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femmes qui ont voulu les soustraire à la convoitise allemande. Tu peux être sûr que les femmes de Paris auront une belle page dans l'histoire de ce terrible siège... Que n'aurait-on pas pu faire sans les traîtres et les imbéciles avec une population pareille? Mais hélas! nous avons été jusqu'à la fin la proie des espions, des traîtres, ou des imbéciles. Quand nous allions victorieusement en avant, on faisait sonner la retraite. C’est ainsi que nous sommes arrivés à l’heure fatale du dernier morceau de pain. (Joint au Journal officiel du 13 août, page 1413.) Ceci se terminent nos observations
du 13 août, page 1413.) Ceci se terminent nos observations sur l’interprétation et l'application de la Loi du 13 août 1870 et du Décret du 9 février 1871. Ce Décret et les précédents n’entammen, à la vérité, que des pouvoirs dictatoriaux du Gouvernement de la Défense nationale, pouvoirs dont il n’a reçu l’investiture que de lui-même. Est-ce donc dire, pour cela, qu’on pourrait légitimement contester la légalité des Décrets ainsi rendus? — Nous ne saurions le croire. Toutes les fois que, dans la France du XIe siècle, les fautes, les turpitudes ou les crimes d'un Gouvernement ont entraîné sa chute,
turpitudes ou les crimes d'un Gouvernement ont entraîné sa chute, sous le coup de la Révolution, il a eu des périodes plus ou moins longues de transition d’un régime à un autre. Dans ces circonstances, toujours soudaines, où un pacte constitutionnel est à refaire et un nouveau régime à organiser, sans que néanmoins l’action gouvernementale puisse et doive demeurer en suspens, la nécessité, l’urgence, l’inévitable nécessité fait loi. Nous voyons alors des citoyens, acclamés par la faveur populaire, assumer la patriotique mission et le périlleux honneur de prévenir ou de réprimer l’anarchie et de conjurer tous retards les éventualités menaçantes.
réprimer l’anarchie et de conjurer tous retards les éventualités menaçantes. Nous voyons, réunis dans une pensée commune, former, à l’improviste, un Gouvernement nécessairement dictatorial et provisoire. Alors, et tant qu’une Assemblée nationale n’est pas constituée par la libre volonté du pays tout entier, seul maître de ses destinées, le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif se sont confondus et cumulés, par la force même des choses. Or, si formaliste, si puritain que l’on puisse l’être, comment ne pas reconnaître que, durant ces périodes transitoires, l’urgence des événements et le salut de la République (comme dernier mot pris dans son acception
de la République (comme dernier mot pris dans son acception la plus large) impriment le cachet de la légalité à toutes les mesures commandées par la satisfaction ou la sauvegarde des intérêts généraux d’un ordre supérieur? Sui, populi sumere lege esto! Donc, en particulier, les Décrets de proclamation rendus depuis la Loi du 13 août 1870 sont rigoureusement légaux et obligatoires, en France et en Algérie. En outre, s’il était besoin d’invoquer ici l’autorité des précédents, on sait qu’au moins des Décrets analogues à ceux du Gouvernement de la Défense nationale, ont été rendus par le Gouvernement provisoire, en 1830
nationale, ont été rendus par le Gouvernement provisoire, en 1830 et 1831, durant la période d’agitation et de troubles de la chaine des Révolutions qui sont, pour ainsi dire, les étapes de l’ère républicaine en France (Voir l'Indépendant du 1er février 1871. ) IX. — Pour clore la présente étude, il nous reste à examiner une dernière question. Le préambule du Décret du 9 février 1871 porte : — « qu’il est désirable de revenir, dans le plus bref délai possible, à la stricte exécution des engagements, qui est la loi fondamentale du commerce ; — qu’il y a lieu
loi fondamentale du commerce ; — qu’il y a lieu d’espérer que le délai d’un mois est suffisant pour permettre le libre rétablissement des relations commerciales; — qu’il est donc juste de proroger encore d’un mois les délais impartis par les lois et décrets susvisés, sauf à édicter plus tard les dispositions nécessaires pour concilier les prescriptions de la loi commerciale avec les difficultés que présente la liquidation de la situation anormale créée par les évènements. » Ces dispositions nécessaires, de qui devront-elles émaner : du Gouvernement, ou bien de l’Assemblée nationale ? De l’Assemblée, incontestablement. En effet, le pouvoir
l’Assemblée nationale ? De l’Assemblée, incontestablement. En effet, le pouvoir exécutif conféré à M. Thiers n’est qu’une délégation partielle de la souveraineté préexistante et supérieure de l’Assemblée : il ne saurait donc empiéter sur le pouvoir législatif qui demeure dans les attributions exclusives des élus de la Nation. Il ne sera, peut-être, pas sans intérêt de rappeler, à cet égard, l’incident qui se produisit au sein de l’Assemblée nationale de 1848, lors de la séance permanente du 25 juin, sous la présidence de M. Sénard, Nous en empruntons, pour plus de fidélité, le récit au compte-rendu officiel, publié dans le
de fidélité, le récit au compte-rendu officiel, publié dans le Moniteur universel du dimanche 25 juin 1848 (page 1498). Le citoyen FLOCON, ministre de l'agriculture et du commerce. — ...Citoyens, j’ai à appeler votre attention sur un autre point ; les effets de commerce payables à Paris, à l’échéance du 23 de ce mois, éprouvent nécessairement une perturbation par suite des évènements que vous connaissez. Je viens demander si l’Assemblée ne jugera pas à propos de proroger le délai de ces effets de quelques jours, par exemple, au 5 juillet. (Oui ! oui !) Le citoyen DUCLEZ, ministre des finances.
(Oui ! oui !) Le citoyen DUCLEZ, ministre des finances. — Veuillez me permettre un mot. Il n’est pas besoin d’un décret de l’Assemblée pour cette prorogation ; une décision du Pouvoir exécutif suffit... Le citoyen DIDIER. — Je viens soumettre à l’Assemblée une simple observation sur ce qui vient d’être dit à la tribune. Il est bien question de proroger l’échéance des effets de commerce sur un délai quelconque, au mois de juillet. Ce n’est pas là-dessus que porte mon observation. Je prie l’Assemblée de vouloir bien m’écouter un seul instant. — On demandait que le Ministre des finances
seul instant. — On demandait que le Ministre des finances vouloit bien proposer à l’Assemblée un décret, et il a été répondu que le Chef du Pouvoir exécutif avait le droit d’établir, par un arrêté qui lui serait propre, cette prorogation de délai. Je pense, moi, que cela ne peut pas être, pas possible. On parle de ce qui s’est fait par le Gouvernement provisoire ; assurément, quand le Gouvernement provisoire... a (Interruption.) — [Une voix : l’état de siège !] Le citoyen DIDIER. — — Peu importe l’état de siège. Je supplie l’Assemblée de vouloir bien m’écouter un instant.
siège. Je supplie l’Assemblée de vouloir bien m’écouter un instant. L’état de siège n’a pu pour effet et ne peut pas avoir pour effet de transporter de l’Assemblée qui se siège ici aux membres du Pouvoir exécutif le Pouvoir législatif ; cela est impossible. (Très bien! très-bien!) L’Assemblée est en permanence, l’Assemblée est la source de toutes les dispositions législatives. On a parlé de la prorogation de délai accordée par le Gouvernement provisoire; il y a une différence énorme entre la position où se trouvait le Gouvernement provisoire et la position où se trouve aujourd’hui le Chef du Pouvoir exécutif.
position où se trouve aujourd’hui le Chef du Pouvoir exécutif. Le Gouvernement provisoire réunissait dans ses mains tout à la fois le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif, parce qu’il n’y avait pas d’Assemblée réunie ; aujourd’hui, il y a l’Assemblée, qui a désormais des pouvoirs auxquels le Chef du Pouvoir exécutif et qui peut les lui retirer à volonté; mais loi sort et doit sortir de l’Assemblée. Une prorogation de délai pour les effets de commerce ne peut être... (Assez! n'importe!) L’Assemblée est bien assurément... (Nouvelle interruption) Il ne s’est plus facile à l’Assemblée de rendre un décret qui
s’est plus facile à l’Assemblée de rendre un décret qui donne au Pouvoir exécutif... (Assez! n'importe!) Le citoyen DUCLEZ, ministre des finances. — Dans les circonstances où nous nous trouvons, il n’est pas difficile de comprendre que je n’ai point eu l’intention de soulever une question de prérogative... (Applaudissements d’adhésion.) Si pourtant la question soulève le moindre doute, je ne demande pas mieux que de soumettre à l’Assemblée nationale un projet de décret. J’avais fait préparer un arrêté du Pouvoir exécutif : c’était dans le but d’aller plus vite. Si l’Assemblée était que je le transforme en un projet de
l’Assemblée était que je le transforme en un projet de décret, je ne demandais pas mieux. (Oui! oui !) Seulement, si l’Assemblée décide la gestation elle-même, je lui demande de vouloir bien voter un décret d’urgence. (Oui! oui! tout de suite !) L’urgence ayant été mise aux voix et adoptée, l’Assemblée passa à la discussion des articles. Après quoi, l’ensemble du décret fut également mis aux voix et adopté. Aujourd’hui, dans des circonstances analogues, la solution devra être évidemment la même. J.-E. LASSUME, avocat. FIN jpl l’INDÉPENDANT — ■ Pri DISCOURS vé prononcés par MM. Victor Hugo et Louis Blanc
DISCOURS vé prononcés par MM. Victor Hugo et Louis Blanc pr’ A la séance du 1er mars da M. VICTOR HUGO : L'empire n'a commis que deux parricides : le meurtre de la République que en 1831 ; celui de la France en 1871. Pendant dix-neuf ans nous avons dû souffrir ceilà en silence l’éloge officiel et public de l’affreux régime tombé : mais au milieu des douleurs de cette question poignante, une ne stupeur nous était réservée, c’était d’entendre l’idéalité bégayer la défense de l’empire devant la France assassinée. (Mouvements divers.) Je ne prolongerai pas cet incident. Je me
(Mouvements divers.) Je ne prolongerai pas cet incident. Je me bornerai à constater l’unanimité de l’Assemblée. Paris dans ce moment, est sous le contrôle prussien. Rien n’est terminé, et Paris ne attend, dit nous, ses représentants, qui depuis cinq mois, avons vécu de sa vie, notre devoir est de vous apporter sa pensée. Si Paris, depuis cinq mois de République, s’est battu pour l’étonnement du monde. En cinq mois de République, Paris a conquis plus de hommes qu'il n’en avait perdu pendant dix-neuf ans d’empire. (Très bien! à gauche.) Ces cinq mois de République ont été cinq mois d’horreur. Une
cinq mois de République ont été cinq mois d’horreur. Une ville a tenu en échec une invasion; ce flot des hommes du Nord, l’armée l’a arrêté ; 300 000 personnes de famille se sont improvisés soldats. Ils ont fondé des tirs, creusé des mines, multiplié des fortifications, gardé des remparts. En même temps que tous les courages, ce peuple a eu toutes les souffrances. L’énumération n'est pas pu inutile. L’histoire écoute. Plus de bois, plus de charbon, plus de gaz, plus de feu, plus de pain; un hiver horrible, la Seine charriée, -13 degrés de froid, la chaleur, l’typhus, les
Seine charriée, -13 degrés de froid, la chaleur, l’typhus, les épidémies, la maladie, le bombardement. Paris est tellement sur la croix et saigne aux quatre membres. Cette ville, qui n’aura jamais d’égale dans l’histoire, majestueuse comme Rome, stoïque comme Sparte, cette ville que les Prussiens pourront souiller, mais qu’ils n’ont pas pu (très bien), Paris nous a donné un mandat qui ajoute à ses périls et ajoute à sa gloire, c’est de voter contre le démembrement de la patrie. (Très bien! à gauche. Paris a accepté la mutilation pour lui, il ne veut pas pour la France. Paris se résigne
il ne veut pas pour la France. Paris se résigne à ses malheurs, non à notre déshonneur. C’est pour l’Europe en même temps que pour la France qu’ nous élevons la voix. Nous avons une double mission à remplir : relever la France, avertir l’Europe si elle a lieu de savoir maintenant si l’Europe redeviendra féodale, si nous serons rejetés du régime théocratique au régime militaire. Car dans cette fatale année de concile et de carnage... (Interruption bruyante.) L’œuvre à laquelle on donne en ce moment le nom de traité s'accomplit, c’en est fini du repos de l'Europe. Il y
s'accomplit, c’en est fini du repos de l'Europe. Il y aura en Europe deux nations redoutables, l’une parce qu’elle sera victorieuse, l’autre parce qu’elle sera vaincue. (Mouvement). De ces deux nations, l’une, la victorieuse, aura l’empire, la servitude, le joug soldatesque, l’abrutissement de la caserne, un gouvernement tempéré par l’incarcération des orateurs. (Rire d'approbation). Cette nation aura un empire de fabrique militaire, en même temps que de droit divin; un ancien César byzantin, elle aura le sabre pour sceptre, la parole muselée, la pensée écrasée, la conscience agenouillée, pas de tribune, pas de presse, des ténèbres. L’autre nation, la vaincue,
tribune, pas de presse, des ténèbres. L’autre nation, la vaincue, aura la lumière, la Liberté, la République! Elle aura non le droit divin, mais le droit humain, la tribune libre, la presse libre, la parole libre, la conscience libre, l’âme nationale. Elle aura et gardera l’initiative du progrès et la clientèle des races opprimées. (Mouvement). Et pendant que la nation victorieuse baissera le front sous son lourd casque, le vaincu aura sur sa tête la couronne du peuple souverain. De ces deux nations, l’une triomphante et soujette, l’autre vaincue et souveraine, laquelle est à plaindre? Toutes les deux. Permettez-moi à
souveraine, laquelle est à plaindre? Toutes les deux. Permettez-moi à l’Allemagne d’être heureuse et fière avec deux provinces de plus et la liberté de moins. Nous la plaignons, nous, d’avoir été un peuple et de n’être plus qu’un ensemble d’États. Elle a de “nombreuses” provinces de plus mais ce n’est pas fait encore. Ce n'est pas fait. Prendre n’est pas posséder. Possession suppose consentement. Est-ce que la Turquie possédait Athènes? Est-ce que Vienne était possédée par l'Autriche? Est-ce que la Russie possède Varsovie? Est-ce que l'Angleterre possède Cuba ou Gibraltar? De la force oui; de droit, non! (Mouvements divers) La
De la force oui; de droit, non! (Mouvements divers) La conquête est une rapine, rien de plus. Elle est un fait, et le droit ne sort pas de faits. La Lorraine et l’Alsace veulent rester françaises, et restent françaises malgré tout. Il y a à Strasbourg, dans cette glorieuse ville écrasée par les bombes prussiennes, il y a deux statues, celles de Gutenberg et de Kléber. Nous sentons tous en nous une voix qui s’élève et qui jure à Strasbourg de ne pas laisser éteindre la civilisation, à Kléber de ne pas laisser éteindre la République. (Applaudissements à gauche). On
ne pas laisser éteindre la République. (Applaudissements à gauche). On a dit : nous subissons les conséquences de la situation. Résignons-nous. La Prusse veut prendre l'Alsace et une partie de la Lorraine. C’est notre faute, c’est son droit. La France est coupable de cette guerre; elle en est innocente. (Mouvements divers). Je le dis que la force est sans droit. Les vainqueurs maîtriseront la France tant au présent, peut-être; dans l’avenir, peut-être aussi! Toute main étrangère qui saisira ce tout rouge, la France, le lâchera. Peut-on voir quelque chose de pareil au bon ci: le présent, peut-être; et l’avenir supprimés
pareil au bon ci: le présent, peut-être; et l’avenir supprimés par le passé! Or, la suppression de la France par une Prusse, c’est le même rêve. Non, la France n'ira pas périr, pas même sous tant de ruines, sous cette terre scélérate, sous cette paix maudite, car ce noble pays ne succombera pas ! Je ne voterai point pour cette paix, parce que, avant tout, il faut sauver l’honneur et le pays, parce qu’une paix honteuse est aussi une paix terrible. Elle ne pourrait avoir aucun mérite, c’est de remplacer la guerre par la haine, la haine non contre les
la guerre par la haine, la haine non contre les peuples, mais contre les rois. Que les lâches recueillent ce qu’ils ont semé. Démorientez les peuples, vous indignez la conscience universelle. Tout ce que la France perdra, l'Allemagne le gagnera. Oh ! une heure d’ouverture, et nous sentons tous venir la retraite. Dès demain, la France n’aura plus une seule pensée, se recueillir, élever ses ensignes, nourrir de saintes colères ces petits dieux qui deviendront grands, foudre des canons, préparer une armée qui soit un peuple, se fortifier, s’affermir, se régénérer, redevenir la France de 92, la France de l'idée
régénérer, redevenir la France de 92, la France de l'idée et de la vérité. Et un jour elle se dressera invincible ; nous la verrons d’un bond reprendre la Lorraine, l’Alsace ! Est-ce tout ? Non. Nous la verrons prendre Trèves, Mayence, Cologne, Coblenz ! (Interruptions et mouvements divers). Plusieurs voix : Nous protestons contre "l'esprit de conquête". M. VICTOR HUGO : Je n’ai pas fini ma pensée, ne vous hâtez pas de l’interpréter. On verra la France ressaisir la Lorraine, l’Alsace; est-ce tout ? Non ! Saisir Trèves, Mayence, Cologne, Coblenz, saisir toute la rive gauche du Rhin... Et
Cologne, Coblenz, saisir toute la rive gauche du Rhin... Et on l’entendra crier ces mots : "Allemagne, me voici ! Suis-je ton ennemie ? Non ! Je suis ta sœur ! (Très bien ! très bien !) J’ai tout repris, et je te rends tout, à une condition : c'est que nous ne ferons plus qu’un seul peuple, une seule famille, une seule République. C’est la vengeance et la fraternité. Plus de conquête ! Soyons la même République, les Etats-Unis d’Europe, la fédération continentale, la liberté européenne, la paix universelle ; serrons-nous la main car nous nous sommes rendu service
; serrons-nous la main car nous nous sommes rendu service l’un à l’autre : tu m’as délivré de mon empereur, je te délivre du tien !" M. LOUIS BLANC : Quelle que soit ici la divergence de nos opinions politiques, il est impossible que nous ne soyons pas d’accord, quand il s’agit de la France. Qui de nous pourrait ne pas désirer passionnément la fin des maux du pays, et pourrait se plaindre de les voir finir dans une paix durable, c’est-à-dire, juste ! car il n’y a de durable ici-bas que la justice. Mais cette paix juste et durable,
ici-bas que la justice. Mais cette paix juste et durable, est-ce celle qu’on nous propose ? Nous parlons devant la France, devant le monde. Il n’est pas indifférent qu’il soit bien établi que, si notre patrie succombe, son infortune mérite le respect de tout esprit équitable, de toute âme généreuse. (Très bien ! très bien !) Depuis le commencement de l’invasion, Bismarck s’est étudié, dans toutes ses causes, à justifier l’appréhension des conditions qu’il voulait nous imposer, en affirmant que l’Allemagne avait été attaquée, et en affectant de croire que la France entière s’était associée à cette agression. Il ne
la France entière s’était associée à cette agression. Il ne parlait pas ainsi au début. Il constatait, à la date du juillet, que la majorité du Corps législatif français voulait la paix; le roi, dans son discours du lendemain, disait que ceux qui dirigeaient la France, avaient, par une conduite calculée pour la tromper, excité les passions, l’amour-propre d'un grand empire (très bien ! très bien !); et le Reichstag répondait en parlant d’une faction du peuple français égarée par l’ambition et la folie. Ainsi, à la veille de la guerre, le roi de Prusse, le ministre, l’Assemblée, tous reconnaisaient
guerre, le roi de Prusse, le ministre, l’Assemblée, tous reconnaisaient que la France, dans son ensemble n’avait pas voulu la guerre, et elle était vraiment exacte. La guerre ne fut voulue en effet par les paysans, qui, en votant le pleinement croyaient voter pour l'ordre et la paix (c’est vrai), ni par les bourgeois, qui voyaient la course une politique belliqueuse ébranler l'industrie et du commerce, ni par les ouvriers, dont on se rappelle les belles véhémentes protestations publiées dans les journaux, ni par la presse indépendante, qui déclarait que cette guerre avait pour but unique de cimenter dans le
cette guerre avait pour but unique de cimenter dans le sang l’édifice de la dynastie napoléonienne, et de donner à son héritier présomptif ce que les ravageurs de provinces appellent le baptême de la gloire. (Nouvel assentiment). Il existe enfin, dans les papiers de la dernière impériale trouvés aux Tuileries, un document qui tranche la question : ce sont les réponses des préfets, interrogés sur les dispositions de l’esprit public. Il n’est donc pas vrai que la France ait voulu cette guerre. Ce qui est vrai, c’est que le gouvernement impérial parvint à créer une situation artificielle répondant aux calculs
impérial parvint à créer une situation artificielle répondant aux calculs des espions et aux passions personnelles que le roi Guillaume a dénoncés. Et il s’ensuit que l’enseignement qui révèle cette page funeste de notre histoire doive être perdu ? Non. Quand un grand peuple s’abandonne à la domination d'un tyran, lui donne le pouvoir de mettre le doem dans le monde, ce peuple se rend coupable du tort dont il est juste qu’il porte la peine le plus lourd (oui !), et cette peine, nous la portons. aussi, dans le cas où la Prusse, après la défaite pitoyable de Sedan
cas où la Prusse, après la défaite pitoyable de Sedan et la chute de ce serabel empereur, aurait demandé à être indemnisée des frais de la guerre, elle eût été dans son droit. Mais le gouvernement de la defense nationale eut beau offrir la paix dans une entrevue fameuse ; à l'extrême qualité des conditions qui furent dès lors imposées, ont put juger qu'il y avait une Prusse prête à déshonorer et à pervertir la France. La lutte continua donc et ne causa que les ravages que vous savez. Le roi de Prusse accumula tous les maux que la guerre
roi de Prusse accumula tous les maux que la guerre pouvait infuser sur un peuple qu'il savait aimer la paix, et cela pendant qu’il continuait d’éloges le criminel auteur de cette fructueuse guerre. (Applaudissements). Ainsi, les agresseurs qu'elle était d'abord, la guerre était devenue défensive, et, par conséquent, légitime. La justice avait changé de camp ; au début, elle était avec la France attaquée, elle était désormais avec la France envahie. (Très bien !). Malheureusement, la victoire n'était pas passée du côté de la justice, et, dans ce âge de fer, il semble encore admis qu’un peuple vaincu doit expier
fer, il semble encore admis qu’un peuple vaincu doit expier ses revers comme des crimes. A la bonne heure ! Mais quel esprit juste, quelle âme noble oserait nier qu'il y ait eu des excès de violence, infamie, dans la dramatisation des conditions qui nous ont imposées ? Eh bien ! je estime qu'il serait digne de cette Assemblée d'appeler sur notre querelle le jugement de l'Europe, non celle de l'Europe des grandes puissances seulement, mais de l'Europe des puissances grandes et des petites ; car les petites puissances sont les plus intéressées à ne pas laisser la terre en
les plus intéressées à ne pas laisser la terre en proie au droit du plus fort. A Dieu ne plaise que je compte pour le salut de mon pays sur la compassion de l'étranger ! La France est capable de se suffire. Mais la postérité ne voudra jamais croire que, dans les hautes sphères où se décident les destinées des peuples, tant d'épisodes et de ruines n'aient éveillé d'autre sentiment que celui qu'inspire une tragédie émouvante à des spectateurs blasés. (Nouvelle et vive approbation). Et ce siège de Paris, plus épouvantable, plus monstrueux que le siège de Rome par Alaric,
épouvantable, plus monstrueux que le siège de Rome par Alaric, de Constantinople par Mahomet II, l'histoire pourra-t-elle l'envisager sans se demander avec stupeur ce que, pendant ce temps-là, faisait l'Europe ? (Bravo ! bravo !) Mais cette impassibilité, il n'est pas dans la nature des choses qu'elle dure. Il est impossible que l'énormité même des préentions prussiennes n'y mette pas un terme, que les prodigieux accroissements de cette monarchie, dont la grandeur naissante se compose de deux crimes, le vol de la Silésie et le partage de la Pologne, n'inquiètent pas la Russie, qui pense à la Baltique, et l'Autriche,