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question a reçu des applications plus larges que chez nous. Voyez cependant comme ce point restreint touche de plus près la France que d'autres pays. Les races anglaises doublent leur population en moins de cinquante ans. Les races allemandes, dans une moyenne de cent ans. La France, au contraire, n'atteint cette proportion qu'après plus de cent quarante ans. Il en résulte que dans la période d'un siècle les proportions seront les suivantes : Anglais, 860 millions ; Allemands, 124 millions ; les Français, 60 millions seulement ; en d'autres termes, notre pays sera, par rapport au premier, comme la Hollande
notre pays sera, par rapport au premier, comme la Hollande aujourd'hui est à l'égard de la France. Ces données vous montrent l'importance qu'offre pour nous l'étude du courant de la mortalité. Je vous demande pardon de ces détails, qui semblent un hors-d'oeuvre dans le sujet qui nous occupe. Seuls, cependant, ils peuvent nous montrer l'intérêt de l'étude que vous nous avez confiée, et nous engager à entrer dans ce courant social et humanitaire pour la minime part qui nous incombe. Instruits par les mécomptes des résultats précédents, dès votre première session de 1871, vous demandiez dans le service des enfants
session de 1871, vous demandiez dans le service des enfants assistés une inspection plus sérieuse et plus sûre, un contrôle plus efficace, des détails plus positifs sur l'ensemble. M. le Préfet d'alors, par suite de l'augmentation toujours croissante du chiffre des placements, des mois de nourrice, des frais d'école, des pensions du dehors, de la vêture et du séjour prolongé de quelques enfants pour cause de maladie à l'hôpital dépositaire, le Préfet d'alors, dis-je, accusait un déficit budgétaire. En avril 1872, après le tableau navrant fait par un de nos honorables collègues sur l'état des enfants assistés, vous conformant d'ailleurs
honorables collègues sur l'état des enfants assistés, vous conformant d'ailleurs aux voeux émis par la commission des hospices de Gray, vous avez maintenu à 20 fr. le prix fixé pour les enfants de la naissance à un an, et porté, à partir du 1er janvier 1873, au chiffre unique de 12 fr. par mois le prix de la pension pour tous les enfants de un à douze ans. Poursuivant votre œuvre de bienfaisance, le 23 août 1872, vous autorisiez Mère la supérieure des sœurs hospitalières de Gray à recevoir dans un établissement spécial les jeunes filles assistées au-dessous de douze
un établissement spécial les jeunes filles assistées au-dessous de douze ans, en accordant le prix même fixé pour les nourriciers. Vous donniez ainsi, et avec raison selon moi, une autre interprétation à l'article 9 de la loi du 19 janvier 1811. Vous faisiez un essai qui a déjà fait ses preuves ailleurs et vous assurera d'utiles résultats en maintenant son fonctionnement sous une surveillance sérieuse et active. Vous pouviez borner ici les sacrifices demandés par la loi. Vous avez été mus par une louable pensée en voulant que ces pupilles au-dessus de douze ans reçusent un témoignage de votre satisfaction
au-dessus de douze ans reçusent un témoignage de votre satisfaction pour leur bonne conduite antérieure, en aidant dans l'avenir le développement de leurs facultés natives. Vous votiez 1,800 fr. par an au bénéfice du même établissement des sœurs hospitalières de Gray pour l'entretien de 15 jeunes filles au-dessus de douze ans. Elles devaient, outre une instruction complémentaire, y apprendre un métier, une profession qui puisse les garantir des besoins futurs en leur assurant une position lucrative pour toute leur existence. En avril 1872, les petits garçons avaient déjà reçu une faveur parallèle par un vote de 1,500 fr. affectés à
faveur parallèle par un vote de 1,500 fr. affectés à l'entretien de 10 d'entre eux au-dessus de douze ans dans l'établissement Bourdault de Vesoul. Par cette série de mesures successives, à l'aide d'un prix rémunérateur, au seuil de la vie, vous assuriez à l'enfant déshérité du sort tous les soins de l'allaitement maternel; de un à douze ans, vous payiez aux nourriciers une pension suffisante pour laisser ce pupille poursuivre sûrement son développement physique, moral et intellectuel. Par les derniers sacrifices volontaires, et que vous eussiez désiré étendre davantage, vous aidiez 15 filles et 10 garçons au-dessus de douze ans
aidiez 15 filles et 10 garçons au-dessus de douze ans à obtenir une éducation plus complète, un apprentissage plus solide; enfin une dernière somme de 600 fr. assure à tous ceux qui s'en montrent dignes un petit trousseau et un livret de caisse d'épargne quand ils échappent définitivement à la surveillance du département. De toutes ces améliorations il est résulté que le crédit affecté au service des enfants assistés étant de 32,000 fr. au budget de 1871, s'est accru progressivement. En 1872, il était de 39,000 fr.; en 1873, de 45,000 fr.; pour 1874, la somme allouée est de 54,920
45,000 fr.; pour 1874, la somme allouée est de 54,920 fr. Vous aviez voté 60,000 fr. pour équilibrer le budget; on a retranché 5,000 fr. qui reparaîtront au budget rectificatif, s'il y a lieu. Comme toute amélioration coûteuse ne saurait échapper aux exigences du budget et à l'inflexibilité du chiffre, vous comprendrez facilement pourquoi M. Courcelle, au nom de votre Ire commission, frappé de cette augmentation rapide dans un aussi court laps de temps, a cru devoir vous signaler dans votre dernière session ce qui se passe dans les départements voisins, les Vosges, la Haute-Marne, le Jura, la Côte-d'Or et
voisins, les Vosges, la Haute-Marne, le Jura, la Côte-d'Or et le Doubs. Mettant en regard dans un tableau d'ensemble les prix payés aux nourriciers dans ces cinq départements et les comparant avec les nôtres, M. Courcelle nous démontre aisément que le prix de 20 fr. fixé chez nous pour les enfants au-dessous d'un an est ailleurs de 10, de 11, de 15 et de 16 fr.; que celui de 12 fr., uniforme chez nous pour tous les enfants de un à douze ans, est chez nos voisins de 6 fr. 20 c, 7 fr. 50 c. 8 fr., 9 fr.
20 c, 7 fr. 50 c. 8 fr., 9 fr. 50 c. et 10 fr. Il y a là, poursuit M. Courcelle, à notre désavantage une différence énorme dont nous ne pouvons nous rendre compte, faute d'éléments d'appréciation; mais notre premier sentiment en voyant les prix payés ailleurs beaucoup au-dessous des nôtres, a été de croire que si le service des enfants assistés fonctionnait convenablement chez nos voisins avec une dépense bien moindre, le département de la Haute-Saône devait savoir faire aussi bien qu'eux. Nous pensons donc qu'il y a quelque chose à faire et que vous devez pouvoir comprendre
quelque chose à faire et que vous devez pouvoir comprendre d'où provient la différence des conditions dans lesquelles fonctionne notre service, et pour cela nous vous proposons de choisir une commission parmi vous qui sera chargée de faire à ce sujet une instruction pour vous en soumettre le résultat à votre session d'avril. Tel est le travail que vous avez demandé à votre commission, travail plus facile à comprendre qu'à mener à bonne fin. Pour une semblable appréciation, il ne suffit pas de posséder des tableaux de chiffres de prix comparatifs, ou des réponses par oui et par non à
comparatifs, ou des réponses par oui et par non à un questionnaire figurant dans le dossier; il faudrait des statistiques rigoureuses et exactes, suivant l'enfant de sa naissance à douze ans, puis de douze à vingt-un ans, et établissant par département leur mortalité relative, leur développement proportionnel sous le triple rapport du physique, du moral et de l'intelligence, en raison même des soins et des dépenses effectuées, et sous une surveillance sûre et capable. Si j'en crois mes lectures, ces conditions dernières font trop souvent défaut. Quant aux statistiques, je ne sais si elles existent dans les départements consultés; en
ne sais si elles existent dans les départements consultés; en tout cas, je n'ai pu les avoir à ma disposition. M. l'inspecteur de la Haute-Saône a bien voulu tout dernièrement, à ma demande, me transmettre des tables de mortalité portant sur les vingt dernières années. Plus loin, en vous faisant connaître les enseignements qu'elles comportent, nous atténuerons de regrettables lacunes en prenant ailleurs quelques données analogues. Pour faciliter notre tâche, nous avons reçu un dossier renfermant un questionnaire adressé à chaque département mis en cause. Les réponses sont généralement écourtées; souvent elles se bornent à un oui, à un non,
souvent elles se bornent à un oui, à un non, ou à des chiffres dont la somme exprimée semble trahir les erreurs de la plume qui les a transcrits. Malgré ces imperfections, ce dossier renferme d'utiles renseignements semés dans les règlements annexés, ou dans de trop rares rapports des conseillers généraux et des préfets. Il y avait un moyen qui aurait, je le pense, fourni à votre commission d'utiles et nombreux matériaux : elle aurait pu sur place aller à loisir étudier les institutions. Malheureusement de tels déplacements seraient un labeur au-dessus même de notre fonction; ils exigeraient une dépense
labeur au-dessus même de notre fonction; ils exigeraient une dépense de temps que nous pourrions difficilement accepter. Malgré ces défectuosités, permettez à votre commission de croire que son travail offrira un certain intérêt. Tout en vous présentant un ensemble de la question, elle essaiera de mettre en relief des points obscurs, de préparer des solutions à des problèmes qui manquent chez nous aujourd'hui de données spéciales, et d'ouvrir de nouveaux horizons peut-être aussi utiles à l'enfant qu'aux finances du département. Afin de mettre une certaine clarté dans ce rapport dont nous vous prions d'excuser la longueur; après avoir donné un
nous vous prions d'excuser la longueur; après avoir donné un aperçu général du service des enfants assistés dans deux chapitres distincts, nous étudierons séparément les dépenses dites intérieures et extérieures. Nous terminerons par quelques conclusions résumant ainsi les propositions qui ressortiront de cette étude comparative. Aperçu général du service des enfants assistés dans la Haute-Saône et les départements voisins. Nous ne saurions mieux commencer ce chapitre qu'en rappelant brièvement les principaux articles de la loi du 19 janvier 1811. Nous jugerons alors l'application faite dans les divers départements. "Art. 15. Les enfants dont l'éducation est confiée à la charité publique
Les enfants dont l'éducation est confiée à la charité publique sont : 1° les enfants trouvés, 2° les enfants abandonnés, 3° les orphelins pauvres. "Art. 7. Les enfants nouveau-nés seront mis en nourrice aussitôt que faire se pourra. "Art. 8. Ils resteront en nourrice ou en sevrage jusqu'à l'âge de six ans. "Art. 3. À six ans, tous les enfants seront, autant que faire se pourra, mis en pension chez des cultivateurs ou des artisans. Le prix de la pension décroîtra chaque année jusqu'à l'âge de douze ans. "Art. 4. Il y aura au plus dans chaque arrondissement un hospice
Il y aura au plus dans chaque arrondissement un hospice dépositaire." Ces principaux points, et d'autres que nous retrouverons plus loin, ont été appliqués, commentés dans des règlements préparés et approuvés par l'autorité compétente; on a même élargi, si je puis dire, la charité publique en créant les secours temporaires sur lesquels je tiens à fixer de suite votre attention. Enfin, la loi du 3 mai 1869 a établi trois catégories de dépenses : 1° les unes dites intérieures, à la charge des hospices, de l'État et du département; 2° les secondes dites extérieures, à la charge du département, des
les secondes dites extérieures, à la charge du département, des communes; 3° enfin celles dites de surveillance et d'administration, exclusivement supportées par l'État. Le nombre des enfants assistés varie dans les divers départements consultés. En ne tenant compte que des enfants assistés au-dessous de douze ans et des enfants secourus, on trouve, dans la Haute-Marne, sur une population totale de 251,196 habitants (recensement de 1872), 403 enfants voués à la charité publique, se dédoublant en 299 assistés et 104 secourus. Dans le Jura, sur une population de 287,634 individus, il y a 249 assistés : Assistés proprement dits 124 Secourus
y a 249 assistés : Assistés proprement dits 124 Secourus 125 Dans le Doubs, sur 291,251 individus, il y a 338 assistés : Assistés proprement dits 227 Secourus 111 Dans la Haute-Saône, sur 303,088 individus, nous avons 222 assistés : Assistés proprement dits 215 Secourus 7 Dans la Côte-d'Or, sur 374,510 individus, il y a 841 enfants assistés : Assistés proprement dits 728 Secourus 113 Dans les Vosges, sur une population de 392,988 individus, il y a 385 enfants assistés : Assistés proprement dits 345 Secourus 40 En ne faisant figurer dans ce calcul que les enfants assistés proprement dits,
figurer dans ce calcul que les enfants assistés proprement dits, nous aurions le tableau suivant représentant le rapport qui existe entre eux et la population : Dans la Côte-d'Or... 1 sur 528 habitants. Dans la Haute-Marne... 1 sur 840 habitants Dans les Vosges... 1 sur 1.077 habitants Dans le Doubs 1 sur 1.280 habitants Dans la Haute-Saône 1 sur 1.409 habitants Dans le Jura 1 sur 2.305 habitants Il n'est pas sans intérêt de relever l'énorme différence qui sépare le Jura de tous les autres départements. Elle est quatre fois plus forte dans la Côte-d'Or, près de trois fois dans
plus forte dans la Côte-d'Or, près de trois fois dans la Haute-Marne, le double dans le Doubs et les Vosges, et du tiers dans la Haute-Saône. A coup sûr, la présence des grands centres de population influe sur ces résultats. Mais cette circonstance n'existe pas entre le Jura et la Haute-Saône ; et je n'hésite pas à ajouter qu'entre eux est intervenu un facteur largement utilisé dans le Jura et nul chez nous : l'emploi sur une large échelle des secours temporaires. Pour compléter ce tableau d'ensemble, j'ajouterai celui des enfants au-dessus de douze ans. Ils ne reçoivent plus de
enfants au-dessus de douze ans. Ils ne reçoivent plus de pension, mais ils deviennent, quelques-uns du moins, pour certains départements, l'occasion de dépenses spéciales, et pour tous, la cause de dépenses par leur séjour temporaire ou définitif dans les hospices. Dans les Vosges, ils sont au nombre de 380 Dans la Côte-d'Or, — de 432 Dans la Haute-Saône, — de 235 Dans le Doubs, — de 201 Dans le Jura, — de 191 Je n'ai pas le chiffre de la Haute-Marne. Il est bien entendu, une fois pour toutes, que ces chiffres ont été pris vers la fin de l'année
ces chiffres ont été pris vers la fin de l'année 1873 ; qu'ils peuvent varier d'un jour à l'autre sans apporter des perturbations profondes dans les résultats généraux que nous avançons. Il eût été du plus haut intérêt de pouvoir faire connaître ici, pendant une période de vingt ans par exemple, quelle était la proportion relative des trois ordres d'enfants assistés, enfants trouvés, enfants abandonnés, orphelins pauvres, de la naissance à l'âge de trois ans. J'ai le regret d'avouer que ces tableaux manquent absolument pour tous les départements consultés. Je ne puis vous (Séance du 20 avril 1874.) — 130
ne puis vous (Séance du 20 avril 1874.) — 130 — fournir que celui de la Haute-Saône, comprenant une période de vingt-quatre années, de 1850 à 1873 inclusivement : Il donne des renseignements qui méritent toute notre attention. Pour les enfants admis avant un an, nous lisons un total de 87. Si on décompose ce total en deux séries, l'une commençant en 1850 et finissant à l'année 1860 inclusivement, l'autre commençant en 1861 et s'étendant jusqu'à la fin de 1873, on trouve 43 enfants pour la première et 44 pour la seconde. Il n'y a pas grande différence, car les
la seconde. Il n'y a pas grande différence, car les années 1870-1871 sont nulles. Mais si du côté du nombre les différences ne sont pas tranchées, il en est bien autrement des provenances. Dans la première série, sur 43, il y a 5 enfants trouvés, 19 abandonnés et 19 orphelins; dans la deuxième, au contraire, il y a 1 enfant trouvé, 37 abandonnés et 7 orphelins. De ces chiffres ressort cette conclusion forcée : il y a dix ans, dans la Haute-Saône, les orphelins formaient une des sources principales des enfants assistés; aujourd'hui ils ne représentent que le cinquième à
enfants assistés; aujourd'hui ils ne représentent que le cinquième à peine. L'abandon des enfants nouveau-nés est devenu chez nous une habitude à laquelle il faut remédier. Cette même tendance s'accentue également pour les enfants de un à douze ans. Ainsi, sur un chiffre total de 535 enfants pendant la première période, je trouve 8 enfants trouvés, 165 abandonnés et 341 orphelins. Dans la deuxième période, sur un total de 535, il y a 1 enfant trouvé, 252 abandonnés et 282 orphelins, le hasard ayant voulu que l'uniformité des totaux aidât à la démonstration. Dans la première série, l'enfant abandonné comptait
à la démonstration. Dans la première série, l'enfant abandonné comptait pour moins du tiers dans l'ensemble ; aujourd'hui il atteint presque la moitié. Donc l'abandon chez l'enfant de moins d'un an, comme chez celui de un à trois, est à l'ordre du jour chez nous. C'est, ayons le courage de l'avouer, une plaie pour notre département, trahissant un relâchement dans les affections de la mère, dans les liens de la famille. Il faut songer à lutter contre cette triste coutume, aussi funeste à l'intérêt social qu'à celui de notre pays. Nous ne sommes pas les seuls à jeter ce cri
Nous ne sommes pas les seuls à jeter ce cri d'alarme. Dans son rapport au préfet, l'inspecteur du Doubs signale cette fâcheuse tendance. Elle prend, dit-il, de telles proportions chez les filles mères et les parents nomades qu'il va jusqu'à rendre complices de ces coupables abandons les nourriciers des environs de Besançon. Je dois à la vérité d'ajouter que notre inspecteur avait, dans son rapport de 1873, insisté sur le même fait en se basant sur les statistiques comparatives des dernières années. Outre les nécessités croissantes de la vie, les causes de ce mal se trouvent encore dans la législation
causes de ce mal se trouvent encore dans la législation actuelle de l'enfant naturel et dans la pratique oubliée chez nous des secours temporaires : la première n'est pas dans nos attributions; la seconde est tout entière de notre compétence. Si du chiffre des enfants assistés nous passons à la dépense générale, nous trouvons : Pour le Jura 33.465f Pour les Vosges 43.475 Pour la Haute-Marne 49.945 Pour la Haute-Saône 56.000 Pour le Doubs 65.000 Pour la Côte-d'Or... 132.157 (Séance du 20 avril 1874.) 130— Soit pour chaque enfant assisté 123 fr. 90 c. dans la Haute-Marne, 113 fr. dans
123 fr. 90 c. dans la Haute-Marne, 113 fr. dans les Vosges, 192 fr. dans le Doubs, 137 fr. dans le Jura, 157 fr. dans la Côte-d'Or, 256 fr. dans la Haute-Saône. On ne devra pas oublier que ces moyennes ont été obtenues en divisant le chiffre général de la dépense par le nombre des enfants assistés au-dessous de douze ans, y compris ceux secourus temporairement. De ce chef il existe entre les autres départements et la Haute-Saône des écarts considérables. La Haute-Marne, le Jura, et les Vosges paient moitié moins; le Doubs et la Côte-d'Or, au moins un tiers.
moins; le Doubs et la Côte-d'Or, au moins un tiers. Les résultats obtenus chez nous correspondent-ils à la dépense? Votre commission regrette de ne pas avoir eu à sa disposition des statistiques comparatives au moins décennales. Elle aurait pu, sur ce point délicat, appuyer ses déductions de la rigueur absolue du chiffre. En tout cas elle s'est assurée que ces différences dérivent de plusieurs sources : 1° du prix des pensions, 2° du prix des vêtures, 3° du nombre de jours passés par les enfants à l'hospice dépositaire, 4° et surtout de l'oubli presque absolu de la pratique des secours
surtout de l'oubli presque absolu de la pratique des secours temporaires, pratique qui nous permettrait de secourir beaucoup plus d'enfants avec la même dépense ou le même nombre en faisant de larges économies. Ainsi que je l'ai déjà dit, cette question fera l'objet d'un chapitre distinct. CHAPITRE 1er. DÉPENSES INTÉRIEURES. Elles comprennent : 1° le prix des journées des nourrices sédentaires à l'hospice, 2° celui des layettes, 3° les frais de séjour des enfants au-dessus et au-dessous de douze ans, sans y comprendre les enfants secourus temporairement. De ces trois articles le plus important, de beaucoup, c'est celui qui a
articles le plus important, de beaucoup, c'est celui qui a trait aux frais de séjour. Dans le Jura, la dépense atteint 889 fr.; dans les Vosges, 3,570 fr.; dans la Haute-Marne, 5,000 fr.; dans la Haute-Saône, 9,000 fr.; dans le Doubs, 13,470fr.; enfin dans la Côte-d'Or, 33,528 fr.; ce qui donne en moyenne annuelle pour chaque enfant assisté au-dessus et au-dessous de douze ans, abstraction faite des secours : Dans le Jura 25 80c Dans les Vosges 4 70 Dans la Haute-Saône 20 » Dans la Côte-d'Or. 29 » Dans le Doubs 31 » Je ne puis faire figurer ici
le Doubs 31 » Je ne puis faire figurer ici la Haute-Marne, n'ayant pas le chiffre des enfants assistés au-dessus de douze ans. Il y a ici des différences plus profondes encore que toutes celles constatées jusqu'à ce moment. Ainsi, dans le Jura, la dépense annuelle calculée pour chaque enfant est douze fois moins forte que dans le Doubs et la Côte-d'Or, sept fois moindre que dans la Haute-Saône, et moitié moins que dans les Vosges. Si on recherche les causes de telles différences, on ne saurait faire entrer en ligne de compte la population des enfants; elle influerait évidemment
ligne de compte la population des enfants; elle influerait évidemment sur la somme générale, mais elle ne changerait rien dans le prix annuel moyen pour chaque individu. (Séance du 20 avril 1874.) — 132 — Le prix de la journée d'hôpital peut bien fournir un faible appoint à l'écart sans expliquer les maxima. En effet, dans le Jura, les Vosges et la Haute-Marne, le prix de la journée d'hôpital est fixé à 50 cent, pour les enfants âgés de moins de douze ans, et à 75 cent, pour ceux qui ont dépassé cet âge. Dans le Doubs, l'enfant âgé de
ont dépassé cet âge. Dans le Doubs, l'enfant âgé de moins de douze ans paie 60 cent.; celui qui dépasse cet âge, 70 cent. Dans la Haute-Saône, nous avons le prix uniforme de 55 cent. Dans la Côte-d'Or, l'enfant d'un jour à douze ans paie 50 cent., et 1 fr. au-dessus de douze ans, soit une moyenne de 75 cent. La Haute-Saône donne ici la moyenne la plus faible; elle est loin d'avoir le même rang dans la dépense générale. Le prix d'hospice ne peut apporter que des écarts de peu d'importance. Le séjour des enfants à l'hospice joue le
peu d'importance. Le séjour des enfants à l'hospice joue le rôle principal. Nous trouvons ici cette curieuse échelle relative depuis 0 à 145. Ainsi, en octobre dernier, le Jura n'avait pas d'enfants à l'hospice 0 Les Vosges en comptaient 12 La Côte-d'Or 21 La Haute-Marne 24 La Haute-Saône 47 Le Doubs 145 En reportant les regards sur le tableau général des dépenses intérieures, on voit qu'elles sont proportionnelles au nombre des enfants entretenus dans l'intérieur de l'hospice. La Côte-d'Or fait exception; je ne saurais aujourd'hui dire à quoi tient ce total considérable de 33,528 fr. affecté à des dépenses intérieures;
total considérable de 33,528 fr. affecté à des dépenses intérieures; il y a quelque oubli forcé dans les notes émanées de cette préfecture. Pour tous les autres départements le rapport est gardé; ici encore, nous figurons au premier rang pour la dépense. Le prix des nourrices sédentaires et des layettes est inscrit pour la somme de 400 fr. dans notre budget de 1874. On aurait dû les passer sous silence en raison de leur mesquine importance. Toutefois votre commission, tenant à vous renseigner sur les moindres détails budgétaires, n'a pas cru pouvoir commettre ce volontaire oubli. L'entretien seul des nourrices