jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
1715 ; « Charrin, année 1855, numéro cadastral : 1724 ; « Guichard, année 1855, numéro cadastral : 1727 ; « Possot, année 1855, numéro cadastral : 1729 ; « Bry, année 1855, numéro cadastral : 1730 ; « Leriverand, année 1855, numéro cadastral : 1754 ; « Lacroix, année 1855, numéro cadastral : 1756 ; « Henri, année 1855, numéro cadastral : 1757 ; « de la Broise, année 1855, numéro cadastral : 1758 ; « Breulier, année 1855, numéro cadastral : 1764 ; « Chazalette, année 1855, numéro cadastral : 1774 ; « Lacoste, année 1847, numéro cadastral
cadastral : 1774 ; « Lacoste, année 1847, numéro cadastral : 1785 ; « du Puy, année 1855, numéro cadastral : 1786 ; « Sankey, année 1847, numéro cadastral : 1787 ; « de Bern, année 1847, numéro cadastral : 1792 ; « Delaperche, année 1847, numéro cadastral : 1795 ; « Legendre, année 1846, numéro cadastral : 1796 ; « Regnault, année 1848, numéro cadastral : 1798 ; « Mathon de Fogères, année 1848, numéro cadastral : 1804 ; « de Boisboissel, année 1848, numéro cadastral : 1811 ; « pas de titre, année 1830, numéro cadastral : 1812
« pas de titre, année 1830, numéro cadastral : 1812 ; « Pavard, année 1848, numéro cadastral : 1813 ; « Martell, année 1848, numéro cadastral : 1817 ; « Avransart, année 1848, numéro cadastral : 1819 ; « Rabarot, année 1848, numéro cadastral : 1820 ; « de Fenouillet, année 1848, numéro cadastral : 1821 ; « Coussoulet, année 1848, numéro cadastral : 1823 ; « Reny-Barbier, année 1848, numéro cadastral : 1825 ; « Goujon, année 1848, numéro cadastral : 1831 ; « Blanchemain, année 1849, numéro cadastral : 1832 ; « de Paforest Divonne, année 1857, numéro
: 1832 ; « de Paforest Divonne, année 1857, numéro cadastral : 1833 ; « Pillon, année 1848, numéro cadastral : 1839 ; « Defais, année 1848, numéro cadastral : 1840 ; « Matis, année 1849, numéro cadastral : 1856 ; « Hamelin, année 1849, numéro cadastral : 1869 ; « Rouillard, année 1853, numéro cadastral : 1878 ; « de Courtemanche-Montlezun, année 1853, numéro cadastral : 1879 ; « Planche, année 1853, numéro cadastral : 1882 ; « Duhamel, année 1836, numéro cadastral : 1890 ; « Poncet, année 1852, numéro cadastral : 1891 ; « Antoine, année 1852,
1852, numéro cadastral : 1891 ; « Antoine, année 1852, numéro cadastral : 1892 ; « Garot, année 1852, numéro cadastral : 1895 ; « de Bugny, année 1852, numéro cadastral : 1899 ; « Bru-Guière, année 1852, numéro cadastral : 1903 ; « Empereur, année 1851, numéro cadastral : 1906 ; « Odinet, année 1851, numéro cadastral : 1908 ; « Cœrs, année 1851, numéro cadastral : 1909 ; « Lucotte, année 1851, numéro cadastral : 1910 ; « Laureau, année 1850, numéro cadastral : 1914 ; « Suart, année 1850, numéro cadastral : 1917 ; « de Salignac
année 1850, numéro cadastral : 1917 ; « de Salignac de la Mothe-Fénelon, année 1849, numéro cadastral : 1920 ; « Welling, année 1849, numéro cadastral : 1922 ; « Mansut, année 1943, numéro cadastral : 1924 ; « Petel, année 1948, numéro cadastral : 1931 ; « Martin, année 1848, numéro cadastral : 1932 ; « Berger du Mesnil, année 1847, numéro cadastral : 1935 ; « Truelle, année 1846, numéro cadastral : 1942 ; « Formy de la Blanchetée, année 1845, numéro cadastral : 1944 ; « d'Audiflir, année 1843, numéro cadastral : 1947 ; « de Vuillefroy,
année 1843, numéro cadastral : 1947 ; « de Vuillefroy, année 1843, numéro cadastral : 1949 ; « Moser, année 1842, numéro cadastral : 1956 ; « Morel, année 1841, numéro cadastral : 1959 ; « Sauve, année 1841, numéro cadastral : 1960 ; « Richomme, année 1841, numéro cadastral : 1961 ; « Vistot, année 1841, numéro cadastral : 1962 ; « Oudot, année 1841, numéro cadastral : 1963 ; « Seguret, année 1841, numéro cadastral : 1964 ; « Hubert, année 1840, numéro cadastral : 1965 ; « Perchin, année 1840, numéro cadastral : 1.967 ; « Meniel,
Perchin, année 1840, numéro cadastral : 1.967 ; « Meniel, année 1840, numéro cadastral : 1.968 ; « Neuhaus, année 1841, numéro cadastral : 1.972 ; « Guerault année 1841, numéro cadastral : 1.974 ; « Rouard, année 1832, numéro cadastral : 1.983 ; « Cailleaux, année 1841, numéro cadastral : 1.987 ; « Lavit de Clausel, année 1841, numéro cadastral : 1.991 ; « Aclocque, année 1827, numéro cadastral : 1.996 ; « Daguin, année 1842, numéro cadastral : 1.998 ; « Crosnier, année 1827, numéro cadastral : 2.003 ; « De Faber, année 1847, numéro cadastral : 2.010
; « De Faber, année 1847, numéro cadastral : 2.010 ; « Roger, année 1847, numéro cadastral : 2.015 ; « Carnes, année 1847, numéro cadastral : 2.016 ; « Lebrun, année 1847, numéro cadastral : 2.017 ; « Norry, année 1847, numéro cadastral : 2.020 ; « Lefort, année 1847, numéro cadastral : 2.021 ; « Le Halyardier, année 1847, numéro cadastral : 2.027 ; « Osmand, année 1855, numéro cadastral : 2.043 ; « Poirier de Saint-Brice, année 1855, numéro cadastral : 2.046 ; « Currivand, année 1855, numéro cadastral : 2.050 ; « Grembert, année 1855, numéro
numéro cadastral : 2.050 ; « Grembert, année 1855, numéro cadastral : 2.053 ; « Hanney, année 1855, numéro cadastral : 2.057 ; « Fleury, année 1856, numéro cadastral : 2.061 ; « Chicot, année 1855, numéro cadastral : 2.065 ; « Pierron, année 1856, numéro cadastral : 2.067 ; « Villette de Terze, année 1856, numéro cadastral : 2.068 ; « Baldit, année 1855, numéro cadastral : 2.191 ; « Jouan, année 1855, numéro cadastral : 2.192 ; « Beudin, année 1855, numéro cadastral : 2.194 ; « Tourneux, année 1855, numéro cadastral : 2.196 ; « De Thièvres,
année 1855, numéro cadastral : 2.196 ; « De Thièvres, année 1856, numéro cadastral : 2.201 ; « Whitney, année 1856, numéro cadastral : 2.204 ; « Jacquemin, année 1856, numéro cadastral : 2.216 ; « Michel, année 1849, numéro cadastral : 2.224 ; « Lance, année 1849, numéro cadastral : 2.225 ; « Leconte, année 1849, numéro cadastral : 2.227 ; « Fremont, année 1849, numéro cadastral : 2.231 ; « De Teste, année 1849, numéro cadastral : 2.233 ; « Blanchard, année 1849, numéro cadastral : 2.234 ; « Romet, année 1849, numéro cadastral : 2.236 ; «
« Romet, année 1849, numéro cadastral : 2.236 ; « De Gondreville, année 1849, numéro cadastral : 2.239 ; « Leroy, année 1849, numéro cadastral : 2.242 ; « Merillon, année 1849, numéro cadastral : 2.246 ; « Lefèvre, année 1849, numéro cadastral : 2.247 ; « Dhellin, année 1849, numéro cadastral : 2.253 ; « Tournoneur, année 1856, numéro cadastral : 2.258 ; « De Juigne, année 1827, numéro cadastral : 2.261 ; « Barrot, année 1853, numéro cadastral : 2.266 ; « Barrier, année 1852, numéro cadastral : 2.273 ; « Bonabot, année 1829, numéro cadastral : 2.284
2.273 ; « Bonabot, année 1829, numéro cadastral : 2.284 ; « Strahol, année 1851, numéro cadastral : 2.292. « 12e division : « Hymard, année 1842, numéro cadastral : 2 ; « Moulin, année 1837, numéro cadastral : 7 ; « Piccioni, année 1842, numéro cadastral : 8 ; « Tavot, année 1842, numéro cadastral : 10 ; « Drioche, année 1843, numéro cadastral : 16 ; « Willan, année 1843, numéro cadastral : 18 ; « Couteux, année 1844, numéro cadastral : 31 ; « Levasseur, année 1836, numéro cadastral : 33 ; « Gauser, année 1843, numéro
numéro cadastral : 33 ; « Gauser, année 1843, numéro cadastral : 34 ; « Bellanger, année 1844, numéro cadastral : 40 ; « Saint-Ausin Bozard, année 1843, numéro cadastral : 44 ; « Mechin, année 1843, numéro cadastral : 45 ; « Laurent, année 1852, numéro cadastral : 47 ; « Hollandre, année 1843, numéro cadastral : 60 ; « Hautreux, année 1843, numéro cadastral : 61 ; « Grillon, année 1843, numéro cadastral : 63 ; « Keller, année 1843, numéro cadastral : 64 ; « Dabadie, année 1843, numéro cadastral : 67 ; « Rachou, année 1848,
1843, numéro cadastral : 67 ; « Rachou, année 1848, numéro cadastral : 70 ; « De Broglia, année 1847, numéro cadastral : 71 ; « Celard, année 1843, numéro cadastral : 75 ; « Augros, année 1843, numéro cadastral : 78 ; « De Nieport, année 1843, numéro cadastral : 80 ; « Perron, année 1843, numéro cadastral : 82 ; « Druilhet, année 1843, numéro cadastral : 85 ; « Alliaume, année 1857, numéro cadastral : 93 ; « de Boisneuf, année 1857, numéro cadastral : 94 ; « Alaine, année 1857, numéro cadastral : 110 ; «
« Alaine, année 1857, numéro cadastral : 110 ; « Rudler, année 1857, numéro cadastral : 112 ; « de Léon, année 1857, numéro cadastral : 113 ; « Marot, année 1857, numéro cadastral : 118 ; « Berlire, année 1843, numéro cadastral : 830 ; « Rousselier, année 1855, numéro cadastral : 841 ; « Betoulières, année 1855, numéro cadastral : 845 ; « Born, année 1844, numéro cadastral : 849 ; « Ruffault, année 1846, numéro cadastral : 850 ; « Pingret, année 1843, numéro cadastral : 855 ; « Sanson, année 1843, numéro cadastral : 856 ;
; « Sanson, année 1843, numéro cadastral : 856 ; « Corthier, année 1843, numéro cadastral : 861 ; « de Barjon, année 1844, numéro cadastral : 872 ; « Brière de Valigny, année 1845, numéro cadastral : 876 ; « Marceaux, année 1847, numéro cadastral : 879 ; « Gosselin, année 1847, numéro cadastral : 882 ; « Marder, année 1847, numéro cadastral : 883 ; « de Borelli, année 1849, numéro cadastral : 887 ; « Roux, année 1850, numéro cadastral : 895 ; « de Borelli, année 1849, numéro cadastral : 899 ; « Jolly, année 1849,
1849, numéro cadastral : 899 ; « Jolly, année 1849, numéro cadastral : 900 ; « Leroy, année 1844, numéro cadastral : 904 ; « Carrier, année 1849, numéro cadastral : 908 ; « Eugène Cheud, année 1835, numéro cadastral : 921 ; « Douge-Chavray, année 1851, numéro cadastral : 927 ; « Aubineau, année 1850, numéro cadastral : 930 ; « d'Aguesseau, année 1848, numéro cadastral : 935 ; « de la Bachelerie, année 1848, numéro cadastral : 940 ; « Eynaud, année 1849, numéro cadastral : 944 ; « Langrais, année 1847, numéro cadastral : 948 ; «
« Langrais, année 1847, numéro cadastral : 948 ; « Totain, année 1856, numéro cadastré : 956 ; « Bouveret, année 1856, numéro cadastré : 957 ; « Dupuis, année 1849, numéro cadastré : 960 ; « de Comminges, année 1849, numéro cadastré : 963 ; « Legras, année 1849, numéro cadastré : 964 ; « Baube, année 1850, numéro cadastré : 979 ; « Auguis, année 1850, numéro cadastré : 982 ; « Unal, année 1850, numéro cadastré : 984 ; « Werner, année 1850, numéro cadastré : 985 ; « Coffin, année 1850, numéro cadastré : 989 ;
; « Coffin, année 1850, numéro cadastré : 989 ; « Seigneuret, année 1857, numéro cadastré : 1.013 ; « Le Roy, année 1857, numéro cadastré : 1.027 ; « de Sampigny, année 1855, numéro cadastré : 1.040 ; « Maillard, année 1857, numéro cadastré : 1.041 ; « Volnay-Fizelier, année 1857, numéro cadastré : 1.050 ; « Danquin, année 1843, numéro cadastré : 1.051 ; « Richard, année 1843, numéro cadastré : 1.061 ; « du Puy, année 1843, numéro cadastré : 1.066 ; « Fermente, année 1843, numéro cadastré : 1.068 ; « Carnevali, année 1843, numéro cadastré
cadastré : 1.068 ; « Carnevali, année 1843, numéro cadastré : 1.070 ; « Delacroix, année 1843, numéro cadastré : 1.071 ; « Core, année 1842, numéro cadastré : 1.092 ; « Barrière, année 1842, numéro cadastré : 1.093 ; « Hedelin, année 1842, numéro cadastré : 1.094 ; « Dodelande, année 1844, numéro cadastré : 1.096 ; « Chrestien, année 1845, numéro cadastré : 1.103 ; « Mourlhon, année 1845, numéro cadastré : 1.104 ; « Cattet, année 1846, numéro cadastré : 1.105 ; « Ménard, année 1846, numéro cadastré : 1.106 ; « Tordivau, année 1844, numéro cadastré
cadastré : 1.106 ; « Tordivau, année 1844, numéro cadastré : 1.114 ; « Fouquier, année 1843, numéro cadastré : 1.117 ; « Baujean, année 1843, numéro cadastré : 1.119 ; « Cordier, année 1843, numéro cadastré : 1.120 ; « Dumas, année 1842, numéro cadastré : 1.125 ; « Fourey, année 1842, numéro cadastré : 1.128 ; « Poiloup, année 1841, numéro cadastré : 1.131. « 15e division : « Heurotte, année 1847, numéro cadastré : 42 ; « Boucher, année 1838, numéro cadastré : 48 ; « Jamet, année 1840, numéro cadastré : 50 ; « Lamanière, année
année 1840, numéro cadastré : 50 ; « Lamanière, année 1845, numéro cadastré : 54 ; « Hemard de la Charmoye, année 1845, numéro cadastré : 55 ; « Dumont de Segneville, année 1847, numéro cadastré : 56 ; « Marchand, année 1848, numéro cadastré : 58 ; « Marchand, année 1830, numéro cadastré : 59 ; « de Malherbe, année 1848, numéro cadastré : 60 ; « Charles, année 1852, numéro cadastré : 68 ; « Dutrey, année 1843, numéro cadastré : 69 ; « Duboy, année 1852, numéro cadastré : 72 ; « Catrufo, année 1853, numéro cadastré
cadastré : 72 ; « Catrufo, année 1853, numéro cadastré : 84 ; « Codry, année 1853, numéro cadastré : 86 ; « Aubert, année 1853, numéro cadastré : 89 ; « Carpentier, année 1853, numéro cadastré : 90 ; « Catin, année 1849, numéro cadastré : 94 ; « Rivière, année 1835, numéro cadastré : 95 ; « Martin, année 1852, numéro cadastré : 101 ; « Guérin, année 1849, numéro cadastré : 107 ; « de Hoven, année 1849, numéro cadastré : 108 ; « Merat, année 1848, numéro cadastré : 109 ; « Blond, année 1842, numéro
numéro cadastré : 109 ; « Blond, année 1842, numéro cadastré : 121 ; « Caussin, année 1853, numéro cadastré : 127 ; « Feyen, année 1846, numéro cadastré : 131 ; « Chevallier, année 1831, numéro cadastré : 135 ; « Hulin, année 1841, numéro cadastré : 145 ; « de Ravichio, année 1844, numéro cadastré : 152 ; « Batailler, année 1844, numéro cadastré : 154 ; « Cachelièvre, année 1844, numéro cadastré : 156 ; « Dupin-Junqueau, année 1844, numéro cadastré : 158 ; « Paris, année 1845, numéro cadastré : 161 ; « Moret, année 1845,
1845, numéro cadastré : 161 ; « Moret, année 1845, numéro cadastré : 164 ; « Visse, année 1845, numéro cadastré : 165 ; « Jacquemare, année 1845, numéro cadastré : 166 ; « Houde, année 1845, numéro cadastré : 169 ; « Lecerf, année 1846, numéro cadastré : 178 ; « Bidaux, année 1846, numéro cadastré : 179 ; « de Guiraud, année 1847, numéro cadastré : 181 ; « d'Urbach de Semellé, année 1847, numéro cadastré : 182 ; « Charrier, année 1847, numéro cadastré : 183 ; « Fort, année 1847, numéro cadastré : 184 ; «
« Fort, année 1847, numéro cadastré : 184 ; « Foiselle, année 1848, numéro cadastré : 187 ; « Lacroix, année 1853, numéro cadastré : 195 ; « Legnay, année 1853, numéro cadastré : 196 ; « de Perdiguier, année 1853, numéro cadastré : 200 ; « Delalodière, année 1853, numéro cadastré : 201 ; « Becherias, année 1854, numéro cadastré : 206 ; « Ruaux, année 1854, numéro cadastré : 209 ; « Bernos, année 1854, numéro cadastré : 211 ; « Poissonnier, année 1855, numéro cadastré : 217 ; « Teton, année 1855, numéro cadastré : 218 ;
; « Teton, année 1855, numéro cadastré : 218 ; « Flament, année 1856, numéro cadastré : 220 ; « Pleney, année 1856, numéro cadastré : 228 ; « Anticq, année 1856, numéro cadastré : 229 ; « Maheu, année 1856, numéro cadastré : 232 ; « Cailloux, année 1856, numéro cadastré : 240 ; « Dechilly, année 1854, numéro cadastré : 244 ; « Magisson, année 1854, numéro cadastré : 245 ; « Crussilaud, année 1855, numéro cadastré : 247 ; « Dufour, année 1857, numéro cadastré : 251 ; « Soufflet, année 1854, numéro cadastré : 255 ;
; « Soufflet, année 1854, numéro cadastré : 255 ; « Maiseau, année 1854, numéro cadastré : 259 ; « Guinet-Laforet, année 1854, numéro cadastré : 260 ; « Ouevinot, année 1854, numéro cadastré : 265 ; « Morin, année 1854, numéro cadastré : 268 ; « Paireau, année 1854, numéro cadastré : 269 ; « Scott, année 1854, numéro cadastré : 272 ; « Demeestere, année 1854, numéro cadastré : 273 ; « Geoffroy, année 1854, numéro cadastré : 276 ; « Pierret année 1854, numéro cadastré : 283 ; « Pierre, année 1835, numéro cadastré : 284 ;
; « Pierre, année 1835, numéro cadastré : 284 ; « Millet, année 1854, numéro cadastré : 285 ; « Bernard, année 1854, numéro cadastré : 294 ; « Guiard, année 1854, numéro cadastral : 300 ; « de Saint-Pierre, année 1829, numéro cadastral : 302 ; « Chabert, année 1854, numéro cadastral : 311 ; « Guichard, année 1854, numéro cadastral : 312 ; « Bedelet, année 1854, numéro cadastral : 313 ; « Ratel, année 1853, numéro cadastral : 323 ; « Chevallier, année 1852, numéro cadastral : 324 ; « Fleury, année 1853, numéro cadastral : 327
324 ; « Fleury, année 1853, numéro cadastral : 327 ; « Desbans, année 1854, numéro cadastral : 330 ; « Perrier, année 1853, numéro cadastral : 334 ; « Dumur, année 1854, numéro cadastral : 336 ; « Huard, année 1853, numéro cadastral : 340 ; « Dujardin-Beaumetz, année 1853, numéro cadastral : 351 ; « de Miremont, année 1853, numéro cadastral : 352 ; « de Fenis de Lacombe, année 1854, numéro cadastral : 356 ; « de Villedustaud, année 1843, numéro cadastral : 358 ; « Tocque, année 1853, numéro cadastral : 361 ; « Bardot, année
année 1853, numéro cadastral : 361 ; « Bardot, année 1853, numéro cadastral : 370 ; « Golliet, année 1853, numéro cadastral : 371 ; « Bullot, année 1853, numéro cadastral : 374 ; « Lamy, année 1853, numéro cadastral : 378 ; « Meunier, année 1847, numéro cadastral : 379 ; « Lespinasse, année 1853, numéro cadastral : 381 ; « Dupaquier, année 1853, numéro cadastral : 384 ; « Charlier, année 1853, numéro cadastral : 385 ; « Bachelier, année 1853, numéro cadastral : 397 ; « de Richemont, année 1853, numéro cadastral : 398 ; « Etevenot,
Richemont, année 1853, numéro cadastral : 398 ; « Etevenot, année 1853, numéro cadastral : 408 ; « Preuvost, année 1853, numéro cadastral : 415 ; « Gérard, année 1853, numéro cadastral : 421 ; « Havet, année 1853, numéro cadastral : 427 ; « Hu, année 1853, numéro cadastral : 432 ; « Leblanc, année 1853, numéro cadastral : 433 ; « Fougère, année 1853, numéro cadastral : 434 ; « Hubinet de Soubise, année 1853, numéro cadastral : 440 ; « Audbourg, année 1853, numéro cadastral : 441 ; « Morzière, année 1853, numéro cadastral : 442 ;
; « Morzière, année 1853, numéro cadastral : 442 ; « Bravais, année 1853, numéro cadastral : 447 ; « Landon, année 1829, numéro cadastral : 449 ; « Breton, année 1853, numéro cadastral : 453. « Art. 2. — M. le Préfet de la Seine pourra disposer des emplacements provenant de la reprise desdites concessions pour de nouvelles inhumations. » Adopté (1960, 401). 16. — Avis favorable à la création d'une neuvième catégorie à la Section des métaux et industries diverses du Conseil de prud'hommes de la Seine. M. "le Président. — La parole est à M. Jean Roger.
"le Président. — La parole est à M. Jean Roger. M. Jean Roger, au nom de la 2e Commission. — Messieurs, à la date du 22 décembre 1959, notre Assemblée, saisie d'une pétition des Syndicats patronaux et ouvriers de la manutention ferroviaire et des travaux connexes tendant à la création d'une neuvième catégorie à la Section des métaux et industries diverses du Conseil de prud'hommes, a émis, sur le rapport de M. Fleury, un avis favorable à cette création. Le ministre du travail, informé par M. le Préfet de la Seine de l'avis que nous avions exprimé, a fait connaître
Seine de l'avis que nous avions exprimé, a fait connaître que la création envisagée recevait son approbation et qu'il convenait en conséquence de provoquer les avis du Conseil général du département et des conseils municipaux des communes comprises dans le ressort du Conseil de prud'hommes, conformément à l'art. 2 du livre IV du Code du travail. La neuvième catégorie de la Section des métaux et industries diverses comporterait quatre sièges de conseillers prud'hommes, à savoir 2 conseillers patrons et 2 conseillers salariés. Les attributions seraient fixées conformément à un tableau établi sur les propositions de la Section des métaux et
établi sur les propositions de la Section des métaux et industries diverses à qui la circonstance a permis de remanier les attributions des catégories de la Section en en reportant certaines sur la catégorie à créer. Je ne vous lirai pas ce tableau, qui comporte vingt numéros, et qui va du balayage au remorquage en passant par les docks et entrepôts, à moins que vous n'en exprimiez le désir. Le Conseil général de la Seine est de son côté consulté à la présente session. MM. les Maires des communes suburbaines ont été priés de provoquer l'avis de leurs conseils municipaux
ont été priés de provoquer l'avis de leurs conseils municipaux respectifs. M. le Préfet de la Seine nous fait savoir, par le mémoire correspondant à cette affaire, qu'il partage entièrement l'avis de M. le Ministre du travail sur la création d'une neuvième catégorie à la Section des métaux et industries diverses comportant une augmentation de quatre membres de l'effectif de la Section. Cette création entraînerait une augmentation annuelle de dépenses de l'ordre de 9.600 NF puisque les conseillers prud'hommes bénéficient d'une indemnité représentative de frais fixée actuellement à 200 N F par mois, la dépense étant supportée à concurrence des
F par mois, la dépense étant supportée à concurrence des deux tiers par le budget municipal et pour le dernier tiers par le budget départemental. Elle n'aurait aucune incidence sur le budget de l'exercice 1960 et une incidence seulement partielle sur le budget de l'exercice 1961. Elle doit, en effet, être décidée par décret soumis au préalable à l'examen du Conseil d'Etat. Après la publication du décret, il sera nécessaire d'organiser les élections dans les conditions prévues par le Code du travail. Ces explications données il me reste, mes chers collègues, à vous proposer, au nom de votre 2e Commission,
collègues, à vous proposer, au nom de votre 2e Commission, d'émettre un avis favorable à la création d'une neuvième catégorie à la Section des métaux et industries diverses du Conseil de prud'hommes. Adopté (1960, 344). 17. Attribution en 1960 des arrérages du legs Blanchet. M. le Président. — La parole est à M. Turpin. M. Louis Turpin, au nom de la 2e Commission. — Messieurs, aux termes de son testament olographe, en date du 30 janvier 1904, M. Louis-Georges Blanchet a légué à la Ville de Paris une somme de 100.000 francs à charge d'employer, chaque année, les arrérages à
100.000 francs à charge d'employer, chaque année, les arrérages à doter de jeunes ouvrières de 17 à 24 ans et de jeunes ouvriers de 24 à 28 ans, de conduite irréprochable, vertueux, de position modeste, habitant le 10e arrondissement depuis quatre ans au moins. Le choix des bénéficiaires doit être fait par le maire du 10e arrondissement et le Conseil municipal et les dots remises aux intéressés lors de la célébration de leur mariage. Le revenu annuel de cette libéralité s'élève à la somme de 3.923 anciens francs. Conformément à la décision prise par le Conseil municipal dans sa délibération
la décision prise par le Conseil municipal dans sa délibération du 1er avril 1954, les arrérages de cette libéralité sont, en raison de leur faible importance, groupés et attribués tous les cinq ans. Le montant des crédits disponibles permet d'attribuer, au titre de la présente année, une dot de 384,50 N F. L'attribution de cette dot ne soulève cette année aucune difficulté car le maire du 10e arrondissement n'a fait qu'une seule proposition. Votre 2e Commission vous demande évidemment de retenir le nom de la personne qu'il a présentée, Mlle Micheline Puype, domiciliée 32, rue Jacques-Louvel-Tessier. Adopté (1960, 358). —
Micheline Puype, domiciliée 32, rue Jacques-Louvel-Tessier. Adopté (1960, 358). — Echange entre la Ville de Paris et M. Andrieux de parcelles situées passage Legendre et rue Legendre (17e). M. le Président. — La parole est à M. Weill. M. Weill, au nom de la 2e Commission. — Mesdames, Messieurs, M. Andrieux est propriétaire d'un immeuble situé 190, rue Legendre, à Paris (17e). Cette propriété est séparée de l'alignement approuvé du passage Legendre, non seulement par un mur mitoyen, mais aussi par une parcelle communale de 23 m2 60 environ. Cette parcelle doit être, en vue d'un remembrement rationnel, rattachée à
parcelle doit être, en vue d'un remembrement rationnel, rattachée à la propriété de M. Andrieux. Celui-ci désirant construire sur l'ensemble un immeuble d'habitation a saisi M. le Préfet de la Seine d'une demande tendant à acquérir ladite parcelle, ainsi que le droit de façade et la mitoyenneté du mur séparatif. L'étude de cette affaire, effectuée par les services techniques d'urbanisme de la Préfecture de la Seine, a fait ressortir qu'il serait de l'intérêt de la Ville de Paris de profiter de cette cession pour acquérir de M. Andrieux la partie retranchable de son immeuble 190, rue Legendre, soit une parcelle