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cette lutte plus agacée quand elle est circonscrite. L'honorable membre déclare que ses sympathies étaient pour la loi de 1831, et il rappelle que lorsqu'il a voulu en faire adopter le principe en 1874 et en 1875, il n'a pas été soutenu par ceux mêmes qui défendent maintenant cette loi; aussi a-t-il été obligé actuellement de ne plus soutenir cette loi de 1831, et s'est-il rallié, au projet actuel. L'honorable membre ne pense pas qu'on puisse toujours se cantonner dans les principes abstraits, s'enfermer dans la question spéciale dont on s'occupe et dire qu'il n'y a qu'à voter sur le
s'occupe et dire qu'il n'y a qu'à voter sur le principe lui-même. Non! il n'en est pas ainsi en politique; mais, en tout cas, selon l'orateur, il y a une règle à laquelle on doit nécessairement se conformer, il faut faire fléchir les principes. Pour aller de la liberté à l'arbitraire, on ne doit pas s'en écarter, mais il est peut-être permis de faire fléchir les principes pour aller au développement de la liberté. (Assentiment à gauche. — Très bien! très bien!) Or, si la loi était définitive, poursuit l'honorable sénateur, j'aurais hésité à la voter. Je n'aurais pas voulu
sénateur, j'aurais hésité à la voter. Je n'aurais pas voulu entraîner le pays à un système avant qu'il fût suffisamment éprouvé, il est vrai que nos contradicteurs répondent: Non, la loi n'est pas provisoire, elle deviendra définitive. Je conteste absolument cette assertion; il n'y a pas de doute possible à cet égard, après avoir entendu M. le ministre de l'intérieur, M. de Parieu et même l'honorable M. Buffet. Il est certain que la loi est provisoire, et à l'instant même on demandait le rejet de l'amendement de M. Lareinty, afin de ne pas paraître donner à cette loi un caractère
de ne pas paraître donner à cette loi un caractère définitif. Oui, la loi est provisoire, dit l'orateur, et ne constitue pour moi qu'une expérience. M. Paris. — Je demande la parole. M. Bérenger maintient que la loi est une expérience et s'il insiste pour l'adoption de l'art. 3, c'est qu'il n'accepte cette expérience qu'à la condition qu'elle sera sérieuse, complète, décisive. Or, si on ne procédait pas au renouvellement des conseils municipaux, l'expérience ne serait pas concluante. L'honorable sénateur, rappelant les élections municipales de 1874, fait remarquer qu'elles ont eu lieu alors que la législation municipale était bien différente,
eu lieu alors que la législation municipale était bien différente, et qu'il est indispensable, à son avis, aujourd'hui que les conseils municipaux vont avoir la nomination des maires, que leurs électeurs les renouvellent en pleine connaissance de cause de cette nouvelle et importante attribution. (Vive adhésion à gauche.) Examinant ensuite l'argument qu'on tire de l'agitation que peuvent produire des élections municipales, l'orateur fait remarquer que ce mot revient à chaque élection qui a lieu; mais alors il faut donc renoncer aux élections, il faut donc cesser de vivre? Mais l'élection n'est-elle pas le seul moyen donné au citoyen pour faire
n'est-elle pas le seul moyen donné au citoyen pour faire connaître son assentiment? On comprend que certaines opinions, qui préféreraient le suffrage restreint, puissent parler d'agitation; ce serait un moyen de dégoûter le pays du régime électoral. Mais ceux qui désirent sincèrement la liberté repoussent un tel sentiment. La réunion des citoyens dans leurs comices est nécessaire au pays, en même temps qu'elle est utile au gouvernement. (Adhésion à gauche.) À une autre époque, alors que les passions politiques étaient fortement excitées sur cette grande question de la république et de la monarchie, on pouvait redouter l'agitation électorale, mais actuellement
de la monarchie, on pouvait redouter l'agitation électorale, mais actuellement en est-il ainsi? Non. On dit simplement aux électeurs municipaux: Vos conseils municipaux vont avoir la nomination de vos maires, et nous vous demandons de réélire vos conseils municipaux en vue de cette nouvelle attribution. Et pour cela il y aurait de l'agitation dans le pays? Mais, ajoute l'orateur, sous quel gouvernement avez-vous vu plus de calme? Quand a-t-il régné un silence plus complet? (Vifs applaudissements à gauche. — Oui! oui! très bien!) Enfin, quand le gouvernement a-t-il été écouté avec plus de déférence, avec plus de respect? (Nouveaux applaudissements.)
avec plus de déférence, avec plus de respect? (Nouveaux applaudissements.) Si, en 1874 et en 1875, j'avais eu à traiter la question, je n'aurais peut-être pas parlé dans les mêmes termes. On avait alors la république comme on l'a aujourd'hui, me répondra-t-on. — Oui, il est vrai, l'étiquette était la même, mais le vin est changé. (Bravos et approbations à gauche. — Oui! C'est cela!) Nous avons également des hommes intelligents à la tête du pouvoir aujourd'hui comme alors, mais nous avons de plus un gouvernement défini, la république. (Applaudissements.) L'orateur termine ainsi : Je suivrai l'expérience avec une certaine
L'orateur termine ainsi : Je suivrai l'expérience avec une certaine préoccupation, et je réserve mon opinion sur la loi organique; mais j'accepte l'expérience, à la condition qu'elle soit complète et décisive. (Applaudissements à gauche.) M. Paris croit que l'article 3 est une plante parasite qu'on peut détacher du projet, et que même on doit détacher, quand on veut laisser au pays le calme réclamé par tous. (Très bien! Très bien!) L'orateur regrette de voir l'honorable M. Bérenger abandonner les principes de la loi de 1831 et se résoudre à tenter une expérience dangereuse. A ce sujet, il rappelle le mot
une expérience dangereuse. A ce sujet, il rappelle le mot d'un homme d'État qui a dit : « Le pays n'est pas une matière inerte sur laquelle on puisse tenter légèrement toutes les expériences. » Très bien ! Très bien ! L'honorable membre se refuse à ajouter à l'imprévu de la nomination des maires par les conseils municipaux cet autre imprévu de faire remplacer tous les conseils municipaux. (Approbation à droite.) D'ailleurs, ces conseils ont été réélus dans des conditions excellentes, et pour la plupart sans préoccupations politiques. (Réclamations à gauche.) L'orateur conteste qu'il y ait un grand nombre de
gauche.) L'orateur conteste qu'il y ait un grand nombre de conseillers municipaux dont le mandat soit expiré. Les élections à faire, moins nombreuses qu'on le prétend, ne troubleraient pas le pays. Il voudrait qu'on ne procédât pas à des élections générales avant que la loi organisatrice définitive ait été votée. (À droite, très bien !) Faire dépendre de une loi provisoire l'existence des conseils existants est une chose mauvaise. Je ne veux pas, dit l'orateur, faire courir à mon pays de pareilles aventures, l'article 3 serait un danger, et vous le regretteriez. (Applaudissements à droite.) M. le président : —
le regretteriez. (Applaudissements à droite.) M. le président : — Je vais mettre aux voix l'amendement de M. Tolain. Il y a une demande de scrutin public. Voici le résultat : Nombre des votants 290 Majorité absolue... 146 Pour l'adoption 131 Contre..... 139 Le Sénat n'a pas adopté. (Mouvement.) La séance est suspendue à midi moins cinq minutes et reprendra à deux heures. CHAMBRE DES DÉPUTÉS Séance du 10 août. PRÉSIDENCE DE M. J. GREVILLE La séance est ouverte à deux heures et demie. Le procès-verbal est lu et adopté. M. le ministre de la marine dépose un projet de
M. le ministre de la marine dépose un projet de loi portant application du code pénal métropolitain aux colonies, Et un projet de loi portant application de l'article 408 du code pénal aux emprunteurs du Crédit foncier colonial. Il est procédé au tirage au sort des bureaux. M. Laisant adresse une question à M. le ministre de la guerre au sujet des tarifs de solde; il demande s'il ne serait pas possible que ces tarifs et les allocations de toute nature fussent publiées dans un annuaire applicable pour toute l'année, il en résulterait de grandes simplifications. L'orateur demande si M.
il en résulterait de grandes simplifications. L'orateur demande si M. le ministre ne serait pas disposé à faire étudier la question. M. le ministre de la guerre répond que les tarifs de solde sont publics dans le Journal militaire officiel. Ce qu'on demande serait une augmentation de dépense; or, il ne faut pas oublier que la Chambre a réduit des crédits du matériel du ministère. M. le ministre ne se refuse pas, d'ailleurs, à faire étudier la question. M. Laisant prend acte de cette promesse; la dépense ne serait pas considérable. M. le président annonce qu'il a reçu de M.
considérable. M. le président annonce qu'il a reçu de M. le président du Sénat une lettre portant que le Sénat, après déclaration d'urgence, a adopté avec amendement une proposition précédemment votée par la Chambre des députés, et relative à la retraite de divers fonctionnaires de l'enseignement primaire. Cette proposition est renvoyée à l'ancienne commission qui en avait été saisie. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du budget de la guerre. M. Langlois, rapporteur, dit que la commission a examiné à nouveau le chapitre 12. (Habillement et campement). Le gouvernement avait consenti hier à une réduction de 5
Le gouvernement avait consenti hier à une réduction de 5 fr. par homme pour les habillements abandonnés aux soldats quittant le service. Il y a une autre question. Les tambouriers, clarions, sapeurs, etc., ne doivent pas être assimilés aux sous-officiers pour l'habillement. De ce fait, il y a une autre réduction de 1,313,793 fr. En ce qui concerne l'abandon d'habillements, la réduction étant de 2,139,625 fr., le total des réductions du chapitre serait de 3,457,538 fr. Il faut y ajouter 25,000 fr. pour secours aux magazines généraux d'entretien. Cette somme n'a plus de raison d'être sous le régime du décret
n'a plus de raison d'être sous le régime du décret de 1875. L'orateur estime que de nouvelles réductions peuvent être faites sur l'habillement des soldats détenus en Algérie et dans l'intérieur. Les réductions réunies portent le chapitre 12 à 29,141,509 fr. que la commission propose à la Chambre d'adopter. Le chapitre 12, avec ce chiffre, est adopté. La Chambre revient au chapitre 20 (matériel des écoles militaires). M. Galpin déclare qu'il s'associe à l'amendement qui a été présenté par M. Houyvet et fait ressortir les services rendus par les écoles militaires, notamment par celle de La Flèche. M. Houyvet rappelle
militaires, notamment par celle de La Flèche. M. Houyvet rappelle le but de son amendement. La commission demandait une réduction de 400,000 fr. Le gouvernement admettait une réduction de 207,000 fr. L'amendement propose d'allouer 143,000 fr. de différence. L'orateur regrette que la commission n'accepte pas cet amendement, alors que le ministre de la guerre a fait de son côté d'importantes concessions. Le maintien des 143,000 fr. est absolument nécessaire. M. Langlois, rapporteur, s'attache à établir en prenant pour exemple l'école de Fontainebleau, que les crédits demandés pour 1877 sont relativement très supérieurs à ceux qui étaient demandés pour 1874. Or,
très supérieurs à ceux qui étaient demandés pour 1874. Or, les crédits de 1874 avaient été jusqu'ici suffisants. La commission a donc pensé qu'elle pouvait en rester aux chiffres de 1874, en tenant compte de l'augmentation du nombre des élèves. L'orateur fait un calcul semblable pour l'école polytechnique et s'attache à justifier, par la comparaison des crédits en 1874 et en 1877, les réductions proposées par la commission, en tenant compte également de l'augmentation du nombre des élèves. Sur ces deux écoles, la réduction de 64,000 fr. que propose la commission est très modérée; elle pourrait être de 80,000 fr.
commission est très modérée; elle pourrait être de 80,000 fr. (Applaudissements à gauche.) M. le général de Gissey, ministre de la guerre, dit que les réductions consenties sur ce chapitre par le ministère porteront à réduire les manipulations de physique et de chimie, et les frais matériels; on s'efforcera de n'en pas faire souffrir l'école polytechnique. De nouveaux règlements y ont rendu la comptabilité plus rigoureuse. Et cependant, il serait nécessaire d'augmenter pendant cinq ans le nombre des admissions, la plupart des services qui s'y recrutent ne recevant pas actuellement un contingent suffisant; mais il faudrait des constructions nouvelles et
un contingent suffisant; mais il faudrait des constructions nouvelles et légères, qui exigeront de nouveaux crédits. Quant au chauffage, si M. le rapporteur voulait passer un hiver à l'école de Fontainebleau, il verrait qu'on y bat la semelle dans les mansardes. (Très bien! très bien!) M. le rapporteur répond qu'il ne figurait aux budgets préliminaires qu'un chiffre de 21 fr. par élève pour le chauffage. On demande maintenant 30 fr. : ce n'est excessif. M. Tristan-Lambert dit que l'école de Fontainebleau a été installée dans des conditions anormales : il n'y a pas de diminutions possibles sur les frais de
n'y a pas de diminutions possibles sur les frais de chauffage; les bâtiments en construction devront, l'année prochaine, être fortement chauffés. (Aux voix! aux voix!) Il est procédé au scrutin sur l'amendement de M. Houyvet. À la majorité de 274 voix contre 193, sur 467 votants, l'amendement est adopté. M. Paul Bert dépose le rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi, amendé par le Sénat, relatif à la retraite de certains fonctionnaires de l'enseignement primaire (Lisez! lisez!) M. le rapporteur donne lecture du rapport, qui conduit à l'adoption de l'amendement du Sénat, aux termes duquel le minimum
l'adoption de l'amendement du Sénat, aux termes duquel le minimum de pension de 600 fr. ne serait pas applicable aux instituteurs mis à la retraite pour infirmités. La commission demande l'urgence et la discussion immédiate. L'urgence est déclarée, et le projet de loi, tel qu'il a été amendé par le Sénat, est mis aux voix et adopté. La Chambre reprend la discussion du budget de la guerre. Un amendement de M. le général de Chanal, ayant pour objet d'augmenter l'indemnité allouée aux examinateurs de l'école polytechnique, est mis aux voix et n'est pas adopté. Les chapitres 20, 21 et 22
et n'est pas adopté. Les chapitres 20, 21 et 22 sont adoptés. Les chapitres 23, 24, 25 et 26 sont adoptés. L'article unique du projet de loi est adopté. M. Paul Bert adresse une question à M. le ministre de l'intérieur. Les conseils généraux ont le droit d'émettre des vœux dont l'analyse est résumée dans un volume qui n'est publié qu'un an environ après les sessions. Ne serait-il pas possible de hâter cette publication ? Il serait à désirer aussi que les vœux fussent exactement relevés sans être modifiés ou accommodés. L'orateur a constaté pour plusieurs départements, et notamment pour
accommodés. L'orateur a constaté pour plusieurs départements, et notamment pour l'Yonne, que les conseils généraux ont émis un vœu en faveur de l'instruction gratuite, obligatoire et laïque. Le volume mentionne le vœu en faveur de l'enseignement gratuit et obligatoire, mais passe absolument sous silence la laïcité. C'est un système de restrictions mentales appliqué aux écritures publiques qui est contraire à la dignité des conseils généraux. Il y a là une véritable falsification de documents officiels. (Applaudissements:) Il n'y a rien à craindre pour l'avenir, mais la Chambre apprendrait avec plaisir que justice a été faite de pareils actes. (Très bien!)
que justice a été faite de pareils actes. (Très bien!) M. Paye, sous-secrétaire d'Etat à l'intérieur, répond que la publication du volume ne saurait être faite aussitôt après la session des conseils généraux. Le gouvernement doit se réserver le droit d'examiner les vœux pour ne publier que ceux qui n'ont pas été censurés par le conseil d'Etat; la publication sera faite, d'ailleurs, dans le plus bref délai possible. Quant aux lacunes signalées par M. Bert, elles existent; mais elles n'existeront plus. La publication sera faite dans des conditions de sincérité absolue. (Très bien! très bien! Applaudissements.) Mais le volume ne
absolue. (Très bien! très bien! Applaudissements.) Mais le volume ne contiendra pas les vœux qui auraient été annulés par le conseil d'Etat. (Très bien! très bien! Applaudissements.) L'ordre du jour appelle la discussion du budget des beaux-arts. M. le comte de Douville-Maillefeu demande à poser une question à M. le ministre de l'instruction publique, à propos des programmes et des méthodes, qui lui paraissent à l'envers du bon sens. Les programmes devaient être refondus à tous les degrés de l'enseignement dans les écoles qui forment des professeurs. M. le ministre de l'instruction publique répond que ces questions sont toujours étudiées
de l'instruction publique répond que ces questions sont toujours étudiées au ministère avec le plus grand soin. Les nouvelles méthodes, qui sont très nombreuses, sont examinées par des hommes compétents. On ne peut se livrer légèrement à des expériences sur toute la France; mais on a des écoles pour expérimenter les réformes qui paraissent utiles. Les chapitres 38, 39 sont adoptés. M. le comte d'Osmoy, rapporteur, dit qu'il a été donné satisfaction à un amendement de M. A. Proust, demandant au chapitre 40 une augmentation de 18 000 fr. pour les écoles de dessin des départements et des villes. Le
les écoles de dessin des départements et des villes. Le chapitre 40 est adopté. M. Bouchet, sur le chapitre 41, — ouvrages d'art et décoration d'édifices publics, — développe un amendement tendant à suspendre les travaux de décoration du Panthéon. Ces travaux ont été ordonnés en dehors de l'assentiment de la Chambre, et comportent exclusivement des sujets religieux. La suite de la discussion est renvoyée à demain. M. le sous-secrétaire d'Etat à l'intérieur dépose un projet de loi ayant pour objet d'ouvrir un crédit destiné à l'étude des moyens à employer pour combattre le phylloxéra. La séance est levée à
employer pour combattre le phylloxéra. La séance est levée à cinq heures quarante minutes. DERNIÈRES NOUVELLES Versailles, 3 heures. La lettre de M. Dufaure, signalée hier par le Français, est authentique, à ce que l'on assure et elle produit une vive émotion. Il serait possible qu'elle modifiât les probabilités du vote de demain. Le général Chabaud-Latour maintenant sa candidature, en même temps que la droite maintient M. Chesnelon, il y aura lieu demain à un second tour de scrutin. Le Sénat a repris sa séance à 2 heures et demie, après l'adoption de divers projets n'ayant pas trait à la
après l'adoption de divers projets n'ayant pas trait à la loi municipale. La discussion de cette loi est reprise sur l'article 4 devenu l'article 3. Dernières Dépêches Bucharest, 11 août. La Chambre a voté un crédit se vant à 20,000 lei (francs) pour soutenir les familles serbes qui viennent se réfugier en Roumanie, et dont le nombre forme déjà un total de 20,000 personnes. L'Agence Mac-Mahon nous communique la dépêche suivante : Constantinople, 11 août, matin. Le sultan accorde l'amnistie pleine et entière aux révoltés bulgares, exceptant les chefs de l'insurrection et ceux qui ont pris une part active à
l'insurrection et ceux qui ont pris une part active à la rébellion, et qui seront jugés conformément aux lois. Des ordres ont été donnés de mettre en liberté tous les autres détenus. NOUVELLES DIVERSES Le maréchal de Mac-Mahon et Mme la duchesse de Magenta ont failli être victimes d'un grave accident. Avant-hier, à sept heures du matin, ils se rendaient à Versailles, en chaise de poste. À quelques mètres de l'église de Ville-d'Avray, les chevaux, effrayés par le bruit du tambour du gardien champêtre, se dérobèrent brusquement. La chaise de poste heurta la voiture d'un marchand. Un habitant de Ville-d'Avray,
poste heurta la voiture d'un marchand. Un habitant de Ville-d'Avray, M. Latarre, épicier, se jeta résolument à la tête des chevaux, au moment où ils allaient s'engager dans une ruelle en contre-bas de la route. Bien qu'engagé dans les traits et dans les rênes, que le cocher, jeté à bas de son siège, avait abandonnées, M. Latarre put maîtriser les chevaux, grâce à l'aide de deux autres personnes qui étaient accourues immédiatement, M. Jouffroy, treillageur, et Alexandre, le valet de chambre chez Mme Bourne-Veson. Le maréchal de Mac-Mahon et Mme la duchesse de Magenta descendirent de voiture et montèrent dans
la duchesse de Magenta descendirent de voiture et montèrent dans un landau qui suivait à peu de distance et que le propriétaire avait mis immédiatement à leur disposition. Le cocher a reçu quelques contusions sans gravité; il a pu regagner à pied Versailles avec la voiture raccommodée sommairement au moyen de cordes. Gérant, S. B ksquïrs EAU d'OREZZA, contre anémie, cholestère, etc. — Consulter les Médecins. NOUVEAU système de DENTS SANS RESSORTS et de EXTRÉMITÉS SANS, A. Meyerbeer, PRÈS DES NOUVEAUX OPÉRAS crochets Les grands perfectionnements apportés à ce nouveau système de pièces dentaires, dont le usage a été consacré,
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