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Tourtille. Brassart Jeanne, 6, r. de la Vignette ; à Paris : 78, r. des Gravilliers. Roussel Germaine, 6, r. des Jésuites ; à Paris : 129, r. des Poissonniers. Dumon Léa, 16, r. Saint-Honoré ; à Paris : 15, r. de la Goutte-d'Or. Dupont Jeanne, 9, ch. du Bizet ; à Paris : 10, r. Em.-Cresson. Ozeel Marie, 38, r. de Belfort ; à Paris : 21, r. Chabrol. Georges Gaston, 2, r. du Cimetière ; à Paris : 27, r. du Ruisseau. Hallez Henri, 77, impasse St-Nicolas ; à Paris : 33 bis, r. de Chabrol. Devolder Esther,
à Paris : 33 bis, r. de Chabrol. Devolder Esther, r. St-Augustin ; à Paris : 1, r. de Colmar. Lesecq Alphonse, 137, r. de Dunkerque ; à Paris : 151, boulevard Murat. Maréchal Joseph, 4, ch. du Bizet ; à Issy-les-Moulineaux : 6, r. Em.-Renan. Deribreux Edmond, 7, r. Jeannette ; à Paris : 69, r. Saint-Sauveur. Pau Victorine, r. Jules-Lebleu ; à Levallois : 1. r. Pasquier. Pesin Henriette, 12, r. Jules.-Lebleu ; à Paris : 206, r. de Grenelle. Fâche Raymonde, 13, r. Saint-Augustin; à Paris : 18. r. Vincent. Decisy Juliette, 93, r. de Valmy ;
18. r. Vincent. Decisy Juliette, 93, r. de Valmy ; à Paris : 44. r. des Rigoles. Vanruymbeke Daniel, 60, r. Solférino ; à Joinville : 18 bis, r. du Canal. Morel Raymonde, r. de Flandre ; à Joinville : 18 bis, r. du Canal. Decaestecker Mathilde, "93, r. de Valmy ; à Paris : 44, r. des Rigoles. Debusschère Gabriel Le, 44, r. de Valmy ; à Paris : 87. r. du Ruisseau. Haze Angèle, 39. r. des Promenades ; à Paris : 1 pass. Debille. AULNOYE Bourlet Claire : à Paris : 60, r. Myrha. AVESNES-les-AUBERT Larivière Auguste
: à Paris : 60, r. Myrha. AVESNES-les-AUBERT Larivière Auguste ; à Paris : 28, r. Saint-Benoît. BUSIGNY Bellement Emilie, r. de la Gare ; à Paris : 11, r. Ribon. BAUVIN Dupont Charles ; à Paris : 30, r. Esquirol. BOUSIES Vve Marsy Marie ; à Paris : 17, r. de Savoie, LILLE Deconinck Georges, 18, r. Montagne ; à Paris : 15, r. de la Comète. Bailleul Lucien, 31, r. d'Aboukir ; à Paris : 27, r. du Ruisseau. Mortreux Gustave, 129, r. Nationale ; à Paris : 104. boul. de la Chapelle. Hochin Eugène, 24, r. de
104. boul. de la Chapelle. Hochin Eugène, 24, r. de Flandre ; à Paris : 19, r. des Messageries. Montagne Léon, 86 r. de Roubaix ; à Paris : 5, cité d'Ivry. Hourdequin Norbert, 24, r. Nicolas-Leblanc ; à Clichy ; 20, r. Klock. Boidin Angèle, 19, r. des Arts ; à Paris : 36. r. Fontarabie. Martinoge Angèle; 28, r. du Vieux-Marché-aux-Moutons ; à Paris : 54, r. des Vinaigriers. Menard Emile, 26, r. du Curé-Saint-Sauveur ; à Paris : 127, r. des Dames. Delaunay Ladislas, 33, r. Malpart ; à Paris : 127. r. des Dames. Leclerqann Théodore,
; à Paris : 127. r. des Dames. Leclerqann Théodore, 12, r. Raulbonne; à Paris : 52. r. de Clerv. Vurilly Antoinette, 19, square Duilloc : à Paris : 184. av. du Choisy. Haraux Hélène, 15. r. Royale ; à Paris : 36, r. de la Ferronnerie. Puren Félicie, 73. r. H. Flandre ; à Paris : 20, r. Moulinont. Dupré Georges, 12, r. Baudin ; à Paris : 10, r. de Temple. Lop Albert, 130, r. de Tournai ; à Paris : 26. r. des Verlus. Thomas Jean, 16, rue Esquermose; à Paris: 52 bis, rue des Vinaigriers. Delannoy
rue Esquermose; à Paris: 52 bis, rue des Vinaigriers. Delannoy Arthur, 13, rue Franklin; à Paris: 50, rue Bouret. SAINT-AMAND Laurent Jeanne. 15, rue de Tournai; à Paris: 25, (rue Michel-Bizot). Chantre Marie. 19, rue Gambetta; à Paris: 20, rue Brézin. Saveleur Marie, avenue Duclos; à Paris: 164, rue Saint-Denis, Crombez Germaine, faubourg de Roubaix; à Paris: 2, rue Villaret-Joyeuse. Dhot Jules, rue de la Poste; à Paris: 10, rue Jules-Verne. Dubois Joséphine, Moulin des Loups à Paris: 180, rue, Sinil-Montier et Mille V. Dubois. SIN-LE-NOBLE Durand Emile, 23, rue Faidherbe; à Paris: 125, boulevard Haxo. Jardez Henri, rue Jérôme;
Faidherbe; à Paris: 125, boulevard Haxo. Jardez Henri, rue Jérôme; à Paris: 28, rue de la Boétie. SALOMÉ Dumetz Delphine; Paris: 128, rue du Mont-Cenis. SAINGHIN Françoise Désiré; à Paris: rue de la Clef. SECLIN Bigot Auguste, 2, rue Parmentier; à Paris: 49, rue du Vert-Bois. STENWERCK Vve Vantorre Julie; à Paris: 16, rue Borromée. SOUPLE-BOIS Vve Romain; à Paris: 74, rue Pernetty. SOMAIN Hache Gustave, rue Dumazy; à Paris: 9, rue des Filles-Saint-Thomas. SAINT-SAULVE Corinne Auguste, Place de Coudé; à Paris: 2, rue de la Chaussée-d'Antin. TEMPLEUVÉ Vve Wauquier Victorine, place de la Gare; à Paris: 11, r. Lafayette.
Victorine, place de la Gare; à Paris: 11, r. Lafayette. TRELON Haflemeyer Adrienne, avenue Rogier-Degrelle; à Paris: 88, rue Saint-Maur. TOURCOING Descamps Victor, rue de l'Épinette; à Paris: 114, boulevard de la Chapelle. Farvacque Apollonie, 220, rue de Roubaix; à Paris: 62, rue Richelieu. Liétard Félix, 4, rue d'Alger; à Paris: 72, rue des Poissonniers. Vaustenkiste Albert, 72, rue de Gond; à Paris: 141, rue Saint-Honoré. Delesalle Louis, 38, rue du Cinquième; à Paris: 7, rue de Sambre-et-Meuse. Thiéblemont Félicie, 18, rue de l'Espérance; à Paris: 159, rue Pelleport. Delrue Charles, 22, rue Montmartre; à Paris: 2, rue Dupré. Delatré
Charles, 22, rue Montmartre; à Paris: 2, rue Dupré. Delatré Jeanne, 44, rue Saint-Roch; à Paris: 43, rue de la Condamine. EN PROVINCE DOUAI M. Jacques Bommart, à Chiroubles (Rhône). M. Louis Legrand, 5, rue Denis-Labris, Montreuil (P.-de-D.). M. Edouard Paris, Basse-Terre (Guadeloupe). M. Albert Senillart, châlet Phébée, Berck-Plage. LILLE Alphonse Deroubaix, chez M. Jouvet, à Imphy (Nièvre). Mme Adrienne Maisonneau; à Amiens: 21, chaussée Périgord. ROUBAIX Mme Valérie Lorez, née Bouvier, 167 bis, rue du Coq et sa fille Jeanne, à Orléans, 40, rue de la Charpente. Dumont Albert, mobilisé usine de Foucherans par Dole. THUN-SAINT-MARTIN Vve Lerouge Julia,
mobilisé usine de Foucherans par Dole. THUN-SAINT-MARTIN Vve Lerouge Julia, à Annemasse. TOURCOING Louis Huyghe, 32, rue Carrier du Moulin-Blanc Four; à Troyes: 11, rue Petite Tannerie. Mme Nebois et 4 enfants, 21, rue de la Malsence; à la Pomme, près Marseille: Traverse Saint-Dominique. Louise Codron, 39, rue du Moulin-Pajot; à Orléans, 9, rue Porte-Saint-Jean. Mlle Marie Scalbert, même adresse. VALENCIENNES M. H. Bare, à Tours, 8, rue Margueron. DES NOUVELLES DES NOTRES 1 fr. le mois : 1 fr. 50 pour les réfugiés et les soldats. LEERS Mme de Beauchesnes, La Roche-Talbot Sable (Sarthe), désire savoir renseignements sur Mme
Beauchesnes, La Roche-Talbot Sable (Sarthe), désire savoir renseignements sur Mme Jean-Louis BuvensachaertPothier-Leclercq; hameau du Petit-Tourcoing, à Leers, canton de Lannoy (Nord). LILLE Hector Vaudry (de Lille, ingénieur représentant établissement Huila et Vigy de Valenciennes (blessé Hor. compl. 2, à Vienne), désire nouvelles parents, amis et des camarades du e. MAUBEUGE Hélène Montigny, belge disparue de Maubeuge, en août 1914, est recherchée par son père. Toute personne connaissant son adresse est priée de la communiquer à M. Willaert, ing., avenue d'Ouchy, 8, Lausanne. Frais remboursés. PETIT RONCHIN Moulez Jules, rue de Douai, à Petit-Ronchin. R. Montmartre, 3, à Saint-Ouen. ROUBAIX Chedene
Douai, à Petit-Ronchin. R. Montmartre, 3, à Saint-Ouen. ROUBAIX Chedene Emile, rue Denain, 40, à Roubaix, terr., Cie Agricole. Mobilisé chez M. Marinot, à St-Rémy, par Arcis-sur-Aube (Aube). Charles Descamps-Roge, de Roubaix. Recherché son frère Jean-Louis Descamps Ghestem de Tourcoing. Soldat. Répondre 62, rue de Silly, Boulogne-sur-Seine. René Quivrin, boulevard Colmar, à Roubaix, act. à Gières (Isère), désire nouvelles femme, enfants, parents et amis. DIVERS Ch. Laurent Daemers, rue du Quai, 56, à La Madeleine-les-Lille. Denis Dassonneville Vandewalle, rue Gambella, à Cysoing, sont à la 3e section C. O. A. Boulangerie de guerre St-Aubin-du-Thenney, (Seine-Inférieure). M. Georges Grimonprez, 27, rue
Boulangerie de guerre St-Aubin-du-Thenney, (Seine-Inférieure). M. Georges Grimonprez, 27, rue de Condé, à Lille, demande nouvelles de sa femme et de ses enfants. Écrire: Usine Tudor, à Bezons. M. Victor Sinnesale, de Thumies, demande nouvelles de sa femme et de sa famille. Écrire: Usine Tudor, à Bezons. Gaston Morol, adjudant pionnier interné en Suisse, Hôtel des Alpes, à Champéry, serait heureux d'avoir nouvelles récentes de sa femme et de sa fille habitant rue Esquermoise, 55, à Lille. Ne pas affranchir les lettres. Nos chers Blessés Hubert Desruelles, le sympathique sportman et professeur de boxe lillois, sous-lieutenant au 6e d'infanterie, blessé
et professeur de boxe lillois, sous-lieutenant au 6e d'infanterie, blessé à la Maisonnette, est en traitement à l'Hôpital Militaire, rue du Mont-Thabor, Paris. M. Pierre Cailliau, l'avocat, douaisien bien connu, actuellement 103, rue de la Reine, à Versailles, voulut bien nous communiquer cette liste de blessés du Nord : M. Jean Bommarl, à l'hôpital Thermal Palace, no 45, Vichy (Allier). M. Emmanuel Butruille, à l'hôpital 12, Maison du marin, Bordeaux. M. Albert Dorchie, blessé, guéri, a rejoint son dépôt. M. le commandant Ulric Dubus, convalescent. M. Louis Laloux, convalescent. M. Joachim Lavoix (lieutenant), hôpital mixte du Mans (Sarthe). M. Antoine
Joachim Lavoix (lieutenant), hôpital mixte du Mans (Sarthe). M. Antoine Leclercq (sergent-fourrier), hôpital St-Fuscien, n. 105, Annemasse. LA GRANDE PHARMACIE DE FRANCE 18, FLACCOURT DES HABITS, PARIS (9e) ORTHOPÉDIE ET CHIURURGIE DES MUSCLES PRIX DE LA BELLE ETOILE COMME LES MEILLEURS Offres d'emplois - ON DEMANDE Bons ouvriers bouchers et charcutiers, 11 rue des Bernardins, de 9 à 10. Personnel de tous postes pour prochaine fabrication, S'addr.: Sucrerie de Villebon, par Louvres (Seine-et-Oise). Main d'œuvre hommes est demandée pour fabrication du caoutchouc. Cie India Rubber Persans ou à M. Vermorel, au Comité. Des ratacheurs de filature laine peignée, renveleurs bobineurs
au Comité. Des ratacheurs de filature laine peignée, renveleurs bobineurs et soigneuses de préparations, David fils, à Amiens. Une bonne à tout faire : Mme Jodelot. 151, rue d'Alésia. Des ratacheurs de filature laine peignée, renveleurs bobineurs et soigneuses de préparation laines peignées. David fils, à Amiens. Un ménage ou deux hommes à toutes mains. M. Comel, ferme Laborde, Lépineau-Bois (Aisne). Ouvriers mineurs. Charbonnages de Viazac, près Figeac (Lot). Deux ouvriers ayant conduit des fours à pyrite. Société d’Éclairage et Chauffage, Usine de Gennevilliers. Six ouvriers de culture, un charretier, un bouvier. M. Jolly-Bonnet, à Bernay-en-Brie, par Rozoy, prendre le
un bouvier. M. Jolly-Bonnet, à Bernay-en-Brie, par Rozoy, prendre le train pour Marles. Un charretier de culture pour l’Eure. Un ménage pour le Loiret. M. Fauqueux, 61, rue de Maubeuge. Un fileur et un ratacheur. M. L. Stehelin, filature, Oulille-la-Rivière. Un ouvrier coiffeur. M. Louis Galleyn, 11, rue Montretout, St-Cloud. Bons gages. Un ouvrier granitier pour granit belge. M. Martin, monuments funéraires à Paumy (S.-Inf.). Pour Paris, un pharmacien diplômé pour gérer pharmacie. M. Beau, pharmacien, 51, rue de Verneuil. Des ouvriers menuisiers. M. Raoul Lassagne, 42 et 44, rue Albouy. Un jeune ou homme sérieux pour faire la poste,
Albouy. Un jeune ou homme sérieux pour faire la poste, bons gages, Mme Lesinge, 2, rue de Bussy. Garçon pâtissier, une fournée, 23, place Jean-Bart, Dunkerque, M. Boutteau. Deux ouvriers et deux charretiers : M. Lecomte, Marly-la-Ville, par Louvres (S. et Oise). Avis divers 1 franc la ligne M. André FABG se trouve au bureau du journal (6, rue Saint-Vincent-de-Paul), le mardi et le vendredi, de 5 h. à 5 h. 1/2. À LOUER MEUBLE À VERSAILLES devant le bassin de Neptune 4, rue de Maurepas, 4, un appartement composé de salon, salle à manger 4 chambres, eau, gaz, électricité.
de salon, salle à manger 4 chambres, eau, gaz, électricité. Prix : 175 francs par mois à l'année. S’adresser à M. Pierre Cailliau, 103, bd de la Reine à Versailles, pour traiter, et au concierge, 4, rue Maurepas, pour visiter. On demande pour la campagne sucrière de Pont d’Ardres, P.-D.-D., des ouvriers chauffeurs de diffusion, filtreurs, rouleurs d’écumes et de charbon. S'adr. à l'usine. Dépositaire bonne marque genièvre du Nord, Mme Dubois, 225, r. St-Jacques. Docks de Nevers, société anonyme d'alimentation au capital de 2 millions, demande des ménages pour la gestion des succursales, situation assurée. Bonnes références exigées. Ecrire
la gestion des succursales, situation assurée. Bonnes références exigées. Ecrire Docks de Nevers. Hôtel Pension du Panthéon, M. Gaucher, 11, place du Panthéon, Pension pour Famille, prix spéciaux pour militaires permissionnaires et réfugiés. Cuisine soignée. Electricité, chauffage central. Englisch Spoken. À louer sur boulevard, très belle chambre avec cuisine, 80 francs, chambre seule 60 francs, Boulevard Rochechouart, 7. On demande : 1° des ajusteurs; 2° des ajusteurs électriciens; 3° une bobineuse assembleuse connaissant le bobinage universel, préférence sera accordée à ouvriers désirant rentrer à Lille dès sa libération avec emploi garanti de suite dans cette ville. Bouchery et Cie, 92,
garanti de suite dans cette ville. Bouchery et Cie, 92, rue Jeanne Hornet, Bagnolet. On demande à la sucrerie centrale de Meaux, à Villenoy (Seine-et-Marne), pour la prochaine fabrication : 1° des chauffeurs; 2° des chefs de batterie pour diffusion. La maison Tiberghien frères de Tourcoing, serait désireuse de connaître l'adresse de ses employés et ouvriers mobilisés et les prie d'envoyer tous renseignements à M. Charles Artis son représentant, 14, rue de l'Echiquier, Paris. On demande aux Établissements Alfred Maguin : 1° Pour les usines, 52, quai de la Marne, Paris : un raboteur, un menuisier, des manœuvres susceptibles de
Paris : un raboteur, un menuisier, des manœuvres susceptibles de conduire des machines; 2° pour les usines d'Aubervilliers, passage des Roses. On demande aux Chantiers Renault et Délivrand, à Choisy-le-Roi (Seine) : traceurs, chaudronniers, formeurs, frappeurs, aides viveurs, manœuvres. S'ad. : à M. Heblond, contremaître. On recherche M. Pècheux Hector, sous-directeur, École des Arts et Métiers de Lille. Réponse au Comité aux lettres. L. J. Maladies de la bouche et des dents, E. Boularic, de Valenciennes, chirurgien-dentiste, des facultés de médecine de Lille. Rapatrié d'Allemagne actuellement, 9, rue Turgot. Consultations de 5 à 7 heures. On demande bons fileurs de
de 5 à 7 heures. On demande bons fileurs de crin, sachant faire et vendre dentelles, tisserands et retremisseurs de chaînes. Salaires 7 à 8 francs, beau logement gratuit avec jardin. Ou occupe femmes et enfants âgés de travailler. Ronard Co, à l’Aigle (Oise). Impasse H. RUBELGE, 17. i. du Terrage, Paris. Coiffeur demande salon hiver, 140 francs par mois, nourriture et cachets. Écrire : M. Galleyn, 9 bis, rue de Montretout, Saint-Cloud (Oise). Alphonse Delecourt et Fils, Tuileries de Wardrecques, demandent ouvriers maçons. La Sucrerie d'Aulnoy (Seine-Inf.), demande pour la prochaine fabrication de bons chauffeurs et une équipe de
la prochaine fabrication de bons chauffeurs et une équipe de six bons turbineurs. On demande pour une sucrerie du Pas-de-Calais un chef chauffeur avec son équipe de huit hommes pour la durée de la fabrication. S'adresser au bureau du Journal. On demande des ouvrières tricoteuses sur machines rectilignes à l'atelier et à domicile et des apprenties pour la confection de bonneterie. Gagnant de suite travail assuré toute l'année. Bien payé. S'adresser : Manufacture, 19, r. Jouhert, Paris, 9e. La maison E. et G. Hassebroucq et Cie, Manufacture de fil de lin, M. Philibert Delorme, à Lyon, fait un nouvel appel
lin, M. Philibert Delorme, à Lyon, fait un nouvel appel aux ouvrières Cominoises spécialistes de sa fabrication, principalement aux fileuses. De grands avantages seront offerts à celles de ces ouvrières qui voudront s'installer à Lyon. On demande garçon boulanger, deux fournées par jour, à la campagne. Bonnes références. S'adresser : A. Munier, boulanger, à Favières (M. et M.). On demande à acheter actions charbonnages Nord et Pas-de-Calais, faire offres. Constant, 28, r. Pauquet, Paris. M. Ernest Dufour, vétérinaire de la Ville de Paris, adopterait une fillette orpheline de 2 ans et demi à 5 ans. Pour tous renseignements, s'adresser au
et demi à 5 ans. Pour tous renseignements, s'adresser au Comité des Réfugiés du Nord. À louer une grande chambre à 2 lits, salle à manger, cuisine, 100 fr. Jacquemin. 82, rue Lauriston. On demande à acheter actions charbonnages Pas-de-Calais. Faire offres. Constant. 28, rue Pauquet, Paris. On demande un ouvrier biscôlier. 50 fr. par semaine et un logement : S'adresser l'après-midi à M. Bascourret, 21, boulevard Haussmann. On demande un secrétaire employé de mairie, bien au courant de l'Administration communale : S'adresser au bureau du Journal. Pour tous renseignements, s'adresser au Comité Central des Réfugiés du Nord, 25 rue
s'adresser au Comité Central des Réfugiés du Nord, 25 rue de Dunkerque, à Paris. TISSAGE St-PHILBERT-SUR-ORISLE gare MUN FOHN-sur-PHILBERT DEMANDE: 1° Un bon ouvrier enceinte 2° Un ouvrier ajusteur mécanicien 3° Des tisserands et tisserandes préférence serait donnée à des chefs de familles venant s'installer avec femmes et enfants, que l'on pourrait employer dans l'usine. Logement gratuit pendant la durée de la guerre Écrire à M. Victor DELATTRE, Directeur chez Messieurs ANDRÉ HUET & P. & P. CLAEYSSENS, tissage de St-PHILBERT-SUR-ORISLE (Département de l'Eure). 1 CHAMBRES MEUBLÉES dans belle Villa. Confort moderne Grand Jardin Prix modérés Madame GEOGHE 14, Avenue
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tous genres. 20 % de remise aux réfugiés. RESTAURANT RECOMMANDÉ Restaurant Batisse, 25 rue de Turin, Paris, Gare du Nord. Tel. : 86-05-11. Précommander à partir de 4 francs 50, vin ou bière compris. Le gérant : F. Cassar.
NUITRÉITO 630 . JEUDI 8 JANVIER 1829 . DES JOURNAUX DE JURISPRUDENCE ET DES DÉBATS JUDICIAIRES. Le prix de l’abonnement est de 15 fr. pour trois mois, 30 fr. pour six mois, et 60 fr. pour l’année. — On s’abonne à Paris, au bureau du journal, rue de la Barillerie, n. 18, ou cour de la Sainte-Chapelle, n. 1; chez Waree, quai, cour de la Sainte-Chapelle, n. 13; et dans les départements, chez les principaux libraires, et aux bureaux de poste. — Les lettres et paquets doivent être adressés, franc de port, au Directeur du Journal. TRIBUNAUX, COUR DE CASSATION.
de port, au Directeur du Journal. TRIBUNAUX, COUR DE CASSATION. (Chambre civile.) Présid. de M. Brisson.— Audience du 7 janvier. Un billet dans lequel une cause licite (un prêt d’argent) est suffisamment énoncée, peut-il être déclaré sans cause valable, sur le motif qu’il résulterait des faits et circonstances du procès qu'il n’y aurait pas eu d’argent prêté ? (liés, a fl.' ) En juillet 1817, et décembre 1818, Jean-Julien Montier, cultivateur et domicilié en la commune de la Luzerne, fait sommation au sieur Montier Grandiére de lui payer le montant d’un billet ainsi conçu : « Je soussigné Jean-Julien Montier,
d’un billet ainsi conçu : « Je soussigné Jean-Julien Montier, cultivateur et domicilié en la commune de la Luzerne, qui reconnais devoir à Amie Aumont, épouse de Louis Aumont, cultivateur, et domicilié en la même commune, la somme de 12,000 fr., ce dont je m’oblige à lui donner ladite somme quand elle l’exigera ; fait ce 21 février 1808. « Bon pour la somme de 12,000 fr., signé J. Montier. » L’instance engagée en 1819, devant le tribunal d’Avranches, languit jusqu’en 1820; et le 14 juillet 1825, nonobstant les allégations de Montier, qu’il n’avait jamais reçu les 12,000 fr., et
de Montier, qu’il n’avait jamais reçu les 12,000 fr., et que l’on avait abusé d’un blanc-seigné de sa main, intervint jugement qui déclara reconnue et exécutoire l’obligation de Montier. Appel devant la Cour de Caen qui infirme, le 18 juillet 1826, la sentence des premiers juges. Cet arrêt porte que la reconnaissance de 1808 présuppose évidemment le fait d’un prêt d’argent; que cependant la position respective des parties ne permet pas d’attribuer facilement un prêt d’argent pour être à l'obligation; que les époux Héron prétendent, il est vrai, que l'acte même, non valable comme acte de prêt, serait du moins
même, non valable comme acte de prêt, serait du moins inattaquable comme acte de libéralité; mais qu’il ne dépend pas ainsi du porteur d’une obligation dont la cause n’est pas énoncée, de varier dans ses soutiens sur la véritable cause de cette même obligation; que d’ailleurs dans l’acte dont s’agit on ne constate pas la volonté de donner, mais seulement un caractère onéreux. Que, quant à la cause de prêt, il résulte incontestablement des faits et circonstances de la cause que la fille Aumont n’a pas pu prêter 12,000 fr. à Montier; que dès lors le billet est sans cause
à Montier; que dès lors le billet est sans cause valable et nul. Pourvoi en cassation présenté par M' Delagrange, et motivé sur excès de pouvoir, fausse application de l’article 1131 du Code civil, et violation des art. 1123 a et 1134 du même Code. L’avocat s’est attaché à établir que dans le billet la cause était suffisamment exprimée; qu’il n’était pas permis de détruire, par des circonstances et présomptions, le contenu d’un acte contre lequel on n'articulait ni fraude ni dol. M. Guichard a soutenu le système de l’arrêt attaqué. La Cour, au rapport de M. le conseiller Legonidec,
attaqué. La Cour, au rapport de M. le conseiller Legonidec, et, sur les conclusions conformes de M. Joubert, avocat-général, a rendu l’arrêt suivant : Attendu que le dol et la fraude avaient été articulés devant les premiers juges et reconnus par la Cour royale; Attendu que la Cour avait regardé les faits articulés comme constant, et qu’elle en avait conclu qu’il n’y avait point eu d’argent prêté; qu’en déclarant dès lors que l’obligation était sans cause valable la Cour de Caen n’a violé aucune loi, Rejeté. COUR ROYALE DE PARIS. (Troisième chambre.) Présid. de M. Dupaty. — Audiences des 2,
(Troisième chambre.) Présid. de M. Dupaty. — Audiences des 2, 3 et 7 janvier. Affaire Ducayla. Une donation indirecte, déguisée sous la forme d’un dépôt est-elle valable ? (liés. nég.) Nous avons rendu compte dans le Courrier des Tribunaux des 28 juin, 5, 12 et 26 juillet 1827, des débats qui se sont élevés dans la famille Ducayla sur la propriété de 265,000 fr., revendiquée aujourd’hui par les héritiers Viard, créanciers de Mme Ducayla mère. Cette affaire s’est présentée de nouveau devant la Cour, sur l’appel des enfants Ducayla. Les noms des parties, le voile mystérieux qui couvrait un instant
noms des parties, le voile mystérieux qui couvrait un instant l’origine des fonds à partager, l’apparition subite d’un créancier qui vient réclamer ces fonds comme étant le gage qu’on est parvenu à lui soustraire pendant près de quarante ans, tout excite l’intérêt dans cette cause, dont nous rappelons succinctement les détails. En 1815, M. Achille Ducayla, pair de France, se prétendait propriétaire de 265,000 fr., qui avaient été déposés entre les mains de M. Péan de Saint-Gilles, notaire. Ces fonds provenaient, selon lui, de M. le marquis de Jaucourt, son aïeul, qui les avait transmis à Mme Ducayla, sa fille,
aïeul, qui les avait transmis à Mme Ducayla, sa fille, pour devenir ultérieurement la propriété de son petit-fils. Les enfants de M. Ducayla soutenaient au contraire que les deniers déposés étaient un don que leur avait laissé leur aïeul, M. de Jaucourt, qui, dans sa libéralité déguisée sous la forme d'un dépôt, n’avait eu en vue que la personne de ses petits-enfants. Ils signalaient à cet égard le propre aveu du dépositaire qui annonçait que les fonds qu’il détenait étaient destinés aux petits-enfants de M. de Jaucourt, aveu qui devait faire la loi irréfragable entre les parties. Alors que la