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objets d'une valeur correspondante. C'est une simple affaire d'aménagement intérieur de mettre à la portée des villages, au moyen de succursales, de télégraphes, de téléphones, les facilités d'approvisionnement jusqu'ici réservées aux villes. Les frais de transport qui aujourd'hui font monter si fortement le prix des choses, rentreront dans les frais généraux supportés par la communauté et pourront même être réduits à néant, s'il lui plaît d'organiser l'exploitation des messageries en service public gratuit. Je ne m'amuserai pas, d'ailleurs, à suivre dans le détail infini de leur application les principes que je me suis attaché à établir, à montrer, par exemple,
je me suis attaché à établir, à montrer, par exemple, comment entre les entrepôts et les différents corps de métier s'établira un va-et-vient distribuant les produits, au mieux de l'intérêt général et particulier, sur toute la surface du territoire ; comment chacun sera libre de satisfaire ses goûts et pourra, s'il le veut, voyager hors de son pays en se faisant donner sur l'étranger une lettre nationale de crédit, qui, par une simple opération de comptabilité, rentrera dans la balance de l'échange international. Avec un peu d'imagination il est aisé de se figurer le fonctionnement des rouages secondaires, dont sera
de se figurer le fonctionnement des rouages secondaires, dont sera nécessairement compliquée la machine sociale ; il me suffit d'avoir indiqué, aussi nettement que je l'ai pu, comment est possible et praticable l'agencement des pièces maîtresses. LE RÉGIME SOCIALISTE 21 CONCLUSION Le voyageur sur le point d'arriver au sommet de la montagne qu'il a patiemment gravie se retourne souvent pour embrasser du regard l'espace qu'il a parcouru. Ainsi veux-je, en achevant cette étude, jeter un coup d'oeil rapide sur la route que j'ai suivie. Elle se divise en trois étapes. J'ai passé en revue, dans la première, une série de
J'ai passé en revue, dans la première, une série de principes généraux fournis par la science de l'homme et par celle des sociétés ; dans la seconde et la troisième, les conséquences sociales qui en découlent. Autrement dit, dans la première partie de ce travail, j'ai tâché d'établir sur un terrain solide les fondations philosophiques et juridiques de la société qui se construit lentement, non pas seulement dans le cerveau des penseurs, mais sur le terrain de la réalité, derrière la façade lézardée de la société contemporaine. J'ai mis à nu et à l'épreuve les assises sur lesquelles reposera cette
nu et à l'épreuve les assises sur lesquelles reposera cette vaste Coopérative nationale où le bien-être et la liberté des individus doivent résulter de l'association des hommes et de la socialisation des choses. La régie étant que dans toute grande transformation historique le droit idéal de la veille devienne le droit positif du lendemain, je pourrais dire que, en vue de la révision nécessaire et prochaine du droit ayant eu cours au dix-neuvième siècle, j'ai préparé pour la Constitution sociale du siècle qui vient les matériaux dont peut se former une Déclaration nouvelle des Droits politiques et économiques de l'Homme
une Déclaration nouvelle des Droits politiques et économiques de l'Homme et du Citoyen. Dans les deux dernières parties, sans prétendre à dessiner un tableau complet de la société future dans son infinie complexité, j'ai tracé les grandes lignes de la double organisation qui permettra de faire passer ces droits au rang des réalités vivantes. Je m'arrête au seuil d'une étude toute différente, qui serait le complément naturel de celle-ci : Quels sont les voies et moyens les meilleurs pour passer de ce qui est à ce qui doit être ? Une profonde transformation sociale, comme celle du régime capitaliste et
Une profonde transformation sociale, comme celle du régime capitaliste et bourgeois en régime socialiste et vraiment démocratique, peut s'accomplir de deux façons différentes, non contradictoires, par révolution brusque et violente, par évolution lente et douce. Une révolution ne se fait pas suivant un programme. L'imprévu y joue un rôle immense ; l'élan fougueux des uns et la résistance aveugle des autres ont pour résultante un mouvement cahoté qui semble fantasque et incohérent à défier tout calcul. L'évolution, marche normale des sociétés, se prête seule aux calmes études des théoriciens et seule est susceptible d'un tracé méthodique. Tout homme aimant l'humanité
seule est susceptible d'un tracé méthodique. Tout homme aimant l'humanité doit, sans aucun doute, préférer l'évolution et souhaiter que la force intervienne le moins possible dans le règlement des affaires humaines. Mais, comme les souhaits les meilleurs ne suffisent pas à garantir un dénouement pacifique au conflit des intérêts et des volontés, j'estime, ainsi que disait mon ami Malon, qu'il faut être « révolutionnaire au besoin et réformiste toujours ». Cela signifie que, pour préparer l'avènement de la société nouvelle, il faut concevoir et réclamer une série de réformes progressives, tout en se tenant prêt à profiter des crises qui
tout en se tenant prêt à profiter des crises qui peuvent accidenter la marche régulière des choses. Il y aurait, par suite, deux ordres de questions à traiter pour qui voudrait étudier la transition d'Aujourd'hui à Demain : 1° Quelle organisation donner au parti socialiste, pour qu'il soit fort et solidement uni aux jours de la lutte décisive? 2° Quelles modifications successives apporter à la société actuelle pour en adoucir et en accélérer la métamorphose? Il faudrait alors sur chacun des points que nous avons touchés au cours de ce travail un projet, presque un devis. Cela fait (et cela
travail un projet, presque un devis. Cela fait (et cela serait matière à de nombreuses études de théorie appliquée dont quelques-unes ont été déjà tentées), il resterait encore une autre tâche à remplir. Il faudrait, parmi les réformes possibles, choisir, pour en poursuivre la réalisation immédiate, les plus urgentes et les plus mûres ; il faudrait, pour mener à bien chacune d'elles, travailler à faire converger les diverses actions exercées par les différents groupes socialistes; il faudrait discuter les ententes possibles avec les groupes voisins ; il faudrait, en un mot, résoudre, à mesure qu'ils se posent, les délicats problèmes
mot, résoudre, à mesure qu'ils se posent, les délicats problèmes d'une tactique qui, dans chaque pays, varie nécessairement au jour le jour, suivant la conduite des adversaires et les circonstances intérieures et extérieures. Mais, sans nier l'importance et l'intérêt de ce genre de problèmes, je crois qu'ils sont du ressort des hommes d'action et de la polémique journalière plus que des théoriciens et du livre. J'ai limité mon ambition à dresser devant les yeux de tous ceux que préoccupe la question sociale une vue d'ensemble de ce qui me paraît juste, raisonnable et possible. Si l'on me demande à quoi
juste, raisonnable et possible. Si l'on me demande à quoi est utile cette esquisse "d'une société qui, tout en ayant ses racines dans la société actuelle, s'élève au-dessus d'elle et est ainsi à demi idéale, je LE REGIME SOCIALISTE répondrai que montrer l'idéal, c'est d'abord créer une tendance à le réaliser ; que c'est ensuite fournir à ceux dont la poussière du combat peut troubler et gêner la vision le seul moyen pratique de discerner si telle ou telle mesure proposée est bien orientée dans le sens de l'avenir. Chaque fois qu'une société fait un pas, on ne peut juger
fois qu'une société fait un pas, on ne peut juger si c'est un recul ou un progrès sans regarder à l'horizon le point où elle doit aboutir. Pour savoir si l'on est dans le bon chemin, il faut savoir où l'on veut aller. L'œuvre que j'achève, pour imparfaite qu'elle soit, aura répondu au désir qui me l'a fait entreprendre, si elle dissipe quelques-uns des préjugés et des malentendus qui dirigent les chercheurs de bonne volonté, si elle aide surtout les hommes à s'acheminer au bonheur par la liberté, et à la liberté par une organisation sociale équitable et rationnelle. Et
la liberté par une organisation sociale équitable et rationnelle. Et maintenant va et suis ton destin, petit livre, où j'ai mis le meilleur de moi-même, ma pitié pour ceux qui souffrent, ma foi en l'avenir, mon amour de la justice et de la vérité. Puisses-tu faire penser ceux qui te liront et susciter en eux, avec les critiques fécondes qui corrigent et complètent l'ouvrage critiqué, la résolution calme et inlassable de rendre plus humaine, plus fraternelle, plus rayonnante la société où vivront nos successeurs sur la terre ! GEORGES RENARD. FIN 24 LA REVUE SOCIALISTE L'ERREUR JUDICIAIRE L'erreur judiciaire est
FIN 24 LA REVUE SOCIALISTE L'ERREUR JUDICIAIRE L'erreur judiciaire est de tous les temps, de tous les pays. Nous en avons les plus récents, les plus forts exemples, de Pierre Vaux jusqu'à Naudin, l'année dernière. Et le cas de Pierre Vaux n'inaugure pas la série des méfaits, des crimes judiciaires. Car, il n'y a pas, la plupart du temps, dans les jugements iniques qui frappent des innocents, une excuse dans la fragilité fatale des jugements humains. Presque toutes les grandes erreurs judiciaires auraient pu être évitées. Presque toutes sont le fait de la légèreté ou de la passion des juges.
fait de la légèreté ou de la passion des juges. Il a paru, sur ce sujet, une remarquable étude de deux avocats, MMes Maurice Lailler et Henri Vonoven, qui ont clairement analysé, avec preuves à l'appui, les causes des erreurs judiciaires. Livre terrible, en ce qu'il montre de quel rien dépend le sort d'un homme devant la justice ! Livre réconfortant, en ce qu'il montre la possibilité d'une justice presque parfaite, à peu près impeccable. Que faudrait-il pour atteindre à ce résultat? Un simple effort moral de la part de tous. Nous considérons tous et toujours l'accusé comme coupable. Il
tous. Nous considérons tous et toujours l'accusé comme coupable. Il faut s'accoutumer à considérer comme innocent l'accusé le plus compromis jusqu'à la preuve absolue, totale, aveuglante: « Un coupable puni est un exemple pour la carlaille; un innocent condamné est l'affaire de tous les honnêtes gens », écrivit La Bruyère. MM. Lailler et Vonoven ont rangé leurs observations sous les six rubriques suivantes : 1° La passion publique ; 2° Les témoignages ; 3° Les experts; 4° Le juge d'instruction ; 5° L'audience; 6° Inégalité de l'accusation et de la défense. Parcourons ces divers chapitres. La passion publique — que
défense. Parcourons ces divers chapitres. La passion publique — que Voltaire appelait la « démence de la canaille » —• est une source prodigieuse d'erreurs judiciaires. C'est la clameur accusatrice Dont la stupidité formidable rugit, chante Victor Hugo. C'est la calomnie de Beaumarchais. Personne L'ERREUR JUDICIAIRE 25 n'est à l'abri des fureurs imbéciles de la foule. Ainsi fut roué Moritain, accusé d'avoir assassiné sa mère — et reconnu innocent quelque temps après son exécution. Lire là-dessus les pages magistrales de Voltaire. Et pourtant, nulle animosité primordiale des gens contre l'accusé. L'accusation est née de rien, de bavardages, d'imaginations. Pour que
L'accusation est née de rien, de bavardages, d'imaginations. Pour que le plus sot propos se répande « il ne lui faut, dit Montaigne, ni matière, ni base; laissez-le courir, il bâtit aussi bien sur le vide que sur le plein... L'erreur particulière fait premièrement l'erreur publique, et, à son tour après, l'erreur publique fait l'erreur particulière. Ainsi va tout ce bastiment, s'étoffant et formant, de main en main, de manière que le plus éloigné témoignage en est mieux instruit que le plus voisin et le dernier informé mieux persuadé que le premier. C'est un progrès naturel ; car quiconque croit
le premier. C'est un progrès naturel ; car quiconque croit quelque chose estime que c'est ouvrage de charité de le persuader à un autre, et, pour ce faire, ne craint point d'ajouter, de son invention, autant qu'il veut être nécessaire en son conte pour suppléer à la résistance, et au défaut qu'il pense être en la conception d'autrui. » S'il en est ainsi de la clameur publique, lorsqu'elle ne s'élève pas par la colère, le ressentiment, la haine, on devine l'acharnement lorsque la foule est mue par quelquun de ces violents mobiles— injuste de bonne foi. Quelquefois la foule est
violents mobiles— injuste de bonne foi. Quelquefois la foule est le jouet des vrais coupables, de qui elle sert inconsciemment les intérêts : cela est fréquent dans les crimes où se mêle la politique — nous le verrons plus loin. La presse représente l'opinion de la foule. Le plus souvent immonde, comme l'a qualifié Zola, elle se fait ministère public. Elle publie les interrogatoires, les notes de police, les charges de l'instruction secrète, qui n'est secrète qu'en ce qui concerne l'accusé. « Quiconque prend la défense d'un accusé est tenu pour un peu traître à la société qui accuse, et
pour un peu traître à la société qui accuse, et déclaré tout au moins ennemi de l'ordre » — constatent MM. Lailler et Vonoven. Ils constatent aussi que la presse, si prompte à accuser, se garde bien ensuite de faire amende honorable, moins empressée à réparer ses torts. On voit lancer les accusations les plus sottes. Leur fausseté démontrée, il n'arrive guère que leurs auteurs prennent soin de les retirer honnêtement. Les juges, inclinés à la culpabilité, sont trop sujets à faire dévier, dans le sens de leur conviction, les témoignages maladroits et difficiles. Malheureux témoins, malmenés à l'instruction et
témoignages maladroits et difficiles. Malheureux témoins, malmenés à l'instruction et à l'audience, dont on ne veut pas entendre ce qu'ils disent, mais ce que les magistrats voudraient leur entendre dire : malheureux témoins dont l'un s'écriait un jour, devant le président d'assises qui l'interrompait à chaque instant : « Comme c'est difficile de dire la vérité devant vous ! » Puis, des témoins se trompent sincèrement. Aux témoins qui se trompent de bonne foi, aux témoins impressionnés par les magistrats, 26 LA REVUE SOCIALISTE il faut joindre les témoins, indignes ou coupables. En somme, tout témoignage doit être suspect. Il
ou coupables. En somme, tout témoignage doit être suspect. Il n'est de suspects pour les juges que les témoins à décharge, dérangeant leur système; les témoignages des victimes, des intéressés sont acceptés comme la vérité indiscutable par les juges instructeurs. Dans les affaires de viol, d'attentat à la pudeur, d'outrage aux mœurs, c'est le plus souvent sur les dépositions des victimes que sont condamnés les accusés. Que d'exemples de la fausseté de ces témoignages! En 1883, un bûcheron Sauttier, est condamné aux travaux forcés pour viol d'une petite paysanne. Trois ans après, la fille Pliotton, poursuivie pour infanticide, avoue qu'elle
ans après, la fille Pliotton, poursuivie pour infanticide, avoue qu'elle a faussement accusé Sauttier. Il y a des exemples de filles ayant dénoncé et fait condamner des innocents — reconnues vierges par la suite. La crédence accordée aux témoins assermentés donne naissance aux pires erreurs. En face d'un témoin assermenté, les magistrats ne doutent jamais. Vingt témoignages ne prévalent pas contre la parole d'un agent imbécile, d'un gendarme idiot. Les agents ont toujours vu sûrement, entendu exactement : ce sont des enregistreurs parfaits... et cependant, que de fois il a fallu rejeter leur témoignage devant la vérité survenue ! Les
fallu rejeter leur témoignage devant la vérité survenue ! Les confusions de physionomies sont quotidiennes. Ajoutez l'hystérie, la suggestion, l'hallucination ! Après les témoins assermentés, les experts de tous ordres ont la confiance de la magistrature. Les magistrats se retranchent derrière l'expertise légale — toute autre est non avenue. Or, l'expert est nommé par le juge d'instruction — toujours inclinant à la culpabilité. Les experts inclinent en ce sens, comme le juge, le gendarme, presque fatalement. Ce sont des professionnels, ils vivent de ces expertises ; ce ne sont pas des esprits libres, dégagés de toute contrainte. Comme les aliénistes,
des esprits libres, dégagés de toute contrainte. Comme les aliénistes, ils sont disposés à l'erreur, de par leur science même ou leur métier. Les erreurs des experts ne se comptent plus. Tout le monde connaît les dernières — celle du rapport de M. Flory, sur le Panama — une erreur de 860,000 francs dans la vérification des comptes. On se rappelle l'affaire de la femme Druaux, condamnée pour empoisonnement, — et, quelques années après, d'autres personnes étant mortes dans la maison, on trouva que les décès étaient dus aux émanations d'un four à chaux voisin ! Cependant, les experts avaient
d'un four à chaux voisin ! Cependant, les experts avaient conclu à l'empoisonnement par la cantharidine ! Mais nous arrivons aux magistrats eux-mêmes. Jusqu'ici, ils se réfugiaient derrière les témoignages, les expertises. Que d'erreurs dues aux juges eux-mêmes, maladroits ou partiaux. C'est le juge d'instruction qui abuse du huis-clos et du secret pour arracher à des accusés l'aveu des crimes qu'ils n'ont pas commis. C'est le juge d'instruction inclinant à sa conviction les témoignages qui s'en écartent, forçant ou diminuant les témoignages. Heureusement, la loi L'ERREUR JUDICIAIRE 27 nouvelle ouvre la porte de l'instruction à l'avocat : désormais, l'accusé peut
la porte de l'instruction à l'avocat : désormais, l'accusé peut se refuser à tout interrogatoire hors la présence de son défenseur. C'est le président d'assises, rarement impartial, entraîné à prouver la culpabilité de l'accusé, accueillant favorablement les témoins pour, bousculant les témoins contre. C'est le ministère public, plein de mansuétude pour l'accusation aussi, et rude à la défense. Il y a « inégalité entre l'accusation et la défense ». Pendant des mois, l'accusé est à la merci des jugés : il a les quelques heures d'audience pour se défendre ! L'acte d'accusation livre l'accusé ligotté au jury. Ce sont des
L'acte d'accusation livre l'accusé ligotté au jury. Ce sont des renseignements non contrôlés par l'accusé qui le dépeignent au jury. Ce jury, le ministère public peut le composer à sa manière. Le ministère public se fait fournir des renseignements de police sur l'opinion, la situation des jurés. On ne les communique pas, vous pouvez croire, à l'avocat. La récusation des jurés par le ministère public est fondée : la récusation des jurés par l'accusé est illusoire. Il faut lire sur le fonctionnement de la Cour d'assises le livre d'un magistrat compétent et de libre esprit, M. Cruppi. MM. Lailler-et Vonoven
compétent et de libre esprit, M. Cruppi. MM. Lailler-et Vonoven concluent ainsi cet exposé de causes des erreurs judiciaires : « Jadis à Venise, un boulanger fut condamné au dernier supplice comme meurtrier d'un noble vénitien. Le malheureux était innocent. Quand l'erreur fut reconnue, le Sénat s'empressa de réhabiliter la mémoire du boulanger : une messe fut fondée à perpétuité pour le repos de son âme. Une lampe fut suspendue toujours allumée dans une église proche du palais, et dans la salle des audiences, en lettres rouges, sur le mur, furent écrits ces mots : Ricordate vi del povero fornaro.
furent écrits ces mots : Ricordate vi del povero fornaro. Souvenez-vous du pauvre boulanger! Depuis lors, chaque fois que le tribunal criminel se levait pour délibérer, un huissier répétait à voix haute la formule inscrite au mur. Il ne faut pas demander une pareille inscription dans nos palais de justice. La liste des martyrs judiciaires est trop longue... Pensez : Fabry — Rose Cornu — Rispal et Galland — Lecomte — Rossi — Legras— Gancel— Pauline Beudot — Houilliez— Lesueur — Renosi — femme Doise — Lebail — femme Druaux — Yvam — Foulon — Vuillemenot — Naudin — Cauvain
— Yvam — Foulon — Vuillemenot — Naudin — Cauvain — Pierre Vaux, etc., quelques-uns seulement de ce siècle... Pierre Vaux! Condamné en 1852, mort en 1874, à propos de qui ses enfants écrivaient encore en 1888 au président Carnot — pour recevoir la réponse ci-dessous : « Le secrétaire particulier informe M. Vaux que sa demande adressée à M. le Président dans le but d'obtenir la grâce de son père a été transmise au ministre de la justice comme étant de sa compétence... » La grâce de Pierre Vaux — mort innocent quatorze ans avant à Cayenne... Et ceci
— mort innocent quatorze ans avant à Cayenne... Et ceci nous amène à parler de la justice en matière politique, et de la difficulté de la révision des procès iniques. « Il n'y a pas de justice en politique. » Cela est écrit, cela a été dit, en séance, à la tribune. Mais cela n'avait pas besoin d'être écrit ni proclamé; cela est. Pourtant, ils sentent tous tellement que la justice est tout en ce monde qu'ils ne peuvent se passer du simulacre de la justice. Ils font mine de juger — avec des arrêts rendus d'avance. Même les soldats
juger — avec des arrêts rendus d'avance. Même les soldats entendent se mettre à l'abri de la justice : ils s'intitulent cours martiales et conseils de guerre — pour assassiner. Et quand ils sont le gouvernement, ils parodient encore la justice, en interrogeant un accusé, en lui donnant un avocat, en instituant des experts — tout cela ne doit servir de rien — puisqu'ils ont la raison d'État ! Ici, il ne s'agit plus d'erreur judiciaire, car l'on n'a pas voulu de jugement. Les exécutions ne sont pas des procès. Voltaire l'a magnifiquement démontré dans tant de plaidoyers pour des
Voltaire l'a magnifiquement démontré dans tant de plaidoyers pour des victimes des passions religieuses ou politiques, les Calas, les Sirven, les Lally-Tollendal, etc. Voltaire! un nom que l'on pourrait inscrire au-dessous du Christ, dans les prétoires ! Les erreurs judiciaires. Soit. Errare humanum est. Acceptons qu'il s'en puisse produire, fatalement ! Mais comment ne point être affolé d'horreur devant les effroyables empêchements à leur reconnaissance : je ne parle pas des empêchements juridiques, limités du moins, mais de la résistance, criminelle, ou simplement stupide des hommes. Comme dans les procès Pierre Vaux ou Cauvain (lire le mémoire de Me Décori),
Pierre Vaux ou Cauvain (lire le mémoire de Me Décori), c'étaient les juges mêmes qui ne voulaient pas admettre la possibilité d'une erreur. Ils menaçaient les témoins nouveaux. « Il faut surtout que rien n'autorise l'opinion à entrer dans une voie de révision au bénéfice du procès de Pierre Vaux », écrivait le procureur impérial au juge de paix qui recevait impartialement toutes les dépositions à charge ou à décharge. On sait comment Pierre Vaux avait été condamné, plus par la passion des juges que par l'apparence même de vérité des faits. Ainsi de Calas et de Sirven, victimes du
des faits. Ainsi de Calas et de Sirven, victimes du fanatisme catholique. L'affaire Dreyfus nous fournit un exemple de cette résistance à l'explosion de la vérité. Loin de Paris, depuis deux ou trois ans, je ne sais rien que ce qui a paru dans les journaux. J'ai lu le procès en son temps. Un capitaine avait trahi; je n'ai pas douté de sa culpabilité. Le jour de la dégradation, une foule, stimulée par l'antisémitisme, est allée insulter cet homme, lui cracher au visage. J'ai écrit, à ce moment, au Gil Blas, un article qui m'a valu naturellement la froideur de
Blas, un article qui m'a valu naturellement la froideur de mes directeurs — où je m'élevais simplement contre ce supplément de châtiment, les crachats et les cris ignobles de la foule au condamné. La loi est la loi, disais-je à peu près. Elle a condamné Dreyfus à la dégradation : elle ne l'a pas condamné aux huées de la tourbe hurlante, à cette tragique cérémonie. On se découvre, à la Roquette, lorsque paraît le condamné à mort. Cruels badauds de l'exécution de Dreyfus, vous n'avez qu'à vous découvrir. Je payai cher le fait d'avoir rappelé la loi, la justice. Voici