jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
Luc-de-Béarn (Basses-Pyrénées). Durancet (Simon), à Castillon (Basses-Pyrénées). Lalanne (Jean), à Arthez (Basses-Pyrénées). Abadie (Pierre) (Hautes-Pyrénées). Artigue (François) (Hautes-Pyrénées). Brumous (Jean-Marie) (Hautes-Pyrénées). Gineste (Michel), à Saint-Genis (Pyrénées-Orientales). Peyrotau (Jean), à Bolquère (Pyrénées-Orientales). Raynalt (Pierre), à Baho (Pyrénées-Orientales). Berget (François), à Saint-Dizier (Haut-Rhin). Sandrin (Léon), à Joncherey (Haut-Rhin). Berthignier (Eugène), à Montmelas-Saint-Sorlin (Rhône). Champagnon (Claude), à Mormant (Rhône). Chavanon (Jean-Marie), à Cours (Rhône). Durit (Jean), à Lyon (Rhône). Gonnot (François), à Villé-Morgon (Rhône). Philibert (Pierre), à Lyon (Rhône). Tabard (Louis), à Lyon (Rhône). Durand (Auguste), à Conflans-sous-Lantärat (Haute-Saône). Garnier (Jean), à Favernay (Haute-Saône). Gautherot (Jean-Claude), à Champlitrey (Haute-Saône). Laprevote (Charles), à Provenchères
(Haute-Saône). Gautherot (Jean-Claude), à Champlitrey (Haute-Saône). Laprevote (Charles), à Provenchères (Haute-Saône). Blondet (Jean), à Marcilly-les-Buxy (Saône-et-Loire). Chevrot (Joseph), à Mary (Saône-et-Loire). Durand (Claude), à Neuvy-Grand-Champ (Saône-et-Loire). Dargaud (Pierre), à Dompierre (Saône-et-Loire). Lacroze (Léonard), au Rousset (Saône-et-Loire). Lhérisson (Louis), à Charolles (Saône-et-Loire). Coquemer (Pierre), à Malicorne (Sarthe). Deschamps (Joseph), à Montbizot (Sarthe). Hinard (Pierre), à Saint-Calais (Sarthe). Lecourt (Arsène), à Beaumont-sur-Sarthe (Sarthe). Lelong (Louis), à Auvers-sous-Montfaucon (Sarthe). Morihain (Henri), à la Chapelle-d'Aligné (Sarthe). Vilfour (Etienne), à Chéreau (Sarthe). Boisson (François), à La Thuile (Savoie). Deviez (Bernard), à Albens (Savoie). Lachenal (Joseph), à Saint-Martin-de-Bellevue (Savoie). Nuer, à Modane (Savoie). Desbiolles (Antoine), à
à Saint-Martin-de-Bellevue (Savoie). Nuer, à Modane (Savoie). Desbiolles (Antoine), à Annemasse (Haute-Savoie). Périllat (Monet), à Saint-Jean-de-Sixt (Haute-Savoie). Rey (Claude), à Abondance (Haute-Savoie). Trottet (Jean), à Viry (Haute-Savoie). Bernatets (Jean), à Courbevoie (Seine). Deroy (Louis), à Bonneuil (Seine). Desmares (Auguste), à Bagnolet (Seine). Royet (Améd), à Neuilly-sur-Seine (Seine). Denis (Séraphin), à Boos (Seine-Inférieure). Duchaussoy (Jean-Baptiste), à Neufchâtel (Seine-Inférieure). Garaud (Léopold), à Darnétal (Seine-Inférieure). Grandserre (Alphonse), aux Loges (Seine-Inférieure). Guérard (Louis), à Bréauté (Seine-Inférieure). Henry (Ferdinand), à Robertot (Seine-Inférieure). Jouanne (Louis), à Norville (Seine-Inférieure). Martin (Florimond), à Ermenonville (Seine-Inférieure). Poudevin (Ernest), à Notre-Dame-de-Franqueville (Seine-Inférieure). Robillard (Alexandre), à Fresnoy-Folny (Seine-Inférieure). Saurin (Thomas), à
Notre-Dame-de-Franqueville (Seine-Inférieure). Robillard (Alexandre), à Fresnoy-Folny (Seine-Inférieure). Saurin (Thomas), à Tourville-sur-Arques (Seine-Inférieure). Suret (Louis), à Grandes-Ventes (Seine-Inférieure). Bannery (Victor), à Auville (Seine-et-Marne). Muzelle (Armand), à Charny (Seine-et-Marne). Olivier (Victor), à Favières (Seine-et-Marne). Pichoret (Bazile), à Egligny (Seine-et-Marne). Quinault (Hubert), à Châtenay (Seine-et-Marne). Ragon (Denis), à Saint-Souplet (Seine-et-Marne). Tissier (Antoine), à Machault (Seine-et-Marne). Brosset (Julien), à Cormeilles-en-Parisis (Seine-et-Oise). Lemaire (Dominique), à Aulnay-les-Bombes (Seine-et-Oise). Lepsâtre (Alexandre), à Breuillet (Seine-et-Oise). Lamarre (Louis), à Beynes (Seine-et-Oise). Malhère (Gabriel), à Essonnes (Seine-et-Oise). Mazille (Etienne), à Marly-la-Ville (Seine-et-Oise). Mercier (Jules), à Marines (Seine-et-Oise). Ploquin (Pierre), à Houdan (Seine-et-Oise). Veston (Théodule), à Bouville (Seine-et-Oise). Arty (Jean-Baptiste), à
Houdan (Seine-et-Oise). Veston (Théodule), à Bouville (Seine-et-Oise). Arty (Jean-Baptiste), à Miraumont (Deux-Sèvres). Brasseur (Léon), à Candas (Deux-Sèvres). Bellebouche (Jean), à Oisemont (Deux-Sèvres). Bocquillon (Marcel), à Vadencourt (Deux-Sèvres). Boulanger (Lambert), à Conteville (Deux-Sèvres). Crampon (Joseph), à Aubigny (Deux-Sèvres). Capel (Charles), à Longpré-Ies-Amiens (Deux-Sèvres). Lambert (Clovis), à Rouvrel (Deux-Sèvres). Mangot (Ernest), à Demuin (Deux-Sèvres). Enjalbal (Antoine), à Lacaune (Tarn). Imart (Augustin), à Puylaurens (Tarn). Limes (François), à Puylaurens (Tarn). Mouls (Pierre), à Murat (Tarn). Siere (Augustin), à Castres (Tarn). Terrai (Célestin), à Sorèze (Tarn). Aurientis (Jean), à Durfort (Tarn-et-Garonne). Caussade (Pierre), à Montauban (Tarn-et-Garonne). Lacoste (Jean), à Montauban (Tarn-et-Garonne). Valentin (Jean), à
Montauban (Tarn-et-Garonne). Lacoste (Jean), à Montauban (Tarn-et-Garonne). Valentin (Jean), à Montauban (Tarn-et-Garonne). Léonce (André), à Toulon (Var). Lent (Joseph), à Vérignon (Var). Martin (Maurice), à Camps (Var). Chastel (Paul), à Orange (Vaucluse). Escariot (Honoré), à la Bastidonne (Vaucluse). Prouvanne (Gabriel), à Bédoin (Vaucluse). Bechet (Jacques), à Bouin (Vendée). Bonavent (Louis), à Thiré (Vendée). Faustin-Lacouture, à Château-Guibert (Vendée). Gouin (Louis) (Vendée). Lhommelet (Honoré), à Saint-Michel-Mont-Mercure (Vendée). Ruchaud (François), à Saint-André-Treize-Voies (Vendée). Sacré (Jean), à Ouistreham (Vendée). Valot (Augustin) à Nesmy (Vendée). Arnault (François), à Saint Parre de Maillé (Vienne). Bouijeau (François), à Luchapt (Vienne). Brimaud (Etienne), à Saint-Julien-l'Ars (Vienne). Deschamps (Théodore),
à Luchapt (Vienne). Brimaud (Etienne), à Saint-Julien-l'Ars (Vienne). Deschamps (Théodore), à Quinçay (Vienne). Fils (François), à Saint-Maurice (Vienne). Gilbert (Martin), à Saint-Jean-de-Sauves (Vienne). Gouin (Eugène), à Verger-sur-Dives (Vienne). Marteau (François), à Vicq-sur-Gartempe (Vienne). Stallau (Pierre), à Château-Garnier (Vienne). Villeret (François), à Coussay-Gontou (Vienne). Boijon (Pierre), à Chambonnet (Haute-Vienne). Boisson (Martial), à Champagne (Haute-Vienne). Colombier (Jean), à Oradour-sur-Vayres (Haute-Vienne). Deluche (Guillaume), à Dournac (Haute-Vienne). Lochon (Jean), à Tersannes (Haute-Vienne). Mainsat (Jean), à Feytiat (Haute-Vienne). Clément (Charles), à Lamarche (Vosges). Grandmaire (Constant), à le Val-d'Ajol (Vosges). Hanus (Joseph), à Granges (Vosges). Labourel (Joseph), à Rambervillers (Vosges). Magnier (Jean), à Châtenois (Vosges). Bare
(Joseph), à Rambervillers (Vosges). Magnier (Jean), à Châtenois (Vosges). Bare (Barthélemy), à Fontaine-la-Gaillarde (Yonne). Bergery (Alexandre), à Moutiers (Yonne). Gallon (Armand), à Auxerre (Yonne). Jacquinot (Charles), à Yrouerne (Yonne). Moreau (Pierre), à Vaudes (Yonne). Séguin (Eugène), à Vaudes (Yonne). Talotte (Cyr), à Michery (Yonne). Varennes (Paul), à Joigny (Yonne). Par décision du ministre des travaux publics, des diplômes d'ancien élève de l'école des mines de Saint-Etienne, apte à exercer les fonctions d'ingénieur civil, ont été accordés aux élèves sortant de l'école dont les noms suivent : MM. Malplat, Bouteille, Merlange, Dorel, Peghaire, Dyen, Chiffert, Fontaine, Martel, Guilleminot, Leroyer, de Saint-Romain,
Dorel, Peghaire, Dyen, Chiffert, Fontaine, Martel, Guilleminot, Leroyer, de Saint-Romain, Berrod, Rimmerlé, Bunoz, Saget, Blanchard, Gonthier, Langlois, Tissier, Giraudeau, Jaboulay, Durney, Valausot et Daurel. MINISTÈRE DE LA GUERRE ARMÉE ACTIVE MUTATIONS État-major général de l'armée. — Par décision ministérielle du 10 septembre 1900: Les généraux de brigade : M. Bizot, nouvellement promu, est nommé au commandement de la 26e brigade d'infanterie (130 division, 7e corps d'armée), à Chaumont, en remplacement de M. le général Passerieu, précédemment appelé à un autre emploi. M. Pognard, nouvellement promu, est nommé au commandement de la 1re brigade d'infanterie de Tunisie et commandant militaire à
la 1re brigade d'infanterie de Tunisie et commandant militaire à Tunis, en remplacement de M. le général Bazaine-Hayter, récemment placé en disponibilité, sur sa demande, pour convenances personnelles. M. Bertrand, nouvellement promu, est nommé au commandement de la 3e brigade d'infanterie d'Algérie et de la subdivision de Mascara (division d'Oran, Algérie), à Mascara, en remplacement de M. le général Oudri, précédemment appelé à un autre emploi. Cavalerie. — Par décision ministérielle du 10 septembre 1900 : M. Bouchacourt, capitaine instructeur du 1er rég. de cuirassiers, est affecté comme capitaine en 2e au 3e rég. de chasseurs d'Afrique. M. Stourm, capitaine
2e au 3e rég. de chasseurs d'Afrique. M. Stourm, capitaine au 3e rég. de chasseurs d'Afrique, est affecté au 11e rég. de cuirassiers comme capitaine instructeur. Artillerie. — Par décision ministérielle du 8 septembre 1900 : M. Leloup, capitaine en 1er, au 113e rég., 8e batterie, est désigné pour faire fonctions major audit rég. M. Dupont, capitaine en 1er au 14e bataillon, 2e batterie, à Royan, est autorisé à permuter, pour convenances personnelles, avec M. Palmade, capitaine en 1er au 10e bataillon, 5e batterie, à Port-Vendres. M. Pelletier, capitaine en 1er, membre de la commission d'études de tir à la
1er, membre de la commission d'études de tir à la mer, est affecté à la section technique de l'artillerie (service de l'armement des places et des côtes). M. Galinier, capitaine en 2e, adjudant-major au 18e rég., est relevé de son emploi et désigné pour commander la 8e batterie dudit rég. M. Caujolie, lieutenant en 1er au 3e rég., 30e batterie, est classé au 18e rég. et désigné pour y faire fonctions d'adjudant-major. M. Faure-Beaulieu, lieutenant en 2e au 33e rég., 5e batterie, est classé au 13e rég. M. Jacquet, lieutenant en 2e au 37e rég., 68e batterie, est autorisé à
en 2e au 37e rég., 68e batterie, est autorisé à permuter pour convenances personnelles avec M. Moreau, lieutenant en 2e au 32e rég., 9e batterie. Train des équipages militaires. — Par décision ministérielle du 10 septembre 1900 : M. Bertren, lieutenant en 1er au 1er escadron, 5e compagnie, est classé au 40 escadron, 3e compagnie. M. Jeannin, lieutenant en 1er au 4e escadron, 3e compagnie, est classé au 5e escadron, 1re compagnie. M. Montaricourt, lieutenant en 2e, officier d'habillement du 3e escadron, est classé à la 3e compagnie dudit escadron. M. Astouin, lieutenant en 2e au 17e escadron, 5e compagnie,
M. Astouin, lieutenant en 2e au 17e escadron, 5e compagnie, est nommé officier d'habillement du 3e escadron. Service de l'intendance (habillement et campement). Par décision ministérielle du 8 septembre 1900 : M. Astruc, officier d'administration de 1re classe au 16e corps d'armée, affecté au 10e corps d'armée, a été désigné pour la 15e région. M. Gobert, officier d'administration de 2e classe au 10e corps d'armée, affecté au 16e corps d'armée, est maintenu au 10e corps d'armée. M. Laurent, officier d'administration de 2e classe dans la 15e région, a été désigné pour le 16e corps d'armée. Corps de santé militaire. —
pour le 16e corps d'armée. Corps de santé militaire. — Par décision ministérielle du 8 septembre 1900 : M. Richard, médecin principal de 1re classe, professeur à l'école d'application du service de santé militaire, est nommé sous-directeur de l'école d'application du service de santé militaire et médecin-chef de l'hôpital militaire d'instruction du Val-de-Grâce. M. Fromont, médecin-major de 2e classe au 14e rég. d'infanterie, est désigné pour le 4e bataillon du 108e rég. d'infanterie (Algérie). M. Paris, médecin-major de 2e classe au 36e rég. d'artillerie, détaché à l'hôpital d'eaux minérales de Vichy, est désigné pour le 41e bataillon du 92e rég.
Vichy, est désigné pour le 41e bataillon du 92e rég. d'infanterie (Tunisie). M. Cathoire, médecin aide-major de 1re classe de l'infanterie, est désigné pour le 4e bataillon du 121e rég. d'infanterie (Tunisie). M. Melot, médecin aide-major de 1re classe au 8e rég. de chasseurs à cheval, est désigné pour le 4e bataillon du 14e rég. d'infanterie (Algérie). Gendarmerie. — Par décision ministérielle du 10 septembre 1900 : M. Gourmand, lieutenant à Remiremont (Vosges), désigné pour Bougie (Algérie), est maintenu à Remiremont. M. Bot, lieutenant à Yssingeaux (Haute-Loire), passe à Bougie (190e légion, 50e compagnie). M. Feyler, lieutenant au 8e rég.
(190e légion, 50e compagnie). M. Feyler, lieutenant au 8e rég. de chasseurs, nommé dans la gendarmerie et désigné pour Remiremont (Vosges), est appelé à commander l'arrondissement de gendarmerie d'Yssingeaux. Par décision ministérielle du 10 septembre 1900 (Exécution des lois des 18 mars 1889 et 23 juillet 1897, relatives aux emplois réservés aux sous-officiers rengagés), le sieur Salvat (Antoine), adjudant au 83e rég. d'infanterie, a été nommé casernier de 2e classe dans la direction du génie de Bourges. MINISTÈRE DE LA MARINE Par décret en date du 8 septembre 1900, rendu Sur la proposition du ministre de la marine, ont été
Sur la proposition du ministre de la marine, ont été promus dans le corps des officiers de marine : Au grade de capitaine de frégate. 2e tour (choix). M. le lieutenant de vaisseau Jaurès (Marie-Paul-Louis), pour compter du 3 septembre 1900, en remplacement de M. le capitaine de frégate Ytier, décédé. Au grade de lieutenant de vaisseau. 2e tour (ancienneté). M. l'enseigne de vaisseau Le Têtu (Auguste-François), pour compter du 1er septembre 1900, en remplacement de M. le lieutenant de vaisseau Frot, promu. 3e tour (choix). M. l'enseigne de vaisseau Dauch (Justin-Emile-Georges), pour compter du 1er septembre 1900, en remplacement
Dauch (Justin-Emile-Georges), pour compter du 1er septembre 1900, en remplacement de M. le lieutenant de vaisseau de Rodât, décédé. 1er tour (ancienneté). M. l'enseigne de vaisseau Boulain (Charles-Louis-Joseph), pour compter du 3 septembre 1900, en remplacement de M. le lieutenant de vaisseau Jaurès, promu. —<• Par décret en date du 8 septembre 1900, rendu sur la proposition du ministre de la marine, a été promu dans le corps des officiers mécaniciens, pour compter du 5 septembre 1900: Au grade de mécanicien principal de 1re classe. 2e tour (ancienneté). M. le mécanicien principal de 2e classe Talon (Ernest), en remplacement de
mécanicien principal de 2e classe Talon (Ernest), en remplacement de M. Brun, retraité. Par décret en date du 8 septembre 1900, rendu sur le rapport du ministre de la marine, M. le général de division Du Pan (Louis-Gabriel-Marcelin) est nommé aux fonctions d'inspecteur général permanent de l'artillerie de la marine, en remplacement de M. le général Borgès-Desbordes, décédé. M. le capitaine de frégate Laurent (M.-E.-J.). du port de Rochefort, est désigné pour embarquer le 23 septembre courant, comme officier en second au choix, sur le croiseur le Duguay-Trouin, dans l'escadre de la Méditerranée. MM. les mécaniciens principaux de 2e classe
de la Méditerranée. MM. les mécaniciens principaux de 2e classe Bujoli (J.-A.), embarqué sur le Gaulois, dans l'escadre de la Méditerranée, et Beaujard (E.-E.) désigné pour embarquer sur le Dupuy-de-Lôme, dans l'escadre du Nord, sont autorisés à permuter d'embarquement. M. l'enseigne de vaisseau Lamson (A.-C.-M.), du port de Boulogne, est autorisé à servir temporairement au port de Cherbourg. M. le lieutenant de vaisseau Raynaud (F.-P.), du port de Toulon, est désigné pour embarquer immédiatement comme officier en second sur le croiseur le Vautour à Toulon. Par décision ministérielle du 10 septembre 1900, les mutations suivantes ont été arrêtées parmi les
septembre 1900, les mutations suivantes ont été arrêtées parmi les officiers supérieurs de l'artillerie de la marine dont les noms suivent : Colonels. M. Ruault, promu, a été nommé président de la commission d'expériences de Gâvre. M. de Gasquet, promu, a été nommé au commandement du 2e rég. de l'arme à Cherbourg. Lieutenant-colonel. M. Poutet, de l'état-major particulier (détaché à la section technique des constructions navales), a été nommé membre de la commission des machines et du grand outillage. Par décision ministérielle du 10 septembre 1900, un sursis de départ a été accordé à M. le capitaine d'artillerie de la
a été accordé à M. le capitaine d'artillerie de la marine Gonnet appelé à continuer ses services au Tonkin (décision du 25 août dernier), et dont l'embarquement devait avoir lieu sur le vapeur transport Duguay-Trouin. Par suite, cet officier rejoindra son poste seulement par le paquebot partant de Marseille le 1er octobre prochain. M. Laubeuf, ingénieur en chef de 2e classe, du port de Cherbourg, est désigné pour continuer ses services à Lorient, en remplacement de M. Schwartz, désigné pour embarquer sur le Saint-Louis. M. Laubeuf devra être rendu à Lorient le 1er octobre prochain. M. Maurice, ingénieur en chef
Lorient le 1er octobre prochain. M. Maurice, ingénieur en chef de 2e classe, actuellement embarqué sur le Brennus, est désigné pour continuer ses services au port de Cherbourg, en remplacement de M. Laubeuf. M. Maurice devra rejoindre son nouveau poste à son débarquement de l'escadre. Le ministre de la marine, à MM. les vice-amiraux commandant en chef, préfets maritimes; les officiers généraux, supérieurs et autres, commandant à la mer; le contre-amiral commandant la marine en Algérie; les gouverneurs généraux et gouverneurs des colonies; les directeurs des établissements hors des ports; le directeur du laboratoire central de la marine; les inspecteurs
le directeur du laboratoire central de la marine; les inspecteurs en chef des services administratifs de la marine. Paris, le 4 septembre 1900. Messieurs, j'ai l'honneur de vous informer qu'un concours pour le grade d'inspecteur adjoint des services administratifs de la marine commencera dans les ports les 16, 19 et 22 avril 1901 dans les conditions définies par le décret du 16 mars 1899 (B. O., p. 279) et par l'arrêté ministériel, avec programme annexé, en date du 29 décembre 1900 (B. O., p. 811). Veuillez en aviser par un ordre du jour les officiers des divers corps de la
ordre du jour les officiers des divers corps de la marine que l'article 1er dudit décret admet à concourir, en tenant compte des nouvelles dénominations de grades adoptées par le décret du 26 mai 1899 (B. O., p. 844). DE LANESSAN. Le présent avis annule celui qui a été inséré dans le numéro du Journal Officiel du 5 septembre courant. Au Journal officiel, no 243, du 8 septembre 1900, page 6010, colonne 1, au lieu de : Braive (Henri), lieutenant au 7e rég., lire : Braive (Henri), lieutenant au 18e rég. Itinéraire du Duguay-Trouin, navire-école d'application des aspirants. RELÈVES ARRIVÈES
rég. Itinéraire du Duguay-Trouin, navire-école d'application des aspirants. RELÈVES ARRIVÈES DÉPARTS Brest Madère 10 octobre 1900. Canaries 16 octobre 1900. 20 octobre. Iles du Cap-Vert octobre. 30 octobre. La Plata 30 novembre. 13 novembre. Rio-de-Janeiro. 18 décembre. 30 décembre. * 18 décembre. Au 30 décembre. Pernambuco 3 janvier 1901. 7 janvier 1901. Martinique et autres Antilles françaises 22 janvier. 22 février. Grenade 24 février. 28 février. Santiago de Cuba février. 28 février. Nouvelle-Orléans 4 mars. 8 mars. Chesapeake (Annapolis et Baltimore) 13 avril. Açores:: Cadix 15 avril. 25 avril. 8 mai. 10 mai. Toulon 19 mai. Naples 2 juin. Malte
mai. 10 mai. Toulon 19 mai. Naples 2 juin. Malte 10 juin. Bizerte 12 juin. 16 juin. Bizerte 17 juin. 23 juin. La Pallice 25 juin. 29 juin. 5 juillet. NOTA. Les dates ci-dessus ne sont qu'approximatives; les relèves pourront être abrégées ou même supprimées en partie, suivant les circonstances de la navigation. MINISTÈRE DES COLONIES RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Paris, le 5 septembre 1900. Monsieur le Président, Aux termes de l'article 17 de la loi du 3 mars 1892 sur la police sanitaire maritime, les membres des autorités sanitaires exercent, dans l'étendue de leur ressort, les
des autorités sanitaires exercent, dans l'étendue de leur ressort, les fonctions d'officier de police judiciaire soit exclusivement, soit concurremment avec les autres officiers de justice, suivant certaines distinctions déterminées. En cette qualité et aux termes des articles 39 du décret du 24 décembre 1850, 123 du décret du 4 janvier 1896, 137 et 113 du décret du 31 mars 1897, ils sont tenus de prêter serment, avant d'entrer en fonctions, devant le tribunal de l'arrondissement où ils ont leur résidence. Or, il peut arriver, et c'est ce qui s'est passé tout récemment au Sénégal, que, par suite de circonstances spéciales,
tout récemment au Sénégal, que, par suite de circonstances spéciales, particulièrement de l'interruption des communications résultant des mesures de défense prises contre une affection contagieuse, des agents sanitaires se trouvent dans l'impossibilité d'aller au chef-lieu d'arrondissement et de prêter devant le tribunal le serment préalable auquel ils sont astreints. Ils se trouvent ainsi désarmés, en quelque sorte, au moment même où leurs fonctions prennent une importance plus considérable. C'est pour remédier à cet état de choses, de nature à entraîner des conséquences dont il serait superflu de faire ressortir l'extrême gravité, que j'ai l'honneur de soumettre à votre haute sanction,
gravité, que j'ai l'honneur de soumettre à votre haute sanction, d'accord avec M. le garde des sceaux, ministre de la justice, un projet de décret autorisant les membres des autorités sanitaires dans les colonies relevant du gouvernement général de l’Afrique occidentale française, à prêter par écrit le serment auquel ils sont astreints devant le tribunal de l'arrondissement où ils ont leur résidence. Je vous prie d'agréer, monsieur le Président, l'hommage de mon profond respect. Le ministre des colonies, ALBERT DECRAIS. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre des colonies et du garde des sceaux, ministre de
ministre des colonies et du garde des sceaux, ministre de la justice, Vu l'article 18 du sénatus-consulte du 3 mai 1851, Vu l'article 17 de la loi du 3 mars 1822 sur la police sanitaire ; Vu l'article 39 du décret du 24 décembre 1850; Vu les articles 94, 95, 136, 137 et 113 du décret du 31 mars 1897, Décrète : Art. 1er. — Les autorités sanitaires et les agents sanitaires de toute catégorie pourront, dans les colonies relevant du gouvernement général de l’Afrique occidentale française, être admis à prêter serment par écrit devant le tribunal de première instance
prêter serment par écrit devant le tribunal de première instance de l'arrondissement où ils ont leur résidence. Art. 2. — Le ministre des colonies et le garde des sceaux, ministre de la justice, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Journal officiel de la République française, au Bulletin des lois et au Bulletin officiel du ministère des colonies. Fait à Rambouillet, le 5 septembre 1900. EMILE LOUBET. Par le Président de la République : le ministre des colonies, ALBERT DECRAIS. Le garde des sceaux, ministre de la justice, MONIS. —————————————
Le garde des sceaux, ministre de la justice, MONIS. ————————————— Au Journal officiel du 5 septembre 1900, à la page 5980, 2e colonne, titre V, 14e ligne, au lieu de : « Congo français », lire : « Côte d’Ivoire ». PARTIE NON OFFICIELLE TÉLÉGRAMMES & CORRESPONDANCES RUSSIE Saint-Pétersbourg, 8 septembre. Le Messager du Gouvernement publie les renseignements suivants : « Après la prise du défilé de Klingan, le détachement du général Orloff a atteint Djaladoun, où il a pris un jour de repos. Lorsqu'il s'est avancé vers Tsitsikhar, le 30 août, des parlementaires du gouverneur général de cette Ville
30 août, des parlementaires du gouverneur général de cette Ville sont venus demander la paix. Le général Orloff a renvoyé les parlementaires et a exhorté la population à livrer ses armes en assurant que personne ne serait inquiété. La cavalerie du général Orloff et une batterie d'artillerie montée a rejoint le détachement du général Rennenkampf et a réparé, avec l'aide des ingénieurs, le pont de la rivière Nonni, qui avait été détruit par les Chinois et où le détachement comptait arriver le 2 septembre. » L’ingénieur Hirschmann télégraphie de Chefoo, le 4 septembre, que le service du chemin de fer