jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
39 Seine 4.064.154 39 » 350.194 65 » » 3.713.959 74 Seine-Inférieure... 2.433.159 01 24.217 » 840.825 12 24.376 » 587 80 1.543.153 09 Seine-et-Marne 1.527.230 55 1.415 » 754.296 89 11.046 40 1.227 39 759.244 87 Seine-et-Oise 3.082.510 82 48.816 17 869.075 74 36.719 86 13.534 43 2.114.364 62 Seine-et-Oise (Deux-) 738.433 18 3.415 » 102.513 37 60 » » 632.444 81 Somme 2.271.847 93 ». 701.807 73 81.963 80 3.193 72 1.484.882 68 Tarn 1.092.726 44 108.689 » 216.661 94 1.963 » 10.904 40 754.508 10 Tarn-et-Garonne... 680.806 11 42.944 94 42.031 97 5.883 97 2.143 » 587.802
11 42.944 94 42.031 97 5.883 97 2.143 » 587.802 23 Var 765.532 73 8.550 55 273.107 16 2.048 89 » 481.826 13 Vaucluse 316.308 28 2.003 » 107.753 47 1.359 58 » 205.132 23 Vendée 1.130.338 89 » 303.764 26 14.911 » 481 » 811.182 63 Vienne 1.036.695 32 67.033 » 478.435 02 » » 491.227 30 Vienne (Haute-)... 886.342 43 » 406.354 29 » 557 35. 479.430 79 Vosges 1.094.218 96 95.858 61 408.694 85 400 » 15.314 47 573.951 03 Yonne 1.268.249 40 2.555 » 216.987 54 2.739 17 ,596 54 1.045. 37115 TOTAUX 98.471.511 47 2.946.302
2.739 17 ,596 54 1.045. 37115 TOTAUX 98.471.511 47 2.946.302 34 25.943.729 14 740.671 31 295.978 72 68.544.829 96 TABLEAU N° 13 CHEMINS DE FER D'INTÉRÊT LOCAL ET TRAMWAYS DÉPARTEMENTAUX PREMIERE PARTIE LIGNES DONNANT LIEU A DES BÉNÉFICES AU PROFIT DES DÉPARTEMENTS TABLEAU N° 13. — 182 — 183, TABLEAU N° 13 CHEMINS DE FER D'INTÉRÊT LOCAL TRAMWAYS DÉPARTEMENTAUX Nombre 3 g ou 5 DÉSIGNATION DES LIGNES MODE ET CONDITIONS FORMULE DÉCLARÉES D'UTILITÉ PUBLIQUE OBSERVATIONS "chaque " -a = ' — " " " CONCESSION de l'exploitation TRACTION janvier 1901. S DÉPARTEMENT DES ARDENNES 1° CHEMINS DE FER DÉPARTEMENTAL Chemin
S DÉPARTEMENT DES ARDENNES 1° CHEMINS DE FER DÉPARTEMENTAL Chemin de fer de Monthermé-Est à Monthermé-Laval-Dieu et à Phalès 52. / 1873 Mécanique 3 trains 12.182 12 4.121 70 8.060 42 470 (vapeur), de marchandises. Animale. 6 trains de voyageurs termes du traité d'exploitation du 17 décembre 1885, renouvelé, à partir du 1er janvier 1898, janvier 1900, une période de 12 ans en ce qui concerne les lignes de Carignan à Messempré et Vrigne-Meuse à Vrigne-aux-Bois, et pour une période de 30 ans en ce qui concerne la ligne de Monthermé-Est à Laval-Dieu et à Phalès. Chemin de fer de
Monthermé-Est à Laval-Dieu et à Phalès. Chemin de fer de Vrigne-Meuse à Vrigne-aux-Bois 1007. / 1873 Mécanique 1 train 10.865 09 3.676 09 7.189 1 550 (vapeur), de marchandises. Contrôleur Animale. 7 trains de voyageurs du département. Chemin de fer de Carignan à Messempré 6 438 / 69 1871 Mécanique 1 train 22.451 58 7.596 27 14.855 31 740 (vapeur), mixte régulier et 1 train mixte facilité DEUXIÈME PARTIE LIGNES DONNANT LIEU A DES CHARGES POUR LES DÉPARTEMENTS TABLEAU N° 13 (Suite). 186 — 187 TABLEAU N° 13 (Suite). CHEMINS DE FER D'INTÉRÊT LOCAL TRAMWAYS DÉPARTEMENTAUX (Suite). CHARGES RECETTES EN
DE FER D'INTÉRÊT LOCAL TRAMWAYS DÉPARTEMENTAUX (Suite). CHARGES RECETTES EN ATTÉNUATION DES DÉPENSES DÉSIGNATION DES LIGNES MODE ET CONDITIONS FORMULE TOTALES DÉCLARÉES D'UTILITÉ PUBLIQUE SUPPORTÉES En 1900 SUBVENTION CONTINGENTE du supporté par le budget département au mois de janvier 1901. LA CONCESSION de l'exploitation départemental. communauté les bénéfices janvier 1901. DÉPARTEMENT DE L'AISNE 1° CHEMINS DE FER DÉPARTEMENTAL Chemin de fer de Marlieux à Chalon-sur-Chalaronne 6 avril Compagnie des Chemins de fer de l'Est 1879 1875 60|0, ligne exploitée par la Compagnie. Mécanique 5 trains 409 63 Ingénieurs 1876. En vertu du décret du 6 avril 1876, moyennant une commissionnaire
vertu du décret du 6 avril 1876, moyennant une commissionnaire à ses risques et périls, (vapeur). Conducteurs Chalon-sur-Chalaronne subvention en capital une fois donnée, savoir : garantie de l'État ni du contrôle, représentée par le chef des Chemins de fer de l'Est. Classification État.... 121. 119 25 1 Communes 82.000 s B Particuliers 43.200 J B Département 116.538 50 B Total .. 363.357 75 B 2° TRAMWAYS PÉCTÉMAUX Taux Tramway de Ferney-Voltaire à la frontière suisse est exploitée par les retrocédés Mécanique 10 s B . 100' si Tramway concède au département de l'Ain et 78 ans. 1090 190/ "
au département de l'Ain et 78 ans. 1090 190/ " " 1,;° " . 1 r • 1 . , -, , V 00 Buches l'Etat et -1 • • ts r -J 1 11 4 »„_i. «Mires à leurs risques et périls, sans vapeur. 1889. Tramway, rétrocède à MM. David et Annevelle et consorts 1890 805 ,m y Tramways concédés au département de l'Ain 3.025 vO ct Tramway de Trévoux à Saint-Trivier 1 B . „ „„ „. Ingénieurs de Courtes 180 805 ,m y Tramways concédés au département de l'Ain 3.625 vO ct Tramway de Bourg à Frans
de l'Ain 3.625 vO ct Tramway de Bourg à Frans 46 726 exécution des travaux ainsi que de l'exploitation, EST 1869 05, des Ponts de Pont-d'Ain à Furieux. 1890 5 an, 1888 1890 19.04.68 140.000 139.432.68 5=95 309 10 Causes. Les subventions communales seront versées 1.200fr.-(-—) d'emprunt.) 918 10 — d'Ambérieu à Cerdon 1 13/ 1 dans la caisse du département, seul engage — de Viriat-le-Grand à Ruffieux. 23 821 envers le concessionnaire. 912 85 — de Ferney-Voltaire à Gex.. 4 mai MM. Richard, 9 646 id. Tramway concédé au département de l'Ain 68 ans. 1900 1967 Transaction est faite
département de l'Ain 68 ans. 1900 1967 Transaction est faite aux risques et id. 500 ' 1899. Société des ponts et rétrocède à MM. Auguste Richard, Charles Tramways concessionnaires, l'hiver, Regaud et Eugène Dupont moyennant une subvention en capital une fois donnée, savoir : B Ville de Gex 17.500 s Département de l'Ain.. 80.000 s B Total.... 97.500 s B TOTAL.. 193k 391 I 279-432'68 140,000f 139.432'68 5=95 7.835)) TABLEAU H° 13 (Suite). — 1888 —. 1890 — TABLEAU H° 13 (Suite). CHEMINS DE FER D'INTÉRÊT LOCAL TRAMWAYS DÉPARTEMENTAUX (Suite). CD g. .J * ï • S rl' B ~
CD g. .J * ï • S rl' B ~ CHARGES RECETTES EN ATTÉNUATION DÉPENSES DÉSIGNATION DES LIGNES g 2 d MODE ET CONDITIONS FORMULE MODE TOTALES Supportées 2.1 H 1 S 5 1 "_ 3' ' " : BÏ| -g 5' h'S H | Déclarations d'ototoxicité publique 5-g -S .S Si I, S? ' .1 ' « '5 K"« S S I , g§: "i" . "^ 25 " 5 de.. g ° |a-s, g * g ■] ou . de O.S a en 1900 SUBVENTION CONTINGENTS du rapporté CONTINGENTS département rr S K g S » S J
CONTINGENTS département rr S K g S » S J « «-f S : an ^■S-i-igscSo^o Q u ; H M S; S = par le budget , au janvier 1902, dans. par le en LA CONCESSION MODE D EXPLOITATION TRACTION départemental. les bénéfices 1er janvier 1901 % F l'État. communaux. articles de 1er janvier 1901. a Dépenses payées. De l'exploitation. département DÉPARTEMENT DE L'AISNE 1° CHEMINS DE FER D'INTÉRÊT LOCAL Chemins de fer de Saint Quentin à Guise 15 août Société anonyme 1044 Ligne concédée par le département moyennant 99 ans. 1874 1974 138,000 de formule d'exploitation. 8 1.200'
99 ans. 1874 1974 138,000 de formule d'exploitation. 8 1.200' Le chemin de fer de Saint Quentin à Ham, geurs et aménagé. 2 Département.. 940.000 fr. chandelles- Communes. : 469.600 (1) B. ses. Total..... 1.409.600 fr. B (1) Non compris 37.820 francs que la Compagnie a reçus directement. Conducteurs Total 411.000 fr. Ligne concédée par le département moyennant 90 ans. 1978 1.000 fr. Le chemin de fer de Creil à Senlis, 6 février Société anonyme. 144.000 fr. Le chemin de fer de La Fère à Crécy-sur-Rose, 9.000 fr. Le département 250.000 fr. Les communes 182.300 fr. Total 432.300 fr. Chemins
250.000 fr. Les communes 182.300 fr. Total 432.300 fr. Chemins de fer de Denain au Catel, 26 septembre 1879. Ligne concédée par le département moyennant 90 ans. 1888. Le chemin de fer des environs de Catellement à 1882. Le paiement d'une subvention fixe de 7.000 francs et 192.000 francs pour la Compagnie du chemin de fer du Nord à la charge du département atténuée par les subventions des communes et des chemins de fer dus par des subventions communales. 1972. Le formule de l'exploitation est fixée à 1.100 fr. par kilomètre à la charge du département. Les subventions ne peuvent
kilomètre à la charge du département. Les subventions ne peuvent être cessées dans la limite des bénéfices. Le chemin de fer du Catelet à St-Quentin, 28 juillet 1875. Ligne concédée par le département moyennant 80 ans. 1893. Le chemin de fer des environs de St-Quentin. Le paiement d'une subvention fixe de 5.000 francs. 1880. Par kilomètre à la charge du département. Les communes fournissent une contribution de 135.500 francs. TABLEAU N° 13 (Suite). CHEMINS DE FER D'INTÉRÊT LOCAL ET TRAMWAYS DÉPARTEMENTAUX (Suite). DÉSIGNATION DES LIGNES MODALITÉ ET CONDITIONS RECETTES EN ATTÉNUATION DES DÉPENSES FORMULE DE TOTALES DÉCLARÉES D'UTILITÉ PUBLIQUE SUPPORTÉES
ATTÉNUATION DES DÉPENSES FORMULE DE TOTALES DÉCLARÉES D'UTILITÉ PUBLIQUE SUPPORTÉES PAR LE BUDGET CONTOIANT département SUBVENTIONS CONTRIBUTIONS DE PARIS et DE L'ÉTAT LACÉRATION DE CESSIONS L'EXCÉDENT DE L'EXPLOITATION ACTES DÉPARTEMENTAL, COMMUNAUTÉS, PARTICULIERS. DÉPARTEMENT L'AISNE (Suite). CHEMINS DE FER D'INTÉRÊT LOCAL. Report 108k955m. Chemin de fer de Mézières-sur-Hâvre à Vendeuil, 29 février 1864. Société anonyme. Ligne concédée par le département moyennant 78 ans. 1898. La formule d'exploitation est fixée à 1.854 fr. 1896. Le paiement d'une subvention une fois donnée, de la formule d'exploitation. La subvention à Guise savoir: 100.000 francs et 5 annuités égales. Département 40.000 fr. Intérêt, Communes 44.000
et 5 annuités égales. Département 40.000 fr. Intérêt, Communes 44.000 fr. Total 84.000 fr. Chemin de fer de Ribemont à La Ferté, savoir: Chevresis, 15 avril 1865. Compagnie anonyme. Ligne concédée par le département moyennant 76 ans. 1900. La subvention est payable en 10 annuités. 480.000 fr. Chemin de fer de Guise au Catelet, 17 avril 1867. Compagnie du Nord. Ligne concédée par le département moyennant 74 ans. Ouverte 1871. La subvention est payable en 8 annuités sans intérêt, limitée à 1.820.000 fr. dans la société anonyme; partementale de 12.000 francs. Après la limite des maximis, fixée à 438.000 fr.
francs. Après la limite des maximis, fixée à 438.000 fr. La déclaration d'utilité publique prévus à la loi du 11 juillet 1880. De subventions communales et autres du 11 juillet 1880. Que la Compagnie aura exécuté pour les travaux. 27.700 fr. Chemin de fer de Rosult à Hargicourt, 14 avril 1853. Messieurs Michon et Grosselin. Le département alloue au concessionnaire une rente de 71 ans. La Société du Nord, 1971. Grossier subvention en capital de 5.000 francs, payable en 8 annuités. TABLEAU N° 13 (Suite). CHEMINS DE FER D'INTÉRÊT LOCAL ET TRAMWAYS DÉPARTEMENTAUX (Suite). Néant. CHARGES ET RECETTES EN ATTÉNUATION
ET TRAMWAYS DÉPARTEMENTAUX (Suite). Néant. CHARGES ET RECETTES EN ATTÉNUATION DES DÉPENSES ET FORMULE DES TOTALES DE L'EXPLOITATION ET DU TRANSPORT POUR LES CHEMINS DE FER DÉPARTEMENTAUX FORMULE MODE TOTALES METALLO, EIS O de O^g, en 1900 SUBVENTION CONTINGENTE du supportée D L, ^Cs, = " g par le budget DEPENSES DE PARTI PRÉSENTS - O _, g D'EXPLOITATION TRACTION départemental. les bénéfices Dépenses payées. de l'exploitation. de Partement CHARGES ET LOCAL ET ETÉ BRUTE ET 3 et 6 Mécaniques (vapeur). id. 3 / avantage au 6 mai: id. 1.800 fr.-|--J j ; de minimum de 2 800/ . au
fr.-|--J j ; de minimum de 2 800/ . au 1er décembre: du même minimum. TEMENTAUX Néant. TABLEAU 13 (Suite). CHEMINS DE FER DÉPARTEMENTAUX (Suite). CONCESSION ET D'EXPLOITATION TRACTION départemental. communaux: les bénéfices particuliers. de département. de l'exploitation. DÉPARTEMENT DES ARDENNES 1°. CHEMINS DE FER DÉPARTEMENTAL Chemin de fer du Tonkin à Rocroi. Expropriation des terrains et installation des voies normales dans les gares communes effectuées aux frais et aux concussions des concessionnaires, qui ne peuvent être payées directement par le département. Travaux pour porter les dépenses en compte que leurs auteurs (Paul), Deldant d'infrastructure, de superstructure et fournitures à
leurs auteurs (Paul), Deldant d'infrastructure, de superstructure et fournitures à concurrence d'un maximum donné. de Nouzon à Gespusart. (Edmond) et Baffin 1895 Idem matériel roulant effectué par les concessionnaires. François. entre 1896 et 1897. Service d'employés travaillant sur série de prix, avec maximum et primes. Participation des concessionnaires à l'exploitation (pour l'économie). Contribution des publics à l'opération. Mécanique. 9 août 1895 (Société des Ailes) 0,80 égale au 1/4 de la dépense des fournitures et travaux départementaux. 9 août 1895 à laquelle, L est la longueur exploitée, (vapeur) 65,000 m. 1895 été aux travaux exécutés par eux. Cette participation comprend la
été aux travaux exécutés par eux. Cette participation comprend la dénomination 1894 de la recette brute, impôts déduits, et le. (Annuité aux. la recette substituée à la 1895. la recette au bout de 30 ans, certifiée par les concessionnaires. Société anonyme (prend deux parties: une non remboursable de 30 ans et l'autre égale aux 7/10 du montant total, pour l'amortissement des chemins de fer. Égale aux 3/10 du nombre de trains kilométriques, pour l'entretien de leur part à l'étranger des frais une prime d'économie d'extraction. (Contributive.) L'exploitation se fait, quelles que soient les recettes, aux risques et périls des concessionnaires.
que soient les recettes, aux risques et périls des concessionnaires. Les frais de l'exploitation ne peuvent être payés qu'à un compte d'attente susceptible d'être allégé ou annulé par les Ingénieurs et Conducteurs des Ponts. Chemin de fer de Montérim (Est) à et Hautes-Rivières. Expropriation des terrains, installation des voies. Chausées. voies normales dans les gares communes, conspiration d'octroi d'une action d'extension d'un pont de 6 mètres sur le canal et fourniture du matériel d'entretien des usines de Laval-Dieu, exploitation commerciale entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt
au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des
s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle
concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le
pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises
des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire
Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et
à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et
usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition
(Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être
voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en
à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent
de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses
local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il
pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et
entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et,
public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des
en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (François), entre la ligne actuelle d'intérêt local à voie normale de Cruillières pour réaliser les dépenses en compte que va faire le public pour les travaux d'infrastructure (Est) à La Vallée-Dieu et, s'il y a lieu, acquisition et mise en place des appareils de voie sur la déclaration des concessionnaires, qui ne peuvent être (Edmond) et François, entremises actuellement entre la Boilaison et ses usines, faite aux risques et au compte de Edmond et de François, entretien actuel d'intérêt local à voie normale de Cruillières