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par Anne-Françoise Martin, veuve de Jacques Marmillon, au profit de : Germain Sallier, seigneur de Frotey (1756) ; Alexis-Ignace Gallet, Sieur de Recologne et Germaine Courbe, son épouse (1756); François-Joseph Dunod de Charnage (1758). — Autres constitutions de rentes par Louis-Armand-Désiré de Damoiseau et Jeanne-Marie Marmillon, son épouse, au profit de : Philippe-Paul Peccaud de Changy (1763) ; Justin de Manery (1764) ; Pierre-Joseph Brun, curé du Grand-Noire (1764) ; Marie-Charlotte de Pra de Pesmes, douairière d'Alexandre-François de Rosières-Sorans ; Marie-Françoise Maire, conseiller au parlement (1765) ; Charles-François-Marie comte d'Aumale et Geneviève de Caulincourt, son épouse (1768) ; Jeanne-Marie Boudet,
et Geneviève de Caulincourt, son épouse (1768) ; Jeanne-Marie Boudet, douairière de Charles-Léonard de Rufin (1768) ; Jean-François Clerc de Mazerolle, etc 1762-1769. DAMOISEAU DE MONTFORT (De). — Constitutions de rentes par Louis-Armand-Désiré de Damoiseau et son épouse au profit de : Jean-Baptiste-François Maire de Bouligny (1772) ; Marie-Louise Moufle, douairière de Jean-Baptiste Michotey (1772) ; Jean-Joseph Vauldry de Poupet (1775) ; Jean-Baptiste Courjon (1777) ; Jean-Charles Raimbaud ; Paul-Ronaventure de Falletans et Marie-Anne de Klinglin, son épouse ; Jean-Baptiste de Pillot-Chantrans (1777) ; Jean-Baptiste Droz (1780) ; Charles-Antoine Gay de Marnoz ; Antoinette-Charlotte Huguenot, douairière de Claude-Pierre Marmillon de
de Marnoz ; Antoinette-Charlotte Huguenot, douairière de Claude-Pierre Marmillon de Montfort (1781) ; Jean-Pierre Bizot (1781). — Vente de fonds à Cussey-sur-Lison, par Jacques-François Monhot, avocat, à Louis-Armand de Damoiseau (1779), etc 1772-1784. DAMOISEAU DE MONTFORT (De). Inventaire et vente des meubles du château de Montfort. Arrêt permettant aux sieur et dame de Damoiseau de faire saisir la seigneurie de Nantoux et les rentes qui leur appartiennent sous le ressort du parlement de Dijon. Déclaration des biens et fonds saisis sur tiers possesseurs, à Besançon, Montfort, Ronchaux, Pointvillers, Samson, Pessans, Echay, Cussey et Lizine, etc. DAMPENON. — Achat d'immeubles ;
Echay, Cussey et Lizine, etc. DAMPENON. — Achat d'immeubles ; traités de mariages ; réception de Nicolas Dampenon au nombre des citoyens de Besançon et des maîtres tanneurs de cette ville ; constitutation de rente par ledit Nicolas au profit de François, son frère, curé de Miserey ; quittances, notes, etc. DANIEL. — Vente, par décret, de la moitié de la seigneurie, de Molamboz et des immeubles dépendant de la seigneurie de Montfort, appartenant à Jean Daniel. DARD, d'Amance. — Achats de terres et maisons à Amance. Procès de Claude Dard contre Françoise Vuillemey, femme de François Boisot de Morvillars.
Dard contre Françoise Vuillemey, femme de François Boisot de Morvillars. (1571). Traité de mariage d'Albert Morel, de Bourbonne-les-Bains, avec Charlotte Dard (1578). Constitutions de rentes. Echanges d'immeubles. Permission accordée à Guillaume Dard de posséder des biens de fief (1614). Cens dû par les habitants d'Argillières. Propriétés d'Arlay, etc. DAVID. — Généalogie des David alliés aux familles Vauehard, Deschamps, de Vaugrenans, Bonvalot, de Fontette, de Monlai, etc. (XVIe s.). Achats de prés, terres et vignes à Salins. Testaments de : Alexandre David (1540), Girard David (1599). Election de Claude Romanet comme recteur de l'hôpital du Saint-Sépulcre de Salins, en remplacement de
recteur de l'hôpital du Saint-Sépulcre de Salins, en remplacement de Marc Marchand (1569). Donation de Claude Pelot, veuve de Girard David, à ses enfants (1615). Difficultés au sujet du droit de nomination au rectorat de l'hôpital du Saint-Sépulcre (1618-1691). Extraits baptistaires des enfants de Jean David et de Jacquette Marrelet (1616-1635). Vente des biens de François Bruand (1635). Constitutions de rentes. Donation de Louis Goret et de Jeannette Mangin, sa femme, à Simon Marchand (1656), etc. DE CAN, de Paris. — Traité de mariage de Benoît Lebrun, de Paris, avec Catherine Chefdeville de Beaumont (1658). Rentes. Procès. Quittances. Extraits baptistaires
Catherine Chefdeville de Beaumont (1658). Rentes. Procès. Quittances. Extraits baptistaires des enfants de Noël Decan, bourgeois de Paris, et d'Anne Lebrun, son épouse. Autres extraits des registres de mariages et de décès concernant cette famille, etc. DE L'ISLE. — Correspondance 1768 RAPPORTS DES CHEFS DE SERVICE DELISSIÈRE. — Inventaire des biens et papiers du sieur Delissière, lieutenant d'artillerie 1773 DELLY D'AVAISE (De). — Preuves et titres de noblesse de cette famille, originaire du canton de Fribourg. 1510-1787 DEMANDRE. — Interrogatoire de Humbert Demandre, capitaine des arquebusiers du ronde de Champlitte, au sujet de la levée de soldats qu'il a faite
au sujet de la levée de soldats qu'il a faite dans le ressort de Gray (1595). Vente de la seigneurie de Montureux (1601). Constitutions de rentes et amodiations de revenus (1631-1633). Succession d'Elisabeth Demandre (1657). Publication du testament de Claude Demandre, douairière de Bénigne-François-Bernard de Montessus (1721). Procès de François-Gabriel-Henri de Magnoncourt contre les sieurs Demandre, Bouilly et la dame Goux, veuve du sieur de Buyer, maîtres de forges à Saint-Loup, au sujet d'anticipations faites dans les dépendances de la terre de Courbet, située au territoire d'Aillevillers (1788), etc... 1595-1788 DEPIERRE. — Inventaire des meubles et papiers de l'abbé Depierre
DEPIERRE. — Inventaire des meubles et papiers de l'abbé Depierre 17-1-0 DEPIN. — Achat d'immeubles situés à Velotte et de vignes à Champnardin. Succession de Jean-Baptiste Depin et de Madeleine Cagnon, son épouse. Partage. Licitation de maison, rue de Chartres, chargée de cens au profit de Thiebaud Depin, etc 1590-1756 DESBIEZ DE SAINT-JUAN. — Traité de mariage de Claude Alexis Desbiez avec Marie-Théodore Le Bas, fille de Charles-Alexis et de Marie-Thérèse Chevignard 1784 DÉPLACE. — Succession de Jean-Baptiste Déplace, lieutenant-colonel de cavalerie. Etat de ses meubles ; inventaire de titres, etc 1754 DEPOTOT. — Permission de prendre possession des fiefs
etc 1754 DEPOTOT. — Permission de prendre possession des fiefs de Pirey et Beure, achetés par Pierre Dépotot de Hugues de Châlon (1578). Autre permission encore accordée à Gaspard Dépotot d'ériger à Miserey un gibet et un signe patibulaire (1532). Traité de mariage de Pierre et Bussy et de Claudine Dépeint (1553). Successions, etc... 1461-1770 DESCHAMPS. — Dénombrement donné par Pierre Deschamps et ses frères et sœurs, seigneurs de Gésier, de leurs terres de Pin et Beaumotte, dépendant de Montfaucon. 1619 DESMIER D'ARCHIAC. — Promesse de fidélité à la constitution donnée par Jean-Louis-Arnolphe Desmier d'Archiac. 1802 DOMET. — Enquête contre
donnée par Jean-Louis-Arnolphe Desmier d'Archiac. 1802 DOMET. — Enquête contre Etienne Domet, de Dole, demeurant à Vadans (1654). Diplôme. Succession de l'abbé Domet (1789). Arbre généalogique avec armoiries peintes (huit quartiers), etc 1654-1789 DONAT DE RABEAU. — Quittance donnée à Etienne-François Donat de ses gages de lieutenant assesseur, criminel au siège résidant de Salins (1699). Extrait du testament de François-Alexis Donat, au profit de Marguerite de Varrèges, son épouse (1774) 1699-1774 DONEY, d'Ornans. — Testament de Benoît Doney, conseiller assesseur au bailliage d'Ornans 1786 DOROZ. — Procès contre Nicolas, Guillaume et Philippe Doroz pour offenses envers les soldats espagnols défendant
et Philippe Doroz pour offenses envers les soldats espagnols défendant la ville de Salins assiégée (1595). Biens saisis sur Anatoile Doroz, de Poligny. Inventaire des papiers d'Etienne Doroz, trésorier de Dole (1608). Succession de Jean-Claude Doroz (1699). Provisions d'offices. Succession de Félix-Emmanuel Doroz, abbé de Bithaine (1725). Testament de Théophile Doroz, conseiller d'Etat (1725), et inventaire de ses papiers (1730). Succession de Mme de Préville. Baux d'immeubles situés à Arc-sous-Cicon, Châlon-sur-Saône, Ménetrux ; location de maison sise rue de La Luce, à Besançon. Achat de maison à Poligny (1774). Vente de maison rue Saint-Vincent, provenant de la succession de la
de maison rue Saint-Vincent, provenant de la succession de la demoiselle Lévêque (1774). Rente constituée au profit du marquis de Champagne (1781). Dénombrement de la seigneurie de Vaux (1781), et amodiation de ce domaine (1786). Baux du moulin Bobillier situé à Arc-sous-Cicon (1693-1772). Quittances ; impôts à la charge de la commune d'Arc ; mémoires de travaux, etc. 1595-1787 DORTANS (De). — Procès de Philibert et Sébastien de Dortans contre le prieur de Cuthure, en matière de dîmes (1507). Substitution du domaine de Gille en Bugey, et des seigneuries de Bernard et Vaudrey... 1787 DOYEN, de Saint-Hippolyte. — Procès. Ordre
Bernard et Vaudrey... 1787 DOYEN, de Saint-Hippolyte. — Procès. Ordre à Charles et Africain Doyen de justifier de leurs titres de noblesse 1647-1714 DROUHOT, de Dole. — Inventaire de titres et catalogue de bibliothèque une s. RAPPORTS DES CHEFS DE SERVICE, 53/ DUBAN. — Diplôme de docteur décerné à Jean-Baptiste Duban (1677). -Publication du testament de Anne-Marie-Thérèse de Santans, douairière du conseiller Duban, 1677-1740 2973. DUBOIS. — Succession de Guillaume Dubois, époux de Claude Berard (1603-1627). Constitution de rente au profit de Nicolas-Albert Dubois, par Claude Vachon d'Erbsigny en Savoie, etc 1603-1669 DUC DE RABEAU. — Succession de Jean Duc
etc 1603-1669 DUC DE RABEAU. — Succession de Jean Duc et de Jeanne Coquelin, son épouse; collocations 1659 DUCHAMPS. — Cession de rente par Perrenelle, veuve de Jean Duchamps, d'Arbois, à Richard Grolebin, de Quingey (1413). Succession de Jean Duchamps, bourgeois de Dole (1453). Procès du chapitre de la Madeleine, de Besançon, contre Girard Duchamps et Jeanne Valot, son épouse. 1483 2974. DUCHESNE. — Échange d'immeubles situés à Epenoy, entre Françoise Perrenot, femme de Claude-François Duchesne, co-gouverneur de Besançon, et Claude Mercier d'Epenoy 1652 DUCHON. — Acquisition de l'office de premier huissier audiencier de la maîtrise des eaux et forêts
premier huissier audiencier de la maîtrise des eaux et forêts de Besançon, par François-Xavier Duchon 1785 DUFORT. — Procès entre César Delacour et François Barriolet, de Vesoul, au sujet de la succession d'Antoine Dufort, avocat au présidial de Besançon 1746 DUCRAIL DE LA VILLETTE. — Envoi en possession de l'office de lieutenant général de la maréchaussée de France, au profit de Claude-Bernard Ducrail 1760 2975. DUMONT. — Succession de Claude Dumont, administrateur du prieuré de Jussey (1701). Inventaire des biens et papiers de Pierre-François Dumont de Vaux, conseiller au présidial 1701-1740 DUMONTET-LA-TERRADE. — « Titres, notes et mémoires concernant les
1701-1740 DUMONTET-LA-TERRADE. — « Titres, notes et mémoires concernant les droits de patronage, de sépulture, de bancs d'église, de chapelle, appartenant à la famille, à Scey-sur-Saône, Dole, Pesmes, Chancey, Lons-le-Saunier. Fondements, Gy. » — Prise de possession de la chapelle de Saint-Hubert, de Scey-sur-Saône, par Jean-Clair Carementrenni (1721). Fondation Duchamps à l'église de Dole (1561) ; droit de deux sièges, dans cette église, communs entre les sieurs de Champdivers et Garnier (1711). Érections de chapelles dans l'église des Cordeliers, de Dole, par Jean Huma, seigneur de Parthey, et Catherine Vernier, son épouse (1529), par Marin Benoit, procureur général du parlement
son épouse (1529), par Marin Benoit, procureur général du parlement de Dole (1569), et par Jeanne-Baptiste Ligier, veuve de Daniel Gornez Salins (1665). Droit de patronage de l'église Saint-Désiré, de Lons-le-Saunier, cédé par le sieur Garnier de Falletans à son frère Garnier de Parthey (1746), etc 1529-1760 2976. DUMOULIN. — Absolution de Jeanne Dumoulin, veuve de Jean Dumoulin, avec lequel elle avait eu des enfants dans le degré défendu, par l'Église (v. 1-500) DUNAND. — Notice sur Joseph-Marie Dunand, capucin, par son neveu Claude-François Perrinot 1799 DUNOD. — Vente des biens de Pierre-Antoine Dunod, agent de change à Besançon 1783
biens de Pierre-Antoine Dunod, agent de change à Besançon 1783 DUPERCHY. — Succession de Marc Duperchy et de Catherine Doret, son épouse, de Besançon 1721 DUPIN. — Vente, par autorité du parlement, des biens de Pierre Dupin, de Saint-Amour 1576 2977. DUPLESSIS. — Inventaire des meubles et titres de l'avocat Duplessis (1779). Estimation du domaine des usufruits appartenant à cette famille 1789 DUPREL, de Salins. — Propriétés de cette famille à Arlès ; enquêtes. Testament d'Antoine Duprel ; sa succession revendiquée par Marguerite Dupin, son épouse, et Marc Dorothé Duprel, son fils, gouverneur des ville et château de Bletterans. Armoiries
son fils, gouverneur des ville et château de Bletterans. Armoiries peintes, etc 1654-1665 DURAND. — Livre des recettes et remèdes de Désiré Durand, pharmacien à Besançon : rentes dues par la ville de Gy à Guyonne Gascon, son épouse une s. DURET. — Procès de Jeanne-Philiberte Canon, veuve d'Étienne-François Duret, avocat au parlement, contre Nithier-Guy Brun, procureur au bailliage d'Orgelet, et Marie-Claudine Duvet, son épouse 1773 2978. DURFORT DE LORCES (De). — Copies des testaments de Marc de Rye et de Jeanne de Longwy, son épouse (1537) : d'Antoine de Longwy, fils de Christophe et d'Anne de Neuchâtel (1544) ;
Longwy, fils de Christophe et d'Anne de Neuchâtel (1544) ; de Claude-François de Neuchâtel, dit de Rye (1566). Rente constituée par Guy-Michel de Durfort et Élisabeth-Philippine de Poitiers, son épouse, au profit de Jeanne La Batte, de Paris (1731). Procès des duc et duchesse de Randans contre les communautés de Lavans et Echevannes (1759). Réflexions sur les lettres produites par les dames de Choiseul et de Ligniville, au sujet du mariage du vicomte de Durfort avec la demoiselle de Lorges (1748). Contestation au sujet des bois de la terre de Neuchâtel (Comté) (1786). Compte des revenus des terres de Saint-Loup,
Neuchâtel (Comté) (1786). Compte des revenus des terres de Saint-Loup, l'Isle, Lods, Bersillies, Amance et Coublans : dépenses (1785-1788). Échange des fiefs de Rang et de Soye, entre la duchesse de Lorges et le conseiller Maire (1786). Droit sur les dîmes de Saint-Georges (1792). Notes sur les terres de Neuchâtel, Saint-Loup, etc 1537-1792 2979. DURFORT DE LORCES (De). — État des biens de la succession de Guy-Michel de Durfort ; opposition formée par Marie-Suzanne de Tennarre-Montmain, douairière du prince de Bauffremont, à cause de ses droits sur la seigneurie de Coublans. Inventaire des papiers de famille : testaments, contrats de
Coublans. Inventaire des papiers de famille : testaments, contrats de mariages, etc., depuis l'an 1200, concernant les familles de Bauffremont, de Neuchâtel, de Longwy, de Rye, de Poitiers, de Montbéliard, de Neuchâtel, de Longwy, de Salins, de Vienne, de Ruffey, de La Ravière, de La Palud, d'Oliani, de Saulx, de Rougeron, de Chissey, d'Arbonnay, d'Arguel, de Saffré, de Tournon, de Chabot, de Grux, de Corgnon, de Vitry, de Cusance, etc 1773 2980. DURFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Clervans : déclarations des terres dépendant de cette seigneurie, situées à Ounans, Chamblay et Fontenoy 1606-1613 2981. DUFORT DE LORCES (De).
Ounans, Chamblay et Fontenoy 1606-1613 2981. DUFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Bersaillin (ou Vuillafans) : Procès de François Perrenot, de Grenville contre Blaise Mairot de Chasnans, au sujet du cens (1533). Reconnaissance de Jean Receveur, du Belley, d'un cens assigné sur la maison Pataton, de Vuillafans ; autres reconnaissances de particuliers de Vuillafans (1533). Compte des revenus de la seigneurie (1599). Manuel des cens dus par des particuliers de Vuillafans, Montgesoye, Echevannes, Durne, Lavans et Chasnans (1601-1602). Achat, par procès, au profit de Ferdinand de Rye, archevêque de Besançon, sur Jérôme de l’Achey, sieur de Thoraise, des seigneuries
Besançon, sur Jérôme de l’Achey, sieur de Thoraise, des seigneuries de Bersaillin et de Sanseigne (1614). Reconnaissance de Charles Maréchal, citoyen de Besançon. Provision de sel pour Châteauvieux et Vuillafans, pendant la guerre de 1637. Visite des moulins après leur rétablissement (1641). Affranchissement des Mairet, de Chasnans, par le comte de Poitiers (1658). Baux des revenus et des moulins de Bersaillin (1702-1724), etc 1533-1764 DURFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Neuchâtel (Comté). Accord entre Thiebaud et Jean de Neuchâtel, frères, au sujet de la succession d’Agnès de Montbéliard, leur mère (1447). Emancipation d’Henri de Neuchâtel (1462). Testament de Thiebaud
mère (1447). Emancipation d’Henri de Neuchâtel (1462). Testament de Thiebaud de Neuchâtel, dit le Suprême, époux de Bonne de Ghaleauvilain (1163). Compte des émoluments, et produits des droits de sceau, de retenue, aliénations, etc., de la terre de Neuchâtel (1683-1690). Echange de la haute justice de Lanthenans contre la seigneurie de Saint-Georges et le meix des Gouhenans de Dambelin, entre Guillaume Boutechoux, prieur de Lanthenans et le comte de Poitiers, seigneur de Neuchâtel (1714), etc 1447-1732 DUFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Neuchâtel : ventes et échanges d'immeubles entre particuliers, dans les communes d’Aulebach-Blamont, Appenans, Blamont, Bourguignon, Clerval et
particuliers, dans les communes d’Aulebach-Blamont, Appenans, Blamont, Bourguignon, Clerval et Crosey-le-Grand XVIe-XVIIe s. DURFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Neuchâtel : ventes et échanges d'immeubles entre particuliers, dans les communes de Dambelin, Ecot, Etrappe, Feule, Geney et Goux. XVIIe-XVIIe s. DURFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Neuchâtel : ventes et échanges d'immeubles entre particuliers, dans la commune de Malloy XVIIe-XVIIIe s. DURFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Neuchâtel : ventes et échanges d'immeubles entre particuliers, dans les communes de Mérillère, Neuchâtel, Pont-de-Rouen, La Prétière et Romont. XVIIe-XVIIIe s. DURFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Neuchâtel :
s. DURFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Neuchâtel : ventes et échanges d'immeubles entre particuliers dans les communes de Saint-Georges, Senargent, Urtière, Vaivre, Vennes, Vermondans, Villars-sous-Ecot et Vyt-lez-Belvoir. XVIIe-XVIIIe s. DURFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Saint-Georges : reconnaissances des habitants de cette localité au profit de Guillaume Boutechoux, prieur de Lanthenans. 1703-1704 DURFORT DE LORCES (De). — Seigneurie de Vuillafans : reconnaissances des habitants d'Arc-sous-Cicon et de Gilley, au profit de Ferdinand de Longwy, dit de Rye. 1607-1615 DURFORT DE LORCES (De). — Registre des délibérations concernant les affaires du maréchal duc de Lorges : procès contre
les affaires du maréchal duc de Lorges : procès contre les familles Vuillermont et Marceau, de Lods, et le conseiller de Longeville. Patronage de la cure de Colombier-Fonthaine ; historique de ce patronage depuis 1576 et son passage au culte protestant. Collations des églises de Lougres, Montenois et Mémont. Fourneau de Varigny. Procès contre le meunier de Lougres et avec les communes d’Ainvelle, La Pisseure et Saint-Loup au sujet de la brèche arrivée en la rivière de la Semouse. Procès avec la commune de Goux-lez-Dambelin au sujet de la forêt dite Les Charmes du Fahy. Cantonnement de la Combe d’Hyans,
dite Les Charmes du Fahy. Cantonnement de la Combe d’Hyans, etc. 1772-1773 DURNEL. — Testament de François Durnel et de Perrenelle Bretenel, son épouse (1071). Contrat de mariage de François Durnel, de Besançon, avec Françoise Prost (1692). Inventaire et vente des biens de la succession de Pierre-François Durnel, prêtre. 1671-1750 DURONZIER, de Clerval. — Congés militaires ; lettres d’ordination ; cours de théologie, etc XVIe s. DUSILLET. — Partage des biens de Bonaventure Dusillet, de Rahon. Envoi en possession de l’office de conseiller auditeur en la chambre des comptes, au profit de Claude Dusillet. Sentence ordonnant à Anatonile Dusillet de
profit de Claude Dusillet. Sentence ordonnant à Anatonile Dusillet de justifier sa qualité de noble. 1641-1742 DUVERCIER. — Constitution de rente au profit de Guillaume Duvergier, de Ruffey, par Claude de Florimont. 1504 DUVERNAY. — Donation de Jean Duvernay à Joséphine Berthonnier, son épouse, et à Louis, leur fils (1515). Mariage de Louis Duvernay avec Lucette de Blancheville (1522). Donation du domaine de Conflans par ledit Louis à François Duvernay, son fils (1550) ; mariage de ce dernier avec Isabelle Des Guiots (1553). Autres alliances avec les familles de Montre, de La Balme, de Laire, etc. : testaments, etc. Preuves
de La Balme, de Laire, etc. : testaments, etc. Preuves de noblesse de Pétronille-Bernardine Duvernay de Pin, chanoinesse de Migette. (Copies.) 1515-1780 EBAUDY DE ROCHETAILLÉE. — Plaintes des officiers du bailliage de Vesoul contre Vincent Ebaudy de Rochetaillée, lieutenant général de ce bailliage, pour abus dans ses fonctions ; répliques. 1777 EBERLIN. — Compte de la succession de Philiberte Eberlin, de Dole. 1682 EMSKERQUE (DI). — Constitutions de rentes. Dénombrement donné par Guillaume d’Emskerque des biens qu’il possède à Dampierre, Rozet et Byaus (1620). Transaction entre Léonel de Toulongeon et les héritiers d’Antoine et de Thérèse de Pra, veuve de
les héritiers d’Antoine et de Thérèse de Pra, veuve de Jean-Baptiste d’Emskerque, seigneur d’Anrope, etc. 1537-1720 ENCOULEVEHT (DI). — Partage des biens de Suaucourt entre Simon et Jean d'Engoulevent (1393). Reprise de fief de Suaucourt (1501). Accord entre Jeanne d'Engoulevent, veuve de Guyot Jacquelin, et Antoinette d'Engoulevent, sa sœur, veuve de René Le Goux, au sujet de la terre de Suaucourt (1510). Vente du droit de rachat de Suaucourt, par Guillaume d’Engoulevent à Nicolas de Rouhier (1552), etc. 1393-1552 ETERNOZ (DI). — Déclarations faites par Guyot Besançon et Vienot Carnot, d’Eternoz, des biens qu’ils tiennent audit lieu, d’Henri de Scey,
d’Eternoz, des biens qu’ils tiennent audit lieu, d’Henri de Scey, seigneur de Fertans (XIVe s.). — Acensement aux habitants d’Eternoz de la « Cornerie de Fertans » (garde des bêtes) (1511). Vente de la forêt du « Couhard » d’Eternoz (1587). Vente des biens de Jean Lhoste, de Salins (1590). Donation du bois de la Fassure à Pierre d’Eternoz (1602). Amodiation des revenus de la chapelle de Saint-Sébastien, de Quingey, situés à Mesmay (1630). Vente du moulin de Lizine à Claude Varescon (1639). Partage de la succession de Jean François, de Quingey (1645). Biens de la famille Marrelet, de Salins,
de Quingey (1645). Biens de la famille Marrelet, de Salins, acquis par le sieur d’Eternoz (1653). Vente des biens de Denis Loriot, d’Eternoz, etc XIVe-XVIIe s. ETERNOZ (DI). — Baux d'immeubles situés à Eternoz (1679-1697). Transaction entre Lambert d'Eternoz et les habitants de cette localité, au sujet de la jouissance de divers domaines (1723). Reconnaissances de rentes par Claude et Nicolas Demolombe, de Byans (1741). Procès-verbal de reconnaissance des vestiges et emplacement du moulin Guyot, au territoire de Nans-sous-Sainte-Anne (1760). Vente par Etienne Pourcy, de Salins, à Claude-François, marquis de Monnier, de son domaine de Nans (1760). Baux de la
Monnier, de son domaine de Nans (1760). Baux de la grange de Bellague (1773), de la seigneurie de Coulans (1786), de la terre de Montfort (1787). -Revenus du chapitre de Nozeroy, situés à Eternoz (1613). Constitutions de rentes au profit de la famille d'Eternoz (1488-1768), etc 1488-1787 2997. ETERNOZ (D'). — Ventes et échanges d'immeubles situés à Eternoz, Alaise, Montmahoux XVIe-XVIIIe siècles. 2998. ETERNOZ (D'). — Ventes et échanges d'immeubles situés à Nans-sous-Sainte-Anne, Fourg, Byans XVIe siècle. 2999. ETERNOZ (D'). — Acquisitions, par le comte d'Eternoz, d'immeubles sis à Sampans et Saint-Vivant. Procès avec les habitants d'Alaise au sujet des