jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
Paul Morel (Haute-Saône), Noël, Noulens, Raoul Péret, Renard, Jules Roche, Siman, Alexandre Varenne. VOIR les n° 1841. Ce projet de résolution fut rapporté le 24 février par notre honorable collègue. La proposition de résolution souleva d'assez grosses objections de la part du Gouvernement ; mais le rapporteur du budget de la marine a été informé qu'à la suite d'un échange de vues, un accord était intervenu entre le Ministère de la Marine et M. Georges Le Bail, sur le texte suivant : « La Chambre invite le Gouvernement à faciliter, pour les réservistes des équipages de la flotte, l'obtention des
pour les réservistes des équipages de la flotte, l'obtention des certificats ou mentions d'aptitude nécessaires pour passer au grade supérieur ». Dans ces conditions, la Commission du budget ne peut que donner un avis tout à fait favorable à cette proposition de résolution.
ALMANACH & OMÉTIES à Paris, Le Feyide, 61 ANNONCES Passée Végétal, 23 MERCREDI 29 MAI 1878 SUBLIMEMENT On n'a pas oublié les menaces de coup d'État qui ont précédé le 14 octobre. On n'a pas oublié non plus que M. Labordère, alors major au 14e de ligne, en garnison à Limoges, protesta contre les ordres à lui transmis, et fut mis en non-activité par retrait d'emploi. Cette affaire souleva à l'époque une vive polémique ; M. le major Labordère, par une pétition adressée à la Chambre des députés, demande que le règlement militaire soit rendu plus clair, de telle sorte
le règlement militaire soit rendu plus clair, de telle sorte que les officiers ne soient plus exposés à recevoir des ordres que réprouve leur conscience. Voici en son entier cette pétition, qui fait la lumière sur un événement désormais historique : Préparatifs d'un coup d'État Messieurs les députés, L'autorité militaire a publié, dans le Journal officiel du 31 décembre 1877, une note sur l'incident de Limoges. Il serait intéressant, suivant pas à pas, de rechercher pourquoi M. le ministre de la guerre a jugé nécessaire, à la date du 14 novembre, d'établir, dans le but d'appeler au besoin, à Paris,
novembre, d'établir, dans le but d'appeler au besoin, à Paris, en cas de désordre, un certain nombre de régiments destinés à assurer la tranquillité publique. Ce projet était, dit-on ; la conséquence du départ de la classe de 1872, qui avait considérablement réduit l'effectif des troupes de la garnison de Paris. Eï bien! la classe de 1872 avait été renvoyée dans ses foyers dès les premiers jours d'octobre, et c'est seul mént six semaines plus tard, le 14 novembre, que l'affaiblement de la garnison de Paris a paru un danger. Il serait plus utile encore de savoir pour quoi les
Il serait plus utile encore de savoir pour quoi les modifications du 8 décembre, « qui ne changeaient rien aux instructions déjà données et ne portaient que sur la destination des corps de troupes appelés éventuellement à marcher, » n'ont pu être transmises par lettres confidentielles confiées à la poste et ont été communiquées aux commandants de corps d'armée par des officiers d'état-major du ministre. Les révélations faites sur ce point par la presse sont exactes. À Limoges, c'est le commandant Mieulet, attaché au 3e bureau de l'état-major général, qui a rempli cette mission. Arrivé à Limoges, le 8 décembre,
a rempli cette mission. Arrivé à Limoges, le 8 décembre, il n'est reparti pour Paris que dans la soirée du 9. Les ordres qu'il apportait étaient, quoi qu'on prétende, d'une nature bien grave, puisque les instructions spéciales au 12e corps d'armée, qui en ont été la conséquence, furent rédigées, sans la participation du chef d'état-major qui a tout ignoré, par le général de Lartigues, commandant le corps d'armée, et copiées sous ses yeux, par le capitaine de Taflard, son aide de camp, et par le lieutenant Perrin, du 108e de ligne, son officier d'ordonnance. On pourrait se demander enfin comment
ligne, son officier d'ordonnance. On pourrait se demander enfin comment de simples mesures de prévoyance avaient nécessité la remise au colonel du 14e de ligne non seulement des instructions arrêtées pour le cas de trouble, mais encore QUOTIDIEN, UN NUMÉRO : 5 CENTIMES Aujourd'hui, Départ. trois mois ext, six mois — 12 m. un an — 24 m. JEUDI 30 MAI 1878 NÂÂÂÉRO 5634 SEIZIÈME ANNÉE SÉIZIÈME ANNÉE Naïaéro 5634 PRIX UN NUMÉRO : 5 CENTIMES THURSDAY 30 MAY 1878 BULLETIN OFFICIEL 5634 SIXTEME ANNÉE PRIX UN NUMÉRO : 5 CENTIMES Jeudi 30 Mai 1878 Non, cette note ne le
CENTIMES Jeudi 30 Mai 1878 Non, cette note ne le dit pas. Dessein, dessein > Messieurs, vous avez pensé, et avec raison, qu'il n'y avait pas lieu de faire une enquête sur ces mesures dites de prévoyance. Aussi, me soumettant d'ailleurs à la décision qui a été prise à mon égard, je ne serais pas sorti de la réserve que je me suis imposée, si la note du Journal officiel n'avait émis une doctrine des plus dangereuses et sur laquelle, à défaut de personnes plus autorisées que je ne le suis, je vous demande respectueusement la permission d'attirer votre attention.
suis, je vous demande respectueusement la permission d'attirer votre attention. L'autorité militaire a dit : « Un officier général, interprétant mal les instructions qui lui étaient données et qui se rappelait uniquement à des mesures de prévoyance, eut le tort de les transformer en mesures d'exécution que rien ne justifiait. Devant les ordres formels donnés par cet officier général, le colonel du 14e de ligne avait réuni immédiatement ses officiers pour leur transmettre les instructions qu'il avait reçues ; c'est dans cette réunion que se produisit, en présence de tout le corps d'officiers, un acte d'indiscipline. (M. Labordère discute cette
le corps d'officiers, un acte d'indiscipline. (M. Labordère discute cette note et déclare qu'il n'a pas été entendu dans l'enquête, s'il y a eu enquête, ce dont il doute, car la plupart des officiers du 14e de ligne n'ont pas été appelés et les autres ont tenu secrète leur audition). Voici des faits Mardi, 11 décembre, on avait transporté à la caserne du 14e d'infanterie deux jours de vivres de réserve, biscuit, viande de conserve, vivres de campagne, sucre et café, avoine. Le même jour, on avait commencé l'instruction des jeunes soldats de la classe 1876 arrivés la veille ;
jeunes soldats de la classe 1876 arrivés la veille ; d'après l'ordre de la réponse au rapport, on les avait mis aussi tôt à l'étude de la charge exclusive. Jeudi 13 décembre, j'appris vers dix heures du soir que tous les officiers du 14e de ligne devaient se rendre immédiatement à leur caserne en tenue de campagne avec leur revolver. J'y courus. Quand j'arrivai, les soldats étaient prêts à prendre les armes, les chevaux des officiers montés étaient dans la cour, sellés; les officiers étaient réunis dans la salle des écoles, je m'y rendis. Quand j'entrai, le commandant Tardif donnait
écoles, je m'y rendis. Quand j'entrai, le commandant Tardif donnait lecture, en présence du colonel Billot, des instructions, arrêtées par le général, pour les cas de trouble dans la ville de Limoges; points à occuper par les diverses factions de la garnison; le chef de corps d'armée. 14e devait envoyer deux compagnies à la gare, deux compagnies au Champ de Juillet, un bataillon à la place Jourdan ; les deux compagnies de dépôt, renforcées par les musiciens qui recevraient des fusils, garderaient la caserne des Bérengérins avec la mission de défendre les dépôts d'armes et de munitions, etc. Conduite à
défendre les dépôts d'armes et de munitions, etc. Conduite à tenir pour empêcher les rassemblements et les disperser ; recommandation d'agir avec la plus grande énergie et, après les sommations, de faire feu sans s'inquiéter des femmes et des enfants que les groupes mettraient probablement au premier rang, etc. M. le lieutenant Laferrière, adjudant de la garnison, arriva quand cette lecture se terminait; il dit quelques mots à voix basse au colonel Billot, puis il ajouta à demi-voix qu'il fallait toujours se tenir prêt à partir d'un moment à l'autre. Le colonel parcourut des yeux une lettre de service qu'il
Le colonel parcourut des yeux une lettre de service qu'il avait à la main et nous dit, qu'en raison des ordres reçus, les officiers resteraient en permanence à la caserne et qu'au premier signal chacun se rendrait à son poste. Aucun de nous ne pouvait douter et ne doutait que ce ne fût un coup d'État, et qu'on ne dût prendre les armes dans la nuit même. Les visages étaient mornes et inquiets. J'élevai la voix et dis : « Mon colonel, un coup d'État est un crime. Je ne en serai pas complice. Je suis honnête homme. Le rôle
en serai pas complice. Je suis honnête homme. Le rôle que l'on me réserve dans cette tentative criminelle, je ne le remplirai pas. » Le colonel me dit : « Vous n'avez pas à discuter. Votre devoir est d'obéir quand même. » Je répondis : « Non. Jamais, quand on m'ordonne de commettre un crime, j'aime mieux briser mon sabre. Tenez, si vous le voulez, le voilà, et je fis le geste de tirer mon sabre. Le colonel n'ajouta rien. Il sortit au milieu du plus profond silence. L'instant après, il me fit appeler et m'emmena dans la salle du
il me fit appeler et m'emmena dans la salle du rapport, où il me consigna sous la garde d'un factionnaire. Environ un quart d'heure plus tard, le lieutenant-colonel de Bonneville, major de la garnison, arriva. Il me demanda mon sabre, que je lui remis, et me conduisit à la prison militaire. Il était alors onze heures et demie du soir. L'ordre d'écrou, ainsi a dit le 24 décembre l'aide de camp de M. le général de Lartigue, a été signé par M. le général Gollin, commandant la 23e division. Quoi qu'il en soit, un officier général, qui seul pouvait donner
qu'il en soit, un officier général, qui seul pouvait donner au major de la garnison l'ordre de me conduire à la prison militaire, a connu, avant onze heures et demie du soir, les mesures prises par notre colonel, et l'incident qui en avait été la conséquence, et cependant, jusqu'à deux heures du matin, les officiers du 14e restèrent à la caserne, et les troupes se tinrent prêtes à prendre les armes. À deux heures seulement le contre-ordre fut envoyé. Je suis resté à la prison militaire jusqu'au 21 décembre, le lendemain du jour où le décret qui m'a mis en
lendemain du jour où le décret qui m'a mis en non-activité a été signé. L'audience militaire. Vous connaissez maintenant, messieurs, les mesures d'exécution en présence des paroles qui constituent un acte d'indiscipline. Vous avez remarqué que mon refus de concours n'a été que conditionnel. Lorsque j'ai refusé d'être complice d'un coup d'État, mon colonel ne m'a pas répondu que je faisais une méprise, mais que je devais obéir quand même, vous pouvez donc apprécier la doctrine émise dans la note du Journal officiel, doctrine très répandue dans l'armée, subversive de tout ordre légal, à savoir que quelle que soit l'illégalité
tout ordre légal, à savoir que quelle que soit l'illégalité de l'ordre donné par le supérieur, il faut obéir. C'est là une interprétation excessive du règlement de 1833, dont les auteurs ne comprenaient pas ainsi le devoir d'obéissance militaire. En 1836, à Strasbourg, un colonel donna à son régiment des ordres illégaux ; beaucoup de ses officiers refusèrent d'obéir. Le ministre de la guerre ne jugea pas qu'ils avaient commis un acte d'indiscipline ; et cependant, si le devoir d'obéissance est absolu, le crime du chef ne fait pas disparaître la faute des subordonnés. Le gouvernement du roi Louis-Philippe qui
la faute des subordonnés. Le gouvernement du roi Louis-Philippe qui a traduit le colonel Vaudrey devant la cour d'assises, aurait dû traduire en conseil de guerre les officiers coupables d'un refus d'obéissance sous les armes. N'a-t-il pas fait? Oui, d'après le général Saint-Arnaud, ministre de la guerre, qui, le 17 novembre 1851, a formulé en ces termes la doctrine de l'obéissance aveugle : « Sous les armes, le règlement militaire est l'unique loi. » Non, d'après le colonel Changarnier qui répondait au général Saint-Arnaud : « C'est une doctrine à l'usage des Suisses et des conspirations. » Non, d'après le
l'usage des Suisses et des conspirations. » Non, d'après le général Le Flo, qui ne voulait pas que l'obéissance fût aveugle, et qui suppliait l'Assemblée législative « d'ajouter au code pénal militaire un article nouveau pour un cas unique, déterminé, défini, un cas tout à fait exceptionnel. » Non, d'après M. Thiers qui, aux applaudissements des généraux Cavaignac, Bedeau, Gamoricière, Changarnier, Lauriston, de Saint-Priest, etc., aux applaudissements de l'immense majorité des représentants les plus conservateurs, disait : « Oui, obéissance, obéissance sans réserve, sans réticence, mais obéissance au dehors pour l'intérêt du pays, au dedans pour le respect des lois...
l'intérêt du pays, au dedans pour le respect des lois... Tout chef placé à la tête de l'armée doit faire appel à la discipline ; mais il pervertit l'esprit de l'armée, il fausse ses idées s'il n'ajoute pas à fins tant même, à côté du dogme incontestable de l'autorité, de l'obéissance absolue, le dogme du respect des lois et de la Constitution. » Et M. Thiers ajoutait : « Il est infiniment. dangereux, imprudent pour nous tous, et, j'oserai dire, point assez digne, de ne pas rétablir pleinement, dans l'esprit de la armée, le sens vrai de ses devoirs. Eh
de la armée, le sens vrai de ses devoirs. Eh bien, aujourd'hui, messieurs, l'autorité militaire adhère à la doctrine du général Saint-Arnaud ; elle la fait enseigner ; elle la pratique en annonçant que l'on ne donnera pas son concours à un coup d'État, est une faute grave contre la discipline. Dans ces conditions, n'est-il pas indispensable d'apporter dans la législation des modifications qui, sans compromettre la discipline, mettraient les lois militaires en conformité avec les lois générales, la morale et le bon sens. Peut-on admettre plus longtemps qu'un militaire puisse manquer à son devoir en déclarant qu'il ne prêtera
puisse manquer à son devoir en déclarant qu'il ne prêtera pas son concours à un acte qualifié crime par la loi? À quelque point de vue que l'on examine cette question, il me semble, messieurs, que la nécessité de la résoudre s'impose à tous. Le code de justice militaire de 1857 et le règlement de 1833 ne sont pas explicites ; ils ne disent pas ce que doit faire le militaire auquel son supérieur ordonne de communiquer. FEUILLETON DU 30 MAI 1878 QUATRIÈME PARTIE II. L'ACHARNEMENT Le Départ - Suite - Morlot sortit un crayon de sa poche, écrivit quelques
- Morlot sortit un crayon de sa poche, écrivit quelques mots, sur une page blanche du carnet et le remit dans la main de l'agent en lui disant : — Lisez. Jardel lut : « Monsieur, Jules Vi.18 rue Saint-, Paris. » Puis, ouvrant de grands yeux, il regarda Morlot avec un air qui disait clairement : — Je ne comprends pas. — Ce que je vous donne là, mon cher Jardel, dit Morlot, c'est la copie exacte de la moitié d'une adresse, qui a été écrite sur l'enveloppe d'une lettre. Il va sans dire que je ne peux pas
lettre. Il va sans dire que je ne peux pas vous donner l'adresse en toute, Mais je compte sur vous pour la compléter. Voilà le travail. Il s'agit donc de trouver avec ces deux lettres V,.I, le nom de l'individu qui porte le prénom de Jules, et de savoir quel saint a donné son nom à la rue où il demeure. Vous connaissez Paris et vous avez de excellentes jambes, je suis convaincu que vous trouverez les deux mots de cette espèce de charade. Si la rue Saint-Sébastien ou Saint-Quentin ou Saint-Nicolas ou Saint-Claude ou Saint-Placide ne vous donne pas
ou Saint-Nicolas ou Saint-Claude ou Saint-Placide ne vous donne pas le nom de l'individu, vous le trouverez dans une autre rue portant le nom d'un saint. Dès le premier ou le deuxième jour, vos recherches peuvent avoir un heureux résultat. La chance est sûre ; mais, si capricieuse qu'elle soit, vous avez le droit de compter sur elle. Vous voyez ce que vous avez à faire. — Parfaitement. — Dès que tous aurez découvert votre homme, vous ne le perdrez pas de vue ; vous le suivrez partout où il ira, pas à pas, comme son ombre. Et s'il lui
ira, pas à pas, comme son ombre. Et s'il lui prend la fantaisie de faire un voyage à l'étranger ? — Je pense qu'il ne vous mènera pas si loin, répondit Morlot en souriant. Enfin, il faudra sur cet individu afin de savoir exactement où il va et ce qu'il fait pendant le jour et pendant la nuit. Vous mangerez quand il mangera, vous vous reposerez quand il dormira. Maintenant, écoutez bien tous les deux. Vous devrez agir sans précipitation et rester calmes, quelles que soient les intéressantes découvertes que vous pourrez faire. Capturer deux ou trois malfaiteurs, c'est bien
vous pourrez faire. Capturer deux ou trois malfaiteurs, c'est bien ; mais en prendre un nombre d'un seul coup, c'est mieux. Regardez, voyez et, si c'est possible, écoutez, vous avez huit jours devant vous. Prenez note de tout ce que vous verrez et entendrez, et attendez mon retour. — Monsieur Morlot, vous pouvez compter sur moi, dit Mouillon. — Et sur moi aussi, dit Jardel. — Eh bien, mes amis, à l'œuvre ! Entre époux Le lendemain de leur arrivée à Coulange, après le déjeuner, le marquis et la marquise allèrent s'asseoir sur la terrasse du salon d'été; De là,
allèrent s'asseoir sur la terrasse du salon d'été; De là, ils pouvaient voir les enfants qui jouaient sur la pelouse fleurie, sous les yeux de l'une des gouvernantes. Mathilde tenait dans ses mains un livre ouvert, mais elle ne lisait pas. Elle méditait. Elle était triste et paraissait soucieuse. À chaque instant, le marquis l'enveloppait d'un long regard, plein d'une tendre sollicitude. Oui, la jeune femme était triste sérieusement inquiète ; elle pensait sans cesse à l'agent de police Morlot, et tout ce que cet homme lui avait dit restait gravé dans sa mémoire. Elle ne pouvait songer sans frémir
gravé dans sa mémoire. Elle ne pouvait songer sans frémir à l'entretien secret qu'il lui avait demandé et qu'elle n'avait pu lui refuser. Evidemment, il y avait là une menace et elle sentait le danger. Pour la centième fois peut-être elle se demandait : Que me veut-il ? Mais elle ne pouvait chercher et mettre son esprit à la torture, elle ne parvenait pas à deviner les intentions de Morlot. D'abord elle avait pensé que l'agent de police voulait se faire acheter son silence. Mais, en se rappelant sa figure honnête et sympathique, son attitude respectueuse, son regard franc, loyal
honnête et sympathique, son attitude respectueuse, son regard franc, loyal et les paroles qu'il avait prononcées, elle s'était convaincue que Morlot avait les sentiments trop élevés et trop délicats pour livrer à un odieux calcul de chantage ce qu'un fripon vulgaire. Aussi plus elle réfléchissait, plus elle sentait augmenter sa perplexité. Ayant laissé éteindre son cigare, le marquis le jeta et se plaça sur un autre siège qui le rapprochait de sa femme. — Mathilde, lui dit-il d'un ton affectueux, tu es triste ; je le comprends et ne saurais m'en étonner. Mais je vois aussi que tu es préoccupée
m'en étonner. Mais je vois aussi que tu es préoccupée ; il y a comme de l'inquiétude dans ton regard. Quelles sont tes pensées? Qu'as-tu ? La marquise leva sur lui ses beaux yeux humides. "EMILE RICHEBOURG. Si l'on met un crime. Il y a lieu à une lacune qui doit être comblée. L'intérêt même de la discipline l'exige. Puisque le subordonné doit agir sans hésitation, il faut que la règle soit précise. Si l'obéissance doit aller jusqu'au crime, il faut le dire et ne pas laisser dans la législation une sous-entendu, une équivoque qui pourrait paraître un piège. Si,
une sous-entendu, une équivoque qui pourrait paraître un piège. Si, au contraire, l'obéissance doit s'arrêter là où le crime commence, il faut le dire encore ; car l'indécision est un danger certain, et quiconque n'a pas des desseins inavouables, ne peut s'opposer à ce qu'un règlement militaire devienne clair et formel. Et que l'on n'allègue pas que la loi ne peut supposer le crime du chef ; l'histoire répond à cette objection. Demander, a-t-on, d'ailleurs, que l'obéissance soit aveugle à l'intérieur, tandis qu'elle ne l'est pas en présence de l'ennemi? En un mot, il faut rappeler que la désobéissance est
En un mot, il faut rappeler que la désobéissance est le devoir, quand le supérieur donne l'ordre de capituler en raison de campagne? Ont-ils été coupables ces colonels qui, refusant à Metz de livrer leurs drapeaux, ont désobéi? Les adversaires d'une modification dans la législation militaire invoqueraient en vain l'intérêt de la discipline. Oui, la discipline doit être sévère, inflexible ; elle doit être sauvegardée à tout prix, mais la modification demandée ne la compromet en rien. Quelques mots suffiront pour faire justice d'une objection qui n'est que spécieuse. La loi ayant spécifié le seul cas où un militaire peut
loi ayant spécifié le seul cas où un militaire peut refuser l'obéissance, à savoir où l'ordre donné serait de commettre un crime, tout militaire qui refusera d'obéir agira sous sa responsabilité. La loi le punissant sévèrement s'il se trompe, nul ne s'exposera légèrement à une peine terrible. Seule, la désobéissance non punie détruit la discipline des armées. Si, au contraire, l'ordre donné tend à l'accomplissement d'un crime, la loi défendra son défenseur ; elle ne frappera plus l'homme qui, pour le sauver, a exposé sa liberté ou même sa vie. Lorsque la loi est vaincue, que celui-là succombe avec elle
Lorsque la loi est vaincue, que celui-là succombe avec elle sous la force ; mais au moins, lorsqu'elle triomphe, qu'il ne soit pas condamné en son nom. Au surplus, le jour où le devoir d'obéissance s'arrêtera là où le crime commence, l'arme la plus puissante sera arrachée des mains des fauteurs de coups d'État qui, sans pouvoir plus compter sur l'obéissance aveugle de l'armée, ne lui demanderont plus de s'associer à leurs tentatives criminelles ; les refus d'obéissance ne se présenteront pas, parce que le crime ne sera pas ordonné. Mais si aucune voix ne s'élève pour protester contre la
Mais si aucune voix ne s'élève pour protester contre la doctrine de l'autorité militaire, la doctrine du général Saint-Arnaud, reproduite à la tribune de l'Assemblée nationale, le 24 juin 1873, par un ministre de la guerre qui prononçait ces paroles : « Pour nous, la loi c'est le règlement ;» si la législation n'est pas modifiée, alors une nouvelle jurisprudence sur le devoir d'obéissance sera définitivement établie : l'armée devra croire que, soumise seulement à ses lois spéciales, elle ne l'est pas aux lois générales de la patrie. L'armée sera un état dans l'État et le droit sera livré sans
un état dans l'État et le droit sera livré sans défense à la force. Vous ne le voudrez pas, Messieurs, j'en ai la confiance. L'expérience du passé ne sera pas perdue. Vous ne permettrez pas que le chef de l'armée puisse légalement exiger l'obéissance, quel que soit le crime ordonné, vous ne permettrez pas que la paix publique puisse continuer à être mise en péril par n'importe quel détenteur, ignorant ou coupable, d'une partie de l'autorité militaire ; vous constaterez, puisque cela est devenu nécessaire, qu'en aucun pays n'est censé ignorer la loi et qu'il n'y a pas d'exception pour
ignorer la loi et qu'il n'y a pas d'exception pour le soldat ; vous conjurerez pour toujours le fantôme des coups d'État, non pas en écartant des hommes qu'une volonté irresponsable peut à chaque instant rappeler plus violents que jamais, mais en rétablissant les règles de la discipline tellement faussées naguère par un gouvernement néfaste, qu'aujourd'hui beaucoup de militaires, et parmi les meilleurs, ignorent leur devoir. Répudiant la doctrine du général Saint-Arnaud « à l'usage des Suisses et des conspirations », vous affirmerez la doctrine des auteurs du règlement de 1833 : non pas obéissance aveugle, mais obéissance « pour
1833 : non pas obéissance aveugle, mais obéissance « pour le bien du service et l'exécution des règlements militaires », et rien de plus ; la doctrine de M. Thiers, de l'homme dont personne ne peut contester la compétence et le respect pour la discipline : « obéissance au dehors pour l'intérêt du pays et au-dessus pour le respect des lois et de la Constitution ». vous écouterez la voix de ce grand patriote : « Vous rendrez la loi claire. » Conclusions de la commission Le rapport de M. Georges Périn conclut au renvoi de la pétition au ministre