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GODBILLE (Victorine), femme VAN DER STOCK, née le 6 septembre 1895 à Saint-sur-Meuse (Belgique), demeurant à Ville (Seine). DEGIANNI (Rosa Borghina), femme GIOANNI, née le 3 janvier 1881 à Ceva (Italie), demeurant à Saint-Maurice (Bouches-du-Rhône). SINAI (Elio), homme AFTALIAN, née le 12 novembre 1887 à Smyrne (Turquie), demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône). MURIS (Pauline-Virginie), femme née le 11 août 1902 à Lusanne (Suisse), demeurant à Lyon (Rhône). LITWAK (Leiba), femme STREM, née le 15 janvier 1899 à Odessa (Russie), demeurant à Paris. DESNOECK (Lucia-Philomène), femme ROSENBAUM, née le 17 octobre 1875 à Wesloost (Belgique), demeurant à Yuma (Somme). CATANZARO (Salvatore), homme
à Wesloost (Belgique), demeurant à Yuma (Somme). CATANZARO (Salvatore), homme BARAGONA, née le 22 octobre 1893 à Patti (Italie), demeurant à Vallauris (Alpes-Maritimes). AYEYE (Marguerite-Ode-Germaine), née le 26 juin 1896 à Bruxelles (Belgique), demeurant à Antwerp (Belgique). MARCHETTI (Doralice), femme CHI, née le 15 janvier 1889 à Nice, demeurant à Hussigny (Meurthe-et-Moselle). GARCIA (Marie de las Mérce), femme GIMENEZ, née le 6 octobre 1884 à Leroux (Espagne), demeurant à Villeneuve (Espagne). LORENTS (Pilar), femme ORTEGA, née le 21 septembre 1881 à Villena (Espagne). I!3", tales), Marrant à Perpignan (Pyrénées-Orientales). DI GIOVANNI (Antoinette), née le 8 juillet 1907 à Bologne, de
GIOVANNI (Antoinette), née le 8 juillet 1907 à Bologne, de parents italiens, demeurant à Salon (Bouches-du-Rhône). FEMMES (populairement, de parents italiens, demeurant à Marseille. FEMMES (populairement, de parents italiens, demeurant à Marseille. PÉNALVER (Encarnación), née le 15 février 1887 à Cáceres, demeurant à Septèmes (Bouches-du-Rhône). SCARCELLA (Andrea), née le 23 août 1887 à Lausanne, demeurant à Salins (Jura). GOLDSTEIN (Thérèse), née le 25 août 1895 à Vienne, demeurant à Saint-Ouen (Seine). MALDI (Angélique), née le 30 avril 1895 à Cologno (Italie), demeurant à Orléans (Loiret). NOYCRANB (Clara), femme BORELLO, née le 13 novembre 1901 à Delnte (Italie), demeurant à Roquefort-sur-Var
le 13 novembre 1901 à Delnte (Italie), demeurant à Roquefort-sur-Var (Alpes-Maritimes). POZZI (Angèle), femme BARCELLA, née en 1893 à Torre-Roveres (Italie), demeurant à Innsbruck (Meurthe-et-Moselle). RODRIGUE (Emmanuel), né le 9 mai 1892 à San Juan (Espagne), demeurant à Vénissieux (Rhône). SARTO (Emilie), femme BRUNI, née le 2 mai 1909 à Arezzo (Italie), demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône). CINO (Vincenzo), homme de couleur, né en Italie, demeurant à Marseille. CINO (Vincenzo), homme de couleur, né en Italie, demeurant à Marseille. CENO (Giacomo), homme de couleur, né en Italie, demeurant à Culoz (Jura). De CIENCO (Emilie-Marie), femme VERLEY, née le 21 juillet 1887
De CIENCO (Emilie-Marie), femme VERLEY, née le 21 juillet 1887 à Comines (Nord), demeurant à Bussières (Seine-et-Oise). GETTO (Maria), née le 8 mars 1888 à Reggio d'Eldo (Italie), demeurant à Oulx (Turin). PISTOLI (Parole-Paolina), femme PISTOLI, née le 20 octobre 1900 à Forni (Italie), demeurant à Nancy (Meurthe-et-Moselle). VANZINI (Alfreda), femme VANZINI, née en 1889 à Rodigo (Italie), demeurant à Villeroy (Meurthe-et-Moselle). MARTINELLI (Ida), femme MARTINELLI, née en Italie, demeurant à Nice (Alpes-Maritimes). LEDERER (Charlotte), née à Paris, de parents polonais, demeurant à Paris. NICCOLODI (Giuseppina Maria), femme NICOLODI, née à Moscou, demeurant à Moscou. BEAULIEU (Marie), femme RE, née
à Moscou, demeurant à Moscou. BEAULIEU (Marie), femme RE, née le 6 novembre à Asti (Italie), demeurant à Beaujolais (Rhône). REMORINI (Elsa), née le 9 juin 1888 à Palaia (Italie), demeurant à Palaia. GIANNINI (Fernanda), née le 28 octobre à Bologne, demeurant à Nice (Alpes-Maritimes). TERAMO (Anna), femme TERAMO, née le 1er janvier à Cattolica (Italie), demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône). ALARICI (Simon), né le 6 décembre à Grenoble, demeurant à Grenoble. RIBRIK (Rivka), née le 25 décembre à Pologne, demeurant à Mulhouse (Haut-Rhin). STEINBERG (Ida), née à Saint-Pétersbourg, demeurant à Saint-Pétersbourg. BIRENDELLI (Paola Romaine), née le 13 janvier à Avignon
Saint-Pétersbourg. BIRENDELLI (Paola Romaine), née le 13 janvier à Avignon (Vaucluse). LOZET (Dove), née à Strasbourg, demeurant à Nancy (Meurthe-et-Moselle). GOMBOS (Pauline), née en 1896 à Budapest (Hongrie), demeurant à Liège (Belgique). PROTIN (Henri), né en 1895 à Liège (Belgique), demeurant à Nancy (Meurthe-et-Moselle). BERGER (Irma-Victorine), femme BERGER, née le 21 juillet 1892 à Marseille (Bouches-du-Rhône), de père italien, demeurant à Marseille. DATI (Pasqualina), femme MARESCA, née le 15 janvier 1868 à Torre-Annunziata (Italie), demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône). DE MAIO (Elvira), femme MARESCA, née le 25 janvier 1892 à Atripaldi (Italie), demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône). GIRAUDO (Marie-Catherine), femme BURLANDI, née
(Italie), demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône). GIRAUDO (Marie-Catherine), femme BURLANDI, née le 13 mars 1895 à Roccasparvera (Italie), demeurant à Nice (Alpes-Maritimes). BOLIER (Maria), femme ZATELLI, née le 6 avril 1889 à Trente (Italie), demeurant à Guingamp (Côtes-du-Nord). FILALETTI (Anna), femme VIVALDA, née le 18 mars 1896 à Fiano-Sottana (Italie), demeurant à Nice (Alpes-Maritimes). SCARCELLA (Angèle-Lucie-Torquato), femme CALIRI, née le 28 mars 1887 à Novara-di-Sicilia (Italie), demeurant à Châteauneuf-les-Martigues (Bouches-du-Rhône). CALDEROLLA (Augusta Pasqua), femme FONTANELLA, née le 5 janvier 1897 à Conegliano (Italie), demeurant aux Martres-de-Veyre (Puy-de-Dôme). CURTI (Magdeleine-Marguerite), femme ANDREONI, née le 11 février 1908 à la Seyne (Var), demeurant
née le 11 février 1908 à la Seyne (Var), demeurant à la Seyne. GALTI (Attilia), femme BORGIOLI, née le 3 novembre 1887 à Garmignano (Italie), demeurant à la Roquette-sur-Var (Alpes-Maritimes). VISCO (Anna), femme MORRA, née le 8 mars 1885 à Naples (Italie), demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône). HATTEL (Joséphine), femme ROSMARINO, née le 11 avril 1888 à Zinswiller (Bas-Rhin), de père allemand, demeurant à Weiterswiller (même département). CHILETTI (Marie), femme MANCINI, née le 25 août 1873 à Montei (Italie), demeurant à la Grau (Var). BERNARDIS (Emilia), femme MARCIAL, née le 10 juillet 1885 à Rivignano (Italie), demeurant au Bouchage (Isère). ARAGO
juillet 1885 à Rivignano (Italie), demeurant au Bouchage (Isère). ARAGO (Maria de La Cruz), femme FONT, née le 3 mai 1887 à Cullera (Espagne), demeurant à Paris. Art. 2. — Le garde des sceaux, ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel. Fait à Rambouillet, le 22 juillet 1930. GASTON DOUMERGUE. Par le Président de la République : Le garde des sceaux, ministre de la justice, RAOUL PÉRET. Le Président de la République française, Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, Décrète: Art. 1er. — Sont naturalisés
ministre de la justice, Décrète: Art. 1er. — Sont naturalisés Français par application de l'article 6, paragraphe 1er, de la loi du 10 août 1927 : LEIB (Michel), caporal au 1er régiment étranger d'infanterie, né le 27 septembre 1899 à Sfanta-Ana (Roumanie), demeurant à Sidi-Bel-Abbès (Oran). — Remise totale. TARRAZONA (Rosendo), cantonnier, né le 22 décembre 1893 à Villalonga (Espagne), demeurant à Alger. GUASCH (Juan-Francisco-José), cultivateur, né le 20 septembre 1877 à Ibiza (Espagne), demeurant à Hussein-Dey (Alger). CERDAN (Thomas), employé, né le 15 janvier 1907 à London-de-las-Nieves (Espagne), demeurant à Ain-Temouchent (Oran). SCOTTO-RANIELLO (Antoine), cordonnier, né le 28 juillet
à Ain-Temouchent (Oran). SCOTTO-RANIELLO (Antoine), cordonnier, né le 28 juillet 1878 à Mercato (Italie), demeurant à Maison-Carrée (Alger). WOJKIEWIECZ (Théodor), soldat au 1er régiment étranger d'infanterie, né le 26 juillet 1901 à Linden (Allemagne), demeurant à Sidi Bel-Abbès (Oran). — Remise totale. PEISER (Emile-Waldemar-Arno), soldat au 1er régiment étranger d'infanterie, né le 6 septembre 1894 à Dresde (Allemagne), demeurant à Sidi Bel-Abbès (Oran). — Remise totale. TROJA (Salvatore), jardinier, né le 10 juin 1869 à Isola-delle-Finanze (Italie), demeurant à la Calle (Constantine). Art. 2. — Le garde des sceaux, ministre de la justice, est chargé de l'exécution du présent décret
de la justice, est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel. Fait à Rambouillet, le 22 juillet 1930. GASTON DOUMERGUE. Par le Président de la République: Le garde des sceaux, ministre de la justice, RAOUL PÉRET. Le Président de la République française, Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, Décrète : Art. 1er. — Sont naturalisés Français par application de la loi du 20 décembre 1923: HAYAT (Chalom-Charles), commerçant, né le 22 juin 1880 à Tunis, et TAIEB (Semha-Emma), sa femme, née le 11 septembre 1893 à Tunis, y demeurant tous
née le 11 septembre 1893 à Tunis, y demeurant tous deux. Art. 2. — Est réintégré dans la qualité de Français qu'il avait perdue en optant pour la nationalité britannique (art. 7, loi du 20 décembre 1923) : FARRUGIA (Antoine), menuisier, né le 9 décembre 1896 à Tunis, de père anglo-maltais, y demeurant. Art. 3. — Est réintégrée dans la qualité de Française qu'elle avait perdue par son mariage avec un étranger (art. 7 de la loi du 20 décembre 1923): CONSTANTINO (Marie), femme FARRUGIA, née le 27 août 1894 à Tunis, de père italien, y demeurant. Art. 4.— Le
à Tunis, de père italien, y demeurant. Art. 4.— Le garde des sceaux, ministre de la justice, est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel. Fait à Rambouillet, le 22 juillet 1930. GASTON DOUMERGUE. Par le Président de la République: Le garde des sceaux, ministre de la justice, RAOUL PÉRET. Le Président de la République française, Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, Décrète : Art. 1er. — Sont naturalisés Français par application du décret du 29 avril 1920: HUBER (Emile), caporal au 4e régiment étranger d'infanterie, né le 11 décembre
caporal au 4e régiment étranger d'infanterie, né le 11 décembre 1901 à Haguenau (Bas-Rhin), de parents allemands, demeurant à Marrakech (Maroc). GUNTHER (Fritz-Robert), sergent au 3e régiment étranger d'infanterie, né le 18 juin 1904 à Francfort-sur-Main (Allemagne), demeurant à Fez (Maroc). (RAGUSA (Antonio), employé, né le 18 octobre 1901 à Modica (Italie), et ORTADO (Brigida Maria-Guiseppa), sa femme, née le 31 janvier 1893 à Souk-el-Arba (Tunisie), de père italien, demeurant tous deux à Casablanca (Maroc), ayant trois enfants mineurs: 1° Jean-Dominique, né le 28 mars 1926 à Tunis; 2° Raphaël Joseph, né le 25 mars 1928 à Casablanca (Maroc); 3°
Joseph, né le 25 mars 1928 à Casablanca (Maroc); 3° Vincent-Sauveur, né le 17 octobre 1929 à Casablanca. RAMIREZ (Eloy), industriel, né le 17 novembre 1892 à Villalba (Espagne), demeurant à Casablanca (Maroc), ayant six enfants mineurs: 1° Renée, née le 8 octobre 1919 à Oran; 2° Henri, né le 11 décembre 1920 à Oran; 3° Alice, née le 30 juillet 1922 à Casablanca; 4° Antoinette, née le 15 octobre 1921 à Casablanca; 5° Suzanne, née le 2 juillet 1926 à Casablanca; 6° Eloï, né le 26 juin 1928 à Casablanca. Art. 2. Est réintégrée dans la qualité de Française
Casablanca. Art. 2. Est réintégrée dans la qualité de Française qu'elle avait perdue par son mariage avec un étranger naturalisé Français par décret en date de ce jour (décret du 29 avril 1920) : MAZZELLA DI BOSCO (Antoinette), femme RAMIREZ, née le 7 février 1895 à Oran, demeurant à Casablanca (Maroc). Art. 2. — Le garde des sceaux, ministre de la justice, est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel. Fait à Rambouillet, le 22 juillet 1930. GASTON DOUMERGUE. Par le Président de la République: Le garde des sceaux, ministre de la justice, RAOUL PÉRET.
Le garde des sceaux, ministre de la justice, RAOUL PÉRET. Le Président de la République française, Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, Vu la loi du 5 août 1914; Vu l'article 11 de la loi du 10 août 1927; Vu le décret, en date de ce jour, qui contient la nationalité française à des étrangers ayant épousé des Françaises, Décrète : Art. 1er. — Sont réintégrées dans la qualité de Française qu'elles avaient perdue par leur mariage avec des étrangers naturalisés Français par décret en date de ce jour: ALLOGNE (Jeanne), femme HORA, née le
date de ce jour: ALLOGNE (Jeanne), femme HORA, née le 29 novembre 1889 à Lonzac (Corrèze), demeurant à Beauvais (Oise). COULON (Joséphine), femme GOUVERNANT, née le 24 juillet 1879 à Etueuil (Haute-Saône), demeurant à Bazoches-lès-Bray (Seine-et-Oise). MOULARD (Marie- Louise-Joséphine), femme ADAMSKI, née le 10 septembre 1882 à Roubaix (Nord), demeurant à Beauvais (Oise). BOULOGNE (Marie-Eugénie), femme GAFFURI, née le 27 août 1890 à Héricourt (Haute-Saône), demeurant à Montbéliard (Doubs). ARTIÈLLE (Yvonne), femme GIOVANELLI, née le 11 novembre 1904 à Rupt-en-Woevre (Meuse), demeurant à Dieue (Meuse). LABERIE (Anne-Marie), femme SODDU, née le 2 août 1902 à Caunes-Minervois (Aude), demeurant à Marseille
le 2 août 1902 à Caunes-Minervois (Aude), demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône). BESSONE (Geneviève Catherine), femme AGU, née le 3 janvier 1895 à Marseille (Bouches-du-Rhône), y demeurant. COLLEATTE (Denise-Clara-Eugénie-Augustine), femme VINKELHOFER, née le 19 juillet 1895 à Méaulte (Somme), demeurant à Paris. VERAN (Marie-Félicie), femme FRIBURGO, née le 8 mai 1889 à Isola (Alpes-Maritimes), demeurant à la Tour (même département). SICART (Marie-Thérèse), femme LLOPIS, née le 16 novembre 1901 à Narbonne (Aude), y demeurant. MATHIEU (Germaine Jeanne Constance), femme PASQUIER, née le 5 mai 1895 à Neuville (Meuse), demeurant à Stainville (même département). COUTANT (Félicité-Joséphine), femme MARTIN, née le 23 novembre
(même département). COUTANT (Félicité-Joséphine), femme MARTIN, née le 23 novembre 1879 à Angers (Maine-et-Loire), y demeurant. CONTE (Madeleine), femme TOSELLO, née le 19 septembre 1893 à Saorge (Alpes-Maritimes), demeurant à Cannes (même département). CORDIER (Georgette), femme THEKES, née le 4 mai 1894 à Villers-la-Chèvre (Meurthe-et-Moselle), y demeurant. DESMBT (Marie-Thérèse-Louise), femme TAGHON, née le 30 mai 1893 à Montataire (Oise), y demeurant. GERNHARD (Yvonne), femme POMPILIANI, née le 2 décembre 1899 à Mont-Saint-Martin (Meurthe-et-Moselle), demeurant à Longwy (même département). CHOMIENNE (Marie Antoinette Stéphanie), femme SCHMIDT, née le 26 mars 1895 à Saint-Oramond (Loire), demeurant à Izieux (même département). GRAUFFEL (Mathilde Odile),
Saint-Oramond (Loire), demeurant à Izieux (même département). GRAUFFEL (Mathilde Odile), femme KLETT, née le 12 novembre 1898 à Obernai (Bas-Rhin), demeurant à Bischoffsheim (même département). BOUSQUET (Berthe Amélie), femme GARCIA, née le 17 juin 1890 à Orignac (Hautes-Pyrénées), y demeurant. GAUWET (Auguste Joséphine), femme GEERARD, née le 23 octobre 1893 à Thérouanne (Pas-de-Calais), y demeurant. COURQUET (Albertine Marie Charlotte), femme ROUDJI, née le 20 novembre 1900 à Vy-les-Lures (Haute-Saône), y demeurant. LE BORGNE (Auguste Marie Joseph), homme DAËBENE, née le 29 mars 1890 à Guéret (Morbihan), demeurant à Mamers (Sarthe). GUYADER (Francine Marie), femme ONDRACEK, née le 15 février 1883
GUYADER (Francine Marie), femme ONDRACEK, née le 15 février 1883 à Sérignac (Finistère), demeurant à Boulogne-Billancourt. FORY (Marie-Angélique), femme GAMBINA, née le 6 août 1892 à la Ricamarie (Loire), demeurant à Firminy (même département). THÉDREZ (France Marie-Reine), femme FILA, née le 23 mars 1895 à Origny-Sainte-Benoîte (Aisne), demeurant à Romainville (Seine). VALEEU (Charlotte Augustine Mathilde), femme VAN ANTRO, née le 10 novembre 1868 à Bruxelles (Belgique), de père français, demeurant à Saint-Germain-en-Laye (Seine-et-Oise). ESTEVE (Marie), femme FARRE, née le 15 janvier 1895 à Perpignan (Pyrénées-Orientales), y demeurant. HENRI (Marie-Mathilde), femme DERET, née le 6 février 1902 à Frontenay (Deux-Sèvres), y
DERET, née le 6 février 1902 à Frontenay (Deux-Sèvres), y demeurant. DAVID (Léonie Marie Isabelle), femme PROBST, née le 7 août 1893 à Lanfains (Nord), demeurant à Chommillé (Maine-et-Loire). DUPUY (Jeanne), femme TORPES, née le 23 octobre 1901 à Rions (Gironde), demeurant à Beguey (même département). NADAL (Maria), femme TARRAZONA, née le 21 octobre 1896 à Alger, y demeurant. VIC (Marie), femme GUASCH, née le 14 octobre 1891 à Kouba (Alger), demeurant à Hussein-Dey (même département). MOLEZUN (Berthe-Marie-Alexine), femme ARRIZABALAGA, née le 5 avril 1893 à Séméac (Hautes-Pyrénées), y demeurant. TUDURI (Rose), femme SCOTTORANELLO, née le 27 décembre 1883 à
TUDURI (Rose), femme SCOTTORANELLO, née le 27 décembre 1883 à Rouiba (Alger), demeurant à Maison-Carrée (même département). BERNARD (Joséphine-Noëlie), femme BAUDINOU, née le 16 novembre 1895 à Riez (Basses-Alpes), demeurant au Cannet (Alpes-Maritimes). QUENTON (Lucie-Marie), femme GOUDENHOFT, née le 19 mars 1875 à Oost-Cappel (Nord), y demeurant. ROSSET (Marie-Thérèse), femme PEYRET, née le 4 janvier 1886 à Chazey-Bons (Ain), y demeurant. DI ROSA (Rosine-Joséphine-Marie), femme ZECCA, née le 12 novembre 1874 à Marseille (Bouches-du-Rhône), y demeurant. BABYLON (Simone-Edmée), femme BRILLI, née le 25 novembre 1886 à Colombes (Seine), demeurant à Paris. D'RU ART (Marguerite Lætitia-Armelle), femme SANCHIS, née le 3
Paris. D'RU ART (Marguerite Lætitia-Armelle), femme SANCHIS, née le 3 décembre 1902 à Corbeny (Aisne), demeurant à Ciboure (Basses-Pyrénées). DELAHAYE (Marthe), femme D'HAENE, née le 3 août 1900 à Douai (Pas-de-Calais), y demeurant. TERRAS (Elise-Marie), femme BAELDE, née le 16 février 1887 à Valence (Drôme), demeurant à Saint-Fons (Rhône). BLANCHASSE femme COLL, née le 5 février 1888 à Brignoles (Var), demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône). DESESTRES (Marie Rose), femme MELLISTER, née le 3 septembre 1888 à Saint-Etienne (Loiret), demeurant. LONGERE (Anaïs), femme A de LU, née le 26 novembre 1891 à Thizy (Rhône), demeurant à Saint-Fons (même département). DALE MAGNE (Gabrielle-Marguerite),
Thizy (Rhône), demeurant à Saint-Fons (même département). DALE MAGNE (Gabrielle-Marguerite), femme WEISMAN, née le 11 octobre à Les Bains (Haute-Savoie), demeurant. ENJABRIG (Léonine), femme GA (M), née le 29 novembre 1905 à Avignon. MANTEAU (Rose-Élisabeth), femme ARDENNE, née le 22 novembre 1869 à Créane, demeurant au Thuel (Aisne). GAUTHIER (Marie-Jeanne), femme née le 3 février 1895 aux Prés (Aisne), demeurant à Solliès-Pont (Var). LE GOFF (Georgette Emma), femme BAUMGARTL, née le 22 avril à Nantes (Loire-Inférieure), demeurant à Paris. KETTLER (Victoria), née le 16 novembre 1892 à Strasbourg, demeurant à Paris. LAERT (Hélène Adèle-Marguerite), femme COMBETTO, née le 6 avril
Paris. LAERT (Hélène Adèle-Marguerite), femme COMBETTO, née le 6 avril à Lille (Pas-de-Calais), demeurant à Afrasiab (Utikement). LEONARD (Georgette-Marie), née le 12 septembre 1902 à Lyon, demeurant à Reims. VIARD (Yvette-Béatrice-Stérie), née le 14 décembre à Saint-Gilles (Hérault), y demeurant. BONNAIGUE (Thérèse), femme MARLANN, née le 23 mars 1888 au Mont-Dieu (Pyrénées-Orientales), y demeurant. SCHUMACHER (Louise Emmanuelle), femme CAYET, née le 18 août 1897 à Villefranche (Cher), y demeurant. PREVEL (Marie), femme TURCHON, née le 30 octobre 1899 à Villefranche (Rhône), y demeurant. GARDE DES SCELLES. Fait à Rambouillet, le 22 juillet 1927, GASTON DOURG. Par le Président de la
22 juillet 1927, GASTON DOURG. Par le Président de la République, RAOUL PLEVE. Le Président de la République, Sur le rapport du garde des Sceaux (20 août 1927), Décrète: Art. 1°. Sont réintégrés dans le bénéfice de la loi du 11 juillet 1926 sur le recrutement des gens de France qu'elles avaient quitté en contractant un mariage avec des étrangers, les personnes mentionnées à l'art. 2 de cette loi et arrivées à l'âge de 55 ans au moins. Le chef de service de l'administration où elles sont employées sera chargé de ce faire, conformément à la loi du 11 juillet
de ce faire, conformément à la loi du 11 juillet 1926 et son décret d'application du 19 août 1927. Fait à Rambouillet, le 22 juillet 1927. GASTON DOURG. Le garde des Sceaux, ministre. RAOUL PLEVE. Le chef de l'Etat, Sur le rapport du garde des Sceaux (20 août 1927), Décrète: Art. 1°. Sont réintégrés dans le bénéfice de la loi du 11 juillet 1926 sur le recrutement des gens de France qu'elles avaient quitté en contractant un mariage avec des étrangers, les personnes mentionnées à l'art. 2 de cette loi et arrivées à l'âge de 55 ans au moins. Le
et arrivées à l'âge de 55 ans au moins. Le chef de service de l'administration où elles sont employées sera chargé de ce faire, conformément à la loi du 11 juillet 1926 et son décret d'application du 19 août 1927. Fait à Rambouillet, le 22 juillet 1927. GASTON DOURG. Le garde des Sceaux, ministre. RAOUL PLEVE. Le chef de l'Etat, Sur le rapport du garde des Sceaux (20 août 1927), Décrète: Art. 1°. Sont réintégrés dans le bénéfice de la loi du 11 juillet 1926 sur le recrutement des gens de France qu'elles avaient quitté en contractant un mariage avec
de France qu'elles avaient quitté en contractant un mariage avec des étrangers, les personnes mentionnées à l'art. 2 de cette loi et arrivées à l'âge de 55 ans au moins. Le chef de service de l'administration où elles sont employées sera chargé de ce faire, conformément à la loi du 11 juillet 1926 et son décret d'application du 19 août 1927. Fait à Rambouillet, le 22 juillet 1927. GASTON DOURG. Le garde des Sceaux, ministre. RAOUL PLEVE. eau de Lisbonne, Marie Emilienne, née le 21 septembre 1895 à Levallois (Seine-et-Oise), décédée le 5 juillet 1973 au Rennes. Renée totale. Renée
décédée le 5 juillet 1973 au Rennes. Renée totale. Renée totale. Alain-Louis, né le 6 octobre 1905 à Armentières (Pas-de-Calais), demeurant à Paris. Erfurt, née le 18 février 1871 à Paris, demeurant à Argenteuil. 2° Aujourd'hui, intégré dans la qualité de Française en se faisant naturaliser. Kurtz, né le 26 mai 1893 à Paris, de nationalité française, demeurant à Saint-Nom (Seine-et-Oise). 3° Remonté dans la qualité de Français qu'il avait perdu par son mariage avec une étrangère dont il est aujourd'hui veuve. 4° Devos, née le 2 février 1875 à Lille (Nord), y décédée. Renée totale. Par décret du 22
Lille (Nord), y décédée. Renée totale. Par décret du 22 juillet 1930, enregistré et publié au Journal officiel, Gaston Doumergue, Président de la République française, Vu le décret du 10 août 1927; Vu les actes de décès des étrangers ayant leur domicile dans les départements; Vu le 192 Vu, en particulier, les décrets de divorce en date du 25 Août 1923. Décrète: 1° Réintégré dans la qualité de Française qu'ils avaient perdue par leur mariage avec des étrangers aujourd'hui décédés: Avec les étrangers aujourd'hui décédés: PICARD à Orléans, veuve MEIER, décédée le 27 juillet 1878 à Marseille. MAITRE (Marie Louise
décédée le 27 juillet 1878 à Marseille. MAITRE (Marie Louise Joséphine), veuve BARDO, née le 27 juillet 1878 à Marseille, y demeurant. Remise à la veuve ERVYN, née le 15 août 1889 à Lille (Nord), demeurant à Paris (Seine). LE (Andrée), veuve SIMON, née le 30 octobre 1871 à Paris, décédée. Décès étranger dont elle est aujourd'hui veuve. Née le 7 juin 1894 à Etteldorf, demeurant à Paris. Le gardé des sceaux, ministre de l'Instruction publique, chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel, le 22 juillet 1930. Décret Gaston Doumergue. Par le Président de la
juillet 1930. Décret Gaston Doumergue. Par le Président de la République: Le garde des sceaux, ministre de la justice, Raoul Péret. Le Président de la République française, Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, Décrète: Art. 1er. — Est autorisé à conserver la nationalité espagnole (art. 9, § 3, de la loi du 10 août 1927): FAU (Charles), né le 26 février 1899 à Barcelone (Espagne), de père français et de mère espagnole, y demeurant. Art. 2. — Est autorisé à conserver la nationalité américaine (art. 9, § 3, de la loi du 10 août 1927):