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des salles de l'École supérieure de guerre, par-devant le préfet de la Seine ou son délégué, qui présidera la séance, à l'adjudication publique, en deux lots, au rabais et sur soumissions cachetées, de la fourniture désignée ci-dessus. On peut prendre connaissance du cahier des charges à l'école supérieure de guerre (bureau du matériel), avenue de Lamotte-Piquet, tous les jours non fériés, de midi à quatre heures. Bordereau indicatif des papiers et objets de papeterie et de dessin nécessaires. Lot. PAPIERS À LA RAME N° Désignation Unité Prix des des Divers articles fournitures base De 6 feuilles, soit 4 cahiers à
articles fournitures base De 6 feuilles, soit 4 cahiers à la main 500 0.20 2* Le même avec en tête au modèle id. 1.000 0.30 3* Papier autographe format coquille sur papier fort, en collage en jaune en couche très unie. La réception de ce papier ne sera définitive qu'après essai effectué à chaque livraison. L'administration se réserve de rayer cet article du marché sans indemnité s'il n'est pas fourni dans une qualité satisfaisante. main 100 1.35 4* Registres pour la correspondance au modèle nombre 25 1.25 Observations générales Les divers articles de la fourniture sont livrables conditionnés et enveloppés
divers articles de la fourniture sont livrables conditionnés et enveloppés comme il est dit au cahier des charges, au bordereau ci-dessus ou qu'il est spécifié dans les commandes. Les flacons, boites, emballages et enveloppes quelconques sont compris dans les prix du bordereau. Les chiffres ci-dessus s'entendent de contenance et de poids nets. Dans le but de permettre au fournisseur de faire bénéficier l'établissement des progrès que l'industrie peut apporter dans la forme ou la fabrication de certains objets ou ingrédients, le Conseil d'administration de l'École pourra admettre tout échantillon modèle présenté par le fournisseur qui, à l'examen et après expérience,
présenté par le fournisseur qui, à l'examen et après expérience, aura présenté des conditions de qualité et de commodité au moins égales à celles du modèle type et sans réserve que le prix ne dépassera pas celui du marché. Cette mesure aura toujours un caractère provisoire et il pourra toujours être fait aux modèles types qui ont servi à la passation du marché. Les ingrédients, papiers et objets demandés à une marque commerciale déterminée seront livrés avec leurs emballages et étiquettes d'origine intacts. Modèle de soumission Je ou nous, soussigné, demeurant à rue n° Après avoir pris connaissance pleine et
demeurant à rue n° Après avoir pris connaissance pleine et entière du cahier des charges approuvé par le Ministre de la guerre le 19 mars 1896, pour la fourniture des papiers et objets de papeterie nécessaires au service de l'École supérieure de guerre, pendant trois années, à partir du 1er avril 1896 et des échantillons-types de la fourniture, Je ou nous déclarons 1° (Je ou nous) soumettre à toutes les clauses et conditions stipulées au cahier des charges susmentionné 2° (Je ou nous) engager à faire la fourniture des objets compris dans le Lot moyennant un rabais de sur chacun
compris dans le Lot moyennant un rabais de sur chacun des prix du bordereau. Je ou nous faisons élection de domicile à Paris, rue n° pour tous les actes concernant l'exécution du marché qui pourra résulter de la présente soumission. En cas d'adjudication, je présente ou nous présentons comme caution solidaire M. ou je m'engage ou nous nous engageons à verser un cautionnement de francs. Fait à le 1896. Extraits du Cahier des Charges CONDITIONS générales DE L'ADJUDICATION Article premier. L'adjudication aura lieu dans une des pièces des locaux de l'École supérieure de guerre par les soins d'une commission présidée
l'École supérieure de guerre par les soins d'une commission présidée par M. le Président de la Seine ou son délégué, et qui comprendra le colonel-commandant en second, membre technique le sous-intendant militaire chargé de la surveillance administrative de l'École et un officier de la garnison de Paris. Le procès-verbal, constatant les opérations de la commission, sera dressé en double. Art. 2. Conditions générales d'admission. Dépôt de garantie Ne seront admis à soumissionner que les fabricants ou marchands papetiers dûment patentés. Toute personne remplissant cette condition, qui désirera soumissionner, devra 1° Effectuer à la Caisse des dépôts et consignations, préalablement à
Effectuer à la Caisse des dépôts et consignations, préalablement à l'adjudication, le versement d'une somme de nulle part pour le 1er lot. Ce versement est de rigueur, et il ne peut y être suppléé par aucune remise de valeurs sur le bureau en séance d'adjudication 2° Produire les pièces suivantes qui devront accompagner la soumission (ou les soumissions pour les concurrents qui produiraient des offres pour les 2 lots) comme il est dit à l'article 6 1° Une pièce authentique constatant la qualité de Français du soumissionnaire 2° Un certificat de l'autorité municipale constatant le lieu de domicile du soumissionnaire
de l'autorité municipale constatant le lieu de domicile du soumissionnaire et témoignant de sa moralité. Si le soumissionnaire n'est pas domicilié à Paris, la signature du maire devra être légalisée; Un extrait de son casier judiciaire établissant que le soumissionnaire n'a jamais été déclaré en état de faillite, ou qu'il a été réhabilité et qu'il n'est pas en état de liquidation judiciaire. Cette pièce ne devra pas avoir plus de trois mois de date. Toutefois, les anciens faillis concordataires qui auront bénéficié de la disposition transitoire de l'article 25 de la loi du 4 mars 1889, ainsi que les personnes
la loi du 4 mars 1889, ainsi que les personnes admises à la liquidation judiciaire en vertu de la même loi, pourront solliciter leur admission à concourir en produisant, soit le jugement déclarant que les intéressés ne seront soumis qu'aux incapacités édictées par l'article 21 de la loi du 4 mars 1889, soit le jugement qui les a admis à la liquidation judiciaire, ainsi que l'autorisation spécialement délivrée par le juge-commissaire en vue de l'adjudication à intervenir 4° Une patente de l'année courante; 5° Un récépissé du dépôt de garantie prescrit ci-dessus. Toutes ces pièces seront rendues après l'adjudication aux
prescrit ci-dessus. Toutes ces pièces seront rendues après l'adjudication aux soumissionnaires non adjudicataires, qui pourront immédiatement retirer leur dépôt de garantie. Si l'exécution du marché doit être garantie par une caution personnelle (art. 14) la caution justifie également de la qualité de Français, de son domicile et de sa moralité ainsi que de sa non-faillite, par la production des pièces numérotées 1, 2 et 3 ci-dessus. Art. 3. – Conditions d'admission particulières aux Sociétés Les Sociétés commerciales qui veulent concourir produisent à l'appui de leur soumission, savoir Les Sociétés en nom collectif ou en commandite 1° Une copie légalisée de
nom collectif ou en commandite 1° Une copie légalisée de l'acte constitutif de la Société, des statuts et des documents modificatifs, s'il y a lieu (l'acte social ne sera valable qu'autant que la durée de la Société qui ne devra pas être illimitée, sera au moins égale à la durée du marché intervenant, et qu'il ne stipulera pas de réserve de nature à affaiblir la solidarité imposée par la loi aux membres de toute Société dûment constituée 2° Les pièces énumérées à l'article précédent sous les cotes 4 et 5 et dépens, les pièces cotées 1,2 et 3 du même
et dépens, les pièces cotées 1,2 et 3 du même article pour chacun des associés en nom. Les Sociétés anonymes produisent les mêmes justifications que les Sociétés en nom collectif et en commandite, à l'exception des pièces cotées 1, et 3 de l'article 2. Elles produisent en outre 1° Un déclaration signée par le président du Conseil d'administration et légalisée, faisant connaître le nom de la ou des personnes qui, d'après les statuts, ont qualité pour traiter au nom de la Société 2° Un certificat délivré par le greffier du Tribunal de commerce du lieu où est établi le siège
Tribunal de commerce du lieu où est établi le siège de la Société constatant qu'elle n'est ni en état de faillite, ni en état de liquidation judiciaire. Pour les Sociétés à capital variable, les conditions d'admission sont celles énoncées aux paragraphes 1 et 2 du présent article, si la Société est en non collectif ou en commandite, et celles des paragraphes suivants si la Société à capital variable est une Société anonyme. Les Sociétés d'ouvriers constituées dans l'une des formes prévues par l'article 19 du Code de commerce ou par la loi du 24 juillet 1867, seront admises à soumission
la loi du 24 juillet 1867, seront admises à soumission dans les conditions fixées par le décret du 4 juin 1885. Art. 4 Exception aux conditions d'admission Les soumissionnaires qui seraient titulaires de marchés en cours d'exécution avec l'administration de la guerre seront dispensés de produire les pièces numérotées 1, 2 et 3 de l'article 2 pourvu qu'ils justifient de ces marchés. Art. 5 Etablissement des soumissions Les soumissions seront établies distinctement pour chaque lot sur papier timbré et devront être conformes au modèle annexé au présent cahier des charges le rabais offert y sera énoncé en toutes lettres, en
le rabais offert y sera énoncé en toutes lettres, en francs et centimes, sans fraction de centimes; une déduction de centime serait considérée comme non énoncée; ce rabais s'appliquera à chacun des prix du bordereau du lot qu'il concerne. Elles ne devront contenir aucune clause restrictive, résolutoire ou exceptionnelle sous peine de nullité. Art. 6 Dépôt des soumissions Chaque soumission sera placée seule sous une première enveloppe cachetée portant inscrits l'objet de l'adjudication, le numéro du lot et le nom du soumissionnaire. Cette enveloppe sera réunie aux pièces mentionnées aux articles 2 et 3 et renfermée avec ces pièces, sous
articles 2 et 3 et renfermée avec ces pièces, sous une seconde enveloppe portant les mêmes indications que ci-dessus. Le pli contenant les pièces et la soumission devra être remis au bureau de la commission en séance publique, par le soumissionnaire lui-même ou par une personne munie de pouvoirs réguliers, dûment légalisés et enregistrés, autorisant le mandataire à prendre part, s'il y a lieu à un nouveau concours et à signer le procès-verbal d'adjudication. Art. 7. Séance d'adjudication Au jour et à l'heure fixés pour l'adjudication le Président, ayant ouvert la séance, déposera sur le bureau la lettre close contenant
la séance, déposera sur le bureau la lettre close contenant le rabais minimum fixé par le ministre et au-dessous duquel l'adjudication ne pourra être prononcée. Il réclamera ensuite le dépôt des soumissions et donnera un numéro d'ordre à chacune d'elles qui, dès ce moment, ne pourra être ni modifiée, ni retirée. Art. 24. Election de domicile Pour l'exécution des dispositions du cahier des charges l'adjudicataire, s'il ne réside pas à Paris, sera tenu d'y faire élection de domicile et d'y recevoir toute notification ou communication, ou bien d'accréditer auprès de l'administration un représentant muni de pouvoirs réguliers pour signer toute
l'administration un représentant muni de pouvoirs réguliers pour signer toute pièce comptable, recevoir les mandats de paiement et toute notification et communication en son lieu et place. Art. 25. – Juridiction administrative Toutes les contestations qui pourraient s'élever sur l'interprétation du cahier des charges ou à propos de l'exécution du marché seront jugées administrativement c'est-à-dire par le Ministre, sauf appel au Conseil d'Etat. Conditions particulières de la fourniture et de l'exécution du service Art. 26. Objet du marché. Durée. – Prolongation éventuelle Le marché a pour objet la fourniture des papiers et autres articles de bureau nécessaires au service de
papiers et autres articles de bureau nécessaires au service de l'Ecole supérieure de guerre et comporte deux lots distincts savoir 1er lot. Papiers à la rame façonnés ou non. 2e lot. Fournitures diverses de bureau et de dessin. Il aura une durée de trois années du 1er avril 1896 au 3 mars 1899. Art 27. Montant de la fourniture Pour la perception des droits d'enregistrement, le montant annuel de la fourniture est évalué brute à la somme de 10,000 francs pour le 1er lot et de 8,600 francs pour le 2e lot rabais de l'adjudication à déduire. Art. Echantillons-types Deux
2e lot rabais de l'adjudication à déduire. Art. Echantillons-types Deux collections d'échantillons-types des objets à fournir seront constituées au bureau de l'officier d'administration comptable du matériel pour être communiquées aux soumissionnaires qui en feront la demande. Aparté l'adjudication, ces échantillons, revêtus de la signature du Major, délégué par le conseil d'administration et de celle de l'adjudicataire resteront déposés une collection à l'Ecole de guerre pour servir à la réception des objets livrés, l'autre chez le fournisseur qui en donnera récépissé et sera tenu de la rendre à l'expiration de ses engagements il devra remplacer ou rembourser aux prix de l'adjudication
engagements il devra remplacer ou rembourser aux prix de l'adjudication les objets manquants ou hors de service. Les échantillons susceptibles de subir ou qui auraient subi des altérations seront remplacés contradictoirement avec le fournisseur. L'administration se réserve d'apporter aux objets désignés au bordereau toutes les modifications qui lui paraîtraient nécessaires, à la condition de régler avec l'adjudicataire les augmentations ou les diminutions qui en pourraient résulter. Si pendant la durée du marché, il devenait impossible de se procurer les articles conformes aux échantillons-types, l'adjudicataire aurait à en fournir d'autres de qualité, de confection ou fabrication au moins égales. Il devrait,
qualité, de confection ou fabrication au moins égales. Il devrait, préalablement à leur livraison faire adopter ces nouveaux types par l'administration. Art 30. Qualité des objets à fournir À moins d'indications contraires dans les ordres de fourniture pour des produits exclusivement d'origine exotique, les papiers et tous les autres articles, seront de fabrication française. Ils devront porter les marques ou sur les échantillons auxquels ils seront absolument conformes. Le fournisseur donnera d'ailleurs tous les renseignements et les justifications qui seront demandés au sujet de la provenance ou de la fabrication des objets livrés. Papiers Les papiers destinés à la lithographie
des objets livrés. Papiers Les papiers destinés à la lithographie seront en pâte de chiffons ou de toute autre matière textile ou filamenteuse assez homogène absolument sèche et d'une teinte uniforme. Ils seront bien collés, légèrement satinés et ne devront ni se dépouiller ni se plisser au tirage. Toutes les feuilles d'un même papier seront de même force, nuance et dimensions. Les papiers marqués sur le bordereau d'un signe seront en pâte dite à registre entièrement de chiffons ou autres matières textiles ou filamenteuses et ne devront contenir ni pâte de bois mécanique ni substances minérales. Ils seront bien collés
de bois mécanique ni substances minérales. Ils seront bien collés parfaitement satinés ou glacés, sympathiques à l'écriture et propres à sa conservation. Sauf pour les papiers spécifiés en pâte des papeteries du Marais ou de Renage; l'adjudicataire sera libre de fournir la pâte de sa fabrication sous la réserve qu'elle réunira les conditions ci-dessus. A cet effet, dans les huit jours qui suivront l'adjudication le fournisseur devra déposer au bureau de l'officier d'administration comptable du matériel deux échantillons de chaque sorte de papier qu'il se propose de livrer. Après comparaison avec les échantillons-types et après essais, les échantillons qui auront
avec les échantillons-types et après essais, les échantillons qui auront semblé réunir toutes les conditions nécessaires seront timbrés au cachet du conseil d'administration et revêtus de la marque du fournisseur pour servir de modèles-types dans ses livraisons pendant toute la durée de son marché. Papiers livrés façonnés Les papiers destinés à la lithographie seront livrés in-plano et comprendront exactement 500 feuilles à la rame. Les rames seront garnies de maculatures suffisantes, cachetées et non cordées, en aucun cas les maculatures ne seront comptées dans le poids des rames. Papiers façonnés Les papiers façonnés doivent être rognés avec le plus grand
Les papiers façonnés doivent être rognés avec le plus grand soin à angles rigoureusement droits et de manière à ce que les feuilles aient strictement les dimensions fixées. Ils comprendront cent cahiers de cinq feuilles à la rame ou, également cinq cents feuilles in-plano si la commande le mentionnait, montrant l'usage du prélèvement des feuilles de papier et seront livrés par rames ou demi-rames en paquets cachetés et non cordés. La rognure et le façonnage ne donneront pas lieu à un décompte spécial. Il sera toutefois accordé au fournisseur une tolérance maximale de 10 % sur le poids des papiers
tolérance maximale de 10 % sur le poids des papiers rognés. Les réglures seront faites à l'encre grise ou bleue indistinctement et aux dimensions qui seront demandées, avec le plus grand soin. Les conditions que doivent remplir les objets de bureau et de dessin qui font l'objet du 2° lot sont indiquées sur le bordereau dans la colonne « description sommaire ». Art. 31. Ordres de fournitures Les ordres de fournitures ne sont donnés que par le bureau du matériel de l'École supérieure de guerre et les livraisons ne peuvent être valablement faites qu'à ce bureau ou dans les services
être valablement faites qu'à ce bureau ou dans les services qu'il indiquerait. En conséquence le fournisseur est dûment averti que le prix de toute fourniture qui n'aurait pas été commandée et reçue dans ces conditions sera rejeté de son mémoire et qu'il n'en pourra réclamer le paiement, Art. 32. Délais de livraison Les objets fournis tels qu'ils sont en magasin désignés au bordereau par la lettre M doivent être livrés au plus tard le lendemain de la remise de la commande si l'ordre en est donné au fournisseur. Suivant les besoins du service, il sera appliqué des tempéraments à cette
besoins du service, il sera appliqué des tempéraments à cette règle pour les objets commandés à titre d'approvisionnement ou pour ceux dont la livraison lui semblerait pouvoir être ajournée sans inconvénients. Dans ce cas, de même en ce qui concerne la fourniture des objets confectionnés (enveloppes, impressions, etc.) les délais de livraison seront indiqués dans les commandes mêmes et l'adjudicataire devra s'y conformer rigoureusement. Aucune augmentation de prix ne sera accordée pour les objets confectionnés d'urgence qui, à défaut d'autres indications, devront toujours être livrés dans un délai matériel le plus court possible. LE COMMERCE DES CHIFFONS à Königsberg Le
plus court possible. LE COMMERCE DES CHIFFONS à Königsberg Le commerce des chiffons fut très déprimé pendant toute l'année, lisons-nous dans un rapport consulaire belge. L'Amérique ne fit aucune commande et il ne nous est arrivé d'Angleterre que de temps à autre quelques ordres minimes pour différentes sortes. On ne peut prévoir d'amélioration d'ici à longtemps. Le tramé-laine (balbwolle) et quelques sortes de laine tricotée (gestrichie wolle), pour lesquelles on avait payé jusque-là des prix convenables, subirent eux-mêmes, en avril, une forte dépression quant au drap neuf et vieux, il demeura complètement invendu. Les stocks de la place étaient, dans
demeura complètement invendu. Les stocks de la place étaient, dans toute la force du terme, surchargés, et les négociants eurent la plus grande peine à emmagasiner les arrivages. La grève des houilleurs, en Écosse, limita encore les achats, car elle contraignit un certain nombre d'usines à restreindre leur exploitation ou même à l'arrêter entièrement. Cette situation détermina la Russie à ne faire que peu d'achats, d'autant plus que les fabricants russes cotaient la plupart des sortes à des prix qui n'offraient aucun bénéfice pour l'exportation Il fut possible, à la fin de l'année, d'obtenir, pour des sortes meilleures, quelques commandes
fin de l'année, d'obtenir, pour des sortes meilleures, quelques commandes de l'Amérique, mais les prix offerts étaient si bas, que ce ne fut que le désir de renouer les affaires et la nécessité d'alléger un peu les stocks surchargés, qui put décider à les accepter. La demande fit toujours défaut pour les articles en masse et l'on a presque l'impression qu'elle ne reviendra jamais. On paya dans l'année qui vient de s'écouler, pour les chiffons de toile russe non assortis, 16 à 18 1/2 marcs pour les chiffons de toile indigène non assortis, de laine, de coton, de tramé, 3
indigène non assortis, de laine, de coton, de tramé, 3 1/2 à 5 1/4 marcs les mille kilos en moyenne. INFORMATIONS La tragédie du feu de la papellerie Les dégâts sont estimés à 200,000 francs, couverts par diverses assurances. Les pertes auraient été triples, paraît-il, sans la prompte arrivée des sapeurs-pompiers venus de deux côtés. Les bureaux, les salles des enveloppes et du papier de luxe ont pu être préservés du feu qui, tout d'abord, se propageait avec une rapidité effrayante. NÉCROLOGIE Nous apprenons la mort de Mme Charles de Montgolfier, veuve du grand fabricant de papier, décédée à Saint-Maurice-Anthonay,
Montgolfier, veuve du grand fabricant de papier, décédée à Saint-Maurice-Anthonay, après une longue et douloureuse maladie. Les journaux de l'Ardèche font les plus grands éloges de la défunte, qui était, paraît-il, une femme de bien dans la plus large acception du mot. EXPOSITION INDUSTRIELLE de Moulins À l'occasion du concours régional agricole qui se tiendra, à Moulins, du 24 au 30 mai, la ville a pensé que, dans l'intérêt du commerce et de l'industrie, il était utile d'organiser dans notre cité, une Exposition industrielle, à laquelle seraient appelés à prendre part non seulement les quinze départements de la Région, savoir
part non seulement les quinze départements de la Région, savoir l'Allier, l'Aisne. le Cher, la Côte-d'Or, le Doubs, la Haute-Saône, l'Indre, l'Indre-et-Loire, le Jura, le Loiret, la Nièvre, la Saône-et-Loire, le Territoire de Belfort et l'Yonne. Mais aussi ceux de la Creuse, de la Loire et du Puy-de-Dôme, les plus voisins de l'Allier. L'Exposition sera ouverte du 17 mai au 15 juillet inclusivement. Dès à présent, MM. les exposants peuvent adresser leurs demandes à la mairie de Moulins (Bureau de l'Exposition industrielle). TARIFS DE CHEMINS DE FER Proposition d'homologation CHEMINS DE FER DE PARIS-LYON-MÉDITERRANÉE Proposition de modifier le tarif spécial
DE FER DE PARIS-LYON-MÉDITERRANÉE Proposition de modifier le tarif spécial P. V. n° 32 (Transports de wagons spéciaux appartenant à des particuliers), de la manière indiquée ci-après 1° Addition des dispositions suivantes dans le tableau de la désignation des marchandises Pâtes à papier, pâtes de bois, par wagon chargé de 10,000 kilogrammes, taxes des tarifs spéciaux P. V. nos 19 et 40 20 Remplacement des dispositions actuelles, paragraphe 1er des conditions, par celles reproduites ci-après Texte actuel § 1. – Wagons spéciaux vides (Fourniture de ces wagons par les expéditeurs). Les wagons spéciaux sont fournis par l'expéditeur. Ils ne sont
Les wagons spéciaux sont fournis par l'expéditeur. Ils ne sont admis à circuler qu'après leur réception par les ingénieurs du matériel de la Compagnie de Paris à Lyon et à la Méditerranée. Leur poids, lorsqu'ils sont vides, ne doit pas dépasser 8,500 kilogr. Ils sont construits, quant à la longueur et à la largeur des châssis, à l'écartement et à la hauteur des tampons au-dessus du rail, suivant les types admis par la Compagnie Paris-Lyon-Méditerranée. Les essieux, les roues, les boîtes à huile, les attelages, y compris les chaînes de sûreté, seront conformes aux types adoptés par la Compagnie Paris-Lyon-Méditerranée.