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la bataille de samedi dernier. Ils appartenaient tant aux tribus dissidentes qu'aux tribus soumises. Nos officiers ont parfaitement reconnu des cavaliers et des fantassins enrôlés dans la mahalla de Moulay Rachid, ainsi que les cavaliers de Bou-Saad, ce sont les mêmes qui étaient venus à notre camp pour y exécuter des fantasias avec le chéikh Ben-Daoud. Les Zenata, une tribu qui avait pourtant promis fidélité, ont fourni de nombreux contingents. Il en avait été ainsi lors du dernier cours réunion tenue le 17 octobre. A Casablanca, aucun otage ne reste. On les a tous laissés partir sous prétexte d'aller rechercher
On les a tous laissés partir sous prétexte d'aller rechercher leurs familles. Voilà les plus manifestes résultats de notre confiance à la parole des tribus. -Les Monaulis qui ne s'étaient soumis qu'à la crainte des représailles d'Abd-ul-Aziz ont envoyé beaucoup de leurs samedi, attaque, nos reconnaissances se complotait depuis plusieurs jours. En somme, tous les Chaouls étaient représentés au combat du 19. La loyauté arabe est un mythe si vraiment nous désirons en finir, c'est par un coup de force que nous imposerons la paix. La rentrée Parlementaire A LA CHAMBRE Paris, 22. — La rentrée parlementaire s'est faite dans
CHAMBRE Paris, 22. — La rentrée parlementaire s'est faite dans le calme. A la Chambre, M. Frison, ponctuel, fait son entrée à deux heures précise. Il y a deux députés en séance. Nos conseillers entrant sans se presser. Le banc du gouvernement reste longtemps vide. Enfin, voici M. Maujan, le nouveau sous-secrétaire d'Etat à l'intérieur, qui fait aujourd'hui ses débuts. On le félicite. A gauche, M. Dujardin-Beaumetz cause légalement avec M. Sarrien. A 2 heures un quart, M. Clémenceau traverse en coup de vent l'hémicycle, il monte au fauteuil présidentiel s'entretenir avec M. Brisson. Tous ses collaborateurs, à l'exception de
s'entretenir avec M. Brisson. Tous ses collaborateurs, à l'exception de M. Guyot-Dessaignes retenu au Sénat, prennent place au banc des ministres. La salle s'emplit lentement. Voici MM. Ribot, Charles Baussen, Boni de Castellane, Groussau, Ferdinand Bisson, Jules Caillot. M. Jaurès n'est pas à son banc; son absence est très remarquée. On cherche des yeux M. Archimbaud, mais le jeune député de la Drôme n'est pas là. M. Légitimus, le député fantôme de la Guadeloupe, non plus. A 2 heures et demie, M. Brisson déclare la séance ouverte. Il donne lecture du décret convoquant les Chambres en séance extraordinaire. Discours de
du décret convoquant les Chambres en séance extraordinaire. Discours de M. Brisson Puis il prononce le discours suivant : "Messieurs et chers collègues, dans notre séparation, nos cœurs se sont unis dans des anxiétés communes. Les événements du Maroc, les catastrophes du Midi, nous ont fait sentir toute la puissance des liens de la solidarité nationale. Au Maroc, d'odieux massacres nous ont imposé d'inéluctables devoirs. Je suis certain d'interpréter vos sentiments en rendant hommage salut respectueux à ceux qui sont morts là-bas pour défendre la cause de l'humanité et de la civilisation. (Murmures à l'extrême gauche — Vifs applaudissements). En
la civilisation. (Murmures à l'extrême gauche — Vifs applaudissements). En votre nom, Messieurs, j'adresse aux officiers, sous-officiers, soldats de nos troupes de terre et de mer les remerciements de la nation. Dernière Heure 3 HEURES DU MATIN La guerre au Maroc De nouvelles tribus font leur soumission au général Drude Tanger, 22. — Le général Drude a télégraphié au Gouvernement qu'il a reçu la visite d'émissaires venant de la part de quelques tribus non encore pacifiées, et parmi lesquelles figuraient des éléments de la mahalla de Moulay Rachid, qui avait attaqué samedi dernier les troupes françaises, venues en reconnaissance du
attaqué samedi dernier les troupes françaises, venues en reconnaissance du côté de Taddert. Ces émissaires ont demandé de faire leur soumission au général Drude. Celui-ci a imposé ses conditions qui ont été acceptées. Les tribus doivent nous livrer leurs armes jeudi prochain. La mahalla, envoyée par le sultan, et qui est composée d'environ 1.500 hommes, est signalée à Fedala, à environ 25 kilomètres de Casablanca. Les négociations franco-espagnoles L'ACCORD RÈGNE ENTRE LES DEUX MINISTRES Tanger, 22. — Une dépêche de Madrid dément que M. Regnault doive céder la place à M. Lavigerie, ministre d'Espagne, qui va arriver sur le "Pelayo"
M. Lavigerie, ministre d'Espagne, qui va arriver sur le "Pelayo" le 25 à Rabat. Les deux ministres doivent régler ensemble avec le Sultan les questions communes, relatives à l'exécution de l'acte d'Algesiras. L'accord le plus parfait règne entre les deux ministres. On croit que le récent combat de Casablanca nous amènera à coopérer plus étroitement encore avec Abd-ul-Aziz contre Moulay-Hafid, pour notre propre défense. On rapporte que l'artillerie de Moulay-Hafid, non encore entrée en action, est servie et instruite par des déserteurs espagnols. Le général Lianteau à Rabat SON ENTRETIEN AVEC LE SULTAN Rabat, 22. Dimanche soir, à 6 heures
AVEC LE SULTAN Rabat, 22. Dimanche soir, à 6 heures le "Desaix", qui vient chercher le général Lianteau et sa suite, est arrivé, venant de Tanger. Il a tiré une salve de trois coups de canon. Vu l'heure tardive, aucune salve ne lui a été faite en échange; d'ailleurs le canon annonçant la fin du jeûne du Ramadam pour cette journée avait tonné, et tous les artilleries étaient partis prendre leur repas de nuit. Le général Lianteau, accompagné de ses officiers d'ordonnance et du ministre de France, a fait sa visite d'adieu au Sultan. L'entretien a duré trois quarts d'heure.
visite d'adieu au Sultan. L'entretien a duré trois quarts d'heure. Le Sultan a eu une parole aimable pour chacun des personnages présents à l'entrevue et leur a exprimé sa satisfaction d'être entré en relations avec eux." Le Sultan a parvenir les cadeaux d'usage : au général Liautey, un harnachement marocain pour son cheval, et aux officiers, des sabres et des poignards. LES PILLARDS D'ÉGLISES L'instruction Paris, 22. — M. Biot, sous-chef de la Sûreté à Paris, a reçu mardi après-midi de M. Cambours, juge d'instruction à Limoges, une commission rogatoire à l'effet d'entendre plusieurs antiquaires et collectionneurs parisiens. Ces personnes
à l'effet d'entendre plusieurs antiquaires et collectionneurs parisiens. Ces personnes seront entendues au cours de la journée de mercredi. Les protestations d'un antiquaire Clermont-Ferrand, 22.— M. Dufay, antiquaire, proteste contre les accusations de Faure, comme il proteste contre celles de Thomas. Il déclare qu'il ne connaît pas Faure ; qu'il ne l'a jamais vu, pas plus au sujet du vol de la Madone de la Sauvetat, qu'au sujet du vol de Solignac. Il attend, dit-il, avec impatience d'être confronté avec Thomas. Il ajoute qu'il n'a pas accompagné les deux complices dans leurs pérégrinations dans l'Auvergne et dans le Limousin. Relativement
dans leurs pérégrinations dans l'Auvergne et dans le Limousin. Relativement aux vols de Guéret, Dufay affirme n'avoir pas été dans cette ville depuis plus de dix ans. Informations Parlementaires À LA CHAMBRE NOS DÉPUTÉS S'OCCUPENT DE LA DISCUSSION DU BUDGET Paris, 22. — La courte séance, tenue mardi par la Chambre, n'a été marquée par aucun incident, ni par aucun fait saillant. Après une émouvante allocution du président de la Chambre, l'ordre du jour des prochaines séances a été réglé sans difficulté, conformément aux propositions gouvernementales. La Chambre a montré, par ses applaudissements comme par ses votes, qu'elle était, comme
par ses applaudissements comme par ses votes, qu'elle était, comme le président du Conseil, d'avis qu'il importait au plus haut point d'assurer le vote définitif du budget avant la fin de l'année. Il faut espérer que ces bonnes dispositions ne se démentiront pas, et que la Chambre voudra, une fois qu'elle l'aura abordé, poursuivre l'examen du budget sans désespoir. L'IMPÔT SUR LE REVENU La question de l'impôt sur le revenu ne reviendra en discussion qu'après le vote du budget, soit au début de la session prochaine. Il convient de faire remarquer qu'il en a été ainsi ordonné sans qu'aucune protestation
remarquer qu'il en a été ainsi ordonné sans qu'aucune protestation se soit fait entendre, même parmi les partisans les plus impatients de cette réforme. LES RETRAITES OUVRIÈRES La discussion de l'interpellation de M. Charpentier, député de la Loire, sur les retraites ouvrières sera discutée le 3e vendredi de novembre, à moins de changement dans l'ordre du jour. LA SURVEILLANCE DANS LES MUSÉES M. Engerand, député du Calvados, a retiré son interpellation relative à la surveillance dans les musées, mais il a décidé de présenter au cours de la discussion du budget des beaux-arts, une proposition tendant à rendre payante l'entrée
budget des beaux-arts, une proposition tendant à rendre payante l'entrée des musées, dans le cours de la semaine, sauf les jeudis et les dimanches. AU SÈNAT LE RACHAT DE L'OUEST Paris, 22. — La commission des finances, réunie sous la présidence de M. Magnin, a entendu un long exposé de la question du rachat du réseau de l'Ouest fait par M. Perrier, sénateur de la Savoie, dont la motion préjudiciable a été écartée par le gouvernement. Elle tendait à la réouverture des négociations avec les Compagnies. MM Leydet, sénateur des Bouches-du-Rhône, et Magnin ont fait observer à M. Perrier que
Bouches-du-Rhône, et Magnin ont fait observer à M. Perrier que la commission des finances est appelée à se prononcer uniquement au point de vue des conséquences financières de cette réforme et non point sur le côté technique du projet de rachat. Après ces observations, sur la demande de M. Perrier, une sous-commission a été nommée à l'unanimité pour étudier le projet. Elle est composée de MM. Poincaré, rapporteur général de la commission des finances ; Prevet, rapporteur du projet de rachat pour la commission des chemins de fer ; Gauthier, ancien ministre des travaux publics (Aude) ; Boudinot, rapporteur du
ancien ministre des travaux publics (Aude) ; Boudinot, rapporteur du budget des finances, et Perrier. La sous-commission se réunira jeudi, pour commencer son examen. LES RETRAITES OUVRIÈRES On a vu qu'au cours de la séance, M. Cuvinot, sénateur de l'Oise, avait été amené à donner au Sénat quelques renseignements sur les travaux de la commission chargée d'examiner le projet sur les retraites ouvrières. Le président de la commission a confirmé que le dépouillement des dossiers de l'enquête ouverte auprès des syndicats et Chambres de commerce, est aujourd'hui terminé. « Les réponses, a ajouté M. Cuvinot, se sont prononcées dans la
réponses, a ajouté M. Cuvinot, se sont prononcées dans la proportion des deux tiers contre le principe de l'obligation, et dans la proportion d'un tiers en faveur des cotisations facultatives. » En ce moment, la commission doit encore se procurer des renseignements sur le taux des salaires et sur le nombre des bénéficiaires éventuels des retraites ouvrières. Il espère que cette enquête s'effectuera avec une grande rapidité et que l'on pourra se mettre utilement à l'œuvre aussitôt après les fêtes de la Toussaint. Tempêtes Orages Inondations Dans le Gard Nîmes, 22. Le Vidourle subit une nouvelle crue, qui a inondé
22. Le Vidourle subit une nouvelle crue, qui a inondé les villages de Quissac, de Sauvès et de Sommières. Dans l'Hérault Agde, 22. Un épouvantable orage s'est déchaîné sur la ville. Des trains arrivent avec d'énormes retards. Les communications sont interrompues. Sur quelques lignes, les courriers et les journaux du jour manquent. On signale de Montpellier que des orages ont produit, la nuit dernière, causant de nouvelles crues qui ont déterminé l'arrêt du train sur les lignes de Paris-Lyon-Méditerranée, du Midi et d'intérêt local. Dans le Lot Cahors, 22. -Le Lot grossi inonde les voies ferrées. Le train arrivant de
Lot grossi inonde les voies ferrées. Le train arrivant de Carenville, allant à Cahors, a été bloqué par les eaux. Le chauffeur a été blessé. Dans l'Ardèche Largentière, 22. — Quatre maisons se sont effondrées. Deux maisons ont été détruites à Sauilhac. L'école libre de Saint-Laurent s'est écroulée, heureusement, après le départ des enfants. Dans la Var Toulon, 22. — Des orages, accompagnés de pluies d'une grande violence, sévissent depuis plusieurs jours et vont en augmentant d'intensité dans toute la région, de Draguignan à Toulon, et de Gap à Cannes. Les campagnes sont dévastées. Plusieurs villages sont inondés. Les dégâts
Les campagnes sont dévastées. Plusieurs villages sont inondés. Les dégâts sont considérables. Dans la Haute-Garonde Toulouse, 22. — La Garonne a une crue relativement importante. Les eaux ont envahi quelques rues basses. Il pleut doucement, mais sans cesse. À Valentine, près de Saint-Gall: Dans la Garonne est à une hauteur de 2 m. 50. Ses affluents grossissent. EN ESPAGNE NOUVELLES ALARMANTES Barcelone, 22. — Les nouvelles reçues de Lecce sont alarmantes. Des inondations se sont produites à la suite de la crue de la Sègre. On signale de Malaga que le Guadalmedina a subi une crue d'un mètre et demi.
le Guadalmedina a subi une crue d'un mètre et demi. On craint un nouveau débordement. LES DRAMES DE L’AIR La disparition du ballon «Fernández-Douré» ON CONSERVE QUELQUE ESPERANCE DE RETROUVER SA TRACE Bordeaux, 22. — À la suite de la disparition du ballon Fernández-Douré un habitant d'Aix-la-Chapelle a fait savoir qu'il avait vu un aérostat le 16 octobre, à huit heures du soir, planer au-dessus de la ville. L'Aéro-Club de France s'est d'autre part, chargé de faire une enquête d'après un graphique contrôlant la route suivie par le ballon. On estime que l'aérostat doit être parti vers le nord à
estime que l'aérostat doit être parti vers le nord à une vitesse qui devait être de quarante kilomètres à l'heure; deux heures après le départ. En effet, le ballon a été vu à Cognac, dans la Charente-Inférieure, à 9 kilomètres au-dessus de Saintes, le mardi 15, vers huit heures du soir. C'est donc au nord de cette ville que les recherches se poursuivent. À l'Aéro-Club de l'Ouest, on déclare en effet, que les aéronautés ne se seront pas laissés entraîner vers les fêtes de la Gironde, et qu'ils ont pu trouver une direction dans l'intérieur des terres, ce qui laisserait
trouver une direction dans l'intérieur des terres, ce qui laisserait aujourd'hui un espoir de les retrouver. L'Aéro-Club du Sud-Ouest conservera encore huit jours d'espoir : passé ce délai, il les considérera comme perdus. Nouvelles du Jour EN FRANCE Marseille, 22. — Le Conseil général des Bouches-du-Rhône a déposé un vœu demandant au Parlement d'entrer rapidement dans la voie des réformes fiscales et sociales, promises à la démocratie. Le Conseil a adressé à M. Herriot ses plus vives félicitations pour son attitude et ses déclarations si énergiquement républicaines et patriotes. — Paris, 22. — Le président de la République a reçu
Paris, 22. — Le président de la République a reçu mardi après-midi M. Litvinov, ministre des affaires étrangères de Russie. — Besançon, 22. — L'accord étant réalisé entre patrons et ouvriers monteurs de boîtes en fer, la grève est terminée. — L'Argentine, 22. — La maison de M. Vallier, âgé de 80 ans, s'est écroulée. M. Vallier a été très grièvement blessé. — Alençon, 22. — La cour d'assises de l'Orne a condamné à 10 ans de travaux forcés le sieur Vélie, cultivateur de Saint-Fraimbault-sur-Pisse, coupable d'avoir tué sa mère à coups de sabot. — Orléans, 22. — Dans l'accident
à coups de sabot. — Orléans, 22. — Dans l'accident de Niort, en vendée, il y a eu un tué et cinq employés de trains peu grièvement blessés. — Versailles, 22. — M. Robert Esnault-Pelterie a procédé à 4 heures du soir, à Boucret, près de Versailles, devant quelques personnalités, à une expérience d'aviation avec un aéroplane dont il est l'inventeur. Au cours d'un essai, l'appareil, après s'être élevé à trois mètres de hauteur, a parcouru une distance de 150 mètres, puis est redescendent doucement. — Paris, 22. — Dans l'affaire de la fusillade du Bourget, contre le patronage de
l'affaire de la fusillade du Bourget, contre le patronage de rabbin Fiermery, la cour d'assises de la Seine a rendu un arrêt aux termes duquel ont été condamnés : Allard, à 7 ans de réclusion et un franc de dommage et intérêts à payer à la partie civile ; Gliuiev et Colas, chacun à 5 ans de réclusion. — Paris, 22. — Dans une séance tenue ce soir, la Fédération des commerçants détaillants de France a adopté une motion, demandant l'annulation libérale de la loi sur le repos hebdomadaire et une amnistie complète pour toutes les condamnations résultant de poursuites
une amnistie complète pour toutes les condamnations résultant de poursuites administratives engagées par l'administration, repoussant les détails et le principe d'un impôt sur le revenu, et demandant au Parlement de ne pas adopter les dispositions nouvelles concernant le mode de taxation des revenus du commerce et de l'industrie; adopté par la commission de la Chambre. — Toulon, 22. La plupart des portes de l'arsenal de Toulon, entre Le Castelnaudary et Millau, ont été trouvées ouvertes cette nuit. On croit qu'il s'agit d'une négligence de service. Les autorités maritimes ont ordonné des recherches. L'ÉTRANGER Copenhague, 22. — Au ministère des affaires
des recherches. L'ÉTRANGER Copenhague, 22. — Au ministère des affaires étrangères, Herr von Neuberg a déclaré inexacte la note diplomatique lue à la presse par M. Fournier, selon laquelle le tarif douanier serait modifié en faveur des produits français qu'aux produits allemands. Rome, 22. — L'Église d'Ascoli, par ordre du Saint-Siège, a démis de ses fonctions Mgr Cantarelli, directeur du séminaire, à cause de ses opinions libérales. Tous les professeurs du séminaire ont démissionné. Hier, la foule a manifesté dehors le palais épiscopal. Nashville (Tennessee), 22. — Le président Roosevelt a prononcé un discours dans lequel il a répété que
a prononcé un discours dans lequel il a répété que la politique qu'il représente n'était pas responsable du désordre du marché financier. Le président Roosevelt a déclaré qu'il ne modifierait en rien sa politique. Clémenceau intervient Le Ministre des finances dépose un projet de loi portant ouverture de crédits extraordinaires pour venir en aide aux victimes des inondations. Le projet de loi est renvoyé à la commission du budget. M. Se Présidant appelle la Chambre à régler son ordre du jour. Il donne lecture des interpellations parvenues à la présidence depuis la clôture de la session ordinaire. Le Président du
depuis la clôture de la session ordinaire. Le Président du Gouvernement – Il me semble que ce qu'il y a de plus urgent c'est de discuter le budget afin qu'il soit voté en temps utile, et que nous évitions ainsi les douzièmes provisoires (Très bien !). La Chambre pourrait discuter lundi les crédits supplémentaires urgents et commencer mardi la discussion du budget. Jeudi elle pourrait aborder la loi sur la dévolution des biens. M. Lasies – Ce sera brevet. Le Président du Conseil, – Puis viendraient les lois sur les conseils de guerre et sur le statut des fonctionnaires M.
conseils de guerre et sur le statut des fonctionnaires M. Vaillant. – Et l'impôt sur le revenu ? Le président du Conseil – La discussion de l'impôt sur le revenu commencera au mois de Janvier. C'est un ajustement de deux mois imposé par les circonstances. Quant aux interpellations, le gouvernement s'en rapporte à la Chambre pour fixer l'ordre de leur discussion. Cependant, il y en a une qui importe de discuter avant les autres, c'est celle sur le Maroc. (Applaudissements) M. Lasies – M. Clémenceau a parlé de l'réforme des conseils de guerre. Il passera du temps de l'eau sous
conseils de guerre. Il passera du temps de l'eau sous le pont de la Concorde avant que le projet du gouvernement soit voté. (Rires.) Je demande que la Chambre accorde un tour de laveur aux interpellations déposées par M. Gaultier de Clagny et moi sur l'état de la presse nationale. L'opinion publique a été émue par les révélations de M. Humbert. M. Humbert annonce dans son Livre qu'il est prêt à apporter la preuve de ses accusations. M. Clemenceau et le général Picquart doivent au pays de s'expliquer, je demande que l'on discute mon interpellation vendredi. Le président du Conseil
que l'on discute mon interpellation vendredi. Le président du Conseil – Le gouvernement n'y voit pas d'opposition. diverses – Et l'interpellation sur le Maroc ? Pichon. Je espère que je pourrai faire distribuer un Livre jaune sur le Maroc dans les derniers jours du mois. La Chambre pourrait attendre la distribution avant de discuter l'interpellation. Si elle veut discuter, le gouvernement est à sa disposition. C'est donc une date prévue. Je propose le premier vendredi, qui suit les vacances de novembre. Paul de Chanal déclare qu'il n'y voit pas d'opposition. Finalement la discussion est fixée au premier vendredi de novembre.
Finalement la discussion est fixée au premier vendredi de novembre. M. Chαρpentier. Et l'interpellation des retraites ouvrières ? Je demande une date rapprochée. M. Viviani demande l'inscription de cette interpellation après celle du Maroc. La chose est entendue... M. Girard trouve que, dans le plan de travail proposé par M. Clemenceau, on fait trop peu de place aux interpellations. M. Clemenceau semble demander que le vendredi seul soit consacré aux interpellations. C'est trop peu. M. Bertinoux, président de la commission du budget, insiste pour que le vendredi seul soit réservé aux interpellations. On décide de discuter lundi les crédits supplémentaires,
aux interpellations. On décide de discuter lundi les crédits supplémentaires, mardi le budget. Voix : Et les rapports ? M. Willm, revenant sur l'ordre du jour, demande qu'on discute une interpellation sur l'expulsion de Pablo d'Iglesias. Mais il est battu. La séance est levée à 2 heures 55. Séance jeudi à deux heures pour discuter la dévolution des biens. AU SENAT Comme de coutume la reprise des travaux parlementaires s'est effectuée de la façon la plus calme par une séance de pure forme, à laquelle assistaient une centaine de sénateurs, parmi lesquels M. Magnin, que son état de santé avait
parmi lesquels M. Magnin, que son état de santé avait tenu éloigné du Luxembourg pendant toute la session ordinaire ; MM. Combes, Bourgeois, Rouvier, Loze, D'Aunay, notre ambassadeur à Berne. La séance est ouverte à 2 heures un quart, sous la présidence de M. A. Dubost, qui prononce l'éloge funèbre des membres de la haute Assemblée, décédés au cours des vacances et adresse à leurs familles les condoléances du Sénat. Hommage à nos soldats La Président termine ainsi son allocution prononcée au milieu de la respectueuse attention du Sénat. « Il nous reste encore, Messieurs, un double devoir à remplir.
Il nous reste encore, Messieurs, un double devoir à remplir. Le Sénat voudra envoyer le patriotique hommage qui lui est si légitimement dû à notre vaillante armée qui soutient sans défaillance sur les bords d'Afrique l'honneur de notre drapeau. » Il voudra aussi témoigner à ceux de nos concitoyens si cruellement éprouvés par le coup des inondations, de nos sentiments de profonde part que nous prenons au malheur qui frappe. (Vifs applaudissements) UNE INTERPELLATION M. Gauley demande à interroger le président du Conseil sur la politique générale et en particulier sur les affaires du Maroc. M. Clémenceau étant retenu à
sur les affaires du Maroc. M. Clémenceau étant retenu à la Chambre, le Sénat décide, d'accord avec M. Cuython, ministre de la justice que, mardi prochain, on fixera la date de la discussion de cette interpellation. Las des débits de boissons La loi sur la réglementation des débits de boissons est inscrite à l'ordre du jour de la prochaine séance. LES RETRAITES OUVRIÈRES M. l'invité la commission des retraites ouvrières à commencer ses travaux. M. Cuvitot, président de cette commission, explique que ses collègues et lui ont fait déjà pleine de besogne. Il peut donc donner l'assurance au Sénat que