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des pièces de la cause, la haute et si célèbre réputation du défenseur, montrent quelle importance et quel intérêt s'attachent à ce procès. M. le commissaire du gouvernement, après avoir parcouru successivement les faits de l'accusation et discuté les témoignages, tant à charge qu'à décharge, insisté pour qu'une condamnation soit prononcée contre M. Piney-Grandchamp. (tournant à l'accusé Dupont, absent, ajoute l'organe du ministère public nous n'entrerons dans aucun développement à son égard. Sa participation active à l'insurrection est évidente. Deux capitaines de l'École Polytechnique l'ont vu vis-à-vis de cet établissement présider à l'érection de barricades sur la place du Panthéon;
présider à l'érection de barricades sur la place du Panthéon; vingt témoins en ont déposé; il était le chef, l'âme de la révolte. En conséquence, nous requérons que les nommés Piney-Grandchamp, ex-maire du 12e arrondissement de Paris, et Dupont, ex-chef de bureau de la légation, professeur au lycée Corneille, contumace, soient déclarés coupables d'avoir pris part à un attentat ayant pour but de détruire le gouvernement, d'exciter la guerre civile, de porter la dévastation, le massacre et le pillage dans la capitale; Requérons en conséquence qu'il leur soit fait application à chacun, en ce qui le concerne, des articles 18,
à chacun, en ce qui le concerne, des articles 18, titre XIII de la loi du 3 pluviôse an IV, et des articles 89, 93, 96, 102, 166, 167 et 198 du Code pénal. Requérons encore qu'il leur soit fait application des articles 209, 210 et 217 du même Code sur la rébellion. Requérons encore subordonnement qu'il leur soit fait application des articles 9 et 11 de la loi du 21 mai 1834, sur la détention d'armes et de munitions de guerre. Requérons enfin l'application de l'article 1er de la loi du 18 ventôse an XI sur le remboursement des
loi du 18 ventôse an XI sur le remboursement des frais. L'audience est suspendue et reprise au bout d'une heure. M. le Président accorde la parole au défenseur de l'accusé. M. Charles Désnoyers est amené à dire : Ce procès, qui a vivement occupé l'attention publique, et qui a pris devant le conseil de longs développements, se réduirait cependant à des termes fort simples, s'il fallait en croire l'accusation. Il ne s'agirait que de deux questions de fait qui ne concerneraient qu'un bien simple, qu'un bien léger accusateur. Piney-Grandchamp a-t-il ordonné, le 23 juin, le renvoi des troupes stationnées sur
ordonné, le 23 juin, le renvoi des troupes stationnées sur la place du Panthéon? A-t-il adressé aux Insurgés une allocution sur les termes de laquelle on n'est pas d'accord, mais dont on connaît parfaitement le sens et la portée et qui était celui-ci : Respectez ce drapeau, c'est le drapeau national ne tirez pas sur les barricades, acceptons-les comme une démonstration politique! M. le commissaire du gouvernement vous a dit que si ces deux circonstances sont établies l'accusé est coupable, et que comme il s'agit uniquement d'une question de fait, le fait une fois acquis, la condamnation ne doit pas
le fait une fois acquis, la condamnation ne doit pas être douteuse. Non grâce au ciel, ce n'est pas ainsi que s'apprécient, que se jugent les actions des hommes. Ce serait une législation barbare indigne d'une nation civilisée ce serait une législation sauvage que celle qui réduirait l'examen des actions, l'appréciation de la culpabilité des hommes, à la seule constatation du fait matériel. Non, Messieurs, il y a toujours devant la justice criminelle deux questions complexes, le fait en lui-même d'abord, puis la moralité du fait en quoi, la question intentionnelle qui seule peut constituer la criminalité. M. Chaix d'Estaing
intentionnelle qui seule peut constituer la criminalité. M. Chaix d'Estaing retrace tous les épisodes, tous les faits de la journée du 23 et discute et fait concourir les témoignages contradictoires. Le défenseur ne s'étonne pas d'ailleurs du sort qui a été réservé à M. Pineil-Grandchamp voulant amener la paix, il a eu la récompense de ceux qui veulent concilier les partis; maudit par les Insurgés, il a failli être fusillé au Luxembourg par la garde Nationale. Depuis, il a subi toutes les épreuves, toutes les tortures d'une accusation capitale; mais déjà la justice commence à se faire. Une commission a
déjà la justice commence à se faire. Une commission a été nommée pour examiner sa conduite; elle a été unanime pour la louer; les membres de l'Assemblée Nationale ont été commis à l'administration de sa mairie, ils font de sa gestion un complet éloge; les maires de Paris sont fiers de l'avoir eu pour collègue et ont collectivement adressé au conseil une protestation en ces termes. Chaix d'Estaing, en terminant, présage à l'accusé Pineil-Grandchamp un acquittement complet. "Tu vas être rendu à la liberté, lui dit-il, tes administrés vont te revoir, les pauvres recevront encore tes soins, tes secours. Soit
revoir, les pauvres recevront encore tes soins, tes secours. Soit toujours bon, généreux, humain, les honnêtes gens seront toujours avec toi, ils seront glorieux de te servir cortège." M. COMMUNICATION! fait une courte réplique. M. l'AVOCAT Accusé, levons-nous. Avez-vous quelque chose à ajouter à l'éloquente et chaleureuse plaidoirie de votre défenseur? "Non, monsieur le président." À une heure, le conseil se retire dans la chambre des délibérations et en sort après cinq quarts d'heure, M. le PRESIDENT, après avoir fait présenter les armes à la garde de service dans la salle, donne lecture du jugement suivant : L'accusé Pineil-Grandchamp est-il
salle, donne lecture du jugement suivant : L'accusé Pineil-Grandchamp est-il coupable? 1° D'avoir pris part à un attentat ayant pour but de détruire le gouvernement, d'exciter la guerre civile, et de porter la dévastation, le massacre et le pillage dans la capitale ? 2° D'avoir, dans un mouvement Insurrectionnel, provoqué ou facilité le rassemblement des insurgés ? Sur la 1° question, le conseil, à la majorité de cinq voix contre deux, déclare l'accusé Pineil-Grandchamp non coupable. Sur la 2° question, le conseil, à la majorité de cinq voix contre deux, déclare l'accusé coupable. L'accusé Dupont, absent, est-il coupable, 1° d'avoir
déclare l'accusé coupable. L'accusé Dupont, absent, est-il coupable, 1° d'avoir pris part à un attentat ayant pour but de détruire le gouvernement, d'exciter la guerre civile et de porter la dévastation, le massacre et le pillage dans la capitale ? À l'unanimité l'accusé est coupable. En conséquence, le conseil, faisant application des articles 18, titre 13. de la loi du 3 pluviôse an IV et 9 de la loi du 24 mai 1834. modifié par l'article 463 du Code pénal, condamne Pineil-Grandchamp à un an d'emprisonnement, à la majorité de 4 voix contre 3 qui avaient prononcé cinq ans de
4 voix contre 3 qui avaient prononcé cinq ans de la même peine. Déjà à la majorité de 6 voix contre 1, qui avaient prononcé une peine moins forte, Dupont, absent, à dix ans de travaux forcés, par application des art. 18, titre 13. de la loi du 3 pluviôse an VI, 9 et 463 du Code pénal ordinaire; Condanne en notre solidairement les accusés: Pineil-Grandchamp et Dupont aux frais de procédure, conformément à l'art. 1° de la loi du 18 germinal an VIII. Ordonne que l'acture du jugement qui concerne Pineil-Grandchamp lui sera donnée devant la garde rassemblée à
concerne Pineil-Grandchamp lui sera donnée devant la garde rassemblée à tous les armes, et que le jugement prononcé contre Dupont, absent, sera lu devant la garde rassemblée sans armes. L'audience est levée à deux heures un quart. La foule qui encombrait le prétoire, les escaliers et les cours, s'écoule en silence. ASSEMBLÉE NATIONALE. PRÉSIDENCE DE M. MARRAST. Séance du 13 septembre. M. le Président J'ai l'honneur de déposer le rapport fait au nom du comité de l'Algérie sur le projet de décret présenté à la séance d'hier par le ministre de la guerre, et portant demande d'un crédit de 50
de la guerre, et portant demande d'un crédit de 50 millions (mouvement). dont 5 millions seulement applicable à l'exercice 1818. pour établir des colonies agricoles dans l'Algérie. L'Assemblée en a reconnu l'urgence je demande en conséquence que la discussion en soit fixée en tête de l'ordre du jour de aujourd'hui. M. le PRÉSIDENT Le rapport sera imprimé et distribué et la discussion commencera samedi. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de Constitution et la reprise de la délibération sur l'amendement proposé par M. Mathieu (de la Drôme), au 8e paragraphe du préambule. M. l'AVOCAT Au
la Drôme), au 8e paragraphe du préambule. M. l'AVOCAT Au point où est arrivée la discussion il importe d'en éliminer tout ce qui ne fait que compliquer la question. L'État doit sa protection au travail, tout le monde est d'accord sur ce point; mais quelle est la nature, quel est le caractère de ce devoir et l'état de cette dette de la société ? Voilà où est la véritable question, la grande question. Et sur elle il est complet désaccord avec l'honorable M. Cremieux. Le droit de protection pour le travail est une dette morale de la même nature que
travail est une dette morale de la même nature que la protection due par la société à la propriété et à la famille. Le droit au travail n'est qu'une nuance de la bienfaisance et de l'assistance. Le bruit des conversations particulières couvre les paroles de l'honorable membre. M. le PRÉSIDENT Je prie l'Assemblée de garder le silence; nous avons encore un très grand nombre d'orateurs à entendre. Voix au fond de la salle "La clôture". M. l'AVOCAT termine son discours: il regarde les principes exprimés par M. de Lamartine comme exagérés: tous les maux ne viennent pas de l'inaccomplissement des
exagérés: tous les maux ne viennent pas de l'inaccomplissement des droits moraux, mais du vice, de la paresse et de l'imprévoyance. Au lieu de créer la fraternité, les socialistes ne créeraient que la servitude et l'esclavage. L'orateur vote contre la rédaction ambiguë du 8e paragraphe, il demande qu'on en fasse disparaitre l'équivoque. M. le PREMIER Moi qui ai déjà prévenu l'Assemblée qu'il reste encore beaucoup d'orateurs à entendre. Les mêmes voix "Tout a été dit; la discussion est épuisée". Un membre "On n'a encore entendu ni M. Considérant, ni M. Pierre Leroux, ni M. Proudhon." Une voix M. Thiers, M.
Pierre Leroux, ni M. Proudhon." Une voix M. Thiers, M. Lamartine et M. Odilon Barrot sont inscrits. Autres membres: Aux voix aux voix! M. LEMAITRE Je demande la parole pour le rappel au règlement. La clôture est demandée par une partie de l'Assemblée. (Non! non!) Un très grand nombre de mes collègues l'ont réclamée avec insistance. On doit, aux termes du règlement, consulter l'Assemblée; si la majorité se prononce contre la clôture, la discussion continuera. M. MEYER Puisqu'on réclame, je mets aux voix la clôture. M. BUCHez et une cinquantaine de membres se lèvent pour la clôture, qui est rejetée
de membres se lèvent pour la clôture, qui est rejetée par une forte majorité. M. LEMAITRE Je sais combien l'amendement de M. Mathieu (de la Drôme), qui tend à insérer dans le 8ème paragraphe les mots droit au séjour, est sophistique. Je ne me dissimule pas combien sont respectables les sentiments qui ont inspiré la proposition, car je les ai moi-même partagés je m'étais laissé séduire par une de ces insinuations d'autant plus dangereuses qu'elles s'adressent à tout ce qu'il y a de plus généreux dans le cœur humain. Je me disais: Un homme naît dans les rangs du pouvoir;
me disais: Un homme naît dans les rangs du pouvoir; nos lois lui donnent un état civil. Riche ou pauvre, elles protègent également sa vie c'est un crime d'y attenter. Plus tard, l'éducation de ce même individu sera l'objet de la sollicitude publique. Le voilà devenu citoyen. Dès lors, les prescriptions de la loi l'étreignent de toutes parts; il ne les connaît pas toutes; mais qu'importe! L'ignorance des lois n'excuse pas. La société est là pour punir, quelquefois par la perte de la liberté et même de la vie, la transgression aux principes qu'elle a posés. Mais qu'est-il besoin de
transgression aux principes qu'elle a posés. Mais qu'est-il besoin de se placer dans la hypothèse d'une attaque aux lois? En admettant que les lois soient respectées, la société sera-t-elle satisfaite? Ce n'est pas assez. Non seulement on ne doit pas lui nuire il faut la servir. A vingt ans, tout citoyen doit, au premier appel, se rendre sous les drapeaux et verser, s'il le faut, tout son sang pour la défense de la patrie. De tels devoirs n'ont-ils pas un corrélatif dans le droit le plus sacré, le droit de vivre en paix? Quand l'Etat me demande ma vie, se
vivre en paix? Quand l'Etat me demande ma vie, se isn't pas tenu de la conserver? Quoi! la morale et les lois condamnent l'attente à ma vie, ou par mes soins ou par un autre, et l'Etat peut me laisser mourir de faim? Telles étaient mes pensées. Messieurs; elles n'ont pu résister longtemps à de plus mûres réflexions. En effet, qu'est-ce que le droit au travail? Evidemment on ne peut contester à personne le droit de travailler, d'exercer un métier, une industrie. Ce mot droit au travail n'a donc pas de sens, ou il faut le traduire par le droit
de sens, ou il faut le traduire par le droit d'obtenir salaire du travail, quand on a des bras et du courage. Cela posé, suivons les conséquences, et nous verrons combien ce prétendu droit au travail est une chose inadmissible, impossible même. Le travail n'est pas une chose absolue, mais relative. Il suppose nécessairement un second terme l'ouvrage. D'une part, l'ouvrage existait en quantité suffisante, et si, d'autre part, il était convenablement réparti, le travail ne manquerait à personne. En est-il ainsi? en peut-il être ainsi? Nullement. En fait, n'entendons-nous pas dire perpétuellement: Les bras manquent à l'agriculture? Et ne
pas dire perpétuellement: Les bras manquent à l'agriculture? Et ne dit-on pas avec autant de vérité: Dans les villes manufacturières il y a encombrement de bras? Donc l'ouvrage n'existe pas partout; et s'il existe il est mal réparti. Montrez-nous donc, dans tout le passé, dit l'orateur s'adressant aux socialistes, une application quelconque de vos doctrines? Où est le peuple chez lequel l'organisation du travail, telle que vous l'entendez, a prévalu? A défaut de l'évidence du raisonnement, apportez-nous l'expérience qui résulte des faits! Vous ne le pouvez pas. Partout règne l'instabilité des esprits et des forces, l'inégalité des fortunes. Partout et
des esprits et des forces, l'inégalité des fortunes. Partout et toujours les hommes s'agotent pour trouver le bien-être qui semble les fuir. Pour en approcher, un seul moyen a été découvert c'est de donner à tous la faculté d'agir librement dans la limite du juste, et de garantir à tous le fruit du travail, c'est-à-dire la propriété. Donc, ceux qui attaquent la propriété tendent à détruire le but de tout travail, à détruire le travail lui-même. Laissé-moi le droit au travail et je vous abandonne la propriété, a-t-il dit un socialiste. En d'autres termes, par le droit au travail, j'abolis
socialiste. En d'autres termes, par le droit au travail, j'abolis la propriété. Or, si vous abolissez la propriété, vous anéantissez le but le plus ardemment désiré par l'activité humaine, vous portez le coup le plus funeste à toute idée de perpétuité, à la famille, à la société, à la civilisation, à la liberté. Ne donnez donc pas à celui qui a besoin de gagner sa vie un droit au travail stérile et trompeur, qui ressemble à ces actes frappés de nullité entre les mains du créancier contre un débiteur insolvable. N'armez pas la faim contre la richesse; prévenez plutôt de
N'armez pas la faim contre la richesse; prévenez plutôt de sanglantes catastrophes en restant dans le vrai, dans le juste, dans le possible. Effacez de notre Constitution le droit au travail; mais rappelez-vous qu'il est un devoir que la raison approuve et que tous les cœurs comprennent, le devoir de l'assistance. Ce devoir, vous n'aviez pas besoin de l'écrire; il est compris dans un des termes de notre devise, celui de la fraternité. Loin de moi la pensée de lui donner une sanction pénale je veux lui laisser, comme à tous les devoirs purement moraux, une certaine liberté d'action; mais
tous les devoirs purement moraux, une certaine liberté d'action; mais ce qui restera pour les particuliers, jusqu'à certain point volontaire, sera pour le gouvernement, pour l'Etat, un devoir rigoureux. À lui de prévoir, dans les temps calmes la tempête qui peut surgir à lui d'éclairer les esprits, de calmer les passions de mettre à la portée de tous les choses nécessaires à la vie sans tarir la source de la production à lui de créer des caisses de prévoyance où l'épargne du pauvre viendra se joindre à l'ondanance du riche: à lui de rendre la propriété aussi abordable que possible
à lui de rendre la propriété aussi abordable que possible il doit comprendre que tout l'avenir est là. M. Albin (de l'Arigê) Citoyens représentants, suffit-il des rêves insensés de quelques utopistes ou des intentions coupables de quelques mauvais citoyens pour enlever à une question son caractère propre, à un droit sa nature et sa légitimité ? La commission de Constitution vous a dit, par l'organe de l'éminent publiciste qui la représentait, que sa pensée restait la même qu'elle avait inscrit sincèrement dans le premier projet de Constitution le principe du droit au travail elle le retire aujourd'hui pourquoi donc ?
droit au travail elle le retire aujourd'hui pourquoi donc ? Parce que les circonstances ne sont plus les mêmes. Non point que rien ait été changé dans le droit, dans le principe, mais parce que l'émeute a grondé à nos portes, parce que nous sommes séparés du premier projet de Constitution par une horrible insurrection. Citoyens, souvenez-vous des paroles qui sont tombées hier de la bouche de l'honorable M. Ledru Rollin. Assurément, si le christianisme était ce qu'il l'a fait, si c'était ce que l'ont fait beaucoup d'hommes, par erreur, les uns par ignorance, les autres par mauvaise foi; si
les uns par ignorance, les autres par mauvaise foi; si le christianisme était la négation de tout progrès, s'il était un obstacle à la démocratie, s'il condamnait à tout jamais les classes laborieuses à la misère et au désespoir, je ne serais pas chrétien. (Très bien !) Oh citoyens, il est des hommes qui se sont arrêtés devant les clameurs du dix-huitième siècle, qui enveloppaient le christianisme de nuages, qui l'obscurcissaient et le dénaturaient; si ces hommes n'avaient pas poussé plus avant, si ces hommes n'avaient pas dissipé les nuages, le christianisme ne leur serait pas apparu dans toute sa
le christianisme ne leur serait pas apparu dans toute sa pureté, dans toute sa simplicité, dans toute sa beauté à l'esprit et au cœur des hommes erreraient encore à travers tous les systèmes qu'enfantent l'orgueil des hommes et les passions en révolte. Pour mon compte (permettez-moi ces digressions), j'ai eu des moments de doute; moi aussi, j'ai reculé devant le christianisme, parce que je me mourais qu'il ne répondait pas aux aspirations libérales de mon temps. Et moi aussi j'ai voulu soulever le voile, et aujourd'hui la vérité a brillé à mes yeux; et aujourd'hui, après m'être aperçu, après m'être
à mes yeux; et aujourd'hui, après m'être aperçu, après m'être convaincu que le christianisme, au lieu d'être la négation du progrès de la démocratie, était la démocratie même, le germe de tout progrès, qu'il devait concourir à l'amélioration des classes laborieuses. de ce moment, j'ai embrassé d'un même amour le christianisme et la démocratie. L'orateur, après avoir remonté à l'organisation primitive, revient à l'ordre social actuel, et termine en disant qu'il ne faut pas se dénigrer de l'intelligence des masses. Les ouvriers, dit-il, savent très bien que le problème social est encore à son enfance ils savent bien que l'économie
est encore à son enfance ils savent bien que l'économie n'a pas encore dit son dernier mot. Eh bien! soyez en sûr: ils seront heureux, ils nous sauront gré, si vous posez le principe du droit au travail, et ils sauront attendre; ils seront patients; ils seront résignés, parce qu'ils savent bien que les représentants du peuple ont une immense responsabilité; ils savent que les représentants du peuple, par ce motif qu'il faut améliorer le sort des travailleurs, ne doivent pas s'engager dans la voie imprudente qui conduirait la société dans des abîmes. Et je suis heureux de leur rendre
dans des abîmes. Et je suis heureux de leur rendre ici ce témoignage, et j'en ai le droit, car souvent j'ai été admis à prendre part à leurs peines et à leurs douleurs. Et bien j'ai toujours trouvé dans ces classes ouvrières, même au milieu de la misère la plus profonde, j'ai toujours trouvé dans leurs cœurs des trésors de dévouement, de patriotisme et de résignation. (C'est vrai ? Très bien !) Et ne croyez pas, citoyens, que ces témoignages de sympathie je les devais à des espérances chimériques dont j'aurais bercé leur esprit. Savez-vous que c'était mon ting? Je
j'aurais bercé leur esprit. Savez-vous que c'était mon ting? Je leur parlais de la religion, sans laquelle aucune société ne peut se fonder. Je leur disais de recourir aux principes de l'évangile; je leur disais: Ce n'est pas dans l'intervention de l'État que vous devez trouver votre bien-être, c'est dans votre labeur, c'est dans vos vertus, c'est dans vos mérites privés. Vous devez pratiquer les sentiments de fraternité, vous devez vous unir, vous associer librement pour parvenir à vous procurer l'instrument de travail. Voilà ce que je leur disais, et ce qui trouvait de l'écho dans leur cœur. Et si
ce qui trouvait de l'écho dans leur cœur. Et si les ouvriers de mes montagnes pouvaient m'entendre, s'ils pouvaient répondre à ma voix, ils vous diraient: Oui, ce sont nos sentiments ayez confiance en nous, donnez-nous la main consacrez franchement, sans crainte enregistrez nos droits, et nous vous nous souviendrons de nos devoirs. Voilà ce qu'ils diraient. Citoyens représentants, j'achève en disant que dans les résultats nous sommes tous d'accord; ici, tous, sans exception, car, en réalité, il n'y a pas un seul d'entre vous qui ne convienne que l'État doit faire tous ses efforts pour procurer l'assistance aux hommes
doit faire tous ses efforts pour procurer l'assistance aux hommes infirmes et le travail aux hommes valides. Nous sommes tous d'accord sur ce point, et toutes les objections qu'on pourrait adresser aux partisans du principe du droit au travail à l'égard de la liberté, à l'égard de la propriété, peuvent également être adressées, et avec la même valeur, aux membres de la commission, car dans les résultats nous sommes exactement placés sur le même terrain. Ainsi donc il s'agit de savoir si vous voulez ou non consacrer le principe nouveau qui a été conquis par la révolution de Février, et
qui a été conquis par la révolution de Février, et si vous voulez vous séparer en quelque chose des régimes qui nous ont précédé. Partout, chez tous les peuples, l'assistance a été reconnue comme un devoir; mais chez aucun peuple, avant la révolution de 1848, le droit au travail. M. BCAITRE 93 n'a pas parlé du droit au travail. M. ARANDA A parlé du devoir. Plusieurs membres Ce n'est pas la même chose. M. ACREATJO: citoyens, je crois que nous faisons un abus de mots. Qu'importe que vous posiez dans la Constitution le devoir de la société ou le droit
la Constitution le devoir de la société ou le droit dont vous investissez les citoyens qu'importe, pourvu que vous ne vous contentez pas d'assistance, de charité? Mais quand vous parlez d'un véritable devoir de la part de la société, ne sommes-nous pas d'accord? Et même, en réactant, j'aimerais mieux la formule du devoir que celle du droit. (Très bien !) Mais retranchez le mot! S'il est médecin, mettez et le devoir et le droit, et nous sommes d'accord, et je suis persuadé que personne ne me démentira. Nous voulons tous constater que la société doit le travail aux hommes qui