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à Allali. IV. - MOVEMENT DU PERSONNEL DIRECTION DES ANTIQUITÉS ET ARTS Par arrêté de M. le Directeur général de l'instruction publique et des Beaux-Arts : à dater du 1er avril 1925 : M. Abdallah ben Salah el Mehaouka, chaouch stagiaire à la Direction générale des Travaux publics à Tunis, est délégué en la même qualité à la Direction des Antiquités et Arts à Tunis, par permutation avec M. Mohammed ben Hadj Mohammed Saïah. LYCÉE CAHNOT Par arrêté de M. le Directeur général de l'Instruction publique et des Beaux-Arts : à dater du 20 avril 1925 : M. Richard Henri,
à dater du 20 avril 1925 : M. Richard Henri, répétiteur licencié, libéré du service militaire a repris ses fonctions de répétiteur chargé d'enseignement. =686 — ENSEIGNEMENT PRIMAIRE Par arrêtés de M. le Directeur général de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, Ont été délégués stagiaires et maintenus à leur poste actuel : 1. — Adjoint (avec surveillance) à Téboursouk, garçons : M. Audebaud, intérimaire à ce poste; Adjointe à Tabarka, filles : Mme Mounier, née Desprès, intérimaire à ce poste. Ont été nommés, ou délégués : 2. — Adjoint à Rades, garçons (à titre provisoire), en remplacement de Mme Ville,
Rades, garçons (à titre provisoire), en remplacement de Mme Ville, en congé : M. Ricard, en congé pour service militaire. 3. — Moniteur intérimaire à Mahdia, franco-arabe (emploi nouveau) : M. Larnouï, moniteur intérimaire à Ksar Hellal; Adjoint à Ksar Hellal : M. Vidal Gaslon, en congé pour service militaire. 4. — Adjoint à Djemmal : M. Langot, instituteur à Menzel-Djemil; Instituteur à Menzel-Djemil : M. Poli J.-B., adjoint à Djemmal. (Permutation). 5. — Adjoint à Menzel-Gabès (emploi vacant) : M. Losi, en congé pour service militaire. 6. — Adjointe à La Marsa, filles (à titre provisoire) (emploi vacant provisoirement)
à La Marsa, filles (à titre provisoire) (emploi vacant provisoirement) : Mme Galinié, née Thoul, en congé pour convenances personnelles. 7. — Adjointe à Tunis, rue Arago, enfantine (emploi vacant) : Mme Pielri, née Maïnetti, en congé pour convenances personnelles. 8. — Adjointe à Meknès, garçons (emploi vacant) : Mme Pourcade, née Hubert, en congé pour convenances personnelles. 9. — Adjointe intérimaire au Kef, filles (emploi vacant) : Mme Teyssier, née Ancelin. 10. — Adjoint à Ferryville, garçons (en remplacement de M. Beau P. en congé pour convenances personnelles) : M. Laussou, en congé pour service militaire. 11. — Adjoint
M. Laussou, en congé pour service militaire. 11. — Adjoint à Houmt-Souk (en remplacement de M. Arnoux, en congé pour service militaire) : M. Petit Roger, en congé pour service militaire. 12. — Adjoint intérimaire à Ouled-Khem (emploi vacant) : M. Pierrestigier Robert, intérimaire à Chergui; Adjoint à Chergui : M. Gmati, instituteur à Metline; Instituteur à Metline : M. Castel, adjoint à Bizerte, rue de Grèce; Adjoint à Bizerte, rue de Grèce, à titre provisoire : M. Legrand, en congé pour service militaire. 13. — Adjoint à Bizerte, franco-arabe (emploi nouveau) : M. Boussoffarra Djilani, instituteur à Ksar-el-Ahmar; Instituteur
(emploi nouveau) : M. Boussoffarra Djilani, instituteur à Ksar-el-Ahmar; Instituteur à Ksar-el-Ahmar : emploi supprimé. 11. — Moueddeb intérimaire à Metline (emploi vacant) : M. Zemzem. V. — CHANGEMENT DE CATEGORIE ET AVANCEMENTS Par arrêtés de M. le Directeur général de l’Instruction publique et des Beaux-Arts : a été nommé professeur titulaire : a dater du 1er janvier 1925 : M. Bec, professeur chargé de cours, directeur du Collège Alaoui à Tunis. ont été promus : à dater du 1er janvier 1925 : de la 6e classe des professeurs agrégés : M. Van Tighem, professeur au Lycée Carnot à Tunis.
: M. Van Tighem, professeur au Lycée Carnot à Tunis. de la 5e à la 6e classe des professeurs d’Ecole Normale : M. Jullierum, professeur au Collège Alaoui à Tunis. — 690 — de la 5e à la 4e classe des professeurs d’Ecole Normale : M. Labarde, professeur à l’Ecole Emile-Loubet à Tunis. de la 3e à la 2e classe des institutrices : Mme Dupy, née Mandoce, institutrice adjointe à l’école des garçons de la rue d’Italie à Tunis. du 1er au 2e échelon du 2e groupe des indemnités de direction : M. Vidal Camille, directeur de l’école primaire supérieure
direction : M. Vidal Camille, directeur de l’école primaire supérieure des garçons de Sousse. AUDIENCE du Directeur général à Sousse Le Directeur général de l’Instruction publique et des Beaux-Arts recevra à Sousse, à l’école primaire supérieure de garçons, le dimanche 4 octobre, à 14 heures, MM. les Instituteurs et Mmes les Institutrices de Sousse et de la circonscription de Sousse qui auraient à lui parler. AUDIENCE du Directeur général à Sfax Le Directeur général de l’Instruction publique et des Beaux-Arts recevra à Sfax, au bureau de M. l’Inspecteur primaire, le dimanche 11 octobre, MM. les Instituteurs et Mmes les Institutrices
dimanche 11 octobre, MM. les Instituteurs et Mmes les Institutrices de Sfax et de la circonscription de Sfax qui auraient à lui parler. ÉLÉGANT Le Directeur général a été heureux d'adresser des félicitations à M. Béchet, instituteur à Menzel-Gabès, pour le zèle et le dévouement qu'il apporte à ses fonctions. 691 PARTIE NON OFFICIELLE BIBLIOTHÈQUE CIRCULANTE Avant le début de l'année scolaire 1925-1926, le Comité de la Bibliothèque Circulante rappelle aux membres du personnel enseignant que cette Bibliothèque, installée à l'École Normale d’Instituteurs, leur met à leur disposition un certain nombre d’ouvrages (2.000 environ) qui sont communiqués gratuitement sur simple
nombre d’ouvrages (2.000 environ) qui sont communiqués gratuitement sur simple demande des emprunteurs. La Bibliothèque Circulante, actuellement dotée de ressources qui lui permettront de renouveler et d'enrichir méthodiquement son fonds, est en voie de réorganisation. Une centaine d’ouvrages nouveaux ont été achetés cette année. Le dernier catalogue ayant été publié en 1910, il est probable que beaucoup d'écoles ne le possèdent pas. On travaille actuellement à la rédaction d’un nouveau catalogue, mais, ce travail long et coûteux nécessitant un certain délai, il a paru opportun de publier dès maintenant la liste des livres dont la Bibliothèque s’est enrichie depuis 1910.
liste des livres dont la Bibliothèque s’est enrichie depuis 1910. MM. les Directeurs et Mmes les Directrices des écoles qui possèdent le catalogue de 1910 voudront bien porter, aux pages indiquées, les compléments dont la liste figure ci-après : ils posséderont ainsi le catalogue complet de la Bibliothèque Circulante à la date de juin 1925. Les écoles qui ne possèdent pas le catalogue de 1910 pourront utiliser la liste ci-dessous; elles auront ainsi une sorte de catalogue limité aux ouvrages les plus récents, susceptible de leur rendre quelques services en attendant la publication du catalogue complet. Il est rappelé que
attendant la publication du catalogue complet. Il est rappelé que toute correspondance et tout envoi relatifs à la Bibliothèque doivent être adressés à l’École Normale d’Instituteurs et bénéficient de la franchise postale. La première demande d’ouvrages peut être rédigée sur papier ordinaire, en indiquant bien lisiblement le numéro, le titre et l’auteur, de quatre ouvrages demandés, avec ordre de préférence. La Bibliothèque répondra en envoyant deux de ces ouvrages ainsi que des imprimés destinés à assurer la facilité et la régularité des envois. Les expéditions ayant lieu chaque semaine le mercredi matin, les lecteurs ont avantage à mettre leurs demandes
mercredi matin, les lecteurs ont avantage à mettre leurs demandes à la poste de façon qu’elles arrivent à Tunis le mardi soir au plus tard. Enfin, le personnel chargé du Service de la Bibliothèque accueillera très volontiers les suggestions des membres de l’Enseignement en ce qui concerne l’achat de livres nouveaux, et s’efforcera de satisfaire les désirs exprimés, dans la limite des ressources dont dispose la Bibliothèque. LE COMITÉ. 692 — LISTE DES LIVRES acquis par la Bibliothèque Circulante depuis 1910 (A AJOUTER AU CATALOGUE) Ajouter à la page 5 du Catalogue ! 193 La pratique de l’Enseignement... Astier. 194
du Catalogue ! 193 La pratique de l’Enseignement... Astier. 194 Organisation du travail intellectuel Chavigny. 195 Pour développer notre mémoire... G. Art. 196 Réflexions sur l’Education : A. Thierry. 197 Principes d’Economie politique.... Gh. Gide. 198 Problèmes politiques du temps présent...... Laguette. Page 9 du Catalogue | 559 Culture morale aux divers degrés Huener. de l’Enseignement | ! Conf. de foi et de vie| 560 Questions du temps présent. 1 d° j 560-1 d° 1 H. Lazine. , 561 Les hommes de demain i ; 562 L’expansion de la nation française j 563 Esquisse d’une morale sans obligation ni sanction
française j 563 Esquisse d’une morale sans obligation ni sanction Guyau. 564 Le trésor des humbles Maeterlinck. 565 Traditionalisme et démocratie D. Parodi. 566 Solidarité, L. Bourgeois. 567 La science sociale contemporaine.. A. Fouillée. 568 Introduction à l'étude de la médecine expérimentale Claude Bernard. 569-1 Principes généraux de la Science. — 1. Les Méthodes Coucher. j 570 L’évolution créatrice Bergson. 571 Essai sur les données immédiates de la conscience d° 572-1 Études de morale positive. Tome I. G. Belot. 572-2 d° Tome II d° , 573 L’Avenir de la Science (Pensées de 1948) Renan. 574 La Morale et la Science
(Pensées de 1948) Renan. 574 La Morale et la Science des mœurs Lévy-Bruhl. 575 Formes élémentaires de la vie religieuse Durkheim. Page 11 du Catalogue 708 Le droit ouvrier G. Scelle. 709 Code Pichard. Nouveau code de l'Enseignement primaire. (Edit. 1923) A. Wissemans. Page 16 du Catalogue 816 La conquête du Maroc Millet. 817 La guerre de 1914. — Documents diplomatiques diplomatiques Ministère des Affaires étrangères 818 L'Angleterre au XIXe siècle L. Cahen. 819 La Société féodale J. Calmette. 820 La grande guerre Général Thévenet. Page 18 du catalogue 821 Vue générale de l'Histoire d'Afrique, G. Hardy. 822-1 La Révolution
Vue générale de l'Histoire d'Afrique, G. Hardy. 822-1 La Révolution française. Tome 1... A. Mathiez. 822-2 de Tome II. 823 Où va la France, où va l'Europe, Caillaux. 824 Le grand malaise des Sociétés modernes Laffitte. 825 Histoire anecdotique de l'Inquisition en Espagne K. Cazal. Page 20 du catalogue 826 Paillasse Bonaparte et ses amants. Pichstein. 827 L'enfermé G. Jeffrey. Page 24 du catalogue 1477 Esquisse géologique de la Tunisie. Ginestous Page 25 du catalogue 1527 La houille blanche Cavaillé. 1528 Les Pyrénées Sorre. Page 31 du catalogue 1652 Domination et colonisation Harmann. 1653 Les grands marchés de matières premières
et colonisation Harmann. 1653 Les grands marchés de matières premières Maurette. Page 33 du catalogue 1730-1 Trois ans en Asie. Tome 1 Comte de Gobineau. 1730-2 de Tome 2 1731 Antoinette Ch. Maurras. Page 36 du catalogue 2070 Traité pratique de géométrie descriptive offroy. 2071 Les méthodes actuelles de la chimie Jolibois. 2072 Éléments d'électricité Fabry. 2073 Physique du globe Maurain. 2074 Les colloïdes. Duclaux. 2075 Rôle des colloïdes chez les êtres vivants A. Lumière 2076 Études sur la nature humaine Metchnikoff. Page 37 du catalogue 2129 Cours d'hygiène coloniale Causes des maladies. — Objet de l'hygiène Dr Nicolle. Superstitions
Causes des maladies. — Objet de l'hygiène Dr Nicolle. Superstitions et préjugés P. Grosse Influence du milieu naturel sur la santé Dr Lemanski. Trois grands hygiénistes : Moïse, Mahomet, Pasteur Arleli. X., Grosse Hygiène du corps et de la peau... Dr Nicolle. Ravage, dents, cuir chevelu Dr Nicolle. Hygiène de l'habitation Dr Conseil. Soins à donner aux malades Mme Bongart Lebèbe. Hygiène des enfants en bas âge... Dr Bruuch. Plantes médicinales, plantes vénénaires, animaux vénénaires Dr Cuénod,P.Grosse Petite pharmacie de campagne V. Rouquier. Hygiène des écoliers pendant les vacances Dr Lemanski. Variole et vaccine Dr Nicolle. Tuberculose de Danger des
Lemanski. Variole et vaccine Dr Nicolle. Tuberculose de Danger des animaux domestiques. Rage de Conclusions P. Grosse. 2130 Manuel d'anti-alcoolisme Lauglois et Blondel. 2131 Les maladies dites vénériennes Dr Havaut. Page 38 du catalogue 2266 L'art de notre temps Chasterien. 2267 Apollo S. Reinach. 2268 L'Art A. Robin. 2269 Les coopératives de consommation Lavergne. 2270 L'après-guerre et la politique coloniale Gignoux. 2271 Les bois coloniaux H. Lecomte Page 39 du catalogue 2272 Traité pratique d'agriculture (Champlin). 2273 Le chameau C. Gaudet. 2274 Propriétés générales des sols C. André. 2275 Plantes à fibres V. Henry. 2276 Plantes à huile de Page
à fibres V. Henry. 2276 Plantes à huile de Page 40 du catalogue 2802 Mœurs des insectes J.-H. Fabre 2803 Vie des insectes de 2804 Voyage zoologique en Kroumirie... de Kerville. 2805 L'hérédité Labaud. 2806 Rayonnement et éclairage A. Blanc. 2807 La fonte. Colonel Rouelle. 2808 L'atmosphère et la prévision du temps I. Ranch. 2809 Les instruments d'optique Pariselle. 2810 L'industrie du fer en France Lovainville. 2811 L'acier (Élaboration et travail).... Colonel Rouelle. 2812 Le ballon, l'avion, la route aérienne Larrouy. 2813 Télégraphie et téléphonie sans fil.. Gutton. 2814 La matière, sa vie, ses transformations Haullevigne. 2815 Einstein et l'univers
matière, sa vie, ses transformations Haullevigne. 2815 Einstein et l'univers Nordmann 2816 Pour comprendre Einstein Abbé Moreux. 2817 Les autres mondes sont-ils habités de 2818 Les énigmes de la science de 2819 La Physique depuis vingt ans Langevin. 2820 Les disciplines d'une science : la chimie Urbain. 2821 Nouvelles conceptions de la matière et de l'atome Bertrand. 2822 Les rayons X Page 41 du catalogue 3192 La confession de Stavroguine Dostoïevsky. 3193 Le crime et le châtiment de 3194 Les possédés. Tome 1 de 3195 de Tome 2 de Page 42 du catalogue 3262 Curiosités littéraires et pays inconnus inconnus
42 du catalogue 3262 Curiosités littéraires et pays inconnus inconnus 3263 Anatole France en pantoufles Brousson. 3264 Borne et les lettres latines Dupouy. 3265 L'école classique française Bailly. 3266 Le naturalisme français Martino. 3267 La jeunesse d'Octave Feuillet H. Bordeaux. Page 44 du catalogue 3511 Mon petit Trott A. Lichtenberger. 3512 Contes de la veillée Ch. Nodier. Page 45 du catalogue 4085 Poésies complètes Ch. Le Goffic. Page 46 du catalogue 4421 Les romans de la Table ronde : I. Merlin l'enchanteur. — Lan II. Lançlot du lac. — Galehaut de III. Le chevalier à la charrette. — Le château
de III. Le chevalier à la charrette. — Le château aventureux. de IV. Le Saint Graal. — La Mort d'Artus de 4122 Essais Montaigne. Page 47 du catalogue 4688 L'Islam africain Fournerol. 4689 La princesse errante L. de Tuscueau. 4690 Le culte de l'incompétence... Faguet, 4691 L'horreur des responsabilités de 4692 Les ouailles du curé Fargeas 4693 La chèvre de Pescadoire Laffage. 4694 Les marionnettes Loridan. 4695 L'énergie française Nanoulaux. 4696 2 L'arriviste (2e partie) Champoussin. 4697 La liseuse Frapié. 4698 La terre qui meurt Bazin. 4699 Jean des figues Arène. 4700 La révolte des Anges A. France. 4701 Poil
Arène. 4700 La révolte des Anges A. France. 4701 Poil de carotte Benard 4702 Malfaiteurs J. Grave. 4703 Le maître d'école Beaumé. 4704 Les grands écrivains Guyau. Les morts se parlent de Vogüé. L'empreinte Eslaunie. Les Courbevoie F. Fabre. L'abbé Tigrane. L'épave Eslaunie. Les valets G. Leeomte. Dominique Fromentin. La terre natale Beaunie. Jean-Christophe. — L'aube. H. Rolland. Le matin. L'adolescent. La révolte. Jean-Christophe à Paris : La foire sur la place. Antoinette. Dans la maison. La fin du voyage : Les amis. Le buisson ardent. La nouvelle journée. Bas-bleus A. Cim. Koenigsmark P. Benoit. Maria Chapdelaine L. Kérou. Nène
A. Cim. Koenigsmark P. Benoit. Maria Chapdelaine L. Kérou. Nène E. Pechon. La parcelle 32 du. L'amour en Russie C. Anet. Quand la terre trembla. Un jardin sur l'Oronte M. Barrès. Le voyage de Sparte. Un homme libre. M. Barrès. Les déracinés. Tome I. Les déracinés. Tome II. La Maison morte. H. Bordeaux. Le pays natal. La robe de laine. L'illustre Robinet. Ch. Le Goffic. Ouala, roi des singes. F. Champsaur. La maison des sourires. P. Villetard. Le sourire blessé. A. Thierry. Le cantique des cantiques. Tome I. P. Hamp. Le cantique des cantiques. Tome II. Le baiser au lépreux.
Le cantique des cantiques. Tome II. Le baiser au lépreux. F. Mauriac. Job le prédestiné. F. Baumann. Siegfried le limousin. T. Giraudoux. Les discours du docteur O'Grady. A. Maurois. Les silences du colonel Bramble. Complications sentimentales. P. Bourget. La steppe rouge. J. Kessel. Le roi de Béotie. Max Jacob. Sur la glèbe. J. de Pesquidoux. La randonnée de Samba Dipuf. J. et J. Tharaud. La force mystérieuse. J.-H. Hosny aîné. Guilleri Guilloré. Ch. Foley. Souvenirs de voyage (3 nouvelles). Comte de Gobineau. Années d'aventures. A. Capus. La Kasbah parmi les tentes. Marie Fiafre Affré. Le Directeur Général, HENRI DOLIVEUX
tentes. Marie Fiafre Affré. Le Directeur Général, HENRI DOLIVEUX
JURISPRUDENCE DE LA COUR IMPÉRIALE DE LYON Ce Recueil paraît en douze livraisons par an, paginées de manière à pouvoir, chaque année, être réunies en un seul volume. La douzième livraison contient une table raisonnée et alphabétique des matières traitées dans le volume, plus une table par ordre alphabétique des noms des parties qui figurent dans les arrêts. Le prix de l'abonnement annuel est de 10 fr. Ce Recueil forme une suite au Bulletin général de la Jurisprudence de la Cour de Lyon depuis 1800 jusqu'en 1860, par M. Rougier. On s'abonne à Lyon, Chez Chez i.*Éi.Kii», imprimeur, rue Tupin,
On s'abonne à Lyon, Chez Chez i.*Éi.Kii», imprimeur, rue Tupin, 15. JURISPRUDENCE DE LA COUR IMPÉRIALE DE LYON RECUEILLIE PAR M. P. ROUGIER, AVOCAT, DOCTEUR EN DROIT, avec le concours de M. BOILWOR, GREFFIER EN CHEF DE LA COUR Publication 1862 — Lyon CHEZ Ve MOUGIN-RUSAND, ÉDITEUR IMPRIMEUR DE LA COUR IMPÉRIALE ET DU BULLETIN DE LA COUR BULLETIN 1862 JURISPRUDENCE DE LA COUR IMPÉRIALE DE LYON. SOCIÉTÉ ANONYME, — PRINCIPAL ÉTABLISSEMENT DÉFINI — DÉSSECTION SOCIALE. — ACTION PERSONNELLE. COMPÉTITION. Une société anonyme, et spécialement une compagnie de chemin de fer, en dehors du siège social fixé par ses statuts,
fer, en dehors du siège social fixé par ses statuts, un principal établissement constituant un véritable domicile, et en conséquence elle peut être assignée, en matière personnelle, devant le Tribunal dans l'arrondissement duquel ce principal établissement est déclaré avoir été établi. Il en est ainsi notamment de la Compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée. Un jugement de la première chambre du Tribunal civil de Lyon l'avait décidé ainsi, sur l'exception d'incompétence proposée par la Compagnie, en réponse à une demande. La jurisprudence, par de nombreuses décisions de la Cour de cassation, paraît fixée
de nombreuses décisions de la Cour de cassation, paraît fixée en ce sens que les sociétés de commerce anonymes, telles que les compagnies de chemin de fer doivent, en matière personnelle, être assignées devant le Tribunal de leur siège social fixé par les statuts, et non aux lieux où elles possèdent des établissements, quelle qu'en soit d'ailleurs l'importance. (Cass. Req. 4 mars 1845, D. 46. 1. 208.— Cass. civ. 26 mai 1837, D. 57. 1. 246.— Cass. civ. 16 mars 1838, D. 38. 1. 130.— Cass. civ. 27 juillet 1838, D. 38 1. 397.— Cass. ch. civ. 5 avril 1839,
D. 38 1. 397.— Cass. ch. civ. 5 avril 1839, D. 39. 1. 147.) Cependant des Cours impériales ont jugé (et la Cour de cassation a respecté leurs décisions) que les sociétés anonymes, compagnies de chemin de fer, peuvent être, en matière personnelle, assignées hors du siège social : 1° Si, en fait, elles ont donné mandat à des agents spéciaux de recevoir une indemnité, dirigée contre elles par le sieur Valours. Voici les termes de cette décision ; a Attendu que la compagnie de Paris à Lyon et à la Méditerranée, à la suite de fusions successives, se trouve
la Méditerranée, à la suite de fusions successives, se trouve aujourd'hui substituée à la compagnie du chemin de fer de St-Etienne à Lyon, et qu'elle a pris à sa charge ses obligations de toute nature qui incombaient à cette Compagnie ; a Attendu qu'il ne peut dépendre de l'acte intervenu entre les compagnies fusionnées d'aggraver la situation des tiers étrangers à ce traité, et qu'il convient d'exiger de la compagnie de St-Etienne l'exécution de ses engagements ou de l'obligation résultant de son délit ou de son quasi-délit; « Attendu que Louis Valours prétend qu'en 1839 il reçut l'ordre des employés
Louis Valours prétend qu'en 1839 il reçut l'ordre des employés de la compagnie de St-Etienne à Lyon d'exécuter une manœuvre dangereuse ; qu'en exécutant cet ordre, il fut précipité sur la voie, et eut le bras gauche coupé par les roues d'un wagon ; « Attendu que Valours soutient qu'il a droit à une indemnité, et qu'il assigne la compagnie de Paris à Lyon et à la Méditerranée, comme étant dans des droits de la compagnie de St-Etienne à Lyon, devant le Tribunal civil de Lyon ; « Attendu que la compagnie de Paris à la Méditerranée oppose à cette
la compagnie de Paris à la Méditerranée oppose à cette demande une exception d'incompétence, tirée de ce qu'elle a son siège social à Paris ; Mais attendu que Valours a les mêmes droits contre celles-ci assignations. (Cass. Req. 12 décembre 1852, D. 58. 1. 300.— Montpellier, 17 août 1857, D. 58. 2. 131.) 2° Si, en fait, elles ont formé, dans leur autre établissement ou leur principal établissement ou leur principal établissement, autrement que par les statuts et conformément à leur siège social, une usine ou des usines utilisant leurs premiers établissements ou leur principal établissement. (Cass. civ. 11 mars
premiers établissements ou leur principal établissement. (Cass. civ. 11 mars 1857, D. 37. 1. 313.— Cass. Req. 30 juin 1858, D. 38. 1. 5-L Bordeaux, 10 août 1857, D. 38. 2. 60.— Cass. civ. 14 janvier 1861, D. 61. 1. 125.) La Cour de cassation a paru considérer ces actions de principal établissement, constituant des biens sociaux attribuables de juridiction, comme des constituations trop faibles qui échappent à sa censure. L'arrêt de la Cour de Lyon, dont le texte est rapporté, rentre, en effet, dans cette dernière catégorie. La compagnie défaite que ceux qu'il avait contre la compagnie de St-Etienne
défaite que ceux qu'il avait contre la compagnie de St-Etienne à Lyon, remplacée aujourd'hui par la compagnie de Paris-Lyon-Méditerranée, chargée de remplir les obligations de la compagnie précédente, et de liquider sa situation active et passive ; qu'il s'agit donc de savoir si Valours aurait pu assigner la compagnie de St-Etienne devant le Tribunal de Lyon, en réparation du dommage lui causé par le fait de cette Compagnie ou de ses employés ; « Attendu que la compagnie de St-Etienne avait bien son siège social à Paris, mais qu'elle avait son principal établissement à Lyon, que toutes les actions judiciaires
son principal établissement à Lyon, que toutes les actions judiciaires concernant cette Compagnie, tant en demandant qu'en défendant, étaient portées devant le Tribunal de Lyon ; que Valours avait donc eu évidemment le droit de faire sa demande contre la compagnie de St-Etienne, devant le Tribunal de Lyon ; que ce droit n'a pu, dans son rapport, être modifié ni atteint par les traités intervenus entre les compagnies qui ont successivement été mises aux lieu et lieu. de celle de Saint-Étienne ; qu'il peut donc valablement aujourd'hui en être son action devant le Tribunal de Lyon ; Attendu d'ailleurs que
action devant le Tribunal de Lyon ; Attendu d'ailleurs que la compagnie de Paris à Lyon et à la Méditerranée possède à Lyon un siège d'opération principal constituant, en fait, un véritable domicile ; que c'est là où viennent aboutir les lignes dépendant de cette Compagnie, de Paris à Lyon, de Marseille à Lyon, de Paris à Lyon par le Bourbonnais, et celles de Genève à Lyon et du Dauphiné, faisant partie, dans un avenir prochain, du même réseau ; Attendu enfin que la compagnie de Paris à Lyon et à la Méditerranée a à Lyon ses avoués, avocats et