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retraites ouvrières et paysannes dans la même situation. M. Gustave Guérin. Je estime que certains d'entre eux ne risquent d'être écartés, car il n'y a plus qu'un mois et demi jusqu'au 1er avril 1930. M. le ministre du travail. Nous donnerons à cette disposition la plus grande facilité, pour permettre aux intérêts concernés de faire le nécessaire en temps utile. M. le président. Personne ne demande plus la parole sur l'article 2 ? Je le mets aux voix. (L'article 2, mis aux voix, est adopté.) M. le président. Art. 3. — Le 1er avril de l'article 46 de la loi
— Le 1er avril de l'article 46 de la loi du 5 avril 1928 est supprimé et remplacé par les positions suivantes: « § 3. — En vue de rappeler. Voici les dispositions du paragraphe 3 de l'article de la présente loi, les employeurs sont tenus, sous les sanctions prévues de l'article 64 de la même loi, d'adresser au service des retraites ouvrières des préfectures, avant la déclaration individuelle d'emploi, du 5 février 1930, pour tout salarié ou partie de leur personnel à la date du 5 février 1930, et susceptible d'être inscrit, dans les assurances sociales, un décret contresigné
susceptible d'être inscrit, dans les assurances sociales, un décret contresigné par le ministre du travail fixera la date à laquelle cette déclaration sera achevée en rappel des déclarations de travail visées ci-dessus. Les employeurs seront tenus à la même déclaration pour tout salarié embauché après le 1er février 1930 et susceptible d'être immatriculé dans les assurances sociales. La parole est à M. Gustave Guérin. La rédaction de l'article 3 n'est pas la même que celle nous avait été communiquée. Je vais demander une précision, car ce que nous parlions tous ici en confiance et que nous votions en toute connaissance
ici en confiance et que nous votions en toute connaissance de cause. Je remarque que cet article impose l'immatriculation pour tous les travailleurs qui peuvent bénéficier des assurances ouvrières. Oui. Pour cette interprétation, nous nous sommes d'accord. Mais, si je bien compris, il s'agit de l'immatriculation pour tous ceux qui sont susceptibles d'être inscrits dans les assurances sociales. Mme la ministre du travail. Cette disposition figurait déjà dans l'ancien article. M. Gustave Guérin. Sans doute qu'il s'agit de textes qui nous sont au moment où nous entrons en séance, je aime bien savoir ce qu'ils contiennent avant de voter. J'ai
aime bien savoir ce qu'ils contiennent avant de voter. J'ai d'ailleurs déjà posé la question à M. le ministre du travail hier. Si je la pose de nouveau aujourd'hui, c'est que le bruit m'est parvenu que la commission d'agriculture du Sénat a voté un texte d'après lequel les secours mutuels nourriraient se former un an encore après la promulgation de la loi. Je voudrais savoir si les salariés inscrits à une caisse de secours mutualistes pourront plus tard adhérer à des sociétés. Il est juste car nombreux sont aujourd'hui qui ne s'inscrivent pas, qui vaudraient auparavant comprendre que toutes les
ne s'inscrivent pas, qui vaudraient auparavant comprendre que toutes les sociétés mutualistes se constituent en vertu de l'article connu. M. Le Maller. Très bien! Je m'étends. La parole est à M. le président du travail. Je ne travaille pas à nouveau sur la discussion. J'ai à dire à M. Guérin que le projet de travail et le Gouvernement tiennent extrêmement à grande extension possible du délai, mais que pourra adhérer aux secours mutuels, surtout dans l'agriculture, où, vous le savez, le texte est prévu l'affiliation par les syndicats de secours mutuels. (Très bien! Le Président. La parole est à M.
mutuels. (Très bien! Le Président. La parole est à M. Guérin. Dans ces conditions, je ne suis pas au vote de l'article 3; mais je tiens à reprendre les déclarations de M. le ministre du travail, qui a bien compris que le texte sur l'agriculture. Je suis heureux de voir accorder les facultés données aux syndicats de choisir l'année prochaine pour les secours mutuels. Mais il est certain que c'est dans les villes surtout dans celles de province que les difficultés réelles se rencontrées pour former les sociétés nécessaires. C'est donc dans les villes que il faudra se montrer le
donc dans les villes que il faudra se montrer le plus dans l'application de la loi. Le Président. Personne ne demande l'article 3? Mis aux voix, l'article 3, mis aux voix, est adopté. La parole est à M. Fié, du groupe parlementaire du parti communiste. Au nom du parti communiste, nous nous abstenons de l'ensemble du projet, car il a été imposé par la carence des une et de l'autre Assemblée. Mais, Messieurs, que de 1924 à 1928 nous n'ayons pas pu obtenir, à la Chambre, des assurances sociales et de prévoyance, et, maintenant, saisies à temps du projet de
de prévoyance, et, maintenant, saisies à temps du projet de Lois assurances sociales, que nous avons discuté pendant deux mois dans ce vaste débat, voté par l'Assemblée et par l'Assemblée réunie. Nous craignons encore que le 16 juillet prochain ne soit pas voté, et nous redoutons de sanctionner aujourd'hui un retard aussi conséquent dans l'application de ces assurances sociales, pour lesquelles nous avons lutté et pour lesquelles nous lutterons encore, nous, républicains de l'extrême gauche. La parole est à M. René Lebert. De nombreux orateurs, dans ces discussions qui ont eu lieu au sujet des assurances sociales, nous ont montré
eu lieu au sujet des assurances sociales, nous ont montré les adversaires avaient ou hypocrites de la loi. (Très bien! très bien! l'extrême gauche,) J'attire l'attention de Mme le ministre du travail sur les dangers que présentent ces campagnes de presse. Dans l'opinion publique, qui a été fortement émue, on voit se dessiner une nouvelle campagne contre l'immatriculation. Je demande à Mme le ministre du travail, qui certainement une grande influence sur la presse quotidienne. (Mouvements divers.) Mme le ministre du travail. Non. M. René Lebert. Si je parle de l'influence de Mme le ministre du travail sur la presse
l'influence de Mme le ministre du travail sur la presse quotidienne, c'est que je pense que la solidarité ministérielle s'exercera à son profit et que M. le président du conseil, qui jouit d'une très bonne presse pour sa politique intérieure comme pour sa politique extérieure, fera en sorte que la grande presse montre à tous les assujettis les avantages de la loi sur les assurances sociales. Ce faisant, M. le président du conseil et Mme le ministre du travail rendront le plus grand service à ce pays. J'ajoute qu'en dehors de la presse quotidienne, M. le président du conseil et
de la presse quotidienne, M. le président du conseil et M. le ministre du travail pourront utiliser la radiophonie pour faire entendre, au moins une fois par semaine, jusqu'à l'application de la loi, aux 600.000 personnes qui utilisent la T.S.F., des communications montrant les avantages des assurances sociales. L'application de cette suggestion ne pourrait qu'être utile aux futurs bénéficiaires de la loi et aussi au maintien de l'ordre social. M. Jean Lerolle. Il faudrait au moins que tous les partisans de la loi fissent le geste de voter. M. le président. La parole est à M. Berthod. M. Aimé Berthod.
président. La parole est à M. Berthod. M. Aimé Berthod. Messieurs, nous avons fait, au cours d'un précédent débat, toutes nos réserves sur les retards apportés à l'application de la loi sur les assurances sociales. Nous constatons aujourd'hui avec plaisir que si, dans le pays, de vives campagnes sont encore menées contre cette loi il y a ici unanimité pour désirer qu'elle soit appliquée le 1er juillet 1930. Dans ces conditions, nous voterons, mes amis et moi, le projet qui nous est présenté. (Applaudissements à gauche.) Le président. La parole est à M. le ministre du travail. M. le ministre
est à M. le ministre du travail. M. le ministre du travail. On me demandait tout à l'heure de faire de la propagande en faveur de la loi sur les assurances sociales et on me priait, d'une façon peut-être un peu ironique, de faire usage de l'influence que je pouvais posséder sur la presse quotidienne pour lui demander, de temps en temps, de me ménager en même temps qu'elle ménagerait la loi. (Sourires.) Le Parlement aura un devoir à remplir. Il aura le devoir de voter le plus rapidement possible, tout en prenant le temps nécessaire à la discussion, les
tout en prenant le temps nécessaire à la discussion, les rectificatifs que nous avons déposés. J'annonce à la Chambre que l'ai obtenu du Sénat qu'il aborde ce débat mardi prochain. L'effort du Gouvernement tendra à faire en sorte que la Chambre soit saisie du projet le plus tôt possible. J'espère que, dans ces conditions, le vote définitif interviendra avant les vacances de Pâques. (Très bien! très bien!) M. René Lebret. J'insiste auprès de M. le ministre du travail parce qu'il use de son influence auprès de la presse quotidienne, (Interruptions à droite, et autre côté.) M. le président. Personne ne
à droite, et autre côté.) M. le président. Personne ne demande plus la parole ? Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. (L'ensemble du projet de loi, mis aux voix, est adopté.) DEMANDES D'INTERPELLATION M. le président. J'ai reçu de M. Dumangay une demande d'interpellation sur les inconvénients et les dangers de l'ambassade soviétique à Paris et sur les raisons graves qui paraissent commander la rupture immédiate de nos relations diplomatiques avec le gouvernement bolchevique. La date du débat sera fixée ultérieurement. J'ai reçu de M. Le Péron une demande d'interpellation sur la crise du prix du blé
une demande d'interpellation sur la crise du prix du blé et l'entretien des chemins ruraux. La date du débat sera fixée ultérieurement. J'ai reçu de M. Auguste Reynaud une demande d'interpellation sur les circonstances dans lesquelles s'est produit le naufrage de l'Edgar-Quinet, sur les responsabilités encourues tant par le commandant du navire que par l'administration centrale de la marine et sur la nécessité qu'il y a, pour essayer de faire toute la lumière sur ces responsabilités, de ce pas passer à l'autorité maritime qui, en l'espèce, pourrait être juge et partie, le soin de procéder à l'enquête et s'impose et,
partie, le soin de procéder à l'enquête et s'impose et, de toute logique, devrait être commis une commission parlementaire. La date du débat sera fixée ultérieurement. RETRAIT D'UNE DEMANDE D'INTERPELLATION M. le président. Dans sa session du 1er février, la Chambre a décidé qu'elle fixerait ultérieurement la date de la discussion de l'interpellation de M. Rivière sur les raisons qui ont conduit M. le président du conseil, ministre de l'intérieur, à ordonner le retrait du Salon des indépendants d'un tableau de M. Gustave Moreau, intitulé "Ce crime : la guerre". L'honorable, membre, demande à la Chambre de fixer maintenant la
L'honorable, membre, demande à la Chambre de fixer maintenant la date de la discussion de son interpellation. Quel jour le Gouvernement propose-t-il ? M. René Manaut, sous-secrétaire d'Etat de l'intérieur. Le Gouvernement demande le renvoi de l'interpellation à la suite. M. le président. La parole est à M. Rivière. M. Albert Rivière. Messieurs, il avait été entendu, il y a quelques jours, que la Chambre serait appelée à fixer la date de la discussion de mon interpellation. Par suite de circonstances qui n'avaient pas été prévues par M. le sous-secrétaire d'Etat de l'intérieur, nous avons dû, en commun accord, ajourner
d'Etat de l'intérieur, nous avons dû, en commun accord, ajourner ce débat. C'est un acte de grâce. Pour que le Gouvernement et la Chambre veuillent bien accepter la discussion immédiate de mon interpellation très rapidement, comme le force le spectacle m'y oblige, voudrais attirer l'attention de cette Assemblée sur un incident qui peut, de prime abord, sembler insignifiant, mais qui est beaucoup plus important qu'il n'apparaît. Si je demande au Gouvernement quelques explications, ce n'est pas, vous le perdez bien, pour lui fournir l'occasion d'adresser publiquement des louanges à l'homme prestigieux qu'un vigilant ministre de l'intérieur a placé à la
prestigieux qu'un vigilant ministre de l'intérieur a placé à la tête de notre police. Ce n'est pas non plus pour l'entendre faire état de connaissances artistiques en matière de peinture que je ne lui connaissais pas. C'est parce que les interventions de plus en plus fréquentes de M. Chiappe dans le domaine de la pensée constituent un fait qui nécessite de la part du Gouvernement des explications. (Applaudissements à l'extrême gauche.) Je comprends très bien que quelques succès relativement faciles l'aient grisé, mais je voudrais bien savoir si on lui a donné comme directives de faire régner une nouvelle période
a donné comme directives de faire régner une nouvelle période d'ordre moral comme celle que nous avons connue. M. René Faure. Vous ne l'avez pas concilié ! M. Albert Rivière. ou que l'histoire nous a fait connaître, ou d'établir une sorte de censure larvée, dont aucun événement ne justifie la nécessité. Si j'interviens en cette circonstance, c'est que cet incident me paraît important, qu'il touche aux événements de la guerre, et c'est un sujet sur lequel nous sommes tous, quel que soit le côté de la Chambre où nous siégeons, extrêmement sensibles. Je ne suis pas le seul qu'il ait
extrêmement sensibles. Je ne suis pas le seul qu'il ait ému. Le Journal des mutilés et des réformés, organe des victimes de la guerre, sans tendance politique, y a consacré un long article. Je sais aussi que M. le colonel Picot a, dès le premier jour, écrit à M. le ministre de l'intérieur pour lui demander des explications. Voici les faits. Comme tous les ans, au Grand-Palais, se tient en ce moment une exposition de peinture qu'on appelle le Salon des artistes indépendants. Si je n'ai pas interpellé le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, c'est parce que j'estime
de l'instruction publique et des beaux-arts, c'est parce que j'estime que la valeur artistique du tableau en question doit rester hors de la discussion. Peu m'importe que tel ou tel tableau ait une valeur artistique en n'en ait aucune. D'ailleurs, si l'on avait la prétention de faire retirer du Salon des artistes indépendants tout tableau dont le sujet reste un mystère aux yeux du profane, il resterait peu de toiles à cette exposition. M. Emile Faure (Seine). Ce n'est pas aimable pour les artistes. M. Albert Rivière. Je répète que je laisse hors de la discussion la valeur artistique du
je laisse hors de la discussion la valeur artistique du tableau en question. J'ai visité le Salon des artistes indépendants et j'avoue que, faute d'explications, il m'a été impossible de savoir ce que représentent certains tableaux. M. Henri Patenôtre-Desnoyers. Vous avez parfaitement raison. M. Albert Rivière. Mais ce n'est pas la question. À côté d'autres tableaux, non loin d'une toile qui représente notre excellent collègue M. Taittinger, se trouvait une œuvre de M. Gaston Moreau, représentant la guerre. Oh ! ce tableau est bien différent du "Rêve" de Detaille. Il ne représente pas la guerre comme certains tableaux du Louvre,
ne représente pas la guerre comme certains tableaux du Louvre, il la montre dans toute sa rudeness. On y voit en haut un champ de bataille que survole un vampire aux ailes immenses. Au-dessous: trois images qui constituent en quelque sorte la morale: à gauche, une mère, voilée de deuil, au visage empreint d'une tristesse infinie; À droite, sur son lit d'hôpital, un grand mutilé, dont la face ravagée n'apparaît plus que comme une plaie sanguinolente; au milieu, entre deux cornes d'abondance qui prennent naissance dans le champ de carnage et d'où sortent des louis d'or, un monsieur, le monocle
et d'où sortent des louis d'or, un monsieur, le monocle à l'œil, élégamment habillé: le profiteur de guerre. (Applaudissements à l'extrême gauche et à gauche.) M. Edouard Herriot. Est-ce un portrait ? (Rires.) M. Albert Rivière. Ce n'est pas un portrait. Ce n'est pas par ouï-dire que j'ai connu ce tableau ni par la photographie que j'ai dans ma serviette. J'ai vu ce tableau. Il est exactement tel que je l'indique. Je pourrais faire de l'esprit en comparant les œuvres qu'on a laissées et celles qu'on a fait enlever. Je ne le ferai pas. Je reconnais que l'opposition est brutale.
ne le ferai pas. Je reconnais que l'opposition est brutale. Mais peut-on considérer que c'est une contrevérité, que le profiteur n'existe pas, n'a pas existé ? (Très bien! très bien!) N'est-il pas vrai que si la guerre a été pour beaucoup la cause de souffrances, de malheurs, elle a permis à d'autres de réaliser des fortunes scandaleuses ? Et quelquefois, les bénéficiaires de ces fortunes n'ont pas gardé tout le tact désirable. (Applaudissements.) M. le baron Henry des Lyons de Feuchin. L'État n'a pas assez prélevé d'impôt sur ces fortunes. M. Albert Rivière. Si l'on a commis la faute de
M. Albert Rivière. Si l'on a commis la faute de ne pas demander à la richesse acquise dans de pareilles conditions les sacrifices nécessaires est-ce un crime d'y faire allusion aujourd'hui ? On a dit qu'on avait enlevé le tableau parce qu'il pouvait froisser les personnes sensibles, l'émotivité des femmes. Sur ce terrain particulièrement délicat, je mesurerai mes paroles, mais il faut que les femmes soient pénétrées de l'horreur de la guerre. (Applaudissements à l'extrême gauche et à gauche.) Je ne trouve pas que l'auteur ait exagéré. Cette face de mutilé, ravagée, qui n'a plus gardé aucune forme humaine, nous
mutilé, ravagée, qui n'a plus gardé aucune forme humaine, nous l'avons vue sur les champs de bataille, dans les hôpitaux où étaient soignées de telles blessures. Nous avons connu ces minutes douloureuses de l'homme qui, la veille, fier de sa jeunesse et de sa beauté, se réveillait sur son lit de souffrance et voyait dans les yeux de ses voisins la pitié qu'il pouvait leur inspirer. (Applaudissements à l'extrême gauche, à gauche et sur divers bancs.) M. le baron Henry des Lyons de Feuchin. On ne saurait trop le rappeler. M. Albert Rivière. Ménager l'émotivité des femmes ? Mais les
M. Albert Rivière. Ménager l'émotivité des femmes ? Mais les mères elles-mêmes ont connu ces minutes affreuses alors que, dans le blessé qu'elles retrouvaient, elles ne reconnaissaient plus les traits de leur enfant. (Applaudissements sur les mêmes bancs.) Je dis ici, en observant toute mesure et en m'inclinant bien bas devant tous les deuils, que je n'ai jamais compris la grandeur des mères spartiates qui menaient elles-mêmes leurs enfants au combat. Pour moi, le rôle de la femme est de créer la vie et de veiller jalousement sur elle. (Applaudissements à gauche et à gauche.) Lorsque quelquefois, nous anciens combattants,
à gauche et à gauche.) Lorsque quelquefois, nous anciens combattants, nous jetons un regard sur le passé, sur l'histoire, il me vient souvent, souvent beaucoup d'amertume en nous. Nous ne comprenons pas que, depuis des siècles, avec des intervalles plus longs, parce que les guerres sont devenues plus meurtrières et qu'il faut moins de temps pour soigner les blessures, les peuples se ruent contre leurs frères. Les anciens combattants, qui ont souffert, se rappellent le serment qu'ils ont fait dans les tranchées, d'agir de leurs forces pour que la guerre de 1918 soit la dernière. Monsieur le sous-secrétaire d'Etat, vous
de 1918 soit la dernière. Monsieur le sous-secrétaire d'Etat, vous ne reveniez pas sur votre parole. Si nous avait-il été su que l'exposition n'était pas d'un geste impulsif, d'un hommage d'une manifestation de la politique à travers tous les temps, tous les gouvernements. Nous perdons le sentiment que vous vous êtes efforcé de dissimuler derrière le voile de l'oubli pour ne conserver de la guerre que ce qui peut le moins. Des souvenirs et est susceptible de froûler des illusions parmi la jeunesse. On ne veut disemparer à l'extrême gauche et che. On ne voudrait conserver que des tableaux qui
et che. On ne voudrait conserver que des tableaux qui représentent des scènes glorieuses et des scènes séduisantes. On veut que, seulement, apparaît le caractère juste des guerres. On veut montrer aux autres que l'on peut revenir d'une bataille de gloire, avec une belle blessure attirée pour toujours sur vous, l'honneur, c'est cela. Mais ce n'est pas seulement une guerre. On l'a dépeinte, l'autre fois ne consiste pas seulement en scènes, au son des clairons et qui s'immure, et derrière les drapeaux fléchissants au vent. La guerre, elle est aussi la mère et l'épouse, restées à leur foyer anxieux. Elles
la mère et l'épouse, restées à leur foyer anxieux. Elles se demandent si ne leur seront pas ravis par la mort; Et parfois, elles s'épuisent en accomplissant la tâche des absents. Il y a horreurs du champ de bataille. La guerre, c'est tout cela. Et alors qu'on le dise, parce que c'est la meilleure façon de tuer la guerre. J'ai dit, l'autre jour, à cette tribune, de la discussion du budget de l'année, que c'était une erreur de croire que, par les textes internationaux, on pourrait fêter l'horreur des conflits. On ne peut pas la guerre. (Applaudissements à l'extrême gauche.)
On ne peut pas la guerre. (Applaudissements à l'extrême gauche.) Pour cela, c'est la raison pour laquelle le groupe est fondé d'accord avec M. Rivière qui voulait étendre la mobilisation aux individuels. Je me réjouissais entendu, M. le chef d'Etat m'a dit qu'il n'y avait pas lieu à des mesures aussi radicales. Si Monsieur le sous-secrétaire d'Etat pour l'industrie, Monsieur le sous-secrétaire d'Etat, ne revenez pas sur votre décision, vous serez logiquement amené à prendre très fortes mesures. Le vers qui est sur le tableau n'est pas de la bouche de Moreau, c'est un vers d'Horace de dix-neuf siècles. En
de Moreau, c'est un vers d'Horace de dix-neuf siècles. En bon français, il ainsi: « La guerre, dont l'horreur. » L'auteur du tableau l'a dit ainsi: « pour tuer cette ennemie, la guerre ». Logiquement, monsieur le sous-secrétaire d'Etat, vous devrez décréter la mobilisation qui porte sur cette partie des membres éminents de cette Assemblée. Vous devrez même aller beaucoup plus loin, vous devrez veiller sur toute la littérature. Vous devrez interdire la traduction en français du livre allemand intitulé : « Quand antérieurs aux événements, » dans lequel Joseph Joison dit: « Ne faudrait-il pas poser cette question en
Joison dit: « Ne faudrait-il pas poser cette question en fonction de ceux qui ont combattu, de tous ceux qui ont souffert de la guerre, pour se débarrasser de cette affreuse butière ? » Est-il certain que nous sommes tous très rapidement d'accord, les uns et les autres, d'accord, les uns et les autres, pour combattre la guerre. Assurément, plussieurs, aucun de vous ne retient son compte de cette formule célèbre d'essence divine. » Peut-être pas tous d'accord mais, quels que nous soyons, nous sommes d'accord sur le but à atteindre, vous entendrez certainement tous demander avec force à M.
atteindre, vous entendrez certainement tous demander avec force à M. le sous-secrétaire d'Etat de l'industrie de revenir sur la mesure qu'il a prise vis-à-vis du tableau de M. Gaston Maspero. (Applaudissements à l'extrême gauche et sur divers bancs.) La parole est à M. Dormoy. La parole est à M. Dormoy. Messieurs, après le très beau discours que vient de faire M. Rivière, il me restera peu de choses à dire. Je reconnais, je demandais à M. le secrétaire d'Etat, qui, aujourd'hui, reconnait le Gouvernement: Vous, qui avez souffert de la guerre, qui en avez supporté également les coups, qui avez
guerre, qui en avez supporté également les coups, qui avez eu aussi un grand rôle, ne vous rendez-vous pas compte de ces exposés très récemment par notre ami M. Rivière ? (Applaudissements.) Moniteur a raison; il faut que le souvenir d'horreur. Il faut par ces images on fasse voir aux nouvelles générations que la guerre, c'étaient les éclats du sang. (Applaudissements.) Je ne veux ni admirer ni surestimer le plaidoyer de M. Rivière, il me suffit de souligner votre libéralisme, votre antimilitarisme, sous-secrétaire d'Etat. Nous remercions de sa demande d'interpellation de mon collègue M. Rivière et j'entends de mon collègue