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» . Dans d’autres cas, il est nécessaire de rechercher les héritiers ou les propriétaires d’une vieille demeure qui paraît abandonnée. En mai 1764, les maires et échevins présentent leurs doléances à Amelot pour une cause plus grave : « Monsieur, nous avons l’honneur de vous présenter une requête comme à notre juge légitime en cette partie, par laquelle nous exposons l’irrégularité de la conduite du sieur Meunier, et nous réclamons votre justice contre les entreprises de ce particulier » . Les édiles ont opposé une ferme résistance « aux constructions anticipées du sieur Meunier » ; sachant qu’on allait
constructions anticipées du sieur Meunier » ; sachant qu’on allait démolir, celui-ci avait construit pour obtenir une plus forte indemnité ; « il est bien évident qu’il a voulu nous faire illusion et priver les habitants d’une somme considérable ; nous ne pouvons avoir un juge plus équitable que vous ». L'intendant prend connaissance de l’affaire, mais elle se complique immédiatement, car dans un rapport adressé par un échevin au bureau de l’intendance, on peut lire : « à l’occasion de la maison du bas du Bourg, achetée par le sieur Meunier et dont la reconstruction avait occasionné une difficulté
sieur Meunier et dont la reconstruction avait occasionné une difficulté entre la Chambre de Police et ce particulier, nous crûmes devoir réclamer votre justice et en conséquence nous nous pourvûmes par devant vous, comme à notre juge légitime ». Mais Meunier porta sa plainte devant le Parlement. Un conflit de juridiction, sa lenteur, ses frais sont en perspective ; les officiers municipaux y ont songé : « nous vîmes avec surprise ce conflit de juridiction dont nous craignîmes les suites, soit par rapport à vous, Monseigneur, soit par rapport à Messieurs du Parlement. Il eût été bien cruel pour nous
Messieurs du Parlement. Il eût été bien cruel pour nous d’être la cause involontaire d’une contestation qui n’aurait pas manqué de s’élever entre vous et le Parlement ». Mais quel remède proposer ? Une méthode empirique est la seule à envisager pour résoudre un cas d’espèce comme celui-ci, la seule à être acceptée par Amelot. L'intendance possède un arsenal de règlements, d’ordonnances, d’arrêts statuant sur bien des cas ; à quoi bon y puiser pour s’engouffrer dans le maquis de la procédure ? Il faut avant tout éviter un conflit avec le Parlement, même s’il en coûte à un jeune
avec le Parlement, même s’il en coûte à un jeune intendant soucieux de faire respecter et reconnaître son autorité ; ne lui en coûterait-il pas plus de voir son programme de travaux urbains inachevé et l’œuvre entreprise stoppée par un stupide conflit ? Les officiers municipaux ont trouvé une solution : « Nous nous sommes engagés à faire des tentatives pour réussir un accommodement avec le sieur Meunier. Il est des circonstances où il nous faut faire des sacrifices : nous nous sommes crus dans cette position critique et après avoir communiqué avec Monsieur le Maire qui souhaite un arrangement
avoir communiqué avec Monsieur le Maire qui souhaite un arrangement avec Meunier, nous lui avons accordé 1200 livres d’indemnité. Nous osons espérer, Monseigneur, que vous ne désapprouvez pas notre conduite ; si vous ne l’agréez pas, l’amour que nous avons pour la paix et l’envie que nous avons d’être utiles à nos concitoyens nous auraient fait illusion ; il serait malheureux pour nous de vous avoir déplu ». Sur la même feuille, en bas, se trouve la réponse d’Amelot : « homologué par l’Intendant le 24 juin 1764 ». En novembre 1764, le vicomte-mayeur en voyage à Paris fait part
novembre 1764, le vicomte-mayeur en voyage à Paris fait part aux échevins de ses remarques sur la beauté et la commodité des promenades, ce qui a « fait naître le désir de procurer un semblable avantage en cette ville où la plus grande partie des citoyens, étant des gens d’affaires qui passent tout le jour enfermés dans leur cabinet, cherchent dans les soirées d’été quelque délassement en prenant l’air sous de belles allées ». Ainsi prit corps ce projet qui fut exécuté sous la surveillance de l’intendant ; on planta des arbres d’essence rare aux allées du Parc et dans
des arbres d’essence rare aux allées du Parc et dans différents jardins : la convention publique pour l’entretien des arbres des promenades fut signée le 25 février 1765. Des dépenses consacrées à l’embellissement de la ville sont relativement peu importantes à côté des « dépenses d’entretien ». Ces dépenses sont incessantes ; Amelot en prend grand soin, et se tient au courant des moindres frais occasionnés par la réparation des remparts ou par les travaux à effectuer à la tour Saint-Nicolas dont le devis s’élève à 369 livres. La nature des réparations, les aménagements qu’il convient d’entreprendre ne laissent jamais
des réparations, les aménagements qu’il convient d’entreprendre ne laissent jamais notre intendant indifférent ; souvent cependant l’affaire est peu importante. Mais c’est une longue lettre qu’il reçoit-en 1767 de la mairie pour lui signaler « qu’il appartient à la ville quatre horloges placées depuis plusieurs siècles dans quatre églises paroissiales. Celle placée à Saint-Nicolas pour le quartier du même nom est en si mauvais état qu’on n’estime pas qu’elle puisse être réparée. Les habitants de la paroisse s’en plaignent depuis plusieurs années et les fabricants de la paroisse en ont donné une supplique où ils exposent la nécessité de leur
donné une supplique où ils exposent la nécessité de leur procurer l’avantage dont jouissent les autres habitants ; nous avons reconnu la justice de leur demande ; il a été fait devis et dessin que nous avons l’honneur de mettre sous vos yeux. Si vous le jugez convenable nous prendrons les mesures ». C’est pour nous l’occasion d’entrer dans le détail de la mise en route des travaux municipaux. Dès 1765, Amelot précise les règles suivant lesquelles il entend qu’on agisse désormais : « Mon intention est, Messieurs, que dorénavant vous ne fassiez commencer aucun ouvrage sans m’en avoir auparavant
vous ne fassiez commencer aucun ouvrage sans m’en avoir auparavant présenté le devis pour l’homologuer s’il y a lieu ; je vous prie d’être exacts à vous y conformer ». Le but de l’intendant est de surveiller de près les deniers communaux et d’éviter les pertes d’argent et les gaspillages, car ils sont nombreux ; une délibération de l’Hôtel de Ville de 1768 s’en fait encore l’écho : « Il a été dit par M. le Vicomte-Mayeur que les ouvriers de la ville qui travaillaient aux menues et grosses réparations des bâtiments appartenant à la ville le faisaient contre toute
des bâtiments appartenant à la ville le faisaient contre toute règle et d’une manière absolument contraire à la bonne administration » ; et la délibération nous expose les abus auxquels il fallait sans cesse remédier. « Les ouvriers ne faisaient point reconnaître les ouvrages quand ils étaient faits, ils ne donnaient jamais leur mémoire que plus d’un an après lesdits ouvrages faits, et ce pour avoir la facilité d’enfler les dits mémoires, qu’on était obligé d’arrêter comme ils le demandaient, attendu l’impossibilité de reconnaître si les ouvrages ont été faits et bien faits ; souvent ils se faisaient payer deux
et bien faits ; souvent ils se faisaient payer deux fois les mêmes ouvrages, ce que Monsieur le Vicomte-Mayeur vient de reconnaître lui-même par les doubles emplois qu’il a trouvés dans les mémoires qu’il vient d’arrêter ». Sur quoi la Chambre a établi un règlement pour fixer « la forme de faire dorénavant les menues et grosses réparations ». « Nulle construction, nulle réparation ne peut être faite qu’auparavant elle n’ait été reconnue par le commissaire de la paroisse où se trouveront les ouvrages, assisté du voyer qui en dressera l’état ou devis, lequel sera porté à la Chambre qui
l’état ou devis, lequel sera porté à la Chambre qui l’approuvera si nécessaire, et le devis ou état sera envoyé à Monsieur l’Intendant pour y mettre son approbation... Les ouvrages faits, les ouvriers seront tenus d’avertir le commissaire échevin et de lui remettre leur mémoire, lequel fera la reconnaissance des dits ouvrages et mettra son certificat au bas du dit mémoire ». Pour les travaux importants, lorsque leur nécessité a été reconnue par la Chambre de Ville, et homologuée par l’intendant, il faut procéder à leur adjudication ; à Dijon, au XVIIIe siècle, elle revêt une certaine solennité. Le syndic
au XVIIIe siècle, elle revêt une certaine solennité. Le syndic de la Ville, au nom du vicomte-mayeur et des échevins envoie une supplique à l’Intendant, ou plutôt : « à Monseigneur » Monseigneur Amelot, Seigneur de Chaillou et autres lieux, Baron de Chatillon, Chevalier, Conseiller du Roi en ses Conseils, Maître des Requêtes ordinaire, Intendant de Justice, Police et Finances en Bourgogne, Bresse, Bugey, Valromey et Gex, commissaire départi par sa Majesté pour l’exécution de ses ordres dans les dites provinces ». Dans l’exemple choisi, il s’agit de faire procéder à l’adjudication du bail de l’entretien des pavés : «
à l’adjudication du bail de l’entretien des pavés : « les officiers municipaux ont pensé, — annonce le syndic, — qu’il était à propos de ne pas attendre plus longtemps à renouveler ce bail afin que le nouvel adjudicataire pût prendre des arrangements convenables... et comme cette délivrance ou adjudication au rabais doit être faite de votre autorité et par devant vous, Monseigneur, ou par devant telle personne qu’il vous plaira à commettre, le suppliant pour y parvenir à l’honneur de recourir... » Il transmet également au commissaire départi un exemplique de toutes les conditions de l’adjudication, lui demandant d’en
exemplique de toutes les conditions de l’adjudication, lui demandant d’en fixer la date. Dans sa réponse l’intendant indique « le jour, lieu et heure » : « Nous, Intendant de Bourgogne, Bresse et Bugey ordonnons qu’après les affiches et publications accoutumées, il sera procédé, en présence des sieurs Officiers municipaux de la Ville de Dijon, par nous Intendant, en notre hôtel, le lundi 17 octobre prochain, heure de 10 du matin à l’adjudication au rabais ». Au jour dit, a lieu « l’adjudication et la délivrance en la forme d’une ordonnance », en présence d’Amelot ; la mise aux enchères
ordonnance », en présence d’Amelot ; la mise aux enchères se passe comme il a été annoncé le 17 octobre 1768, à 10 heures du matin, à l’hôtel de l’Intendance, en face de l’église Saint-Bénigne, dans les salles vétustes et bien pauvrettes à côté de celles que contient, tout à côté, la magnifique demeure du président de Brosses. Mais laissons à Amelot le soin de nous expliquer comment l’adjudication est faite : Le maire, échevins et syndic ont comparu devant nous, intendant susdit, puis nous avons donné acte aux dits sieurs vicomte-mayeur et syndic de leur comparution et de la
sieurs vicomte-mayeur et syndic de leur comparution et de la présentation que le syndic nous a faite des certificats de publication. Puis nous avons fait ouvrir les portes de la salle de nos audiences et après avoir fait lecture des dites conditions aux entrepreneurs qui se sont présentés, nous avons déclaré que nous allions procéder à la dite adjudication. Sur quoi, après les premières soumissions, nous avons fait allumer un premier feu pendant lequel il n’a été fait aucune enchère nouvelle ; sur quoi le deuxième feu a été allumé pendant la durée duquel a été dit : le sieur
pendant la durée duquel a été dit : le sieur N pour la somme de tant ; et à l’instant ayant été requis par les dits vicomte et syndic d’allumer un troisième feu pendant lequel il a été dit par le sieur Taisand qu’il se soumet à l’exécution des charges et des conditions contenues au présent procès-verbal pour la somme de tant ; le dernier feu s’étant éteint sur la dite enchère sans qu’aucune personne ait voulu moins dire, l’intendant en fait délivrance au sieur Taisand. Lorsque les ouvrages sont achevés et que le procès-verbal de reconnaissance des travaux est
achevés et que le procès-verbal de reconnaissance des travaux est effectué, l’intendant l’homologue et ordonne au receveur des octrois ou à tel autre trésorier du roi de payer au suppliant la somme convenue. À lire ces quelques renseignements que nous livrent les archives, on a tendance à s’imaginer que la machine administrative fonctionne au XVIIIe siècle, aussi régulièrement qu’aujourd’hui et que les règles relatives à l’adjudication des travaux publics sont identiques ; certes le vocabulaire est le même ; on nous parle d’adjudication, de soumission, d’exécution, de délivrance, de réception des travaux et de paiement. Hâtons-nous d’indiquer que tout n’est
des travaux et de paiement. Hâtons-nous d’indiquer que tout n’est pas aussi simple et que dans bien des domaines les règles administratives restent flottantes — surtout lorsqu’il s’agit de dépenses de caractère exceptionnel. Chaque année, par exemple, à Dijon certaines sommes sont consacrées à l’enlèvement de la neige et de la glace ; ces dépenses qui font l’objet d’un compte particulier sont à l’origine de discussions interminables entre l’intendant et le Corps de Ville. En 1766, le maire Rousselot renvoie à Amelot un mandat de paiement que ce dernier vient d’approuver, « pour le paiement des dépenses faites à l’occasion
d’approuver, « pour le paiement des dépenses faites à l’occasion de l’enlèvement des glaces et neiges », parce que, prétend le maire, « vous avez mis dans votre Vu » une note « que nous regardons comme injurieuse, attendu qu’il n’y a jamais eu une dépense plus approuvée et plus nécessaire ; vous n’étiez pas ici, aussi vous ignorez que ni hommes, ni chevaux, ni voitures ne pouvaient aller dans les rues et nous aurions même encore des glaces si l’on n’avait pas pris la précaution qu’on a prise. Des tombereaux ordinaires n’auraient pas pu dans deux mois enlever toutes
tombereaux ordinaires n’auraient pas pu dans deux mois enlever toutes ces glaces et encore moins les laisser. Cette note nous annonce que vous n’approuvez pas cet acte de police ; cela nous mettrait dans le cas, lorsque vous serez absent, de ne plus nous occuper de pareilles choses ». Amelot rétorque : « Je n’ai rien prétendu mettre d’injurieux, Monsieur ; je n’ai pas désapprouvé la dépense que vous avez faites en cette occasion quoique je l’aie trouvée un peu forte... Regardez donc cette note comme de style ; je crois devoir la laisser subsister ; si cependant vous persistez
crois devoir la laisser subsister ; si cependant vous persistez à vouloir que je la supprime, vous voudrez bien m’en reparler quand je serai à Dijon ». La « note injurieuse », n’en doutons pas, a été supprimée, car Rousselot, plus conciliant, fait savoir à l’intendant, dans une lettre quelque peu postérieure qu’il s’occupe des travaux à effectuer à l’hôtel de l’intendance : « nous avons ordonné la tendue d’une coulisse que vous désirez entre votre antichambre et votre cabinet à recevoir ; Jolivet a ensuite pris les mesures pour la construction d’une petite buanderie ». Comment le commissaire départi
la construction d’une petite buanderie ». Comment le commissaire départi pourrait-il encore critiquer les dépenses trop excessives pour l’enlèvement des neiges ? L'hiver suivant est extrêmement rigoureux ; à la fin de 1767, et pendant les premiers mois de 1768, la glace et la neige empêchent les communications et les approvisionnements de Dijon ; cette fois, l'état des journées des manœuvres employés à casser les glaces et les neiges tombées au mois de décembre, janvier et février est arrêté à 2262 livres ; les officiers demandent à Amelot d’approuver la dépense. En enrôlant les journaliers inemployés pour déblayer les rues,
dépense. En enrôlant les journaliers inemployés pour déblayer les rues, les officiers municipaux prétendent remplir une action doublement utilitaire : « d’une façon générale, ils ont réussi à faire déblayer des rues devenues impraticables dans une ville bloquée par la neige, et, d’autre part, ils ont fourni du pain à des malheureux à qui toute espèce de travail était interdite ». Mais la situation des finances municipales est précaire ; les ressources de la ville sont employées à payer des dépenses extraordinaires, des achats de grain, car on redoute la disette en 1766, en 1767 et en 1770, « la
disette en 1766, en 1767 et en 1770, « la ville étant contrainte à faire des approvisionnements pour secourir les malheureux que torturait la faim » 1. Amelot, qui connaît parfaitement l’état des finances municipales, écrit de sa main sur l’état des frais occasionnés par le déblaiement : « l’enlèvement des glaces et des neiges de l’hiver 1767 qui fut fait en la même forme n’avait coûté que 743 livres, donc trois fois moins cher ; avant de signer l’ordonnance, je n’ai pu me dispenser d’écrire aux officiers municipaux la lettre ci-jointe » 2, qui leur parvient au début du
lettre ci-jointe » 2, qui leur parvient au début du mois de mars 1768 : Dès l’année dernière, Messieurs, je vous fis quelques représentations verbales sur les dépenses qu’avaient occasionnées dans votre ville le brisement des glaces. Je ne puis trop vous témoigner ma surprise du prix exorbitant auquel monte cette année la dépense pour ce même objet et je ne puis m’empêcher de vous représenter qu’il était certainement des moyens d’économie que votre prudence aurait dû vous suggérer ; il fallait employer à cette besogne tous les pauvres malheureux, qui se seraient contentés d’une rétribution modique qui leur eût
qui se seraient contentés d’une rétribution modique qui leur eût été d’un grand secours et qui certainement n’aurait pas monté à un prix aussi haut... En conséquence je ne puis me dispenser de suspendre au moins la reddition de l’ordonnance de pareille somme jusqu’à ce que vous m'avez justifié qu’il ne vous a pas été possible de diminuer cette dépense. Quand on emploie des gens à la journée, il ne suffit pas d’arrêter l’état général des dites journées ; il faut encore qu’il soit tenu par vous un contrôle exact de la quantité d’hommes employés, lequel contrôle doit être tenu
de la quantité d’hommes employés, lequel contrôle doit être tenu par le voyer et certifié par le syndic. 1. Bertucat, np. cit., p. 158, et P.-K. Girod, Les subsistances en Bourgogne et particulièrement à Dijon à la fin du XVIIIe siècle (RBEF, XVI, 1906), p. v et s. — Nous ne pouvons entreprendre ici l’étude beaucoup trop considérable des subsistances à Dijon et du rôle d’Amelot durant ces années de disette. 2. A. D., C 430. Le 6 mars, le vicomte-nicayeur et les échevins répliquent : Monsieur, nous ne sommes pas moins fâchés que vous du prix exorbitant auquel monte
pas moins fâchés que vous du prix exorbitant auquel monte cette année la dépense pour l’enlèvement des neiges et des glaces ; il s’en fallait de beaucoup que nous eussions oublié les représentations et verbales et écrites que vous aviez faites les années précédentes. Cette année, dès le premier moment de la chute des neiges, nous avons défendu de balayer devant les maisons et de faire aucun tas dans la rue, comptant sur le piétinement. Mais toutes nos précautions et notre esprit d’économie que nous étions même décidés à porter jusqu’à l’avarice n’ont servi de rien. Nous avons résisté et
jusqu’à l’avarice n’ont servi de rien. Nous avons résisté et fait la sourde oreille aux plaintes et clameurs des habitants qui avaient peine à cheminer dans les rues. Il a donc fallu, malgré nos résolutions, faire briser et enlever. Nous n’avons employé à cela que les plus misérables et vous devez, Monsieur, l’avoir remarqué par le prix des journées qui ne sont qu’à 8 et 12 sols. Nous aurions bien désiré, Monsieur, que pour toutes ces sortes de raisons vous ayez été sur les lieux ; les choses vues de loin et par la simple spéculation paraissent presque toujours sous
loin et par la simple spéculation paraissent presque toujours sous un aspect différent de ce qu’elles sont en réalité. Cette affaire a créé un malaise ; les rapports entre l’intendant et le Corps de Ville restent longtemps assez tendus. Les officiers municipaux cherchent à prendre leur revanche à la première occasion, et le 2 août 1768 le registre des délibérations de la Chambre de Ville nous apprend que : « sur les réquisitions du syndic de la chambre, ordonne que MM. Jaquinot et Girod échevins, demeurent députés pour faire représentations à Monsieur l’Intendant, à l’occasion de l’excès de dépenses pour
à Monsieur l’Intendant, à l’occasion de l’excès de dépenses pour la ville dans les ouvrages en réparation de son hôtel, afin de l’engager à donner les ordres les plus exprès afin que les ouvriers de la ville ne puissent être occupés à aucune réparation conformément à la délibération prise le 19 juillet dernier sans y avoir préalablement été autorisé par la Chambre ». L’intendant ne doit pas s’arrêter à ces querelles d’amour-propre ; il est dans son rôle en surveillant les dépenses et les comptes des villes et des communautés. S’il fait des réflexions à la Chambre de ville à
S’il fait des réflexions à la Chambre de ville à l’occasion de frais qu’il juge trop importants, il garde la même attitude lorsqu’il s’agit de dépenses qui peuvent paraître minimes ; à l’occasion de la naissance du fils du maire de Dijon, les échevins préviennent le commissaire départi de leur projet : « les registres de la Chambre de Ville prescrivent qu’il sera fait présent, en semblable cas, d’une paire de chandeliers d’argent, mouchettes et portemouchettes ». Amelot approuve le cadeau : « Je ne puis qu’applaudir à votre empressement à lui témoigner la part que vous prenez à un
à lui témoigner la part que vous prenez à un événement aussi heureux pour lui, mais — ajoute-t-il — vu l’état actuel des finances de votre ville qui exige beaucoup de circonspection dans l’emploi de ses deniers, mon intention est que vous n’excédiez point la dépense qui a été faite en pareille circonstance en 1722 ». Amelot ne se contente pas d’autoriser ou de refuser les dépenses qu’on lui propose d’effectuer ; il examine ensuite les comptes ; souvent on pourrait voir de la mesquinerie dans sa façon d’étudier les états, devis et mandats ; mais les occasions de gaspillage
états, devis et mandats ; mais les occasions de gaspillage sont fréquentes ; nous l’avons vu tout à l’heure pour les « frais d’enlèvement des neiges et des glaces » qui triplent d’une année à l’autre ; il en est de même pour les frais des bureaux de l’intendance ; il examine avec le même zèle et la même conscience les frais pour les fournitures des bureaux de l’Hôtel de Ville ; en mars 1774, pour les comptes de l’année 1773, il note : «Je trouve la dépense des impressions et fournitures un peu forte ; je prie Monsieur Robinet
et fournitures un peu forte ; je prie Monsieur Robinet d’en faire l’observation de ma part à Monsieur Raviot et de lui demander pourquoi on s’est servi de deux imprimeurs ». — On constate en effet, en compulsant les états des dépenses des fournitures de l’Hôtel de Ville, que les frais d’impression ne font qu’augmenter d’année en année : en 1767, sur 2.920 livres de fournitures, les impressions comptant pour 750 livres ; en 1769, sur 3.440 livres, pour 970 ; en 1771, sur 4.170 livres, pour 1.180. Robinet répond à Amelot le 4 avril : « l'observation a été
à Amelot le 4 avril : « l'observation a été faite à Monsieur Raviot ; MM. les officiers municipaux se sont aperçus que le sieur Defay était trop cher et c’est ce qui les a déterminés à remercier cet imprimeur et à se servir du sieur Causse ». En effet, les années suivantes les prix tombent : en 1774 les frais d’imprimerie représentant 1.000 livres, puis en 1775, 1776, 1777, les factures annexées pour frais d’imprimerie oscillent entre 600 et 750 livres par an. Il est certain que le corps de ville n’aimait pas voir des tiers s’immiscer dans ses
de ville n’aimait pas voir des tiers s’immiscer dans ses affaires et surtout dans ses comptes ; mais, dans ce domaine, Amelot fut plus heureux que d’autres ; il en imposait aux vicomtes-mayeurs, à Rousselot et surtout à Raviot, qui ne refusèrent jamais de lui présenter les états de leurs dépenses et de leurs dettes ; moins heureux furent les Élus auxquels chaque année la Ville de Dijon devait fournir un double des rôles d’imposition et qui ne réussirent à les obtenir qu’en 1771, c’est-à-dire après douze ans de procès. La surveillance des comptes restait extrêmement délicate à effectuer ;