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Traité de mariage de François-Isidore d'Hennin avec Catherine Perroux d'Arbois, et de Jean-Antoine de Vaudrey avec Isabelle-Madeleine de Brun (1699). Accord avec Marie-Colombe Meillandet et consorts, au sujet de prêts faits par Michel de Werchoven. Envoi en possession d'une chapelle de l'église de Virey. Actes de mariages, naissances et décès. Succession, etc... 1696-1771 2068. BARBET. — Diplôme de bachelier en droit, délivré à Abraham Barbet, de Besançon 1708 BARBIER, — Patentes de notaire au bailliage de Besançon 1724-1739 BARILLET. — Procès criminel contre Pierre Barillet, seigneur de Bammins. Rentes dues à Poucet-Barillet, sur les salines de Salins. Testament de Poncet
à Poucet-Barillet, sur les salines de Salins. Testament de Poncet Barillet (1630) 1604-1630 BARJON (De). — Inventaire et vente des effets de François-Gabriel-Marlin de Choiseul de Barjon et de Marie-Henriette-Philippe Louvet son épouse ; leur succession... 1774-1776 BARRIÈRES (De). — Revenu de la seigneurie d'Annoires 1637 2609. BART. — Ventes d'immeubles par François Bart, avocat au bailliage d'Ornans, co-seigneur de Malans. Inventaire de titres de famille. Etat des biens situés à Amancey. Vente des biens de Renobert Bonsire d'Amancey, etc. 1564-1714 BASLE (De). — Vente de maison à Besançon, provenant de la succession de Denis de Basle 1652 2070. BASSAND.
de la succession de Denis de Basle 1652 2070. BASSAND. — Compte des revenus de la baronnie de Belvoir et de la terre de Champagne-sous-Maîche. Testament de Claude Bassand, conseiller au parlement de Bourgogne (1632). Constitutions de rentes au profit de cette famille. — Revenus de Pierrefontaine et Laviron. Procès avec les sieurs Pichot de Pierrefontaine, Claude Pierrard, seigneur de Vennans, les Bénédictins de Besançon, les habitants de Saint-Hippolyte et de Surmont, etc. Patente de lieutenant-général au bailliage de Baume. Rente constituée au profit d'Anne-Gatoline Roussel d'Auquoy. Vente d'immeubles à Crosey-le-Grand. Compte de dépenses faites par l'avoué Carisey, de Baume,
Crosey-le-Grand. Compte de dépenses faites par l'avoué Carisey, de Baume, pour Marie-Françoise-Victor Guillaume Maire et Jeanne Bassand son épouse, de Quingey (1804). — A la fin de ce compte : Généalogies des familles Bassand, de Rang (complétées par M. Bulliard, dernier descendant, qui a donné son travail aux archives), et des Bassanids, de Sanoey. Descendance de Philibert de Moustier, etc 1603-1804 BATTEFORT (De). — Inventaire des biens et papiers de la succession d'Antoine de Battefort, abbé de Rosières. Poursuites du sieur Auvillardet, de Dole, contre Charles-Achille de Battefort 1642-1686 2671. BAUFFREMONT (De). — Interrogatoire de Philibert de Bauffremont, de Montureux-lez-Jussey,
BAUFFREMONT (De). — Interrogatoire de Philibert de Bauffremont, de Montureux-lez-Jussey, au sujet de la mort de Barbe Argent, dudit lieu (1578). Levée d'une compagnie de cavalerie par Guillaume de Bauffremont. Prétentions des héritiers de Madeleine de Bauffremont sur son douaire (v. 1600). Arrêt collocatoire des biens du sieur d'Achey, au profit de Rose de Bauffremont, Jean-Baptiste de Scey-Maillot, Jean Malarmey de Loray, etc. Transaction entre Claude de Bauffremont et François d'Aigremont au sujet d'un cens appelé « Dame Isabelle » et autres redevances sur Ferrières (1623). Vente de la seigneurie de Thise appartenant au sieur de Thoraise. Vente de maison
de Thise appartenant au sieur de Thoraise. Vente de maison canoniale à Jean-Jacques Fauche de Domprel. Achat de jardin rue de La Luce. Inventaire des meubles et papiers trouvés au château de Scey-sur-Saône à la mort de Claude de Bauffremont (1660-1662). Droit d'affouage de La Demye (1669). Procès entre les héritiers de Madeleine de Bauffremont veuve de Clériadus de Vergy et les créanciers de cette succession (1674-1675). Élection du tuteur de Jacques-Antoine et de Bénigne-François de Bauffremont, fils de Pierre, et inventaire des biens de ce dernier (1685). Desle de Bauffremont cède à ses neveux tous ses droits à la
Bauffremont cède à ses neveux tous ses droits à la succession de Jean-Baptiste-Joseph, son frère (1685). Testament de Louise-Françoise de Bauffremont, veuve de Charles-Louis de Bauffremont. Traité relatif à un prêt consenti à Claude de Bauffremont par Luc et François Mareschal et François Marin, de Besançon. Achat par Claude-Emmanuel de Bauffremont, des seigneuries, justices, etc. Le Port-sur-Saône, Chaux-lez-Port, Montigny, Chariez, Vaivre, Montoille, La Demye, etc. (1697). Accord relatif au remboursement du prix d’achat du régiment de Peysac (1724). Inventaire des titres appartenant à Louis-Bénigne de Bauffremont-Gorrevot (935 pièces analysées). Droit pour M. de Bauffremont de prendre et recevoir les qualités
pour M. de Bauffremont de prendre et recevoir les qualités d’Excellence, de très haut et très puissant seigneur ; preuves de ce droit (1736). Ventes des terres et seigneuries de Liesse, Buffard et Chissey (1787) ; de propriétés à Dumes, Rans et Rauchot (1799). Bail de la vicomté de Salins (1789), etc. 1578-1805 BAULARD d’ANCIREY. — Achat de la seigneurie d’Angirey. Emprunts. Rente au profit de la congrégation de Saint-Antoine de Besançon. Quittances et arriérés de rentes. Procès en matière de succession. Vente de maison canonique, etc. 1713-1777 BANQUIER. — Procès criminel contre Jacques de Nouhier et complices, pour assassinat
Procès criminel contre Jacques de Nouhier et complices, pour assassinat d’Antoine Banquier de Vuillafans. Acquis de Jacques Récy, orfèvre, au docteur Bauquier 1659-1070 BAUQUEREY. — Inventaire des biens délaissés par Catherine Bauquerey, veuve de Claude Perrenot, de Courchapon 1640 BEAUMOTTE (De). — Achat, par Pierre et Jacques Mille, des moulins, étang et cours d’eau de Fertans, appartenant aux héritiers de Pierre de Beaumotte. Procès au sujet d’une succession 1502-1510 BÉCHET. — Donation, par Claudine Déchet, à Pierre, son frère XVme s. BELEY, de Salins. — Sceau d’avocat. Testament d’Alexandre Beley 1041-1674 BELIN. — Envoi en possession de l’office d’avocat au
1041-1674 BELIN. — Envoi en possession de l’office d’avocat au profit de Charles Belin. Barre sur la succession de Toussaint Foillenot. Rentes. Procès entre Louis de Belin d’Averton, seigneur de La Motte, etc., et Marie-Thérèse d’Oiselay de Chantrans. au sujet de la pêche dans la Saône à Véreux, etc. 1568-1766 BELLENEY. — Testament de Jean Belleney, de Porrentruy, curé de Courgenay. Fondation à l’église de Saint-Jean-Baptiste, de Besançon, par Jean Belleney, de cette ville, etc. BELOT (De). — Contrats de mariages. — Rentes constituées par Pierre Romette, de Chaudron ; par les habitants de Larians ; par La zarre Dufourg,
par les habitants de Larians ; par La zarre Dufourg, de Nozroy ; par Nicolas et Claudine Periard, de Montussaint ; par les habitants de Battenans, etc. (1599-1680). — Preuves de noblesse et qualité des alliances Vauchard, Stalberg, Kessel, Rougé, de Faverney, de Montrichard, etc. (1684). Donation de la terre de Clievigney, par Gabriel de Belot à son frère Claude-Luc de Belot (1697). — Constitutions de rentes au profit de la famille de Belot, par Eustache Marchai, de Molinges ; par Richard Margaud, de Pontarlier ; par les sieurs Cornet, de Montbozon ; par Pierre et François Arbey, de Montret
de Montbozon ; par Pierre et François Arbey, de Montret ; par Nicolas Guye, des Granges-Dessous, etc. (1686-1767). Écluse de Montret. Union des terres d’Ollans, Larians et Battenans à celle de Rantechaux et leur érection en marquisat, sous le nom de marquisat de Belot (1720). Inventaire des biens de Claude-Louise de Saint-Vandelin. Vente des propriétés de La Verrière-du-Grosbois. Inventaire des biens et papiers d’Antoine de Belot de Monoley. Testament de Ferdinand-François de Belot. Plainte contre le sieur de Montmarton au sujet d’une partie de piquet et de trictrac jouée chez la comtesse de Sey (1771). Inventaire des biens de Suzanne
la comtesse de Sey (1771). Inventaire des biens de Suzanne de Messey, douairière du marquis de Belot Villette. Correspondance de M. de Chabenat de La Malmaison au sujet de la succession de la marquise de Belot (1775), etc 1575-1785 BENOIT DE SAINT-AMOUR ET DE SAINT-VANDELIN. — Vente des biens de Philibert Benoit de Saint-Amour (1575). Vente du fief de Vercel et de la seigneurie de Verchamps ; amortissement de cette seigneurie. Succession de Vincent Benoit, capitaine de Jougne. Procès intenté par Pompée Benoit, et sa femme à Guillaume Chalon, qui aurait acheté par fraude et abus la seigneurie de Verchamps.
aurait acheté par fraude et abus la seigneurie de Verchamps. Succession de Louis de Damas. Bail de la seigneurie de Mont-les-Etrelles, etc. 1575-1791 BERNARD. — Légitimation de Claude Bernard, de Pontarlier 1587 BERGOT. — Correspondance de Bergot, médecin de la principauté de Montbéliard 1757-1767 BEREUR. — Partage des biens de Claude Bereur, conseiller d’État. Traité de mariage de Claude Antoine Bereur avec Claude-Eugène de Chaillot, fille de Christophe et de Catherine Chifflet. Lettre de conseiller d’honneur au parlement, etc. 1658-1728 BERGERET— Lettre de naturalité accordée à Aimé-François Bergeret, de Champlitte. Traité de mariage. Achat de maison à Arbois. Rentes. Succession
Traité de mariage. Achat de maison à Arbois. Rentes. Succession Bergeret-Comte. Dispense d’alliance donnée à Jean-François Bergeret, avocat. Lettre relative à l’homicide de Claude Le Grand, d’Arbois, etc. 1598-1768 BERGEROT. — Inventaire pupillaire de Claude-Antoine Bergerot, fille et héritière de Guillaume et de Marguerite de Menoux 1637 BERNARD DE MONTESSUS. — Inventaire des titres établissant la noblesse de cette famille et l’illustration de ses alliances. Érection en baronnie des terres de Chauvirey, Ouge et La Quarte en faveur de François-Salomon de Bernard de Montessus 1740-1771 BERNARD DE TALODE. — Rectifications d’actes de baptêmes. 1778 BERNARDET. — Succession de Jacques Bernardet
d’actes de baptêmes. 1778 BERNARDET. — Succession de Jacques Bernardet et de Jeanne-Claudine Borichon, son épouse. Armoiries peintes de François Bernardet, orfèvre à Salins, et son traité de mariage avec Marie-Anne Louisot, de Poligny. Constitutions de rentes. Siège à l’église de Saint-Anthoine, de Salins. Mariage de Jean-Claude de Machet avec Anne de Coysia de Vermont. Legs fait à l’église de Tournus par Dominique d’Orlier, grand-père d’Anne de Coysia. Succession Puthod. Donation. Mariage à Annecy de Jean-François Bernardet avec Anne de Coysia ; reconnaissance de cette dernière au profit de Pierre-Louis de Mellarde, comte de Betonnet. Acquisition de l’office de receveur
de Mellarde, comte de Betonnet. Acquisition de l’office de receveur des deniers royaux des bailliages d’Arbois et Poligny. Prêt de 5.000 livres fait à Marc-Joseph de La Boissière, seigneur de Saporta, et à Jeanne-Marie de Laurencin, son épouse. Frais de visites du docteur Sixdenier, de Poligny. Baux d’immeubles à Darbonnay. Procès entre Madeleine Privé et Constance Félicité de Coysia au sujet de la succession de Jean-François Bernardet. Correspondance et quittances diverses, etc. 1760-1767 BERTHELET (De). — Vente des biens du chanoine de Berthelet 1774 BERTHET (ou Barthet). — Mariage de Claude Berthet, officier invalide au fort de Salins ; permission
Claude Berthet, officier invalide au fort de Salins ; permission à lui donnée de faire des recrues dans le bailliage de Pontarlier. Certificat et états de services 17604771 BERTRAND. — Actes de baptêmes, mariages et décès des familles Bertrand et Baudouin, de Gray et Gy. Biens provenant des alliances Faivre et Clerc 1575-1687 BESSON. — Correspondance de A. Besson, député, à ses compatriotes du district d'Ornans 1791-1793 BICHIN (De). — Succession de Claude-François Besancenot, seigneur de Cendrecourt. Correspondance et notes généalogiques des familles Bichin et Richard, de Cendrecourt, et Jacquin, de Bethancourt. Etat des biens de Jacques-Marguerite de Cendrecourt, veuve
de Bethancourt. Etat des biens de Jacques-Marguerite de Cendrecourt, veuve du sieur de Mantoche ; inventaire de papiers, etc 1658-1741 2679. BIDAULT. — Vente des biens de Nicolas Bidault, d'Arbois. Succession. Pension des demoiselles Bidault aux Tiercelines d'Arbois, etc 1570-1701 BIETRIX. — Testament de Perrenelle Levrel, épouse d'Antoine Biétrix, de Besançon. Procès au sujet de la vente de la maison de Daniel Biétrix. Dissentiments entre Claude-Alexandrine Biétrix et Claude Lamy de la Perrière, son époux, etc 1599-1777 BILLARD. — Succession de Claudine Billard, de Salins, et traité relatif à celle d'Antide Billard 1632-1659 BILLEREY. — Accord entre les frères Billerey,
d'Antide Billard 1632-1659 BILLEREY. — Accord entre les frères Billerey, de Vercel, et Louis et Anne Bassand, au sujet de la succession d'Antoine et Anne Billerey. Vente d'immeubles à Vernierfontaine. Succession de François Billerey, etc 1652-1800 -. 2680. BLANCHARD. — Présentation à une chapelle de l'église de Saint-Maurice, de Besançon 1774 BLANDIN. — Procès de Louis Blandin de Chalain, seigneur de Beauregard, et ses frères et sœurs, avec Charles-Louis Moureau, au sujet de l'évaluation des biens de Jean-Baptiste Moureau et de Catherine Mourellet. Patente d'avocat délivrée à Claude-Antoine Blandin, de Dole, etc. 1776-1789 BLAVIER (De). — Vente des biens de
Dole, etc. 1776-1789 BLAVIER (De). — Vente des biens de Jacques de Blavier, situés à Vy-lez-Filain 1681 BLONDEAU. — Contestation entre Pierre Boivin, curateur de Guillaume Blondeau, de Chatelblanc, et Jean Jeannin, au sujet de vente d'immeuble faite par ledit Guillaume (1597). — Procès entre les héritiers d'Hyacinthe Blondeau, d'Arlay, et Catherine de Cavet, sa veuve, au sujet du partage des biens, acquis pendant le mariage de ces derniers. Cession de rente. Succession de Béatrix-Thérèse Didelot, épouse Blondeau. Difficultés au sujet de la succession de Pierre, Marie Blondeau, de Baume. Succession de Claude-Hyacinthe Blondeau, major en retraite, échue à Louise
Succession de Claude-Hyacinthe Blondeau, major en retraite, échue à Louise Blondeau, épouse de François-Octave de Bancenel 1597-1830 2081. BOCQUET DE COURBOUZON. — Correspondance du président de Courbouzon, secrétaire perpétuel de l'Académie de Besançon ; lettres de Malherbe et de d'Aguesseau. Rente au profit des pauvres de l'hôpital Saint-Jacques. Achats d'immeubles. Bénédiction d'une chapelle érigée dans la maison de MM. de Courbouzon, aux Chaprais. Baux. Inventaires de meubles. Catalogue de la bibliothèque du président de Courbouzon. Inventaire des titres concernant les seigneuries de Bracon, Montmorot, Courbouzon et Chantrans (Jura). Apposition de scellés sur les meubles et papiers du président. Correspondance de
scellés sur les meubles et papiers du président. Correspondance de M. de Ranzevelle et de l'abbé de Courbouzon, etc 1757-1787 2682. BOILLON, du Russey. — Achats d'immeubles au Barboux, au Bélieu, au Bizot, à Bonnétage, au Russey, etc. Succession Briselance. Donations, rentes et partages de biens dans les familles Briselance, Boillon, Jeannerot, Virchaux, Vuilleminroy, Petitrichard, etc. Testaments de : Etienne Receveur, de Réaumont, Jacques et Hubert Briselance, Jean-Baptiste Boillon, Gertrude Gobert, etc. Traités de mariages, etc 1669-1771 2683. BOILLON, du Russey (suite). — Procès avec : Jean-Claude Estevenard ; Gertrude Colbert, femme d'André Boillon ; Jacques Burgerey; Jean Boillon; Pierre
Colbert, femme d'André Boillon ; Jacques Burgerey; Jean Boillon; Pierre Navion-Maillot; Claude-François Nicod, de Gilley; Jacques-François Poulain; Ursule Jobin, etc 1756-59. 2084. BOILLON, du Russey (suite). — Procès avec : Claude-Antoine Petitrichard, du Mémont ; Claude-Antoine Racine et Françoise Cour, de Bonnétage ; Jean-Claude Drouhard ; Claude-Ignace Renaud, etc 1760-62. 2085. BOILLON, du Russey (suite). — Procès avec : Claude-Joseph Michel et Germain Roy; Ignace Grandjean; Pierre-François Calamard, de Vercel ; Nicolas Pétot, de Mont-de-Laval ; Richard Cupillard; Pierre-Joseph Lornot, etc 1763-69. 2686. BOILLON, du Russey (fin). — Procès avec : Pierre-Antoine Maillot; Jean-Guillaume Brisebard; Claude-Joseph Amoux, du Luhier; Claude-Alexandre
: Pierre-Antoine Maillot; Jean-Guillaume Brisebard; Claude-Joseph Amoux, du Luhier; Claude-Alexandre Jolyot; Jean-Ignace Vuillin; Jean-Félix Filsjean; Jean-Baptiste Parrenin-Lacombe; Jean-Claude et Jean-Baptiste Montavers ; Georges-François Binetruy, etc 1763-84. 2087. BOISOT. — Vente des biens des Vuittenin, de Chalèze. Eloge funèbre du chanoine Fusson, par Jean-Antoine Boisot. Correspondance. Constitutions de rentes. Commission de cornette dans le régiment de Bessey. Achat de maison à Besançon. Brevet de major au régiment de cavalerie de Lévy. Le roi accorde la croix de chevalier de Saint-Louis à M. Boisot. Patente d'avocat. Bulles et diplômes. Titres de pensions. Procès du président Boisot avec son épouse, etc. 1605-1747 2688.
Procès du président Boisot avec son épouse, etc. 1605-1747 2688. BOISOT (suite). — Etat et vente des biens de Jean-Antoine Boisot, premier président au parlement : inventaire de ses papiers (1750-1755). Apposition de scellés sur les effets du chevalier Boisot. Vente des biens de Jean-Jacques Boisot, abbé des Trois Rois, et de ceux de Jean-Claude Boisot, abbé de Mont-Sainte-Marie 1750-1768 2689*. BOISOT (suite). — Livre de raison : notes généalogiques ; descendance de Michel Huslin, écuyer, receveur général des finances de la généralité de Soissons. Succession de Marie-Elisabeth Jourland, veuve en premières noces de Michel Huslin, et en secondes noces
en premières noces de Michel Huslin, et en secondes noces de Marie-Thomas-François Hue de Miroménil. Inventaire d'actes ; quittances. Descendance des Boisot-Huslin. Quittances, etc. 1720-1753 2690. BOISOT (fin). — Mémoires et quittances de fournisseurs. XVIIIe s. 2691. BOISSET (De), — Succession de Françoise de Boisset, dame de Neidans 1611 BOITOUSET. — Chapelle de l'église de Saint-Jean-Baptiste, de Besançon. Fondations faites dans diverses églises de Besançon et dans celle de Quingey par : Jeanne Boitouzet de Poinson, veuve de Pierre Ragut de Rennes, et Philippe Boitouzet, abbé de Bellevaux. Constitutions de rentes. Biens de Crissey Mariage de Philippe Boitouzet avec Marguerite
rentes. Biens de Crissey Mariage de Philippe Boitouzet avec Marguerite Pierrard. Procès avec les habitants d'Arguel, etc. 1473-1733 Biens du président de Bouscaut et de Louis-Etienne Bonne, seigneurs de Gendrey et de Vertière. Traité relatif aux regains. Arrachement des vignes. Procès de la comtesse de Durfort et des demoiselles Pourcheresse d'Etrabonne contre le marquis de Bauffremont et les habitants de Burgille-le-ZMarnay, etc 1560-1754 2693. BONNIER. — Contrat de mariage de Jean-Baptiste Bonnier, de Besançon, comédien du duc de Wurtemberg, avec Marianne Barrière, de Lyon, veuve de Gabriel Forot de Montluel. Procès relatif à la succession dudit Jean-Baptiste Bonnier, 1735-1750 BONVALOT,
Procès relatif à la succession dudit Jean-Baptiste Bonnier, 1735-1750 BONVALOT, — François Bonvalot va étudier à Pavie. Vente de maison rue Poitrine, par Léonard Bonvalot (1473). Partage de biens situés à Gredisans, entre Etienne Bonvalot et Marie de Dommartin, veuve de Jean Bonvalot. Succession d'Ant. Bonvalot, religieuse 1473-1469 BORICHON. — Testament de Jean Borichon, de Salins... 1609 2694. BORREY. — Correspondance (XVIe s.). Procès des sieurs de Vaillant et Borrey contre les sieur et dame de Maulécot et le sieur Poly de Saint-Thiébaud, au sujet des dîmes d'Osse. Autre de Jean-Baptiste Borrey contre Jean-Baptiste Fluzin, au sujet de la chapelle
Jean-Baptiste Borrey contre Jean-Baptiste Fluzin, au sujet de la chapelle de Gilles Jourdain, de Toulouse. Traité de mariage d'Antoine Borrey avec Madeleine Clerc. Entretien du prieuré de Cussonce dont était prieur le chanoine Borrey. Vente par Charles de Monnier, seigneur de Noironte, à Mlle Borrey, d'une maison à Dole. Fondation en l'église de Clairvaux. Inventaire et vente des biens de Thérèse Borrey; archives de la famille. Autre vente des biens de Jeanne-Thérèse-Marguerite Borrey, épouse de Claude-Etienne Talbert, de Nancray, etc XVIe-XVIIe s. BOUCHET. — Vente des biens de Benoît Bouchet, ancien 486 7e PARTIE contrôleur d'artillerie. Lettre de citoyen de
ancien 486 7e PARTIE contrôleur d'artillerie. Lettre de citoyen de Besançon. Mariage Bouchet-Mahon. Rente, etc 1554-1780 2695. BOUCHARD. — Institutions à des chapelles d'Arlay et de Château-Chalon, etc XVIIe s. BOUCLERET. — Lettres de canonicats. Correspondance. Vente des biens du chanoine Boucleret, etc XVIIIe s. 2696. BOUHÉLIER. — Acquisitions d'immeubles; constitutions de rentes; contrats de mariages. Succession de Pierre Pouthier. Procès. Succession d'Antoine Bouhélier et de Catherine Louis, son épouse. Ventes de biens à Blancherose et à Cernay, par Etienne Châtelain; de Charquemont, aux frères Bouhélier. Partage de biens. Carnet de rentes. Mariage de Jean-Claude Poète, de Valoreille, avec Madeleine
de rentes. Mariage de Jean-Claude Poète, de Valoreille, avec Madeleine Bouhélier, de Blanchefontaine, etc. ... XVIIe-XVIIIe s. BOUHÉLIER DE SERMANCE. — Apposition de scellés sur les biens d'Éléonor-Joseph Bouhélier de Sermance. Inventaire des livres de sa bibliothèque légués à l'abbaye de Saint-Vincent : 1752 2697. BOURCEOIS. — Titres de cléricature XVIIe s. BOURCON. — Correspondance adressée au sieur Bourgon, conseiller au parlement 1771-1773 BOUSCAUT (De). — Règlement de compte avec Joseph Domet de Mont 1770 BOUTARIE (De). — Plaintes contre Charles Châtelain, de Charquemont : 1779 BOUTECHOUX (De). — Procès contre Guillaume Boutechoux, seigneur de Leucourt. Noblesse et alliances de
contre Guillaume Boutechoux, seigneur de Leucourt. Noblesse et alliances de la famille Boutechoux, de Gray. Inventaire de biens et papiers. Procès avec les habitants de Montigny-lez-Arbois, etc. 1597-1792 BOUVEROT. — Rentes constituées au profit de François-Xavier Simonin, de Déservillers, et d'Anatole Doroz, seigneur du Larderet. Baux divers. Correspondance, etc. 1741-1789 2698. BOYER. — Saisie des biens de Rose Chaumont et de Claudine Boyer, de Gray. Traité de mariage de Pierre Boyer avec Rose Chaumont. Procès avec Jean-Baptiste Boyer, de Besançon. Achats d'immeubles à Gray et Virey. Donation de Françoise Boyer, de Belmont, à sa sœur Claudine, de Gray, etc, 1714-1742
de Belmont, à sa sœur Claudine, de Gray, etc, 1714-1742 RAPPORTS DES CHEFS DE SERVICE 487 2699. BRANCION (De). — Vente des biens de Philibert de Brandon, de Poligny 1591 BRANCES (De). — Dîmes de Saint-Amour. Donation aux Bénédictines de Besançon. Procès de Gabrielle de Branges, veuve de Claude Crestin, de Saint-Claude, avec le prieur de Colligny 1661-1731 BRESSAND D'ARGILLY. — Testament d'Odette d'Argilly, femme d'Humbert de Marigny. Querelle entre Pierre Bressand et Claude Caffod, de Jougne. Constitution de rente. Inventaire des biens et titres du chanoine Bressand, etc. 1484-1782 2700. BRESSEY (De). — Procès de Pierre de Bressey avec
2700. BRESSEY (De). — Procès de Pierre de Bressey avec Ernestine de Vigne et Madeleine de Bauffremont, comtesse de Champlitte 1634 BRESSON. — Testament de Jean Bresson, de Jonvelle. 1639 BRET. — Enregistrement de lettres de noblesse... 1723 BRETAGNE (De). — Inventaire des meubles de la succession de Jacques-André de Bretagne, seigneur d'Is-sur-Tille. 1791 BRULEY. — Inventaire des biens et titres de Claude-François Bruley, avocat au parlement de Besançon 1773 BRIOT, de l'Isle-sur-le-Doubs.—Preuves de noblesse. 1787 2701. BROCH D'HOTELANS. — Constitutions de rentes. Biens d'Authume. Acquisitions d'immeubles. Procès avec le sieur Masson et les habitants d'Authume. Echanges. Acensements. Correspondance relative
sieur Masson et les habitants d'Authume. Echanges. Acensements. Correspondance relative à la succession de Jean-François d'Hotelans, etc. 1599-1766 2702. BROCH D'HOTELANS (fin).— Procès de Guy-François Broch contre Jean-Léger Masson, seigneur d'Authume. 1754-1755 2703. BRUN (De). — Constitutions de rentes. Procès de Claude de Brun avec Jean La Douce, de Poligny, en matière de succession. Traité relatif à la succession d'Antoine de Brun, ministre plénipotentiaire, et de Madeleine d'Accosté, son épouse. Testament de Jeanne-Marguerite de Brun, veuve de Jacques Demesmay, seigneur d'Aigrevaux. Partage de succession entre Claude-Ferdinand, baron de Brun, et sa sœur Jeanne-Marie, épouse de Claude-Marc de Montaigu, marquis de