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conforme aux exemplaires distribués par le gérant soussigné. Vu par nous. Maire de Montargis, pour légalisation de la signature contre.
MÉMOIRES DE L'ACADÉMIE DE MÉDECINE TOME TRENTE-TROISIÈME CORBEIL — TYP. ET STÉR. CRÉTÉ. MÉMOIRES DE L'ACADÉMIE DE MÉDECINE TOME TRENTE-TROISIÈME PARIS G. MASSON, ÉDITEUR LIBRAIRE DE L'ACADÉMIE DE MÉDECINE Boulevard Saint-Germain, en face de l'École de Médecine 1882 RÈGLEMENT DE L'ACADÉMIE DE MÉDECINE TITRE I. — Classes et sections de l'Académie. ARTICLE 1er. Les membres titulaires de l'Académie sont au nombre de cent, distribués en onze sections, ainsi qu'il suit : 1re SECTION. Anatomie et Physiologie. — 10 2e — Pathologie médicale. — 13 3e — Pathologie chirurgicale — 10 4e — Thérapeutique et Histoire naturelle médicale. — 10 5e
4e — Thérapeutique et Histoire naturelle médicale. — 10 5e — Médecine opératoire. — 7 6e — Anatomie pathologique. — 7 7e — Accouchements. — 7 8e Hygiène publique, Médecine légale et Police médicale. — 10 9e Médecine vétérinaire. — 6 10e Physique et Chimie médicales. — 10 11e Pharmacie — 10 100 ART. 2. Les associés libres peuvent être au nombre de 10. Les membres associés libres seront choisis parmi les savants, les administrateurs d'un ordre élevé ou toutes autres personnes pouvant prêter un concours utile à l'Académie. ART. 3. Les associés nationaux pourront être portés au nombre de
3. Les associés nationaux pourront être portés au nombre de 20. Les associés étrangers pourront également être portés au nombre de 20. ART. 4. Le nombre des correspondants nationaux est fixé à 100. Celui des correspondants étrangers à 50. ART. 5. Les correspondants nationaux et étrangers sont distribués en quatre divisions, ainsi qu'il suit: 1re DIVISION. Anatomie et Physiologie. — Pathologie médicale. — Thérapeutique et Histoire naturelle médicale. — Anatomie pathologique. — Hygiène publique et Médecine légale. Correspondants nationaux. 50. Correspondants étrangers. 25 2e DIVISION. Pathologie chirurgicale. — Médecine opératoire. — Accouchements. Correspondants nationaux. 24. Correspondants étrangers 12 3e DIVISION.
— Accouchements. Correspondants nationaux. 24. Correspondants étrangers 12 3e DIVISION. Médecine vétérinaire. Correspondants nationaux. 6. Correspondants étrangers 3 4e DIVISION. Physique et Chimie médicales. Pharmacie. Correspondants nationaux. 20. Correspondants étrangers 10. TITRE II. — Assemblées. CHAPITRE 1er. Séance particulière. ART. 6. Les séances de l'Académie ont lieu tous les mardis, à trois heures. ART. 7. Les membres de l'Académie ont seuls le droit d'assister à ces séances. ART. 8. Le président appelle les sujets à traiter, conformément à l'ordre du jour ; il dirige les discussions ; il met aux voix les propositions, recueille les suffrages, proclame les décisions de
voix les propositions, recueille les suffrages, proclame les décisions de l'Académie ; il nomme, de concert avec le bureau, les commissions que l'Académie ne croit pas devoir choisir elle-même ; il arrête les listes de présence ; il signe les procès-verbaux; enfin il veille au maintien de l'ordre. ART. 9. Indépendamment des réunions de l'Académie, le président préside de droit les réunions des commissions, à l'exception de celles des sections et commissions chargées de présentations aux places vacantes. Il a voix prépondérante en cas d'égalité de suffrages. Il marche à la tête de l'Académie et de ses députations ; il
la tête de l'Académie et de ses députations ; il les présente et parle en leur nom. ART. 10. Le vice-président de l'Académie est élu parmi les membres résidants. Son élection se fait chaque année dans l'avant-dernière séance de décembre, après convocation expresse, au scrutin secret et à la majorité absolue des membres présents. ART. 11. Le vice-président remplace dans ses fonctions le président en cas d'empêchement, et passe lui-même de droit à la présidence l'année suivante. ART. 12. L'Académie a un secrétaire perpétuel, lequel est élu par elle au scrutin dans une séance indiquée à cet effet un mois
scrutin dans une séance indiquée à cet effet un mois d'avance. ART. 13. Le secrétaire perpétuel a pour fonctions de préparer les séances de l'Académie, de rédiger et de signer les délibérations, les lettres écrites au nom de l'Académie, et généralement tous les actes qui émanent d'elle; de faire tous les ans, conjointement avec le secrétaire annuel, l'analyse de l'ensemble des travaux de l'Académie, l'éloge de ses membres décédés, et de présenter une esquisse des progrès de l'art de guérir dans toutes ses branches. Il assiste à toutes les commissions, sans en excepter celles qui ont trait à des présentations
sans en excepter celles qui ont trait à des présentations pour des places vacantes : il y a seulement voix consultative. ART. 14. Le secrétaire perpétuel est remplacé dans ses fonctions, en cas d'empêchement, par le secrétaire annuel. Ce dernier est élu dans la même séance et de la même manière que le vice-président; il est de droit membre du Conseil d'administration. ART. 15. Les travaux des séances ont lieu dans l'ordre suivant : 1° Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente; 2° Correspondance avec le Gouvernement et les Autorités constituées; 3° Correspondance avec les savants agrégés ou
les Autorités constituées; 3° Correspondance avec les savants agrégés ou non à l'Académie; 4° Annonce des observations, mémoires ou ouvrages manuscrits; 5° Annonce des observations, mémoires et ouvrages imprimés; 6° Élections; 7° Rapport des commissions nommées par l'Académie; 8° Lecture des observations, mémoires et ouvrages des membres de l'Académie; 9° Lecture des observations, mémoires et ouvrages présentés par les savants étrangers à l'Académie; 10° Exposition et démonstration des objets matériels. Néanmoins l'Académie peut, sur la proposition du bureau, intervertir cet ordre de travaux. ART. 16. À l'ouverture de la séance, une feuille sert à recevoir, dans autant de cases séparées
une feuille sert à recevoir, dans autant de cases séparées et numérotées, les signatures des membres. À trois heures et demie, le président arrête cette liste en tirant une barre et mettant sa signature au-dessous du dernier nom inscrit. Les membres dont les noms sont inscrits sur cette feuille ont droit à un jeton de présence. Indépendamment de cette feuille, un registre sert à recevoir, à chaque séance, les signatures de tous les membres de l'Académie, quel que soit leur titre. ART. 17. Toutes les pièces adressées à l'Académie sont datées et paraphées par le secrétaire perpétuel, le jour même
datées et paraphées par le secrétaire perpétuel, le jour même de leur réception. La présentation et la lecture de ces pièces sont constatées de la même manière. ART. 18. L'Académie entend la lecture des rapports et mémoires d'après leur ordre d'inscription. Néanmoins elle peut, par une délibération expresse, intervertir cet ordre toutes les fois qu'elle le juge convenable. ART. 19. Aucune lecture ne peut être interrompue, suspendue ou renvoyée à des commissaires, que d'après l'avis du bureau; en cas de réclamation, l'Académie est consultée et prononce. Commissions temporaires. ART. 20. Seront renvoyés à des commissions: 1° Les communications qui sont
Seront renvoyés à des commissions: 1° Les communications qui sont faites à l'Académie par le Gouvernement et les Autorités; 2° Celles qui sont faites par des savants, si la Compagnie les juge de nature à être l'objet d'un rapport particulier. ART. 21. Les commissions se composent de trois, cinq, sept, neuf ou onze membres, suivant l'importance des objets qui leur sont envoyés. ART. 22. Les commissions sont nommées sur la désignation du bureau ou au scrutin toutes les fois qu'il est réclamé par dix membres au moins. Quel que soit le mode de nomination, le dernier membre nommé reçoit les
le mode de nomination, le dernier membre nommé reçoit les pièces que la commission doit examiner, et c'est lui qui est chargé de la faire convoquer. ART. 23. Les commissions se choisissent un président et un secrétaire rapporteur. Elles ne peuvent connaître que des objets qui leur sont adressés. Commissions permanentes. ART. 24. Indépendamment des commissions qui sont nommées à chaque séance pour les travaux éventuels de l'Académie, et dont il est question dans les quatre articles précédents, la Compagnie institue des commissions permanentes pour ceux de ces services qu'on peut appeler publics. ART. 25. Ces commissions sont composées de
peut appeler publics. ART. 25. Ces commissions sont composées de six ou neuf membres élus, après convocation expresse, au scrutin de liste et à la majorité relative des membres présents. Elles se renouvellent par tiers, tous les ans, dans le mois de décembre. ART. 26. Ces commissions préparent le rapport général que l'Académie fait à l'autorité sur le service public qui les concerne. Elles font, en outre, s'il y a lieu, d'intervalle en intervalle, dans le cours de l'année, à l'Académie, des rapports partiels destinés à exposer la série de leurs travaux journaliers. Rapports. ART. 27. Il ne peut être
leurs travaux journaliers. Rapports. ART. 27. Il ne peut être fait de rapport sur les ouvrages imprimés, excepté sur ceux qui le sont à l'étranger. ART. 28. Les rapports peuvent être discutés séance tenante, ou dans des séances spéciales au gré de l'Académie. ART. 29. Lors de la discussion et de la délibération des rapports, les amendements ont la priorité; mais toute proposition incidente au rapport ne doit être mise aux voix qu'après que l'Académie a statué sur le rapport et sur la proposition de la commission qui la présente. ART. 30. Une fois adoptés, les rapports doivent être déposés
ART. 30. Une fois adoptés, les rapports doivent être déposés et transcrits dans l'ordre de leur adoption, sur un registre destiné à cet usage. ART. 31. Les copies et les extraits de ces rapports, faits sur la demande du Gouvernement et des Autorités, ne pourront être adressés qu'à eux seuls. ART. 32. Dans les autres cas, ils peuvent être délivrés aux parties intéressées, lorsque l'Académie le juge convenable, mais sous la condition expresse qu'il n'y sera jamais fait d'altération, d'addition ou de retranchement d'aucun genre. Cette condition doit être relatée en marge de la copie ou de l'extrait accordé. ART.
en marge de la copie ou de l'extrait accordé. ART. 33. Les copies et les extraits des rapports sont signés par le secrétaire perpétuel seul. ART. 34. Il est fait tous les trois mois appel des rapports arriérés et des noms des commissaires qui en sont chargés. ART. 35. Le président accorde la parole pour et contre les propositions, alternativement, jusqu'à ce que la discussion soit épuisée ou ait été fermée: néanmoins la parole doit être accordée pendant la discussion pour rétablir la question, pour réclamer la clôture et l'ordre du jour. ART. 36. Les rapporteurs des commissions ont la
du jour. ART. 36. Les rapporteurs des commissions ont la parole dans les discussions toutes les fois qu'ils la réclament; ils l'ont encore de droit après la clôture de la discussion. ART. 37. Les décisions de l'Académie sont prises à la majorité absolue des suffrages: elles sont manifestées par assis et levé ou au scrutin. Dans le cas de doute par assis et levé, l'épreuve est recommencée; si le doute persiste, le scrutin est de droit: il est encore de droit toutes les fois qu'il est réclamé par dix membres au moins. Ces décisions, pour être valables, exigent la présence
au moins. Ces décisions, pour être valables, exigent la présence de la moitié plus un des membres qui ont signé la feuille de présence du jour. ART. 38 Le résultat des délibérations est proclamé par le président, et inscrit au procès-verbal par le secrétaire perpétuel. CHAPITRE II. Séances publiques. ART. 39. Les séances publiques de l'Académie ont lieu tous les ans, dans la première quinzaine du mois de décembre. ART. 40. Ces séances ont pour objet: l'exposition des travaux de l'Académie et des progrès de l'art de guérir; la lecture des éloges des membres décédés; la proclamation des noms des
des éloges des membres décédés; la proclamation des noms des auteurs qui ont mérité des prix; l'annonce des sujets de prix mis au concours, et la lecture des mémoires désignés. ART. 41. Une commission, composée de cinq membres nommés au scrutin de liste et à la majorité relative des membres présents, est chargée, trois mois à l'avance, de recueillir et de préparer les matériaux de ces séances. ART. 42. Les discours et autres pièces destinés à être lus dans les séances publiques doivent toujours être communiqués préalablement au Conseil d'administration, lequel détermine l'ordre et la durée des lectures. ART. 43.
lequel détermine l'ordre et la durée des lectures. ART. 43. Les séances publiques sont présidées par les mêmes personnes et de la même manière que les séances privées, mais elles ne comportent aucune discussion. TITRE III. — Élections. ART. 44. Nul ne peut être membre titulaire de l'Académie: 1° s'il n'est docteur en médecine ou en chirurgie, ou reçu dans une école supérieure de pharmacie ou de médecine vétérinaire; 2° s'il n'en a fait la demande expresse. ART. 45. Il ne peut être nommé à aucune place de membre de l'Académie qu'après trois mois de la vacance de cette place.
l'Académie qu'après trois mois de la vacance de cette place. ART. 46. Toutes les demandes adressées à l'Académie sont renvoyées par elle: 1° A la section dans laquelle la place est vacante, s'il s'agit d'un titulaire; 2° A des commissions spéciales composées de cinq membres au moins et nommées au scrutin pour toutes les autres nominations. ART. 47. Quand une section sera naturellement ou accidentellement, au moment de la présentation, composée de moins de cinq membres, l'Académie lui ajoutera, par scrutin, le nombre nécessaire pour la porter à cinq ; ce n'est qu'après cette addition que la section pourra faire
ce n'est qu'après cette addition que la section pourra faire la présentation. Les sections et les commissions présentent trois candidats au moins et six au plus pour chaque place. Toutefois, si dix membres au moins proposent d'autres candidats, l'Académie consultée pourra également en admettre la présentation après discussion. Il est voté sur ces candidats dans la séance qui suit celle dans laquelle a été fait le rapport de présentation, et pour laquelle sera faite une convocation spéciale. L'élection des membres titulaires se fait au scrutin individuel; celle des associés et correspondants se fait également au scrutin individuel et sur listes
correspondants se fait également au scrutin individuel et sur listes multiples, comme il est dit à l'article 49 ; pour les uns comme pour les autres, il faut la majorité absolue des membres présents. L'Académie est représentée, hors de ses séances, par un conseil d'administration. Ce conseil se compose : du président de l'Académie, du vice président, du secrétaire perpétuel, du secrétaire annuel, du trésorier, de deux membres titulaires, nommés annuellement par l'Académie et du doyen de la Faculté de médecine de Paris, qui conserve le titre et les prérogatives de membre de l'Académie après qu'il a cessé d'exercer les
de membre de l'Académie après qu'il a cessé d'exercer les fonctions de doyen. Le conseil d'administration est présidé comme l'Académie ; le secrétaire perpétuel y tient la plume ; il prépare et rédige la correspondance ; il reçoit et vérifie les copies et les extraits des rapports que l'Académie juge à propos de délivrer aux auteurs; il fait les convocations du conseil et de l'Académie ; il veille à l'exécution des décisions du conseil, et règle les travaux des employés. Les employés de l'Académie sont tous sous la direction du secrétaire perpétuel; ils ne peuvent, dans aucun cas, être docteurs
secrétaire perpétuel; ils ne peuvent, dans aucun cas, être docteurs en médecine ni membres de l'Académie. Le conseil d'administration se réunit tous les huit jours, et plus souvent si les circonstances l'exigent. Les convocations extraordinaires sont faites par le président, et à son défaut par le secrétaire perpétuel. Le conseil est chargé de l'exécution des décisions de l'Académie, du dépouillement et de l'expédition de la correspondance et des convocations ; il contrôle et ordonnance les dépenses de tout genre ; il établit chaque année le budget des dépenses, et juge quelles sont les commissions auxquelles il est possible d'accorder des
quelles sont les commissions auxquelles il est possible d'accorder des jetons de présence ; enfin il prend provisoirement, et dans les cas urgents, les mesures que les circonstances exigent. Toutes les décisions du conseil sont prises à la majorité absolue des voix. Ces décisions exigent la présence de cinq membres au moins, et sont signées au registre par le président et le secrétaire perpétuel. Chaque membre du conseil d'administration reçoit, pour chaque séance, un jeton de présence. Chaque année, le conseil d'administration fera connaître à l'Académie, dans une des séances du mois de décembre, les dépenses faites dans l'année qui
du mois de décembre, les dépenses faites dans l'année qui finit, et lui communiquera l'état de celles qui doivent avoir lieu dans l'année suivante. Cette communication doit toujours précéder la nomination des membres que l'Académie élit chaque année pour la composition du conseil. Les membres que le choix de l'Académie porte au conseil sont élus à la même époque que le vice-président et le secrétaire annuel ; ils sont élus au scrutin individuel et à la majorité absolue des membres présents. Le trésorier fait toutes les écritures relatives à la comptabilité de l'Académie ; il signe, de concert avec le
comptabilité de l'Académie ; il signe, de concert avec le président et le secrétaire perpétuel, les bordereaux de dépenses ; il reçoit l'argent nécessaire à la solde de ces bordereaux, et en donne quittance ; il solde ces bordereaux, tient note de toutes les dépenses, en rend compte au conseil tous les trois mois, et lui présente un compte général à la fin de l'année, lors de l'établissement du budget. Il a sous sa direction la distribution des jetons de présence. L'Académie a un bibliothécaire. Il peut être pris hors de la Compagnie. Il est nommé par M. le Ministre
de la Compagnie. Il est nommé par M. le Ministre de l'Instruction publique, sur la présentation du conseil d'administration. Le bibliothécaire sera, pour la partie administrative, sous la direction du secrétaire perpétuel et du conseil d'administration. Il sera chargé de la garde et de la conservation des collections et archives de l'Académie. Il ne pourra prêter de livres qu'aux seuls membres de la Compagnie, sur leur récépissé et pour un temps qui ne dépassera pas un mois. Sont déposés dans les archives et les collections de l'Académie les observations, mémoires et ouvrages, tant imprimés que manuscrits ; les dessins, gravures,
et ouvrages, tant imprimés que manuscrits ; les dessins, gravures, planches ; les instruments et les machines ; les pièces d'anatomie et d'histoire naturelle; les produits chimiques, et généralement tous les objets qui pourraient être adressés à l'Académie ou acquis par elle. Il est dressé tous les ans, par les soins du secrétaire perpétuel, et à la diligence du bibliothécaire, un catalogue des objets qui, dans le cours de l'année, ont été donnés à l'Académie ou acquis par elle. Ce catalogue est présenté à la Compagnie, et, tous les cinq ans, ces catalogues sont fondus en un catalogue général. L'Académie
ans, ces catalogues sont fondus en un catalogue général. L'Académie ordonne la publication de ces catalogues toutes les fois qu'elle le juge convenable. Les archives, les collections et tout le matériel de l'Académie sont placés sous la surveillance du secrétaire perpétuel. Il y a un directeur du service de la vaccine ; ce directeur est pris dans le sein de la Compagnie, et est nommé par le ministre de l'instruction publique, sur la présentation du conseil d'administration. Le directeur du service de la vaccine sera, pour la partie administrative, sous la direction du secrétaire perpétuel et du conseil d'administration; il
la direction du secrétaire perpétuel et du conseil d'administration; il sera chargé de pratiquer, deux fois par semaine au moins, les vaccinations gratuites; il signera et délivrera, conjointement avec le secrétaire perpétuel, les certificats de vaccination ; il sera de droit membre de la commission de vaccine. Il y a un chef des travaux chimiques de l'Académie. Ce chef peut être pris hors de la Compagnie; il est nommé par le ministre de l'instruction publique, sur la présentation du conseil d'administration. Le chef des travaux chimiques est, pour la partie administrative, sous la direction du secrétaire perpétuel et du conseil
administrative, sous la direction du secrétaire perpétuel et du conseil d'administration, et, pour les travaux dont il ne serait pas nominativement chargé, sous celle des présidents des commissions chargées par l'Académie des recherches et des expériences chimiques. Les membres de l'Académie qui ne sont pas membres de ces commissions ne peuvent se livrer par eux-mêmes à des manipulations chimiques dans le laboratoire de l'Académie. Toutes les publications sont faites au nom de l'Académie et en vertu d'une délibération expresse. Les publications se composent : 1° Du compte rendu des travaux de l'Académie; 2° De l'esquisse historique des progrès de l'art,