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joueurs et joueuses de tous les clubs du Maroc. Outre la Coupe qui sera attribuée au vainqueur du simple messieurs, de nombreux prix viendront récompenser les vainqueurs et finalistes des autres épreuves. Le montant des engagements a été fixé à 15 francs pour le simple messieurs et 10 francs pour les autres épreuves. Les engagements sont reçus dès à présent. S'adresser à MM. Léonisi et Ajecel. Direction des chemins de Fer du Maroc ainsi qu’à M. Ferali Louis président du club. Clôture des engagements le 16 mai 1938. Il est rappelé qu'un grand concours de boules doté de lots de
rappelé qu'un grand concours de boules doté de lots de 200 francs de prix en espèces d’un a superbe coupe se déroulera le jeudi 26 mai, jour de l'Ascension, sur les terrains de la Section Boules de l’ASFA de Rabat Place de Bourgogne. Les inscriptions seront reçues jusqu'au jeudi 26 mai, à 8 h. Toutefois pour lui faciliter les détails d'organisation, le comité invite les camarades qui le peuvent d'envoyer leur inscription la veille, par un coup de téléphone au 27-74, Café de l’Aguedal à Rabat. Le prix est fixé à 32 5ème au 8ème prix : 50 frs. (perçants
à 32 5ème au 8ème prix : 50 frs. (perçants quart-finales) ; 9ème au 16ème prix : 30 frs. (perdants huitième-finales. CONSOLATION 1er prix : 250 frs ; 2ème prix : 125 frs. 3e et 4e prix : 60 frs. (perdants demi-finales) ; 5e et 8e prix : 30 frs (perdants quarté-finales). Ce challenge disputé pour la 1re fois grâce à la libéralité d’une personnalité de Rabat décidée à s'intéresser à l'athlétisme. HIPPISME Le droit d'inscription par quadrette. Le tirage au sort aura lieu le jeudi 26 à 8 h. Le lancement du but à 8 heures 30. Aucune pénalité
Le lancement du but à 8 heures 30. Aucune pénalité ne sera appliquée aux quadrettes de Casablanca, si elles sont déjà inscrites, arrivant par le train (départ de Casablanca, 7 heures). La répartition des prix en espèce est la suivante : CONCOURS — 1er prix : 450 frs. et la Coupe ; 2e et 3e prix : 750 frs. ; 4e et 5e prix : 120 frs. (perdants demi-finales) ; —— Le venir d'une façon particulière au sport boules, deviendra la propriété du club qui l'aura gagnée deux années consécutives ou 3 années non consécutives. Enfin cette rencontre doit attirer
ou 3 années non consécutives. Enfin cette rencontre doit attirer sur la Place de Bourgogne à Rabat une affluence record de quadrettes en raison de sa date, jour de l'Ascension, date libre aux calendriers du Sud et du Nord et précisément choisie pour permettre aux quadrettes du Nord et du Sud de se rencontrer et de s’étudier au moins une fois avant de s'affronter lors des deux plus grandes rencontres de l'année : Pentecôte 5 et 6 juin. Le Comité arrête... CLOTURE DES CHAMPIONNATS MILITAIRES DU MAROC D’ATHLÉTISME CONCOURS DU FÀCOURÉ DU COMBATTANT Les Championnats Militaires d'Athlétisme du Maroc se
FÀCOURÉ DU COMBATTANT Les Championnats Militaires d'Athlétisme du Maroc se sont terminés les 11 et 12 mai dernier à Meknès, par les résultats du Concours de la 1ère édition du championnat d'entraînement du combattant. Ce concours a été créé par le général Foch, gouverneur général commandant en chef, pour promettre par une épreuve d'applications militaires, l'entraînement des Unités dans les différents sports athlétiques. Il attirera chaque année désormais, et a été d'ores et déjà offert par le Ministre de l'Enseignement National. La finale mettait en compétition cinq sections d'infanterie avec leurs cadres sélectionnés dans de sévères éliminatoires de Bataillons, Régiments
leurs cadres sélectionnés dans de sévères éliminatoires de Bataillons, Régiments et Corps. Ces cinq Sections champions de leur région affrontèrent la piste des courses réglementaires du terrain établi par le Service du Génie de Meknès. Ce le concours des équipes des Régiments sous la direction du Service de l’Éducation Physique de la Région. Le général Pufleux, inspecteur général de l’Infanterie, en mission au Maroc, était venu assister aux dernières épreuves accompagné du Général Lafleur, adjoint au général Commandant en chef des troupes du Maroc des généraux Caillault et Petit et du Gouverneur Laprun, chef de la section PM et des
du Gouverneur Laprun, chef de la section PM et des Forces au Maroc. Il a été très vivement impressionné par cette preuve d'un caractère strictement militaire. Les sections concurrentes avaient bien préparé et entraînées, aboutissant à des résultats remarquables, dans un concours très dur englobant toutes les difficultés et obstacles que l'infanterie est appelée à rencontrer au combat et ayant pour terminer, lors un assaut à la baïonnette. Le classement a donné les résultats suivants : 1ère : 5e compagnie, capitaine Malinowski, Section du 7e Régiment d'Infanterie, commandée par le Lt. Rouault, gagnant pour la deuxième année de suite le
Lt. Rouault, gagnant pour la deuxième année de suite le fort du challenge, remis par le ministre de l'Enseignement Nationale. 2e : 6e compagnie, capitaine Ermanuelli, Section du 5e Régiment d'Infanterie de Tâmilès, commandée par le Lt. Forge. 3e : 5e compagnie, capitaine Ricaut, Section du 11e Régiment d'Infanterie d'Algérie, commandée par le Lt. Ponsse. 4e : 14e compagnie, capitaine Risac, Section du 4e Régiment d'Artillerie d'Afrique, commandée par le Lt. Dequidt. 5e : 3e compagnie, capitaine Licoïn, Section du 8e Régiment d'Infanterie de Rabat, commandée par le Lt. Chanoy. Les Services de l'EP de Meknès et du CIR de
Les Services de l'EP de Meknès et du CIR de Rabat assurèrent la police régulière du Concours. A l'issue de la finale, le général Dufieux a tenu à témoigner sa satisfaction à tous et remettre lui-même le challenge et les prix aux différents sections. MAISONS-LAFFITTE LE 20 MAI 1935 PRIX DU NOISY-LE-ROI 1. Ener Zidoti ; 2. Nama aman ; 3. Faraud ; Non placés ; Bibelot ; Pagode ; Maimou ; Jo Ya ; Fast I*. M. : G. 51 ; P. 17 ; 13 ; 15 Huit partants. TRIA DES CAPUCINS 1. Delphinos 2. Le Téméraire Non placés
TRIA DES CAPUCINS 1. Delphinos 2. Le Téméraire Non placés : L'Odéon ; Don César, Mon Alphonse ; Chambourg P. M. : G. 33 ; P. 11 ; 12 Six partants. TRIA DES CAMPANULES 1. Baile 2. Tilrempt Non placés : Floristine ; La Désirée ; Alrisk ; Santorin P. M. : G. 27 ; P. 16 ; 42 Six partants. TRIA DES ABRONDS 1. Soda 2. Le Résultat ; 3. Saxophone. Non placés : Bonus Argente ; Haltete ; Croisade Un ; Normaliste ; Cigarette ; Echidna ; Turkish Delight ; Alanya ; Fazulbhai ; Yedo II ; Pistolet
Delight ; Alanya ; Fazulbhai ; Yedo II ; Pistolet ; Castel Gandolfo ; Farsid P. M. : G. 150 ; P. 43 ; 21 ; 51 Seize partants. PRIX DU COULONDS 1. S'il Vous Plaise ; 2. Samson ; 3. Nuit du Coulonges Non placés : Espinoza ; La Fileuse ; Kita ; Ido ; Star Of India ; Lyricen. P. M. : G. 35 ; F. 13 ; 27 ; 16 Neuf partants. PRIX DE SAINT SAMUEL 1. Zurs ; 2. Berg— ; 3. Marquesie Non placés : Doucette ; Maffia ; Maroussia ; Camea ; La Florentine
Doucette ; Maffia ; Maroussia ; Camea ; La Florentine ; Night Patrol ; Zuenoula ; Patatras ; Boucan ; Djedi II ; Arbois ; Celimè II ; Manine ; Armure ; À l'Arrivée P. M. : G. 59 ; P. 17 ; 18 ; 13 Dix-huit partants. PRIX DU MONT AUBRY 1. Saint Auvent ; 2. Gî. NDE'AIN ; 2 Ener Zidon Non tuacés : Be/ique Duke Of ; Lancaster Darsine. P. M. : G. 30 ; P. 12 Huit partants ATHLÉTISME ATHLÉTISME AFRICAIN La société d'encouragement aux sports dans l'armée, l’air et la marine vient de publier le
dans l'armée, l’air et la marine vient de publier le rapport de la mission de la Fédération Française d'athlétisme en Afrique Occidentale Française du 3 décembre 1937 au 24 janvier 1938. Rappelons quels étaient les objectifs : 1) Évaluer les possibilités athlétiques de la race noire ; 2° Établir une liaison entre les dirigeants sportifs de l’Afrique occidentale françoise ; 3) Examiner en accord avec les pouvoirs civils la participation éventuelle d’athlètes de l’Afrique Occidentale française aux grandes compétitions européennes. L'importance d'un bon régime alimentaire est mise en relief dès les premières lignes : « À l'intérieur surtout dans les
les premières lignes : « À l'intérieur surtout dans les régions agricoles du Soudan, l'indigène se nourrit suffisamment en année moyenne car il est producteur de mil. Sur les rives du Sénégal et du Niger, ainsi que dans les villages de pêcheurs de la Côte, on trouve des types qui, bien souvent sont de magnifiques échantillons humains éclatants de santé, de robustesse et de souplesse. Par un frappant contraste on remarque au contraire que dans les agglomérations urbaines du Sénégal, et à proximité de celles-ci l'homme est accaparé par les travaux de la ville, ses plaisirs et ses occasions de
travaux de la ville, ses plaisirs et ses occasions de dépenses et celle de ses épouses, occasions auxquelles il n'hésite pas à sacrifier par prélèvement sur sa nourriture même. Et de conclure que pour le moment les éléments les plus intéressants pour l'athlétisme français se trouvent dans les régiments de tirailleurs où ils sont placés dans des conditions favorables d'alimentation, d’hygiène, de travail et d'isolement. Tous en Afrique Occidentale Françoise souhaitent ardemment qu'un vaste effort soit entrepris en faveur de l’Education physique et ces sports athlétiques qui en sont le couronnement. Une politique alimentaire, une politique athlétique, sont deux aspects
couronnement. Une politique alimentaire, une politique athlétique, sont deux aspects d'une question infiniment variée et infiniment complexe : le relèvement physique et intellectuel de la race noire. « Mens sana in corpore sano » dirait la sagesse antique. Art et vie philosophie et politique aux indigènes. Il faut les bien nourrir en faire des hommes solides, des femmes bien portantes. Les peuples heureux sont faits d'individus sains. Le sport est l'école de fraternité et de sagesse par de pratiques régulières d'hygiène corporelle soutenues par une alimentation dus riche et plus variée. Africains atteindront à la joie de vivre, qui est
variée. Africains atteindront à la joie de vivre, qui est presque le bonheur. Football-Association — 0 + 0 — LES AUTRICHIENS AU RACING Nous avions laissé prévoir que les joueurs autrichiens viendraient en grand nombre grossir les rangs des équipes professionnelles françaises. Le Racing serait un de ceux qui bénéficieraient le plus de l’aubaine. Il est en pourparlers avec plusieurs joueurs de l'Akoha, club israélite viennois, dissous depuis l'Anschluss. Mais accordera-t-on à ces joueurs la naturalisation française ? IMPRIMÉE FEZ-MATIN DIRECTEUR JEAN PEKETTI RABAT AIR FRANCE Pour envoyer vos lettres... Pour expédier vos colis... ...utilisez la voie aérienne ! !...
Pour expédier vos colis... ...utilisez la voie aérienne ! !... TRANSPORT AÉRIEN MONDIAL Renseignements : AIR-FRANCE, 19 rue NoIIp CASABLANCA Tel. 08-75 * et dans les principales agences de voyage ANNONCES LEGALES ET JUDICIAIRES TRAVAUX PUBLICS Démolition de Marrakech AVIS D’ADJUDICATION 17 Juin 1938 à 15 heures dans les bureaux de l’Arrondissement des Travaux Publics de Rabat adjudication suivante : Route 207 — Construction de 2 ponts de 3 m. et 4 m. aux P. K. 0 + 270 et 1 + 900 Routes 6 et 211 — P.K.60-600 à 70 + 600 et 3 + 000 à 6 +
70 + 600 et 3 + 000 à 6 + 000 : Fourniture de 1.550 m3 de gravier. Pour renseignements s’adresser à l’arrondissement de Rabat ou à la subdivision de Port Lyautey. Championnat des Allées La prospection ET SES CONSEQUENCES — *§* — M. El Kabache, prospecteur de l'Olympique de Marrakech est un homme qui n' perd pas son temps. Il n'a pas attendu la fin de la saison pour effectuer ce qu'il appelle un voyage d'étude en Afrique du Nord et, dès son arrivée en Algérie, il a télégraphié à ses dirigeants qu'il avait engagé cinq joueurs tous susceptibles
à ses dirigeants qu'il avait engagé cinq joueurs tous susceptibles de figurer en équipe première de l’Olympique. Ainsi le gameplay continue. Africains font de gros efforts sportifs et pécuniaires pour avoir de bonnes équipes et lorsqu'ils sont arrivés à ce résultat, un club professionnel passe à leur aﬂe leurs meilleurs individualités. Il existe en Tunisie un club l'Union Sportive Tunisienne dont les dirigeants avec des moyens réduits ont accompli de véritables prodiges. Pour former de bons footballeurs, ils ont fait venir au prix de sacrifices que l'on devine des entraîneurs de la valeur de Singer et de Peter Farmer. Le
de la valeur de Singer et de Peter Farmer. Le LUST. a progressé et brille tant dans les compétitions locales que dans la Coupe de l’Afrique du Nord. Sur ce arrivent les prospecteurs. Les meilleurs joueurs Castro, Uzan, Azoulay, Zarbib quittent la Tunisie pour la Métropole. Les dirigeants ne se découragent pas. On prend au CDJ d'Oran à l’Union sportive marocaine, leurs joueurs les plus en vue de ces clubs. Les Métropolitains ont beau jeu. Ils payent d'abord. Ensuite ils spéculent sur l'irrésistible attracteur de la Métropole sur les Coloniaux. Et si ce sont des déchets qu'ils y aﬂent, quels
Et si ce sont des déchets qu'ils y aﬂent, quels que soient les joueurs n'avaient pas réussi, scient réduits à la misère parce qu’ils ont donné leur emploi. Est-ce normal ? Est-ce r.ôné ? Et la FIFA ne devrait-elle pas prendre des mesures pour empêcher cet état de choses de se prolonger ?... Jean ROBERT ESCRIME LES CHAMPIONNATS D'EUROPE Les engagés La liste officielle des nations participantes dans chaque épreuve s’établit à l'heure actuelle comme suit : ÉPÉE Equipes — France ; Italie ; Suède ; Pologne ; Allemagne ; Grèce ; Pays-Bas ; Tchécoslovaquie ; (Belgique, probablement) Individuels —
Grèce ; Pays-Bas ; Tchécoslovaquie ; (Belgique, probablement) Individuels — France ; Italie ; Suède ; Pologne ; Allemagne ; Grèce ; Pays-Bas ; Tchécoslovaquie ; Etats-Unis ; Roumanie ; Belgique. SABRE Equipes — France ; Italie ; Allemagne ; Pologne ; Grèce ; Pays-Bas ; Roumanie ; Tchécoslovaquie. Individuels — France ; Italie ; Allemagne ; Pologne ; Grèce ; Pays-Bas ; Roumanie ; Tchécoslovaquie ; Grande-Bretagne ; Belgique. LE PROGRAMME 20-21 mai — Épée (équipes) 22-25 mai — Épée (individuels). 24-26 — Sabre (équipes). 27-28 — Sabre (individuels). AVANT LES REPAS À TOUTE HEURE CAP CORSE L H.
AVANT LES REPAS À TOUTE HEURE CAP CORSE L H. MATTEI CREATION N. MATTEI Agent General pour le Maroc JEAN B. NOULET CASABLANCA Société des Chemins de fer du Maroc Horaire des trains CASABLANCA Dép. Arr. 9 Ort 13 40, 16 30(2)(3) 18 25 RABAT Ville P.35 13.11 18.13 19.52 PORT-LYAUTEY 9 43 15.57 19.02 PETITJEAN Dép. Arr. 11 23, 14 45 20.30 TANGER Dép. Arr. 16 06 MEKNES 13 12 21.47 FES Arr. 14 27 Arr. 14 27 FES Dép. 23. lu TAZA Arr. 21.33 TAZA Dép. 21.47 OUJDA Arr. 5.26 OUJDA Dép. 6.00 ORAN Arr. ALGER Arr. 18.13
Arr. 5.26 OUJDA Dép. 6.00 ORAN Arr. ALGER Arr. 18.13 21.00 (4) 22.43 23.54 ALGER Dép. OUJDA Arr. OUJDA Dép. TAZA Arr. TAZA FES; FES MEKNES TANGER Dép. PETITJEAN, Arr. PETITJEAN Dép. PORT-LYAUTEY ; RABAT-Ville CASABLANCA Arr. 21.40 22.07 14.43 12.41 21.20(7) 13 15 22.00 19.50 19.11 22 30 3.30 22.55 0.00 0.23 21.00(5) 1.32 1.25 6.03 11. lui 11 2.17 5.08 11.20 3.54 9 34 12.43 5.00 10.33 13.40 0.32 12.00 13.10 7.03, 17.38 M.0U 18.20 9.25 10.50 CASABLANCA berrechid SID EL AIDI KHOURIBGA OUJD-ZEM Dép. Arr. 16:02 3.20 CASABLANCA Dép. 0 33 10.48 BERRECHID 17 13 5.50 SID
CASABLANCA Dép. 0 33 10.48 BERRECHID 17 13 5.50 SID EL AIDI 7.38 18.37 8.43 SETTAT 8.17 19.16 10.00 MARRAKECH Arr. 10 07 10 0. c 16.48 17:02 17.19 . 20:00 20 -u 22.15 22.55 23.39 3.30 OUED ZEM Dép. 7.00 13.00 KHOURIBGA 7.43 16.43 SID EL AIDI 10.01 20.05 BERRECHID 10.16 20.34 CASABLANCA Arr. 11.00 22.15 MARRAKECH SLIMAT SID EL AIDI BERRECHID . CASABLANCA Dép. Arr. 1.05 16.00 21 30 9.45 18 46 8 54 10.01 19 03 ; 4 30 10.16 19.18 5.00 11.00 20 02 627 (1) Continue le dimanche sur Tanger-Marrakech(4) W. L. Casablanca Tanger. (Arr.
Continue le dimanche sur Tanger-Marrakech(4) W. L. Casablanca Tanger. (Arr. 6 h. 25). (2) W. R. Casablanca-Petitjean. (3) W. R. Petitjean-Casablanca (3) W. L. Casablanca-Ouezzan. (4) W. L. Oujda-Casablanca. Autobus assurant la liaison de la Gare à la Ville, À Casablanca. Les et Marrakech.
15 Janvier 1957. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Cinquante-quatrième année n° 2 Liberté Egalité * Fraternité JOURNAL OFFICIEL DE L’AFRIQUE EQUATORIALE FRANÇAISE paraissant le 1er et le 15 de chaque mois à Brazzaville Abonnement 1 an Abonnement 8 mois ANNONCES DESTINATIONS Vole Voie Voie Vole ordinaire avion ordinaire avion ' 115 francs la ligne de 50 lettres, signes ou espaces. A. E. F 1.070 » 1.360 » 685 » 830 » les lignes de titre ou d’un corps autre que le corps France et Union française : principal du texte comptant double. Cameroun 1.390 » 845 » A. O. F. Togo 2.250 »
1.390 » 845 » A. O. F. Togo 2.250 » 1.275 » Publications relatives à la propriété foncière. France Afrique du Nord 1.100 » 2.540 » 700 » 1.420 » forestière et minière : 129 francs la ligne de 08 Autres pays de l’Union française 3.690 » 1.995 » lettres, signes ou espaces, les lignes de titre ou d’un corps autre que le corps principal du texte Etranger : d’un corps autre que le corps principal du texte comptant double. Amérique et Proche-Orient 8.440 » 4.370 » Toute demande de changement d’adresse Congo Belge et Angola 1.240 » 12.760 »
changement d’adresse Congo Belge et Angola 1.240 » 12.760 » 2.970 » 770 » 6.530 » 1.635 » devra être accompagnée de la somme de 25 francs Union Sud-Africaine 4.700 » 2.570 » Les lettres demandant réponse ou renseignements Autres pays d’Afrique 7.000 » 3.550 » devront être accompagnées d’un timbre de 15 francs Le numéro de l'année pris à l'Imprimerie officielle : 55 fr. — Le numéro des années antérieures pris à l’Imprimerie officielle : 60 fr. AVIS Les signes portés à gauche des textes énumérés au sommaire correspondent aux indicatifs de la table méthodique du « Répertoire des
aux indicatifs de la table méthodique du « Répertoire des textes en vigueur en A. E. F. ». Les abonnés au Journal officiel pourront ainsi facilement compléter leur répertoire en attendant la publication des feuilles mobiles de mise à jour. SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE Actes du Pouvoir central 12 nov. 1956... Loi n° 56-1119 réglementant l’usage des dénominations « Chambre de commerce », « Chambre de commerce et d’industrie », « Chambre XXI A-06 de métiers » et « Chambre d’agriculture » (arr. prom. du 2 janvier 1957) 3 déc. 1956... 1 F-04 l' déc. 1956.. XII D 7 déc. 1956.
1 F-04 l' déc. 1956.. XII D 7 déc. 1956. VIII G-07 109 Décret n° 56-1229 portant réorganisation et décentralisation des Postes et Télécommunications d’outre-mer (arr. prom. du 20 décembre 1956) [1957] 109 Décret n° 56-1249 instituant un régime spécial concernant les réserves constituées par les entreprises métropolitaines pour investissements dans les territoires d’outre-mer, au Cameroun et dans la République autonome du Togo (arr. prom. du 27 décembre 1956) [1957] 114 Décret n° 56-1260 étendant aux territoires d’outre-mer, au Cameroun et à la République autonome du Togo les dispositions de l’article 7 de la loi du 11 mars 1932 complétant
l’article 7 de la loi du 11 mars 1932 complétant l’article 2101 du Code civil (arr. prom. du 21 décembre 1956) [1957] 115 10 déc. 1956... Décret n° 56-1272 modifiant les décrets n° 45-0157 du 28 décembre 1945 fixant le régime de solde des troupes coloniales et métropolitaines à la charge du département XXVIII F-01 des colonies et n° 47-2163 du 10 novembre 1947 fixant le régime de XXVIII F-02 solde et d’indemnités applicables aux militaires non officiers et ressortissant des territoires relevant du département de la France d’outre-mer en service dans ces territoires (arr. prom. du 2 janvier 1957)
service dans ces territoires (arr. prom. du 2 janvier 1957) [1957]. 18 déc. 1956... Décret n° 56-1301 modifiant le décret du 27 novembre 1947 portant réorganisation de la justice de droit III B-01 français en A. K. F. (arr. prom. du 2 janvier 1957) [1957] 5 déc. 1956 Circulaire au sujet des mesures prises en faveur des candidats fonctionnaires et fonctionnaires stagiaires maintenus, rappelés, engagés ou réengagés sous les drapeaux(1957). Actes en abrégé GRAND CONSEIL 28 déc. 1956... Décret approuvant quatre délibérations du Grand Conseil de l’Afrique Equatoriale française du 9 novembre 1956 modifiant le Code général des impôts directs
9 novembre 1956 modifiant le Code général des impôts directs (1957) 9 nov. 1956 Délibération n° 81/56 modifiant et complétant certaines dispositions du Code général des impôts directs (arr. prom. du 29 décembre 1956) [1957] 117 9 nov. 1956 Délibération n°82/56 fixant certaines règles d’assiette de l’impôt personnel et des impôts sur les revenus et sur le chiffre d’affaires (arr. prom. du 29 décembre 1956) [1957] 123 9 nov. 1956 Délibération n° 83/56 abrogeant certaines dispositions du Code général des impôts directs (arr. prom. du 29 décembre 1956) [1957] 124 9 nov. 1956 Délibération n° 84/56 fixant certaines règles d’assiette
9 nov. 1956 Délibération n° 84/56 fixant certaines règles d’assiette de l’impôt personnel et des impôts sur les revenus et sur le chiffre d’affaires (arr. prom. du 29 décembre 1956) [1957] 124 ASSEMBLÉES TERRITORIALES Gabon Délibération n° 17/56 portant fixation de centimes additionnels au profit du budget local sur les impôts ci-après : impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux; impôt général sur le revenu ; impôt sur le chiffre d’affaires dont l’assiette est confiée au Service des Contributions directes (arr. prom. du 14 décembre 1956) [1957] 124 14 déc. 1956... Délibération n° 41/56 autorisant le Chef du territoire à
1956... Délibération n° 41/56 autorisant le Chef du territoire à louer à la Société de Prévoyance de Bossangoa un immeuble à usage de logement (1957) 128 Tchad 10 déc. 1956... Délibération n° 34/55 portant création de droits d’abattoir d’inspection sanitaire et de marquage des viandes (arr. prom. du 1er décembre 1956) [1957] 129 10 déc. 1956... Délibération n° 29/56 portant approbation de la tranche 1957/58 du plan d’équipement et de développement de l’A. E. F., section territoriale du Tchad (1957) 129 4 déc. 1956 Délibération n° 32/56 portant approbation de l’échange d’immeubles sis à Fort-Lamy, Place de la Libération, entre
l’échange d’immeubles sis à Fort-Lamy, Place de la Libération, entre : l’Autorité militaire, forces terrestres et le territoire du Tchad (1957) 130 4 déc. 1956.... Délibération n° 31/56 fixant la part de la commune de Fort-Lamy sur les divers impôts pour 1957 (1957) 130 Gouvernement général Moyen-Congo , 30 nov. 1956... Délibération n° 21/56 modifiant la délibération n° 14/53 de l’Assemblée territoriale du Moyen-Congo (arr. prom. du 13 décembre 1956) [1957]. 125 30 nov. 1956... Délibération n° 25/56 portant ratification des arrêtés 2323/bf. et 2853/bf. des 8 août 1956 et 2 octobre 1956 (arr. prom. du 27 décembre 1956) [1957]
2 octobre 1956 (arr. prom. du 27 décembre 1956) [1957] 125 Oubangui-Chari Affaires politiques 20 déc. 1956... 4479/A.P.-l. — Arrêté portant interdiction d’une revue de provenance V B-01,56 étrangère (1957) 131 Agriculture et Conditionnement 21 déc. 1956... 4497/AGR. — Arrêté visant à protéger les plantations de bananiers contre l’introduction de la maladie XI B-03,1 de Panama (fusarium cubense) [1957] 131 4 déc. 1956.... X D 4 déc. 1956.... I C-03,5 11 déc. 1956... I E-09 11 déc. 1956... I E-09 Délibération n° 31/56 portant modification du tarif de remboursement des frais de traitement dans les formations sanitaires du territoire de
frais de traitement dans les formations sanitaires du territoire de l’Oubangui-Chari, applicable aux personnels hospitalisés au compte des divers budgets et aux particuliers à leurs frais (1957) Délibération n° 32/56 modifiant la délibération n° 21/54 du 10 décembre 1954, relative au transport gratuit des parlementaires de l’Oubangui-Chari à l’intérieur du territoire (arr. prom. du 20 décembre 1956) [1957] Délibération n° 33/56 portant fixation pour l’année 1957 de la part que la commune de plein exercice de Bangui percevra sur divers impôts directs et taxes assimilées dans ses limites territoriales (arr. prom. du 20 décembre 1956) [1957] Délibération n° 34/56 portant