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Danvers Prosper VATEL Desplanques Arthur CLOZEL Sylv-Hall Pedro délia Darricu Ch. Leriche MARIUS Delysle YACOUB Richard M. FAVRY Larue M. DUBLOT DÉJAZET 16, rue Verdeau du Temple. — Tél. 387-32 (0) 8; 3; 2.60 (B) 6; 3.60 (1") 1.50 (2) 0.0 Location 10% augmentation de droit 8 h. 1/2. — DELIT DE CHASSE, comédie en trois actes, de Robert Françoiseville. Mme J.-M. Sterny HELENE MM. Lorny GUILLAUME Fretel DELPHINÉ 9 heures 10. — L'ENFANT DE MA SOEUR, pièce en trois actes de Mouézy-Eon et R. Françoiseville. Pour épouser la fille d'un magistrat, le jeune Valérien, étudiant en droit, doit passer
d'un magistrat, le jeune Valérien, étudiant en droit, doit passer son examen de licence. Or, il ignore tout des Pandectes, et c'est un garçon de café qui moyennant un faux passeport se présentera devant les examinateurs. Grâce à des circonstances inénarrables, le garçon de café est reçu. Mais il commet par la suite de telles gaffes que le jeune Valérien avoue la vérité à un oncle follement riche qui arrive d'Afrique et qui dotera princièrement son neveu, faute-il r ainsi le mariage. Mmes Paule Dariet Mme Macon-Parthenay Alys Guy LIQUETTE Alys Ouv LIQUETTE Dermont BERTHE Monthafres CHARLOTTE MM. Bonnard NAPOLEON
Alys Ouv LIQUETTE Dermont BERTHE Monthafres CHARLOTTE MM. Bonnard NAPOLEON premier MM. Max Andrie Achille GABARROU Dumont MACON-PARTHENAY WIGMM CROBERT Dutet VALERIEN Varlet JOBART Frit.. CAVERLIN Weme Monsieur ADOLPHE Bouquet LOCHE Gérard RARBOTTA Varna TORCY Savarin Premier étudiant Foursiu Deuxième étudiant Landercies Troisième étudiant Théâtres ayant clôturé LEUR SAISON OPERA-COMIQUE. ODEON. BOUFFES DU PARIS SIENS. - RENAISSANCE. — THEATRE REJANE. — CHATELET. — VAUDEVILLE. GAITE-LYRIQUE. — TRIANON-LYRIQUE. THEATRE DES ARTS. - GRAND GUIGNOL. THEATRE MICHEL. — CLUNY. — PORTE SAINT-MARTIN. — THEATRE ANTOINE. THEATRE SARAH BERNHARDT. Théâtres de Genre THEATRE DE L'ETOILE THEATRE DE L'AMBASSADE THEATRE VARIETES Théâtres de Quartier
DE L'ETOILE THEATRE DE L'AMBASSADE THEATRE VARIETES Théâtres de Quartier COMEDIE-ROYALE la rue Caumartin. Tél.. 307-36. À 9 heures. LA VIERGE DU FORUM, fantaisie en un acte, de Pierre Veber et C. Wolff. Mmes I. Perrot, Mme Chèvre; Alice Parys, Virginia; MM. Bellière, M. Labroche; Lucien Dayle, Le législateur Rablet baron de Saint-Mayer; Delson, comte Defleury; Saulieu, Secundus; Berac, Julius; Duperré, Jemmy Boule. UN PETIT TROU PAS CHER, pièce en un acte, de Yves Mirande et Henry Caen. — Mmes Florent, Mme Cromier, La veuve; I. Perrot, Mme Grenouillet; MM. Coquet, Le marquis; Lucien Dayle, Adrien Grenouillot; Delson, Un gardien.
Coquet, Le marquis; Lucien Dayle, Adrien Grenouillot; Delson, Un gardien. L'ECU, comédie en un acte, de Pierre Veber. — Mmes Irma Perrot, Mme Rosimond; Marsa Rénehardt, la chanoinesse Elisabeth; Alice Parys, Pallas; Debry, Marine; MM. Coquet, le président Lapault de Chagrin; Dayle, Grouchard; Rablet, M. Poussignoux; Bellières, Maris-Ange. UN MOUDEC N'EST PAS DEMÊME, fantaisie en un acte, de R. Savières et Rosai-Berry. — Mmes Alice Pyrs, Eva; Florence Cromier, La locataire I. La concierge; MM. Bellères, Gontran; Lafay Un agent; Bérac, Polyte; Delson, Châtelot. AVANT LES COURSES, pièce en un acte, de Modeste. Mlles Clairville, Paulette; Jeannot Ohesnel, Raymonde. THEATRE
acte, de Modeste. Mlles Clairville, Paulette; Jeannot Ohesnel, Raymonde. THEATRE GRÉVIN 10, boulevard Montmartre. — Tél. 155-33. Tous les jours en matinée à 3 heures et le soir à 9 heures. — LA MOUCHE, comédie-vaudeville en trois actes d'Antony Mars. — Mmes Cellini-Rambert, Cyprienne; B. Néry, Ernesta; Marta, Alice; Castel, Zoé; MM. Charles, Bricard; Rohanbeau, Margeney; Mathillon, Pitoizel; Domreval, Pidoux; Jalabert, Michu; Verdier, Cabassel; Guibert, Des Gattières. A la matinée de 5 heures. (Jeudis, Dimanches et Fêtes). — JACK !. comédie en un acte, de Mme Th. de Bosredon et M. Alex Herm. Mlle Allis. son, Colette; M. Mathillon, Max.
M. Alex Herm. Mlle Allis. son, Colette; M. Mathillon, Max. PIERROT PUNI, opéra-comique en un acte de Semiane et Albert Séré. Musique d'Henri Cieutat. — Mlle S. Rozellen, Colombine; M. Henriet, Pierrot. THEATRE MONDE TI (venue de Clichy. — 8 h. 1/2. — Du 31 Juillet au 3 Août. — LA MERE AUX BEAUX YEUX. THEATRE MONTMARTRE (place Dancourt. — 8 h. 3/4. — Du 31 Juillet au 3 Août. TROIS FEMMES POUR UN MARI. THEATRE MOLIÈRE (Faubourg Saint-Denis. Relâche. THEATRE POPULAIRE (B, rue de Belleville. 8 h. 3/4. — FLEUR DE PAVÉ, pièce cinématographique de Michel Carré. THÉÂTRE DE
FLEUR DE PAVÉ, pièce cinématographique de Michel Carré. THÉÂTRE DE BELLEVILLE (le, rue de Belleville. 8 h. 1/2. — DON CESAR DE BAZAN. THÉÂTRE MONTPARNASSE (31, rue de la Château. — 8 h. 1/2. 'LA FILLE DU RECLIN. — LES NOCES DE JEANNETTE. THÉÂTRE DES GOBELINS (73, avenue des Gobelins. — 8 h. 1/2. PATRIE. THÉÂTRE DE MONTROUGE (70, avenue d'Orléans, -Direction Beauchamp, 4e année. — 8 h. 1/3. — Spectacle varié. — Matinées jeudis, dimanches et fêtes. THEATRE DE GRENELLE (36, rue de la Crouch-Nivert. —' 8 h. 1/2. LATUDE. THEATRE FEMINA M. Chamaillot Métro : Aflit. Tél. 1511-88.
LATUDE. THEATRE FEMINA M. Chamaillot Métro : Aflit. Tél. 1511-88. THEATRE MONDAIN (Cité d'Antin. — 9 heures. Spectacle varié. LITTLE-PALACE (12, rue de Douai. — Tél. 263-69. — 8 h. 3/4. Spectacle varié. THEATRE MODERNE (12, boulevard des Italiens. Tél. 127-92. — À 3 heures du soir et à 9 heures du soir : Vues Cinématographiques. MUSIC-HALLS & CAFÉS-CONCERTS ALMAZAR D'ÉTÉ, Restaurant-Music-Hall. — Tél. 132-47. — LA REVUE DE L'AN. E., de P.-L. Fiers et Eugène Héros : Maurel, Dranem, Lina Ruby. Matinées dimanches et fêtes. Promenade. AMBASSADEURS. — Concert-Restaurant. — Tél. 244-84. — À LA MAYOLAISE, revue. Wilbert, Pougaud.
— Tél. 244-84. — À LA MAYOLAISE, revue. Wilbert, Pougaud. Mmes Paule Delys, Charley, etc. CASINO DE MONTMARTRE, boulevard de Clichy. — 8 h. 1/2. — Spectacle varié. ELDORADO, tout de Strasbourg. Tél. 442-17. 8 h. 1/2. — NUIT DE MANŒUVRES, bout. militaire. MM. Balazy, Zidner, Choof, Nomis. Mme D. Dalbert, Dessaux. — DOUX MENACES comédie. M. Max Hly, Mme Dalbert. — Partie de Concert : Paula Bréblon, Boucot, Bergeret. ELYSÉE-MONTMARTRE. 66, boulevard Rochechouart. Spectacle varié. JARDIN DE PARIS. (Champs-Élysées). — Tél. 844-86. — 8 h. Spectacité Concert Promenade. — Cirque. -Attractions, Bowling-Alleys. Dimanches et fêtes : Matinées. JARDIN D'ACCLIMATATION.
Cirque. -Attractions, Bowling-Alleys. Dimanches et fêtes : Matinées. JARDIN D'ACCLIMATATION. — Bois de Boulogne. Métro": Maillot et Dauphine. ROYAUME DE LILLIPUT. Tous les jours, "sentation extraordinaire, de 11 heures du matin à 6 heures du soir 300 nains dans leur ville naine. — Terssa, la voyante naine. — Attractions diverses. KURSAAL, 7, avenue de Clichy. — 8 h. 1/2. Spectacle varié. LA CIGALE (Jardin d'été). boulevard Rochechouart. Tél. 407-60. — À LA 6, 4, 2 !, revue à grand spectacle, en deux actes et neuf tableaux, de Henry de Corsse et Georges Nanteull. — Jane Marnao, Claudius, Paul Ardot, C.
et Georges Nanteull. — Jane Marnao, Claudius, Paul Ardot, C. Fabiani, Dorville, Fred. Pascal. Eza Berre, Albens, Martens, O'Brienz, Bueourt, Esmée, Poquelin, Delorge, Maudray, Bordoni, Reyol, N. Lancret, William, Dortek, Jane Clavirèle, M. Deluze, Grandval, Sterly, Cottin, Verlet, d'Aubigny, etc. TABLEAUX. — 1. Les Veuves Joyeuses. 2. À la 6, 4, 2 !, 3. Au pays des Romanichelles. 4. La Fin d'un sous-secrétaire. 5. L'Amour et la Guerre (Grand défilé). 6. La Bourse des Fleurs. 7. Un soir à Byzance. 8. Paris-Montmartre, 9. Sautez bouchons ! LA MAISON ELECTRIQUE. — 24, boulevard Poissonnière. — Incroyable et merveilleux service domestique électrique
24, boulevard Poissonnière. — Incroyable et merveilleux service domestique électrique entièrement fait par l'électricité. — Salle à manger électrique. — Chambre à coucher électrique. Cuisine, offices, buanderies électriques. LUNA-PARK Porte Maillot. — ouvert de 1 heure à minuit. Spectacle Railway. Water Chutes. — Johnstown Flood. — Entrée : 1 franc, donnant droit à une attraction gratuite au choix. MARIGNY-THEATRE. — Champs-Élysées. — Tél. 011-89. — Fred LINDSAY, le champion d'Australie, CANOVAS, célèbre living porcelaine, Miss FLEXMORE, Les 6 MELODY, BARNOLD et le chien POCHARP. MOULIN-ROUGE, place Blanche. 9 heures. — LA GRANDE REVUE, de L. Boyer et H. Bataille, 2
LA GRANDE REVUE, de L. Boyer et H. Bataille, 2 actes et 12 tableaux. Mistinguett, Morton, Noel, Ferreol, Jane Oryan. Beauval, Debievre. Tél. 508-63. NOUVEAU-THEATRE. 18, rue de Lyon. — Tél. 927-97. — 8 h. 1/2. BIRIBI. — L'AMI DE L'ORDRE. BAL TABARIN, 36, rue Victor-Massé et 56, rue Pigalle. — Tous les soirs, THE EIGHT CHERRY'S danseuses anglaises. Quadrilles excentriques. — Bowling. Samedi prochain : FÊTE DE L'AVIATION. FOLIES-PARISIENNES, 29, rue de Flandre.— 8h.1/2 — Spectacle varié. LA FAUVETTE, 58, avenue des Gobelins. — 8 h. 1/2. Spectacle varié. VARIETES PARISIENNES, 17, rue Croix-Nivert. — 8 h. 1/2. Spectacle
VARIETES PARISIENNES, 17, rue Croix-Nivert. — 8 h. 1/2. Spectacle varié. FANTAISIES SAINT-MARTIN, 48, Faubourg-Saint-Martin. — 8 h. 1/2. — Spectacle varié. CASINO SAINT-MARTIN, 48, Faubourg-Saint-Martin. — 8 h. 1/2. — Spectacle varié. CONCERTS SYMPHONIQUES CONCERTS TOUCHE. — Clôture annuelle. — Réouverture le 1er Septembre. CONCERTS-ROUGE. — Clôture annuelle. — Réouverture fin septembre. CASINOS AIX-LES-BAINS. — VILLA DES FLEURS. Spectacle varié. AIX-LES-BAINS. — CERCLE. — Spectacle varié. AULT. CASINO MUNICIPAL. — Directeurs : MM. Dufrenne et Grandjean. Mardi. M'AMOUR, comédie en trois actes. Jeudi. Tournée Vaste : LA SOURIS, avec Mlle Provost, de la Comédie-Française. Dimanche. — COCHON D'ENFANT !,
Mlle Provost, de la Comédie-Française. Dimanche. — COCHON D'ENFANT !, avec le nain Delphin. BOULOGNE-SUR-MER. — CASINO MUNICIPAL. — Spectacles de la semaine : Mardi. — LE JONGLEUR DE NOTRE-DAME. Mercredi. — BOCCACE, Ballet. Jeudi. — FAUST, avec le concours de M. Blancart, du Théâtre National de l'Opéra-Comique. Vendredi. — LA FILLE DE MADAME ANCÔT, Ballet. Tous les jours, Concert Instrumental. Tous les jeudis, Bal d'Enfants. Tous les vendredis, Concert Classique. CABOURG. — Kursaal. — Spectacles de la semaine : Mardi. — Matinée. — Music-Hall. Mardi. Soirée. — Grand Festival. Mme P. Vizentini du Minih, pianiste. Mme Laute-Brun, M. Gaston
Mme P. Vizentini du Minih, pianiste. Mme Laute-Brun, M. Gaston Dubois. (Opéra). Mercredi. — Matinée. — Concert Symphonique. Mercredi. — Soirée. — Débuts de Dalbret au Music-Hall et première représentation de LA CIGALE, de Massenet. Jeudi. — Matinée. — Bal d'Enfants et Music-Hall. Jeudi. — Soirée. — Grand Bal au Kursaal. Vendredi. Matinée. — Music-Hall. Vendredi. Soirée. — Grande sélection sur FAUST (Le acte; Le Jardin; La Nuit de Valpurgis avec le Ballet; La Prison). Mme Laute-Brun, M. C. Dubois; M. Fournets, Mme, Langer. Samedi. — Matinée. — 10e Symphonique. Samedi. — Soirée. — Quatre débuts au Music-Hall. — 2
Samedi. — Soirée. — Quatre débuts au Music-Hall. — 2 heures de LA CIGALE, de Massenet. CAYEUX. — CASINO MUNICIPAL. — Directeurs : MM. Dufrenne et Grandjean. Mardi. — Tournée Vaste : LA SOURIS, avec Mlle Provost, de la Comédie-Française. Mercredi. — Soirée de carité au profit des pauvres de la Ville de Cayeux : M'AMOUR, comédie en trois actes. Vendredi. — THERESE RAQUIN, comédie en cinq actes, d'Emile Zola. Mardi 10 août. — COCHON D'ENFANT, le dernier succès parisien, avec le nain Delphin. ENCHIEN 11 minutes de Paris, 152 trains par jour. Etablissement thermal. Casino, théâtre concert. Spectacles de
trains par jour. Etablissement thermal. Casino, théâtre concert. Spectacles de la semaine : Mardi. — MAM'ZELLE CARABIN. Mercredi. — LES HIRONDELLES. Jeudi. — Fête de Nuit. Vendredi. — MAM'ZELLE NITOUCHE. Samedi. — CARMEN. CENÈVE. — Casino-Parc des Eaux-Vives. — Tous les jours, à 4 heures et à 9 heures. Concerts Symphoniques. CENÈVE. — Kursaal. — Tous les jours en matinée. Concerts et attractions. — Tous les soirs : Revue à grand spectacle, avec premiers sujets : Germaine Huber, Reine Leblanc, Brésina, M. Casella. VICHY. Spectacles de la semaine au Théâtre du Casino : Mardi. — CARMEN, (Mlle Bailac). Mercredi. —
du Casino : Mardi. — CARMEN, (Mlle Bailac). Mercredi. — FAUST. Jeudi. — Matinée. Concert classique dirigé par M. Caubert. Jeudi. — Soirée. LE ROI D'YS. Vendredi. — LA RABOUILLEUSE. Samedi. — LE DETOUR. Dimanche. — Matinée. MANON. Dimanche. — Soirée. LE JONGLEUR DE NOTRE-DAME. — LE BONHOMME JADIS (M. Lucien Fugère). CABARETS ARTISTIQUES CABARET ARISTIDE BRUANT, 84, boulevard Rochechouart. 9 heures. — Spectacle varié. LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE, 23, place de la République. — 8 h. 1/2. — Concert. LE CHAT NOIR, 68, boulevard de Clichy. — Spectacle varié. LA CHOPE, 15, avenue des Gobelins. 8 h. 1/2.
varié. LA CHOPE, 15, avenue des Gobelins. 8 h. 1/2. — Spectacle varié. LE CARILLON, 30, boulevard Bonne-Nouvelle. Tél. 281-50. — 9 heures. — Spectacle varié. LA PIE QUI CHANTE, 168, rue Montmartre (près des grands boulevards). — Tél. 225-67. LES QUAT'Z'ARTS, 62, boulevard de Clichy. Tél. 547-39. — 9 heures. — Spectacle varié. CIRQUES, BALS & DIVERS MOULIN DE LA PALETTE, 22, rue Lepic (Tél. 624-19). GRANDE ROUE, 74, avenue de Suffren. — Tél. 712-17. NOUVEAU-CIRQUE, Tél. 241-84. À 11 h. 2. Attractions sensationnelles. — À 10 heures : FOOTIT RESERVISTE, fantaisie comique et nautique. Mercredis, Jeudis, dimanches et
FOOTIT RESERVISTE, fantaisie comique et nautique. Mercredis, Jeudis, dimanches et fêtes. matinées. 8 heures 1/2. PRADO-BULLIER, 31, avenue de l'Observatoire. — Bal. CINEMATOGRAPHES OMNIA-PATHÉ, 6, boulevard Montmartre (à côté des Variétés.) — Le plus beau et le plus élégant. Les vues les plus fixes, les plus variées. Changement de programme le vendredi. Orchestre Paul Fauchey. Matinées et soirées tous les jours. GRANDS MAGASINS DUFAYEL. — Deux heures à six heures : attractions variées. CIRQUE D'HIVER-CINEMA.PATHÉ (Tél. 912-25). Merveilleux films artistiques. — Intermèdes de chants interprétés par Lise Marrel. Ciné-phono, tous les jours à 2 h. 1/2 et 8 h. 1/2.
les jours à 2 h. 1/2 et 8 h. 1/2. LE CHOCOLAT DES ARTISTES C'est : Le Chocolat DELESPAUL. HAVEZ Établissements ayant effectué LEUR CLOTURE ANNUELLE Capucines, Boulevard des Capucines, Théâtre Apollo, rue de Clichy. Ba-Ta-Clan, boulevard Voltaire. Diable au Corps, Place Pigalle. Treteau-Royal, 4, rue Caumartin. Folies-Bergère, Rue Richer. Seala, 13, boulevard de Strasbourg. Comédie-Mondaine, 75, rue des Martyrs. Théâtre Mévisto, 8 rue Saint-Lazare. Théâtre des Ternes, 5, avenue des Ternes. Concerts Touche, 25, boulevard de Strasbourg. Concerts-Rouge, 6, rue de Tournon. Fantaisies-Parisiennes, 25, rue Fontaine. Alhambra, 50, rue de Malte. Gaîté-Rochechouart, 19, boulevard Rochechouart. Européen, 5, rue Biot.
de Malte. Gaîté-Rochechouart, 19, boulevard Rochechouart. Européen, 5, rue Biot. Concert Parisien, faubourg Saint-Denis. Cirque Carvia, 89, rue des Prairies. Etoile-Palace, Avenue de Clichy. Les Noctambules, 7, rue Champollion. Boite à Fursy, 53, rue Piscine. Petit Casino, 10 boulevard Montmartre. Casino de Paris, rue de Clichy. Chansonia, boulevard Raimbourg. Cirque Médrano, 12 ter, rue des Martyrs. Parisiana, 27, boulevard Poissonnière. ACHAT, VENTE, LOCATIONS D'IMMEUBLES PARIS-PROVINCE: A. DELACOUR * 4, rue Meyerbeer, Tél. : 11-11-11 PREMIÈRE PARTIE LEGISLATION Nous laisserons de côté l'étude historique. Tous les travaux qui ont été faits sur la question qui nous occupe, débutent par l'histoire de
sur la question qui nous occupe, débutent par l'histoire de ce droit. Nous ne parlerons donc pas de l'ordonnance du 24 avril 1407, dans laquelle Charles VI enjoignait aux ménétriers appelés dans les noces, d'y quêter pour l'hôpital Saint Julien. Nous laisserons également de côté l'ordonnance du Parlement du 27 janvier 1541, qui autorisait « les confréries de la Passion à représenter les Mystères de l'heure à 5 heures de l'après-midi, mais à condition qu'elles baillent aux pauvres la somme de 100 livres tournois, sauf à ordonner plus grande somme si à cause que le peuple sera distrait du service
si à cause que le peuple sera distrait du service divin et que cela diminuera les aumônes ». Nous vous laissons le soin, si vous en avez le loisir, de vous reporter aux ouvrages spéciaux, qui vous documenteront sur l'ancien droit. Il nous semble néanmoins utile de rappeler ici l'ordonnance royale du 25 février 1699, qui ordonna « qu'il fut levé et reçu au profit de l'Hôpital Général, pour être émolument à la subsistance des pauvres, un sixième en sus des sommes que l'on recevait alors et que l'on recevrait à l'avenir pour l'entrée aux opéras et comédies ». En
à l'avenir pour l'entrée aux opéras et comédies ». En effet, c'est dans les prescriptions de cette ordonnance que l'on trouve l'origine juridique du droit des pauvres perçu sur le prix des places. Il est également utile de rappeler qu'à la suite des ordonnances du 30 janvier 1713 et 5 février 1716, les taxes qui frappaient alors les théâtres s'étant élevées à plus du quart de la recette, les directeurs de spectacles réclamèrent contre cette taxation et prétendirent que la taxe ne devait être prélevée que sur les bénéfices. Une ordonnance royale du 4 mars 1719 dut alors statuer dans
ordonnance royale du 4 mars 1719 dut alors statuer dans les termes suivants, sur les contestations soulevées : « Sa Majesté étant informée qu'au préjudice desdites lettres patentes et ordonnances dont les dispositions sont si précises, les directeurs de l'Opéra et les comédiens français et italiens ont, depuis quelques mois, prétendu que le sixième et le neuvième ci-devant attribués à l'Hôpital Général et à l'Hôtel-Dieu ne devraient être perçus qu'après avoir prélevé les frais de représentation, ce qui est manifestement contraire aux termes des dites lettres patentes et ordonnances, et ne peut d'ailleurs avoir aucune apparence de justice, d'auant que
ne peut d'ailleurs avoir aucune apparence de justice, d'auant que le sixième et le neuvième étant perçus par augmentation, les directeurs de l'Opéra et les comédiens reçoivent pour leur compte les sommes qu'ils faisaient précédemment sans aucune diminution, et sur lesquelles ils étaient obligés de payer les mêmes frais auxquels les spectacles sont nécessairement assujettis. Ordonne que le sixième et le neuvième continueront à être perçus au profit du dit Hôtel-Dieu et de l'Hôpital Général, par augmentation des sommes qu'on recevait avant les dites lettres patentes et ordonnances pour les places et les entrées aux Opéras, Comédies et autres spectacles
places et les entrées aux Opéras, Comédies et autres spectacles publics qui se jouent à Paris, par permission de Sa Majesté, même aux spectacles des foires, sans aucune diminution ni retranchement sous prétexte de frais ni autrement ». Après ce court préambule, examinons le droit moderne. La Révolution de 1789, qui supprima les redevances dues aux gens de couleur et abattu également l'impôt qui frappait l'industrie du théâtre. Mais cette suppression fut de courte durée. Dès le 16 août 1793, une loi nouvelle laissa aux Municipalités le soin d'imposer à leur guise les recettes des théâtres, et le 2 nivôse
leur guise les recettes des théâtres, et le 2 nivôse an IV, un arrêté du Directoire ordonna aux directeurs de donner chaque mois une représentation au profit des hôpitaux de Paris, en déduisant, toutefois, la part des auteurs et les frais journaliers. En l'an V, le Directoire proposa aux Cinq-Cents l'organisation des bureaux de bienfaisance, et demanda dans les termes que voici, la création d'un impôt sur les billets d'entrée dans les spectacles : « La saison rigoureuse s'avance, les besoins de l'indigence vont augmenter avec elle, et la diminution des travaux, moins multipliés que dans les beaux jours, affaiblira
des travaux, moins multipliés que dans les beaux jours, affaiblira les ressources des familles laborieuses. Néanmoins, ce temps, le plus dur à passer pour ceux qui ne peuvent que gagner leur pain du jour, est le temps des plaisirs pour les personnes favorisées de la fortune. Le Directoire exécutif a sensé qu'il serait aussi juste qu'humain, de tirer parti de cette dernière circonstance, pour venir au secours de ceux que leur invalidité ou le manque d'ouvrage mettrait dans le besoin : une légère augmentation du prix des billets d'entrée aux spectacles, dans toute la République, procurerait une somme assez considérable
spectacles, dans toute la République, procurerait une somme assez considérable pour aider à remplir un objet aussi sacré ». Ainsi, ne l'oublions pas, c'est le plaisir, et le plaisir pris par les personnes favorisées de la fortune, qui doit alimenter la caisse des indigents. La proposition du Directoire fut accueillie, et aux termes de l'article 6, les administrateurs des bureaux de bienfaisance, qui venaient d'être institués, furent chargés de prendre les mesures qu'ils jugeraient les meilleures pour assurer le recouvrement du droit établi en l'article 1er. La loi organique sur la matière, la loi du 7 frimaire an V (27
la matière, la loi du 7 frimaire an V (27 novembre 1793) fut votée. C'est elle qui constitue la charte du droit des pauvres. L'article 1er est ainsi conçu : « Il sera perçu un décime par franc (deux sous par livre) en sus du prix de chaque billet d'entrée, pendant six mois, dans tous les spectacles, où se donnent des pièces de théâtre, des ballets, des feux d'artifice, des Concerts, des courses et exercices de chevaux pour lesquels les spectateurs payent. La même perception aura lieu sur le prix des places louées pour un temps déterminé ». Aux termes
des places louées pour un temps déterminé ». Aux termes de l'article 2 de la loi, le produit de la recette doit être employé à secourir les indigents qui ne sont pas dans les hôpitaux. Cette loi, prorogée par des lois, décrets et arrêtés successifs, fut rendue définitive par un décret de l'empereur Napoléon Ier, le 9 décembre 1809. Arrêtons-nous un moment devant cette loi fondamentale qui nous paraît devoir servir de base aux revendications que les Directeurs d'un théâtre pourront présenter aux pouvoirs publics. C'est le plaisir pris par le riche, qui doit servir à secourir l'indigence, et il
le riche, qui doit servir à secourir l'indigence, et il importe de préciser, dans une formule, ce qu'a voulu frapper la loi de frimaire an V. La loi de frimaire frappe d'un impôt au profit des indigents, le divertissement procuré au public qui paie son billet. Et elle frappe ce divertissement partout où l'on peut se le procurer en payant, ne l'oublions pas, au spectacle, aux bals, aux feux d'artifice, aux courses, aux exercices de chevaux, etc., etc. Nous ne saurions trop insister sur l'objet de cette loi fondamentale et sur les éléments essentiels de l'impôt dit « du droit
sur les éléments essentiels de l'impôt dit « du droit des pauvres » : le divertissement, la publicité, la recette. Nous aurons à nous demander si, en restreignant l'application de cet impôt aux seules entreprises de spectacles de quelque nature qu'ils soient, les pouvoirs constitués, législateurs ou juges, n'ont pas oublié, pour ne pas dire méconnu, l'esprit de la loi de frimaire an V. Mais poursuivons l'analyse de la législation. Le 29 frimaire an V, un arrêté du Directoire chargea les entrepreneurs de spectacles de recouvrer l'impôt pour le compte de l'Administration des bienfaits des pauvres. L'article premier est ainsi
de l'Administration des bienfaits des pauvres. L'article premier est ainsi conçu : « Les Directeurs seront tenus, conformément à la loi du 7 frimaire an V, de percevoir au profit des indigents, un dîme par franc en sus du prix des billets d'entrée. ». « ARTICLE 2. Ils enverront le premier de chaque mois le relevé de leurs registres d'entrée, au bureau central du canton de Paris, pour justifier du produit de cette perception. Le bureau central pourra en faire vérifier l'exactitude. » « ARTICLE 3. — Lorsque le bureau aura fait le décompte de la somme qui devra être