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réunira pour la première fois cet après-midi au ministère des finances. On sait que cette commission qui est présidée par M. Louis Marin, député, se compose en outre de MM. Maurice Bloch, procureur général près la cour des comptes, Tirman, conseiller d'Etat, Magny, sénateur, et Emmanuel Brousse, député. Les employés et l'impôt sur les salaires UN BEAU RAPPORT Notre ami Pourcher, de la Chambre syndicale parisienne des employés, rapportera, le 15 août, au Congrès national, la question de l'impôt sur les salaires. Voici quelques-uns des passages de sa remarquable étude : Vous n'ignorez certainement pas qu'il n'y a pas, à
: Vous n'ignorez certainement pas qu'il n'y a pas, à vrai dire, une loi sur l'impôt sur les salaires. Celui-ci est perçu en vertu d'articles insérés dans les lois du 31 juillet 1917, 25 juin et 31 juillet 1920. Le rapporteur fait ensuite l'historique de la loi et des différents projets. Vaillant déclarait à la Chambre : « Quand on descend vers le minimum d'existence, les difficultés deviennent plus grandes ; ce n'est plus sur le superflu, mais sur l'utile, voisin du nécessaire, qu'il faut prendre ; dans ce cas, interviennent et doivent intervenir davantage encore les dégrèvements faisant suite
interviennent et doivent intervenir davantage encore les dégrèvements faisant suite à l'exemption complète du minimum d'existence de l'individu et sa famille. » Mais il savait rester dans la réalité et déclarait : « Ce qui donne une valeur au projet actuel, c'est qu'il répond peut-être de la façon la plus rationnelle à ce que l'on pouvait proposer au vote du Parlement avec chance d'aboutir. « C'est donc pour cela qu'il faut le voter. » VAILLANT ET LE « SALARIE » Et plus loin ; « Ce qu'il faut considérer dans le salarié, c'est l'incertitude de son existence au jour le
le salarié, c'est l'incertitude de son existence au jour le jour, sans autre moyen d'existence que la dépense de sa force de travail, quand elle peut être vendue et la misère et le chômage qui résultent de sa mévente. « L'incertitude de son existence, sa misère, son chômage rendent nécessaires de la distinguer de tous les autres travailleurs et de le mettre complètement à l'abri de l'impôt. » Il concluait en déclarant : « Je voterai l'impôt sur le revenu tel que la commission le proposera, en espérant qu'elle tiendra compte de mes observations, etc. » D'ailleurs, en 1907 et
compte de mes observations, etc. » D'ailleurs, en 1907 et 1908, sur cette question, la position du groupe socialiste était très nette. Il voulait que le projet aboutisse. Lors de la séance du 7 février 1908, lorsque J. Roche donna lecture d'un article de Jaurès paru dans l'Humanité et prit prétexte de cet article pour combattre le projet, il trouva devant lui tous les socialistes, depuis Jaurès jusqu'à Guesde. Le passage à la discussion des articles fut voté le 17 février 1908, par 48 voix contre 56, appartenant uniquement au centre et à la droite. Après le rejet de la
centre et à la droite. Après le rejet de la motion préjudicielle de M. Georges Berry, du contre-projet Magniaude, de l'amendement Almond, au moment du vote sur l'article premier, Jaurès intervint pour dire « pour quelles raisons, dans quel esprit, il voterait le projet et dire les modifications qui lui paraissaient désirables et possibles. « Et Jaurès, s'adressant au ministre des finances, lui signalant que dans certaines communes rurales formant la ceinture des grandes cités, l'application de l'impôt pourrait engendrer quelques injustices, disait : « Je crois que le meilleur remède, c'est d'atténuer encore légèrement le poids du tarif, en
remède, c'est d'atténuer encore légèrement le poids du tarif, en relevant, dans une proportion qui, vous allez le voir, est bien modeste, de 1.250 francs à 1.500 francs, par exemple, le minimum imposé. » Nous ne pouvons citer que ces quelques lignes du rapport de M. Pourcher qui mérite certainement d'être édité en brochure, car rien n'y est inutile et les arguments y sont des plus serrés. Voici, pour terminer, la conclusion et le projet de résolution qui seront certainement votés par le congrès : CONCLUSION Nous voulions, en terminant ce rapport, que beaucoup ne liront sans doute pas jusqu'au
ce rapport, que beaucoup ne liront sans doute pas jusqu'au bout et qui, malgré sa longueur, est encore très incomplet, rappeler la campagne menée par les syndicalistes communistes contre l'impôt sur les salaires. Nous avions l'intention d'en signaler l'incohérence, les dangers ; mais nous préférons renvoyer nos camarades aux derniers numéros de l' « Atelier » et aux articles que Marcel Laurent a publiés dans le « Peuple ». Les communistes auront beau faire et crier, ils n'empêcheront pas que nous puissions leur dire que leurs élus ne se sont jamais prononcés à la tribune du Parlement contre le principe
jamais prononcés à la tribune du Parlement contre le principe de l'impôt sur les salaires. Ils multiplieront leurs manifestations ridicules, ils feront perdre une journée de travail à un millier de travailleurs parisiens pour empêcher la saisie d'une armoire de 25 francs ; ils risqueront, comme à Saint-Pol-sur-Ternoise, la vie de femmes et d'enfants pour finir par payer à un huissier 3 fr. 75 d'impôts, mais ils ne donneront aucunes raisons valables contre le principe de l'impôt — comme le demande la C.G.T. — et ils serviront une fois de plus la réaction qui profitera de leurs mouvements pour faire
plus la réaction qui profitera de leurs mouvements pour faire abroger les lois du 1er août 1917 et du 25 juin 1920, qu'elle n'a acceptées qu'à contre-cœur. Quant à nous, après avoir approuvé notre fédération pour sa conduite passée, nous vous soumettons le projet de délibération que vous trouverez annexé à ce rapport. PROJET DE RÉSOLUTION Le Congrès, considérant que, si le principe de l'impôt sur les salaires lié au principe de l'impôt sur le revenu, est bon en soi, il ne peut être question de diminuer par un impôt, des salaires déjà insuffisants pour assurer aux travailleurs une vie
des salaires déjà insuffisants pour assurer aux travailleurs une vie décente ; Considérant, en outre, que le manque absolu de politique fiscale a obligé les gouvernements, qui se sont succédé depuis l'armistice à recourir constamment à des emprunts, à des expédients financiers, à l'augmentation des impôts de consommation, Après avoir enregistré que la perception de l'impôt sur les salaires a été, dans certains cas, poursuivie avec une brutalité que n'ont pas connue les dissimulateurs de bénéfices de guerre, Émet le vœu : 1° Que toutes les poursuites et saisies relatives à l'impôt sur les salaires soient abandonnées ; 2° Que,
à l'impôt sur les salaires soient abandonnées ; 2° Que, jusqu'à une refonte de la loi dans le sens indiqué par la Confédération Générale du Travail, soient annulés tous les impôts frappant des salaires inférieurs à 10. 000 francs ; 3° Que les organisations ouvrières soient consultées pour l'établissement des minima de salaires exonérés et que ceux-ci ne soient plus déterminés pour chaque localité d'après le nombre d'habitants, mais bien d'après le coût de la vie ; 4° Que soit supprimé l'impôt sur le chiffre d'affaires et que soient diminués les impôts indirects frappant les objets ou denrées de première
les impôts indirects frappant les objets ou denrées de première nécessité ; 5° Que le gouvernement s'inquiète enfin d'inaugurer une politique fiscale s'inspirant des réalités et des désirs de la masse laborieuse qui s'inquiète de voir augmenter sans relâche le montant de la dette intérieure et extérieure du pays. Et, mettant les travailleurs en garde contre la démagogie communiste, il invite : Les organisations ouvrières à faire pression sur leurs municipalités pour obtenir l'application de l'article 4 de la loi de finances de 1920 (Rapport P. II) partout où cela sera possible et, la Confédération Générale du Travail à laquelle
sera possible et, la Confédération Générale du Travail à laquelle il proclame son attachement à étudier et à proposer à la classe ouvrière le plan d'un système fiscal et financier. Le Congrès international des mineurs de Francfort Francfort, 9 août. — Le Congrès international des mineurs s'est occupé de la question des pensions. En fin de séance, une résolution a été adoptée aux termes de laquelle le Congrès demande énergiquement l'amélioration du sort des mineurs malades et invalides, ainsi que celui de leurs veuves et de leurs orphelins. Il demande également que les maladies professionnelles soient comprises dans les lois
également que les maladies professionnelles soient comprises dans les lois d'assurances. Le Congrès est d'avis que pour les mineurs la preuve de l'invalidité soit considérée comme apportée si le mineur a atteint 60 ans d'âge et s'il compte 25 ans d'activité dans les mines. Le Congrès, après un long débat a adopté à l'unanimité une déclaration exprimant sa sympathie aux grévistes américains et recommandant aux associations de différents pays de réunir aussi vite que possible une somme de 10,000 livres sterling pour les soutenir. En voici la cause : L'agence officielle lithuanienne a publié, il y a quelques jours, la
officielle lithuanienne a publié, il y a quelques jours, la nouvelle que des détachements rouges avaient franchi la frontière lithuanienne en plusieurs endroits, et qu'ils avaient agi de même sur la frontière lettone. Presque tous les journaux de Kowno ajoutèrent à cette nouvelle des commentaires fort défavorables pour les Soviets, La presse officielle de Moscou, après avoir démenti les informations lithuaniennes, les qualifie de « menées provocatrices » et fit remarquer que « cette façon d'agir ne peut pas influencer favorablement les relations entre la Lithuanie et la Russie soviétique ». EN RUSSIE LE BUDGET ET LE COMMERCE SOVIÉTIQUES Londres,
». EN RUSSIE LE BUDGET ET LE COMMERCE SOVIÉTIQUES Londres, 9 août. — Un radiotélégramme de Moscou, communiqué à la presse par la délégation commerciale russe dit que Lénine serait complètement rétabli et qu'après un court repos il va reprendre ses travaux habituels. C'est du moins ce que M. Kameneff a annoncé à la conférence communiste panrusse qui s'est ouverte hier. Les ateliers de constructions ferroviaires de la Neva viennent d'achever la construction de leur première locomotive, qui revient au prix de 75 milliards de roubles soviétiques. Ce prix, ajoute le radiotélégramme, est considérablement meilleur marché, considérant le cours du
le radiotélégramme, est considérablement meilleur marché, considérant le cours du change, que celui des locomotives fabriquées en Allemagne ou en Suède. Le radiotélégramme parle également du déficit du budget pour le deuxième trimestre de l'année ; il ne donne pas le chiffre en roubles soviétiques, mais, probablement pour faciliter la compréhension de la dépense, dit que ce déficit s'élève à 130.000 roubles or. Les déclarations du ministère Faita Rome, 9 août. — M. Faita a lu aujourd'hui à la Chambre, la déclaration ministérielle, insistant sur la volonté du gouvernement de maintenir l'ordre et sur la nécessité de conserver les bonnes
maintenir l'ordre et sur la nécessité de conserver les bonnes relations avec les Alliés. M. Faita conclut en demandant un vote de confiance. La fin de son discours est saluée par des acclamations prolongées de tous les bancs excepté de l'extrême gauche. La séance est ensuite suspendue. Les représentants de Berlin confèrent avec Munich Berlin, 9 août. — La délégation bavaroise ayant à sa tête le comte de Larchenfeld, président du Conseil, est arrivée ce matin à Berlin. Aussitôt après, M. de Larchenfeld a rendu visite au président du Reich, docteur Ebert. Une courte entrevue a ensuite eu lieu entre
docteur Ebert. Une courte entrevue a ensuite eu lieu entre le chancelier Wirth et les délégués bavarois, à la chancellerie, puis, à onze heures, les échanges de vues ont commencé sous la présidence de M. Ebert. Le Reich était représenté par le chancelier, les ministres de la justice, de l'intérieur, des affaires économiques et du ravitaillement, et la Bavière, par M. de Larchenfeld, les ministres Gurtler et Schweyer, et le ministre bavarois à Berlin, M. von Praeger. Les délibérations ont porté sur l'ensemble des questions en litige entre la Bavière et le Reich. On assure qu'elles se sont poursuivies dans
et le Reich. On assure qu'elles se sont poursuivies dans un amical esprit de coopération. A 13 heures, après un déjeuner à la Chancellerie, les négociations ont repris et se sont prolongées assez tard dans la soirée. Une nouvelle séance plénière aura lieu demain, au cours de laquelle, espère-t-on, une décision interviendra. Cette décision ne sera toutefois rendue définitive qu'après que les délégués de Munich l'auront communiquée pour approbation aux partis de la coalition bavaroise. La Coupe Gordon-Bennett Genève, 9 août. — Le ballon américain « Uncle Sam » piloté par Honeswell, a atterri le 7 août à Tarpio Gyorgye,
par Honeswell, a atterri le 7 août à Tarpio Gyorgye, à 40 kilomètres à l'est de Budapest. La distance parcourue est de 1.060 kilomètres. Le pilote Bienaimé est donc battu. Arrestations d'incendiaires Lyon, 9 août. — La police mobile a arrêté à Dié l'industriel René Mailléfaut, propriétaire de la scierie de Mansac, détruite par un incendie en juillet dernier. Mailléfaut aurait volontairement mis le feu à son établissement pour se faire l'argent nécessaire à la bonne marche de ses affaires. Une première tentative de l'incendiaire, le jour de la fête nationale, avait échoué par suite de la promptitude des secours.
nationale, avait échoué par suite de la promptitude des secours. Annecy, 9 août. — La gendarmerie a écroué un domestique de culture, qui, pour se venger de sa patronne, Mme Crozet, incendia la maison de cette dernière au hameau de Frontenex. Le criminel a déclaré qu'il espérait que Mme Crozet aurait été brûlée vive. Le typhon de Swatow Londres, 9 août. — Un message de Hong-Kong annonce que jusqu'à présent on a dénombré les cadavres de 28.000 victimes, du typhon qui a sévi sur la région de Swatow. Soldats allemands au service des douanes russes Varsovie, 9 août. — Les
au service des douanes russes Varsovie, 9 août. — Les journaux annoncent que des officiers et des soldats de l'ancienne armée allemande auraient été enrôlés par le gouvernement bolcheviste dans le service des douanes. Les Soviets recourent aux Allemands parce qu'ils n'ont plus de confiance en la probité des douaniers russes, mais les Allemands, de leur côté, ont demandé à être affectés au service douanier de la frontière polono-russe et polono-ukrainienne où ils font de leur mieux pour entraver le commerce entre la Pologne et la Russie. C'est à leur instigation que le droit d'entrée sur les marchandises polonaises a
instigation que le droit d'entrée sur les marchandises polonaises a été dernièrement très sensiblement élevé. Il est d'ailleurs fort probable que les bolcheviks ont cédé à quelque consortium allemand l'exploitation entière de certains réseaux ferroviaires russes, y compris la perception des droits de douane. La terre tremble en Grèce Athènes, 9 août. — Une forte secousse sismique a été ressentie ce matin à cinq heures à Athènes. Elle a été précédée d'un grondement souterrain. La secousse a été particulièrement violente dans les îles de la Methane et de Poros, où plusieurs maisons se sont effondrées. De nombreux habitants de ces
plusieurs maisons se sont effondrées. De nombreux habitants de ces îles, pris de panique, se sont réfugiés à Pirée. Les nouvelles de Chine sont confuses Washington, 9 août. — Si les nouvelles sont contradictoires, en ce qui concerne Sun Yat Sen, dont on signalait la présence à Macao et qu'une agence dénonce à bord d'une canonnière, dans le delta du Si-Kiang, épiant les mouvements des troupes de Chôu, elles s'accordent, quand il s'agit de constater l'état anarchique de la République chinoise. Wou-Pei-Fou, malgré ses victoires, a perdu tout prestige. Il demeura dans la vieille capitale de l'Est au temps de
demeura dans la vieille capitale de l'Est au temps de la dynastie des Tang à Lo-Yang, comme si le gouvernement de Pékin l'avait exilé. D'ailleurs, quand on parle du gouvernement chinois, il importe de préciser. On prétend que les ministres dont les noms ont été cités dans la formation du nouveau cabinet n'ont pas tous accepté le portefeuille qui leur était destiné parce que Wou-Pei-Fou voulait s'attribuer celui de la guerre. Quant à la réunion des députés dont le général victorieux avait pris l'initiative, elle a eu lieu au commencement du mois, dans la plus grande confusion - et, à
du mois, dans la plus grande confusion - et, à l'heure présente, rien de sérieux n'a été arrêté. C'est à cause de toute cette confusion que les banquiers qui devaient intervenir pour examiner la situation financière de la Chine, se sont abstenus et que le gouvernement chinois a songé à négocier avec les Soviets, malgré les avertissements qui lui ont été donnés par tous ceux qui s'intéressent à l'avenir de la Chine. Un démenti yougoslave Belgrade, 9 août. — Les journaux de Belgrade ont annoncé qu'un malentendu s'était élevé entre les gouvernements tchécoslovaque et le gouvernement serbe dans la question
les gouvernements tchécoslovaque et le gouvernement serbe dans la question de la candidature du représentant de la Petite Entente au conseil de la Société des Nations, ainsi que dans la question d'entrevue entre M. Zachittl et M. Benes. Les milieux officiels donnent un démenti catégorique à ces allégations. Aucune différence de points de vue dans les questions citées n'existe entre les deux gouvernements alliés. FAITS DIVERS OFFICE NATIONAL METEOROLOGIQUE 9 août. — Situation générale le 9 août 1922 A 7 heures : La dépression de Bretagne a gagné le Danemark +748, s'étendant en Scandinavie et golfe de Gênes. La hausse
+748, s'étendant en Scandinavie et golfe de Gênes. La hausse est rapide en Gascogne, +8 mm., qui couvre la France sauf sud-est. La dépression de Laponie est détruite, +9 mm. Haparanda. A Paris 760, Biarritz 764,5, Islande 767. Les vents sont faibles sud-ouest Pas-de-Calais, assez forts ouest Manche, nord-ouest Bretagne, ouest modérés Océan, nord-ouest Rousy, sud-est à nord-est faibles Provence. Les maxima de la veille ont été de 19 et 20° région parisienne, 20 Chartres, Orléans, 21 Argentan, Cherbourg, 22 Le Mans, 25 Toulouse, 26 Clermont, Dijon, Strasbourg, 29 Perpignan, Marseille, 31 Nice, 19 Calais, 18 Metz. Minima de 12
Marseille, 31 Nice, 19 Calais, 18 Metz. Minima de 12 et 13° région parisienne, 13 Clermont, Le Havre, Strasbourg, 16 Marseille, 17 Toulouse, 19 Perpignan, Nice, 12 Orléans, Le Mans, Metz, 10 Rennes. Pluies à 7 heures : 34 mm. Paris, 21 Strasbourg, 14 Nancy, 15 Dijon, 12 Lyon, 5 Orléans, Poitiers, 2 Argentan, 1 Beauvais. Ce matin, un seul point de pluie en Champagne et à Dunkerque. Beau au sud-est, nuageux ailleurs. Probabilités pour la journée du 10 août 1922: Région parisienne vents d'ouest et nord-ouest faibles. Un peu frais. Beau, nuageux sauf rares ondées par places. Même temps
frais. Beau, nuageux sauf rares ondées par places. Même temps dans moitié nord. Beau et chaud en gaule sud. DEPARTEMENTS Guignamp sans conseil municipal Guignamp, 9 août. — Le président de la République vient, par décret, de dissoudre le conseil municipal de Guignamp qui, malgré plusieurs votes, n'a pu élire un maire et ses adjoints. Tragique baignade Saint-Brieuc, 9 août. — Deux baigneurs, Joseph Even, 15 ans, et Alexandre Le Couédic, 16 ans, tous deux de Saint-Brieuc, se sont noyés au cours d'une baignade, dans l'anse des Momies, côte de Plérin. Un drame de la jalousie Mâcon, 8 août. —
Plérin. Un drame de la jalousie Mâcon, 8 août. — Après une vive discussion occasionnée par la jalousie, la fermière Rose Moisson, âgée de 27 ans, habitant au hameau Denizet, dit à son mari qu'elle allait se noyer. Ayant embrassé ses trois enfants, la fermière partit. En hâte, son mari la rejoignit. Cédant à ses supplications, Mme Moisson revint au domicile conjugal. Elle dîna en famille, mais après le départ de son mari et pendant que ses enfants jouaient, elle se rendit à une rivière voisine puis, s'attachant au cou, à l'aide de son mouchoir, une pierre pesant plusieurs kilos,
à l'aide de son mouchoir, une pierre pesant plusieurs kilos, elle se noya. Le cadavre de la fermière fut repêché quelques heures après. Une automobile capote Champigny, 9 août. — En traversant la commune de Lamorlaye pour regagner Paris, une auto voulut éviter un enfant qui traversait imprudemment la chaussée. Mais par suite de l'humidité dont était imprégnée la chaussée goudronnée, la voiture tourna sur place et capota. Cinq voyageurs sur six ont été dégagés avec des blessures sur différentes parties du corps. Ils ont été transportés à l'hospice Condé, à Champigny. Ce sont MM. Montalent, 37 ans, demeurant à
à Champigny. Ce sont MM. Montalent, 37 ans, demeurant à Paris, rue Réaumur, qui conduisait l'auto ; Georges Quedan, demeurant à Champigny, rue de la Ferme, propriétaire du véhicule ; Mme Quedan, sa femme, et la bonne de cette dernière, Mlle Sophie Hachmen, et M. Jules De, bats, demeurant 116, boulevard de Belleville, à Paris. Le sixième voyageur, M. Louis Courdet, qui n'avait que quelques contusions sans gravité, a pu regagner la capitale. Un chef de chantier disparaît mystérieusement Pontarlier, 9 août. — Un Espagnol, Thomas Munoz, 40 ans, chef de chantier aux travaux de construction de la voie ferrée
de chantier aux travaux de construction de la voie ferrée de Pontarlier, à Besançon, a disparu sans laisser de traces, après avoir touché environ 20.000 francs de salaires pour payer les ouvriers de son chantier. On croit que des ouvriers, sachant Munoz porteur d'une forte somme, l'ont tué et ont enfouvé son cadavre dans les tourbières de Chaffois. Plusieurs arrestations d'ouvriers espagnols ont été opérées. Le grand-père identifié Dijon, 9 août. — Pour regagner plus directement son domicile, à Aubigny-en-Plaine, le sexagénaire Louis Daize, accompagné de ses enfants et de ses petits-enfants, emprunta la voie ferrée de Dijon-Belfort. Au passage
ses petits-enfants, emprunta la voie ferrée de Dijon-Belfort. Au passage à niveau de Bois-le-Fort, le rapide Bordeaux-Strasbourg apparut subitement, l'enleva, lui défonçant le crâne, tandis que le déplacement d'air provoqué par le rapide culbutait, au bord de la voie, sa famille, qui n'était pas encore engagée sur les rails. Le vieillard est mort. Rixe meurtrière Montpellier, 9 août. — Pour des questions d'intérêt, une rixe a éclaté, à Montpellier, entre un courtier, Pierre Soulenet, 50 ans, et Chabert Joseph, loueur de taxis. Le premier est mort peu après chez son coiffeur. Le parquet a ouvert une enquête et a ordonné
coiffeur. Le parquet a ouvert une enquête et a ordonné l'autopsie. La foudre tue des bœufs Le Mans, 9 août. — Au cours d'un violent orage, la foudre est tombée sur les herbages de Mensvilain, commune d'Ansseleboisne (Sarthe). Six bœufs ont été foudroyés. Déraillement d'un train de marchandises Le Mans, 9 août. — Un train de marchandises, refoulé en gare de La Ferté-Bernard (Sarthe), pour laisser la voie libre à l'express Paris-Brest, a déraillé. La voie a subi quelques avaries. Les dégâts sont purement matériels. Les équipes de secours ont rétabli la circulation après huit heures de travail. Octogénaire tué
rétabli la circulation après huit heures de travail. Octogénaire tué par un cycliste Aurillac, 9 août. — Le nommé Chauvel passait à bicyclette à Salins, près de Mauriac, quand, en voulant se garer d'une auto, il tamponna un vieillard, M. Raoux, âgé de 85 ans, et le tua. Le cycliste est gravement blessé. Un chien enragé mord quatre enfants Aurillac, 9 août. — A Bassignac, le chien de M. Ribes, devenu enragé, mord quatre enfants et de nombreux animaux. Les enfants ont été envoyés à Paris, à l'Institut Pasteur. LE GRAND PRIX DE PARIS DES EUTES LYONNAISES C'est dimanche prochain