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survie, les mêmes espérances, respectivement à son conjoint? — Dirigée par ces considérations, que l'on trouve assez nettement résumées dans la première partie de l'arrêt d'Amiens, cassé par les chambres réunies, la pratique n'hésitait pas à recommander comme une clause de style la limitation du droit de retour au moyen d'une allusion à l'art. 767 C. civ.; et, il est permis de penser que les intéressés, comptant absolument sur l'effet de cette clause, se dispensaient souvent de ces libéralités interconjugales, qui, sans elle, eussent été nécessaires pour réaliser leurs voeux, et que la loi de 1891 tendait à rendre superflues.
et que la loi de 1891 tendait à rendre superflues. (Rapport de M. Delsol au Sénat. Journ. of. du 4 mars 1877, p. 1666, col. 3 et p. 1667, col. 1, et discours de M. Delsol dans la discussion au Sénat, le 6 mars 1877, Journ. off. du 7 mars 1877, p. 1737, col. 2-3.) La jurisprudence, consacrée par les chambres réunies, vient apporter à cette pratique un grave échec, et, sans pouvoir s'appuyer sur aucun intérêt sérieux, rompre l'équilibre du contrat intervenu de bonne foi entre les époux. Mais il importe essentiellement de ne pas en exagérer la portée.
il importe essentiellement de ne pas en exagérer la portée. Nous avons dit déjà que la faculté, concédée au donataire, de diminuer ou d'annihiler le droit de retour par des libéralités adressées à son conjoint, ne donnait prise à aucune objection. La condamnation ne pourrait s'appliquer qu'à la réserve conventionnelle du droit successoral que la loi a établie entre conjoints. Encore cette réserve ne saurait-elle être critiquée, en tant qu'elle est faite à l'encontre d'un droit de retour, véritablement créé par la convention, et ne résultant que d'elle, c'est-à-dire stipulé et réalisé en dehors des conditions qui déterminent strictement l'application
et réalisé en dehors des conditions qui déterminent strictement l'application de l'art. 747 C. civ. (ascendant donateur — prédécédé du donataire sans postérité — donation par le donataire des biens, à lui donnés), puisqu'en pareil cas le droit de retour, n'ayant d'autre source que la volonté des parties, peut, sans conteste, être librement réglé par eux. Mais, si le droit de retour se trouve, indépendamment de toute convention, résulter de la loi elle-même, soit en ce qui concerne l'ascendant donateur dans les conditions précises de l'art. 747 C. civ. La jurisprudence suprême n'admet pas qu'il puisse être limité, au profit
jurisprudence suprême n'admet pas qu'il puisse être limité, au profit du conjoint du donataire, par une clause qui tendrait à faire prévaloir, prévaloir, la réversion légale, dont bénéficie l'ascendant, le droit de succession consacré par l'art. 767 C. civ. La raison de cette solution se déduit, d'une façon tranchante, de principes incontestables, qui semblent s'enchaîner irrésistiblement dans le syllogisme suivant : Les pactes sur succession future sont prohibés et atteints d'une nullité d'ordre public. (C. civ., art. 791, 1130, al. 2 et 1600) Or, le droit de retour légal, consacré par l'art. 747 C. civ., constitue un droit de succession,
par l'art. 747 C. civ., constitue un droit de succession, et, dans les conditions précisées plus haut, la clause qui le rappelle, prétend, en même temps, y déroger. Donc, dans cette mesure du moins, cette convention est radicalement nulle. Cet argument, d'une simplicité troublante, suffit assurément à donner une très ferme assise à la décision de la Cour régulatrice. Et il semble qu'il n'était pas besoin d'y ajouter un autre, que notre arrêt prétend tirer de l'art 767 C. civ., al. 7 in fine. D'après cette dernière disposition, le droit de succession du conjoint survivant ne peut préjudicier au droit
de succession du conjoint survivant ne peut préjudicier au droit de retour. Il est bien certain, d'autre part, comme le dit notre arrêt, qu'il s'agit là du retour légal aussi bien que du retour conventionnel (Comp. Nancy, 20 juillet 1895, S. 1895. 2. 293). — Mais cette disposition, d'ailleurs inutile, si elle n'avait une autre portée (Yoy. Nancy. 20 juillet 1895 précité), n'est écrite que pour le cas de l'exercice normal des droits du conjoint survivant. Et, si l'on admettait que la convention pût faire échec à l'art. 747, en préférant ce conjoint à l'ascendant, la règle contraire, résultant de
préférant ce conjoint à l'ascendant, la règle contraire, résultant de l'art.767, al. 7, se trouverait nécessairement écartée. L'argument, qu'on a cru trouver dans cette disposition, repose donc sur une pétition de principe. Du moins, ne saurait-il avoir une portée distincte de celui que l'on puise dans la prohibition des pactes sur succession future. Et celle-ci constitue bien la base unique, mais d'ailleurs, absolument solide, de la jurisprudence consacrée par notre arrêt. Sommes-nous réduits pourtant à nous incliner devant cette solution brutalement prohibitive? La protestation des intérêts, qu'elle atteint si rigoureusement (Yoy. notamment la note E. L. dans Mr. dit not.,
(Yoy. notamment la note E. L. dans Mr. dit not., 1900, p. 242-247), a déterminé les jurisconsultes à chercher, à tout prix, le moyen d'y échapper. On s'est étonné de la diversité des systèmes soutenus dans ce but, et lui opposant la simplicité de la doctrine définitivement consacrée, on a semblé en conclure un motif de plus, qui attestât la supériorité de celle-ci (Y. le début des conclusions de M. le procureur général Baudouin). — Ne nous arrêtons pas à une considération aussi superficielle. Rien n'est moins simple que la conciliation des intérêts divergents. Trop souvent une formule tranchante sacrifie
conciliation des intérêts divergents. Trop souvent une formule tranchante sacrifie à la logique d'un seul principe le droit supérieur, qu'un principe plus raffiné permettrait de sauvegarder. Ne fût-ce que pour mieux éprouver le système qui l'a définitivement emporté, il convient d'examiner successivement les idées par lesquelles on a tenté de le ruiner. Nous allons procéder rapidement à cet examen, en commençant par les conceptions les plus naturelles, et, pour ainsi dire, les plus élémentaires, pour arriver, de degré en degré, aux plus compliquées. Nous laisserons, d'ailleurs, intentionnellement, de côté, une idée, qui n'a été présentée qu'à titre subsidiaire (Magnot, o%),
idée, qui n'a été présentée qu'à titre subsidiaire (Magnot, o%), cit., p. 33 et suiv.), l'idée d'une garantie imputable à l'ascendant donateur, et qui l'empêcherait de faire valoir la nullité de la clause litigieuse, par cela seul qu'il l'aurait consentie. — En dehors d'un dol caractérisé, établi à la charge de l'ascendant, et que personne ne lui reprochait dans l'espèce, cette idée était manifestement inacceptable, du moins dans l'état encore rudimentaire de notre jurisprudence relative à la responsabilité en cas de contrat manqué (Yov. A. Legros, Essai d'une théorie générale de la responsabilité en cas de nullité de la contrats,
de la responsabilité en cas de nullité de la contrats, Dijon, 1900). Aussi a-t-il suffi de quelques mots à M. le procureur général Baudouin pour la mettre définitivement hors de combat. 1° Le premier mouvement de la pratique, surprise par un obstacle qu'elle n'avait pas envisagé d'abord, a été d'opposer à la doctrine prohibitive de notre clause cette objection, que suggéraient aisément les circonstances mêmes de l'espèce et qui traduisait bien exactement, ce semble, l'état d'esprit des intéressés : il ne s'agit pas du retour successoral de l'art. 747, puisque la réversion au profit du donateur a été expressément convenue.
la réversion au profit du donateur a été expressément convenue. La stipulation des parties a, pour ainsi dire, noyé le droit légal et l'a transformé en un droit conventionnel, qui doit seul être considéré maintenant pour s'imposer dans toutes ses parties. (Yoy. Observations pratiques sur la formule IX. dans Sém. du not., 1899, t. 40, n. 10181, p. 107.) — L'objection, qui apparaît déjà quelque peu confuse L'objection s'anéantissait elle-même, en laissant voir, de la façon la plus naïve, que la clause, qu'on voulait maintenir, tendait directement à pactiser sur une succession future. Et, comment empêcher l'ascendant donateur de laisser
une succession future. Et, comment empêcher l'ascendant donateur de laisser à l'écart la convention insérée à son profit, pour s'en tenir purement et simplement à l'art. 747, du moment que les conditions d'application de ce texte se trouvaient réunies? — C'est ce qu'ont reconnu la plupart des critiques de l'arrêt de la chambre civile du 24 juillet 1901 (Voy. notamment : Ch. Lyon-Caen, dans S. 1901. 1. p. 434, col. 1; — Sarrut, dans D. P. 1901. 1. p. 537, col. 2; — E. Gaudemet, dans Rev. trim. de dr. civ., 1902, p. 746-747). Et, formellement condamnée par la Cour
civ., 1902, p. 746-747). Et, formellement condamnée par la Cour de renvoi (Amiens, 6 mars 1902, rapporté ci-dessus), l'objection n'est plus revenue devant les chambres réunies. Elle ne saurait donc attirer davantage l'attention, si ce n'est comme enfermant, sous une formule maladroite, une idée beaucoup plus subtile, beaucoup plus séduisante aussi, qui sera signalée postérieurement. (V. ci-après, §-I-3°.) Du moment que l'on n'arrivait pas à défendre la clause litigieuse sous son apparence prétendue, il restait possible de s'attaquer aux bases mêmes de l'argumentation qui prétendait la condamner. 2° C'est ce que l'on a voulu faire, tout d'abord, en plaçant la
que l'on a voulu faire, tout d'abord, en plaçant la réserve de l'usufruit successoral du conjoint à l'encontre du droit de retour légal, en dehors de la prohibition des pactes sur succession future, édictée par les art. 791, 1130 et 1600 C. civ. Dans ce but, on relevait, aussi complètement que possible, les motifs plus ou moins certains, plus ou moins décisifs aussi, qui justifient ou expliquent cette prohibition, et l'on pensait démontrer aisément qu'aucun d'eux, si problématique même qu'il fût, ne se rencontrait dans notre hypothèse; d'où l'on concluait que celle-ci devait échapper à la prohibition, en vertu du
que celle-ci devait échapper à la prohibition, en vertu du principe : cessante ratione legis, cessat lex. — Ce raisonnement, qui semblait conforme à une haute conception de l'interprétation juridique, apparaît, pour la première fois, dans la défense de l'arrêt de Paris devant la chambre civile. (Voy. l'analyse de cette défense in fine, dans le rapport de M. le conseiller Falcimaigne, produit dans ce Sujet, 1901. 1. p. 523, col. 2.) Et, s'il est sommairement réfuté par la décision de cette chambre (dans ce Sujet, 1901. 1. p. 524, col. 2), on le retrouve très précisément formulé dans l'arrêt d'Amiens,
2), on le retrouve très précisément formulé dans l'arrêt d'Amiens, où il intervient à côté d'une conception plus complexe. (V. ci après, § I-4°.) Il avait d'ailleurs été présenté sous cette forme, et avec un caractère, ce semble, mieux marqué d'argument d'appoint, par MM. Lyon-Caen (S. 1901. 1. p. 435, col. 1) et Sarrut, (D. P. 1901. 1. p. 537-538). Aussi se trouve-t-il repris devant les chambres réunies (Voy. l'analyse du mémoire en défense dans le rapport de M. le conseiller Roulier), dont l'arrêt le condamne définitivement en peu de mots. — Il est difficile, en effet, de ne pas
mots. — Il est difficile, en effet, de ne pas tenir pour décisive la réfutation qu'en avait déjà présentée M. E. Gaudemet (op. cit., p. 756-757), et que M. le procureur général Baudouin a si vigoureusement et si éloquemment développée dans ses conclusions. Les motifs de la prohibition des pactes successoraux sont trop obscurs, trop complexes, trop discutables, pour qu'il soit permis à l'interprète de les invoquer en vue de restreindre cette prohibition même, et sous peine de ruiner la règle légale qui l'exprime en termes absolus. Cet examen tendancieux de la raison d'être de la loi, «le législateur», nous
de la raison d'être de la loi, «le législateur», nous dit justement M. le procureur général Baudouin, «l'a interdit par la formule impérative dont il s'est servi. Des motifs de la prohibition, c'est lui qui s'est institué le juge. Et ces motifs, il ne les a pas expliqués dans son texte». Que conclure de là, sinon que la clause litigieuse ne saurait échapper à la nullité, prononcée par les art. 791 et 1130 C. civ., du moment qu'elle tend à enlever un droit successoral établi par la loi? Et, que reste-t-il de l'argument qu'un simple motif législatif, législatif, de plus
reste-t-il de l'argument qu'un simple motif législatif, législatif, de plus forte la recherche d'une raison vraiment juridique, qui tienne en échec le raisonnement, toujours debout, de la Cour régulatrice? 3° Mais peut-être le droit de retour, consacré par l'art. 747 C. civ., a-t-il, de par son fondement même, un caractère contractuel, qui, sans détruire son effet héréditaire, le soustrait, nécessairement, à la règle prohibitive des art. 791 et 1130 C. civ. C'est ce qu'a soutenu fort habilement M. Gaudemet, dans son article justement remarqué de la Revue trimestrielle de droit civil (1902, p. 758-781. — Voy. aussi : Crouzel, loc.
civil (1902, p. 758-781. — Voy. aussi : Crouzel, loc. cit.). Il paraît bien certain, en effet, que, si la cause du retour successoral est exclusivement une présomption de volonté, incluse dans la donation qui est à l'origine du droit de l'ascendant, la convention, qui détruit cette présomption par une expression contraire de la volonté des parties, doit, dans la même mesure, faire disparaître ou paralyser le droit de retour lui-même. Et il ne suffit pas, pour rejeter cette conclusion nécessaire, d'observer, avec M. le procureur général Baudouin, que la dévolution héréditaire du droit commun, justifiée par la nécessité d'une
dévolution héréditaire du droit commun, justifiée par la nécessité d'une volonté conforme du défunt, ne devient pas, pour cela, de l'aveu de tous, un droit contractuel. Il serait trop facile de répondre que la volonté du défunt, qui peut expliquer d'une façon générale notre système de succession par intétestat, est une volonté unilatérale, dont la loi autorise la contradiction par un acte formel de la même volonté, le testament; de telle sorte que ce rapprochement, qu'on lui oppose, ne pourrait que fortifier la thèse de M. Gaudemet. — Reste à savoir pourtant si cette thèse, pour séduisante qu'elle soit, se
savoir pourtant si cette thèse, pour séduisante qu'elle soit, se trouve, en elle-même, suffisamment établie. Les origines historiques, que prétend lui découvrir M. Gaudemet (p. 766-776), ne nous ont pas semblé démontrer (Voy. sur ce point, la partie correspondante des conclusions de M. le procureur général), surtout si l'on considère le dernier état de notre ancien droit coutumier, qui a directement inspiré le Code civil. En tout cas, rien dans celui-ci ne révèle positivement que l'idée, assurément peu favorable aux yeux du législateur de 1804, d'une succession contractuelle, soit à la base des cas de succession anomale qu'il consacre. Sans
la base des cas de succession anomale qu'il consacre. Sans doute, M. Gaudemet a pu, appuyé sur cette idée, rendre compte, avec une prestigieuse finesse, des principales dispositions de l'art. 747 (op. cit., p. 761-766). Encore a-t-il dû glisser (p. 762-763) sur certaines conséquences de l'interprétation généralement admise, telles que la faculté pour le donataire de faire échec au retour légal même par ses dispositions testamentaires (Civ. cass., 16 mars 1830, S. chr., C. N., t. IX, l. 469. — Req. rej. 2 janvier 1838, S. 1838, l. 634. — Demolombe, t. 11, n. 521; — Aubry et Eau, C.
Demolombe, t. 11, n. 521; — Aubry et Eau, C. 608, texte et note 44. t. 6, 4e éd., p. 327; — Planiol, 2e éd., t. 3, n. 1909, p. 571); conséquences qui s'accorderaient mal avec son point de vue. D'autre part, je me demande comment il maintiendrait celui-ci pour le retour successoral que l'art. 351 C. civ. consacre au profit des descendants de l'adoptant, ou pour celui que l'art. 766 attribue aux enfants légitimes des père ou mère naturels prédécédés, en présence surtout de l'art. 951, al. 2, qui prohibe formellement toute stipulation de retour au profit d'un autre
prohibe formellement toute stipulation de retour au profit d'un autre que le donateur, et alors aussi que, dans ces hypothèses, le retour s'applique non seulement aux biens donnés mais à ceux obtenus par succession ab intestat. Pourtant, M. Gaudemet n'a pas hésité à assigner un fondement et un caractère uniques à toutes ces applications de la succession anomale (op. cit., p. 741-742). Mais, sans hésiter même sur ces objections de détail, le point faible de la thèse de M. Gaudemet, que ne compense pas assez l'appel qu'il fait d'autres part à certaines tendances de la jurisprudence (op. cit., p. 776-780);
à certaines tendances de la jurisprudence (op. cit., p. 776-780); il eût pu, ce semble, ajouter encore aux décisions qu'il cite, les motifs d'un arrêt plus ancien : Civ. rej., 30 juin 1817, S. chr., C. N., t. VII, l. 339), ne paraît rester définitivement celui-ci : À supposer que l'idée d'une succession contractuelle ait été rendue plausible pour expliquer l'art. 747 C. civ.; on n'a jamais démontré d'une façon incontestable que cette idée soit la raison exclusive du retour légal de l'ascendant donateur. Or, jusqu'à cette preuve faite, et puisque manifestement l'art. 747 consacre un droit de succession, force
puisque manifestement l'art. 747 consacre un droit de succession, force nous est bien de le maintenir sous la prohibition générale et absolue des art. 791 et 1130, al. 2 C. civ. Finalement, l'attaque directe du syllogisme, aussi pressant que simple, placé à la base de la décision consacrée par la Cour suprême, se heurtait sans succès à la rigueur de principes, que leur victoire sur tous ces obstacles semblait rendre plus inébranlables encore. Restait à procéder par voie oblique, et à chercher si la clause litigieuse ne pouvait s'expliquer autrement que comme renonciation au droit successoral; de l'art. 747 C.
que comme renonciation au droit successoral; de l'art. 747 C. civ., si, au moyen d'une simple transposition de termes justifiée par le désir de donner effet à la volonté certaine des parties, l'on ne trouverait pas, dans l'accord de celles-ci, les éléments d'une convention parfaitement valable, incapable de heurter l'art. 747, parce qu'elle s'établirait à côté de ce texte, non pas à son encontre. De là semble née une explication nouvelle de la clause, dont l'idée apparaît à l'état embryonnaire dans le premier mémoire en défense, présenté à la chambre civile (-Voy.-le passage du rapport de M. le conseiller Falcimaigne,
civile (-Voy.-le passage du rapport de M. le conseiller Falcimaigne, résumant ce mémoire, qui se trouve reproduit dans ce Recueil, 1901. l. p. 523, col. 1 in fine), mais qui n'a été vraiment mise en lumière et pleinement développée que par M. Ch. Lyon-Caen (S. 1901. l. p. 434, à la note), pour être ensuite acceptée par MM. Sarrut (note dans D. P. 1901. l. p. 537, col. 2) et Planiol (Éléments de dr. civ., 2e éd., t. 3, 1903, n. 1904 bis, p. 570). et trouver sa consécration judiciaire dans l'arrêt d'Amiens (cassé par la Cour suprême), qui, d'ailleurs,
dans l'arrêt d'Amiens (cassé par la Cour suprême), qui, d'ailleurs, y introduit une complication, quelque peu obscure, tirée de l'art. 1121 C. civ. — Sous son aspect le plus simple, cette explication consiste purement et simplement à décomposer la convention de donation, avec clause de retour diminué éventuellement de l'usufruit du conjoint survivant, en deux libéralités : l'une, libéralité en usufruit, adressée par les parents de la femme à leur futur gendre, sous la condition du prédécès de la future épouse, sans qu'elle ait disposé des biens donnés, et ayant pour objet la quotité d'usufruit fixée par l'art. 767 C.
pour objet la quotité d'usufruit fixée par l'art. 767 C. civ.; l'autre, adressée à la fille dotée, et portant, soit sur le surplus de la précédente, pour le cas où celle-ci se réaliserait, soit, au cas contraire, sur la totalité des biens donnés, pour être, sous l'une ou l'autre forme, assujettie au retour stipulé par l'ascendant ou établi par la loi à son profit. Dans ces conditions, la libéralité, destinée au futur gendre, devant, si elle se réalisait, diminuer rétroactivement, du jour du contrat de mariage, la libéralité principale faite à la fille, il est clair que le retour, légal
à la fille, il est clair que le retour, légal ou conventionnel, s'appliquera intégralement à celle-ci, sans qu'on puisse, en aucun cas, parler d'une renonciation contraire aux art. 791 ou 1130, al. 2. C. civ. Si ingénieuse que soit cette conception, d'ailleurs nettement rejetée par M. Gaudemet (op. cit., p. 750-754), elle n'a pas trouvé grâce devant les chambres réunies de la Cour de cassation, qui ont condamné la doctrine qu'avait acceptée sur ce point la Cour de renvoi, par des motifs dont il est permis de chercher le développement dans les conclusions, si particulièrement vigoureuses à cet égard, de
dans les conclusions, si particulièrement vigoureuses à cet égard, de M. le procureur général Baudouin. Sur ces motifs, toutefois, nous ferons immédiatement une réserve qui sera justifiée plus loin (voir ci-après, § III): elle concerne cette assertion, sur laquelle a insisté, sous plusieurs formes, et à diverses reprises, M. le procureur général, que l'explication, proposée par M. Lyon-Caen et accueillie par la Cour d'Amiens, tendrait à dénaturer ou à transformer, d'une façon inacceptable, la volonté des parties. L'assertion n'est admissible et ne doit nous arrêter qu'autant que l'explication critiquée aboutit effectivement à modifier les résultats positifs et concrets, manifestement voulus
effectivement à modifier les résultats positifs et concrets, manifestement voulus par les parties. — Dans cette limite, deux reproches lui sont adressés qui nous semblent de valeur fort inégale. D'une part, on prétend qu'elle méconnaît les conditions d'existence de l'acte voulu par les parties, en transformant une renonciation, à laquelle suffit une expression unilatérale de volonté, en une donation qui exige l'acceptation du donataire. Pourtant, il n'est pas douteux que le futur gendre, qui signe au contrat et y adhère en toutes ses parties, accepte implicitement, par là même, la libéralité qu'on lui adresse, quelle qu'en soit, d'ailleurs, la forme
libéralité qu'on lui adresse, quelle qu'en soit, d'ailleurs, la forme juridique. Tout ce qu'on peut objecter, c'est qu'il ne l'accepte pas expressément et formellement. Mais, si ce défaut de solennité de son acceptation empêcherait de valoir une donation ordinaire (C. civ., art. 932), il ne peut être opposé à une donation par contrat de mariage (C. civ., art. 1087), comme celle de notre espèce. L'objection ne subsiste donc qu'à l'encontre d'une clause, de même nature que la nôtre, qui serait stipulée en dehors du contrat de mariage. — D'autre part, et avec beaucoup plus de force et de portée, on
et avec beaucoup plus de force et de portée, on a fait observer que l'usufruit, attribué éventuellement au gendre par la libéralité qu'on découvre dans le contrat, n'équivaut pas à l'usufruit successoral de l'art. 767 C. civ. M. Lyon-Caen (loc. cit., p. 434, col. 3) semble bien le confesser; mais alors, comment se défendra-t-il de méconnaître, dans sa réalité concrète, la volonté positive des contractants? Pour serrer de près l'objection et en faire pénétrer la force, il faut insister sur ce point, qu'une convention expresse, insérée au contrat de mariage, ne pourrait pas, quelle que fût à cet égard la
ne pourrait pas, quelle que fût à cet égard la volonté des parties, attribuer à l'usufruit donné au futur gendre certains caractères de l'usufruit successoral de l'art. 767 C. civ., de telle sorte que, quoi qu'on fasse, l'intention tacite, que l'on prête aux contractants, heurterait leur volonté expresse tendant à la réserve de l'usufruit de l'art. 767 et non pas d'un autre. On a fait observer déjà qu'un usufruit ordinaire, constitué par l'ascendant au futur, ne saurait impliquer l'imputation des libéralités reçues du de cujus, qui diminue l'usufruit successoral du conjoint survivant, et encore qu'il ne peut être stipulé obligatoirement