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à longue échéance ou de versements avec jouissance immédiate. En effet, les modifications du tarif et les variations du cours des fonds publics n'exercent qu'une action tout à fait secondaire sur les versements collectifs effectués périodiquement, pendant une longue suite d'années. Leur marche, sensiblement progressive, suit le développement des idées de prévoyance, et on peut même s'attendre à la voir s'accentuer davantage en présence des questions soulevées par les projets de loi d'intérêt social actuellement soumis au Parlement. Tout au contraire, les versements isolés, ceux surtout qui, atteignant le maximum annuel, sont pour les déposants un placement bien plus qu'une
annuel, sont pour les déposants un placement bien plus qu'une épargne, subissent, dans une proportion très grande, l'influence des cours de la Bourse. Il suit de là que, même avec l'abaissement de 3 1/2 p. 100, ces dépôts offrent trop d'avantages à ceux qui les effectuent pour qu'on puisse s'attendre à ce qu'ils subissent une diminution sensible. Aussi, pour réduire ces versements isolés qui ont un caractère de simple placement de fonds et assurer le plus longtemps possible le bénéfice du nouveau tarif aux versements qui représentent l'épargne journalière de l'ouvrier, ou sa participation, sous forme d'allocations, dans les produits
l'ouvrier, ou sa participation, sous forme d'allocations, dans les produits de l'entreprise à laquelle il apporte son concours, la commission supérieure, sur l'initiative éclairée de M. le directeur général de la Caisse des dépôts, a-t-elle soumis à MM. les ministres du commerce et des finances une proposition ayant pour objet l'abaissement à 500 fr. du maximum des versements annuels. Ce chiffre se rapproche de celui indiqué d'abord par la commission de la Chambre des députés lors de la discussion de la loi du 20 juillet 1886. Il est assez réduit pour détourner dans une forte proportion les capitaux qui affluent
pour détourner dans une forte proportion les capitaux qui affluent en ce moment à la caisse des retraites, et il est en même temps assez élevé pour permettre à tout ouvrier qui se trouverait fortuitement en possession d'un petit capital de le verser pour augmenter le montant de sa rente. L'article 58 de la loi de finances du 26 décembre 1890 a décidé qu'à partir du 1er janvier 1891 les frais de gestion, qui précédemment étaient supportés par la Caisse des dépôts, lui seraient remboursés par la caisse des retraites. Ces frais n'ont pu être arrêtés définitivement qu'après la clôture
Ces frais n'ont pu être arrêtés définitivement qu'après la clôture des écritures de l'année 1891 et feront l'objet d'une dépense qui figurera dans les opérations de 1892. Ils se sont élevés, y compris les taxations et allocations aux comptables chargés de recevoir les versements, à 710,937 fr. 65. En comparant ce chiffre au nombre des opérations de toute nature effectuées pendant l'année, on trouve que le coût moyen de chaque opération ne ressort qu'à 0 fr. 4929, ce qui constitue une diminution sur le chiffre de 0 fr. 5119 indiqué l'an dernier, et témoigne, une fois de plus, des soins
l'an dernier, et témoigne, une fois de plus, des soins apportés à l'administration de la caisse. Il importe de remarquer, ainsi que cela a déjà été fait dans le rapport de l'année dernière, que le montant de ces frais est prélevé sur les bénéfices accessoires réalisés par la caisse. STATISTIQUE DES DÉPOSANTS Les renseignements statistiques concernant les déposants de la caisse nationale des retraites sont consignés dans les tableaux A 1° et 2°, B, C 1°, 2°, 3° et D. Ces tableaux ont été établis sur les bases indiquées dans le rapport de l'année dernière. Ils donnent des indications relatives
le rapport de l'année dernière. Ils donnent des indications relatives à l'état civil, l'âge, la classification professionnelle des nouveaux déposants; ils font connaître la moyenne des versements par compte, la statistique des rentiers et des inscriptions par importance de sommes, par âge d'entrée en jouissance, et la statistique des remboursements de capitaux réservés par importance des paiements. Ils embrassent donc toutes les opérations de la caisse et permettront de se rendre compte du mouvement des opérations, aussi bien pendant l'année 1891 que depuis l'origine de l'institution. DEUXIÈME PARTIE ENSEMBLE DE LA SITUATION FINANCIÈRE AU 31 DÉCEMBRE 1890 La situation financière
LA SITUATION FINANCIÈRE AU 31 DÉCEMBRE 1890 La situation financière de la caisse nationale des retraites, évaluée d'après les nouvelles bases qui ont été indiquées au rapport de l'année 1889, se résume ainsi qu'il suit: Les rentes ou valeurs achetées par la caisse nationale des retraites depuis l'origine, ou qui lui ont été attribuées, s'élèvent à 42.227.305 07. Il convient d'en déduire: 1° Les rentes annulées par suite des transferts à l'amortissement effectués antérieurement à la loi du 30 janvier 1884, 12.577.793 2° Les réductions opérées en vertu des lois de conversion du 27 avril 1883. 1.051.819 3° Les rentes
de conversion du 27 avril 1883. 1.051.819 3° Les rentes et valeurs remboursées. 655.160 86 14.481.195 52 Reste. 27,746,109 75 formant le montant total des rentes et valeurs existant dans le portefeuille de la caisse des retraites au 31 décembre 1890. Capitalisées, comme par le passé, au taux de 4 1/2 p. 100, par les motifs de prudence que la commission a fait ressortir dans ses précédents rapports, ces rentes, en y comprenant la portion du coupon acquise depuis la dernière jouissance et la prime à réaliser sur le 3 p. 100 amortissable et sur les obligations, représentent une somme
p. 100 amortissable et sur les obligations, représentent une somme de 651.320.781 62. En y ajoutant le solde du compte courant avec le Trésor public au 31 décembre 1890, 49.021.055 62 le montant des versements reçus par les percepteurs et les receveurs des postes et la valeur des timbres-poste à encaisser en 1891 seulement. 156. 059 90 on obtient une somme de 700.497.896 52 qui formait au 31 décembre 1890 l'actif de la caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Le passif se compose de trois éléments, qui sont : 1° Les paiements restant à faire sur le passif échu
1° Les paiements restant à faire sur le passif échu antérieurement au 31 décembre 1890, somme qui est égale à la différence entre le montant du passif échu, 606.788.683 06 et la valeur des rentes inscrites et des capitaux remboursés au 31 décembre 1890, soit 14.961.339 69 2° Le passif à échoir, ramené à sa valeur actuelle par l'escompte à l'aide du tarif 4 p. 100 établi d'après la table de mortalité de la caisse nationale des retraites. 409.052;666 78 30 La valeur au 31 décembre 1890 des rentes actives du cours, calculée au moyen du même tarif 245.748.162 51
du cours, calculée au moyen du même tarif 245.748.162 51 On obtient ainsi le montant du passif à acquitter. 669.762.168 98 Report de l'actif ci-dessus. 700.497.896 52 Excédent définitif de l'actif sur le passif au 31 décembre 1890. 30.735.727 54 Cet excédent dépasse de 3,796,473 fr. l'excédent signalé au 31 décembre 1889, il confirme la confiance exprimée dans les précédents rapports, en ce qui touche les ressources de la caisse et les moyens dont elle dispose pour faire face à tous ses besoins. Veuillez agréer, monsieur le Président, l'hommage de notre dévouement respectueux. Paris, le 18 juin 1892. Le sénateur,
notre dévouement respectueux. Paris, le 18 juin 1892. Le sénateur, président, CUVINOT. Le conseiller d'Etat, rapporteur, GÉNÉRAL MOJON. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'agriculture, Vu la loi du 25 juillet 1873 sur les récompenses nationales; Vu la déclaration du conseil de l'ordre, en date du 13 juillet 1892, portant que les nominations et promotions du présent décret sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, Décrète : Art. 1er. — Sont nommés ou promus dans l'ordre national de la Légion d'honneur : Au grade d'officier. M. Plazen (Pierre-Trophime), inspecteur général,
d'honneur : Au grade d'officier. M. Plazen (Pierre-Trophime), inspecteur général, directeur des haras ; 39 ans de services. Chevalier du 29 décembre 1885. M. Nocard, professeur, ancien directeur de l'école nationale vétérinaire d'Alfort, membre de l'académie de médecine. Chevalier du 11 janvier 1884. Au grade de chevalier. M. Bellaud (Louis-Antonin-Marie-Joseph), conservateur des forêts à Rouen; 39 ans de services. M. Dreyfus (Emile), conservateur des forêts à Bar-le-Duc; 33 ans de services. M. Verdier (Charles-Félix), horticulteur à Ivry-sur-Seine. Ancien vice-président de la société nationale d'horticulture de France, président de l'Union commerciale des horticulteurs et marchands grainiers de France, membre du jury
des horticulteurs et marchands grainiers de France, membre du jury et lauréat d'un grand nombre de concours et expositions, tant en France qu'à l'étranger; 40 ans de pratique horticole. M. Péteaux (Jules-Charles-Joseph), professeur à l'école nationale vétérinaire de Lyon; 31 ans de services. M. Hornez (Marie-Aimé-Eugène-Joseph), directeur de 1er classe au dépôt d'étalons de Pau. Auteur de divers ouvrages hippiques; plus de 25 ans de services. M. Brocchi (Paul-Louis-Antoine), professeur à l'institut national agronomique; 21 ans de services. M. Maringe (Charles), agriculteur. maire de Champlin (Nièvre), membre du corps supérieur de l'agriculture, président du comice agricole de Cosne, membre du
de l'agriculture, président du comice agricole de Cosne, membre du jury dans les concours régionaux et départementaux, membre du jury à l'Exposition universelle de 1889; 23 ans de pratique agricole. M. Riverain-Pollet (Alphonse), président agriculteur à Argentines (Loiret-Cher). Président du syndicat des agriculteurs de Loiret-Cher, du comice agricole et de la section consultative d'agriculture de Veuville. Nombreuses récompenses dont de nombreux prix cultuels; 40 ans de pratique agricole. M. Jeanjean (Lorin), agriculteur à Guignes (Ardennes), Président du comice agricole de Sedan, lauréat et membre du jury dans les concours régionaux agricoles. Nombreuses récompenses, dont plusieurs prix et 2 primes d'honneur;
agricoles. Nombreuses récompenses, dont plusieurs prix et 2 primes d'honneur; 40 ans de pratique agricole. M. Cormouls-Houlès (Jules), agriculteur à Mazamet (Tarn). Travaux importants de reboisement, mise en culture de terres friches. Lauréat de nombreux concours régionaux agricoles, membre du jury à l'Exposition universelle de 1889 et dans les concours généraux et régionaux agricoles de M. Thierry (Emile-Auguste), directeur de l'école pratique d'agriculture de la Fère (Yonne). Auteur de nombreuses publications sur l'agriculture et sur l'art viticole; plus de 20 ans de services agricoles. Art. 2. — Le ministre de l'agriculture et le grand chancelier de la Légion d'honneur sont
l'agriculture et le grand chancelier de la Légion d'honneur sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 14 juillet 1892. CARNOT. Par le Président de la République : Le ministre de l'agriculture, JULES DEVELLE. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'agriculture, Vu la loi du 25 juillet 1873 sur les récompenses nationales; Vu la déclaration du conseil de l'ordre, en date du 13 juillet 1892, portant que les 105 nominations et promotion du présent décret sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en
sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, Décrète : Art. 1er. Sont nommés ou promus dans l'ordre national de la Légion d'honneur : Au grade d'officier. M. Thiouvenot, inspecteur général de l'hydraulique agricole; 46 ans de services. Chevalier du 11 août 1866. Au grade de chevalier. M. Bailly, maire de Montargis (Loiret) Membre et ancien président du tribunal de commerce, directeur du laboratoire agricole de Montargis et secrétaire du comice agricole depuis 1874. A prêté son concours à la fondation de l'école pratique d'agriculture du Chesnois; 26 ans de services. M. Gazeau (Alphonse-Jean), agriculteur à Mézy
26 ans de services. M. Gazeau (Alphonse-Jean), agriculteur à Mézy (Seine-et-Oise), lauréat des concours régionaux agricoles et du comice agricole de Paris, membre de plusieurs sociétés agricoles. Art. 2 Le ministre de l'agriculture et le grand chancelier de la Légion d'honneur sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 14 juillet 1892. CARNOT. Par le Président de la République : Le ministre de l'agriculture, JULES DEVELLE. Le tour du ministre de l'instruction et des beaux-arts, en date du 15 septembre 1892, la chaire d'astronomie physique de la faculté des sciences de
la chaire d'astronomie physique de la faculté des sciences de Paris est vacante. Un délai de vingt jours, à partir de la publication, est accordé aux candidats pour produire leurs titres. FINISTÈRE DE LA GUERRE ARMÉE ACTIVE MUTATIONS d'état-major. — Par décision ministérielle. M. Cotton, colonel breveté, du 92e régiment d'artillerie, a été mis en activité hors cadre pour le poste de chef d'état-major et nommé à l'état-major du 1er corps d'armée. Batterie. — par décision ministérielle du 10 juillet 1892, M. Pandjacquot, capitaine breveté au 68e régiment, a été nommé au 7e régiment de même arme.—Maintenu dans son corps
nommé au 7e régiment de même arme.—Maintenu dans son corps d'officiers d'ordonnance. M. Pissois, capitaine au 150e bataillon de chasseurs à pied, au 135e régiment d'infanterie. Par décision ministérielle du 16 juillet 1892 : M. Nouer, capitaine d'habillage du 63e régiment d'infanterie, est nommé au 1370e régiment de même arme pour y occuper le poste de commandant de compagnie. M. A, capitaine breveté au 420e régiment d'infanterie, passe au 9e bataillon, capitaine breveté au 429e régiment d'infanterie. Parmi ces officiers, sont maintenus stagiaires d'état. Par décision ministérielle du 16 juillet 1892 : M. du Pin de Saint-André, du 220e régiment,
1892 : M. du Pin de Saint-André, du 220e régiment, passe au 586e régiment de même arme. M. le lieutenant de Romance, du 139e régiment d'infanterie, passe au 650e régiment de même arme. Par décision ministérielle du 14 juillet 1892, M. l'otton de Villereglan, lieutenant au 190e bataillon, est affecté au 17e régiment de même arme. Génie. Par décision ministérielle du 10 juillet 1892, M. Sever, colonel du génie, breveté, directeur du génie à Limoges, a été mis à la disposition de M. le gouverneur militaire de Paris, pour présider la commission d'examen des inventions intéressant l'armée. Par décision ministérielle
la commission d'examen des inventions intéressant l'armée. Par décision ministérielle du 16 juillet 1892 : M. Bonnal, colonel directeur du génie à Brest, a été nommé directeur du génie à Châlons-sur-Marne. M. Saubinet, lieutenant-colonel au 1er régiment à Versailles, a été nommé directeur du génie à Clermont-Ferrand. M. Ligneau, lieutenant-colonel au 38e régiment à Arras, a été nommé directeur du génie à Brest. M. Gillet, lieutenant-colonel, chef du génie à Besançon, a été nommé directeur du génie à Limoges. M. Girol, lieutenant-colonel, chef d'état-major du génie en Algérie, a été désigné pour le 4e régiment à Grenoble. M. Dubois (E.-O.),
désigné pour le 4e régiment à Grenoble. M. Dubois (E.-O.), lieutenant-colonel, chef du génie à Lille, a été désigné pour le 1er régiment à Versailles. M. Cherpin, lieutenant-colonel, chef du génie à Constantine, a été désigné pour le 3e régiment à Arras. M. Leduc, chef de bataillon, commandant de l'école militaire de l'art, et du génie à Versailles, a été nommé chef du génie à Lille. M. Charbonnier (P.-F.), chef de bataillon, professeur adjoint de fortification à l'école supérieure de guerre, a été nommé chef du génie à Besançon. M. Peret, chef de bataillon, chef du génie à Bône, a
Peret, chef de bataillon, chef du génie à Bône, a été nommé chef du génie à Constantine. M. Brenier, major au 1er régiment à Versailles, a été nommé chef d'état-major du génie en Algérie. M. Jenson, chef de bataillon, chef du génie à Bourg, a été désigné pour être employé en Algérie. M. Levet, capitaine de 1re classe à Belfort, a été nommé chef du génie à Bourg. M. Coutanceau, capitaine de 1re classe breveté, récemment désigné pour le 5e régiment et n'ayant pas rejoint, a été nommé inspecteur des études à l'école polytechnique. M. Dattin, capitaine commandant au 28e
études à l'école polytechnique. M. Dattin, capitaine commandant au 28e régiment à Montpellier, a été classé à l'état-major partiel de l'armée et désigné pour être employé à Versailles. M. Pons, capitaine de 1re classe à Marseille, a été désigné pour le 56e régiment à Versailles. M. Corbie, capitaine en 2e, officier d'habillage au 2e régiment à Montpellier, a été désigné pour faire le service dans une compagnie du même régiment. M. Samazan, capitaine de 2e classe à Tarbes, détaché du 2e régiment, a été désigné pour rejoindre son régiment à Montpellier. M. Collin (A.-F.-A.), capitaine de 2de classe à Verdun,
Montpellier. M. Collin (A.-F.-A.), capitaine de 2de classe à Verdun, a été désigné pour être employé à Limoges. M. Bourdon, capitaine de 2de classe à Gap, a été désigné pour être employé à Marseille. M. Pierre (E.-J.), capitaine de 2e classe à Ain-Sefra, a été désigné pour être employé à Toul. M. Rousseaux, capitaine de 2e classe à Toul, a été désigné pour être employé en Algérie. M. Gilles, capitaine de 2e classe à Kairouan, a été désigné pour être employé à Toulon. M. Cayatte, adjoint principal de 1re classe à Grenoble, ayant été désigné pour être employé à (directeur),
à Grenoble, ayant été désigné pour être employé à (directeur), a été désigné pour être employé à Lyon. M. Petitmangin, adjoint principal de 2e classe à Toul, a été désigné pour être employé à Montpellier. M. Chatain, adjoint principal de 2e classe à Grenoble, a été désigné pour être employé au service de la direction dans la même place. M. Lambotin (F.-C.), adjoint de 3e classe à Saint-Etienne, a été désigné pour être employé à Grenoble. M. Liabaud, adjoint de 1re classe à Bourg, a été désigné pour être employé à Lyon. M. Deladerière, adjoint de 2e classe à Montpellier,
à Lyon. M. Deladerière, adjoint de 2e classe à Montpellier, a été désigné pour être employé à Lille. M. Broquier, adjoint de 2e classe à Carcassonne, a été désigné pour être employé à Marseille. M. Marchand (J.-E.), adjoint de 2e classe à Sebdou, a été désigné pour être employé à Châlons-sur-Marne. M. Carlier, adjoint de 2de classe à Médéa, a été désigné pour être employé à Verdun. M. Devès, adjoint de 2e classe à Oran (directeur), a été désigné pour être employé à Carcassonne. M. Adam, adjoint de 3e classe à Pontarlier, a été désigné pour être employé à Toulouse.
à Pontarlier, a été désigné pour être employé à Toulouse. M. Fondville, adjoint de 3e classe à Toulouse, a été désigné pour être employé à Bourg. M. Raison, adjoint. de 3e classe au camp de Sathonay, a été désigné pour être employé en Algérie. M. Muller (A.-A.), adjoint de 3e classe à Gabès, a été désigné pour être employé en Algérie. M. Quinque, adjoint de 3e classe à Besançon, a été désigné pour être employé à Limoges. Recrutement. Par décision ministérielle du 13 juillet 1892, M. Brion, capitaine au 5e bataillon d'infanterie légère d'Afrique, a été désigné pour occuper un
bataillon d'infanterie légère d'Afrique, a été désigné pour occuper un emploi de son grade au bureau de recrutement de Brive, en remplacement de M. Cahuzac, réintégré dans les cadets. ARMÉE TERRITORIALE NOMINATIONS Personnel administratif. — Par décret en date du 15 juillet 1892, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, ont été nommés à l'emploi de capitaine-major de l'armée territoriale : Au 51e régiment territorial d'infanterie — M. Huot (Ernest Ferdinand), capitaine-major du bataillon de canonniers sédentaires de Lille, en remplacement de M. Hériau, démis. Au 106e régiment territorial d'infanterie M. Demarigny (Césaire-Théodore), capitaine d'infanterie en retraite, en
territorial d'infanterie M. Demarigny (Césaire-Théodore), capitaine d'infanterie en retraite, en remplacement de M. Joalland, rendu à la vie civile. Au 121e régiment territorial d'infanterie — M. Félix (Jean-Baptiste-Paul), capitaine d'infanterie en retraite, en remplacement de M. Garric, rendu à la vie civile. NOMINATIONS ET PROMOTIONS Infanterie.— Par décret en date du 13 juillet 1892, rendu par le Président de la République, sur la proposition du ministre de la guerre, ont été promus ou nommés dans l'infanterie de l'armée territoriale et ont reçu, par décision du même jour, les affectations ci-après désignées, savoir : Au grade de lieutenant-colonel. 50e régiment territorial
désignées, savoir : Au grade de lieutenant-colonel. 50e régiment territorial d'infanterie—M. Delarue (Joseph-Jules), chef de bataillon au 56e régiment territorial de même arme. 61e régiment territorial d'infanterie — M. de Jouffroy d'Abbans (Frédéric-Lucien-Claude-Lionel), chef de bataillon d'infanterie en retraite. 1048 régiment territorial d'infanterie — M. Selmer (François-Charles), chef de bataillon au 42e régiment territorial de même arme. 111e régiment territorial d'infanterie : — M. Vitalis (Marie-Hippolyte-Alphonse), lieutenant-colonel d'infanterie en retraite. 130e régiment territorial d'infanterie — M. Blin (Charles-Marie-Théophile), lieutenant-colonel d'infanterie en retraite. 140e régiment territorial d'infanterie — M. Larousse-Lavillette (Jules), lieutenant-colonel d'infanterie en retraite. 145e régiment territorial d'infanterie — M.
lieutenant-colonel d'infanterie en retraite. 145e régiment territorial d'infanterie — M. Daram (Antoine Eugène-Jules), lieutenant-colonel d'infanterie en retraite. Service d'état-major — M. Rosselin (Louis-René), lieutenant-colonel breveté d'infanterie en retraite. Au grade de chef de bataillon, 103e régiment territorial d'infanterie — M. de Varènes (Léon Théophile-Antoine), chef de bataillon d'infanterie en retraite. 124e régiment territorial d'infanterie — M. Labouchère (Charles-Henri), chef de bataillon d'infanterie en retraite. 56e régiment territorial d'infanterie — M. Loche (Gustave Gabriel), chef de bataillon d'infanterie en retraite. 608 régiment territorial d'infanterie — M. Coste (Lucien Pierre), chef de bataillon d'infanterie en retraite. 72e régiment territorial d'infanterie — M.
bataillon d'infanterie en retraite. 72e régiment territorial d'infanterie — M. de l'Estoile (Pierre Guy), chef de bataillon d'infanterie en retraite. 86e régiment territorial d'infanterie — M. Chardonot (François Victor), capitaine de réserves au 86e régiment d'infanterie. 1200 régiment territorial d'infanterie — M. Noceto (François), capitaine au 1200 régiment territorial de même arme. 123e régiment territorial d'infanterie M. Anglas (Jules Augustin), capitaine d'infanterie en retraite. 130e régiment territorial d'infanterie — MM. Bastide (Louis Joseph-Emile) et Erault (François), capitaine d'infanterie en retraite. 144e régiment territorial d'infanterie — M. Dury (Louis-Jules), chef de bataillon d'infanterie en retraite. Service d'état-major — M. Vauthier (Charles
bataillon d'infanterie en retraite. Service d'état-major — M. Vauthier (Charles Jean Frédéric-Marie), inspecteur des forêts, Service des chemins de fer et des étapes. Au grade de capitaine, 30e régiment territorial d'infanterie M. Jacquet (Adolphe Victor), capitaine d'infanterie en retraite. 119e régiment territorial d'infanterie — M. Sari (Ignace), capitaine d'infanterie en retraite. 124e régiment territorial d'infanterie — M. Montagné (Barthélemy-Jules), capitaine d'infanterie en retraite. Service de zouaves territoriaux — M. Tourret (François-Charles-Victor), capitaine d'infanterie en retraite. Au grade de lieutenant. 29e régiment territorial d'infanterie MM. Leheutrot (Joseph-Gustave) et Hélie (Léon-Marie-Ambroise), sous-lieutenants au corps. 30e régiment territorial d'infanterie — M. Foiret (Georges