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sur un ensemble de recettes de 2,963,181 fr. 79 c, alors que les produits de l'année précédente avaient atteint 3,043,535 fr. 12 c. Toutefois, en établissant le même rapprochement avec 1883, il est à remarquer que l'exercice 1885 a conservé un avantage de 41,286 fr. 94 c. sur une année qui offrait cependant une plus-value importante (165,411 fr.). La situation semble n'être pas trop défavorable, si l'on considère surtout que l'année écoulée s'est trouvée dans des conditions d'infériorité marquées par rapport aux précédentes. L'année 1884, servant de premier terme de comparaison, a vu notamment livrer à l'exploitation la nouvelle ligne
comparaison, a vu notamment livrer à l'exploitation la nouvelle ligne ferrée de Chambéry à Saint-André-le-Gaz et terminer divers autres grands travaux, tels que groupes scolaires, routes, etc., qui ont entraîné le départ de nombreux ouvriers et, comme conséquence, occasionné la perte d'éléments considérables de consommation. Il en est résulté des diminutions de 8,225 fr. 25 c. sur les recettes des tabacs et de 6,296 fr. 45 c. dans le produit de la vente des poudres à feu, dont les livraisons en poudre de mine ont fléchi de 3,075 kilogrammes. D'un autre côté, l'abondance et la bonne qualité des vins des
autre côté, l'abondance et la bonne qualité des vins des dernières récoltes ont eu pour effet de restreindre l'usage des spiritueux dans une proportion notable. Les vins blancs surtout, à raison de leur bon marché, ont été très recherchés par la classe ouvrière, qui a délaissé les alcools. En outre, on peut aussi admettre que les quantités plus importantes d'eau-de-vie de marc obtenues en franchise de l'impôt par les nombreux bouilleurs de cru ont porté un certain préjudice aux alcools de commerce. Ces causes réunies ont occasionné une perte de 62,831 fr. 55 c. aux divers droits sur les boissons,
62,831 fr. 55 c. aux divers droits sur les boissons, parmi lesquels la taxe sur les spiritueux figure à elle seule pour 40,710 fr. 72 c. Les autres catégories de revenus sont d'une importance secondaire et se balancent par un déficit de 3,000 fr., se rattachant à des circonstances particulières qui offrent peu d'intérêt. Le 1er trimestre 1886 se trouve dans des conditions peu différentes de l'année précédente, à laquelle se rattache l'influence immédiate de la dernière récolte des vins. De plus, si l'on tient compte de la persistance des froids qui a retardé la reprise des travaux, il semble
froids qui a retardé la reprise des travaux, il semble que la performance de 13,134 fr. 52 c, ressortant à la fin de la première période trimestrielle de 1886, n'est pas néanmoins de nature à faire mal augurer des résultats de l'année courante. On a pu déjà constater, en effet, pendant les mois écoulés d'avril et de mai, des plus-values sensibles qui paraissent devoir s'accentuer encore et fournir à l'exercice en cours un excédent de recettes. Le nombre d'affaires contentieuses de l'année 1885 ne diffère que d'un procès-verbal avec 1884, qui comptait 258 actes de répression contre 259 dressés en
qui comptait 258 actes de répression contre 259 dressés en 1885. L'analogie existant entre les deux époques comparées, sous le double rapport de l'importance de la production et de la multiplicité des transports, explique l'identité dans les constatations de la fraude. Cette analogie démontre également que les employés n'ont pas cessé de se conformer aux intentions de l'administration et à mes recommandations personnelles, en s'attachant à ne relever, comme par le passé, que les infractions offrant un caractère frauduleux intentionnel. La situation des recouvrements n'a pas été moins satisfaisante qu'en 1884. À l'expiration de l'année 1885, sur un chiffre total
1884. À l'expiration de l'année 1885, sur un chiffre total de droits s'élevant à 2,963,181 fr. 79 c, le reliquat à solder n'était que de 4,248 fr. 01 c, qui ont été encaissés intégralement pendant le 1er trimestre écoulé. Si l'on considère que ce résultat a pu être obtenu avec un chiffre de poursuites de 102 fr. 47 c. seulement, et qu'il n'a été pratiqué qu'une saisie-opposition contre un débitant en faillite, on reconnaîtra que la rentrée de l'impôt s'est effectuée dans les meilleures conditions désirables. Les comptables n'ont pas cessé d'accorder toutes les facilités compatibles avec la sûreté des
cessé d'accorder toutes les facilités compatibles avec la sûreté des recouvrements, et ils ont été secondés dans l'accomplissement de leur tâche par l'excellent esprit des contribuables, auquel je suis heureux de continuer à rendre le meilleur témoignage. Chambéry, le 1er juin 1885. Le Directeur, AUVRAY. Enregistrement 17 ENREGISTREMENT, DOMAINES ET TIMBRE Rapport de M. le Directeur Monsieur le Préfet, J'ai l'honneur de vous adresser mon rapport annuel sur la situation du service de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre, pour l'année 1885, dans le département de la Savoie. Les produits de l'année 1885 se sont élevés à 2,665,549 21 Ceux
de l'année 1885 se sont élevés à 2,665,549 21 Ceux de l'année 1884 étant de 2,605,500 74 d'où une augmentation pour l'année 1885 de 60,048 47. Il y a augmentation pour l'arrondissement de Chambéry de 82,102 64 et pour celui de Moûtiers de 7,775 12 tandis qu'il y a eu diminution pour l'arrondissement d'Albertville de 28,485 14 et pour celui de Saint-Jean-de-Maurienne de 1,344 14 Les causes d'augmentation ou de diminution pour chaque arrondissement sont établies dans les résumés particuliers joints au présent rapport. L'augmentation sur les produits de l'année 1884 est le résultat de la balance établie entre une
1884 est le résultat de la balance établie entre une augmentation de 76,151 fr. 71 c portant sur certaines branches de recette, et une diminution de 16,103 fr. 24 c. frappant les droits d'enregistrement et de timbre. La situation peut se résumer ainsi : Diminution très peu importante sur les droits d'enregistrement et de timbre, accroissement de la taxe sur le revenu et des autres produits divers. Cette situation est satisfaisante, car le ralentissement IIIe PART. 2 18 IIIe PARTIE. CHAPITRE Ier des spéculations dont la propriété immobilière est l'objet depuis quelques années, par suite de récoltes médiocres et des
depuis quelques années, par suite de récoltes médiocres et des progrès du phylloxéra, pouvait faire craindre une moins-value sensible sur l'ensemble des produits. D'autre part, les affaires et les transactions de toute nature sont encore atteintes par les pertes considérables occasionnées en 1882 par la crise financière. § 1er. Enregistrement Ce paragraphe fait ressortir une moins-value de 5,491 79 sans cause bien appréciable, par suite de sa faible importance. § 2. Timbre Les produits du timbre ont diminué de 10,611 45. Cette différence porte surtout sur le timbre de dimension ordinaire et mobile ; elle est corrélative de celle qui
ordinaire et mobile ; elle est corrélative de celle qui frappe les droits d'enregistrement dans l'ensemble ; elle tient aussi à une plus faible débite de timbres à la gare internationale de Modane, où le trafic a été moins considérable pendant l'année 1885. § 3. Domaines Les produits des domaines ont augmenté de 22,967 70. Cette augmentation provient de ventes plus importantes du mobilier provenant du Ministère de la Guerre et d'immeubles de l'État. § 4. Produits des forêts Les produits des forêts n'ont pas varié d'une manière sensible. § 5. Taxe sur le revenu des valeurs mobilières Cette taxe
5. Taxe sur le revenu des valeurs mobilières Cette taxe ou impôt sur le revenu donne une augmentation de 3,448 fr. 52 c. sur les produits de 1884, qui étaient supérieurs de 1,904 fr. 51 c. à ceux de l'année précédente ; elle est acquittée régulièrement et augmentera très sensiblement Enregistrement 19 pendant l'année 1886, par suite de l'application de la loi nouvelle du 29 décembre 1884. § 6. Pensionnages civiles L'augmentation de 551 fr. 12 c. est peu considérable et a pour motifs les mutations plus nombreuses dans le personnel de l'administration pendant l'année 1885. § 7. Produits divers
personnel de l'administration pendant l'année 1885. § 7. Produits divers Les recettes de l'Établissement thermal d'Albaville ont augmenté de 48,356 fr. 87 centimes. Suite à l'observation faite dans le rapport présenté sur la situation du service en 1884, la crainte de l'épidémie cholérique avait éloigné, l'année précédente, les baigneurs de la station de bains. Cette cause ayant disparu, les produits ont repris leur niveau habituel. SITUATION GÉNÉRALE § 1. Instances Trois instances, actuellement terminées, sont devenues nécessaires pour des droits contestés. § 2. Création de distributions auxiliaires de papiers timbrés Toute satisfaction a été donnée au public pour l'approvisionnement du
Toute satisfaction a été donnée au public pour l'approvisionnement du papier timbré. Notamment, l'attention des agents de l'administration, de MM. les Maires et de M. le Directeur des contributions indirectes, a été appelée tout spécialement sur le service des distributions auxiliaires de papier timbré, afin d'en assurer le fonctionnement régulier. § 3. Création de bureaux d'enregistrement L'organisation actuelle du département ne paraît nécessiter aucune modification. CHAPITRE Ier L'administration a créé des bureaux dans tous les chefs-lieux de canton pour lesquels ce besoin se faisait le plus sentir. Celui de Saint Genix fonctionne depuis le 1er janvier 1880. En résumé, la
Genix fonctionne depuis le 1er janvier 1880. En résumé, la situation générale du service est demeurée satisfaisante, ainsi que la remarque en a été faite plus haut, — et le recouvrement de tous les produits s'effectue assez facilement, et presque sans frais, grâce à l'esprit de modération et de bienveillance qui anime les préposés de l'administration dans l'accomplissement de leur devoir professionnel. Je joins à ce rapport les relevés particuliers précités pour chaque arrondissement, en ce qui concerne la nature des produits. Chambéry, le 25 juin 1886. Le Directeur de l'enregistrement, des domaines et du timbre, CHAPOUILLY. Douanes 21 DOUANES
l'enregistrement, des domaines et du timbre, CHAPOUILLY. Douanes 21 DOUANES Rapport de M. le Directeur Monsieur le Préfet, J'ai l'honneur de vous adresser, sur le service des douanes dans le département de la Savoie, le rapport annuel que vous avez bien voulu me demander pour être présenté au Conseil général. RECETTES. — L'année dernière je signalais le premier affaiblissement des recettes qui se soit produit depuis l'ouverture de la ligne du Mont-Cenis. Il tenait principalement au ralentissement des importations de vins et de bestiaux. Les mêmes causes viennent de produire un effet analogue qui, s'ajoutant à celui déjà constaté en
un effet analogue qui, s'ajoutant à celui déjà constaté en 1884, lui donne un caractère plus grave. Après avoir atteint en 1883 le chiffre de Fr. 1,812,336 les perceptions se sont abaissées l'année suivante à 1,534,209 et en 1885 à 1,194,953 soit, comparativement à l'exercice précédent, une diminution de 339,256 représentant une proportion de 22 pour 0/0. Comme je viens de l'indiquer, la différence en moins porte, cette fois encore, presque exclusivement sur les vins et les bestiaux. A eux seuls les vins y entrent pour 256,248 fr., soit les trois quarts du déficit total. Le surplus (83,008 fr.) concerne
trois quarts du déficit total. Le surplus (83,008 fr.) concerne surtout les bestiaux des races bovine et ovine. PARTIE. CHAPITRE Ier BESTIAUX. — La loi du 28 mars 1885 a relevé de 50 p. 0/0 environ, en moyenne, les droits d'entrée afférents aux bestiaux ; mais ce changement de régime paraît être resté sans influence appréciable sur le mouvement d'importation. A raison de l'état respectif des cours qui s'étaient améliorés en Italie et avaient baissé en France, les entrées ont fléchi dès le premier trimestre, c'est-à-dire avant l'application de la nouvelle loi, comme elles l'ont fait ensuite sous l'empire d'une
nouvelle loi, comme elles l'ont fait ensuite sous l'empire d'une tarification plus lourde. La modification du régime n'a eu d'autre effet que d'accroître de 54,000 francs environ le produit des taxes majorées, en ce sens que, à défaut de cette modification du tarif, le déficit afférent aux bestiaux se fût élevé à 137,000 francs au lieu de rester limité à 83,000 francs. VINS. — D'une manière générale, le mouvement des vins suit la loi qui lui est faite par les résultats de la dernière vendange. Il serait, par conséquent, rationnel de l'envisager d'un mois d'octobre à l'autre. Toutefois, pour suivre
de l'envisager d'un mois d'octobre à l'autre. Toutefois, pour suivre à cet égard la règle applicable aux autres matières traitées dans ce rapport, j'envisagerai ici l'ensemble de l'année normale. De 251,856 hectolitres en 1884, l'importation par Modane est tombée à 123,731 hectolitres pendant les douze mois suivants. Très inégale durant les trois dernières années, la production italienne s'est chiffrée comme ci-après : 1883, 28 millions d'hectolitres. 1884, 14 millions d'hectolitres. 1885, 22,699,100 hectolitres, d'après les données officielles du Ministère de l'Agriculture. Pendant les neuf premiers mois de l'année dernière, nos achats en Italie se faisaient sur une récolte inférieure de
achats en Italie se faisaient sur une récolte inférieure de moitié à celle de la campagne précédente ; de là, pour cette période de 9 mois, une diminution de 189,463 hectolitres (87 pour 0/0). Sans égaler la récolte de 1883, les vendanges de 1885 ont été de plus de 50 pour 0/0 supérieures à celles de l'année intermédiaire. Aussi, d'octobre à janvier, les arrivées Douanes 23 se sont-elles accrus d'une manière remarquable, ce qui finalement a ramené le déficit de l'exercice à 128,134 hectolitres. Depuis le commencement de la présente année 1886, sous la même influence, les importations, et par
année 1886, sous la même influence, les importations, et par suite les recettes n'ont pas cessé de progresser. La ville de Barletta est l'une de celles qui expédient le plus de vins en France par Modane. Depuis quelques années, des négociants français établis dans cette localité y ont introduit nos procédés de fabrication, ce qui n'est pas sans donner à leurs produits une supériorité sur ceux des autres régions. On se préoccupe, d'ailleurs, beaucoup en Italie de toutes les mesures propres à donner de la notoriété aux vins de ce pays, à en améliorer, surtout à en fixer la qualité
pays, à en améliorer, surtout à en fixer la qualité dans la mesure du possible, enfin à en faciliter le placement à l'étranger. Le gouvernement vient d'instituer un concours entre les producteurs de la péninsule en vue de la fabrication d'un vin de table d'un type déterminé, destiné à l'exportation. Les demandes d'admission seront reçues au Ministère de l'Agriculture jusqu'au 31 décembre 1886. Elles doivent être accompagnées : 1° du plan des locaux affectés à la préparation et à la conservation des vins ; 2° d'une notice indiquant la composition du personnel et le chiffre des dépenses prévues pour 1887.
du personnel et le chiffre des dépenses prévues pour 1887. Au cours de l'année 1888, deux prix, l'un de 20,000 francs, l'autre de 10,000 francs, seront décernés par le Ministère de l'Agriculture, sur la proposition d'un jury nommé par ce même département. Aux termes du programme, les titres les plus appréciés seront les suivants : Produire des vins de table et les laisser vieillir ; Fabriquer depuis plusieurs années des vins de garde d'après un type déterminé ; Faire d'importantes affaires avec l'étranger, soit par livraison directe, soit par l'entremise de dépositaires ; Être depuis un certain temps les fournisseurs
de dépositaires ; Être depuis un certain temps les fournisseurs de grands hôtels ou de grands restaurants ; Produire des prix courants établissant qu'on vend à des consommateurs invariables et permettant de soutenir la concurrence étrangère ; S'adonner en même temps aux industries dérivées de la fabrication du vin, telles que la conversion des marcs en eau-de-vie, l'extraction de la crème de tartre, etc. Enfin, employer dans ses laboratoires les instruments les plus perfectionnés. Encouragée par le Gouvernement, l'initiative privée crée des sociétés vigneronnes, des cercles amicale. Le Ministère de l'Agriculture envoie des délégués sur les principales places du monde
l'Agriculture envoie des délégués sur les principales places du monde pour y étudier les besoins de ces régions et les moyens d'y créer un débouché pour les vins italiens. Un dépôt important a été établi à Lucerne ; il est question d'en fonder également à Stuttgart et à Mayence. Cependant les opérations de l'entrepôt de Lucerne n'ont pas donné immédiatement tous les résultats qu'on en attendait. Sur le marché suisse les vins italiens ne luttent qu'avec peine contre les produits français, qui sont plus soignés et donnent plus régulièrement satisfaction au commerce. La falsification des vins constituant l'une des causes
au commerce. La falsification des vins constituant l'une des causes qui entravent le plus l'essor du commerce extérieur, le Gouvernement, en vue d'y remédier, a préparé le projet d'une loi de répression, projet auquel l'opinion publique paraît, d'ailleurs, peu favorable, par la raison qu'il semble ne devoir donner que des résultats très probables. Une Chambre de commerce italienne a été instituée récemment à Paris. Les négociants en vins se louent hautement de cette innovation. Le premier Congrès des oenophiles italiens, qui s'est tenu à Rome en 1885, a voté l'ordre du jour suivant : « Le Congrès reconnaît la nécessité
du jour suivant : « Le Congrès reconnaît la nécessité de favoriser la création de sociétés, soit entre viticulteurs, soit entre viticulteurs et industriels, dans le but de substituer graduellement à la production des vins de coupage celle des vins de consommation directe et de donner à la grande production des vins de coupage un type normal suivant la région de production, en vue d'assurer la vente des uns et des autres. » Douanes Les renseignements qui précèdent donnent la mesure des efforts considérables faits par nos voisins pour prendre une place de plus en plus large sur le marché
une place de plus en plus large sur le marché des vins, marché d'un intérêt capital pour la France. J'ai pensé, par suite, qu'ils ne seraient pas déplacés ici. En terminant cet article, il n'est peut-être pas superflu d'indiquer que déjà, depuis 1879, l'exportation viticole italienne a pris un développement remarquable, notamment pour les envois à destination de la France. Les chiffres suivants le font ressortir pour une période de cinq années : 1879, 1,063,112 hectolitres, dont 683,712 pour la France. 1880, 2,188,817 hectolitres, dont 1,836,566 pour la France. 1881, 1,741,710 hectolitres, dont 1,429,158 pour la France. 1882, 1,312,380 hectolitres,
1,741,710 hectolitres, dont 1,429,158 pour la France. 1882, 1,312,380 hectolitres, dont 911,339 pour la France. 1883, 2,611,355 hectolitres, dont 2,116,133 pour la France. AUTRES MARCHANDISES. — L'importation de quelques produits autres que les bestiaux et les vins a légalement éprouvé un ralentissement marqué. Ce sont : les peaux brutes, les lames en masse, les soies moulinées, les bourres de soie, les riz, les légumes secs, les châtaignes et les chanvres teints. Par contre, les porcs, les œufs de volaille, les soies grâces, les graines à ensemencer, les huiles d'olive et les vitrifications présentent des augmentations importantes. Pour les œufs, le
les vitrifications présentent des augmentations importantes. Pour les œufs, le total des entrées par Modane en 1885 est de près d'un million et demi de kilogrammes. L'exportation des marchandises françaises s'est accrue de 4,140 tonnes. La houille pour les chemins de fer de la Haute-Italie et des matériaux de construction contribuent surtout à l'amélioration. Celle-ci s'est fait sentir exclusivement pendant le quatrième trimestre de l'année et, comme elle a continué durant le premier trimestre de 1886, on peut y voir le symptôme d'une certaine reprise des affaires. Même situation relativement au transit international. Après avoir baissé de 10,000 tonnes pendant
au transit international. Après avoir baissé de 10,000 tonnes pendant les neuf premiers mois de 1885, la perte n'est plus, pour l'année entière, que de 8,750 tonnes, grâce au relèvement du quatrième trimestre. A peu près universel, le ralentissement du trafic par les voies ferrées se fait particulièrement sentir sur la ligne du Mont-Cenis. Aux causes générales, il vient s'en joindre une spéciale dont les effets sont inquiétants, au premier chef. Je veux parler du chemin du Saint-Gothard qui fait à la Compagnie P.-L.-M. une concurrence des plus redoutables. Pour certains trajets, la situation géographique lui donne en quelque sorte
certains trajets, la situation géographique lui donne en quelque sorte partie gagnée d'avance, soit absolument, soit du moins dans l'état actuel des choses. Aussi la décroissance du mouvement est-elle surtout sensible relativement aux échanges entre Modane d'une part, d'autre part Bellegarde, la frontière de l'Est et celle du Nord. C'est surtout quant aux entrées à destination de Bellegarde que la diminution est caractéristique. Pour les provenances et les destinations de la Manche et de l'Océan, on remarque, au contraire, une légère augmentation. Intéressante entre toutes, la question de la concurrence du Mont-Cenis et du Saint-Gothard préoccupe vivement. La création d'une
du Mont-Cenis et du Saint-Gothard préoccupe vivement. La création d'une voie ferrée directe de Dijon sur Dunkerque et Calais, peut-être même sur Anvers si la première combinaison était reconnue insuffisante, paraît pouvoir seule nous rendre la prépondérance. L'importance progressive des envois par colis postaux s'est encore accentuée. Ceux sortis par Modane en 1885 sont au nombre de 243.857, et il en est entré 63.076. C'est le commerce parisien qui met le plus à profit ce mode de transport aussi rapide qu'économique. Continuant à décroître, le nombre de voyageurs empruntant la voie ferrée ne s'est élevé, pour l'entrée et la sortie
voie ferrée ne s'est élevé, pour l'entrée et la sortie réunies, qu'à 103.453, alors qu'il avait été de 226.579 pendant l'année précédente et de 317.191 en 1883. Il s'agit encore ici de l'influence du Saint-Gothard. Comprenant le danger de la situation, la Compagnie P.-L.-M. s'est entendue avec celle du Nord pour organiser entre Calais, Milan et Rome des trains qui gagnent quatre heures sur les services de la ligne concurrente. Cette heureuse innovation paraît devoir donner de bons résultats. Cette Chambre, fondée par la colonie française de Milan, sous la présidence du Consul général, fournira aux négociants et aux associations
présidence du Consul général, fournira aux négociants et aux associations commerciales de la métropole des renseignements sur les diverses branches de production et de fabrication du pays, sur les causes de la concurrence, sur le goût des consommateurs, sur les questions économiques, agricoles et industrielles, enfin sur tous les moyens de développer les échanges entre la France et l'Italie, sensiblement atteints par le percement du Saint-Gothard. Depuis quelques années, en effet, les exportations de l'Allemagne en Italie se sont accrues en valeur de 47 millions de francs. Ce résultat est dû à l'œuvre de commissaires envoyés par l'Empire allemand, lesquels,
dû à l'œuvre de commissaires envoyés par l'Empire allemand, lesquels, après une étude complète du terrain, ont préparé l'invasion en Italie des produits de leur nation. Sur les indications et sous les auspices de la Chambre de commerce, des maisons françaises pourront également créer, avec plus de facilité, des succursales dans la péninsule et y accréditer des représentants. Comme je le faisais pressentir l'année dernière, les Ministères compétents ont étendu le régime de l'admission temporaire aux blés durs destinés à la fabrication des pâtes alimentaires. Les usines du département dont la clientèle s'étend en Suisse, et particulièrement dans la zone