jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
le témoin ou le complice instruit d'avance du rôle qu'il doit jouer, et il l'interroge sur ce qu'il doit dire. Le prévenu n'a pas le droit de faire une seule question; le juge lui permet, le requiert même de donner sa propre version des faits dont dépose le témoin ou son complice. Si plusieurs témoins sont confrontés avec le prévenu, on les introduit séparément, et on réserve toujours le plus important pour le dernier. Le juge, dit la loi, doit épier avec soin la physionomie de l'accusé, prêter la plus grande attention à ses réponses, s'empresser de saisir toutes les
grande attention à ses réponses, s'empresser de saisir toutes les occasions de lui persuader ou de le forcer d'avouer son crime, et s'il réussit, la confrontation ayant rempli son but doit être immédiatement close, le juge ne doit plus s'occuper que de compléter la confession du prévenu. Dans le cas où le prévenu refuse de répondre, ou essaye d'échapper à cette nécessité, en se référant à quelque réponse préalable, il est puni de la peine de l'emprisonnement et condamné au pain et à l'eau. Ce châtiment est-il insuffisant, on lui inflige la bastonnade; seulement la loi ne permet pas qu'on
inflige la bastonnade; seulement la loi ne permet pas qu'on lui donne plus de vingt coups de bâton par jour. Le juge emploie ensuite tous les autres moyens de découvrir la vérité, et s'ils ne lui réussissent pas, il retient le prévenu en prison aussi longtemps que celui-ci persiste dans son obstination (art. 188-189). L'importance attachée à une confession se comprend lorsqu'on connaît les règles qui diminuent l'efficacité de toutes les autres preuves. Les témoins sont divisés en deux classes : il y a les témoins incompétents et suspects (verdachtig), et les témoins suffisants (vollgültig). Les enfants au-dessous de huit
et les témoins suffisants (vollgültig). Les enfants au-dessous de huit ans, les individus qui se sont fait payer ou auxquels on a promis de payer leur déposition, ceux qui ont un intérêt immédiat et certain à ce que l'accusé soit condamné ou acquitté, ceux qui ayant été accusés de calomnie, de faux témoignage ou de parjure, ont subi une condamnation ou n'ont pas été complètement acquittés, et ceux qui, dans une partie essentielle de leur déposition, se sont rendus coupables d'un mensonge ou d'une contradiction volontaire, sont tous des témoins incompétents. Leur témoignage doit être rejeté in toto. Les personnes
incompétents. Leur témoignage doit être rejeté in toto. Les personnes âgées de moins de dix huit ans, celles qui ont souffert du crime ou qui l'ont dénoncé à la justice (à moins que leurs fonctions ne les obligent à en poursuivre la répression), les complices du prévenu, tous les individus qui sont parents, alliés, amis, sous les ordres ou au service de la partie pour laquelle ils déposent, ceux qui ont des motifs de haine connus envers la partie contre laquelle ils déposent, ceux qui peuvent obtenir par le résultat du procès un avantage immédiat ou éloigné, ceux dont le
du procès un avantage immédiat ou éloigné, ceux dont le caractère est à bon droit suspect, que la cour ne connaît pas et dont les manières font douter de leur sincérité ou de leur impartialité, sont des témoins suspects. La déposition de deux témoins suffisants équivaut à une preuve, lorsqu'elle ne constate pas seulement des inductions, mais des faits positifs. Celle d'un témoin suffisant équivaut à une demi-preuve. Deux témoins suspects dont les dépositions s'accordent, valent un témoin suffisant. La déposition de deux témoins suspects qui s'accorde avec celle d'un témoin suffisant ou celles de quatre témoins suspects qui s'accordent
témoin suffisant ou celles de quatre témoins suspects qui s'accordent entre elles, valent une preuve. Lorsque les témoignages de l'accusation et de la défense, pris per se, équivalent à une preuve, la décision doit être rendue en faveur de l'accusé. Dans d'autres cas, les témoignages contradictoires se neutralisent mutuellement : s'il y a, par exemple, deux témoins suffisants d'un côté, et deux témoins suspects de l'autre, c'est comme s'il n'y avait qu'un seul témoin suffisant, et par conséquent une demi-preuve; mais si le nombre des témoins suffisants s'élève de deux à trois, la preuve est complète, car les deux témoins
à trois, la preuve est complète, car les deux témoins suspects ne neutralisent que le témoignage de l'un des trois témoins suffisants. De même, le témoignage de sept témoins suspects, contredit seulement par celui de trois autres témoins suspects, équivaut à une preuve, celui de six à une demi-preuve. Un témoignage circonstanciel équivaut à une preuve, lorsque chacun des faits dont il se compose est complètement prouvé (c'est-à-dire par deux témoins suffisants et par un témoin suffisant, et deux témoins suspects ou par quatre témoins suspects), et lorsque ces faits ne peuvent pas raisonnablement s'expliquer par une autre hypothèse que
ne peuvent pas raisonnablement s'expliquer par une autre hypothèse que celle de la culpabilité du prévenu (art. 328). Si une autre explication est possible, bien qu'elle soit improbable, ou si la preuve des faits n'est pas complète, le témoignage circonstanciel est imparfait (art. 327). Le code n'apprécie pas, avec sa précision arithmétique habituelle, les différents degrés de valeur d'un témoignage circonstanciel imparfait ; un tel témoignage équivaut, à ce qu'il parait, à une demi-preuve, car l'article 324 nous apprend qu'il forme une preuve en se combinant avec un témoignage direct valant une demi-preuve. Toutefois, le témoignage circonstanciel le plus complet
valant une demi-preuve. Toutefois, le témoignage circonstanciel le plus complet n'autorise pas un tribunal criminel à prononcer la peine de mort (art. 330). Examinons ces règles dans leur application. Un homme rencontre deux autres hommes dans un bois; à peine les a-t-il dépassés et perdus de vue, qu'il entend des cris ; il retourne sur ses pas, il trouve l'un de ces hommes étendu sans connaissance sur la terre, et il voit l'autre fuir précipitamment. S'étant mis à la poursuite du fuyard, il l'arrête et saisit sur lui la bourse et la montre du blessé qui, pendant ce temps, est
et la montre du blessé qui, pendant ce temps, est mort. A moins qu'il ne s'avoue l'auteur de ce double crime, cet homme ne pourra pas être condamné. En premier lieu, la preuve est seulement circonstancielle ; car personne n'a vu l'accusé porter le coup fatal ; en second lieu, comme il n'y a qu'un seul témoin, il n'y a qu'une demi-preuve, même pour les circonstances dont ce témoin dépose. Supposons toutefois que le blessé survive, qu'il déclare que l'accusé lui a demandé sa montre et sa bourse, et que, sur son refus, il les lui a prises de force,
sur son refus, il les lui a prises de force, après l'avoir frappé de plusieurs coups de poignard. Si l'accusé n'avoue pas, il ne pourra pas même être condamné pour vol, car le seul témoignage direct est celui de sa victime. Or, sa victime étant, comme nous l'avons vu, un témoin suspect, son témoignage ne vaut qu'un quart de preuve, et la déposition de l'autre témoin ne valant qu'une demi-preuve, le crime n'est pas suffisamment prouvé et l'accusé doit être acquitté. Feuerbach a eu raison de dire que tout voleur ou assassin qui ne commet pas ses crimes en public,
ou assassin qui ne commet pas ses crimes en public, ou qui ne les avoue pas, ne doit pas craindre une condamnation. Une confession n'est pas même concluante. Elle ne ressemble en rien à la déclaration de culpabilité anglaise (Plea of guilty). D'abord elle ne prouve que les actes de l'accusé et non les conséquences de ces actes. Elle ne constate pas le That-Bestand, le corps de délit, le fait que tel crime avoué a été réellement commis. Ainsi, que l'accusé déclare qu'il a tué un homme d'un coup de pistolet, sa déclaration prouve seulement qu'il a chargé un pistolet,
pistolet, sa déclaration prouve seulement qu'il a chargé un pistolet, qu'il en a dirigé le canon sur la personne désignée, et qu'il a lâché la détente ; mais elle ne prouve pas que cette personne ait été atteinte, ni qu'elle soit morte. Ces deux faits ne peuvent être démontrés que par la présentation et l'autopsie du cadavre. Pour qu'une confession serve à prouver le That-Bestand, quatre conditions sont nécessaires; il faut : 1° qu'il impossible de prouver complètement le That-Bestand de toute autre manière soit démontrée ; 2° qu'on puisse croire le prévenu capable de commettre le crime dont il
croire le prévenu capable de commettre le crime dont il s'avoue l'auteur ; 3° qu'il existe une autre preuve du That-Bestand suffisante pour exclure tout doute rationnel, bien qu'elle ne soit pas légalement complète (art. 267); 4° que, dans le cas de meurtre, les actes avoués par l'accusé soient tels qu'ils aient dû nécessairement occasionner la mort, ou que, de l'avis des témoins professionnels, ils aient dû occasionner la mort dans le cas dont il s'agit (art. 271). Nous verrons tout à l'heure quelles difficultés engendrent ces dispositions de la loi. En second lieu, une confession n'équivaut pas à une
loi. En second lieu, une confession n'équivaut pas à une preuve, même à celle des actes dont elle contient l'aveu, si elle n'est pas faite au Untersuchungs-Richter dans une audience solennelle, qui doit avoir lieu le lendemain du premier examen. Nulle autorité n'est accordée à une confession faite par le prévenu durant son premier examen. Une confession non revêtue des formalités prescrites, mais prouvée selon les règles de la loi, c'est-à-dire, une confession faite en la présence de deux témoins suffisants, et non au Untersuchungs-Richter, équivaut à une demi-preuve, et par conséquent elle démontre la culpabilité de l'accusé, si elle
par conséquent elle démontre la culpabilité de l'accusé, si elle est soutenue par une autre demi-preuve, soit par un témoignage circonstantiel concluant, soit par le témoignage direct d'un témoin oculaire suffisant, ou de deux témoins oculaires suspects, pourvu que ces témoins ne soient pas ceux qui certifient la vérité de la confession. (Art. 332, 333, 334.) Terminons cette analyse de la procédure criminelle de la Bavière, en résumant aussi brièvement que possible les dispositions de la loi qui concernent la défense et l'arrêt. En ce qui touche la défense, le Untersuchungs-Richter est requis de chercher et de produire les témoignages
Untersuchungs-Richter est requis de chercher et de produire les témoignages propres à établir l'innocence du prévenu avec autant de soin qu'il recueille ceux qui tendent à prouver sa culpabilité. Il n'est pas permis au prévenu d'intervenir tant que le juge n'a point épuisé tous les moyens d'instruction dont il dispose. Son enquête terminée, le juge conseille au prévenu, et dans certains cas il le somme d'accepter le secours d'un défenseur légal. Le prévenu apprend alors pour la première fois quelles sont les charges accumulées contre lui, pour la première fois aussi peut-être, quel est le crime qui lui est imputé.
aussi peut-être, quel est le crime qui lui est imputé. Son défenseur a le droit de prendre communication de toutes les pièces de la procédure, et d'avoir avec lui des entretiens secrets, après avoir préalablement prêté serment de ne pas accepter la solidarité d'une défense injuste et mensongère (art. 145) ; il désigne alors au Untersuchungs-Richter les points sur lesquels un supplément d'instruction lui semble nécessaire. Le Code n'accorde ni au prévenu ni à son défenseur le droit d'assigner des témoins; mais il est probable que le juge refuse rarement d'assigner ceux qu'ils lui ont demandé la permission de faire
d'assigner ceux qu'ils lui ont demandé la permission de faire entendre. Ni les prévenus ni leurs défenseurs ne peuvent examiner les témoins à décharge, ou contre-examiner ceux qui ont été déjà examinés. La règle générale, posée en l'article 207, que tous les témoins doivent être examinés en l'absence du prévenu, ne souffre aucune exception. Enfin le prévenu (ou son défenseur) doit remettre un résumé (Zum Protokoll geben) des raisons à l'aide desquelles il croit pouvoir attaquer la procédure, détruire la force des preuves qui l'accusent, et rendre une condamnation impossible. On lui permet, mais on ne le force pas de
On lui permet, mais on ne le force pas de développer ce résumé dans une défense écrite (Verteidigungs-schrift). Le Untersuchungs-Richter alors donne toutes les pièces de la procédure à la cour supérieure chargée de prononcer sur le sort de l'accusé (Kriminalgericht). Cette cour charge un de ses membres de lui faire un rapport sur les trois questions suivantes : 1° La cause est-elle en état ? 2° L'accusé est-il coupable? quel crime a-t-il commis ? 3° Quelle peine doit lui être infligée ? La cour décide toutes ces questions à la majorité. Si elle résout la première par la négative,
la majorité. Si elle résout la première par la négative, elle renvoie l'affaire au tribunal inférieur pour faire compléter l'instruction; si, au contraire, elle la résout par l'affirmative, elle rend son jugement, c'est-à-dire elle déclare : 1° Que l'accusé est innocent, ou 2° Que sa culpabilité n'a pas été prouvée, ou 3° Que l'instruction doit être abandonnée, faute de preuves, ou 4° Que l'accusé est coupable de tel ou tel crime, et qu'en conséquence il subira telle ou telle peine. Tous les arrêts qui prononcent la peine capitale, une détention perpétuelle ou un emprisonnement de plus de vingt ans, doivent
perpétuelle ou un emprisonnement de plus de vingt ans, doivent être soumis à la révision de la haute cour d'appel. Dans tous les autres cas, l'appel n'est pas obligatoire, mais il peut être interjeté, soit par l'accusé, soit par le président de la cour qui a rendu l'arrêt. Si la cour d'appel trouve l'instruction insuffisante ou l'arrêt injuste, elle peut renvoyer la cause soit au même tribunal, soit à la même cour, soit à d'autres, pour l'instruire et la juger de nouveau, ou bien, de sa propre autorité, confirmer simplement l'arrêt de la cour ou l'infirmer, en atténuant ou en
l'arrêt de la cour ou l'infirmer, en atténuant ou en aggravant la peine prononcée contre l'accusé. Cet arrêt définitif est exécuté immédiatement s'il est favorable au prévenu, et vingt-quatre heures après lui avoir été signifié, s'il prononce une condamnation. Pour faire mieux comprendre les effets et les résultats de ce système, nous emprunterons à Feuerbach les récits de deux des plus célèbres procès criminels de la Bavière. En 1807, quatre personnes habitaient la petite ferme de Thomashof, dépendant du village de Lauterbach, entre Ratisbonne et Landshut, François Riembauer, le propriétaire, curé catholique romain de la paroisse, une veuve nommée Frauenknecht
curé catholique romain de la paroisse, une veuve nommée Frauenknecht et ses deux filles, Madeleine et Catherine, âgée l'une de dix-neuf ans, l'autre de onze ans. La famille Frauenknecht avait jadis possédé cette ferme, mais elle l'avait vendue à Riembauer, et comme elle vivait en très-bonne intelligence avec l'acquéreur, elle continua d'y résider. Tous les habitants de Thomashof jouissaient d'une grande considération dans le voisinage. La veuve Frauenknecht et ses deux filles, estimées de tous ceux qui les connaissaient pour leur intégrité et leur activité laborieuse, s'en étaient fait aimer par la douceur de leurs mœurs, et, selon les propres
par la douceur de leurs mœurs, et, selon les propres expressions de Riembauer, «par l'angélique bonté de leurs dispositions.» La fille cadette, Catherine, montrait une intelligence supérieure à celle des enfants de son âge. Quant à Riembauer, il passait pour un modèle de ferveur apostolique, de charité et de simplicité. Il était né en 1770, et il avait, par conséquent, trente-huit ans à l'époque où commence notre récit. C'était le fils d'un journalier, condition plus basse en Allemagne, où les plus pauvres gens possèdent presque tous un petit terrain, qu'en Angleterre celle d'un garçon de ferme. Jusqu'à treize ans, Riembauer
Angleterre celle d'un garçon de ferme. Jusqu'à treize ans, Riembauer avait été employé à garder des troupeaux de vaches ou de moutons; mais, arrivé à cet âge, il éprouva le besoin de sortir de cet état. Le pouvoir ne lui manquait pas plus, il le sentait, que la volonté. Le curé du village qu'habitait son père lui prêta quelques livres; il profita si bien de ses leçons, et il étudia avec tant d'ardeur, qu'il se fit admettre au séminaire de Ratisbonne. En 1795, il fut ordonné prêtre. Pendant dix années, il exerça son ministère dans diverses paroisses des environs de
il exerça son ministère dans diverses paroisses des environs de cette ville; et, en 1805, il devint curé de Pirkwang, dont dépendait Lauterbach. Il était remarquablement beau de sa personne; il prêchait avec éloquence; il se montrait zélé, actif et bon dans tous ses rapports avec ses paroissiens, aussi l'honoraient-ils, dit Feuerbach, à l'égal d'un saint. On croyait, et il faisait tout ce qui dépendait de lui pour donner plus de force à cette opinion, qu'il avait des communications étranges avec le monde spirituel. Des âmes sorties du purgatoire venaient, disait-on, lui rendre visite dans sa chambre, le suppliaient de
disait-on, lui rendre visite dans sa chambre, le suppliaient de dire une messe en leur faveur, et entraient dans le paradis dès qu'il avait exaucé leurs prières. Il les voyait s'envoler vers le ciel sous la forme de colombes. Parfois, lorsqu'il sortait la nuit pour remplir quelque devoir de son ministère, elles dansaient devant lui comme des flammes sorties de terre, dans l'espérance, il le supposait du moins, de recevoir sa bénédiction, et elles se rangeaient elles-mêmes à sa droite et à sa gauche, s'il étendait la main vers elles. Jusqu'au jour où il avait acheté la ferme de Thomashof,
Jusqu'au jour où il avait acheté la ferme de Thomashof, Riembauer ne s'était occupé, durant ses moments de loisir, que d'études littéraires et d'exercices spirituels. A dater de cette époque, il consacra une partie de son temps aux travaux de la ferme, dont il se chargea bientôt seul, à ce qu'il paraît, ne se faisant même que faiblement aider par la veuve Frauenknecht et par ses filles. Quelques personnes, en très-petit nombre il est vrai, pensèrent qu'il était peu convenable qu'un prêtre se fit laboureur ou valet de ferme; mais il se justifia en citant les décisions du concile de
il se justifia en citant les décisions du concile de Carthage et l'autorité de Saint-Épiphane. La majorité de ses paroissiens vit dans sa conduite une admirable preuve de son humilité apostolique. On attribuait aussi à cette qualité l'habitude qu'il avait contractée de ne jamais regarder personne en face, de marcher toujours la tête penchée vers la terre, les yeux baissés et à demi fermés, et les mains croisées sur sa poitrine. Au mois de juin 1807, il subit à Munich, avec une grande distinction, l'examen imposé en Bavière aux ministres du culte qui veulent obtenir de l'avancement. Au commencement de
du culte qui veulent obtenir de l'avancement. Au commencement de 1808, il fut nommé curé de Priel, à quelques milles de Lauterbach. Après avoir vendu la ferme de Thomashof, il alla s'établir dans sa nouvelle résidence avec la famille Frauenknecht; mais au mois de juin 1809, la mère et sa fille aînée succombèrent, dans la même semaine, à une maladie inconnue qui n'avait duré que quelques jours. La condition d'une Pfarrköchin (cuisinière d'un curé) paraît être, en Bavière, supérieure à celle des domestiques ordinaires; car la Pfarrköchin est presque toujours l'unique servante et souvent la principale société d'un prêtre. Madeleine
l'unique servante et souvent la principale société d'un prêtre. Madeleine Frauenknecht avait rempli cette place dans la maison de Riembauer jusqu'à sa mort. Riembauer s'efforça de persuader à Catherine, alors âgée de treize ans, de rester à son service en qualité de cuisinière. Catherine refusa, et se plaça d'abord chez son frère, puis dans diverses maisons. Toutes les personnes qui la connaissaient remarquèrent que, bien qu'elle fût généralement très gaie, elle avait parfois de singuliers accès de mélancolie. Chaque année, chaque mois même, ces accès devinrent plus fréquents, plus terribles; elle ne pouvait pas rester seule. Elle parlait de temps
elle ne pouvait pas rester seule. Elle parlait de temps en temps d'une femme dont l'image la poursuivait partout où elle allait; son sommeil était toujours très agité; souvent elle se réveillait en sursaut en pleurant et en criant. Dans ses rêves, elle prononçait avec horreur le nom de Riembauer et celui de Madeleine. Enfin, elle avoua à une de ses compagnes qu'elle était tourmentée par un épouvantable secret. Cette femme lui conseilla de consulter un prêtre. Elle alla en conséquence trouver son confesseur et lui révéla que, quelques années auparavant, Riembauer avait assassiné une femme. Les seuls témoins du
auparavant, Riembauer avait assassiné une femme. Les seuls témoins du crime avaient été sa mère, sa sœur et elle. Son confesseur consulta quelques-uns de ses collègues, et, d'après leur avis, il l'engagea à se taire, et à laisser à la justice divine le soin de punir Riembauer. Mais le silence lui coûtait trop, elle s'adressa à un autre prêtre et lui fit la même révélation: elle ajouta même que Riembauer s'était approprié toute la fortune de sa famille. Le prêtre lui conseilla également de ne rien dire, mais il s'efforça d'obtenir la restitution de la fortune, en envoyant à Riembauer
d'obtenir la restitution de la fortune, en envoyant à Riembauer une lettre anonyme en latin. Cette menace n'eut aucun résultat; toutefois elle dut alarmer sérieusement Riembauer, car il se rappela le contenu de cette lettre plusieurs années après l'avoir reçue. La copie suivante est extraite de sa propre confession: « Habeo casum mihi propositum quem tantummodo tu solvere potes. Viro quidam, quem tu bene noscis, debet unicui personae 3,000 florins circumstante. Si conscientia tua vigilat, solve hoc debitum. Nisi intra quatuor hebdomadas respondeas, horrenda patefaciet ista persona. Hannibal ante portas. » Ces sophismes n'arrêtèrent pas Catherine. En 1813, à l'âge
» Ces sophismes n'arrêtèrent pas Catherine. En 1813, à l'âge de dix-sept ans, elle fit sa déclaration devant le tribunal de Landshut; mais comme la loi bavaroise ne lui permettait pas de prêter serment avant qu'elle eût dix-huit ans révolus, elle la répéta en 1814, sous la foi du serment; alors seulement une enquête judiciaire fut commencée. Si nous ne nous trompons, Feuerbach lui-même était juge d'instruction, Untersuchungsrichter. Au mois de juin 1807, avait dit Catherine, pendant que le prêtre Riembauer et ma sœur Madeleine étaient à Munich, l'un pour passer un examen, l'autre pour apprendre à faire la cuisine,
passer un examen, l'autre pour apprendre à faire la cuisine, une femme, âgée d'environ vingt-deux ans, grande, forte, et remarquablement belle, vint à la ferme et demanda le curé, dont elle se disait la cousine. Ne l'ayant pas trouvé, elle monta dans sa chambre, agit comme si elle eût été la maîtresse de la maison et fouilla dans tous les tiroirs pour y chercher de l'argent. Elle passa la nuit avec nous, et elle partit le lendemain, en laissant une lettre cachetée adressée à Riembauer. Quand le curé fut de retour, je lui racontai ce qui s'était passé pendant son
retour, je lui racontai ce qui s'était passé pendant son absence. Cette femme, me répondit-il, est effectivement une de mes cousines à laquelle je dois quelque argent. Cinq mois après, le soir du 1er novembre 1807 (le jour de la Toussaint), le curé et ma sœur étaient dans la maison, ma mère et moi nous revenions de travailler aux champs. En arrivant, nous entendîmes un bruit étrange dans la chambre du premier étage habitée par le curé. Nous ne pouvions pas distinguer si c'étaient des rires ou des cris, cependant nous pensions plutôt que c'étaient des cris; à la porte,
nous pensions plutôt que c'étaient des cris; à la porte, nous rencontrâmes ma sœur qui descendait précipitamment les escaliers. Elle nous fit le récit suivant: Une femme étrangère était venue rendre une visite au curé, et le curé l'avait fait monter dans sa chambre. Intriguée, elle était montée sans faire de bruit à la porte de la chambre, elle avait regardé par le trou de la serrure, et elle avait vu le curé passer derrière la chaise sur laquelle la femme était assise, saisir cette malheureuse par les cheveux et essayer de lui couper la gorge. Pendant que ma sœur