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service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16
le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre
les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des
dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le
les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907
mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et
des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai
décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en
services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles
réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret
cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le décret du 21 mai 1907, modifiant le tarif des timbres de l'année 1907 relatif au service des contributions indirectes et des domaines et du timbre et des diverses, le décret du président du conseil des ministres du 16 mai 1908 concernant les services de l'enregistrement et des domaines et du timbre en Algérie. Des dispositions réglementaires et des manufactures, et, notamment, les dispositions des règles applicables, pour les cinq régies, à un tarif uniforme, défini par le Sont maintenus et confirmés, dans tout ce qu'ils n'ont pas de contraire au présent
dans tout ce qu'ils n'ont pas de contraire au présent décret, les pouvoirs conférés au gouverneur général de l'Algérie en matière de personnel par les décrets des 15 mai et 21 août 1898, 20 juillet et 7 août 1901. Le pouvoir de suspension ne pourra toutefois s'exercer que dans les conditions fixées par les décrets du 2 février 1907. Le gouverneur général exerce les mêmes pouvoirs à l'égard des agents détachés de l'administration des manufactures de l'Etat. Art. 9. — Le président du conseil, ministre de l'intérieur et le ministre des finances sont chargés de l'exécution du présent décret, qui
des finances sont chargés de l'exécution du présent décret, qui sera inserti au Journal officiel et au Bulletin officiel du gouvernement général de l'Algérie. Fait à Rambouillet, le 16 mai 1908. A. FALLIÈRES. Par le Président de la République : Le président du conseil, ministre de l'intérieur, G. CLEMENCEAU. Le ministre des finances, J. CAILLAUX. Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts. Par décret du Président de la République en date du 20 mai 1908, rendu sur la proposition du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, M. Jalliffier (Jean-Marie Gustave-Régis), agrégé d'histoire, professeur au lycée Condorcet, est nommé inspecteur
Gustave-Régis), agrégé d'histoire, professeur au lycée Condorcet, est nommé inspecteur général de l'instruction publique (enseignement secondaire), en remplacement de M. Lucien Lanier, décédé. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, Vu l'article 56 de la loi de finances du 25 février 1901 ; Vu le décret du 28 décembre 1907; Considérant que la présence constante d'un concierge est indispensable pour assurer, à toute heure du jour et de la nuit, la surveillance et la garde des bâtiments affectés à l'université de Grenoble par le décret susvisé du 28 décembre 1907,
de Grenoble par le décret susvisé du 28 décembre 1907, Décrète: Art. 1er. — Un logement composé de trois pièces, actuellement vacant au rez-de-chaussée, s'ouvrant sur la cour de l'immeuble domanial désigné sous le nom d'annexe « Très-Cloîtres H, est attribué à Mme Roux (Mathilde-Léonide), née Martin, concierge de ladite annexe. Art. 2. — Cette concession est révocable de plein droit si les besoins du service l'exigent. Art. 3. — Le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel et inserti au Bulletin des lois. Fait à Paris,
officiel et inserti au Bulletin des lois. Fait à Paris, le 18 mai 1908. A. FALLIÈRES. Par le Président de la République : Le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, GASTON DOUMERGUE. Ministère des travaux publics, des postes et des télégraphes. Un congé de quinze jours, à dater du 20 mai 1908, est accordé, pour affaires personnelles avec traitement entier, à M. Bernis, ingénieur en chef des ponts et chaussées à Tarbes. Par arrêté du 16 mai 1908, M. Allart (Emile), gardien de bureau, attaché au service général du ministère des travaux publics, a été admis à la retraite,
ministère des travaux publics, a été admis à la retraite, à dater du 16 juillet 1908 (application de l'article 5, § 1er, de la loi du 9 juin 1853). Conformément aux dispositions du décret du 27 mai 1897, M. Allart sera maintenu en fonctions jusqu'à la délivrance de son brevet de pension. Par arrêté du 19 mai 1908, M. Rochas, ingénieur des postes et des télégraphes à Lyon, a été chargé du contrôle technique des distributions d'énergie électrique dans le département de l'Isère, en remplacement de M. Gourguechon, ingénieur des mines, appelé à une autre destination. Le service du contrôle
mines, appelé à une autre destination. Le service du contrôle de l'exploitation de la ligne de Bort à Neussargues (réseau d'Orléans), a été rattaché, savoir : Pour le contrôle de la voie et des bâtiments : au 7e arrondissement d'ingénieur ordinaire à Montluçon ; Pour le contrôle de l'exploitation technique : au 5e arrondissement d'ingénieur ordinaire à Rodez. Pour le contrôle de l'exploitation commerciale : à la 5e circonscription d'inspecteur particulier à Paris. Pour la surveillance administrative : au commissariat de Murat. Sont abrogées les dispositions de la décision Insérée au Journal officiel du 17 décembre 1907, réglant l'organisation du
au Journal officiel du 17 décembre 1907, réglant l'organisation du contrôle sur les deux sections extrêmes de cette ligne, de Bort à Riom-ès-Montagnes, et d'Allanche à Neussargues, qui étaient alors seules ouvertes à l'exploitation. Ministère de la guerre. Légion d'honneur. — Par décret du Président de la République en date du 18 mai 1908, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, vu la déclaration du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur en date du 11 du même mois, portant que la nomination du présent décret est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, a
en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, a été nommé au grade de chevalier dans la Légion d'honneur (croix sans traitement). ADMINISTRATION CENTRALE, M. Pourrat, rédacteur principal de 1re classe; 28 ans de services. Le Président de la République française, Vu l'article 75 de la loi de finances du 26 juillet 1893, créant une médaille coloniale; Vu l'article 77 de la loi de finances du 13 avril 1898 relative à cette médaille; Sur la proposition du ministre de la guerre, Décrète : Art. 1er, — Le droit à l'obtention de la médaille coloniale est acquis : • Avec
l'obtention de la médaille coloniale est acquis : • Avec l'agraffe « Afrique occidentale française » aux militaires (Européens et indigènes) et aux indigènes civils qui ont pris part à la ronde de police dans le Mouydir, l'Ahnet et l'Adrar, dirigée par le capitaine Dinaux, des affaires indigènes, du 8 mars au 25 juillet 1907 ; Avec l'agraffe « Sahara » aux militaires (Européens et indigènes) ayant pris part aux opérations de la mission de MM. le capitaine Arnaud et le lieutenant Cortier, de l'infanterie coloniale, hors cadres, chargés d'étudier l'organisation militaire des oasis du Sud algérien, ainsi qu'aux détachements
l'organisation militaire des oasis du Sud algérien, ainsi qu'aux détachements soudanais de MM. les capitaines Cauvin et Pasquier, de l'infanterie coloniale qui escortèrent ladite mission à partir de Bou Saâda, aux dates ci-après : Mission Arnaud-Cortier, du 17 mars au 22 mai 1907 (de Colomb-Béchar à Gao). Détachement Cauvin, du 18 mars au 30 juin 1907 (départ de Bamba et retour). Détachement Pasquier, du 30 mars au 8 juin 1907 (départ de Gao et retour). Art. 2. Le ministre de la guerre est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Rambouillet, le 14 mai 1908. A. FALLIÈRES. Par le
à Rambouillet, le 14 mai 1908. A. FALLIÈRES. Par le Président de la République : Le ministre de la guerre, G. PICQUART. ARMÉE ACTIVE MUTATIONS Infanterie. — Par décision ministérielle du 11 mai 1908, M. Quinat, capitaine au 11e bataillon de chasseurs à pied, a été nommé instructeur à l'école normale de tir (service). RÉSERVE NOMINATIONS Infanterie. — Par décret du Président de la République en date du 19 mai 1908, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, les sous-lieutenants de réserve dont les noms suivent ont été promus au grade de lieutenant et par décision ministérielle du
promus au grade de lieutenant et par décision ministérielle du même jour ont été maintenus dans leur affectation actuelle, savoir : (Pour prendre rang du 19 février 1908.) Régiment d'infanterie de Cambrai. — M. Robache. Régiment d'infanterie de Dunkerque. — MM. Hinque, Leroy. Régiment d'infanterie de Dreux. — M. Brosset. Régiment d'infanterie de Mamers. — M. Desroches. Régiment d'infanterie de Bar-le-Duc. — MM. Gueullet, Bossu. Régiment d'infanterie de Vesoul. — M. Pont. Régiment d'infanterie de la Corse. — MM. Stéfani, Grimaldi, Tomasi, Guidicelli, Muracciole, Lucchini, Angelini, Alfonsi (O.-J.), Alfonsi (D.-F.), Alessandri, Casile, Antonini, Massoni, Graziani, Moracchini, Ceruli, Feracci, Pietri, Cristiani,
Alessandri, Casile, Antonini, Massoni, Graziani, Moracchini, Ceruli, Feracci, Pietri, Cristiani, Mattei, Raffaelli, Carbuccia, Piétri (P.). Régiment d'infanterie de Nîmes. — M. Sudre. Régiment d'infanterie de Mirande. — M. Barbat. Régiment d'infanterie de Bordeaux. — M. Dignac. 14e bataillon de chasseurs. — MM. Jayon, Mirabaud. 30e bataillon de chasseurs. M. Pougez. 1er régiment de zouaves. — M. Lonoueteau. 2e régiment de zouaves. — M. Guillon. 3e régiment de zouaves. — MM. Espinas et Villedieu. (Pour prendre rang du 19 avril 1908.) 1er régiment de zouaves. — M. Naert. (Pour prendre rang du 24 avril 1908.) Régiment d'infanterie de Dunkerque. M. Jolinon.
du 24 avril 1908.) Régiment d'infanterie de Dunkerque. M. Jolinon. (Pour prendre rang du 5 mai 1908.) Régiment d'infanterie de Lille. — M. Wuillaume. Régiment d'infanterie de Valenciennes. — M. Saint-Quentin. Régiment d'infanterie de Cambrai. — MM. Ronnelle, Jardel. Régiment d'infanterie d'Avesnes. — M. Soufflet. Régiment d'infanterie d'Arras. M. Gavelet. Régiment d'infanterie de Béthune. MM. Goulle, Duval, Coupleux. Régiment d'infanterie de Saint-Omer. MM. Minotte, Noblet. Régiment d'infanterie de Dunkerque. — M. Régiment d'infanterie de Soissons. — M. Régiment d'infanterie de Saint-Quentin. — M. Régiment d'infanterie d'Amiens. — M. Régiment d'infanterie d'Abbeville. MM. Train, Bessard du Parc, Tainturier. Régiment d'infanterie de
d'Abbeville. MM. Train, Bessard du Parc, Tainturier. Régiment d'infanterie de Laon. — M. Régiment d'infanterie de Langres. — MM. Duprat, Briquet Bourgeois. Régiment d'infanterie d'Evreux. — M. Régiment d'infanterie de Rouen-Sud. — MM. Pardard, Charlier. Régiment d'infanterie du Havre. — M. Saintin. Régiment d'infanterie de Mamers. — M. Régiment d'infanterie du Mans. — MM. Courtemanche, Pavie. Régiment d'infanterie de Dreux. — MM. Régiment d'infanterie de Chartres. — M. Régiment d'infanterie de Sens. — M. Régiment d'infanterie de Coulommiers. — M. Régiment d'infanterie d'Auxerre. — M. Régiment d'infanterie de Montargis. — MM. Régiment d'infanterie de Mézières. — M. Régiment d'infanterie de
MM. Régiment d'infanterie de Mézières. — M. Régiment d'infanterie de Bar-le-Duc. — MM. Régiment d'infanterie de Châlons. — M. Régiment d'infanterie de Toul-Nancy. — MM. Régiment d'infanterie de Neufchâteau. — MM. Régiment d'infanterie de Belfort. — M. Régiment d'infanterie d'Epinal. — M. Régiment d'infanterie de Nancy. — MM. Régiment d'infanterie de Besançon. — M. Régiment d'infanterie de Grenoble. — M. Régiment d'infanterie de Gap. — MM. Régiment d'infanterie de Digne. — MM. Régiment d'infanterie de Montélimar. — M. Régiment d'infanterie de Montélimar. — M. Régiment d'infanterie de Valence. — M. Régiment d'infanterie de Perpignan. — M. Régiment d'infanterie d'Albi. —
Régiment d'infanterie de Perpignan. — M. Régiment d'infanterie d'Albi. — MM. Régiment d'infanterie de Montauban. — MM. Régiment d'infanterie de Saint-Severin. — MM. Régiment d'infanterie de La Rochelle. — M. Régiment d'infanterie de Mont-de-Marsan. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie.
Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie.
Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Infanterie. — M. Inf du 19 mai 1908, rendu sur la situation ministre de la guerre, les sous-directeurs d'infanterie territoriale dont les noms suivent ont été promus au grade de lieutenant ministérielle du même été mentionnés dans leur affectation actuelle, savoir : 44e rég. territorial d'infanterie. — M. Darras. 81e rég. territorial d'infanterie. M. Barbe. 91e rég. territorial d'infanterie. M. Bertin. 101e rég. d'infanterie. MM. Tron, Gusteau, Bordon, Magniez. 101e rég. d'infanterie. MM.
d'infanterie. MM. Tron, Gusteau, Bordon, Magniez. 101e rég. d'infanterie. MM. Doll, Tégi, Pretti 101e rég. d'infanterie. M. Bucherer. Service de garde des voies de communication. Service des places de Paris. Services spéciaux de la 7e région. Services spéciaux de la 10e région. A la disposition des troupes coloniales. (Pour prendre rang du 5 mai 1908.) 61e rég. territorial d'infanterie. — M. Lyon. 62e rég. territorial d'infanterie. — M. Ethis. 85e rég. territorial d'infanterie.— M. Parmentier. 101e rég. territorial d'infanterie. — M. Guillemet. 113e rég. territorial d'infanterie. — MM. Coquillat, Béra. RÉSERVE ET ARMÉE TERRITORIALE RADIATIONS Artillerie. — Par décret du
RÉSERVE ET ARMÉE TERRITORIALE RADIATIONS Artillerie. — Par décret du 7 mai 1908, les officiers dont les noms suivent ont été rayés des cadres, par application du décret du 31 août 1878, savoir : RÉSERVE M. le colonel de réserve Jacob de Marre, de la direction de Brest (art. 3). ARMÉE TERRITORIALE M. le chef d'escadron Moser, du groupe territorial du 17e bataillon (art. 4). MM. les capitaines Blanchet, du groupe territorial du 28e rég. (art. 3); Dupré, du groupe territorial du 18e rég. (art. 3); Maréchal, du groupe territorial du 37e rég. (art. 3); Roy, du groupe territorial du
du 37e rég. (art. 3); Roy, du groupe territorial du 29e rég. (art. 4). M. le lieutenant Grapinet, du groupe territorial du 8e bataillon (art. 3). Par décision ministérielle du 20 mai 1908 et par application du paragraphe 4 de l'article 16 du décret du 28 décembre 1900, est inscrit d'office au tableau de concours pour le grade de chevalier de la Légion d'honneur, M. Hepp (Philippe-Achille-Théodore), chef de bataillon hors cadres (missions), attaché militaire aux légations de la République française au Danemark, en Suède et en Norvège. Par application du décret du 15 avril 1892 et de l'arrêté du
du décret du 15 avril 1892 et de l'arrêté du 27 du même mois, le ministre de la guerre a, par décision du 9 mai 1908, décerné les récompenses suivantes : 7e CORPS D'ARMÉE Sirdey (Emile-Jean), soldat au 3e bataillon de chasseurs à pied, employé comme infirmier militaire dans le service des contagieux à l'hôpital mixte de Saint-Dié : a fait preuve du plus grand dévouement, et a contracté une affection epidémique à laquelle il a succombé. — Médaille de vermeil. 2e CORPS D'ARMÉE Moizan (Jean-Marie), soldat de 2e classe au 116e rég. d'infanterie, attaché comme infirmier auxiliaire au service
au 116e rég. d'infanterie, attaché comme infirmier auxiliaire au service des malades militaires contagieux, à l'hôpital mixte de Vannes : a fait preuve du zèle le plus louable et du dévouement le plus absolu. — Médaille de bronze. Rambaud (Constant-Léon), cavalier de 2e classe au 2e rég. de chasseurs à cheval, attaché comme infirmier auxiliaire au service des malades militaires contagieux, à l'hôpital mixte de Pontivy : a fait preuve d'un dévouement et d'un courage dignes d'éloges, en donnant des soins à ses camarades atteints d'une forme très grave de méningite cérébro-spinale. — Médaille de bronze. Errata au Journal officiel
méningite cérébro-spinale. — Médaille de bronze. Errata au Journal officiel du 19 mai 1908, tableau de concours pour la médaille militaire (année 1908), page 3462, artillerie, troupes métropolitaines : Au lieu de : 36 Passana. 44 Vingerter. 79 Mure-Revaud. 112 Fauche, adjudant, 19e rég. (batteries alpines de la 15e région). 114 Boulay, adjudant, 38e région. 120 Burlereaux, adjudant, 26e rég. Lire : 36 Passama. 44 Vingtré. 79 Mure-Ravaud. 112 Fauche, adjudant, 1er rég. 114 Boulay, adjudant, 38e rég. 120 Burlereaux, adjudant, 25e rég. Erratum au Journal officiel du mardi 19 mai 1908, page 3453, 3e colonne, génie : après :
mai 1908, page 3453, 3e colonne, génie : après : par décision ministérielle du 16 mai 1908, est désigné pour être employé dans la direction du génie de Paris, ajouter : « service ». Ministère de la marine. RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Paris, le 15 mai 1908. Monsieur le Président, Aux termes du décret du 6 juin 1903 fixant le mode de recrutement des officiers du corps du commissariat de la marine, les élèves sortant de l'école polytechnique peuvent être nommés commissaires de 3e classe et suivre, en cette qualité, les cours de l'école d'administration. Ils doivent