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le savant M. Belot dans son Histoire des Chevaliers, sur les épisodes qui caractérisent la vie active des Sociétés de publicains dès les temps les plus anciens de Rome et sur l'importance des procédés d'adjudications primitifs, pour les pâturages publics et les mines surtout, dès le début. J'y développe largement le rôle de l'action dans les grandes compagnies, d'où sortirent les jeux de bourse, les ruines, les fortunes subites au Forum auprès des deux Janus et, par suite, une ploutocratie qui, pendant un siècle, gouverna à Rome les affaires de la guerre et de la paix. M. Ferrero met tout
la guerre et de la paix. M. Ferrero met tout cela en activité dans son ouvrage, par le détail de ses récits. Il montre, dans ses conférences actuelles, l'engrenage naturel des faits, c'est-à-dire le désordre des mœurs sans autre principe que la passion de jouir, et, comme conséquence prochaine, la démagogie armée et puis le joug de fer de l'empire, s'imposant pour arrêter tous les désordres. J'y entrevois un profit certain pour mes propres idées; je le montrerai tout à l'heure. M. Ferrero a déjà fait quatre conférences sur les huit qui lui ont été demandées par le Collège de
huit qui lui ont été demandées par le Collège de France. Leur vogue ne fait que grandir par le nombre et, plus encore, par la haute qualité des auditeurs. Tous les journaux donnent à l'envi les résumés de chaque conférence et de nombreux interviews avec cette célébrité nouvelle. En sorte que, dans l'ensemble de ces comptes rendus, on peut retrouver, trait pour trait, les qualités qui contribuèrent au prompt et éclatant succès du livre. C'est l'analyse pénétrante et parfois minutieuse des événements, des personnages et des classes sociales qui est le secret de la couleur, de l'intérêt, de la vie
le secret de la couleur, de l'intérêt, de la vie de ces hautes études. Mais cette âme de race latine ne se perd pas dans les détails, elle veut surtout chercher la suite ininterrompue de l'histoire dans les actes bien précisés, dans le caractère des personnages et l'esprit des classes sociales, dans les motifs persistants et profonds de leur conduite au travers des affaires publiques. Sans être déterministe de parti pris, l'orateur, l'écrivain cherche sans cesse l'enchaînement des faits historiques dans TRAVAUX DIVERS. 477 leur ensemble mondial et dans leur chronologie. C'est ce qu'il appelle lui-même la philosophie de l'histoire.
chronologie. C'est ce qu'il appelle lui-même la philosophie de l'histoire. L'intérêt prédominant et la nouveauté vivante de ces éudes, nous l'avons indiqué, vient de leur modernité. On y trouve, avec une surprise satisfaite, ce qui avait été trop négligé jusque à ce jour; l'influence des faits économiques et de leurs agents principaux, ces financiers redoutables qui soutenaient et même achetaient les royaumes, réglaient la paix et dirigeaient la guerre à leurs profits. Et c'est ainsi, par exemple, que la première conférence de cette année démontrait que l'autorité persistante et dominatrice d'Auguste, ne lui vint pas surtout de ses qualités militaires,
d'Auguste, ne lui vint pas surtout de ses qualités militaires, malgré ses victoires, Philippes et Actium. Octave jeune était faible de corps et maladif. Ce furent ses aptitudes politiques, ce fut la connaissance de l'état des esprits et des passions de son peuple et de son temps qui le maintinrent au pouvoir. Auguste fut, ajoute-t-il, un grand financier. Il concentra entre ses mains toutes les affaires d'argent de l'Etat. C'était, dès ses débuts, la guerre déclarée à la ploutocratie. J'avais écrit, dans la conclusion des Mannieurs d'argent, que leur règne finissait à ce moment-là, unde regnarent nisi judiciariis legibus, suivant
finissait à ce moment-là, unde regnarent nisi judiciariis legibus, suivant le mot de Festus. « Auguste, qui ne voulait pas d'une pareille puissance à ses côtés, n'eut pas même à supprimer les compagnies, il n'eut qu'à arrêter le renouvellement des adjudications. » Il n'y eut, dès lors, plus de Sociétés par actions possibles, plus de spéculations, plus de jeux redoutables, puisque l'Etat s'était réservé le droit de constituer ces Sociétés et ainsi de créer ces valeurs échangeables. Je me bornais à constater que l'empire substituait d'une manière générale le régime de l'exploitation directe, par l'Empereur et l'Etat, au régime des
de l'exploitation directe, par l'Empereur et l'Etat, au régime des adjudications. Ma tâche était achevée. Mais on comprendra avec quelle avidité je pus lire, dans les résumés forcément incomplets des journaux, la suite logique de mon récit par les révélations de l'histoire d'Auguste. Ce fut la première forme des accaparements de l'empire par la prise de possession et l'administration des finances de l'Etat : ainsi, perception des innombrables impôts, exécution des grands travaux de tout ordre sur le territoire de l'empire, exploitation des terres et pâturages publics, des mines d'or, d'argent et de tous les produits du sol, l'Etat devant
d'argent et de tous les produits du sol, l'Etat devant tout faire par lui-même, par ses percepteurs et ses chefs hiérarchiques de travaux. C'est ce que fut, en petit, la suppression des fermiers généraux à la Révolution française. M. Ferrero disait, d'après un des résumés les plus autorisés : « Petit-fils d'usurier, Auguste avait le génie de la finance », et M. Ferrero nous le montre dans sa maison, restée si simple d'abord, « employant un bataillon d'affranchis à la tenue d'une comptabilité officieuse du monde romain ». Un autre résumé ajoute : « Il exploita directement toutes les mines
résumé ajoute : « Il exploita directement toutes les mines d'or du monde conquis et accrut ainsi considérablement les richesses de l'Etat. » Le règne des publicains et leurs entreprises étaient donc bien finis. L'empereur était seul maître dans l'Etat. Que je ne puisse avoir tout de suite, pour l'appeler à mon aide, le texte exact des détails que nous pouvons y entrevoir déjà! Mais je m'arrête, en admirant ce qu'il y a de profond, d'ingénieux et de piquant dans ces formes nouvelles et supérieures de l'histoire. Un écrivain des plus autorisés en la matière, Emile Faguet, disait, hier, dans
plus autorisés en la matière, Emile Faguet, disait, hier, dans un grand périodique : « Le succès de M. Ferrero au Collège de France n'est pas seulement un événement intellectuel très considérable à tous égards, il est très fécond en enseignements relativement à l'organisation même de l'enseignement supérieur en France. » Et maintenant, si l'on veut savoir ce que pense de notre pays cet éminent Italien, à la fois historien, orateur, philosophe et artiste, voici ce qu'il dit de notre capitale d'abord, et puis de notre race. Nous trouverons peut-être un profit à le lui entendre dire avec éloquence. «
un profit à le lui entendre dire avec éloquence. « Paris, c'est une féerie, oui, une féerie, car je ne trouve pas d'expression rendant plus complètement ma pensée. Il y a dans cette ville, qui est, sans conteste, la plus belle de l'univers, une harmonie de beauté qui surprend. On peut dire qu'elle contient des monuments de tous les styles, des habitations de toutes les formes architecturales, et cependant rien n'y détonne tout s'y tient pour constituer un pur joyau, où chaque chose est à sa place. Où il semble qu'elle ne pourrait pas être ailleurs qu'elle est. » Et
qu'elle ne pourrait pas être ailleurs qu'elle est. » Et il ajoutait : « Lorsque j'entends un Français comparer son pays à un autre, je ne puis m'empêcher de le trouver bien injuste. Où rencontre-t-on plus d'activité, d'intelligence, de travail que chez vous? Où il'y a-t-il plus de richesse et d'épargne ? Où l'histoire est-elle plus glorieuse ? Où la grande et moyenne culture intellectuelle est-elle plus générale? Comme partout, il se peut que vous souffriez de certaines difficultés inhérentes à tous les régimes, mais permettez-moi cette métaphore : La charpente est solide et la maladie, si maladie il y
charpente est solide et la maladie, si maladie il y a, est à fleur de peau. «La France est un vieux pays dont l'unité est faite depuis longtemps, et c'est sans doute pour cette raison que la civilisation, dans sa manifestation la plus élevée, a pénétré dans les couches profondes de la nation. » Illusions généreuses d'un hôte reconnaissant, dirai-je à mon tour, ou réalités admirables, je souhaite que, sans porter atteinte à la fermeté des sentiments et sans vaine faiblesse, ces paroles d'un étranger, d'un homme supérieur, restent gravées en France dans toutes les mémoires et dans tous les
en France dans toutes les mémoires et dans tous les cœurs. Ai-je besoin de dire qu'avant de publier cette discussion et cette correspondance privées, j'ai demandé et obtenu l'assentiment de M. Ferrero. Bien qu'à la veille de sa septième conférence au Collège de France, il a bien voulu répondre le jour même à cette demande que je considérais comme le plus élémentaire des devoirs. Dans sa prompte réponse, M. Ferrero a eu l'obligeance inappréciable de m'offrir une lettre de début ou une préface pour la publication que je fais entrevoir comme possible et peut-être prochaine. Je ne saurais trop lui
comme possible et peut-être prochaine. Je ne saurais trop lui en exprimer ma gratitude. Lorsque, dès ses premières conférences, ses succès en France lui valurent les félicitations officielles du gouvernement italien, la nouvelle en fut accueillie par les ovations enthousiastes de son auditoire de Paris. Il vient d'en être de même, lorsque l'opinion publique lui a fait ouvrir les rangs de la Légion d'honneur française. Nous reverrons sûrement M. Ferrero dans notre pays. Nous ne nous bornerons pas à étudier de loin ses beaux travaux. Nous l'espérons. Il reviendra se faire entendre encore dans ces auditoires français qu'il sait si
faire entendre encore dans ces auditoires français qu'il sait si bien apprécier et qui l'ont applaudi si chaleureusement. TRAVAUX DIVERS. Rivista di diritto commerciale, industriale e marittimo. Milano, casa editrice dottor Vallardi. Au moment où la Rivista di diritto commerciale achève la quatrième année de son existence, il n'est pas sans intérêt d'appeler l'attention sur cette jeune revue. Les noms de ses directeurs, Cesare Vivante et Angelo Sraffa, professeurs de droit commercial aux Universités de Rome et de Parme, ne pouvaient manquer de lui assurer un accueil favorable. Tous deux occupent, en Italie, une situation de premier plan, et leurs
occupent, en Italie, une situation de premier plan, et leurs remarquables travaux sont appréciés, en France, à leur juste mérite. Chacun des six fascicules annuels comprend deux parties d'importance égale. Dans la première sont réunis des dissertations doctrinales, des études de législation, des articles de variétés, des notices bibliographiques souvent fort étendues, comme celle qui a été consacrée, en novembre 1905, à l'ouvrage de M. Bourcart, sur les pouvoirs des assemblées générales des sociétés par actions. On y trouve enfin la mention des récentes publications, revues ou livres, italiennes et étrangères. La seconde partie est réservée à la jurisprudence et
étrangères. La seconde partie est réservée à la jurisprudence et reproduit les arrêts des Cours d'appel et de cassation en illustrant un certain nombre d'entre eux par des notes signées de noms connus. Elle est complétée par une revue de la jurisprudence commerciale des pays étrangers. La Rivista di diritto commerciale est résolument entrée dans le mouvement dont le premier signal avait été donné, en 1886, par les Années de Droit commercial. À côté des anciennes revues où l'étude des textes, l'analyse des points de détail, la discussion des questions d'application occupaient une place prépondérante, se sont fondées peu à
d'application occupaient une place prépondérante, se sont fondées peu à peu, dans la plupart des branches du droit, des organes nouveaux dont le but est différent. De ce nombre est la Rivista di diritto commerciale : son programme consiste à coordonner en système les prescriptions légales et à placer à leur base des constructions juridiques élevées avec une méthode de plus en plus rigoureuse. La loi commerciale doit se plier avec souplesse aux besoins variables qu'elle est appelée à satisfaire, et, plus que toute autre, est susceptible de se modifier sous l'influence des usages. Ce point de vue risquait d'autant
sous l'influence des usages. Ce point de vue risquait d'autant moins d'échapper à MM. Vivante et Sraffa que l'étude des usages commerciaux a toujours été l'une des préoccupations des jurisconsultes italiens. Aussi leur revue a-t-elle donné à l'une des subdivisions de la première partie le titre : Usi commerciali. D'ailleurs, en vertu de l'article 104 du Code de commerce italien, à défaut d'un texte exprès de la loi commerciale, l'usage est une source de droit applicable de préférence au droit civil, et la Cour suprême intervient, contrairement à la solution qui prévaut en France, pour redresser toute erreur des juges
qui prévaut en France, pour redresser toute erreur des juges du fond sur l'existence ou la portée d'usages invoqués devant eux. Les usages participent plutôt, en Italie, de la nature de la loi que de celle de la convention. M. Vivante répartit, sans doute, les usages en deux groupes et distingue ceux dont le fondement réside dans l'intention présumée des parties et ceux dont l'autorité est basée sur ce qu'ils sont généralement observés comme règle de droit. Mais l'existence du premier groupe d'usages est vivement contestée, notamment par M. Boffio, « materia di commercio et usi mercantili », qui n'admet
« materia di commercio et usi mercantili », qui n'admet que le second groupe. Il est donc naturel que la Rivista di diritto commerciale ait porté une attention spéciale sur les usi commerciali, et peut-être la science française, malgré la repugnance qu'elle éprouve à entrer dans cette voie, qui lui paraît incertaine et obscure, aurait-elle quelque avantage à pousser plus avant qu'elle ne l'a fait jusqu'à présent l'étude des usages commerciaux. Louis FRAISSAINGEA, Professeur de Droit commercial à l'Université de Toulouse. ACTES DE L'ACADÉMIE NOTICE SUR M. LÉON CLAUDE DIFFRE ANCIEN PROCUREUR GÉNÉRAL Lue par M. PAUL PUJOS à la
ANCIEN PROCUREUR GÉNÉRAL Lue par M. PAUL PUJOS à la séance du 24 janvier 1906; Dans cette notice, destinée, suivant la coutume de l'Académie, à rappeler le Souvenir d'un éminent magistrat et d'un excellent collègue, j'aurais voulu vous donner une vue d'ensemble de la longue carrière si bien remplie de M. Diffre, mais, durant vingt années, notre ami exerça ses fonctions loin de nous, à une époque de calme, où les magistrats, voués aux devoirs de leur état, protégés, dans l'exercice de leur fonction, par le principe d'autorité, étaient comme les peuples heureux, et n'avaient pas d'histoire. Je n'ai donc
les peuples heureux, et n'avaient pas d'histoire. Je n'ai donc pu recueillir que de trop brefs, mais précieux renseignements sur les premières années de sa carrière judiciaire, et je ne pourrai vous parler, avec quelques détails, que des dernières années vécues au milieu de nous, et qui furent aussi agitées que les premières avaient été calmes. Dans les temps troublés, les agitations et les disgrâces sont le lot des hommes de cœur qui dédaignent de se plier aux fluctuations de la politique. Or, M. Diffre était un caractère, un homme droit et énergique, un homme de volonté, de cette volonté
droit et énergique, un homme de volonté, de cette volonté que, dans une allocution vibrante d'enthousiasme littéraire et patriotique, il recommandait aux élèves du Lycée d'Agen : « Ce n'est pas vouloir que vouloir mollement, disait-il. La volonté que je réclame de vous, c'est celle qui imprime au caractère sa virilité...; c'est celle qui assure notre indépendance, notre dignité; c'est celle qui fera de nous, dans l'avenir, des unités sérieuses et respectées, ayant une valeur intrinsèque, sachant ne pas abdiquer et ne pas se réduire au rôle facile et humiliant de ces membres sans nom qui composent les foules et
de ces membres sans nom qui composent les foules et qui, à l'instar des zéros dans les nombres, n'empruntent de valeur qu'à l'unité, plus intelligente et plus énergique, dont ils servent aveuglément les calculs. C'est cette volonté énergique, ferme dans le bien, qui a dominé, dirigé la vie entière de M. Diffre, et qui nous permettra de la résumer d'avance en deux mots : une vie de travail et de devoir. Léon-Claude Diffre naquit à Ajaccio le 24 avril 1825. Après de brillantes études au Lycée de Narbonne, il vint à Toulouse et suivit les cours de l'École de Droit.
à Toulouse et suivit les cours de l'École de Droit. Reçu licencié en 1845, il obtint, en 1846, la grande médaille d'or, prix du doctorat; en novembre 1847, il soutint sa thèse sur un sujet bien choisi pour mettre en relief sa précoce érudition et son esprit juridique : "La rente quotidienne disponible et la réserve". Docteur en droit, il se rendit à Paris et fut admis dans le cabinet d'un avocat à la Cour de cassation. Il fut bientôt distrait de ses travaux par la révolution de 1848, et se trouva mêlé, malgré lui, aux agitations de la capitale;
se trouva mêlé, malgré lui, aux agitations de la capitale; entraîné avec ses camarades dans les réunions publiques ou, pour parler le langage du temps, dans les clubs, il y prit courageusement la parole pour réfuter et combattre les théories subversives qui étaient déjà en faveur à cette époque, mais qui n'avaient pas encore totalement perverti le bon sens public. Il fut même enrôlé dans la garde nationale. Heureusement pour lui, il n'en faisait déjà plus partie lorsque l'anarchie spontanée, qui surgit fatalement à toute défaillance de l'autorité, eut son plein épanouissement aux journées de juin 1848. Le 28 mars
plein épanouissement aux journées de juin 1848. Le 28 mars 1848, il avait été nommé substitut à Carcassonne. Il resta sept ans dans ce dernier poste, et c'est par des étapes successives, espacées, régulières, qu'il conquit tous les grades d'une carrière qui, grâce à l'autorité laissée aux chefs hiérarchiques, était beaucoup mieux dépendue qu'aujourd'hui contre les ambitions hâtives, encouragées et servies, aux dépens des plus dignes, par les influences parlementaires et autres. Procureur impérial à Céret le 20 janvier 1855, il fut successivement appelé, en cette qualité, à Saint-Affrique et à Lodève, ayant auprès de lui, dans toutes ces résidences,
à Lodève, ayant auprès de lui, dans toutes ces résidences, sa digne mère, objet de sa plus tendre affection, de ses prévenances les plus délicates; Ces années passées dans le calme des petites villes furent des années de travail et d'étude qui préparaient notre ami à de plus hautes fonctions. Je dois aux souvenirs affectueux et reconnaissants de deux de ses substituts, devenus de hauts et vénérés magistrats, de pouvoir rappeler les qualités et les mérites qui distinguaient leur chef: Très conscient de ce que l'administration d'un Parquet a d'arbitraire, très soucieux d'éviter l'erreur, il ne négligeait rien dans l'étude
très soucieux d'éviter l'erreur, il ne négligeait rien dans l'étude des dossiers, s'entourant de tous les renseignements, consultant souvent ses collaborateurs. Il traduisait ses décisions dans des rapports clairs, nourris, qui révélaient un labeur consciencieux, un souci constant de voir le vrai, de dissiper les moindres scrupules, de ne rien négliger pour faire œuvre de bonne justice. Il était imbu des vieilles traditions du Palais et ne savait point placer trop haut l'idéal du magistrat; il professait volontiers que le magistrat doit donner l'exemple, que sa vie doit être un enseignement s'il veut que ses décisions aient l'autorité nécessaire. Ces
enseignement s'il veut que ses décisions aient l'autorité nécessaire. Ces qualités éminentes le désignèrent à l'attention du garde des sceaux à l'heure de l'annexion de la Savoie : "C'est parmi nos magistrats d'élite qu'il fallait recruter des chefs de Parquet, chargés de la difficile mission de substituer nos habitudes judiciaires à celles d'un pays qui n'était pas conquis, qui ne se croyait pas inférieur au nôtre et dont l'abandon volontaire exigeait des ménagements délicats et un savoir-faire particulier. M. Diffre, nommé en 1860 procureur impérial à Annecy, contribua à cette œuvre avec un succès personnel très marqué, en organisant le
œuvre avec un succès personnel très marqué, en organisant le service de la justice dans cet arrondissement très important et le service des assises dans le département de la Haute-Savoie. Il en fut bientôt récompensé par sa promotion aux fonctions d'avocat général à la Cour d'appel de Chambéry. Ces fonctions convenaient bien à ses aptitudes et à son goût pour les études juridiques. Dispensé des soucis de l'administration, étranger aux préoccupations d'ordre politique, délivré des mille détails qui absorbent l'attention des chefs de Parquet, l'avocat général put s'adonner tout entier aux travaux de l'audience. Il savait écouter. À son tour,
aux travaux de l'audience. Il savait écouter. À son tour, il étudiait patiemment le dossier, relisait les pièces, méditait longtemps et apportait, à la Cour ces conclusions impartiales du ministère public qui sont une garantie pour les plaideurs et qui préparent si heureusement les décisions de la justice. Vif, instruit, énergique, notre collègue avait toutes les qualités qui assurent le succès d'un avocat général en Cour d'assises. Sans cesser d'être ferme pour la sauvegarde de l'ordre social, il se préoccupait surtout d'être juste et de ne jamais dépasser les limites du droit, même à l'encontre des malfaiteurs les plus dangereux.
du droit, même à l'encontre des malfaiteurs les plus dangereux. L'homme que nous avons connu si bon, si généreux, se plaisait à trouver une atténuation favorable quand elle ne portait pas atteinte à la saine justice. Il s'appliquait à calmer l'ardeur de ses collaborateurs dont l'expérience, encore incomplète, n'avait point été éclairée par la pratique de la vie, si fertile en enseignements de tout genre. Sa bienveillance et sa bonté naturelles n'excluaient pas la fermeté; il en donna la preuve à Chambéry : À la suite d'un incident d'audience qui provoqua un conflit entre le ministère public et le barreau,
provoqua un conflit entre le ministère public et le barreau, les avocats décidèrent de ne plus se présenter à l'audience. Les chefs de la magistrature intervinrent pour apaiser le différend; mais M. Diffre, fort de son bon droit, refusa de céder. Les avocats, de leur côté, s'obstinèrent, et pendant plusieurs mois les avoués se bornèrent, sans plaidoiries, à déposer les pièces et les conclusions sur le bureau de la Cour. L'avocat général s'imposa la tâche de dépouiller tous les dossiers et de donner dans toutes les affaires des conclusions d'autant plus étudiées qu'elles devaient suppléer à toute discussion contradictoire. Étant
plus étudiées qu'elles devaient suppléer à toute discussion contradictoire. Étant données l'aptitude au travail, l'impartialité et la haute compétence juridique du magistrat, il est permis de penser que la justice souffrit le moins possible de cette situation anormale. Les vacances judiciaires amenèrent l'apaisement, et à la rentrée intervint une transaction honorable pour tous. Le séjour de notre ami dans ce pays redevenu français lui permit d'étudier sur place l'organisation de la justice sarde, et j'aurai à faire part à l'Académie d'une intéressante étude, lue à la rentrée de la Cour de Chambéry, sur un sujet, encore aujourd'hui plein d'actualité. Le
de Chambéry, sur un sujet, encore aujourd'hui plein d'actualité. Le 4 juillet 1868, après huit ans de résidence en Savoie, au milieu de magistrats devenus ses amis, parmi lesquels il aimait à citer les noms de MM. Jolibois, Millevoye et Thiriot, il revint à Toulouse dans son pays d'adoption, en qualité d'avocat général. Quel était, à cette date, l'état des esprits ? Dans quel milieu l'avocat général venait-il exercer ses délicates fonctions ? Très peu d'entre vous peuvent se souvenir. Il est cependant nécessaire de le rappeler, d'un mot seulement et sans entrer dans le vif d'un sujet toujours brûlant