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et Saint-Vivant. Procès avec les habitants d'Alaise au sujet des forêts. Arpentement de Nans, etc XVIe-XVIIIe siècles. 3000. FAIVRE D'ARCIER. — Envoi en possession de l'office de conseiller avocat du roi au présidial de Besançon, au profit de Jean-François Faivre d'Arcier (1783). Achat d'immeuble par Claude-Vincent Faivre d'Arcier et Marie-Anne Faivre d'Esnans, son épouse (1783-1787) FAIVRE DE COURCELLE. — Partage de la succession de Jean-Jacques-Frédéric Faivre de Courcelle et de Marie-Désirée Sagey, son épouse (1753). Accès au sujet de la succession de Louis-Joseph Faivre, prêtre; procès à ce sujet avec l'avocat Roussel, de Baume. Ventes et échanges d'immeubles. Vente, par
l'avocat Roussel, de Baume. Ventes et échanges d'immeubles. Vente, par décret, des biens de Jean-Jacques-Baptiste-Juliette Faivre (1782). Bail du domaine de Courcelle (1788). Brevets d'officiers des gardes-volontaires nationaux, de général de brigade à l'armée du Rhin, etc. Pension militaire. Adjudication du domaine de Courcelle. Quittances. Correspondance, etc 1753-1791 3001. FAIVRE DE SAUVIGNEY. — Vente de biens de cette famille; revendications du comte d'Eternoz 1766-1770 FALLETANS (De). — Transaction entre Claude-Louis de Falletans et Jean-François d'Aigremont, au sujet d'une maison dépendant du fief de grand chambellan de l'archevêché, occupée par ledit d'Aigremont (1616). Procès contre les habitants de Rusy (1679). Fonds
d'Aigremont (1616). Procès contre les habitants de Rusy (1679). Fonds dépendant de la chapelle de Saint-Georges de Rouge-Mont; de la chapelle d'Arguel, située à Thoraise. Inventaire des titres concernant la seigneurie de Thieffrans (1768). Traité de mariage du comte de Falletans avec Henriette-Chistine Hélène Anisson de Langeron (1786). Quittances, notes, etc 1616-1786 3002. FALON. — Inventaire des biens et papiers de la succession de François Falon et de Bénigne Drouaillet, de Dampierre-lez-Fraisans; état de leurs biens situés à Rans, Ranchot, etc 1613 FATON. — Accord entre Joseph de Jouffroy, seigneur de Villars-Saint-Georges, et Claude-François Pavans de Ceccaty, au sujet de
de Villars-Saint-Georges, et Claude-François Pavans de Ceccaty, au sujet de la délimitation des territoires de Fourg et de Villars-Saint-Georges (1703). Traité de mariage de l'avocat Faton et de Marie-Elisabeth Simonin, de Besançon (1751). Extrait du testament de Jacques Simonin (1765). Procès avec Ambroise Falcunnet, avocat à Paris. Correspondance, etc 1703-1786 3003. FAUCHE. — Achats d'immeubles (1594-1615). Correspondance du prieur de Morteau avec le sieur Fauche de Domprel, Domprel, père, et ses frère et sœur. Succession de Léonel Fauche, seigneur de Bornay (1649); inventaire de ses biens. Procès de Pierre de Mercuret, sieur de Montmarlon, contre Jean Fauche de Nancray, et
Mercuret, sieur de Montmarlon, contre Jean Fauche de Nancray, et de Hugues-Pierre et Gabriel Fauche, contre le procureur fiscal des sauneries de Salins, au sujet du droit d'usage dans la forêt de Mouchard (1606-1667). Correspondance de Louis Fauche-Borel, imprimeur à Neuchâtel, avec le conseiller Droz, relative à l'établissement de la généalogie des Fauche, par le père Dunand. Lettre du sieur Ostervald, de Neuchâtel, annonçant au conseiller Droz la mort tragique du président Jachet (1790). Généalogie de la famille Fauche, originaire de Thorey, comté de Tonnerre, etc. 1594-1790 3004. FAU DE RAZE. — Testaments de Claude Fau, chanoine de Besançon (1679);
RAZE. — Testaments de Claude Fau, chanoine de Besançon (1679); de Protat Fau (1726). État des biens et dettes laissés par Pierre Fau de Raze, citoyen de Besançon (1737). Inventaire de mobilier et de papiers (1743). Carnet de rentes passives. Consistance du domaine de Raze. Vente, par décret, des biens de Pierre Fau. Créances et collectivités (17-12-1743). Alliances et descendance des Fauches de Raze et Fau d'Orgeans, dont les biens ont été saisis, etc 1726-1781 FAVIÈRE. — Testament de Jean Favière, conseiller honoraire au parlement, époux de Marguerite-Bonaventure Jacquard 1693 RAPPORTS DES CHEFS DE SERVICE 545 3005. FEHOUILLOT. — Procès
RAPPORTS DES CHEFS DE SERVICE 545 3005. FEHOUILLOT. — Procès de Denis-Marie-Bonaventure et Charles-Georges Fenouillot, contre Jean-Baptiste et François-Joseph d'Auxiron, au sujet des domaines, forges, fourneaux et moulins de Quingey (1770-1773). Difficultés avec la ville de Quingey relatives aux taxes de l'octroi (1776-1781). Cens et revenus du domaine de Quingey payés au sieur Fenouillot, seigneur engagiste, par des particuliers de Quingey, Lombard, Cessey, Pointvillers et Lavans (XVIe siècle). (Tarif des anciennes monnaies). Inventaire des titres concernant les biens appartenant au comte de Mantry, situés à Quingey, Rans, Liesse, Chouzelot, Lavans, Brères, Mesmay, etc., dont la vente a été faite au
Brères, Mesmay, etc., dont la vente a été faite au sieur Monniot de Fontette, en 1782. (Ces biens proviennent des Bourrellier de Malpas et des Pillot de Chenecey, 1380-1782.) Correspondance du comte d'Avaray (1797). Certificat de fidélité au roi, délivré au sieur Fenouillot par Louis-Joseph de Bourbon (1800), etc 1770-1800 3006. FENOUILLOT. — Copie de ventes de fonds censables dépendant du domaine de Quingey (1729-1785). Plan des immeubles formant le canton du Chanoy, territoire de Lombard (XVIIIe siècle) 1729-1782 3007. FENOUILLOT. — Usines de Quingey: difficultés du sieur Fenouillot avec les habitants de Quingey; devis des réparations et améliorations des
les habitants de Quingey; devis des réparations et améliorations des usines. 1776-1781 3008. FENOUILLOT. — Usines de Quingey: marchés passés avec les entrepreneurs pour réparations; état des dépenses journalières, etc 1781-1785 3009. FENOUILLOT. — Usines de Quingey: états des dépenses journalières, etc 1783-1785 3010. FENOUILLOT. — Usines de Quingey: plans de détails des ouvrages à faire; plan de l'état où étaient les usines en 1771; plan des usines rectifiées en 1780, etc. XVIIIe siècle. 3011. FIANCIER. Inventaire de papiers de famille : affranchissements, testaments, contrats de mariages ; titres concernant les familles Voiturier ; Lemaitre de Bouclans ; Pauldet ;
les familles Voiturier ; Lemaitre de Bouclans ; Pauldet ; Le Jeune et Boudrans, d'Arbois ; Franchet et Cécile, de Pontarlier ; Chopard et Bertin, de Morteau, etc 14384698 FLAVIGNY (De). — Lettre de Jean-Baptiste de Flavigny, évoque de la Haute-Saône, au ministre Portalis, contre ses détracteurs; autre lettre concernant le capucin Jacquinol. 17924803 FLEUR. — Vente par Charles-François Fleur, chanoine de la Madeleine, à Joseph Fleur, son frère, banquier à Besançon, de tout son mobilier et de sa bibliothèque (1748). Lettre du sieur Fleur, cadet, à son frère, sur les moyens de faire fortune au Cap, où il habite
les moyens de faire fortune au Cap, où il habite (1742), etc. FLUZIN. — Constitutions du revenu (16054678) ; cession de maison, rue des Granges, à Besançon, provenant de la succession de Marc Fluzin (1609). Mariage d'Antoine Fluzin avec Anne Bonnet (1612). Diplômes, etc. 16054693 FOILLENOT. — Don à lion d'Antoine Foillonnet, de Vesoul, à sa nièce, Claude-Françoise Foillonnet, novice aux Ursulines de Vesoul (1762). Acquisition des terres et seigneuries de Chargé, Purgerot et dépendances, par Richard-Philippe Foillonnet, conseiller au parlement, et Sophie de Rosen, fille mineure d'Eugène-Octave-Augustin, comte de Rosen, marquis de Bollwiller, comte de Grammont, etc., et de
Rosen, marquis de Bollwiller, comte de Grammont, etc., et de Antoinette-Louise de Harville de Visins de Trainel (1778). Passeports. Richard-Philippe Foillonnet déclaré émigré ; sa déportation ; Richard-Philippe Foillonnet inscrit à fort-sur la liste des émigrés ; sa défense ; correspondance d'Alexis Prinet, de Vesoul, relatant les démarches qu'il a faites à Paris pour obtenir sa radiation, etc 1762-1808 FRANCHET. — Achats, par Claude et Nicolas Franchet, de Pontarlier, d'immeubles situés à Arc-sous-Cicon et Norvilliers (154848). Baux à propriétés situées au Val d'Usier... XVIIe s. FRANCHET. — Partage des biens de la succession de Denis Franchet, seigneur de Noironte, entre
de la succession de Denis Franchet, seigneur de Noironte, entre Denise Franchet, femme d'Antoine Bereul, Claude Franchet, femme de Nicolas de Malpas, Jeanne et Anne Jacquinot, filles de Nicolas Jacquinot d'Auxerre et de Anne Franchet... 1624 FRANCHET. — Inventaire des biens et papiers de la succession de Philippe-Emmanuel Franchet, coseigneur d'Aubonne. 1704 RAPPORTS DES CHEFS DE SERVICE 547 FRANCHET DE RANS. — Constitutions de rentes (1612-1715). Provisions d'offices au Parlement (1704). Érection des terres de Rans et Ranchot en marquisat, sous le nom de Franchet, et production des preuves de noblesse de cette famille (1715). Bail du domaine de Liesse
noblesse de cette famille (1715). Bail du domaine de Liesse (1772). Partage des biens meubles et immeubles de la succession de Charles, Charles, Franchet (1797). Inventaire des contrats de mariages, testaments, traités, etc., concernant les familles Franchet, Buson, Nartel, Bichon, Sauget, etc. (15854660) 15854797 FRÈRE DE VILLEFRANCON. — Inventaire des meubles et papiers de la succession de Charles-Augustin Frère de Villefrancon, conseiller au parlement. Description des châteaux de Villefrancon et d'Angirey. Consistance du domaine d'Angirey et inventaire de titres concernant cette terre depuis 1573. État des propriétés que cette famille possède à Beaumotte, Lavernay, Moncley, Villefrancon, Rochejean, Villedieu et La
possède à Beaumotte, Lavernay, Moncley, Villefrancon, Rochejean, Villedieu et La Longeville, etc XVIIe s. FRÈRE DE VILLEFRANCON. — Domaine d'Avrigney : revenus; amodiations; procès; quittances, notes, etc. 1513-1760 FRÈRE DE VILLEFRANCON. — Inventaire des titres concernant la terre de Villefrancon ; vente de cette terre : par la marquise de Laubépin à Augustin Frère, conseiller-à-malte à la Chambre des comptes de Dole (1711) ; par la comtesse de Rispe aux sieurs Hugues (1664). Reprises de fiefs : par Claude de Seroz, seigneur de Choyé, qui tenait cette terre du sieur de Morvillars (1603) ; par le sieur de Saint-Moris (1661)
de Morvillars (1603) ; par le sieur de Saint-Moris (1661) ; par les sieurs Frère (1711-1751) ; par le sieur d'Odelin (1599) ; par Françoise de La Baume, veuve du sieur de Tavannes (1581). Droit des habitants de Villefrancon dans les forêts de Gy. Parcours (1550). Bois de la terre de Saint-Loup-lez-Gray. Domaine acquis des Baulard d'Angirey (1707). Titres de rentes. Chapelle de Villefrancon ; paroisse de Saint-Loup, etc 1757 FRÖISSARD-BROISSIA (De). — Procès avec les habitants de Sellières, au sujet de l'hôpital de cette ville (1561). Amodiation des communaux de Gevry (1656). Entrée au couvent des Carmes de Clavier
de Gevry (1656). Entrée au couvent des Carmes de Clavier François Froissard de Broissia (1682). Constitutions de rentes par les familles Briot, de l'Isle, et les sieur et dame de Choiseul (1686-1687). Propriétés à Rantechaux, Valdahon, Adam-lez-Vercel, etc. (1687). Succession de Jean-Ignace Froissant, abbé de Cherlieu (1695). Procès-verbal de vérification des titres de noblesse des Froissard (1698). Lettre du marquis de Broissia, relative au sieur Robert, curé de Sourcie, qui doit être mis en prison dans les prisons du Saint-Office (1699). Testaments et codiciles de Jean Froissard de Broissia et de Thérèse de Thon, son épouse (1696-1707). État des meubles
de Thérèse de Thon, son épouse (1696-1707). État des meubles de la succession de Jean-Ignace-François Froissard de Broissia ; catalogue de sa bibliothèque ; inventaire des papiers concernant les biens de la famille, situés à Chalon, Maismore, Bellefontaine, Molay, Rantechaux, Valdahon, Adam-lez-Vercel, Fontenelle, Arlès, Dole, etc. (1711), etc. 1501-4751 FURET. — Commission de commissaire aux inventaires dans le bailliage de Pontarlier, accordée à Hugues Furet. 1702 FYARD. — Partage de la succession de Jean Fyard et d'Antoine Morel, son épouse (1683). Preuves de noblesse. 1785 CABIOU. — Achats d'immeubles à Gy (1629). Traitè entre Claude Cabion, de Gy, et Jean
Gy (1629). Traitè entre Claude Cabion, de Gy, et Jean Pidancet de Vantoux, au sujet de la succession de Claudine Poncelin, femme deuri Pidancet (1651). Succession de Claude Cabion et de Anne Perron, son épouse (1659-1668). Marché passé avec Jacques Récy, de Besançon, qui devra apprendre à Jean Cabion la profession d'orfèvre (1699). Testament de Jean-Baptiste et Claudine Cabion, frère et sœur (1671-1690), etc.... 1629-1690 CALLET. — Institution de Charles-Étienne Gallét à un canonicat de la Madeleine (1718). Lettre de prêtrise de Claude-François Gallét (1730). Envoi en possession de deux chapelles du Château de Châlon, au profit de ce dernier
chapelles du Château de Châlon, au profit de ce dernier (1730). Achat de la maison du chanoine Pourlier (1733). Inventaire et vente des biens du professeur Gallét (1777-1778). 1718-1778 CALLEVIER DE MIÉRY. -Apposition de scellés sur les meubles dépendant de la succession du sieur Gallévier de Miéry, directeur de la monnaie 1713 CANIVOT. Succession de Jean Ganivot, receveur des impositions à Besançon : inventaire de ses meubles ; titres relatifs à ses propriétés de Mantoche ; vente, etc. ... 1749 RAPPORTS DES CHEFS DE SERVICE 549 3026. CARINET. — Testament de Thomas Carnivet, professeur à la Faculté de médecine de
de Thomas Carnivet, professeur à la Faculté de médecine de Besançon (1702). État des biens de la succession de Denis-Alphonse Carnivet, avocat au parlement ; inventaire des papiers de famille et des titres relatifs à ses propriétés de Villers-buzon (1755).. 1702-1755 3027. CARNIER. — Citation de Guy Fourcat, de Besançon, débiteur à Henri Carnier (1451). Patente à conseiller au parlement de Dole, au profit de Claude Carnier (1639). Rentier (1665-1707) :. 1451-1707 CAUBERT. — Lettre de citoyen de Besançon accordée à Pierre Gaubert, de Saint-Papoul en Languedoc, chirurgien major (1676). Constitution de rente (1683). Diplômes d'Anne-Josme Gaubert. Carnet de rentes,
Constitution de rente (1683). Diplômes d'Anne-Josme Gaubert. Carnet de rentes, etc • 1676-1725 3028. CAUTHIOT D'ANCIER. — Vente d'immeuble par Jeannin, dit Maie de Gray, à Guy Gauthiot, dit Taclet, bourgeois de Gray (1336). Partage de la succession de Henri Chambellan, conseiller du roi en la chambre des comptes de Dijon, entre ses enfants : Marie Chambellan, femme de Guy de Rochefort ; Antoine Chambellan, abbé de Saint-Etienne de Dijon ; Guillaume Chambellan; conseiller au parlement de Bourgogne ; Marguerite Chambellan, femme de Claude Pillet, seigneur de Vaire : Isabelle Chambellan, veuve de Guy Gauthiot, etc. (1503). Procès de Louise
Chambellan, veuve de Guy Gauthiot, etc. (1503). Procès de Louise Gauthiot, épouse de Hugues de Marinier, contre Jean Perruchot, de Dijon, et Claudine de Beligny, sa femme, au sujet de la succession d'Humbert de Beligny (1527). Donation de la seigneurie de Pedry à Simon Gauthiot, par sa mère, Isabelle Chambellan, pour le remercier des soins qu'il lui a prodigués dans son hôtel de Besançon (1521). Tutelle de Mme de L'Étoile. Difficultés au sujet de la propriété de la seigneurie de Noiron, etc 1336-xviiie s. 3029. CAUTHIOT D'ANCIER. — Dénombrement de la seigneurie de Vaire. Fondation en l'église de Gray, par
la seigneurie de Vaire. Fondation en l'église de Gray, par Simon Gauthiot et Charlotte Du Vernoy, sa femme (1553). Procès dudit Simon Gauthiot contre François Avenne, échevin de Gray, qui l'accuse d'usurpations de biens de Sa Majesté (1547-1549). État des seigneuries dépendant de la succession du sieur Gauthiot. Échange de Valentin Certain, femme d'André Cardot, de Melisey (1617). Répertoire des ventes d'immeubles sur les territoires de Villers-le-Bois, Bretigney, Grandfontaine, Vaire, Rancenay, Montferrand, Laissey, Emagny, Boussière, Besançon, Larnant, Poncey, Albans-Dessus, Valdahon, Noiron, Avoudrey, Pelousey, etc., et autres actes passés devant le notaire Alviset (1591-1612). Droit de parcours sur le territoire de
notaire Alviset (1591-1612). Droit de parcours sur le territoire de Rancenay, revendiqué par les habitants de Montferrand, etc xvie-xviiie s. 3030. CAUTHIOT D'ANCIER. — Correspondance et mémoires relatifs à l'administration des biens des Gauthiot, à Dijon. XVIe s. 3031. CAY DE MARNOZ. — Achat de la seigneurie de Marnoz, par Pierre-François Gay, seigneur de Villers-les-Bois (1683). Extraits : du traité de mariage de Pierre-François-Duvivier Gay de Marnoz, avec Françoise-Gabrielle Matheron de Desnes, fille d'Antoine et de Thérèse Mareschal (1701) ; des testaments de Pierre-François Gay de Marnoz, et de Marie Gay, épouse du sieur de Ponta mougeard, etc. 1683-1720 3032.
Gay, épouse du sieur de Ponta mougeard, etc. 1683-1720 3032. CÉRARD DE QUEUTREY. — Institution de lieutenant général au siège de Gray, au profit de Jean-Baptiste Gérard (1661). Procès de Jeanne-Françoise Gérard, veuve de Gabriel Courtot de Saint-Ganri, contre Jacques Daniedor, au sujet de la terre de Saint-Gand (1756). Procès contre les habitants de La Madeleine (1768-1771). Publication du testament d'Ignace Gérard, dit Alpy de Vaux, seigneur de Bran (1779) 1661-1779 3033. CERMIGNY (De). — Dot d'Huguelte de Naisey, femme de Hugues, fils de Richard de Germigny (1265-1270). Traité entre Claude-François de Germigny et François Morlot, recteur de l'hôpital du
Claude-François de Germigny et François Morlot, recteur de l'hôpital du Saint-Sépulcre, de Salins, au sujet d'une prébende vacante de l'église de Saint-Anatoile (1618). Inventaire des biens et papiers de la succession du marquis de Germigny, époux de Victoire du Chasneleier du Menil (1788). 1265-1788 3034. CERMIGNY (De). — Vente par Pierre de l'Etang et Réatrix, son épouse, à Jacques, leur fils, de leur domaine de l'Etang (1328). Vente par Simon de Coublans, à Aymonnet de Bougne, de ses biens et sujets de Gevigney et Mercey (1379). Cession par Jeannette de Vaudremont, veuve de Guyot de Gevigney, aux enfants de Perrin
Vaudremont, veuve de Guyot de Gevigney, aux enfants de Perrin de Gevigney, dit de Pointes, du douaire qu'ils lui avaient accordé dans le partage des biens de son époux (1400). Achat par Philibert de Pointes de divers droits de la seigneurie de Gevigney (1431). Jean Thevenot, de Gevigney, se reconnaît mainmortable de Jean de Vay, à cause de la seigneurie de Franchois-l'Àîne (1435). Achat, par Jean de l'Etang, du fief et hommage de la Grange de l'Etang qui appartenait à Marguerite de Chauveilley, épouse de Jean de Choiseul (1435). Jean d'Ocrens, seigneur de Châtel, pourvu de l'office de capitaine du
d'Ocrens, seigneur de Châtel, pourvu de l'office de capitaine du château de Saint-Omer (1479) ; pensions et lettres de noblesse accordées au même par Maximilien et Philippe de Bourgogne (1482-1494) ; patente à capitaine de Jonvelle, à son profit (1493) 1328-1494 3035. GEVIGNY (De). — Procès de Claude de Cicon contre les héritiers de René d'Autanfontaine, au sujet de la seigneurie de Vougécourt (1528). Fondation de Guillaume de Bougne (1530). Vente par Anatole de Gevigney et Marguerite d'Ocrens, son épouse, à Jean Poinsot et Françoise Serrurier, sa femme, de la seigneurie de Colombier-lez-Vesoul (1530). Compte de la seigneurie de Tournay,
seigneurie de Colombier-lez-Vesoul (1530). Compte de la seigneurie de Tournay, appartenant à Claude de Cicon (1561). Vente, par Antoine d'Aubonne, à Henri de Vy, d'une portion de la seigneurie de Mercey et Gevigney (1568). Accord entre Joachim de Cléron et Jeanne de Cicon, son épouse, d'une part, et Henri de Vy et Marie de Cicon, sa femme, d'autre part, au sujet du partage de la succession de Philiberte de Moissy, leur mère (1573). Reprise du fief de Gevigney et Mercey, par Marc de Cicon (1574). Testament et succession de Catherine de La Tour Jousseau, veuve d'Alain de Fallerans, et femme
de La Tour Jousseau, veuve d'Alain de Fallerans, et femme de Gaspard de Chauville (1584). Vente des biens de Marie d'Aubonne, épouse de Marguerite de Treston, etc. 1528-1592 3036. GEVIGNY (De). — État des biens de Jean de La Tour Jousseau, sieur de Lieffrans (v. 1600). Accord entre Guillaume de La Tour, Claire de Vy, Philiberte d'Orcens et Charles de Saulx-Tavannes, au sujet de la succession de Claude-Antoine de La Tour (1606). Vente, par Jean-Baptiste de Montrichard à Claire de Vy, de la moitié de la seigneurie de Fertans (1619). Accord entre Françoise-Elisabeth de Cicon, épouse de Charles-Henri de Saint-Vincent,
Accord entre Françoise-Elisabeth de Cicon, épouse de Charles-Henri de Saint-Vincent, seigneur de Tony, et Anne-Catherine de Cicon, femme de François-Charles de Mauléon-La Bastide, au sujet de la succession d'Anne de Roucy, leur mère (1659). Ferdinand Pariset institué à la chapelle de Gevigney (1730). Pension constituée par Marie-Joseph de La Baume-Montrevel, dame de Gevigney, au profit de Jean-Charles Noirot de Mercey (1744). Lettres du comte de Grammont à la comtesse de Montrevel, au sujet du projet de mariage de son neveu avec la fille de la comtesse (1769), etc 1600-1770 Traité de mariages de : Philibert, fils d'Etienne de Gevigney, dit
de mariages de : Philibert, fils d'Etienne de Gevigney, dit de Poinctes, avec Béatrix, fille de Jean de l'Etang (1420) ; Girard de Gevigney avec Isabelle de Verchamps, fille d'Huguenin et de Claude de Germigney (1464) ; Claude de La Chambre, fils de Simon et d'Etienne de Chardon, avec Antoinette de Bougne, fille de Renaud et de Guillemette de Gevigney (1481) ; Guillaume de Vy avec Catherine de Gevigney, fille de Girard et d'Isabelle de Verchamps (1497) 1497-1520 Testaments de : Jeannette de Jussey, veuve du sieur de Lambrey (1431) ; Guillemette de Vesoul, femme de Guillaume d'Angoulevant (1482) ;
; Guillemette de Vesoul, femme de Guillaume d'Angoulevant (1482) ; Guillemette de Gevigney, femme de Renaud de Bougne (1488) ; Guillemette d'Orcens, veuve de Nicolas de La Tour-Jousseau (1595) ; Jean d'Orcens, dit de La Tour (1602). 1431-1602 Constitutions de rentes au profit de : Girard de Gevigney (1496-1497) ; Baptiste de Vy (1566) ; Henri de Vy (1578-1580). — Quittances (xvie-xviiie s.). Amodiations des revenus des terres de Gevigney, Mercey, etc. Etat des acomptes des biens des La Baume-Montrevel, etc xviiie-xviiième s. Correspondance relative à l'administration des biens des La Baume-Montrevel : aux difficultés de cette maison avec la
La Baume-Montrevel : aux difficultés de cette maison avec la municipalité de Vesoul, etc. xviiième s. Seigneurie de Chay : inventaire de titres ; notes des fermiers ; état des fonds, droits et cens faisant partie de la seigneurie de Chay, Paroy et By. xviiième s. Seigneurie de Fertans : ventes de vignes par Thomas Personnette, Personnette Perrenet, Angelot de Fertans à Jean de l'Etang (1100-1403). Vente par Jean-Baptiste de Montrichard et Claudine de Montrichard, femme de Simon de Vellexon, à Claire de Vy, d'une moitié de la seigneurie (1619). 1400-1619 Seigneurie de Gevigney et Mercey : procès de Guillaume
1400-1619 Seigneurie de Gevigney et Mercey : procès de Guillaume d'Angoulevant, Guillemette de Vesoul, sa femme, Guillaume de Gevigney, etc., contre les échevins de Vesoul, au sujet du four banal (1406). Cession faite par Jean Gurnel, de Jussey, à Philibert de Poinctes, de tous ses droits sur les biens de "Chiez la Barde" de Mercey (1419). Donation faite par Girard de Gevigney à Huguenin de Rupt, dit du Magny, d'Amance, des biens qu'il tenait de Perrenot Jacquelet (1480-1488). Guet et garde des forteresses de Mercey et Gevigney (1493), etc... 1406-1493 Seigneurie de Gevigney et Mercey : procès entre les habitants
Seigneurie de Gevigney et Mercey : procès entre les habitants de Fouchécourt et ceux de Gevigney et Mercey au sujet de propriétés (1544). Accord au sujet du parcours sur le territoire de Gevigney (1558). Partage des bois entre Claude de Cicon, Henri de Vy, Antoine de Thurey, femme d'Etienne de Lambrey, Charles Sonnet et Nicolas Daubremont (1566). Four de Gevigney (1575). 1544-1575 Seigneurie de Gevigney et Mercey : état des biens composant les domaines de Gevigney et Mercey, Gesincourt, Purgerot et la Grange de l'Etang (v. 1600) ; cens de poules. Inventaire des meubles du château de Mercey (1666). Compte,