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mais, sauf le cas de flagrant délit, il faut l'autorisation de la Chambre. Cette autorisation ne doit être accordée que lorsqu'il y a une véritable nécessité sociale. Tels sont les vrais principes. Il ne suffit pas que la poursuite ait une apparence de loyauté et de sévérité. La loi accorde même à la Chambre le droit de faire mettre en liberté le député arrêté en flagrant délit. Même quand le délit est patent et certain, la Chambre n'est pas obligée de livrer le député prévenu. L'orateur, en soutenant une thèse qui peut profiter à M. de Cassagnac, n'en est pas
qui peut profiter à M. de Cassagnac, n'en est pas moins froissé par des articles où la république et les républicains sont outragés. Mais il ne peut admettre la théorie de M. le président du conseil sur les délits de droit commun en matière de presse. Les articles cités constituent un délit d'opinion, et non un délit de droit commun, comme serait un appel direct et immédiat à la guerre civile. (Bruit et conversations.) Le renvoi à demain de la suite de la discussion est demandé, mais jaunes voix, et n'est pas prononcé. M. Madier de Montjauviès se monte à
n'est pas prononcé. M. Madier de Montjauviès se monte à la tribune, et ne peut se faire entendre. Il se retire en déclarant qu'on lui est fait violence. (Bruits prolongés.) M. Montgailly, continuant son discours, dit que l'égalité de tous devant la loi est un mauvais argument pour justifier l'abandon des principes. Le représentant du peuple est investi, par le droit constitutionnel, d'un droit supérieur et nécessaire. Quant à l'égalité des journaux devant la répression, elle ne rencontre presque aucun partisan dans la presse qui comprend son intérêt et ne veut pas cette égalité qui n'est invoquée que dans l'intérêt
veut pas cette égalité qui n'est invoquée que dans l'intérêt du ministère. (Très bien! sur divers bancs.) En somme, en demandant à la Chambre d'autoriser les poursuites contre M. Paul de Cassagnac, le gouvernement entend faire consacrer la lutte qu'il a commencée contre la presse, et les concessions qu'il a déjà obtenues. Tel est le but de cette demande. On y cherche en vain un motif politique sérieux. L'intérêt politique défendait même la faire. Quel sera, en effet, le résultat sur l'opinion d'un acquittement ou d'une dérisoire condamnation ? Ce ne fut pas l'objet de cette poursuite. On ne s'attendrait
ne fut pas l'objet de cette poursuite. On ne s'attendrait pas à autre chose de la part de cette magistrature qui ne manifeste pas ses sentiments hostiles à la république. On n'obtiendra jamais d'elle une condamnation contre un journal bonapartiste. Le but politique qu'on se propose ne sera pas atteint, et la poursuite qu'on réclame n'est qu'une véritable dérision. Il faut donc la laisser aller, à condition de laisser aller tout le monde. La république n'aura besoin ni de magistrats ni de préfets bonapartistes pour se défendre. (Très bien et très bien à gauche.) L'orateur rappelle qu'il a vu dans
très bien à gauche.) L'orateur rappelle qu'il a vu dans une Assemblée 43 membres abandonner leurs sièges. Veut-on imiter cet exemple et aller jusqu'au bout de la planche savonnée ? Si on ne veut pas, il ne faut pas ouvrir la porte aux autorisations de poursuites. On commence par un et l'on finit par des fournées. La Chambre ne fera pas le sacrifice de son inviolabilité au profit d'un ministère qui a d'autres moyens de se défendre. (Très bien! très bien! sur quelques bancs.) À gauche, la clôture M. Gounot, parlant contre la clôture, demande à expliquer son vote et
parlant contre la clôture, demande à expliquer son vote et celui de ses amis. (La clôture.) La clôture, mise aux voix, est repoussée. Le président donne lecture du projet de résolution proposé par la commission. La Chambre autorise M. le procureur général près la Cour de Paris à exercer contre M. Paul de Cassagnac les poursuites relatives dans son réquisitoire du 21 février dernier. Un amendement présenté par M. Robert Mitchell consiste à ajouter à raison des inculpations suivantes : Excitation à la haine et au mépris du gouvernement de la république, tentative de trouble à la paix publique, attaque
la république, tentative de trouble à la paix publique, attaque contre les lois constitutionnelles et offense envers la Chambre. M. le président ajoute que cet amendement a pour objet d'obtenir la division du vote en ce qui concerne les délits justiciables de la police correctionnelle et les délits justiciables de la Cour d'assises. Mais le but ne serait peut-être pas atteint, on pourrait s'attendre autrement. (Bruit.) M. Nammack est d'avis que la procédure proposée tendrait à substituer le pouvoir parlementaire dans l'exercice de l'action publique. Convient-il ou ne convient-il pas de lever l'immunité parlementaire? C'est à ces termes que doit
de lever l'immunité parlementaire? C'est à ces termes que doit se réduire la question. (Applaudissements.) Autrement, en définissant des délits, la Chambre en préjugerait l'existence. Il faut s'en tenir aux conclusions de la commission. (Nouveaux applaudissements.) M. Gounet-Eysan, combattant cette doctrine des délits pour lesquels on demande l'autorisation de poursuites, qui n'ont de commun que d'avoir été commis par la voie de la presse. La Chambre a le droit d'autoriser les poursuites pour un de ces délits et de les refuser pour d'autres. [Interruption et bruit.] Ainsi, pour le délit d'offense à la Chambre, le bureau a été unanimement d'avis
d'offense à la Chambre, le bureau a été unanimement d'avis qu'il n'y avait pas lieu de poursuivre. Si la poursuite était autorisée, il en résulterait que l'auteur de l'article, simple complice, serait poursuivi, tandis que le gérant, auteur principal, serait condamné. On peut d'ailleurs se décider à déférer un collègue au jury et ne pas vouloir le livrer à la police correctionnelle. (Bruit.) L'orateur dépose un amendement qui a pour objet de permettre à la Chambre ce vote séparé. (Approbation à droite.) M. le rapporteur, dit que cette division serait à convertir l'Assemblée en chambre des accusateurs. La commission repousse
à convertir l'Assemblée en chambre des accusateurs. La commission repousse l'amendement et maintient son projet de résolution. (Applaudissements à gauche.) M. le président explique que dans les questions complexes la division est de droit. La Chambre jugera si la question est complexe. Il n'est pas suffisamment réfléchi de prétendre que la Chambre n'a qu'à maintenir ou à lever l'immunité parlementaire. Elle n'a fait autre chose dans tout ce débat que d'examiner les délits. (Réclamations à gauche.) Le rôle de la Chambre est de rechercher si sous la demande de poursuites se cache l'intention d'enlever un député à son mandat. Pour
se cache l'intention d'enlever un député à son mandat. Pour cela, elle doit examiner chacun des délits invoqués, et elle n'envahit pas en cela le domaine judiciaire. Elle a le droit d'autoriser la poursuite pour un des délits, et non pour d'autres. L'amendement de M. Robert Mitchell tend précisément à refuser l'autorisation de poursuites en ce qui concerne le délit d'offenses envers la Chambre. M. Samson maintient que la Chambre a examiné non pas des délits, mais le caractère politique ou non politique de la demande du procureur général. Si la Chambre pouvait écarter un des délits visés dans le
la Chambre pouvait écarter un des délits visés dans le réquisitoire, elle pourrait aussi en ajouter de nouveaux. (Exclamations à droite.) En divisant son vote, la Chambre s'érigerait en juge de droit commun, et ce serait un dangereux précédent. D'ailleurs, plus on restreindrait la généralité de la formule, plus on livrerait le député contre lequel les poursuites sont demandées. (Très bien! très bien! à gauche.) Le projet de résolution de la commission est, Maintenu et adopté à la majorité des voix contre 18, suffisamment votants, elle n'est pas adoptée, Demain, à deux heures, séance publique. M. Roussel, ministre des finances,
à deux heures, séance publique. M. Roussel, ministre des finances, prie la Chambre de mettre en tête de l'ordre du jour le projet de loi sur l'impôt des savons. (Assentiment.) La séance est levée à huit heures, Le gouvernement Argentin vient de constituer la commission de la république Argentine à l'Exposition universelle de Paris en 1878. Elle est ainsi composée Président: M. Manano Barcarce, ministre plénipotentiaire de la république Argentine en France. Membres MM. Carlos Calvo, commissaire général d'immigration de la république Argentine en Europe; Fernande Santa Coloma, consul général de la république Argentine Emilie de Alvear, Juan Leiva. La
de la république Argentine Emilie de Alvear, Juan Leiva. La dépression barométrique signalée hier matin près de l'Anvers, s'étant rapprochée de nous, se trouve aujourd'hui dans les parages de la mer du Nord (740). Elle se dirige rapidement vers nos régions, devant amener des mauvais temps sur les côtes de la Manche et de la Bretagne. La température est de 9 à 10 degrés sur les côtes de la Manche ; et de l'Océan. La limite des gelées passe ce matin par la Suède, le sud de la Finlande et la Crimee. Le froid est de 13 degrés à Moscou
la Crimee. Le froid est de 13 degrés à Moscou et de 13 degrés à Saint-Pétersbourg. Hier, à minuit, le baromètre centimétrique de l'ingénieur Ducrav-Chevalier (Ponteil) montait de 7 degrés 7/10 au-dessus de zéro; aujourd'hui, à six heures du matin, 1 degré 7/10 au-dessus de zéro; à midi, 10 degrés 5/10 au-dessus. Hauteur du baromètre à midi, 757, sans correction. Par décret en date du 15 mars, ont été promus ou nommés dans la première section du cadre de l'état-major général de l'armée, selon : Au grade de général de division MM. les généraux de brigade Dumont, Lefèvre, Luce, Lignières,
division MM. les généraux de brigade Dumont, Lefèvre, Luce, Lignières, Dutaillis, Ritter, Minot. Par décret de même date, ont été nommés dans le corps de la intendance militaire : À un emploi d'intendant militaire, M. Heillet. À trois emplois de sous-intendant militaire de 1re classe, MM. Planaud, Renaud, Delaperrière. À trois emplois de sous-intendant militaire de 2e classe, MM. Massiot, Cosson, Delanauax. À trois emplois d'adjoint d'1re classe, MM. Clerc, Thoumazou, de la Briffe. Par décret du 12 mars, ont été nommés dans l'état-major : À un emploi de lieutenant-colonel, M. de Fayet. À six emplois de chef d'escadron, MM.
M. de Fayet. À six emplois de chef d'escadron, MM. les capitaines d'état-major Docteur, Amphoux, Rispaud. Le samedi 17 mai, les samedis suivants, le théâtre de la République et l'Opéra-Comique ne révolveront pas le soir. Le conseil général de la Seine, convoqué en session extraordinaire pour donner son avis sur le projet, relatif à la suppression des sous-préfectures de Sceaux et de Saint-Denis, dans la séance du 18 mars, adopta les résolutions suivantes : Supprimer les deux sous-préfectures ; ne pas remplacer les deux sous-préfets par un commissaire ; maintenir ces deux sous-préfectures arrondissements. Le traitement relatif aux arrondissements de
ces deux sous-préfectures arrondissements. Le traitement relatif aux arrondissements de Sceaux et de Saint-Denis devra se faire pour l'instruction par les bureaux de la ville et pour la décision par le préfet. La Cour de cassation, dans son audience d'hier, a rejeté le pourvoi d'Edouard de Bouyn, condamné à vingt ans de travaux forcés par la Cour d'assises des Bouches-du-Rhône, pour empoisonnement du sieur Rozès-Salles, qui se trouvait avec lui dans un wagon du chemin de fer en marche, entre les stations de Cassis et de La Ciotat, près Marseille. –La fête de bienfaisance qui a eu lieu le 27
–La fête de bienfaisance qui a eu lieu le 27 février à l'Opéra, au profit des ouvriers lyonnais sans travail, sous le patronage de Mme la maréchale de Mac-Mahon, a produit 180,000 fr. Voici le détail des recettes d'après le journal officiel : Billets d'entrée et location des loges 180,660 fr. Donations reçues par Mme la maréchale 13,982 fr. Loges sur la scène, M. le directeur 300 fr. Etu du vestiaire 2,614,80 fr. Reçu du glacier 1,378 fr. Total des recettes 198,931,93 fr. Dépenses diverses de l'Opéra 87,467,88 fr. RÉSUMÉ. Recettes 198,931,93 fr. Dépenses 87,467,38 fr. Produit net 141,464,40 fr.
Recettes 198,931,93 fr. Dépenses 87,467,38 fr. Produit net 141,464,40 fr. Remise des droits d'auteur 8,833,80 fr. Bénéfice total 180,000 fr. Nous sommes autorisés à déclarer que l'incident relatif à M. Mathon, caissier du Crédit lyonnais, n'a eu aucune suite. M. Mathon a repris depuis plusieurs jours déjà son poste de caissier. C'était la meilleure réponse à faire aux bruits qui ont circulé. –Avant-hier, M. P. de Chambery, qui était venu à Paris pour ses affaires, s'est aperçu tout à coup, pendant qu'il se dirigeait vers son hôtel, rue de Rennes, qu'on lui avait volé son portefeuille contenant 8,000 fr. en
qu'on lui avait volé son portefeuille contenant 8,000 fr. en billets de banque et 20,000 fr. en valeurs diverses. Jusqu'ici, dit le Journal Officiel, toutes les recherches sont demeurées infructueuses. Hier, il a été procédé publiquement, au Palais de l'Industrie, au quarante-septième tirage trimestriel des obligations de la ville de Paris (emprunt de 1868). À ce tirage, il a été extrait de la roue 844 numéros, dont les 21 premiers ont droit aux lots ci-après : Le premier numéro 261,700, 180,000 fr. Le deuxième numéro 188,799, 80,000 fr. Les quatre numéros suivants, chacun 10,000 fr. 439,687, 621,602, 86,979, 224,067. Les
numéros suivants, chacun 10,000 fr. 439,687, 621,602, 86,979, 224,067. Les cinq numéros suivants, chacun 3,000 fr. 497,623, 388,840, 888,663, 823,113, 360,874. Les dix numéros suivants, chacun 2,000 fr. 160,834, 274,783, 171,886, 274,000, 243,389, 190,804, 108,196, 123,836, 408,686, 19,810. Après le rappel des numéros primés, on a procédé au tirage des 833 autres numéros, qui sont tous remboursables à 800 fr., à la Caisse municipale, à partir du 1er août prochain. Sous ce titre, on lit dans le Journal du 3 mars : Le tribunal correctionnel de Bruxelles (8e chambre) a condamné aujourd'hui Victor Moyaux, issu de Boulogne-sur-Mer, à 6 mois
condamné aujourd'hui Victor Moyaux, issu de Boulogne-sur-Mer, à 6 mois de prison et à un mois de prison supplémentaire. Voici dans quelles circonstances : Le 20 octobre 1876, un homme fut arrêté à Villecroix par des gendarmes (de la brigade de Haute-Croix), qui croyaient avoir un assassin de Sivry. Conduit devant le bourgmestre, cet homme déclara se nommer Victor Moyaux, âgé de vingt-neuf ans, né à Nevers (France), représentant de commerce de la maison Crispin à Paris. Il était porteur d'un revolver, d'un paquet de cartouches et d'un porte-monnaie contenant 80 c. Le bourgmestre de Voormezeele, M. Abbeloos, crut devoir
80 c. Le bourgmestre de Voormezeele, M. Abbeloos, crut devoir mettre cet étranger à la disposition du parquet de Bruxelles. Moyaux fut provisoirement incarcéré à la prison de passage de la gendarmerie de Haute-Croix, où il essaya de se suicider par strangulation au moyen de son mouchoir. Le brigadier de gendarmerie, l'ayant surpris, le fit replacer sur son lit de camp et lui demanda ce qu'il voulait faire. Moyaux répondit Je veux me pendre, je ne veux pas demeurer en prison comme un assassin. Le brigadier fit surveiller. Eliker, le prisonnier jusqu'au terme où il fut conduit devant le juge
prisonnier jusqu'au terme où il fut conduit devant le juge d'instance de Bruxelles le 26 octobre. Ce magistrat crut pouvoir, l'interrogatoire sommaire du prisonnier terminé, le rendre à la liberté. Mais il restait passible des tribunaux belges pour port d'armes prohibées, étant en état de vagabondage sur le territoire belge. Ce fut de ce motif que Moyaux a été condamné à 100 fr. d'amende, et, à défaut de paiement, à un mois de prison. Un crime odieux a été commis le 2 mars à Bellefontaine, durant à Saint-Malo, sur son enfant âgé de quelques mois, et mis par elle en
enfant âgé de quelques mois, et mis par elle en nourrice à Bellefontaine. Voici les détails que j'ai recueillis sur ce drame lugubre. Pour attirer moins l'attention, la mère coupable se rendit le 28 février dans la soirée au village où réside la nourrice, à 3 kilomètres environ du bourg de Bellefontaine. À son arrivée, elle prit son enfant sur ses genoux et lui donna de la bouillie de telle sorte, que la nourrice en manifesta tout haut son étonnement en lui disant « Mais vous allez étouffer votre enfant si vous lui fournissez à manger de cette manière-là. »
si vous lui fournissez à manger de cette manière-là. » La femme et la nourrice se couchèrent la nuit sans incident. Le matin venu, la nourrice criminelle dit à la nourrice qu'il fallait faire du bon café et elle la pria d'aller chercher de l'eau-de-vie dans le voisinage. Nous ne buvons point d'eau-de-vie, répliqua la nourrice, mais je vais aller vous chercher du lait que vous pourrez mettre dans votre traçage. Pendant l'absence de la nourrice, la mère introduisit du poison dans une tasse, goûta une poudre blanche (de l'arsenic, sans doute), ainsi qu'elle l'a dit d'abord, soit du talum,
sans doute), ainsi qu'elle l'a dit d'abord, soit du talum, ainsi qu'elle l'a plus tard déclaré, puis se hâta de sortir. Bientôt d'horribles convulsions se produisirent chez le pauvre nourrisson, qui, à peine arrivé à dix heures, de souffrances aiguës expira. Cette misérable a empoisonné son enfant et ce fut le cri de la nourrice, qui se rendit à la gendarmerie et dénonça l'empoisonneuse. Une dépêche fut aussitôt adressée au procureur de la république, qui le lendemain se transporta sur les lieux. La femme Rousseau s'est cachée en son nom à la nourrice, et l'enquête de la justice dut d'abord
à la nourrice, et l'enquête de la justice dut d'abord être assez grande; cependant, le jour même, l'empoisonneuse fut découverte. La femme Rousseau est mariée depuis peu de mois avec un marin en cours de voyage, et ce sera sans doute, dit-on, pour cacher une faute qu'elle aurait commise, ce crime épouvantable vient de mettre en émoi la commune d'Anvers (Belgique). Semidi soir, vers huit heures, le nommé Auguste Eckhout, journalier, habitant cette commune, quittait son cheminement soigneusement, pour aller chercher sa femme qui travaillait en journée à Bruges, et, en partant, il recommandait expressément à son fils, un enfant
en partant, il recommandait expressément à son fils, un enfant de dix ans, de n'ouvrir la porte à personne. Un peu heures et demie, le père et la mère, rentrant ensemble chez eux, trouvaient la porte ouverte, et, en pénétrant dans la cuisine, apercevaient leur enfant unique assis sur une chaise, le crâne fendu, la main gauche coupée, et le corps horriblement mutilé. L'auteur présumé de ce crime a été arrêté. Il se nomme Louis Van Hove, âgé de vingt-trois ans. Le mobile de son crime est attribué à la vengeance. Van Hove est, dit-on, un braconnier qui, dans le
vengeance. Van Hove est, dit-on, un braconnier qui, dans le temps, fut condamné sur le témoignage du journalier Eckhout. On suppose qu'il se sera introduit dans la maison se présentant en ami à l'enfant; il aura ensuite assailli à l'improviste sa malheureuse victime, pendant que celle-ci causait sans désac. On croit que le coup qui lui fendit la tête a emporté la main gauche de l'enfant, qui aura voulu parer le coup. Pour accomplir son crime, le meurtrier s'est servi d'une hache de bûcheron. On écrit d'Anvers qu'un terrible accident est arrivé lundi soir sur le chemin de fer de
est arrivé lundi soir sur le chemin de fer de Lierre & Turnhout. Le train partant de la première de ces localités pour la seconde a déraillé après avoir dépassé depuis quelques secondes le pont de Charité. La secousse occasionnée par ce déraillement a été terrible, et ses conséquences ont été déplorables. Sept wagons ont été jetés hors de la voie et mis littéralement en pièces. Le chauffeur a été tué sur le coup le machiniste a été blessé et se trouve en traitement à l'hôpital de Lierre. Un des wagons a été jeté avec une telle violence contre la
wagons a été jeté avec une telle violence contre la baraque d'un garde-barrière, que celle-ci a été en partie démolie. Un enfant d'une dizaine de mois qui se trouvait dans la maisonnette, dormant dans un berceau, a été jeté à quelques pas de là; le berceau a été pulvérisé, et, par un hasard providentiel, le petit être a été retrouvé sain et sauf, et n'ayant pas reçu la moindre égratignure, au milieu d'un amas de débris. Les dégâts matériels sont considérables l'accident est attribué au dérangement d'un rail à demi brisé, qui serait sorti de ses éclisses au moment du
brisé, qui serait sorti de ses éclisses au moment du passage du train, ce qui aurait occasionné le déraillement. On mande de Brest, le 18 mars : Le bateau faisant le service des postes pour Ouessant s'est perdu corps et biens. Un cadavre a été retrouvé. Les communications télégraphiques sont interrompues entre l'île d'Ouessant et le continent. Les détails manquent. Le journal "Les Alpes" annonce que la neige est tombée dans les Alpes avec une telle abondance, que les passages du Simplon et du Saint-Gothard sont interceptés. Le service postal du gouvernement est interrompu. On mande de Messine à la
du gouvernement est interrompu. On mande de Messine à la Côte d'Azur : Le capitaine Boyfon a voulu à tout prix, et malgré le péril de rencontrer des requins, exécuter la traversée du détroit. La mer était très agitée. Le capitaine s'est mis à l'eau avec son appareil à Reggio, vers sept heures du matin, et a touché au port de Messine vers onze heures et demie. Il y a été accueilli par les félicitations d'une foule considérable. Durant le trajet, il a été assailli par un requin mais il a réussi à le chasser et a abordé sain et
a réussi à le chasser et a abordé sain et sauf à Messine, où On sait que le détroit de Messine mesure dans sa plus grande longueur, du cap Faro au cap Dell'Armi, 28 kilomètres. Sa largeur, de Reggio à Messine, n'est que de 7 kilomètres. Des dépêches envoyées d'Ujiji (Afrique centrale) au P&G 2'rapA par l'explorateur américain Stanley, à la date des 7 et 13 août derniers, contiennent des révélations du plus grand intérêt au sujet du lac Tanganyika et de la rivière Lukuga. Stanley partit avec résolution pour mener à bien d'importantes découvertes en Afrique septentrionale, notamment autour
mener à bien d'importantes découvertes en Afrique septentrionale, notamment autour du lac Nyassa et de la source principale de la rivière Lukuga. Il a donné le nom d'Alexandrina à l'honneur de la princesse de Galles. Sa dernière lettre, datée d'Ujiji du 13 août, mentionne une épidémie de petite vérole à cette station, ce qui l'obligeait à faire des préparatifs de départ. Le courageux voyageur se proposait de traverser cette partie du continent jusqu'à Nyangwe. –Une communication adressée cette journée à la Société de Géographie de Berlin annonce que le voyageur afro-austro-allemand Nachtigal est sur le point de entreprendre un nouveau
afro-austro-allemand Nachtigal est sur le point de entreprendre un nouveau voyage d'exploration en Afrique équatoriale dans la région où vient de mourir Edouard Mohr. –On vient de vendre aux enchères chez Sotheby & Wilkinson, à Londres, un fauteuil en bois dans lequel, suivant la tradition, William Shakespeare s'est assis pour écrire la plupart de ses drames. Cet meuble très simple, sans ornement au-dessus, a au dos, où l'on a sculpté une église avec son clocher et une maison qui rappellent le petit bourg de Stratford-on-Avon, berceau de l'auteur des Méditations. Cette intéressante relique a été très disputée; elle a été
Cette intéressante relique a été très disputée; elle a été adjugée au prix de 168 liv. 12 st. (128 fr.): On a vendu en même temps au prix de 4,023 fr. un exemplaire de l'ancienne édition des Œuvres Shakespeare, la première édition de Londres. Sur l'invitation de la Chambre des Représentants, le Président des États-Unis vient d'accepter la statue de la Liberté déantee par la France, et de concéder pour cet objet l'emplacement désigné sur un point dans la baie de New-York. Cette décision, qui surprend en France un heureux retentissement, a été prise le jour anniversaire de la naissance