jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
L’Abeille maintient sa tendance favorable à 2045. La Foncière se fixe à 1245. Vie. Les valeurs du groupe vie se sont montrées assez animées ; mais les variations de cours ont été de minime importance. La Générale est bien tenue à 31.800. La Nationale est ferme à 27.200. Le Phénix est invariable à 33.000. L'Union n'abandonne plus le cours de 4800. Le Soleil s'est peu modifié à 200. L'Abeille gravite autour de 620. La Foncière se traite à 925. Le Nord reste sur le cours de 400. La France fait bonne contenance à 490 et 495. Le Monde reparaît à
bonne contenance à 490 et 495. Le Monde reparaît à 199. Étranger et divers. — L'Union et le Phénix espagnol reste immobile à 405 et 407. La Fondiaria-Incendio et la Fondiaria-Villa reproduisent les cours respectifs de 125 et 130. Dans la branche accidents, le Soleil est l'objet de transactions plus régulières à 550. L'Urbaine, est sans affaires à 435. La Providence s'établit à 390. LE CAPITALISTE Bourses des Départements Bourse de Lyon. — Le marché des Valeurs gazières reste dans le calme le plus complet. Le Gaz de Lyon gravite autour de 710. Le Gaz de Lyon-Vaise se retrouve à
autour de 710. Le Gaz de Lyon-Vaise se retrouve à 593. Le Gaz d'Abbeville vaut 560. Le Gaz d'Angers cote 1170. Le Gaz de Chalon-Mâcon fait 1455. La Gaz de Florence se négocie à 1320. Le Gaz de Metz se présente à 1345. Le Gaz de Nevers s'inscrit à 1000. Le marché des valeurs métallurgiques a beaucoup perdu de son activité et les mouvements de cours ont été peu étendus. Quelques commandes, et notamment les fournitures de matériel roulant pour la Compagnie P.-L.-M., dont nous avons parlé viennent d'être passées aux usines du Centro et de Loire. L'allure du travail
aux usines du Centro et de Loire. L'allure du travail qui, ainsi que nous l'avons dit déjà, était suffisamment active, pourra ainsi se maintenir pendant un certain temps. Comme affaires nouvelles en perspective, on signale diverses fournitures de matériel roulant pour les chemins de fer de l'État. Ces fournitures sont divisées en deux lots comportant chacun 1.225 tonnes de pièces diverses. En ce qui concerne l'adjudication de matériel de guerre en préparation à l'artillerie de la marine, à laquelle nous avons fait allusion dans notre dernière revue, il s'agit de plusieurs milliers d'obus du calibre de 164,7. Ce sont deux
plusieurs milliers d'obus du calibre de 164,7. Ce sont deux affaires assez importantes que les usines de la région se disputeront, non sans acharnement, la concurrence entre elles étant toujours très intense. Les Aciéries de la Marine se sont avancées de 1841 à 1850 et 1855. Les Aciéries de Saint-Étienne reviennent de 1630 à 1612,50. Les Aciéries de Firminy perdent quelques points à 2400. Les Forges d'Alais ont été ramenées à 170. Les Hauts Fourneaux de Chasse restent immobiles à 1200. Les Forges de la Chalouse se fixent à 640. Le Creusot fait preuve de fermeté à 1725. L'Horme est
Le Creusot fait preuve de fermeté à 1725. L'Horme est lourde à 145. Les chantiers de la Buire, qui appartiennent à cette Société, viennent de procéder à une expédition de matériel roulant considérable destiné à la Chine (ligne de Pékin-Hankow). La Compagnie P.-L.-M., pour faire face à cette exportation, a dû organiser un train spécial composé de 70 wagons. Franche-Comté consolide sa reprise à 338 et 335. Les Usines franco-russes font meilleure contenance à 444 et 449. Le Kama part demeure stationnaire à 799. La petite part est inactive à 77. Les titres de charbonnages, bien que n'ayant pas donné
77. Les titres de charbonnages, bien que n'ayant pas donné lieu à des négociations très actives, ont toutefois maintenu leurs précédentes positions. Voici les cours des valeurs de charbonnages au 26 juillet, comparés à ceux de la huitaine précédente: Exercice 1904 1904 Dern. cours. juillet juillet Différence Différence 1904 4904 incidence 11 40 40 Loire... 248.. 245.. _ 3.. 40 40 Montrambert. 847.. 852.. + 5.. 20 20 Saint-Étienne. 402 + 8 15 15 Ban-Lafarge 195 .. 210 .. + 15 .. 2 2 Rive-de-Gier.. 28 .. 28 25 + 0 26 73 73 Roche-la-Mol. 1640 .. 1640 12 50
0 26 73 73 Roche-la-Mol. 1640 .. 1640 12 50 12 50 Rochebelle ... 390.. 890 .. 500.. 60 60 Grand Gombe. 1326 .. 1840... + 44 ... 21 21 Tréfonds (S.c.) 400 .. 400 .. 25 25 36 50 Bauxites...... 1175 . 1165 .. — 10 .. 18 18 La Péronnière 431., 429 .. — 2.. 35 35 Champagnac ...... 500 .. Mines de Rive-de-Gier. On dit que lors de la transformation de cette Compagnie en Société anonyme, l'échange des actions s'opérerait à raison de trois actions anciennes contre une action nouvelle au capital nominal de 100 fr. Les
une action nouvelle au capital nominal de 100 fr. Les valeurs de traction ont montré plus d'animation que précédemment ; mais les cours n'ont éprouvé, comme toujours d'ailleurs, que des modifications peu significatives. Les Omnibus et Tramways de Lyon se tiennent à 828. La Compagnie lyonnaise de Tramways se fixe à 73. Les Tramways de Lyon-Neuville s'améliorent à 384. Les Funiculaires Croix-Rousse et Croix-Paquet se maintiennent aux cours respectifs de 362 et 622. Les Tramways de Clermont-Perrand restent à 340 et 844. Les Tramways de Grenoble ne se sont pas améliorés à 840. Les Tramways de Nîmes conservent leur récente
améliorés à 840. Les Tramways de Nîmes conservent leur récente avance à 316. L'Ouest électrique est mieux à 801. Les Voiron à Saint-Béron sont en voie de relèvement à 39. Dans le compartiment des valeurs industrielles, les Deux-Passages reprennent à 535. Le Grand-Bazar se retrouve à 625. Les Grands Magasins des Cordeliers sont peu mouvementés à 130. Les actionnaires, réunis en assemblée générale ordinaire le 11 juillet courant à Lyon, ont approuvé les comptes de l'exercice 1903 et réparti comme suit les bénéfices s'élevant à 35.553 fr. 32 : 5 % à la réserve légale............... 1.777 65 Prévision pour litigieux............,.
% à la réserve légale............... 1.777 65 Prévision pour litigieux............,. 5.000 » Aux amortissements 25.000 » A nouveau. .. 3.775 67 Total égal..... 85.555 88 Les Automobiles Rochet-Schneider perdent une fraction à 1610 et remontent ensuite à 1675. Voici comment s'établissait le bilan de cette Société au 31 octobre 1903: ACTIF Actif immobilier : Terrains et constructions rue Paul-Bert 80.000 » Terrains chemin Feuillat .......... 100.727 30 Construction chemin Feuillat.......... 299. 378 40 Matériel et outillage.... 208.428 95 Actif mobilier : Caisse 181.380 80 Banquiers .... 895. 060 25 Tranchées et remises 29.832 80 Débiteurs divers 159.576 75 Marchandises générales
et remises 29.832 80 Débiteurs divers 159.576 75 Marchandises générales 411 153 60 Assurances, dépôt de garantie et frais généraux payés d’avance 2.363 05 Total 2.367.901 80 PASSIF Capital 1.000.000 Réserve légale 5.283 60 Prévisions pour débiteurs et litiges 24.872 50 Dividends à payer 520 30 Licences reçues pour le compte de l’exercice 1904 15.000 Créanciers fournisseurs et divers 215.735 95 Arrhes déposées 418.028 80 Profits et pertes : Report 1902 1.391 10 Bénéfice 1903 689.169 55 Total..... 8.367.190 80 Les Plaques Lumière sont mieux tenues à 510. Les Phonographes, Cinématographes et Appareils de précision gravitent autour de 178. Les
Cinématographes et Appareils de précision gravitent autour de 178. Les Caoutchoucs Bergougnan se relèvent à 1250 puis rétrogradant à 1230. Les Carrots du Midi gagnent quelques points à 500. Les Produits chimiques d'Alais reviennent à 642 et 640. Bourse de Lille. — La tendance générale des cours a été très irrégulière sur le marché des valeurs de charbonnages ; toutefois la lourdeur semble dominer sur l’ensemble de ce groupe. Voici les cours des valeurs de charbonnages au 26 juillet 1904, comparés à ceux de la huitaine précédente : Intérêt et dividends Dernier Juillet juillet Différence Différence 1904 1904 50 22
dividends Dernier Juillet juillet Différence Différence 1904 1904 50 22 50 Albi 1.249 1.220 29 50 1/24. 1.270 1.875 + 5 260 5. 3625 8.650 + 25 30 630 620—10 135 4.250 4.255 + 5 85 36 60 Blanzy 1.170 1.165 — 5 27 50 Bruay 694 698 + 2 55 1.055 1.055 90 25 Carvin 1.850 1.800 — 50 Clarence 331 380 — 1 100 8.851 2.899 + 39 Crespin Nord 111 105 — 6 55 1.065 1.064 — 1 10 50 Dourges 270 271 50 +1 50 1050 26.500 26.500 75 3.195 3.195 104 17 Epinac 40 Escarpelle
26.500 26.500 75 3.195 3.195 104 17 Epinac 40 Escarpelle 950 949—1 25 Ferfay 1.010 1.014 + 4 Ferques 360 360 25 Flines-les-Raches 465 465 30 15 Lens... 760 769 — 1 90 Liévin 3.695 3.735 + 40 20 Ligny-les-Aires 488 477 — 11 117 708 Merles 30%... 8.155 3.155 187 86 70%... 2.420 8.405— 18 Marly 9202 140 65 Meurchin 2. 765 2.750 — 1 700 325 — coup de 5. 13.800 13.800 50 Ostricourt 1.525 1.525 21 Thivencelles 600 MO Vicoigne et Noeux 28.400 21.400 45 le 80°. 1.175 1.173 — 2 COUPONS DETACHES. 1er mars : Carvin
1.175 1.173 — 2 COUPONS DETACHES. 1er mars : Carvin (action entière) 25 fr.; Carvin (le cinquième), 5 fr.; 31 mars: Lens, 15 fr. ; Courrières, 86 fr. 25 ; 1er mai : Liévin, 35 fr. ; 15 mai : Béthune, 67 fr. 50 ; Vicoigne (action entière), 450 fr.; Vicoigne (le vingtième), 22 fr. 50; 1er juin, Aniche, 25 fr. ; 10 juin : Marles, 70% , 95,85; 13 Juin : Marles 30% , 117 fr. 708 ; 30 juin : Courrières, 35 fr.; Douchy, 30 fr. ; 1er juillet : Thinencelles, 21 fr. ; Albi, .22 fr. 50
juillet : Thinencelles, 21 fr. ; Albi, .22 fr. 50 ; Azincourt, 20 fr.; Campagnac, 55 fr. Minet de Crespin-Nord. — Il résulte des comptes qui ont été présentés à l’assemblée générale ordinaire du 26 mai dernier que l’exercice 1903 s’est soldé par une perte d’exploitation de 121.318 fr. 57, contre un bénéfice de 54.050 fr. 63 en 1902. En ajoutant à cette perte sur exploitation les charges financières, les frais d'augmentation du capital et les immobilisations diverses de l’exercice, le total à amortir s’élevait à 313.723 fr. 68, dont 295.697 fr. 30 ont été prélevés sur la réserve pour
295.697 fr. 30 ont été prélevés sur la réserve pour travaux (qui se trouve ainsi ramenée de 629.974 fr, 82 à 332.277 fr. 52), le complément de 18.026 fr. 38 étant fourni par les bénéfices reportés. Le bilan, au 31 décembre, se résume ainsi : ACTIF Immobilisé 5.558.441 07 Réalisable et disponible 1.974.839 32 Total,... 7.533.880 89 PASSIF: Capital-actions 5.500.000 Obligations 1.496.500 Réserves 838.277 52 Créditeurs divers 804.502 87 Total 7.533.280 39 Les résultats peu favorables de l’exercice 1903 sont dus, dit le conseil dans son rapport, à l’ouverture de veines à faibles rendements et surtout aux dépenses que nécessitent
veines à faibles rendements et surtout aux dépenses que nécessitent les travaux préparatoires pour la remise en exploitation du siège n° 2. Bourse de Marseille. — La physionomie générale du marché des valeurs de transports maritimes ne s’est pas modifiée et les cours de ces titres n’enregistrent pas de changements appréciables. La Compagnie Praissinet est peu active à 300 et 805. La Compagnie nationale de Navigation fait de légers progrès à 315. La Navigation mixte manque de transactions à 310. Les Transports maritimes passent à 451 et 445. La Compagnie Cyprien Faure n'abandonne plus le cours de 453. Parmi les
Cyprien Faure n'abandonne plus le cours de 453. Parmi les valeurs diverses, les Brasseries de la Méditerranée ont été ramenées à 1300. Les Tuileries, Briqueteries de Marseille fléchissent à 795. Les Huileries méridionales se tiennent à 868. Les Salins du Midi font assez bonne contenance à 1160. L'action Félix Poarnier cote 200. Les Sucreries de Laudun-Lwdoise valent 160. Les Raffineries de la Méditerranée n’ont pas maintenu leur tendance favorable à 1415. L'excédent de l'actif sur le passif au 31 décembre 1903, y compris le reliquat disponible du précédent exercice, était de 1,097.177 fr., permettant de répartir un dividende de 80
de 1,097.177 fr., permettant de répartir un dividende de 80 fr. par action. Le bilan au 31 décembre dernier s’établissait comme suit : ACTIF Immeubles, outillage et mobilier 3.614.288 98 Approvisionnements 5.868.491 15 Caisse, portefeuille, comptes courants 2.977.146 31 Comptes divers, coupons, assurances, créances litigieuses, etc 171.094 04 Total... 12. 631,020 48 PASSIF Capital d'émission, 4.250.000 Réserves et amortissements 3.750.000 Comptes assurances 235.000 Droits et obligations en douane 2.112.887 97 Comptes courants et autres 1.185.955 Profit, pertes: Solde ancien 447.470 21 Solde nouveau 650.006 79 1.097.177 Total Fr. 12.153.020 48 Les Raffineries de Saint-Louis restent lourdes à 1750. Le compte
Les Raffineries de Saint-Louis restent lourdes à 1750. Le compte de profits et pertes au 31 décembre 1903 faisait ressortir un solde créditeur de 2.530.205 fr. 30 auquel est venu s'ajouter le solde bénéficiaire reporté de 1902 de 1.379.271 fr. 90, formant un solde disponible de 3.909.477 fr. 20, qui a permis la distribution d'un LE CAPITALISTE 475 dividende de 100 fr. par action et de 75 fr. par part de fondateur. Voici d'ailleurs le bilan au 31 décembre dernier : ACTIF Usines et immeubles 8.559.872 62 Brevet Steffen Métallurgie et outillage Steffen. 1 Travaux d'améliorations 1 valeurs diverses 8.823.008
et outillage Steffen. 1 Travaux d'améliorations 1 valeurs diverses 8.823.008 30 Débiteurs généraux 7.071.898 58 Existences au 31 décembre 1903 7.608.784 71 Total 85.463.517 21 PASSIF Capital 6.000.000 Réserve statutaire 600.000 Réserve facultative 5.400.000 Engagements divers 4.699,735 04 Créanciers généraux 4.854.804 97 Profits et pertes : Reports de 1902 1.379.271 90 Exercice 1903 2.530,205 30 Total 25.463.517 21 Par décret, en date du 14 juillet 1904, M. Jouillé (Félix-Henri-Laurent) a été nommé agent de Change près la Bourse de Marseille, en remplacement de M. Martin, démissionnaire. Bourse de Bruxelles Le marché a, dans son ensemble, dénoté des dispositions assez favorables.
marché a, dans son ensemble, dénoté des dispositions assez favorables. Les Rentes belges n'ont pas sensiblement varié : le 3 0/0 à 99,80, le 2 1/2 0/0 à 86,90, les Annuités 4 00 à 110,85, les Annuités 4 1/3 0/0 à 18,25. Les actions des établissements de crédit enregistrent, pour la plupart, de nouvelles plus-values. La Banque nationale consolide sa reprise à 4275 et 4280. Les bénéfices bruts du premier semestre de 1904 se sont élevés à 10.821.840 fr. Ces résultats auraient permis une augmentation du dividende de 75 fr, si le conseil ne s'était proposé de porter de 600.000
si le conseil ne s'était proposé de porter de 600.000 fr. à 914.095 fr. la somme consacrée aux amortissements. La Banque de Bruxelles se retrouve à 899,50 et 900. La Banque de Charleroi gagne encore une fraction à 655. La part de réserve de la Société générale s'avance à 2995. Les mouvements de cours ont été sans ampleur sur les titres de chemins de fer. Les Chemins du Congo ont toutefois monté à 1252 pour l'action ordinaire et 2912 pour la part de fondateur. Les Bruxelles-Lille-Calais restent à 631. Les Tournois-Course font 735. Les Braine-Gand dividends sont fermes Les transports
Tournois-Course font 735. Les Braine-Gand dividends sont fermes Les transports bruxellois demeurent bien tenus à 533 pour les actions ordinaires et 540 pour les actions privilégiées. Les valeurs métallurgiques ont, dans leur ensemble, témoigné de meilleures dispositions sur le bénéfice du travail qui l'importante commande de matériel roulant par les chemins de fer de l'Etat, dont il a déjà été question, serait prochainement répartie entre les différentes usines belges. Anvers revient cependant à 380. Alliance s'améliore à 598. à 972. Cockell regagne le cours de 1764. Espérance-Longdoz passe à 277. Les Forges de Haine-Saint-Pierre se tiennent à 1475 et 1500.
Les Forges de Haine-Saint-Pierre se tiennent à 1475 et 1500. Haiency fait de légers progrès à 677,50. Ougrée-Marihaye est mieux à 1363. Les Forges de Sarrebruck réalisent une nouvelle avance à 7825 et clôturent à 7710. A Cécile entre 1315 et 1318 et termine à 1300. Les résultats acquis pendant l'exercice 1903-1904 seraient, paraît-il, à peu près égaux à ceux de l'année précédente. On suppose donc que le dividende sera de 60 fr. par action comme celui distribué pour l'exercice 1908-1903. La tendance reste lourde sur le marché des titres de charbonnages. Amérique perd quelques points à 2000. On dit
de charbonnages. Amérique perd quelques points à 2000. On dit que le dividende de l'exercice clos le 30 juin dernier ne sera pas supérieur à 90 fr., alors que pour le précédent exercice la répartition avait été de 150 fr. par action. Conserve gravite autour de 1850. Boisl'Avroy se retrouve à 616. Bonne-Espérance-Bateriaie a été ramenée à 1840 et 1885. La Grande Machine à feu de Dour perd encore une fraction à 8851. Espérance-Bonne-Fortune manque de transactions à 730. Le Gouffre s'obtient à 1385. Les Murcienne s'inscrivent à 790. Sacré-Madame est plus calme à 8863 et 3300. Les Réunis de
est plus calme à 8863 et 3300. Les Réunis de Charleroi accentuent leur mouvement rétrograde à 1253. Le Nord de Charleroi accuse une nouvelle réaction à 8080. Patience-Beaujonc s'obtient à 1370. L'assemblée générale ordinaire a eu lieu à Claviers-Liège, le 18 juillet dernier. Après avoir entendu la lecture des rapports, elle a approuvé les comptes de l'exercice 1903-1904 et fixé le dividende y afférent à 75 fr. par action. Ce dividende sera mis en paiement à partir du 1er août prochain. Le ministère des finances vient de dresser la Statistique des successions déclarées l'an dernier, Les 339.164 héritages déclarés à
des successions déclarées l'an dernier, Les 339.164 héritages déclarés à l'enregistrement avaient une valeur de 5.320 millions. Déduction faite du passif, l'actif net soumis aux droits s'est trouvé ramené à près de 6 milliards — exactement 4.923.948.060 fr. pour 386.032 successions. Voici le tableau où ces successions sont classées suivant leur importance en 13 catégories : Nombre Sommes Fr. De la 500 à 121,558 32.981.111 De 501 à 2.500 105.597 186.444.987 De 2.001 à 10.000 102.800 508.509.857 De 10.001 à 56.000 41,847 903.353.842 De 50.001 à 109.000 7.079 487,488.396 De 100.001 à 250.000 4.423 687.203.062 De 250.001 à 500.000 1.525
100.001 à 250.000 4.423 687.203.062 De 250.001 à 500.000 1.525 525.158.460 De 500.001 à 1.000.000 706 498.195.626 De 1.000.001 à 2.000.000 358 495.298.934 De 5.000.001 à 10.000.000 119 861,886.336 De 10.000.001 à 50.000.000 7 104.774.564 Au-dessus de 50 millions... 1 50.634.460 Totaux 388 032 4,923.948 060 Il résulte des chiffres précédents qu'il est décédé en France l'an dernier 497 millionnaires, puisque 497 successions supérieures à un million ont été déclarées. La succession de 50 millions 1634, 480 francs est évidemment celle de M. Arthur de Rothschild. La direction des douanes de l'Algérie vient de faire paraître le bulletin comparatif du
de l'Algérie vient de faire paraître le bulletin comparatif du mouvement commercial et maritime de l'Algérie pendant le premier semestre des années 1904 et 1903 Il résulte des indications données par ce document que la valeur de nos importations a atteint en 1904, 161.600.000 fr. contre 155.302.000 fr. en 1903. Nos exportations, d'autre part, se chiffrent au total par 144. 976. 000 fr., en progrès de 7 millions 408.000 fr., par rapport à la période correspondante de 1903. Cette dernière plus-value est presque exclusivement déterminée par les expéditions de vins, dont la valeur à elle seule présente un écart de
dont la valeur à elle seule présente un écart de 16 millions de francs en faveur de l'année courante. Les envois de bestiaux et de céréales, en ralentissement marqué, ramènent au chiffre précité l'augmentation qui apparaît en fin de compte. .. 1.751 navires, dont 1.157 sous pavillon français, sont entrés dans nos ports en provenance de la métropole, de l'étranger et des colonies françaises. Dans le premier semestre 1903 on avait compté 1.773 navires, dont 1.145 inscrits à l'effectif national. La diminution constatée est imputable aux grèves de Marseille et aux entraves apportées de ce fait aux relations de la
aux entraves apportées de ce fait aux relations de la colonie avec ce port. Elle porte, en effet, tout entière sur la navigation avec la France. Le Journal officiel du 26 juillet a promulgué la loi « déterminant les participations de l'Etat et de l'Algérie dans la charge annuelle des Chemins de fer algériens » Voici le texte de cette loi : Article premier, — A partir du 1er janvier 1905, les charges et les produits nets résultant annuellement, tant des conventions relatives aux garanties d'intérêts et au partage des bénéfices que du rachat ou de l'exploitation des chemins de
bénéfices que du rachat ou de l'exploitation des chemins de fer d'intérêt général établis ou à établir en Algérie, seront inscrits respectivement aux dépenses obligatoires et aux recettes du budget spécial de la colonie. Art. 2. — Les avances de l'Etat aux Compagnies de chemins de fer algériens sont remplacées par une subvention annuelle au budget de l'Algérie, fixée à forfait à dix-huit millions de francs (18 millions) pour chacun des exercices 1905, 1906 et 1907. Cette subvention décroîtra ensuite annuellement de trois cent mille francs (300.000 fr.) pour les années 1908 à 1912 inclusivement ; de quatre cent mille
années 1908 à 1912 inclusivement ; de quatre cent mille francs (400.000 fr.) pour les années 1913 à 1917 et de cinq cent mille francs (500.000 fr.) à partir de 1916 jusqu'à l'année 1946 où elle prendra fin. Les crédits afférents à la subvention de l'Etat seront inscrits au budget général (3° partie. — Dépenses du ministère des travaux publics), sous la rubrique : « Subvention à l'Algérie pour les dépenses des chemins de fer ». Art. 3.— L'Etat garde à sa charge l'annuité de 3 millions 661.036 fr. 36 due à la Compagnie des Chemins de fer de Paris
due à la Compagnie des Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, en représentation de la subvention qui lui a été allouée pour l'établissement des lignes dont elle est concessionnaire en Algérie. Art. 4. — A partir du 1er janvier 1905, le minimum du fonds de réserve de l'Algérie, au-delà duquel des prélèvements pourront être faits pour gager des travaux d'intérêt général, conformément au paragraphe 5 de l'article 13 de la loi du 19 décembre 1900, est porté à dix millions de francs (10 millions). L'Etat renonce à tout prélèvement sur le fonds de réserve, après
renonce à tout prélèvement sur le fonds de réserve, après le règlement de l'exercice 1914. Art. 5. —Lorsque les produits nets encaissés par l'Algérie, à quelque titre que ce soit, du chef des voies ferrées établies sur son territoire, excéderont les charges lui incombant pour l'ensemble de ces lignes, l'excédent sera partagé entre la métropole et la colonie dans la proportion des avances de garantie, annuités de rachat, intérêts d'emprunts ou insuffisance d'exploitation supportés respectivement par chacune d'elles jusqu'au moment du partage. Un règlement d'administration publique déterminera les formes dans lesquelles seront dresses les comptes à établir en vue de
lesquelles seront dresses les comptes à établir en vue de ce partage. Art. 6. — A partir du 1er janvier 1905, le gouverneur général de l'Algérie exercera, sous l'autorité du ministre des travaux publics, les pouvoirs qui appartiennent à ce dernier, en vertu des lois, règlements et conventions en vigueur, pour tout ce qui concerne la construction et l'exploitation des chemins de fer lesquels continuent de faire partie du domaine national. Il pourra, lorsqu'il le jugera à propos, demander l'avis préalable des conseils institués auprès du ministre des travaux publics pour l'examen de ces questions. L'organisation des conseils, sur le
pour l'examen de ces questions. L'organisation des conseils, sur le rapport ou l'avis desquels il statuera, dans le cas où il n'uséra pas de cette faculté, sera soumise à l'approbation du ministre des travaux publics. Le réseau d'Etat (ancienne Compagnie transalpine algérienne) continuera d'être géré et administré comme il l'est actuellement. Art. 7. — Les modifications qui seraient apportées aux conventions existantes, avec ou sans changement dans la constitution des réseaux, le rachat, l'exploitation en régie des lignes actuellement concédées devront être délibérées par les délégations financières et conseil supérieur du gouvernement, dans les formes prévues pour le vote du