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patronnées par eux qui s'élèvent en 1906 à plus de trente. Il termine en adressant ses remerciements à tous ceux qui ont contribué jusqu'ici à la prospérité de la Fédération, à l'Automobile Club de France, à la presse en général et la presse sportive en particulier. L'assemblée générale adopte les comptes de l'année 1906, ainsi que le projet de budget pour 1907. L'assemblée générale adopte les vœux suivants de l'Automobile Club de Touraine que les signaux avertisseurs soient spécialisés pour chaque catégorie de véhicules, ainsi que celui de l'Automobile Club d'Auvergne, tendant à ce qu'aucune épreuve automobile ne puisse avoir
d'Auvergne, tendant à ce qu'aucune épreuve automobile ne puisse avoir lieu à la même époque qu'une autre déjà inscrite au calendrier de l'Automobile Club de France. M. Chaix, délégué du Centre, remercie au nom de la commission du tourisme de l'Automobile Club de France, les clubs des services qu'ils ont rendus au développement du tourisme automobile et émet le vœu de voir les clubs continuer dans la même voie. La séance est levée à midi. Un banquet, auquel assistait le baron de Zuylen, réunit ensuite les délégués des clubs à l'Hôtel Continental. Le Secrétaire, VEGRAND. ASSOCIATION INTERNATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS
l'Hôtel Continental. Le Secrétaire, VEGRAND. ASSOCIATION INTERNATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS RECONNUS Ière session tenue à Paris le 15 Décembre 1905 La séance est ouverte à 10 h. 1/2. Sont présents: MM. le baron von Grandcistern de la Croix de la Lépreuse, le comte Adolf Lerche de Siers Torp, délégués de l'Automobile Club d'Allemagne; J. Howard Johnston, Wm. S. Logan, délégués de l'Automobile Club d'Amérique; comte Léopold Kolowrat, comte Gyula Szekelyi, Karl Fasihendl, délégués de l'Automobile Club d'Autriche; Ph. de Hurel, Alfred Golischmidt, comte Jacques de Ledecker, délégués de l'Automobile Club de Belgique; J.-M. Quilouès de Léon, délégué de l'Automobile Club
de Belgique; J.-M. Quilouès de Léon, délégué de l'Automobile Club d'Espagne; Y. Kerseymer, major C.-E. Lloyd, J.-W. Uren, délégués de l'Automobile Club de Grande-Bretagne: baron de Zuylen, comte H. de Vogue, chevalier Mené de Knyll', délégués de l'Automobile Club de France; H. Sandhergot Essernhuig, R. Hombach, délégués de l'Automobile Club de Hollande; Jos de Torley, délégué de l'Automobile Club de Hongrie; marquis Perrero di Ventimiglia, Marins Moulin, délégués de l'Automobile Club d'Italie: baron C.-Fr. Heineken, délégué de l'Automobile Club de Suède; C.-L. Eynenla, Paul Galopin, Hermann Xabholz de Grabow, baron Max von Sulzer Vart, délégués de l'Automobile Club de Suisse.
Max von Sulzer Vart, délégués de l'Automobile Club de Suisse. Excusés: MM. Jimenez de Molina, comte Olivaès et de Penha Longa, délégués de l'Automobile Club de Portugal; Rodolphe Zichy. La conférence élit par acclamation M. le baron de Zuylen de Nyevelt président de l'Association Internationale des Automobile Clubs reconnus. M. le comte de Siers Torp déclare que, sur la demande de l'Automobile Club de Suisse, le Kaiserlicher Automobil Club a décidé de demander à l'Association la suppression du boycottage prononcé l'année dernière à l'égard de la Suisse. Cette mesure aurait pour objet de reconnaître les efforts de l'Automobile Club de
pour objet de reconnaître les efforts de l'Automobile Club de Suisse, qui ont amené une certaine amélioration au traitement que subissaient précédemment les automobilistes. Sur la proposition de M. Galopin, vice-président de l'Automobile Club de Suisse, la proposition suivante est mise aux voix: « En présence des explications du président de l'Automobile Club de Suisse, l'Association Internationale des Automobile Clubs reconnus décide de lever provisoirement, pendant une année, la mesure de boycottage prise contre la Suisse et décide de transmettre à l'Automobile Club de Suisse toutes plaintes qui pourraient se prononcer de la part des automobilistes ». La proposition est
prononcer de la part des automobilistes ». La proposition est adoptée par 8 voix contre 2 et 2 abstentions. M. le baron de Zuylen donne lecture d'une lettre de l'Automobile Club de Belgique relative à la situation faite en Allemagne aux automobilistes excursionnant dans ce pays. Développant cette proposition, M. le comte de Ledecker demande qu'un vœu soit adressé au Kaiserlicher Automobil Club, afin que celui-ci fasse des démarches pour que les taxes qui pèsent actuellement sur les automobilistes entrant en Allemagne, même pour un court séjour, soient rapportées. M. le comte Siers Torp répond que le Kaiserlicher Automobil Club
le comte Siers Torp répond que le Kaiserlicher Automobil Club s'est déjà ému de la situation signalée et promet qu'au moment opportun, son club fera tout ce qui sera en son pouvoir pour amener l'abolition des taxes. L'Association décide que la prochaine réunion aura lieu à Hambourg le 10 juin 1907 au moment de la Coupe de l'Empereur. Après un échange de vues entre MM. le marquis Perrero di Ventimiglia, comte A. Siers Torp, docteur Lévin-Siolping, chevalier Benoît de Knyll' et le baron de Zuylen, l'Association décide de mettre à l'ordre du jour de la prochaine séance du 15 juin
l'ordre du jour de la prochaine séance du 15 juin la fixation de la date d'une réunion à laquelle sera discutée la question de l'unification des règlements de courses. Sur la proposition du comte de Siers Torp, l'Association émet le vœu que les signaux français adoptés déjà par l'Allemagne et la Belgique, soient choisis, dans la mesure du possible, par les autres pays. M. le comte Kolowrat signale les inconvénients que présente la diversité des plaques adoptées par les gouvernements européens, ainsi que la difficulté de l'examen imposé en France aux automobilistes venant du dehors et qui, souvent, viennent d'accomplir
aux automobilistes venant du dehors et qui, souvent, viennent d'accomplir en automobile de très longues distances, offrant par là la meilleure des preuves de leurs capacités automobiles. L'Association émet, en conséquence, le vœu que les diverses puissances adoptent un modèle de plaques uniforme et qu'une démarche soit tentée pour obtenir l'abolition de l'examen imposé aux automobilistes étrangers, en France. M. Empyta -signale également l'opportunité qu'il y aurait à étudier la question de la responsabilité civile. Dans divers pays, des tendances pour l'élaboration de lois de celle nature se font déjà remarquer, et il serait bon que, dès maintenant, la question
remarquer, et il serait bon que, dès maintenant, la question soit mise à l'étude, afin d'obtenir une unification de la jurisprudence en la matière. M. Hombach demande qu'une traduction française de tous les règlements existants dans chaque pays sur l'automobilisme soit envoyée à chaque club, et, sur sa proposition, l'Association décide de porter à l'ordre du jour d'une prochaine séance la question des signaux. Sur la proposition de M. Kinpoyta, l'Association décide que les clubs devront adresser à leur gouvernement respectif une demande pour qu'ils déléguent des représentants officiels aux séances de l'Association où seront portées à l'ordre du jour
séances de l'Association où seront portées à l'ordre du jour les questions d'intérêt général, telle que l'unification des formalités douanières, celle des signaux etc., etc. L'Association décide la création d'un insigne de l'Association Internationale des Automobile Clubs reconnus. Chaque club aura le droit de recevoir un maximum de quatre insignes qui seront remis aux délégués. Ces insignes donneront droit à une carte permettant d'entrer aux diverses manifestations organisées par les clubs affiliés. La séance est levée à midi et demi. Le Secrétaire, C. WARD. PRECAUTIONS CONTRE L'HIVER L'hiver est venu, et les météorologues prétendent qu'il sera exceptionnellement froid comme l'été
et les météorologues prétendent qu'il sera exceptionnellement froid comme l'été fut exceptionnellement chaud. Il est donc temps de se remémorer les précautions qu'on doit prendre pour conserver sa voilure intacte pendant ces mois dangereux. Si vous ne devez pas vous servir de votre voiture durant tout l'hiver, la seule précaution que vous ayez à prendre consiste à vous assurer que tout liquide a été retiré de la voiture, et à démonter les pneumatiques. Ainsi désemparée, vous pouvez couvrir la voiture d'une bâche pour que la poussière ne salisse pas ses garnitures, et l'abandonner au froid même le plus vif. Elle
garnitures, et l'abandonner au froid même le plus vif. Elle ne craint rien. Mais, je le répète, il est indispensable que tout liquide, en si minime quantité qu'il soit, ait été enlevé, que les chemises d'eau du moteur soient complètement vidées, la pompe asséchée, etc. Quant aux pneumatiques, vous dégonflerez totalement les chambres, vous les roulerez sur elles-mêmes, et vous les enfermerez dans une boite en carton ou en bois. Vous porterez le tout (chambres et enveloppes) dans une pièce où vous serez certains que jamais il ne gèle, mais dans laquelle cependant on ne fera jamais de feu à
dans laquelle cependant on ne fera jamais de feu à l'état continu. Le froid et le chaud ont sur le caoutchouc le même effet destructeur : ils le dessèchent et le rendent cassant. Des courants d'air prolongés sont cause du même mal. Les enveloppes seront enveloppées de linge, acrochées, ou mieux mises à plat, dans la même pièce que les chambres. On profitera de ce démoulage total pour faire réparer les pièces en danger de rupture, telles que les enveloppes plus ou moins malades, les pièces surtout qui ont fonctionné un temps assez long pour leur réparer... BULLETIN OFFICIEL DU
un temps assez long pour leur réparer... BULLETIN OFFICIEL DU NORD-TOURISTE ET DE L'AUTOMOBILE-CLUB DU NORD A noter d'ailleurs qu'une enveloppe ne doit pas être employée au sortir même de l'usine qui vient de la réparer; elle se consolide à l'attendre. Si l'on se sert régulièrement de la voiture, la seule précaution à prendre consiste à empêcher l'eau qu'elle renferme de geler. Le gel peut survenir aussi bien sur la route que dans la remise; quand il fait très froid, il advient souvent qu'un moteur à l'arrêt sur une route gèle partiellement en un quart d'heure, le gel atteignant alors
gèle partiellement en un quart d'heure, le gel atteignant alors les organes dans lesquels l'épaisseur d'eau et par suite le volant de chaleur sont les plus faibles (tuyaux, pompes, etc.). Cet accident menace surtout les voitures des médecins, qui sont contraintes à de longs arrêts aux portes des maisons. Il est recommandé, au cas d'un arrêt de plus d'un quart d'heure, en plein air et par un froid très vif, de couvrir le moteur d'une couverture afin que la perte de chaleur soit la plus lente. On pourrait ne pas arrêter le moteur et le mettre à une allure extrêmement
arrêter le moteur et le mettre à une allure extrêmement basse. Mais le procédé est dangereux, car un curieux peut faire tout à coup emballer le moteur et peut-être embrayer, sans y voir autre malice. De plus, il existe bien peu de moteurs qui consentent à tourner un quart d'heure ou une demie heure sur place à une allure tout à fait ralentie. Dans le cas où l'on est accompagné d'un mécanicien, le moteur pourra être mis en marche par lui toutes les dix minutes environ, à seule fin d'empêcher la stagnation de l'eau dans le circuit. Les pneumatiques n'ont
la stagnation de l'eau dans le circuit. Les pneumatiques n'ont besoin d'aucun soin spécial en hiver, dès lors qu'ils sont employés très fréquemment. Le travail entretient en effet la souplesse du caoutchouc. La précaution que j'ai indiquée de couvrir le moteur lors d'un arrêt prolongé sur la route en hiver est indispensable pour les voitures dont la circulation se fait par thermo-siphon, car toute substance anticongelante qu'on mélangera à l'eau, se déposera sur les têtes des cylindres et y brûlera. La circulation n'est pas assez active pour empêcher ce dépôt. Il faudra donc, à la remise (si la remise n'est
Il faudra donc, à la remise (si la remise n'est pas à l'abri d'un froid très vif), vider l'eau du moteur et de toute la canalisation chaque soir en chauffant. Un moteur muni d'une pompe permet un autre procédé, celui du glycérinage. La glycérine doit être mélangée à l'eau dans la proportion de 20 %, quelques-uns disent 10 °/o. L'eau ne se sollicite plus durement; un froid violent ne parvient plus qu'à la faire prendre en une sorte de gelée fine qui se dissout dès qu'on met en marche le moteur le lendemain. La glycérine à acheter est celle des
moteur le lendemain. La glycérine à acheter est celle des droguistes (elle est trop chère chez les pharmaciens). Pour enlever l'acidité de la glycérine commune, on fait dissoudre dans l'eau de circulation une forte poignée de carbonate de soude. Si la voiture remise dans un garage, avoir soin de recommander au gardien du garage de ne pas vider l'eau de votre voiture, car nécessairement le glycérine et l'eau filtraient à son tour en même temps. Beaucoup de gardiens de garage ont l'habitude en effet, et on ne peut que les approuver, d'ouvrir les robinets de vidange de toutes les voitures
approuver, d'ouvrir les robinets de vidange de toutes les voitures dès qu'ils supposent que la gelée peut atteindre leur établissement. Omnia B. DE S. CHRONIQUE JUDICIAIRE La charge de la preuve Je l'ai déjà dit ici maintes fois et je ne saurais trop le répéter, car c'est là un des principes fondamentaux du droit : il appartient à celui qui réclame, quelque chose de faire la preuve que ce quelque chose lui est dû ; il appartient à celui qui accuse quelqu'un de l'avoir lésé de prouver que c'est bien ce quelqu'un qui l'a lésé et de prouver en quoi
ce quelqu'un qui l'a lésé et de prouver en quoi il l'a lésé. C'est sur ce terrain que doivent se placer notamment les automobilistes poursuivis pour cause d'accident et à qui l'on réclame des indemnités... Sans doute, si leurs adversaires leur opposent des témoignages qu'eux-mêmes trouvent suspects, ils doivent discuter ces témoignages et y opposer d'autres meilleurs ; mais lorsque nul témoin ne leur est à charge, ils n'ont qu'à se borner à se servir de leur moyen de défense, attendre que la partie adverse fasse la preuve, faute de quoi faire celle-ci, sera déboutée de ses prétentions. C'est ce
quoi faire celle-ci, sera déboutée de ses prétentions. C'est ce qu'a parfaitement compris M. Beauvais, juge de paix supplémentaire de Charenton, quand il rendait, le 26 septembre dernier, le jugement suivant : Le Tribunal, Attendu que C... a fait citer D..., devant ce tribunal, en paiement de 300 francs de dommages-intérêts pour dégâts causés à sa bicyclette et blessures à lui occasionnés, le 10 août dernier, à onze heures du matin, à Maisons-Alfort, rue Gambetta et rue du Chemin-Vert, au croisement des deux rues, par la voiture-automobile du défendeur, alors que le demandeur tenait sa droite, que C... prétend avoir,
que le demandeur tenait sa droite, que C... prétend avoir, de ce chef, subi une incapacité de travail de huit jours ; Que par jugement du 12 septembre dernier, le tribunal a autorisé C... à faire, à l'audience du 19 septembre suivant, la preuve du dommage qui, d'après lui, constituait une faute de D..., preuve contraire réservée à ce dernier; Attendu que D..., seul, a fait citer pour l'audience fixée, les témoins R..., K... et V..., qui ont été entendus, dans leurs dépositions, sous la foi du serment; Que H... déclare n'avoir point vu l'accident se produire, mais seulement C...
déclare n'avoir point vu l'accident se produire, mais seulement C... tombé à terre au croisement des deux rues (chaque partie se trouvant à sa droite) et blessé au côté gauche par l'automobile; que K... déclare n'avoir point, non plus, vu l'accident se produire, mais avoir vu passer l'automobile qui marchait à une petite allure, ajoutant que le demandeur avait de la place pour passer; que celui-ci avait dû, étant surpris par l'apparition de l'automobile, perdre la tête, ne plus savoir de quel côté tourner et, en conséquence, se jeter sur le garde-boue gauche arrière de la voiture; que le témoin
le garde-boue gauche arrière de la voiture; que le témoin P..., qui accompagnait D..., affirme que la voiture, qui allait quitter la rue du Chemin-Vert pour s'engager dans la rue Gambetta, avait considérablement ralenti sa marche, quand ceux qui la montaient, virent arriver, de la rue Gambetta, le cycliste C... marchant à toute allure et prendre le tournant de la rue du Chemin-Vert sans ralentir sa vitesse ; que c'est alors que le cycliste en question s'est jeté sur la roue arrière gauche de l'automobile où il se blessa; qu'à ce moment, le blessé se serait pour ainsi dire excusé
ce moment, le blessé se serait pour ainsi dire excusé et aurait manifesté le désir d'être pas inquiété; Attendu Qu'il appartient au demandeur, basant son action sur l'article 1332 C. civ., d'établir la faute, la négligence, ou même l'imprudence de celui qu'il actionne; qu'en l'espèce, il ne fait point la preuve que la loi met à sa charge et que rien dans les dépositions entendues ne révèle cette faute, cette négligence, cette imprudence, sans lesquelles une condamnation ne pourrait être prononcée; Attendu, au contraire, qu'il semble bien établi que D... a pris les précautions habituelles, mais que ce serait C...
a pris les précautions habituelles, mais que ce serait C... qui aurait quelque imprudence à se reprocher, comme l'allure exagérée qu'il avait conservée en abordant le croisement des deux rues; que, s'étant jeté à l'arrière de la voiture, il devient à peu près certain que ce n'est point l'automobile qui est allée à la rencontre du cycliste, mais bien le cycliste qui n'a pas vu ou pu éviter l'automobile, sans qu'aucune faute puisse être télévertue contre celui qui conduisait celui-ci; Que, dans ces conditions, il n'est pas de prononcer aucune condamnation; Par ces motifs, Déclare C... non recevable et mal
condamnation; Par ces motifs, Déclare C... non recevable et mal fondé dans son action. BULLETIN OFFICIEL DU « NORD-TOURISTE » ET DE L'« AUTOMOBILE-CLUB DU NORD » 47^ L'embouteillage, Jusque dans les débuts. À vrai dire, M. le juge de paix de Charenton avait une double raison de décharger le chauffeur, M. D..., de toute condamnation, car, outre que le plaignant, C..., ne faisait pas la preuve de la faute de ce dernier, il semblait lésuler les présomptions de la cause, «défaut de certitudes, que ce plaignant avait eu lui-même tous les torts. Le chauffeur, M. L'..., ne pouvait donc
tous les torts. Le chauffeur, M. L'..., ne pouvait donc manquer de sortir indemne de cette affaire ; c'est même dommage qu'il eût pu être poursuivi. (La Vie Automobile.) J. IMBHECQ, A. Secrétaire à la Cour d'Appel. RÉUNIONS DE COMITÉS COMITÉ DIRECTEUR Réunion du Mardi 4 Décembre 1906 Le Comité Directeur de l' A. C. du Nord s'est réuni au Siège Social, sous la présidence de M. Hector Kranchoine. Présents : M. Krannulioinme, A. Muet, P. Motte, E. Claeyssens, G. Joirc. Absents excusés : M. Descamps, Kahlehill, Deschênes, Houlaigne. Dix-sept nouveaux membres sont admis : Mme l'émily, 21, rue Négrier,
nouveaux membres sont admis : Mme l'émily, 21, rue Négrier, à Lille; M. Désiré Doucarin, maire de Comines; Théophile Piérard, à Solesmes: Maurice Chiris, à Solesmes: Jean l'arnould, 3, rue de la Fosse aux Chênes, à Roubaix: M. l'evast Herve-Delebart, rue de Guisnes, à Tourcoing: Paul Stahl, square de Jussieu, à Lille: Mme Joirc, 18, boulevard de la Liberté, à Lille; MM. Edouard Urulois, 709, rue du Pré, à Roubaix; Cousin-Douos, abandonneur, Roubaix; Eugène Mullenheim, 11, rue Jacquart, à Hellesmes; Georges Cronier, directeur de la fonderie Say, à Pond d'Ardres (P. d. C.): Paul Hally, 33, rue d'Hesdin, St-Pol-sur-Mer: Charles
(P. d. C.): Paul Hally, 33, rue d'Hesdin, St-Pol-sur-Mer: Charles Crommelin, 21, rue du Général St Etienne, à Lille; Séraphin Wasselin, 2, rue Auchet, Calais: Comte d'Hespel, château de Kouriles: Henri Hoxendael, 25, rue Puébla, à Lille. Le Comité prend connaissance de la lettre de l'administration municipale de Lille annonçant que la demande de subvention d'un cours gratuit de chauffeurs-mécaniciens sera examinée au moment du dépôt du budget additionnel de 1907. — L'administration municipale de Roubaix ayant promis une subvention immédiate les cours seront repris prochainement à Roubaix. Le procès-verbal de la dernière réunion du Comité de la section de
de la dernière réunion du Comité de la section de Roubaix-sur-Mer est communiqué au Comité Directeur qui donne une suite favorable aux diverses propositions du comité Moulinois. M. André Muet, vice-président rend compte de ses démarches près de l'administration départementale des Ponts et Chaussées et annonce que des panneaux appropriés offerts par l'A. C. du Nord seront prochainement posés le long des grandes routes pour rappeler à tous les conducteurs de véhicules les prescriptions essentielles de la police du roulage. Des félicitations et remerciements sont votés à M. Muet. L'assemblée générale annuelle du Club, suivie d'un banquet annuel, est fixée
générale annuelle du Club, suivie d'un banquet annuel, est fixée au mardi 13 Janvier à Roubaix. Le Comité décide «le récompenser par ces médailles, les chauffeurs-mécaniciens ayant au moins cinq ans «de présence dans la même maison et dont la bonne conduite sera signalée au bureau du Club par les maîtres, le Comité prend connaissance de la lettre de M. le Ministre des Travaux Publics, informant le Club qu'un complément va être établi le long de la route de Lille à Bruxelles, entre Tournai et Leuze et que les autres sections seront améliorées successivement. M. Francillon, président, est désigné pour
sections seront améliorées successivement. M. Francillon, président, est désigné pour représenter le Club au Congrès du Calendrier des épreuves automobiles, qui se tiendra au Salon, à Paris, le 29 Novembre. Enfin le Comité prend connaissance de lettres de la direction des douanes de Boulogne-sur-Mer et du Commissaire de Police de Furnes. SECTION CALAISIENNE Réunion du 30 novembre 1906 La réunion générale a eu lieu au siège social au Grand Hôtel. La séance est ouverte à 7 heures 12 sous la présidence de M. Henri Francillon, président. Etaient présents : M. H. Francillon, Soulouk, Carpot, Hecquet, Reguins, Wachet, Hallet, Becker, Cordier,
H. Francillon, Soulouk, Carpot, Hecquet, Reguins, Wachet, Hallet, Becker, Cordier, Charles Sterne, Houle père et fils, Honnet, Hode, L. Lomont, E. Marc, Hassel, Ilébier, Dupuis, Otto, Hevman. Absents excusés: M. Edgar Lomont, Edgard Lomont, Lebez Foncaine, P. Noyer. Le Comité décide 1° de poser 3 poteaux croisements dangereux à Coquelles, intersection de la route de Sangatte; 2° 2 poteaux croisements dangereux à Saint-Inglebert, intersection route de Wissant; 3° 2 poteaux passage à niveau à Wavrin: 4° 1 poteau passage à niveau à Pont d'Ardres. 5° 1 poteau croisement dangereux à Sangatte; 6° 2 poteaux croisements dangereux à Audres; 7° 2
Sangatte; 6° 2 poteaux croisements dangereux à Audres; 7° 2 poteaux croisements dangereux aux Attaques; 83 plaques de direction à Ardres (Saint-Omer, Boulogne et Calais). Des sociétaires demandent que le service du bulletin officiel leur soit fait dès leur admission et non à partir de la date du versement de leurs cotisations. M. Dupuis et Francillon sont désignés pour obtenir de M. Delcroix, architecte du Grand Hôtel, l'autorisation de placer sur la façade, de façon très visible, le panonceau du club. La section demande à l'unanimité que l'insigne de l'Automobile-Club du Nord soit changé et ne reste pas tout bonnement
du Nord soit changé et ne reste pas tout bonnement celui du « Nord-Touriste ». On émet également le vœu que la carte de sociétaire soit changée et que la vignette qui l'orne actuellement ait un caractère plus artistique. M. le secrétaire, M. Soulouk donne avis qu'il a reçu, de Boulogne-sur-Mer, les guides divers qu'il tiendra à la disposition des sociétaires qui le voudront bien les faire prendre chez lui. La section demande au Comité central de bien écrire aux Préfets du Nord et du Pas-de-Calais pour les engager à prendre un arrêté, comme leur confrère des Vosges, pour obliger