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de Jean-Claude de La Tournelle (1675-1700). Procès d'Antoine de Constable avec l'abbaye de Bellevaux. Bail de la terre de Flagey-Rigney. Quittances Correspondance, etc. 1557-1789 CONSTABLE (De). — Constitutions de rentes. Procès contre les fermiers de Flagey. Saisie des meubles de Philippe-François Vaugeron, curé de Cendrey, par Jean-Baptiste de Constable. Mémoires de fournisseurs. Quittances, correspondance, etc xviiie s. COQUELIN DE CERMAIGNY. — Mandement contre Nicolas Vernerey et Guillaume Coquelin, pour abus dans leurs charges aux salines de Salins (1596). Difficultés entre le sieur Coquelin et le prieur de Courtefontaine, son frère, en matière de succession. Amodiation du domaine de Buffard. Vente
en matière de succession. Amodiation du domaine de Buffard. Vente de maison, à Besançon, rue Neuve, par Pierre Blanchard, seigneur de Villers-le-Temple, et Aimée-Pierrette, son épouse, à Jacques-François de Germigny et Denise-Victoire de Chasselières-du-Mesnil, son épouse. Mortuaire du sieur Jacques-François de Germigny, décédé à Cresséville. 1596-1688 COQUILLOT, de Chaleze. — Constitutions de rentes. Ventes d'immeubles. Institution de procureur des terres de Montfaucon et Montferrand, au profit de Pierre Coquillot (1578). Provision de notaire et tabellion de Montfaucon, au profit du même (1581). Registre des ventes d'immeubles de la seigneurie, envoyées au consentement (1587-1589). Mariage de Pierre Coquillot avec Jeanne Sirouotot
au consentement (1587-1589). Mariage de Pierre Coquillot avec Jeanne Sirouotot de Montbozon (1596). Comptes des successions de Claude et Pierre Coquillot ; état des leurs biens. Lettres de citoyen de Besançon, accordées à Nicolas, Claude, Pierre et Adrien Coquillot (1642-1678). Vente par décret des biens de Hugues Coquillot, de Lamartin. Procès, etc 1758 CORDIER. — Constitution de rente au profit de Claude-Charles Cordelier, de Clairvaux (1698). Succession d'Henri Cordelier 1698-1743 CORDEMOY (De). — Inventaire des meubles de la succession de Marie-Gabrielle de Morel de Moissey, veuve de François de Cordemoy 1765-1766 COSTE. — Partage de la succession d'Antoine Coste. Constitutions
1765-1766 COSTE. — Partage de la succession d'Antoine Coste. Constitutions de rentes. — Papiers de Claude-François Coste, curé de Bregille : lettres d'ordination ; procès avec ses paroissiens et l'archevêque ; baptistères des familles Gouniot, Liverloz ; mémoires de fournisseurs ; quittances diverses ; réparations à sa maison ; compte de la confrérie de Saint-Nicolas de Bregille ; correspondance, etc xviiie s. COURBESSAINT (De). — Enquête au sujet de la succession de Jeanne de Courbessan, dame de Souey 1603 COURBET. — Vente, par Claude-Louis Courbet, d'Ornans, à Antoine Aymonin, de Chassagne, de l'office d'archers-de-garde à la connétablie et maréchaussée de
Chassagne, de l'office d'archers-de-garde à la connétablie et maréchaussée de France au bailliage d'Ornans, dont il est pourvu (1785). Lettres et pièces de vers du peintre Courbet. Correspondance adressée à Juliette Courbet par Castagnary (1873-1878). (Copies données par M. Boudot, artiste peintre.) 1785-1878 COURCHETET D'ESNANS. — Achat, par Élie Courchetet et Jean Bauquier, de maison et dépendances appartenant aux sieurs de La Borde, situés Grande-Rue de cette ville, à côté du palais Granvelle (1670). Procès de Simon Courlet, d'Ornans, avec Anne-Baptiste Petitot, épouse d'Élie Courchetet (1679) ; testament de ce dernier (1702). Constitutions de rentes. Domaine de Vorges ; propriétés
dernier (1702). Constitutions de rentes. Domaine de Vorges ; propriétés de la famille Caillet, acquises de la commune et de Ferdinand Laborey de Chevigny. Vente, par François-Élie Courchetet à Jean-Baptiste Blandin de Chalain, de sa charge de conseiller au parlement (1764). État des biens possédés par le chanoine Courchetet à Montferrand, Mont, La Marne et Grandfontaine. Inventaire et vente des biens dudit chanoine (1780). — Chapelle de Quingey dont est pourvu François-Élie-Alexandre Courchetet ; fonds dotaux de cette chapelle ; terres dépendant de la chapelle d'Abbans-Dessus. Correspondance ; consultations de médecins ; recettes contre des maladies ; notes diverses, etc
médecins ; recettes contre des maladies ; notes diverses, etc 1651-1780 COURLET DE BOULOT. — Succession d'Alexandre Courlet. Procès de Colombes Meillardet, épouse d'Alexandre Courlet, contre les marquis de Brun et du Châtel. Succession de Claude-François Courlet. Droits de la famille Courlet sur la seigneurie de Boulot. Inventaire des biens et papiers d'Alexandre Courlet. Vente, par Claude-François Courlet, de sa maison du faubourg Rivotte, etc 1713-1781 COURLET, de Pontarlier. — Partage des biens de Jean Courlet, procureur au bailliage. Demande, par Guillaume Courlet, de l'office d'avocat fiscal vacant par la mort de Poncel. Querelle entre Guyon et Cécile, et Claude-René
mort de Poncel. Querelle entre Guyon et Cécile, et Claude-René Baulard, de Gray. Inventaire de titres, etc 1616-1729 COURTAILLON (De). — Succession de Pierre-Louis de Courtaillon, au parlement de Besançon 1718 COURTOT DE SAINT-CANDÉ. — Lettre de noblesse. Rente sur les habitants de Saint-Gand. Diplôme de licence. Vente de bois dans la forêt de Bellevaux. Baptême de Jean-Marie-Ignace, fils de Pierre-Gabriel Courtot et de Jeanne-Marie Gérard. Vente de la seigneurie de Saint-Robert et des Roquets par Pierre-Gabriel Courtot à Jacques Damedor et à Anne-Claude de Trestondans, son épouse. Procès de Jacques-François et Anne-Marguerite Damedor et consorts contre les habitants de
Jacques-François et Anne-Marguerite Damedor et consorts contre les habitants de La Madeline, au sujet des droits seigneuriaux. Mariage de Jeanne-Marguerite Courtot et de Hugues-François Grignet. Administration des biens de Jean-Marie-Ignace Courtot, chanoine de Salins; succession de ce dernier au profit de Louis-Léopold Laborey de Virey, etc. 1530-4819 COURVOISIER. — Partage de biens. Diplômes : de docteur en théologie décerné à Antoine Courvoisier; de docteur en médecine décerné à Bon-Tignace Courvoisier. Mariage de Pierre-Nicolas Courvoisier et de Marie-Anne Jeanneret. Lettre de bourgeois de Lons-le-Saunier accordée à Jacques-François Courvoisier. Provisions à son profit des offices de : baillières terres de Ressuies et
profit des offices de : baillières terres de Ressuies et Beauregard; châtelain de Pymont, de Rotalier, de Voiteur, de Quintigny; bailli de la baronne du Pin, de la seigneurie de Saint-Laurent. RAPPORTS DES CHEFS DE SERVICE 525 La Roche, de Penrigny, de l’Etoile, de Bletterans, etc. Testament d'Antoine Courvoisier, ancien curé de Saint-Laurent, etc. : 1614-4756 COUSIN. — Réception de Jean-Baptiste Cousin à la qualité de citoyen de Besançon et de maître-maçon (1690). COUTHAUD. — Testament de Françoise Hugonnet, veuve de Bernard Coutaud, de Lons-le-Saunier (1654). Propriétés à Châtillon-le-Duc, etc. 1654-1738 COUTURIER. — Registre de naissances des enfants de Pierre
1654-1738 COUTURIER. — Registre de naissances des enfants de Pierre Couturier et de ceux de son fils Claude, époux de Jeanne-Françoise Gallezot. 1682-4724 COYER. — Quittance de rente créée par le duc d’Orléans au profit de Gabriel-François Coyer, prêtre du diocèse de Besançon, demeurant à Paris. 1777 CRAMANS (De). — Succession d’Antoine-Antoine de Cramans, de Dole; compte pupillaire (1631). État des biens meubles et immeubles de la succession de Léonard de Cramans. 1631-4705 CREPIN. — Congés militaires de 1738 à 1793. — Lettres de citoyen de Besançon et de maître cordonnier accordées à Jean et Guillaume Crépin (1786). Récit par
cordonnier accordées à Jean et Guillaume Crépin (1786). Récit par le sergent Crépin, d'une bataille en Silésie (1818). (Au dos d'un congé de 1757 : « Figure de la bargue inventée en 1709 par Barthélemi-Laurent de Cusman, chapelain du roi à Lisbonne, pour s’élever et cheminer à travers les airs. »). 1738-4818 GRESTIH. — Constitutions de rentes. Partage des biens de la succession de Claude Crestin, de Grandvaux. Inventaire des titres. Procès. Successions de Jean Crestin, de Dole, et de Pierre Crestin, chapelain d’une chapelle de l’église de Moissey. État des biens de famille, etc. 1586-4697 CRUSY (De). — Succession
des biens de famille, etc. 1586-4697 CRUSY (De). — Succession de Charles-Henri de Germay, marquis de Crusy. 1688 CURIE. — Procès de Pierre Curie, bourgeois de Montbéliard, avec la corporation des tanneurs de cette ville (1685). Succession de Claude-Louis Curie, procureur en la justice consulaire de Besançon. 1685-1781 CUSANCE (De). — Contrat de mariage de Ferjeux de Cusance, fils de Gérard, seigneur de Belvoir, avec Louise de La Baume, fille de Claude, comte de Montrevel (1445). Succession de Claudine de Cusance (1577). Donation faite par Béatrix de Vergy à François de Cusance, de la seigneurie de Provenchères et Laviron (1613).
de Cusance, de la seigneurie de Provenchères et Laviron (1613). Inventaire des meubles, reliquaires et ornements d’autel existant dans la chapelle et le château de Belvoir (1641). Lettre de Béatrix de Cusance (1652). Mise en garde de « tous les effets et biens appartenant au seigneur duc Charles de Lorraine dont la personne a été mise en sûreté par ordre de S. M. ... » (1654). Restitution des meubles et titres du duc qui se trouvent au château de Belvoir. Emprisonnement du duc, à l’instigation de Mme de Chevreuse; motifs de cette mesure. Inventaire des meubles et tapisseries du château
de cette mesure. Inventaire des meubles et tapisseries du château de Belvoir appartenant au duc de Lorraine. Portraits et tableaux qui se trouvent au château de Châillon-sous-Mâiche, etc. 1445-1678 DACLIN. — Mariage d'Anne-Marie Daclin, de Poligny, et de Hugues-François Lemaire, de Dole. État des meubles de ladite Anne-Marie. Inventaire des meubles et papiers de Simone Daclin, veuve de Jean-Baptiste Suroz, etc. 1685-174-1 DACAY (ou d'ACAY). — Biens à Arguel, Beure, et Fontaine. Inventaire et vente des meubles de la succession du chevalier Luc Dagay, ancien major de la ville de Colmar. 1734-1771 DACUET. — Succession de Jean Daguet, d’Arbois. Patente
Colmar. 1734-1771 DACUET. — Succession de Jean Daguet, d’Arbois. Patente de baron accordée à Mathieu de Vernier par Ferdinand II (1636). Propriétés de Reglans (Rillans). Procès d’Étiennette et Philiberte Vernier, de Lons-le-Saunier, contre Jeanne-Baptiste Vernier, veuve de Jean-Baptiste Daguet. Inventaire des biens et titres de la succession d’Antoine-François Daguet. Constitution de rente par les comte et comtesse de Bron, au profit de Marie-Victoire Legonidec. Cession aux sieurs Daguet et Mauclerc, des villages de Vernay, Rillans, Verganne, Autechaux, Voillans, Adam, Saint-Jean, Luxiol, et Fontenotte. Procès avec la commune de Raume et les habitants de Rillans. Origine et alliances de la famille
les habitants de Rillans. Origine et alliances de la famille Daguet. Généalogie, etc. 164-9-1781 DAMEDOR. — Constitutions de rentes. Érection des terres et seigneuries de Mollans et Bourguignon en comté, sous le nom de Damedor. Preuves de noblesse de la famille. 1603-4740 DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Constitutions de rentes. Pension accordée à Pierre Camu, curé de Grozon. Emancipation de Pierre Damey: sa patente de procureur au bailliage de Baume. Réceptions d’Anne-Marguerite et Barbe Altôrié aux Ursulines de Dole. Partage de biens entre Claude et Thomas Damey frères. La ville de Dole reçoit au nombre de ses habitants Guillaume Piaget, des
Dole reçoit au nombre de ses habitants Guillaume Piaget, des Verrières-de-Joux (1617). Réception de Claude Camu chez les Augustins de Dole. Extraits baptistaires des familles Damey et de La Goutte. Vente par décret des biens de Nicolas et Guillaume de La Goutte. Réception de Thomas Damey au nombre des citoyens de Besançon et des habitants de la ville de Dole (1667). Tutelle des enfants de Claude Amaudry, d’Auxonne. Institution de châtelain de Montarlin au profit de Claude-Alexis Damey. Institution de François-Xavier Damey à la cure de Laval (1695). Arbres généalogiques de Pierre Michotey, époux de Jeanne née Gouhenans, dont leur
de Pierre Michotey, époux de Jeanne née Gouhenans, dont leur fils, Thomas, épousa Jeanne d'Allenjoie, et de Jean Voïrin, de l'Isle, etc. 1542-1700 2925. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Traité de Claude-Alexis Damey et de Françoise-Ursule Altériet, son épouse, avec l'Hôtel-Dieu de Dole, au sujet de l'héritage de Ant.-Fr. Goret. Description des tombes armoriées de la famille Bourguignon de Vesoul, qui se trouvent dans l'église abbatiale de Luxeuil. Chapelle des Vignottes, à Baume, fondée par Fr.-Alexis Damey ; ses revenus. Succession du curé de Laval. Réception de Jeanne-Baptiste Damey aux Tierces de Dole. Plan de la maison du conseiller Damey, à
de Dole. Plan de la maison du conseiller Damey, à Besançon. Vente de la terre de Saint-Bresson ; consistance de ce domaine. Inventaire de livres et papiers, etc. 1700-1800 2926. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Testaments de : Alix de Moissey, veuve de Guy Quarrey, de Dole (1551) ; Claude Carisey, de Luxiol (1594) ; Adrien Joubert et Étiennette Louvet, son épouse, de Dole (1635) ; Anne Amaudry (1636) ; Étiennette Perrot, de Dole, fille de Pierre-Louis, et d'Antoinette d'Andelot (1663) ; Anne Voirin, épouse du Pierre Damey (1638) ; Jean Camu et Philiberte d'Henault, son épouse ; Marie-Béatrice Damey, femme
Camu et Philiberte d'Henault, son épouse ; Marie-Béatrice Damey, femme de Maurice-Jean-Léopold Blandin de Chalon (1791), etc 1551-1791 2927. DAMEY DE SAINT-BRESSON. _ Donation par : Claudine Breullard, de Saint-Juan, à ses sœurs (1616) ; Claude Damey, de l'Isle, à Claudine, sa fille, femme de Nicolas Jacquet de Villersexel (1619) ; Philibert Michottey, de Rahon, à Maximilien, son frère (1621) : Hugues Altériet, jésuite, à son frère Jean-Baptiste (1635) ; Adrienne Clément à Jean-Baptiste Altériet, son oncle (1637) ; Charlotte Fol à Thomas Mourelot, son époux (1648) : Claude Damey, jésuite, à ses frères (1652), et au collège de Besançon
jésuite, à ses frères (1652), et au collège de Besançon (1653) ; Gasparine de La Goutte à Cl.-Fr. Pasquier, son fils (1704), etc. 1616-1704 2928. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Constitutions de rentes par Nicolas Altériet, de Dole ; Pierre Jobard, d'Hièvre-Paroisse; Jean Rathier, de la Mothe ; Pierre Malans, de Baume ; Françoise Bichin, épouse de Claude Pasquier, de Scey-sur-Saône ; Claude Real de Sermange ; Henri Voillard, de Monney ; Bénigne Goyot, femme de Lazare Joubert, de Dole ; les habitants de Randevillers et Parcey ; Humbert Roussel d'Ornans ; Thiébaud Ponceblan, d'Authume ; Étienne Garignot, d'Orchamps-Vennes ; Guillaume-Joseph
; Thiébaud Ponceblan, d'Authume ; Étienne Garignot, d'Orchamps-Vennes ; Guillaume-Joseph Muyard ; Jean Dejeux, de Villette ; les sœurs Ponceblan, de Besançon-; Marguerite Colin, épouse de Jean-Claude Châlon, de Besançon : Jean-François de Falletans, etc., au profit des familles Goret, Altériet et Damey 1601-1788 2929. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Amodiations de prés, champs, etc. ; baux de maisons à Besançon, au profit de Anne-Gabrielle de Lavaux, dame de Fourmies, et du sieur de Fuchsamberg, officier d'artillerie, etc. 1606-1796 2930. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Contrats de mariages de Pierre Damey de Baume avec Anne Voirin de Belvoir ; Claude Pasquier de
Baume avec Anne Voirin de Belvoir ; Claude Pasquier de Scey-sur-Saône avec Françoise Bichin, de Clerval ; Jean d'Auxiron avec Marguerite Belot ; Jean Gustin, bourgeois de Plombières, avec Anne Damey ; Thomas Damey avec Françoise Bidal de Belvoir ; Jean-François Bidey, de Dole, avec Anne-Baptiste Bommard, fille d'Antoinette Amaudry ; Antoine Goret, de Dole, avec Françoise-Ignace Altériet, fille de Françoise Voirin ; Claude Désiré-François Damey avec Françoise-Angélique de Courchetet d'Esnans, etc 1595-1766 2931. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Succession Altériet ; biens provenant de la famille Ragasse ; de Claude Montagnon, de Trouvans ; de Philippe Broch, de Dole, et
Montagnon, de Trouvans ; de Philippe Broch, de Dole, et de Claude Peligney, de Quingey ; de Cl.-Fr. Pasquier, de Baume. Partages des successions paternelle et maternelle, etc. 1607-1788 2932. DAMEY DE SAINT-BRESSON. _ Succession Goret, de Dole : amodiations de propriétés sises à Dole. Fournitures faites au professeur Chifflet et à l'avocat Richardot par Antoine Goret, apothicaire à Dole ; dépenses faites chez ce dernier par le docteur Girard et la demoiselle Geoffroy, son épouse. Cens constitués : par Claudine de La Monnaye, veuve du procureur Geoffroy ; par Jeanne Morizot ; par Anatomile Lochon et Claude Vienot de
Jeanne Morizot ; par Anatomile Lochon et Claude Vienot de la Ville-Longue ; par Artus Hayberl, maître des monnaies de Dole, etc., au profit de J.-B. Goret et de Michel de Werchoven, banquier à Bruxelles, etc 1604-1639 2933. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Succession Goret : visite de la maison d'Antoine Amaudry et d'Antoinette Goret, son épouse. Reconnaissance de dette par Jean-Charles Mathon, chanoine de Poligny, et Denis de Malpas de Mantry. Amodiation de la maison d'Antoine Goret à Anatolie Georgon et à Jacques Caillet de Santans. Fournitures faites aux membres du bailliage de Dole, par J.-B. Goret, dont le paiement
du bailliage de Dole, par J.-B. Goret, dont le paiement est réclamé par Antoinette Amaudry, sa veuve. Dot de Françoise-Ignace Altériet, femme d'Antoine Goret, avocat. Vente d'un jardin proche la porte du pont de Dole, par les sœurs Auberlin à Antoinette Amaudry, veuve des sieurs Goret et Bommard, de Dole, etc 1604-1659 2934. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Succession Goret : cession, par Anne Fauche, veuve d'Adrien Lalemand de Belmont, à Antoine Goret, de la rente d'Adrienne Calland de Pesmes. Baptêmes de Jean-Baptiste et de François-Antoine Goret. Rentes de cens par Françoise-Ignace Altériet et Anne-Baptiste Bommard, sa sœur. Dépenses faites pour
Françoise-Ignace Altériet et Anne-Baptiste Bommard, sa sœur. Dépenses faites pour les funérailles de l'avocat Goret. Amodiations. Catalogue de la bibliothèque de l'avocat Goret, vendu par Claude-Alexis Damey à Jean-Claude Javey, avocat à Dole, etc. 1660-1699 2935. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Succession Goret : correspondance de Michel de Werchoven, banquier à Bruxelles. 1627-1635 2936. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Succession Goret : correspondance des sieurs de Basic, Maréchal et Choulier, de Besançon, représentants de Michel de Werchoven. 1629-1633 2937. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Succession Goret : correspondance diverse adressée à Antoine Goret, apothicaire. XVIIe s. 2938. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Succession Goret
apothicaire. XVIIe s. 2938. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Succession Goret : quittances. XVIIe s. 2939. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Correspondance de la famille Damey. Bulletins politiques xvii-e-xviii s. 2940. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Propriétés d'Abbans et de Byans, provenant des familles Prillat, Petigivey et Gaudignon, de Quingey. Comptes avec les vignerons d'Abbans et de Byans, etc xviie-xvme s. 2911. DAMEY DE SAINT-BRESSON. Propriétés d'Adam de Saint-Juan : ventes d'immeubles par les familles Petitjean, Mairet, Cornuey et Nivel. Cession de rente par Pierre Mairet à Antoine Bousson, de Baume. Baux de champs provenant d'Adrien Petitjean, laissés par Thomas Damey à Pierre
champs provenant d'Adrien Petitjean, laissés par Thomas Damey à Pierre Grimont. Vente de maison par Jacques-François Barret, de Besançon, à Etienne Genin, d'Adam. Amodiation de ses biens, par Thomas Damey à Jacques Paris, d'Adam, etc 1601-1681. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Propriétés d'Augerans : vente à Boinavenelure d'Albertin, prêtre, des cens dus à la communauté d'Augerans ; procès à ce sujet entre ledit Albertin et Pierre Porrentru, curé de la Loye 1606-1625. Propriétés d'Authume 1637-1696. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Propriétés de Baume-les Dames : reconnaissances de Jean Groussot, curé de Villers-le-Sec et de Jean Trouvot, de Raume. Ventes des biens de
et de Jean Trouvot, de Raume. Ventes des biens de la famille Briseux, et de Marc Filloz, de Baume. Donation faite par Adam Landry à Pierre Chapusot et Françoise Bergeret, sa femme. Succession Bertenier. Accord entre Adrienne Lab, veuve d'Antoine Bouzon, et Claude Oudon, époux d'Adrienne Vrrey, de Silly. Vente de cens. Amodiations. Déclaration des biens que possède la famille Damey, etc 1618-1743. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Amodiations des terres de Belmont (1652). — Propriétés de Belvoir : constitutions de rentes par des bourgeois de Belvoir ; partages de biens. Accord entre Claude-Alexis Damey et les habitants de Belvoir. Conditions
Accord entre Claude-Alexis Damey et les habitants de Belvoir. Conditions de ventes des biens des Damey, situés à Belvoir et Sancey, etc. — Ventes de rentes par les familles Huot, de Bretonvillers 1621-1781. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Vente des biens de Jean Trouvot, de Cour ; bail de vigne laissé à Denis Odon, de ce lieu 1654-1713. Propriétés de Crosey-le-Grand : vente des biens de Louis-Etienne Sauky. Envoi en possession en la fère Thomas Damey des biens de Louis Tallarli et de Simone Lomont, sa femme. Donation, par Claudine Levroz à Simon de Crosey, de tout ce qui lui appartient
à Simon de Crosey, de tout ce qui lui appartient à Crosey. Accord entre Pierre Damey et le prieur de Chaux au sujet de rentes assignées sur des propriétés de Crosey au profit du dit prieur, etc 1604-1735. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Baux des biens à Fontenotte laissés par Claude Pasquier, de Baume, à Nicolas Dupuis, et par Girarde Grosjoan, veuve de Jacques Belot, à Huguenin Pierrard, de Fontenotte 1609-1657. Projet et établissement d'une manufacture de soie au château de Fourcet 1790. Succession de Jacques Grandperrin de Gonsans. 1659. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Succession de Claude Voirin, de Lisle. Bail
DE SAINT-BRESSON. — Succession de Claude Voirin, de Lisle. Bail de maison 1624-1658. Rentes constituées sur les habitants de Lanans et Vaudrivillers 1671-1690. Propriétés de Luxiol et Pouligny. — Carnet des revenus de la seigneurie de Provenchères appartenant au prince de Ullebonne xviiie-xviiième siècle. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Quingey : quittances du peintre Gibolte pour un tableau fait à l'église de Quingey (1606-1608). — Randevillers : rentes constituées au profit de Thomas Voirin, de Belvoir (1618-1624). — Saint-Juan : bail de domaine (1750). — Sancey : contrats passés devant le notaire Voirin, en 1623 ; cens dû par les habitants
notaire Voirin, en 1623 ; cens dû par les habitants de Sancey, Rahon et Belvoir (1623-1733). — Santans : succession de Bonaventure Aubertin (1618) 1606-1750. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Domaine de Sermange : vente d'immeubles par Claude Réal à Nicolas Altériet ; quittances de rentes ; procès, etc. (1618-1681). — Propriétés de Silley, Taxenne, L'azelle, Valonne, Vellevans, La Vieille-Boyc, Villerschier, Villers-lez-Dole, Voutans et Vriange xviiie siècle. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Ventes d'immeubles par Isabelle de La Goutte, femme de Jean d'Auxiron, à Henri Robin, de Baume (1589) ; par Guillaume Briseux à Jean Paullier, de cette ville (1602) ; par
Briseux à Jean Paullier, de cette ville (1602) ; par Léonard Guyarri, de Fourbanne, à Jean d'Auxiron ; par Servois Petitot à Thomas Damey. — Aucensement du pré Myard, situé aux Maisonnettes, portant cens au profit de la chapelle de N.-D. de Consolation (1658). Rentes provenant du docteur Romain, de Baume. Autres acquisitions d'immeubles situés à Sermange, Dole, Rochefort, etc 1589-1787. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Procès XVIIe siècle. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Procès XVIIIe siècle. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Procès XVIIIe siècle. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Procès XVIIIe siècle. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Procès XVIIIe siècle. DAMEY DE SAINT-BRESSON. —
DE SAINT-BRESSON. — Procès XVIIIe siècle. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Comptabilité ; quittances ; notes de fournisseurs ; procurations ; comptes des impositions des bailliages de Baume et Ornans, rendus par Claude Damey, etc xviiie-xviiième siècle. DAMEY DE SAINT-BRESSON. — Comptes et quittances des fermiers. État des emprunts faits par la famille Damey. Dépenses de ménage ; mémoires de pharmaciens ; recettes et dépenses journalières, etc xviième siècle. DAMOISEAU DE MONTFORT (De). — Achat de maison à Montfort par Jacques Murmillon, commissaire des guerres du comté (1762). Constitutions de rentes par Anne-Françoise Martin, veuve de Jacques Marmillon, au profit de