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et les conjoints de ceux-ci en pourront bénéficier. Toutefois, si le local ou l'immeuble a été acquis par un commerçant ou un industriel déjà établi en vue d'agrandir les locaux où il exerce son commerce ou de fonder une succursale, le locataire sortant aura droit à l'indemnité prévue à l'article 4, même en cas de reconstruction de l'immeuble. L'acquisition visée au précédent alinéa sera même présumée faite dans ce but, sauf preuve contraire, si elle n'a pas date certaine avant les cinq ans qui précèdent l'expiration du bail ou la fin de sa prorogation. Au cas où il viendrait être
fin de sa prorogation. Au cas où il viendrait être établi à la charge du propriétaire qu'il n'a exercé la reprise du local que dans le but de faire fraude au droit du locataire, notamment par des opérations de location ou de revente, que ces opérations aient un caractère civil ou commercial, le locataire aura droit à l'indemnité d'éviction. Le propriétaire qui veut exercer le droit de reprise conformément à présent article devra donner préavis par acte extrajudiciaire au locataire occupant dans le délai de trois mois à partir de la demande en renouvellement; préavis de six mois devra être
la demande en renouvellement; préavis de six mois devra être donné au locataire dans le cas où le propriétaire, prouvant que l'immeuble menace ruine ou est insalubre veut le reconstruire ou le démolir; à la fois propriétaire de l'immeuble loué et du fonds de commerce qui y est exploité et que le bail porte en même temps sur les deux, en cas de non-renouvellement du bail, il ne devra donner au locataire qui aura continué le commerce déjà existant que dans la mesure fixée à l'article 6. Dans le cas où il exerce la reprise des locaux loués pour un
où il exerce la reprise des locaux loués pour un usage commercial ou industriel, sans être tenu à l'indemnité prévue à l'article le propriétaire devra, à moins qu'il ne préfère demander la remise des locaux en l'état où ils étaient lors de l'entrée en jouissance, payer au locataire sortant une indemnité à concurrence du profit qu'il aura retiré de la plus-value apportée par lui à la valeur locative de l'immeuble, par suite des aménagements effectués; si, d'après le bail, ceux-ci ne deviennent pas la propriété du bailleur, sans que cette indemnité puisse dépasser le prix de la main-d'œuvre et la
indemnité puisse dépasser le prix de la main-d'œuvre et la valeur des matériaux employés. Art. 8. Si, dans les cinq ans qui suivent l'expiration du bail, l'immeuble est occupé par un commerce ou une industrie similaire et que le nouvel occupant tire un avantage appréciable de l'accroissement de chiffre d'affaires ou l'amélioration créés ou acquérus par le locataire sortant, celui-ci pourra agir contre le nouvel occupant en indemnité, à concurrence de son enrichissement. Art. 9. Sauf motif légitime, le droit au bail dont le renouvellement aura été obtenu dans les conditions ci-dessus déterminées ne pourra être cédé que par les
conditions ci-dessus déterminées ne pourra être cédé que par les locataires ayant personnellement exercé, pendant trois ans au moins, le commerce dans l'immeuble loué. En cas de cession consentie par un locataire ne remplissant pas cette condition, le renouvellement sera considéré comme nul et non avenu et le bail résilié. Suivre, L'INDEPENDANCE DAY PARIS, 4 juillet. La fête de l'Indépendance américaine a été fêtée aujourd'hui dans les églises américaines où il y avait beaucoup de fidèles, au cimetière de Picpus, sur la tombe de La Fayette, et place des Etats-Unis où est érigé le monument des volontaires américains morts au
où est érigé le monument des volontaires américains morts au front. L'ambassadeur des Etats-Unis fut reçu en face du monument par les personnalités officielles françaises et plusieurs discours furent prononcus. LES ORAGES Presque toutes les régions ont été affectées PARIS, 4 juillet. L'orage de cette nuit n'a pas sévi à Paris seulement, mais jusqu'à Reims, jusqu'en Touraine, jusqu'en Normandie, jusqu'en Savoie et même jusqu'à Perpignan et à Rodez. Il était imprévu pour les services météorologiques mais non pour les Parisiens qui, essoufflés, érintés ont passé leur temps, hier soir, à souhaiter qu'il éclate enfin pour être soulagés. La foudre est
souhaiter qu'il éclate enfin pour être soulagés. La foudre est tombée en trois endroits de Paris rue Championnet, impasse Robespierre, rue du Simplon. Les pompiers de Paris ont été appelés en trente-six endroits de banlieue à la fois. En Seine-et-Oise des inondations ont eu lieu à Pelargies, à Bois-d'Arcy, arrondissement de Versailles. On a dû y envoyer des soldats du génie. Un mur s'est écroulé à Ville d'Avray. Il y avait 1 mètre 50 d'eau sur la route de Chantilly. Tous le bas-quartier d'Eaubonne a été envahi par l'eau. Vers deux heures du matin, les rues furent transformées en ruisseaux
deux heures du matin, les rues furent transformées en ruisseaux et l'eau pénétra dans les caves. De nombreuses maisons furent atteintes. En dépit de la grêle qui semblait tomber partout il a fois, les autos qui partaient pour faire la semaine anglaise en Normandie ou sur les bords de la Loire, ont été contraintes à s'abriter sous bois à Fontainebleau ou à Saint-Germain car la grêle était si furieuse et d'un tel calibre que les glaciers n'y eussent pas résisté. Une ferme avec son bétail et son fourrage a été anéantie à Pouilly, arrondissement de Bonneville (Haute-Savoie), au pied du
anéantie à Pouilly, arrondissement de Bonneville (Haute-Savoie), au pied du Mont-Blanc. Et à Firminy (Loire) et Annonay (Ardèche), les dégâts ont été grands. Dans le Roussillon, la foudre est tombée en beaucoup d'endroits. Il y a eu énormément de grêle. À Rodez, la foudre a Rodez, 4 juillet. Au cours d'un violent orage à Cables, près d'Alpuech, la foudre est tombée sur la maison de M. Vayssière, habitée par son fermier, M. Louvrier. Le fluide est descendu par la cheminée, et une petite fille qui dormait dans un berceau situé à proximité, a été tuée. L'inauguration de l'aérodrome de la
à proximité, a été tuée. L'inauguration de l'aérodrome de la Brayelle Le Bourget, 4 juillet. Une escadrille d'avions commerciaux composée de trois avions tri-moteurs et deux berlines « Spad est partie du Bourget à 10 h. 45, en destination de Douai où doit avoir lieu l'inauguration de l'aérodrome de la Brayelle. Sur ce terrain vient d'être installé un centre d'entraînement de pilotes de réserve en même temps qu'une école de pilotage. M. Lotirent Eynac, sous-secrétaire d'État de l'aéronautique est arrivé à 10 heures à l'aéroport. Le Général Duval et M. Dal Piaz, du Corps-État d'Administration de la Compagnie Internationale de
Dal Piaz, du Corps-État d'Administration de la Compagnie Internationale de Navigation Aérienne, concessionnaire du centre d'entraînement de Douai, sont décédés. Les personnalités officielles après avoir pris connaissance du dernier rapport météorologique indiquant sur le parcours un léger dégagement de la brume, prirent alors place à bord des avions qui partirent avec vingt-huit passagers, pilotés par MM. Charpentier, Martin, de Perignon, Hanin et Heu. LA CANICULE EN AMÉRIQUE Paris, 5 juillet. La canicule est tropicale en Amérique. Les gens couchent dans les jardins publics. Toute les années d'ailleurs à la même époque, il en est de même il ne faut pas
époque, il en est de même il ne faut pas oublier que New-York est à la latitude de Madrid. UNE SAISIE PEU BANALE Des phénomènes au greffe du tribunal de Paris, 4 juillet. Un huissier de Brest vient de procéder à une saisie qui sort de la banalité. La propriétaire d'une baraque foraine ayant négligé de payer avec ponctualité l'impôt dont elle était redevable, l'officier ministériel, requis par les autorités fiscales, se présenta au domicile de la mauvaise contribuable et mit l'embargo sur un véritable jardin zoologique, composé exclusivement d'animaux à savoir un veau à deux têtes ; un veau
à savoir un veau à deux têtes ; un veau à six jambes, une guenon à trois jambes, une chèvre à cinq et un porc à cinq oreilles. Jugeant que la possession de ces animaux n'était pas indispensable à la foraine pour exercer sa profession, et estimant par ailleurs qu'il s'agissait en somme plutôt d'une marchandise que d'un instrument de travail, l'huissier a fait transporter les monstres au greffe du tribunal, en attendant qu'il soit statué sur le cas. LE SULTAN DU MAROC EN FRANCE RABAT, 3 juillet. Le départ du sultan aura lieu à Rabat le 7 juillet, à
du sultan aura lieu à Rabat le 7 juillet, à 10 heures, selon le cérémonial traditionnel en présence des notables et des représentants des corporations; les troupes lui rendront les honneurs. Le sultan se rendra en automobile à Casablanca où il embarquera pour la France. À DINAN Dinan, 4 juillet. (De notre correspondant particulier). Gros succès. 413 concurrents, plus 55 dames, tout le long de la Rance. Ce fut une foule joyeuse acclamant les pêcheurs. Un déjeuner intime réunit chez Mme Laborde le Comité et ses invités. Présente la présence de MM. Disuid, sous-préfet; Durand, maire de Dinan; Jan, maire
de MM. Disuid, sous-préfet; Durand, maire de Dinan; Jan, maire de Léhon; Trayner, adjoint Pépin, administrateur pour la Marine de Dinan; MM. Lecliaout, Lumina, Faîmer, anciens membres de l'Huissier; les délégués de l'Amicale de la Rance, la Presse etc. Ce fut exquis, et cordial. MM. Benoist, président, et Bréaut, vice-président, furent les plus accueillis avec éclat par les dirigeants. Deux toasts furent prononcés l'un, humoristiquement par le docteur Benoist, l'autre très piscicole, de M. Le Graft. Le travail des jurés fut remarquable. Les musiciens dinannais firent patienter le public. Les lots offerts par furent affectés, mi-partie aux dames et mi-partie
lots offerts par furent affectés, mi-partie aux dames et mi-partie aux messieurs. L'heure tardive de la distribution des prix nous oblige à ne donner que quelques résultats. Dames. 1. Mme Derrien, 1er, 2. Mlle Pinsard, 115 p.; 3. Mme Leconte, 110 p.; 4. Mme Rolland, 109 p.; 5. Mlle Miriel, 93 p. Messieurs. 1. M. Lavallée, 1 poisson, 788 p., 200 fr., un objet d'art et un prix de l'Ouest-Eclair: 2. M. Bouchinet, 527 p., 20 poissons, fr., deux objets de pêche, plus un prix de l'Ouest-Eclair 3. M. Briand, 465 p.; 4. M. Ronaud Célestin, p.; 5. M. Guinard
465 p.; 4. M. Ronaud Célestin, p.; 5. M. Guinard Louis, 328 p. La suite à demain, À CLISSON Clisson, 4 juillet (De notre envoyé spécial). Le concours éliminatoire de Clisson se place entre celui de Nort et celui de Veillon. Aujourd'hui le train de 7 h. 30 qui est un train tramway, peu ordinaire, emporte les quelques 382 concurrents de l'épreuve éliminatoire de Clisson. Le train de Clisson est le plus amical des trains de banlieue. Il folâtre, badine, s'arrête aux stations sans gares, où le voyageur a accès en poussant un simple portillon de bois sec. Le chef
en poussant un simple portillon de bois sec. Le chef de tram est à la fois crieur de haltes, agent de renseignements, receveur, policeman, mécanicien peut-être, et il s'acquitte de ses fonctions avec un brio qui tient du prodige. Enfin, une seule chose suffisait pour réjouir l'âme et ragaillardir le coeur. On traverse des pays qui s'appellent la Foliette, la Cognardière, le Pallet, ce qui est tout un poème. Comme il convient, les baigneurs, la Société de Clisson, les Bengalis, accompagnés de leur aimable conductrice, attendaient notre train bleu qui entra en gare, se donnant un air prétencieux de rapide.
entra en gare, se donnant un air prétencieux de rapide. Et les choses se passèrent suivant la méthode connue tirage des places, défilé jusqu'à la rivière, installation, revue du matériel, sachets en tête, coup du feu. Bien plus qu'à Nort, le problème des places causa des ennuis sans nombre au Comité. La rivière étant bordée de bruissons appartenant aux riverains, il fallut utiliser les échappées naturelles et ne pas songer à en créer de nouvelles. Le temps bouda dans la matinée, le brouillard en tombant en franges légères sur les décors, en atténuait les contours. Insensibles à la délicatesse du
décors, en atténuait les contours. Insensibles à la délicatesse du paysage, les pécheurs courbant l'échine sous la pluie fine et pénétrante, surveillaient leur bouchon. Ils semblaient avec leur attirail, décidés à épuiser la rivière. Hélas! M. Lecomte, président de la Brème Clissonnaise, avait longé les rives disant à chacun un mot spirituel. Les pécheurs restaient l'œil morose en face d'une nappe d'eau pavoisée aux couleurs des berges et du ciel. Il y avait cinq sociétés la « Brème Clissonnaise », avec son comité M. Lecomte, président; Talé et Le Boite, vice-présidents; Gossier, trésorier; Grollier, secrétaire « L'Ablette Fortaire et M.
vice-présidents; Gossier, trésorier; Grollier, secrétaire « L'Ablette Fortaire et M. Grimaud, secrétaire « Le Saut de Carpe Breton » et M. Goutard, président « La Gaule Nantaise » et M. Delmas, président desinoues et Choblet, vice-présidents; la Société de Pêche de Montaigu », avec M. Chapelain, vice-président. Le coup de fusil surprit agréablement ceux qui trouvaient le temps long, douloureusement ceux chez qui une touche tardive ranimait un dernier espoir. Et ce fut le pesage, la cohue joyeuse vers la Maison Rouge, dont la virginale construction est délicatement enserrée par la verdure, et ce fut enfin les agapes monstrueuses au
la verdure, et ce fut enfin les agapes monstrueuses au Grand Hôtel du Pilier, au cours desquelles une gaité de lion alla ne cessa de réjouir toutes les faces, car le soleil se montra discret d'abord, puis triomphal; car la chère fut excellente, et M. Lecomte se montra plein d'humour et de fantaisie. Les quais de la petite gare n'étaient pas assez longs pour contenir cet interminable ruban formé par la foule exubérante au-dessus de laquelle s'agitaient des gais et épuisettes, armes bien pacifiques. On se cala tant bien que mal dans le petit train, et sur le parcours, le
mal dans le petit train, et sur le parcours, le joyeux convoi sema la gaité. Après la dislocation, quelques lurons, mis en joie par l'action combinée et bienfaisante du soleil, du grand air et des boissons généreuses, chapeau en bataille, chantaient des refrains à la rondo. Là-bas, au milieu d'un décor féerique, les derniers rayons du soleil s'attardèrent sur les ruines du château légendaire comme pour une apothéose. Voici la liste des gagnants Rolon, l'arbre, 712 Boullier, Hussard, 134 Wilton, Gauthier, 131 Leray, 113 Renauld, 173 Bonhomme, 165 Morillon. Rabaud, 117 Chaussot, 132 Grenaud, 123 L'audoin, 125 Delormeau, Maurice, 111;
117 Chaussot, 132 Grenaud, 123 L'audoin, 125 Delormeau, Maurice, 111; Thonier, 109 Naurat, Delormeau Joseph, 108 Futenko, Emile, 85 Leray Gustave, 81 Dutheil, Delormeau Eugène, 70 Abadie, Blanchet, Delormeau, 57 Simon Camille, 60. A REDON Redon, 4 juillet. (De notre correspondant particulier). Le concours de pêche organisé par le Syndicat des pêcheurs à la ligne de Redon, a obtenu un très grand succès. Huit sociétés des environs et plus de 400 concurrents y prirent part. Il se déroula normalement, au milieu d'une affluence considérable. Il faisait beau, et le départ avait été fort pittoresque, la musique municipale avec la bande
avait été fort pittoresque, la musique municipale avec la bande de la Redonnaise, emmenant dans un pas redoublé entraînant la multitude des pêcheurs et pêcheuses, leurs lices sur le dos avec un petit drapeau tricolore flottant au vent. Le concours dura deux heures et la bataille entre pêcheurs et poissons, fut ardente: noter que les prises furent surtout importantes en petits poissons, pêche dans laquelle excellemnt les Nantais. Après les opérations du jury, un banquet champêtre réunissait une centaine de membres des sociétés. Il fut fort bien servi par Mme Richard, et les convives firent honneur au menu. Au dessert
Richard, et les convives firent honneur au menu. Au dessert M. Cancel président du syndicat, donna la parole à MM. Cahour, maire, et Garnier, sénateur, qui en quelques mots humoristiques, dirent tout le plaisir qu'ils avaient de se trouver à cette réunion familiale et complimentèrent les organisateurs de leur succès. M. Olivier, du Gardon Savennois, tint à féliciter au nom des sociétés invitées, le Syndicat des pêcheurs de la région de son concours. Puis, M. Léon Cancel remercia les diverses personnalités qui avaient contribué au succès de la journée: il eut un mot charmant pour les dames qui donnaient la
eut un mot charmant pour les dames qui donnaient la note agréable et gaie; les sociétés étrangères qui avaient répondu avec un tel empressement à son invitation (Saut de Carpe Breton, Gaule Nantaise, Gardon Savennois, sociétés de Guémené-Penchoët, de Châteaubriant, de Pontivy, de Vannes, de Nort-sur-Ordre, la Brême de l'Isère, et les sociétés de Questembert et de St-Nazaire-Trignac. Ensuite, il dit la satisfaction qu'avait éprouvée la population d'avoir, une musique qui, bien que n'ayant que quelques semaines d'existence s'était acquittée honorablement de sa tâche; il eut un mot aimable pour les agents des Ponts et Chaussées, et ses collaborateurs à
les agents des Ponts et Chaussées, et ses collaborateurs à qui était due la réussite de la journée. En terminant, M. Cancel remercia l'Ouest-Eclair pour son précieux concours et ses jolis prix. Il annonça que le syndicat dans le but d'être agréable à la population redonnaise avait accentué d'organiser le grand championnat, organisé par le journal le 5 septembre prochain. Il savait que la tâche était ardue, mais il savait qu'il pouvait compter sur la bonne volonté de tous pour la mener à bien. Un banquet d'honneur fut battu pour l'Ouest-Eclair. Il se faisait tard, et les chanteurs ne purent
l'Ouest-Eclair. Il se faisait tard, et les chanteurs ne purent donner pleinement leur mesure, car déjà l'orchestre entraînait jeunes et vieux danser joyeusement sous les châtaigniers. Mais après quelques danses survint l'orage, et ce fut la fin. Profitant d'une éclaircie, le cortège revint à Redon, musique entière pour la distribution des prix. La distribution des prix ne se fit qu'à une heure trop tardive, par suite de la pluie, pour qu'il nous soit permis de publier le palmarès complet. Voici cependant les premiers résultats Le 1er prix de société est gagné par le Saut de Carpe reton deantes. Au classement
gagné par le Saut de Carpe reton deantes. Au classement général sont M. Favard, de Nantes; 2. M. Canal, de Nantes; 3. M. Braud, de Riom; 4 -M. Couy, de Nantes; 5. M. Tournel, de Nantes; 6. M. Georgon, de Saintes; 7. M. Berty, de Redon; 8. M. Ricordel de Redon; 9. M. Boineau de Nantes; 10. M. Biry, de Nantes; 11. M. Pétrel, de Redon; 12. M. Péron, de Nantes; 13. M. Ledit, de Nantes; 14. M. Néau, de Saint-Nazaire; 15. M. Guihaire de Redon. Classement des Dames. 1. Mme Davian, Redon; 2. Mme Le Priol, de Redon; 3.
Mme Davian, Redon; 2. Mme Le Priol, de Redon; 3. Mme Braud, de Redon Mlle Pion, de Redon; 5. Mme Gouldshrift, de Redon. À demain les résultats complets. À QUIMPER Quimper, juillet (de notre correspondant particulier). À 6 kilomètres de notre ville, sur la route qui mène à Concarneau, un chemin bouge et conduit à l'étang du Lennu. La vaste nappe d'eau, encadrée de collines, offre aux spectateurs un panorama splendide. Mais les eaux de l'étang sont aussi fort poissonneuses et la société de pêche de Quimper qui en est locataire, les avait choisies pour être hier le théâtre des
locataire, les avait choisies pour être hier le théâtre des exploits de ses membres qui prenaient part aux épreuves éliminatoires du grand concours de l' Ouest-Eclair et de la coupe « Amourette » Aussi les concurrents, surveillant leur bouchon, s'occupaient peu du paysage. Si les résultats ne furent pas très grands et si le poisson ne voulut pas se laisser prendre, ce fut cependant une journée bien agréablement passée par tous ceux qui se rendirent au Lennu. Dès le matin de nombreux groupes s'échelonnèrent sur la route, usant de tous les moyens de locomotion. C'est que l'ombrage des pommiers se
les moyens de locomotion. C'est que l'ombrage des pommiers se prêtait fort bien aux pique-niques champêtres suivis d'une sieste bienfaisante. 13 heures. Les collines se renvoient les échos des cors de chasse. C'est l'halali Quimpérois qui réveille les dormeurs. On monte les lignes, les épuisettes. On prépare l'appât. 13 h. 30, on tire les places au sort. Bientôt, au coup de fusil, les 70 gaules s'inclinent, nuit ce n'est pas encore l'heure. On jette simplement le cri. 14 heures, deuxième coup de fusil. Les lignes s'abaissent encore, mais ce n'est plus cette fois pour rire. Que le poisson se tienne
plus cette fois pour rire. Que le poisson se tienne bien. Quelques minutes à peine s'écoulent qu'un nouveau coup de fusil, trouble le grave silence, annonce que le premier poisson est pris. C'est une truite que M. Plahé vient de sortir de l'eau. Une truite ? dira-t-on ? Oui, car l'étang du Lennu est alimenté par des ruisseaux il est en outre relié à la mer par une autre rivière qui à l'anse de Toulven se jette dans l'Odet. Et pendant les deux heures que dure le concours les gaules se lèvent et s'abaissent. On appâte. On capture des poissons
se lèvent et s'abaissent. On appâte. On capture des poissons et les commissaires notent les prises. 16 heures. En même temps qu'un dernier coup de fusil retentit, Mlle Guillon sort une brème. C'est le seul poisson qu'elle ait pris, mais sa taille fait de l'heureuse pêcheuse la championne des dames. Et les concurrents, dont plusieurs sont bredouilles, se rassemblent à nouveau pour recevoir leurs prix sous la présidence de MM. Lavie, président de la Fédération des sociétés de pêche du Finistère, et D. Perrey. Voici le palmarès Premier poisson pris, M. Ploehé. Le plus gros poisson pris, capitaine Dardan. Le
M. Ploehé. Le plus gros poisson pris, capitaine Dardan. Le plus petit poisson pris, Mme Cariou. Dames, Dans l'ordre, Mlle Guyon, Mme Le Mignon, Mme Gargain, Mme Féler, Mme Cariou. Messieurs. 1er prix, M. Hermier, 4 poissons M. Thépot, 3 poissons 3e Lieutenant Martin 4e prix M. Gargam Sa M. Le Mignon 6e Capitaine Dardan M. Gadel se M. Falmanche 6e M. Quernet M. Bescond M. Benoit M. Cariou M. Guennou M. Flao 15e M. Pennarun 16. M. Le Bras M. Le Gallou M. Ploehé M. Montfort. Les prix étant plus nombreux que les concurrents heureux, ceux qui restent sont
plus nombreux que les concurrents heureux, ceux qui restent sont tirés au sort. Nous avons dit que les captures furent peu nombreuses. L'heure, la chaleur et probablement le désir de vivre du poisson doivent en être les causes. Mais ceci n'avait que peu d'importance, les chances de chacun restant les mêmes. Ceux des concurrents qui n'auraient pas retiré leurs prix pourront les réclamer dès aujourd'hui chez M. Chuto, place Terre-au-Duc. Rappelons que le Comité a décidé d'affecter une somme de 180 francs à répartir entre les trois premiers sociétaires du concours d'hier pour subvenir à leurs frais de déplacement pour
concours d'hier pour subvenir à leurs frais de déplacement pour se rendre au grand concours de l'Ouest-Eclair. LA SUSPENSION DES DROITS DE DOUANE SUR LES BLÉS. UN DECRET MINISTÉRIEL Paris. 4 juillet. L'Officiel publie le décret suivant du ministre de l'Agriculture Article premier Dans les cinq jours qui suivront la publication du présent décret, les meuniers intéressés doivent déclarer à la Préfecture du département où sont situés leurs moulins, leurs stocks de blés tendres étrangers entrés sous quelque régime que ce soit et leur stocks de blés indigènes. Art. 2. Dès réception de la déclaration, il est procédé en présence
Dès réception de la déclaration, il est procédé en présence du déclarant ou de son représentant à une vérification sur place par les fonctionnaires ou agents désignés à cet effet par le Préfet. Art. 3. Par application des dispositions de l'article 1 de la loi du 3 juillet susvisée et jusqu'à ce qu'il en soit autrement ordonné par voie d'avis inséré à l'Officiel, les blés tendres étrangers destinés à être transformés en farines panifiables et livrés à la boulangerie pourront être importés en franchise des droits de douane sous les conditions indiquées aux articles ci-après. Art. 4. Seuls les blés