jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
la prise en considération de la proposition de loi de MM. Saing et Souhet, tendant à autoriser le vote des électeurs absents de leurs communes. (Nos 146-410. — M. Lhopiteau, rapporteur.) 3. 1re délibération sur le projet de loi tendant à rendre obligatoires la vérification et le poinçonnage par l'Etat des instruments très employés dans les distilleries pour contrôler la richesse de la betterave. (Nos 304, 434. — M. Brincard, rapporteur.) 4. Discussion du projet de loi ayant pour objet d'autoriser la reconstruction de l'école nationale d'art décoratif de Limoges et du musée national Adrien Dubouché, et d'ouvrir à cet
et du musée national Adrien Dubouché, et d'ouvrir à cet effet, au ministère des travaux publics, sur le budget de l'exercice 1894, un crédit extraordinaire de 50,000 fr. (Nos 510-534. — M. Cochery, rapporteur.) Discussion : 1° du projet de loi concernant : 1° l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1893; 2° l'ouverture de crédits sur l'exercice 1894; 3° l'ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés; 4° l'ouverture de crédits au titre des budgets annexes (n° 480); 5° du projet de loi ayant pour objet l'ouverture d'un crédit supplémentaire au budget du ministère de l'agriculture (exercice 1894, n°541);
supplémentaire au budget du ministère de l'agriculture (exercice 1894, n°541); 6° du projet de loi concernant : 1° l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1893; 2° l'ouverture de crédits sur l'exercice 1894 ; 3° l'ouverture et l'annulation de crédits au titre du budget annexe de la caisse nationale d'épargne. (N°S 686-726. — M. Georges Cochery, rapporteur.) Discussion du projet de loi autorisant le ministre des finances à ouvrir un compte spécial pour la frappe des monnaies divisionnaires d'argent et ouvrant au même ministre, sur l'exercice 1894, au titre de ce compte spécial, un crédit de 2 millions de francs
ce compte spécial, un crédit de 2 millions de francs et, au titre du budget annexe des monnaies et médailles, des crédits supplémentaires montant à 48,500 fr. (Nos 580-656. — M. Paul Delombre, rapporteur.) Discussion de l'interpellation de M. Camille Pelletan sur la décision prise par le Gouvernement en ce qui concerne la durée des garanties d'intérêt de l'Orléans et du Midi. Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, ayant pour objet de modifier le mode de prestation de serment devant les cours et tribunaux. (N° l 14-568. — Urgence déclarée. — M. Mirman,
tribunaux. (N° l 14-568. — Urgence déclarée. — M. Mirman, rapporteur.) 1re délibération sur le projet de loi concernant les conditions d'établissement des conducteurs électriques destinés à la transmission de l'éclairage et au transport de la force. (Nos 150-666. — M. Georges Berger, rapporteur.) 2e délibération sur les propositions de loi : 1° de MM. Joseph Reinach et Ernest Lafont sur le régime des aliénés; 2° de M. Georges Berry, tendant à autoriser les départements à placer dans les familles les déments séniles, les idiots, les gâteux. (N°' 9-157-217-401. M. Ernest Lafont, rapporteur.) 3e délibération sur la proposition de loi
Ernest Lafont, rapporteur.) 3e délibération sur la proposition de loi de M. Coutant et plusieurs de ses collègues, relative à l'abrogation des articles 414 et 415 du code pénal (Atteinte à la liberté du travail). (Nos 98-397-526. — M. André Lebon, rapporteur.) 4e délibération sur la proposition de loi de M. Jules Guesde et plusieurs de ses collègues, tendant à organiser le droit de grève. (N°s 358-525. — M. André Lebon, rapporteur.) 5e délibération sur le projet de loi, adopté par le Sénat, portant organisation du corps des officiers de la marine et du corps des équipages de la flotte.
la marine et du corps des équipages de la flotte. (N°S 343-394. — M. Le Myre de Vilers, rapporteur.) Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Alfred Naquet, tendant à la délivrance de permis de chasse valables pendant vingt-quatre heures. (N°63-175. — M. Lhopiteau, rapporteur.) 6e délibération sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à réprimer les abus commis en matière de vente à crédit des négociants de bourse. (Nos 303-634. — M. Clausel de Coussergues, rapporteur.) 7e délibération sur: 1° le projet de loi sur les justices de paix (Organisation
le projet de loi sur les justices de paix (Organisation et compétence); 2° la proposition de loi de M. Louis Million et plusieurs de ses collègues, relative aux juges de paix; 3° la proposition de loi de M. Dupuy-Dutemps et plusieurs de ses collègues sur la révision du code de procédure (Partie relative aux justices de paix). (N°s 30-116-127-466-548. — M. E. Vallée, rapporteur.) 8e délibération sur la proposition de loi de M. Louis Million et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet d'organiser l'assistance judiciaire devant les justices de paix. (Nos 31-117-549. — M. Louis Million, rapporteur.) 9e délibération
paix. (Nos 31-117-549. — M. Louis Million, rapporteur.) 9e délibération sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, ayant pour objet de conférer l'électorat aux femmes pour l'élection aux tribunaux de commerce. (Nos 427-628. — M. de La Batut, rapporteur.) Discussion des propositions de loi: 1° de M. Chauvin et plusieurs de ses collègues, tendant à venir au secours des marins français et de leurs familles victimes de la dernière tempête ; 2° de M. Basly et plusieurs de ses collègues, tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur un crédit de 200,000 fr. pour venir en aide aux ouvriers
crédit de 200,000 fr. pour venir en aide aux ouvriers mineurs sans travail des départements du Pas-de-Calais et du Nord; 3° de M. Dejeante et plusieurs de ses collègues, ayant pour but de venir en aide aux ouvriers en chômage. (Nos 36-37-171-331. — M. Delpeuch, rapporteur.) Discussion sur la prise en considération des propositions de loi : 1° de M. Rouanet et plusieurs de ses collègues; 2° de M. Lacombe et plusieurs de ses collègues, concernant le taux de l'intérêt légal de l'argent. (N°s. 278-279-396. — M. Joseph Jourdan, rapporteur.) La séance du samedi 23 juin est la 62e de
La séance du samedi 23 juin est la 62e de la session ordinaire de 1894. Les billets distribués en cette séance seront valables pour la 64e et comprendront : Galerie. — Depuis M. Delarue jusques et y compris M. Dunaime. Tribunes. — Depuis M. Baudin jusques et y compris M. Bourgeois (Léon) (Marne). Convocations du samedi 23 juin. Commission du budget, à trois heures. Commission relative aux services maritimes postaux, à neuf heures et demie. — Local du 6e bureau. Commission relative aux droits électoraux des officiers ministériels destitués, à deux heures précises. — Commission n° 12. Commission relative à
deux heures précises. — Commission n° 12. Commission relative à la création de sociétés de crédit agricole, à une heure. — Commission n° 3. 48e commission des pétitions, à une heure trois quarts. — Commission n° 4. AVIS ET COMMUNICATIONS Ministère de l'intérieur et des cultes. Le lundi 8 octobre 1894, il sera ouvert en l'hôtel de la préfecture, à Chaumont (Haute-Marne), un concours pour l'admission aux emplois d'agent voyer cantonal et d'agent voyer surnuméraire. Le programme et les conditions du concours sont déposés à la préfecture et au ministère de l'intérieur et des cultes (service vicinal), 7, rue Cambacérès,
de l'intérieur et des cultes (service vicinal), 7, rue Cambacérès, où les personnes qui désirent concourir peuvent en prendre connaissance tous les jours, de dix heures à cinq heures, les dimanches et fêtes exceptés. Ministère du commerce, de l'industrie des postes et des télégraphes. AVIS COMMERCIAUX No 550. — 22 juin 1894. LÉGISLATION COMMERCIALE ÉTRANGÈRE Espagne. Cartes de légitimation. — Le Moniteur officiel du commerce du 21 juin publie le texte d'une circulaire adressée par M. le ministre du commerce aux présidents des chambres de commerce et des chambres consultatives des arts et manufactures et relative à la délivrance des
des arts et manufactures et relative à la délivrance des "cartes de légitimation" aux voyageurs de commerce se rendant dans les pays étrangers et notamment en Espagne. La production de cette carte est une condition de l'admission en franchise temporaire des objets passibles d'un droit d'entrée qui servent d'échantillons aux commis voyageurs. Les cartes de légitimation sont de simples documents destinés à prouver l'identité du possesseur et à prévenir les fraudes; elles n'ont aucun caractère fiscal et ne donnent lieu à aucune perception en Espagne, où d'ailleurs les voyageurs de commerce étrangers ne sont astreints à aucun droit de patente.
commerce étrangers ne sont astreints à aucun droit de patente. Les cartes de légitimation, valables pour une année seulement, seront délivrées par les chambres de commerce et les chambres consultatives et, à leur défaut, par les maires. Russie. Introduction d'échantillons. — Le régime d'introduction d'échantillons en Russie, par les voyageurs ou représentants de commerce, repose sur l'article 12 du traité de commerce russo-allemand, dont le bénéfice est également assuré à la France, en vertu du traitement la nation la plus favorisée. Cet article est ainsi conçu : "Art. 12. — Les négociants, les fabricants et autres industriels qui prouveront, par
Les négociants, les fabricants et autres industriels qui prouveront, par la possession d'une carte de légitimation délivrée par les autorités de leur pays, qu'ils sont autorisés à exercer une industrie dans l'Etat où ils ont leur domicile, pourront, soit personnellement, soit par des commis voyageurs à leur service, faire des achats et même, en transportant des échantillons avec eux, rechercher des commandes dans le territoire de l'autre partie contractante. Lesdits négociants, fabricants et autres industriels ou commis voyageurs se traiteront réciproquement dans les deux Parties ce qui concerne les passeports et le paiement des taxes frappant l'exercice du commerce, en
et le paiement des taxes frappant l'exercice du commerce, en conformité de la nation la plus favorisée." Les industriels (commis voyageurs) seront munis d'une carte de légitimation qu'ils devront avoir avec eux des échantillons, mais pas de marchandises. Les objets passibles droit de douane qui seront importés comme échantillons par lesdits voyageurs seront admis en franchise de droit d'entrée et de sortie, à la condition que ces objets, s'ils n'ont pas été vendus, soient réexportés dans un délai fixé à l'avance et que la sortie des objets importés et réexportés ne donne pas lieu à des procédures, quel que soit
ne donne pas lieu à des procédures, quel que soit le moyen par lequel ils passent à leur sortie. La réexportation des échantillons devra être garantie dans les deux pays, soit par le dépôt du montant des droits de douane respectifs, soit par cautionnement. Les instructions relatives à l'application de cet article 12 n'ont pas encore été données aux bureaux de la douane russe. Pour afin d'empêcher les inconveniences qui pourraient résulter de ces retards, il convient aux voyageurs allemands pour obtenir ultérieurement le remboursement des droits de douane perçus sur les échantillons introduits en Russie. Commerce À cet effet,
sur les échantillons introduits en Russie. Commerce À cet effet, chaque voyageur de commerce doit être muni d'un passeport d'échantillon, contenant le nombre, le poids brut et les numéros ou marques des caisses, ainsi que la spécification détaillée de leur contenu, pour permettre aux autorités douanières de vérifier l'exactitude de ces déclarations. Le passeport doit être revêtu de la légalisation d'une autorité compétente, maire de la commune, commissaire de police ou chambre de commerce. Après le versement des droits afférents à ces échantillons, ou le dépôt d'un cautionnement déterminé par le bureau des douanes, il est délivré à l'intéressé une
le bureau des douanes, il est délivré à l'intéressé une quittance qui devra être présentée à la sortie des mêmes échantillons. Cette quittance, jointe au certificat de sortie, est remise dans le pays d'origine des marchandises à l'égard diplomatique ou consulaire russe autorisé à les recevoir et à les faire parvenir au département des douanes pour obtenir le remboursement des droits versés ou du cautionnement déposé. Cette manière de procéder a l'avantage de ne pas obliger les voyageurs de commerce, dont le temps est souvent limité, à prolonger leur séjour en Russie jusqu'à la restitution des droits. DOCUMENTS À CONSULTER
en Russie jusqu'à la restitution des droits. DOCUMENTS À CONSULTER Le ministère du commerce et de l'industrie a le document suivant : Traité de commerce conclu entre la Russie et la Hongrie. Cet accord est basé sur le traitement réciproque de la nation la plus favorisée. Il ne contient pas de tarifs annexés. En attendant l'utilisation ultérieure de ce document dans les publications officielles du ministère du commerce, il peut être consulté au 2e bureau de la direction du commerce extérieur, 80, rue de Varenne. CHAMBRES DE COMMERCE FRANÇAISES À L'ÉTRANGER Montréal. Inauguration du nouveau local de la chambre de
L'ÉTRANGER Montréal. Inauguration du nouveau local de la chambre de commerce française. — Le 25 avril dernier, la chambre de commerce française de Montréal a pris possession du nouveau local qu'elle occupe dans l'édifice du Board of Trade, rue Saint-Sacrement, bureau n° 528. C'était le jour de la séance de quinzaine. La plupart des membres étaient présents et l'un des présidents d'honneur, M. Auguste Girard, Vice-consul de France en cette ville, avait tenu assister à cette inauguration. Le bureau est vaste et bien éclairé. Il peut recevoir les échantillons des principales industries de France avec l'indication de leurs prix et
principales industries de France avec l'indication de leurs prix et conditions de vente, et servir ainsi de musée commercial, ce qui permettra aux acheteurs canadiens d'apprécier les avantages que leur offrent nos produits. Ce sera, en outre, un excellent moyen d'augmenter nos relations avec les commerçants canadiens, qui pourront ainsi, sans déplacement, se rendre compte des articles destinés à obtenir la faveur du public. Ils trouveront là encore des renseignements complets et précis, dans lesquels ils pourront avoir toute confiance, la chambre de commerce française étant, avant tout, un intermédiaire désintéressé. Grâce à cette nouvelle installation, un secrétaire adjoint est
désintéressé. Grâce à cette nouvelle installation, un secrétaire adjoint est à poste fixe au bureau de la chambre de commerce française, de dix heures du matin à midi et de une heure à trois heures de l'après-midi tous les jours, sauf les dimanches. Il fournira tous les renseignements que les clients pourraient désirer. — (Bulletin mensuel) INFORMATIONS ET RENSEIGNEMENTS Allemagne. Quantités d'exportation. Il ressort d'un récent rapport du consul des Etats-Unis à Berlin qu'on fait en Allemagne des efforts énergiques et fructueux pour développer le commerce. Des sociétés d'exportation se sont ou se forment actuellement dans tout l'Empire pour répandre
sont ou se forment actuellement dans tout l'Empire pour répandre au dehors la connaissance de leurs produits et pour encourager leurs tentatives faites dans le but de développer leur consommation. Elles ont des bureaux achets qui appuient les projets d'ordre divers préparés dans ce sens. Prend la Bulgarie à titre d'exemple, on constate que, depuis sa création, la société d'exportation qui vise cette contrée a envoyé 135,000 circulaires imprimées et 94,000 lettres. Elle a reçu, en retour, 7,000 commandes s'élevant à la somme de 5 millions de francs. N'y a-t-il pas là, dit l'American Mail and Export Journal, auquel nous
pas là, dit l'American Mail and Export Journal, auquel nous empruntons cette citation, un enseignement de haute valeur pour les manufacturiers américains ? Leur antagonisme serait-il tel qu'il ne fût pas possible de constituer une société du même genre dans notre pays? Si nous ne sommes pas capables de trouver une combinaison originale du même mérite, bannissons du moins tout orgueil et ne refusons pas de suivre l'exemple donné par d'autres nations. Colombie et Venezuela. Établissement d'un service de navigation concédé à un Français. — Le ministre de France à Bogota annonce que l'établissement d'une ligne de navigation sur l'Orénoque
Bogota annonce que l'établissement d'une ligne de navigation sur l'Orénoque et le Rio-Meta vient d'être concédé à M. Joseph Bonnet, citoyen français, promoteur de l'entreprise. La nouvelle ligne qui partira du petit village de Mayaral, en Colombie, pour aboutir à Ciudad-Bolivar, desservira donc le centre de la Colombie pour aboutir à un port vénézuélien d'un accès facile aux grands navires. La distance pour l'Europe sera réduite de 20 à 13 ou 14 jours, et, pour les Etats-Unis, de 12 à 7 jours de mer. BIBLIOGRAPHIE Rapports commerciaux des agents diplomatiques et consulaires de France. — Viennent de paraître: N° 184.
et consulaires de France. — Viennent de paraître: N° 184. Turquie : Commerce de la province de Janina en 1893 (0 fr. 10). N° 185. Possessions espagnoles d'Amérique : Mouvement commercial et maritime de Santiago de Cuba en 1893 (0 fr. 10). ADJUDICATION Roumanie. L'adjudication pour la construction d'un château d'eau avec réservoir et achèvement de bassins, filtres et autres travaux nécessités par l'alimentation d'eau de la ville de Brăila, qui devait avoir lieu le 23 mai/5 juin, a été remise au 23 juin/5 juillet. (Communication du consul de France à Galatz.) ACADÉMIES ET CORPS SAVANTS ACADÉMIE DES SCIENCES Séance
à Galatz.) ACADÉMIES ET CORPS SAVANTS ACADÉMIE DES SCIENCES Séance du 18 juin. PRÉSIDENCE DE M. LÉVY M. Berthelot dépouille la correspondance et donne lecture de l'ampliation du décret qui approuve l'élection de M. d'Arsonval dans la section de médecine et de chirurgie. Il communique un mémoire sur le principe du travail maximum et l'entropie. M. Tisserand, directeur de l'Observatoire, analyse ses recherches sur le satellite de Neptune. M. Struve a mis en évidence le mouvement progressif du plan de l'orbite du satellite. M. Tisserand, comme M. Newcomb, l'attribue au renflement équatorial de la planète; il a soumis l'hypothèse au
renflement équatorial de la planète; il a soumis l'hypothèse au calcul et a tiré de l'analyse quelques faits intéressants. On ne peut pas déterminer exactement la valeur du renflement équatorial de Neptune et son aplatissement, mais on peut resserrer ces inconnues entre certaines limites. L'aplatissement doit être supérieur à 1/70° et inférieur à 1/15e; dans le premier cas, Neptune tournerait sur lui-même en dix-huit heures, et dans le second cas, en neuf heures. Il est inutile d'ajouter que Neptune échappe par sa petitesse à toute observation. M. Sappey revient sur les insectes-feuilles à propos du travail présenté dans la dernière
les insectes-feuilles à propos du travail présenté dans la dernière séance par MM. Becquerel et Brongniart. Il y a bien analogie complète, même dans la construction apparente des feuilles et des élytres des phyllies, mais anatomiquement et histologiquement la structure intime est différente; elle est organisée comme un animal et non plus comme un végétal. M. Chauveau présente une note de MM. Grimard et le docteur Geley, relative à l'action antipyrétique de certains alcaloïdes appliqués directement sur la peau du malade. On sait que, pris par la voie d'absorption, le sulfate de quinine est un antipyrétique puissant, c'est-à-dire provoque l'abaissement
sulfate de quinine est un antipyrétique puissant, c'est-à-dire provoque l'abaissement de la température. MM. Grimard et Geley ont reconnu que certaines alcaloïdes : la cocagne, la spartéine, l'ellipse, etc., ont également une action énergique sur la température du corps lorsqu'on les applique seulement sur le tissu cutané. Cette action serait aussi manifeste que celle qu'on obtient par l'administration interne. Ici il n'y aurait pas d'absorption du remède, mais bien une action manifeste qui s'exercerait sur les extrémités périphériques des nerfs sensitifs et déterminerait une modification dans la circulation. M. Chauveau dépose encore une note de MM. L. Boyer et Grimard
dépose encore une note de MM. L. Boyer et Grimard sur l'imperméabilité de l'épithélium vésical aux poisons. M. Perrier transmet un travail de M. Bordas. L'auteur étudie le tube digestif des hyménoptères. Il le trouve construit sur un plan absolument uniforme et signale en particulier un singulier appareil, à la fois masticateur et filtrant, qui rappelle sous une forme plus simple ce que l'on nomme « le moulin gastrique des écrevisses ». Il présente une note de M. Thélohan, qui a réussi à déterminer la place que doivent occuper, dans les cadres zoologiques, les fameux corpuscules de Cornaglia qui déterminent
les cadres zoologiques, les fameux corpuscules de Cornaglia qui déterminent chez les vers à soie la maladie connue sous le nom de « pébrine ». M. Ces corpuscules sont des animaux dont les spores, pourvues de deux cellules, sont identiques à celles des myxosporidés. M. Thélohan range donc les corpuscules de la pébrine parmi les sporozoaires dans la classe des myxosporidés. M. Daubrée communique un mémoire de M. Hinrichs sur « un genre inverse des pierres météoriques communes ». M. Duchartre analyse des recherches de M. G. Bonnier sur la structure des plantes du Spitzberg et de l'île Jean-Mayen. Les
structure des plantes du Spitzberg et de l'île Jean-Mayen. Les plantes arctiques comparées aux plantes alpines de même espèce sont plus épaisses et présentent une structure différenciée et renferment de plus nombreuses lacunes. L'humidité plus grande de l'air et le mode d'éclairage différent doivent jouer le rôle principal dans cette adaptation des plantes arctiques. Ensuite le savant botaniste résume un mémoire de MM. Primitif et Delacroix sur une maladie de la vigne blennorrhagie Italie sous le nom de « mal noir ». Cette maladie fait aussi certains ravages dans plusieurs régions de la France. C'est une bactérie qui attaque le
régions de la France. C'est une bactérie qui attaque le cep à l'endroit où il a été coupé au printemps. Le mal s'étend tout le long de la tige. Il se forme une manière gommeuse colorée, et la vigne dépérit rapidement. MM. Prillieux et Delacroix ont isolé la bactérie et reproduit synthétiquement le « mal noir ». M. Duclos résume des recherches de M. Effront relatives à l'influence du fluor sur les levures de bières. Dans un travail précédent, l'auteur a démontré que lorsqu'on cultive les levures de bières dans un milieu contenant des composés du fluor, on aboutit finalement
un milieu contenant des composés du fluor, on aboutit finalement à les accoutumer à ces antiseptiques et à les amener à un état d'accoutumance tel que leurs cellules peuvent résister à des doses de fluor que ne supporteraient pas les levures non accoutumées; celles-ci perdraient immédiatement leur pouvoir ferment. L'accoutumance des levures à l'antiseptique produit un grand changement dans la vie physiologique de la cellule. On constate qu'elle devient beaucoup moins apte à se reproduire, sa multiplication se ralentit, mais en même temps elle acquiert une exaltation beaucoup plus prononcée dans son pouvoir ferment, l'énergie fermentescible est fortement augmentée. Il
dans son pouvoir ferment, l'énergie fermentescible est fortement augmentée. Il a pu observer ces modifications dans un grand nombre d'expériences faites avec différentes races de levures, et il lui a paru intéressant de rechercher si cette accoutumance aux antiseptiques n'a pas pour conséquence de modifier leur travail chimique. À cet effet, il a cherché à établir, avant tout, les rapports qui existaient entre les proportions d'anhydride carbonique et d'alcool fournies par les levures accoutumées et celles que produisent les levures non accoutumées. Dans le cours de ces expériences, faites avec divers moûts et sur un grand nombre de levures accoutumées