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un dogme l'infaillibilité de la justice. Res judicata pro veritate habetur, tel est le principe contre lequel l'opposition en vain se heurtera à tous les arguments et tous les raisonnements tendant à démontrer que les jugements, comme les hommes, peuvent se tromper. Néanmoins, le Code d'Instruction Criminelle a fait un bon sens cette concession que parfois une erreur pourrait être commise. Il indique dans l'article 443 les cas dans lesquels la révision peut être obtenue. Ce sont : 1° l'existence de la personne prétendue homicide ; 2° la condamnation d'un des témoins pour faux témoignage ; 3° deux condamnations inconciliables.
des témoins pour faux témoignage ; 3° deux condamnations inconciliables. Le dernier cas surtout est intéressant, et c'est celui qui se présente le plus fréquemment. Mais combien de conditions pour que la révision soit possible ! Il faut, d'après la jurisprudence, que l'arrêt ou le jugement dont on demande la révision soit contraire, non pas avec des dépositions de témoins, des déclarations de co-accusés ou d'autres documents du procès, mais essentiellement avec une autre condamnation portant sur le même fait, et qui est inconciliable avec lui. Ainsi, la loi interprétée par la jurisprudence veut que lorsqu'il y a eu les
par la jurisprudence veut que lorsqu'il y a eu les deux arrêts soient inconciliables. Peu importe que, dans les deux instructions, les témoins se soient contredits ; que l'un des accusés ait passé des aveux ne laissant aucun doute sur l'innocence de l'autre ; si, dans la forme même des arrêts de condamnation, il n'y a rien d'absolument inconciliable, la révision doit être refusée. Cette situation est assurément extrêmement pénible, et la morale qui s'en dégage, c'est l'insuffisance et l'injustice de la loi actuelle. L'insuffisance : les cas visés par l'art. 443 du Code d'instruction criminelle sont-ils les seuls dans
l'art. 443 du Code d'instruction criminelle sont-ils les seuls dans lesquels la révision devrait être admise ? Non, car il en est un grand nombre d'autres où la révision sera impossible, malgré l'innocence du condamné. Ce sont des cas qui se sont présentés ou qui peuvent se présenter. Ainsi un individu est condamné ; plus tard, le véritable coupable est poursuivi, il avoue son crime, mais il meurt avant la condamnation. Le véritable coupable est acquitté, soit parce qu'il était fou, soit parce qu'il a agi étant dans la situation de légitime défense. Les poursuites contre le vrai coupable sont
de légitime défense. Les poursuites contre le vrai coupable sont impossibles, parce que l'action publique est prescrite. Autant de cas dans lesquels l'innocence du condamné sera évidente et dans lesquels, cependant, la révision sera impossible. L'injustice : il y a un grand nombre d'hypothèses dans lesquelles les deux arrêts ne seront pas inconciliables, bien que les dépositions des témoins entendus dans les deux instructions ne laissent aucun doute sur l'innocence de l'un des prévenus. Il est absurde de chercher dans la formule même des arrêts l'inconciliabilité réclamée par la loi, car l'arrêt, surtout en matière de grand criminel, n'est souvent
car l'arrêt, surtout en matière de grand criminel, n'est souvent qu'une reproduction inexacte de l'opinion des juges. Il faut donc aller plus loin que la législation actuelle, et admettre la révision sans la limiter à un certain nombre de cas déterminés. Ce ne sera pas une réforme capable d'effrayer les esprits timorés, car ce sera le retour aux idées du droit romain ce sera surtout un retour aux idées de bon sens. C'est pourquoi je voterai les projets de loi qui auront pour effet d'atténuer dans la mesure du possible, l'erreur judiciaire et de corriger les imperfections de la justice
l'erreur judiciaire et de corriger les imperfections de la justice humaine. Je suis en effet de ceux qui ne s'inclinent pas devant cette abstraction, cette fiction, qu'on appelle l'autorité de la chose jugée. Comme le disait le grand criminaliste Faustin-Hélie dans le rapport qu'il présenta à la Cour de Cassation en 1868 dans l'affaire Lesurques : « il y a en effet, quelque chose de supérieur à ce principe, si puissant qu'il soit, c'est la justice elle-même, et les juges s'élèvent dans l'estime des peuples quand ils savent reconnaître les méprises qui peuvent se glisser dans leurs actes. » Julien
méprises qui peuvent se glisser dans leurs actes. » Julien Goujon. NOUVELLE À LA MAIN Leçon d'histoire : Le père à son fils âgé de onze ans qui commence à apprendre l'histoire de France. Qu'est-ce que c'était que Rollon ? Je ne sais pas. Comment tu ne sais pas, tu l'as vu dans le jardin Saint-Ouen. Ah ! c'est celui qui dit : « Ne marchez pas sur le gazon ! GATEAU DES ROIS Fête normande. Brioche ou galette. Cadeau des boulangers. La fève et ses modifications. Les Rois sont la grande fête de la Normandie. Il n'est aucune famille,
la grande fête de la Normandie. Il n'est aucune famille, si modeste qu'elle soit, où on ne célèbre cette fête traditionnelle. Vers la fin du repas, après la dinde aux marrons et la salade, on voit apparaître le gâteau des rois que l'on divise en autant de parts qu'il y a de convives, en ayant soin toutefois de réserver la part au Dieu, et que l'on distribue par l'intermédiaire d'une main innocente en précédant cette distribution de la formule obligatoire : « Phebe dominé pour qui ? » Cette cérémonie a été célébrée partout dans notre région cette semaine. C'était
a été célébrée partout dans notre région cette semaine. C'était donc l'occasion de recueillir d'une personne compétente tous les détails qui concernent les Gâteaux des Rois. C'est pourquoi nous nous sommes adressé à l'un des principaux boulangers de Sotteville, M. Haubert qui, de la façon la plus aimable, nous a fourni tous les renseignements désirables. Gâteau ou Galette ? Le Gâteau des Rois, nous dit M. Haubert, est le cadeau du boulanger à ses clients. À tous ceux qui se fournissent de pain, chez moi ou chez moi, on donne un gâteau plus ou moins gros suivant la consommation de
un gâteau plus ou moins gros suivant la consommation de pain, c'est-à-dire suivant le nombre des convives. Pour ma part, je vous assure que cette distribution n'a pas été une petite bosse, puisque je n'ai pas fait cette semaine moins de sept cents livres de gâteau. En quoi consiste le vrai Gâteau des Rois ? C'est généralement de la brioche. Tous les gâteaux que j'ai distribués ont consisté en brioche. Mais il est un certain nombre de clients qui préfèrent de la galette. Au Havre, par exemple, où j'ai travaillé quelque temps, on ne fait guère que de la galette.
quelque temps, on ne fait guère que de la galette. On est d'ailleurs moins fidèle que par ici à la fête des Rois et les boulangers remettent cette galette à leurs clients soit au jour de l'an, soit à l'Épiphanie. Ce sont plutôt des étrennes. Mais dans le reste de la Normandie, à St-Vaury où j'ai été, à Rouen, le gâteau classique consiste en brioche, que l'on confectionne soit avec une tête comme les brioches ordinaires, soit plate pour permettre aux familles nombreuses de la diviser plus facilement. Je vous ai dit que pour ma part, j'avais mis au four
ai dit que pour ma part, j'avais mis au four plus de 700 livres de gâteaux de Rois. Comme nous sommes à Sotteville environ 20 boulangers, vous voyez que la quantité de brioche confectionnée à l'occasion de l'Épiphanie et distribuée par les boulangers à leur clientèle est importante et représente un assez joli denier. En 1870, les boulangers de Rouen et des environs avaient essayé de s'entendre pour supprimer ce cadeau que l'usage nous oblige à faire et qui, pour certains d'entre nous, est un peu lourd. Mais on n'est pas parvenu à ce que l'on voulait. Quelques boulangers continuèrent
pas parvenu à ce que l'on voulait. Quelques boulangers continuèrent en cachette à donner le Gâteau des Rois, et dame, les nécessités de la concurrence obligèrent les autres à revenir à l'ancienne pratique. Mais, je vous le répète, cette distribution gratuite est assez lourde pour nous. Seuls, les garçons qui portent le pain bénéficient de la chose, car ils reçoivent généralement un pourboire. Les pourboires laissés par les clients qui venaient chercher le pain sont partagés entre les garçons qui travaillent au four. Mais pourquoi récriminer ? C'est l'usage et nous ne pouvons rien contre l'usage. On ne supprime pas
nous ne pouvons rien contre l'usage. On ne supprime pas plus le gâteau des rois qu'on ne supprime le pourboire dans les cafés. La Fève Et la fève ? - Ah la ! elle est l'accessoire obligatoire du gâteau des Rois. Elle est mise dans le gâteau de sorte que l'on ne s'aperçoive extérieurement de sa présence. Les fèves que nous mettons ici dans les gâteaux sont des grosses fèves de baudet que l'on a fait préalablement tremper dans l'eau afin de les faire grossir. Dans la campagne on met les fèves du Marais qui sont noires et très dures.
les fèves du Marais qui sont noires et très dures. On les choisit de préférence parce que leur grosseur et leur dureté empêchent celui à qui la fève échoue de l'avaler afin d'éviter les amendes d'usage. À la campagne on est encore plus méfiant qu'à la ville. Voilà pourquoi on prend des précautions. On a tenté depuis quelques années de remplacer la fève par un autre objet. toujours pour éviter les fraudes. C'est ainsi qu'on a mis dans les gâteaux des toiles, de petits bonshommes en faïence, ou bien des petites images représentant le Roi et la dame de pique.
petites images représentant le Roi et la dame de pique. Toutes ces innovations ne semblent pas avoir réussi. Ceux qui fêtent les Rois s'en tiennent à la fête traditionnelle et, pour ma part, je n'ai pas employé moins de 400 fèves cette semaine au bénéfice sacré de rois plus de 1200 Sottevillais. Si, après cela, le Gouvernement ne m'accuse pas de porter atteinte aux institutions de mon pays c'est qu'il est véritablement de bonne composition. M. Fenot a cru devoir nous adresser, en réponse à la note qui la concernait, une lettre que nous n'avons pas insérée, à raison de
une lettre que nous n'avons pas insérée, à raison de son caractère injurieux. À la suite de la réception de cette lettre, M. Lieutenant UubOIC, rédacteur en chef du TravaNormand, a cessé ses fonctions pour le mois, aidant Maxime Cantrel et Georges Thiébost, à demander à M. Fenot une rétraction complète de la lettre qui contenait à son égard, des paroles injurieux ou réparation par les armes. Voici quels ont été les résultats de cette démarche : MM. Maxime Cantrel et Georges Thiébost ont adressé à M. Henri Dubosc la lettre suivante : Rouen, le 31 Décembre 1801, 10 heures
lettre suivante : Rouen, le 31 Décembre 1801, 10 heures soir. Mon Cher Ami, Après avoir pris connaissance de la lettre de M. D. Fenot que vous nous avez communiquée, et conformément au désir exprimé par vous, nous nous sommes rendus hier au domicile de ce dernier, à Saint-Etienne-du-Rouvray. M. Fenot étant absent, nous lui avons écrit une lettre de faire venir deux amis et de vouloir bien les mettre aujourd'hui en rapport avec lui. M. Fenot a constitué comme témoins MM. L. Millier et Lemer, avec lesquels nous nous sommes rencontrés ce soir à 10 heures. Nous avons donné
sommes rencontrés ce soir à 10 heures. Nous avons donné lecture à ces messieurs de la lettre de M. Fenot, et nous leur avons déclaré que nous avions pour mission de demander à M. Fenot, soit une rétraction écrite et complète, soit une réparation par les armes. Les témoins de M. Fenot nous ont répondu que leur client l'unsensurerait à retirer de sa lettre un seul passage, mais où'il n'entendait nous devoir pour le reste, ni réparation par les armes, ni rétraction. En présence de cette déclaration, nous avons considéré notre mission comme terminée provisoirement, et nous vous assurons, mon
notre mission comme terminée provisoirement, et nous vous assurons, mon cher ami, de notre sentiment vive et bien cordiale sympathie. Maxime CANTREL, Georges THIÉBOST À cette lettre, M. Henri Dubosc a répondu : Rouen, le 1er Janvier 1892. Mes chers amis, J'espère réagir de la façon dont vous avez rempli la tâche particulièrement délicate que je vous ai confiée. Je regrette de vous avoir mis en rapport avec une personne comme M. Fenot. Je pensais qu'il était de ceux qui savent accepter la responsabilité de ce qu'ils écrivent et qui après avoir dit dans une lettre « qu'ils sont bien
après avoir dit dans une lettre « qu'ils sont bien décidés à nous suivre sur tous les terrains où on aura la fantaisie de les mener ne reculent pas au dernier moment. Je vois que je me suis trompé et je dois constater que, malgré toutes ses fanfaronnades, M. Fenot est plus brave en paroles qu'en action. Encore une fois merci et bien à vous. Henri DUBOSC. PROTESTATION La Commission d'hygiène. Rapport de M. Guillemin. L'empoisonnement de la banlieue. La Commission municipale d'hygiène de Rouen vient enfin dû terminer ses travaux. M. Guillemin, son rapporteur, a formulé ses conclusions, et,
travaux. M. Guillemin, son rapporteur, a formulé ses conclusions, et, comme on s'y attendait, ses conclusions tendent à l'adoption du Tout à l'Égout. Il n'est pas douteux que la mise en pratique du système préconisé par la Commission d'hygiène, soulèvera de vives protestations de la part des propriétaires qui vont être astucialement à d'importantes dépenses. Mais il est un autre côté du projet contre lequel nous ne saurions dès à présent, trop vivement protester. D'après la Commission d'hygiène, les eaux usées et les immondices de la ville de Rouen, seront rapportées à un point de conduction jusqu'à un champ d'épandage,
rapportées à un point de conduction jusqu'à un champ d'épandage, qui sera situé, soit entre Saint-Etienne-du-Rouvray et Oissel, soit au rond-point de Sainte-Lucie, près du champ de Courses de Rouen, à proximité de Saint-Etienne et de Quevilly. Or, il est bon qu'on le sache et en dépit des assertions des hygiénistes, qui semblent avoir un odorat particulier, les champs d'épandage constituent purement et simplement des dépotoirs. Aux habitants auxquels on destine ce cadeau d'un dépotoir, de dire s'ils sont satisfaits Qu'ils protestent dès maintenant contre l'empoisonnement qui les attend. Car s'ils ne font entendre leurs réclamations qu'au dernier moment, leur
s'ils ne font entendre leurs réclamations qu'au dernier moment, leur voix a bien des chances de n'être pas entendue. La question est trop importante pour que les municipalités des communes menacées n'y aient dû songer : il leur appartient de prendre l'initiative des protestations. Quant aux habitants, ils pourront agir par voie de pétition. moins de 16 ans en excédent de trois jusqu'à six. Cette allocation supplémentaire sera donc : de 24 francs par an, si l'agent a 4 enfants, au-dessous de 16 ans ; de 48 francs par an, si l'agent a 5 enfants, au-dessous de 16 ans ;
si l'agent a 5 enfants, au-dessous de 16 ans ; de 72 francs par an, si l'agent a 6 enfants ou plus au-dessous de 16 ans. Pour les trimestres supérieurs à 100 fr., il sera alloué aux agents se trouvant dans les conditions ci-dessus indiquées, la différence entre le montant qu'ils toucheraient, calculé sur leur traitement de 1600 francs, et le montant de leur traitement effectif. Ces allocations, non passibles des retraites pour la retraite, et déclarées incessibles et insaisissables, seront payées mensuellement. Toute modification survenue dans la situation d'un agent produira son effet dès le premier du mois suivant.
agent produira son effet dès le premier du mois suivant. Dans les dépôts de la Traction correspondant aux résidences ci-dessus désignées, ainsi qu'au dépôt de la Voie de Bois-Colombes, les agents payés à la journée et occupés d'une manière continue depuis au moins 5 ans, seront traités pour l'application du présent ordre, comme le personnel classé payé au mois. Une somme déterminée annuellement par le Conseil d'administration sera mise à la disposition de chacun des ingénieurs des Ateliers de Batignolles, Levallois, Sotteville et Rennes pour être distribuée en s'inspirant du principe du présent ordre, entre les ouvriers occupés d'une manière
principe du présent ordre, entre les ouvriers occupés d'une manière continue depuis au moins cinq ans et dont la situation de famille sera reconnue par lui la plus dignes d'intérêt. Le présent ordre sera mis à exécution à partir du 1er Janvier 1892. Le Directeur de la Compagnie, MARIN. Une pareille décision se passe de commentaires et nous fait augurer que la Compagnie de l'Ouest ne s'en tiendra pas là. E.-G. CHRONIQUE REGIONALE La journée de dimanche A. Rouen. Théâtre de l'Art en matinée, (voir l'affiche). A 8 h. le soir, la Grande Marnière, drame en 5 actes, de Georges
soir, la Grande Marnière, drame en 5 actes, de Georges Ohnet. Théâtre Français. -A 8 h. le soir, Miss Hégérie. Le duel d'Oscar. (Dernières représentations). Folies-Bergère. En matinée à 2 h. et à 8 h. 1/2 le soir. Spectacle varié. Rouen, s'amuse, grande revue locale. Gaillon. Grand bal de minuit. À Sotteville. Eldorado. Réouverture du Concert d'hiver -Grand matinée. Casino rue de Paris. Concert. Troupe Ligne de Paris-Clamart. Reprise des conférences publiques et gratuites. Lundi 11 Janvier 1892 à 8 h. du soir, salle du Casino, 156, rue de la Grosse-Harmonie. Ouverture par M. Julien Goujon, député ; « L'enfant
Grosse-Harmonie. Ouverture par M. Julien Goujon, député ; « L'enfant dorant la loi française ». La Datantion de l'Année (de Balzac). La Société Chorale, nous prie d'annoncer que cette audition aura lieu vers la fin du mois de Janvier. Les membres honoraires pourront seuls y assister, mais auront la faculté de prendre part aux prix de 3 fr. chez M. Phot, trésorier de la société, 15, rue d'Amiens. Les membres honoraires pourront également assister aux deux répétitions générales. Chœurs et orchestre, 250 exécutants, nous la direction de M. Frédéric Le Rey. SOTTEVILLE Société de Secours Mutuel, l'Union Fraternelle. Le président
Rey. SOTTEVILLE Société de Secours Mutuel, l'Union Fraternelle. Le président invite tous les sociétaires à se réunir en assemblée générale, le 7 janvier prochain, salle de l'École maternelle à 5 h. du soir. Ordre du jour : Renouvellement des membres du bureau partiellement ; rendement des comptes ; propositions diverses, etc. Contraventions. Le 3 janvier, procès-verbal de contravention a été dressé par la gendarmerie de Sotteville-lès-Rouen, contre les époux Castille Louis, journaliers demeurant à Rouen, pour ivresse manifeste sur la voie publique. Contravention a également été constatée à la charge d'un nommé Jean Langlois, nettoyeur au chemin de fer, demeurant
d'un nommé Jean Langlois, nettoyeur au chemin de fer, demeurant à Sotteville, pour violences légères envers sa belle-mère. Mouvement de la Population. Voici quel a été le mouvement de la population en 1891. Naissances 105, se divisant en 57 garçons et 48 filles, Mariages 33. Décès 197, se divisant en 81 hommes et 42 femmes. Réceptions 5, jugements 3; transferts 3 (art. 80 du code civil) ; total 345. En 1890, il avait été enregistré à l'État Civil, 366 actes. En 1891, il y avait 50 ans, et l'État civil comptait 106 actes. Inscriptions. Les tableaux de la classe de
comptait 106 actes. Inscriptions. Les tableaux de la classe de 1891, affichés Dimanche dernier à St-Etienne-du-Rouvray, comptant un chiffre de 34 inscrits. Arrêtés. Ont été arrêtés pour dettes envers l'État et conduits à la maison d'arrêt de Rouen, les nommés Pitou; Georgette, 27 ans, journalière, Schwartz Albert, 46 ans, ouvrier de filature et Quimbol, 20 ans, ouvrier de filature. Ouaps. Le nommé Blaise Victor, maçon, demeurant au hameau Les Bruyères. revenait samedi soir dans le train qui part de Saint-Étienne, à 10 h. 45. Un jeune homme de Rouen, nommé Beauvais Georges se trouvait dans le compartiment voisin. Une altercation
Beauvais Georges se trouvait dans le compartiment voisin. Une altercation éclata entre les deux voyageurs ; Gervais donna quelques coups de poing dans la figure à Blaise ; le sang a jailli en abondance. Procès-verbal a été dressé par la gendarmerie. Cantines scolaires. –À l'occasion de la fête des Rois, le Comité organisateur des cantines scolaires avait préparé pour mercredi dernier, un repas, nous dirons presque un festin. Comme menu : lapin à la béchette bourgeoise, avec ration double à ration, et pour dessert, une petite brioche à chaque enfant, avec des confitures et un verre de lait. Peu d'élèves
avec des confitures et un verre de lait. Peu d'élèves y manquaient, environ 30 environ. Assister à cette fête chèrement payée. Félicitations. Le Comité et ses Présidents ont pu, avec joie, reconnaître cet acte réellement, qui a coutume de prévoir désintéressés, et approuvons M. Borel, instituteur, des termes chaleureux dont il s'est servi pour remercier les membres du Comité. Commission municipale. Il nous a été transmis par quelques habitants de St-Etienne-du-Rouvray, une réclamation relative au chemin communal de la Croix Renaudin "qui, d'après nos correspondants, devait être aliéné, il n'y a rien de fait jusqu'à présent. La question est pendante
a rien de fait jusqu'à présent. La question est pendante devant le Conseil municipal, qui a nommé une Commission, chargée d'étudier la possibilité d'une aliénation. C'est donc à cette Commission que nous prions, ceux qui ont des observations à présenter, de bien vouloir s'adresser. PETIT-QUEVILLY Bienfaisance. M. le Maire de la commune de Petit-Quevilly a versé entre les mains de M. Boutigny, percepteur, la somme de 200 fr., donnée par MM. Deutsch, directeurs de l'École au pétrole de Petit-Quevilly. Feuilleton du Travailleur Normand LES JOLYEURS VIVEURS Par Richard Ollieroy Toi, ne m'agace pas, aide-moi plutôt ; on te qualité dit
ne m'agace pas, aide-moi plutôt ; on te qualité dit commissaire de la fête, tu peux me sauver la vie ce soir ! Précy vit bien que son ami allait faire quelque sottise ; mieux valait lui vouloir en ami : il l'emmena donc dans un coin à part, et là, pendant dix minutes, un conciliabule assez animé s'établit entre eux. Parabère gesticulait avec feu comme un homme dans toute la chaleur de l'improvisation ; Précy, après plusieurs haut-le-corps d'étonnement, eut le bail peu à peu de se laisser convaincre par je ne sais quel plan exposé par Parabère. C'est
par je ne sais quel plan exposé par Parabère. C'est énorme, ce que tu me proposes là, mais ça peut être drôle. Laisse seulement les quadrilles s'éclaircir et puis les bons prossos ; quand il ne restera plus que les intimes, je lance ta proposition et nous verrous, Compte sur moi. Veille seulement à ce que Lucie ne s'en aille point ; occupe et retiens Valentine, c'est le plus sûr moyen de retenir Lucie. Ce qui fut dit fut fait ; Parabère se cramponna à Valentine, toujours larmoyante, et parvint à la faire rire, ce qui lui valut de Lucie
à la faire rire, ce qui lui valut de Lucie quelques taloches amicales en allant et venant. Le principal était qu'elles ne partissent ni l'une ni l'autre, et elles restèrent. La soirée continuait, mais de moins en moins bruyère et animée, avec des polkas macabres et des quadrilles insensées. Vers trois heures, la foule diminuait graduellement. Il ne restait plus guère qu'une trentaine d'hommes, let dix ou douze femmes au plus. Précy, monta sur l'estrade des musiciens, et ayant fait exécuter un roulement de tambour, Il prit la parole en ces termes : Messieurs, J'espère que cette petite fête s'est
ces termes : Messieurs, J'espère que cette petite fête s'est bien passée et qu'on ne s'est pas trop ennui. –Oui, oui, bravo Précy ! cria-t-on de toutes parts. Eh bien ! je viens vous proposer de la terminer par quelque chose qui sorte un peu des facéties banales et habituelles ; il nous reste ici douze femmes : c'est trop pour faire notre bonheur ; voulez-vous la tirer en loterie ? En loterie ! crièrent les femmes stupéfaites. femmes stupées. Comment cela ? crièrent les hommes vivement intéressés. Nous allons faire trente billets pourtant chacun le nom d'entre vous. Nous