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et je vis encore qu'un trésor de bonté luttait, dans cette âme souffrante, contre je ne sais quelle misanthropie douloureuse. – Allons dit-elle avec un sourire divin, je vois du moins que tu es un bon garçon, et que tu adores ta mère. Fasse le ciel qu'en effet je lui aie porté bonheur! mais je crois que c'est Dieu seul qui mérite des actions de grâce. Remercie-le et adore-le, mon enfant. Il n'y a que lui qui connaisse et soulage certaines douleurs, car les hommes ne peuvent pas grand-chose les uns pour les autres. Quel âge as-tu ? – J'avais
uns pour les autres. Quel âge as-tu ? – J'avais plus de vingt ans. Elle écouta ma réponse, et, me regardant, comme si elle n'avait pas encore fait attention à mes traits. – C'est vrai, dit-elle, vous êtes moins jeune que je ne croyais. Tu peux revenir traverser ici quand tu voudras. Me voici habituée à ta figure, elle ne m'effraiera plus; mais une autre fois, ne me réveille pas en sursaut, en frappant ainsi à mes oreilles car j'ai le réveil triste et peureux. C'est ma maladie. En disant ces mots, et tandis qu'elle me suivait des yeux jusqu'à
ces mots, et tandis qu'elle me suivait des yeux jusqu'à la porte, ses yeux exprimaient cette pensée intérieure : « Je ne t'offre pas mon assistance dans la vie, mais je veillerai sur toi comme sur tant d'autres, et je saurai te servir à ton insu mais je m'angagerai de manière à ne plus entendre tes remerciements. » – Oui, Michel, voilà ce que disait cette âme à la fois angelique et froide, maternelle et insensible; énigme en tête, que je n'ai pu sonder davantage et que je devine aujourd'hui moins que jamais. (Comme SAM.) Il est impossible de se
moins que jamais. (Comme SAM.) Il est impossible de se rendre compte de la part la fraude dans le transport des lettres. Comme l'Angleterre, faire usage des procédures parlementaires, nous aurions sans doute précieux documents. Mais, puisque ces documents nous font défaut, il faut bien rechercher ce qu'a produit l'enquête anglaise. Ouverte en 1835, lorsque l'enquête a proposé la réforme, lorsque M. Roland-Hill a proposé la taxe unique. On s'est, dans cette enquête, occupé de savoir quel était la part de la fraude. Deux témoignages importants ont été entendus: Richard Cobden, manufacturier de Manchester, devon fameux puis dans le monde
Cobden, manufacturier de Manchester, devon fameux puis dans le monde économique, a déclaré que, de Manchester à Londres, un sixième des lettres avaient contenu à la fraude, et que les autres sixièmes l'étaient à la fraude également. La chambre de commerce de Paris, qui avait envoyé un délégué, a fait la déclaration semblable. Nous dira-t-on que les Anglais sont peu scrupuleux, qu'ils fraudent facilement les droits du fisc, je nous y regarderai de plus près en France. Je voudrais pouvoir te croire, mais sans trop entrer dans aucun détail, je suis forcé de déclarer que je ne te crois pas,
suis forcé de déclarer que je ne te crois pas, et je sais qu'en France comme ailleurs on est toujours trop disposé à frauder le trésor public. C'est un fait que je ne justifie pas, mais que je constate. Eh bien maintenant, pour savoir ce qui se passe en France, j'en ai d'autre renseignement que celui que je trouve dans l'ouvrage que je vous ai tout à l'heure. L'auteur déclare qu'avant l'époque où il écrit, la fraude était arrivée dans un rapport de moitié, et que maintenant elle est aux quatre cinquièmes. (Murmures.) Je n'ai pas d'autres documents à vous
quatre cinquièmes. (Murmures.) Je n'ai pas d'autres documents à vous produire, messieurs. S'il est quelqu'un dans la chambre qui a, je suis prêt à se recevoir et à en tenir compte. Mais jusque-là il faut bien que je me contente de ceux que j'ai. Eh bien voyez combien la diminution du tarif, en diminuant la fraude, ne vais pas jusqu'à dire qu'elle empiétera sur le déficit du trésor jusqu'à concurrence de 7 à 8 millions. Il va dans ce sens lutte entre la fraude et le poste. La fraude a l'avantage du bon marché, mais l'inconvénient de l'inégalité et de
l'avantage du bon marché, mais l'inconvénient de l'inégalité et de l'inexactitude. Vous exigez-vous donner tout l'avantage à la poste, qui a déjà celui d'une régularité et d'une exactitude complète? Diminuez la taxe, n'est-ce pas un homme sensé qui puisse penser que le nombre des lettres n'augmente considérablement, quand la taxe sera réduite pour la commune de Bordeaux, par exemple, de 8 décimes à 2 décimes. C'est surtout quand la fraude est difficile à démontrer, qu'il importe de la prévenir, par l'abaissement des taxes, surtout quand cet abaissement doit indépendamment augmenter l'ensemble des recettes pour le trésor. Je lui reproche précisément
l'ensemble des recettes pour le trésor. Je lui reproche précisément d'avoir pas fait assez pour empêcher la fraude; je lui reproche d'avoir laissé subsister les difficultés de taxation et les dépenses de surveillance; je lui reproche de ne pas faciliter suffisamment les relations sociales et commerciales; C'est pour cela que je le repousse, et que je voterai en faveur de la proposition. (Marques nombreuses d'adhésion.) M. LE PRÉSIDENT La parole est à M. le ministre des travaux publics, pour une communication au gouvernement. M. JAYA, ministre des travaux publics, présente à la chambre deux projets de loi relatifs aux chemins
à la chambre deux projets de loi relatifs aux chemins de fer de Paris à Lyon et de Lyon à Avignon, avec des conceptions très différences. DEUXIÈME PROJET. "Art. 1er. Dans le cas où la compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon viendrait à renoncer à la concession de ce chemin avant le 1er mai 1848, ou, depuis la promulgation de la présente loi jusqu'à ladite époque du 1er mai 1848, qu'elle aura employé, en travaux d'art et de terrassement, une somme de plus de 60 millions au moins, non compris les indemnités de terrains, le gouvernement est
moins, non compris les indemnités de terrains, le gouvernement est autorisé à ne pas exiger les droits qui lui sont conférés par l'article 51 du cahier des charges que jusqu'à la concurrence d'une somme de 25 millions de francs. Le surplus des dépenses utiles faites par la compagnie sera remboursé par le gouvernement. Le mode et les époques de remboursement seront déterminées par une loi spéciale. "Art. 2. En cas de retard ou d'abandon des travaux après ladite époque du 1er mai 1848, les dispositions de l'article 37 du cahier des charges recevront leur plein et entière exécution. PREMIER PROJET.
des charges recevront leur plein et entière exécution. PREMIER PROJET. "Art. 1er. L'exécution de l'embranchement de Grenoble ne sera obligatoire pour la compagnie qu'autant que, dans les cinq premières années qui suivront la mise en exploitation de la ligne principale, les produits nets distribués aux actionnaires auraient excédé 7 % du capital engagé dans l'exécution de la ligne. Le gouvernement pourra néanmoins, à toute époque, avant l'expiration des cinq années mentionnées au paragraphe précédent, reprendre la faculté de faire exécuter ledit embranchement d'après les modalités qui seraient déterminées par une loi spéciale. "Art. 2. Dans le cas où, avant le
loi spéciale. "Art. 2. Dans le cas où, avant le 1er juin 1848, la compagnie voudrait renoncer à la concession, remboursant intégralement du cautionnement resté à sa charge au trésor public. Le surplus des dépenses utiles faites par la compagnie, telles qu'elles devront être au moins expressément déterminées en travaux incorporés au sol ou approvisionnements terminés à pied d'œuvre, et non compris les indemnités de terrains, lui sera remboursé par le gouvernement. Le mode et les époques du remboursement seront déterminées par une loi spéciale. "Art. 3. En cas de retard ou d'abandon des travaux avant ladite époque du 1er
retard ou d'abandon des travaux avant ladite époque du 1er juin 1848, les dispositions de l'article 31 du cahier des charges recevront leur plein et entière exécution. "Art. 4. Le délai d'exécution de la ligne principale fixé par l'article 1er du cahier des charges est prorogé d'une année. Le délai d'exécution de l'embranchement de Grenoble sera de cinq années, et la durée de la concession de cet embranchement ne courra qu'à partir de l'expiration de cette cinquième année. M. LE PRÉSIDENT Je demande à la chambre la permission de lui rappeler, à propos des deux projets de loi qui viennent
rappeler, à propos des deux projets de loi qui viennent de lui être présentés, que l'article de son règlement lui donne le droit de tromper, en assemblée générale, par un scrutin secret. Emploi de la Bibliothèque.–Jeudi 27 mai, comices. Concourse de prix. Histoire et philosophie. Soroctône. 10 h. 1/2, M. Guignard, géographie; 11 heures, M. Poncelet, mécanique physique; 1/2, M. Bardin, chimie. De 3 h., M. Andral, pathologie. Concourse des prix. 9 h., M. M. Chevreul, chimie industrielle.– Note de midi, M. Dufrenoy, minéralogie. BIBLIOTHÈQUE. De 10 h. à 3, salons de lecture de toutes les Bibliothèques. MUSÉE. De 10
salons de lecture de toutes les Bibliothèques. MUSÉE. De 10 h. à 4. à 4, Louvre et Luxembourg (passeports); de 11 h. à 3, collection du Jacobins-Place (cartes); midi, collection du Conservatoire des Arts-et-Métiers; 1 h., Musée d'art Moderne (lettres ou passeports). MÉDECINS. Marche aux fleurs, au Château d'Eau. FRANÇAIS.–6 h. 1/3. Représentation extraordinaire Le Bourgeois Gentilhomme (Samson, provost, Gérard, Mlle Drohan), la Cérémonie, Un Poisson d'Avril (Levasser, Mlle Creswanck), – et Lisette, de Berger (Mlle DejMet), L'Aupinière du Régiment (Achard, Mlle Désirée). GÉOMÉTRIE.–7h.–Économie. OPÉRÉTIQUE.– 8 h. La Dame Manche (Rage) (Mlle Detite), le Chapeau. THÉÂTRE COMIQUI. 7. h. L'École
(Rage) (Mlle Detite), le Chapeau. THÉÂTRE COMIQUI. 7. h. L'École des Familles (Latnerie, Chéris). VAUVENAR. 7 h. 1/2. Ce que Femmes veulent. (Arnat, Mlle Nathalie), – les Estimoses, comtesse Laroche (Berger, Mlle Darcier). SPECTACLES. 8 h. Les Paysans (Hoffmann), Léonard le Perruquier (Bouffe), Gentil Bertier (Mlle Dejazet). SALLE. Th. 1/2 Les Nuances Manches (Luna, Mlle Désirée), une émane qui se jette par la fenêtre (Fervin, Mlle Melcy), – le troisième Larron (Achard). – le Phare. PORTA-JEU-MARTIN: 7 h. 1/2 Père et Portier (Saint-Hubert), Crapule (Levassor), le Trois-Pattes de la Modiste (Hyacinthe, Mlle Ozy). POSTE-SAINTE-MARTINE: 7 h. Le Chiffonnier de Paris
(Hyacinthe, Mlle Ozy). POSTE-SAINTE-MARTINE: 7 h. Le Chiffonnier de Paris (Frédérick, Emma, Clarcence, Mlle Carrisse). OPERA. 6 h. 1/3 La duchesse de Marsan (Chilp, Saint-Ernest, Mondidier, Mlle Guyon). SALLE. 6 h. 3/ Les Estouffards de Loudès, où la Taverne des sept cadres. DE LISTE, la commission chargée de les examiner. Avant de demander que la chambre fasse usage de son droit, il faudrait, pour que nos Choix ne courussent pas le risque de s'égarer sur des 60) têtes intimement reliées des deux chemins de fer dont s'agite que M. le ministre voulût bien nous communiquer la liste des actionnaires de
ministre voulût bien nous communiquer la liste des actionnaires de ces compagnies. M. JAYR, ministre des travaux publics: Je suis prêt à faire connaître à la chambre la liste des administrateurs des deux compagnies; mais je n'ai pas d'autre document. (Agitation.) M. LHERBETTE insiste pour obtenir la communication de la liste des actionnaires. M. JAYR Les compagnies n'ont pas d'autre représentant officiel que leur conseil d'administration les noms des membres de ce conseil sont inscrits au Bulletin des Lois. M. CHARGÉ LAFITTE M. le ministre ne pourrait faire communiquer que la liste primitive, mais non pas les modifications survenues par
la liste primitive, mais non pas les modifications survenues par suite des achats et des ventes qui ont lieu à chaque instant. M. COUÉ, ministre des finances, explique que pour ces deux compagnies dont il s'agit le gouvernement a fait exécuter la loi qui exigeait le dépôt des listes des actionnaires au ministère des travaux publics. Il y a plus, comme les statuts des sociétés anonymes doivent être inscrits au Bulletin des Lois, les noms des membres de ces sociétés inscrits dans ces statuts ont reçu la même protection. M. SARCEL-PAGIS Les compagnies qui viennent nous demander de nouvelles concessions,
SARCEL-PAGIS Les compagnies qui viennent nous demander de nouvelles concessions, de nouvelles faveurs, doivent justifier de deux choses d'abord de leur situation réelle, ensuite de la liste actuelle de leurs actionnaires. Cela est clair, et il ne suppose pas que la majorité plus que l'opposition veuille statuer sans connaissance de la cause. M. JAYR Je n'ai eu que m'informer si les compagnies étaient régulièrement organisées, et si les personnes qui se présentaient en vous mandatant des pouvoirs suffisants. C'est ce que j'ai fait, et c'est après m'en être assuré que j'ai présenté les projets de loi à la signature du
j'ai présenté les projets de loi à la signature du roi. M. GOMMENT Je m'associe au désir de l'honorable M. Lherbette, et je ne doute pas que les compagnies ne s'empressent elles-mêmes de faire comme tous les députés qu'elles peuvent compter parmi leurs intérêts. M. LUINEAU La loi n'a pas été exécutée comme on le dit; car la loi a voulu que la liste établissant le classement définitif des actions soit connue, et ce n'est pas ce qui a eu lieu. Dans la liste publiée au Bulletin des Lois nous voyons bien des capitalistes ou banquiers pour des sommes énormes;
voyons bien des capitalistes ou banquiers pour des sommes énormes; mais ce qu'il faudrait savoir, ce sont les noms qui se cachent derrière eux. (Rumeurs diverses.) VOIX NOMBREUSES L'ordre du jour, ordre du jour! M. LE HURBE frère M. Lherbette insiste sur l'amenement de l'application de l'art. 29 du règlement? M. LHERBETTE Il faudrait auparavant que je connusse la liste des actionnaires. La chambre consultée déclare passer purement et simplement à l'ordre du jour. La chambre reprend la discussion de l'amendement de M. Muret de Bortet de Vuitry. M. LACAVE-LAPLAGNE Je regrette vivement qu'un incident ait détourné l'attention de la
Je regrette vivement qu'un incident ait détourné l'attention de la chambre de la question qui nous occupe. Ma tâche est déjà assez difficile, quand il s'agit de répondre contre une réforme demandée par 77 conseils-généraux, et soutenue, il y a un instant, avec un talent que je ne saurais avoir l'prétention d'égaler. L'honorable membre signale d'abord les inconvénients de l'initiative individuelle des membres de la chambre exercée pour des réformes financières. Il est prêt lui-même, si les circonstances n'avaient pas rendu cette mesure impossible, à soumettre à la chambre un projet de loi qui aurait présenté un ensemble de modifications
projet de loi qui aurait présenté un ensemble de modifications se complétant et se rendant mutuellement possibles. (Mouvements divers.) J'invoque au reste l'avis aujourd'hui non suspect de partialité de M. le ministre des affaires étrangères. (M. Guizot fait un signe ami.) L'orateur passe en revue toutes les améliorations apportées dans le service par l'administration des postes. Il justifie l'impôt sur les postes (enceinte se répartissant plutôt sur la propriété mobilière que sur le propriété immobilière, sur le riche que sur le pauvre. Il établit que dans les rayons de petite distance les neuf dixièmes des dépenses sortent des classes pauvres,
distance les neuf dixièmes des dépenses sortent des classes pauvres, l'autre dixième par la classe riche. La proportion est précisément le contraire dans les rayons de grande distance. De sorte, c'est surtout la classe riche qui profiterait de la réduction de l'impôt. C'est une grave considération qui doit faire hésiter à remanier l'impôt dans des circonstances difficiles, et qui avait inspiré le projet de loi présenté l'année dernière par le gouvernement. Après avoir repoussé le reproche d'inconstitutionnalité adressé à l'impôt des postes, l'honorable membre se prononce contre la taxe unique et pour la taxe graduée, qui, en assurant des améliorations,
et pour la taxe graduée, qui, en assurant des améliorations, conserve les ressources du trésor. Il examine ensuite les effets probables de la réforme, et se livre à une longue discussion que pourrait complètement éviter une discussion complète des conversations particulières. (Aux voix! aux voix!) LE PRÉSENT Je consulte la chambre sur les amendements de MM. Muret de Bort et Yvert. L'amendement est rejeté à une grande majorité. Un grand nombre de membres quittent leurs places. VOIX NOMBREUSES Votons, votons! M. LE PRÉSIDENT La séance est levée. (Réclamations à gauche.) ORDRE DU JOUR DU JEUDI 27 MAI 1875.– À deux
ORDRE DU JOUR DU JEUDI 27 MAI 1875.– À deux heures et demie, séance publique. Suite de la discussion de la proposition de M. Gauthier-Bizot, relative au tarif de la poste aux lettres. Discussion de la proposition de M. Kemitty, relative à l'établissement d'une taxe sur la race canine. Discussion du projet de loi portant modification aux circonscriptions électorales pour la nomination des membres du conseil-général du département de Saône-et-Loire. Citation du projet de loi Resalut la primauté à laquelle seront soumis, Lettre à la lettre, la taxe sur les terres sera réintroduite. Critique de la taxe sur les fermetures
terres sera réintroduite. Critique de la taxe sur les fermetures et établissement de l'impôt sur la race canine. Discussion sur le projet de loi. 1er bureau, M. de Cassini (Paul); M. Moulin 2e bureau, M. de Gaudenax (Paul)-, M. Blois 3e, M. Pichon et M. de Cassini, M. de Lasteyrie (Jules); 4e M. Lebrun; 5e, M. de Beauvoir (Gustave); 6e, M. le comte d'Haudouin; 7e, M. Bergeron. Commission chargée de recevoir les propositions de loi en vue de leur production dans les commissions. 14e jour des BOURSE DE PARIS. EFFECTS PUBLICS Premier résultat Plus immédiat : VALEURS DIMINUES. Bons du
PUBLICS Premier résultat Plus immédiat : VALEURS DIMINUES. Bons du Trésor : Baisse. EFFECTS AMÉRICAINS : Forte baisse. Janvier : Exploitation clôture. fer, cours : 65.150.513 perpétuel. Caisse d'épargne fer, bail : 78 20. Feb: Exploitation clôture. fer, cours : 7820. Mars : Exploitation clôture. fer, cours : 7832 1/2. Avril : Exploitation clôture. fer, cours : 7830. Mai : Exploitation clôture. fer, cours : 7820. ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT Compagnie du Havre : Baisse. Compagnie générale transatlantique : Baisse. JANVIER : Actions de fer, 1/2 : 78 50 1/2 cours. Actions de la Banque : 137 95. FÉVRIER : Actions
Actions de la Banque : 137 95. FÉVRIER : Actions de fer, 1/2 : 78 35. Actions de la Banque : 137 90. MARS : Actions de fer, 1/2 : 78 30. Actions de la Banque : 137 70. AVRIL : Actions de fer, 1/2 : 78 20. Actions de la Banque : 137 30. MAI : Actions de fer, 1/2 : 78 20. Actions de la Banque : 137 25. NOUVELLES 66,000 66 50 5 1/2 Bons du Trésor, 3% : 187 50 Caisse hypo. Société Ollier : 75 50 JANVIER : Bons du Trésor, 3% : 187 50
50 JANVIER : Bons du Trésor, 3% : 187 50 Compagnie du Gaz : 1,075. SEPTIÈME : Comptoir central : 95,000. Compagnie du Gaz : 99 50 NOVEMBRE : Comptoir central : 83 50 Compagnie du Gaz : 83 00 DÉCEMBRE : Comptoir central : 83 00 JUILLET : Comptoir central : 83 75 Compagnie du Gaz : 83 50 NOVEMBRE : Comptoir central : 83 75 Compagnie du Gaz : 83 60 DÉCEMBRE : Comptoir central : 83 75 JANVIER : Comptoir central : 83 80 Compagnie du Gaz : 83 70 FÉVRIER : Comptoir central : 83 82
: 83 70 FÉVRIER : Comptoir central : 83 82 1/2 Compagnie du Gaz : 83 80 MARS : Comptoir central : 83 85 Compagnie du Gaz : 83 85 le marquis de La Tourette secrétaire et rapporteur, de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à un crédit de 229,297 fr. sur l'exercice 1817 pour travaux au Palais de Justice de Rouen, et à l'annulation d'une somme sur l'exercice 1818. M. Goury a été nommé président. M. de Lavergne secrétaire, de la commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à élever de 4 1/2
du projet de loi tendant à élever de 4 1/2 à 5 0/0 le plafond de l'intérêt des emprunts à contracter par les départements et les communes. Récentes et Faits divers. M. le chancelier Pasquier et la commission chargée de l'assister dans l'instruction du procès du général Cubières, ont entendu hier M. Pelaprat. L'interrogatoire a duré quatre heures et demie. –On lit dans le Moniteur "Plusieurs journaux ont publié le bruit que la corvette le Néméa se serait perdue dans les parages de Madagascar le gouvernement n'a reçu aucun renseignement qui confirme cette triste nouvelle. C'est précisément parce que depuis
qui confirme cette triste nouvelle. C'est précisément parce que depuis plusieurs mois ni le gouvernement ni personne n'ont reçu de nouvelles du Néméa qu'on suppose que ce navire s'est perdu à la suite du violent ouragan qui l'a séparé de la Beyporce. –On écrit de Toulon, le 22: "On annonce pour le 3 le départ de Toulon de l'escadre commandée par M. le prince de Joinville. Cette escadre se trouve renforcée de quatre bâtiments, et se composera en conséquence des vaisseaux le Soliman, de 120 canons, monté par le prince amiral le Superbe, aussi de 120 canons, monté par M.
amiral le Superbe, aussi de 120 canons, monté par M. le contre-amiral Trébouart; l'Olympique, également de 120; l'Astérie, de 100; le Rhin, de 90 des frégates à vapeur le Belle Mère, le Pomone et le Rhin, de la corvette à vapeur le Panthère des deux frégates l'Hector et la Napoléon. L'escadre se rendra d'abord sur la rade d'Hyères, puis, assure-t-on, au golfe Juan, à Civitavecchia, à Naples, à Palerme, en Algérie. Elle rentrera au port de Toulon après avoir visité les côtes d'Espagne." –M. le lieutenant de vaisseau Cosnier, qui commandait la frégate à vapeur le Caroline, a été renvoyé
commandait la frégate à vapeur le Caroline, a été renvoyé à l'unanimité par le conseil de guerre maritime de Toulon, de l'accusation portée contre lui d'avoir contribué à la perte de cette frégate. Bapaume cesse d'être place de guerre. Ses fortifications vont être rasées et l'emplacement remis à la ville mais au lieu de procéder à une démolition, pure et simple des murailles, on a pensé qu'on pourrait faire servir ces constructions, encore assez solides, à l'instruction de nos soldats d'artillerie et du génie. On va donc exécuter un simulacre de siège, et M. le duc de Montpensier partira bientôt
de siège, et M. le duc de Montpensier partira bientôt pour Bapaume, afin de suivre ces travaux. On lit dans la correspondance ordinaire de Madrid, du 21 mai: "La reine doit rentrer à Madrid dimanche ou lundi au plus tard." La rentrée de la reine et du roi à Madrid, fera cesser la situation anormale et vraiment extraordinaire de la fâcheuse trilogie d'Aranjuez, Pardo et Madrid. Le Journal annonce positivement que la crise ministérielle est terminée. Quelques personnes, d'ordinaire bien informées, la croient seulement ajournée. Une des personnes qui travaillent le plus activement à neutraliser les influences capables de ramener
le plus activement à neutraliser les influences capables de ramener Narvaez au pouvoir, est M. Bulwer, ministre de S. S. B. M. Bulwer est qualifié, dans une correspondance d'Aranjuez que publie le journal, de représentant adroit et actif (agente t/ activo) d'une puissance étrangère.) Le cabecilla Tristany, fait prisonnier en Catalogne, a décidément été fusillé le 17 de ce mois sur les glacis de Solsona, avec grand appareil militaire et en présence d'une population nombreuse. Le jour même où Tristany était fait prisonnier par les troupes de la reine, Ros d'Eroles était surpris par un détachement de gendarmerie dans une
d'Eroles était surpris par un détachement de gendarmerie dans une maison de campagne où il se trouvait avec trois personnes seulement, son gendre, son aide-de-camp et un ecclésiastique; il se promenait en long et en large devant la maison lorsque le détachement s'approcha; un des gendarmes le coucha, en joue, mais son fusil ayant raté, le lieutenant qui commandait la troupe ajusta son tour Ros d'Eroles et l'étendit mort sur la place. Le capitaine légèrement touché Pavia a publié une proclamation par laquelle il offre amnistie pleine et entière à tous insurgés qui feraient leur soumission pendant les huit jours.