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ce ne fut qu'un mot vide de sens. Cette « mesure épuratoire », suivant l'expression de Trétaigne, décrétée par le sénatus-consulte du 12 octobre 1807, l'atteste suffisamment. Pour le présent, une commission de dix sénateurs chargée de prononcer définitivement sur le maintien ou la révocation des juges et, pour l'avenir, une promesse dérisoire de respecter leur inamovibilité. avait fait venir inutilement jusqu'ici, reprit M. de Clamelle. Rentrons, nous n'avons que le temps, avant le départ, de ces Messieurs en parlant ainsi, le marquis désignait MM. Mercier et Derbois, de faire notre partie. Bonne nuit, madame Christophe. N'oubliez pas le café,
notre partie. Bonne nuit, madame Christophe. N'oubliez pas le café, ajouta André. Bonne nuit, Messieurs, bonne nuit, monsieur le marquis. Ayant pris congé de la sorte de la femme du garde, les quatre promeneurs regagnèrent le château où une table de whist avait été préparée pendant leur promenade. D'épais nuages obscurcissaient le ciel auquel ils se rangèrent où le marquis et ses hôtes rentraient à la lourdeur de l'atmosphère semblait dévoir faire redouter un orage prochain. Les fenêtres du fumoir où la table de jeu avait été dressée étaient restées ouvertes. Il fait plus frais ici que dehors, remarqua le
ouvertes. Il fait plus frais ici que dehors, remarqua le marquis; je vais faire fermer ces croisées, nous respirerons mieux, et à l'abri des papillons que ces lampes et ces bougies attirent toujours abondamment surtout par les temps orageux. M. de Clamelle avait souri en parlant ainsi. Pierre tarda parut bientôt, sur l'ordre du marquis il ferma les fenêtres du salon, puis saisissant un moment où seul André Sergent avait les yeux fixés sur lui, il lui adressa un signe mystérieux. Le docteur se rappela la tisane qu'il avait ordonnée, et il répondit à Pierre par un coup d’œil qui
et il répondit à Pierre par un coup d’œil qui signifiait : Ne crains rien, je n'ai rien oublié. Le dîner de M. de Clamelle au jeu de palet était le whist à trois, mrika, puisque les provisions qui instituaient les juges à vie ne devraient leur être délivrées qu'après cinq ans, s'ils en étaient jugés dignes par l'Émigré. « De pareilles lois, disait Dupin, ne sont que des ruses du pouvoir et le seul sentiment qu'elles inspirent est le désir de n'en voir jamais déparées. » Que serait-ce, Messieurs, si je vous montrais la série des entreprises conçues et
si je vous montrais la série des entreprises conçues et exécutées dans le même temps contre le pouvoir judiciaire lui-même ? L'institution des tribunaux spéciaux, et celle des prisons d'État les tribunaux ordinaires dessaisis au profit des juridictions administratives de toutes les affaires dans lesquelles le pouvoir était ou semblait devoir être intéressé les préfets partageant avec les officiers du ministère public les attributions les plus délicates de la police judiciaire; et à Paris un fonctionnaire, ministre ou préfet, placé par la hiérarchie au-dessus du chef du parquet et maître absolu de cette même police; l'égalité devant la loi violée,
absolu de cette même police; l'égalité devant la loi violée, au profit d'une sorte d'aristocratie de fonctionnaires à qui l'article 10 de la Constitution de l'an VIII assurait une véritable inviolabilité, l'inviolabilité administrative. Tout cela, sous le prétexte de respecter lui-même ce grand principe de la séparation des pouvoirs, mais en réalité, pour permettre à l'un des trois pouvoirs de gouverner seul en confisquant hypocritement à son profit les deux autres. Ah ! que l'on comprend bien les sentiments douloureux d'amertume qui, en 1815, remplissaient le cœur de certains magistrats et dont l'un, Bérenger (de la Drôme), nous a transmis
et dont l'un, Bérenger (de la Drôme), nous a transmis l'expression dans le récit d'un entretien qu'il eut avec Napoléon à son retour de l'île d'Elbe : il était à cette époque avocat général à la Cour de Grenoble. La cour a-t-elle du crédit dans le ressort ? lui demandait l'Empereur. Non, Sire. Pourquoi non ? Les corps judiciaires n'ont plus d'influence, l'autorité administrative absorbe tout. Comment cela ? Sire, un maire de village est plus puissant qu'un premier président les préfets ont un pouvoir si extraordinaire que bientôt la justice ne s'administrera plus que sous leur direction. Et l'entretien
justice ne s'administrera plus que sous leur direction. Et l'entretien continuant, Napoléon, qui était devenu pensif, concluait en disant : « Tout cela est vrai. Les préfets ont une grande autorité. » Je n'ai jamais bien entendu ces matières je les renvoyais au conseil d'État. » Puis il rejetait la faute sur Siméon et sur Tréillard, et son dernier mot était celui-ci : « Oui, tout cela a besoin d'être revu. » Eh bien, Messieurs, ces dernières paroles ne sont guère moins vraies aujourd'hui qu'en 1815 car les régimes les plus divers ont passé sur la France et tout cela
plus divers ont passé sur la France et tout cela n'a pas été revu. Il faut rendre aux autres gouvernements cette justice qu'ils n'ont pris à l'empire ni ses tribunaux d'exception, ni ses prisons d'État, ni sa noblesse; mais ils ont conservé presque tous le reste et il y a des moments où le peu qu'on a osé en abolir semble vouloir renaître de ses cendres. La Restauration a formellement suspendue l'inamovibilité, c'est-à-dire qu'elle en a violé le principe. Les gouvernements qui l'ont offert ne l'ont respectée qu'à leur corps défendant : celui de 1793 a imposé le serment politique
défendant : celui de 1793 a imposé le serment politique comme condition de la nouvelle institution donnée aux magistrats ; le second Empire a fait de même : et il a ajouté le décret sur la limite de l'âge, destiné, comme disait M. le garde des sceaux Abbatucci « à ouvrir de plus larges perspectives à la juste ambition des magistrats. » Nous ne saurions préjuger de ce que feront demain les nouveaux législateurs que la France vient de se donner. Mais ce qui ressort des enseignements du passé, c'est que les magistrats, une fois assimilés aux autres fonctionnaires, participent
que les magistrats, une fois assimilés aux autres fonctionnaires, participent inévitablement à la situation que les événements politiques font à ces derniers. Comment des fonctionnaires de Bonaparte n'auraient-ils pas été suspects à la Restauration, des fonctionnaires de la Restauration au gouvernement de Juillet et ainsi de suite, jusqu'au jour où nous sommes ? C'est l'argument de ceux qui disent : L'inamovibilité, soit ! mais à la condition que la forme du gouvernement n'ait pas été modifiée ; on dirait volontiers sous le régime parlementaire à la condition que le ministère n'ait pas changé. D'ailleurs, l'inamovibilité fût-elle absolument respectée, ce serait
n'ait pas changé. D'ailleurs, l'inamovibilité fût-elle absolument respectée, ce serait encore là une garantie bien illusoire d'indépendance dans un système qui fait si bien apparaître « la perspective des avideurs » et de disgrâces que le pouvoir place sous les « yeux des magistrats ». L'un des orateurs du Tribunat qui ait osé prendre la parole contre la loi du 27 ventôse an VIII l'avait bien prédit : « L'indépendance que la Constitution avait su s'attribuer par l'inamovibilité, sera détruite et renversée par les séductions des dignités qu'étaient mises l'organisation judiciaire ; « La magistrature étant une carrière, la légitime
judiciaire ; « La magistrature étant une carrière, la légitime ambition de celui qui s'y lance est de la parcourir jusqu'au bout. Souffrir sans réclamer qu'on le tienne volontairement à l'écart ou qu'on l'oublie, ce serait de sa part plus que de la modestie ou de l'abnégation, ce serait de l'héroïsme, et il ne faut demander à personne, pas même aux fonctionnaires, des vertus surhumaines. Le magistrat sollicitera donc, ou bien ce qui est la même chose ; on sollicitera pour lui. Mais alors que devient son indépendance vis-à-vis du pouvoir vers lequel il faut sans cesse tourner les regards,
pouvoir vers lequel il faut sans cesse tourner les regards, parce que seul il distribue les faveurs et dispose de l'avancement ? Ce n'est pas tant sans faut, qu'en dépit des institutions, la magistrature ait jamais manqué d'hommes qui savent résister ; sur qui l'ambition n'a pas de prise ; chez qui l'indépendance, cette qualité maîtresse du juge, est le fruit naturel du caractère ou de nobles traditions ; qui restant fièrement enveloppés dans leur dignité, réalisent le type du magistrat. Hélas ! cette digne et fière attitude n'est pas toujours celle que le pouvoir apprécie le plus. André, le
toujours celle que le pouvoir apprécie le plus. André, le marquis et M. Mercier commencèrent au moment suivant, le docteur donna sa place à M. Derbois, et le docteur sortit immédiatement du fumoir pour rejoindre Pierre Laude à l'office. Dès qu'il aperçut Sergent de Clamelle : « Voici ce que la pharmacienne m'a donné, monsieur André, dit-il. En ce moment la sonnette du fumoir retentit. Un verre de lampe venait de se briser sous l'action de la chaleur, et le marquis appelait son valet de chambre afin de le faire remplacer immédiatement. Cet incident fort simple et néanmoins tout particulier
remplacer immédiatement. Cet incident fort simple et néanmoins tout particulier dans la circonstance, fit que Sergent de Clamelle prépara la tisane de M. de Clamelle dans une solitude complète. Au moment où il venait de l'achever, le docteur sentit tout à coup sur son front un frôlement d'aile. Il vit alors un oiseau de nuit qui, poursuivi par quelque chouette sans doute, venait de pénétrer dans l'office par une crelisse qu'était ouverte. D'un geste brusque il repoussa cet hôte inattendu, et l'oiseau enfuyant, effaré, renversa la bouteille qui contenait la partie liquide de l'ordonnance faite par Sergent de Clamelle, laquelle
partie liquide de l'ordonnance faite par Sergent de Clamelle, laquelle en tombant sur le carreau se brisa répandant autour d'elle tout ce qu'André n'avait pas joint de son contenu aux feuilles de mauve sèches qu'il avait fait infuser dans la théière dont le docteur de Clamelle se servait, brochant même au goulot pendant la nuit. J'ai fait un malheur, mon brave Pierre, dit le docteur à son aide dès que celui-ci reprit ses esprits. D'ailleurs, en pareille matière, ce qu'on croit généralement n'importe guère moins que ce qui existe en réalité. Or, il a suffi de l'attitude inverse, obséquieuse ou
réalité. Or, il a suffi de l'attitude inverse, obséquieuse ou seulement indiscrète de quelques-uns, pour compromettre le corps tout entier. Une certaine corruption des mœurs et la malignité aidant, on a fini par ne plus croire au magistrat qui ne demande rien et qui ne recherche pas la faveur du pouvoir. S'il lui arrive un avancement, fût-il aussi tardif que mérité, ceux qui le connaissent mal se figurent que, pour l'obtenir, il a dû nécessairement faire quelque démarche ou se laisser aller à quelque protestation de dévouement. Quand on le voit recevoir une récompense, il se trouve toujours quelqu'un pour
voit recevoir une récompense, il se trouve toujours quelqu'un pour insinuer qu'il a rendu des services et beaucoup de gens pour le croire. Ainsi, en faisant des magistrats des fonctionnaires comme les autres, on a porté une atteinte grave à leur indépendance et surtout à la foi qu'on avait en elle. C'est une première conséquence trop certaine de l'organisation judiciaire que nous subissons ce n'est pas la seule. La carrière judiciaire, comme les autres, est encombrée, il n'est pas aisé d'y pénétrer, encore moins d'y faire son chemin. Le meilleur procédé pour cela est de se présenter le plus tôt
procédé pour cela est de se présenter le plus tôt possible à l'entrée et les aspirants magistrats n'y manquent pas. C'est par les parquets qu'ils y arrivent d'ordinaire à leur sortie de l'École de droit, ayant à peine terminé leur stage d'avocat. M. Le procureur général nous montrait l'année dernière « l'un de ces jeunes gens sortant des études savantes du doctorat ou se détachant des travaux intellectuels et sérieux d'un grand parquet pour rejoindre l'un des sièges modestes placés au début de la carrière » et lui-même « ne pouvants empêcher de saluer avec tristesse à son joyeux départ.
pouvants empêcher de saluer avec tristesse à son joyeux départ. » Car il nous le représentait aussitôt après, découragé, ne sachant que devenir, oubliant vite les théories dont il a nourri son intelligence, n'apprenant rien en retour, ni la connaissance des hommes, ni la pratique des affaires et sentant bientôt l'indifférence succéder chez lui au zèle des premiers jours. Il faudrait maintenant, pour compléter le tableau, suivre le nouveau magistrat dans ses pérégrinations à travers toutes les petites résidences de son ressort, depuis le poste de début jusqu'au chef-lieu d'assises, en passant par ce que l'on nomme les tribunaux d'avancement.
en passant par ce que l'on nomme les tribunaux d'avancement. Car il y a une chose à laquelle le magistrat qui débute ne saurait rester indifférent, c'est le moyen de parvenir, de réussir, comme dit une circulaire de M. le garde des sceaux Rouhef, le magistrat « fera sans doute plus d'une démarche infructueuse ». Et c'est ainsi qu'il parcourra une à une les diverses étapes bien connues de la carrière judiciaire, à moins qu'un heureux hasard n'amène au ministère, ou dans les conseils de la chancellerie un protecteur ou un ami qui le porte sur sa tête et omise
un ami qui le porte sur sa tête et omise méditation, comme en dit à l'école, à l'un de ces postes enviés où ses contemporains moins favorisés n'atteindront peut-être jamais. Mais il arrive souvent que le magistrat du ministère public aspire bien plus à la stabilité, sinon au repos. Moins il aura de ressources dans l'intelligence, dans le caractère, dans l'amour du travail moins il aura de succès dans l'exercice de ses fonctions, et plus vite il s'en lassera. Il demandera alors à s'asseoir, dès le début, dans le tribunal le plus modeste (les motifs ou les prétextes ne lui
le plus modeste (les motifs ou les prétextes ne lui manqueront pas), pour de là commencer sa course ascendante; et s'élever jusqu'au siège, s'il en est un, qu'il a entrevu comme le couronnement de sa carrière et le terme de son ambition. Ainsi l'on peut affirmer que le jeune homme qui, à vingt-deux ans, est devenu substitut, tout comme celui qu'à vingt-cinq ans on a fait juge suppléant, deviendra pour le moins juge, et cela d'autant plus rapidement que les qualités spéciales par lesquelles il aurait pu se distinguer lui auront fait plus complètement défaut. Voilà donc l'inamovibilité promise et
auront fait plus complètement défaut. Voilà donc l'inamovibilité promise et conférée prématurément à des jeunes gens qui donnent tout au plus des espérances, les fonctions judiciaires qui exigent plus qu'aucune autre la maturité, confiées à des hommes chez qui la tenue, la distinction ou la fortune ne sauraient suppléer à l'expérience et à l'autorité. Ainsi l'existence d'une hiérarchie et par conséquence d'une carrière judiciaire, indépendamment de ce qu'elle porte une grave atteinte à l'indépendance des magistrats, a pour conséquence nécessaire un mauvais mode de recrutement de la magistrature. Il est vrai qu'on s'est jamais interdit de choisir de temps en
vrai qu'on s'est jamais interdit de choisir de temps en temps des magistrats soit parmi les officiers ministériels les plus considérés, soit parmi les membres les plus distingués du barreau. Mais l'éloignement ou la réserve de ceux qui ne se sont pas dirigés dès le début vers la carrière judiciaire n'est pas toujours facile à vaincre, pas plus que ne l'est à déterminer la situation hiérarchique qui leur convient. On est parfois tenté d'en exagérer l'importance. Et puis on éprouve à la leur offrir un scrupule fort respectable d'ailleurs, celui de commettre une sorte de passe-droit vis-à-vis des magistrats anciens,
de commettre une sorte de passe-droit vis-à-vis des magistrats anciens, qui paraissaient pouvoir compter sur cette place pour couronner une carrière longue et honorée. Et cependant il faudrait que les charges de la magistrature fussent plus sévèrement encore que les autres, réservées aux meilleurs et aux plus dignes. Dans l'une de ces notes qu'il faisait passer à Louis XVI par l'intermédiaire du comte de la Marck, Mirabeau écrivait : « Il serait plus facile en France qu'en Angleterre de n'appeler aux emplois qui dépendent de la Cour que les hommes les plus forts de la nation. C'est par là qu'il
les plus forts de la nation. C'est par là qu'il faut commencer, parce que c'est la mesure la plus propre à fixer l'opinion et à faire aimer la royauté. » On penserait à tort que sous la République il soit plus difficile de En affirmant que Sergent de Clamelle ne redoutait pas la mort, après avoir raconté ce qu'il avait fait dans le Midi pour l'appeler à son aide, nous restons dans la vérité absolue néanmoins, depuis qu'il était rétabli dans sa charge, nous ne l'avons vu suivre un semblable conseil ou moins dangereux de le dédaigner. On ne saurait
conseil ou moins dangereux de le dédaigner. On ne saurait trop se garder en effet des choix faibles ou inconsidérés. À l'exemple d'une loi physique bien connue, il s'établit forcément un certain équilibre entre une fonction quelconque et l'homme qui en est le titulaire. S'il n'est pas à la hauteur de sa charge, c'est cette charge même qui ne tarde pas à déchoir dans l'opinion publique et à descendre au niveau de celui qui la remplit. M. Dufaure avait pensé que le moyen le plus propre à assurer un bon recrutement de la magistrature était l'institution d'un concours au début
recrutement de la magistrature était l'institution d'un concours au début de la carrière judiciaire. Cet essai de réforme, le seul (on peut le regretter à plus d'un point de vue) qui ait été entrepris sous son ministère, n'a pas donné les résultats qu'on en attendait. Ce n'est pas là, d'ailleurs, le procédé par lequel la magistrature assise peut convenablement se recruter. Les candidats ne font preuve, dans un concours, que de certaines facultés naturelles ou d'une certaine érudition. Quand il s'agit d'hommes faits (et le soin de juger ne devrait jamais être confié à d'autres), leur valeur à ce point
jamais être confié à d'autres), leur valeur à ce point de vue est chose connue et sur laquelle on ne saurait se faire que des illusions impardonnables, parce qu'elles seraient volontaires. Mais ce n'est pas seulement par là que doit se distinguer l'homme dont la fonction est d'écouter et de juger. Il lui faut tout ensemble une raison droite et ferme, la connaissance des hommes, celle des passions et des intérêts qui les mettent habituellement aux prises, il lui faut une certaine aptitude spéciale à démêler la vérité de l'erreur, à démasquer la ruse et la mauvaise foi; il lui
à démasquer la ruse et la mauvaise foi; il lui faut surtout l'impartialité reconnue, la constance du caractère, la dignité de la vie, en un mot tout ce qui fait qu'un homme s'est élevé plus haut dans la considération publique, que sa parole sera mieux obéie, ses décisions seront plus respectées. Tout le monde comprend que ces qualités-là ne peuvent faire la matière d'un concours, qu'il n'y a pas d'épreuve au monde qui permette de discerner, encore moins de classer, ceux qui les possèdent. Les mêmes objections ne s'appliquent pas à une sorte de système mixte souvent proposé et qui
à une sorte de système mixte souvent proposé et qui consisterait à combiner pour la nomination des magistrats la cooptation, l'élection et le choix limité du pouvoir exécutif. On s'accorde généralement à reconnaître qu'en cette matière, le pouvoir du garde des sceaux est d'autant plus exorbitant que sa compétence, n'est pas toujours indiscutable et que ses erreurs, s'il en commet, ne peuvent pas être corrigées. Encore si sa liberté restait complète et si l'on n'avait cru s'apercevoir qu'elle est trop souvent entravée par des influences considérables, sans doute autant que bien intentionnées, mais dont l'intervention en pareille matière ne paraît
bien intentionnées, mais dont l'intervention en pareille matière ne paraît pas tout à fait correcte. De là des choix qui ne sont pas suffisamment justifiés, qui dans tous les cas ne sont ratifiés, ni par l'opinion publique, ni par celle des corps judiciaires, des élévations qui ne semblent pas en rapport avec le mérite ou la superiority relative de ceux qu'elles atteignent, des préférences auxquelles on attribue pour point de départ des aptitudes peut-être réelles ou des services appréciables assurément, mais qui n'ont rien de judiciaire. Le moindre mal qui en résulte, c'est de développer encore cette fièvre de commandement
en résulte, c'est de développer encore cette fièvre de commandement qui s'est communiquée à la magistrature. On se croit si facilement des titres à tout! Il ne faut qu'une « occasion ou un mauvais exemple pour s'en hardir jusqu'à les faire valoir soi-même. L'adoption d'un système que je viens d'indiquer apporterait à cet état de choses un remède dont on ne saurait contester la valeur. Le garde des sceaux serait obligé de choisir des magistrats sur une double ou sur une triple liste de présentation dressée par la compagnie dans le sein de laquelle se serait produite la vacance, par
le sein de laquelle se serait produite la vacance, par une assemblée où seraient représentés les principaux auxiliaires de la justice auprès de cette même compagnie et enfin par certains corps électifs. Une semblable combinaison paraît devoir donner à la tradition, à l'opinion et à l'autorité toutes les satisfactions auxquelles elles ont légitimement droit. C'est un système analogue qu'applique avec succès la Belgique, ce pays qui s'est approprié beaucoup de nos institutions et de nos lois; mais qui a su mettre, à en corriger les vices et à les adapter à sa Constitution libérale, la sagesse et un esprit de
à sa Constitution libérale, la sagesse et un esprit de suite dignes d'être imités. La plupart des autres nations de l'Europe ont d'ailleurs également cherché à soustraire le juge à la dépendance trop absolue du pouvoir. Aujourd'hui, peu s'en faut qu'on ne puisse retourner le mot qu'on appliquait à nos anciens Parlements et dire qu'il n'y a pas de pays en Europe où les tribunaux ordinaires soient moins indépendants du gouvernement qu'en France. Chez nous aussi, on pourrait apporter au mal un remède radical et efficace ce serait la suppression absolue de la hiérarchie et de l'avancement dans la magistrature
absolue de la hiérarchie et de l'avancement dans la magistrature assise. Permettez-moi d'ajouter qu'entre les officiers du ministère public et la magistrature inamovible, il ne devrait y avoir aucun rapport hiérarchique. Nous ne sommes, Messieurs, nous ne devons être ni au-dessus ni au-dessous d'aucun d'entre vous. Nous sommes des fonctionnaires désignés pour remplir auprès de vos compagnies un office spécial, déterminé; vous restez, vous, les magistrats. Placés les premiers auprès de vous, nous devenons vos collaborateurs de tous les instants, honorés de votre confiance, justement fiers de votre estime et de notre sympathie réciproque, nous n'avons qu'un pas à faire
de notre sympathie réciproque, nous n'avons qu'un pas à faire pour monter sur vos sièges élevés. Serai-je tué sur le coup? le plongeait dans de douloureuses méditations. Si grave, qu'elle fut, la blessure pouvait ne pas être mortelle, et alors il faudrait recommencer encore, et, pendant une guérison très longue peut-être, Geneviève attendrait vainement sa délivrance, délivrance ignorée par elle il est vrai, et dont la chasteté enfantine pouvait pas prévoir toutes les conséquences, mais délivrance obligée par toutes les lois de la nature et de l'ongenreté; Sous l'empire de ces graves idées après avoir déposé près d'elle le billet
ces graves idées après avoir déposé près d'elle le billet qui devait apprendre à M. de Clamelle toute la vérité; dès qu'André serait mort, celui-ci se mit à songer à la façon la plus sûre de s'y prendre pour que le chasseur qui se trouverait dans les conditions nécessaires à la réalisation de son sinistre projet, retombât, raide mort à ses pieds. Longtemps il resta immobile et pensif, puis un tressaillement nerveux termina sa lugubre rêverie, et il songea à prendre un peu de repos. Il avait à peine ôté sa redingote qu'il lui sembla entendre du bruit au rez-de-chaussée;