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de M. Bignon (vice-président). La séance est ouverte à midi un quart. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de budget pour, 1842 (dépenses). La délibération continue sur le ministère de la marine (sec. vice colonial). M. Isambert s'élève, au milieu du bruit des conversations particulières, contre les prétendus abus qui se passent dans nos colonies. Revenant sur l'ordonnance de 1840, il dit que cette ordonnance n'a reçu qu'une exécution très incomplète. La plupart des colons se sont opposés aux visites domiciliaires qu'elle prescrivait. Il y en a qui sont allés jusqu'à prétendre que cette ordonnance
en a qui sont allés jusqu'à prétendre que cette ordonnance est illégale. Aussi les excès sont toujours croissants. Des documents officiels constatent qu'à la Martinique et à la Guadeloupe il existait encore des cachots. (De toutes parts) Assez! assez! Aux voix! Une voix: Donnez votre discours au Moniteur. M. Isambert insiste pour continuer et continue malgré les marques d'impatience ou de répugnance qui accueillent chaque phrase qu'il prononce. Il termine en demandant que des ordres soient donnés pour la suppression des cachots. M. Duperré, ministre de la marine Le préopinant devrait savoir mieux que personne que des ordres ont été
devrait savoir mieux que personne que des ordres ont été donnés pour que les cachots fussent supprimés. L'ordonnance de 1840 n'a pas d'autre but. M. Jollivet La chambre n'ayant pas voulu entendre M. Isambert je n'insisterais pas pour lui répondre si ses paroles ne devaient être consignées au Moniteur, reproduites dans les journaux et arriver jusqu'aux colonies; À côté d'attaques injustes et calomnieuses, il faut qu'oise la défense. M. Isambert s'est attaqué d'abord aux conseils coloniaux. Il les accuse d'oppresser les hommes de couleur, de les charger d'impôts. Le conseil colonial de la Martinique vient de supprimer l'impôt personnel qui
colonial de la Martinique vient de supprimer l'impôt personnel qui pèse principalement sur les hommes de couleur. Voilà ma réponse. M. Isambert accuse les conseils coloniaux d'avoir réduit l'impôt sur les sucres, à la sortie. Les conseils coloniaux ont eu raison de le réduire, dans la position désespérée que leur a fait l'ajournement de la loi des sucres. M. Isambert représente les conseils coloniaux comme les dilapidateurs des caisses de réserve. La caisse de réserve de la Martinique était en 1830 de 2,230,000 fr. Elle était réduite à rien lors de l'institution des conseils coloniaux en 1833. La caisse de
de l'institution des conseils coloniaux en 1833. La caisse de réserve de la Guadeloupe était, en 1830, de 1,315,800 fr. En 1833, elle était réduite à des créances sans valeur. Les accusations de M. Isambert, relativement à l'exécution de l'ordonnance du 5 janvier 1840, ne sont pas plus heureuses. 1. Les colons se sont opposés à cette ordonnance, parce qu'elle viole leurs droits, parce qu'elle diminue l'autorité morale du maître, parce qu'elle le constitue dans un état perpétuel de prévention, parce qu'elle permet des visites domiciliaires qui ne devraient être autorisées qu'en cas de crimes ou délits. Mais il résulte
autorisées qu'en cas de crimes ou délits. Mais il résulte de l'exposé sommaire publié par M. le ministre de la marine, que les colons ont pour les noirs la bienveillance la plus paternelle; et entre autres preuves je citerai le discours du gouverneur de la Martinique, du 5 janvier 1842, dans lequel on lit «Les véridiques rapports des magistrats constatent les soins bienveillants des maîtres envers leurs esclaves. Livrés à la publicité; ces rapports rendront plus notoires encore les améliorations qui se sont introduites dans le régime des ateliers; ils détruiront d'injustes préventions, et seront la réfutation la plus complète
détruiront d'injustes préventions, et seront la réfutation la plus complète qu'on puisse opposer aux calomnies dont les colonies ont été trop souvent l'objet. M. Isambert, nouvellement épris d'un beau zèle religieux, vient de gourmander les colons sur leur refus de construire des chapelles, sur leur indifférence en matière de religion en ce qui concerne les esclaves. Je lui réponds encore avec l'exposé sommaire et avec les rapports qui établissent que les colons font tout ce qu'ils peuvent pour décider leurs esclaves à suivre les offices et les instructions religieuses, mais souvent sans succès. Ils ne pensent pas qu'ils doivent employer
souvent sans succès. Ils ne pensent pas qu'ils doivent employer la prison et les châtiments corporels pour les y contraindre. Il. Isambert penserait-il autrement, et pousserait-il jusqu'au compelle intrare son zèle de néophyte ? Comment se fait-il que la tolérance du maître ne trouve pas grâce auprès de M. Isambert et de ses amis, qui, il y a peu de jours, dénonçaient l'archevêque de Paris parce qu'il avait osé demander que l'on exécutât la loi du 22 novembre 1814, qui prescrit la célébration des fêtes et dimanches ? M. Isambert vient d'exhumer de vieilles histoires qu'il tient de la fougueuse
vient d'exhumer de vieilles histoires qu'il tient de la fougueuse correspondance de ses correspondants d'outre-mer et notamment d'un conseiller à la cour royale de la Guadeloupe, condamné par la compagnie à une peine disciplinaire pour compte-rendu infidèle des débats d'une cour d'assises. M. Isambert, c'est là une personnalité ! M. Jollivet : Non, monsieur, c'est une vérité fondée sur un arrêt de la cour. Quant à vos histoires de cachots, le ministre de la marine vient de vous déclarer que vous entreprenez des histoires anciennes, qu'il n'existait plus de cachots dans les colonies. Vous avez voulu, monsieur Isambert, terminer par
dans les colonies. Vous avez voulu, monsieur Isambert, terminer par un morceau dramatique, et vous avez avoulu dénoncer la barbarie d'un maître qui aurait couvert la face de deux esclaves avec un masque de fer cadenassé. L'histoire du masque de fer. Heureusement, je puis vous le dire, j'en trouve le secret dans la correspondance de M. le gouverneur de la Guadeloupe, qui blâme le zèle du procureur du roi de Marie-Galante; et qui explique au ministre de la marine que le masque de fer avait été employé par le maître pour empêcher ses esclaves, atteints d'une maladie d'estomac, de manger
pour empêcher ses esclaves, atteints d'une maladie d'estomac, de manger de la terre, ce qui arrive souvent aux colonies dans ces sortes d'affections morbides. Ainsi, monsieur Isambert, vous avez le talent de convertir en crime un acte d'humanité ! À bien dire cela donc. (De toutes parts : Très bien ! très bien ! Aux voix !) Les divers chapitres relatifs aux dépenses coloniales sont adoptés sans discussion. M. Adguis demande si on s'est occupé de la délimitation de la Guyane française et du Brésil. Il demande également des explications sur les prétentions de l'Angleterre relatives à la délimitation du
sur les prétentions de l'Angleterre relatives à la délimitation du Sénégal. M. Guizot, ministre des affaires étrangères, dit que la négociation relative à la délimitation de la Guyane française et du Brésil a été transportée à Paris, où elle se continue activement entre le ministre du Brésil et un plénipotentiaire français spécialement désigné à cet effet. Quant aux prétentions de l'Angleterre relatives au différend de Porteboull, M. le ministre déclare que la France continue à les repousser. Les divers chapitres du ministère de la marine, relatifs aux travaux extraordinaires, sont adoptés sans discussion. M. le ministre des finances. M. Rillandière
adoptés sans discussion. M. le ministre des finances. M. Rillandière prend la parole sur le chapitre relatif à la cour des comptes, et se plaint qu'aucune condition ne soit exigée pour être admis à la cour des comptes. Cet état de choses donne lieu à un abus déplorable, qui se reproduit fréquemment, qui consiste de la part des titulaires à vendre leurs sièges aux candidats qui se présentent. M. D'Esmenard-Desgiraud, ministre des finances : Mon opinion est conforme à celle du préopinant, en ce qui concerne les conditions d'admission à la cour des comptes. Cette juridiction est assez élevée pour
la cour des comptes. Cette juridiction est assez élevée pour qu'on ne puisse s'y introduire sans présenter de sérieuses conditions d'aptitude. J'ai toujours eu cette opinion, et, comme ministre, je m'efforcerai de la faire prévaloir dans un objet de loi. Quant aux traités qui seraient passés entre les titulaires et les candidats, j'ai peine à croire que de pareils traités aient jamais été faits, j'ai peine à croire que l'autorité souveraine les ait sanctionnés. Pour mon compte, comme ministre, je ne les ai jamais autorisés, je ne les autoriserai jamais. (Approbation.) Tous les chapitres du ministère des finances sont adoptés
(Approbation.) Tous les chapitres du ministère des finances sont adoptés sans donner lieu à aucune observation importante. La délibération s'ouvre sur la quatrième partie du tableau A relative aux frais de régie, de perception et d'exploitation des impôts du revenu public. Un grand nombre de chapitres sont adoptés sans discussion. M. le vicomte de Panat propose une réduction de 6,000 fr. sur le chapitre relatif au personnel des douanes. Cet amendement, combattu par M. Magnié de Saint-Denis et M. le rapporteur, n'est pas adopté. Le chapitre est adopté. MM. Vavin et Cunin-Gridaine, ministre du commerce, échangent quelques observations sur le
et Cunin-Gridaine, ministre du commerce, échangent quelques observations sur le chapitre relatif au matériel de la même division. M. Desmoulines de Giteré rappelle la promesse qu'avait faite à la dernière session le ministre de l'agriculture de résoudre promptement la question de la taxe au poids sur les bestiaux à l'entrée des grandes villes. Le Conseil général de l'agriculture et les conseils des départements se sont prononcés pour ce mode de percepction. Il attribue ce délai, très préjudiciable aux producteurs, à la population tout entière, aux lenteurs que le conseil municipal de Paris apporte à l'examen de cette question. Le tarif
de Paris apporte à l'examen de cette question. Le tarif de l'octroi de Paris a été réglé pour la première fois par la loi du 17 vendémiaire an VIII. Par une de ses dispositions, les voitures particulières étaient exemptées à l'entrée de Paris et vous avez jugé en 1832 que pour abolir cette immunité concédée par la loi, une loi était nécessaire. Mais la loi de vendémiaire an VIII contenait une autre disposition bien plus intéressante, bien plus importante. Cette disposition, est aujourd'hui négligée, inconnue, dans l'exécution, et pourtant elle n'a jamais été abolie, ni par loi, ni par décret,
n'a jamais été abolie, ni par loi, ni par décret, ni par instruction ministérielle ou préfectorale. Je ne sache pas qu'il y ait nulle part une ligne écrite contre cette disposition. (Aux voix! aux voix !) Parlamento Ideologia an VIII; la carne a mano non deve superare 1,5 kilogrammi, quando è portata dall'abitante stessa, è esente da ogni diritto. E' bene, io dichiaro, e l'avverto al signor ministro delle finanze che questo articolo della legge non è mai stato abrogato, ne riceve più solo esecuzione imperfetta, limitata, arbitraria. Forse la camera dei deputati non può preoccuparsi di un oggetto più
camera dei deputati non può preoccuparsi di un oggetto più importante di quello di cui io l'entretengo in questo momento. Questa fissazione di un chilo di carne accordata alla povera ménagere che si prende la fatica di andare a cercarla fuori di Parigi, e di riportarla, non ha nulla d'arbitrario. È la necessità, per un giorno, di quattro persone, numero medio della famiglia; è per ciascuna di loro un mezzo litro di zucchero. Nell'attuale stato di cose, voici come vanno le cose. So che la tolleranza è maggiore a certi uffici dell'octroi che toccano ai quartieri più poveri. Ma in
uffici dell'octroi che toccano ai quartieri più poveri. Ma in altri si esige il diritto per ogni chilo, e si accorda in franchigia solo di frazioni riarpite. Beh, ho pensato che questa fissazione di 1 chilo non è niente arbitraria. È il posto al fuoco della famiglia, che la nutre, che la riunisce. (Alzo la voce! Alzo la voce!) Io chiedo che la disposizione citata sia messa in esecuzione a partire domani, a tutte le barriere di Parigi; altrimenti non si apporterà qui un testo contrario e allora si discuterà. (Alzo la voce! Alzo la voce! Si votano senza discussione
(Alzo la voce! Alzo la voce! Si votano senza discussione alcuni capitoli.) Il relatore fa conoscere, a proposito del capitolo 54, relativo alle contribuzioni dirette, che il signor ministro delle finanze ha chiesto, per una lettera del 28 maggio, un'augmentazione di creativi di 562,000 fr. Questa richiesta non è regolare; sarebbe dovuta essere presentata in un progetto di legge, ma in ragione dell'epoca avanzata della sessione, il ministro non ha potuto seguire un'altra marcia di quella che ha seguita. Il capitolo è approvato con questa aumentazione. Tutti gli altri capitoli della quarta sezione sono successivamente approvati dopo alcune osservazioni di
della quarta sezione sono successivamente approvati dopo alcune osservazioni di M. Monhier de la Sizeranne, sul capitolo relativo ai posti. Prima di procedere all'art. 1, il signor presidente mette successivamente agli voti i diversi capitoli del budget particolare delle spese della Camera, che si elevano a 722,000 fr. M. le marquis de Montaigu chiede che vengano prese disposizioni relative all'albergo della Presidenza. HALLEZ risponde, al nome della commissione di contabilità, che il governo ha promesso di presentare un progetto di legge a questo effetto nella prossima sessione. M. AUGUSTIN: Noi spuntono le cose per fare le affari del paese; noi
spuntono le cose per fare le affari del paese; noi parliamo e discutiamo meglio (Ride ironico.) Sarebbe conveniente che la disposizione su questa sala fosse favorevole all'esercizio della parola. Beh! Il arriva spesso, e un gran numero di membri non intendono i più semplici articoli letti sulla tribuna. C'è da dire che questa sala è costruita secondo delle regole completamente contro quelle dell'acustica. Al posto di queste colonne di queste decorazioni di marmo, sarebbero dovuti essere usati dei rivestimenti in legno, che avrebbero reso la voce molto più sonora. Io raccomando questa osservazione a MM. i questori. M. le général
raccomando questa osservazione a MM. i questori. M. le général ildefonse Ma ciò non riguarda i questori. M. MONTAIGU: Beh! Io la raccomando ai ministri. Tali sono le sole osservazioni alle quali dà luogo il voto successivo dei diversi capitoli del budget della camera. Tutti i capitoli del tableau A essendo stati successivamente votati, il primo paragrafo dell'art. 1, al quale si riferisce questo tableau, è messo agli voti e approvato. Apre un credito di 1,358,537 fr. Prima di mettere agli voti, il secondo paragrafo dell'art 1 rM., il presidente fa votare capitolo per capitolo il tableau B, che si
fa votare capitolo per capitolo il tableau B, che si riferisce a questo paragrafo. M. VAIOUT chiede la parola sul capitolo relativo all'ufficio stampa. Si stupisce che in questo momento si abbia recentemente stampato delle pubblicazioni dirette contro il ministero della marina, e ne chiede la causa a M. le direttore dell'ufficio stampa. M. LE BRUN risponde che ha la certezza che nessun'opera è stampata all'ufficio stampa, che non le sia stata indirizzata dai diversi ministeri. M. TATOU: Ma come si fa che il ministero della marina vi abbia acquistato delle brochures dirette contro il ministero della marina? (Ride ironico.)
delle brochures dirette contro il ministero della marina? (Ride ironico.) M. Le BRUN fa segno di non conoscere la causa.) Il secondo paragrafo dell'art. 1 è approvato. Apre un credito di 19,781,192 franci. Tutti gli altri sono successivamente approvati senza discussione. M. ACCIS chiede di ritirare tre o quattro articoli aggiuntivi che aveva proposto. M. il marquis DE LABORCONDE insiste perché l'amendamento che ha proposto sia approvato. Esso consiste in un articolo aggiuntivo, il testo di cui è il seguente: "Un progetto di legge sarà presentato nella sessione prossima, per regolare." l'organisation de l'administration des haras et le service général
regolare." l'organisation de l'administration des haras et le service général de la remonte de l'armée. Cet amendement n'est pas adopté. La chambre passe au scrutin sur l'ensemble du projet. En voici le résultat : Nombre des votants. 279 Majorité absolue. 140 Boules blanches. 209 Boules noires. 10 La chambre a adopté. M. AUSSU propose de retirer de l'ordre du jour le projet de loi relatif aux conseils coloniaux. M. DE LACROIX insiste pour le maintien à l'ordre du jour. Le projet est retiré de l'ordre du jour. La suite de l'ordre du jour appelle la discussion d'un projet de loi
l'ordre du jour appelle la discussion d'un projet de loi portant demande d'un crédit de 296,000 fr. pour l'achèvement du Palais de Justice de Rouen. Les trois articles de ce projet ayant été successivement adoptés sans discussion par assis et levé, il est procédé au scrutin sur l'ensemble : il est annulé pour cause d'insuffisance du nombre des votants. La séance est levée à 6 heures. Ordre du jour du mardi 31 mai 1842. À midi, séance publique. Reprise du scrutin sur la discussion des projets de loi d'intérêt local. Discussion des projets de loi suivants : Projet de loi
Discussion des projets de loi suivants : Projet de loi portant demande d'un crédit pour l'achèvement du Palais de Justice de Rouen; Relatif aux chemins de fer de Bâle, de la Teste et de Versailles; Relatif au chemin de fer du Havre; Relatif à la réimpression des œuvres scientifiques de feu M. de Laplace; Relatif à la célébration du 12e anniversaire de Juillet; Relatif à un report de crédit sur l'exercice 1843, pour la décoration de la Chambre des pairs; Relatif à la prorogation du privilège de la banque de Rouen; Relatif à la prorogation des lois concernant les étrangers
Rouen; Relatif à la prorogation des lois concernant les étrangers réfugiés en France; Portant demande d'un crédit pour dépenses relatives à la télégraphie de nuit; Du budget des recettes pour 1843. Œuvres et faits divers. Paris. Les diverses brigades du corps d'opération sur la Marne sont déjà toutes groupées sur les points de réunion qui leur ont été assignés. LL. AA. RR. les ducs d'Orléans et de Nemours quitteront prochainement Paris pour visiter successivement toutes les troupes dont ils ont le commandement. Les princes commenceront leur tournée d'inspection par les garnisons de Givet, Mézières, Verdun et des autres places de
garnisons de Givet, Mézières, Verdun et des autres places de la Meuse. Ils se rendront ensuite au camp de Saint-Omer, et emploieront le mois de juillet à visiter Metz, Nancy, Lunéville et Strasbourg. Le mouvement de concentration des troupes commencera aussitôt et se fera dans la première quinzaine d'août. Les obsèques de M. Aguado ont eu lieu aujourd'hui à midi, dans l'église Notre-Dame-de-Lorette. Le portail et l'intérieur de l'église étaient magnifiquement tendus de noir, ainsi que celui de la maison mortuaire. Les membres de la famille et un grand nombre de personnes les plus notables dans la finance, la banque,
de personnes les plus notables dans la finance, la banque, le haut commerce, suivaient le char, pompement orné et trainé par six chevaux caparaçonnés. Les cordons étaient tenus par M. le duc de Decazes, le président Delacroix, le général Saint-Martin; et le duc de Murillo, grand d'Espagne. Après la cérémonie funèbre, le convoi s'est mis en marche pour le cimetière de l'Est, où les restes mortels de M. Aguado ont été déposés dans le tombeau, construit pour sa famille. Vendredi, 3 juin, à deux heures de l'après-midi, il sera procédé par M. le juge de paix du 9e arrondissement, un
par M. le juge de paix du 9e arrondissement, un tirage au sort des officiers, délégués, sous-officiers et brigadiers qui, conformément à la loi, seront appelés à composer pendant six mois, le nouveau jury de révision de la légion de cavalerie de la garde nationale de Paris. M. le cardinal de Bonald, archevêque de Lyon, est arrivé à Rome le 17 mai, et a été reçu aussitôt en audience particulière par le Saint-Père. Amérique (Mexique). Le résultat des élections générales ayant donné l'avantage au parti républicain, Santa Anna se propose, dit-on, de dissoudre le congrès. Il annonce le projet d'organiser
dit-on, de dissoudre le congrès. Il annonce le projet d'organiser une armée considérable, et d'emprunter 14,000,000 de dollars (76 millions de fr.), en donnant l'état de Californie en garantie. Une grande anarchie règne dans l'Amérique centrale. Angleterre.– Londres, 27 mai.– À la fin de la séance de la chambre des communes, M. C. Buller a proposé d'ordonner une enquête sur certains actes de corruption électorale qui se rattachent aux élections qui ont eu lieu à Bridgwater, au mois de juin dernier. Cette motion a été adoptée à une majorité de 157 voix contre 37. Autriche.– Vienne, 22 mai.– Le contrat
157 voix contre 37. Autriche.– Vienne, 22 mai.– Le contrat de mariage entre l'empereur du Brésil et la troisième sœur du roi de Naples, est déjà conclu par les plénipotentiaires brésiliens. Un employé de l'ambassade brésilienne à notre cour partira prochainement pour Rio-de-Janeiro, porteur du traité. Russie.– Odessa, 10 avril. Le gouvernement vient de décider que les opérations militaires contre les montagnards du Caucase seraient poussées avec vigueur et que les garnisons des forts situés sur la ligne du Kouban et sur le littoral de la mer Noire recevraient un renfort de 20,000 hommes. On prétend que une partie des
renfort de 20,000 hommes. On prétend que une partie des tribus du Caucase, voisines de la rive gauche du Kouban, avaient fait leur soumission. D'un autre côté, on prétend que le vieux Hadji-Dakhur, chef très influent, et Hassan-Bey ont adressé un appel énergique aux montagnards indépendants et organisent des moyens de résistance sur une grande échelle dans les provinces de Schapsak et Gudsau, contre lesquelles les Russes dirigeront probablement leurs premières attaques. Le maréchal Marmont, qui depuis la résolution de juillet a fixé sa résidence à Vienne, avait conçu le projet de faire un voyage scientifique dans le Caucase et
projet de faire un voyage scientifique dans le Caucase et d'accompagner l'expédition russe à l'effet d'explorer ce pays. Plusieurs jeunes naturalistes devaient se joindre à lui. Le maréchal avait sollicité l'autorisation du cabinet de Saint-Pétersbourg, mais elle lui a été refusée. Suisse. Le grand conseil argovien a rejeté, dans sa session qui vient d'être close, la proposition de surseoir à la vente de tous les biens des couvents; cette résolution a été prise à la majorité de 100 voix contre 50. Tribunaux. question électorale. La chambre des requêtes a admis aujourd'hui deux pourvois en matière électorale: l'un, contre un arrêt
aujourd'hui deux pourvois en matière électorale: l'un, contre un arrêt de la cour de Pau; qui avait décidé que les prestations en nature doivent être comptées dans le cens du propriétaire et non dans celui du colon partiaire; l'autre, contre un arrêt de la même cour, qui déclare que le délai de dix jours, pour former appel de la décision du préfet, ne court pas lorsque la copie de l'exploit, portant rectification, de cette décision, n'a pas été laissée à la partie. Dans les deux affaires, la cour a permis d'assigner à trois jours devant la chambre civile, attendu l'urgence.
d'assigner à trois jours devant la chambre civile, attendu l'urgence. La même cour a décidé, samedi, que l'arrêt du conseil du roi, du samedi 24 mars 1887, qui interdit aux pêcheurs des côtes de Normandie d'acheter du hareng provenant de pêche étrangère, sous peine de 500 livres d'amende et de la confiscation de la pêche, des barques et vaisseaux, n'était plus obligatoire. Spectacle de 31 mal. THÉÂTRE-FRANÇAIS – Ariane, le Mécédem malgré lui. OPÉRA-COMIQUE – ODEON – Oidipe, un Voyage à Pontoise; VAUDEVILLE – Diable; Mérovède. GAITE – Bocquet, Chez un Garçon, Demoiselle à Marier, l'Oncle, Baptiste. VARIÉTÉS – Deux