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500 526 515 Compagnie des Eaux 3 0/0 322 25 Gaz de Madrid 410 410 410 110 410 419 Gaz réunis 126 127 50 127 50 127 125 Tabacs français 4
HUITIÈME ANNÉE. N°. JOURNALETYPGRAPHIQUE BIBLIOGRAPHIQUE. Dit 2,5 Vendémiaire an 13. Nouveautés. 81. DICTIONNAIRE D'AGRICULTURE et d'Economie rurale; par M. l'abbé ROZIER. 12 vol. in-8. Paris, Mad. RICHARD, Libraire, rue Hautefeuille. Prix de Paris 16 fr. - Franc de port par la Poste. 24 fr. L'ouvrage que nous annonçons au public est l'abrégé du fameux Dictionnaire de Rosier, mais c'est un abrégé dégagé de tout ce qui, dans ce grand ouvrage, est étranger aux besoins journaliers d'un agriculteur. Celui qui se borne à diriger les travaux de la campagne n'a pas besoin d'un dictionnaire de physique, de médecine, de chimie, etc.
besoin d'un dictionnaire de physique, de médecine, de chimie, etc. Il en trouve tout cela, dans le Cours complet publié par l'auteur. Cette sorte de luxe scientifique ne convient qu'au homme riche. Le plus grand nombre ne veut acheter que ce qui lui est utile et ce sont des motifs qui ont engagé l'éditeur à réduire infiniment la matière et le prix de cet ouvrage volumineux. C'est cet extrait que l'on publie aujourd'hui, et la source dont il procède est trop avantageusement connue pour que nous songions à en faire l'éloge. 82. ESSAIS DE PHILOSOPHIE, ou Étude de l'Esprit humain;
l'éloge. 82. ESSAIS DE PHILOSOPHIE, ou Étude de l'Esprit humain; par Pierre PRÉVOST, Correspondant de l'Institut national, Professeur de Philosophie à l'académie de Genève, de l'Académie de Berlin, etc. - 2 vol. in-8. Genève, J. J. PASCHAL, Libraire; et Paris, LENORMANT, Imprimeur-Libraire; TREUTÉIL et WURTZ, Libraires; LEVAULT, SCHORBÉ et Cie., Libraires; RENOUARD, Libraire; DEBRAY, Imprimeur-Libraire, quai des Augustins; et DEBRAY, Libraire, rue Saint-Honoré, barrière des Sergents. Prix de Paris 8 fr. - Franc de port par la Poste. 10 fr. 83. LA RELIGIEUSE, par DIDEROT; nouvelle édition, considérablement augmentée, ornée de cinq belles figures, dessinées par Le Barbier et gravées
de cinq belles figures, dessinées par Le Barbier et gravées par Durpeel. - 2 vol. in-8. Paris, ROUSSEAU, Libraire, rue de Malte, n° 382; mad. DEVAUX, Libraire, même maison; BERTIN frères, Libraires, rue de Savoie. Prix de Paris 5 fr. - Franc de port par la Poste 6 fr. 50 c. Cette édition, du même format que les Oeuvres de ce célèbre auteur, est faite pour y faire suite. 84. LE NATURALISTE DU SECOND AGE; ouvrage destiné à servir de suite et de complément au Livre du Second Age; par J. B. PUJOULX. - in-8. Ornée de plus de 100
J. B. PUJOULX. - in-8. Ornée de plus de 100 figures représentant les Animaux et les objets auxquels il a été fait allusion. Paris, GIDE, Libraire, rue Christine, n° 3, près l'École de Médecine. Prix de Paris 4 fr. - Franc de port par la Poste. 5 fr. Peu d'ouvrages ont paru précédés d'encouragements aussi larges et en quelque sorte avec autant de succès de leurs bienfaits; trois éditions successives parlent en faveur de son utilité. Chacune d'elles a reçu des améliorations importantes. Celle que nous annonçons se fait remarquer pour la beauté de la partie typographique et la gravure
pour la beauté de la partie typographique et la gravure des figures. 85. TRADUCTION NOUVELLE des Traités de la Vieillesse et de l'Amitié, et des Paradoxes de Cicéron, avec le texte latin de l'édition de M. l'abbé d'Olivet, par M. GALLON DE LABASTIDE. - 1 vol. in-8. Paris, GILBERT et COMP., Libraires, rue de Hautefeuille. Prix de Paris 3 fr. - Franc de port par la Poste. 4 fr. 50 c. 86. PATHOLOGIE VÉTÉRINAIRE, ou Vade-mecum du Cavalier; traduit de l'anglais de M. William RYDING, Chirurgien Vétérinaire du 18e régiment de dragons. - 1 vol. in-12. Paris, même adresse que
de dragons. - 1 vol. in-12. Paris, même adresse que le précédent. - Prix 2 fr. 50 c. - Franc de port par la Poste. 3 fr. Cet ouvrage contient un Traité sur les causes et les progrès des maladies du cheval, avec une exposition des méthodes les plus propres à les prévenir et à les traiter; il est non seulement utile au vétérinaire, mais encore à tout propriétaire de chevaux. 87. OBSERVATION SUR LE PROJET du Code criminel, correctionnelle de police, présenté par la Commission nommée par le Gouvernement; par M. DUFOUR, ancien Avocat, auteur des plus lustrés brochures
par M. DUFOUR, ancien Avocat, auteur des plus lustrés brochures sur les Lois. - Broché in-8. Paris, même adresse que le précédent. - Prix 1 fr. 50 c. Franc de port par la Poste. 1 fr. 25 c. On trouve chez le même libraire les Notions fondamentales de l'Art vétérinaire, ouvrage traduit de l'anglais de M. Charles Blaine, professeur de médecine vétérinaire à Londres; à vol. in-12. Prix 16 fr. et 22 fr. 50 c. franc de port. Ces trois ouvrages, imprimés sur la fin de l'an 12, n'ayant encore été annoncés dans ce Journal, nous avons cru pouvoir les
été annoncés dans ce Journal, nous avons cru pouvoir les placer parmi les nouveautés, sans déroger à l'ordre que nous avons suivi. 88. ABRÉGÉ DE L'HISTOIRE des Empereurs qui ont régné en Europe depuis Jules-César jusqu'à Napoléon, avec une nouvelle édition, comprenant l'histoire des Empereurs romains, grecs et allemands, et augmentée des Empereurs turcs et russes: ouvrage classique qui peut faire suite aux Révolutions romaines, par M. VERTOT. - 1 gros vol. in-12. Paris, PILLOT jeune, Libraire, place des Ternes, n° 2, vis-à-vis le Pont-de-Satory. Prix de Paris 1 fr. 50 c. - Franc de port par la Poste. 3
50 c. - Franc de port par la Poste. 3 fr. 30 c. 89. ÉLÉMÉNTS DE LA GRAMMAIRE FRANÇAISE; par M. J. JACQUES, ci-devant Professeur à l'université de Besançon, et auteur de différents ouvrages. - in-12. Paris, l'Auteur, faubourg Saint-Martin, n° 70; mad. IMBAULT, rue Froidmont au n° 17; NYON jeune, place Conti; et LENORMANT, Imprimeur-Libraire. Prix de Paris 1 fr. 50 c. - Franc de port par la Poste. 1 fr. 25 c. On sait que la théorie des participes a été. jusqu'ici l'écueil de nos grammairiens. M. Jacques vient de lever la difficulté. Sa théorie vraie, et exacte,
vient de lever la difficulté. Sa théorie vraie, et exacte, éclaire et satisfait à la première lecture ; elle fera nécessairement époque. Les autres parties de sa grammaire ont le mérite de l'ordre, de la précision, d'une abondance de choses présentées avec beaucoup de clarté. 90. MOYENS DE DOUBLER, au moins, les progrès dans la Langue latine ; par le même auteur. — in-12. Paris, chez les mêmes. Prix de Paris 1—25 — Franc de port par la Poste 1—40 Le titre de l'ouvrage promet un si grand avantage, qu'il inspire d'abord quelque défiance. Pour la dissiper entièrement, il suffit
inspire d'abord quelque défiance. Pour la dissiper entièrement, il suffit à l'auteur d'exposer sa méthode ; on voit clairement qu'elle doit donner le résultat annoncé. Il est à croire qu'elle deviendra d'un usage à-peu-près général. — Ces deux ouvrages, dont l'impression a été achevée au commencement de prairial, n'ont pu être portés dans la liste des livres classiques déjà close depuis longtemps. NÉLÂGE PAR M. Henri DUPONT. — 1 vol. in-12, fig. Paris, LEROY, Imprimeur-Libraire, cour du Commerce, passage de Hollan. Prix de Paris 1—50 — Franc de port par la Poste 2—00 92. ALMANACH DES GRACES, ou les Hommages
la Poste 2—00 92. ALMANACH DES GRACES, ou les Hommages à la Beauté. Deuxième année. — in-18, orné d'une jolie gravure. Paris, PILOT jeune, Libraire, place des Trois-Maries. Prix détaillé 1 fr. 50 — Franc de port par la Poste 3 fr. 25 93. LE BOUTON DE ROSE, ou les Étrennes de la Beauté. Deuxième année de la Collection in-18, orné d'une jolie gravure. Paris, PILOT âgé, Libraire, sur le Pont-Neuf. Prix de Paris 1 fr. 50 Franc de port par la Poste 2 fr. 25 94. LETTRES IMPARTIALES sur les Expositions de l'année ; par un Amateur. N°. 2.
les Expositions de l'année ; par un Amateur. N°. 2. Paris, DENTU, Imprimeur-Libraire, quai des Augustins, n°. 22, et palais du Tribunal, n°. 240. Prix 76 cent. Pour satisfaire à l'impatience du public, l'éditeur s'est décidé à publier ces lettres par N°. Il est inutile de dire que cet ouvrage est indispensable aux personnes qui étudient la peinture. COMÉDIES NOUVELLES Qui se trouvent à Paris, chez Mad. Cavanagh, Libraire, nouveau passage du Panorama, n°. 5. C'EST MA FEMME, vaudeville en un acte; par MM. BESAUGIERS et ****, représenté pour la première fois à Paris, sur le Théâtre Montansier, le 28
première fois à Paris, sur le Théâtre Montansier, le 28 fructidor an 12. in-8°. Prix, 1 fr. 96. L'ÉPÉE ET LE BILLET, ou le Moment de Conclure, comédie en un acte et en prose; par M. SEWRIN, représentée pour la première fois à Paris, sur le Théâtre de l'Impératrice, par les comédiens ordinaires de sa majesté, le 10 fructidor an 12. —in-8°. Prix, 1 fr. 20 cent. 97. LE VOYAGEUR, comédie en un acte en prose; par M. SEWRIN, représentée le 23 thermidor an 12, sur le Théâtre de l'Ambigu-Comique. in-8°. Prix, 1 fr. 98. OH ! QUE C'EST JOLI,
in-8°. Prix, 1 fr. 98. OH ! QUE C'EST JOLI, ou Ossian, imitation burlesque en un acte et en vaudeville, d'Ossian ou les Bardes; par MM. FRANCIS et DÉSAUGIERS, représentée pour la première fois sur le Théâtre Montansier, le 16 fructidor an 12. — in-8°. Prix, 1 fr. 99. ARLEQUIN MUSARD, ou J'ai le Temps, vaudeville parfait en un acte et en prose; par MM. FRANCIS et DÉSAUGIERS, représenté pour la première fois sur le Théâtre du Vaudeville, le 15 messidor an 12. — in-8°. Prix, 1 fr. 20 cent. Souscriptions 100. VRAIE THÉORIE MÉDICALE, ou Exposition périodique et développements
Souscriptions 100. VRAIE THÉORIE MÉDICALE, ou Exposition périodique et développements de la Théorie de Brown, dite de l'Incitation, d'après les plus célèbres Médecins étrangers, avec la critique des traitements institués selon les théories adoptées et suivies en France par les médecins de ce pays les plus fameux; par une Société de Médecins français et étrangers. — Format in-8°. DEUXIÈME ANNÉE. On souscrit à Paris, chez ALLUT, Imp.-Libraire, rue Saint-Jacques, n°. 611, vis-à-vis le Lycée impérial. Prix de l'abonnement pour l'année 12 fr. — Franc de port par la Poste 16 fr. Cet ouvrage paraît le 1er de chaque mois, à
fr. Cet ouvrage paraît le 1er de chaque mois, à dater du 1er vendémiaire an XIII. Chaque Numéro est composé de cinq à six feuilles in-8°. avec figures, lorsque les matières l'exigent. — Les trois Numéros réunis, forment un volume de 250 à 300 pages. — Les 12 premiers Numéros complètent 4 volumes, se vendent 24 fr. pour Paris, et 18 fr. 50 cent. pour les départements. On trouve chez le même Libraire, Recherches sur la Pathogenèse (origine des maladies), ou Introduction à la Médecine pratique, etc.; par J. F. Chorlet, médecin. — in-8°. Prix, 1 fr. 25 cent. 101.
Chorlet, médecin. — in-8°. Prix, 1 fr. 25 cent. 101. ANTIQUITÉS D'HERCULANUM, gravées par TH. PIKOLI, et publiées par F. et P. PIRANESI, frères. — Format in-18. TOME II. — DEUXIÈME LIVRAISON. On souscrit à Paris, chez les frères PIKANRES, Place-du-Tribunat, n°. 1354; et chez LE BLANC, Imprimeur-Libraire, Place et Eglise Abbatiale Saint-Germain-des-Prés, n°. 1121. Chaque livraison coûtera pour les Souscripteurs 6 fr. 25 cent. Les exemplaires isolés coûteront 7 fr. 50 cent. On ajoutera 30 centimes pour la recevoir franche de port ou à domicile. — Il a été tiré un petit nombre d'exemplaires sur papier vélin, dont le
tiré un petit nombre d'exemplaires sur papier vélin, dont le prix est double. Voir le N°. XXXIII, art. 680 de la septième année du Journal, pour les conditions de la Souscription. MUTATIONS DE FONDS. Madame Ve. RICHARD, Libraire, rue Baufeville, à Paris, vient de réunir à son fonds de librairie les ouvrages suivants: Oeuvres de Pierre Camper, qui ont pour objet l'histoire naturelle, la physiologie et l'anatomie comparée, 3 vol. in-8°. et 1 vol. in-folio de 35 planches gravées au trait. Paris, 1803.—Prix, 30 fr. Voyages en Sicile, dans la grande Grèce et au Levant; par M. le baron de
grande Grèce et au Levant; par M. le baron de Siedesel; suivis de l'Histoire de la Sicile par le Novaesri, 1 vol. in-8°. Paris, 1802. Prix, 5 fr. Voyage pittoresque en Suisse et en Italie, par Cambry, préfet du département de l'Oise, de l'Académie de Crotone, et Membre de la Société d'Agriculture du département de la Seine, 2 vol. in-8°. ornés de 4 gravures. Paris, an IX. — Prix, 9 fr. DELBAUNAY, Libraire, Palais du Tribunat, n°. 485, à Paris, vient d'acquérir les éditions et propriétés des ouvrages ci-après : Synonymes français; par Diderot, d'Alembert et de Jaucourt, 1 vol.
Synonymes français; par Diderot, d'Alembert et de Jaucourt, 1 vol. in-12. — Prix, 3 fr. 50 c. Manuel du Voyageur à Paris, 1 Vol. in-18. — Prix, 1 fr. 80 c. Manuel du Voyageur aux environs de Paris; par P. Vaulets, 1 gros vol. in-18, avec cart. Prix, 5 fr. Tarif du prix des Glaces, comparé avec les nouvelles dénominations et mesures nouvelles analogues, 1 vol. in-18. — Prix, 1 fr. 50 c. Marengo, ou Campagne d'Italie sous le général Bonaparte; deuxième édition, in-8°. 2 fr. 25 c. Mémoires historiques sur la campagne du général Brune en Batavie, 1 vol.
sur la campagne du général Brune en Batavie, 1 vol. in-8°. — Prix, 2 fr. Guide du Promeneur aux Tuileries, ou Description du Palais et du Jardin impérial des Tuileries, in-18, orné de 60 gravures. — Prix, 1 fr. Choix de Remarques sur la Langue française; par Philipon-la-Madelaine, 1 vol. in-12. Prix, 1 fr. 50 c. Voyage de Paris à Saint-Cloud et retour, in-18, fig. — Prix, 1 fr. 20 c. On trouve aussi chez le même. Cours de Déclamation, divisé en 12 séances; par Taravie, in-8°. — Prix, 3 fr. 60 c. The Beauties of poetry English and French,
fr. 60 c. The Beauties of poetry English and French, in-12. — Prix, 2 fr. 50 c. The English Instruction, in-12. — Prix, 2 fr. 50 c. Voyage sentimental de Sterne, 2 vol. in-18. Prix, 2 fr. SOUS PRESSE pour paraitre à la fin de vendémiaire, chez MARCHAND, Libraire, palais du Tribunat, les Chevaliers d'Ellection, 6 vol. in-12. fig. SOUS PRESSE pour paraître dans le courant de brumaire, chez GIDE, Libraire, rue Christine, n°. 3: Lettres confidentielles écrites par M. Reickard, pendant son séjour en France en 1803 et 1804, suivies des Souvenirs de Kotzbue; traduit de l'allemand par M.
suivies des Souvenirs de Kotzbue; traduit de l'allemand par M. Lemierre d'Argy, 1 vol. in-8°. LIBRAIRIE ÉTRANGÈRE. RUSSIE. On vient de publier dans cet empire les trois ouvrages suivants : 1. Vie et faits militaires du feld-maréchal comte de Romansow Sadunaisky, par Semen Sofonovitch; 4 vol. in-8°. 2. Précis de l'Histoire depuis la création du monde jusqu'à la mort de Catherine II, par le prince Alex. Golitsyn; 4 vol. in-8°. 3. Du Culte extérieur, par J. Petrovitch; 3 vol. in-8°. ALLEMAGNE. On imprime à Berlin, à la librairie royale, un ouvrage qu'on paraît par cahier, intitulé: Tablettes d'un Amateur des
ouvrage qu'on paraît par cahier, intitulé: Tablettes d'un Amateur des Arts, contenant la gravure au trait des principaux ouvrages de peinture et de sculpture qui se trouvent en Allemagne, avec leur description; grand in-8°. Hemmerde, libraire à Halle, vient de mettre en vente le tome 7 de l'Histoire des principaux événements de l'Europe moderne. Cet ouvrage, écrit en allemand, avait d'abord été publié par Krause; c'est M. Renier qui le continue. Il paraît à Vienne, chez la libraire Doll, Südliche Buchhandlung, etc.: Instruction sur la meilleure méthode d'élever les différentes espèces de chiens et de rats, et de les traiter
espèces de chiens et de rats, et de les traiter dans leurs maladies; par Fr. A. Mayer; 100 pages in-8°. ANGLETERRE. La vie du général Washington, par Marschall, a été publiée à Londres le même jour qu'elle a paru en Amérique. Le libraire américain a payé pour le manuscrit la somme de 378,000 fr., et le libraire Philips, à Londres, celle de 25,000 fr. Le libraire Dentu, à Paris, en a annoncé la traduction pour le 19 brumaire. TRIBUNAL DE CASSATION. (SUITE DU PROCÈS DU DICTIONNAIRE DE L'ACADÉMIE FRANÇAISE.) Le 8. prairial an 10, le Ministre de l'Intérieur a répondu
8. prairial an 10, le Ministre de l'Intérieur a répondu qu'il lui paraissait incontestable que les libraires Moutardier et Leclère, par l'entreprise qu'ils avaient faite d'une nouvelle édition du Dictionnaire de l'Académie française, avaient porté une atteinte réelle au droit de Smits et Maradan, qui avaient rempli, envers le gouvernement, les conditions auxquelles ils avaient été autorisés à publier un dictionnaire, qui était sa propriété; qu'aucun autre n'avait dû, sans une autorisation émanée du même pouvoir, en entreprendre une nouvelle édition, même avec des additions ou des changements; mais que c'était devant les tribunaux que Bossange, Masson et Besson devaient
c'était devant les tribunaux que Bossange, Masson et Besson devaient porter leurs réclamations. Bossange, Masson et Besson ont fait procéder à une saisie chez Moutardier et Leclère, et ont ensuite rendu contre eux une plainte en contrefaçon; le ministère public a pris lui-même dans l'instance correctionnelle la qualité de plaignant contre Moutardier et Leclère. Le 22 thermidor an 10, le tribunal de première instance de Paris, jugeant correctionnellement, a déchargé les prévenus de la plainte et condamné Bossange, Masson et Besson à 1500 francs de dommages-intérêts. Son jugement a été motivé sur deux considérations principales: l'une, que le Dictionnaire de
motivé sur deux considérations principales: l'une, que le Dictionnaire de l'Académie française était une propriété publique, qu'ainsi il était permis à tout le monde de l'imprimer, comme tous peuvent puiser de l'eau à une fontaine publique, comme tous peuvent aller et venir sur un grand chemin; l'autre, que Smits et Maradan, représentés par Bossange et compagnie, n'avaient obtenu, par le décret du 19 jour complémentaire an 3, qu'une simple permission d'imprimer le Dictionnaire de l'Académie française; que cette permission n'importait pas pour eux un privilège exclusif, et que si elle eût eu ce caractère, l'art. CCCLV de la constitution de
eût eu ce caractère, l'art. CCCLV de la constitution de l'an 3 en eût limité l'exercice à une seule année. Sur l'appel émis de ce jugement et par le ministère public, et par Bossange et compagnie, le tribunal criminel de la Seine n'a pas été, comme le tribunal de première instance, jusqu'à dire que le Dictionnaire de l'Académie française était une propriété commune à tous les citoyens individuellement et que tous pouvaient l'imprimer; il a reconnu, au contraire, que ce Dictionnaire était une propriété nationale; mais il a pensé que le comité ministériel du gouvernement n'était pas recevable, parce qu'il
le comité ministériel du gouvernement n'était pas recevable, parce qu'il n'avait pas qualité pour exercer les actions qui pourraient appartenir à la nation et qui tendaient à revendiquer ou conserver soit les propriétés nationales soit les droits qui en dérivaient, et que l'exercice de ces actions était confié par la loi à un agent créé à cet effet : il a pensé aussi que Bossange, Masson et Besson étaient eux-mêmes sans qualité pour poursuivre à l'en contrefaçon, parce que cette action n'appartenait, aux termes de la loi du 19 juillet 1793, qu'au véritable propriétaire. En conséquence, par jugement du 24
1793, qu'au véritable propriétaire. En conséquence, par jugement du 24 frimaire an 11, ce tribunal, après avoir annulé dans tous ses chefs celui de première instance, a déclaré le commissaire du gouvernement non recevable en ses conclusions et demandes, et a renvoyé Moutardier et Leclere de la plainte portée contre eux par Bossange et compagnie. Mais sur le pourvoi de ceux-ci, et conformément aux conclusions de M. Merlin, ce jugement a été cassé le 7 prairial an 11 pour excès de pouvoir et fausse application de la loi du 19 juillet 1793, et l'affaire renvoyée au tribunal criminel de Seine-et-Oise.
juillet 1793, et l'affaire renvoyée au tribunal criminel de Seine-et-Oise. Ce tribunal n'a examiné et jugé que la question de savoir si la plainte était fondée, c'est-à-dire s'il y avait contrefaçon, proprement dite, dans le sens de la loi du 19 juillet 1793. Il a considéré que de la comparaison du Dictionnaire d'encyclique de Moutardier et Leclere en germinal an 10, avec le dictionnaire imprimé chez Smits et compagnie en l'an 6, il résultait que ces deux dictionnaires portaient, à la vérité, le même titre principal, celui de Dictionnaire de l'Académie française, mais qu'ils avaient entre eux des différences multipliées
l'Académie française, mais qu'ils avaient entre eux des différences multipliées et essentielles ; que le rédacteur du dictionnaire puissant Moutardier et Leclere, ayant pris pour base première et essentielle de son travail, diverses éditions du Dictionnaire de l'Académie française, avait nécessairement reproduit souvent le même texte des rédacteurs d'un dictionnaire publié par Smits et compagnie. Il a pensé que cette conformité n'était pas le résultat du délit de contrefaçon prévu par la loi, parce qu'indépendamment de la différence dans le développement du travail, dans l'indication des libraires-imprimeurs, et dans le discourse préliminaire, on trouverait dans le dictionnaire imprimé par Moutardier
discourse préliminaire, on trouverait dans le dictionnaire imprimé par Moutardier et Leclere ces définitions, retranchements, additions, corrections, et remarques qui en faisaient un ouvrage nouveau, autre que celui imprimé par Smits et compagnie ; qu'ainsi il n'y avait pas délit de contrefaçon par l'usurpation du titre et la mise en vente du dictionnaire réimprimé par Moutardier et Leclere, sans la permission des propriétaires du dictionnaire imprimé par Smits et compagnie en l'an 6 ; que la juste définition de la contrefaçon ne permettait pas de se prêter à l'idée que la seule adoption par Moutardier et Leclere du titre de
la seule adoption par Moutardier et Leclere du titre de Dictionnaire de l'Académie française, les auraient rendus coupables de ce délit dans le sens de la loi, que Bossange et compagnie avaient bien été fondés à regarder cette usurpation de titre comme dommageable à leur entreprise ; mais que ce préjudice rentrant dans la classe générale des torts dont on ne peut poursuivre l'amélioration que devant le tribunal civil, l'action ne pouvait être celle résultant de la contrefaçon, et qu'ainsi, en plusieurs points, le tribunal de première instance de Paris a très mal jugé. Par ces motifs, le tribunal criminel
a très mal jugé. Par ces motifs, le tribunal criminel de Seine-et-Oise a, par jugement du 26 fructidor an 11, annulé celui de première instance pour ne l'avoir jugé au fond, a renvoyé Moutardier et Leclere de la plainte, et déclaré nulle la saisie faite chez eux. Bossange, Masson et Besson se sont de nouveau pourvus en cassation. — Leur principal moyen a consisté, 1°. dans une violation de la loi du 28 juillet 1793, en ce que, tout en reconnaissant Moutardier et Leclere pour Contrefacteurs du Dictionnaire de l'Académie française, le tribunal criminel de Seine-et-Oise a refusé de leur
française, le tribunal criminel de Seine-et-Oise a refusé de leur appliquer les dispositions pénales de cette loi ; 2°. dans un excès de pouvoir et une usurpation de l'autorité législative, en ce que le tribunal a donné à cette même loi une interprétation qu'elle n'aurait pu recevoir que du législateur. Ce moyen a été développé à l'audience par Chauveau-Lagarde, avocat. Moutardier et Leclere ont réfuté par l'organe de l'avocat général, mais ils ont d'abord contesté à la cour de cassation le pouvoir d'examiner le jugement attaqué. Le système de défense des parties ayant été reproduit ou réfuté par M. le
des parties ayant été reproduit ou réfuté par M. le procureur-général Merlin, et ce magistrat ayant répandu tant de lumières sur une matière encore neuve, je me bornerai à faire connaître son plaidoyer. «Il y a, dit M. Merlin, deux choses à distinguer dans la partie du jugement attaqué, qui déclare Moutardier et Leclere non coupables de contrefaçon : le point de fait et le point de droit. » Le point de fait, jugé en faveur de Moutardier et Leclere, est qu'en donnant à leur ouvrage le titre de Dictionnaire de l'Académie française et par conséquent un titre commun à