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lui demander un gite, et que, se voyant renvoyer brusquement, il s'était laissé emporter par la colère. Le farouche Tyrolien a été envoyé au dépôt. Fantaisie d'ivrogne. L'agent Perrin venait prendre son service, hier soir, au kiosque des voitures du boulevard Richard-Wallace, lorsque, à sa grande stupéfaction, il trouva la place prise. Assis sur l'unique chaise meublant le petit édicule, un individu y somnolait déjà auprès d'un litre de vin aux trois quarts vide qu'il avait déposé sur la planchette servant de bureau, en même temps qu'un morceau de fromage et un peu de petit salé. Interloqué, l'agent éveilla l'intrus
et un peu de petit salé. Interloqué, l'agent éveilla l'intrus et lui demanda ce qu'il faisait là. Mon brave, répliqua l'autre, prenez-le donc sur un autre ton. Je suis inspecteur des écritures et chargé de voir si les agents font bien leur service. Et prenant une plume, l'intrus apposa magistralement sa signature sur le registre du contrôle. L'agent voyant qu'il avait affaire à un ivrogne, le conduisit au commissariat où le faux inspecteur déclara se nommer Justin Decat, 26 ans. Le drame du boulevard Rochechouart. Nous avons annoncé samedi, dans nos dernières éditions, la découverte du cadavre de Mme Dreyfus,
nos dernières éditions, la découverte du cadavre de Mme Dreyfus, brocanteuse, 110, boulevard Rochechouart. Il résulte de l'autopsie que Mme Dreyfus a été étranglée à l'aide d'une ficelle. Le crime a été commis entre midi et demi et 2 heures. À midi moins le quart, un homme blond, vêtu d'un veston et d'un pantalon bleus, est entré dans la boutique. Il est resté là pendant que la brocanteuse déjeunait. À midi et demi, un facteur de la poste, Denis Picot, étant venu proposer en vente un assignat, Mme Dreyfus lui a répondu Je ne peux pas traiter ça en ce
a répondu Je ne peux pas traiter ça en ce moment. Je suis en affaires plus importantes. Revenez ce soir. M. Picot a vu l'homme blond. Mais celui-ci a tourné la tête tout le temps que le facteur était là. Enfin la concierge de l'immeuble, Mme Regardebas, vers 2 h. 1/2, allant reconduire son petit-fils qui s'en allait, a vu l'homme blond qui fermait la porte de la boutique avec un bec de chane. Il avait un paquet sous le bras et descendit vers la rue Bochard de Saron. -Il a, dit-elle, de 28 à 30 ans, porte la moustache
a, dit-elle, de 28 à 30 ans, porte la moustache seulement et peut avoir 1,86 de taille. Il est assez gros. La boutique n'a pas été touchée. Dans le tiroir-caisse on a retrouvé la recette, 163 francs. La victime, Philomène-Elisabeth Dreyfus, épouse Barbat, était âgée de 64 ans. Elle était établie boulevard Rochechouart depuis dix-huit ans, il y avait seize ans qu'elle était séparée de son mari. Elle était très méfiante et d'une grande avarice. 8QT0l~t DFs3P.~RY~ Saint-Mandé. Grave accident. Un grave accident est arrivé avant-hier soir, rue de la Villa, à Saint-Mandé. Un ouvrier. Louis Charetier, 45 ans, demeurant
Villa, à Saint-Mandé. Un ouvrier. Louis Charetier, 45 ans, demeurant rue de Paris, à Vincennes, s'est empalé en tombant sur la grille de la propriété dans laquelle il travaillait. Il a fallu plusieurs personnes, des échelles et des cordages pour dégager le malheureux qui a été transporté d’urgence à l’hôpital Saint-Antoine. Île-et-Vilaine. Violent incendie. Un violent incendie a éclaté samedi à Redon. Le feu a pris dans un bâtiment à l'arrière de l’Hôtel de France. Dans ce bâtiment se trouvaient des chambres de domestiques. Le nommé Colého put se sauver par un œil de bœuf, mais se blessa à la
par un œil de bœuf, mais se blessa à la tête. Un autre domestique, M. Thomas, 19 ans, a été carbonisé, n’ayant pu réussir à se sauver. Quand on l’a découvert, le corps reposait sur des poutres calcinées auprès du lit de fer tordu par la chaleur. Seine-et-Marne. Deux bébés carbonisés. Au hameau de Bordes, commune de Fontenay-Trésigny, un incendie, dont la cause est inconnue, a détruit une cabane en planches habitée par les époux Odinot et leurs deux enfants. Ces derniers : Georges, âgé de dix mois, et Hyacinthe, de quinze jours à peine, ont été retrouvés carbonisés au
de quinze jours à peine, ont été retrouvés carbonisés au milieu des décombres de la cabane, entièrement anéantie par le feu. Une enquête est ouverte. Sait-hité. Broyé sous les rails. La nuit dernière, en gare du Mans, un employé, Ce vent sec et piquant qui dessèche la gorge et les bronches, ce vent si fatal aux poitrines faibles, conduit bien des malheureux au tombeau. Malades souvenez-vous donc que la célèbre Pastille Poncelet soulage en une heure et qu’elle guérit en une nuit. Il est prouvé qu'elle garantit infailliblement contre rhume, bronchite, mal de gorge, refroidissement. Voyons, faibles de poitrine, ne
bronchite, mal de gorge, refroidissement. Voyons, faibles de poitrine, ne tergiversez plus, recourez à la Pastille Poncelet qui constitue le dernier mot de la science. Partout, dans toutes les pharmacies, 1 fr. 50 la boîte de 100 pastilles, de quoi se traiter tout un hiver. Mais, pour être sûr de la guérison, exigez la véritable Pastille Poncelet en boîte nickel rectangulaire avec signature Em. Poncelet. Refusez ce qui, par intérêt, vous serait offert en remplacement. Auguste Pezard, 86 ans, qui prenait une rame de 26 wagons refoulés par une locomotive, eut le talon gauche de son soulier pris entre le
eut le talon gauche de son soulier pris entre le rail et le contre-rail. Se trouvant ainsi immobilisé, il fut tamponné par un wagon; il tomba et fut horriblement broyé. Les débris de son corps durent être recueillis dans un drap. Loire-Inférieure. Vue carriole qui verse. Un vieillard de 76 ans, Pierre Jambu, de Chateaubriant, revenait de Saint-Aubin-des-Châteaux, en carriole, en compagnie de deux femmes, lorsque, le cheval s’étant emballé, la carriole versa, en projetant les trois voyageurs dans un champ. L’une des deux femmes, la veuve Rondouin, âgée de 73 ans, a été tuée sur le coup; Jambu et
73 ans, a été tuée sur le coup; Jambu et l’autre femme n’ont aucun mal. Ardennes. Mort accidentelle d'un officier. Un grave accident de cheval est arrivé au capitaine marquis de Cugnac, du 3e cuirassiers. Cet officier se trouvait avec les lieutenants Mandré, Spitzer et Pitres à préparer un rallye. Les trois quarts de la course avaient été faits, lorsque, arrivé devant une barre, le capitaine de Cugnac, qui se trouvait avec M. Pitres, pria cet officier de passer le premier. M. Pitres franchit l’obstacle, suivi par le capitaine. Malheureusement, le cheval de ce dernier fit une grosse faute et,
le cheval de ce dernier fit une grosse faute et, dans sa chute, le capitaine de Cugnac reçut un coup de pied qui lui défonça le crâne. On l’a relevé dans un état pitoyable. Le capitaine de Cugnac, qui était marié et père de quatre enfants, est mort quelques heures après son terrible accident. Landes. Escroquerie télégraphique. Un escroc très bien mis, s’étant présenté à la receveuse des postes de Saubusse comme étant le nouvel ingénieur des postes de Mont-de-Marsan, inspecta le bureau, puis demanda à la receveuse si elle comprenait la transmission télégraphique d’après le bruit du mécanisme. Ayant
comprenait la transmission télégraphique d’après le bruit du mécanisme. Ayant reçu une réponse négative, il lança deux mandats télégraphiques, faisant ensemble 6500 francs, au profit d’un nommé Bernadet, à Bayonne, qui a touché l’argent. Une plainte a été déposée au Parquet. Haute-Garonne. Vol dans un bureau de poste. Au bureau de poste de Saint-Gaudens, on a constaté un vol de valeurs que l’on dit être de 5 000 francs environ. Ce vol aurait été commis, croit-on, vers les 2 heures du matin. Le gardien qui couche dans les bureaux n’a rien entendu. Il n’y a aucune trace d’effraction. Hautes-Pyrénées. Grave
rien entendu. Il n’y a aucune trace d’effraction. Hautes-Pyrénées. Grave accident. Samedi soir, à Pierrefitte-Nestalas, un négociant en vins, M. Goujon, se rendait à la gare en voiture, lorsque son cheval, subitement emballé, le projeta violemment sur le trottoir. Il eut la jambe brisée, sa fille fut blessée et son domestique expira dans la soirée. Hautes-Pyrénées. L’épidémie de grippe. Malgré le beau temps, l’épidémie de grippe n’est pas encore en décroissance, on signale chaque jour de nouveaux villages du département où elle se manifeste de façon inquiétante. Elle paraît frapper plus particulièrement les adultes, et la rapidité avec laquelle elle
plus particulièrement les adultes, et la rapidité avec laquelle elle se propage, dès qu’elle a fait apparition sur un nouveau point, est extraordinaire; on compte cependant peu de décès. Alpes-Maritimes. Accident aux courses. Hier dimanche, aux courses de Cannes, le lieutenant de dragons d’Hennezel fut désarçonné et projeté sur le sol. Le malheureux lieutenant succomba quelques instants après, malgré les soins qui lui furent prodigués. Dordogne. Accident de voiture. M. l'abbé Gérard de Monbrun, professeur de rhétorique au petit Séminaire de Bergerac, se rendait en voiture à Crevssé, chez M. le comte de la Panouse, pour y célébrer la messe,
le comte de la Panouse, pour y célébrer la messe, quand le cheval s’étant emporté, la voiture se renversa. Le cocher a eu une fracture à l’épaule et M. de Monbrun de fortes contusions. Espagne. Explosion de poudre. Sept enfants du village de Fuentes de Filoca pénétrèrent dans une caverne où se trouvait un dépôt de poudre. Ayant voulu se guider avec la lumière d’une allumette, une explosion se produisit aussitôt. Les sept enfants sont grièvement blessés. Suisse. Touriste disparu. Deux touristes, le Dr Hagen, médecin à Adelboden et M. Clarke, d'Interlaken, étaient partis samedi matin pour faire, avec des
Clarke, d'Interlaken, étaient partis samedi matin pour faire, avec des skis, une excursion à Amsteg. Ils avaient pris des chemins différents. Ils furent surpris en route par une tempête. M. Clarke rentra samedi soir avec de grandes difficultés, mais on n'a pas revu le Dr Hagen. Deux colonnes de secours, parties dans la nuit de samedi à dimanche, sont rentrées hier soir sans avoir trouvé sa trace. Les recherches continuent, mais elles sont rendues très difficiles à cause de la grande quantité de neige qui est tombée pendant la tempête, et on conserve peu d'espoir de sauver le malheureux docteur.
et on conserve peu d'espoir de sauver le malheureux docteur. Mme Chapuzot lit dans son journal que quelques officiers supérieurs viennent d'être décorés du Mérite agricole. BRUIT de LARMAGE, 28, rue Sant-Lazare, Paris, Régie des annonces de la Croix et du Pèlerin Il est comme s'étonne qu'on leur ait accordé cette séance. Mais, ma bonne amie, lui dit son mari, elle est toute naturelle, songe donc que l'on a l'habitude d'appeler ces hommes-là des grosses légumes. M. Prudhomme réprimande son fils, qui a trop fêté la mi-carême. Celui-ci se rebiffe jusqu'à oublier la déférence. Jamais, entendez-vous, jamais je ne me
jusqu'à oublier la déférence. Jamais, entendez-vous, jamais je ne me suis permis d'élever la voix devant feu mon père. Ah! ton père, ton père! Eh bien quoi, mon père? Il valait cent fois mieux que le tien! Avoir des rentes, jamais travailler, boire beaucoup. C'est un joli programme et ne rien faire? Si, du mal aux autres. La première représentation de la Passion qui avait été primitivement annoncée pour demain mardi est reculée par suite de difficultés de mise en scène, d'au moins deux jours. Une note ultérieure annoncera la date exacte, qu'on espère être jeudi 13 mars. Voici la
date exacte, qu'on espère être jeudi 13 mars. Voici la nomenclature et l'ordre des morceaux contenus dans la belle partition du compositeur Alexandre Georges, écrite spécialement en vue des représentations de la Passion au Nouveau-Théâtre. I Prélude, le Calvaire: Le L'Entrée à Jérusalem III Mont des Oliviers; IV Le Temple: a) Prière du Christ, b) Hosanna V Béthanie VI Les Trente deniers; VII Le Baiser de Judas; VIII L'Hallelujah IX Prière sacerdotale (Gethsémani) X L'Enfer XI Imprécations: XII Le Sanhédrin; XIII La Mère des Douleurs XIV Prière de la Vierge XV Le Psaume XVI Sous Pontius Pilate XVII Le Golgotha
XV Le Psaume XVI Sous Pontius Pilate XVII Le Golgotha XVIII Marche funèbre; XIX La Voie douloureuse XX La Croix XXI Epilogue. CHRONIQUE SPORTIVE VELOCLUB. Le Touring-Club de Belgique organise une excursion en Italie pour le mois prochain. Le bureau du T.C.B. a eu l'idée de demander si le saint-Père daignerait accorder une audience aux excursionnistes. Léon XIII a fait savoir qu'il recevrait les cyclistes belges le 11 avril. Inutile de dire avec quel plaisir cette nouvelle a été accueillie. 40 membres du T.C.B. sont inscrits pour la caravane italienne. Les courses de Nice disputées hier au vélodrome des Fleurs
Les courses de Nice disputées hier au vélodrome des Fleurs ont donné comme résultats Internationale: 1" Eros, 2' Anemos, 3° Vanoni. Match international 1° Conelli, 2° Heller, 3° Vanoni. Hier, à Rome, Momo a battu pour la seconde fois Vendredi, dans un match sur 30 kilomètres avec entraîneurs, en 43 m. 57 s. FOOTBALL. Le championnat de France. L'attrait des matchs interdépartementaux était assez grand pour avoir attiré, hier, au vélodrome du Parc des Princes, une foule considérable. Il est vrai que les matchs qui s'y disputaient mettaient en présence nos meilleures équipes de province le Havre contre Chartres et
nos meilleures équipes de province le Havre contre Chartres et Bordeaux contre Lyon. Les Havrais ont triomphé facilement des Chartrains, et les Bordelais ont battu les Lyonnais. C'est donc entre eux qui vont lutter avec les Racingmen. La première rencontre aura lieu dimanche prochain au Havre, et les vainqueurs de ce match seront aux contrefens. ÉNANTÉ, BRONCHITIS, ASTHME, CAUGHÉ sans symptômes, de MÉDECINS. MARRONI chaud et humide. Dépôt Central, 30, rue Saint-Michel, Paris (ou magasin, 19, rue Taitbout). Un remède, un seul, Moulin, 20 francs, libérairement administré, ottice-Pharmacie, Moulin, 30, rue Lafayette, Paris. MORRHOULE CHAPOTEAUT Représente les Principes actifs de
rue Lafayette, Paris. MORRHOULE CHAPOTEAUT Représente les Principes actifs de Chaud et le Fait irrassable de sa matière grasse et indigeste. Il offre aux mères de famille le moyen de faire prendre à leurs enfants ce médicament sans répugnance. Le MORRHOULE s'administre sous forme de petites capsules rondes équivalant chacune à cinq grammes d'huile. Les expériences faites dans les Hôpitaux de Paris ont prouvé que le MORRHOULE fortifie rapidement les systèmes mous, lymphatiques et sujets à des rhumes fréquents. Faïtes voir, librairie, 1, rue Bourdon, PARIS. Prise, dans une journée, jusqu'à 15 capsules, 50 francs, au vélodrome dit Parc des
jusqu'à 15 capsules, 50 francs, au vélodrome dit Parc des Princes. Dans un match joué hier à Serres comptant pour le challenge international du Nord, le Racing-Club de France a battu l'Club Olympique de Barcelona par 8 buts à 0. À Bordeaux. Le match international français-espagnol, le premier joué en France qui mettait aux prises, hier, à Bordeaux, le Vigo Football Club et le Bilbao, a été l'occasion d'une facile victoire pour les Espagnols, qui ont battu leurs adversaires par 2 buts à rien. CROSS À PIED. Hier a eu lieu dans le bois de Saint-Cloud, le championnat des équipes
lieu dans le bois de Saint-Cloud, le championnat des équipes secondes sur parcours de 12 kilomètres. Voici le classement individuel des trois premiers. 1" Gambart (S.A.M.), en 47 m. 54 s. 2° Salomez (R.C.V.), en 18 m. 18 s. 3° Champoudry (S.A.M.), en 60 m. Le classement par clubs donne les résultats suivants: série 1. société athlétique de Montrouge, 42 points. 2° Racing-Club de France, 59 points. Série 2. 1° Red Star Club, 58 points. 2° Club des sports athlétiques, 59 points. AVIRON. Le Congrès de la Fédération française des Sociétés d'aviron s'est tenu hier. Le bureau est ainsi formé:
Sociétés d'aviron s'est tenu hier. Le bureau est ainsi formé: président, M. Lacoste; vice-président, M. Haffrungue; secrétaire-trésorier: M. Sevin. Les bons de matériel, sujets de tant de discussions, ne pourront plus dorénavant être offerts comme prix. Ceux-ci consisteront en objets d'art ou en matériel nautique. Les Sociétés organisatrices pourront accorder des indemnités de déplacement aux clubs concurrents. V. Lô. La Villette du lundi 10 mai QUANTITES Prix des produits par gramme Viande porcide 1er prix 2° prix 3ème prix Bœufs 2 676 2 532 1 375 1 341 20 108 80 88 53 Vaches 994 900 501 301 5 99
80 88 53 Vaches 994 900 501 301 5 99 78 8 1 Taureau 2 2 400 105 95 85 9 1 Veaux 1 172 1 141 8 0 1 70 1 49 1 2 93 7 Montons 19 126 18 000 2 1 70 1 40 1 6 50 Porcs 3 998 3 998 86 1 2 1 40 1 35 1 95 90 Peaux de moutons demi-laine 3,50-4,50 en laine 4,50-5,50 Cours extrêmes des veaux ou côte du poids vif 0,60-1,32. Physionomie des ventes Bœufs, vaches, taureaux. Vente meilleure à cause de la modulation de l'offre. Veaux. Tendance
meilleure à cause de la modulation de l'offre. Veaux. Tendance plus ferme grâce à la faiblesse de l'offre. Moutons. Vente moyenne, cours sans changement notable. Porcs. Légère faiblesse par suite de l'état de la température. BULLETIN COMMERCIAL DU 10 MARS RABBITABLE DISPONIBLE. UT. FROC. LIV. BIANCO. Farine blanche 6,13– 26,50 26,85– 37,15– Blés. 25,50 21,75– Seigles 14,75 14,75 14,75 Avoines 25,25 15,75 22,50– 17,50– Huile de colza 44,63,30– 64, Huile de lin. 78,72,25– 78,80 7,5 Spiritueux 59,50-25 75,77,50– 67,5 Sucres 51,60 11,50-21,75 75– 63 Hausse sur farines, blés, spiritueux et sacres Sans changement sur seigles, avoines et halles Sucres raffinés
sacres Sans changement sur seigles, avoines et halles Sucres raffinés en baisse de 0,50 aux cours de 95,25 les 100 kilos avec affaires régulières. Cafés en baisse de 0,36 aux cours de 37 fr. les 58 kilos pour bon état, good average. Les farines de consommation ont des cours mieux tenus, mais sans changement, et la vente en boulangerie manque d'activité. La marque de Corbeil rentre cotée à 30 fr. les 100 kilos. Halles centrales Fromages. On cote à la dizaine Brie fermiers 10,75, laitiers 3-14. Aux 100 kilos: Gruyère Emmenthal 170-210, Suisse 160-200, Comté 180-195, Géromé 100-120, Roquefort 170-230,
Emmenthal 170-210, Suisse 160-200, Comté 180-195, Géromé 100-120, Roquefort 170-230, Munster 100-110, Hollande 110-180, Port-Salut 120-175, Cantal 150-170. Au cent grammes 5-13, Gournay 12-19, Mont-d'Or 10-12, Caramel 30-85, Coulommiers 50-80, Pont-l'Évêque 10-50, fromages de chèvre 20-25, Lisieux 70-90, Livarot 110-150, Bourgogne 50-75. Les meilleures marques sont atteintes par la demande et on vend difficilement la marchandise ordinaire. Le grand F. J.-B. Vivier, tmp. P. Mony-qui et 6, m Bayang, Paris, VIll*. UN BON CONSEIL Si vous connaissez un Asthmatique, vous lui rendrez service en lui indiquant le Remède d'Abyssinie Exibard, en poudre, cigarettes, feuilles à fumer comme tabac dans la
en poudre, cigarettes, feuilles à fumer comme tabac dans la pipe, qui, prescrit par tous les médecins, soulage et guérit des milliers de malades chaque année. Attestations et félicitations nombreuses. 102, rue Richelieu, Paris et toutes Pharmacies. PILULES de BLANCHARD À némont, Pauvreté du Sang, Rachitisme, Exiger le produit véritable avec l'adresse Bureau, 6, rue Sonaparc, Paris Agents désignés demandés 100,00 francs gratis. Première Parachute PROJETIONS, Série.
Annexe au procès-verbal de la séance du 7 février 1929. RAPPORT FAIT Au nom de la Commission de législation civile et criminelle, chargée d'examiner le projet de loi, ADOPTÉ PAR LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS, portant abrogation de la disposition de l'article 2 de l'arrêté du 7 mai 1919 du commissaire général de la République en Alsace et Lorraine, stipulant à l'occasion de la reconstitution des chambres de discipline à Strasbourg, Colmar et Metz, que « le rétablissement desdites chambres ne fait pas toutefois obstacle aux mesures qu'il y aurait lieu de prendre en vue des éliminations jugées nécessaires dans l'intérêt
de prendre en vue des éliminations jugées nécessaires dans l'intérêt de la sécurité et de l'ordre publics », * PAR M. ECCARD Sénateur. Cette Commission est composée de MM. PENANCIER, Président ; Antony RATIER, MORAND, Vice-Présidents ; Abel GARDEY, André LEBERT, Secrétaires; ALBERT FOUILLOUX, BETOILLE, BLAIGNAN, CALMEL, CATALOGNE, Alphonse CHAUTEMPS, CHÊNEBONIT, CURRAL, DAUTHY, DELTHIL, ECCARD, EMILE MAGNIEN, FOURCADE, GOIRAND, Alfred GRAND, GUILLAUME CHASTENET, HELMER, JÉNOUVRIER, Emmanuel DE LAS CASES, LAURAINE, LE BAIL, LEBLANC, LISBONNE, LUGOL, Louis MARTIN, PÉRÈS, Raoul PÉRET, POL-CHEVALIER, Jean RICHARD, VALLIER, VOILLOT. Voir les numéros: Sénat, 21, Année 4926. MESSIEURS, Les fonctionnaires alsaciens et lorrains bénéficient d'un
Année 4926. MESSIEURS, Les fonctionnaires alsaciens et lorrains bénéficient d'un statut particulier résultant de la législation locale maintenue en vigueur et dénommé « statut local du personnel ». En vertu de ce statut ils sont justiciables, en matière disciplinaire, des chambres de discipline qui fonctionnent aux chefs-lieux des trois départements recouvrés. Le fonctionnement de ces chambres de discipline avait été interrompu au moment où s'est produit en Alsace et en Lorraine le rétablissement de la souveraineté française et où, conformément aux principes généraux du droit public, les territoires recouvrés furent placés sous l'autorité de la force armée. Aussi fallut-il un
placés sous l'autorité de la force armée. Aussi fallut-il un arrêté du commissaire général de la République pour reconstituer les chambres de discipline des fonctionnaires. Cet arrêté intervint le 7 mai 1919. Mais le Gouvernement devait conserver la possibilité d'éliminer des cadres de ses fonctionnaires, ceux d'entre eux qui avaient manifesté sous le régime allemand des sentiments tels qu'il n'était pas possible d'en attendre des services loyaux envers l'administration française. C'est pour cette raison que l'article 2 de l'arrêté du 7 mai 1919 édictait la disposition suivante : « Le rétablissement des dites chambres ne fait pas toutefois obstacle aux
rétablissement des dites chambres ne fait pas toutefois obstacle aux mesures qu'il pourrait y avoir lieu de prendre en vue des éliminations jugées nécessaires dans l'intérêt de la sécurité et de l'ordre publics. » Cette disposition a été d'une application très restreinte. Les fonctionnaires éliminés en vertu de ce texte ont été très peu nombreux. La plupart d'entre eux ont été par la suite réintégrés ou pourvus d'une pension ou de secours. Encore, ces sanctions se placent-elles dans la période qui a suivie immédiatement l'armistice, et il n'en a plus été fait une seule application au cours de ces dernières
été fait une seule application au cours de ces dernières années. L'article 2 n'a donc plus sa raison d'être. Son maintien peut même paraître contraire à une bonne politique. Quoique devenu lettre morte, il pourrait être interprété par des esprits malveillants comme une disposition d'exception livrant les fonctionnaires alsaciens et lorrains à l'arbitraire du Gouvernement. Au moment où nous devons tout mettre en œuvre pour apaiser en Alsace et en Lorraine les esprits excités par des agitateurs mal intentionnés, la suppression de l'article 2 ne saurait être qu'une mesure utile. Deux lois, celle du 17 octobre 1919 et celle du
Deux lois, celle du 17 octobre 1919 et celle du 24 juillet 1923 sur le statut local du personnel, l'ayant ratifié, il faut une loi pour l'abroger. Pour parachever cette mesure d'apaisement, il convient d'atténuer les conséquences fâcheuses qu'a pu entraîner dans certains cas l'application du texte dont tous allez consacrer l'abrogation. L'élimination d'office des fonctionnaires indésirables, dépourvue des garanties de la juridiction à laquelle elle a suppléé, a pu créer des situations difficiles et parfois injustifiées. Ainsi qu'il a été indiqué plus haut, la plupart des conséquences ont été réparées par des réintégrations; des pensions et des secours accordés