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social : 12, rue Boissy-d’Anglas, Paris. AUGMENTATION DE CAPITAL MM. les Actionnaires sont informés que le Conseil d’administration, faisant usage des pouvoirs qui lui sont conférés par l’article 10 de ses statuts, en conformité des résolutions votées par l'Assemblée générale extraordinaire du 28 mars 1928 a décidé : De procéder à une augmentation de capital de 10,000,000 de francs, par la création de 40,000 actions nouvelles de 250 francs, valeur nominale. Ces actions seront émises avec une prime de 500 francs, soit au prix de 750 francs l’unité, payables en numéraire. Les 40,000 actions nouvelles auront les mêmes droits et
numéraire. Les 40,000 actions nouvelles auront les mêmes droits et avantages que les 80,000 actions anciennes existantes, après répartition des bénéfices de l’exercice 1927. Conséquemment, elles seront assimilées aux actions anciennes après détachement des coupons afférents aux répartitions concernant ledit exercice 1927. Conformément à la décision du Conseil d’administration en date du 28 mars, la souscription aux 40,000 actions nouvelles sera réservée par préférence aux actionnaires actuels, propriétaires des 80,000 actions déjà existantes. En conséquence, chaque actionnaire a la faculté de souscrire : 1° A un nombre d’actions irréductible, dans la proportion de 1 action nouvelle pour 2 anciennes ;
la proportion de 1 action nouvelle pour 2 anciennes ; 2° A un nombre d’actions réductible. Cette dernière souscription a pour objet les actions pour lesquelles le droit de préemption ci-dessus n’aura pas été exercé. Les actions souscrites ainsi à titre réductible seront réparties entre les ayants droit proportionnellement aux actions anciennes possédées par eux. Il ne sera pas admis de souscription à des fractions d’actions, mais les actionnaires pourront réunir leurs droits pour obtenir des actions entières, sans qu’il puisse résulter de ce fait une souscription indivise. Les actionnaires actuels, bénéficiaires du droit de préférence pourront exercer ce droit
actuels, bénéficiaires du droit de préférence pourront exercer ce droit jusqu’au 5 mai 1928 inclus, date après laquelle ils en seront déchus. Les actions souscrites seront payables : 1° Pour celles à titre irréductible : 750 francs par action représentant le montant de la valeur nominale et la totalité de la prime, en souscrivant. 2° Pour celles à titre réductible : la moitié soit 125 francs en souscrivant, l’autre moitié et le montant de la prime dans les huit jours qui suivront l’avis de répartition. Les versements correspondant aux actions non attribuées seront compensés avec les sommes ainsi exigibles et
non attribuées seront compensés avec les sommes ainsi exigibles et le solde, s’il y a lieu, remboursé aux souscripteurs, sans intérêt. La souscription sera ouverte le 16 avril et close le 5 mai 1928. Les souscriptions seront reçues : A la Société Générale pour favoriser le développement du commerce et de l’industrie en France, 29, boulevard Haussmann, à Paris, et dans toutes ses succursales et agences ; A la Banque Nationale de Crédit, 16, boulevard des Italiens, à Paris, et dans toutes ses succursales et agences ; A la Banque de l'Indochine, 96, boulevard Haussmann, à Paris, et à sa
de l'Indochine, 96, boulevard Haussmann, à Paris, et à sa succursale de Saïgon ; A la Banque Franco-Chinoise, 74, rue Saint-Lazare, à Paris, et à sa succursale de Saigon. L’exercice du droit de souscription aura lieu : Pour les titulaires de certificats nominatifs, sur le dépôt des certificats qui seront estampillés ; Pour les propriétaires d’actions au porteur, sur remise du coupon n° 39 qui deviendra sans valeur à la clôture de la souscription. La publication de la notice exigée par la loi a été faite au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires, en date du 2 avril 1928. COMPAGNIE DES
Légales Obligatoires, en date du 2 avril 1928. COMPAGNIE DES FORGES ET ACIERIES de la MARINE & D’HOMECOURT Société anonyme au capital de 135 millions de francs. Siège social : à Saint-Chamond (Loire). Direction générale : 12, rue de La Rochefoucauld, à Paris (9e). Paiement de coupon. La Compagnie des Forges et Acieries de la Marine et d’Homécourt a l’honneur d’informer MM. les porteurs de ses obligations 7 % que le coupon n° 7 de 17,50 à échéance du 1er avril prochain sera payé à partir de cette date : Net Fr. : 17,50 pour les obligations nominatives et sous
Net Fr. : 17,50 pour les obligations nominatives et sous déduction de l’impôt de transmission, soit : Net Fr. : 16,45 pour les obligations au porteur. Dans les caisses de Paris, Lyon, Saint-Etienne et de toutes leurs agences en France : Du Comptoir National d’Escompte de Paris ; Du Crédit Lyonnais ; De la Société Générale pour favoriser le développement du Commerce et de l’Industrie en France ; A la Banque des Pays du Nord, 6, rue Gaillon ; A la Banque de Paris et des Pays-Bas, 3, rue d’Antin ; A la Société Générale de Crédit Industriel et Commercial,
; A la Société Générale de Crédit Industriel et Commercial, 66, rue de la Victoire ; A la Banque de l’Union Parisienne, 5, rue Chauchat, à Paris ; A la Société Nancéienne à Nancy A la Banque Renauld, Société anonyme, à Nancy ; A la Société Lyonnaise de Dépôts et de Comptes Courants, 8, rue de la République, à Lyon et dans ses agences ; Chez Mme Vve Guérin et Fils, banquiers à Lyon ; Chez MM. St-Olive Cambefort et Cie, banquiers à Lyon; Chez MM. Chaius Frères, à Clermont-Ferrand ; Chez MM. Fabri et Cie, banquiers à Huy (Belgique).
; Chez MM. Fabri et Cie, banquiers à Huy (Belgique). Visitez la forêt de Fontainebleau. Les Circuits automobiles organisés par la Compagnie P.-L.-M. pour la visite de la forêt de Fontainebleau reprennent à dater du 1er avril. Deux Circuits ont lieu chaque jour : l’un, le matin, au départ de la gare de Fontainebleau pour la visite de la partie Nord de la forêt, par la Croix de Toulouse, les Gorges d'Apremont, le Carrefour des Cépées (Prix : 10 fr.); l’autre, l’après-midi au départ de la Place Denecourt pour la visite de la partie Sud, par Montigny, Marlotte, les Gorges
visite de la partie Sud, par Montigny, Marlotte, les Gorges de Franchard (Prix : 17 fr.). Le prix de ces deux circuits effectués le même jour par la même personne est de 25 francs. Pour la visite complète de la forêt, un circuit de la journée est mis en marche, les dimanches, lundis, jeudis, samedis et jours fériés, du 1er avril au 30 juin et du 1er octobre au 3 novembre. Du 1er juillet au 30 septembre ce circuit est quotidien : Prix, 28 francs. BIBLIOGRAPHIE Vient de paraître : LE GESTE SOUS SEING PRIVE au point de vue des
LE GESTE SOUS SEING PRIVE au point de vue des DROITS D’ENREGISTREMENT par Gaston PREAU, Avocat, Receveur de l’Enregistrement en non activité. Ouvrage fait spécialement pour les rédacteurs d’actes sous seing privé (avocats, contentieux, arbitres, hommes d’affaires, sociétés et particuliers!). Très facile à consulter. Contient les règles essentielles d'enregistrement en matière de : bail, obligation, reconnaissance de dette, quittance, vente et gérance de fonds de commerce, vente d’immeubles, sociétés, etc... Contrairement aux autres ouvrages, les tarifs ont été majorés de tous les décimes existants à ce jour. Le lecteur attentif peut, par suite de cette simplification, calculer à l’avance les
peut, par suite de cette simplification, calculer à l’avance les droits à percevoir sur l’acte qu’il se propose de présenter à la formalité. Donne d’utiles conseils pour éviter des amendes, des droits en sus et des doubles droits. Indique la procédure à suivre pour obtenir la restitution des droits indûment perçus ou même la remise ou modération des amendes encourues. Prix : 15 fr. — Contre remboursement : 16 fr. 50. En vente : à la Revue « Questions Prud’homales », 239, rue Saint-Martin, Paris (3e). Tél. : Archives 24-96. LES DELAIS DE PREAVIS EN MATIÈRE DE CONGÉDÉMENT D’EMPLOYS ET
LES DELAIS DE PREAVIS EN MATIÈRE DE CONGÉDÉMENT D’EMPLOYS ET D’OUVRIERS 2e édition par Gaston PREAU, Avocat, et Pierre RIFFARD, Conseiller Prud’homme, patron. Cet ouvrage donne la durée du délai-congé dans 1.250 professions ou métiers. Rapporte un certain nombre de décisions pratiques de nature à faciliter aux parties le règlement de leurs droits, notamment en matière de : absences, amendes, ancienneté de services, certificat de travail, cession d’établissement, chômage, commissions, concurrence déloyale, congé, dédit, femme en couches, gratifications et mois de décembre double, grève, question des deux heures, interdiction de rétablissement, mise à pied, maladie, période d’essai, règlement d’atelier, salaires,
rétablissement, mise à pied, maladie, période d’essai, règlement d’atelier, salaires, vacances. Indique aux patrons les moyens de se défendre devant le Conseil des Prud’hommes. Contient enfin des formules de contrat d’apprentissage, d’embauchage, de commis-voyageur, de règlement d’atelier, d’employé intéressé. En un mot, ouvrage indispensable à ceux qui emploient du personnel. En vente aux bureaux de la Revue : 239, rue Saint-Martin. — Prix : 15 fr. Contre remboursement : 16 fr. 50. LES CHARGES ACTUELLES DU CONTRIBUALE FRANÇAIS Les questions fiscales se compliquent de plus en plus. Chaque jour apporte sa pierre à l’édifice informe qui repose sur les épaules
sa pierre à l’édifice informe qui repose sur les épaules des contribuables. Et si l’actualité des questions fiscales ne peut faire de doute, il est bien peu de personnes pour parler pertinemment de ces questions, en droit et professeur des Hautes Etudes Commerciales, est Notre distingué collaborateur et ami Camille Rosier, docteur incontestablement du nombre de ces rares initiés qu’une étude approfondie a conduits à la connaissance parfaite de nos usages et de leurs modalités. Dans son livre récent, Tous nos impôts, dont la documentation étendue et précise fit sensation, Camille Rosier établit dans leurs détails et dans leurs répercussions
Camille Rosier établit dans leurs détails et dans leurs répercussions les diverses formes que prend aujourd’hui l’impôt pour atteindre le contribuable. Des suppléments successifs — car l’œuvre fiscale, surtout de nos jours, ne s’arrête jamais — vinrent tenir à jour ce volumineux bréviaire du bon "assujetti". C’est une autre tâche qu’a entreprise aujourd'hui Camille Rosier. Son nouveau livre, Les charges actuelles du contribuable français (1), n’a que quelque 50 pages, mais ce livre est un examen critique — entendez le mot dans son sens le plus large — de la fiscalité française et de sa technique. Il n’a plus pour
fiscalité française et de sa technique. Il n’a plus pour objet seulement d’éclairer le public sur ses charges fiscales, mais aussi d’examiner, avec soin l’économie et le fonctionnement de celles-ci et les facteurs qui influent sur leur rendement. Il a aussi pour objet d’établir sur des données minutieuses la comparaison si controversée entre les charges fiscales des Français et celles que supportent les autres nations. L’intérêt d’une œuvre semblable est immédiatement visible et M. Louis Dausset a fort bien su le faire ressortir, dans la préface qu’il a donnée au livre de Camille Rosier. Et si son intérêt documentaire est
livre de Camille Rosier. Et si son intérêt documentaire est évident, son intérêt pratique, d’un réalisme immédiat, ne l’est pas moins. Car l’auteur termine son éude en signalant les moyens qui pourraient, à son avis, alléger les charges fiscales françaises : simplification de la législation fiscale, élargissement possible de la matière imposable, etc. Cette conclusion, à elle seule, suffirait à rendre ce livre cher à tous Français de bon sens. — J. P. (Extrait de la Journée Industrielle (19 juillet 1927.)) Edition des Annales Commerciales, Judiciaires et Fiscales, 33, rue Jacob, Paris. — Un volume : 6 francs, naux. ***
Jacob, Paris. — Un volume : 6 francs, naux. *** NOS IMPOTS EN 1928 par Paul WAHL, avocat. Directeur des Annales Commerciales, Judiciaires et Fiscales Continuant la série d’ouvrages pratiques que le contribuable a le plus grand besoin de consulter aujourd’hui, les » Annales Commerciales » publient un ouvrage à la portée de tous, répondant aux principales questions qui préoccupent le public, principalement au moment de la déclaration : Comment se font les déclarations en 1928 ? Quand, comment, combien doit-on payer ? Comment réclamer ? L’ouvrage qui comprend sous forme de tableau les principales formalités et les délais, et
forme de tableau les principales formalités et les délais, et le barème des principaux impôts, est complété par le texte avec commentaire, de la loi de finances du 27 décembre 1927, comprenant notamment l’étude des modifications à la procédure des réclamations. Cet ouvrage concis et clair complète heureusement les publications antérieures des Annales, notamment « Tous nos Impôts », de Camille Rosier, le seul en librairie comprenant l’ensemble de la matière. Prix : 6 francs ; franco : 7 francs, aux Annales Commerciales, Judiciaires et Fiscales, 33, rue Jacob, Paris. CHEMINS DE FER P.-L.-M. Service automobile P.-L.-M. entre la gare
CHEMINS DE FER P.-L.-M. Service automobile P.-L.-M. entre la gare et le port de Nice. Pour faciliter la traversée de Nice aux voyageurs à destination ou en provenance de la Corse, un Service automobile P.-L.-M. fonctionne dans cette ville entre la gare et le port. Prix : 7 francs par voyageur, transport des bagages de cabine compris. Retenir ses places au bureau des coupés et omnibus de famille, à la sortie de la gare de Nice (à gauche) ou au débarcadère des paquebots venant de Corse. CHEMINS DE FER P.-L.-M. De nouvelles réductions sont consenties sur les prix des billets
De nouvelles réductions sont consenties sur les prix des billets d’aller et retour de famille. Les billets d’aller et retour de famille à prix réduits, qui offraient déjà de sérieux avantages aux familles effectuant un parcours d’au moins 300 km. retour compris, en présentent maintenant de plus appréciables encore. La famille doit se composer, comme précédemment, d’au moins trois personnes, dont le père, ou la mère, mais dans ce minimum, une personne peut être remplacée par un seul enfant de 3 à 7 ans, au lieu de 2 enfants de 3 à 7 ans antérieurement. D’autre part, le billet peut
3 à 7 ans antérieurement. D’autre part, le billet peut comprendre, en plus des domestiques, un chauffeur par voiture remise au transport. Enfin, la réduction de prix est consentie à partir de la 2e personne au lieu de la 3e personne primitivement. Elle est de 25 % pour la 2e personne, de 50 % pour la 3e personne et de 75 % pour les suivantes. Des réductions supplémentaires, variant de 10 % à 45 % sont accordées aux familles de 4 personnes au minimum effectuant un parcours total d’au moins 400 km. D’Aix-les-Bains-Mont Revard à Nice, en car limousine P.-L.-M.
400 km. D’Aix-les-Bains-Mont Revard à Nice, en car limousine P.-L.-M. L’excursion à la mode en cette saison est celle de la Route d’hiver des Alpes que les cars limousines P.-L.-M. parcourent d’Aix-les-Bains-Mont Revard à Nice, par Saint-Pierre-de-Chartreuse, le Col de Porte (1.354 m.), Grenoble, le Col de Lus-la-Croix-Haute (1.166 m.) et Digne. Le voyage se fait en trois étapes d’une journée chacune. Les départs d’Aix-les-Bains ont lieu les dimanches, mercredi et vendredi du 25 décembre au 31 janvier ; tous les jours, du 1er février au 31 mai. De Nice, les voitures partent les dimanche, mardi et jeudi du 22
les voitures partent les dimanche, mardi et jeudi du 22 décembre au 31 janvier ; tous les jours, du 1er février au 31 mai. Comfortablement installé dans des cars limousines chauffées, le touriste peut admirer à son aise toutes les beautés de la montagne en hiver. Pour aller en Corse, la traversée la plus courte se fait par Nice. Dès le 15 mars, trois fois par semaine (vendredi, samedi, dimanche) les meilleurs paquebots de la Compagnie Fraissinet effectuent la traversée de Nice en Corse dans l’après-midi. La réduction de durée du trajet maritime met désormais la Corse à 24 heures
du trajet maritime met désormais la Corse à 24 heures de Paris. En effet, le voyageur parti de Paris à 17 h. 10, par le rapide 15 (lit salons, couchettes, places de 1re et 2e classes, wagon restaurant), arrive en gare de Nice à 21 h. 05'; il y trouve un autobus qui le conduit au port d’où le paquebot, partant à midi, le dépose en Corse le soir même. Pour la première fois, cette année, les traversées de jour si appréciées des touristes, seront assurées au retour de Corse à la vitesse de 15 noeuds. Elles auront lieu le
à la vitesse de 15 noeuds. Elles auront lieu le jeudi (départ d’Ajaccio à 10 h. 30, arrivée à Nice à 20 h.), et le vendredi (départ de Bastia à 10 h. 30, arrivée à Nice à 19 h. 20). Visitez la Corse en autocar P.-L.-M. À une nuit de traversée de Marseille, à quelques heures de Nice, l’île de Corse, pays des extrêmes et des contrastes, possède dans un espace restreint tous les climats, tous les aspects, tous les décors. S’il est relativement facile de se rendre en Corse, il est aussi facile d’y excursionner. Les Services d’hiver des
il est aussi facile d’y excursionner. Les Services d’hiver des autocars P.-L.-M. qui fonctionnent du 1er janvier au 16 mars, permettent de parcourir les sites les plus réputés de l’île : les Calanches de Piana, chaos de rochers dressant leurs silhouettes fantasmagoriques à plus de 400 m. au-dessus du golfe de Porto ; le défilé de la Scala di Santa Regina avec ses parois de granit qui s’étendent sur près de huit kilomètres et projettent leurs découpures étonnantes au-dessus du Golo ; les aiguilles de Bavella, la falaise de Bonifacio qui s’avance au-dessus des flots comme une proue de navire,
qui s’avance au-dessus des flots comme une proue de navire, enfin le Cap Corse et ses « Marines » d’une impressionnante beauté. Les principales gares P.-L.-M. délivrent des billets directs avec enregistrement direct des bagages pour les ports d’Ajaccio, Bastia, Calvi et Ile Rousse, les gares de Corte, Ghisonaccia et Vizzavona. La Riviera, de Nice à Marseille par la Route. Pendant l’année 1928, les autocars P.-L.-M. effectueront tous les jours le trajet Nice-Marseille et le trajet Marseille-Nice. Les cars suivront, de bout en bout, la côte déchiquetée du littoral dont il est impossible d’apercevoir du train les différents aspects. Du
il est impossible d’apercevoir du train les différents aspects. Du 11 janvier au 30 avril, un autre Service quotidien d’autocar se superposera, tous les jours, au précédent. Il effectuera exactement le même trajet, mais plus lentement, en un jour et demi ; le voyageur pourra, à son choix, coucher soit à Hyères, soit à Toulon. Enfin, du 11 janvier au 30 avril, sera mis en marche un Service quotidien d’autocar « Saint-Raphaël-Toulon » et vice-versa, qui donnera à la clientèle de la Côte des Maures de bonnes correspondances avec les principaux trains de et pour Paris. Hâtez-vous d’acheter l’Agenda P.-L.-M.
principaux trains de et pour Paris. Hâtez-vous d’acheter l’Agenda P.-L.-M. Le succès de l’Agenda P.-L.-M., pour 1928, est tel qu’il sera bientôt introuvable en librairie. Si vous êtes amateur de beaux livres, hâtez-vous donc de vous le procurer. Il est en vente, au prix de 10 francs, à Paris, 88, rue Saint-Lazare, dans les Agences de voyages, Grands Magasins, principales librairies et dans les bureaux de ville, gares et bibliothèques du réseau. Il est envoyé aussi à domicile contre mandat-poste (12 fr. 65 pour la France, 17 fr. 50 pour l’étranger) adressé à : Publicité P.-L.-M., 20, boulevard Diderot, à
l’étranger) adressé à : Publicité P.-L.-M., 20, boulevard Diderot, à Paris. LES ASSEMBLÉES GENERALES RECUEIL BI-MENSUEL ANNOTÉ des Documents produits aux Assemblées Générales des Sociétés par Actions avec le Compte Rendu des Discussions FONDATEUR: LÉON BARBIER (1905-1925) DIRECTEUR : ROLAND BARBIER RAPPORTS ET BILANS IN EXTENSO SOMMAIRE PARTIE SUPPLÉMENTAIRE NOTES ET ÉTUDES PATHÉ CINÉMA NOTICES, CONTRIBUTIONS ÉDITORIALES ET AVIS OFFICIELS, Compagnie d’Électricité de Brest et Extensions. La Biennale Industrielle et Forestière. Briqueteries de Bamako. Société Nouvelle des Sultanats du Haut-Oubangui. Emissions des Sociétés inscrites à la Cote officielle et à la Cote du Syndicat des Banquiers. Relevé Chronologique des Valeurs
la Cote du Syndicat des Banquiers. Relevé Chronologique des Valeurs nouvelles admises à la Cote officielle et à la Cote du Syndicat des Banquiers. ASSEMBLÉES ET DISCUSSIONS IN EXTENSO Crédit Foncier de France 237 Assemblée générale ordinaire du 2 avril 1928. Société Générale 245 Assemblée générale ordinaire du 2 avril 1928. Banque de Mulhouse 250 Assemblée générale ordinaire du 16 mars 1928. Banque de l’Union Parisienne 253 Assemblée générale ordinaire du 30 mars 1928. Banque Franco-Polonaise 257 Assemblée générale ordinaire du 3 avril 1928. Compagnie Algérienne 261 Assemblée générale ordinaire du 28 mars 1928. Société Générale Alsacienne de Banque 263
du 28 mars 1928. Société Générale Alsacienne de Banque 263 Assemblée générale ordinaire du 6 mars 1928. Banque Renauld 267 Assemblée générale ordinaire du mars 1928. Société Financière Française et Coloniale 269 Assemblée générale ordinaire du 30 mars 1928. Société Hydro-Electrique Française 279 Assemblée générale ordinaire du 10 février 1928. Société Générale Foncière 281 Assemblée générale ordinaire du 27 mars 1928. Anciens Établissements Lesage, Société Anonyme Hôtelière et Immobilière 285 Assemblée générale ordinaire du 20 mars 1928. Société anonyme de Commentry-Fourchambault et Decazeville 288 Assemblée générale ordinaire du 29 mars 1928. Société anonyme Métallurgique d’Aubrives et Villerupt 291 Assemblée générale
1928. Société anonyme Métallurgique d’Aubrives et Villerupt 291 Assemblée générale ordinaire du 17 février 1928. Fabrique de Soie Artificielle de Tubize 293 Assemblée générale ordinaire du 13 mars 1928. Société Française de Cinématographie et de Photographie, Films en Couleurs Keller-Dorian 297 Assemblée générale extraordinaire du 3 avril 1928. Société anonyme des Tabacs d’Orient et d’Outre-Mer 299 Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 10 décembre 1927. Compagnie Générale Française de Tramways 383 Assemblée générale ordinaire du 11 avril 1928. Chemins de Fer et Tramways du Var et du Gard (Tramways de Toulon) 396 Assemblée générale ordinaire du 28 mars 1928. Société
Toulon) 396 Assemblée générale ordinaire du 28 mars 1928. Société Versaillaise de Tramways Electriques et de Distribution d’Énergie 308 Assemblée générale ordinaire du 30 mars 1928. Compagnie des Tramways de Rouen 309 Assemblée générale ordinaire du 8 mars 1928. Société des Tramways d’Amiens 311 Assemblée générale ordinaire du 8 mars 1928. Grande Société Française de Distilleries, Malteries et Brasseries, Brasserie de la Comète 313 Assemblée générale ordinaire du 28 février 1928. Société des Grands Magasins « Jones » 315 Assemblée générale ordinaire du 28 février 1928. Société de la Tour Eiffel 316 Assemblée générale ordinaire du 26 mars 1928. DIRECTION
Eiffel 316 Assemblée générale ordinaire du 26 mars 1928. DIRECTION PARIS ET DÉPARTEMENTS PARIS, 13, Rue de Liège, 13, EX Art ÉTRANGER 125 francs par an Téléphone: LOUVRE 31-19 Compte postal 368-44 150 francs par an PRIX DU FASCICULE : 12 Francs RENTES 570 1928 Amortissables en soixante-quinze ans ÉMISES POUR CONVERSION D’UNE PARTIE de la DETTE FLOTTANTE et à COURT TERME L’émission est faite en vertu de l’article 13 de la loi du 7 août 1926. Elle n’a pas pour objet de procurer au Trésor des ressources destinées au paiement des dépenses publiques. Elle constitue une opération de consolidation
paiement des dépenses publiques. Elle constitue une opération de consolidation qui permettra de réduire les avances de la Banque de France et d’améliorer ainsi la situation monétaire, de poursuivre la conversion des BONS DE LA DÉFENSE NATIONALE et des valeurs à court terme en dette à long terme amortissable. CARACTÉRISTIQUES Prix d’émission et date de jouissance. — Émises à 455 francs par 500 francs de capital nominal ou 25 francs de rente, avec jouissance du 10 mai 1928. Arrérages. — Payables les 10 mai et 10 novembre de chaque année. Amortissement. — CAPITAL AMORTISSABLE EN 75 ans au moyen d’une