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pratique, car j'affirme que si la question qui nous occupe avait été traitée par le ministère de l'intérieur, quel que fut le ministre, quels que fussent les chefs de service en fonctions, jamais de pareilles instructions ne seraient sorties d'une maison où l'on a l'habitude de connaître la loi et d'appliquer les règles administratives. Mais les réclamations adressées rue de Grenelle sont restées sans résultat. Cependant j'avais entretenu, il y a quelque temps, M. le ministre de l'instruction publique de cette situation, et il m'avait paru qu'il reconnaissait les inconvénients de la jurisprudence établie avant lui dans son ministère. J'espérais
de la jurisprudence établie avant lui dans son ministère. J'espérais donc qu'il serait sursis à toute mesure d'application jusqu'à ce que la Chambre, par le vote des crédits qui vous sont demandés pour cette année, et qui vous seront sans doute demandés pour l'année prochaine, permettrait au ministère de trouver d'autres ressources. J'ai été cruellement déçu dans mon attente en voyant l'autre jour au Journal officiel une circulaire par laquelle M. le ministre, je ne dirai pas approuve, mais maintient provisoirement les instructions. Je comprends très bien le sentiment qui a guidé M. le ministre. M. le ministre, chargé d'assurer
a guidé M. le ministre. M. le ministre, chargé d'assurer les services de l'instruction publique, a craint de se trouver en présence d'un déficit : il a pensé que le premier de ses devoirs était d'être à même de payer les traitements dus au personnel qu'il a sous ses ordres ; mais outre que je ne suis pas convaincu, — et je me réserve de revenir sur ce point — que l'application régulière de la loi ne lui donne pas des ressources suffisantes, j'estime que rien ne pouvait justifier le maintien d'instructions que je persiste à considérer comme absolument illégales.
maintien d'instructions que je persiste à considérer comme absolument illégales. Si, comme j'en suis convaincu, les communes ne doivent pas ce qu'on leur réclame, il fallait se borner à déposer une demande de crédits supplémentaires et attendre du patriotisme des Chambres, de leur dévouement à l'instruction, le vote des ressources nécessaires. Puis-je, après la circulaire du 12 novembre, demander à M. le ministre de se désavouer lui-même et de rapporter ses instructions? Elles ne peuvent manquer de l'être, de façon ou d'autre, à bref délai. Je crois, d'ailleurs, que l'administration de l'instruction publique trouvera dans l'application des mesures qu'elle a
de l'instruction publique trouvera dans l'application des mesures qu'elle a édictées certaines difficultés qui ne lui permettront pas de persévérer dans la voie dans laquelle elle est engagée.Dans les journaux d'hier, je lisais qu'une des communes de mon département — qui est, pour le dire en passant, l'un des plus touchés par cette jurisprudence nouvelle, puisqu'elle y atteint environ 60 communes auxquelles on demande un supplément de contributions de plus de 50,000 fr., ce qui, pour plusieurs d'entre elles, équivaut à une augmentation de dépenses de 10, de 15 et même quelquefois plus de 20 centimes additionnels; — je lisais,
même quelquefois plus de 20 centimes additionnels; — je lisais, dis-je, qu'une des communes ainsi frappées s'est refusée péremptoirement à acquitter la taxe qui lui était demandée, et qu'elle a donné mandat à son maire de se pourvoir devant le conseil d'Etat dans le cas où le préfet du département, obéissant aux instructions de M. le ministre, inscrirait d'office cette dépense à son budget. Je ne doute pas un instant que, si la question est portée au conseil d'Etat, cette haute assemblée ne sache interpréter la loi conformément à son texte et à son esprit, c'est-à-dire contrairement aux prétentions qui
texte et à son esprit, c'est-à-dire contrairement aux prétentions qui ont été récemment émises et qui ne pourront dès lors être maintenues. Aussi, si j'ai cru devoir toucher cette question dans la discussion générale, c'est qu'à mon avis elle a une portée plus considérable que celle d'un fait particulier et accidentel. Je ne crois pas que des instructions semblables puissent sortir d'une administration publique sans témoigner d'un état de mauvaise organisation auquel il importe de mettre un terme. Je n'ai point à examiner ici — ce n'est point mon rôle — quelles sont les causes qui ont pu amener le
— quelles sont les causes qui ont pu amener le ministère de l'instruction publique, longtemps avant l'arrivée de M. le ministre actuel, à poursuivre souvent l'application de la loi d'une façon qui me paraît tout au moins défectueuse et critiquable : je me contente de signaler le mal; et moi, qui ai confiance dans le Gouvernement, moi qui suis un ami du ministère placé sur ces bancs, je compte, sur la perspicacité de M. le ministre de l'instruction publique pour découvrir la cause du mal, sur son habileté pour trouver le remède, et surtout sur son énergie pour l'appliquer. (Applaudissements
le remède, et surtout sur son énergie pour l'appliquer. (Applaudissements sur divers bancs.) M. le président. La parole est à M. le ministre de l'instruction publique. M. Édouard Lockroy, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts. Messieurs, au cours de son intéressant discours, notre honorable collègue, M. Mon, a paru donner à entendre que le ministre de l'instruction publique n'était point le gardien vigilant de la loi, et il a apporté, comme preuve à l'appui de son assertion, une note qui, incluse dans une circulaire, a été, au commencement de l'année, envoyée à tous les préfets. Je me permettrai de
l'année, envoyée à tous les préfets. Je me permettrai de lui répondre que la note dont il se plaint et dont il fait porter toute la responsabilité sur le ministère de l'instruction publique, avait été préparée par une commission ainsi composée : Le président de la section des finances au conseil d'Etat, trois inspecteurs des finances, un maître des requêtes au conseil d'Etat. Cette note a été soumise ensuite au conseil des ministres qui, sous la présidence de l'honorable M. Tirard, l'a acceptée à l'unanimité. A droite. Qu'est-ce que cela prouve, si c'est illégal? M. le ministre de l'instruction publique
prouve, si c'est illégal? M. le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts. Pour ma part, je me suis trouvé dans la nécessité d'avoir à payer le personnel enseignant. J'ai déposé sur le bureau de la Chambre et soumis à la commission du budget un projet de crédit supplémentaire, tendant à décharger les communes du cinquième ou d'une partie du prélèvement du cinquième sur leurs revenus. J'espère que la commission voudra bien faire rapidement son rapport et soumettre cette demande de crédit supplémentaire à l'approbation de la Chambre dans le plus bref délai possible. D'autre part, au Sénat, j'ai pressé
plus bref délai possible. D'autre part, au Sénat, j'ai pressé les membres de la commission pour qu'ils arrivent à déposer au plus tôt un rapport, et j'ai le plaisir d'annoncer à la Chambre que ce rapport est prêt. La discussion sur les dépenses de l'enseignement primaire ne tardera pas à commencer et lorsque cette loi déjà votée par la Chambre sera votée par le Sénat, le prélèvement du cinquième disparaîtra complètement. Je ne répondrai rien de plus et je bornerai là mes observations. M. Gaudin de Villaine. Vous n'avez pas répondu aux observations de M. Laffon. M. le ministre. Si
répondu aux observations de M. Laffon. M. le ministre. Si nous entrions dans la discussion du prélèvement du cinquième, nous en aurions peut-être pour longtemps. M. Gaudin de Villaine. Cela en vaudrait la peine : ce serait intéressant ! M. le baron de Soubeyran. Puisque vous êtes à la tribune, vous pourriez traiter la question. M. le ministre. Permettez, monsieur de Soubeyran; si je n'avais pas déposé une proposition de crédit supplémentaire, je serais le premier à engager la Chambre à soulever cette discussion. Mais il me semble, je le répète, qu'elle viendra mieux à sa place lorsque la demande
répète, qu'elle viendra mieux à sa place lorsque la demande de crédit supplémentaire, dont le rapport ne peut tarder à être déposé, viendra devant la Chambre. Alors le débat aura une sanction qu'il ne saurait avoir dans une discussion générale du budget. Voilà pourquoi je prie la Chambre de m'excuser si je ne réponds pas point par point au discours prononcé par mon collègue et ami M. Laffon. (Mouvements divers.) M. Gaudin de Villaine. Vous n'avez rien répondu du tout! C'est votre successeur qui répondra. M. du Mesnildot. C'est une manière d'esquiver la réponse! M. Compayré, rapporteur. M. le ministre
manière d'esquiver la réponse! M. Compayré, rapporteur. M. le ministre de l'instruction publique vient de faire appel à la commission du budget en lui demandant l'examen rapide du projet de loi qui a été déposé, il y a quelques semaines, sur le bureau de la Chambre, et qui tend à ouvrir des crédits supplémentaires pour le service des traitements de l'instruction primaire. Je réponds à cet appel en venant déclarer au nom de la commission du budget que la commission en a commencé l'examen et que, dès que la Chambre aura terminé la discussion et le vote du budget de
aura terminé la discussion et le vote du budget de 1889, nous serons en mesure de lui soumettre nos résolutions, nos propositions sur ce projet. Je pense donc, comme M. le ministre de l'instruction publique, que ce n'est pas le moment aujourd'hui d'étudier à fond la question très délicate, très compliquée, de la mesure dans laquelle doit être opéré le prélèvement du cinquième. C'est dans quelques jours, à propos de ce crédit supplémentaire qui a précisément pour but de dispenser les communes d'une partie du prélèvement du cinquième, que nous aurons à nous demander si nous devons ou non appliquer
aurons à nous demander si nous devons ou non appliquer la loi de 1881, et alors exiger des communes, avec plus de rigueur que par le passé, le prélèvement du cinquième (Bruit et exclamations à droite) ou voter le crédit supplémentaire qui nous sera demandé. Messieurs, je pose simplement la question, je n'ai pas dit de quelle façon j'entends la résoudre moi-même. M. Gaudin de Villaine: "Faites des économies sur les laïcisations !" (Rires à gauche.) M. le rapporteur. Les laïcisations, vous savez bien qu'elles ne nous ont coûté que 60,000 fr. pour l'année 1888 : ce n'est donc pas
60,000 fr. pour l'année 1888 : ce n'est donc pas de ce chef que viennent les dépenses considérables auxquelles nous avons pourvoir. Je répète que la Chambre aura dans quelques jours à se prononcer. Le crédit supplémentaire demandé par M. le ministre ne sera en définitive qu'une augmentation de la subvention de 15 millions qui a été votée, en 1881, sur la proposition de M. Sarrien, et qui a été réduite, deux années après, sur la proposition de M. Philippoteaux, à 18 millions. Je demande donc à la Chambre de l'ouvrir l'examen de la question du prélèvement du cinquième jusqu'au
l'ouvrir l'examen de la question du prélèvement du cinquième jusqu'au moment où la commission du budget sera en mesure de lui soumettre son rapport sur le projet présenté par M. le ministre de l'instruction publique. (Très bien ! très bien! à gauche) Un grand nombre de membres lient la clôture ! M. le baron de Soubeyran. Je demande la parole contre la clôture. M. le président. M. de Soubeyran a la parole contre la clôture. M. le baron de Soubeyran. J'ai demandé la parole contre la clôture pour poser simplement une question à M. le rapporteur de la commission du
une question à M. le rapporteur de la commission du budget. Je demande à l'honorable M. Gorce quelle influence le crédit extraordinaire demandé par M. le ministre aura sur le budget de 1889. M. le rapporteur. Il est certain, comme le prévoit notre honorable collègue M. de Soubeyran, le vote du crédit supplémentaire qui nous est demandé par l'administration de l'instruction publique, aura un contre-coup sur le budget de 1889. À droite. Eh bien alors? M. le rapporteur. Mais nous ne pouvons pas, dès à présent, vous le savez bien, donner exactement ce que rapportent des ressources de l'Etat, des
donner exactement ce que rapportent des ressources de l'Etat, des ressources départementales et communales; et surtout, le prélèvement du cinquième. À droite: Pourquoi? M. le rapporteur. Il est impossible, tant que les comptes départementaux ou communaux ne sont pas réglés, de savoir au juste ce que pèse l'impôt des centimes communaux et départementaux, ce que le prélèvement du cinquième apporte de ressources à l'Etat. (Bruits à droite.) Un membre à gauche. Il n'y a que de l'addition. M. le rapporteur. Je répète que les ressources sont variables et qu'on ne peut, conséquent, les additionner d'avance. Le crédit que nous inscrivons
peut, conséquent, les additionner d'avance. Le crédit que nous inscrivons pour le traitement des instituteurs est, en effet, pour l'heure, un crédit de prévision, et jusqu'au jour où la Chambre et le Sénat auront voté la loi nouvelle, cette loi qui mettra fin à la complication extrême, au chaos de notre législation financière en matière d'instruction publique. M. Le Provost de Launay. Et qui augmentera encore la dépense. M. le rapporteur: c'est pour ce motif, dès lors, que jusqu'au jour où nous aurons fait disparaître le prélèvement du cinquième, il nous sera absolument impossible de vous dire, lors de la
nous sera absolument impossible de vous dire, lors de la discussion du budget ordinaire, si la subvention que nous devons inscrire dans ce budget sera de 55, de 56 ou de 57 millions. Il se produira toujours un écart, plus ou moins considérable, avec le chiffre prévu. Quoi qu'il en soit, pour répondre à la question de M. Soubeyran, il est certain que le crédit supplémentaire qui nous est demandé aura, si nous l'acceptons, un contrecoup, sous la forme d'une augmentation, sur le budget de 1889. Très bien! très bien! M. Lucien de la Ferrière. Ce qu'il y a de
M. Lucien de la Ferrière. Ce qu'il y a de plus clair, c'est que le prélèvement du cinquième continuera à être exercé illégalement. Voix nombreuses. La clôture! la clôture! Le président. La clôture de la discussion est demandée. Je la mets aux voix. (La clôture de la discussion, mise aux voix, est prononcée.) Le président. Nous abordons, messieurs, la discussion des divers chapitres du budget du ministère de l'instruction publique. « Chap. 1er. — Traitement du ministre et dépenses de l'administration centrale, 60,000 fr. » (La dépense, mise aux voix, est adoptée.) « Chap. 2. — Matériel de l'administration centrale,
est adoptée.) « Chap. 2. — Matériel de l'administration centrale, 245,000 fr. » (Adopté.) Le président. « Chap. 3. — Conseil des prix de l'instruction publique, 323,000 francs. » La parole est à M. Paul de Cassagnac. Paul de Cassagnac. Messieurs, je vous demande pardon de m'introduire dans le chapitre 3 (On rit); j'aurais préféré prendre la parole dans la discussion générale, qui vient de se clôturer. Je n'ai d'ailleurs que quelques mots à dire, et le chapitre 3 est pour moi bien plus une occasion et une entrée régulière dans la discussion. Je désire adresser une question à M.
dans la discussion. Je désire adresser une question à M. le citoyen et solliciter de sa part une réponse concernant certains livres donnés comme prix dans les distributions scolaires de la ville de Paris. Certains livres parmi lesquels il est permis de lire sont inscrits, vous le savez, sur une liste générale, qui est dressée préalablement par le conseil municipal de Paris. On m'a remis, il n'y a quinze instants, il y a cinq minutes à peine, un livret, imprimé sur sa couverture : "L'Universelle française" et naturellement les mots "liberté, égalité, fraternité", lesquels sont inscrits partout, sur les murs
"liberté, égalité, fraternité", lesquels sont inscrits partout, sur les murs et sur les portes publics, peut-être parce que préalablement, sous la République, cela n'existe pas partout. (Rumeurs à gauche. — Très bien! très bien! à droite.) Emmanuel. Vous avez cependant une chose moins, celle d'insulter la République tous les jours. Paul de Cassagnac. Vous confondez république avec la vérité. mais je continue du livre: On y voit, toujours frimement, « Ville de Paris », « Prix municipal ». a été attribué à M. XXX d'arithmétique, qui a été accordé dans une école de garçons située 12, rue de la Bièvre.
une école de garçons située 12, rue de la Bièvre. Vous voyez que je donne toutes les indications nécessaires pour établir l'authenticité du fait. Le huitième arrondissement, auquel appartient cette école, a pour maire actuel M. Beurdeley, qui était, à une certaine époque, l'adjoint de l'honorable M. Koechlin, notre collègue à l'heure qu'il est; et ce M. Beurdeley, vous l'avez choisi entre tous pour le mettre à la tête de cette municipalité. Nous allons bien voir si, après mes révélations, vous aurez le courage de l'y maintenir. Je crois, en effet, que M. Beurdeley a une certaine responsabilité dans la
effet, que M. Beurdeley a une certaine responsabilité dans la distribution de ce volume, puisqu'il paraît qu'il en aurait corrigé les épreuves. En tout cas, c'est lui qui l'a choisi sur la liste dressée par le conseil municipal, c'est lui qui est responsable, c'est lui qui est coupable. Ce volume comporte « les œuvres choisies de Diderot », non expurgées, vous entendez bien. Or, je défie M. le ministre de l'instruction publique, je défie tous mes collègues de la majorité républicaine, même ceux qui ont le moins de préjugés en matière d'éducation et de morale, je les défie de monter
matière d'éducation et de morale, je les défie de monter après moi à cette tribune et d'oser y lire, sans être hués par l'Assemblée tout entière, sans distinction de partis, les trois pages que j'ai marquées et qui donnent les renseignements les plus circonstanciés — j'en demande pardon à ceux qui m'écoutent dans les tribunes de la Chambre ; tant pis pour les auditeurs, les affaires du pays avant tout ! — qui traitent des relations sexuelles entre l'homme et la femme dans tous leurs détails, crus, révoltants, au point que, même avec le huis-clos prononcé par vous, je ne
que, même avec le huis-clos prononcé par vous, je ne croirais pas pouvoir me permettre une seule citation, fût-ce la moins grave. Ce livre, donné aux petits enfants de dix et douze ans comme prix scolaire, comme récompense de leur travail et de leur bonne conduite, et en dehors de toute appréciation philosophique ou religieuse, que je réserve, renferme — j'en demande encore pardon à la Chambre, mais il n'y a pas d'autre mot, — tout ce qui peut exister de plus fort au monde comme pornographie et, je dirai le mot, comme cochonneries. (Exclamations diverses.) Je dis et je
le mot, comme cochonneries. (Exclamations diverses.) Je dis et je répète le mot, comme a le droit de le dire et de le répéter avec révolte, avec indignation, tout père de famille, et j'en suis, dont les enfants peuvent être exposés à lire de pareilles saletés. Voilà ce que vous donnez dans vos écoles! (Applaudissements à droite.) C'est pour cette œuvre que vous laïcisez, monsieur le ministre ! (Nouveaux applaudissements sur les mêmes bancs.) A la précédente séance, vous avez déclaré à cette tribune que vous acceptiez toute la responsabilité des laïcisations que vous aviez imposées dans le département du
des laïcisations que vous aviez imposées dans le département du Nord et dans d'autres ; eh bien, prenez la parole, succédez-moi à la tribune, venez dire, si vous l'osez, que vous acceptez la responsabilité de cet empoisonnement de la jeunesse! Venez le dire, je vous en défie encore, (Applaudissements à droite.) Je le répète, il vous serait impossible de lire ici quinze lignes de ce livre, vous ne le pourriez pas sans rougir, vous ne le pourriez pas! (Bruit et interruptions à gauche.) M. le Provost de Launay. Ces livres remplacent l'enseignement de la religion dans vos écoles! M. Gaudin
remplacent l'enseignement de la religion dans vos écoles! M. Gaudin de Villaine. C'est le catéchisme des falalons! M. Paul de Cassagnac. Ce qui me explique réellement d'un certain nombre de mes collègues de la majorité républicaine, c'est qu'il m'a permis d'affirmer, face à la crainte de l'effrager, que, si peut-être ils peuvent avoir une grande valeur comme hommes politiques, ils n'en ont peut-être qu'une fort médiocre au point de vue littéraire, et, si on procédait à un scrutin sur cette question littéraire, je présume qu'on ne trouverait pas quinze députés républicains pour affirmer qu'ils ont lu Diderot et les autres
républicains pour affirmer qu'ils ont lu Diderot et les autres philosophes dont ils ont toujours le nom aux lèvres. (Rires à droite. — Mouvements divers.) Aussi, nous autres catholiques, nous sommes en bonne situation pour demander à la majorité républicaine et au Gouvernement assis sur ses bancs s'ils entendent que de pareils agissements continuent, si ces pour introduire une pareille immoralité dans nos écoles qu'ils osent en chasser Dieu et ses prêtres. (Très bien! très bien! à droite. — Exclamations à gauche.) Plusieurs membres à gauche. Et la Bible ? M. Paul de Cassagnac. Vous me dites : Et la
M. Paul de Cassagnac. Vous me dites : Et la Bible ? Encore une question que vous ne connaissez pas ! Vous ignorez sans doute que la Bible se compose d'un certain nombre de livres qui ont été écrits, il y a des milliers d'années, dans le langage et selon les mœurs d'une société qui n'est plus la nôtre, et qui répondaient à des besoins qui ne sont plus ceux de la civilisation moderne. Vous ignorez que dans notre monde chrétien jamais on n'a mis la Bible entre les mains des petits enfants, et qu'on se borne à en extraire
des petits enfants, et qu'on se borne à en extraire pour eux ce qui leur est nécessaire, ce qui leur est indispensable, non pas les peintures d'une société licencieuse parce qu'elle était primitive, mais simplement la doctrine que vint plus tard confirmer le Nouveau Testament (Interruptions à gauche — Approbation à droite), tandis que voici des livres, qui ne datent pas de plusieurs milliers d'années comme la Bible, qui ne datent que du siècle dernier, que vous aviez le devoir de connaître, qu'un corps constitué, un conseil municipal, choisit, qu'un maire de Paris distribue. Un membre à gauche. Mais non!
maire de Paris distribue. Un membre à gauche. Mais non! M. Paul de Cassagnac. Il l'a distribué, je vous demande bien pardon. Qu'est-il arrivé? Les parents indignés ont rapporté ce livre et demandé à cet étrange chef d'une municipalité parisienne qu'on témoigne un peu plus de pudeur, de respect, qu'on montre un peu plus de chasteté à l'égard de ces pauvres petits enfants qu'ils n'ont plus la liberté d'envoyer où ils voudraient et qu'ils ont la douleur de livrer à vos écoles de par la force et la violence de vos lois. (Applaudissements à droite. — Rumeurs à gauche.) Lorsque
vos lois. (Applaudissements à droite. — Rumeurs à gauche.) Lorsque vous avez laïcisé les écoles, vous nous avez fait une promesse que, comme bien d'autres, vous n'avez pas tenue. Vous nous avez promis la neutralité la neutralité contre laquelle nous nous étions élevés à cette époque, la trouvant absolument insuffisante et détestable, car nous ne sommes pas des neutres en matière religieuse, et qui cependant, aujourd'hui, en présence de ce que vous faites dans les écoles, serait presque un bienfait pour nous et dont nous nous contenterions peut-être, dans la pensée que si vous nous empêchez avec l'enseignement chrétien de
pensée que si vous nous empêchez avec l'enseignement chrétien de faire du bien, vous vous abstiendrez tout au moins dans vos écoles de faire du mal. (Très bien! très bien! à droite.) Je demande à M. le ministre de l'instruction publique, — qui, évidemment, n'est pas personnellement responsable du scandaleux qui m'amène à la tribune, mais qui en a la responsabilité générale. Sur divers bancs à droite. Moralité! M. Paul de Cassagnac. et ni connue vous l'avez, vous, membres de la majorité, car elle retombe sur vous tout vengeresse et écrasante. Je demande à M. le ministre, en dehors de