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envisage le cas d'un fabricant de machines à écrire réalisant un chiffre de ventes de 400.000 francs, et, d'autre part, mettant en location un certain nombre de machines d'une valeur de vente de 100.000 francs, ledit fabricant recevra en suspension de la taxe de 6 % ses matières premières, acquittera ladite taxe, d'une part sur ses ventes (400.000 francs), d'autre part sur ses livraisons (100.000 francs) à son entreprise de location, laquelle devra, à son tour, supporter la taxe de 2 % sur ses locations. Si le fabricant ne réalise qu'un chiffre de ventes de 250.000 francs, et met, d'autre
qu'un chiffre de ventes de 250.000 francs, et met, d'autre part, en location des machines d'une valeur de 100.000 francs, il recevra ses matières premières libérées de la taxe de 6 % et acquittera la taxe de 2 % sur ses ventes (250.000 francs) et sur ses livraisons (100.000 francs) à son entreprise de location, celle-ci devant supporter à son tour la taxe de 2 % sur ses locations. LES LIVRAISONS A DES PRESTATAIRES DE SERVICES. — « Les ventes faites à tous les assujettis à la taxe de 2 % », donc, surtout, celles faites à des prestataires de
% », donc, surtout, celles faites à des prestataires de services, à des entrepreneurs de travaux, etc., telles les ventes de voitures à un entrepreneur de transports, les ventes de tapis à un poseur de tapis, les ventes de papier et de fournitures de bureau à un agent d'affaires, les ventes de meubles à un hôtelier, etc., sont taxables à 6 %. LES ATTESTATIONS DE PRODUCTEURS. — Le second exemplaire des attestations peut être remplacé par un état présentant la liste des fournisseurs (noms et adresses). D'autre part, il est admis que les producteurs s'approvisionnant auprès d'un très grand nombre
admis que les producteurs s'approvisionnant auprès d'un très grand nombre de fournisseurs, supplèvent, sur réserve, du consentement de ces derniers, aux attestations réglementaires par deux papillons, dont modèle ci-dessous, collés, l'un (A) sur la facture du fournisseur, l'autre (B) sur la lettre de commande. Papillon A Marchandises livrées aux magasins. En suspension de la taxe unique. Papillon B « Les magasins... s'engagent à prendre en charge dans leur comptabilité le paiement de la taxe unique sur les marchandises faisant l'objet du présent bon de commande. A la rigueur, cette dernière attestation pourrait seule être adressée aux producteurs pour être mise
attestation pourrait seule être adressée aux producteurs pour être mise à l'appui du compte de son client, la première n'ayant d'autre but que de remplacer la mention que tous les producteurs vendant les produits en suspension de la taxe doivent porter sur leurs factures. En tout état de cause, des bordereaux récapitulatifs des fournisseurs devront être remis au service par les producteurs usant de ce procédé, dont l'application ne peut, en aucun cas, être étendue aux importations. L'administration envisage d'ailleurs un procédé qui permettrait de simplifier le règlement des attestations. UN SEUL RÉGIME POSSIBLE. — Le redevable qui a pris
UN SEUL RÉGIME POSSIBLE. — Le redevable qui a pris la position de producteur peut modifier celle-ci en cours d'année. La règle générale et sur laquelle il importe d'insister, est qu'un même redevable ne saurait se placer, en tant que producteur, à la fois sous deux régimes différents. Il est producteur possible de la taxe de 6 % ou producteur passible de la taxe de 2 % ; mais il ne peut être à la fois passible de l'une et de l'autre des deux taxes, pas plus qu'il ne peut être producteur soumis à la taxe de 6 % pour
être producteur soumis à la taxe de 6 % pour les articles de sa fabrication et simple commerçant pour ceux qu'il revend en l'état. Mais un redevable peut être à la fois producteur et prestataire de services ; il peut être à la fois producteur taxé à 2 % et simple commerçant. On n'a pas assez souligné, même à la Chambre, l'inconvénient que pouvait présenter pour certaines industries ou commerces, notamment de luxe, l'obligation de faire connaître à l'acheteur, par les fameuses attestations, l'origine de certaines productions transformées. Mais cet était un souci dont se moquait pas mal le ministre
était un souci dont se moquait pas mal le ministre des Finances. Un bon conseil. Et maintenant, si vous ne savez pas, dans votre industrie ou commerce particulier, comment vous en sortir pour éviter les cascades de 6 %, je ne puis, amis lecteurs, que vous indiquer un moyen bien simple : écrivez au ministre des Finances par l'intermédiaire de votre député. Soumettez à celui-ci votre cas spécial et prêtez votre député de poser une « question écrite » à Vincent Auriol. Cette question paraîtra au Journal officiel. Les services des finances devront théoriquement y répondre « dans les vingt
des finances devront théoriquement y répondre « dans les vingt jours qui suivent le dépôt », conformément à l'article 119 du règlement de la Chambre. Je ne vous dis pas qu'il n'y aura pas embouteillage rapidement dans les colonnes de l'Officiel. Mais vous aurez ainsi peut-être la chance de mettre d'accord les différents inspecteurs des contributions qui veulent arracher les 6 % à vos acheteurs, à vos vendeurs et à vous-mêmes. Et, pour une fois que vos députés peuvent vous servir à quelque chose, profitez-en ! ROBE crêpe rayonné, marine ou noir. ROBE crêpe rayonné, Impression nouvelle, tissu exclusif. ROBE
ou noir. ROBE crêpe rayonné, Impression nouvelle, tissu exclusif. ROBE lainage, belle qualité, gilet fantaisie. SOIERIES 150. 150. 150. CRÊPE DE CHINE SOIE, lingerie, très belle qualité, tous teintes fines, noir ou ivoire, le mètre 90 CRÊPE DE CHINE SOIE imprimé, grand choix de dentelle et corsage, 90 CRÊPE DE CHINE SOIE, pour Robe, Blouse, Doublure, tous coloris, noir et ivoire, le mètre 90 Crée FAÇONNÉE haute notre avêtue, pour Robe et Blouse, nombreux coloris mode, noir, Ivoire, B — M A le mètre 90 CRÊPE SATIN, CRÊPE MAROCAIN, soie très belle qualité lourde, noir et ivoire seulement, le mètre
très belle qualité lourde, noir et ivoire seulement, le mètre 90 MANTEAU lainage uni ou fantaisie, échelle ton en opposition. REDINGOTE lainage armuré noir, marine ou marron. RENARDS DU CANADA. (quantité limitée) 775. SOUPLE, beau mélange de poil, forme mode. feutre de poil, 35. CEINTURE maroquin petit grain, demi-boucle recouverte, coloris mode. "Exceptionnel". SAC ou TORPILLE box-calf, doublure moire, noir, marron ou marine. ÉCHARPE laine ajourée, rayures multicolores. GANT pour Dame, Combiné suède et glacé, noir, marron ou marine, COL CLAUDINE piqué coton blanc, avec régalé soie, marine/pois blancs, marron/pois blancs, ou rouge/pois blancs. 90 BLOUSE-SMOKING impression cashemere. BLOUSE "Veina"
blancs, ou rouge/pois blancs. 90 BLOUSE-SMOKING impression cashemere. BLOUSE "Veina" flammé, fond blanc, Impressions multicolores. OCCASIONS EXCEPTIONNELLES COSTUME TAILLEUR, diagonale pure laine, marine et noir ou shetland chiné rouge et gris. RICHELIEU box-calf, noir ou havane, semelle cuir, cousu façon main. 38 au 46. CRAVATES SOIE, GANTS pour Hommes dispositions et coloris "Pecca Sport", lavables, à la mode. teinte naturelle, La cravate "Hors cours". 1.50 PYJAMA garni passe-poil CHEMISE tissu "Veina" gris ou beige, col tenant et poignets "Red fixés". PARDESSUS demi-saison COMPLET VESTON "Eversmart" Eversmart tissu pure laine, coloris gris. belle draperie fantaisie pure laine. 325. LAINAGES Pour Robe
gris. belle draperie fantaisie pure laine. 325. LAINAGES Pour Robe : ARMURE NOUVELLE sur crêpe de laine, nuances de la saison ou noir, largeur 1 m 30. le mètre 90 Pour Robe : RAYURE formant reflets, sur beau tissu pure laine, coloris nouveaux ou noir, largeur 1 m 30, le mètre 19.90 Pour Manteau: BELLE ARMURE sur tissu pure laine, nuances nouvelles ou noir, largeur 1 m 40, le mètre 23. Pour Manteau : FLAMMÉ formant quadrillé, sur beau lainage, coloris mode ou noir, largeur 1 m 40, le mètre 26. Pour Doublure: ARMURE NOUVELLE, sur tissu rayonne, nuances de
26. Pour Doublure: ARMURE NOUVELLE, sur tissu rayonne, nuances de la saison, largeur 0.95 m, (le mètre 5.
Peu à peu, les officiers contrôleurs se voient refuser tous les moyens de remplir leur tâche et se changent en officiers contrôleurs par les Allemands. Depuis le 21 décembre, les commissions de contrôle en Allemagne sont considérablement réduites. C'est précisément le moment d'examiner ce qu'elles ont fait et la tâche qui leur reste encore à accomplir. Plus elles seront diminuées en nombre, plus leur action devra être efficace. Et d'abord, comment doit s'exercer normalement le contrôle ? Il y a les officiers de contrôle interalliés et les officiers de liaison allemands. Les premiers font des visites qui peuvent être annoncées
allemands. Les premiers font des visites qui peuvent être annoncées ou inopinées. Ces visites en droit ne se font pas obligatoirement en compagnie des officiers de liaison mais en fait elles ont toujours lieu avec ces derniers dans les formations militaires parce que les officiers allemands ne veulent répondre qu'à l'officier de liaison servant d'intermédiaire chez les industriels parce qu'ils en reçoivent l'ordre, l'officier de liaison. Ce qui dans tous les cas est certain, c'est que le rôle de l'officier de liaison doit être purement passif et d'accompagnement. C'est lui qui a la responsabilité de la sécurité de l'officier contrôleur
qui a la responsabilité de la sécurité de l'officier contrôleur dans les déplacements c'est à lui qu'incombe le soin de s'occuper du logement et des questions d'ordre matériel. Il doit transmettre aux autorités allemandes les désiderata des officiers contrôleurs. Mais en aucun cas l'officier de liaison n'a à intervenir dans la discussion, à prendre la place de l'industriel, à lui donner des directives ou un ordre. En un mot il doit être un organe qui facilite le contrôle et non pas qui lui fait obstacle. Comment doit opérer l'officier contrôleur ? Dans une formation militaire on doit tenir à sa
? Dans une formation militaire on doit tenir à sa disposition le montant des effectifs, de l'équipement, de l'armement, tous les documents pouvant lui permettre de se faire une opinion exacte on doit lui montrer tous les locaux. Chez un industriel l'officier arrive possédant une déclaration officielle concernant les fabrications durant la guerre on doit lui soumettre les plans de l'usine il visite les ateliers et demande tout justificatif nécessaire pour contrôler les destructions effectuées antérieurement hors de sa présence ou pour décider des destructions ou des transformations à opérer. Il est de toute évidence que les documents qu'on peut
Il est de toute évidence que les documents qu'on peut se borner à ceux que l'industriel veut bien présenter. Qui dit contrôle dit recherche, recoupement. Par conséquent il fallait dire à un industriel : Vous déclarez avoir fait 500.000 obus pendant la guerre Justifiez-le de la façon la plus complète. Passez-moi tel classeur ou tel livre, il ne contient peut-être rien qui m'intéresse, mais j'exerce mon droit de contrôle en recherchant si je n'y trouve rien de contraire aux déclarations que vous avez faites. Au début tout se passa ainsi. Mais cela ne dura pas longtemps et les Allemands se
Mais cela ne dura pas longtemps et les Allemands se ressaisirent bien vite. Les officiers de liaison commencèrent par s'opposer à ce qu'un industriel remette directement un document à un officier contrôleur. Puis ils émirent la prétention d'examiner tout document réclamé, afin de voir s'il y avait lieu de le transmettre et si sa remise ne blessait pas l'industrie allemande. C'était la première tentative pour devenir à leur tour des officiers contrôleurs. Dans une grande usine le directeur avait préparé plusieurs plans à notre intention. Je demandai qu'ils nous fussent transmis par l'intermédiaire de l'officier de liaison. Or, jamais nous
transmis par l'intermédiaire de l'officier de liaison. Or, jamais nous ne pusmes les obtenir, la liaison prétendant que nous dépassions nos pouvoirs. Bientôt, la chose devint infiniment plus grave. J'avais en cours de contrôle une très grosse usine qui avait fabriqué des moteurs d'aviation, des tubes d'obusier, des obus et des fusées lorsque je reçus l'ordre de rechercher la fabrication par année des tubes. Je savais, pour l'avoir vu antérieurement, qu'il existait un petit cahier indiquant, jour par jour, les quantités usinées et leur destination. Ayant demandé au directeur sa production annuelle en tubes d'obusier, l'officier de liaison intervint et
production annuelle en tubes d'obusier, l'officier de liaison intervint et s'y opposa, disant que cette indication était de nature à influer sur l'industrie allemande. Comme j'affirmais mon droit de prendre connaissance et d'exiger le double de n'importe quel document, si je le jugeais nécessaire à l'exercice de mon contrôle, il prétendit au contraire que mon rôle devait se borner à demander des documents déterminés. Alors, lui dis-je, nous allons nous mettre facilement d'accord. Veuillez prier le directeur de me soumettre tous les documents qu'il possède, se rapportant à la fabrication des canons, des obus et des fusées. La réponse fut
des canons, des obus et des fusées. La réponse fut négative. C'était la négation absolue de tout contrôle réel et efficace. Dans ces conditions, je n'avais plus rien à faire à l'usine. Cette question de principe, cependant si grave, qui pose tout le problème du contrôle, ne fut jamais tranchée, pas plus d'ailleurs que celle du rôle des officiers de liaison. Ceux-ci empiétèrent de plus en plus sur leurs attributions. Ils revendiquèrent un rôle actif, intervenant à tout moment dans la discussion, cherchant à orienter l'industriel d'une façon tendancieuse, agissant dans les corps de troupe pour s'opposer à la remise
dans les corps de troupe pour s'opposer à la remise de règlements ou de circulaires. Bref, plus le temps passait, plus se faisait jour la sensation que les officiers de liaison devenaient les officiers contrôleurs et les officiers alliés les officiers contrôlés. Les incidents se multiplièrent. Une plainte officielle fut même portée contre moi parce que j'avais lu dans un classeur des documents marqués "Secret", alors que ce n'était pas seulement mon droit, mais mon devoir strict de contrôleur de les lire en tout premier lieu. Un exemple montrera tout le danger qu'entraînerait la restriction des pouvoirs des officiers contrôleurs.
le danger qu'entraînerait la restriction des pouvoirs des officiers contrôleurs. Une usine n'avait sondé seulement construit que des cuisines roulantes. Comme j'ouvris le dossier que l'industriel m'avait soumis, l'officier de liaison déclara : "Je m'oppose à la remise de ce classeur. L'officier contrôleur n'a qu'à dire d'une façon précise quel document il désire et il lui sera remis pour examen." Le hasard fait parfois bien les choses. Tout en discutant, j'avais ouvert le classeur par le milieu et je le feuilletais machinalement quand je lus: « Bombes à eau et bombes à vivres pour ravitaillement ». Vous avez déclaré officiellement,
bombes à vivres pour ravitaillement ». Vous avez déclaré officiellement, dis-je à l'officier, que l'usine n'a construit que des cuisines roulantes, vous me refusez le classeur et prétendrez que je l'ai ouvert moi-même. Vous prétendez, pour mon contrôle, un document précis. Voulez-vous me dire comment je dois m'y prendre pour réclamer les documents concernant les bombes de ravitaillement que vous m'avez cachées ? Fort ennuyé et sentant la gravité du fait, il me remit aussitôt tout le dossier pour dissiper mes soupçons. Les résultats réels obtenus par les officiers contrôleurs auraient été tout autres si leurs pouvoirs avaient été autres.
auraient été tout autres si leurs pouvoirs avaient été autres. Ces pouvoirs n'ont fait que diminuer avec le temps. Actuellement, les officiers contrôleurs ne sont presque rien, les officiers allemands de liaison sont tout. C'est exactement l'inverse qui devrait exister. Il faut que cela cesse. Il faut que les officiers de liaison allemands soient rappelés à leur rôle strict d'officiers d'accompagnement. Il faut que les officiers de contrôle reçoivent des pouvoirs définis, réels et étendus, pour mener à bonne fin la tâche délicate qui leur reste à remplir. Sinon, ils auront travaillé en pure perte et notre sécurité future ne
auront travaillé en pure perte et notre sécurité future ne sera en rien garantie. Georges Isaac, ex-membre de la commission militaire interalliée de contrôle en Allemagne. LE DÉBAT sur la Banque industrielle de Chine UN TEXE ALTÉRÉ Au cours de la discussion à la Chambre sur la Banque industrielle de Chine, M. Taittinger avait lu un document qui avait fait une vive impression sur l'assemblée. C'était une dépêche de M. Philippe Berthelot à M. Cazenave, notre agent financier à New York. M. Taittinger avait porté à la tribune le texte suivant De la part de M. Berthelot pour M. Cazenave:
suivant De la part de M. Berthelot pour M. Cazenave: Les difficultés rencontrées par la Banque industrielle de Chine vont être réglées. Un groupe de banques françaises, comprenant la Banque de Paris et des Pays-Bas et autres établissements importants, lui apportent leur appui, d'accord avec le gouvernement. Je vous prie de lui prêter, pour quelques jours de batterie, votre appui moral, afin d'éviter des difficultés pour les petits chèques de complaisance des banques américaines. À vrai dire, la dernière phrase semblait signifier que les « petits chèques de complaisance » émanaient des banques américaines, ce qui était évidemment absurde. Mais
émanaient des banques américaines, ce qui était évidemment absurde. Mais on n'avait retenu que l'expression « chèques de complaisance » et l'on avait conclu, ce qui eût été singulièrement grave, que M. Berthelot, secrétaire général du ministère des affaires étrangères, couvrait l'émission par la Banque industrielle de chèques de complaisance et se servait de son autorité à l'étranger pour les faire accepter. Le texte exact du télégramme est heureusement différent voici la dernière phrase: Je vous prie de lui prêter, pour les quelques jours de batterie, votre appui moral, afin d'éviter des difficultés pour les petits chèques, par complaisance des
d'éviter des difficultés pour les petits chèques, par complaisance des banques américaines. Cela signifie très évidemment qu'au moment où un consortium de banques se fondait, à la demande du gouvernement français, pour sauver la Banque industrielle, il fallait éviter que cet effort fût compromis pour quelques petits chèques impayés en Amérique. Le consortium avait demandé l'envoi de cette dépêche c'était de sa part une précaution élémentaire. PROPOS D'UN PARISIEN Le système américain de Cyrus Un jour, écrivait, il y a vingt-trois siècles, le philosophe Xénophon, le roi Cyrus qui, lui, régnait il y a vingt-cinq siècles, ayant fait à la
régnait il y a vingt-cinq siècles, ayant fait à la guerre un grand butin, réunit ses soldats. Il leur demanda « Faut-il partager entre vous le butin par parts égales ou inégales ? Les soldats réclamèrent des parts égales. « Prenez garde, reprit Cyrus, si vous ne récompensez pas par une part supérieure les bons soldats, les bons chefs, ceux qui s'exposent le plus ou ceux qui étudient le plus, vous vous révolverez contre eux et vous pâtirez de cette erreur. N'ayant point d'avantages, ils n'en feront pas plus désormais que les médiocres et les mauvais. Finalement, ce sont ces
que les médiocres et les mauvais. Finalement, ce sont ces derniers qui payeront, ils courront des dangers plus grands ils vivront dans un pays où l'ennemi, enhardi, tentera des incursions, où aucune prospérité ne pourra plus être assurée. Il est de l'intérêt des moins travailleurs de vouloir que les plus travailleurs aient la meilleure part. » Alors, devant ce langage de Cyrus, ses soldats, qui étaient intelligents, comprirent où était leur véritable intérêt, et ils votèrent pour des parts inégales. J'ai songé à cette histoire en lisant l'article où Stéphane Lauzanne raconte qu'aux Etats-Unis, le général Dawes a, par des
Lauzanne raconte qu'aux Etats-Unis, le général Dawes a, par des réformes, réussi à faire une économie de 25 milliards de francs sur le budget de l'Etat. Tout son système, vieux comme le monde, vieux comme Cyrus, se résume à surexciter la qualité des fonctionnaires par l'appât d'une récompense supérieure pour celui qui travaille le plus et le mieux. Chez nous, en ce moment, on étudie, dans nos milieux de fonctionnaires, des « péréquations » et on a institué l'avancement à l'ancienneté, c'est-à-dire au tour de bête. Tandis qu'aux Etats-Unis on donne des primes au plus grand effort, nous en donnons
donne des primes au plus grand effort, nous en donnons au moindre effort. Aussi, aux Etats-Unis, la vie devient belle, abondante, prospère et saine, et espère-t-on que bientôt, grâce au perfectionnement général et à l'activité, les voitures seront devenues si bon marché qu'il n'y aura plus un seul ouvrier qui ne pourra pas s'offrir une automobile. Louis Forest EN DEUXIEME PAGE Les Mille et une Matins Le Prophète, par Maurice Level. EN QUATRIEME PAGE La Vie sportive. EN SIXIEME PAGE L'ingénieur Coite s'est suicidé au château de potassium Quel était son secret et comment se fait-il que M. Delbreuve ait
son secret et comment se fait-il que M. Delbreuve ait disparu et que Mme Comte soit morte subitement? Hier matin, à la Morgue, le docteur Paul, en présence de M. Philippon, substitut du procureur de la République, de M. Devize, juge d'instruction, et de M. Kohn-Abrest, directeur du laboratoire de toxicologie de la préfecture de police, a pratiqué l'autopsie de l'ingénieur Marcel-Georges Comte, mort subitement, avant-hier, à son domicile, 11, boulevard Malesherbes, alors qu'un inspecteur venait le prier de l'accompagner pour être interrogé à la direction de la police judiciaire. Les résultats de cette opération ont été concluants. Dans l'estomac
Les résultats de cette opération ont été concluants. Dans l'estomac de l'ingénieur, le médecin légiste a retrouvé deux grammes de cyanure de potassium. L'ancien débiteur de Mlle Delbreuve avait absorbé le poison terrible alors qu'il venait de se retirer dans les water-closets et que l'inspecteur l'attendait à la porte. Le suicide était patent. Cet acte désespéré devait, au surplus, confirmer les suspicions d'assassinat à l'égard de l'ingénieur chimiste. Ce pendant il ne résout pas l'énigme. Si Marcel Comte a assassiné Mlle Delbreuve, où le crime a-t-il été commis ? Puis, qu'est devenu le corps de la victime ? Dans les
qu'est devenu le corps de la victime ? Dans les recherches qui vont se poursuivre, la police judiciaire s'efforcera de connaître quel fut l'emploi du temps de l'ingénieur du samedi 10 septembre, jour de la disparition de Mlle Delbreuve, au surlendemain lundi, jour où Comte fit acte de présence à son laboratoire. D'autre part, nous le disions hier, on croit se souvenir, boulevard Malesherbes, qu'à cette date du 10 septembre dernier, le chimiste s'absenta en disant qu'il se rendait à Belfort, où il allait voir une de ses tantes, Mme Comte-Cogno, qui habite cette ville. L'étrange mort de Mme Comte
Comte-Cogno, qui habite cette ville. L'étrange mort de Mme Comte Jusqu'à la mort de Mme Comte, l'ingénieur et sa femme n'habitaient point 11, boulevard Malesherbes, où se trouvaient simplement le magasin et les ateliers de la maison de couture. Ils logeaient dans un hôtel meublé, 27, rue de l'Arcade, où ils occupaient la chambre n° 12. C'est là, dans cette chambre, que, le 25 novembre 1920, allait mourir brusquement Mme Comte. Le bruit courut à cette époque qu'elle s'était suicidée. Mais ce ne furent que des rumeurs assez vagues qui ne parvinrent pas jusqu'à la police. Le permis d'inhumer fut
ne parvinrent pas jusqu'à la police. Le permis d'inhumer fut normalement délivré. Et le corps de la défunte fut conduit à Lille, d'où elle était originaire. Comment, au juste, était morte Mme Comte ? Voici ce que notre enquête nous a permis d'apprendre hier. Dans la matinée du 25 novembre de l'année dernière, le logeur des époux Comte vit l'ingénieur sortir précipitamment. Une heure environ se passa. Enfin, M. Comte réapparut. Il était accompagné d'un médecin qui le suivit jusqu'à la chambre n° 12. Quelques instants plus tard, ce médecin descendit au bureau de l'hôtel. Une de vos locataires est