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somme passée entre elle et l'Etat. Cette somme est heureuse pour le monde musical, dans l'avenir le point de départ des exécutions des œuvres où les orphéons, les mouvements musicaux variés, les grands orchestres, les chorales, l'orgue pourront résonner librement devant une assemblée nombreuse et dans un espace qui, tout en étant considérable, ne dépasse pas les limites autorisées par le bon goût. — L. Prilant. À trois heures. Concert du jeudi 7 juin 1877, à trois heures. Allegro (L. Mayeur). Arrangé par M. Mastio. 3° L'Éclair, fantaisie (Halévy). — 4° Le Pesant-comique à Beppo (S. Conte). 2e partie. 5°
4° Le Pesant-comique à Beppo (S. Conte). 2e partie. 5° Robert-le-Diable de Colin sur (de Meyerbeer), pour grande flûte (J. Donjon). Exécutée par l'auteur. 6° Philémon et Baucis (entracte de) (Gounod). 7° Marie, grande fantaisie (Héroïque), Solos : Jules Cramail, clarinette ; Oudin, petit piston ; Tronchet, petite clarinette; 8° En Concert (orchestre). Chef d'orchestre : L. Mayeur, de l'Opéra. Dimanche prochain, 10 juin 1877, le grand Prix de courses sera couru au bois de Boulogne. L'Ambassade, les courses sont desservies par la ligne galion de l'avenue du bois et des Portes d'Auteuil, et par la ligne Versailles, rive droite,
des Portes d'Auteuil, et par la ligne Versailles, rive droite, station de Clamart, plus rapprochée du champ de courses. Des rames d'hiver et retour, pour ces derniers, seront délivrés à la gare Saint-Cloud. Observatoire de Paris. Situation générale au 6 juin 1877. La dépression signalée hier dans le nord de l'Irlande reste dans ces parages en se comblant peu à peu. Le baromètre est en hausse de 8mm à Greencastle, de 5mm dans les Pays-Bas et de 8mm à Bordeaux. Le temps s'améliore. Il est tombé hier 2mm d'eau à Paris et Brest, 5mm à Biarritz, 31mm au Puy-de-Dôme et
Paris et Brest, 5mm à Biarritz, 31mm au Puy-de-Dôme et 33mm à Clermont. Un maximum de température a lieu dans les provinces prussiennes de la Baltique, où le thermomètre marquait ce matin 25°. à Memel et à Neufahrwasser. Ports français. Avis particulier au port. Manche. — Dépression d'Angleterre se comble sur place. Hausse de 8mm en Irlande et de 6 dans les Pays-Bas. Vent faible, mer belle. Méditerranée. — Hausse générale du baromètre sur Europe occidentale. Vent faible, mer belle. France. Service agricole. Europe. Berne, Bruxelles. — Comme pour Manche. Florence, Rome, Vienne, Constantinople. Course pour Méditerranée. Pétersbourg, Stockholm, Christiania;
Florence, Rome, Vienne, Constantinople. Course pour Méditerranée. Pétersbourg, Stockholm, Christiania; Copenhague. — Observations de sept stations françaises. Madrid, Lisbonne; — Comme pour Méditerranée. SCIENCES-LITTÉRATURE BEAUX-ARTS ACADÉMIE DES SCIENCES Morales et politiques. Séance du samedi 2 juin 1877. PRÉSIDENCE DE M. ADOLPHE VUITRY M. Ad. Vuitry lit un mémoire sur Les revenus de la couronne au moyen âge. Mézeray, cité par Brussel dans son Traité de l'usage des fiefs, donna une idée nette et précise de ce qu'était au moyen âge le revenu de la couronne. Le principal revenu des rois consistait, dit-il, dans leur domaine. Leurs sujets leur faisaient des
consistait, dit-il, dans leur domaine. Leurs sujets leur faisaient des présents à certains temps; ils appelaient cela coutumes volontaires; ils les ont rendues nécessaires et perpétuelles. Le président Hénaut dit aussi que les revenus des rois consistaient dans leur domaine. Mais ce domaine comprenait, outre les terres dont le roi était propriétaire, la perception de tous les droits féodaux dont jouissait la couronne. Les produits du domaine, ou revenus ordinaires du roi, étaient nombreux et divers. On en a donné plusieurs classifications. M. Vuitry les range sous huit chefs, savoir : 1° redevances perçues directement, cens, champarts, taille, etc.; 2°
: 1° redevances perçues directement, cens, champarts, taille, etc.; 2° droits de mutation, garde-noble ou bail des biens de mineurs; droits d'amortissement et de francs fiefs; droit de déshérence; droit sur les biens vacants, les épaves et les trésors; succession des aubains et des bâtards; 3° droit de régale; 4° produits des mines, des forêts, de la pêche; 5° droits de greffes, de sceaux; amendes et confiscations; mesures fiscales contre les Juifs et les Lombards; 6° droits sur les objets de consommation; charges particulières imposées au commerce et à l'industrie; 7° droit de procuration et de gite, droit de prise;
7° droit de procuration et de gite, droit de prise; 8° services personnels: corvées, service militaire. A ces revenus ordinaires s'ajoutaient comme revenus extraordinaires, l'aide féodale et les décimes ecclésiastiques. Ces revenus ont, dans leur diversité, un caractère commun que M. Vuitry affirme nonobstant les assertions contraires de quelques historiens, notamment de MM. de Pastoret, Clamageran et Wallon : c'est d'être exclusivement féodaux. La monarchie féodale, dit-il, n'a que des revenus seigneuriaux; elle n'a pas de revenus royaux; c'est là son principe, son trait essentiel, mis en lumière par M. Léopold Gelisle, dans son Étude sur les revenus publics en
Léopold Gelisle, dans son Étude sur les revenus publics en Normandie, et par M. Boutaric dans son Étude sur saint Louis et Alphonse de Poitiers. Les grands fiefs passent d'un seigneur à un autre, comte, duc ou roi, sans que ces changements paraissent exercer aucune influence sur la nature ou l'étendue des perceptions fiscales. Ce n'est pas comme roi, c'est comme seigneur, comme possesseur ou suzerain de fiefs que le prince perçoit des cens sur ses tenanciers, des tailles sur ses serfs, des droits de mutation sur la transmission des biens qui relèvent de lui, des droits d'amortissement et de
biens qui relèvent de lui, des droits d'amortissement et de franc-fief; qu'il met la main sur les biens vacants, les épaves et les trésors; qu'il succède aux aubains et aux bâtards; qu'il recueille le produit des mines, celui des forêts et celui de la pêche; que, juge et administrateur, il a les émoluments des greffes et des sceaux, le produit des amendes et des confiscations; qu'il se fait des Juifs un objet de revenu; qu'il taxe les consommations, les transactions, l'industrie; qu'il réclame des droits de gîte, des corvées, le service militaire; qu'enfin, dans des cas déterminés, il lève l'aide
service militaire; qu'enfin, dans des cas déterminés, il lève l'aide féodale. La régale des crèches est elle-même un droit seigneurial. L'étude détaillée de chacune des recettes du domaine ne montre nulle part la revendication ou l'exercice d'une prérogative exclusivement royale. La couronne n'invoque point les droits de la souveraineté publique, tels que les Romains les avaient conçus, ou tels qu'on les entend dans les sociétés modernes : c'est toujours en vertu d'un principe féodal qu'elle agit; et aussi les perceptions qu'elle recueille n'ont-elles nullement le caractère de véritables impôts, c'est-à-dire de contributions exigées des citoyens pour leur part dans les
de contributions exigées des citoyens pour leur part dans les dépenses publiques. L'impôt ainsi défini par le code de Justinien, ainsi reconnu par toutes les constitutions des Etats modernes, d'accord en cela avec la science économique, dérive de la nature même des rapports qui unissent une nation à son gouvernement et des devoirs réciproques que leur impose et des droits respectifs que leur confère le contrat social. Mais il n'y a nulle trace de ces droits et de ces devoirs dans la société féodale; ils auraient disparu dans la confusion qui s'était faite entre le principe de souveraineté et le
qui s'était faite entre le principe de souveraineté et le principe de propriété; ils étaient inconciliables avec la division du pays en seigneuries locales relevant les unes des autres, et dans lesquelles une part variable et mal réglée du pouvoir appartenait à chaque possesseur de fief, souverain de ses vassaux et sujet de son suzerain. C'est cet état social et politique qui donne au régime fiscal du moyen âge son caractère entièrement différent de celui du régime financier établi à notre époque, dans tous les pays civilisés, quelle que soit d'ailleurs la forme de leur gouvernement. Tandis que de nos
d'ailleurs la forme de leur gouvernement. Tandis que de nos jours l'impôt est général, qu'il atteint également toutes les parties du territoire, et que le total en est élevé ou abaissé en proportion des besoins d'intérêt général, on ne voit, dans l'impôt féodal, qu'arbitraire et inégalité. Sans doute on y peut signer plus d'une taxe qui figure encore dans le budget de plusieurs Etats; mais elle s'y présente toujours avec un caractère essentiellement différent; c'est toujours une redevance, non une contribution. C'est ce que M. Ad. Vuitry fait très-bien voir en étudiant un à un les principaux droits qui formaient
en étudiant un à un les principaux droits qui formaient les revenus de la couronne. Les taxes de consommation non plus que les taxes directes ne remplissaient les conditions de généralité et d'égalité proportionnelle qui les justifient au point de vue économique. C'était un ensemble d'expédients au moyen desquels le fisc royal ou seigneurial encaissait des sommes plus ou moins considérables : ceux qui les payaient subissaient la contrainte de la seigneurie féodale; ils n'obéissaient pas à l'exercice régulier de la souveraineté publique. L'aide féodale a été seule l'origine de l'impôt royal : elle ne pouvait être exigée que dans
l'impôt royal : elle ne pouvait être exigée que dans certains pays fixés par la coutume; dans toute autre circonstance, elle devait être demandée et obtenue, et sous ce rapport elle était conforme à la maxime qui n'admet une taxe, comme légitime que si elle a été consentie par celui qui doit la payer. Mais cette garantie était plus apparente que réelle : la coutume qui faisait loi ne prescrivait rien de précis à cet égard ; elle n'interdisait point au seigneur de fixer à son gré les subsides qu'il lui convenait de demander à ses vassaux ou tenanciers, non
lui convenait de demander à ses vassaux ou tenanciers, non plus qu'elle ne stipulait en faveur de ceux-ci un droit quelconque dont ils pussent se prévaloir pour la refuser, à moins qu'il ne s'agît de l'aide gracieuse ; mais celle-ci était moins un impôt voté qu'un don octroyé. Si dans la société féodale il existe une certaine réciprocité de droits et de devoirs entre le suzerain et son vassal, on ne trouve plus guère trace de semblables obligations entre le seigneur et ses tenanciers roturiers ; le droit de ce dernier est unilatéral : c'est celui d'un propriétaire sur son
dernier est unilatéral : c'est celui d'un propriétaire sur son bien. Ce fut l'établissement des communes qui conféra des droits exceptionnels aux roturiers d'une ville ou d'un bourg en leur faisant pour ainsi dire une place dans la hiérarchie féodale, et qui prépara l'avènement du tiers-état. Un jour vint où le roi dut demander des subsides aux communes, ainsi qu'à la noblesse et au clergé ; mais c'est à titre de personnalités féodales, si l'on peut ainsi dire, et non comme représentants de leurs concitoyens que les députés du tiers furent appelés dans les états-généraux et qu'ils prirent part aux
furent appelés dans les états-généraux et qu'ils prirent part aux votes des subsides publics. Quant à ceux qui devaient, en réalité, payer ces subsides, on ne se songeait même pas à les consulter. Ceux à qui la couronne s'adressait, c'étaient les seigneurs, les maîtres des contribuables, et non les contribuables eux-mêmes ou leurs mandataires. V.M. Ch. Vergé continue la lecture du mémoire de M. F. Lenormant sur l'Origine et la propagation de l'usage de la monnaie dans le monde antique, lecture commencée par l'auteur dans la séance du 12 mai dernier. Les monuments égyptiens fournissent de précieux renseignements sur la
dernier. Les monuments égyptiens fournissent de précieux renseignements sur la forme qu'on donnait, non seulement en Égypte même, mais dans les contrées voisines qui étaient en rapport avec l'Égypte, aux métaux non ouvrés servant d'instrument pour les échanges. Le cuivre, le fer, le plomb étaient toujours en tronçons de barres d'un poids assez fort, ayant la figure de briques. Quant à l'or, les Égyptiens le recevaient sous différentes formes. Celui d'Ethiopie était en lingots ou en poudre. On le comptait au pek, évalué à 75 centigrammes. L'or et l'argent apportés d'Asie, lorsqu'ils étaient destinés à être mis en œuvre, on
d'Asie, lorsqu'ils étaient destinés à être mis en œuvre, on leur donnait aussi la forme de briques assez grosses ; mais pour les échanger ils étaient taillés en anneaux, comme cela se pratique encore aujourd'hui dans l'intérieur de l'Afrique. Il paraît n'y avoir eu, dans chaque pays, qu'un seul poids régulier pour les lingots ou briques métalliques. Au contraire, les anneaux avaient des poids très-divers, toujours fort inférieurs à celui des briques ; mais ils étaient gradués d'après une échelle déterminée, descendant jusqu'à des quantités minimes. On trouve déjà dans ce système la détermination d'un rapport de valeur entre l'or
ce système la détermination d'un rapport de valeur entre l'or et l'argent ; car l'usage, dit M. Lenormant, était dès lors d'employer deux poids différents, tous deux d'origine babylonienne, pour mesurer l'or et l'argent, afin d'obtenir outre les valeurs des quantités de même nom dans les deux métaux, une proportion exprimée en nombre entier. C'était la pratique que l'on avait adoptée pour simplifier les comptes. À plusieurs passages de la Bible attestent également l'emploi de petits lingots d'or et d'argent, représentant des valeurs assez minimes, pour les menus achats. Une grande inscription du sanctuaire du Karnak mentionne une somme de
grande inscription du sanctuaire du Karnak mentionne une somme de 301 outens d'argent (28 kil. 896 gr.) reçue des Khétas par Thoutmès III, en huit anneaux. Chacun de ces anneaux pesait donc 36,625 outens, ou 3,612 gr. Cela équivaut à 5 mines ou 250 sicles du poids adopté pour l'argent en Syrie, en Phénicie et en Palestine, le sicle y étant de 14 grammes 53. Le musée de Leyde possède un certain nombre d'anneaux d'or de très-petite dimension, ayant évidemment servi de monnaie. Les poids en sont parfaitement réguliers et donnent six tailles différentes, qui sont des divisions normales et
donnent six tailles différentes, qui sont des divisions normales et exactes du sicle babylonien adopté pour la mesure de l'or dans toute l'Asie intérieure à son taux le plus ancien de 8 grammes 18. Les Égyptiens se servaient de ces monnaies d'or étrangères pour les paiements un peu considérables, mais leur étalon national restait l'outen de cuivre (95 grammes), qui avait la forme d'une lame pliée. Ils comptaient dans les grosses sommes en outens d'or et d'argent. Quand il s'agissait de petites sommes payables avec un ou quelques anneaux, ils comptaient par sicles d'argent dans le change. Cet emploi général
comptaient par sicles d'argent dans le change. Cet emploi général de lingots et d'anneaux métalliques de formes régulières et de poids déterminés est déjà bien près de l'usage de la monnaie ; il y manque seulement la garantie officielle du poids et du titre. Les métaux constituaient déjà, dans cette circulation, la commune mesure des valeurs, mais ils étaient encore à l'état de simples marchandises ; ils n'avaient pas de cours légal. C'est à peu près ce qui se passe encore aujourd'hui en Chine, où le cuivre en pièces est la seule monnaie marquée d'une empreinte officielle, et où l'argent
la seule monnaie marquée d'une empreinte officielle, et où l'argent et l'or ne circulent qu'en lingots ayant les poids exacts de 1/2 à 10 taëls sans autre empreinte que des poinçonnements individuels, simples marques d'origine qui parfois inspirent assez de confiance pour que l'on se pénètre d'en vérifier le titre. En Assyrie, en Babylonie comme en Égypte, du dixième au septième siècle avant l'ère chrétienne, les trois métaux or, argent et cuivre circulaient en lingots non monnayés, donnés et reçus au poids, avec vérification à la balance, comme toute autre marchandise. Le système, selon le chaldéo-assyrien avait pour unité inférieure
marchandise. Le système, selon le chaldéo-assyrien avait pour unité inférieure le sicle de 8 gr. 415, dont 60 faisaient une mine; 60 mines faisaient un talent. Le plus grand était mesuré l'argent pour les petites sommes sur un poids différent de celui de l'or, avec le sicle particulier de 11 gr. 22. ptj, valeur, à poids égal, entre l'or et l'argent, était de 13 1/3 à 1. Les lingots d'or et d'argent en usage pour les échanges en Assyrie, du XIIe au septième siècle, paraissent avoir eu une ovale analogue à celle qu'on rencontre à l'origine du monnayage en Lydie.
à celle qu'on rencontre à l'origine du monnayage en Lydie. Malgré le rabais, il est très-curieux de constater dans le canalisme des échanges en Assyrie, du XIIe au septième siècle, un progrès conséquent par rapport à l'état de choses antérieur : c'est à une sorte de lettre de change ou or en vue, payable sur présentation, à écho d'un sans toutefois les conditions de signature d'endossement et d'acceptation. Ces mandats étaient écrits sur des tablettes d'argile, qu'on faisait cuire ensuite pour rendre toute altération impossible. Ces mandats étaient tirés d'un lieu sur un autre présence de témoins dont les noms
lieu sur un autre présence de témoins dont les noms étaient sur la tablette avec ceux du créancier et du débiteur, le chiffre de la somme, etc. Ce lien mène, au premier abord étrange, du lieu précédant l'emploi de la monnaie, s'explique, selon M. F. Lenormant, par les conditions particulières du commerce dessyriën et de la Babylonie, conditions qui rendaient difficile, dispendieux et aventureux le transport de sommes importantes à travers des territoires infectés de nomades pillards. M. Drouyn de Lhuys offre, au bénéfice de M. Dabry de Thiersant, une brochure de 48 pages, intitulée : Le catholicisme en Chine
brochure de 48 pages, intitulée : Le catholicisme en Chine au huitième siècle de notre ère. L'auteur, consul de Chine, fait connaître sous son vrai nom le mouvement de Singan-fou, qui rappelle des souvenirs d'un haut intérêt relatifs au christianisme au moyen âge. Il escompte de faire l'histoire des diverses religions de l'extrême Orient et prépare un ouvrage en deux volumes sur le Mahométisme en Chine et M. Ch. Lucas nous prie de compléter, et de préciser le résumé très-sommaire que nous avons pu donner, dans notre précédent rendu, des explications présentées par propos de la brochure de M. Tarnowski
explications présentées par propos de la brochure de M. Tarnowski nico sur la Durée de l'icôlement dans les Plantes. Ce qu'il conseille, c'est d'introduire en code pénal, en attendant le jour où il serait admettre en France l'opposition à l'abolition de la peine de mort, une loi en vertu de laquelle les individus condamnés à mort pour meurtre prémédité, avec ou sans circonstances atténuantes, s'en seraient la peine du "confinement cellulaire". dans les discussions si diverses sur l'application des lois administratives, se trouvent presque toujours dans l'impossibilité de se munir des publications spéciales contenant le texte des dispositions législative ou
des publications spéciales contenant le texte des dispositions législative ou réglementaires; ces documents sont épars ou sont l'objet de traités séparés. Nous avons pensé qu'il serait utile de fournir aux membres des corps délibérants et aux nombreux fonctionnaires et agents chargés de la mise en œuvre de notre Législation départementale et communale la collection aussi complète que possible des Lois et Décrets qui reçoivent l'application la plus usuelle, réunis en un seul volume. Nous avons cru devoir completer cette publication par l'addition des actes législative et judiciaires que tous, propriétaires, industriels, administrateurs, etc., ont besoin de connaître, tels que les
industriels, administrateurs, etc., ont besoin de connaître, tels que les lois sur le Conseil d'Etat, l'Armée, les Associations syndicales, le Drainage, la Presse, les Réunions publiques, la Chasse, les Chemins de Fer d'intérêt local, les Travaux publics, l'Exploitation, l'Expropriation, les Sociétés de Secours mutuels, les Dons et Legs, religieux et charitables; les Pensions civiles, l'Affichage, la Comptabilité publique, l'Enseignement, la Zone frontière, la Jurisprudence récente du Conseil d'Etat relative à la loi du 10 août 1871, aux délibérations des Conseils généraux, les honneurs et préséances, etc.; enfin, comme l'a dit un haut fonctionnaire, nous avons fait le vade-mecum des Fonctionnaires
un haut fonctionnaire, nous avons fait le vade-mecum des Fonctionnaires et des Membres des Conseils généraux et municipaux. Deux Tables, l'une alphabétique, l'autre chronologique, facilitent les recherches. L'accueil très favorable que la publication de la première édition, rapidement épuisée, a reçu des diverses administrations centrales, et particulièrement dans les Conseils généraux, les Conseils d'arrondissement et les Conseils municipaux, nous a engagé à refondre notre ouvrage en y ajoutant les lois, les dispositions réglementaires et les décisions judiciaires nouvelles, pour en accroître la valeur et l'intérêt. Cet ouvrage a été honoré de la souscription de M. le Ministre de l'Intérieur, qui
de la souscription de M. le Ministre de l'Intérieur, qui a dans ses attributions l'exécution de la plupart des lois et règlements contenus dans cette deuxième édition; édition qui « peut tenir lieu d'une bibliothèque de droit administratif, » et contient plus de 600 documents représentant la valeur de 5 à 6 volumes ordinaires. Nous avons, en outre, l'intention de mettre à la disposition du public, en les mettant dans une livraison spéciale, sous le titre de Supplément, les actes législatifs et administratifs qui paraîtront pendant la mise en vente de cette deuxième édition, de manière à tenir cette publication
de cette deuxième édition, de manière à tenir cette publication toujours au courant de la jurisprudence administrative. Déjà, le lecteur trouvera, page 353 et suivantes, les documents récents publiés au cours de l'impression sous le titre : Partie supplémentaire. Un second supplément, contenant 117 documents nouveaux, a été ajouté à la deuxième édition; il met cet ouvrage au courant de la jurisprudence actuelle. (Avril 1876.) EXTRAIT DE LA TABLE ALPHABÉTIQUE Affichage. Affouage. Aliénés. Alignements. Archivistes. Armée. Arts et métiers (écoles de). Associations syndicales. Assurances en cas de décès et d'accidents. Aveugles et sourds-muets (jeunes). Bienfaisance. Cadastre. Calendriers grégorien et républicain,
Aveugles et sourds-muets (jeunes). Bienfaisance. Cadastre. Calendriers grégorien et républicain, (concordances). Carte postale. Charité maternelle. Chasse. Chemins de fer. Chemins de fer d'intérêt local. Chemin rural. Chemins vicinaux. Cimetières. Circonscription territoriale. Commissions départementales. Comptabilité publique. Conflits. Conseil d'Etat. Conseils de préfecture. Conseils généraux. Conseils d'arrondissement. Conseils municipaux. Crèches. Curateurs publics. Culte catholique. Décentralisation administrative. Décrets. Députés à l'Assemblée nationale. Diocèses. Domaine public. Bons et legs. Drainage. Elections. Enfants assistés. Enfants du premier âge et nourrissons. Enseignement. Epargne (caisse de). Expropriation pour cause d'utilité publique. Forêts. Gardes champêtres. Gendarmerie. Haras et remontes. Hommages publics. Honneurs et préséances. Hospices et hôpitaux. Imprimerie
remontes. Hommages publics. Honneurs et préséances. Hospices et hôpitaux. Imprimerie et librairie. Industrie. Inspection générale des services administratifs du ministère de l'intérieur. Internationale. Ivresse publique. Jury. Légion d'honneur. Logements insalubres. Maires. Marais et terres incultes. Médailles. Médecine gratuite. Mendicité. Naturalisation. Octrois. Pensions. Police. Portes et fenêtres. Préfets. Presse. Prisons et établissements pénitentiaires. Réunions publiques. Routes. Sapeurs-pompiers. Secrétaires généraux et conseillers de préfecture. Siège (état de). Sociétés de secours mutuels approuvées ou reconnues comme établissements d'utilité publique. Sociétés de secours mutuels autorisées. Sous-préfets. Tabacs (débits de). Télégraphie. Travaux publics. Trottoirs. Zone frontière. Sur l'expédition de mandat-poste, on retrouve des expéditeurs hoc,