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plus que d'un respect adressé à la personne du prince, d'une haute estime par les qualités d'excellent citoyen et de militaire d'expérience malgré le défaut d'âge; je dirai que je regrette que l'honorable orateur ait mis à ce débat le nom d'un prince, sans dire que le bâtiment sur lequel il était monté n'était pas commandé par lui. H. JULES DE LESTER Je l'ai dit, C'est au nom du gouvernement. Alors j'avais mal saisi la discussion je crois parfaitement l'honorable orateur, sans qu'il ait besoin d'invoquer le gouvernement; je crois à la parole de mes collègues sans le soutenir. Le
à la parole de mes collègues sans le soutenir. Le prince ne commandait pas le bâtiment il était simple passager par conséquent, aucune responsabilité de ce qui s'est passé ne pouvait remonter jusqu'à lui. Si l'honorable préopinant a rappelé ça fait, qu'il me permette de lui dire qu'il a souvent raisonné comme si la responsabilité de ce qui s'était passé devait être attribuée au prince lui-même. Si le fait a été reconnu par l'honorable orateur, les conséquences qu'il en a tirées manquent d'exactitude, et voilà, Messieurs, en résumé, comment la question est posée. Devons-nous, pouvons-nous contester la souveraineté de l'Angleterre
question est posée. Devons-nous, pouvons-nous contester la souveraineté de l'Angleterre sur la rivière de Gambie? Pour contester la souveraineté de l'Angleterre sur la rivière de Gambie, il faudrait nier les traités eux-mêmes, il faudrait inventer une prétention nouvelle; car la souveraineté de l'Angleterre sur la Gambie, comme je l'ai dit plusieurs fois, n'a jamais été contestée. Pour la contester, il faudrait mettre en avant un principe élevé, et ébranler de notre propre main tes traités qui ont fondé nos établissements dans le Sénégal aussi bien que les établissements anglais. Le gouvernement n'a pas pensé qu'il fût ni d'une bonne justice
gouvernement n'a pas pensé qu'il fût ni d'une bonne justice ni d'une bonne politique d'entrer dans cette voie. La première règle de la justice et de la bonne politique, est l'observation des traités. Quand les traités sont clairs et précis, il faut en respecter les termes; or, les traités donnant à l'Angleterre la possession de la Gambie, il est évident que les bâtiments qui passent devant le fort de Sainte-Marie Bathurst, doivent reconnaître la souveraineté du légitime propriétaire de la rivière de Gambie. Admettez un moment, comme hypothèse, qu'un établissement étranger se trouve placé sur le nouveau du Sénégal, à
étranger se trouve placé sur le nouveau du Sénégal, à quelques lieues au-dessus de son embouchure nous aurions le droit, nous, Français, d'exiger que les bâtiments passant devant Saint-Louis reconnaissent notre souveraineté sur le nouveau du Sénégal. Ce que nous aurions le droit d'exiger des autres, nous devons l'accorder nous-mêmes dans une situation semblable. Mais le point sur lequel nous devons insister, c'est que la souveraineté de l'Angleterre sur la Gambie ne se pratique pas de manière à porter atteinte à notre commerce, à le gêner. Nous reconnaissons la souveraineté de l'Angleterre sur la Gambie en réclamant pour nous-mêmes le
de l'Angleterre sur la Gambie en réclamant pour nous-mêmes le passage de la rivière nous maintenons notre droit d'arriver jusqu'à notre comptoir d'Albreda, dont la possession est parfaitement légitime. Nous avons fait la part à chacun en vertu des termes du traité de 1783 tout en reconnaissant la souveraineté de l'Angleterre sur la Gambie, nous avons maintenu notre position sur le comptoir d'Albreda, mais de manière à ce que le traité ne soit pas une lettre morte dans nos mains. Dans les notes échangées en 1843, le gouvernement n'a pas souscrit par faiblesse à des prétentions nouvelles il n'a fait
souscrit par faiblesse à des prétentions nouvelles il n'a fait qu'admettre l'interprétation exacte du traité, celle à laquelle on ne peut se refuser quand on lit le texte. Au lieu d'adresser des reproches au gouvernement, les esprits impartiaux doivent reconnaître qu'il s'est conformé aux principes mêmes des traités dont l'observation rigoureuse est la base du droit des gens. (Marques vives et répétées d'approbation.) M. MAURY Je n'ai qu'une seule observation à faire sur le règlement de l'affaire de Porte-Abdalla. Ce n'est point par la voie de négociations diplomatiques directes entre le cabinet britannique et le cabinet français que la question
le cabinet britannique et le cabinet français que la question a été résolue. Quand deux cabinets ont surtout des intérêts contraires, et que l'un d'eux obtient de l'autre un avantage quelconque, je reconnais l'hégémonie de celui qui l'a obtenu il a fait valoir sa prépondérance. Ce n'est pas là ce qui s'est passé. La France s'est bornée à accepter la proposition faite par l'Angleterre de soumettre le débat à S. M. le Roi de Prusse. Mais ce qui doit être remarqué, c'est précisément la décision rendue par l'auguste arbitre que les deux puissances avaient choisi. Il y a là quelque
les deux puissances avaient choisi. Il y a là quelque chose de très grave. Je vous rappellerai que notre politique, sur la liberté des mers, sur le droit des neutres et sur les questions de blocus, a toujours été admise par les puissances continentales et contestée par l'Angleterre. Eh bien dans ce fait tout simple, vous allez retrouver les traces de l'ancienne sympathie d'opinion qui existait entre les puissances du continent et la France. Nous avons retrouvé là, comme je voudrais le retrouver souvent, comme j'espère qu'il serait possible de te retrouver souvent, la Prusse soutenir sur la politique générale
te retrouver souvent, la Prusse soutenir sur la politique générale des principes et des intérêts parfaitement analogues à ceux de la France. Il y aurait souvent un grand avantage à être fort bien avec l'Angleterre, mais aussi très bien avec nos voisins continentaux. La question d'Athènes ne me paraît pas avoir été encore traitée sous son véritable jour. Jusqu'en 1816, pour arriver à notre comptoir d'Athènes, l'Angleterre n'élevait aucune espèce de douane. En 1816, quand elle a formé sa colonie de Sainte-Marie-Bathurst, elle n'élevait encore aucune prétention sur les navires français qui passaient dans la Gambie pour se rendre à
français qui passaient dans la Gambie pour se rendre à Athènes. Mais, peu de temps après, elle commença à montrer des prétentions et à exiger un droit de 1 fr. par tonneau et par an. Comme nous ne disions rien, elle porta ce droit à 1 fr. 15 c. par tonneau et par voyage puis elle exigea le salut, et enfin elle prétendit avoir le droit d'examiner les cargaisons. Quand les navires étaient chargés de poudre ou d'armes, ils devaient laisser les armes ou les poudres à Sainte-Marie-Bathurst, et ne point passer au-delà. Le commerce français a réclamé auprès de
point passer au-delà. Le commerce français a réclamé auprès de la station navale française. Il a trouvé tous les officiers de marine, sans exception, parfaitement convaincus que les navires français avaient le droit de passer dans les eaux de la Gambie sans rencontrer d'obstacles, sans payer de tribut et sans subir le contrôle de l'autorité anglaise. L'Angleterre a fermé les yeux sur les prétentions de notre marine militaire. Le commandant Bouët, notamment, était passé ouvertement, ouvertement il avait remonté la Gambie sur un bâtiment de guerre sans se soumettre aux règlements et dans le but d'exciter une réclamation on n'a
règlements et dans le but d'exciter une réclamation on n'a pas réclamé. Mais, plus tard, lors du voyage du Calypso, où se trouvait comme passager M. le prince de Joinville, de nouvelles prétentions s'élevèrent. Et je suis surpris que M. le ministre se soit étonné qu'on ait cité le nom du prince à cette occasion qu'il s'en prenne à lord Aberdeen; c'est lui qui a dit que la présence d'un prince français donnait à cette circonstance une plus haute gravité. L'Angleterre a donc élevé alors ses prétentions. La Grande-Bretagne a le droit, a dit lord Aberdeen, de demander que sa
le droit, a dit lord Aberdeen, de demander que sa souveraineté soit respectée; elle a le droit d'exiger que les règlements que elle jugera à propos de faire soient observés par tous ceux qui se servent de la Gambie comme d'un moyen de passage. Et remarquez les termes : l'Angleterre aura le droit de faire observer tous les règlements qu'elle jugera à propos de rendre. Elle a déjà usé de ce droit; c'est quoi chose que d'avoir frappé une contribution, que d'avoir interdit le passage de certaines marchandises. Quelles sont ces marchandises ? La poudre, les armes, ce qu'il y
ces marchandises ? La poudre, les armes, ce qu'il y a de plus précieux pour faire la traque avec les sauvages. Les navires français qui arriveront dans la Gambie seront obligés de laisser à Sainte-Marie-Bathurst leur poudre et leurs armes. Ils pourront, en revanche, s'approvisionner de poudre et d'armes anglaises. Mais n'insistons pas sur les règlements actuels songez à ceux qui peuvent intervenir si vous reconnaissez le droit absolu de la Grande-Bretagne. Elle pourra demander que vos navires de guerre ne passent pas armés; elle pourra fermer la mer ce est la même question que pour les Dardanelles et le
est la même question que pour les Dardanelles et le Sund. M. le ministre a donc fait une faute grave à mon sens en reconnaissant sans réserve la souveraineté de l'Angleterre. (Rumeurs diverses.) Vous pourriez devoir à sa bienveillance et à de bons rapports toutes les facilités dont vous avez besoin, c'est quelle chose quand on ne peut pas obtenir autre chose mais quand on peut avoir mieux, s'en contenter n'est pas sage. Il n'y a monument qu'il importe que la Chambre connaissance. L'Angleterre nous offre d'échanger le droit de naviguer sous voile à Port-Etienne contre le comptoir d'Athènes il
naviguer sous voile à Port-Etienne contre le comptoir d'Athènes il est évident que pour rendre la possession d'Athènes commune et commode, nous serons plus disposés à le lui céder. Elle a donc un intérêt à te faire, elle te fera, et si vous abandonnez votre droit, vous ferez une faute grave. Une première fois j'ai porté cette question à la tribune Je reprochais à M. le ministre des affaires étrangères d'avoir reconnu le droit absolu de l'Angleterre de faire des restrictions sur la navigation de la Gambie; l'honorable M. Guizot le dénia, et j'exprimai combien j'étais heureux de cette dénégation.
le dénia, et j'exprimai combien j'étais heureux de cette dénégation. L'affaire de la Corinne donne la preuve des inconvénients que peut entraîner cette visite des navires français parlés par les autorités anglaises. Ce navire, Visité à Sainte-Marie-Bathurst, a été arrêté comme se livrant à la traite. Il a été livré aux tribunaux anglais comme pris dans les eaux anglaises, et voyez quel a été le résultat de la poursuite. Le navire, qui est attribué au capitaine, a été déclaré de bonne prise et acquitté. De sorte que le navire faisait la traque et le capitaine ne la faisait pas. En
la traque et le capitaine ne la faisait pas. En BRESSE : On juge de même en France tous les jours. La vérité est certainement dans l'erreur. M. FEUILLIE : Mais non. M. D'UAUBERCENS : Tous les jours il arrive qu'un bâtiment est déclaré de bonne prise et son capitaine acquitté. M. BILLAUT : Je n'insiste pas sur le fait particulier reprends la question au point de vue général. Nous devons éviter avec soin toutes les occasions de mener à bien l'Angleterre, et c'est s'écarter de ce soin que reconnaît son droit absolu sur les eaux de la Gambie. Mais
son droit absolu sur les eaux de la Gambie. Mais ce droit, si elle l'a, s'il est constant, il faut bien nous y soumettre. Le droit s'établit ici par la possession autant que par les traités. C'est au nom de la possession ancestrale que nous maintenons notre droit sur Albreda. Quelle était sa situation à l'égard de la Gambie? Née étentièrement libre entre Albreda et la mer. L'Anglaise Dosière s'était au-dessus d'Albreda le fort Saint-James. Le rebord naturel était entièrement libre. En 1817, elle a occupé sur une des rives Sainte-Marie-Bathurst, au-dessous d'Albreda, et plus tard, sur l'autre rive, elle
Sainte-Marie-Bathurst, au-dessous d'Albreda, et plus tard, sur l'autre rive, elle a acheté à un souverain du pays, le roi de Bar, une langue de terre, et mise sous son contrôle des deux rives de la rivière. La question qui n'a pu être tranchée par le traité de 1783, ne date d'un fait entièrement non véraitable dont je désirerais qu'on eût tenu compte : le véritable souverain du fleuve. Je le sais; mais elle n'a point exercé ce droit. Pas et non pas d'entre les rivières. A quelle et à quelle seule de ces rivières ne l'a-t-elle pour autant après avoir
seule de ces rivières ne l'a-t-elle pour autant après avoir acheté une partie des Etats du roi de Bar. Avant d'aliéner cette partie de son territoire, le roi de Bar avait un traité avec nous assurant pleine liberté d'aller jusqu'à notre comptoir. Eh bien ce roi a-t-il pu annuler les conventions faites avec nous par un marché avec l'Angleterre ? (Murmures) Il importe que la Chambre ne s'associe pas à la résurrection du droit absolu de l'Angleterre, ce serait créer un gouvernement de sérieux embarras. Faut-il rappeler à M. le ministre que l'article 14 du traité de Versailles dit qu'il
ministre que l'article 14 du traité de Versailles dit qu'il ne sera établi aucun droit d'Etat d'entrer ou de relâcher forcée ? Si vous soutenez que cela ne vaut pas demeuré en dehors de ce qui se passe en Europe, cette doctrine pourrait être contestée; mais, indépendamment de cela, je crois avoir démontré que le gouvernement a des raisons suffisantes pour ne pas abandonner complètement le droit de la France, de ne pas laisser l'Angleterre régler à son gré ce qui intéresse notre établissement et le droit de la France. M. DUCATEL, ministre des affaires étrangères par intérim : Messieurs,
M. DUCATEL, ministre des affaires étrangères par intérim : Messieurs, avant de discuter la question d'Albreda l'honorable M. Billault a dû quelques mots à la Chambre de celle de Portendick. J'avais eu l'honneur, hier, de dire à la Chambre que je croyais pouvoir affirmer que la négociation avait été conduite avec habileté. L'honorable M. Billault vous a dit que la négociation ayant été remise à l'arbitrage d'une tierce puissance, il ne pouvait pas être question d'habileté ni de succès ; qu'il aurait dû y avoir habileté, si l'on avait obtenu des concessions directement de l'Angleterre, mais que ces concessions ayant
des concessions directement de l'Angleterre, mais que ces concessions ayant été obtenues par l'arbitrage de la Prusse, c'était un fait purement accidentel, et dont il n'y avait pas lieu de se féliciter. Je crois pouvoir dire que l'affaire a été très bien conduite, et que, d'après les paroles mêmes de l'honorable M. Billault, l'arbitre a été bien choisi; car il s'est trouvé, et il l'a reconnu lui-même, de notre avis sur les grandes questions du droit maritime. Or, remettre le jugement d'une cause disputée entre les mains d'un arbitre qui pense comme vous sur les plus hautes questions du droit
pense comme vous sur les plus hautes questions du droit des gens, ce n'est pas mal conduire une affaire, ce n'est pas en manière de préparer la solution pour les intérêts de son pays. M. BILLAUT : Mais c'est l'Angleterre qui l'a proposé. M. Ducatél : Vous savez aussi bien que moi comment les choses se passent, et comment, ayant d'arriver à une proposition formulée ou ouverte, on traite les affaires et l'on conduit les négociations. L'arbitrage de la Prusse a été proposé par l'Angleterre, oui, mais je n'ai pas besoin de dire que ce choix avait été préparé par
besoin de dire que ce choix avait été préparé par le gouvernement français aussi bien que par le gouvernement anglais. Mais enfin je ne m'arrête pas à cette considération; je voulais seulement constater que la solution de l'affaire de Portendick a été très bonne et très heureuse. L'honorable M. Billault m'a prêté un langage que je n'ai pas tenu et il n'a pas tenu compte lui-même des réserves que j'ai faites et des principes que j'ai posés devant la Chambre. Il a cru que j'avais soutenu le principe d'un droit inimité, par le gouvernement anglais, de soumettre notre commerce à
inimité, par le gouvernement anglais, de soumettre notre commerce à tous les règlements qu'il lui conviendrait de rendre, et par là, au besoin, de détruire indirectement notre établissement d'Albreda. Mais j'ai dit à la Chambre le contraire, j'ai dit qu'il y avait là deux droits connexes, qui se limitaient l'un l'autre, notre droit de propriétaire, de souverain du comptoir d'Albreda, le droit d'obtenir pour notre commerce des facilités que le passage de la Gambie peut seul nous donner, et d'un autre côté le droit de souveraineté de l'Angleterre sur le nouveau de la Gambie mais je n'ai pas dit que
nouveau de la Gambie mais je n'ai pas dit que ce droit de l'Angleterre impliquait celui d'établir des règlements qui pourraient détruire notre comptoir. Le contraire résulte des paroles mêmes de l'honorable M. le ministre des affaires étrangères, qui ont été citées par M. Billault. Ainsi je suis parfaitement en droit de prétendre que nous n'avons jamais soutenu, comme l'a dit tout à l'heure l'honorable M. Billault, que le gouvernement anglais eût un droit inimité de réglementer la navigation dans les eaux de la Gambie, que même funestes que puissent être ses règlements à notre établissement d'Albreda. Notre établissement existe,
être ses règlements à notre établissement d'Albreda. Notre établissement existe, et comme tout ce qui existe, il a le droit de vivre et de se soutenir. Par conséquent, si l'Angleterre a la souveraineté de la rivière, une possession garantie par les traités, de notre côté nous avons, pour notre comptoir d'Albreda, le droit d'obtenir toutes les facilités qui sont nécessaires à son exigence, à son maintien et à son développement. Ce sont là des principes évidemment en droit des gens comme en droit civil. Une information faite immédiatement à cet honneur M. Ducatél. Eh bien Messieurs, pour ce navire, nous
honneur M. Ducatél. Eh bien Messieurs, pour ce navire, nous n'avons soutenu que la réclamation est fondée; nous le soutenons devant le gouvernement anglais, et nous avons l'espoir que l'affaire suivra une bonne marche et pourra recevoir une solution satisfaisante. Nous maintiendrons dans cette circonstance les droits de la France mais le meilleur moyen de les maintenir, c'est de ne pas contester le droit évident des autres lorsque ce droit est basé sur un traité. La meilleure manière de défendre ses droits, est de commencer par rendre pleine justice aux droits des autres. Maintenant il faut, quant à l'importance de
droits des autres. Maintenant il faut, quant à l'importance de la question, réduire les choses à leur juste valeur. L'honorable M. Duchâtel vous a dit que le comptoir d'Albion, que le gouvernement maintient, qu'il a défendu depuis 1817 contre toute réclamation, M. Duchâtel vous a dit que le comptoir d'Albion était fort important comme débouché pour les produits de notre industrie. Messieurs, si le comptoir d'Albion présente, à la sortie des marchandises, un mouvement d'environ 70,000 fr. par année si le commerce a pris sur ce point, dans ces derniers temps, un peu plus de développement, cela tient au commerce
temps, un peu plus de développement, cela tient au commerce d'une nouvelle denrée qui est venue se produire sur nos marchés avec la graine de sésame et les autres graines oléagineuses étrangères; mais cette nouvelle denrée peut subir le même sort qu'a subi, comme vous le savez tous, la graine de sésame. Il ne faut donc pas exagérer les choses. S'il est vrai que la possession du comptoir d'Albion doit être défendue par la France, il n'en faut pas moins se rendre compte de la véritable importance de ce comptoir; il est évident qu'il n'offre pas un vaste débouché à
il est évident qu'il n'offre pas un vaste débouché à nos produits, comme on a voulu le représenter. Voilà les observations que je voulais soumettre à la Chambre pour ramener le débat dans ses justes limites, et lui maintenir son véritable caractère. (Très bien! très bien!) M. Le Corure-Rouge demande des explications sur un autre fait, la saisie du navire anglais le HMS-Carolop. M. L'orateur cite encore un autre fait concernant la saisie d'un navire américain par un croiseur anglais qui, après avoir acquis la preuve que ce navire ne se livrait point à la traite, en a cependant ordonné
se livrait point à la traite, en a cependant ordonné le pillage et y a pris part lui-même. De pareils faits, suivant lui, attestent que l'Angleterre n'a dans l'exercice du droit de visite d'autre but que l'anéantissement de toute concurrence commerciale. M. Jules de Lasteyrie Permettez-moi de le dire, il y a deux côtés dans la question. J'admets pour un moment que M. Duchâtel raison; que la France, en effet, n'ait jamais cru avoir de droit sur la navigation de la Gambie inférieure, qu'elle ait reconnu le droit de l'Angleterre sur cette navigation; je demande au cabinet Comment! vous avez
sur cette navigation; je demande au cabinet Comment! vous avez laissé à trois reprises différentes des officiers de votre marine soulever ce débat sans les arrêter, sans les désavouer, sans les punir; vous les avez laissé engager la France dans un pareil conflit bien plus, vous les avez récompensés. Celui qui avait engagé l'affaire le plus profondément, non pas M. le prince de Héniville que j'avais été obligé de citer parce que c'était lui qu'avait désigné lord Aberdeen comme ayant demandé des réparations au gouvernement français mais l'officier qui avait passé avec éclat devant Saint-Karine-Bathurst avec deux bâtiments français lorsqu'il
passé avec éclat devant Saint-Karine-Bathurst avec deux bâtiments français lorsqu'il était gouverneur du Sénégal, et chargé comme tel de faire respecter tous les droits de la France dans ces parages cet officier, non seulement vous l'avez pas réprimandé, désavoué, mais vous lui avez donné des grades et des décorations. M. Duchâtel C'est pour autre chose; ce n'est pas pour cela. M. Jules de Lasteyrie revient sur les autres griefs qu'il a exposés hier, et termine ainsi: Que M. le ministre de l'Intérieur me permette de lui poser une question très simple et très nette; je l'ai écrite, afin d'être plus
simple et très nette; je l'ai écrite, afin d'être plus sûr des termes dans lesquels je la poserai Reconnaissez-vous à l'Angleterre le droit de percevoir un droit sur les navires français qui remontent la Gambie ? Reconnaîsez-vous à l'Angleterre le droit d'empêcher le passage de la poudre et des armes ? Veux- vous me répondre à ces deux questions. (Mouvement d'attention.) M. Le Ministre de l'Extérieur Je Ne Vous répondrai pas. M. Delasteyrie. Alors, Messieurs, j'étais bien indiscret mais je vois d'un côté M. le ministre ne pas vouloir répondre à une si simple question, et de l'autre des dépêches
à une si simple question, et de l'autre des dépêches officielles qui déclarent qu'on trouve fondées toutes les réclamations de l'Angleterre, qui déclarent qu'elle a le droit d'établir sur la Gambie tous les droits qu'elle a convié On trouve dans la Chambre des édits. La deuxième édition du grand Traité des Maladies, par le docteur Giraudeau, se distingue par le laconisme et la précision du langage, et principalement par les égards qu'il observe envers les auteurs dont il discute les opinions. L'opinion de l'auteur sur le principe et la nature des actions contagieuses se fonde sur l'analyse et la discussion
des actions contagieuses se fonde sur l'analyse et la discussion de propositions diverses émises par les praticiens. Partisan de la contagion, il admet l'existence des virus, et soutient, par des arguments solides, les vues qu'il émet à ce sujet. M. Giraudeau réfute la définition du virus admise par MM. Delpech, Marc et Nacquart. Il attribue la génération des viruses en effet à certaines combinaisons chimiques qui ne paraissent pas incompatibles avec le phénomène de la vie. L'auteur s'est attaché à traiter des maladies des femmes avec une certaine étendue, et les aperçus qu'il présente sur ces maladies sont généralement dignes