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néfaste, observée chez 97 des parturiantes (dont 63% de type OMS 3 et 30 de type 2), était associée à un taux non négligeable de complications maternelles précoces et tardives et à une élévation du taux d'enfants mort-nés lors de types 2 et 3. Enfin, l'après-midi a également permis d'aborder d'autres thèmes tels que la prise en charge de la douleur, des morsures de vipéridés. Juste équilibre entre enseignement post-universitaire et confrontation d'expériences, ces journées ont mérité leur franc succès et augurent d'une participation accrue lors de la prochaine édition qui devrait avoir lieu en 2005. F. SIMON Pré-programme Jeudi
qui devrait avoir lieu en 2005. F. SIMON Pré-programme Jeudi 9 septembre après-midi : Symposium "Les vaccins antiméningococciques". Vendredi 10 septembre en matin : Conférences sur "Infections à mycobactéries en pays tropical (tuberculose, lèpre, ulcère de Buruli)" et Communications libres sur tout thème de médecine tropicale. Samedi 11 septembre : Flash d'actualité (Remise des prix de thèse) et Forum-débat "Faut-il avoir peur des maladies d'importation ?". Inscriptions et Communications scientifiques jusqu'au 30 avril 2004. Pour plus d'informations, contacter le secrétariat des Actualités Tropicales à Marseille, France. PATHOLOGIE TROPICALE SOCIETE DE PATHOLOGIE EXOTIQUE Contact: 10 rue de la Patrie, Marseille, France.
PATHOLOGIE EXOTIQUE Contact: 10 rue de la Patrie, Marseille, France.
LA DÉPÊCHE DU MATIN 18 ÉDITIONS 1. a""VJBNNB. DOitDOONZ. Construx, tNCR&. ALUBR. — 2. PYK.-ORIETALES CATALOGUE. — 3. HÉNAcl.T. — 4. GARD, VAUCLUSE, BOCHE-D'ÉRHÔNE. — 5 GONTYÈRE, LOT.-'.: AVÉZÈS; CANTAL. LotiME. — 1 HuiEss-PYRENÉES. tA.!fOM. ft. GIRONDE (Landes).-S. HAUTES-PYRÉNÉES. — ' ■ LOT-ET-GARONNE. — 10 PYRÉNÉES-GAIONNES. 11 GÈBRE, 12-12 b. Acos. 13 TAS (Aveyron). 14, Aurières. — 14b. HAUTE-GARONNE (FOURMONT). — 15. TOULOUSE-VITRY. JOURNAL DE LA VADÉMOCRATIE ABONNEMENTS 1 — 3 mois 35 fr. 25 fr. 20 fr. 15 fr. 10 fr. 8 fr. Il s'envoie un numéro semaine ou par mois au Bureau 4, Faubourg Montmartre à Paris. «
par mois au Bureau 4, Faubourg Montmartre à Paris. « Avenue Jean-Jaurès; à 61, Cours de Hutendo; et dans les Agences de Paris. 156, Avenue N° 20. D64 Il 20 CENTIMES DIRECTION 157, Rue Bïard, TOULOUSE — Téléphone 4-633-63 BUREAUX DE PARIS: 4, Faubourg Montmartre — Téléphone GinY. 34-02 — Cité 479 — Bergère 39-99 Il 20 CENTIMES || VINDICTIVE '^3 IDEES ET DOCTRINES Socialisme et Religion Le socialisme est-il une religion; en quel sens et, dans quelle mesure? Vieille question, qu'ont rajeunie ces temps derniers les débats de la Chambre, sur les rapports du Spirituel et du Temporel, comme
Chambre, sur les rapports du Spirituel et du Temporel, comme les discussions de Congrès, sur les rapports du socialisme et du communisme. « Nous avons émancipé le Spirituel », s'était écrié Herriot. Et il en concluait que le Spirituel ne doit plus en aucune façon intervenir dans le Temporel. L'antithèse est certes fondée. Et de la remettre en mémoire ce n'est pas non plus, à notre époque, une précaution utile. Encore faut-il bien entendre. Encore importe-t-il de ne pas traduire par exemple Temporel par Matériel. Quelques-uns en tireraient cette conclusion que l'Etat ne doit s'occuper que des intérêts matériels de
que l'Etat ne doit s'occuper que des intérêts matériels de la nation, et encore que tout idéalisme manque par définition à l'enseignement qu'il donne. Conclusions inacceptables, à notre sens, et qu'on essaierait en vain de rattacher par un lien logique au principe de la politique laïque. La politique laïque veut que les religions ne soient plus affaires d'Etat. Pourquoi ? Parce que dans l'Etat moderne les religions étant plusieurs, et le nombre des citoyens détachés des religions augmentant, elles sont un principe de division et non plus d'union. Il faut leur demander, par prudence élémentaire, de laisser leurs querelles d'Eglises
leur demander, par prudence élémentaire, de laisser leurs querelles d'Eglises à la porte de l'Ecole publique, qui a la double charge d'entretenir l'esprit national en même temps que la liberté intellectuelle. Mais que l'Ecole publique soit ainsi livrée à ne plus parler religion, cela n'implique pas qu'il lui soit défendu de parler morale. Bien loin de là. Car nombre de consignes, nécessaires à la vie de la nation, continuent à s'imposer, telles l'éthique et le respect des valeurs. L'idéal n'est pas le monopole des religions traditionnelles. Mais quand un idéal s'impose avec force à la conscience du peuple, quand il
s'impose avec force à la conscience du peuple, quand il demande, pour entrer dans les faits, tout un cortège de sentiments intenses, alors n'est-il pas amené à prendre l'allure d'une religion en qui l'on communie? C'est ce que nous rappelait Léon Blum en établissant, devant la droite étonnée et bientôt scandalisée, que le socialisme n'était nullement hostile par principe aux religions, bien plus, qu'il se vantait de constituer une religion lui-même. Ceux que cette prétention a étonnés prouvent seulement à quel point ils ignorent notre histoire moderne. Ils sont nombreux en effet chez nous les socialistes qui seraient ralliés à
en effet chez nous les socialistes qui seraient ralliés à cette thèse. Leur maître à tous, ce Saint-Simon qu'on recommence à célébrer de toutes parts, ne prenait-il pas pour titre de son dernier livre : Le Nouveau Christianisme ? Ce but final qu'il assignait à la société : L'amélioration matérielle et morale du plus grand nombre, ou encore : Le Bonheur social du pauvre, ce but final était en même temps à ses yeux un idéal capable de susciter les enthousiasmes, de rallier et de régler les activités. Ses disciples en tirèrent cette conséquence qu'il fallait fonder une religion proprement
en tirèrent cette conséquence qu'il fallait fonder une religion proprement dite, avec un dogme, un culte, — et même un Pape ! Mais les excès même où ils sont tombés nous avertissent que le tournant est dangereux. Attacher les âmes à un grand idéal, susciter les enthousiasmes collectifs, générateurs de dévouements, rien de mieux. Mais il y a une valeur dont le respect s'impose par-dessus tout, et que nul ne peut piétiner sans danger, au point de culture où nous sommes arrivés : celle de la liberté individuelle. Pour peu qu'on se laisse aller à mécaniser les consciences, elles se
qu'on se laisse aller à mécaniser les consciences, elles se redressent, et la cause est compromise. Qu'on regarde plutôt ce qui se passe dans le parti communiste, qu'on mesure la gêne que trahissait son dernier Congrès. Il a voulu importer en France des méthodes cléricales formuler des dogmes, lancer l'anathème, prononcer des exclusions multipliées. Le voici lui-même qui sent le danger de ces procédés. Il est trop tard pour essayer en France, comme eût dit Proudhon, « d'embêter le peuple ». C. BOUGLÉ. LES INCIDENTS DE MARSEILLE Ce qu'ont révélé les autopsies Marseille, 12 février. — Les informations judiciaires confiées
les autopsies Marseille, 12 février. — Les informations judiciaires confiées à M. Laures, juge d'instruction, se poursuivent activement. Celle concernant Ricardo Caretti ne tardera pas, sans doute, à être close. En ce qui concerne M. Louis Viau, l'autopsie pratiquée par le docteur Dufour a révélé qu'il avait été atteint par le projectile meurtrier à hauteur du neuvième espace intercostal gauche. La base du poumon fut traversée et l'estomac fut perforé par deux fois. La mort fut entraînée par l'hémorragie interne consécutive à cette mesure. L'information judiciaire a établi que le chaloupeur, Ricardo Caretti. Il est bien, à la hauteur du
chaloupeur, Ricardo Caretti. Il est bien, à la hauteur du coup de feu meurtrier. Richard Caretti est Italien. Il fut expulsé d'Italie il y a deux ans par le gouvernement italien. L'autopsie pratiquée par le docteur Dufour sur le corps de M. Ville a révélé que ce dernier avait succombé aux suites d'une double fracture du crâne. Au cours de la séance de la Bourse de commerce tenue après midi, sur la proposition de M. Régis, les courtiers et négociants ont décidé, en signe de protestation et de deuil, de s'abstenir de venir à la Bourse aujourd'hui et de donner
s'abstenir de venir à la Bourse aujourd'hui et de donner congé à leurs employés. Une délégation du gros commerce et des courtiers a fait apposer l'affiche suivante : Aux amis de l'ordre et au commerce En signe de deuil et de protestation, MM. le commerce et industriels sont priés de bien vouloir assurer la fermeture de leurs bureaux aujourd'hui, à partir de midi, afin de leur permettre, ainsi qu'à leur personnel, d'assister aux obsèques de notre camarade Viau et de M. Ville, assassinés dans la nuit du 9 février. La Bourse de commerce sera considérée par nous officiellement fermée. Tous
Bourse de commerce sera considérée par nous officiellement fermée. Tous aux obsèques ! D'autre part, les propriétaires de magasins ont décidé pour la plupart de fermer leur magasin au passage du cortège funèbre. EN AVION VERS LE CONGO BELGE Bruxelles, 12 février. — Les aviateurs pilotés par Roger et de Bruyer sont partis à 8 h. 52, de l'aérodrome de Haren, près de Bruxelles, pour le Congo belge, à bord d'un avion trimoteur, malgré le mauvais temps signalé sur tout le parcours. Les aviateurs ne pensaient pas s'arrêter avant Perpignan, mais ils ont dû atterrir à Dijon vers 14 h.,
mais ils ont dû atterrir à Dijon vers 14 h., 30. Ils continueront la route demain, si le temps le permet. LIRE EN 5e PAGE : POUR LES PETITS, UNE COLLISION DE TRAINS Un des nombreux blessés succombe Marseille, 12 février. — Le train de voyageurs quittant Marseille à 20 h. 48 pour la direction d'Aix-en-Provence et empruntant une voie unique près des Eygalieres, a été heurté hier par une machine lourde venant en sens contraire. Cette machine, privée de son mécanicien et dont le chauffeur était impuissant à arrêter la vitesse sans cesse accrue par la déclivité de la
la vitesse sans cesse accrue par la déclivité de la voie, vint heurter la locomotive du train de voyageurs, qui dérailla. À deux heures du matin, on apprenait qu'il y aurait de nombreux blessés sans que le chiffre en soit fixé, à 3 heures, l'ambulance déposait à l'infirmerie de la gare quatre voyageurs sérieusement blessés : M. Tardif, 50 ans, domicilié à Aix-en-Provence, a succombé à 4 heures du matin à l'Hôtel-Dieu, où il avait été transporté d'urgence. À la Présidence du Conseil Paris, 12 février. — M. Herriot, président du conseil, a reçu, ce matin, M. Raynaud, ministre du
du conseil, a reçu, ce matin, M. Raynaud, ministre du commerce, qu'accompagnaient M. Ramadier, maire de Decazeville; puis M. Clémentel, ministre des finances, et le gouverneur ainsi que les régents de la Banque de France. CORRUPTION ÉLECTORALE — On vous reproche d'avoir donné 1,000 francs à cet électeur sous prétexte de faire soigner sa vache malade, — Serait-ce parce que je suis philanthrope et que je ne puis être député ? (Dessin Inédit de Roger Routy.) L'Accident de la Mission de Goy (Photo Rol et Meurisse.) L'avion Jean-Casale qui s'est écrasé sur le sol au départ de Jamay. À gauche
écrasé sur le sol au départ de Jamay. À gauche : le sergent YAN DELLE que l'accident a trouvé la mort dans l'accident. M. Coolidge prend position contre M. Borah LES ÉTATS-UNIS SONT-ILS À LA VEILLE D'UNE CRISE ? Le germanophile Borah, dont nous avons plusieurs fois eu à dénoncer les agissements, vient de rencontrer sur sa route un obstacle qu'il ne lui sera pas aisé de franchir. Tout récemment, nous signalions une motion déposée par ce singulier législateur : aux termes de laquelle il proposait la restitution pure et simple des propriétés allemandes séquestrées pendant la guerre. Une telle
simple des propriétés allemandes séquestrées pendant la guerre. Une telle mesure, que le Reich n'aurait pas manqué d'invoker contre nous, a été formellement désapprouvée par le président des États-Unis, M. Coolidge, qui entend diriger dans les large limites que la Constitution lui assigne la politique extérieure et intérieure de son administration. « Cette attitude de M. Coolidge est considérée, dit la dépêche de Washington à laquelle nous empruntons ce détail, comme susceptible de provoquer une crise. » En effet, le président de la puissante commission sénatoriale en affaires étrangères (M. Borah). On craint que n'ait pour résultat d'accentuer le conflit
Borah). On craint que n'ait pour résultat d'accentuer le conflit existant entre la Maison-Blanche et le Sénat. C'est, cependant, nous en exagérer les conséquences... M. Borah, qui a été porté à la présidence de la commission rather par son ancienneté que par la confiance de ses collègues, n'a joui auprès d'eux que d'un prestige très relatif. Toute position qu'ont suscitée souvent parmi eux ses étranges initiatives a plus d'une fois apporté la preuve. Sa gallophobie ne s'est jamais manifestée sans soulever de vives protestations dont les auteurs ne seront certainement pas disposés à prendre parti pour lui en cette circonstance.
pas disposés à prendre parti pour lui en cette circonstance. Tout permet donc de prévoir que le différend, au moins sur le point envisagé, restera localisé entre M. Coolidge et son trop envahissant adversaire dont cette décision rendra sans doute moins audacieux. Dans tous les cas, ce dernier risque de ne pas sortir grandi et nous devons, en ce qui nous concerne, nous féliciter de tout ce qui peut porter atteinte à l'influence d'un homme qui est pour nous un ennemi avéré et qui est arrivé en peu de temps à nous faire regretter même son prédécesseur, M. Lodge, dont
à nous faire regretter même son prédécesseur, M. Lodge, dont la France garde pourtant un assez désagréable souvenir. F. D. Pourquoi la Maison-Blanche veut maintenir les sequestrés Washington, 12 février. La déclaration ministérielle donne l'impression que M. Coolidge est d'avis que la restitution des biens allemands saisis pourrait amener les autres nations créancières de l'Allemagne à demander d'être partie dans la répartition des biens saisis. Les États-Unis, dès lors, envisageraient le maintien de ces biens sous séquestre, afin de ne pas donner aux alliés européens l'occasion de demander que ces biens ou leur valeur en espèces soient versés au fonds
biens ou leur valeur en espèces soient versés au fonds des réparations prévu par le plan Dawes et d'éviter que les alliés ne fassent des objections à ce que les sommes réclamées par l'Amérique à l'Allemagne soient prélevées sur les fonds allemands, dont les alliés entendent disposer pour la liquidation de leurs propres créances sur l'Allemagne. La déclaration de la Maison-Blanche montre que le président prévoit que des difficultés pourraient survenir si les États-Unis restituaient les biens allemands saisis sans tenir compte des créances que les autres nations possèdent sur l'Allemagne. On s'attend cependant à ce que M. Borah défende
l'Allemagne. On s'attend cependant à ce que M. Borah défende vigoureusement son projet de loi, qu'il déclare être « une question d'honneur national ». La limitation des armements Washington, 12 février. — Malgré l'opposition de certains groupes parlementaires, le président Coolidge a apposé sa signature au projet de loi navale, auquel est adjointe la demande de convocation d'une nouvelle conférence pour la limitation des armements. LA MORT DE PHILIPPE DAUDET Une instruction ordonnée par le premier président de la cour d'appel Paris, 12 février. — Conformément au réquisitoire de M. Scherdlin, procureur général, tendant à l'ouverture d'une instruction sur la
Scherdlin, procureur général, tendant à l'ouverture d'une instruction sur la plainte déposée par M. Léon Daudet, M. Andrey, premier président de la cour d'appel, a chargé aujourd'hui le conseiller Laugier de procéder à cette instruction. Catastrophe dans une mine près de Dortmund LE NOMBRE DES MORTS SERAIT TRES ÉLEVÉ Paris, 12 février. — Une catastrophe minière vient de se produire en Allemagne sur la gravité de laquelle les nouvelles parvenues à Paris ne concordent pas. Des la matinée, l'agence Havas nous communiquait le télégramme suivant : Berlin, 12 février. — Une très forte explosion de grisou s'est produite hier soir,
Une très forte explosion de grisou s'est produite hier soir, vers huit heures, dans un puits de la mine Stein, située au nord de Dortmund. Cent mineurs ont disparu. Au quatorzième, ce matin, on a pu remonter des décombres, trente cadavres et huit ouvriers vivants. On ignore les causes de la catastrophe. Aucune autre nouvelle n'était arrivée quand, à deux heures, cet après-midi, l'agence Radio nous faisait part de cette dépêche qu'elle venait de recevoir de Dortmund : Dortmund, 12 février. — Jusqu'à présent, on a remonté plus de quarante cadavres et huit blessés au surface. Une centaine sont encore
cadavres et huit blessés au surface. Une centaine sont encore ensevelis. Devant la porte de la mine sont massées les familles des mineurs appartenant aux équipes surprises par l'explosion. Des scènes déchirantes ont lieu. De nombreux renforts de police sont obligés de monter la garde près de la porte de la mine. La nouvelle de la catastrophe s'est répandue tard dans la matinée, la direction de la mine n'ayant pas cru d'abord à une catastrophe d'une aussi grande portée et n'ayant pas voulu alarmer inutilement la population. Les premières nouvelles ne sont arrivées à Berlin qu'après 11 heures du matin.
ne sont arrivées à Berlin qu'après 11 heures du matin. Le chancelier Luther, qui a reçu la nouvelle de la catastrophe à Karlsruhe, est parti immédiatement pour la région de la Ruhr et il compte prendre la direction de l'organisation destinée à venir en aide aux familles des mineurs atteints par la catastrophe. Les premiers travaux de sauvetage La majorité des cadavres retirés portent des traces d'asphyxie. De nombreuses équipes de sauvetage s'étaient mises au travail immédiatement après l'explosion, mais les travaux de sauvetage ont été rendus presque impossibles au commencement, toutes les issues de la mine étant bouchées par
commencement, toutes les issues de la mine étant bouchées par les éboulements et les émanations de gaz empêchant les équipes de secours de pénétrer à l'intérieur de la mine. Lorsque une issue put être frayée, plusieurs personnes appartenant aux équipes de sauvetage ont été intoxiquées par les gaz et ont dû être remontées par leurs camarades. C'est seulement dans la matinée que les premiers cadavres ont pu être sortis de la mine. Sept mineurs seulement ont pu être retirés vivants. Plusieurs cadavres sont carbonisés à un tel point qu'une identification est impossible. LES DETTES entre Alliés La thèse italienne Rome,
est impossible. LES DETTES entre Alliés La thèse italienne Rome, 12 février. — La commission exécutive du parti fasciste, dont on connaît le caractère quasi officiel, publie un communiqué disant : La commission se plaint de ce que les dettes de guerre contractées pour la victoire commune soient considérées comme des dettes ordinaires qu'un pays a fait pour ses besoins. Elle proteste de ce qu'on sépare la question des dettes de celle des réparations, de sorte que ce sont les vainqueurs et non les vaincus qui devront payer une véritable indemnité de guerre. La commission a décidé de provoquer un
indemnité de guerre. La commission a décidé de provoquer un mouvement en Italie et parmi les Italiens se trouvant à l'étranger pour éclaircir la question des dettes interalliées et celle des résultats économiques et territoriaux de la guerre. Ce mouvement aura pour but de démontrer : 1° Les sacrifices énormes en soldats et argent supportés pendant la guerre par l'Italie vis-à-vis des autres pays ; 2° La valeur limitée des territoires obtenus par l'Italie, territoires pauvres en matières premières, vis-à-vis des conquêtes faites par les autres nations ; 3° L'effort accompli par l'Italie pour équilibrer son budget ; 4° La
accompli par l'Italie pour équilibrer son budget ; 4° La réalisation des réparations dues à l'Italie par l'Autriche, la Hongrie et la Bulgarie. LA JOURNÉE PARLEMENTAIRE À L'UNANIMITÉ, LA CHAMBRE VOTE la majoration de 80 % pour les pensionnés de guerre L'établissement d'une échelle mobile pour le traitement des fonctionnaires Paris, 12 février. — Ce matin, la séance, ouverte à 10 heures, sous la présidence de M. Bouilloux-Lafont, débute par une question de M. Coty sur le forfait fiscal. LE FORFAIT FISCAL M. COTY. On a voté le 16 avril dernier une loi qui instituait le forfait fiscal pour les
dernier une loi qui instituait le forfait fiscal pour les petits commerçants et, par mesure transitoire, on a créé le forfait d'office, qui ne devait être applicable que pendant les quatre derniers mois de l'exercice 1924. Mais alors quel est le régime fiscal applicable à ces derniers commerçants? D'autre part, le règlement d'administration publique fixe au 31 janvier le délai extrême au-delà duquel le petit commerçant doit former sa demande de forfait. Un délai supplémentaire serait requis. M. Clémentel, ministre des finances. — Sur ce dernier point, j'ai accordé un mois de plus. Quant à la situation des commerçants qui
mois de plus. Quant à la situation des commerçants qui ont bénéficié du forfait pour 1924, on n'a prévu le forfait transitoire que pour huit mois. La loi est silencieuse sur ce point. L'administration a décidé qu'étant donné que certains commerçants peuvent se voir refuser le forfait ou le refusent eux-mêmes, leurs livres resteraient leur propriété afin qu'ils puissent justifier plus tard de leurs comptes. Par conséquent, pendant la période transitoire, ils doivent tenir des livres, mais seulement en prévision de l'acceptation ou du refus du forfait. (Très bien ! très bien.) LES INDEMNITÉS POUR LES FONCTIONNAIRES L'assemblée continue ensuite
très bien.) LES INDEMNITÉS POUR LES FONCTIONNAIRES L'assemblée continue ensuite l'examen des articles de la loi de finances relatifs aux fonctionnaires. Par l'article 218 adopté hier, il est acquis que les nouveaux traitements seront établis à compter du 1er janvier 1925, selon une échelle fixe allant de 5,600 à 40,000 francs. L'article 249 décide que les allocations accessoires, fixées d'après un pourcentage du traitement, continueront d'être calculées sur la base des taux anciens. L'article 250 règle les indemnités pour charges de famille au taux de 540 francs pour le premier enfant, 720 francs pour le second, 1,080 pour le troisième,
enfant, 720 francs pour le second, 1,080 pour le troisième, 1,260 pour chacun des suivants. L'article 251 double le supplément d'indemnité de résidence. Mais ces diverses indemnités de résidence et de charges de famille étant ainsi fixées à leur taux actuel, comment jouera l'échelle mobile qui en fera hausser ou baisser le montant selon le coût de la vie ? M. Viollette, rapporteur général propose, au nom de la commission des finances, un système. M. Clémentel, au nom du gouvernement, ne s'en déclare pas satisfait. Le texte est remis en délibération devant la commission des finances, qui fera connaître ses
délibération devant la commission des finances, qui fera connaître ses propositions définitives cet après-midi. La Chambre vote alors sans débat une cinquantaine d'articles réservés du budget. L'INSTRUCTION SUR LES INCIDENTS DE DOUARNENEZ M. Cachin, communiste, demande à interpeller sur la mise en liberté provisoire de cinq membres de l'Union des syndicats réformistes de la Seine, arrêtés à la suite des incidents sanglants de Douarnenez. L'interpellation est renvoyée à la suite. La séance est levée à midi un quart. Séance de l'après-midi Encore que la séance de l'après-midi ait été fixée à 3 h. 30, c'est à 4 heures seulement que
à 3 h. 30, c'est à 4 heures seulement que M. Painlevé, qui préside, se trouve devant un nombre de députés suffisant pour déclarer la discussion ouverte. M. Viollette, rapporteur général, fait connaître la solution que la commission, d'accord avec le gouvernement, propose pour l'indemnité de résidence et les charges de famille. M. VIOLLETTE. — Une échelle mobile fera varier le taux de ces indemnités en plus ou en moins, suivant chaque variation de 10 % en plus ou en moins du coût de la vie. Ces variations, constatées semestriellement par des commissions régionales tripartites, seront transmises à une commission