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50 soc. ; 28 85 6 25 GAZ CENTRAL, Lebon, j. av. 246 85 50 15.. 500 f»0 immobilière 96 25 98 75. j • I, 2885 •.• «i * ** i* PARIS S., cpt 437 60 .1 437 60 414 00 • tr«fiÉNÉBALE, j. juillet.;210.. 30.. 500 1*5 uucS"",," 13250 133 j. avril, 250 fr. P Si ~4 16) 15 312 COMPAGNIE DES EAUX 87; BANQUE de PARIS, cpt 688 75 687 50 637 50 16 85 cr. ras «AZ 260 160 ; 15.. 312. COMPAGNIE DES EAUX 285 aH t 07" ,. J 'fevrier 2110 r. p-. 84
aH t 07" ,. J 'fevrier 2110 r. p-. 84 630 65 630 630 DOCBS DE BOURSE, 100 f : 85 500 sau c* PARISIENNE. 5 0/0 455 455 s., , M6™'"•635 630 630 25 ., ., EBENT ATLANTIQUE 250 P. cpt 869 60 630 630 "i l| ia.. 3 50 BE HABSEILLE410 410 412 J,0r tj 300 2 25 ('1'J!JT8.u. (Lebon). 3 0/0 259 25 267 50 4 30/0 4 0/0 4 0/0 4 0/0 A trois mois A six mois A neuf mois A douze mois COMMISSIONS Suez canal cpt 170 170 160 4 î? •• • 2
canal cpt 170 170 160 4 î? •• • 2 M MAGASINS GÉNÉRAUX DE PARIS., 837 50 834 15 300 RÉPOND. 3 0/0 245 85 wj ——— 1 fr tp. COMPAGNIE GÉN. DES EAUX., m 60 • ; , on ~t~ 1 25 DES EAU H0 8 ®LI 8 ®LI 8®LI «••• £ * hm Th a -, MAUIDANDE 590 .450 ., CAISSE ET C. 400 4, 00 |||i 3 l.endres ^n/tSk] • • 11 .♦ .* • • CAISSE GÉN. DES CHANGES de PARIS, 6 , 3 1/2 Amsterdam AM 3/8 i¡/ à et 3 0/0 6 30 500
AM 3/8 i¡/ à et 3 0/0 6 30 500 • •• MESSAGERIES 6 0/0 5 5 • • J(fa t 4 0/0 Hambourg 123 3/4 1 1-2 •„/« 8 4 1 0n//0o fl' 15 5 0/0 475. M 1'j& ! — B«n<«aa étrangers, Teiw » U MINES HOTAR-EASTERN, a. 560 f 1350 13,0 1350 s 25 500 .1 25 P ouinisus DE PARIS.:.. 5 0/0 451 85M 47 30 5 LITS MILITAIRES, j. février.. 460. 451 ., ; 25.. 500.. 5 0/0 4^7 50 4-7 50. î 6 0^ /0 Madrid 5^ 0* Vt/ï 3 505 •/ r5^0I 6
/0 Madrid 5^ 0* Vt/ï 3 505 •/ r5^0I 6 40/0 f: M f, ,, CRÉDIT MOB. ESPAGNOIS. cpt 667 50 636 85 688 50t M2t/2 505 -/. f. 25 665 665 25 500 • •• CANAL DE SUEZ /, « 6 n0//0 2 î II jouiss. janvier S1 637 6C 645 6U 25 645 12 9.0 OMNIBUS DE PARIS, j. janvier. 7 50 janvier. 637M64. 6H 645. 1290. PETITES VOITURES, J. 280. 278 75 280. 30 600. 5 % 481 75 4 90. 7 00 Lisbonne 5 %. 555. 26 GAZ DE FRANCE, j. avril. 595. 940 905 30
26 GAZ DE FRANCE, j. avril. 595. 940 905 30 506. CABLE COMMERCIAL 5 % 470. Vienne 219. 50 %. 4850. CENTRAL FORC. b'AUTRICHE cpt 555. 35. 20. KT c^, jouiss. janvier. 845. 85 500 6 % 340. 52. 5 % Tunesie. 220 50 %. jouiss. janvier. 555. 24 GAZ DE MARSEILLE, avril. 59½. 25 NO 250. MM 150. MORT-ON-SEA., cpt 667 50. TABACS D'ITALIE., 491 25. 30N 5. Grangetoft. 210 3/8 210 5/8 210 50 %. 84 85 ta 50. BANQUE DE PARIS, cpt 667 50. 667 50 680. 6 25. AXUN 5 %. Jouiss. janvier 668 75 672
6 25. AXUN 5 %. Jouiss. janvier 668 75 672 50 668 75 6 % 376 25. 2h USINES A GAZ RÉUNIES. 32. 30 55 50. 56. HUIT MARQUES, 55 50; supérieures, 56. HUILLES. Prix et affaires calmes sur les colza. Cote officielle ; colza disp., 73 75 ; fût disp., 72 25, épurée, 81 75. Lin, disp. en tonne, 75 ; en fût 73 50. SPIRITUEUX. — Malgré les arrivages de trois six, les haussiers continuaient leurs opérations. Le courant du mois est coté de 73 50 à 74 fr., soit 10 50 au-dessus de novembre. Les fabricants et
fr., soit 10 50 au-dessus de novembre. Les fabricants et les détenteurs de marchandise feraient peut-être bien de profiter de ces prix élevés. Cote officielle : Disp., 73 50 à 74. SUCRES. Cours soutenus sans grandes affaires. Cote officielle : 83" saccharifère, 61 25 à 61 50; 10-13, 55 à 56; houilles type 3, 65 à ; bonne sorte, 148 à ; belle qualité, 149; Certificat de sortie 73 25 à. Mélasse de la fabrique. 13 50 à. de raffinerie, 16 à. COTONS. — Le Havre, 1er octobre. — Affaires calmes, prix fermes. Ventes; 500 balles. Très ordinaire Louisiane disponible,
calmes, prix fermes. Ventes; 500 balles. Très ordinaire Louisiane disponible, 95 à 96 fr. les 50 kil. La marchandise à terme a des acheteurs réservés. Liverpool, 22 octobre. — Ouverture du 1er Créancier : ventes ordonnances d'aujourd'hui environ 12,000 balles. Affaires calmes, prix sans variation. Importations, 10,000 balles.
ABONNEMENTS BLIDAH et ALGÉRIE, On a 10 fr. Six mois 6 fr. Trois mois 4 fr. FRANCE et étranger On a 15 fr. Six mois 8 fr. Trois mois. 5 fr. JOURNAL POLITIQUE ET DES INTERÊTS COLONIAUX Paraissant à Blidah LES MERCREDI et SAMEDI DE CHAQUE SEMAINE BUREAUX : PLAGE D’ARMES A BLIDAH ANNONCES Légales, la ligne. ..... » ^ Diverses, — » 30 Réclames, — » 50 Pour les abonnements et les annonces légales ou industrielles, s’adresser franco à M. MAUGUIN propriétaire, gérant, place d'Armes. HORAIRE DE LA COMPAGNIE DE FER ET DE L'ITHAL HORAIRE DES TRAINS ALLANT A
DE FER ET DE L'ITHAL HORAIRE DES TRAINS ALLANT A ALGER (Départ) Départ de Blida.... Arrivée à Boufarik. Arrivée à Alger.... N° 4 MATIN N° 6 MATIN TRAIN LEGER N° 8 SOIR N° 18 6 h. 10 6 38 8 11 8 h. 45 9 15 10 40 MIDI 12 23 1 46 4 h. 05 4 35 6 05 5 h. 16 5 42 7 10 N° 22 Narcisse.-Toungari son N° 2 SOIR 5 h. 26 6 12 9 13 8 h. 29 8 34 10 TRAINS VENANT D’ALGER (Arrivée) Départ d’Alger.. Arrivée à Blida. N° 21 l'arch.-Yivigi MATIN
(Arrivée) Départ d’Alger.. Arrivée à Blida. N° 21 l'arch.-Yivigi MATIN N° 1 MATIN 4 h. 49 9 13 10 40 matin arr. El-Affroun 6 h. 40 8 25 7 06 soir Arriv. A Oran. N° 3 MATIN 9 h. 10 11 27 12 15 soir arr. El-Affroun N° 5 SOIR TRAIN LEGER n° 15 N° 7 SOIR TRAIN LEGER n° 17 soir soir 12 h. 20 2 h. 47 5 h. 48 8 h. 11 2 32 4 03 7 39 8 30 10 30 Arriv. Boufarik 10 37 Arriv. Boufarik 4 28 soir 9 53 Arriv. Orléans Arriv. à
Boufarik 4 28 soir 9 53 Arriv. Orléans Arriv. à Blida arriv. Affreville Arriv. à Blida. OUEST-ALGÉRIEN. — Ligne de Blida à Berrouaghia Trains se dirigeant vers Berrouaghia Trains se dirigeant vers Blida Correspondances avec les Trains de la Compagnie P.-L.-M. à Blida Le train 51 correspond avec le train 1 P.-L.-M. partant d’Alger à 6 h. 45 du matin, avec le train 4 P.-L.-M. partant d’El-Affroun à 5 h. 20 du matin et avec le train 6 P.-L.-M. partant d’Affreville à 5 h. 40 du matin. Le train 53 correspond à Blida avec le train léger n° 15 P.-L.-M.
correspond à Blida avec le train léger n° 15 P.-L.-M. partant d’Alger à 2 h. 49 du soir. GARES TRAIN N° 51 TRAIN N° 53 GARES TRAIN N° 52 TRAIN N° 54 Blida Médéa matin Dép. 8 h, 50 Arriv. 11 08 Dép. 11 14 Arriv. 12 46 soir Dép. 4 h. 40 Arriv. 7 02 Berrouaghia. . . Médéa matin (2) Dép. 6 h. Arriv. 8 soir Dép. 3 h. 30 Arriv. 5 14 Arriv. 7 21 Le train 52 correspond avec le train 6 P.-L.-M., arrivant à Alger à 10 h. 40 du matin, et avec le train
à 10 h. 40 du matin, et avec le train 1 P.-L.-M. arrivant à Oran-Kemarient à 7 h. du soir. Le train 54 correspond à Blida avec le train 2 P.-L.-M. arrivant à Alger à 10 h. du soir et avec le train 7 P.-L.-M. arrivant à El-Affroun, à 8 h. 30 du soir Berrouaghia. . . Blida (1) Ce train continue jusqu’à Berrouaghia les lundi et jeudi. (2) Ce train part de Berrouaghia les lundi et jeudi. VOITURES DE BLIDA À MÉDÉA Départ de Blida 6 h. 1/2 Départ de Médéa 11 h. mat. id. VOITURES DE KOLÉA Départ
de Médéa 11 h. mat. id. VOITURES DE KOLÉA Départ de Blida, 6 h. m. — 3 h. 1/2 s. De Koléa 3 h. s. 5 h.1/2 m. VOITURES DE LA GARE À BLIDA 0 fr. 40 — Pour les excédents au-dessus de 30 kilos de BOURSE DE PARIS Paris, 15 MAI , 5 h. 20 soir. Cours précédents. DÉSIGNATION DES VALEURS Cours du jour 100 52 RENTES FRANÇAISES 3 % perpétuel cours d’ouverture 100 62 100 55 — — — de clôture. 100 70 100 15 3 %0 amort. cours d’ouverture. 106 90 3 %2 50 cours d’ouverture 106
cours d’ouverture. 106 90 3 %2 50 cours d’ouverture 106 92 106 90 — — de clôture 106 97 Emprunt nouveau cours clôture. 742 50 ACTIONS (clôture du comptant) Crédit Lyonnais 712 60 760 50 390 50 Banque de l’Algérie Crédit foncier et agricole de l’Algérie 391 50 490 80 810 15 Compagnie Algérienne Crédit Algérien .. Paris-Lyon-Méditerranée 1505 50 605 50 Est-Algérien 605 50 685 50 Bône-Guelma 685 50 610 50 Ouest-Algérien 606 50 464 50 OBLIGATIONS (clôture du comptant) P.-L.-M (fusion ancienne) 464 50 460 50 — (fusion nouvelle) 460 50 425 50 Est-Algérien 426 50 450 50
nouvelle) 460 50 425 50 Est-Algérien 426 50 450 50 Bône-Guelma 452 50 425 50 Ouest-algérien 426 50 38 50 Compagnie Franco-Algérienne.. 38 50 BLIDA, LE 15 MAI 1894 UNE NOUVELLE LUI ALGÉRIENNE L’an dernier, et à la suite d’une longue enquête et un travail très approfondi — disait-on — d’une commission spéciale, un projet de loi sur le régime forestier de l’Algérie fut élaboré et soumis à l’examen du Conseil supérieur qui — cela va sans dire — lui donna son entière et unanime approbation. Je n’ai pas besoin de dire que le projet donnait entière satisfaction aux idées
de dire que le projet donnait entière satisfaction aux idées de M. Jules Ferry, lequel n’était pas, comme on sait, un admirateur passionné du service forestier, dont les agents lui paraissaient trop conservateurs. Et cependant, ce projet si longuement étudié et nonobstant la haute approbation qu’il avait reçue, n’a pas été présenté au Parlement. Ce projet, dit-on, n’était qu’un avant projet et il paraît qu’un avant projet pour devenir définitif doit, comme si rien. avait été fait, donner lieu à de nouvelles enquêtes, à la nomination d’une nouvelle commission, enfin à une procédure — semblable à celle de l’avant-projet. Une
à une procédure — semblable à celle de l’avant-projet. Une commission nouvelle a donc été nommée et un nouveau projet élaboré. Je crois utile à la gloire des membres de cette commission, de faire connaître leurs noms. Voici ces noms : MM. Muller, conseiller de gouvernement, Président ; Eon, avocat général près la cour d’Appel d’Alger ; Laynaud, directeur des Domaines à Alger ; Charlemagne, conseleur des forêts à Constantine ; De Vasselot de Régné, conservateur des forêts à Oran ; Mullerot, conservateur des forêts à Alger ; Lefèvre, inspecteur des forêts à Miliana ; Reynard, inspecteur des forêts à
des forêts à Miliana ; Reynard, inspecteur des forêts à Tlemcen ; Gauthier, sous-préfet à Philippeville ; Laquière, capitaine, chef de la section des affaires indigènes de la division d’Alger ; Prax, propriétaire forestier à Res-Djemel ; Belliard, administrateur de commune mixte ; Alloua ben Messaoud — adjoint du douar Ababa (Jemmapes) ; Turbin, chef de bureau du gouvernement général ; Eby, mêmes fonctions ; Pamard, sous-chef de bureau au gouvernement général remplissant les fonctions de secrétaire ; M. Gasgnet, propriétaire de forêts de chênes lièges. On remarquera tout d’abord que sur les 17 membres qui composent cette Commission, il
que sur les 17 membres qui composent cette Commission, il n’y en a pas un seul appartenant aux corps élus et les agents forestiers n’y forment qu’une faible minorité : ils sont au nombre de 5 contre 17 magistrats, fonctionnaires ou simples employés du gouvernement général. Le docteur Trolard lui-même, l’auteur du cri d’alarme et président depuis tant d’années de la ligne de reboisement, a subi l’ostracisme de ses collègues des Conseils généraux, on lui a préféré M. Eby. Je comprends d’ailleurs — l’oubli très volontaire — dont le docteur a été l’objet ; l’ancien Conseiller général Trolard, on le
a été l’objet ; l’ancien Conseiller général Trolard, on le sait, est non seulement partisan du maintien en Algérie du Code forestier de 1827, dans son intégrité et sans qu’on en puisse retrancher une virgule, mais il est encore l’adversaire le plus acharné après le député Samary, du gouvernement de l’Algérie dont il a demandé la suppression immédiate, d’accord avec son collègue sus-nommé dans l’une des dernières sessions du Conseil général. Or, à l’exception des agents supérieurs des forêts qui en font partie, et qui ont eu soin de s’abstenir de voter certains points importants du projet, tous les membres
de voter certains points importants du projet, tous les membres de la commission forestière, sont désireux non pas comme ceux de l’an dernier de faire subir quelques modifications au code forestier de 1827, mais de le supprimer entièrement en Algérie, en le remplaçant par une loi purement algérienne. En outre cette commission présidée par un homme qui, — je m’empresse de le reconnaître, — joint le talent, l’expérience et l’honnêteté à une grande indépendance de caractère, mais quelque peu imbu des idées de particularisme algérien ; cette commission, dis-je, dans laquelle pour faire nombre on a fait entrer M. Eby,
laquelle pour faire nombre on a fait entrer M. Eby, demande à tout prix, non pas le maintien du Gouvernement général, mais une grande extension de ses pouvoirs, par la suppression des rattachements, et la subordination des corps élus et des préfets au Gouvernement général de l’Algérie. Le projet de loi qu’on vient de préparer sur le régime forestier de l’Algérie, n’a pas uniquement pour but une règlementation nouvelle. Le but principal est de placer en fait l’administration forestière sous l’autorité du Gouverneur général. On ne put obtenir cette autorité par un décret — on espère l’obtenir sans qu’il y
par un décret — on espère l’obtenir sans qu’il y paraît par une loi. Mais pourquoi ce nouveau projet ne serait-il pas présenté au Conseil supérieur ? On le comprendra à la rigueur si le projet définitif était semblable à l’avant-projet qui a été approuvé par le dit Conseil, mais nous savons qu’il contient des différences profondes. Croit-on une opposition quelconque du Conseil dit supérieur ? Ce serait bien mal le connaître. Pourquoi ne consulterait-on pas non plus les Conseils généraux ? Cela s’est fait quelques fois. Pour répondre à certaines allégations inexactes, nous devons déclarer que personne n’avait à
certaines allégations inexactes, nous devons déclarer que personne n’avait à faire aucune démarche auprès du ministre des Finances en faveur de M. Caise. C’était un droit et une obligation, pour lui, que de servir encore quelques armées, dans son ancien grade de Commis principal des Douanes, afin de pouvoir obtenir sa retraite. M. Caise entré dans les Douanes, à l’âge de vingt ans, a 25 ans de service et plusieurs campagnes comme officier ; l’arrêté qui rappelle ce fonctionnaire à l’activité régularise simplement sa situation administrative, au point de vue de sa pension dont il compte jouir à Blida. —
de sa pension dont il compte jouir à Blida. — PAROLES ET APPLAUDISSEMENTS D’un geste lent et large, le semeur patient et laborieux répand la graine dans les sillons préparés. Son œuvre accomplie, il rentre en son logis rêvant d’avance à la future et fructueuse moisson, dont la germination dépend du temps et des éléments. De même, le prédicateur onctueux auquel j’emprunte cette parabole superbe, parcourt le département, va par monts et vallées, essaimant de tous côtés les saines et fortifiantes doctrines, ne ménageant ni ses peines, ni ses heures d’oisiveté, dans les deux espoirs de ramener à bref délai
d’oisiveté, dans les deux espoirs de ramener à bref délai au bercail Gérentiste, les brebis rebelles ou égarées. Le sénateur se prodigue, mais hélas ! en son prêche uniforme, au milieu des théories nébuleuses qui lui sont coutumières, il oublie trop fréquemment le masque conventionnel de l’élu et laisse trop entrevoir son naturel vindicatif, pour inspirer la moindre confiance et, ajouterai-je, la moindre sympathie. Ce ne sont, certes, pas ses allusions acerbes au passé, ses attaques continuelles contre ses prédécesseurs qui lui acquerront, sinon l’amitié, du moins l’estime, d’une masse de gens tout aussi honnêtes que lui, dont la loyauté
de gens tout aussi honnêtes que lui, dont la loyauté et le patriotisme se révoltent avec raison, de cette comédie régénératrice qu’il joue en cabotin consommé. Que diable, M. Générateur, avant que, nouveau Messie, vous nous soyez apparu, beaucoup d’Algériens pour lesquels l’honneur n’est pas un vain mot, estimaient leur moralité suffisante pour n’avoir à redouter ni critiques, ni investigations ; nombreux encore ils sont et ils vous pardonneront malaisément vos méchantes suspicions ! Mais, laissons là les petites vilénies du sénateur, pour nous occuper d’objets plus sérieux. Dans ses discours, le docteur Gérente semble se préoccuper infiniment du salut
discours, le docteur Gérente semble se préoccuper infiniment du salut de l’Algérie Républicaine et pour l’aider en son œuvre de sauvetage, réclame le concours énergique de tous les républicains, ralliés sous son drapeau. Certes, l’idée est grande et noble, et le sénateur aurait bien mérité des Algériens, si aux paroles il joignait les actes, si, partisan de la République, il n’en appelait pour combattre et la défendre à ses côtés, qu’aux partisans de ce régime ; malheureusement il n’en est pas ainsi et un exemple le démontrera. Il existe peu de localités dans la colonie, qui ne soient divisées en
de localités dans la colonie, qui ne soient divisées en plusieurs partis, mais généralement, les divisions résultent de rivalités de personnes et la lutte politique s’établit entre républicains, de nuances plus ou moins accentuées : Miliana se distingue sous ce rapport et dans cette ville, les batailles électorales se livrent entre réactionnaires et républicains. Au dehors, il n’est question que des Pouraillystes et anti-Pouraillystes et c’est un tort grave de rabaisser à une question d'antipathies ou de sympathies pour une personnalité quelconque, la guerre homérique entreprise, avec l’appui de l’administration elle-même, et le concours du Gouvernement, par une tourbe infinie
elle-même, et le concours du Gouvernement, par une tourbe infinie de cléricaux, bonapartistes, légitimistes, gâteux pour la plupart mais supérieurement doués, en dignes disciples d’Escobar et Loyola, pour une campagne d'embûches et de guet-à-pens. Le chef incontesté, reconnu du clan réactionnaire, un noble vicomte, s’il vous plaît, fait hautement parade de son cléricalisme intransigeant, ne cache en aucune circonstance son mépris profond de toutes nos institutions républicaines, ne s'est point gêné, en haine de la Marianne, pour fusiller publiquement un buste de la République, en présence de militaires.... et pourtant, c’est à cet ennemi implacable de notre gouvernement, de notre
c’est à cet ennemi implacable de notre gouvernement, de notre régime, que le sénateur Gérente a confié la présidence du sous-comité radical de Miliana ! ! C’est au sein même du parti réactionnaire, que cet élu républicain a choisi ses défenseurs ; c’est auprès du chef, au milieu de ses membres qu’il se rend, quand il visite Miliana, ayant assurément conscience de sa mauvaise action et sentant l’opprobre qui, auprès de notre population profondément démocratique, réjaillira sur lui, de cette triste et inqualifiable conduite ! N’est-ce pas une amère dérision, et n’est-on pas en droit de suspecter l’infinie loyauté dont
et n’est-on pas en droit de suspecter l’infinie loyauté dont vous vous targuez si fort, M. le Sénateur ? A Aumale et ailleurs, vous vous déclarez hautement l'Élu de tous et non l’Élu de quelques-uns ! Serais-ec dans le but, non d'atteindre vos prédécesseurs, mais simplement de vous réserver une explication future devant vos électeurs, que vous auriez employé ces expressions ? Si oui, je comprends — Élu de tous, vous devez votre protection aux uns et aux autres, aux réactionnaires, jésuites, autant qu’aux républicains. Pour quel motif cependant délaisser entièrement ces derniers à Miliana et ne faire seulement qu’aux
entièrement ces derniers à Miliana et ne faire seulement qu’aux premiers. Le manque de franchise de votre attitude viendrait-il en cette occasion, compléter l’ambiguité de vos phrases ? C’est possible et pour ma part, je parierai volontiers que notre sénateur fort élastique en fait pour les opinions politiques, ne verrait aucun inconvénient à culbuter si c’était possible, la municipalité républicaine de Miliana, au bénéfice de ses amis de la réaction ? Qui tient le pari ? À la vérité, ce serait pain bénit pour ces diables à quatre, qui ne veulent jamais imiter les autres — Ah ! s’ils avaient
veulent jamais imiter les autres — Ah ! s’ils avaient eu le bon esprit de voter pour Gérente — ou au moins de le laisser supposer ! ! Civis. LES AFFRANCHISSEMENTS INSUFFISANTS Voici une décision de la Cour d’appel de Paris qui intéresse vivement le public. Elle est intervenue dans les circonstances suivantes : Le 13 janvier 1893, M. Révellat expédiait par la poste, à M. Gérald de Paye, architecte à Melun une lettre manuscrite présentant tous les caractères extérieurs et intrinsèques d’une correspondance personnelle. L’enveloppe contenant cette lettre n’était pas close, bien que les bords en fussent gommés, et
pas close, bien que les bords en fussent gommés, et ne portait qu’un timbre de cinq centimes au lieu d’un timbre de quinze. L’administration dressa procès-verbal et provoqua des poursuites contre M. Révellat, du chef de la contravention prévue pour l’article 5 de l’arrêté du 27 prairial an IX, pour expédition, dans la forme réservée aux papiers d’affaires, et avec l’affranchissement au tarif de ces papiers, d’une lettre dite de correspondance. Le tribunal accueillit la plainte de l’administration, et un jugement de la 11e chambre correctionnelle condamna, par application des textes visés, le prévenu à 150 francs d’amende. V. Révellat
textes visés, le prévenu à 150 francs d’amende. V. Révellat ayant interjeté appel, la cour a été saisie de la cause. Or, elle vient d’infirmer la décision des premiers juges et de renvoyer M. Révellat à son domicile de la poursuite par un arrêt longuement motivé, qui contient la doctrine suivante : « Aucun texte n’oblige à clore les plis qu’on envoie qui confie à la poste. « Le défaut de fermeture de plis expédiés n’étant pas réprimé par la loi et l’insuffisance d’affranchissement n’ayant d’autre sanction qu’une surtaxe, un texte spécial et précis serait nécessaire pour que ces deux
texte spécial et précis serait nécessaire pour que ces deux faits, licites quand ils sont isolés, fussent punissables lorsqu'ils sont concomitants. « Ne constitue donc pas une contravention l’envoi d’une lettre missive non close, insuffisamment affranchie. « Les amendes édictées pour infraction aux lois fiscales conservant pour une partie leur nature pénale, le caractère mixte qui leur est reconnu suffit à soustraire les textes spéciaux d’où elles dérivent à un mode d’interprétation par voie d’analogie auquel s’oppose, en matière répressive, des principes incontestés. » LES VÉTÉRANS DES ARMÉES DE TERRE & DE MER 1870-71 Section de Blida ÉLECTIONS DU 20
& DE MER 1870-71 Section de Blida ÉLECTIONS DU 20 MAI 1894 Nombre du Bureau d'organisation de Section (N° 20 du Registre des ordres généraux). Conformément à l’article. 32 des statuts et à l’article 15, paragraphe 4 du Règlement intérieur, il devra être procédé, le 20 Mai, à l’élection d’un Comité de dix membres et d’une Commission de surveillance de cinq membres ; Le vote aura lieu, au scrutin de liste, portant quinze noms ; Les dix candidats qui auront réuni le plus grand nombre de suffrages feront partie du Comité d’administration, (À nombre de voix égal, la priorité sera
Comité d’administration, (À nombre de voix égal, la priorité sera acquise sous le bénéfice de l’âge). Les cinq candidats qui auront ensuite réuni le plus de voix composeront la Commission de surveillance ; Aussitôt après l’élection et la proclamation du scrutin, les dix membres composant le Comité d'administration se réuniront sans délai pour constituer le bureau qui fonctionnera pendant trois ans à dater du 20 Mai 1894 (Art. 18 des statuts). Soixante-et-un vétérans ou assimilés sont inscrits sur la liste des votants ; mais quel que soit le nombre des votants, l’élection sera valable. (Art. 36 des statuts). Le scrutin
votants, l’élection sera valable. (Art. 36 des statuts). Le scrutin ouvert à 2 heures 1/2 le Dimanche 20 Mai, à la Mairie de Blida, sera clos à 3 h. 1/2. Des lettres de convocation portant les numéros individuels d’inscription dans les contrôles de Blida ont été adressées par la poste à chaque vétéran ou assimilé. Ces lettres devront être représentées par chaque votant admis à déposer son bulletin dans l'urne. Un procès-verbal des élections sera adressé à M. le Président des Vétérans à Paris (6, rue StMarc), immédiatement après la formation du Comité d’administration définitivement constitué. Blida, le 12 Mai