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etc..." D’autre part nous lisons dans le Temps : Le groupe parlementaire des départements envahis a tenu, au Sénat, une intéressante réunion, sous la présidence de M. Cumot. il avait reçu du président de la Commission de la Chambre, M. Klotz, l’assurance que le rapport de cette commission serait distribué aux députés "dans un délai très rapproché". Le groupe a pris acte de cette déclaration. Il a exprimé, en outre, le vœu de voir le débat s’engager, à la Chambre, "le plus tôt possible en séance publique". On ne s'expliquerait pas, en effet, de nouvelles lenteurs. L’ennemi recule. Chaque jour
pas, en effet, de nouvelles lenteurs. L’ennemi recule. Chaque jour des terres françaises sont libérées. L’œuvre des reconstitutions nécessaires doit absolument être rendue possible. Des affirmations de principe, il faut passer aux réalisations effectives. Par la loi de décembre 1914, les sinistrés ont reçu de l'Etat une certitude de réparation complète. L’engagement contracté envers eux a été solennellement reconnu par la commission de la Chambre. Que celle-ci se hâte donc d’examiner si les conditions proposées répondent aux promesses faites, aux droits proclamés, aux exigences de la solidarité nationale. Il ne faudrait pas que, par une confusion singulière, on se crût
faudrait pas que, par une confusion singulière, on se crût fondé à ajourner cette étude publique et les résolutions de justice qu’elle implique. La loi de 1914 ayant ouvert un crédit de 300 millions pour venir en aide aux victimes de l’invasion, il se manifeste une tendance à considérer cette ouverture de crédit comme permettant de parer aux premiers besoins, de telle sorte que rien ne presserait pour des délibérations nouvelles. Grâce à ce fonds de 300 millions, nous ferons face, dit-on, aux dépenses que l’évacuation du territoire va tout d’abord amener ; progressive, elle ne commande, au début, que
d’abord amener ; progressive, elle ne commande, au début, que des efforts financiers relativement modérés ; le plus urgent se trouve fait. Et l’on annonce que, sur le crédit ouvert, les sinistrés pourront recevoir des sommes qui leur seraient payées à titre d’avances sur les indemnités futures restant à déterminer. Or, il y a là une équivoque contre laquelle on ne saurait trop protester. Le crédit de 300 millions a été créé avec une destination spéciale ; il a un caractère particulier. C’est un crédit de secours. Tout autre est la nature des indemnités légales que la même loi a
la nature des indemnités légales que la même loi a annoncées aux sinistrés. Les dispositions réclamées du Parlement sont celles qui restent à établir pour fixer le mode de paiement de ces indemnités. Il doit être tel que les victimes de l’invasion soient en mesure de rentrer chez elles et de reconstituer leurs propriétés. Elles ne font point appel à un acte de générosité, à un secours ; elles invoquent un droit, le droit affirmé par le gouvernement et par les Chambres. La discussion que le groupe parlementaire des départements envahis désire prochaine portera sur l’application de ce droit. Une
envahis désire prochaine portera sur l’application de ce droit. Une seule commune eût-elle été libérée, le débat serait été urgent ; ou plutôt, à vrai dire, la loi aurait dû devancer cette libération. En fait, étant donné que la commission de la Chambre a souhaité consulter diverses associations — inspiration assurément louable — on comprend les retards que ses conclusions ont subis. Mais l’enquête est close ; le texte des propositions arrêtées a été publié. Rien ne saurait excuser de nouveaux ajournements. Fédération des Groupements DE RÉFUGIÉS du Littoral de la Somme On nous prie d'insérer l’ordre du jour ci-dessous
la Somme On nous prie d'insérer l’ordre du jour ci-dessous voté par le Comité de la Fédération des groupements de Réfugiés du Littoral dans la séance du 3 juillet 1915, et adressé à MM. les Sénateurs et Députés des départements envahis. ORDRE DU JOUR A la suite de l’envoi à la Chambre des propositions sur la réparation des dommages de guerre, le Comité de la Fédération des groupements de Réfugiés du Littoral : 1. se félicite que les principes de réparation intégrale soient admis; 2. regrette profondément que le remploi obligatoire des indemnités ne soit pas prévu; 3. souligne que
obligatoire des indemnités ne soit pas prévu; 3. souligne que la réparation intégrale, sans remploi, serait une réparation illusoire; 4. prie la Chambre de ne laisser échapper aucune occasion de faire prévaloir ces principes ; 5. recommande aux Comités de Groupements et aux Délégués de Pays d’accentuer la pression pour que ces conditions soient respectées; 6. charge le Comité de Fédération de tenir le groupe parlementaire des Départements envahis informé de l'opinion de la Fédération. CHANDIOUX Le comité de la Fédération du groupement des Réfugiés du littoral, après avoir pris connaissance du projet de loi pour la réparation des dommages
connaissance du projet de loi pour la réparation des dommages de guerre que le Parlement va être appelé à discuter prochainement, tient à manifester, d'accord en cela avec la presse la plus autorisée, la pénible impression causée par la lecture du texte dudit projet. Les sinistrés ne sollicitent aucune aumône, aucune faveur, aucun privilège. Ils demandent, comme créanciers de la nation à laquelle, aux heures tragiques de l’invasion, ils ont dû faire, pour le salut de tous, le sacrifice de leurs biens que la nation, que la France consacre enfin par une loi leur droit à la réparation nationale, intégrale
par une loi leur droit à la réparation nationale, intégrale et immédiate. Ils demandent que cette loi, en consacrant de façon définitive et irrévocable, le droit à la réparation des dommages de guerre, ne soit pas semée de traquenards comme semble malheureusement celle qui doit venir prochainement en discussion. Enfin, ils souhaitent vivement que cette discussion qui a déjà subi tant de regrettables lenteurs, ait lieu dans le plus bref délai possible. Tous ont été brutalement dépouillés de leurs biens du jour au lendemain ils ne sauraient plus longtemps être victimes des atermoiements et des retards successifs qui se produisent
victimes des atermoiements et des retards successifs qui se produisent depuis si longtemps à ce sujet. En les remerciant à l'avance, le comité de la Fédération des Réfugiés du Littoral ose donc compter sur les membres du Parlement pour que soit votée dans le plus bref délai possible, une loi qui donne aux intéressés toutes les garanties, tous les apaisements auxquels Ils ont droit. C’est, on peut l’affirmer, un cas de conscience national : la France ne saurait s’y dérober. Pour la Fédération : (suivent les signatures.) ÉCHOS & NOUVELLES Les âmes généreuses Du Canard Enchaîné : Dans les quotidiens
Les âmes généreuses Du Canard Enchaîné : Dans les quotidiens parisiens, cette note qui a épanoui le cœur de tous les citoyens. « À l’occasion de la fête nationale, M. Baillaud, directeur de l’Observatoire, a bien voulu ouvrir au public les jardins de notre grand établissement national. » Vraiment, M. Baillaud a « bien voulu » ouvrir ses jardins au public ? Ah ! M. Baillaud, c’est bien cela ? C’est noble ! C’est généreux ! Dieu vous récompensera, M. Baillaud, et au prochain 14 juillet, dites que vous voudrez bien — car vous êtes si bon !... — ouvrir
bien — car vous êtes si bon !... — ouvrir encore une fois ces jardins au vulgaire public ? Par voie hiérarchique Du Cri de Paris : Un de nos amis, mobilisé comme simple « bibi » de 2e classe, dans les services auxiliaires à Clermont-Ferrand, bénéficie du moratorium. Mais son propriétaire, sergent de C.O.A. à B..., estime qu’il doit payer. Il a envoyé à son locataire sur papier à en-tête de l’Intendance, le petit billet suivant : « Le sergent Marcel L..., de la ... a section des C.O.A. au soldat de 3e classe Jacques B.., de la ...
au soldat de 3e classe Jacques B.., de la ... section des infirmières militaires. « Je vous invite à me payer dans les cinq jours les termes dont vous m’êtes débiteur.» Cette lettre était revêtue des cachets les plus officiels. Notre ami, inquiet, en référa à son beau-père, qui est colonel. Ce dernier aussitôt envoya la réponse suivante au propriétaire de son gendre. « Le colonel L..., commandant par intérim la ... brigade d’infanterie, au sergent Marcel L..., de la ... section des C.O.A. « J’ai l’honneur de vous inviter à ficher la paix à mon gendre, le soldat de
à ficher la paix à mon gendre, le soldat de 2e classe Jacques B... de la ... section des infirmiers militaires. » Et, depuis ce jour, le sergent ne réclame plus rien à son locataire. Un télégramme suspect La police des Alliés, nous nous faisons dans l'Opinion, vient d’avoir une vive alerte; un télégramme échappé à la censure, parvenait il y a quelques jours à Paris : « Envoyez urgence un million d’épées ». Le destinataire français, pris aussitôt en suivi, était un bimbelotier de Ménilmontant, homme honorable, estimé de son concierge, et paraissant de mœurs paisibles. On se retourna
son concierge, et paraissant de mœurs paisibles. On se retourna vers l’expéditeur. Celui-ci était M. Percy Collins, secrétaire du Comité londonien de la Croix-Rouge. Il fut bien étonné de voir venir à son bureau un haut fonctionnaire de la police, qui lui demanda pourquoi il avait commandé un stock d’épées. M. Percy Collins sourit et tendit à son interlocuteur un échantillon des armes qu’il avait demandées. C’était une épée de fer-blanc haute de quelque centimètres, à la poignée tricolore ; elle devait être vendue le 14 juillet au bénéfice de la Croix-Rouge française. Les approximations du front Du 120 Court
la Croix-Rouge française. Les approximations du front Du 120 Court : Quelle différence y a-t-il entre un poulet, un tigre et une belle-mère ? Question complexe à laquelle un lecteur anonyme a répondu de la manière suivante : « Le poulet est acheté au marché. Le tigre est tacheté sur le dos, et la belle-mère est à jeter par la fenêtre! » La gendarmerie recherche le cruel individu. Le Moratorium Il est applicable à tous les débiteurs des régions envahies M. Charpentier, député des Ardennes, a reçu du ministre du Commerce l’intéressante lettre que voici : Paris, 12 juillet 1916.
Commerce l’intéressante lettre que voici : Paris, 12 juillet 1916. Monsieur le Député et cher Collègue, Vous avez bien voulu me signaler la situation des industriels et des commerçants domiciliés dans les territoires occupés par l’ennemi et me demander que le moratorium leur soit applicable jusqu’au règlement des dommages qui leur ont été causés par la guerre de telle manière que ces débiteurs ne puissent être l’objet de poursuites de la part de leurs créanciers. J’ai l’honneur de vous rappeler que les débiteurs habitant les régions envahies bénéficient de plein droit du moratorium pour le paiement de toutes valeurs négociables
droit du moratorium pour le paiement de toutes valeurs négociables souscrites antérieurement au 4 août 1914 et des fournitures de marchandises faites entre commerçants avant la même date. Le moratorium est également applicable à toutes sommes dues avec ou sans échéance, pour toutes avances faites antérieurement au 1er août 1914, en compte ou à découvert ainsi que pour toutes avances faites antérieurement à la même date sur des titres de valeurs mobilières et sur des effets de commerce, ou garanties par ces titres et effets. Pendant toute la durée de ce régime établi par les différents décrets qui ont institué
ce régime établi par les différents décrets qui ont institué le moratorium, les commerçants et les industriels domiciliés dans les régions envahies se trouvent à l’abri des poursuites que leurs créanciers pourraient engager contre eux. J’ajoute que lorsque le moment sera venu d’effectuer la liquidation de la situation créée par le moratorium, des dispositions spéciales seront certainement passées en faveur de cette catégorie particulièrement intéressante de débiteurs afin de sauvegarder leurs intérêts légitimes. Je crois devoir vous rappeler, d'ailleurs, qu’au cours de la séance du 9 juillet 1915, M. le Ministre des Finances a déclaré qu’il ne saurait être question
Ministre des Finances a déclaré qu’il ne saurait être question de faire payer des intérêts moratoires aux débiteurs habitant les régions envahies et que dans le cas où un doute s’élèverait à cet égard il s’engageait, au nom du Gouvernement, à prendre le décret nécessaire pour les exempter. Veuillez agréer, Monsieur le Député et cher Collègue, l’assurance de ma haute considération. Le Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes. Signé : Ceyment.. Pour les Départements envahis; Le groupe parlementaire des départements envahis s’est réuni au Sénat sous la présidence de M. Cuvinot, saisi par MM. Hayez et
la présidence de M. Cuvinot, saisi par MM. Hayez et Groussau de faits d’extrême gravité commis contre les populations du département du Nord. Après une série d'observations présentées par MM. Bersez, Boudenoot et Noël, il a chargé MM. Noël, Havez, et Groussau de la rédaction d’une protestation à remettre au gouvernement et aux ambassadeurs des puissances neutres. Le groupe a donné mission à MM. Montfieuillart, Debierre et Groussau d’examiner les améliorations à apporter dans la situation du "Secours de guerre" installé dans les bâtiments de l’ancien séminaire de Saint-Sulpice pour les réfugiés, les soldats mutilés et les permissionnaires. VOICI LA
les réfugiés, les soldats mutilés et les permissionnaires. VOICI LA LOI FLANDIN ! aux réfugiés la possibilité d'avoir recours à une juridiction compétente pour recueillir, tous les éléments d'information nécessaires à l'effet d’établir les actes criminels dont, ils ont été victimes. Voici l'article unique de cette loi qui va être promulguée prochainement et sera aussitôt appliquée. "Article unique. Jusqu’à la signature du traité de paix, toute personne victime d’un crime ou d’un délit commis dans des territoires occupés par l’ennemi, qui se trouve dans l'impossibilité de saisir de ce crime ou de ce délit la juridiction compétente aux termes de
ou de ce délit la juridiction compétente aux termes de l'article 63 du code d’instruction criminelle, peut saisir de la connaissance de ce crime ou de ce délit le procureur de la République ou le juge d’instruction du siège de sa résidence. " Le procureur de la République et le juge d’instruction, saisis aux termes du paragraphe premier du présent article, sont compétents pour requérir ou ordonner toutes mesures nécessaires à l’effet de rassembler les preuves du crime ou du délit, et pour en déférer les auteurs ou les complices aux tribunaux chargées de les punir. " Propos d’un Poilu
aux tribunaux chargées de les punir. " Propos d’un Poilu PAROLES GRINCHEUSES De l’Eclaireur de l'Est Pour les familles des Réformés n° 2 M. Malvy, ministre de l’intérieur, vient d’adresser aux préfets une circulaire aux termes de laquelle il fait connaître la décision du gouvernement d’accorder l’allocation militaire aux familles des ouvriers de l’Etat qui auront été réformés n° 2 et n’auront pas été réintégrés, pour des raisons diverses, dans leurs anciennes fonctions. De son côté, la commission d’assurances et de prévoyance sociale de la Chambre s’est mise d’accord avec le gouvernement sur les dispositions d’un projet de loi qui
le gouvernement sur les dispositions d’un projet de loi qui viendra très prochainement en discussion et qui a pour objet d’accorder des secours temporaires à ces réformés. DEUX MOTIONS Au grade de chef de bataillon : M. Pierre. Calteaux, capitaine au 91e rég. d’infanterie. Affecté au 31e rég. d’infanterie. Réserve Au grade de lieutenant : M. Fichant (J.-F.-C.), du 91e rég. d’infanterie. M. Bernardin (P.-F.), du 148e rég. d’inf.. Territoriale Au grade de lieutenant : M. Deville (H.-H.), du 45e rég. territorial d’infanterie. M. Bénin (H.-A), du 45e rég. terr. d’inf.. M. Morel (P.-J.), du 45e rég. territorial d’inf. La
d’inf.. M. Morel (P.-J.), du 45e rég. territorial d’inf. La Chambre vient de voter à son tour La loi Flandin. Quel est le but de cette loi ? Il s’agit de régler une simple question de procédure, de compétence : reconnaître l’importance qu’il y avait, sinon à réprimer, tout au moins à constater judiciairement clairement les crimes de droit commun qui, en violation des droits de la guerre ont été commis en territoire envahi. Dans le remarquable discours prononcé au Sénat par M. Flandin, l'honorable sénateur rappela que lorsque fut établi en 1907, à La Haye par l’accord des puissances,
établi en 1907, à La Haye par l’accord des puissances, le règlement des droits et coutumes de la guerre, la délégation allemande, par l’organe de son premier délégué, le baron Marshall von Bieberstein réclama — amère ironie des choses ! — l’insertion de la clause suivante, devenue l'article 5 du règlement des droits et coutumes de la guerre. "La partie belligérante qui violerait les dispositions du dit règlement, sera tenue à indemnité, s'il y a lieu. Elle sera responsable de tous actes commis par les personnes faisant partie de sa force armée." Il s’agit donc de rapporter la preuve judiciairement
force armée." Il s’agit donc de rapporter la preuve judiciairement établie des atrocités commises par les officiers ou les soldats allemands. Il s'agit également d’assurer la poursuite des Allemands. — Dépôt Français. La Croix-Rouge française nous informe en date du 4 juillet que le dépôt de Sidi Tabet (Tunisie) a été supprimé. Français. — D’après les listes 1373 et 1378 parties de Berlin le 5 juillet et reçues le 10 à Genève, des prisonniers récents ont été internés à Mayence et à Gutersloh (officiers à Darmstadt et Germersheim). Des blessés ont été amenés aux lazarets de réserve de Grafenwohr, Rastatt
ont été amenés aux lazarets de réserve de Grafenwohr, Rastatt et Stuttgart. Décédés. — L’Agence a reçu une importante série d’avis de décès extraits avec le consentement des autorités allemandes des registres de l’état-civil de Maubeuge. Ces avis se rapportent à des décès d’août et septembre 1914. Ayant appris que les inscriptions funéraires des tombes anglaises et françaises à Zonnebecke commençaient à s’effacer, l’Agence avait prié la Croix-Rouge de Francfort de demander le renouvellement de ces inscriptions. À la date du 6 juillet, le bureau de Francfort nous informe qu’il a reçu l’assurance formelle que ces inscriptions seront renouvelées aussitôt
a reçu l’assurance formelle que ces inscriptions seront renouvelées aussitôt que les circonstances le permettront. Décédés dans la zone des Armées. —Ecordal (Ardennes). — Sont enterrés à Écordal 13 soldats dont les noms sont connus. Sur le territoire de cette commune, près de la ferme « La Lulotterie », il y a environ 35 soldats des 149e et 291e d’infanterie qui sont inhumés mais qui n’ont pas été identifiés. Ecurey (Meuse). — 62 soldats identifiés sont enterrés à Ecurey, (Liste officielle). Eich (Luxembourg). — Onze soldats morts en août et septembre 1914 sont enterrés au cimetière de Clausen. Tous ont
septembre 1914 sont enterrés au cimetière de Clausen. Tous ont été identifiés. Etaubl (Ardennes). — Cinq soldats d’après les listes officielles y sont enterrés. Tous sont nommés. Ethe (Luxembourg). — Douze officiers sont enterrés à Ethe et 255 soldats environ sont morts les 22 et 23 août 1914, les plaques d’identité ont été recueillies. Les listes officielles nous indiquent seulement 6 morts identifiés. Falaise (Ardennes). — Onze inconnus du 68e d’infanterie sont enterrés à Falaise (liste officielle). Faux (Ardennes). — Les listes officielles indiquent 76 soldats dont le nom est inscrit, enterrés à Faux. Dans quelques jours, les soldats au
inscrit, enterrés à Faux. Dans quelques jours, les soldats au front depuis le 2 août 1914, porteront 3 branles sur le bras gauche. Gloire à eux ! C’est un signe distinctif, ce sont des poilus, ce sont ces braves ; les autres, même s’ils portent la Croix de guerre, passent généralement pour des embusqués. Voilà ce que pensent les civils de l’arrière ; j’ajouterai qu’ils se trompent. En voici la preuve. J’ai assisté ces jours derniers à la rencontre de deux camarades qui ne s’étaient plus revus depuis le début de la campagne. L’un était boueux; presque sale ; ses
de la campagne. L’un était boueux; presque sale ; ses souliers usés n’avaient plus aucune forme ; sur sa poitrine, un tout petit bout de ruban dont les couleurs étaient passées pouvait laisser deviner aux initiés qu’il avait mérité la Croix de guerre. Mais ses manches ne portaient aucune trace de chevrons. L’autre, coquet, bien rasé, bien pris dans son uniforme vierge de boue, n’avait pas la Croix de guerre... mais il installait fièrement des brisques ; signe distinctif qui permet de reconnaître nos poilus, nos braves, des embusqués maudits... Or, le premier a fait la bataille de la Marne
Or, le premier a fait la bataille de la Marne ; a passé l’hiver 1914-1915 aux Eparges, a subi des privations de toutes sortes qui lui valurent une maladie d’estomac, cause de son évacuation sept mois après son arrivée au front. Revenu face aux boches, il retourna à l’hôpital pour soigner des pieds gelés par cinq semaines de présence aux tranchées, en plein hiver. Par la suite, il a défendu sa peau à Verdun, n’y a été ni tué, ni blessé, mais ne possédant pas un total de 12 mois de front, ou la plus petite blessure, il n’a pas
de front, ou la plus petite blessure, il n’a pas droit à la moindre brisque ! Son camarade, au contraire, cycliste d’État-Major, passa 17 mois à 25 kilomètres de la ligne de feu. Et sa belle tenue fantaisie portait des galons en signe de V, signes qui permettent de reconnaître nos poilus, nos braves..., des embusqués de l’intérieur. Mais y a-t-il une grande différence entre l’embusqué de l’intérieur et l’embusqué de la zone des armées ? Embusqués, planqués, demi-combattants, vous causerez la faillite du règlement actuel concernant le port des brisques. Et ce ne sera pas dommage ! Parlant de
brisques. Et ce ne sera pas dommage ! Parlant de récompenses, puis-je me permettre de demander pourquoi on ne ferait pas bénéficier d'un certain avantage, les hommes — les fantassins surtout — au front depuis le 2 août 1914. ; Ils sont bien fatigués, usés, ceux qui se battent — sans un instant de répit — depuis 24 longs mois. Ne pourrait-on leur accorder une permission de longue durée, un retour momentané au dépôt ? Ils seraient trop, pensez-vous ? Alors, ils restent deux dans ma compagnie, qui auraient droit à cet avantage. Vous songez à ceux — trop nombreux
à cet avantage. Vous songez à ceux — trop nombreux — qui se trouvent légèrement à l’arrière. Ah ! pardon ! j’ai écrit plus haut ceux qui se battent ; il ne serait pas bien difficile d’en faire un triage sincère. « C’est que la guerre est longue, elle n’est pas encore terminée, et la volonté, les muscles des hommes ne peuvent dépasser certaines limites ! » Chaque fois qu’une nouvelle classe arrive au front, les vieux grognards ronchonnent. 1. C’est, d'abord parce qu’ils sont ennuyés devoir de jeunes gars, qui pourraient être leurs fils, venir partager leur pénible existence
qui pourraient être leurs fils, venir partager leur pénible existence alors qu’à leur âge on croyait aux bals et les cotillons... C’est ensuite parce que parmi ces jeunes, ils en voient arriver qui sont leurs chefs... sans qu’ils aient la moindre idée sur ce qu’est la guerre actuelle, vécue autrement que ne le disent les journaux. Je veux surtout parler des aspirants qui d'un seul coup, commandent une section parce qu’ils ont su parfaitement résoudre un problème difficile, se sont souvenus à la perfection de leurs cours d’histoire et de géographie. C’est entendu ; leur instruction militaire a été poussée
géographie. C’est entendu ; leur instruction militaire a été poussée dans les écoles spéciales ; de plus, ils sont braves, téméraires, ils ont 20 ans ! Mais, s’il est beau de se faire tuer, dans un temps où le mépris de la mort dépasse tout ce que l'on aurait pu imaginer, il est encore plus beau de se taire et de tuer utilement. On ne doit pas être peureux, dit peu être prudent. Avoir 20 ans, être téméraire, ce n’est pas suffisant pour inspirer confiance à 40 ou 50 hommes de qui la vie peut dépendre d’un geste, d’un mot.