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depuis, réglés avec plus de soin mais, comme ils subsistent encore aujourd'hui et qu'ils n'offrent, dans les coutumes, qu'un intérêt médiocre, nous nous occuperons plus spécialement du droit que nous appelons dans notre législation moderne « usufruit légal des père et mère sur les biens de leurs enfants », et qu'on appelait alors garde-noble, garde bourgeoise, bail. Nous ne devrions même pas mentionner les expressions de « garde bourgeoise » puisque cette garde ne paraît pas avoir existé dans la Coutume de Vermandois mais il nous a semblé utile d'attirer précisément l'attention sur cette particularité et de faire remarquer que
précisément l'attention sur cette particularité et de faire remarquer que la garde-noble et le bail seuls y étaient pratiqués entre roturiers, nous ne trouvons pas autre chose que la tutelle, qui différait de la garde sous bien des rapports. Nous ne nous occuperons donc ici que de la garde-noble et du bail. Garde-Noble. La garde s'ouvrait par le décès du père ou de la mère laissant des enfants mineurs elle ne pouvait appartenir qu'au père ou à la mère noble, et jamais à l'aïeul ou à l'aïeule comme cela avait lieu dans d'autres coutumes. « Garde ou bail sont synonymes,
lieu dans d'autres coutumes. « Garde ou bail sont synonymes, dit Pothier, et signifient gouvernement, administration. » Pour la plupart des coutumes cette définition est exacte, mais, appliquée à la nôtre, nous ne craignons pas de dire qu'elle conduirait à une idée fausse dans le Vermandois, on distinguait nettement la garde du bail et les effets de l'une ou de l'autre étaient très différents. Le père noble ou la mère noble survivant pouvait choisir entre la garde-noble et le bail. « Au cas où ils prendront ladite garde, sont sujets de faire inventaire et de rendre compte comme tuteurs. »
de faire inventaire et de rendre compte comme tuteurs. » Ainsi, le gardien n'acquiert rien en propriété il doit rendre plus tard les meubles dont il a fait inventaire après en avoir joui en bon père de famille il perçoit seulement les revenus des immeubles il peut même, si bon lui semble, ne prendre que la garde des héritages féodaux et, dans ce cas, un tuteur est nommé pour l'administration des héritages roturiers. Bail. Si le survivant des parents choisit le bail, ses droits sont plus étendus, par contre ses charges sont plus lourdes les meubles du mineur lui appartiennent
charges sont plus lourdes les meubles du mineur lui appartiennent en toute propriété, avec les fruits de tous les héritages, rentes et revenus féodaux. Mais le baillistre doit accomplir le testament du défunt, payer les dettes du mineur, le nourrir et l'entretenir, acquitter toutes les charges dont sont tenus les héritages. Malgré toutes ces obligations, on n'avait pas encore pris, au seizième siècle, l'habitude de considérer la garde comme une charge publique et elle était toujours facultative ainsi celui qui consentait à prendre garde ou bail devait faire une acceptation expresse en justice devant le juge ordinaire du domicile du
expresse en justice devant le juge ordinaire du domicile du mineur il n'était besoin d'aucune convocation de parents. Une fois la garde ou le bail accepté, on ne pouvait plus s'en défaire on devait acquitter les obligations jusqu'au jour où le mineur atteignait l'âge qui devait mettre fin à l'administration du gardien ou du baillistre. Cet âge, très variable suivant les coutumes, était ainsi fixé dans le Vermandois dans le cas de garde-noble, vingt ans pour les mâles et quinze ans pour les filles dans le cas de bail, quatorze ans pour les mâles et douze ans pour les filles.
ans pour les mâles et douze ans pour les filles. Il y avait aussi une autre cause d'extinction tirée de la personne du gardien, c'était son convoi en secondes noces les mineurs devaient en ce cas être pourvus de tuteurs et curateurs. Tutelle "Garde-noble entre nobles est comme tutelle entre roturiers", dit la Coutume de Vermandois. Il ne faudrait pas induire de ces expressions que le mineur noble n'avait jamais de tuteur on doit entendre le principe en ce sens que les personnes soumises à la garde-noble n'avaient pas de tuteur général et permanent, mais on leur donnait, à côté
tuteur général et permanent, mais on leur donnait, à côté du gardien, tantôt un tuteur temporaire dont la mission était, par exemple, de soutenir un procès et dont les fonctions prenaient fin avec la cause pour laquelle il avait été nommé, tantôt un tuteur spécial pour l'administration de certains biens ainsi nous avons vu précédemment que le gardien pouvait, à son gré, prendre seulement la garde des héritages féodaux, et que, dans ce cas, on nommait au mineur noble un tuteur pour l'administration des héritages roturiers. Quant aux mineurs roturiers, ils recevaient un tuteur permanent sans le concours duquel ils
ils recevaient un tuteur permanent sans le concours duquel ils ne pouvaient faire aucun acte civil. Dans le Vermandois, on ne connaissait ni la tutelle testamentaire ni la tutelle légitime. La tutelle était dative elle était déférée par le juge du domicile du mineur sur l'avis d'un conseil de famille composé de cinq membres au moins et de sept au plus. Les père et mère devaient être nommés tuteurs de leurs enfants à moins d'incapacité reconnue; le père ne pouvait refuser la tutelle à l'exception de la mère et de l'aïeule, les femmes en étaient exclues. Le tuteur veillait à
l'aïeule, les femmes en étaient exclues. Le tuteur veillait à l'éducation de l'enfant et administrait ses biens. Il devait, en principe, vendre les meubles il payait les dettes du mineur, poursuivait le recouvrement de ses créances et faisait l'emploi des deniers perçus il avait qualité pour donner les immeubles à bail, mais pour six années au plus s'il s'agissait de maison de ville et pour neuf ans au plus s'il s'agissait d'héritages ruraux. Il acquiesçait aux demandes formées contre le mineur ou les rejetait, acceptait ou répudiait les successions, et tous ces actes, en principe, étaient valables pourtant le mineur,
tous ces actes, en principe, étaient valables pourtant le mineur, devenu majeur, pouvait obtenir des lettres de rescision et était restituable contre les actes que le tuteur avait faits même dans la limite de sa capacité d'autre part, si le tuteur avait excédé les bornes de sa capacité, le mineur jouissait, à partir de sa majorité, d'un délai de trente ans pour attaquer l'acte. Pour la garantie de ses droits, le mineur avait une hypothèque tacite sur tous les biens de son tuteur. La tutelle prenait fin par la majorité du mineur, par son mariage, par son émancipation, par l'excuse
du mineur, par son mariage, par son émancipation, par l'excuse légitime du tuteur, par sa destitution et par le convoi en secondes noces de la mère tutrice. III Mariage Les qualités et conditions requises pour contracter mariage étaient réglées, dans notre ancien droit, par le droit canonique, par l'ordonnance de 1030, par la jurisprudence des parlements et par le droit romain. Par conséquent, nous ne nous occuperons pas des empêchements dirimants ou prohibitifs, absolus ou relatifs nous ne parlerons pas non plus des formalités de la célébration, des bans, des oppositions, des causes de nullité, etc. Ces différentes questions présentent
oppositions, des causes de nullité, etc. Ces différentes questions présentent un grand intérêt, mais nous ne pourrions les aborder sans sortir de notre cadre car elles étaient complètement étrangères aux coutumes, qui s'occupaient uniquement des effets produits par le mariage. Incapacité de la femme. La femme est sous la puissance du mari. C'est un principe qui a existé à toutes les époques et dans toutes les législations. Sur quel fondement s'appuie-t-il ? Question philosophique bien débattue et qui peut entraîner dans de longues et inutiles dissertations. L'intérêt de la femme a-t-il été pris en considération et le législateur a-t-il voulu
a-t-il été pris en considération et le législateur a-t-il voulu la protéger contre sa faiblesse et son inexpérience ? Ou bien, comme le prétend Pothier, son incapacité n'est-elle fondée que "sur la puissance que le mari a sur la personne de sa femme, qui ne permet à sa femme de rien faire que dépendamment de lui ?" Si nous avions en vue le Code civil, nous adopterions sans doute un système éclectique et nous dirions que l'incapacité de la femme a principalement pour base la puissance maritale, et accessoirement sa faiblesse et son inexpérience naturelle. Mais ici, nous sommes au
faiblesse et son inexpérience naturelle. Mais ici, nous sommes au XVIe siècle et nous pensons qu'on se souciait alors bien peu de protéger la femme contre elle-même et dans son intérêt la formule de Pothier était la vraie et nous la retrouvons exprimée d'une façon bien plus pittoresque dans un vieux coutumier de Champagne: "Femme mariée n'a vouloir ni valoir le mari est le chef de la famille". femme la volonté est au chef, et une femme sans tête est un corps sans unie et un cadavre sans aucun mouvement aussi, depuis que la "femme a mari, elle est en
aussi, depuis que la "femme a mari, elle est en voie de vérité et ne peut avoir avoué par-dessus son "mari" Autorisation maritale. De ce principe il résultait que la femme mariée ne se pouvait obliger sans l'autorité de son mari, soit au préjudice de celui-ci, soit même à son propre préjudice il ne lui était pas permis de constituer hypothèque sur ses biens, et le consentement tacite résultant du concours du mari dans l'acte n'aurait pas été suffisant elle ne pouvait ester en justice, soit comme demanderesse, soit comme défenderesse, sans y avoir été autorisée. L'autorisation était une formalité
défenderesse, sans y avoir été autorisée. L'autorisation était une formalité ce point constitutive de la valeur de l'acte que la nullité, pour défaut d'autorisation, pouvait être opposée en tout état de cause et à toute époque par le mari et par la femme ou par ses héritiers. Remarquons pourtant que cette nullité n'était pas absolue en ce sens qu'elle ne pouvait être invoquée par ceux qui avaient contracté avec la femme. Il est probable aussi que l'acte passé par la femme non autorisée conservait le caractère d'obligation naturelle, et que la femme, par exemple, n'aurait pu répéter une somme d'argent
la femme, par exemple, n'aurait pu répéter une somme d'argent payée volontairement en exécution d'une dette contractée sans autorisation. Exceptions. La femme qui contractait comme marchande publique et qui exerçait son commerce au vu et au su de son mari, s'obligeait même civilement sans autorisation. Il en était encore ainsi quand elle était séparée de biens soit judiciairement soit par contrat de mariage, quoi qu'elle ne pût, dans ces deux cas, ni aliéner ses immeubles ni les hypothéquer. Formes de l'autorisation. L'autorisation devait être expresse l'expression autoriser était sacramentelle Pothier dit cependant qu'on pouvait peut-être employer le mot habiliter. Elle
dit cependant qu'on pouvait peut-être employer le mot habiliter. Elle devait en outre être spéciale. Ces deux conditions remplies, trois cas se présentaient elle était concomitante à l'acte, le précédait, ou le suivait. Dans la première hypothèse, aucune difficulté la valeur de l'acte datait du moment même où il était passé. Lorsque l'autorisation avait précédé, on devait, si ce n'est en annexer une expédition à l'acte lui-même, relater du moins dans celui-ci son existence. Enfin, quand elle intervenait postérieurement, certains auteurs pensaient que cette ratification rétroagissait au jour même de l'acte sans pouvoir cependant préjudicier aux tiers, et d'autres estimaient
l'acte sans pouvoir cependant préjudicier aux tiers, et d'autres estimaient que cette autorisation, tardivement accordée, ne rendait l'acte valable que du jour où elle était donnée ce dernier système était vraisemblablement suivi dans le Vermandois il est d'ailleurs conforme à l'opinion de Pothier. Le mari était libre d'accorder ou de refuser son autorisation, mais, en cas de refus, la femme avait la faculté de s'adresser à la Justice. L'autorisation judiciaire pouvait encore remplacer l'autorisation maritale lorsque le mari était absent, incapable ou faible d'esprit. La séance est levée. SÉANCE DU 1er AVRIL 1887 PRÉSIDENCE DE M. L. PAPILLON, VICE-PRÉSIDENT A
1er AVRIL 1887 PRÉSIDENCE DE M. L. PAPILLON, VICE-PRÉSIDENT A l'ouverture de la séance, M. le président dépose sur le bureau Mémoires de l'Académie des sciences, des lettres et des arts d'Amiens, tome XXXI, 4e série, tome Ier, année 1884 Bulletin historique et philologique du Comité des travaux historiques et scientifiques, année 1886, nos 3, 4, 5 Mémoires de la Société académique de l'arrondissement de Boulogne-sur-Mer, tome XIII, 1882, 1886 Annales du Cercle archéologique d'Enghien (Belgique), tome Ier 4 livraisons 1880, 81, 82, 83 tome II 4 livraisons 1883, 84, 85, 86 Société géologique du Nord, Annales XIII, 1885, 1886
85, 86 Société géologique du Nord, Annales XIII, 1885, 1886 Circulaire du ministère de l'Instruction publique, du 3 mars 1887, indiquant que l'époque de la réunion des Sociétés des Beaux-Arts des départements est fixée à la Pentecôte. En adressant ses publications à la Société, le Cercle archéologique d'Enghien demande à échanger ses travaux avec les nôtres, ce qui est voté par la réunion. La Semaine religieuse de Soissons et Laon, du 19 mars 1887, donne la liste des monuments du département de l'Aisne classés comme historiques, en vertu d'une loi qui n'est pas encore définitive. Voici les monuments de la
qui n'est pas encore définitive. Voici les monuments de la Thiérache qui ont les honneurs du classement La pierre funéraire de Barthelemi de Vir, évêque de Laon, dans l'église de Foigny l'église de Marie le chœur et le transsept de l'église de Saint-Michel-en-Thiérache le menhir de la Haute-Bonde, à La Bouteille. Un membre fait remarquer que la pierre funéraire de Barthelemi de Vir est non pas dans l'église de Foigny, puisqu'il n'y a pas d'église à Foigny, mais dans une petite chapelle, dite du Bienheureux Alexandre, enclose dans une propriété particulière, sise sur le territoire de Foigny. Quant au menhir
particulière, sise sur le territoire de Foigny. Quant au menhir de la Haute Bonde, qui a donné son nom à un hameau dépendant de La Bouteille, c'est un monolithe de grès aujourd'hui renversé et gisant à l'endroit même où il s'élevait naguère. On l'appelle bonde dans le pays par corruption du mot borne. Il serait à désirer, si réellement la Haute-Bonde est un monument mégalithique, que l'administration le fit remettre sur pied ce serait un moyen de le conserver plus efficacement que la mesure platonique du classement. On lit aussi dans le Semaine religieuse que la Société archéologique de France,
dans le Semaine religieuse que la Société archéologique de France, présidée par M. le comte de Marsy, de Compiègne, doit tenir, cette année, un congrès à Soissons et à Laon du 21 au 27 juin prochain. M. Bercet, membre correspondant de la Société, envoie un manuscrit moderne qui est la traduction du Chronicon Laeticense ou Chronique de Liessies de 750 à 1578, par Jacques Lespée, moine de l'abbaye de Liessies. Ce travail est accompagné de vingt-quatre pages également manuscrites contenant la liste des abbés de Liessies, des notes concernant l'abbaye et des extraits en latin du Chronicon Laeticense Remerciements à
et des extraits en latin du Chronicon Laeticense Remerciements à M. Bercet. M. Lossel, autre membre correspondant, adresse à la Société le calque d'un fragment de carte portant la mention suivante Galliae supra ovinas in hac forma editiones locupletissima et exactissima descriptio. Auctore Henrico Hondio. Amseldenami apud H. Hondium, anno 1571 Cette carte recule les limites orientales de la Thiérache bien au-delà de la rive droite de la Meuse. Remerciements à M. Losset. M. Papillon communique une note qu'il a rédigée sur différentes antiquités qui se trouvent à la sous-préfecture de Vervins. L'hôtel de la sous-préfecture de Vervins, ancienne demeure
de Vervins. L'hôtel de la sous-préfecture de Vervins, ancienne demeure des seigneurs des Coucy-Vervins, n'est guère connu des habitants de la ville, surtout dans ses dispositions intérieures, et nous ne serions pas surpris si, un jour, quelque circonstance imprévue venait révéler, soit dans la construction, soit dans la décoration de cette ancienne demeure historique, l'existence de certains détails de valeur inconnus jusqu'à ce jour. Pendant la Révolution, la plupart des bibliothèques (les abbayes des environs avaient été déposées dans les combles de cet établissement avant d'être transportées au chef-lieu du district, et nous y avons recueilli, dans le premier quart
district, et nous y avons recueilli, dans le premier quart de ce siècle, des cahiers et des feuillets épars, découpés dans des ouvrages considérables démembrés et qui avaient ainsi perdu toute leur valeur. On sait qu'en 1830, une grande toile peinte, restée roulée et ignorée dans un réduit de l'hôtel, a été découverte par le fonctionnaire administratif qui habitait alors le Château-Neuf, et que cette toile, reconnue pour un tableau de mérite, provenait évidemment de l'une des mêmes abbayes voisines de Vervins. C'était une Descente de croix attribuée, croyons-nous, à Prudhomme. Tendue et encadrée, cette toile garnissait tout un panneau
Prudhomme. Tendue et encadrée, cette toile garnissait tout un panneau du salon d'honneur, du parquet au plafond. Au départ du fonctionnaire, elle disparut et depuis on n'en a plus entendu parler. Quelques années plus tard, le même fonctionnaire, alors loin de la Thiérache, offrait à l'administration municipale de Vervins l'hommage d'une Histoire manuscrite de la Ville de Vervins, à la condition toutefois que cette donation serait constatée par acte authentique, et qu'une expédition de l'acte serait remise au donateur. L'administration locale, appréciant un tel procédé comme il le méritait, refusa cette restitution déguisée, offerte sous des conditions onéreuses. Le donateur
cette restitution déguisée, offerte sous des conditions onéreuses. Le donateur comprit sans doute les raisons du refus, mais le manuscrit fut perdu pour nous. Il eût peut-être eût-il mieux valu subir l'exigence, et recevoir quand même la restitution sans s'arrêter à la forme. Il est probable qu'on a pu voir peu après ce manuscrit figurer sur l'un des catalogues des libraires qui font profession de réunir et de vendre les ouvrages historiques concernant les provinces. Ces souvenirs sont déjà de l'histoire ancienne; mais ils m'amènent à dire que dernièrement M. de Langautier, sous-préfet de Vervins, informa quelques-uns de nos collègues
de Langautier, sous-préfet de Vervins, informa quelques-uns de nos collègues que les jardins de la sous-préfecture renfermaient certaines pierres sculptées et autres objets se rattachant sous divers rapports à l'histoire de la ville, et les invita à en faire l'examen. Cette offre gracieuse, qui prouve l'intérêt que porte à nos humbles travaux le premier magistrat de notre arrondissement, fut accueillie avec un empressement reconnaissant, et c'est du résultat de cette exploration toute locale que je viens vous donner connaissance. Les objets qui ont été examinés consistent en une pierre sculptée, un cippe funéraire, une clochette et une plaque de cheminée.
un cippe funéraire, une clochette et une plaque de cheminée. La pierre sculptée est en marbre bleu d'Etretat, elle porte en relief un écusson aux armes de René du Bec et d'Isabelle de Coucy sa femme. Isabelle de Coucy était veuve en premières noces de Roger de Comminges. Clé du Coupé de Wardes, chef d'une puissante maison de Normandie, était gouverneur pour le roi de la place forte de La Capelle, qui joua un si grand rôle dans les événements dont le voisinage du Hainaut fut le théâtre à cette époque. L'écusson gravé sur la pierre porte d'azur, seme d'étoiles
époque. L'écusson gravé sur la pierre porte d'azur, seme d'étoiles d'argent et de gueules qui est de Wardes, parti de vair et de gueules de six pièces qui est de Coucy. Mais les émaux ne sont pas indiqués parce que le moyen de les faire connaître par des toiles n'était pas encore inventé. Cette dalle forme un parallélogramme de quatre-vingt-dix centimètres de hauteur, sur quarante-deux centimètres de largeur et quinze centimètres d'épaisseur; une corniche la surmonte en saillie de cinq centimètres, et l'écusson se détache sur le fond avec un relief de quinze millimètres. Nous avons dessiné autrefois cette pierre;
relief de quinze millimètres. Nous avons dessiné autrefois cette pierre; elle avait été employée, pendant la Révolution, à recouvrir l'entrée d'un égout placé à peu près en face de la porte des bureaux actuels communiquant dans la cour de l'hôtel de la sous-préfecture. Aujourd'hui elle se détache d'une façon pittoresque sur les fonds verts d'un massif d'arbustes, supportée par un cippe funéraire, en calcaire bleu d'Etretat comme elle. Le cippe forme un parallélépipède de quarante-sept centimètres de côté sur quarante-quatre centimètres de hauteur. On y lit en caractères romains gravés en creux, l'inscription suivante: I.V. (S.F.S.) I.L.F. C.P.S. III.O.N.O.R.A.B.V. I.E.H.(o)
en creux, l'inscription suivante: I.V. (S.F.S.) I.L.F. C.P.S. III.O.N.O.R.A.B.V. I.E.H.(o) NNI. W. FOSSIER (F.O.S.S.I.E.R) EN SON VIVANT conseiller. NUV ROY (A V REVE DECEDE) L. E. 28e KAN KIH) (1) Mémorial historique n° 178, Bulletin de la Société annuelle 1875. (2) François Fossier était vicaire de l'abbaye de Châtaiente et demeurait à Vervins. Cette partie de monument funéraire provient évidemment du cimetière qui entourait l'église de Vervins, jusqu'en 1792. Nous l'avons vue longtemps servir de base à l'un des bancs qui garnissaient les allées du Préau à une certaine époque. Les bancs ont été enlevés et le cippe aura été
Les bancs ont été enlevés et le cippe aura été remonté dans le jardin de la sous-préfecture c'est une attention dont on doit savoir gré à son auteur. La clochette d'appel dont il reste à parler n'a pas été fondue pour le Château-Neuf. Elle n'y a été probablement apportée qu'au moment de la Révolution. Placée au niveau du premier étage, il nous était difficile de lire avec exactitude, du sol de la cour, l'inscription qui se détache en relief sur son pourtour extérieur. M. le sous-préfet a bien voulu le faire en la copiant de l'une des fenêtres de son
faire en la copiant de l'une des fenêtres de son appartement, et je la transcris telle qu'il nous l'a donnée. Précédée d'une croix initiale, elle forme quatre lignes. Une main avec un doigt indicateur placée à l'extrémité de chaque ligne semble montrer l'endroit où la phrase se continue à la ligne inférieure. Voici cette inscription : "J'ai été fait aux dépens de Messire François Moret, Prêtre et Président du Collège de Vervins en 1750." Le nom du prêtre Moret ne nous est pas étranger; nous savons que, quoique surchargé par les travaux que lui imposait sa double charge de curé
les travaux que lui imposait sa double charge de curé portionnaire de Vervins et de régent du collège, ce laborieux ecclésiastique trouvait encore le temps de s'occuper de la conservation et de la mise en ordre des nombreuses pièces historiques que renfermaient alors les archives de la fabrique de Vervins. Lorsqu'il n'était que sous-régent, il refit l'obituaire de l'église, c'est-à-dire l'état des nombreux services religieux fondés pour chaque jour de l'année par les seigneurs et les habitants de Vervins. L'ancien obituaire avait été détruit en tout ou en partie et c'était une œuvre laborieuse que de le reconstituer. Il le
c'était une œuvre laborieuse que de le reconstituer. Il le rendit complet et le maintint à jour, tant que dura son exercice. Devenu principal, il voulut doter l'établissement qu'il dirigeait d'une cloche destinée à appeler les élèves aux heures du travail, et c'est cette heureuse inspiration qui nous a conservé sur le bronze le nom modeste mais estimable d'un homme dont la plus grande partie de la vie fut consacrée à l'instruction religieuse de la paroisse et à l'éducation des enfants de ses paroissiens. Nous sommes heureux d'avoir l'occasion de donner ce bon souvenir à sa mémoire. Quant à la