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local, couronné dans plusieurs concours, éclatera en une fanfare tonnante ; mais ses cuivres, malgré leurs efforts et leur tapage, seront couverts par le bruit formidable des bravos du bon peuple, et le représentant sauveur ne manquera pas d'être réélu à une immense majorité. Sérieusement, la tranquillité des princes d'Orléans nous paraît menacée. Les journaux dans lesquels les députés ministériels ont l'habitude d'aller chercher leur ligne de conduite, les journaux opportunistes se plaisent depuis quelque temps à faire entendre qu'une bonne loi d'exil aurait son utilité. La République française, le plus important de ces organes, y met une insistance toute
plus important de ces organes, y met une insistance toute particulière. Elle a déjà à plusieurs fois parlé de cela ; elle y revient encore, et, chaque fois, son langage est plus clair et plus pressant : « Ou citoyens tranquilles à Chantilly et à Eu, dit-elle, usant de leur autorité pour mettre fin à une propagande factieuse ; ou prétendants avec toute la liberté des prétendants, de l'autre côté de la frontière. Nous ne sortons pas de ce dilemme. » C'est net, et c'est la République française, ne l'oublions pas, c'est la République française qui profère une telle menace,
pas, c'est la République française qui profère une telle menace, en termes si rigoureux. La République française est puissante, et M. Ferry, bien souvent, n'est que son prophète, c'est-à-dire le simple exécuteur de ses ordres. Ne pense-t-on pas que ce journal est en train tout bonnement de construire un tas de paille? Bientôt le tas sera prêt, et alors il ne faudra plus qu'une étincelle. Qu'on ne dise point : « Mais encore faut-il une étincelle, et certes, les princes d'Orléans ne la fourniront pas, cette étincelle : ils sont trop prudents!» La belle raison! où il n'y a rien,
trop prudents!» La belle raison! où il n'y a rien, la proscription ne perd pas ses droits. On vient de le voir, déjà la République française ose parler de propagande ; cette feuille n'est jamais à court d'inventions ! Et puis, qui nous garantit que le prince Jérôme ne fera pas quelque frasque nouvelle ? Donc, il ne faudra pas être surpris le moindres du monde, si, dans le courant de l'année qui s'ouvre, le gouvernement ou un député propose, et si les Chambres votent une loi condamnant à l'exil « tous les membres des familles qui ont régné en
« tous les membres des familles qui ont régné en France. Et puisque l'hypothèse, non seulement est admise possible, mais est même presque probable, il nous sera bien permis, pour terminer, de dire, en deux mots, notre petit avis sur ce sujet. Eh bien! nous estimons que le bannissement en question serait une très odieuse injustice, un acte révoltant. Quant à le regarder comme un grand malheur, non, par exemple! Nous serions tentés plutôt de nous en réjouir; car la république, en prenant cette mesure, commettrait ce qui est pour des gouvernants de la moralité de MM. Ranç et Ferry
des gouvernants de la moralité de MM. Ranç et Ferry plus qu'un crime: une lourde faute. Un souverain, attaqué par l'émeute, doit résister jusqu'au bout, avec la dernière énergie, et ne consentir à aucun prix à quitter son royaume. Un prétendant, qui n'a pas d'armée sous sa main, se trouve dans une situation tout autre et qui nous semble commander un devoir tout différent. Mais, tel n'est pas le gentiment des prices, ils tiennent à rester en France; puisqu'ils tiennent à rester en France, ils voudront sans doute y rentrer quand on les en aura bannis, et ils feront peut-être
quand on les en aura bannis, et ils feront peut-être alors ce qu'il faudra pour cela. Pierre Veuillot. L'impôt sur les congrégations RELIGIEUSES. Au sujet de l'exigibilité de cet odieux impôt, nous recevons la savaisse consultation que voici: On se préoccupe de savoir à partir de quelle époque est exécutoire la loi du 29 décembre 1884, qui impose les congrégations religieuses à la taxe minimale de 300 francs sur le revenu calculé à 500 francs de meubles et des immeubles possédés ou occupés par elles. Cette question a une grande importance. Voici la réponse que l'on peut y faire: Il
importance. Voici la réponse que l'on peut y faire: Il est de principe, dans notre droit français, que les lois sont exécutoires en vertu seulement de la promulgation qui en est faite par le gouvernement (G. civ. art. 1) et ne produisent pas d'effet rétroactif (art. 2), à moins de disposition contraire formellement exprimée par le législateur. La promulgation des lois résulte de leur insertion au Journal officiel; elles sont obligatoires à Paris un jour franc après la promulgation, et dans chaque arrondissement un jour franc après celui de l'arrivée du Journal officiel au chef-lieu de l'arrondissement. La loi du
du Journal officiel au chef-lieu de l'arrondissement. La loi du 29 décembre 1884 a été insérée au Journal officiel du 30 décembre, ce jour est, celui de la promulgation; elle est donc devenue exécutoire à Paris le 1er janvier 1885 et ailleurs au plus tôt le même jour. Elle ne produit pas d'effet rétroactif, car aucune disposition ne l'indique. Cette loi contient deux dispositions. La première soumet les congrégations religieuses pour l'exercice 1885 à une taxe calculée suivant un mode nouveau. La seconde donne aux agents de l'enregistrement le droit de vérifier les livres des communautés religieuses, leurs registres, titres,
de vérifier les livres des communautés religieuses, leurs registres, titres, pièces, de dépense et de comptabilité, pour s'assurer de l'exécution des lois sur le timbre et l'enregistrement. Tout ce qui, dans la loi du 28 décembre 1880, n'est pas contraire à ces deux dispositions est maintenu en vigueur. Occupons-nous de la première disposition. Dans tout impôt, il y a deux choses à distinguer: 1° L'exercice pour lequel l'impôt est dû. 2° L'époque de son exigibilité. L'impôt nouveau voté par la loi du 29 décembre 1884 est dû pour l'exercice 1885 pour cette double raison: d'abord que les articles modifiant l'impôt
pour cette double raison: d'abord que les articles modifiant l'impôt ancien ont été insérés dans la loi de finances réglant les impôts à percevoir pour l'exercice 1885 et ensuite que la loi étant exécutoire au plus tôt le 1er janvier 1885 et ne prononçant pas d'effet rétroactif ne peut créer une taxe due pour 1884. Le nouvel impôt est donc dû pour l'exercice 1885. Mais quelle est l'époque de son exigibilité? Ce point a été réglé par le 3° alinéa de l'article 3 de la loi du 28 décembre 1880, maintenu en vigueur par le 4° alinéa de l'article 9
maintenu en vigueur par le 4° alinéa de l'article 9 de la loi du 29 décembre 1884: "Le paiement de la taxe applicable à l'année expirée, dit la loi de 1880, sera fait dans les trois mois de l'année suivante." Donc, l'impôt dû pour l'exercice 1884 est payable dans le premier trimestre de 1885, c'est celui que l'on va payer, on le doit conformément aux prescriptions et aux distinctions de la loi du 28 décembre 1880. La situation est la même que l'art dernier. Il n'y aura rien à payer en vertu de la loi nouvelle avant le premier trimestre
en vertu de la loi nouvelle avant le premier trimestre de 1886. Quant à la seconde disposition, celle qui donne à l'enregistrement le droit de vérification des livres et documents, elle produit effet à dater du 1er janvier 1885 à Paris, du même jour ou du lendemain dans les autres arrondissements. Mais les communautés ne sont obligées de soumettre à la vérification de l'enregistrement que les écritures et pièces relatives aux opérations faites depuis le 1er janvier 1885 au plus tôt. Exiger la production d'écritures ou de pièces relatives à des opérations faites avant cette époque serait donner à la
des opérations faites avant cette époque serait donner à la loi un effet rétroactif. En résumé: La loi du 29 décembre 1884 est obligatoire au plus tôt depuis le 1er janvier 1885. Le paiement à effectuer d'ici au 31 mars 1885 se fait sous l'empire et dans les termes de l'ancienne loi. Le premier paiement à effectuer en vertu de la loi nouvelle se fera en 1886. Dès maintenant les employés de l'enregistrement ont le droit de vérification, mais ce droit ne peut s'exercer que sur les écritures et pièces relatives à des opérations postérieures au 1er janvier 1885. G.
relatives à des opérations postérieures au 1er janvier 1885. G. Tiiery. Un scandale d'audience: On verra plus loin la relation des lamentables débats de l'affaire de Mme Cloyis Hugues. Tout y a été dit, sauf un scandale qui n'a pas été dit. place à part. Ce n'est pas le scandale de l'acquittement, la sottise du jury, l'acclimatation du revolver, « le droit de légitime vengeance », comme l'a dit ironiquement le président! Tout cela est malheureusement commun. Le plus triste a été de voir un homme d'âge mûr, et qu'on croirait de sens rassis, M. Anatole de la Forge, venir
croirait de sens rassis, M. Anatole de la Forge, venir en pleine audience, tant en son nom qu'au nom de la Chambre des députés, au moins s'en est-il flatté, faire l'apologie de la vengeance et de l'assassinat! Nous ne voulons pas nous en rappeler à nos seuls souvenirs, et nous décourons dans la Gazette des Tribunaux l'incroyable déposition de M. Anatole de la Forge, qu'on croirait tirée d'un roman de Fenimore Cooper. Ce n'est la parole d'un homme civilisé; c'est la chanson d'un Peau-Rouge en proie à la danse du scalp : De la Forge (Anatole), soixante-cinq ans, député. —
scalp : De la Forge (Anatole), soixante-cinq ans, député. — Il y a dix ans que j'ai l'honneur d'être lié avec Mme Clovis Hugues et son mari. Aussi lorsque j'appris malheur qui les atteignait et les événements de ce procès, je n'ai pu que les plaindre. Puis, quand j'ai su qu'elle s'était fait justice elle-même et était vengée du misérable qui l'avait calomniée, si quelque chose pouvait augmenter mon estime et ma sympathie pour elle, c'est justement ce qu'elle a fait. Je suis obligé de vous rappeler que vous ne pouvez vous permettre ici de pareilles appréciations. Je regrette de
pouvez vous permettre ici de pareilles appréciations. Je regrette de ne pas être de votre côté : avis, et je puis dire qu'à la Chambre nous avons été unanimes à approuver la conduite de Mme Clovis Hugues. Cette pauvre femme était assiégée de lettres anonymes, de cartes postales, immondes; j'engageais M. Clovis Hugues à mépriser tout cela, mais j'avais été témoin de leurs tortures, et peut-être à leur place n'aurais-je pas eu autant de patience qu'eux. Sur le point de savoir si la Chambre des députés avait délégué M. de la Forge pour débiter en son nom ces tristes folies,
la Forge pour débiter en son nom ces tristes folies, il y avait des doutes que les convenances commandent de garder jusqu'à nouveaux éclaircissements. Il nous semblait même que le président de la cour avait fait à cet égard une observation que la prudente Gazette a oublié d'entendre. Mais s'il en est ainsi, et si vraiment la majorité de la Chambre était capable de tomber dans ce délire, il faut donc nous réjouir de l'acquittement! Ces hommes-là n'auraient pas manqué de porter à la tribune législative les discours permis à la seule audience criminelle, nous aurions bu cette honte, et
la seule audience criminelle, nous aurions bu cette honte, et la calamité qui n'atteint qu'une famille et la justice, se serait changée en désastre public! Il est impossible que les paroles de M. Anatole de la Forge passent inaperçues. Il est déjà de toute évidence que l'unanimité dont il a fait parade était au moins une première erreur. Il importe qu'une protestation énergique et prompte venge la morale publique, qu'on sache que ce n'est pas vrai, et que le Parlement, quelles que soient ses aberrations, n'a chargé personne de proclamer, à la face du pays et de la loi, le
à la face du pays et de la loi, le droit de tuer, la négation même de la justice, le retour légitime à la sauvagerie! G. B. On lit dans le Voltaire : Le monde est trop malade quand la haine stupide prend la place de la justice et que la délation honteuse s'étale, triomphante, dans les papiers publics; quand la fureur politique vomit à outrance la calomnie immonde; car le crime en prend occasion de légitimité. Tacite a vu cette société, et il l'a flétrie. Les frères Ballerich succombent, pris de la peste nouvelle. Dans les heurts et les
pris de la peste nouvelle. Dans les heurts et les cahots de la conscience populaire, ils ont perdu pied. On n'excusera pas leur folie; on l'expliquera : la douce figure de leur mère les protège du fond de son cercueil, et la pitié suprême, qui est la justice, les touchera. Seulement, le mal restera. Pour moi, je n'y vois qu'un remède. La rude discipline, impitoyable et fatale, de l'honneur, inscrite dans les lois, et la réforme de l'institution du jury. Mais on ne veut pas l'exil des récidivistes; on ne veut plus de la police; on rit du devoir; on
veut plus de la police; on rit du devoir; on s'amuse à mort. Fort bien. Dansons en rond, et brûlons Paris pour le plaisir. À bas la patrie! Il n'y a plus rien que la tombe. Or donc, mourons, puisque aussi bien nous ne savons pas vivre. Voilà de tristes aveux sur le mal qui nous ronge. Et, pour remède, que propose-t-on ? « La rude discipline, impitoyable et fatale, de l'honneur, inscrite dans les lois. » Pauvre remède que ces phrases! C'est Dieu qu'il faudrait rendre au peuple pour relever le niveau de la conscience, mais c'est de Dieu
relever le niveau de la conscience, mais c'est de Dieu que l'on ne veut pas! Voici la déclaration du général Campenot qu'annonçait hier le National : Je n'ai pas un seul instant été en désaccord avec mes collègues. Tant que j'ai fait partie du ministère, je les ai secondés consciencieusement. Le jour où j'ai cessé de partager leurs vues, je me suis retiré. J'étais entré aux affaires dans des conditions nettement déterminées : nous devions prendre le Delta. La chose était possible, elle a été complètement réalisée. Malheureusement, quelque temps après survenait l'incident de Bac-Lé; il fallait faire respecter le
après survenait l'incident de Bac-Lé; il fallait faire respecter le traité de Tien-Tsin, donner une leçon à la Chine et venger nos morts; je me suis associé de tout cœur à cette politique; on m'a demandé pour cela des renforts, je les ai fournis; on a voulu 5,000 hommes, je les ai donnés; si elles eût été nécessaire d'en donner à ce moment 20.000, je ne les aurais certainement pas refusés; car je considère, en effet, la question comme bien supérieure à une question de renforts. À qui fera-t-on admettre que je crains la mobilisation compromise, parce que l'armée comptera
que je crains la mobilisation compromise, parce que l'armée comptera 5,000 ou 10,000 hommes de moins ? Ce n'est pas cela qui m'a décidé. J'ai quitté le ministère le jour où il a été convenu que, se conformant aux indications de la Chambre, on ne s'en tiendrait plus au programme primitif. Je n'ai pas cru devoir m'associer, pour des raisons absolument personnelles, à la politique qu'on allait inaugurer. Je ne veux pas porter la responsabilité d'immobiliser au Tonkin 5,000 hommes, plus d'un corps d'armée, dans un pays où les hommes s'usent en deux ans. J'ai déclaré, en toute loyauté, au
s'usent en deux ans. J'ai déclaré, en toute loyauté, au président du conseil, que ne pouvais pas le suivre sur ce terrain, que je ne partageais pas ses vues, et que, ne voulant pas être un obstacle à sa politique et à celle du Parlement, je me retirais. Voilà la vérité ; ce n'est qu'une question d'appréciation sur les conséquences militaires de la campagne dans l'extrême-Orient. Le National ajoute : Il ressort donc des déclarations que nous a faites le général Campenot : 1° Qu'il n'est pas opposé au principe de l'expédition, mais seulement à l'extension de la campagne ;
de l'expédition, mais seulement à l'extension de la campagne ; 2° Qu'il n'a pas dépendu de lui que des renforts plus nombreux fussent envoyés au Tonkin après l'incident de Bac-Lé, et que la faute qui a été alors commise est impossible au gouvernement tout entier ; 3° Que c'est le cabinet qui doit être rendu responsable de la situation au milieu de laquelle nous nous débattons, parce qu'il a toujours sacrifié nos intérêts dans l'extrême-Orient aux questions d'ordre politique, et sous les des considérations électorales. D'autre part, la Ligue de St Andrieux publie, à propos de la note de l'Agence
St Andrieux publie, à propos de la note de l'Agence Bavas qu'on connaît, cet entrefilet quelque peu vif : Si le récit de l'Événement péchait par un côté, ce serait pour n'avoir point osé reproduire textuellement certaines des appréciations du général Campenot sur le président du conseil. Il est vrai, en effet, qu'après s'être entretenu avec notre confrère, le général a terminé par cette recommandation : « Surtout n'allez pas mettre tout cela dans votre journal. » ... Nous qui ne sommes pas tenus à la même réserve que l'Événement, puisque nous n'avons pas conversé avec M. Campenot, nous affirmons
puisque nous n'avons pas conversé avec M. Campenot, nous affirmons qu'en parlant de M. Jules Ferry il a tenu littéralement ce langage : « Il a l'audace de se réclamer de Gambetta ! Mais, si Gambetta vivait encore, il le chasserait à coups de pied. D'ailleurs, Gambetta m'avait dit de lui plus d'une fois : « Ce misérable perdra la France. » » Lettres de Rome Rome, fête de l'Épiphanie. À la suite de l'audience pontificale dont j'ai rendu compte, une aimable agape dans la salle de la Société artistique ouvrière avait réuni les pêcheurs. Là Mgr Domenico Jacobini, secrétaire
ouvrière avait réuni les pêcheurs. Là Mgr Domenico Jacobini, secrétaire de la Propagande, a porté un toast au Pape. Il a montré l'Église, précédant les armées à la conquête de la barbarie, et notamment parlé du Tonkin, terre fécondée par le sang de tant de martyrs, ayant mérité par leur sacrifice d'être appelée à sa tour à la civilisation chrétienne. Mgr Jacobini a aussi émis le vœu qu'il se constituât dans l'Italie une fédération de sociétés ouvrières, qui embrasserait toutes les villes, et dont l'œuvre serait activée par de fréquents congrès. Demain, messe papale et communion de la main de
congrès. Demain, messe papale et communion de la main de Sa Sainteté par tous ceux qui ont participé à cette mémorable audience. La fête de l'Épiphanie est à Rome une des grandes fêtes de l'année ; c'est la Pâque du nouvel an, et le souhait : Buona Pasqua ! s'y échange avec effusion. C'est aussi la fête des étrennes. Aussi les délégués de la Jeunesse catholique étaient-ils chargés de riches présents pour le Souverain Pontife, à qui nombre d'objets précieux et des sommes considérables ont été remis ce matin. À San Andrea della Valle, cette magnifique église, la fête dure
San Andrea della Valle, cette magnifique église, la fête dure huit jours, présidée par des cardinaux et des évêques. Une crèche extraordinairement belle, représentant l'adoration des mages, est dressée derrière le maître-autel. Chaque jour, pendant l'octave, un sermon est prononcé par un orateur de choix, dans une des langues de l'Europe. Le sermon en français sera prononcé demain mercredi par M. l'abbé Ovide Leroi, du diocèse d'Evreux, dont la modestie égale le mérite et la science. Chaque jour, à la messe solennelle en rite latin succède la messe en rite oriental. La fête de l'Épiphanie est célébrée à Rome comme
oriental. La fête de l'Épiphanie est célébrée à Rome comme celle de l'Église universelle. Une autre église où les pieuses cérémonies attirent une foule immense, est celle des missionnaires de Notre-Dame du Sacré-Cœur, à la place Navone. Le zèle des pieux missionnaires et de leur infatigable procureur général, notre compatriote, le R. P. Jouet, est récompensé par d'abondantes grâces. Ce n'est pas en vain que la Vierge du Sacré-Cœur est appelée l'auxiliaire des causes désespérées. Sa sainte intercession vient d'obtenir deux conversions in articulo mortis presque miraculeuses. Il s'agit de deux malades, dont l'un était protestant, l'autre franc-maçon, et voisins
deux malades, dont l'un était protestant, l'autre franc-maçon, et voisins de lit à l'hôpital du Saint-Esprit. Une médaille de la Vierge d'Issoudun, qu'on obtint de remettre au protestant, fut le canal de la grâce divine. Après avoir reçu les sacrements, il expira en prononçant le nom de Marie, tandis qu'à ce spectacle le franc-maçon redoublait de rage. La bienfaisante médaille fut acceptée par le survivant comme un désir. Cependant la grâce opéra quand même, et sa mort fut aussi édifiante que celle du protestant. Le R. P. Pasquali a rendu témoignage de ces faits aux obsèques solennelles, qui furent célébrées
témoignage de ces faits aux obsèques solennelles, qui furent célébrées pour ces nobles pénitents dans l'église de la place Navone. Aussi les solennelles actions de grâces rendues sur un invitée sacré du cardinal-vicaire à la Vierge du Sacré-Cœur ont-elles été, aux derniers jours de l'année, particulièrement ferventes; comme aussi est grande l'affluence populaire autour de la belle crèche qu'y fait admirer l'Épiphanie. L'Enfant Jésus est une véritable œuvre d'art, donnée par un ancien ministre auprès du Saint-Siège, qui a fait bénir la pieuse image à tous les sanctuaires des Jésus-Christ. Devant cette image de l'Enfant-Dieu, comme à l'Ara-Cœli, les petites
Devant cette image de l'Enfant-Dieu, comme à l'Ara-Cœli, les petites filles viennent dévotement débiter leurs sermons en familles, dont la grâce naïve atteint parfois à l'éloquence. Aujourd'hui le divin Bambino de l'Ara-Cœli est porté en procession, escorté par les pères de l'Ara-Cœli et les tiers-ordres de saint François. Hélas! c'est peut-être sa dernière bénédiction sur la ville, car déjà la pioche des vandales a entamé les murailles du couvent généralissime. Encore si l'on se contenait de démolir! Mais sur les ruines de cette maison auguste, on élèvera un grotesque monument au sacrilège Victor-Emmanuel. Ce roi néfaste détruit, usurpe et profane
au sacrilège Victor-Emmanuel. Ce roi néfaste détruit, usurpe et profane jusqu'après sa mort, et son cheval de marbre foulera encore des sanctuaires! S'il s'est vraiment repenti à sa heure dernière, ses héritiers, en le condamnant à ces sacrilèges d'outre-tombe, ajoutent au supplice de son purgatoire. C'est vendredi que la cour maçonnique envahira le Panthéon pour célébrer l'anniversaire de l'assassin du Quirinal et de la Porte Pia. La presse italienne tout entière se déchaîne contre la Ligue pour le pouvoir temporel du Papa et contre le Journal de Rome. Je vous tiendrai au courant des troubles et des angoisses qu'un tel
tiendrai au courant des troubles et des angoisses qu'un tel projet répand dans le monde des usurpateurs. Ils s'aperçoivent que leur domination est fragile et isolée. Lettres des Romagnes La politique coloniale de l'Italie. — Le prince Napoléon. La grande préoccupation du moment est la question de la politique coloniale, et les nouvelles qui s'y rapportent sont lues avec le plus grand intérêt. Ce qui a mis tous les esprits en émoi, c'a été un article du Diritto, l'organe du ministre Mancini. La politique du ministère actuel entre dans une nouvelle phase pleine de dangers. L'opinion publique est aux aventures
nouvelle phase pleine de dangers. L'opinion publique est aux aventures et très favorable à une action décisive sur Tripoli surtout. L'occasion en paraît propice à tous, et l'on est persuadé que si l'Italie va se lancer dans quelque entreprise, c'est avec le consentement de l'Angleterre et de l'Allemagne. La France, croit-on ici, est trop occupée dans ses expéditions lointaines pour appuyer fortement la Turquie réclamant ses droits sur Tripoli. Voilà ce que l'on dit, voilà ce que l'on pense en Italie. Le massacre du voyageur Bianchi et de ses deux compagnons a décidé, paraît-il, le gouvernement italien à une expédition
compagnons a décidé, paraît-il, le gouvernement italien à une expédition sur l'Afrique orientale, pour obtenir la punition des coupables et pour protéger ensuite le commerce italien avec le Suez. Est-ce Tripoli ou Assab que vise cette expédition? C'est ce que l'on ne sait pas encore. Voici l'article du Diritto, dont j'extrais les passages les plus importants : Nous comprenons combien de dangers cache cette rivalité qui pousse quelques puissances à se lancer à l'envi dans la politique coloniale, cette rivalité surtout entre la France et l'Allemagne contre les tendances politiques maritimes de l'Angleterre, et nous pressentons les graves dangers d'un