jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
articles ci-dessus sont trop formels pour permettre le doute et l'équivalence, du moment où il est énoncé que le mariage sera valable pourvu que telles formalités aient été remplies, la conséquence forcée est que, si ces mêmes formalités ont été omises, le mariage sera frappé d'invalidité; qu'attendu que vainement, dans l'espèce, on prétendra, nonobstant ce texte précis, il reste encore aux juges la latitude d'appréciation par suite de laquelle ils peuvent tenir compte des circonstances, latitude qui résulte de la combinaison des articles 191 et 193 du code Napoléon, et doit s'étendre à celles du paragraphe 170; Que nul doute
doit s'étendre à celles du paragraphe 170; Que nul doute le magistrat pourrait considérer comme être de son droit et de son devoir de respecter et de maintenir des unions consacrées par le fait ou consommées à des distances lointes et après un long séjour hors de son pays, en d'autres circonstances analogues, qu'il n'estchet d'indiquer toutes, pour lesquelles il y aurait lieu d'admettre que les contractants sont suffisamment affranchis des mesures de précaution et de prudence que le législateur a prévues, dans l'intérêt de l'ordre public et de la protection des familles; Que cette doctrine a pour base seulement
protection des familles; Que cette doctrine a pour base seulement les dispositions de l'art. 193, mais encore le principe général du droit, qui tiennent compte de la bonne foi des parties, ainsi que des impossibilités ou des difficultés réelles qui ont pu empêcher la stricte observance de la loi; Enfin que, d'une part, ces exceptions n'altèrent nullement le principe consacré par l'art. 170 précité; et de l'autre, la défense ne saurait invoquer le bénéfice de cette doctrine les motifs liant; Qu'en effet, si l'on entre dans l'examen des faits qui ont précédé, accompagné et suivi la célébration du mariage dont
ont précédé, accompagné et suivi la célébration du mariage dont elle demande le maintien, on ne rencontre aucune circonstance favorable à ses prétentions; Que il résulte des documents et éléments de la cause que si les demandeurs avaient eu connaissance des projets fixés entre elle et Albert de Coupigny, ils n'avaient nullement encouragé ces dispositions. On ne saurait voir un engagement et un assentiment dans la tolérance des relations de habituelles qui existaient depuis quelque temps entre deux jeunes gens, relations irréprochables, mais dont il provenait principalement des parents de la défenderesse l'arrêté le cours, en admettant qu'elles leur présentassent
la défenderesse l'arrêté le cours, en admettant qu'elles leur présentassent une solution anormale; Que l'on voit Albert de Coupigny et Mary-Anne Baron, l'ancienne accompagnée seulement d'un frère, d'une sœur et d'une compagne de voyage, se rendre au mois d'août en Angleterre, que les demandeurs fussent avertis, et pendant que le sieur et la dame Baron étaient de voyage, se présenter d'abord devant le maire de Douvres, qui refuse de les unir, les instances ayant été pourtant si faciles pour contracter en ce pays, pas même n'ayant été remplie, puis devant le Régisseur, qui constate leur déclaration de mariage. Ensuite immédiatement
le Régisseur, qui constate leur déclaration de mariage. Ensuite immédiatement en France, reprendre leur vie de famille dans leurs familles respectives, faire en apparence aussi étrangers l'un à l'autre ne l'étaient avant leur voyage sur la Hanse très-factuellement des démarches pour obtenir une union nuptiale, circonstance importante au fait qu'ils rencontraient des exemples de piété qu'ils rencontraient dans leurs vie attendant jusqu'aux derniers jours du règlement par de l'article 177 du Code Napoléon pour faire inscrire leur futur mariage sur les registres de l'état civil de Boulogne? Se sont le marquis et la marquise de Coupigny en complète ignorance, jusqu'à
marquis et la marquise de Coupigny en complète ignorance, jusqu'à ce que cette inscription leur vint mettre sur la trace de celui qui s'était Un simple examen des faits n'ont besoin d'être disculpés que si et Mary l'établissent à l'évidence que Albert de Coupigny et la dame de la Main, on ne peuvent arguer de leur bonne foi car ils avaient dans l'assentiment de leurs parents désormais Albert de Coupigny dans celui de son père et mère; qu'en présence de ces faits, les démarches que l'on attribue à ces derniers à diverses époques et dont on veut induire un consentement
à diverses époques et dont on veut induire un consentement ou tout au moins un encouragement, deviennent sans portée; Il est imposable de méconnaître que les défendeurs n'ont pas réussi à se soustraire à la législation de leur pays, et n'ont eu recours à celle d'un autre pays que pour se soustraire à la puissance paternelle, éviter les protestations qui auraient eu lieu de la part du marquis de Coupigny lors des protestations respectueuses, protestations qui, selon toute apparence, entraîneraient l'honorabilité de la famille Baron, seraient devenues, en fait, un obstacle péremptoire au mariage; en un mot, pour obtenir par
obstacle péremptoire au mariage; en un mot, pour obtenir par un moyen détourné et frauduleux, et par l'influence d'un fait accompli, un résultat qu'ils n'auraient pas des voies légales; Attendu, en cet état, qu'on ne peut éprouver aucune hésitation à considérer comme frappée de nullité, et comme ayant de nulle valeur en France, une union contractée au mépris le plus flagrant de la loi française; Attendu d'ailleurs que le tribunal n'a point à se préoccuper des considérations accessoires invoquées par le défenseur de la demoiselle Baron, et se référant à la situation au même degré respectable de l'une et l'autre
la situation au même degré respectable de l'une et l'autre famille, ou aux avantages qui peuvent compenser des inégalités de fortune; que ce serait entrer dans des appréciations auxquelles, pour une cause de cette nature, il doit demeurer complètement étranger, et substituer sa propre autorité à celle ou chef de famille, à qui seul il appartient d'examiner de semblables considérations et d'en déterminer la valeur; Par ces motifs, le tribunal, Et donnant itératif défaut contre Charles-Valentin Hubert-Albert de Malet, vicomte de Coupigny, » Déclare nul et de nul effet le mariage contracté entre lui et Kate-Lucinda-Mary-Anne Baron, par le registrar
mariage contracté entre lui et Kate-Lucinda-Mary-Anne Baron, par le registrar du district d'Elham, comté de Kent, à la date du 11 août 1857, sous les seals prénoms, pour le premier, de Charles-Albert; » Fait défense à la demoiselle Baron de prendre la qualité d'épouse dudit de Coupigny, à peine de 50 fr. par chaque contravention; » Ordonne la transcription du présent jugement sur le registre des mariages de la ville de Boulogne-sur-Mer, et la mention du même jugement en marge de la transcription de l'acte de mariage sus-mentionné, laquelle a eu lieu le 9 novembre 1857. » Condamne les défendeurs
eu lieu le 9 novembre 1857. » Condamne les défendeurs aux dépens. » CONSEIL DE GUERRE DE LA 8e DIVISION MILITAIRE (séant à Lyon). Accusation d'assassinat par un lieutenant sur son sous-lieutenant. Suite de l'audience du 9 mars. L'interrogatoire de l'accusé continue : —le président. — Je vous engagerais pourtant dans votre intérêt à bien descendre dans votre mémoire, à la bien sonder, à faire en sorte de vous rappeler les détails qui ont suivi ; c'est, je dois le dire, du plus grand intérêt pour vous-même. Compris bien, du reste, que si aux charges accusatives qui pèsent sur vous
reste, que si aux charges accusatives qui pèsent sur vous vous n'opposez qu'un oubli total, qu'une absence de tout soutien, c'est là un système qui pourrait vous être défavorable, d'autant plus qu'on trouve dans certains de vos actes la preuve d'une très-grande présence d'esprit. De Mercy. — Oui, mon colonel ; mais je vous le répète, après ma sortie de la pension, tout disparaît pour moi. Qu'importe, au surplus, mon silence ? En quoi peut-il être un système et me profiter ? puisque les scènes qui suivent ont été publiques, qu'elles appartiennent au témoignage ; je n'ai donc aucun intérêt
qu'elles appartiennent au témoignage ; je n'ai donc aucun intérêt à les nier. M le président. — Ainsi vous ne pouvez vous expliquer quel est le sentiment qui vous précipite sur les pas de Rosiez sans même que vous preniez le temps de rattacher votre ceinturon ; vous ne pouvez nous dire davantage pourquoi sortant tous quatre du café, vous laissez deux de vos compagnons aller en avant et vous vioutez en quelque sorte Rosiez pour le détourner de sa route et de ses projets, et le forcer à vous suivre à votre logement ? Rosiez, en effet, avait annoncé
suivre à votre logement ? Rosiez, en effet, avait annoncé l'intention d'aller avec son frère au café chantant. Il voulait y faire échange de tenue; vous ne pouvez nous dire à quel propos s'est élevée cette discussion vive, animée, qui a été entendue par un témoin, ni comment il s'est fait qu'en moins de vingt minutes vos sentiments aient changé à ce point que vous ayez donné la mort à celui-là même auquel vous veniez de faire des démonstrations de sympathie ? De Mercy — Je ne saurais m'expliquer à moi-même cet épouvantable oubli que par la commotion qu'a produite
moi-même cet épouvantable oubli que par la commotion qu'a produite en moi cet horrible événement. M. le président. — devient donc impossible que nous vous demandions d'éclairer une foule de détails qui ont leur gravité dans cette affaire, si vous déclarez ne pas même vous souvenir des faits les plus saillants. Ainsi, par exemple, on s'explique assez difficilement, du caractère susceptible, énergique même que vous paraissez avoir, que vous ayez supporté la brusquerie de Rosiez, cherchant à se débarrasser de vos obsessions, et vous repoussant de manière à vous faire presque perdre l'équilibre, et pourtant vous ne vous fâchez pas
presque perdre l'équilibre, et pourtant vous ne vous fâchez pas et vous persistez à le vouloir emmener chez vous ? De Mercy. — Autant que mes souvenirs peuvent me servir, c'est plutôt en nous rendant de la pension au café que j'ai posé ma main sur le bras de M. Rosiez et que celui-ci alors m'a repoussé. Après cela, il est possible qu'après être sortis du café la conversation ait été ramenée sur le pari proposé à table, qu'alors il y ait eu défi, provocation, et ainsi s'expliqueraient alors certains propos entendus par les témoins. M. le président. — J'allais,
propos entendus par les témoins. M. le président. — J'allais, en effet, vous rappeler ce qu'avait entendu la femme Michalon au moment où, après avoir changé de direction, vous vous dirigiez avec Rosiez vers votre chambre. De Mercy.—Je vous répète, monsieur le président, que tout ce qui s'est passé alors est pour moi enveloppé de ténèbres; cela se perd et se confond dans une sorte de nuage épais. M. le président. Si j'insiste, c'est que j'aurais désiré vous voir préciser quelque chose. Ainsi vous ne vous rappelez pas qui a allumé la bougie ? De Mercy. Non, mon colonel; ce
allumé la bougie ? De Mercy. Non, mon colonel; ce que je crois entrevoir confusément dans le brouillard de mes souvenirs, c'est qu'arrivés chez moi nous quittons nos tuniques, je cours prendre les fleurets... M. le président. — Mais, encore une fois, à quel propos preniez-vous les fleurets, puisque vous étiez en bon accord ? dites un peu les motifs. De Mercy. Il paraît qu'il y aura eu quelques propos provocateurs échangés, puisque la femme Michalon parle de bruit, de discussion animée. J'essaie de démouchez un fleuret, Rosiez tire son sabre, je prends le mien, je réponds à sa provocation
sabre, je prends le mien, je réponds à sa provocation ; les coups se rapprochent, il me presse, je riposte, et j'ai la douleur de le voir tomber à mes pieds... Voilà tout ce que je crois entrevoir. M. le président. — Vous avez commencé par dire que vous aviez pris les fleurets pour jouer, puis, le lendemain, vous dites que vous avez été outragé, qu'étant chez vous, vous avez le droit de vous défendre. De Mercy. Le lendemain, je ne pouvais raisonner que par induction. M. le président. — Oui, mais au moment même, vous étiez àsez peu troublé
Oui, mais au moment même, vous étiez àsez peu troublé ; vous parliez au docteur avec calme et lenteur. De Mercy. — J'étais si ému que M. le docteur m'a soutenu et fait asseoir. M. le président. — Ce souvenir est, en effet, exact. De Mercy. — Le lendemain, après l'horrible nuit passée dans la prison, tout souvenir avait disparu ; je ne me rapPELAIS que le fleuret cassé. M. le président. Vous n'avez pas dit d'abord que c'était Rosiez qui avait cassé l'un des fleurets, mais bien, si nous nous trompons, qu'un des fleurets s'était cassé. De Mercy. —
nous trompons, qu'un des fleurets s'était cassé. De Mercy. — Pardon! mon colonel. M. le président. — Nous croyons pourtant que notre mémoire nous sert bien. De Mercy. — Je crois avoir dit que M. Rosiez avait démoucheté l'un des fleurets. M. de Peyronny. — Il n'y a qu'une manière de démoucheter un fleuret. Le président. — Oh! il y en a plusieurs. M. le commissaire impartial. — Il n'est pas impossible que par bravade, par forfanterie ou par tout autre motif, Rosiez eut démoucheté un des fleurets. Le président examine et fait examiner par chacun des membres du conseil
examine et fait examiner par chacun des membres du conseil les deux fleurets, dont l'un, en effet, présente son extrémité recourbée, tandis que l'autre a l'extrémité cassée ; le bout cassé est d'environ sept à huit centimètres. Le président. — Vous ne pouvez nous dire pourquoi vous avez jeté votre fleuret pour saisir votre épée ? De Mercy. — Probablement parce que mon adversaire avait tiré la sienne... Le président. — Mais sachant que la vôtre était bien aiguisée, vous ne deviez pas vous battre avec un adversaire dont l'arme n'était vraisemblablement pas dans les mêmes conditions. De Mercy. —
n'était vraisemblablement pas dans les mêmes conditions. De Mercy. — Je ne savais pas comme était son arme. Le président. — C'est précisément pour cela que vous deviez vous assurer de l'égalité des armes ; c'est là un sentiment tout naturel; vous n'êtes pas sans avoir assisté à des rencontres plus ou moins sérieuses entre camarades, et la première condition, c'est de s'assurer de l'égalité des armes, de l'égalité des chances. Le président fait remarquer que le sabre de l'accusé, outre qu'il est très pointu, présente, le long de sa lame, comme un coup de lime. Un des membres du
lame, comme un coup de lime. Un des membres du conseil: On dirait que cela a été limé avec une lime à ongles. Le président, à l'accusé. Et puis il est une autre question. Nous avons tous fait des armes, et pendant bien des années: or, quand on sent que le coup arrive, on rend la main, et cela par un mouvement instinctif, à moins qu'on ne soit animé d'un sentiment obstinément hostile? De Mercy. — Dans l'état d'excitation où j'étais, je ne pouvais comprendre quelle arme terrible j'avais entre les mains. Du reste, je le répète, je ne sais
les mains. Du reste, je le répète, je ne sais pas si nous nous battions sérieusement ou par jeu, par bravade ; c'est ce que je n'ai pu démêler dans mes souvenirs. Le président. — Et c'est là ce qui est très fâcheux. De Mercy. — Mais, mon colonel, si j'avais voulu mentir, j'aurais cherché une version qui fût en ma faveur. Le président. — Qu'on emmène l'accusé, qu'on lui fasse revêtir ce gilet de flanelle et cette chemise. M. de Peyronny. — Je serais bien aise qu'un membre du conseil voulut bien assister à ce changement de vêtements. Le
conseil voulut bien assister à ce changement de vêtements. Le président désigne, en effet, l'un des membres du conseil pour assister à cette expérience. L'accusé, est ramené en bras de chemise dans la tenue d'un homme qui fait des armes, les bretelles de son pantalon retombant. Le président. — Accusé, approchez. Examinant avec soin l'endroit du coude où se trouvait la légère excoriation signalée par le docteur et l'endroit où la chemise présente un trou, M. le colonel fait remarquer que l'endroit percé de la chemise ne correspond pas à l'excoriation, qu'il y a une distance d'au moins 7 centimètres.
l'excoriation, qu'il y a une distance d'au moins 7 centimètres. Il constate aussi que, si la chemise est déchirée, le gilet ne présente qu'une sorte de coupure nette. M. de Peyronny. — La chemise est un vêtement flottant tandis que la manche du gilet est tendue. Le président. — C'est ce que le conseil appréciera. M. de Peyronny. — Mon client demande que l'épreuve ait lieu sur lui... Le président. — Nous ne pouvons ordonner qu'un accusé soit soumis à une épreuve qui pourrait avoir pour résultat de lui faire une blessure grave. L'accusé est emmené de nouveau et il
une blessure grave. L'accusé est emmené de nouveau et il revient en tenue. Le président. — Vous avez reconnu avoir cherché à briser le fleuret ? De Mercy. — Oui, mon colonel. Le Président. — Et puisque vous aviez l'intention de le briser, pourquoi n'avez-vous pas persisté à le faire et avez-vous pris l'épée ? De Mercy. C'est probablement parce que M. Rosiez qui avait brisé son fleuret avant moi avait également tiré le premier son sabre. Le Président. — Il est constant aussi que depuis le mois de mai vous preniez des leçons d'escrime, et même deux fois par
vous preniez des leçons d'escrime, et même deux fois par jour... De Mercy. — C'est une grande erreur, je n'en ai pas pris deux fois; j'ai, contrariement, tenus une veritable semaine les leçons. Ainsi, en octobre, j'ai été dans ma famille, de sorte que plus tard, vers décembre, le maître d'armes, qui avait de l'amour-propre, me pressa à prendre deux leçons par jour pour rattraper le temps perdu. Le président. Ainsi, selon vous, l'idée de prendre deux leçons par jour serait venue de votre maître d'armes? Vous auriez prié votre maître d'armes de vous enseigner un certain coup pour toucher
maître d'armes de vous enseigner un certain coup pour toucher de suite votre homme si vous alliez sur le terrain ? De Mercy. — C'est là une histoire qui a pris une très-grande importance et qui est pourtant bien simple. Mon maître d'armes me racontait un jour un assaut qu'il avait soutenu et dans lequel il avait été très heureux; vous savez que les maîtres d'armes racontant volontiers leurs prochains. — J'ai eu le bonheur, me dit-il, de le toucher à la première botte. Et comment cela, lui dis-je avec quelque curiosité; et aussitôt il me montre le coup, mais
quelque curiosité; et aussitôt il me montre le coup, mais jamais je ne lui ai demandé de me le montrer dans l'intention de m'en servir sur le terrain; du reste, jamais je n'ai pu arriver à exécuter ce coup parce qu'il faut être excessivement vif; et puis enfin il est bien évident que ce n'est en aucun cas par une botte pareille que ce malheureux Rosiez a été touché. M. le président. — Sans doute, mais quand on recherche les intentions, le fait n'est pas sans importance. Savez-vous si Rodiez en tombant a poussé une exclamation? De Mercy. — J'ai
en tombant a poussé une exclamation? De Mercy. — J'ai été tellement foudroyé que je ne saurais le dire. M. le président. — Qui, toujours la même réponse. Si vous vous étiez battu, Rosiez n'eût pas manqué de déclarer : « Ah ! je suis touché ! » c'est l'exclamation habituelle, je dirais presque inévitable, qui échappe en pareil cas. De Mercy. — Il a pu prononcer cette exclamation; je ne l'ai pas entendue. M. le président. — Si troublé que vous ayez été, vous avez, eu pourtant la présence d'esprit de remettre votre épée dans le fourreau et de
d'esprit de remettre votre épée dans le fourreau et de suspendre celui-ci à la place où vous le suspendiez ordinairement: eh bien! ce n'est pas le premier mouvement d'un homme qui se bat et qui vient de toucher son adversaire. Le premier mouvement est de jeter à terre l'arme qu'on tient à la main; on la jette en quelque sorte instinctivement et avec horreur loin de soi pour courir à celui qu'on vient de blesser; vous agissez bien différemment! De Mercy. J'ai couru, je le crois bien, à M. Rosier. Maintenant, ai-je remis le sabre dans son fourreau, c'est ce
Maintenant, ai-je remis le sabre dans son fourreau, c'est ce que je ne puis pas dire; beaucoup de personnes sont entrées dans ma chambre... M. le président. — On pourrait admettre encore qu'une personne ait remis votre sabre dans le fourreau, mais aurait-elle eu l'idée d'accrocher fourreau précisément à cette place où vous aviez l'habitude de le suspendre? Je vous pose de nouveau cette question, parce que je voudrais vous y voir donner une réponse. De Mercy ne répond pas. M. le président. — C'est qu'on ne vous voit témoigner au moindre regret; vous n'aidez même pas les personnes qui
au moindre regret; vous n'aidez même pas les personnes qui secourent M. Rosiez; vous n'êtes préoccupé, dans les premiers moments, que de donner des explications; vous parlez du droit où vous prétendiez être, du cas de légitime défense; vous étiez chez vous, dans votre domicile, et il vous insultait. Il devait bien, dites-vous, s'attendre à ce qui lui est arrivé; et vous regardiez le cadavre froidement, les bras croisés? De Mercy. — Je ne puis m'expliquer ce qui s'est passé alors en moi. M. le président. — Je voudrais vous voir entrer dans des explications qui détruisent la fâcheuse impression
voir entrer dans des explications qui détruisent la fâcheuse impression que produisent certaines dépositions dont vous venez d'entendre la lecture, qui se reproduiront sans doute à cette audience. Je regrette infiniment de ne pouvoir obtenir de vous aucune réponse. De Mercy. — Quand j'ai couru chercher le docteur, je pouvais à peine me soutenir. M. le président. — Et puis, pourquoi Rosiez eût-il dû s'attendre, comme vous le dites, à ce qui arriverait? Qu'il vous ait raillé, je veux l'admettre, la raillerie peut sans doute irriter, mais on ne tue pas un homme pour cela. Et puis, après les démonstrations
pas un homme pour cela. Et puis, après les démonstrations d'estime et d'amitié que vous aviez prodiguées à Rosiez, deviez-vous vous montrer si susceptible? De Mercy. — Je ne puis pas dire si ni comment il m'a raillé M. le président. Toujours le même manque de mémoire! On vous voit seulement cesser d'être impassible lorsque vous voyez entrer dans votre chambre le frère de Rosiez; Vous ne savez pas alors dissimuler un mouvement d'étonnement? De Mercy. — N'est-ce pas naturel? M. le président. — Peut-être, mais ça prouve que vous avez encore de la présence d'esprit; et à ce frère
avez encore de la présence d'esprit; et à ce frère vous ne lui donnez aucune consolation; dans un pareil moment, il y a, ce me semble, de ces mots, de ces choses instinctives qui sortent du cœur; mais pas une parole, pas un mouvement de pitié. Je ne sais trop ce que j'aurais dit alors, mais, à coup sûr, en présence d'un pareil malheur, j'aurais trouvé quelques paroles à adresser à ce malheureux frère; tout dépend de l'émotion du moment; le cœur déborde de ce besoin de s'épancher... Que diable!... il ne reste plus de levain de colère dans le
il ne reste plus de levain de colère dans le cœur et même à l'égard de quelqu'un qui vous aurait raillé, qui vous aurait même outragé, gravement outragé; il n'y a plus d'amertume en présence d'un cadavre; vous, au contraire, vous restez muet et impassible. De Mercy ne répond pas. M. le président. — Nous cherchons la vérité, monsieur de Mercy, et pour mon compte je voudrais, pour la faire luire, provoquer de votre part des réflexions, des explications que tout le monde attend ici, et qui ne vous viennent ni au cœur ni à l'esprit. De Mercy. — Que
ni au cœur ni à l'esprit. De Mercy. — Que pourrais-je vous dire? L'absence de tout souvenir m'empêche de rien préciser. M. le président. — Encore une fois, vous n'aviez alors qu'une préoccupation, c'était d'établir votre droit. Vous répéliez toujours: « C'était dans mon domicile; j'étais chez moi, insulté chez moi, j'étais dans mon droit!» Le mourant a parlé, il a dit d'abord : « Je me meurs ! » ce qui est insignifiant; mais il a dit ensuite : « L'assassin! le lâche! l'infâme! » De Mercy. — Ces affreuses paroles, je ne les ai pas entendues. M. le