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des recettes sur les dépenses ordinaires, porte à 87,340,318 fr. les ressources disponibles pour les suppléments des dépenses extraordinaires. Les dépenses extraordinaires que la commission propose d'inscrire au budget rectificatif s'élèvent à 89,013,538 fr. L'expédition du Mexique et les frais de notre établissement en Cochinchine entrent dans ce total pour 78 millions environ. Le ministère de la guerre demande 38 millions 659,643 fr. de crédits extraordinaires. Sur ce chiffre considérable; 339,000 fr. seulement s'appliquent aux travaux de défense des côtes le reste est destiné à pourvoir aux frais de l'occupation de Rome et du corps expéditionnaire de Chine et de
de Rome et du corps expéditionnaire de Chine et de Cochinchine, ainsi que de la guerre du Mexique. La France a en ce moment au Mexique une armée de 38,000 hommes, composée de 34,000 hommes de troupes françaises et de 4,000 auxiliaires. Le nombre des chevaux et des mulets du corps expéditionnaire s'élève à 8,000 environ. Ces troupes sont portées pour une somme de 39,756,833 fr., à quoi il convient d'ajouter 5 millions pour les frais de construction d'un chemin de fer entre la Vera-Cruz et Chiquihuite. Les crédits extraordinaires, affectés à l'expédition du Mexique, représentent donc un chiffre total
affectés à l'expédition du Mexique, représentent donc un chiffre total de 34 millions 356,833 fr. Ces allocations seront-elles suffisantes ? L'exposé des motifs faisait à cet égard les réserves les plus formelles. Le président du conseil d'Etat, à qui la commission a demandé des explications sur ce point, «n'a pas dissimulé, dit le rapporteur, que des événements de guerre qui s'accomplissent à 3.000 lieues de la France ne permettent pas des évaluations précises» il a déclaré que le gouvernement ne saurait prendre l'engagement de ne pas recourir pour le Mexique à de nouvelles demandes de crédits. Toutefois, a-t-il ajouté, Il
à de nouvelles demandes de crédits. Toutefois, a-t-il ajouté, Il est permis de espérer que les prévisions actuelles ne seront pas dépassées. Indépendamment des ressources que nos troupes pourront demander au Mexique, sans jamais cesser de respecter la propriété privée, le gouvernement a tout lieu de penser que nous touchons à la période la moins onéreuse de l'expédition. Les crédits extraordinaires du ministère de la marine se montent en bloc au chiffre de 48,333,900 fr. Quelle est donc sur cette somme la portion affectée à l'expédition du Mexique ? «C'est, dit le rapporteur, ce qu'il est impossible de déterminer à
dit le rapporteur, ce qu'il est impossible de déterminer à une manière précise, même d'après les renseignements qui nous ont été transmis par le ministère de la marine. Nous ne sommes pas toutefois si éloignés de la vérité, les écarts varient entre 30 et 33 millions. Il est à remarquer que le ministère de la marine n'a présenté aucune note explicative à l'appui de sa demande de crédits extraordinaires, et que cette façon de procéder a soulevé des plaintes très vives dans le sein de la commission. Voici le tableau par ministère des suppléments de crédits: Ministère de l'Intérieur. 900,000
par ministère des suppléments de crédits: Ministère de l'Intérieur. 900,000 fr. Ministère de la guerre. 38,659,000 Gouvernement de l'Algérie. 656,000 Gestion de l'Industrie. 656,040 Ministère de la marine. 46,383,900 Ministère de l'Instruction publique. 5,500,000 Ministère de l'Agriculture, etc. 3,580,000 Total 89,818,900 fr. À la somme de 87,318,518 fr., qui résume de l'excédent des recettes ordinaires sur les dépenses de même nature, vient s'ajouter celle de 205,483, francs provenant des ressources spéciales pour travaux de villes contre les inondations, et celle de 534,705 fr. qui forme l'excédent du budget extraordinaire primitif. Le budget rectificatif peut donc placer une somme de 89,079,897
Le budget rectificatif peut donc placer une somme de 89,079,897 fr. en face de 89,610,537 fr. de dépenses extraordinaires. La balance s'établit ainsi avec un excédant de recettes de 69,391 fr. Le rapporteur, M. O'Quin, ne se borne pas à des détails de chiffres. Il entre dans des considérations générales du plus haut intérêt. Nous regrettons de ne pouvoir en citer qu'une seule phrase « Si l'expédition du Mexique, dit-il, ne pesait pas sur le budget extraordinaire, le gouvernement pourrait dès aujourd'hui vous proposer de rendre plus de 80 millions à l'amortissement, ou d' affecter tout ou partie de cet
à l'amortissement, ou d' affecter tout ou partie de cet excédent, soit à la réduction de la dette flottante, soit à de grands travaux publics ou à des dégrèvements d'impôts, » J.-M. Mahias. L'acte a reçu un premier avertissement dont voici le texte « Nous, préfet du Bas-Rhin, commandeur de l'ordre impérial de la Légion d'honneur, Vu le numéro du journal l'Alsace, en date du 14 avril, lequel contient, sous la rubrique Chronique locale, un article relatif à un sermon de charité et qui est suivi du mot Communiqué; Considérant que ce journal résiste ouvertement aux avis de l'autorité administrative
que ce journal résiste ouvertement aux avis de l'autorité administrative et persiste à tromper le public en usurpant une formule réservée pour les communications officielles; Vu la lettre de S. Exc. le ministre de l'intérieur en date du 21 avril; Vu le décret organique du 17 février 1853 sur la presse, Arrête Art. 1. Un premier avertissement est donné au journal l'Alsace, dans la personne de MM. Ed. Hudor et F. Sturm, gérants de ladite société. Art. 2. Le commissaire central est chargé d'assurer l'exécution du présent arrêté, qui devra être inséré en tête du plus prochain numéro du journal;
être inséré en tête du plus prochain numéro du journal; Fait à Strasbourg, le 23 avril 1863. Signé: S. MEYERET. Pour l'expédition conforme Pour le secrétaire général, Le Comte de GUERCKON-RANVILLE. Dans le corps social, la vie a pour première condition une Circulation régulière du sang par toutes les veines; mais si le sang s'accumule à une extrémité et se raréfie à l'autre, la congestion, la paralysie et la mort sont les conséquences inévitables. C'est la seconde famine pour l'Irlande en moins de vingt ans. Faudra-t-il encore une fois battre le rappel de rémigration, c'est-à-dire de la dépopulation, dans l'un
le rappel de rémigration, c'est-à-dire de la dépopulation, dans l'un des trois royaumes de la Grande-Bretagne ? Le journal publie un décret portant modification de la déclaration signée le 11 avril 1886 entre la France et la Belgique, pour la taxe des dépêches télégraphiques; d'après cette déclaration, la taxe de la dépêche de vingt mots sera uniformément fixée à trois francs pour toutes les correspondances échangées entre les deux pays, quel que soit le bureau de provenance ou le bureau de destination. Chaque série de dix mots ou fraction de série de dix mois en sus sera taxée à moitié
série de dix mois en sus sera taxée à moitié du prix de la dépêche simple; le sénat a adopté la constitution de la propriété en Algérie dans les territoires occupés par les Arabes la loi portant qu'il sera fait, en 1884, un appel de 100,000 hommes sur la cassure de 1883. Rentes. Par décret du 23 avril M, Laurent, conservateur des forêts à Annam, a été nommé chevalier de la Légion d'honneur. Jusice. Le journal publie des jugements de déclaration d'absence et des successions en déshérence. Le journal publie aussi un statut de jugements préparatoires sur instances à fins
aussi un statut de jugements préparatoires sur instances à fins de déclaration d'absence. L'empereur vient de faire remettre une tabatière enrichie de diamants à MM. Samson et Mailart. Conformément à la tradition, c'est aux pauvres et aux malades que le nouvel archevêque de Paris a consacré sa première visite pastorale. Il a parcouru les salles de l'Hôtel-Dieu, ayant un mot de consolation pour toutes les souffrances et d'encouragement pour tous les dévouements. On lit en tête de la nouvelle édition de l'Annuaire de l'Empire "n'y a des vies heureuses. L'auteur croyait celui-ci destiné à distraire les curiosités intellectuelles; mais voilà
croyait celui-ci destiné à distraire les curiosités intellectuelles; mais voilà que le public tout entier le prend et le protège. Est-ce pour se venger de l'Académie? On l'imprime, on le réimprime, on le réimprime encore, c'est la quatrième fois en moins de deux ans. Chaque fois que l'Académie élit un immortel plus ou moins inconnu, on veut saluer ces radieuses figures du temps présent et de la fauteuil, qui se sont passées d'oraison funèbre. En un mot, chaque fois que l'Académie a tort, l'auteur a raison. J'ai bien peur que le succès de l'ouvrage qu'on achète encore et toujours sur
le succès de l'ouvrage qu'on achète encore et toujours sur l'œuvre immortelle de M. Hercule de Serceau ne dure longtemps encore; – ce sera la faute de l'Académie. La nomination de MM. de Carné et Dufaure donna droit de cité à MM. Janin et Littré au 41e fauteuil, ce 41e fauteuil illustre par Molière, Pascal, Le Sage, Jean-Jacques, Beaumarchais, Balzac, et Béranger. Nous avons parlé de Mme Emma Chenu et de sa récente admission au baccalauréat des sciences. La Rue de Madrid nous apprend que Mme Chenu se présentait pour le baccalauréat écossais (on sait qu'il y a un autre
le baccalauréat écossais (on sait qu'il y a un autre baccalauréat restreint et le baccalauréat classique). Elle a obtenu la mention très bien, avec sept boules blanches et trois rouges. Tous les talents sont, du reste, dans cette famille, et la sœur de la nouvelle baccalauréate, Mlle Maria Chenu, est justement estimée parmi nos peintres de portraits. Sur la liste des candidats reçus ces jours-ci, aux examens de licence, nous remarquons un nom-que de manâe, M. de Chabellux. L'examen de licence se compose de deux parties, les épreuves écrites ou compositions françaises, latines, et grecques, et les épreuves orales ou
compositions françaises, latines, et grecques, et les épreuves orales ou explications des auteurs classiques, interrogations sur l'histoire littéraire et la philosophie, commentaires sur les textes, etc. C'est par écrit que le bureau de la Faculté a posé ses questions, c'est par écrit que M. de Chabellux a dû répondre. On assure que M. et Mme Rattazzi se disposent à retourner à Turin, et l'on ajoute qu'ils ont donné jeudi leur dernière réception avant de quitter Paris. M. Rattazzi se fera toutefois représenter à la prochaine Exposition par son portrait, un des meilleurs tableaux, dit-on, de Mme O'Connor. Un pari a
des meilleurs tableaux, dit-on, de Mme O'Connor. Un pari a été fait hier entre les propriétaires de deux écumes de spéculation. Ce match, dont l'enjeu est de 20,000 francs, sera couru le 9 mai, sur l'hippodrome de Vincennes, par Dercoup, 5,80, 7,50, et Momee, appartenant à MM. de Mérimont, Wilson, et d'Auriol, contre Americaine, 77,40, Pomone, et Flandrin, à MM. de Langle, de Cossette, et de Loriol. Les chevaux seront montés au poids commun de 65 kilos, et la distance à parcourir est de 2,000 mètres. Les gentlemen et les jockeys seront également admis à cette nouvelle hippique. Autre nouvelle
jockeys seront également admis à cette nouvelle hippique. Autre nouvelle du jour. On se souvient de Saïl, le beau cheval de course, récemment acheté en Angleterre par MM. de Langle, de Cossette, et de Loriol. Aux dernières courses de la Marche, après le plus brillant début, il était arrivé boiteux au postérieur. À la suite de cet accident, dit-on, irréparable, il a dû être éloigné de l'entraînement; mais ce reproducteur, qui est d'un très bon sang, serait encore une excellente acquisition pour l'administration des haras. Les exploits du duc de Beaufort laissent tant de loisirs à ses historiographes que notre
Beaufort laissent tant de loisirs à ses historiographes que notre correspondant poitevin, dont la complaisance toute volontaire et gracieuse est à l'affût des événements, en est réduit, faute de mieux, à nous adresser le récit d'une chasse, du reste émouvante, où Girard, son jardinier, par, sa souffrance, un chien enragé! C'est un succès, mais où Sa Seigneurie n'est pour rien, où le sport n'est point intéressé. Demain dimanche, à l'hôtel du Louvre, deuxième et dernier concert de Mme Corinne de Luigi, avant son départ pour l'Angleterre et l'Italie et dans la salle du Grand-Orient de France, rue Cadet, concert vocal
la salle du Grand-Orient de France, rue Cadet, concert vocal et instrumental de M. Silvestro Nicosia, violoniste italien. -On y entendra Carlo Nicosia un virtuose de cinq ans. Le piano sera tenu par M. G. Ferraris. Ce soir, au Vaudeville, première représentation d'un opéra comique, pièce d'abord annoncée sous le titre de Sousa. Ce soir aussi les. Variétés donnent, au bénéfice de leur régisseur, un petit à-propos intitulé les Spectacles de l'École. Le bruit des grelots et des bouchons y servira, sans doute, d'accompagnement à de joyeux refrains. Le même théâtre doit reprendre Pasquin cadet, pour la rentrée de Ch.
théâtre doit reprendre Pasquin cadet, pour la rentrée de Ch. Percy et les débuts de Couder et de Mme Martine, transfuges l'un des Délassements, l'autre du Palais-Royal. Ses successions en 1883. En faisant pressentiment il y a quelques jours la mesure aussi libérale qu'intelligente que vient de prendre l'empereur, et, dont M. de Girardin avait jadis émis l'idée. Nous ne faisions que formuler obscurément un vœu dont la réalisation était devenue en quelque sorte inévitable. De tous les membres de l'Institut appartenant à la section de peinture ou de gravure, trois ou quatre peine, – le fait est notoire, assistent
trois ou quatre peine, – le fait est notoire, assistent aux séances du jury. Les autres sont régulièrement empêchés par leur âge; leur santé, leurs travaux ou même leur sentiment intime. Les architectes et les sculpteurs, un musicien même suffisent à toute la besogne. Mais le moment n'est plus aux récriminations plus ou moins fondées. Le fait est là, et il résout avec le plus impartial bon sens la difficulté pendante depuis la création des expositions générales et non plus exclusivement réservées, comme avant la Révolution, aux seuls membres de l'Académie royale de peinture. L'Institut n'en reste pas moins juge
l'Académie royale de peinture. L'Institut n'en reste pas moins juge de l'art officiel; mais l'opinion publique est nommément juge en dernier ressort. On sait qu'l'empereur, averti de certains refus trop sévères, – d'autres disent trop peu galants, – s'est rendu lui-même à l'Industrie, qui a lui-même passé en revue une partie des œuvres condamnées, et qui, cette année, par suite de la fatigue du jury, n'avaient point subi la dernière et traditionnelle épreuve de la révision. C'est alors qu'il a décidé, séance tenante, que ces œuvres seraient exposées librement dans l'aile du palais qui fait face au Panorama, et où,
l'aile du palais qui fait face au Panorama, et où, si nous avons bonne mémoire, sont installés les décorateurs de l'Opéra. Les artistes refusés jouiront d'une carte qui leur donnera leurs entrées partout. Il n'y aura pas de livret, au moins officiel, pour cette partie de l'Exposition. Maintenant, qui sortira triomphant de cette épreuve? Le public va-t-il ratifier les choix et les refus du jury? Allons-nous assister à la réhabilitation de quelque génie mal connu? Faut-il, dès aujourd'hui, tresser des couronnes que préparer des verges d'ortie? Cette exposition étant facultative, quelques artistes prudents ne préfèreront sans doute simplement retirer leurs
quelques artistes prudents ne préfèreront sans doute simplement retirer leurs chefs-d'œuvre incompris. Nous l'ignorons, mais du moins tous les intérêts sont mis à jour, et il est prouvé une fois de plus que la liberté est, la plus logique et la plus simple de toutes les solutions. M Meissonier termine en ce moment son tableau de l'Empereur au Siège de Sébastopol, qui figurerait au Salon de 1884 et à l'Exposition universelle de Londres seulement sur les livrets. Si elle n'est pas prête pour l'ouverture du Salon, cette composition remarquable, qui n'a été vue jusqu'à ce jour que par quelques amis
n'a été vue jusqu'à ce jour que par quelques amis de l'artiste, le sera très certainement pour le moment où l'on procède à un remaniement général des tableaux, c'est à dire vers le milieu de l'Exposition. – Paris. Accident et Incendie. Un accident arrivé avant-hier dans le quartier de l'Entrepôt des vins y a causé pendant quelques instants une assez vive émotion. Vers huit heures, dit le scribe, une détonation formidable se fit entendre dans ce quartier, et l'on apprit bientôt qu'elle était partie du dépôt, où elle avait été déclenchée par une cause qu'il peut être utile de faire
déclenchée par une cause qu'il peut être utile de faire connaître. Un employé, voulant allumer un poêle, avait arrosé le bois qu'il contenait avec une certaine quantité d'esprit de vin ou trois-six afin de le faire brûler plus vite, et il l'avait ensuite laissé. La dose étant trop forte, le prompt embrasement du trois-six causa une explosion qui fit sauter le poêle en éclats. Heureusement personne n'a été atteint par les débris. –L'avant-dernier soir, un grand incendie a éclaté à Montfermeil. La filature de M. Dequoy a été dévorée par les flammes, et ce n'est pas sans peine que l'on
les flammes, et ce n'est pas sans peine que l'on a pu préserver le tissage. Le bâtiment avait trois étages et quinze croisées de face. Le dommage sera donc considérable. Un pompier a eu la cuisse brisée par le choc d'un tonneau. On écrit de Samsoun (Turquie) qu'un incendie a éclaté dans cette ville le 3 avril. Une trentaine de maisons et boutiques sont devenues la proie des flammes. Cafés. Au Havre, 300 sacs Gonaïves, à 98 fr. entreposés; 100 dits Rio, 86 50 dits. À Nantes, on a réussi de la main à la main 762 sacs Haïti, de
de la main à la main 762 sacs Haïti, de Saint-Marc, à 96 fr. les 80 kg. entrepôt. À Londres, le natif Ceylan était en bonne demande et en hausse; 2,500 sacs environ ont été transés de 73 s. 6 d. à 77 s. par cwt. À Santos, les affûtures étaient assez régulières dans la parité des cours suivants supérieur, 7,300 réis l'arobe; bon 6,800 à 6,300; régulier, 3,800 à 6,400; ordinaire 4,000 à 8,300. Sucre. Côte de Paris, disponible en tonnes, les 100 kg. à 130; dits tout sucré, 128 80; épurée en tonnes, 138; lins en fûts, 118;
128 80; épurée en tonnes, 138; lins en fûts, 118; dits en tonnes, 116 80. Rouen, 120 kg. À Marseille, bonne tenue et peu de transactions en huîtes de graines. On reste aux cours de 109 50 pour les sésames, 112 les arachides et 113 les lins, les 100 kg. Aucune vente en huile d'olive aux fabriques. Le disponible est coté 114 05 à 115 68, quect. seton provenance, et le livrable jusqu'à la fin de l'année 111 05. Bestiaux. Il a été vendu à Poissy 8,023 moutons pour Paris, et 5,179 pour les environs. Restés non vendus, 1,171. 1,978
et 5,179 pour les environs. Restés non vendus, 1,171. 1,978 étaient venus d'Alsace, et 1,070 du royaume de Prusse; Seine et-Oise en leur a fourni à lui seul 6,168; la Somme, 3,003, et le Nord 1,850. Les prix n'ont pas varié, mais la qualité était moins bonne que l'année précédente à Sceaux. Sucre. Bonne 4' indigène en entrepôt, à 50 à 55. Les raffinés se tiennent par continuation dans une position de grande fermeté. Belles sortes, 128 à 129 fr. les 100 kg.; bonnes sortes, 126 à 127 fr. sortes ordinaires, 125; sortes communes, plus de cours. À Londres, les
ordinaires, 125; sortes communes, plus de cours. À Londres, les raffinés sont très rares et les prix en hausse. SPIRITUEUX.–3/8 betterave disponible de mai à août 67; septembre à décembre (indiqué. Le cours officiel), 62 fr. l'hect., 3 % exc. payable à 20 jours Après bourse, on a payé 63. Acheteurs à 61 50, vendeurs à 62. COTONS. Marché froid au Havre; irrégularité dans les cours du Tinnelly à livrer. Les autos cotons sont sans changement sensible, mais elles provoquent peu de demande. Les ventes n'ont pas dépassé 1,659 balles.–Liverpool, décacheté électricité; vente de la semaine, 56,000 balles en stock.
décacheté électricité; vente de la semaine, 56,000 balles en stock. 366,000 balles; middlings Géorgie, 21 d. 1/2; Mobile, 22; Louisiane, 22 1/2; Haag, 18; Bombay, 17 1/2; Dufferin, 17 1/2; Comptabil, 16; Hanesworthy, 16 3/4. Vente d'aujourd'hui, 5,000 balles demande modérée.–p. Michelin. CHANGE. Londres, 2525 à vue, 25 à 90 jours. Francfort, à vue, 211 1/2 à 90 jours.–Amsterdam, 212 3/8 à vue, 212 à 90 jours.–Hambourg, 185 1/2 à vue, 187 à 90 jours Berlin, à vue, 369 à 90 jours.– Naples, 99 7/8 à vue, 98 7/8 à 90 jours–Vienne, à vue, 220 à 90 jours. Saint-Pétersbourg à
90 jours–Vienne, à vue, 220 à 90 jours. Saint-Pétersbourg à vue, 275 à 90 jours.– Madrid, 5 22 1/2 à vue, 5 17 à 90 jours. TIMBRES DE COMMERCE DE LA SEINE. Faillites du 24 avril 1863.–Mary (Antoine), négociant vins, Grande-Rue, 23, La Chapelle.–J. c., M. Hacot; s. p., M. Heurtey, avenue Victoria, 14. Niaux (Louis-Amand-Michel), entrepreneur de serrurerie, rue des Canettes, 15.–J. c., M. Guérin-Boutron; s. p., M. Pinet, rue, Rioli, 69. LIBRAIRIE HACHETTE met en vente aujourd'hui, à 6 fr., le nouveau roman d'EDMONT Auzou, qui a obtenu, en feuilleton, un si grand succès. Un très fort volume
en feuilleton, un si grand succès. Un très fort volume in-8°, 6 fr. Le roman de M. A. Cuoq, Fumée, étude pleine d'élévation et de vérité, obtient en ce moment un vrai succès. Chez Dentu, 3 fr. CUCHARAUX. Arts & Lettres.–M. Octave d'Aisnon vient d'être décoré par S. A. R. le grand-duc de Weimar, pour son livre si remarquable Les Chants de l'Exil. Un appartement de grande classe, bien situé près le bois de Boulogne. Prix, 600 fr. Prospectus, rue Mondovi, 7, chez M. Simpson. -NOUVEAUX MODÈLES de Pendules, Lustres, Lampes, Feux, Suspensions, à la FAUBOURG G.-J. LEVY, 88, rue
Lampes, Feux, Suspensions, à la FAUBOURG G.-J. LEVY, 88, rue Popincourt. Boutique ouverte du lundi au samedi de 9 h. à 17 h. La Revue d'Hygiène gagne sans médecine les gastrites, gastro-entérites, dyspepsies, nerfs, estomac, foie, poitrine, reins, vessie et intestins.–BARRY, place Vendôme, 1, Paris. –CENTRAL FRANCE pour 25 centimes; Bouquets à 25 c. chez les libraires et débitants de tabac. LE FIGARO DEBATS DE SALONS Halle, 25 avril. ? Le roi a signé le décret de constitution de la Société générale de crédit mobilier, fondée par MM. Pereire, Bixio, Foucaud, Galliera, Barbot, Pardino et autres capitalistes italiens et français.
Foucaud, Galliera, Barbot, Pardino et autres capitalistes italiens et français. Vienna, 25 avril. Le 70e Correspondant de Presse annonce, en date de Varsovie, 23 avril, que le gouvernement russe demande un emprunt de 37 millions de thalers polonais au Crédit foncier du royaume de Pologne. D'après la Gazette de Berli, du 23, le différend qui existait entre le marquis de Wielopolski et le général de Berg serait arrangé. La Gazette de Moscou du 21 annonce que dans un corps russe, fort de 400 hommes, a été dispersé de Radomsk. Varsovie, 24 avril. Un détachement sous les ordres du général baron
24 avril. Un détachement sous les ordres du général baron Mitier-Zakomelsky a dispersé, lundi, au-delà de la frontière de Galicie, une bande commandée par Komynowski. Il y a eu dans le sud deux autres engagements: l'un dans la forêt de Boron (gouvernement de Lublin), où les insurgés, sous Lelewel, ont eu 70 hommes tués et ont perdu tout leur bagage! Dans l'autre, au village de Czermin, une bande de 400 insurgés a été dispersée en laissant sur le terrain 90 hommes. BESSIN DE 1863. CORPS LÉGISLATIF. Chambre des Députés de 1863. Présidence de S. Exc. H. le duc DE MOHAN.
1863. Présidence de S. Exc. H. le duc DE MOHAN. La séance est ouverte à deux heures et demie. Le procès-verbal de la séance du 21 avril, lu par M. de Saint-Germain, l'un des secrétaires, est adopté. MM. Cœur, Christophe, le comte de Barbantane, le baron de Ladoucette, Douesnet, Chabanon, le baron de Lesseps déposent des rapports sur sept objets de loi d'intérêt local. M. le comte de Boigne dépose un rapport sur le projet de loi relatif à la cession gratuite par l'État aux départements de la Savoie et de la Haute-Savoie, de la propriété d'immeubles affectés à divers