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de 1771. Ce dépôt est bien tenu. Champlive. — Si l'on n'apporte un prompt remède à la situation, les archives de ce petit dépôt sont appelées à disparaître tant est humide le local où elles sont déposées. M. le Maire y pourvoira incessamment. Tout a été aéré et les placards ouverts. L'épaisse couche de moisissure qui recouvre les livres va être enlevée, et l'état civil exposé dans un lieu plus sec. Le cadastre est en mauvais état. Chapelle-des-Bois. Cette commune est éloignée de 106 kilomètres du chef-lieu du département, ce qui rend compréhensible qu'on n'ait pas encore osé tenter une
qui rend compréhensible qu'on n'ait pas encore osé tenter une visite de ce dépôt. Les archives sont bien ordonnées. Rien d'ancien. L'état civil ne remonte qu'à 1792. Chaux-lez-Passavant. — Inventaire datant de 1846 à renouveler. Reliures à jour. Pas d'archives anciennes. Délibérations de l'an XIII et état civil de 1793 et non de 1773. Le cadastre aurait besoin d'être collé sur toile et relié. Chaux-Neuve. — Installation convenable dans plusieurs placards. Ce dépôt gagnerait à posséder un inventaire de ses archives qui sont un peu négligées. Publications officielles reliées. Chazot. — Les archives sont logées un peu à l'étroit et
— Les archives sont logées un peu à l'étroit et non classées. Rien d'intéressant dans ce dépôt. L'état civil remonte à 1737 et non à 1706. Courtefontaine. — Les archives modernes sont en bon état. Une liasse de documents anciens demande à être classée. Reliures à jour. Dammarlin. — Ce dépôt est à classer complètement : aucune trace d'inventaire ancien, et les recherches y sont difficiles, sinon impossibles. À noter une lacune de 1693 à 1758 dans les registres paroissiaux. Cette série était complète en 1856. Le cadastre, dans son état actuel, n'est plus consultable. Dompierre. — Bon dépôt; belle
état actuel, n'est plus consultable. Dompierre. — Bon dépôt; belle ordonnance. Archives modernes pourvues d'un inventaire de 1877 tenu à jour chaque année. J'ai retrouvé au-dessus des placards un registre d'état civil datant de 1671. Il a été immédiatement envoyé à la reliure. Fallerans. — Mairie occupée par la troupe. Une opération chirurgicale faite dans cette salle nous a empêché de vérifier les archives. Fuans. — Les papiers disséminés dans plusieurs placards seraient mieux groupés dans un seul. Ordre apparent. Les archives anciennes classées par M. J. Gauthier sont, à tort, mélangées aux archives modernes. Un peu d'ordre serait utile.
tort, mélangées aux archives modernes. Un peu d'ordre serait utile. Glainans. — Bonne et soigneuse installation qu'un nouvel inventaire et classement définitif améliorerait. Quelques documents anciens. Etat civil de 1767. Délibérations de 1790. Reliure des publications un peu en retard. Glamondans. — Petit dépôt tenu en bon ordre, mais sans inventaire ni classement officiel, Gonsans. — Pas de documents anciens. Les registres paroissiaux qui remontaient à 1576 ont disparu jusqu'en 1792. Le maire actuel ignore ce qu'ils ont pu devenir. Les archives sont un peu bouleversées dans le petit cabinet attenant à la salle de mairie et exposées aux rongeurs.
attenant à la salle de mairie et exposées aux rongeurs. Des mesures sont à prendre contre l'humidité. L'inventaire fait en 1888 n'est pas à jour. Haux-lez-Ussonville. — Dépôt toujours en bon état, comme, du reste, tous ceux du val d'Usier, où il n'est rien épargné pour arriver à une conservation parfaite. Grange-Sarboz. — L'inventaire de 1885 n'a pas été tenu à jour; malgré cela, le dépôt reste en bon ordre. À noter les actes importants et les tenues de justice des Granges-Sarboz qui seraient mieux à leur place aux archives départementales. Registres paroissiaux de 1659. Cadastre en très mauvais état
départementales. Registres paroissiaux de 1659. Cadastre en très mauvais état à relier et coller sur toile. L'Hôpital-du-Grosbois. — En dehors des registres paroissiaux et d'un arpentement de 1768, pas de titres anciens. Les archives sont mal installées dans un local très humide, et il serait urgent de transporter les placards qui les contiennent dans une salle plus éclairée et plus saine. Landresse. — Cette commune possède un fonds d'archives anciennes assez important, le tout conservé dans un buffet à six serrures. Un inventaire de ces documents serait utile. Nous y pourvoirons après la guerre. Les archives modernes sont assez bien
pourvoirons après la guerre. Les archives modernes sont assez bien organisées, quoique sans classement méthodique. Magny-Chatelard. — Dépôt minuscule enfermé dans un placard à l'école. Peu de papiers. Etat civil et recueil reliés. Naisey. — Ce dépôt, classé d'une façon méthodique peu avant la guerre, a conservé son bon aspect. Tous les documents sont recueillis dans des cartons étiquetés avec références correspondant à l'inventaire, bien tenu à jour. Nods. — Peu d'ordre dans les archives de cette commune. Tout est pêle-mêle dans les placards ; les imprimés sont mélangés aux titres manuscrits et des recherches y sont difficiles. Les délibérations
titres manuscrits et des recherches y sont difficiles. Les délibérations datent de l'an VIII. Les registres paroissiaux qui, naguère, existaient depuis 1720, manquent aujourd'hui jusqu'à 1773. Orsans. — La tenue des archives laisse à désirer. Aucun classement n'en a encore été fait. L'état civil remonte à 1687 et non à 1773. Arpentement de 1765. Délibérations de 1789. Le cadastre est en mauvais état. Orville. — Pas de salle de mairie. Les archives sont au domicile du maire et en bon état. Toutes les reliures sont à jour. Ouhans. — Cette année encore, comme dans nos précédentes visites, j'ai demandé à
année encore, comme dans nos précédentes visites, j'ai demandé à M. le Maire d'envoyer à la préfecture un coffre de vieux papiers et parchemins pour en faire le classement. L'inventaire des archives modernes fait en 1905 n'est pas tenu à jour. Délibérations de 1790. Trois terriers du XVIe siècle. Un peu plus d'ordre dans ce dépôt serait à désirer. Ouvans. — Ce dépôt est dans le désordre le plus complet. Toutes les publications sont en feuilles et pêle-mêle dans un cabinet attenant à la mairie. L'état civil lui-même n'a pas eu plus de soins que les imprimés ; dès son
eu plus de soins que les imprimés ; dès son début, 1792, il est en feuilles, pliées, brisées, souvent en morceaux, et il serait étonnant qu'en pareil état on n'y trouve des lacunes. M. le Maire a promis de le faire relier de suite ; nous y veillerons. Petite-Chaux. — Mairie organisée avec assez de soins, mais sans inventaire. Les registres d'état civil et les recueils sont soigneusement reliés. Le cadastre laisse à désirer. Rantechaux. — Local très convenable et installation suffisante. Arpentement de 1763. Pas d'état civil ni de documents anciens. Renédale. — Pas de mairie ; les titres
documents anciens. Renédale. — Pas de mairie ; les titres sont conservés à l'étroit à la mairie d'Ouhans. La Rivière. — Inventaire de 1897 scrupuleusement tenu à jour. Toutes les reliures sont exactement faites. C'est presque un dépôt modèle que celui-ci. Saint-Antoine. — Ce dépôt a été classé en 1905, selon le cadre officiel. Si la mise dans leurs cartons respectifs des papiers postérieurs à cette date et la tenue à jour de l'inventaire étaient faites, la situation serait très satisfaisante. A noter deux liasses de papiers anciens et surtout l'état civil qui remonte à 1589, époque où la commune
l'état civil qui remonte à 1589, époque où la commune faisait partie de l'évêché de Lausanne. Saint-Gorgon. — Dépôt bien organisé et reliures à jour. Les registres paroissiaux figurent dans nos inventaires comme remontant à 1793; nous ne l'avons trouvé que depuis 1793. Les anciens maires n'ont pas connu l'existence d'état civil antérieur. Le cadastre demande quelques réparations. Sainte-Colombe. — L'inventaire rédigé en 1905 est tenu à jour, partant, le dépôt est assez bien organisé. Les archives sont toujours à l'humidité. L'état civil de 1793 à 1823 est encore en feuilles et aurait besoin de reliure. Sombacourt. — Cette commune
feuilles et aurait besoin de reliure. Sombacourt. — Cette commune fait partie du val d'Usier, où tous les dépôts sont parfaitement organisés. Ici cependant quelques liasses de vieux documents seraient à classer et le cadastre à relier; mais l'ensemble du dépôt est très satisfaisant. Vonclans. — Les archives pourraient être mieux tenues. Un classement méthodique s'impose. L'état civil est de 1793. Un arpentement de 1802. Vaux-et-Chantegrue. — La tenue de ce dépôt laisse à désirer. La commune pourrait facilement, faire la dépense d'un classement de ses archives. Nous enverrons des instructions dans ce sens. 470 . 7e PARTIE Vellevans. —
instructions dans ce sens. 470 . 7e PARTIE Vellevans. — Aucune trace de classement dans les archives qui, cependant, méritent un soin spécial, étant donné l'importance des titres anciens. Tout est bouleversé et mélangé dans les placards et les recherches y sont difficiles. Nous rappellerons à M. le Maire la promesse qu'il a faite de mettre ordre à son dépôt après les hostilités. Propositions budgétaires pour 1917 CHAPITRE XVI 1916 HH7 Article 1. — Traitement de l'archiviste, du chef de bureau des archives et d'un employé, et remboursement de 1% sur la retenue . . 9.594 » 9.591 » Art.
sur la retenue . . 9.594 » 9.591 » Art. 2. — Indemnités familiales et compensatrices au personnel des Archives 1 000 » 1.000 » Art. 3. — Dépouillement extraordinaire des archives, achat de cartons, reliures, frais de bureau, entretien et achat de mobilier. . . . 675 » 675 » Art. 4. — Dépense de chauffage et d'éclairage 425 » 425 » Art. 5. — Frais de versement et de transport d'archives. — Appropriations matérielles, balayage et nettoyage des bureaux 600 » 600 » Art. 6. — Acquisition de documents, de livres et abonnement au Journal officiel.. . .
documents, de livres et abonnement au Journal officiel.. . . 250 » 250 » Art. 7. — Publication de l'inventaire (circulaire du 12 août 1861), du répertoire numérique et de documents divers 600 » 610 » Art. 8. — Inspection des archives des sous-préfectures, des communes et des établissements hospitaliers . . 500 » 500 » Art. 9. — Assurance des collections et des archives 200 » 200 » Art. 10. — Entretien du dépôt, tablettes, rayons, etc . .' 300 » 300 » TOTAL . . 14.144 » 14.141 » RÉPERTOIRE SOMMAIRE DES TITRES DE FAMILLES (SÉRIE E. —
» RÉPERTOIRE SOMMAIRE DES TITRES DE FAMILLES (SÉRIE E. — SUPPLÉMENT) Les numéros suivis d'asterisque indicuent des registres 301-0 (i). ABANTON (D'). — Enlèvement de Perronelle d'Abanton, par Etienne Mairot, de Pesnies. Lettres de grâce. 1570-1572 ABRIOT, de Combourg. — Succession de Claudine Jarmet, épouse de Philippe André, revendiquée par Benoit Abriot ; traité de mariage et testament ; succession de Pierre Abriot et de Claude Nicolas 1629-1675 2647. ACCOSTE (D'). — Correspondance ; diète des treize cantons relative au rétablissement de la neutralité avec la Suisse 1643 ACHEY (D'). — Achats de vignes à Besançon ; duel de M.
— Achats de vignes à Besançon ; duel de M. de Thoraise avec le sieur de de Janville (?) ; autre duel entre le chevalier d'Achey et le sieur d'Ourville., 1564-1688 AILLEPIERRE (D'). — Rente au profit de Marguerite Grenot, de Dole : 1669 2648. ACAY (D'), de Myon. — Titres sur l'abbaye de Sorèze (ou de La Paix), diocèse de Toulouse, dont l'abbé d'Âgay était titulaire : rentes ; fondations faites en l'église de Poligny par Hugues et Jean d'Agay; fondation de place au séminaire ; chapelle du Saint-Esprit de Quingey ; titres de la famille Boitouset ; alliances
de Quingey ; titres de la famille Boitouset ; alliances de Boisset, Raguz de Rennes, de Brugnard, de Moissey, de Cramans, etc. Revenus de la chapelle de Château-Chaton ; succession de Philippe-Joseph Pétrement de Muligney, etc 1021-1793 (Il Les n° précédents, de 1 à 2645, sont relatifs au supplément du fonds du comté de Montbéliard, paru en 1915. 472 PARTIE 261-9. ACAY (D') (suite). — Terrier de la seigneurie de Cléron possédée par Anne-Ignace Boitouset d'Epenoy, douairière d'Antoine-Philibert d'Agay 1768 2650. AICREMONT (D'). — Partage de la succession de Jean d'Aigremont (1485). Transaction entre Jean-François d'Aigremont et Claude de Mesnay
d'Aigremont (1485). Transaction entre Jean-François d'Aigremont et Claude de Mesnay au sujet de la maison dépendant du fief de chanoine de l'archevêque 1662 ALEPY, de Salins. — Lettres de noblesse ; alliances ; arbre généalogique XVIIe siècle ALIX, abbé de Saint-Paul, — Obligation, par l'abbé Alix et ses frères, au profit des sieurs de Basel, Luc Maréchal, Léonard Choulier, de Besançon, et Pierre Cuinet, de Rome, ladite obligation niée par cet abbé : amodiation de biens au Petit-Mercey 1642-1670 ALLAMAND DE MOLPRÉ (D'). — Traité de mariage ; rentes constituées au profit d'Adam Jacques et des religieux de Saint-Claude ;
au profit d'Adam Jacques et des religieux de Saint-Claude ; relations d'une dame d'Allamand avec un sieur de Bannans ; saisie et vente des biens de François d'Allamand ; succession de Marguerite de Saint-Maurice, etc 1642-1742 2651. ALLARD D'ASTIER (D'). — Correspondance; notes de fournisseurs. Empreintes de cachets aux armes de la maison d'Astier. Pouvoir (signé de Chauvigny, Billon, Hosfom et Cambronne) donné au sous-lieutenant d'Allard de lever des recrues ... XVIIIe siècle ALTÉRIET. — Propriétés de Parcey. — Procès contre Anne Camu, veuve de Nicolas Altériet. Succession de Claude Ragasse. Lettre de recommandation du roi d'Espagne en faveur de
Ragasse. Lettre de recommandation du roi d'Espagne en faveur de J.-B. Altériet, etc 1628-1656 ALVISET. — Contestation relative à des propriétés de Tornos et Velesmes ; testament de Bonaventure Marchal, épouse du président Alvisot. Biens de Morey, Molay et Cuisson-Renald. Pièce relative au reclus Alviset. Lettre du président Alviset concernant la création des jeunes magistrats des cours et tribunaux 1670-1844 2652. AMANDRE (D'). — Procès relatif à la terre de Chantonnay ayant appartenu à Caroline d'Autriche, usufruitière des biens de François-Thomas d'Oiselay. — Mauvais traitements de Claude-Charlotte de Rouhier, épouse du sieur Jacquot de Rosey, envers Gabrielle d'Amandre sa tante
du sieur Jacquot de Rosey, envers Gabrielle d'Amandre sa tante 1635-1729 RAPPORTS DES CHEFS DE SERVICE 473 2653. AMEY, de Baume. — Inventaire de papiers de famille, mentionnant les biens des Roussel situés à Baume, Sancey et Loomas ; Jacquelin, de Branne, et Morfaux, de Clerval xviii" s. AMONDANS (D'). — Rente constituée par Guillaume de Montrond ; compte donné par Jean Guignard, curé de Busy, des fondations faites par Antoinette d'Amondans, par les héritiers de Thomas, de Vaugrenans et ceux de François Belin, au profit des églises de Busy et Chenecey 1500-1651 2654. ANDELOT (D'). — Obligation faite aux
et Chenecey 1500-1651 2654. ANDELOT (D'). — Obligation faite aux habitants d'Avrigney et de Cardiron de conduire à Pesmes le produit des domaines d'Elion d'Andelot. — Baux d'immeubles situés à Avrigney. Titre relatif à la dot d'Odette Martin, veuve de Léonel d'Andelot. Terrier de Chevigney et Beaumotte. Partage de la succession de Gaspard d'Andelot. Successions de mainmortables. Affranchissement à Avrigney. Transaction avec les sieur et dame de Maisonforte au sujet de biens situés à Coligny 1511-1754 2655. ANTOINE, de Besançon. — Succession d'Anne-Thérèse Parguez, veuve de Gabriel Antoine, orphelin ; inventaire de leurs biens et papiers 1750 ARBILLEUR. — Mariage
inventaire de leurs biens et papiers 1750 ARBILLEUR. — Mariage de Simon Arbilleur avec Jeanne Denise Durney. Etat et vente des biens de demoiselle Gouthière, épouse de Claude-Ch. Arbilleur. Inventaire des titres de famille (100 cotes). — Inventaire et vente des biens de : Claude-François Arbilleur (avec inventaire de pièces, en 97 cotes) ; Nicolas-Philippe Arbilleur, docteur en médecine ; Charles-Frédéric Arbilleur (avec inventaire de titres relatifs à la seigneurie de Villetars-Saint-Georges, aux domaines de Rozet-Fluans, de la Corne-de-Chaux et aux salines de Sannot, etc.) 1708-1788 2656. ARVISENET (D'). — Notes généalogiques commençant à Guillaume d'Arvisenet, bourgeois de Champlitloy, époux
Notes généalogiques commençant à Guillaume d'Arvisenet, bourgeois de Champlitloy, époux de Béatrice de Rebilly. Testaments d'Antoine, Jean et Charles-Claude d'Arvisenet. Compte de dépenses pour la nourriture des soldats servant à la défense du pays (1621). Biens du sieur de Bannans. Convocations aux Etats provinciaux. Serment de fidélité au roi prêté par Claude d'Arvisenet. Succession Garnier. Procès relatif à la terre de Loray. Mariage de Jeanne-Thérèse d'Arvisenet avec Pierre-Fr. Michotey. 474 7e PARTIE Fragment du testament de Philippe d'Arvisenet, chanoine de Montbenoît ; baux divers : constitutions de rentes, etc. 1604-1732 2657. ARVISENET (D') (suite) — Ventes : de place à
2657. ARVISENET (D') (suite) — Ventes : de place à bâtir à François Pingaud, d'Auxon ; de vigne à Guérin Daber, dudit lieu ; partage des biens de Claude d'Arvisenet entre ses trois fils : Antoine-François, Ferdinand et Hugues-Philippe ; autre partage entre ses deux fils, Jean-Baptiste et Ignace, chanoines. Etat de meubles, argenterie et tapisseries. Quittances de la succession de Mme d'Aoust, échue aux dames d'Arvisenet, Buson, Caboud, etc. — Biens de Givry et d'Auxon ; baux d'immeubles, etc 1702-1781 2658. ARVISENET (D') (suite). — Achats d'immeubles à Rochefort et à l'Aude'lamge. Partage de l'argenterie laissée par Claude d'Arvisenet.
et à l'Aude'lamge. Partage de l'argenterie laissée par Claude d'Arvisenet. Procès avec Françoise-Eugène Chifflet et avec Pierre-Joseph de Reculot. Consistance du domaine de Rochefort, etc 1708-1780 2659. ARVISENET (D') (suite). — Domaines de Parcey et Sampans : Prise de possession, par Adrien de Salives, des seigneuries de Parcey et Foucherans. Vente, par Henri de Boisselet à Pierre du Tartre, des biens de Huguenin de Chissey, situés à Parcey, Goux et Villette. Succession de Pierre Bournot, curé de Parcey. Propriétés des familles Camu et Munier. Achats d'immeubles. Inventaire de titres relatifs aux biens de Parcey et Sampans. Baux et échangés d'immeubles.
aux biens de Parcey et Sampans. Baux et échangés d'immeubles. Arpentement des terres de Parcey et Goux, etc. 1527-1759 2660. ARVISENET (D') (fin). — Domaines de Villette et Choisey : baux et ventes. Notes et correspondance des fermiers, des particuliers et du curé des Auxon, etc 1547-1786 2661. AUBERT DE RÊSIE. — Compte des revenus de la seigneurie de Pesmes. Vente de la portion de la seigneurie de Cul, située à la Petite-Résie, que possédait Pierre Aubert. Constitution de rente par Lambert Aubert, sur Jean Mairot de Pesmes, etc 1659-1746 AUBONNE (D'). — Vente, par Claudine Guiltet, de Clerval, veuve
AUBONNE (D'). — Vente, par Claudine Guiltet, de Clerval, veuve de Jean d'Aubonne, à Pierre du Houx, de la moitié de la seigneurie de Contey (?!) 1602 AUCICOURT (D'). — Vente des biens de Ferdinand et François d'Aucicourt [.. 1669 RAPPORTS DES CHEFS DE SERVICE 470 AUMONT (D'). — Plaintes de Jean Boyvin contre Jean d'Aumont. Succession de Jeanne Bigeol, femme de Bonaventure d'Aumont 1611-1637 2662. AYMONNET DE CONTRÉGLISE. — Vente, par Catherine de Cuves, à Guillaume de Brunnechoffen, de ses biens de Contréglise et Senoncourt. Dénombrement. Propriétés de Jacques de Mailley vendues par Charles Sonnet à Henri de Chassey.
de Mailley vendues par Charles Sonnet à Henri de Chassey. Echanges d'immeubles. Grâce accordée à Jean Aymonnet, capucin, pour meurtre. Achat d'une portion de la seigneurie de Senoncourt. Constitutions de rentes. Réception à la Visitation de Françoise-Agnès de Vy. — Délivrance à Jean-Georges Aymonnet de la portion de la seigneurie de Contréglise appartenant à Pierre du Houx. Revenus de cette seigneurie. Dot de Anne Millot, femme de Claude-François Aymonnet. Procès relatif aux biens d'Amance et Purgerot. Procès avec Thérèse Du Châtelet, épouse de François Des Marets d'Argenton au sujet du droit de pêche de Senoncourt. Don, par le roi, d'un
droit de pêche de Senoncourt. Don, par le roi, d'un canonicat de l'église de Saint-Gengoult de Toul, à François-Félix Aymonnet, etc 1535-1762 2663. BABEY. — Diplômes : acte de maison ; dégâts commis par le sieur Pajot, locataire du prêtre Babey ; convention avec le chapitre métropolitain au sujet de mitoyenneté, etc. 1712-1825 BABOUHOT. — Achat de terre à Busy, par Edme Babouhot. bourgeois de Quingey et recteur des écoles du chapitre de Besançon (1612). Exécutoire de dépens sur Madeleine Babouhot, femme du greffier Chalon 1612-1704 BADIER DE VERSEILLES. — Succession de Bonaventure-Etiennette Pourchasse d'Elrabonne et du marquis de Verseilles,
Succession de Bonaventure-Etiennette Pourchasse d'Elrabonne et du marquis de Verseilles, son époux. Inventaire des meubles du château de Marquaynes. Mémoires sur le partage de cette succession et sur la vente des domaines de Verseilleuse et de l'Erche. etc. 1757-1800 BALAHU. — Achats d'immeubles à Velesmes et à Chancey par Bénigne et Simon-Pierre Balahu, de Gray. 1586-1711 2664. BALAY (De). — Différend avec Jean de Chassagne au sujet de l'office de châtelain et capitaine d'Ornans. Testament d'Aimé de Balay. Procès avec Adrienne de Binans ; autre procès avec Louis de Saint-Germain au sujet de la justice de Courlans, etc. 1503-1740 476
au sujet de la justice de Courlans, etc. 1503-1740 476 7e PARTIE 2665. BALIN. -- Traité de mariage de Jean Banier de Gray avec Claudine Balin. Prise de possession d'une chapelle de l'église de Chancey 1562-1679 BALLOUHEY. — Titres concernant Gonthier, comte de Bunau, chambellan et conseiller de la régence de S. A. S. l'Electeur de Saxe. Pension de Marin de Saint-Hilaire (1806-1807). — Correspondances : de André de Beaumont, premier chambellan de l'Impératrice (1808) ; de la duchesse de Monteil (1812) ; du marquis de Beauffet ; des duc et comte de La Rochefoucauld (1834-41) ; du comte de
et comte de La Rochefoucauld (1834-41) ; du comte de Luçay (1841), etc. Brevets de conseiller privé et d'intendant accordés par la duchesse de Pâenne à Jean-Claude Ballouhey, etc 1792-1841 BAN (Du). — Généalogie : notes sur les familles alliées : de Vendenesse, de Chancey, Hugon, Balin, Grivelet, de Bancenet, d'Arvisenet, de Chevannay, des Daniels, de Valentinbert. Succession de Claude Hugon. Constitution de rente. Envois en possession, de chapelles. Saisie des biens de Jeanne-Françoise Du Ban, épouse de Claude-François Monin de Follenay, etc 1607-1789 BANASTON (De). — Entretien du bataillon de Banaston : quittances des officiers de ses dix compagnies
de Banaston : quittances des officiers de ses dix compagnies ; correspondance. Inventaire et vente des effets de François de Banaston. Notes sur l'établissement des corps de pionniers, etc 1752-1757 2666. BANCENEL (De). — Difficultés relatives à la succession d'Etienne de Bancenel et de Marguerite d'Orcières. Cens dus à M. de Champagne par les habitants de Myon et de Champagne (1699-1791). Testament d'Etienne-Alexandre de Bancenel (1731). Procès avec M. de Vidange, tuteur des enfants de Bancenel. Actes établissant le droit que possède Henri François-Joseph de Bancenel de faire précéder son nom de la particule de. Correspondance diverse ; comptabilité, etc
nom de la particule de. Correspondance diverse ; comptabilité, etc 1591-1791 2667. BANNELIER. — Lettres de franchises accordées à Etienne Bannelier, de Bourguignon (1598). Constitutions de rentes (1564-1610) 1598-1610 BARBAUD DE FLORIMONT. — Désistement des terres et seigneuries de Morvillars et Mésire au profit de François Herman, sculpteur à Delle (1681). — Achat d'immeubles ; constitutions de rentes, par Pierre-François de La Barbasinière et Geneviève de Bergeret son épouse, au profit des RAPPORTS DES CHEFS DE SERVICE 477 prébendiers du grand-chœur de la cathédrale de Strasbourg. 1681-1734 BARBEROT DE VAUDREY.— Traité de mariage de François-Isidore d'Hennin avec Catherine Perroux d'Arbois,