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de beaucoup pour retarder l'effet de leur méchante entreprise, et avancer d'autre part le secours des troyens. Pendant ces entrefaites le président Cliolet faisant semblable effet que le traître apostat parmi les scribes et pharisiens, criait, enfants vous suivez que la ville est nôtre et tout le bien y contenu, ne pensons qu'à poursuivre la vengeance, puis se tournant vers les chefs adressant sa parole écumanne au dit sieur de Tourferon, voilà, dit-il, ma promesse accomplie, je vous ai mis dans la ville, c'est maintenant de notre devoir de la bien garder, et y faire ce que le roi commande,
bien garder, et y faire ce que le roi commande, et tournant visage et bride, je m'en vais, ajouta-t-il, faire avancer le reste des troupes, à quoi fut obéi de plusieurs qui se sentaient et prévoyaient leur malheur voisin, entendant ces troupes courageusement s'armer, et fut la commission dudit président et consort qui le suivaient fort favorable pour lui et les siens, car autrement il y eût demeuré avec la plus part des dits concitoyens contraires réfugiés ci-dessus dénommés, quelques-uns desquels on dit être encore dans la ville en certaines maisons de longtemps soupçonnées, fort favorables auxdits contraires. Et pour
maisons de longtemps soupçonnées, fort favorables auxdits contraires. Et pour ne frauder les hommes d'honneur de ce qui leur appartient, faut remarquer qu'entre autre gentilshomme de la suite de mondit seigneur prince, les sieurs de Montaulain et de Grignault ont acquis beaucoup de réputation comme entre les notables citoyens, les sieurs capitaine Hannequin, Mauroy, Denis, Marceau, Hérault, Rémi Collinet et plusieurs autres bons citadins qu'il serait malaise de nommer qu'avec grand loisir, me contentant ores de nommer ceux que j'ai pu reconnaître, le capitaine Gouaultet sa compagnie et innombrables honnêtes hommes non moins valeureux de les dénommés, lesquels sauront bien
hommes non moins valeureux de les dénommés, lesquels sauront bien excuser celui qui a représenté ce narré, s'il n'a inséré ci-dessus dans la liste entière de ceux qui ont bien fait comme étant quasi impossible. Je dirai davantage qu'un simple bonhomme Nicolas Desnos roulier de la ville de Troyes, ayant reconnu un cheval qu'on lui avait robé ci-devant, entre les jambes de la cornette dudit Tourteron, lui bailla un tel coup d'épée qu'il le jeta par terre et se saisit de la cornette, laquelle se voyait ores dans l'église de Saint-Pierre. Voilà les plus remarquables choses passées dans et environs
Saint-Pierre. Voilà les plus remarquables choses passées dans et environs de l'évesché logis dudit seigneur prince. C'est maintenant le lieu où il faut tourner l'œil du côté de la brèche susdite, où entrèrent les premiers des ennemis, et reconnaître ce qui s'est fait dessus et environs de la porte de Comporté ou à la diane arriva que furent les ennemis, quelques dévotes citadines étant à Saint-Remy ou lors était l'oratoire, commencèrent tremblantes à crier l'alarme, sonnant peu après la cloche dudit Saint-Remy (et non celle de Saint-Pierre, étant le sonneur tel que dessus) et ja plusieurs ennemis entrés par la
tel que dessus) et ja plusieurs ennemis entrés par la dite brèche et escalade, arrivaient, qui en fourpoint, qui sans chausses, qui sans chapeau plusieurs citadins en ce quartier. Mais entre autres sont recommandables le capitaine La Coste enfant dudit Troyes, le sieur François Feloix, qui accompagnait monsieur le maire, en bonne couche, bien armé et plein de courage; où furent blessés près la tour du Rastin plusieurs honnêtes troyens, entre autres Nicolas Michelin cierier homme de valeur : mais entre les plus grandes pertes faut remarquer celle de la personne d'un très affectionné et très courageux bourgeois, jadis échevin
personne d'un très affectionné et très courageux bourgeois, jadis échevin noble homme Vincent Dautruy, qui combattant vaillamment pour dégager ladite tour du Bassin et prévenir la prise du corps de garde dudit Comporté reçut près la cheville du pied une escouade, dont il est mort dix ou douze jours après, non sans regret de tous les gens de bien : et fut si bien joué des mains en cet endroit, comme aussi aux autres susdits en même instant, que tous les ennemis prirent la fuite. Mais est à noter que les citoyens qui avaient repoussé les dits ennemis dudit quartier
les citoyens qui avaient repoussé les dits ennemis dudit quartier du Comporté, pensaient qu'il ne restait rien à faire en bas qu'ils savaient, quand on les avertit que l'ennemi était es Reste maintenant à savoir ce qui est arrivé à leur fuite, qui était accompagnée d'un tel étourdissement et faiblesse de leurs montures que trois cent chevaux bien frais eussent tiré raison de cette grande troupe d'ennemis étant au nombre de trois à quatre mille, plusieurs desquels écartés qu'ils étaient, qui ça, qui là, furent attrapés fort aisément par quelques paysans, qui les suivaient en queue et salariés de tant
paysans, qui les suivaient en queue et salariés de tant de peine qu'ils avaient pris à venir voir si secrètement et diligemment la capitale de Champagne est fins que dessus, et Dieu sait combien de chevaux et d'armes y demeurèrent. Ne faut omettre qu'avant que fuir à bon escient, aucuns d'eux s'amusaient avertis de la délicatesse des andouilles de Troyes, de chercher par les maisons des écorchés et andouilliers ces friandes morceaux : mais ils n'eurent loisir de les trouver, tant s'en fallait de les cuire et manger : cependant le greffier de Vitry avec certains harquebusiers en arrière, attendant
le greffier de Vitry avec certains harquebusiers en arrière, attendant leur gros que ledit Cholet allait quérir sans revenir, firent contenance de s'en grossir et tenir ferme au cimetière Saint-Nicolas : mais tout de suite furent contraints de quitter tous la place et aucuns la vie, ne leur demeurant pour tout leur partage et butin que la honte immortelle, et fut l'endroit où ledit sieur Vaudé perdra la vie avec l'honneur perpétuel. Les dits ennemis firent leur retraite par commandement dudit sieur de Gourleron (revêtu d'une casaque de velours parsemée de fleurs de lis d'or) assisté des sieurs Brichanteau, Montguyon,
de fleurs de lis d'or) assisté des sieurs Brichanteau, Montguyon, La Motte, Doublet, Chezelles, Sauigny, La Rivière, Verbois, Desauce et autres, près le village de Golverdé, maintenant Charmont, où trouvèrent perte de cinq à six cent des leurs et d'environ cent cinquante portants lettres de gentilshommes et de commandements : et ledit sieur président (dit Cholet) ramassant tous ses concitoyens hérétiques, baignés en bière noweiux réfugiés s'en retournèrent (sauf le receveur d'Origny Fontenay qui alla avec les autres à Chalon pour trouver sa femme) à Plancy par où passa le seizième du mois dernier le sieur d'Esternay nuitamment avec environ
seizième du mois dernier le sieur d'Esternay nuitamment avec environ cinq cents hommes pour venir à la fête ou à la foire audit Troyes à la diane suivante. Des prisonniers qu'ils avaient pris aux faubourgs, aucuns subtilement échappés, rapportèrent en termes de vérité que tous leurs propos n'étaient que de déspiser l'entreprise, détester le ciel, jusqu'à menacer ledit Cholet et consorts de les avoir menés non à la prise d'une ville riche et populeuse, ains en une pure boucherie, donnant à tous les diables ceux qui pour leurs commodités privées et particulières, les avaient employés sous espérance qu'assistés qu'ils seraient,
et particulières, les avaient employés sous espérance qu'assistés qu'ils seraient, conduits et soutenus dans la ville de cinq cents citadins cuirassés, deviendraient maîtres de la dite ville et possesseurs des biens : mais Dieu tout puissant a rompu leur cordage, et renoué ceux des Troyens, lesquels à jamais lui en rendront gloire, honneur et hommage souverain. Extrait des Registres du Chapitre Saint-Pierre. Lundi 17 sept. (1590.) « MM. ont été appelés ostiatrium et convocés en leur Chapitre, au son de la cloche, pourhear la lecture du testament de feu Me Yves le Tartier, vicaire doyen de cette église, ledit testament
Yves le Tartier, vicaire doyen de cette église, ledit testament clos et scellé de son cachet, et présenté par... M. Format, chanteur en l'église de Troyes, et Messire Adrian le Tartier, Dr. en médecine, et frère dudit défunt : lesquels ont déclaré le dit feu sr. Doyen avoir ce jour du mi matin été tué par les ennemis de la Religion catholique, Apostolique et Romaine, entrés par escalade en cette ville, d'où, à l'instant, par la grâce de Dieu, et le bon secours des habitants, ils auraient été repoussés à leur perte et confusion ; et que, entre autres clauses
leur perte et confusion ; et que, entre autres clauses dudit testament, ledit sr. Doyen a désiré sa sépulture en l'église de céans en la nef, au même lieu où a été enterré feu son oncle; et pour ce a laissé à la fabrique de cette église la somme de 10 livres ; ce que MM. lui ont accordé avec la grosse sonnerie, après avoir prié Dieu pour l'âme dudit défunt. » NOTES sur LES ACTES ET LES REGISTRES DE L'ÉTAT CIVIL DANS L'ARRONDISSEMENT DE TROYES, Par M. T. BOTTON, Commis-Greffier près le Tribunal civil de Troyes; Extraites de Recherches
Commis-Greffier près le Tribunal civil de Troyes; Extraites de Recherches sur les Actes et les Registres de l'Etat civil suivies de Recherches sur les Noms d'Hommes, eu égard à l'Etat civil. Les premières lois françaises qui concernent les actes de baptêmes et d'inhumations remontent à l'ordonnance de 1559. Elles n'intéressent que quelques privilégiés, les bénéficiaires. En 1579, sur les plaintes et doléances des Etats Généraux réunis à Blois, ces dispositions s'étendent à tous les sujets du Roi, « de quelque état, qualités et conditions qu'ils soient. » Louis XIV consacre à ce sujet le titre XX « des faits qui
à ce sujet le titre XX « des faits qui » gisent en preuve vocale et littérale de son ordonnance » touchant la réformation de la justice. » En 1756, Louis XV fait, de la constatation des baptêmes, mariages et sépultures, l'objet d'une ordonnance spéciale. Il a compris, dans cette ordonnance, les actes de vêtures, noviciats et professions qui avaient déjà trouvé place dans l'ordonnance de réforme sur le fait de justice de son illustre aïeul. Puis est venue la loi de 1792 qui, puisant ses principales dispositions dans la législation antérieure, modifia profondément l'économie des actes. Jusqu'alors ces actes
législation antérieure, modifia profondément l'économie des actes. Jusqu'alors ces actes n'intéressaient que l'individu qui en était l'objet, tandis que la nouvelle loi a fait de chacun d'eux l'anneau d'une grande chaîne s'étendant à l'infini et matérialisant, si l'on peut dire, les liens de sa famille. Cette loi a mis aux mains du pouvoir séculier la constatation des naissances, mariages et décès, et a placé sous la protection des tribunaux le dépôt de ces actes. Le Code civil n'a fait que sanctionner cette dernière loi, en y ajoutant quelques dispositions à l'égard des militaires et des Français à l'étranger. Jusqu'au 1er
l'égard des militaires et des Français à l'étranger. Jusqu'au 1er janvier 1795, les membres du clergé furent chargés de dresser les actes dont je m'occupe. La position que la loi a faite aux protestants, dans le cours du XVIIIe siècle, est un contraste saisissant avec l'esprit si relâché de ce siècle. Qui croirait qu'au moment où l'on accordait aux cendres de Voltaire l'ombre et le silence d'un cloître (l'abbaye de Scellières), on refusait de constater la naissance d'un grand nombre de citoyens? Qui croirait qu'une portion importante de la nation était mise hors la loi pour ses convictions religieuses, au
était mise hors la loi pour ses convictions religieuses, au moment où Voltaire, Rousseau, les encyclopédistes, donnaient à la pensée le plus libre essor? Je crois ne pouvoir mieux faire comprendre l'état civil tel qu'il est et doit être dans une nation comme la nôtre, qu'en rapportant l'opinion de Pastoret, ce légiste d'une si grande science, qui jeta de si vives lumières dans la discussion de la loi du 20 septembre 1792 : « Une opinion générale, dit-il, proclame la nécessité d'éloigner de la religion les actes civils. Il n'y a rien de commun entre elle et la loi, ni
a rien de commun entre elle et la loi, ni dans leur objet, ni dans leurs motifs, ni dans leurs causes, ni dans leurs effets : car les lois doivent être le résultat de la raison humaine, et on sait bien que la religion est au-dessus d'elles. Comment la loi n'aurait-elle pas seule le droit d'assurer notre état civil? Le citoyen lui appartient nécessairement, et il peut n'appartenir à aucune religion du pays qu'il habite. Où en seraient les législateurs s'ils étaient obligés de façonner sans cesse leurs pensées et leurs principes à toutes les idées religieuses des hommes ?
leurs principes à toutes les idées religieuses des hommes ? » En 1815, la remise des registres de l'état civil, entre les mains des membres du clergé, fut demandée aux chambres. Cette proposition fut repoussée. CHAPITRE I. Avant l'Ordonnance de 1539 Je vais dire quelques mots sur les lois civiles et religieuses antérieures au XVIe siècle, concernant le mariage en France. La publicité paraît avoir été recommandée pour la validité du mariage depuis les premiers siècles de l'ère chrétienne. Dès cette époque, les mariages se célébraient devant l'assemblée des fidèles et sous les auspices d'un prêtre qui donnait aux époux
et sous les auspices d'un prêtre qui donnait aux époux la bénédiction nuptiale. Charlemagne, dans ses capitulaires, veut que le mariage de ses sujets se fasse publiquement, à peine de nullité. Cependant le sacrement était indépendant du mariage, à ce point que les seconds mariages se célébraient sans cette bénédiction. Il ne paraît pas prouvé que la nullité fut attachée à l'omission de cette formalité, même pour les premiers mariages. On trouve, dans le 4e supplément des capitulaires de Charlemagne, une disposition qui condamne à une amende de cent sous, ou, à défaut d'argent, à cent coups de fouet, les
ou, à défaut d'argent, à cent coups de fouet, les chrétiens qui contracteront mariage sans la bénédiction nuptiale. L'obligation de recevoir cette bénédiction fut consacrée par le Concile de Trosly, en 909, et Charles-le-Simple l'a maintenue dans ses capitulaires. Mais ces lois tombèrent en désuétude, et le consentement mutuel suffit de nouveau pour valider le mariage. Au XIe siècle, on n'exigeait pas autre chose. Pour éviter la clandestinité, le Concile de Latran ordonna la publication de trois bans. Déjà cet usage existait en France. Les mariages non contractés devant l'église n'étaient qu'illicites ; ils conservaient leur validité. À côté du
n'étaient qu'illicites ; ils conservaient leur validité. À côté du mariage célébré publiquement et à la face de l'église, il y avait une autre union : c'était le concubinage. Le pape Grégoire V, au XIe siècle, a décidé que les clercs n'auraient ni femme ni concubine. Il résulte de cette disposition prohibitive, que si les clercs ne pouvaient avoir ni femme ni concubine, ceux qui n'étaient pas clercs pouvaient avoir l'une ou l'autre. Les établissements de saint Louis nous apprennent que le don du mariage se faisait à la porte de l'église, et que là s'arrêtaient les conditions ou traités
de l'église, et que là s'arrêtaient les conditions ou traités du mariage. Mais ces traités ne subsistaient que dans la mémoire de ceux qui y assistaient. Aussi, que de prétextes motivés sur l'alliance ou la parenté, pour rompre les mariages ! Deux textes de lois et un fait historique nous apprennent comment se prouvait la légitimité et l'âge des fils des rois francs et des gentilshommes. Gonthramn, roi de Bourgogne, faisait difficulté de reconnaître Chlother pour fils de Hilpérik, son frère; Frédégonde, mère de Chlother, non-seulement jura que son fils était légitime, mais elle le fit jurer par des évêques
était légitime, mais elle le fit jurer par des évêques et des témoins, et Gonthramn n'hésita plus à le reconnaître pour son neveu. Un capitulaire de Louis-le-Débonnaire, daté de 814, dit, suivant la traduction de Brussel : « Que celui à qui un autre conteste son état jusqu'au point d'amener un procinct (une preuve?) de témoins pour se convaincre qu'il a usurpé cet état, produise huit hommes légitimes de la ligne du côté de laquelle on attaque sa naissance, soit que cette ligne soit paternelle ou maternelle, qu'il ait encore d'ailleurs quatre autres témoins non moins légitimes; que par le
d'ailleurs quatre autres témoins non moins légitimes; que par le serment de ces douze hommes il établisse la franchise de sa naissance ; et si le procinct lui manque, qu'il prenne d'où il voudra douze hommes libres et qu'il défende par serment la franchise de son état. » La majorité du gentilhomme, suivant les mêmes établissements, se prouvait par le témoignage de ses parrains et de ses marraines et du prêtre qui l'avait baptisé, après avoir reçu leurs serments, et, s'ils étaient morts, par le témoignage et le serment d'hommes et de femmes dignes de foi. « Celui (le gentilhomme)
et de femmes dignes de foi. « Celui (le gentilhomme) qui veut prouver qu'il eût vingt-un ans, il le prouverait par ses parrains et marraines et par le prêtre qui le baptisa et le jureraient sains, et le prêtre le dirait en parole de prédicateur. Et si l'on ne pouvait avoir l'espoir d'être tout mort, il le prouverait par preuves et par belles femmes qui seraient certaines de son âge et le jurerait sains. C'est en cet état que le Concile de Trente et les ordonnances du XVIe siècle trouvèrent la législation touchant les mariages et les moyens de constater
la législation touchant les mariages et les moyens de constater l'âge de tout individu. CHAPITRE II. Sixième Siècle. Ce siècle, si remarquable par son esprit d'examen et de discussion, vit s'opérer une modification profonde dans l'administration de la justice. L'ordonnance de 1559, sur le fait de justice, est la première qui demande la tenue des registres de baptêmes et sépultures en forme de preuve. C'est parmi les matières bénéficiales que se trouvent les articles ordonnant la tenue de ces registres. Le concordat de Léon X a dû influer sur l'introduction dans nos lois de cette nouveauté. Voici les articles qui
dans nos lois de cette nouveauté. Voici les articles qui concernent cette introduction dans nos lois : « 50. Ordonne que des sépultures des personnes tenant bénéfices sera fait registre en forme de preuve par les chapitres, monastères et cures, qui sera foi pour le temps de la mort, duquel temps sera fait expresse mention ès dits registres pour servir au jugement des procès où il serait question de prouver ledit temps de la mort. » 51. Aussi sera fait registre, en forme de preuve, des baptêmes qui contiendront le temps et l'heure de la lactivité, et par l'extrait dudit
temps et l'heure de la lactivité, et par l'extrait dudit registre se pourra prouver le temps de la majorité ou de la minorité et sera pleine foi à cette fin. » 52. Et afin qu'il n'y ait faute auxdits registres, il est ordonné qu'ils seront signés d'un notaire avec celui desdits chapitres et couvents et avec le curé ou vicaire général respectivement et chacun à son regard qui se seront tenus de ce faire sur peine de dommages intérêts des parties et de grosses amendes envers le Roi. » Dix-sept ans après, les mariages étaient l'objet d'une ordonnance spéciale. Il
ans après, les mariages étaient l'objet d'une ordonnance spéciale. Il se contractait de nombreux mariages clandestins qui apportaient des troubles dans les familles, et surtout dans la noblesse. L'ordonnance de 1556 a surtout pour but « d'éviter le grave inconvénient de la preuve testimoniale, et pour obvier aux abus qui adviennent des mariages clandestins. » Voici le protocole de cet édit, il est intéressant à plus d'un titre : « Henri II, etc. Comme sur la plainte à nous faite des mariages qui journellement par une volonté charnelle, indiscrete et désordonnée se contractaient en notre royaume par les enfants de
désordonnée se contractaient en notre royaume par les enfants de famille audacieux et contre le vouloir et consentement de leurs pères et mères et n'ayant aucunement devant les yeux la crainte de Dieu, l'honneur, révérence et obéissance qu'ils doivent entièrement et partout à leurs dits parents, lesquels reçoivent très grand regret, ennui et désplaisir desdits mariages, nous aurions longtemps conclu et arrêté sur ce fait une bonne loi et ordonnance par le moyen de laquelle ceux qui, pour la crainte de Dieu, l'honneur et révérence paternelle et maternelle ne seraient détournez et retirés de mal faire fussent par sa sécurité
détournez et retirés de mal faire fussent par sa sécurité de la peine temporelle, révoqués et arrêtés toutes fois parce que notre intention n'a été encore exécutée, nous avons connu par évidence de fait que ce mal invétéré pullule et accroît de jour à autre et pourra augmenter si promptement n'y est par nous pourvu. » Cette ordonnance prononce, contre ceux qui contractent mariages clandestins, l'exhérédation des époux, annule les profits et bénéfices du mariage, et rend les époux passibles de condamnations arbitraires. Cette ordonnance ne demande pas encore la tenue de registres de mariages. Trop souvent, le législateur ne
tenue de registres de mariages. Trop souvent, le législateur ne cède qu'à des besoins impérieux et à la satisfaction desquels il ne peut plus résister. L'ordonnance de Blois en témoigne hautement, car c'est « sur les plaintes et doléances des États généraux » assemblés à Blois en 1576 » qu'elle a été rendue. Ici, il ne s'agit déjà plus seulement des personnes tenant bénéfices, mais bien « des sujets du Roi de quelque état, qualité et condition qu'ils soient. » Cette ordonnance célèbre est la première qui exige la confection d'actes de mariage. Déjà le concile de Trente (session 24e,
d'actes de mariage. Déjà le concile de Trente (session 24e, 1565) avait ordonné aux curés de paroisses, de tenir un livre (librum) dans chaque paroisse, pour inscrire les noms des mariés, le jour et le lieu du mariage, et le nom des témoins. L'ordonnance de Blois exige la publication de trois bans, la présence de quatre témoins, enquête du curé sur la qualité de ceux qui se marient, et, si ceux-ci sont enfants de famille, il est défendu au curé de passer outre à la célébration du mariage, s'il ne leur apparaît du consentement des pères et mères, sous peine
leur apparaît du consentement des pères et mères, sous peine d'être punis comme fauteurs du crime de rapt. Voici l'état de la législation. Voyons maintenant les actes et les registres de notre arrondissement : — 30 — Les actes les plus anciens remontent, au greffe, à 1566. Aux archives de la ville, une paroisse date de 1535; c'est Saint-Jacques-aux-Nonnains, quatre ans avant l'ordonnance de 1559. Sur 117 paroisses ou succursales, y comprises celles de Troyes, 67 commencent entre 1566 et 1580. La plupart des paroisses rurales ne possèdent de registres que ceux qui appartiennent à la dernière moitié du XVIe
que ceux qui appartiennent à la dernière moitié du XVIe siècle. Quelque limitée que soient les prescriptions des ordonnances, aucun registre, aucun acte, ne répond à la volonté du législateur. La date de la naissance n'y est même pas mentionnée. Dans un grand nombre, la mère n'y est désignée que par son prénom ; souvent même elle n'y est point nommée. Alors l'acte se compose de cette mention laconique : « Le vingt-septième jour de juin l'an m. vclxxvi a été baptisé Pierre fils de Jacques Cossard [P] Jean Cossard [m] Marguerite épouse de Nicolas Dauvet. » Sans aucune signature.
[m] Marguerite épouse de Nicolas Dauvet. » Sans aucune signature. 11 est d'autres actes qui ne sont qu'une série de mentions placées sous ce titre : « S'ensuivent les noms des enfants qui ont reçu le Sacrement du Baptême dans l'église paroissiale de monsieur et de Jean pendant l'an 1651 ». Alors ces actes sont ainsi conçus : « douzième jour de juin 1651 » Bartholomey fils de Jacques Mauroy, Nicolas Mauroy, Marie Baudouin. » Pour ce siècle, il existe seulement quelques actes de décès. Les actes de mariage sont fort rares. En voici quelques-uns pris dans les registres des