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rendu, le 9 février 1871, par le Gouvernement de la Défense nationale siégeant à Paris, a légalement annulé celui du 8 janvier, émané de la Délégation siégeant à Bordeaux, et qu’il doit être seul exécuté, en France et en Algérie. À part les délais pour le proteste et les poursuites prorogés, en dernier lieu, jusqu’au 13 mars courant ; — à part le bénéfice de cette prorogation étendu aux valeurs négociables souscrites postérieurement à la Loi du 13 août 1870 et aux Décrets qui l’ont suivi ; — à part l’applicabilité des dispositions de ces Lois et Décrets à l’Algérie,
l’applicabilité des dispositions de ces Lois et Décrets à l’Algérie, — l’article 3 du Décret du 9 février 1871 dispose qu’il est point dérogé aux autres dispositions de ladite Loi du 13 août, loi organique de la matière. 2°— Il avait paru juste aux auteurs de cette loi que les intérêts fussent dus depuis échéance jusqu’au paiement. L’article 2 du Décret du 9 février a cru devoir confirmer, en termes exprès, cette disposition, laquelle offre aux créanciers une sorte de compensation du retard qu’ils éprouvent dans le paiement, retard résultant d’un cas de force majeure. 3° — Le principe de
d’un cas de force majeure. 3° — Le principe de la Loi du 13 août et des Décrets postérieurs est général; il s'applique non seulement aux souscripteurs, mais encore aux endosseurs et aux autres obligés; le remboursement ne peut être demandé à ces derniers, pendant le délai du sursis. 4° — Un amendement proposé au Corps législatif avait pour objet de faire écho soit au remboursement des fonds en compte-courant, soit à la négociation des factures acceptées, le bénéfice appliqué aux valeurs négociables. Mais cet amendement a été rejeté par la Commission et par la Chambre. Voici les motifs du
la Commission et par la Chambre. Voici les motifs du rejet, exprimés dans le second Rapport de M. Argence ; « Les comptes-courants sont indispensables pour la vie commerciale; l’on ne comprend pas des ateliers ouverts, des fabriques marchantes, des ouvriers occupés sans l’existence de comptes-courants. Il faut que les fabricants puissent chez leur banquier les sommes dont ils ont besoin chaque jour pour payer les ouvriers qui travaillent à la fabrique, et pour que le salaire ne soit jamais en souffrance. Arrêter les comptes-courants et les empêcher de produire leurs effets, c’est fermer les ateliers et conduire le commerce
leurs effets, c’est fermer les ateliers et conduire le commerce à la mort. » Les factures acceptées ne sont pas des valeurs négociables, et, habituellement, on ne les fait pas circuler. Il est doute, on peut les donner en paiement, mais enfin elles ne sont pas assimilées aux valeurs négociables, elles ne sont pas mises dans la circulation. » 5° — Une demande avait également été faite au Corps législatif, dans le but d’étendre aux sociétés civiles le bénéfice de la prorogation des délais pour proteste et des poursuites. Afin de donner, à cet égard, la satisfaction demandée, la Commission
de donner, à cet égard, la satisfaction demandée, la Commission substitua aux mots : « toute valeur commerciale », écrits dans le projet de M. Argence, ceux-ci : « toute valeur négociable », qui se trouvent dans la Loi votée et promulguée le 13 août. De cette manière, la disposition s’applique aux valeurs commerciales proprement dites et aux valeurs émises par les sociétés civiles qui sont dans l’usage d’avoir recours à des valeurs négociables. 6°—Le bénéfice de la prorogation de délais accorde par la Loi du 13 août 1870 et les Décrets postérieurs est-il applicable aux chèques ? Il est
les Décrets postérieurs est-il applicable aux chèques ? Il est bon de rappeler, sur ce point, les paroles de M. Laroche-Joubert, lors de la discussion au Corps législatif. « Je remarque (dit-il) une lacune dans les propositions de la Commission. En parlant de suspendre les poursuites relatives aux valeurs négociables, on n'excludes pas ce qu’on appelle les chèques. Ce genre de valeur, à mon sens, doit être excepté. En effet, aux termes de la loi, on n’a pas le droit de créer un chèque sans que la somme dont il est à le couvrir soit, au moment même de la
est à le couvrir soit, au moment même de la création, entre les mains de la maison qui doit le payer. Si vous ne maintenez pas l’obligation du paiement de cette valeur, à son échéance, vous ferez une faute, puisque celui sur qui elle est tirée en possède la représentation au moment de la création. Il ne peut y avoir de raison pour qu’il ne s’en désaisisse pas à présentation, et ce serait un danger auquel le tireur ne doit pas être exposé. Je demande donc que l’obligation de payer les chèques, le jour de l’échéance, soit maintenue. » Cette
les chèques, le jour de l’échéance, soit maintenue. » Cette demande, formulée à la tribune, est demeurée sans réponse. (Voir le Journal officiel du 14 août 1870, Supplément, page 1420). Quid jour — Quand on se reporte aux dispositions de la Loi du 24 juin 1865, concernant les chèques, il paraît difficile, au premier abord, de ne pas admettre qu’un chèque, s’il est souscrit à ordre, tiré d’un lieu sur un autre, et transmis par voie d’endossement, soit compris dans la catégorie des valeurs négociables dont parle l'article 1er de la Loi du 13 août 1870, conçu en termes généraux
la Loi du 13 août 1870, conçu en termes généraux et absolus, et que, dès lors, il jouisse de l’immunité accordée par cet article. Cependant le but hautement déclaré de cette loi est d’assurer le paiement des valeurs pour lesquelles la provision existe. (Voir l'Indépendant du 24 février 70.) 2° — La Loi du 13 août édictant la prorogation des délais dans lesquels doivent être faits les protestations et tous actes conservant les recours, pour toute valeur négociable souscrite avant la promulgation de cette Loi, on s’est demandé si le bénéfice de la prorogation était accordé seulement pour les valeurs
bénéfice de la prorogation était accordé seulement pour les valeurs échues depuis la loi, ou s’il devait être appliqué même aux valeurs échues antérieurement. M. Bernard, avocat agréé par le Tribunal de commerce de Bordeaux, ayant posé la question à M. Crémieux, a reçu de ce jurisconsulte la réponse suivante, qui a été publiée dans la Gironde du 2 septembre et que nous croyons devoir reproduire : « Si la loi, telle que je l'avais présentée (dit M. Crémieux), avait été adoptée, on aurait pu justement prétendre que les échéances antérieures n'auraient pas eu la faveur de la prorogation. Mais
antérieures n'auraient pas eu la faveur de la prorogation. Mais la loi, telle qu'elle est, ne laisse pas de doute. Il suffit que la valeur commerciale ait été souscrite avant la promulgation de la loi ; l’échéance n’est plus rappelée; la prorogation est accordée à toutes les valeurs souscrites. Si donc l'échéance avait eu lieu le 12 et que le protesté eût été fait le 13, le proteste reste valable, mais l’assignation est soumise à la prorogation. Je n’ai pas besoin d'ajouter que la doctrine favorisant l’aplaisirandi est évidemment applicable dans les malheureuses circonstances que nous traversons... » 3° —
dans les malheureuses circonstances que nous traversons... » 3° — L’article 2 de la Loi du 13 août 1870 a interdit l’exercice de toute poursuite, pendant la durée de la guerre, contre les citoyens appelés au service militaire. Cette disposition n'était pas sans exemple dans nos annales. Sous la monarchie absolue, à l’époque d’une des grandes guerres soutenues par la France, une ordonnance royale avait décidé qu’aucune poursuite ne pourrait être exercée contre les officiers présents sous les drapeaux. Ce que la France aristocratique de Louis XIV avait fait pour ses officiers, la France démocratique devait le faire pour tous
ses officiers, la France démocratique devait le faire pour tous ses enfants. (Voir le Rapport fait par M. Argence, à la séance du Corps législatif du 12 août, et) L’INDÉPENDANT Report 1,000 fr. le Champagne, limonadier 1,000 bi Maures, domestique 100 ni Brassy, négociant 1,000 ni Genreau, ingénieur des mines 1,000 cl Mauret, père 1,000 st Henri Mauret 1,000 1, 00° F Justin Froncez 1,000 P Total 14,100 fr. d Nous nous bornons pour aujourd’hui à enregistrer ces manifestations louables du patriotisme lorsqu'il s'agit maintenant de distinguer, parmi les projets mis en avant, quel est le plus praticable, quel est
mis en avant, quel est le plus praticable, quel est celui qui peut assurer les meilleurs résultats. Nous publierons avec plaisir les opinions qui voudront se produire. M. Crémieux a envoyé à M. le président de l’Assemblée nationale une lettre, dont voici le texte : Arcachon, le 1er mars 1871. Monsieur le président, S’il faut accepter cette abominable convention qu’on ose appeler traité de paix, s’il faut subir la douloureuse mutilation de nos plus chères provinces, l’odieuse spoliation de nos finances, hâtons-nous du moins, avant de faire cesser le flux de l’occupation économique. Pour se retirer de la France, le
de l’occupation économique. Pour se retirer de la France, le Prussien exige cinq milliards, dont un milliard à couvrir dans l’année, quatre milliards dans trois ans. Il veut l’intérêt à 4% à serir ses Caisses avides. Qu'il parte, qu’il cesse de souiller ce qui nous reste du sol de notre patrie. Tous les cinq milliards, prions-les, et jusqu'au jour où la France se souvie qu'elle a des provinces et des frontières, et qu’en abandonnant l’Alsace et la Lorraine, elle se souvienne de l'empire, et qu'elle levant franchement la tête, se prête à prendre sa revanche. Que chacun de nous consulte
prête à prendre sa revanche. Que chacun de nous consulte l’état de sa fortune, et faisons à la patrie une avance que elle pourra emprunter d'un longue suite d’années, ou à nos enfants. Dans ma modeste situation de fortune que je me suis acquise par plus d'un demi-siècle de travail, j’offre au pays cent mille francs pour ma souscription. Hâtons-nous de nous inscrire. Dans le courant du mois de mars tout soit souscrit. Habitants des villes, qui faites de si nobles efforts pour conserver la république purienne, nous souhaitons, concertez-vous ensemble ; apprenez aux habitants des campagnes ce que peut
ensemble ; apprenez aux habitants des campagnes ce que peut le patriotisme : un mois encore, et si la France le veut, la France sera délivrée. AD. CRÉMIEUX. MM. Les professeurs du Lycée, dont les noms suivent, nous adressent ces quelques lignes : « Monsieur le Rédacteur, Désirant nous associer à la pensée généreuse de M. Crémieux, et contribuer pour notre part au prêt patriotique dont il a pris l’initiative, nous vous prions du vouloir bien nous inscrire pour une somme de 1,200 fr., que nous offrons collectivement et mettons dès à présent à la disposition du gouvernement. DAOUFINET, —
dès à présent à la disposition du gouvernement. DAOUFINET, — LEGOUX, — MARION, — MONTEL, — PICHON, — VON, — ZOMAÏER. Pau, le 4 mars 1871. Monsieur le Rédacteur, Si quelque chose peut atténuer la douleur par le traité que la France subit, c’est assurément le vote presque unanime de l’ordre du jour de l’Assemblée nationale du 9 mars, qui flétrit et qui déteste la déchéance des Napoléons et de sa tragique séquelle. Engagé volontaire pour la durée de la guerre, je rentre dans mon foyer, sans avoir su contribuer à chasser les Prussiens à coup de sabre; qu’il me
à chasser les Prussiens à coup de sabre; qu’il me soit au moins permis de leur payer leur départ, en attendant que nous puissions demander compte de leur arrivée. Recevez, monsieur le rédacteur, le billet contenant vingt-cinq francs, et veuillez agréer l'expression de mon dévouement à la république. Votre serviteur, MARCELLIN MOULY, Capitaine de la compagnie mobilisée de Sonciné. Nous vous devons remettre les 25 fr., à notre honorable correspondant, parce que nous ne voulons borner notre rôle à recevoir les déclarations de souscriptions. L’argent, à notre avis, devra être versé directement dans les caisses publiques. Les receveurs et percepteurs
versé directement dans les caisses publiques. Les receveurs et percepteurs seront sans doute autorisés à le recevoir. Monsieur le Rédacteur, Je crois que tous les Français sont désireux de se débarrasser au plus tôt de la cohorte qui souille notre territoire, et que le moyen le plus efficace serait que chacun de nous fit quelques sacrifices selon ses moyens. Quant à moi, qui ai hâte de voir prendre une revanche, je mets à la disposition de la patrie un fusil, une épée et un poignard. J’aurais bien désiré, avant de donner ces armes, en faire un autre usage, mais enfin...
donner ces armes, en faire un autre usage, mais enfin... Je prends aussi l’engagement de donner tous les ans, pendant la durée de l'envahissement, la somme de deux francs par mille sur le petit capital que je possède. Cela est peu, mais si dans toute la France chacun en faisait autant, le gouvernement pourrait peut-être arriver en peu de temps à payer l’énorme rançon exigée par le vandalisme. [Signature réservée conformément au désir de notre correspondant.) Pau, 4 mars 1871 M. Arthur Labourdette nous prie de l'inscrire pour 50 francs dans la souscription patriotique destinée à renvoyer les Prussiens. Un
dans la souscription patriotique destinée à renvoyer les Prussiens. Un jeune homme, fils d'un ancien représentant des Hautes-Pyrénées, victime du 2 décembre, nous adresse les lettres suivantes, qui renferment une idée essentiellement praticable : Alsaciens et Lorrains. Je livre à vos méditations, s’il ne serait pas bon de fournir de suite aux habitants des territoires cédés des facilités pour s’établir en Algérie. C’est sous le coup d’une impérieuse nécessité que l’Assemblée a subi cette condition désastreuse de cession de territoire, mais elle n'a pas prétendu sans doute refuser un asile à ceux qui voudraient se dérober à la brutalité de
à ceux qui voudraient se dérober à la brutalité de l'ennemi. Or, voici ce qui arrivera sûrement. Beaucoup, coûte que coûte, quitteront volontairement le pays qui fut le leur naguère. — Beaucoup d’autres se verront obligés de rester liés par l’inflexible nécessité, et qui peut savoir alors ce qui arrivera ? — S’il est permis de comparer une masse d’hommes à un seul homme, l'homme le mieux trempé se laisse réduit à la fin par la pression et perd jusqu’au premier sentiment de résistance. — Et qu’on ne vienne pas me parler d’une Vénétie sur les flancs de la Prusse.
me parler d’une Vénétie sur les flancs de la Prusse. Entre la Prusse et l’Autriche, quelle différence d’organisation ! et ut-on vraiment, après tout ce qui s’est passé, ne pas craindre le machiavélisme des césariens, même sur les âmes les plus droites et les plus dévouées à la France ? Je puis faire erreur, mais il me semble tous les jours que nous ne savons pas assez calculer, et que notre générosité habituelle nous trompe en l’esprit des autres nations. Je me plais déjà à me représenter l’Algérie avec des cœurs vraiment patriotes en tout portés à la vengeance. Quel
cœurs vraiment patriotes en tout portés à la vengeance. Quel secours ne tirerions-nous pas de là pour une nouvelle guerre, et quelle belle armée instruite et terrible nous pourrions alors opposer, à un moment donné, contre nos féroces premiers vainqueurs d’aujourd’hui ? DUBARRY. On voit des draperies noires à quelques fenêtres, et sur beaucoup de portes on lit "Fermé pour cause de deuil national". Les statues de la place de la Concorde sont voilées d’un crêpe. En somme, l’attitude de la population est très convenable. Toutefois, il y a quelques milliers de badauds dans les Champs-Élysées et dans la rue
milliers de badauds dans les Champs-Élysées et dans la rue Royale. Cela est regrettable. Il aurait fallu que le vide absolu se fît autour des vainqueurs. Malheureusement le temps, qui hier encore était sombre et pluvieux, s’est mis au beau ce matin. Le soleil brille, le vent d’est a chassé tous les nuages et l’atmosphère est douce. Dans ces conditions, il était impossible que les conseils donnés par les journaux et les comités fussent rigoureusement suivis par la population tout entière. Les 19 vingtièmes des habitants de Paris restent enfermés chez eux ; aucun journal ne paraît, et toutes les
chez eux ; aucun journal ne paraît, et toutes les boutiques, tous les établissements de plaisir, sont verrouillés. Cela suffit pour que la capitale ait un air grandiose de deuil et de protestation. Les grilles du jardin des Tuileries, de la place du Carrousel et de la cour du Louvre sont fermées. Des troupes sont consignées derrière ces grilles. Sur les quais, non envahis, dans la rue de Rivoli et dans toutes celles qui avoisinent les quartiers occupés par l'ennemi, de fortes patrouilles de gendarmes et de cavaliers à cheval circulent sans cesse. Des détachements de gardes nationaux occupent un
circulent sans cesse. Des détachements de gardes nationaux occupent un grand nombre de carrefours dans la ville en tant qu'elle est occupée. Sur la place Vendôme, où s’est réfugié l'Empereur d’Allemagne, plusieurs bataillons ont formé les faisceaux et se rapportent prêts à marcher. Enfin, des officiers courtois de quelques cavaliers visitent continuellement nos arrondissements. Les précautions militaires ont été prises et elles sont toutes dans le but d’empêcher les excités et les mauvais d’entraîner la ville entière en péril par quelque tentative folle ou criminelle. Heureusement il est à peu près certain aujourd'hui que nous n’avons rien à redouter de
près certain aujourd'hui que nous n’avons rien à redouter de ce genre. Les journaux les plus modérés, tels que le Mot d'Ordre, le Cri du Peuple, et le Vengeur se sont joints à tous les autres journaux pour conseiller le calme et la prudence. Les comités républicains les plus influents ont publié des manifestes dans le même sens. Enfin, l'Internationale a déclaré fermement que toute tentative de lutte serait à cette heure une véritable trahison. Ces limitations ont été comprises de tous les travailleurs dont un assez grand nombre étaient prêts à tout braver pour sauver l’honneur. Car si les
prêts à tout braver pour sauver l’honneur. Car si les few héroïques ont renoncé, sur l'avis des chefs populaires, à leur entreprise folle, il se trouve des misérables qui cherchent encore à cette heure à provoquer une catastrophe, sans doute avec l’espoir d’en profiter pour prendre part au pillage qui serait la conséquence fatale d’une bataille dans les rues. C’est contre ces gens-là que nous sommes obligés de nous mettre en garde. Pour aujourd’hui, je n’en tiens pas à ce rapide exposé des faits. Ce que Paris éprouve, je n’ai pas besoin de le dire. Après tant d’épreuves sérieuses et
pas besoin de le dire. Après tant d’épreuves sérieuses et de déceptions cruelles, après tant d’outrages et de misères de toute sorte, l’expérience des Allemands a comblé la mesure. Paris est en deuil et garde le silence non pas seulement parce qu’il est de sa dignité de se taire, mais aussi parce que les mots lui manqueraient pour exprimer sa douleur. G. C. Ig Paris, 2 mars. Paris était lugubre hier au soir. Sur les boulevards, pas une porte ouverte, pas une fenêtre éclairée. Les kiosques n’étaient pas illuminés. Et les lampes de pétrole, qui remplaçant les becs de gaz
les lampes de pétrole, qui remplaçant les becs de gaz depuis trois mois, étaient encore plus rares que de coutume. Des groupes noirs stationnaient déplacés en place. On entourait les donneurs de nouvelles qui remplaçaient très imparfaitement les journaux absents. L'Officiel seul avait paru dans la journée. À partir de 6 heures pas un omnibus, pas un fiacre ne s’est montré dans les rues. On assure qu’un assez grand nombre de fils avaient rendu visite aux Prussiens ; mais tout était tranquille dans le quartier des Champs-Élysées. Il paraît que 10,000 Prussiens ont couché dans le Palais de l’Industrie. Moi
10,000 Prussiens ont couché dans le Palais de l’Industrie. Moi qui sais trop ce que c’est que de coucher dans cette boîte des pleursies, où j’ai été de garde bien souvent, je me représente leurs souffrances, et cela me console un peu, d’autant plus que ces jours-ci on a enlevé tous les matelas et cassé à peu près toutes les vitres. Dix Prussiens dans la tranchée sont moins terribles qu’une nuit au Palais de l’Industrie. GC. On nous écrit de Paris, le 3 mars. Je veux soulager un peu mon cœur en te parlant de notre pauvre Paris, qui subit
cœur en te parlant de notre pauvre Paris, qui subit aujourd’hui la dernière et la plus cruelle des humiliations. Depuis trois jours et trois nuits, il s’était formé des groupes bien menaçants pour s’opposer à l’entrée des Prussiens. Les femmes du peuple étaient allées enlever des pièces de canon au Palais de l’Industrie, et les avaient traînées à bras jusqu'us sur les buttes Montmartre. Des gardes nationaux s’étaient empareth aussi de toutes les pièces placées aux Tuileries, les avaient conduites sur la place des Ternes, les avaient fait clairement entendre, et en servir, au besoin, contre eux. Pendant les nuits
et en servir, au besoin, contre eux. Pendant les nuits de dimanche, lundi et mardi, la générale a continué battant, et clairons sonnaient ; dans plusieurs quartiers, le sinistre bruit du tocsin se mêlait au rythme du tambour. La population de Paris a prévenu les ennemis de faire leur entrée lundi à la nuit, heureusement pour Paris ; car, de cent mille gardes nationaux étaient mis aux Champs-Elysées pour s’opposer à leur entrée. De son côté, Versailles a eu la sagesse de reculer jusqu’au premier mars ce triste événement, en nous laissant le temps de nous consulter et le terrible
nous laissant le temps de nous consulter et le terrible sort qui était réservé aux capitales en cas de résistance. Des proclamations ont été adressées aux habitants, des réunions nombreuses ont eu lieu, la majorité de la population s’est rendue compte que la mort des premiers Allemands à Paris, serait le signal de la destruction complète de la capitale, par les forts, dont les faits sont tournés contre nous. On s’est surtout convaincu que le sacrifice que l'on aurait encore consenti, ne pouvait se sauver la France de la domination allemande. Sous cela, hommes, femmes et jeunes filles, tous étaient
allemande. Sous cela, hommes, femmes et jeunes filles, tous étaient prêts à s’engloutir sous la voûte de l’éruption des quatorze forts. Il a donc été tacitement et instinctivement convenu que le silence de la tombe devait faire autour de nos oppresseurs. Mais la condition qu’ils ne franchiraient pas la porte de Paris où la prudence leur a dicté de s’installer : c’est-à-dire, depuis les Ternes jusqu’à la place de la Concorde, comprise entre la Seine et le faubourg St-Honoré. Pour les empêcher de franchir cette limite, l'armée de Paris est placée sur la rive gauche ; du côté du faubourg
placée sur la rive gauche ; du côté du faubourg St-Honoré, on a construit dans la nuit une ligne de fortifications que protège la gendarmerie de la Seine et plus de cinquante mille gardes nationaux. Tous les journaux, à quelque opinion qu’ils appartement, suspendent volontairement leur publication jusqu’au départ des ennemis. Toutes les boutiques de Paris, sans exception, sauf les bouchers, épiciers et boulangers qui ouvriront jusqu’à dix heures du matin, resteront fermées. Pas une voiture ne circule, ni ne circulera. Toutes les croisées restent et resteront fermées avec les volets. Des drapeaux noirs en grand nombre donnent un aspect
volets. Des drapeaux noirs en grand nombre donnent un aspect lugubre aux rues désertes, où personne ne circule, sauf ceux qui sont obligés de sortir. Enfin, un immense crêpe de deuil couvre et enveloppe Paris. Tout cela est éclairé par un superbe soleil qui semble donner plus de valeur à la réclusion volontaire des habitants. Que Dieu veuille qu’aucun incident ne vienne changer le caractère de ce deuil et de cette protestation pacifique, les seuls dignes dans notre infortune. J’oubliais de te parler d’une prise de 17 mitrailleuses par les femmes qui ont voulu les soustraire à la convoitise allemande.