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donc le travail pour que personne ne chôme et que chacun en prenne sa part suivant sa force et ses aptitudes; et pour voir tomber dès à présent les premières pierres de la Bastille insolente et surannée qui vous domine. Demandez d'abord l'exposition annuelle. Architectes, peintres, sculpteurs, graveurs, demandez-la tous, faibles et forts, grands et petits, jeunes et vieux. Ne la demandez pas parce qu'elle vous a été solennellement promise, ce serait trop niais; ne la demandez pas par pétition, ce serait encore trop niais; les pétitions faites au nom de tous, vous le savez, ne vous ont pas loin,
de tous, vous le savez, ne vous ont pas loin, et s'arrêtent chemin faisant dans la poche de quelques-uns, comme l'argent des expositions qui est aussi l'argent de tous y tombe. Ne la demandez pas à un caprice individuel qui a voulu et ne veut plus, parce que peut-être il ne savait pas pourquoi il voulait. Demandez-la à la raison éclairée du pays, à lui vous pourrez dire pourquoi il vous la faut, puisqu'on vous a levé la tribune d'où, quoiqu'on fasse, votre voix sera entendue. Il vous faut avoir l'exposition annuelle; elle seule pourra vous rendre cet horizon lointain
l'exposition annuelle; elle seule pourra vous rendre cet horizon lointain qu'il faut à votre vue; elle seule pourra vous rendre cet espoir dans l'avenir et cette activité dans le présent, sans lesquels votre génie languit et meurt; elle seule vous donnera ce large concours et cette noble émulation qui vous font grandir et vous développent. Sans l'exposition annuelle vous ne produirez pas. Sans elle vous n'apprendrez votre nom à personne; et qui n'a ni œuvre ni nom, quelque propice que lui ait été la nature, quelque profond que soit le cri de sa conscience, ne passe pas pour un artiste;
cri de sa conscience, ne passe pas pour un artiste; c'est ce qui les autorise à dire que beaucoup d'entre vous ne le sont pas. Chaque année de retard sera une année perdue de votre vie. Chaque année où l'on vous ôtera cette exposition, après vous l'avoir promise, sera une année qu'on vous aura volé de votre vie. Aucun homme ne trouve la vie trop longue, prenez-y garde, c'est vous, l'artiste, qui venez avant l'hiver. C'est parce qu'ils ne sont plus artistes qu'ils ne veulent plus d'exposition; c'est parce qu'ils sont hommes qu'ils ne veulent pas que vous soyez artistes.
sont hommes qu'ils ne veulent pas que vous soyez artistes. JEANRON. Nous avons fortifié nos retranchements, nous avons élevé notre parc de murailles flanquées de bastions, et vos catapultes et vos béliers les heurteront en vain. A vos javelots, nous répondrons par des feux de peloton, et nos batteries de campagne accueilleront vos béliers. Vous venez à nous, endimanchés de vos chlamydes, de vos épitaphes, de vos laticlaves, ornés de bandelettes comme une génisse qu'on mène à l'autel de Pan, et armés d'un court glaive comme un gladiateur : et nous, bardés, acérés, dans nos jaques de mailles et nos
nous, bardés, acérés, dans nos jaques de mailles et nos hauberts de fer, avec nos éperons, nos pertuisanes et nos fusils de munition, nous nous ruons sur vous. Nous ne trébucherons pas à vos pièges ; tous vos efforts seront impuissants; quand même vous réinventeriez un bélier de bois, ô Grecs, il n'entrera jamais dans nos villes. Ô Grecs ! vous y perdrez votre latin. Prétons au fait. On nous a affirmé, et nous le croirions volontiers, que, ne sachant comment parer la botte, ces Messieurs ont à grands frais imaginé la riposte qui suit ; quand, dans un salon,
imaginé la riposte qui suit ; quand, dans un salon, on vient à leur parler de notre journal, voici comment ils s'en tirent : -Eh bien, "Le baron trois étoiles, que désirez-vous de ce nouvel feuilleton de la liberté ? Prenez-y bien garde, ce sont de mauvais coucheurs." -Ce n'est rien, mon ami, ce n'est rien.—Pardon, Je le baron, pardon; mais conçoit-on que des choses hydrophobes viennent hurler et troubler la béatitude de votre désert, et lever cyniquement la patte contre vos aureoles ? N'est-ce pas une monstruosité, Monsieur, un parricide ! C'est une nouvelle hydre de Lerne dont il
parricide ! C'est une nouvelle hydre de Lerne dont il faut abattre toutes les têtes ; c'est un serpent Python qu'il convient d'écraser de suite, M. le baron. -Vous vous effrayez trop, Monsieur, ce n'est rien, veuillez m'en croire; et puisqu'il faut tout vous dire, écoutez : Et criant du milieu du salon avec un air mystérieux, un sourire d'intelligence, et recommandant le secret : Voyez-vous, cette hydre est une hydre de carton dont nous tenons les fils et que nous faisons agir. Apollon, Monsieur, n'a rien à redouter de ce Python, ce serpent est très-bonne personne et nous est
ce Python, ce serpent est très-bonne personne et nous est tout dévoué. Voyez-vous, depuis longtemps, le public s'occupait peu de nous, non que je veuille dire que nous étions tombés en discrédit total, mais simplement dans une espèce d'oubli outrageant. Le gouvernement nous montrait peu de sollicitude et nous portait peu d'intérêt. La persécution retrempe une cause, le martyre la cimente et la fait triomphante. Partant de ce principe, pour nous rendre intéressants et nous remettre en bonne odeur, nous avons poussé quelques inconsidérés à faire de la diatribe contre nous, à nous attaquer et vilipender dans des brochures dénuées
nous, à nous attaquer et vilipender dans des brochures dénuées du gros sens commun. Ne trouvez-vous pas, Monsieur, qu'ils s'acquittent à merveille de la tâche que nous leur avons imposée ? "M. le baron, je ne vous entends pas, il semble avoir trouvé le moyen des plus habiles, dit-il. Comme il est ; bien des gens ne se sont point avisés d'apprécier les impudences de cette feuille pourront-vous nuire plus que vous ne pensez. Vous connaissez le vieil proverbe : Donnez à l'âne une branche de rose. Nous vous aurez acquis ce mauvais renom, prenez bien garde à la potence.
acquis ce mauvais renom, prenez bien garde à la potence. — Laissez donc, je vous dis que ce sont nos gens, quand nous jugerons qu'ils en auront assez dit, pour produire l'effet que nous désirons, nous leur mettrons la main sur la bouche, et nous tirerons le rideau, et la farce sera jouée. D'ailleurs, quand même ces dévergondés ne seraient pas nos séides, croyez-vous qu'alors que nous le jugerons convenable, nous ne puissions trouver un moyen pour les faire taire ? Pardon, pardon, nous n'aurions qu'à leur jeter quelques monnailes, quelques méchantes médailles, leur faire commander quelques tableaux pour des
quelques méchantes médailles, leur faire commander quelques tableaux pour des églises de campagne, quelques petits bustes, ou la construction ou conservation de quelques baraques, vous verriez ces maroufles virer de suite, nous baiser les mains et entonner nos louanges. Eh bien, non, Messieurs les canonisés, vous en avez menti par Hercule !... Nous ne sommes pas vos séides, nous ne sommes pas vos partisans, ni vos amis, ni vos alliés, ni rien qui soit à vous ! Ce n'est pas par vos ordres que ce porte-voix a été embouché, ce n'est point sous votre influence, ce n'est point pour votre
n'est point sous votre influence, ce n'est point pour votre prospérité. Messieurs les académiciens royaux, vous en avez menti, par Jupiter ! Ce journal n'est pas à vous, nous ne sommes point vos hommes, nous ne tirons point vos marrons du feu, nous l'avons entendu et il peut nous croire facilement. Nous vous haïssons de tout coeur, pour le mal que vous avez fait, pour le mal que vous faites, encore et qu'on a toujours fait les privilèges et les maîtrises. Nous vous haïssons sincèrement de conviction. Nous avons entrepris cette œuvre, après avoir longtemps maudit et rongé notre pain
cette œuvre, après avoir longtemps maudit et rongé notre pain de douleur dans l'ombre, tous abreuvés de nos dégoûts et des dégoûts de nos frères. C'est une mission sainte, c'est de l'apostolat ; c'est une nouvelle croisade pour conquérir un sépulcre, mais pour le conquérir et le raser. Vous aurez beau nous calomnier, on ne vous croira pas. Alors vous nous accuserez de Donquichotisme ; nous l'accepterons, soit, à nous le rôle de don Quichotte, à vous celui des moulins. Vous aurez beau faire, vous ne ferez jamais croire à cette connivence, ni à la fausseté de notre colère. Non,
cette connivence, ni à la fausseté de notre colère. Non, non, notre colère est implacable ! Ce n'est point un tournoi, ce n'est point un duel qui se terminera par une poignée de main et une salade ; c'est une guerre à mort. Prévins ! Ah ! Vous croyez, Messieurs, que vous pourrez nous acheter quand bon vous semblera ? Nous acheter, nous !... Oh, non pas, vous vous abusez ! nous ne sommes pas à vendre... essayez! Ce n'est point une arme dans la main d'un seul, dans la main d'un de ces ambitieux qui s'attachent sur le dos
main d'un de ces ambitieux qui s'attachent sur le dos un journal, comme on attache un torchon de paille sur un tonneau à vendre; c'est une armée sans César, dont il faudrait acheter les soldats un à un.....; essayez!... Nous ne sommes pas venus faire ici les petits Jupiters, et vous lancer notre foudre » pour vous faire peur et exploiter votre peur » et remettre ensuite pour quelque avenir gratifications notre tonnerre dans notre poche, et vous dire merci! Non! nous nous sommes levés, au nom de tous ceux qui souffrent, et nous ne nous rasseoirons, et nous ne
qui souffrent, et nous ne nous rasseoirons, et nous ne nous tairons, qu'alors qu'il n'y aura plus un seul privilège debout; quand les chemins creux et les fausses voies seront comblés ; quand l'iniquité ne sera plus un fief; quand le grand peuple des artistes ne sera plus corvéable et taillable, main-mortable, et serf et feudataire de quelques intrigants inféodés; quand il n'y aura plus d'aristocratie dans les arts, aristocratie hargneuse, aristocratie de parvenus; plus de corporations et de confréries; plus de professorat corrompant et coulant à coeur-joie la jeunesse confiante, provinant la sottise et la faisant héréditaire; enseignant le
confiante, provinant la sottise et la faisant héréditaire; enseignant le procédé pour faire de l'architecture au boisseau, et le fini pour faire de la peinture d'école; enfin quand notre commune sera affranchie; quand le talent sera plus pesé à certains comptoirs; quand l'artiste n'expiera plus son génie par la faim, et la mort. N'allez pas croire après cela que ce journal ne sera qu'un journal de vagues déclamations? Il nous a fallu entrer en matière, désormais nous serons plus positifs; les faits ou plutôt les méfaits ne nous manquent pas; c'est assez de généralités: la mêlée est engagée, maintenant luttons
c'est assez de généralités: la mêlée est engagée, maintenant luttons corps à corps et brisons. Exorde, péripétie et dénouement. Si tout ceci n'est que la préface, quel sera donc le livre? — Si tout ceci n'est que l'ouverture, quel sera donc le drame? PRÉAMBULE. Un membre de l'Institut est tombé récemment, M. Guillotin Letchière, peintre d'histoire; force était bien de lui donner un remplaçant, chose facile, ordinaire, très peu embarrassante, attendu que là il les règlements et ordonnances qui régissent l'affaire, persévèrent d'une manière formelle et péremptoire qu'il se trouve en tout les chemins creux, grosse somme de génies supérieurs,
en tout les chemins creux, grosse somme de génies supérieurs, dont le moindre est inhumain. La preuve est qu'il y a queue à la porte, encombré dans les bureaux. Il s'agissait donc d'inhumer un peintre au fauteuil de l'Académie. Nous autres, fourmilière agitée et bourdonnante, raisonneurs évanouis, âgé, pauvre foule minoritaire sans patente, admirant le génie et point du tout le doctorat, nous nous réjouissions méchamment. À nous entendre, les entêtés et mécaniques patrons, traçant paisiblement leur sillon habituel, iraient déterrer une bonne grosse médiocrité, bien inconnue, bien fade, du reste vivant au mieux avec les professeurs, le ministre des
reste vivant au mieux avec les professeurs, le ministre des beaux-arts commissaires de place et de la inépuisable source des ételtes pour les pages de notre journal. En regard des râles nullités du nouvel élu, nous aurions mis en lumière les œuvres des artistes d'un mérite réel, qui n'auraient obtenu qu'un infiniment petit nombre de voix, puis nous aurions dit: mais contez-nous donc ce qu'a fait votre homme pour lui conférer le titre pompeux d'académicien? Il y a là dessous quelque belle action modestement cachée, car en bonne conscience, ce ne sont pas ses un ou deux tableaux modèles qui
ne sont pas ses un ou deux tableaux modèles qui ont pu lui mériter cette insigne faveur? Alors rire fou de notre part, quand la docte corporation nous aurait répondu sérieusement et avec dignité que ce petit nombre de respectables chefs-d'œuvre était précisément la cause de sa nomination, en ajoutant peut-être encore que c'était un honnête homme, présentant des garanties; à peu près comme on nous prêche à la mairie, lorsqu'il est question de nommer un officier dans la garde nationale. Hélas! il n'a rien été de tout cela. Nous voilà cruellement déçus, toutes ces amusantes devises sont perdues et
voilà cruellement déçus, toutes ces amusantes devises sont perdues et pour nous, si joyeux de les écrire, et pour nos abonnés, lecteurs d'une plaidoirie si bouffonne. L'Institut, ouvrant enfin ses lourdes paupières, délirant ses membres engourdis, vient d'enjamber l'ornière pour marcher dans la bonne voie. Repoussant l'esprit de corps, il appelle à lui un haut talent, un vaste génie, une gloire nationale, un de ces hommes à front large et radieux, à renommée populaire, que la foule s'arrête, pour voir passer sur la route publique devenue célèbre de sa seule présence. L'Académie se décrépissait, se lézardait, un seul homme était
présence. L'Académie se décrépissait, se lézardait, un seul homme était capable de l'étayer, c'était lui, lui dont les tableaux enrichissent nos musées, dont les fresques ornent nos temples, dont les gravures garnissent nos bibliothèques, dont les dessins encombrent nos marchands; talent à la fois gracieux, sublime et fécond, compris du peuple désormais et d'un juste éclat de gloire, grand poète! Gloire bonne œuvre, fierté ressourcée de la nation, tu nous as convertis, nous allons rendre aux professeurs les verges et les fers que nous leur avions arrachées pour nous défendre; ils ont songé à toi, ils t'ont compris, ils t'ont
ils ont songé à toi, ils t'ont compris, ils t'ont nommé Académicien: ce sont de grands hommes, car il faut être supérieur pour te trouver sublime. Un ignorant va peut-être, se récriant sur notre enthousiasme, nous demander quelle est cette gloire nationale, quel est ce miraculeux artiste, ce demi-Dieu sur la terre que nous exaltons si fort. Et qui serait-ce donc? si ce n'est M. Ingle, l'illustre Ingle, le grand Ingle; Ingle enfin! ARCHAMBAULT. UNION ET LIBERTÉ. Dans les arts, comme en politique, les distinctions et les privilèges ont toujours été contraires au but qu'ils devaient atteindre. L'Institut, créé pour
été contraires au but qu'ils devaient atteindre. L'Institut, créé pour devenir la récompense du talent, ne lui a jamais donné un essor plus rapide et plus élevé. On dirait qu'on respire dans son enceinte un air fatal au développement du génie, et que l'esprit de corps est d'être stationnaire. C'est, que l'art ne veut point de bornes; — c'est que'il doit subir comme toute chose, les modifications des siècles; — c'est un sol d'alluvions ; chaque flot vient y déposer son gîte de sable, et les couches se superposent et la rive croît et s'élargit sans cesse. Or, l'Institut n'est-il
la rive croît et s'élargit sans cesse. Or, l'Institut n'est-il pas, au dire de ses fondateurs, le dernier mot du progrès? — Une espèce de halte entre le passé et l'avenir. Il n'y a plus rien à faire dès qu'on y est entré. — On s'y repose dans la contemplation de ses premières œuvres. Et cependant, la jeune génération, génération toute de sève et de travail, languit et se consume. — Ses efforts viennent se briser contre les portes de cette nouvelle Bastille. Pauvre génération! Elle reste là parquée dans sa gloire méconnue, forcée de lutter contre l'indifférence de la
sa gloire méconnue, forcée de lutter contre l'indifférence de la société qui a besoin, pour admirer, qu'on lui mette en relief ce qu'elle doit admirer, et qui ne va pas chercher dans l'ombre s'il n'y a rien de plus. Et c'est à mon avis la conséquence nécessaire du principe vital de l'Institut. — Car, à moins de croire à l'infaillibilité de ses membres, on m'accordera que leurs choix sont souvent hasardés pour ne point les qualifier d'une épithète plus vraie. — Or, isoler ainsi de la foule quelques privilégiés de l'ignorance ou de l'intrigue, et les placer en quelque sorte
l'ignorance ou de l'intrigue, et les placer en quelque sorte sur des piédestaux, n'est-ce point forcer les regards à se fixer sur eux faute d'un plus large horizon, et redoubler l'obscurité qui environne le reste des artistes? M'en croira-t-on? L'Institut me semble être un temple qui ne s'ouvre que pour les gloires mortes ou avortées. — suivant l'ordre et la date, étiquetées et rangées dans leurs niches, on vient les voir aux grands jours. — Voilà tout. Mais, dites-moi, les Égyptiens allaient-ils prendre au fond des pyramides les momies de leurs rois pour leur rendre et le sceptre et le
leurs rois pour leur rendre et le sceptre et le trône? Parlerais-je maintenant des abus qui se rattachent plus ou moins à l'Institut? Des concours pour l'admission tant à l'Académie qu'au voyage de Rome? — Fouillerais-je toutes les turpitudes qu'ils recèlent? — Ces prix jetés à la pelle et au hasard. — Ces coteries d'école où chaque maître veut couronner son élève, bon gré malgré, lors même que le jeune lauréat ne se rappelle déjà plus un sujet qu'il n'a peut-être jamais traité. — Parlerais-je de ces listes supplémentaires rédigées par des garçons de salle? De ces concessions de maître
par des garçons de salle? De ces concessions de maître à maître tirées à la courte-paille. Ah! ce ne sont point là de vaines déclamations? — Qu'ils prennent garde, ceux qui ont soulevé dans nos cœurs cette indignation! — Qu'ils prennent garde! — Le jour n'est pas bien loin, sans doute, où le voile sera déchiré, — où ils resteront seuls, nus, débiles, étouffés sous les débris du palais qu'ils avaient cru se bâtir pour l'éternité. Venez à nous, vous tous qui avez gémi sous le poids de leur main féodale. — Hâtez cet heureux moment en joignant vos efforts
féodale. — Hâtez cet heureux moment en joignant vos efforts à nos nôtres. — Apportez dans notre sein toutes les douleurs et tous les dégoûts dont ils vous ont abreuvés. — Le registre vengeur est ouvert. — Venez-y écrire. — La foule y jettera les yeux et n'en oubliera rien. Que ceux d'entre vous qui se sentent pleins d'avenir ne soient point arrêtés par la crainte de se perdre par une démarche aussi prononcée. Ah! si, un seul instant, ils ont cru que le talent leur servirait d'étampille pour échapper à cette douane du génie, qu'ils se détrompent aujourd'hui, pour
à cette douane du génie, qu'ils se détrompent aujourd'hui, pour ne point l'être demain par une expérience cruelle. Croient-ils donc que l'Institut soit basé sur le mérite? — Non, c'est de l'aristocratie dans les arts, rien de plus. — Une fois fondé sur l'influence d'une seule et même idée, il s'est déclaré en permanence, et n'a reçu dans son sein que des hommes à lui dévoués, âme et corps, ou si faibles, que dans leurs mains, une volonté d'opposition et de réforme, n'eût été qu'un roseau dans les mains d'un enfant. Oui, tels sont ses éternels statuts, mais ils ne
enfant. Oui, tels sont ses éternels statuts, mais ils ne régnent que dans son cœur. — Encore s'affaiblissent-ils de jour en jour, et finiront-ils par tomber entièrement sous la grande voix du siècle. Jeunes artistes, je vous le répète, craignez peu d'un moribond qui s'en va, et dont les pieds sont déjà froids comme ceux d'un cadavre. — Vous n'arriverez pas à lui, car vous êtes jeunes et forts, et la vieillesse répugne à la force et à la jeunesse. Vous n'arriverez pas à lui, car vous n'avez pas un nom à jeter dans la bouche d'un vent pour aller
nom à jeter dans la bouche d'un vent pour aller le crier à l'oreille de son maître, vous n'arriverez pas à lui, car vous ne savez pas faire antichambre, car vous ne savez pas éteindre l'éclair de votre œil libre sous une paupière soumise et tremblante. Donc leur mort est notre vie, et tant qu'ils s'interposeront entre vous et le soleil, vous resterez dans l'ombre. Venez donc, la lice est ouverte — prêtez-nous l'appui de votre bras, et les tenants de ce tournoi inégal, seront désarçonnés à la première rencontre. JULES RAIMBAUD.
JULES RAIMBAUD.
Compte courant postal : Paris 464-66 1027. — N° 1 10 JANVIER. JOURNAL DU NOTARIAT PARAISSANT LES 10, 13 ET 25, DU CHAQUE MOIS 90e ANNÉE / PRIX DE L'ABONNEMENT ANNUEL 40 francs FRAIS D'ENREGISTREMENT A DOMICILE, on tous. . s 3 francs VENTES ET CESSIONS DE FONDS DE L'INDUSTRIE Toute vente, cession de commerce, de mise en société ou d'industrie, par voie de conciliation ou de liquidation, doit être publiée dans le Bulletin Officiel des ventes et cessions de l'industrie. Le JOURNAL DU NOTARIAT est à la disposition de ses abonnés pour l'enregistrement de ces ventes et cessions de
ses abonnés pour l'enregistrement de ces ventes et cessions de fonds. PARIS ADMINISTRATION DU JOURNAL DU NOTARIAT 12, RUE SERVANDONI (vi) ACTES SOLENNELS SOTI MARIE Pages: SÉRIES DOCTORALES : NOTARIAL Séance sous le 1er singulier, privé préalable à la réalisation d'une vente par acte authentique. INSTRUCTIONS POUR FAIRE DES DONATIONS : Ventes, parts laissées par les défunts pour la France sur les héritages d'opérations extérieures. — Un timbre, et l'enregistrement. SORS D'INTERDICTES Conseil des ministres. — Ports maritimes. SÉRIE ANALYTIQUE DE JURISPRUDENCE ACTES DE L'ETAT CIVIL. — Enfant naturel. Établissement de l'acte de naissance. — Acte de reconnaissance naturalisé naturel.
de l'acte de naissance. — Acte de reconnaissance naturalisé naturel. — Nom patronymique à donner. — Paris, 22 mars 1926. BAIL À LOYER. — Cession du droit de bail. — Maison de commerce. — Bail à longue durée. — Majoration. — Parts intactes au cédant et au cessionnaire. — Proportion à déterminer équitablement. — Yvetot, 15 avril 1926 BAIL À LOYER. — Résiliation de plein droit après un simple commandement. — Expulsion. — Référé. — Héritier. Art. 187-7 c. inapplicable lorsque l'héritier a connu le bail. — Paris, 28 janvier 1923, 28 BAIL A LOYER. — Notification par le secrétaire.
1923, 28 BAIL A LOYER. — Notification par le secrétaire. Mise en demeure, — Loyers. — Lieu de paiement. — Cass. civ. 1923, 29 BAIL A LOYER. — Référé. — Locataire commerçant. — Clause obligée, cédé sous le bail que par acte authentique que l'avocat du bailleur. — Ejection d'expulsion. — Sursis accordé à tort. — Paris, 25 juin 1926, 29 BAIL A LOYER. Propriété commerciale. Loi du 30 juin 1926, — Locataire commerçant. — Demande de renouveler le bail. — Bailleur, — Demande d'expulsion. — Juge des référés. — Indication principale. — Sursis à statuer. — Paris, 5 novembre
Indication principale. — Sursis à statuer. — Paris, 5 novembre 1926, 29 BAIL A LOYER. — Propriété commerciale. — Loi du 30 juin 1926. — Bail expiré. — Propriétaires. — Droit de reprise. — Obligation de notifier. — Absence de délai. — Référé. — Expulsion. — Délai de grâce. — Paris, 23 novembre 1926, 30 BAIL A LOYER ANTÉRIEUR A LA GUERRE. — Interdiction d'exercer un autre commerce. — Infraction. — Demande de résiliation. — Art. 2, 10 et 35, de la loi du 9 mars 1918. — Commission arbitrale incompétente. — Compétence exclusive du tribunal civil. — Paris, 7
incompétente. — Compétence exclusive du tribunal civil. — Paris, 7 janvier 1926, 30 BAIL A USAGE COMMERCIAL OU INDUSTRIEL. — Bail et prorogation légale expirés. — Loi du 30 juin 1926. — Propriétaire ayant déclaré vouloir exercer le droit de reprise, prévu par l'article 5 de la dite loi et demandant l'expulsion du locataire. — Obligation pour le propriétaire d'attendre l'expiration de la durée semestrielle du préavis donné au locataire conformément à l'article 5, § 3 de la loi précitée. — Seine (référés), 12 octobre 1926, 31 BAIL A LOYER COMMERCIAL. — Bail expiré. — Expulsion du locataire poursuivie en