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Or, un fait certain, c’est que si il plaît à dix fonctionnaires sur dix à mille de rompre leur contrat de travail, il est loisible au ministre, leur chef, de les renvoyer dans l’industrie privée voir s’ils y rencontreront un sort plus confortable. Mais si les dix mille fonctionnaires s’entendent pour cesser tout travail, s’ils prennent conscience de leur puissance, je ne vois pas le moyen de triompher sans faire appel à ces forces obscures qu’on appelle morales et qui sont un mélange de croyances, instinctives, d’observations, de préjugés, de réflexes, de bienveillances. Le syndicalisme n’est pas encore pleinement constitué.
réflexes, de bienveillances. Le syndicalisme n’est pas encore pleinement constitué. Se verra-t-il brisé par une catastrophe ? C'est le secret de l’avenir. Je me suis efforcé de démontrer quelque part qu’il fallait le distinguer du socialisme révolutionnaire. Le Pataudisme ne se confond pas plus avec le syndicalisme véritable que le terrorisme ne se confond avec le réformisme. Le syndicalisme s'incorpore très bien, non sans chocs, mais il s'incorpore à la société actuelle. Il n'a pour but que de donner à l’ouvrier une part légitime de salaire, de chercher un équilibre entre les intérêts contradictoires des individus. Si la corporation, ainsi
entre les intérêts contradictoires des individus. Si la corporation, ainsi que l'affirme un écrivain dont je ne partage pas certes, toutes les idées, mais qui est bien le plus spirituel sociologue (de l'heure présente, M. Charles Penoist, devient vraiment la puissance future, nous ne pourrons la mater et empêcher ses excès qu’en syndiquant tous les intérêts de la nation. Le syndicalisme n’est qu’une défense de l’individu. Eh bien ! que tous les individus qui ne veulent pas être exploités par les associations se défendent en se syndiquant. La loi humaine est la concurrence. À la concurrence des personnes, nous substituerons
est la concurrence. À la concurrence des personnes, nous substituerons la concurrence des collectivités. Puisque nos agriculteurs ont été récemment effrayés de l'attitude des électriciens et des postiers, qu'ils se syndiquent à leur tour. Ils sont le noyau, puisqu’ils représentent les deux tiers de la nation française. Ou'ils se préparent courageusement à s’appuyer les uns sur les autres, à s'entendre au jour de la grève gagnante, nous sommes menacés et dont le syndicalisme finira peut-être par risquer la tentative. Qu'ils s'organisent et l’on verra quelque chose de plus intéressant, ou plutôt l'on ne verra rien du tout, car le jour
plutôt l'on ne verra rien du tout, car le jour où les maîtres de la terre, qui sont les maîtres du pain et de la viande, seront organisés sérieusement... M. Pataud et ses camarades, qui ne sont pas des imbéciles, continueront à travailler dans les raisonnables conditions où ils sont employés aujourd'hui. MAURICE ALLOY, Député. CHAMBRE DES DÉPUTÉS Fin de la séance du 1er avril. Les Conseils de guerre. Après l'observation de M. Guesde et l'intervention de M. Pataud. Ohern, sous-secrétaire d'État, l'amendement Halgouet est adopté M. Paul Bertrand propose d'ajourner l'article 1er, car il ne lui paraît pas opportun
d'ajourner l'article 1er, car il ne lui paraît pas opportun de subordonner cette loi à la suppression des conseils de guerre. Le rapporteur et les sénateurs rapporteurs repoussent ces ajournements, car l'article premier est supérieur aux conseils de guerre qu'il supprime. À propos de l'article 2, M. Lefas et M. Jaurès critiquent l'institution de "audiences spéciales" pour les militaires poursuivis devant les tribunaux. M. Lefas estime que cette disposition est nécessaire pour que l'autorité militaire puisse exercer sa surveillance sur les soldats prévenus. M. Lenoir propose de modifier ce texte en stipulant que les crimes, délits et contraventions militaires seront
en stipulant que les crimes, délits et contraventions militaires seront jugés aux début des audiences ordinaires. M. Bonnevay propose le texte suivant : Les inculpés détenus ne seront introduits dans les salles d'audience qu'au moment où leur affaire sera appelée. M. Ohern s'oppose au renvoi à la Commission de l'article 2, car ce serait un échec à la réforme. Le renvoi à la Commission des divers amendements est prononcé par 324 voix contre 250. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance fixée à vendredi. SÉNAT La salle du 1er avril. Le Sénat adopte la proposition de
salle du 1er avril. Le Sénat adopte la proposition de loi ayant pour objet de modifier l'article 6 de la disposition transitoire de la loi du 17 mars 1909, relative à la vente et au garnishment des fonds de commerce. Le Sénat reprend la discussion du projet portant approbation de la convention commerciale franco-américaine. Après quelques questions de détail formulées par M. Delahaye, M. Rau et M. Trouillot prennent part à la discussion. Après observations de MM. Delahaye et M. Trouillot, et la réponse du ministre du commerce, l'urgence est reconnue. L'article unique est adopté par 217 voix contre 183.
reconnue. L'article unique est adopté par 217 voix contre 183. Prochaine séance demain à quatre heures. Nouvelles Diverses L'Académie française a procédé jeudi à l'élection de deux membres, en remplacement de M. François Coppée et de M. Gaston Derossier. M. Jean Aicard a été élu au huitième tour par 16 voix et M. Général Doumergue a été élu par 10 voix, contre 15 à M. Denys Cochin. Le groupe des députés des manufactures de tabac de l'État a entendu les délégués de la Fédération des ouvriers et ouvrières, et a décidé de soumettre au ministre les diverses recommandations formulées par
décidé de soumettre au ministre les diverses recommandations formulées par elle. Ces recommandations portent sur l'application de la convention anglaise, les retraites, le relèvement des manufactures et la protection de la fabrication nationale. La huitième chambre vient de condamner à 500 francs d'amende, pour fraude sur la nature de la marchandise, un boucher, Gabriel Bardy, qui, à plusieurs reprises, avait livré à une batterie d'artillerie de l'École militaire, de la chèvre pour du mouton. Un employé de banque, Comillet, qui dirigeait, avenue des Gobelins, une succursale du Crédit foncier et agricole d'Algérie, a été arrêté, ces jours derniers, sur une
agricole d'Algérie, a été arrêté, ces jours derniers, sur une plainte de la Société, pour détournement de 65,000 francs. Mis à la disposition de M. Leydet, juge d'instruction, Comillet a avoué les faits. À Paris, un entrepreneur de boulangerie, M. Paul C..., assistait à une représentation cinématographique, avenue de Saint-Ouen, en compagnie de deux femmes de mœurs légères, lorsqu'il s'affaissa, pris d'un malaise, et perdit connaissance : il a succombé, tandis qu'on le transportait à l'hôpital. M. Doumergue quitte Paris pour Rennes où il doit présider la séance d'ouverture du Congrès des Sociétés savantes. On mande d'Assomption aux journaux, que
Congrès des Sociétés savantes. On mande d'Assomption aux journaux, que le Congrès paraguayen a voté la prolongation de l'état de siège jusqu'au 31 août prochain. On mande de la Havane que le dernier détachement américain a évacué Cuba. La prétendue organisation révolutionnaire qui a été découverte hier à Saint-Pétersbourg, serait, en effet, une organisation destinée à envoyer des armes aux révolutionnaires persans. Le lieutenant Bichat, du 11e dragons dont le cheval s'était emballé sur la route d'Essert, s'est fracassé la tête en tombant sur un trottoir du faubourg de France. Il est mort pendant qu'on le transportait à l'hôpital. Le
Il est mort pendant qu'on le transportait à l'hôpital. Le Président du Conseil a institué au ministère de l'intérieur, une Commission d'hygiène chargée de veiller à la salubrité des bureaux et locaux de toute nature. À Paris, un malfaiteur, nommé Raymond, a été surpris dans une pharmacie de la rue d'Anjou, par le garçon de laboratoire Albin, que le cambrioleur a tenté d'étrangler. Au cours de la lutte, un flacon d'ammoniaque fut brisé et Raymond s'est évanoui : on l'a transporté à l'hôpital et consigné à la disposition du commissaire de police. Rue de Flandres, à Paris, une cinquantaine de
de police. Rue de Flandres, à Paris, une cinquantaine de terrassiers se sont jetés sur deux gardiens de la paix et sont parvenus à dégager un individu qu'ils venaient d'arrêter pour ivresse. Les gardiens ont dû dégainer. On a pu reprendre l'individu et appréhender trois des agresseurs. Le gardien Bernard a été légèrement blessé. L'épidémie de typhoïde, à Cherbourg, a provoqué cinq nouvelles entrées à l’hôpital militaire. Le marin Lecerf et le soldat Aubin ont succombé. On télégraphie de Brest, que M. Guillaume, élève du « Borda », est décédé hier, à l'hôpital maritime, à la suite d’une atteinte de
hier, à l'hôpital maritime, à la suite d’une atteinte de méningite cérébro-spinale. Il était le fils du capitaine de vaisseau commandant l’« Edgar-Quinet ». En coupant des souches dans un bois, à Luze (Indre-et-Loire), un nommé Auguste Bougreau, âgé de 42 ans, a porté accidentellement à son père un coup de hache qui lui a tranché l’artère carotide. Le malheureux vieillard est mort. On mande de Las Palmas (Îles Canaries), que la junte sanitaire a mis quarantaine le navire anglais « Rubenia », provenant de Saint-Nicolas (Argentine) et allant à Anvers. Ce navire est arrivé avec trois hommes d’équipage atteints
Anvers. Ce navire est arrivé avec trois hommes d’équipage atteints d’une maladie suspecte, qu'on croit être la peste. Des indiens de l’Etat de Chihuahua (Mexique), se sont soulevés contre les percepteurs d’impôts et en ont assassiné plusieurs. La ville de San-Andreas est terrorisée. Les fils télégraphiques sont coupés. On a envoyé, en deux trains, des troupes pour rétablir l’ordre. Les journaux belges annoncent l’arrêtation, sur la dénonciation d’un de ses subordonnés, d’un lieutenant-colonel de la garnison de Liège, directeur des subsistances militaires. On annonce pour le 22 mai le baptême du cuirassé « Danton », actuellement en construction à l’arsenal
du cuirassé « Danton », actuellement en construction à l’arsenal de Brest. A Chambure (Gard), Mme Time, 60 ans, a succombé aux morsures d’une vipère. À Sofia, un Russe, nommé Erof, arrêté il y a quelques mois pour attentat sur la personne du czar Ferdinand, vient de se suicider en prison en se tirant d’un balle de revolver dans la tête. Un incendie a détruit un immeuble situé à Essoyes (Aube). Un des locaux de M. Billaut a été retrouvé carbonisé sous les décombres. À Chillicothe (Ohio), huit personnes ont été tuées et onze blessées par l'explosion de 200 kilos
été tuées et onze blessées par l'explosion de 200 kilos de dynamite. L’église collégiale de Montbard a été cambriolée la nuit dernière. Divers objets de grande valeur et tout ce qui se trouvait dans les troncs a été emporté. Dans cette église se trouve la chapelle funéraire de Buffon. On annonce le décès à Saint-Hippolyte (Pyrénées-Orientales), de Jean Gauthier, âgé de quatre-vingt-treize ans, qui était le dernier survivant de l’équipage de la « Belle-Poule », frégate qui ramena en France les cendres de Napoléon Ier. Le Conseil de guerre maritime de Toulon a condamné à sept années de travaux forcés
de Toulon a condamné à sept années de travaux forcés le matelot Congul accusé d’avoir essayé de fracturer le coffre-fort du croiseur-cuirassé Marseillaise. Le Conseil municipal de Vienne a élu bourgmestre M. Luger. Paris, 19 avril. Les avis favorables des places étrangères et l’abaissement à 2 % du taux de remboursement à la Banque d’Angleterre ont produit en Bourse une bonne impression. Malgré des réalisations de bénéfices, bien naturelles, après la récente hausse, les dispositions du marché restent excellentes. La Rente française très demandée gagne 30 centimes à 97.75. Les Fonds russes s'inscrivent en nouvelle hausse. Le 3 % 1891
Fonds russes s'inscrivent en nouvelle hausse. Le 3 % 1891 terminé à 92.70, le 1896 à 70.60. Le 5 % 1906 à 101.90, le 4 % nouveau à 92.15, et le Consolidé à 86.80. L'Extérieure espagnole se négocie à 99.50, l’Italien à 104.15, le Portugais à 59.80 et le Turc à 94.57. Nos Etablissements de crédit sont fermes. La Banque de France se traite à 1619, le Comptoir d’Escompte à 737, le Crédit Foncier à 750 et le Crédit Lyonnais à 1214. La Banque centrale mexicaine s'avance à 424.85. Parmi les Chemins français, le Nord est à 1765 et l’Ouest
les Chemins français, le Nord est à 1765 et l’Ouest à 951. On demande à 245 l’action Electrique Lille-Roubaix-Tourcoing. La recette moyenne par jour du réseau secondaire était de 741 fr. 41 en 1908 ; elle atteint 817 fr. 70 en janvier dernier. LE POURVOI DE RENARD La Cour de cassation, Chambre criminelle a examiné le pourvoi formé par le maître d’hôtel Pierre Renard, contre l'arrêt de la Cour d’assises de la Seine qui, le 10 février, l’a condamné aux travaux forcés à perpétuité pour assassinat de M. Remy. Le pourvoi, soutenu par M° Mornard, est basé sur un double
pourvoi, soutenu par M° Mornard, est basé sur un double moyen : 1. Trois jurés suppléants ont été tirés au sort et ont siégé, alors que l’art. 374 du Code d’instruction criminelle prévoyant ce cas spécial porte qu’indépendamment des douze jurés, il en sera tiré au sort une ou deux autres qui assisteront aux débats ; 2. Il y a eu violation des droits de la défense du fait que son droit de réclamation s’est ouvert ainsi nécessairement. Le conseiller Laborde, rapporteur, a admis la cassation sur le premier moyen — Avant la loi du 2 mai 1827, a-t-il expliqué
— Avant la loi du 2 mai 1827, a-t-il expliqué en substance, le nombre des jurés suppléants n’était pas limité à deux, parce que le nombre des jurés de jugement était alors de quinze. Mais cette loi, qui est ensuite devenue l’art. 394, fixe expressément à un ou deux le nombre des jurés suppléants. Dès lors, en effet, la présence du troisième juré suppléant qui siégeait, qui avait le droit de poser des questions et qui a pu exercer une influence sur ses collègues en causant avec eux, constituait une violation de la règle de l'art. 394, laquelle doit entraîner
violation de la règle de l'art. 394, laquelle doit entraîner la cassation. M. l’avocat général Blondel a conclu dans le même sens. Finalement, la Cour suprême a cassé et Renard est renvoyé devant une autre Cour d’assises, qui sera ultérieurement désignée. LES ANNALES Une spirituelle chronique d’Emile Fiquet, sur le printemps, une charmante fantaisie de Paul et Victor Marguerin sur la fête des Rameaux, un savoureux essai de psychologie mondaine de Paul Hervieu, et une très belle étude générale sur l’œuvre de cet académicien qui vient de faire représenter au Théâtre Français une nouvelle pièce fort applaudie, telles sont les
Théâtre Français une nouvelle pièce fort applaudie, telles sont les principales lectures à recommander dans le dernier numéro des Annales, qui contient en outre de plaisantes histoires de mystification contées par Alexandre Dumas, une étincelante boucle d’Alphonse Karr sur les domestiques, de beaux vers de Jean Aicard, d'Auguste Dorchain et d’Edmond Haraucourt, le frivole récit du roman d’amour et du mariage de l’empereur d’Autriche par Henri Nicolle, sans parler des chroniques d'actualité, toujours si vivantes, de Victor Sarcey, Max de Nansouty, Gaston Bernard, Sergines, Jean Thouvenin, etc. Prix du numéro : 25 centimes. CHRONIQUE Un petit fait divers est passé
: 25 centimes. CHRONIQUE Un petit fait divers est passé un peu inaperçu ces jours-ci, masqué que était par la grande actualité, et pourtant il mérite d’être signalé. Un colonel, récemment retraité, s’est suicidé. Motifs avoués : aucun. Et toute la psychologie du retraité réside dans cet acte final. Il nous arrive tous les jours de rencontrer des personnes qui ont quitté des situations, un état ; rien dans leurs dernières ne peut nous faire deviner à quel emploi ou quelle industrie elles s’exercent. On s’aidera quelquefois du air de visage, de certaines habitudes de corps pour tirer quelque vague
visage, de certaines habitudes de corps pour tirer quelque vague conjecture qui sera justifiée par des faits. Mais quoi nous voyant un homme à l’aise dans des situations sans grâce, la tête rasée comme un écu beau, la moustache sèche, la marche fortement appuyée sur hanche, le masque immobile et l’poitrine proéminente, tout le ment dira : voilà un militaire, une âme. Le militaire en retraite est un léopard ; il ne connaît ni la langue, ni les mœurs, ni les usages des hommes au milieu desquels il vit. Tout ce qu’il peut faire pour ne point les choquer, est
ce qu’il peut faire pour ne point les choquer, est de s’habiller comme eux, et fait avec autant de mauvaise grâce que nous en aurions nous-mêmes à porter un habit d’un Esquimau. Nous sommes des sauvages pour lui ; nous ne sentons à ses yeux qu’un état d'obcônaté imparfaite, où l'on fait trois choses sans tambour ni trompettes. La vie du retraité est une nostalgie permanente, une neurasthénie à bout de souffrir. Il regrette son régiment comme on regrette la patrie absente et que le cœur doit plus revoir. Rien ne peut adoucir ses regrets. La civilisation n'a que de
ne peut adoucir ses regrets. La civilisation n'a que de fadasques perspectives pour le charmer ; la nature est sans beauté ; ce qui existe, c’est son ancien régiment ; je vous défie de trouver quoi que ce soit qu’il pese plus justement de regretter. Comme les Juifs revenus idolâtres et qui emmenaient leurs dieux dans le désert, le retraité porte partout le souvenir de son régiment si joli. Au milieu des continuelles évolutions de l'armée, sa pensée est toujours attachée sur le plus beau des régiments qui émit le sien. Il le suit dans ses manœuvres et ses campagnes,
sien. Il le suit dans ses manœuvres et ses campagnes, et s’intéresse toujours d’un feu très vif aux promotions, aux mutations et aux distinctions qui s’y rapportent. Sa bonne âme sait tout au long l'histoire, peut-être un peu partiale, du régiment, pour l’avoir entendu raconter. Elle en connaît l’effectif par noms, prénoms et numéros matricules. Son maître est heureux de trouver à qui parler. Tout est réglé sur un pied militaire dans les habitudes du retraité ; c'est une vie tirée au cordeau. Il se lève comme au régiment, mais un peu plus tristement parce qu’il n’entend pas sonner le
un peu plus tristement parce qu’il n’entend pas sonner le réveil. Il déjeune, dîne et se promène à heure fixe, comme il convient à un homme voué à la régularité ; l'appétit est soutenu à la faveur d'une constitution vigoureuse. Le retraité, cependant, n’est pas heureux. Il manque à sa félicité tout ce qui le faisait vivre d’un grand charme quand il était au régiment qu’il regrette. Qu’est-ce donc ? Rien : l'insouciance qui rendait sa vie légère. Tout lui est souci aujourd’hui : il a le commandement de sa personnalité. Autrefois, c’était le règlement qui en disposait ; il
personnalité. Autrefois, c’était le règlement qui en disposait ; il ne s’appartenait point et n’avait pas de volonté propre. Je le regarde et je crois voir une montre qui s’est arrêtée quand la tension du ressort a cassé. La décadence est complète. Sa taille s'est épaissie ; l'oisiveté lui a fait prendre du ventre ; ses rhumatismes l’ont réduit à l’état de baromètre. Comprenez-vous maintenant qu’il s’écrie avec l’accent de regret et de la douleur : « C’est égal, mon régiment était un beau régiment ! » Et si la vieille baderme qu’il s’intitule lui-même, rongée de neurasthénie, dévorée d’ennui,
vieille baderme qu’il s’intitule lui-même, rongée de neurasthénie, dévorée d’ennui, a vite fait d’armer le revolver libérateur. PAUL CHAUMET. LES BOULANGERS ET LE TRAVAIL DE NUIT Les ouvriers boulangers ont donné jeudi à la Bourse du Travail un grand meeting motivé par la question de la suppression du travail de nuit. M. Savoie, secrétaire général du Syndicat, a appelé l'attention des assistants sur l’importance du prochain Congrès des ouvriers boulangers, qui se tiendra prochainement à Nancy. L’orateur a ensuite fait valoir les raisons qui militaient en faveur de la suppression du travail de nuit, puis M. Godart, député, auteur d’une
du travail de nuit, puis M. Godart, député, auteur d’une proposition relative à la suppression du travail de nuit, a prononcé un discours très applaudi. Il a exposé les grandes lignes du projet. D’après M. Godart, cette réforme ne bouleverserait en rien les habitudes de la clientèle. La suppression du travail de nuit est d’ailleurs un fait accompli depuis de nombreuses années en Italie, en Norvège et dans le canton de Thuringie, en Suisse. Divers orateurs ont encore pris la parole pour réfuter les allégations des partisans du travail de nuit, qui prétendent que cette réforme obligerait les clients à
nuit, qui prétendent que cette réforme obligerait les clients à manger du pain rassis. L’assemblée s’est ensuite séparée après le vote d’un ordre du jour réclamant la suppression du travail de nuit et l'application du repos hebdomadaire. BOLAIRE LOCALES Biarritz. — Edouard VII a assisté à un grand déjeuner organisé à Carnac avec de nombreuses personnalités de la colonie anglaise. Après le déjeuner, le souverain, compagné de ses amis, a fait une curiosité originale sur les chalands à ecume pouvant seuls franchir les bruyères naturelles qui coupent en nombreux endroits le cours de la Nive. Ceux de cette excursion à
le cours de la Nive. Ceux de cette excursion à travers les rapides de la Nive a été faite de Carnac à Biarritz, où le souverain a repris sa voiture automobile pour rentrer à Biarritz. (Par dépêche.) Biarritz. — Contrairement au bartre, la maladie du roi d’Angleterre qui l'a conduit notamment en Allemagne, le roi Edouard VII est en excellente santé mais s’est promené ce matin à pied sur la plage et s’est rendu ensuite en automobile à Sare, pour assister à l’une des fêtes basques. Hendaye. — Alphonse XIII est arrivé à Madrid par le Sud-Express en strict incognito
est arrivé à Madrid par le Sud-Express en strict incognito ; il a télégraphié à son père de supprimer les honneurs à son entrée. Pendant l'intervalle du changement de train, à Irun, le roi a conversé avec les divers fonctionnaires et paraît très satisfait ; il a annoncé son retour en mai pour assister au lancement des canots qu’il fait construire. Le roi est arrivé à Madrid. Il a été reçu par les membres de la famille royale et du gouvernement. De Biarritz, le roi a fait le voyage en yacht. La princesse Victoria de Sleswig-Holstein est arrivée à Narbonne.
yacht. La princesse Victoria de Sleswig-Holstein est arrivée à Narbonne. L'OFFICE DE COUPE SOL. Par décision de l'état-major du 24 mai, le garde des sceaux, a arrêté le tableau d'avancement supplémentaire des magistrats des cours d'appels et tribunaux de première instance. Sur ce tableau figure M. Bonnelie M. Blanchet, juge instruction. Aéro-Club de France Orville Wright et sa sœur Miss Catherine sont rendus au siège de l’Aéro-Club de France, avenue des Champs-Elysées. Ils ont été reçus par le conseil d’administration et MM. Franck S. Lahm, comte de La Vaulx, comte de Castillon de Saint-Victor, Léon Barthou, Ernest Zén, Georges Besançon,
de Castillon de Saint-Victor, Léon Barthou, Ernest Zén, Georges Besançon, Maurice Mallet, Ferber, Quilenc Decugis, Blanchet, Jules Dubois, etc. WILBUR WRIGHT À ROME Wilbur Wright est arrivé à Rome. Il a rendu visite au major Morris et au capitaine Castagneris, appartenant à la brigade aéronautique du génie. Il est allé ensuite au hangar de la Via Flamina, où il a commencé le montage de son aéroplane. Le mois d'Avril Le Vieux Major publie ses pronostics pour avril ; ils ne sont pas réjouissants. Qu'on en juge plutôt : Du 1er au 9, temps à éclaircies et averses ; du 10
au 9, temps à éclaircies et averses ; du 10 au 14, brumeux, très nuageux, vent froid ; du 15 au 18, giboulées, neige, grésil ; du 19 au 22, éclaircies et averses, réchauffement ; du 28 au 30, couvert, nuageux, pluies. Les Paris aux Courses La commission des paris aux courses s’est réunie mercredi, sous la présidence de M. Jules Develle, ancien ministre de l’agriculture. Elle a arrêté le texte définitif qu'elle propose de substituer au premier paragraphe de l’article 4 de la loi de 1891. Le voici : "Quiconque aura habituellement, en quelque lieu que ce soit ou