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généralité des cas, à de simples gestes. Quant à la continuité, je rappelle que le Président de la République des Etats-Unis n'est élu que pour quatre ans, c'est-à-dire pour la durée d'une de nos législatures. Mais surtout je demanderai ce que l'on entend au juste par ce principe de continuité. S'il s'agit d'introduire dans les institutions un organe de continuité susceptible de modérer, de freiner, ou même de contrarier la volonté nationale dans son évolution nécessaire, il est clair qu'on rompt ouvertement avec la doctrine républicaine la volonté du suffrage universel, et, par conséquent, ce mandat vaudrait, en principe, pour
universel, et, par conséquent, ce mandat vaudrait, en principe, pour toute la durée de cette législature. Sans doute le chef du gouvernement, mandataire de l'Assemblée, resterait révocable par elle. Mais, dans ma pensée, ce ne serait là qu'un cas tout à fait exceptionnel, se justifiant seulement par l'incapacité ou l'infidélité du mandataire. Et c'est précisément parce que je tiens le cas pour exceptionnel que j'adhère sans réserve au système de Vincent Auriol, lequel prévoit, comme on sait, dans l'hypothèse d'une dénonciation de contrat entre l'Assemblée et le chef du gouvernement, un retour devant l'arbitrage souverain du suffrage universel par la
un retour devant l'arbitrage souverain du suffrage universel par la dissolution etrique de l'Assemblée. Voilà comment le respect de la continuité dans la pratique ce que l'on a de légitime petit et doit se concilier avec le principe supérieur de la souveraineté nationale. Mais à cet égard, un Président de la République, chef de l'Etat, me semble un rouage, ou bien embarrassant, ou bien inutile. Comme on voit, je ne me suis pas converti. 18e vérité rapportée à la commission des Affaires étrangères sur la zone d'occupation ainsi, au cours d'une deuxième séance, la commission a entendu M. Bidault. La
d'une deuxième séance, la commission a entendu M. Bidault. La commission des Affaires étrangères, réunie hier matin sous la présidence de Grumbach, a entendu un rapport introductif très documenté de son président sur la situation dans la zone d'occupation française. Grumbach a rendu hommage à cette partie du personnel dont le devouement à la cause de la France est incontestable et qui se donnerait de servir les intérêts de la nation, mais dont les efforts sont trouvés contrecarrés par la présence d'éléments indésirables que certaines administrations centrales ont envoyés dans la zone occupée. Grumbach a souligné également l'absence de directives,
la zone occupée. Grumbach a souligné également l'absence de directives, de cohérence et de fonctionnement sur les plans administratif et économique et a conclu à l'arrêt de mettre fin à la dualité existante entre l'autorité militaire et le pouvoir civil par la nomination d'un ministre chargé spécialement, pour l'ensemble des questions touchant à l'occupation française en Allemagne et en Autriche, responsable devant le gouvernement et l'Assemblée nationale instituante. Au cours de la discussion, plusieurs membres de la commission (en particulier notre camarade P. Rivet) ont insisté sur la gravité de la situation dans les zones occupées et signalé un grand
la situation dans les zones occupées et signalé un grand nombre de faits caractéristiques et principalement regrettables dont la cessation extrême considérée par l'union de la commission comme urgente. Les problèmes concernant l'épuration aussi bien du personnel français que du personnel allemand, le contrôle de l'enseignement, problème de la presse, la réception des biens spoliés aux Français ont été l'objet d'interventions précises. La commission a été unanimement exprimé le désir d'obtenir le plus complètement par le gouvernement sur la situation dans les zones occupées. À l'unanimité, la commission a approuvé la proposition de son président, M. Paul Voisin, de la
la proposition de son président, M. Paul Voisin, de la nomination d'un ministre pour l'occupation. Elle a, en outre, approuvé à l'unanimité une proposition de M. Pierre Cautres visant à la nomination d'une mission d'enquête parlementaire dotés des pouvoirs devraient être fixés par l'Assemblée. L'amnistie pour les condamnés algériens Adrien Tixier, ministre de l'Intérieur, a été entendu hier par la Commission de l'Intérieur, de l'Algérie et de l'Administration générale, départementale et communale. Tixier a parlé de la question de l'amnistie en faveur des inculpés et condamnés à la suite des événements qui ont eu lieu le 8 mai 1945 en
événements qui ont eu lieu le 8 mai 1945 en Algérie. Il a annoncé la suppression de l'accent de sixième; de la censure préventive pour la presse et la libération massive des internés administratifs. En ce qui concerne l'amnistie, Tixier a fait remarquer qu'il n'était pas seul en cause, que la question intéressait aussi ses collègues des Colonies et de la Justice; que le gouvernement serait saisi et qu'un projet de grâce amnistiante serait sans doute déposé sur le bureau de l'Assemblée d'ici à neuf mois. Ajoutons que Grumbach a annoncé à ses collègues qu'une ordonnance serait, dans quelques jours,
annoncé à ses collègues qu'une ordonnance serait, dans quelques jours, levée du droit d'association en zone allemande. L'audition de M. Bidault Au cours de la deuxième réunion, Au-dessus de l'après-midi, la commission des Affaires Étrangères a entendu M. Bidault sur les problèmes allemands, italiens, espagnols et du Proche-Orient. Le ministre des Affaires Étrangères, à ce qui concerne l'Allemagne, a tout d'abord longuement parlé des réparations. M. Bidault a fait ensuite le point sur les autres questions, notamment sur le sujet du charbon. À propos de l'administration centrale de l'Allemagne, M. Bidault a fait référence à la thèse connue défendue à
Bidault a fait référence à la thèse connue défendue à Washington par Couve de Murville, tenant alors à l'Italie, M. Bidault a dit qu'il était maintenant possible de renouer des relations normales avec la voisine, en raison notamment du fait que les conventions de 1896, ayant trait aux questions des minorités, en Unisel, étaient frappées de caducité. Quant à l'Espagne, le ministre s'est exprimé très réservé, enfin M. Bidault a parlé de notre politique dans le Proche-Orient, et a annoncé qu'un accord est imminent entre la France et l'Angleterre sur les questions en litige. Incroyable, mais vrai! Il n'était pas
les questions en litige. Incroyable, mais vrai! Il n'était pas assez payé?... En recevant son dernier mandat de traitement, un de nos amis, directeur d'école dans la Sarthe, eut la surprise de constater que ce mandat était inférieur de trente-deux francs au mandat précédent. Trente-deux francs, bien sûr, on ne s'achète pas grand-chose avec cette somme par les temps qui courent, mais les instituteurs ne sont pas si grassement payés qu'ils puissent en faire fi!... L'intérêt s'ensuit donc des raisons qui motivaient cette diminution inattendue. "Retenue pour effort de guerre" répondit l'inspection académique. Effort de guerre?... Le directeur d'école en
répondit l'inspection académique. Effort de guerre?... Le directeur d'école en question a été arrêté en avril 1942, pour activité résistante, par la Gestapo et est socialiste, n'est-ce pas, et instituteur et détenu en cellule pendant 21 mois dont 18 à Fresnes, détenu de politique en Allemagne: 37 mois au total. Ne serait-ce pas suffisant comme "effort de guerre"?... L'inspection académique de la Sarthe n'est pas en cause. Elle s'est bornée sans doute, à appliquer une circulaire. Mais alors c'est la circulaire qui est mal faite! De toute façon la plaisanterie, avouez-le, est plutôt saugrenue... Jérémiade POINTU. Numéro 6.787 – 24e
avouez-le, est plutôt saugrenue... Jérémiade POINTU. Numéro 6.787 – 24e année. Jeudi 13 Décembre ORGANE CENTRAL OU PARTI SOCIALISTE (S.F.I.O.) 1945 – N° 06 5 bourreaux de Dachau condamnés à mort Heidelberg-sur-le-Main, 12 décembre 1945 - L'audience militaire, qui a jugé les 40 accusés du camp de concentration de Dachau, a prononcé leurs condamnations à mort. Trente-deux des accusés, grands tortionnaires, ont été condamnés à mort. Les accusés en tête de liste ont appelé au général Montgomery. Le Quisling hollandais est condamné à mort La Haye, 12 décembre 1945 - Antoine Mussert, chef du mouvement nationalsocialiste hollandais, a été condamné
Antoine Mussert, chef du mouvement nationalsocialiste hollandais, a été condamné à mort ce matin. Edition de 5 heures – 2 francs DIRECTEUR POLITIQUE : LEON BLUM Avec dignité, les travailleurs des Services publics ont fait leur grève d'avertissement à l'issue de la réunion qu'il a tenue hier matin et qui a été consacrée à l'examen des revendications du Cartel des services publics, le groupe socialiste de l'Assemblée a publié le communiqué suivant : Le groupe socialiste de l'Assemblée nationale constituante, après en avoir délibéré, tient à manifester son entière solidarité avec les fonctionnaires et les agents des services publics. Il
avec les fonctionnaires et les agents des services publics. Il s'engage à tout mettre en œuvre pour que satisfaction soit accordée aussi rapidement que possible aux fonctionnaires, ouvriers et retraités des Services publics. Les délégations socialistes de l'Assemblée et de l'Hôtel de Ville ont assisté à la grandiose manifestation du Vélodrome d'Hiver. L'allocution de Neumeyer n'a pas été radiodiffusée Le Populaire a publié dans son numéro d'hier le texte de l'allocution que notre camarade Neumeyer se proposait de prononcer à la radio, au nom du cartel des services publics. Les auditeurs de la radio ont été moins favorisés que les
auditeurs de la radio ont été moins favorisés que les lecteurs du Populaire. À la dernière minute, l'allocation de Neumeyer a été supprimée. C'est un procédé maladif, qui, à l'heure maussade où se multiplient les efforts de conciliation, risque de devenir une cause d'aigreur et de trouble. C'est surtout un précédent déplorable et inquiétant. La radiodiffusion n'existe en France, à l'heure actuelle, que sous la forme d'un service public, et nous n'avons assurément aucune envie, pour notre part, de voir apparaître les postes privés. Mais le monopole de fait que l'État républicain lui impose des obligations que nous ne laisserons
l'État républicain lui impose des obligations que nous ne laisserons pas prescrire. Comme tous les services publics, il est indispensable que la radiodiffusion conserve un caractère de neutralité et d'impartialité. Elle n'est pas au service du cartel, sans doute ; mais elle n'est pas davantage au service du ministre. Elle est au service de l'opinion qui a le droit d'être informée des arguments de l'un aussi bien que de la position de l'autre. Elle ne doit être qu'un instrument d'information et d'éducation. Nous n'accepterions pas qu'elle se transforme en un moyen de gouvernement. L. B. De haut en bas :
moyen de gouvernement. L. B. De haut en bas : Les agents des PTT se rendent au Palais d'Hiver en cortège Opéra... une heure d'arrêt Récurrence hors programme REVOLUTION dans le droit rural Le statut du fermage et du métayage va être précisé par une nouvelle loi Le Populaire a déjà entretenu ses lecteurs de la véritable 'révolution dans le droit rural' qu'a apportée l'ordonnance du 17 octobre 1945, sur le statut du fermage et du métayage, permettant notamment aux métayers – serfs modernes – de s'émanciper enfin en devenant fermiers de la propriété qu'ils entretenaient. Mais ce texte a
fermiers de la propriété qu'ils entretenaient. Mais ce texte a donné lieu à des difficultés d'application et d'interprétation. Tanguy-Prigent, ministre de l'Agriculture et du Ravitaillement, a entretenu le Conseil des ministres de ces difficultés et soumettra prochainement au Conseil un projet de loi remaniant sur divers points le statut du fermage. Le projet prévu sera notamment, les conditions dans lesquelles aura lieu la conversion du métayage, la reprise par le propriétaire bailleur de l'exploitation agricole – dans le cas où il se refuserait à la conversion ou au renouvellement du fermage – et la suppression des redevances en travail, en
fermage – et la suppression des redevances en travail, en nature ou en argent dues par le colon au bailleur. Un statut du métayage sera Nancera Nouvelles lignes d'autobus À partir du lundi 17 décembre fonctionneront à nouveau : La ligne 166, Colombes (place Gallée) Porte de Clignancourt ; La ligne 182 Vitry (place Cavée) Porte d'Ivry (par la porte de Vitry, ex-ligne 82). Sont prolongées : La ligne 27, Gare Saint-Lazare Place d'Italie (prolongée par la porte de Vitry). La ligne 72, Saint-Cloud-Porte de Saint-Cloud (prolongée jusqu'à l'Hôtel de Ville par place de l'Alma, Concorde, rue de Rivoli). Enfin
Ville par place de l'Alma, Concorde, rue de Rivoli). Enfin prochainement laboré, après l'avis d'une commission comprenant des représentants des métayers et des représentants des propriétaires. Ces diverses modifications serviront à tenir compte non seulement des intérêts particuliers en présence, mais de l'intérêt général de l'agriculture. Une bombe dans un magasin de nouveautés bombe a explosée dans le magasin de nouveautés de M. Dominique Salvador, sujet italien vivant depuis longtemps à Chamonix, qui aurait eu pendant l'occupation une attitude nettement collaborationniste. Les dégâts sont très importants. On rase gratuitement... ERICH Hirschmann, 2 ans, qui avait tenté de couper les cheveux
Hirschmann, 2 ans, qui avait tenté de couper les cheveux d'une jeune Allemande trouvée en compagnie de deux Polonais, a été condamné à six mois de prison par le tribunal militaire allemand de Nuremberg. En rendant son arrêt, le juge a déclaré que de tels agissements ne sauraient être tolérés et seraient très sévèrement punis s'ils devaient se renouveler. Curieuse époque d'icéllement où Dalila a changé de sexe 1 Une heureuse initiative Dans le dernier Bulletin officiel du ministère de l'Air, on pouvait lire le règlement du concours de l'école d'administration : « Les candidats à ce concours pourront obtenir,
d'administration : « Les candidats à ce concours pourront obtenir, pour l'admission, des points supplémentaires, par une épreuve des qualités d'audace ; pilotage d'avion ou de planeur ou descente en parachute ». Les entretiens de Moscou : Préparation de la Conférence de la Paix Coopération des Soviets À l'issue d'un avertissement émancipé par le Cartel des services publics a eu lieu dans les conditions prévues. Elle s'est déroulée dans le calme. Les grévistes ont suivi avec une discipline admirable les mots d'ordre de leurs organisations syndicales. À partir de 15 heures, les membres de l'enseignement suspendirent leurs classes. Mais les
heures, les membres de l'enseignement suspendirent leurs classes. Mais les enfants furent gardés comme il avait été prévu. À 16 h, le Métro s'arrêta pour une heure. Le public prévenu par la presse ne s'étonna guère en trouvant les grilles fermées. Rares furent les distrais qui exprimèrent leur étonnement. Les autobus s'arrêtèrent à la même minute. Mais dès 17 h., les transports en commun reprirent leur marche régulière. Dans les chemins de fer, le personnel roulant n'a pas été touché par l'ordre de grève. Les services de sécurité – très largement compris – non plus. Par contre, les administrations des
largement compris – non plus. Par contre, les administrations des chemins de fer, ainsi que les ministères, la préfecture de la Seine, la préfecture de police – sauf les agents en uniforme – ont chômé durant les deux heures prévues. Partout, dans tous les services, les mesures de sécurité prévues par les syndicats furent strictement observées. À 18 h. s'est déroulée au Palais du Trocadéro la grande démonstration dont on trouvera le compte rendu plus loin. Les travailleurs des services publics ont ainsi manifesté à la fois leur volonté ferme et décidée d'obtenir satisfaction et le souci du bien public,
et décidée d'obtenir satisfaction et le souci du bien public, qui est le propre des serviteurs de l'État. Quant au Parti socialiste – sans vouloir s'immiscer dans un mouvement strictement syndical – il a tenu à montrer sa solidarité avec le monde du travail. On a lu plus haut le texte du communiqué du Groupe socialiste à la Constituante. Une députation du Groupe ainsi que celle du groupe socialiste de l'Hôtel de Ville se sont rendues au Palais du Trocadéro. Le Parti socialiste ne peut pas se dissocier du mouvement des travailleurs. À l'heure où nous mettons sous presse, nous
des travailleurs. À l'heure où nous mettons sous presse, nous apprenons, d'après les télégrammes arrivés de toutes les villes et régions de France, que le mot d'ordre du Cartel a été suivi avec une magnifique unanimité. Aucun incident n'a été signalé. À NUREMBERG Travail forcé dans le Reich Nuremberg, 12 décembre. Au début de la séance de ce matin, le ministre public américain a poursuivi son exposé sur le travail forcé dans les pays occupés par le Reich. En octobre 1942, Sauckel, organisateur de la main-d'œuvre étrangère, demandait à Rosenberg « de nouveaux 6 millions d'ouvriers ». Et celui-ci notait
« de nouveaux 6 millions d'ouvriers ». Et celui-ci notait dans un memorandum secret : « Les prisonniers de guerre soviétiques meurent de faim comme des mouches ; il faut les remplacer. Dodd Un dira toute l'audience de l'après-midi, M. I a continué son exposé. ordre d'Himmler stipulait que traitement spécial, l'excision, devrait punir infractions aux règles des camps de travailleurs et de prisons nazies venant de l'Est. Ce traitement leur sera infligé en même temps que leurs camarades, réunis à cette occasion. En violation directe de l'article 6 de la convention de La Haye de 1907, les prisonniers de
la convention de La Haye de 1907, les prisonniers de guerre soviétiques étaient contraints de participer à des opérations militaires et ce, presque sur la ligne de feu. Goering proposait, de son côté, le 11 novembre 1941, de verser dans les usines de guerre hitlériennes des prisonniers de guerre russes. Le magistrat américain rejette surtout sur Sauckel, l'ancien potentiel général de la main-d'Œuvre en Allemagne, depuis le 21 mai 1942, et sur Goering, Ministre-délégué du traficement de travailleurs étrangers. Il souligne surtout la responsabilité de la condition affreuse des prisonniers. L'oudience est ensuite levée au bénéfice de l'entreprise atomique. Londres,
L'oudience est ensuite levée au bénéfice de l'entreprise atomique. Londres, 12 décembre. – Ernest Bevin a déclaré aujourd'hui que la conférence qui aura lieu à Moscou, avait un caractère d'exploration et que les Trois ne s'engageraient pas sur des questions concernant la France en l'absence de celle-ci. La même affirmation a été faite par M. Byrnes à Washington, avant son départ pour Moscou, qui a eu lieu mercredi, à 14 h. 30. Dans une dernière conférence de presse, le secrétaire d'État américain a énuméré les questions qui feront l'objet principal des entretiens de Moscou. Au Vélodrome d'Hiver, qui faisait, hier,
des entretiens de Moscou. Au Vélodrome d'Hiver, qui faisait, hier, salle comble et même davantage, si l'on peut dire, puisqu'en plus des trente mille manifestants qu'il abritait, vingt-cinq mille environ stationnaient à l'extérieur. Indiquons tout de suite que le service d'ordre n'était assuré que par des camarades de la Fédération des fonctionnaires, à l'exclusion de toute autre police et que tout se passa le mieux du monde. Il ne faut pas battre une femme, vrai dire, Mme L... ne jouit pas de la réputation d'une femme très facile à vivre. Les rapports de police la présentent comme jalouse, irascible et
Les rapports de police la présentent comme jalouse, irascible et même, circonstance aggravante, comme ayant un faible pour les boissons à forte teneur. Tout ceci ne constitue assurément pas une raison suffisante pour la battre, surtout quand on en juge d'un peu loin. Ce n'était cependant pas l'avis de son mari qui, à plusieurs reprises, lui administra des corrections devant témoins. Mme L. n'a pas d'affection pour être battue, témoigna, et à qui il ne porta plainte devant un Le L. au tribunal correctionnel. Une voisine qui avait assisté à ces explications président. – Il l'a giflée ? La femme
ces explications président. – Il l'a giflée ? La femme (en souriant). – Oui. Le président. – Combien de gifles ? À peu près ? La femme (s'éclaffant). – Je ne les ai pas comptées ! L'épouse battue elle-même se souvient bien des douceurs conjugales, et elle espère bien que 2.000 francs de dommages-intérêts la consoleraient. Elle devra se satisfaire de la moitié seulement qui lui paiera son mari, lequel est en outre condamné à 15 jours de prison avec sursis et 1.000 francs d'amende. André FONTAIN. Suicide manqué et regrette. Un désespoir à donner la mort en se jetant
regrette. Un désespoir à donner la mort en se jetant sur les rails du métro, tenté de se jeter sur l'entrée de la station Anatole-France. Le conducteur de la rame venant du pont de Levallois a aussitôt bloqué ses freins, mais n'a pu s'arrêter à temps. Le candidat au suicide a échappé, traîné sur une distance d'une dizaine de mètres. Déragé par les pompiers de Levallois et de Champerret, il a exprimé le regret de ne pas avoir réussi à se donner la mort. Assez gravement blessé, il a été transporté à l'hôpital Bichat. Le trafic a été interrompu pendant
transporté à l'hôpital Bichat. Le trafic a été interrompu pendant une heure et demie. La désignation du bureau plonge la vaste enceinte dans le calme. C'est Rosinsky qui préside, assisté de tous les représentants du cartel des services publics. Nous reconnaissons aussi nos amis Billebaut, Boin, Lacroix, Pressouyre et Joublot, conseillers municipaux – représentant le groupe socialiste à l'Hôtel de Ville, ainsi que une délégation du groupe socialiste de la Constituante, comprenant Rachel Lempereur, Pierre-Bloch et Peeters, délégation, soit dit en passant, dont le président de séance, a fait un geste regrettable, se refusant à signaler la présence. C'est Henry
geste regrettable, se refusant à signaler la présence. C'est Henry Raynaud, secrétaire des syndicats ouvriers de la région parisienne, qui ouvre la série des discours. Il entre rapidement dans le vif du sujet et, après avoir rappelé l'action héroïque des travailleurs parisiens dans la Résistance et lors de l'insurrection, il déclare, au milieu des bravos, qu'il ne voudrait pas qu'ils reçivent de la légalisation de leur acte de patriotisme de personne. NEUMEYER Avec Neumeyer, la discussion reprend sur le plan syndical. Très écouté et chaleureusement applaudi, le secrétaire Général du cartel central des services publics fait l'exposé de la situation
cartel central des services publics fait l'exposé de la situation telle qu'elle se présente au lendemain des déclarations ministérielles. Il rappelle les démarches effectuées, les promesses faites en haut lieu et puis, les abandons, les désceptions, l'attitude, enfin, absolument inadmissible adoptée récemment par M. Pleven. – Il faut bien que l'on sache, s'est-il exprimé, que nous ne sommes pas désirés à nous laisser manœuvrer ni impressionner par certains agitateurs d'ailleurs contraires à toutes les règles de la démocratie. Si cette manifestation, si digne et unanime, ne suffit pas, nous userons, s'il le faut, d'autres moyens et de la grève générale
s'il le faut, d'autres moyens et de la grève générale même, si cela apparaît un jour comme nécessaire. Henry Raynaud qui lui succède, parle dans le brouhaha de nombreux départements. Il a le tort, à notre avis, de parler du référendum, qui n'y a rien à voir, ce qui donne à son intervention un caractère plus politique que syndicaliste et revendicatif. Magnifique manifestation, en résumé, dont la tenue et l'harmonieux développement seront pas sans avoir des apparecées répercussions. Sur la proposition des socialistes Par solidarité avec les fonctionnaires La scène cachait un dépôt d’armes et agents des services publics le