jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
faut donc pas chercher à mettre, dans les recueils, plus qu’ils ne peuvent et doivent donner. Il ne faut pas non plus viser à une disposition matérielle absolument parfaite, que ne comporte point l’état des documents. Il serait désirable qu’on pût grouper, en un article unique, toutes les indications relatives à chaque bien, depuis la première déclaration ou le premier inventaire, jusqu’à l’attribution définitive, que le bien ait été vendu, incorporé au domaine de l’État, ou finalement restitué à son ancien propriétaire. Malheureusement les inventaires rédigés avant la vente sont presque toujours incomplets, inexacts ou vagues; entre les inventaires et
presque toujours incomplets, inexacts ou vagues; entre les inventaires et les dossiers des ventes, les indications de situation et de consistance ne concordent pas ou concordent mal; des biens qui figurent dans les inventaires ne se retrouvent pas dans les dossiers de ventes, et vice versa. On s’en tiendra donc, en principe, à la division fondamentale des documents en deux catégories : d’une part les inventaires, d’autre part les documents relatifs aux ventes et aux opérations annexes. Les inventaires sont, on le sait, de deux espèces: d’abord les déclarations et inventaires rédigés en 1790 et 1791, et concernant l’ensemble des
inventaires rédigés en 1790 et 1791, et concernant l’ensemble des biens d’un établissement ecclésiastique donné; ensuite, les inventaires de biens nationaux (de toute origine) rédigés par commune à partir de 1790. La place de ces derniers est indiquée : chacun d’eux sera reproduit en tête du chapitre consacré à la commune qu’il intéresse. Les autres, qui mentionnent des biens dispersés dans tout le département, voire même dans les départements voisins, resteront groupés en tête du recueil, à part, comme ils le sont dans le livre de M. Charléty. Ils seront donnés, pour chaque département, en tête du premier volume publié,
donnés, pour chaque département, en tête du premier volume publié, qu’il s’agisse d’un recueil par département ou d’un recueil par district. Il est évident que, si on voulait dresser un état de la propriété vendue, notamment de la propriété ecclésiastique, ces documents ne suffiraient pas. Il faudrait puiser à beaucoup d’autres sources : rôles des vingtièmes, supplément des privilégiés, rôles des impositions, etc. La Commission ne demande pas aux éditeurs ce travail très long, très délicat, et d’où sortiraient des recueils d’une grosseur démesurée. Elle n’offre aux historiens que les déclarations et les inventaires qui ont servi aux administrateurs chargés
déclarations et les inventaires qui ont servi aux administrateurs chargés de la vente pour préparer leurs opérations. Ils ne constituent pas à eux seuls un état de la propriété, mais ils seront très utiles à qui étudiera l’état de la propriété à la fin de l’ancien régime et au début de la Révolution. On ne peut davantage considérer les inventaires des biens de deuxième origine comme fournissant, pour chaque commune, l’état des émigrés. L’établissement de la liste des émigrés d’un district ou d’une commune nécessite des recherches difficiles, que les éditeurs n’ont pas à entreprendre. Il n’est même pas utile
éditeurs n’ont pas à entreprendre. Il n’est même pas utile qu’ils reproduisent les listes d’émigrés qu’ils pourront trouver : elles sont souvent inexactes, et, comme elles mentionnent aussi bien les émigrés domiciliés que les émigrés possessionnés, elles peuvent amener des confusions. On peut donc les négliger. Il va sans dire que les érudits qui les reprendront pour les reviser et les mettre au point consulteront avec profit les inventaires des biens d’émigrés. C’est à dresser une liste des ventes aussi complète et aussi précise que possible que doivent, avant tout, s’attacher les auteurs des recueils. L’instruction du 20 décembre 1790
s’attacher les auteurs des recueils. L’instruction du 20 décembre 1790 avait prescrit de donner pour chaque vente : 1° La date de la vente; 2° La désignation (maison, vigne, prés, bois, etc.) et la consistance (superficie, hauteur, nombre d’étages, etc.) du bien; 3° La situation du bien (adresse, nom de la commune, de la rue, du hameau); 4° Le nom de l’ancien propriétaire (évêque, chapitre, curé, commune, communauté religieuse, émigré); 5° Le prix d’estimation; 6° Le prix d’adjudication; 7° Le nom, la profession, l’adresse de l’acquéreur. On a observé qu’il serait bon d’ajouter à ces indications des renseignements sur les
serait bon d’ajouter à ces indications des renseignements sur les « décomptes », qui peuvent seuls faire connaître quel a été, pour chaque vente, le prix réellement payé, et, par suite, ce que les ventes ont rapporté à l’État. Cette observation, qui est fondée, appelle à son tour une remarque essentielle. La vente des biens nationaux a eu un double but : extinction de la dette publique et relèvement du crédit public; accroissement, surtout parmi les habitants des campagnes, du nombre des propriétaires. Ces deux objets pouvaient être contradictoires et l’ont été en effet : en 1790, l’Assemblée constituante paraît
l’ont été en effet : en 1790, l’Assemblée constituante paraît songer surtout à augmenter le nombre des propriétaires; puis, dès la fin de 1790, la préoccupation de remplir les caisses de l'État devient dominante; elle le restera pendant toute la Révolution. Il semble donc, à première vue, que le côté financier de l’opération ait beaucoup d’importance, et qu’il faille l’étudier aussi complètement que le côté immobilier. Évidemment, si on le peut, il faut résoudre en même temps ces deux problèmes. C’est à la liste des ventes qu’il faut demander la solution du premier. Si, grâce à des documents suffisamment complets
solution du premier. Si, grâce à des documents suffisamment complets et détaillés, on est arrivé à dresser l’état des biens mis en vente (divisés en lots ou non), et l’état des acquéreurs (acquéreurs immédiats ou par personne interposée, avec l’indication de leur profession), il sera possible de voir dans quelle mesure les biens vendus ont été morcelés, dans combien de mains et dans quelles mains ils ont passé. Le second problème, celui du produit réel des ventes, peut-il être également résolu? Si on veut connaître ce produit, il faut pour chaque vente : avoir et donner le décompte; réduire en
chaque vente : avoir et donner le décompte; réduire en valeur métallique, au cours, les chiffres des paiements successifs en papier-monnaie; défalquer les dépenses (frais d’entretien ou de gérance) faites pour le bien vendu pendant le temps où il est resté invendu; ajouter les recettes qui ont pu être inscrites à son actif pendant la même période, s’il a été affermé ou loué; déduire les frais de la vente. On devrait donc se livrer à une série de calculs très longs, très compliqués, qu’il serait, en raison des lacunes des documents, impossible de faire complets, et qui enfleraient considérément les
documents, impossible de faire complets, et qui enfleraient considérément les dimensions des recueils. Il ne s’agit, bien entendu, que de la période immédiatement consécutive à la vente, celle qui s’étend de la vente même à la clôture du compte, une fois les paiements terminés. Dans l’état des documents accessibles, il ne semble pas possible d’aller plus loin. Mais il est évident que si on voulait connaître véritablement à fond le transfert de propriété amené, dans une région déterminée, par la vente des biens nationaux, il faudrait pousser l’enquête encore plus avant, et essayer de suivre dans les minutieux des notaires,
avant, et essayer de suivre dans les minutieux des notaires, dans les registres d’enregistrement des actes sous seing privé, les transactions dont les biens dits nationaux ont été l’objet pendant toute la période où ces biens sont restés distingués avec défaveur des autres biens, ce qui mènerait aux premières années du règne de Louis-Philippe. On ne peut, pour bien des raisons, songer à donner aux recueils une pareille ampleur. D’ailleurs une étude de ce genre, qui ne peut se faire que par sondages successifs, dans un champ très limité, est autre chose et plus que l’élaboration d’un recueil de documents.
autre chose et plus que l’élaboration d’un recueil de documents. Le résultat ne vaudrait pas un pareil effort. Le produit réel des ventes offre pour nous moins d’intérêt que pour les hommes de la Révolution. Ce qui est essentiel, à nos yeux, c’est le déplacement de la propriété. La question de savoir quand et comment les acquéreurs se sont libérés, et quelles sommes ils ont finalement déboursées, est intéressante, sans doute, mais moins que celle de savoir quelles étaient l’étendue et la valeur estimative des biens mis en vente, par qui ils ont été achetés, et à quel prix d’adjudication.
qui ils ont été achetés, et à quel prix d’adjudication. Il n’est donc pas indispensable de rechercher, pour un département ou pour un district, le produit réel et total des ventes. Pourtant néanmoins s’abstenir de tout effort pour le connaître, au moins partiellement? Assurément non. A cet effet, plusieurs procédés sont possibles; voici celui qui paraît le meilleur. Ce travail qu’on ne peut entreprendre pour toutes les communes d’un département ou d’un district, on le fera pour quelques communes seulement, d’importance variable, choisies dans des cantons différents, et naturellement parmi celles dont le dossier est riche. Pour ces communes, on
celles dont le dossier est riche. Pour ces communes, on suivra l’opération de la vente dans tous ses détails, depuis les premiers inventaires jusqu’à la clôture du dernier compte de vente et aux mesures de liquidation prises sous la Restauration; les sommes en assignats seront réduites en valeur métallique, les mesures anciennes en mesures nouvelles; un tableau récapitulatif donnera les résultats globaux des opérations. On peut donc définir ainsi la tâche des auteurs de recueils : dépouillement et utilisation, pour toutes les communes d’un département ou d’un district, des documents relatifs à la question capitale, celle du déplacement de la
relatifs à la question capitale, celle du déplacement de la propriété; sondages limités à quelques communes du département ou du district, mais pouvant à leur tour, quand plusieurs publications nous en auront fait connaître les résultats, fournir une base sérieuse de généralisation, en ce qui concerne la question accessoire, celle du produit réel des ventes. L’instruction du 20 décembre 1905 a prescrit de résumer les dossiers des ventes et de ne donner sur chacune d’elles que les indications vraiment utiles. Ces prescriptions gardent leur valeur. Il en est de même de la disposition matérielle qui avait été recommandée, et qu’on
de la disposition matérielle qui avait été recommandée, et qu’on a rappelée ci-dessus. Pour l’adapter au cadre nouveau, il suffit de légères modifications. BIENS NATIONAUX. L’analyse d’un dossier de vente d’immeuble doit normalement comprendre les éléments qui suivent : 1° Date de la vente. — Lorsque la vente, fixée d’abord à telle date, aura dû être remise par défaut d’enchérisseurs ou pour toute autre cause, il sera bon de l’indiquer. 2° Nom de l’ancien propriétaire. 3° Désignation (maison, vigne, pré, bois, etc.) et consistance (superficie, hauteur, nombre d’étages, etc.) du bien. — Dans certains départements, les biens mis en vente,
bien. — Dans certains départements, les biens mis en vente, surtout les biens d’émigrés, sont minutieusement décrits par les inventaires; l’état des terres et bâtiments, la nature et l’état des cultures sont indiqués. Ces renseignements offrent parfois beaucoup d’intérêt pour l’histoire du sol et des modes d’exploitation agricole. On étudiera le moyen de les introduire dans les recueils, sans qu’ils les chargent trop. Les éditeurs s’entendront à cet effet avec leur commissaire responsable. Situation du bien. — On l'indiquera avec le plus de précision possible. Les mentions de lieux-dits, de jouxte et de boutant, sont précieuses; grâce à elles, on
jouxte et de boutant, sont précieuses; grâce à elles, on pourra reconnaître, dans les déclarations ou inventaires, tel ou tel bien mis en vente; de plus, elles permettront aux historiens qui consulteront pour des études sur l'état de la propriété les publications relatives aux biens nationaux, d'établir d'utiles concordances. Il faut donc les reproduire, sous une forme d'ailleurs très abrégée. Nom de l'ancien fermier. — Chaque fois qu'on le trouvera, on le donnera. Il est intéressant de savoir si les fermiers se sont rendus acquéreurs des biens qu'ils détenaient. Prix d'estimation. — On indiquera si l'estimation a été faite d'après
d'estimation. — On indiquera si l'estimation a été faite d'après les baux ou d'après un procès-verbal d'expert. Nom du ou des soumissionnaires, et noms des enchérisseurs, avec leur qualité. — Grâce à ces noms, on saura quel rôle ont joué dans la vente les habitants du lieu, et s'ils ont été évincés par des acquéreurs venus du dehors. Nom de l'adjudicataire. — On se bornera à le reproduire, l'adjudicataire étant déjà mentionné, avec sa qualité, parmi les enchérisseurs. On indiquera enfin, s'il y a lieu, la déclaration de commande, ou encore les ventes ou reventes du bien avant la clôture
encore les ventes ou reventes du bien avant la clôture du compte. Les ventes de chaque commune doivent être classées par ordre chronologique. Il ne paraît pas utile d'introduire un classement fondé sur les variations de la législation; la date d'une vente suffit à indiquer sous l'empire de quelle loi elle a été faite. Au surplus, il n'est pas certain que les lois modifiant le mode d'achat et de paiement aient été partout immédiatement et exactement appliquées; le classement des ventes d'après les changements de la législation pourrait donc induire en erreur. En tête du chapitre consacré à chaque commune,
en erreur. En tête du chapitre consacré à chaque commune, on indiquera, s'il y a lieu, la soumission faite par la commune en exécution de la loi du 15 mai 1790. Les ventes de biens meubles ont été faites par commune; on les classera donc par commune. Elles seront groupées à la fin du chapitre consacré à chaque commune. On résumera les dossiers de ces ventes conformément aux prescriptions de l'instruction du 20 décembre 1906. On indiquera les noms des acquéreurs s'ils sont intéressants; les meubles mis en vente ne seront décrits avec précision que s'ils méritent de l'être. Pour
seront décrits avec précision que s'ils méritent de l'être. Pour le placement des indications ou tableaux relatifs au rachat des droits féodaux, aux biens invendus, aux biens affectés à des services publics, et aux biens restitués, les éditeurs s'entendront avec leur commissaire responsable. Les états de répartition du milliard des émigrés ont été dressés par département. Ils sont en général très sommaires et donnent peu ou pas de renseignements sur les biens vendus et dont les anciens propriétaires sont indemnisés. En principe, on placera l'état départemental de répartition du milliard à la fin du premier recueil publié, qu'il s'agisse d'un
à la fin du premier recueil publié, qu'il s'agisse d'un recueil pour le département tout entier, ou d'un recueil pour un district. Dans le cas où l'on pourrait reconnaître, sur la liste des ventes, le bien auquel appartient telle ou telle indemnité, on mettra un double renvoi, de la liste des ventes à l'état de répartition, et vice versa. Les sources utilisées devront toujours être indiquées. Sur la manière de rédiger ces indications, les éditeurs s'entendront avec leur commissaire responsable. Chaque recueil doit contenir, en appendice : 1° le tableau, avec l'équivalence en mesures modernes, des anciennes mesures dont il
avec l'équivalence en mesures modernes, des anciennes mesures dont il est fait mention dans les inventaires ou les actes de ventes; 2° le tableau de la dépréciation du papier-monnaie dans le département. Pour la rédaction de l'introduction et le choix des documents qu'il conviendrait de reproduire en tête des recueils ou en appendice, les éditeurs s'entendront avec leur commissaire responsable. Ils feront de même pour les tableaux récapitulatifs et les graphiques qui pourraient être joints aux recueils. Il n'est rien changé, quant au nombre et à la nature des index, aux recommandations contenues dans l'instruction du 20 décembre 1906. 3°
aux recommandations contenues dans l'instruction du 20 décembre 1906. 3° Recherche des documents. Une note spéciale, qui sera publiée dans le Bulletin, fournira, sur les divers fonds de documents à explorer, des renseignements détaillés. 4° Etablissement des propositions de publications. Les auteurs de propositions de publications les présenteront dans la forme indiquée par l'instruction du 20 décembre 1905. UN ESSAI DE STATISTIQUE INDUSTRIELLE EN L'AN V. L'INDUSTRIE DE LA CORREZE, DE LA CREUSE, DE LA MOSELLE, DU NORD, DU PAS-DE-CALAIS ET DE LA SARTHE EN 1797. Jusqu'à présent l'agriculture a obtenu tous les avantages de cette Révolution dont l'industrie a
obtenu tous les avantages de cette Révolution dont l'industrie a très peu profité. . . » C'est en ces quelques mots que le préfet de la Moselle, Colchen, appréciait, en l'an xi, les résultats économiques de la Révolution. Or, s'il était exact de dire que, depuis 1789, par l'augmentation du nombre des propriétaires, par le partage des communaux, par la diminution des jachères et des patis, l'agriculture n'avait cessé de progresser, s'il était exact de dire aussi que, pendant les premières années de la Révolution, l'industrie avait souffert des événements politiques, il fallait, en revanche, à la date où écrivait
politiques, il fallait, en revanche, à la date où écrivait Colchen, tenir compte des efforts que faisait le pouvoir central, depuis quelques années, pour connaître l'état de l'industrie française, saisir les causes de sa décadence et essayer d'y porter remède. Avant le Consulat, au temps même du Directoire, un travail de relèvement avait commencé, dont les résultats apparurent plus tard; des fonds avaient été attribués au commerce et aux manufactures. De ce travail et de ces résultats le mérite doit revenir, en grande partie, au Ministre de l’intérieur François de Neufchâteau. Alors qu’il était encore commissaire du Directoire dans le
Neufchâteau. Alors qu’il était encore commissaire du Directoire dans le département des Vosges, il prononçait, en floréal an V, à une séance de l’administration centrale du département, un discours sur les améliorations dont la paix devait être l’époque; encore uniquement préoccupé de questions agricoles, il ne songeait qu’au moyen de faire fleurir l’agriculture quand, les traités une fois signés, les hommes valides seraient revenus des armées et que la population pourrait, dans la paix assurée, bénéficier largement des réformes des dernières années ; il critiquait le Code rural, hâtivement voté par la Constituante et où il déplorait la persistance de
par la Constituante et où il déplorait la persistance de trop d’abus féodaux; il préconisait la réunion des parcelles et faisait le tableau des avantages qui résulteraient de cette opération faite suivant un plan régulier. Mais, placé à la tête d’un département où l’industrie ne comptait pas, il omettait ou négligeait de parler de l’industrie. Quelques semaines plus tard, en messidor an V, François de Neufchâteau était appelé au Ministère de l’intérieur : un champ d’activité s’ouvrait devant lui, plus vaste et plus varié. Bientôt commença l’envoi aux différentes autorités de la République de ces circulaires que le Ministre fit
de la République de ces circulaires que le Ministre fit réunir plus tard en une imposante collection, comme une preuve de son zèle pour les intérêts de l’Etat, et peut-être aussi, par fatuité d’auteur, comme un témoignage copieux de ce que le style administratif, — à l’ordinaire incolore et vague, — avait pu devenir sous sa plume: À l’industrie, il consacra, dès le 5 fructidor, une importante circulaire: le moment était venu où la paix allait être partout conclue, et où elle allait « ramener des milliers de bras vers les occupations paisibles »; il fallait « ranimer les arts
les occupations paisibles »; il fallait « ranimer les arts et ressusciter le commerce français »; mais auparavant il était nécessaire de connaître l’état de la France et de dresser en quelque sorte une statistique — le mot et la chose commençaient à être à la mode, — de la situation actuelle de chaque nature importante de fabrication. Aux administrateurs des départements, François de Neufchâteau — qui sans doute songeait déjà à une exposition de l’industrie française (1) — demanda de lui indiquer les manufactures et fabriques existant dans leur ressort. À cette question générale, qui appelait une réponse facile
ressort. À cette question générale, qui appelait une réponse facile et mathématique, il en ajoutait d’autres qui déjà demandaient un travail d’enquête : on devait donner des détails sur les citoyens qui auraient fait le plus d’efforts pour soutenir le commerce; on devait indiquer le nombre d’ouvriers que chaque fabrique alimentait, soit qu’ils fussent réunis dans la fabrique même, soit qu’ils fussent occupés au dehors; on devait faire une comparaison des produits obtenus avant la Révolution et des produits obtenus depuis, en même temps qu’on essaierait de préciser ce que la paix pouvait faire gagner; il fallait signaler les moyens
la paix pouvait faire gagner; il fallait signaler les moyens qu’on avait pu trouver d’épargner le travail des hommes en suppléant à ce travail par des machines ou des animaux; il était recommandé de mettre en parallèle les produits français avec ceux des fabriques étrangères les plus renommées; enfin, les administrateurs devaient énumérer les moyens de faciliter les débouchés, de multiplier les communications par terre et par eau, et dire ce qui avait été fait pour utiliser les biens inutiles des monastères et leurs immenses terrains. Les résultats de cette enquête, menée dans tous les départements, permettraient au Directoire, quand
enquête, menée dans tous les départements, permettraient au Directoire, quand l’état des finances serait devenu meilleur, de donner des encouragements utiles, de récompenser des efforts tentatives fructueuses. Si tous les départements, si la majorité des départements avaient répondu à la circulaire, nous aurions, pour l’an V, une série de mémoires statistiques intéressante, à l’aide desquels on pourrait mesurer les progrès accomplis jusqu’aux grandes enquêtes de l’an IX, de l’an XI et de l'an XII. Elle eut lieu l’année suivante. (2) La circulaire fut adressée, pour y être insérée, au Moniteur et au Rédacteur; le Moniteur ne l’ayant pas publiée avant
et au Rédacteur; le Moniteur ne l’ayant pas publiée avant le 18 n’eut plus la place de l’insérer après le coup d’Etat; au Rédacteur elle parut le 16 (n° 628). INTRODUCTION. Mais les circonstances politiques refroidirent le zèle des administrations départementales et leur donnèrent un prétexte pour esquiver le travail qui leur était demandé de Paris. De partout on répondit au Ministre pour lui accuser réception de sa circulaire, mais quand on apprit le coup d’état du 18, quand on sut que, quatre jours après, François de Neufchâteau avait quitté le Ministère pour entrer au Directoire, les bureaux se désintéressèrent
le Ministère pour entrer au Directoire, les bureaux se désintéressèrent d’une besogne qui demandait un effort et les promesses d’activité ne furent pas tenues. Dans cinq départements, cependant, on prit au sérieux l’enquête prescrite et de la fin de l’an V au mois de germinal an VI les bureaux de l'Intérieur reçurent des notices de la Corrèze, de la Creuse, de la Moselle, du Nord et du Pas-de-Calais, notices en général soigneusement faites et qui donnaient, avec une netteté suffisante, un état de l’industrie, à cette date, dans ces cinq départements de la République. De ces cinq statistiques se dégage