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un billet collectif, avec la condition préalable que, si la chance favorisait ce billet-là, elles feraient une nouvelle petite loterie ensemble, pour déterminer par le hasard à qui reviendrait le mari. Ce nouvel appel au sort ayant été fait, M. Turtel eut la déconvenue d’apprendre qu’il était fiancé par le destin à Sarah Napoléon, une négresse cafre de soixante-sept ans, alcoolique et bossue. M. Turtel refusa de s’exécuter, arguant que la race nègre ne fait pas partie de l’humanité. Sarah Napoléon maintint ses droits. Sur quoi M. Turtel lui offrit la somme seule, sans lui. Alors une protestation éclata parmi
la somme seule, sans lui. Alors une protestation éclata parmi les 121.346 prétendantes, et Sarah, se sentant soutenue, ouvrit contre M. Turtel, devant les tribunaux de Boston, un procès qui passionne le public en ce moment. Si les robins d’Amérique ressemblent à ceux d’autres pays, il est à craindre que la dot ne soit mangée par les frais. Au tribunal : D. — Vous avez déjà eu des cas d’aliénation mentale dans la famille V R. — Oui, une fois. D. — Comment cela ? R. — J’ai une sœur qui a refusé la main d’un prétendant avec 500.000 francs.
qui a refusé la main d’un prétendant avec 500.000 francs. * * * A l’hôpital de ... Le chirurgien en chef procède à une opération des plus délicates. Au milieu d’un cercle d’internes et d’externes attentifs, il promène dans les chairs du patient tout un arsenal d’instruments de torture qu’il accompagne d’une théorie savante et d’une remarquable démonstration. Le pauvre diable gémit, crie, finit par hurler de douleur. Alors, l’homme de l’art, impatienté : — Voyons, un peu de silence, mon ami ! Taisez-vous donc! On ne m’entend pas ! imprimerie Ch. Zöllner, Genève.
imprimerie Ch. Zöllner, Genève.
LA CHARENTE ORGANE RÉPUBLICAIN QUOTIDIEN Neuvième année — N° 7496 Le Numéro : 10 CENTIMES MARDI 2 et MERCREDI 3 DÉCEMBRE 1890 ABONNEMENTS: ANGOULÈME MOIS 3 fr. 50 TROIS MOIS 6 fr. 50 SIX MOIS 16 fr. UN AN 30 fr. DÉPARTEMENT ET LES LIMITROPHES TROIS MOIS 9 fr. SIX MOIS 11 fr. 03 UN AN HORS DES DÉPARTEMENTS LIMITROPHES TROIS MOIS 10 fr. ANNONCES: 1, Annonces, la ligne... 30 Ce Réclames 40 Annonces faits div.. 45 Annonces chroniq.. 50 ON TRAITE A FORFAIT Les abonnements ou renouvelements partent des 1er et 16 de chaque mois — Ils doivent être
1er et 16 de chaque mois — Ils doivent être payés d'avance. Après huit jours de retard, l'administration fait traiter sans frais par la poste. ADNISTRATION & ANNONCES Rue d'Anjou, 9, ANGOULÈME, Les annonces sont reçues directement au bureau du Journal à Angoulême et à Paris, dans toutes les Agences de publicité. -» Elles sont payables d'avance. SOMMAIRE BULLETIN DU JOUR. — J.-B. Tirman. INFORMATIONS... LE SUCCESSEUR DE M. JOFFRIN. —Emile Martin. LE BUDGET DE L'INDO-CHINE. LETTRE PARLEMENTAIRE. — Mocquant. L'ÉLECTION DE CLIGNANCOIRT. ACHAMPIGNY. CHAMBRE DES DÉPUTÉS.--Séance du 1er décembre. LA TOUR DE CHICAGO. ECHOS DE PARTOUT — G. Descendazes.
LA TOUR DE CHICAGO. ECHOS DE PARTOUT — G. Descendazes. LES PREMIÈRES A PARIS. Au « JOURNAL OFFICIEL ». CHRONIQUE LOCALE. CHRONIQUE MUSICALE. — Gerpoldte. DANS LA RÉGION. TRIBUNAUX. FAITS DIVERS. SPECTACLES, FÊTES ET CONCERTS. TÉLÉGRAMMES DE LA NUIT. TÉLÉGRAMMES DU MARDI MATIN. FEUILLETONS : MÈRE. — Hector Malral. — L'INTRANGLEUR. — Georges Guillaume. BULLETIN DU JOUR Angoulême, le 2 décembre Hier, à la Chambre, suite de la discussion du budget du ministère des finances, dont on n'avait adopté, samedi, que le chapitre premier. Malgré toute une série d'amendements qu'il a fallu examiner, la besogne a été menée assez rondement
a fallu examiner, la besogne a été menée assez rondement : 66 chapitres sur 116 ont été adoptés. Au début de la séance, l'invalidation du trop fameux Mary-Raynaud avait été prononcée sans débat et à l'unanimité. Les élections de dimanche. A Clignancourt, au scrutin de ballottage, M. Lavy a été élu. Nous apprécierons plus loin ce résultat. Quant aux élections des délégués sénatoriaux, qui ont eu lieu dans vingt-neuf départements, nous n'avons pas encore les renseignements complets. Nous pouvons cependant dire, d'après une de nos dépêches de dernière heure, que l'ensemble de ces élections est absolument favorable aux républicains. Suivant
l'ensemble de ces élections est absolument favorable aux républicains. Suivant une dépêche du Temps, une manifestation républicaine a eu lieu la nuit dernière à Madrid. Deux mille républicains fédéraux et zorrillistes ont fait une ovation à M. Magalhaes Lima, à la gare, au moment de son départ pour le Portugal, en poussant de nombreux vivats pour la République portugaise et la fédération ibérique. Les élections de ballottage ont eu lieu dimanche à Rome. Quatre ministériels et un radical ont été élus. M. Crispi vient d'envoyer aux préfets une circulaire où il les invite de la façon la plus formelle à
il les invite de la façon la plus formelle à ne tolérer, à l'avenir, aucune démonstration irrédentiste. On sait que le conseil des ministres avait pris récemment une résolution en ce sens. Une réunion des députés irlandais a été tenue hier lundi pour discuter l'éventualité de la démission de M.Parnell. La décision ne sera prise qu'aujourd'hui. D'après ce qu'un des membres de la réunion a déclaré au correspondant du Soir, il ne fait pas de doute qu'une majorité se prononcera contre M. Parnell. Mais cette majorité sera vraisemblablement faible. D'autre part, on affirme que M. Justin Mac Carty sera choisi
part, on affirme que M. Justin Mac Carty sera choisi d'ici peu comme leader du parti. Mais la question qui va se poser, à la suite du vote de défiance contre M. Parnell, c'est la question d'argent. L'argent destiné à la propagande du home rule, placé dans une banque à Paris, ne peut être délivré que sur la signature de M. Parnell. Or celui-ci, quoi qu'il arrive, entend diriger le mouvement du home rule, et déclare qu'il ne connaît qu'un seul juge de ses actions, la nation irlandaise. Voilà un côté de la question qui ne manque pas de piquant.
côté de la question qui ne manque pas de piquant. J.-B. TIRMAN. INFORMATIONS L'état de santé du président du conseil s'étant amélioré, le ministre a repris dimanche la direction de son département. Hier il a assisté dans la journée à la séance de la Chambre. La commission du budget a chargé son président de transmettre à M. Floquet son désir de voir la Chambre siéger deux fois par jour, pour achever plus rapidement le vote du budget. MM. Leydet et Peytral ont déposé un amendement au budget du ministère des finances tendant à supprimer le monopole des allumettes. L'agence Fournier
finances tendant à supprimer le monopole des allumettes. L'agence Fournier publie la dépêche suivante : « Rome, 1er décembre. — Plusieurs journaux parus aujourd'hui annoncent que MM. Laguerre et Le Hérissé, qui sont actuellement à Rome, ont sollicité une audience du pape. » Le conseil municipal de Pont-Saint-Esprit (Gard) a donné sa démission pour protester contre le transfert à Aix d'une partie de la garnison. M. le Président de la République, accompagné de Mme Carnot et du commandant Chamoin, assistait samedi soir à la représentation de l' Artésienne, donnée au bénéfice de la statue de Bizet, à l'Odéon. Le général
bénéfice de la statue de Bizet, à l'Odéon. Le général Derrécagaix, désigné par le ministre de la guerre, et le contre-amiral Dorlodot des Essarts, désigné par le ministre de la marine, sont adjoints à notre ministre plénipotentiaire à La Haye pour représenter le gouvernement français aux obsèques du roi de Hollande. Ils sont partis ce matin avec le lieutenant-colonel Chamoin. Dimanche, à deux heures, dans le grand amphithéâtre de la Sorbonne, M. Millerand, député de Paris, a fait une conférence pour demander la création d'asiles-ouvroirs où l'on obtiendra l'assistance par le travail. Cette conférence était présidée par M. Goblet, ancien
le travail. Cette conférence était présidée par M. Goblet, ancien président du conseil des ministres, assisté de MM. Chassaing et Barodet, députés de Paris ; Le Barazer, adjoint au maire du quatrième arrondissement ; Sculfort, président de la Société des asiles-ouvroirs ; Revelin, président de l'Association générale des étudiants, etc. Un rapport soumis à la Chambre par la commission d'initiative parlementaire conclut au rejet de la prise en considération pour la proposition de M. Maujan, ayant pour objet la révocabilité du mandat de député par les électeurs. M. Maujan demande, on le sait, que le mandat de député prenne immédiatement
on le sait, que le mandat de député prenne immédiatement fin si la révocation en est demandée par la majorité absolue des électeurs inscrits. On sait que la Chambre avait déjà refusé d'accorder à cette proposition le bénéfice de l'urgence. C'est le 15 de ce mois que le conseil supérieur de la guerre doit se réunir pour dresser les listes d'aptitude aux fonctions de commandant de corps d'armée, ainsi qu'aux grades de général de division et de brigade. Le conseil supérieur arrêtera ensuite le tableau pour la nomination de grand-croix et de grand-officier dans l'ordre de la Légion d'honneur. Il
et de grand-officier dans l'ordre de la Légion d'honneur. Il paraît que M. Vergoin, qui est toujours à Bruxelles, occupe ses loisirs à terminer ses Mémoires. Il en a soumis le début et le plan au général Boulanger, qui vient de lui envoyer son approbation. Si le général a autant de chances avec M. Vergoin qu'avec M. Mermeix, et qu'une fois muni de l'approbation de son ancien chef, le lieutenant Vergoin serve au public une deuxième édition, revue et augmentée, des Coulisses du boulangisme, il y aura encore des coups à marquer et des procès-verbaux de duels à enregistrer. Nous
à marquer et des procès-verbaux de duels à enregistrer. Nous attendons patiemment l'apparition du nouveau factum. LE SUCCESSEUR DE M. JOFFRIN C'est M. Lavy, instituteur libre, conseiller municipal de Paris pour le quartier de la Goutte-d'Or, qui hérite du siège laissé vacant, à Clignancourt, par le décès de M. Joffrin. M. Lavy était l'ami de ce dernier, et il appartenait, comme lui, au parti ouvrier. Nous avions indiqué ici des références en faveur de M. Lissagaray dont l'énergique campagne antiboulangiste nous paraissait avoir largement mérité cette récompense du suffrage universel. M. Lissagaray que M. Lavy dépassait, au premier tour, de
M. Lissagaray que M. Lavy dépassait, au premier tour, de 298 voix seulement n'a pu guère en gagner, au second, qu'une soixantaine, alors que le gain de M. Lavy s'est élevé à près de 900 voix. Pour les raisons que nous avons dites, nous regrettons l'insuccès de notre confrère de la Bataille. Mais l'essentiel, c'est que la Boulangerie a essuyé une nouvelle défaite et que le mandat législatif auquel avait prétendu le convaincu de Jersey reste entre les mains d'un républicain, et d'un républicain aussi déterminé que M. Joffrin l'était. Assurément, nous sommes autant éloignés d'être d'accord, sur tous les
Assurément, nous sommes autant éloignés d'être d'accord, sur tous les points, avec M. Lavy qu'avec M. Lissagaray. Nous ne saurions toutefois oublier que le nouvel élu de Clignancourt a toujours été un ferme défenseur de l'idée républicaine et qu'il s'est, lui aussi, dès la première heure, jeté dans la lutte contre le réacarisme. Nous n'apprenons rien là à ceux de nos concitoyens qui assistaient à la conférence que M. Lavy a fait naguère, à Angoulême, et où il a vigoureusement démasqué les visites liberticides de l'ami de M. Déroulède et de la duchesse d'Uzès. A ce point de vue donc
de la duchesse d'Uzès. A ce point de vue donc et sous la réserve que nous formulions plus haut, nous ne pouvons que féliciter M. Lavy et nous féliciter nous-même de son élection. Quant aux boulangistes, il va sans dire qu'ils essaient à nouveau de faire le « coup » de Bilboquet, de soutenir que la malle doit être à eux et de s'attribuer sans aucune gêne les 10,000 abstentions du second tour, de même qu'ils s'étaient attribué les 8,500 abstentions du premier. Mais cette plaisanterie de vaudeville a fait son temps, comme dit, dans le Rappel, M. Auguste Vacquerie,
son temps, comme dit, dans le Rappel, M. Auguste Vacquerie, qui rétablit ainsi la vérité des chiffres : J'ai déjà rappelé qu'à la dernière élection de Clignancourt, l'élection municipale du 4 mai 1890, il y avait eu 6,566 abstentions qui ne pouvaient pas être des abstentions d'électeurs boulangistes, puisqu'il y avait un candidat boulangiste, et même deux, le docteur Susini et le docteur Luneau. Otez ces 6,566 des 10,101 d'hier, reste 3,635. On accorderait que ces 3,635 appartiennent à M. Boulanger, qu'il aurait encore perdu plus de 1; moitié de ses voix de l'élection de septembre 1889 où il en
ses voix de l'élection de septembre 1889 où il en a eu 8,000. M. Daumas, soutenu par la Presse, et dont M. Gaston Laporte disait hier matin que, s'il était électeur à Clignancourt, « il voterait carrément pour lui », n'a obtenu que le pauvre chiffre de 588 voix... A la veille du premier tour je disais, et je repétais à la veille du second que, si j'étais électeur à Clignancourt, je donnerais ma voix à Lissagaray, « mais que, si la majorité préférait Lavy, la République n'aurait pas à se plaindre ». Lissagaray avait pour lui d'avoir été un
se plaindre ». Lissagaray avait pour lui d'avoir été un des plus vaillants combattants du bon combat. Le citoyen Lavy avait pour lui d'être travailleur comme celui qu'il s'agissait de remplacer, d'être le continuateur de Joffrin. L'élection de l'un ou de l'autre devait être également désagréable aux boulangistes. Après tout, et cette conclusion de M. Vacquerie dégage bien la moralité du scrutin de dimanche, le choix que vient de faire Clignancourt est peut-être celui qui frappe le plus sensiblement l'émigré de Sainte-Brelade : « l'élection de Lavy, c'est la réélection de Joffrin » Avec cette différence, toutefois, qu'au 22 septembre
de Joffrin » Avec cette différence, toutefois, qu'au 22 septembre 1889, le candidat républicain n'avait obtenu que 5,500 voix, et que, au scrutin de dimanche, si l'on additionne les voix qui peuvent être considérées comme absolument républicaines, celles de MM. Lavy, Lissagaray, Dejeante et Longuet, on arrive à un total qui dépasse sept mille voix. La remarque a son intérêt. EMILE MARTIN LE BUDGET DE L'INDO-CHINE Le Siècle publie la lettre suivante : Mon cher directeur, Je suis content de voir que le budget des colonies ne soulève plus les objections d'autrefois. On ne parle plus de couper les vivres
objections d'autrefois. On ne parle plus de couper les vivres au Tonkin. A Hanoï, je craignais beaucoup que nous n'arrivions trop tard, après la discussion. Heureusement que les constatations d'un républicain et d'un prince d'Orléans sont arrivées à temps. Qui donc oserait récuser nos témoignages ? Les supposer dictés par un autre amour que celui de la vérité ? On ne s'en va pas au Thibet pour faire de la politique de parti. On pense à son pays et rien de plus. Espérons que les énergumens le comprendront. Il faut à tout prix créer un parti colonial français ; y
à tout prix créer un parti colonial français ; y a l'intérêt de la France à l'extérieur doit réunir ceux qui s'entredévorent à l'intérieur ! BIOTHÈQUE. J. BONVALOT. RECOMMANDÉ AU CHAQUE PERSONNE. LETTE PARLEMENTAIRE (Correspondance particulière de la CHARENTE) Paris, 1er décembre. Il faut espérer que la semaine qui vient de commencer verra la fin de la discussion du budget, à la Chambre, et surtout ne verra pas de désagréables surprises comme le dissolvant M. Clémenceau s'entend à en provoquer. Quinze jours environ restent aux deux Chambres pour achever l'examen de la loi de finances. Avec beaucoup de bonne volonté,
de la loi de finances. Avec beaucoup de bonne volonté, on y arrivera, mais il n'y a pas une minute à perdre ni une faute à faire. Au commencement de la séance, la Chambre a prestement mis à la porte M. Mary-Raynaud, qui, vous le savez, s'était expulsé lui-même ; les conclusions du 8e bureau tendant à l'invalidation de ce financier pris un instant au sérieux par les électeurs de Saint-Flour ont été adoptées sans débat et à l'unanimité. Puis, le budget a repris ses droits. Au chapitre 6 figurait un crédit de 3.500,000 fr pour l'amortissement de la rente
un crédit de 3.500,000 fr pour l'amortissement de la rente 3 0/0. Cette somme avait été inscrite par le gouvernement ; la commission l'a supprimée. M. Léon Say en réclame le rétablissement, mais il ne tarde pas à retirer momentanément son amendement, après de convaincantes observations de M. Rouvier. M. de Soubeyran monte à son tour à la tribune pour proposer une réduction de 567,000 fr sur le crédit de 4,567,000 fr pour les intérêts et l'amortissement des obligations trentennaires. C'est, naturellement, la conversion que préconise le baron. Malgré l'opposition de M. Poinearé, rapporteur du budget des finances, l'amendement soutenu
de M. Poinearé, rapporteur du budget des finances, l'amendement soutenu par M. Camille Pelletan est adopté par 306 voix contre 216. Encouragé par ce premier accroc, M. Henri Germain a voulu modifier, lui aussi. Il a proposé la réduction de l'intérêt des bons de liquidation. Vous savez que ces titres, créés en 1873 et 1874 pour permettre au gouvernement d'indemniser les citoyens victimes des désastres de l'année terrible, ont atteint un taux élevé. MM. Pelletan et Germain sont d'avis que la plus-value doit faire retour à l'Etat. La commission du budget, appuyée par M. Léon Say, pense que la loyauté
budget, appuyée par M. Léon Say, pense que la loyauté et l'honnêteté commandent d'abandonner cette ressource. Les indemnités accordées aux victimes de la guerre et de la Commune ont été insuffisantes et il n'est que juste de laisser leurs bénéfices à des gens qui ont tant souffert. La thèse semble fort juste. Mais la Chambre a soif d'économies : elle accepte joyeusement toutes celles qu'on lui indique, espérant, au fond de son cœur, qu'après une série importante de réductions, les impôts nouveaux seront inutiles. Aussi, la motion Pelletan-Germain a-t-elle été renvoyée à la commission par 317 voix contre 194. Si
renvoyée à la commission par 317 voix contre 194. Si cela continue, il ne restera plus grand-chose du projet de la commission ! On avance lentement, et à chaque instant on vote des remaniements. Je sais bien que ce budget des finances est le dernier et soulève les plus importantes questions. Quand son examen sera terminé, le reste ira vite : deux ou trois séances pour le budget des recettes, puis enfin l'emprunt. Mais il ne faudrait pas trop démolir, cependant ! Mis en goût par les succès des adversaires de la commission, un des représentants réactionnaires de la Charente,
de la commission, un des représentants réactionnaires de la Charente, M. Arnous, a voulu présenter aussi son petit amendement. Mais le rapporteur lui a démontré sans peine que sa proposition n'avait que de lointains rapports avec le chapitre en discussion, et le député de Barbezieux a été battu. C'est égal, le temps presse, et il va falloir siéger deux fois par jour. MOCQUÉ. L'ÉLECTION DE CLIGNANCOURT Dimanche a eu lieu, dans la 2e circonscription du 18e arrondissement de Paris, un scrutin de ballottage à l'effet d'élire un député en remplacement de M. Joffrin, décédé. En voici les résultats : Inscrits,
de M. Joffrin, décédé. En voici les résultats : Inscrits, 18,746 — Votants, 8,615 Ont obtenu : MM. Lavy, poss 3,220 Élu. Lissagaray, rad.-soc ...... 2,121 Dejeante, poss.-diss ...... 788 Daumas, rev 588 Longuet, rad.......... 431 Lunel, sûr.-revis...'ô . 301 Roques, soc.-. rév... 249 Emile Lefèvre, rép 147 Dufresnois, rev 74 Lefebvre, soc.-ind 1'1 Klotz, révol 8 Budaille, soc ........... 5 Au premier tour, les voix se sont ainsi réparties entre les principaux candidats : MM. Lavy, 2,343 ; Lissagaray, 2,045 ; Longuet, 1,143, Dejeante, 1,069; Lunel, 720; Roques, 685; Emile Lefèvre, 253, etc. Dimanche soir, 500 personnes environ se
Emile Lefèvre, 253, etc. Dimanche soir, 500 personnes environ se sont réunies devant la mairie du 18e arrondissement ; mais, aussitôt les résultats connus, elles se sont dispersées aux cris de : « Vive Lavy ! Vive la République ! » sans provoquer aucun incident. À CHAMPIGNY La célébration de l'anniversaire de la bataille de Champigny avait amené dimanche dans cette ville une foule qu'on peut, sans exagération, évaluer à 10,000 personnes. Les principales sociétés patriotiques de la Seine, qui formaient un cortège imposant, ont déposé des couronnes au pied du monument élevé à la mémoire des braves tombés dans
du monument élevé à la mémoire des braves tombés dans la sanglante et glorieuse journée du 30 novembre 1870. Le gouverneur de Paris avait désigné plusieurs officiers pour le représenter à cette cérémonie, à laquelle assistait la musique du 130e de ligne, et les anciens mobiles de la Côte-d'Or avaient envoyé de Dijon une délégation. Le cortège, qui s'est formé à la gare, était précédé d'un détachement de gardes républicains à cheval. De nombreux discours ont été prononcés. Le cortège s'est ensuite remis en marche et s'est dirigé vers le monument élevé à la mémoire des mobiles de la Côte-d'Or
monument élevé à la mémoire des mobiles de la Côte-d'Or tombés à Champigny. M. Bizonart-Bert, député de ce département, a prononcé devant ce monument un discours applaudi. À quatre heures et demie, la double cérémonie était terminée sans avoir donné lieu au moindre incident tumultueux. CHAMBRE DES DÉPUTÉS La séance du 1er décembre est ouverte à deux heures, sous la présidence de M. Charles Floquet, président. LE PRÉSIDENT met aux voix les conclusions du rapport tendant à l'annulation des opérations électorales de l'arrondissement de Saint-Flour. (Élection de M. Mary-Raynaud.) Sans discussion, les conclusions du rapport sont adoptées à mains levées,
discussion, les conclusions du rapport sont adoptées à mains levées, à l'unanimité des membres présents. On reprend la discussion du budget du ministère des finances. M. LÉON SAY, dans un amendement, demande une augmentation de crédit pour l'amortissement du futur emprunt. Il demande que cet amendement ne soit discuté qu'avec l'emprunt lui-même. M. ROUVIER, au contraire, insiste pour la discussion immédiate, cet amendement augmentant le chiffre des dépenses, et la Chambre ayant décidé de ne discuter l'emprunt qu'après le vote complet du budget des dépenses et des recettes. La Chambre vote la discussion immédiate. M. LÉON SAY, à propos du
vote la discussion immédiate. M. LÉON SAY, à propos du chapitre 6, développe son système qui tend à faire une part beaucoup plus large à l'amortissement, afin de réduire proportionnellement le chiffre de la dette perpétuelle. M. ROUVIER, ministre des finances, ne conteste pas ce qu'il y a de séduisant dans la théorie de M. Léon Say, ni même ce qu'elle a de logique; mais, pour l'appliquer, il faudrait que la Chambre votât 22 millions d'impôts nouveaux. Le gouvernement, ajoute M. Rouvier, ne croit pas pouvoir faire semblable proposition au Parlement. M. LÉON SAY retire son amendement; se réservant de
Parlement. M. LÉON SAY retire son amendement; se réservant de le représenter au moment de la discussion de l'emprunt. Sur ce même chapitre 6 (intérêts et amortissements des obligations trentenaires créées en 1877), M. DE SOUBEYRAN expose les raisons qui lui paraissent commander, dans l'intérêt du Trésor, le remboursement anticipé au moyen d'une conversion en rente perpétuelle de celles de ces obligations qui sont en circulation. M. POINCARÉ, rapporteur, combat cette proposition, soutenue aussi par M. PELLETAN, comme contraire aux principes du droit en général et aux droits stricts des porteurs d'obligations. La jurisprudence, dit le rapporteur, d'accord avec la
porteurs d'obligations. La jurisprudence, dit le rapporteur, d'accord avec la théorie et fondée sur les principes généraux du droit, ne vous permet pas d'imposer aux porteurs de ces titres une conversion de ces valeurs. L'Etat les a souscrites en établissant, avec les porteurs, un contrat auquel il n'est pas possible de déroger sans manquer à la loyauté traditionnelle qui est l'honneur et qui constitue le principal élément du crédit de l'Etat français. M. PELLETAN cite en réponse le passage du rapport de M. Poincaré lui-même, dans lequel celui-ci déclare que rien ne s'oppose, légalement, à la conversion des obligations trentenaires;