jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
mètres. Drée. Id. de Bussy. Echannay. Id. de Barbirey. Mâlain. Id. de Blaisy-Haut. Saint-Jean-de-Boeuf. Id. de Gergueil. Sombernon. Id. de Remilly à Echannay. ARRONDISSEMENT DE BEAUNE. Canton d'Arnay-le-Duc. Allerey. Construction du chemin de Marcenay 5,400 mètres. Empierrement des chemins de Lacanche et de Maligny à Bligny. Id. de Maligny à Bligny. Terrassements sur le chemin d'Arnay. Dampigny. Empierrement des chemins Principaux et d'Arnay-le-Duc. Culètre. Rectification du chemin de Cussy à Antigny. Empierrement des chemins de Chancelot, de Mercey et d'Ancey. Id. de Mercey à La Coquille. Terrassements et empêchements sur les chemins de Clomot et d'Arnay. Empierrement et aqueducs sur
les chemins de Clomot et d'Arnay. Empierrement et aqueducs sur le chemin d'Arnay. Longecourt. Empierrement du chemin de Musigny à Culètre. Terrassements sur le chemin de Maisières à Lachaume. Terrassement et rigoles pavées sur le chemin de Maizière à Lachaume. Mur de soutènement et terrassement sur le chemin de Magnien à Chassagne. Mimeure. Terrassements sur les chemins de Barrot et d'Arnay à Le Mault de Beaune. Saint-Pierre-en-Vaux. Id. de Viévy à Ivry. Le projet est soumis au Conseil municipal. — On remplit les formalités pour la prise de possession des terrains. — En cours d'exécution — Projet soumis au Conseil
terrains. — En cours d'exécution — Projet soumis au Conseil municipal. Les ressources de la commune sont momentanément engagées pour un autre chemin. — Projet soumis à l'approbation. — Le projet est en ce moment soumis à l'examen du Conseil municipal. — A l'étude. — Travaux terminés. — Projet dressé. 150 SERVICE VICINAL DÉSIGNATION DÉSIGNATION MONTANT CREDITS des des des antérieurs de proposés CANTONS ET DES COMMUNES TRAVAUX ET DES CHEMINS. PROJETS. à 1873. 1873. pour 1874. 1 2 3 4 5 6 Terrassements sur le chemin du Deffend à Thillot. Reconstruction de la passerelle de Pontcey sur le chemin
Thillot. Reconstruction de la passerelle de Pontcey sur le chemin du Deffend à Thillot. Empierrement sur le chemin d'Uchey à Arnay. Construction de chaussée sur le chemin de Manlay. Aloxe. Construction du chemin de la Boulotte à Bligny-sous-Beaune. Bligny-sous-Beaune. Construction d'un pont. Corcelles-les-Arts. Rectification du chemin d'Ébaty à Fussey. Fussey. Construction du chemin de Bruant à Mavilly. Rectifications des chemins de Natonux et de Mandelot. Elargissement du chemin de Melisseau à Montrachet. Montagny-lès-Beaune. Construction du chemin de La Borde à Bligny. Pernand. Construction du chemin d'Aloxe à Pernand. Vignolles. Construction d'un pont. Canton de Bligny-sur-Ouche. Terrassements et empierrement sur le
d'un pont. Canton de Bligny-sur-Ouche. Terrassements et empierrement sur le chemin de Bouilland à Saint-Jean-de-Boeuf. Bessey-en-Charmoy. Terrassements sur tous les chemins. Bligny-sur-Ouche. Construction de deux ponts sur le chemin de Chaudenay. Bouilland. Rectification du chemin de Crepey à Ecutigny. Ecutigny. Empierrement sur le chemin de Thomirey à Montceau. Montceau. Remblais et aqueduc sur le chemin de La Balance. Saussey. Terrassements et empierrément sur le chemin de Vernois-le-Haut à Thomirey. Vernois-le-Haut à Thomirey. Thomirey id. de la Merichierie. 500. 500 Boubey: Empierrements sur les chemins 1,000 Labussière: Rectification du chemin de Châtelneuf 2,000 2,000 Travaux terminés — Projet dressé. — Travaux
Châtelneuf 2,000 2,000 Travaux terminés — Projet dressé. — Travaux en cours d'exécution. — Le projet est presque terminé. — Ajourné faute de ressources. — Seront achevés prochainement. — A l'étude. — Projet à l'approbation. — Projet prêt à être adjugé. SERVICE VICINAL. DÉSIGNATION DÉSIGNATION MONTANT CREDITS des des antérieurs de proposés CANTONS ET DES COMMUNES TRAVAUX ET DES CHEMINS. PROJETS. à 1873. 1873. pour 1874. Canton de Liernais. Blanot: Rectification du chemin de Liernais à Chissey 1,726 1,726 Brazey-en-Montargy: Achèvement du chemin de Liernais à Villiers 397 558 39 Censerey: Construction d'un aqueduc sur le chemin de Brazey 889
Censerey: Construction d'un aqueduc sur le chemin de Brazey 889 800 89 Je chemin de Thoisy: 776 698 78 Liernais: Mur de soutènement et rigoles pavées sur le chemin n. 2: Manlay: Construction d'aqueducs sur le chemin d'Arnay 762 686 76 Sussey: Construction de deux aqueducs sur le chemin de Chassey à Huilly 447 402 45 Vianges: Aqueduc et rigole pavée sur le chemin de Bar 431 431 Villiers: Construction d'un pont sur le chemin de Fravelle à Arnay 1,752 1,577 175 Canton de Nolay. Aubigny-la-Ronce: Construction du chemin de Resille 800 800 Nolay: Rectification du chemin de Fauverne à
Resille 800 800 Nolay: Rectification du chemin de Fauverne à la Fausse-Rivière 2,700 2,700 Jours-en-Vaux: Terrassements et ensablement du chemin de Molinot à Montceau 500 500 Montceau: Molinot: Terrassements et travaux d'art sur le chemin de Montceau à Nolay 10,833 4,000 5,000 Nolay: Construction du chemin d'Éperly 5,000 5,000 Saules-Romain: Id. de Bligny-sur-Ouche 5,000 5,000 Santosse: Terrassements et empirement sur le chemin de Saint-Romain 2,000 2,000 Thury: Construction de la rue du Montg 1,500 1,500 Canton de Nuits. Construction des chemins de Arcenant à Fussey et de Chassey à Nuits [c] Achèvement du chemin de Fussy [h] Agencourt: Achèvement du
[c] Achèvement du chemin de Fussy [h] Agencourt: Achèvement du chemin de Premaux [e] Argilly: Construction des chemins de Saint-Nicolas et de Montmain. Projet à l'étude. — Travaux terminés. — En cours d'exécution. — Solde du dixième de garantie. — Projet à l'étude. — Travaux à exécuter par prestations et en régie. — Projet à dresser. — Emprunt à la caisse des chemins vicinaux. Concevre: Construction du chemin de Nuits [a]. Corgoloin: Achèvement du chemin de Serrey [b]. Gerland: Construction du chemin de Saint-Nicolas [c]. Magny: Achèvement du chemin de Villears à Ladoué [c]. Meuilley: Construction du chemin de Meuilley
Villears à Ladoué [c]. Meuilley: Construction du chemin de Meuilley à Lieu-Dieu [c]. Meuilley: Id. [cj 10,000 5,000 Saint-Nicolas: Achèvement du chemin de Côteaux à Izeure [c]. Saint-Bernard: Id. du chemin vicinal n. 1 [d]. 3,141 3,141 Villars-Fontaine: Construction du chemin de Conflan 4,000 4,000 Villefaye: Id de Corgoloin 4,000 4,000 Villy-le-Montier: Id. de Montmain [e] 5,731 2,837 Canton de Fussy-en-Auxois. Terrassements, empirement et travaux d'art sur le chemin n. 13 [e]. Id. de Chailly [b]. Châteauneuf: Chemins 2,950 955 1,995 Id. de Labussière [b] 767 767 Eguilly: Id. de Gissey [c] 1,350 1,350 Grosbois-Montagne: Id. de Pouilly, sur Civry
Gissey [c] 1,350 1,350 Grosbois-Montagne: Id. de Pouilly, sur Civry et Belvon [e]. Marcilly-Ogny: Id. de plusieurs chemins [c]. 4,000 4,000 Mont-Saint-Jean: Id. de Chailly [c] 3,000 3,000 Thoisy-le-Désert: Id. de Pouilly à Chailly [c] 1,500 1,500 Canton de Saint-Jean-de-Losne. Néant. Canton de Seurre. Auvillars: Construction du chemin vicinal n. 3 [b]. 700 700 Bagnot: Id. du chemin vicinal n. 5 [d]. 4,275 1,164 1,200 1,000 Bousselages: Id. du chemin vicinal n. 4 [e]. 1,000 1,000 Chamblanc: Reconstruction d'un pont sous le chemin vicinal n. 2 [e]. Labergement-les-Seurre: Construction du chemin vicinal n. 5 [d]. 8,125 2,000 5,312 813 Lechatelet:
chemin vicinal n. 5 [d]. 8,125 2,000 5,312 813 Lechatelet: Construction d'un pont sous le chemin n. 5 bis [e]. Pagny-la-Ville: Construction du chemin vicinal n. 2 [b]. 9,943 9,943 Corgengoux: Reconstruction d'un pont sous le chemin n. 6 [c]. Jallanges: Id. sous le chemin n. 3 [c]. 1,000 1,000 Le projet est prêt à être mis en adjudication. — Le projet est dressé. — Projet à l'étude. — En cours d'exécution. — Projet à dresser. — Travaux prêts à être adjugés. ARRONDISSEMENT DE GHATILLON. Canton d'Aignay-le-Duc. Beaulieu Construction du chemin d'Essarois à Origny 4,320 4,320 Canton de Baigneux. Ampilly-lès-Bordes
chemin d'Essarois à Origny 4,320 4,320 Canton de Baigneux. Ampilly-lès-Bordes Construction du chemin de Meursanges à Magny 1,220 1,116 104 Billy-lès-Chanceaux Terrassements et empierrement du chemin d'Oigny 6,100 6,100 Chaume-les-Baigneux Id de Magny 1,437 Magny-Lambert Elargissement du chemin de Jours je. 800 800 Lavilleneuve-les-Convers Construction du chemin d'Etornés 1,354 1,354 Orret Construction de rues vicinales 3,000 3,000 Canton de Châtillon. Aisey-sur-Seine Construction du chemin de Voiron 2,109 1,732 376 Id. Oigny 4,849 5,683 570 Travaux d'art au chemin d'Orient 820 820 Bremur et Vaurois Id. Oigny Prusly Terrassements et empierrement du chemin de Massingy 9,000 4,500 1,000 1,000 Villers-Parisis Construction
du chemin de Massingy 9,000 4,500 1,000 1,000 Villers-Parisis Construction du chemin de Grancey-sur-Ource 6,276 6,276 Grosses réparations au chemin 942 942 Vix d'Etrochey Id. de l'Église 1,500 1,500 Canton de Laignes. Bouix Grosses réparations aux rues 700 700 Griselles Construction du chemin de Nicey 800 800 Laignes Construction de caniveaux, rues vicinales 824 824 Nesle et Massoult Rectification du chemin d'Amilly 10,000 10,000 Nicey Elargissement du chemin de Griselles 582 582 Planay Grosses réparations au chemin de Montbard 976 976 Vertault Id. de Channes et du champ du Marais 970 970 SERVICE VICINAL. DÉSIGNATION DÉSIGNATION MONTANT CREDITS des des
970 970 SERVICE VICINAL. DÉSIGNATION DÉSIGNATION MONTANT CREDITS des des antérieurs de proposés CANTONS ET DES COMMUNES TRAVAUX ET DES CHEMINS. PROJETS. à 1873. 1873. pour 1874. 1 2 3 4 5 6 Canton de Montigny-sur-Aube. Terrassements et empierrement du chemin de Louesme à Bissey-la-Côte 4,869 3,751 1,118 Id., 2e projet 6,819 6,819 Construction du chemin de Courban à Vanvey 6,969 6,969 Lachaume Id de Lignerolles 2,652 1,752 900 Lesgoules Id de Lucey 4,070 4,070 Lignerolles Id. de Lachaume 3,688 3,688 Terrassements et empierrement du chemin de Bissey-la-Côte 3,529 3,529 Louesmes Construction du chemin de Courban à Vanvey 5,275 5,275
Louesmes Construction du chemin de Courban à Vanvey 5,275 5,275 Vanvey Réparation de chaussées pavées 2,415 2,415 (rues vicinales) Projet. Veuxhaulles Terrassement et empierrement du chemin de Lachaume 13,100 1,500 1,500 Canton de Recey-sur-Ource. Construction du chemin de Plainemont à Saint-Broing 2,387 2,679 Beneuvre Rectification du chemin de Saint-Broing, 2e projet 4,348 4,348 Bure-les-Templiers Construction du chemin de Beneuvre à St-Broing 3,634 3,634 Changey Id. de Villars 1,583 1,425 158 Id. de Montmoyen à Rocheessieu 2,835 2,835 Essarois Id. de Gurgy-le-Château 869 579 290 Leuglay Id. du chemin du Pâquis 3,200 3,200 Lucey Assainissement des rues vicinales 2,453 2,453 Montmoyen
3,200 3,200 Lucey Assainissement des rues vicinales 2,453 2,453 Montmoyen Construction du chemin de Beaulieu 3,559 2,119 1,440 Id. de la Forêt à St-Broing 1,734 1,304 430 Terrefondrée Rectification du chemin de la Forêt à la route de N. H 6,849 6,849 ARRONDISSEMENT DE SEMUR. Canton de Flavigny. Blessey Construction d'un mur de soutènement sur le chemin de Bouix à St-Germain 200 160 40 Bussy-le-Grand Terrassements et rigoles pavées sur les chemins de Lucenay et de Darcey, Flavigny Terrassement et empierrement du chemin de Rousselaine 1,000 1,000 Travaux en cours d'exécution. — Le projet est à l'approbation. — La commune
d'exécution. — Le projet est à l'approbation. — La commune n'est pas d'accord avec celle de Louesme, qui est traversée par le chemin. — Le projet est soumis au Conseil municipal. — La commune n'est pas d'accord avec celle de Courban, qui est traversée par ce chemin. — Les travaux sont presque terminés. — Projet soumis à l'approbation. — Solde du dixième de garantie. — Proposé pour être classé d'intérêt commun. — Le projet est à l'étude. — Travaux en régie. — Entreprise du 20 octobre 1872. SERVICE VICINAL. DÉSIGNATION DÉSIGNATION MONTANT CREDITS des des des antérieurs de proposés CANTONS
DÉSIGNATION MONTANT CREDITS des des des antérieurs de proposés CANTONS ET DES COMMUNES TRAVAUX ET DES CHEMINS. PROJETS. à 1873. 1873. pour 1874. 1 2 3 4 5 6 Flavigny Terrassement, empierrement et aqueduc sur le chemin de Corpoyer 2,800 720 2,080 Rectification de Corpoyer : chemin de Darcey 1,000 800 Saint-Germain-la-Feuille Terrassement et empierrement du chemin de Frolois 660 590 70 Jailly-les-Moulins Elargissement du chemin de Boux à Dampierre 600 400 Construction du chemin d'Arles à Marigny 932 932 Pouillenay Rectification du chemin de Marigny 500 500 Salmaise Id. de la Ramée 1,500 1,500 Thenissey Elargissement des chemins de
de la Ramée 1,500 1,500 Thenissey Elargissement des chemins de Saint-Seine et de Courbevoie 1,400 200 Canton de Montbard. Crépand Construction du chemin de Quincerot. Éringes Rechargement de la chaussée 600 » 600 » du chemin de Fresnes [/■]. Fain-les-Montbard . . Construction du chemin de 2,800 » 800 » Touillon [d]. Fain-les-Moutiers. . . Réparations à un pont sur le 1,450 » * 1,180 » chemin de Vassy [d]. Lucenay-le-Duc . . . Construction du chemin d'Él,200 » * 630 » ringes [g], Marmagne Reconstruction d'un pont sur le 5,000 • • 4,500 » chemin de Marmagne à la
5,000 • • 4,500 » chemin de Marmagne à la route [(/]. (Rectification du chemin d'Argent 20,000 10,000 10,000 » Montbard . . . . . Construction de trottoirs (rue 450 » • 450 » vicinale du faubourg) [i]. Montigny-Montfort . . Construction d'un mur de soutènement (rue vicinale de Lachausée) [j]. Touillon Construction du chemin de 8,398 3,000 5,398 » Fain-les-Montbard [k]. Champ-d'Oiseau . . . Id. de Grignon [k] 3,000 1,923 1,000 » Canton de Frécy. (Construction d'un aqueduc double 400 151 249 » Briannay ) sur le chemin de Boilly. 3 ) Achèvement du chemin de 600
chemin de Boilly. 3 ) Achèvement du chemin de 600 » » 600 » ( Braux [(]. [a] Adjudication du 8 septembre 1872. -[b] Projet à l'étude. — [c] Entreprise du 20 octobre 1872.— [d] Projet à dresser. — [e] Travaux terminés. — [f] Projet approuvé. — [g] Projet en voie de rédaction. — [h] Travaux presque terminés. — [i] Travaux en régie. — [j] Travaux entrepris. — [k] Travaux en cours d'exécution. SERVICE VICINAL. DÉSIGNATION DÉSIGNATION MONTANT CREDITS des des des antérieurs de proposés CANTONS ET DES COMMUNES TRAVAUX ET DES CHEMINS. PROJETS. à 1873. 1873. pour 1874. 1
ET DES CHEMINS. PROJETS. à 1873. 1873. pour 1874. 1 2 3 4 5 0 : Clamerey Aqueduc à trois ouvertures avec 1,000 894 99 » remblai sur le chemin de Lédauvre à Nans-sous-Thil [a]. Rechargement de la Rehaussière du chemin de Villars à Bierre et construction de murs de soutènement du chemin de La Roche [b]. Aqueduc sur l'Argenton : chemin de Laroche [c]. Lacour d'Arcenay. . . Terrassements et empierrement du chemin de Laroche [e]. Nans-sous-Thil. . . . Terrassement du chemin de Lédauvre [b]. Normier Terrassements et empierrement du chemin du Creusot [&]. Achèvement du chemin de
empierrement du chemin du Creusot [&]. Achèvement du chemin de Nans-sous-Thil à [h]. Canton de Saulieu. Juillenay Élargissement du chemin de 475 . t 475 » Lacourt [e]. Rectification du chemin, de 1,820 1,000 1,160 » Thoisy. Élargissement du chemin de 1,630 » 1,630 » Chazelle à Saulieu [e]. Rectification et pontée sur le chemin de Missery à Thomirey [e]. Id. de Montachon 4,735 • 4,735 » Laroche-en-Brenil [Élargissement du chemin de 2,060 ■ ■ 2,060 » Laroche en Brenil . . Saint-Germain [e]. M. de Montachon [c]. .... 2,000 ■ » 2,000 » Molphey. . . . . Id.
■ » 2,000 » Molphey. . . . . Id. de Cotapie [j]. ... . 2,998 » • 2,998 » Montlay. ; . . . . H. de Sainte-Segonne [c] . . , 1,200. » 1,200 » Saint-Andeux . . . . Rectification du chemin de Rouen. (Élargissement du chemin de 896 • ». 895 » Saint-Didier ( Maisonbéaude à Pontaquis[e[. Id. du même chemin [e] . . . 2,000 » • 2,000 » St-Germain de Mendon (M-de Boulois à Rouvray. . . 2,719 . 2,749 » St-Bernard-de-Médon (R de Laroche [c]. . . . . 2,500 . . .
Laroche [c]. . . . . 2,500 . . . • 2,500 » (Id. de Champeau aux Bois 1,507 . 1,507 • » Saulieu Benoît à la route n. 80[e[. Id. du Saule [c] 3,000 ■ . 3,000 » Construction d'un pontée sur le 650 » 650 • » Thoisy-la-Berchère . . .) chemin de Varennes à Sonnôtte. Id. du chemin de Liernais [/■] . 565 » » 365 » [a] Travaux terminés. — [b] En cours d'exécution — [c] Projet à l'étude. — [d] Projet dressé le 18 novembre 1872. — [e] Projet dressé. — [f] Projet terminé. Demande
1872. — [e] Projet dressé. — [f] Projet terminé. Demande de secours pour construction d'ouvrages d'art sur les chemins vicinaux ordinaires. La commune de Cussey-les-Forges sollicite un secours du département de 1,500 fr. pour l'aider à reconstruire un ouvrage d'art dont le projet s'élève à la somme de 3,500 fr. Cette commune explique qu'elle ne peut affecter à l'ouvrage dont s'agit qu'une somme de 2,000 fr. provenant de la vente d'une coupe de réserve. Je dois faire remarquer que Cussey-les-Forges a demandé, par une délibération du 9 février, le remboursement de contingents indûment versés dans la caisse de M. le
de contingents indûment versés dans la caisse de M. le Trésorier général au profit du chemin de grande communication n° 30. Comme j'ai conclu au remboursement d'une somme de 2,739 fr., je pense qu'il est convenable de s'en tenir là, puisque ce remboursement, ajouté aux 2,000 fr. provenant de la vente de ses bois, mettra la commune à même de satisfaire aux dépenses de son ouvrage. Aucune demande autre que celle qui vient d'être signalée ne s'étant produite, le crédit disponible en faveur des communes qui en ont besoin pour rétablir leurs ouvrages d'art sur les chemins vicinaux ordinaires, reste
rétablir leurs ouvrages d'art sur les chemins vicinaux ordinaires, reste intact. CHEMINS RURAUX. Le Conseil général, dans sa session du 23 août 1872, a émis un vœu tendant à ce qu'une loi spéciale sur les chemins ruraux soit votée d'urgence. D'un autre côté, cette assemblée vote par an 10,000 fr. en faveur de cette catégorie de chemins depuis l'exercice 1868, c'est-à-dire depuis six années, qu'il faut réduire à cinq, à cause de l'absence de ce crédit en 1871, par suite des événements. Enfin, M. le Ministre de l'Intérieur a demandé, par une circulaire du 1er février dernier le relevé total
par une circulaire du 1er février dernier le relevé total des chemins ruraux, leur largeur moyenne et l'état de viabilité dans lequel ils se trouvent dans chaque département, pour servir à l'élaboration d'une loi sur les chemins ruraux. Il y a donc lieu d'espérer que le vœu du Conseil général sera prochainement exaucé. SERVICE VICINAL. Il n'est peut-être pas sans intérêt et surtout sans opportunité de rappeler que dès 1868 un relevé de cette catégorie de chemins a été fait pour tout le département. Ce relevé peut se résumer comme suit : État récapitulatif des dépenses à faire pour leur
suit : État récapitulatif des dépenses à faire pour leur construction ou leur amélioration. DÉSIGNATION Chemins inscrits Chemins à réparer DÉPENSES POUR des S Emplacement Terrain Surface Emploi Travaux longueur longueur TOTAUX ARRONDISSEMENTS. | . lieux mètres d'art de terrains. Arrondissement de Dijon . . 4.868 4,664,718 2,350 2,578,142 4,522 215,913 401,724 29,075 651,234 — de Beaune. . 4,222 3,420,244 2,220 1,976,778 26,035 215,413 431,443 60,168 733,059 — de Châtillon. 2,635 3,649,531 1,043 1,242,110 18,741 207,471 367,298 16,575 610,085 — de Semur. . 3,336 2,958,959 1,784 1,751,087 4,958 188,554 347,621 42,088 583,821 TOTAUX. (La ville de Dijon n'est pas comprise)
42,088 583,821 TOTAUX. (La ville de Dijon n'est pas comprise) 15,061 14,693,452 7,397 7,548,117 54,256 827,351 1,158,080 148,506 2.578,199 Il résulte de ce tableau que 15,061 chemins, ayant un développement de 14,693,452 mètres sont inscrits aux tableaux des communes du département; que dans ce nombre 7,397 chemins, ayant un développement de 7,548,117 mètres sont à réparer, soit 50 % de la longueur totale, 49 % de cette longueur sont viables. La dépense qu'occasionneront les chemins à réparer a été évaluée en 1868, à 2,578,199 fr. Je trouve cette évaluation insuffisante, car elle ne porte le prix de construction du mètre
car elle ne porte le prix de construction du mètre courant de chemin qu'à 0 fr. 35. Ces chemins se répartissent sur 716 communes du département, dans lesquelles la ville de Dijon n'est pas comprise. Elle possède 125 chemins ayant un développement de 114 kilom. 470 m, dont 115, ayant un développement de 105 kilomètres sont impraticables. Les autres seraient dans un état de viabilité passable. Communes demandant une subvention en faveur de leurs chemins ruraux. Les communes qui ont demandé et obtenu des secours sur le crédit de 10,000 fr. voté pour 1873 en faveur des chemins ruraux et
fr. voté pour 1873 en faveur des chemins ruraux et qui se trouvaient dans les conditions posées par le Conseil général pour les obtenir, sont au nombre de 17; elles ont obtenu ensemble une somme totale de .... . 6,600 fr. représentant l'équivalent à peu près des sommes votées par elles ou demandées. Les communes qui, depuis la session d'avril sollicitent la même faveur, sont au nombre de 9. Il peut leur être distribué la somme de 3,400 fr. restant du crédit. Ces communes sont désignées dans l'état ci-après, état qui résume tous les renseignements nécessaires pour permettre de prendre
qui résume tous les renseignements nécessaires pour permettre de prendre une décision. SUBVENTIONS DÉSIGNATION POSÉE des observations. Agent l'Agent de l'année COMMUNES. NAL. CHEMIN. 1 Flagey-les-Auxerre. 4.800 600 800 600 3 journées et 5 centimes. 2 Grésigny 1.000 250 500 250 Id. 3 Turcey 1.100 167 170 Id. 4 Ruffey-les-Echirey. . 3.200 1.200 1.200 1.200 Id. 5 Saint-Seine-en-Bâche. 825 300 300 Id. 6 Prusly-sur-Ource . . 900 500 400 Id. 7 Urcy." 813 300 300 Id. 8 Maillys (Les) .... 800 400 2 journées et 5 centimes. 9 Pouillenay 2.180 1.451 Id. TOTAL ...... 3 220 Il est remarqué que
1.451 Id. TOTAL ...... 3 220 Il est remarqué que sept communes seulement se trouvent dans les conditions voulues pour être subventionnées. Ce sont les communes de Flagey, Grésigny, Turcey, Ruffey-les-Echirey, Saint-Seine-en-Bâche, Prusly-sur-Ource et Urcy. Quant à Les Maillys et Pouillenay, il n'y a pas lieu d'accueillir leurs demandes, ces communes n'ayant voté que deux journées en faveur de leurs chemins vicinaux. Les conditions posées sont, savoir : 1° vote des 3 journées et des 5 centimes en faveur des chemins vicinaux, et 2° vote d'une allocation en faveur du chemin rural à subventionner. 0, étant identiquement dans les mêmes
chemin rural à subventionner. 0, étant identiquement dans les mêmes conditions que celles faites en avril au sujet des 17 communes subventionnées lors de cette session, nous pensons qu'il y a lieu de les adopter, malgré le reliquat de 180 fr. qu'elles laissent disponible. Propositions en faveur des chemins ruraux pour 1874. D'après le nombre des demandes produites depuis la dernière session du Conseil général, demandes qui absorberaient au-delà du crédit voté en faveur des chemins ruraux, il y a lieu d'espérer qu'un crédit de pareille somme qui serait voté pour 1874, trouverait un emploi qui tournerait au grand profit
pour 1874, trouverait un emploi qui tournerait au grand profit de l'agriculture et serait bien accueilli par les populations du département. Je propose donc de renouveler le crédit de 10,003 fr. pour 1874. Communes demandant à employer des prestations sur leurs chemins ruraux. La loi du 21 juillet 1870 donne la faculté aux communes qui réunissent certaines conditions, de faire emploi sur leurs chemins ruraux du 1/3 de leurs prestations en nature, mais seulement après autorisation du Conseil général, donnée sur la proposition du conseil municipal. Les conditions que doivent réunir les communes qui veulent user du bénéfice de cette
réunir les communes qui veulent user du bénéfice de cette loi sont reproduites dans une circulaire du Ministre de l'Intérieur, en date du 30 juillet 1870, dans les termes suivants : « Aux termes de la loi du 21 juillet 1870, les communes dans lesquelles les chemins vicinaux classés sont entièrement terminés, pourront, sur la proposition du Conseil municipal, et après autorisation du Conseil général, appliquer aux chemins publics ruraux l'excédent de leurs prestations disponibles, après avoir assuré l'entretien de leurs chemins vicinaux et fourni le contingent qui leur est assigné pour les chemins de grande communication et d'intérêt commun.