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au sujet du voyage de M. Bratiano, à Berlin, un bruit dont les journaux anglais ont déjà fait mention : « La Roumanie, dit-il, tend manifestement à échanger son titre de principauté contre celui de royaume; son autorité en Europe demande qu'elle s'affranchisse des apparences de son ancien vasselage. Il va sans dire que cet accroissement de poids et de crédit ne sera bien vu à Berlin que si l'on y a l'espoir d'en tirer parti. Des explications sont donc nécessaires. » Allemagne. L'officielle Gazette de l'Allemagne du Nord ne dissimule pas que la lettre du pape à l'archevêque de
dissimule pas que la lettre du pape à l'archevêque de Cologne est loin d'offrir des garanties suffisantes pour une réconciliation immédiate avec le Vatican. On prétend savoir, dans les régions bien informées de Berlin que la Roumanie entrerait décidément dans l'alliance austro-allemande. C'est ainsi qu'il faudrait interpréter la satisfaction exprimée par M. Bratiano, relativement au résultat de sa visite à Berlin. M. de Bismarck désire beaucoup, assure-t-on, profiter de l'alliance austro-allemande pour diriger vers les provinces des Balkans le flot de l'émigration qui se porte chaque année d'Allemagne en Amérique. Alsace-Lorraine. Le nouveau journal la Presse d'Alsace et de Lorraine,
Alsace-Lorraine. Le nouveau journal la Presse d'Alsace et de Lorraine, dont nous avions annoncé la fondation, vient de paraître à Strasbourg. L'article programme, placé en tête du premier numéro, déclare que le nouvel organe, contraint de tenir compte du régime dictatorial que son pays subit depuis neuf années et que la loi du 4 juillet 1879 a maintenu en vigueur, ne croit pas cependant qu'une population ait le droit de se désintéresser de ses affaires « quand les intérêts vitaux du pays sont en jeu ». Le journal se consacrera donc à la défense des « intérêts matériels et moraux
donc à la défense des « intérêts matériels et moraux de l'Alsace-Lorraine ». Notre ligne politique, ajoute le rédacteur, sera franchement libérale et démocratique. Les grands principes que la Révolution de 1789 a inscrits dans la Déclaration des droits de l'homme, et qui sont devenus les bases du droit moderne dans tous les états civilisés, seront nos guides. Toute idée libérale, toute tentative faite dans le but d'améliorer le sort du plus grand nombre par les voies pacifiques et légales aura nos sympathies et nos encouragements. Russie. Le 83e anniversaire de l'empereur d'Allemagne a été célébré au Palais d'Hiver par
de l'empereur d'Allemagne a été célébré au Palais d'Hiver par un dîner de gala. L'empereur Alexandre, en portant un toast au souverain allemand, a rappelé sa récente lettre de félicitations et a terminé son toast par ces mots : « Moi aussi j'éprouve les sentiments exprimés dans ces lettres : je désire le maintien de la paix et la consolidation des relations plus que centenaires qui existent entre l'Allemagne et la Russie pour le bien-être des deux pays, et je compte entièrement sur la réalisation de ce vœu. » On a télégraphié de Saint-Pétersbourg au Standard que le gouvernement russe
a télégraphié de Saint-Pétersbourg au Standard que le gouvernement russe fera probablement publier la correspondance échangée au sujet d'Hartmann. Cette nouvelle ressemble beaucoup à un point d'interrogation. On nous écrit de Saint-Pétersbourg que la société russe n'a pas manifesté à propos du refus d'extradition d'Hartmann le profond mécontentement dont le Journal de Saint-Pétersbourg a cru devoir se faire l'interprète. Le Golos fait remarquer à ce sujet que le Journal français de Saint-Pétersbourg n'a trouvé les éléments de ses assertions dans aucun des journaux russes et qu'il prête à l'opinion publique en Russie « une tendance qui lui fait complètement défaut
en Russie « une tendance qui lui fait complètement défaut ». La Voice, journal représentant l'opinion moyenne, a reproduit ces observations du Golos et a reconnu ainsi leur exactitude. Il est d'ailleurs difficile au public moscovite d'exprimer sa pensée intime à propos de l'affaire Hartmann et de presque toutes les questions du jour. Le même journal le Golos dit, dans un article du 14 mars, que les dénonciations se multiplient à tout propos dans des proportions inouïes. Au surplus, voici que le mécontentement de certains journaux russes se tourne du côté de l'Angleterre. Le Nouveau Temps exprime cette singulière opinion
côté de l'Angleterre. Le Nouveau Temps exprime cette singulière opinion qu'Hartmann est un homme précieux pour entretenir l'agitation révolutionnaire en Russie, et lord Beaconsfield ne s'y est pas trompé en le couvrant de sa haute protection. Italie. M. de Noailles n'a pas quitté Rome; il n'a jamais été question de ce départ. Tout ce qu'on a raconté d'instances faites à Rome par le gouvernement français pour qu'il fût pourvu au remplacement du général Cialdini est de pure invention. Un député, M. Chiave, a adressé à ce sujet une question à M. Cailroll devant la Chambre des députés. Le président du
M. Cailroll devant la Chambre des députés. Le président du conseil a répondu que le retard apporté à cette nomination tient à des causes indépendantes de la volonté du ministère. Espagne.-Les députés de Cuba seraient, dit-on, disposés à transiger avec le gouvernement sur la question des réformes à introduire dans nie. Ils doivent avoir prochainement une réunion dans laquelle ils discuteront ce point, et en même temps la question du vote à donner sur les quatre articles spéciaux du budget de leur lie. Turquie. Le grand prêtre de la Mecque, à son arrivée à Djedda, a été assassiné. L'auteur du
à son arrivée à Djedda, a été assassiné. L'auteur du meurtre serait un Persan fanatique. Le Times confirme la mise en liberté du colonel Synge. Etats-Unis. Les Chinois de San-Francisco, effrayés des menaces de la population ouvrière, continuent d'émigrer en masse vers d'autres villes des Etats-Unis. Le tribunal fédéral de San-Francisco vient de décider très courageusement que la loi interdisant aux corporations d'employer les ouvriers chinois est inconstitutionnelle. BERLIN, 23 mars. La Gazette de l'Allemagne du Nord dit que le résultat des élections anglaises n'est attendu nulle part avec une impatience aussi vive et aussi unanime qu'en Italie, où les
impatience aussi vive et aussi unanime qu'en Italie, où les journaux de tous les partis, ajoute la feuille officieuse de Berlin, désirent la chute du ministère anglais actuel et ont des raisons pour la désirer. Quelque hétérogène que soit la masse des électeurs anglais que l'on conduit à l'assaut contre le cabinet tory, on peut prévoir d'une manière à peu près certaine quelle serait la politique extérieure d'un cabinet Hartington, ou Granville, ou Gladstone. La Gazette de l'Allemagne du Nord cite ensuite différents motifs sur lesquels la presse Italienne base son espoir. « Vues du banc des ministres, avec le
son espoir. « Vues du banc des ministres, avec le sentiment de la responsabilité, dit plus loin le journal allemand, les choses ont, il est vrai, un autre aspect que lorsqu'on les voit de l'autre côté du banc et en s'imposant à soi-même l'obligation de blâmer tout ce que fait le gouvernement et de prétendre que l'on en sait plus long que lui. Quoi qu'il en soit, si les prévisions des Italiens étaient fondées, il faudrait en conclure que le maintien du cabinet tory est un gage de la paix européenne et qu'un changement de ministère en Angleterre équivaudrait à
européenne et qu'un changement de ministère en Angleterre équivaudrait à une guerre quelque part, à une guerre que l'Angleterre croirait probablement à tort pouvoir éviter. » LES FONDEMENTS DE LA RÉPUBLIQUE RÉORGANISATION JUDICIAIRE III Principes scientifiques de l'organisation judiciaire. (Suite) J'ai indiqué la part que les citoyens doivent conserver pour eux-mêmes dans l'exercice de la fonction judiciaire et celle qu'il est indispensable qu'ils délèguent; c'est ce côté de la délégation qu'il convient maintenant d'étudier; j'en exposerai toute la théorie sous les chefs suivants: 1° Election des juges; 3° Amovibilité; 3° Unité du juge; 4° Ambulance des juges; 5° Traitement des
Unité du juge; 4° Ambulance des juges; 5° Traitement des juges; 6° Appel et tribunaux d'appel; 7° Organisation du ministère public 8° Réunion à la justice civile de la justice administrative, Examinons successivement ces différents points; 1° ÉLECTION DES JUGES Le 5 mai 1790, la Constituante unanime, comme je l'ai dit, avait porté ce décret: « Les juges seront élus par le peuple, » De son côté, le penseur Bentham a écrit: « Examiner si les juges doivent être élus par le peuple ou par les représentants du peuple, ou par le chef suprême de l'Etat, ce serait rechercher si,
par le chef suprême de l'Etat, ce serait rechercher si, relativement à la sécurité judiciaire, la République vaut mieux que la monarchie » (2). Et comment, en effet, cette question du fondement du pouvoir des juges pourrait-elle être posée et résolue autrement, quand notre idée nouvelle de la République date de la Révolution française, quand toute notre conception du système républicain se ramène à ce point unique, à savoir que le droit est dans les citoyens, que toute l'organisation politique doit dériver d'eux et qu'elle doit n'avoir qu'eux pour but. Donc, il est forcé que, sous le régime républicain, tous
Donc, il est forcé que, sous le régime républicain, tous les fonctionnaires publics ne soient jamais que les représentants, que les mandataires des citoyens, et que, par conséquent, ce ne soit jamais que de la volonté des citoyens qu'ils puissent recevoir leur titre; Donc, il est également forcé que, sous le régime républicain, les magistrats de l'ordre judiciaire comme tous les autres, soient choisis, soient élus par le peuple. C'est là un principe qui a toute l'évidence rationnelle possible. Et ainsi ceux qui, sur chaque point du territoire, devront être appelés à élire les juges, ce sont ceux qui auront,
appelés à élire les juges, ce sont ceux qui auront, le cas échéant, à leur demander la justice, ce sont leurs futurs justiciables. Voilà pour la question de droit et de théorie pure. Celle d'utilité et de pratique est-elle d'ailleurs plus douteuse? Examinons quelles sont les qualités que l'on doit vouloir dans un juge. L'intégrité et la droiture, la capacité et le savoir, la fermeté et la solidité du caractère, le zèle du bien public, ce sont les qualités maîtresses, et combien difficiles à apprécier en tout état et pour tout homme, et d'une appréciation combien grave, lorsqu'il s'agit particulièrement
tout homme, et d'une appréciation combien grave, lorsqu'il s'agit particulièrement de choisir un juge! Or, outre ceux au milieu desquels un homme a vécu toute sa vie, ou du moins durant une partie de sa vie, qui, durant des années, ont été les témoins de ses actes, et un haut fonctionnaire, placé au loin, qui ne l'a jamais vu, qui ignorait naguère jusqu'à son nom, qui ne le connaît que sur des rapports, qui sans doute est aidé, mais qui peut aussi être trompé par les présentations et par les recommandations, qui réunit toutes les chances d'être circonvenu par les
recommandations, qui réunit toutes les chances d'être circonvenu par les petites manoeuvres et de se laisser prendre aux petites intrigues, qui, au surplus, a des centaines de choix à faire, entre ceux-là et celui-ci, y a-t-il à hésiter pour décider qui est le plus compétent, qui (I) V. les numéros des 20 janvier, 4, 11 et 26 février. (i) Bentham, trad. Etienne Dumont. De l'organisation judiciaire, p. 41). Héurion de Pansey, si peu partisan qu'il ait été du pouvoir populaire, ne l'a pas compris ainsi. Offre le plus de garanties d'un choix bon et éclairé ? Les justiciables ont tous
d'un choix bon et éclairé ? Les justiciables ont tous les moyens de connaître celui qu'ils se proposent d'élire, ils ont tous les moyens de se renseigner au besoin, et de la façon la plus positive et la plus large, sur son compte, ils sont en outre stimulés par le puissant aiguillon de l'intérêt propre, et comme, en définitive, c'est leur affaire personnelle qu'ils gèrent, qu'ils s'en prennent à eux-mêmes et à eux seuls s'ils la gèrent mal ; tant pis pour eux, s'ils se trompent ! Leur erreur même leur apprendra à faire pour l'avenir un meilleur usage de
leur apprendra à faire pour l'avenir un meilleur usage de leur liberté. Du reste, dans la théorie exacte du mandat, l'erreur d'un choix est toujours réparable. Mais j'entends ce qu'on oppose : le magistrat élu sera sans force pour résister à ceux qui l'auront élu ; il ne saura qu'obéir à leurs voeux, que céder à leurs entraînements, que se faire l'auxiliaire de leurs passions. Avant de répondre, je voudrais bien qu'on dise en quoi cette objection toucherait particulièrement le système de l'élection des juges par les justiciables. Est-ce que sous le régime monarchique où le roi nomme les juges,
sous le régime monarchique où le roi nomme les juges, est-ce que sous la monarchie, dite constitutionnelle, où un ministre les présente, les nomme en réalité, est-ce que sous un régime quelconque, le même péril n'est pas à craindre ? Et je soutiens que c'est sous le régime franchement et amplement démocratique qu'il l'est le moins, je soutiens que, sous ce régime, il est à peu près nul. D'abord il n'y a pas alors à redouter que les citoyens qui élisent le juge cherchent à faire de ce fonctionnaire l'instrument d'une politique propre, d'une ambition propre, d'un intérêt propre, puisque
d'une politique propre, d'une ambition propre, d'un intérêt propre, puisque le droit est tout entier en leurs mains, et que c'est la majorité qui décide, Redouterait-on l'abus que cette majorité elle-même pourrait faire de son droit en n'ayant souci que de choisir des hommes de parti ? Je réponds, en premier lieu, que les affaires dont les magistrats ont à connaître ne sont pas, en général, de nature à exciter des mouvements passionnés dans la majorité qui a nommé ces magistrats et qui les maintient; et puis, je le répète, il y a contre le danger des mauvais choix la
il y a contre le danger des mauvais choix la garantie efficace des risques auxquels chaque électeur sent que, dans le cas d'un litige à soutenir, il se trouverait personnellement exposé, il y a la sanction plus efficace encore des fâcheux ou même des funestes résultats qui ne manqueraient pas de se produire par l'effet de l'élection d'un juge inique ou ignorant et qui menaceraient d'une manière permanente l'intérêt de chacun, or, il est peu probable que, dans de telles conditions, une majorité, quelle qu'elle soit, se laisse aveugler par l'esprit de parti au point d'oublier la raison et la
l'esprit de parti au point d'oublier la raison et la justice, et ce qui est surtout improbable, c'est que si d'aventure elle l'a fait, elle persiste après l'épreuve. Je répondrai, en outre, que, dans le système de la République organisée selon l'idée de la liberté, tout concourt et tout concourt, suivant un vieux mot, tout s'agence, tout se combine, tout s'équilibre, et que c'est dans ce système-là que se rencontrent les seuls tempéraments qui ne sont pas des obstacles, et les seuls contre-poids qui n'arrêtent pas tout mouvement. À côté du magistrat ne statuant que sur le droit, placez le
du magistrat ne statuant que sur le droit, placez le jury juge du fait, le jury composé de tous les citoyens, développez le plan tout entier d'une organisation judiciaire vraiment républicaine et rationnelle, et tant vaudra la nation, tant vaudra sa dispensation de la justice ! Vous ne pouvez demander plus ! Et, sans doute, alors il s'établira un échange intime d'idées et de vues entre le magistrat et ses électeurs sur la direction à imprimer à cet intérêt capital, la justice ; mais ne sera-ce pas une communion des intelligences féconde entre toutes, politique entre toutes, que celle qui
intelligences féconde entre toutes, politique entre toutes, que celle qui associera les plus éclairés et les plus humbles dans une œuvre commune aussi haute ? C'est là qu'est le but ! Qu'on ne parle donc pas des passions du peuple, de l'esprit de tyrannie du peuple pour combattre le principe de l'élection des juges par les justiciables ! J'ai démontré que cette objection est vaine. Emile Acollas. CONSEIL MUNICIPAL DE PARIS Séance du 23 mars. La série des prix de la ville de Paris. Cette affaire, qui présente un très grand intérêt pour l'industrie en bâtiment et tous les ouvriers
grand intérêt pour l'industrie en bâtiment et tous les ouvriers de Paris en général, avait été déjà à l'ordre du jour du 11 courant et renvoyée à une séance ultérieure. Le conseil, ne se trouvant pas suffisamment édifié, avait décidé l'impression du mémoire préfectoral, du rapport de la commission et autres documents et avait renvoyé la discussion à une séance ultérieure. L'administration proposait : 1° De cesser la publication et la vente de la série des prix de la ville de Paris ; 2° De décider qu'à l'avenir l'administration seule ferait dresser cette série sans le concours des ouvriers et
ferait dresser cette série sans le concours des ouvriers et des entrepreneurs ; 3° De transiger avec MM. Chaix et O, imprimeurs de cette série, en raison du dommage que peut leur causer la suppression de cette publication dont ils ont le monopole jusqu'en 1884, Nous avons déjà exposé la question dans notre numéro du 13 courant. Le rapport de la commission proposait aujourd'hui la délibération suivante : Article premier, Le traité Chaix, pour la publication de la série des prix de la ville de Paris, continuera d'être exécuté jusqu'à son expiration Article II : La série des prix de
son expiration Article II : La série des prix de la ville de Paris sera établie contradictoirement entre les patrons, les ouvriers et l'administration, La révision aura lieu dans le plus bref délai possible. Au moment où la discussion de cette affaire allait commencer, M. le préfet de la Seine a déclaré qu'il croyait répondre au désir de beaucoup de membres du conseil et, dans tous les cas, se conformer au principe d'une bonne administration en retirant le dossier. L'administration avait demandé au conseil une consultation. La commission conclut au statu quo et fait valoir à l'appui de cette opinion
statu quo et fait valoir à l'appui de cette opinion des considérations particulièrement déterminantes, la délibération devient désormais inutile ; l'administration, éclairée, agira comme elle le doit, sous sa seule et unique responsabilité. Des marques unanimes d'assentiment ont accueilli ces paroles du préfet. Le dossier a été retiré. La série des prix de la ville de Paris sera donc établie, comme par le passé, après accord préalable entre les ouvriers, les patrons et l'administration. Cette décision donne complète satisfaction aux principaux intéressés et évitera, nous l'espérons, des grèves dans l'avenir. Il est une chose convenue, c'est que les titres de
Il est une chose convenue, c'est que les titres de noblesse confèrent, de par le blason, tous les privilèges de la grâce et de la distinction; il suffit d'être catalogué dans d'Hozier pour être un spécimen de belles manières et de sentiments élevés. Mme la baronne d'Edelspach, chanoinesse noble de Bavière, qui n'est pas du peuple je crois, a administré une maîtresse volée à très haute et très noble dame, baronne Aimée de Rudlow. Mlle d'Edelspach a forte voix, au chapitre de Bavière, elle porte de gueules à trois merlettes d'or; ayant à se plaindre de la baronne précitée elle
d'or; ayant à se plaindre de la baronne précitée elle s'introduisit un beau jour dans une villa de Nice où M. et Mme de Rudlow cachent les doux rayons d'une lune de miel, et là s'escrima unguibus et rostro contre la locataire. Quant aux causes de cette explication, je ne saurais vous le dire. L'interdit qui pèse sur la publicité du procès en diffamation m'empêche de vous livrer ce secret plein d'horreur. M. le comte des Fayeres, le propriétaire du "champ-clos" voulut intervenir et séparer les deux charmantes amazones. N'étant pas le plus fort il appela à la rescousse ses
pas le plus fort il appela à la rescousse ses gens qui eurent toutes le peines du monde à garrotter l'irascible chanoinesse jusqu'à l'arrivée de dame Police qui verbalisa. Vient l'affaire en police correctionnelle, comparurent les nobles dames et le propriétaire. La chanoinesse se plaignit de propos diffamatoires tenus sur son compte. La baronne de Rudlow a été acquittée et le comte de Fayères condamné à 200 francs d'amende, Quant à Mme la chanoinesse baronne d'Edelspach, elle a été condamnée à cinq jours d'emprisonnement et 100 francs de dommages-intérêts. Tout le noble chapitre de Bavière a dû frémir ! CONVOCATIONS
le noble chapitre de Bavière a dû frémir ! CONVOCATIONS Mercredi 24 mars. Les scieurs de pierre dure, à 8 heures du soir, salle Hébert, rue du Cardinal-Lemoine. 83. Ordre du jour : Nomination des membres du conseil ; nomination des receveurs. Commission de propagande des maçons de la Seine. Le secrétaire de cette commission nous fait remarquer que la communication au sujet d'un nouveau tarif auquel auraient adhéré les délégués de la corporation, émane de la chambre syndicale des entrepreneurs. Les prix adoptés dans les trois assemblées générales et les six réunions partielles des ouvriers sont les suivants :
les six réunions partielles des ouvriers sont les suivants : Maçons 80 centimes l'heure. Limousinants 65 Garçons 50 Malgré la différence des deux programmes, il est à espérer que l'accord se fera au moment de la reprise des grands travaux. D'ailleurs, une importante réunion doit avoir lieu jeudi au Tivoli-Waux-Hall. De graves intérêts y seront discutés et une solution sortira, sans doute, de ce débat. Voici l'appel adressé, à cette occasion, aux membres de la corporation : Citoyens, La propagande établie dans la corporation depuis le mois d'octobre dernier a eu le don d'émouvoir les patrons, qui commencent à s'apercevoir
eu le don d'émouvoir les patrons, qui commencent à s'apercevoir que l'augmentation des prix, si énergiquement adoptée par toutes les réunions, est sur le point d'être mise en vigueur. Pour donner le change à l'opinion publique, ces messieurs ne craignent pas de faire publier dans la presse qu'ouvriers et patrons étaient d'accord pour les prix qui étaient proposés par eux l'année dernière, et que, d'autre part, une proposition pour la suppression de la série de la ville de Paris était déposée au conseil municipal, seul droit légal en cas de conflit entre patrons et ouvriers. Toutes ces graves questions vous
conflit entre patrons et ouvriers. Toutes ces graves questions vous feront un devoir d'assister à cette importante réunion. Plusieurs conseillers municipaux y assisteront, afin de se renseigner sur la question. FAITS DIVERS Température. Hier, 23 mars, le thermomètre marquait : À 7 heures du matin, 1° au-dessus. À 11 heures du matin, 0° À 1 heure de l'après-midi 9° Hauteur barométrique 764. Infanticide. La ville de Maubeuge a été vivement émue, ces jours-ci, par un crime monstrueux qui vient d'être commis à Douzies. Le 19 mars, vers sept heures du soir, la nommée Victorine Lemire, âgée de 22 ans, journalière
soir, la nommée Victorine Lemire, âgée de 22 ans, journalière à Douzies-Maubeuge, a tenté d'empoisonner sa petite fille, âgée de trois mois, en lui ingurgitant de l'acide sulfurique. Cette fille prétend avoir agi sur le conseil de son amant, employé à Maubeuge. Incendie rue Saint-Maur. Vers minuit, avant-hier, le feu flambait avec violence dans les ateliers de MM. Lehmann frères, fondeurs en cuivre. L'alarme à peine donnée, les gardiens de la paix du onzième arrondissement se sont portés sur les lieux, et, dirigés par leur officier de paix, M. Siadoux, ont organisé les premiers secours; mais, avant d'attaquer le feu,
ont organisé les premiers secours; mais, avant d'attaquer le feu, ils se sont efforcés de sauver les livres de comptabilité, d'opérer le sauvetage du mobilier des nombreux locataires de la maison, et enfin de mettre en sûreté une réserve de dix mille kilos de charbon de terre ; grâce à leur activité, ils y ont réussi en grande partie, et c'est fort heureux, car sans cela l'incendie eut pris des proportions considérables. Un grand nombre de citoyens du quartier s'étaient efforcés de contribuer au concours efficace ; nous citons un ouvrier polisseur, qui, postérieurement, se fut rendu très utile. vent