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Marmand, Oleggini, Panouillot. Excusés : MM. Chevrier, Guillemet, Tampier. Assistaient également à la séance : M. Gay, inspecteur régional culture. M. Jeanine, inspecteur du Service de l’Elevage. M. Contard, Contrôleur Civil, Chef de la Légion Civile de Casablanca et M. Bouyssi, Contrôleur Civil, Chef de Territoire, adjoint au chef de la Région Civile de Casablanca, s’étaient excusés de ne pouvoir assister à la séance. Approbation du P. V. de la dernière séance Le procès-verbal de la séance du 14 juin, qui a été envoyé en temps utile à tous les membres, est adopté sans observation. Nouvelles de M. Bouvier Le
membres, est adopté sans observation. Nouvelles de M. Bouvier Le Président, présentant les excuses des membres absents, signale, à la demande de M. Belloni que M. Bouvier a donné de ses nouvelles ; il a été blessé d’une balle au ventre et fait prisonnier. L’assemblée lui adresse ses chaleureuses félicitations pour sa belle conduite et ses vœux de complet rétablissement. Le Président s’excuse d’avoir retardé la convocation de la Chambre d’une semaine ; il pensait apporter le compte rendu du Comité Central de la Production agricole qui devait se tenir à Rabat mais celui-ci a été décalé de 8 jours
à Rabat mais celui-ci a été décalé de 8 jours en raison des réunions d’Algérie et il ne se tiendra que demain. Une note détaillée sera envoyée à tous les membres après cette réunion. Situation générale Le Président fait ensuite un exposé détaillé des événements qui se sont produits depuis la dernière séance. Il donne lecture des démarches qui ont été faites à Paris auprès du Général Noguès, à Tunis auprès de M. Peyroulon. De tous ces contacts et démarches il est ressorti l’idée d’une collaboration nord-africaine pour essayer de surmonter en commun les difficultés de l’heure. On a aussi
surmonter en commun les difficultés de l’heure. On a aussi abouti à la création d’un Comité de coordination nord-africain qui prolongerait la fonction exercée au point de vue économique pendant la guerre par le commandement de l’Afrique de l’Nord. Plusieurs conférences se sont tenues à Alger : la première convoquée par le Général Noguès réunissait les Directeurs des Affaires Economiques et des Finances du Maroc, de l’Algérie et de la Tunisie, l’autre réunissait les représentants des Chambres d’Agriculture, du Commerce et du 3e Collège ainsi que des organisations de représentations indigènes. Le programme tracé était vaste, il comprenait : Communications
indigènes. Le programme tracé était vaste, il comprenait : Communications maritimes. — Problème de la monnaie. — Communications terrestres. — Alimentation. — Besoins domestiques. — Agriculture. — Industrie. — Vins. — Chômage. — Direction unique pour l’Afrique du Nord. Des échanges de vues ont eu lieu sur tous les points mais aucune question n’a été traitée à fond. Le seul résultat positif obtenu a été la création d’un Comité de Coordination comprenant deux membres de chaque Fédération et qui commencera l’étude des problèmes étudiés au préalable par les Chambres d’Agriculture dans leurs détails sur le travail des rapporteurs. Une grosse
dans leurs détails sur le travail des rapporteurs. Une grosse question actuelle est celle du vin algérien qui ne trouve plus de débouchés ; on envisage de réduire les quantités de vin à consommer directement par la fabrication de sucre et d’alcool. Plusieurs membres, notamment MM. Desnier, Mazella, Obert formulent des réserves sur les possibilités d’une véritable entente avec l’Algérie. M. Lebault fait remarquer que la question des contingents « qui nous séparait n’existe plus ; nos collègues algériens se sont rendu compte que leur situation allait devenir difficile et que quelles que soient les perspectives d’avenir, nous ne pouvions
que quelles que soient les perspectives d’avenir, nous ne pouvions pas évoluer les uns sans les autres. Il faut aussi nous persuader qu’en face « de l’incertitude des conditions de la paix, une très forte unité économique et politique sera la meilleure façon de se présenter au règlement final. L’assemblée est d’accord pour suivre la question et essayer d’arriver à « les réalisations. M. Desnier voudrait qu’on en profite pour que quelqu’un prenne enfin en mains la direction de l’Afrique du Nord comme cela a été maintes fois proposé. Il a en outre entendu dire que les prix de nos
a en outre entendu dire que les prix de nos denrées antérieurement fixés allaient être modifiés. Le Président répond que M. Billet a déclaré formellement il y a quelques jours en encore et réitéré cette déclaration à la suite d’une lettre de l’Intendance, que tous les engagements pris par le Havilland Général en ce qui concerne les quantités et les prix seraient tenus. MM. Cornice, Mazella, Thuillier signalent que malgré cela on achète dans les blés à des prix inférieurs, cela tient à ce que les coopératives indigènes ne sont pas organisées pour faire face d’un seul coup à l’absorption
pas organisées pour faire face d’un seul coup à l’absorption de toutes les graines. Cet inconvénient a été déjà signalé à l’Autorité de Contrôle à la dernière séance, mais le remède ne peut pas être apporté immédiatement. M. Obert indique une fois de plus que les prix des denrées agricoles ne sont plus depuis longtemps en rapport avec les cours des matières premières, des machines agricoles et de la main-d’œuvre. Cette situation ne peut se prolonger sans risquer de compromettre sérieusement la production et la politique de retour à la terre préconisée par le Gouvernement. M. Mazeroücs demande si le
terre préconisée par le Gouvernement. M. Mazeroücs demande si le prix du blé a été révisé en fonction des derniers événements. M. Lebault répond que le prix marocain n’est pas changé, la valeur de notre récolte dépend du prix français et de la nouvelle situation économique française que nous ne connaissons pas encore. Il signale les difficultés qui se sont élevées au cours des dernières semaines pour le maintien du warrantage à son prix et l’action très énergique du Directeur Général des Finances qui a réussi à obtenir de la part des banques le respect complet de leurs engagements. M.
part des banques le respect complet de leurs engagements. M. Obert demande comment va être utilisée la viande frigorifiée qui est arrivée au Maroc et à quel prix, quelles sont les répercussions de son emploi sur la viande ? Il s’élève ensuite contre la taxation de la viande de mouton. M. Lebaull dit que pour l’instant la question ne se pose pas ; on a en effet pensé à faire consommer cette viande au Maroc mais elle a trouvé une autre destination. Au sujet de la viande de mouton, M. Belloni déclare que M. Obert est mal renseigné ; il
Belloni déclare que M. Obert est mal renseigné ; il n’y a eu aucune taxation de la viande de mouton et les prix de détail sont toujours établis en fonction des prix à la cheville librement pratiqués et constatés aux abattoirs pendant la semaine écoulée et non en sens inverse. M. Obert voudrait que l’on convoque un représentant des chevillards à la Commission de Surveillance des prix ; il pourra informer la Commission sur les prix du bétail pratiqués sur les souks. M. Belloni réplique qu’au contraire on a demandé la disparition des chevillards, car ils font les cours à
la disparition des chevillards, car ils font les cours à un tel point qu’on a organisé une salle de chevilles au marché pour enrager la hausse au détail et supprimer la cheville clandestine. M. Obert exprime que c’est là une opinion purement personnelle. Quant à la question de la taxation de la viande de mouton, il soutient que M. Belloni n’est pas exactement renseigné : en réalité les prix de vente au détail ont été fixés aux boucheries, ils ont été affichés pour chaque morceau. Le calcul de ces prix a été basé sur un cours à la cheville erroné,
a été basé sur un cours à la cheville erroné, qui a seulement tenu compte d’une réalisation exceptionnelle par de la viande ne pouvant plus rester en chambre froide sans risquer de s’avarier. M. Obert a établi un rapport à ce sujet qu’il confie à M. Belloni afin que ce dernier soit exactement renseigné et puisse continuer à défendre les intérêts des éleveurs avec la même ardeur, en toute connaissance de cause. M. Piquet demande pourquoi on a stabilisé le prix du porc aux environs de Frs 9 le kilo. M. Belloni signale que cette décision a été prise à
M. Belloni signale que cette décision a été prise à la Commission de Surveillance des prix après étude approfondie de la question dans le cadre de la coordination, de tous les éléments en cause, allant du producteur au consommateur ainsi que dans l'esprit des textes réglementant la hausse des prix. Il explique que les prix sur pied pratiqués actuellement donnent satisfaction à la majorité des éleveurs et que la hausse actuelle ne leur profiterait pas bien au contraire, étant donné la faible importance relative de l’effectif porcin abattable disponible dans les fermes actuellement et probablement jusqu'à la fin de l’année
les fermes actuellement et probablement jusqu'à la fin de l’année en cours. Ce bénéfice irait donc à l'engraisseur qui profiterait d’un faible plus du prix d’achat sur pied et ment qui lui est inférieur tout en bénéficiant du même prix le consommateur ne comprend pas. Le prix de revient plus du prix d’engagement ; c’est ce que Cette hausse est d'ailleurs anormale car elle est suscitée par les industriels qui vendant les produits transformés en Algérie au prix français se soucient peu de sa répercussion sur le marché marocain. La stabilisation des cours proposés n'avait vraiment qu’un effet provisoire qui
stabilisation des cours proposés n'avait vraiment qu’un effet provisoire qui devait avoir comme corollaire la restriction ou la suppression des exportations sur l’Algérie. après quoi de nouvelles décisions auraient pu être prises selon les effets constatés. Plusieurs membres font remarquer que le prix actuellement pratiqué est rémunérateur et qu’il n'y a rien à dire de ce côté. M. Lebault signale que M. Beillon assure une lourde responsabilité en cette matière ; les travaux de la Commission de surveillance des prix sont très fastidieux et l'oblige à siéger très souvent ainsi que lui-même. Il propose que quelqu'un s’offre à les remplacer
que lui-même. Il propose que quelqu'un s’offre à les remplacer à ce travail très délicat ; la discussion est toujours facile autour d’une table où les mêmes intérêts sont représentés, elle l’est beaucoup moins autour de la table du Comité de Surveillance des prix où les intérêts sont divergents et s’opposent fréquemment. L’assemblée est alors unanime pour demander à MM. Lebault et Beillon de bien vouloir continuer leur collaboration à cette commission. Carburants — La question sera traitée demain au Comité Central de la Production Agricole. L’approvisionnement des voitures de tourisme a été réduit de 70 % ce qui, avec
tourisme a été réduit de 70 % ce qui, avec les réductions antérieures, correspond à plus de 80 %. Les bons délivrés par les colons ont été annulés mais c’est pour être redistribués avec des différences en plus ou en moins suivant les situations. Le Président indique qu'il a demandé à l’Administration de faire vite pour que chacun sache à quoi s'en tenir pour la campagne. À différentes questions posées par les membres au sujet du ravitaillement futur en essence, M. Lebault répond que nous ne savons pas quelle sera la position de l’Angleterre vis-à-vis des envois de carburants en
la position de l’Angleterre vis-à-vis des envois de carburants en Afrique du Nord. D’autre part, il faut penser qu'avec le change, l’essence nous reviendra à un prix très supérieur à celui d’aujourd’hui, il n’est pas démontré que ce nouveau prix permettra son utilisation en agriculture. M. Spavon? pose la question du ravitaillement d’essence des maraîchers. M. Lebault indique qu’il a déjà entretenu M. le Directeur Général des Affaires Economiques et que la question sera traitée à la réunion de demain. M. Desnier demande que l’on suive la question des économies d’essence chez les militaires qui paraissent ne pas avoir le
d’essence chez les militaires qui paraissent ne pas avoir le même sentiment que nous de la nécessité de l’utiliser pour l’économie générale. Il signale qu’à Meknès les camions militaires ne circulent plus, il devrait en être de même dans toutes les villes du Maroc. M. Cornice indique que l’interdiction de circulation des autos le dimanche est mal interprétée ; dans les centres où le souk a lieu le dimanche les colons ne peuvent pas sortir tandis que les citadins peuvent aller au bord de la mer dans les limites du périmètre municipal. M. Obert demande, afin que tous puissent réaliser
périmètre municipal. M. Obert demande, afin que tous puissent réaliser des économies de déplacement et par conséquent d’essence, que l’on fasse passer les examens de permis de conduire et que l’on passe les visites médicales pour la conduite des poids lourds dans tous les petits centres où cela est possible, notamment à Oued-Zem où il y a un médecin et un Ingénieur des Mines. M. Lebault étant appelé à la résidence, M. Duhez signale avant son départ que de toute cette réunion il a écouté sans rien dire ; il a eu le sentiment tout d’abord en entendant le long
a eu le sentiment tout d’abord en entendant le long exposé du Président sur la situation économique et générale, en constatant les nombreuses questions posées, que la révolution que l’on dit faite en France ne paraissait pas encore être faite au Maroc. M. Lebault quitte à ce moment la séance et cède la présidence à M. Belloni. Gazogènes M. Cornice fait un exposé de la question des gazogènes. Il n'a déjà fait connaître les grandes lignes de la question à la précédente séance. Il fait part de la récente réunion qui s’est tenue à sa demande à la Chambre d’Agriculture,
qui s’est tenue à sa demande à la Chambre d’Agriculture, sous la présidence de M. Lebault, au cours de laquelle a été décidée la création d’une société de réalisation. Celle-ci doit d’ailleurs se mettre en rapport avec les différents services intéressés de la Résidence Générale pour que le développement de l’emploi des gazogènes se fasse en pleine collaboration. Questions diverses Meules pour l’agriculture. — Plusieurs membres demandent que les mulets démobilisés soient mis à la disposition des colons. La question a déjà été posée à l’Administration. Question de l'alcool et du sucre. — M. Magnin voudrait savoir quelle suite a
du sucre. — M. Magnin voudrait savoir quelle suite a été donnée aux études que nous avons faites sur la question d'alcool. Une note sera demandée à M. Lebault sur ce point. M. Cornice signale que la culture de la canne à sucre paraît plus pratique surtout au point de vue industriel que celle de la betterave. Il voudrait que la question soit revue. Graines de sorgho. — M. Gay indique qu’il tient à la disposition des colons des graines de sorgho pour faire des essais de sucre de sorgho ; il signale que celui-ci n’est pas cristallisable. L’ordre du
; il signale que celui-ci n’est pas cristallisable. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 17 h. 15. FAVORISEE l'industrie Française LE COMPTOIR de la FIBRE de BOIS d’EMBALLAGE Société anonyme à capital et personnel variables Siège Social : LYON, 32, rue de la République Télégr. : COFIBOIS-MASSIAC Spécialement constitué pour l’Exportation des FIBRES de BOIS d'origine Française sur les Colonies FIBRES BLANCHES & INODORES Pressés la correspondance à M. l'Administrateur-Directeur de la Sté Cofibois à MASSIAC (Cantal) ACHETEZ FRANÇAIS !! BIERES, LIMONADES, EAUX DE TABLE, GLACE ALIMENTAIRE fabriquées par les “BRASSERIES DU MAROC" VISITEZ SES USINES
ALIMENTAIRE fabriquées par les “BRASSERIES DU MAROC" VISITEZ SES USINES Avenue Pasteur, CASABLANCA POUR FAIRE DES ANIMAUX DE BOUCHERIE DE PREMIERE QUALITE UTILISEZ LA RACE OVINE SOUTHDOWN Race universelle aux remarquables qualités de conformation, de précocité et de finesse de viande Adressez toutes les demandes de renseignements à : ASSOCIATION DES ÉLEVEURS FRANÇAIS DE SOUTHDOWN Direction : 49, rue des États Généraux VERSAILLES (S. et O.). ou au Secrétariat Général : 11 bis, rue Scribe PARIS 9ème Contrôle technique des cultures de céréales sélectionnées RECOLTE 1940 Conformément aux règlements institués par le « Contrôle technique des cultures de céréales sélectionnées
par le « Contrôle technique des cultures de céréales sélectionnées » et sur avis du Directeur du Centre de Recherches Agronomiques, puis après la visite des récoltes sur pied et examen des grains présentés, la Direction Générale des Services Economiques publie ci-dessous la liste des cultures qui ont été agréées. BLETS TENDRES N° 281 Région de Casablanca. — Bergé Hubert, Mrizig : 175 qx ; Vve Paul Meunier-Dolfus, Médiouna : 750 qx. Région de l'Est. — Docteur Franc, El Haricha N° 3 : 170 qx. N° 335 Région de Rabat. — M. Bousquet, Bouznika : 750 qx. Région de Casablanca.
— M. Bousquet, Bouznika : 750 qx. Région de Casablanca. — Thuillier Fernand, Bir Djedid Chavent : 1.100 qx. Région de Fès. — Gutknecht, Sais : 000 qx. Région de Meknès. — Sté Marocaine des Béni M’Tir, Meknès : 190 qx. N° 380 Région de Casablanca. — Cie Continentale « Beaulieu Supérieur », Ain Sebaa: 90 qx ; Vivent Jacques, Bir Djedid Chavent : 050 qx ; Vivent Jean, Bir Djedid Chavent : 750 qx ; Demontreuille Roger, Bir Djedid Chavent : 100 qx. ; Thierry H., Dar Caïd : 400 qx. Région de Meknès. — Tenet, Sidi Embarek du
400 qx. Région de Meknès. — Tenet, Sidi Embarek du R’Dom : 720 qx ; Cesbron, Hadj Kaddour : 080 qx. ; Aucouturier Louis, Tifrit : 100 qx. ; Sté Marocaine des Béni M’Tir, Meknès : 155 qx. N° 422 Région de Casablanca. — Cie Continentale « Bled El Alton » Tit Mellil : 90 qx ; Domaine de Béni Amar, Boulhaut : 230 qx. Région de Rabat. — Cardeura, Maaziz : 400 qx. ; Sverdrup, Tedders : 108 qx.; Brun Albert, Guelmane par Bouznika : 250 qx. Région de Meknès. — Aguettant, Toulal : 100 qx ; Sté Agricole
Meknès. — Aguettant, Toulal : 100 qx ; Sté Agricole et Ficole (Rigaud Frères), Ait Yazem : 400 qx ; Cesbron, Hadj Kaddour : 400 qx ; Ambrosini P., Sté Domaine Bel Air, Hajeb : 400 qx. Région de Fès. — Guérv Pierre, Bir Tarn : 180 qx ; Lenne Roger, Ain El Hajeb Douïyet : 105 qx ; Minder Walter, Bouzraa par Sefrou : 120 qx. N° 588 Région de Mazagan. — Gautier Jean, Zemamra : 550 qx. Région de Casablanca. — Blanc Paul, Boulhaut : 510 qx ; Cie Continentale « Bled El Alton », Tit Mellil :
Cie Continentale « Bled El Alton », Tit Mellil : 90 qx ; Mazerolle L., Berréchid : 1.310 qx ; Mohamed ben Bachir, Boulhaut : 1.000 qx ; Richard M., Bir Djedid Chavent : 180 qx ; Duhez, Berréchid : 440 qx ; Sté Marocaine d'Exploitations Agricoles, Ouled Ziane : 270 qx. Région de Rabat. Perdiguier Auguste, Merchouch : 000 qx. Région de Meknès. Aguettant, Toulal : 500 qx ; Cesbron, Hadj Kaddour, 500 qx ; Collongues, Boufekrane, 800 qx ; Armand A., Hadj Kaddour : 810 qx ; Darolles Jean, Ajourai : 1.000 qx ; Canfranci, Ajourai : 800
Jean, Ajourai : 1.000 qx ; Canfranci, Ajourai : 800 qx ; Morillon J., Tifrit : 1.000 qx ; Sté Agricole et Ficole (Rigaud Frères), Ait Yazem : 1.150 qx ; Tenet, Sidi Embarek du R’Dom : 720 qx. Région de Fès. — Berlin Frères, Douïyet : 400 qx ; Guérv Pierre, Bir Tarn : 030 qx ; Gutknecht, Sais : 720 qx ; Benne Roger, Ain El Hajeb Douïyet : 75 qx ; Pot Requin F., Douïyet : 140 qx ; Devillers, Sais N° 4 : 750 qx. Région de Port-Lganteg. — Berniard, Sidi-Sliman : 180 qx. Région de
de Port-Lganteg. — Berniard, Sidi-Sliman : 180 qx. Région de Kasba Tadla. — Daladier G., Béni Alaïla : 230 qx. Région de Taa. — Dosba Jean, Chbabat : 150 qx ; Piallat, Oued Ainet : 180 quintaux. N° 1.812 Région de Casablanca. — Mazerolle L., Berréchid : 70 qx. BLES DURS N° 250 Région de Casablanca. — Bergé Robert, Mrizig : 240 qx. Région de Fès. — Robert Georges, Douïyet : 075 qx. N° 272 Région de Fès. — Pétrequin F., Douïyet : 80 qx. Région de Casablanca. — Duhez, Berréchid : 380 qx. N° 1.058 Région de Fès. —
Berréchid : 380 qx. N° 1.058 Région de Fès. — Berlin Frères, Douïyet : 440 qx ; Guérv Pierre, Bir Tarn : 255 qx ; Docteur Franc, El Haricha N° 3 : 318 qx ; Pétrequin F., Douïyet : 120 quintaux. Région de Taa. — Dosba Jean, Chbabat : 250 qx. Région de Casablanca. — Mazerolle, Berréchid : 140 qx. ORGES N° 077 Région de Casablanca. — Duhez Ch., Berréchid : 1.100 qx. N° 89 Région de Fès — Minder Walter, Sefrou : 00 qx. AVOINES N° 0238 Région de Casablanca. — Duhez Ch., Berréchid : 540 qx. Région de
Casablanca. — Duhez Ch., Berréchid : 540 qx. Région de Fès. — Guérv P., Bir Tarn : 00 qx ; Docteur Franc, El Haricha N° 3 : 309 qx. La présente publication ne saurait engager en rien la responsabilité de l'Administration dans les transactions à intervenir. ARRETE DU DIRECTEUR DES Eaux ET FORETS portant ouverture et fermeture de la chasse pendant la saison 1940-1941 Article premier. — L'ouverture générale de la chasse pour le gibier de toute espèce est fixée, dans toute l’étendue de la zone française de l'Empire chérifien dite « de sécurité », au dimanche 6 octobre 1940
dite « de sécurité », au dimanche 6 octobre 1940 au lever du soleil. Art. 2. — La chasse de tout gibier sédentaire, sauf les exceptions prévues aux articles 3, 4 et 10 du présent arrêté, sera fermée à partir du dimanche 12 janvier 1941, au coucher du soleil. En cas de nécessité, cette date pourra toutefois être avancée, dans certaines régions, par arrêté spécial. A partir du 6 octobre 1940 ou 12 janvier 1941 la chasse n’est permise que les jeudi et dimanche de chaque semaine, ainsi que les jours fériés. Art. 3. Est exceptionnellement autorisée jusqu’au dimanche 0
jours fériés. Art. 3. Est exceptionnellement autorisée jusqu’au dimanche 0 mars 1941, au coucher du soleil, la chasse des gibiers d’eau et de passage ci-après énumérés : bécasses, bécassines, cailles, canards, chevaliers, courlis, foulques, gangas, grèbes, grives, macreuses, oies, pigeons divers, tourterelles, plongeons, pluviers, poules d’eau, râles divers, sarcelles et vanneaux, ainsi que celle du lapin, des alouettes et des animaux nuisibles énumérés à l’art. 8 ci-après. Art. 4. — Pourront également être autorisées, jusqu’au dimanche 0 mars 1941, les chasses particulières à courre ou en battues, au sanglier, dans les conditions fixées à l’art. 9 ci-après. Art. 5. —
les conditions fixées à l’art. 9 ci-après. Art. 5. — La détention, le transport, le colportage, l’exposition, la mise en vente, la vente et l’achat sont autorisés pour chaque espèce de gibier, jusqu’au lendemain soir du jour qui suit la date de la fermeture spéciale concernant cette espèce. Art. 6. — La chasse n’est permise que de jour, du lever au coucher astronomique du soleil. Est cependant exceptionnellement autorisée, dans la demi-heure qui suit le coucher du soleil, la chasse à la passée de la bécasse et du canard, jusqu’à la date de la fermeture de la chasse pour les
la date de la fermeture de la chasse pour les oiseaux de passage, le chasseur ne pouvant toutefois utiliser son chien, tenu en laisse ou maintenu au pied pendant l’affût, que pour rapporter le gibier tombé. Est formellement interdite : La chasse en temps de neige ; La chasse au lévrier ou sloughi ; La chasse soit au filet, soit à l’aide d’appelants, chanterelles, pièges, lanternes, bourses, lacets et autres engins analogues, soit au moyen de la glu. L’emploi de drogues ou appâts de nature à énivrer ou à détruire le gibier est également interdit. La chasse au faucon ne
le gibier est également interdit. La chasse au faucon ne pourra avoir lieu qu’en vertu d’une autorisation spéciale du chef de la région ou du territoire. L’usage du miroir demeure permis pour la chasse à tir des alouettes, ainsi que celui du grand-duc naturalisé pour la destruction des nuisibles. La chasse en battue de tout gibier, à poils ou à plumes est prohibée, sauf les exceptions prévues aux art. 8 et 9 ci-après. Jusqu’au 1er novembre 1940, les chasseurs ne pourront faire usage que de bourres incombustibles ; l’emploi de bourres de papier, d’étoupe, de palmier ou de toute autre