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sympathies dans cette ville où il a su acquérir l'estime de tous ceux qui l'ont approché. À son successeur, M. Rorca, juge suppléant à Oran, nommé juge à Tlemcen, nous souhaitons une cordiale bienvenue. Conseil de Révision. Les membres du Conseil général désignés pour prendre part aux opérations du Conseil de révision (recrutement français de la classe 1919 1ère fraction) qui doivent avoir lieu à Tlemcen, le 5 Avril prochain sont : MM. Gauthier, Reboul (Lisbonne). La Senoufia. — Association mutuelle Musulmane de Tlemcen. Assemblée générale : Messieurs les membres de la société sont priés d'assister à la réunion en
de la société sont priés d'assister à la réunion en assemblée générale ordinaire qui aura lieu Jeudi 25 Février 1929, à 9 heures du soir au local de la société, rue Almanzor à Tlemcen. Ordre du jour : 1. Exposé de la situation morale et financière de la société ; 2. Modification des statuts ; 3. Renouvellement du comité ; Questions diverses. NOTA. — Messieurs les membres désirant faire partie du nouveau comité sont invités à adresser leur demande ou se faire inscrire, chez M. Benzergeb Benali, négociant, place Bugeaud à Tlemcen. Son. — M. Simon Choukroun, mercier à Oran,
à Tlemcen. Son. — M. Simon Choukroun, mercier à Oran, a fait don à la jeune Société de gymnastique « La Concorde » un don en espèces de 100 fr. Au nom du comité et des gymnastes, nous lui disons : Merci. Dans la police. M. Danner, de Mostaganem, est nommé agent de police municipale en notre ville. Concert. — Dimanche matin, de 10 à 12 heures, sur le Kiosque de la place de la Mairie, l’Harmonie-Philharmonique nous a gratifié du premier concert donné le dimanche matin. Les morceaux composant le programme, ont été, comme toujours sous l’habile direction de
le programme, ont été, comme toujours sous l’habile direction de leur estimé chef, M. Albarac, enlevés avec brio. Nous exprimons nos felicitations bien sincères à cette phalange d'artistes qui ne cesse de se dévouer pour procurer un agrément très apprécié par notre population. Amicale des Mutilés. — Emploi réservé vacant : Appariteur au secrétariat général est actuellement vacant, à la Mairie d'Oran. Traitement 5.500 fr. stagiaire et 8.000 fr. hors classe. Indemnités et charges de familles. Consulter l’affiche au bureau de l’Amicale. Pharmacie de service. — La pharmacie Benhamou, rue Clauzel, sera de service Dimanche 24 Février. Médaille d’Honneur des
Clauzel, sera de service Dimanche 24 Février. Médaille d’Honneur des chemins de fer. — Nous relevons la liste, publiée par « l’Officiel», des médailles d’honneur des chemins de fer attribuées dans notre arrondissement : MM. Rajara, chef de train à Tlemcen ; Molina, cantonnier à Tlemcen ; Périda, chef de district à Tlemcen ; Rébora, chef de réserve à Lalla-Maghnia. Toutes nos félicitations. Association Artistique des Cheminots. — Voulant continuer l'heureuse série des bals et concerts, encouragés par les succès précédents obtenus, les cheminots nous convient les 2 et 3 mars prochains à fêter dignement la mi-carême. Des travestis nombreux
mars prochains à fêter dignement la mi-carême. Des travestis nombreux et du meilleur goût émailleront le parterre glissant de notre coquette salle municipale décurée pour la circonstance comme seuls savent le faire les cheminots. Notre jeunesse avide de saines distractions répondra avec empressement à cette nouvelle initiative des braves travailleurs du rail qui nous promettent de se surpasser. Il est possible que des prix soient décernés pour récompenser la richesse et l’originalité des travestis. Ces fêtes seront, une fois de plus, accueillies avec la plus grande faveur. Fiançailles — Nous apprenons avec un vif plaisir les fiançailles d’un de nos
apprenons avec un vif plaisir les fiançailles d’un de nos jeunes Tlemcéniens, M. Lascar David, bijoutier avec la toute gracieuse Ternouchentoise, Mlle Juliette Touatty. Tous nos compliments aux heureux fiancés et à leurs parents. Hyménée. — Le 27 février courant sera célébré à Beni-Saf, le mariage de notre concitoyen, M. Élie Touati, ébéniste, avec Mlle Julie Benkounioun, de Beni-Saf. M. Vincent Navarro, employé au P.L.M. à Lamoricière donnera son nom, prochainement, à Mlle Jeanne Saéz, de Lamoricière. La bénédiction nuptiale leur sera donnée au Temple de Lamoricière le 28 février. Tous nos vœux de bonheur parfait aux futurs époux et
Tous nos vœux de bonheur parfait aux futurs époux et nos vifs compliments aux heureux parents. Collège de Tlemcen. — Ont été promus au choix, avec effet du 1er Janvier 1928 : De la 3ème à la 2ème classe. — M. Grenet, Principal du collège ; De la 4ème à la 3ème classe. — M. Bézut, Professeur d'Histoire. Nos plus vives félicitations. Cirque Continental. — Nous aurons la bonne fortune de posséder dans nos murs, à partir de jeudi prochain, le grand Cirque Continental. Toutes les grandes attractions de l’époque, toutes les grandes nouveautés. Gymnastes, clowns, dresseurs et désopilants comiques
toutes les grandes nouveautés. Gymnastes, clowns, dresseurs et désopilants comiques se surpasseront. Ce cirque bien réputé ne restera chez nous que 5 jours, soit jusqu’au 25. Nous engageons donc nos concitoyens à assister à ces merveilleux spectacles. Bal de Mansourah— Ainsi que nous l’avons annoncé, c’est le samedi 23 en soirée et le dimanche 24 en matinée que sera donné le bal organisé dans ce coquet village. Nul doute qu’il y aura affluence. Nombreux déjà les travestis annoncés. L'orchestre, suivant son habitue, exécutera les toutes dernières et nouvelles danses. Rendez-vous Samedi soir à Mansourah ! Bal des Mutilés et Anciens
Samedi soir à Mansourah ! Bal des Mutilés et Anciens Combattants. — Ce fut, sans conteste, pour tous ceux qui y assistèrent, un vrai régal. Une assistance nombreuse dès l’ouverture des portes a pris d’assaut la salle des fêtes de la Mairie, ce soir-là. De fraîches et ravissantes toilettes féminines jetaient une note gaie parmi le noir des habits, semblant vouloir rendre jalouse une décoration habile et de bon goût. Sur scène les diplômés du jazz épuisaient leur repertoire à la grande joie des jeunes et des un peu plus vieux auxquels les vieilles danses rendaient une vigueur insoupçonnée. Tard
vieux auxquels les vieilles danses rendaient une vigueur insoupçonnée. Tard dans la nuit, ou mieux, tôt le matin, les regards suppliants des couples insatiables, laissaient insatiablement ces messieurs de l’orchestre ranger froidement leurs instruments. Faites soient rendues aux organisateurs qui méritent tous nos encouragements et nos vives félicitations. La vente des bouquets de violettes faite par de charmantes jeunes filles le lendemain matin et la matinée qui en a suivi l’après-midi ont eu également un succès bien mérité. Comité de patronage des Écoles Maternelles de Tlemcen — Le Comité organise une loterie en faveur de l’Œuvre. Cette loterie sera tirée
une loterie en faveur de l’Œuvre. Cette loterie sera tirée au cours de la matinée qui sera donnée, le 31 Mars prochain par la société « La Maternelle ». Le Comité exprime par avance toute sa reconnaissance à toutes les personnes qui voudront bien assurer le succès de cette loterie en offrant un lot et en se chargeant de la vente d'un carnet de cinquante billets d'un franc. Mme Caron, directrice de l'École Maternelle de la rue Ximénès recevra les lots et remettra les carnets. Le montant des billets vendus et les billets non vendus devront être remis le 20
et les billets non vendus devront être remis le 20 Mars au plus tard à Mme Caron. S. C. T. — Réunion générale mercredi 20 février 1939, à 6 h. 45, dans une des salles de la Mairie. Présence indispensable. Voitures de Tourisme Immatriculées— En Algérie pendant le mois de Janvier 1929. (Statistique du service des mines) Algérie Départ. d'Oran CITROËNS... 403 ...... 116 RENAULT.... 133 42 PEUGEOT.... 93 ....... 25 CHENARD.... 64 ...:... 20 FORD. 33 ....... 11 DELAHAYE... 48 11 BERLIET ;... 73 ....... 9 PANHARD.... 13 ....... 9 FIAT.. 20 .....:. 9 DELAGE 19 . 5 UNIC.
9 FIAT.. 20 .....:. 9 DELAGE 19 . 5 UNIC. 11 5 NÉCROLOGIE Les obsèques de notre concitoyen, M. Ch. Ménégaux, négociant, chevalier de la Légion d'Honneur, ont eu lieu jeudi dernier au milieu d'un grand concours de population, de personnalités et de notabilités, parmi lesquelles on remarquait M. le Général Naugès, M. le Sous-Préfet, M. le Maire, la Municipalité, etc. La société de secours mutuels, bannière en tête, précédait le cortège que suivait une foule recueillie qui comprenait tous les éléments de la population. Trois draps mortuaires étaient portés et les cordons du poêle étaient tenus par MM. le
et les cordons du poêle étaient tenus par MM. le général Naugès, Barisain, Chaussadis, Schieffer, Ostermann et Spehner. Au temple protestant, M. le Pasteur Piolet fit l'éloge du défunt, le cortège se dirigea ensuite vers le cimetière où le corps fut inhumé dans le caveau de famille. Après les prières d'usage, MM. Barisain, au nom de la société de la Légion d'Honneur, et Schieffer, au nom de la société des officiers de réserve, prennent la parole pour vanter, en termes très élogieux, l'homme, le soldat, le camarade, qui partit au front au début des hostilités, avec les galons de sergent,
front au début des hostilités, avec les galons de sergent, revient avec ceux de capitaine, la Croix de Guerre et la Légion d'Honneur, Nous prions Madame Vve Ménégaux, Madame Vve Gatset et leurs familles, de vouloir bien recevoir l'expression émue de nos condoléances bien attristées. Nous avons appris avec regret le décès survenu à Marnia, de Madame Jean Antonini, née Muselli, épouse de notre ami, M. Antonini, receveur des Contributions Diverses à Marnia. Ses obsèques ont eu lieu à Marnia samedi dernier, au milieu d'une assistance nombreuse témoignant une vive sympathie aux familles éprouvées, que nous prions de bien vouloir,
sympathie aux familles éprouvées, que nous prions de bien vouloir, en cette douloureuse circonstance, agréer nos vives et sincères condoléances. Nous présentons également nos condoléances à Mme Vve Berguerand et ses enfants pour la perte cruelle qu'ils viennent d'éprouver en la personne de M. Berguerand, notaire à Témouchent décédé en cette ville après une courte maladie. AVIS Monte 1929 1er CAVALO, demi-sang, trotteur, par Diamant et Câline, gagnant du prix de Tlemcen. 2e HAC-BONITA, trois quarts de sang, par Dick B Bonita (Kylmia et Basque Bonita américaine) et par Dodica (Mirche et Hyem*). Elèves autorisés, feront leur saillie à partir
(Mirche et Hyem*). Elèves autorisés, feront leur saillie à partir de courant Février. Pour tous renseignements s'adresser à M. Gebel de Gebhardt, Président de la société des courses de Tlemcen. Avis de Remerciements Mme Charles Ménégaux, née Grasset et sa fille Ginette ; Mme Georges Garnier, née Ménégaux ; M. Georges Garnier, d'Alger ; Mme Vve Achille Grasset et son fils ; Mme et M. Gabriel Nicolas et leurs enfants, de Béll-Abbôs ; Mme et M. Alcide Alquier, de Besançon. Les familles Méliot, Ménégaux, Bolle, Jean, Mairet, Louis Grasset ; Alfred Grasset, Yung ; Lenoir ; Blumfeld, Routaboul et Vidal,
Alfred Grasset, Yung ; Lenoir ; Blumfeld, Routaboul et Vidal, remercient très sincèrement les personnes qui leur ont témoigné leurs sympathies à l'occasion du décès de Monsieur Charles MÉNÉGAUX Négociant à Tlemcen Chevalier de la Légion d'Honneur Croix de Guerre et de son époux, père, frère, gendre, beau-frère, oncle, cousin et allié, décédé à Tlemcen, le 13 février 1929, à l'âge de 42 ans. Conférences publiques sur l'Islam — La conférence publique du Lundi 25 février 1929 aura lieu comme d'ordinaire de 4 h. 30 à 5 h. 30, à la Médersa; elle aura pour sujet : Les dogmes de
la Médersa; elle aura pour sujet : Les dogmes de l'Islam et leur valeur chez les indigènes de l'Afrique du Nord. N. B. — On voudrait bien tenir compte du changement d'horaire de ces conférences pendant le mois de ramadan. A VENDRE LOTS DE TERRAIN A BATIR situés à la Porte d'Oran, seul leissement avoisinant les remparts Prix : 70 francs et 80 francs le mètre carré. Faites-vous réaliser votre achat pour avoir un bel emplacement. S'adresser à M. René BERTRAND, Hôtel Régina, Tlemcen. AVIS Acte sous seing privé en date du 15 février 1929, à enregistrer, M. KAZI Tani
date du 15 février 1929, à enregistrer, M. KAZI Tani Ahmed de commis à Hannaya, a vendu à M. SARI llassoun Mohamed, demeurant à Tlemcen, un fonds de commerce d'épicerie qu'il exploitait à Hennaya et ce aux prix, clauses et conditions insérées au dit acte. Pour oppositions, s'adresser soixante huit francs à l'acquéreur, sur les lieux, POUR votre lecture, toutes les nouvelles en librairie sont en vente à la Librairie A. MOUTOUT, place d'Alger.
LA CHARENTE Vingtième année. — N° 7624 -. Le Numero 10 CENTIMES «no. Dimanche 3 Mai 1891 7 ■/VO ABONNEMENTS: ANGOULÊME JN MOIS 3 fr. c;n»» TROIS MOIS SIX MOIS 3 UN AN DU DÉPARTEMENT ET LES LIMITROPHES TROIS MOIS 9 fr. ** SIX MOIS CAR AN HORS DES DÉPARTEMENTS LIMITROPHES TROIS MOIS 1.0 fr. ** ORGANE RÉPUBLICAIN QUOTIDIEEN ANNONCES: Annonces, la ligne... 30c. Réclames 40 Annonces laits div... 45 Annonces chroniques 50i ON TRAITE A FORFAIT Les abonnements ou renouvelements partent des 1er et 16 de chaque mois. Ils doivent être payés d’avance. Après huit jours de retard, l’administration
doivent être payés d’avance. Après huit jours de retard, l’administration fait traiter sans frais par la poste. _ REDACTION, ADMINISTRATION & ANNONCES Rue d’Aguesseau, 18, ANGOULÊME Les annonces sont reçues directement au bureau du Journal "L'Angouleme" et à Paris, dans toutes les Agences de publicité. Elles sont payables d'avance. SOMMAIRE BULLETIN DU JOUR. — J.-B. Tirman. INFORMATIONS. LE 1er MAI. — Emile Martin. DANS LES COMMISSIONS. . LES FRAIS DE JUSTICE. LA JOURNÉE DU 1ER MAI. CHRONIQUE LOCALE. CHRONIQUE THÉÂTRALE. — Saltabadil. DANS LA RÉGION. FAITS DIVERS. TRIBUNAUX. SPECTACLES, FÊTES ET CONCERTS. TÉLÉGRAMMES DE LA NUIT. TÉLÉGRAMMES DU MATIN. BULLETIN
ET CONCERTS. TÉLÉGRAMMES DE LA NUIT. TÉLÉGRAMMES DU MATIN. BULLETIN DU JOUR Angoulême, le 2 mai D’une façon générale, la journée du 1er mai a été, comme nous l’avions prévu, assez calme. On en trouvera plus loin les détails. Il n’y a eu d’incidents vraiment sérieux qu’à Clichy, à Fourmies et à Lyon. À l’étranger, on ne nous signale jusqu’à présent qu’une bagarre sanglante à Rome, au cours de laquelle le député Berzagni aurait été blessé. Un revenant. Une dépêche de l’agence Havas nous a appris que M. Boulanger avait quitté Jersey hier, se rendant à Bruxelles, via Londres et
quitté Jersey hier, se rendant à Bruxelles, via Londres et Ostende. Àinsi que Paris le fait remarquer, ce triste rastaquouère devait naturellement se rapprocher de la frontière, puisque la date du 1er mai pouvait donner lieu à des troubles quelconques. Pauvre sire ! Comme il perd son temps ! Jeudi, à la Chambre italienne, M. Imbriani a expliqué les paroles qu’il avait prononcées la veille et qui avaient soulevé un si violent tumulte. Il a déclaré qu’il s’était senti blessé à la seule supposition qu’il eût pu offenser l’armée à laquelle il a appartenu et qui a pour drapeau celui
laquelle il a appartenu et qui a pour drapeau celui de la patrie. L’incident a été clos et M. Imbriani, continuant son discours, a exprimé l’avis que l’Italie devait se retirer de l’Afrique. MM. Perrone San-Martino, Pellaboz, Menotti Garibaldi et Franchetti ont parlé ensuite, faisant les uns l’éloge, les autres la critique de la politique coloniale. D’après le correspondant des Débats, on peut croire que la discussion se terminera par un ordre du jour assez anodin. M. de Bismarck est élu, à Gelsenkirchen, avec une majorité de 4,COO voix. Acceptera-t-il le mandat? Ira-t-il siéger à Berlin? On peut répondre hardiment
le mandat? Ira-t-il siéger à Berlin? On peut répondre hardiment oui, si l’on se rapporte à cette parole que lui prête un de nos confrères et qu’il aurait prononcée dans une réunion : « J’ai non seulement le droit, mais encore le devoir de discuter les questions qui ont occupé ma vie entière » Reste à savoir comment Guillaume II prendra la chose... J.-B. TIRMAN. INFORMATIONS L’agence Havas transmet la note suivante aux journaux : « Le mouvement diplomatique qu’un journal anglais publie ce matin, est de pure fantaisie. Aucun nom n’est encore arrêté et ne le sera d’ici à
nom n’est encore arrêté et ne le sera d’ici à quelque temps, M. de Laboulaye ne pouvant remettre ses lettres de rappel à l’empereur de Russie que seulement après que le czar sera revenu du voyage qu’il se propose de faire en Crimée. Le ministre des affaires étrangères n’a pas encore entretenu en conseil ses collègues de la démission de notre ambassadeur à Saint-Pétersbourg, ni du mouvement auquel elle donnera lieu. » Le ministre de Chine à Paris, Sieh, adresse la lettre que voici au Temps : « En réponse aux nombreuses lettres demandant des informations sur la véritable situation
aux nombreuses lettres demandant des informations sur la véritable situation de M. Tcheng-Ki-Tong, l’ancien secrétaire de la légation de Chine, je viens demander l’hospitalité à votre estimable journal, pour faire connaître au public que M. Tcheng-Ki-Tong est bien révoqué de ses fonctions et a reçu l’ordre de rentrer en Chine. » Le banquet, suivi de punch offert à M. de Lanessan, gouverneur de l’Indo-Chine, par son comité et ses électeurs, avec le concours de la municipalité du cinquième arrondissement de Paris, de nombreux membres de la Chambre des députés, du conseil municipal et de la presse, aura lieu le dimanche
conseil municipal et de la presse, aura lieu le dimanche 17 mai. DANS LES COMMISSIONS COMMISSION DU BUDGET On se souvient que le président de la commission du budget avait, au nom de cette commission, écrit au président du conseil au sujet de plusieurs crédits supplémentaires sollicités au titre de l’exercice 1891 par l’administration de la guerre. M. Casimir-Périer vient de recevoir la réponse de M. de Freycinet. Le ministre de la guerre consent à ajourner ou à restreindre quelques-uns des crédits qu’il avait demandés. L’exercice 1891 se trouvera ainsi dégagé d’une somme d’environ 3 millions. Il y a lieu
dégagé d’une somme d’environ 3 millions. Il y a lieu d’espérer que cette même somme ne viendra pas majorer le budget de 1892 et pourra être compensée par des réductions à opérer sur le budget en préparation. Quant aux crédits dont le report était sollicité par le ministre de la guerre, ils pourront subir une première réduction de 8 millions et demi. Une annulation d’égale somme sera donc, à titre définitif, proposée par la commission du budget. LES ALIÉNÉS La commission du régime des aliénés a adopté, en principe, la proposition de M. Reinach. LA QUESTION DE TERRE-NEUVE La commission
proposition de M. Reinach. LA QUESTION DE TERRE-NEUVE La commission relative à la convention de Terre-Neuve, après avoir entendu les ministres des affaires étrangères et de la marine, a voté la ratification de cette convention. LE 1er MAI Le 1er mai n’a pas été ce qu’on appelle une « journée ». Tout s’est passé, à peu près partout, sans désordre notable, et n’étaient les déplorables incidents de Fourmies, de Lyon et de Clichy, nous pourrions presque dire : dans le plus grand calme. Ce résultat est évidemment dû, pour une bonne part, à la fermeté du gouvernement qui avait pris
bonne part, à la fermeté du gouvernement qui avait pris toutes les mesures et sur lequel la funeste théorie du « laissez faire » et du « laissez passer », trop à la mode en d'autres temps, n'a, fort heureusement, que peu de prise. Mais il est dû aussi, nous n'avons garde de l'oublier, à la sagesse des ouvriers français qui, dans l'immense majorité des cas, ont su résister aux sollicitations perfides, aux excitations criminelles des anarchistes cosmopolites et de certains organes réactionnaires. Certes, rien ne s'impose davantage, actuellement, que les questions sociales. Mais ce serait folie d'imaginer qu'elles se
les questions sociales. Mais ce serait folie d'imaginer qu'elles se résoudront plus vite par la violence, alors que la République est là qui a déjà tant fait pour les classes laborieuses, qui autorise toutes les espérances et qui ouvre la voie à tous les progrès ; alors surtout que, grâce à elle, le plus humble ouvrier, le dernier des prolétaires, a dans les mains cette arme, plus puissante que le fusil, plus sûre que la balle : le bulletin de vote. Nous relisions hier, précisément, le magnifique discours que Victor Hugo — qui ne fut pas seulement un poète prodigieux,
Hugo — qui ne fut pas seulement un poète prodigieux, qui fut aussi un grand orateur — prononçait, le 20 mai 1850, à l'Assemblée législative, sur le suffrage universel et nous voudrions que tous les ouvriers pussent le lire à leur tour et le méditer. Quoi de plus beau, par exemple, quoi de plus juste que ce passage : « Le suffrage universel dit à tous, et je ne connais pas de plus admirable formule de la paix publique : Soyez tranquilles, vous êtes souverains. Il ajoute : Vous souffrez ? eh bien ! n'aggravez pas les détresses publiques par
? eh bien ! n'aggravez pas les détresses publiques par la révolte. Vous souffrez ? eh bien ! vous allez travailler vous-mêmes, dès à présent, au grand œuvre de la destruction de la misère, par des hommes qui seront à vous, par des hommes en qui vous mettrez votre âme, et qui seront, en quelque sorte, votre main. Soyez tranquilles. » Et cet autre : « Puis, pour ceux qui seraient tentés d'être récalcitrants, il dit : Avez-vous voté? Oui. Vous avez épuisé votre droit, tout est dit. Quand le vote a parlé, la souveraineté a prononcé. Il n'appartient pas
vote a parlé, la souveraineté a prononcé. Il n'appartient pas à une fraction de défaire ni de refaire l'œuvre collective. Vous êtes citoyens, vous êtes libres, votre heure reviendra, sachez l'attendre. En attendant, parlez, écrivez, discutez, contestez, enseignez, éclairez ; éclairez-vous, éclairez les autres. Vous avez à vous, aujourd'hui, la vérité; demain, la souveraineté : vous êtes forts. Quoi ! deux modes d'action sont à votre disposition, le droit du souverain et le rôle du rebelle : vous choisiriez le rôle du rebelle ! Ce serait une sottise et ce serait un crime. » N'est-ce pas que voilà un superbe
serait un crime. » N'est-ce pas que voilà un superbe langage, aussi sensé qu'éloquent? Quel enseignement pour les ouvriers ! Quelle leçon pour les prêcheurs de troubles ! Pour nous, nous aurions voulu qu'on affichât ces fortes paroles en regard des divagations anarchistes. On aurait vu ainsi quels sont les véritables amis des travailleurs, et que la violence est inutile où se trouve le droit. EMILE MARTIN. LES FRAIS DE JUSTICE On lit dans le Siècle : M. Henri Brisson, désigné, on le sait, par la commission du budget comme rapporteur de la proposition qu'il a élaborée sur la question
rapporteur de la proposition qu'il a élaborée sur la question des frais de justice, doit communiquer dans quelques jours, à la sous-commission budgétaire des recettes, les résultats définitifs de son travail. Le rapport de M. Henri Brisson, qui est terminé depuis plusieurs jours, aboutit à des conclusions établies d'après des calculs très sérieux et qui, selon toute vraisemblance, seront adoptées par la commission du budget. Ces conclusions tendent à introduire dans le budget de 1892 une réforme ayant pour objet de supprimer les droits d'enregistrement, de greffe et de timbre sur les actes de procédure. Ces droits, dont le produit
sur les actes de procédure. Ces droits, dont le produit annuel est de 40 millions environ, seraient remplacés et compensés par un droit proportionnel perçu sur le jugement... .. Le produit de ce droit étant évalué à 42 millions, on voit que la réforme proposée par M. Henri Brisson se suffirait à elle-même, en ce sens qu'elle ne diminuerait pas les recettes du Trésor. D'après le système auquel s'est arrêté M. Henri Brisson, chaque procès ne donnerait lieu désormais qu'à un seul droit perçu sur le jugement. Ce droit sera proportionnel à la valeur du litige. On supprimerait le papier