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Il prétend que les pouvoirs publics n'autorisent pas la Ville à exploiter en régie directe, que dans tous les cas cela demandera beau coup de temps. Mais c'est une suite générale et une contre-argumentation que je laisse le soin d'apprécier à celui Veber. Car le rapport de notre collègue à la Chambre est presque entièrement basé sur les informations préfectorales au sujet de la possibilité pour la Ville de gérer la régie directe. La Commission du gaz avait demandé au préfet d'étudier la question de la régie, en point de vue financier, il nous présente un séance réquisitoire contre ce
vue financier, il nous présente un séance réquisitoire contre ce mode d'exploitation. Ce n'est pas ce que nous lui avions demandé. Quelqu'un voit derrière le personnel, dit-il. Nous avons pas plus de raisons que lui de connaître quelques craintes à cet égard. Lorsque il s'agit d'augmenter les cadres, qui jouent et le rôle le plus actif? J'ai bien, pour ma part, lorsqu'il m'a exposé des demandes d'emploi, fait observer aux qu'ils s'exposaient à attendre jusqu'à être six, huit années, en raison de l'enthousiasme qui existe actuellement dans les vices en ce qui concerne le préfet, au contraire, ne craint pas
ce qui concerne le préfet, au contraire, ne craint pas de faire faire face aux règles en faveur de certaines administrations plus puissamment recommandées, et vous Rendez bien que ce ne sont point des conseils du Gouvernement qui les apostillent. Et donc à M. le Préfet qu'incombe plus solennellement la faute de grossissement de personnel. On donne par des passe-droits des lois, comme on prodigue dans un but électoral les palmes d'académie, des bureaux de tatouage et même les croix de la Légion d'Honneur, le même procédé, mais qui donc est-ce pas les gouvernements qui se sont succédé ? Preuve
est-ce pas les gouvernements qui se sont succédé ? Preuve en est faite, et je ne conçois pas que M. le Préfet ose invoquer une telle son. L'équité de ce genre invoqué par M. le Préfet et contre la régie au point de vue du fonctionnement se retourne donc contre son autre will. Il veut dire, en outre, qu'il est impossible d'organiser avec des ouvriers une chose Municipale, il y a là une véritable mise contre les travailleurs et le mémoire nouveau de M. le Préfet est inspiré par un parti pris évident contre toute amélioration. C'est la tactique nouvelle
parti pris évident contre toute amélioration. C'est la tactique nouvelle de M. le Préfet qui manifeste son hostilité contre le personnel. Les reproches qu'on peut adresser à la régie portent bien plus sur l'Administration que sur le système lui-même. C'est une attitude générale. Il veut et il l'a dit nettement, supprimer les services en régie pour leur substituer l'entreprise. L'entreprise, toujours l'entreprise, rien que l'entreprise. Avec les financiers il est d'ailleurs si facile de jouir en paix d'appointements, de très gros appointements sans responsabilité, si commode de se laver les mains comme Ponce Pilate sans assumer les responsabilités, de vous
mains comme Ponce Pilate sans assumer les responsabilités, de vous dire quand on interroge au sujet des Compagnies de transports en commun : que voulez-vous que nous fassions ? Nous sommes liés par les traités. Ou bien nous ne pouvons rien contre des Compagnies qui sont dans des conditions financières mauvaises. D'ailleurs les reproches que l'on peut adresser aux services en régie s'adressent bien plus à l'Administration qu'au personnel. On le dirige — j'ai pu m'en convaincre — en dépit du bon sens et du sens commun, à tel point que je me suis demandé si l'Administration ne voulait pas
que je me suis demandé si l'Administration ne voulait pas faire une démonstration par l'absurde de l'impossibilité d'exploiter directement. M. le Préfet, non content de ses charges à fond de train contre le personnel de la Ville, essaie d'empêcher aujourd'hui l'établissement de la régie directe en invoquant un argument bien imprudemment tiré de la construction du Métropolitain. Voici le texte de M. le Préfet : « Lors de la construction de la ligne métropolitaine n° 1, les travaux d'un des lots furent exécutés en régie. Les dépenses afférentes aux salaires des ouvriers furent conformes aux prévisions, pour les lots donnés
des ouvriers furent conformes aux prévisions, pour les lots donnés à l'entreprise. Quant au lot confié à la régie, les prévisions de dépenses de personnel furent dépassées de 25%. Ce dépassement, l'Administration est en mesure de l'établir, est dû, en grande partie, à la diminution dans le rendement du travail des ouvriers. Il n'en avait pas été ainsi dans le début. Mais, en cours d'opération, dès que commencèrent les premiers débauchages, le rendement subit une marche décroissante qui devint abusive et amena les fichous résultats constatés plus haut. » M. Arthur Rozier. — Cela prouve que le travail a été
Arthur Rozier. — Cela prouve que le travail a été mal dirigé. Voilà tout. M. Poirier de Narçay. — Je ne crois pas que la cause dont vous parlez, Monsieur Rozier, soit le seul facteur de l'augmentation de 25% que signale l'Administration. D'abord on ne peut comparer un personnel sédentaire avec un personnel temporaire. Ne sait-on pas, d'autre part, que l'exécution en régie a été appliquée à la partie des travaux refusés par l'entreprise ? Il a fallu, en outre, acheter un outillage, ce qui explique en grande partie la majoration de 25%. Il n'y a par conséquent aucun compte
majoration de 25%. Il n'y a par conséquent aucun compte à tenir de ces chiffres alignés, je ne veux pas dire avec mauvaise foi, mais avec habileté. J'ajouterai, sans insister, qu'on a constaté des malfaçons dans certains lots à l'entreprise et qu'à propos de cette dernière et de l'Administration nous causerons de l'affaire Bilange lorsque la discussion s'ouvrira au titre des travailleurs municipaux. Qu'a fait maintenant M. le Préfet de la Seine à propos du personnel du Gaz ? Cette question a été développée au cours d'une précédente séance par notre collègue, M. Lajarrige. M. le Préfet avait dit qu'il
notre collègue, M. Lajarrige. M. le Préfet avait dit qu'il ne voulait pas jeter la ville de Paris dans l'aventure du personnel. Pourquoi était-ce alors une aventure ? parce qu'on n'avait, disait-il, ni l'état général de ce personnel, ni sa division en sédentaire et en temporaire. On ne savait pas combien coûterait l'assimilation, etc., etc. On raisonnait sur des hypothèses sans avoir entre les mains un élément sérieux d'appréciation. Lorsque la proposition de M. Lajarrige vint devant le Conseil, elle obtint à une forte majorité le bénéfice de l'urgence. Mais à la suite d'observations présentées, M. Landrin demanda le renvoi
à la suite d'observations présentées, M. Landrin demanda le renvoi de la proposition au Comité du budget. En fin de compte cette proposition fut renvoyée à M. le Préfet qui en fit l'usage que vous savez. M. le Préfet déclara à une délégation des gaziers qu'il ne lui paraissait pas possible de faire accepter l'adjonction par les demandeurs de monopoles des charges énormes qui devaient s'ajouter à celles qui étaient déjà créées par l'abaissement immédiat. Messieurs, quel que soit le sort réservé au régime de la régie directe et même au cas où, contre mon espoir, le principe en serait
au cas où, contre mon espoir, le principe en serait repoussé, je déclare que cela ne doit pas influer sur la question du personnel. Cette question doit être étudiée quel que soit le régime adopté. Ceci dit, j'en reviens aux variations de M. le Préfet. Lors de la discussion du projet de MM. Deville et Ernest Caron sur l'abaissement du prix du gaz, M. le Préfet donna lecture d'une lettre de M. Waldeck-Rousseau. Cette lettre admettait la possibilité pour la Ville d'exploiter directement, mais seulement dans le cas où les demandeurs en concession lui feraient des conditions trop onéreuses. Il
demandeurs en concession lui feraient des conditions trop onéreuses. Il est bien certain qu'à ce moment M. le Préfet voulait faire impression sur le Conseil, il faisait entrevoir l'exploitation en régie directe. Ensuite M. le Préfet est allé devant la Commission parlementaire, et il fit des déclarations formelles, si j'en crois le rapport de M. Adrien Veber, qui pourra d'ailleurs vous donner mieux que moi des renseignements plus explicites. « M. le Préfet devant la Commission parlementaire, a écrit M. Adrien Veber dans son rapport, reconnut la légalité et la possibilité d'une régie directe, démontra la facilité de distraire la
possibilité d'une régie directe, démontra la facilité de distraire la question de l'abaissement immédiat du gaz, de l'organisation du régime futur et de la résoudre efficacement à l'aide des fonds disponibles de la Caisse municipale, regretta enfin l'absence de données chiffrées sur les charges résultant du personnel et, au surplus, affirma son droit de réquisition en 1906. » Il y a encore d'autres déclarations de M. le Préfet ; il y dit presque le contraire de ce qu'il disait ici lors de la discussion du projet Chamon. Permettez-moi de vous donner lecture de ces déclarations : « J'ai l'honneur de
donner lecture de ces déclarations : « J'ai l'honneur de vous communiquer le rapport qui m'a été adressé par M. l'ingénieur en chef Lauriol sur la question de la régie directe. « Il résulte du rapport que la Ville ne pourrait recourir à ce système qu'à une condition : elle devrait provoquer une loi autorisant la création d'une organisation distincte du régime du gaz fonctionnant, sous le contrôle de la ville de Paris, suivant un mode absolument différent de celui qui est prescrit par les lois et règlements sur l'administration et la comptabilité. « Si cette loi n'était pas obtenue,
et la comptabilité. « Si cette loi n'était pas obtenue, les achats et les ventes ne pourraient être réalisés que dans des conditions défectueuses ; dès lors, le succès financier et même le fonctionnement régulier de l'entreprise ne pourraient être envisagés. « La loi organique que nous devrions demander au Gouvernement de proposer au Parlement aurait-elle des chances d'être votée ? Si elle devait être votée, dans combien de temps serait-elle obtenue ? Si, avant d'être soumise au Parlement, elle était communiquée pour avis au Conseil d'Etat, quelle serait sur la loi projetée l'opinion de cette haute assemblée ? «
la loi projetée l'opinion de cette haute assemblée ? « Il me serait difficile de répondre à ces questions. La jurisprudence du Conseil d'Etat n'admet la régie qu'à titre exceptionnel et au cas où une commune, n'ayant reçu aucune proposition de concession acceptable, se trouve obligée ainsi d'exploiter elle-même. » Vous pouvez constater, n'est-ce pas, que c'est un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux s'appellent de même, tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité.
On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et
n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi.
ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui
conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux
que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en
sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même
cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie,
Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de
du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet
Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux
les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un
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le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se
même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas
sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la
du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au
les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui
Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous
pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait-ce un Préfet qui n'est pas le même que celui du projet Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité.
Chamon, et pourtant tous les deux ont la même physionomie, sont tous les deux du Midi. On se perd en conjectures au sujet de cette dualité. Serait Qui croire ; maintenant ? Une autre déclaration a son importance. M. Lauriol indiquait jadis comme bénéfice un chiffre de 32 millions; la Compagnie, elle, parle de 40 millions et elle doit s'y connaître. D'autre part, si je prends les tableaux dressés par MM. Boreux et Lauriol, je trouve, pour l'amortissement en 35 ans, d'un capital de 250 millions les chiffres suivants : en 1906, bénéfice net de vente 34,162,000 francs, charges d'exploitation
en 1906, bénéfice net de vente 34,162,000 francs, charges d'exploitation 16,500,000 francs, bénéfice pour la Ville 17,662,000 francs. En 1922, le bénéfice est de 40,860,000 francs, les charges toujours de 16,500,000 francs, et le bénéfice de la Ville de 24,300,000 francs. Enfin, en 1940, ces trois chiffres se trouvent être respectivement de 43,560,000 francs, 16,560,000 francs et 27,060,000 francs. Les chiffres que je viens de donner ne sont pas de moi, mais de l'Administration, et, si on les rapproche de ceux qui ont été produits dans les divers projets exposés à la Commission, il apparaît nettement qu'ils n'ont rien d'exagéré
à la Commission, il apparaît nettement qu'ils n'ont rien d'exagéré et qu'ils représentent la normale. Les bénéfices de la régie sont donc nettement établis. Il y a d'autres considérations encore. Dans les exposés faits à la Commission présentés des observations d'ordre technique qui conduiront à une révolution dans la fabrication du gaz. L'oxyde de carbone serait réduit à une portion de 15 et encore on pourrait le brûlant utiliser dans la production du gaz à air. Au point de vue de l'incandescence, un nouveau serait imprimé à la fabrication, en diverses combinaisons, par l'accroissement notamment de la chaleur des fourneaux
diverses combinaisons, par l'accroissement notamment de la chaleur des fourneaux et de l'adjonction de l'oxygène. Je ne veux pas entrer dans plus de détails. Quelle est la valeur pratique de toutes ces améliorations? M. Lauriol, à qui j'ai posé la question, a répondu que la plupart de ces améliorations et des découvertes sont restées jusqu'alors dans le domaine des laboratoires et qu'il faut les mettre à l'épreuve plus difficile de la pratique. Quoi qu'il en soit, on pourra vraisemblablement produire mieux et à meilleur prix. En présence de cette éventualité d'un augmenté considérable du prix de revient, le Conseil ne
d'un augmenté considérable du prix de revient, le Conseil ne peut se départir de la réflexion que contenait d'ailleurs le premier arrêté du 4 juillet 1846 et qui consistait à abaisser successivement le prix du gaz proportionnel à l'abaissement du prix de revient. Cette clause, Messieurs, vous ne la trouvez dans aucune des demandes de monopole tenues par M. le Préfet. Mais la théorie que je vous expose est aussi sur une autre conception. Vous savez que la Ville a toujours de nouvelles ressources. Vous savez aussi la situation difficile où le budget s'est trouvé après le dégrèvement des boissons.