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les départements ministériels à réduire leurs dépenses au strict nécessaire. Dans la séance de ce matin, on a examiné les dépenses nouvelles que les ministres avaient à proposer. Il a été entendu qu'on exercerait une compression énergique, de façon à écarter toutes les dépenses qui ne seraient pas indispensables, eu égard aux nécessités auxquelles il aura pourvoir, telles que celles de la marine, de l'augmentation de l'artillerie de terre, etc. Un second conseil sera tenu dans le courant de la semaine prochaine, pour s'occuper exclusivement de ce budget de 1910. La réforme des Impositions locales M. Caillaux a soumis au
La réforme des Impositions locales M. Caillaux a soumis au conseil le projet qu'il vient d'élaborer avec le concours de la commission extraparlementaire, instituée à cet effet, et qui a pour objet le remplacement des centimes communaux et départementaux par conséquence de l'établissement de l'impôt sur le revenu. Ce projet sera déposé, dans le courant de la semaine, sur le bureau de la Chambre. Le gouvernement a décidé de ne pas s'opposer à l'incorporation, dans le projet d'impôt sur le revenu, de l'amendement Mulard sur les centimes départementaux et communaux. La Chambre devant être saisie, avant le vote de l'ensemble
La Chambre devant être saisie, avant le vote de l'ensemble de la réforme fiscale, du projet de loi spécial visé par l'amendement Mulard, le cabinet a estimé que l'adoption de cet amendement ne présentait plus aucun des inconvénients signalés au début. L'impôt sur le revenu. Question de confiance Le conseil a décidé que la question de confiance serait posée, aujourd'hui, devant la Chambre, au moment du vote sur l'ensemble de l'amendement Magniaudé, relatif au dégrèvement, pour charges de famille, adopté hier séparément, par paragraphes. Le ministre des Finances estime que si cet amendement était adopté, il déterminerait un déficit de
si cet amendement était adopté, il déterminerait un déficit de 35 à 40 millions dans le projet d'impôt sur le revenu. M. Caillaux demandera donc à la Chambre de le repousser, en engageant sa responsabilité et celle du cabinet. Les chaires du Collège de France Le ministre de l'Instruction publique a fait signer des décrets portant nomination de titulaires pour les trois chaires vacantes au Collège de France. Conformément aux désignations faites en première ligne, par l'Assemblée générale des professeurs de cet établissement, le ministre a nommé : M. Loisy, à la chaire d'histoire des religions; M. Casanova, à la
à la chaire d'histoire des religions; M. Casanova, à la chaire de langue et littérature arabes; M. Langevin, à la chaire de physique générale et expérimentale. Crédits supplémentaires Le ministre des Finances présentera, aujourd'hui, un nouveau cahier de crédits supplémentaires, dont le total s'élève, augmentations et annulations compensées, à 14 millions 243.392 francs. Le ministre établit à cette occasion le bilan de l'exercice 1908, à la date du 28 février 1909. CHAPITRE I LA FUITE DANS LA NUIT La Patrie n° 2 — Georges Durtal En automobile. Soigneusement. Lâchez tout un environnement. Georges Durtal. Christiane de Soignes et frères, sans
un environnement. Georges Durtal. Christiane de Soignes et frères, sans naturel pour 16 fr. l'ait, sauté en rencontre sans hésiter. Hésiter, d'ailleurs, paraissaient-ils de bâttières sociales les tiers faisant des offices dans un coin de vue vision des contre-révolutionnaires de cette ex-Préférée dans un regard un parfum d'un coffret précieux enfoui au fond. Maintenant, elle est assis, un sourire au coin des lèvres, devant sa victoire, conscient qu'un officier d'avoir laissé ce char au jeu de la puissance sauf respect : une consigne militaire. Le mécanicien, assis sur le guide-roulé au fond de la nacelle, s'est levé, a salué et
au fond de la nacelle, s'est levé, a salué et attend. Christiane de Soignes jette un rapide regard autour d'elle. Ce coin recueilli d'Argonne, un peu sauvage, qu'elle connaît bien cependant, lui apparaît sous un autre aspect. Du haut de cette nacelle suspendue à l'énorme nantaise gazeuse qui lui transmet ses balancements, le point de vue change. Il a suffi que ce ballon vienne atterrir là pour lui permettre d'en cueillir la sensation fugitive. Et demain cette nacelle n'y sera plus : le monstre se sera envolé par-dessus ces collines familières, et ce jeune officier, en qui elle sent un
familières, et ce jeune officier, en qui elle sent un timide et un laborieux, cherchera peut-être de loin dans les excursions quotidiennes le coin de ravin où ils sont seuls ce soir. Mais elle ne veut pas s'attarder à ces rêveries. Elle est montée pour voir : elle veut voir... La machine surtout l'attire. C'est le cœur du ballon, un cœur qui va se remettre tout à l'heure à battre à coups précipités. — Bien curieux, ce moteur Antoinette, avec ses nombreux cylindres tout petits : on dirait un équipement fantastique, quelle chose comme un régime de bananes en acier.
fantastique, quelle chose comme un régime de bananes en acier. Et cela représente beaucoup de chevaux ? — De cent à cent vingt. — Dieu ! Notre voiture n'en a que quarante et maman la trouve trop forte... Il tourne un bouton et, soudain, près d'elle, une lampe Edison à réflecteur s'allume, éclairant un large cadran sur lequel une grande aiguille dorée est arrêtée à la graduation 312. Elle lit le chiffre tout haut. — C'est l'altitude du point où nous sommes, son élévation sur le niveau de la mer, explique-t-il. Ce baromètre anéroïde est l'instrument le plus indispensable aux
explique-t-il. Ce baromètre anéroïde est l'instrument le plus indispensable aux aéronautes, par les temps de brouillard surtout. — Et ces piles, là, dans le fond ? — C'est une batterie d'accumulateurs pour le télégraphe sans fil. — Comment ? Vous pouvez envoyer des dépêches en pleine marche et en recevoir ? Elle n'attend pas la réponse, et, le bras tendu vers le fond de la nacelle : — Et ce gros réservoir pointu que j'ai vu là-dessous avant de monter ? L'essence pour le moteur, sans doute ? Il fait signe qu'elle a deviné, et dans son désir de la
signe qu'elle a deviné, et dans son désir de la voir redescendre, il ne parle plus, pour éviter de nouvelles questions. Elle se lève, regarde autour d'elle, silencieuse, puis rassied. — Ce balancement donne un peu le mal de mer, observe-t-elle. C'est la transition qu'il attend pour parler du retour. — Vos parents vont s'inquiéter, mademoiselle ; il faut rentrer. — Vous avez raison, il faut rentrer, mais croyez que c'est à regret et uniquement pour ne pas vous laisser plus longtemps dans les dispositions un peu inquiètes où vous m'avez mis... mon... indiscrétion. Elle s'est levée, mais, au même
m'avez mis... mon... indiscrétion. Elle s'est levée, mais, au même moment, un ronflement bien connu se fait entendre : il se rapproche, rapidement, et, au détour de la route, une automobile surgit. Précédée du cône lumineux de ses phares, elle se rue en trombe droit sur l'aérostat et stoppe à quelques mètres seulement de la nacelle. Deux hommes en descendent. Ils entrent dans le cône lumineux, s'y détachent nettement : ce sont des officiers en uniforme. — Voulez-vous vous rasseoir un instant, mademoiselle, dit Georges Durtal à voix basse. Lui-même se dissimule derrière le bordage. Mais, dans l'espace éclairé, une
se dissimule derrière le bordage. Mais, dans l'espace éclairé, une troisième silhouette a surgi ; celle du lieutenant d'infanterie qui commande le poste. On l'entend distinctement : — Messieurs, il est interdit... Ah ! pardon, mon... mon capitaine... L'un des nouveaux venus a ouvert son portefeuille, montré des papiers. Quelques-uns des mots échangés montent vers la nacelle... celui de Chalais-Moudon, entre autres. Ne vous montrez pas, je vous en prie, répète Georges Durtal, qui commence à comprendre. Car le nom de l'établissement central d'aérostation militaire lui explique ce qui arrive : assurément il a devant lui deux officiers en mission.
: assurément il a devant lui deux officiers en mission. Le Colonel directeur de Chalais-Meudon a été informé des résultats de l'expérience faite à Andevanne par le Patriote n° 2, et il en envoie constater les résultats. Une phrase confirme l'officier du génie dans cette hypothèse : — Nous n'avons mis que cinq heures — par Reims et Vouziers. Veuillez nous faire conduire au général... Mais auparavant... Le lieutenant du génie voudrait descendre ; la présence de Mlle de Soignes le retient. S'il se présente à ces gêneurs, il sera obligé, ou de les accompagner au château, ou de leur
obligé, ou de les accompagner au château, ou de leur avouer qu'une femme est dans la nacelle. Quant à laisser Christiane seule, il n'y songe pas. Et dans la précaution qu'il prend pour se dissimuler, il y a beaucoup plus l'appréhension des réflexions que feraient les nouveaux venus sur la jeune fille, que la crainte d'un blâme pour lui-même. Soudain, ses idées prennent un autre cours. Les deux hommes restés dans l'automobile, — un mécanicien et un soldat, autant qu'on en peut juger dans l'obscurité, — viennent d'en descendre, laissant le moteur en marche. Tous quatre se sont réunis un
le moteur en marche. Tous quatre se sont réunis un instant, puis, comme exécutant un plan sur lequel ils sont parfaitement d'accord, ils se séparent, chacun d'eux se dirigeant vers une des amarres fixes du dirigeable. Comment ne vont-ils pas d'abord au château se présenter... Cet officier d'infanterie aurait dû le leur redire, leur montrer la direction... Cette réflexion, Georges Durtal se la fait dans une impatience croissante. La situation fausse où il se sent, l'irrite, le rend nerveux, mais il n'en veut rien laisser paraître. — Cassagne, dit-il au mécanicien, allez donc dire, de la part du commandant, au
mécanicien, allez donc dire, de la part du commandant, au lieutenant chef de détachement qu'il prie ces officiers de se rendre auprès du général, avant de faire quoi que ce soit. Le soldat du génie enjambe lestement le bordage. On le voit disparaître dans la nuit, que rend plus épaisse le cône lumineux orienté vers la nacelle. Un balancement plus accentué que les autres oblige soudain : Georges Durtal à se retenir au bordage. — Le vent augmente, murmure-t-il... Ma foi, tant pis ils nous voient !... Mademoiselle, descendons sans tarder, je vous en prie... Mais un mouvement on sens
tarder, je vous en prie... Mais un mouvement on sens inverse se produit presque aussitôt, obligeant la jeune fille à se rasseoir, pendant que son compagnon risque de perdre l'équilibre. — Mon Dieu ! monsieur... Qu'y a-t-il donc ?... Il n'a pas le temps de répandre dans la nuit, un coup de sifflet strident, sec, impérieux, vient de déchirer l'air, et presque aussitôt un soubresaut violent se produit. La nacelle se penche, l'échelle se décroche et tombe. Que se passe-t-il ? — J'ai peut-être été bien imprudente, murmure la jeune fille... Descendons vite, monsieur. — Impossible, l'échelle a sauté :
fille... Descendons vite, monsieur. — Impossible, l'échelle a sauté : il faut attendre qu'on vienne. Et l'officier appelle, sondant les ténèbres. — Tenez-vous bien, surtout ! Un nouveau bond : la nacelle vient de toucher brusquement le sol, puis se relève. Une rumeur monte. Des commandements sont jetés dans la nuit. — Les hommes aux cordes !... Tenez ferme !... ferme !... Maintenant, la nacelle glisse... la voilà qui passe au-dessus de l'automobile... Plus de doute : les amarres fixes ont cédé et, là-haut, l'enveloppe du Patriote, émergeant peu à peu de son abri, commence à donner prise au vent.
peu de son abri, commence à donner prise au vent. L'officier du génie se penche... Songerait-il à sauter ?... — Monsieur ! monsieur ! ne m'abandonnez pas... Nom mademoiselle... non, mais tenez-vous bien surtout. — Qu'il y a-t-il donc ?... La séance est ouverte à 2 h. 20. M. Brisson préside. Après avoir adopté, à l'unanimité de 449 voix, un crédit pour la justice (traitement des magistrats à nommer en exécution de la loi du 30 octobre 1908, notamment celui d'un substitut à Brest), la Chambre reprend la discussion du projet concernant l'impôt sur le revenu, article 98. L'impôt sur
projet concernant l'impôt sur le revenu, article 98. L'impôt sur le Revenu M. Quilbeuf présente la disposition additionnelle suivante : « Les enfants âgés de plus de 18 ans, travaillant habituellement avec le chef de famille, auront droit à une exemption de revenu, qui pourra s'élever à 1.500 francs. » L'orateur demande aussi, si des orphelins vivant ensemble bénéficieront de la loi. M. Kené Benoult, rapporteur. — Si l'orphelin vit avec un ascendant, il bénéficiera de l'article 98. S'il n'en est pas ainsi, sa situation est réglée par l'article 55. La Chambre a repoussé, hier, l'amendement de M. Sireyjol. Elle
La Chambre a repoussé, hier, l'amendement de M. Sireyjol. Elle a montré, par là, qu'elle voulait établir une règle, uniforme pour les charges de famille et qu'elle refusait d'accorder un traitement de faveur à une catégorie quelconque de contribuables. Par 373 voix contre 176, l'amendement Quilbeuf est repoussé. M. Caillaux pose la question de confiance Il s'agit maintenant de voter sur l'ensemble de l'article 98. M. Caillaux, ministre des Finances, demande à la Chambre de rejeter l'ensemble de l'article tel qu'il a été adopté. (Très bien ! très bien !) — Cet article, dit-il, est inapplicable. Le dégrèvement d'impôt repose
— Cet article, dit-il, est inapplicable. Le dégrèvement d'impôt repose sur les recherches des agents de l'administration, qui peuvent faire des omissions. D'autre part, l'article conduit à exempter de tout impôt la plupart des fonctionnaires. L'impôt arrive à ne plus reposer que sur une minorité de contribuables. Je ne puis accepter d'apporter au Sénat un projet qui serait en déficit de 20 à 30 millions. La commission proposera à la Chambre un texte qui paraît fort large. La Chambre pourra le discuter tout à l'heure. Mais il y a une question de mesure. On ne peut augmenter le taux de
question de mesure. On ne peut augmenter le taux de l'impôt complémentaire ou les impôts éventuels. Le gouvernement compte que la Chambre votera avec lui. Il engage sa responsabilité tout entière dans le vote qu'il lui demande d'émettre. (Mouvements prolongés.) Reculade de M. Magniaud M. Magniaud. — Je n'ai pas voulu faire de la surenchère ou faire échouer le projet. Je proteste de toutes mes forces, ayant toujours réclamé la réforme fiscale et comptant que elle aboutira. Je rends justice à la lénience et aux efforts persévérants du ministre des Finances. La loi sera certainement votée d’ici à quelques heures.
Finances. La loi sera certainement votée d’ici à quelques heures. C’est un commencement d’justice fiscale. Au vote final, il ne manquera que la voix d’un bon républicain. J’ai contrôlé les chiffres de M. Desplas et je les ai trouvés parfaitement exacts, d'après les statistiques mises au point par le ministère des Finances, le nombre des contribuables qui pourraient profiter des dégrèvements de l'article 98 serait de 950.000. Mais, parmi eux, les 3/5 seulement sont mariés et ont des personnes à leur charge. Le chiffre s'abaisserait donc à 578.000; le dégrèvement maximum qui serait accordé aux pères de famille se monterait,
maximum qui serait accordé aux pères de famille se monterait, en somme, à 17 millions environ. Le ministre des Finances a approuvé, jusqu’ici, tous les dégrèvements, tous les abattements proposés dans les cédés, quand ils s’adressaient aux grandes villes, à Paris en particulier. Il a creusé, à ce moment, un trou considérable dans la réforme. Et c’est quand il s’agit des dégrèvements pour charges de famille qu’il vient déclarer que la réforme ne peut plus s’équilibrer. M. Camille Pelletan, président de la commission. — Nous l’avons dit à ce moment-là. Nous avons dit : « Prenez garde. Il ne restera
Nous avons dit : « Prenez garde. Il ne restera plus rien pour les charges de famille ! » M. Magniaudé. — Je regrette qu’on n’ait pas examiné la question des charges de famille après l’article 6. En prenant les chiffres du ministre et les miens, je ferai remarquer qu’on arrive à un écart de 15 millions seulement.. Je propose, dans un esprit de conciliation, de réduire de 15.000 francs à 12.000 francs le chiffre que j’avais porté dans mon amendement pour le revenu total du contribuable appelé à bénéficier de la réduction. M. Clemenceau arrive au secours de M.
de la réduction. M. Clemenceau arrive au secours de M. Caillaux M. Clemenceau, président du conseil. — Le gouvernement confirme les déclarations du ministre des Finances. Il demande à la Chambre de repousser l'amendement de M. Magniaudé et pose la question de cabinet. (Mouvements divers.) Les majoritaires marchent à la cravache M. Magniaudé. — Je m’étonne de voir le président du conseil jeter le poids de son autorité dans le débat. Il adresse à la Chambre une sorte de menace pour la faire revenir sur son vote. Le gouvernement abuse de la question de confiance. Elle ne devrait pas être
de la question de confiance. Elle ne devrait pas être posée dans une discussion comme celle-ci. (Très bien !) Est-ce que le projet de la commission est un dogme ? La Chambre doit-elle être asservie devant la volonté du gouvernement ? Le président du conseil a une singulière opinion de la Chambre. Ce n’est pas un manège où l’on fait manœuvrer la chambrière. (Très bien !) — Nous sommes emportés... Accrochez-vous à ces deux cordes et, quoi qu’il arrive, ne les lâchez pas... Les cris augmentent, les grappes de soldats apparaissent confusément, courant le long des pentes, suspendus aux antennes
apparaissent confusément, courant le long des pentes, suspendus aux antennes s'accrochant au sol. Quelques-uns se laissent traîner. Maintenant, Georges Durtal distingue nettement les quatre inconnus; ils viennent de se réunir dans le cône lumineux des lanternes et, dans la confusion extrême qui se produit, remontent vivement dans leur voiture. Le ronflement du moteur s’accentue, la nappe de lumière se déplace, et l’automobile s’enfuit du côté opposé où elle est venue. Par là, c’est la route de Longuyon, c’est la frontière à moins de 70 kilomètres. Plus de doute! Le Patriote n° 2 vient d’être l’objet d’une manœuvre criminelle... Seulement, ceux
n° 2 vient d’être l’objet d’une manœuvre criminelle... Seulement, ceux qui viennent de la perpétrer avec une incongruité absolue, ne se sont pas doutés qu’il y avait à bord un officier, un aérostier, capable de venir à bout du monstre, de le ramener même à condition toutefois qu’il n'aille pas, dans les premières secondes de la fuite se briser sur les grands arbres de la forêt d’Argonne. — Tenez-vous bien, répète Georges Durtal, cramponné lui-même au bordage de la main gauche. Sa main droite cherche la corde de déchirure que tenait le mécanicien tout à l’heure, car ce serait le
tenait le mécanicien tout à l’heure, car ce serait le cas ou jamais de l’utiliser. Malheureusement, en obéissant à l’ordre qui l’envoyait hors de la nacelle, le soldat l’a lâchée, et les soubresauts successifs qui se sont produits en ont jeté l’excédent on ne sait où. Impossible de songer à l’attraper dans cette obscurité. Capitaine DANRIT. Suivez? ZÉRO DEUX PONT DE CLAU M. le président du conseil. — il n’est pas question de menaces, ni de pression. Mais le gouvernement a sa dignité, comme la Chambre. Il met son point d'honneur à porter au Sénat une réforme sérieuse. Le ministre
d'honneur à porter au Sénat une réforme sérieuse. Le ministre des Finances a souvent donné l'exemple des concessions dans cette discussion. Il a posé la question de confiance deux ou trois fois, et il la posera encore parce qu’il en a reçu mandat du gouvernement. La Chambre ne comprendrait pas que le gouvernement ne posât pas la question de confiance quand il juge qu’il est de sa dignité de le faire. M. Magniaudé. — Le gouvernement aurait été mieux inspiré en tenant ce langage lors du vote de la loi sur les retraites ouvrières. (Applaudissements.) M. Aynard. — La loi
sur les retraites ouvrières. (Applaudissements.) M. Aynard. — La loi sur les retraites n’est qu’une poudre aux yeux. Vous l’avez dit, monsieur Clemenceau. M. Clemenceau. — C’est faux ! M. Aynard. — Je vous apporterai demain l'Officier. M. Magniaudé. — La loi sur les retraites ne tient pas debout. M. Jaurès. — C’est une excellente loi. M. Magniaudé. — La meilleure preuve, c’est qu'au bout de trois années on n'a pas pu l'appliquer. La Chambre a-t-elle l'intention de faire la même chose avec la loi de l’impôt sur le revenu ? La Chambre ne peut sans repousser aujourd’hui le texte
? La Chambre ne peut sans repousser aujourd’hui le texte qu’elle a adopté hier. Elle ne se déjugera pas. (Très bien ! sur divers bancs.) M. Lasies. — Naïf ! Vous allez bien voir (Hilarité). La majorité se déjuge sous le fouet On vote sur l'ensemble de l'article 93, repoussé par la commission et le gouvernement Le scrutin donne lieu à pointage. Par 291 voix contre 185, l'ensemble de l'article 98 est repoussé. Le président donne lecture du texte de la commission. M. Gérard Varet présente un amendement qui diffère un peu de celui qu'il a développé hier. Sur l'invitation
un peu de celui qu'il a développé hier. Sur l'invitation du ministre il le retire. Le paragraphe 1er de l'article de la commission est adopté. Il est ainsi conçu : « Tout contribuable dont le revenu total ne dépasse pas 12.000 francs a droit à un dégrèvement de huit francs par personne se trouvant à sa charge. » M. Lemire, sur le paragraphe 2, demande la suppression du n° 1, relatif aux ascendants. M. Puech combat cette proposition : — Il n'y a pas de raison, dit-il, pour ne pas comprendre dans la loi les ascendants à côté des descendants.
comprendre dans la loi les ascendants à côté des descendants. M. Lemire retire son amendement, et le paragraphe est adopté. L'ensemble de l'article 98 est enfin adopté. Le taux de l'Impôt La Chambre passe à l'examen de l'article 6, qui avait été réservé, et qui est ainsi conçu : « Le taux de l'impôt est fixé à 4 0/0 dans les 1ère, 2e et 3e catégories, à 3 fr. 50 0/0 dans la 4e, à 3 0/0 dans les 5e, 6e et 7e. » M. Théodore Reinach présente un amendement tendant à rédiger ainsi cet article : « Le taux
tendant à rédiger ainsi cet article : « Le taux de l'impôt de la 7e catégorie étant pris pour unité, les taux des 5e et 6e catégories vaudront : celui de la 4e catégorie 1 1/2; ceux des 1ère, 2e et 3e catégories, 2. » La valeur absolue du taux pris pour unité est déterminée par la loi de finances annuelle. Il est indispensable, dit l'orateur, de fixer d'une façon précise, invariable, la relation entre les taux. Il sera difficile ainsi aux Chambres qui se succéderont d'essayer de modifier ce rapport dans les lois de finances. C'est en s'inspirant de
rapport dans les lois de finances. C'est en s'inspirant de ces raisons que l'amendement est présenté. M. Caillaux agite le problème de confiance M. le ministre des Finances. — L'amendement est une invitation au Sénat à réduire les abattements et à modifier les taux en conséquence. Mais la Chambre doit accepter les conséquences de ses décisions. Elle ne peut réduire davantage ces taux. Les taux de 4 fr. de 3 fr. 50 et de 3 fr. tiennent équitablement compte des récriminations. Au nom du gouvernement tout entier, je déclare que la Chambre a le devoir d'accepter encore une fois les
la Chambre a le devoir d'accepter encore une fois les conséquences des abattements des exemptions à la base qu'elle a cru devoir voter et de maintenir les taux inscrits aux articles 6 et 65. Le gouvernement croirait avoir perdu la confiance de la Chambre si elle ne lui votait pas ces taux. M. Reinach déclare alors retirer son amendement. M. Dubuisson, qui avait présenté un amendement fixant à 3 0/0 le taux de la 2e catégorie, s'est livré à une enquête sur l'impôt de la propriété non bâtie dans sa région. Un tiers des fermes se trouvera grevé. Dans ces