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tous d'accord pour dire que de Fonvielle, racontant la scène, a indiqué un soufflet donné ou allant être donné au prince, mais ces témoins n'ont pas même rédigé un procès-verbal de ces déclarations de Fonvielle. Le boucher Léchant re a été positif, mais quand a-t-il été interrogé, le 11 janvier; or, dès le 10 janvier, le commissaire avait ouvert une enquête dans le quartier, avait interroché ce boucher et alors, chose singulière, il n'avait pas dit un mot. Du reste, d'autres témoins qui ont emmené le corps de Victor Noir n'ont pas entendu le propos et sont affirmatifs à cet
n'ont pas entendu le propos et sont affirmatifs à cet égard. L'avocat de Louis Noir s'en est référé à la plaidoirie de son confrère : vous savez, MM. les jurés, avec quel emportement le prince a alors été attaqué et vous vous souvenez que nous avons été obligés de rappeler au respect de la justice. Le défenseur a parlé des témoins muets qui, selon lui, accusent le prince : le paletot, le chapeau, la canne. Il a fait remarquer que les traces de la contusion étaient intermittentes. Dans le sentiment de la partie civile, l'accusé a commis les deux crimes
de la partie civile, l'accusé a commis les deux crimes qui lui sont reprochés, et il doit être condamné sans qu'on admette la provocation. Ensuite, s'est élevée la voix impartiale et éloquente du ministère public, Il a cherché les vérités judiciaires. Il a pensé d'abord que les deux déclarations du prince et de Fonvielle ne peuvent pas lui inspirer confiance. Le prince est accusé. Fonvielle est animé d'une haine ardente ; ce n'est pas un témoin, c'est un ennemi, et si l'on en croit le témoin Waehter, un ennemi peu loyal. Il faut donc contrôler les déclarations l'une par l'autre.
loyal. Il faut donc contrôler les déclarations l'une par l'autre. M. le procureur général s'est demandé d'abord quel pouvait être, le vrai motif du duel de Crousset. Il pense qu'il était astucieux que le motif avancé. Il y avait quelque chose dans l'air. Le propos de Villion est grave. Vous avez vu ce témoin et examiné son attitude. Les deux commis ont nié, mais Villion n'a pas rougi devant une confrontation, lui qui les avait désignés lui-même à l'instruction. Enfin, Crousset envoie ses témoins; il ne les envoie pas, il les accompagne. Il se trouve à Auteuil avec une autre
les accompagne. Il se trouve à Auteuil avec une autre personne, Saujon. Ils précèdent deux autres personnes, les témoins de C(h)ofort. Les deux témoins de Crousset entrent et ils sont armés. Miller et Arnold viennent à Auteuil, et ils sont armés. Ce sont tous des personnes unies par la communauté des mêmes travaux et des mêmes opinions politiques. Il y a là des coïncidences remarquables. Le procureur général a souligné que le choix de Victor Noir comme témoin était singulier. Ce choix. n'était pas un homme doux, c'était un homme rude ayant toutes les passions de son âge. Quand on
rude ayant toutes les passions de son âge. Quand on rapproche ces faits des preuves mémorables, on reconnaît que le prince a dit en grande partie la vérité. Il y a eu une provocation qui atténue dans une large mesure, mais sans la supprimer, la criminalité légale de l'acte commis par le prince Pierre. Cette provocation est établie par le fait de cette contusion remarquée, par le docteur Morel, dont la simplicité a pu attirer le sourire sur vos lèvres, mais qui est un honnête homme, par le docteur Pinel lui-même, par le sergent Darleux, qui a vu le prince
lui-même, par le sergent Darleux, qui a vu le prince trois quarts d'heure après la scène, par des amis. Supposer un complot entre toutes ces personnes est inadmissible. Un moyen employé par le prince l'est de même, si l'on se rapporte à l'émotion sous laquelle il se trouvait près de la scène. La version de Fonvielle n'est pas vraie sur ce point, et il faut accepter celle du prince. Mais faut-il aller plus loin? Faut-il croire à un état de légitime défense? M. le procureur général ne le pense pas. Sur ce point, le prince s'est jugé lui-même. Il a
Sur ce point, le prince s'est jugé lui-même. Il a déclaré qu'il a tiré sur Noir, non pour protéger sa vie, mais pour venger son honneur. Et puis l'attitude de Fonvielle n'était pas agressive, il se cachait derrière un fauteuil, il laissait tomber sa canne et son chapeau dans le salon, il perdait l'étui de son revolver dans l'escalier. Fonvielle n'a tiré son pistolet de son étui qu'après le coup porté à Victor Noir. Il n'est pas possible que le prince ait eu un seul moment sa vie en danger. Il faut une condamnation, un homme a été tué, vous
Il faut une condamnation, un homme a été tué, vous ne pouvez pas dire que l'accusé avait le droit de donner la mort. Ce ne sont point les lois du point d'honneur, ce sont les lois du pays que vous devez appliquer. Après le réquisitoire de M. le procureur général qui cherchait, disait-il, la vérité judiciaire, les défenseurs de l'accusé ont pris la parole. Le premier défenseur a regretté les ardeurs de la partie civile et les attaques dont le prince a été l'objet, il raconte la vie et le caractère du prince, fils de Lucien, ayant gardé l'héritage des
caractère du prince, fils de Lucien, ayant gardé l'héritage des mêmes opinions. Il a suivi la carrière des armes sous drapeaux étrangers ; il a eu à soutenir des luttes qu'on a complètement travesties, en Italie, à Corfou. Ces faits remontent à 1836. Il avait vingt et un ans. Le récit du fait de Belgique est démenti par M. Nothomb, ministre de la justice. Devant. Zatcha, il s'est signalé par une éclatante bravoure, il a commis, il est vrai, une faute de discipline qui ne touche pas à son honneur. Il menait à Auteuil une vie de père de famille,
Il menait à Auteuil une vie de père de famille, honnête et retiré. Puis, le défenseur arrive à la scène du 10 janvier. De Fonvielle est connu par ses ardeurs politiques; Noir était jeune, athlétique, généreux pour ses amis, mais terrible pour ses adversaires. Il rappelle le fait (le café ou les balles publics ont déposé sur son caractère. Le défenseur rappelle, après M. le procureur général les circonstances insolites de la visite faite au prince. Il insiste sur la pensée du complot. Si le prince s'est servi de son arme, il était en état de légitime défense. Le pistolet
arme, il était en état de légitime défense. Le pistolet de Fonvielle était tiré quand Noir a frappé : l'accord préalable résulte des circonstances de la cause. Le premier mouvement du prince a été de répondre à une violente et outrageante agression. Il doit être acquitté. Ces considérations ont emprunté, une nouvelle force à la parole brillante, pleine de jeunesse et d'ardeur du second défenseur de l'accusé. Messieurs les hauts-jurés, j'ai rempli le mieux qu'il m'a été possible le rôle qui m'avait été confié : à vous maintenant, messieurs, de remplir le votre. Vous aurez à répondre aux questions suivantes:
remplir le votre. Vous aurez à répondre aux questions suivantes: PREMIER FAIT. Le prince Pierre-Napoléon Bonaparte est-il coupable d'avoir, le 10 janvier dernier, à Auteuil-Paris, commis un homicide volontaire sur la personne d'Yvan Salmon, dit Victor Noir ? DEUXIÈME FAIT. Le prince Pierre-Napoléon Bonaparte est-il coupable d'avoir, le 10 janvier dernier, à Auteuil-Paris, commis une tentative d'homicide volontaire sur la personne d'Ulric de Fonvielle, laquelle tentative, manifestée par un commencement d'exécution, n'a manqué son effet que par des circonstances indépendantes de la volonté de son auteur ? La réponse, négative sur ces deux questions rendait inutile la réponse aux autres
sur ces deux questions rendait inutile la réponse aux autres questions posées au haut-jury. Le verdict étant l'acquittement de l'accusé, une profonde sensation envanta l'auditoire. L'audiencier. Silence ! M. le président. Faites entrer l'accusé. L'accusé revient prendre sa place, introduit par le capitaine de gendarmerie, se tient debout et regarde la Haute-Cour. M. le président. M. le greffier, veuillez lire à l'accusé la déclaration du jury. M. le greffier Coulon donne cette lecture, et M. le président prononce l'ordonnance suivante : Vu la déclaration du jury, de laquelle il résulte que le prince Pierre Napoléon Bonaparte n'est pas coupable des
que le prince Pierre Napoléon Bonaparte n'est pas coupable des faits à lui imputés, le déclarons acquitté de l'accusation portée contre lui ; en conséquence, ordonnons qu'il soit mis en liberté immédiatement s'il n'est détenu pour autre cause. Une émotion nouvelle se manifeste, le prince vein cle de la loge des accusés. On lui dit qu'il doit rester encore. M. le président. Restez à l'audience. Le prince. Est-ce une obligation ? M. le président. Oui. Le prince. Mais en liberté. M. le président. Oui. Pendant ces quelques paroles, s'est levé, prêt à prendre la parole. Le prince vient s'asseoir à
prêt à prendre la parole. Le prince vient s'asseoir à côté de ses défenseurs, auxquels il a tout de suite touché déjà la main. Il regarde M. Laurier. M. Laurier. Messieurs de la Haute-Cour, au nom de M. Louis Salmon, dit Louis Noir, j'ai l'honneur de déposer des conclusions tendant à des dommages-intérêts, et pour tous dommages-intérêts je demande les dépens. M. Bernheim. Je me présente pour M. Salmon père et Mme Salmon mère. Mes conclusions tendent à ce qu'il plaise à la Haute-Cour, Attendu que, le 10 janvier 1870, Pierre Bonaparte a donné la mort à Victor Salmon, dit
Pierre Bonaparte a donné la mort à Victor Salmon, dit Noir; Qu'en enlevant aux concluants un fils aimé, Pierre-Napoléon Bonaparte leur a également enlevé l'appui moral et le soutien matériel de leur vieillesse; Que les concluants n'ont aucune fortune que le père de famille, après avoir péniblement et honorablement élevé ses enfants, se voit, sur ses vieux jours, atteint d'une maladie grave qui l'a empêché de jours, très souvent aux débats, la Haute-Cour et privé d'un fils dont la carrière a été violamment, prématurément brisée par le meurtre dont il a été victime; Que la petite et très modeste industrie
a été victime; Que la petite et très modeste industrie à laquelle Salmon père s'est consacré jusqu'au moment où la maladie l'a saisi, ne peut désormais suffire aux besoins et à l'existence des concluants; Que la situation de la mère de famille serait encore plus triste et plus besogneuse si M. Salmon venait à être enlevé à la tendre affection de Mme Salmon, Par ces motifs, Condamner Pierre-Napoléon Bonaparte à payer au sieur et à dame Salmon, à titre de réparation civile et de dommages-intérêts, la somme de cent mille francs; Fixer la durée de la contrainte par corps, Condamner
francs; Fixer la durée de la contrainte par corps, Condamner le prince Pierre-Napoléon Bonaparte aux dépens. Léon Bernheim. Cou AC. M. Bernheim. Je joins aux conclusions un certificat de médecin qui constate que M. Salmon père a été dans l'impossibilité de se présenter devant la Haute-Cour. Le prince, vivement (il est assis au banc de la défense): 100,000 francs ! J'aime mieux donner 200,000 francs aux enfants pauvres. (Mouvement, murmures.) L'audiencier. Silence ! Le prince, s'adressant au président. Suis-je libre, oui ou non ? M. le président. Non, vous n'êtes pas libre : vous devez attendre l'ordre de mise en
pas libre : vous devez attendre l'ordre de mise en liberté. Le prince, sourit et s'assied. M. le président (à la partie civile). Vous devez régulariser la procédure. M. Bernheim. Monsieur le président, des conclusions vont être posées par Me Coursière, avoué près le tribunal de Tours, au nom de M. Louis Noir. Me Coursière signera également nos conclusions pour M. et Mme Salmon. Me Coursière les dépose sur le bureau de la Haute Cour. Me Leroux. Le prince désire sortir de l'audience; il l'a constitué avoué pour le représenter. M. Le président. L'audience est suspendue. Le prince, au lieu
M. Le président. L'audience est suspendue. Le prince, au lieu de sortir par la porte des accusés, veut sortir par une autre issue. Il discute vivement avec ses défenseurs. Le prince. Non, je veux sortir par là; je veux montrer que je n'ai pas peur de la Marseillaise. M. le président. M. Leroux, emmenez votre client. L'audience est suspendue. La Haute-Cour rentre en séance au bout de quelques minutes. Me Leroux. Me Solomon, avoué au Tribunal de Tours, occupe pour le prince Pierre Bonaparte. Me Solomon se lève et lit des conclusions tendant à ce que la Haute-Cour déclare non
des conclusions tendant à ce que la Haute-Cour déclare non recevable la demande, en dommages-intérêts, intentée par les parties civiles, se réservant, le prince Pierre, de donner aux pauvres de la ville de Tours une somme de 20,000 francs. M. le président. Les avocats de la partie civile ont-ils quelque chose à dire sur ces conclusions? Me Floquet. Rien, absolument rien. M. le président. Le ministère public a la parole. M. l'avocat général Bergonié : La Cour comprend que le ministère public n'a pas à intervenir dans le débat qui se élève entre le prince et les parties civiles. S'il
se élève entre le prince et les parties civiles. S'il fallait discuter les principes de droit dont on vient de parler, je crois qu'il ne serait pas difficile de montrer à la Cour avec la loi et avec la jurisprudence, que ces principes ne sont pas les véritables. On ne peut pas tirer d'un verdict rendu par le jury dans la plénitude de ses pouvoirs, et devant lequel chacun doit s'incliner, les conséquences qu'on en tire. Que le prince soit, soit pas coupable, c'est bien. Mais il ne reste pas moins un fait déplorable, prévu par la loi, lorsqu'elle dit
moins un fait déplorable, prévu par la loi, lorsqu'elle dit que tout fait quelconque de l'homme qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. Il n'est pas coupable, mais il est responsable de ses actes à ce point de vue. Il y a un fait qui domine tout: le prince Pierre Bonaparte a donné la mort à Victor Noir; la famille de ce dernier a été privée, par son fait, des secours sur lesquels elle était en droit de compter. D'après l'article 1381 du Code Napoléon, il peut être rendu
D'après l'article 1381 du Code Napoléon, il peut être rendu responsable; dans quelle mesure? Nous n'avons pas à discuter cette question, et nous nous en rapportons à la sagesse de la Haute-Cour. M. le président donne lecture de l'arrêt suivant : « La Haute-Cour, statuant sur la demande en dommages-intérêts formée par les époux Salmon et par Louis Salmon, dit Noir ; Attendu qu'aux termes des articles 358, 359, 360 du code d'instruction criminelle, la Cour, après l'acquittement de l'accusé, est compétente pour statuer sur les dommages-intérêts prétendus par les parties civiles, pourvu, d'une part, que sa décision ne remette
parties civiles, pourvu, d'une part, que sa décision ne remette pas la culpabilité en question et ne contredit en aucune manière la déclaration du jury, et que, de l'autre, elle trouve sa base dans les circonstances mêmes qui ont été l'objet de l'accusation : Attendu, en fait, que, s'il résulte de la déclaration du jury que le prince Pierre-Napoléon Bonaparte n'est pas coupable des crimes de meurtre et de tentative de meurtre qui lui sont imputés, cette déclaration n'implique nullement une négation du fait matériel qui, au contraire, a été constamment reconnu par l'accusé ; Attendu que les circonstances dans
constamment reconnu par l'accusé ; Attendu que les circonstances dans lesquelles le fait s'est produit, notamment l'altitude du prince et les paroles qu'il a prononcées au début de la scène, assignent à ce fait, quoique dépouillé de toute criminalité, le caractère d'une faute entrant dans les termes de l'article 1382 du Code Napoléon ; Attendu que par cette faute le prince Pierre-Napoléon Bonaparte a causé aux parties civiles un préjudice dont il est dit réparation et dont la Cour a les éléments d'appréciation ; Par ces motifs, Condamne le prince Pierre-Napoléon Bonaparte à payer aux époux Salmon la somme de
Pierre-Napoléon Bonaparte à payer aux époux Salmon la somme de vingt-cinq mille francs en dommages-intérêts ; Condamne lesdits époux Salmon et Louis Salmon, dit Noir, aux dépens envers l'Etat au procès criminel ; Condamne le prince à titre de dommages-intérêts, à rembourser auxdites parties civiles le montant desdits frais ainsi que ceux faits par eux ; Et condamne le prince Pierre Bonaparte à tous les frais de l'incident civil, en ce compris les coûts, enregistrement et signification du présent arrêt. » Un mouvement prolongé se fait lors de la lecture de cet arrêt. M. le président annonce la clôture de
de cet arrêt. M. le président annonce la clôture de la session de la Haute-Cour. L'audience est levée. L'auditoire s'écoule au milieu d'une vive émotion. La foule est considérable sur la place du Palais. Le prince Pierre Bonaparte, qui a été mis en liberté pendant la suspension de l'audience, s'est rendu à l'hôtel de l'Université. Le garde des sceaux, ministre de la justice et des cultes, recevra le mardi 29 mars. Le ministre de l'intérieur recevra le mardi 29 mars. Le ministre des finances recevra le mardi 29 mars. L'amiral, ministre de la marine et des colonies, ne recevra pas
ministre de la marine et des colonies, ne recevra pas le mardi 29 mars. Le ministre des beaux-arts ne recevra pas le mardi 29 mars. Le ministre présidant le conseil d'Etat recevra le mardi 29 mars. Le ministre de la guerre ne recevra pas le mercredi 30 mars. Le ministre de l'instruction publique recevra le mercredi 30 mars. Le ministre de l'agriculture et de la pêche recevra le mercredi 30 mars. Les ministres se sont réunis aujourd'hui en conseil, au palais des Tuileries, sous la présidence de l'Empereur. Le premier vice-président du Sénat recevra le mercredi 30 mars. Le grand
vice-président du Sénat recevra le mercredi 30 mars. Le grand référendaire du Sénat recevra le mercredi 30 mars (et les mercredis suivants). Le premier président de la cour de cassation recevra le mardi 29 mars ; il ne recevra pas les mardis suivants. Le premier président de la cour des comptes recevra le mercredi 30 mars. Versements reçus par la caisse d'épargne de Paris du mardi 22 au lundi 28 mars, de 5,070 déposants, dont 541 nouveaux, 312,720 fr. Remboursements effectués la semaine dernière à 1,732 déposants, dont 580 solides, 448,258 fr. 48. Dépôts effectués pendant la même semaine, pour
448,258 fr. 48. Dépôts effectués pendant la même semaine, pour un capital de 74,361 fr. 75. La première journée supplémentaire à la Marche aura lieu jeudi 31 mars ; elle se composera du prix de Beaucrésson, handicap steeple-chase, de 1,500 fr. Distance 4,000 mètres. Prix du Parc (course de haies à réclamer), 1,000 fr. Parcours du prix de Clôture, et une troisième course handicap. Un terrible accident, dit l'International, vient d'arriver sur le Cambrian railway. Le nommé Edouard Bennett avait été chargé de faire sauter un morceau de rocher qui se trouvait à un quart de mille de Portmadoc, entre
se trouvait à un quart de mille de Portmadoc, entre cette station et Criccieth. Après avoir creusé le trou et l'avoir rempli de poudre, il alluma la mèche et dit à ses camarades de s'éloigner. Ceux-ci s'empressèrent de se retirer à quelque distance, pensant que Bennett les suivait. Fumée s'élève Après l'explosion et lorsque la fumée se fut dissipée, les ouvriers revinrent à leur travail ; mais quelle ne fut pas leur stupeur en apercevant le corps de leur camarade étendu sans vie, la tête séparée du tronc et lancée à une trentaine de mètres de là. Bennett était marié
à une trentaine de mètres de là. Bennett était marié et père de quatre enfants en bas âge. Vente à la librairie Hachette et Cie, boulevard Saint-Germain, 77, à Paris : Dictionnaire universel d'Histoire et de Géographie, par M. N. Bouillet. Nouvelle édition entièrement refondue. — 1 beau volume grand in-8° de plus de 2,000 pages. — Prix, broché : 21 fr.,; cartonné en percaline gaufrée : 23 fr. 25 ; relié en charleston : 25 et 26 fr. Supplément 1869, 25 cent. Dictionnaire universel des sciences, des lettres et des arts, par M. N. Bouillet. — 1 beau volume
des arts, par M. N. Bouillet. — 1 beau volume grand in-8° de 1,750 pages. Nouvelle édition. Prix, broché : 21 fr. ; cartonné en percaline gaufrée : 23 fr. 25; relié en chagrin. 25 et 26 fr. ENQUÊTE PARLEMENTAIRE SUR LA MARINE MARCHANDE Publication officielle des comptes rendus in extenso des séances publiques de la commission. La commission d’Enquête parlementaire sur la marine marchande ouvrira ses séances lundi 28 mars; elle commencera immédiatement la publication de la sténographie officielle du compte rendu in extenso de ses séances. Ce service est confié à l’imprimeur-gérant du Journal officiel, qui seul recevra
est confié à l’imprimeur-gérant du Journal officiel, qui seul recevra directement, du service de la sténographie, la copie du compte rendu officiel des séances pour être publié en livraisons de 8 pages in-4° à 2 colonnes; le tirage ne sera fait qu’après le visa d’un délégué de la commission d’enquête. Cette publication paraîtra hebdomadairement en un fascicule renfermant, sous couverture imprimée, un nombre de livraisons qui variera selon que les comptes rendus des séances et les documents à publier auront été plus ou moins abondants. — Outre le nombre d’exemplaires souscrits par la commission, M. Wittersheim est autorisé à mettre
souscrits par la commission, M. Wittersheim est autorisé à mettre cette édition à la vente, dans ses bureaux, au prix de 5 centimes la livraison. Les personnes qui désireront recevoir les livraisons du Compte rendu officiel de la commission d’Enquête parlementaire sur la marine marchande devront se faire inscrire à l’avance, à l’Administration du Journal officiel, l’éditeur ne pouvant tirer, en dehors de ces souscriptions, qu’un nombre restreint d’exemplaires. CONDITIONS DE LA SOUSCRIPTION Toute demande de souscription sera considérée comme nulle, si elle n’est accompagnée d’un versement de vingt-cinq francs. Sur ce versement, l’administration prélèvera, au fur et à mesure
Sur ce versement, l’administration prélèvera, au fur et à mesure de la publication, cinq centimes par livraison de huit pages et un centime pour frais de port dans toute la France et l’Algérie. Les abonnements, pour l’étranger et les colonies, devront payer le port, en plus. Les abonnés ont la faculté en souscrivant de déclarer qu’ils entendent faire prendre leurs livraisons dans nos bureaux pour éviter les frais de port. Les livraisons sont de huit pages; mais si, pour compléter une déposition ou un document, un carton de quatre pages est nécessaire, il est compté comme livraison entière. On souscrit
est nécessaire, il est compté comme livraison entière. On souscrit à l’administration du Journal officiel, chez A. Wittersheim et Cie, 31, quai Voltaire, et chez C. Délabruve et Cie, libraires, 58, rue des Ecoles, à Paris. ACADÉMIE DES SCIENCES PRÉSIDENCE DE M. CHEVREUL. Séance du 28 mars. M. Chevreul occupe le fauteuil de la présidence, en l'absence de M. Li et du vice-président, M. Coste. M. Chevreul. MM. les secrétaires permanents, encore tous deux retenus au Sénat, je lis en attendant leur retour, la parole à M. Trécul. M. Trécul analyse au tableau la suite de ses recherches, sur la
analyse au tableau la suite de ses recherches, sur la position des trachées dans les fougeres; il examine comment se ramifient les pétioles dans diverses plantes de cette famille. M. Jamin également, au tableau, entre dans de intéressants détails sur un mode particulier de détermination des chaleurs spécifiques des corps solides, des gaz ou des vapeurs. On sait qu’un courant électrique, lancé dans un fil métallique, échauffe ce fil. La chaleur engendrée est proportionnelle au carré de l’intensité du courant, à la résistance au flux électrique, à la longueur du fil, etc. On peut donc, à l’aide d’un pareil système,
fil, etc. On peut donc, à l’aide d’un pareil système, spirale de fils et courant, constituer un véritable foyer de chaleur dont on peut en quelque sorte régler l’intensité d’une manière absolue. Il suffit de connaître le courant et la longueur du fil pour en déduire le calorifère produit. Ce foyer de chaleur présente en outre pour l’expérimentation toutes les commodités possibles: car on peut, il est facile de le concevoir, lui donner toutes les formes désirables. Déjà, dit M. Jamin, un physicien allemand, M. Pfaundler, avait songé à tirer parti du courant électrique pour introduire dans un liquide une