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Aln-Teounès | Blida | Soummam | Queila | Mascara | Mostaganem | Orléansville | Saida | Sidi-Bel-Abbès | Souk-Ahras | Sonsse | Tiaret-Tinine-Ousnia. Bureaux d'enseignement à Ain-Soldat | Annaba | Biserte | Boufarik | Bordj-Houdeï | Maison-Carrée | Orléansville | Djanet | Sig | Cevilarma | Pana | Tass BANQUE COMMERCIALE FRANÇAISE SOCIÉTÉ ANONYME Capital: 30.000.000 de francs Siège Social : 52, rue Lafayette, PARIS Agence de Bordeaux 27, rue Esprit-de-la-Loi Adresse télégraphique COMAFIUC, R. C. Seine 215.757 B. Agences en Algérie DAKAR, RUFISQUE et KAOLACK (Sénégal) ; GHAND-BASSAM et ABIDJAN (Côte d'Ivoire) ; COTONOU et PORTO-NOVO (Dahomey) ; LOME
ABIDJAN (Côte d'Ivoire) ; COTONOU et PORTO-NOVO (Dahomey) ; LOME (Togo) ; LIBREVILLE et PORT-GENTIL (Gabon) ; BRAZZAVILLE, POINT-NOIRE (Moyen-Congo) ; BANGUI (Oubangui-Chari) ; DOUALA (Cameroun). Correspondants sur les autres places de l'Afrique et en Inde Toutes opérations de banque Escompte et Encaissement d'effets de commerce. Transfert de fonds. Lettres de crédit. Crédits documentaires. Avances sur Titres. Dépôts de fonds vue et à échéance. Comptes courants, Opérations de Change. Ordres de Payement, etc. BANQUE DE L'INDOCHINE Société Anonyme 96, boulevard Haussmann, PARIS Capital 1 million 500.000 francs Secours et avances : Pondichéry | Shalgon | Phnom-Penh | Haïphong | Saïgon
: Pondichéry | Shalgon | Phnom-Penh | Haïphong | Saïgon | Touran | Quang-Ninh | Cantho | Port-Bayard | Mouang | Xé | Nakhon-Den | Vientiane | Bankok | Battambang | Bonn | Sanghaï | Canton | Haï-Kong | Yangon | Singapore | Roané | Tian-fan | Phnom | (Les sociétés membres se sont réunies pour mieux servir les clients)
LES INVENTEURS MILITAIRES À L'ÉTRANGER Enquête dans les ambassades La législation des brevets La défense nationale Garanties variables. La terre classique des inventions. Le décret du 7 juin instituant une commission mixte pour examiner les inventions intéressant la défense nationale, a produit à l'étranger plus d'impression encore qu'en France. Nous avons recherché si parmi les autres pays il s'en trouvait où existât une réglementation analogue, et nous nous sommes adressés aux représentants des puissances à Paris, soit attaches militaires, soit consuls généraux. Les résultats de notre enquête sont assez curieux et nous les résumons. Les pays sans brevet. Ce qui
et nous les résumons. Les pays sans brevet. Ce qui nous a frappé tout d'abord, c'est que dans plusieurs États, et non des moins civilisés, il n'y a aucune législation sur les brevets. La Chine paraît, de toutes les grandes nations, celle qui se soucie le moins des inventions. Là-bas, on se souvient ou on imite ou ne trouve pas. Dans l'empire Celeste, il n'y a aucune loi ni sur les inventions, ni sur les brevets. Le généralissime des armées impériales a pouvoir discrétionnaire pour traiter avec les inventeurs, mais surtout avec les importateurs, les principaux fournisseurs de la Chine.
surtout avec les importateurs, les principaux fournisseurs de la Chine. La Turquie n'a pas non plus grand souci de protéger ses inventeurs. A quoi bon inventer, nous dit un membre de l'ambassade, quand on peut tout avoir des autres nations. Nous avons, il est vrai, pour l'armement, une commission semblable à la vôtre. Se réunit-elle souvent, c'est ce que je ne saurais vous dire. La Roumanie et la Serbie produisent actuellement plus de politiciens que d'inventeurs. Leur matériel de guerre est fourni par ces puissances, encore enfants, par les Allemands, les Français ou les Anglais. La Grèce ne délivre pas
les Français ou les Anglais. La Grèce ne délivre pas de brevets. Les ministres de la guerre ou de la marine acceptent ou refusent souverainement les inventions. Si quelque savant a fait une découverte importante, la Chambre peut, par une loi spéciale, lui accorder un privilège et une prime. La Hollande. On est assez surpris de trouver la Hollande parmi les pays où le gouvernement s'abstient de toute intervention dans les brevets. La marque de fabrique suffit à garantir le monopole, suivant le droit commun. L'État n'a d'ailleurs ni manufactures d'armes ni arsenaux. Il s'approvisionne pour sa défense auprès de
d'armes ni arsenaux. Il s'approvisionne pour sa défense auprès de l'industrie privée. Si quelque industriel a fait une invention utile à la défense nationale, le gouvernement se réserve seulement le droit exclusif de l'achat du produit, mais il ne prête aucune aide morale ni financière aux inventeurs. Il y a dix ans, on a présenté un projet de loi sur les brevets, il n'a pas abouti. En France, nous dit un personnage hollandais, vous abusez de l'estampille commerciale au détriment des industries privées, les seules intéressantes. Chez d'autres nations, il y a des lois en vigueur pour garantir les inventions,
y a des lois en vigueur pour garantir les inventions, bien que ces nations n'aient jamais donné naissance à la moindre découverte. En Perse, par exemple, le général Nazar Aga, le ministre si connu et si estimé à Paris, nous dit : Chez nous, il y a une loi sur les brevets, mais nous n'inventons rien. Nous cherchons à l'étranger, en France surtout, ce qui est nécessaire à notre défense. Nous nous sommes trouvés très bien. L'Amérique du Sud. Dans presque toute l'Amérique du Sud, les brevets ne servent guère qu'à titre de ressource financière, car ils sont d'un prix
qu'à titre de ressource financière, car ils sont d'un prix très élevé et presque aucun des nationaux n'en use. De même en Australie. Si quelque invention intéresse l'armée ou la marine, elle est adoptée ou rejetée sans contrôle par les ministres compétents. Au Mexique, l'examen appartient à une commission qui change fréquemment, mais qui a fort peu d'ouvrage. Un des pays lointains où la législation est la plus précise, c'est le Japon. L'attaché militaire de cette puissance nous communique l'article de loi concernant les inventions militaires. L'octroi des brevets relève du ministre de l'agriculture, qui a tout pouvoir pour fixer
du ministre de l'agriculture, qui a tout pouvoir pour fixer les limites du privilège et, une fois que il est accordé, l'étendre, le restreindre ou l'annuler totalement avec ou sans compensation pour l'inventeur. C'est l'arbitraire rigoureusement et légalement déterminé. L'Allemagne On connaît les garanties spéciales dont l'examen des brevets est entouré en Allemagne. Quant aux inventions militaires, elles sont soumises aux directions compétentes. Le brevet peut être tenu secret, nous dit M. de Sunkind, et il n'y a presque jamais aucune réclamation d'inventeurs. Cependant, sauf pour la publication des brevets, votre nouveau règlement constitue peut-être un progrès. L'Angleterre. C'est l'honorable
votre nouveau règlement constitue peut-être un progrès. L'Angleterre. C'est l'honorable colonel Talbot, un ennemi juré de l'interview, qui veut bien dérocher à son mutisme systématique pour nous donner quelques renseignements. En Angleterre, les inventions militaires sont examinées par une commission mixte composée des spécialistes de la guerre et de la marine. Jamais, ajoute le colonel, nous n'aurions pas souffert qu'on porte à la Chambre des communes pareille question. Vos inventeurs se plaignent de la dureté qu'on a pour eux. Et chez nous, donc aussi. Aussi, comme il y en a des milliers, beaucoup d'inventions admirables nous échappent, malheureusement. Quant à
des milliers, beaucoup d'inventions admirables nous échappent, malheureusement. Quant à l'ingérence civile dans l'examen des secrets intéressant la puissance militaire, je n'ai pas d'opinion, mais j'incline à croire qu'on ne l'aimerait guère dans notre pays. Au Canada, système analogue, mais les inventeurs s'adressent de préférence à la France ou aux États-Unis. La Russie. Là-bas, nous dit le consul général de Paris, M. Deslartzow, fonctionnent, à la satisfaction de tous, des commissions techniques permanentes et responsables, mais pouvant s'adjoindre, en cas de besoin, des spécialistes militaires ou civils. On ne brevette pas les armes et les munitions de guerre. Même régime,
pas les armes et les munitions de guerre. Même régime, même responsabilité pour le bureau technique d'Autriche-Hongrie; la décision suprême est réservée au ministre de la guerre, et l'inventeur a le droit, suivant l'article 9 de la loi du 15 avril 1852, d'exiger le secret. En Italie, une guerre siège à la Spezia. Ses décisions sont secrètes et sans appel. Un Suisse, commission intermittente. Les armes sont brevetables, les explosifs et les munitions ne le sont pas. Les puissances du Nord. Pour la Suède et Norvège, nous sommes renseignés par M. Broström, consul général. À Stockholm, dit-il, fonctionne une administration
M. Broström, consul général. À Stockholm, dit-il, fonctionne une administration pour les brevets, dirigée par un fonctionnaire. Seulement, nos inventeurs portent souvent leurs inventions à l'étranger, exemple la mitrailleuse de Nordenfeld. Pour les projets militaires, les bureaux de la guerre et de la marine sont consultés. En France vient d'être réformée sur le modèle allemand. La Belgique. Le colonel Hazine et le chancelier de la légation accueillent très gracieusement nos demandes. La Belgique est un des pays où les inventeurs pulluent. Dernièrement, il s'en est présenté un qui possédait le moyen d'arrêter instantanément une charge de cavalerie! Presque tous les
moyen d'arrêter instantanément une charge de cavalerie! Presque tous les jours, on résout chez nous les problèmes de l'aviation. Les hommes de génie se contentent d'ordinaire d'un très petit encouragement. Les inventions sérieuses sont examinées par une commission analogue à la française. Espagne et Portugal. Un Espagnol, nous dit le marquis de Serrano, composé des spécialistes de la guerre, de la marine et du ministère du fomento (travaux publics, industrie, etc.). Les décisions sont prises, mais le secret n'est pas gardé. En même système, sauf que l'État a le droit d'acquérir le monopole de l'invention, même après la prise du
d'acquérir le monopole de l'invention, même après la prise du brevet. Aux États-Unis. Nous avons gardé pour la fin la terre classique des inventions, les États-Unis, et le colonel Morse nous fournit les curieux détails qui suivent. Toujours pratiques, les Américains ont songé que le gouvernement ne devait pas chercher à faire de l'argent avec les brevets d'invention, mais qu'il devait seulement développer les initiatives particulières et les facultés saintement créatrices. Une immense commission hiérarchique de six cents membres et plus, le United Patent Office, fonctionne admirablement, et ne délivre des brevets qu'aux inventeurs ayant trouvé quelque chose d'absolument nouveau
des brevets qu'aux inventeurs ayant trouvé quelque chose d'absolument nouveau et utilisable. Cette commission juge avec quelques délégués de la guerre ou de la marine les inventions de guerre qui lui sont présentées. D'après l'article 30 de la loi du 8 juillet 1870, tout citoyen des États-Unis ou tout étranger résidant depuis une année et ayant prêté serment de devenir citoyen américain, peut, en versant le taux requis, déposer au Patent Office un caveat désignant une invention, avec ses caractères essentiels, dans l'intention de la mûrir pendant un certain temps. Le dépôt de ce « caveat », dont la durée
Le dépôt de ce « caveat », dont la durée est d'un an, reste secret dans les archives du Patent Office. RUSSES ET BULGARES Actives négociations Tentatives de rapprochement Espoir de succès. Sofia, 17 juin. Par spéciale. On s'était un peu trop pressé de mettre en circulation le bruit, signalé par le Matin, d'un voyage du prince et de la princesse de Bulgarie à Petersburg pour l'automne prochain. Toutefois, l'œuvre de réconciliation, conséquence du renvoi de Stamboul, paraît être en assez bonne voie. Des négociations actives sont engagées afin d'obtenir de la Russie d'abord, puis des autres puissances signataires du
de la Russie d'abord, puis des autres puissances signataires du traité de Berlin la reconnaissance explicite du prince Ferdinand, formalité préalable. Saint-Pétersbourg, 17 juin. D'un correspondant. Le Siècle dit que le prince Ferdinand a demandé à Saint-Pétersbourg, avant de se rendre en Bulgarie, si la Russie était opposée à sa candidature, et qu'on lui a répondu que la Russie n'avait rien contre lui personnellement, mais que les traités internationaux devaient être observés. Le journal russe engage le prince à se faire élire encore unilorais d'une façon légale et déclare que c'est là le seul moyen de satisfaire les libérateurs de
c'est là le seul moyen de satisfaire les libérateurs de la Bulgarie, dont les sentiments ont été blessés. AU MAROC La proclamation du nouveau sultan Pas de trouble. Tanger, 17 juin. D'un correspondant, Le nouveau sultan a été proclamé et reconnu à Fez, avec toutes les formalités voulues, par les frères de Moulay Hassan et par le propre frère du vice-roi. On ne signale aucun trouble. La proclamation d'Abdul Azis est bien accueillie à Fez. L'escadre anglaise. GIBRALTAR, 17 juin. D'un correspondant. L'Athénée, venant de Port Mahon, est arrivée faire du charbon. On s'attend à son départ pour Tanger. On
du charbon. On s'attend à son départ pour Tanger. On attend demain cinq vaisseaux de l'escadre anglaise de la Méditerranée. L'ATTESTAT CONTRE M. CRISPI Télégrammes de félicitations M. de Bismarck et de Caprivi. Rome, 17 juin. D'un correspondant. Le comte de Caprivi a envoyé à M. Crispi la dépêche suivante : « C'est avec la plus vive émotion que j'ai reçu la nouvelle de l'attentat qu'un scélérat a commis contre Votre Excellence. Je suis heureux d'apprendre que la Providence divine a conservé la vie de Votre Excellence, si précieuse pour la prospérité de l'Italie et pour la paix de l'Europe.
la prospérité de l'Italie et pour la paix de l'Europe. Je vous prie d'agréer mes félicitations les plus chaleureuses. ». Le prince de Bismarck a envoyé la dépêche suivante « Réunis en famille, nous apprenons avec indignation l'attentat commis contre vous et en même temps contre l'Italie. » Nous vous félicitons sincèrement de la protection par laquelle la Providence vous a sauvé. » LES INSURGÉS BRÉSILIENS LISBONNE, 17 juin. D'un correspondant. La police a expulsé du territoire portugais le Brésilien Benjamin MellO, secrétaire de l'amiral Saldanha Gama. M. Ruy Barbosa quittera aussi Lisbonne. O CONSEIL MOYEN Il faut avouer que
quittera aussi Lisbonne. O CONSEIL MOYEN Il faut avouer que le roi-souverain du Congo est bien mal servi par les nouvellistes. Sa Majesté ne nous est jamais apparue qu'en figure de haut et fin diplomate, maître en science de langage neutre, délicat, et par-dessus tout aimable elle jouit d'une réputation européenne et africaine dans l'art savant et complexe des tractations pacifiques elle excelle au jeu des petits papiers internationaux, sans malice ni danger pour personne; et voilà que de vilains scribes, des correspondants dépourvus d'autorité et de mandat, télégraphient de Bruxelles au monde entier que le roi souverain a pris
Bruxelles au monde entier que le roi souverain a pris là-bas, sur l'Oubangui ou le ZMbomou, des mesures militaires considérables et a concentré des troupes et encore des troupes pour écraser les Français Assurément, à la lecture de notes aussi tendancieuses, aussi formellement contraires à son état d'âme et à son caractère, le roi Léopold a dû sursauter; quoi l'ait de lui un homme de guerre. représenter l'État du Congo, perpétuellement neutre de par les traités, comme prêt, depuis deux ans, à soutenir la guerre contre la France, sa marraine et garante en neutralité et indépendance, quelle sottise ! Mais
et garante en neutralité et indépendance, quelle sottise ! Mais on veut donc le brouiller avec tout le monde ? on veut sa défaite, sa faillite, son partage. Nous concevons toute l'irritation de l'illustre souverain contre d'aussi abominables pratiques et nous n'avons pas besoin d'ajouter que tous ceux qui, en France, suivent depuis dix-huit ans, et même depuis un mois, le cours des événements africains, se sont bien gardés de se laisser prendre aux détestables insinuations et tentatives d'intimidation que prodiguent à l'égard de la France des gazettes sans attaches officieuses, telles que le Journal de Bruxelles. Nous n'avons pas
officieuses, telles que le Journal de Bruxelles. Nous n'avons pas prêté plus de créance aux déclarations parlementaires d'individualités sans mandat, telles que les honorables MM. de Mérode et Beernaert et même la signature de l'habile M. Van Eetvelde au bas de certains papiers ne nous semble plus bien authentique. C'est que nous sommes fidèles, quand même, à la noble conception de l'auguste souverain qui, en 1876, n'a créé l'Association internationale africaine et n'a constitué, en 1885, l'État du Congo que « dans un but général de civilisation, de progrès et de paix ». Nous nous rappelons ses magistrales instructions humanitaires
de paix ». Nous nous rappelons ses magistrales instructions humanitaires à Stanley, ses missions antiscavagistes que patronaient l'admiration de nos hommes d'État Duclerc et Jules Ferry, la foi supérieure du grand Lavigerie et le dévouement illimité de nos Sociétés de géographie. Nous revoyons l'inoubliable séance de la Conférence de Berlin du février 1885, où l'Europe acclamait les belles paroles de M. le baron de Courcel, ambassadeur et plénipotentiaire de France, baptisant et présentant l'État nouveau à la bénédiction des puissances « En qualité de représentant d'une puissance dont les possessions sont limitrophes de celles de l'Association internationale du Congo, je
sont limitrophes de celles de l'Association internationale du Congo, je prends acte avec satisfaction de la démarche par laquelle cette Association nous notifie son entrée dans la vie internationale. J'émets, au nom de mon gouvernement, le vœu que l'État du Congo, territorialement constitué aujourd'hui dans des limites précises, arrive bientôt à pourvoir d'une organisation gouvernementale régulière le vaste domaine qu'il est appelé à faire fructifier. Ses voisins seront les premiers à applaudir à ses progrès, car ils seront les premiers à profiter du développement de sa prospérité et de toutes les garanties d'ordre, de sécurité et de bonne administration dont
les garanties d'ordre, de sécurité et de bonne administration dont il entreprend de doter le centre de l’Afrique. » Le nouvel État doit sa naissance aux aspirations généreuses et à l'initiative éclairée d'un prince entouré du respect de l'Europe. Il a été voué, dès son berceau, à la pratique de toutes les libertés. Assuré du bon vouloir unanime des puissances qui se trouvent ici représentées, souhaitons-lui de remplir les destinées qui lui sont promises sous la sage direction de son auguste fondateur, dont l'influence modératrice sera le plus précieux gage de son avenir. » Toute la Conférence applaudissait avec d'autant
de son avenir. » Toute la Conférence applaudissait avec d'autant plus de vigueur à cette manifestation bien française qu'elle savait que le nouvel État devait à la France l'embouchure même du Congo et ses vastes domaines jusqu'au 4e Lat. N.; et, quelques mois plus tard, quand l'État se déclarait perpétuellement neutre dans les limites précisées par M. de Courcel, quand il marquait soigneusement sa vie distincte et indépendante du royaume belge non moins perpétuellement neutre, tout le monde reconnaissait en cette sagesse « l'influence modératrice et les aspirations généreuses d'un prince entouré du respect de l'Europe, voué dès son berceau
prince entouré du respect de l'Europe, voué dès son berceau à la pratique de toutes les libertés. Et vous voudriez nous faire accroire aujourd'hui que toutes ces nobles qualités ont disparu, que cette influence modératrice est devenue une action belliqueuse, une excitation pour l'Angleterre et l'Allemagne à méconnaître le droit international et à substituer les faits accomplis par la force à l'observation légale des traités ? Non, cela n'est pas, cela ne peut être. Le souverain du Congo n'est pas ce qu'une certaine presse, comme on dit à la Chambre, s'efforce de le représenter ce n'est pas lui qui, après
s'efforce de le représenter ce n'est pas lui qui, après avoir demandé à la France protection, médiation et moyens de vivre, a lentement brisé les liens de la gratitude et de la « préemption » pour se faire l'adversaire des efforts français et leur soulever obstacles sur obstacles ! Ce n'est pas lui qui, en organisant la mission Stanley pour chasser le gouverneur égyptien Emin pacha des provinces équatoriales, a suggéré aux Anglais tout le plan de détacher le Soudan égyptien de l'Égypte et d'y établir l'innuance britannique ; ce n'est pas lui qui a dessiné en 1887 et 1890,
n'est pas lui qui a dessiné en 1887 et 1890, sur la carte d’Afrique, les lignes constituant l'empire de la Compagnie impériale anglaise de l'Est africain, la zone allemande des Grands-Lacs, la part de l'Italie et l'abandon du Haut-Nil à la boulimie anglaise ce n'est pas lui qui, en 1890, a encouragé la Grande-Bretagne à s'ajouter les meilleures morceaux de l’Afrique portugaise, quitte lui-même à prendre le Mont Jambo comme petite commission ; ce n'est pas lui qui, depuis 1890, a lancé vaillamment ses explorateurs et ses marchands, au-delà des limites assignées à son État, sur les territoires reconnus à
limites assignées à son État, sur les territoires reconnus à la France ou relevant de l'Égypte et de l'empire ottoman ; ce n'est pas lui, enfin, qui, le 12 mai dernier, au lendemain de pourparlers loyaux d'arbitrage avec la France, a fait conclure par ses ministres l'arrangement avec l'Angleterre que l'on connaît. Non, rien de tout cela n'est l'œuvre du roi-souverain, et ceux qui lui attribuent tant de méfaits, ceux qui le rendent responsable de la « concentration des troupes belges » sur l'Oubangui et le M'bomou, prêtes à recevoir les Français coups de fusil, ceux-là calomnient ce grand prince,
les Français coups de fusil, ceux-là calomnient ce grand prince, et voici pourquoi S. M. le roi Léopold est d'abord et avant tout roi des Belges, ensuite et après tout, souverain du Congo comme roi des Belges, il est, de par le traité solennel du 15 novembre 1831, le fidèle commis de l'Europe pour régner sur la Belgique, perpétuellement neutre et « tenue d'observer cette même neutralité envers tous les autres Etats » comme souverain du Congo, il n'est pas moins, de par les traités les plus solennels et de par ses propres déclarations, le fidèle commis de l'Europe pour
par ses propres déclarations, le fidèle commis de l'Europe pour régner sur un territoire bien déterminé, perpétuellement neutre et tenu d'observer cette même neutralité, envers tous les autres Etats. Il n'a donc pas le droit, pas plus comme souverain du Congo que comme roi des Belges, d'avoir des armées de conquête, et il ne saurait, à plus forte raison, « enrôler des recrues dans les colonies britanniques de la côte occidentale d'Afrique en vue de faciliter l'occupation prompte et complète par S. M. le roi Léopold II des territoires situés dans le bassin occidental du Nil » (lettre annexe à
dans le bassin occidental du Nil » (lettre annexe à la convention anglo-congoaise du 19 mai) ce serait là un fait de guerre au premier chef qui détruirait, du jour au lendemain, non seulement la neutralité de l'Etat du Congo, mais encore toutes les garanties dont la Conférence de Berlin et les traités parallèles ont entouré son indépendance et son existence, et qui hâterait singulièrement l'heure rêvée par l'Angleterre du partage de l'Etat du Congo entre ses voisins. Et puis, voyez-vous, le roi des Belges, le représentant vénéré de cette monarchie constitutionnelle et libérale qui doit à la France de
monarchie constitutionnelle et libérale qui doit à la France de régner sur le trône belge, le chef de cette brave et industrieuse nation dont la France s'honore d'avoir préparé et organisé l'indépendance et d'être restée, à travers tant de vicissitudes, l'amie la plus sincère et la plus loyale, désintéressée et fidèle; voyez-vous ce prince sérieux et sage, mûri par trente années d'un gouvernement souvent difficile et toujours plein d'imprévu, écouté jusqu'ici de l'Europe pour ses conseils de modération et de prudence entre les peuples le voyez-vous tout à coup possédé de l'esprit d'aventures, inaccessible à toute conciliation, intransigeant et oublieux