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Le CRÉDIT, c'est l'espoir. L'AMBASSADE CACHÉE des Wines de table, se transporte toujours sans altération et sa conserve indéfiniment. GOUTTE, GRAVELLE, etc. Chez tous les marchands d'eaux minérales. Pour expéditions directes, s'adresser au directeur des eaux, à Evian-les-Bains et à La Celle-Saint-Claude (Haute-Savoie). L'ART ET LA MODE, JOURNAL DE LA VIE MONTAIGNE Dirigé par M. M. de HISTOIRE, 1 franc 50 numéro (sans gravure coloriée). Bureau: 5, rue des Jeûneurs, Paris (En face des postes.) DIMANCHE 7 FÉVRIER 1886 Opéra: 8 h. /Guillaume Tell. Folies-Dramatiques, 7 h. 1/2. -Le Demi-Monde. Opéra-Comique, 7 h. 1/2. -Le Nouveau Seigneur de Villagio. Odéon,
Opéra-Comique, 7 h. 1/2. -Le Nouveau Seigneur de Villagio. Odéon, 8 h. -Le Dépit amoureux. -Un Fils pour Famille. Vaudeville, 8 h. 1/3. La Voyage de M. Podicot. Chansons Desdémona, 7 h. 1/2. Gymnase, 7 h. 1/2. -Entre deux amis. -Sapho. RenAIssance, 8 h. 1/2. Le Chevalier Baptiste. -Une Mission délicate. Edithéâtre, 8 h. 1/2. Un théâtre au Japon. Le foyer de la danse à l'Odéon. Speranza. Variétés, 8 h. 1/2. Le Copiste. -Les Demoiselles Cocharty. Porte Saint-Martin, 8 h. 1/2. Marion Delorme. Nouvelles-Autôines, 8 h. 1/2. Fin courant. Les Nourrices de l'art. Ambigu, 8 h. 1/2. -Le Sonneur de
Nourrices de l'art. Ambigu, 8 h. 1/2. -Le Sonneur de Saint-Paul. Palais-Royal, 8 h. 1/2. Le Propriétaire du Port. La Bouteille. Nationals, 8 h. 1/2. Notre-Dame de Paris. Bouffes-Parisiens, 8 h. 1/2. La Béarnaise. Châtelier, 8 h. -La Guerre. Gaîté, 7 h. 1/2. Lo Petit Poucet. Folies-Dramatiques, 8 h. 1/4. Les Terreurs de Dominique. La Fauvette du Temple. Châtelet, 8 h. 1/2. La Casquette au pom Pom Bugeaud. Cirque, 7 h. 1/3. Le Livre bleu. Que dit-on? 9 Déjazet, 8 h. 1/2. Oscar Burdorché. Trois femmes pour un mari. Ménagerie, 8 h. 1/2. Péle-Métal Gazette. Bourse du Nord, 8 h.
8 h. 1/2. Péle-Métal Gazette. Bourse du Nord, 8 h. 1/2. Nana. Ambassadeur, 8 h. 1/2. Thérèse. Elysees-Montmartre. Bal de nuit les mardis et dimanches. Hippodrome. Clôture. Horchbort. ouDiN, 8 h. – Magie par Bicksonn. COUNEHTEVRE – Tous les soirs à 8 h. Foire à BERGER, 32, rue Richer – Spectacles variés. CABARET de Paris à travers les âges. Tous les jours, de 1 h. à 6 h. du soir. Carra Marigny, CHAMPS-ELYSEES. CIRQUE GRAND (boulevard Montmartre, passage Joubaux) – Exposition de groupes de cire. Auditions téléphoniques. – Prix d'entrée, 3 fr.; lundis et fêtes, 1 fr. (Enfants, moitié prix).
3 fr.; lundis et fêtes, 1 fr. (Enfants, moitié prix). Le GRAND CIRCUS, Montmartre. Imprimerie du Gaulois et de la Presse réunie, 9, boulevard de la Madeleine.
De Copenhague, le 7 Décembre 1778. LE Roi a décoré de l'Ordre de Dannebrog, neuf Chambellans de sa Cour, parmi lesquels est le Bailli de Rostang, Envoyé de Sa Majesté à la Cour de Berlin. Le 30 Novembre dernier, le Baron de Saken, Ministre plénipotentiaire de Russie près notre Cour, a eu son audience de congé du Roi & de la Famille royale, & à cette occasion, Sa Majesté lui a fait présent d'une bague très-précieuse. Le même jour, on a publié une Ordonnance du Roi, qui prescrit de faire marquer d'un poinçon les marchandises de fer & de cuivre,
marquer d'un poinçon les marchandises de fer & de cuivre, transportées de ce royaume dans les Indes Occidentales. De Malte, le 17 Novembre 1778. LE Grand-Maître fait travailler, à ses frais & avec beaucoup d'activité, à un canal souterrain qui conduira l'espace d'un mille, les eaux de la fontaine, depuis le jardin de Saint-Joseph, jusqu'à la Ville. Le temps ayant dégradé cette partie de l'aqueduc, qui a immortalisé le Magistère d'Alois de Wignacourt, les eaux se perdaient, & c'est pour éviter à cet inconvénient que le Grand-Maître régnant, s'est déterminé à l'entreprise de cet ouvrage utile, qui coûtera plus de
à l'entreprise de cet ouvrage utile, qui coûtera plus de trente mille écus. Le Gouvernement des Deux-Siciles n'ayant pas jugé à propos de permettre la sortie des blés achetés & payés pour cette île, le nôtre a été obligé d'arrêter tous les Bâtiments qui ont relâché en ce Port, chargés de cette denrée, qu'il payera au prix des Places pour lesquelles ils étaient destinés. Le 9, la Corvette Française la Flèche, commandée par le Vicomte de Mortemart, Lieutenant de Vaisseau du Roi, est pareillement entrée en ce Port, venant du Levant; elle est repartie le 16, pour continuer sa route
Levant; elle est repartie le 16, pour continuer sa route vers Toulon, ayant sous son convoi sept Bâtiments Français, au nombre desquels est la dernière Prise faite par le Baron de Flotte. Le 15 de ce mois, Antoine Comte Ciantar, noble Maltois, membre de plusieurs Académies d'Italie & Académicien libre de l'Académie royale des Inscriptions & Belles-lettres de Paris, est mort ici d'apoplexie, dans la quatre-vingt-quatrième année: Il se disposait à publier une nouvelle Édition de la Aula Ludulenta d'Abela. De Madrid, le 22 Novembre 1778. LE ROI ayant égard aux représentations faites par le Corps de ville de Burgos,
aux représentations faites par le Corps de ville de Burgos, a ordonné qu'on rétablisse dans cette ville l'Université de Sainte-Catherine, que D. Pedro Alvarès d'Acosta, Évêque de Burgos, y avait fondée l'an 1158 pour l'enseignement public. Par le même Règlement, Sa Majesté l'a déclarée de Collation royale, & a prescrit le nombre des Chaires, le salaire des Professeurs, le plan des études & la manière d'y prendre des degrés dans les facultés des arts, de Théologie & de droit Civil & Canon. Le Roi a accordé au Comte de Bâneo la place de Président du Conseil royal des Ordres, vacante
la place de Président du Conseil royal des Ordres, vacante par la mort du Comte de Fuentes. De Livourne, le 9 Décembre 1778. La dernière fois un coup de vent furieux du Sud-Ouest a fait échouer sur nos côtes un Chebec Français, mais heureusement il n'a péri personne de l'équipage. Il arrive ici journellement un grand nombre de Vaisseaux marchands venant de différents ports du Levant & du Ponant, avec des chargements de grains; l'abondance de cette denrée y est déjà si considérable, & augmentera tellement par l'arrivée de ceux qu'on attend du Nord, & qui ont déjà commencé à
qu'on attend du Nord, & qui ont déjà commencé à paraître, que ce commerce y est dans une sorte d'inaction, faute d'acheteurs. Gênes & Marseille sont, dit-on, dans le même cas. De Gènes, le 28 Décembre 1778. ON a choisi dans le cours de ce mois pour nouveau Secrétaire d'État de la République, Augustin-Pantaléon Borello; il aura le Département de la Marine, qu'occupait Louis Gherardi, son prédécesseur, qui a déjà été inscrit sur le Livre de la Noblesse, en récompense de ses services. Le Tirage du Sénateur, pour les cinq nouveaux Sénateurs, s'est fait le 16, les Numéros sortis sont,
nouveaux Sénateurs, s'est fait le 16, les Numéros sortis sont, 6, 45, 58, 68 & 72, les cinq Sénateurs sont, les Nobles Pierre-Antoine Morando, Consulatant Negroni & Jean-Baptiste Saoli, pour Gouverneurs, & les Nobles Jean-Augustin Impériaire & Jean-Thomas Marana, pour Procurateurs; après le Tirage le petit Conseil s'est réuni pour faire la nomination des trente Électeurs, qui doivent former le grand & le petit Conseils, pour l'année prochaine: les trente Sujets ont fait leurs opérations le 19, & parmi les Membres du nouveau petit Conseil, l'Ex-Secrétaire d'État, Louis Gherardi, a eu part à la promotion. De Londres, le 28 Décembre
eu part à la promotion. De Londres, le 28 Décembre 1778. Les mesures qui fondèrent les craintes de la Nation n'ayant été détruites depuis le 25 de ce mois, par aucune nouvelle politique, ce n'est qu'avec une espèce de découragement qu'on ose jeter les yeux sur la situation actuelle des choses, & le temps semblait déjà donner aux vraisemblances le caractère du vrai, lorsque la stupeur générale a été redoublée par un bruit répandu, qu'un exprès envoyé de Greenock en cette Ville, assurait, d'après le rapport du Maître d'un Vaisseau, venant de Saint-Vincent, que les Français étaient en possession de
venant de Saint-Vincent, que les Français étaient en possession de cette île. Cependant, malgré l'assertion du général Grey, que l'Amérique sera indomptable pour nous, l'Administration n'abandonne point les mesures pour la campagne prochaine, & l'Amiral Shuldham a appareillé, à bord du Foudroyant, le 25 avec dix-sept Vaisseaux de ligne. Les Navires marchands qu'il va convoyer sont au nombre de plus de trois cents, destinés les uns pour les Indes occidentales, & les autres pour New-York; plusieurs autres s'empressaient de se réunir à cette Flotte, dont le Commandant doit avoir sous lui trois Commodores, faisant le service de Contre-Amiraux; savoir, le
lui trois Commodores, faisant le service de Contre-Amiraux; savoir, le Commodore Rowley, montant le Suffolk; le Commodore Sir Chaloner Oyle, à bord de la Résolution; & le Commodore Drake, à bord du Russell. Une partie de ces Bâtiments est chargée de provisions & de vivres pour le Général Clinton, qui ayant manqué son expédition sur ceux qu'il savait que les Américains envoyaient en Octobre à Boston, éprouve à cet égard les plus grands besoins aujourd'hui ; quoiqu'il ait diminué son armée d'un tiers par le lacrassage bien involontaire qu'il a fait aux besoins pressants de nos établissements dans les Indes
fait aux besoins pressants de nos établissements dans les Indes occidentales. On a ordonné aussi la construction de six Sloops de guerre & d'autant de Frégates, pour remplacer les Bâtiments de ce genre qui ont été détruits à Rhode Island. Les seules nouvelles qu'on ait aujourd'hui de l'Amérique, font que les habitants de New York & de ses dépendances, auxquels se font unis quelques autres Américains du parti de la Cour, ont rédigé une adresse qu'ils ont envoyée aux Commissaires, & dans laquelle ils témoignent la peine que leur faisait leur départ, & la douleur qu'ils ont de l'inutilité de
leur départ, & la douleur qu'ils ont de l'inutilité de tous les efforts de ces Commissaires, qu'ils chargent de présenter aux pieds du Trône leur allégeance & fidélité, &c. Dans la réponse que les sieurs Carlisle & Eden ont faite à cette adresse, si précieuse pour eux, ils disent que, comme ils se flattent que ce qu'ils ont fait pour exécuter la commission de Sa Majesté, ne sera pas absolument inutile pour les suites, ils espèrent que leur séparation, honorée de pareils regrets, sera plus favorable que préjudiciable aux mesures dans lesquelles ils ont tâché jusqu'alors de remplir ce qui
dans lesquelles ils ont tâché jusqu'alors de remplir ce qui était de leur département. La discussion d'une affaire entre l'Amiral Gambier, qui commandait en l'absence de l'Amiral Byron, & le Congrès, occupe encore les papiers Américains, au sujet de quelques Bâtiments parlementaires, qui avaient été chargés de répandre le fameux Manifeste des Commissaires, & dont l'un, commandé par le Lieutenant lide, fit naufrage en remontant la Delaware : Ce Lieutenant & ceux qui échappèrent comme lui au naufrage, ayant été confrontés prisonniers à Philadelphie, ont été vivement réclamés par l'Amiral Gambier, qui regarde leur détention comme une insulte faite au
Gambier, qui regarde leur détention comme une insulte faite au droit des gens, tandis que le Congrès soutient que la manœuvre de répandre, sous la protection du Pavillon parlementaire, des écrits séditieux, faits pour exciter des dissentions, des animosités & la rébellion, parmi le bon peuple des États, est elle-même contraire au droit sacré des Nations. C'est par ces raisons que le 9 Novembre, le Comité a été d'avis qu'il y avait suffisamment lieu à l'emprisonnement du Pilote, du Lieutenant & de l'équipage du Navire, &c. Les Commandants des places fortes situées sur les côtes de l'Irlande, viennent de recevoir
fortes situées sur les côtes de l'Irlande, viennent de recevoir ordre d'observer scrupuleusement les mouvements de tous Vaisseaux étrangers qui pourraient se montrer dans leurs parages, & de tenir leurs garnisons en état d'agir, au plus petit signal d'alarme qui pourra être donné. De Calais, le Janvier 1779. La nuit dernière, un vent violent s'étant élevé, les Navires de la dune d'Angleterre, brisèrent leurs cables; de cent Voiles marchandes qui composaient une Flotte dessinée (dit-on) à approvisionner l'année de New York, aucun Bâtiment ne put tenir à l'ancre. L'Amiral d'une Division de vingt-quatre Voiles, Vaisseau de soixante-quatorze, se se sentant
Division de vingt-quatre Voiles, Vaisseau de soixante-quatorze, se se sentant entraîné, fit feu de chaque bord pour demander du secours. Bientôt les Vaisseaux qui étaient autour de lui perdirent aussi leurs cables; en sorte que tous ces Bâtiments jetés en mer, & ne pouvant soutenir aucune espèce de voiles, s'abandonnèrent à la merci des flots. Plusieurs ont péri sans doute pendant cette nuit désastreuse, & d'autres ont été jetés sur les côtes de France. Au point du jour, toutes les éminences de cette côte étaient couvertes de Citoyens français, qui déploraient le sort de leurs ennemis, dont la plupart ne
déploraient le sort de leurs ennemis, dont la plupart ne trouvèrent de moyens pour sauver leur vie, que celui de donner à la Côte. On vit insensiblement trois Vaisseaux, entre les dix & onze heures du matin, se laisser échouer entre le Fort Rouge & la jetée. Un quatrième, se rendit une demi-heure après entre les deux jetées. Deux autres se laissèrent en même temps pousser vers nos côtes, & on vint avertir que douze, qui paraissaient encore, ne pouvaient éviter le même sort. Les Bâtiments échoués sont à trois mats, selon les premiers détails qu'on a eus : on
mats, selon les premiers détails qu'on a eus : on compte deux Frégates marchandes, une de vingt-six canons, en ayant dix-huit de montés, & soixante hommes d'Équipage ; l'autre à peu-près de même, n'ayant que quarante hommes, & ayant jeté à la mer son canon pour s'alléger ; un Vaisseau marchand & une prise Française faite par les Anglais. À marée basse, différents détachements de la garnison, ont fait prisonniers les Équipages, & ont amené déjà plus de cent quarante hommes. On ne fait point encore le nombre de ceux que les détachements envoyés au dehors ont pu prendre, parce
que les détachements envoyés au dehors ont pu prendre, parce qu'ils ne font pas de retour. Ces prisonniers auxquels on a fait le traitement le plus humain & auxquels on a laissé ce qu'ils avaient de bagage, implorent pour leurs camarades le même sort. Ils prévoient que le Vaisseau de soixante-quatorze qui les escortait, a péri ainsi qu'une Frégate de quarante : attendu que depuis le lever du Soleil, ils se sont vus sans cesse entourés de débris de Navires. On infirmera le Public de ce qu'on apprendra des suites de ce terrible ouragan. De Paris, le 12 Janvier 1779.
de ce terrible ouragan. De Paris, le 12 Janvier 1779. Les villes de Limoges, d'Etampes, la compagnie de l'Arquebuse royale de Montereau-Faintheville, les Soldats vétérans & Invalides de la ville d'Auxerre, la Dame de Rochelambert, Abbesse de l'Abbaye royale de Saint Sernin de Rhodez, ont donné des témoignages de leur joie à l'occasion de l'heureuse délivrance de la Reine, soit par des prières, soit par des fêtes publiques ; mais les faits qu'on aime surtout à recueillir, sont ceux où le sentiment du bonheur porte à s'occuper des infortunés. Les Officiers du régiment du Colonel Général, Cavalerie, en garnison dans
Officiers du régiment du Colonel Général, Cavalerie, en garnison dans la province de Champagne, ont, à l’occasion de l’heureuse délivrance de Sa Majesté, déposé entre les mains des Officiers municipaux de Chaumont, Joinville, Wassy, Montierender & Septfons, une somme de 400 livres pour chacun de ces cinq lieux différents, qui serviront à marier la fille la plus pauvre & la plus vertueuse du lieu, suivant le choix qui en sera fait par les Officiers municipaux, le Syndic & Notables, de concert avec les Curés des paroisses. Il est imposé pour seule condition à ces five filles & à leurs époux,
seule condition à ces five filles & à leurs époux, de faire célébrer pendant leur vie & par chaque année, le jour de Saint-Louis, une messe basse, à laquelle ils associeront, pour demander à Dieu la conservation de la santé du Roi, de la Reine & de la Famille royale, & pour l’accomplissement des vœux que fait la Nation pour obtenir de Dieu un appui du trône & un héritier des vertus & du amour que porte à Ces fidèles Sujets, le Monarque sous les Lois duquel la France reprend une nouvelle splendeur : Tels sont les termes de Fête
une nouvelle splendeur : Tels sont les termes de Fête qui a été dressé à cette occasion. On ne doit pas laisser ignorer encore que les Élèves d’une pension établie en la paroisse d'Ecully-les-Lyon, après avoir, de leur propre mouvement fait célébrer une Messe solennelle au sujet de l'heureux accouchement de la Reine, ont remis au Curé, par les mains d’un d'entre eux, une somme d'argent pour être distribuée aux pauvres femmes enceintes & aux nourrices, & qu'ils ont sollicité ce Pasteur de permettre qu'ils viennent tenir, sur les fonds baptistiques, le premier enfant mâle qui naîtra de parents pauvres,
baptistiques, le premier enfant mâle qui naîtra de parents pauvres, & dont l'éducation & l'entretien seront à leur charge, jusqu'à ce qu'il puisse former un établissement. Il est honorable pour cette Pension de voir ses Élèves faire à la fois éclater des sentiments de religion & de Patriotisme. Nota. Gazette du 8, N.° 3, att. de Versailles. Le grand Prévôt de cette Ville, Prévôt de cette Ville. COURS DES EFFETS PUBLICS. 1779. JANVIER. JEUDI 7. VENDREDI 8. SAMEDI 9. ACTIONS. 1710 1720, 1725. 1730, 25 De 1 G cs D. 1 100 1 100. Do 8. cs 0. 888 Do
1 100 1 100. Do 8. cs 0. 888 Do 2 cs 0. 37 Emprunt 0(3:. 378 378 Receptions 17. 17. 7, 16 f, 6. 5-1, 16 Billets des Fermes. 312 3 Lettres Colonies. CHANGES du 9. Amsterdam. 5 31. Londres. 29. Hambourg. 189. Madrid. 15. Cadix. 14-17. Livourne, 96 f. Gênes. 93i. Lyon, Roi. 1 Perte. Almanach des Misses, 1779. Chez Delalain, Libraire, rue de la Comédie française. Le Jardinier prévoyant, pour 1779, contenant le rapport des opérations journalières, avec le temps des récoltes qu’elles préparent, 1 liv. 10 f. broché. Chez Didot jeune, quai des Augustins. Les considérations
f. broché. Chez Didot jeune, quai des Augustins. Les considérations sur le jardinage se vendent séparément, avec des augmentations, 12 f. broché; chez le même. = Correspondance générale sur les Sciences et les Arts, par M. de la Blancherie, Agent général de cette Correspondance. Au Bureau de la Correspondance, rue de Tournon. Ouvrage proposé par abonnement. Expériences faites par M. Rouelle & d’Arcet, d’après celles de M. Sage, sur la quantité d'or qu'on retire de la terre végétale, & des cendres des végétaux. Chez Debure aîné, quai des Augustins, 4. f. Ailes va à la guerre, & Mars de retour
f. Ailes va à la guerre, & Mars de retour de la guerre, deux Estampes d’après Rubens, par J. J. Avril. Chez ce dernier, rue de la Huchette, vis-à-vis la rue Zacharie.
REVUE DE DROIT COMMERCIAL ET INDUSTRIEL; — Recueil mensuel DES TRIBUNAUX CONSULAIRES ET CHAMBRES DE COMMERCE FONDÉ EN 1837 PAR M. LE HIR, CONTINUÉ PAR M. Michel PELLETIER Avocat à la cour d'appel de Paris Professeur de législation industrielle à l'Ecole centrale des Arts et Manufactures. Avec le concours et la collaboration de plusieurs avocats et magistrats de Paris et des départements. SOUS LA DIRECTION DE: M. Georges LAGRÉSILLE, Docteur en droit, Avocat à la cour d'appel de Paris. PARIS: A. PEDONE, Éditeur, 11, Rue Soufflot, 13 1909 LA REVUE PARAIT LE 15 DE CHAQUE MOIS. ABONNEMENT: Paris et Départements,
PARAIT LE 15 DE CHAQUE MOIS. ABONNEMENT: Paris et Départements, 18 fr. — Etranger, 20 fr. Les abonnements partent du 1er janvier et ne se font que pour l'année entière. SOMMAIRE JURISPRUDENCE. SOMMETS DE SERVICES. Certificat de travail. Loi du 2 juillet 1890. — Légalisation de la signature obligatoire pour le patron. Dommages-intérêts. Contrat à durée déterminée. Résiliation (droit de). — Abus. — Artiste dramatique. — Congédiement au cours des répétitions préparatoires. — Indemnité due. Contrat à durée indéterminée. — Résiliation (droit de). — Abus prétendu. — Délai de prévenance. Suppression par la convention. Gérante de magasin. — Indemnité de
Suppression par la convention. Gérante de magasin. — Indemnité de brusque congédiement non due. OPÉRATIONS DE COURSE Contrat direct (prétendu). — Banquier-coussinier. — Mandat d'opérer des ventes et achats de valeurs mobilières. — Contre-partie. — Absence de convention formelle autorisant le banquier à se faire contrepartiste de son client. — Nullité des opérations. Escroquerie. Ranquier. — Contre-partie occulte. — Manœuvre frauduleuse. — Achat de titres pour le compte du client. — Majoration des cours. Manœuvre frauduleuse. Délit. PRUD'HOMMES. Représentation et assistance devant le conseil des prud'hommes. — Mandataire d'une partie, non patron ou ouvrier, ni avocat ou avoué. — Nullité
non patron ou ouvrier, ni avocat ou avoué. — Nullité opposée par l'autre partie. Fin de non-recevoir. — Exception prétendue dilatoire. — Cassation. Contrat à durée indéterminée. — Salaire. — Période d'instruction minimale. — Loi du 18 juillet 1901. Contrat non rompu, ni suspendu. Employé appointé au mois. — Salaire mensuel dû intégralement. Compétence ratione materiae. — Employé de commerce (prétendu). — Contestation entre un commerçant et un comptable. — Comptable travaillant en dehors de la direction commerçante, à des heures à sa convenance. — Rémunération par mois. — Paiement forfaitaire d'une tâche entreprise. — Entrepreneur de comptabilité et non
forfaitaire d'une tâche entreprise. — Entrepreneur de comptabilité et non employé. — Incompétence de la juridiction prud'homale. LÉGISLATION. Décret du 19 juillet 1909, concernant le conseil de prud'hommes d'Evreux. Décret du 19 juillet 1909, concernant le conseil de prud'hommes de Moulins. Décret du 19 juillet 1909, concernant le conseil de prud'hommes de Saint-Didier-la-Seuve. Décret du 22 juillet 1909, concernant le conseil de prud'hommes de Toulon. Décret du 31 juillet 1909, concernant le conseil de prud'hommes de Tours. Décret du 28 août 1909, portant règlement d'administration publique pour l'exécution des lois des 17 mars et 1er avril 1909, sur la vente
des 17 mars et 1er avril 1909, sur la vente et le nantissement des fonds de commerce. INFORMATIONS. Le congrès de Marseille. Table alphabétique des matières de 1909. LE BUREAU GENERAL : Attendu que la dame Legros a cité Delavaux, Braun et CIE, puis, par suite du décès de Delavaux, Braun et Cie en remise d'un certificat régulier et en paiement d'une somme de 15 francs pour indemnité ; Attendu qu'à l'appui de sa demande la dame Legros expose qu'ayant été employée, pendant dix mois, dans la maison Delavaux, Braun et Cie, puis renvoyée, il lui a été remis un
et Cie, puis renvoyée, il lui a été remis un certificat portant la date de son entrée et de sa sortie ; qu'elle s'est alors rendue au commissariat de police du quartier pour faire légaliser ce certificat, mais qu'il lui a été répondu que la chose était impossible : la signature Delavaux, Braun et Cie n'existant plus sur les fiches d'identité du commissariat ; Attendu que la dame Legros ajoute qu'elle s'est rendue aux ateliers d'où elle sortait et a demandé au contremaître représentant ses patrons qu'on lui régularise son certificat ; Attendu que Braun, présent à la barre, a
certificat ; Attendu que Braun, présent à la barre, a exposé qu'il ignorait que la signature Delavaux, Braun et Cie ne fut plus légalisable par suite du décès du premier, mais qu'au surplus il estimait qu'il avait remis un certificat régulier et suffisant à son ouvrière ; Attendu qu'on se trouve donc en présence non plus d'un certificat, mais d'une véritable question de principe : peut-il être fait lecteur un certificat portant la signature dûment légalisée de son patron? Attendu qu'il est argué, en faveur de la négative, que la loi du 2 juillet 1890 dans son article 3 ne