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maritimes et militaires 12 423 16 — Décision fixant la composition du conseil de révision de Madagascar et Dépendances pour l'année 1913. 26 495 19 — Arrêté relatif à la formation de la classe 1912 à Madagascar 26 495 24 — Arrêté fixant l'indemnité spéciale journalière à allouer aux sous-officiers, caporaux et soldats pouvant être employés éventuellement comme opérateurs topographes ou géodésies au service géographique de l'état-major. 3 mai 528 5 mai Arrêté ouvrant des crédits provisoires au directeur de l'intendance au titre de divers chapitres du budget colonial de l'exercice 1913 10 — 549 12 Arrêté autorisant des virements
l'exercice 1913 10 — 549 12 Arrêté autorisant des virements de crédits d'article à article au titre de divers chapitres du budget colonial (exercice 1912) 17 579 27 Modification à l'instruction n° 100 du 28 août 1908 (J. O. de Madagascar et Dépendances du 5 septembre 1908) concernant les engagements volontaires et réengagements après libération des jeunes gens nés à la Réunion et résidant à la Réunion ou à Madagascar. 7 juin 673 28 Arrêté portant désaffectation des terrains des postes de Manja et de Beroraha (cercle de Morondava) affectés aux services militaires, à titre temporaire, par l'arrêté du 31
aux services militaires, à titre temporaire, par l'arrêté du 31 mai 1909 7 670 3 juin Arrêté portant désaffectation des terrains du poste d'Analalava affectés aux services militaires, à titre temporaire, par l'arrêté du 31 mai 1909. 14 696 3 Arrêté relatif à l'ouverture de crédits provisoires au directeur de l'intendance au titre de divers chapitres du budget colonial de l'exercice 1913. 14 697 25 — Arrêté portant affectation aux services militaires, à titre permanent, d'une parcelle de terrain domanial sise à Tulear. 5 juillet 779 25 Arrêté relatif à l'ouverture d'un crédit provisoire de 75 francs au directeur de
l'ouverture d'un crédit provisoire de 75 francs au directeur de l'intendance au titre du chapitre 7 (secours) du budget colonial (exercice 1913). 5 779 12 juillet Arrêté relatif à l'ouverture de crédits provisoires au directeur de l'intendance au titre de divers chapitres du budget colonial de l'exercice 1913. 19 831 12 Arrêté portant désaffectation d'une parcelle de terrain du domaine militaire de Diego Suarez. 26 856 21 Arrêté relatif à l'ouverture d'un crédit provisoire de 28.000 francs au directeur de l'intendance au titre du chapitre 57 (matériel du service de santé) du budget colonial (exercice 1913) 26 859 23 Circulaire
santé) du budget colonial (exercice 1913) 26 859 23 Circulaire ministérielle relative à l'établissement des tableaux de recensement de la classe de 1913. 13 septembre 1070 30 Circulaire ministérielle au sujet du recensement de la classe de 1913. 13 1069 31 Circulaire au sujet des indemnités de déplacement à allouer au personnel militaire mis à la disposition du service local 9 août 920 8 août Arrêté rendant applicables aux adjudants indigènes de la garde indigène plusieurs des dispositions de l'arrêté no 2731 CM du 14 août 1911, réglementant le transport des adjudants des corps de troupes ainsi que celui de
des adjudants des corps de troupes ainsi que celui de leur famille et de leurs bagages. 30 octobre 11 Arrêté relatif à l'ouverture de crédits provisoires au directeur de l'intendance au titre de divers chapitres du budget colonial de l'exercice 1913 23 985 26 Décision relative à la réintégration dans les cadres de son arme du lieutenant Werner, de l'artillerie coloniale, détaché hors cadres au service des travaux publics de Madagascar 6 septembre 1046 18 septembre Arrêté promulguant dans la colonie de Madagascar et Dépendances la loi du 7 août 1913, modifiant les lois des cadres de l'infanterie, de la
1913, modifiant les lois des cadres de l'infanterie, de la cavalerie, de l'artillerie et du génie, en ce qui concerne l'effectif des unités et fixant les conditions du recrutement de l'armée active et la durée du service dans l'armée active et ses réserves. Loi ad hoc. 20 — 1094 8 octobre Arrêté relatif à la formation de la classe 1913. 18 octobre 1210 21 Feuille modificative à l'arrêté n° 188 CM du 15 juin 1913, portant autorisation permanente de cessions de matières et de travaux par et aux services militaires 25 — 1237 25 Arrêté relatif à la formation de
25 — 1237 25 Arrêté relatif à la formation de la classe 1914 1er novembre 1274 31 Arrêté portant désaffection des terrains du poste de Mahabo (province de Morondava) affectés aux services militaires, à titre temporaire, par l'arrêté du 31 mai 1909. 8 — 1296 novembre Arrêté portant désaffectation d'une parcelle de terrain du domaine militaire de Diego Suarez 15 1327 20 Feuille modificative à l'arrêté n° 188 CM du 15 janvier 1913, portant autorisation permanente de cessions de matières et de travaux par et aux services militaires ! 29 — 1409 1-1 Arrêté promulguant dans la colonie de Madagascar
— 1409 1-1 Arrêté promulguant dans la colonie de Madagascar et Dépendances le décret du 18 septembre 1913 concernant le classement des adjudants chefs à bord des navires et les indemnités de déplacement allouées à ces sous-officiers aux colonies. — Rapport et décret ad hoc. 22 -. 1350 DATE PAGE DATE DATE PAGE de la ANALYSE du du OBSERVATIONS JOURNAL JOURNAL PROMULGATION JOUR JOURNALE 1 21 novembre Arrêté promulguant dans la colonie de Madagascar et Dépendances le décret du 24 septembre 1913 concernant les passages à bord des paquebots des adjudants, sergents-majors et assimilés qui voyagent au compte du département
adjudants, sergents-majors et assimilés qui voyagent au compte du département des colonies. Rapport novembre 13„, 97 et décret ad hoc., 22 novembre 1351 27 Arrêté promulguant dans la colonie de Madagascar et dépendances le décret du 9 octobre 1913 accordant aux sous-officiers aux colonies une solde égale au double de la solde d'Europe. — Rapport et décret ad hoc. 29 1406 6 décembre Décision relative à l'allocation journalière à attribuer, sur leur demande, aux officiers se déplaçant pour les besoins du service local qui emploient d'une façon permanente des moyens de transport personnels. 13 décembre 1478 11 Arrêté relatif à
de transport personnels. 13 décembre 1478 11 Arrêté relatif à l'ouverture de crédits provisoires au directeur de l'intendance au titre de décembre divers chapitres du budget colonial de l'exercice 1914. 1514 SERVICE GÉOGRAPHIQUE 1913 29 juillet Arrêté portant organisation d'un cadre de commis indigènes du service géographique. 2 août 885 SERVICE TOPOGRAPHIQUE 1913 4 février Circulaire relative à l'organisation des brigades topographiques domaniales et foncières 20 mars 291 20 Arrêté portant organisation d'un service topographique des domaines et de la propriété foncière 22 mars 219 1er mars Arrêté complémentaire à l'arrêté du 6 juillet 1908, portant fixation du prix des
l'arrêté du 6 juillet 1908, portant fixation du prix des opérations topographiques exécutées par la Colonie au compte des particuliers 15 — 321 Erreur dans la circulaire relative à l'organisation des brigades topographiques domaniales et foncières et des bureaux d'archives, partie au Journal, quadrillemme géographique 15 323 4 avril Matériel du service géographique.. 22 339 2 avril Arrêté fixant : a les connaissances exigées des géomètres de 1re classe pour être nommés géomètres principaux de 1re classe du service topographique des domaines et de la propriété foncière ; b les épreuves pratiques exigées des géomètres principaux et en chef, anciens
épreuves pratiques exigées des géomètres principaux et en chef, anciens commis de 1re classe et professionnels de 2e classe, et 1re classe des travaux publics (service des cartes et plans), anciens conducteurs des travaux publics dessus des géomètres principaux et en chef, anciens conducteurs des travaux publics service des cartes et plans); c les épreuves pratiques exigées des agents du cadre auxiliaire des travaux publics qui, n'ayant pas appartenu à l'ancien service topographique, demanderont leur admission dans le cadre du service topographique des domaines et de la propriété foncière, par assimilation de solde. 5 avril 390 7 Note-circulaire au sujet
assimilation de solde. 5 avril 390 7 Note-circulaire au sujet des commis indigènes topographes. 3 mai Arrêté modifiant le paragraphe in fine de l'article 2 de l'arrêté du 1er mars 1913 portant organisation d'un cadre de commis indigènes topographes. 11 mai 513 Concours pour trois emplois d'adjudant-geomètre stagiaires du service topographique des domaines et de la propriété foncière (date d'ouverture : 28 et 29 juillet 1913). 17 582 SERVICE DE LA T.S.F. 1913 19 août Arrêté modifiant le paragraphe 4 de l'article 2 de l'arrêté du 26 février 1913 relatif à l'exploitation des stations radiotelegraphiques de Madagascar et des Comores.
à l'exploitation des stations radiotelegraphiques de Madagascar et des Comores. 30 août 1020 19 Décision allouant une indemnité de fonctions de 600 francs au chef du poste radio graphique de Nosy-Be. 34 1020 DATE PAGE de la ANALYSE du du OBSERVATIONS JOURNAL JOURNAL PROMULGATION JOUR JOURNAL 1 18 janvier Arrêté portant réorganisation du service vétérinaire à Madagascar 18 janvier 55 18 Arrêté promulguant dans la colonie de Madagascar et Dépendances le décret du 7 novembre 1912, portant règlement sur l'organisation du service vétérinaire à Madagascar. Rapport et décret ad hoc 25 février 3 février Arrêté portant classement du personnel du
25 février 3 février Arrêté portant classement du personnel du service vétérinaire en exécution de l'article 15 du décret du 7 novembre 1912 8 février 150 3 mai Arrêté portant organisation du personnel indigène des vaccinateurs hongreurs et des surveillants des haras et des autrucheries à Madagascar 17 mai 579 3 octobre Décision approuvant comme étalon le cheval « Poker », appartenant à Randriampeno, d’Ambohibary-Lempona novembre 1329 10 novembre Décision approuvant comme étalon le cheval « Berlingot II », appartenant à M. Ranarivelo, de Tananarive. 15 décembre 1329 18 Décision approuvant comme étalon, pour 1914, le cheval « Makonnen »,
approuvant comme étalon, pour 1914, le cheval « Makonnen », appartenant à la nommée Rasoanirina, d’Ambatolampy. 22 décembre 1359 1 1 DATE DATE PAGE de la ANALYSE du du OBSERVATIONS JOURNAL JOURNAL PROMULGATION JOURNAL JOURNAL T TRANSPORTS 1911 2 avril Décision prescrivant le remboursement aux intéressés des amendes infligées pour retards constatés dans le transport des bagages des fonctionnaires 26 avril 485 9 juin Circulaire au sujet de la délivrance des réquisitions de passage. 21 juin 714 12 Arrêté municipal réglementant les transports par fiacre et par omnibus à Tananarive. 5 juin 772 772 TRAVAUX PUBLICS 16 décembre Décision nommant
5 juin 772 772 TRAVAUX PUBLICS 16 décembre Décision nommant la commission prévue par l’arrêté du 15 mai 1905, organisant le personnel du cadre auxiliaire des travaux publics à Madagascar. 3 février Arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 1911, passés pour les travaux à la charge du budget local et de ses annexes, les conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux publics des colonies par l’arrêté ministériel du 20 janvier 1899 24 Arrêté admettant dans le cadre européen du chemin de fer MM. Salsse, Leghse et Donzé, contremaîtres des travaux. 19 avril Circulaire au sujet d’une modification apportée au modèle
19 avril Circulaire au sujet d’une modification apportée au modèle type de cahier des charges pour travaux. 3 mai 519 28 Arrêté rapportant l’arrêté du 25 octobre 1911, modifiant l’arrêté du 27 mars, rendant applicables aux marchés d’entreprises passés pour les travaux à la charge du budget local et de ses annexes, les conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux publics des colonies par l’arrêté ministériel du 20 janvier 1899. 3 528 » Liste des candidats admis à subir, à la première session de 1913, les épreuves de l’examen prévu par l’arrêté du 15 mai 1905 pour l’emploi de commis
par l’arrêté du 15 mai 1905 pour l’emploi de commis de 4e classe du cadre auxiliaire des travaux publics. 5 juin Arrêté relatif à la prestation de serment des fonctionnaires du service des travaux publics de Madagascar et Dépendances. 14 juin 697 23 juillet Arrêté modifiant l’arrêté du 27 mars 1911, rendant applicables aux marchés d’entreprises passés pour les travaux à la charge du budget local et de ses annexes, les conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux publics des colonies par l’arrêté ministériel du 20 janvier 1899. 2 août 885 ministériel du 20 janvier 1899. 2 août 885 25
885 ministériel du 20 janvier 1899. 2 août 885 25 Circulaire au sujet du versement du cautionnement de l’entreprise initiale. 2 juillet 885 » Liste des candidats admis à subir l’examen de commis de 4e classe du cadre auxiliaire des travaux publics, qui commencera le 1er décembre 1913. 22 novembre 1359 9 novembre Arrêté créant un cadre local permanent du service des travaux publics de Madagascar et Dépendances. 13 décembre 1483 1 13 décembre Arrêté complétant celui du 4 août 1909, réglementant l’allocation d’indemnités de voyage aux agents des travaux publics se déplaçant fréquemment pour les besoins du service. 27
publics se déplaçant fréquemment pour les besoins du service. 27 1542 20 Erratum à l’arrêté du 9 novembre 1913 créant un cadre local permanent du service des travaux publics de Madagascar et Dépendances. 27 1544 Arrêté 24 Arrêté portant classement dans le cadre local permanent du service des travaux publics des surveillants et contremaîtres des travaux publics précédemment régis par l’arrêté du 8 janvier 1901. 27 1543 Concours pour l’emploi de commis de 4e classe du cadre auxiliaire des travaux publics (1er décembre 1913). 18 octobre 1210 (1er décembre 1913). 18 octobre 1210
18 octobre 1210
N° 44, Jeudi 10 Août 1854= PARTIE OFFICIELLE. Administration de la Guadeloupe, BRIS ET NAUFRAGES. 3. Le samedi, 19 août 1854, à midi, il sera procédé, au Moule, par le Chef du service administratif de cette localité, en présence de qui de droit, et avec l'autorisation de M. le Commissaire général Ordonnateur, à la vente et adjudication, au plus offrant et dernier enchérisseur ° De 46,000 kilogrammes environ de Chardon de terre, 2° De 20 boucaaux Noir animaux, 3° De débris de Mâture, Cordages, de, Provenant du sauvetage du brick du commerce le Néré; naufragé dans le port du Moule.
du commerce le Néré; naufragé dans le port du Moule. 4° De la Coque du brick ayant à bord : 65,000 kilogrammes environ de Charbon de terre, Une Chaîne et une Ancre en fer sur lesquelles celle Coque est amarrée, Un Guindeau fixé au pont du navire, Un Tourniquet, idem.. 5° De diverses épaves recueillies sur le littoral du Moule. CONDITIONS DE LA VENTE. Les objets et marchandises seront vendus dans l'état où ils se trouveront à la livraison, sans que les adjudicataires puissent, sous quelque prétexte que ce soit, prétendre à aucune diminution du prix de leur adjudication, attendu
prétendre à aucune diminution du prix de leur adjudication, attendu la faculté accordée de tout examiner avant la vente. Le récépissé du trésorier, constatant le versement de la valeur des objets et marchandises vendus, devra être représenté dans les vingt-quatre heures de l'arrêté de l'extrait du procès-verbal, et, au plus tard, dans les trois jours qui suivront, sous peine, ce temps écoulé, de voir revendre sur une enchère. Les adjudicataires seront tenus de payer les droits de douane et d'octroi et de faire, à leurs frais, l'enlèvement des objets et marchandises aussitôt la justification du versement au trésor de leur
marchandises aussitôt la justification du versement au trésor de leur valeur. En ce qui concerne la Coque du bâtiment, l'adjudicataire devra en faire la démolition et l'enlèvement des débris dans le délai de trois mois, à partir de la date de l'adjudication; passé ce délai, cette opération se fera d'office, aux frais du propriétaire, par application des dispositions de l'article 186 de l'arrêté local du 24 avril 1851, sur la police des ports et rades. Moule, le 21 juillet 1854Le 1854Le du service administratif, Signé COUREJOLLE. Le Commissaire général Ordonnateur, Signé GUILLET. Administration Intérieure. COMMERCE, RECENSEMENT des farines de froment
Signé GUILLET. Administration Intérieure. COMMERCE, RECENSEMENT des farines de froment existant dans les magasins du commerce, à la Pointe-à-Pitre et à la Basse-Terre. Ordonnance locale du 26 mars 1822. — Relevé du 31 juillet 1854. Pointe-à-Pitre........................ 2,606 barils, f Basse-Terre........... <............ . 30 TOTAL de l'approvisionnement des deux villes, dans les magasins du commerce, ci.,..,.. 2,656 barils. POIDS du pain de la Basse-Terre. Le poids du pain de la Basse-Terre est fixé pour le mois d'août 1854, comme suit : Le pain de 50 centimes, à 499 grammes; Celui de 25 centimes, à 249 id. et 1/2. La farine de
25 centimes, à 249 id. et 1/2. La farine de manioc s'est vendue de 70 à 80 centimes le double litre. Le Commissaire de police, A. DAIN. MERCURIALE du mois d'août 1854, pour établir la valeur des marchandises, la perception du droit de magasinage et, former les états de commerce. (Arrêté du 21 janvier 1841. Dépêche ministérielle du 12 juillet 1847.) DÉSIGNATION DES MARCHANDISES. UNITÉS VALEUR PRODUITS ET DÉPOUILLES D'ANIMAUX. 1 livre boeuf (français) kilogramme 0 40 1 livre — (américain)....... 0. 85 de porc de Cherbourg...... livre 1 45 —-de Nantes... ...... livre 1 55 Viandes apprêtées livre 4
—-de Nantes... ...... livre 1 55 Viandes apprêtées livre 4 00 (osses rendandes... .... livre 2 40 Pâte grasse du ... ..... livre 1 80 Fromages. Gruyère ...... livre 2 40 ( tête de Morue ......... livre 4 50 , (frais en conserves (bouteilles). ...... livre 5 50 , (olie salée...... ..... livre 1 80 PÉCHÉS. 1 morue (G.B.) 100 kilogrammes 46 00 1 livre — (P.B.). livre 56 00 salés ou fumés (autres : 1 harengs en lardons...... livre 22 00 1 maquereaux. livre 25 00 marines ou à l'huile kilogramme 4 00 FARINEUX ALIMENTAIRES. Farine de froment française
l'huile kilogramme 4 00 FARINEUX ALIMENTAIRES. Farine de froment française (le baril)...... 90 kilogrammes 75 00 —-De —— américaine (le baril) livre 60 00 —-De —— de manioc . . ......... litre 0 40 en grains français.............. livre 24 00 Maïs en grains et en farines de l'Inde et d'étranger livre 20 00 en farines ...... livre 27. 00 Avoine , livre 14 25 (de l'Inde 100 kilogrammes 50 00 Riz de la Caroline , livre 54 00 Pommes de terre. kilogramme 0 40 Légumes secs... ......... hectogramme 50 00 Pâtes d'Italie et autres, granulées. kilogramme 1 00 DENRÉES COLONIALES.
Pâtes d'Italie et autres, granulées. kilogramme 1 00 DENRÉES COLONIALES. Tabac en feuilles.. 100 kilogrammes 155 00 SUCS VÉGÉTAUX. (de Bordeaux, en paniers...... kilogramme 2 50 d'olive en paniers.. ...... livre 2 50 en caves...... ...... livre 1 55 BOIS COMMUNS. Bois bruts ou équarris à la hache... —-Bois durs. mètre 3 00 Bois sciés ............. livre 1 00 Bois scies...... ..... ........ livre 1 00 bois équarris....... ....... livre 1 00 sois scies...... ..... ........ livre 1 00 sois scies...... ..... ........ livre 1 00 Merrains ......... ...... livre 200 00 COMPOSITIONS DIVERSES. Savon ,...... ...... kilogramme 1 04
200 00 COMPOSITIONS DIVERSES. Savon ,...... ...... kilogramme 1 04 Tabac fabriqué ...... ...... livre 20 00 Chandelles ......... ..... livre 1 55 Sucre raffiné ,...... ..... ...... livre 0 94 DÉSIGNATION DES MARCHANDISES. UNITÉS VALEUR. BOISSONS. de Bordeaux vieux en litre, 100 litres 75 00 de Bordeaux ordinaire. litre 5 00 de Provence en barrique.. ...... litre 48 00 blanc, en tierces...... ...... litre 48 00 vieux en bocks de 12 bouteilles litre 250 00 commun litre litre 160 00 , (Madère litre 550 00 de liqueur. Généalogie.. ..... litre 160 00 de Champagne.. 10 litres 40 00 en
litre 160 00 de Champagne.. 10 litres 40 00 en barriques hectolitre 57 00 maigre... en magasins de vin d'Ifs litres 48 00 en barriques litre 58 00 Bière..... ..... ............ bouteille...... litre 5 00 eau-de-vie de cerises (Kirchwaser) ....... litre . 3 50 ) de grains et de pois de terre.. d° ; 0 85 MERCURIALE Multi-prix des denrées coloniales. — Article 2. DÉSIGNATION DU NOMBRE, TALENT servant de base en gros sur DES MARCHANDISES. à la valeur. place. Sucre terru 100 kilogrammes. 50 Sucre bruût. À bonne 4e id. 48 ( au-dessous id. 42 Café... id. 180 Coton
id. 48 ( au-dessous id. 42 Café... id. 180 Coton id. 120 Cacao... id. 70 Cassé... id. 40 Girofle... id. 180 Sirop...; hectolitre. 25 Rhum et Tafia...?; id. 50 fait et arrêté au bureau des douanes. Philadelphie, le 29 juillet 1854. Le Sous-Inspecteur p. i., président, J. GARNIER. Les Membres de la Commission, CASSESSUS, AD. RENÉ, DEBUFFRENIL, DUPARCQ. Vu : Le Directeur des douanes, LEMERLE DE BEAUFOND. Vu par le Directeur de l'Intérieur, pour être approuvé par M. le Gouverneur. Basse-Terre, le 4 août 1854. HUSSON. Approuvé, en Conseil, dans la séance du 4 août 1854. Le Gouverneur, BONFILS. MERCURIALE
la séance du 4 août 1854. Le Gouverneur, BONFILS. MERCURIALE dit, prix des denrées de la colonie au 1er août 1854. INDICATION DU PRÊT PAR 1ER DES DENRÉES. MARBEAU. Havre. 6eme, ca. Nantes. Sucre terré 100 kilogrammes. 50 60 50 50 Sucre brut.. id. 44 idem. 50. 60 50 50 J Rhum... 190 idem. 62 75 62 62 1 Coton... 110 idem. 71 71 71 71 Cacao. 80 idem. 71 85 71 71 1 Cassé... 40 idem. 71 71 71 Girofle... 180 idem. 71 71 71 Sirop... 17 100 litres. 71 71 71 Rhum et Tafia 60 idem. 67 67
71 71 71 Rhum et Tafia 60 idem. 67 67 67 Pointe-à-Pitre, le 1er août 1854. Le Sous-Inspecteur p. i., président, J. GARNIER. Les Courtiers du commerce, Eug. PRÉ, CARASSUS. Vu par le Directeur des Douanes, LEMERLE DE BEAUFOND. Vu par le Préfet de la Guadeloupe, J. CAUSSADE. POSTE ÀUX LETTRES. SERVICE MUNICIPAL. ARRÊTÉ DU GOUVERNEUR. Nous, GOUVERNEUR DE LA GUADELOUPE ET DÉPENDANCES, Vu l'article 11 du sénatus-consulte organique de la constitution coloniale, ledit article ainsi conçu : « Le territoire des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion « est divisé en communes. » Il
de la Réunion « est divisé en communes. » Il y a dans chaque commune une administration municipale « composée du maire, des adjoints et du conseil municipal. » Les maires, adjoints et conseillers municipaux sont « nommés par le gouverneur. » Vu la dépêche ministérielle du 11 mai dernier, sur la reconstitution des conseils municipaux; Vu l'article 4 de l'arrêté local du 18 décembre 1849, qui fixe le nombre des membres du conseil municipal dans chaque commune; Sur la proposition du Directeur de l'Intérieur, AVONS ARRÊTÉ et ARRÊTONS : ARTICLE 1er. Les commissions municipales des communes de Saint-François et
ARTICLE 1er. Les commissions municipales des communes de Saint-François et de la Capesterre (Marie-Galante), sont dissoutes. ART. 2. Sont nommés membres de l'administration municipale de Saint-François : MM. MARGAILLAN (Jean-François-Marie), maire ; MICHAUX (Éloi), adjoint; SURVILLE (Joseph), conseiller, BOMMARTIN (Pierre), idem; LIMBO (Philoté), idem; LACASCADÉ (Louis), idem; LUCRÈCE (Pierre-Louis), idem; ZAÏSY (Jean-Baptiste), idem; LÉON (Auguste), idem; SIMONNET jeune, idem; GHASSAÏNG (Ernest), idem; DENOUS, idem; BÉCIARD (L.-N.), idem; L'ANCIEN (Louis), idem; RADI, idem; CHALUMEAU, idem. Sont nommés membres de l'administration municipale de la Capesterre (Marie-Galante) : MM. DEMEULLE (Sydney), maire ; BOULOGNE (Jean-Hubert), adjoint; RAMEAUX fils, conseiller ; WACHTER (François-Marc), idem;
BOULOGNE (Jean-Hubert), adjoint; RAMEAUX fils, conseiller ; WACHTER (François-Marc), idem; CÉLESTIN, idem; BOULOGNE fils (Henry), idem; RAVEND (Guillaume), idem; FILÉZAC (Gusman), idem; WACHTER (Sainte-Rose), femme; BOULOGNE (Saint-Clair-Saint-Villiers), idem; HÉRISSON (Louis-Denys), idem; BOULOGNE (Hubert-de-Beaumont), idem; PÉLISSIÉ DE MONTEMONT, idem; RIBES (Félix), idem; ADOLPHE (Joseph-Eugène), homme; SARRAND (Paul), idem. ART. 3. Le Directeur de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera enregistré et publié partout où besoin sera. Fait à la Basse-Terre, le 18 juillet 1854. Signé BONFILS, Par le Gouverneur : Le Directeur de l'Intérieur, Signé HUSSON. — 3 ARRETE DU GOUVERNEUR. Nous, GOUVERNEUR DE LA GUADELOUPE ET