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REVUE CATHOLIQUE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT (XXXIe ANNÉE) LE SERMENT RELIGIEUX A L'ILE MAURICE Port-Louis, île Maurice, 6 juillet 1905. Monsieur le Directeur de la « Revue Catholique des Institutions et du Droit. » MONSIEUR, Vous voudrez bien, je pense, m'accorder de nouveau l'hospitalité de votre excellente Revue pour me permettre de remercier, au nom de mes concitoyens, M. Henry Lucien-Brun et Mgr Jude de Kernaelt, de leurs précieuses contributions à l'étude du mode d'assermentation des non-chrétiens. L'intérêt si généreusement témoigné par vos éminents collaborateurs à notre lointaine colonie, et la manière tout affectueuse dont M. Lucien-Brun a parlé
et la manière tout affectueuse dont M. Lucien-Brun a parlé de l'ancienne Ile de France, ont vivement touché les Mauriciens, et ils ont confiance que l'appui moral qui leur est ainsi prêté les aidera à maintenir leur pays, en dépit des influences contraires, dans la voie des saines traditions. La loi nouvelle, dont j'ai exposé l'économie dans votre numéro de mai a rencontré dès le début de telles difficultés d'application qu'elle pourrait bien rester à l'état de lettre morte. Il a été cependant annoncé qu'elle serait remaniée. Si la question entrait dans une phase nouvelle, je vous en aviserais. 3e
entrait dans une phase nouvelle, je vous en aviserais. 3e LIV. 2ème SERIE. 33e ANN. SEPTEMBRE 1905. 13 194 LETTRE A M. LE DIRECTEUR Notre but à tous étant de faire prévaloir la vérité, vos collaborateurs m'approuveront certainement de préciser certains points au sujet desquels ils n'étaient pas complètement renseignés. Mgr de Kernaelt pense que lorsque les non-chrétiens sont des juifs et des musulmans, le serment ordinaire suffit, le juif ou le musulman ne pouvant pas, plus que nous, se parjurer devant Dieu. M. Lucien-Brun dit cependant que le serment judaïque doit être prêté dans la synagogue, devant un rabbin,
judaïque doit être prêté dans la synagogue, devant un rabbin, en des termes sacramentels, et il cite une consultation des rabbins d'Alger, d'après laquelle : le serment judiciaire, prêté selon la formule d'usage devant les tribunaux français, n'oblige pas la conscience de l'israélite qui le prête. (Note 2, p. 391.) D'après les informations prises ici, les musulmans n'attachent également une valeur religieuse au serment que s'ils le prêtent sur le Coran et en observant certains rites. Les raisons que l'on invoque pour que le serment judiciaire soit prêté selon la religion de l'assérmenté, seraient donc aussi fondées à l'égard des
religion de l'assérmenté, seraient donc aussi fondées à l'égard des musulmans que des autres non-chrétiens. Mais ce n'est pas évidemment dans cette direction que la jurisprudence et la législation modernes évoluent, et les principes établis par la Cour de Cassation, selon l'arrêt du 3 mars 1846, cité par M. Lucien-Brun, finiront sans doute par prévaloir chez tous les peuples civilisés. Je voudrais maintenant dissiper une impression qui pourrait résulter de la citation faite par M. Henry Lucien-Brun de la consultation de son regretté père, corroborant l'étude de M. Creene sur les droits de l'Église catholique à Maurice. À la date
les droits de l'Église catholique à Maurice. À la date de ce double travail, en 1885, les Mauriciens n'avaient nullement à craindre la suppression du budget des cultes et ne s'occupaient que d'en obtenir l'augmentation. Comme je l'ai raconté dans un rapport présenté à l'un de vos derniers Congrès et inséré dans votre numéro de septembre 1903, c'est treize années auparavant, en 1872, qu'un Gouverneur, épris des idées de M. Gladstone, qui venait de désétablir l'Église d'Angleterre en Irlande, suggéra de séparer ici l'administration ecclésiastique de l'administration civile. Il proposait de remplacer les traitements payés au clergé par une dotation
de remplacer les traitements payés au clergé par une dotation annuelle fixe. Les négociations n'aboutirent pas, mais le fait subsiste — et il aurait mérité d'être rappelé à la tribune de la Chambre des députés, au cours des derniers débats — que le gouvernement britannique, héritier des obligations prises par la République française en 1792, n'a jamais contesté que le budget du culte catholique ne fût une indemnité due pour les biens pris à l'Église, et qu'il a voulu seulement un instant lui donner la forme d'une subvention globale. Nous n'avons pas eu non plus à lui reprocher la moindre
n'avons pas eu non plus à lui reprocher la moindre ingérence dans les affaires religieuses. Jouissant, sous une administration représentée par des protestants, d'une telle sécurité, les descendants des Français ne pourront ici qu'être profondément humiliés et affligés en voyant un peuple qui a fait tant de révolutions au nom de la justice et de la liberté, laisser les maîtres qu'il s'est donnés déchirer un contrat bilatéral, et décider arbitrairement d'une séparation qui aurait dû être négociée, en vue de leurs avantages mutuels, entre les deux parties. Mais ce ne peut être là qu'une crise passagère et je veux espérer,
peut être là qu'une crise passagère et je veux espérer, avec M. Henry Lucien-Brun, que la France reprendra dans le monde le rôle que Dieu lui a marqué. Veuillez agréer, Monsieur, l'hommage de mes sentiments distingués. A. DE BOUCHERY TILLE. L'ÉCHEC DE LA MONARCHIE EN 1873 D'APRÈS UN LIVRE RÉCENT Fas est ab hoste doceri ! Le vieil adage latin nous revenait en mémoire en lisant, dans le livre d'un républicain, M. Hanotaux, l'histoire de l'Assemblée nationale et de l'échec de la monarchie. Les pages de ce livre évoquent de pénibles souvenirs ; mais nous y pouvons recueillir d'utiles enseignements.
pénibles souvenirs ; mais nous y pouvons recueillir d'utiles enseignements. Une assemblée, en grande majorité royaliste, n'a pas su rétablir la monarchie et, contredisant ses idées par ses actes, elle a fondé la République et assuré sa durée. N'y a-t-il pas là une étrange énigme, bien propre à attirer la curiosité de l'historien et surtout à fixer l'attention du politique, qui cherche, dans l'expérience des fautes passées, l'art d'en éviter de semblables à l'avenir ? La vue de ce qui est, le spectacle de la ruine et de la décadence vers lesquelles nous marchons, ramènent les esprits vers ce qui
vers lesquelles nous marchons, ramènent les esprits vers ce qui pourrait être. Beaucoup s'irritent que l'Assemblée n'ait pas su, à l'heure où elle s'offrait, saisir l'occasion de salut et se demandent à qui attribuer la responsabilité d'une aussi lourde faute. La question ancienne renaît ainsi du fait des maux présents, et chaque jour redevient plus actuelle, en même temps qu'apparaît plus manifeste, la gravité du drame national qui s'est déroulé, en quelques semaines, dans l'espace étroit de couloirs pleins d'intrigues. La fortune et l'avenir de la France étaient l'enjeu de cet échiquier parlementaire ; mais bien peu s'en doutèrent et
cet échiquier parlementaire ; mais bien peu s'en doutèrent et entrevirent les conséquences énormes de faits petits et mesquins, dont ils mesuraient toute l'importance à celle du rôle qu'ils tenaient. S'ils avaient su prévoir, combien auraient agi différemment ! L'Assemblée nationale fut élue, en 1871, au milieu du plus effroyable désastre que la France ait jamais subi. Elle le fut avec la liberté la plus absolue, et le pays, livré à lui-même, se tourna instinctivement vers ceux qui lui parurent les plus capables de le sauver. Peu d'assemblées comptèrent autant d'hommes de talent, aucune ne compta plus d'hommes honnêtes et
d'hommes de talent, aucune ne compta plus d'hommes honnêtes et désintéressés. Aussitôt réunie, l'Assemblée vit se dresser devant elle la question de la forme du gouvernement. Maintiendrait-elle la République, née de l'émeute et qui avait toujours, en France, si mal réussi ? Reviendrait-elle à l'antique tradition nationale et rétablirait-elle la monarchie? Elle différa la solution en nommant M. Thiers, chef du Pouvoir exécutif. Lorsque le maréchal Mac-Mahon lui succéda, la question devint plus pressante, et enfin la nécessité de la résoudre s'imposa lorsque le Comte de Paris, par sa visite au Comte de Chambord, eût rétabli l'unité de la famille
au Comte de Chambord, eût rétabli l'unité de la famille royale de France et celle du parti monarchique. Cette question a dominé toutes les autres, depuis la réunion de l'Assemblée jusqu'au mois d'octobre 1873. Écrivant l'histoire de la présidence de M. Thiers et du maréchal de Mac-Mahon, M. Hanotaux devait retracer la lutte du parti royaliste et du parti républicain, dont il était engagé dans le dernier, et l'un des bénéficiaires de son succès, il semble cependant s'être efforcé de demeurer impartial, et l'on peut ajouter qu'en un sens il y a réussi. Il est républicain et admire tout dans
y a réussi. Il est républicain et admire tout dans son parti. Il évoque les hommes, Gambetta surtout, et ses éloges ne sont tempérés par aucune réserve, même pour leurs actes les moins justifiables. Il exalte l'œuvre accomplie et n'y voit rien que d'utile et de sage. Sur l'avènement et l'avenir de la démocratie, il a des considérations, profondes peut-être, mais assurément dithyrambiques. Bien des passages de son livre devraient être signés par un journaliste, qui défend une idée dans la lutte des partis, plutôt que par un historien qui s'isole dans la recherche de la vérité. Ainsi après avoir
s'isole dans la recherche de la vérité. Ainsi après avoir dépeint, avec une exagération manifestement hostile, l'affaiblissement des sentiments catholiques en France, il prédit que la religion déchue sera remplacée par la religion de la patrie. Hélas ! de celle-ci que reste-t-il déjà ? Toute cette rhétorique sur le progrès, la liberté, sur la France reprenant la tête des nations, de plus en plus respectée, forte et influente, parce que républicaine, exprime de pures hypothèses, que l'expérience n'a point encore justifiées, qu'à bien des égards elle a déjà démenties. Un historien ne doit pas se faire prophète, ou bien il
historien ne doit pas se faire prophète, ou bien il expose son amour-propre à de prochaines épreuves ; il ne doit pas se faire polémiste, ou bien, en augmentant autour de son livre le bruit du jour, il risque de hâter l'oubli du lendemain. Cependant, si M. Hanotaux a souvent un parti pris dans ses jugements et ses appréciations, il faut lui rendre ce témoignage qu'il a le désir d'être impartial et qu'il veut généralement rendre justice aux qualités de ceux qu'il ne peut s'empêcher de traiter en adversaires, et surtout qu'il a eu le souci de la vérité dans
surtout qu'il a eu le souci de la vérité dans l'exposé des faits et le choix des documents, donnant au lecteur le moyen de juger son jugement. Les documents qu'il a recueillis sont nombreux et plusieurs inédits. Quoique encore incomplets, ils jettent sur cette période de notre histoire quelques clartés nouvelles. À ce titre, le livre est curieux. Si nous ajoutons que, écrit par un républicain qui juge sans animosité et sans colère, il nous fait connaître son opinion sur l'essai de la restauration monarchique, les hommes qui la tentèrent et les causes de leur insuccès, on conviendra qu'il peut
et les causes de leur insuccès, on conviendra qu'il peut être utile de l'étudier. Nous le ferons brièvement, sans entreprendre de rectifier toutes les assertions et les appréciations de l'auteur. Notre intention n'est pas d'écrire une histoire, mais seulement de recueillir un témoignage. Lorsque l'Assemblée se réunit à Bordeaux, c'était partout l'anarchie et le néant. La France n'avait plus de constitution ; depuis la chute de l'Empire, les députés de Paris, qui s'étaient emparés du pouvoir, avaient agi avec le plus pur arbitraire. Elle n'avait plus de gouvernement ; ces députés, devenus dictateurs, effrayés des responsabilités encourues, avaient fui à
députés, devenus dictateurs, effrayés des responsabilités encourues, avaient fui à l'étranger. Elle n'avait plus d'armée et les Allemands, maîtres de Paris et des deux tiers de la France, pouvaient achever l'invasion sans crainte de rencontrer aucune résistance sérieuse. Rétablir l'ordre au-dedans, faire la paix au dehors, était également urgent. Cette double tâche, la monarchie, en 1815, avait su la remplir, évitant à la France le démembrement et préparant le rétablissement de ses finances. Comment les monarchistes, qui formaient la grande majorité de l'Assemblée, ne se souvinrent-ils pas et ne demandèrent-ils pas à la monarchie de sauver une seconde fois la
pas à la monarchie de sauver une seconde fois la France ? Le fruit était mûr, il n'y avait qu'à le cueillir. L'opinion publique condamnait avec la même sévérité l'Empire, qui nous avait jetés, sans préparation, dans une guerre effroyable et la République, qui avait poursuivi une résistance, aussi impuissante que mal dirigée, jusqu'à l'épuisement total du pays. La monarchie eût été unanimement acceptée, et l'évidence des services rendus lui aurait valu promptement la popularité. Le prince, que la loi salique appelait au trône, en était digne à tous égards, « homme mûr, de haut mérite individuel, sacré par le
« homme mûr, de haut mérite individuel, sacré par le malheur, représentant sans compromission d'un principe intangible, héritier de la plus antique des dynasties européennes ». Pourquoi l'idée d'une restauration immédiate, dont les circonstances montraient l'urgence, fut-elle systématiquement écartée ? M. Hanotaux, pour l'expliquer, cite ces lignes écrites par le vicomte de Meaux, ancien député : « ... A ce moment personne ne crut la chose possible... Avec une maison royale désunie, avec un monarque séparé de ses héritiers, comment songer à relever une monarchie ? » A cette raison, donnée par un royaliste, il en ajoutera une autre, au
donnée par un royaliste, il en ajoutera une autre, au cours de son ouvrage, la plus décisive à ses yeux, et qui explique l'impuissance persistante du parti monarchique : c'est que beaucoup prenaient l'étiquette de royalistes qui, par les idées et les doctrines, étaient au fond des révolutionnaires : « Ces royalistes hésitants n'étaient pas guéris du coup de 1830 qui les traînait, les reins brisés, à travers l'histoire. Le jour où une intrigue, tramée de longue main, avait écarté la branche aînée pour faire place à la branche cadette, de ce jour les sceaux avaient été brisés. La nouvelle
de ce jour les sceaux avaient été brisés. La nouvelle royauté, telle qu'on l'avait nommée et baptisée, « la meilleure des Républiques », n'était plus qu'un expédient. La « Révolution légale », selon le mot de Guizot, restait la Révolution. Or, les plus autorisés de ces maîtres nouveaux étaient fils de l'expédient, et par là, qu'ils le voulussent ou non, fils de la Révolution. En 1830, l'autorité sacrée du Roi, et du droit monarchique, le respect du pacte héréditaire, conclu de toute antiquité entre la dynastie et la nation, la pensée du sacrilège, en un mot, rien n'avait arrêté les
pensée du sacrilège, en un mot, rien n'avait arrêté les mains qui touchaient au trône. Il s'était écroulé. Pouvait-on le relever maintenant sans tout désavouer, les actes, les paroles, les situations, les doutes, les prétextes, les bénéfices, les principes ? Car tout avait servi. La seconde génération était liée à l'œuvre de la première. Son esprit même n'était plus libre. Fallait-il demander aux partisans du roi des barricades ce qu'on doit penser de la souveraineté populaire ? » Ceux qui avaient ces sentiments crurent que M. Thiers les avait lui aussi gardés et que l'ancien ministre de 1830 travaillerait à
aussi gardés et que l'ancien ministre de 1830 travaillerait à la restauration de la monarchie, de celle surtout qu'il avait servie et qu'il saurait, par quelque combinaison savante, placer, sans transition, la couronne sur la tête du chef de la branche cadette. Le vieux vieillard, sans s'engager à fond, caressait leurs illusions : « Comprenez-moi, disait-il à M. d'Haussonville, le 4 septembre 1870 ; au fond je désire que cela tourne pour les princes d'Orléans, mais pas à présent, pas tout de suite ; il faut absolument, pour je ne sais combien de temps, le terrain neutre. » Aux yeux
sais combien de temps, le terrain neutre. » Aux yeux de M. Hanotaux, les monarchistes commirent une première faute en ne sachant pas proclamer la monarchie, à un moment où elle était, pour ainsi dire, attendue. Il ne ménage pas les railleries, à la naïveté de ceux qui donnaient le pouvoir à M. Thiers, avec la pensée qu'il le résilierait à l'heure qu'ils lui marqueraient, entre les mains du roi qu'ils lui désigneraient, et il fait cette observation vraie : « Les plus clairvoyants se disaient que c'était beaucoup confier à un homme, à un homme qu'on savait actif, adroit,
à un homme, à un homme qu'on savait actif, adroit, ambitieux. » Mais les clairvoyants se heurtaient au refus des anciens partisans de 1830, s'abritant derrière de « spécieux prétextes. » A peine installé au pouvoir, M. Thiers montra qu'il n'aurait qu'une préoccupation, s'y maintenir. Avec une indiscutable habileté, il sut mesurer les divisions qui coupaient le parti royaliste et tout faire pour les aviver et les prolonger. Sans rompre formellement avec lui, il prit son ministère dans la minorité de gauche, qu'il s'efforça de grossir, en favorisant ses candidats dans toutes les élections partielles. Il y réussit si bien
dans toutes les élections partielles. Il y réussit si bien que l'on put prévoir le jour où la droite deviendrait impuissante, non plus seulement faute d'union, mais parce qu'elle ne serait plus la majorité. Ce jeu savant dura deux années, et ce fut bien pour les monarchistes un jeu de dupes. Mais que pouvaient-ils ? La moitié d'entre eux, les orléanistes, se refusant à proclamer roi l'héritier de la branche aînée, étaient contraints de se contenter d'un provisoire, et longtemps, en dépit de tous les signes contraires, ils crurent que M. Thiers n'avait pas dépouillé le ministère du roi Louis-Philippe
M. Thiers n'avait pas dépouillé le ministère du roi Louis-Philippe et se prêterait enfin à leurs combinaisons. Ses coquetteries avec la gauche les irritaient ; mais au moment de rompre, ils hésitaient. On le vit bien notamment lorsque, à la fin de la présidence de M. Thiers, l'Assemblée nomma une commission de trente membres, « à l'effet de présenter un projet de loi pour régler les attributions des pouvoirs publics et les conditions de la responsabilité ministérielle ». La majorité de la commission appartenait à la droite, et, après de longs débats, avait rejeté les propositions de M. Thiers ;
longs débats, avait rejeté les propositions de M. Thiers ; puis soudain elle se ravisa et les accepta, bien qu'elles posassent « la première assise de la future constitution républicaine ». « Que s'était-il passé ? se demande M. Hanotaux. Une fois de plus, les espérances des monarchistes relativement au succès prochain de la fusion s'étaient évanouies. La lettre du Comte de Chambord à Mgr Dupanloup était intervenue. Les orléanistes, las de se traîner aux pieds des légitimistes, avaient compris qu'ils n'avaient plus d'autre tactique à adopter que de gagner du temps. Ou on lasserait le Comte de Chambord ou
du temps. Ou on lasserait le Comte de Chambord ou on s'en remetttrait à la destinée. Maîtres de la majorité de la commission des Trente, ils avaient donc voté le projet auquel se ralliait le gouvernement. Ainsi, faussant, pour la première fois, compagnie au parti légitimiste, ils se trouvaient, par une sorte de fatalité qui les poursuivra jusqu'à la fin, travailler à la consolidation de la République. » Il y a là une observation inexacte. les orléanistes ne se traînaient pas et n'avaient pas à se traîner aux pieds des légitimistes, qui avaient l'ardent désir de la fusion ; mais
légitimistes, qui avaient l'ardent désir de la fusion ; mais il en est une seconde plus vraie : c'était que l'illogisme de leurs doctrines politiques les entraînait dans l'illogisme des situations et des actes. M. Thiers, pour qui le vote de la commission était un succès, ne daigna même pas simuler la reconnaissance, et le duc de Broglie, qui attendait un compliment, nous conte naïvement sa mésaventure : « D'accord avec un des membres de la commission, je crus devoir, dès le soir même du vote, me mêler à la foule, de ceux qui allaient lui faire compliment. Je crois,
foule, de ceux qui allaient lui faire compliment. Je crois, en vérité, qu'au premier moment il ne se souciait pas de nous reconnaître, et il fit ensuite à nos félicitations un accueil, qui ne nous encouragea pas à les renouveler. Nous ne puremes nous empêcher, en descendant les escaliers de la présidence, mon compagnon et moi, de nous regarder en souriant. Il était clair qu'on n'avait plus besoin de nous.; je m'en doutais un peu, mais peut-être aurait-on pu attendre quelques jours avant de nous le faire sentir ». » Ce n'était pas aux pieds des légitimistes, mais bien aux
Ce n'était pas aux pieds des légitimistes, mais bien aux pieds de M. Thiers que se traînaient les orléanistes. Ce provisoire et cet équilibre, ne pouvaient durer indéfiniment. M. Thiers accentuait son mouvement à gauche et présentait des projets constitutionnels, qui écartaient non plus seulement la personne du Comte de Chambord, mais la monarchie. En même temps les élections montraient les progrès du radicalisme et M. Thiers déjà débordé. Les orléanistes se décidèrent à rompre avec lui : mais, avant de le renverser, il fallait savoir par qui le remplacer. Le nom du maréchal de Mac-Mahon semblait devoir rallier tous
Le nom du maréchal de Mac-Mahon semblait devoir rallier tous les suffrages. « Le dimanche 18 mai eut lieu, chez le duc de Broglie, une réunion des divers groupes de la majorité. Dès l'abord, la candidature du duc d'Aumale fut proposée. Elle fut aussitôt combattue par M. Lucien Brun. Le représentant de l'extrême droite rappela que le Comte de Chambord a formellement déclaré qu'il n'autorisait pas un prince de la Maison de France à accepter la présidence de la République ; la droite légitimiste n'enfreindrait certainement pas la volonté royale. M. Lucien Brun fait un très sombre tableau des inconvénients
M. Lucien Brun fait un très sombre tableau des inconvénients et des dangers que présenterait, à l'intérieur et à l'extérieur, la candidature du duc d'Aumale. Le duc d'Albion-Pasquier soutient avec beaucoup de vivacité la candidature du prince et termine en déclarant que les prétentions de l'extrême droite deviennent intolérables et qu'il ne les subirait pas plus longtemps. On sentait naître un désaccord qui pouvait tout compromettre. Le duc de Broglie intervint. Chargé de porter la parole à la tribune, il n'accepterait, dit-il, d'engager le combat que si l'entente était complète. Puisque le nom du duc d'Aumale soulève une telle opposition,
Puisque le nom du duc d'Aumale soulève une telle opposition, il pose la candidature du maréchal de Mac-Mahon Ce nom, mis aux voix, fut acclamé à l'unanimité ». La proposition du duc d'Albion-Pasquier, que tout le monde crut autorisée, était, grave parce qu'elle prouvait, chez beaucoup d'orléanistes, le désir de renouveler, sous une forme nouvelle, la Révolution de 1830. L'élection du duc d'Aumale ne pouvait avoir qu'un but : créer une sorte de lieutenance générale ou de stathoudérat, pour le prolonger jusqu'au jour où la mort ou l'abdication de M. le Comte de Chambord permettrait de proclamer roi, sans violer
le Comte de Chambord permettrait de proclamer roi, sans violer le droit héréditaire, le chef de la branche cadette. Fort de cet incident, peu de jours après, à la séance du 24 mai, M. Thiers disait : « Puisqu'on propose ici telle ou telle république, vous avez le droit de proposer telle ou telle monarchie. Pourquoi ne le faites-vous pas?... C'est, convenons-en de bonne foi, que vous-même sentez que, pratiquement aujourd'hui, la monarchie est impossible. Je n'ai pas besoin d'en dire la raison encore une fois, elle est dans votre esprit à tous : il n'y a qu'un trône, et