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Pour la première fois, comme le dit le rapport, depuis que le Corps Législatif est constitué, une de ses commissions vient de lui proposer le rejet pur et simple d'un projet de loi présenté par le gouvernement. Ce projet de loi est celui qui a pour objet l'établissement d'une taxe municipale sur les voitures et les chevaux circulant dans Paris. Nous allons résumer en peu de mots les motifs du projet présenté par le gouvernement, et les motifs du rejet proposés par la commission à l'unanimité moins une voix. La ville de Paris, qui voit grossir chaque année le chiffre
ville de Paris, qui voit grossir chaque année le chiffre de son budget, relatif à l'entretien des chaussées macadamisées, avait cru trouver un moyen de couvrir en partie cette dépense dans la création d'une taxe générale sur les voitures et les charrettes. Cette taxe de circulation aurait été graduée proportionnellement au dommage causé à la voie publique, c'est-à-dire que les voitures le plus pesamment chargées auraient supporté la plus forte part de l'impôt. Mais le Conseil d'État a renversé le principe de ce projet en refusant d'étendre la taxe nouvelle aux voitures de charge, c'est-à-dire à celles qui dégradent, et
aux voitures de charge, c'est-à-dire à celles qui dégradent, et qui encombrent le plus la voie publique pour ne la faire porter que sur les voitures de maître ou de remise, c'est-à-dire sur celles qui, par leurs proportions et par la rapidité de leur marche, causent le moins de dégât et d'embarras sur les chaussées, et en rendent les réparations et l'élargissement le moins nécessaires. La commission du Corps Législatif a pensé que le projet, ainsi modifié, changeait de caractère et ne représentait plus la pensée du conseil municipal. À son sens, le nouvel impôt ne peut plus être considéré
son sens, le nouvel impôt ne peut plus être considéré comme une taxe de circulation, puisqu'il n'aurait qu'un certain nombre de chevaux et de voitures Il ne peut non plus être envisagé comme un droit de stationnement, puisque les voitures et les chevaux qui en seraient frappés ne stationnent pas sur la voie publique en réalité, ce ne serait donc qu'un impôt somptuaire, un impôt sur le luxe. La commission se prononce d'une manière absolue contre le principe des impôts somptuaires. Elle estime que dans un pays comme la France où le nombre des grandes fortunes est très restreint, les
où le nombre des grandes fortunes est très restreint, les impôts sur le luxe auraient le triple inconvénient d'être improductifs, de paralyser l'industrie et le commerce, et, par contre-coup, de compromettre gravement les intérêts de la classe ouvrière qu'ils semblent avoir pour but de favoriser. On reconnaît que pour ne pas pousser les contribuables à des économies qui nuiraient à la taxe nouvelle, en diminuant la matière imposable, cette taxe ne devrait pas dépasser un chiffre très modéré de telle sorte que le produit du nouvel impôt n'est pas évalué pour Paris à plus de 620,000 fr. La commission a
pour Paris à plus de 620,000 fr. La commission a pensé qu'un aussi mince résultat ne pouvait être mis en balance avec le préjudice inévitable que cette mesure causerait à l'industrie et à la classe ouvrière. La commission observe en outre que l'état prospère des finances de la ville de Paris ne peut justifier en rien la création d'une taxe nouvelle. Enfin la commission municipale, depuis qu'elle a vu sa pensée dénaturée par le projet du Conseil d'Etat, le repousse énergiquement, et paraît décidée à ne pas faire usage de l'autorisation qui lui serait conférée par la loi, si elle
l'autorisation qui lui serait conférée par la loi, si elle était votée. Ces différentes considérations, exposées dans le rapport de M. O'Quin, auquel nous les empruntons presque textuellement, ont déterminé la commission à rejeter le projet de loi, comme nous l'avons déjà dit, à l'unanimité moins une voix. Le ministre de l'intérieur a adressé la lettre suivante à M. le général commandant supérieur des gardes nationales de la Seine : « Général, » Vous avez porté plainte au gouvernement contre les attaques dont les gardes nationales de la Seine, vous et votre chef d'état-major, auriez été l'objet dans une discussion
et votre chef d'état-major, auriez été l'objet dans une discussion récente. Le Corps Législatif en a par son vote fait immédiatement justice, et l'Empereur, appréciant votre loyale susceptibilité, me charge de vous exprimer de nouveau tous ses sentiments pour les gardes nationales de la Seine et le digne général qui les commande. » Recevez, général, l'assurance de ma haute et cordiale estime. » Le ministre de l'intérieur, » Billault. » Le président du Corps Législatif a reçu de M. de Ravinel, député au Corps Législatif, la lettre suivante : « Monsieur le président, » En lisant dans le compte-rendu de
Monsieur le président, » En lisant dans le compte-rendu de la séance du 11 avril, publié au Moniteur du 13, l'analyse des observations que j'ai présentées sur la garde nationale, j'ai remarqué que ma pensée avait été dénaturée. J'ai pu user de mon droit de député en critiquant une dépense dont le caractère, à mes yeux devrait être purement municipal; mais je tiens à bien constater que je n'ai jamais eu l'intention de faire une allusion quelconque aux personnes honorables que la confiance de l'Empereur a placées à la tête de la garde nationale de Paris, et, pour réparer autant
de la garde nationale de Paris, et, pour réparer autant que possible une erreur aussi regrettable, je vous serais très obligé, monsieur le président, de vouloir bien faire insérer cette lettre au Moniteur. » Agréez, monsieur le président, l'assurance de ma haute considération. » Baron de Ravinel, » 14 avril 1855. » Baron DE BILLY, On lit ce soir dans la Patrie : « Aujourd'hui à onze heures et demie, le Corps Législatif ayant à sa tête M. le comte de Morny, son président, et les membres de son bureau a eu l'honneur d'être reçu par l'Empereur. » Quelques minutes
a eu l'honneur d'être reçu par l'Empereur. » Quelques minutes après que les députés avaient été introduits dans la salle des Maréchaux, S. M. est arrivée, précédée de sa maison et accompagnée de LL. EE. LL. le prince Jérôme et le prince Napoléon, de plusieurs ministres, du maréchal Magnan et d'un grand nombre d'autres officiers généraux. Elle a été saluée par les plus enthousiastes acclamations. Nous regrettons de ne pouvoir reproduire textuellement les paroles adressées aux députés par l'Empereur, mais en voici le sens : « Je vais à Londres et je m'y occuperai des affaires d'Orient. Nous voulons une
et je m'y occuperai des affaires d'Orient. Nous voulons une paix honorable, nous la pouvons la vouloir que si elle. Au reste, paix, ou guerre, je compte toujours sur votre concours. » Ces paroles ont été accueillies par les cris de « Oui! oui! Vive l'Empereur! » S. M. a parcouru ensuite les groupes des députés, a adressé la parole à plusieurs d'entre eux, et s'est retirée bientôt après au milieu de nouvelles acclamations. « A une heure et demie, l'Empereur et l'Impératrice sont partis pour l'Angleterre. LL. EEt. iront coucher ce soir à Calais et s'emboutiront demain matin et
coucher ce soir à Calais et s'emboutiront demain matin et arriveront à Londres dans l'après-midi. » Des nouvelles étrangères ITALIE. Florence (Toscane), 2 avril. Le Moniteur toscan du 30 mars contient l'ordonnance ministérielle et l'avis suivant : « Le président du conseil des ministres, ministre secrétaire d'État au département des finances, du commerce et des travaux publics, » Vu l'information du gérant de la Société du chemin de fer de Lucques à la Spezzia, parvenue au ministère le 16 de ce mois; » Vu le rapport des employés de l'office des révisions en date du 20 mars dernier, sur les
des révisions en date du 20 mars dernier, sur les résultats de la révision dont ils ont été chargés, concernant la marche de ladite Société; » Vu les demandes de divers intéressés, dont quelques-uns se plaignent d'être victimes d'abus graves, et d'autres ne désespèrent pas de concilier l'intérêt des actionnaires et de réussir dans l'achèvement de l'entreprise en invoquant le patronage et l'équité du gouvernement grand-ducal: » Considérant qu'aux termes du décret souverain du 8 décembre 1852, le gouvernement du grand-duc a le droit incontestable de déclarer la Société déchue de tous les avantages de la concession, attendu qu'elle est
de tous les avantages de la concession, attendu qu'elle est loin d'avoir rempli l'engagement positif pris par elle d'ouvrir la ligne jusqu'à Pistoie dans le mois de décembre 1854, et que l'inconséquence inévitable de cette déchéance serait la perte de tout produit et de toute garantie, tant pour les anciens que pour les nouveaux actionnaires; » Considérant cependant qu'avant de proposer à S. A. I. et R. le grand-duc les déclarations y relatives, il paraissait convenable d'offrir à tant d'intéressés un moyen de faire un dernier essai pour compléter l'entreprise et pourvoir, de telle façon que ce soit, à leurs
et pourvoir, de telle façon que ce soit, à leurs intérêts, » Ordonne Art. 1. Le conseil de construction et d'administration de la Société du chemin de fer de Lucques à Pistoie provoquera, dans le plus bref délai permis par les statuts, une assemblée générale de tous les actionnaires, privilégiés ou non, à l'effet de prendre entière connaissance de l'état où se trouve l'entreprise et d'adopter telles résolutions qu'ils jugeront dans leur intérêt, sous la réserve expresse de tous les droits du gouvernement. » Art. 2. Le directeur général des eaux, routes et bâtiments civils, est chargé de donner en
eaux, routes et bâtiments civils, est chargé de donner en conséquence les communications nécessaires. » Donné à Florence le 29 mars 1855. Le président du conseil des ministres ministre secrétaire d'État au département des finances, du commerce et des travaux publics, » AVIS. Le ministre des finances, etc. fait connaître à ceux à qui il appartient qu’aussitôt que sera réglée et régulièrement approuvée la liquidation confiée aux employés de l’office des révisions des intérêts semestriels échus les décembre 1854, sur les actions de la Société du chemin de fer de Lucques à Pistoie, actions privilégiées par décrets des 8 octobre
Lucques à Pistoie, actions privilégiées par décrets des 8 octobre 1852 et 4 mars 1853, le montant en sera payé au représentant légitime du conseil de construction et d’administration de ladite Société, aux termes de la disposition littérale de l’article 8 du décret susmentionné du 8 octobre 1853, ainsi conçu « Bien qu’il n’en soit innové quant aux conditions contenues dans le motupo rio royal du 28 juillet 1847, la liquidation et le paiement des intérêts garantis pendant les travaux de construction aussi bien qu’après l’achèvement de la voie devront continuer à se faire entre le gouvernement et le conseil
continuer à se faire entre le gouvernement et le conseil d’administration et de construction de la Société; et c’est au conseil que les porteurs des actions anciennes et de celles privilégiées auront à s’adresser pour les comptes, quotes-parts et paiements y relatifs. » RUSSIE. Saint-Pétersbourg, 5 avril. La Russie a pris possession dernièrement d’une partie de la Mandchourie, probablement de concert avec le gouvernement de Pékin, et a élevé des fortifications à l’embouchure du fleuve Amour. L’île Sagalien, qui est en avant de ce rivage, a été occupée par les Russes. 1,500 vieux soldats ont traversé ses eaux avec les
Russes. 1,500 vieux soldats ont traversé ses eaux avec les approvisionnements et les munitions nécessaires, y compris quelques pièces de canon. La frégate Pallas a été mise à terre et débarrassée des canons. Des vapeurs russes naviguent sur le fleuve, et déjà plusieurs cargaisons de thé ont été transportées par cette voie à Saint-Pétersbourg. (Gazette Illustrée.) espagnes. Madrid, 6 avril. Hier au soir, au moment où la séance du Congrès a été levée, il y a eu une tentative d’émeute qui a pu paraître inquiétante pendant quelques instants. Des rassemblements nombreux s’étaient formés aux portes du palais des Cortès. Des
nombreux s’étaient formés aux portes du palais des Cortès. Des émeutiers s’étaient groupés à la Puerta del Sol. On criait Vive Espartero! à bas Espartero! Mort à O’Donnel! à Santa-Cruz etc. M. Sagasti, gouverneur civil de Madrid, à la tête de deux compagnies de la garde nationale, est parvenu à disperser ces rassemblements. On a arrêté des meneurs et parmi eux deux ou trois officiers et le frère d’un député démocrate. Le gouvernement n’a pas cru devoir déployer l’appareil de la force armée, mais la troupe était consignée, toute prête à sortir. Un bando de l’autorité civile, publié aujourd’hui, défend
à sortir. Un bando de l’autorité civile, publié aujourd’hui, défend les rassemblements de plus de huit personnes dans les alentours du palais du Congrès. Au moindre symptôme de désordre nouveau, l’état de siège sera proclamé ainsi que la loi du 10 avril contre les conspirateurs. Le gouvernement est bien décidé à maintenir l’ordre à tout prix. Il compte sur l’armée et sur la partie saine (la plus nombreuse) de la garde nationale. (Correspondance Havas.) CONGRES, CONSTITUANTES. Séance du 11 avril. Quelques amendements au projet de loi sur la garde nationale sont repoussés. Le gouvernement et la commission acceptent un amendement
sont repoussés. Le gouvernement et la commission acceptent un amendement de M. le marquis de la Vega Armijo, tendant à établir en thèse générale que la garde nationale ne peut délibérer ni faire des représentations sur des questions politiques, sauf dans les cas déterminés par la loi qui réglementera définitivement cette institution. Rien de décidé sur cet amendement au départ du courrier. GRANDE-BRETAGNE. Londres, avril. Les Consolidés, ouverts à 90 3/8 au comptant et à 90 3/8 5/8 au 10 mai, ont fermé à 90 1/2 5/8 au comptant et à 91 5/8 3/4 pour compte; Mexicains, 21; Fonds espagnols
à 91 5/8 3/4 pour compte; Mexicains, 21; Fonds espagnols Trois pour 100, 36 1/4 nouveau Différé, 17 7/8. (Globe.) Aujourd’hui, dans l’après-midi, un conseil de cabinet a été tenu au ministère des affaires étrangères. (Idem.) On écrit de Windsor, vendredi « On continue sans relâche, au château, de travailler à terminer les préparatifs de réception de l’Empereur des Français et de l’Impératrice Eugénie. S. M. la reine et le prince Albert, qui s’intéressent vivement à voir les travaux s’avancer, inspectent tous les jours chacune des chambres appropriées au service des illustres visiteurs. La chambre connue sous le nom de
des illustres visiteurs. La chambre connue sous le nom de cabinet de la reine est disposée pour servir de chambre à coucher de l’Empereur; elle est décorée avec la dernière magnificence. La chambre à coucher de l’Impératrice, qui est appelée chambre du conseil et est contiguë au cabinet de la reine, n’est pas moins splendide. L’ameublement, comme celui de la chambre de l’Empereur, est vert et or. La toilette est couverte d’un riche satin bleu-ciel, surmontée de dentelle Honiton du dessin le plus pur. Il est un point assez délicat, mais qu’il faut pourtant aborder. On sait que ce qu’il
mais qu’il faut pourtant aborder. On sait que ce qu’il y a de plus intéressant parmi les appartements d’apparat, c’est la chambre de Waterloo, où l’on peut voir tous les souverains, tous les guerriers, tous les hommes d’État qui en 1815 ont concouru à établir ce que l’on considérait alors comme une paix durable. Là on voyait le portrait en grand et parfaitement ressemblant d’Alexandre Ier, empereur de toutes les Russies, avec Pie VII à côté de lui, et le prince de Schwarzenberg qui, de la galerie supérieure, leur sourit, précisément en face de la physionomie grave et austère du
précisément en face de la physionomie grave et austère du duc de Wellington. Avec cette noblesse de cœur et ce tact exquis qui ont toujours caractérisé les procédés de la reine, cette chambre sera désormais appelée Galerie des Tableaux. Le nom de Waterloo disparaîtra des traditions conventionnelles du château de Windsor. Le grand arc de triomphe dans Carleton Street obtiendra un aspect vraiment monumental. La partie ornementale se compose des drapeaux de la France, de l’Angleterre et de la Turquie, avec la couronne et l’aigle impérial de France. » (Morning Post.) Paris. Par décret du 11 avril ont été confirmées
Post.) Paris. Par décret du 11 avril ont été confirmées les nominations dans l’ordre de la Légion d’Honneur faites à titre provisoire, par le général commandant en chef l’armée d’Orient, en faveur des militaires dont les noms suivent, qui se sont distingués dans les combats nocturnes livrés du 14 au 18 mars dernier Officiers: MM. Raguet de Brancion, colonel du 50e de ligne, Gibon, chef de bataillon au régiment de tirailleurs algériens; Prud'homme de La Boussinière, lieutenant-colonel d'artillerie; Mouhat, capitaine du génie; Du Moulin, chef de bataillon au 3e régiment de zouaves. Chevaliers MM. Girard, caporal au 2e régiment du
de zouaves. Chevaliers MM. Girard, caporal au 2e régiment du génie; Boscal de Réals de Mornac, sous-lieutenant au 100e de ligne; Gaurier, lieutenant, idem; Geoffroy, lieutenant au 10e bataillon de chasseurs pied; Bedès, sous-lieutenant, idem; Claverie, chasseur, idem; Paoli, lieutenant au 3e régiment de zouaves; Martin, capitaine adjudant-major, idem; Chardin, capitaine au 2e régiment de la 1re légion étrangère; Pacorel, sous-lieutenant, idem; Bonnemain, capitaine au 1er régiment de tirailleurs algériens; Malimoud-bel-Idj-Mahmoud, lieutenant, idem; Bigollet, capitaine au 6e de ligne, de Livio, lieutenant au 3e régiment de chasseurs à cheval, aide-major de tranchées de Joinville, lieutenant au 86e de ligne Staulier,
de tranchées de Joinville, lieutenant au 86e de ligne Staulier, sergent, idem; Dubois, capitaine au 3e régiment de zouaves; Mangin, lieutenant, idem; Villaret de Joyeuse, sous-lieutenant, idem; Grégoire, sergent, idem. Par décret du 24 mars, ont été nommés dans les corps d'infanterie À six emplois de colonel: Au 2e régiment de grenadiers de la garde impériale, M. d'Alton, lieutenant-colonel du corps; au 36e régiment d'infanterie de ligne, M. Gillart, lieutenant-colonel du 17e de ligne; au 74e idem, M. Montera, lieutenant-colonel de voltigeurs de la garde impériale; au 92e idem, M. Danneil, lieutenant-colonel du 34e de ligne; au 101e idem, M.
Danneil, lieutenant-colonel du 34e de ligne; au 101e idem, M. Besoux, colonel d'infanterie en non activité; au 1er régiment de zouaves, M. Collineau lieutenant-colonel du 2e de zouaves. À sept emplois de lieutenant-colonel: Au 17e régiment d'infanterie de ligne, M. Goyneau, major du 51e régiment d'infanterie de ligne; au 19e idem, M. Paillot, chef de bataillon au 100e régiment d'infanterie de ligne; au 34e idem, M. Michel, chef de bataillon au 1er régiment de voltigeurs de la garde impériale; au 36e idem, M. Genjy, chef de bataillon au 76e régiment de ligne; au 92e idem, M. Topin, chef de bataillon
de ligne; au 92e idem, M. Topin, chef de bataillon au 56e régiment de ligne; au 2e régiment de zouaves, M. de Goldberg, chef du 3e bataillon d'infanterie de ligne; au 101e régiment d'infanterie de ligne, M. Folley, chef de bataillon au 85e régiment de ligne. L'inauguration de l'Exposition universelle, au Palais de l'Industrie, est fixée au 1er mai prochain. MM. les exposants sont prévenus que le dernier délai pour l'envoi de leurs produits est fixé au 20 avril courant. (Moniteur.) On lit dans le Moniteur, « On se rappelle les circonstances du meurtre commis à Tanger, le 22 février
les circonstances du meurtre commis à Tanger, le 22 février dernier, sur M. Paul Rey, négociant français, par un chérif-marocain. » Cet acte de fanatisme barbare, accompli sans aucune provocation, en plein jour et sous les yeux de nombreux témoins était de ceux dont le châtiment ne comporte ni retard ni discussion. Le chargé d'affaires de France réclama immédiatement des autorités marocaines l'exécution du coupable sur le lieu même où le crime avait été commis. Cette juste réclamation a été accordée et au gouvernement de l'Empereur une dépêche télégraphique nous apporte la nouvelle que l'assassin de M. Rey a été
apporte la nouvelle que l'assassin de M. Rey a été publiquement exécuté à Tanger le 3 avril. M. Louis Ratbonne, président du consistoire israélite de Strasbourg, a succombé en quelques jours à une paralysie de poumon. Il était âgé de soixante-quinze ans et trois mois. -Il y avait au camp anglais de Sébastopol, dit la Gazette de Cologne, un soldat qui augmentait de jour en jour d'embonpoint, tandis que ses camarades maigrissaient à vue d'œil au milieu des privations et de la misère, et finissaient par ressembler à des ombres. Ce soldat semblait être une preuve vivante de la justesse
Ce soldat semblait être une preuve vivante de la justesse des paroles de son compatriote sir John Falstaff, à savoir « que le besoin et la misère enliment l'homme comme une outre. » Il se faisait en outre remarquer par sa modestie, par son zèle pour le service et par sa grande bravoure. Il prouva sa valeur à la bataille d'Alma, mais il en donna des preuves encore plus brillantes à la bataille d'Inkermann, où il se précipita dans les rangs épais de l'ennemi pour délivrer un camarade entouré de soldats russes, tentative qui lui réussit parfaitement. Une telle conduite
soldats russes, tentative qui lui réussit parfaitement. Une telle conduite devait lui valoir de l'avancement; mais il refusa modestement cette marque de distinction. Aussi l'étonnement fut-il à son comble lorsqu'il disparut un beau jour, et tout fit croire qu'il avait déserté. Toutefois il revint au bout de quinze jours, mais dans quel état! Souffrant pâle, tout son embonpoint s'était évanoui. L'enquête à laquelle il fut soumis prouva que ce soldat, depuis sa disparition, était accouché d'un petit garçon dans une cabane tartare. Personne n'avait connaissance de son secret, excepté ce camarade qu'il avait sauvé à la bataille d'Inkermann, et qui
camarade qu'il avait sauvé à la bataille d'Inkermann, et qui n'était autre que son mari légitime depuis deux ans; car, on l'a déjà deviné, le déserteur était une femme. Pour suivre son mari, la fille Ecossaise s'était enrôlée. Le nouveau-né fut tiré de la cabane tartare, et servit à prouver l'authenticité de ce récit. Le fils du camp fut nommé, au milieu des cris d'enthousiasme, Almus-Inkermann, en souvenir des batailles auxquelles il a pris part, malgré son extrême jeunesse. Cette intéressante famille a obtenu un congé et se trouve actuellement à Péta. La frégate Psyché et les transports Fortune et
à Péta. La frégate Psyché et les transports Fortune et Égérie ont mouillé à Toulon les 13 et 14, venant de Constantinople et de Kamîesh le vaisseau Jemmapes y est arrivé le 13, venant de Brest. La frégate Poursuivante qui porte le pavillon de M. le contre-amiral La Rocque de Chanfray a mouillé à Rio-de-Janiero le 14 mars, pour relever, dans la station du Brésil et de la Plata, la frégate Andromède, qui devait partir le 20 du même mois, afin de rentrer à Brest. On écrit des hautes montagnes à la Sentinelle du Jura du 13 avril « Nous
à la Sentinelle du Jura du 13 avril « Nous voilà au 13 avril et les semis ne sont pas encore commencées. La neige tombe presque tous les jours, et de mémoire d'homme on n'a vu couche de neige aussi épaisse que celle qui couvre encore la terre. Suivant les lieux, elle varie de 1 mètre 30 centimètres à 6 mètres d'épaisseur. La plupart des maisons sont cachées jusqu'au toit, et les habitants, pour en sortir, sont obligés de pratiquer des escaliers et des tranchées dans la neige. Sur le mont Jura, c'est pis encore. À l'ouest du Reculot, un
mont Jura, c'est pis encore. À l'ouest du Reculot, un chalet, dans une position assez élevée, est tellement couvert qu'il est impossible de reconnaître son emplacement. Avant-hier, près de l'abreuvoir de Courbevoie, on a retiré de la Seine le corps d'une jeune femme âgée de vingt à vingt-deux ans, dont les yeux étaient couverts d'un mouchoir fortement attaché. Les constatations médicales ont établi que cette mort devait être attribuée à un suicide. Cette jeune femme est blonde, et elle était mise avec une certaine recherche; son linge est marqué F. V. On a retiré de l'un de ses doigts une