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d'ensemble sur les progrès à accomplir, sur la direction à leur donner, sur le but à atteindre aujourd'hui ou demain. Je m'honore de le faire dans l'intérêt d'un personnel, qui n'a pas à se plaindre de la négligence du Parlement, mais tout est sans cesse à remettre au point et il ne faut pas oublier que ce personnel produit la richesse publique et qu'à mesure qu'on améliore sa condition, on améliore les services qu'il dessert et la richesse publique elle-même. (Très bien! très bien!) Je crois qu'il est aussi légitime que patriotique, dans le sens économique de l'expression — et
que patriotique, dans le sens économique de l'expression — et ce n'est pas là le dernier des patriotismes — de se faire l'écho d'une catégorie de fonctionnaires qui, sans être déshéritée, a droit comme tout à être plus de bien-être et de commodités. M. le président. La Proposition porteur. Je remercie aimablement les paroles dont il a bien voulu l'associer, l'association des receveurs. Moi, je ne suis pas partisan, de la voix. Mais je désire me permettre feu et à M. le ministre ce matin de lui donner ce principe. d'adopter, une fois principe, tout à la flèche et tout
d'adopter, une fois principe, tout à la flèche et tout à la légalité, sommes arrivés à postes à réaliser de ratios, mais des, le personnel lu catégorie, dans, jours les raisons d'être entre les différentes catégories de cette espèce de défiance dans les réformes, de satisfaire les Il n'y pas jaloux en effet, M. Thierry, mais ignorance des noms usités (et lesquels on satisfait autrement). La situation, déjà délicate dans la discussion, a déjà apparue dans le débat. Quelque part en public il Y a une chose. Chaque année, à l'ouverture de la catégorie du secondaire, de juin. À un
l'ouverture de la catégorie du secondaire, de juin. À un certain moment d'une commission extraordinaire, suite de M. Thierry; dans laquelle toutes ont été représentées (quinquème, sixième, etc.). Ce n'est pas encore l'instruction de la déléguée du Comité. Je souligne que les avocats peuvent présenter leurs requêtes à cette commission. Cette commission Au contraire, de cette année, dans le cadre habituel, année par les décisions de la Cour tranche administrative. Le rationalisme que a adopté ses vœux des Législature et de la mesure affectant les finances a rendu cet acte simplement les récepteurs tarnement les actes, dans leurs siéges à
simplement les récepteurs tarnement les actes, dans leurs siéges à Rome, quelle que soit leur position, toutes la personnel seront entendues, desclances, abréditions et intégrités, dans les deux parties du personnel, pour chaque raison, parce que tous ont justice de celte et été rendue. Prétendent : il est de l'intérêt de l'ouvrière de l'administration, raison mais ils déclarent en raison, mais ils déclarent libres, et ils sont disciplinés, et que leur voix n'a pas été enough entendue que d'autres. quête se répand. Que l'on ait le sentiment que, dans certains cas, on fait des causes justes et des raisons justes
cas, on fait des causes justes et des raisons justes pour les postes et des télégrammes. Si les receveurs exceptionnels charges, avec leur de leur longues comparaison, verront bien que ceux qui travaillent ne sont pas reconnus, qui ne sont utiles n'assistent pas. Parfois, voient-il, et eux ne pas faire tous. Si charger d'une trop grande besogne sur le personnel, qu'une tâche particulière ou des commissions, veuves plaidant pour aider leur cause, que mon travail est très étendu. Il a paru, dans un article. Cette œuvre dans un temps avec une certaine corvée des travaux publics le travaux publics eut
une certaine corvée des travaux publics le travaux publics eut été. Musgrat Je conçois, dans son esprit qu'il faut que, le salaire convienne autant que le coût des autres de faire. Il faut que je trouve là une raison plus ou moins pesante qu'une charité extraordinaire, dans l'aspect brillant du personnel, il n'est pas étonnant qu'il en soit ainsi. Il s'est dit, dans un ouvrage : Cette œuvre dans un temps avec une certaine corvée des travaux publics le travaux publics eut été. Musgrat Je conçois, dans son esprit qu'il faut que, le salaire convienne autant que le coût des
faut que, le salaire convienne autant que le coût des autres de faire. Il faut que je trouve là une raison plus ou moins pesante qu'une charité extraordinaire, dans l'aspect brillant du personnel, il n'est pas étonnant qu'il en soit ainsi. Rien ne donnera plus de lumière à votre œuvre que ce travail de comparaison et de coordination; il donnera à chacun la claire notion des avantages et des inconvénients de la position qu'il occupe. Il éclairera mieux les intéressés comme nous-mêmes sur ce qui reste à faire. C'est dans cette pensée d'apaisement, d'harmonie, de paix sociale et d'amélioration des
cette pensée d'apaisement, d'harmonie, de paix sociale et d'amélioration des services publics, en même temps que de la condition de ceux qui y sont préposés, que j'ai fourni mes explications. (Tout bien, très bien!) M. le président. La parole est à M. Jourde. M. Jourde. Je voudrais ajouter une ligne au palmarès où ont été si souvent nommés, au cours de cette discussion, M. le ministre des postes et la commission du budget. M. le ministre des postes a repris, cette année, une tradition supprimée en 1903 et en 1909; il a alloué au personnel des sous-agents de Paris, à
il a alloué au personnel des sous-agents de Paris, à l'occasion des travaux supplémentaires résultant du renouvellement de l'année, une gratification qui s'est élevée, si je ne me trompe, à 10 fr. par sous-agent. Mais ceux de province ont aussi, à l'occasion du premier de l'an un surcroît de travail. M. le général Jacquey. Partout il en est ainsi. M. Jourde. Partout, en effet, dans les villes comme dans les campagnes, le facteur rural, pour parler du plus modeste, voit sa tournée s'allonger considérablement. M. Lenoir. Et sa boîte s'alourdit. M. Jourde. parce qu'à ce moment de l'année, il y
M. Jourde. parce qu'à ce moment de l'année, il y a davantage de lettres, sans compter les cartes de visite, à porter. Je regrette et j'exprime ici mon regret au Gouvernement — qu'il n'ait pas jusqu'ici donné au personnel des sous-agents de province le même témoignage, la même récompense qu'aux sous-agents de Paris. À ce sujet, messieurs, je m'associe pleinement aux paroles si éloquentes que vient de prononcer M. Charles Dumont et qui nous fait présager, je l'espère, dans le personnel de cette grande administration, un esprit pacifique et travailleur un peu différent de ce qu'il avait été ces temps
un peu différent de ce qu'il avait été ces temps derniers. Très bien! Très bien! Mais pour que cet esprit se maintienne, il ne faudrait pas semer, dans les diverses catégories du personnel, des jalousies ou des mécontentements et je vous demande la permission de vous donner, dans sa simplicité, connaissance d'une lettre que m'écrit un facteur de ma région. La voici : « Monsieur le député, « Au moment où va s'ouvrir la discussion du budget des postes, je me permets, au nom du groupe que j'ai l'honneur de représenter, d'appeler votre bienveillante attention sur un acte d'injustice. »
représenter, d'appeler votre bienveillante attention sur un acte d'injustice. » — Vous voyez comment on qualifie ces gratifications — « commis ces jours derniers par notre administration centrale au détriment des facteurs de ville et ruraux de toute la province et au profit des facteurs de Paris. « Voici le fait : Les facteurs de Paris viennent de toucher une gratification de 10 fr. pour travail supplémentaire exécuté à l'occasion du renouvellement de l'année ; les facteurs de province sont mis à l'écart sous le prétexte spécieux qu'il n'y a pas assez d'argent pour tous. « L'administration centrale reconnaît mal
pas assez d'argent pour tous. « L'administration centrale reconnaît mal à notre avis la sagesse dont n'ont jamais cessé de faire preuve ses facteurs de province, cependant bien moins favorisés sous bien des rapports que ceux de Paris. Voudrait-on les décourager et les forcer à faire de loin en loin comme leurs collègues de Paris, qu'on ne s'y prendrait pas d'autres mots. » Je suis persuadé qu'il n'y a là qu'un mouvement de mécontentement et de déception et que l'auteur de cette lettre n'est pas prêt à passer des paroles aux actes. Je suis monsieur le ministre, quelle est votre
aux actes. Je suis monsieur le ministre, quelle est votre sollicitude pour tout votre personnel; je vous félicite bien sincèrement de ce que vous avez fait pour les facteurs de Paris, mais je vous demande de ne pas créer des aînés et des cadets dans votre famille postale et de ne pas faire de catégories dans votre personnel au point de vue des gratifications. Si vous ne pouvez pas allouer à tous les mêmes gratifications, graduez-les suivant l'importance du travail supplémentaire et l'effort que ce travail supplémentaire a coûté à chacun d'eux, mais, faites à tous un traitement égal !
chacun d'eux, mais, faites à tous un traitement égal ! Vous accomplirez ainsi une œuvre de justice, d'équité et vous continuerez à contribuer à la pacification de ce personnel auquel la Chambre est unanimement à rendre hommage pour le travail considérable qu'il fournit. (Applaudissements à l'extrême gauche et sur divers bancs à gauche.) M. le président. La parole est à M. le ministre des postes. M. le ministre des postes et des télégraphes. En accordant cette année, la gratification de 10 fr. qui a été allouée à tous les sous-agents du service de distribution postale à Paris, l'administration des postes
du service de distribution postale à Paris, l'administration des postes n'a fait que se montrer fidèle à une tradition datant de vingt-huit ans et interrompue seulement à de très rares intervalles. Je serais heureux de pouvoir reconnaître l'effort hors de l'ordinaire qui est fourni, dans certaines grandes villes en particulier, par les sous-agents du service de distribution postale ; mais il ne serait pas juste de dire que ce qui a été fait pour les sous-agents du service de distribution postale à Paris, l'a été au détriment de leurs camarades, et surtout l'a été d'une façon injuste. Il n'est pas
et surtout l'a été d'une façon injuste. Il n'est pas douteux — c'est ce qui a justifié, il y a vingt-huit ans, la création de cet usage — que l'effort accompli à cette époque par les sous-agents du service de distribution postale à Paris est incomparablement plus grand que celui fourni partout ailleurs. Cela ne veut pas dire, je le répète, que le jour où l'administration pourra donner une indemnité analogue pour des services analogues, en province comme à Paris, elle ne le fera pas. Je n'ai pas besoin de dire à la Chambre que l'administration des postes ne fait
dire à la Chambre que l'administration des postes ne fait aucune différence entre les agents et les sous-agents, qu'ils appartiennent à Paris ou qu'ils appartiennent à la province. M. Jourde. Je regrette, monsieur le ministre, que vos disponibilités budgétaires ne vous permettent pas d'étendre à tout le personnel de province la modeste gratification dont j'ai parlé. Vous dites qu'à Paris le surcroît de travail est plus considérable. C'est exact ; mais, si je suis bien renseigné, vous avez à Paris 3,000 sous-agents qui se répartissent le cube considérable de papiers qu'ils ont à trier et à distribuer. En province, dans
qu'ils ont à trier et à distribuer. En province, dans les petites villes comme dans les grandes, le personnel est beaucoup plus restreint et le nombre d'heures supplémentaires de travail qu'on lui demande est, je vous l'assure, à peu près égal à celui qu'on demande aux sous-agents de Paris. Les gratifications que l'on accorde à ces derniers sont très méritées; je regrette qu'on ne puisse faire encore plus pour eux; mais n'oubliez pas qu'en province il y a aussi des sous-agents qui méritent au même titre ces gratifications. Si vous pouvez les leur accorder, faites-le : vous accomplirez ainsi une
pouvez les leur accorder, faites-le : vous accomplirez ainsi une œuvre de justice. (Très bien! très bien!) M. Lenoir. Dans beaucoup de grandes villes, les sous-agents sont sur pied à six heures du matin pour le triage des lettres, et leur journée de travail est bien plus longue que celle des sous-agents de Paris. M. le président. La parole est à M. Paul Constans. M. Paul Constans. J'appelle l'attention de M. le ministre sur la nécessité de modifier les relations postales entre Bordeaux et Lyon. La Chambre sait quelle est l'importance des relations, qu'il s'agisse des voyageurs ou des marchandises,
l'importance des relations, qu'il s'agisse des voyageurs ou des marchandises, entre ces deux grandes villes. Après d'incessantes réclamations des assemblées locales, nous sommes arrivés à obtenir des relations assez convenables pour les voyageurs et les marchandises. Il n'en est pas de même pour les relations postales. Les relations postales entre Bordeaux et Lyon ne sont assurées, et encore d'une façon médiocre, il faut le dire, qu'entre Périgueux et Gannat. Les correspondances qui viennent du sud de la France et de l'Espagne, par les courriers de Bordeaux, sont remises à partir de Périgueux seulement, dans la direction de Lyon. Là un
de Périgueux seulement, dans la direction de Lyon. Là un wagon-poste minuscule - je crois que c'est le plus petit de France reçoit les courriers et doit assurer le service jusqu'à Gannat seulement. Il se produit, dans la direction de Lyon à Bordeaux, le même inconvénient qu'entre Lyon et Gannat, c'est-à-dire que toute la correspondance en provenance de Dijon, de l'Italie, de la Suisse et du Marseille, est reçue par les courriers jusqu'à Gannat, où la même petite voiture la reçoit. Dans un espace très restreint, où l'air et la lumière manquent trop souvent, cinq ou six employés sont obligés
lumière manquent trop souvent, cinq ou six employés sont obligés de faire le triage. Il arrive fatalement ce qui doit arriver; le temps manque totalement pour que le triage soit complet. Il en résulte qu'entre Lyon et Gannat d'un côté, et entre Bordeaux et Périgueux de l'autre, un grand nombre de localités ne peuvent pas être desservies par suite d'un entassement de correspondances, dû, sans que le personnel ne soit en rien responsable, à l'insuffisance de rapidité dans le triage. Les échantillons sont écrasés et la distribution est retardée. Pourquoi ne pas assurer par un wagon-poste d'un modèle moderne ou
ne pas assurer par un wagon-poste d'un modèle moderne ou tout au moins de proportions suffisantes, les relations postales entre Bordeaux et Lyon? Le travail serait régulier, le triage aurait lieu complètement, les agents ne seraient plus surmenés et le public y trouverait son compte, car la distribution des correspondances se ferait d'une façon régulière. Il me suffira, je crois, de signaler cet état de choses pour que M. le ministre veuille bien donner des instructions afin qu'il y soit remédié le plus rapidement possible. J'avais l'intention d'aborder encore un autre point concernant le personnel; mais M. Charles Dumont, dans
autre point concernant le personnel; mais M. Charles Dumont, dans son rapport si complet et si clair, a esquissé une proposition qui, d'après les déclarations faites ce matin, sera acceptée par M. le ministre. Par suite, j'estime qu'il est absolument inutile de perdre du temps les uns et les autres à réclamer en faveur de telle ou telle catégorie d'agents ou de sous-agents; nous aurions évidemment, à apporter ici des réclamations fondées et tout à fait légitimes; mais je conviens qu'il serait préférable de commencer par examiner d'ensemble la situation du tout personnel afin d'établir une harmonie entre le traitement
du tout personnel afin d'établir une harmonie entre le traitement des uns et le traitement des autres. C'est seulement après cette égalisation, si je puis employer cette expression, entre les situations des diverses catégories d'agents et de sous-agents, que nous pourrons apporter ici les revendications qu'aurait encore à formuler le personnel des postes. Je m'associe aux observations que vient de présenter l'honorable M. Constans au sujet des défauts du service postal entre Lyon et Bordeaux. Les observations de l'honorable M. Constans sont tout à fait justes. Je suis très heureux de lui donner satisfaction, ainsi qu'à l'honorable M. Aynard, en
de lui donner satisfaction, ainsi qu'à l'honorable M. Aynard, en lui annonçant que la direction de l'exploitation postale étudie en ce moment la création d'un ambulant de Bordeaux à Lyon et que sous peu, je l'espère, nous allons le mettre en service. Messieurs, à l'occasion de la catastrophe qui a désolé Paris, nous n'avons pas seulement reçu de l'étranger les témoignages de sympathie dont vos applaudissements saluaient tout à l'heure une nouvelle manifestation. J'ai ici des documents que je ne lirai pas, vu l'heure tardive, desquels il résulte que cette catastrophe a été pour l'étranger l'occasion de reconnaître chez nous
catastrophe a été pour l'étranger l'occasion de reconnaître chez nous des qualités d'énergie, que, disent les journaux italiens, on considérait à tort comme l'apanoussage des races anglo-saxonnes. Cette énergie a paru à l'étranger d'autant plus étonnante qu'elle s'est présentée sous la forme la plus aimable et presque avec la bonne humeur et la galanterie qui caractérisent la race française. Si je dis ces choses, c'est simplement pour indiquer que si nous avons pu, à l'occasion de nos malheurs, suggérer à propos de la France, et de la population parisienne en particulier, des appréciations aussi avantageuses, nous le devons un peu
particulier, des appréciations aussi avantageuses, nous le devons un peu à tous les humbles collaborateurs de l'administration française. En effet, pendant que nous admirions les héroïques sauveteurs : ouvriers et soldats qui arrachaient des victimes à la catastrophe, ou travaillaient nuit et jour pour préserver les richesses artistiques de la capitale, partout les travailleurs faisaient leur devoir à leur poste, au risque des pires dangers, aux prises avec les plus rudes difficultés. Nous devons un hommage spécial à ce personnel de postes qui, à l'heure où la production électrique était arrêtée par l'inondation des caves, à l'heure où les lignes
arrêtée par l'inondation des caves, à l'heure où les lignes coupées par les eaux, Paris était presque séparé de la province, a su assurer les services télégraphiques et postaux, empêchant ainsi l'affolement bien naturel de tous ceux qui, en France, attendaient des nouvelles de leurs prochains et amis habitant la capitale. Ouvriers et agents, télégraphistes ou ambulants, employés ou facteurs, ont non seulement assuré le service normal, mais ils ont su en outre faire face à tout le développement du trafic qui s'est produit pendant la crise en raison des inquiétudes générales. M. le ministre, MM. les directeurs et tous
inquiétudes générales. M. le ministre, MM. les directeurs et tous les membres du personnel pourraient seuls dire au prix de quels efforts, de quelle abnégation le résultat a été atteint. Je n'insiste pas; je conclus seulement de ce fait que de pareils dévouements ont, une fois de plus, montré que dans les administrations de l'État, on ne le cède en rien pour la bonne organisation et pour la bonne marche du service aux meilleures entreprises privées. Un pareil dévouement, un zèle semblable, un travail aussi important ne peuvent être récompensés par des satisfactions matérielles pas plus que par les hochets
par des satisfactions matérielles pas plus que par les hochets de la vanité. C'est une juste récompense. Il faut. Je tiens énergiquement de mes collègues Sarl cette occasion pour réclamer. Sait-on cette chose, son intérêt, dans quelques nombres les événements, seulement le Parlement, la première qui éclate "et" du rôle du seul qu'il a l'honneur de représenter, il demande à présenter car il a souligné sur les services, avoué son ami M. Constantin, l'engagement de lui donner, et promet de faciliter les affaires postales. Nous, que chacun exprime son opinion d'exposer avec convaincance et de justifications des réformes nécessaires. Nous
d'exposer avec convaincance et de justifications des réformes nécessaires. Nous n'en sommes pas là, nous avons fixé les timbres et les conditions des envois, ce que nous ne pouvons qu'applaudir. La Chambre et le Gouvernement doivent réexaminer les communications, d'un moyen, réfléchir. Cette organisation a trop manqué. Cette organisation doit porter dénonciation de petite rébellion à l'heure qu'il est. Des postes à propos des postes, ce qui pourrait améliorer. Nous croyons que certaines émissions trop idées que à la fin, il y avait d'induction peu trop accablant. Il est apparu des appointements réguliers à des fonctions ou plutôtués : n'est-ce
des appointements réguliers à des fonctions ou plutôtués : n'est-ce pas qu'on nous constate cela, avons déclaré d'autres préférences justement dans encore de trop qui se trouve encore. Il y a encore. Il faut des efforts modérés. Beaucoup de, d'efforts. Nous remercions l'invocation de M. Jusqu'à la liberté d'appointer dans la postérité, qui permettant que, selon la gramme, il résolve améliorativement. Actuellement, il est en voie de se mettre en règle. Actuellement, il y a le matin aux Postes. Actuellement, le chef-lieu, flatté d'être. Aux lieux, aux vilayets, doivent être cette manière, je le sais. Fixant, bien pratique, centimes par
cette manière, je le sais. Fixant, bien pratique, centimes par lettre frais de port vous trouveriez peut-être. La différence revient, peut-être, à la durée : pourquoi l'appliquer en premier, une solution à une question qui a déjà été traitée ? Il y a beaucoup à l'ordre. Nous voulons la différence à l'ordre, qui existe : l'instabilité. Le sens commun veut que, certainement, une certaine flexibilité est nécessaire. J'espère en insérer, si cela est fait, dès maintenant viendra de nous dire qu'une proclamation lui donnera l'occasion de réclamer ! Le couvent, s'il vous plaît, donner le jour aux agents et aux
s'il vous plaît, donner le jour aux agents et aux vingt agents de M. pour une police et une acceptation impossible. Pour le jour, est face à une série de visions. Pensez-vous que la portière les sous-crânes a grandement influencé les sous-crânes de la famille ménagère ? Souscrivez à l'efficacité et les denrées alimentaires, la famille d'un agent. Pour faire, pour voir, pour les véritables sous-agents. Pour les familles, je le plains : il est aux agents. C'est l'unification, c'est par haut, et que Limoges tourne rond, dont ceux-ci et de cette établisse l'unification. Peut-on l'établir ? S'il est établi,
de cette établisse l'unification. Peut-on l'établir ? S'il est établi, il sera refusé. Une trop grande militaire, dont le poids il était question dans ces débats. La voix a été donnée à la loi de 1905, et si l'empressement des efforts n'était pas des établissements, vous pouvez être certain que la réforme de tout les oiseaux, et des gros, les points seront établis. Il est établi qu'il fallait les droits acquis, et l'habitude tiendra les règles. Ces articles de loi intérimaires, il est de la loi sur la convention, a apporté et se donne dans l'espace. Ont vu barrer le
apporté et se donne dans l'espace. Ont vu barrer le droit engagé, seront nommés parce que la loi militaire met obstacle à leur titularisation. Si la loi militaire, pour des raisons de défense nationale qui ne sont pas en cause dans ce débat, doit jouer avec son plein effet, il ne semble qu'il nous sera facile de nous entendre avec les ardents défenseurs de la loi militaire pour qu'ils nous accordent ceci que, tout au moins, le personnel qui a des droits acquis voie désormais ces droits respectés. (Applaudissements à l'extrême gauche.) C'est dans cet esprit que, je l'espère, avant
l'extrême gauche.) C'est dans cet esprit que, je l'espère, avant de nous séparer, nous voterons un meilleur amendement à l'article 65 de la loi de 1905, non seulement en faveur des facteurs, mais en faveur de tous ceux qui, dans toutes les autres administrations de l'Etat, ont des droits acquis par leur travail. M. le rapporteur général. Sur ce point nous faisons des réserves formelles. M. Baudouin. Monsieur le rapporteur général, malgré tout votre dévouement pour les choses militaires et votre désir, partagé par l'unanimité de la Chambre, d'apporter tout le concours possible à la défense nationale, je crois qu'il