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culture avait été à peu près ruinée pendant les guerres de la révolution et de l'empire, étant insuffisante pour les besoins de la consommation française, les sucres coloniaux et étrangers furent soumis à un droit uniforme. En décembre 1814, une surtaxe de 20 à 25 fr. fut établie sur les sucres étrangers. En 1820, sur les réclamations des colonies, cette surtaxe fut élevée à 30 fr. Le 27 juillet 1822, elle fut portée à 50 fr. En 1833, elle fut réduite à 45 fr. pour les sucres de l'Inde et à 40 fr. pour ceux des autres provenances. Enfin en
à 40 fr. pour ceux des autres provenances. Enfin en 1843, elle fut réduite à 20 fr. C'est la législation actuelle. Sans remonter plus haut qu'à cette époque de 1843, il est curieux de rappeler quelle a été, sous l'influence de cette législation, l'entrée des sucres étrangers sur le marché français. Il en est entré à la consommation 108,607,000 kilogr., dont 100,777,000 ont été exportés après raffinage. Ces chiffres démontrent, d'un côté, que, avec la surtaxe actuelle, des quantités notables de sucre étranger, quantités qui ont presque toujours été croissantes, sont entrées sur le marché français; d'un autre côté, que,
sont entrées sur le marché français; d'un autre côté, que, en réunissant les huit années de 1843 à 1850, comprises, les quantités exportées après raffinage sont à peu près égales aux quantités entrées; d'où il suit que les sucres étrangers, du commerce et des manufactures. gers n'ont pas réellement pénétré dans la consommation, et n'ont servi qu'à favoriser l'exportation, au moyen des combinaisons financières (drawback et rendement) dont nous avons parlé. Admettant aujourd'hui l'opportunité de leur introduction dans la consommation, le gouvernement propose de réduire la surtaxe à 15 fr. au lieu de 20. La commission va plus loin et
au lieu de 20. La commission va plus loin et demande un abaissement de 10 fr. Nous avons dit plus haut que, au moyen du drawback et du rendement de tolérance appliqués aux sucres raffinés, la surtaxe, dont le chiffre nominal est de 20 fr., n'était réellement que de 15 fr. On peut donc dire qu'avec une surtaxe réelle de 15 fr. les sucres étrangers ne peuvent pas entrer dans la consommation et qu'ils ne servent qu'à l'exportation. En abaissant le chiffre nominal de la surtaxe à 15 fr. et en laissant subsister, pour les sucres exportés, la combinaison douanière
en laissant subsister, pour les sucres exportés, la combinaison douanière dont nous avons analysé les effets, cette surtaxe sera réellement réduite d'un cinquième, soit à 12 fr. Si on l'abaisse nominalement à 12 ou à 10 fr., elle ne sera Plus, en réalité, que de 9 fr. 60 c. ou de 8 fr. Si on a l'intention de maintenir entre les sucres coloniaux et indigènes et les sucres étrangers une surtaxe de 12 fr., il faut que le chiffre nominal de cette surtaxe soit fixé à 15 fr. Si on veut l'abaisser à 10 fr., il faut que le chiffre
veut l'abaisser à 10 fr., il faut que le chiffre nominal soit de 12 fr. 50 c. Voilà les éléments d'après lesquels on peut se déterminer à cet égard. La commission de l'assemblée, qui propose le chiffre nominal de 10 fr., fait valoir l'élévation du prix actuel des sucres qui en restreint la consommation ; l'insuffisance de la production coloniale ; la nécessité d'établir des relations commerciales avec les nations qui ne peuvent nous donner que du sucre en retour ; l'intérêt de notre marine marchande. Sans contredit, ces motifs méritent de fixer votre attention ; mais il ne faut
méritent de fixer votre attention ; mais il ne faut pas en exagérer la valeur. L'élévation actuelle du prix des sucres est purement accidentelle. En supposant que la production de nos colonies ne se relève pas de l'état d'infériorité où l'a placée l'émancipation des nègres, la sucrerie indigène prendrait un développement considérable, et les prix ne manqueraient pas de s'abaisser par le fait de la concurrence intérieure. Mais il n'est pas permis de supposer que la production coloniale ne reprendra pas son essor. Déjà les nouvelles de la Guadeloupe celle de nos possessions où l'émancipation avait causé le plus de
de nos possessions où l'émancipation avait causé le plus de mal, annoncent que la récolte prochaine s'élèvera à plus du double de celle de 1849. L'île de la Réunion n'a pas eu à souffrir de l'émancipation autant que nos Antilles.—On lit, à cet égard, dans le message du président de la république, au moment de la rentrée de l'assemblée : « Notre colonie de la Réunion (Bourbon), exempte de troubles, n'aurait pas vu décroître sa remarquable prospérité, si deux ouragans successifs n'y avaient porté assez récemment la dévastation. » On peut donc se livrer à l'espoir légitime que la production
peut donc se livrer à l'espoir légitime que la production du sucre dans nos colonies remontera au chiffre moyen des années qui ont précédé l'émancipation, surtout si on ne vient pas porter obstacle à cette régénération par une part trop large faite, sur le marché français, aux sucres de Cuba, de Porto-Rico et du Brésil. Pour se faire une idée des résultats que pourrait avoir quant à nos sucreries coloniales et indigènes, un abaissement exagéré de la surtaxe, il suffit de jeter les yeux sur la production du sucre dans les pays qui nous feraient concurrence. Java produisait, en 1825,
les pays qui nous feraient concurrence. Java produisait, en 1825, 5 millions de kilogrammes de sucre. En 1845, Java en a produit 105 millions, et depuis cette production a dû s'accroître. Cuba a produit, en moyenne annuelle, de 1839 à 1845. 133 millions de kilogrammes. 1842 à 1847. 165 — 1848. 240 — Le prix des sucres, suivant la qualité, était, sur le marché de Cuba, en 1839, de 41 à 76 fr. les 100 kilogrammes. En 1848, de 26 à 46 (Voir la lettre de M. Casanovas insérée dans le Moniteur universel du 23 novembre dernier.) M. Payen, notre
le Moniteur universel du 23 novembre dernier.) M. Payen, notre honorable secrétaire perpétuel, entretenait l'Académie des sciences, le 2 décembre dernier, d'un moyen qui permettrait de tirer de la canne 80 pour 100 de jus, au lieu de 50 à 55 fr. Si ce progrès se réalise, qui sait à quel prix Cuba pourra produire le sucre et quelles quantités elle en pourra verser sur les marchés européens? Sans doute il serait utile à notre commerce d'établir des relations avec les pays producteurs de sucre ; mais ces relations existent déjà, et d'ailleurs il ne faudrait pas, pour un intérêt
déjà, et d'ailleurs il ne faudrait pas, pour un intérêt exclusif, détruire d'autres intérêts existants et non moins recommandables. Enfin on invoque l'intérêt de notre marine. Ici il ne faut pas confondre l'intérêt proprement dit de nos armateurs avec ceux des commissionnaires de nos ports : ceux-ci, ne l'oublions pas, en se mettant à l'abri sous la protection due à notre pavillon, n'ont qu'un but, c'est de faire passer par leurs mains le plus de marchandises possible ; que ces marchandises arrivent par navires français ou par navires étrangers, peu leur importe. Nous n'avons pas à nous préoccuper de cet
leur importe. Nous n'avons pas à nous préoccuper de cet intérêt exclusif. Quant à notre marine marchande, nous désirons tous qu'elle prenne l'extension dont elle est susceptible ; mais, pour atteindre ce but, il y a plus d'une réforme à faire, et ce serait commettre une erreur bien grave que de croire le progrès de notre marine exclusivement attaché à l'importation du sucre étranger. — Cette importation profiterait surtout à la marine étrangère. Les faits le prouvent. N'y a-t-il pas, d'ailleurs, exagération manifeste à dire que notre marine marchande est en souffrance, quand du relevé des chiffres de notre navigation
en souffrance, quand du relevé des chiffres de notre navigation résulte la preuve du contraire ? Dans le discours prononcé par M. le ministre des finances, en juillet dernier, au début de la discussion du budget se trouvent les paroles suivantes : « J'ai également de très bons résultats à donner à l'assemblée sur l'état de la navigation. « En voici le relevé comparé entre les années 1844, 45, 48 et 49. J'ai, avec intention, laissé de côté les années 1846 et 1847, parce qu'elles ont été influencées d'une manière toute particulière par des importations considérables de céréales. « En
toute particulière par des importations considérables de céréales. « En 1844, le nombre des navires français employés à la navigation internationale, c'est-à-dire à la navigation de concurrence, s'élevait à 5,000 (je prends le chiffre à l'entrée); en 1845, à 5,482.—Le nombre de tonnes afférentes à ces navires était, dans la première année, de 466,000, dans la seconde de 527,000, et la part que notre pavillon a prise dans cette navigation générale, comparativement aux navires étrangers, a été, en 1844, dans la proportion de 25 à 75 ; en 1845, de 27 à 73. « En 1848, le nombre des navires,
27 à 73. « En 1848, le nombre des navires, sous pavillon français, a été de 5,514, en 1849 de 6,072, et la part que notre pavillon a prise sur cette navigation a été dans le rapport de 39 à 61 pour ces deux années. « Le nombre de tonnes transportées en 1848 pour navigation française a été, à l'entrée, de 615,491 et pour 1849, 653,020. » Vous verrez dans ces faits, ajoute M. le ministre, de preuves certaines d'une amélioration considérable dans la situation de notre navigation. Cette déclaration de M. le ministre des finances, sur les chiffres consignés
de M. le ministre des finances, sur les chiffres consignés au tableau publié par l'administration des douanes, a été confirmée dans le message présidentiel en ces termes : « Considéré dans son ensemble, notre commerce international, après une forte dépression en 1848, s'est relevé, en 1849, par un mouvement rapide qui continue à progresser. Abstraction faite de l'introduction extraordinaire de céréales qui eut lieu en 1847, nous sommes en avance sur cette année elle-même, tant pour la valeur des marchandises exportées et importées que pour le nombre et le tonnage des navires. » Il faut reconnaître, toutefois, qu'en 1848 et
des navires. » Il faut reconnaître, toutefois, qu'en 1848 et 1849 notre navigation réservée avec les colonies a été inférieure aux années précédentes; les causes en sont faciles à apprécier, et elles peuvent être imputées à l'influence du sucre indigène. En reconnaissant, avec les organes officiels du gouvernement, que la prospérité de notre marine commerciale a pris dans les derniers temps, un nouvel essor, on doit désirer que ce mouvement ne se ralentisse pas; mais, pour qu'il fût durable, il faudrait que notre navigation pût se faire aux mêmes prix que la navigation anglaise, américaine et hollandaise. Tant qu'il n'en
que la navigation anglaise, américaine et hollandaise. Tant qu'il n'en sera pas ainsi, nous prendrons difficilement une part importante dans la navigation de concurrence, — et la diminution de la surtaxe sur les sucres exotiques n'aurait d'autre effet que d'amener dans nos ports une plus grande quantité de navires étrangers. — La réciprocité du Pavillon étant aujourd'hui un principe admis par l'Angleterre, il est difficile que nous ne l'admettions pas à notre tour; et alors il paraît à peu près certain que les transports des sucres étrangers seront faits en grande partie par la marine anglaise. C'est donc par d'autres
grande partie par la marine anglaise. C'est donc par d'autres mesures que par la diminution de la Surtaxe des sucres étrangers qu'il faut donner à notre marine marchande les moyens de lutter avec la marine des autres nations. Ces considérations, messieurs, nous ont fait penser que l'abaissement de la surtaxe au chiffre nominal de 10 fr. par 100 kilogr., comme le propose la commission de l'assemblée, pouvait offrir des dangers sérieux à notre production coloniale et indigène, sans procurer d'avantages réels à notre marine marchande, et que dès lors, puisqu'une diminution de surtaxe est jugée nécessaire, il convenait de se
diminution de surtaxe est jugée nécessaire, il convenait de se rallier au chiffre de 15 fr. proposé par le gouvernement lui-même. L'expérience, d'ailleurs, viendra prouver avec le temps les défauts ou les avantages de ce nouveau système; et, puisque le gouvernement et la commission sont d'accord sur la prudence qu'il convient d'apporter dans le dégrèvement des sucres, ne doit-on pas se diriger d'après le même principe en ce qui concerne la surtaxe? CINQUIEME QUESTION. Quel sera le mode de perception de l'impôt ? Cette question, messieurs, nous paraît être des plus importantes, surtout en ce qui touche l'avenir de nos
plus importantes, surtout en ce qui touche l'avenir de nos sucreries indigènes. Tel ou tel mode de perception de l'impôt peut laisser à cette fabrication toute sa liberté; tel ou tel mode peut, en quelques années, consommer sa ruine. Le but à poursuivre, c'est de pondérer tous les intérêts, c'est de tenir entre eux la balance exacte; c'est surtout, et ce sentiment doit vivre ici dans toute sa force et dans toute son énergie, c'est surtout de maintenir à notre agriculture l'une de ses plus belles conquêtes, et de ne pas livrer, au moment même où nous recherchons, sous l'inspiration
pas livrer, au moment même où nous recherchons, sous l'inspiration du gouvernement, les moyens d'adjoindre aux opérations agricoles des industries qui retiennent nos populations dans nos campagnes, c'est de ne pas livrer à des risques exagérés cette magnifique industrie du sucre de Betterave qui répand, chaque année, des millions au milieu de nos villages, et conserve à la ferme des bras qui, à son défaut, ne manqueraient pas d'émigrer vers nos villes de fabrique, où déjà on se plaint, avec raison, de la modicité des salaires et d'une agglomération périlleuse et toujours croissante. Avant d'entrer dans les détails de cette
et toujours croissante. Avant d'entrer dans les détails de cette cinquième question, qui peut avoir tant d'influence sur l'avenir de notre industrie sucrière, permettez-nous quelques observations sur la position que sembleraient vouloir faire à cette industrie éminemment française les documents officiels que nous avons compulsés. Ces réflexions ne seront dictées par aucun sentiment d'amertume; elles seront l'expression pure et simple de nos doutes et de nos regrets. Lorsqu'on lit le rapport, du reste si remarquable, fait au nom de la commission de l'assemblée par l'honorable M. Beugnot, on est péniblement frappé d'un fait, c'est que nulle part ce rapport ne
frappé d'un fait, c'est que nulle part ce rapport ne parle, avec quelque intérêt, de cette grande fabrication du sucre indigène; on l'accepte parce qu'elle existe, mais on semble la considérer comme un embarras qu'on serait heureux de voir disparaître. On témoigne, avec raison, une très-grande sympathie pour les intérêts attachés au transport et au commerce des sucres coloniaux et étrangers ; mais des intérêts non moins recommandables de notre agriculture, du travail que la fabrication du sucre indigène a créé sur notre sol, des industries nombreuses et diverses qui concourent à ce travail, des progrès qu'il a fait faire
concourent à ce travail, des progrès qu'il a fait faire à la science, des immenses développements qu'il pourrait donner à notre industrie agricole, du bien-être qui pourrait en résulter pour nos populations rurales, nous le disons à regret, sur toutes ces graves et importantes questions le rapport reste complètement muet. Il est un point sur lequel nous sommes en parfait accord avec l'honorable rapporteur ; nous ne demandons pas que le marché intérieur soit exclusivement réservé à l'industrie algicole, la Société nationale et centrale d'agriculture ne réclame de privilège en faveur de personne, mais elle a toujours suivi avec le
faveur de personne, mais elle a toujours suivi avec le plus vif intérêt le développement du sucre de Betterave, et elle manquerait à ses devoirs comme à ses convictions, si elle ne défendait cette industrie ou contre l'abandon immérité, ou contre les attaques injustes dont elle est l'objet. Nous lisons dans un document officiel : "Les terres dont l'industrie saccharifère s'est emparée et qu'elle a choisies à cause de leur grande fertilité produisaient, auparavant, les plus abondantes récoltes en céréales; réservées aujourd'hui à la culture de la Betterave, elles ne peuvent plus être comptées au nombre de celles qui contribuent
peuvent plus être comptées au nombre de celles qui contribuent à l'alimentation de la France. Précédemment, le département du Nord fournissait des grains non-seulement à la consommation de ses populations, mais encore aux habitants des côtes de la Méditerranée; aujourd'hui sa production n'est plus en rapport avec ses besoins, et un commerce d'importation a remplacé le commerce d'exportation auquel il se livrait. Comme, d'une part, la masse des subsistances que notre sol produit, année moyenne, suffit à peine aux besoins de ses habitants, et que, d'autre part, la population s'accroît rapidement, il ne serait pas prudent de laisser les cultures
rapidement, il ne serait pas prudent de laisser les cultures industrielles prendre un trop grand développement. Actuellement, les terrains occupés par la Betterave pourraient produire plus d'un million d'hectolitres de grains. C'est peu, sans doute, dans la consommation générale, mais c'est assez pour que l'on en tienne compte, si l'on songe surtout que ce déficit dans la production pourrait doubler en quelques années." Comme toutes les industries, celle du sucre de Betterave s'est jusqu'ici à peu près concentrée dans les départements au nord de Paris, là où elle trouve des terres convenables, des populations agglomérées et énergiques au travail, du
terres convenables, des populations agglomérées et énergiques au travail, du combustible à bas prix, et aussi une importante consommation locale; mais cette concentration a-t-elle eu pour effet, ainsi que l'exprime la note officielle dont nous venons de vous citer le texte, de nuire à la production des céréales ? Les faits vont répondre. Il résulte de documents recueillis à la préfecture du département du Nord que, dans la dernière période décennale, les cinq premières années ont donné, pour la culture des céréales et grains de toute espèce, une récolte moyenne de 223,719 hectares. Les cinq dernières années de 1845 à
de 223,719 hectares. Les cinq dernières années de 1845 à 1849, cette moyenne est de 237,809 à 1849, cette moyenne est de 237,809. Différence à l'avantage de la dernière période : 10,090 hectares. Donc la culture de la Betterave, tout en prenant une grande extension, n'a pas réduit l'étendue des terres consacrées aux céréales. Si l'on prétendait que ce sont les arrondissements où la culture de la Betterave est la moins étendue qui viennent combler le déficit laissé par les arrondissements sucriers, nous offririons pour réponse les chiffres qui se rapportent à l'arrondissement de Valenciennes, qui compte à lui seul
rapportent à l'arrondissement de Valenciennes, qui compte à lui seul cinquante-huit fabriques, c'est-à-dire à peu près le cinquième de fabriques existantes en France. Il n'est donc pas de position plus convenable pour expérimenter les effets de la culture de la Betterave à sucre sur la production des céréales. Cet arrondissement a 62,978 hectares d'étendue, et une population de 150,000 habitants; il produit, en moyenne, 25 à 30 hectolitres de Froment par hectare. La culture de ces 63,000 hectares se partage comme suit : 17,000 en bois et prairies ; 43,000 en terres labourables. Sur ces dernières, 25,000 hectares sont consacrés
en terres labourables. Sur ces dernières, 25,000 hectares sont consacrés aux terres inériguées, 2,000 aux Pommes de terre ; 5,000 aux Betteraves ; 2,400 aux graines oléagineuses ; 8,600 aux autres cultures. En 1839, cet arrondissement comptait en Froment, Seigle, Orge et Avoine 23,308 hectares. En 1849 34,310 en Froment seulement : En 1839. 12,673 hectares. En 1849 14,129 Cette dernière année offre donc, sur l'étendue des terres consacrées au Froment, une augmentation de 1,456 hectares. Il n'est donc pas exact de dire que la culture de la Betterave à sucre fait diminuer la culture du Froment, puisque l'étendue de
sucre fait diminuer la culture du Froment, puisque l'étendue de cette culture a toujours été croissante dans l'arrondissement le plus sucrier de France. Il n'est pas plus juste de prétendre que la production du Blé soit affaiblie, puisque la moyenne de cette production est de 25 à 30 hectolitres par hectare; en ne la comptant que à 25 hectolitres, on trouve qu'en 1849 les 12,675 hectares ensemencés en Froment ont donné 316,825 hectolitres. En 1849, les 14,189 hectares ensemencés en Blé en ont donné 354,000. Différence à l'avantage de 1849. 37,900 hectol. Ces chiffres n'ont pas besoin de commentaires. La
37,900 hectol. Ces chiffres n'ont pas besoin de commentaires. La culture des graines oléagineuses, que l'on a accusée aussi d'amoindrir la culture des céréales, et que l'on pourrait croire remplacée, dans le Nord, par celle de la Betterave, n'y a pas même été modifiée. — Nous lisons dans l'Annuaire statistique du département pour 1850, publié sur documents officiels déposés à la préfecture du département du Nord : « La culture du Colza, déjà augmentée en 1848 sur 1840 a reçu, en 1849, un nouvel accroissement de 1,200 hectares. » Ce qui est vrai, c'est que, dans le département du Nord,
qui est vrai, c'est que, dans le département du Nord, on a négligé, avec raison, quelques cultures secondaires, comme celles de l'Avoine, du Seigle et de l'Orge, et par suite ce département a demandé à quelques départements du centre de fortes quantités de ces grains. Il s'est établi, à Paris, un commerce important qui expédie toute l'année, de Bercy et de la Ville, de notables quantités d'Orge et de Seigle dans les péniches qui ont apporté du charbon et du coke aux usines, aux chemins de fer et à la consommation de la capitale. L'extension prise dans nos départements du
consommation de la capitale. L'extension prise dans nos départements du nord par la culture de la Betterave a eu pour effet d'augmenter dans une proportion considérable le nombre des bestiaux d'engrais. La consommation de la pulpe étant une condition obligée de succès pour les sucreries, et ce produit constituant une excellente nourriture pour le bétail, le Nord fournit aujourd'hui non seulement la viande nécessaire à l'alimentation de ses populations agglomérées, mais il expédie, chaque semaine, sur les marchés d'approvisionnement de Paris, de grandes quantités de bestiaux gras ; en retour, il est obligé d'acheter des bestiaux maigres qu'il tire de
il est obligé d'acheter des bestiaux maigres qu'il tire de tous les points où se fait relève du bétail. On peut donc dire que les progrès et la richesse du Nord ont fait sentir leur influence jusque dans des départements éloignés, qui n'avaient primitivement d'autres débouchés que Paris, et qui trouvent, en outre, aujourd'hui un marché constant dans tous les centres de population du Nord. C'est ainsi que la richesse, quelque éloignée que soit sa source, se répand et s'augmente de proche en proche, et crée à l'agriculture et au commerce des intérêts nouveaux auxquels on n'avait pas songé tout
commerce des intérêts nouveaux auxquels on n'avait pas songé tout d'abord. La production des céréales, dans le département du Nord, n'a pas diminué; nous venons de vous le prouver par des chiffres pris à la source officielle; il n'est pas plus exact de dire que le Nord est obligé d'importer des froments pour sa consommation, et qu'il n'en exporte plus comme autrefois. Il est vrai que, sous ce rapport, les expéditions de Dunkerque, dans la Méditerranée, ont cessé, mais elles ont été remplacées par des envois nombreux de farines et de grains en Angleterre. — Du 1er janvier au 31
de grains en Angleterre. — Du 1er janvier au 31 décembre 1850, il a été expédié à Londres, des ports de Dunkerque, Calais et Boulogne, 146,000 hectolitres de blé et 153,000 quintaux métriques de farine, — soit, en réduisant le tout en blé, environ 450,000 hectolitres. Nous ne parlons ici que des expéditions faites à Londres; mais il faut compter au moins autant pour les envois faits à Liverpool, où les expéditions de France sont, en général, plus considérables. Ce serait donc 1 million d'hectolitres de blé qui aurait été exporté en 1850 des départements du nord, où sont concentrées