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de l'Angleterre que du côté de la France que s'est révélée une extension du trafic. Bien que l'Angleterre possède des verreries puissantes et renommées, nos usines sont plus en état de concourir avec les établissements belges. Cette égalité dans les deux industries ne tient pas seulement au droit de 10 % qui frappe la marchandise étrangère, mais aussi aux frais de transport. Les conditions de travail dans les verreries du Nord étant à peu près les mêmes qu'en Belgique, les produits belges trouveront difficilement accès sur notre sol. Les quantités de verres à vitre introduites en France sont insignifiantes. Si
de verres à vitre introduites en France sont insignifiantes. Si la fabrication de bouteilles est limitée dans le Hainaut, l'exportation est presque nulle. Les seuls marchés ouverts à ce produit sont la France et l'Allemagne; encore n'ont-ils qu'une très-faible importance; néanmoins, malgré les frais de douane et de transport, les verriers du Hainaut sont parvenus à expédier en France une certaine quantité de bouteilles pour vins de Champagne. Quant aux glaces et à la verrerie taillée, elles ont trouvé de larges débouchés au dehors. Toutes les manufactures de verres ou cristaux taillés exportent annuellement près de 20 millions de francs
cristaux taillés exportent annuellement près de 20 millions de francs de produits. Les quatre grands établissements de manufactures de glaces de la Belgique, sur une production de près de 7 millions de francs, en exportent annuellement plus de 4 millions. Ces glaces vont dans le nord de l'Allemagne, en Hollande, aux États-Unis, mais surtout en Angleterre. Il convient de remarquer que le droit de 5 francs établi sur les glaces belges à leur entrée en France a beaucoup contrarié leur exportation vers ce pays. C'est dans le but de participer au vaste débouché que ce pays et ses colonies assurent
au vaste débouché que ce pays et ses colonies assurent à l'industrie des glaces que les sociétés de Sainte-Marie d'Oignies et de Floreffe avaient créé en 1857 sur notre territoire deux succursales. Plus tard, afin de diminuer les inconvénients de l'extrême concurrence, les manufactures de Belgique se sont entendues avec Saint-Gobain pour se partager les pays de consommation exploiter chacune la zone qui leur était assignée. La verrerie belge doit non-seulement la supériorité de sa fabrication à l'abondance et à la proximité du combustible et de la matière première, elle la doit également au bon marché de la main-d'oeuvre. Il
la doit également au bon marché de la main-d'oeuvre. Il ne faut pas oublier que la verrerie est l'une des industries où la somme des salaires entre pour la plus grande part dans le prix de revient de l'objet fabriqué. Bien que la main-d'oeuvre ait haussé en Belgique de 10 à 15 % dans ces dernières années, les salaires sont inférieurs à ce qu'ils sont en France et en Angleterre. La verrerie est peut-être le genre d'industrie qui compte le moins d'affiliés dans l'Internationale et soit le moins exposée aux grèves. Il n'existe pas partout des caisses de secours et
grèves. Il n'existe pas partout des caisses de secours et de prévoyance pour les verriers comme pour les houilleurs et les métallurgistes. Il est cependant des établissements, notamment Courcelles et Sainte-Marie, où ces caisses ont été créées et où l'on a fondé des institutions en faveur des classes ouvrières. Celles de la manufacture de glaces de Sainte-Marie d'Oignies sont un modèle de ce genre. Une caisse de secours, instituée en 1843, et qui était destinée d'abord à pourvoir aux nécessités du service de santé et de l'instruction, prit plus tard à sa charge les dépenses occasionnées par les frais du
à sa charge les dépenses occasionnées par les frais du culte et les secours aux ouvriers que la vieillesse ou les infirmités mettaient hors d'état de travailler. Les ressources de cette caisse se composent de la retenue de 1 % sur le salaire, des ouvriers et le traitement des employés; des amendes pour infractions aux règlements d'ordre intérieur; des dons volontaires et autres recettes imprévues; des intérêts des capitaux placés en actions et obligations. De plus, à partir de 1869, l'administration a décidé d'allouer un sous-idéal équivalent à 1/2 % du montant des salaires et des traitements pour venir en
du montant des salaires et des traitements pour venir en aide à l'établissement des fourneaux économiques, subsides qui, au besoin, peuvent être élevés à 1 %. Toutes les institutions qui dépendent de la caisse de secours fonctionnent admirablement bien dans la pratique. Ainsi, trois médecins sont attachés au service sanitaire de l'établissement; toute personne qui fait partie de l'usine a droit de recevoir gratuitement les soins de ces médecins, non seulement pour elle-même, mais pour toute sa famille. L'ouvrier qui est blessé en travaillant continue à toucher sur la caisse de l'établissement son salaire intégral jusqu'à l'époque de la convalescence
de l'établissement son salaire intégral jusqu'à l'époque de la convalescence et, depuis la convalescence, la moitié de son salaire jusqu'au jour où il est en état de reprendre son travail. En cas de maladie, l'ouvrier reçoit sur la caisse particulière des secours pécuniaires, en raison de la situation de sa famille, de la gravité de sa maladie et du temps plus ou moins long pendant lequel il est éloigné de son travail. L'instruction est donnée à Sainte-Marie d'Oignies dans différents locaux dépendant de l'administration et se divise en plusieurs sections, savoir : une école gardienne, tenue par une religieuse institutrice,
savoir : une école gardienne, tenue par une religieuse institutrice, pour les enfants des deux sexes au-dessous de sept ans; une école de filles âgées de sept ans et au-dessus, dirigée par une institutrice religieuse; une école de garçons âgés de sept ans et au-dessus, sous la direction d'un instituteur laïque; une école d'adultes tenue le soir par un employé de l'établissement. Ces diverses écoles sont fréquentées par 250 à 300 élèves, enfants d'ouvriers ou d'employés occupés dans l'usine. Tous les dimanches et jours de fête, un vicaire de la paroisse dit la messe dans la chapelle de Sainte-Marie d'Oignies.
paroisse dit la messe dans la chapelle de Sainte-Marie d'Oignies. D'autres services religieux, saluts, conférences, sermons s'y font également de temps en temps, soit le dimanche, soit pendant la semaine. L'établissement de Sainte-Marie d'Oignies a fait construire ou approprier pour les ouvriers qu'elle emploie un grand nombre d'habitations avec jardins qu'elle loue à des prix très-modérés. Lorsqu'un ouvrier de l'établissement parvient par ses économies à réunir la somme suffisante pour acquérir un terrain, et dans le cas où il offre pour garanties une conduite probe et régulière, la compagnie lui fait à titre gratuit l'avance de 500 à 800 francs
fait à titre gratuit l'avance de 500 à 800 francs pour l'aider à construire une habitation, et le remboursement de cette avance se fait à termes, au gré de l'emprunteur. On a installé successivement à Saint-Marie d'Oignies un magasin de denrées alimentaires, des fourneaux économiques et une boucherie. Le magasin des denrées alimentaires n'est, en réalité, qu'une société coopérative; l'institution des fourneaux économiques offre à l'ouvrier une nourriture à la fois plus substantielle et moins coûteuse. Il en est de même de la boucherie; celle-ci livre aux consommateurs des viandes toujours fraîches et de première qualité à 20 % au-dessous
toujours fraîches et de première qualité à 20 % au-dessous des cours. À ces institutions ayant pour objet d'améliorer la condition morale et matérielle de l'ouvrier, l'établissement de Sainte-Marie d'Oignies a encore ajouté la création d'une caisse d'épargne, des écoles de musique et de société de jeux. La société d'harmonie comprend plus de cent exécutants ouvriers ou employés de l'établissement et est alimentée, soit par les rétributions annuelles des membres et des élèves, soit par un subside de la caisse de santé et de l'instruction. La rétribution annuelle prélevée sur les sociétés de jeux est très-minime et cependant elle permet
les sociétés de jeux est très-minime et cependant elle permet à ces sociétés d'organiser chaque année des concours et de distribuer des prix d'une certaine valeur. De même que les deux grandes industries du Hainaut, la verrerie se plainte de la difficulté des transports. Elle n'emploie que des matières pondéreuses et encombrantes, et comme ses produits sont en grande partie destinés à l'exportation, elle ne peut prospérer que par la facilité et le bas prix des transports. « Des mesures libérales, dit la chambre de commerce de Mons, que prendra l'administration des chemins de fer résultera pour la verrerie la
l'administration des chemins de fer résultera pour la verrerie la possibilité de soutenir la concurrence extrêmement vive qu'elle rencontre sur les marchés étrangers. » Les verriers du Hainaut réclament depuis longtemps la réduction des frais fixés pour les transports à charge complète. Ils demandent pour leurs expéditions vers Anvers le retour au tarif d'exportation que l'on a cessé d'appliquer depuis trois ans. Ils voudraient que l'on fît disparaître les embarras de toute nature que l'on rencontre avant la mise à bord de la marchandise et qui lui sont si préjudiciables. Les plaintes élevées par les verriers sont dirigées à la
Les plaintes élevées par les verriers sont dirigées à la fois contre le chemin de fer, l'administration des douanes et le port d'Anvers. Le chemin de fer rend la marchandise à Anvers avec trop de lenteur, trop peu de régularité, et l'on manque ainsi le départ des steamers ou des navires à voiles. En outre le chemin de fer ne conduit plus les wagons devant les navires destinés à la marchandise. Il en résulte non seulement des frais de camionnage, mais les inconvénients de la casse, qui outre les dommages pécuniaires, nuit encore à l'étranger à la réputation de l'industrie.
pécuniaires, nuit encore à l'étranger à la réputation de l'industrie. Les verriers demandent que le gouvernement fasse poser des rails le long du quai de l'Escaut où sont les embarcadères de steamers pour Londres, Hambourg, Rotterdam, Amsterdam, Grimsby, Hull, Harwich et Goole. Les verriers se plaignent également de l'administration des douanes qui ne facilite pas, autant qu'elle le devrait, les acquits temporaires de transit s'appliquant au bois pour caisses d'emballage; et de l'administration du port d'Anvers dont ils considèrent les aménagements comme insuffisants et les règlements beaucoup trop sévères. « Le gouvernement, dit la chambre de commerce de Charleroi, devrait
Le gouvernement, dit la chambre de commerce de Charleroi, devrait engager la ville à faire couvrir ses quais. La valeur des marchandises qui se perdent journellement à Anvers est incalculable. C'est le commerce d'exportation qui en supporte la plus grande part, pertes d'argent et de réputation. » Un nouveau règlement, établi à Anvers pendant l'encombrement de 1870, dispose qu'aucune marchandise destinée à un steamer ou navire ne pourra être déposée à quai, avant que ce navire ne soit en charge et que dans le cas où cette marchandise ne serait pas chargée, elle devra être enlevée dans les trois jours,
pas chargée, elle devra être enlevée dans les trois jours, sous peine d'une amende de 1 franc à payer par mètre et par jour. Le délai est trop court, dit la chambre de commerce de Charleroi, la peine trop forte, et le verre surtout ne peut supporter autant de transbordements sans qu'il en résulte une perte énorme. Malgré cela, l'industrie de la verrerie ne cesse de prospérer. Déjà, de 1850 à 1860, la production du verre avait doublé et elle s'élevait à cette dernière année, pour toute la Belgique, à 11 millions de francs. La production seule du Hainaut est
11 millions de francs. La production seule du Hainaut est aujourd'hui de 27 millions de francs. C'est surtout dans la verrerie de vitrage que la fabrication belge s'est développée et qu'elle lutte avec avantage contre la concurrence étrangère sur les marchés des deux mondes. La fabrication des cristaux et la manufacture des glaces ont suivi les progrès accomplis dans les autres pays, et offrent des produits qui soutiennent la comparaison avec les similaires étrangers. Ces établissements du Val Saint-Lambert et de Namur, montés sur une grande échelle, fabriquent les cristaux comme en France et en Angleterre, mais ils sont en
comme en France et en Angleterre, mais ils sont en même temps très habiles dans un genre de production intermédiaire entre le cristal proprement dit et le verre appelé demi-cristal, ce qui leur permet de faire d'importantes affaires d'exportation en le substituant au cristal. La Belgique ne fabrique pas des verreries de table aussi riches que celles de la France et de l'Angleterre, elle n'exécute pas les grandes pièces, ni la verrerie de fantaisie dans laquelle excellent la France et la Bohême. Mais elle fabrique surtout des cristaux usuels qui ont l'avantage de se vendre à très bon compte et
ont l'avantage de se vendre à très bon compte et de convenir à la grande consommation. C'est surtout à l'extrême bon marché de ses produits qu'elle doit l'extension de sa clientèle étrangère. Ces débouchés ne lui suffisent pas, aussi réclame-t-elle avec instance l'abaissement des tarifs français, allemand, autrichien et russe. Néanmoins, une industrie qui exporte annuellement 38 millions de francs de produits est une industrie considérable. Elle est en progrès chaque année, et elle ne paraît pas arrivée à la dernière limite de cette marche ascensionnelle. ECONOMIE INDUSTRIELLE. STATISTIQUE COMMERCIALE DE LA FRANCE RÉSUMÉE D'APRÈS LES DOCUMENTS PUBLIÉS PAR L'ADMINISTRATION
DE LA FRANCE RÉSUMÉE D'APRÈS LES DOCUMENTS PUBLIÉS PAR L'ADMINISTRATION DES DOUANES, CONSTRUCTIONS NAVALES. (Loi du 19 mai 1866 et décret du 8 juin suivant.) IMPORTATIONS. APPLICATIONS. DÉSIGNATION DES MARCHANDISES. Neuf premiers Antérieures depuis la mise Neuf premiers Antérieures depuis la mise mois de à exécution Total. mois de à exécution Total. l'année 1872. du décret. l'année 1872. du décret. Ferrailles kil. 65,058 944,177 1,009,235 » 3,698 3,698 Fonte brute en masses 13,140,498 98,674,128 111,814,626 336,287 2,647,640 2,993,927 Fers 4,198,009 45,988,006 50,180,615 2,234,939 12,050,576 14,291,515 Tôle de fer 386,750 12,917,393 13,304,143 302,597 2,093,033 2,995,030 Acier en barres 115,924 715,130 831,000
13,304,143 302,597 2,093,033 2,995,030 Acier en barres 115,924 715,130 831,000 » » » Tôle d'acier 80,084 840,059 921,143 » 510 510 Cuivre pur battu ou laminé 75,415 490,054 571,409 7,533 161,277 108,810 Cuivre allié de zinc, battu ou laminé. 83,038 750,344 833,982 49,014 522,700 571,774 Machines et mécaniques, appareils complets à vapeur. 170,710 170,710 1,393,012 8,328,989 9,721,001 Machines et mécaniques, appareils complets autres qu'à vapeur 34,033 283,088 317,121 32,740 277,843 310,583 Machines et mécaniques, nièces détachées. 23,201 272,421 295,025 222,150 2,012,359 2,234,515 Ouvrages en métaux en fer, tubes 243,109 1,309,576 1,012,745 101,125 626,443 727,093 ferronnerie. 9,705 9,705 81,028 8,403,539 9,084,507
1,012,745 101,125 626,443 727,093 ferronnerie. 9,705 9,705 81,028 8,403,539 9,084,507 serrurerie 92,637 92,637 92,637 92,637 à bois. clous forgés, vis Ouvrages en métaux en fer, autres. 2,100 78,575 1,012,000 12,500,884 14,413,490 en fonte 4,112 71,157 75,209 573,085 3,327,217 3,900,302 2,026 984,400 15,182,422 16,166,912 Agrès et apparaux de navires ; voiles confectionnées 3,657 3,657 4,523 4,523 Agrès et apparaux de navires, ancres 152,916 1,880,918 2,033,804 159,441 1,972,778 2,132,109 Agrès et apparaux de navires, câbles ou chaînes en fer 124,848 1,296,886 1,421,734 757,843 7,292,215 8,050,058 Agrès et apparaux de navires, autres. 2,500 29,433 31,933 6,499 2,020,028 411 Cordages de chanvre 289,173 1,930,124
29,433 31,933 6,499 2,020,028 411 Cordages de chanvre 289,173 1,930,124 2,225,597 102,801 934,207 1,127,188 Feutre à doublage 1,747 10,520 12,273 295 3,756 4,051 Tissus de lin ou de chanvre 15,832 15,832 620 620 760 ANNALES INDUSTRIELLES. — QUATRIÈME ANNÉE. 15 DÉCEMBRE 1872. 761 FONTES, FERS ET TÔLES IMPORTÉS ET RÉEXPORTÉS PENDANT LES NEUF PREMIERS MOIS DES ANNÉES 1872 ET 1869. ADMISSIONS TEMPORAIRES. IMPORTATIONS TEMPORAIRES. RÉEXPORTATIONS APRÈS MAIN-D'OEUVRE. NEUF PREMIERS MOIS DES ANNÉES NEUF PREMIERES MOIS DES ANNÉES DÉPARTEMENTS. Fontes. Fers. Tôles. Fontes. Fers. Tôles. Fontes. Fers. Tôles. Fontes. Fers. Tôles quint, m. quint, m. quint, m. quint, m. quint, m
quint, m. quint, m. quint, m. quint, m. quint, m quint, m. quint. m. quint, m. quint, m. quint, m. quint. m Nord 131,023 24,880 10,943 389,904 139,419 33,231 49,075 17,192 10,177 44,559 30,524 15,611 Aisne » » » 7,517 859 » » Ardennes 4,531 24,713 1,473 82,092 39,988 1,108 2,179 21,101 1,041 2,109 8,940 834 Moselle » » 30,173 2,035 5 » ,, » 215,249 20,271 214 Meurthe-et-Moselle 0,028 » » ,, » » 12,825 3,200 300 » » „ Haute-Saône 1,073 19,402 » » » 5,400 5,098 7,932 » » „ Bas-Rhin » » 31,881 1,007 » »
» » „ Bas-Rhin » » 31,881 1,007 » » » » 19,907 27,950 2,131 Haut-Rhin » » » 1,372 1,112 74 » » » 102,008 5,811 2,0117 Doubs » 11,140 » » 2,838 13,802 9,881 208 1,053 50,007 1,022 Ain » » » » 752 » 18,041 2,797 278 27,000 0,981 353 Jura » » » » » » » » » 65 Savoie » » » » » » 15,314 7,297 581 249 1,473 437 Haute-Savoie 257 2,381 » 109 908 » 110 019 103 66 306 695 Alpes-Maritimes » » » » » » » » »
Alpes-Maritimes » » » » » » » » » » 1,001 1 Var » » » » » » 5,882 Bouches-du-Rhône 26,051 4,130 » 19,472 25,003 121 239,003 54,443 4,950 287,737 150,029 7,451 Hérault » » » » » » 30,805 647 178 111,502 5,370 167 Basses-Pyrénées 450 » » 3,424 » 5,092 1,693 79 3,400 2,433 215 Gironde 20,490 747 » 28,210 37,079 507 47 1,191 0,709 2,408 14,364 13,570 Charente-Inférieure. 1,450 » » 13,700 2,245 » » » » 61 » » Loire-Inférieure.... 34,350 8,390 » 43,723 33,342 3,008 4,779 1,395 1,180 0,981 7,132 1,978 Morbihan «
33,342 3,008 4,779 1,395 1,180 0,981 7,132 1,978 Morbihan « « 2,590 » » » » 11 293 » Finistère » » » 4,948 6,547 » » 33 437 » » 2,214 Côtes-du-Nord » » » 3,410 3,198 » » » » » » » Ille-et-Vilaine 1,100 1,797 » 9,741 2,034 » » 595 482 » » 655 Manche » » » 3,132 158 » » 351 » » 333 » Calvados 31,000 770 » 82,108 4,085 » » » » « 55 » Seine-Inférieure.... 80,121 8,288 1,025 138,795 49,308 3,807 30,493 22,191 8,130 41,823 51,407 17,10(1 Somme 9,121 »
3,807 30,493 22,191 8,130 41,823 51,407 17,10(1 Somme 9,121 » » 33,109 844 » » » » » » » Pas-de-Calais 107,230 4,009 » 81,809 28,108 » 15,933 60 200 181 130 » Rhône » 4,207 » » 3,815 " 3,230 » " » » » Seine 700 13,115 22,590 7,408 2,300 10,513 293 » 59 5,800 13,374 5,082 Totaux. ... 509,107 128,041 30,031 1,019,723 390,104 53,091 400,294 150,081 37,975 871,118 432,007 73,732 CHIMIE INDUSTRIELLE OBSERVATIONS SUR LA PRÉPARATION DE LA SOUDAGE PAR LE PROCÉDÉ LEBLANC. Le mode de préparation de la soude par le procédé Leblanc est trop connu
de la soude par le procédé Leblanc est trop connu pour que nous le rappelions, nous parlerons immédiatement des travaux de M. A. Scheurer-Kestner qui ont pour objet de rechercher quelles sont les causes qui amènent la déperdition du sodium dans l'exécution de ce procédé. L'auteur a déjà montré : 1° que, dans la fusion de la soude brute, il n'y a pas de réduction des sels sodiques en sodium, ni volatilisation de ce métal ; 2° que la plus grande partie des pertes éprouvées pendant la fabrication provient des composés insolubles du sodium qui se forment dans les marcs
composés insolubles du sodium qui se forment dans les marcs de soude. Ses recherches actuelles indiquent comment on doit opérer pour réduire ces pertes à leur minimum, en indiquant les causes principales. Dans les analyses des marcs de soude qui ont été publiées par différents auteurs, on remarque que la teneur en sodium est très-variable. Les expériences, dont il est actuellement question, provenaient de soude brute faite dans des conditions normales, à la fabrique de produits de Tahn. Les échantillons résultaient d'environ 4,000 kilogrammes de marcs, broyés et mélangés à l'état de pâte, telle qu'on la retire des bacs de
l'état de pâte, telle qu'on la retire des bacs de lixiviation. Les résultats des expériences permettent de tirer les conclusions suivantes : ANNALES INDUSTRIELLES. QUATRIÈME ANNÉE. — 15 DÉCEMBRE 1872. 762 La plus grande partie du calcaire se transforme en chaux pendant la fusion de la soude brute; L'hydrate de chaux a une tendance à absorber les composés du sodium qui sont mélangés à la soude; c'est donc à la présence de ce corps qu'il faut attribuer la présence du sodium en quantités plus ou moins grandes dans les marcs lixiviés. L'influence de cet hydrate est encore augmentée par la
lixiviés. L'influence de cet hydrate est encore augmentée par la présence du carbonate de chaux. En conséquence, lorsqu'on dissout la soude brute dans l'eau, la chaux en s'hydratant réagit sur le carbonate de soude, dissout et rend insoluble une certaine quantité de matière sodique; il s'ensuit donc fatalement que l'absorption du sodium par les marcs de soude brute croît avec l'augmentation de la chaux dans ce produit, c'est-à-dire avec l'excédent de chaux dont on fait usage. En résumé, il faut donc, pour diminuer autant que possible les pertes de composés sodiques, réduire la proportion du calcaire employé à la préparation,
sodiques, réduire la proportion du calcaire employé à la préparation, autant, du moins, que le permet la qualité du sel de soude que l'on prépare, et la soude brute qui donne les meilleurs rendements en sels solubles est celle qui, ayant été suffisamment chauffée, de manière à provoquer un fort dégagement d'oxyde de carbone lorsqu'on la retire du four, renferme le moindre excès de calcaire. ERNEST SAINT-EDME, BULLETIN FRANCE. L'Assemblée nationale a mis à l'ordre du jour de ses discussions la proposition de loi de MM. Labélonye, Bozerian, Paul Morin et plusieurs de leurs collègues, pour l'établissement d'un timbre ou
et plusieurs de leurs collègues, pour l'établissement d'un timbre ou signe spécial destiné à être apposé sur les marques commerciales et de fabriques. M. Wolowski, au nom de la Commission du budget, a fait un rapport sur cette proposition, qui est accueillie avec faveur. Il s'agit d'une taxe purement facultative qui répondrait de la manière la plus directe à l'idée d'un impôt-assurance et qui ne serait acquittée que par ceux qui espèrent tirer avantage de son paiement. L'intervention fiscale de l'État, qui apposerait un signe spécial sur les marques adoptées par les fabricants, aurait pour effet de sauvegarder les marques
par les fabricants, aurait pour effet de sauvegarder les marques de fabriques, exposées à des fraudes multipliées; le service qui serait rendu par l'État à l'industrie serait rétribué au moyen d'une taxe proportionnelle à l'importance du produit. La multiplicité des marques déposées (environ 12,000) et la variété des marchandises dont elles attestent la provenance montrent suffisamment qu'il ne s'agit ici ni d'une vaine tentative ni d'une recette à dédaigner, d'autant plus qu'il s'agit d'une taxe réclamée par les contribuables eux-mêmes. Aussi la Commission n'a-t-elle pas hésité à présenter à l'adoption de l'Assemblée le projet de loi suivant : Art. 1er.
de l'Assemblée le projet de loi suivant : Art. 1er. — Tout propriétaire d'une marque de fabrique, déposée conformément à la loi du 23 juin 1857, sera admis, sur sa réquisition, à faire apposer par l'État, sur les étiquettes, bandes ou enveloppes, sur lesquelles figure sa marque, un timbre ou signe spécial, destiné à affirmer l'authenticité de cette marque. Art. 2. — Il sera perçu au profit de l'État, par chaque apposition de ce timbre ou signe, un droit qui pourra varier de 1 centime à 1 franc. Art. 3. — La quotité de ce droit qui sera proportionnée à