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ordre de la discussion. Mais plutôt que d'observer simplement ces règles applicables à tous les élus, ils ont préféré, M. Bernard tout au moins, essayer de troubler et d'empêcher nos délibérations, sans avoir régulièrement demandé ni obtenu la parole et, finalement, quitter la salle. Deuxième Grief M. Bernard dit : Le Maire ne tient et n'a jamais tenu compte des lettres, pétitions, adressées « au Maire et aux Conseillers municipaux pour être lues aux séances du Conseil ». RÉPONSE : Maintien dans leur intégralité des observations présentées à la séance du 13 Juin 1901 et consignées à la délibération du
du 13 Juin 1901 et consignées à la délibération du dit jour, versée au dossier. J'ajoute : Je n'ai jamais nié, pas plus que toute autre, la pétition des habitants de Balepourt. Cette accusation a de commun avec la plupart de celles qui l'accompagnent qu'elle est surtout absurde. J'ai trop le souci de mes devoirs administratifs et de ma dignité personnelle pour faire à mes administrés l'injure de passer sous silence leurs demandes quelles qu'elles soient. Le bon sens et l'intelligence les plus élémentaires me commandent, au contraire, de donner la solution la meilleure et la plus rapide aux réclamations,
la solution la meilleure et la plus rapide aux réclamations, requêtes et pétitions que je reçois. C'est ce que je fais en toutes circonstances. La pétition à laquelle M. Bernard fait allusion touchait à une question d'insalubrité produite par des écoulements d'eau provenant des immeubles appartenant à la Société des Messageries d'Algérie et stagnant près de l'École. Une action des plus vives et des plus suivies a été engagée contre cette société en la personne de son liquidateur, M. Huant. Les nombreuses lettres versées au dossier (Réponse au 11e grief — Plainte) démontrent, mieux que toute explication, la fausseté puérile,
— Plainte) démontrent, mieux que toute explication, la fausseté puérile, tellement elle était évidente, des allégations de M. Bernard. On verra par la lecture de ces lettres que la situation était exactement contraire à celle indiquée par l'accusateur. La commune faisait les plus actives démarches pour aboutir à une solution avantageuse de la question, tandis que le Liquidateur formait tout obstacle à cette solution. Malgré des difficultés sans nombre, que des hommes compétents et versés depuis de longues années dans l'étude et le règlement de toutes sortes de litiges déclaraient insurmontables, j'ai pu obtenir cette solution très avantageuse pour la
insurmontables, j'ai pu obtenir cette solution très avantageuse pour la Commune, puisqu'elle comporte l'agrandissement ultérieur du groupe scolaire et qu'elle a permis immédiatement l'ouverture d'un nouveau tronçon du Boulevard Thiers et la construction tant souhaitée de l'égout nécessaire à l'assainissement de l'école et du quartier. La vérité est donc que cette affaire est une des meilleures que nous ayons réalisées au bénéfice matériel et moral de la Commune de Mustapha et de mon administration. En ce qui concerne la lettre Ferchaud, le rapport explicatif ci-joint du Chef du service des travaux communaux y répond en tous points, justifiant amplement, après
travaux communaux y répond en tous points, justifiant amplement, après la probande réfutation des faits, les mêmes considérations générales que ci-dessus. L'attestation de M. P. et la lettre qu'il adressait à M. Rèmy, également jointes en copie, diront aussi quel était l'état mental de ce peu intéressant employé. Des pièces annexées à la réponse au deuxième grief. Rapport du Chef du Service des Travaux en réponse aux accusations de M. Ferchaud, employé révoqué, auxquelles M. Bernard fait allusion dans son 28e grief. Mustapha, le 28 Mai 1901. Monsieur le Maire, Vous m'avez transmis, pour y répondre, une lettre que vous
Vous m'avez transmis, pour y répondre, une lettre que vous a adressée le 4 mai M. Ferchaud, ex-conducteur attaché au Service des Travaux neufs, contenant à mon égard, en même temps que des injures, des accusations aussi insensées que calomnieuses qu'il est urgent que je détruise, afin de ne pas laisser s'accréditer auprès de vous ni auprès de MM. les membres du Conseil municipal la légende malveillante que ce Monsieur cherche à établir sur mon compte. En les prenant une à une, ces accusations sont les suivantes : « Est-il vrai qu'il y a deux ans, le chef de service
vrai qu'il y a deux ans, le chef de service ait fait construire un égout de « petite section, dans le ravin du temple « anglican, sur une longueur de 98 mètres « et que cet ouvrage ait coûté à la Commune » 8,000 francs ? « Le mètre courant, (soit 98 mètres = 8,000 « francs ; 751 mètres = 20 000 francs). « Il sera facile de contrôler ce que « j'avance, les deux projets se trouvent aux « archives ». M. Ferchaud paraît avoir l'accusation aussi facile que variable. Il y a deux ans, ce n'était pas
que variable. Il y a deux ans, ce n'était pas moi qu'il accusait d'avoir fait construire l'égout du ravin du temple anglican, mais un de ses collègues M. Rèmy, ancien agent-voyer communal démissionnaire, aujourd'hui architecte-voyer de la ville de Dellys, avec lequel il avait eu une vive altercation et qu'il voulait faire passer pour concussionnaire. L'égout du ravin du temple anglican avait fait l'objet d'une adjudication publique, sur projet régulièrement accepté par le Conseil municipal et approuvé par le Préfet. M. Gérandal, constructeur à Hussein-Dey, en a été l'entrepreneur et M. Rémy qui en a assuré la surveillance était chargé
M. Rémy qui en a assuré la surveillance était chargé de la conduite des travaux et de la présentation des attachements. Une enquête fut, à la suite des accusations portées par M. Ferchaud, ordonnée par M. le Maire en fonction à cette époque. Elle fut confiée à M. Nicoud, chef de bureau, contrôleur au Service des Travaux neufs dont l'impartialité ne pouvait être suspectée en raison de son entrée toute récente à ce moment-là dans le service. Un relevé complet des opérations faites par M. Rémy fut exécuté par M. Nicoud. De nouveaux profils furent levés, les attachements vérifiés, et
Nicoud. De nouveaux profils furent levés, les attachements vérifiés, et le résultat de cette vérification a conclu à ce que les comptes de l'entrepreneur étaient justes à 151 fr. 31 près, sur 8,000 francs de dépenses environ. M. Rémy explique dans une lettre les causes de cette différence. Le dossier de cette enquête fut remis par mes soins à M. le secrétaire général pour être transmis à M. le Maire, dans les premiers jours de septembre 1899. Je ne l'ai jamais plus eu en ma possession depuis cette époque, mais il m'est resté les pièces originales qui ont servi de
il m'est resté les pièces originales qui ont servi de base aux calculs de la vérification. Je joins les dites pièces au présent rapport au nombre de circulaires. A.M. Tigré Royal, rue de Constantine, 18, Alger; — Grand choix de Fourrures confectionnées. L'Administrateur-Gérant : E. LEMOINE. Imprimerie Joseph t.h. GELDI Rue de Constantine, 30, Alger. Armagnac Château « Henri IV VÉRITABLE EAU-DE-VIE DE VIN V. LOMBARD, Agent Dépositaire, Rue Michelet, 12, MUSTAPHA-ALGER 1 rate aux bureaux du journal "L'Humanité Algérienne Illustrée" 30, RUE DE CONSTANTINE, 30, ALGER La Dactyle PRIX: 5 Francs NOUVELLE MACHINE A ÉCRIRE La meilleure marché et
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LA LIBERTÉ PARIS : 10 Centimes — DEPARTEMENTS : 15 Centimes Lundi soir 31 Juillet 1893 — 28e Année ABONNEMENTS fin an ' 48 fr. — Six mois, 25 fr. — Trois mois, 13 fr., BUREAUX : 146, RUE MONTMARTRE Adressez tout ce qui concerne la Rédaction et l'Administration à M. JULES FRANK, Directeur du Journal LES MANUSCRITS DÉPOSÉS NE SONT PAS RENDUS Adresse télégraphique : LIBERTÉ — PARIS Toutes les institutions sociales doivent avoir pour but l'amélioration du sort moral, intellectuel et physique de la classe la plus nombreuse et la plus pauvre. N° 9,798 — Lundi soir 31
et la plus pauvre. N° 9,798 — Lundi soir 31 Juillet 1893 Cher M. Ch. LAGRANGE, CERF et CIE, 6, place de la Bourgogne ET AU JOURNAL: 146, RUE MONTMARTRE Adressez tout ce qui concerne la Rédaction et l'Administration à M. JULES FRANK, Directeur du Journal LES MANUSCRITS DÉPOSÉS NE SONT PAS RENDUS Adresse télégraphique : LIBERTÉ — PARIS Depuis le 15 juillet, la LIBERTÉ ne porte plus la date du lendemain, mais la date du jour plus même où elle paraît à Paris. BULLETIN Le Journal officiel a promulgué hier décret, contresigné par le ministre du commerce, lequel prouve
hier décret, contresigné par le ministre du commerce, lequel prouve bien que les solutions radicales ne constituent jamais un progrès. En effet, cette innovation est un recul et un recul doctrinaire. Le ministre, d'accord en cela avec le gouverneur général de l'Indo-Chine, vient d'abroger, en ce qui concerne les indigènes, le décret du 12 août 1891, qui a rendu applicable aux colonies la loi de 1867 supprimant la contrainte par corps. Ainsi, nous allons en Orient sous prétexte d'apporter à ces peuples arriérés l'évangile des Droits de l'homme, la Bonne nouvelle de la civilisation, et la première chose que nous
nouvelle de la civilisation, et la première chose que nous y faisons c'est d'y bâtir l'ergastule, ce débris d'une législation qui légitimait l'esclavage ! Voilà encore une conséquence déplorable du sénatus-consulte de 1854, que l'on persiste à appliquer parce qu'il est commode à manier. L'administration des finances vient de publier l'état détaillé des assujettis à l'exercice : débitants, colporteurs et marchands en gros de boissons, fabricants de vin de raisin sec, brasseurs, distillateurs et bouilleurs de profession, préparateurs d'alcool dénaturé, fabricants de sel et de sucre, raffineurs de sucre et de salpêtre, fabricants et entrepositaires d'huiles minérales et autres, fabricants
de salpêtre, fabricants et entrepositaires d'huiles minérales et autres, fabricants et marchands en gros de vinaigre, préparateurs de conserves, fabricants et entrepositaires de bougies et de cierges, chemins de fer et entrepreneurs de voitures publiques, fabricants et dépositaires de dynamite et de nitro-glycérine, orfèvres, bijoutiers, horlogers, fabricants et débitants de cartes à jouer, débitants de tabac et de poudre. Le nombre des assujettis est de 558,320 contre 490,823 en 1869; mais il n'y a que 256,246 débitants non abonnés ni rédimés, qui soient exercés avec la rigueur draconienne inventée par l'ex-conventionnel Français (de Nantes). Or, c'est pour libérer ces 256,246
l'ex-conventionnel Français (de Nantes). Or, c'est pour libérer ces 256,246 assujettis, que le projet disjoint de réforme de l'impôt des boissons proposait d'exercer dorénavant 1 million 574,727 propriétaires récoltant du vin, 1,013,432 récoltant du cidre et 597,181 bouilleurs de cru. Les conséquences de la réforme introduite, comme on sait, dans la manière d'être des Caisses d'épargne, par la loi qui, en décembre dernier, a sanctionné les premiers douzièmes provisoires de l'exercice 1893, ont été sensibles sur le marché des valeurs. La Caisse des dépôts et consignations qui, pendant le premier semestre de 1892, avait employé 138 millions 599,614 francs en
semestre de 1892, avait employé 138 millions 599,614 francs en achats de rentes sur l'Etat, pour le compte des Caisses d'épargne, n'en a acheté en 1893 que pour 21,631,677 francs; les achats ont eu lieu en janvier, tandis que la Caisse vendait de l'autre main, des rentes pour obtenir 16 millions afin de faire face aux remboursements, ce qui constitue un singulier procédé administratif, car le Trésor y a été des frais de courtage. Par contre, la totalité des ventes opérées pendant le semestre a atteint le chiffre de 144,695,042 francs. En 1892, il n'y en avait eu aucune. Les
francs. En 1892, il n'y en avait eu aucune. Les dépositants remboursés ont dû en partie acheter de la rente, car les achats opérés pour le compte des départements ont monté en capitaux à 71 millions, contre 58 en 1892, et les ventes n'ont produit que 46 millions au lieu de 51. La presse a souvent critiqué le service des bâtiments civils et à propos de l'édifice récemment construit pour loger la Caisse nationale d'épargne, voici les plaintes articulées par la commission du budget : « On sait qu'aux termes de la loi, la Caisse nationale d'épargne doit conserver pendant
de la loi, la Caisse nationale d'épargne doit conserver pendant trente ans les quittances, livrets soldés, bordereaux et pièces comptables, en vue de la suite à donner aux réclamations qui pourraient se produire. Or, ces pièces sont en nombre considérable; chaque année, elles augmentent dans la proportion des opérations, et elles finissent par former ainsi une masse énorme et envahissante. Ces archives sont installées dans les sous-sols et placées dans des casiers à double face qui, détail à noter, mesurent 0m.65 centimètres de profondeur sur 3m.80 de hauteur. On n'évalue pas à moins de 35 mètres le développement lineaire à
pas à moins de 35 mètres le développement lineaire à ajouter à ces casiers tous les ans. A la fin de l'année 1894, l'espace fera absolument défaut et il est de toute nécessité, pour assurer le fonctionnement du service des archives, que les sous-sols soient prolongés sous le terrain disponible. D'autre part, en raison de l'insuffisance des locaux, il n'a pas été possible, jusqu'à ce jour, d'installer — comme on l'aurait désiré, et comme le commanderait d'ailleurs une sage prévoyance, — dans des corps de bâtiments absolument distincts les deux services des comptes courants. Dans l'aile de la rue Barouillère,
services des comptes courants. Dans l'aile de la rue Barouillère, par exemple, qui est la plus exposée en raison du voisinage, se trouvent actuellement superposées les deux séries des comptes courants de trente-quatre départements. Si malheureusement, malgré toutes les précautions prises, un incendie venait à se déclarer dans cette partie de l'immeuble, il pourrait détruire entièrement les comptes individuels de plus de 400,000 dépositants. L'appointement de l'hôtel est principalement demandé en vue d'échapper à ce risque redoutable qui engage si gravement la responsabilité de l'État. » Les dépêches expédiées de Sofia par M. Stambouloff nous apprennent que les élections bulgares
Sofia par M. Stambouloff nous apprennent que les élections bulgares sont un triomphe pour le gouvernement. Il serait difficile qu'il en fût autrement, pour des élections faites d'office. Dans la capitale, sur 14,000 électeurs inscrits, il y a eu 3,128 votants pour M. Stambouloff et ses satellites, MM. Petkow et Valetskow. L'opposition n'a pu tolérer que trois voix, autant qu'il y a de vertus théologales. Afin de réchauffer le zèle de ces agents officiels, on avait affiché partout la note suivante, qui est un appel au sentimentalisme de fraîche date du pays : « Par une circulaire adressée aux préfets
du pays : « Par une circulaire adressée aux préfets des départements, le ministre de l'intérieur les invite à annoncer aux populations de la principauté la nouvelle que Son Altesse Royale la princesse Marie-Louise se trouve depuis quelque temps en état de grossesse et qu'en conséquence, le peuple bulgare, confiant dans ses destinées, doit mettre en Dieu son espoir, à l'occasion de cette joyeuse nouvelle qui présage pour la Bulgarie la consolidation de sa dynastie nationale. » DÉPÊCHES & CORRESPONDANCES PARTICULIÈRES Berlin, 30 juillet. Parlant du voyage de l'empereur allemand en Angleterre, les Nouvelles de l'Hamburg, organe du prince de
en Angleterre, les Nouvelles de l'Hamburg, organe du prince de Bismarck, s'expriment de la manière suivante : « Nous n'avons pas envie de renoncer à l'amitié traditionnelle avec l'Angleterre ou d'affaiblir cette amitié ; mais nous ne voulons pas faire pour elle des sacrifices inutiles et nuisibles. En cas d'événements graves, les sympathies de l'Angleterre nous seraient très peu profitables, et l'Italie elle-même ne se sent pas très sûr à ce point de vue, car elle a montré, par son entente séparée avec la Russie, combien elle a peu de confiance dans les promesses des Anglais. On sait, en effet,
confiance dans les promesses des Anglais. On sait, en effet, par expérience, que la politique de l'Angleterre a toujours eu, en réalité, un caractère purement égoïste, et que cette puissance s'est toujours gardée de faire ce qu'elle aimerait à obtenir des autres pays, à savoir de tirer pour autrui les marrons du feu. P. S. 1 Berlin, 30 juillet. 1 La Post se préoccupe des progrès du socialisme en Allemagne, progrès attestés par le résultat des dernières élections pour le Reichstag. Elle conteste l'opinion, à ses yeux trop optimiste, exprimée naguère par M. de Bennigsen, suivant laquelle le socialisme aurait
naguère par M. de Bennigsen, suivant laquelle le socialisme aurait atteint son apogée et serait maintenant sur son déclin. Dans ces conditions, la Post regrette la loi d'exception qui pesait naguère sur les socialistes. « Cette loi, dit-elle, avait, quoi qu'on en puisse dire, cet avantage indéniable de faire éclater nettement aux yeux de tous, même aux yeux des plus insouciants, le caractère révolutionnaire des doctrines socialistes. Certes, l'abrogation de cette loi, abrogation qui a replacé les socialistes sous l'application du régime du droit commun, n'a pas eu le succès attendu. Loin de là; elle a eu ce résultat, que
attendu. Loin de là; elle a eu ce résultat, que sans doute on n'avait pas voulu, de réhabiliter le socialisme, moralement et politiquement, devant la grande masse de la population. Aujourd'hui que nous avons pu constater l'effet de cet abandon de la loi contre le socialisme, nous avons le devoir de réagir contre lui. » P. — Il y a eu hier, à Saint-Calais, dans la Sarthe, une solennité officielle. On inaugurait un hôtel pour la caisse d'épargne. M. Terrier, ministre du commerce, y présidait. Il a prononcé, à cette occasion, un discours plein de vérités sur le fonctionnement des
occasion, un discours plein de vérités sur le fonctionnement des caisses d'épargne dont il a aisément démontré les avantages et les services, et sur les réformes pratiques dont elles sont susceptibles. Mais l'intérêt principal du voyage ministériel a été moins dans la cérémonie technique que dans le banquet qui lui a été offert, le soir, et auquel assistait M. Cavaignac, député de l'arrondissement. Ici on n'a plus parlé de questions économiques et la politique est entrée en scène sans partage. Elle nous a valu deux discours, l'un de M. Cavaignac, l'autre de M. Terrier. Ils ne pouvaient manquer, en pleine
l'autre de M. Terrier. Ils ne pouvaient manquer, en pleine période électorale, d'appeler l'attention. Nous avons eu trop souvent à signaler les opinions de M. Cavaignac, esprit libéral et modéré, avec qui, sur tant de points, nous avons la satisfaction de nous trouver d'accord, pour n'avoir pas à y insister en ce moment. Il a parlé en excellents termes de la confiance qu'on peut avoir, pour le maintien et la défense des institutions, dans les populations rurales, qui, depuis vingt ans, sont les plus fermes soutiens de la République, et qui, avec l'esprit de gouvernement, ont, au plus haut degré,
qui, avec l'esprit de gouvernement, ont, au plus haut degré, le sentiment de cette justice sociale qui est la marque distinctive de la démocratie française. Il a éloquemment démontré que ce qu'il faut le plus impérieusement aujourd'hui, c'est « une majorité compacte et durable, qui assure au gouvernement républicain, en dehors des intrigues, la stabilité et l'autorité nécessaires pour défendre, avec suite et énergie, au dedans et au dehors, les intérêts vitaux de la France et faire œuvre de bonne, active et juste administration ». C'était évidemment combattre d'un mot le système de concentration bâtarde qui a toujours empêché la
le système de concentration bâtarde qui a toujours empêché la constitution d'une forte majorité de gouvernement; mais pourquoi M. Cavaignac a-t-il cru devoir ajouter que, dans ce but, le régime parlementaire appelle des réformes urgentes ? Quelles réformes ? Le résumé que nous avons reçu de son discours ne le dit pas, et il est à craindre que les adversaires du régime parlementaire ne s'emparent de cette formule vague pour prétendre qu'il est attaqué même par ses plus fidèles partisans. De réformes dans le régime lui-même, nous ignorons lesquelles on peut concevoir. Tout ce qu'il y a à faire, c'est