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nouvelles ressources devaient être demandées, soit à l'augmentation pure et simple des anciens impôts, soit à la création de contributions nouvelles, soit à une refonte générale du système en vigueur. Le Roi ne voulait pas employer le premier moyen, d'ailleurs malaisé dans l'état des choses le second et le troisième, qui étaient ensemble dans un rapport assez étroit, vinrent se heurter à la résistance passionnée des cours souveraines, c'est-à-dire surtout des parlements, qui, au milieu même des progrès croissants de l'autorité royale et de l'arbitraire ministériel, avaient, depuis un siècle de luttes souvent factieuses, réussi à s'attribuer une part considérable
de luttes souvent factieuses, réussi à s'attribuer une part considérable du pouvoir législatif. Les cours souveraines étaient les cours des aides et les chambres des comptes, juridictions financières, le Grand Conseil, juridiction politique et administrative avec certaines attributions judiciaires, qui tenait comme le milieu entre le Conseil d'État et le Parlement de Paris, et enfin les parlements. Les cours des aides et des chambres des comptes, entre lesquelles la Cour des aides et la Chambre des comptes de Paris occupaient une situation prééminente, jouissaient, en certains cas, par le droit d'enregistrement des édits royaux et le droit de présenter au
d'enregistrement des édits royaux et le droit de présenter au Roi des remontrances sur ces édits et autres matières de leur compétence, d'une certaine participation consultative au pouvoir législatif et à la politique générale. Elles usèrent largement, sous Louis XVI, de ces privilèges, mais sans pousser cependant leur opposition aussi loin que les parlements. Le Grand Conseil, à cause de sa rivalité séculaire et de ses conflits d'attributions avec le Parlement de Paris, se rangeait plus volontiers du côté du gouvernement que le Parlement de Paris combattait. Les Parlements, entre lesquels le Parlement de Paris tenait une place tout à
lesquels le Parlement de Paris tenait une place tout à fait prépondérante et hors ligne, avaient le caractère ordinaire de cours suprêmes de justice civile et criminelle, auquel elles joignaient des attributions de police générale et locale et des prérogatives législatives et politiques, dont le caractère et l'étendue furent au dix-huitième siècle une source de contestations et de luttes presque perpétuelles entre cette haute magistrature et l'autorité royale. Pour comprendre ces prérogatives ainsi que les conflits et les usurpations auxquelles elles donnèrent lieu, il est indispensable de remonter à l'origine historique du Parlement de Paris, à l'imitation duquel les autres
historique du Parlement de Paris, à l'imitation duquel les autres Parlements du royaume avaient été successivement institués, soit directement, soit par l'appropriation d'institutions provinciales antérieures. Cette origine se rattachait à un fractionnement du Conseil du Roi, dont au quatorzième siècle, la section judiciaire et la section financièreprirent séparément et reçurent une vie indépendante sous le nom de Parlement et de Chambre des comptes, de même que plus tard, au quinzième siècle, une nouvelle section, judiciaire avec attributions propres fut encore détachée du Conseil du Roi et fixée à part sous le nom de Grand Conseil. L'indépendance acquise par la Chambre
le nom de Grand Conseil. L'indépendance acquise par la Chambre des comptes et par le Parlement n'empêcha pas qu'il ne leur restât quelque chose. de leur caractère primitif de sections du Conseil, de telle sorte que leurs membres conservèrent la qualité et les prérogatives, sinon de conseillers ordinaires, du moins de conseillers extraordinaires de la Couronne, même dans les questions de législation et de politique générale. Ces prérogatives furent assez naturellement partagées par les autres chambres des comptes et les autres parlements institués sur leur modèle. Mais le Parlement de Paris reçut une autorité et des prétentions spéciales de divers
Paris reçut une autorité et des prétentions spéciales de divers faits historiques. L'un de ces faits fut la qualité de Cour des pairs qui lui fut reconnue par la Royauté. Institution féodale des premiers temps de la monarchie capétienne et même de l'époque antérieure, la Cour des pairs en était venue peu à peu, de Philippe-Auguste à Philippe-le-Hel, à se confondre avec le Conseil du Roi. Quand la section judiciaire de ce conseil en eut été séparée, sous le nom de Parlement, c'est à elle seule que s'attacha cette qualité antique c'est au Parlement de Paris que les pairs de
antique c'est au Parlement de Paris que les pairs de France, dont la dignité était devenue de plus en plus un titre purement honorifique dû par les titulaires à la faveur royale, venaient prendre séance en certaines circonstances solennelles. Quand la cour était ainsi, comme on disait, garnie de pairs, et que le Roi venait en grande cérémonie siéger dans son sein, elle reprenait, au moins en apparence, le caractère de suprême conseil politique de la monarchie, interprète du droit public et gardien des lois et des maximes fondamentales du royaume, et le Conseil d'État effectif semblait s'effacer devant elle.
royaume, et le Conseil d'État effectif semblait s'effacer devant elle. C'est le Parlement de Paris, ainsi constitué en Cour des pairs, qui avait cassé successivement les testaments de Louis XIII et de Louis XIV, et réglé, conformément, il est vrai, aux propositions des dépositaires effectifs du pouvoir, les conditions de la régence d'Anne d'Autriche et de celle du duc d'Orléans. Ces prérogatives et ces droits exceptionnels que le gouvernement lui reconnut et l'invita même à exercer dans certaines circonstances, le Parlement de Paris prétendit se les attribuer en tout temps et les exercer à son gré, en convoquant les pairs
et les exercer à son gré, en convoquant les pairs à venir prendre séance dans son sein et délibérer avec ses membres ordinaires, sans ordre du Roi et en dehors de sa présence, sur les intérêts généraux de la monarchie et de la nation et sur les excès, vrais ou supposés, du ministère. La qualité de Cour des pairs ne s'étendait pas aux parlements provinciaux, mais ceux-ci n'en réclamèrent pas moins des prérogatives semblables en vertu d'une théorie que, d'accord avec le Parlement de Paris, ils s'efforcèrent de faire prévaloir comme une maxime de droit public. Cette théorie consistait à
comme une maxime de droit public. Cette théorie consistait à soutenir que tous les parlements de France n'étaient en réalité que les membres distincts, mais non séparés, d'un seul et même corps, à la fois judiciaire, administratif et politique, dont le Parlement de Paris était la tête, et qui, en l'absence des États Généraux, représentait la nation. Ces prétentions trouvaient un appui effectif dans l'usage très anciennement établi et plusieurs fois formellement reconnu par la Royauté elle-même, de n'attribuer une valeur définitive et exécutoire aux édits royaux, notamment à ceux qui avaient un caractère fiscal, qu'après enregistrement, c'est-à-dire transcription de
qui avaient un caractère fiscal, qu'après enregistrement, c'est-à-dire transcription de ces édits sur les registres des parlements, qui avant de procéder à cette formalité nécessaire, délibéraient sur les lois, règlements ou impôts édictés et présentaient au Roi les remontrances qu'ils croyaient lui devoir faire. Si le Roi persistait dans sa volonté première et le Parlement (le Parlement de Paris peut être considéré comme le représentant de tous les autres) dans son refus d'enregistrement, le souverain y faisait procéder d'autorité et en sa présence dans une séance solennelle appelée lit de justice. Mais le Parlement de Paris, et les autres à
justice. Mais le Parlement de Paris, et les autres à sa suite, prirent l'habitude, non seulement de protester contre cet enregistrement forcé, mais de refuser le dernier mot à l'autorité royale et de contester la valeur légale et la force obligatoire des édits ainsi enregistrés en lits de justice. En somme, les limites des privilèges et des attributions du Parlement par rapport à l'autorité royale étaient flottantes elles s'élargissaient ou se resserraient selon les temps et selon les rois. A l'époque de la Fronde, le Parlement avait traité d'égal à égal avec le gouvernement et réussi même, à certains moments,
égal avec le gouvernement et réussi même, à certains moments, à prendre le dessus et à imposer sa volonté à la Régente. Sous le règne effectif de Louis XIV, il n'osa plus souffler mot, et privé formellement de son droit de remontrances, dut enregistrer et enregistra, sans qu'il y eût même lit de justice, les volontés souveraines qui choquaient le plus, soit les lois fondamentales du royaume, comme celle qui appelait éventuellement à la couronne les bâtards légitimés du grand Roi, soit les préventions et les passions jansénistes de la magistrature, comme celle qui donnait la qualité et la force
magistrature, comme celle qui donnait la qualité et la force de loi de l'État à la constitution Unigenitus. Le besoin qu'eut de lui le duc d'Orléans pour se débarrasser des entraves apportées à sa régence par le testament de Louis XIV, et la réaction qui se produisit contre le système de ce prince, rendirent au Parlement ses prérogatives et son audace, et le règne de Louis XV fut rempli de ses résistances et de ses entreprises, qui se déployèrent d'abord dans le domaine religieux et ecclésiastique. Nous avons déjà signalé plus haut l'action terrible et obstinée qu'il exerça en faveur
plus haut l'action terrible et obstinée qu'il exerça en faveur du jansénisme. Elle le conduisit à des conflits répétés non seulement avec l'autorité épiscopale, mais avec la Royauté elle-même, qui essayait en vain d'arrêter ou de tempérer les effets de sa fureur. L'insouciance licencieuse de Louis XV, circonvenu par Mme de Pompadour et le groupe puissant auquel elle servait de centre, permit au Parlement de remporter sur les évêques et sur le Roi lui-même une éclatante victoire et d'accomplir un véritable coup d'État en expulsant les Jésuites. Ce triomphe n'était pas de nature à modérer ses prétentions, qui se donnèrent
pas de nature à modérer ses prétentions, qui se donnèrent aussi et de plus en plus carrière dans l'ordre financier et dans l'ordre politique, où les fautes du gouvernement prêtaient à ses critiques une valeur réelle et tournaient en sa faveur le mécontentement de l'opinion. Ses remontrances, pleines d'exposés hardis, de critiques mordantes, de théories de droit public où étaient remués, sous prétexte d'établir ou de défendre les lois fondamentales du royaume, les principes mêmes de la monarchie, devinrent de véritables manifestes révolutionnaires; mais ce n'était pas en fin de compte à réclamer l'partage du pouvoir et du gouvernement; et
compte à réclamer l'partage du pouvoir et du gouvernement; et l'amélioration de la Royauté sous sa tutelle. Mais l'insolence de Louis XV n'était pas la même chose que la trop tardive faiblesse de Louis XVI. Quant à ce prince, se sentit directement menacé; on vit soudain se réveiller en lui une énergie de volonté et de décision qui rappelait son bisaïeul Louis XIV. Il est vrai que Mme de Pompadour avait remplacé Mme de Pompadour et que sa nouvelle favorite était le centre d'un groupe hostile au Parlement. L'affaire du duc d'Aiguillon mit le comble à l'irritation du Roi, qui
duc d'Aiguillon mit le comble à l'irritation du Roi, qui accepta et fit exécuter le plan au lui proposé par le chancelier de France. La Royauté, à son tour, brisa par un coup d'État l'ancienne organisation judiciaire avec ses prérogatives et ses usurpations législatives et politiques. Le coup fut frappé d'une main si ferme que, malgré l'oulagement d'une grande partie de l'opinion, il eut finalement un plein succès. Au moment de la mort de Louis XV, les anciens parlements commençaient à être oubliés et la Royauté était parvenue au comble de sa puissance absolue: et sans contrôle. Mais les fondements
de sa puissance absolue: et sans contrôle. Mais les fondements de l'édifice avaient grand besoin d'être étalés par des réformes solides, et, à y regarder de près, l'imposante façade était en bien des points lézardée. Louis XVI crut, en montant sur le trône, qu'en rappel des parlements, en satisferait l'opinion publique, irritée des fautes et des scandales du dernier règne; lui faciliterait cette œuvre qui lui incombait. Rétablis par lui avec quelques restrictions et quelques réserves, dont ils ne turent aucun compte, les parlements, et à leur tête le Parlement de Paris, ne virent dans cet acte de concessions royales
de Paris, ne virent dans cet acte de concessions royales qu'un mauvais complot de leur obstination et une consécration de leurs droits, qu'ils ne furent pas à réclamer et à proclamer plus vive, et qu'ils appliquèrent précisément de façon à entraver tous les essais de réformes. Leur attitude fut à la fois révolutionnaire et rétrograde révolutionnaire, par leur apposition passionnée et bruyante au gouvernement; rétrograde, par leur résistance opiniâtre à toutes les nouveautés qui leur semblaient menacer telle ou telle partie des institutions antiques, celles notamment qu'avaient des droits, des privilèges, des exemptions, auxquels participait la magistrature. Les membres des
privilèges, des exemptions, auxquels participait la magistrature. Les membres des parlements étaient en effet parmi les nombreux privilégiés, notamment en matière d'impôts. Les fonctions, que la vénalité des charges avait transformées en propriétés héréditaires, leur conféraient la noblesse, et cette noblesse de robe était à beaucoup d'égards plus avantagée et plus puissante, quoique moins considérée, que l'antique noblesse d'épée. L'indépendance que devait à la propriété de ses charges et offices la magistrature parlementaire de l'ancienne France, en faisait un corps imposant et respecté et qui méritait de l'être, parce que, dans la possession et l'exercice de ses fonctions judiciaires, il
dans la possession et l'exercice de ses fonctions judiciaires, il paraît avoir en général apprécié et cherché surtout l'honneur même de les dignement exercer, les appointements y attachés équivalant à peine au revenu du prix des charges, et les époques ou dons des plaideurs ayant été de plus en plus restreints et déterminés par les ordonnances royales. Le même caractère se retrouvait, à un degré moindre, dans les tribunaux des présidiaux et des baillages ou sénéchaussées, qui subordonnés aux parlements, composaient avec eux trois degrés de juridiction, ce qui en faisait quatre en comptant les justices seigneuriales, dont les appels
faisait quatre en comptant les justices seigneuriales, dont les appels étaient portés au bailliage. Cette échelle un peu trop longue et le goût excessif des magistrats, avocats et procureurs pour les formalités et les écritures compliquées, ne contribuaient pas à l'abréviation des procédures, qui, sauf aux époques primitives, où elles sont trop sommaires, ne sont guères promptes en aucun temps, mais qui, dans l'Ancienne France, avaient vraiment parfois une durée trop indéfinie. Le droit civil, que les tribunaux étaient chargés d'appliquer et d'interpréter, n'était pas uniforme pour toute la France. Le territoire était partagé à cet égard en deux grandes
Le territoire était partagé à cet égard en deux grandes sections, les pays de droit écrit, c'est-à-dire de droit romain, et les pays de droit coutumier. Dans ces derniers les coutumes variaient d'un pays à l'autre. Toutefois, depuis plusieurs siècles, et surtout depuis Louis XIV, qui avait été sur le point d'entreprendre et de décréter un code unique, la marche vers l'unité était sensible, et cette unité, à la veille de la Révolution, se dessinait, pour ainsi dire, plus ou moins complète pour un avenir plus ou moins prochain, préparée qu'elle était par les ordonnances royales et les grands travaux
qu'elle était par les ordonnances royales et les grands travaux des jurisconsultes de l'ancien régime, qui ont été la véritable source du code rédigé sous Napoléon. « Si nous envisageons, dit l'un des plus récents et plus savants historiens de notre droit, l'ensemble du droit civil moderne, et si nous le comparons au droit du dix-huitième siècle, c'est-à-dire au vieux droit français lentement élaboré par le temps et les hommes, nous arrivons à cette conclusion déduction faite de ce qui est purement féodal, l'ensemble du vieux droit français a persisté, avec quelques modifications, dans le Code civil actuel » Le
avec quelques modifications, dans le Code civil actuel » Le droit pénal et la procédure criminelle gardaient encore de terribles traces de l'antique cruauté païenne ou barbare, qui s'était perpétuée en partie dans la législation et les coutumes du moyen âge et des temps modernes. La philanthropie du dix-huitième siècle, en beaucoup de points fausse et déclamatoire, mais sincère et effective aussi dans une certaine mesure, corrigeait singulièrement cette barbarie dans la pratique. Aussi remarquait-on davantage, en cette désuétude des antiques rigueurs, les réveils soudains de sévérité sanglante manifestés par certains arrêts des tribunaux, et dont il est permis de
certains arrêts des tribunaux, et dont il est permis de rapporter en partie la cause au rigorisme extravagant de la doctrine janséniste, qui comptait tant d'adeptes dans la magistrature. Aucun roi ne fut peut-être mieux disposé que Louis XVI, non seulement par la bonté de son cœur, mais par son caractère et son tempérament même, auquel l'effusion du sang humain faisait horreur, aux réformes du droit pénal. L'abolition de la torture est l'un des plus beaux fleurs de sa couronne, bientôt changée en cercle d'épines. On peut dire d'une façon générale que sous son règne, et déjà sous celui de
générale que sous son règne, et déjà sous celui de Louis XV, l'ensemble de la société française souffrait plutôt, par rapport aux fléaux publics et privés qui menaçaient son existence, d'un excès d'indulgence que d'un excès de répression, de la part des dépositaires de l'autorité publique. Dans la complication riche en lenteurs et en conflits des institutions administratives et judiciaires, à laquelle la Royauté s'efforçait de remédier, tout en respectant, au moins apparemment, les traditions et les habitudes séculaires, la police devint, depuis Louis XIV, un des instruments les plus énergiques et les plus actifs du gouvernement et de l'administration
énergiques et les plus actifs du gouvernement et de l'administration centrale. Les fameuses lettres de cachet, qui ont certainement donné lieu à beaucoup d'abus, et sous le régime desquelles la liberté individuelle n'avait plus, en droit théorique, aucune garantie, mais qui ont aussi été l'objet de toute une littérature d'exagérations romanesques et de déclamations mélodramatiques, sans appui suffisant dans la réalité des choses, les fameuses lettres de cachet étaient des mesures de haute police royale. La détention dans les prisons d'État en vertu d'une de ces lettres, qui n'avaient pas d'ailleurs nécessairement ce seul objet, n'entraînait pas toujours, ni même
d'ailleurs nécessairement ce seul objet, n'entraînait pas toujours, ni même fréquemment, au dix-huitième siècle, des conséquences bien redoutables. L'une de ces prisons, la Bastille Saint-Antoine de Paris, ancienne forteresse devenue lieu de détention en même temps que musée militaire et dépôt d'armes, édifice tout à fait analogue à la Tour de Londres, n'était plus sous Louis XVI qu'un épouvantail encore puissant sur l'imagination populaire, mais dont ceux qui en avaient tâté récemment ne paraissaient pas avoir emporté grand peur. Du séjour forcé fait par lui à la Bastille en 1761, pour un motif, il est vrai, futile, Marmontel avait surtout
pour un motif, il est vrai, futile, Marmontel avait surtout conservé le souvenir de la cuisine excellente du gouverneur. L'importance croissante de la police avait amené en 1667 la création d'un magistrat spécial, le lieutenant-général de police, qui en avait la direction dans tout le royaume, mais qui s'appliquait particulièrement à celle de la capitale. Les services rendus à l'État, à l'ordre public, à la sûreté des personnes et des biens, durant plus d'un siècle, par les La Reynie, les Voyer d'Argenson, les Sartine, les Lenoir, ne doivent pas être effacés devant l'histoire impartiale par les abus dont ils purent
effacés devant l'histoire impartiale par les abus dont ils purent être les auteurs ou les instruments. En face du mouvement philosophique et révolutionnaire et de ses nombreux moyens de propagande au dix-huitième siècle, l'autorité des lieutenants de police se montra, en général, d'une bénignité allant souvent jusqu'à la condescendance. La surveillance de la librairie, qui leur était confiée sous l'autorité du chancelier de France, fut à ce regard tout à fait inefficace. Ce fut pis encore quand cette surveillance eut été remise par le chancelier de Lamoignon à son fils Malesherbes, qui occupa durant dix années le poste de directeur
Malesherbes, qui occupa durant dix années le poste de directeur général de la librairie. Honnête homme et vrai philanthrope, avec des vues politiques généreuses et en partie justes, mais infatué, lui aussi, des erreurs de l'opinion dominante, ami du philosophisme et des philosophes, Malesherbes fut en somme complaisamment les affaires de la révolution religieuse, sociale et politique qui se préparait, et dont il devait être la victime après avoir courageusement lutté contre le plus éclatant de ses forfaits. « Voici- dit un critique justement estimé, à mesure que les années avancent, que le parti grossit et se fortifie, le singulier
avancent, que le parti grossit et se fortifie, le singulier spectacle auquel on assiste un directeur de la librairie mettant son pouvoir comme à la discrétion de ceux qui travaillent à détruire l'ordre de choses dont ce pouvoir même fait partie, tandis qu'il réserve toutes les sévérités dont il est armé par les règlements pour ceux qui jouent le rôle ingrat de défenseurs et de soutiens de cet ordre de choses. Comment s'étonner de la ruine soudaine où l'on vit s'effondre un pouvoir ainsi défendu ? Le pouvoir et l'anciennité de la société française, dont il était le centre et
de la société française, dont il était le centre et le lien, n'étaient pas attaqués seulement par la propagande ouverte de l'incrédulité et des passions révolutionnaires par le moyen de la presse et de la librairie. Ils étaient en butte à l'action souterraine d'une vaste société secrète, au sein de laquelle leurs plus actifs adversaires s'étaient peu à peu réunis et disciplinés en une armée pourvue de chefs et d'instituteurs d'ordre de guerre, et toute prête, au jour marqué, à commencer et à diriger l'anarchie. Produit d'origines obscures et confluent de sources variées, la franc-maçonnerie fut introduite d'Angleterre en France
de sources variées, la franc-maçonnerie fut introduite d'Angleterre en France vers 1721 et elleprit peu à peu un développement et une influence considérables. De fond de la doctrine qu'elle dissimulait sous des rites bizarres et des symboles issus de traditions chimériques, paraît avoir consisté dans un mélange de naturalisme et de gnosticisme. Elle présentait par degrés à ses initiés, sous des formes d'abord conformantes aux dogmes et aux préceptes de la religion chrétienne, puis en accentuant de grade en grade l'opposition et la contradiction à ces dogmes et à ces préceptes, le suprême idéal de la pleine indépendance de leur
préceptes, le suprême idéal de la pleine indépendance de leur raison, considérée comme quasi-divine, et de la pleine satisfaction de leurs passions naturelles, considérées comme nécessairement bonnes et vertueuses en elles-mêmes; satisfaction accompagnée de l'exercice d'une certaine bienfaisance et de la guerre au fanatisme, et à la « superstition », c'est-à-dire de la suppression, par force ou par ruse, de tous les obstacles, spirituels et temporels, qui pouvaient empêcher, gêner ou retarder le parfait avènement de cet idéal. La force de cette doctrine résidait précisément dans la satisfaction simultanée qu'elle donnait par ses symboles et ses rites mystiques au sentiment