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formulé un autre vœu en faveur de toutes mesures d'ordre international de nature à faciliter aux étudiants les formalités douanières et de visa de passeport et à leur accorder des réductions sur les tarifs de transport. III. SOUS-COMMISSION DES LETTRES ET DES ARTS. Bien que la plus jeune de toutes, la Sous-Commission des lettres et des arts a déjà devant elle un vaste programme d'où vont sortir d'importantes réalisations. L'activité des sections de l'Institut qui lui sont subordonnées, celle des relations artistiques et celle des relations littéraires, lui ont permis de se mettre ainsi d'emblée au niveau des sous-commissions ses
de se mettre ainsi d'emblée au niveau des sous-commissions ses aînées. Mais l'intérêt que les artistes et les écrivains portent à la coopération intellectuelle explique en grande partie ce succès. En ce qui concerne les arts, la Sous-Commission s'est occupée de deux projets qui ne tarderont point à se réaliser et qui ont tous deux pour auteur M. Focillon: le Congrès international des arts populaires, l'Office international des musées. Jusqu'à présent, les arts populaires ne sont pas encore sortis, ou du moins commencent à peine de sortir de leurs cadres régionaux ou nationaux. On s'est assez peu préoccupé de les
régionaux ou nationaux. On s'est assez peu préoccupé de les comparer, d'étudier les influences qu'ils ont, de pays à pays, de continent à continent, exercées les uns sur les autres, de dégager le fond généralement humain qu'ils contiennent, de coordonner les moyens qui leur permettent de subsister et même de se développer encore à une époque de grande industrie comme la nôtre ; en un mot, de les envisager internationalement et sous l'aspect de l'universel. Ce sera, en gros, l'œuvre du congrès. D'autres devront, sans doute, le suivre, accompagnés d'expositions générales ou partielles. Cette idée arrive tellement à son heure
générales ou partielles. Cette idée arrive tellement à son heure et suscite déjà tant d'intérêt, voire d'enthousiasme, que la Sous-Commission espère réunir le premier congrès international d'art populaire en automne 1927. Elle a pris dans ce sens une résolution qui se trouve dans les appendices. L'Office international des musées a suscité, lui aussi, beaucoup d'enthousiasme. La Section des relations artistiques a fait une première enquête auprès des conservateurs de musées, et cette enquête lui a valu, dans l'espace d'un mois, plus de trois cents adhésions, ce qui est un très grand succès. Cette enquête a également montré combien variée pourrait
grand succès. Cette enquête a également montré combien variée pourrait être l'action d'un pareil office. Il pourrait, par exemple, servir d'agent de liaison entre les pays qui voudraient faire connaître à l'étranger leurs arts nationaux; il pourrait aider à des échanges définitifs ou temporaires d'œuvres originales, publier des répertoires et des annuaires, etc. Mais la Sous-Commission a bien déterminé que la méthode et le but d'un tel office seraient de préférer à des projets trop vastes, faciles à établir sur le papier, mais difficiles à réaliser, des résultats pratiques en des domaines limités. Elle a cru le moment venu de
des domaines limités. Elle a cru le moment venu de décider la fondation de cet Office : la résolution sur laquelle elle s'est mise d'accord en esquisse le programme et l'organisation. Un autre problème qu'elle a étudié sur la base des renseignements fournis par l'Institut international (Section des relations artistiques et Section juridique), est celui du droit d'auteur. Elle a chargé l'Institut de lui soumettre, après avoir toutefois consulté les bureaux de Berne, un projet de législation-type et de convention internationale sur le droit d'auteur. Ce projet sera communiqué ensuite à la Sous-Commission des droits intellectuels, et l'une et l'autre
à la Sous-Commission des droits intellectuels, et l'une et l'autre travailleront en commun. Dans ce projet, il sera tenu compte du droit au respect et du droit de suite, ces deux compléments indispensables de toute législation sur le droit d'auteur. Si la coopération est déjà passablement avancée dans le domaine des arts plastiques, elle n'en est qu'à ses débuts dans celui des arts musicaux. On ne saurait tout embrasser à la fois sans risquer de ne rien faire. Néanmoins, la Sous-Commission, après avoir entendu un rapport de M. Weingartner, a prié l'Institut d'étudier spécialement trois questions précises: l'échange des programmes,
prié l'Institut d'étudier spécialement trois questions précises: l'échange des programmes, la chanson populaire, enfin, les concerts pour enfants. Le domaine où la coopération internationale aura plus de peine et mettra plus de lenteur à s'organiser, est celui de la littérature. La littérature, en effet, a un caractère essentiellement national, et l'écrivain est par définition individualiste. Il convient d'agir ici avec beaucoup de prudence et de consulter en premier lieu les intéressés. Les intéressés, ce sont, ici, les principales associations d'écrivains, tant nationales qu'internationales, et peut-être surtout nationales. C'est pourquoi la Sous-Commission a décidé de convoquer prochainement les représentants de ces
Sous-Commission a décidé de convoquer prochainement les représentants de ces associations et de leur soumettre, à titre consultatif, un programme dont les principaux points seraient la traduction, les droits d'auteur en matière de traduction, la connaissance des littératures contemporaines, le théâtre. Il nous faut insister ici sur la traduction, car c'est le moyen le meilleur d'assurer littérairement la coopération intellectuelle. Ce qu'il faudrait favoriser, ce serait d'abord la traduction, moins des chefs-d'œuvre, — la plupart d'ailleurs sont déjà traduits, que d'œuvres, très importantes pour la connaissance des différentes littératures, mais qui sont cependant peu connues et s'adressent à un public
qui sont cependant peu connues et s'adressent à un public trop peu nombreux pour en rémunérer l'édition; ce serait ensuite la traduction des ouvrages littéraires écrits dans des langues dont la diffusion est limitée. Il s'agirait pour cela d'établir des listes annuelles d'ouvrages et de faire coopérer les traducteurs eux-mêmes, par exemple, sous la forme d'une société internationale qui serait naturellement autonome. IV. SOUS-COMMISSION DE BIBLIOGRAPHIE. La Sous-Commission de bibliographie a siégé deux jours, les 23 et 24 juillet. Elle s'est occupée spécialement d'une œuvre extrêmement importante pour le progrès de la science : la coordination de la bibliographie. Cette
de la science : la coordination de la bibliographie. Cette coordination, elle l'avait entreprise depuis 1922 successivement, en différents domaines. Voyons où elle en est aujourd'hui. Dans le domaine des sciences physiques et sujets connexes, le problème est au même point que l'an dernier, mais on a bon espoir de pouvoir le reprendre sans trop de délai. Dans celui des sciences économiques, l'œuvre est assez préparée pour qu'on puisse songer à la réaliser pratiquement. En ce qui concerne l'antiquité gréco-romaine, l'enquête est suffisamment avancée pour qu'on se prépare à réunir, avant la fin de l'année, un comité restreint d'experts. Dans
avant la fin de l'année, un comité restreint d'experts. Dans les sciences biologiques, il existe un service bibliographique dont le développement est considérable; ici, il ne semble donc pas nécessaire d'organiser un nouveau service, mais la coordination des travaux déjà en cours paraît d'autant plus indispensable. Enfin, pour ce qui regarde la bibliographie linguistique, la Sous-Commission a chargé l'Institut international de procéder aux enquêtes préliminaires. L'Institut a étudié également une proposition de M. de Castro concernant l'unification de la terminologie en matière d'anatomie et de nosologie. Tout en renvoyant la question de la nosologie à la Section d'hygiène du Secrétariat
question de la nosologie à la Section d'hygiène du Secrétariat général, elle a décidé de recommander, par l'organe de l'Institut aux organisations scientifiques intéressées, l'emploi des nomina anatomica. En ce qui concerne la coordination internationale des bibliothèques, si importante pour faciliter la documentation, il résulte d'un rapport de l'Institut que celui-ci a reçu 450 réponses au questionnaire qu'il avait envoyé aux bibliothèques de tous les pays, et c'est encore un succès à enregistrer. Par conséquent, la Sous-Commission a décidé que ces réponses seraient coordonnées et publiées sous la forme d'une liste préliminaire et que les quatre experts, qui sont ses
liste préliminaire et que les quatre experts, qui sont ses membres adjoints, seraient chargés d'analyser ces réponses comme celles qui lui parviendraient encore et de lui présenter un rapport à sa prochaine session. Une question très grave est celle de la conservation des documents officiels. En effet, un grand nombre de ceux-ci sont en train de s'altérer ou de disparaître, parce que l'encre et le papier sont de qualité inférieure. Il en résulterait, pour l'histoire, des pertes irréparables. Aussi la Sous-Commission a-t-elle décidé de mettre ce problème à l'étude. V. COMMISSION PLÉNITUDE. Durant ses séances plénières, la Commission de coopération
COMMISSION PLÉNITUDE. Durant ses séances plénières, la Commission de coopération intellectuelle ne s'est point bornée à examiner les rapports de sous-commissions. Trois projets importants lui ont été directement soumis. Ils concernent, d'ailleurs, tous les trois la science. Le premier est celui d'un bureau international de météorologie. C'est au mois de juillet 1925 que la Commission a été saisie par son président de ce projet dont l'auteur est M. van Everdingen, directeur de l'Observatoire météorologique des Pays-Bas et président du Comité international de météorologie. Ce projet fut examiné par un comité d'experts, après avoir été précisé lui-même par une lettre du
d'experts, après avoir été précisé lui-même par une lettre du général Delcambre, directeur du Service français de météorologie. Dans ce comité, la Commission était représentée par trois de ses membres: Mme Curie, MM. Einstein et Lorentz. Il résulte de ces études préalables que la création du Bureau international de météorologie est chose non seulement utile, mais encore urgente. Sinon, faute de ressources, il faudrait abandonner des recherches et des entreprises absolument nécessaires à l'avenir d'une science dont les conclusions intéressent de si près la vie humaine. Rien ne démontre mieux, d'ailleurs, que cette constatation, la nécessité de la coopération intellectuelle.
d'ailleurs, que cette constatation, la nécessité de la coopération intellectuelle. Quant à la manière dont on pourrait organiser ce bureau, si la Société des Nations veut bien s'y intéresser, elle est exposée dans les procès-verbaux de la Commission. La seconde proposition émane de M. le professeur A. Korn et concerne le synchronisme universel, tel qu'il apparaît désirable de l'établir, non seulement pour les mesures astronomiques, mais aussi pour les divers développements de la télégraphie. C'est à la Conférence internationale radiotélégraphique qui se réunira au cours de l'année prochaine à Washington. Cela se fera par l'intermédiaire de la Section du transit
Cela se fera par l'intermédiaire de la Section du transit de la Société des Nations. Enfin, le troisième projet a pour auteur M. Max Krahman, professeur à l'Ecole technique supérieure de Berlin-Charlottenbourg. Il vise à la création d'un Institut international des mines et sous sa forme, qui est plutôt celle d'un avant-projet, touche à des questions très vastes et très complexes, où se trouve impliquée celle d'une entente économique internationale. La Commission a décidé de renvoyer ce projet, pour une étude plus approfondie, à sa sous-commission de bibliothèque. La Commission plénière a déterminé, enfin, la méthode de ses travaux. Elle
plénière a déterminé, enfin, la méthode de ses travaux. Elle a décidé que chacune de ses sous-commissions aurait, si possible, deux sessions ordinaires par an et qu'elle-même en aurait une à Genève, à la fin du mois de juillet. Si une session extraordinaire était indispensable, on la fixerait, de préférence, au commencement de janvier. La Commission a désigné M. Ostertag, directeur des Bureaux internationaux de la propriété industrielle et littéraire, comme membre-adjoint de la Sous-Commission des droits intellectuels, et M. de Halecki, comme membre-adjoint de la Sous-Commission universitaire. Elle tient à constater, avant de terminer ce rapport, la tendance de
à constater, avant de terminer ce rapport, la tendance de plus en plus marquée des autres commissions de la Société des Nations à collaborer avec elle: ainsi la Commission des communications et du transit, le Comité économique, la Commission mixte pour la protection de l'enfance. Siégeant, enfin, comme Conseil d'administration de l'Institut, la Commission a entendu et approuvé le rapport du professeur de Reynold, présenté au nom du Comité de direction, et celui de M. Julien Luchaire, directeur de l'Institut. Elle a procédé à un certain nombre de modifications, d'ailleurs elles aussi provisoires, dans la structure intérieure de l'Institut de
elles aussi provisoires, dans la structure intérieure de l'Institut de coopération intellectuelle. Elle a supprimé la section des affaires générales et nommé, en revanche, son chef, M. le professeur Zimmern, vice-directeur de l'Institut; réuni les sections des relations universitaires et des relations scientifiques; réuni administrativement celle des relations artistiques et celle des relations littéraires; remplacé par un poste de conseiller juridique la section juridique; transformé la section d'information en section d'information et de documentation, etc. Changements justifiés, non point pour la seule raison de réaliser des économies, mais par l'expérience de six mois d'activité. Elle a ensuite adopté un règlement
de six mois d'activité. Elle a ensuite adopté un règlement précisant les attributions du secrétariat de la Commission, désigné M. Destrée comme rapporteur du Conseil d'administration au Conseil et à l'Assemblée et remplacé, enfin, au Comité de direction M. le professeur Lorentz par M. Vernon Kellogg. On pourrait accuser le présent rapport de n'être qu'une sèche énumération de travaux et de projets. Mais cette énumération même démontre, mieux que tout autre commentaire, que la coopération intellectuelle se développe de plus en plus. Ce qui lui est maintenant indispensable, c'est que les ressources mises à sa disposition correspondent à son organisation
les ressources mises à sa disposition correspondent à son organisation et à son activité actuelles. Appendice I. RÉSOLUTIONS PROPOSÉES PAR LES DIFFÉRENTES SOUS-COMMISSIONS ET APPROUVÉES PAR LA COMMISSION PLÉNITUDE. Sous-Commission des droits intellectuels. I. La Sous-Commission de propriété intellectuelle désire prendre désormais le titre de « Sous-Commission des droits intellectuels ». Elle réglera notamment les travaux de la section juridique de l'Institut international de coopération intellectuelle. Elle invite dès maintenant celui-ci à poursuivre ses travaux (enquêtes et consultations) : a) sur le droit d'auteur et ses extensions (proposition Destrée) ; b) sur le droit à accorder aux savants sur l'utilisation
b) sur le droit à accorder aux savants sur l'utilisation lucrative de leurs découvertes (proposition Ruffini) ; c) et, en liaison avec les organismes juridiques et techniques de la Société des Nations, sur le statut des associations et fondations internationales (proposition Lafontaine). La Section juridique continuera, conformément à l'article XXIV du Règlement, à donner ses avis ou renseignements : a) aux autres sections de l'Institut; b) aux associations ou personnalités intellectuelles qui s'adresseront à l'Institut pour se renseigner sur des questions juridiques d'aspect international relatives aux relations intellectuelles. II. La Sous-Commission des droits intellectuels, après avoir délibéré sur les conclusions
Sous-Commission des droits intellectuels, après avoir délibéré sur les conclusions et l'exposé des motifs du rapport présenté par l'Institut international de coopération intellectuelle sur les résultats de l'enquête préparatoire conduite dans les milieux industriels au sujet de la propriété scientifique, approuve la méthode qui a été suivie par l'Institut pour faire apparaître les opinions les plus qualifiées en même temps que pour provoquer les réserves et les critiques utiles à relever afin de préciser les données du problème. La Sous-Commission constate qu'à tout le moins, la reconnaissance d'un droit des savants est souhaitée par tous et que, si les modalités
savants est souhaitée par tous et que, si les modalités de l'application prêtent encore à discussion, l'état de la question marque une évolution certaine dans les esprits vers la réalisation depuis l'ouverture de l'enquête. La Sous-Commission tient à noter l'importance de la communication présentée par M. le professeur Knoph comme le témoignage de la diffusion des idées qui sont à la base de la propriété scientifique dans les milieux juridiques des pays scandinaves et de l'Europe septentrionale. En conséquence, la Sous-Commission est d'avis : De charger l'Institut international de coopération intellectuelle d'étendre le champ de ses consultations en procédant par
intellectuelle d'étendre le champ de ses consultations en procédant par étapes et, le cas échéant, en liaison avec le Comité économique de la Société des Nations, de retenir les suggestions de M. le professeur Knoph, de préciser, grâce à des questionnaires appropriés, les points les plus aigus du problème, en restant fidèle à la méthode de la plus extrême prudence. Sous-Commission des relations interuniversitaires. III. La Sous-Commission recommande à l'Institut international de faire appel, le plus souvent possible, à la collaboration des Commissions nationales de coopération intellectuelle pour tout ce qui concerne les relations universitaires. La méthode de cette collaboration
qui concerne les relations universitaires. La méthode de cette collaboration dépendra des conditions particulières de chaque pays, mais, en tout cas, les Commissions nationales devront être tenues au courant de toutes les démarches que l'Institut fera auprès des universités de leurs pays. Il conviendrait également de s'adresser à elles pour obtenir les réponses des universités avec lesquelles des relations régulières ne sont pas encore établies. Il serait intéressant que l'Institut international de coopération intellectuelle fût mis régulièrement au courant de l'état de l'enseignement supérieur dans chaque pays, par des rapports d'ensemble complémentaires les rapports particuliers des universités. Ces rapports pourraient,
d'ensemble complémentaires les rapports particuliers des universités. Ces rapports pourraient, suivant les circonstances, être demandés aux offices universitaires nationaux et aux commissions nationales de coopération intellectuelle. IV. La Sous-Commission, ayant pris connaissance du projet de créer une Association internationale des universités et de la préparer par la réunion d'une conférence interuniversitaire et tenant compte des observations faites à ce sujet par le Comité de direction de l'Institut, exprime son intérêt pour le projet; mais, se rendant compte des grandes difficultés de sa réalisation, estime nécessaire de commencer par des consultations préliminaires dans les divers pays. Elle invite l'Institut international à
préliminaires dans les divers pays. Elle invite l'Institut international à s'adresser à cet effet aux Associations nationales d'universités, ainsi qu'aux organisations similaires constituées dans plusieurs pays, en leur signalant le projet et en leur demandant leur avis motivé. Cet avis devrait porter surtout sur les buts et le caractère d'une organisation universitaire internationale et sur les modalités d'une représentation éventuelle des universités de leur pays dans une telle organisation. V. La Sous-Commission, en vue de faciliter la coopération entre professeurs ou étudiants se consacrant à une étude déterminée, recommande la publication d'un relevé des sujets traités dans les divers cours
publication d'un relevé des sujets traités dans les divers cours universitaires consacrés: 1° à l'histoire contemporaine; 2° aux littératures étrangères; 3° au droit international. Ces divers sujets sont indiqués à titre d'exemple et il entre dans le désir de la Commission que pareille publication soit étendue progressivement à d'autres matières qu'elle indiquera ultérieurement. Cette publication, confiée aux bons soins de l'Institut, pourrait, selon les facilités qu'il y trouverait, se faire en plusieurs fois, d'après une méthode basée soit sur la géographie, soit sur la langue dans laquelle le cours est professé. VI. La Sous-Commission, après avoir entendu l'exposé du Dr
professé. VI. La Sous-Commission, après avoir entendu l'exposé du Dr Barany, au sujet de la création d'une université internationale, et rappelant la précédente résolution de la Commission de coopération intellectuelle à ce sujet, estime extrêmement souhaitable la création d'une Ecole internationale des hautes études politiques. Elle charge l'Institut international de coopération intellectuelle d'étudier les possibilités de réalisation et d'examiner également ce qu'on pourrait atteindre par une coordination des organismes nationaux et internationaux déjà existants, conformément aux initiatives prises dans cette direction dans différents pays. VII. Une Commission désignée par le président de la Commission de coopération intellectuelle sera chargée d'étudier
président de la Commission de coopération intellectuelle sera chargée d'étudier le problème de la publication, en collaboration internationale, d'annuaires et répertoires intéressant le monde universitaire et scientifique. Elle collaborera étroitement avec les services compétents de l'Institut international. La Commission devra notamment comprendre: 1° Le directeur de l'Institut international de coopération intellectuelle; 2° Le secrétaire de la Commission de coopération intellectuelle; 3° Une personne qualifiée pour son expérience dans ce genre d'éditions; 4° Des spécialistes de différents pays. Cette Commission pourra désigner des experts pour l'aider dans son travail technique. Elle présentera, dans le plus bref délai possible, à la Commission
présentera, dans le plus bref délai possible, à la Commission de coopération intellectuelle un plan détaillé portant sur l'ensemble des publications projetées. VIII. La Sous-Commission a pris connaissance avec un grand intérêt du rapport de Mlle Bosanquet sur la session du Comité des représentants des organisations internationales d'étudiants; elle l'approuve et attire en particulier l'attention de la Commission sur le point suivant : La Sous-Commission constate les difficultés qui s'opposent à ce que des mesures générales d'ordre international soient prises en vue d'accorder aux étudiants des réductions de tarifs de transport; mais elle croit que des accords particuliers pourraient intervenir
transport; mais elle croit que des accords particuliers pourraient intervenir sur ce point entre les Etats sur la base de la réciprocité; elle propose que l'Institut international soit chargé, d'accord avec la Section du transit de la Société des Nations, de rechercher les meilleurs moyens d'arriver à ce résultat. La Sous-Commission a pris connaissance avec grand intérêt du rapport rédigé par M. Desclos sur la séance tenue par les Offices universitaires nationaux; elle prie la Commission plénière de s'intéresser aux conclusions de ce rapport et estime en général que les tâches qu'elle aborde seront largement facilitées par une étude nationale