jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
Forêts avant 2 ans 4 1 ». Contrôleurs principaux avant 2 ans 1 », Instituteurs de 3ème adjoint : après 18 mois 4 2 ». Contrôleurs après 18 mois 1 ». Instituteurs stagiaires 1 ». Surveillants auxiliaires : 1er échelon 9 » 2e échelon 15 » Commis expéditionnaires et 3e échelon 8 » expéditionnaires 4e échelon 6 » Commis expéditionnaires principaux : stagiaires 9 » 1er échelon 3 » Facteurs chefs : 3e échelon 2 » 2e échelon » Facteurs : 1er échelon 2 » 3e échelon 2 » Commis expéditionnaires : 1er échelon 2 » 2e échelon 4 »
expéditionnaires : 1er échelon 2 » 2e échelon 4 » 9e échelon 1 » Facteurs auxiliaires : 1er échelon 0 » 3e échelon 1 » Commis expéditionnaires adjoints : 1er échelon 10 » 1er échelon 20 » 4e échelon 10 » Écrivains interprètes Écrivains interprètes principaux : 4e échelon 21 » 1er échelon 15 » Commis expéditionnaires auxiliaires 17 » Expéditionnaires : 2e échelon 5 » Écrivains interprètes : 2e échelon 11 » Écrivains interprètes adjoints : 1er échelon 7 » Expéditionnaires adjoints : 1er échelon 2 » 2e échelon 1 » 3e échelon 1 » Écrivains interprètes auxiliaires :
1 » 3e échelon 1 » Écrivains interprètes auxiliaires : 2e échelon 1 » Cadre secondaire des Trésoreries 4e échelon 1 » Comptables hors classe : avant 2 ans 1 » Interprètes principaux : 3e échelon 1 » Comptables de 2e classe : après 2 ans 1 » Interprètes : 2e échelon 3 » 3e échelon 4 » Cadres locaux des Trésoreries Interprètes adjoints : 1er échelon 8 » 2e échelon 3 » Comptables auxiliaires : 3e échelon 1 » 3e échelon 1 » Expéditionnaire comptable : 3e échelon 1 » 4e échelon 1 » Interprètes auxiliaires : 1er échelon
» 4e échelon 1 » Interprètes auxiliaires : 1er échelon 1 » Postes, Télégraphes, Téléphones 2e échelon 2 » 4e échelon 4 » Cadre spécial stagiaires 2 » Commis principaux : 1er échelon 2 » Imprimerie Commis adjoints : 1er échelon 9 » Ouvriers adjoints : 3e échelon 2 » 2e échelon 11 » 4e échelon 1 » Ouvriers auxiliaires : 2e échelon 1 » Cadres locaux 3e échelon 1 » Commis adjoints : 1er échelon 2 » 4e échelon 1 » 2e échelon 1 » stagiaires 2 » Apprentis : 3e échelon 2 » Commis auxiliaires : 1er échelon
: 3e échelon 2 » Commis auxiliaires : 1er échelon 1 » Apprentis auxiliaires : 1er échelon 1 » 2e échelon 13 » Travaux publics Ouvriers principaux : 1er échelon 2 » stagiaires 15 » Mécaniciens électriciens : 3e échelon 1 » 4e échelon 3 » Travaux publics (suite) Cadres COMMISSAIRE Ouvriers : 1er échelon 2 » 2e échelon 7 » 3e échelon 14 » 4e échelon 10 » Médecins auxiliaires principaux : 4e échelon 1 » stagiaires 3 » 1re classe : 1er échelon 2 » Chefs de chantiers principaux : 2e échelon 2 » 2e échelon 4 »
principaux : 2e échelon 2 » 2e échelon 4 » 2e classe 7 » Cadre local supérieur des Chemins de fer Pharmacien auxiliaire de 1re classe 1 » Maîtres-ouvriers : 1er échelon 2 » Sages-femmes auxiliaires principales de 4e classe 4 » Ouvrier principal : 1er échelon 1 » Sages-femmes auxiliaires de 1re classe : après 5 ans 2 » Agriculture avant 5 ans 7 » Moniteurs : 3e échelon 2 » Moniteurs adjoints : 1er échelon 1 » Moniteurs auxiliaires : 1er échelon 1 » Infirmière-visiteuse de 3e classe 3 » Service zootechnique Vétérinaires auxiliaires principaux de 4e classe
3 » Service zootechnique Vétérinaires auxiliaires principaux de 4e classe 1 » Service Zootechnique Vétérinaires auxiliaires de 1re classe 2 » Infirmiers auxiliaires : 4e échelon 6 » Classe » Aides-infirmiers principaux : 1er échelon 1 » 3e échelon 1 » Aides-infirmiers adjoints : 1er échelon 4 » Brigadiers-chefs de 1re classe 1 » 2e échelon 2 » 3e échelon 5 » Brigadiers de 1re classe 3 » 4e échelon 5 » Aides-informiers auxiliaires : 1er échelon 4 » Agents de police de 1re classe 12 » 4e échelon 8 » stagiaires 2 » 3e classe 17 » 4e classe
» stagiaires 2 » 3e classe 17 » 4e classe 28 » Enseignement Instituteurs principaux : 1er échelon 1 » Gardes de cercle Adjudants 7 » Instituteurs : 1er échelon 3 » Brigadiers-chefs de 1re classe 15 » 2e échelon 3 » 3e échelon 8 » Instituteurs adjoints : 1er échelon 28 » 2e échelon 33 » 3e échelon 25 » Instituteurs auxiliaires : 1er échelon 9 » 2e échelon 18 » surnuméraires 6 » Monitrices : 5e classe 1 » Gardes méharistes Brigadiers-chefs 5 » Brigadiers 15 » Surveillants d'écoles : principaux 6 » Gardes méharistes de 1re classe
d'écoles : principaux 6 » Gardes méharistes de 1re classe 36 2e classe 130 TABLEAU IIIÉRIQUÉ D'ENSEMBLE du personnel de la colonie du Soudan français à la date du 1er janvier 1933 PERSONNEL POURSONNEL DESIGNATION DES CADRES TOTAUX OBSERVATIONS PRÉSENT EN CONGÉ CADRES GÉNÉRAUX ET COMMUNS SUPÉRIEURS i Gouverneur 1 Administrateurs des Colonies 57 21 78 : Services civils 74 19 93 Secrétariats généraux » 2 2 Services financiers et comptables 15 3 18 I Police 7 2 9 M Trésor 22 3 25 :; Contributions directes 2 '■'■ Enregistrement 1 1 Service topographique 5 Postes, Télégraphes et Téléphones 36
1 1 Service topographique 5 Postes, Télégraphes et Téléphones 36 12 48 Imprimerie 5 2 7 Travaux publics 34 5 39 Agriculture 23 3 26 Eaux et Forêts Service zootechnique 24 1 25 Service de Santé 30 1 31 Enseignement 33 11 44 TOTAUX 369 88 457 CADRES SECONDAIRES ET LOCAUX Commis expéditionnaires 135 :': Trésor 4 : Postes, Télégraphes et Téléphones 250 v Interprètes 57 ' Imprimerie 11 . i Travaux publics 48 '. Agriculture 42 y». Service zootechnique 47 :.. Enseignement 156 '. Service de Santé 44 Police 76 Gardes de cercle 815 Gardes méharistes 186 ■ TOTAUX
76 Gardes de cercle 815 Gardes méharistes 186 ■ TOTAUX 1.901 RÉCAPITULATION GÉNÉRALE Cadres généraux et communs supérieurs 369 88 457 Cadres secondaires et locaux 1.901 TOTAL GÉNÉRAL 2.270 88 2.358 COLONIE DU SOUDAN FRANÇAIS EXERCICE 1934 MATRICULE DES IMMEUBLES appartenant à la colonie du Soudan français ou pris en location au compte du budget local EXERCICE 1934. I ETAT 3XP 1 ■ IMMEUBLES OCCUPES PAR DIVERS SERVICES NUMERO SITUATION DE L'IMMEUBLE VALEUR DÉSIGNATION de In === de dU l L'i M 31 ET 15 LE PROPRIÉTAIRE : MATRICULE VILLE ADRESSE A Koulouba. Place du Gouvernement 1.970.000 -1 — Côté
ADRESSE A Koulouba. Place du Gouvernement 1.970.000 -1 — Côté Ouest du Palais 9.000 0 _ 8.000 B — Place du Gouvernement. 1.015.000 r _ _ 291.000 D _ _ 273.000 F ■ — Côté Est de la Grande-Route 310.000 G _ _ 93.000 S _ _ 187.000 V — Côté Ouest de la Grande-Route 145.000 X — — 6.000 4 _ _ 3.000 4i _ __ 5.000 5 — Côté Est de la Grande-Route 6.000 6 — Côté Ouest de la Grande-Route 14.000 B Bamako. Rue Mage 33.000 C — Place des Ecoles 270.000 D — Rue Mage 245.000
— Place des Ecoles 270.000 D — Rue Mage 245.000 H — Rue Borgnis-Desbordes 125.000 1 _ — 135.000 K — — 475.000 P — — 200.000 Q — 135.000 R — Côté Ouest route de Koulouba 60.000 V Route de Koulouba 273.000 AD — Rue Ballay 145 000 B 1 — Côté Ouest route de Koulouba 50.000 B2 — — 50.000 B3 — Route de Bougouni 40.000 C 1 — Route de Koulouba 150.000 02 — — 400.000 C3 — — 1.000.000 » — — 375.000 » — — 240.000 ! » — Rue Van Vollenhoven 311.000 I »
240.000 ! » — Rue Van Vollenhoven 311.000 I » — Route de Koulouba 140.000 » — Rue Van Vollenhoven 230.000 193 — Rue des Tirailleurs sénégalais 150.000 1 Kati. Kati 22.000 2 — — 30.000 A Koulikoro. Koulikoro 60.000 ! C — — 4.000 D — — 72.000 E — — 4.000 F — — 55.000 G — — 5.000 ' n — — 21.000 ! K — — 12.000 M — — 20.000 N — — 15.000 1 Bafoulabé. Bafoulabé 130.000 4 — — 35.000 2 Kayes. Kayes-Plateau 250.000 7 Kayes-Ville. Rue Ballay 35.000 8 — — 60.000
250.000 7 Kayes-Ville. Rue Ballay 35.000 8 — — 60.000 10 — — 45.000 i 13 — — 20.000 1'— — 60.000 ? 15 — — 150.000 18 — — 45.000 1!» — — 60.000 ^0 — 15.000 21 — — 20.000 22 — — 40.000 SOUDAN FRANÇAIS 203 DE LA COLONIE ET APPARTENANT AU SERVICE LOCAL DÉSIGNATION du OBSERVATIONS SERVICE OCCUPAIT Palais du Gouverneur Logement et bureaux. Dépendances du Gouvernement Garage du Gouvernement Secrétariat général Logement et bureaux. Bureau politique Bureaux. Service général des textiles et de l'hydraulique agricole Logement et bureau de l'Inspecteur. Trésor Bureau et logement du
Logement et bureau de l'Inspecteur. Trésor Bureau et logement du Trésorier-Payeur. Postes et Télégraphes Logement et bureau du Receveur. Imprimerie Ateliers, bureau, logements du chef de service et des ouvriers. Archives Bureaux. Ecuries Lavoir et abreuvoir. Magasin du Service local Ancien garage Atelier des Travaux publics. Dispensaire Tribunal indigène Tribunal. Orphelinat Ecole régionale. Salles de classe et logement du directeur. Domaines. Logements et bureaux du receveur. Service topographique. Logement et bureaux. Trésor Logement et bureau du payeur. Recette principale des Postes, Télégraphes et Téléphones Recette principale et logement du receveur. Résidence Bureaux et logement du chef de la Subdivision de
Résidence Bureaux et logement du chef de la Subdivision de Bamako. Commissariat de police Logements et bureaux. Magasin général. Bureau, magasin et logement du garde-magasin. Direction des Postes, Télégraphes et Téléphones Bureau et logement du chef du service. Ecole des filles Salles de classe et logement de la directrice. Usine électrique Garage Prison Chambre de commerce. Service zootechnique Logement des vétérinaires, bureaux, laboratoires, écuries, étables et dépendances Ecole primaire supérieure et d'apprentissage. Logement du directeur, ateliers et dépendances. Direction des Travaux publics Bureaux de la direction et logement du directeur Service géologique Logement et bureaux. Dispensaire Subdivision des Travaux publics
Service géologique Logement et bureaux. Dispensaire Subdivision des Travaux publics Logement et bureaux. Pavillon du médecin chef du dispensaire Logement et salle de consultation. Laboratoire bactériologique Laboratoire et logement. Ecole Postes et Télégraphes Résidence Logement et bureau du receveur. Dépendances de la Résidence Logement du résident et bureaux. Postes, Télégraphes et Téléphones Logement du receveur et bureaux. Ateliers de la Navigation Forges et fonderies du Service de la Navigation Magasins des matières de la Navigation Magasin du transit de la Navigation Bureaux du Service de la Navigation Magasin du transit de la Navigation Logement et bureaux du commandant de cercle.
de la Navigation Logement et bureaux du commandant de cercle. Résidence Logement et bureau du receveur. Postes et Télégraphes, 8 d’audience, bureaux et logement du juge de paix. Palais de justice Bureaux de la Délégation École régionale Orphelinat de métisses Atelier des Travaux publics Subdivision des Travaux publics Bureaux et logement. Postes, Télégraphes et Téléphones Logements et bureaux du payeur et des agents. Prison Commissariat de police Prison des européens Prison des indigènes Lazaret 000 : X — limite de Koulouba 70.000 » I — -, Y — -i 30.000-» j — Z — — 30.000 » I — '
j — Z — — 30.000 » I — ' — — — 135.000 » j — A — — .30.000 » ! ■ — P — Route de Kati 30.000 » Q — — 30.000 » — R — — • I 30.000 » — -:i Titre 238 — Rue Guégau . | 85.000 » — ' Titre'168 — Rue du Docteur-Quintin 50.000 » — j Non immatriculé — A l'Usine de la Direction des R. T. T 42.000 » ' — J — ! — — 42.000 .. — M — i — Route de Siguiri (port de
— M — i — Route de Siguiri (port de Bamako) 40.000 » il Immatriculé (n° cours i — Coté Ouest de la rue de Koulouba i 100.000 » — | Morcellement — — '. . . 100.000 » — i — ! — — i 100.000 » — — ! — — | 100.000 » — — — ,. — ■•■ i -100.000 » — O Kati. Kati i -j _oao _ 3 — — 22.500 » 4 — — -1.500' » — i r' — — • • ■ 5.000 » — 1 -—= SOUDAN FRANÇAIS. 207 À
■ 5.000 » — 1 -—= SOUDAN FRANÇAIS. 207 À DESTINATION DES LOTS À DÉSIGNATION CARACTÈRE CATÉGORIE NOMBRE DE PIÈCES 8g » . 1EXIE DONNANT DROIT BÉ » 6 de : | OBSERVATIONS Affection à LA CONCESSION OCCUPANT L'OCCUPATION, PRINCIPAUX ACCESSOIRES SERVICE LOCAL Exposition des Affaires administratives.. Gratuit. Décret du 23 janvier 1914. 1 3 2 Arrêtés du Gouverneur général des 23 mars 1923 et 2 avril 1925. Fonctionnaires Onéreux. Arrêté local du 19 juin 1925. 2 2 3 — — — 3 4 4 Inspection mobile des Colonies Gratuit. _ 4 4 fonctionnaires Onéreux. — 3 4 5 L
_ 4 4 fonctionnaires Onéreux. — 3 4 5 L — 3 4 4 I — •• — — 3 4 4 f ■••■ ~ —. 3 4 '2 lv -, • • ■ — — 1 3 2 |H s — — 3 3 2 I : — — 1 4 2 | -•— — 1 3 % I — 1 3 2 f — — 3' 4 1 I — 3 2 1 — — 2 2 2 ; • • — — -4 2 » I — ■ — — 4 2 » " — — 4
■ — — 4 2 » " — — 4 2 » " f — — — 4 4 2 r 3 4 2 . — 3 3 1 Enseignement Gratuit. Arrêté du 16 mars 1923. 3 2 1 ' . .... — — 2 6 4 Sjoinf au commandant de cercle — — 3 fonctionnaires — — » »! » ! Gratuit. Arrêté du 19 juin 1925. 3 6 j 4 I — .. Onéreux. — 3 4 j 2 h Gratuit. Arrêté du 16 mars 1923. 1 3 i 1 ' "■' Bureau de police — — 1
i 1 ' "■' Bureau de police — — 1 3 : 2:' fonctionnaires Onéreux. Arrêté du 19 juin 1925. 2 2 1 Bourges (de la surveillance de l'usine électr. Gratuit. Arrêté du 16 mars 1923. 3 4 2 Fonctionnaires , — 1 2 1 f — ■' Onéreux. Arrêté du 19 juin 1925. 2 2 1 t '..'.'.....'.'.. — '_. 2 2 ! 1 b 2 2 Fonctionnaires de l'école professionnelle. — — 2 2 » Fonctionnaires ' ' — _ 1 3 '2 [W de l'annexe de la Navigation '. Gratuit. Arrêté du 10 mars 1923.. 2 2
Navigation '. Gratuit. Arrêté du 10 mars 1923.. 2 2 » gérant _ | 2 2 1 Autonomie locale..'.'.'.'.'.'.' .'.'I.'.'!.'"'.' 2 I 4 4 ...!,■..'!.'; _ _ | 4 1 ~ ....!.. — _ j 4 1 » ' 208 EXERCICE 1934. ' _ NUMÉRO SITUATION DE L'IMMEUBLE VALEUR DÉSIGNATION J D'L'IMMEUBLE DU PROPRIÉTARIAT M MATRICULE VILLE ADRESSE -3 B Koulouba. Koulouba. 23.000 » Service local. | 1 _ _ • -17.000 » ' — 1 j _ _ *' -11.000 » — J L _ " — -19.000 » — 1 0 _ — ' 13.000 » — 1
— 1 0 _ — ' 13.000 » — 1 P _ 8.000 » — J R *' _ _ 20.000 » — "' S ~ _ — .. '. 20.000 » — ,f 2 . Bafoulabé. Bafoulabé 30.000 » — 3 — — 30.000 » — ■ 4 — — 100.000 » — i 5 — — » 60.000 » ~ 6 Kayes-Ville. Rue Ballay 45.000 » — 9 — ■ 25.000 » 11 _ — '. 35.000 » — 12 — — 20.000 » — . ■ . 17 — — 10.000 » " — • 18 —,
17 — — 10.000 » " — • 18 —, Kayes-Ville 45.000 » —■ . 29 — Kayes-Plateau ■ 3.000 » — j 1 Nioro. Nioro 20.000 » — 3 — — 18.000 » — ''•'-.• 16 — — 12.000 » — "'■'■<! 18 — — '....; 18.000 » — ' — . — — 30.000 » — :| — — — 20.000 » — J — • — — 7.000 » — ! — — 18.000 » — . , ;| Sikasso. Sikasso, avenue Loury 8.000 » — /> 3 . Tombouctou. Bégion .' 60.000 » — -| 156
3 . Tombouctou. Bégion .' 60.000 » — -| 156 Ségou. Ségou 40.000 » — . ■:'<■ 159 — 40.000 » — -.çl 160 — — 80.000 » , — ^ 155 — — 60.000 » — "' :! Macina. Macina 100.000 » — -. i| Bamako Près du cimetière 40.000 » — : ; ji Rue Ballay 120.000 » — .'il — Rue Bretonnet 500.000 » — -..jj — Côté Ouest route de Koulouba 100.000 » — ' -' — — 100.000 » I — : ■ Koulouba Côté Est de la Grande-Route 150.000 » — .-' Point G
Est de la Grande-Route 150.000 » — .-' Point G — 180000 » — ..'"•: ' .' ' l' B) IMMEUBLES PUIS EN LOCATION. 4; Kayes-Ville. Immeuble « le Nougat ». .80.000 » Service local. ' SOUDAN FRANÇAIS. Les désignations, caracères et les types de pièces doivent être séparés par des points-virgules. OBSERVATIONS — A LA CONCESSION — L'occupant et l'occupant principal — Meubles et accessoires. Personnel de la Navigation Gratuit. Arrêté du 10 mars 1923. — 3 3 1 — 2 2 1 — 3 3 1 — 2 2 1 — 2 2 1 Bâtiment laissé en location
2 1 — 2 2 1 Bâtiment laissé en location Onéreux. Arrêté du 19 juin 1925. 13 1. — 13 1 Subdivision Gratuit. Arrêté du 16 mars 1923. 2 3 1 Agent spécial — 13 1 Hôtel de passage du Gouverneur — H. G. 6 3 Fonctionnaires — Arrêté du 19 juin 1925. 2 2 1 — 3 6 2 — 2 2 1 Délégation. — Arrêté du 16 mars 1923. 141 Logement du directeur de l'école régionale — 2 2 1 Fonctionnaires — 2 2 1 Onéreux. Arrêté du 19 juin 1925. 2 2 1 — 2 2 1
19 juin 1925. 2 2 1 — 2 2 1 Annexe à la Préfecture. — — 2 2 1 — 2 2 1 — Gratuit. Arrêté du 16 mars 1923. 2 3 1 Adjoint au commandant de cercle — 13 1 Enseignement — 2 2 1 Agent spécial ; — 1 3 1 Résidence — 1 4 2 Directeur de la bergerie — 2 2 Surveillant du Service sanitaire — 2 2 Fonctionnaires — 2 1 Adjoints des Services civils — 2 1 Administrateur commandant le cercle — 1 4 1 Pavillon du Gouverneur — 2 2 Fonctionnaires — U.C.
1 Pavillon du Gouverneur — 2 2 Fonctionnaires — U.C. 6 2 Foncier administrateur adjoint et adjoints Ser. civils. — 2 2 1 Fonctionnaires Onéreux. Arrêté du 19 juin 1925. 2 2 1 — 2 3 1 — 2 3 1 Annexe du bureau des Finances Gratuit — 2 2 1 Pavillon des indigènes du Point G Onéreux — 4 1 Au COMPTE DU BUDGET LOCAL Procès-verbal de location Préfecture de Kayes. Onéreux du 12 mars 1932. Approuvé le 5 juillet 1932 COLONIE DU SOUDAN FRANÇAIS EXERCICE 1934 RÉFÉRENCE AUX TEXTES — 212 — — RÉFÉRENCES CADRES DATES DES TEXTES
TEXTES — 212 — — RÉFÉRENCES CADRES DATES DES TEXTES ANNÉES PAGE Journaux officiels TEXTES RÉGLEMENTANT LA SOLDE DES FONCTIONNAIRES DES CADRES GÉNÉRAUX Décret portant règlement sur la solde et les allocations, accessoires des fonctionnaires, employés et agents des Services coloniaux Décret du 3 mars 1910 A. O. F. 1910 2// Modifié par — 11 septembre 1920. — 1920 713 Décrets modifiant le décret du 2 mars 1910 — 20 avril 1924 — 1924 424 (article 92).... — 1er août 1924 — 547 — (article 92).... — 23 octobre 1925.... — 1925 902 — (art. 6).... — 7 juin 1926
— 1925 902 — (art. 6).... — 7 juin 1926 1926 606 — — (retenue d'hôpital) — 16 avril 1927 — 1927 469 — — (art. 144 et 147). — 24 décembre 1927.. — 1928 54 — — (article 9) — 23 février 1928 — — 249 — — (art. 64 et 65).. — 18 avril 1928 — — 363 — . — (article 84).... — 12 mai 1928 — 402 — — ( — 66) — 9 août 1928 — — 616 — (article 89 bis). — 19 janvier 1930.... — 1930 206 — — (article 92).... — 14
1930.... — 1930 206 — — (article 92).... — 14 mai 1930 — — 554 — — ( — 93).... 21 juin 1930 — — 623 — — ( — 49).... — 4 novembre 1930.. — 1019 — (art. 35).... 16 janvier 1931.... 1931 142 — (art. 35 et 55).. — 6 mars 1931 — — 334 — — (art. 104 à 107). — 2 juin 1931 — — 545 — — (article 55).... — 3 juillet 1931 — — 647 — — (article 13 à 16). — 18 octobre 1933.... — 1933 980 Décret portant dérogation à l'article 33
1933.... — 1933 980 Décret portant dérogation à l'article 33 pour l'Indochine. — 24 septembre 1931. — 1931 984 Décret étendant à toutes les Colonies celui du 24 septembre 1931 — 31 octobre 1931.... — 984 Décret modifiant le décret du 2 mars 1910 (article 77).... — 16 février 1932 — 1932 314 Décret complémentaire au décret du 16 février 1932 — 24 mai 1932 — — 589 Décret établissant un prélèvement temporaire sur les traitements et salaires des fonctionnaires des cadres coloniaux — 29 mai 1933 — 1933 610 AGENTS DES CADRES LOCAUX Circulaire portant notification du décret du
AGENTS DES CADRES LOCAUX Circulaire portant notification du décret du 11 septembre 1920, fixant le régime de la solde et accessoires du personnel des cadres locaux des Colonies et supprimant la formalité de l'approbation ministérielle préalable de certains arrêtés des Gouverneurs généraux. Circulaire, instruction et décret du 11 septembre 1920. 1020 OJO Instruction du même jour. — — — Arrêté portant règlement sur la solde et les allocations, accessoires des fonctionnaires, employés et agents des cadres communs et locaux de l'Afrique occidentale française Arrêté du 17 mai 1922 — 1923 328 Arrêtés modifiant l'arrêté du 17 mai 1922 (article 93
328 Arrêtés modifiant l'arrêté du 17 mai 1922 (article 93 — 5 juin 1924 — 1994 441 — ( — 72) — 24 juillet 1924 — 518 — — 28 août 1924 — 570 — — 30 décembre 1924.. — 1925 5 — — 20 mai 1925 — 495 — — (article 93) — 14 décembre 1925.. — 1926 31 — — ( — 89) — 30 décembre 1925.. — 114 — — ( — 6). — 4 janvier 1927 — 1997 51 — — (retenus (hôpital)... — 12 juin 1927 — 478 — — (article 43) — 11 janvier
1927 — 478 — — (article 43) — 11 janvier 1928 — H)-)g 26 — — (art. 122 et 123). 26 janvier 1928 .... — 98 — (article 51) — 31 mars 1928 237 — — ( — 9) — 19 avril 1928 272 — — ( 79) — 19 juillet 1928 502 — — ( — 93) — 5 mars 1929 360 — — ( 79) — 2 avril 1929 984 — — ( — 81) — 2 avril 1929 331 — — (art. 91 et 89) — 30 juillet 1930 1930 085 — — (article 101) — 28
juillet 1930 1930 085 — — (article 101) — 28 août 1930 711 — " ( 93) — 13 octobre 1930 845 — — Addendum 1931 78 — — ( — 43) Arrêté du 31 décembre 1930. — 51 — — 1 art. 31 et 49 30 avril 1931 427 — — (article 49) 28 août 1931 721 — — ( — 79) — 6 octobre 1931 — 816 REFERENCES CADRES DATE DES TEXTES — ANNÉES PAGE Journaux officiels Arrêtés modifiant l'arrêté du 17 mai 1922 (article 90) Arrêté du 22 décembre 1931. A. O. F. 1932 13 — —
22 décembre 1931. A. O. F. 1932 13 — — (art. 43 et 72) — 16 avril 1932 — 400 — (art. 91 et 92) 30 juin 1932 — 667 — — 29 octobre 1932 — 1002 Soldes des agents des cadres communs et locaux 20 septembre 1930. 1930 772 Erratum — 189 Arrêté établissant un prélèvement temporaire sur les traitements et salaires des fonctionnaires des cadres coloniaux Arrêté du 21 juin 1933 — 1933 612 Arrêté du Lieutenant-Gouverneur portant établissement d'un prélèvement temporaire sur les traitements, soldes et salaires du personnel des cadres organisés par arrêtés du Lieutenant-Gouverneur —
du personnel des cadres organisés par arrêtés du Lieutenant-Gouverneur — 20 juillet 1933 S. F. — PERSONNEL CIVIL Organisation, soldes, indemnités spéciales. ADMINISTRATEURS DES COLONIES Décret portant réorganisation du personnel des administrateurs coloniaux Décret du 10 juillet 1920 A. O. F. 1920 707 Nouvelles soldes — 11 septembre 1930. — 1930 757 Décret portant attribution aux administrateurs, administrateurs adjoints et élèves administrateurs nouvellement promus d'une indemnité de première mise d'équipement — 23 octobre 1925.... — 1925 901 Modifié par — 22 octobre 1928.... . — 1928 — AGRICULTURE Inspecteurs généraux et services techniques de l'agriculture : Décret du 1er août
et services techniques de l'agriculture : Décret du 1er août 1921 — 1921 678 Modifié par — 16 octobre 1926.... — 1926 979 — .... .... — 28 décembre 1927.. — 1928 83 Rectificatif 1932 242 Décret organisant le personnel des services techniques de l'agriculture dans les Colonies autres que l'Indochine.. — 1er août 1921 — 1921 678 Modifié par 21 janvier 1927.... 1927 193 _ 28 décembre 1927.. — 1928 83 Traitements actuels — 13 février 1931 — 1931 266 Décret fixant les traitements actuels du personnel des services de l'agriculture des Colonies (ancienne formation) — — — 267
de l'agriculture des Colonies (ancienne formation) — — — 267 Conducteurs des Travaux agricoles et forestiers Arrêté général du 7 mars 1925 — 1925 190 Soldes actuelles Arrêté général du 20 septembre 1930 — 1930 774 Moniteurs d'agriculture (cadre local) Arrêté local du 30 sept. 1930. S. F. — 564 Supplément de fonctions au chef de service Arrêté du 12 août 1930 — 466 Supplément de fonctions aux directeurs des fermes-écoles, aux chefs de services dans les stations expérimentales — — — Remise de 6 °/c. au directeur de la ferme de Sotuba pour vente des produits de la ferme
ferme de Sotuba pour vente des produits de la ferme Arrêté du 21 février 1927 .... — 1927 110 CHEMIN DE FER Chemins de fer de l'A. O. F. (cadre supérieur et commun supérieur) Arrêté général du 20 septembre 1930 A. O. F. 1930 773 Chemin de fer (cadre local du Thiès-Niger) — — — // Arrêté réglementant l'attribution de gratifications et de primes au personnel du cadre commun supérieur des chemins de fer de l'A. O. F Arrêté du 13 octobre 1900 ... M/ Complété par Arrêté du 31 décembre 1930. 1930 M Suppléments de traitements au personnel du
décembre 1930. 1930 M Suppléments de traitements au personnel du Thiès-Niger Arrêté du 5 mars 1931 — 338 Arrêté du Lieutenant-Gouverneur accordant des gratifications aux chefs de gare et agents de l'administration ayant procédé à la réception et à la vérification des déclarations de la taxe additionnelle sur le chiffre d'affaires Arrêté local du 12 avril 1928. S. h. 1928 198 Rectificatif — — 414 COMMIS EXPÉDITIONNAIRES Arrêté local Arrêté local du 30 sept. 1930.. | 1930 564 218 — RÉFÉRENCE (J A D K E S DATE DES TEXTES — ANNÉES PAGE Journaux officiels ———^^—__——.^—____— _^____—___———— ——^—— —— —
— ANNÉES PAGE Journaux officiels ———^^—__——.^—____— _^____—___———— ——^—— —— — CONTRIBUTIONS DIRECTES Arrêté réorganisant le cadre commun du Service des Contributions directes de l'A. O. F Arrêté du 7 mars 1925 A. O. F. 1925 193 Soldes actuelles — 20 septembre 1930. — 1930 774 Arrêté fixant les soldes actuelles des fonctionnaires métropolitains des Contributions directes détachés en métropolitain des Contributions directes détachés en — 30 mars 1931 — 1931 324 Indemnité forfaitaire et prime de rendement (art. 2 et 3 de l'arrêté du 18 août 1928) 18 août 1928 — 1928 568 Supplément de fonctions — 30 janvier 1931