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revient ensuite, voulant discourir encore sur l'établissement d'Aix-les-Bains, cette fois, mais les clameurs de l'Assemblée lui ferment la bouche. M. Massabuau aussi veut dire quelques mots, on ne sait quoi, mais sans guère plus de succès. En somme, ceux des crédits qui concernent les départements de la guerre, de la marine, de l'instruction publique, du commerce et des postes, de l'agriculture et des colonies passent sans débat. Sur ceux du ministère des travaux publics, M. Georges Berry demande que les compagnies de chemins de fer s'adressent désormais à l'industrie française pour leurs commandes de matériel. M. Bourrat répond qu'elles le
pour leurs commandes de matériel. M. Bourrat répond qu'elles le devraient et quelles le pourraient, si elles avaient été plus prévoyantes et mieux avisées. M. Baudin, ministre des travaux publics, explique que, si les compagnies ont dû s'adresser parfois à l'industrie étrangère, c'était sur le refus des usines françaises de fournir rapidement le matériel nécessaire, mais le ministre s'est employé déjà avec succès et continuera de s'employer de manière à faire réserver au moins toutes les grosses commandes à l'industrie française. M. Bourrat n'en maintient pas moins son accusation d'imprévoyance contre les compagnies. M. Charles Bernard vient raconter ensuite qu'un
contre les compagnies. M. Charles Bernard vient raconter ensuite qu'un ministre qui s'est rendu récemment dans les Ardennes avait fait chauffer un train absolument royal, celui du shah de Perse et du président Faure, qui aurait coûté plus de cinq mille francs au contribuable (Exclamations). M. Millerand, ministre du commerce, — renseignements sont absolument inexacts M. Ch. Bernard. — Je maintiens mon affirmation et j'ajoute que vous auriez mieux fait de faire votre voyage en automobile, celle de M. Dufayel, par exemple ! (Nouvelles exclamations). Les crédits afférents aux travaux publics sont ensuite votés. Les derniers articles du projet passent
publics sont ensuite votés. Les derniers articles du projet passent rapidement après quelques essais de retour offerts par le terrible amiral Rieunier. L'ensemble du projet relatif aux crédits supplémentaires est adopté par 425 voix contre 41. M. Lasies dépose une proposition pour laquelle il demande l'urgence et qui tend à ce que les soldats envoyés aux bataillons d'Afrique aient désormais leur casier judiciaire vierge, s'ils se sont réhabilités par leur bonne conduite. L'urgence est déclarée et la proposition renvoyée à la commission de l'armée. LES QUATRE CONTRIBUTIONS On passe au projet sur les quatre contributions directes. M. Fernand Brun dépose
projet sur les quatre contributions directes. M. Fernand Brun dépose d'abord une motion préjudicielle réclamant le renvoi du projet sur les quatre contributions à la commission du budget, comme ne contenant aucune des réformes promises à la démocratie. M. Brun rappelle, en effet, les promesses nombreuses et répétées en faveur de l'impôt sur le revenu et demande la réalisation de ces promesses dans le budget de 1902, le dernier que la Chambre actuelle doive voter ! Il rappelle les délibérations de la commission du budget sur cette question et la solution négative qui y prévalut finalement. On se borna à
solution négative qui y prévalut finalement. On se borna à émettre un vœu en faveur d'une solution aussi prochaine que possible de la question. M. F. Brun, — Des vœux de ce genre, la Chambre en a déjà votés plusieurs. Qu'en est-il résulté ? Rien. Il importe donc d'arriver aujourd'hui à une solution vraiment pratique et efficace. Le mandat que nous avons reçu de nos électeurs nous en fait un devoir. L'orateur parle ensuite de l'insuccès que montre également à aboutir à quoi que ce soit, la commission spéciale qui a été chargée de présenter un projet d'impôt sur le
a été chargée de présenter un projet d'impôt sur le revenu. Là-dessus, MM. Magniaudé et Massabuau, tous deux membres de cette commission, donnent successivement de leurs places de longues explications à l'effet d'établir que l'impuissance de cette commission de l'impôt sur le revenu serait imputable à M. Merlou qui lui, également, en fait partie, et même essentiellement à M. Trouillot. M. Sembat. — Voyons, il faut être juste. Vous savez bien vous, monsieur Magniaudé, et vous, monsieur Massabuau, que si la susdite commission n'a réussi pas, c'est parce que sa majorité, dont vous êtes, ne veut pas au fond de
majorité, dont vous êtes, ne veut pas au fond de l'impôt sur le revenu. Ne racontons donc pas d'histoires. (Applaudissements et rires). M. Fernand Brun parle aussi du déficit de nos budgets, de l'exode des capitaux à l'étranger. M. Lasies l'approuve et l'applaudit à de fréquentes reprises, M. Brun conclut en demandant le vote de sa motion préjudicielle. M. Merlou, rapporteur général, répond. Il rappelle que la commission de l'impôt sur le revenu a saisi la Chambre depuis trois mois d'un rapport qui pourra, quand on voudra, servir de base à une discussion. M. Pelletan. — Il y a trois
à une discussion. M. Pelletan. — Il y a trois mois, c'était trop tard, alors que vous travailliez depuis dix ans. ( Pour ce qui est de la motion préjudicielle de M. Brun, le rapporteur général, la repousse, déclarant qu'elle constituerait une sorte de question préalable inadmissible, alors surtout que la commission du budget a déjà discuté et écarté le remplacement des quatre contributions par l'impôt sur le revenu. La commission a statué, conclut M. Merlou, c'est aujourd'hui à la Chambre seule de dire son avis. Sur quoi, la motion de renvoi de M. Brun est repoussée par 369 voix
de renvoi de M. Brun est repoussée par 369 voix contre 109. On passe alors à la discussion générale du projet sur les quatre contributions directes. M. Magniaudé y intervient le premier. Il demande la suppression des quatre contributions directes et leur remplacement par un impôt sur le revenu. Il ajoute que la question devrait être tranchée depuis longtemps et qu'elle le serait en effet si la Chambre ne s'était laissée berner d'ajournement en ajournement par M. le ministre des finances. L'orateur rappelle ensuite les promesses faites au pays, insiste sur les nombreuses injustices des redistributions actuelles, etc., mais le
sur les nombreuses injustices des redistributions actuelles, etc., mais le thème est bien connu, et seul un orateur vraiment autorisé pourrait, en le narrant, s'imposer à la Chambre. Ce cas n'est pas. Voici maintenant M. Camille Pelletan. Il adjure éloquemment la Chambre de ne pas préférer la politique des vacances à l'impôt sur le revenu et de ne pas procéder, une fois de plus, par voie de disjonction. M. Pelletan. — En fait de réformes, en effet, on n'a rien donné encore au pays qui put le nourrir. Depuis dix ans, nous usons de réformes. Voyez, au surplus, à quoi
ans, nous usons de réformes. Voyez, au surplus, à quoi aboutirait l'ajournement qu'on vous conseille. Vous avez ajourné déjà la loi des retraites, il vous faudra la reprendre à la rentrée. Vous trouverez aussi, à cette époque, le budget et le service de deux ans. Voices à droite. — Sans compter les demandes d'autorisation des congrégations. M. Pelletan. Quelques-uns espèrent peut-être pouvoir, en outre, brancher la question de l'impôt sur le revenu à cette époque. Si donc vous disjoignez aujourd'hui l'impôt sur le revenu, cette disjonction équivaudra à un enterrement définitif. Comment pourrons-nous retourner devant nos électeurs sans avoir tenu
définitif. Comment pourrons-nous retourner devant nos électeurs sans avoir tenu le premier de nos engagements? Le ministère Bourgeois aurait, sans doute, accompli cette grande réforme s'il n'avait été renversé par le Sénat. M. Ch. Bernard, — Oui, par Moniteur. M. Pelletan. — C'est en leur promettant l'impôt sur le revenu que nous nous sommes présentés à nos électeurs républicains; nous leur disions qu'il était inadmissible que ne fût pas encore établi cet impôt sur le revenu, qui est conforme à la tradition de 1789, qui existe dans la plupart des autres pays et notamment aux Etats-Unis. M. Ribot. — C'est
autres pays et notamment aux Etats-Unis. M. Ribot. — C'est une erreur. Faites-vous donc un voyage aux Etats-Unis pour vous en convaincre. M. Pelletan. — Voyons l'impôt sur le revenu ou, en tout cas, sur le capital, ce qui revient à peu près au même, n'existe-t-il pas dans la plupart des Etats d'Amérique? Au surplus, nos impôts directs, celui sur les portes et fenêtres, qui est purement scandaleux, sont antidémocratiques au premier chef. Les républicains ont promis de les faire disparaître. L'heure est venue de s'exécuter. C'est en invoquant l'impôt sur le revenu que nous avons pu vaincre la candidature
sur le revenu que nous avons pu vaincre la candidature officielle du gouvernement de M. Méline. (Applaudissements.) Il faut faire quelque chose pour Jacques Bonhomme, depuis trop longtemps berné; nous lui devons un dégrèvement qui sera un commencement de justice sociale. Si nous faisons faillite sur ce point à nos engagements, les masses seront fondées à ne plus nous croire désormais. Je demande donc que nous votions simplement le projet Doumer. Rien de plus pour l'instant. Laissons de côté en ce moment l'impôt foncier et les patentes. Limitons-nous pour aboutir. On objecte le prochain des élections cantonales. Ces élections, on
On objecte le prochain des élections cantonales. Ces élections, on peut les reculer. On objecte encore que les projets d'impôt sur le revenu n'ont pas été assez étudiés. Eh quoi! voilà dix ans qu'on étudie cette grande question et cela ne suffirait pas encore? Je sais d'ailleurs avec quel soin le ministère Bourgeois a procédé à des études sur ce point. Quelqu'un renonce donc à un pareil argument. Veut-on, oui ou non, faire la réforme de l'impôt sur le revenu? Toute la question est là, et la Chambre va la trancher. La Chambre ne saurait dire comme Figaro, qu'elle aime
trancher. La Chambre ne saurait dire comme Figaro, qu'elle aime mieux devoir au pays cette réforme pendant toute la vie que de la nier un seul instant. On demande le renvoi de la discussion à demain. Il est repoussé par 397 voix contre 82. M. Charles Chabert, de la Drôme, parle ensuite également en faveur de l'impôt sur le revenu. M. Chabert se borne surtout à certaines critiques de détail sur notre régime fiscal actuel. Puis, M. Pashal-Grousset dit que la question lui paraît d'intérêt presque secondaire et que si la réforme de l'impôt lui paraît indispensable, il faut la.
la réforme de l'impôt lui paraît indispensable, il faut la. faire dans l'intérêt de l'ouvrier. Le système de M. Grousset tendrait surtout à l'institution d'un timbre proportionnel applicable à tous les paiements. M. Pelletan. Mais ce serait l'impôt de consommation par excellence. M. Grousset. — Qu'importe pourvu qu'il soit juste. Après le discours de M. Grousset, la discussion générale est close et le passage aux articles ordonné. M. Merlou demande qu'il y ait séance demain matin pour continuer ce débat. Cette proposition est mise aux voix. La séance de demain matin est votée par 306 voix contre 259. La séance
matin est votée par 306 voix contre 259. La séance est levée à sept heures. Prochaine, demain matin. SENAT Séance du 3 juillet PRÉSIDENCE DE M. FALLIÈRES PRÉSIDENT La séance est ouverte à trois heures. On procède à un second tour pour l'élection de deux membres de la commission supérieure des caisses d'épargne. MM. Cordelet et Leydet sont élus. Le Sénat aborde alors sa liquidation de fin de session. Projets locaux, crédits divers, lois, grandes ou petites, il en abat une quantité assez considérable. Nous indiquerons seulement répétitives. On adopte, par exemple, le projet approuvant le chemin de fer de
par exemple, le projet approuvant le chemin de fer de Haïphong à Yunnan-Feng, puis, sans débat et à l'unanimité de 250 votants, les crédits de 80 millions pour les dépenses de l'expédition de Chine. On discute un peu, par exemple, une proposition de M. Milliès-Lacroix, tendant à étendre, dans certains cas, les pouvoirs financiers des conseils municipaux et à les affranchir de la tutelle des conseils généraux. La proposition de M. Milliès-Lacroix est adoptée après quelques chicanes de MM. Riou et de Marcère. Puis, après le vote encore de quelques projets divers, M. Monis dépose les crédits supplémentaires votés tout
projets divers, M. Monis dépose les crédits supplémentaires votés tout à l'heure à la Chambre. La séance est levée à 5 h. 30. Prochaine, demain. CARNET PARLEMENTAIRE AU PALAIS-BOURBON LA COMMISSION DES OCTROI La commission des octrois a adopté un certain nombre de projets concernant les octrois de Douai, Castelsarrasin, Chambéry, Alger. AU LUXEMBOURG LA CULTURE DU TABAC MM. Ournac, Gauthier (Aude), V. Abeille et Cirasse ont fait distribuer une proposition de loi disposant que la culture du tabac est autorisée dans les départements qui en feront la demande et qui seront reconnus susceptibles de produire cette plante. A L'ETRANGER
qui seront reconnus susceptibles de produire cette plante. A L'ETRANGER A PROPOS DES CREDITS CHINOIS Du débat sur les crédits chinois, nous retenons deux points, l'un qui concerne le passé, l'autre qui regarde l'avenir. A propos du premier point — les excès commis par les soldats de la civilisation, en représailles ou plutôt sous l'influence, par la contagion des atrocités des Boxers il serait injuste de ne pas établir une distinction : d'après tous les renseignements, les coupables sont très peu nombreux dans la marine comme dans les contingents de l'armée continentale ; malheureusement ils paraissent être un peu plus
l'armée continentale ; malheureusement ils paraissent être un peu plus nombreux (...) quoique à un degré beaucoup moindre qu'on ne le prétend dans le feu des contradictions — parmi les troupes proprement dites de l'armée coloniale. Rappelez-vous le général Frey, expédiant des colis de dépouilles opimes, sans malice, comme chose toute naturelle. Or, comment sont recrutées les troupes coloniales ? Par voie d'engagements, avec primes d'argent. Voilà le bon système de recrutement que certains réformateurs voudraient généraliser, appliquer à la moitié de l'année nationale. Second point : Il s'agit de ce que nous devons faire en Chine. M. Denys Cochin,
ce que nous devons faire en Chine. M. Denys Cochin, tout en condamnant les rapines particulières, trouverait bon cependant que la France fît, là-bas, une bonne main. Il invoque l'exemple des autres qui, dit-il, s'adjugent des lots en Chine et il invite le gouvernement à s'assurer d'un bon morceau dans la curée. Tout d'abord, en regardant de près les faits, où voit-on ce lotissement, cette curée ? Ne vous semble-t-il pas que tout le monde se surveille, de telle sorte qu'à rien ou tant que dans sa poche ? La Mandchourie ? Mais la Russie offre à nouveau de traiter
Mandchourie ? Mais la Russie offre à nouveau de traiter pour la restituer. Le Yángzi ? Mais l'Angleterre doit y compter avec l'Allemagne ; et la clef de cette région, Shanghai, est solidement occupée par les troupes internationales, qu'une mutuelle confiance cloue et retiendra sur place, même après la paix. La province de Kiao-Tchéou ? Mais il en court tellement à l'Allemagne d'avoir eu là, comme on dit, les yeux plus gros que le ventre qu'elle a été la première à évacuer son corps expéditionnaire, la crise financière ne lui permettant plus de s'offrir le luxe d'une conquête chinoise. M.
permettant plus de s'offrir le luxe d'une conquête chinoise. M. Denys Cochin prétend-il qu'à elle seule la France doive démembrer le Céleste Empire ? Mais aurait-elle des complices, quelle folie d'ajouter, aux 200 millions déjà dépensés de nouveaux millions d'argent, sans compter les milliers d'hommes, pour augmenter un domaine colonial déjà trop grand ? Emprunt pour l'Indo-Chine, emprunt pour Madagascar, emprunt pour l'Algérie, faut-il ajouter à cette liste un emprunt chinois ? Car il existe déjà une opération de ce genre, gagée par nous. Sans doute nous avons raison de participer à l'occupation collective de Shanghai. De même notre intérêt
participer à l'occupation collective de Shanghai. De même notre intérêt nous commande de veiller à ce que personne ne vienne rôder dans notre voisinage de l'Indo-Chine, dans le Yunnan et le Quan-Toung. Mais la conquête choisie de M. Denys Cochin, Dieu nous en garde ! En vérité, le moment n serait bien choisi de brûler notre poudre en Extrême-Orient, alors que tout près de nous, sous notre main, dans la Méditerranée, nous avons le Maroc qui, peu à peu, se range sous notre légitime influence ! Ne voit-on pas que, pour maintenir ce mouvement dans la voie pacifique, la meilleure,
pour maintenir ce mouvement dans la voie pacifique, la meilleure, celle que nous devons désirer, il importe au plus haut point que nous ayons les mains libres, qu'on ne nous sache pas engagés ailleurs ? Un Maroc solidément acquis, bien que non conquis, cela ne vaut-il pas, pour notre puissance coloniale, pour notre puissance européenne, toutes les annexions chinoises ? Moins que jamais mais c'est pour nous l'heure des divergences aventureuses, du touche-à-tout bâtisseur. FRANÇAIS. ESPAGNE Les Manifestations anticléricales Barcelone, 3 juillet. — Les gouverneurs ont interdit les processions à Valence, Pamplona et Madrid. À Valence, parce qu'on a redouté
Valence, Pamplona et Madrid. À Valence, parce qu'on a redouté qu'elles fussent dissoutes à coups de bâtons par les libres-penseurs; à Madrid, pour éviter le désordre et le scandale dans la rue; à Pamplona, par crainte d'une collision certaine entre l'armée et les clérico-carlistes. Mais ces mêmes processions du "Jubilé, de l'Année Sainte" s'effectuent chaque jour à Barcelone, depuis le commencement de la semaine, sous la protection de la police et de la troupe, sans que prêtres et fidèles paraissent se douter qu'ils perpétuent une tradition juive. Les jésuites sont à ce point les maîtres de la situation à Barcelone
à ce point les maîtres de la situation à Barcelone qu'ils ont obtenu l'arrestation de quelques jeunes gens qui avaient crié : "À bas la liberté ! " sur le passage des processionnards, quand cette même police n'a pas seulement songé à inquiéter ceux-là qui proféraient ce cri antinational : "À mort l'Espagne ! " Il est vrai qu'un inspecteur de la Sûreté arrêtait hier, à son passage sur la Rambla, un ancien député républicain, le docteur Ardid, sans en avoir reçu l'ordre de la Gouvernation et sous prétexte qu'il tenait de la confession que le très honorable docteur conspirait
tenait de la confession que le très honorable docteur conspirait contre la religion. Les temps sont changés : À diverses reprises, prêtres et carlistes ont organisé la guerre civile dans la montagne. Ce sont aujourd'hui les jésuites qui la préparent dans les villes, où elle éclatera immanquablement si le gouvernement n'y met bon cordon. ETATS-UNIS La Chaleur New-York, 3 juillet — La chaleur, le jour du 1er juillet, a été intense. Il faisait près de 44 degrés à l'ombre. Les rues étaient presque désertes et les affaires en partie suspendues. Les cas de folie augmentent; les suicides sont nombreux; 250
Les cas de folie augmentent; les suicides sont nombreux; 250 personnes sont mortes de chaleur dans les Etats-Unis. Des milliers de personnes dorment sur les bancs en plein air; des escouades de police supplémentaires les protègent contre les voleurs. 150 agents de police ont dû abandonner leur service à cause de la chaleur. Un grand nombre de chevaux ont succombé et il a fallu abandonner dans une large mesure les chariots exécutés par les chevaux. New-York, 3 juillet. — La chaleur n'a pas diminué. La journée d'aujourd'hui est la plus chaude qu'on ait constatée à New-York. A Manhattan et à
chaude qu'on ait constatée à New-York. A Manhattan et à Brooklyn, il y a eu 62 décès entre minuit et 3 heures de l'après-midi. Beaucoup d'usines et de magasins sont fermés. Tous les hôpitaux sont pleins. Les médecins et infirmiers sont sur les dents. La Morgue est remplie de cadavres. Pour soigner les chevaux, qui sont cruellement fatigués par la chaleur, l'administration des pâtis a avancé l'heure des levées. Quatre à cinq mille personnes ont couché dans Central Park et plus de 15,000 autres ont passé la nuit sur la plage, à Coney-Island. La plus haute température a été observée
plage, à Coney-Island. La plus haute température a été observée à Philadelphie et Baltimore. À Philadelphie, le thermomètre a atteint dans la matinée 43 degrés. Il y a eu 25 décès dans cette ville et plusieurs centaines de malades à Pittsburgh; 40 décès se sont produits depuis vingt-quatre heures. De tous côtés, les affaires sont suspendues. New-York, 3 juillet. — On signale 87 décès causés par la chaleur et 317 insuffocations pendant les dernières vingt-quatre heures à New-York et 196 dans d'autres villes. Budget record De notre correspondant particulier : Londres, 3 juillet. — D'après les données américaines télégraphiées aux
Londres, 3 juillet. — D'après les données américaines télégraphiées aux journaliers de Londres, l'année financière, qui a pris fin le 30 juin, constitue un record quant à la prospérité. Les exportations ont atteint le chiffre fabuleux de 7 milliards et demi; les recettes de l'Échiquier se chiffrent par 2,930 millions de francs contre 2,550 millions pour les dépenses générales, soit un excédent de recettes de 380 millions. Jamais aucune nation n'avait connu une telle prospérité. T. M. ANGLETERRE La Crise du Parti libéral Southampton, 3 juillet. — Sir Henry Campbell-Bannerman a, hier soir, dans un discours, insisté sur la nécessité
a, hier soir, dans un discours, insisté sur la nécessité de terminer la guerre le plus tôt possible. Puis, il a fait allusion à la situation du parti libéral. C'est une situation évidemment critique, une grande fraction du parti se compose de gens sensés et fidèles qui désireraient voir les principes libéraux prévaloir et qui voudraient les appliquer avec modération et jugement. C'est avec eux que l'orateur s'est efforcé d'agir de ce conseil; il paraît, maintenant, impossible de conserver l'unité à cause des efforts et des menées persistantes de quelques hommes qui sous l'influence des antipathies et de jalosités personnelles
hommes qui sous l'influence des antipathies et de jalosités personnelles s'entre-prennent activement pour grossir et rendre plus aigres les controverses qui existent. Il est donc temps de se finir avec ces procédés. Londres, 3 juillet. La convocation des membres de l'opposition porte que la parole aura lieu à la Chambre des communes le 9 juillet. Cette convocation a lieu à la requête de Sir Henry Campbell-Bannerman. Une motion de confiance en Sir Henry Campbell-Bannerman sera proposée. Le Jugement de lord Russell De notre correspondant particulier : Londres, 3 juillet. — C'est au 18 juillet que la Chambre des lords a
C'est au 18 juillet que la Chambre des lords a fixé la date du jugement du comte Russell, accusé du crime de bigamie, le divorce qu'il obtint en Amérique contre sa première femme une chanteuse n'étant pas valable en Angleterre. Jugé par un tribunal ordinaire, le noble lord aurait pu être à une peine variant de six mois de travaux forcés à cinq ans de pénal servitude; jugé par ses pairs, il s'en tirera à meilleur compte, croyons-nous. Rappelons que les derniers cas, où la Chambre des lords a été appelée à se prononcer, ont été ceux du vicomte d'Arbuthnot,
appelée à se prononcer, ont été ceux du vicomte d'Arbuthnot, en 1848 pour bigamie; du comte Cordigan, en 1840 pour avoir tué son adversaire dans un duel et de la jeune et ravissante duchesse de Kingston, pour bigamie également. Le premier s'enfuit en Amérique; les deux derniers furent condamnés. NOUS CROYONS que LORD RUSSELL 40 millions de pounds sterling. T. M. BELGIQUE Bruxelles, 3 juillet. — Le conseil général du Parti ouvrier vient de lancer un manifeste au peuple. Le manifeste insiste sur le fait que le gouvernement a oublié les leçons du passé et semble ignorer la puissance du