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Coefficients de dilatation. — Corps bons et corps mauvais conducteurs. — Détermination de la chaleur spécifique des solides et des liquides par la méthode des mélanges. Production de chaleur par dépense de travail. — Production de travail par dépense de chaleur. — Notion de l'équivalence du travail mécanique et de la chaleur. — Calorie. Fusion, solidification. — Dissolution. — Définition de la chaleur de fusion. — Mélanges réfrigérants. Vaporisation dans le vide; vapeurs saturees et non saturees. Maximum de tension. — Vaporisation dans les gaz. Hygrométrie. — Pluies. — Neiges. — Évaporation. — Ébullition. — Distillation. Définition de la chaleur
— Évaporation. — Ébullition. — Distillation. Définition de la chaleur de vaporisation. Principe de la machine à vapeur. Locomotives. Climats : Température maximum, minimum, moyenne. Influence de la latitude, de l'altitude, de la situation continentale ou insulaire. — Température moyenne annuelle, Isoclinétique. — Vents réguliers et irréguliers. Électricité et magnétisme. Production de l'électricité par le frottement. Électricité par l'incidence ; électroscopes; électrophore; machine électrique. — Condensateur; bouteille de Leyde ; batterie. Foudre. — Paratonnerre. Pile voltaïque. — Courant électrique : effets physiologiques, mécaniques, physiques et chimiques. Galvanoplastie, dorure et argenture. Aimants. Pôles. Définition de la déclinaison et de l'inclinaison. Boussoles.
Aimants. Pôles. Définition de la déclinaison et de l'inclinaison. Boussoles. Aimantation. — Galvanomètre à une aiguille. — Electro-aimant. — Induction. Courants induits. — Appareils de Clarke et de Ruhmkorff. — Principales applications industrielles. Principaux systèmes de télégraphie. Téléphones. Acoustique. Production et propagation du son. — Ses qualités. — Intervalles musicaux. — Accord parfait. Optique. Propagation de la lumière. — Emission et ondulation. Ombre et pénombre. Lois de la réflexion. — Miroirs sphériques concaves et convexes, Réfraction. — Prismes. — Lentilles. Lunette astronomique. — Microscope composé. — Télescope de Newton. Principe de la photographie. Dispersion de la lumière. Spectres de diverses
de la photographie. Dispersion de la lumière. Spectres de diverses sources lumineuses. — Spectre solaire. Chaleur rayonnante et radiations variables. Refroidissement nocturne. — Rosée. IX. CHIMIE Corps composés et corps simples. Analyse. — Synthèse. — Oxygène. — Combustion. — Oxydes. Hydrogène. — Eau; analyse et synthèse. Azote. — Air atmosphérique ; analyse. Acides, bases ; corps neutres ; sels. — Proportions chimiques. — Principes de la nomenclature et de la notation chimique. Carbone. — Acide carbonique. — Oxyde de carbone. — Combustibles usuels. — Gaz de la houille. Flamme. — Lampe de sûreté. — Formation de l'acide carbonique dans la
Lampe de sûreté. — Formation de l'acide carbonique dans la respiration des animaux. — Sa décomposition dans la respiration des plantes. Composés oxygénés de l'azote. — Acide azotique. — Ammoniaque. Soufre. — Acide sulfureux. — Acide sulfrique. — Acide sulfhydrique. Éléments de la poudre (salpêtre, charbon, soufre). — Sa fabrication. Phosphore. — Acide phosphorique. — Hydrogène phosphoré. Chlore. Acide chlorhydrique. — Eau régale. Matières fulminantes (fulminates, picrates, poudre-coton, nitro-glycérine, etc.) Métaux en général. — Leurs propriétés et leur classification. Alliage. Action de l'oxygène de l'air sec et de l'air humide sur les métaux. Action du soufre et du chlore. Oxydes
sur les métaux. Action du soufre et du chlore. Oxydes métalliques. — Action de la chaleur, du carbone, de l'azote. — Préparations générales des oxydes métalliques. — Pompe, soude et chaux. Sulfures, chlorures. — Sel marin. Notions sommaires de métallurgie. — Fer, fontes, aciers, minerais. — Plomb, cuivre, tin, zinc, argent et minerais de ces métaux. Sels. — Leurs propriétés générales. Lois de leur composition — Lots de Berthollet. Principaux genres de sels. — Carbonates : carbonate de potasse, de soude et de chaux. — Sulfates : alun. — Azotates : nitre et poudre. Un sol étant donné parmi les
: nitre et poudre. Un sol étant donné parmi les sels usuels, montrer comment on reconnaît le genre et l'espèce. CHIMIE ORGANIQUE Analyse et composition élémentaire des matières organiques. Principe immédiat des végétaux. — Fécule, gomme, sucre, dextrine, inuline, pectose, cellulose, lignins. Les caractères physiques et chimiques. Eau, alcool, acide, acide acétique, alcool méthylique, etc. Acides végétaux, acide citrique, malique, oxalique, tartrique, taninque et galique. Tanins. Alcaloïdes. Morphine, nicotine, quinine. Huiles essentielles. — Résine, æ, caoutchouc, gutte perchée. Huiles grasses, — 5a. Voir Matières albuminoïdes : protéine, albumine, glutine, fibrine, caséine, zépine, diastase. X, LANGUE ALLEMANDE Les candidats devront connaître
caséine, zépine, diastase. X, LANGUE ALLEMANDE Les candidats devront connaître les règles principales de la grammaire, savoir expliquer à livre ouvert un texte facile et répondre en allemand à quelques questions simples adressées aussi en allemand par l'examinateur. Ils feront, en outre, sur les indications de l'examinateur, un thème qui devra être écrit en caractères allemands. XL. HISTOIRE Henri IV. — Fin des guerres de religion. — Sully. — Administration politique de Henri IV. Louis XIII, le maréchal d'Ancre et le duc de Luynes. Richelieu. Abaissement des protestants et de la noblesse. La guerre de Trente-Ans. — Paix de Westphalie.
la noblesse. La guerre de Trente-Ans. — Paix de Westphalie. Les Stuart en Angleterre, Jacques Ier et Charles Ier. Révolution de 1640. — Oliver Cromwell. Louis XIV. La Fronde. Mazarin. Traité des Pyrénées. Colbert et Louis XIV. Paix d'Aix-la-Chapelle et de Nimègue. Révocation de l'édit de Nantes. — Révolution de 1688 en Angleterre. Traités de Ryswick, d'Utrecht et de Rastatt. Tableau des lettres, des sciences et des arts en France pendant le règne de Louis XIV. Louis XV. Guerre de la succession d'Autriche. — Guerre de Sept ans. Frédéric II. Traité de Paris. Littérature de la Suède et de la
Traité de Paris. Littérature de la Suède et de la Russie. — Charles XII. — Pierre le Grand et Catherine II. Partage de la Pologne. Puissance maritime de l'Angleterre. Conquête des Anglais dans les Indes orientales. — Soulèvement des colonies d'Amérique. Traité de Versailles. Savants et littérateurs au dix-huitième siècle. Philosophes et économistes. Louis XVI. — Turgot et Malesherbes. Necker. Assemblée des notables. — Convocation des Etats généraux. L'assemblée constituante ; ses principales réformes. L'assemblée législative et la Convention. L'émigration. — Déclaration de Pilnitz; manifeste de Brunswick ; soulèvements intérieurs. — La Terreur. Victoires et conquêtes. — Journée de 13
— La Terreur. Victoires et conquêtes. — Journée de 13 vendémiaire. Le Directoire. — Campagne du général Bonaparte en Italie. Traité de Campo-Formio. — Expédition d'Egypte. — Masséna en Suisse. — Le 18 brumaire. — Le Consulat. Constitution de l'an VIII. Réorganisation administrative. — 1801. — Le Concordat. 1802. — Marengo et Hohenlinden. — Paix de Lunéville et d'Amiens. L'Empire. Le camp de Boulogne et la Légion d'honneur, Ulm, Trafalgar et Austerlitz. — Traité de Presbourg. — Confédération du Rhin. Campagne de Prusse et de Pologne. — Iéna et Auerstadt. — Le blocus continental. Eylau et Friedland. — Paix de
— Le blocus continental. Eylau et Friedland. — Paix de Tilsitt. Le Code civil et l'Université. — Grands travaux publics. — Etat des sciences, des lettres, des arts. Guerre d'Espagne. Campagne de 1809. Traité de Vienna. — Mariage de Napoléon et de Marie-Louise. La retraite de Moscou. Campagne de 1812. Abdication de Napoléon Ier. La première Restauration et les Cent-Jours. Waterloo. — Traité de 1815. Tableau composé des puissances européennes et de leurs colonies en 1789 et en 1815. Napoléon à Sainte-Hélène. La Sainte Alliance. Le roi Louis XVIII. Occupation militaire du territoire français. Révolution en Espagne, à Lisbonne, à
militaire du territoire français. Révolution en Espagne, à Lisbonne, à Naples et à Turin; mouvements en Allemagne et en Pologne; insurrection des Grecs; émancipation des colonies espagnoles. Congrès de Troppau, de Laybach et de Vérone. — Intervention de l'Autriche en Italie, de la France en Espagne. — Politique de la Hollande en Belgique Le roi Charles X Ministère Villèle. Indemnité aux émigrés. — En Angleterre, ministère Wellington. Révolution en Portugal; don Miguel à Lisbonne. Progrès des idées libérales : émancipation des catholiques en Irlande ; réformes économiques de Huskisson, union douanière en Allemagne ; ministère Martignac en France. Intervention en
douanière en Allemagne ; ministère Martignac en France. Intervention en faveur des Grecs ; Navarin ; invasion des Russes en Turquie ; traité d'Andrinople ; fondation d'un royaume grec. Ministère Polignac. — Prise d'Alger. Les ordonnances : révolution de Juillet. — Etat des sciences, des lettres et des arts. — Nouvelles applications des sciences à l'industrie. Le roi Louis Philippe. — Charte de 1830. Suite de la révolution de 1830 en Europe : création du royaume de Belgique; soulèvement de la Pologne; mouvements en Suisse, en Allemagne et en Italie. — Intervention de l'Autriche. — Occupation d'Ancône par la France.
— Intervention de l'Autriche. — Occupation d'Ancône par la France. En Angleterre, bill de réforme. En Espagne et en Portugal, établissement d'un gouvernement constitutionnel. En Turquie, réformes du sultan Mahmoud, de Méhémet Ali en Egypte. Intervention des Russes (1833). Rivalité de la Russie et de l'Angleterre en Orient. — Progrès des Anglais aux Indes, des Russes au sud du Caucase et à l'est de la mer Caspienne. — La Perse. — Siège de Hérat (1838). — Expédition des Anglais dans l'Afghanistan et des Russes contre Kiva. Les Anglais et la Chine. — Guerre de l'opium. Sympathies de la France pour
Chine. — Guerre de l'opium. Sympathies de la France pour le pacha d'Egypte. — Rapprochement entre l'Angleterre et la Russie. — Première phase de la question d'Orient.—Traité de Londres (1840); convention des départements. Conquête de la plus grande partie de l'Algérie. Révolution de février (1848). Changements survenus dans le gouvernement de la France depuis 1848. Changements territoriaux survenus en Europe depuis 1848. Guerre de Grèce. Traité de Paris. Etats Danubiens. Guerre d'Italie. — Création du royaume d'Italie. — Nice et la Savoie à la France. Guerre des Duchés. — Guerre entre l'Autriche et la Prusse. — Traité de Prague. —
entre l'Autriche et la Prusse. — Traité de Prague. — La Confédération de l'Allemagne du nord. — La monarchie autrichienne. Guerre franco-allemande de 1870. — Traité de Francfort. — Formation de l'unité allemande. Evénements militaires en Algérie de 1848 à 1870. XII. — GÉOGRAPHIE La terre, ses différents mouvements, — Pôles. Grands cercles. — Mesures itinéraires. Démembrement de la terre en deux. La mer et le Golfe et en cinq parties. Mer, continents, cinq grandes divisions. Populations. Races. Europe. — Les six grands états. Les Etats secondaires. Côtes. Etudes des mers de l'Europe. Iles. Détroits, etc. Montois. Division de l'Europe
mers de l'Europe. Iles. Détroits, etc. Montois. Division de l'Europe en 12 provinces. Altitude et caractères de ces territoires. (On insistera sur les Alpes et la Pyrénées.) Principales lignes de chemins de fer. Principales lignes de communication. France. Séktion géographique indicateur et latitude extrêmes. Écriture de S'. Géographie physique. — Citation. — Côtes et lacs. Jura. Orographie. — Pyrénées. — Alpes. Voogèsmassif. Plateau central. Autres massifs secondaires. —Cols principaux. Hydrographie. Description des régions traversées par le Rhin, la Vistule, la Somme, la Seine, la Loire, la Charente, la Garonne, Rhône et leurs principaux affluents. Description des bassins côtés de la
et leurs principaux affluents. Description des bassins côtés de la Manche, du golfe de Lion et de la Méditerranée. Géographie politique. — Départements. — Anciennes provinces qui en ont été formées. Divisions administratives. Chemins de fer. Relations entre elles et avec les principales voies ferrées étrangères. Navigation intérieure. Rivières, canaux et canalisations. Description des grands canaux: leurs liaisons avec les voies navigables. Colonies d'Asie, d'Afrique et d'Océanie. Algérie. Description physique et politique. Etendue et limites. Apparence. Côtes. Orographie et hydrographie. Hauts plateaux. — Sahara. — Divisions territoriales et chemins de fer. Étude approfondie des cours par l'Escaut, la Meuse, le
fer. Étude approfondie des cours par l'Escaut, la Meuse, le Elbe, l'Oder, la Vistule et Étude succincte des autres cours d'eau du nord de l'Europe. Étude approfondie des régions par l'Ebre, le Pô et le Danube. Étude succincte des autres fleuves de la région danubienne de la Méditerranée. Limites. Population. Races. Gouvernement. Dates clés. — Richesses commerciales et industrielles des différents États d'Europe. Asie. — Description des mers et îles. — Caps, etc. Orographie. — Hydrographie. Colonies européennes. États. — Cochinchine. — Tonkin. Afrique. — Description des mers et îles. Caps, etc. Orographie et hydrographie. Colonies européennes. Étude détaillée de
Caps, etc. Orographie et hydrographie. Colonies européennes. Étude détaillée de l'Algérie. Tunisie. Amérique. — Description des côtes. — Îles. — Caps, etc. Orographie et hydrographie. Colonies européennes. Étude détaillée des États-Unis. Océanie. — Archipels et îles. Colonies européennes. NOTA. — Les examinateurs, lors des examens de géographie physique, politique et économique de la France, axeront leurs questions sur les sujets programmés dans le programme de géométrie de l'école de Chinatown d'un cylindre mesuré sur 0 m. 25 de haut et sur 0 m. 25 de large, peint sur un fond à la teinte 8%. Le candidat fournira, en outre, un
à la teinte 8%. Le candidat fournira, en outre, un plan topographique à l'encre de Chine et lavé ionique que l'on pourra se servir pour effectuer les opérations de géométrie descriptive telles que le tracé de courbes, la mesure de longueurs et les constructions du livre de géométrie descriptive, 0 m. 45 sur 0 m. 35. Les examinateurs se réuniront aux examinateurs de la diction excellente exécutive par le candidat au cours de l'année scolaire courante, et du professeur du candidat. Les candidats peuvent s'assurer, au cours des préuves déjà subies, ou par des épreuves nouvelles auxquelles ils soumettront leurs
subies, ou par des épreuves nouvelles auxquelles ils soumettront leurs dessins remis par eux sont visibles de la vraie personne. — En cas de fraude n'était reconnue, le candidat nommé par le conseil d'administration serait exclu de l'école. Vu et adopté : Paris, le 25 novembre 1885. Le directeur des forêts, COULENNE. Approuvé : le 27 novembre 1885. Sénat, session extraordinaire de l'année 1885. Jour du jeudi 24 décembre 1885. HEURES. — RÉUNION DANS LES SALLES, 1ère commission pour l'examen d'une commission pour l'examen de loi, adoptée par la Chambre des députés, portant approbation : 1° de la faire et
des députés, portant approbation : 1° de la faire et de l'arrangement réalisés en 1878 sur l'article 14 de cette convention; 2° de la convention du 12 décembre 1885 entre la Grèce, l'Italie et la Suisse; 3° de la convention n° 9 entre la France, la Grèce et la Suisse. Session extraordinaire 1885. Ordre du jour : 1° Sur la proposition de la commission pour l'examen de loi de M. Bozérian, objet de modifier des articles du code d'instruction criminelle et du code pénal. (No 424, session ordinaire 1885, et 41, session extraordinaire.) 2° Projet de loi, adopté par la
41, session extraordinaire.) 2° Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Lot à contracter un emprunt pour la construction d'une école normale d'institutrices à Cahors. (No 54 et 59, session extraordinaire 1885. — M. Tézenas, rapporteur.) 3° Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Belfort à emprunter 4,200,000 fr. et à s'endetter extraordinairement. (Nos 46 et 60, session extraordinaire 1885. — M. Tézenas, rapporteur.) 4° Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du
la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Doubs à contracter un emprunt pour l'aménagement inférieur de l'école normale d'instituteurs. (Nos 47 et 61, session extraordinaire 1885. M. Théophile Roussel, rapporteur) 5° Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département d'Ille-et-Vilaine à contracter un emprunt pour les travaux de construction et d'agrandissement des écoles normales d'instituteurs et d'institutrices. (Nos 31 et 62, session extraordinaire 1885. — M. Garrigat, rapporteur.) 6° Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département d'Indre-et-Loire à contracter un
députés, tendant à autoriser le département d'Indre-et-Loire à contracter un emprunt pour les travaux d'achèvement de l'école normale d'instituteurs. (Nos 30 et 63, session extraordinaire 1885. — M. Garrigat, rapporteur.) 7° Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Lozère à contracter un emprunt pour les travaux de construction des écoles normales. (Nos 33 et 64, session extraordinaire 1885. — M. Garrigat, rapporteur. Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de Loir et Cher à contracter un emprunt pour l'installation d'écoles
Loir et Cher à contracter un emprunt pour l'installation d'écoles annexes à l'école normale d'institutrices. (Nos 32 et 65, session extraordinaire 1885. — M. Garrigat, rapporteur.) Première délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'un traité passé entre la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée et la compagnie concessionnaire du chemin de fer du Vieux Port et de la banlieue sud de Marseille. (Nos 6 et 58, Session extraordinaire 1885. — M. Béral, rapporteur.) Suite de la seconde délibération sur le projet de loi
Suite de la seconde délibération sur le projet de loi sur la procédure en matière de divorce. (Jours 191 et 299, session ordinaire 1885, et 17, session extraordinaire 1885. — M. Emile Labiche, rapporteur.) Seconde délibération sur le projet de loi ayant pour objet de modifier et de compléter la loi du 26 juillet 1873 sur l'établissement et la conservation de la propriété en Algérie. (Nos 99, session extraordinaire 1884, et 11, session extraordinaire 1885. — M. Casimir Fournier, rapporteur.) Les séries de billets à distribuer pour la session qui suivra celle du jeudi 24 décembre, comprendront: • Galeries: Depuis
suivra celle du jeudi 24 décembre, comprendront: • Galeries: Depuis M. Roger-Marvaise, jusqu'et y compris M. Testelin. • Bibliothèque: Depuis M. Péronne, jusqu'et y compris M. Tegent. Convocations du jeudi 24 décembre. Commission relative à la loi sur les aliénés, à une heure et demie. Local de la 3e bureau. 8e commission d'intérêt local (de décembre 1885), à une heure et demie. — Local de la 59e bureau. CHAMBRE DES DÉPUTÉS Session extraordinaire de 1885. Bulletin de la séance du mardi 23 décembre. PRÉSIDENCE DE M. CHARLES FLOQUET La séance est ouverte à deux heures. Le procès-verbal de la séance
est ouverte à deux heures. Le procès-verbal de la séance du lundi 22 décembre, lu par M. Dutailly, l'un des secrétaires, est adopté. Sur les rapports de MM. Munier et Vernières, la Chambre adopte, après en avoir déclaré l'urgence, des projets de loi d'intérêt local concernant les communes de La Fère et de Douarnenez. La Chambre adopte ensuite le projet de loi tendant à autoriser le département de la Loire Inférieure à contracter un emprunt pour l'achèvement des travaux d'installation de l'école normale d'institutrices. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant: 1° Ouvrir
de la discussion du projet de loi portant: 1° Ouvrir aux ministres de la guerre et de la marine, pour l'exercice 1886, de crédits extraordinaires montant à 79,036,488 fr. pour le service du Tonkin et de Madagascar; 2° Annuler une somme égale sur les crédits ouverts pour le service du Tonkin au titre de l'exercice 1885. M. Henri Brisson, président du conseil, Georges Perin, Antonin Dubost, de Lanessan et Andrieux sont entendus. La suite de la discussion est renvoyée à demain. La séance est levée à sept heures moins vingt. Demain, à deux heures, séance publique. Ordre du jour du
Demain, à deux heures, séance publique. Ordre du jour du jeudi 24 décembre. À deux heures. — SÉANCE PUBLIQUE 1. Discussion du projet de loi portant prorogation de surtaxes sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels, sur les alcools, sur les huiles d'olives, fruits à l'huile, huiles parfumées et sur les huiles de toutes espèces autres que les huiles minérales, à l'octroi de Paris. (Nos 275-281. — M. Papinaud, rapporteur.) 2. — Discussion du projet de loi ayant pour objet la prorogation de l'octroi de banlieue de Paris dans le département de la Seine. (Nos 274 et 280.
dans le département de la Seine. (Nos 274 et 280. — M. Papinaud, rapporteur.) 3. — Discussion du projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi du Bourg Blanc (Béarn), (Nos 273-281. — Urgence déclarée. M. Gilbert Gaillard (Puy-de-Dôme), rapporteur.) 4 — Suite de la discussion du projet de loi portant: 1° Ouvrir aux ministres de la guerre et de la marine, pour l'exercice 1886, de crédits extraordinaires montant à 79,036,488 francs pour le service du Tonkin et de Madagascar; 2° Annuler une somme égale sur les crédits ouverts pour le service du
somme égale sur les crédits ouverts pour le service du Tonkin au titre de l'exercice 1885. (Nos 69 et 252 253. — M. Camille Pellion, rapporteur pour les crédits concernant le Tonkin. — M. Gustave-Adolphe Hubbard, rapporteur pour les crédits concernant Madagascar.) 5. Suite de la vérification des pouvoirs. 6. Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Brugère et plusieurs de ses collègues, sur la chasse. (Nos 74-158. — M. Borie, rapporteur.) 7. Discussion sur la prise en considération des propositions de loi: 1° de M. Audiffred et plusieurs de ses collègues, sur les
de M. Audiffred et plusieurs de ses collègues, sur les caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs; 2° de M. Emile Brousse et plusieurs de ses collègues, relative à la création de caisses de prévoyance pour assurer une pension de retraite et de secours aux ouvriers mineurs. (Nos 61, 89, 225. — M. Laur, rapporteur.) 8. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Lagrange et plusieurs de ses collègues, sur la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes. (Nos 157, 220. — M. Lagrange, rapporteur.) 9. — Discussion sur la
220. — M. Lagrange, rapporteur.) 9. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Daval (Haute-Savoie) et plusieurs de ses collègues, sur l'exercice de la pharmacie. (Nos 144-237. — M. Daval (Haute-Savoie), rapporteur.) 10. — Discussion du projet de résolution ayant pour objet la nomination d'une commission de 22 membres chargée de réunir et de publier les textes authentiques des programmes et engagements électoraux. (Nos 137-195. — Urgence déclarée. — M. Michelin, rapporteur.) 11. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Dellisse et plusieurs de ses collègues,
de loi de M. Dellisse et plusieurs de ses collègues, tendant à l'abrogation de la surtaxe établie par l'article 10 de la loi des sucres du 29 juillet 1884 et à son extension à tous les sucres étrangers. (Nos 31 246. —■ M. Sans Leroy, rapporteur.) 12. — Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Bauchot Leroy et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet : 1° de proroger et de rendre applicable la surtaxe non remboursable de 7 fr. par 100 kilogrammes à tous les sucres bruts étrangers, sans distinction d'origine ou de