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Consuls auront la faculté d'instituer des gardes ou messieurs dont ils recevront le serment et qu'ils pourront, si besoin est, déposer quand bon leur semblera. Les Consuls pourront aussi établir des employés pour les ventes à l'encan et des courtiers pour les marchandises exposées en vente; ils recevront leur serment et leurs cautions. Ces offices pourront être affermés, mais les revenus en provenant seront employés au profit de la communauté de façon que ces charges ne puissent être exercées par d'autres que ceux désignés par les Consuls. Des lépreux. — Les Consuls et le baile auront conjointement la connaissance des
Les Consuls et le baile auront conjointement la connaissance des personnes atteintes de lèpre et le droit de les séparer des personnes non infectées de cette maladie. Défaut de paiement. — Nous concédons aux consuls, habitants et voisins de Fleurance, qu'au cas où les détenteurs de biens tenus à cens ou en emphytéose auraient suspendu depuis trois ans ou plus, le paiement des services, rentes, pensions ou redevances annuelles, ces biens ne tomberont pas en commise et qu'en raison de cette cessation de paiement, les biens ne seront pas appliqués à notre profit. Fleurance dans la sénéchaussée de Toulouse. —
à notre profit. Fleurance dans la sénéchaussée de Toulouse. — La ville de Fleurance demeurera toujours sous la juridiction et dans le ressort de la sénéchaussée de Toulouse. Du baile. — Nous maintiendrons toujours à Fleurance un baile convenable et compétent pour rendre la justice, approuver les ventes et achats de biens emphytéotiques en recevoir sans délai un denier par sol. Nous, ni le baile, ne pourrons exercer de retenue féodale sur les biens vendus et le baile mettra sans subterfuge, ni délai, l'acquéreur en possession du bien vendu, comme il est de coutume. Des séquestrations. — Nous ne pourrons
il est de coutume. Des séquestrations. — Nous ne pourrons pas plus que nos officiers séquestrer aucun habitant de Fleurance et de sa juridiction, quel que soit son état, sa condition, sa situation ou son sexe, à moins d'en être requis par ses parents les plus proches. Toute personne séquestrée ne pourra se marier; elle ne pourra être rétablie dans sa condition et son état, et relaxée du séquestre, que sur le consentement de ses parents. Violences faites aux Fleurantins. Si dans le duché de Guyenne, un de nos pairs ou inférieurs a fait un acte de violence ou de
ou inférieurs a fait un acte de violence ou de force envers les habitants de la ville ou quelqu'un d'eux, soit sur notre terre, soit ailleurs, extra-judiciairement et non à l'occasion de l'exercice de la juridiction, mais volontairement, Nous, à la requête des Consuls, et pourvu que l'exactitude des faits résulte de l'information légale, procéderons contre lui soit par la prise de corps, s'il peut être trouvé sur notre territoire, soit en le marquant lui et ses gens et procéderons autrement contre lui selon la justice, à la requête de notre procureur ou à celle des consuls et habitants de
notre procureur ou à celle des consuls et habitants de la ville. Si quelqu'un porte tort à un habitant de la ville, soit dans ses biens meubles ou immeubles sis dans notre juridiction, soit à sa personne et si la personne lésée se présente à nous pour demander justice, en cas de résistance des coupables, à la requête des Consuls, nous prêterons main-forte suivant la forme du droit. Les peines ou amendes et confiscations qui seront prononcées à Fleurance et ses appartenances par imposition ou jugement du bailli et des consuls, n'excédant pas la somme de 6 livres tournois, seront
consuls, n'excédant pas la somme de 6 livres tournois, seront appliquées au bailli ; les amendes supérieures à cette somme nous appartiendront, mais le quart en sera versé aux Consuls par les mains de notre receveur ; les dettes du condamné devront être préalablement acquittées. S'il y a des banquiers ou des changeurs dans la ville, ceux-ci pourront tenir la banque dans toute notre terre, sans finance, ni droit quelconque. Nous ne ferons aux habitants aucun emprunt ou prêt de blé, vin ou autres choses quelconques contre leur gré. Nous considérons ceux qui ont été ou sont baillis ou consuls,
considérons ceux qui ont été ou sont baillis ou consuls, et ont manqué aux devoirs de leur charge, comme quittes, libres et absous, de manière qu'aucune peine corporelle ou pécuniaire ne puisse être exigée d'eux pour raison des délits qu'ils peuvent avoir commis. Nous faisons rémission à chacun d'eux, par ces présentes, de toute peine civile ou criminelle, corporelle ou pécuniaire, qu'ils auraient pu encourir ; nous le faisons de notre volonté, par faveur particulière et de notre plein pouvoir. Les consuls et le bailli, dans les moments de nécessité, et sans notre autorisation, pourront faire publier et déclarer pour
et sans notre autorisation, pourront faire publier et déclarer pour certain temps, que nul habitant, ni autre quelconque ne pourra transporter des vivres ou autres choses hors de la ville. Ces interdictions seront levées conjointement entre les consuls et le bailli. Si des amendes ont été infligées aux contrevenants, les trois-quarts de la somme nous seront appliqués, l'autre quart sera remis aux consuls par notre receveur. Nous nous interdisons comme nous l'interdisons à quiconque de mettre un impôt sur les marchandises (cotum) dans la ville et nous ne pourrons exposer en vente les choses mobilières qui nous appartiendront en interdisant
en vente les choses mobilières qui nous appartiendront en interdisant aux habitants la vente de marchandises semblables, sans la volonté et le consentement des consuls et des habitants. Les fermes des bailliages du comté de Gauron seront toujours payées à Fleurance et ces revenus seront perçus dorénavant par le trésorier de la ville. Les Consuls, conjointement avec le bailli, pourront modifier annuellement les amendes à appliquer, et la condition que les Consuls aient la connaissance des délits qui les auront motivés ; ces amendes seront partagées par portions égales entre Nous, les consuls et la personne qui aura découvert le
Nous, les consuls et la personne qui aura découvert le délit (svelernotus). Ces privilèges, franchises, coutumes, us et statuts octroyés jadis aux Consuls, communauté et habitants de notre ville de Fleurance, tant par notre seigneur le roi de France ou son lieutenant que par notre illustre prince le roi d'Angleterre et par Nous, naguère lors de la récente prise de possession de la ville, devront, nous le voulons, rester en pleine force et vigueur dans le présent comme dans l'avenir. Nous approuvons donc et ratifions les anciens privilèges, coutumes et libertés, us et statuts que nous avons concédés et octroyés
libertés, us et statuts que nous avons concédés et octroyés par la teneur des présentes, en notre nom et au nom de nos successeurs, sans révocation, diminution ou contradiction quelconque. À cet effet, nous jurons sur la Croix et le Missel touchés de nos mains; pour l'observation de ces engagements nous obligeons et hypothéquons tous nos biens meubles et immeubles présents et à venir et pour plus de validité nous apposons notre sceau aux présentes. Fait et donné dans notre ville de Fleurance, en la maison commune, le 20 juin 1358. Les consuls en charge, à ce moment, étaient les
1358. Les consuls en charge, à ce moment, étaient les « honorables et discrètes personnes », Bernard Lary, bachelier en droit, Arnaud de Lapalu, Jean de la Réoule et Arnaud d'Argelle. Ils requirent aussitôt Me Arnaud de Buret, notaire public de Fleurance, de leur donner acte des franchises du comte d'Armagnac. Cet acte, écrit sur deux peaux de parchemin collées l'une à l'autre, en raison de sa longueur (propter verborum multitudinem) fut dressé séance tenante, en présence des personnages suivants : Pierre-Raymond de Rabastens, seigneur de Campagne, sénéchal d'Agenais pour le roi de France, Grenus ou Ort de Caumont, Pierre
le roi de France, Grenus ou Ort de Caumont, Pierre de Lavardac, seigneur de Caupène, Guillaume-Raymond de Sainte-Mars, Arnaud-Bernard d'Armagnac, chevalier, Pierre de Mont-Revel, professeur de droit, juge-mage de Toulouse, Toulouse, Bayle, licencié en droit, Jean Pascalis, Guillaume Derrey et Guillaume-Raymond Sermenha, notaire. Le manuscrit des coutumes et privilèges de Fleurance relate encore les lettres de Louis, duc d'Anjou, frère et lieutenant du roi en Languedoc, par lesquelles il vindicte les coutumes données par Jean d'Armagnac (voir la lettre de Louis, duc d'Anjou, frère et lieutenant du roi en Languedoc, par lesquelles il vindicte les coutumes données par Jean d'Armagnac
par lesquelles il vindicte les coutumes données par Jean d'Armagnac à Toulouse, au mois de mars 1369). Dans le tome V des Ordonnances nous trouvons de nouveaux privilèges accordés à Fleurance par Charles V, en avril 1371. I. Confirmation des privilèges, coutumes et usages de la ville de Fleurance auxquels cette confirmation ne pourra préjudicier. II. Les habitants de Fleurance seront exempts de toutes sortes d'impôts pendant dix ans et des péages qui se payent dans les terres du domaine du roi. III. Ils pourront prendre pour leur usage, pendant 5 ans, du bois sec et mort dans la forêt
5 ans, du bois sec et mort dans la forêt du Ramier. IV. Ils pourront acquérir, pendant 5 ans, des fiefs nobles et militaires pourvu qu'il n'y ait point de justice attachée et à condition qu'ils ne rendront point hommage de ces fiefs. V. Les voisins de Fleurance qui y possèdent des maisons, quoiqu'ils ne les occupent point, et qui contribuent aux dépenses communes de la ville, seront exempts à toujours des péages dans l'étendue du comté de Gaure. VI. Les habitants de Fleurance pourront s'approprier les biens que les rebelles auront dans cette ville si ceux-ci ne rentrent dans
rebelles auront dans cette ville si ceux-ci ne rentrent dans leur devoir avant Noël prochain. VII. Les habitants sont confirmés dans le droit de donner leurs biens à arrière-fiefs et d'en recevoir les loots et ventes en cas de vente. VIII. Revision de tous les crimes et délits commis par les habitants et les originaires de Fleurance. Deux mois après, de nouvelles lettres augmentaient les privilèges énumérés par les articles ci-dessus 2, 3 et 4. (Donné par Charles V au bois de Vincennes, en mai 1371). Charles VI, à son tour, vidima toutes les lettres précédentes en confirmant les privilèges
tour, vidima toutes les lettres précédentes en confirmant les privilèges y contenus en faveur des consuls et habitants de Fleurance, de Sempuy et de La Sauvetat. (Donné à Paris, au mois de juillet 1396). Privilèges de Charles d'Albret. Lorsque Charles d'Albret fut mis par le roi Charles VII en possession du comté de Gaure, il fut amené, comme ses prédécesseurs, à donner aux habitants des lettres de confirmation de leurs franchises. Notre manuscrit est incomplet en ce qui concerne les privilèges donnés par Charles d'Albret aux Fleurantins. Le feuillet qui les contient donne simplement 13 articles de ces privilèges et
les contient donne simplement 13 articles de ces privilèges et non pas 20 ou 21, comme on l'a indiqué à tort. Il y a, en effet, dans notre manuscrit, une intercalation de feuillets qui a été la cause de cette méprise. Visiblement, le registre manuscrit de nos coutumes a perdu plusieurs de ses pages, notamment celles qui se réfèrent aux privilèges de Charles d'Albret. Par ce qui nous est conservé, par le désir manifeste, mais surtout par l'intérêt évident que la maison d'Albret avait de s'attacher les Fleurantins, — nous en verrons plus tard les raisons — il semble que
en verrons plus tard les raisons — il semble que ces privilèges devaient être des plus intéressants. Aussi est-on fondé à supposer qu'ils constituaient une longue suite de concessions apportant avec des libertés nouvelles, des adoucissements aux statuts déjà établis. De cette charte, malheureusement, nous ne possédons que le préambule avec le commencement de l'exposition des nouveaux privilèges (verso d'un feuillet), et la formule finale, (recto d'un autre feuillet). En voici l'analyse : À la requête des consuls et habitants de Fleurance qui veulent être gouvernés et défendus par Nous ou nos successeurs, nous accordons de notre autorité et plein
ou nos successeurs, nous accordons de notre autorité et plein pouvoir et par faveur spéciale, les privilèges et libertés ci-dessous écrits : I. Confirmation des privilèges. — En premier lieu, les Consuls et habitants de Fleurance continueront à jouir de tous les privilèges, libertés, usages, coutumes, donations et statuts à eux accordés par les rois d'Angleterre, les rois de France et les autres seigneurs de la ville. II. Amnistie. — Les crimes commis ou perpétrés jusqu'à ce jour par les Consuls et habitants de Fleurance, seront amnistiés sous la réserve du droit des parties lésées, exception faite des cas de
du droit des parties lésées, exception faite des cas de trahison, violences, meurtre ou incendie. III. Protection du comte. — Nous nous engageons à protéger contre tout dommage ou violence les consuls et habitants de la ville et à leur rendre justice selon tout notre pouvoir. IV. Exemption du service militaire. — Il n'y aura à Fleurance, ni ost, ni chevauchée, ainsi que les seigneurs précédents l'ont établi et les privilèges dont jouit la ville à ce sujet seront maintenus. V. Nous ne pourrons obliger aucun habitant de Fleurance à servir pour la défense de terre, en dehors des limites
servir pour la défense de terre, en dehors des limites du comté de Gaure, à moins que ce soit de son libre consentement. VI. Fourneaux particuliers. — Tout habitant aura droit de construire un four dans sa maison pour y cuire son pain, mais à charge, en ce cas, de payer à notre mandement, chaque année, 5 deniers tournois petits, à l'époque de la Toussaint. Il devra aussi refuser de cuire dans son four, le pain d'autrui, sous peine d'être privé du droit de construire et de posséder un four pour son usage. VII. Fourneaux du comte. — Cependant, tant
pour son usage. VII. Fourneaux du comte. — Cependant, tant que nos fourneaux ne seront pas édifiés pour assurer le service commun, chaque habitant aura la faculté de cuire son pain où il voudra, moyennant la redevance de 5 deniers tournois, payables à la Toussaint. Mais lorsque nos fourneaux seront établis et suffisants pour le service public, ceux qui n'auront pas de fourneau seront tenus de cuire leur pain dans les nôtres; ils seront alors exemptés de la redevance de 5 deniers. VIII. Foire. — Une foire annuelle pourra être établie à Fleurance; elle commencera en janvier, le jour de
établie à Fleurance; elle commencera en janvier, le jour de la fête de Saint Antoine et durera trois jours, à la condition de payer à nous ou à nos successeurs, les droits accoutumés de leude et de péage. Par faveur spéciale, tous ceux qui viendront à cette foire seront, pendant les cinq premières années, exemptés de ces droits. IX. Impôts spéciaux. Nous autorisons les consuls présents et à venir à établir un impôt, pour tout le temps qu'ils jugeront utile, sur la sortie des blés, la vente du poisson salé et celle des viandes du Maucousinat (male coquinati). Le produit
et celle des viandes du Maucousinat (male coquinati). Le produit de cet impôt devra servir aux réparations des fortifications de la ville et dans le cas de nécessité, cet impôt devra être appliqué en accord avec notre juge, notre procureur et notre receveur du comté de Gaure. Les consuls pourront prendre les arbres et le bois nécessaire à la réparation des fortifications de la ville, pourvu qu'il en soit référé à notre forestier ou à nos autres officiers de notre forêt du Ramier, et cela tant et toutes les fois que les consuls le jugeront utile. Les habitants de Fleurance
que les consuls le jugeront utile. Les habitants de Fleurance seront toujours gouvernés par Nous ou notre fils aîné et la ville, avec ses dépendances, restera dans notre domaine et ne pourra jamais être aliénée, ni en totalité, ni en partie. Les habitants sont exempts de toute espèce de péage ou leude sur notre terre et pendant deux années durant lesquelles rien ne pourra être exigé d'eux ; ils ne pourront, à ce sujet, être molestés ou poursuivis par aucun de nos officiers. Les habitants sont exempts de toute espèce de subside, imposition, gabelle; redevance, cabage et exaction pouvant nous
de subside, imposition, gabelle; redevance, cabage et exaction pouvant nous être dû, sauf les frais ordinaires, citations, émoluments dont il est fait mention et ils ne sont tenus de nous fournir quoi que ce soit, si ce n'est de leur libre volonté. Lesquelles donations, libertés, us et statuts concédés par Nous et que nous concédons par les présentes pour Nous comme pour nos successeurs, et ainsi, Nous jurons sur le livre Missel et la Croix touchés de nos mains. A cet effet, nous hypothéquons et obligeons tous nos biens meubles et immeubles présents et futurs, et, pour plus de sécurité,
et immeubles présents et futurs, et, pour plus de sécurité, nous apposons ici notre sceau. Fait et donné dans notre ville de Fleurance sur la pierre au blé, sous la maison commune (super petram bladorm, subtus domum commum) (18), le 5 septembre 1427. Etaient présents, nobles et puissants seigneurs Jean de la Motte (de Mota) et Bernard de Faudoas, chevaliers ; Barthélemy de Montesquiou, Gaston de Monlezun (Lugduno) Géraud de Galard, chevaliers ; Jean de Beaumont, seigneur de Tournecoupe ; Raymond de Sédilhac, seigneur de Saint-Léonard ; Pierre de Bernède, seigneur d'Andiran ; Guitard de Bezaudun, chevaliers ; noble Jean
seigneur d'Andiran ; Guitard de Bezaudun, chevaliers ; noble Jean de Valle (Vallarum), seigneur de Saint-Lary, noble Guillaume-Bernard de Galard, co-seigneur de Castelnau-d'Arbieu ; noble Guillaume de Montaut, co-seigneur de Castelnau d'Arbieu ; noble Guillaume d'Auban, licencié en lois, juge des appellations d'Armagnac ; noble Pierre de Saint-Martin, seigneur d'Arblade ; M. Pierre Jourdain, notaire de Condom et plusieurs autres témoins. Pour Monseigneur le comte : J. Letare. Plus tard, Charles VIII visa les lettres précédentes et confirme tous les privilèges y contenus en faveur des consuls et habitants de Fleurance. (Donné à Angers au mois de juin 1487). Enfin,
Fleurance. (Donné à Angers au mois de juin 1487). Enfin, François Ier confirme, à son tour, en faveur des habitants de Fleurance « les privilèges, franchises, libertés, droits, usages et coutumes dont ils et leurs prédécesseurs ont toujours joui et jouent encore de présent paisiblement... » Ces lettres sont incomplètes dans notre manuscrit. (A Suivre). Petite histoire des souvenirs de jeunesse et d'émigration du Chevalier Jean-Sixte d'Antras de Gardères (1785-1791) publiés avec une introduction, des notes et des appendices, PAR M. JEAN BARADA. Journal historique des faits qui eurent lieu à partir du 29 Décembre 1785 jusqu'au 29 Octobre 1791.
à partir du 29 Décembre 1785 jusqu'au 29 Octobre 1791. Georgette et Vandomois s'aimaient depuis longtemps. Des tracasseries avaient brouillé leurs deux familles, on ne se voyait plus. Mais mon frère et moi n'avions pas cessé nos rapports d'amitié avec Vandomois. Nous désirions amener une réconciliation. Je formais le projet de l'opérer. Il m'en souvient, on jouait la comédie de société à Mirande. Je proposais de mettre à l'étude une tragédie. J'en distribuai les rôles. Vandomois, ma sœur et moi en avions les nôtres. La situation de chacun de nous était parfaite. On se rendait tous les soirs aux répétitions,
était parfaite. On se rendait tous les soirs aux répétitions, on les prolongea beaucoup. Les scènes entre Georgette et Vandomois étaient souvent répétées. Enfin lorsque la pièce fut parfaitement étudiée elle fut donnée. Nous obtînmes le plus grand succès, mais le plus grand fut pour nous la réconciliation des deux familles. Les choses avaient marché tellement vite qu'on vint à parler sérieusement mariage. Ma sœur et Vandomois s'aimaient : il était bien naturel qu'ils vissent leurs voeux s'effectuer. Les articles du contrat de mariage furent arrêtés sur parole d'honneur. Mon frère et moi étions au régiment. Vandomois devait rejoindre le
frère et moi étions au régiment. Vandomois devait rejoindre le sien dans le mois de mai suivant. Notre futur beau-frère arrivé à Nancy aurait dû payer ses dettes comme il l'avait promis et convenu dans les articles déjà arrêtés de son futur mariage, il n'en fit rien ou du moins il ne les paya pas toutes comme nous le verrons dans la suite. Le voilà donc s'ennuyant beaucoup. Il désire abréger son retour. En conséquence, il écrit à M. le Duc du Chatelet de lui faire la faveur de les laisser partir avant l'époque de son congé. Son colonel apparemment
laisser partir avant l'époque de son congé. Son colonel apparemment n'était pas amoureux, il répond qu'il ne peut pas lui accorder cette grâce. L'été est bien long. Mais enfin le mois d'octobre arrive et voilà notre amoureux en route. À peine descendu de voiture je pense qu'on se rendit à Cornac. Se revoir après cinq mois d'absence ! Qu'on juge de l'émotion, de la joie de deux personnes qui s'aiment tendrement et qui dans quelques jours seront au comble du bonheur ! Ce moment ne se fait pas désirer longtemps, on le fixa au 6 novembre 1787. C'est donc ce
on le fixa au 6 novembre 1787. C'est donc ce jour-là que le contrat se passe et que la bénédiction nuptiale unit Georgette d'Antras et Henri de Vandomois. Nous arrivâmes, nous augmentâmes la joie des habitants du château. Nous quittons le château de Cornac, nous passons l'hiver à Mirande. Madame de Vandomois avait négligé l'appartement de sa belle-fille. Les jeunes mariés furent donc dans la douce nécessité d'accepter un logement et une entière hospitalité dans notre maison. Ils s'y trouvèrent si bien qu'ils ne s'occupèrent plus de chercher une autre résidence. La maison de mon père fut charmante, la meilleure
résidence. La maison de mon père fut charmante, la meilleure compagnie s'y réunissait journellement. J'avais à peine dix-sept ans à cette époque. À cet âge on n'engendre point mélancolie. L'hiver passa comme un songe. Le printemps nous rappela à nos régiments. C'est au mois de mai qu'il faut que nous soyons rendus dans nos garnisons. Les préparatifs se font et le jour de notre départ est arrêté. Nous fixons notre retour à Mirande au mois d'octobre suivant et toujours année 1788. Mon frère avait envévé sa démission par conséquent je pars avec Vandomois. Nous nous séparâmes à Paris ; il
pars avec Vandomois. Nous nous séparâmes à Paris ; il prit la route de Nancy et moi celle de Béthune. Mon beau-frère dut s'ennuyer beaucoup loin de sa jeune femme. Pour mon compte je m'amusais très peu, il me tardait de revenir à Mirande. Enfin voici l'époque de notre retour. Nous quittâmes nos garnisons, Vandomois m'avait gagné de vitesse. Il descend chez mon père ; où pouvait-il être mieux ? Trouver une fort bonne maison, ne pas se mêler des détails ennuyeux et coûteux, c'est ce me semble une douce existence. J'arrivai quelques jours après, je suis enchanté de notre
existence. J'arrivai quelques jours après, je suis enchanté de notre réunion, mais je crus m'apercevoir par la suite que mon frère ne pensait pas comme moi. Il séchait sur pied du désir de se marier et il craignait que la présence de la famille de son beau-frère dans la maison paternelle ne fut un obstacle à son projet. Au milieu de nos plaisirs un événement cruel vint nous accabler. Le 17 février 1789 notre père cessa de vivre. Sa mort nous fit verser bien des larmes. La perte d'un homme aussi vertueux, aussi délicat, aussi probe, fut sentie par tout
aussi vertueux, aussi délicat, aussi probe, fut sentie par tout le monde ; on partagea nos regrets ; ma mère était au désespoir. Notre père : « Nous, chevalier des Ordres du Roy, Lieutenant général de ses armées, colonel-lieutenant, inspecteur de son régiment d'Infanterie, permettons en cette dernière qualité à Monsieur de Vandomois, lieutenant en premier au Régiment de S. M. de se marier avec Mademoiselle d'Antras. À Nancy, ce 26 septembre 1788. Le duc de Chatelet ». DEUXIEME TRIMESTRE 1927. 139 Puis, vainement cherchions-nous à lui offrir des consolations : elle était inconsolable. La France était dans l'agitation à