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présente loi, l'achat, la raffinage et la vente en gros des pétroles sont attribués exclusivement à l'Etat dans toute l'étendue du territoire. ART. 2. Le ministre des finances est autorisé à acheter les pétroles tant bruts que raffinés nécessaires à la consommation. ART. 3. Dans un délai de deux mois, après la promulgation de la présente loi, une commission spéciale de neuf membres, dont trois seront désignés par le ministre des finances, trois par les usiniers et trois par le premier président et les présidents réunis de la cour de Paris, sera chargée de fixer les indemnités qui pourraient être
Paris, sera chargée de fixer les indemnités qui pourraient être dues à l'industrie des pétroles, soit en raison des marchés en cours au 15 octobre 1901, soit à raison de la cession à l'Etat des immeubles et du matériel des usines. ART. 4. La désignation des membres dont le choix est réservé aux usiniers et le fonctionnement de la commission seront régis par les articles 3, 4, 5 et 6 de la loi du 29 mai 1845. Art. 5. Les décisions de la commission ne deviendront définitives qu'en vertu d'une loi spéciale qui ouvrira les crédits nécessaires pour leur exécution.
loi spéciale qui ouvrira les crédits nécessaires pour leur exécution. ART. 6. À partir du 1er juillet 1902, il ne pourra plus être perçu de taxe d'octroi sur les huiles minérales. Ces divers articles ont pris place dans la loi de finances du budget de 1902. TRIBUNAUX La propriété des oeuvres musicales. La chambre syndicale du commerce de la musique vient de donner mission au bureau des éditeurs chargé de son contentieux de réprimer par toutes voies de droit les infractions qui pourraient être commises en ce qui concerne la loi du 19 juillet 1793. Cette loi, on l'ignore généralement,
loi du 19 juillet 1793. Cette loi, on l'ignore généralement, accorde aux auteurs d'écrits en tous genres, compositeurs de musique, peintres et dessinateurs, la jouissance, durant leur vie entière, du droit exclusif de vendre, faire vendre ou distribuer leurs œuvres et d'en céder la propriété en tout ou partie. Une seconde loi, du 14 juillet 1866, porte en outre à cinquante ans la durée des droits accordés aux héritiers ou légataires des auteurs. La chambre syndicale a, en effet, appris que les directeurs d'un grand nombre d'établissements scolaires ont pris l'habitude de faire copier et autographier de la musique pour
l'habitude de faire copier et autographier de la musique pour l'usage de leurs élèves. Ces procédés les exposent à des amendes qui peuvent atteindre jusqu'à huit mille francs. Avis aux directeurs d'établissements scolaires, aux chefs d'orchestre, aux directeurs de sociétés musicales ou aux maîtres de chapelle qui, par mesure d'économie, seraient tentés de faire copier, soit à la main soit à la presse autographique, et même de faire imprimer des œuvres de musique qui sont la propriété des éditeurs de musique. Ils se seraient assurés contre une amende équivalant au prix de trois mille exemplaires de l'édition originale. C'est, en
prix de trois mille exemplaires de l'édition originale. C'est, en effet, le tarif généralement appliqué par les tribunaux. Nouvelles judiciaires. Martinez Francesco, l'auteur de la tentative d'assassinat commise sur la personne de sa compatriote, Mme Guijaro, femme d'un député aux Cères, vient de se pourvoir contre l'arrêt de la chambre des mises en accusation qui le renvoyait devant la cour d'assises de la Seine. Par suite, le procès qui devait être plaidé lundi prochain à la cour d'assises de Seine sera renvoyé à une autre session. Martinez Francesco a pour avocat Me Dalimier, secrétaire de M. Waldeck-Rousseau. Me Grandgousier. PETITES
avocat Me Dalimier, secrétaire de M. Waldeck-Rousseau. Me Grandgousier. PETITES NOUVELLES Le président de la République a reçu, hier après-midi, à deux heures quarante-cinq, la visite du roi de Grèce. L'entrevue du roi et du président a duré exactement une heure. A quatre heures, M. Loubet, qu'accompagnait le général Dubois, a rendu sa visite au roi de Grèce, à l'hôtel Bristol. Sont arrivés et descendus au Carlton Hôtel: Comte et comtesse Jacques de Warren, comte Sedeno, comte de L'Union, comte Bel Real, Don Pedro O. Luro, M. François Yturbe, M. Robert Gardner. M. Pelipa Yturbe, M. Richard Ledoux, M. Gustave
Robert Gardner. M. Pelipa Yturbe, M. Richard Ledoux, M. Gustave Beer, M. et Mme E. Howard et D' Arnold Rapoport Porada. Semblablement long, très long, de Sedan à Villeneuve. A chaque instant, des ombres gigantesques s'étalaient sur le chemin, projetées par la lune pâle, et parfois ils frissonnaient. Ils frissonnaient, eux, habitués à courir les grands chemins, habitués à toutes les rencontres, ne craignant jamais rien, protégés par leur pauvreté; ils frissonnaient parce que toujours, devant eux, dans chacune de ces ombres, ils revoyaient. Raynald étendu sur la mousse sanglante du parc, Raynald agité par les dernières convulsions de l'agonie;
du parc, Raynald agité par les dernières convulsions de l'agonie; et parfois ils sursautaient comme s'ils entendaient, apporté par la brise légère qui remuait à peine les feuilles des arbres, le cri de mort de Mme Dandeville. Ils se taisaient, fuyant comme deux coupables, et Berlinn got regardait en tremblant son père dont les yeux, dans l'ombre, luisaient d'une façon étrange comme ceux d'un loup qui aperçoit une proie facile, Ils arrivèrent ainsi à Villeneuve, harassés. Le soleil n'était pas levé encore, un brouillard opaque les enveloppait, et pourtant, de loin, ils distinguèrent leur roulotte, leur maison, leur gîte. Elle
loin, ils distinguèrent leur roulotte, leur maison, leur gîte. Elle était accotée au bord d'un fossé, à l'embranchement de deux routes, près du village. C'était une méchante carriole, recouverte d'une toile jadis verte, mais que la pluie et le soleil avaient blanchie. De larges trous la perçaient par ces ouvertures le vent entrait, et, bien que léger, faisait craquer les planches mal jointes. Là, sous ce misérable abri, Lambine reposait. Malade, elle ne pouvait supporter les cahots de la voiture c'est pourquoi, le soir dernier, Lambin maudissait sa triste destinée. A leur approche, un vieil âne, couché le long de
A leur approche, un vieil âne, couché le long de la roulotte qui le protégeait mal de la pluie et pas du tout du vent, s'ébroua et, comme s'il reconnaissait ses maîtres, poussa un long braiement. Ils s'arrêtèrent. Lambin se campa au milieu de la route et, retenant Berlingot, il désigna d'un geste la voiture et l'âne. Tout cela va changer, Berlingot. [4 suivre.] DERNIÈRE HEURE DÉPENDANT DU "MATIN" Pour notre fil spécial des bureaux du MATIN, à Paris, aux bureaux du MATIN, Paris. -Autres télégrammes de nos correspondants particuliers de France et de l'étranger. SERVICE DES AGENCES Bavas, Paris-Nouvelles,
de France et de l'étranger. SERVICE DES AGENCES Bavas, Paris-Nouvelles, etc., etc. la provenance de toutes les dépêches publiées dans le MATIN est exactement indiquée. L'EMIR D'AfGHANISTAN L'état des esprits à Kandahar et à Herat Rapports attendus Le dernier message d'Abdour Rahman. Simla, 17 octobre. On s'attend à recevoir d'ici peu de Herat et de Kandahar des rapports annonçant quelle impression ont produite les nouvelles de la mort d'Abdour Rahman et de l'avènement de Habib-Oullah. Chacune de ces places contient une importante garnison sur la loyauté desquelles on peut compter. Quant aux habitants, ils n'ont jamais été turbulents. On pense
Quant aux habitants, ils n'ont jamais été turbulents. On pense donc que le nouvel émir sera accepté comme à Kaboul. La mort de l'émir a été si subite qu'une dépêche écrite et signée par lui a été envoyée de Kaboul à la date du 19 septembre. Cette dépêche se rapporte aux affaires de frontière et prouve que Abdour-Rahman était en état de s'occuper des choses de politique étrangère jusqu'au moment où il fut frappé de paralysie, c'est-à-dire environ dix jours avant sa mort. (Times.) Le prétendant Ayoub khan. Simla, 17 octobre. D'après des informations reçues de Pétita, la nouvelle de
octobre. D'après des informations reçues de Pétita, la nouvelle de la mort de l'émir Abdour-Rahman et de l'avènement de Habib-Oullah est parvenue le 11 octobre à Kandahar où elle n'a donné lieu à aucun désordre. Le bruit court qu'une certaine agitation se serait produite parmi les Ghilzais dans le voisinage de Kelat-Ghilzai, mais ce bruit manque de confirmation. Le bruit court également que Ayoub Khan est parvenu à s'évader de Murrée. Il est toutefois peu probable que Ayoub Khan fasse une tentative semblable puisque, dans le cas même où il réussirait à passer la frontière de l'Afghanistan, sa mort ne
réussirait à passer la frontière de l'Afghanistan, sa mort ne serait qu'une question de quelques heures la faction de Shere-Ali n'existant plus en quelque sorte. Les tribus importantes se soucient d'ailleurs peu de Ayoub Khan, maintenant qu'il est vieux et qu'il a perdu tout prestige. Il se confirme que la solde des soldats afghans a été augmentée. (Times.) (Par télégraphe indo-européen.) AU REICHSRAT Le discours du président du conseil Les traités de commerce Clair avertissement à l'Allemagne. VIENNE, 17 octobre. Le président du conseil, M. de Koerber, a pris la parole après le ministre des finances et tout de suite
parole après le ministre des finances et tout de suite a adjuré la Chambre d'oublier pour un moment les pour s'occuper d'une tâche plus pressante, le règlement des rapports économiques avec la Hongrie et les autres Etats étrangers. Il importe avant tout, a-t-il dit, de sauvegarder les intérêts de la monarchie entière. Le gouvernement protégera de toute son énergie l'industrie et l'agriculture. Il est résolu à accepter volontiers toute paix acceptable, mais il ne jouera pas le rôle de l'agneau sans défense, si on lui demandait seulement des sacrifices sans lui procurer des avantages. Le ministre président est d'avis que
lui procurer des avantages. Le ministre président est d'avis que la conclusion de nouveaux traités de commerce, notamment d'un traité avec l'Allemagne, qui formera la base d'autres traités, doit être poursuivie malgré toutes les difficultés qui ont surgi ces derniers temps. Il dit que la paix en Europe, garantie par de fermes alliances et de fortes armées, trouve son complément naturel dans l'équilibre économique des Etats. Aucun Etat ne tolérera qu'on passe à l'ordre du jour à son égard. C'est un devoir pour les parlements d'appuyer les gouvernements dans cette lutte. Le gouvernement compte sur le concours de la Chambre
lutte. Le gouvernement compte sur le concours de la Chambre dans tous ses efforts pour garantir la prospérité de l'empire et de la population. Le discours de M. de Koerber a été interrompu à plusieurs reprises par des approbations et la fin a été accueillie par une double salve d'applaudissements. La Chambre a commencé ensuite la discussion d'une motion urgente du député jeune-tchèque, M. Forscht, sur l'attitude du gouvernement à l'égard du tarif douanier autonome de l'empire allemand. La suite de la discussion a été renvoyée à demain. (Havas.) DON CARLOS Le gouvernement italien envisagerait son expulsion. Rome, 17 octobre.
CARLOS Le gouvernement italien envisagerait son expulsion. Rome, 17 octobre. Le bruit court que le gouvernement a décidé d'expulser don Carlos. Celui-ci est en ce moment à Venise. La raison de cette mesure serait dans les fréquents conciliabules qu'ont chez lui les chefs de son parti. On craint qu'ils ne troublent les relations amicales de l'Italie avec l'Espagne. (Exchange Télegraph.) LE LORD BIGAME Relâché après expiration de la peine Les projets matrimoniaux de lord Russell. LONDRES. 17 octobre. De notre correspondant particulier. Lord Russell a terminé les trois mois de prison auxquels il avait été condamné. Ce matin, il a
prison auxquels il avait été condamné. Ce matin, il a été relâché de bonne heure. Il a absolument refusé de voir aucun journaliste et est parti dans un cab en donnant l'adresse de son bureau. Aussitôt que son divorce avec sa première femme aura été prononcé, il a l'intention de se remarier avec Mme Somerset, sa deuxième femme. LE BUDGET NAVAL AMÉRICAIN Augmentation considérable Les constructions projetées. WASHINGTON, 17 octobre. Le prochain budget naval sera le plus considérable de l'histoire des Etats-Unis. Les dépenses s'élèveront à un total de 98,910,984 dollars, soit près de 22 millions de dollars de plus
dollars, soit près de 22 millions de dollars de plus que celles du précédent. On projette la construction de trois cuirassés, deux croiseurs cuirassés, et douze canonnières. Deux mille dollars seront consacrés à l'achat de nouvelles batteries pour les forts d'Albany et de la Nouvelle-Orléans. (Exchange Telegraph.) ÉDILES ET EMPEREUR L'incident de la « Fontaine des Légendes » Les conseillers berlinois résistent. Berlin,17 octobre.– Les conseillers municipaux ont adopté la motion Kseinpf, tendant à ce que les conseillers municipaux prennent connaissance des pièces relatives à la question de la fontaine monumentale dite « Fontaine des Légendes » qui leur ont
monumentale dite « Fontaine des Légendes » qui leur ont été adressées par le comité administratif municipal et prient celui-ci de maintenir fermement le point de vue juridique qu'il défend, mais l'engage cependant à examiner l'idée suggérée par l'empereur. Le conseil municipal a repoussé toutes les motions autres que celles-là. Au cours de la discussion qui a précédé ces votes, le premier bourgmestre a appuyé la motion Kseinpf. Il a fait remarquer qu'il n'était pas besoin, pour la construction de tous les monuments, de l'approbation de l'empereur, mais que le caractère de ville de résidence » de la cité de
caractère de ville de résidence » de la cité de Berlin obligeait à observer envers lui certains égards, d'autant qu'il a fait de grands sacrifices pécuniaires personnels pour l'embellissement de la ville. A Hubertusstock ce n'est pas non plus le point de vue du droit légal que l'empereur a mis au premier plan, mais uniquement les égards que l'on devait avoir pour lui en sa qualité de régent et à cause de l'intérêt qu'il porte au développement de la ville. Sur quoi M. Singer a répondu que si, parce que Berlin est une ville de résidence tout ce que veut
Berlin est une ville de résidence tout ce que veut l'empereur doit s'y accomplir, il serait dans l'intérêt des habitants que la résidence soit transportée ailleurs. Toute cette affaire ne représente qu'un sic et nec semit de sa part. M. Hoffmann, architecte municipal, a déclaré que l'artiste doit savoir supporter les critiques. (Havas.) LA SITUATION EN ESPAGNE Le calme rétabli à Séville Le caractère des récents désordres. MADRID, 17 octobre. D'après les avis officiels, tout est tranquille à Séville. Les boutiques et autres endroits publics sont rouverts. Comme on ne laisse pas passer les correspondances privées, il est impossible de
laisse pas passer les correspondances privées, il est impossible de se faire une idée précise de la situation. Le ministre de l'intérieur avoue que les troubles de Séville, de Gijon et d'Oviedo sont tous des conséquences de l'agitation carliste. (Exchange Télegraph.) Arrestation d'anarchiste. MADRID, 17 octobre. Deux individus venant de Séville ont été arrêtés. La découverte, faite la nuit dernière, d’une bombe rue Lope-de-Vega, aurait motivé leur incarcération. D’autres arrestations sont probables. (Havas.) L'agitation ouvrière. MADRID, 17 octobre. Le congrès ouvrier qui se tient ici en ce moment a décidé de siéger en permanence en raison des troubles de Séville
de siéger en permanence en raison des troubles de Séville et a conseillé la grève générale comme le seul moyen de résoudre la présente crise industrielle. Les syndicats de navigation à vapeur sont toujours en grève. Ils ont demandé l'appui des puissants syndicats de Valence et de la Corogne. Les charpentiers de Valence et les boulangers de Barcelone se sont joints aux autres corps de métier déjà en grève. (Exchange Télegraph.) LE VOYAGE DE M. REVOIL La première étape Bou Amama viendrait saluer le gouverneur. ALGER, 17 octobre. Le gouverneur général est parti ce matin pour effectuer son voyage en
général est parti ce matin pour effectuer son voyage en Oranie. Il est arrivé dans la soirée à Relizane. Sur tout le parcours, dans les gares traversées, les maires et les conseillers municipaux sont venus saluer le gouverneur et l’assurer de leur sincère attachement à la République. À son arrivée à Relizane, M. Revoil a été acclamé par la foule. Le général Risbourg, commandant la division d’Oran, est venu au-devant du gouverneur. Les réceptions habituelles ont eu lieu à l’hôtel de ville, puis M. Revoil est allé visiter l’hôpital où il a prodigué ses consolations et laissé des secours. Ce
il a prodigué ses consolations et laissé des secours. Ce soir un banquet est offert par la municipalité. On prétend, et ce bruit semble prendre consistance, mais doit être donné sous réserves, que Bou-Amama viendrait au devant du gouverneur à Djennan-Eddar. (Havas.) GRAND INCENDIE À ALGER Un immeuble en flammes Les maisons voisines menacées. Alger, 17 octobre.– Un incendie a éclaté, rues René-Caille et de Chartres, dans un immeuble situé au milieu d’un pâté de maisons de construction ancienne. Le foyer menace les maisons avoisinantes sur lesquelles les pompiers dirigent tous leurs efforts. Les autorités sont sur les lieux ainsi
tous leurs efforts. Les autorités sont sur les lieux ainsi que les marins russes du croiseur Varyag. Jusqu’à présent, on n’a à déplorer aucun accident de personne. (Havas.) LE MÉDITERRANÉEN L’aérostat au parc de Lagoubran Nouvelles déclarations de M. de la Vaulx. TOULON, 17 octobre. Le ballon le Méditerranéen a été conduit aujourd'hui dans l’arsenal et déposé dans le parc de Lagoubran. De nombreux officiers de marine sont allés au parc pour visiter les installations de la nacelle. M. de la Vaulx a fait les déclarations suivantes Certains journaux paraissent vouloir donner à l’accostage du Méditerranéen sur le Du Chayla,
vouloir donner à l’accostage du Méditerranéen sur le Du Chayla, un sens qu’il n’y a pas. Les uns parlent de sauvetage; les autres disent que le ballon a été recueilli en mer. Il n’y a eu dans l’accostage du Méditerranéen sur le Du Chayla aucun semblant de sauvetage. Le Méditerranéen était en pleine sécurité. Il avait devant lui de longues heures de vie. Les côtes d’Espagne approchaient. C’est alors que mes compagnons et moi décidâmes de mettre fin à notre ascension. Ils pouvaient atterrir sur les côtes, c’est-à-dire sur terre, atterrissage qu’ils opéraient toutes les semaines et qui n’avait aucun
atterrissage qu’ils opéraient toutes les semaines et qui n’avait aucun intérêt. Préférant exécuter une manœuvre nouvelle et voir comment un ballon de gros cube pourrait accoster un navire de guerre. Cette expérience, éminemment intéressante au point de vue maritime, eut lieu alors avec un plein succès. Loin de s’être terminé en sauvetage, le voyage a eu comme conclusion une expérience militaire du plus grand intérêt. (Havas.) GRANDE Rixe SANGLANTE Une querelle éclatait, hier soir, à dix heures et demie, dans un débit de vin de la rue Saint-Maur, entre un nommé Hippolyte Rotrou, âgé de quarante-cinq ans, maçon, demeurant 139,
nommé Hippolyte Rotrou, âgé de quarante-cinq ans, maçon, demeurant 139, rue du Chemin Vert, et un terrassier, Claude Citerne, âgé de quarante-six ans, habitant 60, rue des Amandiers. Les deux hommes ne tardèrent pas à en venir aux mains. Plus fort que son adversaire, Rotrou renversa celui-ci sur le parquet du débit. Claude Citerne réussit alors à prendre un couteau et en porta deux coups au bras droit de Rotrou. Au même moment, le fils de Citerne, Henri, qui se trouvait également dans l’établissement, prit un couteau et le plongea par trois fois dans le dos du malheureux. Grièvement blessé,
par trois fois dans le dos du malheureux. Grièvement blessé, Hippolyte Rotrou tomba, perdant son sang en abondance. Les témoins du meurtre durent engager avec les deux forcenés une lutte acharnée pour les désarmer. Les gardiens de la paix les conduisirent au commissariat de police de M. Guicheteau. Après avoir été interrogés par ce magistrat, ils ont été envoyés au Dépôt. La victime, dont l’état est des plus graves, a été transportée à l’hôpital Saint-Louis. JOURNAUX DE CE MATIN "JOURNAL OFFICIEL" Le Journal officiel publie ce matin: 1° Un décret, rendu sur la proposition du ministre de l'intérieur, portant dissolution
rendu sur la proposition du ministre de l'intérieur, portant dissolution du conseil municipal de Montfleur (Jura); 2° Un décret, rendu sur le rapport du ministre des travaux publics, déclarant d’utilité publique l’établissement de deux lignes de tramways dans la ville de Boulogne-sur-Mer et sa banlieue 3° Un décret, rendu sur le rapport du ministre des travaux publics, modifiant le tracé du tramway de Dinard à Saint-Briac (Ille-et-Vilaine) LA VIE D’UN ROI À 10 CONTRE 1 Du Gaulois De grandes dépenses ont été faites par les commerçants londoniens en vue de la cérémonie du grand couronnement du roi Edouard. Il va
la cérémonie du grand couronnement du roi Edouard. Il va sans dire que les bénéfices, qui sont considérables, ne sont assurés qu’autant que le couronnement aura lieu; si le roi meurt, les pertes seront énormes. Or, lors de la récente maladie d’Edouard VII, la panique s’est emparée desdits commerçants et ils ont pris dans les compagnies une assurance sur la vie du roi. Ce procédé pratique est déjà curieux mais ce qui est plus piquant, c’est le taux demandé, qui est de dix livres et demie par cent livres. Ce qui veut dire, pour les gens rompus aux mathématiques, qu’il
qui veut dire, pour les gens rompus aux mathématiques, qu’il y a une chance et demie sur dix pour que le roi meure avant son couronnement. Refroidissante pour Edouard VII cette brutale appréciation des commerçants de sa bonne cité CHUTE MORTELLE De Ghâlem-sur-Marne à la Libre Parole Une voiture de M. Marguet, conducteur d’omnibus à Monthermel-le-Grand, se rendait à Monthermel-le-Petit. L'équipage parvenait à la Voie-Romaine, près du pont sur le ruisseau du Chenu, quand une voiture d'ambulance, non munie de lanterne, vint à passer à fond de train en sens inverse. Un choc terrible se produisit et le malheureux cocher
inverse. Un choc terrible se produisit et le malheureux cocher de M. Marguet, nommé Bayen, âgé de trente-quatre ans; fut projeté sur la route, où il se fracassa le crâne. Les deux voitures furent brisées. Transporté à son domicile, Bayen a succombé le soir même à ses blessures. Il laisse une veuve et cinq jeunes enfants. La MORALE SCIENTIFIQUE De la Revue scientifique (extrait du discours prononcé à Caen par M. de Lanessan, ministre de la marine, à la séance de clôture du congrès de la Ligue de l'enseignement) Cependant, sous l'influence du progrès intellectuel qui, de siècle en siècle,
sous l'influence du progrès intellectuel qui, de siècle en siècle, s'accomplit dans l'humanité tout entière, les groupements spéciaux entre lesquels les nations s'étaient fractionnées et qui étaient si contraires à leur évolution ascendante, vont sans cesse en diminuant d'importance et de nombre. Détruits, dans une partie notable de l'Europe, par la révolution nivelatrice de 1789, ils sont sapés ailleurs par le rôle, chaque jour grandissant, que jouent les peuples dans la formation et la composition des organismes politiques ou économiques, et l'heure apparaît prochaine où les sociétés formées par les nations civilisées ne compteront plus que des hommes égaux par
nations civilisées ne compteront plus que des hommes égaux par les droits comme par les devoirs, n'obéissant dans leurs relations qu'à une seule et même morale sociale. Les barrières qui séparent les nations ne se sont-elles pas elles-mêmes considérablement abaissées devant les locomotives ou les navires à vapeur, les télégraphes ou les téléphones, en même temps qu'une foule d'intérêts communs naissaient de chaque côté des frontières des divers peuples, mettant en relations constantes des millions d'individus de toutes nationalités et de toutes races, amenant les peuples à se mieux connaître et provoquant partout l'éclosion de sentiments nouveaux d'où naissent des