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vient de faire une perte des plus sensibles. M. Louis Davesne, président du Conseil de Fabrique, s'est endormi pieusement dans le Seigneur, le 2 de ce mois, dans sa quatre-vingt-deuxième année, après une vie simple selon le monde, mais précieuse et belle devant Dieu. Il faisait partie depuis 1850 du Conseil de Fabrique et il avait été maire de Bellengreville. Chrétien de l'ancienne marque, il était toujours le premier à l'église dont il aimait les cérémonies et le chant, le premier aussi à donner l'exemple de la pratique des devoirs religieux. Nul n'aimait mieux que lui sa paroisse et ne
religieux. Nul n'aimait mieux que lui sa paroisse et ne pratiquait ce culte du clocher qui va disparaissant avec tous les nobles sentiments. Il aimait les pauvres et s'est plu à leur prodiguer les secours les plus généreux. Ses dernières années ont été marquées par des œuvres qui ne sauraient être oubliées et qui rendront sa mémoire impérissable dans le souvenir des habitants de cette commune. Il a pris vivement à cœur les intérêts de leur gracieuse église. C'est lui, en effet, qui a contribué pour la plus grande part à l'édification du clocher, de l'abside, de la sacristie et
à l'édification du clocher, de l'abside, de la sacristie et des nefs collatérales de l'édifice. Jusqu'à son dernier jour, il n'a cessé d'apporter le zèle le plus actif à l'ameublement et à l'ornementation de sa chère église qui était devenue l'objet de sa constante sollicitude. Puisse le Seigneur récompenser cet homme de bien et lui rendre au centuple, dans sa maison du Ciel, tout ce qu'il a fait ici-bas pour orner l'église, sa maison de la terre. PARIS. — Le décret du 18 juin 1898, sur la comptabilité des Fabriques, ayant encore aggravé les dispositions du décret de 1893, les
ayant encore aggravé les dispositions du décret de 1893, les Cardinaux viennent de présenter au gouvernement des observations qui sont renfermées dans une lettre datée du 2 septembre et remise le même jour à M. le Ministre des Cultes par Son Eminence le Cardinal-Archevêque de Paris. Les sept Cardinaux, signataires de cette lettre, demandent que les Evêques soient entendus et que, si la législation des Fabriques doit subir des modifications, ce ne soit qu'à la suite d'un travail réfléchi et concerté avec qui de droit. Ce fait, en dehors de la question des Fabriques, est d'une grande importance, parce qu'il
la question des Fabriques, est d'une grande importance, parce qu'il prouve que le gouvernement peut avoir à compter avec l'épiscopat français. — Les Petites-Sœurs des Pauvres ont fait construire dans leur asile pour vieillards, situé 277, rue Saint-Jacques, une nouvelle chapelle simple, mais assez spacieuse, que S. Em. le cardinal Richard a voulu bénir lui-même. Les vieillards des deux sexes que la maladie ne cloue pas dans le lit y assistaient, ainsi que toute la communauté des Sœurs. Son Eminence a eu d'émouvantes paroles pour féliciter les Petites-Sœurs des Pauvres de leur dévouement, puis a procédé à la bénédiction de
de leur dévouement, puis a procédé à la bénédiction de l'édifice. La Messe a été dite ensuite par M. l'abbé Thomas, aumônier de l'Hospice. AIRE. — Un groupe de pères de famille de Mont-de-Marsan vient d'adresser une lettre à l'inspecteur d'académie du département des Landes, pour protester contre la conduite de M. Bourden, directeur de l'école communale, qui a distribué des prix offerts par la Loge maçonnique. Les pères de famille constatent que l'intervention de la Loge dans une cérémonie scolaire est une violation de la loi, puisque l'école doit être neutre, et une atteinte portée à leurs sentiments religieux,
être neutre, et une atteinte portée à leurs sentiments religieux, puisque la franc-maçonnerie est condamnée par les lois, même la loi civile, et frappée par des censures ecclésiastiques. Ils font observer que les parents ne peuvent refuser les prix offerts, parce que nombre d'entre eux sont fonctionnaires et employés de l'autorité administrative ou communale. C'est donc à l'inspecteur qu'il appartient de faire cesser ce que l'on doit considérer comme une illégalité et une injure aux convictions religieuses. EVREUX. — Le jeudi 8 septembre, ainsi que nous l'avions annoncé, a eu lieu, sous la présidence de Mgr Meunier, évêque d'Evreux, l'inauguration
lieu, sous la présidence de Mgr Meunier, évêque d'Evreux, l'inauguration et la bénédiction solennelle du groupe de Notre-Dame des Arts, offert au sanctuaire de Pont-de-l'Arche par Mme la duchesse d'Uzès. L'œuvre de Mme la duchesse d'Uzès représente la sainte Vierge tenant entre ses bras l'Enfant Jésus et l'offrant au monde. Aux pieds de la Vierge, quatre petits anges figurent la littérature, la musique, la peinture et la sculpture, et présentent respectivement à la Vierge un livre ouvert, une lyre, une palette et un marteau. Après la Grand'Messe en musique célébrée pontificalement par l'évêque d'Evreux, un banquet a réuni les invités
pontificalement par l'évêque d'Evreux, un banquet a réuni les invités du curé-doyen de Pont-de-l'Arche. Mgr Meunier présidait, ayant à sa droite Mme la duchesse d'Uzès et le R. P. Monsabré, à sa gauche Mme Lanquest et le R. P. Mazéras, dominicain. Le R. P. Mazéras a prononcé, à quatre heures, après la bénédiction de la statue, un éloquent discours sur l'art chrétien. LYON. — La fête de la Nativité de la sainte Vierge ramenait le 255° anniversaire de la consécration de Lyon à Notre-Dame de Fourvières, et notre chrétienne population, fidèle à ses traditions, a renouvelé hier, au pied de
fidèle à ses traditions, a renouvelé hier, au pied de l'autel, le vœu contracté par ses ancêtres le 8 septembre 1643. Ce ne sont pas seulement les Lyonnais qui ont gravi la sainte colline pour accomplir cet acte de piété filiale; de tous les points du diocèse les pèlerins étaient venus très nombruse. À sept heures, S. Em. le cardinal Coullié a célébré dans la nouvelle église de Fourvières la Messe du Vœu, en présence des délégués paroissiaux remplaçant les anciens échevins. Après l'Évangile, les délégués, suivant l'ancien usage, ont offert à Notre-Dame de Fourvières « un cierge de sept
offert à Notre-Dame de Fourvières « un cierge de sept livres de cire blanche et un écus d'or ». Après la Messe, Son Eminence a prononcé à genoux, au pied de l'autel de Marie, la consécration de la ville. La cérémonie s'est terminée par la bénédiction du saint Sacrement. À dix heures, la Grand'Messe a été chantée par M. le chanoine Pagnon, chancelier de l'Archevêché. Le soir, à six heures, a eu lieu la cérémonie si populaire à Lyon de la bénédiction de la ville, donnée du haut de la galerie absidiale de la nouvelle église par Mgr le Cardinal-Archevêque
galerie absidiale de la nouvelle église par Mgr le Cardinal-Archevêque de Lyon. L'Union corporative de la fabrique lyonnaise, qui comprend les groupes de l'Union chrétienne des fabricants de soie, de la Corporation des employés et de celle des tisseurs, vient de célébrer sa fête patronale dans la basilique. S. Em. le cardinal Coullié a présidé la cérémonie, entouré du conseil d'administration de l'Union corporative. L'immense basilique était absolument remplie; M. Pallière, curé de Saint-Bernard, a célébré la Messe. Après l'Evangile, Mgr Dadolle, recteur de l'Université catholique, a prononcé une allocution, dans laquelle il a témoigné son admiration pour la foi
dans laquelle il a témoigné son admiration pour la foi de la population ouvrière de Lyon, qui se pressait au pied de l'autel de Marie. Il a constaté avec joie que l'Union comprenait des membres de tous les degrés de la hiérarchie professionnelle, unis par le respect des différentes fonctions et par la charité mutuelle qui prévient l'autorité de l'orgueil et la soumission de la haine. En terminant, l'éloquent orateur a exhorté tous les membres de l'Union corporative à pratiquer toujours la bonne solidarité, source du vrai progrès. La bénédiction du saint Sacrement a terminé cette pieuse et touchante cérémonie,
du saint Sacrement a terminé cette pieuse et touchante cérémonie, pendant laquelle une quête a été faite au profit de la caisse de secours de la corporation des tisseurs par les femmes des membres de l'Union chrétienne des fabricants. DEUX TRAITS TOUCHANTS. Dernièrement, pendant la visite des membres du Congrès de la tuberculose aux hôpitaux d'Ormesson et de Villiers-sur-Marne, il fut naturellement beaucoup question de la charité privée, grâce à laquelle a pu se développer cette belle œuvre des petits tuberculeux. On ne sait pas assez de combien de traits touchants résulte cette prospérité. Parmi les récits émouvants que faisait
touchants résulte cette prospérité. Parmi les récits émouvants que faisait l'un des fondateurs sur la façon dont les personnes charitables ont contribué au développement de l'œuvre, il en est deux qui méritent d'être rappelés, tant ils révèlent de délicatesse chez les bienfaiteurs. Il y a quelques années, l'Œuvre des enfants tuberculeux était avisée par un notaire d'un département de l'Ouest qu'un de ses clients, à peine âgé de vingt ans, venait de mourir en lui laissant la presque totalité de sa fortune. Le malheureux jeune homme avait succombé aux ravages de la tuberculose et, avant de mourir, il avait songé
de la tuberculose et, avant de mourir, il avait songé à participer à l'œuvre qui a entrepris d'arracher tant de pauvres petits êtres à l'horrible mal. Par l'intermédiaire du Petit Journal, il s'était procuré les renseignements précis sur la fondation d'Ormesson. Cependant le jeune homme avait encore sa mère, brave femme sans instruction mais au cœur d'or, dont le sort était assuré par une modeste rente. Mais loin de s'opposer au legs fait par son fils, non encore majeur, elle s'abstint de toute revendication, s'associant ainsi à la pieuse action du défunt. L'autre anecdote, aussi touchante, car il s'agit d'une
du défunt. L'autre anecdote, aussi touchante, car il s'agit d'une bonne action accomplie par des humbles, est plus ancienne. Une cantinière d'un régiment d'infanterie en est l'héroïne. Cette excellente femme laissa en mourant 15,000 francs; sur cette somme, elle donnait 5,000 francs à ses parents et le reste à l'Œuvre des enfants tuberculeux, qui eût pu, si elle eût existé alors, lui conserver un fils mort tout jeune phtisique. Appelés chez le notaire, ses héritiers, tous de vieux militaires, furent avisés qu'ils pouvaient attaquer le testament, l'Œuvre de la rue Miromesnil n'étant pas, comme aujourd'hui, reconnue d'utilité publique et n'ayant
Miromesnil n'étant pas, comme aujourd'hui, reconnue d'utilité publique et n'ayant par conséquent pas droit de recevoir un legs. Et, sans hésiter, ces vieux braves, qui n'avaient qu'à étendre la main pour tripler leur part d'héritage, dirent d'une voix unanime : — Remettez les 10,000 francs aux enfants tuberculeux, notre parente a eu raison de songer à eux. Ce qu'elle a fait est bien et sa mémoire nous en devient plus chère encore. BONNES ŒUVRES. SOUSCRIPTION POUR LES ÉCOLES CHRÉTIENNES. Saint-Sever : Par M. l'abbé Perrier, 3 fr.; quête : MM. l'abbé Perrier et Barbé-Danger, 158 fr ; MM. l'abbé Auvray
l'abbé Perrier et Barbé-Danger, 158 fr ; MM. l'abbé Auvray et Georges Morin, 388 fr. 10. SAINT-DALBÉ : M. et Mme Raymond du Boullay, 100 fr. Saint-Vincent : M. Eugène Niel, 300 fr.; Mme Niel, 200 fr.; Mlle Gustave Bert, 100 fr.; M. G. Petit, 200 fr.; M. O. du Boullay, 150 fr.; M. S. Faucon, 50 fr.; Mme Bénard Le Duc, 100 fr.; Mme Ph. Morel, 50 fr.; Mme Banquier, 50 fr.; MM. Malandrin et fils ainé, 50 fr.; Mme Leloup-Ruel, 40 fr.; Mme Auvray, 40 fr ; M. Georges Dubois, 30 fr.; M. Toutain, 30 fr.; Mme Gonfray,
Georges Dubois, 30 fr.; M. Toutain, 30 fr.; Mme Gonfray, 20 fr.; Mme Bradechart, 10 fr.; M. Lecoffe-Legras, 10 fr.; M. Vauquelin, 20 fr.; M. Blanche, 20 fr.; M. Henri Malandrin, 20 fr.; M. Gabriel Marchand, 20 fr.; M. Nivart, 5fr.; M. Lefebvre, courtier, 10 fr.; anonymes, 105 fr. SAMT CBUVAT : M. le Curé, 200 fr.; M. Prévost, 100 fr.; M. Victor Quesnel, 100 fr.; M. Letaillandier, 100 fr.; M. Jules Quesnel père, 250 fr.; M. Jules Quesnel fils,100 fr.; M. J. Keittinger, 200 fr.; MM. Keittinger, 100 fr.; M. Cornillot, 100 fr.; MM. Hauduc frères, 100 fr.; Mme
M. Cornillot, 100 fr.; MM. Hauduc frères, 100 fr.; Mme Fessard de Louvigny, 100 fr ; Mme Lemarchand, 200 fr.; Mme Letirand, 500 fr.; M. Taupin, 10 fr.; Mme Lejeune, 20 fr.; M. Foussard, 10 fr.; M. Carpentier, 10 fr.; M. Lefebvre, 20 fr.; M. Petrel, 10 fr.; M. Godard, 20 fr.; M. Duclos, 40 fr.; M. Leblond, 20 fr.; M. Desmottes, 10 fr.; M. Lemareschal, 10 fr.; M. Soyer, 10 fr.; Mlle Pesquet, 10 fr.; Mme veuve Levert, 10 fr.; Mme veuve Renoult, 10 fr.; M. Leboucher, 20 fr.; M. Mignot, 10 fr.; Mme Delgove, 10 fr.; Mme veuve
M. Mignot, 10 fr.; Mme Delgove, 10 fr.; Mme veuve Guest, 10 fr.; Mlle Lainé, 20 fr.; Mme Levrat, 20 fr.; Mme Burel, 10 fr.; Mme Daubert, 10 fr.; M. Guilbert, 10 fr.; M. Malandrin, 20 fr., M. Hédouin, 50 fr.; M. Leroux, 20 fr.; M. Denis, 10 fr.; M. Boutrolle, 10 fr.; M. Desjardins, 10 fr.; Mlle Seyer, 10 fr.; M. Petit, 10 fr.; Mme Aubin, 40 fr.; M. G. Aubin, 25 fr. Mme Mainville, 10 fr.; Mme Cailloué, 20 fr.; Mlle de Boishébert, 10 fr.; M. Bourdon, 10 fr.; M. Delamare, 10 fr.; Mme Bisset, 50 fr.; Mme
fr.; M. Delamare, 10 fr.; Mme Bisset, 50 fr.; Mme Aroux, 40 fr.; M. Vrel, 20 fr.; M. Lendormy, 10 fr.; Mme Berson, 20 fr.; M. Levasseur, 10 fr.; Mme Lemonnier, 10 fr.; M. Godefroy, 20 fr.; M. Lecœur, 20 fr.; M. A. Lepicard, 20 fr.; M. de Saint-Victor, 20 fr.; M. Dubé, 10 fr.; M. Prevel, 10 fr.; M. Tigé-Letorey, 10 fr.; M. Rambaux-Fortin, 10 fr.; M. Panthou, 10 fr.; M. Graverend, 20 fr.; Mme Le Mire, 10 fr.; Mme Huas, 20 fr.; M. Carny, 10 fr.; Mlle Jalon, M. Leprince, M. Martin, Mme Dubosc, M. Petin, M. Binet,
M. Leprince, M. Martin, Mme Dubosc, M. Petin, M. Binet, M. Brunei, Mme Davy, Mlle Hamel, M. Cabot, M. Bournisien, M. Roussel, M. Hédiard, Mme Saunier, M. Charelli, M. Enault, M. Morin, M. Lecherbonnier, M. G. Flavigny, Mme Lambard, M. Virlouvet, M. Pelcat, M. Capron, P. L., M. Dupont, M. Cléret, M. L. Gille, M. Germaine, M. Chouquet, M. Foulon, M. Lelollp, M. Bougon, M. Renault, M. Cadot, M. Croizé, Mme Lecat, M. Denieport, Mme veuve Bocquet, Mme Yger, Mme Borie, M. Duclos, Mme Pivain, Mme Dallemenesche, chacun 5 fr.; Mme Lamy, Mlle Bournisien, chacun 3 fr.; Mme Brière, M.
Mme Lamy, Mlle Bournisien, chacun 3 fr.; Mme Brière, M. Le Manissier, Mlle Gain, chacun 2 fr. Saint-Nicaise Mme Gence, 50 fr.; anonyme, 40 fr.; anonyme, 25 fr.; Mme Kréchel, 20 fr.; M. de Captot, 20 fr.; Mme Ouisille, 20 fr.; anonyme, 20 fr.; M. Simon, 20 fr.; M. Halbout, 20 fr.; anonymes, 12 fr. 35; M. Bertrand, Mlle Buzot, Mlle Nicolas, M. Périer, Mlle Doulé, Mme Cécille, Mme Magron, M. l'abbé Bazire, M. l'abbé Prudent, anonyme, M. le Vicaire, chacun 10 fr.; anonyme, Mlle Dubois, M. Lhuillier, Mme Renou, M. Manger, anonyme, M. Duputel, M. Lemel, M. Aubin, Mme
M. Manger, anonyme, M. Duputel, M. Lemel, M. Aubin, Mme Renault, Mlle Abadie, M. Lasnier, une domestique (2ème versement), anonyme, Mme Angot, anonyme, M. Durame, Mme Duval, M. Moriceau, Mlle Marais, anonyme, Mme Bacquet, Mlle Patey, chacun 5 fr.; Mme Célestin Nicolas, Mme Bourguignon, M. Drély, chacun 3 fr.; Mme Fournier, M. Louvet, Mlle Petit, Mme veuve Louvet, M. Lefebvre, M. Priout, M. Moellinger, M. Gaudry, Mlle Leblanc, M. Bérenger, M. Domet, M. Vallois, M. Brasseur, anonyme, Mlle Brière, Mlle Malléville, M. Catteau, quatre anonymes, Mme Avenel, trois anonymes, M. Maupin, M. Haver, M. Belien, Mlle Pattin, Mlle Pannier, M.
Maupin, M. Haver, M. Belien, Mlle Pattin, Mlle Pannier, M. Traub, M. Clouet, M. Hautceloq, M. Accard, M. Lefebvre, Mme Lecointe, anonyme, M. Morel, anonyme, M. Thiébaut, M. Benoist, deux anonymes, chacun 2 fr.; M. Vallois, M. Cornely, chacun 1 fr. 50; M. Jean Duthil, quatre anonymes, M. Menier, anonyme, M. Légal, M. Renoult, M. Benoist, M. Baucousin, anonyme, M. Tiercelin, Mme Plet, Mme Prichard, M. Leclerc, Mlle Déville, Mme Lecointre, M. Moriceau fils, trois anonymes, M. Frémont, anonyme, M. Esquenemelin, chacun 1 fr.; trois anonymes, 1 fr. 50; M. Gaudeau, M. Levasseur, anonyme, M. Lefebvre, chacun 50 cent.; deux
Gaudeau, M. Levasseur, anonyme, M. Lefebvre, chacun 50 cent.; deux anonymes, 60 cent. ÉTUDES RELIGIEUSES, PHILOSOPHIQUES, ETC. Publiées par les Pères de la Compagnie de Jésus. Sommaire de la livraison du 5 Septembre 1898. LA « BONNE SOUFFRANCE » DE M. COPPÉE, par le P. V. Delaporte. — LA RÉPLIQUE DU PATRIARCADE CONSTANTINOPLE À LÉON XIII, par le P. F. Tournebize. — LE CENTENAIRE DE VASCO DE GAMA ET LA COLONISATION PORTUGAISE (deuxième article), par le P. H. Prélot. — GOETHE: SA VIE, SON OEUVRE (quatrième article). — L'EPOPÉE. — LES POÉSIES LYRIQUES, par le P. L. CHERVOILLOT. — A
LES POÉSIES LYRIQUES, par le P. L. CHERVOILLOT. — A PROPOS D'UN CENTENAIRE : L'OEUVRE DE MICHELLET, par le P. C. de Beaupuy. — LA TÉLÉGRAPHIE SANS FILS, par le P. J. de Joannis. — LIVRES DIVERS. — PRINCIPAUX ÉVÉNEMENTS DE LA QUINZAINE. Abonnements et vente au numéro, à la Librairie E. Fleury. INSTITUTION JEANNE-D'ARC dirigée par Mlle ANSELIN, place Saint-Godard, 22, à Rouen. Pension, demi-pension, externat. Rentrée des classes le mardi 4 octobre. Le Pensionnat S.-Louis, de Bihorel, fondé il y a cinq ans par M. Dorville, se recommande aux Familles par sa situation hygiénique, les succès toujours croissants
aux Familles par sa situation hygiénique, les succès toujours croissants obtenus dans les examens, et par les soins dévoués dont sont entourés les enfants. — Visiter. Institution de Mlle Guitton, 16, rue Damiette. Pension, demi-pension; externat. — Rentrée des classes le mardi 4 octobre. Jeune Fille, 23 ans, désire donner leçons ou répétitions franç. ou mathématiques. Excellentes références. Prix modérés. S'adresser à Mlle Masclet, 10, rue de Sotteville, à Rouen. ANGLAIS. — Prêtre français, depuis 16 ans exerçant le saint ministère en Angleterre, reçoit deux ou trois Élèves pour l'anglais. Écrire à M. l'Abbé 26, Lancaster Park, Richmond, près Londres.
Écrire à M. l'Abbé 26, Lancaster Park, Richmond, près Londres. — Jeune Homme, 27 ans, désire trouver emploi Sacristain ; bourg ou ville ; meilleures références. S'adresser à M. le curé de Tocqueville-en-Caux. — Demoiselle, 42 ans, désire servir un Prêtre seul à la campagne. S'adresser à nos Bureaux. — H. BOUTIN, propriétaire à Villenave-d'Ornon (Gironde), se recommande aux lecteurs de la Semaine religieuse pour leur fourniture de vin. Conditions franco sur demande. Vins de Messe. Edmond FLEURY, Propriétaire-Gérant, place de l'Hôtel-de-Ville, 83, Rouen.
Annexe au procès-verbal de la séance du 13 février 1930. PROJET DE LOI ADOPTÉ PAR LE SÉNAT, ADOPTÉ AVEC MODIFICATIONS PAR LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS Tendant à modifier et à compléter la loi du 5 avril 1928 sur les Assurances sociales, PRÉSENTÉ AU CONSEIL DES MINISTRES M. GASTON DOUMERGUE Président de la République française, Par M. Louis LOUCHEUR Ministre du Travail, de l'Hygiène, de l'Assistance et de la Prévoyance sociales, Par M. Henry CHÉRON Ministre des Finances, Par M. Lucien HUBERT Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, Et par M. Jean HENNESSY Ministre de l’Agriculture. (Renvoyé à la Commission
M. Jean HENNESSY Ministre de l’Agriculture. (Renvoyé à la Commission de l’hygiène, de l’assistance, de l’assurance et de la prévoyance sociales.) (Urgence déclarée). Voir les numéros : Sénat, 15-27 et 4D-S. 8, année 1930. Chambre des Députés (14. législ.) 2844-2871-2878 et in-8° 458. EXPOSÉ DES MOTIFS MESSIEURS, Un projet de loi tendant à modifier et compléter la loi du 5 avril 1928 sur les Assurances sociales a été présenté à la Chambre des Députés, qui l’a adopté avec modifications dans sa séance du 12 février 1930. Nous avons l’honneur de vous demander aujourd’hui de vouloir bien donner votre haute sanction
vous demander aujourd’hui de vouloir bien donner votre haute sanction à ce projet. Nous n’avons rien à ajouter à l’exposé des motifs qui accompagnait le projet de loi et qui a été distribué à MM. les Sénateurs en même temps qu’à MM. les Députés. Le Président de la République française DÉCRÈTE : Le projet de loi dont la teneur suit sera présenté au Sénat par le Ministre du Travail, de l’Hygiène, de l’Assistance et de la Prévoyance sociales, par le Ministre des Finances, par le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, et par le Ministre de l’Agriculture, qui sont
la Justice, et par le Ministre de l’Agriculture, qui sont chargés d’en exposer les motifs et d’en soutenir la discussion. PROJET DE LOI ARTICLE PREVOIT. Le paragraphe premier de l’article 73 de la loi du 5 avril 1928 est modifié comme suit : « Les mots : « laquelle entrera en vigueur dix mois après la publication de ce règlement d’administration publique au Journal Officiel » sont supprimés et remplacés par ceux-ci : « la loi entrera en vigueur le 1er juillet 1930 ». ART. 2 L’article 47, paragraphe 3, de la loi du 5 avril 1928 est modifié comme
de la loi du 5 avril 1928 est modifié comme suit: « Les mots : « à partir du sixième mois qui suivra la promulgation du règlement d’administration publique » sont remplacés par : « à partir du 1er avril 1930 ». ART. 3. Le paragraphe 3 de l’article 46 de la loi du 5 avril 1928 est supprimé et remplacé par les dispositions suivantes : « § 3. — En vue de l’application des dispositions du paragraphe 3 de l’article premier de la présente loi, les employeurs sont tenus, sous les sanctions prévues à l'article 64 de la même
sous les sanctions prévues à l'article 64 de la même loi, d’adresser au service des retraites ouvrières des préfectures une déclaration individuelle d’emploi, à partir du 5 février 1930, pour tout salarié faisant partie de leur personnel à la date du 1er février 1930, et susceptible d’être immatriculé dans les Assurances sociales. « Un décret contresigné par le Ministre du Travail fixera la date à laquelle devra être achevé l’envoi des déclarations d’emploi visées ci-dessus. « Les employeurs seront tenus d’adresser, dans la huitaine de l’embauchage, la même déclaration pour tout salarié embauché après le 1er février 1930 et susceptible
tout salarié embauché après le 1er février 1930 et susceptible d’être immatriculé dans les Assurances sociales. » Fait à Paris, le 13 février 1930. Le Président de la République française, Signé : GASTON DOUMERGUE. Par le Président de la République : Le Ministre du Travail, de l’Hygiène de l’Assistance et de la Prévoyance sociales, Signé : Louis LOUCHEUR. Le Ministre des Finances, Signé: HENRY CHÉRON. Le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, Signé : LUCIEN HUBERT. Le Ministre de l’Agriculture, Signé : JEAN HENNESSY. 17409
70e ANNÉE N° 257 Cette semaine Citroën et "Obus Renault" en Gironde; un menu parmi d'autres... L'actualité politique et l'actualité littéraire sont intimement liées: 200 francs de bijoux - St-Denis agmente le contenu; pas de secrets pour les réformateurs enfin connus. Comment seconde une offensive commune? On trouve des réponses dans ce document... DIMANCHE 2, LUNDI 3 OCTOBRE 1949. Le numéro: 7 francs. L'ère atomique n° 2 par JEAN CARET. A L'AVENIR regnum tuum. 2 octobre - Sainte Thérèse de l'Enfance - Jésus, le 10 octobre - Saint François d'Assise. La journée au Conseil de Cabinet et en Conseil des
La journée au Conseil de Cabinet et en Conseil des ministres, les membres du gouvernement ont fait, samedi après-midi, un tour d'horizon sur l'état des négociations en cours relativement au problème des salaires et des prix, et confrontés à leurs points de vue sur une baisse éventuelle de certains prix-clés. Mao Tsong, leader communiste chinois, a été élu, le 30 septembre, à l'unanimité, président du gouvernement populaire de la République chinoise, enfin constitué, et parmi les six vice-présidents figure Mme Sun Yat Sen, la veuve du fondateur de la République. * À Ottawa, M. Robert Schuman a remis, samedi, les
* À Ottawa, M. Robert Schuman a remis, samedi, les insignes de grand-croix de la Légion d'honneur à M. Mackenzie King, ancien premier ministre canadien. * Après l'U.R.S.S., la Hongrie et la Pologne ont déclaré leur traité d'amitié avec la Yougoslavie, mais Tito aurait l'intention de répliquer en créant un "Balkanform". Deux solutions, l'une sur l'arrêt des démantèlements, l'autre sur la possibilité pour Berlin de faire partie de l'Allemagne occidentale, ont été votées par le Parlement de Bonn, la première à l'unanimité, la seconde également, moins les communistes. À partir du 3 octobre, les établissements bancaires et financiers pourront ouvrir