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au 30 septembre inclusivement. Kolle, bibliothécaire-administrateur, boul. St-Martin, 13. Bailly, sous-bibliothécaire, rue des Lions-St-Paul, 9. BIBLIOTHÈQUE DU LOUVRE, Au Palais du Louvre (guichet du Louvre). 80,000 vol. Conservateur-administrateur: Barbier (Louis) O., de l'Institut, idem, pl. de l'Estrapade, 34. Bibliothécaires: Damas-Hinard. Bescherelle aîné. Rathery. Sous-bibliothécaire: Valery-Radot. Secrétaire trésorier: Benet. La bibliothèque est publique depuis 1848; elle est ouverte de 10 heures à 3 heures; vacances du 15 août au 1er octobre. BIBLIOTHÈQUE DE LA SORBONNE, À la Sorbonne. 50,000 vol. – Ouverte tous les jours, pour le public, de 10 heures à 3; pour les membres de l'Université et les élèves
à 3; pour les membres de l'Université et les élèves des facultés, de 7 heures à 10 du soir. Vacances du 15 juillet au 25 août. Le Bas (Ph.), membre de l'Institut, conservateur-administrateur. Planche, conservateur-honoraire. Smith (Arth.), conservateur-adjoint. Bessières, bibliothécaire. Giraud, Renée, de Bougy, sous-bibliothécaire. Renier (Léon), secrétaire-trésorier. Le Bas (Charles) et Chodsko, employés. ADMINISTRATION DES CULTES. Aucun étranger n'est admis dans les bureaux. Le directeur de l'administration des cultes reçoit MM. les ministres des cultes et les fonctionnaires publics, les lundi, mercredi et vendredi de midi à 2 heures. Il ne reçoit les personnes étrangères à l'administration que sur
Il ne reçoit les personnes étrangères à l'administration que sur demandes d'audiences. Le chef de la 1ère division et le chef du bureau des cultes non catholiques reçoivent le public tous les jours de 11 heures à 1 heure. Le chef de la 2e division reçoit le public les mardi et vendredi, de midi à 2 heures. Le bureau de la comptabilité centrale est ouvert au public tous les jours de 11 heures à 3 heures, pour le retrait des mandats. Directeur : de Contencin, O. a. Cabinet du directeur. Ouverture et enregistrement des dépêches; personnel des bureaux et règlements
Ouverture et enregistrement des dépêches; personnel des bureaux et règlements d'ordre intérieur; demandes d'audience; affaires réservées; commission des arts et édifices religieux. Pour le personnel de la commission, voir Almanach national de 1850, page 190, mais excepter M. Duban, et ajouter à la section d'architecte : MM. Abadie, Bertinier, de Merindol, Ohnet, Ruprich Robert, auditeurs. – À la section de musique : MM. Adam, Ernoult de Verclive. À la section des vitraux : MM. Eug. de Lacroix, Flandin. À la section des orgues : M. Ernest Mathieu. Ire DIVISION. Chef : M. Nigon de Berty f. 1er Bureau. – Personnel
: M. Nigon de Berty f. 1er Bureau. – Personnel et affaires de police ecclésiastique. (Ce bureau est sous la direction immédiate du chef de division.) Nomination aux titres ecclésiastiques. Questions relatives aux traitements des titulaires ecclésiastiques. Secours personnels aux ecclésiastiques et aux anciennes religieuses. Chapitre de Saint-Denis. Appel comme d'abus. Plaintes contre les ecclésiastiques. Affaires de toute nature concernant les congrégations religieuses d'hommes et de femmes. Exécution des ordonnances du 16 juin 1828 sur les écoles secondaires ecclésiastiques. Application des règlements sur les inhumations. Clergé des colonies et de l'Algérie. Législations. 2e Bureau. Chef: M. Lamille. – Organisation et
l'Algérie. Législations. 2e Bureau. Chef: M. Lamille. – Organisation et contentieux des fabriques. Pompes funèbres. Tarifs des droits d'oblations et d'inhumations. Concessions de bancs, chapelles, tribunes et emplacements dans les églises pour monuments et inscriptions. Donations et legs aux établissements ecclésiastiques. Emploi de leurs fonds disponibles en rentes sur l'Etat ou sur particuliers. Archives et bibliothèque. 3e DIVISION. Chef: M. Nicolas, f. 1er Bureau. (Ce bureau est sous la direction immédiate du chef de division.) Service paroissial. Circonscription légale des paroisses. Erection temporelle des cures, succursales, chapelles, annexes, vicariats et chapelles domestiques. Ameublement des archevêchés et évêchés. Bas-chœur des cathédrales.
chapelles domestiques. Ameublement des archevêchés et évêchés. Bas-chœur des cathédrales. Maison de retraite pour les prêtres âgés ou infirmes. Secours aux communes pour églises et presbytères. 2e BUREAU. – Secrétariat diocésain. Chef: M. Legrand. Travaux pour la construction ou la conservation des cathédrales, archevêchés, évêchés et séminaires. Acquisitions concernant ces édifices. Examen et approbation des projets. Adjudication des travaux. Nomination et personnel des architectes. – Répartition et emploi des fonds affectés par le budget des cultes aux dépenses diocésaines. Bureau des cultes non catholiques. (Ce bureau est sous la direction immédiate du directeur.) Chef : Ch. Read. Personnel; affaires de
immédiate du directeur.) Chef : Ch. Read. Personnel; affaires de police ecclésiastique; affaires d'intérêt personnel concernant les cultes non catholiques; circonscription territoriale des consistoires et des synagogues; nomination des ministres et pasteurs; traitements et indemnités; secours pour construction ou réparation de temples. Bureau de la comptabilité centrale. (Ce bureau est sous la direction immédiate du directeur.) Chef: M. Coquillard. -Budget des cultes. -Ecritures et tenue des livres. Mouvements de fonds. Comptes. Pensions de retraite pour les employés de l'administration centrale. Dépenses matérielles des bureaux. CLERGÉ. EGLISE MÉTROPOLITAINE. Archevêché, rue Grenelle-St-Germain, 127. Les bureaux de l'archevêché sont ouverts de 11 à
127. Les bureaux de l'archevêché sont ouverts de 11 à 3 heures. Sibour, archevêque de Paris. Vicaires généraux titulaires : M. Sibour, archidiacre de Notre-Dame. M. Buquet, archidiacre de Ste-Geneviève. –M. Surat, archidiacre de St-Denis. Vicaires généraux honoraires : MM. Carbon, Carrière, Eglise, Gaume, Ravinet, Goubert, Baulain, Maret, Gerbel. Secrétariat : Coquand, secrétaire général. Rassieur, secrétaire archi-diocésain. Roux, procureur. Dedouc, secrétaire particulier de Mgr. Officialité métropolitaine : Gaume, officiel. Bautain, promoteur. Coquand, greffier. Officialité diocésaine. Les bureaux de l'officialeité sont ouverts les lundis, mercredis et vendredis, de midi à 2 heures. Buquet, officier. Ravinet, vice-officier. Rassieur, greffier. Chapitre de l'église
heures. Buquet, officier. Ravinet, vice-officier. Rassieur, greffier. Chapitre de l'église de Paris. Tresorier du Fraval. Frère. Moulinier. Mourdin. Eglise. Gaume. Ravinet. Dumarsais. Jammes. Gabriel. Bonnafous. Dedouc. Desplace. Demerson. Dumas. Fabrique de Notre-Dame : Mgr l'Archevêque, président. Mourdin. Eglée, trésorier. Gaume. Le grand, archiprêtre. Tascher (Cte de). Montalembert (Cte d'). Mérimée (Cte). Bollé, avocat. Séminaire de Saint-Sulpice. Maison de Paris. Carrière, neuve générale, supérieur. Carbon, id., directeur. Mollevaut, directeur. Caduc, id. Housseard, économe. Poupard, id. Icard, professeur d'écriture sainte. Icard, id. de droit canonique. Galais, ill. de haute cours supérieure de théologie. Boiteux, maître des cérémonies. Le Hir, professeur d'hébreu. Philpin,
théologie. Boiteux, maître des cérémonies. Le Hir, professeur d'hébreu. Philpin, id. de morale. Julhe, id. de dogme. Baudry, id. de morale. Mallet, id. de morale. Maison (deissy). Supérieur : Lucas. Petit séminaire de Paris, Notre-Dame-desChamps, 21. Supérieur : Millaud. Ecole normale ecclésiastique, rue de Vaugirard, 70 bis. Directeur : l'abbé Cruice CURÉS ET DESSERVANTS DE PARIS. 1er arrondissement. Cure de 1re classe, l'église, la Madeleine : Deguerry, aumônier, curé. Cure de 2e classe, Saint-Pierre-de-Chaillot : Noël, curé. Cure de 2e classe, St-Louis-d'Anjou ; Martin de Noirlieu, chanoine, curé. 2e arrondissement. Cure de 1re classe, Saint-Roch : Péteot, chanoine, curé. Eglise,
Cure de 1re classe, Saint-Roch : Péteot, chanoine, curé. Eglise, N.-D.-de-Lorette: de Rolleau, desservant. 3e arrondissement. Cure de 1re classe, St-Eustache : Gaudreau, curé. 1er vicaire, Simon. 4e arrondissement. Cure de 1re classe, Abbaye-aux-Bois : Thamin, chanoine, desservant. Cure de 2e classe, Saint-Germain-l'Auxerrois : Legrand, chanoine, curé. 5e arrondissement. Cure de 1re classe, Saint-Laurent : Salacroux, chanoine, curé. 6e arrondissement. Cure de 1re classe, St-Nicolas-des-Champs; Frasey, chanoine, curé. Cure de 2e classe, Saint-Leu : Texier-Olivier, chanoine, curé. Succ., Ste-Elizabeth : Jousselin, chanoine, desservant. 7e arrondissement. Cure de 1re classe, Saint-Merry : Annat, chanoine, curé. 1re succ., Blancs-Manteaux : Garenne, desservant.
: Annat, chanoine, curé. 1re succ., Blancs-Manteaux : Garenne, desservant. 2e succ., St-Jean-St-François: Danjou, chanoine, desservant. 3e succ., St-Denis-du-Sacrement, Forge, desservant. 8e arrondissement. Cure de 1re classe, Sainte-Marguerite : Haumet, chanoine, curé. Cure de 2e classe, St-Antoine, aux Quinze-Vingts : Delamarre, chanoine, curé. Succ., St-Ambroise de Popincourt : Chossard, chanoine, desservant. 9e arrondissement. Cure de 1re classe, Notre-Dame : Lecourtier, archiprêtre. Cure de 2e classe, St-Germain-l'Auxerrois : Levé, chanoine, curé. Succ., St-Louis en l'Ile : Hubault-Malin, chanoine, desservant. Succ., Saint-Paul-Saint-Louis : Laurentie, desservant. 10e arrondissement. Cure de 1re classe, St-Thomas d'Aquin : Sibour. 1re succ., Abbaye-aux-Bois : Hamelin, chanoine, desservant.
d'Aquin : Sibour. 1re succ., Abbaye-aux-Bois : Hamelin, chanoine, desservant. 2e suc. Missions-Etrangères : Roquette, desservant. 3e suc. Ste-Valère : Hugues, desserv. 4e suc., St-Pierre-du-Gros-Caillou : Castan, chanoine honoré, dess. Saint-Louis-des-Invalides (cure de Paris) : Ancelin, curé. 11e arrondiss. Cure de 1re classe, St-Sulpice : Collin, chanoine lion., curé. Cure de 2° classe, St-Severin : Hanicle, chanoine honoraire, curé. Succ., St-Germain-des-Prés ; Marie, chanoine honoraire, desservant. 12e arrondiss. Cure de 1re classe, St-Etienne du-Mont : Faudet, chanoine honoraire, curé. Cure de 2e classe, St-Médard : Moreau, chanoine honoraire, curé. Succ., St-Nicolas-du-Chardonnet : Heuqueville (M.), desserv. Succ., St-Jacques-d'Hallali, Pôles : Debeauvais,
St-Nicolas-du-Chardonnet : Heuqueville (M.), desserv. Succ., St-Jacques-d'Hallali, Pôles : Debeauvais, chanoine honoraire, COMMUNAUTÉS RELIGIEUSES. Assomption (Dames de la F.), rue de Chaillot, 94. Abbaye-aux-Bois, rue de Sèvres, 10. Augustines (Dames Anglaises), rue des Fossés-St-Victor, 24. Augustinistes, de l'Hôtel-Dieu. Augustines du Sacré-cœur-de Marie, rue de la Santé. Bénédictines du Sacré-Cœur-de Marie, rue Neuve-Sainte-Geneviève, 16. Bénédictines du Temple, Avenue de Chateaubriand. Bon-Secours (Sœurs du), rue Notre-Dame-des-Champs, 16 et 20 (gardes malades à domicile). Carmélites, rue d'Enfer, 65. Carmélites, rue de Vaugirard, 89. Congrégation de la Mère-de-Dieu, rue de Picpus, 43. Congrégation de Notre-Dame, rue de Sèvres, 86. Congrégation de Notre-Dame, rue du
Notre-Dame, rue de Sèvres, 86. Congrégation de Notre-Dame, rue du Faubourg Saint-Honoré, 205. Clotilde (Dames de Sainte-), rue de Reuilly, 99. Croix de Saint-Aldric (Sœurs de la), rue de Sèvres, 86, 90. Dominicaines, rue de Charonne, 98. Franciscaines de Sainte-Élisabeth, rue Saint-Louis, 40, au Marais. Lorette (Dames de Sainte-Marie de), rue de Vaugirard, 101. Marie (Sœurs de Sainte-), rue Carnot, 8. Saint-Maur (Dames de), rue St-Maur-St-Germain, 8 et 12. Saint-Richel (Dames de), rue Saint-Jacques, 193. Miséricorde (Dames de la), rue Neuve-Sainte-Geneviève, 39; Sœur Ambroise (M.), supérieure. Picpus (Dames de), rue de Picpus, 35. Sacré-Cœur (Dames du), rue de Varennes, 75-77.
de Picpus, 35. Sacré-Cœur (Dames du), rue de Varennes, 75-77. Noviciat du Sacré-Cœur, à Conflans. Saintr-Sulpice (Congrégation de la petite miséricorde de), rue Vaugirard, 134. Saint-Thomas-de-Villeneuve (Dames Hospitalières de), rue de Sèvres, 21 (on y panse gratuitement les blessés et autres). Saint-Vincent-de-Paul (Filles de), rue du Sac, 1110. Visitation, rue d'Enfer, 98. Visitation, rue Vaugirard, 140. CULTES NON CATHOLIQUES. Protestants de la confession d'Augsbourg, ou luthériens. Le consistoire général est établi à Strasbourg. Église consistoriale, à Paris. Présid. : le pasteur R. Cuvier, O. e. Pasteurs : MM. Verny, Meyer, Vallée. Agent général du Consistoire, Cabanis. Deux Églises, service les
Vallée. Agent général du Consistoire, Cabanis. Deux Églises, service les dimanches et fêtes. Des Bibliothèques, rue des Rillettes, en français, à midi, en Hurlaud, à deux heures, De la Rédemption, r. Chauchard, en français, à onze heures du matin. Service extra-muros, à Puteaux, Vaugirard et Corbeil. Protestants réformés ou calvinistes. Église consistoriale à Paris. Présid. : le pasteur Gauley-Chasser, Pasteurs : Coquerel, Jos, Martin, Vermeil, Monod (Ad.). –Adjoint, Mondlandon. Agent général du Consistoire, Esson, Ancienne-Comédie. Trois temples : l'Oratoire, r. St-Honoré, 157 Sainte-Marie, r. St-Antoine, 216. Le Temple, r. de Grève-Saint-Germain, 108. Un dans la banlieue, à Clichy-Montlouis, Boul. extérieur,
Grève-Saint-Germain, 108. Un dans la banlieue, à Clichy-Montlouis, Boul. extérieur, 38, Pasteur M. Grand Pierre, rue des Ratignolaises, 17. Lu à Versailles, Pasteur : M. Vors. 1 Un aux Ageux (Oise), Pasteur : M. Castel. Protestants anglais. Église épiscopale, r. d'Aguessseau, 5. Le service divin est célébré les dimanches et fêtes à 11 1/2 du matin et à 3 h. du soir. Aumônier : le révérend Mr Charnier. Église rue Marboeuf, le service est célébré les dimanches et fêtes à 11 h. et à 3 h. Ministre : le révérend M. Lovett. Chapelles évangéliques. 1° Chapelle anglaise, r. de la
M. Lovett. Chapelles évangéliques. 1° Chapelle anglaise, r. de la Concordat, 23. Ministre Cook, avenue des Champs-Élysées, 15AC. 2° Chapelles hollandaises, rue Charlotte, 16, et r. Montholon, 8. Ministre, J. L. Hosier, r. Montmartre, 171. Toute des frères Moraves, rue Mirandol, 7, Ministre, M. Jaillant. Chapelles évangéliques réformées : 1° Rue de Provence, 13, (ancienne chapelle Tailbout), Pasteurs : De Prescensé, Bridel, Audebez. 2° Rue du Temple. Pasteur, Rumier, r. Fontaine-au-Roi, 19. Culte israélite. Consistoire central et synagogue consistoriale à Paris. Consistoire central. Caumartin, Marchand-Ennery. Membres laïques ; Présid. Max Ccrfber, O. e. Vice-président : Ad. Franck, Auspach (Pbi.). Halévy-Frankenthal,
Ccrfber, O. e. Vice-président : Ad. Franck, Auspach (Pbi.). Halévy-Frankenthal, O. %•. –Halphen (Anselme). Hurtado. N Synagogue consistoriale. Grand rabbin Isidore. Membres laïques : Cahen, Halphen (Léopold). Dupont (Octave). Secrétaire, Ach. Edmond Alphand. La synagogue est rues Neuve-Saint-Laurent et Notre-Dame-de-Nazareth, 15. INTÉRIEUR (MINISTÈRE DE L'), rue de Grenelle, 101; les bureaux, 99,103, et rue Belle-Chasse, 10. BAROCHI, C. 85, représentant du peuple, ministre secrétaire d'État. Le ministre donne des audiences particulières lorsqu'on en forme la demande par écrit, en indiquant l'objet dont on désire l'entretenir et reçoit tous les jours entre huit et dix heures lorsque ses occupations le lui
entre huit et dix heures lorsque ses occupations le lui permettent. Delmas, C. , secrétaire général. Le secrétaire général donne des audiences particulières sur demandes spéciales, et reçoit tous les mardis, jeudis et samedis de 2 à 4 h. Les chefs de division reçoivent le public, les mardis, jeudis et samedis, depuis 2 h. jusqu'à 4, et le bureau d'enregistrement du secrétariat général donne, les mardis et jeudis, tous les renseignements qui peuvent être demandés sur les affaires transmises au ministère. On entre à la division de comptabilité pour retirer les lettres d'avis de paiement, les lundis et les jeudis,
les lettres d'avis de paiement, les lundis et les jeudis, de midi à trois heures. Cabinet du ministre. Chef : Mauroy. Chef du bureau du cabinet : Boyer, O. e. Nomination et révocation des préfets, sous-préfets, secrétaires généraux et conseillers de préfecture ; Congés Affaires télégraphiques. Secours individuels ; Admissions dans les hospices et établissements de bienfaisance; Pensions aux externes des Quinze-vingts ; Légion d'honneur, médailles et autres récompenses honorifiques ; Demandes d'audience; Affaires réservées et non classées. 1re DIVISION. Secrétariat général. Chef : Dupuy, C. 1er bureau. Enregistrement et archives Chef : Leforestier, C. Ouverture, enregistrement, distribution et départ
archives Chef : Leforestier, C. Ouverture, enregistrement, distribution et départ de la correspondance; Renseignements généraux; Feuilles de travail pour les projets de loi, décrets et décisions présentés à l'Assemblée nationale, au président de la République et au conseil d'État; Conservation et expédition des décrets et décisions du pouvoir exécutif et des arrêtés ministériels, dépôt des lois et autres actes des précédents gouvernements; Distribution et envoi des circulaires et instructions: Bulletin officiel du département de l'intérieur; Archives du ministère; Légalisations; Personnel de l'administration centrale; Matériel et dépenses intérieures; Impressions et autographie Collection de documents et ouvrages administratifs. 2e bureau.–Personnel administratif et
Collection de documents et ouvrages administratifs. 2e bureau.–Personnel administratif et élections. Chef: Mauroy, C. Élections des représentants du peuple, des membres des conseils généraux, des conseils d'arrondissements et des conseils municipaux ; Dépenses relatives aux élections; Questions d'attributions, honneurs et préséances; Témoignages de reconnaissance publique ; Traitements, indemnités, pensions des préfets, sous-préfets, secrétaires généraux et conseillers de préfecture; Abonnements des préfets ; Caisses de retraite et pensions des employés de l'administration départementale; Poursuites des fonctionnaires départementaux électifs ou non électifs; Personnel des maires et adjoints et des conseils municipaux; Plaintes, poursuites et révocations. 3e bureau. –Gardes nationales. Chef : Lanné.
poursuites et révocations. 3e bureau. –Gardes nationales. Chef : Lanné. Recensement, organisation et mobilisation des gardes nationales; Élections des officiers, armement, munitions, service et discipline ; Officiers inspecteurs et contrôleurs d'armes ; Contentieux et dépenses ; Sapeurs-pompiers communaux.– Affaires militaires. Récompenses nationales, secours aux combattants de Juillet 1830, et de Février 1848, orphelins de ces deux époques. – Allocations aux condamnés politiques. Bibliothécaire : Kiel. Chef du service matériel : Créteil. UNE DIVISION. Sûreté générale, rue Hillerin-Bertin, 10. Chef : Doussy. 1er bureau.–Correspondance générale. Chef Gabourd. Correspondance générale ; Archives de la police, étrangers et visa de leurs passeports. 2e
de la police, étrangers et visa de leurs passeports. 2e bureau. Police générale et spéciale. Chef : Spicrenael. Service de la gendarmerie dans ses rapports avec le ministère de l'intérieur. Passeports et ports d'armes ; Personnel des agents de police ; Recherches dans l'intérêt des familles; Réfugiés étrangers; Permis de résidence des pensionnaires de l'État en pays étrangers; Surveillance légale des condamnés libérés. 3e bureau. Imprimerie et librairie. Chef: Roux. Surveillance générale de l'imprimerie et de la librairie, brevets des imprimeurs et libraires, librairie étrangère; Contrefaçons en France et à l'étranger ; Déclarations des diverses publications; Dépôt des livres, journaux,
l'étranger ; Déclarations des diverses publications; Dépôt des livres, journaux, estampes ou gravures publiés à Paris et dans les départements. Commissaires de police de l'imprimerie et de la librairie : Gaillard ; Piras. 2e DIVISION. Administration générale et départementale. Chef : Tonnet. 1er bureau.–Administration générale. Chef: Legoyt. Actes d'administration générale, division administrative du territoire; IPUat civil; Dénombrement quinquennal et mouvement annuel de la population; Police de la chasse ; Examen des travaux et des recueils administratifs des préfectures; Analyse et examen des votes des conseils généraux ; Archives de l'État ; Statistiques et archives des départements et des communes. 2e
; Statistiques et archives des départements et des communes. 2e bureau.–Administration et dépenses des parlements. Chef : Brissot de Warville. Affaires départementales ; Bâtiments départementaux autres que les prisons, casernement de gendarmerie ; Entretien des bâtiments des cours d'appel ; Dépenses, impositions extraordinaires, emprunts et budgets départementaux; Routes départementales;– Mobilier des préfectures et sous-préfectures. 3e bureau. Aliénés, enfants trouvés, établissements généraux de bienfaisance. Chef: Sers. Asiles publics et privés pour les aliénés; Enfants trouvés et hospices départementaux ; Établissements généraux de bienfaisance de Charenton, des Jeunes Aveugles, des Quelles-Vingts et des Sourds-Muets ; Sociétés de charité religieuse et sociétés de
des Sourds-Muets ; Sociétés de charité religieuse et sociétés de bienfaisance, mendicité, statistique des mendiants et indigents; Maisons de refuge; 3e bureau.–Prisons. Chef : Pellat – Régime des maisons centrales de force et de correction, des maisons d'arrêt et de justice, des maisons d'éducation correctionnelle, des colonies agricoles ; Patronage des jeunes libérés; Travail dans les prisons;– Transferts des condamnés; Construction et entretien des bâtiments ; Régie, administration et comptabilité ; Surveillance et inspection ; Personnel et liquidation des pensions des employés des prisons. 4e DIVISION. Administration communale et hospitalière. Chef : Jeze. 1er bureau.–Administration et comptabilité des communes. Chef
Chef : Jeze. 1er bureau.–Administration et comptabilité des communes. Chef : Pierret. Administration communale; Octrois ; Droits de location des places dans les halles, foires, marchés et abattoirs, droits de pesage, mesurage et jaugeage publics; Coupes extraordinaires de bois; Frais de casernement; Comptabilité des recettes et dépenses communales ; Budget, comptes d'administration ; Impositions, emprunts ; Compte annuel des emprunts et des impositions; Situation financière des communes ; Cotisations municipales; Pensions de retraite des employés des communes ; Fonds commun des amendes de police correctionnelle. 2e bureau.–Contentieux des communes. Chef: Margueritte. Conseils de pouvoirs et pourvois au conseil d'État; Réclamations
Margueritte. Conseils de pouvoirs et pourvois au conseil d'État; Réclamations contentieuses; Expropriations pour cause d'utilité publique (excepté en ce qui concerne la voirie) ; Actions judiciaires; Dettes anciennes; Transactions; –Responsabilité civile des communes; Légales et donations; Aliénations; Acquisitions ; Échanges ; Baux à long terme; Jouissance en nature par les habitants ; Parcours et vaine pâture; Pavage et trottoirs; Travaux; Distraction de presbytères et frais du culte; Tarif des pompes funèbres ; Cimetières. 3e bureau. Voirie vicinale et voirie urbaine. Chef : Meunier. Chemins vicinaux et ruraux, cours d'eau navigables et ponts communaux ; Voirie urbaine et alignements, acquisitions et
et ponts communaux ; Voirie urbaine et alignements, acquisitions et aliénations faites en concurrence; Droits de voirie ; Contentieux des chemins vicinaux et communaux et de la voirie urbaine; Police municipale. 4e bureau. Hospices communaux, bureaux de bienfaisance et monts-de-piété. Chef : Fontaine. Personnel, administration, comptabilité, contentieux des hospices et bureaux de charité et institutions du bienfaisance; Legs et donations en faveur de ces établissements; –Acquisitions, ventes et échanges ; Travaux et entretien des hospices ; Pensions à leur charge; Monts-de-piété, administration, personnel, comptabilité et contentieux; Subsidies générales aux hospices, bureaux de charité et institutions du bienfaisance. 5e DIVISION. Beaux-arts.