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mort le 13 juin 1231, fut canonisé le 3 juin 1232, saint François d'Assise, mort le 4 octobre 1226, fut canonisé le 19 juillet 1228, etc. Telle fut la discipline de l'Église (1) jusqu'à la promulgation des célèbres décrets d'Urbain VIII (1625-1634), qui mirent fin à la controverse soulevée par une décrétale d'Alexandre III (1170). Urbain VIII s'exprima en termes si clairs que le moindre doute ne peut plus subsister sur la réserve exclusive faite désormais au Siège apostolique du pouvoir de béatifier et de canoniser. La procédure adoptée dès cette époque s'est compliquant tellement jusqu'à nos jours qu'on s'est
cette époque s'est compliquant tellement jusqu'à nos jours qu'on s'est demandé, au sujet de plusieurs formalités requises, s'il n'y aurait pas avantage à les simplifier. Il serait injuste, cependant, de formuler de trop sévères critiques, l'Église ayant à cœur de prendre toutes précautions utiles qui tendent à la manifestation la plus parfaite de la vérité. Toute cause qui lui sera soumise devra être en quelque sorte dédoublée : Béatification d'abord, et puis Canonisation. Elle devra, en outre, parcourir des étapes diverses qui retarderont sans doute la sentence définitive, mais favoriseront l'impartialité des enquêtes. II. — PROCÉDURE ACTUELLE Les règles de
l'impartialité des enquêtes. II. — PROCÉDURE ACTUELLE Les règles de la procédure actuelle varient suivant qu'il s'agit d'un serviteur de Dieu auquel n'est rendu aucun culte extérieur, ou d'un serviteur de Dieu en possession d'un culte (1) L'évolution historique que nous venons de résumer à grands traits est fort intéressante. Elle a été longuement et savamment exposée par Benoît XIV dans son magistral ouvrage De Servorum Dei beatificatione et Sanctorum canonicatione, Lib. I, cap. xx et xxii, Lib. II, cap. xxxv, public depuis un temps immémorial. D'où, procédure commune; dite de non-culte, et procédure exceptionnelle. Désireux d'éviter des répétitions inutiles,
de non-culte, et procédure exceptionnelle. Désireux d'éviter des répétitions inutiles, nous parlerons d'abord, comme le fait le Code canonique, des personnes qui concourent aux procès dont nous aurons à nous occuper, entretenus. TITRE I DES PERSONNES QUI CONCOURENT AUX PROCÈS CHAPITRE 1er. — Du Postulateur. Le Serviteur de Dieu mort en réputation de sainteté, dont la cause est à juger, ne peut agir par lui-même. Il devra donc avoir devant les juges un représentant, auquel incombera l'office de demandeur. On lui donne le nom de Postulateur (Can. 2004, § 2). Le Postulateur doit être prêtre et résider à Rome (Can.
Le Postulateur doit être prêtre et résider à Rome (Can. 2004, § 3), étant à se faire suppléer, en dehors de Rome, par des vice-postulateurs, nommés par lui sous peine de nullité (Can. 2005). C'est lui qui met en mouvement la justice et aucun acte ne peut être fait sans qu'il intervienne ; il est chargé de tous les frais et reste libre à tout moment de suspendre la procédure. Sa mission est fort délicate et d'autant plus difficile à remplir qu'il doit prévoir toutes les objections auxquelles il sera tenu de répondre. Ou il agisse au nom d'un diocèse
tenu de répondre. Ou il agisse au nom d'un diocèse ou d'une communauté religieuse, il doit avoir reçu mandat en bonne et due forme (Can. 2006). Les noms des témoins qu'il fera comparaître et les documents qu'il croira être utiles à sa cause, il lui appartient de les produire au tribunal. Il est également tenu de rédiger et de signifier au Promoteur de la foi les Articles ou positions, c'est-à-dire la série d'affirmations qu'il se propose de faire prouver par témoins en justice (Can. 2007). Comme auxiliaires, le Postulateur a un procureur chargé de recueillir les pièces de la procédure,
un procureur chargé de recueillir les pièces de la procédure, — son rôle correspond à celui de nos avoués. — et un ou plusieurs avocats, dont les plaidoiries sont toujours écrites. CHAPITRE II. — Du Promoteur de la foi. Au Postulateur, qui représente la pensée et le désir des fidèles, l'Église oppose un adversaire appelé Promoteur de la foi (Can. 2010). Ce nom lui vient de ce que la foi interdit de décerner un culte public à qui n'en est pas reconnu digne. Le surnom d'Avocat du diable que lui a donné le langage populaire est, dit Mgr Boudin-hon, «
a donné le langage populaire est, dit Mgr Boudin-hon, « la suite de ce raisonnement par trop simpliste : puisque le Postulateur cherche à faire triompher la cause du Saint, le Promoteur, adversaire du Postulateur, est donc aussi le grand adversaire du Saint ; mais quel est le plus grand adversaire des Saints et de la sainteté sinon le diable ? » Le même canoniste ajoute avec raison « qu'on se ferait une idée bien inexacte du rôle officiel dévolu au Promoteur de la foi si, prenant à la lettre son surnom, on le supposait uniquement occupé à entraver la
son surnom, on le supposait uniquement occupé à entraver la marche du procès. En réalité, il remplit plutôt le rôle de ministère public, mais d'un ministère public qui serait en même temps partie plaidante. C'est ce qui a lieu, en définitive, dans les procès criminels déférés aux tribunaux séculiers, sauf que, dans les affaires criminelles, le ministère public est demandeur, puisqu'il accuse, tandis que, dans les procès de béatification et de canonisation, ce ministère public est défendeur » (i). Il appartient au Promoteur de rédiger les Interrogatoires, c'est-à-dire les questions devant être posées à chaque témoin d'après les Articles ou
devant être posées à chaque témoin d'après les Articles ou positions du Postulateur. Ces interrogatoires doivent rester secrets jusqu'au moment où le pli dans lequel ils sont renfermés est ouvert devant le tribunal et en présence du témoin (Can. 2012). CHAPITRE III. — Des Juges. Le juge suprême est le Souverain Pontife ; mais la multiplicité de ses affaires le contraint de se décharger sur un tribunal supérieur la Congrégation des Rites, — qui est lui-même secondé par un tribunal inférieur ou diocésain. Le tribunal inférieur instruit les affaires. Ses sentences ne pouvant, en aucun cas, avoir force de chose
sentences ne pouvant, en aucun cas, avoir force de chose jugée, sont une source d'informations pour le tribunal supérieur. La Congrégation des rites est, de toutes les Congrégations romaines, sinon la plus importante, du moins celle qui compte le plus de cardinaux, une trentaine environ. L'un d'entre eux, élu pour chaque cause de béatification et de canonisation, est chargé de présenter à ses collègues le rapport sur chaque dossier et les preuves alléguées tant par le Postulateur que par le Promoteur de la foi ; c'est le Cardinal Portier ou conseiller rapporteur (Can. 2009). En principe, l'Évêque du diocèse dans
conseiller rapporteur (Can. 2009). En principe, l'Évêque du diocèse dans lequel se trouve le corps du Serviteur de Dieu est seul juge au tribunal inférieur; mais il se fait presque toujours suppléer. En ce cas, il nomme un juge délégué avec, pour assesseurs, deux prêtres du diocèse choisis parmi les juges synodaux (Can. 2040). Il donne le nom de Procès apostoliques aux procès instruits par la Congrégation romaine ou en son nom, et celui de Procès ordinaires aux procès instruits par l'Évêque. Lorsque la Congrégation des rites, tribunal supérieur, a été officiellement saisie d'une cause, toute procédure entreprise ou continuée
été officiellement saisie d'une cause, toute procédure entreprise ou continuée par l'Évêque de sa propre autorité serait frappée de nullité radicale (Can. 2084). Chaque tribunal a son secrétariat ou greffe et ses agents auxiliaires : notaires, chargés des écritures comme nos greffiers; appariteurs, chargés des citations et convocations comme nos huissiers; interprètes ou traducteurs, etc. Le personnel étant connu, voyons maintenant comment se déroulent les procès. TITRE II PROCÉDURE COMMUNE Ne perdons pas de vue que les règles de la procédure commune s'appliquent aux causes de Béatification et de Canonisation des Serviteurs de Dieu auxquels n'est rendu aucun culte public
des Serviteurs de Dieu auxquels n'est rendu aucun culte public (can. 2000). Elles sont si nombreuses que nous devons nous borner à mentionner les plus importantes. Les témoins jouissent, mais à des degrés divers, d'une grande autorité devant les tribunaux ecclésiastiques. Ils doivent se distinguer tant par leurs qualités légales d'âge, de condition et d'honorabilité, que par leurs qualités morales de science, de conscience, de prudence et d'impartialité. Il y a quatre sortes de témoins, que nous classons selon leur valeur : les témoins oculaires (de visu) ; les témoins de ouï dire immédiat [de auditu a videntibus), qui n'ont
de ouï dire immédiat [de auditu a videntibus), qui n'ont rien vu, rien entendu personnellement, mais ont ouï parler ceux qui ont vu ou entendu; les témoins de tradition orale (de auditu allditus), et les témoins de lecture (ex lectione) qui connaissent la vie, les vertus et les miracles d'un Serviteur de Dieu par des livres ou documents dignes de foi. Il est de toute évidence que les témoins oculaires et ceux de ouï dire immédiat ne peuvent être entendus dans les causes trop anciennes, telle la cause de Jeanne d'Arc. Ne sont admis à déposer, s'il s'agit de prouver
d'Arc. Ne sont admis à déposer, s'il s'agit de prouver la réalité d'un miracle, que les témoins oculaires (Canon 2020, § 7). Comme le dit Benoît XIV, si ancienne que soit une cause, des miracles nouveaux, que des témoins oculaires soient capables de prouver pleinement, peuvent toujours survenir, si Dieu veut la Béatification de son serviteur. Aux juges seuls appartient l'appréciation des témoignages, Il en est de même des documents, parmi lesquels ne doivent figurer ni les éloges funèbres, ni les articles nécrologiques (Can. 2033). Avant toute instruction, postulateur, vice-postulateurs, promoteur de la foi, promoteur fiscal, juges, notaires, témoins, experts,
promoteur de la foi, promoteur fiscal, juges, notaires, témoins, experts, interprètes, en un mot tous ceux qui prennent une part quelconque aux procès ou sont appelés à y concourir, sont tenus, sous peine de nullité, de jurer sur les Saints Évangiles qu'ils s'acquitteront de leur charge en toute conscience, ne se laissant dominer ni par la crainte, ni par un zèle immodéré, ni par l'appât de présents qui pourraient leur être offerts (Can. 2037). Le secret le plus absolu jusqu'à la publication des procès est également imposé à la plupart d'entre eux. Il est prescrit, en outre, que les prestations
d'entre eux. Il est prescrit, en outre, que les prestations de serment et les auditions de témoins aient lieu pendant le jour et dans un lieu sacré (Can. 2041, § 1). Après chaque séance soit du tribunal diocésain, soit du tribunal apostolique, les divers actes de la cause doivent être mis sous pli soigneusement fermé et muni du sceau du président du tribunal. L'ouverture dudit pli ne peut être faite qu'au début de la prochaine séance et après constatation du sceau apposé précédemment (Can. 2041, § 2). CHAPITRE I. — Procès à instruire par l'Ordinaire. Dès que le Postulateur, représentant
Procès à instruire par l'Ordinaire. Dès que le Postulateur, représentant la communauté au nom de laquelle il agit, a suffisamment étudié la cause dont a souhaité le triomphe, il présente à l'évêque compétent (1) une requête motivée tendant à la constitution d'un tribunal. Si la requête est agréée, une ordonnance intervient nommant les juges délégués, lorsque l'évêque ne veut pas ou ne peut pas juger lui-même, plus un promoteur et un notaire (Can. 2040). Rechercher les écrits du Serviteur de Dieu, examiner sur quels fondements repose la réputation de sa sainteté, de ses vertus en général et des miracles qui
sainteté, de ses vertus en général et des miracles qui auraient été accomplis par son intercession, vérifier, enfin, si un culte public lui est rendu : tel est l'office de ce tribunal de première instance (Can. 2038). Ses jugements, s'ils sont confirmés par le tribunal supérieur, deviendront pour celui-ci, nous l'avons déjà dit, une source précieuse d'informations. Article I. — RECHERCHE DES ÉCRITS Par « écrits » il faut entendre toutes les œuvres manuscrites imprimées ou autographiées, reliées ou en feuilles volantes, livrées ou non à la publicité, lettres, discours, articles de revues et de journaux, résolutions de retraites, etc.,
articles de revues et de journaux, résolutions de retraites, etc., alors même qu'elles n'auraient pas été écrites de la main même du Serviteur de Dieu (Can. 2042). Il est du devoir de l'Evêque d'ordonner que tout détenteur de l'un de ces écrits, résiderait-il dans un diocèse étranger, lui en donne connaissance. De leur côté, Postulateur et Promoteur ne doivent rien négliger pour que cette recherche soit très fructueuse (Can. 2043 et 2047). Au moment opportun, tous les écrits ainsi recueillis sont examinés avec la plus scrupuleuse attention, collationnés avec toutes précautions utiles pour éviter les soustractions ou altérations possibles, soigneusement
précautions utiles pour éviter les soustractions ou altérations possibles, soigneusement renfermés sous pli fermé, muni du sceau de l'Evêque et envoyés à la S. Congrégation des rites (Can. 2061). Le Code canonique trace les règles à suivre pour le cas où les propriétaires de l'un des écrits se rapportant à la cause ne pourraient pas ou ne voudraient pas s'en dessaisir (Can. 2062). Article II. — PROCÈS INFORMATIF Les trois examens suivants ont pour objet la réputation de sainteté du Serviteur de Dieu, l'héroïcité de ses vertus et l'authenticité des miracles accomplis par son intercession. C'est ce que le droit
miracles accomplis par son intercession. C'est ce que le droit appelle le Procès informatif (Can. 2038). 1. — Examen de la réputation de sainteté. Quels que soient les mérites d'un Serviteur de Dieu, l'éclat de ses vertus et les grâces dont il a été favorisé, l'Église se refuse aujourd'hui à s'occuper de sa Béatification immédiatement après sa mort. Elle attend, silencieuse, persuadée que si sa réputation de sainteté vient des hommes, elle ne tardera pas à s'évanouir ; si elle vient de Dieu, elle ira grandissant. Elle se borne à recevoir les dépositions des témoins oculaires dans la crainte que
recevoir les dépositions des témoins oculaires dans la crainte que ces témoignages, qui pourront être fort utiles plus tard, ne finissent par disparaître (Dict. de théologie catholique, Via Canonisation, col. 1645). Ce qui importe le plus dans cet examen, c'est le nombre et la valeur des témoins; mais il doit être démontré que la réputation de sainteté du Serviteur de Dieu n'est point due à une manœuvre quelconque et qu'elle s'accroît de jour en jour (Can. 2049-2050). 2. — Examen de l'héroïcité des vertus. Si l'Église est fière du nombre incalculable de ses enfants qui jouissent de la gloire dans
incalculable de ses enfants qui jouissent de la gloire dans le Ciel, elle n'inscrit que ses héros dans son catalogue des Saints. C'est pourquoi la pratique commune de la vertu lui paraît insuffisante. Elle exige que les Serviteurs de Dieu pour lesquels on sollicite les honneurs d'un culte public aient été vertueux jusqu'à l'héroïsme. Leur degré de perfection doit dépasser de beaucoup la manière ordinaire dont les autres hommes, même justes, pratiquent la vertu. Le Canon 2050 n'oblige le tribunal de l'Ordinaire à se prononcer que d'une manière générale sur la renommée des vertus pratiquées par le Serviteur de Dieu
la renommée des vertus pratiquées par le Serviteur de Dieu ; mais la prudence lui commande de prévoir les difficultés qui surgiront, lorsque la S. Congrégation des rites fera son enquête sur chaque vertu en particulier. Pour elle, en effet, cet examen est éliminatoire, le plus léger doute soulevé par les critiques du Promoteur de la foi devant arrêter le procès. § 3. Examen des miracles. Le miracle étant une dérogation aux lois de la nature, les prodiges ou faits merveilleux qui soulèvent si facilement l'enthousiasme des foules ne doivent point être confondus avec les vrais miracles. On conçoit, dès
point être confondus avec les vrais miracles. On conçoit, dès lors, que l'Eglise mette en œuvre tous les moyens pour écarter l'erreur. Elle fait appel non seulement aux théologiens et aux canonistes, mais encore aux médecins, aux chirurgiens et aux savants spécialistes les plus en renom pour élucider des questions souvent fort difficiles. Avant de se prononcer, elle attend; elle veut avoir une certitude absolue. La S. Congrégation pousse si loin ses exigences que certaines causes sont restées pendantes durant plusieurs siècles. Le tribunal de première instance, avant l'introduction de la cause, recueillera donc toutes les preuves, de quelque nature
la cause, recueillera donc toutes les preuves, de quelque nature qu'elles soient, les discutera avec la logique la plus rigoureuse et ne rendra sa sentence que s'il peut la fonder sur une conviction défiant toute critique sérieuse. Article III. — PROCÈS DE NON-CULTE OU D'ABSENCE DE CULTE Urbain VIII ayant interdit (2 octobre 1625) de rendre un culte public à n'importe quel fidèle réputé mort en odeur de sainteté, s'il n'est déjà béatifié, sauf le cas où il serait en possession d'un culte immémorial, le tribunal de l'Ordinaire est tenu de constater que cette prescription est observée. A cet effet
de constater que cette prescription est observée. A cet effet doivent être visités le tombeau du Serviteur de Dieu, la maison qu'il a habitée et tous autres lieux où il est permis de soupçonner qu'un culte public lui est rendu. Cette enquête n'offre guère de difficultés, mais il est bon que le tribunal ait statué sur ce point particulier avant l'introduction de la cause devant la Congrégation romaine (Can. 2057 et suiv.). Dans le cas contraire, il y serait pourvu par autorité apostolique (Can. 2086). CHAPITRE II. — Introduction de la cause à la Congrégation des rites. La tâche du
la cause à la Congrégation des rites. La tâche du tribunal diocésain étant terminée, toutes les pièces des divers procès qu'il a instruits seront remises, dans les formes prescrites par le droit, à la S. Congrégation des rites. Celle-ci procédera d'abord à la révision des écrits. Cet examen, dont est plus spécialement chargé le Cardinal Pénitent ou rapporteur, aidé de théologiens très savants et très habiles, est des plus minutieux et des plus sévères. En présence du Promoteur de la foi, qui a pour mission de donner aux difficultés toute leur force, il fait l'objet d'une discussion souvent fort longue
leur force, il fait l'objet d'une discussion souvent fort longue et si approfondie qu'il n'est pas rare de voir une cause arrêtée pour toujours à la suite des critiques formulées. Nous n'en citerons qu'un exemple. Catherine Emmerich, née en Westphalie, le 8 septembre 1774 et entrée, en 1802, au couvent des Augustines de Dülmen, avait joui, durant sa vie, d'une telle réputation de sainteté qu'après sa mort, survenue en 1824, les foules accoururent de toutes les contrées environnantes pour l'invoquer ou constater les miracles opérés par sa vertu. Clément Brentano, digne d'estime par son talent et sa vraie piété, ayant
digne d'estime par son talent et sa vraie piété, ayant écrit, sous la dictée de Catherine, le récit des visions dont elle avait été favorisée, son ouvrage fut soumis à l'examen de la Congrégation. Celle-ci estimant que les récits de Catherine auraient pu être, même de bonne foi, altérés ou amplifiés par Brentano, jugea qu'il y avait lieu de surseoir jusqu'à ce qu'il fût démontré que ces modifications n'avaient pas été faites. Cette cause est encore en suspens. Le jugement concernant les écrits a-t-il été favorable ? La Congrégation romaine étudiera s'il n'existe aucun vice de procédure dans les procès
étudiera s'il n'existe aucun vice de procédure dans les procès jugés par l'Ordinaire et, conséquemment, si la cause est recevable. Elle se prononcera ensuite sur le procès informatif. Si les solutions répondent aux vœux du Postulateur, la cause sera introduite (Can. 2083) et les Procès apostoliques pourront commencer. CHAPITRE III. — Procès apostoliques. La cause étant introduite, la S. Congrégation des rites recommence les enquêtes déjà faites par l'autorité diocésaine. Elle nomme elle-même cinq commissaires délégués (Can. 2088) et leur donne des lettres de délégation, appelées en style de Curie lettres rémissoriales. Ces commissaires composent le tribunal apostolique, duquel sont
lettres rémissoriales. Ces commissaires composent le tribunal apostolique, duquel sont exclus de droit les juges du premier degré. De son côté, le Promoteur de la foi délègue deux vice-promoteurs (Can. 2089) et leur remet les Interrogatoires, qu'il a rédigés d'après les Articles ou positions du Postulature général (Can. 2090). Sauf circonstance imprévue, le tribunal apostolique doit entrer en fonctions dans les trois mois qui suivent la remise des lettres de délégation à l'Ordinaire (Can. 2093). Deux années seulement lui sont accordées pour terminer ses enquêtes (Can. 2095). L'information étant achevée, toutes les pièces sont transmises à Rome, sous pli soigneusement
toutes les pièces sont transmises à Rome, sous pli soigneusement cacheté et scellé, par un envoyé assermenté. La Congrégation des rites commencera par les vérifier pour s'assurer de la validité de la procédure. A cette séance doivent assister le Cardinal Préfet, le Cardinal Pénitent et trois autres cardinaux de la même Congrégation choisis par le Souverain Pontife, le Secrétaire, le Protonotaire apostolique, le Promoteur de la foi et les Sous-promoteurs (Can. 2100). La validité de la procédure étant reconnue, la Congrégation mettra une deuxième fois en discussion, d'abord l'héroïcité de chacune des vertus du Serviteur de Dieu, et puis les
chacune des vertus du Serviteur de Dieu, et puis les miracles opérés par son intercession. Cette double discussion — chacune doit avoir lieu séparément — est des plus périlleuses pour le Postulateur, le Promoteur de la foi accumulant les objections et multipliant les difficultés. Levasse, en effet, a démontré que la plupart des causes arrêtées ou ajournées l'ont été lors de la discussion sur l'héroïcité des vertus, la Congrégation refusant de passer à l'examen des miracles, si nombreux qu'ils puissent être, tant que les preuves apportées en faveur des vertus n'ont pas été jugées concluantes, soit parce que les témoins
n'ont pas été jugées concluantes, soit parce que les témoins ont disparu, soit parce que des écrits ont été égarés. Nous en avons un exemple assez récent dans la cause de Jeanne d'Arc heureusement terminée aujourd'hui. Elle fut ajournée par la Congrégation romaine, le Promoteur de la foi ayant soulevé une objection tirée de la prétendue abjuration de notre héroïne au cimetière de Saint-Ouen. Dans un de ses sermons, le Père Augustin de Montefeltro rapporte qu'un religieux ayant reçu mission d'accompagner jusqu'au lieu du dernier suppice un condamné à mort, celui-ci refusa, même au dernier moment, les secours de son
celui-ci refusa, même au dernier moment, les secours de son ministère. Une obstination semblable l'irrita si fort qu'il ne put, dans un excès de zèle, s'empêcher de dire à la foule : « Vous allez voir mourir un réprouvé. » La cause de ce religieux, que le peuple vénérait comme un saint, ayant été instruite, le Promoteur eut connaissance du fait que nous venons de rapporter. La S. Congrégation arrêta le procès, estimant que le religieux avait péché contre la vertu de foi. Sauf dispense du Souverain Pontife, la discussion sur l'héroïcité des vertus ne peut être entreprise que cinquante
sur l'héroïcité des vertus ne peut être entreprise que cinquante ans après la mort de celui dont on instruit le procès de Béatification (Can. 2101). L'Église ne veut pas se hâter. Elle sait qu'avec le temps les enthousiasmes s'évanouissent, les illusions se dissipent et la vérité se manifeste avec plus d'éclat. Quant à l'examen des miracles, il n'y est procédé qu'en dernier lieu. La S. Congrégation des rites, après avoir eu recours aux savants, aux spécialistes et aux médecins ou chirurgiens les plus autorisés (Can. 2118), s'y montre si difficile que parfois les hérétiques eux-mêmes ont été surpris. Les Annales