jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
ventes de la seigneurie de Jougne 1602-1615 2817. CHALON (De). — Contrôles des lods et ventes de la seigneurie de Jougne 1616-1650 2818. CHALON (De). — Contrôles des lods et ventes de la seigneurie de Jougne 1651-1670 2819. CHALON (De). — Contrôles des lods et ventes de la seigneurie de Jougne 1673-1697 2820. CHALON (De). — Contrôles des lods et ventes de la seigneurie de Lièvremont 1552-1788 2821. CHALON (De). — Contrôles des lods et ventes de la seigneurie de Montmahoux 1552-1561 2822. CHALON (De). — Contrôles des lods et ventes de la seigneurie de Montmahoux 1605-1610 2823. CHALON (De).
ventes de la seigneurie de Montmahoux 1605-1610 2823. CHALON (De). — Contrôles des lods et ventes de la seigneurie de Montmahoux 1611-1619 2824. CHALON (De). — Contrôles des lods et ventes de la seigneurie de Montmahoux 1620-1629. 2825. CHALON (De). — Contrôles des lods et ventes de la seigneurie de Montmahoux 1630-1648 2826. CHALON (De). — Contrôles des lods et ventes de la seigneurie de Montmahoux 1650-1669 2827. CHALON (De). — Contrôles des lods et ventes de la seigneurie de Montmahoux 1670-1688 2828. CHALON (De). — Contrôles des lods et ventes de la seigneurie de Montmahoux 1690-1699 2829. CHALON (De).
ventes de la seigneurie de Montmahoux 1690-1699 2829. CHALON (De). — Contrôles des lods et ventes de la seigneurie de Montmahoux xvme s. 2830. CHALON (De). — Extraits des contrôles de lods et ventes de la seigneurie de Montmahoux 1590-1696 2831. CHALON (De) Contrôles des lods et ventes de la seigneurie de La Rivière 1531-1591 CHALON (De). — Contrôles des lods et ventes de la seigneurie de La Rivière 1678-1689 CHALON (De). — Contrôles des lods et ventes de la seigneurie de La Rivière 1691-1699 CHALON (De). — Contrôles des lods et ventes de la seigneurie de La Rivière 1699-1719
lods et ventes de la seigneurie de La Rivière 1699-1719 CHALON (De). — Contrôles des lods et ventes de la seigneurie de la Rivière 1720-1729 CHALON (De). — Contrôles des lods et ventes de la seigneurie de la Rivière 1730-1741 CHALON (De). — Contrôles des lods et ventes de la seigneurie de Sainte-Anne 1539-1660 CHALON (De) Contrôles des lods et ventes de la seigneurie de Sainte-Anne 1661-1699 CHALON (De). — Contrôles des lods et ventes de la seigneurie de Sainte-Anne 1711-1749 CHALON (De). — Contrôles des lods et ventes de la seigneurie de Sainte-Anne 1750-1787 CHALON (De). — Comptabilité générale
la seigneurie de Sainte-Anne 1750-1787 CHALON (De). — Comptabilité générale : pièces justificatives ; mandements ; quittances ; fragments, etc. 1393-4638 CHALON (De). — Comptes de la seigneurie d'Abbans. 1573-1604 CHALON (De). — Comptes des seigneuries de Champlitte (1355-1457) ; Châtelbelin (1662) ; Chenecey-Buillon (1402-1407) 1402-1662 CHALON (De). — Comptes de la seigneurie de Montilleur (fol. 2 : noms des chevaliers, dames, demoiselles, écuyers, etc., qui font partie de la maison du comte d'Auxerre). 1330-1337 CHALON (De). — Comptes des seigneuries de Mentfort, Villaine (les Prévottès) et Genay (Côte-d'Or). 1516-1520 CHALON (De). — Comptes des seigneuries de Pouilly-en-Auxois (1518); Nozeroy
CHALON (De). — Comptes des seigneuries de Pouilly-en-Auxois (1518); Nozeroy (1584-1612) 1518-1612 CHALON (De). — Comptes des seigneuries de Saint-Aubin (1413-1416) ; Saint-Julien (1398) 1398-1416 CHALON (De). — Comptes de la seigneurie de Saint-Laurent-La Roche 1410-1473 CHALON (De). — Comptes de la seigneurie de Saint-Laurent-La Roche 1492-1549 CHALON (De). — Comptes des sauneries de Salins (1453-1469); de la seigneurie de Vers (1514) 1453-1514 CHALON (De). — Comptes de la seigneurie de Vaire. 1462-1545 CHALON (De). — Comptes de la seigneurie de Vaire. 1545-1559 CHALON (De). — Pièces justificatives de comptes des seigneuries suisses d'Echallens, Montagny et Orbe xvie-xvne s. CHALON
des seigneuries suisses d'Echallens, Montagny et Orbe xvie-xvne s. CHALON (De). — Procès entre Alix de Châlon, dame de Saint-Georges et de Sainte-Croix, avec Louis de Châlon, prince d'Orange, seigneur d'Arlay, au sujet de l' succession d'Hugues de Châlon, leur frère xve s. CHALON (De). — Procès (suite du précédent) xve s. CHALON (De). — Procès (fin des précédents) xv s. CHALON (De). — Procès des princes de Châlon. xvie s. CHALON (De). — Id xviie s. CHALON (De). — Id xviie-xviie s. CHALON (De). — Livre des amendes de la seigneurie d'Arguel 1574-1577 CHAMPAGNE (De). — Réparations au château
la seigneurie d'Arguel 1574-1577 CHAMPAGNE (De). — Réparations au château de Liesle, appartenant au marquis de Champagne ; mémoires d'ouvriers ; plan du château. Opposition à la vente, par la nation, du domaine de Liesle ; livre de comptes des vignerons. Etat des propriétés que le prince de Bauffrement possède à Liesle. xvme s. CHAMPVANS (De). — Propriétés à Champvans et Authume 1436-1472 CHANTRANS (De). — Revendication de la prébende d'École par Nicolas de Chantrans, chanoine xvne s. CHAPUIS DE ROSIÈRES. — Succession de Claude-François Aymon (1650). Testament de Jean Baressolz (1184). Papiers de la famille Bonhefoy, de Vesoul (1619-1689)
Baressolz (1184). Papiers de la famille Bonhefoy, de Vesoul (1619-1689) ; de la famille de Cordemoy (1573-1735). Entrée de Jeanne Hugon aux Annonciades de Gray (1651). Familles Paris d'Etrabonne (1601-1657) ; Perrenelle de Mont (1650-1748) ; de Wiltz : rentes, testament, contrat de mariage (1565-1684), etc. 1484-1748 CHAPUIS DE ROSIÈRES. — Manuels de dépenses ; succession de Jeanne-Catherine de Moréal de Moissey. Inventaire de titres relatifs à Vellefaux et dépendances, etc. xvme s. CHAPUIS DE ROSIÈRES. — Constitution de l'entité au profit des familles de Cordemoy et Chapuis, sur divers particuliers et localités de la province 1573-1730 CHAPUIS DE ROSIÈRES.
particuliers et localités de la province 1573-1730 CHAPUIS DE ROSIÈRES. — Moulin de Rimaucourt et dépendances, territoire de Saint-Valtier. Amodiations par : Henri de Reinach, sieur d'Amoncourt, à Henri Conseret de Chanzy ; Melchior de Reinach à Jean Bonnefoy de Vesoul ; ce dernier à Nicolas Le Roy de Port-sur-Saône, à Pierre Campélet de Vaucler (Suisse), à Toussaint Doyen, de Magny-lez-Port ; par Dominique Chapuis à Philibert Grandmont, de Saint-Aubin, etc 1592-1730 CHAPUIS DE ROSIÈRES. — Partage des biens de Sébastien Cordier de Port-sur-Saône. Mariage de Louis Ragot, avec Antoinette Aymonel dudit Port. Baux d'immeubles à Purim et à Magny-lez-Port.
Aymonel dudit Port. Baux d'immeubles à Purim et à Magny-lez-Port. Achat de maison par Jean Bonnefoy. de François Lavey. Vente des biens de Jean Chatillon, acquis par Jacques-Joseph Perrenelle de Mont, etc. 1590-1730 CHAPUIS DE ROSIÈRES. — Documents relatifs à Arbecuy (1542-1683) ; Arpenans (1516-1732) ; Auxon-lès-Vesoul (1663) ; Avrigney (1580) ; vente à Deslés Desehamps des seigneuries d'Aynans et Vy-lès-Lure appartenant aux héritiers de Georges d'Orsans 1516-1732 CHAPUIS DE ROSIÈRES. — Seigneurie de Moissey : douaire de Simonette d'Abbans, femme de Guy de Amange. Commise sur cette seigneurie prétendue par Bonne de Neuchâtel, dame de Bonrepose et de Pesmes,
par Bonne de Neuchâtel, dame de Bonrepose et de Pesmes, femme de Jean de La Baume (1475) ; vente à Louis et Jean Renard, par Jean de Chassey, de la seigneurie de Moissey qu'il avait acquise de Philippe de Silly (1479). Famille de Moréal : échange avec le roi d'Espagne des moulin et four de Frasne contre la haute justice de Moissey. Articles de la capitulation de Dole. 1175-1661 CHAPUIS DE ROSIÈRES. — Seigneurie de Moissey : achat, par Claude-François de Moréal, des seigneuries d'Alnisscy et Montmirey-la-Ville, de domaines à Montmirey-le-Château, Offlange, Peintre, Frasne et Vriange (1615) : autres titres
Montmirey-le-Château, Offlange, Peintre, Frasne et Vriange (1615) : autres titres de propriété ; licitation de la haute justice. de Moise entre Jeanne-Catherine de Moreau, d'une part, et Jeanne-Claude de Cordemoy, épouse de François-Gabriel Chapuis de Rosières, Anne de Cordemoy, épouse de Charles-Joseph Henrion de Magnoncourt, et Gabrielle de Cordemoy, épouse de Jean-Baptiste Clerc de Francalmont, d'autre part (1767) ; notes, etc 1379-1767 CHAPUIS DE ROSIÈRES. — Seigneurie de Moissey : procès d'Anne de Poligny, veuve de Hugues de Marmier, avec des habitants de Moissey, au sujet des bois. Achat de la maison de Louis Colliard, de Dole. Ventes d'immeubles à
la maison de Louis Colliard, de Dole. Ventes d'immeubles à Moissey et Ollierange. Inventaire de pièces. Procès de François-Gabriel de Chapuis contre les officiers municipaux de Moissey, etc 1554-1829 CHAPUIS DE ROSIÈRES. — Seigneurie de Fleurey-lez-Faverney : ventes de cette seigneurie par : Claude de Leugney et Bonne de Meligny, son épouse, à Jean d'Andelot (1549) ; Pierre d'Andelot à Humbert d'Haraucourt et à Odette de Semailly, son épouse (1561) ; le parlement de Dole à Gaspard d'Andelot (1572). Rente constituée au profit des habitants de Fleurey, par Antoinette de Rye (1577). Prise de possession de la seigneurie par Jean
Rye (1577). Prise de possession de la seigneurie par Jean Ronnefoy et procès intenté à ce dernier par Théodore de Gustine, comte de Wiltz, etc 1548-1679 CHAPUIS DE ROSIÈRES. — Seigneurie de Fleurey-lez-Faverney : dénombrements donnés à Claude de Boisset, abbé commendataire de Faverney, par Guillaume et Jean Noirot, Guillemette Fondrement, Nicolas Comte et consorts de Fleurey, Thiébaud Cornu, Antoine Ravier, les frères et sœur Belvinot, Jean et Claude Bruand, etc. (1533-1564). Autre dénombrement donné à François de Grammont, aussi abbé de Faverney, par Etienne et Barthélemy Caboz et Isabelle et Philippe Descorbier, leurs femmes (1588). Délimitation. Constitutions de rentes.
et Philippe Descorbier, leurs femmes (1588). Délimitation. Constitutions de rentes. Vente du domaine de Fleurey par Anne Rousselet, veuve de Georges Billerey de Chargey à Pierre-Dominique Chapuis de Rosières (1698) ; arpentement des biens de ce dernier, etc. 1533-1773 CHAPUIS DE ROSIÈRES. — Voisey : rentes sur différents particuliers de cette localité 1518-1723 CHAPUIS DE ROSIÈRES. — Besançon : constitutions de rentes, partages, etc., dans les familles Riotet et Bernardin, de cette ville. Testaments de Jean Noirnay. Titres relatifs aux familles Amyot et de Monjioiche. Procès de Jean Papay avec Jean Tupin et le chapitre métropolitain, etc 1438-1602 DE ROSIÈRES.
Jean Tupin et le chapitre métropolitain, etc 1438-1602 DE ROSIÈRES. — Les bactéries sur-les-Moulins : constitutions de rentes sur divers particuliers de ce lieu (1635-1658). — Bouggé : titres relatifs à la famille Ployer. Biens de l'abbaye de Chérelieu. Mouvance de la terre de Bouggé au profit de Marguerite de Ray. Ventes d'immeubles et constitutions de rentes entre particuliers. Amodiations, etc. 1142-1661 CHAPUIS DE ROSIÈRES. — Documents relatifs à Bougnon (1632-1633) ; Bomgougnon-les-La Charité (1628) ; Fleurey-lez-Faverney (1530); Calmoutier (1587); Ceaucourt (1688); Chauvirey (1661) ; Clans (1621-1693) ; Contréglise (1683) ; Dampierre-lez-Montbozon (1680-1714) ; Demangevelle (1636) ; Echenoz-la-Méline (1692-1730) ;
; Dampierre-lez-Montbozon (1680-1714) ; Demangevelle (1636) ; Echenoz-la-Méline (1692-1730) ; Echenoz-le-Sec (1626) 1530-1745 CHAPUIS DE ROSIÈRES. — Documents relatifs à Faverney (1686-1720) ; Fondremand (1703) ; Fontenois-lez-Montbozon (1669-1709) ; Hôtelle-lez-Vesoul (1691-1720) ; Gouhenans (1627) : Granville (1737-1753) ; Gy (1619); Jussey (1584) ; Lambrey (1660) ; La Pissure (1661) ; Magny-le-Vernois (1541-1575) ; Maussans (1562-1565) ; Mondon (1661) ; Mont-le-Vernois (1535-1631) 1511-1575 CHAPUIS DE ROSIÈRES. — Documents relatifs à Montjustin (1560) ; Montoille (1536-1631) ; Montussaint (1638) ; Navenne (1581-1612) ; Neuvelle-les-Voisey (1603-1666) ; Noidans-les-Vesoul (1662-1698) ; Noroy-lez-Jussey (1470-1632) ; Oppenans (1664) ; Oricourt (1666) ; Ormoy (1521) ; Orsans
Oppenans (1664) ; Oricourt (1666) ; Ormoy (1521) ; Orsans (1601) ; Pisseloup (1661-1663) ; Port-sur-Saône (1634) ; Purgerot (1603-1671) ; Recologne-lez-Rio (1584-1601) ; Rochesur-Linotte (1618) ; Rosières-sur-Mance (1651-1720) ; Saint-Marcel (1580) ; Sainte-Marie-en-Chaux (1621-1670) ; Saint-Vallier (1686-1714) ; Scey-sur-Saône (1648-1650) ; Semmadon (1615-1660) 1470-1670 CHAPUIS DE ROSIÈRES. — Documents relatifs à Sorans (1658) ; Tallans (1629-1720) ; Vaivre (1514-1640) ; Vellefaux et Courbouc : inventaire des meubles appartenant au pré. de Rosières, au château de Vellefaux ; titres de rentes, correspondance, etc 1538-1709 CHAPUIS DE ROSIÈRES. — Documents relatifs à Velle-le-Châtel (1574) ; Vernois-sur-Mance (1677) ; Vesoul (1529-1666); Villeperrot
à Velle-le-Châtel (1574) ; Vernois-sur-Mance (1677) ; Vesoul (1529-1666); Villeperrot (1669); Vitrey (1621) 1529-1677 CHARLES. — Carnet des rentes du conseiller Bressand, cessionnaire de René Charles, son beau-père. Inventaire des meubles et papiers dudit René Charles, professeur à l'université de Besançon 1656 CHARNAUD (De). — Correspondance ; procès avec l'abbaye de Saint-Claude 1658-1661 CHARNAUD (De). — Enquête sur les vols, crimes et rapt commis par Jacques-Antoine de Charnaud dit de Ramboz, de Sainte-Agnès 1625 CHARRETON. — Détention de Guillaume Charreron, capitaine du château de Saint-Laurent-de-La-Roche. Succession d'Antoine Charreton de Chassey, épouse de Claude de Bouton, baron de Pierre. Enquête, etc
épouse de Claude de Bouton, baron de Pierre. Enquête, etc 1579-1688 CHASSAGNE (De). — Constitution de rente. Inventaire des biens de Claire de Chassagne, veuve de Claude de Jouffroy. CHASSAULT (De). — Testament d'Antoine de Chassault. 1432-1545 CHASSÉY (De). — Constitution de rente par Henriette de Laulle, veuve de Claude de Chassé, au profit de la famille de Guyerche 1501 CHASSIGNET (De). — Dispense de mariage de Daniel de Chassignet avec Anne de Lizola. Inventaire des biens et papiers de Jeanne-Gabrielle de Chassignet, veuve du sieur Franchel, seigneur de Sepfontaines 1618-1710 CHATELET (Du). — Droit dans les forêts de Montboillon.
1618-1710 CHATELET (Du). — Droit dans les forêts de Montboillon. Correspondance 1668-1736 CHAUMONT. — Patente de secrétaire du roi donnée à Jean Chaumont 1592 CHAUSSIN (De). — Vente des biens de Jean de Chaussin, seigneur de Chavannes 1611 CHAVIREY (De). — Achats d'immeubles. Constitution de rente par Louise de Compasseur de Tersus, veuve de Frédéric de Chavirey, au profit de Grégoire Pétremand de Valay. Correspondance, etc 1581-1710 CHAYLARD (Du). — Preuves de noblesse. Procès avec les héritiers Coste au sujet du fief de Rigney, Rignosot et Van des obsèques du marquis Du Chaylard. Aménagement des bois de Marchaux. Procès avec
marquis Du Chaylard. Aménagement des bois de Marchaux. Procès avec Claude-Louis-Maximilien Iselin de Lans. Arpentement de Lansans, etc. 1696-1787 CHAYLARD (Du). — Documents relatifs à Marchaux. État des enfants de Châtillon-Guyotie baptisés en l'église de Marchaux de 1626 à 1664. Arpentement des bois. Visite des maisons de la seigneurie. Partage des communaux de Marchaux. Ventes de bois. Vente et amodiations de la seigneurie, etc 1607-1760 CHAYLARD (Du). — Documents relatifs à Marchaux : fondations et anniversaires faits en l'église de Marchaux par la famille de Grammont. Revenus de la cure. Desserte de la chapelle de Châtillon-Guyotte. Fondation de Marie-Françoise d'Achey,
Desserte de la chapelle de Châtillon-Guyotte. Fondation de Marie-Françoise d'Achey, abbesse de Baume, etc 1724-1748 CHAYLARD (Du). — Documents relatifs à Marchaux : ventes et échanges entre particuliers d'immeubles chargés de cens au profit du seigneur. Contrats de mariages. Partages, etc. 1540-1776 CHAYLARD (Du). — Procès intentés par les comtes de Grammont et la marquise Du Chaylard aux habitants de Marchaux et à divers particuliers, etc xviième et xvme siècles. CHAYLARD (Du). — Documents relatifs à Mieslot : ventes et échanges d'immeubles entre particuliers ; amodiations des revenus de la seigneurie ; partages ; ventes de bois ; notes sur
seigneurie ; partages ; ventes de bois ; notes sur l'ancien fourneau de Mieslot ; délimitation de Mieslot avec Moncey et Thurey ; reconnaissances et amodiations des moulins ; procès, etc 1562-1789 CHESNE. — Inventaire des biens et papiers d'Antoine Chesne, procureur au Parlement 1635 CHEVALIER. — Procès de Philibert-Gabriel Chevalier, conseiller au bailliage de Poligny, contre Claude-François Coillot, dudit lieu, sur sujet de la succession de Jeanne Jobelin 1704 CHEVANNAY-DES-DANIELS. — Achat, par Jean Chevannay, de Claude d'Anvers, veuve de Jean d'Anvers, d'une maison à Besançon, rue du Bourg. Testaments de Jean (1601) et de Daniel Chevannay-des-Daniels (1615). Procès
Testaments de Jean (1601) et de Daniel Chevannay-des-Daniels (1615). Procès de Caroline de Chevannay avec Simone de Racle, douairière de Gaspard de Bermont, etc 1581-1631 CHEVIGNARD DE CHAVIGNY. — Testament de Philibert Chevignard de Chavigny, président à mortier au Parlement de Besançon : inventaire de ses biens et papiers ; catalogue de sa bibliothèque. — Inventaire et vente des biens de Françoise-Bonaventure Jobelot de Montureux, douairière de Philibert Chavigny de Chavignard 1745-1758 CHIFFLET. — Inventaire des biens de Philippe Chifflet, prêtre (1619). Inventaire des rentiers, censiers, manuels, titres, papiers et enseignements touchant la maison de Châlons retrouvés en la résidence
enseignements touchant la maison de Châlons retrouvés en la résidence de fut messire Constance Chifflet vivant professeur royal en l'université de Dole, premier bailli et intendant de ladite maison de Châlons... (1648). Vente de maison à Besançon par Anne-Charlotte Callet, épouse de François Marin, à Jeanne-Baptiste d'Orchamps, douairière de Claude-Nicolas Chifflet. Quittances de rentes. Mariage de Marie-Jeanne-Baptiste-Béatrice Chifflet et de Claude-Antoine Bocquet. Inventaire des meubles et papiers d'Étienne-Joseph Chifflet, neveu de Philippe Chifflet, président du parlement de Metz. — Correspondances de J.-B. Chifflet, de Philippe Chifflet, théologien (1633-1636), d'Étienne-Joseph (1676) ; du député Chifflet ; du vicomte Chifflet. Correspondance adressée
; du député Chifflet ; du vicomte Chifflet. Correspondance adressée au président Chifflet : lettres honorifiques et de pension, etc 1619-1648 DE CHISSEY. — Requête de Claude-Bonaventure et Philippe de Chissey contre Pierre Brasier de Cuseau, auteur de l'assassinat de François et Louis de Chissey, leur aïeul et père (1623). Mariage d'Étienne de Chissey avec Gasparine Rouverot (1691). CHOISEUL (De). — Procès relatif au fief de grand-maître d'hôtel de l'archevêché, revendiqué par Jeanne-Thérèse de Montaigu, comtesse de Serrières. Succession du cardinal de Choiseul. Bâtiments. Partage de la seigneurie de Vigny (Aube) entre le marquis de Choiseul-La Baume et le sieur
(Aube) entre le marquis de Choiseul-La Baume et le sieur de Montagnon, seigneur de Crespy, etc. 1756-1792 CHOISEUL (De). — Inventaire et vente des meubles du cardinal de Choiseul; titres de famille et autres concernant l'abbaye de Saint-Bertin, etc 1775 CHOISEUL (De). — Visite générale du prieuré de Saint-Denis de Noyers et des églises de Martincourt, Baillivy, Mouzay, Linay, La Neuville et Beaufort, dépendants de ce prieuré : 1774 CHRISTEN (De). — Preuves de noblesse et alliances avec les familles de Fine, de Lussy, de Montrond, de Scey-Montbéliard, etc xixe siècle. CHRISTOPHE, maître-entrepreneur. — Difficultés au sujet de la construction
siècle. CHRISTOPHE, maître-entrepreneur. — Difficultés au sujet de la construction de l'église de Beaumotte-lez-Montbozon. Correspondance diverse. Quittances, etc xvme siècle. CHUPPIN. — Succession de Nicolas Chuppyn, seigneur d'Arinthod et Tramelay 1571-1578 CICON (De). — Donation à Ponce de Cicon, par Jean comte de Châlon, de ses biens de Naisey et Naucray (1226). Vente, sous condition, de la terre de Molay, par Hugues de Cicon à Jacques de Vellefaux (1227). Donation de Thiébaud de Cicon à Etienne, seigneur de l'archevêque de Besançon (1230). Exécution du testament de Pierre de Cicon, grand chanteur de l'église de Besançon (1281). Dettes de Guy de
chanteur de l'église de Besançon (1281). Dettes de Guy de Cicon, envers Elyot, juif de Vesoul (1299), et Girard de Velotte (1312). Compte des revenus de la seigneurie de Cicon (1516). Procès entre Claude de Cicon et Henri de Vy au sujet de la propriété de la seigneurie de Richecourt (1574). Procès de Bénigne de Thomassin, veuve de Philibert de Conflans, contre Catherine de Cicon, épouse du marquis de Mauléon, etc 1226-1477 CLÉMENT. — Lettre de noblesse accordée à Jean Clément (1590). Constitutions de rentes. Inventaire des meubles et de papiers. Emancipation de Marguerite Clément. Diplôme de docteur. Admission de
papiers. Emancipation de Marguerite Clément. Diplôme de docteur. Admission de Jean-Baptiste Clément au couvent des capucins de Dole. Donation de Barbe Regnaud à Jean-Étienne, son petit-fils etc 1590-1710 CLERC, de Gray. — Preuves de noblesse 1741 CLERC, de Luxeuil. — Mariage de Jean-Baptiste Clerc, fils de Jean, co-gouverneur de Besançon, avec Jeannette Nardin, fille de Jean, aussi co-gouverneur de cette ville (1623). Partage des successions de Bonaventure Nazey, Jean et Claudine Clerc (1650), etc 1623-1710 CLERC DE MAZEROLLE. — Procès de Pierre Clerc, seigneur de Champagney, contre Christine de Rivière, veuve de Jean-Baptiste Clerc de Mazerolle, au sujet de la
veuve de Jean-Baptiste Clerc de Mazerolle, au sujet de la succession de Jean-François Clerc, leur père et beau-père (1714). Preuves de noblesse. Brevet de capitaines des chasses des terres de Clerval et Passavant, accordé par Charles de Wurtemberg à Nicolas et Jean-François Clerc. Réparations au château de Clerval, etc 1714-1792 CLERMONT, de Salins. — Succession de Jacques Frère, de Pontarlier : constitution de rente au profit de Clair de Rignac Joachim Clermont, avocat au Parlement, par les frères Jacques, etc 1724-1788 CLERMONT-TONNERRE (De). Enregistrement au profit de cette famille, des lettres d'érection des terres et marquisat de Vauvillers, en titre
lettres d'érection des terres et marquisat de Vauvillers, en titre et dignité de duché-pairie de France (1777) 1732-1788 COINTET DE CHATEAUVERT. — Provision de la chapelle de Saint-Sulpice de Baume. Succession de Louis de Cointet. Inventaire de titres. Procès contre Guillaume Angonnet de Rillans. Constitutions de rentes, etc 1618-1646 COILLOT, de Poligny. — Traité de mariage d'Étienne Roux avec Denise Coillot, etc 1593-1707 COLARD. — Succession d'Étienne Colard, de Dole. Armoiries peintes de François Colard de Faucogney, délivrées par Charles d'Hozier, garde de l'armorial général de France. 1636-1701 COLIN. — Testament d'Antoine Colin, de Besançon. Inventaire de ses biens 1743-1735
Testament d'Antoine Colin, de Besançon. Inventaire de ses biens 1743-1735 COLIN DE VALOREILLE. — Constitution de rente par Jacques Richard de Bligny et Louise Colin de Valoreille, son épouse, au profit de Lange Desperiez. Procès avec Frédéric de Cointet, au sujet de la succession de Louis-Gabriel de Cointet 1663-1757 COLIGNY (De). — Inventaire et estimation des chaînes d'or, bagues, perles, pierreries, etc., de Philibert de Coligny, seigneur de Cressis et de Beaufort, et de Anne de Salyne, son épouse (1586). Procès contre Clériade de Coligny (1599). Transfert à Pierre de Gavet d'une rente provenant de Jacques, marquis de Coligny, et
Gavet d'une rente provenant de Jacques, marquis de Coligny, et de Jeanne de Charmasel, son épouse (1659) 1586-1757 COMPAGNY. — Droit de bouchage et de coupage de bois dans toutes leurs forêts, reconnu aux habitants d'Arc-sous-Cicon (1551). Emprunt fait par les habitants de Sombacourt (1638). Fondation en l'église de Labergeant-Sainte-Marie, par Antoine Compagny. Constitutions de rentes. Amodiations d'immeubles. Contrat de mariage de Marie-Pernette Compagny et de François Rochat. Succession Arbaud, de Sombacourt, etc 1554-1769 CONSTABLE (De). — Homicide de Luc de Constable, par Philibert de Montby, son beau-frère (1629-1630). Succession de Jean-Claude de La Tournelle (1675-1700). Procès d'Antoine de Constable