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en avant dans les deux grands centres ci-dessus (Melbourne et Sydney) et d'y créer un Conseil métropolitain de comté sur le modèle du Conseil de comté de Londres. Mais, ici, un phénomène curieux s'offre à l'étude du sociologue : le Conseil de comté de Londres a été créé par un gouvernement conservateur dans un but de politique conservatrice, tandis que les politiciens australiens considèrent cette création, chez eux, comme une mesure révolutionnaire. C'est le cas de dire que les extrêmes se touchent, proviennent parfois de mêmes causes et peuvent conduire aux mêmes résultats. La raison de l'état de choses que
aux mêmes résultats. La raison de l'état de choses que nous venons d'exposer est due, en grande partie, au fait que l'ouvrier et le petit artisan australien ne se souvient que fort peu des élections municipales; qu'ils n'éprouvent pas, le moins du monde, le besoin de voter; qu'ils ne prennent, pratiquement, aucune part à l'administration des affaires locales; qu'ils ne se sont jamais préoccupés de la manière dont les autorités municipales s'acquittent de leurs fonctions, et que, jamais, l'idée ne leur est venue que les corps publics pussent quoi que ce soit pour améliorer leur sort et favoriser leur bien-être
ce soit pour améliorer leur sort et favoriser leur bien-être matériel. ARTIBAL. REVUE MUNICIPALE 1389 L'AMÉNAGEMENT DES EAUX L'Aménagement des eaux inutilisées et improductives, les distribuer proportionnellement aux besoins des agriculteurs et des usiniers, alimenter les communes en eau potable, les assainir en assurant l'écoulement et l'épandage des eaux d'égout, ce programme ralliera les suffrages de tous les parlementaires. Toutes les déclarations ministérielles sont favorables au développement de la richesse agricole et industrielle, toutes les professions de foi des députés ruraux s'inspirent des besoins de l'agriculture, de la nécessité de faciliter les irrigations; celles des députés des villes constatent l'urgence
faciliter les irrigations; celles des députés des villes constatent l'urgence de pourvoir d'eau les cités populaires et actives, de les assainir. En présence de tant de bonnes volontés, comprend-on que le programme d'aménagement des eaux qui fait partie de notre infortuné code rural, attende depuis la Constituante, c'est-à-dire depuis plus d'un siècle, le bon vouloir du Parlement? N'est-on pas attristé de voir que tous les peuples étrangers, accueillant l'idée que nous avions émise les premiers, aient tous réalisé les vœux que nous formons encore? Il ne hège pas jusqu'aux petites républiques américaines, jusqu'à la principauté de Monaco qui ne nous
républiques américaines, jusqu'à la principauté de Monaco qui ne nous aient devancés. Il n'est pas de pays si pauvre qui n'ait fait de sacrifices et l'Italie elle-même, malgré ses charges, a pu trouver des ressources pour développer les irrigations et assainir ses villes et ses campagnes. L'Italie a dépensé un million par an, de 1884 à 1893, en vue d'opérer des dérivations d'eau du domaine public. Se heurte-t-on à difficultés d'application? Nous prétendons démontrer que non : de l'ensemble des législations étrangères, des divers projets de loi déposés en France, se dégagent un certain nombre d'idées simples, universelles, sur lesquelles
se dégagent un certain nombre d'idées simples, universelles, sur lesquelles il est impossible que l'accord ne se fasse pas. Les exposer et les coordonner, faciliter en un mot le vote du projet de loi sur l'aménagement des eaux en vulgarisant les principes économiques et juridiques qui enferment la base rationnelle chez tous les peuples, tel est notre but. C'est à dessein que nous avons choisi l'heure présente pour plaider cette cause: jamais le Parlement n'a été si près d'agir. La Chambre, qui vient de voter les quatre premiers titres du livre II du Code rural (loi du 8 avril 1898),
livre II du Code rural (loi du 8 avril 1898), se trouve amenée à examiner les titres V et VI du même livre, qui encadrent précisément le projet d'aménagement des eaux. Plus récemment encore, le 11 juillet 1898, M. Montaut et quatre-vingt-deux de ses collègues déposaient sur le bureau de la Chambre des députés une proposition de loi concernant le captage, l'adduction, la distribution et la protection des eaux potables dans les communes. Cette proposition a été prise en considération par la Chambre des députés, le 12 décembre 1898. L'exposé des motifs constate que les circonstances climatériques elles-mêmes sont particulièrement
des motifs constate que les circonstances climatériques elles-mêmes sont particulièrement propices : « On frémit (y est-il dit) en pensant aux souffrances terribles qu'ont dû subir les populations des campagnes pendant des étés aussi chauds et aussi secs que ceux qu'on a eu quelquefois à traverser. Les cultivateurs, dans mille localités, n'ayant pas à leur portée l'eau qui leur était indispensable pour leur usage et pour celui de leurs exploitations, ont dû chercher à se la procurer au prix des plus dures fatigues. » « N'importe-t-il pas essentiellement, que ces eaux qui constituent une véritable richesse, soient recueillies et aménagées
eaux qui constituent une véritable richesse, soient recueillies et aménagées d'une façon rationnelle pour l'usage de tous et au mieux de nos intérêts vitaux. » Le problème de l'aménagement des eaux est complexe ; la commission supérieure d'aménagement des eaux, réunie par M. de Freycinet, il y a 20 ans, a dû l'envisager à trois points de vue : le législateur a, en effet, trois intérêts distincts à sauvegarder : 1° Intérêt de l'agriculture. — (Irrigations, coulages des terres, submersion des vignes, dessèchements) ; 2° Intérêt de l'industrie. — (Utilisation des forces motrices, emploi des liquides industriels) ; 3° Intérêt
des forces motrices, emploi des liquides industriels) ; 3° Intérêt de l'hygiène. — (Alimentation des communes en eau potable, emploi des eaux d'égout, moyens de prévenir et de restreindre les inondations). Mais ces trois intérêts sont étroitement unis ; on ne peut donner la priorité à l'un d'eux : il faut y pourvoir au même moment, d'après un plan unique. C'est là une méthode imposée par la force des choses, par la loi des principes. Le principe de notre droit public qui doit présider à l'aménagement des eaux est certain : la discussion au Sénat de la loi du 8
: la discussion au Sénat de la loi du 8 avril 1898 l'a mis en pleine lumière. La législation sur les eaux ne sera équitable qu'autant qu'en respectant la propriété, elle tendra « à la conciliation des intérêts divers », c'est-à-dire des intérêts de l'agriculture, de l'industrie et de l'hygiène. Il n'importe pas seulement d'utiliser les eaux inemployées, mais de les répartir : on ne peut laisser détourner les eaux qui sont destinées au bien général pour un usage unique et exclusif qui absorberait à lui seul toutes les sources disponibles. Sous peine de favoriser l'agriculture aux dépens de l'industrie
disponibles. Sous peine de favoriser l'agriculture aux dépens de l'industrie et de l'hygiène publique ou réciproquement, on ne peut voter des projets de loi conçus dans un esprit différent et promulgués à des époques trop éloignées les unes des autres. Les eaux en France ne sont pas inépuisables; certaines vallées en sont trop peu pourvues pour qu'on puisse les distribuer sans compter et sans faire la part de chaque intérêt en jeu. En un mot, l'unité de vues et de conceptions du législateur, son impartialité devant la compétition des intérêts, telle est la base d'un système rationnel d'aménagement des eaux.
telle est la base d'un système rationnel d'aménagement des eaux. IV. — Le gouvernement dans son projet déposé le 24 juillet 1880, et les signataires de la proposition de loi du 11 juillet 1898, concernant le captage et l'adduction des eaux potables ont considéré que la protection des eaux saines contre les eaux impures était la condition sine qua non de l'aménagement. Il n'est pas de problème plus complexe, plus captivant dans son aridité juridique, que celui de l'épuration des eaux nuisibles, car il touche à l'avenir de l'industrie nationale, au développement de nos villes, à l'hygiène générale du pays,
au développement de nos villes, à l'hygiène générale du pays, à la salubrité des campagnes. La solution est attendue avec impatience par la région parisienne et par les régions industrielles, surtout par celles qui, par suite des dispositions naturelles du sol, ne peuvent compter ni sur l'abondance des eaux propres, ni sur l'éloignement des résidus. Les canaux et ruisseaux où se déversent les égouts et les eaux d'usine, principalement s'ils présentent une pente faible, sément les miasmes et les fièvres dans les villes qu'ils traversent et dans les campagnes qu'ils arrosent ; ils sont un danger pour la santé publique
arrosent ; ils sont un danger pour la santé publique ; ils font obstacle aux irrigations, à la pêche. Aussi, que de protestations passionnées n'ont pas soulevées les dommages causés par les eaux nuisibles ! Que de polémiques n'a pas suscitées, par exemple, le ruisseau de l'Epierre, qu'il est question d'épurer avec le concours de l'Etat. (Une commission parlementaire s'est réunie à la Chambre des députés, le 13 décembre 1898, pour procéder à l'examen d'un projet de loi sur les eaux de l'Epierre.) La difficulté de la solution consiste dans l'impossibilité à laquelle on se heurte, d'exiger des industriels ou
l'impossibilité à laquelle on se heurte, d'exiger des industriels ou des particuliers l'épuration de leurs eaux. La science est restée impuissante, jusqu'à nos jours (1), à fournir un mode d'épuration à la fois assez sûr et assez économique pour qu'on puisse l'imposer sans exiger de sacrifices hors de proportion avec les ressources des sociétés industrielles, sans les mettre en état d'infériorité vis-à-vis de l'étranger et sans amener un arrêt brusque dans la production, en rendant plus onéreux les prix de vente. V. — Si l'on écoutait les conseils de certains intransigeants, on passerait outre à toutes les doléances des usiniers
intransigeants, on passerait outre à toutes les doléances des usiniers intéressés et l'on prendrait des mesures rigoureuses de coercition contre tous ceux que l'on ose même qualifier d' « empoisonneurs patentés ». Certaines législations étrangères présentent des exemples de pareilles rigueurs. Dans la République Argentine, une loi du 7 septembre 1892 interdit radicalement de faire écouler dans les fleuves et rivières les eaux d'égouts ou les résidus des établissements industriels non préalablement purifiés. Au Brésil, la loi du 24 novembre 1888 punit de la peine de la réclusion (1 an à 3 ans) ceux qui rendent nuisibles les eaux employées
à 3 ans) ceux qui rendent nuisibles les eaux employées à l'alimentation. (1) Au cours de l'impression de cette étude, une découverte très remarquable a fait espérer que ce problème allait être enfin résolu. M. le professeur Buisine, de l'Université de Lille, s'était consacré depuis longtemps à la question de la dénutation de l'alcool. Les recherches entreprises sous ses auspices ont prouvé que le meilleur dénaturant de l'alcool pouvait être trouvé dans les résidus des eaux industrielles impures et notamment dans ceux des eaux de l'Epierre. Si les premiers résultats auxquels on est parvenu ne sont pas démentis par la
auxquels on est parvenu ne sont pas démentis par la suite, on peut espérer que l'épuration des eaux de l'Epierre, loin d'être onéreuse, sera lucrative. par seconde, 176 kilos de sels, 70 kilos de soude, et 3 kilos de magnésie : il en résulte que chaque mètre cube d'eau contient 0 kilos 434 gr. de sels et, pendant les basses eaux, 1 kilo 272. Le gouvernement s'est déclaré impuissant à empêcher pareil état de choses et a répondu à l'interpellation qu'il ne voyait d'autre remède que la canalisation d'eau douce. Cet exposé de faits, qu'il nous eût été facile de
Cet exposé de faits, qu'il nous eût été facile de développer, montre déjà abondamment que les législateurs se trouvent matériellement entravés, dans tous les pays, dans leur désir d'assurer la propreté des eaux. VI. — Comment donc la question de la protection des eaux saines contre les eaux industrielles est-elle résolue en Europe? Les solutions auxquelles se sont arrêtés les divers États, bien que variables, peuvent, en général, se ramener aux systèmes suivants qui sont d'une application simple : 1er Système ou Système allemand. — C'est l'autorité administrative qui décide si l'industriel pourra ou non déverser ses eaux d'égout dans
si l'industriel pourra ou non déverser ses eaux d'égout dans les cours d'eau. Nous ne pensons pas qu'il soit possible d'acclimater ce régime en France : il laisse trop de place à l'arbitraire de l'État. Il fait redouter le parti pris administratif. 2e Système. — Un second système, qui n'est appliqué nulle part d'une façon exclusive, a été partiellement suivi en Belgique (article 31, loi du 7 mai 1877). Il consisterait à réglementer d'une façon particulière la responsabilité civile pour dommages causés par les eaux nuisibles, à interpréter très largement l'idée du préjudice en pareille matière, à faciliter la preuve
l'idée du préjudice en pareille matière, à faciliter la preuve des torts causés, à faire juger les contestations de cette nature d'une façon sommaire. Tel serait peut-être l'idéal, tout au moins dans un pays où les frais de justice ne seraient pas aussi onéreux, les procès aussi compliqués que dans le nôtre. Dans ce système, l'intervention de l'administration n'est plus nécessaire : le contrevenant n'est pas exposé à avoir un casier judiciaire. Le seul frein mis aux abus est celui de la responsabilité civile. Si l'intérêt pécuniaire de l'industriel qui veut déverser ses eaux vannes est tel qu'il puisse lui
veut déverser ses eaux vannes est tel qu'il puisse lui permettre de faire face aux réclamations des riverains, il passera outre à leurs protestations, mais contre indemnité. Si, au contraire, l'industriel n'a qu'un intérêt minime, il hésitera à s'exposer à des demandes en dommages-intérêts, de la part des riverains. 3e Système ou Système anglais. — Ce système est, avant tout, un système pratique ; il ne laisse pas le champ entièrement libre à l'arbitraire de l'État; ce n'est pas l'administration, c'est la loi elle-même qui limite les facultés de l'industriel. De plus, les textes sont répressifs et le contrevenant n'encourt
De plus, les textes sont répressifs et le contrevenant n'encourt pas seulement une responsabilité civile. Ce régime est le fruit d'une longue étude. L'idée de la protection des eaux courantes est, en effet, une idée très anciennement acceptée en Angleterre : depuis longtemps existent dans ce pays les « commissions of sewers ». Le développement de l'industrie fit juger insuffisante la législation primitive, car des causes de « pollution » nouvelles apparaissaient avec l'accroissement des grandes agglomérations industrielles, qui déversaient des résidus de plus en plus malsains dans les rivières. Des réclamations constantes furent faites dès 1857; à la suite
Des réclamations constantes furent faites dès 1857; à la suite de polémiques très vives, on reconnut que l'état était impuissant à enrayer le mal, à moins de supprimer les industries. Une commission fut nommée en 1868; elle était officiellement chargée de rechercher les moyens d'éviter les causes de « pollution », sans apporter de dommages sérieux à l'industrie et aux manufactures; elle se préoccupa du mode d'utilisation et d'enlèvement des « sewerages », des procédés à mettre en œuvre pour les rendre inoffensifs, avant de les rejeter dans les rivières. L'entreprise était très vaste : elle ne fut terminée qu'en
L'entreprise était très vaste : elle ne fut terminée qu'en 1876; mais, dès 1870, deux longs rapports étaient déposés. À les relire, il semble qu'ils soient pour nous d'une actualité indéniable. La solution à laquelle on s'arrêta peut s'analyser en trois propositions : a. Défense absolue de jeter dans les cours d'eau des résidus solides; ces matières sont faciles à retenir à l'aide d'un simple grillage ou clayonnage. b. Quant aux résidus liquides, il importe de distinguer : d'une part, il est défendu d'établir dans l'avenir aucune conduite de déversement destinée à les recevoir. c. D'autre part, pour les établissements
destinée à les recevoir. c. D'autre part, pour les établissements ou immeubles existant dès avant la loi, il suffit que l'industriel ou le particulier emploie les moyens les plus « praticables » pour purifier les eaux, lesquelles doivent être rendues saines « autant que possible » (Comparez article 91, loi anglaise de 1874 sur le régime des eaux). A quel parti s'arrêtera le législateur français ? Les articles 171 et suivants du projet de régime des eaux, déposé au Sénat le 24 janvier 1880, ont quelque analogie avec le système anglais. Toutefois l'administration y a encore encore pouvoirs assez larges.
anglais. Toutefois l'administration y a encore encore pouvoirs assez larges. Peut-être rencontreront-ils de l'opposition de la part des députés des villes industrielles qui redouteront que le vote du projet ne soit une entrave pour la grande industrie. — (À suivre.) CH. RENARD, Docteur en droit. (Revue politique et parlementaire.) LES ÉGOUTS DE PARIS AUX XVIIe ET XVIIIe SIÈCLES M. Charles Normand a signalé récemment, dans l'Ami des monuments, la découverte, dans l'île Saint-Louis, de deux galeries souterraines dont on ignorait jusqu'à présent l'existence; elles ont été mises à jour par les travaux de construction d'un égout. La principale, à plein
les travaux de construction d'un égout. La principale, à plein cintre, débouchait dans un puits près de la Seine; la seconde, à arc fortement surbaissé, tombait dans la première. Elles étaient construites en pierres de taille de grandes dimensions, fort bien appareillées, et les parties non utilisées ont été fort dures à démolir. Il nous a paru intéressant de rechercher à quelle époque pouvait remonter la construction de ces anciens égouts et de jeter, en même temps, un coup d'œil rétrospectif sur l'état de l'assainissement de Paris dans les deux derniers siècles. On possède une nomenclature complète des égouts existants
derniers siècles. On possède une nomenclature complète des égouts existants en 1663. À cette époque, le séjour de la ville ne devait guère être enviable et on s'explique ainsi la construction du palais de Versailles, car, sur une longueur de 10,390 mètres d'émissaires des eaux corrompues, 2,354 mètres seulement étaient voûtés ; le reste était constitué par de simples canaux à ciel ouvert. Parmi ceux-ci, le plus important, qu'on appelait alors Grand égout de Ceinture ou Ruisseau de Ménilmontant, coulait sur la rive droite de la Seine, dans une dépression comprise entre les hauteurs de Belleville, Montmartre et Chaillot, d'une
comprise entre les hauteurs de Belleville, Montmartre et Chaillot, d'une part, et les monticules existant à l'emplacement des boulevards actuels, d'autre part ; le Ruisseau de Ménilmontant, long de 6,219 mètres, se déversait en Seine près du ponceau de Chaillot. On trouvait encore, sur la rive droite, l'égout Gaillon, l'égout des Halles passant par les rues du Cadran et Montmartre, l'égout de la rue du Ponceau et l'égout Saint Louis, voûté sur presque toute sa longueur, qui passait sous les rues Saint-Louis et des Filles-du-Calvaire ; tous venaient se jeter dans le Ruisseau de Ménilmontant. L'égout Saint-Louis avait été construit
dans le Ruisseau de Ménilmontant. L'égout Saint-Louis avait été construit pour évacuer directement dans l'égout de Ceinture les eaux de la rue Saint-Antoine, qui se déversaient auparavant dans les fossés de la Bastille par un caniveau à ciel ouvert passant entre les hôtels royaux des Tournelles et de Saint-Paul. Sur la rive gauche et dans les îles, on ne rencontrait que de simples fossés. On ne se préoccupait guère, à cette époque, du nettoyage des égouts. Les odeurs qu'ils répandaient étaient parfois intolérables; de plus, les galeries engorgées débordaient sous l'influence de la moindre pluie et inondaient le quartier environnant.
l'influence de la moindre pluie et inondaient le quartier environnant. Les habitants du Marais allèrent jusqu'à demander la suppression de l'égout Saint-Louis en offrant de coopérer à la dépense. Cette situation ne fut cependant guère modifiée jusqu'en 1737, date à laquelle Turgot, qui était alors prévôt des marchands, entreprit la transformation radicale du système d'assainissement de Paris. Trois ans après, en 1740, l'égout de Ceinture coulait entre deux fortes murailles de 1,560 de haut, un grand réservoir contenant plus de 6,000 mètres cubes d'eau, établi à l'origine vers la rue des Filles-du-Calvaire, permettait, au moyen de chaises, de nettoyer souvent
des Filles-du-Calvaire, permettait, au moyen de chaises, de nettoyer souvent et promptement le nouveau canal. Les propriétaires riverains voûtèrent la galerie ; là où ne passait qu'un ruisseau infect, des maisons s'élevèrent et Paris qui, jusqu'alors avait été arrêté dans son développement dans la direction du nord, par la présence de l'égout de Ceinture, prit de ce côté une rapide extension. Turgot ne s'en tint pas d'ailleurs à cette seule amélioration ; il remania et voûta les égouts existants, en construisit d'autres, notamment ceux de l'École militaire et du Palais-Royal. Il est fort probable que les galeries découvertes récemment dans
Il est fort probable que les galeries découvertes récemment dans l'île Saint-Louis datent aussi de cette époque, car les successeurs de Turgot n'accrurent pas son œuvre et sous la Révolution les travaux d'assainissement furent absolument délaissés. D'ailleurs, lorsqu'au début de ce siècle on commence de nouveau à établir des égouts, la maçonnerie fut faite, pour raison d'économie et de rapidité plus grande dans la construction, en pierres meulières à peu près brutes, de petit échantillon ; or, ainsi que nous l'avons dit plus haut, les galeries de l'île Saint-Louis sont fort bien appareillées et de plus exécutées en pierres de
fort bien appareillées et de plus exécutées en pierres de taille de grandes dimensions. (La Nature.) GEORGES LEUGNY. LA VIE MUNICIPALE DÉPARTEMENTS Issoudun. — La question des octrois. — Pour compenser la diminution des recettes à provenir de l'application de la loi du 29 décembre 1897 sur le dégrèvement des boissons hygiéniques, le Conseil municipal a augmenté de 2 francs par hectolitre la taxe sur l'alcool pur. Sur la proposition du maire, une délibération a été prise demandant énergiquement à l'État de renoncer aux droits qu'il continue de percevoir sur ces mêmes boissons. * * * Lyon. — Mesures concernant
ces mêmes boissons. * * * Lyon. — Mesures concernant la circulation des chiens. — Voici les principales prescriptions du maire de Lyon concernant la circulation des chiens : Le chien de garde d'une habitation, d'un magasin, d'un entrepôt, etc., ne doit pas sortir des locaux qu'il est destiné à garder. Il ne peut être conduit que momentanément et tenu en laisse sur la voie publique. Le chien gardant les chargements des camions ou carrioles doit constamment rester sur ou attaché sous le véhicule, suivant le cas. Les chiens classés dans la deuxième catégorie ne peuvent circuler sur la voie
dans la deuxième catégorie ne peuvent circuler sur la voie publique sans exposer leur propriétaire à un procès-verbal de contravention, à l'imposition d'office du chien à la taxe de la première catégorie et à un accroissement de taxe pour déclaration inexacte. Les chiens de toutes catégories appartenant à des personnes non domiciliées à Lyon ne peuvent circuler en ville que tenus en laisse. A partir de cette année, il ne sera plus délivré de médailles que pour les chiens de la première catégorie, qui peuvent seuls circuler librement sur la voie publique. #*# Roanne. — La suppression des octrois. —