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Rouzaud à la tribune. Il parle d'une façon hésitante et bafouille littéralement quelques explications confuses qu'on n'entend pas. Ce que voyant, ledit M. Rouzaud entreprend de se lancer dans les personnalités. Il dit que M. Pelletan n'est pas sans quelque solidarité avec le socialisme révolutionnaire. (Bruits divers). Il ajoute qu'il a eu l'honneur de battre M. Ferroud qui ne compte dans cette Chambre que de bien rares amis. (Protestations et bruit à l'extrême gauche. M. Rouanet surtout interrompt vivement). M. Rouzaud, essayant alors de se montrer de plus en plus agressif, répondit à M. Rouanet : — Vos interruptions seraient
agressif, répondit à M. Rouanet : — Vos interruptions seraient mieux reçues dans une compagnie de discipline que dans cette enceinte. (Bruit prolongé et cris répétés. — À l'ordre! à l'ordre! répète-t-on sur plusieurs bancs). M. Rouzaud paraît de plus en plus embarrassé au milieu de tout ce tapage. Le président l'invite à ne pas faire de personnalités. Expliquez-vous sur ce que vous venez de dire à l'un de vos collègues! crie M. Castelin, qui demande la parole pour un rappel au règlement. — À l'ordre! crient M. Baudin et plusieurs députés socialistes, s'adressant à M. Rouzaud. Celui-ci continue, se
plusieurs députés socialistes, s'adressant à M. Rouzaud. Celui-ci continue, se plaignant des attaques dirigées contre lui par divers journaux de la région, dont la Dépêche. Il ajoute que M. Ferroud a perdu des voix dans plusieurs communes rurales. — Eh! oui, nous savons comment cela se fait et il l'a aidé de quelles opérations, crie la gauche. — Répondez plutôt à M. Pelletan, ajoute M. Ho-Ta-Vacque. M. Rouzaud ajoute que M. Ferroud a surtout perdu des voix conservatrices qui s'étaient autrefois portées sur son nom. (Bruit à gauche). — Alors, où les avez-vous, ces voix conservatrices? crie M. Baudin. —
où les avez-vous, ces voix conservatrices? crie M. Baudin. — Aux voix! aux voix! crie le centre qui veut continuer le débat. M. Rouzaud dit qu'on produit contre lui non des preuves de fraude quelconque, mais des insinuations qui sont de la plus entière mauvaise foi. (Bruit). Il ajoute que d'ailleurs M. Ferroud a assisté aux opérations du vote, dans la commune de son canton. — C'est inexact! crie la gauche. M. Rouzaud quitte la tribune après avoir protesté contre ce qu'il appelle les calomnies dont il est l'objet. RÉPLIQUE DE M. PELLETAN M. Pelletan monte à la tribune :
DE M. PELLETAN M. Pelletan monte à la tribune : — Aux voix! crie de nouveau le centre. M. Pelletan parle néanmoins. Il dit qu'il ne veut pas relever certaines personnalités véhémentes que s'est permises M. Rouzaud. Il restera dans le domaine des faits. Or, il y a eu un fait matériel que M. Rouzaud n'a pu ne pas contester. Il y a eu évacuation de la salle de la votation, et après cela un nombre de votes en faveur de M. Ferroud, nombre inférieur à celui des 372 électeurs qui ont déclaré, par l'acte, avoir voté pour le candidat
qui ont déclaré, par l'acte, avoir voté pour le candidat socialiste. — Si la Chambre, dit-il, valide cette élection, toi en se déclarant néanmoins d'encourager la fraude, personne ne la croira. Vifs applaudissements. CONCLUSIONS DU RAPPORTEUR : M. Gruet, rapporteur, dit que le deuxième bureau n'a pu tenir compte des déclarations faites après coup par les 372 électeurs qui avaient affirmé avoir voté pour M. Ferroul. De telles déclarations survenant après coup, et sans être autrement prouvées, sont sans valeur. La loi le veut certainement ainsi. (Protestations à gauche). MM Jaurès, Leydet et Clovis Hugues interrompent. M. Gruet conclut en
Jaurès, Leydet et Clovis Hugues interrompent. M. Gruet conclut en demandant la validation de M Rouzaud. M. Pelletan redemande la parole. Le centre crie de nouveau. — Ah ! cela vous gène ! crie M. Chauvière. NOUVELLE RÉPLIQUE DE M. PELLETAN : M. Pelletan parle ainsi : — Tant que j'aurai la conscience de combattre les procédés de fraude électorale, je lutterai jusqu'au bout. (Applaudissements à l'extrême gauche.) On repousse des déclarations dont une jurisprudence constante de la Chambre, notamment en 1876, à propos des élections de Vaucluse, constate la validité. On invoque le secret des votes. Mais est-il admissible
validité. On invoque le secret des votes. Mais est-il admissible qu'un principe destiné à assurer la liberté du suffrage universel serve à assurer la sécurité de la fraude? (Applaudissements à l'extrême gauche) De tout temps, on a admis ce genre de preuves, surtout quand les circonstances le permettent. Si la Chambre valide l'élection, c'est la fraude qu'elle validera. (Rumailles au centre.) — Ceux qui protestent prétendent respecter le suffrage universel! crie M. Jaurès, On vote alors. Par 321 voix contre 140, la demande d'enquête est repoussée. Quelques centristes applaudissent ce résultat. — Vous crierez maintenant : « Vive le suffrage
résultat. — Vous crierez maintenant : « Vive le suffrage universel! » leur dit-on ironiquement à gauche La validation de M. Rouzaud est ensuite mise aux voix et prononcée à main levée par le centre et la droite. Suite de la vérification des pouvoirs Sur un rapport de M. Dupny-Dutemps, la Chambre valide ensuite sans débat l'élection de M. Bischoffsheim, dans les Alpes-Maritimes, au moment où M. Millerand, remis de sa blessure, entre dans la salle des séances, où il recueille de nombreuses poignées de main. L'ordre du jour appelle la discussion de l'élection de M. Luce de Casablanca, député
la discussion de l'élection de M. Luce de Casablanca, député rallié de Corte (Corse). M. Emmanuel Arène vient combattre les conclusions du bureau, qui tendent à la validation. — Je regrette, dit-il, de parler contre un compatriote. Mais je crois que la Chambre fera bien de se montrer sévère, car un exempt est nécessaire pour l'amélioration des mœurs électorales en Corse. — Vous oubliez donc ce qui s'est passé pour votre propre élection, monsieur Arène ? interrompt M. de Casablanca. M. Arène cite ensuite divers faits tendant à établir que l'élection de M. de Casablanca a été viciée par la
l'élection de M. de Casablanca a été viciée par la fraude, la pression, l'intimidation, etc. Les votes de certains électeurs en faveur de M. de Casablanca ont été payés à beaux deniers comptants; des ouvriers ont de plus été chassés par leurs patrons, tout simplement parce qu'ils avaient voté pour le concurrent républicain du même M. de Casablanca. — Quand nous citons, nous autres, des faits de pression sur les ouvriers, interrompt M. Jaurès, les amis de M. Arène ne veulent pas nous en tendre. M. Arène cite ensuite quelques faits d'influence cléricale. — Et l'influence gouvernementale? dit quelqu'un. —
faits d'influence cléricale. — Et l'influence gouvernementale? dit quelqu'un. — C'est la même chose ! s'écrie M. Chauvière. (M. Arène conclut en demandant l'enquête. VIOLENT INCIDENT M. de Casablanca vient répondre. Dès ses premières paroles, M. Arène, très surexcité, se met à l'interrompre avec une incroyable violence, qui lui vaut deux rappels à l'ordre successifs de la part du président, M. de Mahy. M. Arène adresse aussi à M. de Casablanca des menaces et des provocations. M. de Casablanca rappelle alors que M. Arène sollicita, lors de sa première élection en Corse, le concours des Casablanca. — Vous en avez
en Corse, le concours des Casablanca. — Vous en avez menti ! crie M. Arène à l'orateur. M. de Casablanca serre les poings et paraît hors de lui. — Il est entendu que nous nous retrouverons à l'extérieur, lui crie M. Arène. — J'y compte bien, répond M. de Casablanca. M. de Mahy prie vainement M. Arène de retirer le démenti qu'il vient d'adresser à son collègue. M. Arène prononce, en effet, dans le bruit qui est assez fort, quelques paroles qui ne constituent guère une rétraction. M. de Casablanca, sentant que les violences sans raison de son adversaire l'ont
sentant que les violences sans raison de son adversaire l'ont merveilleusement servi, conclut en quelques mots et descend de la tribune. Le rapporteur, M. Bougère, se borne à dire un mot en faveur de la validation qui est prononcée ensuite à mains levées et par une forte majorité. Seuls, MM. Arène et Étienne ont levé la main à la contre-épreuve. La Chambre valide encore sans débat l'élection de M. Pierre Laly, dans l'Inde française. Déclaration de M. Rouanet Puis, M. Gustave Rouanet a la parole pour un fait personnel. — Tout à l'heure, dit-il, M. Rouzaud a cru devoir me
Tout à l'heure, dit-il, M. Rouzaud a cru devoir me dire que j'ai été envoyé aux compagnies de discipline. La vérité, c'est que j'ai, d'ailleurs et sans effet, été envoyé dans un bataillon d'Afrique parce que pour avoir professé des opinions malsaines, c'est-à-dire républicaines. Cela se passait, en effet, en 1875, en pleine terreur réactionnaire. A ce mot éclatent, au centre, des rumeurs ironiques, auxquelles répondent les protestations indignées de l'extrême gauche. — Je demande que les rumeurs gouailleuses du centre soient mentionnées à l'Officiel! crie M. Hubbard. On voit bien, en effet, que les opportunistes rêvent de revenir à
bien, en effet, que les opportunistes rêvent de revenir à cette époque de réaction. (Bravos à gauche.) M. Rouanet ajoute que son père avait été déporté, en 1851, pour son républicanisme, et qu'il remercie M. Rouzaud d'avoir rappelé un fait de sa vie dont il songerait plutôt à s'honorer qu'à se cacher. (Vifs applaudissements à gauche.) et L'incident est clos et la séance levée à 4 heures 35. Prochaine séance lundi. SÉNAT Séance du 2 décembre PRÉSIDENCE DE M. CHALLEMEL-LACOUR On a déposé quelques rapports sans importance. On a même voté un projet local. Puis, le président fait observer que
voté un projet local. Puis, le président fait observer que les raisons qui ont décidé le Sénat à s'ajourner, lors de ses dernières réunions, subsistent aujourd'hui encore. Il invite conséquemment l'assemblée à renvoyer, pour cette fois encore, sa prochaine séance à lundi. Il en est ainsi décidé et la séance, ouverte à deux heures cinq, est levée à deux heures un quart. ENVOI DE TÉMOINS Paris, 2 décembre, soir. A l'issue de la séance de la Chambre, MM. Maruéjouls et de Grandmaison, témoins de M. Casabianca, se sont mis en rapport avec MM. Etienne et Rabier, témoins de M. Arène.
rapport avec MM. Etienne et Rabier, témoins de M. Arène. Les quatre témoins, après l'examen de l'incident et surtout des conditions assez anormales qu'avait créées l'état de surexcitation de M. Arène, ont décidé qu'il n'y avait pas lieu à rencontre. Au Palais-Bourbon CONSEIL SUPÉRIEUR DE L'AGRICULTURE M. Cot, député de l'Hérault, vient d'être nommé membre du conseil supérieur de l'agriculture. Sa compétence bien connue en ce qui touche les questions agricoles le désignait tout naturellement au choix du ministre. GROUPE SOCIALISTE La grève du Pas-de-Calais. — Le groupe socialiste, qui avait décidé d'interpeller le cabinet Dupuy sur la grève du
avait décidé d'interpeller le cabinet Dupuy sur la grève du Pas-de-Calais, ne pouvant plus déposer cette demande d'interpellation rendue inutile et impossible par la chute du cabinet, a décidé de demander à la Chambre la nomination d'une commission d'enquête de trente-trois membres. Dans l'esprit des membres du groupe, cette motion devait être la conclusion de l'interpellation. L'élection Edmond Blanc. — Le groupe socialiste a décidé ensuite d'intervenir, s'il était nécessaire, dans la discussion de l'élection de M. Edmond Blanc pour combattre cette élection. Les tracasseries contre la municipalité de Roubaix. — Le groupe s'est préoccupé de la résistance opposée par
— Le groupe s'est préoccupé de la résistance opposée par le préfet du Nord aux délibérations du conseil municipal de Roubaix tendant 1° A la création d'une pharmacie municipale, vendant au prix de revient ; 2° A l'institution d'un budget municipal de consultations judiciaires gratuites ; 3° A la distribution à domicile du pain dit Bureau de bienfaisance. La question serait portée à la tribune de la Chambre, si l'opposition préfectorale à ces initiatives municipales persistait. UNE CAISSE OUVRIÈRE DE PRÉVOYANCE On a distribué aujourd'hui, à la Chambre, une proposition de loi de M. Guieysse, relative à la création d'une
de loi de M. Guieysse, relative à la création d'une Caisse nationale ouvrière de prévoyance. M. Guieysse, rapporteur du projet élaboré par M. Constans, alors qu'il était ministre de l'intérieur, a été chargé par la commission du travail d'élaborer le texte de loi, qui est publié aujourd'hui. LA RÉVISION DE LA CONSTITUTION On a distribué également un projet de résolution de M. Bourgeois, du Jura, et relatif à la révision des lois constitutionnelles. M. Bourgeois veut ajouter au paragraphe premier de l'article premier de la loi du 25 février 1875, les dispositions suivantes : « Tout projet émanant soit de
les dispositions suivantes : « Tout projet émanant soit de l'initiative gouvernementale, soit de l'initiative parlementaire, sauf en ce qui concerne la révision de la Constitution, sera promulgué tel qu'il aura été voté par la Chambre des députés six mois après que ce vote aura été émis, si dans l'intervalle il n'a pas été, de la part du Sénat, l'objet d'une opposition se produisant par voie de rejet pur et simple ou de renvoi avec amendements. » Si cette opposition se produisait dans le délai ci-dessus déterminé, la Chambre procéderait à une nouvelle délibération qui serait définitive. » Dans les
à une nouvelle délibération qui serait définitive. » Dans les cas où le président de la République userait du droit qui lui est attribué par l'article 7 de la loi constitutionnelle des 18 juillet 1875, les deux Chambres procéderont à une nouvelle délibération dans la forme qui vient d'être mentionnée. » En matière budgétaire, le Sénat pourra exercer le droit de contrôle par renvois successifs de la loi des finances à la Chambre des députés, jusqu'à et y compris la veille de l'échéance de l'année financière. Toutefois, s'il n'était pas saisi du budget un mois au moins avant cette date,
saisi du budget un mois au moins avant cette date, le Sénat pourrait prolonger l'exercice de son droit de contrôle jusqu'au 30 janvier suivant, sauf à voter concurremment avec la Chambre, le nombre de douzièmes provisoires qui serait jugé nécessaire. » Toute disposition contraire à l'article premier ainsi modifié, est et demeure abrogée. » LE MINISTÈRE Note Havas : Paris, 2 décembre, soir. M. Casimir Perier s'est rendu, ce matin, à l'Élysée. Il a informé le président de la République que le cabinet était définitivement constitué. Les membres du cabinet seront présentés, cette après-midi, à cinq heures, à M. Carnot.
seront présentés, cette après-midi, à cinq heures, à M. Carnot. Les décrets seront signés dans la soirée. Ils paraîtront demain matin au Journal officiel. Voici la composition du nouveau ministère : Présidence du conseil et affaires étrangères, M. Casimir Perier, député. Justice, M. Antonin Dubost, député. Intérieur, M. Raynal, député. Finances, M. Burdeau, député. Guerre, général Mercier. Marine, vice-amiral Lefeuvre. Instruction publique, beaux-arts et cultes, M. Spuller, sénateur. Travaux publics, M. Jonnart, député. Agriculture, M. Viger, député. Commerce, M. Marty, député. Le sous-secrétaire d'État des colonies sera désigné à bref délai. Le cabinet se présentera lundi devant les Chambres. M.
délai. Le cabinet se présentera lundi devant les Chambres. M. Casimir Perier a fait appeler, ce matin, M. Louis Barthou, député des Basses-Pyrénées, auquel il a offert le sous-secrétariat des colonies. M. Barthou ne se trouvant pas préparé par ses études antérieures pour occuper ce poste, l'a décliné, en remerciant M. Perier de la proposition qui lui était faite. M. Casimir Perier rédigera, demain, la Déclaration, dont le sens général a été arrêté dans la conférence qui a eu lieu au Palais-Bourbon, entre les membres du nouveau cabinet. Il en lira le texte à ses collègues dans le conseil qui
lira le texte à ses collègues dans le conseil qui se tiendra demain soir. La Déclaration sera courte, ferme et d'une clarté parfaite. Un de nos correspondants particuliers nous a ut, égraphie : Paris, 2 décembre, soir. UNE TRÊVE Le ministère vit, délibère, agit, nomme et change des employés, mais demeure dans la coulisse. Nous n'aurons la satisfaction de voir ses membres s'épanouir officiellement au banc traditionnel, qui gémissait naguère encore sous le poids de M. Dupuy, que lundi seulement. C'est, en effet, le jour fixé pour la réunion de la scène de nos ministres. Comme les acteurs qui, craignant
la scène de nos ministres. Comme les acteurs qui, craignant vendredis 13 et les autres dates fatidiques, ne jouent ou ne chantent à aucun prix ce jour-là, nos gouvernants n'ont pas voulu débuter aujourd'hui pour n'être pas appelés, dit-on, ministres du 2 décembre. Ce simple trait dépeint leur état d'âme et montre combien leur conscience est rassurée de l'accueil que leur réservent les républicains avancés de la Chambre. La décision d'attendre à lundi pour paraître officiellement constitués, n'a pas été d'ailleurs dictée que par ce sentiment. Il y a eu un autre motif, à savoir que le cabinet n'était pas
un autre motif, à savoir que le cabinet n'était pas et n'est pas encore au complet. M. Casimir Périer ne peut évidemment pas se présenter devant la Chambre qu'avec un ministère dont tous les portefeuilles soient occupés. Or, il se trouve que M. Delcassé, ne voulant plus se charger du sous-secrétariat des colonies dans le nouveau ministère, il faut, et au plus vite, lui trouver un successeur. Le cas de M. Delcassé La retraite de M. Delcassé a surpris beaucoup de gens qui croyaient le député de l'Ariège assuré de demeurer dans la combinaison. Et, en effet, M. Casimir Périer
demeurer dans la combinaison. Et, en effet, M. Casimir Périer n'aurait jamais songé à le remplacer si M. Delcassé n'avait exprimé le désir de s'en aller. Le motif officiel du départ de M. Delcassé est son état de santé. Or, le député de l'Ariège se porte comme un charme. Il nous a paru évident que la retraite de M. Delcassé cachait un mystère. Et voici, d'après renseignements que nous avons lieu de croire exacts, quelle serait la véritable raison du départ de notre compatriote : On sait que dans les sphères parlementaires, il est depuis longtemps question d'un ministère spécial
sphères parlementaires, il est depuis longtemps question d'un ministère spécial des colonies. Un simple sous-secrétariat est insuffisant, si l'on songe à l'augmentation énorme de notre domaine colonial, à l'importance des intérêts à surveiller, à la quantité de fonctionnaires à diriger. De plus, le sous-secrétariat d'Etat est, vis-à-vis des ministres, dans un état flagrant d'infériorité. Ceux-ci peuvent, sous leur responsabilité, prendre telles mesures, faire des contrôles, et même, si le président de la République s'il les contresigne et devant la Chambre si on les discute. Le sous-secrétaire d'Etat aux colonies dépend, au contraire, du ministre de la marine et de celui
au contraire, du ministre de la marine et de celui du commerce et de l'industrie ; il passe son temps à voguer de l'un à l'autre, bienheureux encore si les affaires dont il s'occupe ne vont pas s'enfouir pour toujours dans les cartons de la rue Royale ou du Pavillon de Flore. Pour mettre fin à cette situation de sous-ordre, pour avoir sur les fonctionnaires qu'il a sous sa direction et dont certains sont de gros personnages ou s'attachent à le paraître, M. Delcassé avait demandé à M. Casimir Périer d'ériger le sous-secrétariat des colonies en ministère, comme le lui
d'ériger le sous-secrétariat des colonies en ministère, comme le lui avait promis M. Spuller au cours de ses premières démarches. Mais allez donc parler de réformes à M. Casimir Périer, pour qui la conservation des choses existantes est le plus saint des devoirs. — Je maintiens le statu quo, a dit le nouveau président du conseil. — Oui, a répondu M. Delcassé, eh bien, je m'en vais. Si il a planté là M. Périer, lui laissant en dépôt le demi-portefeuille des colonies. M. Périer, pour s'en débarrasser, a tâché de le glisser sous le bras de M. Barthou, qui n'en
le glisser sous le bras de M. Barthou, qui n'en a pas voulu. On cherche maintenant un député de bonne volonté pour accepter la succession de M. Delcassé, comme s'il ne serait pas plus simple de satisfaire au désir exprimé par l'honorable député de l'Ariège. La Déclaration En gens laborieux, nos ministres ne s'occupent pas seulement de chercher un sous-secrétaire d'Etat de bonne composition et d'humeur facile qu'on pourra renvoyer de la guerre à la marine et réciproquement, ils préparent aussi la Déclaration. Que sera-t-elle cette Déclaration? Il est difficile de le savoir à cette heure, attendu qu'elle gît encore
de le savoir à cette heure, attendu qu'elle gît encore dans le cerveau de M. Casimir Périer, d'où ses collègues l'extraieront délicatement demain à l'Elysée. Mais j'ai recueilli l'impression qu'elle différerait assez sensiblement de la Déclaration de M. Dupuy. M. Périer, chassant au galop son naturel, ne manifesterait pas, à l'égard des socialistes, les sentiments cannibales de M. Dupuy. Nous ne reverrions pas ce spectacle curieux d'un président du conseil, partant en guerre, tel Marlborough contre toute une catégorie de ses collègues, sans la moindre provocation. M. Périer coupera des tranches de réformes émollientes et sages, les assaisonnera à la
tranches de réformes émollientes et sages, les assaisonnera à la sauce Union républicaine et les servira, avec accompagnement de déclamations contre les utopies irréalisables de la séparation des Eglises et de l'Etat, de la révision et les rêves des socialistes. Trompant sur la qualité de la chose vendue, il tâchera de persuader à la Chambre qu'il lui offre un plat progressiste. Car nos ministres, MM. Raynal, Périer, Dubost, etc., veulent, affirme-t-on, se donner effectivement des airs progressistes. La réunion des nouveaux députés; dont nous avons rendu compte hier, les inquiète. Le cabinet sent qu'il arrive suspect de modérantisme exagéré. On
Le cabinet sent qu'il arrive suspect de modérantisme exagéré. On parle de ceux qui le composent comme de quasi-réactionnaires. Pour dissiper cette impression et donner le change il faut s'attendre à les voir s'écrier : « Nous voulons marcher résolument et fermement dans la voie du progrès sage et démocratique », etc. Vous voyez d'ici l'antienne. Mais, à ce jeu-là, ils risquent de dépasser le but et de mécontenter la droite dont ils ont besoin sans, pour cela, s'assurer les sympathies radicales, et, comme l'âne légendaire, ils sont sollicités par deux bottes de foin. Brouteront-ils le foin progressiste ou le
deux bottes de foin. Brouteront-ils le foin progressiste ou le foin conservateur? Le mieux serait d'arracher la moitié à la botte de gauche et autant à la botte de droite. Mais alors que devient l'homogénéité dans la « digestion » préconisée par M. Raynal? Grave problème dont M. Périer, aidé des lumières de ses collègues, cherche aujourd'hui la solution. Les Ministres de la Guerre et de la Marine Paris, 2 décembre, soir. Le général Mercier, qui a accepté le portefeuille de la guerre dans le cabinet formé par M. Casimir Périer, n'est pas un inconnu aux ministères. Il y a,
Périer, n'est pas un inconnu aux ministères. Il y a, pendant de longues années, dirigé les services administratifs. Le général appartient à l'arme de l'artillerie. Né à Arcachon, le 8 décembre 1833, il est entré à l'École polytechnique le 1er octobre 1852. Aspirant en 1854, lieutenant en 1856, et capitaine en 1860, il fut promu chef de bataillon le 20 avril 1872, lieutenant-colonel le 27 juillet 1876, et colonel le 30 novembre 1879. Nommé général de brigade le 27 décembre 1884, il prit le commandement de l'artillerie du douzième corps à Angoulême. Il était encore dans ces fonctions, quand en