jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
Even (Auguste-Joseph-Louis), soldat au 1er régiment. 30 Guizon (Firmin-Joseph), soldat de 1re classe au 56e régiment. 31 Malo (Antoine-Louis), soldat au 16e régiment de tirailleurs coloniaux. 32 Jan (Jean-Xavier-Joseph), soldat au 53e bataillon de chasseurs-mitrailleurs indigènes coloniaux. 33 Leglise (Joseph), soldat au 14e régiment de tirailleurs coloniaux. 34 Debon (René-Victor-Hippolyte), soldat au 1er régiment. 35 Becquet (Ernest), soldat de 1re classe au 6e bataillon de chasseurs-mitrailleurs indigènes coloniaux. 36 Rivière (Octave-Louis-Auguste), sergent au 20e régiment. 37 Flichon (Thomas), adjudant au 3e régiment. 38 Choron (Georges-Louis), sergent au 226e bataillon de chasseurs-mitrailleurs indigènes coloniaux. 39 Chaulet (Mathurin-Hubert), soldat au 5e régiment
chasseurs-mitrailleurs indigènes coloniaux. 39 Chaulet (Mathurin-Hubert), soldat au 5e régiment de tirailleurs coloniaux. 40 Dagorn (Célestin), soldat au 20e régiment. 41 Landreau (Emmanuel-Joseph-Gabriel), sergent au 2e régiment. 42 Michel (Pierre), soldat de 1re classe au bataillon d'infanterie coloniale de l'Afrique occidentale française. 43 Lamolie (Jean), soldat de 1re classe au 711e régiment. 44 Gulfreund (François-Xavier), caporal au 44e bataillon de chasseurs-mitrailleurs indigènes coloniaux. 45 Bonnefoi (Gabriel-Marius), soldat au 431e bataillon de chasseurs-mitrailleurs indigènes coloniaux. 46 Buet (Eugène-Marcel), caporal au 1er régiment. 47 Leroy (Léon-Charles), soldat au 51e bataillon de chasseurs mitrailleurs indigènes coloniaux. 48 Varin (Lucien-Eugène), sergent au 41e bataillon
mitrailleurs indigènes coloniaux. 48 Varin (Lucien-Eugène), sergent au 41e bataillon de chasseurs mitrailleurs indigènes coloniaux. 49 Libreau (Eugène), soldat au 3e régiment. 50 Dodard (Eugène-Hippolyte), caporal au 1er régiment. 51 Lafargue (Pierre), sergent au 3e régiment. 52 Roussel (François-Jean-Marie), soldat au 1er régiment. 53 Laigneau (Jean-Rémy), soldat au 51e bataillon de chasseurs mitrailleurs indigènes coloniaux. 54 Guinard (Gustave-Joseph-Marie), sergent au 2e régiment. 55 Lacombe (Paul), adjudant au 42e bataillon de chasseurs mitrailleurs indigènes coloniaux. 56 Arnoult (Louis), caporal au 3e régiment. 57 Alix (Joseph-Jean-François), soldat au 1er régiment. 58 Navolty (Héral-Albert), sergent au 8e régiment. 59 Dore (Jacques-Victor-Louis-Marie), caporal au
(Héral-Albert), sergent au 8e régiment. 59 Dore (Jacques-Victor-Louis-Marie), caporal au 1er régiment. 60 Barbe (Joseph), caporal au 3e régiment. 61 Gontier (Antoine-Désiré), soldat au 53e bataillon de chasseurs mitrailleurs indigènes coloniaux. 62 Revest (Lucien-Marius-René), sergent au dépôt des isolés coloniaux de Marseille. 63 Vert (Louis-Laurent), caporal au 8e régiment de tirailleurs coloniaux. 64 Brassaud (Ferdinand-Marcel), sergent au 65e régiment. 65 Pujol (Jean-Maurice), caporal au 210e régiment. 66 Pilon (Jean-Georges), caporal au 126e régiment de tirailleurs coloniaux. 67 Pleynet (Xavier-Régis-Marie-Louis), soldat de 1re classe au 522e bataillon de chasseurs mitrailleurs indigènes coloniaux. 68 Vassy (Georges-Raoul-Auguste-Napoleon), sergent au 5e régiment de tirailleurs
coloniaux. 68 Vassy (Georges-Raoul-Auguste-Napoleon), sergent au 5e régiment de tirailleurs coloniaux. 69 Fraval (Firmin-Mathurin-Marie), sergent au 2e régiment. 70 Prouveur (Auguste-Victor), sergent au 51e bataillon de chasseurs mitrailleurs indigènes coloniaux. 71 Héritier (Marius), soldat au 43e bataillon de chasseurs mitrailleurs indigènes coloniaux. 72 Jounier (Julien-Marie), soldat au 21e régiment. 73 Canac (Ernest-Henri-Joseph), soldat au 228e régiment. 74 Simon (Roger-Allain), sergent au 106e régiment. 75 Commun (Jean), soldat de 1re classe au 3e régiment. 76 Garnier (Charles-Valéry), caporal au 2e corps d'arthurie. 77 Courtois (Louis), soldat au 23e régiment. 78 Guillotin (Constant-François-Marie), sergent au 2e régiment. 79 Rouveron (Fernand-Victor), sergent au
(Constant-François-Marie), sergent au 2e régiment. 79 Rouveron (Fernand-Victor), sergent au 22e régiment. 80 Pré (Gaston-Fernand), sergent au 3e régiment. 81 Leclerc (Louis-Alexandre-Henri), caporal au 1er régiment. 82 Thomas (Maurice-Emile-Louis), soldat de 1re classe au 42e bataillon de chasseurs mitrailleurs indigènes coloniaux. 83 Faroud (Henri), sergent au bataillon de tirailleurs sénégalais no 5. 84 Dauga (Justin), caporal au 7e régiment. 85 Digonnet (Joseph), soldat de 1re classe au 5e régiment. 86 Fouillet (Paul-Ernest), soldat au dépôt du régiment d'infanterie coloniale du Maroc. 87 Gamier (Constant-Louis-François), soldat de 1re classe au 106e régiment. 88 Barry (Albert), sergent au 22e régiment. 89 Malle
régiment. 88 Barry (Albert), sergent au 22e régiment. 89 Malle (Victor-Joseph-Jean-Marie), soldat au 1er régiment. 90 Merdy (Jean), soldat de 1re classe au 1er régiment. 91 Mathieu (Jules-Alphonse), soldat au 45e bataillon de chasseurs mitrailleurs indigènes coloniaux. 92 Duriez (Richard-Henri), sergent au 23e régiment. 93 Vas tel (Louis-Jules-Achille), soldat au 1er régiment. 94 Dorouba-ix (Louis), sergent au 42e bataillon de chasseurs mitrailleurs indigènes coloniaux. 95 Ménard (Eugène-Guillaume-Edouard), soldat de 1re classe au 1er régiment. 96 Le Brun (Laurent), sergent au 2e régiment. 97 Boulland (André-Paul), soldat au 23e régiment. 98 Briot (Léon-Auguste), sergent au 44e bataillon de chasseurs mitrailleurs indigènes
Briot (Léon-Auguste), sergent au 44e bataillon de chasseurs mitrailleurs indigènes coloniaux. 99 Dalies (Emile-Jean), soldat de 1er classe au 10e régiment. 100 Blanchet (Paul-Joseph-Alphonse), soldat de 1re classe au 43e bataillon de chasseurs mitrailleurs indigènes coloniaux. 101 Ruault (André), caporal fourrier au 1er régiment. 102 Andoqué (Auguste-François), caporal au 8e régiment de tirailleurs coloniaux. 103 Craon (Eugène-Henri-Alexandre), caporal au 2e régiment. 104 Thibaudeau (Gaston), clairon au 9e régiment. 105 Dunoyer (Joseph-Jacques), sergent au 5e régiment. 106 Vitali (Vincent-Louis), soldat au 12e régiment de tirailleurs coloniaux. 107 Lebedel (Albert-Victor-Emmanuel), sergent au 1er régiment. 108 Descours (Henri-Félix), sergent au 43e bataillon de
1er régiment. 108 Descours (Henri-Félix), sergent au 43e bataillon de chasseurs mitrailleurs indigènes coloniaux. 109 Benoiller (Francisque-Antoine), sergent au 53e bataillon de chasseurs mitrailleurs indigènes coloniaux. 110 Yon (Auguste-Alphonse), soldat de 1er classe au 12e régiment. 111 Humbert (Jean-Ernest), sergent au 43e bataillon de chasseurs mitrailleurs indigènes coloniaux. 112 Rondel (Eugène-Alexandre-Joseph-Marie), sergent au dépôt du régiment d'infanterie coloniale du Maroc. 113 Grandemange (René-Paul), soldat de 1re classe au 113e bataillon de chasseurs mitrailleurs indigènes coloniaux. 114 Cazala (Jean-Joseph), soldat au 78e régiment. 115 Bergès (Pierre), soldat au 72e régiment. 116 Alfret (Auguste), caporal au 28e régiment d'infanterie coloniale. 117 Rivière
Alfret (Auguste), caporal au 28e régiment d'infanterie coloniale. 117 Rivière (Noël), caporal au 3e régiment. 118 Boivin (Jean-Louis), sergent au 2e régiment. 119 Borghère (Etienne), soldat au 72e régiment. 120 Mollier (Georges-Lucien), caporal au 53e bataillon de chasseurs mitrailleurs indigènes coloniaux. 121 Paillard (Pierre-Emile), soldat au 1er régiment. 122 Barot (Antoine), soldat au 5e régiment. 123 Thiriot (Edmond), soldat de 1re classe au 51e bataillon de chasseurs mitrailleurs indigènes coloniaux. 124 Vachon (Elie-Théodule-Marie), soldat au 3e régiment. 125 Picot (Marcel-Paul-Auguste), soldat au 1er régiment. 126 Moreau (Raymond-Aurélien), soldat au 3e régiment. 127 Osmont (Roland-Pierre-Auguste), sergent au 1er régiment. 128 Laisné
régiment. 127 Osmont (Roland-Pierre-Auguste), sergent au 1er régiment. 128 Laisné (Emile-Victor), caporal au 1er régiment. Section des secrétaires d'état-major coloniaux 129 Huguet (Francis-Alphonse-Joseph), sergent à la section des secrétaires d'état-major coloniaux. INDIGÈNES 130 Zourake Konate, sergent au bataillon de tirailleurs sénégalais no 6. 131 Ralaivo (150), sergent au 2e régiment de tirailleurs malgaches. 132 Bala Kouroubaly, sergent au bataillon de tirailleurs sénégalais no 4. Artillerie. 133 Livin (Arthur-Jean-Alphonse), brigadier au 310e régiment d'artillerie coloniale. 134 Courlin (Ernest-Ghislain), canonnier au 310e régiment d'artillerie coloniale. 135 Bruel (Auguste-Louis-Marie), brigadier au 58e régiment d'artillerie coloniale. 136 Marboeuf (Auguste-Henri), brigadier au 4e régiment d'artillerie
d'artillerie coloniale. 136 Marboeuf (Auguste-Henri), brigadier au 4e régiment d'artillerie coloniale. 137 Riu (Jules), canonnier au 38e régiment d'artillerie coloniale. 138 Kerleau (Louis-Victor), maître pointeur au 111e régiment d'artillerie coloniale. 139 Bergerat (Louis), adjudant au 310e régiment d'artillerie coloniale. 140 Cloarec (Yves-Marie), canonnier au 111e régiment d'artillerie coloniale. 141 Ratel (Gustave), canonnier au 58e régiment d'artillerie coloniale. 142 Georges (Antoine), maréchal des logis au 386e régiment d'artillerie coloniale. 143 Carer (Jean-Louis), maréchal des logis mécanicien au 58e régiment d'artillerie coloniale. 144 Moret (Sérénus-Paul-Henri), maréchal des logis chef au 386e régiment d'artillerie coloniale. 145 Mathieu (Marcel-Louis), canonnier au 38e régiment d'artillerie
d'artillerie coloniale. 145 Mathieu (Marcel-Louis), canonnier au 38e régiment d'artillerie coloniale. 146 Chiousse (Léon-Charles), brigadier au 38e régiment d'artillerie coloniale. Section des commis et ouvriers d'administration coloniaux. 147 Doutres (Michel-Mathias), sergent à la section des commis et ouvriers d'administration coloniaux à Marseille. Section des infirmiers coloniaux. 148 Athiel (Louis), soldat à la section des infirmiers coloniaux à Marseille. ARTILLERIE Liste des jeunes gens qui, ayant obtenu, en 1923, ou antérieurement, le brevet de préparation militaire supérieure (artillerie), en conservent la validité en 1924, et sont incorporables dans les conditions fixées par la note insérée au Journal officiel du 2 octobre
par la note insérée au Journal officiel du 2 octobre 1924. (Les noms de villes sont ceux des bureaux de recrutement.) Castex (Georges), école supérieure d'électricité, Rennes. Duval (Léon), école supérieure d'électricité, Seine (6e bureau). Faron (Henri), école supérieure d'électricité, Seine. Fontaine (Léon), école supérieure d'électricité, Valenciennes. Grégoire (Henri), école supérieure d'électricité, Seine (2e bureau). Loiseau (Marc), école supérieure d'électricité, Montluçon. Mailet (Lucien), école supérieure d'électricité, Seine. Marty (Henri), école supérieure d'électricité, Toulouse. Mathon (Henri), école supérieure d'électricité, Lons-le-Saunier. Nicolas (Pierre), école supérieure d'électricité, Epinal. Rousselle (Jacques), école supérieure d'électricité, Seine (6e bureau). Silie (Jean), école supérieure d'électricité, Tunis. Tournier
Seine (6e bureau). Silie (Jean), école supérieure d'électricité, Tunis. Tournier (Jean), école supérieure d'électricité, Narbonne. Delon (Charles), faculté de droit, Seine (20e bureau). Mayer (Gilbert), faculté des lettres, Seine (1er bureau). Walter (Jean), école supérieure d'électricité, Seine (6e bureau). Devilder (Pierre), institut industriel du Nord, Cambrai. Delloye (Pierre), institut industriel du Nord, Valenciennes. Mas (Georges), école nationale des arts et métiers d'Aix-en-Provence, Marseille. Nuguet (Louis), école centrale lyonnaise, Rhône central. Durillon (Julien), école centrale lyonnaise, Rhône Sud. Simonin (Gabriel), école de chimie industrielle de Lyon, Lyon central. Rey (Georges), école de chimie industrielle de Lyon, Lyon central. Queroix (Marius), école
de chimie industrielle de Lyon, Lyon central. Queroix (Marius), école de chimie industrielle de Lyon, Rhône central. Gault (René), école supérieure d'électricité de Paris, Toulouse. Goulon (Robert), institut électrotechnique de Nancy, Nancy. Binet (Henri), institut électrotechnique de Nancy, Thionville. Liste des jeunes gens, pourvus du brevet de préparation militaire supérieure, désignés pour suivre le peloton d'instruction d'élèves officiers de réserve organisé au cours de défense contre aéronefs à Metz. Epreuves de 1924. 2 Lantelme (Amédée-Joseph-Marie-Jean), Rhône-Central. 6 Schantz (Lothaire-André-Joseph), Seine-et-Oise. 11 Caquot (Robert-Léon-Henri), Châlons-sur-Marne. 12 Duchenoy (Henri-Ovide-Célestin), Henri. 17 Moreau (Jean-Marie-Claude), Toulon. 39 bis Puerari (Jacques), Seine (arr. Dury). 42
(Jean-Marie-Claude), Toulon. 39 bis Puerari (Jacques), Seine (arr. Dury). 42 Mauchaussin (Paul-Jean), Nancy. 57 Voinier (Robert-Marie-Benjamin), Toulon. 61 Ramaliy (André), Chalon-sur-Saône. 72 Schott (Roger-Jean-Auguste), Savignies. 75 Tissot (Robert-Louis), Strasbourg-Nord. 76 ter Sibilot (Lucien-Gustave-Marius), Seine (4e bureau). 85 bis Schisselle (Pierre), Le Cheslé. 87 Dauer (Jean-Marie), Châlons-sur-Marne. 110 Meehl (Robert-Joseph-Jacques), Seine (1er bureau). 114 Davezac (François-Guy), Périgueux. 123 Bourgier (André-Jacques), Saint-Etienne. 131 De La Chapelle (Charles-Edmond), Rhône-Central. 168 Rouillon (René-Victor), Minières. 169 bis Lebœuf (Pierre-Marc), Nancy. 172 ter Romieu (André-Joseph), Versailles. 172 Koller (Jean-Raymond), Seine (2e bureau). 182 Mailhos (Jean), Alger. 231 Duval (Jean), Seine (6e bureau). 239 Chanzy (Jules-Nicolas-Ernest), Reims.
231 Duval (Jean), Seine (6e bureau). 239 Chanzy (Jules-Nicolas-Ernest), Reims. 246 bis De Lardat du Lys (Louis), Nancy. 266 bis Deschatre (Gilbert), Seine (3e bureau). 269 Dede (Pierre-Gaston-Adolphe), Seine (1er bureau). 308 Charleux (Jean-Jacques-Lucien), Versailles. 321 Loew (Henri-Jacques), Seine (2e bureau). 412 ter Pascaud (Jean-Edmond), Seine (10e bureau). 417 ter Ziller (Charles-Jean-Germain), Sarquemines. 428 bis Pallardet (Pierre-Albert-Louis-Henri), Rhône-Central. 560 ter Tyvaert (Pierre), Seine (2e bureau). 618 ter Kraczyniec (Henri-Lucien), Vienne. Epreuves de 1923. 189 Rousselle (Jacques), Seine (6e bureau). 313 Nicolas (Pierre-Jean), Epinal. 640 Queroix (Marius), Rhône-Central. 276 Devilder (Pierre-Marie-Emile), Cambrai. 575 Goulon (Robert), Nancy. Liste des anciens élèves diplômés
Cambrai. 575 Goulon (Robert), Nancy. Liste des anciens élèves diplômés des écoles nationales d'arts et métiers, pourvus du brevet de préparation militaire supérieure, désignés pour suivre le peloton d'instruction d'élèves officiers de réserve qui s'opérera au centre d'instruction automobile (IC Fontainebleau le 16 novembre 1924 (Suite du Journal officiel du 2 octobre 1921). Epreuves de 1921. 50 François (Alexandre-Jean-Eugène), Chalon-sur-Saône. 79 bis Maitre (Louis-François-Hippolite), Chambéry. 127 bis Cuny (Georges-Eugène-Joseph), Seine (2e bureau). 142 Costamagno (Marcel-Véran), Nice. 151 Auberge (Jean-Edouard), Seine (4e bureau). 192 Fond (Philippe Antoine Marcel), Villefranche. 221 Chauvot (Jean-Henry), Seine (3e bureau). 243 ter Poivre (Jean-Baptiste), Mâcon. 249
(Jean-Henry), Seine (3e bureau). 243 ter Poivre (Jean-Baptiste), Mâcon. 249 bis Talon (Pierre), Seine (3e bureau). 251 ter Schuller (Pierre-Nicolas), Seine (3e bureau). 254 bis Merard (Paul), Autun. 265 Vidal (Etienne-Jean), Nîmes. 279 bis Chauliac (Raymond), Montpellier. Blmonte (Daniel), Seine (2e bureau). 396 bis Guilloux (Paul-Joanny), Mâcon. L. Descotte (Marcel-Henri), Digne. 26 bis Menard (Georges-Pierre), Seine (2e bureau). Erb (Charles-Louis-Max), Besançon. Ocelli (Michel), Nice. 469 bis Valette (Franck), Nîmes. 491 Fournier (Pierre-Jean), Seine (2e bureau). Roulette (Etienne), Pont-Saint-Esprit. 626 Bervet (Pierre-Marie-Joseph), Bourges. 627 bis Triponney (Roland-Félix-Jules), Besançon. 628 bis Roman (Henri-Albert), Narbonne. Carayol (Jean-Victor-Georges), Toulouse. 800 Calvet (René-Jean-Louis), Seine (1er
(Henri-Albert), Narbonne. Carayol (Jean-Victor-Georges), Toulouse. 800 Calvet (René-Jean-Louis), Seine (1er bureau). Barbe (Raymond-Eugène), Seine (4e bureau). 70 bis Delhomme (René-Léon), Romans. 70 quater Staub (Maurice-Léon), Seine (4e bureau). 74 ter Fouchard (Georges-Elie-Eugène), Grenoble. 74 quater Pascal (Léon-Elisée), Marseille. 75 ter Lognoz (Jean-Emile-Claude), Chambéry. 75 quater Dhues (Jean-René), Cahors. 75 quinquies Oizel (Georges-Antoine), Saint-Etienne. 75 sexies Foucault (Clément-Maximilien), Seine (1er bureau). 75 septies Bernard (Remond-René-Joseph), Seine (4e bureau). 75 huities Crossard (André-Antoine), Seine (4e bureau). Epreuves de 1923. Paron (Henry-Léon), Seine. Errata au Journal officiel Infanterie. Le 1er octobre 1924, 1re colonne, au lieu de "lieutenant Hurault de Gondrecourt du 18e
colonne, au lieu de "lieutenant Hurault de Gondrecourt du 18e régiment de tirailleurs", lire: "du 17e régiment de tirailleurs". Cavalerie. Le 21 septembre 1924, 3e colonne, "lieutenant M. Angeletti, du 11e régiment de chasseurs", lire: "du 11e régiment de cuirassiers". Le 1er octobre 1924, 2e colonne, rayer Hurier (Maurice). MINISTERE DE LA MARINE, Les officiers de 20e classe promus à ce grade par décret du 15 octobre 1924 (Journal officiel, 16) sont rattachés aux ports suivants: Cherbourg. Besnard (Adrien-Pierre-Marie-Ange), officier de 2e classe (timonier) Lorient. Stéphan (Alexandre), officier de 2e classe (pomme). Toulon. Souchon (Henri-Marius), officier de 2e classe (torpilleur).
classe (pomme). Toulon. Souchon (Henri-Marius), officier de 2e classe (torpilleur). La démission de leur emploi a été acceptée par les élèves du service de santé de la marine, ci-après désignés, admis à la 2e classe de l'école de Bordeaux, à la suite du concours "du 8 octobre 1924": LIGNE MÉDICALE Candidat à 8 inscriptions, Eyra (Jacques-Barthélemy). Candidats à 4 inscriptions. Penaud (Paul-Edouard-Maurice). Duvier (Maurice-Charles-Edouard). Par décision ministérielle du 14 octobre 1924, ont été promus dans le personnel technique du service des travaux maritimes, pour compter de la date de ladite décision: À l'emploi d'agent technique principal de 2e classe. 1er
décision: À l'emploi d'agent technique principal de 2e classe. 1er tour (ancienneté). M. Michaud (Abel-Camille), agent technique principal de 3e classe. 2e tour (choix et à défaut ancienneté). M. Fousse (Marius-Clément), agent technique principal de 3e classe. À l'emploi d'agent technique principal de 3e classe. 1er tour (choix). M. Guégan (François-Joachim), agent technique de 1re classe. 2e tour (choix). M. Keriguy (L.-J.-R.-G.), agent technique de 1re classe. À l'emploi d'agent technique de 1re classe. 1er tour (choix). M. Reynaudo (Joseph), agent technique de 2e classe. 1er tour (ancienneté). M. Barbier (Raymond), agent technique de 2e classe. À l'emploi d'agent technique
(Raymond), agent technique de 2e classe. À l'emploi d'agent technique de 2e classe. 1er tour (choix). M. Drugeon (Eugène), agent technique de 3e classe. 1er tour (ancienneté). M. Lestrehan (Charles-Pierre), agent technique de 3e classe. Liste par ordre alphabétique des candidats admissibles aux épreuves écrites du concours d'admission à l'école d'application d'artillerie navale: MM. Deguen, lieutenant d'artillerie. Depreux, enseigne de vaisseau. Estassy, commissaire de 2e classe. Le Hericy, lieutenant d'artillerie. Pierre, lieutenant d'artillerie. Serpoliet, lieutenant d'artillerie. Travers, ingénieur de 2e classe du génie maritime. Les épreuves orales auront lieu à l'école d'application d'artillerie navale, 2, rue SextiusMichel, à Paris, les
l'école d'application d'artillerie navale, 2, rue SextiusMichel, à Paris, les jeudi 23 et vendredi 24 octobre 1924. Les candidats devront se présenter à huit heures trente. Errata au Journal officiel du 17 octobre 1924: circulaire du 15 octobre 1924 relative à la formation des boulangers-coqs, page 9334. § 7. — Les aides-boulangers-coqs peuvent être autorisés à subir des. nouveau l'essai du brevet provisoire de leur spécialité dans les conditions fixées au paragraphe 5 de l'instruction du 12 août 1923 susvisée; modifiée le 5 septembre 1924. § 16. Après: «les brevets provisoires et les aides»; remplacer: «13 décembre 1923», par: «15
provisoires et les aides»; remplacer: «13 décembre 1923», par: «15 octobre 1924». MINISTÈRE DES COLONIES RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Paris, le 18 octobre 1924. Monsieur le Président, L'article 4 du décret du 3 août 1920 réorganisant l'école nationale supérieure d'agriculture coloniale prévoit que seuls les candidats âgés de dix-huit ans au moins au 1er octobre de l'année d'admission pourront être autorisés à se présenter au concours d'admission de la section agricole. Il a semblé au conseil d'administration de l'institut national d'agronomie coloniale que cette règle était trop rigoureuse et qu'il pourrait être utile, lorsqu'il s'agit de sujets
rigoureuse et qu'il pourrait être utile, lorsqu'il s'agit de sujets bien notés dans leurs écoles d'origine, d'accorder des dispenses d'âge, à condition toutefois de n'accorder, en aucun cas, un délai supplémentaire supérieur à trois mois. La demande du conseil d'administration de l'institut national d'agronomie coloniale me paraissant devoir être prise en considération, j'ai préparé un projet de décret modifiant, dans le sens qui vient d'être indiqué, la réglementation établie par le décret du 3 août 1920. J'ai l'honneur de vous prier, si ces propositions reçoivent votre approbation, de vouloir bien revêtir le présent décret de votre signature. Je vous prie
revêtir le présent décret de votre signature. Je vous prie d'agréer, monsieur le Président, l'hommage de mon profond respect. Le ministre des colonies, DALADIER. Le Président de la République française, Vu le décret du 28 janvier 1899 instituant un jardin d'essai colonial à Vincennes, modifié par le décret du 5 mai 1900; Vu le décret du 29 mars 1902 créant au jardin colonial un enseignement agricole, sous le nom d'école nationale supérieure d'agriculture coloniale; Vu le décret du 3 août 1920 réorganisant l'école nationale supérieure d'agriculture coloniale; Vu le décret du 8 novembre 1921 donnant au jardin colonial et à
du 8 novembre 1921 donnant au jardin colonial et à l'école nationale supérieure d'agriculture coloniale le titre d'institut national d'agronomie coloniale; Sur le rapport du ministre des colonies, Décrète: Art. 1er. — L'article 4, paragraphe 2, du décret du 3 août 1920 réorganisant l'école nationale supérieure d'agriculture coloniale est complété ainsi qu'il suit: «Les candidats qui atteindraient l'âge de dix-huit ans révolus entre le 1er octobre et le 31 décembre de l'année d'admission, pourront, après avis favorable du conseil d'administration de l'institut national d'agronomie coloniale, obtenir une dispense d'âge». Art. 2. — Le ministre des colonies est chargé de l'exécution
2. — Le ministre des colonies est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 18 octobre 1924. GASTON DOUMERGUE. Par le Président de la République: Le ministre des colonies, DALADIER. RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Paris, le 17 octobre 1924. Monsieur le Président, Le décret-loi du 27 décembre 1851 sur les lignes télégraphiques a été rendu applicable, par décret du 12 juillet 1877 au Sénégal et dépendances sous réserve de quelques restrictions et modifications. Les restrictions portaient sur les articles 6, 7 et 8 visant les chemins de fer et les canaux dont la colonie
les chemins de fer et les canaux dont la colonie était alors dépourvue; les modifications avaient pour objet d'attribuer uniformément toutes les répressions à la juridiction de droit commun. Il convient d'étendre la législation sur les lignes télégraphiques à l'ensemble des territoires de l'Afrique occidentale française et d'appliquer intégralement toutes les dispositions du texte de 1851, les restrictions et modifications ne se trouvant plus justifiées. La mesure paraît particulièrement opportune au moment où va être rendue exécutoire dans la colonie la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie qui se réfère, en son article 22, au décret-loi du