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de travail. b) Célibataires, 75 centimes par jour de travail. c) Agents domiciliés hors de Limoges, 73 centimes par jour de travail. d) Apprentis et jeunes ouvriers (salaires ne dépassant pas 40 centimes de l'heure), 55 centimes par jour de travail. 2° Pour le personnel féminin : a) Receveuse de gare, 5 fr. par mois. b) Autres emplois, 73 centimes par jour. III. — Supplément d'indemnité de charges de famille. Pour les chefs de famille, hommes ou femmes, supplément d'indemnité de 3 fr. par mois et par enfant au-dessous de seize ans. Art. 3. — La compagnie est autorisée, en
seize ans. Art. 3. — La compagnie est autorisée, en plus de l'augmentation des frais accessoires qui fait l'objet de l'arrêté préfectoral du 22 août 1918, à augmenter comme il est dit ci-après les majorations de taxes prévues par la convention du 30 avril 1917 précitée. a) Pour les voyageurs et chiens la majoration sera portée de 20 à 30 p. 100. b) Pour les marchandises transportées en petite vitesse, la majoration sera portée de 35 à 45 p. 100. Ces augmentations de taxes seront, dès ratification de la présente par un décret, portées à la connaissance du public par
par un décret, portées à la connaissance du public par voie d'affiches, par les soins de la compagnie et mises en vigueur après cinq jours d'affichage ; elles seront perçues jusqu'à une date postérieure d'une année à celle de la cessation des hostilités. Fait à Limoges, en double exemplaire, le 23 août 1918. Signé: Truc PAUL. Signé : Aiby. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre des travaux publics et des transports, Vu, avec les actes y annexés, les différences concernant à l'armée active et à la réserve de l'armée active. Art. 27.—Compléter le paragraphe 8
la réserve de l'armée active. Art. 27.—Compléter le paragraphe 8 (modifié par D. M. du 18 mai 1918), en ajoutant après le premier alinéa : "Toutefois, le nombre d'inscriptions exigées jusqu'au 31 décembre 1914, pourra être abaissé à 2 pour les internes titulaires, reçus au concours dans les villes de facultés, et ayant servi effectivement l'internat pendant au moins un an." ——————— ❖ ——————— Errata ou Journal officiel : 5 janvier 1918 : page 1059, 3e colonne, ligne, au lieu de : « Werhlo », lire : * Wehrlé ». 8 mai, tableau spécial de la médaille militaire: page 1864,
8 mai, tableau spécial de la médaille militaire: page 1864, 3e colonne, au lieu de : ; Thiercelin (Maurice), n° 016659, sergent de 1ère classe, 48e rég. d'infanterie », lire : « au 48e rég. d'infanterie ». 21 mars 1918, tableau spécial de la médaille militaire : page 272. 3e colonne, au lieu de : * Jouve (Alexandre-Jacques), n° 455, brigadier de 1ère classe au 2e rég. d'artillerie, pilote à l'escadrille N. 157 », lire : « au 21e rég. d'artillerie, Pilote de l'escadrille N. 157 ». 24 mai 1918, tableau spécial de la médaille militaire : page 3352, 3e
tableau spécial de la médaille militaire : page 3352, 3e colonne, modifier comme suit, la fin du motif d'inscription au tableau spécial de la médaille militaire du soldat Leray (Julien), n° 6452, de la 10e compagnie du 117e rég. d'infanterie, au lieu de : soldat, etc., a été blessé pour la quatrième fois, à son poste de combat. Une citation lire : * soldat, etc., a été pour la troisième fois, à son poste de combat. Une citation. » 24 juin 1918, tableau spécial de la médaille militaire ; page 5451, 1re colonne, au lieu de : * Galy (Edouard),
5451, 1re colonne, au lieu de : * Galy (Edouard), n° 453, soldat (réserve) à la 21e compagnie du 283e rég. d'infanterie », lire : « Galy (Jean-Marie), n° 11036, n° Rt439, soldat (réserve) au 283e rég. d'infanterie, peloton de 37e. 12 juillet 1918. tableau spécial de la Légion d'honneur, pour officier : page 6003, 1re colonne, supprimer la promotion au grade d'officier de la légion d'honneur du lieutenant-colonel Rieder (André), commandant le 40e rég. d'artillerie, décoré à un autre titre par arrêté du 3 septembre 1918 (Journal officiel du 4). Page 6103, 1re colonne, au lieu de : «
4). Page 6103, 1re colonne, au lieu de : « Isnard (Jules Jean Baptiste), vétérinaire major de 2e classe, directeur du service vétérinaire d'un corps d'armée », lire : « vétérinaire principal de 2e classe ». Page 6106, 2e colonne, au lieu de : « De Sommyère (Jacques-Marie-Jules-Henri), n° 2193, lieutenant à titre temporaire au 5e rég. de cuirassiers, pilote aviateur », lire : « De Sommyère (Marie-Jules-Henri-Jacques) (active), n° 2193, lieutenant au 5e rég. de cuirassiers, Pilote aviateur ». 14 juillet 1918, tableau spécial de la Légion d'honneur, pour chevalier : page 6102, 3e colonne, au lieu de ;
chevalier : page 6102, 3e colonne, au lieu de ; « Denichère (Anicet-Adolphe), capitaine (territorial) au 2e rég. d'artillerie de montagne, 3e section mixte de munitions », lire : « capitaine (réserve) ». Page 6103, 2e colonne, au lieu de : « Lafourcade (Jean-François), capitaine (territorial) au 122e rég. d'artillerie, parc d'artillerie d'une division d'infanterie », lire : « Lafourcade ». Page 6104, 2e colonne, au lieu de : « Bricard (Raoul), capitaine d'artillerie (territorial) à l'inspection des inventions de l'artillerie », lire : « capitaine d'artillerie (réserve) » ; au lieu de : « Heryngfel (Serge), capitaine d'artillerie (territorial)
au lieu de : « Heryngfel (Serge), capitaine d'artillerie (territorial) au centre d'approvisionnement du matériel automobile de Paris », lire : « Heryngfelt (Szaja) ». Page 6106, 2e colonne, au lieu de : ( Bressolles (Henry-Louis François-Denis), adjoint à l'intendance (territorial) au ministère de la guerre (8e direction) », lire : « adjoint à l'intendance du cadre auxiliaire (territorial) à la direction de l'intendance territoriale des troupes coloniales à Paris ». juillet 1918, tableau spécial de la Légion d'honneur: page 6257, 2e colonne, au lieu de : * Berruyer, (Gaston-Louis-Victor), médecin-major de 2e classe (territorial) à l'U. C. E. 2/9
médecin-major de 2e classe (territorial) à l'U. C. E. 2/9 », lire : « à l'U. C. E. 2/8 » ; au lieu de : « Rabuson (Alphonse-Gaston), médecin-major de 1re classe (réserve) au centre de réforme de Vaugirard, gouvernement militaire de Paris », lire : « médecin-major de 1re classe (active) ». 25 juillet 1918, tableau spécial de la médaille militaire : page 6412, 2e colonne, au lieu de : « Davigneau (Albert), n° 214, soldat (active) à la 1re compagnie du 409e rég. d'infanterie », lire : « Davoigneau ». 26 juillet 1918, tableau spécial de la médaille
Davoigneau ». 26 juillet 1918, tableau spécial de la médaille militaire : page 6157, 2e colonne, au lieu de : de : « Ricou-Béraud (Jean-François-Irénée), n° 6358, soldat au 2e rég. étranger », lire : « sergent au 2e rég. étranger ». Page 6159, 1re colonne, tableau spécial de la médaille militaire : au lieu de : « Balusson (Ernest-Joseph), adjudant-chef au 1er rég. de spahis », lire : « Balussou ». Page 6461, 3e colonne, supprimer l'inscription au tableau spécial de la médaille militaire de l'adjudant Paulin (Alfred-Jules-César), n° 6174, du 133e rég. d'artillerie, déjà décoré par arrêté du
6174, du 133e rég. d'artillerie, déjà décoré par arrêté du 10 mai 1913 (Journal officiel du 12). Page 6168, 3e colonne, au lieu de : « Vrigonneau (Hené-Joseph), n° 1845, maréchal des logis au dépôt du 2e rég. d'artillerie coloniale à Cherbourg », lire: « Vrignonneau (Hené-Joseph-Marie-Louis) ». 27 juillet 1918, tableau spécial de la médaille militaire : page 6520, 1re colonne, au lieu de : « Maneval (Eugène-Henri), n° 1703, sergent (territorial) à la 24e compagnie du 363e rég. territorial d'infanterie », lire : « au 363e rég. d'infanterie » ; 3e colonne, au lieu de : « Peltret
» ; 3e colonne, au lieu de : « Peltret (Emile-Achilie), n° 010587, adjudant (territorial) à la 18e compagnie du 2210 rég. territorial d'infanterie », lire : « du 221e rég. d'infanterie ». Page 6527, 3e colonne, au lieu de : « Guignet (Joseph-Paul-Marie), n° 04230, maréchal des logis (réserve) au C. I. A. Colonial de Saint-Aubin d'Aubigné, lire : « Giguet ». 28 juillet 1918 : page 6562, 3e colonne, supprimer l’erratum concernant le médecin aide-major Lafargue, et le remplacer par le suivant : « Erratum au Journal officiel du 22 juin 1918, tableau spécial de la Légion d’honneur,
du 22 juin 1918, tableau spécial de la Légion d’honneur, page 5361, 1re colonne, au lieu de : « Pour prendre rang du 28 juillet 1918. Lafargue (Antoine-Emile-Robert), médecin aide-major de 1re classe (réserve) au 2e groupe du 28e régiment d’artillerie », lire : « Pour prendre rang du 3 avril 1918, Lafargue (Antoine-Emile-Robert), etc., au 2580e régiment d’artillerie ». 30 juillet 1918, tableau spécial de la médaille militaire : page 6613, 3e colonne, au lieu de : « Ponnet (Paul), n° 4375, soldat (active) de la 7e compagnie du 37e régiment d’infanterie », lire : « Bonnet ». 31
37e régiment d’infanterie », lire : « Bonnet ». 31 juillet 1918, tableau spécial de la Légion d’honneur, pour chevalier : page 6645, 1re colonne, supprimer l'annonce au grade de chevalier de la Légion d’honneur du sous-lieutenant Schneider (Pierre-Henri), du 58e bataillon de chasseurs à pied, déjà décoré par arrêté du 28 juin 1918 [Journal officiel du 29]. 11 août 1918, tableau spécial de la médaille militaire : page 7078, 3e colonne, au lieu de : « Gaillet (Joseph-Benoît), n° 9286, soldat (active) au 51e régiment d’infanterie », lire : « Caillet » : Page 7083, 1re colonne, tableau spécial
« Caillet » : Page 7083, 1re colonne, tableau spécial de la médaille militaire : au lieu de : « Lacaze (Léon-Eugène), n° 03450, soldat (réserve) à la 11e compagnie du 51e régiment d’infanterie », lire : « Lacaze ». 15 août 1918, tableau spécial de la médaille militaire : page 7229, 2e colonne, au lieu de : « Hutin (Roger), n° 5181, caporal (réserve) au 8e régiment du génie, pilote aviateur : très bon pilote, d’un admirable courage, audacieux et toujours parfaitement calme. Au cours d’un bombardement effectué avec succès dans l’intérieur des lignes ennemies, en pleine bataille, a
succès dans l’intérieur des lignes ennemies, en pleine bataille, a soutenu un combat très violent contre une patrouille de vingt appareils. Quoique entouré de tous côtés par ses ennemis et très grièvement blessé au cours de la lutte, a ramené dans nos lignes son mitrailleur blessé mortellement et un avion criblé d’atteintes, faisant preuve jusqu’au bout d’une énergie et d’un sang-froid exceptionnels », lire : « Très bon pilote, d’un admirable courage, audacieux et toujours parfaitement calme. Au cours d’un bombardement effectué à l’intérieur des lignes ennemies, en pleine bataille, a soutenu un combat très violent contre une patrouille de
a soutenu un combat très violent contre une patrouille de vingt appareils. Quoique entouré de tous côtés par ses ennemis et très grièvement blessé au cours de la lutte, a ramené dans nos lignes son mitrailleur blessé mortellement et un avion criblé d’atteintes, faisant preuve jusqu’au bout d’une énergie et d’un sang-froid exceptionnels». 22 août 1918 : page 7401, 1re colonne, au lieu de « Rabby (Gaston-Isidore-Louis), du 22e régiment d’artillerie », lire : « du 91erégiment d’artillerie de campagne ». 4 septembre 1918, tableau spécial de la Légion d’honneur, pour chevalier : page 7751, 2e colonne, au lieu de
pour chevalier : page 7751, 2e colonne, au lieu de : « Pour prendre rang du 5 juin 1918, Blondeau (Raymond-Marius), capitaine (active) commandant la 2e compagnie du 115e bataillon de chasseurs », lire : « Pour prendre rang du 6 juin 1918 ». Page 7751, 2e colonne, tableau spécial de la Légion d’honneur, pour chevalier : au lieu de : « Papot (Louis-Eugène), lieutenant (active) au 3e régiment d’artillerie lourde », lire : « Papot (Aclide-Eugène) ». Page 7752, 1re colonne, au lieu de : « Souchal (Léon), n° 781, lieutenant (réserve) au 330e régiment d’infanterie », lire :
781, lieutenant (réserve) au 330e régiment d’infanterie », lire : « lieutenant (active) ». Page 7757, tableau spécial de la médaille militaire, 1re colonne, au lieu de : « Pour prendre rang du 5 juin 1918, Ahmadi Kelli, n° 12561, tirailleur de 1re classe (active) au 61e bataillon de tirailleurs sénégalais », lire: « Pour prendre rang du 30 mai 1918 ». Page 7759, 1re colonne, modifier comme suit le motif d'inscription au tableau spécial de la médaille militaire du soldat de 1re classe territorial Leroy (Léonel-Hubert-Gustave), n° 1511, de la 9e compagnie du 129e régiment d’infanterie, au lieu de
la 9e compagnie du 129e régiment d’infanterie, au lieu de : « amputé du bras droit », lire : « Amputé du bras gauche ». Page 7760, 3e colonne, au lieu de : Il l’ayerel (Joseph-Isidore), n° 14813, caporal (réserve) à la 11e compagnie du 21e régiment d’infanterie », lire : « llayères ». 5 septembre 1918, tableau spécial de la médaille militaire : page 7782, 3e colonne, au lieu de : « Pour prendre rang du 29 mai 1918, Grenal (Emile-Auguste), n° 1283, soldat (active) à la 5e compagnie du 129e régiment d’infanterie », lire : « Pour prendre
du 129e régiment d’infanterie », lire : « Pour prendre rang du 28 mai 1918 ». Page 7785, 2e colonne, au lieu de « Chinaggi (Paul-François), n° 14013, soldat (active) à la compagnie hors rang du 14e régiment d’infanterie », lire : « Canavaggio ». 9 septembre 1918, tableau spécial de la médaille militaire : page 7937, 1re colonne, au lieu de : « Lajonc (Armand-Louis), n° 018135, sergent (réserve) à la 14e compagnie du 277e régiment d’infanterie : sous-officier d’une grande bravoure. Vient de montrer une fois de plus, ses qualités d’énergie au cours d’une opération de nuit, en
ses qualités d’énergie au cours d’une opération de nuit, en se précipitant à la tête de quelques hommes sur un groupe ennemi qui avait été coupé de sa ligne de retraite et opposait une résistance désespérée, contribuant ainsi à la capture de deux prisonniers valides. Deux citations », lire : « : sous-officier d'une audace magnifique. Dans la nuit du 15 au 16 juin 1918, a affirmé une fois de plus ses qualités d’initiative et d’énergie en bondissant sur une patrouille ennemie avec l’ardeur et le mépris du danger, qui lui sont coutumiers et qui lui ont valu d’exercer sur
lui sont coutumiers et qui lui ont valu d’exercer sur ses hommes un ascendant irrésistible. A fait deux prisonniers. Trois citations ». 24 septembre 1918 : page 8338, 1re colonne, pour Poirrey (Alphonse-Louis-Adolphe), au lieu de : « Tableau spécial de la médaille militaire », lire : « Tableau spécial de la Légion d’honneur ». 25 septembre 1918 : page 8385, 11e colonne, au Heu de : « 6e rég. de chasseurs, emploi de trésorier du dépôt commun des 6e rég. de chasseurs et 1er rég. de hussards, M. Auvillain (K.-J.-A), capitaine de cavalerie retraité, lire : « 6e rég.
(K.-J.-A), capitaine de cavalerie retraité, lire : « 6e rég. de chasseurs (dépôt), M. Auvillain (E.-J.-A.), capitaine de cavalerie retraité ». 27 septembre 1918 : page 8455, 3e colonne, au lieu de : « Treillet (P.-M.-E.-A.), du 8e rég. de cuirassiers, détaché au 5e bataillon de chasseurs alpins. lire: « Treillet (P.-E.-M.-H.), du 8e rég. de cuirassiers, détaché au 1er groupe d'aviation » ; au lieu de : « De la Taille Trélinville (M.-H.-J.), du 20e bataillon de chasseurs", lire: « De la Taille Trélinville (M.-H.-J.), du 20e rég. de chasseurs ». 2 octobre 1918: page 8604, 3e colonne 12e
chasseurs ». 2 octobre 1918: page 8604, 3e colonne 12e ligne, supprimer les trois mots: « pour certaines denrées». 6 octobre 1918, tableau spécial de la Légion d'honneur, pour chevalier : page 8701, 3e colonne, supprimer la nomination au grade de chevalier de la Légion d'honneur du lieutenant Sac (Placide-Marius), du rég. de marche de la légion étrangère, décoré à un autre titre. Page 8702, 1re colonne, au lieu de : « Rochard (Louis-Lucien), capitaine de cavalerie (territorial) détaché à la compagnie 14/6 du 1er rég. du génie », lire : « Richard ». 8 octobre 1918 : page 8748,
: « Richard ». 8 octobre 1918 : page 8748, 3e colonne, 2e citation, au lieu de : « Christophe (Jan), soldat au 53e rég. d'infanterie », lire : « Christophe (Jean) ». Page 8750, 28e colonne, 6e citation concernant le 1er bataillon du 119e rég. d'infanterie, au lieu de : « et 2 minenwerfer », lire : « et 3 minenwerfer »; 38e colonne, 6e citation concernant le caporal Simon (C.-J.), du 363e rég. d'infanterie, au lieu de : « môme 7938 », lire : « môme 7798 ». Page 8751, 1re colonne, 2e citation concernant le capitaine Marquenet
Page 8751, 1re colonne, 2e citation concernant le capitaine Marquenet (Paul), au lieu de : « au 9e rég. d'infanterie II, lire : « au 7e rég. d'infanterie ». Page 8760, 38e colonne, 78e citation, au lieu de : « Tribon (Marcel-Charles), sous-lieutenant, du 22e rég. d'infanterie coloniale », lire : « Thibon (Marcel-Charles) ». Page 8761, 1re colonne, dernière citation concernant le sous-lieutenant Coustet (J.-J.), du 87e rég. d'infanterie, au lieu de : « officier modèle », lire : « officier modeste ». Page 8763, 1re colonne, 7e citation concernant le soldat Dubois (Maurice), du 330e rég. d'infanterie, au
concernant le soldat Dubois (Maurice), du 330e rég. d'infanterie, au lieu de : « môme 13322 », lire : « môme 15322 »; 8e citation, au lieu de : « Oudayer (Victor), sergent au 330e rég. d'infanterie », lire : « Oudayer (Victor) »; 21e colonne, 10e citation concernant la pièce Edouard, de la 113e batterie du 77e rég. d'artillerie de tranchée, au lieu de : « maître pointeur Delanrant », lire : « maître pointeur Delaurent ». Page 8764, 1re colonne, 7e citation, au lieu de : « Pyton (Henri-Lucien-Jules), sous-lieutenant au 95e rég. d'infanterie », lire : «
(Henri-Lucien-Jules), sous-lieutenant au 95e rég. d'infanterie », lire : « Python (Henri-Lucien-Jules) ». 9 octobre 1918 : page 8794, 1re colonne, 34e ligne, au lieu de : « Pour officier », lire : « Pour chevalier »; 2e colonne, 40e ligne, au lieu de : « Guicheny », lire : « Guichenuy ». 10 octobre 1918 : page 8818, 1re colonne, 20e alinéa, au lieu de: « Bazin (F.-R.), lieutenant à titre temporaire au 26e rég. d'infanterie », lire : « au 36e rég. d'infanterie »; 2e colonne, 8e alinéa, au lieu de: Desserin (F.), lieutenant à titre temporaire au
au lieu de: Desserin (F.), lieutenant à titre temporaire au 76e rég. d'infanterie, 13 juin 1918 », lire : 13 juin 1917 »; in fine, au lieu de: « Mommessin (P.), lieutenant à titre temporaire au 85e rég. d'infanterie (24 mars 1918) », lire : « 24 août 1918 »; 3e colonne, 1er alinéa, au lieu de: « Morin (J.-M.-J.-A), lieutenant à titre temporaire au 83e rég. d'infanterie », lire: « au 205e rég. d'infanterie ». Page 8821, 21e colonne, 26e alinéa, au lieu de : « Thiébaut (C.-A.), du 358e rég. d'infanterie « Thiébaut (C.-A.) du (10 juillet 1917)
358e rég. d'infanterie « Thiébaut (C.-A.) du (10 juillet 1917) », lire : « 10 juillet 1916 ». Page 8822, 30e colonne, 358e alinéa, au lieu de : « Goldoni (C.-M.-H.), du 116e rég. d'infanterie, détaché au 2e groupe spécial », lire : « au 11e groupe spécial ». Page 8823, 1re colonne, in fine, au lieu de : « Barrie (A.-P.), lieutenant à titre temporaire au 12e rég. territorial d'infanterie (13 octobre 1918)», lire: « 13 octobre 1916 »; 2e colonne, 1er alinéa, au lieu de : « Béiges (J.-V.-J.-G.), lieutenant à titre temporaire au 146e rég. d'infanterie (3
(J.-V.-J.-G.), lieutenant à titre temporaire au 146e rég. d'infanterie (3 avril 1918) », lire : « au 416e rég. d'infanterie »; 25e alinéa, au lieu de : « Lemenager (y.-F.), du 68e rég. territorial d'infanterie., lire : « du 88e rég. territorial d'infanterie »; 3e colonne, 11e alinéa, au lieu de : « Roubault du 93e rég. territorial d'infanterie (18 juin 1918) », lire : « 10 juin 1918 ». 11 octobre 1918: page 8847, 38e colonne, au lieu de : « M. Laffargue (Pierre-Eugène-Louis), sous-lieutenant au 29e reg. de dragons. lire: « au 27e rég. de dragons »; au
dragons. lire: « au 27e rég. de dragons »; au lieu de : « M. de Bastard (Henri-Marie-Fernand), sous-lieutenant au 27e rég. de dragons », lire : « au 298e rég. de dragons ». 12 octobre 1918 : page 8872, 1re colonne, 70e ligne, au lieu de : « M. Hubert (Jean-Nicolas) », lire : « M. Hubert (Jean-Nicolas); 2e colonne, 22e ligne, au lieu de : « Pour prendre rang du 13 septembre 1918, M. Lapeyre (Albert), sous-lieutenant en service au camp de Fréjus », lire : « Pour prendre rang du 23 septembre 1918; 3e colonne, 31e ligne,
prendre rang du 23 septembre 1918; 3e colonne, 31e ligne, au lieu de M. Huroguen (Eugène-Marie), sous-lieutenant au 3e rég. d'infanterie coloniale du Maroc », lire M. Huroguen. CINESTE DE LA HIERE Par décision en date du 13 octobre 1918, M. Galey (Eugène-François-Adolphe), agent technique de 3e classe (nouvelle formation) du service des constructions navales à Toulon, a été admis à faire valoir ses droits à la retraite, à titre d'ancienneté de services et sur sa demande, pour compter du 1er septembre 1918. Par décision en date du 13 octobre 1918, M. Peirano (Emile-Barthélemy), agent technique de 2e classe (nouvelle
1918, M. Peirano (Emile-Barthélemy), agent technique de 2e classe (nouvelle formation) du service des constructions navales à Toulon, a été admis à faire valoir ses droits à la retraite à titre d'ancienneté de services et sur sa demande pour compter du 11 décembre 1918. Par décision ministérielle du 10 octobre 1918, ont été agréés en qualité d'aumôniers temporaires de la flotte, dans les conditions du décret et de l'arrêté ministériel du 7 août 1914 M. l'abbé Festugière (Georges), affecté au navire hôpital Vineland, en remplacement de M. l'aumônier Gaude décédé. M. l'abbé Clair Villaine, affecté à l'hôpital de l'Achillon, en
M. l'abbé Clair Villaine, affecté à l'hôpital de l'Achillon, en remplacement de M. l'aumônier Ducuron, destiné au Courbet. Le ministre de la marine à MM. les officiers généraux, supérieurs et autres commandant à la mer, consuls de France en Italie. Paris, le 10 octobre 1918. Toutes les dépenses de la marine française en Italie seront exclusivement réglées à l'avenir par des avances du gouvernement italien. Je vous notifie ci-après les dispositions que vous aurez à appliquer : I. — Dépenses de la marine française dont le règlement incombe aux autorités consulaires. Les autorités consulaires conservent leurs attributions actuelles pour la
consulaires. Les autorités consulaires conservent leurs attributions actuelles pour la liquidation de ces dépenses. Mais, au lieu de régler celles-ci par l'émission de traites, les consuls adressent au chef de la mission française d'achats en Italie, 42, Via Napoli-Rome, au fur et à mesure de demandes de fonds qu'ils accompagnent de bordereaux sommaires de liquidation. Ces demandes de fonds sont exclusivement exprimées en lire. Le chef de la mission française d'achats leur fait parvenir sans délai des chèques sur une banque locale dont ils accusent immédiatement réception. Les pièces justificatives, établies et classées comme s'il s'agissait de la constitution d'un
établies et classées comme s'il s'agissait de la constitution d'un dossier de dépenses par traites, sont envoyées par les consuls au ministère de la marine (comptabilité générale, fonds, ordonnances, etc.). Elles sont appuyées d'un duplicata des accusés de réception de chèques adressés au chef de la mission française d'achats. Dans les cas d'extrême urgence, les demandes de fonds peuvent être faites par la voie télégraphique. II. — Dépenses des bâtiments. Les bâtiments ou services à terre administrés comme ces derniers, séjournant d'une façon permanente en Italie, procèdent de la manière suivante pour se procurer les fonds nécessaires à leurs besoins.
suivante pour se procurer les fonds nécessaires à leurs besoins. Le chef de la mission française d'achats met préalablement à la disposition de chaque centre, dans une banque locale, des avances provisionnelles de fonds. Le quantum des avances à constituer dans chaque centre devant être fixé une fois pour toutes, sera signalé au département, par le commandant supérieur du centre, afin que le sous-secrétariat d'Etat à la présidence du conseil puisse donner les ordres nécessaires pour la constitution desdites avances. Pour percevoir les fonds, les bâtiments après avoir composé les dossiers de liquidation réglementaire dans les mêmes conditions que s'il