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chaque nature de produits. Malheur au fabricant si l'employé, payé par lui pour rédiger uniquement ces déclarations, a commis quelque erreur présomption de fraude, contravention, menace de procès. Quant à la composition des mélanges, quelques-unes des nombreuses dispositions réglementaires insérées en marge des tarifs d'octroi vous renseigneront sur la complexité des ennuis et des embarras dont elle peut être la cause. Pour les vernis Les vernis, les dégras et autres produits désignés aux articles 18 et 19, qui contiennent plus de la moitié de leur volume en huile, acide oléique ou toutes autres substances imposées comme huile, sont imposés en
ou toutes autres substances imposées comme huile, sont imposés en entier, au droit des huiles mentionné à l'article 16 (Décret du 22 novembre 1897). Pour les mastics Les mastics sont imposés d'après les quantités d'huile qu'ils contiennent. Il en est de même des cirages contenant plus de 6 % d'huile. Tout blanc de céruse dont la teneur en huile, acide oléique ou toutes autres substances imposées comme huile excède 11 % du poids est imposé comme huile pour son poids total (Décret du 22 novembre 1897). Pour quelques autres objets : Les feutres, cuirs, laines et autres objets quelconques, traités
: Les feutres, cuirs, laines et autres objets quelconques, traités ou préparés à l'alcool ou à l'huile, qui laisseraient échapper de ces liquides, ou dont il serait possible de les extraire, seront imposés en raison de la quantité qu'ils en contiendront. (Décret du 5 juillet 1865). Etc., etc., etc. De semblables dispositions remplissent les marges des trente-trois pages du tarif de l'octroi de Paris. Monsieur, me disait récemment l'un des principaux fabricants de couleurs et de vernis de la capitale, l'intervention constante et onéreuse de l'octroi dans mes affaires m'avait tellement exaspéré qu'un jour, et certes je suis un homme
tellement exaspéré qu'un jour, et certes je suis un homme d'opinions modérées, j'ai eu la tentation réelle de faire sauter un poste d'octroi avec une cartouche de dynamite. D'où provenait cette explosion de colère un peu vive, je l'avoue, c'est ce qu'il m'a paru intéressant de demander à mon interlocuteur. Mais, m'a-t-il répondu, mon extrême irritation était due aux vexations incessantes dont mes auxiliaires et moi-même nous sommes l'objet depuis de nombreuses années aux portes de Paris comme à celles de vingt communes de la banlieue. L'octroi nous gêne dans notre fabrication, le chargement, le départ de nos voitures, leur
notre fabrication, le chargement, le départ de nos voitures, leur circulation, leur retour, les règlements avec les clients, les quantités d'argent utiles à notre commerce, la santé de nos chevaux, il nous lèse par l'arbitraire des transactions consenties en cas de contraventions, etc., etc. Notre journée de travail commence à cinq heures et demie du matin; en été, c'est très supportable en hiver, c'est pénible, même pour des ouvriers entraînés. Pourquoi commencer si tôt? Simplement pour que nos voitures ne rentrent pas à une heure tardive de la nuit. Ce n'est pas que nous leur donnions à parcourir dans la
n'est pas que nous leur donnions à parcourir dans la journée des trajets considérables mais nous savons qu'à l'octroi les retards peuvent s'avérer de plusieurs heures à leur entrée dans Paris ou dans les communes de la banlieue. Nous avons, par exemple, fabriqué du vernis gras. Nous ne sommes pas tout à fait libres de le préparer par telle et telle formule. Il nous faut penser que telle dose correspond aux prévisions de tel tarif d'octroi. Quant au chargement de nos voitures, il devra être fait non en vue de la commodité de nos livraisons, mais en vue de la
la commodité de nos livraisons, mais en vue de la régularité des déclarations à faire aux portes de la capitale ou des communes suburbaines. Si j'ai des fûts à charger, je devrai les coucher et non les mettre debout. Debout, ils tiendraient peu de place. Je pourrais y superposer des colis qui seraient en équilibre de position. Cela n'est pas possible, car le "jaugeur de l'octroi a le droit d'exiger qu'on les lui présente couchés." Il arrive parfois que le jaugeur consent à jauger les fûts debout mais s'il ne le veut pas et qu'on ait tablé d'avance sur son
le veut pas et qu'on ait tablé d'avance sur son consentement, le livreur est obligé de décharger une partie de sa voiture pour se faire de la place. Ce que vous n'avez peut-être pas vu, c'est un employé d'octroi exigeant l'ouverture de colis emballés prêts à l'expédition, voire à l'exportation. Dans ce cas, nous envoyons des ouvriers à la barrière pour aider à la visite, clouer les caisses, fermer les doubles fûts. Notez que cela ne se produit que pour des colis ne faisant que transiter dans Paris. Nous avons un moment pensé que nous éviterions ces ennuis en prenant
un moment pensé que nous éviterions ces ennuis en prenant une escorte, c'est-à-dire, moyennant 2 francs versés à l'octroi, un employé chargé d'accompagner notre livreur jusqu'à la sortie. Malgré cela, l'octroi demande à voir le contenu de nos colis. J'ai 3 livreurs, 9 chevaux. Le tout me coûte par an Appointements des livreurs 200 *X 3 * 12 = 7,200 Nourriture des chevaux 3 * 9 * 365 = 9,855 Amortissement, ferrage, vétérinaire 1,500 Entretien des voitures et amortissement. 2,000 J'ai donc pour frais de livraison. Fr. 20,555 Pour une voiture faisant deux tournées par jour dans Paris, ou une
voiture faisant deux tournées par jour dans Paris, ou une tournée en banlieue avec 7 ou 8 communes à visiter, l'octroi me prend pour la durée de ses perceptions 1/4 du jour; il me coûte donc par an le 1/4 de 20,555 francs soit 5,150 francs pour le temps perdu. Il me coûte encore 500 francs par an pour les petits débours de 0 fr. 10 indéfiniment répétés et que je dois payer pour chacun des passeports de douane qui me sont nécessaires; il me coûte l'intérêt du capital énorme que je suis obligé chaque jour d'avancer pour des clients
que je suis obligé chaque jour d'avancer pour des clients qui ne me le rembourseront que trois mois après. Je verse quotidiennement, tant à l'octroi de Paris qu'à ceux de la banlieue, 350 fr. de taxes par jour. Cela représente annuellement une avance de 100,000 francs, soit 25,000 francs pour un trimestre dont les intérêts sont perdus pour moi. Si les mauvais payeurs figurent dans ce compte à raison de 2 %, vous reconnaîtrez que l'octroi me coûte encore, pour ces divers motifs, 3,000 francs, ce qui porte à 8,500 francs les frais dont je suis grevé par ce mécanisme
francs les frais dont je suis grevé par ce mécanisme fiscal. Quant aux erreurs que nos employés peuvent commettre, l'octroi se charge de les redresser. Pour 4 fr. 30 d'erreur, on m'a admis à transiger moyennant 325 francs. Une autre fois pour l'omission sur une déclaration de 5 kilos d'une marchandise taxée à raison de 6 francs les 100 kilos, soit 0 fr. 30 d'entrée, on m'inflige une amende de 175 francs. Une autre fois encore, je suis frappé d'une amende de 30 francs pour une taxe omise de 0 fr. 25, et encore y avait-il lieu à discussion sur
fr. 25, et encore y avait-il lieu à discussion sur l'application du tarif; mais il fallait aller en correctionnelle d'abord, ensuite au Conseil d'Etat. Monsieur, me dit un jour le préposé en chef d'une commune de la banlieue, je ne puis user d'indulgence avec vous, car je trouve, dans nos archives, la trace d'une contravention qui vous a été dressée ici, il y a sept ans. J'ai voulu discuter, essayer de lui montrer qu'en sept ans j'avais fait à son bureau 2,900 déclarations exactes et que je n'avais aucune raison plausible de lui en faire une fausse. Mes efforts sont
plausible de lui en faire une fausse. Mes efforts sont demeurés vains. Quelle idée fâcheuse j'ai eue de me lancer dans l'industrie des couleurs et vernis! Car, enfin, n'est-il pas extraordinaire que, dans un pays qui se dit égalitaire, certaines catégories de commerçants et d'industriels soient réduites au rôle de bêtes de somme de l'octroi? Pourquoi cette injustice? Pourquoi ces distinctions? Pourquoi ne pas taxer aussi le commerce des étoffes de luxe, des soies, des dentelles, etc.? D'où sort cette conception barbare? En vertu de laquelle les uns sont frappés et les autres épargnés? Non seulement nous sommes obligés de
et les autres épargnés? Non seulement nous sommes obligés de bâtir nos usines de fabrication dans la banlieue; mais comme l'octroi de Paris ne rembourse jamais les droits qu'il a perçus à l'entrée pour celles de nos marchandises destinées à la capitale, il nous oblige à louer des magasins à l'intérieur de son enceinte pour y déposer les produits que nous n'avons pu livrer ou qui nous ont été refusés. Et cela est vrai également pour toutes les denrées et substances soumises à l'octroi et entreposées ou fabriquées dans les communes voisines de la capitale. De là une surcharge considérable
communes voisines de la capitale. De là une surcharge considérable de nos frais généraux. On parle de démolir les fortifications et de reporter les limites de l'octroi de Paris avec ses tarifs prohibitifs jusqu'aux rives de la Seine. Alors, que deviendront-nous? Où aller? Où fuir? A l'étranger? J'ai interrogé aussi des marchands de bois. Même acrimonie, même irritation, même aigreur que partout ailleurs. L'un d'eux, des plus anciennement établis sur le marché de Paris, m'a remis un mémoire qui commence ainsi: «Le commerce des bois est certainement celui qui subit le plus de tracasseries de la part de l'octroi.» Le
le plus de tracasseries de la part de l'octroi.» Le commerce des bois doit être mesuré, jaugé, taxé. Vous devinez ce qu'il en peut résulter d'obstacles pour la circulation des madriers, des planches, des voiles, des bois de chauffage, des bois découpés, etc. La lettre suivante du négociant en bois dont il vient d'être question et qu'il adressa un jour au directeur de l'octroi vous en donnera une faible idée: Monsieur le directeur, président du conseil d'administration de l'octroi de Paris. J'ai l'honneur de porter à votre connaissance les faits suivants. Aujourd'hui je me suis présenté avec une voiture de
suivants. Aujourd'hui je me suis présenté avec une voiture de sciage bois dur à la gare de Charonne, ma déclaration de reconnaissance à la sortie portant 14 morceaux pour stères 33 centièmes. Les employés jaugeurs de l'octroi à la porte de cette gare persistent à réclamer une déclaration détaillée des longueurs, largeurs et épaisseurs de chacun des morceaux. Je suis absolument dans mon droit et je n'en sortirai pas sous aucun prétexte, en faisant une déclaration portant les longueurs seulement. J'ai des raisons majeures pour cela. Si vous désirez les connaître, veuillez m'accorder une audience, je vous édifierai certainement en
connaître, veuillez m'accorder une audience, je vous édifierai certainement en vous donnant quelques détails sur les agissements de vos employés. Mais ce que je tiens à vous déclarer aussi respectueusement que formellement, c'est qu'en qualité de contribuable, je ne veux être molesté à aucun titre. Aujourd'hui, le jaugeur de la gare a déclaré à mon employé que, si je venais avec une deuxième voiture et une déclaration incomplète selon lui, on me refuserait la reconnaissance à la sortie. Je tiens, monsieur le directeur, à bien préciser la question, et, dussé-je en appeler au Conseil d'Etat, après avoir fait faire les
en appeler au Conseil d'Etat, après avoir fait faire les constatations nécessaires par un officier ministériel, je ne subirai plus aucune des observations des employés de l'octroi, observations basées uniquement sur des faits personnels et insignifiants que vous connaissez depuis longtemps et sur lesquels on est généralement étonné que vous n'avez pas réagi. Ces faits sont le plus souvent, un déjeuner ou une sieste interrompues par un contribuable bien imprudent d'arriver en ce moment-là. Je conclude, monsieur le directeur, que l'octroi doit donner à tous ses employés jaugeurs des instructions relatives aux déclarations nécessaires pour la reconnaissance à la sortie
relatives aux déclarations nécessaires pour la reconnaissance à la sortie des bois de sciage. Veuillez, etc. La plume tombe des mains devant un pareil amoncellement de sottises. Comment! à l'aube du vingtième siècle, les Français en sont encore là? Il faut bien, répondent quelques-uns, procurer de l'argent aux villes, et l'octroi est un procédé à conserver parce que le contribuable est accoutumé à ce mode de perception de l'impôt. Ne vous rendez-vous pas compte qu'en parlant ainsi vous tenez le langage de gens qui vivraient à l'écart, sur quelque planète isolée? N'étiez-vous pas habitué aux diligences quand vous les avez
isolée? N'étiez-vous pas habitué aux diligences quand vous les avez remplacées par les chemins de fer? N'étiez-vous pas habitué aux courses en fiacre ou aux services des commissionnaires médaillés quand vous leur avez substitué les téléphones? Payer pour payer, dites-vous, peu importe la nature du mécanisme fiscal en mouvement. Au fond, le résultat est le même. Quelle erreur, quel aveuglement! Consultez plutôt cette simple expérience d'hier: Le Trésor continue à percevoir sur les vins, un droit de circulation d'environ 3 francs par pièce. Comme l'octroi de Paris existe encore, l'Etat aurait pu percevoir deux francs chez l'expéditeur du vin et
aurait pu percevoir deux francs chez l'expéditeur du vin et un franc à l'entrée du fût dans Paris par l'intermédiaire de l'octroi. C'est ce qu'il faisait avant le 1er janvier pour des sommes plus élevées. De là, deux mécanismes en mouvement la régie d'un côté, l'octroi de l'autre. Le résultat fut été le même pour le Trésor. Seulement qu'en serait-il advenu pour les négociants? Leurs voitures arrêtées par l'octroi pour la perception de la taxe auraient continué de stationner aux barrières, tandis que, aujourd'hui, elles sont à peu près complètement libérées et gagnent une heure ou deux et plus sur
libérées et gagnent une heure ou deux et plus sur les attentes de jadis. Le mécanisme fiscal a été simplifié la régie seule a accompli la besogne qu'elle accomplissait autrefois. de concert avec l'octroi et le Trésor, et le contribuable y trouvent l'un son compte, l'autre son intérêt; Donc payer pour payer est un sophisme. Dans la réalité, il empêche, malheureusement, un peuple intelligent et actif de ne pas voir distinctement qu'au contraire la nature des procédés fiscaux en usage chez lui a une importance décisive sur sa liberté et sa prospérité commerciales. Si le même peuple apprenait que l'étranger
sa prospérité commerciales. Si le même peuple apprenait que l'étranger est en possession d'un canon plus parfait que celui dont disposent nos artilleurs pour défendre notre territoire, il ne dormirait pas avant d'avoir réformé sa vieille artillerie. Il aurait raison son patriotisme lui commanderait d'être inquiet et vigilant. Or, en matière fiscale, devant les canons d'acier de l'étranger, nous nous servons encore de canons en bois. L'octroi est une de ces armes archaïques, dangereuse seulement pour nous-mêmes. Avec ses jauges, ses sondes, son outillage d'inquisition et de torture il devrait, depuis longtemps, n'être qu'un objet de curiosité ou d'intéressante étude
depuis longtemps, n'être qu'un objet de curiosité ou d'intéressante étude pour les membres de la commission du vieux Paris. Aucun homme soucieux de voir la capitale justifier complètement son renom de Ville lumière, de ville du progrès, ne me contredira quand je dirai qu'il vaudrait mieux voir les pataches d'Auteuil et de Charenton au musée Carnavalet que sur les rives de la Seine. CHARLES MAYET. CHRONIQUE ÉLECTORALE Elections législatives GARD. M. Charles Mourier, candidat radical à l'élection qui aura lieu dimanche prochain dans la 1ère circonscription de Nîmes, en remplacement de M. Delon-Soubeiran, décédé, s'exprime ainsi: Je fais appel à
de M. Delon-Soubeiran, décédé, s'exprime ainsi: Je fais appel à tous les républicains qui sentent qu'il faut placer l'intérêt supérieur des institutions au-dessus de leurs vues individuelles, à tous ceux qui, conscients des difficultés de l'heure présente et comprenant qu'il faut avant tout défendre énergiquement contre toute tentative d'empiétement « l'indépendance de la société laïque et la supériorité du pouvoir civil », sont résolus à se grouper autour du drapeau de la République. Mais l'œuvre à laquelle je vous demande de vous associer par votre vote ne saurait être uniquement une œuvre de « défense républicaine » elle doit être
une œuvre de « défense républicaine » elle doit être aussi une œuvre « d'action républicaine et démocratique ». Ce que la démocratie demande, ce sont des réformes administratives, financières; judiciaires et sociales. M. Mourier est partisan de la loi sur les associations « qui sera le préliminaire de la séparation des Églises et de l'État qui s'impose », de l'impôt général sur le revenu, du stage scolaire. Et il termine ainsi: Partisan convaincu d'une république largement réformatrice dont les lois s'inspirent d'un profond sentiment de la solidarité humaine, je répude les décevantes utopies du collectivisme et les théories d'un
répude les décevantes utopies du collectivisme et les théories d'un parti qui fait de la lutte des classes le principe de toute sa politique. L'armée, que nous aimons et respectons, doit être soumise aux lois de la République. Elle a la mission sacrée de défendre la patrie; cette tâche est assez noble et assez haute pour qu'elle n'aspire pas à d'autre. Elle doit rester étrangère aux luttes des partis vouloir, l'y mêler est un acte criminel que peuvent seul commettre ceux qui voudraient la détourner de sa mission pour l'associer à de coupables tentatives. M. de Bernis, ancien député royaliste,
à de coupables tentatives. M. de Bernis, ancien député royaliste, qui pose sa candidature, dit dans sa profession de foi que sa candidature « répond aux aspirations de tous ceux qu'indigne ou épouvanté l'arbitraire gouvernemental que nous subissons ». Puisqu'on m'assure, dit-il, que mon nom doit unir, dans un même effort toutes les consciences indignées de voir nos libertés les plus chères et spécialement la liberté d'association – violées ou attaquées par ceux qui nous gouvernent, on peut compter sur moi. Ma vie, passée au milieu de ce peuple nîmois catholique et royaliste, qui m'a pour ainsi dire façonné à
catholique et royaliste, qui m'a pour ainsi dire façonné à son image, me dispense d'une longue profession de foi. Tel vous m'avez connu, tel je suis encore. Mes convictions politiques ne peuvent que s'être fortifiées au spectacle écœurant des programmes méconnaissants, des scandales sans cesse renaissants et de la débauché insatiable de ceux qui nous gouvernent. NOUVELLES DU JOUR Nous avons annoncé le retour de M. Doumer « et démenti, d'après M. Gallot, qu'il eût l'intention de poser sa candidature dans l'Yonne en 1911. Dans une lettre écrite à un de nos confrères, M. Gallot ajoute ce qui suit: Que
de nos confrères, M. Gallot ajoute ce qui suit: Que si M. Doumer avait l'intention de revenir en France et de s'y fixer définitivement et qu'il désirait reprendre sa place au Parlement, je me ferais un devoir, comme républicain, de lui faciliter son élection dans la mesure de mes forces. Pourquoi? C'est que je pense que les républicains doivent désirer d'abord et avant tout la réforme de l'impôt qui frappe si durement sur les noms et qui laisse indemnes ceux qui possèdent et jouissent sans faire aucun travail. Or, dans le Parlement, y a-t-il un seul membre qui ait la
le Parlement, y a-t-il un seul membre qui ait la surface, l'énergie voulue pour y présenter de nouveau et y faire voter l'impôt progressif sur le revenu que M. Doumer a fait adopter sous l'ancienne législature? Non, personne d'entre nous ne peut le faire et, dans la prochaine Chambre, personne n'aura peut-être l'influence nécessaire pour faire adopter le projet de M. Doumer c'est pourquoi je désire son retour. Le conseil général des Bouches-du-Rhône a voté hier, par 15 voix contre 10, le rachat des chemins de fer régionaux des Bouches-du-Rhône et leur mise en régie directe par le département. La
et leur mise en régie directe par le département. La Compagnie des mines de Carmaux vient d'afficher sur tous les puits qu'elle maintient pour l'année 1900 la prime accordée l'an dernier, à la condition que les mineurs ne fassent pas de grève et que le prix des charbons ne diminue pas. M. Maurice Eliot, artiste peintre, professeur de dessin dans les écoles de la ville de Paris, est nommé maître de dessin à l'École polytechnique. Au jour le jour LE JOURNAL À la Société des artistes français Les nouvelles élections devenues nécessaires par la démission du comité des 90 ont
devenues nécessaires par la démission du comité des 90 ont eu lieu hier, comme nous l'avions annoncé, à l'hôtel de la Société des agriculteurs de France, rue d'Athènes. Les sections de vote étaient ainsi réparties : pour la peinture dans le grand hall du rez-de-chaussée ; pour la sculpture, la gravure et l'architecture, dans les salles du premier étage. Le scrutin n'a donné lieu à aucun incident. C'est dans le plus grand silence que les sociétaires présents à l'ouverture du scrutin ont procédé, sous la surveillance du secrétaire général, M. Vigneron, à la constitution des bureaux ; c'est dans le
Vigneron, à la constitution des bureaux ; c'est dans le plus grand silence également qu'à la clôture du scrutin les scrutateurs élus se sont distribués leur tâche ; c'est dans le plus grand silence enfin que les résultats ont été proclamés, pour la gravure, à sept heures du soir, pour l'architecture et la sculpture, un peu plus tard, pour la peinture, à deux heures du matin. Même avant le scrutin, on savait à quoi s'en tenir pour l'architecture, la sculpture et la gravure. Les anciennes listes étaient assurées de passer tout entières, aucun reproche, en somme, n'avait été adressé aux
tout entières, aucun reproche, en somme, n'avait été adressé aux membres du comité qui représentaient ces trois catégories d'artistes. Le vote a donné raison à ces pronostics. Les résultats obtenus ont été les suivants : Gravure. Sur les 247 votants, ont obtenu MM. Lefort 195 voix, Mongin 189, Sirouy 183, Maurou 183, Le Couteux 182, Patrici 182, Burney 177, Broquelet 171, Huyot 164, Vintraut 152. Sauf M. Vintraut qui remplace M. Léveillé, tous les membres élus faisaient partie de l'ancien comité. Architecture. Sur 144 votants, ont obtenu MM. Pascal 115 voix, Vaudremer 111, Loviot 108, Adrien Chancel 94, Raulin 90,
voix, Vaudremer 111, Loviot 108, Adrien Chancel 94, Raulin 90, A. Normand 89, Scellier de Gisors 88, Courtois-Suffit 80, Formigé 70, Bœswulfwald 69. Tous les membres élus faisaient partie du comité démissionnaire. Sculpture. Sur 451 votants, ont obtenu MM. Boisseau 368 voix, Paul Dubois 344, Bartholdi 339, Boucher 335, Barrias 325, Thomas 295, Coutan 294, Mercie 278, Blanchard 216, Gardet 271, Lemaire 277, A. Lefeuve 263, E. Leroux 255, Frémiet 229, Math.-Moreau 225, Carlier 210, Michel 208, Alphée Dubois 174. Les élus faisaient tous partie de l'ancien comité. Pour la peinture, les avis étaient partagés, mais l'opinion dominante était que
peinture, les avis étaient partagés, mais l'opinion dominante était que l'ancien comité ne se serait réélu qu'en partie. On prévoyait que sur les 500 membres démissionnaires une dizaine environ resteraient sur le carreau, et s'il n'y avait eu, pour prendre part au vote, que les artistes de Paris, le calcul eût été exact. Le dépouillement, commencé par les bulletins directement déposés dans les urnes, accusait, en effet, vers les sept heures du soir, une prédominance marquée des opposants. Mais le vote par correspondance a ramené la majorité au comité démissionnaire. Un seul de ses membres disparaît, M. Maillard, qui s'est
Un seul de ses membres disparaît, M. Maillard, qui s'est séparé avec éclat de ses collègues et s'est refusé à signer la circulaire de M. Jean-Paul Laurens. Il est remplacé par M. Rochegrosse. Il y avait, dans la section de peinture, 1,508 votants, soit 387 de plus que l'an dernier. Sur les 1,508 bulletins de vote, 845 étaient arrivés par la poste. Ces 845 voix se sont déclarées presque toutes en faveur de l'ancien comité. Le dépouillement, comme de juste, ne s'est terminé, pour cette section fort chargée, qu'à une heure avancée de la nuit. On n'a commencé à additionner