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coupables d'avoir distribué des bulletins de vote. Aujourd'hui, M. Humbert a représenté le même amendement légèrement atténué, et a réussi à le faire passer. Que voulez-vous ? Les membres de la majorité étaient à se promener dans les couloirs en attendant le vote sur l'ensemble ! La gauche a profité de leur absence : je ne dirai pas que c'est de bonne guerre, mais le coup n'en est pas moins fait. À la fin de la séance, l'Assemblée a prononcé, sans débat, l'urgence sur la proposition Bardoux et sur une proposition analogue présentée, au nom du centre droit, par M.
proposition analogue présentée, au nom du centre droit, par M. de Clercq : ces deux propositions seront renvoyées à une même commission qui sera nommée après-demain dans les bureaux. M. le ministre de la guerre s'est fait battre sur la fixation des travaux de l'Assemblée. Il avait demandé que la loi sur l'administration de l'armée fût mise en tête de l'ordre du jour : l'Assemblée n'a pas voulu prendre, quant à présent, d'engagement définitif envers un projet soumis à trois longues lectures; la loi sur l'administration de l'armée reste à l'ordre du jour, mais en son temps et comme en
l'ordre du jour, mais en son temps et comme en cas. AUGUSTE BOUCHERY. NOUVELLES ET TRAVAUX PARLEMENTAIRES Commission de la loi sur la Presse. — La commission chargée d'examiner le projet de loi sur la presse s'est réunie hier. Elle a repris la discussion de l'article 1. Les paragraphes 3, 4 et 5 sont rejetés. Le paragraphe 6, relatif à la publication d'écrits, dessins ou images obscènes donne lieu à une courte délibération entre MM. Beaussire, Laboulaye, de Peyramont. Il est maintenu, sous la réserve qu'il sera fait une nouvelle loi sur la presse. Le paragraphe 7, relatif aux cris
loi sur la presse. Le paragraphe 7, relatif aux cris séditieux, est rejeté. Le paragraphe 8, relatif aux infractions matérielles, est maintenu sous la même réserve que le paragraphe 6. Le paragraphe 9 est réservé. Art. 5. — La première partie, relative à la poursuite d'office en cas d'offense envers les Chambres, ou l'une d'elles, et la diffamation ou injures contre les cours, les tribunaux ou les corps constitués, est rejetée. Le deuxième paragraphe est aussi repoussé. Le dernier paragraphe, relatif aux offenses envers les souverains étrangers, est réservé. Art. 6. — La commission, admettant le principe de la preuve
6. — La commission, admettant le principe de la preuve des faits diffamatoires, repousse cet article comme supposant la juridiction correctionnelle. Art. 7. — M. Beaussire attaque cette disposition. Il ne voit pas d'inconvénient à ce que les délits de presse ne soient pas jugés immédiatement, surtout pendant la période électorale. M. Dupont défend, au contraire, l'article comme très utile. C'est pendant la période électorale qu'il importe le plus que la répression suive de près le délit. M. Mazeau croit la disposition dangereuse. Elle distrait le prévenu de son droit naturel. Il dépendra du parquet de choisir la cour d'assises
naturel. Il dépendra du parquet de choisir la cour d'assises qui lui conviendra. M. Albert Grévy parle dans le même sens. C'est une suspicion légitime mise à la disposition des parquets. M. Adnet considère l'article 7 comme renfermant une disposition extrêmement heureuse. Elle a pour objet de répondre à l'objection la plus grave qu'on puisse faire à la juridiction du jury en matière de presse. Les délits de presse doivent pouvoir être poursuivis aussitôt après leur perpétration. Le retard dans les poursuites, c'est l'impunité. Ceux qui veulent maintenir la juridiction du jury en pareille matière doivent voter cette disposition. MM.
du jury en pareille matière doivent voter cette disposition. MM. Beaussire et Pelletan répliquent qu'ils ne comprennent pas la nécessité de la rapidité des poursuites pour les délits de presse. Ces délits sont surtout justiciables de l'opinion. Les procès de presse sont aujourd'hui ce qu'étaient autrefois les procès de sorcellerie. On ne devrait pas en saisir la justice du pays. Après quelques nouvelles observations de MM. Dupont et A. Grévy, l'article 7 est mis aux voix et rejeté. Art. 8. — M. de Peyramont fait remarquer que cet article tant critiqué n'est que la reproduction de l'art. 20 de la
critiqué n'est que la reproduction de l'art. 20 de la loi de 1849. M. Bertauld répond que cet article a été abrogé par la loi de 1852. M. Adnet propose de consacrer une nouvelle lecture à l'examen de cet article et des questions réservées et de décider des aujourd'hui si l'on nommera un seul ou deux rapporteurs. La nomination du rapporteur est renvoyée à demain. NOUVELLES DE L'EXTÉRIEUR On mande de Berlin, 30 novembre : Le prince Gortschakoff, chancelier de Russie, a eu, cette après-midi, de une heure et demie à deux heures et demie, une entrevue avec le prince
à deux heures et demie, une entrevue avec le prince de Bismarck, au ministère des affaires étrangères. Le chancelier russe a ensuite rendu visite au prince de Reuss, ambassadeur d'Allemagne à Saint-Pétersbourg. Le prince de Bismarck a été reçu, à quatre heures, par l'empereur. Le chancelier Gortschakoff est parti ce soir pour Saint-Pétersbourg. LES RÉFORMES FINANCIÈRES DE LA TURQUIE Nous trouvons dans le Tagblatt de Vienne exposé des réformes proposées par la Turquie et telles que le grand-vizir les aurait fait connaître à un diplomate autrichien. Voici l'exposé : 1° Toutes les tribus qui longent les frontières du Monténégro verront
Toutes les tribus qui longent les frontières du Monténégro verront confirmer de nouveau les droits et privilèges qui leur ont été assurés après l'insurrection de Bukalowics. Ces droits et privilèges consistent en ce que : 1° Les tribus peuvent élire elles-mêmes leurs starostes ou chefs administratifs ; 2° elles élisent librement leurs juges; 3° la Porte ne s'immiscera ni dans l'administration ni dans la justice ; 4° les starostes reçoivent du gouvernement un traitement déterminé ; 5° les tribus sont exemptes de tous impôts pendant quinze ans. 2° La Bosnie et l'Herzégovine, qui ont formé jusqu'à présent un vilayet, formeront
et l'Herzégovine, qui ont formé jusqu'à présent un vilayet, formeront désormais deux provinces administratives séparées. 3° Chaque province aura un gouverneur et un sous-gouverneur ; le premier pourra être chrétien, le second sera toujours choisi parmi les notables chrétiens du pays. 4° À côté de tout gouverneur, il y aura une Diète provinciale et un conseil d'administration. La Diète sera nommée par voie d'élection et composée de chrétiens et de mahométans, dont le nombre sera proportionné au chiffre de la population. Cette Diète aura le pouvoir législatif dans toutes les affaires relatives aux voies et communications, à la santé publique,
affaires relatives aux voies et communications, à la santé publique, au commerce et à l'agriculture. Il est évident qu'il n'y aura de lois valables que celles qui auront été confirmées par le sultan. Le conseil administratif aura voix délibérative dans toutes les affaires importantes d'administration, pour le règlement desquelles le gouverneur devra toujours consulter le conseil. 5° Les communes administrent elles-mêmes les affaires de l'église et de l'école. La Porte se réserve seulement un droit d'inspection et de surveillance sur l'école. G0 Une complète indépendance administrative est accordée aux communes politiques. Seulement l’État exerce la police politique. Les administrations communales
politiques. Seulement l’État exerce la police politique. Les administrations communales répartissent et élvent les impôts, en se conformant à la plus stricte justice; mais tout contribuable peut recourir au gouverneur, quand il croit ses charges trop lourdes. 7° Tout chef de famille est propriétaire du dessus et du dessous de l'immeuble et du sol. 8° Le code Napoléon sera adopté; il y aura une cour d’appel à Serajevo, mais la cour de cassation sera à Constantinople. 9° La Muele (compendium du Coran et des lois civiles) restera en vigueur dans toutes les affaires contentieuses entre mahométans. 10° La dîme et
toutes les affaires contentieuses entre mahométans. 10° La dîme et tous les autres impôts de même nature sont abolis, mais on établira un impôt foncier et d’autres impôts basés sur les principes de la justice moderne. 11° Seront officielles les deux langues du pays. 15° Toutes les redevances en nature et l'e hullock (prestations gratuites et corvées) sont abolis. Tel est le projet de réformes qui a été élaboré à Constantinople et que la Porte va soumettre officiellement aux puissances. LETTRES D'ESPAGNE Pampelune, 25 novembre 1853. Je suis parti lundi matin de Talavera à la suite du général Quesada et
matin de Talavera à la suite du général Quesada et de son état-major, se rendant à Pampelune, où nous sommes arrivés à trois heures du soir. La brigade Pino, plusieurs bataillons d'infanterie, deux escadrons de cavalerie, deux batteries montées et un immense convoi composé de mulets, de chariots chargés de munitions de toute sorte suivaient la même route. Tout ce personnel et matériel de guerre faisait son entrée, à sept heures du soir, dans la capitale de la Navarre. En outre des troupes régulières qui faisaient partie de cette division en marche, je dois mentionner quatre compagnies de gardes, entretenues
en marche, je dois mentionner quatre compagnies de gardes, entretenues par la province, et qui sont, pour cette dernière, ce que les miquelets sont pour le Guipuzcoa; trois compagnies de tiradures (francs-tireurs), à la charge de la ville de Pampelune, et la fameuse contre-guérilla — composée de cavalerie et d'infanterie de don Tirso Lacalle, surnommé le Cogotx (boi-bux) de Ciranqui. Elle est entretenue aux frais de ce brave commandant, dont les traits de bravoure l'ont rendu le plus célèbre des capitaines de cette guerre civile. Dans sa marche vers Pampelune, le général Quesada n'a pas manqué d'utiliser la contre-guérilla du
le général Quesada n'a pas manqué d'utiliser la contre-guérilla du Cogotx. Il lui avait donné l'ordre, de concert avec les gardes et les tiradures, d'assurer la marche des troupes et des convois contre toute attaque des carlistes dans les passages difficiles, notamment celui du Carrascal, leur retraite favorite. Il l'a exécuté avec une intelligence et une bravoure dignes des plus grands éloges. Tout le cortège de guerre a pu voir, sur les crêtes du Jarrascón qui borde la route, les volontaires du Cogotx et ses auxiliaires le gardant et le débattant. Pendant toute surprise des carlistes qui, à leur vue,
débattant. Pendant toute surprise des carlistes qui, à leur vue, n'ont pas osé sortir des profondeurs de la montagne. Ces troupes d'avant-garde sont arrivées à Pampelune à la suite du général en chef et de toute la division qui l'accompagnait, sans qu'elles aient eu besoin de brûler une seule amorce. Le général Quesada les a mises, pour ce fait, à l'ordre du jour. Mardi 29 novembre — Le lendemain mardi, grande attaque des positions ennemies autour de Pampelune. Depuis plusieurs jours, les carlistes occupaient les sommets des monts et villages d'Huarte, de Billaba, de Miravalles et de San Cristóbal formant
d'Huarte, de Billaba, de Miravalles et de San Cristóbal formant du côté nord de la ville un demi-cercle de deux lieues environ de longueur. Ils avaient fait des tranchées, élevé des redoutes et construit des forts presque inexpugnables. Huit mille carlistes, dont quatre bataillons accourus pendant la nuit de Lumbier, défendaient ces formidables positions. À huit heures du matin, douze pièces des remparts ont commencé à bombarder les monts et villages d'Huarte et de Billaba, où s'étaient établis les bataillons carlistes. Ils ont été couverts de projectiles. Pendant ce bombardement continu, la contre-guerilla du Cogotx, les gardes et les tiradures
continu, la contre-guerilla du Cogotx, les gardes et les tiradures gravissaient les monts, tandis que la division du général Espina, composée des brigades Goni et San-Felice, venant en réserve, prises leurs positions au bas des montagnes. À onze heures, les sommets des monts, escaladés, étaient attaqués par un feu des plus nourris de mousqueterie, qui, au bout de deux heures d'une vive résistance, forçait les carlistes à battre en retraite de montagne en montagne, abandonnant leurs tranchées. À deux heures, les troupes occupaient les monts et les villages d'Huarte et de Villava, d'où le général carliste et son état-major s'enfuyaient,
de Villava, d'où le général carliste et son état-major s'enfuyaient, se retirant en arrière au village de Soronen, où don Carlos attendait l'issue de la bataille. Il restait aux carlistes, comme chemin de retraite, les monts Miravalles et San Cristóbal, les plus fortifiés de toute leur ligne de bataille. Deux forts, une enceinte crénelée et des tranchées couvertes avaient été habilement établis sur ces monts. La division du général Pino a attaqué résolument le premier d'où les carlistes ont été délogés après une heure et demie de combat acharné, abandonnant un canon qu'ils n'ont pu emporter avec eux. Ils se
un canon qu'ils n'ont pu emporter avec eux. Ils se sont rejetés alors sur le mont San Cristóbal, la seule et unique position qu'ils avaient en leur pouvoir, lorsque la nuit est venue suspendre le combat. Les troupes libérales ont campé pendant toute la nuit sur les monts et dans les villages conquis où l'on voyait du haut des remparts les feux de bivouac qu'ils y avaient allumés. Mercredi 30 novembre — Dans cette journée, il s'agissait pour les troupes de s'emparer du mont San Cristóbal, dernier refuge des carlistes. À huit heures du matin, les canons des remparts qui
À huit heures du matin, les canons des remparts qui font face à cette position, rendue formidable par des travaux d'art, l'ont couverte de tant de projectiles pendant deux heures, qu'après le combat on a trouvé les tranchées toutes jonchées de leurs éclats. Lorsque la brigade San-Felice s'est avancée pour l'attaquer, les carlistes n'ont opposé aucune résistance sérieuse et ont pris la fuite dans la direction du chemin d'Estella. Dans cette prévision, le général en chef avait établi sur cette route une colonne qui, aperçue par les fuyards, les a forcés de se retirer derrière la ligne des montagnes qu'ils
forcés de se retirer derrière la ligne des montagnes qu'ils venaient d'abandonner. Il s'en est suivi alors un second combat. Sur le sommet des positions conquises où se trouvaient les troupes, le général en chef a fait mettre en batterie, sur divers points, huit pièces de canons qui ont foudroyé les carlistes battant en retraite dans la vallée et du côté du village d'Oricain, où ils ont été coupés par un escadron de cavalerie. Ils ont pris alors la fuite dans toutes les directions. Le nombre des morts, du côté des troupes, a été de 26, et celui des blessés
des troupes, a été de 26, et celui des blessés de 150. Les pertes des carlistes sont évaluées à 180 morts et 375 blessés. Il leur a été fait 140 prisonniers dont un brigadier. À la nouvelle de cette importante victoire, remportée aux portes de Pampelune, l'enthousiasme de la population n'a pas eu de bornes. Les cloches ont sonné à la volée pendant toute la soirée, toutes les maisons ont illuminées; des danses et des chants d'allégresse se sont prolongés jusqu'à une heure très avancée de la nuit. Aujourd'hui, même enthousiasme et grande cérémonie passée sur la magnifique promenade à
enthousiasme et grande cérémonie passée sur la magnifique promenade à Valence où le général Quesada a été acclamé par les soldats et toute la population, où toutes les musiques militaires de la garnison, au nombre de huit, se sont fait entendre pendant toute la durée de la revue. Je dois indiquer que les cris de « Vive Alphonse XII ! » sont mêlés à ceux de « Vive le général Quesada ! » On télégraphie à l'Agence Havas : Madrid, 29 novembre. Le gouvernement de Washington a envoyé à son représentant à Madrid une longue dépêche, qui est considérée comme
représentant à Madrid une longue dépêche, qui est considérée comme une réponse à la note du cabinet espagnol. La teneur de cette dépêche est très satisfaisante pour les deux nations, et dissipe toutes les craintes qu'avaient occasionnées les articles des journaux américains. M. Caleb Cushing communiquera demain à son ministre des affaires étrangères. Le Cronista dit que M. Alexandre Castro sera nommé ambassadeur d'Espagne à Lisbonne, et que M. Calderon Collantes, qui doit remplacer M. Benavides comme ambassadeur à Rome, partira prochainement pour aller occuper son poste. La modification ministérielle aura lieu jeudi prochain. Madrid, 29 novembre, soir. La modification
aura lieu jeudi prochain. Madrid, 29 novembre, soir. La modification ministérielle annoncée paraîtra mercredi dans la Gaceta. La réunion des Cortès est fixée au 1er février. Madrid, 30 novembre. L'Imparcial dit que don Carlos a disposé ses 30,000 hommes, partie dans la vallée de Valmaseda, aux environs de Berberana, partie à Estella et sur les hauteurs qui font face à Saint-Sébastien. Don Carlos ne posséderait que 80 canons, placés à Estella et autres points fortifiés, sur des rochers élevés. Les journaux de Madrid tournent en ridicule la dernière proclamation de don Carlos à ses volontaires. La Gaceta de Madrid publie
don Carlos à ses volontaires. La Gaceta de Madrid publie un décret acceptant la démission de M. Alcala Galiano, comte de Casa Valencia, ministre des affaires étrangères. On croit ici que les nouvelles relatives à la concentration de la flotte des Etats-Unis à Norfolk sont le fait d'une manœuvre politique ou militaire. Madrid, 29 novembre, soir. (Dépêche arrivée seulement le 1er déc., matin.) Les généraux Jovellar, Martinez Campos et Quesada ont arrêté le plan de campagne à suivre. Le général Martinez Campos retourne demain à Barcelone pour organiser 35,000 hommes destinés à l'armée du Nord. Madrid, 30 novembre, soir. Le
destinés à l'armée du Nord. Madrid, 30 novembre, soir. Le Cronista dit que les généraux Jovellar, Quesada et Martinez Campos ont eu avec le roi une conférence de trois heures où ils ont exposé la situation et que le plan de campagne a été adopté. Le roi a écouté les longues explications de ses généraux avec beaucoup d'intérêt et d'attention. Il a été décidé que, par suite des neiges et des pluies, on ajournerait, pour un court délai seulement, le commencement des opérations projetées dans le nord de l'Espagne, afin de ne pas exposer l'armée aux effets de la température
de ne pas exposer l'armée aux effets de la température cruelle des montagnes. NOUVELLES MARITIMES L'abordage du cuirassé anglais le Monarque. — Les îles Scilly. — Enquête sur l'accident de l'iron Duke. Nous devons encore signaler un accident arrivé à un des plus forts cuirassés anglais, le HMS Monarque, navire à tourelles, capitaine Hood, se rendant à Vigo. Le Monarque a dû rentrer à Plymouth pour réparer des avaries assez importantes qu'il s'est faites dans un abordage avec le trois-mâts norvégien Halden, capitaine Jacobsen, du port de 1,000 tonneaux, allant de Pensacola à Londres, avec un chargement de bois. L'abordage
de Pensacola à Londres, avec un chargement de bois. L'abordage a eu lieu à 18 milles environ de terre, à trois heures du matin, dans la nuit du samedi au dimanche. Les officiers de ces deux bâtiments se rejettent le blâme mutuellement; le capitaine norvégien affirme qu'il avait ses feux parfaitement clairs; il avait vu le Monarque, qui devait passer, d'après sa route, à le ranger derrière, tandis qu'il l'a abordé par tribord devant. Le Halden, a eu son beaupré, son petit mât de hune brisés, son avant enfoncé, et aurait certainement coulé, sans la nature de son chargement. Le
aurait certainement coulé, sans la nature de son chargement. Le Monarque a eu les plaques de la cuirasse, par le travers du mât de misaine, écartées par la violence du choc. On s'occupe en ce moment en Angleterre des îles Scilly, devenues si tristement célèbres par les grandes catastrophes maritimes qui ont eu lieu sur les écueils qui les entourent; on recherche quels sont les appareils qu'il conviendrait d'y organiser pour donner aux navigateurs une plus grande sécurité. Il est inutile d'y augmenter le nombre des feux; il est déjà considérable, et il y aurait plutôt à craindre, quand le
considérable, et il y aurait plutôt à craindre, quand le temps est clair, de graves erreurs. Ce sont des signaux d'une grande portée pour les temps de brume qu'il faut y installer ; des expériences comparatives sont faites sur des canons, trompettes et sifflets à vapeur ; des hommes seraient spécialement affectés sur ces îles à la manœuvre de ces engins. Une enquête est ouverte en Angleterre sur l'accident du Rong-Duke ; on sait déjà que les ressorts des soupapes des condenseurs étaient en mauvais état et que la régulation des valves d'introduction de l'eau avait été faite en sens
des valves d'introduction de l'eau avait été faite en sens contraire. LA NÉCROPOLE DE MÉRY-SUR-OISE Il n'y a pas longtemps, M. Wafflard, à qui nous devons l'étude complète de la question, le plus félicien cimetière de Paris semble avoir été situé entre la rue de la Verrerie, la rue du Marché, aujourd'hui disparue, et l'ancienne rue de Grève. Le cimetière du marché Saint-Jean ne s'ouvrit que plus tard. À proprement parler, ces premiers cimetières n'étaient guère que les points où s'opéraient le plus grand nombre de sépultures, sans que la population fût astreinte à y porter ses morts. Les nombreuses
population fût astreinte à y porter ses morts. Les nombreuses découvertes de débris funéraires et d'ossements remontant à ces premiers temps de l'histoire de Paris, prouvent, en effet, que les enterrements n'étaient pas soumis à une réglementation absolue, et que le lieu de la sépulture était laissé au choix de chacun. Au reste, le populaire seul était enterré dans les cimetières. Ce qui s'élevait au-dessus de la foule, les grands, les heureux du jour, venaient attendre dans l'intérieur des églises, au pied des autels, l'heure du réveil du jour. Tous les monuments consacrés au culte, depuis la plus humble chapelle
les monuments consacrés au culte, depuis la plus humble chapelle jusqu'à l'opulente métropole, depuis le plus riche monastère jusqu'à l'ermitage ignoré, l'entouraient d'un cimetière et couvraient de leur ombre la terre dans laquelle les corps du petit peuple étaient apportés. Parmi ceux-ci, nous devons mentionner le charnier des Saints-Innocents, sur l'emplacement duquel s'élève aujourd'hui une partie des Halles centrales. En 1683, ce charnier recevait les inhumations de plus de vingt paroisses. Cent ans plus tard, en 1785, un arrêt du conseil d'Etat ferma ce charnier encombré de cadavres ; — un éboulement considérable venait de s'y produire, et les exhalaisons
un éboulement considérable venait de s'y produire, et les exhalaisons épouvantables qui s'en dégageaient ne justifiaient que trop l'arrêt du conseil. — Un an après, en 1786, l'archevêque de Paris ordonna que tous les ossements humains extraits de ce cimetière, ou mis à jour sur un point quelconque de Paris, seraient transportés aux Catacombes. Cette ordonnance archiépiscopale est encore aujourd'hui en pleine vigueur. L'usage d'enterrer les morts dans les églises, ou autour de leurs murailles avait pris naissance dans les sentiments d'une piété naïve dont le côté poétique-religieux était bien fait pour frapper l'esprit de nos pères : « L'Eglise
fait pour frapper l'esprit de nos pères : « L'Eglise est la maison de Dieu; au jour du jugement, c'est par les portes des basiliques que s'écoulera le flot des âmes remontant au ciel ; — les plus près de la porte seront les premières reçues ! » Malgré l'opposition des paroisses et l'esprit réfractaire du peuple, l'augmentation constante de la population parisienne rendit bientôt nécessaire l'éloignement des cimetières urbains. À chaque épidémie sévissante, et venait prêter son aide aux savants, aux chercheurs, pour battre en brèche la résistance de la population. Le nombre des cimetières diminua donc rapidement, et