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à apporter à l'article 10 du projet de loi voté par la Chambre et portant que, à l'exception d'un vote du conseil municipal ou sur ce refus, il est pourvu d'office par arrêté préfectoral et après avis du conseil général, du paiement des frais de construction et d'appropriation des maisons d'école et de l'acquisition du mobilier scolaire, etc. La commission s'est rangée à l'avis de M. et a décidé d'introduire la modification suivante dans le projet : « En cas de discordance entre le préfet et le conseil général, statué par décret rendu en conseil d'Etat. La commission a nommé
par décret rendu en conseil d'Etat. La commission a nommé M. Barbey rapporteur. Le ministre de la marine vient de prendre et d'envoyer à tous les ports un arrêté en termes dont les yachts et les bateaux de plaisance ne recevront plus désormais que le permis de navigation prévu par décret du 9 décembre 1873. Toutefois, les navires qui ont un équipage soldé pourront, à titre exceptionnel, et par décision de l'amiral commandant la marine et des colonies, être admis à prendre un rôle dans l'intérêt de l'État, ne figureront sur ce rôle que les rames à gages exerçant une
sur ce rôle que les rames à gages exerçant une navigation professionnelle, à l'exclusion des bateaux de pêche et des amateurs qui ne naviguent que pour leur plaisir. La commission chargée d'examiner la révision de la loi du 30 juin 1872 sur les aliénés a chargé M. Tenaille de Ferrand de rédiger un rapport sur les réclamations faites par les préfets et les conseils généraux relativement à l'application de la loi. La réunion des droites, présidée par M. Floquet de Rivière, vient de décider de ne pas ouvrir la discussion sur la révision de la loi au moment du vote
sur la révision de la loi au moment du vote sur la consolidation des propositions de M. Barodet. Quelques journaux, dit le Temps, ont successivement considéré comme extraordinaire, le conseil de cabinet tenu hier au ministère de l'instruction publique, en la présidence de M. Jules Ferry. Cette réunion n'avait aucun caractère exceptionnel ; nous pouvons même ajouter que les conseils de cabinet seront très fréquents, à double raison que les ministres, par suite de l'étroite solidarité qui les unit, doivent délibérer en commun toutes les affaires importantes de leurs ministères respectifs, et ensuite parce que le nombre des affaires à
respectifs, et ensuite parce que le nombre des affaires à examiner est assez considérable. En dehors de ces conseils de cabinet, qui sont convoqués sans jour fixe, mais à des intervalles très rapprochés, il y aura régulièrement chaque semaine, le mardi et le samedi, réunion du conseil des ministres à l'Elysée, sous la présidence de M. Grévy. Rien de nouveau quant à l'affaire Byrn. Le prisonnier est toujours au Dépôt. Il reçoit régulièrement la visite de sa femme et de M. Davis. Le parquet vient de prier l'ambassade anglaise de recueillir les dépositions des personnes citées par Byrn et qui
recueillir les dépositions des personnes citées par Byrn et qui pourraient attester que le prévenu se trouvait à Londres le jour du crime. De leur témoignage dépendra la décision à prendre par la justice française. On sait que l'Ardèche doit prochainement nommer un sénateur. Les conseils municipaux se sont réunis dimanche dernier pour nommer leurs délégués sénatoriaux. Le conseil municipal de la commune de Veyras s'est réuni comme les autres ; mais comme il est, en principe, hostile à l'institution du Sénat, ses membres ont décidé, après discussion, qu'ils ne nommeraient aucun délégué sénatorial. D'une dépêche de Liège, il appert
nommeraient aucun délégué sénatorial. D'une dépêche de Liège, il appert que ce sont les Allemands qui dirigent le mouvement anarchiste dont Métayer et Cyvoct étaient les agents à Bruxelles. La dépêche ajoute qu'hier soir, un nommé Walmar, député allemand, a donné, au café du Perron, une conférence sur « le but des socialistes. » Peu de monde s'était rendu à son appel, la police ayant fait arracher les affiches en langue allemande qui annonçaient la conférence. À minuit, la police a fait évacuer le café du Perron. Aucun incident ne s'est produit. On écrit de Saint-Pétersbourg au Tageblatt, de Berlin
s'est produit. On écrit de Saint-Pétersbourg au Tageblatt, de Berlin : « La police a découvert, dans le courant des dernières semaines, une conspiration ourdnie à l'étranger, en vue de commettre un attentat lors du couronnement du czar. Deux conspirateurs ont été arrêtés au moment où ils franchissaient la frontière russe et on est parvenu, il y a quelques jours, à opérer, à Saint-Pétersbourg, l'arrestation de huit autres individus. On a, dit-on, découvert, à cette occasion, un dépôt de dynamite au lieu du rendez-vous des conspirateurs dans le quartier Kasanski. On rattachera cette affaire au suicide d'un étudiant, qui s'est
On rattachera cette affaire au suicide d'un étudiant, qui s'est tué dans une maison de bains située dans le quartier Vasili-Ostrov, et la mort d'un propriétaire de maison de bains, qui s'est tué aussi immédiatement après le suicide de l'étudiant. Ici, comme à Moscou, on fait d'actives recherches pour découvrir les projets des nihilistes. On expulse de Moscou tous les individus quelque peu suspects. On dit que la police y a découvert une foule d'individus munis de faux passeports. CHAMBRE DES DÉPUTÉS Séance du samedi 3 mars. La séance est ouverte à deux heures, sous la présidence de M. Brisson.
ouverte à deux heures, sous la présidence de M. Brisson. M. NOËL PARFAIT donne lecture du rapport sur l'élection de l'arrondissement de Rochechouart (Haute-Vienne), concluant à l'admission de M. Codet. Adopté. Le Canal du Nord L'ordre du jour appelle la suite de la première délibération sur le projet de loi relatif au canal de navigation du Nord. DISCOURS DE M. SADI-CARNOT M. SADI CARNOT, rapporteur, répond aux objections qu'on a élevées contre le projet et conteste que le département du Nord soit favorisé au détriment des autres départements. L'auteur examine quels sont les besoins auxquels répond la création du nouveau
quels sont les besoins auxquels répond la création du nouveau canal, surtout en ce qui concerne l'industrie houillère. Il espère que la Chambre voudra bien accepter le projet. (Très bien !) DISCOURS DE M. GIRAULT M. GIRAULT (du Cher) se défend d'avoir attaqué le Nord ; il a seulement demandé que les autres départements fussent également admis aux faveurs de l'Etat, puisque c'est tout le monde qui paie. L'orateur donne lecture des lettres qui lui ont été adressées et dans lesquelles on conteste, au canal projeté un caractère d'intérêt général, et ajoute qu'il ne faut pas s'engager à la légère
et ajoute qu'il ne faut pas s'engager à la légère dans une dépense de 105 millions, de 120 peut-être, et il serait sage de renvoyer, pour une nouvelle étude, le projet à la commission des voies navigables. DISCOURS DE M. RAYNAL M. RAYNAL, ministre des travaux publics, dit que, au point de vue technique, le canal du Nord ne présente pas de difficultés supérieures à celles qui existent pour d'autres canaux. Les consommateurs profiteront d'ailleurs largement de ce travail. En outre l'abondance des transports est une force majeure à laquelle on ne peut se soustraire. Les autres canaux viendront ensuite,
on ne peut se soustraire. Les autres canaux viendront ensuite, et les députés du Nord n'hésiteront pas à donner leur concours à leurs collègues du Midi. (Très bien ! très bien !) M. GIRAULT insiste pour que le réseau des chemins de fer soit complété avant qu'on ne s'occupe des canaux. M. RENYMOND est d'avis que le projet soit voté. Toutefois, le gouvernement ne doit pas perdre de vue les intérêts des autres parties de la France, où, faute de concurrence par les canaux, les tarifs sont restés très élevés. (Très bien !) Aux voix 1 M. LAROCHE-JOUBERT combat la
(Très bien !) Aux voix 1 M. LAROCHE-JOUBERT combat la clôture. (Parlez !) Il y a quelque chose de plus urgent à faire que les canaux de navigation : ce sont les canaux d'irrigation, sans parler d'autres canaux, dont le besoin se fait sentir dans toute la France. (Très bien ! à droite.) M. PEYTRAL demande si la création du canal du Nord apportera aucun obstacle à la création du chemin de fer de Calais à Marseille. M. RAYNAL, ministre des travaux publics, répond que le canal du Nord ne saurait faire obstacle à l'ensemble des travaux prévus dans le
saurait faire obstacle à l'ensemble des travaux prévus dans le programme adopté par le Parlement. (Très bien !) Le renvoi à la commission des voies de navigation est mis aux voix, et, à la majorité de 36 voix contre 95, sur 460 votants, n'est pas adopté. M. TILLARD, ministre des finances, dépose le projet de loi portant fixation du budget ordinaire pour l'exercice 1884. (Très bien !) La Chambre passe à la discussion des articles du projet du canal du Nord. Les articles 1 et 2 du projet sont adoptés. La Chambre décide qu'elle passera à la deuxième délibération. La
La Chambre décide qu'elle passera à la deuxième délibération. La Chambre prend en considération la proposition de M. Henri de Lacretelle, relative à la création d'asiles pour les enfants sauvés, et renvoie, après la discussion de la révision et des services maritimes postaux, la première délibération sur les propositions relatives à la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes. Lundi, à deux heures, séance publique. La séance est levée à quatre heures trente-cinq minutes. SÉNAT Séance du samedi 3 mars. La séance est ouverte à deux heures, sous la présidence de M. Le Royer. Au début de la séance,
présidence de M. Le Royer. Au début de la séance, M. de Lareinty demande la parole sur le procès-verbal. Il se plaint qu'on n'ait pas inséré au Journal officiel son interruption. Il avait demandé au ministre de la guerre s'il croirait devoir mettre en retrait d'emploi un officier qui aurait manqué à sa parole. Il proteste contre la non-insertion de ses paroles au compte-rendu. M. LE ROYER répond que tous les précédents établissent que les interruptions qui n'ont pas été entendues par le bureau ne doivent pas être insérées au compte-rendu ; car le bureau n'a pas entendu la parole
compte-rendu ; car le bureau n'a pas entendu la parole de M. Lareinty; et de plus, M. de Lareinty n'avait pas le droit d'interrompre puisqu'il n'avait pas la parole. L'incident est clos. Le Sénat vouta un projet d'intérêt local. L'organisation Judiciaire en Tunisie L'ordre du jour appelle la discussion du projet de réorganisation judiciaire en Tunisie. M. JACQUES, rapporteur, demande l'urgence. M. DE GAYARDIN combat l'urgence et demande l'ajournement de la discussion jusqu'après celle du droit d'association. DISCOURS DE M. DE BROGLIE M. DE BROGLIE a la parole. — Il déclare qu'il ne combattra pas le projet, qui lui paraît
déclare qu'il ne combattra pas le projet, qui lui paraît venir en son temps : car notre situation actuelle en Tunisie ne saurait se prolonger ; mais le projet proposé est imparfait : il laisse subsister les juridictions consulaires étrangères, résultant des capitulations. On a dit que ces capitulations étaient abolies par le fait seul de la conquête; c'est inexact : les traités signés avec les puissances et le traité du Bardo les laissent subsister. L'orateur demande ensuite au ministre des affaires étrangères si les négociations qui ont été engagées avec les puissances pour la suppression de ces capitulations aboutiront
avec les puissances pour la suppression de ces capitulations aboutiront bientôt. Il croit que l'Angleterre est disposée à nous l'accorder pour compenser le désappointement que nous avons éprouvé en Égypte. (Applaudissements à droite). DISCOURS DE M. CHALLEMEL-LACOUR M. CHALLEMEL-LACOUR. L'honorable duc de Broglie semblait d'abord croire que notre occupation de la Tunisie ne devait être que temporaire ; aujourd'hui, il déclare qu'il la croit définitive ; j'en suis fort satisfait. (La gauche applaudit). Le ministre des affaires étrangères dit que les traités nous confèrent des droits et nous imposent des obligations ; il est décidé à maintenir les uns et
obligations ; il est décidé à maintenir les uns et à ne pas se dérocher aux autres. Le but du projet soumis au Sénat est d'assurer une bonne police et de garantir la tranquillité ; il s'agit simplement de substituer la juridiction des consuls ; tout permet de croire que les sujets du bey accepteront volontiers cette substitution ; le bey rendra les décrets nécessaires. Quant à l'abrogation des capitulations, elle nécessite des négociations avec les puissances ; ces négociations ont été entamées par M. Duclos et toutes les puissances, sauf une seule, ont répondu d'une façon satisfaisante; et encore
sauf une seule, ont répondu d'une façon satisfaisante; et encore la puissance qui n'est pas disposée à conclure définitivement un arrangement amical ne demande qu'à voir la juridiction française à l'œuvre. Organisons donc cette juridiction en Tunisie et il ne nous restera plus de grandes difficultés à vaincre. D'ailleurs, le Sénat doit être impatient de permettre au gouvernement de faire un pas en avant et de recevoir un premier dédommagement. (Applaudissements à gauche) M. DE GAVARDIE prévoit le cas où le bey refuserait son adhésion ; il est donc nécessaire que le Sénat déclare si l'on peut régler l'administration de
que le Sénat déclare si l'on peut régler l'administration de la justice par la voie législative. M. DE SAINT-VALLIER approuve le projet ; il lui reproche seulement d'être venu un an trop tard ; il faut assurer au plus vite la sécurité des nombreux européens établis en Tunisie. Quant à la suppression des capitulations, elle ne présente pas d'assiles grandes difficultés qu'on semble le croire ; le jour où la juridiction française sera établie, on sera fondé à dire que les garanties étant données, les capitulations doivent disparaître. Il faut donc voter le projet et l'appliquer le plus tôt possible.
donc voter le projet et l'appliquer le plus tôt possible. (Très bien ! à gauche et applaudissements sur plusieurs bancs.) M. DE GAVARDIE proteste encore; puis, la discussion est close. Les articles 1 et 4 sont adoptés. M. DE GAVARDIE demande le renvoi de l'article 5 à la commission. Le renvoi n'est pas prononcé. L'article 5 est voté. Les articles 6 à 10 sont adoptés sans discussion. M. DE GAVARDIE demande le renvoi de l'article 11 à la commission. Le renvoi n'est pas prononcé et les articles 11 à 21 sont adoptés. ADOPTION DE LA LOI L'ensemble du projet est
sont adoptés. ADOPTION DE LA LOI L'ensemble du projet est mis aux voix et voté car 226 voix contre 5. La Droite d'association L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif au droit d'association. DISCOURS DE M. JULES SIMON M. JULES SIMON, qui en est le rapporteur, déclare qu'il croit nécessaire de faire un court résumé des dispositions de ce projet dont il est urgent d'aborder immédiatement la discussion. De tous côtés on réclame la liberté de s'associer. Le droit d'association est un des droits primordiaux; en 1848, la loi fut promise, le principe promulgué, mais la
1848, la loi fut promise, le principe promulgué, mais la loi ne se fit pas; en 1871, on prépara la loi ; en 1872, on commença la discussion que firent interrompre les événements. Vint le 16 Mai : M. Dufaure, étant ministre, se chargea de préparer une loi sur l'association. L'orateur explique qu'il a accepté la succession de M. Dufaure pour conserver la pensée suprême de cet homme vénérable. (Approbation sur un grand nombre de bancs.) Il croit que tout le monde est d'accord sur la nécessité de faire une loi ; celle que nous vous proposons c'est une loi
loi ; celle que nous vous proposons c'est une loi de liberté qui approuve les restrictions et entraves édictées par les lois antérieures. Le projet est fondé sur trois principes : unité, liberté, publicité ; l'unité, ce sera justice; si vous voulez la paix dans la société, il faut l'unité et l'identité de droit et c'est pour cela que nous avons voulu sortir des lois d'expédients, qui sont la forme la plus dure et la plus fâcheuse de la tyrannie ; nous avons beaucoup de béquilles dont nous avons tort de ne pas vouloir nous débarrasser. L'orateur examine les propositions
de ne pas vouloir nous débarrasser. L'orateur examine les propositions de loi ayant aux biens de main-morte et les propositions ayant pour but d'arrêter le développement abusif de cette nature de propriété. L'association devra avoir une énergie puisée sans l'arsenal de nos lois ; on peut facilement défendre la société. (Très bien ! à droite.) Les moines ne me font pas peur, les communistes non plus, si le gouvernement sait repousser les attaques contre la propriété et la famille. (Approbations.) Nous avons établi un élément nouveau, la publicité, elle est nécessaire pour les individus et pour l'Etat; la commission s'est
nécessaire pour les individus et pour l'Etat; la commission s'est surtout occupée de l'Etat, qui a reçu complète satisfaction ; elle a un peu négligé les individus, mais vis-à-vis de l'Etat nous avons rendu le secret impossible. L'orateur expose toutes les précautions prises dans ce but par la commission. L'orateur insiste sur les inconvénients de l'autorisation préalable; le projet la supprime, le caractère de la loi est de faire disparaître toutes les entraves et tout ce qui est clandestin. Telle est l'œuvre que nous vous présentons. La loi de 1872 maintenait l'autorisation, seulement elle la transportait à la cour d'appel;
maintenait l'autorisation, seulement elle la transportait à la cour d'appel; nous l'avons supprimée; il n'est pas de pouvoir qui puisse empêcher une association de se former. La loi de 1872 refusait la liberté de former une association politique : nous avons fait disparaître cette restriction ; personne alors ne demandait l'exclusion des associations religieuses. Voilà un ensemble de faits, ajoute l'orateur, qu'il fallait exposer. Si nous faisons la loi, nous aurons enfin la liberté d'association : il en est temps. Le malheur des gouvernements accapareurs est de croire qu'ils sont forts, parce qu'ils ont tout ramené à eux ; la
forts, parce qu'ils ont tout ramené à eux ; la force qu'ils croient avoir dans les mains, ce sont les autres qui la tiennent. (Très bien ! à droite et au centre.) Si vous réalisez notre programme, vous aurez fait une des meilleures lois qui aient jamais été faites. (Applaudissements à droite et au centre.) La suite de la discussion est renvoyée à lundi, deux heures. La séance est levée à cinq heures quarante minutes. ÉCHOS ET PETITES NOUVELLES L'instruction de l'affaire Monasterio est terminée. M. Benoist, juge d'instruction, a remis hier toutes les pièces du procès au procureur de
remis hier toutes les pièces du procès au procureur de la République, qui dressera son rapport à bref délai. Puis la chambre des mises en accusation, saisie à son tour de l'affaire, ordonnera vraisemblablement le renvoi de Mme Monasterio, Barbieux, Carlo Ladite, Romiguère, devant la cour d'assises. Tous quatre seront puissés sous l'inculpation de séquestration arbitraire. Carlo Latte et Romiguère seront de plus traduits devant la justice pour coups et blessures sur la personne de Mlle Fidelia Monasterio. Un journal du matin publie une lettre signée par l'héroïne du drame de la rue Constance. Malheureusement, le parquet a de fortes
de la rue Constance. Malheureusement, le parquet a de fortes raisons de croire que cet écrit émane de Carlo Latte lui-même. Un travestissement dangereux que celui choisi pour le jour de la mi-carême par une cuisinière de la rue Saint-Lazare, à Paris, Mlle Touchet. Elle s'était déguisée en soldat d'infanterie et arpentait fièrement la rue Castiglione lorsqu'elle croisa un sous-lieutenant au 127e de ligne, qui, croyant avoir affaire à un militaire, voulut exiger d'elle le salut. La cuisinière refusa énergiquement de saluer le sous-lieutenant, et fut conduite au poste, sur réquisition de celui-ci. Au poste tout s'expliqua et la cuisinière
réquisition de celui-ci. Au poste tout s'expliqua et la cuisinière a été renvoyée à ses fourneaux. Voilà le vendredi saint qui approche; peut-être est-ce le moment de raconter ce que Gambetta faisait ce jour-là. C'était en 1882, au mois de mars. Un de nos amis, député d'un département où les catholiques sont assez nombreux, rencontre le tyran et entame avec lui une conversation fort intéressante. Quelqu'un vient les dérager. — Venez donc me voir un de ces matins, dit Gambetta, nous reprendrons cette conversation-là. Venez déjeuner. Vendredi, par exemple, je serai seul. Le vendredi suivant, en effet, il n'y avait
serai seul. Le vendredi suivant, en effet, il n'y avait que deux couverts dans la petite salle à manger, si souvent pleine. — Cela vous étonne, hein! de me voir abandonné. C'est moi qui l'ai voulu. C'est aujourd'hui vendredi saint. Moi, je ne fais pas maigre; mais il y aurait peut-être des gens qui croiraient me faire plaisir en mangeant une côtelette, et qui... FEUILLETON DU 5 MARS HECTOR MALOT POMPON "Or, risque-tu de ne répondre pas et s'éloignant de sa ligue se mit à marcher dans l'atelier, la tête vague, en proie évidemment à une profonde commotion; puis tout
vague, en proie évidemment à une profonde commotion; puis tout à coup il vint à Blanchon la main tendue. "Merci, dit-il, tu as parlé en honnête homme; merci, mon vieux Blanchon. Sois certain, je ne te demande que trois mois de crédit, le temps de sortir de cette misère. Au reste, il va y avoir une instruction forcenée dans cette production, car, dès une quinzaine, nous allons nous établir à Yvry, dans la maison de ma belle-mère, qu'elle nous a louée, et là je vais travailler sérieusement, sans distraction; c'est là que je vais faire le groupe qui m'a été
là que je vais faire le groupe qui m'a été demandé pour l'Amérique; j'espère que tu en seras content. Tu verras toutes les semaines; j'aurai aussi le temps et Pompon. Nous nous retrouverons ainsi au samedi. — Pompon m'a parlé de cela; mais elle hésite. — Elle a raison, c'est la campagne qui lui fera du bien; je trouve affaiblie, attristée; je crois qu'un mois seul de grand air la remettrait. Cela sera pour elle. Et puis, elle pourrait me rendre service. J'aurais besoin d'elle pour mon groupe de l'Esclavage; seulement, il me semble qu'elle n'est pas très disposée à
seulement, il me semble qu'elle n'est pas très disposée à poser, bien que je ne le lui aie pas demandé franchement. — Ça se comprend. — Pourquoi? — Parce que ce n'est plus une petite fille, c'est une grande fille, et maintenant une belle fille, une très belle fille. — Comme tu dis cela! — Comme je le pense; autrefois, j'y mettais plus de ménagement, car je me demandais toujours si à un moment donné tu ne deviendrais pas amoureux d'elle. — En voilà une idée! Amoureux de Pompon, moi! — Enfin, c'était une idée que j'avais et que, par
— Enfin, c'était une idée que j'avais et que, par conséquent, je me gardais bien d'émettre, de peur de te la faire partager une fois que j'avais éveillé ton attention, qui n'était pas du tout tournée de ce côté. — Oh! pas du tout. — Mais comme maintenant que tu n'es plus dans les mêmes conditions et que tu adores ta femme, je ne suis plus tenu à la même réserve, et je n'ai aucun scrupule à avouer tout haut mon admiration pour elle, et à déclarer que si j'avais dû jamais éprouver de l'amour, ç'aurait été pour Pompon. —
dû jamais éprouver de l'amour, ç'aurait été pour Pompon. — Pourquoi ne l'as-tu pas aimée! Pourquoi ne l'aimes-tu pas? — Parce que je ne suis pas un animal capable d'amour, c'est-à-dire d'un sentiment passionné en même temps que raffiné, et que je ne serais pas du tout l'homme qu'il faut à Pompon. La grande porte roula sur ses gonds et une voiture entra dans la cour. — Ma femme, dit Caspais; tu vas rester à dîner avec nous. — C'est impossible; j'ai promis à Pompon de dîner avec elle. La maison que Mme Jaras possédait à Clichy-en-l'Ile était une grande