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révision du montant des patentes en 1949 (renvoyée à la Commission des finances). N° 8212. — Proposition de loi de M. Penoy tendant à modifier la loi du 20 juillet 1949 en ce qui concerne les délais impartis aux assemblées locales pour fixer les abattements sur les patentes (renvoyée à la Commission des finances). N° 8219. — Proposition de résolution de M. Joseph Wasmer tendant à inviter le Gouvernement à accélérer les procédures pénales en matière de blessures par imprudence (renvoyée à la Commission de la justice). N° 8220. — Proposition de loi de M. Delahoutre tendant à accorder l'effet
Proposition de loi de M. Delahoutre tendant à accorder l'effet rétroactif à l'article 7 de la loi n° 49-1033 du 31 juillet 1949 qui a remplacé par des dispositions nouvelles l'article 185 du décret n° 48-1986 du 9 décembre 1948 modifiant l'article 405 du Code de l'enregistrement (tarif des droits de mutation par décès) (renvoyée à la Commission des finances). N° 8221. — Proposition de loi de M. Joseph Wasmer tendant à soumettre les automobilistes auteurs présumés d'un accident à une prise de sang pour examen de la teneur éthylique (renvoyée à la Commission de la justice). N° 8224. —
(renvoyée à la Commission de la justice). N° 8224. — Proposition de loi de M. Roques tendant à modifier la loi du 5 octobre 1946 relative à l'élection des membres de l'Assemblée Nationale, en permettant l'apparentement des listes (renvoyée à la Commission du suffrage universel). N° 8226. — Proposition de résolution de M. Mazuet tendant à inviter le Gouvernement à créer, dans chaque région sanitaire, un établissement de post-cure pour les convalescents de poliomyélite (renvoyée à la Commission de la famille). N° 8227. — Proposition de résolution de M. Farine tendant à inviter le Gouvernement à accorder, annuellement, aux anciens
tendant à inviter le Gouvernement à accorder, annuellement, aux anciens combattants de la guerre 1914-1918, bénéficiaires de la retraite du combattant, un déplacement gratuit à leur choix, sur les chemins de fer français, aussi longtemps que n'aura pas été réalisée la revalorisation de leur retraite (renvoyée à la Commission des pensions). N° 8229. — Proposition de loi de M. Poumardère tendant à accorder aux titulaires de la Médaille d'honneur du travail une dotation de 250 francs par an et l'attribution gratuite par l'Etat de la Médaille en même temps que le diplôme (renvoyée à la Commission des finances). N° 8232.
le diplôme (renvoyée à la Commission des finances). N° 8232. — Proposition de résolution de M. Jean Masson tendant à inviter le Gouvernement à prendre des mesures d'extrême urgence pour la fixation du prix de la betterave (renvoyée à la Commission de l'agriculture). N° 8284. — Proposition de loi de M. Gilles Gozard tendant à ce que les conjoints qui exercent des activités artisanales, commerciales ou professionnelles distinctes bénéficient d'une déduction double pour le calcul de la taxe proportionnelle sur le revenu (renvoyée à la Commission des finances). N° 8235. — Proposition de résolution de M. Eugène Rigal tendant à
— Proposition de résolution de M. Eugène Rigal tendant à la révision des articles 45, 49, 50 et 22 de la Constitution (renvoyée à la Commission du suffrage universel). N° 8289 (1). — Rapport par M. Pierrard (au nom de la Commission des immunités parlementaires) sur la demande en autorisation de poursuites (N° 8157) concernant M. de Récy. N° 8240 (1). — Demande en autorisation de poursuites contre un membre de l'Assemblée Nationale (renvoyée à la Commission des immunités parlementaires). N° 8242. — Proposition de loi de M. Auguet tendant à résorber le déficit des transports parisiens afin de maintenir
à résorber le déficit des transports parisiens afin de maintenir les tarifs à leur niveau actuel (renvoyée à la Commission des moyens de communication). N° 8243. — Proposition de loi de M. Auguet tendant à la suppression de la contribution des patentes à partir du 1er janvier 1950 (renvoyée à la Commission des finances). N° 8244. — Proposition de loi de M. Auguet tendant à ramener le montant de la contribution des patentes due pour l'année 1949 à celui qui a été payé par les assujettis pendant l'année 1948 (renvoyée à la Commission des finances). (1) Le tirage de ce
à la Commission des finances). (1) Le tirage de ce document est limité aux besoins de Messieurs et Mesdemoiselles les Députés et des Services de l'Assemblée Nationale.
Paris, 11 octobre BULLETIN DE L'ÉTRANGER L'ÉLECTION MUNICIPALE DE NEW-YORK Le premier lundi de novembre, le corps électoral de New-York élira le maire de la grande ville qui n'a jamais mieux mérité que depuis la récente extension de ses limites et l'annexion de Brooklyn et d'une foule d'autres communes suburbaines le titre imposant de Cité-Empire. Cette seule circonstance, le chiffre de la population qu'administrera le nouvel élu et qui n'est dépassé que par les cinq millions d'habitants de Londres, donne à la lutte actuelle une importance en quelque sorte internationale. Il ne saurait être indifférent, non seulement aux citoyens de
Il ne saurait être indifférent, non seulement aux citoyens de la grande république américaine, mais aux amis des institutions libres et du self-government municipal dans notre vieille Europe de savoir en quelles mains les 550,000 électeurs de New-York remettront la gestion de leurs affaires. Depuis longtemps, du reste, la question municipale, le problème du gouvernement des grandes villes est à l'ordre du jour et de la politique américaine et des préoccupations des publicistes de notre hémisphère. On peut dire qu'il s'agit là d'un grand procès, d'une solennelle épreuve et qu'il dépend en grande partie des électeurs de New-York d'apporter un
dépend en grande partie des électeurs de New-York d'apporter un précieux témoignage en faveur du système représentatif et des franchises locales ou de compromettre irrémédiablement la cause de l'autonomie communale, tout au moins dans les grandes agglomérations. Jusqu'ici la bonne foi nous force à avouer que l'expérience américaine n'a guère tourné au profit des thèses chères au libéralisme doctrinaire d'antan. Feu Edouard Laboulaye, s'il avait prétendu faire autre chose qu'une espèce d'Utopie à la Thomas Moore ou un De moribus germanorum à la façon de Tacite, satirisant indirectement l'état de l'empire romain, aurait eu à reviser, à la lumière des
l'empire romain, aurait eu à reviser, à la lumière des faits, bien des pages naïvement optimistes de son Paris en Amérique. Tocqueville lui-même n'aurait pas laissé de devoir modifier plusieurs de ses appréciations. Le plus complet, le plus savant et le plus impartial des écrivains qui ont récemment étudié la condition des Etats-Unis, l'ex-ministre libéral et professeur anglais James Bryce a consacré dans son monumental traité un chapitre tout rempli de désolantes constatations à cette peu édifiante histoire des grandes municipalités d'outre-mer et il a fait place dans son livre à un magistral exposé de la question dû à la
à un magistral exposé de la question dû à la plume de l'un des candidats actuellement en présence devant les électeurs de New-York, M. Seth Low. Sans parler des scandales de Philadelphie et d'autres grandes villes, New-York même a fourni le cas typique de corruption organisée dans son trop fameux Tammany ring et ce n'est pas l'une des moindres humiliations des bons citoyens que de voir se perpétuer au grand jour dans la faction encore si puissante du Tammany hall, les traditions, les procédés, les cadres, le personnel et jusqu'au nom de cette bande néfaste. Pendant longtemps la situation put
nom de cette bande néfaste. Pendant longtemps la situation put paraître désespérée, grâce à l'abstention systématique de cette élite sociale, de ces classes que l'on qualifie parfois par une sorte d'antiphrase ironique de dirigeantes et qui semblaient résolues à se croiser lâchement les bras et à laisser les politiciens des partis rivaux faire marcher, à leur gré, la machine à leur gré. Peu à peu, soit que la voix des prédicateurs de la réforme ait cessé de retentir dans le désert, soit que les classes commerciales aient fini par comprendre que leurs intérêts essentiels étaient en jeu, un puissant courant
que leurs intérêts essentiels étaient en jeu, un puissant courant s'est formé. A deux reprises, on a vu aux élections un parti dit l'union des citoyens présenter un candidat, rompre en visière aux vieux partis, à leur discipline, à leurs mots d'ordre et à leur routine et s'efforcer de faire triompher un programme purement municipal et de tout subordonner à l'héroïque entreprise du nettoyage des écuries d'Augias. Tâche compliquée, hérissée de difficultés, non seulement à cause de la puissance des situations acquises, de la force des liens de partis, de l'atomisme incurable des honnêtes gens, mais aussi à cause de
l'atomisme incurable des honnêtes gens, mais aussi à cause de l'étroite connexité, de la solidarité soi-disant indissoluble des élections municipales et des élections d'Etat ou fédérales et de la répugnance trop naturelle des politiciens républicains ou démocrates à se priver d'un moyen d'action aussi précieux, d'un instrument aussi décisif que la mairie de New-York. Si l'Etat de New-York est envisagé à bon droit tous les quatre ans comme l'Etat-pivot duquel dépend en grande partie l'issue de l'élection présidentielle, il est tout aussi vrai que la cité de New-York est le pivot des élections de l'Etat. Dans ces conditions, il a
pivot des élections de l'Etat. Dans ces conditions, il a fallu la croix et la bannière pour que le mouvement réformiste gagnât quelque terrain. A cette heure, l'union civique est un facteur reconnu de chaque lutte municipale. Elle a réussi de plus à obtenir un résultat auquel elle attachait une importance capitale, encore qu'il soit permis d'en mettre en doute la valeur ou même d'en appréhender les conséquences malfaisantes. Aux yeux d'une foule de réformistes qui ont la haute main dans le parti, le salut est dans le développement des pouvoirs du maire, dans l'institution d'une espèce de dictature municipale,
pouvoirs du maire, dans l'institution d'une espèce de dictature municipale, dans la quasi-omnipotence dans les limites de la loi du magistrat élu, soustrait à l'ingérence tatillonne aux intrigants. FEUILLETON DU GAZETTE DU 12 OCTOBRE 1897 NOBLESSE AMÉRICAINE SECONDE PARTIE XXVI (Suite) Dans ses voyages, Jacques avait toujours tourné autour de Rome sans avoir eu l'heur de le visiter. Il y arrivait maintenant dans les meilleures conditions, l'esprit libre de soucis et l'âme assez remplie de bonheur pour pouvoir réagir contre la mélancolie qu'il distille. Dès le lendemain de leur arrivée, Annie donna à son mari un échantillon de cette «
Annie donna à son mari un échantillon de cette « visite aux curiosités », qui fait les délices de l'Américaine et qu'elle considère comme un devoir. Ce fut pour le marquis une source continuelle d'amusement et d'agacement. Chaque jour la jeune femme partait munie de son Baedeker. Arrivée dans un musée quelconque, elle prenait la droite ou la gauche, tombait en arrêt devant le premier pan de tableaux, plongeait un instant les yeux dans son guide, les relevait vers une peinture, la regardait plus ou moins longuement, puis recommençait cet exercice et le répétait pendant des heures entières avec un
exercice et le répétait pendant des heures entières avec un plaisir réel, une conscience sans égale. Elle n'admirait pas à faux et jouissait sincèrement de la vue des chefs-d'œuvre. Ils charmaient son œil sans provoquer en elle aucune émotion. Elle voyait, voyait, et ne sentait pas. De ses pèlerinages artistiques, elle rentrait à demi morte de fatigue ayant, comme elle le disait plaisamment, tous les tableaux et les statues dans les jambes, mais contente d'avoir si bien employé son temps. Dès le second jour, Jacques, qui ne se Reproduction interdite en France et à l'étranger. Des gorges sordides et au
en France et à l'étranger. Des gorges sordides et au contrôle intéressé du reste du corps municipal. L'expérience sans doute avait révélé les vices de l'administration collective, de la paralysie de l'exécutif et de l'excès de pouvoir des membres d'assemblées anonymes. Il reste à voir si la nouvelle charte municipale, en étendant la prérogative du maire en même temps qu'elle accroissait successivement la sphère de son activité et qu'elle constituait une commune-léviathan, n'aura pas créé de nouveaux dangers et remis entre les mains de la créature d'une faction ou du produit de la machine une sorte d'autocratie démocratique. On concevrait
produit de la machine une sorte d'autocratie démocratique. On concevrait moins d'appréhensions si les chances du triomphe d'un candidat réformiste étaient plus brillantes. Par malheur, l'entente ne s'est pas produite entre les ennemis du monstre qu'il s'agissait de mater. Il aurait fallu coaliser les forces indépendantes sur le nom d'un seul candidat, opposer un seul homme et un homme capable de renouveler les travaux d'Hercule à l'influence malsaine de Tammany. Au lieu de cela, pendant que M. Croker et les sachems du Tammany présentaient le juge van Wyck, les républicains, sous les ordres de M. Platt, soutiennent M. Toney, ancien
sous les ordres de M. Platt, soutiennent M. Toney, ancien secrétaire de la marine; les réformistes purs ont choisi M. Seth Low pour porter leur drapeau, et une fraction semi-socialiste, semi-indépendante se groupe autour de M. Henry George, le célèbre auteur de Progress and Poverty, le champion de la nationalisation du sol. Ainsi, si les quatre candidats vont au scrutin le 2 novembre, il est difficile de croire à une victoire de la cause sacrée de la réforme. Les deux machines républicaine et démocrate ont ou croient avoir un intérêt commun au maintien d'un état de choses qui leur permet
commun au maintien d'un état de choses qui leur permet de pêcher en eau trouble et qui facilite leurs louches compromissions sur le terrain de la politique fédérale. De bons appréciateurs estiment qu'a priori les trois groupes démocrates, républicains et réformistes disposent d'à peu près cent cinquante mille voix chacun. Ils réussiraient donc à se paralyser mutuellement et l'issue finale dépendrait, soit d'un hasard ou d'une combinaison secrète, soit du déchaînement d'un tout-puissant courant d'opinion en faveur de M. Low ou même de M. George, à moins que la pression des éléments honnêtes du parti républicain n'amène le boss Platt
des éléments honnêtes du parti républicain n'amène le boss Platt à faire un acte public de pénitence et à nouer une alliance avec les réformistes. Ce serait le commencement de la régénération morale de New-York et, à vrai dire, le parti républicain, loin d'y perdre, y gagnerait l'avantage, hélas ! depuis longtemps perdu, mais d'une inestimable valeur, d'on ne sait quel vague parfum de respectabilité. DÉPÊCHES TÉLÉGRAPHIQUES DES CORRESPONDANTS PARTICULIERS DU Temps Rome, 11 octobre, 9 h. 50. Le meeting des commerçants de Rome, organisé pour protester contre l'augmentation de l'impôt sur la richesse mobilière, a décidé hier qu'une manifestation,
l'impôt sur la richesse mobilière, a décidé hier qu'une manifestation, partant du Capitole, se rendrait aujourd'hui au ministère de l'intérieur, où des délégués demanderont une audience au ministre pour lui présenter leurs doléances. Pendant cette manifestation, tous les magasins resteront fermés. Rome, 11 octobre, 11 h. 15. Les bruits d'une modification ministérielle avant l'ouverture de la Chambre continuent à faire les frais des conversations dans les cercles politiques. Pour le moment ces bruits sont sans fondement, mais dans le monde officieux lui-même on reconnaît que le ministère n'a pas gagné en autorité depuis ces derniers mois. Quoi qu'il en soit,
en autorité depuis ces derniers mois. Quoi qu'il en soit, il n'existe aucune question sur laquelle il y ait de désaccord entre les ministres. Si une modification doit avoir lieu, elle ne sera que partielle, M. di Rudini ayant toujours une très forte majorité à la Chambre. Madrid, 11 octobre, 9 h. 15. Le général Ahumada, qui commande en second à Cuba, ayant envoyé sa démission, le général Castellanos a été chargé de l'intérim jusqu'à l'arrivée du maréchal Blanco, qui quittera l'Espagne le 17 octobre. On dit que les habitants de Palma, dans l'île de Majorque, dont le général Weyler
de Palma, dans l'île de Majorque, dont le général Weyler est originaire, préparent une ovation pour son retour. La presse blâme le cabinet conservateur d'avoir caché la vérité sur la situation aux Philippines. L'insurrection n'est nullement réprimée et le danger est aussi grand qu'il y a un an. Madrid, 11 octobre, 10 h. 25. Le maréchal Blanco retarde son départ jusqu'au 17 octobre et n'arrivera à la Havane que le 31 octobre. Il a voulu consacrer quelques jours à l'étude des moyens pour appliquer progressivement les réformes avec M. Moret, et de la situation internationale avec le ministre des affaires
et de la situation internationale avec le ministre des affaires étrangères qui, dit-on, a reçu hier des télégrammes intéressants sur l'attitude du gouvernement américain. Liverpool, 11 octobre, 11 h. 35. La Birmingham Daily Post, qui passe pour recevoir ces inspirations de M. Chamberlain et du ministère des colonies, publie ce matin un article de fonds dans lequel il blâme ce qu'il lui plait d'appeler les « mesures de force » adoptées par M. Hanotaux pour occuper le Borgou. Il estime que ni l'Angleterre ni la France ne devraient trancher par des actions intempestives des questions diplomatiques. (Service Bavas) Les ouvriers
des actions intempestives des questions diplomatiques. (Service Bavas) Les ouvriers camionneurs sont en grève depuis ce matin. Ils réclament le paiement supplémentaire de la journée du dimanche et des heures de nuit. souciait pas de passer en revue les galeries du Vatican, dit à sa femme Annie, ici, chacun pour soi, deux personnes ne sauraient voir de même, nous nous gênerions mutuellement. Elle répondit gaiement: "Au right! C'est bien sans se douter que son mari venait de lui lâcher la main. Plusieurs fois, tournant la tête de son côté, elle le vit perdu en contemplation devant quelque tableau ou quelque
le vit perdu en contemplation devant quelque tableau ou quelque statue, elle se dit, avec un petit air de supériorité : "Il ne voit rien." De fait, dans tout un musée, Jacques ne regardait, peut-être, que cinq ou six tableaux, qu'une ou deux statues, mais il ne les voyait pas seulement, il les sentait, il les emportait gravés dans son cerveau. Certains chefs-d'œuvre amenaient des larmes dans ses yeux. Souvent le visage d'une madone ou les formes d'une déesse le hantaient pendant des journées entières, et le plongeaient dans de délicieuses rêveries. A Rome, l'heure de l'Ave Maria, du Maghreb
délicieuses rêveries. A Rome, l'heure de l'Ave Maria, du Maghreb chrétien, a un charme mystérieux, que sentent les rêveurs, les poètes, les êtres tant soit peu affinés. A ce moment, il y a, dans l'air, comme un passage d'âmes. Les souvenirs sortent du sol, des églises, des monuments on dirait que le passé redevient présent, que, pour quelques minutes, les morts se mêlent aux vivants. Les femmes rentrent chez elles, avec de délicieux frissons, les sens éveillés, et singulièrement disposées à ce que Paul Bourget appelle le « crime d'amour ». Jacques était toujours fortement impressionné par cette heure de
». Jacques était toujours fortement impressionné par cette heure de l'Ave Maria. Lorsqu'elle le surprenait dehors, il devenait silencieux, son pas se ralentissait, et, pendant quelques minutes, il en subissait l'influence. Un soir, comme il sortait de Saint-Pierre, déjà rempli d'ombre, le bourdon de la basilique sonna l'Angelus. La voix de cette cloche, unique au monde, l'arrêta net sur le péristyle. Il promena ses regards autour de lui. La place était déserte, mais les vibrations de l'airain l'emplissaient de prière. "Oh! c'est beau, murmura-t-il saisi. Superbe immense!" dit Annie. "Mais je ne me souviens plus combien la place et la
je ne me souviens plus combien la place et la colonnade..." ÉLECTION LÉGISLATIVE DU 10 OCTOBRE CIRCONSCRIPTION DE BRESSUIRE Electeurs inscrits 26,166 Votants 16,891 Suffrages exprimés 15,864 MM. Henri Savary de Beauregard, monarchiste. 12,260 Élu. Joseph Barilleau, socialiste. 3,452 Au scrutin du 20 août 1893, le marquis de La Rochejaquelein, qu'il s'agissait de remplacer hier, était élu par 10,121 suffrages contre 9,824 donnés à M. Charles Leroux républicain. LE DISCOURS DE M. MÉLINE Pendant les vacances parlementaires, et surtout à l'approche de la rentrée, les chefs de partis ont coutume de développer leur programme et d'indiquer sur quels points ils
de développer leur programme et d'indiquer sur quels points ils se proposent de porter leurs efforts. Bien souvent il nous est arrivé de regretter que, dans cette émulation d'activité et d'éloquence, nos amis ne mettent pas autant d'ardeur que leurs rivaux : ils se font trop volontiers à la bonté de leurs doctrines et à la clairvoyance de l'opinion. En politique il ne suffit pas d'avoir pour soi la raison et les vraies traditions démocratiques; il faut agir, lutter sans cesse et, par une persévérante argumentation, percer à jour les sophismes et les équivoques. Aussi nous réjouissons-nous de voir cette
sophismes et les équivoques. Aussi nous réjouissons-nous de voir cette année les républicains de gouvernement ne le céder à personne en zèle et en énergie. D'une part, les représentants du cabinet défendent, dans les régions les plus diverses, la politique qui a déjà assuré au ministère actuel une longévité insolite; d'autre part, les leaders de la majorité républicaine apportent à cette politique le concours de leur autorité et de leur talent : avant hier c'était M. Poincaré qui prononçait au Havre le remarquable discours que nous avons commenté ; dans quelques jours, ce sera M. Waldeck-Rousseau, qui a une réunion
quelques jours, ce sera M. Waldeck-Rousseau, qui a une réunion organisée par le cercle républicain de Reims exposera les principes et les aspirations de notre parti. Cette vigoureuse campagne est d'autant plus utile que peu de mois nous séparent des élections générales et qu'il importe de jeter sur toutes les questions une lumière aussi complète et aussi éclatante que possible. Rien de plus caractéristique à cet égard que le langage tenu hier à Remiremont par le président du conseil. Il semble impossible de présenter avec plus de force, de logique et de courageuse franchise la justification de l'attitude prise dans
et de courageuse franchise la justification de l'attitude prise dans les Chambres et devant le pays par le gouvernement dont M. Méline est le chef. Depuis qu'il a assumé, dans les circonstances que l'on sait, la responsabilité du pouvoir, l'honorable député des Vosges a été, on peut le dire, constamment sur la brèche et la fermeté de ses convictions, la franchise de sa parole, la dignité de son caractère lui ont permis de prendre sur la majorité républicaine un ascendant qui grandit tous les jours. La situation réellement exceptionnelle conquise par cet honnête homme et ce courageux citoyen est la
par cet honnête homme et ce courageux citoyen est la démonstration la plus significative que les meilleurs serviteurs de la démocratie ne sont pas ceux qui se plaisent à étaler l'éclat des hautes fonctions qu'ils ont remplies et à faire luire les prestiges d'une ambitieuse rhétorique. Pour s'imposer au respect de tous, pour traduire fidèlement les tendances et les vœux de l'immense majorité de la nation qui travaille et épargne, qui a soif de sécurité, de paix et de progrès national, il faut surtout du bon sens, du tact, de la loyauté envers soi-même et envers les autres. Ce sont
la loyauté envers soi-même et envers les autres. Ce sont les qualités maîtresses de l'orateur d'hier, ce sont celles qu'il déploie et à la tribune de la Chambre et dans les conseils du gouvernement, ce sont celles enfin qui donnent au discours qu'il vient de prononcer comme un air de sérénité et de tranquille puissance. Il n'y a, croyons-nous, rien à ajouter à ce magistral exposé, et le commentaire le plus instructif des idées qui inspirent la politique du gouvernement est celui qu'a fourni M. Méline lui-même. Aussi ne pouvons-nous mieux faire que d'engager nos lecteurs à méditer ce discours