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Bœufs 3 318 2.377 358 1 62 1 40 1 » 95 à 66 Vaches 1923 705 226 1 50 1 30 92 90 1 55 Taureaux. 80 75 392 1 25 1 05 93 95 1 30 Veaux. 803 740 85 2 10 1 10 1 50 1 15 2 20 Moutons n.8; 17.446 2011 00 1 70 1 55 1 50 2 » Porcs gras. 19.467 18.851 911 75 1 66 1 55 55 180 maigre. 2 » Chute de moutons laine, 3 0 à 8 »
Le samedi 5 novembre 1927 Une importante question fiscale intéressant tous les Français qui ont des intérêts en Tunisie, vient d'être soulevée par le « Contrôle des Administrations Financières » dans sa circulaire du 28 août dernier approuvée par le Ministre des Finances. On sait que la loi du 3 avril 1918, qui prohibait l'exportation des capitaux à l'étranger, avait dans le paragraphe 2 de l'article 4, excepté de cette prohibition : « les fonds qui seraient envoyés dans les colonies françaises et les pays de protectorat pour y être utilisés sur place dans l'agriculture, le commerce ou l'industrie. »
utilisés sur place dans l'agriculture, le commerce ou l'industrie. » Mais la loi des Finances du 13 juillet 1925, qui institua le contrôle sévère des capitaux français investis à l'étranger obligeait leurs propriétaires à souscrire annuellement au fisc une déclaration spéciale, sous peine de sanctions pénales extrêmement sévères. Cette loi était-elle applicable aux pays de protectorat ? Devant l'incertitude de la loi qui était muette sur ce point, M. M. Barety posa au « Journal Officiel » du 1er janvier 1926, une question écrite au Ministère des Finances, lui demandant si la déclaration des avoirs possédés en Tunisie ou au
si la déclaration des avoirs possédés en Tunisie ou au Maroc, était obligatoire pour les Français résidant en France. On sait qu'un grand nombre de nos concitoyens qui ont des intérêts en Tunisie, sont venus se fixer sur la côte d'Azur après avoir résidé dans ce pays si semblable à la métropole. La question est donc dès lors sérieuse pour eux. La réponse faite à M. Barety fut la suivante : « Les biens détenus en Tunisie sont considérés comme se trouvant en France au regard de la loi de 1918 dont les dispositions ont été rendues applicables à la
1918 dont les dispositions ont été rendues applicables à la régence ; mais aucune mesure analogue n'existant pour le Maroc, les biens possédés au Maroc doivent être déclarés. » La question paraissait donc réglée, de fait la colonisation française en Tunisie dont les besoins en capitaux frais sont toujours considérables, ne serait pas enrayée et l'on peut dire que les capitaux français ne lui firent pas défaut. Mais l'Administration fiscale française se veillait, et au risque de provoquer les plus graves perturbations dans l'œuvre colonisatrice de la France, en Tunisie, elle démentit, par une circulaire datée du 28 août 1926,
elle démentit, par une circulaire datée du 28 août 1926, et au moyen d'une argumentation des plus substantielles, la réponse officielle faite à M. Barety. D'après l'Administration fiscale, « les pays de Protectorat doivent être assurés aux pays étrangers » et si la loi de 1918 a exceptionnellement autorisé les capitaux français à s'y investir, ceux-ci ne constituent pas moins au regard du fisc, des avoirs à l'étranger, et doivent faire la déclaration prévue par l'article 21 de la loi de Finances du 13 juillet 1925. Et la circulaire du 28 août 1926, émanant du contrôle des administrations financières, conclut
28 août 1926, émanant du contrôle des administrations financières, conclut : « Qu'il conviendra de préciser par la voie du Journal Officiel le sens de la réponse faite à la question écrite de M. Barety par l'adjonction d'une phrase disant exactement le contraire de celle-ci. « La déclaration est exigible pour les avoirs possédés dans tous les pays de protectorat, malgré, le cas échéant, l'introduction de la loi du 3 avril 1918. » L'émoi provoqué par cette politique contradictoire, tant parmi la colonie française en Tunisie, que parmi ceux qui, fixés en France, y ont conservé des intérêts, est considérable.
fixés en France, y ont conservé des intérêts, est considérable. Les capitaux français déjà investis en Tunisie vont chercher à se dégager le plus rapidement possible, afin d'éviter de payer outre les impôts français normaux sur le revenu, ceux beaucoup plus lourds qui grèvent les capitaux à l'étranger et par surcroît les impôts tunisiens qui comme en France, augmentent sans cesse. Mais la question soulevée par les prétentions du fisc n'intéresse pas seulement ceux qui ont personnellement et individuellement employé leurs capitaux dans les exploitations agricoles ou dans les opérations commerciales ou immobilieres de Tunisie. Tous ceux qui, à un
commerciales ou immobilieres de Tunisie. Tous ceux qui, à un titre quelconque, possèdent des intérêts dans les grosses Sociétés minières ou financières, se trouveront touchés par les prétentions fiscales ; toutes les sociétés tunisiennes vont être considérées, comme Sociétés étrangères et l'on voit d'ici la perturbation qui va nécessairement se produire sur les cours des actions, obligations etc... Les capitaux étrangers ne manqueront pas de profiter de l'aubaine et se substitueront aux capitaux français dans toutes les entreprises. Quel est, dans ces conditions, l'avenir de la colonisation française en Tunisie ? Va-t-on, dans un but uniquement fiscal, ruiner l'œuvre entreprise
? Va-t-on, dans un but uniquement fiscal, ruiner l'œuvre entreprise dans ce pays depuis plus de quarante ans, et les efforts de ceux qui, sur la foi des proclamations officielles, n'ont pas craint de s'expatrier pour agrandir et fertiliser ce qu'ils croyaient être le Dominium de France, et que l'on déclare aujourd'hui terre étrangère ? Nous croyons savoir que M. Barety, vivement sollicité par les groupements de colons en Tunisie, prendra la défense des intérêts menacés et protester contre l'œuvre néfaste qui est en train de s'accomplir. Le Projet de Loi qui doit être discuté dans un délai Le Retraité
Loi qui doit être discuté dans un délai Le Retraité Algérien, vient l'un des premiers demander avec juste raison à ce que les retraites actuelles soient traitées de la même façon que les bénéficiaires des nouvelles soldes d'activité. Les soldes des officiers et sous-officiers, tant dans l'armée de terre que dans la marine dit M. Edmond Esquinol, directeur de cet organe, viennent d'être élevées au triple des soldes antérieures à 1919, — sans préjudice naturellement de l'indemnité pour charges militaires. Les militaires actuellement en activité bénéficieront par conséquent des retraites très supérieures à celles de leurs aînés, lesquels doivent se
très supérieures à celles de leurs aînés, lesquels doivent se contenter des maigres avantages si péniblement arrachés au Parlement dans la confusion qui précéda les élections de 1919. Cette situation est un défi peu ordinaire à la logique et à la justice, puisque la vie chère impose une augmentation des soldes et traitements, elle impose aussi une augmentation parallèle des retraites. Pense-t-on que le boucher, l'épicier, le tailleur, le pharmacien ou le propriétaire aient des tarifs réduits pour les retraités ? En accordant l'indemnité d'attente, malgré de sérieuses difficultés budgétaires, le Gouvernement a prouvé qu'il avait à cœur de corriger
le Gouvernement a prouvé qu'il avait à cœur de corriger cette anomalie. Les retraites lui en sont profondément reconnaissants. Mais il ne faut pas que cette « date » se prolonge indéfiniment : il ne faut pas que l'on esquive une fois de plus la seule solution convenable : la péréquation intégrale. Un projet de loi en ce sens a été déposé sur le bureau de la Chambre. Que devient-il ? Les retraités sont unanimes à réclamer sa discussion immédiate. Il semble bien qu'on pourrait leur donner satisfaction sans risquer de porter en péril l'union nationale ou l'équilibre financier. Et
de porter en péril l'union nationale ou l'équilibre financier. Et surtout qu'on ne leur reproche pas d'être trop pressés : car ils en ont le droit, car la vie chère les talonne et le temps aussi, car ils sont à un âge où l'on sait le prix des mois et des jours. LE SOCIALISME Représente-t-il vraiment la Classe Ouvrière ? Les socialistes forment, affirment-ils, le parti des ouvriers, de ceux qui gagnent péniblement leur pain. Est-ce exact ? Non. Depuis les origines du socialisme, à part quelques exceptions, les dirigeants du mouvement sont des bourgeois et des intellectuels. Il suffit
du mouvement sont des bourgeois et des intellectuels. Il suffit de citer dans le passé les noms de Guesde, Jaurès, Blanqui, Proudhon, pour ne parler que de la France. Pour le présent, qui donc dirige effectivement le mouvement, le groupe parlementaire des socialistes ? Léon Blum, millionnaire, docteur en droit, auditeur au Conseil d'Etat; D. Braké, intellectuel, professeur ; Paul de Bonnecourt, millionnaire avocat; Renauld, l'ancien vétérinaire, devenu journaliste ; et Montet, avocat, bien rentable ; Compère-Morel, ancien horticulteur, représentant d'une société capitaliste, etc. Nous reconnaissons parfaitement le droit à un parti de se recruter parmi les classes variées. Mais
un parti de se recruter parmi les classes variées. Mais si le socialisme s'agit de la sorte, pourquoi se donne-t-il comme l'adversaire des privilégiés de l'ordre social ? Prolétaire ? Chambre de Commerce de Mostaganem Compte rendu sommaire de la séance du 1er Février 1957 Tenue sous la présidence de M. A. Gautier Président Sont présents : M. A. Gautier, préfet ; A. Tobert, vice-président ; J. le Pinéde, trésorier ; F. Guiraut, secrétaire ; A. Bensmaine, membres. Absents excusés : MM. Lemoine, L. P. Bentayou, F. Esclapez, Guelpa, Benoit; et Kritly. Absence non excuses : M. C. Mailly. Travaux
et Kritly. Absence non excuses : M. C. Mailly. Travaux divers. Compte rendu de la suite des résolutions prises dans une séance particulière qui eut lieu le 9 Février et à laquelle prirent part MM. les Ingénieurs du port, M. le Maire de la commune, le bureau et les membres de la commission des travaux de la Chambre, une délibération tendant à déplacer la ligne de demarcation des fonds de 8 m. et de 5 m. dans le port, est adoptée à l'unanimité. Un projet pour faciliter le rembarquement des ovins au cours de la présente campagne moutonnière a été
ovins au cours de la présente campagne moutonnière a été également adopté et dressé à M. l'Ingénieur en Chef pour la mise au point, et l'exécution par vote de visite. Les travaux d'achèvement du parc à visite des ovins sont terminés ; la Chambre de Commerce s'est mise en instance auprès de la Municipalité de Mostaganem pour les travaux d'adduction d'eau potable devant intervenir le Parc. Les aménagements prévus permettront d'assurer la visite sanitaire dans des meilleures conditions et les trois pelles trouveront dans les terrains limités de vastes espaces pour le pacage et le repos avant leur embarquement. Tarifs
pour le pacage et le repos avant leur embarquement. Tarifs des Hôtels de l'Afrique du Nord, M. le Gouverneur Général prie les Chambres de Commerce d'attirer l'attention des hôteliers de leur région sur les tarifs trop élevés pratiqués dans les hôtels de l'Afrique du Nord et sur les dangers qu'ils font courir à l'industrie du tourisme en Algérie. Les prix prohibitifs pratiqués sur la Rivière ont eu pour résultat en éloigner les étrangers. Il importe que les tarifs d'hôtels ne doivent être établis en Algérie qu'après comparaison avec ceux qui sont couramment pratiqués dans les autres pays d'attraction concurrents au
sont couramment pratiqués dans les autres pays d'attraction concurrents au bassin Méditerranéen et qu'il y soit également apporté quelque tempérament en faveur des nations ou coloniaux voyageant pour affaires et qui ne sont pas bénéficiaires des changes élevés. Questions diverses. Les questions suivantes sont ensuite examinées par l'Assemblée : Application des droits de douane appliqués à l'Algérie du 28 Décembre 1920. Modification de la loi du 9 Avril 1898 sur les accidents du travail. Création d'une bourse officielle des vins et céréales à Alger. Proposition de loi tendant à modifier l'article. 106 du Code de commerce constatation de l'état des
l'article. 106 du Code de commerce constatation de l'état des objets transportés en cas de refus ou de contestation à l'arrivée. Cirer des blés (titres de mouvement) Chronique Locale Premier pas Dunlop Nous portons à la connaissance de nos lecteurs que tous les jeunes gens désireux de s'engager dans l'épreuve du Premier pas Dunlop, épreuve de la jeunesse cycliste; par cette épreuve et à Durablement dotée de nombreux prix, trouveront tous renseignements utiles : règlements, demandes de licence, etc. auprès des Comités départementaux de la V. F., Sociétés sportives de France, Agents du Cycle et de l'Automobile succursales Dunlop auxquels
France, Agents du Cycle et de l'Automobile succursales Dunlop auxquels tous imprimés et instructions ont été transmis. Prévost-Paradol Dimanche dernier, le résultat des élections ayant appris que tous les électeurs de la Commune, sans exception, avaient voté pour le Docteur Azam, la gaieté gagna tout le monde et le projet d'organisation d'un bal obtint aussitôt l'assentiment général. C'est une véritable fête d'été qui a été organisée et tout le monde s'est amusé à qui mieux mieux. On a commencé par une réunion au cours de laquelle les coupes de Champagne se sont levées à la santé du docteur et on
se sont levées à la santé du docteur et on a continué par des jeux et des danses qui se sont prolongées fort avant dans la nuit. Union des femmes de France. Le geste fait par cette Société n'aura pas été inutile. Les recettes du thé dansant ont permis de distribuer aux enfants les plus nécessiteux 156 paires de chaussures et 31 chandails. Non contentes de ces résultats, les dames du Comité ont pensé aux plus petits où à ceux qui vont naître aux objets tricotés et des layettes ont été offerts par Mesdames Abriat, Barat, Boffa, Jules, Boll, Bouchet,
été offerts par Mesdames Abriat, Barat, Boffa, Jules, Boll, Bouchet, Clavel, Comte Bellot, Delphau, Friess, Girardet, Lepley et Meyere. On nous dit de divers côtés que le thé dansant du Jeudi 27 Mars, à l'occasion de la mi-carême sera très brillant. De nombreux parents songent aux travestis de leurs enfants. Les imaginations travaillent. Nous n'en sommes du reste pas étonnés car Tiaret a mesuré ces manifestations de bon goût qui font la joie des petits et même des grands. Cour Criminelle La session de la cour criminelle pour le premier trimestre de l'année en cours a commencé, comme nous l'avons
trimestre de l'année en cours a commencé, comme nous l'avons annoncé, le 25 février et s'est terminée le 28. La première affaire est celle de la nommée Belhadj Lakhdar ould Sahraoui, accusée d'avoir étranglé une fillette qu'elle venait de mettre au monde et de l'avoir jetée ensuite dans un puits où elle a été retrouvée quelques jours après. Elle a contredit les faits sauf en ce qui concerne la violence de l'enfant qui, dit-elle, était morte en naissant. Cette version est contredite par le rapport du médecin légiste qui établit le contraire. Malgré une belle plaidoirie de M. Girardet, la
le contraire. Malgré une belle plaidoirie de M. Girardet, la cour la condamne à deux années d'emprisonnement. — La deuxième affaire présentée est celle du nommé Benelhadj Lakhdar ould Sahraoui, fils du Bacha-Agha de Trézel, accusé d'avoir tué d'un coup de revolver une femme publique. Après une éloquente plaidoirie de M. Girardet, la cour, rend un verdict disant qu'en raison des bons antécédents de l'accusé et de la haute considération dont jouit sa famille elle se montrait trop excessivement indulgente et le condamne seulement à 5 années de prison avec application de la loi de sursis. — La 3ème et
application de la loi de sursis. — La 3ème et dernière affaire est celle du nommé Baraki El Hadj Beau Chorfa, accusé d'avoir tué d'un coup de feu un individu qui aurait pénétré la nuit dans la tente de sa famille. La défense est assurée par M. Boyer qui avec son éloquence habituelle demande l'acquittement et parvient à attirer une partie des jurés, mais les autres en majorité sont affirmatifs sur la question de meurtre et la cour le condamne à deux années d'emprisonnement. Innovation Il est rappelé que l'ouverture du Garage Carnot, créé par M. Mourcia, et situé à
du Garage Carnot, créé par M. Mourcia, et situé à l'angle de la place Carnot et de la rue Albert Soler, a eu lieu mardi dernier, 1er mars, où les propriétaires trouveront dans cet établissement une propreté et une sécurité parfaites pour leurs voitures. Des mécaniciens pourvus d'un outillage moderne effectueront les réparations les plus difficiles aux machines de toutes marques. L'UNION des retraités, mutilés, veuves de guerre et ascendants Les membres de l'Union des retraités mutilés, veuves de guerre et ascendants du canton de Tiaret, sont priés d'assister à l'assemblée générale annuelle qui aura lieu le samedi 12 Mars
l'assemblée générale annuelle qui aura lieu le samedi 12 Mars à 17 heures 30 à la Mairie. Objet de la Réunion : Compte rendu moral et financier. Renouvellement du Bureau, Questions diverses. AVIS Les personnes charitables de Tiaret et de la région, sans distinction d'origine ni de religion, sont priées de bien vouloir assister à une réunion qui aura lieu à la Mairie de Tiaret, le lundi 7 Mars courant, à 10 heures du matin, en vue de la constitution d'un comité de secours aux mesquines. D'ores et déjà, les dons généreux seront reçus avec reconnaissance à tous les moments,
dons généreux seront reçus avec reconnaissance à tous les moments, au secrétariat de la Mairie de Tiaret. Le Maire : A. GALIBERT. À la Tribune Electorale Circonscription (Colons) C'est à une forte majorité que dimanche dernier le Docteur Azam a battu ses concurrents. Aussitôt après réception du télex annonçant cette nouvelle, le Docteur a adressé ses remerciements aux électeurs dans les termes suivants : Mes chers amis, Malgré les manœuvres inqualifiables de la dernière heure, vous m'avez élu avec une imposante majorité. Je vous en remercie bien sincèrement. Je ne fais pas de vaines promesses, j'espère pouvoir donner à la
fais pas de vaines promesses, j'espère pouvoir donner à la 3e description des preuves certaines de mon activité et de mon dévouement. Signé : Dr Jean AZAM. Délégué Colonial. Conseil Municipal Le Conseil Municipal de Tiaret s'est réuni le 25 février sous la présidence de M. Galibert, maire, pour continuation de la session de février. Au cours de cette séance, une demande de congé de deux mois du docteur Schrapf, médecin communal, tendant à obtenir un congé de deux mois, est prise en considération. Il a été décidé que, pendant cette période, le service médical serait assuré par le docteur
cette période, le service médical serait assuré par le docteur Lafon. Rousseau, Entrepreneur de l'éclairage électrique, ayant intenté un procès à la Commune pour refus de payer l'éclairage au prix récemment des mandats, le conseil autorise le Maire à se défendre en justice, charge M. Girardet de défendre les intérêts de la commune et vote une somme de 3000 fr. pour couvrir les premiers frais. Une subvention de 3000 fr. est accordée à la Société Hippique pour construction d'une piste pour courses de chevaux. Une somme de 300 fr. est votée pour participation à la répression des fraudes. Un vœu
votée pour participation à la répression des fraudes. Un vœu est présenté par M. Bigorre signalant le mauvais entretien des chemins et des plantations et demandant au Préfet de vouloir bien intervenir pour faire cesser cet état de choses. Le Conseil reconnaît, qu'en effet, plusieurs routes et chemins aux environs de Tiaret, ne se sont trouvés en si mauvais état, adopte le vœu présenté et dit qu'il sera transmis au Préfet. Une somme de 1200 frs est votée pour le logement du Président de la Cour criminelle en 1927. Une demande de M. Mourcia tendant à la création d'un service
demande de M. Mourcia tendant à la création d'un service des pompes funèbres est renvoyée pour études à la commission des travaux. Une autre demande de M. Léopold Gardé barrière qui se plaint de voir déverser auprès de son habitation tous les déchets et les eaux du quartier de la remonte, est prise en considération. Un projet d'adduction des eaux de l'Ain Taimaya est soumis au conseil. Après discussion, il a été décidé qu'avant de rien entreprendre, il convenait d'attendre les résultats des travaux en cours et consistant à approfondir le puits du marché. Mme Vve Soler mère, Mme Torregrossa
le puits du marché. Mme Vve Soler mère, Mme Torregrossa font part à leurs amis et connaissances du mariage de leur petite fille et fille Jeanne avec M. Germain Bodain, qui a eu lieu dans la plus stricte intimité le samedi 26 février. Nos félicitations et nos vœux de bonheur.
La Conférence économique siège à Strasbourg, le 17 juin 1933. Depuis lundi dernier, la Conférence économique mondiale siège à Londres. Les délégués de 61 pays y sont réunis pour se livrer à une besogne à la fois sérieuse et grave. En effet, le monde entier en attend les remèdes contre la misère économique que partagent à un degré plus ou moins prononcé tous les pays de la terre ; il en attend, en un mot, le relèvement économique, le salut des peuples. La Conférence de Londres a été précédée de travaux préparatoires très étendus, sur lesquels nos lecteurs ont été,
travaux préparatoires très étendus, sur lesquels nos lecteurs ont été, en général, renseignés, au cours de ces derniers mois. Les questions et problèmes dont la Conférence aura à s’occuper peuvent être résumés en trois points principaux: la politique des prix, la répartition de l’or et la politique douanière. Nous nous trouvons ainsi en présence de pourparlers internationaux d’une étendue et importance, comme le monde n’en a jamais vus. Par ailleurs, il importe que des mesures soient prises d’extrême urgence si le monde doit être préservé de la ruine. Dans son discours d’inauguration, M. Macdonald, le premier Ministre britannique, a souligné
discours d’inauguration, M. Macdonald, le premier Ministre britannique, a souligné ce point. Il serait du moins prématuré de vouloir, dès à présent, faire des pronostics aussi approximatifs au sujet de cette Conférence et du sort que l’avenir lui réserve. Les premières semaines seront marquées par des pourparlers extrêmement pénibles dont les résultats permettront peut-être d'établir sur quelle base générale les délégués pourront s’entendre. La Conférence de Londres éveille en nous un certain nombre de réflexions ayant trait à la manière de se comporter des grandes masses de la population. Les solutions des graves problèmes posés aux assemblées internationales ne pourront
solutions des graves problèmes posés aux assemblées internationales ne pourront être vraiment profitables, qu'à condition que ces masses soient animées de bonne volonté pour agir en toute conscience de la responsabilité qui leur incombe. Chacun de nous doit comprendre qu’il est de notre devoir à tous de travailler en faveur du redressement économique. Somme toute: faisons tous de l’ordre chez nous. A quoi bon ces conférences internationales et ces longues délibérations, à quoi bon ces nombreuses décisions, si dans certains pays on s’obstine à faire échouer les saines mesures qui s’imposent ! En Angleterre, six économistes remarquables ont fait une
s’imposent ! En Angleterre, six économistes remarquables ont fait une déclaration commune dans laquelle ils regrettent qu’on thésaurise l’argent qui devrait être employé au relèvement économique des pays. Voici, comment ils s’expriment: « Pour le moment la thésaurisation n'est pas profitable à l’intérêt général; on n’agit pas dans l’intérêt du pays, en dépensant moins, que l’on aimerait dépenser en temps normal ». Cette déclaration nous a suggéré un certain nombre de réflexions que nous tenons à souligner d’une façon toute particulière. Notre esprit s’est arrêté p. ex. aux réductions de salaires imposées à de nombreux employés d'établissements industriels et commerciaux