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aujourd'hui la succession du droit; il la régira encore. Le fait est le droit de l'auteur est un droit; ne nous impose pas l'obligation permanente d'organiser de toutes pièces une succession, nous continuerons à suivre le Code Napoléon, non que le droit d'auteur soit une preuve ordinaire, mais parce qu'il y a des avantages à l'établir, de simplicité et de forme, selon des motifs de M. le ministre de l'instruction publique. Toutefois, il faut que, même pour ce cas rare, le cessionnaire du cédent ait une sécurité profitable à l'auteur : la cession faite par celui-ci ou par ses représentants
: la cession faite par celui-ci ou par ses représentants s'exécutent, limites des trente ans. L'auteur obtiendra de la loi nouvelle l'avantage étonnant de pouvoir donner ou léguer, pour une durée de trente ans après sa mort ou celle de sa veuve, ses droits même à une personne étrangère à la famille, mais qui sera apte à veiller au sort de l'œuvre, ou qui aura partagé le labeur de l'auteur ou protégé ses débuts, ou qui aura le principal titre à ses attentions. Il pourra donner ou léguer à ces sociétés de bienfaisance et de prévoyance dans l'institution honore les
sociétés de bienfaisance et de prévoyance dans l'institution honore les gens de lettres. Le Code civil pourvoit suffisamment à ce que, s'il y a des héritiers à réserve, ces dons ou legs ne dépassent pas la quotité disponible calculée sur l'ensemble de la succession. Par quelques jugements divergents au sujet du décret de 1810, les extensions résultant de ce décret et des lois de 1814 et 1854 ont profité aux familles, dont le droit exclusif n'était pas encore éteint, sans que la loi ait pris la peine de s'en expliquer, quoiqu'en général les droits successifs se règlent par la loi
quoiqu'en général les droits successifs se règlent par la loi du moment du décès. Le rapport sur la loi de 1844 à la Chambre des pairs constate que s'il est impossible de faire revivre des droits étants, c'est-à-dire de confisquer rétroactivement la liberté rendue au public, il n'est pas nécessaire d'exprimer l'extension des droits encore existants aurions donc cru cette expression inutile, si elle ne se liait à la solution de difficultés qu'il est bon de prévoir, relativement aux actes de cession. Si un auteur ou sa famille, avant la loi nouvelle, a cédé son droit, le droit n'est-il pas
loi nouvelle, a cédé son droit, le droit n'est-il pas éteint pour la famille, et peut-on le prolonger pour elle? Le projet de la commission de la Chambre belge lui refuse cette faveur, et telle est peut-être l'exigence d'une logique rigoureuse. Toutefois, nous vous proposons de la faire fléchir en faveur des motifs qui ont dicté la loi que nous vous soumettons. Mais si le droit a été cédé avant la loi nouvelle, est-ce à la famille, et non aux cessionnaires, que doit profiter le bénéfice de cette loi? Nous vous proposons d'adopter la juste solution que fait un arrêt
vous proposons d'adopter la juste solution que fait un arrêt : Si la cession est pure et simple, la mesure du droit du cessionnaire est dans la loi en vigueur au moment de la cession. Toutefois, si le cas d'extension éventuelle des droits a été prévu en faveur du cessionnaire, cette clause doit s'exécuter. Cet article transitoire sera surtout utile pour les trompeurs intérieurs à la présentation de la loi nouvelle ; si aucun traité n'intervient, ou si la proclamation et sa promulgation, les auteurs seront attentifs. Tel est, Messieurs, l'ensemble des dispositions par lesquelles le gouvernement a voulu manifester,
l'ensemble des dispositions par lesquelles le gouvernement a voulu manifester, une fois de plus, sa sympathie pour les créateurs des œuvres de l'intelligence ou de l'art. Nous espérons qu'en enlevant au hasard, au profit des auteurs, tout ce qu'on lui peut enlever, qu'on assurant aux auteurs une position à l'abri des chances qui résultent de la composition de leur famille, qu'en leur conférant la faculté de laisser, par donation ou testament, un droit d'une durée trentenaire, et en aliénant la liberté du public pour un temps qui peut survivre un demi-siècle à l'auteur, cette loi, si elle obtient vos suffrages,
demi-siècle à l'auteur, cette loi, si elle obtient vos suffrages, donnera satisfaction à tous les intérêts particuliers, sérieux, bien inspirés. Notre âme dévore bien des écrits aussi vite que la chaux dévore les cadavres. Après une période aussi longue, si quelques rares ouvrages surnagent encore, c'est qu'ils sont assez utiles pour que la société ait bien soin d'y trouver des enseignements ou de nobles plaisirs ; elle aura assez longtemps protégé les intérêts privés pour que ceux-ci, à leur tour, rémunéraient la société en la laissant jouir librement d'eux. Aucun intérêt officiel n'aura donc plus le besoin ou la tentation
intérêt officiel n'aura donc plus le besoin ou la tentation de se réfugier et de se voiler derrière des théories de propriété littéraire assimilées à la propriété ordinaire et revendiquant la même perpétuité! Si l'importance du sujet peut faire pardonner un trop long exposé, permettez-nous, Messieurs, de résumer les motifs de la résistance universelle des législateurs à ces systèmes. (La suite à demain.) FIN DU COMPTÉ-ENDEDU ANALYTIQUE DE LA SÉANCE DU VENDREDI 23 FÉVRIER 1866. synodale ai ce gu j et M Rouland n'admet pas qu'un pasteur en lutte avec le consistoire puisse occuper dans le temple; orthodoxe; s'il veut
le consistoire puisse occuper dans le temple; orthodoxe; s'il veut enseigner ses doctrines propres, il doit fonder une Église dissidente. Voici peut-être la véritable question, ajoute le rédacteur, et alors suit une discussion contre lesquelles je n'ai à élever aucun grief. Mais à ce sujet s'élève une question très grave, et c'est celui dont je n'ai à élever aucun grief. Mais à ce sujet s'élève une question très grave, et celle dont le compte-rendu donné par le journal, dont le compte-rendu s'arrêtait, comme dans tous les autres journaux, après l'incident qui n'est élevé dans le propos du procès-verbal; entre M.
qui n'est élevé dans le propos du procès-verbal; entre M. le sieur de Persigny et notre excellent secrétaire M. ler sort de cour lorsque je suis cité dans le jour naît une affaire à savoir, comme était naturel, si ma pensée, puisqu'on la discutait, était produite dans la forme où elle a le droit de se produire, je suis donc bien votre un journal veut jouir du droit de discussion et d'appréciation sur les choses qui ont été dites dans une grande assemblée, et sur les hommes qui y ont pris la parole il y a préalablement une chose à
pris la parole il y a préalablement une chose à faire, c'est de reproduire la pensée de l'orateur sous la forme sacramentelle dans laquelle seul le droit de la reproduire, le compte-rendu ou la suite d'un journal ne publie ni l'un ni l'autre, de quel droit se comparerait-il alors de la pensée de l'orateur plus, du moment que vous ne donnez pas le compte rendu, et que vous reproduisez la pensée d'un orateur dans un article, cet article devient le seul mode de communication entre le public et la pensée de l'orateur; vous racontez donc la même chose dans une
de l'orateur; vous racontez donc la même chose dans une proportion si minime que ce soit, et vous faites des comptes-rendus, et je crois en faire une assimilation être bien près de la vérité elle-même. C'est ces bien lourdes soucis à appeler les sévérités du gouvernement; mais je vais faire commune situation délicate qui, si on y persistait, en face de la loi qui ne l'admet pas, pourrait devenir un honneur. Le sénateur fit observer qu'il ne serait pas équitable de discuter une cause qui n'a pas été entendue dans son intégralité avec les considérations qui l'expliquent et la justifient,
son intégralité avec les considérations qui l'expliquent et la justifient, et qu'il est injuste, quand on n'a pas publié le compte-rendu, de lui appliquer un seul passage afin de se donner le droit de discuter toute une opinion: L'orateur une plaise d'indiquer une difficulté constitutionnelle; et le Sénat, Nouvelles diverses. PARIS, 25 FÉVRIER, Par décret en date du 22 février, rendu sur la proposition du ministre de l'intérieur, M. Levert, préfet du Pas-de-Calais, a été nommé préfet du département de la Loire, en remplacement de M. Mouzard-Sénier, appelé à la préfecture du Nord. — Par décret en date du 22
préfecture du Nord. — Par décret en date du 22 février, rendu sur la proposition du ministre de l'intérieur, ont été nommés dans l'ordre impérial de la Légion d'Honneur: Au grade d'officier: M. de Ballemont, chef de la comptabilité à la préfecture de police. Au grade de chevalier: M. Sarazin, chef du secrétariat particulier à la préfecture de police. — Par décret en date du 21 février, rendu sur la proposition du ministre des finances, ont été nommés: M. Pernet (Léonard), directeur de la succursale de la Banque de France de Saint-Quentin (Aisne), et M. Cordier (Louis-Jules), directeur de la
de Saint-Quentin (Aisne), et M. Cordier (Louis-Jules), directeur de la succursale de la Banque de France de Dijon (Côte-d'Or). Par décret en date du 21 février, rendu sur la proposition du ministre de l'instruction publique, M. l'abbé Croite de Laville (Jean-Pierre-Albert), docteur en théologie, a été nommé professeur d'Écriture sainte à la Faculté de théologie de Bordeaux. Le premier président de la Cour impériale ne reviendra pas lundi 28 février. — Un grand dîner de quatre-vingts couverts a été donné hier aux Tuileries. Après le dîner a lieu la première des grandes réceptions annoncées, il y a trois jours, par
des grandes réceptions annoncées, il y a trois jours, par le Moniteur. Elle a été très nombreuse. On y a remarqué un assez grand nombre de membres des conseils généraux admis pour la première fois à ces réunions. Plusieurs journaux ont annoncé qu'à la suite de la réception qui a eu lieu chez le général Fleury, et dans laquelle a été entendue la cantatrice populaire Mlle Thérèse, l'Empereur lui aurait fait remettre un bracelet d'une valeur de 3,000 fr. Ce fait est complètement inexact. — Par arrêté du ministre de l'instruction publique, en date du 17 février, ont été nommés
l'instruction publique, en date du 17 février, ont été nommés officiers de l'Académie M. Denis, professeur adjoint à l'école préparatoire de médecine et de pharmacie de Caen, et M. Chancerel, professeur suppléant à ladite école, qui se sont fait remarqués par leur courage et leur dévouement pendant, la dernière épidémie cholérique. — Par un autre arrêté, on date du même jour, le ministre de l'instruction publique accorde la gratuité des droits qui lui restent à acquitter au profit du Trésor, à partir du 1er février 1860, pour l'achèvement de leurs études (inscriptions, examens, thèses, certificat d'aptitude, diplômes), à MM. Millevingt,
études (inscriptions, examens, thèses, certificat d'aptitude, diplômes), à MM. Millevingt, Dutac, Ozanne et Lefèvre, étudiants de l'école préparatoire de médecine et de pharmacie de Caen, qui ont été signalés par leur dévouement au soulagement des malades atteints par le choléra. — Le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics a inauguré hier l'installation des services dans les bâtiments nouvellement construits affectés à l'École des Mines, située sur le boulevard Saint-Michel. M. Béhic a visité dans tous ses détails ces immenses constructions qui, entre autres locaux remarquablement appropriés, renferment des ateliers et des cours destinés aux laboratoires, dont les
des ateliers et des cours destinés aux laboratoires, dont les proportions, les aménagements et le matériel laissent bien loin tout ce qui a été fait jusqu'à ce jour. Ce qui a surtout attiré l'attention du ministre, ce sont les collections minéralogiques et géologiques récemment exposées dans les bibliothèques vitrées installées dans les immenses galeries du rez-de-chaussée et du premier étage de l'ancien hôtel Vendôme. Ces collections ont une valeur qui dépasse 6 millions de francs. Il n'existe pas de collection minéralogique plus complète, plus riche en échantillons, plus régulièrement et scientifiquement cataloguée. Ces collections s'enrichissent d'ailleurs tous les jours, soit
scientifiquement cataloguée. Ces collections s'enrichissent d'ailleurs tous les jours, soit par des dons, soit par des acquisitions. L'école des Mines est dirigée aujourd'hui par M. Combes, inspecteur général des mines. M. Granier, ingénieur en chef des mines, est l'inspecteur des études. M. Elie de Beaumont, sénateur, est un des professeurs de cet établissement. La création de l'école des Mines remonte à l'année 1783. Elle fut établie dans des conditions très restreintes dans un hôtel de la rue de l'Université, appartenant à la famille de Mouchy. Ce n'est qu'en 1811 quo l'administration jeta les yeux sur l'hôtel de Vendôme, situé rue
l'administration jeta les yeux sur l'hôtel de Vendôme, situé rue d'Enfer, pour y installer l'école. L'hôtel fut pris d'abord en location et ne fut acheté par l'État que dans le courant de l'année 1837. Cet hôtel ayant été en grande partie détruit pour la création du boulevard Saint-Michel, on dut songer à construire de nouveaux bâtiments annexes. Ce sont ces bâtiments, devenus le corps principal de l'école des Mines, qui ont été visités aujourd'hui par le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics. — On travaille en ce moment, à l'aide d'une coupure faite dans l'enceinte fortifiée, à
moment, à l'aide d'une coupure faite dans l'enceinte fortifiée, à ajouter une porte à toutes celles qui forment les entrées du nouveau Paris. Cette porte s'ouvre dans l'axe du boulevard de Neuilly, auquel fait suite le boulevard Bineau, et qui part de l'ancienne porte de Monceaux, dans le prolongement de la rue de Londres, pour finir aux fortifications, près de la station de Courcelles, du chemin de fer d'Auteuil. La nouvelle porte, dont le portail est plus à remoner que les bureaux d'octroi, est déjà accessible aux piétons, établit une communication directe et des plus utiles entre l'ancienne plaine de
communication directe et des plus utiles entre l'ancienne plaine de Monceaux, qui est en voie de devenir un magnifique quartier, les localités de la banlieue de l'ouest de Paris. — Paris va voir inaugurer en 1860 : 1° l'église de la Trinité ; 2° l'église Saint-Augustin ; 3° l'église Saint-Pierre de Montrouge ; 4° La mairie du 3e arrondissement, rue de l'Annonciade ; 5° la mairie du 4e arrondissement, rue de Rivoli, à l'est de la caserne Napoléon ; 6° l'annexe du ministère du commerce, de l'agriculture et des travaux publics, rue Saint-Dominique ; 7° enfin l'annexe du 4e et
publics, rue Saint-Dominique ; 7° enfin l'annexe du 4e et du 5e arrondissement sur la rive gauche. — Le grand établissement des abattoirs généraux de la capitale au nord de la Grande-Ville, près du pont de Flandre, est bientôt terminé, c'est tout une petite ville. Le marché général aux animations du boulevard de la Chapelle, qui s'érige de l'autre côté du canal de la Petite-Ville, est beaucoup avancé. On y fait toujours des remblais et on y a livré des matériaux que l'on taille et prépare. — À l'extrémité de la rue Lafayette, sur le bord du canal Saint-Martin, on
la rue Lafayette, sur le bord du canal Saint-Martin, on termine en ce moment une église avec maison d'écoles pour les Allemands, dont le quartier général est à la Grande et à la Petite Villette et dans le haut du faubourg Saint-Martin. — Hier jeudi, profitant d'un beau temps qui devait être de courte durée, la foule des promeneurs était grande sur le nouveau boulevard que l'on vient d'ouvrir entre le boulevard de Puebla et la rue de Crimée dominant les grands travaux que l'on fait aux buttes Chaumont. Les cascades, imitées de celles de Tivoli, se seront bientôt achevées.
cascades, imitées de celles de Tivoli, se seront bientôt achevées. On bétonne le lac qui recevra leurs eaux et au milieu duquel se trouvent deux rochers très élevés reliés au parc par deux ponts, l'un suspendu, l'autre en pierre. Le premier mamelon de paroi qui est à l'extrême sud, du côté de Paris, est à peine planié d'arbres de toutes espèces dont un grand nombre. On construit les maisons des gardes et l'on pose les grilles de clôture. Sous peu on sèmera les gazons. Quant au boulevard de Puebla, qui prend les Parisiens à l'extrémité de la rue Lafayette pour
prend les Parisiens à l'extrémité de la rue Lafayette pour les conduire, soit au milieu des fêtes naturelles et artificielles de Montfaucon, soit à l'église de Belleville et bientôt à Ménilmontant et à Charonne, il est terminé jusqu'à Belleville, planté d'arbres, bordé de bancs et de candélabres. Au moyen de la rue Lafayette et de ce boulevard, la pente du centre de Paris aux buttes Saint-Chaumont et à Belleville, n'est guère plus rapide que celle des Tuileries à l'arc de triomphe de l'Étoile. — Nous lisons dans le Bulletin de l'Observatoire du 23 février : « Une zone de fortes
l'Observatoire du 23 février : « Une zone de fortes pressions s'étend sur l'Europe depuis Tarifa où la pression barométrique est de 770 m/m jusqu'à Moscou où elle est de 774 m/m. » Au nord de cette zone existe sur l'Angleterre une dépression considérable, et le baromètre a baissé encore de 14 m/m depuis hier à Nairn. En ce point il marque 737. C'est le centre de la bourrasque qui sévit sur l'Angleterre et la Norvège. » La pluie tombe généralement sur les côtes occidentales de France où les vents sont faibles des régions sud. » En Espagne, les vents
sont faibles des régions sud. » En Espagne, les vents soufflent frais d'entre N. et E.; la mer est houleuse dans le golfe de Gascogne, ainsi qu'à Gibraltar et sur les côtes de Provence. » Un ouvrier tailleur de pierres étant tombé hier soir dans le canal Saint-Martin (bassin de Pantin), un sieur Parmentier s'était jeté à l'eau pour le sauver; malheureusement l'ouvrier, en se débattant s'est accroché avec tant de force à son sauveur, que tous deux ont coulé au fond de l'eau. C'est avec peine qu'on a pu les retirer. Le sieur Parmentier, grièvement blessé, a dû être
les retirer. Le sieur Parmentier, grièvement blessé, a dû être transporté à l'hôpital Saint-Louis. Quant à l'ouvrier, après de fortes frictions, il a été rapatrié à l'hôpital. — Plusieurs chutes graves dont une suivie de mort immédiate ont eu lieu dans la journée d'avant-hier : un fumiste-travaillant au troisième mort a été instantanée. Presqu'au même instant un ouvrier qui réparait une cheminée dans la rue Rubens (13e arrondissement) est également tombé, et dans sa chute, s'est cassé la clavicule et a reçu plusieurs graves contusions aux reins. Après les premiers soins donnés par le docteur Févotte, il a été transporté,
soins donnés par le docteur Févotte, il a été transporté, selon son désir, dans un état désespéré, à son domicile. Dans la même soirée, une domestique, âgée de cinquante-six ans, employée dans une institution rue du Chemin-de-Fer (14e arrondissement), est tombée, accidentellement d'une croisée au 2e étage dans la cour du pensionnat et s'est fracturé la jambe et le poignet gauche. Elle a été transportée d'urgence par ordre du commissaire de police à l'hôpital Necker. — Mercredi, dans l'après-midi, la femme X..., rue du Géorama, s'étant absente quelques instants de chez elle, avait laissé dans une chambre six enfants, dont
chez elle, avait laissé dans une chambre six enfants, dont l'aîné n'avait que dix ans. L'un de ces enfants s'étant approché d'un poêle chauffé à blanc, a mis le feu à ses vêtements. Les autres enfants, effrayés de l'accident arrivé à leur petite sœur, ont poussé des cris d'effroi qui, heureusement, ont été entendus des voisins, qui se sont empressés de venir on aide à la pauvre petite ; mais déjà le feu avait fait de cruels ravages, et de profondes brûlures lui sillonnaient le corps, de la nuque jusqu'aux parties inférieures. Transportée aussitôt dans une pharmacie voisine, un docteur
parties inférieures. Transportée aussitôt dans une pharmacie voisine, un docteur lui a donné des soins : empressés ; mais on craint qu'ils ne soient inutiles. — La Seine reste stationnaire à 4 mètres bien au-dessus de zéro aux échelles du pont Royal. Cette élévation n'a point empêché le navire de commerce Seine-et-Oise, de 300 tonneaux, de venir jeter l'ancre au port du Louvre, pour y prendre un chargement de farines considérable. — Un docteur-médecin, chargé de la conservation des décès, dans le 10e arrondissement, avait été appelé mercredi, pour remplir son office, chez un sieur II..., exerçant la profession de
son office, chez un sieur II..., exerçant la profession de saltimbanque, et qui venait de décéder dans une maison, route de Versailles, 17. Le docteur, dans le rapport par lui transmis à l'autorité, a déclaré que cet homme était mort de misère et qu'il l'avait trouvé étendu tout habillé sur deux planches recouvertes d'un peu de paille, avec quelques chiffons. Plusieurs chiens, qui semblaient n'avoir pris aucune nourriture depuis quelques jours, étaient couchés près du lit mortuaire, dans cette chambre où tout annonçait la plus affreuse pauvreté. II... laisse, paraît-il, une veuve dont la situation, digne d'intérêt, nous détermine à
une veuve dont la situation, digne d'intérêt, nous détermine à publier ces affligeants détails. (Gazette des Tribunaux.) — Mercredi après minuit, trois ouvriers se disant sans asile, se sont présentés à l'un des postes de police du dix-neuvième arrondissement, rue de Joinville, et ont déclaré qu'ayant cherché un refuge dans les fours à plâtre des carrières d'Amérique, à La Villette, pour y passer la nuit, ils avaient été frappés, sans motif par quatre individus couchés dans cet endroit. Quelques instants après, une descente de justice a été opérée dans les carrières, on a trouvé vingt-quatre hommes ayant tous ou presque
carrières, on a trouvé vingt-quatre hommes ayant tous ou presque tous encouru déjà des condamnations pour vagabondage. Ils ont été consignés à la disposition de M. Migneret, commissaire de police. — On écrit de Sauvian ; (Hérault), le 30 février, : « Gabriel Izard, autour de l'assassinat commis sur Mario Robert, sa femme, dont vous avez rendu compte dans votre numéro de ce jour, a été trouvé mort, hier soir, sur le territoire de la commune de Vendres. On a trouvé à côté de lui deux pistolets récemment déchargés et, à quelques pas plus loin, la hache et le couteau
à quelques pas plus loin, la hache et le couteau qui lui avaient servi pour tuer sa femme. L'examen du cadavre a démontré clairement que Izard s'était suicidé quelques heures après la perpétration du crime. Il a déployé une énergie peu commune pour s'ôter la vie ; s'avançant littéralement brigué par les projectiles dont les deux pistolets étaient chargés. Il semble probable que le premier coup ne l'ayant pas tué sur-le-champ, il a dû se servir du second pistolet ; c'est ainsi que peuvent s'expliquer les nombreuses et horribles blessures qu'il portait à la tête et au cou. — On
qu'il portait à la tête et au cou. — On lit dans le Courrier de la Drôme : « Depuis longtemps, les ourses ont habité les montagnes du Diois. Jusqu'à présent, on s'était pas préoccupé de leurs faits et gestes, parce qu'aucun dégât important n'avait été signalé ; mais il n'en a pas été de même en 1805. Pendant le mois d'octobre, trois moutons et une ânesse ont été dévorés par ces animaux, ce qui a rendu question d'effectuer une battue à l'effet de rendre le séjour de ces montagnes aussi sûr que possible pour les nombreux troupeaux qui y
aussi sûr que possible pour les nombreux troupeaux qui y venaient tous les ans des plaines de la Provence. » Un habitant de Bordeaux, M. V..., âgé de plus de soixante ans, était marié à une femme beaucoup plus jeune que lui, et cherchant, par toutes sortes d'attentions, à faire remarquer cette différence d'âge. Il y a quelque temps, il avait acheté un magnifique collier de diamants pour la somme de 6,000 fr. Le bon marché seul l'avait décidé à faire l'emplette de cette rivière ; dont il avait voulu faire cadeau à sa femme. Personne ne soupçonnait, cependant, que