jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
d’utilité. Orphelinat de la Seine. 395. — n. Approbation. Règlement. Evêque d’Angers. Chaises et places. Églises. 410.— 1). Déclaration d’utilité. Caisse de secours. Prêtres. Diocèse d’Angoulême. 440. — D. id. Œuvre des pauvres. Mondionbleau. 476, — D. Affectation. Terrain. Place de Lorient. 545. 22D. Approbation. Traité. Chemins de fer de l’Est et de la Suise. Exploitation. Ligne de Belfort. 293.— D. Approbation, Travaux Ligne du Midi. 307. — D. 11. 308. 1». Modification. Décret. Dépenses. Voie d’évitement. Ligne de Perpignan à Port-Vendres. 308. — D. Déclaration d’utilité. Établissement. Chemin de fer. Saisonnières à Montallieu. 403. 23. D. Proclamation. Brevets d’invention
fer. Saisonnières à Montallieu. 403. 23. D. Proclamation. Brevets d’invention et certificats d’addition. 38. 24. D. Interdiction d’introduction en Algérie. Fruits et légumes. Pays phylloxérés, 300. — D. Déclaration d’utilité. Source Amam-Bou-Hadjar. 430, 27. D. Autorisation. Dépôt de dynamite. Trélazé. 377. — D. Autorisation. Caisse d’épargne. Nyons. 390. — ld. Fays-Cillot. 397. — D. Approbation.Règlement. Evêque d’Arras. Chaises et places. Églises. 440. 29 D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Lignes de Vichy à Thiers et Thiers à Ambert.300. — D. II. Ligne du Midi. Travaux complémentaires. 301. — D. ld. Port de Dunkerque. 302. de Gravelines. 302.— de Vannes. 302.—
Port de Dunkerque. 302. de Gravelines. 302.— de Vannes. 302.— de Dunkerque. 303. — de Carteret. 303. — de Marseille. 303. —D. Report. Crédit. Travaux. Chemins de fer de l’État. 304.— D. Modification. Tracé. Ligne de St-Ouen-Bastille. Tramways. 308.— D. Règlement. Indemnité de route. Militaires blessés. 309.— D. Déclaration d’utilité. Voies ferrées à traction de chevaux. Bordeaux. 378. — D.Autorisation. Cie d’assurances maritimes l’Équateur. Transformation. 397. — D. Rectification. Route nationale no 163. 543. — D. Id, Route départementale. Dinan. 547. 30. D. Nomination. Président de la République M.J. Grévy. 268. — D. Fixation. Contribution. Bourse de commerce. Rouen. 304.
268. — D. Fixation. Contribution. Bourse de commerce. Rouen. 304. FÉVRIER 2. R. Organisation. Chaires. École préparatoire de Médecine et pharmacie. Alger. 586. 3. D. Admission temporaire. Ecorces de quinquina. Franchise. Douanes. 379. 4. D. Nomination. Président. Conseil des Ministres. 268. — D. Id. Divers Ministres. 268. — D. Réunion des Cultes au Min. de l’Intérieur. 268. — D. Id Fixation. Taxes. Correspondances. Colonies et Étranger. 304— Institution. Conseil Général. Réorganisation. Conseil d’administration. Sénégal. 466. — D. Id. et dépendances. 473.— D. Organisation. Chaires. École préparatoire de Médecine et pharmacie. Clermont-Ferrand. 586. 5. D. Création. Ministère des Postes et télégraphes.
Clermont-Ferrand. 586. 5. D. Création. Ministère des Postes et télégraphes. 269. — D. Nomination. Ministre, ld. 269.— D, Id. Sous-secrétaire d'État. Min Justice, Travaux publics, Agriculture et commerce, Beaux-Arts. 268. 7. D. Report. Crédit. Fonds de concours. Ex. 1878. Algérie. 311. — D. Id. Port du Havre. 312— D. Id. Port St-Nazaire. 312. 8. D. Report. Crédit. Compte de liquidation. Min. de la Guerre. Ex. 1878. 313. — D. Affectation. Terrain. Min. de la Guerre. 430. 10. D. Approbation. Travaux. Chemin de l’Ouest. 379. — D. Id. Paris-Lyon, nouveau réseau, 380— D. Id. ancien réseau. 380.— D. Id. 381. D.
380— D. Id. ancien réseau. 380.— D. Id. 381. D. Reconnaissance. Etablissement d’utilité. Association philotechnique. Paris. 397. — D. Agrandissement. Gare. Yvetot. 643. — D. Rectification. Route nationale no 70, 643. M. D. Addition de nom. 318. — R-ld. 372. 12. D. Approbation. Travaux. Ligne de l’Ouest. 382. — D. Id. Paris-Lyon, nouveau réseau, 383. — D. Id. ancien réseau 383. — Report. Crédit, Fonds de concours. Port de Caen. 384. — D. Reconnaissance. Etablissement d'utilité. Association d’anciens élèves. Collège d’Abbéville. 398. — D. Agrandissement. Gare. Clamart. 657. 13. D. Nomination. Sous-secrétaire d’État, Min. de l’Intérieur, 305. — D. Fixation.
Nomination. Sous-secrétaire d’État, Min. de l’Intérieur, 305. — D. Fixation. Cadre. Police. Versailles. 316.—D. Déclaration. Cessation. Navigation du Rhône près la Voulte, 321. — D. Autorisation. Transformation. Société Lyonnaise de dépôts et comptes courants.476.— D. Id. Académie de Médecine Paris. Acceptation. Legs Monbin. 576 — D. Affectation. Min. des Travaux publics. Terrain. 657. — D. Rectification Route nationale no 20.657. —ld. Route départ. Isère. 657. 14. D. Approbation. Convention de commerce avec l’Italie, 306. — D. Homologation. Plans, Places fortes. 316. 15. D. Ouverture Crédit. Fonds de Concours. Canal de Caen. 322.— D. Id. Amélioration. Canaux de Bourgourg et Nenfossé.
Caen. 322.— D. Id. Amélioration. Canaux de Bourgourg et Nenfossé. 322. — D. Annulation. Délibération. Conseil général. Alger. 430. 16. D. Report. Crédit. Compte de liquidation. Min. de la Guerre. Ex. 1879. 316. 1~. D. Fixation. Taxe des chiens. Commune d’Oppède, 317, de Cabreroles. 317. du Vigan, 317. — D. Autorisation Min. de la Guerre, Acceptation. Don Pajol.450. 19. D. Promulgation. Convention de commerce avec l’Italie.306 — D. Fixation. Contributions. Chambres et Bourses de commerce. 384. 20. D. Modification. Décret d’interdiction. Introduction en Algérie. Fruits et légumes. Pays phylloxérés. 385. 21. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Colonisation. Algérie. 322. —
21. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Colonisation. Algérie. 322. — D. Amélioration, Navigation. Rhône. 658. 22. D. Substitution de nom. 373. 24 D. Approbation. Travaux. Ligne de l’Ouest. 461. — D. Id. Ligne du Nord, ancien réseau. 461.— D. Id. Ligne Paris-Méditerranée, ancien réseau. 463. — D. Id. Nouveau réseau. 463. — D. Agrandissement. Gare. Alençon. 658. — D. Exécution. Travaux. Gare de Rennes.658. — D. Amélioration. Rhône à Champagneuil. 677. 25. D. Détermination. Exemptions. Loi sur les réquisitions militaires. 369. — D. Report. Crédit. Fonds de concours. Déclassement. Place de Sedan. 385. 26. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours.
de Sedan. 385. 26. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Magasin d’habillement. Montpellier. 368. — D. Distinction et réunion. Territoire. Commune de Sainte-Honorine-du-Fay. 431.—D. Déclaration d’utilité. Société de Pharmacie. Bordeaux. 476. — D. Nomination. Membres. Commission d’examen. Comptes des ministres. 964. 2g D. Ouverture, Crédit. Légion d’honneur. Rappel d’arrérages. Ex. clos. 323—D. Report. Crédit. Fonds de concours Chemins de fer de Limoges, du Saillant. 369. — d. Echange. Terrain domanial. Ville de Dunkerque, 435. — ü Rectification, toute déparie IH'Utale. Am. 678. 28 D. Proclamation. Brevets d’invention et certificats d’addition. 885. MARS ^x«^u^ al ' 0I Vr^ us ^ ces
885. MARS ^x«^u^ al ' 0I Vr^ us ^ ces i 13 '* ^ compétence étendue Mahe et Yanaon. 406. D. Fixation. Traitements. Id. 406. 3. L. sur l’amnistie partielle. 319 d Fixation Contributions. Dépenses. Chambres et Hôtels de commerce. 385.— D. Allocation. Subvention Construction. Maison d'arrêt. Corbeil. 406 _1 Id. Bayonne. 408. —D. Id. Sie-Menhould. Vo8. — D. Autorisation Congrégation. Bou Zanville et acceptation de donation. 441 —D. Déclaration d’utilité. Société Franklin. 477. — D. Agrandissement. Gare de l’Est. Paris. 678. 4. D. Nomination. Ministre et, sous-secrétaire d’État. Intérieur. 324. — D. Id. Agriculture et commerce. 324— D. Report.
324. — D. Id. Agriculture et commerce. 324— D. Report. Crédit. Compte de liquidation. Min de la Guerre. Et. 1879 370. — D. Ouverture. Id. Fonds de concours. Amélioration. Canaux. Nenfossé et Bourbonturg. 387. — D. Id. Report. Port de Gravelines.387. — D. Modification. Décret d’établissement. Conseil général Sénégal. 473. — D. Affectation. Terrain. Port des Sables. 678. 5. D. Report. Crédit. Fonds de concours. Havre d’Omonville. 388. — D. Id. Amélioration Port de Dieppe. 388. — D. Id. Arènes. 389. — D. Id. Amélioration. Doubs. 389. — D. Report. Crédit. Chemins de fer Limoges à Eymoutiers, au Dorât et
Crédit. Chemins de fer Limoges à Eymoutiers, au Dorât et à Saillant. 390. — D. Id. Route de la Voulte au Puy. 390. — D. Autorisation. Min. des Finances. Acceptation Donation Clerc, 460. — D. Echange. Terrain. Domaine et S r Savoye. 451. — Déclaration d’utilité. Société d’industrie minérale. Saint-Etienne. 477. 6. D. Ouverture. Crédit. Fonds de Concours. Canal de l’Est. 390. — D. Report, ld. Amélioration. Garonne. 591.— D. Id. Crédit. Compte de liquidation. Min. de la Guerre. Ex. 1878.391. -IL 11). Ex. 1879. 392— D. Déclaration d’utilité. Chemin de fer du Port de Bouc à Martigues. 448. —
de fer du Port de Bouc à Martigues. 448. — D. Approbation. Agrandissement. Gare de la Bastille. 449. — D. Id. Travaux. Ligne du Nord, ancien réseau450. — D. Id. Paris-Lyon, nouveau réseau. 486. — Id. Ancien réseau. 486. 7. D. Concession. Logement. Employés des Ponts et chaussées. 408. 8. D. Report. Crédit. Compte de liquidation. Min. de la Marine. Ex.1878. 409. —D. Addition de noms. 412— D. Addition d * nom. 447. — D. Création. Conseil municipal. Nouméa. 516. 11. 1). Convocation. Collèges. Divers arrondissements. Elections. Chambre des députés. 371. — D. Id. Pôle et Lyon. 372,— D. Crédit.
371. — D. Id. Pôle et Lyon. 372,— D. Crédit. Fonds de concours. Prix. Ecoles des Arts et métiers. 393. — D. Report, ld. Chemins de fer. Nord. Midi, Lyon, Ouest. 409.—D. Id. Dérivation de la Neste. 410. — D. Approbation. Délibération. Conseil général. Guadeloupe. Régime. Ile Saint-Barthélemy. 410. 12. D. Déclaration d’utilité. Chemin de fer. Tarnains à Eclaron. 398. 13. — D. Subvention. Pont sur l’Aire près Lyon. 678. 14. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Personnel des Ponts et chaussées. 416.— D. Autorisation. Emprunt. Ville de Châlons-sur-Marne. 463. — D. Id. Département de Constantine.463. — D. Erection. Commune,
— D. Id. Département de Constantine.463. — D. Erection. Commune, Mexy. 547. 17. D. Fixation. Tarifs. Importation. Certains pays liés avec la France par traités. 373. — D. Rectification. Tableau. Recensement. Alpes-Maritimes. 441. — D. Approbation. Modification. Statuts. Société de patronage des enfants pauvres. Lyon. 478. — D. Addition de nom. Commune. 648. 13. D. Suppression. Droit de timbre sur mandats de poste. 376. — D. Echange. Papiers timbrés restés sans emploi par réduction de tarif. 411. — D. Augmentation. Nombre. Juges. Tribunal de commerce. Mayenne. 441. — D. Admission en franchise. Objets bruts et fabriqués. Armement des navires. 474.
en franchise. Objets bruts et fabriqués. Armement des navires. 474. — D. Annulation. Décret. Importation et transit. Animaux venant d’Allemagne. 487.—D. Introduction en Algérie. Fruits secs. Légumes. Pommes de terre provenant d’Espagne. 487.--D. Construction. Route Allevard à Pontcharra. 678. 19. D. Déclaration d’utilité. Asile protestant. Nanterre. 478. 20. D. Homologation. Plans. Circonscriptions et bornages. Places fortes. 441. — D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Fortifications. Grenoble. 442. — D. Autorisation. Congrégation. Clermont-Ferrand. 442. — D. Report. Crédit. Compte de liquidation. Min. de la Guerre. Ex. 1879. 442. 21. D. Déclaration d’utilité. Établissement. Chemin de fer. Cours à l’École Victor. Cahier
d’utilité. Établissement. Chemin de fer. Cours à l’École Victor. Cahier des charges. 577. 22. D. Ouverture. Crédit supplémentaire. Légion d’honneur. Ex. 1878. 376. — D. Suppression. Déléguées spéciales. Inspection. Salles d’asile. 443. — D. Addition de nom. 447. — D. Substitution de noms. 892. 24. D. Déclaration d’utilité. Établissement. Chemin de fer. Montauban à Brive. 399. — D. Id. Mende au Puy. 399.— D. Réception. Dulle. Évêché de Tulle. 443. — D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Port de Ronnefleur. 443. — D. Id. Canal de l’Est. 444. — D. Autorisation. Acceptation. Académie française. Donation Musset. 544. 25. D. Établissement.
Autorisation. Acceptation. Académie française. Donation Musset. 544. 25. D. Établissement. Taxe. Avis d’envoi des mandats de poste. 399. — D. Création. Justice de paix à compétence étendue. Bouïra. 444. — D. Déclaration d’utilité. Société philomatique. Paris. 479.—D. Acceptation. Donation veuve Jean Reynaud. Institut. 593. 26. D. Déclaration d’utilité. Établissement de 3 chemins de fer. Meurthe-et-Moselle. 400. 27. D. Ouverture. Crédit supplémentaire. Min. de l’Instruction publique. Missions scientifiques. Ex. 1878. 400. — D. Promulgation. Convention. Union postale universelle. 412.— D. Exécution, id. 423. —D. Exécution. Arrangement. Échange. Lettres avec valeurs déclarées. 426. — D. Id. Mandats de poste. 428. — Réorganisation.
426. — D. Id. Mandats de poste. 428. — Réorganisation. Justice. Nouvelle-Calédonie 504. — D. Fixation. Limite d’âge. Tribunal supérieur. Colonies, 505.—D. Fixation. Traitements. Parités d’office. Magistrats. Nouvelle-Calédonie. 505. — D. Règlement. Cassation. Matières criminelles. Id. 506. — D. Fixation. Limites de la mer. Marseille. 576. 28. D. Ouverture. Crédit. Exposition universelle. Min. de l’Agriculture. 475.—D. Approbation. Travaux. Paris-Lyon. Ancien réseau. 510. — Id. Nouveau réseau, 509. 29. D. Classement. Nouvelles routes nationales. Algérie. 401— D. Déclaration d’utilité. Établissement. Chemin de fer. Dives à Deauville. 401. — D. Modification. Règlement. Tenue de registres. Ventes mobilières. 445. — D. Augmentation. Nombre.
Tenue de registres. Ventes mobilières. 445. — D. Augmentation. Nombre. Juges. Tribunal de commerce. Constantine. 445. — D. id. Oran. 445. — D. Autorisation. Emprunt. Ville d’Angers. 464. 31. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Colonisation. Algérie. 446. — D. Approbation. Nouveaux statuts. Société de l’émulation chrétienne. Rouen. 479.—D. Travaux. Amélioration. Port de Noirmoutier. 684. AVRIL 1. D. Addition de nom. 447.—D. Substitution. Id. 447.— D. Importation. Animaux venant d’Autriche. 488. — D. Règlement. Cautionnement. Préposés. Réseau de l’État. 511. — D. Création. Chaire. Ecole préparatoire de Médecine et pharmacie. Toulouse. 693. 2. D. Convocation. Collège électoral. Nyons. 446. —
Toulouse. 693. 2. D. Convocation. Collège électoral. Nyons. 446. — L. Acceptation. Avance. Chambre de commerce d’Honfleur. Travaux du port. 451. — L. Classement dans le réseau d’intérêt général. Ligne d’Epinay à Rogny. 464. — L. Déclaration d’utilité. Etablissement. Ligne de la Ferté-Guincay à Sézanne. 464. — D. Approbation. Tarif. Bac. Roidon. 515. — D. Concession. Domaine maritime. Marseille. 515. — D. Promulgation. Île de la Réunion. Lois et décrets. Régime monétaire. 548. — D. Reconstruction. Pont des Augustins sur le Doubs. 685. — D. Rectification. Route départementale. Saône-et-Loire. 694. 3. L. Déclaration d’utilité. Prolongement. Canal. Marne à Saône. 401.
3. L. Déclaration d’utilité. Prolongement. Canal. Marne à Saône. 401. — L. Id. Amélioration. Seine. Marcilly. Montereau. 402 — D. Rectification. Tableau. Recensement. Gard. 446. — D. Promulgation. Convention. France et Espagne. Juridiction. Baie du Figuier. 464. —D. Addition de nom. Commune. 5484. D. Proclamation. Cessions. Brevets d’invention. 872. 5. L. Recouvrements par la poste. Effets de commerce. Factures, etc. 402, G. D. Concession. Logements. Bâtiments de l’État. 488. 7. D. Déclaration d’utilité. Exécution. Canal. Aisne à Oise. 435. — L. Id. Etablissement. Chemin de fer. Poitiers à Limoges. 436. — ld. Civray à Loudac. 436.— Id. Confolens au Blanc.
— ld. Civray à Loudac. 436.— Id. Confolens au Blanc. 436. — Id. Angers à Sarthe. 436. — Id. Hirson à Amagne. 437. — Id. Cahors à Brive. 437. — id. Lens à Don. 438. — ld. Armentières au Cateau. 438. — Id. Niort à Montreuil-Bellay. 438 —L. Fixation. Nombre. Percepteurs-receveurs. Paris. 451. — D. Ouverture. Crédit extraordinaire. Ministère de l’Agriculture et Ministère de l’Instruction publique. Exposition de Sydney. 452. — D. Id. Ministère des Finances. Garantie d’intérêt. Ligne de l’Ouest. 452. — L. Approbation. Echange. Terrain. État et Sieur Barthès. 479. — L. Prorogation. Surtaxe. Octrois. Douarnenez et Plomoguer.
Barthès. 479. — L. Prorogation. Surtaxe. Octrois. Douarnenez et Plomoguer. 480. — D. Approbation. Travaux. Ligne du Midi, nouveau réseau. 489. — Id. Ancien réseau. 489. — D. Id. Id. Paris-Lyon, ancien réseau. 489. — D. Construction. Quai. Gare du Var. 694. — D. Affectation. Terrain. Ministère des Postes et Télégraphes. 515. 8. L. Rétablissement. Députés. Guyane et Sénégal. 439. —L. Etablissement de 2 Cantons. Nancy. 439. — L. Création. Canton. Badonviller. 439. — L. Déclaration d’utilité. Etablissement. Canal. Montbéliard à Colombes. 439. — D. Ouverture. Crédit extraordinaire. Ministère de l’Intérieur. Rapatriement des amnistiés. 453. — L. Déclaration d’utilité. Canal.
l’Intérieur. Rapatriement des amnistiés. 453. — L. Déclaration d’utilité. Canal. Saint-Dizier-Wassy. 499. — L. Rachat. Concession. Searpo Inf. 503. 10. L. Dotation nouvelle. Caisse des chemins vicinaux, 453. — L. Autorisation. Département des Ardennes. Emprunt et imposition. Gironde. Emprunt. Indre-et-Loire. Emprunt et imposition. Lot. Emprunt. 480. — L. Approbation pour régularisation. Emprunt. Armentières. 481, Chartres. Emprunt. 481. Cholet et Epernay. Emprunt et imposition. 481. — L. Id. Villes de Perpignan et Valenciennes. 483. —L. Érection. Commune. Aurouer. 483. — L. Autorisation. Répartition. Aube. Emprunt et impôt. 530. 12. D. Substitution de nom. 448. — L. Ouverture. Crédits supplémentaires. Ministère de
de nom. 448. — L. Ouverture. Crédits supplémentaires. Ministère de la Justice et de l’Agriculture. Exposition 1876, 1877, Id. Ouverture et annulation. Crédit. Ministère de l’Agriculture. Exposition 1878. Id. Ouverture. Crédit extraordinaire. Ministère de la Justice et divers Ministères. Exposition 1879 et Expositions clos et périmées. 457. — L. Annulation. Crédits. Exposition 1878 et Ouverture. Expositions périmées. 457. — L. Ouverture. Crédit extraordinaire. Ministère de la Guerre. Exposition 1879. 458. — L. Autorisation. Surtaxe. Octrois. Dournenez et Plomoguer. 484. Morez et Salins. 434. — D. Convocation Collèges. Guyane et Sénégal. Élection de Députés. 512. — D. Création. Chaire. Langues orientales.
Élection de Députés. 512. — D. Création. Chaire. Langues orientales. 593. — D. Classement. Annexe. Route nationale n° 204, 694. — D. Prise de possession. Terrain. Éclusée de Bougival. 694. 15. L. Affectation. Domaine de Meudon. Observatoire, et ouverture de crédit. 460. — D. Règlement. Importation. Chiffons et drilles. 499. — D. Ouverture. Crédit. Créances constatées. Ministère de la Marine. Exposition clos. 512. — D. Concession. Domaine maritime. Nice. 576. — D. Substitution. Nom. Commune. Ain. 577. — D. Organisation. Cours clinique et annexes. Faculté de Médecine. 582. — D. Autorisation. Acceptation. Donation Billion. Académie Française. 598. — D. Id.
Autorisation. Acceptation. Donation Billion. Académie Française. 598. — D. Id. Donation Ponti. Académie des Sciences. 598. — D. Transformation. Société d’assurance La Confiance. 598. — D. Création. Chaire. École préparatoire de Médecine et pharmacie. Amiens. 613. — D. Rectification. Route départementale. Finistère. 701. — D. Amélioration. Canal. Bourgogne. Dunkerque. 701. — D. Prise de possession. Terrains. Ligne de Châteaubriant à Vitré. 701. 17. L. Érection. Monument commémoratif. Assemblée nationale de 1789. Versailles. 530. 18. D. Approbation. Travaux. Ligne du Nord, ancien réseau. 513. — D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Travaux publics. Algérie. 513. — D. Concession. Logement. Employé. Ponts
Travaux publics. Algérie. 513. — D. Concession. Logement. Employé. Ponts et chaussées. 513. — D. Approbation. Statuts. Caisse d’épargne. Avallon. 599. — D. Élargissement. Quai de la Touques. Trouville. 701. — D. Travaux. Assainissement. Losande la Pape. 723. 19. D. Création. Emplois. Suppléants rétribués. Justices de Paix. Algérie. 490. — D. Application à l’Algérie. Loi du 22 déc. 1878 et décret du 18 mars 1879. 514. — D. Autorisation. Translation. Congrégation. Lons-le-Saunier. 583. 21. L. Déclassement. Enceinte. Ville de Calais. 484. — D. Ouverture. Chapitre. Ministère de la Guerre. Dépenses de soldes. 490. — D. Construction. Chemin. Port des Sables.
de soldes. 490. — D. Construction. Chemin. Port des Sables. 724., 22. D. Autorisation de la non-exécution en Algérie des lois sur l’enregistrement des baux. 491. — D. Approbation. Travaux. Ligne de Paris Lyon. Ancien réseau. 536. — D. Complément. Nom clature. Établissements dangereux et insalubres 604. — D. Déclaration d’utilité. Exécution. Travaux. Canal. Col de Jou. 751. — D. Prorogation. Exécution. Canal. Escouloubre. 752. — D. Rétablissement. Pont des Invalides. Paris. 767. 24. D. Délimitation. Commune. Château-Renault. 577 25. D. Établissement. Voie ferrée à traction de chevaux. Villiers-le-Bel. 533. — L. relative au rétablissement des perceptions de villes. 692.
— L. relative au rétablissement des perceptions de villes. 692. — D. Construction. Digue. Amélioration. Navigation Rhône. 767. 26. D. Suppression. Tribunal de commerce. Quintin. 491. — D. Crédit. Fonds de concours. Port de l’Aiguillette. 534. — ld. de Marseille. 534. 27. — D. Approbation. Travaux. Ligne de Paris Lyon. Nouveau réseau. 536. 28. D. Affectation de terrain. Ministère de la Guerre. 580. 30. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Exposition. Ministère. de l’Intérieur, 514. — II. Translation au budget du Ministre des Postes et Télégraphes du budget de ce Ministère précédemment rattaché à celui du Ministre des Finances. 614.
Ministère précédemment rattaché à celui du Ministre des Finances. 614. — D. Délimitation Communale de Folgoat. 581. MAI 2. D. Autorisation. Circulation, Bons de caisse, Île de la Réunion. 548. — D. Rectification. Route. Finistère. 826. 3. D. Addition de nom. 544. — D. Déclaration d’utilité. Société de charité maternelle. Versailles. 599. — D. Prise de possession. Terrain, Chemin de fer. Châteaubriand à Rennes. 767. — D. Fixation. Limites de la Mer. Marseille. 768. 4. D. Convocation. Conseils municipaux, Corse. Elections. Sénat. 491. — D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Travaux militaires. Villes de Lille et Valence. 538. — D.
Travaux militaires. Villes de Lille et Valence. 538. — D. Id. Bergerac, 538. Id. Casernement. Diverses Villes. 538.— Id. St-Omer. 539. 5. D. Concernant les abonnements de journaux par la poste. 535. — D. Prise de possession. Terrain. Chemin de fer Châteaubriand à Rennes. 768. 7. D. Déclaration d’utilité. Etablissement. Voie ferrée à traction de locomotives. Versailles et Epône. 631. — D. Rectification. Route nationale n° 74. 752. 8. D. Fixation. Inscription maritime. Rivière de l’Aa. 581. — D. Concession. Domaine maritime. Hérault. 613. 10. D. Concernant le service des recouvrements par la poste. 535. 12. D. Fixation de dimension.
recouvrements par la poste. 535. 12. D. Fixation de dimension. Mailles de filets. Lac du Bourget. 539. — D. Autorisation. Chambre de commerce de Granville. Etablissement. Grue. 544. — D. Autorisation. Caisse d’épargne. La Mure. 599. — D. Changement et création. Chaires. Ecole préparatoire de Médecine et pharmacie. Grenoble. 852. 13. D. Sur les lignes télégraphiques étrangères au réseau de l’État. 535. — D. Report. Crédit. Compte de liquidation. Min. de la Guerre. Ex. 1877. 539. 14. D. Addition et substitution de noms. 577. — D. Addition de nom. 529. — D. Id. 544. 15. D. Report. Crédit. Fonds de
— D. Id. 544. 15. D. Report. Crédit. Fonds de concours. Quai de Bordeaux. 525. — Id. Port de Marseille. 526. — D. Approbation. Travaux. Ligne de Paris-Lyon Ancien réseau. 540. — ld. Nouveau réseau. 541 — D. Affectation. Terrain. Min. de la Guerre. 852. Table chronologique 988 — D. Création. Bureau de bienfaisance. Brachay. 862. 16. D. Ouverture. Crédit. Fonds de concours. Port de Rouen. 642. — Id. Pont de la Voulte au Puy. 542. 17. D. Déclaration d’utilité. Etablissement. Chemin de fer. Patay à Nogent-le-Rotrou. 645. — D. Approbation. Délibération. Conseil général Martinique. 583. — D. Etablissement. Réseau.