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La conduite des machines ne peut être confiée qu'à des personnes en possession des certificats de capacité réglementaires. Les chaudières ne peuvent être alimentées que par le coke ou tout autre combustible ne produisant ni fumée ni escarbilles. L'emploi de moteurs à essence d'une puissance supérieure à 10 CV est interdit. Le gaz butane et ses homologues, interdits pour l'éclairage des établissements forains, pourront être utilisés pour le chauffage. Dans ce cas, ils devront être odorisés, de manière à permettre d'en constater les dégagements accidentels dans l'air. L'approvisionnement sera limité au maximum à 26 kilogrammes de gaz liquéfié, conservé en
au maximum à 26 kilogrammes de gaz liquéfié, conservé en deux bouteilles métalliques de 25 litres de capacité, contenant chacune 13 kilogrammes de gaz liquéfié et timbré à 15 hectopièces par le Service des Mines. Les deux bouteilles devront être éloignées l'une de l'autre d'au moins 5 mètres. La bouteille en service sera obligatoirement munie d'un appareil détendeur de pression solidement fixé. La bouteille en réserve restera coiffée du bouchon métallique recouvrant son robinet d'émission de gaz. Les bouteilles seront protégées contre les chocs. Dans le cas où cette protection serait assurée par des récipients clos, ceux-ci devront être largement
serait assurée par des récipients clos, ceux-ci devront être largement ventilés par des ouvertures pratiquées à leur partie inférieure. Si les fonds des bouteilles comportent des joints soudés, ceux-ci seront disposés ou protégés de manière à éviter leur usure par frottement. Les bouteilles en service seront reliées aux appareils d'utilisation au moyen de tubulures fixes en cuivre, avec raccords en même métal. Cependant, chaque fois qu'une bouteille ne servira au fonctionnement que d'un seul appareil, l'usage d'un raccord souple en caoutchouc ou matériau équivalent de bonne qualité sera toléré, sous réserve : a) Que ce raccord n'aura pas plus de
réserve : a) Que ce raccord n'aura pas plus de 35 centimètres de longueur ; b) Que ses parois auront au moins 3 millimètres d'épaisseur ; c) Que ses extrémités seront solidement fixées sur des embouts comportant un dispositif spécial s'opposant à l'arrachement du tube et sur lesquelles le raccord souple devra être solidement ligaturé. Les locaux dans lesquels il sera fait usage de gaz butane ou d'un gaz analogue dont l'emploi est permis devront être largement ventilés par leur partie basse, les bouteilles et les appareils d'utilisation devront être placés à proximité d'une ouverture sur l'extérieur. Les manipulations de
placés à proximité d'une ouverture sur l'extérieur. Les manipulations de toutes sortes : poses et déposes d'appareils détendeurs, raccordement aux tubulures, etc., ne seront effectuées qu'à la lumière du jour et de préférence à l'air libre. Elles sont rigoureusement interdites en présence du public et dans tout local où des foyers seraient en activité. Avant chaque manipulation ou avant chaque intervention portant sur les canalisations ou les appareils d'utilisation, on s'assurera que les robinets d'émission de gaz de bouteilles sont convenablement fermés. L'emploi du gaz de ville est interdit. Néanmoins, les forains dont les installations sont actuellement équipées au gaz
les forains dont les installations sont actuellement équipées au gaz pourront être autorisés, à titre transitoire, à continuer à utiliser le gaz de ville. Mention de ladite autorisation sera portée au carnet forain. Les foyers utilisant des combustibles solides (braseros, poêles, chaudières, etc.) ne pourront être alimentés que par des combustibles ne produisant ni fumée ni escarbilles ou par du coke. Ces foyers devront être situés à 50 centimètres au moins des parois des baraques, quelles qu'elles soient. Les appareils de chauffage et de cuisson alimentés par des combustibles solides, s'ils ne reposent pas directement sur le sol de la
s'ils ne reposent pas directement sur le sol de la voie publique, devront être installés sur une plate-forme en matériaux incombustibles et mauvais conducteurs de la chaleur dépassant d'au moins 30 centimètres la face portant des ouvertures. Dans ce dernier cas, ils seront élevés sur pied, de façon qu'il y ait au-dessus de la plate-forme un vide d'au moins 8 centimètres. Pour les friteries, notamment, les poêles ne pourront être installés qu'à l'intérieur des baraques. Les conduits de fumée devront être entièrement apparents et être éloignés d'au moins 16 centimètres de tout bois constituant les parois ou le toit des
de tout bois constituant les parois ou le toit des baraques. Le montage des conduits devra être soigneusement effectué. Les appareils électriques devront être installés conformément aux dispositions générales de la section II du présent chapitre. Dispositions spéciales à certaines attractions. Section I. — Manèges et appareils de transport. I. — Mesures générales applicables aux appareils visés ci-dessus. L'installation et le fonctionnement des jeux dits « chemin de fer aériens, montagnes russes, toboggans, balançoires, skooters », des appareils tournants à projection centrifuges, etc. et autres similaires ne sont autorisés qu'aux conditions suivantes : Lorsqu'ils sont mus électriquement, les conditions d'alimentation
conditions suivantes : Lorsqu'ils sont mus électriquement, les conditions d'alimentation doivent être telles qu'en aucun cas elles ne puissent présenter de danger pour le public. Les attractions nécessitant l'emploi de conducteurs nus au ras du sol (tels qu'automobiles électriques, chemin de fer, etc.) doivent être organisées de telle façon que le courant soit toujours supprimé sitôt que le public peut entrer en contact avec les conducteurs. Les propriétaires de ces appareils ne doivent pas faire supporter aux câbles métalliques, tringles d'attaches, crochets, etc., une charge supérieure à 6 kilogrammes par millimètre carré de section. Des dispositifs tels que filet ou
millimètre carré de section. Des dispositifs tels que filet ou toile bien tendue, par exemple, doivent être installés aux endroits nécessaires dans ces appareils pour que, en cas d'accidents, la chute soit complètement amortie. Des barrières doivent être installées tout autour de l'appareil de façon à maintenir le public à l'éloignement qu'exigent sa sûreté et celle des personnes qui prennent place dans le jeu. Notamment, les personnes attendant leur tour ne pourront être admises à l'intérieur de ces barrières qu'après l'arrêt complet. Des dispositions doivent être prises pour que le choc soit amorti à l'arrivée soit au moyen d'un ressort,
choc soit amorti à l'arrivée soit au moyen d'un ressort, soit à l'aide de matelas ou de toute autre matière élastique. L'accès du jeu doit être interdit aux enfants au-dessous de 15 ans, non accompagnés, ainsi qu'aux individus pris de boisson. Des dispositions spéciales peuvent être formulées par les Services techniques pour chacune des attractions visées au présent chapitre. Pour tout manège neuf ou toute affaire d'un nouveau genre, il sera exigé un certificat délivré par un bureau agréé (Veritas, Securitas, Bureau d'essais du Conservatoire des arts et métiers) établissant que le manège ou l'appareil peut être mis en service
que le manège ou l'appareil peut être mis en service sans inconvénient. Ce certificat devra préciser quels chaînes, câbles, tendeurs, pièces d'attache, etc. peuvent supporter pendant le mouvement un effort au moins égal à dix fois la pression normale de sécurité de 6 kilogrammes indiquée à l'article 112. Lorsque les Services techniques de la Sécurité le jugeront nécessaire, l'Administration pourra subordonner le visa du livret forain à la production d'un certificat émanant d'un organisme qualifié et établissant, après vérification, que le manège ou l'appareil est en bon état et peut être utilisé par le public sans inconvénient. Des affiches bien
être utilisé par le public sans inconvénient. Des affiches bien apparentes, indiquant que les voyageurs ne doivent pas se tenir debout dans les voitures des nacelles ou laisser dépasser les bras ou jambes à l'extérieur de celles-ci, ni en sortir sans qu'ils y aient été invités par l'agent de l'exploitant, doivent être apposées en nombre suffisant en des endroits bien visibles. II. — Mesures spéciales aux chemins de fer aériens, montagnes russes, scenic-railways et autres appareils similaires. Dans les chemins de fer aériens, montagnes russes, scenic-railways et autres appareils similaires, la voie est divisée en secteurs munis chacun d'un frein
la voie est divisée en secteurs munis chacun d'un frein et des dispositions sont prises permettant d'arrêter tous les véhicules simultanément. Un véhicule n'est lancé que si le précédent est entré dans le 3ème secteur. Un préposé les surveille tous constamment d'un poste placé de manière à apercevoir toute la longueur de la voie et il peut provoquer la mise en action simultanément de tous les freins. Un seul frein de voie est exigé à l'arrivée, quand les secteurs sont protégés par des signaux automatiques indiquant si la voie est libre ou occupée et quand les véhicules sont eux-mêmes munis
libre ou occupée et quand les véhicules sont eux-mêmes munis de freins et accompagnés d'un préposé chargé d'observer les signaux et d'effectuer la manœuvre d'arrêt. Dans ce cas, chaque véhicule est toujours protégé par deux signaux à l'arrêt. Tous les véhicules sont munis de béquilles d'arrêt automatique en cas de recul. Les longrines sur lesquelles ces béquilles s'accrochent doivent être maintenues constamment en bon état. Art. 116. — Les trains composés de plusieurs véhicules sont interdits sur les voies non munies de signaux. Ils doivent toujours être accompagnés au moins d'un agent qualifié de l'exploitant. Toutes les fois que cet
d'un agent qualifié de l'exploitant. Toutes les fois que cet agent accompagne un train ou un véhicule, des consignes écrites très précises lui sont remises relativement à l'observation des signaux et aux manœuvres ou mesures à prendre en cas d'incident d'exploitation. Les consignes doivent être affichées. Art. 117. — Chaque voiture doit être munie d'un dispositif de fermeture mis en place et verrouillé avant le départ du véhicule et empêchant, dans toutes les positions, la projection des occupants en dehors du véhicule. Art. 118. — Tout le long de la voie, un chemin de circulation de 0 m 40 au
voie, un chemin de circulation de 0 m 40 au moins de largeur, muni du côté extérieur d'un garde-corps solide, doit être installé. Dans les parties trop inclinées, le chemin est remplacé par des marches. Art. 119. — Un éclairage de secours doit être établi le long de ce chemin pour permettre la circulation facile en cas d'interruption de l'éclairage ordinaire. Art. 120. — Il doit être procédé méthodiquement, au moins une fois par jour, à la vérification du matériel roulant et préalablement à toute prise ou reprise de service ; un train ou un véhicule doit faire un tour
; un train ou un véhicule doit faire un tour à vide afin de permettre la vérification de la voie, des appareils, des freins de voie ou des véhicules et des signaux s'il en existe. Art. 121. — Les pièces de charpente doivent être reliées par des clavettes disposées pour ne pouvoir être déplacées par trépidation, et non reliées par des écrous ou boulons. Dans les virages, les voies doivent être munies d'un plat-bord continu, solidement étrésillonné et d'une résistance telle qu'il puisse sans se rompre arrêter les véhicules qui sortiraient accidentellement de la voie. Les boulons assurant la fixation
sortiraient accidentellement de la voie. Les boulons assurant la fixation des divers organes des voitures, et notamment ceux du dispositif de freinage, doivent être goupillés. L'ensemble de la charpente ainsi que les calages et étrésillonnements de la voie devront être vérifiés chaque jour. III. — Appareils tournants à projection centrifuge. Art. 122. — Les appareils tels que whips, swirls ou « coup de fouet », plateaux tournants utilisant la force centrifuge pour projeter le public en dehors d'un plateau circulaire, soit librement, soit dans des véhicules, ne sont autorisés que dans les conditions suivantes : Tous ces appareils doivent être
dans les conditions suivantes : Tous ces appareils doivent être conduits par un mécanicien situé à proximité pour observer constamment la piste, afin de pouvoir immédiatement arrêter le mouvement en cas d'incident. Ceux qui projettent le public en dehors d'un plateau central doivent avoir leurs lisses de pourtour très bien rembourrées pour éviter les accidents. L'accélération ne doit jamais être excessive et les bords du plateau en mouvement doivent être bien raccordés au pourtour fixe, afin de ne pouvoir accrocher, pendant le mouvement, aucune partie du corps ou des vêtements. Art. 123. — Les appareils transportant le public dans des
Art. 123. — Les appareils transportant le public dans des véhicules doivent, de plus, satisfaire aux conditions suivantes : Les attaches des véhicules sur le plateau central ou sur les câbles d'entraînement sont doubles. Les câbles sont fréquemment vérifiés et maintenus en bon état. La barrière entourant le manège est renforcée par une ceinture en fer de résistance suffisante, fixée sur des poteaux à hauteur convenable (0 m 60 environ au-dessus de la plateforme) ; ces poteaux sont en fer ou doublés en fer et solidement ancrés dans le sol et, à l'entrée, disposés en chicane et espacés de 0
et, à l'entrée, disposés en chicane et espacés de 0 m 80 environ de largeur, afin d'empêcher la projection d'un véhicule à l'extérieur en cas de rupture de ses attaches. IV. — Appareils se déplaçant par choc (football, etc.). Art. 124. — Les véhicules recevant le public et actionnés par chocs brusques doivent être munis de ressorts suffisants pour amortir les chocs. Les barrières du pourtour doivent être assez solides pour les supporter sans se déformer ; elles doivent aussi être bien rembourrées. Art. 125. — Les balançoires circulaires sont interdites. Les balançoires fixes doivent être munies d'une attache de
interdites. Les balançoires fixes doivent être munies d'une attache de sécurité doublant les tringles de suspension. Section II. I. — Exhibitions de cyclistes ou de motocyclistes. Art. 126. — Les exhibitions dénommées « globe infernal », « mur de la mort » ou autres de cyclistes ou de motocyclistes sur des pistes à virages très relevés ou permettant d'effectuer le « looping the loop » ne doivent jamais être exécutées au-dessus du public, mais dans un espace qui en sera séparé. Les pistes fermées ou non sont toujours bien maintenues par des étais métalliques et par des tendeurs qui sont,
par des étais métalliques et par des tendeurs qui sont, ainsi que leurs boulons ou clavettes, soigneusement vérifiés chaque jour. Des dispositifs de sécurité seront solidement établis à la partie extérieure des pistes pour empêcher les cyclistes ou motocyclistes et leurs machines d'être projetés dans le public. II. — Ménageries. Art. 127. — Les cages doivent être construites de manière à résister aux efforts des animaux et à s'opposer à leur évasion, même par la partie haute. Les barreaux verticaux devront, s'ils sont espacés de plus de 10 centimètres, être reliés entre eux par des barreaux horizontaux les rendant tous
reliés entre eux par des barreaux horizontaux les rendant tous solidaires. Art. 128. — Une barrière suffisamment solide doit être placée en avant des cages, à une distance d'un mètre au moins, pour empêcher le public de s'approcher des animaux. Art. 129. Il doit être établi, au-devant des portes qui donnent accès aux dompteurs dans les cages, un tambour d'entrée de petites dimensions : ce tambour doit être construit comme les cages et être disposé de manière qu'à aucun moment la porte du tambour vers l'extérieur et la porte de la cage ne puissent être ouvertes simultanément. Les lampes de
la cage ne puissent être ouvertes simultanément. Les lampes de sécurité restant allumées en permanence durant les représentations doivent être placées, notamment, devant les cages et devant les portes de sortie. Les cinématographes sont interdits. Les clôtures des tirs, les plafonds, les gardes, les fonds de tirs, les tubes, etc. doivent être toujours entretenus en bon état et de manière à présenter une résistance suffisante aux projectiles qu'ils doivent retenir et à éviter les ricochets. Les tirs ne peuvent comporter l'emploi d'armes autres que celles dites « de salon ». L'emploi des pistolets et revolvers automatiques est notamment interdit. Le
L'emploi des pistolets et revolvers automatiques est notamment interdit. Le calibre de l'arme ne peut être supérieur à 6 millimètres. Il est interdit de faire usage de munitions autres que celles définies genre Flobert, Bosquette ou analogues : ces munitions ne doivent pas comporter de poudre. La distance des tireurs aux cibles ne pourra pas être inférieure à 1 mètres ni supérieure à 12 mètres. Il est interdit au public de charger les armes, le chargement des armes doit être fait par le tenancier du tir ou ses préposés. Il est interdit de tirer avec des armes autres que celles
est interdit de tirer avec des armes autres que celles mises à la disposition du public par le tenancier du tir. Il est interdit de confier la surveillance du tir et le chargement des armes à des mineurs âgés de moins de 16 ans. Les exercices de tir doivent être interrompus pendant le temps nécessaire au contrôle des tirs et au remplacement des cartons et des buts. Pour éviter cette interruption, un dispositif mécanique peut être adopté pour faire connaître aux tireurs les résultats des tirs et pour remplacer les cartons et les buts sans qu'il soit nécessaire de circuler
cartons et les buts sans qu'il soit nécessaire de circuler dans le champ de tir. Le tir doit être obligatoirement effectué perpendiculairement à la table de tir. Les lampes et appareils d'éclairage doivent être efficacement protégés contre les projectiles ou leurs éclats. Les cinématographes sont interdits. Ces tirs doivent être clos latéralement sur toute leur longueur ; la clôture doit être en bois de sapin de 0 m 011 au moins d'épaisseur doublée de tôle extérieurement. La doublure de tôle n'est pas exigée quand l'épaisseur du bois est égale ou supérieure à 0 m 025. Des couvre-joints doivent être placés
supérieure à 0 m 025. Des couvre-joints doivent être placés à l'extérieur sur tous les joints. La clôture doit avoir au moins 2 m 50 de hauteur. Les tireurs doivent être abrités à l'intérieur du tir. Un plafond doit être établi au-dessus de l'emplacement des tireurs ; ce plafond sera en sapin de 0 m 018 d'épaisseur au moins ; des couvre-joints seront placés à l'extérieur sur tous les joints. Ce plafond doit s'étendre en avant du tireur à une distance qui ne sera pas inférieure à 3 mètres et sera prolongée en arrière de la table de tir à
sera prolongée en arrière de la table de tir à une distance d'au moins 0 m 50. Sur le surplus de la longueur du tir, en avant du plafond, il doit être établi une ou plusieurs gardes horizontales disposées de manière à retenir les projectiles à l'intérieur du tir et à éviter les ricochets. Ces gardes doivent être en bois de sapin d'au moins 0 m 018 d'épaisseur ; elles doivent être doublées du côté opposé aux tireurs par une plaque de tôle d'acier d'au moins 1 mm 5 d'épaisseur parfaitement fixée sur le bois. Le fond du tir doit
parfaitement fixée sur le bois. Le fond du tir doit être entièrement garni de plaques de tôle d'acier ayant au moins 3 millimètres d'épaisseur. Ces plaques doivent être parfaitement jointives, doublées sous les joints ; elles doivent être efficacement fixées entre elles et sur le fond. Des contre-plaques similaires doivent être établies en avant du fond de tir, derrière les buts les plus fréquemment atteints. Le rebord extérieur de la table de tir doit être au moins à 0 m 50 à l'intérieur du tir. L'accès du champ de tir est rigoureusement interdit à toute personne étrangère à l'établissement. Les
est rigoureusement interdit à toute personne étrangère à l'établissement. Les tirs doivent être entièrement clos ; la clôture peut être en toile. Les tireurs doivent être abrités à l'intérieur du tir. Les clôtures latérales de cet abri doivent être en sapin de 0 m 011 au moins d'épaisseur, doublées de tôle extérieurement. La doublure de tôle n'est pas exigée quand l'épaisseur du bois est égale ou supérieure à 0 m 025. Des couvre-joints doivent être placés à l'extérieur sur tous les joints. Un plafond doit couvrir entièrement cet abri, ce plafond doit être construit en sapin de 0 m 018
plafond doit être construit en sapin de 0 m 018 d'épaisseur au moins, des couvre-joints doivent être également placés à l'extérieur sur tous les joints. La façade du tir dans laquelle s'ouvrent les tubes doit être en sapin d'au moins 0 m 018 d'épaisseur. Cette façade doit être doublée, du côté opposé aux tireurs, par des plaques de tôle d'acier d'au moins 1 mm 5 d'épaisseur, bien adhérentes au bois. Cette face du tir doit s'élever jusqu'au plafond de l'abri des tireurs ; la partie inférieure pourra être limitée à 0 m 20 en contrebas de la table de tir.
0 m 20 en contrebas de la table de tir. Les tubes doivent être en tôle d'acier d'au moins 1 millimètre d'épaisseur ; les tôles doivent être assemblées avec soin et de manière à ne présenter du côté des tireurs aucune saillie à l'intérieur du tube. Le fond du tir, derrière les cibles, doit être fermé par la superposition de deux plaques en tôle d'acier d'au moins 3 millimètres d'épaisseur, séparées l'une de l'autre par un espace vide de 0 m 05. Les tubes doivent toujours être assez longs pour que la ligne de visée ne puisse jamais sortir de
que la ligne de visée ne puisse jamais sortir de la surface couverte par ces plaques. Des rebords destinés à retenir les éclats des balles doivent être établis autour des plaques du fond ; ces rebords auront une saillie d'au moins 0,15 m. IV. — Tirs photographiques. Art. 136. — Peuvent être dispensés par l'Administration de l'application des dispositions qui précèdent les tirs dans lesquels ne sont mises à la disposition du public que des armes à air comprimé utilisant des balles de plomb. L'emploi de projectiles en métal dur dans ces tirs reste rigoureusement interdit. TITRE V. Mesures d'hygiène.
dans ces tirs reste rigoureusement interdit. TITRE V. Mesures d'hygiène. Art. 137. — Toutes mesures utiles doivent être prises pour assurer la dératisation et la désintoxication des roulottes, baraques et cages d'animaux. Art. 138. — Chaque forain doit avoir un récipient métallique muni d'un couvercle et d'un des modèles agréés par M. le Préfet de la Seine. Dans ce récipient, il doit mettre les résidus du ménage : papiers sales, débris de légumes, etc., à l'exclusion des déchets de toute nature provenant de l'exercice de commerces ou d'industries quelconques. Ledit récipient doit être disposé sur le trottoir ou la contre-allée,
récipient doit être disposé sur le trottoir ou la contre-allée, en un endroit facilement visible et accessible, de préférence non loin de la bordure, chaque matin, à 6 heures au plus tard. Il est absolument interdit de jeter sur la voie publique des résidus, à toute heure du jour et de la nuit. Les forains devront, avant 9 heures du matin, nettoyer les abords de leurs installations sur la voie publique. Il est interdit d'écouler sur le sol, et notamment dans les grilles et les cuvettes des arbres, des eaux savonneuses ou ménagères quelconques, ainsi que les eaux ayant servi
savonneuses ou ménagères quelconques, ainsi que les eaux ayant servi à des manipulations photographiques ou autres. Ces eaux doivent être recueillies dans un seau étanche qu'on ira vider à la bouche d'égout la plus voisine. Le seau doit être lavé après chaque déversement à l'égout. La projection des eaux usées, acides ou chaudes, des matières de vidange solides ou liquides et des dépôts de toute nature au pied des arbres est formellement interdite. Art. 139. — Les cages d'animaux dans les ménageries et autres établissements doivent être lavées régulièrement avant 8 heures du matin et au moins une fois par