jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
Penarroya 1168 Act. Orléans 1100 Boléo 938 Obl. Orléans 3 0/0. 370 Trefileries du Havre. 249 nouv.. 334 75 Lacs Philippines. 960. Act.Ouest 5 0/0. 729 Sucreries Égypte.. 635.. — nouv. 347 Est asiat. Danois. 5200 Act. P.-L.-M 945 Norvège Azote 650 MARCHE DES BANQUES Cape Copper,. 102.. Rand Mines 1 81 75 Caoutchouc 252.. Bakou 1015 Charbonnages 23 50 Spassky 36 75 Nikel (un.) 344 Thassos 148 De Beers Toula 475 Goldfields 44 75 Le gérant : H. Dutertre. IMPRIMERIE FRANÇAISE (Maison J. Dangon 123, rue Montmartre, 123. Paris (2e) 1 Georges DANGON, imprimeur
(2e) 1 Georges DANGON, imprimeur
Annexe au procès-verbal de la séance du 17 janvier 1928. PROPOSITION DE LOI Sur le reclassement des justices de paix, FRANCHEURÉ PAR MM. LEREDU, GEORGES BERTHOULAT, CORNUDET, AMIARD, Sénateurs. (Renvoyée à la Commission de législation civile et criminelle.) EXPOSÉ DES MOTIFS MESSIEURS, Le décret du 3 septembre 1926 sur la réforme des tribunaux de première instance a eu pour conséquence de bouleverser quelques-unes des règles qui servent de base au classement des justices de paix. Des principes de ce classement, qui sont inscrits dans la loi du 28 avril 1919, articles 15, 16 et 25, l'élément principal est le chiffre
articles 15, 16 et 25, l'élément principal est le chiffre de la population. Il faut en effet : 20.000 habitants réunis dans le canton pour élever une justice de paix de la 4e classe à la 3e ; 40.000 habitants réunis dans le canton, ou 20.000 habitants au chef-lieu, pour l'élever à la 2e classe ; et 80.000 habitants réunis dans le canton ou à la résidence (ou même 70.000 habitants dans les villes chefs-lieux de Cour d'appel) pour l'élever à la 1re classe. Mais, d'autre part, la loi a déterminé certains classements en faisant abstraction du chiffre de la
déterminé certains classements en faisant abstraction du chiffre de la population. C'est ainsi que : 1° Les justices de paix de Versailles et des cantons du département de la Seine sont de 1re classe ; 2° D'une manière générale, les justices de paix situées au siège des tribunaux civils d'arrondissement seront de la même classe que ces tribunaux ; 3° Plus spécialement, sont de 3e classe les justices de paix établies dans les chefs-lieux judiciaires ou administratifs dont la population est inférieure à 20.000 habitants. Or, les décrets, qui ont supprimé un grand nombre de tribunaux d'arrondissement et de sous-préfectures,
supprimé un grand nombre de tribunaux d'arrondissement et de sous-préfectures, ont frappé de caducité cette dernière règle. Il subsiste actuellement, dans les villes qui en étaient le siège, et dont la population réunie, soit au chef-lieu, soit dans le canton, demeure souvent très inférieure à 20.000 habitants (recensement de 1926), un nombre de 168 juges de paix qui ne possèdent plus de titre légal au traitement afférent à la 3e classe. D'autre part, il ne paraît pas possible de maintenir en vigueur la règle (qui avait été innovée par la loi de 1919 dans le but évident d'augmenter le nombre
loi de 1919 dans le but évident d'augmenter le nombre des postes d'avancement), et suivant laquelle une justice de paix devait toujours être de la même classe que le tribunal civil de l'arrondissement où elle avait elle-même son siège. Le décret du 3 septembre a en effet complètement bouleversé le classement des tribunaux maintenus, suivant des directives qui n'ont aucun rapport avec le classement qui est propre aux justices de paix. On ne concevrait donc pas que des justices de paix comme Arras, Bayonne, Tarbes, etc., qui conservent, à la fois au chef-lieu de leur résidence et dans le canton,
fois au chef-lieu de leur résidence et dans le canton, un nombre d'habitants suffisant pour être maintenues dans la 2e classe, rétrogradent dans la 3e classe où se trouve désormais placé le tribunal siégeant en la même ville. Il n'est pas davantage admissible qu'une justice de paix comme Béthune (qui comptait en 1926, 20.141 habitants au chef-lieu et 44.531 habitants dans le canton) soit élevée à la 1re classe pour cet unique motif que le tribunal de cette ville exerce sa juridiction sur plus de 300.000 habitants. Il en est de même pour Evreux, justice de paix qui est actuellement
de même pour Evreux, justice de paix qui est actuellement de 3e classe (18.841 habitants au chef-lieu et 28.302 dans deux cantons réunis), ainsi que pour la Roche-sur-Yon et Quimper. Mais la caducité de la règle posée par l'article 15 de la loi du 28 avril 1919 a eu pour conséquence les rétrogradations suivantes : 7 justices de paix de 1re classe descendent en 2e classe ; et 19 justices de paix de 2e classe descendent en 3e classe. Ces deux raisons suffiraient pour justifier la promulgation d'une loi déterminant à nouveau les règles du classement des justices de paix.
à nouveau les règles du classement des justices de paix. Il en est une troisième découlant des conséquences du recensement de 1926. Ce dénombrement a eu pour résultat de faire rétrograder dans la classe inférieure un certain nombre de postes, savoir : 3 postes de 2e classe descendent en 3e classe ; 66 postes de 3e classe descendent en 4e classe. Or, les possibilités d'avancement pour les 1.319 juges de paix de 4e classe, actuellement en exercice, sont déjà tellement restreintes qu'on ne peut vraiment pas laisser subsister une pareille diminution de 236 postes de 3e classe (168 + 68)
diminution de 236 postes de 3e classe (168 + 68) sur les 517 qui existaient avant le 6 septembre 1926. Enfin, en modifiant la législation existente, il serait possible d'y introduire une réforme qui procurerait une source d'économies pour le budget. Actuellement, il n'existe dans le statut légal des juges de paix, aucune mesure analogue à celle que prescrit, pour les magistrats des tribunaux d'instance, le décret du 10 avril 1912, qui a été incorporé dans le récent décret du 21 juillet 1927 sur l'avancement, sous l'article 23. Il en est résulté, dans le passé, de regrettables abus. Certains juges
est résulté, dans le passé, de regrettables abus. Certains juges de paix, tout nouvellement entrés dans la carrière, et pourvus d'un poste de 4e classe, se sont vu attribuer, après quelques mois d'exercice, juridiction sur un deuxième canton dont la population, réunie à celle du premier, leur procurait automatiquement le traitement de la 3e classe. De même, les élévations de classe réalisées par les lois des 9 août 1918 et 28 avril 1919, ont procuré aux titulaires en exercice un avantage immédiat que ne justifiait pas toujours l'ancienneté de leurs services. Il importe donc essentiellement, et c'est là une mesure
services. Il importe donc essentiellement, et c'est là une mesure d'équité et de justice à laquelle on ne saurait opposer aucune objection, que le traitement afférent à la classe nouvelle des postes bénéficiant d'une élévation automatique, ne pourra être attribué aux titulaires de ces postes que par un décret spécial, et lorsqu'ils rempliront les conditions légales pour obtenir de l'avancement. Il est évident qu'en attendant que ces conditions soient réalisées, le budget bénéficiera de la différence des traitements. D'autre part, l'inscription au tableau des juges de paix intéressés ne retardera en rien l'avancement territorial des autres candidats, puisque cette inscription,
en rien l'avancement territorial des autres candidats, puisque cette inscription, purement transitoire, aura seulement pour but de permettre l'élévation sur place des titulaires en fonctions, au traitement de la classe supérieure. En ce qui concerne les répercussions financières de la proposition qui va suivre, on indique seulement ici qu'il est très facile de pourvoir à l'augmentation de dépenses qu'elle entraînera, au moyen de ressources nouvelles qui feront l'objet d'une proposition spéciale. Ces ressources consistent en droits de timbre et d'enregistrement, qu'il est aisé de recouvrer, en apportant quelques modifications de détail à certaines procédures et formalités qui sont de la
détail à certaines procédures et formalités qui sont de la compétence des juges de paix. PROPOSITION DE LOI ARTICLE PREMIER. La répartition des justices de paix, autres que celles de Paris, en quatre classes, est modifiée de la manière suivante à partir du 1er avril 1927 : Appartiennent à la première classe : 1° Les justices de paix des cantons dont la population réunie dépasse, soit 45.000 habitants dans un rayon de 50 kilomètres des fortifications de Paris, soit 60.000 habitants dans le reste du territoire ; 2° Les justices de paix qui ont leur siège dans les villes dont
de paix qui ont leur siège dans les villes dont la population dépasse 70.000 habitants, lorsque la population réunie sous leur juridiction atteint 30.000 habitants. Appartiennent à la deuxième classe : 1° Les justices de paix qui ne remplissent pas la double condition imposée par le paragraphe 2° qui précède ; 2° Celles des cantons dont la population réunie dépasse 30.000 habitants ; 3° Celles qui ont leur siège dans les villes dont la population dépasse 20.000 habitants, lorsque la population réunie sous leur juridiction atteint 18.000 habitants. Appartiennent à la troisième classe : 1° Les justices de paix qui
la troisième classe : 1° Les justices de paix qui ne remplissent pas la double condition imposée par le paragraphe 3° qui précède ; 2° Celles des cantons dont la population réunie dépasse 15.000 habitants ; 3° Celles qui ont leur siège dans les villes dont la population dépasse 5.000 habitants. Toutes les autres justices de paix appartiennent à la quatrième classe. ART. 2. Est et demeure abrogée la disposition de l'article 15 de la loi du 28 avril 1919 aux termes de laquelle les justices de paix situées au siège des tribunaux civils d'arrondissement seront de la même classe
siège des tribunaux civils d'arrondissement seront de la même classe que ces tribunaux. ART. 3. Le classement des justices de paix est déterminé d'après les résultats du recensement de 1926. Il ne pourra être modifié qu'après deux recensements successifs et concordants de la population. ART. 4. Dans tous les cas d'élévation de classe d'une justice de paix, soit par l'effet de la présente loi, soit par suite d'augmentation de la population qui sert de base à son classement, le titulaire en fonctions est maintenu à son poste avec le traitement qu'il recevait au moment où cette élévation est devenue définitive.
qu'il recevait au moment où cette élévation est devenue définitive. Le traitement afférent à la classe nouvelle de cette justice de paix lui sera toutefois immédiatement acquis si le titulaire compte au moins quatre années de services effectifs dans sa classe ; dans le cas contraire, le traitement majoré ne pourra lui être alloué que par un décret, et lorsqu'il remplira les conditions exigées pour obtenir l'avancement prévu par l'article 25 de la loi du 12 juillet 1905 modifié par la loi du 14 juin 1918. ART. 5. Dans tous les cas où une justice de paix descendra de classe,
les cas où une justice de paix descendra de classe, soit par l'effet de la présente loi, soit par suite de la diminution de la population, le titulaire de cette justice de paix en fonctions au moment où le déclassement sera devenu définitif conservera, à titre personnel, la classe qu'il avait auparavant. ART. 6. Sont et demeurent abrogées toutes dispositions contraires à la présente loi.
Paris-Midi S545 cent. 'MARDI 26 NOVEMBRE 1929 25 cent. 25, rue Royale (8e). Adresse télégraphique: Paris-Midi, 19', ANNEE (Nouvelle série) N° 1293 Téléph. Anjou 03-80 03-81 03-82. Minuit à midi : Trud. 81 21 EN PAGE 2 : Clemenceau, auteur dramatique. EN PAGE 3 : Dernières nouvelles. Sport. EN PAGE 4 : Le Gouvernement et l'outillage national, par A.-L. Jeune. EN PAGE 5 : La Petite Scène, par Fortunat Strowski. Une politique de paix La femme allemande comme paratonnerre M. Franklin-Bouillon et M. Millrand nous prédisent que la psychologie allemande est restée guerrière, M. Briand nous affirme qu'elle est devenue
est restée guerrière, M. Briand nous affirme qu'elle est devenue pacifique. Et chacun de donner ses raisons. Quand nous interrogeons des voyageurs revenus d'Allemagne, même contradictoirement, d'où se dégage une seule certitude. C'est qu'au rebours de la France, où l'on ne trouverait pas un Français belliqueux, l'Allemagne paraît encore la proie de deux courants contraires. Si l'on était sûr qu'une ère de prospérité matérielle fortifiera la majorité d'une politique d'affaires opposée aux aventures, tout irait bien, car il ne fait pas de doute qu'un peuple laborieux aura vite reconquis ses positions économiques d'autrefois. Mais en 1914, c'est en pleine période
positions économiques d'autrefois. Mais en 1914, c'est en pleine période d'expansion commerciale, quand la paix lui donnait tous les marchés de la planète qu'il s'est rué à la guerre. Certes, il avait alors le mirage des victoires faciles de 1871 remplacé aujourd'hui par une leçon sanglante et terrible. Cette leçon contrebalancera-t-elle une certaine jactance qui revient vite chez le Teuton dès que le vent de la fortune gonfle ses voiles ? On doit l'espérer. L'inconvénient est que le temps en cette affaire travaillera contre nous. Plus nous irons, plus s'estompera le souvenir salutaire de 1918 et plus la force nouvelle
le souvenir salutaire de 1918 et plus la force nouvelle coulera dans les veines du colosse. Aussi la vraie garantie de paix serait-elle de lui fabriquer des dérivatifs. Ces dérivatifs, je les vois tous dans la femme allemande. D'abord, elle vote. Sans doute Gretchen est très soumise à Fritz. Il suffit de voir un bourgeois prussien entrer à la brasserie, et sa femme humblement derrière lui, pour ne pas exagérer l'indépendance de ce vote. Néanmoins, cette Electrice sera toujours plus sensible à la question du prix de la viande chez le boucher qu'à celle de l'Alsace-Lorraine ou du Couloir Mais
le boucher qu'à celle de l'Alsace-Lorraine ou du Couloir Mais c'est dans la jolie femme que je place mes espoirs. L'homme est né pour la guerre, a dit Nietzsche, et la femme pour la distraction du guerrier ? Oui. Mais quand la femme est très jolie, cette distraction peut commencer avant la bataille. Le mâle dépense alors son superflu d'énergie à des conquêtes galantes. Rome a été préservée des soldats d'Hannibal par les délices de Capoue. Les délices de Berlin peuvent préserver Paris. En 1914, si la Berlinoise eût été aussi amusante que la Parisienne, nous n'aurions jamais eu la
aussi amusante que la Parisienne, nous n'aurions jamais eu la guerre si fraîche et joyeuse du Kronprinz. Une bonne politique de paix sera donc pour nous de travailler à rendre la Berlinoise coquette et irrésistible. Ce paratonnerre vaut bien celui que nous offrent les communistes, qui ne nous proposent comme dérivatif que la guerre civile. Vous me direz qu'il ne dépend pas de nous que Gretchen soit jolie ? Mais si. Mais si. Gretchen lit nos journaux de modes et même nos journaux tout court. Il est temps de nous occuper d'elle. Car évidemment cette petite ne sait pas s'arranger.
occuper d'elle. Car évidemment cette petite ne sait pas s'arranger. Ainsi, Gretchen met des lunettes : dès qu'elle est myope, et elle l'est une fois sur deux. C'est de l'aberration. Jamais une jeune Française, tout peu coquette, fût-elle myope comme une taupe, ne sortira par les rues avec une paire de hublots sur le nez ! Le visage masculin, plus large avec le nez plus fort, supporte mieux ces deux loupes miroitantes. La délicate harmonie du visage féminin y prend un aspect pharmaceutique de fruit de conserve derrière son bocal. Un regard armé donne du prestige à l'homme. Une femme
Un regard armé donne du prestige à l'homme. Une femme ne saurait avoir l'air assez désarmé, assez innocent. Tout son charme est dans sa faiblesse et dans son abandon. La Parisienne myope a inventé le face-à-main, dont on peut jouer comme d'un masque mobile et provocant. Il serait bon d'inonder les villes allemandes de faces-à-main, avec la manière de s'en servir. Et pour quoi ne pas les leur donner pour rien ? Qui sait si demain chacun ne nous économisera pas une mitrailleuse ? Maurice de Waleffe. CATHERINETTES (Photo Paris-Midi.) Un atelier tout à fait à la page, c'est celui
Un atelier tout à fait à la page, c'est celui qui se coiffa hier, en souvenir du raid de Coste, non plus de bonnets de Catherinettes, mais de chapeaux annamites du plus gracieux effet. DE MIDI À MIDI PLUS FORT ! S. V. P. J'ai eu beau prêter l'oreille, hier vers midi, pour entendre « les batteries de terre et de mer tonnant en signe de deuil », je n'ai perçu que le ferraillement des tramways, le rugissement des klaxons, le bougonnement des moteurs, et le nasillement des trompettes. Il apparaît ainsi — et cela est grave — que même
apparaît ainsi — et cela est grave — que même la voix du canon ne peut plus dominer le murmure de la Ville. Il est vrai que si « les batteries terrestres et marines » de la région parisienne se sont réduites, en fin de compte, à un petit canon de 75 installé sur le pont d'Iéna, il n'y avait aucune chance pour que nous fussions avertis par ses aboiements. Un canon de 75 ? Un seul ? Pourquoi pas une pétoire ? Le moindre « bouquet » de 14 juillet fait plus de bruit. De cette leçon, il serait
juillet fait plus de bruit. De cette leçon, il serait peut-être utile de tirer deux enseignements. Le premier, c'est qu'il importe d'inventer au plus vite une façon de communiquer avec Paris. Une vague de gaz asphyxiants déferlerait sur la capitale, une catastrophe, la menacerait brusquement, que les pouvoirs publics seraient impuissants à prévenir les Parisiens. Je crois pourtant me souvenir que, pendant la guerre, les sirènes hurlant de toutes parts remplaçaient fort heureusement le tocsin des temps anciens. Le second enseignement, c'est que lorsqu'on voit grand, il faut faire grand : une réalisation qui ne répond nullement à l'intention fait
: une réalisation qui ne répond nullement à l'intention fait paraître meschine l'intention elle-même. L'hommage des « batteries tonnantes » eût peut-être désarmé l'humeur farouche du Tigre, mais de quels sarcasmes ne l'eût-il pas criblé le petit 75, chargé d'évoquer à lui seul le tonnerre qui roula durant cinquante-deux mois, de l'Yser aux Vosges ? Pierre Audiat. M. Jaspar a remis au roi, ce matin, à 10 heures la démission du Cabinet belge La crise ainsi ouverte par le problème des langues ne sera pas facile à dénouer (De notre correspondant particulier.) Bruxelles, 26 Novembre. (Par téléphone) Décidément, avec l'automne,
correspondant particulier.) Bruxelles, 26 Novembre. (Par téléphone) Décidément, avec l'automne, les cabinets tombent comme des feuilles mortes. Hier, en France, c'était M. Aristide Briand. Aujourd'hui, en Belgique, c'est M. Henri Jaspar. Le premier ministre s'est rendu ce matin à 10 heures au palais de Bruxelles pour présenter la démission du cabinet. Le problème des langues se trouve à la base du différend qui a surgi entre les ministres catholiques et les ministres libéraux. Il est d'une gravité exceptionnelle. En effet, l'agitation exercée sous le nom de « mouvement nationaliste flamand » provient, déclarent les Flamands, d'une injustice commise il y
» provient, déclarent les Flamands, d'une injustice commise il y a un siècle. Le gouvernement provisoire né de la Révolution de 1830 instaura un régime belge identique à celui de l'annexion française ; enseignement, administration, justice et armée, tout en français. Alors que plus de la moitié de la population était flamande, les Flamands étaient forcés de faire des études en langue française pour obtenir des emplois dans l'administration publique, ou exercer des professions supérieures. Pendant longtemps, la masse du peuple flamand resta privée de culture moyenne et supérieure. Le suffrage universel modifia la situation, mais ce ne fut qu'après
suffrage universel modifia la situation, mais ce ne fut qu'après des années de récriminations que les Flamands obtinrent d'être administrés, instruits à tous les degrés, commandés à l'armée et jugés dans leur langue. La flamandisation officielle de l'Université de Gand fut décidée il y a quelques années. Aujourd'hui, les Flamands réclament la flamandisation intégrale. Telle est la « clause » flamande. Faut-il faire droit à cette demande ? En posant cette question, on met sur le tapis tout le problème linguistique. Un service de quarantaine eut lieu ce matin à Notre-Dame à la mémoire du cardinal Dubois Ce matin, à
Notre-Dame à la mémoire du cardinal Dubois Ce matin, à 10 heures quarante jours après la mort du vénéré cardinal Dubois, a eu lieu, à Notre-Dame, un service de quarantaine, auquel assistaient plus de 30 archevêques et évêques venus de tous les points de la France et même de l'étranger. Le trône du cardinal défunt était entièrement couvert de draperies noires, ainsi que le chœur. Après une messe, son Éminence, le cardinal Chansonnier, archevêque de Rennes, a prononcé le éloge funèbre du regretté prélat. Au milieu de l'assistance qui se pressait dans la nef, on remarquait, parmi Mgr Crépin, évêque,
pressait dans la nef, on remarquait, parmi Mgr Crépin, évêque, les représentants du corps diplomatique ainsi que de tous les corps constitués, de nombreux parlementaires, et conseillers municipaux, de nombreux prêtres, des religieux, des religieuses et des officiers. ON RECHERCHE LES ASSASSINS du navigateur assassiné sur la route d'Istres Marseille, 26 Novembre. Une enquête est faite par la gendarmerie et la brigade mobile autour du crime commis sur la route de Marseille, non loin d'Istres. Un inconnu a été trouvé mort, la tête trouée de deux balles. L'autopsie révéla que le malheureux fut tué debout, tandis qu'il satisfaisait un besoin
le malheureux fut tué debout, tandis qu'il satisfaisait un besoin naturel. Il reçut une balle de bas en haut et une autre de haut en bas, alors que vraisemblablement le corps était à terre. On croit qu'il s'agit d'un navigateur. Aucun papier ne fut trouvé sur lui, mais sur la poche de son gilet, on releva cette indication : Charles Viens, 21, rue Crébillon à Nantes, qui peut être le nom et l'adresse d'un tailleur, puis cet autre nom : Nicolay, qui pourrait être celui du client. On recherche des individus qui ont été remarqués dans une auto à l'endroit
individus qui ont été remarqués dans une auto à l'endroit où le cadavre fut découvert. — (Dép. Paris-Midi.) M. William E. Edge ambassadeur d'Amérique est attendu à Paris le 12 décembre New-York, 26 Novembre. L'état-major de l'ambassade américaine sera au complet le 12 décembre prochain, date à laquelle on attend l'ambassadeur William E. Edge. Le successeur de M. Myron Herrick s'embarquera, probablement à New-York le 6 décembre sur le Lille-de-France. Il a manifesté le désir d'être complètement installé dans ses nouvelles fonctions avant Noël. Depuis le décès du précédent ambassadeur, c'est le conseiller Norman Armour qui représente les Etats-Unis à
c'est le conseiller Norman Armour qui représente les Etats-Unis à Paris, où il agit en qualité de chargé d'affaires de son gouvernement. M. William Edge a adressé hier en télégramme à M. Norman Armour, chargé d'affaires des Etats-Unis à Paris pour lui demander de transmettre ses condoléances à la famille de M. Clemenceau. À la manière de Shakespeare... Ce fut un drame de Shakespeare, cette fin hautaine et silencieuse, dans la nuit, dans la houle, entre quatre planches emportées sous la pluie, toute pompe étant écartée avec un mépris farouche, comme si le vieux « Tigre » eût voulu, jusqu'à
comme si le vieux « Tigre » eût voulu, jusqu'à la tombe, repousser de sa griffe crispée, les suprêmes hypocrisies et priver les thuriféraires du piédestal que les vivants se font volontiers de la tombe des morts... Quelle leçon ! La politique en était, hier, anéantie. Elle eut la pudeur de ne point le faire trop paraître. Et le spectacle qu'elle offrit à la Chambre, écoutant debout et recueillie, les éloges du président de l'assemblée et du chef du gouvernement, fut d'une seule grandeur, d'une simplicité à la hauteur du grand Disparu. M. Bouisson et M. Tardier venaient des pages