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le principal. Commerce. Belfort. Solution de la question des loyers par le retour au droit commun, avec exception faite pour les mobilisés. Commerce. Épinal. Vœu pour que le Gouvernement mette un frein à la spéculation sur les céréales, qui valaient à fin octobre 31 francs, c'est-à-dire plus que les blés. Commerce. Belfort. Attribution de sursis aux patrons, directeurs, contremaîtres, spécialistes, reconnus indispensables pour assurer la réouverture et le fonctionnement d'industries importantes. Saint-Dié. Guerre. Saint-Dié. Facilités de circulation à accorder aux ouvriers alsaciens pour venir travailler en France en leur permettant de pouvoir quelquefois retourner chez eux. Guerre. Saint-Dié. Mise à
de pouvoir quelquefois retourner chez eux. Guerre. Saint-Dié. Mise à l'étude des moyens propres à faciliter dans les régions de l'Est, les coupes de bois et notamment en mettant en sursis les patrons, contremaîtres, scieurs, troncheurs reconnus indispensables. Agriculture. Nancy. Exploitation par l'État des forêts qui lui appartiennent afin de lui éviter de payer fort cher les bois dont il a besoin et que des industriels doivent souvent acheter à l'étranger. Agriculture. Raon-l'Étape. Nancy. Ape. Finances. Nancy. Afin d'éviter les longues formalités actuellement imposées pour chaque envoi, établissement de la libre circulation entre la France et les pays alliés (Italie,
libre circulation entre la France et les pays alliés (Italie, Russie et Angleterre notamment) après l'obtention d'autorisations temporaires — annuelles par exemple, pour les articles suivants : A. — Outils de fer ou d'acier. B. — Aciers de fer ou d'acier, et acier contenant du tungstène. Facilitations avec autorisations semestrielles pour l'Espagne — mensuelles pour la Suisse — en tous cas abréviation des formalités à la Direction générale des douanes qui a mis jusqu'à trois mois pour faire certaines réponses. Finances. Nancy. Que les Chambres de commerce soient autorisées à créer des billets en carbon de 0 fr. 10 et
créer des billets en carbon de 0 fr. 10 et 0 fr. 05. Finances. Nancy. Qu'il soit créé à Nancy un entrepôt de l'habillement, comme à Lyon, pour le nettoyage et la réparation des vêtements évacués du front. Sous-Secrétaire d'État. — Habillement. Nancy. Que l'intendance qui a été transférée à Troyes soit réintégrée à Nancy où elle a son siège légal. Sous-Secrétaire d'État. — Intendance. Deuxième catégorie. Belfort. Établissement d'une loi ou d'un décret déclarant formellement que la guerre pourra être considérée par les tribunaux comme un cas de force majeure entrainant l'annulation de marchés conclus avant la mobilisation. Commission
majeure entrainant l'annulation de marchés conclus avant la mobilisation. Commission du Commerce. Belfort. Intervention d'une loi suspendant officiellement la protection donnée aux brevets et marques de fabrique allemands et autrichiens, exception faite pour les Alsaciens-Lorrains et stipulant en même temps qu'après la cessation des hostilités, la suspension sera définitive à l'égard des industriels pouvant justifier qu'ils ont commencé pendant la durée de la guerre, à fabriquer les machines ou pièces de machine et les produits en question et des commerçants qui écouleront les articles et produits ainsi fabriqués. Commission du Commerce. Belfort. Intervention d'une loi accordant aux propriétaires du commerce
Commerce. Belfort. Intervention d'une loi accordant aux propriétaires du commerce et de l'industrie, une décharge d'impôts correspondant au délai pendant lequel ils n'ont pu exercer leur commerce ou leur industrie. Commission du Commerce. Belfort. Proposition d'empêcher absolument l'exportation de la monnaie de cuivre, d'en cesser la frappe, et de la remplacer par de la monnaie de nickel : mesures indispensables pour arrêter la dénaturation de notre monnaie de billon en étuis de cartouches. Finances. Belfort. Demandant que la répartition des dommages de guerre soit faite à Nancy. Commission spéciale des dommages de guerre. Troisième catégorie. Belfort. Restreindre l'exportation des économies
dommages de guerre. Troisième catégorie. Belfort. Restreindre l'exportation des économies françaises par les grands établissements de crédit, afin que ces établissements aident désormais plus efficacement l'industrie et le commerce français. Belfort. Que des facilités soient données à la Banque de France dans son œuvre de coopération avec les banques régionales, en faveur de l'industrie et du commerce français. Belfort. Appui donné au projet de création d'un consortium des grands établissements de crédit, pour favoriser l'exportation française en lui permettant le crédit à long terme indispensable. Belfort. Demande de modification de notre législation pour permettre dorénavant l'émission d'obligations à un minimum,
notre législation pour permettre dorénavant l'émission d'obligations à un minimum, mais avec droit de participation aux bénéfices. Belfort. Demande de modification de la loi sur l'accaparement pour permettre la libre organisation nécessaire à l'octroi des primes à l'exportation. Belfort. Appui donné à l'initiative de l'Office national du commerce extérieur pour la création d'une école de langue russe avec adjonction à cette nouvelle école d'un bureau de traduction technique russe, pour aider nos exportateurs français à éditer leurs catalogues, prospectus et prix-catalogues en langue russe. Remiremont, Vœux : Tendant à obtenir que les Compagnies de chemins de fer et de navigation,
que les Compagnies de chemins de fer et de navigation, en France, colonies et protectorats, affichent dans chaque compartiment salles d'attente, salon de navire, etc., un tableau indiquant les villes d'eau françaises et leurs indications thérapeutiques. Remiremont. Tendant à l'institution dans chaque école de médecine ou de pharmacie d'une chaire d'hydrologie thermale. Remiremont. Tendant à ce que les médecins des puissances alliées non munis de diplômes français, puissent durant 15 ou 20 ans, venir pendant les saisons thermales, soigner leurs nationaux dans nos villes d'eau. Remiremont. Loi tendant que le Crédit foncier soit invité à faciliter les améliorations des établissements
Crédit foncier soit invité à faciliter les améliorations des établissements thermaux et hôtels de baigneurs et touristes. Remiremont. Vœu tendant à obtenir que les marchandises périssables, viande, gibier, volailles, poissons, fruits, primeurs, etc., soient autorisées, moyennant une faible augmentation de prix, à voyager aussi rapidement que les bagages et ce, jusqu'à ce que nos Compagnies de chemins de fer, imitant les Allemands, fassent circuler sur leurs lignes des wagons frigorifiques. RAPPORT présenté à la Commission du Commerce et de l'Industrie PAR M. BUTIN, au nom de la Sous-Commission, SUR LES DÉPARTEMENTS DE L'OISE ET DE L'AISNE Votre Sous-Commission a estimé
DÉPARTEMENTS DE L'OISE ET DE L'AISNE Votre Sous-Commission a estimé qu'au cours des différentes visites qu'elle avait à effectuer dans les départements de l'Oise et de l'Aisne, elle devait tout d'abord se présenter devant la Chambre de Commerce de Beauvais. Après une étude des plus approfondies et une discussion de plus intéressantes, nous ne pouvons mieux faire que de nous conformer dans notre rapport aux conclusions que nous a fournies M. le Président de la Chambre de Commerce de Beauvais. La double caractéristique industrielle de l'Oise, c'est l'abondance et la diversité. En ce département, par ailleurs et puissamment agricole, on
diversité. En ce département, par ailleurs et puissamment agricole, on fabrique beaucoup et presque de tout. De plus, l'Oise offre cette particularité qui lui est, il est vrai, commune avec quelques autres départements, — de posséder en lui-même un certain nombre d'industries originales. Elles comptent, d'ailleurs, parmi les plus prospères et les plus importantes. L'Oise, en effet, fut le berceau en France et est demeuré le centre principal et presque exclusif de la brosserie, de la boutonerie, de la tabletterie sous ses formes multiples : l'os, le bois, la nacre, l'ivoire, le corallo, la corne, le celluloid, et pareillement les
l'ivoire, le corallo, la corne, le celluloid, et pareillement les soies animales ainsi que d'abondantes fibres végétales, y sont donc travaillées dans des proportions insoupçonnables. Ce déplacement et également le conservateur, pourrait-on dire, de cet art industriel, exquis entre tous, que fut et qu'est resté dans sa décadence l'éveillé tâcherie en ses aspects et ses manifestations les plus diverses. La céramique : céramique de construction et d'appartement, céramique ménagère, le carrelage, la poterie, La tuilerie, la brique terie, les applications des terres réfractaires, la fabrication des crues, enfin la céramique d'art (grès flammés, faïences, émaux), y occupent une place considérable.
d'art (grès flammés, faïences, émaux), y occupent une place considérable. La grosse et la petite métallurgie, les industries mécaniques et celles des constructions métalliques — les variétés du travail des métaux, depuis les ponts et chaussées, les locomotives, les accessoires de la voie ferrée, les pompes, la chaudronnerie, les machines agricoles, les moteurs, les tubes ; les fonderies de fer, de cuivre, de bronze, d'aluminium, de zinc, de maillechort ; les alliages d'orfèvrerie, le nickelé, le décolletage, la tôlerie, la clouterie, la pointerie, la tréfilerie, la curerie, etc., jusqu'au filagre découpage des paillons, y sont représentées un peu de toutes
découpage des paillons, y sont représentées un peu de toutes parts, mais plus spécialement en agglomération dans la région creillose. Les transformations du cuir : la production de la chaussure, de toute la chaussure, la chamoisserie, la mégisserie, alimentent de nombreuses fabriques : seule, la tannerie, jadis très prospère à Beauvais et ailleurs, est réduite à sa plus simple expression, sans pourtant avoir complètement disparu. L'industrie lainière : fabrication des tapis, des couvertures, de la brochette, opérations de filature, tissage, peignage, retorderie, se répartit entre des établissements qui, grands ou petits, donnent le spectacle permanent de l'activité et de la
petits, donnent le spectacle permanent de l'activité et de la fécondité. La filature et le tissage du coton, ainsi que la fabrication du velours figurent aussi dans l'Oise, mais le fil et la toile manquent à la liste si complète des produits industriels originaires de l'Oise. Mais le tissu sous bien d'autres formes rencontre des fabrications. Il fait les corsets, les filets de pêche, la dentelle de filet, la ganterie de jersey, et, encore, dans la liste des industries textiles annexes : fabrication des lacets, des chaussons de lacet, des cordages, etc. Les produits chimiques s'élaborent dans quelques établissements importants,
cordages, etc. Les produits chimiques s'élaborent dans quelques établissements importants, et de même, certains produits pharmaceutiques. La fabrication des produits alimentaires, ou plutôt de certains de base de l'alimentation, est puissamment représentée dans l'Oise : il y a, en temps ordinaire, près de vingt sucreries complètes, de vingt distilleries environ autant de sucraleries, des brasseries importantes, des cidreries. On exploite aussi, dans l'Oise, plusieurs sources d'eaux minérales et d'eaux de table dont la réputation est plus que régionale. L'industrie du bois y est très active : outre de nombreuses scieries se débattent surtout le bois de construction, on compte plusieurs
se débattent surtout le bois de construction, on compte plusieurs spécialités : la fabrication des caisses, caissettes et boîtes (en partie culinaire), la boîte à fromage qui se fait à des millions d'exemplaires de tout format des outils, des pinces à linge, etc. A noter aussi la grosse et la petite boucherie. L'exploitation des carrières se fait sur une vaste échelle, dans plusieurs parties du département. À l'extraction des blocs de pierre, laquelle atteint des poids formidables, il convient d'ajouter la fabrication de la pierre factice, de la pierre moulée et du staff. Dans un tout autre ordre, la lunetterie
et du staff. Dans un tout autre ordre, la lunetterie et la fabrication des instruments d'optique alimentent une main-d'œuvre presque traditionnellement adonnée à ces industries de précision. N'oublions pas non plus la verrerie, généralement consacrée au flaconnage. Enfin, la fabrication du meuble est représentée par quelques maisons, dont l'une compte parmi les plus réputées du genre. A noter, pour clore ce très sommaire et incomplet aperçu, plusieurs industries isolées, des plus diverses et, toutes, très intéressantes, dont la production est : la baleine de plume, le feutre, la colle, la parfumerie, la blanchisserie, les articles photographiques, les pianos, les articles
parfumerie, la blanchisserie, les articles photographiques, les pianos, les articles d'éclairage et de chauffage, une spécialité de lampes électriques à arc et à filament, les mannequins pour habillement, les armes à feu, les étiquettes d'horlogerie, la préparation des cheveux pour postiches, etc. L'Oise ne contient pas moins de 800 industriels, — nous laissons de côté les industries agricoles, sur lesquelles nous reviendrons, — et 100 industries nettement différentes y sont représentées, soit peu ou beaucoup, par de très modestes maisons, par des établissements moyens, ou par de très importantes usines, mais, dans les trois cas, avec activité et permanence. Un
mais, dans les trois cas, avec activité et permanence. Un tiers au moins des fabricants et constructeurs exportent et, dans la brosserie et la tabletterie, la proposition s'élève aux trois quarts. Un tiers de la population ouvrière du département est occupée dans l'industrie. L'arrondissement de Beauvais est le plus industriel, dans son ensemble, notamment les cantons de Beauvais, Méru, Oissou, Beauvais, le Coudray. Dans l'arrondissement de Clermont, l'activité industrielle est plus particulièrement concentrée dans les cantons de Liancourt, Mouy et Saint-Just-en-Chaussée. Dans l'arrondissement de Senlis, la région creillose — par son agglomération, Creil, Montataire et Nogent — constitue le noyau
son agglomération, Creil, Montataire et Nogent — constitue le noyau le plus industriel de tout le département : c'est la production métallurgique, métallique et mécanique qui s'y manifeste intensément, et presque à l'exclusion de tout autre. Les cantons de Neuilly-Plaisance, Thelle et de Crépy ont également leur place marquée dans l'existence productrice de l'arrondissement. Dans celui de Compiègne, qui est le dernier des quatre au point de vue industriel (mais à ce seul point de vue), le canton d'Attichy tient avec ceux de Noyon et de Ribécourt la place industrielle la plus appréciable. Telle est indiquée à grands traits, la
la plus appréciable. Telle est indiquée à grands traits, la situation normale du temps de Paix dans l'Oise. À la mobilisation, une bonne moitié des usines dut arrêter, ou plutôt interrompre le travail. C'étaient généralement les plus petites entreprises, que le départ de leurs chefs ou de tout ou partie de leur personnel mettait brusquement dans l'impossibilité complète, mais indéfinie, de fonctionner. Quelques-unes préparaient une réorganisation de fortune, quand survinrent, après les progrès foudroyants de l'invasion à travers la France, l'irruption de l'ennemi dans l'Oise par la Somme et l'Aisne, et les menaces de l'envahissement du département tout entier. Tout
et les menaces de l'envahissement du département tout entier. Tout fut fermé : ce fut l'arrêt de la vie économique, comme de l'administration et politique. Cela dura de la fin août au 15 septembre 1914. Mais au bout de trois semaines, dès que les services publics furent rétablis, les usines comme le reste se ranimèrent et, dès la fin de septembre, les plus importantes d'entre elles allumaient leurs feux. Une année s'est écoulée depuis et, progressivement dans toutes les branches de la production départementale, une activité relative s'est manifestée avec constance. Elle a toujours été en croissant et, étaient les
constance. Elle a toujours été en croissant et, étaient les déplorables effets d'un moratorium prolongé, d'ailleurs, C'est dès son origine, bien des difficultés eussent été peu à peu apaisées, dont la persistance, au contraire, a plus d'une fois et sur plus un point entravé ou retardé ce qu'on est convenu d'appeler la "reprise des affaires". Quoi qu'il en soit, cette restauration partielle s'est produite de proche en proche et à l'heure actuelle, — abstraction faite de la fraction territoriale encore envahie, — les trois quarts des fabriques de l'Oise, environ, marchent, d'une allure lente et quelquefois pénible, mais qui se
marchent, d'une allure lente et quelquefois pénible, mais qui se renforcent tous les jours. Sans doute, la production, comme les moyens de produire, comme le personnel, comme les affaires elles-mêmes, est restreinte, mais enfin on produit et l'on doit, insensiblement, arriver à produire davantage. Et ceci ne saurait s'appliquer aux industries spéciales non plus qu'à celles qui ont su s'adapter, et qui, les unes et les autres, dans l'Oise comme sur toute l'étendue du territoire, travaillent en pleine activité certaines nuit et jour, pour les besoins de la défense nationale. En un mot, on a compris de toutes parts, —
En un mot, on a compris de toutes parts, — dans le commerce, du reste, au même degré que dans l'industrie, — la nécessité d'agir pour vivre : on agit et on vit. Après cette visite à la Chambre de commerce de Beauvais et l'exposé de son président, M. Dupont, sénateur, nous avons visité plusieurs entreprises industrielles et les usines intéressantes suivantes. Département de l'Oise Fabriques de petites boîtes à La Croix-Saint-Ouen. À La Croix-Saint-Ouen existe une importante agglomération de 11 fabricants de boîtes, occupant un personnel d'environ 200 ouvriers. En plus, les femmes et enfants de ces ouvriers font
En plus, les femmes et enfants de ces ouvriers font du travail à façon chez eux. Ces industries sont prospères et ne se plaignent que peu, du reste, de la difficulté de l'approvisionnement en bois, faute de moyens de transport et de charretiers spéciaux. Les salaires moyens sont de 3 fr. 50 à 4 francs par journée de dix heures. Quelques fabricants sollicitent également des mises en sursis de leurs anciens ouvriers et contremaîtres, mais jusqu'à présent ils s'en sont passés. Profitant de notre séjour à Compiègne, nous avons tenté d'aller visiter l'importante usine de produits chimiques de La Motte-Breuil.
d'aller visiter l'importante usine de produits chimiques de La Motte-Breuil. L'entrée nous a été refusée, mais quelques jours après, votre rapporteur y est retourné et a pu la visiter. Cette usine a été réquisitionnée par l'État pour y fabriquer spécialement du chlore, mais, à la suite d'un bombardement, tout travail a cessé et le matériel a été déménagé. Je suis allé visiter cette merveilleuse usine, que j'avais maintes fois visitée en temps de paix, dans un état lamentable du fait du déménagement précipité du matériel qui a été transporté en Savoie où il semble, en grande partie, inutilisé. Le bombardement
Savoie où il semble, en grande partie, inutilisé. Le bombardement (4 à 5 gros obus) n'a fait que peu de dégâts et le plus violent bombardement en aurait assurément moins fait que ce déménagement hâtif, sans les soins spéciaux que nécessitait la splendide mais délicate machinerie de l'usine. En temps normal, l'usine de La Motte-Breuil, avec 3.000 chevaux de force, produisait 10.000 kilos de soude et 8.000 kilos de chlore par jour. L'hydrogène récupéré servait au gonflement des ballons et était édifié en tubes pour les besoins de l'armée. Industries agricoles. Les principales industries qui tirent leurs matières premières du
agricoles. Les principales industries qui tirent leurs matières premières du monde agricole sont les suivantes : Sucreries; distilleries; féculières; meuneries. Notre enquête a porté sur le fonctionnement de ces industries pendant la première année de guerre 1914 et pendant l'exercice en cours de 1915. Sucreries. En 1914, la campagne sucrière commença fort tard pour les raisons suivantes : 1° Troubles jetés dans la région par l'invasion allemande. La partie Envahie n'ayant été libérée que du 12 au 14 septembre; 2° Difficultés de la circulation sur les voies ferrées; 3° Lenteurs fatales dans les mises en sursis du personnel technique; 4°
fatales dans les mises en sursis du personnel technique; 4° Surtout, grandes hésitations des industriels hésitant à mettre en route par crainte d'un retour offensif de l'ennemi. Un hasard heureux (hiver très doux) permet en revanche de poursuivre plus longtemps que de coutume, l'arrachage et le travail industriel de la betterave. On a pu ainsi sauver la majeure partie des betteraves récoltées. Deux faits importants sont à signaler : 1° La récolte betteravière en 1914 battait, par la quantité et la qualité des racines, tous les records connus ; 2° Cette abondance exceptionnelle, jointe à la disparition des acheteurs du
Cette abondance exceptionnelle, jointe à la disparition des acheteurs du Nord, de l'Aisne et de la Somme, dont les sucreries étaient en territoire envahi, mirent les sucriers de l'Oise en excellente posture pour leurs achats de betteraves. Quelques-uns abusèrent même de ces avantages au point que, si certains hectares de betteraves ont rapporté aux cultivateurs jusqu'à 1.300 francs, d'autres produisirent à peine 600 francs. Le nombre de ces derniers est assez considérable et il en est résulté que les planteurs de betteraves ne tirèrent en général, d'une magnifique abondance de produits riches, qu'un minimum de revenus. Les sucreries suivantes travaillèrent
produits riches, qu'un minimum de revenus. Les sucreries suivantes travaillèrent dans l'Oise et ont traité en tonnes de betteraves : Pierrefonds Vaucrennes Mauchy-Humières 30.000 100.000 25.000 Port-Salut Chevrières Froyères 21.000 30.000 30. 000 Saint-Just La Neuville-Roy Saint-Leu-d'Énevent 90.000 25.000 25.000 Bressu Beaurains 30.000 25.000 Ces usines représentent en temps normal une mise en œuvre de 400.000 tonnes de betteraves. Or, l'Oise ne produit guère plus de 600.000 tonnes et les usines du canton de Noyon, Guise et Lassigny sont en pays occupé, et deux autres sucreries trop près de la ligne de feu pour pouvoir travailler. Presque toutes ces betteraves
ligne de feu pour pouvoir travailler. Presque toutes ces betteraves étaient achetées de longue date, en général, au taux d'écart de 7 francs à 10 francs, entre la valeur du quintal de sucre n° 3 et la valeur de la tonne de betteraves. Exemple. — Le cours du sucre dans les mois de fabrication ayant été de 50 francs environ, la tonne de betteraves oscillait selon conventions entre 40 et 43 francs à 7° de densité avec, en général, 0 fr. 40 d'augmentation par 10e de degré de densité. Si ces contrats avaient été partout respectés, l'hectare de betteraves aurait
ces contrats avaient été partout respectés, l'hectare de betteraves aurait facilement produit 1.300 francs comme nous l'avions indiqué plus haut. Certains industriels profitant des clauses introduites, les garantissant contre les aléas de la fabrication, déclarèrent en contrats nuls et non avenus en vertu de la clause ayant trait au cas de guerre, sans s'inquiéter de ce que les cultivateurs pouvaient objecter. Des jugements rendus par des cours d'appel ont montré que cette conduite des sucriers était contraire à l'esprit de la loi. Dans le désarroi où l'on se trouvait, les cultivateurs supportèrent les coups de cette mauvaise fortune et se
cultivateurs supportèrent les coups de cette mauvaise fortune et se résignèrent. Le Ministère de l'Agriculture, averti et instruit par ses directeurs agricoles de ces abus, fit tout son possible pour y remédier. Il provoqua des réunions d'agriculteurs et des réunions mixtes d'agriculteurs et de sucriers pour trouver un terrain d'entente. Nous devons rendre hommage en passant à deux hommes qui prirent résolument en mains la cause agricole. M. Leroux, directeur du service agricole de l'Oise. M. Berthaut, directeur de l'agriculture au Ministère. Grâce à eux, une formule fut trouvée et en général acceptée à la réunion du 17 novembre 1914