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Rouvier. Il est probable que des candidats ont mis l'impôt sur le revenu dans leur programme, mais un ministre des finances n'est pas un candidat. L'impôt sur le revenu ne peut être qu'un impôt de remplacement. Le projet de M. Doumer établissait, d'ailleurs, un impôt de remplacement. En terminant, M. Rouvier se félicite de l'occasion que lui a fournie M. Lockroy de rappeler les termes mêmes de la déclaration ministérielle, à savoir que l'impôt sur le revenu sera un impôt de remplacement des vieilles contributions et d'avoir pu calmer l'émotion du marché financier en restant dans les données générales.... La
du marché financier en restant dans les données générales.... La Chambre applaudit largement le ministre des finances. M. Georges Berry constate que tous les candidats ont promis des réformes aux électeurs, mais n'en réalisent aucune. La Chambre fait comme les chœurs de l'Opéra qui chantent : « Marchons, marchons » mais restent toujours en place. M. Rouvier réplique : J'aime mieux l'autre chœur ; Séparons-nous sans bruit. (On rit.) ... Une quantité de motions sont déposées, chacune d'elles contient une invitation au gouvernement de réaliser telle ou telle réforme. On se met d'accord sur un texte de M. Jaurès auquel
se met d'accord sur un texte de M. Jaurès auquel se rallient le ministre et le président de la commission des crédits, et par lequel la Chambre prend acte du engagement qui a été pris par le gouvernement de déposer avant la fin de l'année un projet d'impôt sur le revenu. Tout le monde, même M. Ribot, accepte cette rédaction qui est votée à l'unanimité. On passe à la discussion des articles du projet — il n'y en a pas moins de 79 — et de nombreux amendements sont discutés et finalement aucune modification n'est introduite dans le projet qui
et finalement aucune modification n'est introduite dans le projet qui est adopté par 503 voix contre 1. Aujourd'hui, séance à trois heures pour discuter la conversion. HÉLÈNE SÉE. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES La distribution d'hier Il a été distribué, hier, à la Chambre, plusieurs rapports assez intéressants. D'abord, un rapport sommaire fait par M. Albert Cougy sur la proposition de loi de M. Rudelle et plusieurs de ses collègues tendant à modifier la loi du 30 mars 1900 sur le travail des adultes, des femmes et des enfants dans les établissements industriels, manufactures, usines, ateliers etc... Nous avons donné dans la Fronde
manufactures, usines, ateliers etc... Nous avons donné dans la Fronde de jeudi dernier le texte de la proposition de loi de M. Rudelle et disons quels sont les principaux articles de cette proposition nous paraissent plus nuisibles qu'utiles aux ouvrières qu'ils prétendent protéger. M. Cougy conclut dans son rapport à la prise en considération de la proposition de loi sur le travail des adultes, des femmes et des enfants, mais il ne donne aucun argument nouveau. Vient ensuite un rapport sur la proposition de loi de M. Louis Martin tendant à modifier la majorité nécessaire pour l'obtention des circonstances atténuantes
à modifier la majorité nécessaire pour l'obtention des circonstances atténuantes » rapport rédigé par l'auteur même de la proposition... « La proposition, dit M. Louis Martin, tendant à décider que, en cas de partage des voix devant le jury, en matière de circonstances atténuantes, ces circonstances doivent être acquises, repose sur cet indiscutable principe de droit que le doute est salutaire à l'accusé....... « L'article 347 du Code d'Instruction criminelle rend hommage à ce principe dans une première disposition et déclare que la décision du jury contre l'accusé se forme à la majorité. « La proposition soumise à la Chambre,
à la majorité. « La proposition soumise à la Chambre, tend à corriger la deuxième disposition du dit article 347 qui contredit la première et qui porte que la décision du jury sur les circonstances atténuantes se forme à la majorité, c'est-à-dire qu'en cas de partage sur l'application de la peine, les circonstances atténuantes sont rejetées; la peine la plus forte est appliquée, et qu'en matière capitale, lorsque six jurés sont pour la mort et six contre, c'est l'échafaud qui l'emporte, bien que la peine suprême n'ait pas même la majorité des voix pour elle. « Déjà, dans une précédente
majorité des voix pour elle. « Déjà, dans une précédente législature, M. Michelin avait demandé à la Chambre de bien vouloir mettre un terme à cette anomalie légale. Les circonstances ne permettaient SSSSSffïSg de M. Ollivier, au nom de la Commission de juridiction pénitentiare. La commission d'information vous demande de bien vouloir prendre en considération la proposition de loi dont elle a été saisie et de lui accorder le bénéfice. Enfin l'objet de la dernière éplitude. distribué, hier, un rapport fait au nom de la 2e commission d'information parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Fernand Dobief relative
d'examiner la proposition de loi de M. Fernand Dobief relative au régime des aliénés ». Vérification des pouvoirs Le V bureau a été prononcé pour l'invalidation de M. Duquetmel, élu à Clermont (Oise), contre M. Rendu, député radical sortant. M. Labussière a été nommé rapporteur. Les licenciements dans les arsenaux M. Briand, député socialiste de Saint-Etienne, a eu hier une entrevue avec le ministre de la guerre au sujet du licencement des ouvriers des arsenaux. Il a informé le général André de l'intention du groupe chargé des revendications des ouvriers des arsenaux d'intervenir à la tribune pour demander que des
des arsenaux d'intervenir à la tribune pour demander que des crédits soient votés qui permettraient sinon d'empêcher le licenciement projeté, tout au moins de le limiter au strict nécessaire. Le ministre de la guerre a promis de soumettre la question au conseil des ministres qui se réunira ce matin et qui sera appelé à prendre une décision à ce sujet. Ajoutons que M. Briand sera entendu ce matin par la commission des crédits supplémentaires demandés pour les ouvriers des arsenaux. RENÉE RAMBAUD. Au Conseil Municipal On a enfin parlé des omnibus et l'on a trouvé très bien tout ce qu'avait
omnibus et l'on a trouvé très bien tout ce qu'avait fait la commission et le comité du budget ; ce n'était vraiment pas la peine d'attendre si longtemps pour obtenir à cela. Au commencement de la séance, M. Gelez demande que la musique de la Garde Républicaine se fasse entendre dans tous les jardins et squares de la Ville, au lieu de ne jouer que dans quelques quartiers privilégiés. La 2e commission, à laquelle cette proposition a été renvoyée, se rendrait populaire en l'accueillant favorablement. On s'occupe ensuite du Métropolitain. Divers conseillers déclarent que la compagnie a violé plusieurs articles
Divers conseillers déclarent que la compagnie a violé plusieurs articles du cahier des charges et que, malgré les décisions antérieures du Conseil municipal, le personnel continue à être recruté en dehors de la population parisienne. De plus, la journée de travail fixée à 10 heures est souvent portée à 10 heures 112 et même 11 heures, ce qui est excessif pour un service souterrain. M. Colly dépose un ordre du jour invitant le préfet à prendre des mesures pour faire cesser de tels abus, et M. Rozier demande le renvoi à la commission du Métropolitain de la proposition suivante :
à la commission du Métropolitain de la proposition suivante : Le Conseil, considérant que le Métropolitain a été construit grâce aux capitaux français par la Ville de Paris. Considérant qu'il est alimenté par une clientèle presque exclusivement parisienne qu'il constitue donc au premier chef un service public de caractère municipal. Délibère : Il y a lieu de prendre à l'égard de la Compagnie du Métropolitain les mesures propres à protéger efficacement la main-d'œuvre parisienne dont les intérêts semblent être systématiquement méconnus par la Compagnie et notamment à exiger que le recrutement du personnel se fasse dans les mêmes conditions d'habitation,
recrutement du personnel se fasse dans les mêmes conditions d'habitation, qui sont imposées par la Ville de Paris. M. de Selves, qui voudrait bien ne mécontenter personne, essaie de se tirer d'affaire en disant qu'aucune plainte ne lui a été adressée par le personnel. M. Colly lui répond qu'à l'avenir le syndicat en saisira le préfet de la Seine. L'ordre du jour de M. Colly est adopté et la proposition de M. Hozier est renvoyée à la commission du Métropolitain. L'affaire des omnibus devait être rapportée par M. Baranton, mais celui-ci n'étant pas d'accord avec la majorité du comité du
celui-ci n'étant pas d'accord avec la majorité du comité du budget a déclaré qu'il n'acceptait plus d'être rapporteur ; M. Patenne fut nommé à sa place. Voici les points principaux sur lesquels le Comité avait eu à se prononcer : 1° réforme des tarifs ; 2° réformes des itinéraires ; 3° révision du traité de 1860 avec l'opposition. Contrairement à l'avis de M. Baranton, rapporteur de la 1° commission, le comité du budget refusa de s'occuper de la révision du traité et adopta une proposition de M. Navarre ainsi conçue : Le préfet de la Seine est invité à étudier
: Le préfet de la Seine est invité à étudier avec la Compagnie générale des Omnibus les modifications éventuelles à apporter dans les conditions d'exploitation des Omnibus et des Tramways jusqu'à l'expiration de son traité actuel et en écartant toute question ayant trait à toute prolongation et à toute concession nouvelle. La minorité ne s'est pas tenue pour battue, car, en son nom, M. Rendu dépose une nouvelle proposition; mais, par 41 voix contre 25, la priorité est accordée à l'ordre du jour de M. Navarre qui est ensuite adopté par 40 voix contre 23.... La session du Conseil général
par 40 voix contre 23.... La session du Conseil général étant close le Conseil municipal siégera demain. M. V. LA COMMISSION SANITAIRE M. de Selves a présidé, hier matin, la première réunion de la Commission du contrôle suivi de la commission instituée conformément à la loi du 19 février 1902, sur la protection de la santé publique. Le préfet de la Seine rappelle, dans un discours très important que la loi vise les précautions à prendre pour prévenir ou faire cesser les maladies transmissibles et les prescriptions destinées à assurer la sûreté des eaux, ainsi que celles des égouts et
la sûreté des eaux, ainsi que celles des égouts et des réanelations qui pourraient se trouver dans ces régions, ainsi que les pompes roburines. La ville de Paris, qui a tant fait pour son embellissement depuis nombre d'années ; le département de la Seine, qui poursuit la même œuvre avec persévérance, ne peut avoir dans l'application de cette loi que de nouvelles facilités et de précieux encouragements. Et M. de Selves ajoute : Des sources abondantes et pures ont été successivement amenées à grands frais dans de vastes réservoirs; une large distribution en est faite sur tous les points de
large distribution en est faite sur tous les points de la capitale. Des études sont poursuivies de tous côtés pour accroître encore la quantité d'eau potable destinée à la consommation parisienne, en prévision de son accroissement régulier et continu. D'autre part, des usines importantes ont été construites pour élève et distribuer en grande abondance les eaux de rivière, destinées au service public, et principalement affectées au nettoyage des voies publiques et aux usages industriels. En cas de manque ou d'accidents dans la distribution des eaux du service privé, des filtres à sable de grand débit ont été aménagés, afin d'épurer
à sable de grand débit ont été aménagés, afin d'épurer les eaux de rivière avant de les livrer momentanément à la consommation. Enfin, les recherches des savants et des hygiénistes ayant démontré que les sources de la craie, les seules que la ville de Paris ait pu jusqu'ici avoir à sa disposition, pouvaient être contaminées par des infiltrations d'eau nocive provenant des localités situées dans leur périmètre d'alimentation, j'ai institué une commission d'études des sources, dont les investigations se sont poursuivies et se poursuivent avec le plus grand dévouement et avec une ardeur toute particulière. Il en est résulté un
avec une ardeur toute particulière. Il en est résulté un service permanent d'inspection médicale et hygiénique de ces régions qui, à l'aide de ressources très modestes me permet néanmoins d'être immédiatement mis au courant de tous les cas d'affections transmissibles par les eaux d'alimentation qui pourraient se produire dans ces régions, et de pouvoir prendre aussitôt toutes mesures pour en empêcher la diffusion et en supprimer les modes de propagation... Le réseau des égouts parisiens, qui doit enlever rapidement de l'enceinte toutes les eaux usées de la vie journalière, est aujourd'hui à peu près achevé, est muni d'appareils perfectionnés pour
aujourd'hui à peu près achevé, est muni d'appareils perfectionnés pour y assurer un écoulement facile et un nettoyage complet. Depuis 1899, la totalité de ces eaux est déversée sur de vastes champs d'épandage où elles trouvent des conditions d'épuration qui, tout en donnant à l'agriculture des avantages appréciables, permettent de rendre au neuveau riverain des eaux de drainage qui ne sauraient entrer en comparaison avec les déversations si insalubres qu'on était forcé d'y faire autrefois. Chaque jour sont également mis à l'essai les procédés proposés pour perfectionner encore les modes d'épandage et les méthodes d'utilisation de nos eaux d'égout. •••••
d'épandage et les méthodes d'utilisation de nos eaux d'égout. ••••• Les résultats déjà obtenus ne sont pas des plus encourageants. Grâce à tous les progrès réalisés dans l'hygiène de la ville de Paris et que je viens de rappeler sommairement, nous y avons vu la mortalité s'abaisser progressivement malgré les chances considérables de maladie et de mort que multiplie l'accroissement continu de la population. de l'amélioration de l'hygiène publique dans toutes ses domaines. les modifications heureuses qu'elle a provoquées dans la pratique de la vie, ont eu pour conséquence que, depuis 10 ans surtout, la proportion des décès s'est abaissée
depuis 10 ans surtout, la proportion des décès s'est abaissée en moyenne à 20 pour 1,000 habitants, qu'elle est même descendue l'année dernière à 18,34 pour 1,000 habitants, sans jamais descendre plus bas, soit une diminution de près de 10,000 décès, en calculant pour les années antérieures, sur une population semblable à celle de notre dernier recensement. Et, dans ces derniers chiffres, la mortalité par maladies contagieuses ne compte plus que pour moins de 1 pour 1,000 au lieu de 3. Jusqu'à la loi promulguée le 19 février 1902, les pouvoirs des municipalités en cette matière étaient donc des plus
pouvoirs des municipalités en cette matière étaient donc des plus restreints. La jurisprudence constante des tribunaux de tous ordres tendait encore à réduire à une intervention, presque platonique, l'action des maires sur l'insalubrité des habitations particulières. La loi nouvelle met fin à ce regrettable état de choses. Comme je le disais en commençant, elle confère notamment au préfet de la Seine et Paris et dans le département de la Seine, des pouvoirs parfaitement définis qui lui permettront dorénavant de protéger efficacement la santé de ses administrés... C'est pourquoi pour l'application pratique des dispositions de la loi, mon administration et les
pratique des dispositions de la loi, mon administration et les autorités municipales du département de la Seine doivent prévoir avec détail et précision les conditions à exiger des particuliers, tant pour éviter la propagation des maladies transmissibles que pour assurer la salubrité de leurs habitations, Enfin, les principes mêmes de la salubrité du domaine public devront être définis et fixés d'après les données et l'expérience et les indications de la science moderne. Le règlement que la Commission aura à élaborer comprendra, aux termes de la loi elle-même, trois divisions principales : 1° La salubrité des habitations et des voies privées
: 1° La salubrité des habitations et des voies privées ; 2° L'hygiène du domaine public, voies publiques, eaux, égouts, enlèvements des matières usées de toutes sortes, l'hygiène des agglomérations et collectivités ; 3° La prophylaxie des maladies épidémiques et transmissibles. Et le préfet de la Seine indique comment ces trois questions doivent être traitées. EN GLANANT Les vacances dans l'enseignement primaire Le personnel de l'enseignement primaire est généralement beaucoup moins favorisé que le personnel de l'enseignement secondaire au point de vue des vacances. Chaque espèce d'école primaire a ses vacances particulières qui sont presque toujours moindres que celles des
vacances particulières qui sont presque toujours moindres que celles des lycées et des collèges. Afin de montrer l'illogisme qui règle toutes choses de notre administration, et l'inégalité dont les plus humbles sont toujours victimes, M. Armand Depper expose dans le Rappel les diverses variations suivant les catégories. Les écoles normales ont droit à sept semaines de vacances. En conséquence, elles vacquent depuis les premiers jours d'août jusqu'aux derniers de septembre. Rarement les recteurs leur accordent davantage. La règle établie par l'article 103 de l'arrêté de 1875, qui fixe les réglementations générales, impose cependant, si possible, au bon souvenir des vacations.
générales, impose cependant, si possible, au bon souvenir des vacations. Le travail consiste à fournir chaque année deux périodes se trouvant à dix jours environ, pendant lesquelles il est chargé de veiller sur l'école. Il est tenu de se tenir lorsque le moment vient de rejoindre son poste pour monter la garde. L'administration donne pour prétexte qu'il faut quelqu'un pour recevoir le courrier et y répondre; ce serait là le rôle de directeur ou de l'économe, alors on envoie un professeur. Les vacances des écoles primaires rurales sont réglées par le conseil départemental qui accorde toujours huit semaines. Les maîtres
le conseil départemental qui accorde toujours huit semaines. Les maîtres des écoles élémentaires n'ont que six semaines, aux termes de l'arrêté du 4 Janvier. Pourquoi ? On le cherche vainement. M. le ministre ne motive pas ses décisions. Sa volonté cependant est respectée que pour les écoles de campagne. Elle ne compte pas pour les écoles des villes. Les écoles urbaines en sont souvent un congé de deux mois seulement. Puisqu'il est admis par l'usage qu'on peut violer l'arrêté pour lesunes, pourquoi ne le viole-t-on pas pour les autres ? ou pour mieux exprimer notre pensée, pourquoi ne rapporte-t-on pas
ou pour mieux exprimer notre pensée, pourquoi ne rapporte-t-on pas cet arrêté si parcimonieux pour les écoles primaires élémentaires ? Les préfets qui feraient semblant d'avoir oublié le texte ne seraient pu molestés. Les conseils départementaux peuvent leur indiquer la pensée ils peuvent en tous cas réclamer pour l'enseignement primaire les vacances de l'enseignement secondaire. Les maîtres et les élèves des écoles élémentaires ont autant besoin de se reposer que les maîtres et les élèves des classes inférieures des lycées et collèges. Les efforts intellectuels dépensés dans le courant de l'année par tous sont sensiblement les mêmes. Les vacances des
l'année par tous sont sensiblement les mêmes. Les vacances des écoliers varient selon le travail de leurs maîtres dans les œuvres post-scolaires, puisque les instituteurs et institutrices ont droit à un congé de huit ou quinze jours lorsqu'ils ont contribué à la prospérité des cours d'adultes ou des petites A. C'est ingénieux, car cela évite de payer un service supplémentaire, mais c'est injuste... Enfin, les maîtresses des écoles maternelles n'ont qu'un mois de congé, ce sont les plus malheureuses d'entre toutes les "sacrifiées". Quand appliquera-t-on le principe de l'égalité ? LA GLANEUSE. La maladie du roi d'Angleterre Bulletin de la
LA GLANEUSE. La maladie du roi d'Angleterre Bulletin de la matinée Bulletin officiel de la santé du roi : Le roi a dormi pendant 9 heures d'un sommeil naturel. Les progrès continuent sans interruption. La suppuration de la blessure se faisant librement, le pansement est moins douloureux. Signé : TRÈVES, LAKIN, BARLOW. La date du couronnement D'après un télégramme de Copenhague la famille royale de Danemark aurait la conviction que le couronnement d'Edouard VII sera célébré vers le milieu du mois de septembre. Suivant d'autres bruits qui paraissent assurés, étant donnée la marche rapide de la guérison du roi, il
donnée la marche rapide de la guérison du roi, il serait question de procéder au sacre entre le 6 et le 15 août. Le Roi aux îles Scilly. Des tapissiers ont été envoyés de Londres aux îles Scilly, pour des travaux d'aménagement à l'abbaye de Tresco. On conclut que le roi pourrait bien aller y terminer sa convalescence. M. CHAMBERLAIN GRIÈVEMENT BLESSÉ M. Chamberlain a été, hier après-midi, victime d'un très grave accident de voiture au moment où il se rendait à la Chambre des Communes. Le cheval du cab s'est emballé et, arrivé à White Hall, il s'est abattu.
s'est emballé et, arrivé à White Hall, il s'est abattu. Les vitres de la voiture ont été brisées et M. Chamberlain a été sérieusement blessé sur diverses parties du corps. La nouvelle de l'accident a produit une vive émotion tant à Westminster que dans la Cité où des éditions spéciales de journaux l'ont rapidement fait connaître. CHRONIQUE ÉLECTORALE Conseils d'arrondissement de la Seine Les électeurs des arrondissements de Saint-Denis et de Sceaux avaient à nommer onze conseillers d'arrondissement. Partout, le candidat républicain a triomphé sauf à Asnières et à Vincennes. Voici au reste les résultats par canton : ARRONDISSEMENT DE
Voici au reste les résultats par canton : ARRONDISSEMENT DE SAINT-DENIS Asnières. Ont obtenu : MM. Tolon, nat., 1,130 voix, élu ; Prévost, rad., 1,659. Clichy. MM. Marin, soc., 2,011 voix, élu ; Munzi, c. s. rad., 1,818. Levallois-Perret. — Ont obtenu : MM. Coutant, soc., 3,028 voix élu ; Legrain, rep. 2 985. Courbevoie, — Ont obtenu: MM. Gravier, c. s. rad. soc. 2,994 voix élu : Gautron, nat., Puteaux. — Ont obtenu: MM. Voisambert, rad. soc., 1,301 voix élu; Pic, c. s. red., 1,198. Boulogne-sur-Seine. — Ont obtenu Henri Pré, c. s., soc. 3,032 voix, élu ; Tabenon.
Henri Pré, c. s., soc. 3,032 voix, élu ; Tabenon. 903. ARRONDISSEMENT DE SCEAUX Saint-Maur. Ont obtenu : MM. Veillerand, rad. soc., 1,631 voix, élu ; Raoult, rép., 967. FEUILLETON DE LA FRONDE (40) Vers l'Aurore XXIV (Suite) Soudain, dans la solennité poignante d'un silence, une voix sonore jette un cri qui éclate comme un coup de clairon : — Vive l'Abeille 111 Quatre soldats se précipitent. L'audacieux qui a crié demeure debout sur le soubassement de la grille d'entrée. Il s'est découvert au moment où il a aperçu la belle jeune femme et les deux jeunes enfants grotesques. De
belle jeune femme et les deux jeunes enfants grotesques. De nouveau, d'un accent mâle et pathétique, il répète : — Vive l'Abeille ! Vive Ivan Rilov !... Des soldats l'attrapent par les jambes, le secouent brutalement pour le jeter sur le pavé. Lui, tourné vers celle qui passe, ajoute très haut : — Courage Varvara ! A bientôt !... Un élan d'admiration et de reconnaissance monte dans les yeux de Varvara. D'un sourire ému, elle remercie Ludovic. Puis, son regard attendri, s'abaisse sur Pierre et sur Marie de Guerpelle, vers les anges blonds qu'Adèle Lormier lui a légués et qu'elle
les anges blonds qu'Adèle Lormier lui a légués et qu'elle emmène avec elle en Sibérie. La déflagration de la presse clandestine, avait eu un retentissement énorme. La nuit même de l'incendie de l'usine à Loublino, Novikov, après les révélations de Franck Munster, rentrait à Moscou et, par ses escouades, faisait cerner la maison d'Ivan Kirlov contiguë à la petite maison peinte d'ocre pâle... Seul, Mikaël se trouvait dans la cave. Durant un quart d'heure, il se défendit contre trente policiers blêmes de peur, parce qu'ils croyaient à chaque instant que la cave allait sauter. Un coup de revolver tiré en