jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
sur l'insuffisance de ces dérogations individuelles. La Commission estime avec eux qu'il est injuste de prévoir pour l'avenir des dérogations générales accordées aux seules commandes passées en Allemagne pour la reconstitution des régions libérées par l'intermédiaire du Comptoir central d'achats en n'accordant la dérogation individuelle à l'acheteur français, ayant passé directement sa commande en Allemagne, que pour le contrat en cours d'exécution. On a fait valoir avec force que dans la situation actuelle au point de vue économique et financier, certains industriels des régions dévastées, craignant de trop s'engager, n'avaient encore passé en pays étranger qu'une partie de la commande
encore passé en pays étranger qu'une partie de la commande du matériel nécessaire et qu'ils seraient vraisemblablement amenés à passer dans l'avenir des commandes supplémentaires. Il serait inadmissible que dans cette éventualité la dérogation individuelle ne soit accordée qu'au matériel désigné avant le 8 mars 1921, à l'exclusion de celui qui pourrait être demandé ultérieurement pour l'achèvement de la reconstitution en cours. Un amendement avait été présenté, par notre collègue M. Plichon, pour compléter l'avant-dernier paragraphe de l'article 8 comme suit : « Des dérogations individuelles pourront être accordées pour les contrats en cours d'exécution et pour les commandes passées
les contrats en cours d'exécution et pour les commandes passées en vue de la reconstitution dans les pays dévastés. » Il a paru que l'expression de « contrats en cours » pouvait être interprétée d'une façon libérale de manière à étendre la dérogation à tout le matériel destiné à une usine en cours de reconstitution. M. le Ministre des Finances, consulté sur ce point par votre rapporteur, ayant répondu qu'il était d'accord avec votre Commission pour donner à la rédaction de la Chambre cette interprétation et nous ayant autorisé à consigner sa réponse dans notre rapport, l'amendement a été retiré
consigner sa réponse dans notre rapport, l'amendement a été retiré et c'est ainsi que la Commission peut aujourd'hui vous demander d'adopter le texte de la Chambre des Députés. Article 9. — La présente loi s'applique à l'Algérie, aux colonies et possessions françaises. Des dispositions seront prises pour son application dans les pays de protectorat. Cet article n'appelle aucun commentaire. PROJET DE LOI ARTICLE PREMIER. — Tout importateur de marchandises allemandes, quels que soient le pays de provenance et la nationalité du vendeur, versera au Trésor une fraction de la valeur de ces marchandises ne pouvant excéder 50 % et qui
de ces marchandises ne pouvant excéder 50 % et qui sera fixée par décret. Les sommes ainsi encaissées seront affectées à l'acquittement des obligations contractées par l'Allemagne en exécution des parties VIII et IX du Traité de Versailles. ART. 2. — Les versements prévus à l'article premier libéreront l'acheteur jusqu'à due concurrence vis-à-vis de son vendeur. ART. 3. — Les perceptions prévues à l'article premier seront effectuées par l'Administration des douanes, suivant les règles prescrites pour le recouvrement des droits de douane. Elles donneront lieu à la délivrance de récépissés distincts qui vaudront décharge pour la libération visée à l'article
distincts qui vaudront décharge pour la libération visée à l'article 2. ART. 4. — Les importateurs seront tenus de déclarer la valeur qui doit servir de base au prélèvement prévu à l'article premier ; cette valeur comprendra le prix d'achat majoré, s'il y a lieu, des frais de transport et d'assurance. Les importateurs devront joindre à leur déclaration, en original ou en copie certifiée conforme par l'autorité consulaire française du lieu de vente, une facture ou tout autre document (contrat d'achat, par exemple) mentionnant le prix d'achat des marchandises importées. La conversion en francs des marks ou autres devises étrangères
La conversion en francs des marks ou autres devises étrangères sera, le cas échéant, effectuée d'après le dernier cours officiel connu à la date de la déclaration en détail déposée à la douane. Les déclarations des importateurs pourront être contestées par les agents chargés de la perception du prélèvement. La contestation donnera lieu à l'expertise légale prévue en matière de douane. ART. 5. — Pour l'application de la présente loi, seront réputées allemandes : 1° Toutes marchandises qui, pour l'application des droits de douane, sont réputées d'origine allemande; 2° Toutes marchandises produites, fabriquées ou ayant subi un complément de main-d'œuvre
marchandises produites, fabriquées ou ayant subi un complément de main-d'œuvre dans un pays autre que l'Allemagne et dans lesquelles les éléments allemands (matière première, main-d'œuvre, etc.) interviennent pour 50 % au moins. Les contestations seront déférées, s'il y a lieu, à l'expertise légale prévue à l'article 4. ART. 6. — Toutes fausses énonciations ou déclarations et, d'une manière générale, toutes manœuvres tendant à éluder les dispositions de la présente loi constitueront des infractions qui seront instruites, jugées et punies comme en matière de douane. Sera considéré comme pénalement responsable, au même titre que l'importateur, tout vendeur, commissionnaire, intermédiaire (étranger ou
même titre que l'importateur, tout vendeur, commissionnaire, intermédiaire (étranger ou non) faisant entrer des marchandises allemandes en France, qui, par la remise à l'importateur français de documents inexacts, aura participé à la déclaration jugée fausse par l'Administration des douanes. ART. 7. — Les dispositions de la présente loi ne sont pas applicables : 1° Aux marchandises expédiées en transit ou placées en entrepôt; 2° Aux marchandises dont la commande a été effectuée aux maisons allemandes avant le 8 mars 1921 et sur le prix desquelles un acompte a été versé avant cette dernière date. ART. 8. — Des dérogations générales
avant cette dernière date. ART. 8. — Des dérogations générales aux dispositions des articles précédents pourront être accordées en considération : 1° De la nature et de l'espèce des marchandises; 2° Des conditions ou du lieu de la production ou de la fabrication; 3° De l'importation des marchandises sous le régime de l'admission temporaire; 4° De la restauration des régions libérées, lorsqu'il s'agira d'importations résultant de commandes effectuées par l'entremise du Comptoir central d'achats ressortissant à l'Office de reconstitution industrielle; 5° Des dispositions de l'article 68 du Traité de paix. Des dérogations individuelles pourront être accordées pour les contrats en
Des dérogations individuelles pourront être accordées pour les contrats en cours d'exécution. Ces dérogations seront accordées par une commission interministérielle constituée par décret rendu sur la proposition des Ministres des Affaires étrangères, des Finances, du Commerce et des Régions libérées. ART. 9. — La présente loi s'applique à l'Algérie, aux colonies et possessions françaises. Des dispositions seront prises pour son application dans les pays de protectorat. Elles donneront lieu à la délivrance de récépissés distincts qui vaudront décharge pour la libération visée à l'article 2. Texte voté par la Chambre des Députés et proposé par la Commission du Sénat. ARTICLE
des Députés et proposé par la Commission du Sénat. ARTICLE PREMIER. L'importateur de Marchandises allemandes, qu'ils que soient le pays de provenance et la nationalité du vendeur, versera au Trésor une fraction de la valeur des Marchandises jusqu'à ce que ce montant ne puisse excéder 50 % et qui sera fixée par décret. Les sommes ainsi encaissées seront affectées à l'acquittement des obligations contractées par l'Allemagne en exécution des parties VIII et IX du Traité de Versailles. ART. 2. Les versements prévus à l'article premier libéreront l'acheteur jusqu'à ce que ce montant atteigne la valeur du produit acquis vis-à-vis de
ce montant atteigne la valeur du produit acquis vis-à-vis de son vendeur. ART. 3. Les perceptions prévues à l'article premier seront effectuées par l'Administration des douanes, suivant les règles prescrites pour le recouvrement des droits de douane. Elles donneront lieu à la délivrance de récépissés distincts qui vaudront décharge pour la libération visée à l'article 2. ART. 4. La valeur servant de base au versement prévu à l'article premier sera, en principe, la valeur indiquée sur les factures, majorée, s'il y a lieu, des frais de transport et d'assurance. À défaut de factures, la valeur devra être déclarée par les
défaut de factures, la valeur devra être déclarée par les importateurs. Les énonciations des factures et les déclarations des importateurs pourront être contestées par les agents chargés de la perception. La contestation donnera lieu à l'expertise légale prévue en matière de douane. ART. 5. Pour l'application de la présente loi, seront réputées allemandes toutes marchandises produites ou fabriquées en Allemagne, ainsi que les marchandises partiellement produites ou fabriquées en Allemagne dans la valeur desquelles la main-d'œuvre ou la matière première réelle intervient pour moins de 50 %. Texte voté par la Chambre des Députés et proposé par la Commission du
la Chambre des Députés et proposé par la Commission du Sénat. ART. 4. Les importateurs seront tenus de déclarer la valeur qui doit servir de base au prélèvement prévu à l'article premier ; cette valeur comprendra le prix d'achat majoré, s'il y a lieu, des frais de transport et d'assurance. Les importateurs devront joindre à leur déclaration, en original ou en copie certifiée conforme par l'autorité consulaire française du lieu de vente, une facture ou tout autre document (contrat d'achat, par exemple) mentionnant le prix d'achat des marchandises importées. La conversion en francs des marks ou autres devises étrangères sera,
conversion en francs des marks ou autres devises étrangères sera, le cas échéant, effectuée d'après le dernier cours officiel connu à la date de la déclaration en détail déposée à la douane. Les déclarations des importateurs pourront être contestées par les agents chargés de la perception du prélèvement. La contestation donnera lieu à l'expertise légale prévue en matière de douane. ART. 5. Pour l'application de la présente loi, seront réputées allemandes : 1° Toutes marchandises qui, pour l'application des droits de douane, sont réputées d'origine allemande ; 2° Toutes marchandises produites, fabriquées ou ayant subi un complément de main-d'œuvre dans
produites, fabriquées ou ayant subi un complément de main-d'œuvre dans un pays étrangère intervient pour moins de 50 %. Les contestations seront déférées, s'il y a lieu, à l'expertise légale prévue à l'article 4. ART. 6. Toutes fausses énonciations ou déclarations et, d'une manière générale, toutes manœuvres tendant à éluder les dispositions de la présente loi constitueront des infractions qui seront instruites, jugées et punies comme en matière de douane. ART. 7. Les dispositions de la présente loi ne sont pas applicables : 1° Aux marchandises expédiées en transit ou placées en entrepôt ; 2° Aux marchandises dont le prix
placées en entrepôt ; 2° Aux marchandises dont le prix a été payé intégralement avant le 8 mars 1921. Texte voté par la Chambre des Députés et proposé par la Commission du Sénat. ART. 8. Sans changement. ART. 9. La présente loi s'applique à l'Algérie, aux colonies et aux possessions françaises. Des dispositions seront prises pour son application dans les pays de protectorat. ART. 10. Sans changement. ressortissant à l'Office de reconstitution industrielle ; 5° Des dispositions de l'article 68 du traité de paix (1); Sans changement. Art. 9. Sans changement. (1) Le 50 est dû à l'amendement de MM.
changement. (1) Le 50 est dû à l'amendement de MM. Sérot, Jourdain et plusieurs de leurs collègues.
XX XIV 4 Aimée Prix du Numéro: -Centimes. MARDI 22 Mars 1864. LE MINISTÈRE A L'ÉTRANGER * ? * i-[texte] i-[texte] •V^y t: Lf ; ii 4i f . fi >i , :n . :ird .* k • r : K » JOURNAL QUOTIDIEN LITTÉRAIRE ET COMMERCIAL PRIX D’ABONNEMENT : Un An 6 m. 8 m Le Gard et les départements limitrophes 48 25 13 Autres départements.. 54 28 15 Pour le Service à l'Étranger, le port en sus du prix fixé pour le Gard Pour les Abonnements et les Annonces on peut s’adresser place du Marché, 8, et au
Annonces on peut s’adresser place du Marché, 8, et au Pradier, 12, Les lettres non affranchies sont refusées. — Les manuscrits non insérés ne sont pas rendus. Le Courrier du Gard est désigné pour les annonces judiciaires des arrondissements de Nîmes, d’Uzès et du Vigan. PRIX DES ANNONCES Annonces .. S. 25 c. la ligne Réclames....... .c.... 40 c. MM. Havas, Laffitte, Bulle et Ch., place de la Bourse, 8, et Fontaine, rue de Trévise, 22, sont seuls chargés de recevoir les Annonces à Paris. [texte manquant] AVIS, 21 Mars 1864. Tout le monde a remarqué à quelle insignifiante minorité
1864. Tout le monde a remarqué à quelle insignifiante minorité le ministère Palmerston a évité un blâme de la chambre des communes à propos du maintien de M. Stansfield à l'amirauté. Après les nombreux orateurs qui ont été entendus dans la délibération qui a précédé le vote, les journaux de Londres constatent avec une grande énergie le tort que s’est fait le cabinet en persistant à couvrir inconsidérément et hors de raison, l'un de ses membres si déplorably compromis. “Une majorité de dix voix, s’écrie le Morning Herald, dans une chambre où les membres étaient passablement nombreux, n’a pu épargner
chambre où les membres étaient passablement nombreux, n’a pu épargner à M. Stansfield la honte qui lui est due aux yeux de tous ceux que ne dominent pas les intérêts de parti. Un concours de circonstances explique seul un vote qui, nous osons le croire, est complètement opposé aux sentiments ordinaires d’une assemblée composée de gentlemen anglais. Au nombre de ces circonstances, signalons l'avis donné, à courte échéance, par sir H. Stracey au sujet de sa motion, et l’absence de beaucoup de membres de l’opposition. Nous devons, toutefois, exprimer le regret d’avoir vu l’esprit de parti exercer, pour le moment,
regret d’avoir vu l’esprit de parti exercer, pour le moment, son influence sur les représentants du pays au point de les entraîner à ce qui est, pour parler clairement, une justification de M. Stransfield, en sa qualité d’agent, de banquier, de caissier général au compte des conspirateurs italiens, d’ami de cœur du seul homme qui, au temps où nous vivons, ose prêcher ouvertement l’assassinat.” Le Times regrette beaucoup, de son côté, que le gouvernement anglais n’ait pas envisagé à un point de vue plus élevé ce que sa position vis-à-vis de l’Empereur des Français lui prescrivait dans cette occurrence. Une
de l’Empereur des Français lui prescrivait dans cette occurrence. Une simple explication des faits eût mieux valu pour s’excuser auprès des honnêtes gens en France qu’une affectation de dignité dédaigneuse. “On peut, ajoute le Times, mépriser les insinuations d’un ennemi; mais les réflexions qui viennent de la part d’un ami attristé méritent plus de considération. Ce n'est point amender les choses que de faire servir une question de cheval de bataille dans un intérêt de parti. Il eût été plus convenable que, mettant de côté tout intérêt de ce genre, on se soit, des deux côtés de la chambre, accordé
on se soit, des deux côtés de la chambre, accordé pour exprimer spontanément le regret des fautes et des erreurs de conduite qui ont été commises.” La plupart des autres journaux de Londres opinent dans le même sens que le Morning Herald et le Times, et regrettent que cette déplorable affaire ne se soit pas terminée d’une manière plus favorable à l’honneur et à la considération de la nation anglaise. “L’Empereur des Français et la nation française, dit à ce propos la principale feuille de la Cité, peuvent être persuadés que le peuple anglais, dont le jugement ne se laisse
que le peuple anglais, dont le jugement ne se laisse point égarer par la lutte des partis parlementaires, envisage bien différemment qu’eux la question.” En résumé, après la lecture des débats des communes, on peut dire en toute assurance que la position de M. Stansfield est pire que jamais. Non seulement il ne s’est pas disculpé des faits relevés contre lui dans l’acte d’accusation, mais il s’est condamné lui-même par des subterfuges qui déconsidèrent la chambre dont il est membre et le gouvernement dans lequel il occupe le poste si élevé où le maintient l'orgueil insensé de ses principaux collègues.
élevé où le maintient l'orgueil insensé de ses principaux collègues. Hier ont commencé le bombardement de Fredericia et celui du côté sud du Duppel, Cette dernière nouvelle a confirmé ce que nous savions déjà du système d’attaque imaginé par les assiégeants de cette place. Il consiste à élever et à faire jouer des batteries contre les deux ailes de la position sans attaquer le centre qui est trop formidable. Ce n’est même qu’en triomphant de difficultés inouïes que les Prussiens parviennent à ouvrir des tranchées dans ce sol détrempé qui se liquifie en boue sous la pelle des travailleurs. La
se liquifie en boue sous la pelle des travailleurs. La chambre belge, dans sa séance du 48, a voté à l’unanimité une loi qui autorise la concession d’un chemin de fer d’Anvers à Tournai et à la frontière française dans la Section de Douai. Plusieurs orateurs ont présenté des observations de détail sur les conditions des concessions et l'évaluation des tarifs en général. Le roi Léopold dont plusieurs journaux ont annoncé un voyage à Paris, quitte Londres pour se rendre directement à Bruxelles. On parle de la prochaine constitution ministère conservateur sous la présidence de M. Devaux. Les opérations électorales
conservateur sous la présidence de M. Devaux. Les opérations électorales ont commencé hier dans la 1re et dans la 5e circonscription de Paris. Les votes recueillis sont, pour cette journée, beaucoup moins nombreux qu’au 31 mai, surtout dans le premier collège, où MM. Carnot, Pinard et Laboulaye sont en compétition. Il n’y aura probablement pas de résultat au premier tour de scrutin. Dans la 5e circonscription, M. Garnier-Pagès semble devoir l’emporter de haute lutte sur ses concurrents, MM. Tolain, candidat ouvrier, et M. Th. Bac. Ernest Roussel. Nous empruntons au Siècle la correspondance particulière suivante : Sonderbourg, 3 mars. Mon
Siècle la correspondance particulière suivante : Sonderbourg, 3 mars. Mon cher directeur, Rien de nouveau à Duppel jusqu’au moment où je vous écris ces lignes. Chaque matin on s’attend à être réveillé par le bruit des trois cents pièces de canon qui sont en ligne de part et d’autre et chaque matin on est déçu dans son attente... j’allais dire dans son espérance, tant chacun ici est impatient d’arriver à un dénouement quelconque. Le temps est horrible : il fait froid, la neige tombe à flocons et les soldats usent leur énergie et leur santé dans un service pénible et
leur énergie et leur santé dans un service pénible et stérile, Malgré le mauvais temps et le mauvais état des chemins, dans lesquels on enfonce parfois jusqu’à mi-jambes, je suis allé hier, en compagnie de M. Dicey, correspondant du Daily Telegraph, et d’un officier suédois, M. Y. Björck, dans les fortifications, dans le village abandonné de Duppel. Un poète eût trouvé un poème tout écrit sur le mur de chacune de ces maisonnettes, dont l’extérieur frappant contraste si péniblement avec l’intérieur vide et désolé. On sent que le bonheur, un bonheur calme et modeste comme est le vrai bonheur, habitait
bonheur calme et modeste comme est le vrai bonheur, habitait ces paisibles demeures avant que l’arrivée soudaine, presque foudroyante, des ennemis ne donnât l’alarme en commandant la fuite. Quel trouble, quel désespoir parmi ces campagnards, et que de vieillards ont dû pleurer le chaume qui les abrita longtemps et qu’ils ne reverront plus jamais ! Quant à moi, je n’ai rien vu qui éveillât des sentiments plus mélancoliques que ce joli petit pays, où tout respire le calme et la simplicité, condamné à mort par les nécessités de la guerre. En voyant Duppel, aux maisonnettes basses et régulières, aux murs
En voyant Duppel, aux maisonnettes basses et régulières, aux murs en briques blanches et aux croisées vertes, anciennes pensées à ces villages en bois peint fabriqués à Nuremberg pour l’amusement des enfants. La foudre des canons les aura bientôt renversées, comme ferait d'un joujou véritable un enfant capricieux et brutal. Au moment où nous montrons à un officier de ronde, qui nous le demande, notre sauf-conduit, nous entendons à peu de distance un certain nombre de coups de fusil. Ce sont les avant-postes danois aux prises avec les avant-postes prussiens. Ils se tirent à courte distance et s’ajustent souvent après
Ils se tirent à courte distance et s’ajustent souvent après s’être parlé par signes. Tristes combats ! Puisque les Prussiens mettent à attaquer le temps de la réflexion et qu’ils nous laissent des loisirs, je veux vous dire aujourd'hui comment on vit ici. Il sera toujours trop tôt, hélas ! malgré l’impatience générale, de vous dire comment on a cessé d’y vivre. Ce n’est pas précisément ici que je conseillerais aux personnes amies de leurs aises et de la bonne table de venir se fixer en ce moment. On se loge à Sonderbourg où on peut et comme on peut
loge à Sonderbourg où on peut et comme on peut ; on mange où cela se trouve. Les moineaux dans les champs n’ont pas de repas moins réguliers que les hommes dans ce belliqueux mais peu confortable village. Je sais bien qu’il serait à peu près impossible qu’il en fût autrement, aussi n’est-ce point pour formuler aucun blâme que je dis cela, mais uniquement pour constater un fait. Quand on a par trop faim, qu’il soit huit heures du soir, huit heures du matin, midi ou minuit, on cherche quelque part quelque chose à manger ; si on en trouve,
part quelque chose à manger ; si on en trouve, c’est à merveille, si on n’en trouve pas, on se console en pensant qu’on sera peut-être plus heureux le lendemain. Hier, par exemple, vingt-six officiers ont dîné parfaitement d'un riz au lait et d’un ragoût de viande hachée et non hachée, chez le maître d’hôtel où loge M. Galigny, le correspondant du Times. Aujourd’hui, il n’y avait, dans cette même maison, de dîner pour personne. Ce n’est pas tous les jours fête. Le correspondant du Times est venu me conter ses malheurs. J’avais une boîte de conserves de la très
ses malheurs. J’avais une boîte de conserves de la très belle fabrique, à Copenhague, de notre compatriote M. Beauvais (la Providence en boîtes de fer-blanc). La pointe d’un sabre enlève le couvercle, et nous sommes à la tête d’un excellent pot-au-feu à la française ! Une autre fois, c’est moi qui irai frapper au buffet de mon confrère... s’il a un buffet. Il y a pourtant une table d’hôte qu’on sert à deux heures, dans la maison où j’ai eu le bonheur rare de trouver une chambre avec sorte de longue caisse qui me sert de lit, et qui s’appelle
longue caisse qui me sert de lit, et qui s’appelle ici un lit; mais cette table d'hôte est bien moins faite pour égayer l’estomac des convives que pour assombrir leur esprit en leur suggérant les pensées les plus mélancoliques. À Sonderbourg, l’ordinaire (heureuse application du mot) se compose invariablement pour tout le monde de quelque chose de liquide qui sert de soupe, et d’un plat de ragoût de viande déjà bouillie. Ni poisson, ni légumes, ni dessert, ni quoi que ce soit en dehors de cela. Un jour, c’est du bouillon gras ; le lendemain, la soupe douce. Avec le
bouillon gras ; le lendemain, la soupe douce. Avec le bouillon gras de ce pays, le catholique le plus croissant et le moins casuiste ne se ferait aucun scrupule d’administrer le baptême, que pourtant on doit pratiquer avec de l’eau claire rigoureusement. Quant à la soupe douce à la Duppel, je veux en donner la recette pour les amateurs d’expériences qui seraient tentés de faire celle-là : Prenez un pot quelconque — je crois qu’il n’est pas indispensable qu’il soit propre mettez de l'eau, des boulettes de viande hachée, des pruneaux, quelques raisins de Corinthe, des ronds de citron, du