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dans toutes les disciplines jusqu'à ce que les prévues par l'article 77, alinéa 2, eussent été 4. La candidature ne serait pas admise entre les différentes catégories de candidats. Les candidats seront admis dans les départements à partir du 1er janvier 1923. M. Etienne Rognon, député, ex-président de l'Association des constructeurs de grandes communications, commande d'un décret qu'il demeurera, propriétaire des arbres situés sur les chemins de fer qu'ils ont vivus, sans que nonobstant la cessation de la possession, ils ou leurs rejetons restent éteints, ou si leurs successeurs, à part la continuité de la possession, ont hérité des mêmes
part la continuité de la possession, ont hérité des mêmes droits que leurs auteurs, enfin si les accroissements ou produits provenant des arbres, naturellement faits, leur appartiennent. (Question du 25 janvier 1923.) Réponse. — Il est de jurisprudence constante que les arbres plantés sur le sol d'une voie publique sont susceptibles d'une appropriation particulière distincte de la propriété du terrain sur lequel ils existent (Cass. 1er décembre 1871, D. P. 75.1323 et les renvois en note; 21 novembre 1877, D. P. 78.1301; 8 novembre 1881, D. P. 81.128; conf. cons. d'Etat, 29 février 1860, D. P. 80.366; 30 avril 1908,
d'Etat, 29 février 1860, D. P. 80.366; 30 avril 1908, Rec. Leb., p. 447); on doit en conclure que les rejetons de souches, lorsque ces arbres ont été coupés, ainsi que les ordures et semis restent, dans l'espèce envisagée par l'honorable député, la propriété des vendeurs et de leurs ayants droit. Toutefois, l'exploitation de ces plantations, en raison même de leur situation sur la voie publique, est, en ce qui concerne l'élagage et l'abatage, soumise aux règlements qui régissent la police de la voirie et notamment, les propriétaires ne peuvent ni élaguer, ni abattre les arbres, ni, à plus forte
ni élaguer, ni abattre les arbres, ni, à plus forte raison, en disposer, sans l'autorisation de l'administration (cons. d'Etat, arrêts précités du 29 février 1860 et 10 avril 1908). Au surplus, aux termes de l'article 187 du règlement général du 6 décembre 1870: « Si l'intérêt de la viabilité exigeait leur destruction, les propriétaires seraient mis en demeure, par un arrêté du maire pour les chemins vicinaux ordinaires et du préfet pour les chemins de grande communication ou d'intérêt commun d'enlever dans un délai de 30 jours les chemins de grande communication ou terminé les arbres leur appartenant, sauf à
grande communication ou terminé les arbres leur appartenant, sauf à eux à faire valoir les droits qu'ils croiraient avoir à une indemnité. Si les particuliers n'obtiennent pas cette mise en demeure, il serait dressé procès-verbal pour être statué par l'autorité compétente. MARINE 16493. — M. Pierre Even, député, demande à M. le ministre de la marine s'il est exact que les circulaires des 6 mai 1921 et 20 février 1922 prévoient la mise à la retraite d'office, après vingt-cinq ans de services, de tous les marins, jusqu'au grade de maître principal, à l'exception des radiotélégraphistes, et, dans le cas de
principal, à l'exception des radiotélégraphistes, et, dans le cas de l'affirmative, les raisons de cette exception. (Question du 31 janvier 1923.) Réponse. — Les mises à la retraite d'office, après vingt-cinq ans de services, ordonnées par les circulaires des 6 mai 1921 et 20 février 1922, ont été motivées par les excédents existants dans certaines spécialités. Ont été exceptés de ces prescriptions, les pilotes, les armuriers, les radiotélégraphistes, les mécaniciens et les musiciens, dont les cadres étaient déjà déficitaires. À partir du 1er avril 1923 (circulaire du 23 janvier 1923), les mises à la retraite d'office, à vingt-cinq ans de
les mises à la retraite d'office, à vingt-cinq ans de services, cesseront pour les fusiliers, clairons, torpilleurs, électriciens, fourriers et commis aux vivres, spécialités dans lesquelles les excédents ont disparu par application des circulaires susvisées. TRAVAUX PUBLICS 16608. — M. Compère-Morel, député, demande à M. le ministre des travaux publics quelles mesures il envisage pour faciliter aux facteurs des postes anciens combattants et mutilés de guerre leur réintégration dans leur département d'origine. (Question du 6 février 1922.) Réponse. — En vertu des dispositions de l'article 5 du décret-loi du 25 mars 1852, les nominations aux emplois de facteur des postes
mars 1852, les nominations aux emplois de facteur des postes sont prononcées par les préfets. Les directeurs départementaux, chargés de présenter les candidatures des intéressés à l'agrément de ces hauts fonctionnaires, ont pour instructions de proposer, par priorité, les agents qui avaient été nommés, au titre de mutilés de guerre, dans un département autre que celui dont ils sont originaires et qui sollicitent, après installation, leur affectation dans ce dernier département. Les facteurs dont il s'agit ne sont pas astreints, dans la circonstance, à l'année de présence à leur poste, délai qui est imposé à tous les agents de l'administration
délai qui est imposé à tous les agents de l'administration des P. T. T. qui demandent à changer de résidence. 16346. — M. Barthe, député, signale à M. le ministre des travaux publics que sa réponse à la question écrite no 15084 n'est pas en concordance avec la seconde partie du texte et demande si, en présence du danger que présente la navigation en cas de mauvais temps aux abords du port de Port-Vendres, il ne conviendrait pas de désigner le port de Cette comme tête de ligne France-Algérie. (Question du 20 janvier 1923.) 16501. — M. Barthe, député, rappelle
du 20 janvier 1923.) 16501. — M. Barthe, député, rappelle à M. le ministre des travaux publics sa question n° 15084, du 20 décembre 1922, sur l'échouement à l'entrée du port de Port-Vendres du navire Gouverneur-Général-Tirard, signale l'accident survenu au Gouverneur-Cambon; et demande si, en présence de tous ces sinistres et de l'insécurité du port de Port-Vendres, le ministre ne croit pas utile de désigner le port de Cette comme tête de ligne. (Question du 29 janvier 1923.) Réponse. — Il ne saurait être question, sans une étude complète et sans consultation préalable de toutes les compétences locales, de substituer,
sans consultation préalable de toutes les compétences locales, de substituer, comme tête de ligne des paquebots à destination d'Algérie, le port de Cette à celui de Port-Vendres, lequel a reçu depuis de longues années des aménagements spéciaux et qui présente l'avantage incontestable d'un minimum de durée de traversée. En même temps que les services locaux procèdent à l'étude des améliorations dont le port de Port-Vendres est susceptible, notamment au point de vue de ses accès, les possibilités d'utilisation du port de Cette par les lignes d'Algérie font l'objet d'un examen attentif. Une commission mixte, composée des représentants des divers services
attentif. Une commission mixte, composée des représentants des divers services intéressés, va se réunir dans chacun de ces deux ports, en vue d'entendre les compétences maritimes et les représentants des collectivités locales et de déterminer, après étude sur place, le parti qui peut être tiré de ces deux ports au point de vue des lignes régulières de l'Afrique du Nord. Lors de l'organisation des services de ces lignes, il sera fait état, dans la plus large mesure possible, des conclusions de la commission mixte. Rectifications de vote. Scrutin (n° 730) du 15 février. Sur l'ensemble du projet de loi autorisant
du 15 février. Sur l'ensemble du projet de loi autorisant la remission et le renouvellement de valeurs du Trésor à court terme pendant l'année 1923 : M. Paul-Boncour déclare qu'il a été porté par erreur comme « n'ayant pas pris part au vote » et qu'en réalité, il avait voté « contre ». M. le commandant de Ludre déclare qu'il a été porté par erreur comme « n'ayant pas pris part au vote » et qu'en réalité, il avait voté « pour ». Scrutin (no 731) du 15 février. Sur la disjonction de l'amendement de M. le colonel Girod à
la disjonction de l'amendement de M. le colonel Girod à l'article 3 du projet de loi relatif à la modification de la réglementation applicable aux bouilleurs de cru: M. Albért Ouvrier déclare qu'il a été porté par erreur comme ayant voté « pour » et qu'en réalité, il avait voté « contre ». M. Connevot déclare qu'il a été porté par erreur comme ayant voté « contre » et qu'en réalité, il avait voté « pour ». M. Victor Judet déclare qu'il a été porté par erreur comme « n'ayant pas pris part au vote » et qu'en réalité, il
pas pris part au vote » et qu'en réalité, il avait voté « pour ». Scrutin (no 732) du 15 février. Sur l'ensemble du projet de loi relatif à la modification de la réglementation applicable aux bouilleurs de cru: C'est par suite d'une erreur matérielle que les noms de MM. Loucheur, Lemire (Nord), Narcisse Boulanger, Victor Morel, Berquet et Lefebvre du Pré (Pas-de-Calais) figurent dans la liste des membres ayant voté « pour ». En réalité, les honorables membres avaient déposé dans l'urne un bulletin bleu et leurs noms doivent être rétablis dans la liste des membres ayant voté «
être rétablis dans la liste des membres ayant voté « contre ». Couteaux, Delory, Coniaux, Inghels, Lebas, François Lefebvre (Nord), Plet et Saint-Venant déclarent qu'ils ont été portés par erreur lorsque l'une des communes ayant voté « pour » a déclaré qu'en réalité ils avaient voté « contre ». M. Daniel-Vincent (Nord) déclare qu'il a été porté par erreur comme « n'ayant pas pris part au vote » et qu'en réalité il avait voté « contre ». M. Pasqual déclare qu'il a été porté par erreur comme « n'ayant pas pris part au vote » et qu'en réalité il avait
pris part au vote » et qu'en réalité il avait voté « contre ». M. Groussau déclare qu'il a été porté par erreur comme ayant voté « pour » et qu'en réalité il avait voté « contre ». M. Vandame déclare qu'il a été porté par erreur comme ayant voté « pour » et qu'en réalité il avait voté « contre ». MM. Basly, Georges Richard, Macé, Evrard, Bernard (Pas-de-Calais), Ferrand déclarent qu'ils ont été portés par erreur comme ayant voté « pour » et qu'en réalité ils avaient voté « contre ». M. Cadot déclare qu'il a été porté
« contre ». M. Cadot déclare qu'il a été porté comme « n'ayant pas pris part au vote » et qu'en réalité il avait voté « contre ». M. Victor Judet déclare qu'il y a eu erreur comme « n'ayant pas pris part au vote » et qu'en réalité il avait voté « pour ».
Le saut dans l'inconnu Paris, 15 juin. Un adage vieux comme le monde et vrai comme la lumière du soleil, dit que la nature ne fait pas de bonds ». Elle procède par transformations progressives ou régressives, et par évolution. Les plantes, les animaux, les hommes croissent lentement, quand ils sont normaux. Vouloir briser cette loi, c'est produire des monstres ou des catastrophes. Ainsi en est-il des processus économiques intérieurs et internationaux. On peut accélérer certaines adaptations, il serait fou de les imposer en quelques jours. Cette réalité naturelle, nous l'invoquons une fois de plus avec force au moment où,
l'invoquons une fois de plus avec force au moment où, en pleine marche du peuple vers une très légitime amélioration de sa condition, l'on veut rompre le rythme du progrès, sans ménager les transitions et sans organiser un régime de possibilités immédiates. En voulant tout faire à la fois, l'on va tout compromettre. Il ne s'agit, dans notre cas, ni du salaire minimum, ni des congés payés, qui peuvent être établis sans délai. Il s'agit de la semaine de quarante heures, dont l'expérience va être imposée SUBITEMENT, en France, dans des conditions extrêmement périlleuses pour notre économie. J'ai donné récemment
des conditions extrêmement périlleuses pour notre économie. J'ai donné récemment ici quelques raisons de nos craintes, désirant que l'on ne nous accuse pas d'avoir gardé, par lassitude ou aveuglement, un silence complaisant. A ces réflexions, j'ajouterai les considérations suivantes, volontairement laconiques, et sans commentaires 1.) Il n'existe aucun pays au monde où l'on ait imposé à l'industrie de telles charges, massivement, et sans dévaluation. L'expérience Hoover aux Etats-Unis, a échoué l'expérience Roosevelt (même avec dévaluation) produit 15 millions de chômeurs. 2.) La grosse industrie en France, occupe 30 % des ouvriers la petite et la moyenne en occupent 70 %.
ouvriers la petite et la moyenne en occupent 70 %. Or, personne ne conteste que ce sont le moyen et le petit patronat qui vont payer les frais de la "casse », selon l'expression du radical Henri Clerc écrivant à L'Œuvre. La Banque de France les aidera un peu, avec du papier. Ce cataplasme inflationniste ne pourra les guérir. Les quarante heures vont anémier terriblement, sinon tuer la classe moyenne, sans élever le « standing véritable et définitif, matériel et moral, de la classe ouvrière. Notez bien qu'on lui donnera 8 heures supplémentaires de liberté par semaine sans avoir au
8 heures supplémentaires de liberté par semaine sans avoir au préalable organisé les loisirs. 3.) Nos industries et notre commerce d'exportation sont à peu près perdus. Nous sommes le pays qui produit le plus cher au monde. Même avec un rendement accru de la production horaire, (accroissement très douteux et que les travailleurs ne désirent pas), la hausse de nos prix de revient sera de 8 à 18 selon les industries. La lutte, dans ces conditions, paraît impossible sur les marchés étrangers. 4.) Nous allons être obligés de vivre en autarchie, en économie fermée, en régime de contrôle des changes,
autarchie, en économie fermée, en régime de contrôle des changes, etc. Cela va faire fuir l'or et les devises. Depuis quatre ans et demi, nous avons perdu 42 milliards d'or. Voilà qui est bien grave pour notre défense nationale dans tous les domaines. 5.) La loi des quarante heures aggrave le péril de la désertion des campagnes en irritant à juste titre les agriculteurs et en décalant les prix agricoles et les prix industriels. 6.) S'efforçant de récupérer une part des trop lourdes charges qui leur sont imposées, les employeurs pousseront davantage la rationalisation, augmenteront le nombre des machines et
pousseront davantage la rationalisation, augmenteront le nombre des machines et s'orienteront vers un plus abondant emploi de femmes, ce qui est une calamité sociale. Je conclus en faisant observer deux choses a) Si l'on avait donné une année ou dixhuit mois à l'industrie française pour préparer les quarante heures, plusieurs des graves dangers que nous venons de signaler auraient été conjurés. D'ici au 1er janvier 1938, la crise mondiale aurait évolué vraisemblablement dans le sens d'une convalescence qui nous eut nettement favorisé. Nous nous privons, de propos délibéré, d'une très grande chance de redressement. b) Pour améliorer la condition du
grande chance de redressement. b) Pour améliorer la condition du monde ouvrier immédiatement, il fallait augmenter les salaires, payer le congé annuel, organiser des retraites ouvrières et employées précoces, prendre toutes mesures pour le retour de la mère au foyer avec allocation familiale suffisante. Tout cela était à la fois « social » et économique. Il n'est pas bien sûr que, étant donné la qualité de certains loisirs actuels, les quarante heures soient une réforme sociale; il est certain qu'elles ne sont pas, présentement, une réforme économique. LA PAGERIE LA GUILLOTINE HENRI MARTIN, MEURTRIER D'UNE BIJOUTIÈRE, EST MORT COURAGEUSEMENT Montauban,
GUILLOTINE HENRI MARTIN, MEURTRIER D'UNE BIJOUTIÈRE, EST MORT COURAGEUSEMENT Montauban, 15 juin. Ce matin, à 4 h. 40, Henri Martin, qui, le 3 décembre dernier, avait assassiné une vieille bijoutière de Castelsarrazin et blessé grièvement la bonne de celle-ci, a expié son forfait. Depuis le jour du verdict, Henri Martin avait accepté l'idée de son exécution. Il l'attendait et ne fut nullement surpris quand il vit pénétrer dans sa cellule, à 4 heures du matin, le procureur de la République qui venait lui annoncer que son pourvoi était rejeté. Du reste, il ne s'était pas couché de la nuit. Averti
reste, il ne s'était pas couché de la nuit. Averti par un sinistre pressentiment, il avait, vers 22 heures, demandé de quoi écrire et rédigé très calmement trois lettres adressées à sa maîtresse, à sa sœur et à son frère. Lorsque les aides vinrent le chercher, il se leva de lui-même et marcha calmement vers le greffe où M. Deibler procéda à sa toilette. Il refusa le verre de rhum et la cigarette traditionnels. D'un pas ferme, il traversa la cour de la prison. Quand il fut en présence de la guillotine on eut l'impression qu'il se raidissait. Quatre secondes
la guillotine on eut l'impression qu'il se raidissait. Quatre secondes plus tard justice était faite. SOUMISE Dessein de vos socles Horrach, Horrach A la turmelèro Les statues parisiennes ne sont pas à la fête depuis qu'une ligue comprenant des critiques pointilleux et des écrivains impitoyables a établi la liste des personnages de bronze ou de fer à supprimer. Une mauvaise statue, c'est du laid contiens proclament les membres de la ligue. C'est tout juste bon mettre en boite. Or, nous voulons du beau dans nos squares et sur nos places publiques On a même organisé un référendum Les bruits de
publiques On a même organisé un référendum Les bruits de prochain mariage du roi d'Angleterre vont toujours leur train. Voici la dernière « fiancée » Cécilie de Hohenzollern, petite-fille de l'ex-empereur. pour désigner les futures victimes». Arrivent en telles des proscrits Humbert, Clemenceau, Simone Geneviève, Alfred de Musset, Waldeck-Rousseau. Remarquez que sur cinq condamnés à la déportation, quatre sont affligés, je le présume, d'une redingote. Et je suis bien sûr que ce vêtement ridicule est la raison principale de l'ostracisme dont souffrent les trois hommes d'Etat et le poète. Pendant un siècle, les sculpteurs, trop respectueux de la vérité historique,
un siècle, les sculpteurs, trop respectueux de la vérité historique, se sont évertués à loger les Français célèbres dans ces longs fourreaux que le marbre ou le métal alourdissait encore. Le résultat de cette erreur, nous le constatons passé la mode de la redingote, les statues deviennent intolérables au milieu de nous Est-ce un motif suffisant pour rejeter dédaigneusement dans l'oubli Clemenceau, Waldeck, Musset et Gambetta ? A mon avis, une nouvelle œuvre devrait être commandée, par les soins de la ligue, à un artiste du ciseau, lequel se chargerait d'habiller, au goût du jour, et du général Poincaré, les
d'habiller, au goût du jour, et du général Poincaré, les ministres défunts. Vêtant, robe de chambre ou peignoir de plaine, n'importe quel habit léger conviendrait mieux que des basques pendantes. Quant à Musset, on le draperait dans un peignoir de bain. Mais sainte Geneviève, que lui reproche-t-on ? Je me perds en conjectures à son sujet. Je ne trouve pas très élégant de l'inscrire parmi les expulsés de demain. Car, à Paris, elle est chez elle, partout. Maintenant, si le pont de la Tournelle ne constitue pas pour la sainte le refuge idéal, qu'on lui accorde la place de l'Opéra,
le refuge idéal, qu'on lui accorde la place de l'Opéra, entre autres. À propos, les Parisiennes ont-elles participé à ces élections artistiques ? Si oui, je ne comprends guère leur vote contre la patronne de la grande Cité LE PETIT GRENOIRE. LE NOUVEAU MINISTÈRE BELGE On reconnaît, assis au centre, MM. Van Zeeland et Vanderveldt. POLITIQUES INTÉRIEURE ET EXTÉRIEURE CERTAINES MANIFESTATIONS INOPPORTUNES PEUVENT ÉLOIGNER DE NOTRE PAYS L'INDISPENSABLE AMITIÉ ANGLAISE Un incident fâcheux lors du meeting pour la S.D.N. provoqua le départ brusqué de lord Cecil, invité britannique. Paris, 15 juin. (De notre Rédaction parisienne.) Il s'est passé l'autre soir
juin. (De notre Rédaction parisienne.) Il s'est passé l'autre soir à Paris, à la manifestation organisée au vélodrome Buffalo en l'honneur de la S. D. N., un petit fait négligé par les journaux français, mais qui n'a pas échappé aux correspondants étrangers qui y assistaient. Parmi les orateurs venus de l'étranger, il y avait lord Robert Cecil, qui est, on le sait, au-delà de la Manche, le plus ardent des défenseurs de l'institution génévoise et les deux choses ne sont pas incompatibles de l'amitié franco-anglaise. Il exprima, dans son discours, ses sentiments et ses anxiétés pour le maintien de la
ses sentiments et ses anxiétés pour le maintien de la paix, se gardant de toute attaque et de toute apologie partisanes. Les organisateurs de la réunion ne l'avaient-ils pas assuré, en l'invitant, que la manifestation n'aurait aucun caractère politique, de parti et qu'un Anglais, adversaire comme lui de certaines idéologies exaltées en France, n'avait rien à craindre ? Or, ayant regagné sa place, après avoir parlé, le noble lord assista à la scène que voici : Quelqu'un ayant annoncé à l'assemblée que M. Marcel Cachin venait d'arriver, un tumulte éclata. "Les Soviets partout ! " criaient les trois quarts des
"Les Soviets partout ! " criaient les trois quarts des assistants, frénétiques. S'étant tus après un long moment, ils reprirent la formule, quand un représentant du gouvernement de Moscou vint débiter une allocution, en russe, à la tribune. Sans attendre d'autres surprises, lord Cecil se leva, prit son chapeau et, escorté par M. Pierre Cot, ministre de l'Air, s'éclipsa. Épisode significatif, essai symbolique de ce que l'Angleterre réserve à la France, si la poussée communiste devait, demain, se manifester chez elle, comme le genre d'acclamations dont Buffalo a retenti vendredi permettrait de le prévoir. Les lecteurs ont pu lire la
permettrait de le prévoir. Les lecteurs ont pu lire la semaine dernière, dans le discours sensationnel prononcé par M. Neville Chamberlain à un club de Londres, la confirmation de ce que nous leur avions annoncé il y a huit jours, au sujet de l'orientation de l'Angleterre et de la France vers la levée des sanctions à l'occasion de la prochaine réunion de l'assemblée de la S. D. N. à Genève. La levée des sanctions ne signifie pas seulement la fin du conflit avec l'Italie ; elle signifie aussi la fin d'une politique pratiquée pour la défense du statut que en
d'une politique pratiquée pour la défense du statut que en Europe depuis dix-huit ans et dont la solidarité franco-anglaise, malgré ses démêlés passagers, était la base. On peut penser ce qu'on voudra de la politique de la Grande-Bretagne ; mais la nécessité de l'amitié anglaise pour la France n'est pas contestable à moins qu'on ne veuille se résigner à subir la volonté des dictateurs et leurs coups de tête qu'on ne peut pas prévoir. Pour sauver la paix en Europe, on est, aujourd'hui, devant ce dilemme : either continuer à s'appuyer sur le système de sécurité collective dont la Société
s'appuyer sur le système de sécurité collective dont la Société des Nations est la clé, ou bien remplacer ce système par des alliances et des ententes régionales selon l'avis de M. Neville Chamberlain, auquel la majorité des membres du cabinet Baldwin semble prête à se rallier. La première de ces alliances ou ententes que l'Angleterre est prête à conclure au cas où la S. D. N. disparaîtrait serait une alliance avec la France. Mais ces bonnes dispositions pourraient s'évanouir, si la France devait être livrée aux Soviets ou si elle devait les prendre pour modèle. Il n'y a qu'un seul
devait les prendre pour modèle. Il n'y a qu'un seul député communiste à Londres sur 615, c'est-à-dire que les idées communistes n'exercent aucune séduction là-bas. Aucun parti anglais, pas plus les travaillistes que les libéraux ou les conservateurs, n'admet qu'on transige sur la question des libertés humaines que la constitution soviétique, l'ancienne de 1917, comme la nouvelle, ne respecte cyniquement. On ne peut pas laisser ignorer aux Français cette éventualité redoutable : l'abandon de la France par l'Angleterre, qui est travaillée, du reste, de plusieurs côtés, en ce moment, pour qu'elle revienne à la politique d'isolement, qualifiée de splendide par