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le jeu est très actif: les Niçois, plus athlétiques, dominent les joueurs du Nord, plus scientifiques. Sur un centre de Denatry, Cassell marque le premier but pour le Nord. Peu après, le Nord continue à dominer et, sur un cafouillage devant les buts du Nord, Desplanques marque un deuxième but pour les fantassins qui mènent 2 buts à 1. Le Nord attaque toujours et manque de peu un 3e but. Sur une descente des avants niçois, l'équinoxe égalise à 2 buts partout. Le jeu s'égalise par la suite. Sur une descente des avants de Nice, la balle rentre dans le
descente des avants de Nice, la balle rentre dans le but adverse, mais un arrière du Nord sieur cette balle avec la main. L'arbitre, qui n'a rien vu, siffle une sortie au but. Peu de temps après la mi-temps est donnée sur le score de 2 buts pour le Nord. À la reprise, le jeu devient plus monotone, la balle va d'un camp à l'autre. Ce sont les Niçois qui réagissent les premiers. Sur un coup franc shooté sur la ligne de touche, près des buts, le goal de Dunkerque commet la faute de sortir de son lacis et Gintz
commet la faute de sortir de son lacis et Gintz marque un troisième but pour le Nord. Le Nord réagit et domine à son tour. Plusieurs fois les buts des Niçois sont en danger; trois fois la balle manque, de peu, les filets. Dans les dernières minutes, les résistants paraissent fatigués; les Niçois en profitent pour menacer les buts adverses, mais sans pouvoir toutefois conclure. Finalement, le Nord bat le 110e, par 3 buts à 2, et se qualifie pour la finale. Le 158e de Strasbourg s’est qualifié pour rencontrer en finale le 94e d'artillerie de montagne. Le Championnat militaire
en finale le 94e d'artillerie de montagne. Le Championnat militaire de football qui mettait aux prises le 158e R.L de Strasbourg et le 1er R.L de St-Brieuc, a donné lieu à une partie particulièrement sévère. Finalement, la différence finit par se faire sentir sur le plan du score: 5 buts en faveur du 158e R.L, qui se qualifie pour rencontrer en finale le 94e R.A.M. de Nice. L’arbitrage des parties a laissé fort à désirer: de nombreuses fautes commises n'ont pas été siées, surtout plus que des actes de brutalité. UNION DE FLANDRE Tout en escomptant une victoire tourquennoise, il
UNION DE FLANDRE Tout en escomptant une victoire tourquennoise, il me semble que le score ne sera pas cette fois aussi élevé, les Longueurs avant opéré un sérieux redressement. — Arbitre: M. Corril. Au Stade Yves-d'Indochine, les Sportifs Fivois auront la visite des Excelsioriens de Roubaix qui leur ont mis 3 buts à 0 à Roubaix. Chez eux, les Fivois sont toujours difficiles à battre et je n'escompte la victoire roubaisienne que par un très faible écart de buts. — Arbitre: M. J. Ruiz. GROUPE R (FERME) Poncin-Douai (aller et retour). Les poncinns ont les chances chez eux de renouveler
retour). Les poncinns ont les chances chez eux de renouveler leur match nul. — Arbitre: M. Pélens. Hautmont-O.S. Halluin (aller 3-3). Les Hautmontais ont les chances chez eux de l'emporter. — Arbitre: M. Wilde. Oignies-Cambrai (aller: Cambrai bat Oignies sans score, par suite de la non qualification du joueur Posmaréle); je crois à une facile victoire des Mineurs par un certain nombre de buts. — Arbitre: M. L. Pelannoy. Saint-Omer-Auchel (aller: Saint-Omer 4-0). Auchel doit gagner, mais avec un score moins élevé. — Arbitre: M. Debout. Lion-d'Angers (aller 5-3). Péronnel confirmera certainement sa victoire. — Arbitre: M. Hurlin. S.C. Lourches-Stade
confirmera certainement sa victoire. — Arbitre: M. Hurlin. S.C. Lourches-Stade Roubaixien (aller 6-1). Le match le plus ouvert du groupe et il faudra que les lours viennent. ouichojs jouent avec écur, car les SRull-los Roubaisiens sont fermement décidés à leur disputer la victoire qui pourrait leur rendre l’accès au Groupe A. — Arbitre : M. Courbet. GROUPÉ R (MARITIME) Arras-Roubaix (aller, i-G). Une victoire des Stel’istes me paraît possible, mais avec un score amoindri. — Arbitre : M. Jérol. Nœux-Boulogne (aller, i-a). Les Nœuxois sont capables d’inverser le résultat. — Arbitre : M. Ferrai, Carabiniers-Doullens (aller. i-4), Ce Carabinier pourraient,
Arbitre : M. Ferrai, Carabiniers-Doullens (aller. i-4), Ce Carabinier pourraient, chez eux l'emporter, Poulemer : n’ayant plus son allant du début ? — Arbitre : M. Mausôle. Le Tréport-Liévin (aller, j-a). Les Harengs, à domicile, ont des chances d’obtenir le match nul, — Arbitre : M. Paulin. Abbeville (aller, i-SE). Les Abbevillais doivent l’emporter de justesse. — Arbitre : M. Ouvre. Audresselles (aller, i-3). On prétend un doux succès facile victoire d’Auchel. — Arbitre : M. Quilici. H. D. elle se présentera : Deberme (J. Desrompt et fils), Wilkin et Holly (Desurmont et Cie), Deberme (Désarmement et Cie), Courratier (Desurmont
Holly (Desurmont et Cie), Deberme (Désarmement et Cie), Courratier (Desurmont et Cie), J Herman (L. et F. Motte frères), Lazon (Lazon et Cie). Van Vooren (Losut), Von Auchachaky frères), Pesruusseau (Desvins et Cie) et Plicher (C. Speiter). Remplaçants : Fauquenoy, Verbrugse et Lapterre. Comme on peut le constater, le Coton présente une équipe de grande valeur. Cette année, elle part « favoris » dans ce tournoi qui, l'année dernière, fut enlevé péniblement par la Ligue CLUB-ATHLÉTIQUE LILLOIS. — Les matches suivants se disputeront le 2 mars : Club Athlétique Lillois « Lions » contre Olympique Marquois (B), à 10 heures,
« Lions » contre Olympique Marquois (B), à 10 heures, terrain du stade Jean-Bonin, À Mons-en-Baroeul. Club Athlétique Lillois « Coqs » contre Amicale Athlétique Kivols, à 15 h. 30, terrain du stade Jean-Bonin à Mons-en-Baroeul. Club Athlétique Lillois « Juniors » contre Racing Club de Roubaix. À 15 h. 30, terrain de Roubaix. COPPA DI ANPIELARIE. Le Championnat de Lille sera disputé sur le terrain des sports, route de Lambersart, la coupe de Monplaisir (courant de Football-Club de Marquette) et de l'olympique Marquillais. Cette coupe, d’une valeur de 550 francs, est offerte par le groupement Economique du quartier et
francs, est offerte par le groupement Economique du quartier et l’épreuve sera placée sous les auspices de la municipalité. L'objet d’art sera exposé du 1er au 15 mars, dans la salle du restaurant des Locaux Houblon, 35, rue Saint-Sauveur, à Lille. BASKET-BALL Rencontres du dimanche 2 mars FOOTBALL-ASSOCIATION Coupe nationale. — À Tourcoing F.C. Tourquennois-C.S. Beauvais ; à Hénin-Liétard : U.S. Saint Martin-P.C. Sautes. Championnats, Équipes 1 res. — Division 1 Honneur. — Les Jeunes Roubaix-U.S. St Michel. Promotion. — Les Jeunes-Lille — E S P. Lille-R. C. La Bassée. — P.P. Quesnoy-F.C. Tourquennois — St Maurice Spoxtie-Ecole Ind. Tourcoing
— P.P. Quesnoy-F.C. Tourquennois — St Maurice Spoxtie-Ecole Ind. Tourcoing — P.C. Santes-P.C. Lesquin. Je Série. — T.A. Canteleu-U.S. Houplin — U.S. St Michel-P.C. Lesquin. BASKET-BALL 2 e série. — P.C. Lambersart-Intrépides Tourcoing. 3 e Série. — G.S. Mouvaux P.C. Templeuve — Ici Intrépides Tourcoing. Je série. — St Vincent Marcq-Etoile Verte Lille G.S. Mouvaux-P.S. Francs. IRIS-CLUB LILLE-LA CALAIS, À LILLE Le gardien de but Loier fera sa rentrée et 1 viendra encore renforcer un « onze » valeureux qui tient le pas du tableau de classement, mais qui a échoué quantité de fois À un but près, encore dimanche
échoué quantité de fois À un but près, encore dimanche dernier contre le leader, le Racing-Club de Roubaix. Par la valeur de son équipe, Calais est capable, en un dernier sursaut, de se sauver de la descente. Il faut prouver au public qu’il n’a Pas démérité et voudra confirmer son succès du match aller à Calais même. Rappelons que le coup d’envoi est à 15 heures. FOOTBALL-ASSOCIATION LE CHAMPIONNAT DU NORD LES RENCONTRES DU 2 MARS PREMIÈRE DIVISION. — GROUPE A Au Parc Jean Dubruel, les RACINGMEN ROUBAIXIENS reçoivent LES MALOUINS-DIKERQUIOS qu'ils ont battus à l’aller À Malo, par 2
MALOUINS-DIKERQUIOS qu'ils ont battus à l’aller À Malo, par 2 buts à 0. Puissent que les Enfants de Jean Bart rencontrent le 9 mars, en quart de finale de la Coupe de France l'Amiens Athlétique Club à Roubaix, ils se réservent sans doute pour cette dure journée, aussi j’escompte une victoire des Roubaisiens qui consolideront ainsi leur chemin de classement pour le championnat. — Arbitre : M. Dupont. Les Hirsen Lillois, qui ont disputé les RACINGMEN CALAISIENS, au Stade Julien Denis, par 3 à 1, sont très capables de renouveler À Lille, au Stade du Colisée, leur victoire de Calais,
À Lille, au Stade du Colisée, leur victoire de Calais, mais qu’ils méritent d’un adversaire qui, chez lui, a vrai, ne fut battu par Roubaix qu’à la suite d’une faute d’un arrière calaisien qui leur octroya le but vainqueur. — Arbitre : M. Pinquel. Le Racing d’Arras a la visite des Amiénois de l’Athlétique qui en ont disposé à l’aller par 3 buts à 0 ; une seconde fois, en séries de finale de la Coupe de France À Arras, par 3 buts à 0. En conséquence, je crois à une difficile victoire des Amiénois, par 1 ou 2 buts
une difficile victoire des Amiénois, par 1 ou 2 buts d’écart. — Arbitre : M. L'clcrcq. Une des rencontres les plus indécises de la journée mettra en présence au Moulin Vibert, actuellement Stade Fontaine, l’U.S. Boulonnais et l'Olympique Lillois. À Lille, les adversaires ne purent se départager (3 à 3) ; d’ailleurs, les deux équipes ont fait des sérieux progrès, aussi un match nul ne sera pas pour nous surprendre. — Arbitre : M. Grillon. Les Racingmen Lensois viennent au Stade Fromentin rencontrer les Hirsen Tourquennois qui, à l'aller, À Lens, l’ont emporté par 4 buts à 1. L’U.S. Boulogne
Lens, l’ont emporté par 4 buts à 1. L’U.S. Boulogne (1B) à Lille Dimanche prochain, à 3 heures, sur le terrain de l’Avenue de Dunkerque, les réserves de l’O.L., rencontreront celles de Boulogne, en un match de championnat. Les Olympiens, dont les dernières sorties furent des victoires sur Lille et Arras, auront à cœur de renouveler leur succès du match aller, où ils triomphèrent de Boulogne par 2 à 0. L'équipe sera formée avec les éléments suivants : Xaoci, Sdoz Victor, Théry Armand, Langraber, Piednouel, Sdez Paul, Douidin, Flamant, Cromhez De Henry, Feliers, Detcose. À Lille, Excelsior Athlétique Club Sporting
De Henry, Feliers, Detcose. À Lille, Excelsior Athlétique Club Sporting Club Fivois Le Stade Virnot sera, dimanche 3 mars, à 15 h., le théâtre d'une partie très disputée. Nous aurons, en effet, le plaisir de voir s'affronter deux équipes ardentes voulant s'approprier les trois points précieux qui amélioreraient leur classement. D'une part, l’E.A.C. est un team qui vient de prouver, il y a quelques semaines, ce dont il est capable en battant le leader, en l'occurrence Jo R.C. de Roubaix, qui n'avait encore connu la défaite cette saison. D'autre part, les progrès constants du S.C.F. forcent l'admiration des sportifs pour
les progrès constants du S.C.F. forcent l'admiration des sportifs pour ce club qui, malgré l'adversité, aborde toujours les matches avec le même moral, la même volonté de vaincre et qui ne doit qu'à la malchance de n'avoir vu la victoire lui sourire, car à côté des matches nuls qu’il fit, il faut constater qu’il ne succomba à plusieurs reprises qu’à un but de son vainqueur. Abstenons-nous donc de tout pronostic et rendons-nous plutôt dimanche, à 15 heures, à Virnot, pour y voir ce que le sort décidera. Il est rappelé aux membres de la Commission du S.C.F. qu'en raison du
aux membres de la Commission du S.C.F. qu'en raison du Mardi-Gras, la réunion hebdomadaire aura lieu le lundi 3 mars, à 16 h. Rencontres du dimanche 2 mars 1 A.C. Excelsior, à Virnot, à 15 heures. 2 C.A.S, Lilloise, à 10 h. (pour terrain, voir convocation). 3 C. Excelsior. Ronchin-Maroc, à 10 heures. 4 C. A.C. Fiers 2, Ronchin-Maroc, à 8 h. 30. 5 C. S.M. Sportif, au Romarin, à 10 heures. 6 B.C. O. Marquais. Ch. Français, à 10 heures. 7 C. V.C. Lossois, Losso, à 10 heures. TOURNOI TRIANGULAIRE DU TEXTILE Dans une de nos précédentes éditions, nous
TRIANGULAIRE DU TEXTILE Dans une de nos précédentes éditions, nous avons donné la composition de l’équipe du Lin et nos lecteurs ont pu constater que cette formation, tout en ne disposant pas de vedettes, nous présentait d'excellents joueurs de Division d’Honneur. Nous sommes, en même temps, de donner la composition de l’équipe du Coton. Voici comment CHAMPIONNAT DU NORD A CROIX AMICALE DES ARTS ROUBAIX contre SPORTING CLUB TOURCOINGNIS, à 15 h. Rue Jean-Jaurès (Arbitre : M. DEREF, de FE.A.C.) Tourcoing doit facilement venir à bout de l'Amicale des Arts, grâce à la finesse de son jeu. La possession d'une
grâce à la finesse de son jeu. La possession d'une technique parfaite fait la supériorité de cette équipe. Ses adversaires emploieront tout leur courage à défendre leurs paniers. A ROUBAIX RACING CLUB DE ROUBAIX contre EXCELSIOR ATHLETIC CLUB, à 15 h. Au parc Jean-Dubrulle (Arbitre : M. HOUTEQUI, de l’AC.W.) L’E.A.C. est actuellement dans une période de dépression; battu par des adversaires dont il disposait pourtant assez facilement dans les rencontres antécédentes, il ne fait plus, sur le terrain, l'excellente figure qu’on lui connaissait. Après ses défaites par l'Icami, en championnat de France, par l’Amicale du Centre de Wattrelos, en
championnat de France, par l’Amicale du Centre de Wattrelos, en championnat du Nord, il doit se rattraper cette fois en battant le Racing Club de Roubaix. Celui-ci profitera des blessures de l’E.A.C. pour égaliser autant que possible la partie. A LILLE OLYMPIQUE LILLOIS contre AMICALE DU BOULEVARD D'HALLUIN, ROUBAIX à 15 h., avenue de Dunkerque (Arbitre : M. POIRÉ ET, de l’UG.T.) Les équipes sont valentes, toutes deux n'avaient jusqu'ici gagné qu'un seul match dans le championnat du Nord. Le résultat de la rencontre désignera de façon presque certaine l'équipe qui devra descendre en promotion. L'équipe modifiée de l'O.L., qui
qui devra descendre en promotion. L'équipe modifiée de l'O.L., qui fit une excellente figure contre le S.C.T.g., dimanche dernier, et qui jouera sur son terrain, devra vaincre assez aisément les amicalistes, dont le jeu est trop rudimentaire. ICAM, LILLE contre AMICALE DU CENTRE, WATTRELOS à 15 h., rue Auber (Arbitre : M. CLÉMENT, de FE.A.C.) Les deux équipes ont vaincu l'E.A.C., l’une en championnat de France, l'autre en championnat du Nord, et l’on sait que FE.A.C. est en tête de notre championnat régional, c'est dire que la valeur actuelle des deux équipes mises en présence est identique et que le
deux équipes mises en présence est identique et que le résultat est des plus malaisés à prévoir. En fait, le match sera très serré, par tous, très intéressant, car les joueurs, des deux côtés, sont en très bonne forme. J. Ch. Calendrier d'arbitrage du 2 mars Honneur. — R.C.R.-E. C., arbitre, M. Houtequi ; ICAM-A CAV., arbitre, M. Clément ; A.A.R.-S.C.T., arbitre, M. Drieu ; O.L.-A.B.H H., arbitre, M. Follet. Quatrième série. — Le Bateau-S.C.P., arbitre, M. Roussel ; U.S.T.-L’E.P.F.M., arbitre M. Leclercq ; C.A.U.T.-A.M.K., arbitre, M. Morcello. Juniors. — F.A.n.S.-S.S.A.L., arbitre, M. Liégeard ; A.C.W.-ICAM, arbitre, M. Sefiorel. DEMANDE
F.A.n.S.-S.S.A.L., arbitre, M. Liégeard ; A.C.W.-ICAM, arbitre, M. Sefiorel. DEMANDE DE MATCHES L’équipe de première du S.C. Fivois, champion de la poule A de la 3e division, demande matches contre très forte équipe, sur son terrain ou sur terrain adverse, pour toute la saison. Écrire à M. Polaire, 03, rue Ghislenghien, Hemmes-Lille. LES CHAMPIONNATS D'FLANDRE seront courus le dimanche 9 mars dans le bois d'Anvers. Il y aura une épreuve réservée aux seniors et une autre aux Juniors, la distribution des dossiers, à 14 h., au patronage Saint Adrien, rue des Écoles, à Anvers, ... LE CIRCUIT D'HIVER DES P.T.T.
des Écoles, à Anvers, ... LE CIRCUIT D'HIVER DES P.T.T. — Dimanche, 2 mars, la S.D. des P.T.T. organisera une intéressante épreuve pour ses membres seniors, juniors et débutants. Très bien dotée cette réunion promet d'obtenir un bon succès. A.S. DES P.T.T. — Samedi, 7 mars, à 19 h., réunion chez M. Gladieu. 158, rue du MolinoL L'ordre du jour étant très important la présence de tous les camarades est indispensable. LE CHAMPIONNAT DE FRANCE À TRAVERS LES JOURNAUX Prudence ! Prudence ! A.S. de la Bourse (champion de Paris) contre Excelsior Athlétic Club de Roubaix. Pour le second tour
contre Excelsior Athlétic Club de Roubaix. Pour le second tour ou Championnat de France de quatrième série, l’Excelsior Athlétic Club de Roubaix recevra, dimanche 2 mars, l’excellent quinze de l'Association Sportive de la Boulogne, champion de Paris. Pour sa première année en rugby, FR. A. C. a réussi à se qualifier pour disputer le Championnat de France dimanche dernier, il battait l'AS Augustin Normand par 17 points à 3; notre équipe progresse à chaque sortie, mais dimanche elle aura à affronter les champions de Paris, qui tempéront dans leurs rangs plusieurs internationaux, entre autres passés, demi de mêlée de l’équipe
plusieurs internationaux, entre autres passés, demi de mêlée de l’équipe de France: Vais, Gracieux, dans les lignes arrières; Serre, et le fameux athlète complet Courteix en première ligne. Bien que possédant de bonnes individualités, le valeureux quinze de FRXcelsior devra vraisemblablement s'incliner, mais le public assistera à une magnifique démonstration du ballon ovalo. Le coup d'envoi sera donné à 15 h. 30, par l'arbitre parisien, M. Andin, au terrain de la rue du Commandant Bossut, à Wattrelos. Prix d'entrée unique : trois francs. Dans la Correspondance de la Presse Nationale, M. Joseph Brin, maître juriste, membre de la Commission des
M. Joseph Brin, maître juriste, membre de la Commission des Finances, fait, au propos du rendement des impôts en février, les réflexions suivantes. Ceux qui n'intéressent pas seulement les administrateurs du budget national, mais tous les contribuables, et tous les électeurs. Citons : Sans doute le total encaissé pour janvier 1930 surpassera celui de janvier 1929. Il l'emporte de 186 millions. Et dit-il en février, le résultat devrait comme la promesse de 2 à 3 milliards d'excédent pour l’exercice tout entier. Et l'excédent de cette ampleur sur les prévisions budgétaires n’aurait d'ailleurs rien d’excessif, étant donné les perspectives de dépenses
n’aurait d'ailleurs rien d’excessif, étant donné les perspectives de dépenses supplémentaires. Mais peut-on compter sur le maintien de cette prospérité ? Il y a forte augmentation sur le rendement de l’impôt personnel des valeurs mobilières — mais les coupons payés en Janvier 1930 reflètent l’état des affaires en 1929 et même en 1928. — Il y a, pour contre, diminution énorme de l'impôt sur les opérations de bourse — ce qui accuse une inquiétante inactivité. Il y a fléchissement sur l’impôt des transports, bien au-delà de ce qu’il fallait commander la réduction de son quantum. Il y a diminution encore
la réduction de son quantum. Il y a diminution encore du rendement de la taxe sur le chiffre d'affaires. C’est-à-dire que les principales manifestations de l’activité économique du pays ont perdu quelque chose de leur activité antérieure. Et l'on peut se demander si la France ne connaîtra pas au moins les contrecoups de la crise économique mondiale. Ce n'est pas le moment de commettre des imprudences dans l'établissement du budget et de le surcharger de dépenses nouvelles. Il faut réduire le rôle de l'État si l’on veut réduire les impôts. Parler de dégrèvements massifs quand on se vante de pratiquer
Parler de dégrèvements massifs quand on se vante de pratiquer une politique radicale-socialiste ou socialisante, c’est une amère plaisanterie — une plaisanterie dont les contribuables et l’intérêt public feront les frais. Le problème budgétaire RÉPONSES AUX QUESTIONNEURS C.C., à Lille — Vous pouvez évidemment, pour un nouveau testament, soit par un codicille au précédent, révoquer tout ou partie des legs que vous aviez antérieurement institués. Ce codicile doit être rédigé sur papier timbré, écrit, daté et signé entièrement de votre main ; l'omission d'un de ces conditions le rendrait nul. À l’époque troublée que nous traversons, il serait trop recommandé
À l’époque troublée que nous traversons, il serait trop recommandé aux célibataires ou aux personnes mariées dépourvues de postérité en ligne directe, de faire un testament. Puisque d’après les principes actuels, il faut prendre l’argent où il est, il pourrait se faire que, sans tambour ni trompette, un de ces quatre matins, et en cinq secs, il ne soit voté une bonne petite loi d'essencier collectiviste supprimant les successions en ligne collatérale, dont l'indemnité ferait retour à l'État, et les pauvres neveux et nièces, cousins et cousines, seraient à bec dans l’eau. Dans certains cas, ils n’auraient que la monnaie
dans l’eau. Dans certains cas, ils n’auraient que la monnaie de leur poche, mais en équité, ce serait là une injustice. X. O. F. — L’entretien des trottoirs est à la charge de la ville, un arrêt a été rendu dans ce sens, il y a quelque temps. Cette réfection ne vous coûtera donc pas. Mur mitoyen. — Je n’ai pas eu à m’occuper du rehaussement d’une cheminée, il y a quelques semaines, vous avez donc dû confondre les termes d’une réponse adressée à un tiers. La question posée est assez compliquée, aussi je vous conseille de voir un architecte
assez compliquée, aussi je vous conseille de voir un architecte ou un géomètre-expert. Il y aura, sans aucun doute, un métral à établir, pour lequel vous aurez l'aide du concours de l’un ou de l’autre de ces hommes de l’art. Vous devez payer une partie des travaux de rehaussement, et faire compte de ce travail avec ce qui vous sera dû pour le prix de la mitoyenneté. Le taux indiqué comme étant celui usité il y a trois ans, lors de la construction de vos maisons, est normal. Somme totale, vous n’avez pas à réaliser de bénéfice sur le prix
vous n’avez pas à réaliser de bénéfice sur le prix de la maçonnerie du votre mur, mais à le céder au prix que vous l'avez coûté, la vétusté ne pouvant ici raisonnablement entrer en ligne de compte. B.C.C. Vous bénéficiez de dispositions du neuvième alinéa (nouveau) de l’article C de la loi du 3 mai 1928 ; toutefois la situation dont vous pouvez vous trouver n’est pas une construction achevée après le 1er octobre 1928, ou si elle se trouve dans une commune dont la population est inférieure à 5.000 habitants, distancée de plus de 5 kilomètres d'une ville ou
habitants, distancée de plus de 5 kilomètres d'une ville ou commune de plus de 50.000 habitants, auquel cas, elle se trouverait placée sous le régime du droit commun. Napoléon III. Si vous avez loué la maison à usage d'entreprise, bien que n'ayant pas vendu le fonds d'entreprise, votre locataire devait vous avertir, soit par lettre recommandée avec accusé de réception, soit par exploit d'huissier, deux ans au plus tôt et dix mois au plus tard, c'est-à-dire le décembre 1939, une demande de renouvellement de bail. S'il n'a pas fait, il est forcé de partir. Quant à vous, si le bail
est forcé de partir. Quant à vous, si le bail porte que le locataire peut se prévaloir du bénéfice de la tacite reconduction, vous n'avez qu'à attendre. Dans le cas contraire, donner congé, suivant les usages des lieux, K. O. T., fl L. – Je l'ignore exactement. – 3 ) 1 G. 00 francs. Jeune-Pierre..., fl Lambersart. – Rien ne vous forçait d'agir ainsi, vous aviez toujours le droit d'indiquer simplement le revenu imposable, et vous pouvez encore le faire. Assurances sociales, à Douai. – Attention vous serez prévenu en temps utile, en ce qui concerne le jeune homme ;
temps utile, en ce qui concerne le jeune homme ; pour la personne ayant plus de 65 ans, il n'y aura rien à faire, attendu qu'elle ne sera pas soumise à la loi. J., de Lisieux – Si, vous devez souscrire une déclaration concernant l'impôt sur les bénéfices commerciaux et l'impôt global sur le revenu, à adresser au contrôleur. – Je n'ai pas sous la main l'article 32 de la loi du 31 juillet 1920. Elle est répertoriée au Dalloz périodique 1921, 4. 132. – Le titre VI du Code de Commerce comprend les articles 32 à 72 inclus, et