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Lafarge (art. 1098 C. civ.) 4/ 24 Cette dernière quotité devant être prélevée en premier lieu il reste disponible pour les deux enfants légataires 2/24 Dont 1/24 pour chacun d'eux 1/24 Si, sur l'actif successoral de 75.000 On prélève : a) le montant (4/24) de la quotité disponible entre époux 12.500 b) Et celui (2/24) du surplus de la quotité disponible ordinaire 6.250 Dont moitié pour chacun des bénéficiaires est de 3.125 Au total 18.750 francs formant le montant (1/4 ou 6/24) du disponible de droit commun 18.750 On voit qu'il reste 56.250 francs composant le montant de la réserve
qu'il reste 56.250 francs composant le montant de la réserve 56.250 Revenant pour 1/5 ou 11.250 francs à chacun des enfants 11.250 Par conséquent, les 75. 000 francs qui constituent le montant de l'actif net de la succession de M. Robert Lafarge appartiennent : a) À chacun des deux enfants légataires : A concurrence de 11.250 francs comme réservataires 11.250 » A reporter 11.250. » b) À chacun des trois autres enfants à concurrence de leur part dans la réserve 11.250 » Soit pour les trois ensemble 33.750 » 33.750. » c) Et à Mme veuve Lafarge, à concurrence de
» c) Et à Mme veuve Lafarge, à concurrence de 12.500 francs montant de la quotité disponible entre époux 12.500 » Total égal à l'actif 75.000 » FRANCK DEYZAC TRAITÉ-FORMULAIRE AMIAUD, V° Testament authentique, formules. EXAMENS DE PREMIERS CLERCS INTITULÉ D'INVENTAIRE APRÈS SCELÉS. — Veuve commune en biens acquéts. — Trois enfants légitimes dont un aliéné non interdit, un se trouvant au Maroc et le troisième sur place mais refusant d'assister à l'inventaire. — Un enfant naturel majeur ne sachant pas signer. — Un légataire universel institué par testament olographe. — Créancier opposant du chef de l'un des enfants. QUESTION
— Créancier opposant du chef de l'un des enfants. QUESTION Monsieur Dupont décède à Corbeil laissant : 1° Sa veuve avec laquelle il était marié sous le régime de la communauté de biens réduite aux acquêts sans avantage de survie par contrat ou par donation postérieure ; 2° Trois enfants légitimes : A. — Un aliéné non interdit ; B. — Un fils au Maroc qui ne peut donner de procuration ; C. — Un fils demeurant à Corbeil qui refuse de concourir activement à l'inventaire; 3° Un enfant naturel reconnu, majeur qui ne sait pas signer; 4° Un légataire
reconnu, majeur qui ne sait pas signer; 4° Un légataire universel institué par testament olographe. Il y a des scellés. Un créancier opposant du chef du fils légitime C. Faire l'intitulé d'inventaire en indiquant les qualités héréditaires. — (Corbeil, octobre 1927), SOLUTION L'inventaire devait avoir lieu à la requête : 1° De Mme veuve Dupont, agissant : 1° à cause de la communauté de biens ayant existé entre elle et le défunt ; 2° en raison de ses reprises contre la dite communauté et contre la succession de son mari ; 3° et comme habile à recueillir l'usufruit d'un quart
; 3° et comme habile à recueillir l'usufruit d'un quart de la succession de ce dernier en vertu de l'article 767, C. civ., al. 8. 2° D'un administrateur provisoire à la personne de l'aliéné non interdit, nommé au préalable par le tribunal dans les conditions de l'article 497 du code civil. 3° D'un notaire commis par ordonnance du président du tribunal à l'effet de représenter le fils qui est au Maroc et qui ne peut donner sa procuration ; 4° De l'enfant naturel reconnu ; 5° Et du légataire universel. Il devait constater la sommation faite au fils qui se
Il devait constater la sommation faite au fils qui se trouve sur les lieux et sa comparution ou le défaut prononcé contre lui. Il n'y avait pas lieu de faire état de l'opposition faite par le créancier de l'un des successibles (art. 934 C. de proc. civ.). Les trois enfants légitimes et l'enfant naturel devaient être pris ou agir en qualité d'habiles à se dire les seuls héritiers de M. Dupont, leur père, les trois enfants légitimes chacun pour 7/24 et ensemble pour 21/24 et l'enfant naturel pour 3/24, le tout sauf les effets du legs universel fait par le
tout sauf les effets du legs universel fait par le défunt ou, le cas échéant, l'exercice de l'usufruit légal du conjoint survivant. Le légataire universel devait agir comme habile à exiger de cette qualité sauf réduction à la quotité disponible en raison de l'existence d'enfants du testateur. Les candidats pouvaient ajouter en note, à titre explicatif, que la quotité disponible était d'un quart (art. 913 C. civ.) ; que le prélèvement de cette quotité disponible empêchait l'usufruit légal de Mme veuve Dupont de s'exercer, puisque les enfants se trouvaient réduits à leur réserve (art. 767 C. civ., al. 8) ;
à leur réserve (art. 767 C. civ., al. 8) ; et qu'en définitive, l'actif de la succession devait être réparti à concurrence de 7/32 à chacun des trois enfants légitimes, de 3/32 à l'enfant naturel et de 8/32 au légataire universel. Ils devaient ajouter que, l'enfant naturel ne sachant pas signer, le procès-verbal d'inventaire devait être soumis au contre-seing d'un second notaire ou de deux témoins (art. 9, loi du 25 ventôse an XI). TRAITÉS-FORMULAIRES AMIAUD, MAGUET et DEFRÉNOIS, Formules. 27 Acceptation de la donation faite par le tutoleur à son pupille 27 Acceptation de la donation faite à un
son pupille 27 Acceptation de la donation faite à un prodigue 28 Acceptation de donation par un sourd-muet sachant écrire 29 Acceptation de donation par le curateur ad hoc d'un sourd-muet qui ne sait pas écrire 29 Acceptation de donation faite à l'Etat ou à des services nationaux pourvus de la personnalité civile 30 Acceptation de donation faite à un département 31 Acceptation de donation faite à une commune 32 Acceptation de legs par un particulier 33 Acceptation de legs par un établissement public ou d'utilité publique (3 formules) 35 Acceptation de lettre de change (3 formules) 38 Acceptation de
Acceptation de lettre de change (3 formules) 38 Acceptation de transport 40 Acquiescement à un jugement rendu par défaut 41 Acquiescement à un jugement contradictoire en premier ressort 42 Acquiescement à un jugement contradictoire en premier ressort. — Intervention du créancier. — Délai de paiement accordé au débiteur. — Renonciation à l'hypothèque judiciaire par le créancier. — Hypothèque conventionnelle par le débiteur 42 COURS MOYEN DES PRINCIPAUX Valeurs COTÉES À LA BOURSE DE PARIS 1926 — NOVEMBRE Supplément au Journal du Notariat du 10 Janvier 1927 NOVEMBRE 1926. 49 65 49 80 50 075 50 475 50 10 49 95
49 80 50 075 50 475 50 10 49 95 50 025 63 20 62 50 64 63 50 63 60 63 10 63 50 82 05 82 05 82 05 82 15 82 15 82 15 56 65 55 25 56 125 56 55 55 155 56 16 56 15 48 125 49 375 49 625 48 815 48 60 48 87 72 075 72 125 72 90 72 70 72 95 72 72 69 50 69 125 69 75 69 925 70 275 70 075 71 075 70 625 82 425 82 85 82 80 82 05 82
625 82 425 82 85 82 80 82 05 82 125 81 30 81 275 81 335 240 232 231 235 240 240 240 244 265 245 247 50 253 255 255 255 389 395 383 50 384 50 389 392 388 392 419 409 419 409 410 418 415 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
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669 , 655 » 661 . 650 , "*W"" «o j 570 J 592 50 601 » 560 .1 550 « 550 * 550 * 540 » la S Tréfllenes du Hayre 275 50 275 50 272 50 273 , 272 , 273 ol 273 * 272 50 272 27 50 2*70 ° »-' ■ «ï 242 »! 264 50 269 50 261 50 257 50 256 59 258 , 256 50 251 50 4 Cournères. 907 50 903 » 907 50 900 » 903 . 902 50 900 50 880 » 860 . 850 » Va * 2SB'S *
880 » 860 . 850 » Va * 2SB'S * 79*1 } 813 , 835 . 85150 832 50 830 , 830 » 820 50 810 » *Je?,s 562 , 553 50 557 50 553^50 554 60 553 . 550 » 530 . 511 5? W2 V> ?88 " ,» 7« * 2s4 . 480 . 4% 50 494 50 477 » 472 50 472 » 467 50 462 50 | VILLE DU PARIS H | | j . t 899' j •' M"" '8 " "S ' 1 ^ IF» " «3 " !9Ï » ,8 : I :
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FONCIER BB FRANCE I ! I I I I (OBLIGATIONS) H j I 8 CO-m-79,2266000%0'l000°i/ê 1s » 1? 9^ *S| 'i 4^ J 4n 3? . 430 » 421 . 421 . 431 75 437 . 439 , 43! I » 425 . 425 » 429 50 425 »! 420 . 425 J 425 . 426 50 430 . 424 » . 8 9 Foncières 79,3 0/0 BOO ' 460 » 468 » 460 ,*! «m /Ro 2& Âl 75 95 50 95 50 94 50 94 5° 94 50 « S > 94 50 98 . 94 50 94
« S > 94 50 98 . 94 50 94 25 95 625 94 25 94 » 94 . 97 25 93 . 9 0 Comm. 1880, 3 0/0 500Vr 453 » Ï45 » «? J tin " £1 ' *?? " ,» 452 » *59 » 462 . 460 , 4» <K . 459 .462 . 453 50 452 .452 , 452 » 451 50 450 » 450 ^450 » Q 1 Foncières 83, 3 0/0, 500 212 l 215 ï g?? 9?s ' o?S " *SÎ * 456 * 456 » «6 » 451 . 450 , 452
* 456 » «6 » 451 . 450 , 452 * » 445 . 450 .445 . 450 » 445 . 440 . 449 . 443 . 440 » 44U Les cours de bourse pour novembre 1926 2 — 1885 2 60/100 5 91. 101. 5 91. 920 230 219 220 216 222 218 218 200 220 219 50 218 217 50 218 219 50 220 216 5 0 1 2 8 85? 2 60/100 1 2 5 40 50 12 2 " 24 " 20 " 2 4 " 20 " 210 " 2 0 " 213 " 210
20 " 210 " 2 0 " 213 " 210 " 212 " 210 25 210 " 207 " 4 Compte 1891, 3 0/0, 40 189. 4 5 " 107 " 44 " 45 " 44 " 44 75 44 " 44 " 44 " 43 75 43 75 44 75 43 75 44 50 44 75 43 75 43 75 5 1892, 2 5/0 214 75 213 25 190 99 5 0 192 5 0 196 " 196 " 197 " 196 " 190 " 196 " 192 " 190 " 6 Fonc. 1895, 2 80 0/0 500 299
190 " 6 Fonc. 1895, 2 80 0/0 500 299 " 225 " 99 " 215 " 225 " 230 " 224 50 225 " 229 " 220 " 222 " 228 " 221 " 220 " 224 75 224 " 220 " 7 Comm. 1896, 3 60 0/0, 500 215 217 192 " 2 2 " 226 " 230 " 226 " 235 " 230 " 236 " 235 50 231 " 231 " 234 " 235 " 205 " 235 " 8 Fonc. 1903, 3 0/0, 500 236 " 243 " 242 " 212 " 218 50 216
" 243 " 242 " 212 " 218 50 216 " 212 " 913 " 2 " 213 " 2 5 " 210 5 " 9 Comm. 1906, 3 6/0, 500 228 " 225 " 245 " 243 " 248 " 245 " 247 " 249 " 245 " 248 " 245 " 242 " 245 " 249 " 245 " 245 " 24 1 " 10 Fonc. 1909, 3 0/0, 250 130 " 137 " 190 " 220 " 225 " 226 " 225 " 224 " 227 " 227 " 224 " 217 50 218 " 217 50
227 " 224 " 217 50 218 " 217 50 221 " 220 " 11 Comm. 1912, 8 0/0 250 118 " 118 875 132 " 134 " 132 " 132 " 132 " 132 50 131 " 131 50 131 50 132 " 131 " 12 Fonc. 1913, 3 1/2, 500 229 " 246 " 940 102 " 118 " 117 " 120 " 122 " 124 " 121 50 121 50 121 50 " 120 " 121 " 120 " 122 " 123 " 12 Konc. 1913 4 0/0 500 330 " 345 " 345 " 245 "
0/0 500 330 " 345 " 345 " 245 " 248 " 245 " 245 " 245 " 240 " 238 " 245 " 238 " 245 " 238 " 238 " 244 " 13 Empr. 1917, 5 1/2, 300 174 " 181 " 300 " 340 " 350 " 350 " 355 " 353 " 357 " 363 " 354 " 345 " 347 " 354 " 357 " 14 Comm. 1920, 5 1/2, 506 " 300 " 305 " 182 " 183 50 185 " 185 " 182 " 183 " 185 " 185 " 182 75 182
" 183 " 185 " 185 " 182 75 182 625 183 50 180 50 184 20 184 " 15 Empr. 1921, 6 1/2 500 " " 335 " 127 " 395 50 302 " 306 " 306 " 303 " 306 " 308 " 310 50 308 " 307 " 308 " 307 " 308 " 305 " 16 Comm. 1922, 6 0/0, 500 " 306 " 310 50 338 " 335 " 338 " 340 " 335 " 336 " 332 " 331 " 330 " 831 " 330 " 330 " 330 " 30 17 227 5
330 " 330 " 330 " 30 17 227 5 i = ïStf5?'a » ^ » SU S.Ï |2°! 50 »» -B -. «J » 308 . 302 . 308 I ' | ? — 3 0/0,500. -* 265 " 976 » 41B * 416 " 407 » 4H » 407 <B ■ 1 = 2i°M°^^:::: ™ * ™ im : lî ?if • ë 7' ^55 : fg?^ il : ^ ^B 3« » ?« »i3c4 » 302 » 312. 3o3 » 308.312 , 3lA „;3lû50 6 2 -eîoiK"^"" * » 215 ?on * ?^ 7i 230 75 230
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" 219 " 211 , 211 50 216 " 216 , 216 . 2 4 Orléans 6 O/O, 500 /, 0° 210 J , M2 , 19 " 196 . 199 " 188 ! 194 'H £ 192 ' l 88 " i 94 " I 94 " 190 " I 93 50 , 89 * " 187 " I 91 " 2 2 — 5 0% 500 290 " » 310 " 320 * 219 50 207 , 205 50 214 , i 212 ' B 50 275 ' 273 " 282 " 250 " 260 " 263 75
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Ofl.ms eimrf r«A7 * " 942 , " " ' 200 625 205 , 204 , 204 206 " B6 " 246 ' 239 " 236 " 239 " 236 " 234 ,233 125 230 " 234 " 230 " 1 7 Ouest 3 0% 500 Central 225 ■» 236 " 233 236 ml ' " ' » ". Le 2 septembre 239, les États-D'États ont déclaré 208, 220, 228, et 235 actions à 234,50. L'Angleterre a déclaré 100 livres d'or à 240. L'Argentine a déclaré 150 livres d'or à 325. Le Belgium a déclaré 40 livres d'or à 150.
325. Le Belgium a déclaré 40 livres d'or à 150. La Grèce a déclaré 82 livres 50 à 56. Le Japon a déclaré 295 livres à 296,625. La Russie a déclaré 7,15 livres à 80. La Prusse a déclaré 70,50 livres à 710. L'Égypte a déclaré 425 livres à 720. La Hollande a déclaré 49,50 livres à 470. L'Espagne a déclaré 426 livres à 452,25. La France a déclaré 3,50 livres à 525. La Belgique a déclaré 84 livres à 86. Le Maroc a déclaré 42,50 livres à 477. La Hollande a déclaré 498 livres à 485. Le Mexique a
Hollande a déclaré 498 livres à 485. Le Mexique a déclaré 501,70 livres à 503. La Perse a déclaré 427 livres à 432. COURS MOYEN; DES PRINCIPALES VALEURS COTÉES À LA BOURSE DE PARIS 1926 — DÉCEMBRE Supplément au Journal du Notaire du 28 Février 1921 COURS DE BOURSE DÉCEMBRE 1926 DÉCEMBRE 1926 1 2 3 4 6 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 FONDS D'ÉTAT FRANÇAIS ... 1 3 0/0 49 90 49 70 49 85 49 80 49 75 49
90 49 70 49 85 49 80 49 75 49 75 49 95 49 60 49 95 49 90 49 95 49 90 49 90 49 90 49 90 49 90 49 90 49 90 50 00 50 10 50 20 50 30 50 40 50 50 50 60 50 70 50 80 50 90 51 00 51 10 51 20 51 30 51 40 51 50 51 60 51 70 51 80 51 90 52 00 52 10 52 20 52 30 52 40 52 50 52 60 52 70 52 80 52 90 53 00 53 10 53
70 52 80 52 90 53 00 53 10 53 20 53 30 53 40 53 50 53 60 53 70 53 80 53 90 54 00 54 10 54 20 54 30 54 40 54 50 54 60 54 70 54 80 54 90 55 00 55 10 55 20 55 30 55 40 55 50 55 60 55 70 55 80 55 90 56 00 56 10 56 20 56 30 56 40 56 50 56 60 56 70 56 80 56 90 57 00 57 10 57 20 57 30 57 40 57 50 57 60 57
20 57 30 57 40 57 50 57 60 57 70 57 80 57 90 58 00 58 10 58 20 58 30 58 40 58 50 58 60 58 70 58 80 58 90 59 00 59 10 59 20 59 30 59 40 59 50 59 60 59 70 59 80 59 90 60 00 60 10 60 20 60 30 60 40 60 50 60 60 60 70 60 80 60 90 61 00 61 10 61 20 61 30 61 40 61 50 61 60 61 70 61 80 61 90 62 00 62 10 62
70 61 80 61 90 62 00 62 10 62 20 62 30 62 40 62 50 62 60 62 70 62 80 62 90 63 00 63 10 63 20 63 30 63 40 63 50 63 60 63 70 63 80 63 90 64 00 64 10 64 20 64 30 64 40 64 50 64 60 64 70 64 80 64 90 65 00 65 10 65 20 65 30 65 40 65 50 65 60 65 70 65 80 65 90 66 00 66 10 66 20 66 30 66 40 66 50 66 60 66
20 66 30 66 40 66 50 66 60 66 70 66 80 66 90 67 00 67 10 67 20 67 30 67 40 67 50 67 60 67 70 67 80 67 90 68 00 68 10 68 20 68 30 68 40 68 50 68 60 68 70 68 80 68 90 69 00 69 10 69 20 69 30 69 40 69 50 69 60 69 70 69 80 69 90 70 00 70 10 70 20 70 30 70 40 70 50 70 60 70 70 70 80 70 90 71 00 71 10 71
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20 75 30 75 40 75 50 75 60 75 70 75 80 75 90 76 00 76 10 76 20 76 30 76 40 76 50 76 60 76 70 76 80 76 90 77 00 77 10 77 20 77 30 77 40 77 50 77 60 77 70 77 80 77 90 78 00 78 10 78 20 78 30 78 40 78 50 78 60 78 70 78 80 78 90 79 00 79 10 79 20 79 30 79 40 79 50 79 60 79 70 79 80 79 90 80 00 80 10 80
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