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exemples peuvent donner une idée des difficultés et des contestations que devait engendrer cet usage. Cette communauté continuée comprenait 1° Les meubles de la première communauté 2° les fruits des propres du survivant et les meubles qui lui échéaient 3° les immeubles qu'il acquérait autrement que par succession ou par donation 4° les fruits des conquêtes et des propres des enfants. Elle se dissolvait 1° Par la mort naturelle ou civile de l'époux survivant 2° par la mort des enfants 3° par la demande en partage formée par les enfants majeurs. Buridan explique bien le motif de cette prohibition en
majeurs. Buridan explique bien le motif de cette prohibition en disant : que les biens des père et mère sont comme estimés être les biens des enfants et qu'il ne faut légèrement les laisser abandonner à des femmes volages et inconstantes à leurs nouveaux maris, à la ruine de leurs enfants qui sont leurs vrais créanciers de sang ou par les maris de bas courage, lesquels se pourraient facilement laisser emporter par les châteleurs de leurs jeunes femmes et par ce moyen transporter les biens d'une famille en autre. La coutume de Noyon, par exception, permettait aux conjoints de se
coutume de Noyon, par exception, permettait aux conjoints de se donner l'un à l'autre par testament tout ce qu'ils pouvaient donner à un étranger, réservant la légitime aux enfants. Don mutuel. Une seule espèce de donation était autorisée entre époux le don mutuel. D'une façon générale, c'était une convention entre époux par laquelle le survivant devait recueillir certains avantages au détriment des héritiers du défunt. En France, le don mutuel paraît remonter à une époque très éloignée, tandis qu'il était inconnu des Romains ou plutôt n'était permis qu'entre camarades et gens de guerre. Un auteur du XVIIIe siècle, en faisant
gens de guerre. Un auteur du XVIIIe siècle, en faisant cette remarque, ajoute « Dans la plupart de nos coutumes les mariés se peuent entredonner mutuellement, « Non que les mariés soient ainsi comme en guerre, « Bien que Mars à Cypris ait souvent affaire, « mais à cause du douteux événement de telle donation, pareille chance court et le risque est égal. » Cette sorte de donation paraît avoir été autorisée par toutes les coutumes sans distinction nous ne trouvons comme exception que les coutumes du bailliage et de la prévôté de Chauny qui refusaient d'admettre même le don
la prévôté de Chauny qui refusaient d'admettre même le don mutuel. Toutefois les conditions auxquelles ce don était assujetti et les effets qu'il produisait variaient suivant les coutumes. Sans entrer dans des comparaisons intéressantes, mais qui nous entraîneraient trop loin, examinons en quelques mots les règles applicables au Vermandois. Le don mutuel n'était valable qu'autant qu'il avait été fait entre conjoints sains de corps et d'esprit, et qu'il n'existait au moment du décès de l'un d'eux ni enfant issu de leur mariage, ni enfant né d'un précédent mariage. Les époux pouvaient se faire en toute propriété donation mutuelle des meubles
pouvaient se faire en toute propriété donation mutuelle des meubles faisant partie de la communauté, et, en usufruit seulement, des conquêtes immeubles. Pour que cette dernière donation fût valable, le survivant devait faire inventaire de ces conquêtes il devait aussi, comme tout usufruitier, fournir caution et supporter toutes les dépenses qui étaient considérées comme une charge des fruits. L'époux se trouvait saisi du don mutuel par le décès même de son conjoint, et, pourvu qu'il eût fait inventaire et fourni caution, il pouvait se défendre s'il était troublé dans sa jouissance par l'héritier du donateur, et former complainte pour les
jouissance par l'héritier du donateur, et former complainte pour les choses qui lui avaient été données. Il devait seulement, comme charge du don mutuel, payer les dettes personnelles du défunt, accomplir son testament en ce qui touchait les legs d'objets mobiliers et acquitter les frais funéraires. Cette dernière obligation n'était que l'application du vieux principe « si un homme prend femme par mariage et si un mort sans héritiers de son corps, celui qui vit ne doit payer l'honneur au mort s'il n'en retient la remembrance. » (Travail ou trentaine, parce que durant trente jours on priait Dieu pour le
parce que durant trente jours on priait Dieu pour le trépassé.) Notre Coutume ne s'explique pas sur la forme nécessaire à la validité du don mutuel, mais les auteurs exigeaient presque tous que cette donation fût, comme les donations entre vifs, passée, à peine de nullité, devant notaire. (Pothier, du don mutuel, n° 169). Le don mutuel ne pouvait être révoqué que du consentement commun des époux cette irrévocabilité était la conséquence même du caractère de cette sorte de donation qui avait pour cause la mutualité et la réciprocité. L'usufruit du donataire prenait fin par sa mort naturelle et aussi
du donataire prenait fin par sa mort naturelle et aussi par sa mort civile. II DU DOUAIRE Origines. L'organisation réelle du douaire coutumier ne date que de Philippe-Auguste, mais nous pensons, contrairement à l'opinion de Buridan, qu'il faut remonter à une époque beaucoup plus éloignée pour trouver l'origine de cette institution, et nous essayerons de démontrer que si Philippe-Auguste fit une ordonnance sur le douaire, l'usage en existait en France même avant la troisième race des rois d'autre part Delafons et plusieurs autres auteurs estiment que le douaire vient du don de noces, appelé dot, que les anciens Francs et
don de noces, appelé dot, que les anciens Francs et les Germains donnaient à leurs femmes en se mariant. La femme germanique était dans une tutelle perpétuelle appelée « mundium », d'un vieux mot saxon « mund (tutelle) » avant de se marier elle se trouvait placée sous la tutelle de ses parents, père, frère ou autre parent paternel en se mariant elle passait sous la puissance de son mari, mais celui-ci devait acheter le mundium à celui qui le possédait sur la jeune fille « Si vir virginem mercetur, pretio empta sit » (Loi des Saxons). Ce prix, convenu,
pretio empta sit » (Loi des Saxons). Ce prix, convenu, ou fixé par la loi, versé d'abord entre les mains des parents de la femme, ne tarda pas à être payé à la femme elle-même et prit alors le caractère d'une dot qui lui était offerte en toute propriété (V. Tacite, de mor. Germ., § 18). Deux cérémonies bien distinctes concouraient ainsi au mariage par l'une, appelée festuca et andelangxim, l'épouse devenait propriétaire du pretium nuptiale, c'est-à-dire de la dot par l'autre, appelée cérémonie du sol et du denier, per solidum et denarium, l'époux acquérait le mundium, c'est-à-dire la puissance
solidum et denarium, l'époux acquérait le mundium, c'est-à-dire la puissance maritale. Il faut donc bien se pénétrer de cette distinction, que la dot, dans le droit romain, désignait l'apport de la femme, tandis que le même mot « dot », dans le système germanique, désignait l'apport du mari. La dot, ou le prix du mundium, était accompagnée d'un autre don, appelé « morgenbad » par les lois barbares, ou, en latin, matutina donatio; c'était un présent du matin, ou du lendemain, attribué à la jeune fille seule et non à la veuve præmium defloratæ virginialis. Le Pretium nuptiale et la
la veuve præmium defloratæ virginialis. Le Pretium nuptiale et la matutina donatio ne tardèrent pas à se confondre et formèrent le douaire ce fut alors un gain de survie attribué à la veuve comme à la jeune fille et qui d'abord résultant de conventions (douaire conventionnel) fut ensuite attaché de plein droit au mariage (douaire coutumier). C'est Philippe-Auguste qui établit le douaire légal en ordonnant que la femme serait « douée de la moitié de ce que l'homme avait lorsqu'il l'espousa ». Au XVIe siècle, la plupart des coutumes admettaient de plein droit le douaire; quelques-unes (Saintonge, Marche, Boulonnais, Berry,
de plein droit le douaire; quelques-unes (Saintonge, Marche, Boulonnais, Berry, Auvergne) exigeaient qu'il fût expressément stipulé d'autres enfin, moins nombreuses encore, et parmi elles la coutume de Saintonge, faisaient une distinction et ne reconnaissaient entre nobles que le douaire légal, et, entre roturiers, que le douaire conventionnel. La Coutume de Vermandois entre dans la catégorie la plus générale elle admettait parallèlement le douaire coutumier et le douaire conventionnel ou préfix nous allons passer en revue les règles propres à chacune de ces deux institutions. 1° Douaire coutumier. Le douaire coutumier consistait dans l'usufruit d'une certaine portion des biens du mari
consistait dans l'usufruit d'une certaine portion des biens du mari cette portion, dans le Vermandois, comprenait la moitié des héritages possédés par le mari au moment de la bénédiction nuptiale, ainsi que la moitié de tous autres héritages qui lui advenaient et échéaient en ligne directe pendant le mariage. Cet usufruit accordé à la veuve sur une partie des biens de son mari décédé était un droit viager qui, à sa mort, faisait retour aux héritiers du mari il avait pour but de donner à la veuve les moyens de vivre honorablement et de continuer à tenir le rang qu'elle
vivre honorablement et de continuer à tenir le rang qu'elle occupait du vivant de son mari. La Coutume ne parlant que des héritages possédés par le mari au moment de la célébration du mariage, on a pu se demander si un héritage donné en dot par un parent n'appartenant pas à la ligne directe était sujet au douaire, parce que la célébration étant la condition de la constitution de dot, le contrat de donation ne se formait qu'au moment même de la célébration et que les biens qu'il comprenait n'étaient pas alors la propriété du mari au moment du mariage,
pas alors la propriété du mari au moment du mariage, mais ne la devenaient que par ce mariage même. On paraît néanmoins avoir admis que, la condition étant arrivée, la donation avait un effet plus ancien que la bénédiction nuptiale. C'est ainsi qu'il fut décidé, par un jugement de l'an 1616, que la veuve d'un certain Nicolas de Blois pouvait réclamer son douaire sur tous les héritages donnés en dot à son mari par contrat de mariage, bien que pendant les fiançailles et avant la bénédiction nuptiale, il eût aliéné ces héritages. Il a encore été jugé (arrêt du 15
ces héritages. Il a encore été jugé (arrêt du 15 fév. 1566) que le mari noble ne pouvait renoncer, au préjudice du douaire, à une succession qui lui était échue pendant le mariage, si cette renonciation était faite sans cause et pour frauder sa femme. La veuve pouvait, lorsqu'elle était dans une situation précaire et pressée par le besoin, vendre son usufruit mais elle devait, en premier lieu, s'adresser à l'héritier de son mari propriétaire du fonds. Elle pouvait louer cet usufruit librement et à qui bon lui semblait. 2° Douaire conventionnel. Le douaire préfix ou conventionnel était celui qui
Douaire conventionnel. Le douaire préfix ou conventionnel était celui qui était promis ou accordé par contrat de mariage il remplaçait le douaire coutumier de plein droit, à moins qu'il ne fût expressément stipulé dans le contrat de mariage que la femme pourrait choisir et s'en tenir, au décès de son mari, à celui qu'elle préférerait. Le douaire préfix pouvait consister en une somme de deniers une fois perçue par la femme survivante ou en une rente viagère. Mais, soit qu'il s'agit d'un capital, soit que le préfix eût été fixé en rente, l'avantage accordé à la femme faisait, après sa
en rente, l'avantage accordé à la femme faisait, après sa mort, comme dans le cas du douaire coutumier, retour aux héritiers du mari. Toutefois une stipulation contraire, insérée dans le contrat de mariage, était valable et le douaire pouvait être accordé à la femme sans retour celle-ci avait alors la faculté de le vendre et de l'aliéner comme bon lui semblait c'était en un mot un propre faisant partie de ses biens en son vivant et de sa succession après sa mort. Remarquons ici que, dans les coutumes de Noyon et de Ribemont, la femme pouvait préférer le douaire coutumier
et de Ribemont, la femme pouvait préférer le douaire coutumier au douaire préfix, à moins qu'elle ne se fût elle-même interdit cette faculté d'option par son contrat de mariage. La veuve qui avait la faculté d'option était tenue de prendre parti dans les quarante jours qui suivaient la mort de son mari, si elle était roturière, et, dans les trois mois, si elle était noble. La femme mineure devait, avant de se déterminer, prendre l'avis de deux proches parents ou, à leur défaut, de deux amis. Certaines coutumes avaient établi que le douaire conventionnel ne pouvait excéder le douaire coutumier
que le douaire conventionnel ne pouvait excéder le douaire coutumier mais, dans le plus grand nombre, on décidait au contraire que le douaire conventionnel n'avait pas de limites c'est dans cette dernière catégorie, comprenant entre autres les coutumes de Paris et d'Orléans, qu'il faut, croyons-nous, ranger la Coutume de Vermandois bien que le texte ne contienne, à cet égard, aucun renseignement. Saisine. La femme se trouvait, par le décès même de son mari, saisie de tout douaire quel qu'il fût, préfix ou coutumier cette saisine légale lui faisait acquérir de plein droit les fruits et les intérêts des biens sur
plein droit les fruits et les intérêts des biens sur lesquels le douaire était constitué. Avant le XVIe siècle, cette saisine, qui, entre autres conséquences, permettait à la femme d'intenter en cas de trouble les actions possessoires, n'était accordée que lorsqu'il s'agissait de douaire coutumier on considérait en effet que la saisine légale ne devait résulter que de la loi, et que la convention ne pouvait créer la fiction qui en est le fondement. Le droit au douaire ne prenait naissance que par la mort naturelle du mari et non par la mort civile il a été jugé plusieurs fois,
par la mort civile il a été jugé plusieurs fois, et notamment par un arrêt rendu en la Tournelle le 27 janvier 1596, que la femme avait seulement droit, en cas de mort civile, à une pension alimentaire ou provision de biens demandée et fixée en justice. « Les douairières sont tenues, dit notre Coutume, d'entretenir les édifices qu'elles tiennent en douaire de menues réparations et les tenir clos et couverts. Et quant aux réparations de grosses matières, comme de maçonnerie et charpenterie, qu'il conviendrait employer aux dits édifices, le propriétaire est tenu de les faire faire à ses dépens.
propriétaire est tenu de les faire faire à ses dépens. » Cet article ne demande aucune explication on y retrouve la distinction entre les obligations de l'usufruitier et celles du nu-propriétaire. Les douairières devaient aussi, comme conséquence du principe qui exige que l'usufruitier jouisse en bon père de famille et sans diminution de la propriété, entretenir en bon état de culture les terres, bois, prés, vignes, jardins, etc., tenus en douaire, acquitter les rentes foncières et constituées qui grèvaient le douaire, enfin supporter les charges de l'arrière-ban. La proclamation de l'arrière-ban était en effet mise au nombre des charges foncières;
l'arrière-ban était en effet mise au nombre des charges foncières; c'était la convocation des sujets et vassaux qui tenaient des terres de fief, et ceux-ci devaient, soit prendre les armes et suivre en guerre le roi, soit mettre à son service un certain nombre d'hommes, soit enfin payer une somme déterminée à raison des fiefs qu'ils possédaient. Herve, en français comme en allemand, signifiait armée, et Heriban (arrière-ban) signifiait l'amende due par celui qui négligeait de rejoindre l'armée après la convocation qui lui avait été adressée. Les droits de relief et de rachat, lorsque le douaire portait sur un fief,
et de rachat, lorsque le douaire portait sur un fief, étaient acquittés par les héritiers du mari et non par la veuve douairière on a en effet jugé (arrêts des 16 février 1589 et 21 juin 1597) qu'en cas de legs d'un fief ces droits étaient à la charge du nu-propriétaire et non de l'usufruitier il en était évidemment de même lorsqu'il s'agissait d'un douaire, puisque la situation de la douairière avait toujours été comparée à celle de l'usufruitier et qu'on lui avait même appliqué des règles plus favorables. Si l'héritier nu-propriétaire était absent ou refusait de payer ces droits,
l'héritier nu-propriétaire était absent ou refusait de payer ces droits, le seigneur pouvait saisir le fief affecté au douaire la veuve, pour rentrer en possession, devait offrir au seigneur ce qui lui était dû, mais elle avait ensuite un recours contre l'héritier et même une action en dommages-intérêts. Lorsque le mari, pendant le mariage, avait, sans le consentement de sa femme, et sans qu'elle eût renoncé à son droit, aliéné des héritages lui appartenant au jour du mariage ou lui étant échus depuis par succession en ligne directe, la femme pouvait, au décès du mari, poursuivre les détenteurs desdits héritages
pouvait, au décès du mari, poursuivre les détenteurs desdits héritages elle avait ainsi, pour la garantie de son douaire, une action hypothécaire contre tous détenteurs ou acheteurs, sauf à ceux-ci à agir ensuite par recours en garantie contre les héritiers du mari. La femme n'avait au contraire aucune action et aucune réclamation à élever si le mari, même sans son consentement, avait aliéné un héritage avec la condition que la vente serait faite à charge de douaire, c'est-à-dire que la jouissance en serait réservée à la veuve sa vie durant. Lorsque les héritages sujets à douaire pouvaient se diviser facilement,
Lorsque les héritages sujets à douaire pouvaient se diviser facilement, entre majeurs et de gré à gré (mode de beaucoup préférable à tout autre puisque, comme le dit Buridan, « les passionnés qui en veulent passer par les rigueurs de la justice ne font que, sous le voile d'équité, mulcetter leurs compersonniers de frais desquels ils se pourraient bien passer »), le partage était disposé par la veuve, les lots préparés par elle, mais le choix était laissé à l'héritier. Dans le cas où la femme était mineure, elle devait, comme lorsqu'il s'agissait d'opter entre le douaire coutumier et le
comme lorsqu'il s'agissait d'opter entre le douaire coutumier et le douaire préfix, prendre, pour faire les lots, l'avis de ses deux plus proches parents ou, à leur défaut, de deux amis. Si les héritages sujets à douaire étaient d'un partage difficile, la veuve et les héritiers pouvaient, d'un commun accord, donner les biens à ferme, en tirer le meilleur parti possible et s'en partager les revenus. « Le douaire tant préfix que coutumier est préféré à toute dette nantie depuis la célébration du mariage et bénédiction nuptiale. » Il faut comprendre cet article en ce sens que, si la femme
comprendre cet article en ce sens que, si la femme a, comme nous l'avons dit plus haut, une hypothèque tacite et privilégiée sur les biens de son mari pour la sûreté de son douaire contre les créanciers postérieurs au mariage, la Coutume ne lui accorde aucun privilège à l'encontre des créanciers antérieurs au mariage. « Je te prie, ami lecteur, de ne procéder par saisie rigoureuse sur ce petit ouvrage je ne suis point encore en la dernière année de mon louage (s'il plaît à Dieu) et j'espère avec le temps te mieux contenter. Que si je reconnois que ce
temps te mieux contenter. Que si je reconnois que ce premier emblavement soit aucunement bien levé, tu m'encourageras à faire mieux en des autres œuvres et à ôter l'ivraie, la moucherolle, les chardons, les bardanes, la nielle et la bruine de ce petit champ, auquel si tu reconnais quelque veau ou faute entre deux rayes, ne prends garde de si près, car mon intention n'était que de labourer sur le mien et non pour autrui. Adieu » Après cette lecture, la séance a été levée. FIN DE L'ANNEE 1888 LISTE DES MEMBRES DE LA SOCIÉTÉ ARCHÉOLOGIQUE DE VERVINS AU 31
DES MEMBRES DE LA SOCIÉTÉ ARCHÉOLOGIQUE DE VERVINS AU 31 DÉCEMBRE 1888 Membres titulaires MM. Blanquinque (Eugène), propriétaire. BLANQUINQUE (Henri), propriétaire. CARLIER (Arsène), propriétaire. CARLIER, rédacteur du Journal de Vervins. CUEL, greffier du tribunal civil. Dubois, avoué. DUFLOT, agent d'assurances. Dussolel, secrétaire de la mairie. Falaize, avoué. FLEM, ancien imprimeur. Godelle (Camille), député. HERBERT, ancien notaire. LARMUZEAUX, ancien notaire. Larue (Edouard), ancien maire. LEFÈVRE, géomètre. MENNESSON (Eugène), Secrétaire de la Société. HUDIN, conseiller à la cour d'appel d'Amiens. PAPILLON (Léandre), ancien imprimeur, Vice-Président. PARMENTIER (Emile), ancien magistrat, à Saint-Quentin. PARMENTIER (Jules), juge à Senlis. PENANT, docteur en médecine. PICHON (Mme
(Jules), juge à Senlis. PENANT, docteur en médecine. PICHON (Mme la baronne Etienne), à Paris. PIETTE (Edouard), ancien député, Président. PIETTE (Alfred), ancien magistrat. Prévôt (l'abbé), archiprêtre. Rogier, professeur de sciences, Trésorier. MM. Bénard, ingénieur-architecte à Saint-Quentin. BERCET, à Trélon (Nord). Bériot (l'abbé), curé de Nampcelles. BOBEUF, notaire à Marle. CANON, juge à Laon. Chenest, manufacturier à Guise. Cortilliot, propriétaire-gérant du Journal de l'Aisne, à Laon. Cottéreaux, ancien notaire, à Paris. Cux, ancien greffier de la justice de paix au Nouvion. DEBOUZY, docteur en médecine à Wignehies (Nord). Dollez, fils, docteur en médecine à Guise. DEHON, fils, propriétaire à Marie.
docteur en médecine à Guise. DEHON, fils, propriétaire à Marie. DEVILLERS, docteur en médecine à Guise. FLAMANT, notaire à Guise. GOBERT, ancien instituteur communal à Vervins. Graux (Henri), propriétaire à Fontaine-lès-Vervins. Lotente, inspecteur d'académie à Versailles. JOUBAULT, chef d'escadron de gendarmerie en retraite, à Joigny (Yonne). LAFON, manufacturier à Vadencourt-et-Bohéries. Lalouette-Fossier, propriétaire à Marie. LA PERCHE, propriétaire à Paris. LAVISSE, professeur à la Faculté des lettres de Paris. LE VAVASSEUR DE T'RECOURT (Octave), maître des requêtes au Conseil d'Etat, à Paris. Losset (Auguste), préposé en chef de l'octroi de Valenciennes. Magnien (Léon), receveur de l'enregistrement à Hirson. Marsie (Cie Arthur
Magnien (Léon), receveur de l'enregistrement à Hirson. Marsie (Cie Arthur de), directeur de la Société française d'archéologie, à Compiègne. Mies, ancien receveur des postes à Péronne (Somme). NOEL, capitaine de frégate à Toulon. Palant (l'abbé), curé de Cilly-sous-Marle. PARKER (John-Henri), C. B. Ashmolean museum, Oxford (Angleterre). Pichon (Mme Jérôme), président de la Société des Bibliophiles français, à Paris. Piette (Henri), capitaine breveté de l'état-major du génie, à Lyon. Persin (l'abbé), curé à Lappion. POISSONNIER, président de la Société académique de Chauny. QUEST, ancien magistrat, à Paris. Riomf.t (Bienaimé), instituteur au Grand-Wé, commune d'Escheveries. SAINSÈRE, sous-préfet de l'arrondissement de Louviers (Eure).
Grand-Wé, commune d'Escheveries. SAINSÈRE, sous-préfet de l'arrondissement de Louviers (Eure). Sohier (Léon), propriétaire, à Paris. Souef, ancien procureur général. DUNQUOY (Louis), magistrat à Paris. VERNIER (l'abbé), curé de Lemé. VIÉVILLE, maire de Fontaine. Wilmot, ancien principal du collège de Soissons, à Nampcelles. Membres Correspondants Sociétés Correspondantes Société académique de Laon. historique et scientifique de Soissons. académique de Saint-Quentin. historique et archéologique de Château-Thierry. académique de Chauny. archéologique d'Avesnes. des Antiquaires de Picardie, à Amiens. historique de Compiègne. géologique du Nord, à Lille. des Antiquaires de la Morinie, à Saint-Omer. académique de l'arrondissement de Houlogne-sur-Mer. des sciences et arts de Vitry-le-François.