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il a fait ressortir les nombreux avantages que procurerait une installation nouvelle sur un terrain appartenant à l'État ou à la Ville. Le conseil a, en outre, placé sous les yeux du ministre les plans, études et devis de cette installation sur les terrains de l'ancien marché Saint-Martin, avoisiné du Conservatoire des arts et métiers. Le ministre a reconnu la justesse de ces observations et exprimé l'espoir que les dépensés donnés par l'école centrale à l'enseignement, l'importance de ses services, qui vient avec les progrès de l'industrie nationale, pourront amener les pouvoirs publics à la réalisation de ce projet. 4^
les pouvoirs publics à la réalisation de ce projet. 4^ Hier, à l'audience de rentrée de la cassation, qui a eu lieu sous la présidence de M. le premier président Devienne, M. Nouard, procureur général, a prononcé le cours suivant : Monsieur le garde de Sceaux, Monsieur le premier président, Messieurs, Parmi les qualités exigées du magistrat n'en est pas de plus généralement reconnue que l'impartialité. C'est d'elle que je vais entretenir. La pratique habituelle en effet, mais des occasions se rencontrent pour se reposer en elle, il faut unir à la métaphysique d'âme une raison sûre d'elle-même, les clartés
à la métaphysique d'âme une raison sûre d'elle-même, les clartés d'une intelligence exercée. Il serait mesuré de décorer du nom de partialité la probité qui ne sait pas se méfier de sa conscience. Trafiquer de sa conscience est un acte bas pour qu'il n'y ait nul mérite à ne pas commettre le crime. C'est au code pénal de compter avec ces souillures ; et l'opinion n'est pas à en récompenser l'absence. La cupidité a bien d'autres formes, ouvertement déshonorées et qui peuvent échapper aux appréhensions de la loi, mais tées d'une pareille culpabilité morale, le beau s'envelopper de brillants dehors
d'une pareille culpabilité morale, le beau s'envelopper de brillants dehors et dissimuler à soi-même et aux autres égoïstes appétits, multiplier les artifices, le raisonnement; on reste essentiellement prisable quand on achète par le sacrifice du bon droit, des faveurs, des honneurs, de la confiance. S'abstenir de ces turpitudes est une vertu, et ne mérite pas le nom d'impartialité. Rien absolument n'est plus dignes de respect que la tendresse et le dévouement entre père et enfants, entre époux, entre frères, que la fidélité envers ses amis. On ne se sentirait pas offensé on lui imputait la vanité de se tenir pour
offensé on lui imputait la vanité de se tenir pour héros parce que la pensée ne lui vient pas d'employer à la prospérité de sa famille, des succès de ses enfants les complaisants blessés d'une conscience sans scrupules. L'impartialité est à plus haut prix lorsque elle a eu de sérieux obstacles à vaincre pour rester maîtresse. Les obstacles peuvent se dresser puissants et redoutables tels que ceux que les passions suscitent pour cela être sérieux. Les seuls dignes nom naissent des doutes raisonnables tiennent en problèmes le classement conciliation de nos devoirs d'ordre divin lorsqu'il faut de courageux efforts pour
nos devoirs d'ordre divin lorsqu'il faut de courageux efforts pour des préventions plausibles et avouables ment devant l'obéissance à la justice. Pris comme exemple l'esprit de cliques et ses préjugés et ses abus; mais tout en trop facilement dire du mal, méconnaître en lui un lien puissant de merci entre les hommes, un véhicule nerveux, un énergique instrument de solidarité et de discipline. L'estimer et lui prêter attention est une règle sage; mais on se trompe à lui laissant une trop large part, on le tient en faisant plier l'équité. L'esprit de parti, son nom même, il est ennemi naturel
L'esprit de parti, son nom même, il est ennemi naturel de l'impartialité; le bon sens n'a garde de le traiter avec cela de ne pas compter avec lui. Nulle sociétés se développe sans que les opinions s'alignent se divisant sur la religion, la philosophie, la politique, la littérature. Sans que des groupes se forment, adversaires ou alliés, s'agglomèrent et se décomposer sans que les admirations, les amours, les sévérités, les répugnances, forment, nos et les haines se coalisent ou se dissocient là, d'inévitables partis, dans lesquels nous nous trouvons tous engagés, et dont nous souhaitons et voulons que l'un a
engagés, et dont nous souhaitons et voulons que l'un a gagne, et dont nous souhaitons et avouer le succès; car, à moins de perversité, nul ne se fera leur erreur qu'il a choisi ou suivi le meilleur. Les sciences les plus scrupuleuses ont encore à se défendre de servir honnêtement leur parti, de l'éclairer, de l'améliorer, de l'évaluer, de l'évaluer, de leur parti, de l'éclairer, de l'améliorer, de l'évaluer. Les erreurs de l'esprit de parti sont aisément évitables, lorsque l'intelligence et l'honnêteté emparent ses aboutissent visiblement à l'injustice ou au mensonge; elles sont portées d'incessants de dangers, même pour les
mensonge; elles sont portées d'incessants de dangers, même pour les cœurs les plus robustes, qui, prise assez de crédit pour attirer la vue du devoir. Afin d'assurer l'omnipotence du parti que l'on croit être la bonne cause, on se persuade que tout est bon; on coupable de se laisser séduire par le sophisme plausible que la fin justifie les moyens, et l'aveuglement des intérêts que nous sommes, que nous savons que sa qualité à travers la fin? Nous ne l'entrevoyons pas les nuages de l'avenir, et nos plus savantes constructions laissent immense la part de l'incertitude. Conjectures largement mises en
laissent immense la part de l'incertitude. Conjectures largement mises en avant que, faute de pouvoir définir, on se voit le hasard. Quant aux moyens, la condition est différente; leur emploi, quand ils sont bons constitue une mauvaise action et actuelle; notre responsabilité en nous en impose la charge, alors même que nous ne pouvons sur ses résultats futurs, en séance de l'honnêteté d'une certitude qui nous échappe. et le sûr et de dire : fais ce que dois. Une des plus hautes vertus qui honorent l'humanité est le patriotisme; et lui-même sort de l'impartialité. Ses formes et sa influence sous
lui-même sort de l'impartialité. Ses formes et sa influence sous l'influence de modifications profondes sous l'influence de changements que les sociétés ont traversés. Plus on remonte le cours des âges, on se trouve de plus en plus exclusif et intolérant. L'étranger enfreint, et son ingérence une profanation quelque part les relations s'étendirent, et les sécularisations de la loi de sociabilité allèrent à prendre des conquêtes à mesure que se développaient les besoins d'une coopération plus active et d'un commerce plus réductif et bienveillant. L'adoucissement des mœurs et l'essor des sciences devinrent pour de plus pressants des effets et des causes
devinrent pour de plus pressants des effets et des causes de l'avènement de la civilisation. La généralisation au sentiment d'une justice plus sociale n'a point affaibli le sentiment d'une justice plus sociale. Tout de là, il a plutôt élargissant. Il n'est pas le terme extrême de la sympathie qui n'est pas nos semblables; une place est ouverte encore au-delà, à l'amour de l'humanité. Ces deux sentiments sacrés sont des absenses ensemble, les barrières qui se divisent les propositions s'abaissent, sans que nous manquions à tomber; la pluralité des groupes est indispensable à l'exercice de l'humanité comme au bien-être des hommes.
indispensable à l'exercice de l'humanité comme au bien-être des hommes. Il est de l'intérêt et de l'estime de tous de voirs de ne jamais renoncer à détruire. L'ami du genre humain ne renonce pas plus à se dévouer pour son pays, un patriotisme a que le soldat à se sacrifier pour sa famille, sent ses devoirs les plus stricts, ceux qui intéressent le plus intimement notre personnalité, ainsi notre personnalité, gardée ni égard spécialement confiés à une seule, nous dispensent d'aucune des tâches qui sont devoir naturel nous impose. Cœurs généreux se plaisent à céder aux ardeurs du patriotisme, dont
généreux se plaisent à céder aux ardeurs du patriotisme, dont rien n'égal ne à l'épanouissement, et, parce qu'ils l'aiment, sont pardonnent beaucoup à ses exagérations et à ses écarts, alors qu'un qui n'admet pas d'excuse. On a singulièrement exagéré la fameuse maxime : le salut du peuple est la première loi; et on l'a trop souvent traduite en permission d'iniquité. Non, la loi n'est pas là, et le salut pas plus qu'elle. Les nations se perdent quand elles se déshonorent; elles se sauvent lorsque, à l'énergie et à l'opportunité de leurs actes, elles allient le culte du droit impartial envers
leurs actes, elles allient le culte du droit impartial envers tous, amis ou indifférents, rivaux ou ennemis, compatriotes ou étrangers. Un peuple ne trouve pas ailleurs sa dignité, son crédit, sa force, et pour récompense actuelle ou tardive, les succès utiles et définitifs. J'ai parlé jusqu'ici de l'empire que l'impartialité nous donne sur nous-mêmes en soumettant au respect du droit nos affections les plus légitimes. Le problème suprême de la vie humaine est de discerner où est le droit. Il résume les devoirs que la conscience et la raison nous imposent en vue des rapports qui nous unissent à nos
imposent en vue des rapports qui nous unissent à nos semblables; c'est le droit naturel. Il est l'assemblage des commandements formulés par les autorités instituées pour ériger en lois les obligations issant de ces devoirs ; c'est le droit positif, le droit écrit. Le droit écrit n'est juste et vrai qu'à la condition de fidèlement traduire le droit naturel, supérieur aux lois, puisqu'il n'est pas comme elles l'œuvre des hommes, mais impuissant à gouverner. Il n'est, pour les sociétés, d'existence possible que guidées et protégées par l'expression de commandements revêtus de sanction extérieure et armés d'une force d'exécution directement obligatoire.
de sanction extérieure et armés d'une force d'exécution directement obligatoire. La confusion serait inextricable et l'autorité manquerait si les interprétations du droit naturel et sa traduction en injonctions impératives étaient livrées aux lumières ou aux caprices des intelligences individuelles. Cet office est réservé à la loi, qui en est présumée le plus sûr organe. Chaque conscience, sans doute, reste libre d'apprécier les lois, et de les admirer ou les blâmer, mais nul n'est dispensé de respecter leurs décisions, et de se soumettre à leurs déclarations authentiques ses actes pratiques de la vie. On peut, on doit souvent provoquer le législateur
la vie. On peut, on doit souvent provoquer le législateur à en opérer la réforme ; la licence n'est jamais donnée de se soustraire à leur empire tant qu'elles durent, et de les abroger ou modifier à son gré et à son usage. Les lois ne peuvent pas se tenir dans la sphère des théories ; elles ont aussi à assurer le service d'une infinité de besoins sociaux essentiellement variables. Elles sont tenues de se plier à des mœurs, des institutions, des traditions avec lesquelles il serait inutile et imprudent de rompre, surtout trop brusquement ; il n'est pas jusqu'à
de rompre, surtout trop brusquement ; il n'est pas jusqu'à certains préjugés envers lesquels la conservation de la tranquillité publique ne les oblige à des ménagements. C'est par les satisfactions que réclament ces exigences locales et accidentelles, qu'un cachet distinctif s'imprime sur les diverses législations nationales. L'histoire du droit est occupée tout entière par les luttes entre l'antique autorité des formules sacramentelles et les infiltrations de l'équité conduisant les peuples avec lenteur, mais avec constance, vers des législations plus civilisatrices et plus douces. Je n'ose aborder ce vaste sujet d'études. Votre connaissance du droit romain vous explique cet antagonisme et
Votre connaissance du droit romain vous explique cet antagonisme et ce progrès par l'exemple du droit prétorien luttant contre le droit quiritaire. Le pouvoir législatif et le pouvoir judiciaire ont pour commune mission la recherche et la proclamation du droit. La séparation de leurs rôles longtemps sans précision, est aujourd'hui bien comprise et nettement établie. La magistrature ne fait pas la loi, elle l'applique. Aussi tombe-t-elle dans une grave erreur quand elle se laisse aller à rendre les décisions qu'on a l'habitude de désigner sous le nom de jugements d'équité. Le tort est de substituer ainsi à la sincère interprétation
Le tort est de substituer ainsi à la sincère interprétation de la loi l'art d'en éluder ou d'en détourner le sens en introduisant, sous l'influence de circonstances particulières, des exceptions qu'elle n'a pas prévues et des dérogations non autorisées par elle. De fort honnêtes cœurs s'imaginent faire en cela un noble méritoire et croient assurer aux principes de droit naturel la suprématie en faisant prévaloir l'instinct de justice sur la domination de la loi écrite. Qu'ils réfléchissent : ils reconnaîtront que, par une audace dont eux-mêmes peut-être ne se doutent pas, ils ne vont à rien moins qu'à se faire
pas, ils ne vont à rien moins qu'à se faire plus prévoyants et plus sages que la loi, en réformant à leur gré ce qu'ils considèrent, à tort ou à raison, comme ses erreurs ou ses lacunes. L'impartialité est atteinte par ces infractions ; un des dangers de tels exemples est que beaucoup de consciences, d'ailleurs scrupuleuses, ont l'inséance de ne pas s'en apercevoir. Réprimer ces usurpations est un des devoirs de la cour de cassation, instituée juge des jugements et des arrêts, afin que les tribunaux à tous leurs degrés hiérarchiques soient retenus dans les limites de leur compétence.
degrés hiérarchiques soient retenus dans les limites de leur compétence. C'est une des voies par lesquelles vous venez en aide à l'unité de législation. Après de longs détours et de pénibles essais, à travers la perpétuelle renaissance de mille obstacles suscités par les événements et les hommes, la France a conquis cette unité désirable. Une de ses meilleures sanctions est l'uniformité d'une jurisprudence strictement obéissante à la loi ; œuvre immense et ardue, travail de chaque jour. Personne plus que vous n'en mesure l'importance, car c'est à vous qu'il appartient d'y prendre la part principale, dont vous vous sentez responsables
d'y prendre la part principale, dont vous vous sentez responsables envers le pays. L'identité de la nature entre les hommes de tous les lieux et de tous les temps n'autorise pas le chimérique espoir d'une loi unitaire s'étendant sur l'universalité des peuples, problème aussi insoluble que celui qui consisterait à supprimer les nations pour les amalgamer dans un seul Etat. Les faits opposeraient d'invincibles obstacles à une concentration si hardie, qui, d'ailleurs, supposerait la rupture d'une infinité de liens dont le monde ne saurait se passer. Ce qui appartient au domaine des possibilités désirables, c'est de voir, par le crédit
domaine des possibilités désirables, c'est de voir, par le crédit croissant des principes fondamentaux, s'amoindrir les différences entre les législations des pays civilisés. Un progrès utile et glorieux serait de parvenir à déclarer et, s'il se peut, à organiser efficacement un droit international, organe de la paix, d'un libre commerce, de relations aisées et amicales. Félicitons-nous hautement des signes précurseurs auxquels il est permis de reconnaître que l'opinion des peuples et des gouvernements se préoccupe enfin de cette généreuse et praticable utopie. On ne se fera pas le démon de la guerre ; on ne le soumettra pas au frein
la guerre ; on ne le soumettra pas au frein quand il aura été déchaîné ; on n'introduira pas des règles de droit dans cette négation sauvage du droit, de la justice, de la pitié. Si les congrès enfermaient leurs délibérations dans la recherche d'expédients pour cette régularisation impossible, ils se condamneraient à une œuvre stérile et perdue d'avance. Leur rôle a une autre portée et peut répandre d'incalculables bienfaits si c'est aux causes de haines et de guerres qu'ils s'attaquent; s'ils avisent, par des procédés équitables, à prévenir les disputes, à trancher les différends, à repousser les agressions injustes,
disputes, à trancher les différends, à repousser les agressions injustes, à punir les spoliations, les usurpations, les abuse de la force; s'ils enseignent aux populations combien elles gagnent aux concessions mutuelles, aux communications faciles, aux échanges de services, et à pousser la logique jusqu'au culte de la paix, dette du genre humain envers la religion et le bon sens. Quand le droit s'affirme, s'étend, se généralise et épure les législations, l'obéissance aux lois positives, devenues plus fidèlement ses interprètes, acquiert facilité et crédit. L'impartialité a moins à lutter contre les scrupules que le sentiment de leurs erreurs suscite, et il
scrupules que le sentiment de leurs erreurs suscite, et il cesse d'en coûter aux timorés comme aux timides, pour contracter l'habitude de cette qualité salutaire et pour se soumettre à elle comme à un instinct irrésistible armé de la puissance du devoir. Bon nombre d'esprits superficiels font à l'impartialité l'injure de la confondre avec l'indifférence. Elles ne se ressemblent qu'en ce que toutes deux se tiennent en dehors des partis. Mais, tandis que l'une ferme les yeux pour ne pas les voir, l'autre les regarde, les étudie, les connaît, et sait pourquoi et comment la justice plane au-dessus d'eux. Chaque
sait pourquoi et comment la justice plane au-dessus d'eux. Chaque époque de la vie morale des peuples a ses maladies régnantes. Comme le phylloxera sur nos vignobles, l'indifférence étend ses froids ravages sur notre société et menace son avenir. Religion, croyances, opinions, mœurs, conduite privée et publique, elle tend à nous envahir tout entiers; elle nous tuerait si nous ne savions pas nous défendre. Les signes de cette atonie sont visibles, et la prétention de ne se passionner pour rien rencontre de faciles admirateurs. Je ne me sens ni le pouvoir ni la volonté de détourner de cette trop générale
pouvoir ni la volonté de détourner de cette trop générale faiblesse votre attention et la mienne. Ou se tromperait grandement si l'on imputait, à nos récents désastres cette abandon de la vie politique. Le mal est plus ancien, et ses racines sont malheureusement trop profondes. Les revers qui nous ont accablés, l'abaissement de nos fortunes et de notre orgueil, le ralentissement de nos épargnes, le déchirement qui nous a arraché deux provinces aimées ne sont pas des causes qui abattent et éteignent le patriotisme et les vertus civiques. Loin de là, ils les réchauffent et les ravivent. Les révolutions, les
là, ils les réchauffent et les ravivent. Les révolutions, les déplacements de pouvoirs, les changements de constitutions et de gouvernements, les inconstances d'opinion, la mobilité des âmes, les misères des partis et leurs mesquines et incessantes querelles, les ambitions subalternes, les cupidités affamées d'argent, d'honneurs, les appétits sensuels, l'ignorance, le dédain des vertus religieuses et domestiques, voilà les fléaux qui nous pervertissent. Quand elles assistent au spectacle des attaques contre le travail, l'industrie, la propriété, contre les jouissances honnêtes et la paisible sécurité de la vie, les sociétés les moins soucieuses de gloire et d'honneur, le plus platement enfermées dans
soucieuses de gloire et d'honneur, le plus platement enfermées dans le culte de la matière, gémissent avec toute raison des sinistres résultats que ces écarts leur jettent; elles devraient gémir mille fois plus du désordre d'idées qui les amène. Troublée par ce désarroi, l'opinion publique s'agite sans savoir où elle va, et une fausse sagesse s'accrédite. Les doutes sur les faits, les désappointements sur leurs conséquences, les incertitudes sur l'avenir ont ébranlé les croyances et miné les bases de la foi! les cœurs refroidis s'arment alors d'insouciance ; l'esprit, paralysé par l'incapacité de conclure, dissimule, à soi et aux autres,
par l'incapacité de conclure, dissimule, à soi et aux autres, son impuissance en l'érigeant en système; il arbore le scepticisme, ressource commode pour s'éviter la peine de s'élever jusqu'à une conviction. L'orgueil se targue d'indifférence pour ne pas savourer découragé, et il n'affiche jamais plus haut la prétention d'être conduite par raisonnement et volonté que lorsqu'il ne fait, en réalité, que s'abandonner à la paresse et se concentrer dans les brutales jouissances du présent, avec mépris de tout le reste. L'homme n'a pas à végéter sur la terre sans utilité et sans lendemain. Une volonté libre et responsable lui a
et sans lendemain. Une volonté libre et responsable lui a été donnée afin que, par ses déterminations et ses actes, il exerce sur ses semblables une influence salutaire ou funeste, et soit l'artisan de la part essentielle et définitive de sa propre destinée. L'extension de sa domination sur le monde matériel est la plus visible manifestation extérieure de ses progrès collectifs et individuels. On dit souvent que cet accroissement de puissance alimente et grossit les tentations de l'égoïsme ; c'est là une vérité qu'il faut admettre ; mais l'expérience permet d'ajouter que, pour le bonheur et le salut du monde,
d'ajouter que, pour le bonheur et le salut du monde, les armes contre l'égoïsme deviennent en même temps mieux trempées ; et que l'activité, la curiosité, la solidarité, la dépendance réciproque, gagnent, dans une proportion cent fois plus forte, une direction plus sûre et une énergie plus efficace. Il n'est pas vrai que la prospérité matérielle augmente la somme de l'indifférence publique ; mais il reste vrai qu'elle favorise, en trop de cas particuliers, surtout parmi les heureux du monde, la nonchalance morale qui s'enferme dans sa personnalité. Cette abdication de soi, si l'habitude venait à s'en généraliser dans les
de soi, si l'habitude venait à s'en généraliser dans les mœurs d'un pays, lui ôterait toute dignité. Gardons-nous d'offrir le ridicule spectacle de citoyens se complaisant à revendiquer bruyamment leurs droits, et ne paraissant plus se douter, après les avoir conquis, que se soustraire à la responsabilité de leur exercice est lâcheté. Il est juste qu'un blâme sévère atteigne ces molles et commodes capitulations de conscience qui s'effrayent d'avoir une opinion et, faute de savoir oser, désertent et s'abstiennent. Les cas sont exceptionnels et rares où il est sage, soit pour servir plus habilement sa cause, soit pour satisfaire à
pour servir plus habilement sa cause, soit pour satisfaire à des scrupules personnels, de se déterminer à ne rien résoudre. Il n'arrive guère que cette prudence soit autre chose qu'un timide et imprévoyé calcul dicté par la crainte de s'aventurer et se compromettre. Cette peur de vouloir a toutefois une excuse, assez misérable, mais honnêtement admissible, c'est d'être une confession d'ignorance, et d'impuissance à reconnaître ce qui est vérité ou erreur. Qu'est-ce que l'ignorance? On en donne des définitions incomplètes quand on s'arrête à ses débords. Ne pas lire et écrire, ne connaître ni géographie ni histoire, parler mal sa
écrire, ne connaître ni géographie ni histoire, parler mal sa langue et ne pas comprendre un mot d'un idiome étranger, avoir l'esprit fermé aux sciences, aux arts, aux lettres, ce sont là ses signes habituels. Son caractère essentiel est quelque chose de plus. Elle est, avant tout, l'incapacité de discerner le bien et le mal, le vrai et le faux, l'utile et le nuisible. La science par excellence est celle de la vie; beaucoup la possèdent, bien que demeurés étrangers aux moyens ordinaires de culture intellectuelle; ils l'ont acquise de l'expérience, et méritent, en vérité, le nom d'ignorants moins que
l'expérience, et méritent, en vérité, le nom d'ignorants moins que tel savant à esprit faux, tel littérateur sans convictions ni croyances. L'ignorant complet est un être neutre aux actes duquel, œuvre d'un instinct sans règle et sans guide, manque la responsabilité. Il est juste de lui beaucoup pardonner, car il ne sait pas ce qu'il fait; mais il est un fléau pour la société que sa brutalité menace. C'est un impérieux devoir de travailler à introduire quelques rayons de lumière dans ce chaos inintelligent. L'ignorance est coupable quand elle est volontaire, et dès qu'on a le sentiment de la victoire