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part par notre eau, ses ressources naturelles, par sa situation, à une origine qui ne manque pas de solution de tout ce qui touchait aux industries poussée à sa plus haute puissance, et la vapeur, appliquée aux voies ferrées, avait frappé à nos portes en 1826. en certaines places à un rang élevé parmi les nations, l'avenir lui réserve encore de la fêter. Duhamel, les efforts des mines les indifférence qui trouve sa justification avoir recours à la prohibition. En 1840, quatorze ans après, malgré les épreuves, la satisfaction que mérite un peuple aussi ouvert par la voie des indicateurs
mérite un peuple aussi ouvert par la voie des indicateurs les lenteurs du développement. Sous un tel régime, l'esprit d'initiative découvertes de Seguin et de Verpilleux, les Compagnies, armées d'un privilège excessif, ont tout d'abord réalisé l'état de sérieuses et utiles. Noblesse oblige, l'industrie pendant un siècle s'endormit; notre outillage suranné ne nous permettait plus à l'industrie de sortir de ses limites; l'application de la loi permit de réaliser des bénéfices considérables, et notre richesse en 1846, une loi candidat aux fonds bénéficiaires, et notre industrialisation. La guerre absorbait, en 1810, tous nos en examinerons les avantages ou les inconvénients;
1810, tous nos en examinerons les avantages ou les inconvénients; nous provoquerons, en faveur de cette commune, la solution du litige entre bailleurs de fonds se lasse, et que lorsque cette manière d'agir, la plus simple comme milieu de ces déplorables luttes humaines surtout, les innovations, les améliorations d'un tribunal pour un intérêt considérable. JOURNAL DES MINES EX ces formalités sont accomplies, le calme plus efficace : la formation du capital que, par une sorte de hasard nécessaire, devenues impérieuses sur cette matière si fragile; et nous chiffrerions, par centaines, le capital nécessaire pour études de constitution, et le placement
le capital nécessaire pour études de constitution, et le placement d'une loi, celle du 21 août 1810, a été prise importante de nos richesses nationales. les services qu'a rendus notre ancien jour. Droit de consultation gratuite accordé à tous en matière de loi le mot est fatal : « Il est trop sérieux, non pas d'une émission fiévreuse, multipliée pour l'exploitation des mines. Cela fera partie de la théorie de notre tranche, au point de vue pratique, sans compensation aux Abonnés du journal. En effet, mais d'une émission assurée accréditée par des preuves irrécusables de rendre cette loi. Parlons maintenant
par des preuves irrécusables de rendre cette loi. Parlons maintenant du côté pratique. aucun doute, puissamment contribué, de PREMIÈRE PARTIE Il faut obstacles apportés au progrès qui ment, hors de doute, et une patience Il nous sera facile, lorsque nous commencerons notre travail sur cette législation. Il mène. Deuxième Nous allons renouveler, au point de vue directeur du Journal des Mines, M. la mission est surtout d'accélérer la mise. Formalités administratives combien cette loi de 1810 est peu en pratique, après la sûreté des éléments nécessaires Quant aux impératifs: partie constructive du Journal des Mines; scientifiques du travail. la 2°
constructive du Journal des Mines; scientifiques du travail. la 2° l'exploitation minière. Le directeur du journal, voulant bien se Le mécanisme en est simple: nous nous empressons de faire connaître -1° Il faut avoir franchise de reconnaître. Il suffit de jeter un coup d'œil rapide sur On se demande, en approfondissant les rappeler que nous avions fondé (nous L'abonnement au journal donne le droit tre que les jeux de Bourse ne sont pas un motif de cette loi, et surtout en suivant étions jeune alors), le Journal des conseils de consultation, à la seule condition d'aff. moyen utile de donner
consultation, à la seule condition d'aff. moyen utile de donner aux richesses à matière d'exploitation de mines pour s'en les phases d'une jurisprudence administrative des municipalités, nous a chargé de la parfranchir l'envoi des pièces pouvant y servir pleine d'intérêt à qui BORDE et aux créateurs par le travail seul le développement convaincre. persuasive absolument routinière, si nous n'avions pas pratique, qui a fait le succès de cet or. qui ferait la fortune solide de ceux qui On est inondé de lois en France ; on en voit pas à regretter la législation du quinzième siècle, alors que Louis XI
regretter la législation du quinzième siècle, alors que Louis XI créait un gouverneur général des mines, dont l'autorité s'administrait amiablement qui ne se ramène d'autres que les techniques et industriels qui, depuis trente ans, ont guidé. Car on a beau faire, le lucre d'une émisQuant aux lois spéciales qui concernent l'exploitation, pouvait, fisc et que de la poste. du notre être en premier surtout, rang, tendent à ce placer point pays sion, si profitable qu'il et puisse devenir la au dessus travaux pu MISÈRE travaillant être progressive, des mines dont le Le simple énoncé de cette concession. En résumé, le
le Le simple énoncé de cette concession. En résumé, le contentieux du Journal but, n'a pas de durée cause ce autant, comme sur certaine d'une ruine imminente, tandis qui co, quelque sorte, lui le roi Louis XI aimait à aider les recherches; faite aux abonnés en fait comprendre tout des Mines est créé; c'est aux abonnés à en tout Cela tient à deux causes : que le bénéfice qui résulte d'une exploitation représentant des sciences, IMPORTANT du progrès des ou le bon sens de ce malheureux Charde suite le mécanisme et les avantages. consacrer le succès en nous adressant leurs
et les avantages. consacrer le succès en nous adressant leurs 10 La timidité des voies et moyens nécessite consultation faite mûrement avec l'emploi d'un activité, les VI (avant qu'il devînt fou), faisant, Tout souscripteur du Journal des commandes; et, quant à nous, notre zèle té-'...... N •' T restées à par cupidité autant que par l'instinct précieuses municipaux nous adressait sa conclusion moignera du profond désir que avons piétiner nes sur législations, place, pendant cette marche expéditive. P-weLu résultats consultation, et, sans un délai moral, nous de remplir complètement notre nous mission. tendance dispositive de à le jeter les capitaux
nous mission. tendance dispositive de à le jeter les capitaux bénéfice certain, largement loyal, honorable, et qui généreuse du progrès et du travail. S ALEXANDRE r dans le gouffre l'agiotage, au préjudice va grandissant, se développant dans d'imOn sait ce qu'en 1810 était la question droit de l'emploi (les services ne rapportaient pas. du travail, proportionnellement industrie. Nous n'avons pas à faire ici produits des mines, dont il appréciait sur les revenus importants que réponse. mémoire ainsi rendus Avocat, fondateur du Journal des Conseillers 2° La routine des formalités les usines qui 1 examen des voies et moyens employés richesesses.
usines qui 1 examen des voies et moyens employés richesesses. 1 aux communes nous particuliers. avons avons municipaux, ancien président de Conseil à administration Voyez le Creuzot, honorent l'industrie emploie Une et aux donnée à de préfecture. tives domine tel point les efforts faits française, Anzin, Saint-Etienne; par le premier empire pour le travail inI Nous reviendrons sur ces antécédents, consultation mémorable, té,riso?i immédiate par les pi-[ïi ï llALwiljSweS & 8 ANTINÉVRALGIQUES du Dr CRONtER.::f.!nh.Ph.Lpvnsscur.23.rMonna)e.Paris. PJUSTETES de CHAUVES ...sans Découverte précédent! HEPOLSÓE ciiKTAiNE ,>t Ahhi.t (tt-schutM :> forfait). Env. gratis ren-¡;éig.et preurC5.0nj jugera.M A LLERON. 110, r. Rivoli, Paris. jér
ren-¡;éig.et preurC5.0nj jugera.M A LLERON. 110, r. Rivoli, Paris. jér VÉRITABLE 1 f Curaçao I J. P. LAROZE i 2, Rite des Lions St-Paul, Paris i Liqueur de table de qualité supérieure Â JIE CRUCHON : 6 FR. Dépôt : Hôtel des Américains, 1 59,r .St-Honoré A VIN DE BERNARD Guérit: Pâles couleurs, Sang faible, Irrégularité des règles, Débilité, Santé délicate, Dégoût, Manque d'appétit, Mauvaises digestions, Crampes d'estomac, Epuisement, Pertes blanches, Etat nerveux. Souverain dans la Convalescence. 4 fr. — Dépôt spécial pour Paris : HUGOT, 19, rue Vieille-du-Temple. Détail: Phi.. ARNAULT, 101, rue Saint-Lazare; GUSTIN, 19, rue Drouot; BARIN,
Phi.. ARNAULT, 101, rue Saint-Lazare; GUSTIN, 19, rue Drouot; BARIN, place des Petits-Pères, et dans toutes les points de France et de l'Etranger, Kg ÉCOULEMENTS, ULCÈRES ET DARTRES 1§ 1 NOUVEAU TRAITEMENT S ■M EXPÉRIENCES COMPARATIVES : LE PLUS GRAND SUCCÈS Si 1 Docteur PECHENET I jfl Consultations gratuites de midi à 7 h. et par corresp.^® Paris, rue des H ALLES, 5 k«BBWBHB8SWB«saBg8g«MMasBiaaB«wiMiM»iHaywcaBaieMMaaiaju^ f ■'umr' (BAINS DE MER EN TOUTE SAISON I JE T POUR. TOUT UE MOIDE S Par l'emploi du SEL LAROYENNE I ALCALINS, FERRUGINEUX (IODO-BROMO-PHOSPHATE) 1 S Un rouleau de ce sel versé dans la baignoire
S Un rouleau de ce sel versé dans la baignoire produit les effets les plus salutaires. I Il remplace avantageusement, par les principes alcalins qu'il renferme, les bains de mer, 1 de Vichy Vais, Ems; par le fer, les bains de Spa, Pyrmont (Westphalie), Orezza, Contrexéville par le brome et l'iode qui y sont contenus, il agit sur le sang directement à titre de modificateur, et par les phosphates solubles, à titre de reconstituant. 8 PRIX : 1 FR. 23 LE ROULEAU i En vente au Dépôt général, 39, rue Richer, Paris, et dans les pharmacies | et les établissements
Richer, Paris, et dans les pharmacies | et les établissements de bains. Les Annonces sont reçues place de la Bourse, 8. faits sur mesure, 17 fr. SO 10, rue Neuve-des-Capucines. Depuis 30 ans, la REV.&LràSCIÈRE combat avec un échauffement, elle économise encore 50 fois son prix invariable succès les dyspepsies, constipations en médecine. Pour élever les enfants elle est chroniques, hémorroïdes, mauvaises digestions, préférable au lait, étant par excellence la seule & n-gastrites, gastralgies, glaires, flatus, aigreurs, acides qui les garantit contre tous les accidents, dites, pituites, nausées, renvois, vomissements. En boîte de fer-blanc de 2 fr. 25 à 4
En boîte de fer-blanc de 2 fr. 25 à 4 fr.; 1 kil. 7 fr. ; même en grossesse; diarrhée, dysenterie, colite 6 kil., 32 fr.; 12 kil. 60 fr. Expéd. contre bons-poste, quest, phthisie, toux, asthme, catarrhe, étouffements, étourdissements, congestion, névrose, Exiger livraison nom : «REVLA ESCIERE DU BARRY. insomnies, faiblesse, épuisement, anémie, chlore. 80,000 cures par an. BARRY et Ci, 26, PLACE VICTOR HUGO, PARIS Quatre fois nutritive comme la viande, sans et partout chez les pharmaciens et épiciers. — 11 ■■ m nu n mu 111 m 1111111111111111 m mu 111 uni 11 miiai 11 iii nui
1111111111111111 m mu 111 uni 11 miiai 11 iii nui mm iniiiiïwn—w Programme des Théâtres du Lundi 11 Décembre 1876 OPÉRA — 7 h. 1/2 ]Robert-le-Devin opéra en 5 actes, Scribe et Delavigne, mus. de Meyerbeer. Robert Salomon Bertram Boudouresque Raimbaut Vergnet Alice mesd. krauss Tsabel'e M — Carvelli Hélène Fonta TH. -FRANÇAIS — 8 h. 1/2 Le Pour et le Contre com. 1 acte, O. Feuillet, le marquis Garraud la marquise mesd. E. Riquier Louison Bianca L'Ami Fritz com. 3 actes, Eukerman Chatrian. David Sichel Got Fritz Kobus l'ebvre Hanézo Barré Christel Garraud Joseph Truffier Frédéric Coquelin cad. Catherine
Hanézo Barré Christel Garraud Joseph Truffier Frédéric Coquelin cad. Catherine mesd. Jouassin Suzel Reichemberg Lisbeth Thénard OPÉRA-COMIQUE — 7 h. 1/4 Le Chalet. op.-com. 1 acte, Adam Max Dufriche et Daniel Lefèvre. Bettly, Mlle Nadaud. Le Pré aux Clercs, opéra-comique en 3 actes, Planard, mus. d'Hérold. Mergli, Nicot, Cantarelli, Barré, Comminge, Bernard, Girot, brigadier Teste, Isabelle, mesdames Derval, Nicette, Nadaud, la reine Vidal. THÉATRE ITALIEN — 0 h. 0/0 Relâche. MARDI Il Trovatore, opéra de Verdi Manrico, Aramburo, conte di Luna, Pandolfini, Fernando, Ed. de Lestrade, Leonora, mesdemoiselles Singer, Azucena, Sanz. ODÉON — 7 h. 1/2 Le Repentir, pièce en
Sanz. ODÉON — 7 h. 1/2 Le Repentir, pièce en 1 acte, A. Scholl. Deïclamia com. 3 actes, en vers, Th. de Banville. L'écoméde Talien, Diomède, Sicard, Ulysse, Monval, Achille, mesdemoiselles Rousseil, Deidamia, Volsy, Thétis, Gravier. Persée, Fassy, le dieu Zeus, Chérubin, l'immortelle S. Rambert, le Diplomate, com. 2 a., E. Scribe, G. Delavigne. Chavigny, Porel, comte de Moréno, Talien, le grand duc, Sicard, Rodolphe, Grandier de Rhinfeld, Fréville, Hermann, Guibert, la marquise, mesdemoiselles Gravier, Isabelle, Marie, Eric. TH. NATIONAL LYRIQUE. 8 0/0 (GAITÉ) Paul et Virginie, opéra en 3 actes et 8 tableaux. J. Barbier et M. Carré, mus.
actes et 8 tableaux. J. Barbier et M. Carré, mus. Massé. Paul, Vict. Capoul, Domingue, Boulay, Sainte-Croix, Melchissédé, La Bourdonnais, Bonnefoy, Virginie, mesdemoiselles Cécile, Ritter, Méala, Engalli, Mme Latour, Sallard, Marguerite, Téoni, un négrolet, Parent. CHATELET — 7 h. 0/0 Les sept Châteaux du Diable, féerie en 4 actes et 22 tableaux, A. d'Ennery et Clairville. Satan, Luco, Canuche, Cosme, Raymond, Paul, Jorge, Rie et Roc, Théodorus. Ashtaroth, Lancoy, Grassouillet, Auguste, Regaillette, mesdemoiselles Thérèsa, Azélie, Donvé, Sathaniel, M. Villiers, mère Ursule, Jeault, l'Orgueil, Balthazar, la Luxure, de Ligny, la Colère, Berger, la Paresse, Ad. Nantier, la Gourmandise, Deberghe, l'Envie, André,
Berger, la Paresse, Ad. Nantier, la Gourmandise, Deberghe, l'Envie, André, l'Avarice, Coste. LYRIQUE-DRAMATIQUE 7 3/4 Marceau ou les Enfants de la République, drame 5 actes, 10 tabl., A. Bourgeois et M. Masson. Musique nouvelle de M. Artus. VAUDEVILLE — 7 h. 3/4 Une Vendetta parisienne, com. 1 acte, A. Second. Perfide comme l'Onde, com. 1 acte, Gastineau. Mariages Riches, com. 3 actes, A. Dreyfus. Bléaudet, Delannoy, avolette, Parade, acteur, Joumard, chevalier Boisselot, inconnu, Carré, Flavarens, Georges, Mme de Ste-Hermine, mesdemoiselles Derson, Mme Lavielette, Génat, féline, Lecomte. VARIÉTÉS —7 h. 1/2 Le Pélican bleu, com. 1 acte, Gondinet. On demande une
Le Pélican bleu, com. 1 acte, Gondinet. On demande une Femme honnête, com. 1 acte. Aurélien Scholl, Victor Koning. La Revue sans titre, 2 actes, 3 tableaux. Charles Monselet. Le jeu de l'Amour et du Housseau, vaud. 1 acte. Jules Moineaux, Henri Bocage. GYMNASE — 8 h. 1/4 L'Invitation à la valse, com. 1 acte, Dumas. La Comtesse Romani, com. 3 actes, Gustave de Saligne. Le comte Romani, Worms, Toffolo, Landrol, le baron Pujol, Filippopoli, Saint-Germain, Rolstein, Gangloff, Attikoff, Corbin de Lantana, Depay, Martelli, Ch. Pascal, le reporter, Bernès, Boccadoro, Revel, Matteo, Martin, Antonio, Pascal, Calerti, Liverani, Fabrizio, Blondel. Giuseppe
Revel, Matteo, Martin, Antonio, Pascal, Calerti, Liverani, Fabrizio, Blondel. Giuseppe Amédée, chef machiniste, Binet, un chef de claque, Ismaël, le souffleur, Oulif, un avertisseur, Monnét, Giovanni, Rose, Cécilia, Romani, mesdemoiselles Pascal, comtesse Marozzo, Lesueur, la baronne Monnier de Lantana, HelmoRt, princesse Attikoff, Rode, La Rozaura, Prioleau, Isabella, Lebon de Galziani, Drège, Martuccia, Dinelli, Mercure, Giesz, femme de chambre, Malvina, une habilleuse, Joséphine. PALAIS-ROYAL — 8 h. 0/0 Antoine et Cléopâtre, vaud. 1 acte, Guénée, Desormes. Le Prince, com. 4 a., H. Meilhac et L. Halévy. PORTE-ST-MARTIN — 7 h. 1/2 Les Bohémiens de Paris, drame 5 actes, d'Ennery et Grangé.
Les Bohémiens de Paris, drame 5 actes, d'Ennery et Grangé. Crèvecœur, Dumaine, Montorgueil, P. Deshayes, Montizon, Vannoy, Plure-d'Ognon, Alexandre, Bagnolet, Gobin, Desrosiers, Faille, Digonard, Vollet, Charles, Didier, Fraizier, Paul, Didier, Ed. Martin, Chalumeau, Mousseau, Arthémise, mesdemoiselles C. Montaland, Louise A. Moreau, La Chatte, P. Moreau. AMBIGU — 0 h. 0/0 Relâche. BOUFFES-PARISIENS 7 h. 3/4 Mignonne, op. 1 acte, E. Moniot. La Boîte au lait, opérette 4 actes, J. Noriac, mus. d'Offenbach. Poupardet, Daubray, Souchard, Fugère, Adalbert, Colombey, Clampin, Homerville, Pacheco, Scipion, Georges, Maxnère, Francine, mesdemoiselles Théo, Mistigri, Paola, Marié, Pamela, Luigini, Félicien, Miroir. RENAISSANCE — 7 h 1/2 Les
Pamela, Luigini, Félicien, Miroir. RENAISSANCE — 7 h 1/2 Les Parents pour rire, vaud. 1 acte, Abraham. Kosiki, op.-com. 3 actes, Busnach, Lecoq. Xicoco, Berthelici, Namitou, Vauthier, Fitzo, F. Puget, Sagami, Urbain, Soto, Siro, William, Kosiki, mesdemoiselles Zulma, Bouffar, Nousima, M. Harlem, Uxs.ca, P. Lasselin, Nantkaï, Davenay, Li-Li, Darenne, Soutza, Hoterman, Nangasiki, Ribe, Tougoumé, Dhaucourt, Tin-Tin, Nina. FOLIES-DRAMATIQUES 8 h. 0/0 Le Hussard de Valentino, vaud. 1 acte, Chabrillat. Jeanne, Jeannette, et Jeanneton, op.-c. 3 a. 4 tabl., Lacôme. Prince de Soubise, Milher, marquis de Nocé, E. Vais, Briolet, Simon-Max, La Grenade, Maugé, l'exempt, Speck, Jeanne, mesdemoiselles Prelly, Jeannette, Berthe,
La Grenade, Maugé, l'exempt, Speck, Jeanne, mesdemoiselles Prelly, Jeannette, Berthe, Stuart, Jeanneton, Gélabert, Florine, Vallot, Clorinde, V.-Lafleur, Jacquot, A. Maugé. 3e THÉATRE-FRANÇAIS. 7 1/2 (métro Porte-Saint-Martin). Le Doute et la Croyance, 1 acte. La Pupille, com. 4 actes, Estienne. L'Hôte, com. 1 acte, en vers, Ch. Tournay. ATHÉNÉE-COMIQUE—8 h. 0/0 Tous Toqués, v. 1 acte, Savard et Durafour. La fille du Clown, pièce 2 actes, A. Daru et H. Raymond. CHATEAU-D'EAU. — 7 h. 1/2 Le Béarnais, dr. 5 actes, X. de Montépin. TH. DE L'OPÉRA-BOUFFE 0 h Relâche. BEAUMARCHAIS — 8 h. 0/0 Paul et Virginie, drame en 5
— 8 h. 0/0 Paul et Virginie, drame en 5 actes. CLUNY — 8 h. 0/0 L'Affaire Fauconnier, drame en 4 actes, Georges Petit. TH. DES FOLIES MARIGNY 8 h. Jeanne, Jeannette et Jeanneton, op.-c. 1 acte. Les vacances de Toto, vaud. 1 acte. Est-elle coupable? vaud. 1 acte. Les bijoux de Turlurine, vaudeville, 1 acte. THÉATRE TAITBOUT — 8 h. Moleskine, tom. 1 acte, Ricouard. Loup, y es-tu!, revue 4 a., de Jallais, Beauvallet. TH. ROBERT-HOUDIN.— 8 h. Physique, Nuie, Fantasmagorie. FOLIES-BERGÈRES Tous les soirs à 8 h., spectacle varié : opérettes, ballets, pantomimes, travaux de voltige.— Acrobates, O.
varié : opérettes, ballets, pantomimes, travaux de voltige.— Acrobates, O. Métra et son orchestre. THEATRE MINIATURE — 8 h Tous les soirs représentation en fantaisie. CIRQUE D'HIVER. — 8 h (boul. des Filles-du-Calvaire). Exercices équestres. GRAND CIRQUE AMÉRICAIN place du Château-d'Eau, ouverture. — 8 h. — Exercices équestres. Les dimanches et jeudis Matinées enfantines. CIRQUE FERNANDO — 8 h. boulevard Rochefort et des Martyrs. Exercices équestres. TH. DE BELLEVILLE — 7 h. Marie Tudor, pièce 5 actes TH. DE MONTPARNASSE. 7 h. La Prière des Naufragés, pièce en 5 actes. TOUR-D'AUVERGNE — 8 h. Spectacle varié. LA SCALA — 8
TOUR-D'AUVERGNE — 8 h. Spectacle varié. LA SCALA — 8 h. Tous les soirs, spectacle varié FANTAISIES OLLIER. — 8 h. Spectacle varié. FRASCATI. — 8 h. Concerts et bals dirigés par Arban. CONFÉRENCES 39, boul. des Capucines, 8 h. 111 M. Henry de Lamontagne LA SEMAINE DRAMATIQUE. 600 feuilleton parlé. 57, rue du Bac. M. Berger L'ART DE LA PAROLE ALCAZAR D'HIVER. — 8 h. Spectacles variés. Imprimerie Charles Sohler, imprimeur chez le Breveté, rue Fontaine, 37.
ÉDITION COMPLÈTE Le tarif de l'abonnement au JOURNAL OFFICIEL avec les COMPTES RENDUS in extenso DES SÉANCES DU SÉNAT ET DE LA CHAMBRE, LES ANNEXES DU SÉNAT ET DE LA CHAMBRE, LE BULLETIN DES ANNONCES ÉGAUX OBLIGATOIRES À LA CHARGE DES SOCIÉTÉS FINANCIÈRES, TOUS AUTRES DOCUMENTS PUBLISÉS EN ANNEXES ET LES TABLES, délivrées gratuitement aux abonnés d'un an, est fixé en France, en Algérie et en Tunisie, à 40 fr. pour un an, à 20 fr. pour six mois, à 10 fr. pour trois mois. ÉDITION PARTIELLE Le tarif de l'abonnement au JOURNAL OFFICIEL avec les COMPTES RENDUS in extenso
l'abonnement au JOURNAL OFFICIEL avec les COMPTES RENDUS in extenso DES SÉANCES DU SÉNAT ET DE LA CHAMBRE, est fixé en France, en Algérie et Tunisie, à 18 fr. pour un an, à 10 fr. pour six mois, à 5 fr. pour trois mois. SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE Lois. Loi prorogeant l'application de la loi du 24 décembre 1904, qui a maintenu aux administrateurs des communes mixtes de l'Algérie, en territoire civil, le droit de répression, par voie disciplinaire, des infractions spéciales à l'indigénat (page 10589). Loi déclarant d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Haute-Garonne, d'un chemin de fer
dans le département de la Haute-Garonne, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie de 1 mètre de largeur, de Muret à Aurignac (page 10690). Ministère de l'intérieur. Décrets portant attribution de biens ecclésiastiques (page 10702). portant création de bureaux de bienfaisance après attribution de biens ecclésiastiques (page 10705). Ministère des travaux publics, des postes et des télégraphes. décret autorisant la commune d'Ambarès à emprunter une somme de 58,000 fr. (déplacement de la halte de la Gorp, sur la ligne de Tours à Bordeaux) (page 10707). autorisant la commune de Rochefort-sur-Loire à emprunter une somme de 160,000 francs (transfert de
Rochefort-sur-Loire à emprunter une somme de 160,000 francs (transfert de la station des Forges au lieudit la Motte) (page 10708). autorisant la commune de Lacave à emprunter une somme de 17,500 fr. (établissement d'un passage à niveau) (page 10708). Ministère de la guerre. Décret et décisions portant nominations et mutations (page 10709). Liste des sous-officiers de cavalerie inscrits pour le grade de sous-lieutenant de réserve (page 10713). Ministère de la marine. Décret portant promotions (page 10713). Pensions. — Concession de pensions (guerre) (page 10713). Nominations à des emplois réservés (page 10713). PARTIE NON OFFICIELLE Sénat. — Ordre du jour. —
10713). PARTIE NON OFFICIELLE Sénat. — Ordre du jour. — Convocation de commission (page 10715). Chambre des députés. — Ordre du jour. — Convocation de commission (page 10715). Avis, communications et informations. MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS, DES POSTES ET DES TÉLÉGRAPHES Propositions de tarifs soumises à l'homologation du ministre des travaux publics (page 10716). MINISTÈRE DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE Avis commerciaux (page 10718). MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE Renseignements du ministère de l'agriculture (page 10720). MINISTÈRE DE LA MARINE Avis relatif au concours d'admission à l'école navale (page 10722). Académie française (page 10722). — de médecine (page 10722). Société nationale d'agriculture
(page 10722). — de médecine (page 10722). Société nationale d'agriculture (page 10723). Statistique municipale de la ville de Paris (page 10723). Bulletin agricole et commercial (page 10724). Annonces (page 10726). CHAMBRES SOMMAIRE DES DOCUMENTS PARLEMENTAIRES publiés du 16 au 22 décembre. Chambre des députés. 10e législature. — Session ordinaire 1912. Feuille 127. Budget général de l'exercice 1913 (suite). Budget général de l'exercice 1913 (Budgets locaux des colonies). — Rapport de M. Combrouze p. 2019 Feuille 128. Budget général de l'exercice 1913 (suite). Feuille 129. Budget général de l'exercice 1913 (suite). Comptes de pêche (Règlement entre armateurs et inscrits). — Rapport
Comptes de pêche (Règlement entre armateurs et inscrits). — Rapport de M. Charles Guernier. p. 2064 Feuille 130. Comptes de pêche (suite). Propriété industrielle (Protection internationale). Projet de loi. p.2066 Expropriation pour cause d'utilité publique. — Rapport de M. Paul Escudier. p.2074 Officiers publics et ministériels (Taxe). p. 2074 Rapport de M. Adrien Veber p.2075 PARTIE OFFICIELLE LOI prorogeant l'application de la loi du 24 décembre 1904, qui a maintenu aux administrateurs des communes mixtes de l'Algérie, en territoire civil, le droit de répression, par voie disciplinaire, des infractions spéciales à l'indigénat. Le Sénat et la Chambre des députés ont
à l'indigénat. Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit ; Article unique. — La loi du 24 décembre 1904, maintenant aux administrateurs des communes mixtes de l'Algérie, en territoire civil, le droit de répression, par voie disciplinaire, des infractions spéciales à l'indigénat, est prorogée pour une nouvelle période de trois mois. La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et par la Chambre des députés, sera exécutée comme loi de l'Etat. Fait à Paris, le 22 décembre 1912. A. FALLIÈRES. Par le Président de la