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Louis XV à l'intérieur. Les lettres, les arts et les sciences au dix-huitième siècle. Louis XVI. — Turgot et Malesherbes. — Réformes. — Guerre de l'indépendance des États-Unis. — Traités de Versailles. — Calonne et Brienne. — Assemblée des notables. — Necker. Convocation des États-généraux. — Les trois ordres. Assemblée constituante. — Déclaration des droits. — Abolition des privilèges. — Division administrative et organisation judiciaire. Assemblée législative. — Déclaration de guerre à l'Autriche. — Campagne de 1792. La Convention nationale. — Chute de la royauté. — La Terreur. Première coalition. — Campagnes de 1793 et 1794. — Guerre de Vendée.
— Campagnes de 1793 et 1794. — Guerre de Vendée. — Campagne de 1795. — Traité de Bâle. Le Directoire. — Campagne de 1796. — Bonaparte en Italie. — Traité de Campo-Formio. — Congrès de Hasselt. — Expédition d'Égypte. Deuxième coalition. — Campagne de 1799. Le 18 brumaire. — Le Consulat. Constitution de l'an VIII. Organisation administrative, financière et judiciaire. Le Code civil, le Concordat et les articles organiques. Campagne de 1800. — Traités de Lunéville et d'Amiens. — Le consulat à vie. — Rupture de la paix d'Amiens. L'Empire. L'Université. — Sciences, lettres, beaux-arts et industrie. Guerres de 1804
L'Université. — Sciences, lettres, beaux-arts et industrie. Guerres de 1804 à 1807. — Austerlitz, Iéna, Friedland. — Traités de Presbourg et de Tilsitt. — Blocus continental. — Guerre d'Espagne. — Traité de Vienne Campagnes de Russie, d'Allemagne, de France. Chute de l'Empire. La Restauration. — Charte de 1814. — Traité de Paris. Les Cent-Jours. — Waterloo. — Le congrès de Vienne. — Les traités de 1815. Règne de Louis XVIII. Le régime parlementaire. Règne de Charles X. — La Congrégation. Les Ordonnances. — Révolution de Juillet. Intervention en Espagne. — Navarin. — Expédition de Morée. — Prise d'Alger. Règne de
Navarin. — Expédition de Morée. — Prise d'Alger. Règne de Louis-Philippe. Prise d'Anvers. — Occupation d'Ancône. — Quadruple alliance. — Traité de Londres. Mariages espagnols. — Le droit de visite, Conquête et colonisation de l'Algérie. Développement de l'industrie. — Chemins de fer. Révolution de Février. Coup d'État du 2 Décembre. — Règne de Napoléon III. Guerre de Crimée. — Principautés du Danube. — Création du royaume d'Italie. — Nice et la Savoie à la France. — Guerre du Mexique. Les traités de commerce. Le canal de Suez. Guerre de 1870. — Chute du second Empire. — Création de l'Empire allemand.
— Chute du second Empire. — Création de l'Empire allemand. — Traité de Francfort. — Constitution de février 1875. Géographie. Géographie générale. — Globe et planisphère. Construction des cartes géographiques. — L'atmosphère : vents alizés et vents variables, moussons, cyclones. — Lignes isothermes. Climats. Végétation. La mer : marées, courants. Régions polaires. Les continents. Les races humaines. Europe. Description particulière des États. — Géographie physique. Géographie politique; grandes divisions administratives. — Villes principales. — Population; races, langues et religion. — Production et commerce. Voies de communication. Afrique, Asie, Océanie, Amérique. Principaux traits de la géographie physique. Principaux États. — Colonies
Principaux traits de la géographie physique. Principaux États. — Colonies européennes. Productions les plus importantes. Principaux ports. Relations commerciales des cinq parties du monde. — Grandes lignes de navigation à vapeur et de télégraphie électrique. Géographie physique, politique, administrative et économique de la France et ses possessions coloniales. Position de la France. — Description détaillée du sol français. Les côtes. — Notions sommaires sur la constitution géologique du sol. — Système orographique; montagnes, plateaux et plaines. — Altitude moyenne des principales régions. Régime des eaux. — Sources. — Climats. — Température. — Vents dominants. — Pluie. Frontières : défenses naturelles
Température. — Vents dominants. — Pluie. Frontières : défenses naturelles et places fortes de la France. — Ports militaires. Formation territoriale de la France. — Les anciennes provinces. — Organisation actuelle : commune, canton, arrondissement, département. Pouvoirs publics, administration actuelle, les ministères, organisation des grands services de l’Etat. Agriculture. Zone de culture. — Produits. — Pêche. Carrières et mines. — Industrie. Routes, canaux, chemins de fer, postes et télégraphes, navigation fluviale et maritime — Commerce : importation, exportation, transit. Principaux centres de commerce et grandes villes. Population. Algérie : Description physique, produits, voies de communication, commerce. Relations avec la métropole
physique, produits, voies de communication, commerce. Relations avec la métropole et les pays voisins; population, colonisation, administration. Possessions coloniales de la France; productions, navigation, pêche, commerce, établissements pénitentiaires. — Pays protégés. — Relations avec la métropole, administration. Arithmétique. Caractère de divisibilité par 2, 3, 5 et 9. Nombres premiers et nombres premiers entre eux. Décomposition d’un nombre en ses facteurs premiers. Plus grand commun diviseur et plus petit commun multiple. Fractions ordinaires et fractions décimales. Opérations sur les fractions. Système métrique. Mesures de longueur. — Mètre, ses divisions et ses multiples. — Rapport de l’ancienne toise de six pieds au
multiples. — Rapport de l’ancienne toise de six pieds au mètre. Mesures de superficie, de volume, de capacité. — Mesures de poids. — Monnaies. — Titre et poids des monnaies de France. Conversion des anciennes mesures de poids en mesures légales. Formation du carré de la somme de deux nombres. Extraction de la racine carrée d’un nombre entier. — Cube et racine cubique d’un nombre entier. Rapports. Proportion. Règle des trois. Intérêt. Escompte. Compte des proportions. Mélange et d’alliage. Algèbre. Addition et soustraction. Multiplication. — Règle des signes. Division des monomès. Équation du premier degré. — Résolution des équations numériques
monomès. Équation du premier degré. — Résolution des équations numériques du premier degré, à une ou deux inconnues, par la méthode dite de substitution. Des cas d’impossibilité et d’indétermination. Formules générales pour la résolution d’un système d’équations du premier degré à deux inconnues. Équation du second degré à une inconnue. — Résolution. Double solution. Valeurs imaginaires. Géométrie. Ligne droite et plan. Ligne brisée. — Ligne courbe. Angle. — Angle droit. — Perpendiculaire. Triangle. — Cas principaux d’égalité de triangles. Principales propriétés des perpendiculaires et des obliques. Cas d’égalité des triangles rectangles. Théorie des parallèles. — Parallélogrammes. Circonférence. — Intersection et
rectangles. Théorie des parallèles. — Parallélogrammes. Circonférence. — Intersection et contact. Dépendance mutuelle des cordes et des arcs. Tangente. Mesure des angles. Lignes proportionnelles. Similitude. Relations entre les côtés du triangle rectangle. Propriété des cordes, des sécantes et des tangentes issues du même point. Polygones réguliers. — Carré. — Hexagone. Rapport de la circonférence au diamètre. Mesure des aires : rectangle, parallélogramme, triangle, trapèze. Polygone circonscrit. — Aire du cercle. Rapport des aires de deux figures semblables. Géométrie dans l’espace. Perpendiculaire et obliques à un plan. Parallélisme des droites et des plans. Angle dièdre. Plans perpendiculaires. Notions sur les angles
des plans. Angle dièdre. Plans perpendiculaires. Notions sur les angles trièdres et polyèdres. Polyèdres. — Mesure des volumes : parallélépipèdes, prisme, pyramide. Cylindre, cône, tronc de cône, surface et volume. Sphère. — Section plane. — Grands cercles. Petits cercles. — Pôles d’un cercle. Plan tangent. — Volume d’un polyèdre circonscrit à la sphère. Surface et volume de la sphère. Physique. Notions générales. — Divers états de la matière. — Pesanteur. — Centre de gravité. — Poids. Balance. — Lois de la chute des corps. Pendule. de pressions dans les fluides. Principe d'égalité de pressions dans les fluides. Presse hydraulique. —
Principe d'égalité de pressions dans les fluides. Presse hydraulique. — Poids spécifiques. Pesanteur de l'air. — Baromètre. — Loi de Mariotte. — Machine pneumatique. Chaleur. Dilatation des corps par la chaleur. — Thermomètre. — Mélanges réfrigérants. Electricité, magnétisme et lumière. — Notions. Chimie. Notions générales sur les combinaisons chimiques. — Chaleur dégagée. — Changement de propriétés. Principes de la nomenclature et de la notation chimiques. Acides. — Bases. Lois des combinaisons en poids et en volumes. Oxygène. — Hydrogène. — Eau. Azote. — Air. Oxydes de l’azote. Acide azotique. — Ammoniaque. Chlore. — Acide chlorhydrique. — Eau régale. Iode. Soufre.
Ammoniaque. Chlore. — Acide chlorhydrique. — Eau régale. Iode. Soufre. — Acide sulfureux. — Acide sulfurique. — Acide sulfhydrique. Phosphore. — Acide phosphorique. — Hydrogène phosphoré. Carbone. — Acide carbonique. — Oxide de carbone. — Cyanogène et acide cyanhydrique. Carbures d’hydrogène. — Gaz oléaginous. — Gaz des marais. Gaz de la houille. — Flamme. Silice. Généralités sur les métaux, les oxydes et les sels. Histoire naturelle. Zoologie. Notions élémentaires d’anatomie et de physiologie animales. Appareils. — Organes. — Fonctions. Modifications des appareils et organes dans les animaux en général, et en particulier chez les vertébrés. Appareils de la digestion. —
en particulier chez les vertébrés. Appareils de la digestion. — Aliments. Appareils de la circulation. — Sang. — Cœur. — Artères. — Veines. — Lymphatiques. Appareils de la respiration. — Poumons. — Branchies. — Chaleur animale. — Sécrétions. Système nerveux. — Organes des sens. Zoologie proprement dite. — Classification des animaux. Embranchements ou types. — Classes. — Ordres. — Genres. — Espèces. — Races. — Variétés. Vertébrés. — Organisation. — Le squelette. Division en classes. Mammifères. — Caractères. Ordres. — Animaux domestiques. Oiseaux. Caractères. Classification. Espèces domestiques. Reptiles. — Leurs diverses formes. Batraciens. — Métamorphoses. Poissons. Articulés. Caractères. Division en
diverses formes. Batraciens. — Métamorphoses. Poissons. Articulés. Caractères. Division en classes. — Insectes. — Leurs métamorphoses. — Exemples. — Insectes utiles. Insectes nuisibles. Notions sur les vers. — Exemples. Notions sur les mollusques. — Exemples. Notions sur les échinodermes. — Exemples. Notions sur les cœlenterés. — Colonies animales. — Corail. Notions sur les protozoaires. — Infusoires. Botanique. Les végétaux. — Différence avec les animaux. Notions élémentaires sur les organes et leurs fonctions : 1° Végétaux à fleurs et à graines. — Organes de la nutrition. — Racine, tige, feuille. — Organes de la reproduction. La fleur (calice, corolle, androcée, gynécée).
Organes de la reproduction. La fleur (calice, corolle, androcée, gynécée). — Exemples choisis parmi les plantes vulgaires ou utiles. — Le fruit. — La graine. — Germination. 2° Végétaux sans fleurs. Notions sur les fougères, les algues, les champignons. Classification des végétaux. Familles. Genres. — Espèces. — Races. — Variétés. Caractères des familles suivantes, et notions sur les végétaux utiles qu'elles renferment : Dicotylédones. Famille des crucifères. Famille des rosacées. Famille des légumineuses (papilionacées). Famille des composées. Famille des solanées. Famille des polygonées. Monocotylédones. Famille des liliacées. Famille des graminées. Géologie. Notions sommaires sur la composition de l'écorce terrestre. Roches.
Géologie. Notions sommaires sur la composition de l'écorce terrestre. Roches. — Roches sédimentaires. — Stratification. Roches éruptives anciennes, récentes. — Roches volcaniques. — Roches cristallines fondamentales. — Terre végétale. Phénomènes géologiques actuels. Action chimique et mécanique exercée par les eaux. — Désagrégation. — Altération des roches. Éboulements. Ruisseaux. Torrents. — Rivières, fleuves. Vallées. — Deltas. — Sources. Phénomènes éruptifs. Volcans. Sources thermales. Volcanites. — Geysers. Soulèvements de la terre. Éruptions lentes. — Tremblements de terre. Description et classification des îles. Notions sur les roches et les structures des terrains principaux de la France. Terrains primaires : silurien. Carbonifère (houille). Assissement.
de la France. Terrains primaires : silurien. Carbonifère (houille). Assissement. Terrains secondaires : trias, jurassique. Terrains secondaires : trias, jurassique. Terrains tertiaires : éocène, miocène. Terrains quaternaires : anciens glaciers; diluvium. Faune contemporaine de l'Europe. — Preuve de l'anciennité du sol. Notions sur le sol de la France géologique. SÉNAT Séance ordinaire Ordre du jour du mardi 19 mars Ordre du jour du mardi 19 à deux heures. Discussion du projet de loi de l'Assemblée des députés, tendant à autoriser le département du Var à contracter un emprunt à la caisse des dépôts et consignations pour l'achèvement du réseau stratifié
caisse des dépôts et consignations pour l'achèvement du réseau stratifié de chemins de fer (N° 101, modifié, fasc. 29, session 1889. — M. Margaine, rapporteur.) Discussion du projet de loi de l'Assemblée des députés, portant sur la perception d'une surtaxe sur l'alcool à 30 cents par litre, en provenance du Finistère (N° 58, fasc. 40, session 1889. — M. Jouas, rapporteur.) Discussion du projet de loi de l'Assemblée des députés, portant sur la fixation du taux de la surtaxe perçue sur le charbon à l'octroi de Marseille (N° 59, fasc. 30, et session 1889. — M. Le Monde, rapporteur.) Discussion
30, et session 1889. — M. Le Monde, rapporteur.) Discussion du projet de loi, de l'Assemblée des députés, tendant à donner à l'Administration de la commune de Montigny (Haute-Saône) une rétribution spéciale. (N° 48, fasc. 28, et 67, session 1889) M. Margaine, rapporteur. Suite de la première délibération sur le projet de loi réglant la procédure quand les Chambres ont à examiner des contributions judiciaires. (N° 72 — M. Morellet, rapporteur.) Suite de la première délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés concernant la responsabilité dont les ouvriers sont victimes lors du travail. (Nos 552,
dont les ouvriers sont victimes lors du travail. (Nos 552, rectifié, session 1888, et 9, session 1889. — M. A, rapporteur.) 2e délibération : 1° sur le rapport sur la réforme des prisons de sécurité contrainte 2° sur la proposition de loi sur les moyens préventifs de récidive (Régime des prisons). Session extraordinaire 1889; 43, session ordinaire 1884; 43, session ordinaire 1889. M. Bérenger, rapporteur. Les députés sont informés que les cérémonies de béatification de M. l'amiral Jaurès, croix de la Légion d'honneur de la marine, auront lieu aujourd'hui au Invalides. et demi-malades des Invalides. Unu à la mairie de
Invalides. et demi-malades des Invalides. Unu à la mairie de la marine. Les députés sont informés que les funérailles de M. Schérer, sénateur, auront lieu à l'heure du courant, à midi et demi, au cimetière du Père-Lachaise. Session 1 à 4 heures concernant les attributions judiciaires des Chambres à quatre heures. Bureau. ORDRE DES DÉPUTÉS Séance ordinaire du mercredi 20 mars. Ordre du jour du mercredi 20 mars. Les députés sont informés de l'urgence de se réunir à la séance du matin pour voter la résolution tendant à exclure trois députés. Gomot déclare avoir voté « contre ». Ordre du
députés. Gomot déclare avoir voté « contre ». Ordre du jour du mardi 19 mars. 2e REUNION DANS LES BUREAUX Séance d'une commission pour l'examen du projet de loi fixant définitivement le budget de l'État (N° 3556) Séance d'une commission pour la proposition de loi de MM. Lartigue et Jametel, tendant à rendre facultatifs la vérification et le contrôle des fabrications des densimètres employés dans les usines de sucre pour contrôler la densité de la betterave. (N° 3404-3535.) Séance d'une commission pour la proposition de loi, adoptée en séance, la procédure à suivre dans les préfectures. (N° 3533.) SEANCE PUBLIQUE
procédure à suivre dans les préfectures. (N° 3533.) SEANCE PUBLIQUE 1ère délibération sur le projet de loi concernant la concédération à la compagnie des chemins de fer de l'Est des deux lignes Caen-Granville, et l'ouverture directe de Chaury-le-Réal à Lérouville. Délibération sur le projet de loi concernant l'extension et l'exploitation des lignes. (N° 1451-3584. M. Porteur.) 4. — 2e délibération sur la proposition de loi de M. Bourgeois (Jura) et plusieurs de ses collègues, ayant pour but de remplacer l'impôt sur la prime d'assurance contre l'incendie par un impôt sur le capital assuré. (Nos 482-633-1085-3612. — M. Bourgeois (Jura), rapporteur.)
le capital assuré. (Nos 482-633-1085-3612. — M. Bourgeois (Jura), rapporteur.) 5. — Suite de la discussion du projet de loi, modifié par le Sénat, ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égout de Paris et l'assainissement de la Seine. (Nos 3497-3543. — Urgence déclarée. — M. Bourneville, rapporteur.) ire délibération sur la proposition de loi de M. d'Aillières et plusieurs de ses collègues, tendant à la suppression des trésoriers-payeurs généraux et des receveurs particuliers, à la réorganisation d'un service départemental de trésorerie et de paiement des dépenses publiques dans les départements, à la réunion sous une même direction de l'assiette
départements, à la réunion sous une même direction de l'assiette et de la perception des contributions directes. (Nos 2301-28303572. —M. Doumer, rapporteur.) 7. — Suite de la discussion du projet de résolution de MM. Chavoix et Lesguillier, tendant à inviter le ministre des travaux publics à reviser le programme des voies ferrées. (N° 2574-2815 et annexes. — M. Etienne, rapporteur.) 8. — 1re délibération sur les propositions de loi de MM. Dellisse et Léon Martin, portant modification du tarif général de douane (seigle et farines de seigle). (N° 2'. 87-2202-2814. — M. Milochau, rapporteur.) 9. — 2e délibération sur le
— M. Milochau, rapporteur.) 9. — 2e délibération sur le projet de loi ayant pour objet : 1° d'autoriser l'ouverture d'un concours entre les artistes français pour le projet d'un monument commémoratif de la Révolution française; 2° d'ouvrir au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1887, un crédit de 50,000 fr. pour frais de ce concours. (N° 1651-2449-2802. — M. Mesureur, rapporteur.) 10. — Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, sur l'instruction criminelle. (N° 371-1453. — Urgence déclarée. — M. Bovier-Lapierre, rapporteur.) 11. — Discussion de la proposition de loi de
rapporteur.) 11. — Discussion de la proposition de loi de M. Bovier-Lapierre, ayant pour objet de réprimer les atteintes portées à l'exercice des droits reconnus par la loi du 21 mars 1884 aux syndicats professionnels de patrons et d'ouvriers. (N° 503-659-1327. — Urgence déclarée. — M. Lagrange, rapporteur.); 12. 2e délibération sur : 1° le projet de loi sur les caisses d'épargne; 2° la proposition de loi de M. Gustave Hubbard et plusieurs de ses collègues, tendant à régler l'emploi des fonds des caisses d'épargne et à le rendre productif; 3° la proposition de loi de M. le comte de
3° la proposition de loi de M. le comte de Colbert-Laplace, tendant à assurer l'alimentation de la caisse des chemins vicinaux; 4° la proposition de loi de M. Edouard Lockroy, tendant à la constitution du crédit populaire en les caisses d'épargne. (Nos 71-572-507-982-1815-910. — M. G. Hubbard, rapporteur.) 13. — 1re délibération sur le projet et la proposition de loi concernant l'exercice de la médecine. (N° 90-122-279-354-1164-2327. M. Chevendier, rapporteur.) 14. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de résolution de M. Barbe et plusieurs de ses collègues, tendant à faire nommer une commission de 22 membres
collègues, tendant à faire nommer une commission de 22 membres pour établir le régime des colonies françaises et des protectorats. (Nos 1724-1828. — M. de Jouvencel, rapporteur.) 15. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Blancsubé, tendant à la création d'un ministère spécial des colonies et des protectorats. (N° 1717-1829. — M. de Jouvencel, rapporteur.) 16. — 3e délibération sur la proposition de loi de M. Paul Casimir-Perier (Seine-Inférieure) et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet d'accorder progressivement à tous les officiers et assimilés des deux armées de terre et de mer
et assimilés des deux armées de terre et de mer retraités sous tous les régimes antérieurs aux lois des 22 juin 1878 et 5 août 1879, ainsi qu'aux veuves et aux orphelins, le bénéfice des tarifs de pension établis par ces deux dernières lois. (N° 129-450-1015-1154-2256. — M. Paul Casimir-Perier, rapporteur.) 17. — 3e délibération sur : 1° le projet de loi; 2° la proposition de loi de M. Leydet, portant modification à la législation sur les prototypes. (N° 408-325-488-1507. — M. Remoiville, rapporteur.) 18. — Discussion de la proposition de loi de M. Remoiville, tendant à modifier l'article 8
de loi de M. Remoiville, tendant à modifier l'article 8 de la loi du 9 juin 1853 sur les pensions civiles. (Nos 64-1238-1610. — Urgence déclarée. — M. Adolphe Turrel, rapporteur.) 19. — Discussion : 1° du projet de loi; 2° de la proposition de loi de M. Georges Roche sur les cadres des officiers de marine. (Nos 735-1424-1684. — Urgence déclarée. M. Gerville-Réache, rapporteur.) 20. — Discussion : 1° du projet de loi; 2° de la proposition de loi de M. Georges Roche sur les cadres du corps de santé de la marine. (N° 735-1423-1736-2943. — Urgence déclarée. —
santé de la marine. (N° 735-1423-1736-2943. — Urgence déclarée. — M. Georges Roche, rapporteur.) 21. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de M. Sabatier sur la réforme des consistoires Israélites algériens. (Nos 1133-1308. — M. Sabatier, rapporteur.) 22. — 2e délibération sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, ayant pour objet de modifier les droits de l'époux sur la succession de son conjoint prédécédé. (Nos 41-565. — M. Jacques Piou, rapporteur.) 23. — 2e délibération sur le projet de loi relatif à l'administration légale du père pendant le mariage. (N° 107-1920. — M. Jacques
du père pendant le mariage. (N° 107-1920. — M. Jacques Piou, rapporteur.) 24. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de résolution de M. Camille Raspail (Var) et plusieurs de ses collègues, tendant à la création d'un ministère du travail. (N° 1256-1743. — M. de La Batut, rapporteur.) 25. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Gillet, tendant à la suppression totale de l'exercice chez les débitants de boisson. (Nos 1389-1647. — M. Gillet, rapporteur.) 26. — 3e délibération sur la proposition de loi de M. Remoiville, tendant à la
la proposition de loi de M. Remoiville, tendant à la modification des articles 558, 559, 563, 564, 565, 586, 567, 568, 569, 570, 571, 573, 574, 575, 576, 577, 578, 579 et 581 du code de procédure au titre des saisies-arrêts, et 656 à 672 du même code au titre de la distribution par contribution. (Nos 1065-1471. — M. Remoiville, rapporteur.) 27. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. le comte de Mun, tendant à modifier les articles 826, 832, 1079 du code civil. (Nos 1749-1827. — M. Boreau-Lajanadie, rapporteur.) 28. — 1re
civil. (Nos 1749-1827. — M. Boreau-Lajanadie, rapporteur.) 28. — 1re délibération sur les propositions de loi : 1° de M. Plichon et plusieurs de ses collègues, tendirent à introduire dans les marchés de fournitures et de travaux publics passés par l'État, départements et les communes, une clause formelle stipulant que les fournitures seront exclusivement d'origine française; 2° de M. de la Billière et plusieurs de ses collègues, relative aux fournitures de l'État; 3° de M. Thiessé, tendant à réserver à l'agriculture et à l'industrie nationales les fournitures faites pour le compte de l'État. (Nos 33-9335-94-40-95-1316. — M. Marty, rapporteur.) 29.