jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
portions de notre territoire relativement restreintes, n'en ont pas moins un grand rayonnement local ou régional : certains, très anciens, revêtent un caractère de tradition qu'il est nécessaire de sauvegarder comme partie de notre patrimoine sportif et témoins intéressants de notre passé. Pour coordonner ces différentes formes d'activité physique et leur permettre de s'exercer dans un cadre semblable à celui des grandes Fédérations, il m'apparaît nécessaire d'établir la réglementation particulière suivante : 1) Un sport est dit « régional dès lors que sa pratique est limitée à la circonscription académique; 2) Les Associations Sportives qui se consacrent aux sports ainsi
2) Les Associations Sportives qui se consacrent aux sports ainsi définis devront se fédérer — sous l'autorité et le contrôle des Directeurs Régionaux de l'Education Générale et des Sports — en « groupements régionaux ». Ces groupements se substitueront aux organismes régissant actuellement les sports considérés. Ils recevront l'appellation de « Groupement Régional des Associations... de Tambourin du Languedoc », par exemple. Dans le cas où le sport régional intéresse deux circonscriptions académiques, le rattachement et l'appellation géographiques seront déterminés par le C. N. S. Ces groupements régionaux joueront vis-à-vis des Associations intéressées le rôle dévolu sur le plan national
des Associations intéressées le rôle dévolu sur le plan national aux grandes Fédérations sportives. Ils seront soumis, à ce titre, aux règles fixées pour ces Fédérations par la loi du 20 décembre 1940 (titre IX, art 6, 7 et 8); 3) Les dérogations ou aménagements administratifs particuliers qu'il apparaîtrait opportun d'appliquer à ces groupements (cotisation, carte sportive, etc.) seront étudiés par le C. N. S.; 4) Le siège des Groupements Régionaux sera fixé, autant que possible, au siège de la Direction Régionale. Dans le cas d'impossibilité, le Président du Groupement Régional déléguera un représentant auprès du Directeur Régional; 5) Les
Régional déléguera un représentant auprès du Directeur Régional; 5) Les Associations Sportives pratiquant les sports régionaux considérés devront obligatoirement être affiliées aux Groupements Régionaux ainsi constitués et, pour le surplus, elles resteront soumises aux prescriptions de la loi du 20 décembre 1940. te Commissaire Général aux Sports ; J. PASCOT. NOS IMPRIMÉS Nous rappelons à nos lecteurs que nous tenons toujours à leur disposition : 1) Les certificats médicaux aux prix de 12 fr. les 25; 90 fr. les 50; 35 fr. les 100. 2) Les fiches physiologiques aux prix de 25 fr. les 25; 45 fr. les 50; 85
de 25 fr. les 25; 45 fr. les 50; 85 fr. les 100. Ces prix comprennent les frais d'expédition. Paiement par timbres, chèques bancaires, chèques postaux, Paris 2822-30, ou mandats, suivant la provenance, Z. O. ou Z. N. O. CM Général au Sport 11, rue Scribe, Paris-VIII Téléphone : Opéra 42-93 et 42-94 L'impôt foncier sur les terrains d'activité physique Une intervention du Commissariat Général au Sport concernant l'exonération ou la révision de la contribution foncière pour les terrains des sports a provoqué au ministère des Finances (Service de la Coordination des Administrations Financières), la réponse suivante que nous nous
Coordination des Administrations Financières), la réponse suivante que nous nous faisons un devoir de publier in extenso : Comme suite à une lettre du 6 mars par laquelle mon prédécesseur vous a fait connaître qu'il ne lui paraissait pas possible d'exonérer de la contribution foncière les terrains de sports et les constructions qui en sont les dépendances immédiates, vous m'avez demandé d'examiner de nouveau cette question, particulièrement en ce qui concerne les terrains utilisés à titre de propriétaire ou de locataire par des Associations Sportives autonomes constituées sous le régime de la loi de 1901. L'importance des charges que ces
de la loi de 1901. L'importance des charges que ces Associations ont à supporter dans certains cas vous paraissant de nature à porter atteinte à l'œuvre poursuivie par le Commissariat Général aux Sports, vous estimez qu'il serait nécessaire : 1) Soit d'exonérer d'impôt foncier les terrains de sports qui sont affectés à un but d'intérêt général, c'est-à-dire ceux utilisés, en dehors de toutes fins commerciales, par des Associations Sportives à titre de propriétaire ou de locataire pour la pratique de l'Education Physique et des Sports de leurs adhérents; 2) Soit tout au moins, de prévoir en ce qui concerne ces
tout au moins, de prévoir en ce qui concerne ces terrains, lors de la révision des évaluations cadastrales servant de base à la contribution foncière des propriétés non bâties, une classification distincte affectée d'un tarif moins élevé que celui appliqué aux terrains d'agrément parmi lesquels ils sont actuellement rangés. J'ai l'honneur de vous faire connaître, après un nouvel examen approfondi des Questions que vous avez posées, la manière de voir de mon département sur ces questions. En premier lieu, je rappellerai qu'ainsi que mon prédécesseur vous l'a déjà indiqué, les terrains de sports et les installations édifiées sur ces terrains
terrains de sports et les installations édifiées sur ces terrains ne pourraient, d'une manière générale, être exonérés d'impôt foncier qu'à la faveur d'une disposition législative nouvelle. Mais, quel que soit l'intérêt qui s'attache au développement des sports, il n'est pas possible d'envisager une telle mesure. Les motifs qui s'y opposent sont les suivants : 1. L'article 4 de la loi du 28 juin 1941 portant fixation du budget de l'exercice 1941 a posé le principe de l'assujettissement à tous les impôts directs des collectivités publiques et de celui des organismes travaillant sous le contrôle ou avec l'appui des pouvoirs publics.
travaillant sous le contrôle ou avec l'appui des pouvoirs publics. En application de cet article, un arrêté du 31 Janvier 1942 a notamment prévu l' imposition à la contribution foncière des immeubles appartenant à des établissements publics sans caractère industriel et commercial. Il ne peut être question, dans ces conditions, de prévoir une exemption de contribution foncière en faveur d'organismes qui ont un caractère privé. Une telle exemption constituerait d'ailleurs une véritable subvention que l'on ne saurait peu satisfaisant de déguiser sous la couenne d'une mesure fiscale. 2. La contribution foncière est perçue non seulement au profit de l'Etat mais
foncière est perçue non seulement au profit de l'Etat mais aussi au profit des départements et des communes. Or, il est certain que si une exemption d'impôt foncier était prévue en faveur des terrains utilisés par des Associations Sportives, bien d'autres collectivités privées poursuivant également un but d'utilité publique réclameraient une exemption que qu'il serait bien difficile de leur refuser. On serait amené de proche en proche à exonérer un grand nombre de Sociétés et Associations. Il en résulterait pour les budgets des départements et des communes, une perte de recettes appréciable qui ne satisferait pas de soulever des protestations
recettes appréciable qui ne satisferait pas de soulever des protestations de la part des administrateurs locaux. En ce qui concerne les terrains sur lesquels les Associations Sportives sont installées, la contribution foncière est également à la charge du propriétaire du terrain. C'est, par suite, celui-ci et non l'Association serait, en réalité, le bénéficiaire direct de l'exemption envisagée. Sans doute, le locataire est parfois tenu par une clause du bail de payer pour le compte du propriétaire ou de rembourser celui-ci le montant de l'impôt foncier afférent aux propriétés louées. Il reste cependant que, souvent, la location est faite pour un
reste cependant que, souvent, la location est faite pour un prix global déterminé en ajoutant au montant du loyer primitif le montant de l'Impôt foncier du terrain. Il est évident que, dans ce but recherché ne serait pas atteint, l'exemption profitant au propriétaire qui continuerait, sans aucun doute, à déclarer au locataire l'intégralité du loyer fixé. Il reste à savoir s'il serait possible, comme vous le suggérez, de réserver à ces terrains, lors de la révision des évaluations cadastrales, un tarif distinct tenu compte de leur destination particulière. À priori, il ne parait pas impossible d'envisager, sous certaines conditions, un
il ne parait pas impossible d'envisager, sous certaines conditions, un classement spécial en faveur des terrains appartenant à des Sociétés Sportives agréées par le Commissariat à l'Education Générale et aux Sports. Toutefois, pour permettre à mes services d'examiner les modalités d'une telle mesure, il serait désirable qu'ils puissent s'entretenir avec un fonctionnaire que vous déléguerez à cet effet auprès de la Direction Générale des Contributions Directes (deuxième division, deuxième bureau). Les subventions du Contrôle Médical À propos de l'octroi aux Sociétés de subventions pour l'organisation du contrôle médical, le Colonel Lacoste vient d'adresser à MM. les Directeurs Régionaux, le 16
Lacoste vient d'adresser à MM. les Directeurs Régionaux, le 16 OCTOBRE 1942, sous le numéro 119 S. A. 1., la circulaire suivante : Les Associations Sportives qui ont effectivement organisé dans leur sein le contrôle médical au cours de l'année dernière, peuvent solliciter et obtenir l'aide financière de l'État. En vue de réduire au minimum les formalités administratives et de hâter l'attribution de ces subventions, j'ai décidé que : 1) les Associations qui ont déjà formulé en 1942, conformément à la circulaire du 21 avril 1941, une demande de subvention de fonctionnement, n'ont pas à introduire de demande spéciale au
de fonctionnement, n'ont pas à introduire de demande spéciale au titre du contrôle médical. Le Commissariat aux Sports, en effet, est très exactement informé sur ce point par les renseignements qui figurent sur la demande de subvention de fonctionnement; 2) Les Associations Sportives qui n'ont pas demandé de subvention de fonctionnement pour 1942 et qui désirent solliciter de l'État une participation à leurs frais de contrôle médical, devront communiquer au Commissariat Général, pour le 15 novembre, terme de rigueur, les renseignements ci-après : a) Situation financière de l'Association pour l'année 1941 (recettes et dépenses); b) Budget pour l'année 1942 (recettes
1941 (recettes et dépenses); b) Budget pour l'année 1942 (recettes et dépenses); c) Montant de dépenses de contrôle médical en 1942; NOS EDITIONS Le numéro 70 de « Tous les Sports » du 7 novembre 1941 est tiré en cinq éditions. Les communiqués et procès-verbaux qui nous ont été envoyés par les Fédérations sont répartis dans ces éditions de la manière suivante : PREMIÈRE ÉDITION (1 étoile) : Gymnastique, U. 0. 8. P. F. DEUXIÈME ÉDITION (2 étoiles) : Athlétisme, Basketball, TROISIÈME ÉDITION (3 étoiles) : Football, Hockey. QUATRIÈME ÉDITION (4 étoiles) : Aviron, Handball, Natation, Pentathlon, Ski, Tennis, Tennis
(4 étoiles) : Aviron, Handball, Natation, Pentathlon, Ski, Tennis, Tennis de Table, U. S. C. T. CINQUIÈME ÉDITION (5 étoiles) : Art Martial, Boxe, Cyclisme, Escrime, Lutte, Rugby, Volleyball. d) Les médecins sont-ils honorés? e) Nombre des jeunes de moins de 21 ans. Toutes les demandes devront être adressées directement : Pour la zone occupée : Direction des Sports et Activités de Plein Air, 41, rue Scribe, Paris. Pour la zone non occupée : Service des Sports, à Cherbourg. Signé : J. PASCOT. EN LOIRET-ET-CHER Le Directeur Départemental des Sports et loisirs pour la zone occupée est M. Pierre SON,
et loisirs pour la zone occupée est M. Pierre SON, Palais de Justice, Blois. Tél. : 3 Réalisez votre rêve ! Gras la LOTÉRIE NATIONALE
5 P.M. edition LATEST EXCHANGE RATES Dollar in Paris. Franc in Paris. Fr. 25.54 Fr. 124.02 6 P.M. national L'ÉCHO EUROPE'S INTERNATIONAL DAILY NEWSPAPER WORLD'S BEST NEWSPAPER 6, boulevard de la Paix, Paris CANNES: Boulevard de la Croisette. No. 1,090.—FOURTH YEAR. Editorial Office: 33 Rue Jean-Jacques Rousseau. Central 40-31.—Telegrams: Paris Times 00, Paris. PARIS, SUNDAY EVENING, JUNE 5, 1927. Advertising and Business Office 33 Rue Jean-Jacques Rousseau, Central 40-06 Price: 50c. CONTINUE FLIGHT The Trend of the Times — Is the “Columbia” still “the Gem of the Ocean?” That is the question today. “O, say can you see...?” is the
the question today. “O, say can you see...?” is the query radio stations have been broadcasting, regarding the "Columbia,” to ships on the Atlantic. * * * Lindbergh is now enjoying the pleasantest part of his achievement... A few days of peace. * * * His trip home will be a rest after his non-stop endurance record in the matter of speeches and receptions. But not for long. America has more honors, more cheers, more speeches, more receptions awaiting him. * * * A hero’s life is not a happy one. * * * Bigger and better jewel robberies seem
one. * * * Bigger and better jewel robberies seem to be the trend in New York. The saying “When Greek meets Greek” may have to be revised to “When Frothblower meets Rotarian.” * * * It seems no time at all since America was worrying about a possible oil shortage. Now she’s flooded with oil. * * * Paris has gone to the country and the country has come to Paris. WEATHER FORECAST Cloudy skies, clearing occasionally, to slightly higher temperature; then showers, with a light West wind and a slight drop in temperature, is the forecast for Paris
a slight drop in temperature, is the forecast for Paris and the Paris région during the next twenty-four hours. Clouds, showers, Westerly winds, are predicted for North-West Europe, with temperature dropping in the North and rising in the South. Channel Crossing: Moderate. Sun Sets: 8.46 p.m. Lighting-Up Time: 9.7 p.m. Moon's First Quarter: June 7. CHANTILLY THRONG SEES PRIX DE DIANE The prospect of favorable weather brought thousands to the track at Chantilly this afternoon for the running of the Prix de Diane, the French Oaks. Interest grew as the time approached for this race, the fourth on the programme.
time approached for this race, the fourth on the programme. PRIX DU CHATEAU.—1. Saragosse; 2. Old Pip; 3. Embeauté. Pesage (10fr.).—W. : 51.50. PL: 18. 15.50, 41. Pelouse (5fr.).—W.: 27.50. PL: 9.50, 7.50, 17.50. PRIX HEDOUVILLE.—1. Nino; 2. Florin; 3. Tradeline. Pesage (10 fr.).—W.: 53.50. PL: 20. 22, 53.50. Pelouse (5fr.).—W.: 26. PL: 10.50, 12, 25.50. PRIX DES ÉCURIES.—1. Princessina; 2. Loubier; 3. Montemayor. Pesage (10fr.).—W.: 140. PL: 46.50, 37.50, 40.50. Pelouse (5fr.).—W. : 72.50. PL: 20.50, 15.50, 18.50. PRIX DE DIANE.—1. Fairy Legend; 2. Kithy Tchin; 3. Impecunious; 1. Queen Iseult. HEMPEL-HECKSCHER SUIT More Details Revealed by Singer In
Queen Iseult. HEMPEL-HECKSCHER SUIT More Details Revealed by Singer In Action in New York. NEW YORK, Sunday. — More information about the suit brought by Frieda Hempel, opera singer, against Mr. August Heckscher, the real estate operator, is contained in an amended complaint which lawyers for Miss Hempel have filed. Miss Hempel, who claims that she was promised $48,000 a year for life by the millionaire, declares that she was forced to agree never to write into any engagement which would take her away from New York for more than two days at a time. She was to sing, whenever
two days at a time. She was to sing, whenever Mr. Heckscher requested, for “charity, for the sick, the blind, or the deaf for community. SUMMARY DEATH ORDERED FOR PORTUGUESE ASSASSINS LISBON, Sunday.—The Director of the Portuguese Criminal Investigation Department has issued the following warning: “The Government, knowing that the lives of certain of its members are threatened by Radical elements, makes known that any such attempt upon them would result in the immediate execution by shooting of all persons now imprisoned who are connected with the association known as ‘The Red Help.’” PEKING FORCES BEAT ADVANCE OF CANTONESE Southern
‘The Red Help.’” PEKING FORCES BEAT ADVANCE OF CANTONESE Southern Armies Hampered by Lack of Transportation in Drive to North MORE FOREIGN TROOPS — so Defence Units Being Increased on Possibility of Retreat Beyond Great Wall. (Paris Times Spécial) LONDON, Sunday.---With Northern troops availing themselves of every form of transportation in the general retreat towards Peking and doing their utmost to cripple communications as they find them of no more use, the victorious Cantonese armies are unable to keep pace with the enemy. The Southern advance is progressing practically without resistance but at slow rate because almost every mile of
resistance but at slow rate because almost every mile of ground must be covered on foot. The road is clear at present as far as the Yellow River. What resistance may be met there is problematical, but considerable importance is set on reported statements by Chang Tso-lin that he will retire beyond the Great Wall if necessary in order to save the country from devastation. This would mean occupation by the Cantonese of Tientsin and Peking without a struggle except from the foreign defense troops. Defenses in Peking. Foreign women and children and all valuablesthat might be seized by the
and children and all valuablesthat might be seized by the advancing soldiers are being removed to legation buildings in Peking. Many foreigners are also sailing for Japan and other points as the menace of occupation draws nearer. Despatches from Peking announce that two more French companies are to arrive soon in that city from Tsinan. The first battalion of French reinforcements from France is due at Shanghai on Wednesday and at Tientsin on June 14. A second battalion is said to be following. Another Japanese brigade is soon to sail for Tientsin, reports state, with one battalion each to be
for Tientsin, reports state, with one battalion each to be sent to Peking, Chinwantao and Shanhaikwan, both in Chihli Province. American and British contingents are also awaited in Peking and Tientsin, in addition to those already there. Eight United States warships have left Shanghai for Northern Chinese ports. Retreat to North. Chang Kai-shek and his allies are already reported to be preparing to list a temporary governor in the territory that is being abandoned by Chang Tso-lin. In case the latter withdraws beyond the Great Wall, which lies to the North of Peking, and Peking and Tientsin thus fall into
North of Peking, and Peking and Tientsin thus fall into the hands of the Cantonese, it is likely that Yen Hsi-shan, the “most famous Tuchun” of Shansi Province, will be nominated for this administrative post. SECOND GREAT ROBBERY OCCURS IN NEW YORK (Paris Times Spécial) NEW YORK, Sunday. The New York police authorities who still have no progress to report in their investigation of the $48,000 gem robbery in the suite of Mr. and Mrs. Percy A. B. Widener at the Ritz-Carlton Hotel, have a second and larger jewel robbery on their hands today. Burglars early in the morning entered
on their hands today. Burglars early in the morning entered the home of Mr. Carl Schmidlapp, a banker, at Oyster Bay, Long Island, by way of a second floor window, and gathered valuables worth $100,000. The jewels had been left by Mrs. Schmidlapp in the bathroom when she went out to a dinner party. The police authorities believe that the Widener robbery was committed by thieves who, in the hotel, had kept close watch upon the apartment. Even so, it is thought that the suite of Mr. Widener may have been mistaken for that of his father, who had just
been mistaken for that of his father, who had just withdrawn $250,000 worth of gems from a safe deposit vault in preparation for sailing to Europe. PRESIDENT REVIEWS NAVY Atlantic and Pacific Fleets Join in Demonstration NORFOLK, Sunday. — President Coolidge, on board the presidential yacht Mayflower, yesterday reviewed the main body of the Atlantic and Pacific fleets just off the Virginia Capes. Ninety-eight warships in all fired a salute as they passed the Mayflower, while the President stood at attention on the deck. Yesterday’s review saw the largest gathering of the United States Navy for the past ten years.
of the United States Navy for the past ten years. SEE PAGE 6 FOR... Republicans at Ostencl WHERE “COLUMBIA” STRUGGLES AGAINST ATLANTIC After following, in its early stages, the route taken by Lindbergh, Clarence D. Chamberlin and Charles Levine, in their Bellanca monoplane, have left land behind and are somewhere over the Atlantic this afternoon. They passed South of St. John’s, Newfoundland, shown on the map, and are expected to see land next at the Irish coast. Thereafter they will head for Berlin or Rome. AT THE CONTROLS Lindbergh Rests Aboard Cruiser After Farewell (Paris Times Spécial) CHERBOURG (Manche), Sunday
Aboard Cruiser After Farewell (Paris Times Spécial) CHERBOURG (Manche), Sunday — Captain Charles Lindbergh today is enjoying his first complete rest since he finished a non-stop long-distance flight two weeks ago and immediately began what was almost a non-stop round of official receptions. For something like seven days he will now have nothing more complicated to worry him than the effort of the United States cruiser Memphis to make a record for its type of boat while carrying him to Washington, where a new round of receptions will make him glad he had a holiday on the sea. The enthusiastic
glad he had a holiday on the sea. The enthusiastic farewell of France to him continued until the minute the cruiser sailed from the harbor here, at five o’clock last night. Boats and airplanes escorted him to the Memphis, and the airplanes flew overhead as the cruiser moved down the harbor. On shore, his tail led back to the flag-covered streets of the city, where he was received at the City Hall, at the headquarters of the American Club, and at the maritime railway station, where he saw the Chamber of Commerce dedicate a marble slab bearing the inscription: “May
of Commerce dedicate a marble slab bearing the inscription: “May 21, 1927, Lindbergh, crossing the Atlantic in one swinging stroke, flew over Cherbourg.” A crowd had cheered when Lindbergh landed at the Lessay airport, some distance from Cherbourg. Curious villagers had watched his passage to the city. At the Le Bourget (Paris) airport he had heard the final cheers of Paris. He had escaped from his admirers there long enough to talk with Lieutenant Coste and Captain Rignot — just before they began an attempt to surpass his record — to wish them well. As a final gesture of friendship
to wish them well. As a final gesture of friendship to the country which had given him an unprecedented welcome, he had at the last moment mailed a letter supporting the American Nungesser and Coli Fund. All this over, his first care on boarding the Memphis was to inspect the crates holding the Spirit of St. Louis, the silver-grey plane in which his flight was made. Then he went to his quarters, those usually occupied by Commander Bagley, and prepared for dinner with Admiral Burrage. Lindbergh’s last act in France was to give a souvenir to Major Weiss, who had
was to give a souvenir to Major Weiss, who had saved him from the crowd when he first landed. On the back of an American dollar he wrote: “New York, Paris, Brussels, London, Paris, New York. Souvenir to Major Weiss. Charles A. Lindbergh.” WASHINGTON WAITS TO GREET LINDBERGH (Paris Times Spécial) WASHINGTON, Sunday,—The capital of the United States, knowing that Captain Charles Lindbergh finally has sailed for home, now is merely marking time until the Atlantic flight hero shall reach the Navy Yard and be delivered to its welcome. Stores and Federal offices will close at noon on “Lindbergh Day,”
and Federal offices will close at noon on “Lindbergh Day,” next Saturday. Mrs. Evangeline Lindbergh; the flier’s mother, has wired President Coolidge that she will accept his invitation to stay at the temporary White House while she is waiting for her son to arrive. Lindbergh will also be the guest of the President during his one night in Washington. In addition to the details of his Washington visit already announced, it is stated today that Lindbergh will be received at the Hotel Willard by the Minnesota Society and will be entertained at the National Press Club. On Sunday, June 13,