jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
ministérielle en date du 26 avril 1915, les nominations à titre temporaire ci-après faites par application du décret du 2 janvier 1915 ont été ratifiées : Au grade de sous-lieutenant. (s À dater du 19 avril 1915.) M. Desme (Léopold-Louis), adjudant-chef au 2e régiment — Maintenu. M. Lavigne (Auguste-Joseph-Arsène), adjudant au 1er régiment — Maintenu. M. Grailhe (Louis-Florent), adjudant au 1er régiment — Maintenu. M. Le Flohic (Jean-François), adjudant-chef au 2e régiment — Maintenu. M. Picquet (Hippolyte-Alphonse-Marie), adjudant au 1er régiment — Maintenu. M. Blochet (Eugène-Henri), adjudant-chef au 2e régiment — Maintenu. M. Lebas (Eugène), sergent-major au 2e régiment —
— Maintenu. M. Lebas (Eugène), sergent-major au 2e régiment — Maintenu. M. Pierre (Ernest-Benjamin-Camille), adjudant au 1er régiment — Maintenu. Par décision ministérielle en date du 26 avril 1915, la promotion et la nomination à titre temporaire, ci-après, faites par application du décret du 2 janvier 1915, ont été ratifiées : Au grade de capitaine. (A dater du 15 avril 1915.) M. Barbero (Alexandre-Joseph), lieutenant au 1er régiment — Maintenu. Au grade de sous-lieutenant. (A dater du 15 avril 1915.) M. Dupouy (Laurent-André), adjudant au 1er régiment — Maintenu. RÉSERVE NOMINATIONS Infanterie coloniale. — Par décision ministérielle en date du
NOMINATIONS Infanterie coloniale. — Par décision ministérielle en date du 26 avril 1915, les nominations à titre temporaire, ci-après, faites par application du décret du 2 janvier 1915, ont été ratifiées : Au grade de sous-lieutenant. (A dater du 18 avril 1915.) M. Philibert (Claudius), sergent de réserve au 35e régiment — Maintenu. M. Ilumbert (Jean), sergent de réserve au 35e régiment — Maintenu. M. Guetat (Charles-André), sergent de réserve au 35e régiment — Maintenu. (A dater du 19 avril 1915.) M. Renaud (Joseph-Alexandre), adjudant au 44e régiment — Maintenu. Par décision ministérielle en date du 26 avril 1915, la
Par décision ministérielle en date du 26 avril 1915, la nomination à titre temporaire, ci-après, faite par application du décret du 2 janvier 1915, a été ratifiée : Au grade de sous-lieutenant. (A dater du 19 avril 1915.) M. Maurin (Jules), adjudant au 2e régiment — Maintenu. ARMÉE ACTIVE Infanterie. Liste supplémentaire des candidats admis comme élèves aspirants dans les centres d'instruction, MAROC MM. Adam (J.), du 1er régiment de chasseurs d'Afrique. Igert (P.), du 1er régiment de chasseurs d'Afrique. Masson (M.), du 2e régiment de chasseurs d'Afrique. Friess (A.), du 2e régiment de chasseurs d'Afrique. Félix (R.), du 2e
du 2e régiment de chasseurs d'Afrique. Félix (R.), du 2e régiment de chasseurs d'Afrique. Erratum au Journal officiel du 1er février 1915 : page 533, 2e colonne, 2e citation, au lieu de : « Rausch », lire : « Rauch ». Erratum au Journal officiel des 5, 6 et 7 avril 1915 : page 1913, 2e colonne, au lieu de : « M. Marchai, sous-lieutenant au 164e régiment d'infanterie, passe au 1er régiment de zouaves. Dépôt de Rosny », lire: « M. Marchai, sous-lieutenant au 164e régiment d'infanterie, passe au 1er régiment de zouaves. Dépôt de Saint-Denis ». Erratum au
1er régiment de zouaves. Dépôt de Saint-Denis ». Erratum au Journal officiel du 13 avril 1915 : page 2176, 1re colonne, 12e citation, au lieu de : « Debeker », lire : « Dcepecker ». Erratum au Journal officiel du 15 avril 1915 : page 2232, 1re colonne, au lieu de : « le 157e régiment d'infanterie, M. Lambois », lire : « 157e régiment d'infanterie, M. Lambois ». Erratum au Journal officiel du 19 avril 1915, page 2351, 2e colonne, au lieu de : « La 6e compagnie du 14e bataillon de chasseurs s'est particulièrement distinguée depuis le début
14e bataillon de chasseurs s'est particulièrement distinguée depuis le début de la guerre en de nombreuses circonstances, notamment : le 29 septembre 1914, s'est lancée à l'attaque d'un village en chantant la Sidi-Brahim, sous le commandement du capitaine Groethner glorieusement tombé à sa tête; le 1er octobre 1914, est restée inébranlable à la lisière d'un village, résistant aux attaques répétées d'un ennemi supérieur en nombre; a eu son capitaine tué (capitaine Hoche) et son lieutenant blessé; le 14 novembre 1914, s'est maintenue à force d'héroïsme, dans les tranchées sous un feu écrasant d'artillerie, qui ensevelissait les hommes sous les décombres;
feu écrasant d'artillerie, qui ensevelissait les hommes sous les décombres; après le bombardement, a repoussé l'attaque de l'ennemi, perdant pour la troisième fois son commandant de compagnie tué (capitaine Marsan), un officier et 104 chasseurs.-Vient enfin de se distinguer sous le commandement du capitaine Renaud dans les combats des 21, 22, 23 février 1915 en défendant héroïquement un village, où deux sections se sont sacrifiées pour arrêter l'ennemi », lire: « La 6e compagnie du 14e bataillon de chasseurs : s'est particulièrement distinguée depuis le début de la guerre en de nombreuses circonstances, notamment: le 29 août 1914, s'est lancée
de nombreuses circonstances, notamment: le 29 août 1914, s'est lancée à l'attaque d'un village en chantant la Sidi Brahim, sous le commandement du capitaine Groethner glorieusement tombé à sa tête ; le 1er octobre 1914, est restée inébranlable à la lisière d'un village, résistant aux attaques répétées d'un ennemi supérieur en nombre ; a eu son capitaine tué (capitaine Racle) et son lieutenant blessé ; le 14 novembre 1914, s'est maintenue, à force d'héroïsme, dans les tranchées sous un feu écrasant d'artillerie qui ensevelissait les hommes sous les décombres ; après le bombardement a repoussé l'attaque de l'ennemi perdant pour
après le bombardement a repoussé l'attaque de l'ennemi perdant pour la troisième fois son commandant de compagnie (lieutenant Marsan) un officier et 104 chasseurs; vient enfin de se distinguer sous le commandement du capitaine Renaud dans les combats des 21,22,23 février 1915 en défendant héroïquement un village, où deux sections se sont sacrifiées pour arrêter l'ennemi ». Erratum au Journal officiel du 26 avril 1915 : page 2592, 8e colonne, article 5, au lieu de: « La commission de port est, en principe, ainsi composée : 1°. ; 2° un officier supérieur ou subalterne de l'armée de terre appartenant à
officier supérieur ou subalterne de l'armée de terre appartenant à l'armée active et, en outre, dans les ports de la zone des armées, un officier spécialement désigné par le général commandant en chef; lire : « La commission de port est, en principe, ainsi composée : 10. ; 20 un officier supérieur ou subalterne de l'armée de terre appartenant à l'armée active ou à la réserve et, en outre, dans les ports de la zone des armées, un officier spécialement désigné par le général commandant en chef. » Erratum au Journal officiel du 27 avril 1915 : page 2632, 1re
Journal officiel du 27 avril 1915 : page 2632, 1re colonne, 206e alinéa, au lieu de : « M. Johnson », lire : « M. Johnston ». Ministère de la marine. Le ministre de la marine, Vu le décret du 13 août 1914, Arrête : Est inscrit au tableau spécial pour le grade de commandeur de la Légion d'honneur pour prendre rang du 28 avril 1915 : M. le contre-amiral Guépratte (P.-F.-A.-II), commandant la division de complément de l'armée navale opérant dans les Dardanelles : s'est montré un chef audacieux et énergique par excellence, communiquant à tous son ardeur et
et énergique par excellence, communiquant à tous son ardeur et son énergie. Paris, le 28 avril 1915. VICTOR AUGAGNEUR. Le ministre de la marine, Vu le décret du 13 août 1914, Arrête : Art. 1er. — Est inscrit au tableau spécial pour la croix de chevalier de la Légion d'honneur, pour prendre rang du 25 avril 1915 : M. l'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve de Viguerie (F.-M.-H.), affecté au service des autos-canons : a été l'objet, le 28 février dernier, d'une proposition extraordinaire pour la croix de chevalier de la Légion d'honneur. Depuis cette époque, s'est acquis
chevalier de la Légion d'honneur. Depuis cette époque, s'est acquis de nouveaux titres. A su choisir très judicieusement les emplacements de ses pièces, a instruit les équipages, exalté leur moral et en a fait de petites unités de combat dont l'activité incessante est très redoutable à l'ennemi. Art. 2. — Est inscrit d'office au tableau d'avancement pour le grade de lieutenant de vaisseau de réserve : M. l'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Dunoyer de Noirmont (G.-E.-M.) : blessé légèrement le 15 octobre, puis le 24 octobre, à l'attaque de Stuyvekens-Vere (nord de Dixmude), alors qu'il était affecté
l'attaque de Stuyvekens-Vere (nord de Dixmude), alors qu'il était affecté à la brigade de fusiliers marins. Nommé chevalier de la Légion d'honneur, le 12 novembre 1914. Attaché depuis le 27 janvier 1915 à la mission militaire française auprès de l'armée britannique, actif, intelligent, doué de beaucoup de sang-froid, de calme et de jugement. Paris, le 28 avril 1915. VICTOR AUGAGNEUR. Par décret en date du 27 avril 1915, a été nommé dans la 1re section du cadre de l'état-major général : Au grade de contre-amiral. M. le capitaine de vaisseau Biard (A.-C.), en remplacement de M. le contre-amiral Sourrieu, promu.
Biard (A.-C.), en remplacement de M. le contre-amiral Sourrieu, promu. Par décret en date du 27 avril 1915, ont été promus dans le corps des officiers de marine : Au grade de capitaine de vaisseau. M. le capitaine de frégate Grandclément (Gaston-Raoul-Marie), par application de la loi du 19 février 1915. M. le capitaine de frégate Grellier (Jean), en remplacement de M. le capitaine de vaisseau Biard, promu. Par décision ministérielle du 20 avril 1915, ont été nommés dans le personnel technique d'exécution des directions de travaux (service des constructions navales). Nouvelle formation. À l'emploi et agent technique de 3e
navales). Nouvelle formation. À l'emploi et agent technique de 3e classe. À CHERBOURG (3e tour 2e liste : chefs-ouvriers et ouvriers de spécialités). M. Vigé (Désiré), chef ouvrier appareilleur, en remplacement numérique de M. Dupont, agent technique de 1re classe, promu officier de 2e classe. (1er tour, 1re liste : anciens élèves de l'école technique supérieure). M. Leparquois (Emile), ancien élève de l'école technique supérieure, en remplacement numérique de M. Voisin, agent technique de 2e classe, retraité. À BREST (2e tour 2e liste : chefs ouvriers et ouvriers de spécialités). M. Morvan (Guillaume-Marie), ouvrier chaudronnier en fer, en remplacement numérique
M. Morvan (Guillaume-Marie), ouvrier chaudronnier en fer, en remplacement numérique de M. Pasteur, agent technique de 1re classe, décédé. (3e tour, 2e liste, chefs ouvriers et ouvriers de spécialités). M. Dewaeghemaecker (Emile), ouvrier électricien, atelier des machines, en remplacement numérique de M. Gourdin, agent technique de 1re classe, retraité. (1er tour, 1re liste, et 2e tour, 2e liste : chefs ouvriers et ouvriers de spécialités). M. Goasguen (Guillaume-Pierre), chef ouvrier appareilleur, en remplacement numérique de M. — agent technique de 1re classe, retraité. (20 tour 3e liste : chefs ouvriers et ouvriers de spécialités.) M. Mouls (Georges Ernest), ouvrier dessinateur
et ouvriers de spécialités.) M. Mouls (Georges Ernest), ouvrier dessinateur (archives), en remplacement numérique de M. Macrez, agent technique de 1re classe, retraité. À LORIENT (3e tour, 2e liste : chefs ouvriers et ouvriers de spécialités.) M. Gascony (Jean-Louis), chef ouvrier archiviste, en remplacement numérique de M. Andrieu, agent technique principal de 3e classe, promu officier de 2e classe. (1er tour, 1re liste : anciens élèves de l'école technique supérieure.) M. Le Pogam (Pierre), ancien élève de l'école technique supérieure, en remplacement de M. Fichoux, agent technique de 3e classe, retraité. (2e tour, 2e liste : chefs ouvriers et ouvriers
retraité. (2e tour, 2e liste : chefs ouvriers et ouvriers de spécialités.) M. Bouquin (Joseph), chef ouvrier charpentier-tôlier, en remplacement numérique de M. Sabourin, officier de 1re classe, retraité. À ROCLONGE (2e tour, 2e liste : chefs ouvriers et ouvriers de spécialités.) M. Cler (André), chef ouvrier chaudronnier pour cuivre, en remplacement numérique de M. Renard, agent technique de 1re classe, retraité. (3e tour, 2e liste : chefs ouvriers et ouvriers de spécialités.) M. Coindeau (Albert), chef ouvrier appareilleur, en remplacement numérique de M. Borel, agent technique de 2e classe, retraité. (1er tour, 1re liste: anciens élèves de l'école technique
retraité. (1er tour, 1re liste: anciens élèves de l'école technique supérieure.) M. Bureau (Charles), ancien élève de l'école technique supérieure, en remplacement de M. Teillet, agent technique de 3e classe, retraité. À TOULON (3e tour, 2e liste : chefs ouvriers et ouvriers de spécialités.) M. Fourquet (Julien), ouvrier monteur de torpilles, en remplacement numérique de M. Didier, agent technique de 3e classe, retraité. À L'ORDE (1er tour, 1re liste: élèves de l'école technique supérieure.) M. Guihal (Emile), ancien élève de l'école technique supérieure, en remplacement de M. Renaud, agent technique de 3e classe, retraité. À BREST (3e tour, 2e liste
de 3e classe, retraité. À BREST (3e tour, 2e liste : chefs ouvriers et ouvriers de spécialités.) M. Dariaux (Charles), ouvrier ajusteur, en remplacement numérique de M. Petit, officier de 1re classe, retraité. Par décision ministérielle du 27 avril 1915, ont été promus dans le personnel administratif civil des services de l'intendance et de santé : (Pour compter du 1er mai 1915.) À l'emploi de commis principal de 1re classe. 2e tour (ancienneté). M. Rousseau (Louis-Mathurin), commis principal de 2e classe, en remplacement de M. Lecomte, retraité. À l'emploi de commis principal de 2e classe. 1er tour (ancienneté). M. Lucas
commis principal de 2e classe. 1er tour (ancienneté). M. Lucas (André-Georges-René), commis principal de 3e classe, en remplacement de M. Rousseau, promu. À l'emploi de commis principal de 3e classe. 5e tour (choix, ancienneté à défaut de choix), M. Chambeiron (Charles-Jules-Ciément-Marie), commis de 1re classe, en remplacement de M. Lucas, promu. À l'emploi de commis de 2e classe. 5e tour (choix, ancienneté à défaut de choix). M. Saussaut (Félix-Pierre), commis de 3e classe, en remplacement numérique d'un commis de 1re classe, promu commis principal de 2e classe (M. Chambeiron). À l'emploi de commis de 4e classe. M. Banchereau (Eugène-Louis), commis
l'emploi de commis de 4e classe. M. Banchereau (Eugène-Louis), commis de 4e classe, en remplacement de M. Saussaut, promu. — Par décision ministérielle du 28 avril 1915, les officiers mariniers et quartiers-maîtres dont les noms suivent, ont été promus (comptes de notes complétés) : (Pour compter du 1er janvier 1915.) Au grade de maître fusilier. Le second maître fusilier breveté supérieur Comas (Jean-Mathurin), Lorient 7315, 167 points. Au grade de maître commis aux vivres. Le second maître commis aux vivres Becusion (François), Brest 2980, 1005 points. Au grade de second maître de manœuvre. Le quartier-maître de manœuvre Torvon (Pierre), Brest
maître de manœuvre. Le quartier-maître de manœuvre Torvon (Pierre), Brest 2687, 771 points. Au grade de second maître timonier. Le quartier-maître timonier Corres (Jean-François), Brest 6380, 737 points. Au grade de second maître fusilier. Les quartiers-maîtres fusiliers: Floch (Ferdinand-Pierre-Louis), Lorient 1811, 545 points. Bouger (Etienne-Jean-Pierre), Lorient 2120, 513 points. Caraôs (Denis-Pierre-Mathieu), Le Conquet 7442, 516 points. Le Meur (François-Yves-Louis), Lorient 2403, 505 points. Le Gai (Georges-Charles-Gabriel), Auray 1686, 387 points. Au grade de second maître fourrier. Le quartier-maître fourrier Brousse (Pierre Félix), Bordeaux 9134, 757 points. (Pour compter du 1er avril 1915.) Au grade maître fusilier. Le second maître fusilier
avril 1915.) Au grade maître fusilier. Le second maître fusilier chef de section Le Bihan (Louis-Marie), Brest 4133, 352 points. Au grade de maître fourrier. Le second maître fourrier Yannic (Jean), Quimper 917, 923 points. Au grade de second maître de manœuvre. Les quartiers-maîtres de manœuvre: Bertaut (Louis-Marie), 87267-2, 732 points. Helary (Louis-André-Helary), Saint-Brieuc 3153, 717 points. Au grade de second maître canonnier. Le quartier-maître canonnier Rayer (René-Ferdinand), 29185-1, 324 points. Au grade de second maître électricien. Le quartier-maître électricien Tanguy (Jean Marie), Lorient 712, 1104 points. Au grade de second maître mécanicien. Le quartier-maître mécanicien Robic (François Celestin), Lorient
second maître mécanicien. Le quartier-maître mécanicien Robic (François Celestin), Lorient 1950, 795 points. Ministère du travail et de la prévoyance sociale. Errata au Journal officiel du 23 avril 1915 : page 207. colonne, 33e ligne, au lieu de : « Le conseil des ministres est entendu », lire : « le conseil des ministres entendu ». 6e ligne, au lieu de : « 40 p 100 du capital stipulé », lire : « 40 p. du capital ou du rachat stipulé ». PARTIE NON OFFICIELLE Communiqués relatifs aux opérations militaires. Paris, le 28 avril 1915, 15 heures. Au nord d'Arras,
Paris, le 28 avril 1915, 15 heures. Au nord d'Arras, notre progression s'est poursuivie, particulièrement à notre gauche. Nous avons pris six mitrailleuses, deux lance-bombes, beaucoup de matériel et fait plusieurs centaines de prisonniers, dont plusieurs officiers. Les pertes de l'ennemi sont extrêmement élevées. Sur un seul point du front, à proximité du canal, nous avons compté plus de 500 cadavres allemands. Sur les Hauts-de-Meuse (front des Eparges-Saint-Rémy-tranchée de Galonné) nous avons continué à gagner du terrain, un kilomètre environ, infligé à l'ennemi de fortes pertes et détruit une batterie allemande. Paris, le 28 avril 1915, 15 heures. Journée relativement
allemande. Paris, le 28 avril 1915, 15 heures. Journée relativement calme. En Belgique, pas de modification dans la situation : nous conservons le terrain regagné depuis trois jours. En Champagne, les Allemands nous ont enlevé dans la région de Raucourt 300 mètres de tranchées avancées, nous en avons repris la moitié. En Argonne, près de Marie-Thérèse, une tentative d'attaque a été arrêtée immédiatement par notre feu Aux Arpes, l'ennemi bombarde mais n'attaque plus. Il en a été de même à Hartmannswiller; les Allemands ont dirigé sur le sommet un feu intense, mais n'ont pas attaqué aujourd'hui. Au cours de la
intense, mais n'ont pas attaqué aujourd'hui. Au cours de la journée du 27, nos avions ont lancé 32 obus sur la gare de Holviller et 60 obus sur la gare de Chambley où ils ont mis le feu à un dépôt de munitions La gare d'Arnaville et le raccordement de voies ferrées Chambley-Thiaucourt ont été bombardés de nuit. Le 28 un de nos avions a lancé six projectiles sur les hangars à dirigeables, de Frisrichsafen. L'aviateur a vu un nuage de fumée s'élever du toit d'un hangar. Vingt et un obus ont été lancés sur la gare, les ponts et
obus ont été lancés sur la gare, les ponts et l'usine de Léopoldshohe. Pendant ce bombardement un de nos avions est tombé dans les lignes allemandes. Au cours de la journée, quatre appareils allemands ont été poursuivis et atteints par nos aviateurs. L'un est tombé en flammes dans les lignes ennemies près de Brimont, deux autres sont venus s'abattre près de nos tranchées, l'un en Champagne, l'autre dans la région de l'Ancre, et ont été détruits par notre artillerie. Le quatrième a atterri dans nos lignes à Muizon (ouest de Reims). Les deux aviateurs allemands non blessés ont été faits
Reims). Les deux aviateurs allemands non blessés ont été faits prisonniers. Communiqués relatifs aux opérations navales. Paris, le 28 avril, 15 heures. Le croiseur-cuirassé Léon-Gambetta, en croisière à l'entrée du canal d'Otrante, a été torpillé dans la nuit du 26 au 27 avril et a coulé en dix minutes. Tous les officiers sont péri à leur poste ; 136 hommes de l'équipage, dont 11 sous-officiers, ont été récueillis par des navires envoyés d'urgence à leur secours par les autorités italiennes. La liste des survivants n'est pas encore parvenue au ministère de la marine. SÉNAT ANCÉDENT 1915 — CESSION ORDINAIRE Ordre
de la marine. SÉNAT ANCÉDENT 1915 — CESSION ORDINAIRE Ordre du jour du jeudi 29 avril. À trois heures. — RÉUNION DANS LES BUREAUX Organisation des bureaux Nomination des commissions mensuelles, savoir : Commission des congés (neuf membres). Commission des pétitions (neuf membres). Commission d'intérêt local (neuf membres). Commission d'initiative parlementaire (dix-huit membres) Nomination d'une commission pour l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les unités de mesure. (N° 297, année 1914.) À quatre heures. SENCHAMBRE PUBLIQUE délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux dépenses de construction des
la Chambre des députés, relatif aux dépenses de construction des écoles primaires spéciales aux indigènes de l'Algérie. (N° 225 et 345, année 1914. — M. Guillaume Chastenet, rapporteur.) 2e délibération sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, concernant la légitimation des enfants adultérins. (N° 157, 293, année 1908, 49, 193, 197, 356, année 1911; 141, année 1912; 274 et 457, année 1913; 300, année 1915. — M. Eugène Guérin, rapporteur.) La séance du jeudi 29 avril est la 22e de la session ordinaire de l'année 1915. Les billets portant la date dudit jour et valables pour
Les billets portant la date dudit jour et valables pour cette séance comprennent: 1er étage. — Depuis M. Méane, jusques et y compris M. Maurice Ordinaire. Tribunes. — Depuis M. Peyrot, jusques et y compris M. deberves Les billets distribués ce jour seront valables pour la 23e séance et comprennent; 1er étage. Depuis M. Ournac, jusques et y compris M. le comte de Pontbriand. Tribunes. — Depuis M. Servant, jusques et y compris M. Alexandre Bérard. Liste des projets, propositions ou rapports mis en distribution le 29 avril. N° 143. Projet de loi tendant à suspendre les droits applicables aux
Projet de loi tendant à suspendre les droits applicables aux denrées d'alimentation à l'entrée et à la sortie des colonies. No 146. — Projet de loi portant affectation d'un reliquat de 60,000 fr. sur les emprunts de 1905 et 100 millions de l'Afrique occidentale française. No 147. — Décret portant retrait du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits pour le service de ravitaillement de la population civile. N° 148. — Rapport de M. Jeanneney sur le projet de loi tendant à faciliter l'exécution des travaux publics pendant la durée des hostilités. N° 149. — Projet de loi relatif
durée des hostilités. N° 149. — Projet de loi relatif à l'ajournement des élections des membres des tribunaux de commerce de France et d'Algérie. No 150. — Proposition de loi de M. Léon Duroguer et un grand nombre de ses collègues relative aux pupilles de la nation. 5e bureau. (Formation du 8 janvier 1907.) Convoqué à l'effet de nommer un membre de la commission de l'article 310 du code civil, en remplacement de M. Gourju. MM. Bienvenu Martin, Tonne, Bussière, Corrèze, Butterlin, Doubs; Cazeneuve, Rhône, Chaumié, Lot-et-Garonne, Crémieux (Fernand), Gaillon, T. t. O., Loir-et-Cher, Destieux-Junca, Gers; Dupuy (Jean), Hautes-Pyrénées, Le
T. t. O., Loir-et-Cher, Destieux-Junca, Gers; Dupuy (Jean), Hautes-Pyrénées, Le d'Elva, Mayenne, Ermant, Aisne, Famy, Seine-et-Marne, Fenoux, Finistère, Ferdinand-Dreyfus, Seine-et-Oise, Fiquist, Somme, Gervais, Seine, Goy, Haute-Savoie, Henri Michel, Basses-Alpes, Jeanneney, Haute-Saône, Leblond, Seine-Inférieure, Martinet, Cher, Mascuraud, Seine, Morel (Jean), Loire, Pichon (Louis), Finistère, Réal, Loire, Le comte de La Hibouisière, Ille-et-Vilaine, Rivet (Gustave), Isère, Le comte de Saint-Quentin, Calvados, Saumon, Alpes-Hautes, Séblinet, Aisne, Le comte de Tréveneuc, Côtes-du-Nord, Vieu, Tarn, Vinet, Eure-et-Loir. Convocations du jeudi 29 avril. Commission relative aux tribunaux pour enfants et à la liberté surveillée; -à deux heures. Local du 3e bureau. Commission relative à la réglementation