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bons, à la Trésorerie générale ou à la Recette des Finances. En même temps, les receveurs doivent faire dépense de la valeur nette desdits bons au compte ouvert parmi les correspondants du Trésor sous la rubrique « Produit de l'émission des bons de la Défense nationale ». À l'appui de cette dépense, le comptable produira un état récapitulatif des bons émis. II. Réduction de l'encaisse des comptables. L'enquête à laquelle il a été procédé en vue de réduire au strict minimum les encaisses détenues par les comptables a permis de constater que les Directeurs d'Enregistrement ignorent, en dehors du dernier
constater que les Directeurs d'Enregistrement ignorent, en dehors du dernier jour de chaque mois, les sommes conservées par les agents sous leurs ordres, ceux-ci n'étant pas tenus de justifier du numéraire qu'ils détiennent. Tout contrôle échappe donc aux Directeurs et il leur est impossible d'apprécier s'il y a disproportion entre les fonds conservés par les comptables et les besoins du service. En vue de permettre à Messieurs les Directeurs de suivre, d'une manière effective la situation des encaisses, et de donner, le cas échéant, des instructions pour en diminuer le montant, je les prie d'inviter les comptables de leur Direction
montant, je les prie d'inviter les comptables de leur Direction à leur adresser, le 10 et le 20 de chaque mois, un état faisant connaître le montant des encaisses conservées par eux, et, éventuellement, les motifs pour lesquels ils n'ont pas effectué le versement des sommes dépassant l'encaisse réglementaire. III. Vente de matériel hors service de l'Administration des Postes. La circulaire de la Direction de la Comptabilité publique en date du 8 octobre 1900 (n° 1775/183, § V) a fixé les conditions d'application de la décision ministérielle du 24 janvier précédent, autorisant l'Administration des Postes et des Télégraphes à vendre
précédent, autorisant l'Administration des Postes et des Télégraphes à vendre d'office, pour le compte de l'Administration des Domaines, les lots de poteaux télégraphiques hors d'usage d'une valeur inférieure à 30 francs. Or, aux termes de l'article 70 de la loi de finances du 30 juin 1923, portant création du budget autonome des Postes, Télégraphes et Téléphones, les meubles, le matériel et les vieilles matières hors d'usage provenant de cette Administration doivent être vendus par ses propres soins et à son profit et non plus être considérés comme produits domaniaux. En conséquence, les prescriptions de la circulaire précitée du 8 octobre
conséquence, les prescriptions de la circulaire précitée du 8 octobre 1900 ne trouvent plus leur application, et les comptables des Domaines ne devront plus accepter les réceptions de fonds de subvention qui pourraient leur être remis par des receveurs des Postes en représentation du prix de vente de poteaux télégraphiques hors d'usage. IV. Caisse des Monuments Historiques. — Taxe de 1 p. 0.0 perçue à son profit. Exemption du prélèvement de 5 p. 0.0 pour frais d'administration et de perception. L'article 36 de la loi de finances du 31 décembre 1921 a établi au profit de la Caisse nationale des
1921 a établi au profit de la Caisse nationale des Monuments Historiques, instituée par la loi du 10 juillet 1914, une taxe de 1 p. 100 sur les ventes publiques d'objets d'art. Les dispositions concernant la perception de cet impôt ont été notifiées au Service de l'Enregistrement par la circulaire de la Direction de la Comptabilité publique en date du 15 juin 1922 n° 2396/257. § I. Cette circulaire a prescrit, en particulier, d'opérer sur le montant de la taxe le prélèvement de 5 p. 100 pour frais d'administration et de perception établi par l'article 16 de la loi du
de perception établi par l'article 16 de la loi du 5 mai 1855 sur les sommes recouvrées pour le compte de « tiers » par l'Administration de l'Enregistrement. Or, il a été décidé qu'en raison de leur destination, les recouvrements effectués au profit de la Caisse des Monuments Historiques bénéficieraient, à compter du 1er janvier 1925, de l'exonération du prélèvement de 5 p. 100 pour frais d'administration et de perception. En conséquence, le montant intégral de la taxe perçue à partir du 1er janvier 1925 sera versé chez les comptables directs du Trésor suivant les modalités précédemment fixées. La rubrique
directs du Trésor suivant les modalités précédemment fixées. La rubrique « Caisse des Monuments Historiques, taxe de 1 p. 100 figurant aux opérations de trésorerie (Correspondants du Trésor) » ne comprendra plus, à l'avenir, que deux lignes de dépenses : la première, intitulée « Versements du produit de la taxe », la seconde intitulée « Remboursements et restitutions ». Par contre, il conviendra d'établir comme par le passé les relevés trimestriels destinés au Ministre de l'Instruction publique, et faisant connaître : la date des ventes publiques ayant donné lieu à la perception de la taxe, le produit desdites ventes et
la perception de la taxe, le produit desdites ventes et le montant du prélèvement de 1 p. 100, et enfin, le cas échéant, les remboursements et restitutions opérés. V. Droits de plaidoirie. Perception en matière d'assistance judiciaire. Par lettre commune en date du 28 septembre 1923, n° 27222, relative à la perception des droits de plaidoirie en matière d'assistance judiciaire, il a été prescrit aux receveurs des Actes judiciaires de faire une distinction entre le droit de plaidoirie afférent à la défense de la partie assistée et celui revenant à l'avocat de la partie non assistée, ce second droit devant
l'avocat de la partie non assistée, ce second droit devant être perçu, le cas échéant, au profit de l'Ordre auquel appartient le défenseur. L'application de cette disposition pouvant, dans certains cas, soulever des difficultés, il a été décidé, d'accord avec la Chancellerie et votre Administration, que le droit de plaidoirie alloué à l'avocat de l'adversaire de l'assisté serait, à l'avenir, recouvré dans les conditions indiquées ci-après : I. Lorsque l'assisté est seul tenu de faire enregistrer la décision (c'est-à-dire lorsqu'il est demandeur et profite de toutes les dispositions du jugement ou de l'arrêt), le droit de plaidoirie dont il s'agit
ou de l'arrêt), le droit de plaidoirie dont il s'agit ne saurait être perçu lors de l'enregistrement du jugement ou de l'arrêt. Sans doute, le troisième alinéa de l'article 96 de la loi de finances du 31 décembre 1921 énonce que la perception des droits de plaidoirie sera effectuée « au moment de la formalité donnée aux sentences de justice » ; mais ce texte n'a pas dérogé aux lois sur l'assistance judiciaire, et l'Administration de l'Enregistrement ne saurait obliger l'assisté à faire une avance quelconque. D'ailleurs, le même alinéa porte que la perception des allocations accordées pour droits de
porte que la perception des allocations accordées pour droits de plaidoirie sera soumise à toutes les règles qui gouvernent l'exigibilité, la restitution et le recouvrement des taxes d'enregistrement applicables aux jugements et arrêts, auxquelles ces allocations s'ajoutent de plein droit ». Par suite, en vertu des règles spéciales édictées en matière d'assistance judiciaire, les droits de plaidoirie doivent être liquidés en débet, et ils ne peuvent être recouvrés par voie d'exécutoire que lorsque le jugement ou l'arrêt a acquis l'autorité de la chose jugée (Rap. art. 17 et 18 de la loi du 22 janvier 1851, modifiée par la loi
la loi du 22 janvier 1851, modifiée par la loi du 10 juillet 1901). II. — Quand l'assisté est tenu, concurremment avec son adversaire non assisté, de faire enregistrer la décision, le droit de plaidoirie alloué à l'avocat de cet adversaire n'est pas davantage exigible lors de la formalité donnée à cette décision, du moment où les droits d'enregistrement afférents à celle-ci doivent être liquidés en débet. Mais, au point de vue du recouvrement du droit de plaidoirie, il y a lieu d'envisager deux hypothèses : Si l'adversaire de l'assisté est condamné aux dépens, le recouvrement de cette allocation doit
est condamné aux dépens, le recouvrement de cette allocation doit s'opérer comme dans le premier cas examiné ci-dessus. Si, au contraire, c'est l'assisté qui est condamné aux dépens, l'Administration de l'Enregistrement ne peut faire comprendre le droit de plaidoirie dans l'exécutoire à délivrer, conformément à l'article 19 de la loi du 22 janvier 1851, modifié par la loi du 10 juillet 1901, puisque cet exécutoire s'applique seulement aux sommes dues au Trésor en vertu des paragraphes 6 et 9 de l'article 14 de ladite loi de 1851. Il ne s'ensuit pas toutefois que, dans cette dernière hypothèse, le droit de
pas toutefois que, dans cette dernière hypothèse, le droit de plaidoirie alloué à l'avocat de l'adversaire de l'assisté tombe en non-valeur. En tant qu'elle est chargée du recouvrement des droits de plaidoirie, l'Administration de l'Enregistrement joue, en effet, le rôle d'un mandataire légal des Barreaux ; or, si elle n'avait pas reçu du législateur la mission de recouvrer ces droits, les Barreaux auraient été incontestablement fondés à réclamer à l'assisté, lorsqu'il est condamné aux dépens, le droit de plaidoirie revenant à l'avocat de son adversaire non assisté. La partie qui a obtenu le bénéfice de l'assistance judiciaire ne saurait donc
a obtenu le bénéfice de l'assistance judiciaire ne saurait donc se trouver plus favorisée par le seul fait que la loi a chargé un Service public du recouvrement de ce droit pour le compte des Barreaux. Mais, comme il n'est pas possible de procéder par voie d'exécutoire, on est amené à reconnaître qu'en l'absence de paiement amiable, l'assisté ne peut être poursuivi qu'au moyen d'une contrainte. III. Lorsque l'adversaire de l'assisté est seul tenu de faire enregistrer la décision, le droit de plaidoirie alloué à l'avocat de l'adversaire de l'assisté doit être liquidé en débet, sans qu'il y ait à
doit être liquidé en débet, sans qu'il y ait à distinguer suivant que l'assisté a, ou non, requis la formalité. Ultérieurement, ce droit est recouvré contre l'assisté (par voie de contrainte, s'il y a lieu à poursuites). IV. — Enfin, lorsque c'est l'Administration qui provoque l'enregistrement de la décision, le droit de plaidoirie revenant à l'avocat de l'adversaire de l'assisté doit être liquidé en débet, comme les droits d'enregistrement, sauf recouvrement ultérieur contre l'assisté (également par voie de contrainte, s'il y a lieu à poursuites). VI. Droits de plaidoirie. Pluralité d'avocats pour une seule partie. La question ayant été posée
d'avocats pour une seule partie. La question ayant été posée de savoir dans quelles conditions doit être perçu le droit de plaidoirie en cas de pluralité d'avocats pour une seule partie, la Chancellerie a fait connaître qu'il n'est dû qu'un droit de plaidoirie pour chaque partie plaidante, quel que soit le nombre des avocats ayant effectivement plaidé pour chacun des intéressés. Au cas où les avocats choisis appartiendraient à des Barreaux différents, le montant du droit de plaidoirie devrait être réparti par parts égales entre ces divers Barreaux par les soins du receveur, à la condition, bien entendu, qu'au moins
soins du receveur, à la condition, bien entendu, qu'au moins un des avocats intéressés appartînt à un Barreau ayant obtenu l'autorisation d'affecter les droits de plaidoirie à des œuvres de prévoyance. A cet effet, le receveur adresserait au Trésorier de chaque Barreau la part du droit de plaidoirie lui revenant, à charge par ce Trésorier de verser la somme à la Caisse de prévoyance ou de la remettre directement à l'avocat intéressé, selon que le Barreau a obtenu ou non l'autorisation de bénéficier des dispositions de l'article 96 de la loi du 31 décembre 1921. VII. Droits de plaidoirie. —
loi du 31 décembre 1921. VII. Droits de plaidoirie. — Nouveaux Barreaux autorisés à bénéficier des dispositions de l'article 96 de la loi de finances du 31 décembre 1921. Comme suite aux circulaires de la Direction de la Comptabilité publique en date des 23 octobre 1922, n° 2417/259; 31 janvier 1923, n° 2429/261; 21 juin 1923, n° 2453/264; 17 mars 1924, n° 2486/270, et 8 décembre 1924, n° 3627/273, relatives à l'application de l'article 96 de la loi de finances du 31 décembre 1921, Messieurs les Directeurs de l'Enregistrement trouveront ci-après la liste de nouveaux Barreaux d'avocats qui ont obtenu
ci-après la liste de nouveaux Barreaux d'avocats qui ont obtenu récemment l'autorisation d'appliquer aux œuvres de prévoyance fonctionnant sous leur contrôle les allocations accordées par les tarifs pour droits de plaidoirie : Ordre des Avocats de Montluçon (Décret du 12 décembre 1924, J. O. du 13) ; Ordre des Avocats de Constantine (Décret du 3 décembre 1924, J. O. du 3 janvier 1925) ; Ordre des Avocats de Châteauroux (Décret du 17 mars 1925, J. O. du 19) ; Ordre des Avocats de Condom (Décret du 17 mars 1925, J. O. du 19); Ordre des Avocats de Gap (Décret du
O. du 19); Ordre des Avocats de Gap (Décret du 26 mars 1925, J. O. du 28); Ordre des Avocats de Céret (Décret du 2 avril 1925, J. O. du 8); Ordre des Avocats de Privas (Décret du 10 avril 1925, J. O. du 16) ; Ordre des Avocats de Lisieux (Décret du 20 mai 1925, J. O. du 23); Ordre des Avocats de Carcassonne (Décret du 11 août 1925, J. O. du 13) ; Ordre des Avocats d'Avesnes (Décret du 13 août 1925, J. O. du 15). En ce qui concerne les Barreaux de Montluçon, Châteauroux, Gap, Lisieux et
qui concerne les Barreaux de Montluçon, Châteauroux, Gap, Lisieux et Carcassonne, la mesure ne s'applique pas aux instances dont les frais sont recouvrés en vertu des dispositions des lois sur l'assistance judiciaire. Messieurs les Directeurs voudront bien inviter les receveurs des Actes judiciaires de leur département à percevoir, le cas échéant, les droits de plaidoirie pour le compte des Ordres d'Avocats mentionnés ci-dessus dans les conditions prescrites par la circulaire n° 2417-259 précitée. Messieurs les Directeurs de l'Enregistrement sont priés d'accuser réception de la présente circulaire et d'assurer l'exécution des dispositions qu'elle contient. Le Directeur de la Comptabilité Publique, R.
dispositions qu'elle contient. Le Directeur de la Comptabilité Publique, R. GUERIN. DIRECTION DE LA COMPTABILITE PUBIQUE. PARIS, le 20 janvier 1926. CIRCULAIRE. Élections au Conseil de discipline en 1926. LE CONSEILLER D'ÉTAT, DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE. à MM. les Directeurs des départements. Deux arrêtés du 19 janvier 1926, dont le texte est annexé à la présente circulaire (Annexes n° I et II), fixent au 18 mars prochain la date des élections des délégués au Conseil de discipline du cadre ordinaire et du cadre spécial de l'Administration. Les élections auront lieu dans les formes prescrites, savoir
l'Administration. Les élections auront lieu dans les formes prescrites, savoir : 1° pour le cadre ordinaire, par l'arrêté ministériel du 28 février 1907 (Instruction n° 3207) et par la circulaire du 22 janvier 1910 ; 2° pour le cadre spécial, par l'arrêté du Directeur général du 20 mars 1909 (Instruction n° 3270). MAURICE DELIGNE. , ANNEXE N° I. DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE. ARRÊTÉ. LE CONSEILLER D'ÉTAT, DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE, commandeur de l'Ordre national de la Légion d'honneur, Vu les décrets des 2 février 1907, 27 juillet 1912 et 8
décrets des 2 février 1907, 27 juillet 1912 et 8 juillet 1923; Vu l'arrêté du Ministre des Finances du 28 février 1907 relatif aux Sections des délégués au Conseil de discipline de l'Administration de registrement, des Domaines et du Timbre; ARRÊTE: ARTICLE PREMIER. Les élections des délégués au Conseil de discipline de l'Administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre auront lieu le 18 mars 1926. ART. 2. Le présent arrêté sera inséré au Recueil des Instructions générales. Paris, le 19 janvier 1926. MAURICE DELIGNE. ANNEXE N° II DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE. ARRÊTÉ. LE CONSEILLER
DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE. ARRÊTÉ. LE CONSEILLER D'ÉTAT, DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE, commandeur de l'Ordre national de la Légion d'honneur, Vu les décrets des 30 janvier 1909, 14 janvier 1918 et 16 décembre 1924 ; Vu l'arrêté du Directeur général de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre du 20 mars 1909, relatif aux élections des délégués au Conseil de discipline du cadre auxiliaire (actuellement cadre spécial) de l'Administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. ARRÊTE: ARTICLE PREMIER. Les élections des délégués au Conseil de discipline du cadre spécial de l'Administration de
au Conseil de discipline du cadre spécial de l'Administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre auront lieu le 18 mars 1926. ART 2. Le présent arrêté sera inséré au Recueil des Instructions générales. Paris, le 19 janvier 1926. MAURICE DELIGNE.
TRENTE-SIXIÈME ANNÉE — 23 Prix du Numéro : 16 12 DÉCEMBRE 1848 LE CHENIL ET L'ECHO DE L'ELEVAGE CHRONIQUE DE LA SEMAINE JARDIN ZOOLOGIQUE D'ACCLIMATATION ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU 2 DECEMBRE 1918 Rapport présenté aux Actionnaires, au nom du Conseil d'Administration d'Administration par M. Arthur Porte. Directeur du Jardin. Au nom du Conseil d'Administration, nous avons l'honneur de vous présenter et de soumettre à votre approbation les Comptes de la Société du Jardin Zoologique d'Acclimatation pour l'Exercice 1917. Le Tableau des Recettes de l'Exploitation donne pour cet exercice, le total de 290.012 80 Celui des Dépenses est de 395. 527
de 290.012 80 Celui des Dépenses est de 395. 527 35 Le Compte d'Exploitation se solde donc par un excédent de dépenses de 1rs 105.515 15 La Perfe totale de l'Exercice, résultant du Compte Profits et Pertes, est de 1rs 120.298 25 L'importance de ce chiffre est due aux pertes de Plantes et d'Animaux causées par les rigueurs de l'Hiver, qu'il ne nous a pas été possible de combattre, faute de charbon. Malgré des démarches répétées auprès de tous les Pouvoirs publics (Préfecture de la Seine, Préfecture de Police, Ministère du Ravitaillement, Chambre de Commerce), nous n'avons pu arriver à
du Ravitaillement, Chambre de Commerce), nous n'avons pu arriver à nous procurer la quantité de charbon indispensable au chauffage des serres. Nous avions cependant consacré un stock important qui nous a permis de chauffer pendant les premiers mois, mais alors que nous pouvions espérer que la période des températures très rigoureuses était passée, brusquement le thermomètre descendait à —18° et marquait pendant plus de quinze jours de —10 à —18°; et ce fut le désastre. Le Jardin d'Hiver complètement gelé, le palmierium, la serre aux Camélias où les végétaux supportent pourtant des froids assez rigoureux, ont vu périr tous les
pourtant des froids assez rigoureux, ont vu périr tous les Palmiers, toutes les Plantes de collection, et un grand nombre de Camélias. Notre Jardin d'Hiver, qui était la gloire du Jardin d'Acclimatation et faisait l'admiration des Parisiens et des Étrangers, n'existe plus. Un autre chapitre des dépenses sur lequel nous devons également attirer votre attention, est celui de la nourriture des animaux qui s'élève à 1rs 72.515 en augmentation de plus de 9.000 francs sur le chiffre de l'année précédente. Et cependant, nos collections zoologiques ont diminué par suite de la rigueur de l'hiver, et aussi de la rareté et
la rigueur de l'hiver, et aussi de la rareté et de la qualité des denrées. Nous avons été assez heureux pour pouvoir conserver nos deux girafes, l'éléphant et une otarie, mais au prix de quels sacrifices ! L'éléphant nous coûte près de 10 francs par jour ; les girafes, 15 francs également par jour : et l'otarie consomme pour près de 15 francs de poissons par vingt-quatre heures. Notre cavalerie, réduite, autant qu'il était possible de la faire, entre dans le chiffre ci-dessus, pour une part importante. Le personnel, déjà diminué par le fait de la mobilisation, a vu partir
diminué par le fait de la mobilisation, a vu partir un certain nombre d'ouvriers attirés dans les usines de guerre par des salaires plus élevés et, pour conserver les quelques hommes indispensables, il nous a fallu accorder des augmentations relativement considérables, ce qui, avec un nombre d'employés moindre, nous sont en l'acte d'une dépense supérieure. Tous nos efforts ont cependant été consacrés à la bonne tenue du Jardin, afin de lui conserver un aspect assez séduisant et nous avons, somme tout, atteint ce but, puisque le chiffre des entrées s'élève à 217.278, alors que pour l'année précédente, il avait été
à 217.278, alors que pour l'année précédente, il avait été seulement de fr. 211.205. Les autres recettes sont sans changements importants. Le compte de Profits et Pertes ne motive pas d'observations spéciales. Quant au Bilan, dressé dans la forme habituelle, il présente aussi exactement que possible la situation de la Société et n'appelle également aucune observation. LE CHENIL ET L'ECHO DE L'ELEVAGE 13. Messieurs, depuis la clôture de l'Exercice dont vous nous rendons compte aujourd'hui, l'armistice a été signé, et nous pouvons considérer que la paix définitive ne tardera plus longtemps. Sans doute, notre Établissement a beaucoup souffert, mais le
longtemps. Sans doute, notre Établissement a beaucoup souffert, mais le public lui est resté fidèle, et nous avons le ferme espoir que, reprenant bientôt son attrait des années passées, la Société reverra des jours meilleurs et qui lui permettront de reconquérir sa place, parmi les plus belles, les plus intéressantes et les plus instructives promenades de Paris. LA DESTRUCTION DES RONGEURS AUX ÉTATS-UNIS Par PIERRE AMÉDÉE-PIGHOT (Suite.) « Le fromage de Hermine a été appliqué à fort, et à travers. Les écrivains cynégétiques oublient trop souvent, que ce qui est nuisible à l'un peut être utile à l'autre, selon le
nuisible à l'un peut être utile à l'autre, selon le point de vue auquel on se place. Si on veut bien se donner la peine d'étudier les mœurs des animaux et la façon dont ils se nourrissent, ou servent à la nourriture d'autres êtres, on réduira très sensiblement le nombre des espèces qualifiées de vermine. Aucune, à vrai dire, dans les conditions où elle a été placée par la Nature, n'est à proprement parler nuisible, mais l'homme, en dérangeant l'équilibre de la création, a provoque un fat de choses artificiel dont il est souvent, le premier à souffrir, et il
dont il est souvent, le premier à souffrir, et il a dû se défendre contre des animaux qui, à une époque, étaient parfaitement inoffensifs. Ainsi, la plupart des animaux carnivores ont une grande consommation de Rongeurs ennemis du fermier. Les Coyotes, les Renards, les Chiens sauvages, les Blaireaux, les Skunks, les Visons, maintiennent dans de justes proportions les Souris, les Spermophyles, les Rats à abajoues et autres analogues, et les ravages des Rongeurs dont on a à se plaindre aujourd'hui, proviennent en grande partie de la guerre incessante que l'on a livrée aux Carnivores. On les a chassés, non seulement
a livrée aux Carnivores. On les a chassés, non seulement parce que certains ont une fourrure estimée, mais encore parce qu'on voyait en eux des ennemis de la volaille, et du gibier. Les règlements protecteurs de la chasse, en offrant indistinctement des primes pour la destruction de certaines espèces, n'ont pas tenu compte des cas où elles faisaient plus de bien que de mal. Les animaux à fourrure sont une des richesses des États-Unis, et leur destruction n'a guère profité à la conservation du gibier. La principale fonction biologique des Aigles, des Faucons et des Hiboux, est de détruire les
Aigles, des Faucons et des Hiboux, est de détruire les Rongeurs nuisibles. Quelques Rapaces, il est vrai, se nourrissent de petits Oiseaux, mais ce n'est pas une raison pour étendre la proscription à tous les Oiseaux de proie. Dans bien des cas, la dîme, que certains Oiseaux ou Mammifères prélèvent sur les basses-cours, est le fait d'individus isolés et non de toute une classe, et c'est le délinquant seul qu'il faudrait rendre responsable et punir. Il est tout naturel que le fermier défende sa propriété, mais il serait injuste de faire payer à tous les Oiseaux de proie et à