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service de l'artillerie de terre, qui est le plus gros service consommateur, et à cause duquel le service des poudres et salpêtres a été rattaché au département de la guerre, a ainsi tous les moyens de suivre la fabrication des poudres, de contrôler les procédés de fabrication du service des poudres, d'en étudier de différents et même d'étudier des poudres nouvelles en même temps que dans ses établissements il peut étudier la conservation des poudres fabriquées soit par lui-même, soit par le service des poudres. Tout autre est la situation faite à la marine où la question des poudres est
faite à la marine où la question des poudres est pourtant également de première importance. Le décret du 31 août 1881, portant, sous le contre-seing des ministres de la guerre et de la marine, création du laboratoire central de la marine et de son champ de tir annexe à Sevran-Livry, vise bien dans ses considérants et le rapport à l'appui que la poudrerie de Sevran-Livry a été désignée pour les essais de fabrication des poudres destinées au département de la marine, mais aucune décision n'a été prise pour régler l'intervention de la marine dans les études de fabrication des poudres
de la marine dans les études de fabrication des poudres qui la concernent. Il résulte de ce qui précède que, tandis que le service de l'artillerie de terre est doté de moyens d'action nécessaires pour poursuivre simultanément des études de fabrication, d'emploi et de conservation, le département de la marine ne peut qu'étudier l'emploi, déterminer les conditions de recette et suivre la conservation des poudres qui lui sont délivrées sans en suivre la fabrication. Or, les procédés de fabrication des poudres sont un des facteurs essentiels de leur conservation. Il parait, par suite, rationnel d'une part de mettre plus intimement
parait, par suite, rationnel d'une part de mettre plus intimement le personnel de la marine au courant des procédés de fabrication des poudres, tout en laissant cette fabrication complètement sous la direction des ingénieurs des poudres, et d'autre part de permettre au service des poudres d'étudier de plus près la manière dont sont conservées à bord et à terre les poudres de la marine. Nous avons préparé dans cet ordre d'idées le projet de décret, ci-joint que nous avons l'honneur de soumettre à votre approbation. Je vous prie d'agréer, monsieur le Président, l'hommage de mon profond respect. Le ministre de
le Président, l'hommage de mon profond respect. Le ministre de la marine, DE LANESSAN. Le Président de la République française, Sur le rapport des ministres de la guerre et de la marine, Vu l'article II de la loi du 13 mars 1875 ; Vu le décret du 9 mai 1876, relatif à l'organisation du service des poudres et salpêtres ; Vu les décrets des 31 août 1855 et 1er mars 1835, relatifs à la création du laboratoire central de la marine avec champ de tir annexe à Sevran-Livry, Décrète : Art. 1er. — La poudrerie de Sevran-Livry est désignée pour
Art. 1er. — La poudrerie de Sevran-Livry est désignée pour servir aux essais de fabrication et aux études des poudres destinées à la marine. Art. 2. — Les études et les essais de fabrication concernant ces poudres, entrepris à la poudrerie de Sevran-Livry, sont suivis par des officiers d'artillerie et officiers d'administration du service de l'artillerie appartenant à la direction de l'artillerie au ministère de la marine et au laboratoire central de la marine. Ces officiers sont désignés par le ministre de la marine et accrédités dans la poudrerie par le ministre de la guerre. Art. 3. Les expériences et
le ministre de la guerre. Art. 3. Les expériences et études relatives aux poudres de la marine sont ordonnées par le ministre de la guerre, sur la proposition du ministre de la marine. Art. 4. — Le directeur de la poudrerie de Sevran-Livry rend compte directement au ministre de la marine et au ministre de la guerre des expériences de toute nature effectuées pour l'étude des poudres de la marine (fabrication, emploi, conservation), Lorsqu'une étude a été ordonnée, le ministre de la marine correspond directement avec le directeur de la poudrerie de Sevran-Livry pour tout ce qui est relatif à
poudrerie de Sevran-Livry pour tout ce qui est relatif à cette étude. Art. 5. — Les expériences entreprises au laboratoire central de la marine, à la commission d'expériences de Cavres, à l'école de pyrotechnie maritime en vue de la recette, de l'emploi et de la conservation des poudres sont suivies par des ingénieurs des poudres et salpêtres désignés par le ministre de la guerre et accrédités dans ces établissements par le ministre de la marine. Art. 6. — Un arrêté ministériel établi par les ministres de la guerre et de la marine réglera les détails d'exécution du présent décret. Fait
la marine réglera les détails d'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 19 février 1901. Par le Président de la République : Le ministre de la guerre, G. LANS ANS AL. Le ministre de la marine, DE LANESSAN. Par décret du Président de la République, en date du 19 février 1901, rendu sur la proposition du ministre de la marine, vu la déclaration du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur, du 18 du même mois, portant que les nominations du présent décret sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, ont été nommés dans
lois, décrets et règlements en vigueur, ont été nommés dans cet ordre, ayant : Au grade de chevalier. MM. Cache (Jacques-Charles-Jules), sous-chef de bureau à l'administration centrale de la marine; 27 ans de services. Vallon (Aristide), dessinateur principal à l'administration centrale de la marine; 44 ans de services. Delaune (Jean dit Emile), graveur, attaché au service hydrographique de la marine; 36 ans de services. Lelièvre (Paulin), agent principal du commissariat; 40 ans de services. Chavance (Aristide-Etienne), adjoint principal des constructions navales; 46 ans de services. Bérard (Michel-Camille), professeur d'hydrographie de 1ère classe; 28 ans 3 mois de services, dont 8
1ère classe; 28 ans 3 mois de services, dont 8 ans à la mer. Simon (Joseph-Marie), capitaine au long cours, commandant un paquebot de la compagnie générale transatlantique; 33 ans 3 mois de services. Camous (Joseph), entrepreneur de travaux publics; 50 ans de services. Par décret du Président de la République, en date du 19 février 1901, rendu sur la proposition du ministre de la marine, vu la déclaration du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur, du 18 du même mois portant que la promotion du présent décret est faite en conformité des lois, décrets et règlements en
est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, est promu dans cet ordre, savoir : Au grade d'officier. H. Hilleret (Paul-Hustave-Eugène), professeur de 1ère classe à l'école navale; 41 ans 5 mois de services dont 39 ans de mer. Chevalier du 6 juin 1876. Par décret du Président de la République, en date du 19 février 1901, rendu sur la proposition du ministre de la marine, vu la déclaration du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur, du 18 du même mois, portant que les promotions et nominations du présent décret sont faites en conformité des
et nominations du présent décret sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, ont été promus ou nommés dans cet ordre, savoir : Officiers. Fayet (Emile-Marie-Félix), capitaine de frégate de réserve. Chevalier du 5 juillet 1888; 30 ans de services dont 24 ans 5 mois à la mer. Réserve : 1 an 4 mois dont 20 jours à la mer. Maurel (Edouard-César-Emile), médecin principal de la réserve. Chevalier du 23 juillet 1879; 25 ans 10 mois 18 jours de services dont 12 ans à la mer. Réserve: 13 ans 4 mois. Chevaliers. Alcalin (Charles-Henri-Marie), lieutenant de vaisseau
13 ans 4 mois. Chevaliers. Alcalin (Charles-Henri-Marie), lieutenant de vaisseau de réserve; 15 ans 1 mois de services dont 10 ans 4 mois à la mer. Réserve : 2 ans 2 mois 20 jours dont 28 jours à la mer. Yaucel (Augustin), médecin de 1re classe de réserve; 25 ans de services dont 9 ans 2 mois à la mer. Réserve : 3 ans 3 mois. Perron (Jean-Marie), mécanicien principal de 1re classe de réserve; 33 ans 7 mois de services dont 21 ans 3 mois à la mer. Réserve : 4 ans 3 mois 15 jours. Rimbaud (Léon de
: 4 ans 3 mois 15 jours. Rimbaud (Léon de Marie-François-Henri), Ingénieur de 1re classe; 22 ans 3 mois de services. Par décret du Président de la République, en date du 19 février 1901, rendu sur la proposition du ministre de la marine, vu la déclaration du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur, du 18 du même mois, portant que les nominations du présent décret sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, la médaille militaire a été conférée aux nommés : Dellen (Félix-Marie), second maître charpentier retraité; 25 ans de services dont 12 ans
maître charpentier retraité; 25 ans de services dont 12 ans à la mer. Le Gall (Jean-Louis-Marie), quartier-maître canonnier retraité; 28 ans et demi de services dont 20 ans à la mer. Gautard (Adrien-Pierre-Marie), quartier-maître chauffeur retraité; 25 ans et demi de services dont 14 ans et demi à la mer. M. le capitaine de frégate Le du port de Cherbourg, nommé au commandement de l'aviso-transport la Ranie, dans la division navale de l'océan Indien, reprendra son poste par le paquebot partant de Marseille le 10 avril prochain. M. le lieutenant de vaisseau Henry (G.-D.-L.-M.), embarqué comme second sur le croiseur
de vaisseau Henry (G.-D.-L.-M.), embarqué comme second sur le croiseur le Châteaurenaud, demeurera sur ce bâtiment pour une période de quatre mois à compter du 24 mars 1901, application des dispositions de la décision ministérielle du 10 novembre 1900. M. l'enseigne de vaisseau Féfeu (Pierre de port de Lorient), est désigné pour embarquer en mars prochain, comme fusilier, sur le croiseur le D'Assas, dans l'escadre au remplacement de M. Bouquet, qui a été affecté à une autre destination. M. le capitaine de frégate Caron, de port de Lorient, est désigné, pour remplir les fonctions de chef de la rédaction à
pour remplir les fonctions de chef de la rédaction à l'état-major du 3e arrondissement maritime. M. le capitaine de frégate Buchard, du port de Toulon, nommé au commandement de la marine à Diégo-Suarez, rejoindra sa destination par le paquebot partant de Marseille le 25 mars prochain. M. le lieutenant de vaisseau Charpentier, du port de Lorient, actuellement au cuirassé le Courbet, dans l'escadre du Nord, est désigné pour remplir les fonctions au capitaine de frégate commandant à Diégo-Suarez. Le paquebot partant de Marseille le 25 avril prochain. Cet lieu remplira. Péron rejoindra sa destination par le paquebot partant de Marseille
Péron rejoindra sa destination par le paquebot partant de Marseille le 25 avril prochain. M. le lieutenant de vaisseau Féfeul, officier du port de Cherbourg, est désigné pour, le 1er mars prochain, sur le cuirassé Courbet, dans l'escadre du Nord, remplacement de M. Péron, qui reçoit une affectation différente. M. Lesage (G.-E.), Ingénieur hydrotorpique de 2e classe, est désigné pour continuer les travaux à bord de la Ranie, l'hydroptique de Madagascar, et prendra bord du paquebot partant de Marseille le 10 mars 1901 à destination de Port-Bouray. Une prolongation de congé pour un mois, avec solde entière du 2 février
congé pour un mois, avec solde entière du 2 février 1901, est accordée à l'Ingénieur technique de 1re classe Le Floch, qui en jouira à Lorient. Liste d'embarquement des officiers du corps du commissariat, à la date du 1er février 1901. DATE D'EMBARQUEMENT PORTS NOMS DERNIER DÉBARQUEMENT OBSERVATIONS Cherbourg Manceron.. 23 février 1900. Brest Barbaroux 1er février 1900. Brest Doynel. 25 janvier 1900. Brest Fuzier.. 12 février 1899. Toulon Burle. 18 novembre 1899. COMMISSAIRES EN CHEF (CINQ PREMIERS) Boulogne Robin 22 mars 1900. Le Havre Olmerta 6 février 1900. Ajaccio Brassier 6 février 1900. Dunkerque Condrove 6 février 1900. Toulon
Brassier 6 février 1900. Dunkerque Condrove 6 février 1900. Toulon Gonsollin 6 janvier 1900. COMMISSAIRES PRINCIPAUX (DIX PREMIERS) Brest De La Chapelle 12 juin 1900. Brest Mahaut 1er octobre 1900. Toulon Arnould 1er octobre 1900. Brest Dornezy 14 octobre 1900. Toulon Baudin 21 septembre 1900. Toulon Riche (P.). 1er octobre 1900. Rochefort Cheneau 1er octobre 1900. Toulon Bégin 1er octobre 1900. Toulon Reinard (F.). 4 octobre 1900. Toulon Fichet 11. octobre 1900. Toulon Lichot 10 novembre 1900. Toulon Sisteron. 10 novembre 1900. Toulon Borie 10 novembre 1900. Ministère des colonies. RAPPORT SUR L'ENVIRONNEMENT DE LA REPUBIQUE FRANCAISE. Monsieur le Président,
RAPPORT SUR L'ENVIRONNEMENT DE LA REPUBIQUE FRANCAISE. Monsieur le Président, le 6 avril 1832 a stipulé que les états à la caisse d'épargne de Saint-Pierre et Miquelon sur un même compte, précisément limités à 1,000 fr., pourraient s'élever sans que cette somme puisse être par le capital, soit par l'intérêt des intérêts. ment aux dispositions des lois des 8 et 31 mai 1875, promulguées par l'ancien chef de la colonie en date du 7 septembre 1875, en vertu des pouvoirs que lui confère l'article 5 du décret du 5 février 1874, la somme de la caisse d'épargne est versée à
1874, la somme de la caisse d'épargne est versée à la Caisse des dépôts et consignations qui donne lieu aux demandes d'achats de rentes. Or ce nouvel et établissement, lié par la loi du 20 juillet qui a abaissé à 1,500 fr. le maximum de pour le compte individuel, ne peut accepter les achats de rente une somme supérieure à ce chiffre. Dans ces conditions, le conseil de la Fédération de la caisse d'épargne de Saint-Pierre et Miquelon a émis le vœu, dans sa séance du 21 décembre 1900, que la loi précitée fût promulguée dans la colonie après avoir
la loi précitée fût promulguée dans la colonie après avoir pris l'avis du conseil privé, le gouvernement a transmis cette demande au département et l'a reçu favorable, et j'estime qu'il y a lieu de Recueillir. Mais divers articles de la loi complètent des articles correspondants de la loi du 9 avril 1881 ou s'y réfèrent, telle que l'article 4 du premier de ces renvois est applicable aux comptes qui dépassent 1,500 fr. l'article 9 de la loi précitée a été rendu Or, la loi de 1881 n'a pas été rendue applicable à la colonie ; il paraît néanmoins y avoir
applicable à la colonie ; il paraît néanmoins y avoir d'inconvénient à suivre les dispositions des articles de la loi, sauf toutefois en ce qui concerne les paragraphes 2 et 3 dont les dispositions peuvent être en opposition, s'il y a lieu, dans le règlement général de la caisse. c'est ainsi qu'en ces considérations Préparer le projet de décret concernant l'exécution à Saint-Pierre et Miquelon d'une interprétation, déterminée par les lois susmentionnées. J'ai l'honneur de vous prier de vouloir bien revêtir ce projet de votre signature. Veuillez agréer, monsieur le Président, l'hommage de mon profond respect. Le ministre des colonies,
Président, l'hommage de mon profond respect. Le ministre des colonies, ALBERT DECRAINE Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre des colonies, Vu l'article 18 du sénatus-consulte du 3 mai 1854 ; Vu le décret du 5 février 1874, instituant une caisse d'épargne à Saint-Pierre et Miquelon, Décrète : Art. 1er. — Les articles 8, paragraphe 1, 9, 13, 14, paragraphe final, et 20 de la loi du 9 avril 1881, ainsi que la loi du 20 juillet 1895 sur les caisses d'épargne sont rendus applicables à Saint-Pierre et Miquelon. Art. 2. — Le ministre des colonies
Saint-Pierre et Miquelon. Art. 2. — Le ministre des colonies est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera inséré aux Journal officiels de la métropole et de la colonie et au Bulletin officiel de l'administration des colonies. Fait à Paris, le 13 février 1901. ÉMILE LOUBET. Par le Président de la République : Le ministre des colonies, ALBERT DECRAIS. PARTIE NON OFFICIELLE Le Président de la République a assisté hier, à deux heures, dans la grande salle de la Sorbonne, à l'assemblée générale de l'œuvre des enfants tuberculeux. M. Loubet, accompagné de M. Combarieu et du général Dubois, secrétaires
Loubet, accompagné de M. Combarieu et du général Dubois, secrétaires généraux de la Présidence, a été reçu par MM. Leygues, ministre de l'instruction publique, et Millerand, ministre du commerce, par les membres du comité de l'œuvre et la supérieure de l'hôpital d'Ormesson, qui l'ont conduit au centre de l'estrade réservée. À la droite du Président de la République, a pris place M. Casimir-Perier ; à sa gauche M. le docteur Hérard, président de l'œuvre des enfants tuberculeux. M. Loubet, qui était arrivé à la Sorbonne quelques instants avant le Président, et les dames faisant partie du comité de patronage étaient
et les dames faisant partie du comité de patronage étaient assis dans des stalles rangées derrière le bureau. Quand M. Loubet est entré dans la salle, la musique de la garde républicaine a joué la Marseillaise et toute l'assistance s'est levée. M. le docteur Hérard, au nom du conseil d'administration, a alors remercié le Président d'avoir bien voulu assister à l'assemblée générale et de donner par sa présence « un témoignage de sympathie à ceux qui souffrent et de bienveillance à ceux qui s'efforcent d'alléger leurs souffrances ». Après avoir entendu le trésorier et le secrétaire général qui ont exposé
entendu le trésorier et le secrétaire général qui ont exposé la situation financière et développé le but de l'œuvre, le Président de la République a prononcé le discours suivant : L'année dernière, à cette place, une voix éloquente a retracé devant vous l'histoire de l'hôpital d'Ormesson et rendu à ceux qui l'ont fondé un éclatant hommage. L'œuvre et son panégyriste étaient dignes l'un de l'autre. Il ne resterait rien à dire à celui qui a l'honneur de vous présider aujourd'hui s'il ne devait ajouter son propre témoignage, ses personnels encouragements à ceux que vous avez reçus et vous remercier de
à ceux que vous avez reçus et vous remercier de la satisfaction qu'il éprouve à se trouver au milieu de vous, Des censeurs chagrins ne cessent de déplorer nos divisions politiques et l'acharnement avec lequel des Français se mettent contre des Français : ils nous prédisent une prochaine et irrémédiable décadence. Il faut protester avec énergie contre ce pessimisme. Sans doute, le régime de liberté jusqu'ici inconnue que notre pays s'est donné a développé avec intensité la vie nationale ; les compétitions des partis, en se produisant au grand jour, ont pris une forme plus violente, et l'ardeur d'atteindre un
ont pris une forme plus violente, et l'ardeur d'atteindre un adversaire est si vive qu'on ne mesure pas toujours la valeur de l'arme ni la portée du coup. Mais cette agitation est localisée. Elle n'a pas entamé le fonds de bonté, de tolérance, de patriotisme dont l'âme française est faite. Il suffira que ces querelles soient traversées par un appel de la patrie ou le cri de détresse d'une infortune : aussitôt les cœurs battront à l'unisson, il n'y aura plus d'ennemis, et la France apparaîtra dans l'éclat de son unité indéstructible. L'œuvre des enfants tuberculeux est au premier rang
unité indéstructible. L'œuvre des enfants tuberculeux est au premier rang de celles qui apaisent et qui rapprochent; elle a groupé les religions, les races, les conditions sociales les plus diverses ; elle a confondu l'obole du pauvre et la souscription du riche ; de tous côtés, les dévouements se sont empressés à l'appel de cette femme de cœur qui réunit en elle la foi enthousiaste des premiers âges et le sens pratique de l'administrateur le plus avisé. "C'est elle-même qui, parlant de l'établissement d'Ormesson, a dit : « Cette œuvre a été fondée par tous, et elle appartient à tous.
a été fondée par tous, et elle appartient à tous. » Elle a même, en quelque mesure, supprimé les frontières, car il s'est trouvé, sur tous les points du globe, des cœurs généreux qui vous ont apporté leur offrande, pensant que la bienfaisance et la charité créent entre les nations des obligations morales, dont le patriotisme le plus étroit ne saurait s'alarmer. Aussi, messieurs, le Parlement a-t-il été unanime, l'an dernier, à accueillir favorablement la demande que vous lui aviez adressée afin d'obtenir par une loterie de nouvelles ressources. Et, quand le gouvernement de la République a attribué une croix
quand le gouvernement de la République a attribué une croix de la Légion d'honneur à celle qui a consacré sa vie aux enfants tuberculeux, jamais distinction honorifique ne fut mieux accueillie par l'opinion que celle qui a été donnée à cette bonne Française. Tous ceux que la sœur Candide a soignés et soulagés, ces enfants débiles qu'elle a rendus vigoureux à leurs parents, ces familles qu'elle a préservées de la contagion, ces âmes généreuses qu'elle a associées à une œuvre de solidarité humaine, tous ses malades, ses obligés, ses collaborateurs ont été heureux et fiers de cette décoration; c'est de
ont été heureux et fiers de cette décoration; c'est de leur pensée et de leur reconnaissance que le Gouvernement s'est fait l'interprète. Messieurs, des journées comme celles-ci sont un grand réconfort pour le Président de la République. Elles lui donnent l'occasion de témoigner que notre pays a moins que jamais renié son idéal de fraternité. Elles lui permettent de vous remercier du bien que vous avez fait, de celui que vous ne cesserez de faire, et de vous assurer de la reconnaissance du Gouvernement. Vous avez accompli un immense effort. Comme toute idée généreuse, la vôtre a fait surgir des
Comme toute idée généreuse, la vôtre a fait surgir des adeptes et des imitateurs. L'initiative privée, encouragée par les pouvoirs publics, a fait merveille sur tous les points du territoire. Dans le Loiret, dans le Nord, dans la Côte-d'Or, à Bordeaux, à Lyon, ce foyer d'œuvres philanthropiques, dans cent endroits, de nobles cœurs se consacrent en ce moment à combattre la tuberculose, dont les victimes en France se comptent encore, chaque année, par plus de 150,000 morts. Le Gouvernement a institué, il y a un peu plus d'un an, une commission chargée de coordonner les expériences déjà faites en France
commission chargée de coordonner les expériences déjà faites en France et à l'étranger. Après de longues études, auxquelles des savants et philanthropes éminents ont pris part, cette commission vient de formuler des règles générales qui seront comme le code de la tuberculose : cette maladie est contagieuse et elle est curable; tel est le principe aujourd'hui scientifiquement établi. Donc, au point de vue préservatif, prescrire tous les moyens susceptibles d'éviter la contagion, et les pouvoirs publics sauront remplir, à cet égard, les devoirs qui leur incombent ; et, au point de vue curatif, organiser dans des sanatoriums le traitement des
de vue curatif, organiser dans des sanatoriums le traitement des malades par le bon air, le repos et la suralimentation : voilà les conclusions qu'elle a posées. Mais si la commission a donné de précieux enseignements, vous avez offert un admirable exemple. C'est vous, messieurs, qui avez ouvert la voie et organisé dans des régions propices des établissements où ceux qui veulent combattre la tuberculose trouveront d'utiles leçons de choses. Vous n'avez pas suivi seulement les plus beaux mouvements du cœur, vous avez, dès le début de cette entreprise, emprunté à la science ses méthodes et ses principes. C'est par
à la science ses méthodes et ses principes. C'est par quoi vous avez vaincu des obstacles qui auraient découragé des âmes moins bien trempées et des esprits moins éclairés que les vôtres. C'est par quoi, aussi, vous développerez encore votre institution et gagnerez sur la maladie et sur la mort de nouvelles victoires. La fin de ce discours, écouté très respectueusement, a été saluée de longs applaudissements, et le public très nombreux qui se pressait dans l'amphithéâtre a manifesté ses vives sympathies au chef de l'Etat. Ont été élus : Le 3 février 1901. M. Philippe, membre du conseil de