jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
à 20 individus. 12 octobre... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1843 448 37 individus. Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1843 477 12 individus. Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1843 481 7 individus. Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1843 502 46 individus. Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1843 528 3 individus. Arrêté qui accorde un titre de liberté au 1843 531 nommé Gustave (Jérémie). DATES. ANALYSE. 1844. 11 janvier... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1844 16 26 individus. 22 janvier... Arrêté qui accorde
à 1844 16 26 individus. 22 janvier... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1844 20 27 esclaves. 1er mars.... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1844 88 63 individus. 1er mars.... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1844 97 2 individus. 20 mars Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1844 103 15 individus. 29 mars Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1844 108 83 individus. 3 mai Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1844 148 28 individus. 10 mai Arrêté qui accorde, par anticipation, l'affranchissement de la nommée
mai Arrêté qui accorde, par anticipation, l'affranchissement de la nommée Vailles (Obéi). 10 mai Arrêté qui accorde, par anticipation, l'affranchissement de la nommée Dupont (Delphine). 15 mai Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1844 152 18 individus. 15 mai Arrêté qui accorde un titre récognitif de liberté à la demoiselle Joséphine dite Reine. 21 mai Arrêté qui accorde, par anticipation, l'affranchissement de la nommée Leville (Célanire). 25 mai Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1844 161 84 individus. 7 juin Arrêté qui accorde, par anticipation et sous cautionnement, l'affranchissement de la nommée Coésy (Marie). 7 juin
sous cautionnement, l'affranchissement de la nommée Coésy (Marie). 7 juin Arrêté qui accorde, par anticipation et sous cautionnement, l'affranchissement de la nommée Marne (Sophie). DATES. ANALYSE. 1844. 7 juin Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1844 175 76 individus. 18 juin Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1844 181 5 individus. 20 juin Arrêté qui accorde, par anticipation et sous cautionnement, l'affranchissement de la nommée JBélix (Félicie). 29 juin Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1844 222 17 individus. 13 juillet... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1844 245 48 individus. 3
des titres de liberté à 1844 245 48 individus. 3 août Arrêté qui accorde, par anticipation et sous cautionnement, l'affranchissement du nommé Victor (Sainte-Rose). 18 août.... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1844 271 22 individus. 6 septembre... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1844 316 24 individus. 19 septembre. Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1844 329 3 individus. 4 octobre... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1844 361 27 individus. 12 octobre;. Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1844 364 24 individus. 24 octobre.. Arrêté qui accorde des
1844 364 24 individus. 24 octobre.. Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1844 372 5 individus. 16 novembre. Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1844 384 78 individus. 9 décembre. Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1844 403 19 individus. 16 décembre. Arrêté qui prescrit la délivrance de titres de liberté aux nommés Lambert (Philibert dit Couyoute) et Alexandre (Saint-Louis dit Pilon). 1844. 18 décembre. Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1844 408 2 individus libres de droit, en vertu de l'ordonnance du 11 juin 1839. 18 décembre. Arrêté qui accorde des
du 11 juin 1839. 18 décembre. Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1844 409 38 individus. 1845. 3 janvier... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1845 40 10 individus, y compris 1 libre de fait. 5 janvier.. Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1845 51 38 individus. 7 février.... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1845 64 31 individus. 18 février... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1845 70 7 individus, libres de droit. 8 mars Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1845 92 40 individus. 18 mars....
titres de liberté à 1845 92 40 individus. 18 mars.... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1845 98 14 individus. 5 avril Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1845 124 86 individus. 12 avril Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1845 130 26 individus. 29 avril Arrêté qui accorde, par anticipation, l'affranchissement de la nommée Brancourt (Melanie). 2 mai Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1845 149 11 individus. 6 juin Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1845 187 55 individus. 5 juillet ... Arrêté qui prescrit la délivrance d'un
individus. 5 juillet ... Arrêté qui prescrit la délivrance d'un titre de liberté à la nommée Joséphine Joseph. 5 juillet Arrêté qui accorde, par anticipation, une patente de liberté à la nommée Chipon (Céphise). 5 juillet Arrêté qui accorde, par anticipation, l'affranchissement des nommés Arthurine (Henriette) et Georges (Joseph). 5 juillet Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1845 264 48 individus. 1er août.... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1 1845 286 libre de fait et à 52 esclaves. 2 août Arrêté qui accorde, par anticipation, l'affranchissement de la nommée Pomar (Virginie). 5 septembre.. Arrêté qui
l'affranchissement de la nommée Pomar (Virginie). 5 septembre.. Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1845 333 66 individus. 7 octobre... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1845 372 individus. 6 décembre... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1845 453 15 individus. 1846. 3 janvier... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846 8 3 individus. 19 janvier.. Arrêté qui accorde, par anticipation, une patente de liberté au nommé Gauchardin (Pollux). 12 février.. Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846 34 13 individus. 4 avril Arrêté qui accorde des titres de liberté
individus. 4 avril Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846 84 43 individus. 4 avril Arrêté qui accorde un titre de liberté au 1846-87 nommé Victor, esclave de la dame veuve Rave, en vertu de la loi du 18 juillet 1845. 4 avril Arrêté qui accorde un titre de liberté au 1846-88 nommé Lindor, esclave du sieur Théodore Roussel-Bonnelerre, en vertu de la loi du 18 juillet 1845. 13 DATES. ANALYSE. 1846. 4 avril Arrêté portant affranchissement de 2 individus, en vertu de la loi du 18 juillet 1845 et de l'ordonnance royale du 23 octobre suivant. 4
1845 et de l'ordonnance royale du 23 octobre suivant. 4 avril Arrêté qui accorde un titre de liberté à la 1846-89 nommée Marin (Marie-Adrienne-Pélagie), conformément à l'ordonnance du 29 avril 1836. 17 avril Arrêté qui accorde un titre de liberté à la 1846-106 nommée Francillonne, dite Machère. 17 avril Arrêté qui accorde un titre de liberté au 1846-107 nommé Éloi. 17 avril Arrêté qui accorde un titre de liberté à la 1846-108 nommée Félicie, dite Félicianne. 17 avril Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846-108 29 individus. 10 mai Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846-138
mai Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846-138 1 libre de fait et à 98 esclaves. 10 mai Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846-142 2 individus, par suite de la loi du 18 juillet 1845 et de l'ordonnance du 29 avril 1836. 10 mai Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846-143 4 individus, en vertu de la loi du 18 juillet 1845 et de l'ordonnance du 23 octobre de la même année. 10 mai Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846-145 11 individus. 14 mai Arrêté qui accorde, par application des
11 individus. 14 mai Arrêté qui accorde, par application des dispositions du paragraphe 2 de l'article 7 de l'ordonnance du 11 juin 1839, sur les recensements, une patente de liberté au nommé Destin (Félix). 22 mai Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846-171 4 individus, par suite de la loi du 18 juillet 1845. 22 mai Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846-172 4 individus, par suite de la loi du 18 juillet 1845 et de l'ordonnance du 29 avril 1836. 22 mai Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846-174 26 individus. 5 juin
des titres de liberté à 1846-174 26 individus. 5 juin Arrêté qui accorde, par application du paragraphe 2 de l'article 7 de l'ordonnance royale du 11 juin 1839, sur les recensements, une patente de liberté au nommé Stagir (Jean-Philippe). 5 juin Arrêté qui accorde, par application des dispositions du paragraphe 2 de l'article 7 de l'ordonnance royale du 11 juin 1839, sur les recensements, une patente de liberté au nommé Farrell (Pierre). 5 juin Arrêté qui accorde un titre de liberté à la 1846-202 nommée Vénus, appartenant au sieur Sergent, du Moule. 5 juin Arrêté qui accorde des titres de
du Moule. 5 juin Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846-203 103 individus. 6 juin Arrêté qui accorde, par anticipation, une patente de liberté au nommé Sabin (Alcide). 4 juillet Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846-245 10 individus, en vertu de la loi du 18 juillet 1845 et de l'ordonnance du 23 octobre de la même année. (Rachats forcés) 4 juillet Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846-247 23 individus qui se sont rachetés amiablement. (Loi du 18 juillet 1815 et ordonnance du 19 avril 1836.) 4 juillet Arrêté qui accorde des titres
19 avril 1836.) 4 juillet Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846-249 107 individus. 4 juillet Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846-255 1 libre de fait et à 122 individus. 9 juillet Arrêté qui accorde, par anticipation, une patente de liberté à la nommée Isamberty (Adeline). 12 août Arrêté qui accorde, par anticipation, une patente de liberté à la nommée Simonne Lauska. 14 août Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846-339 40 individus qui se sont rachetés amiablement. (Loi du 18 juillet 1845 et ordonnance du 29 avril 1836.) 14 août Arrêté qui
et ordonnance du 29 avril 1836.) 14 août Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846-342 6 individus, par suite de la loi du 18 juillet 1845 et de l'ordonnance du 23 octobre suivant. (Rachats forcés) 14 août Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846-343 3 individus qui se sont rachetés amiablement. (Loi du 18 juillet 1845 et ordonnance du 23 octobre suivant.) 14 août Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846-344 54 individus. (Ordonnances des 12 juillet 1832 et 11 juin 1839.) 27 août Arrêté qui accorde, par anticipation, une patente de liberté au
Arrêté qui accorde, par anticipation, une patente de liberté au nommé Rock. 5 septembre Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846-480 21 individus ayant appartenu au domaine et affranchis par ordonnance royale du 21 juillet 1846. 5 septembre Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846-481 8 individus dont le prix de rachat a été fixé par la commission. 5 septembre Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846-483 8 individus qui se sont rachetés amiablement. 5 septembre Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846-484 15 individus qui se sont rachetés amiablement. 5 septembre
1846-484 15 individus qui se sont rachetés amiablement. 5 septembre Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846-485 26 individus. (Ordonnances des 12 juillet 1832 et 11 juin 1839.) 5 septembre Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846-487 16 individus. (Ordonnances des 12 juillet 1832 et 11 juin 1839.) 2 octobre Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846-521 35 individus. (Ordonnances des 12 juillet 1832 et 11 juin 1839.) 2 octobre Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846-523 40 individus qui se sont rachetés amiablement. (Loi du 18 juillet 1845 et ordonnance du
rachetés amiablement. (Loi du 18 juillet 1845 et ordonnance du 29 avril 1836.) 2 octobre Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846 525 11 individus dont le prix de rachat a été fixé par la commission. (Loi du 18 juillet 1845 et ordonnance du 23 octobre.) 2 octobre... Arrêté qui accorde une patente de liberté au 1846 527 nommé Ner (Williams-Henri). (Ordonnance du 29 avril 1836.) 13 novembre Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846 563 59 individus. (Ordonnances des 12 juillet 1832 et 11 juin 1839.) 13 novembre Arrêté qui accorde des titres de liberté
1839.) 13 novembre Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846 566 60 individus qui se sont rachetés amiablement. 13 novembre Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846 570 5 individus dont le prix de rachat a été fixé par la commission. 13 novembre Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846 571 4 individus dont le prix de rachat a été fixé amiablement. 16 décembre... Arrêté qui accorde une patente de liberté au 1846 627 nommé Louis, ancien esclave du sieur Picard, en vertu de l'ordonnance royale du 29 avril 1836. 16 décembre... Arrêté qui
l'ordonnance royale du 29 avril 1836. 16 décembre... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846 627 3 individus, par suite de rachat forcé. (Loi du 18 juillet 1845 et ordonnance du 23 octobre suivant) 1846. 16 décembre... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846 628 20 individus qui se sont rachetés amiablement. 16 décembre... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846 630 32 individus qui se sont rachetés amiablement. 16 décembre... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1846 633 44 individus. (Ordonnances des 12 juillet 1832 et 11 juin 1839.) 1847. 15
des 12 juillet 1832 et 11 juin 1839.) 1847. 15 janvier... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1847 46 individus. 15 janvier... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1847 14 75 individus. 15 janvier... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1847 18 37 individus qui se sont rachetés amiablement. 15 janvier... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1847 21 3 individus par suite de rachat forcé. (Loi du 18 juillet 1845 et ordonnance du 23 octobre suivant.) 5 février Arrêté qui accorde une patente de liberté à 1847 41 la nommée Élise,
une patente de liberté à 1847 41 la nommée Élise, en vertu de l'article 7, § 2, de l'ordonnance du 11 juin 1839. 5 février... Arrêté qui accorde un titre de liberté à la 1847 42 nommée Marie Joseph, libre de fait. 5 février... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1847 43 12 individus qui se sont rachetés amiablement. 5 février... Arrêté qui accorde un titre de liberté au 1847 44 nommé Jules, esclave du domaine, en vertu de la loi du 4 mars 1831. 5 février... Arrêté qui accorde une patente de liberté à 1847 45 1
qui accorde une patente de liberté à 1847 45 1 individu, par suite de rachat forcé. 1847.5 février... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1847 46 1 libre de fait et à 35 esclaves. 6 mars..... Arrêté qui accorde une patente de liberté à 1847 94 1 individu. 6 mars... Arrêté qui accorde, par anticipation, une 1847 95 patente de liberté au nommé Thonie Alexandre. 6 mars.... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1847 96 2 libres de fait et à 85 esclaves. 6 mars Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1847 100 72
qui accorde des titres de liberté à 1847 100 72 individus qui se sont rachetés amiablement. 18 mars Arrêté qui accorde, par anticipation, l'affranchissement de 3 individus. 29 avril Arrêté qui accorde, par anticipation, une 1847 141 patente de liberté à la nommée Eugénie, dite Francillone. 11 mai Arrêté qui accorde, par anticipation, une 1847 147 patente de liberté à la nommée Stanislas (Joséphine). 11 avril... Arrêté qui accorde, par anticipation, une 1847 148 patente de liberté au nommé Black (Paul). 15 mai Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1847 162, 2 individus par suite de rachat forcé.
à 1847 162, 2 individus par suite de rachat forcé. 15 mai ..... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1847 153 18 individus. 15 mai Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1847 155 9 individus qui se sont rachetés amiablement. 19 mai Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1847 161 10 individus, par suite de rachat forcé. 19 mai Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1847 163 8 esclaves. 1847.19 mai Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1847 164 30 individus qui se sont rachetés amiablement. 5 juin Arrêté qui
individus qui se sont rachetés amiablement. 5 juin Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1847 207 7 individus qui se sont rachetés amiablement. 5 juin Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1847 208 5 individus, par suite de rachat forcé. 5 juin Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1847 209 57 individus. 12 juin Arrêté qui accorde, par anticipation et sous cautionnement, l'affranchissement de la nommée Telcide (Thérèse). 6 juillet... Arrêté qui accorde, par anticipation et sous cautionnement, l'affranchissement de la nommée Azarine (Anne). 23 juillet... Arrêté qui accorde des titres de liberté à
23 juillet... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1847 271 12 individus, par suite de rachat forcé. 23 juillet... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1847 273 60 individus qui se sont rachetés amiablement. 23 juillet... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1847 277 12 individus. 6 août..... Arrêté qui accorde un titre de liberté à 1847 333 1 individu, par suite de rachat amiable. 6 août Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1847 334 13 individus qui se sont rachetés amiablement. 6 août Arrêté qui accorde des titres de liberté à
6 août Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1847 336 7 individus, par suite de rachat forcé. 3 septembre Arrêté qui accorde une patente de liberté au 1847 361 nommé Jacquet (Jacques). 3 septembre Arrêté qui rectifie celui du 20 juillet dernier, 1847 362 Arrêté accorde une patente de liberté à 1847 863 1 individu, par suite de rachat forcé. Arrêté accorde des titres de liberté à 1847 364 41 esclaves. Arrêté accorde des titres de liberté à 1847 367 60 esclaves. Arrêté accorde des titres de liberté à 1847 400 41 individus qui se sont rachetés amiablement.
à 1847 400 41 individus qui se sont rachetés amiablement. Arrêté accorde des titres de liberté à 1847 405 3 individus, par suite de rachat forcé. Arrêté accorde des titres de liberté à 1847 406 21 esclaves. Arrêté accorde des titres de liberté à 1847 439 38 individus qui se sont rachetés amiablement. Arrêté accorde des titres de liberté à 1847 441 27 esclaves. Arrêté accorde des titres de liberté à 1847 502 106 esclaves. Arrêté ordonne la délivrance des patentes de liberté à 40 individus appartenant au domaine colonial et affranchis par ordonnance royale du 12 octobre 1847. Arrêté
et affranchis par ordonnance royale du 12 octobre 1847. Arrêté accorde des titres de liberté à 1847 510 37 individus qui se sont rachetés amiablement. Arrêté accorde des titres de liberté à 1847 512 3 individus, par suite de rachat forcé. 1848. janvier. Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1848 26 4 individus qui se sont rachetés amiablement. 1848. 7 janvier... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1848 27 1 libre de fait et à 4 esclaves. 7 février... Arrêté qui accorde, par anticipation et sous cautionnement, l'affranchissement de la nommée Colmar (Clémence). 11 février... Arrêté
cautionnement, l'affranchissement de la nommée Colmar (Clémence). 11 février... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1848 113, 2 individus, par suite de rachat forcé. 11 février... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1848 114 15 individus qui se sont rachetés amiablement. 11 février... Arrêté qui accorde une patente de liberté au nommé Tircis (Jean). 11 février... Arrêté qui accorde, par anticipation et sous cautionnement, l'affranchissement du nommé Tronquet (Louis-Zéphirin). 4 mars... Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1848 141 30 individus qui se sont rachetés amiablement. 4 mars Arrêté qui accorde des titres de
rachetés amiablement. 4 mars Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1848 143 67 esclaves. 6 mars Arrêté qui accorde, par anticipation et sous cautionnement, l'affranchissement du nommé Cosse (Louis). 17 avril Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1848 180 4 individus. 8 mai Arrêté qui rapporte celui du 21 décembre 1847, en ce qui concerne l'affranchissement de la nommée Gaussin (Tomette), déjà accordé. 8 mai Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1848 202 7 individus, par suite de rachat forcé. 8 mai Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1848 204 13 individus,
accorde des titres de liberté à 1848 204 13 individus, en vertu de l'ordonnance du 29 avril 1836. 8 mai Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1848 205 101 esclaves. 8 mai Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1848 210 individus qui se sont rachetés amiablement. 8 mai Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1848 212 individus qui se sont rachetés amiablement. 16 mai Arrêté ministériel qui maintient la commission d'abolition de l'esclavage au ministère de la marine et des colonies. 19 mai Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1848 216 3
qui accorde des titres de liberté à 1848 216 3 individus, en vertu de l'ordonnance du 29 avril 1836. 19 mai Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1848 217 18 individus. 19 mai Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1848 219 13 individus. 19 mai Arrêté qui accorde des titres de liberté à 1848 220 16 individus, en vertu de l'ordonnance du 29 avril 1836. 27 mai Arrêté portant abolition de l'esclavage. Proclamation à ce sujet. 5 juin Arrêté de promulgation du décret portant abolition de l'esclavage. Rapport de la commission instituée pour préparer l'acte de
l'esclavage. Rapport de la commission instituée pour préparer l'acte de l'abolition immédiate de l'esclavage. Décret d'abolition. (27 avril 1848.) 13 novembre... Arrêté qui maintient l'affranchissement de la nommée Héloïse Pelmard et de sa fille Madeleine, et ordonne le dépôt au trésor, dans l'intérêt des tiers, de la somme fixée pour leur achat. Voir Esclaves, État civil, Rachat d'esclaves. Arrêté qui crée, à la Basse-Terre, une maison de dépôt pour les aliénés. (Dispositions administratives y relatives.) Arrêté qui autorise le trésorier de la colonie à recevoir en dépôt le 1/10 prélevé au profit de la caisse coloniale, sur le produit des
au profit de la caisse coloniale, sur le produit des amendes et confiscations prononcées par suite de saisie en matière de douanes. Dépêche ministérielle portant communication relative à des amendes encourues pour contravention à la loi sur le notariat. Circulaire ministérielle concernant les dispositions réglementaires relatives à l'ameublement des fonctionnaires et agents du service colonial auxquels le logement en nature est accordé. Décisions nommant une commission pour procéder, de concert avec les agents de l'enregistrement, au récolement des inventaires de l'ameublement des fonctionnaires, agents du service colonial et des divers établissements publics. Décision portant répartition d'une somme de 10,000 francs
établissements publics. Décision portant répartition d'une somme de 10,000 francs pour l'entretien du mobilier du Gouverneur, des principaux fonctionnaires, des parquets et bureaux. Dépêche ministérielle relative aux inventaires du mobilier qui seront dressés tous les cinq ans, à partir du 1er janvier 1851. Voir Inventaires. Arrêté qui promulgue le décret du 13 avril 1848, relatif à l'amnistie accordée aux déserteurs. Le décret cité. Instruction pour son exécution. (Modèles d'actes à la suite.) Arrêté qui crée, à la Basse-Terre, une maison de dépôt pour les aliénés. (Dispositions administratives y relatives.) Arrêté qui autorise le trésorier de la colonie à recevoir en
qui autorise le trésorier de la colonie à recevoir en dépôt le 1/10 prélevé au profit de la caisse coloniale, sur le produit des amendes et confiscations prononcées par suite de saisie en matière de douanes. Dépêche ministérielle portant communication relative à des amendes encourues pour contravention à la loi sur le notariat. Circulaire ministérielle concernant les dispositions réglementaires relatives à l'ameublement des fonctionnaires et agents du service colonial auxquels le logement en nature est accordé. Décisions nommant une commission pour procéder, de concert avec les agents de l'enregistrement, au récolement des inventaires de l'ameublement des fonctionnaires, agents du service