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rassemblements, des provocations et des désordres séditieux dans les spectacles, des attroupements autour des prisons; il fit allusion même à des « entreprises plus grosses encore et qu'il est inutile de rappeler »... Le Conseil ordonna l'impression et l'affichage de ce réquisitoire, et décida que des patrouilles nombreuses, à pied et à cheval, iraient dissiper les rassemblements et arrêteraient les citoyens qui troubleraient la tranquillité publique. Le 20 vendémiaire, le Conseil dut prendre une délibération dans le même sens pour s'efforcer au rétablissement de l'ordre. Et des troubles s'étant produits dans les assemblées primaires, convoquées pour la nomination des «
dans les assemblées primaires, convoquées pour la nomination des « électeurs », le Conseil général, « déférant aux ordres du représentant du peuple Clauzel, et voulant procurer à tous les citoyens la facilité de procéder paisiblement dans les assemblées primaires », établit « qu'un commissaire de la municipalité assistera à chaque séance des assemblées primaires actuelles, que la force armée sera stationnée extérieurement, mais à portée de chaque section ». L'ADMINISTRATION MUNICIPALE SOUS LE DIRECTOIRE. C'était la première fois, depuis 1792, que les pouvoirs publics se hasardaient à une consultation populaire. La Convention avait mis fin à sa longue dictature
populaire. La Convention avait mis fin à sa longue dictature en votant la Constitution de l'an III. La République française allait entrer dans une période nouvelle. La mise en vigueur de la nouvelle Constitution n'amenait pas seulement la formation d'un gouvernement régulier, mais aussi le renouvellement, d'après le principe électif, de toutes les administrations. L'organisation municipale était réglée par le titre VII de la Constitution. Suivant l'article 182 fixant le nombre des officiers municipaux en proportion de la population, Toulouse, ayant plus de cinquante mille habitants, devait élire neuf officiers municipaux constituant l'administration de l'administration municipale étaient élus par les
municipaux constituant l'administration de l'administration municipale étaient élus par les assemblées primaires, qui se réunissaient de plein droit le 1er germinal de chaque année, et qui étaient composées de tous les citoyens domiciliés dans le canton, âgés de vingt-cinq ans accomplis, ayant un an de résidence sur le territoire de la République et payant une contribution directe, foncière ou personnelle; les Français qui avaient fait campagne pour l'établissement de la République étaient dispensés de la condition de contribution. Les membres de l'administration municipale étaient « nommés pour deux ans et renouvelables chaque année par moitié ou par partie la plus
renouvelables chaque année par moitié ou par partie la plus approximative de la moitié, et alternativement par la faction la plus forte et par la faction la plus faible ». Ils pouvaient être réélus une fois sans intervalle; mais un intervalle de deux années était nécessaire pour une nouvelle réélection. Dans le cas de démission ou de décès, on ne procéderait pas à des élections partielles; les administrateurs restants pourraient s'adjoindre des administrateurs temporaires. Auprès de chaque administration municipale, le Directoire exécutif nommait un commissaire chargé de surveiller et de requérir l'exécution des lois, et qui était choisi parmi les
requérir l'exécution des lois, et qui était choisi parmi les citoyens domiciliés depuis un an dans le département. Les administrations municipales étaient subordonnées aux administrations de département, et celles-ci aux ministres; les administrations de département pouvaient suspendre les membres des administrations municipales « qui ont contrevenu aux lois ou aux ordres des autorités supérieures »; toutefois, aucune suspension ne devenait définitive sans la confirmation formelle du Directoire exécutif, qui pouvait, d'autre part, annuler immédiatement les actes des administrations départementales ou municipales. Ainsi, la Constitution de l'an III ne revenait pas complètement au système de décentralisation établi par l'Assemblée constituante; elle
complètement au système de décentralisation établi par l'Assemblée constituante; elle maintenait la suprématie du pouvoir central et donnait à l'exécutif l'autorité administrative; les administrations municipales se trouvaient placées sous la surveillance d'un délégué du gouvernement. Il est à remarquer qu'il n'y a plus de Conseil général de la Commune. Le maire est remplacé par un président de l'administration municipale; la loi du 22 fructidor an III décide que ce président est choisi par cette administration dans son sein, pour deux ans dans les municipalités de canton, pour un an dans les communes, comme Toulouse, de 5,000 habitants et plus. La
les communes, comme Toulouse, de 5,000 habitants et plus. La loi du 5 fructidor an III régla la mise en vigueur de la Constitution. Les assemblées primaires devaient être convoquées immédiatement à la diligence du procureur général syndic et de l'administration de chaque département, pour être ouvertes, au plus tard, le 20 fructidor : l'objet de la convocation était le plébiscité sur la Constitution. Les assemblées primaires, après avoir composé leur bureau, devaient délibérer sur l'acte constitutionnel, et, après cette délibération, voter sur l'ensemble par oui ou non. Elles avaient ensuite à nommer les électeurs chargés de désigner les membres
ensuite à nommer les électeurs chargés de désigner les membres du Corps législatif. Elles furent de nouveau réunies en brumaire an IV (novembre 1796) pour l'élection directe des neuf officiers municipaux. Le procès-verbal de recensement général des élections, dressé le 15 brumaire an IV, déclarait élus : Souchon (1.687 voix), — Gomont (1.589 v.), — Lafont père (1.678 v.), — Mazaigues (1.570 v.), — Marie aîné (1.667 v.), — Sieurac (1.662 v.), — Desbarreaux (1.534 v.), — Aymes (1.476 v.), — Couderc (1.443 v.). Aucun des nouveaux élus n'était étranger à la vie publique. Comont ou Caumont, Mazaigues, Aymes ou
à la vie publique. Comont ou Caumont, Mazaigues, Aymes ou Eymes, ainsi que Couderc, avaient déjà été officiers municipaux en 1793 et 1794; Sieurac avait fait partie, à la même époque, du Conseil général de la Commune; récemment, Marie aîné avait été désigné comme notable par le représentant Claussel. L'acteur Desbarreaux, qui, avant la Révolution, versifiait en l'honneur du Parlement, s'était efforcé de devenir un homme populaire, non seulement en entonnant, sur la scène, la chanson révolutionnaire du jour, mais même, hors du théâtre, en jouant le poète patriote, célébrant tour à tour Mirabeau et Marat, prenant le rôle de
tour à tour Mirabeau et Marat, prenant le rôle de démagogue grandiloquent au club des Jacobins. Enfin, Souchon, dès l'aurore de la Révolution, avait servi comme officier dans la garde nationale, puis, en septembre 1792, avait été élu administrateur du district de Toulouse, fonctions qu'il avait conservées jusqu'à l'arrivée du représentant Mallarmé, en frimaire an III. Le 16 brumaire, la municipalité était installée, et, le 18, désignait, pour la présidence, Souchon. Le 23, Destrem, négociant, ancien officier municipal, était nommé provisoirement commissaire du Directoire exécutif près l'administration municipale de Toulouse; sa nomination devenait définitive par décret du 10 frimaire. La
sa nomination devenait définitive par décret du 10 frimaire. La nouvelle municipalité ne jouit pas tranquillement de sa victoire. Elle avait de nombreux et ardents ennemis qui affectaient de voir en elle comme une nouvelle personnification du jacobinisme; on l'accusa même de complicité avec le socialiste Gracchus Babeuf, dont on venait de découvrir la conspiration contre le Directoire. Les attaques ne se bornèrent pas à de violents réquisitoires parus dans l'Antiterroriste. Une pétition fut adressée au Conseil des Cinq-Cents, tendant à faire annuler les élections communales de Toulouse, et la requête fut soutenue avec vigueur, aux Cinq-Cents, par Mailhe, député
requête fut soutenue avec vigueur, aux Cinq-Cents, par Mailhe, député de l'Yonne, naguère représentant de la Haute-Garonne à la Convention. Elle fut, toutefois, repoussée. La municipalité avait, d'ailleurs, fait déjà ses preuves de fidélité au Directoire. Pas plus que les précédentes, elle ne songea un instant à s'écarter des instructions politiques du gouvernement. Elle marquait son antiroyalisme en faisant solennellement célébrer « l'anniversaire de la juste punition du roi des Français », en interdisant expressément de chanter « l'air homicide », dit le Réveil du peuple, qui était une satire, d'ailleurs assez fausse, du gouvernement révolutionnaire. Elle procédait activement à
d'ailleurs assez fausse, du gouvernement révolutionnaire. Elle procédait activement à des poursuites contre les prêtres réfractaires. La municipalité Souchon resta en fonctions un an et demi, du 18 brumaire an IV au 5 germinal an V. Le 15 ventôse an V eut lieu, suivant l'article 185 de la Constitution, le tirage au sort des membres dont les fonctions devaient cesser en germinal; le sort désigna : Souchon, Mazaigues, Marie aîné, Couderc et Comon. Les élections furent fort agitées. Sans doute pour déjouer les manœuvres de ses adversaires, la municipalité avait procédé à une nouvelle distribution des assemblées primaires, auxquelles devaient
procédé à une nouvelle distribution des assemblées primaires, auxquelles devaient prendre part neuf mille deux cent quarante-deux citoyens; elle en établit treize, dans des locaux déterminés. Ce sectionnement avait, paraît-il, pour objet d'assurer la majorité aux partisans de l'administration municipale. Les adversaires de la municipalité affectèrent de n'en tenir aucun compte et se réunirent en grand nombre, « au bâtiment des ci-devant Carmes, pour y exercer leurs droits politiques ». L'administration centrale déclara, le 4 germinal, irrégulières et illicites ces réunions; ce fut en vain, et même l'assemblée des Carmes fut grossie de cent trente citoyens venus de l'assemblée primaire
fut grossie de cent trente citoyens venus de l'assemblée primaire des Carmélites. L'administration municipale prit alors des mesures de répression, et, le 5 germinal, décida de placer deux piquets de troupes, l'un sur la place du Salin, l'autre sur la place Perpignan; le général de brigade Sol fut invité à faire mettre sur pied le plus de troupes possible, pour que les patrouilles, encore plus fréquentes, ayant toujours un commissaire de police à leur tête, se transportassent principalement dans tous les les endroits environnant la ci-devant église des Carmes. Les élections purent enfin se terminer le 8 germinal. Le 9,
élections purent enfin se terminer le 8 germinal. Le 9, furent installés les nouveaux élus : Muret, « arboriste » ; Bézial, négociant; Mercier, négociant; Rigaillou, ancien boulanger; Jacques Vaysse, négociant, qui prêtèrent le serment imposé : « Je jure haine à la royauté et à l'anarchie; je jure attachement et fidélité à la République et à la Constitution, de l'an III. ». L'entrée des nouveaux officiers municipaux ne modifia nullement le caractère de l'administration. Le 11 germinal, Desbarreaux fut élu président ; l'opposition des royalistes, les pamphlets de l'Antiterroriste n'en furent que plus violents. L'administration de Desbarreaux parut, en
n'en furent que plus violents. L'administration de Desbarreaux parut, en effet, un moment, tendre à un retour du jacobinisme. Elle se mit même en opposition avec l'administration départementale, dont un arrêté avait mis en liberté les prêtres détenus dans la maison de réclusion. Mais cette attitude ne tint pas contre l'énergie du « département », et la municipalité se soumit, déclarant céder à l'autorité supérieure; elle chargea un de ses membres, le citoyen Rigaillou, d'aller à la maison Sainte-Catherine, pour mettre en liberté les prêtres reclus. Il n'est guère resté de la municipalité Desbarreaux que de nombreux discours emphatiques prononcés
de la municipalité Desbarreaux que de nombreux discours emphatiques prononcés dans les fêtes républicaines. Le renouvellement partiel de l'administration municipale amena, en germinal an VI, la retraite de quatre officiers municipaux, dont les pouvoirs expiraient : Desbarreaux, Aymes, Lafont et Sieurac. Ils furent remplacés par Gaubert, Corbet, Piquepé fils et Paul Vaysse, qui furent installés le 1er floréal. Le nouveau président élu de l'administration municipale fut Jacques Vaysse. L'élection de Destrém comme député aux Cinq-Cents nécessita la nomination d'un nouveau commissaire du Directoire exécutif. Ces fonctions furent attribuées, par un arrêté du Directoire du 8 ventôse an V, à Gaubert,
arrêté du Directoire du 8 ventôse an V, à Gaubert, membre de l'administration municipale, remplacé comme tel par Aubégès. Martin-Régnav, homme de loi, avait été nommé commissaire du pouvoir exécutif par l'administration municipale (extra muros) du canton de Toulouse. Aux élections de germinal an VII, Martin-Régnav fut élu administrateur municipal en même temps que Saint-Jean, Deville, Rellan cadet, Marie cadet. Mais il ne se présenta pas le jour de l'installation de la nouvelle municipalité. Le corps municipal procéda alors à son remplacement, selon l'article 188 de l'acte constitutionnel, et désigna le citoyen Denneville. Martin-Régnav fut nommé, par arrêté du 14
le citoyen Denneville. Martin-Régnav fut nommé, par arrêté du 14 messidor, commissaire du Directoire exécutif auprès de l'administration municipale, en remplacement de Gaubert. Il n'accepta pas et eut pour successeur Aubégès, qui venait d'être élu administrateur municipal. D'autre part, Denneville, ayant été nommé préposé en chef à la direction de l'octroi, eut pour remplaçant le citoyen Dèzes, assesseur du juge de paix (12 brumaire an VII). La municipalité de floréal an VII était donc composée de Corbet, Piquepé fils, Paul Vaysse, Saint-Jean, Deville, Rellan cadet, Marie cadet, Dizes. Les événements qui se précipitèrent durent empêcher la nomination du successeur d'Aubégès.
qui se précipitèrent durent empêcher la nomination du successeur d'Aubégès. Le chef de la nouvelle municipalité, élu le 22 floréal, était Paul Vaysse. Mais, au bout de quelques mois, se produisit la Révolution du 18 brumaire, qui allait être suivie d'une complète réorganisation administrative de la France. LES MUNICIPALITÉS DE TOULOUSE. 391 APRÈS LE DIX-HUIT BRUMAIRE. L'influence irrésistible de la force du pouvoir central sur la municipalité toulousaine se manifesta, à cette occasion, plus fortement que jamais. Le 4 frimaire an VIII, le corps municipal, sous la présidence de Paul Vaysse, célébra, dans une proclamation, le coup d'État du 18
Vaysse, célébra, dans une proclamation, le coup d'État du 18 brumaire, qui « a promis le triomphe de la République par la victoire, la prospérité par la justice, et le bonheur du peuple par la paix... » Et la municipalité témoignait de sa confiance dans le républicanisme des hommes du coup d'État : « Les hommes, disait-elle, qui ont conçu cette grande révolution ont donné des gages puissants à la République; entourés les, pendant leurs travaux, de puissance et de respect, et, quand ils auront terminé, nous les environnerons de reconnaissance et d'estime. » Ce fut avec une sorte d'enthousiasme
reconnaissance et d'estime. » Ce fut avec une sorte d'enthousiasme que, le 20 pluviôse, le serment de fidélité à la Constitution fut prêté par l'administration et les employés municipaux. Le 18 floréal eut lieu la dernière séance de la municipalité Vaysse. Le régime municipal, établi par la Constitution de l'an III, cessait de fonctionner. À la place de l'administration municipale et de son président, la Constitution de l'an VIII créait un Conseil municipal avec un maire, assisté d'adjoints; dans ce régime, le principe démocratique était très imparfaitement appliqué par l'élection, dans les assemblées primaires, de notabilités communales. Le pouvoir central
dans les assemblées primaires, de notabilités communales. Le pouvoir central choisissait parmi ces notabilités les membres du Conseil municipal, le maire et les adjoints, révocables par lui, et complètement subordonnés à son action. Un arrêté du premier Consul du 5 floréal an VIII désigna le citoyen Picot-Lapeyrouse, professeur d'histoire naturelle, 392 RECUEIL DE LÉGISLATION. pour remplir les fonctions de maire de la commune; et les citoyens Roques, ex-officier municipal; Lanneluc, négociant; Daubert, négociant, et Foulquier, homme de loi, pour remplir les fonctions d'adjoints au maire. Par suite de la démission de Roques et de Daubert, un arrêté du préfet du
de Roques et de Daubert, un arrêté du préfet du 17 floréal nomma provisoirement à leur place les citoyens Demonis et Ley. Le 18 floréal eut lieu l'installation solennelle de la nouvelle municipalité, qui donna à l'adjoint Foulquier les attributions de commissaire de gouvernement chargé de surveiller et de requérir l'exécution des lois. La nouvelle organisation plaçait plus étroitement l'administration municipale de Toulouse sous l'action directe du pouvoir central. Mais, en fait, ce n'était pas là une révolution : les municipalités toulousaines avaient-elles jamais songé à se soustraire aux ordres ou aux instructions du gouvernement, quel que fût son caractère?
ou aux instructions du gouvernement, quel que fût son caractère? Et la seule opposition permise avait-elle pu être autre chose que, comme dans le cas des citoyens Roques et Daubert, le refus des fonctions publiques? J. MANDOUL, Professeur au Lycée de Toulouse. LES MUNICIPALITÉS DE TOULOUSE. 393 APPENDICE. Liste des citoyens ayant participé à l'administration municipale de Toulouse, de 1789 à 1800. Àdhémar (d'), écuyer, officier municipal en février 1790, réélu en novembre 1790. Ajaccio (de), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Audebert (de), avocat, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Baroche, négociant,
municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Baroche, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Barthes, négociant, ancien syndic des États de Languedoc, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Beaudeau, négociant, ancien syndic des États de Languedoc, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Béarn (de), président à la chambre de commerce, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Bellay, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Bernard (de), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Bernis, négociant, conseiller municipal en février 1790,
en décembre 1792. Bernis, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Biscari, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Blanqui, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Bosquet, négociant, ancien syndic des États de Languedoc, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Bourdon, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Bourdon (de), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Boyer (de), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Boyer (du), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792.
négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Boyle, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Brenat, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Brusque, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Cassini (de), astronomer, ancien académicien, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Causanel, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Cavale, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Colomiès, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Colony, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre
Colony, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Cos (de), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Coupel, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Dàubert, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Demaison, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Denis, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Destrém, homme de loi, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Digot, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Dumenge, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en
1792. Dumenge, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Dupont, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Fabre (de), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Fabre (du), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Fagès, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Foulquier, avocat, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Gaillard, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Gallais, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Gaultier, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en
1792. Gaultier, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Ghislain, négociant, ancien syndic des États de Languedoc, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Gressier (de), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Gras, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Guerin, négociant, ancien syndic des États de Languedoc, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Hauranne (de), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Hébert, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Héraud, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu
décembre 1792. Héraud, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Heyraud, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Laffitte, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Lamandé, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Lanessan (de), négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Langlois, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Lannes, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Laussac, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Laville, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en
1792. Laville, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Laurent, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Leclerc, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Ledoux, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Le Don, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Le Monnier, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Le Peletier de Bressol, homme de loi, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Lelong, négociant, conseiller municipal en février 1790, déchu en décembre 1792. Léon, négociant, conseiller municipal