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imprudents qu'une première tentation prendrait au piège, la loi impose à quiconque veut faire, ne fût-ce qu'une seule opération à terme, l'obligation de se faire inscrire sur le Registre, ce qui entraîne, outre des formalités administratives assez longues, un versement de 150 marks à l'entrée, de 25 marks chaque année ; il y a deux registres, donc deux versements à faire, l'un pour les opérations sur marchandises, l'autre pour les opérations sur valeurs. Voilà un premier obstacle. Il y aura alors des gens que la procédure n'effraiera pas, que les cotisations ne retiendront pas : les vrais commerçants, parce qu'ils
cotisations ne retiendront pas : les vrais commerçants, parce qu'ils retirent des opérations à terme des avantages infiniment supérieurs à la petite patente, et, se glissant parmi eux, les joueurs déjà amorcés, et qui disposent de capitaux. Des considérations d'ordre moral feront le second triage. Le registre des personnes autorisées à opérer à terme est public ; les noms sont affichés ; le Moniteur de l'Empire les publie au fur et à mesure de leur admission et en donne une liste récapitulative à chaque 1er janvier. Si un négociant en gros peut mettre un certain orgueil à voir son nom
gros peut mettre un certain orgueil à voir son nom sur le registre des marchandises, si un banquier en fait autant pour le registre des titres, parce que l'un et l'autre se procurent ainsi un brevet de loyauté dans les transactions passées, il n'en serait pas de même du fonctionnaire, de l'officier, du médecin, de l'avocat, qui n'ont aucune excuse commerciale à invoquer ; nul n'aime à passer pour joueur. et dans bien des cas, comme leur position même en pourrait dépendre, les intrus se retireront devant la perspective de la publicité. Qui peut le plus, peut le moins :
la publicité. Qui peut le plus, peut le moins : le Conseil fédéral qui a droit d'interdire simplement l'opération à terme sur une marchandise ou une valeur, peut l'autoriser sous certaines conditions et rendre obligatoires dans tout contrat à terme certaines clauses ; la livraison effective, en premier lieu, cela s'entend, puisque le jeu est interdit ; les qualités livrables en second lieu ; d'autres encore sans doute, dans un avenir peu éloigné. Les sanctions se trouvent un peu partout ; nous en avons rencontré plusieurs : interdiction de se servir des locaux de la Bourse pour des opérations non
servir des locaux de la Bourse pour des opérations non autorisées, nullité des transactions non passées par le Kursmakler, interdiction de publier des cours sur des objets non admis, nécessité d'un prospectus entraînant responsabilité, etc. La loi définit quatre nouveaux débiteurs, qu'elle réprime sévèrement. L'un concerne les moyens frauduleux auxquels des particuliers auraient recours pour faire la hausse et la baisse : 15,000 marks d'amende, un long emprisonnement et peut-être même la perte des droits civils. Il est à remarquer que si toute faute grave entraîne la responsabilité civile des auteurs du prospectus, l'intention frauduleuse les rend passibles des peines
auteurs du prospectus, l'intention frauduleuse les rend passibles des peines ci-dessus décrites (art. 3 ajouté par la Commission à l'article 72). L'autre menace l'actualité qui se prête à des manœuvres de hausse ou de baisse, reçoit moyennant finances ou avantages, des articles de campagne : 5,000 marks d'amende, un an de prison. L'offre, la tentative sont aussi coupables que l'acte accompli. Le troisième concerne les imprimeurs qui publieraient des cours sur effets non admis à la cote ou au terme; etc. : 1000 marks d'amende avec la contrainte par corps et 6 mois d'amende. Le quatrième enfin, crée le délit
et 6 mois d'amende. Le quatrième enfin, crée le délit d'excitation aux opérations de Bourse; la définition ressemble assez à notre délit d'excitation à la débauche : « Quiconque, habituellement, dans un but intéressé, profite de l'inexpérience ou de la légèreté, pour pousser d'autres très âgées à des opérations de Bourse, étrangères aux occupations commerciales, de ces personnes... » Pénalités : 15,000 marks d'amende, la prison (sans maximum déterminé), la perte des droits civils. Terminons notre matière de ce mois par le texte, simpliste quand on le compare au Börsengesetz, déposé au Sénat belge, le 20 novembre 1895, par M.
déposé au Sénat belge, le 20 novembre 1895, par M. Lejeune, ancien ministre de la justice. Article 1. — Les marchés à terme sont reconnus par la loi et doivent être exécutés comme toute convention licite. Art. 2. — Les paris et jeux de Bourse sont frappés d'une nullité d'ordre public, comme contraires aux bonnes mœurs. Art. 3. — Est pari ou jeu de Bourse toute convention dans laquelle l'intention commune des parties est d'exclure la livraison et la réception des denrées, marchandises ou valeurs mobilières quelconques sur lesquelles elles ne traitent qu'en apparence, et de borner l'objet du contrat
ne traitent qu'en apparence, et de borner l'objet du contrat à une simple différence sur la hausse ou la baisse des cours. L'article 4 dit que le pari ou jeu de Bourse ne se présume pas et doit être prouvé. L'article 5 déclare nuls tous actes quelconques qui ont pour cause juridique soit le pari ou jeu de Bourse, soit la dette qui en est née. Exploitation des jeux de hasard et de certains paris. Art. 6. — Seront punis d'un emprisonnement de huit jours et six mois de prison et d'une amende de 100 à 5,000 francs ou d'une
et d'une amende de 100 à 5,000 francs ou d'une de ces peines seulement : Ceux qui auront exploité, en quelque lieu et sous quelque forme que ce soit, les jeux de hasard, soit en y prenant part, par eux-mêmes ou par leurs préposés et en stipulant, à leur avantage, des conditions dont l'effet est de rompre l'égalité des chances, soit en recevant des personnes admises à y prendre part une rémunération pécuniaire ou en opérant un prélèvement sur les enjeux, soit en se procurant indirectement quelque autre bénéfice au moyen de ces jeux. Ceux qui auront exploité, en quelque
moyen de ces jeux. Ceux qui auront exploité, en quelque lieu et sous quelque forme que ce soit, le pari sur le résultat des courses de chevaux, de voitures, de vélocipèdes, des courses pédestres, des joutes nautiques, des concours de pigeons, des tirs ou de tous autres jeux, soit en servant ou en offrant de servir d'intermédiaire entre les parieurs, soit en pariant ou offrant à parier, directement ou par l'entremise d'un tiers, contre tous parieurs alors même qu'ils n'auraient parié que contre des parieurs connus d'eux et capables d'apprécier leurs chances de gain, soit en vendant au public des
leurs chances de gain, soit en vendant au public des pronostics concernant les chances de succès des concurrents ou des animaux engagés. Les dispositions suivantes punissent des mêmes peines les coauteurs des délits prévus par l'article 6. Enfin un emprisonnement de huit jours à un mois et une amende de 26 à 1,000 francs sont comminés contre ceux qui, par un moyen de publicité quelconque, auront fait connaître les agences ou individus se livrant à l'exploitation des jeux de hasard ou du pari. (A suivre.) HECTOR LAMBRECHTS: MELANGES Rapport adressé au Président de la République par le Garde des Sceaux,
au Président de la République par le Garde des Sceaux, sur l'administration de la justice criminelle en France et en Algérie, pendant l'année 1893. (Officiel du 10 mai, partie officielle, p. 2589-2594.) Nous avons pensé qu'un sommaire de ce rapport pourrait intéresser et être utile. Cours d'Assises. — Le nombre des accusations et des accusés est en légère augmentation sur les années précédentes. La criminalité contre les personnes suit depuis quelques années une progression croissante ; celle contre les biens diminue. Crimes contre les personnes : 1889 1890 1891 1892 1893 Accusations 1374 1386 1402 1464 1549 Accusés 1600 1574
1893 Accusations 1374 1386 1402 1464 1549 Accusés 1600 1574 1695 1728 1838 Crimes contre les biens : Accusations 1576 1596 1537 1488 1486 Accusés 2513 2504 2511 2568 2431 Homicides : 372 en 1889, 429 en 1893. Il y a aussi augmentation des coups et blessures ; des viols et attentats à la pudeur sur les enfants : 539 en 1889, 651 en 1893. On constate chez le jury beaucoup d'indulgence dans la répression des crimes contre les personnes et une sévérité plus grande dans la répression des crimes contre les biens ; une trop grande facilité à accorder
contre les biens ; une trop grande facilité à accorder les circonstances atténuantes, même pour les crimes les plus graves. 37 condamnés à mort en 1893, la moyenne des années précédentes étant de 28 ; sur ces 37 condamnés, 7 mineurs de 16 à 21 ans et 3 femmes adultes. Il y aurait une légère diminution de la criminalité des mineurs. Tribunaux correctionnels. — Légère diminution dans le nombre des préventions et des prévenus pour l'année 1893; elle porte sur les vols : en 1892 il y avait 205.774 préventions de délits et 248.537 prévenus ; en 1893 on a
de délits et 248.537 prévenus ; en 1893 on a compté 203.624 préventions et 247.888 prévenus. Mais les délits de violence, de haine et de luxure ont augmenté. Nombre des poursuites pour coups et blessures volontaires : 32.698 en 1892, 35.635 en 1893. Celui des individus poursuivis pour outrages publics à la pudeur est passé de 2.850 en 1889 à 3.522 en 1893. Le chiffre des adultères, ayant fait l'objet de poursuites judiciaires, s'est sensiblement élevé depuis le rétablissement du divorce et il augmente encore depuis 1891. Sont aussi en augmentation les délits de destruction de clôture et de déplacement
augmentation les délits de destruction de clôture et de déplacement de bornes. Le nombre des mineurs de 16 à 21 ans, qui ont été l'objet de poursuites correctionnelles, a sensiblement augmenté pour les vols, les coups et blessures, les outrages publics à la pudeur. On remarque aussi pour les condamnés correctionnels un relâchement dans la répression ; la loi sur le sursis conditionnel reçoit une application de plus en plus fréquente. Le nombre des récidivistes pour crimes est en augmentation croissante : en 1893, 1.741 individus sur 4.269 accusés; et les crimes les plus graves, meurtres, assassinats, coups et blessures
les crimes les plus graves, meurtres, assassinats, coups et blessures suivis de mort sans intention de la donner, viols sur des enfants de moins de 15 ans, vols qualifiés avec ou sans violence, sont ceux où la proportion des récidivistes est la plus élevée. La Liberté de tester. Il y a longtemps que nous aurions dû parler de ce bel ouvrage ; du moins notre retard nous permet-il de faire connaître la juste distinction dont il vient d'être l'objet de la part de l'Académie des sciences morales et politiques : une première mention très honorable. Dès que le Code civil
une première mention très honorable. Dès que le Code civil eut établi le partage forcé, il se trouva de bons esprits pour faire remarquer que ce régime est une des causes actives de la destruction de l'esprit de famille, de la corruption de la jeunesse et de la dépopulation. Mais leurs cris d'alarme demeurèrent sans écho et ce ne fut qu'à partir de 1865 que la liberté testamentaire commença à compter un assez bon nombre de défenseurs. Après 1870, leur nombre s'accrut et en 1871 notre président, M. Lucien Brun, déposait un projet de loi reprenant celui de 1869. Une
déposait un projet de loi reprenant celui de 1869. Une pléiade de brillants écrivains, disciples de Le Play et d'autres encore, prônaient cette liberté et faisaient ressortir les effets terribles du Code dans des livres et dans des Revues, notamment dans la Réforme Sociale et dans la nôtre. Un de nos Congrès (1883), s'en occupa aussi longuement (voir Revue de 1883 et 1884). Il en a été fait un tirage à part. Néanmoins on ne put rien obtenir : le culte fétichiste du Code était encore puissant, les partisans du partage forcé nombreux et parmi eux se trouvaient de très
partage forcé nombreux et parmi eux se trouvaient de très bons esprits. Il a fallu l'excédant de 70,000 décès sur les naissances des terribles statistiques de 1890, 1891 et 1892 pour leur ouvrir les yeux. Si en effet le partage forcé n'est pas la seule cause de la dépopulation, surtout maintenant ; il a été la première et demeure une des plus actives. Liberté de tester : Droit naturel. Economie politique. Histoire. Législation comparée. Étude critique du système français, par GEORGES ALBERT, docteur en droit, chargé de Cours à la Faculté Catholique de Droit d'Angers, Avocat près la Cour d'Appel,
Faculté Catholique de Droit d'Angers, Avocat près la Cour d'Appel, Membre de la Société d'Economie Sociale. Un volume grand in-8° de 895 pages. Prix : 12 fr. Paris, Larose, 22, rue Soufflot; Angers, Lachèse et Cie, 4, chaussée Saint-Pierre. MÉLANGES 555 Toutefois, depuis plusieurs années, voyant qu'on ne peut obtenir en bloc la liberté testamentaire, on s'est efforcé de l'arracher soit en détail, soit indirectement, d'obtenir le bien de famille ou patrimonial (homestead), des modifications de procédure, etc. Et enfin le 30 novembre 1894, la loi Siegfried, légèrement modifiée par une loi du 31 mars 1896, est venue faire une
une loi du 31 mars 1896, est venue faire une première, quoique bien modeste brèche au rouleau broyeur et destructeur du despote impérial, ce souci de la famille est rentré dans nos lois et l'arche sainte du Code civil a été enfin violée sans que la nation ait tremblé sur ses bases. Ce sera l'honneur de cette loi d'avoir remporté une première victoire sur une législation essentiellement destructive. (Réforme Sociale du 16 décembre 1894, citée par M. Albert, p. 860.) Mais il importe d'achever de faire la lumière et de continuer la lutte sans se lasser. D'autres projets de loi
continuer la lutte sans se lasser. D'autres projets de loi ayant un but analogue à la loi du 30 novembre ont été déposés par M. Leveillé (juillet 94) et par l'abbé Lemire (juillet); les derniers événements les ont fait un peu oublier. D'autre part, si nous devons, faute de mieux, tâcher de reconquérir la liberté ligue par ligue, il importe beaucoup de ne pas perdre de vue l'ensemble de la question et d'en bien posséder la synthèse. A ce point de vue, l'ouvrage de M. Albert est précieux et nous ne saurions trop le louer : il représente une somme
ne saurions trop le louer : il représente une somme de recherches énormes et bien que formant un tout des plus instructifs, ses excellentes divisions font qu'on peut le consulter et y trouver ce que l'on désire sans avoir besoin d'avoir étudié tout le traité. Il ne comprend pas moins de huit parties : 1° Droit naturel (p. 11-151); 2° Droit antique (p. 151-223) ; 3° Droit romain (p. 223-379); 4° Ancien droit français (p. 379-643); 5° Droit révolutionnaire (p. 643-663); 6° Code civil (p. 663-703); 7° Législation comparée (p. 703-785); 8° Conséquences du Code, tentatives de réforme (p. 785-871).
703-785); 8° Conséquences du Code, tentatives de réforme (p. 785-871). La bibliographie est détaillée et très complète : elle ne remplit pas moins de quinze pages. La première et la huitième partie sont peut-être un peu courtes; la première surtout. Mais, comme l'auteur nous en averti, cette brièveté est voulue : une étude approfondie du droit naturel en cette matière, de l'influence morale et économique du droit de tester exigerait à elle seule un gros volume. D'ailleurs cette étude a déjà été remarquablement faite par Le Play et ses disciples. Du moins la première partie est-elle un excellent résumé. Les
Du moins la première partie est-elle un excellent résumé. Les 50 pages (chap. 1, 4e section) consacrées aux arguments pour et contre la liberté de tester nous ont paru vraiment excellentes ; peut-être ébranleraient-elles les défenseurs endurcis du partage forcé qu'il nous a été donné de rencontrer, il y a déjà quelques années, avant que les faits si tristes qui y sont rappelés fussent devenus aussi nombreux ou du moins eussent été mis par les statistiques en une fulgurante évidence, rendant à leur égard la controverse ou les interprétations presque impossibles. C'est dommage que les limites que s'était tracées M.
impossibles. C'est dommage que les limites que s'était tracées M. Albert ne lui aient pas permis de s'occuper un peu plus longuement du droit d'aînésse dont il parle incidemment avec un certain dédain. Il serait intéressant de le voir aux prises avec M. Tancrède Rothe qui en est un partisan résolu et qui consacre à le défendre une centaine de pages dans le tome I de son traité de droit naturel, dont il a été rendu compte dans notre dernière livraison. La troisième partie est peut-être un peu longue, le chapitre premier surtout. Par contre, on ne saurait trop louer
chapitre premier surtout. Par contre, on ne saurait trop louer le chap. 5 de la 4e partie, consacré à l'époque coutumière. On comprendra qu'il ait 180 pages quand nous aurons dit qu'après un examen approfondi des diverses institutions au point de vue général, suit une étude détaillée de chaque province : une petite monographie pour chaque région. Nous serions toutefois tentés de nous plaindre que les pays de droit écrit aient été assez maltraités : cent deux pages sont attribuées au Nord ; vingt et une au Midi. Normands, Bretons et Angevins accaparent douze à treize pages chacun; pour le
et Angevins accaparent douze à treize pages chacun; pour le Lyonnais, le Dauphiné, le Gornat, la Provence et le Languedoc, six en tout ; quant aux Savoyards, ils n'existent pas. Disons enfin que dans la septième partie, nous trouvons des indications non seulement sur les législations d'Europe et d'Amérique; mais même sur celles d'Asie, d'Afrique et d'Océanie. Ce qui n'empêche pas M. Albert de nous dire dans son introduction qu'il espère pouvoir approfondir ses études de législation comparée et faire mieux plus tard. En même temps qu'on félicite l'auteur, on ne peut que se réjouir en voyant ce que commencent
ne peut que se réjouir en voyant ce que commencent à produire nos Universités catholiques, encore bien qu'elles aussi soient opprimées, dépouillées qu'elles ont été de l'autonomie et de la Liberté. Ch. A.-T. CHRONIQUE DU MOIS L'accalmie politique. — Les élections municipales. — Les loups devenus des agneaux. — Leçons de choses. — Conclusion. — Le cabinet Méline. — Les préfets voyageurs. — Projet financier Cochery. — Toujours la même chose. — Des économies et non des impôts. — La lettre du duc d'Orléans. — Situation réelle et vue sur l'avenir. — Jeanne d'Arc. — Voyages de M. Faure. —
l'avenir. — Jeanne d'Arc. — Voyages de M. Faure. — Criminels protégés. — La mort de Gambetta. — En Allemagne. — En Autriche. — A Moscou. À l'agitation révolutionnaire causée par le cabinet Bourgeois a succédé assez vite une accalmie, au moins de surface, due à la chute des tristes agitateurs radicosocialistes et au départ des députés pour leurs trous de province. C'est merveille de voir combien les diables rouges qui font tant de tapage sur leurs bancs du palais Bourbon redeviennent silencieux et inconnus dès qu'ils ont revêtu le sol natal. Ils donnent bien des représentations aux comités maçonniques
sol natal. Ils donnent bien des représentations aux comités maçonniques et aux cafés borgnes d'où ils sont sortis, mais la vraie population ignore complètement leur présence dans le pays, et il faut voir avec quels amis ils circulent dans les rues de leur bonne ville ou de leur bourg pourri. Revenus pour faire les élections municipales, ils ont pu, comme nous tous, constater un fait : c'est que le socialisme n'a pris aucune racine dans le pays, et que malgré toutes les excitations des meneurs et de ceux qui un instant ont été le gouvernement, les Français de toutes classes
instant ont été le gouvernement, les Français de toutes classes et de toute opinion regardent toujours les socialistes comme une espèce de détrousseurs ne leur inspirant que répulsion et instinctive frayeur. Les politiciens qui ont enfourné le socialisme comme monture l'ont si bien compris que plusieurs d'entre ces farceurs ont tenté, dans des articles tout sucre et miel, de démontrer à leurs électeurs que le radical-socialiste est uniquement un philanthrope au coeur tendre, souffrant des misères sociales, gémissant des injustices, prêt à secourir toutes les faiblesses et voulant enrichir également toute l'humanité. Ces loups ont beau gémir comme des colombes
toute l'humanité. Ces loups ont beau gémir comme des colombes et bêler comme des moutons attendris, on rit de cette chanson nouvelle, en se rappelant ce qu'ils chantaient naguère. Le discours de M. Bourgeois à Melun, le 25 mai, donne une idée de ces palinodies intéressées. Ce discours cautelux, plein d'équivoques et reniant les socialistes (qui les premiers avaient lâché les radicaux) est très différent des discours du récent voyage en Provence, pendant lequel Bourgeois, Mesureur et Doumer présentaient au pays le socialisme comme prêt à prendre dignement le pouvoir en mains. Quand on pense que de pareils blagueurs sont
en mains. Quand on pense que de pareils blagueurs sont pris quelquefois au sérieux! Les braves gens qui avaient cru devoir se teinter de socialisme peuvent laver leur teinture. La mode n'y est plus. On pouvait craindre que les élections municipales se ressentissent des excitations du régime Bourgeois. Ces craintes ne se sont pas réalisées, et si les socialistes ont eu çà et là des succès, il faut l'attribuer bien plus aux déplorables manœuvres de stratégie électorale qu'à l'influence socialiste directe. Les élections, dans les villes surtout, ont eu lieu en eau trouble; dans la plupart des centres il y
en eau trouble; dans la plupart des centres il y avait jusqu'à 20 listes différentes, combinées souvent avec des noms fort opposés, pour tromper les électeurs et faire passer tels noms grâce aux candidats auxquels on les mêlait. On est arrivé de la sorte à des résultats qui ne concordent pas du tout avec l'opinion du pays, et beaucoup de conseils sont des bigarrures qu'on dirait fabriquées par le hasard ou quelque jeu d'insensés. Malgré ce fait, ce qu'on peut voir en général, c'est un groupement plus tranché des partis et aussi un retour à des idées modérées. Partout où
et aussi un retour à des idées modérées. Partout où les catholiques ont voulu lutter, ils sont arrivés soit à des succès très positifs, soit à des concessions indiscutables. On a vu, pour la première fois peut-être, des républicains notoires s'allier aux catholiques contre les socialistes et le drapeau rouge. Jusqu'à présent c'était toujours le contraire, et toutes les nuances de républicains, du plus anodin au terroriste, avaient fait face contre nous. Le fait clair et avoué qui se dégage le mieux de la cuisine électorale du mois de mai, c'est que le pays ne veut ni du socialisme, ni
c'est que le pays ne veut ni du socialisme, ni de Bourgeois, Doumer, Mesureur et Cie, ni des révolutionnaires avoués ou masqués. Il reste sans doute bien du chemin à faire pour qu'on choisisse généralement des hommes honnêtes, capables et dignes d'un mandat public; et il y aura aussi, avec le mode actuel de suffrage, bien des difficultés pour que les électeurs puissent exprimer librement et sciemment un vote. Mais l'opinion marche dans ce sens. Les élections dernières ont amené dans les conseils un grand nombre de prêtres et de religieux; on ne s'en étonne plus et ils y sont
religieux; on ne s'en étonne plus et ils y sont accueillis avec le respect qui leur est dû, alors qu'on se moque, même dans les rangs républicains, de l'élection fric-frac de tels ou tels conseillers ou maires improvisés la veille. Tout cela est dû à une réaction salutaire et instinctive contre le cabinet Bourgeois, l'impôt sur le revenu et autres actes socialistes. On a pu constater aussi une fois de plus que beaucoup de candidats ne cherchaient dans les élections qu'un moyen de décrocher quelque bonne sinécure bien payée. La plupart de nos maîtres du gouvernement ou des corps électifs