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aux infractions et contraventions faites à l’édit de Nantes, au sujet des petites écoles tenues par ceux de la R. P. P. de Marennes. Juillet 1668. — A. I. TT. 247; L. 83. 386. Supplique des habitants de la R. P. R. de Marennes à Monseigneur Colbert de Terron, touchant leur droit et possession de tenir écoles publiques, avec les décisions et ordonnances rendues sur icelle. 1669. — A. I. TT. 287, no 83. 387. Mémoire et instruction succincte pour les habitants faisant profession de la R. P. R. du bourg de Marennes en Saintonge, touchant la liberté d’y avoir
bourg de Marennes en Saintonge, touchant la liberté d’y avoir une école publique et plusieurs de particulières. 26 septembre 1669. — A. I. TT. 247; L. 83. 388. Procès concernant les petites écoles de ceux de la R. P. R., présenté à M Colbert du Terron, conseiller du roi et commissaire au gouvernement de La Rochelle. Septembre 1669. A. I. TT. 247; L. 83. 389. Arrêt du conseil d’État portant que les maîtres d’écoles de la R P. R. ne pourront enseigner qu’à lire et écrire, et l’arithmétique seulement. Du 9 novembre 1670. — A. I. TT. 287, no 83.
9 novembre 1670. — A. I. TT. 287, no 83. 390. Extrait concernant le cimetière de Marennes. — A. I. TT. 247; L. 83. 391. Requête contenant contradiction à la production du syndicq du clergé, avec le certificat du sieur marquis de Loire, commissaire de la Rel. P. R., qu’il n’a jamais vu cette production et n’a jamais été requis d’aller sur les lieux, touchant le cimetière. — A. F. TT. 247; L. 83. 392. Extrait des registres du conseil d’État, touchant le nombre des écoles, attribué à ceux qui font profession de la R. P. R. Du 4 décembre
font profession de la R. P. R. Du 4 décembre 1671. — A. I. TT. 247; L. 83. 393. Copie d’arrêt du conseil d’État, portant que ceux de la R. P. R., ne pouront avoir qu’une école ès lieux où l’exercice de leur religion est permis. Du 4 décembre 1671. — A. I. TT. 287, no 83. 394. Copie de la déclaration du roi, donnée au sujet des écoles de ceux de la R. P. R. Du 5 mai 1672. — A. I. TT. 287, n° 83. 395. Synode de Marennes en 1673. — Partage d’avis des commissaires, tant sur
Marennes en 1673. — Partage d’avis des commissaires, tant sur le libre exercice de la R. P. R. que sur le droit d’y avoir plusieurs écoles; différends sur le cimetière des P. Réformés dont le fond était réclamé par la fabrique; sur le temple, sa description, sa proscription; sur les maîtrises, les chirurgiens, apothicaires, etc.; abolition du culte, état des biens des M. R. fugitifs; mesures contre les nouveaux convertis; instructions contre de prétendues assemblées nocturnes, mandats d’amener; correspondance, etc., etc. 1664 à 1693. — Arch. imp. TT. 247; L. 83, n° 7. 396. Actes du synode provincial des Églises
83, n° 7. 396. Actes du synode provincial des Églises réformées de Saintonge, Aulnois et Angoumois, assemblés par la permission du roi, à Marennes, le 9e oct. et jours suivants de l’année 1674. — A. I. TT. 247; L. 83. 397. Extraits des actes du synode de Marennes, tenu en octobre 1674, par lequel ceux de la R. P. R., se qualifient de fidèles et les ministres de pasteurs, sans y avoir ajouté ces mots de la R. P. R., sur quoi il y a eu partage, etc. — A. X. TT. 247 L. 83. 398. Lettre de M. de
X. TT. 247 L. 83. 398. Lettre de M. de Muyn, du 16 juin 1678, au sujet des écoles de ceux de la R. P. R. du bourg de Marennes (curieuse). — A. I. TT. 247; L. 83. 399. Avis sur les questions proposées par le sieur syndic du clergé de Saintes, touchant les écoles que tiennent les habitants de la R. P. R. du bourg de Marennes en Saintonge. Du 1er juillet 1678. Signé : Bonnier, avocat du roi au siège présidial. — A.I. TT. 247; L. 83. 400. Lettre de M. Congnée-Fargot, à Monseigneur, pour se plaindre des
Lettre de M. Congnée-Fargot, à Monseigneur, pour se plaindre des violences de caractère de M. de Muin son co-commissaire. — A. I. TT. 247; L. 83. 401. Procès-verbal de partage du sieur de de Muyn et Fargot, au sujet des écoles de ceux de la R. P. R. au bourg de Marennes. Du 16 juill. 1678. — A. I. TT. 247; L. 83. 402. Procès-verbal de partage d’entre M. de Muyn et du Fargot, touchant les écoles de Marennes. Du 16 juillet 1678. — A. I. TT. 247; L. 83. 403. Procès-verbal à la requête du sieur Congnée de Fargot
403. Procès-verbal à la requête du sieur Congnée de Fargot des violences et emportements de caractère de M. de de Muin, son co-commissaire, dans l’affaire des petites écoles de Marennes. Juillet 1678. — A. I. TT. 247; L. 83. Édit du roi portant défenses aux catholiques de quitter leur religion pour professer la prétendue réformée. Requête au parlement, le 25 juin 1680. — Impr., Paris, fed. Léonard, 1680. — A. I. TT. 247; L. 83. 83. 405. Placette des habitants de la R. P. R. des îles de Marennes, Saintonge et gouvernement de Brouage; sur les violences qu'on leur fait
et gouvernement de Brouage; sur les violences qu'on leur fait pour changer de religion contenue dans un mémoire qui y est joint au placette. 1681. — A. I. TT. 287; L. 83. 406. Mémoires et pièces pour ceux de la R. P. R. de Marennes, contenant différents sujets de plaintes. 1681. — A. I. TT. 247; L. 83. 407. Supplique des habitants du lieu de Marennes, faisant profession de la Rel. P. réf., à Monseigneur de Faucon, chevalier, comte de Bacqueville; commissaire député en la généralité de Guienne, en faveur des ministres Loquet et Boybellaud. — A. I. TT. 247;
des ministres Loquet et Boybellaud. — A. I. TT. 247; L. 83. 408. Supplique au roi des ministres anciens et habitants de la R. P. R. du bourg de Marennes, en faveur de Loquet et Boybellaud, ministres interdits par arrêt du parlement. 1684. — A. I, TT. 247; L. 83. 409. Copie de l'arrêt du parlement de Guienne, du 18 août 1684, entre le procureur du roi en la cour, et Messieurs Olivier Loquet et Marc Boybellaud, ministres de la R. P. R. du bourg de Marennes; Maître François Pelletier, docteur en médecine, et Jean Dubois, anciens du consistoire, etc.
docteur en médecine, et Jean Dubois, anciens du consistoire, etc. A. r. TT. 247; L. 83. 410. Mémoire par rapport aux assemblées nocturnes, qu'on prétend avoir été tenues par ceux de la R. P. R. du lieu de Marennes. Ar. Imp. TT. 247; L. 83. 411. Arrêt du parlement de Guyenne concernant le temple de Marennes: lettre de M. Denis, procureur général, du 21 août 1684; 4 pièces curieuses. — A. I. TT. 247; L. 83. 412. Procès verbal de Maître Charles de Faucon, du dernier jour d'octobre 1684, touchant la démolition du temple de Marennes. — A. I. TT.
la démolition du temple de Marennes. — A. I. TT. 247; L. 83. 413. Lettre de M. de Ris, datée de Saintes, du 4 novembre 1684, dans laquelle il rend compte de la façon dont il a procédé à la démolition d'un fort grand et fort beau temple de Marennes. A. I. TT. 247; L. 83. 414. Information au sujet d'une assemblée tenue par ceux de la R. P. R., chez un particulier dudit lieu de Marennes. Fév. 1685. 3 pièces. — A. I. TT. 247; L. 83. 415. Mémoire contenant le nom de ceux de la religion prétendue réformée
contenant le nom de ceux de la religion prétendue réformée qui se sont absentés du royaume; l'état de leurs biens, leur valeur à peu près et les dettes qui sont dûes sur les dits biens, et qui ont paru dans le pays abonné de Marennes. Du 20 mars 1687. -#A. I. TT. 247; L. 83. 416. Mémoire de filles nouvelles converties du bourg des Justs, qui ont du revenu assez pour les entretenir au cloître, lesquelles ne font pas leur devoir; avec la lettre de M. Begon, du 6 avril 1694, pour les mettre dans un couvent de N. catholiques.—
1694, pour les mettre dans un couvent de N. catholiques.— A. I. TT. 247 ; L. 83. 417. Titres concernant l'île de Ré. — Sérilly 211, 212. 418. Notes et pièces sur l'abbaye d'Ars en Ré. — Gaign. 275. 419. Arrêt du conseil, du 26 janvier 1470, sur l'entremise des lettres patentes, en faveur du comte de S. Pol, du don, par le roi, des terres de Marant et de l'île de Ré, pour l'érection en vicomté des terres de S. Maixent-Mès-Ie-Thierry et Civray, etc. — Col. Legrand. 19. 420. Creatio comitatus de Taillebourg (en latin), donné à Creil, au
Creatio comitatus de Taillebourg (en latin), donné à Creil, au mois de juillet 1486, en faveur de Charles, seigneur de Raiz, de Coetivy et de Taillebourg. — St-Denis 42664, fol. 592, vo; Reg. 218, act. 107. 421. Journal de ce qui s'est passé à l'île de Ré en 1627, avec plan. — Gaig. 559. 422. Mémoire contenant le nom de ceux de la R. P. R. qui se sont absentés; l'état de leurs biens (ut supra), dans la ville et gouvernement de La Rochelle et île de Ré. Du 20 mars 1687. — A. I. TT. 247; L. 83. 423.
mars 1687. — A. I. TT. 247; L. 83. 423. Actes des synodes tenus à Marans en 1650 et 1671 ; 2° Maintien de l'exercice de la R. P. R. à Marans, d'après le partage d'avis des commissaires; 3° arrestation et élargissement d'anciens du consistoire, pour avoir commencé le chant des psaumes ou autres exercices de la R. P. R., avant l'entrée du ministre au temple. 1684. — Ar. Imp. TT. 247; L. 83. 424. Mémoire sur le rétablissement des prêches dans les paroisses de Mireuil et de Maratilly, dans le pays d'Aunis. — V. Colb. 163, p. 478. 425.
le pays d'Aunis. — V. Colb. 163, p. 478. 425. Pièces de procédure pour Maître Pierre Rotrou, chanoine et curé de Soubise, défendeur, contre Pierre Hespérim, ministre de la R. P. R. dudit lieu, demandeur en lettres du grand sceau, du 17 octobre 1675, à fin de règlement de juges d'entre le parlement et chambre de l'édit de Bordeaux, et le sieur de Muin, intendant général de la marine, en la province d'Aunis, Brouage, et îles adjacentes. 1675. — TT. 284. 426. Lettres patentes de Louis XIV, portant don du sieur d'Argenson, de haute, moyenne et basse justice, avec titre
sieur d'Argenson, de haute, moyenne et basse justice, avec titre de chastelannie, au bourg de Plassac; donné à St-Germain-en-Laye, au mois d'avril 1676; reg. le 7 septembre 1678. — Ord. de L. XIV, 206 vol., cot. EE E, f° 44. 427. Pièces concernant les contestations d'entre les catholiques du lieu de Soubise et ceux de la R. P. R. du même lieu, pour raison de la démolition de leur temple. De 1675 à 1783. (Ordonnances, procédures, requêtes et arrêt du conseil) — A. Imp. TT. 284, n° 7. Pièces importantes parmi lesquelles nous remarquons : Partage d'avis des commissaires sur
parmi lesquelles nous remarquons : Partage d'avis des commissaires sur exercice de la R. P. R.; liste de ceux qui ont passé du royaume de France en des royaumes étrangers, pour se réfugier sous la domination d'autres princes que notre invincible monarque, de 1681 à ce jour 20 mars 1685. Information secrète encommencée à faire, au bourg de St-Frou, dans la maison d'Élisabeth Fougère, veuve de Pierre Guymard, par nous, Henry-Joseph Dufaur, seigneur de Chastelail, conseiller du roi. à l'encontre de plusieurs particuliers de la principauté de Soubize et d'ailleurs, qui, au préjudice des déclarations du roi, ont non-seulement déserté
qui, au préjudice des déclarations du roi, ont non-seulement déserté et abandonné le royaume; de leurs attroupements nocturnes et autres contraventions, et contre ceux qui ont favorisé lesdites désertions et attroupements, etc. Du 20 septembre 1786, etc. Autres pièces de procédure et documents concernant les contestations d'entre les catholiques du lieu de Soubize et ceux de la R. P. R. du même lieu, pour raison de la démolition de leur temple. De 1675 à 1683. Requeste des religionnaires de Soubize au sujet de leur temple. Supplique au roi de ceux de la R. P. R. de Soubize, touchant l'arrêt du
de la R. P. R. de Soubize, touchant l'arrêt du 1er septembre 1681. Supplique au roi des habitants de Soubize de la R. P. R., touchant l'arrêt du conseil, du 1er septembre 1681, qui prononce la démolition de leur temple. Supplique au roi de ceux de la R. P. R. de Soubize, contre l'ordonnance surprise par le curé et habitants catholiques dudit lieu. Du 23 septembre 1681. Autre requête des religionnaires de Soubize, pour quelque décharge d'instance, à cause de quelque mot de passe employé dans les registres. Acte de ceux de la R. P. R. de Soubize, contenant réponse
ceux de la R. P. R. de Soubize, contenant réponse à la signification de l'arrêt du conseil, du 12 janvier 1682. Procédure des habitants de Soubize de la R. contre Mre Pierre de Rotrou, prêtre, curé-syndic de la paroisse de Soubize. Du 24 avril 1684. Arrêt du conseil qui ordonne que le temple de Soubize, ensemble la maison du consistoire, demeure aux catholiques sans rien payer. Du 20 mars et 19 avril 1684. Information concernant les propos tenus par le nommé Ggier, perruquier, touchant une nouvelle invasion du prince d'Orange en France. 1695. De Pontville-Rochechouart, vicomte de Bruilhés et de
en France. 1695. De Pontville-Rochechouart, vicomte de Bruilhés et de Rochechouart, baron du BâLiment, seigneur de S. Auvent et de Montmoreau. ARRONDISSEMENT DE SAINT-JEAN D'ANGÉLY. Copie des chartes et privilèges de la ville de St-Jean-d'Angély. Titre, armoiries, épitaphes de l'abbaye de St-lean-d'Angely. Titres, armoiries, épitaphes de l'abbaye de St-lean-d'Angely. Cartulaire de Saint-Jean-d'Angély; ordre de Saint-Benoît, diocèse de La Rochelle, écrit au XVIIe siècle. Cartulaire de Saint-Jean-d'Angély; ordre de Saint-Benoît, diocèse de La Rochelle, écrit au XVIIe siècle. Baronie de Taillebourg, donnée au comte du Maine. Du 6 octobre 1465. Confirmação de statutorum Barbitonsorum villae Sancti Johannis-Angeliaci. Donné à Paris au
de statutorum Barbitonsorum villae Sancti Johannis-Angeliaci. Donné à Paris au mois d'août 1484. Acte du colloque de St-Jean-d'Angély, tenu au bourg du Maize, principauté de Soubize, le 5 mars 1676. Partage intervenu entre les commissaires pour l'exécution de l'édit de Nantes, au sujet de l'exercice de la R. P. R., audit lieu de Brisambourg. Jugé par arrêt du 16 janvier 1682. Interdiction d'exercice des R. R. Documents pour l'abbaye d'Airvault (O. de S. Aug.), diocèse de La Rochelle. Requeste servant de contré-claims contre la production du syndic du clergé. Exercice de la R. P. R. au lieu d'Archiac. Sans date
de la R. P. R. au lieu d'Archiac. Sans date (vers 1685). Partage d'avis des commissaires sur l'exemption des tailles en faveur des ministres de la R. P. R. 1677; 1681. Liste des gentilshommes ayant droit d'exercice de la R. P. R., dans leurs châteaux et maisons au pays d'Aunis; 30 1684. Compte rendu de l'état des affaires de la R. P. R. en ce pays; 40 1685. Correspondance de l'intendant Arnoult sur les difficultés de convertir les R. P. R., et projet sur l'administration de la vente du sel demandé et consenti par les propriétaires et marchands de la
demandé et consenti par les propriétaires et marchands de la R. P. R.; 5° 1685. Liste des 867 religionnaires fugitifs de ce pays, pendant les années 1681, 82, 83, 84 et 85; 6° 1689. État des biens des fugitifs de ce pays, évalués par l'intendant Begon, déductions faites des charges et oppositions, à la somme de 1,158,575 livres 14 sous; 70 État des églises paroissiales à réparer, 83,711 livres 3 sous. QUERELLES RELIGIEUSES AUX XVIIe ET XVIIIe SIÈCLES. Recueil de matières jansénistes dont le détail suit. Philotanus au poème de la constitution, par M. l'abbé Veillard (D. Grécourt), 1719, incomplet.
la constitution, par M. l'abbé Veillard (D. Grécourt), 1719, incomplet. Constitution et secret du Jansénisme. Lettre circulaire à Messieurs les disciples de saint Augustin. Jansēnius, a Thomistis gratiae per se ipsam efficacissimus defensoribus, condemnatus. Le Prima mensis funeste des Jansénistes. Doctrinae Janseniae epitaphium. Diverses notices sur le P. Quesnel, le P. Gafarel, le P. Malingant, le P. Fouquet, le sieur Eustache et autres personnages de la secte janséniste. Clef des noms sous lesquels étaient désignés les différents personnages dans les livres et écrits relatifs au Jansénisme. Remarques théologiques et critiques sur les cinq propositions, par un Janséniste. La définition de
sur les cinq propositions, par un Janséniste. La définition de ceux que l'on nomme Jansénistes. Pièce sur la grâce et le Jansénisme. Lettre d'un ecclésiastique de Paris à un de ses amis en province sur le Jansénisme. Suite de lettres et remarques particulières sur le Jansénisme et l'Association du clergé de 1700. De la question du droit et du fait dans les controverses de la foi. — Nantes, 1668. Lettres et pièces diverses concernant le Jansénisme. Pièces diverses toutes relatives au Jansénisme, en tête desquelles se trouve : Causae Janseniae brevis historia, auctore Petro Nichole, quae remansit imperfecta. Pièces diverses
brevis historia, auctore Petro Nichole, quae remansit imperfecta. Pièces diverses concernant le Jansénisme et le Molinisme. Recueil de pièces relatives au Jansénisme, au Quiétisme et au Molinisme. De Jansenianorum erroribus et haeresibus dissertatio, adversus Willelmum Wendrockium, Ludovici Montalti interpretem, et alios quosdam. On sait que ce Wilhelm Wendrock n'était autre que l'ard. de Joncoux. Jansénisme et affaires ecclésiastiques. Recueil de pièces de controverse sur le Jansénisme et le Molinisme qui ont paru pendant les années 1658 et 1659. Recueil de remarques et de réflexions sur le Jansénisme et la signature du formulaire; écrits qui n'ont point été donnés, et qui
du formulaire; écrits qui n'ont point été donnés, et qui ont été abandonnés. Lettres écrites à Rome à M. de Saint-Amour, docteur de Sorbonne, et par M. de Saint-Amour pendant son séjour à Rome sur l'affaire des cinq propositions, de 1651 à 1653. Cas de conscience concernant la grâce et le libre arbitre. — Affaires ecclésiastiques. Recueil de pièces concernant le Jansénisme et la constitution Unigenitus. Pièces diverses : Ouvrages écrits de la main de Louis Bernard le Taile, religieux bénédictin et évêque de Béthune, sur le Jansénisme, la bulle Unigenitus, les miracles et les convulsions. Lettre d'un abbé à
Unigenitus, les miracles et les convulsions. Lettre d'un abbé à son ami, sur le Jansénisme. Lettres à un évêque concernant le formulaire et le Jansénisme. Fragment d'un ouvrage où l'on s'est proposé pour objet l'examen de la doctrine de Jansénius. Examen de la conduite de Jansénius touchant les cinq propositions condamnées. Lettre de M. écrite à un cardinal à Rome pour le prier d'employer son crédit auprès du pape Alexandre VII pour faire condamner les cinq propositions de Jansénius. Réflexions sur le livre de Jansénius et le jugement qu'on en doit porter après qu'on en a fait une lecture exacte.
doit porter après qu'on en a fait une lecture exacte. Doctrine de Jansénius touchant l'état de la nature pure et l'état d'innocence. Traité du jardinage. Pseudo epistola presbyteri Joannis ad Emmanuel imperatorem, et ms° codice Victorino. Extrait d'un sermon prêché par dom Jérôme, feuillant, le jour de Saint-Vincent, 22 janvier 1680, en la paroisse Saint-Germain-l'Auxerrois. Lettre de M. de Pontchartrain à M. l'archevêque de Paris, et celle du supérieur des Bénédictins à l'occasion des rixes qui existaient entre ces derniers et les Jésuites, à cause de la nouvelle édition des œuvres de saint Augustin. Factum pour les pauvres héritiers du
œuvres de saint Augustin. Factum pour les pauvres héritiers du sieur Hippolyte Brahem, contre les PP. Jésuites du collège d'Armentières, avec les lettres qui annoncent ce factum comme une pièce très-rare. Lettre italienne du R. P. Leg., jésuite et prédicateur du palais apostolique, au supérieur général de la congrégation de Saint-Maur (sans date). Les enluminures du fameux almanach des PP. Jésuites intitulé la Déroute et la confusion des Jansénistes. Lettre de l'évêque de Rosalie aux R. P. Jésuites, du 29 juin 1706, dans laquelle est inclus le testament spirituel de M. Renould imprimé. Décret de l'inquisition de Rome sur deux
M. Renould imprimé. Décret de l'inquisition de Rome sur deux catéchismes de la grâce, imprimé par les Jésuites. Extrait d'une thèse soutenue aux Jésuites de Caen. Mémoire sur les Jésuites, envoyé le 2 décembre 1678. Les pernicieuses conséquences de la nouvelle hérésie des Jésuites contre le roi et l'État. Histoire chronologique des opérations des Jésuites depuis 1550 jusqu'en 1665. Jesuitographia quam Alcofridas recensuit, et nos ad fidem faciendam illustravit. Item : Libellus de societatis seditiis (vol. in-4, provenant des Jésuites). Recueil de pièces concernant les Jésuites, de 1643 à 1682. Relations historiques de Siam, par les Jésuites, et ouvrages théologiques.
Relations historiques de Siam, par les Jésuites, et ouvrages théologiques. Matériaux recueillis par le jésuite missionnaire, sur l'histoire, la littérature et les arts de la Chine, de 1683 à 1743. Traité de la pénitence suivant la doctrine des Jésuites. Dénonciation à l'évêque d'Amiens de plusieurs propositions pernicieuses soutenues et enseignées par les Jésuites. Relation de ce qui s'est passé à Rhodes entre les Jésuites et les Jacobins en 1693. Instructio secreta pro superioribus societatis Jesu (2 exemplaires). Enluminure du fameux almanach du Père jésuite, intitulé la Déroute et la confusion des Jansénistes, ou triomphe de Molina, jésuite, sur saint Augustin.
des Jansénistes, ou triomphe de Molina, jésuite, sur saint Augustin. Requête présentée aux cardinaux sur la sainte Inquisition par les PP. Jésuites, touchant le péché philosophique, en 1689. Extraits des constitutions des Jésuites (vol. in-4). Le roman séditieux du Nestorianisme renaissant, convaincu de calomnie et d'extravagance (opuscule in-12 de 63 p. dirigé contre les Jésuites). Relation de ce qui s'est passé à Rome l'an centenaire de la Compagnie de Jésus. La Passion de Jésus-Christ en sept chants (116 p.). De la pauvreté de Jésus-Christ, par M. de Saint-Cyran (vol. in-8). Aurea vincula charitatis, seu Commentarius amplissimus in opera et exempla
Aurea vincula charitatis, seu Commentarius amplissimus in opera et exempla vitae et conversationis Christi, opus scriptum a D. Romano de la Place, monacho benedictino, 1650. Avertissement pour être mis en tête des œuvres de Jonas, évêque d'Orléans, avec une épître dédicatoire à Alphonse d'Elbène, évêque de C. au XVIIe siècle. Lettres écrites de Bruxelles à Mademoiselle de Joncoux, depuis le mois de janvier 1699 au mois de janvier 1706, ayant principalement pour objet des envois de livres de piété et de religion, auxquels on s'intéressait beaucoup en ce temps-là. Traités spirituels du P. Joseph, capucin du 17e siècle (vol. in-4).
spirituels du P. Joseph, capucin du 17e siècle (vol. in-4). Histoire de Joseph, tirée de l'Écriture sainte, représentée en vers français en huit actes. Lettre écrite à M. le procureur général par un des substituts au bailliage de *** au sujet du livre du P. Jouvency, jésuite Breve chronicon regum Francorum, ex uno codice gemeticensi, anno 500 vel circiter. Les pièces qui suivent appartiennent plus à l'article des Procès criminels dont nous donnons ci-après la continuation; mais nous avons dû les placer ici, puisqu'ils font partie du vol. 280 du fonds S. Germ. fr. Quelques arrêts rendus en matière criminelle
fonds S. Germ. fr. Quelques arrêts rendus en matière criminelle contre des personnes de haut état. Double du procès de Marni et de Rollando pris le jour de Sainte-Croix de septembre 1459 à la déroute de Gênes, et des réponses par eux faites à l'interrogatoire qu'ils ont subi avant de mourir. Abrégé du procès instruit par ordre du roi en 1661 contre Simon Morin, François Randon, curé, et autres prêtres et séculiers pour opinions singulières et séditieuses en matière de religion. Interrogatoires auxquels ont été soumis en 1644 des femmes accusées d'avoir été au Sabbat. Procès touchant messire Adam Frène,
accusées d'avoir été au Sabbat. Procès touchant messire Adam Frène, prisonnier à Vernon en 1465 (interrogatoire). Interrogatoire de Merandeau, prisonnier à la Bastille en 1465. Extrait de l'édit du mois d'août 1685 sur la juridiction ecclésiastique. Protocole de différents actes de juridictions ecclésiastiques. Histoire critique des privilèges et des exemptions des moines en France, où l'on voit la juridiction des évêques et les prééminences du clergé sur les réguliers dans ce royaume. De la juridiction criminelle à l'égard des ecclésiastiques. Charter plenarise securitatis per antiqua, data anno 380 Imperatoris, ad autographum, in papyro Aegyptiaco scriptum, quod in bibliotheca regia servatur,