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sera bien accordé à la Société dont fera partie l'auteur ou les auteurs de l'ouvrage couronné, mais en raison du mérite intrinsèque de telle ou telle œuvre, prise en elle-même, et sans se préoccuper des autres travaux de l'Association autrement dit, c'est un prix mérité par un individu et donné à un corps collectif. Je désirerais quelque chose de plus large, et à côté de l'appréciation intrinsèque de chaque ouvrage séparé, je voudrais qu'il fut tenu compte, et un compte considérable, pour l'obtention de la couronne non seulement des résultats obtenus mais aussi des tentatives et des réussites partielles; je
obtenus mais aussi des tentatives et des réussites partielles; je voudrais que le jugement qui décerne la récompense, eût à s'exercer sur l'ensemble des études de la Compagnie autant que sur les œuvres individuelles. Des productions faibles, en général, peuvent néanmoins contenir quelques parties dignes d'éloges et d'une utilité réelle il me semblerait juste de les faire peser dans la balance. Suivant cette méthode, je verrais un plus grand développement donné à un louable esprit d'émulation, en même temps qu'un plus puissant lien d'unité, de confraternité, resserrerait entre eux les membres d'une même Compagnie. Solidaires de la gloire ils le
membres d'une même Compagnie. Solidaires de la gloire ils le seraient des efforts, et très certainement tout ce qu'il serait possible d'obtenir verrait le jour. N'est-ce donc pas le résultat qu'on doit avant tout se proposer, n'est-ce donc pas le résultat auquel tend l'auteur du projet ? Ici, Messieurs, j'aurais peut-être à conclure je ne le ferai pas et n'ose vous proposer aucune résolution. À la Société seule appartient de fixer ce qu'il convient de faire. On sollicite de vous une délibération à l'appui de la demande formée par la Société des Antiquaires de Picardie, on vous prie de transmettre
Société des Antiquaires de Picardie, on vous prie de transmettre cette délibération à M. le Ministre de l’Instruction publique en la faisant recommander par la représentation de la Sarthe. Veuillez examiner si la part faite aux Compagnies de la classe à laquelle appartient la nôtre doit déterminer un assentiment ou un refus si vous voulez accepter le règlement tel que je vous en ai fait la lecture, le rejeter ou y réclamer des modifications si, dans l'hypothèse où vous repousseriez les statuts, vous ne donneriez pas au moins votre adhésion à l'idée d'un concours reliant dans un but commun d'émulation
à l'idée d'un concours reliant dans un but commun d'émulation toutes les associations littéraires de province, ou si enfin vous vous abstiendrez. Veuillez examiner, Messieurs, puis décidez dans votre liberté, que j'ai cru devoir laisser absolument intacte et pure de toute influence. COMITE CENTRAL SOMMAIRE DES SÉANCES. (Extrait du registre officiel.) 4e Trimestre de 1851. Séance du 11 novembre. OUElRCE DE M. LE B. GABONNAY. Lecture est donnée d’une lettre de M. le Ministre de l’Agriculture, qui accorde à la Société un abonnement aux Comptes agronomiques, à partir du 1er janvier 1851, et d’une autre lettre de M. le Ministre
janvier 1851, et d’une autre lettre de M. le Ministre de l’Instruction publique, annonçant qu’il met à la disposition de la Société, une somme de 300 fr., à titre de subvention et d’encouragement, et comme témoignage de l’intérêt qu’il porte à ses travaux. Les candidatures au titre de membre correspondant de la Société de M. de Louvigny, ancien maître des requêtes, et Blin, professeur au Lycée du Mans, sont favorablement accueillies. M. Frédéric Guéranger fait hommage à la Société de deux exemplaires du discours prononcé par lui à la distribution des prix du Lycée du Mans, le 12 août 1851.
des prix du Lycée du Mans, le 12 août 1851. Des remercîments lui sont votés. Communication d’un mémoire de M. le Président de la Société des Antiquaires de Picardie. M. d’Espaulart est nommé rapporteur. Un premier tour de scrutin est favorable à la nomination de M. Mordret fils au titre de membre titulaire. Est ajournée à la prochaine séance, la discussion relative à la modification apportée aux articles 9 et 29 du règlement, à l’occasion de la loi du 20 mars 1851, concernant la réorganisation des comices agricoles. M. le président donne lecture d’une lettre de M. le doyen du
président donne lecture d’une lettre de M. le doyen du conseil de préfecture, qui traite de la matière. Un travail est envoyé pour le concours historique de 1851, ayant pour titre Dissertation sur les incursions normandes dans le Maine. Renvoi à une commission. Séance du 25 novembre. OUVRE DE M. LE B. GOSSELIN. M. le Préfet, Mgr l’Evêque, et M. Surmont, maire du Mans, sont présents. Lecture est donnée de deux lettres, l’une de M. le comte de Chasteigner, propriétaire de Rouillon, l’autre de M. Pavie, architecte au Mans, qui sollicitent le titre de membre de la Société; ces demandes
sollicitent le titre de membre de la Société; ces demandes sont prises en considération. M. Mordret fils est proclamé membre de la Société; et un premier tour de scrutin est favorable à la candidature de MM. de Louvigny et Blin. M. le docteur Lepelletier lit divers passages d’un mémoire couronné par la Société d’Agriculture et de Commerce de Caen, sur la question proposée au concours dans les termes suivants « L’usage des livrets imposés aux ouvriers pourrait-il s’appliquer, avec succès, aux domestiques des deux sexes de la campagne? Pourrait-on aussi étendre la même mesure aux domestiques des villes ? »
étendre la même mesure aux domestiques des villes ? » Avant de remettre les médailles décernées aux horticulteurs par le jury de l'exposition, M. le Président et S. le Préfet espagnement chacun, dans quelques mots bien sentis, l'intérêt qui s’attache à la nouvelle exposition qu’ils ont inaugurée et les heureux résultats qu’il est permis d’espérer pour l’avenir. M. le Préfet et Mgr l’Evêque remettent ensuite aux lauréats, avec la médaille qui leur est décernée, des exemplaires du compte rendu de l'exposition d’horticulture. M. d’Espaulart donne lecture de son rapport sur la communication adressée à la Société par M. le Président
la communication adressée à la Société par M. le Président de la Société des Antiquaires de Picardie. – Ce rapport est inséré au présent Bulletin. La discussion est renvoyée à la prochaine séance. Séance du 2 décembre. PREMIERE SESSION DE M. LE B. GABONNAY Les candidatures de M. l’abbé Sebaux, au titre de membre correspondant de la Société, et de M. Richard, adjoint au maire du Mans, à celui de membre titulaire, sont prises en considération. MM. de Louvigny et Blin sont nommés membres correspondants. Un premier tour de scrutin est également favorable à la nomination de MM. de Chasteigner
est également favorable à la nomination de MM. de Chasteigner et David, le premier au titre de membre correspondant, le second à celui de membre titulaire. Nomination de la bureau pour l’année 1852. PRÉSIDENT. M. Guéranger. VICE-PRESIDENT. de Hennezy. SECRETARIAIRE. M. Lepelletier. RÉDACTEUR DES PUBLICATIONS. M. Gosselin. TRÉSORIER. Verdier. ARCHIVISTE. Le Prince. M. Platon Vallée donne lecture de son rapport sur le Concours de Topographie médicale. Trois mémoires ont été présentés celui qui porte le n° 3 est incontestablement supérieur aux deux autres toutefois, on ne trouve dans aucun d’eux la réalisation complète des conditions du programme, et la commission
la réalisation complète des conditions du programme, et la commission propose d'accorder seulement, à titre d'encouragement, une médaille du prix de 100 fr. au n° 3, et au no 1”, simplement une mention honorable. Ces propositions sont adoptées. En conséquence, la Société décide qu’une médaille de 100 fr. sera accordée à M. Henri Gousson, docteur-médecin à Marconi, auteur du mémoire n° 3, et qu’une mention honorable est décernée à M. Noël, docteur-médecin à Marolles-Iles-Bains. Séance du 16 décembre. PRÉSIDENCE DE M. B. CESSAKGM. La discussion s'engage sur le rapport de M. d'Espaulart relatif à la communication de la Société Archéologique
M. d'Espaulart relatif à la communication de la Société Archéologique de Picardie, et il est décidé, qu'appréciant la nature mixte des attributions de la Société d'Agriculture, Sciences et Arts de la Sarthe, M. le président joindra une lettre explicative à la copie du travail de M. d'Espaulart qui sera envoyée à la Société des Antiquaires de Picardie. MM. David et de Chasteigner sont proclamés, le premier, membre titulaire, le second, membre correspondant de la Société. Un premier tour de scrutin est également favorable aux candidatures de M. Richard et de M. l'abbé Sebaux. Nomination de la commission d'Agriculture. MM. Éd.
M. l'abbé Sebaux. Nomination de la commission d'Agriculture. MM. Éd. Guéranger, Drouet, Fr. Guéranger, Ch. Thoré, de Hénezet, Bourdon-Durocher, Fr. Vallée, Ménard-Bournichon et Endrès. Nomination de la commission de Rédaction. MM. Houbert, de Hennezel, Pallu, Landel et Hucher. Nomination de la commission des Finances. MM. Bedel, Le Prince, Surmont et Pallu. Nomination de la commission pour le programme des prix. MM. l'abbé Lottin, Platon Nattée, Éd. Guéranger, d'Espaulart et Hucher. M. Mordret fils est nommé sur la présentation de M. l'Archiviste, et à la majorité des suffrages, archiviste-adjoint. BULLETIN BIBLIOGRAPHIQUE. OUVRAGES REÇUS PAR LA SOCIÉTÉ PENDANT LE QUATRIÈME TRIMESTRE DE
OUVRAGES REÇUS PAR LA SOCIÉTÉ PENDANT LE QUATRIÈME TRIMESTRE DE 1851. Ouvrages offerts à la Société par ses membres, MM. FR. GUÉRANGER. Discours prononcé par lui, le 12 octobre 1851 à la distribution des prix du gymnase de la Sarthe. Cours et conférences offerts par plusieurs Sociétés scientifiques. ARIÈGE. Annales agricoles littéraires et industrielles de l'Ariège, TOME X (mai à octobre 1851), IN-8. GOTE-D'OR. Journal d'Agriculture de la Côte-d'Or, 14e ANNÉE (N° 91 de 1851), IN-8. Mémoires de l'Académie des Sciences, Arts et Belles-Lettres de Dijon, ANNÉE 1850, UN VOL. IN-8. GARONNE (Hte-). Mémoires de l'Académie nationale des Sciences, Inscriptions
IN-8. GARONNE (Hte-). Mémoires de l'Académie nationale des Sciences, Inscriptions et Belles-Lettres de Toulouse, 4e SÉRIE, TOME VIII 1851, UN VOL. IN-8. ISÈRE. Bulletin de l'Académie Delphinale, 1850, IN-8. LOIRE (HAUTE-). Annales de la Société d'Histoire Naturelle, Sciences, Arts et Commerce du Puy, TOME XV, 1er SEMESTRE 1850, UN VOL. IN-8. LOIRE-INFÉR. Annales de la Société Académique de Mâcon, 1850, TOME XXI, UN VOL. IN-8. LOZERE. Tables générales des Mémoires de la Société d'Histoire, Commerce, Sciences et Arts de la ville de Mâcon. IN-8. Bulletin de la Société d'Émulation de Lozère. Savants et Arts. Sciences et Arts de la Lozère.
Lozère. Savants et Arts. Sciences et Arts de la Lozère. Numéros 17, 18, 19 et 20, 1851. MAINE. Mémoires pour l'histoire de l'administration et des sociétés d'agriculture, Commerce, Sciences et Arts du département du Maine, ANNÉE 1850, IN-8. Travaux de l'Académie de Reims, ANNÉE 1850-1851, N°1. PAS-DE-CALAIS. Mémoires de la Société d'Agriculture, Commerce, Sciences et Arts de Calais, ANNÉES 1844 à 1851, UN VOL. IN-8. PUY-DE-DÔME. Bulletin agricole du Puy-de-Dôme, N° 10 (octobre 1851), IN-8. SEINE. Société nationale centrale d'agriculture. Bulletin des Séances, rédigé par M. PAYEN, 20e SÉRIE, TOME VII, IN-8. Congrès central d'Agriculture 4e SESSION (1847), UN VOL.
VII, IN-8. Congrès central d'Agriculture 4e SESSION (1847), UN VOL. IN-8. SEINE-INFÉR. Bulletin de la Société libre d'Émulation de Rouen, ANNÉE 1850-1851, UN VOL. IN-8. SOMME. Bulletin de l'Athénée de Beauvais, 1er SEMESTRE de 1851, IN-8. Mémoires de la Société d'Émulation de Beauvais, ANNÉES 1844 1845, 1846, 1847 et 1848, UN VOL. IN-8. Ouvrages et imprimeries par des auteurs membres de la Société. HOSSARD, d'Angers, Le chemin du bonheur pour toutes les classes de la société, par M. Hossard, membre de plusieurs sociétés savantes, à Angers (Maine-et-Loire), 1er et 2e PARTIE, 1851. 2 VOLUMES IN-8. CAP (Paris). Notice historique sur
PARTIE, 1851. 2 VOLUMES IN-8. CAP (Paris). Notice historique sur Pierre BELON, naturaliste du XVIe siècle. TABLE DES MATIÈRES DU NEUVIÈME VOLUME (NO DE LA 2e SÉRIE). ANNÉE 1850. Liste de MM. les membres de la Société, au mois de janvier 1850. Discours de M. Ed. Guéranger, président sortant. Discours de M. le docteur LEPELLETIER, président entrant. AGRICULTURE. Considérations agronomiques sur les irrigations dans le département de la Sarthe, par M. ED. Guéranger. Concours de 1849-1850. Liste des lauréats. Programme des prix pour les années 1850–1851. Réorganisation des comices agricoles. Rapport de la commission chargée du travail demandé par M.
Rapport de la commission chargée du travail demandé par M. le Préfet, par M. le docteur Lepelletier. Rapport de la commission départementale chargée de la réorganisation des comices agricoles, par M. le docteur Lepelletier. Questions soumises à l'appréciation du congrès scientifique, XVIIe session. Extrait d'un mémoire couronné, sur l'emploi de la chaux dans l'agriculture de la Sarthe, par M. MARC. Rapport sur le mémoire présenté au concours de 1849 pour le prix de statistique agricole, par M. DE Hennezel. Rapport de la commission d'agriculture sur la composition du programme des prix départementaux et sur l'établissement des inspections agricoles dans le
prix départementaux et sur l'établissement des inspections agricoles dans le département de la Sarthe par M. le docteur Lepelletier. Rapport de la commission d'Agriculture sur la première visite aux cultures salées en voie d'expérience, par M. Letrône. Observations sur différents moyens d'obtenir de nouveaux fruits à cidre et d'apprécier leur qualité, par M. Letrône. Rapport sur les expériences faites par la Société en 1849-1850, dans le but d'apprécier la valeur du sel marin comme amendement des terres, par M. Letrône. Rapport sur les primes décernées en 1849 et 1850 pour les travaux d'irrigation et d'assainissement, par M. DE Hennezel. Rapport
les travaux d'irrigation et d'assainissement, par M. DE Hennezel. Rapport sur le concours agricole de 1850 (pommes obtenu de pépins), par M. ED. Guéranger. Rapport des délégués de la Société sur le concours agricole de l'arrondissement de la Flèche, par M. ED. Guéranger. Programme de prix proposés pour 1850-1851. Congrès scientifique. XVIIe session. Questions soumises à son appréciation. Observations météorologiques, par M. Exc. M. Observations sur un cas d'asphyxie par la vapeur de charbon, par M. le docteur BARBIER. Considérations sur la révolution médicale du XVIe siècle et sur Broussais, par M. le docteur LEPELLETIER. Rapport sur la réunion générale
par M. le docteur LEPELLETIER. Rapport sur la réunion générale de la Société Géologique de France, ouverte au Mans, le 26 août 1850, par M. ED. GUERANGER. Bulletin scientifique. rapport sur la 14e session du Congrès scientifique de France, par M. LEPELLETIER DES LANDES. Concours de 1850-1851. Liste des lauréats. Programme des prix pour 1850-1851, par M. D'Espaulart. 40 Rapport sur les mémoires présentés pour concourir au prix de littérature porté au programme de l'année 1849-1850, par K. HOUDEBERT. 88 Rapport sur le cours éducatif de langue maternelle à l'usage des écoles et des familles, de Grégoire Girard, par M.
des écoles et des familles, de Grégoire Girard, par M. EDOM. 167 Notice biographique sur François Emile-Dumas, par M. le docteur PLATON VALLÉE. 173 Psaumes de David traduits en vers français, par M. DOHMY. 181 Le pianiste au concert de l'Ermitage, par M. DECIATEAUREUF. 190 Étude littéraire sur le voyage en Icarie de M. Cabet, par M. LEPELLETIER DESLANDES. 195 LANCEMENT DE LA BANNIÈRE. Compte rendu sommaire des séances particulières. 58-106-205 Séance publique de l'année 1850. Discours d'ouverture par M. le docteur LEPELLETIER. 312 Rapport général sur la situation et les travaux de la Société pendant les six dernières années
les travaux de la Société pendant les six dernières années (1844 à 1850), fait dans la séance publique du 19 décembre 1850, par M. le docteur BARTHELEMY. 218 CHRONIQUE. Extraits des plaintes et des faits. 103 Moyens de préserver les pommes de terre contre l'invasion de la maladie. 104 Séances extraordinaires de la Société de Géologie de France, ouvertes au Bureau le 26 août 1850. - Ouverture de la bibliothèque. - Exposition d'horticulture. 153 Jardin des plantes. 256 Titres des ouvrages offerts à la Société par quelques-uns de ses membres. 261-256 Ouvrages périodiques offerts par différentes Sociétés correspondantes. 261-256 Ouvrages
261-256 Ouvrages périodiques offerts par différentes Sociétés correspondantes. 261-256 Ouvrages achetés par la Société. 260 ANNÉE 1850-1851. "GB.~1JLT1JBE." Connaître agricole de Saint-Calais. Extrait du rapport sur les concours agricoles de 1850, comprenant les cantons de Saint-Calais et de Vibraye. 261 Note sur le drainage, par M. Bassompierre-Serville, communiquée par M. CH. THORÉ 269 Rapport de M. Flaret, irrigateur départemental sur le drainage exécuté dans le département de Seine-et-Marne, communiqué par M. DEHENNEZ. 272 2 Notes sur la culture d'autonomie de la pomme de terre, par M. BOUILLON DU ROCHER. 274 Commission départementale d'agriculture de la Sarthe. Séance d'installation, par M.
Commission départementale d'agriculture de la Sarthe. Séance d'installation, par M. DE HENNEZY. 317 Note sur la mort de deux pêchers occasionnée par le développement d'un champignon, par M. En. GÉRARDER. 327 Étude sur le pollen de pin maritime; de sa récolte et de son engraisage; par M. L. LETTRE. 328 Rapport sur l'enquête relative à la production, au commerce et à la consommation des sels dans le département de la Sarthe, par MM. CH. THORÉ et ED. GUÉRANGER. 331 Note sur quelques insectes nuisibles à l'agriculture, par M. l'abbé DAVOUST. 332 COMPTE LÉGENDAIRE DE L'EXPOSITION D'HORTICULTURE Lettre de M. le
332 COMPTE LÉGENDAIRE DE L'EXPOSITION D'HORTICULTURE Lettre de M. le Préfet. 337 Rapport sur la distribution des graines potagères faite par la Société aux jardiniers-maraîchers, à l'occasion de l'exposition, par M. DROUET 338 Règlement de l'exposition. 341 Programme des dispositions de l'exposition. 343 Catalogue général des objets exposés, par M. DESPORTES et DROUET. 346-376 Liste alphabétique des exposants. 360 Distribution des récompenses 397 Lorsque de l'exposition. 406 Comptes du trésorier. 408 Rapport sur le concours agricole départemental de l'arrondissement de Mamers, par M. Ed. GUÉRANGER. 461 CONGRÈS. Résumé du rapport de M. MORDREL sur les vaccinations faites pendant l'année 1850,
de M. MORDREL sur les vaccinations faites pendant l'année 1850, dans le département de la Sarthe. 277 Rapport sommaire sur les questions qui ont été discutées ou proposées en 1851, par le Congrès des Sociétés savantes de province, section des sciences physiques et naturelles, par M. En. GUYNNIECY. 279 Observations météorologiques, par M. N. ENDERS. 284-409-485 Analyse chimique de plusieurs terres de bruyère employées dans l'horticulture florale, par M. ÉD. GUÉRANGER et BOUILLORET. 321 Rapport sur le concours de topographie médicale, par M. le docteur PLATON VALLÉE. 480 LITTÉRATURE. Étude littéraire sur Bossuet. Ses élévations sur les mystères, par M.
littéraire sur Bossuet. Ses élévations sur les mystères, par M. RIOBÉ 287 Rapport sur les discussions relatives aux lettres et aux beaux-arts, engagées dans les diverses séances du Congrès des Sociétés savantes de province, tenues au palais du Luxembourg, par M. LEPELLETIER DESLANDES. 301 Notice biographique, musicale et littéraire sur François Marc, maître de chapelle de la cathédrale du Mans, par M. BOHR, ancien professeur de rhétorique. 413 Rapport sur une proposition de la Société des Antiquaires de Picardie, tendant à obtenir de S. A. le Ministre de l'Instruction publique, la création d'un prix de 5,000 fr. pour les Sociétés
la création d'un prix de 5,000 fr. pour les Sociétés savantes de province, par M. A. D'ESPANOLART. 488 HISTOIQUE DE LA SOCIÉTÉ. Compte rendu sommaire des séances particulières. 308-441-498 Séance. Maladie du raisin, observée au Mans en 1851. 431 Floraison, atteinte au Mans du Pin Maritime (mâle) 456 Note sur une maladie sar M. BERARD. 458 Sujet de prix proposé par l'Académie de Tours. 460 BIBLIOTHÈQUE Ouvrages imprimés offerts à la Société par quelques-uns de ses membres 313-450-501 Ouvrages périodiques offerts par différentes Sociétés correspondantes. 313-450-501 Ouvrages manuscrits ou imprimés présentés par des auteurs étrangers à la Société. 313-454-502 Ouvrages
présentés par des auteurs étrangers à la Société. 313-454-502 Ouvrages achetés par la Société. 316 Règlement de la bibliothèque de la Société. 312 181 Délégués (Rapport des) sur le concours agricole de la Flèche.. 136 Discours de M. Guéranger, président sortant. 8 Discours de M. Lepelletier, président sortant 10 Drainage (Note sur le). 269 Drainage (Rapport sur le) dans le département de Seine-et-Marine.. 272 Emballement des plantes et des fruits. 103 Etoc-Demazy (Notice biographique sur). 173 Exposants (Liste des). 396 Exposition d'horticulture. 252-337 Exposition d'horticulture (Règlement). 341 – (Programme). 343 Géologique (Société) de France. Réunion générale au Mans.. 154-252 Cramospotageries
Géologique (Société) de France. Réunion générale au Mans.. 154-252 Cramospotageries (Distribution de). 338 Hermann (Le pèseur) au couvent de l'Hermitage. 190 Voyage (Étude de). 195 Insectes nuisibles à l'agriculture. 332 Inspections agricoles (Rapport sur l'établissement d'). 83 Irrigations (Considérations agronomiques sur les) dans le département de la Sarthe. 14 Irrigation (Rapport sur les primes décernées en 1849-1850 pour les travaux d'). 124 Distribution de grainaux aux 338
Annexe au procès-verbal de la séance du 25 juillet 1929. PROJET DE LOI ADOPTÉ PAR LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS Relatif au rajustement des rentes des victimes d'accidents du travail, PUBLIE AU MONDE M. GASTON DOUMERGUE Président de la République française, Par M. Raymond POINCARÉ Président du Conseil, Par M. Louis LOUCHEUR Ministre du Travail, de l'Hygiène, de l'Assistance et de la Prévoyance sociale, Par M. Henry CHÉRON Ministre des Finances, Par M. Jean HENNESSY Ministre de l'Agriculture, Par M. André TARDIEU Ministre de l'Intérieur, Et par M. Louis ANTÉRIOU Ministre des Pensions. (Renvoyé à la Commission de l'hygiène, de l'assistance,
des Pensions. (Renvoyé à la Commission de l'hygiène, de l'assistance, de l'assurance et de la prévoyance sociale et, pour avis, à la Commission des finances.) Voir les numéros : Chambre des Députés (14 législ.) 120-1130-1298-1769-1937-1950-2083. et in-8° 312. EXPOSÉ DES MOTIFS MESSIEURS, La Chambre des Députés, dans sa séance du 25 juillet 1929, a adopté le projet de loi relatif au rajustement des rentes des victimes d'accidents du travail. Nous avons l'honneur de vous demander aujourd'hui de vouloir bien donner votre haute sanction à ce projet. Nous n'avons rien à ajouter à l'exposé des motifs qui accompagnait le projet de
ajouter à l'exposé des motifs qui accompagnait le projet de loi, et dont la distribution a été faite à MM. les Sénateurs en même temps qu'à MM. les Députés. Le Président de la République française DÉCRÈTE : Le projet de loi dont la teneur suit sera présenté au Sénat par le Président du Conseil, par le Ministre du Travail, de l'Hygiène, de l'Assistance et de la Prévoyance sociale, par le Ministre des Finances, par le Ministre de l'Agriculture, par le Ministre de l'Intérieur et par le Ministre des Pensions, qui sont chargés d'en exposer les motifs et d'en soutenir la
sont chargés d'en exposer les motifs et d'en soutenir la discussion. PROJET DE LOI ARTICLE PREMIER. Bénéficient de la présente loi, les victimes d'un accident de travail survenu avant le 9 janvier 1927, date d'application de la loi du 8 juillet 1926, ainsi que leurs ayants droit, et titulaires d'une rente au titre de la législation sur les accidents du travail applicable aux exploitations industrielles (loi des 9 avril 1898 et 30 juin 1899), aux exploitations commerciales (loi du 12 avril 1906), à la sécurité des ouvriers mineurs (loi du 13 décembre 1912), aux exploitations forestières (loi du 15 juillet