffisance. Un pareil état de choses n'a que trop duré; il est indispensable qu'il y soit mis un terme. Est-il possible de trouver la solution recherchée dans le cadre de nos lois existantes? Beaucoup ont pensé qu'il suffirait d'apporter dans le Code de justice militaire quelques-unes des règles qui se trouvaient
Code de justice militaire quelques-unes des règles qui se trouvaient inscrites dans le Code de justice maritime. Celui-ci a prévu, en effet, les fautes dues à l'impéritie ou à la négligence susceptibles de faire traduire en conseil de guerre le commandant d'un navire. Le chef qui a perdu un bâtiment de l'Etat ou qui n'a pas rempli une mission dont il était chargé, est exposé à des poursuites et à des sanctions proportionnées à la gravité de sa faute. Bien plus, des peines qui ne figurent pas dans le Code de justice militaire s'y trouvent écrites; la privation de commandement,
de justice militaire s'y trouvent écrites; la privation de commandement, l'inaptitude à l'avancement, la réduction de grades et de classe, constituent autant de mesures dont on ne saurait trop souligner l'intérêt. Insérer ces fautes, ces sanctions dans le Code de justice militaire, donner à des conseils de guerre modifiés pour les besoins de la cause, le soin de se prononcer, il semble qu'il ne soit pas nécessaire d'aller au-delà. Il n'est pas dans ma pensée de méconnaître tous les avantages qui seraient apportés par ces divers changements à la législation actuelle, mais il me semble qu'ils sont insuffisants pour répondre
actuelle, mais il me semble qu'ils sont insuffisants pour répondre aux besoins de justice que nous éprouvons. Sans doute, il importe d'écrire dans une législation nouvelle, les fautes qui, jusqu'à ce jour, sont demeurées impunies, et de déclarer que les fautes professionnelles, les fautes dues à la négligence, à l'impéritie, seront frappées à raison de leur gravité et des conséquences fâcheuses qu'elles auront entraînées, mais il est essentiel de savoir quelle sera la juridiction qui sera chargée de les examiner. Sera-ce un conseil de guerre composé dans les conditions que nous connaissons actuellement, uniquement de militaires? Ne nous le dissimulons
nous connaissons actuellement, uniquement de militaires? Ne nous le dissimulons pas, l'histoire des conseils de guerre maritimes a démontré que le capitaine qui a perdu son navire n'était presque jamais frappé. Si nous ne devons apporter une modification au code de justice militaire que pour parvenir à une telle carence, il est préférable de ne rien faire. Par ailleurs, des juges militaires seuls, disposeraient-ils d'une suffisante liberté morale pour pouvoir se prononcer sur la réclamation d'un officier général privé de son commandement sur l'ordre du général commandant en chef? Ce n'est pas diminuer les hommes que d'apprécier les raisons qui
n'est pas diminuer les hommes que d'apprécier les raisons qui peuvent les priver de l'impartialité absolue qui, seule, fait les juges. Un Parlement, un Gouvernement se grandissent lorsque, sachant s'élever au-dessus des contingences, ils songent uniquement aux meilleures garanties de justice qui doivent être données à ceux qui sont accusés ou qui veulent se défendre contre les sanctions dont on les a frappés. C'est le motif pour lequel nous avons songé à créer pendant la guerre un organisme nouveau susceptible de connaître des fautes qui ne sont pas prévues par le Code de justice militaire. Cet organisme que nous appellerons
le Code de justice militaire. Cet organisme que nous appellerons « Cour de justice militaire » ne sera pas composé d'une majorité de juges militaires. Le choix de l'élément civil qui devra y entrer et qui semble délicat au premier abord peut être fixé facilement. Il y a dans les Chambres de nombreux sénateurs et députés qui, ayant suivi la guerre depuis ses débuts et l'avant étudiée dans ses divers développements, sont capables de pouvoir se prononcer avec compétence sur les faits qui leur seront déférés; ce sont les membres des Commissions de l'armée de la Chambre et du Sénat.
des Commissions de l'armée de la Chambre et du Sénat. Qu'on ne proteste pas contre ce mandat qui leur sera donné et qui enlèvera aux militaires le bénéfice d'une juridiction d'exception dont ils ont jusqu'à ce jour profité, qu'on ne prétende pas que seuls les militaires peuvent apprécier des faits de guerre; il serait facile de se répondre par l'exemple que les officiers de réserve et de territoriale ont donné depuis quatre ans, et d'établir aussi que la stratégie n'exclut pas le bon sens. Les Commissions de l'armée des deux Chambres ont depuis le début de la guerre étudié tous
Chambres ont depuis le début de la guerre étudié tous les problèmes qu'elle a soulevés, préconisé bien souvent longtemps à l'avance des moyens que l'expérience a démontrés exacts et, ne s'inspirant que du seul souci du bien public et de l'intérêt national, elles ont agi tel sorte qu'elles peuvent attendre sans inquiétude le jugement de l'histoire. Demander à ces Commissions de l'armée d'élire parmi elles un certain nombre de membres qui figureraient dans la Cour de justice militaire, c'est assurer à tous les garanties d'une saine justice. Cette Cour devrait, selon nous, comprendre sept membres : le président de la
selon nous, comprendre sept membres : le président de la Commission de l'armée de la Chambre et le président de la Commission de l'armée du Sénat, qui exerceraient alternativement les fonctions de président, un député et un sénateur, membres des Commissions de l'armée, élus par leurs pairs au scrutin secret, un conseiller d'État désigné par les membres de cette Assemblée, trois généraux de division ayant commandé devant l'ennemi et choisis à tour de rôle sur une liste constamment tenue à jour au Ministère de la Guerre d'après leur rang d'ancienneté. Dans le cas où la Cour de justice militaire se
Dans le cas où la Cour de justice militaire se réunirait pour juger des faits reprochés à un chef de service, un chef de service ayant rang d'officier général remplacerait un général de division. L'instruction devant la Cour serait ouverte par le Ministre de la Guerre soit à raison des fautes qu'il estimerait avoir été commises, soit sur les plaintes des officiers généraux qui auraient été happés. L'instruction serait faite par un officier général pris sur la liste des généraux susceptibles de faire partie de la Cour et suivant les règles de procédure ordinaire. Les fonctions de ministère public seraient
règles de procédure ordinaire. Les fonctions de ministère public seraient également confiées à un officier général. Cette Cour de justice militaire ayant un caractère exceptionnel cesserie deexister un an après la fin des hostilités. Nous voudrions qu'on ne se méît pas sur les intentions de notre proposition. Nous ne touchons pas au droit d'exception en vertu duquel les militaires sont jugés par leurs pairs pour diminuer les garanties dont ils doivent être entourés. Nous leur accordons en effet, des avantages dont ils ont été dépourvus jusqu'à ce jour, puisque désormais, ils ne pourront plus être frappés sans avoir la possibilité
ils ne pourront plus être frappés sans avoir la possibilité d'exercer un recours et de faire mettre un terme aux mesures indignes prises par un commandement mal renseigné. D'autre part, faire passer devant la Cour de justice militaire, composée ainsi que nous l'avons indiqué, des officiers généraux qui manifestement n'ont pas été à la hauteur de leur tâche, ce n'est pas davantage toucher aux droits de la défense. Les fonctions de juge d'instruction, de ministère public, seront tenues par des officiers généraux et la possibilité de se justifier sera donnée aux prévenus dans les conditions les plus larges par une
aux prévenus dans les conditions les plus larges par une Cour de justice militaire, qui quelle que soit la diversité des éléments qui la composeraient, sera guidée uniquement par la seule pensée de bien servir son pays. Si des sanctions sont prises, la Nation qui en dernière analyse est intéressée à voir frapper les coupables ne pourra manquer de les sanctionner. N'oublions pas en effet que rien n'est plus dissolvant pendant la période que nous vivons que la pensée que des chefs qui ont commis des fautes continuent à bénéficier de l'impunité tandis que des soldats versent leur sang pour
de l'impunité tandis que des soldats versent leur sang pour en payer la rançon. Nous avons l'honneur de soumettre à la Chambre, avec demande de discussion immédiate la proposition de loi suivante : PROPOSITION DE LOI Article premier. Tout chef de camps ou chef de service ayant rang ou faisant fonction d'officier général "qui n'aura pas rempli la mission dont il était chargé ou qui aura dans l'exercice de son commandement ou de ses fonctions accompli une faute lourde, pourra être traduit devant la "Cour de justice militaire". L'instruction sera ouverte par les soins du Ministre de la Guerre, soit
ouverte par les soins du Ministre de la Guerre, soit à raison des faits qui lui auront été signalés, soit sur la plainte de l'officier général, chef de corps ou chef de service qui aura été frappé. L'instruction sera faite par un officier général nommé dans les conditions écrites à l'article 4. Art. 2. Le chef de corps ou chef de service ayant rang ou faisant fonction d'officier général qui, volontairement n'aura pas rempli sa mission sera puni de mort. Si le fait est dû à sa négligence, il sera passible d'une peine de un an à dix ans de
passible d'une peine de un an à dix ans de prison et de la destitution. Si le fait est dû à l'impéritie, il sera rétrogradé. Art. 3. Tout chef de corps ou chef de service ayant rang ou faisant fonction d'officier général, relevé de son commandement, pourra demander à être traduit devant la "Cour de justice militaire". S'il est reconnu coupable, il pourra être frappé des peines portées à l'article 2. Art. 4. Une Cour de justice militaire est instituée pour la durée de la guerre et pour l'année qui suivra la fin des hostilités. Elle comprendra : 1° le
suivra la fin des hostilités. Elle comprendra : 1° le président de la Commission de l'armée de la Chambre et le président de la Commission de l'armée du Sénat, qui exerceront alternativement, pendant une période de six mois consécutifs, les fonctions de président ; 2° un député et un sénateur membres des Commissions de l'armée, élus par leurs pairs au scrutin secret pour une période de six mois ; 3° un conseiller d'État désigné par les membres de cette assemblée ; 4° trois généraux de division ayant commandé devant l'ennemi et choisis à tour de rôle, sur une liste constamment
et choisis à tour de rôle, sur une liste constamment tenue à jour au Ministère de la Guerre, d'après leur rang d'ancienneté. Dans le cas où la Cour de justice militaire se réunirait pour juger des faits reprochés à un chef de service, un chef de service ayant rang d'officier général remplacèrait un général de division.
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rue Brongniard, devant acheter aujourd'hui, n'étant pas arrivé, les lettres envoyées pour le 3 serviront pour le 4, et celles du 4 pour le 5. Richard Chandler, 14, rue Saint-Marc, achète les fleurs pour l'Angleterre. Or. Julien et frère, 170, rue Saint-Antoine, ont quelques demandes de bijouterie or. André et Verssepuy, 56, rue Paradis-Poissonnière, ont des demandes de bijouterie or. Dumont frères, 111, rue Montmartre, ont des demandes de bijouterie or courant. Tissus. Benson et Brioude, 7, rue d'Enghien, achètent la draperie et nouveautés pour hommes pour l'Angleterre et l'Amérique du Nord. Bur frères, 38, rue Baudin, achètent la draperie
du Nord. Bur frères, 38, rue Baudin, achètent la draperie et nouveautés pour hommes pour leur maison de Lima. Rée, 67, rue du Faubourg-Saint-Denis, achète les nouveautés et articles pour dames pour le Brésil. Dupuis et Besnard, 16, rue Grange-Batelère, achète les tissus et nouveautés pour l'Angleterre. Gœbel, 37, rue de l'Echiquier, achète les nouveautés et modes pour l'Angleterre. Michel et Cie, 22, rue Richer, achète les nouveautés pour hommes et dames pour la Havane. Maillac, 8, rue Beauregard, achète la draperie et nouveautés pour sa maison de Bordeaux. Carvallo et Pinède, 39, rue de l'Echiquier, achète les tissus et
et Pinède, 39, rue de l'Echiquier, achète les tissus et nouveautés de dames pour le Brésil. Camoin, 32, rue de l'Entrepôt, achète quelques nouveautés pour dames pour sa maison de la Réunion. Articles de Paris. Sussfeld-Lorche, 29, rue de Paradis-Poissonnière, ont un acheteur de bijouterie et autres articles. Reçoivent. Chéron, 35, rue du Château-d'Eau, a un acheteur de bijouterie et reçoit. Coqueteau, 19, boulevard Magenta, achète tous articles. Flachfeld frères, 56, rue des Petites-Ecuries, ont un acheteur de tous articles et reçoivent. Caillet-Donop et Cie, 25, rue Hauteville, achètent la bijouterie dorée et acier. Holzbascher, 55, rue des Petites-Ecuries, a
bijouterie dorée et acier. Holzbascher, 55, rue des Petites-Ecuries, a un acheteur de tous articles. Communiqué. Adolphe Schloss et Cie, 13, rue du Faubourg-St-Martin, achètent les articles de Paris et reçoivent de 9 h. à midi tous les jours. Communiqué. — Bortoli frères, 55, rue Meslay achètent la bijouterie, la maroquinerie, les éventails fantaisie, et reçoivent de 8 h. à midi tous les jours à partir du 4 avril. Communiqué.— Peuchotet Delaquerque 18 rue des Petites-Ecuries achètent les plumes fabriquées pour parures et reçoivent le 3 avril à partir de 9 h. ACHETEURS DE TISSUS, MODES ET NOUVEAUTÉS. Curse Draguignan
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id. id. Mme Champariny Perpignan modes National N.-D.-d-Vict MmeAmstoritz Montrbelard id. id. id. Mme Vigreux Arcis-s-Aube nouveautés Rouen id. Mme Decand Dunkerque modes id. id. Mme Villanger Bordeaux id. id. id. Naquet Carpentras drap nouv. Coquillière Coquillère Valembois Etaire nouveautés Lion Aumaire Beaugé 34 Laval id. France Caire Brot 4 La Charité mercier. Chariot Grenétat Mme Bouleau 2 Parthenay id. id. Id. Chevalier-Gomez 6 Bayonne mercerie Rouen St-Denis Mme Cro-nier 31 Neufchâtel id. France Caire Chenu 29 Auxonne id. id. id. Mme Loudez Monbrillon modes Nord Croissant Mme Meillant Anci le Chât. modes et ling. St-Quentin Jeûneurs MmeJolliot Lisieux id.
le Chât. modes et ling. St-Quentin Jeûneurs MmeJolliot Lisieux id. Roche d'Argout Mme Meclerc Alençon modes Alsace id. Mme Martin Auderville id. id. id. Mme Ludinard Lille id. id. id. Caillaux Mézières nouveautés id. id. Godird Tournai id. id. Lesage Alençon modes id. id. Mlle Rabin Angers id. Havre id. Mme Echemann id. id. id. id. Mlle Godelard Rouen id. id. id. Mme Appé id. id. id. id. ACHETEURS DE TISSUS, MODES ET NOUVEAUTÉS (Suite). Mme Gimeno Bordeaux modes Havre d'Argout Mme Duviviers Bavet id. Flandre N.-d.-Vict. Mme Mouchot Fruges id. ; Nord id. Adam Blois id. Martinique id. Rousseau
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Nice id. Masson id. id. îd id. Devenpot id. id. Id, là. Suiz Bahia art. divers l b; B.-Nouv. 36 Rayroux id. id. Violet. Violet Peregaux. id. id. id. id. Morchart Pernambuco id. Id. id. Mme Krickmay Londres nouveautés Etrangers Vivienne, Mme Andieu id.. id. M. id. Peters Bruxelles id. id. id. Mme Bedié Londres modes Rouen N-D.-d-Vict. Scheemaker Bruxelles bijoutier id. id. Davy Londres divers articles Gillet Vivienne Nilson id. id. id. id. Brun faux Bruxelles id. Louvois Lulli. 3 Dreyfus Rio-Janeiro id Rougemont Rougemont Ilanpt id. id. id. id. Kuhn Bucharest id. Nice-et-Savoie Mazagran Piccier Bruxelles id. Montesquieu
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