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en parchemin, 3269 pièces en papier et 266 registres. Le premier chapitre contient 10 articles (C. 2071-2081, 1551 à 1788). Il concerne le personnel du Bureau et les privilèges dont jouissaient ses officiers, en leur double qualité de commensaux du roi et de membres d'une cour souveraine ; les règlements qui les régissaient, les registres du service et ceux des délibérations, dont malheureusement le dernier, seul a survécu (1705-1791). Outre les renseignements précieux qu'il donne sur la constitution de ce tribunal, sur ses attributions, sa juridiction toujours entravée par le Parlement ou la Chambre des comptes, il renferme des détails
Parlement ou la Chambre des comptes, il renferme des détails piquants sur ses relations avec cette dernière, avec laquelle il faisait corps et qui pourtant, soit dans les réceptions, soit dans les conférences ou les cérémonies publiques, ne laissait jamais échapper l'occasion de lui susciter des tracasseries et mieux nonobstant les arrêts formels du conseil du roi, prétendait toujours le tenir sous sa dépendance. En sa qualité de cour souveraine, en matière financière et domaniale, le Bureau des finances avait comme le Parlement et la Chambre des comptes, le droit d'enregistrer les édits, lettres patentes et déclarations, les lettres de
d'enregistrer les édits, lettres patentes et déclarations, les lettres de provisions, les arrêts du Conseil et tous les actes émanés du pouvoir royal. Cette formalité était essentielle pour les rendre exécutoires dans le ressort de sa juridiction. Les registres d'enregistrement constituent donc le chapitre 2 de l'inventaire comprenant 156 articles, qui sont autant de volumes séparés (C. 2082-2136. 1577 à 1583). Cette collection est infiniment précieuse, en ce qu'elle renferme une suite non interrompue de matériaux curieux pour l'histoire financière du pays, la théorie des anciens impôts et aussi pour l'histoire des familles; puisqu'on y trouve les lettres de provisions
l'histoire des familles; puisqu'on y trouve les lettres de provisions accordées à tous les officiers royaux sans exception; depuis le gouverneur de la province jusqu'aux percepteurs des greniers à sel. Ce qui ajoute encore à leur intérêt, c'est l'habitude prise par les trésoriers dès les premiers temps, d'y transcrire à leur date les avis qui leur étaient demandés par le conseil du roi en maintes circonstances et leurs décisions en ce qui concernait l'administration du domaine. Sous ce dernier rapport ils renferment sur le Logis du roi, le Palais de Justice, le château de Dijon et les édifices royaux de
Justice, le château de Dijon et les édifices royaux de la province, des documents très-curieux, dont l'histoire et l'archéologie pourront tirer grand profit. Parmi les obligations du service imposé aux trésoriers de France, figurait en première ligne, celle de parcourir périodiquement leur généralité, à l'effet de renouveler les baux de la ferme, de s'assurer de la perception de l'impôt, de recueillir les doléances du peuple, de visiter en personne les chatellenies royales et leurs dépendances, en constater la situation en ordonner les réparations, etc. Ils dressaient du tout un rapport qu'on appelait procès-verbal de chevauchée, dont un double était envoyé
qu'on appelait procès-verbal de chevauchée, dont un double était envoyé au Conseil du roi. Les 27 qui nous restent et qui sont les plus anciens forment le 3ème chapitre de l'inventaire (2137-2164. 1559-1597) et n'en sont pas la portion la moins intéressante. Ainsi sans parler de ce que les trésoriers rapportent des ruines causées par l'invasion des troupeaux de Casimir, duc des Deux-Ponts en 1576, des dévastations commises par l'armée Française lors de la conquête de la Bresse en 1595, non plus que des documents sur les édifices ou résidences royales, qui complètent ceux contenus dans le chapitre précédent; ces
royales, qui complètent ceux contenus dans le chapitre précédent; ces rapports renferment parfois des détails de mœurs toujours empruntés à la vie des trésoriers, lesquels, obligés de rendre compte de l'emploi de leur temps sont bien forcés de se mettre en évidence, alors même qu'ils ne jouent pas le beau rôle. Tantôt donc, le trésorier Peyrat dont le catholicisme était devenu suspect aux Dijonnais, est obligé de solliciter un ordre exprès du roi Charles IX pour résider dans cette ville. CORRECTION ### À la série S {Travaux publics), terminée dans l'exercice précédent, ont succédé les séries T {Instruction publique), ÏÏ
l'exercice précédent, ont succédé les séries T {Instruction publique), ÏÏ {Justice), V [Cultes) et X (Établissements de bienfaisance), en tout 280 liasses et 3 registres. De plus, le dépôt a reçu de M. le Trésorier payeur général, 651 registres et 18 liasses de la recette particulière de Dijon (1853-1867), qui gisent encore sur le plancher, avec une partie des séries O et X et la totalité de celles Y et Z, en attendant l'aménagement de la salle du Comité d'agriculture, où elles doivent prendre place. Recherches et expéditions. Le nombre des premières a continué la marche ascendante signalée dans le
des premières a continué la marche ascendante signalée dans le dernier rapport. Ainsi de 486, chiffre de 1872, elles ont atteint celui de 545 ; les autres sont restées stationnaires, 16, soit 52 rôles qui ont produit la somme de 39 francs. Inventaire sommaire. Le fonds des Intendances achevé, j'ai commencé celui du Bureau des Finances et de la Chambre du Domaine, qui occupe dans nos archives le second rang de la série C. consacrée aux Administrations provinciales. Le Bureau des finances qui était la dernière des trois cours souveraines établies à Dijon, se composait en 1790 de deux présidents,
établies à Dijon, se composait en 1790 de deux présidents, d'un chevalier d'honneur de 24 trésoriers de France, d'un avocat et d'un procureur du roi, de trois greffiers en chef et des trois huissiers. Son institution comme corps de judicature remontait à Henri III (1577). Il avait dans ses attributions la direction des finances ; la répartition et la perception des impôts ordinaires et extraordinaires ; la conservation du domaine, l'acquit de charges dont il était grevé ; la juridiction sur tous les comptables jusqu'à la présentation de leurs comptes devant la Chambre des comptes; les aveux et dénombrements des
devant la Chambre des comptes; les aveux et dénombrements des terres non titrées ; la voirie pour tout ce qui ne ressortait point aux États de Bourgogne; le contrôle des rentes sur l'État, la juridiction souveraine de toutes les causes où le domaine était engagé, etc. L'ensemble de ce qui a été inventorié de ce fond comporte 283 articles (C. 2071 à 2256); dont les dates extrêmes sont 1473-1790. Ils comprennent en tout 27 pièces ou dossiers en parchemin, 3269 pièces en papier et 266 registres. Le premier chapitre contient 10 articles (C. 2071-2081, 1551 à 1788). Il concerne le
10 articles (C. 2071-2081, 1551 à 1788). Il concerne le personnel du Bureau et les privilèges dont jouissaient ses officiers, en leur double qualité de commensaux du roi et de membres d'une cour souveraine ; les règlements qui les régissaient, les registres du service et ceux des délibérations, dont malheureusement le dernier, seul a survécu (1705-1791). Outre les renseignements précieux qu'il donne sur la constitution de ce tribunal, sur ses attributions, sa juridiction toujours entravée par le Parlement ou la Chambre des comptes, il renferme des détails piquants sur ses relations avec cette dernière, avec laquelle il faisait corps et
relations avec cette dernière, avec laquelle il faisait corps et qui pourtant, soit dans les réceptions, soit dans les conférences ou les cérémonies publiques, ne laissait jamais échapper l'occasion de lui susciter des tracasseries et mieux nonobstant les arrêts formels du conseil du roi, prétendait toujours le tenir sous sa dépendance. En sa qualité de cour souveraine, en matière financière et domaniale, le Bureau des finances avait comme le Parlement et la Chambre des comptes, le droit d'enregistrer les édits, lettres patentes et déclarations, les lettres de provisions, les arrêts du Conseil et tous les actes émanés du pouvoir royal.
du Conseil et tous les actes émanés du pouvoir royal. Cette formalité était essentielle pour les rendre exécutoires dans le ressort de sa juridiction. Les registres d'enregistrement constituent donc le chapitre 2 de l'inventaire comprenant 156 articles, qui sont autant de volumes séparés (C. 2082-2136. 1577 à 1583). Cette collection est infiniment précieuse, en ce qu'elle renferme une suite non interrompue de matériaux curieux pour l'histoire financière du pays, la théorie des anciens impôts et aussi pour l'histoire des familles; puisqu'on y trouve les lettres de provisions accordées à tous les officiers royaux sans exception; depuis le gouverneur de la
les officiers royaux sans exception; depuis le gouverneur de la province jusqu'aux percepteurs des greniers à sel. Ce qui ajoute encore à leur intérêt, c'est l'habitude prise par les trésoriers dès les premiers temps, d'y transcrire à leur date les avis qui leur étaient demandés par le conseil du roi en maintes circonstances et leurs décisions en ce qui concernait l'administration du domaine. Sous ce dernier rapport ils renferment sur le Logis du roi, le Palais de Justice, le château de Dijon et les édifices royaux de la province, des documents très-curieux, dont l'histoire et l'archéologie pourront tirer grand profit.
documents très-curieux, dont l'histoire et l'archéologie pourront tirer grand profit. Parmi les obligations du service imposé aux trésoriers de France, figurait en première ligne, celle de parcourir périodiquement leur généralité, à l'effet de renouveler les baux de la ferme, de s'assurer de la perception de l'impôt, de recueillir les doléances du peuple, de visiter en personne les chatellenies royales et leurs dépendances, en constater la situation en ordonner les réparations, etc. Ils dressaient du tout un rapport qu'on appelait procès-verbal de chevauchée, dont un double était envoyé au Conseil du roi. Les 27 qui nous restent et qui sont les
roi. Les 27 qui nous restent et qui sont les plus anciens forment le 3ème chapitre de l'inventaire (2137-2164. 1559-1597) et n'en sont pas la portion la moins intéressante. Ainsi sans parler de ce que les trésoriers rapportent des ruines causées par l'invasion des troupeaux de Casimir, duc des Deux-Ponts en 1576, des dévastations commises par l'armée Française lors de la conquête de la Bresse en 1595, non plus que des documents sur les édifices ou résidences royales, qui complètent ceux contenus dans le chapitre précédent; ces rapports renferment parfois des détails de mœurs toujours empruntés à la vie des
des détails de mœurs toujours empruntés à la vie des trésoriers, lesquels, obligés de rendre compte de l'emploi de leur temps sont bien forcés de se mettre en évidence, alors même qu'ils ne jouent pas le beau rôle. Tantôt donc, le trésorier Peyrat dont le catholicisme était devenu suspect aux Dijonnais, est obligé de solliciter un ordre exprès du roi Charles IX pour résider dans cette ville. En 1563, le débordement de la Saône, l'impétuosité du vent et les incursions des Huguenots empêchent le trésorier Soyrot de se rendre à Cuisery. Maillard interrompt sa chevauchée en 1572 pour courir à
Cuisery. Maillard interrompt sa chevauchée en 1572 pour courir à Paris solliciter un ordre qui défende à son collègue Chabot de le contrecarrer dans ses opérations, au lieu de demeurer à Dijon ainsi que l'avait décidé le Bureau. Ce dernier, qui était d'ancienne création et d'humeur difficile et jalouse, traversant Auxerre en 1580, veut s'assurer de son autorité privée, si le bail des aides passé par ses collègues est avantageux au roi, il mande les officiers du bailliage qui, mécontents de cette prétention mal fondée, excitent une telle rumeur dans la ville que Chabot craignant pour sa vie est obligé
la ville que Chabot craignant pour sa vie est obligé de fuir au plus vite. Maillard consigne dans son procès-verbal comment en 1588 sortant d'Avallon, il fut ainsi que son greffier et un domestique détroussé sur la grande route par trois brigands armés et montés qui lui prirent son argent et « une monstre d'horloge valant bien 30 écus » ; d'un autre côté, le président le Compasseur, chargé d'une mission en Bresse, montre le connétable de Montmorency emportant Montluel d'assaut arrachant les habitants des mains de ses soldats et payant leur rançon de ses propres deniers. On voit le
payant leur rançon de ses propres deniers. On voit le même président courir à Rouen où le roi et le maréchal tiennent l'assemblée des notables et ne les quitter qu'après en avoir obtenu une ordonnance des plus sévères, pour mettre fin aux exactions des gens de guerre. Le chapitre IV intitulé Juridiction de la chambre du Domaine, contient 24 articles (C. 2165-2189. 1577-1790.) Il comporte 1°. Les registres des audiences de cette chambre qui fut définitivement organisée en 1703. 2°. Les procès par écrit. 3°. Les instructions, les procès-verbaux et les jugements préparatoires. 4°. Les jugements et ordonnances sur requête.
les jugements préparatoires. 4°. Les jugements et ordonnances sur requête. 5°. Le registre du greffe. Beaucoup de pièces sur ce chapitre peuvent encore être utilement invoquées dans l'intérêt de la propriété. ARCHIVES DÉPARTEMENTALES. Le chapitre V est consacré aux receveurs généraux des finances, aux contrôleurs des finances et du domaine, aux receveurs particuliers et au solliciteur des causes du roi. Ces deux articles (C 2190-2191. 1473 à 1785) renferment les provisions et réceptions de ces diverses offices, les mandements qui leur sont adressés par le roi, tant pour le recouvrement des finances que pour le paiement des dons en argent
des finances que pour le paiement des dons en argent faits à plusieurs personnages. Enfin le chapitre VI, qui est en cours d'exécution, renferme dans les 64 articles rédigés (C 2192-2256. 1505 à 1751). 1° Les états arrêtés en conseil du roi, pour la recette et la dépense de la recette générale de Bourgogne, des recettes des balliages et de celles des chatellenies et prévôtés royales. — Ce sont les origines de nos budgets modernes. 2° Les états au vrai dressés en conséquence par les trésoriers de France et envoyés aux comptables pour leur servir de règle. 3°. Les états
aux comptables pour leur servir de règle. 3°. Les états au vrai produits par ces derniers pour justifier de leurs opérations avant la soumission de leurs comptes à la Chambre des comptes qui les apurait et les recevait en dernier ressort. Cette collection est infiniment précieuse, en ce qu'elle complète la série des comptes de ces mêmes receveurs, qui figurent au chapitre VII de l'inventaire de la Chambre des comptes. Impression de l'inventaire sommaire. Le crédit cumulé de 2,700 francs mis à ma disposition par le Conseil général, m'a permis de poursuivre cette impression depuis trop longtemps suspendue. J'ai pu
de poursuivre cette impression depuis trop longtemps suspendue. J'ai pu terminer le 3ème volume qui compte 55 feuilles et imprimer 10 feuillets du numéro. Un exemplaire de l'un et de l'autre accompagnent ce rapport. Le tirage de l'Inventaire a été fixé à 400 exemplaires. 140 sont prélevés par le Ministère de l'Intérieur pour l'échange avec les départements, quelques villes et pour différentes destinations. Les 260 en dépôt aux archives, restent à la disposition du Conseil. L'inventaire des archives de la Côte-d'Or est une œuvre de longue haleine encore à son début, mais qui menée à fin, doit acquérir une grande
début, mais qui menée à fin, doit acquérir une grande valeur. C'est l'opinion généralement admise. D'un autre côté, on ne peut se dissimuler que cet ouvrage exclusivement analytique, fait pour être consulté, ne soit d'une lecture difficile et par conséquent peu attrayante en dehors des érudits ou des familles qui y sont intéressées. Son écoulement pour être assuré, n'en sera pas moins lent. Qu'il me soit donc permis pour aider à sa publication, de vous prier, Monsieur le Préfet, de demander au Conseil général l'autorisation : 1° D'en déposer un exemplaire dans sa bibliothèque. 2° D'en mettre en vente un
exemplaire dans sa bibliothèque. 2° D'en mettre en vente un certain nombre chez un libraire, au prix fort de 14 francs qui est celui annoncé par la maison Dupont. 3° D'en gratifier les principales bibliothèques du département. 4° De proposer aux sociétés savantes des départements formées des deux anciennes provinces de Bourgogne représentées dans nos archives, l'échange de leurs publications contre notre inventaire. La bibliothèque des archives possède déjà une certaine quantité d'ouvrages sur les deux pays, Ils sont utilement consultés par les savants qui les fréquentent et s'en aident dans leurs recherches. En augmenter le nombre par ce moyen
dans leurs recherches. En augmenter le nombre par ce moyen serait ce me semble utile et certainement avantageux des deux côtés. Enfin monsieur le Préfet, depuis longtemps le gouvernement belge enrichit la bibliothèque des archives de plusieurs de ses publications, parmi lesquelles, je cite la collection des lois et coutumes, magnifique et savant ouvrage comparable à notre Recueil des Ordonnances. Il serait donc fort réjoli qui le Conseil général informé de cette libéralité envers nous, établit une pareille bienveillance envers lui. La grand soif de connaître, après des siècles sous les inconnus souverains, les matières qu'il renferme ne lui sont
les inconnus souverains, les matières qu'il renferme ne lui sont point étrangères. rentrer au dépôt central la valeur de plus de 20,000 dossiers ou pièces isolées papier et parchemin, 278 registres ou volumes, 2 atlas et 3 plans. Néanmoins elle est loin d'être terminée, car plusieurs communes ont encore différé leur envoi. Quoiqu'il en soit ces divers documents dont les dates extrêmes sont 1199 et l'an IV de la République, concernent : ARCHIVES DÉPARTEMENTALES. 133 Série F. Cours et Juridictions. 1° Le Bailliage de Semur. 2° Les Prévôtés royales de Baigneux-les-Juifs et de Labergement-le-Duc. 3° Les Châteleries royales de Frontenard,
Baigneux-les-Juifs et de Labergement-le-Duc. 3° Les Châteleries royales de Frontenard, de Vieux-Château et de Villaines-en-Duesmois. Série C. Administrations provinciales. 1° L'Intendance de Bourgogne. 2° Les greniers à sel. Série D. Instruction publique. Le collège Godran de Dijon. Série E. Féodalité, Communes, Bourgeoisie, Familles. 1° Les seigneuries d'Arc-sur-Tille, d'Auvillars, d'Auxey, de Barain, de Beaunotte, de Bousselanges, de Chailly, de Champrenault, de Charnay, de la Chaux, de Chevannay, de Glaraerey, de Culètre, de Dampierre-en-Morvand, de Franxault, de Grignon, de Jours, de Laignes, de Lanthes, des Laumes, de Lays, de Longepierre, de Marcelois, de Mont; de Myard, de Navilly, d'Origny, de Pierre, de
de Mont; de Myard, de Navilly, d'Origny, de Pierre, de Pouilly-sur-Saône de Riel-les-Eaux, de la Roche-Vanneau, de Saffres, de Saint Beury, de Seigny, de Serrigny, de Seurre, de Soussey, de Tichey, de Thorey-sous-Charny, de Velogny, de Vesvres, de Villeberny, de Villy-en-Auxois, de Villy-le-Moutier et la baronnie de Vitteaux. 2° Des minutes de notaires de Saint-Jean-de-Losne, Semur, Vitteaux. 3° Les justices municipales de Semur, de Seurre et de Vitteaux. 4° Les confréries d'Auxey et de Mâlain. Série G. Clergé séculier. 1° L'évêché de Langres. 2° Les chapitres épiscopaux de Dijon et d'Autun. 3° Les Chapitres de la Sainte-Chapelle de Dijon, de
d'Autun. 3° Les Chapitres de la Sainte-Chapelle de Dijon, de Notre-Dame de Semur et de Lugny-les-Mâlain. 4° Les cures et fabriques d'Aiserey, d'Auxey, de Brazey en plaine, de Buffon, de Gevrey, de Gilly, d'Iauteville, de Malain, de Premeaux, de Prissey, de Saint-Sauveur et de Villaines-en-Duesmois. 5° La chapelle de Verdun. Série H. Clergé régulier. 1° Les abbayes d'hommes de Saint-Bénigne-de-Dijon, de la Bussière, de Citeaux, de Flavigny, de Fontenay, de Longuy, d'Oigny et de Notre-Dame-de-Chatillon. 2° Le grand prieuré de Saint-Vivant. 3° Les Couvents des Chartreux de Dijon, des Minimes de Semur. 4° L'abbaye de femmes de Saint-Jean-le-Grand d'Autun. 5°
de Semur. 4° L'abbaye de femmes de Saint-Jean-le-Grand d'Autun. 5° Le couvent des Ursulines de Vitteaux. 6° Le grand prieuré de Champagne, les Commanderies de Pontaubert et de Norges. 7° L'hôpital général de Dijon. Série L. Administrations de départements antérieures aux Préfectures L'administration du canton de Laignes. Série M. Administration départementale. Le comité révolutionnaire et les comités de surveillance du district de Semur. Série Q. Domaines. La liquidation de l'émigré Cadouche. Comme précédemment, un classement provisoire de tous ces dossiers a été fait; ils ont été distribués dans les fonds auxquels ils appartiennent et inscrits sur le registre placier, de
auxquels ils appartiennent et inscrits sur le registre placier, de façon à satisfaire à toutes les demandes dont ils seront l'objet. §6. Bons faits aux archives. Le dépôt a reçu : 1° Du Gouvernement; 1° l'inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds conservés aux archives nationales. 1ère partie régime antérieur à 1789, un volume in-folio. 2° Le tome I contenant la fin de la première partie de la collection des sceaux des archives nationales, par M. Douet d'Arcq publiée par la direction de ces archives, un volume in 4° 2° Du Gouvernement Belge. Le tome I des coutumes de la
Du Gouvernement Belge. Le tome I des coutumes de la ville d'Anvers. 1 „ . „ . , , . , , , , , ... 2 fort v. in 4° broch. Le tome II des coutumes du pays de Liège. 3° de M. de Chalus propriétaire à Dijon un volume in-folio, relié, écrit au XVIIIe siècle contenant les origines et les alliances de la famille de Grand de Riocourt en Bassigny. 4° de M. Clément Lamand négociant à Dijon, un édit signé Louis XIV portant rétablissement de l'hérédité des offices des greffiers des élections et des greniers à sel
offices des greffiers des élections et des greniers à sel (1694 avril). 5° de M. le Marquis de Saint-Seine à Dijon. Deux dénombrements de la seigneurie de Massingy-les Châtillons, les cartes du terrier de 1630 et des papiers relatifs à la seigneurie de Mosson. ROUTES NATIONALES RAPPORT DE M. L'INGÉNIEUR EN CHEF LABORIE Le département de la Côte-d'Or est traversé par neuf routes nationales offrant ensemble un développement de 714,916 mètres. Le tableau suivant fait connaître la longueur de chacune de ces routes dans le département, avec subdivision de ladite longueur en empierrement et en pavé. DES DÉSIGNATION DES ROUTES.
longueur en empierrement et en pavé. DES DÉSIGNATION DES ROUTES. en empierrement en pavé, TOTALES. 127.027 5,100 130,127 86,564 1,244 87,803 45.247 384 45,631 65,473 668 66,141 95,895 599 96,494 51,212 981 52,193 84,689 1,403 86,092 58,923 58,923 91,102 495 91,507 TOTAUX. . . . . 706,132 8,784 714,916 Je vais présenter quelques considérations succintes sur chacune de ces voies de communication afin de mettre le Conseil général à même d'apprécer le rôle qu'elles jouent dans le système général de la viabilité du département. Route nationale n. 5 de Paris à Genève. La route nationale n° 5 avait une importance
à Genève. La route nationale n° 5 avait une importance considérable dans le département de la Côte-d'Or, avant la construction des chemins de fer. Elle venait à peine d'être rectifiée, entre Fain-les-Montbard et Sombernon, lorsque la section du chemin de fer de Paris à Lyon comprise entre Tonnerre et Dijon fut livrée à l'exploitation. Bien que doublée en quelque sorte sur la totalité de son parcours dans la Côte-d'Or, par la grande ligne de Paris à Lyon et par celle de Dijon à Belfort, cette route présente encore un intérêt sérieux par suite du grand développement donné par les chemins
sérieux par suite du grand développement donné par les chemins de fer à l'agriculture et à l'industrie principalement dans la vallée de la Saône. Les comptages effectués en 1869 ont en effet constaté une fréquentation diurne moyenne de 243 colliers, supérieure, d'un cinquième environ à celle accusée par le recensement précédent, et tout porte à croire que ce mouvement de progrès ne s'est pas arrêté. Route nationale n° 6, de Paris à Chambéry. Cette route n'a dans la traversée du département, qu'une importance secondaire; toutefois, elle est assez fréquentée entre Saulieu et Arnay-le-Duc, puis entre Gamay et Chagny, à cause