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porter, au moins en apparence, sur la transmission en ligne directe. L'amendement, mis aux voix, est pris en considération et renvoyé à la commission. M. le président : — La parole est à M. de Lorgeril pour adresser une question à M. le garde des sceaux. M. le ministre des finances : — Pourquoi interrompre la discussion? M. le président : — Il ne s'agit que d'une question, il ne s'agit pas d'une interpellation, Or, il est admis que, quand un membre de l'Assemblée pose une question à un membre du gouvernement et d'accord avec lui, on peut interrompre la
du gouvernement et d'accord avec lui, on peut interrompre la discussion. Il y a, à cet égard, de nombreux précédents. M. le vicomte de Lorgeril : — Messieurs, au nom de la majorité de mes collègues des Côtes-du-Nord, j'ai demandé à M. le garde des sceaux la permission de lui adresser une question relativement à un fait qui a produit une certaine sensation parmi les membres de cette Assemblée, et surtout dans le département que j'ai l'honneur de représenter. Il s'agit d'une soustraction de correspondance confidentielle entre le prédécesseur de M. le garde des sceaux et M. le procureur général
M. le garde des sceaux et M. le procureur général près la cour de Rennes. Une copie de cette correspondance a été remise à M. de Choiseul, rapporteur, qui, devant la commission chargée d'examiner l'élection des Côtes-du-Nord, déclarait que les pièces en question avaient été envoyées de Bretagne. Il y avait là une sorte d'insinuation contre la magistrature bretonne... (Exclamations et rires à gauche. Très bien ! à droite), que celle-ci s'est empressée de relever. Un membre à gauche : C'est la magistrature française ! M. le vicomte de Lorgeril : Mon honorable collègue et ami M. Huon de Penanster
: Mon honorable collègue et ami M. Huon de Penanster a prévenu M. le procureur général de Rennes par la lettre que je vais avoir l'honneur de vous lire : « Versailles, 11 juin. — Monsieur le procureur général, » Un fait très grave vient de se produire au sujet de la correspondance avec M. le garde des sceaux lors de l'élection de M. de Kerjé. La chancellerie ayant refusé la communication de ces pièces, M. de Choiseul, chargé par le bureau du rapport relatif à cette élection a apporté trois copies de lettres écrites par vous à M. le
trois copies de lettres écrites par vous à M. le garde des sceaux, au sujet de la poursuite dirigée contre M. Foucher de Careil et il a prétendu qu'elles lui avaient été adressées de Bretagne. « Nous avons tout lieu de penser que c'est ici même, à la chancellerie, que ces pièces ont été soustraites. « Pour nous confirmer dans cette pensée, pourriez-vous me dire si vous avez conservé la copie de ces dépêches et s'il a été possible à quelqu’un de votre entourage de commettre cet abus de confiance? (Rumeurs à gauche. — Très bien! à droite.) « Comme
(Rumeurs à gauche. — Très bien! à droite.) « Comme député des Côtes-du-Nord, cette affaire me préoccupe à juste titre. « Veuillez ager, etc.. ? « SIRE, DE PLENITUDE, M. le procureur général a répondu aussitôt à notre honorable député * « Rennes, 12 juin. « Parquet dit procureur général. Monsieur le député, « J'ai l'honneur de vous faire connaître, en réponse à votre lettre d'hier, que toute ma correspondance relative à l'élection des Côtes-du-Nord est demeurée constamment chez moi, sous clef, et que, par suite, aucune indiscrétion n'a pu être commise à mon parquet. « Veuillez agréer, etc. «
être commise à mon parquet. « Veuillez agréer, etc. « Le procureur général, « DE KERBERTIN. » À la suite de cette déclaration si précise, M. Foucher de Careil, voulant sans doute, avec une générosité que vous apprécierez, substituer sa responsabilité à celle de l'auteur du détournement ou de l'abus de confiance, si vous aimez mieux l'appeler ainsi, a publié une lettre à M. de Choiseul dans laquelle il affirme que c'est à lui qu'a été adressée la copie de ces pièces. Il se reconnaît ainsi, non l'auteur du détournement, mais le receleur des pièces soustraites. (Exclamations et réclamations à
mais le receleur des pièces soustraites. (Exclamations et réclamations à gauche.) M. le marquis de Flaucourt. — Dites : la receveuse! Un autre membre à droite. — Dites : L'intermédiaire! M. le vicomte de Lorgeril. — Permettez, messieurs!... M. Henri Villain. — Vous savez que celui dont vous parlez n'est pas dans cette Assemblée et vous vous servez de la tribune pour... M. le vicomte de Lorgeril. — Je ne veux insulter personne... M. Henri Villain. — Traiter un homme de receleur, ce n'est pas l'insulter! M. Carré-Kerisnonet. — Celui que vous traitez ainsi n'est pas là pour se défendre
que vous traitez ainsi n'est pas là pour se défendre (Bruit général et confus.) M. le vicomte de Lorgeril. — Messieurs, si le mot vous choque, je le regrette et je le retire, vous demandant la permission de rectifier ainsi ma phrase : Il se reconnaît ainsi... (Le bruit couvre la voix de l'orateur) non comme l'auteur du détournement, mais comme l'intermédiaire qui a transmis les pièces soustraites. M. le président. — J'invite l'Assemblée au calme et au silence. M. le vicomte de Lorgeril. — Ai-je besoin d'insister sur la gravité d'un tel aveu et sur ce que de semblables
gravité d'un tel aveu et sur ce que de semblables manœuvres ont de dangereux pour la société et pour l'administration ? (Exclamations à gauche. — Très bien! très bien! à droite.) M. Berlet, — Est-ce que ce ne sont pas les manœuvres mêmes de l'administration qui font le malheur de la société ? (Bruit.) M. le président. — Je demande instamment qu'on s'abstienne de toutes ces interruptions. M. le vicomte de Lorgeril. — M. le ministre de la justice sait fort bien qu'il a à garder non-seulement les sceaux de l'Etat, mais encore l'honneur et la dignité des magistrats placés
l'Etat, mais encore l'honneur et la dignité des magistrats placés sous ses ordres. Aussi ne peut-il trouver mauvais que nous venions lui demander s'il a pris des mesures pour que ces faits déplorables ne restent pas impunis. (Très bien! très bien! à droite.) Il va me répondre, sans aucun doute, qu'il a donné des instructions pour une information judiciaire. Il peut, dès lors, être certain de notre assentiment. Nous osons, en outre, espérer messieurs, que si l'information aboutit à une ordonnance de non-lieu, il ne se bornera pas à le déclarer ici, et qu'il nous exposera les motifs d'une telle
déclarer ici, et qu'il nous exposera les motifs d'une telle décision. (Exclamations à gauche.) Il me semble qu'en demandant cela nous n'allons nullement à l'encontre des principes et des habitudes de M. le garde des sceaux en matière de pouvoir discrétionnaire. On sait, en effet, messieurs, que, dans une circonstance récente, quoique sa responsabilité ne fût aucunement engagée — le fait ayant eu lieu sous le précédent cabinet — M. le garde des sceaux ne crut pas devoir refuser de livrer à la commission chargée d'examiner les élections de la Nièvre un dossier plein de documents d'une nature bien autrement
Nièvre un dossier plein de documents d'une nature bien autrement confidentielle que ceux qui nous occupent. (C'est vrai! à droite. — Rumeurs à gauche.) M. de Choiseul. — Je demande la parole. M. le président. Il ne peut y avoir de débat. C'est une simple question. M. de Choiseul. — C'est pour un fait personnel, monsieur le président. M. le président. — La parole est d'abord à M. le garde des sceaux. M. Sauval, garde des sceaux, ministre de la justice. (Mouvement d'attention.) Messieurs, il y a eu, si je ne me trompe, dans le discours que vient de lire
ne me trompe, dans le discours que vient de lire l'honorable M. de Lorgeril (Sourires), deux choses qui peuvent appeler mon attention. La première est une question relativement à trois dépêches adressées par M. le procureur général de Rennes à M. le garde des sceaux Tailhand. — L'autre, — et c'est la fin de son discours — est un reproche indirect à l'égard de communications de pièces que j'ai cru devoir faire dans une affaire absolument étrangère à l'élection des Côtes-du-Nord, et, par conséquent, à M. de Lorgeril, qui a parlé au nom de son département (On rit.) H. de
parlé au nom de son département (On rit.) H. de Lorgeril prononce quelques mots que le bruit empêche de saisir. M. le président. — N'interrompez pas, monsieur de Lorgeril. M. le garde des sceaux. L'Assemblée Vous fera bien de me permettre de ne pas répondre en ce moment à l'insinuation par laquelle a terminé M. de Lorgeril; l'occasion se présentera probablement sous peu de jours; il pourra monter à la tribune, parler de l'élection de la Nièvre comme il a parlé de l'élection des Côtes-du-Nord, et j'aurai l'honneur de lui répondre. (Rires approbatifs à gauche.) Je n'ai rien de plus
répondre. (Rires approbatifs à gauche.) Je n'ai rien de plus à lui dire sur ce point. Quant à la question qu'il m'adresse relativement aux documents qui ont été produits dans la commission nommée pour l'élection des Côtes-du-Nord, j'ai été préoccupé, au même point que M. de Lorgeril, de ce que trois copies de documents que j'avais refusé de communiquer qui me paraissaient devoir rester confidentiels avaient été communiquées à l'une des commissions de l'Assemblée. J'ai pensé que, sous deux rapports, j'avais le devoir de m'inquiéter. En premier lieu, pour que ces documents ou leur copie sortissent des bureaux du ministère
ces documents ou leur copie sortissent des bureaux du ministère de la justice, il était possible qu'il y eût un délit commis; en second lieu il y avait eu, dans tous les cas, une violation formelle du secret dans lequel peuvent être renfermés certains documents, et ceux-là étaient bien du nombre, puisque, pressé par l'honorable rapporteur de la commission de l'Unien de faire la communication, je l'avais refusée. Messieurs, j'avais un devoir à remplir: l'honorable M. de Lorgeril peut être sûr que je n'y ai pas manqué. Je le lui ai dit en particulier, je le lui répète du haut
ai dit en particulier, je le lui répète du haut de la tribune: j'ai voulu savoir comment la copie de ces documents était sortie des bureaux de la chancellerie; j'ai prié le procureur de la République de Paris de charger un juge d'instruction de commencer une information, afin de savoir comment ces pièces avaient pu sortir des bureaux. (Très bien à droite.) L'honorable M. Foucher de Careil, non pas, à Dieu ne plaise! comme prévenu, mais comme témoin, a été invité par le juge d'instruction à se présenter mercredi dernier devant lui; il n'a pas été l'objet d'arrestation, car l'assignation
devant lui; il n'a pas été l'objet d'arrestation, car l'assignation qui lui avait été donnée ne levait pas touché. Il a été appelé pour demain, et j'espère que, de mon côté, M. Foucher de Careil voudra bien faire savoir comment il a été fait de la copie de ces documents, à quelle époque et de qui il l'a obtenu. (Marques d'approuvement, du centre à droite.) Je n'ai rien de plus à répondre. M. le président, — La parole est à M. de Choiseul, pour un fait personnel. M. le comte de Lorgeril. — Je demande la permission de déclarer humainement
de Lorgeril. — Je demande la permission de déclarer humainement qu'il ne peut pas y avoir de débat. Vous avez posé une question, on vous a fait une réponse; la parole est à M. de Choiseul pour un fait personnel. M. de Choiseul. — Messieurs, je ne veux dire que deux mots pour répondre à ce qu'il y a de personnel dans ce que l'honorable M. de Lorgeril a lu. M. de Lorgeril, mon honorable collègue, n'anticipait pas au 2e bureau: s'il avait assisté à nos premières séances, je suis convaincu qu'il aurait voulu en rédigeant la note commune nous
convaincu qu'il aurait voulu en rédigeant la note commune nous a lues. Il était de mon devoir, — et jusqu'à ce qu'on puisse prouver que j'ai eu tort d'agir comme je l'ai fait, je resterai convaincu qu'aucun rapporteur ne doit refuser d'accepter les pièces, (Exclamations au centre et à droite. — Très bien parlé! à gauche), qu'aucun rapporteur, dis-je, ne doit refuser d'accepter les pièces qui sont adressées au bureau pour lui être communiquées. Il reste à faire la preuve de l'authenticité de ces pièces; je ne sais pas jusqu'à présent qu'on ait prouvé que ces pièces ne fussent pas
présent qu'on ait prouvé que ces pièces ne fussent pas authentiques. (Rumeurs à droite.) Le moment n'est pas venu d'engager le combat sur ce point; mais des accusations si graves étaient portées dans le sein du 2e bureau, qu'il paraissait nécessaire, à celui qui avait reçu la mission de rédiger le rapport, de communiquer toutes les pièces qui lui avaient été soumises. Pour montrer d'un mot l'importance de ce débat je dirai qu'on n'allait pas en moins qu'à accuser l'ancien garde des sceaux d'avoir arrêté le cours de la justice dans un intérêt électoral. (Bruyantes et exclamations à gauche), exclamations
dans un intérêt électoral. (Bruyantes et exclamations à gauche), exclamations à droite. — Approbation. Il s'agissait de prouver que le fait était faux ou difficile à prouver: il n'y avait qu'un moyen de faire la lumière, c'était de donner toutes les preuves qui seraient apportées, et c'est ce que j'ai fait. (Très bien! très bien! et applaudissements sur quelques bancs à gauche.) M. Taunay, de sa place. Messieurs à la tribune! à la tribune! M. Taunay, à la tribune. — Messieurs, je ne veux pas prolonger le débat, et j'ajoute que la déclaration portée à la tribune par M. le
que la déclaration portée à la tribune par M. le garde des sceaux m'impose une réserve que je saurai donner, le jour où le débat s'engagera sur le fond de l'incident, de donner à cet égard toutes les explications que j'aurai à donner, et j'espère qu'elles seront nettes et péremptoires. (Très droite) applaudissements sur plusieurs bancs à gauche.) M. le président. L'incident est clos. M. de Soubeyran dépose, au nom de la commission du budget, le rapport relatif au crédit concernant l'exposition de Philadelphie. La discussion du projet de loi relatif à divers droits d'enregistrement est reprise. M. le président
relatif à divers droits d'enregistrement est reprise. M. le président donne lecture de l'article 315 ainsi conçu: « Dans tous les cas où, conformément à l'article 15 de la loi du 22 frimaire an VII le renvoi doit être multiplié par 20 et par 10, il sera à l'avenir multiplié par 25 et par 12. Cette disposition ne s'appliquera qu'aux immeubles ruraux. » MM. Goichard et André (de la Charente) montent successivement à la tribune et attaquent le projet de loi, comme devant peser lourdement sur les campagnes. Léon Say, ministre des finances, relève avec vivacité une phrase de M.
ministre des finances, relève avec vivacité une phrase de M. André (de la Charente) ainsi conçue : « Quand je me reporte à la cause première qui a nécessité ces impôts. » Il fait remarquer que M. André doit connaître aussi bien que personne cette cause et qu'il ne s'explique pas cette insinuation. (Bruyants applaudissements à gauche.) Le scrutin est ouvert sur l'article 5. L'article est adopté par 332 voix contre 239. L'article 6, mis en discussion est relatif aux moyens de déterminer la valeur de la propriété et de l'usufruit des biens meubles pour la liquidation et paiement du
l'usufruit des biens meubles pour la liquidation et paiement du droit de mutation par Diverses modifications au texte de cet article sont introduites dans la rédaction, d'accord entre le gouvernement et la commission. L'article 6 mis aux voix est adopté. M. de Lorgeril demande que dans les paroles qu'il a prononcées il a laissé échapper un mot blessant et qu'il le retire. L'ordre H. Herzé de Je demande la mise à l'ordre du jour de mardi prochain de la discussion sur les conclusions du rapport relatif à l'élection des Côtes-du-Nord. Il dit que les partis ne peuvent se juger impartialement,
Il dit que les partis ne peuvent se juger impartialement, et il rappelle le mot de Montesquieu, qui en ne juge les choses que par un secret retour sur soi-même! M. Charton prend la parole en qualité de président du bureau chargé de la vérification des récentes opérations électorales dans le département des Côtes-du-Nord. Le bureau, dit-il, a travaillé avec zélésueil, mais il a été retardé par des incidents imprévus, la majorité s'étant déplacée plusieurs fois, et ce déplacement ayant déterminé le remplacement successif des rapporteurs. Le rapport, ajoute-t-il, sera certainement déposé la semaine prochaine. M. Fleuriel demande l'intérêt qu'il
certainement déposé la semaine prochaine. M. Fleuriel demande l'intérêt qu'il y a à liquider promptement l'élection des Côtes-du-Nord. La commission, dit-il, proposera d'ailleurs la validation. J'ai eu un dossier très volumineux à consulter avant de rédiger le rapport, je crois pouvoir promettre que le dépôt de ce rapport sera effectué vendredi à cinq heures. La séance est levée à cinq heures cinquante. TRIBUNAUX TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE PARIS (7e chambre). Présidence de M. Millet. Audience du 16 juin. Le spiritisme. — Les photographies spirites. — Escroqueries. "admirable" Certainement, la photographie est une admirable science ; mais, comme des choses meilleures, il
une admirable science ; mais, comme des choses meilleures, il n'en faut pas abuser. Dire aux vivants : "Ne bouge plus, mon privilège que les disciples de Daguerre et de Niepce de Saint-Victor nous revendiquent sans conteste. Mais crier aux défunts : "Sortez de votre tombe et passez devant mon objectif !", c'est dálngrigot les d'âmes et honnêtes, voilà cela. Il est quelque peu magicien, qui ferait comprendre, sorciers, il aurait raison. Fort sceptique de son naturel, la Bourse "prévisible les émules avec les "esprits". Laissé en liberté jusqu'au jour de l'audience, Buguet et Leymarie ont eu toute facilité à
de l'audience, Buguet et Leymarie ont eu toute facilité à renouveler leurs sollicitations. Vraisemblablement, selon ce que l'on sait, c'est une mémoire dont aussi le corps des SOUS-CE. On doutait que lui, qu'à l'exception des "ats-hauts, sa terre natale, ont eu une part considérable au développement en Europe des convaincues qui propagent les médiums, il se pourrait que ce pays, dans la personne de l'un de ses représentants, subit la lourde responsabilité qui lui incombe. Les trois accusés, dont les visages ne se connaissent des réalités. Pour les photographies destinées à captiver les regards de la douleur et à répondre
à captiver les regards de la douleur et à répondre aux noms d'Esclavagiste et Isidore est un grand écrivain de leuse évocateur de gestes de sorciers. (Pierre-Gaël), porte une tête d'un sur un corps maigrelet. Bien que acte de naissance accuse quarante-trois ans, l'age, à dire vrai, s'est conservé d'un blond sans nième Firmann, enfin, n'a pas tout à fait atteint la trentaine. Sa face placide, ses lèvres grosses joues rosées, aux favoris fadeux, ne annoncent pas un machiavélisme bien profond. Mais n'oublions pas que le diable a su, de tout temps, revêtir les formes les plus innocentes. À droite
tout temps, revêtir les formes les plus innocentes. À droite du banc de la défense sont présents MM. Craqueur, défenseur de Buguet ; Me Lachaud, défenseur de Leymarie, et Me Carra, défenseur de Firmann. VOICI quelques-uns des faits relevés par la prévention : Les trois criminels, abusant de la science de la photographie, se seraient abstenus de faire photographier la sépulture d'une personne décédée, agitant les bras et les contorsions devant le mur. Buguet le montrait au client qui, de sa propre main ou moins, forma vague ou âgé ou à l'essence du spectre enveloppé de la mort, ayant l'apparence
à l'essence du spectre enveloppé de la mort, ayant l'apparence d'une âme vivante même qui exigerait la présence de la personne qu'il voulait faire évoquer. Ils firent échanger des portraits dans un objectif normal; il mettait ces portraits du défunt dont l'image apparaissait évoquée pour l'esprit, l'épreuve auprès de la paroi semblait porter la nouvelle épreuve en effet, la reproduction desdits portraits en échange de sommes perçues représentant leur force d'apparition. Pour ces raisons matérielles, il avait calculé toute idée naître à l'avance le pris soin de leur faire endosser l'habit d'une évocation à la sa naissance, quand quelle et
l'habit d'une évocation à la sa naissance, quand quelle et où moment opportun. En outre, divers clients se laissèrent réception des esprits, le défunt, les trouvèrent reconnaissables soit quelle, par un hasard de plus, l'expression hypostylée, en effet, plusieurs traits assez extraordinaire entre le visage du défunt et les traits de l'époque que Buguet avait préalablement et l'image faite. Selon certains sur son cliché au moyen d'un procédé qui va et vient, le fanatisme de ce haluciniste causerait à certains le cas de leur foi spirite, et ce devoir, à la faveur des plus frêles preuves, leur fit entrer en
la faveur des plus frêles preuves, leur fit entrer en possession de la contenance vague et mal définie, disant évoquée, du double. "Ce n'est pas difficile." La oparl que dans leur imagmatie emblème n'existait déclarèrent qu'aucune nne dont ils avaient "l'image apparue au -tion de la justice. Parlanu Lombard, officier de police dans la préfecture de police, chargé des expériences photographiques, a cette conclusion placé sous l'œil, des prétendus spectres n'a que la reproduction de cette des personnalités figurant sur deux opérations successives apparente de la personne du commissaire de police, Le 6 avril 1875, M. Lombard et de l'inspecteur
police, Le 6 avril 1875, M. Lombard et de l'inspecteur principal Belin, accompagné de Balla, le principal investigateur, présenta Flagrant délit en flagrant délit en chez Buguet sous une rogatoire de M. le juge d'instruction. MM. et demandèrent à ce moment par se présenter ? En effet, l'image du père de l'inculpé, non identifié, Le 1er jour, la terrasse, s'éloigna temporairement, le fit voir et revint rapportant pendant quelques instants une plaque enduite d'un châssis fermé contenant une boîte et fit procoder. Il la plaça en dans de penser servir M. de Balla en chantant mis le cliché en commun.
M. de Balla en chantant mis le cliché en commun. à son père; puis, ayant vu alla s'appliquer à sa longue du « vu » à croire qu'il alla se livrer à une fervente vocation, intervint, et faisant attention ce moniteur, M. L demanda à chaque si la connaît sa déclaration d'une empreinte préparée décida quelques déclarer qu'il portait un autre atelier. Alors se présenta alors et Le commissaire de police chargé du service invite un inspecteur à inspecter sur le cliché aux photographiques, de pour dégager l'image, opérations nécessitant le dessin. Les manipulations après l'avoir extrait furent faites de
le dessin. Les manipulations après l'avoir extrait furent faites de forme confuse par Buguet une image de femme morphologique en racontant expliqua cette lan dans le seul défunt lui fut que bien que l'esprit, d'un un souvent de génération même, des à la fois pour être plus facile à fabriquer deux spéciales agréables au client. En acquit, de révéler son ligne fit plus aucune difficulté servait de procédé et fit connaître qu'il opérer et qu'il prenait des photos dont il courait faisant poser devant soi demi-jour, dans un espace de temps et dans une situation attendait atelier différent de ceux
temps et dans une situation attendait atelier différent de ceux de l'appartement. Assis à une table, on trouva, en effet, peint, une poupée officielle en pilastre en bois, centimètres, dont le bois, haute d'un mètre une image en carton la tête était remplée de vieillard; 1 découpé, représentant un jeune corps de la poupée et l'effet noire, drapée de bleue et d'un aspect caché. À une pejorative manière à dissimuler l'empreinte photographique figurait un suaire. L'inculpé fit déclarer la perquisition ayant découvert dans une boîte contenant deux centaines une boîte en bois marquées des deux côtés de quarante têtes de