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de la maison commune et l'histoire du clocher sont à chaque instant confondues. J'ai cru devoir appeler sur ces dépôts, dont quelques-uns sont traités avec trop d'indifférence, l'attention de l'Autorité ecclésiastique. Le Préfet, comme l'Evêque, est le tuteur des fabriques. Vous signaler, Monsieur le Préfet, l'importance de leurs titres de propriété, c'est en assurer sinon le classement immédiat, au moins la conservation. Archives des églises. J'avais, l'année dernière, émis l'opinion que de 1590 à 1790, dans la partie de la Normandie que représente le département de la Manche, la population était aussi nombreuse que de nos jours, et je m'étais
était aussi nombreuse que de nos jours, et je m'étais engagé, en quelque sorte, à établir cette année, qu'il en était de même pour une grande partie de la France. Les travaux dont j'ai eu à m'occuper depuis un an m'ont laissé peu de loisir pour traiter cette affaire sur une grande échelle. Cependant je possède des renseignements d'après lesquels il en aurait été, dans la Gascogne, le Roussillon, le Languedoc, la Provence, le Berry et le Bourbonnais, comme dans notre province. On peut le dire maintenant, le tableau par généralités de la population ancienne de la France en 1700,
généralités de la population ancienne de la France en 1700, 1762 et 1784, indiquant son accroissement par périodes et par provinces, publié dans le recueil de la statistique de la France en 1837, est loin de contenir l'expression de la vérité, et l'on doit repousser comme purement gratuite cette déclaration que « la France, dans les limites de son ancien territoire, contient aujourd'hui près de neuf millions d'habitants de plus qu'avant 1789. » Pour démontrer une pareille proposition, il faut obtenir par le dépouillement de tous les registres de l'état civil antérieurs à 1790 le nombre exact des mariages, des
civil antérieurs à 1790 le nombre exact des mariages, des naissances et des décès; il faut que, dans chaque tribunal, le greffier soit chargé de rédiger pour chacune de nos vieilles paroisses des tables décennales, travail long et laborieux, mais éminemment utile au public et qui prouvera enfin à la France désabusée que sa population n'était pas, sous des institutions tant décriées par passion d'abord, par habitude ensuite, inférieure à celle qui a été le produit de la révolution. Pièces confiées à la compagnie du Cotentin. Les héritiers de M. de Place demandent qu'on leur représente le récépissé des pièces
de Place demandent qu'on leur représente le récépissé des pièces qui furent confiées en juin 1833 aux agents de la compagnie du Cotentin. Vous m'avez donc invité, Monsieur le Préfet, à rechercher ce document. Rencontré par moi dans une liasse du domaine de Saint-Sauveur-Lendelin, en 1844, il fut remis aux mains de M. le Préfet. En 1845, il était joint au dossier de la correspondance entamée avec M. de Place. Je ne me rappelle point qu'il m'ait jamais été rendu et je suis porté à croire que, lors des déménagements successifs qui ont eu lieu dans les bureaux de la
successifs qui ont eu lieu dans les bureaux de la préfecture, il se sera facilement égaré et que c'est là, quand il m'a été impossible de le retrouver aux archives, qu'il doit être cherché. Mais peut-être ne faut-il pas accorder une grande importance à l'existence de ce récépissé, quand la plupart des pièces qui y figurent ont été vendues en 1840 et quand les plus intéressantes ont été rachetées en 1841 chez les fripiers de la ville et réintégrées aux archives. Crédit affecté au service des archives. L'impression des cadres destinés à l'inventaire ordonné d'urgence par M. le Ministre de
destinés à l'inventaire ordonné d'urgence par M. le Ministre de l'intérieur et le transport au chef-lieu des papiers existant dans les divers dépôts du département rendront insuffisant le crédit de 500 fr. affecté chaque année au service des archives. Je pense que 500 autres francs, au moins, seront nécessaires, et je viens vous Faire, Monsieur, le Préfet, de vouloir bien porter à 1,000 fr. ce crédit dont il ne sera disposé qu'avec la plus stricte économie. Permettez-moi, en terminant, de vous dire, Monsieur le Préfet, comme point de repos, que je crois avoir découvert l'étymologie du mot roturier qui, depuis
je crois avoir découvert l'étymologie du mot roturier qui, depuis longues années, exerce l'imagination des érudits de tous les pays. Roturier qu'on fait venir à grands frais de recherches et de dissertations de rumpere, ruptura et, par suite, de rupturarius, homme occupé à rompre, à cultiver la terre, me paraît venir tout simplement du mot rolulus qui veut dire un râle, rôle sur lequel on inscrivait les noms de tous ceux qui étaient assujettis aux redevances envers le seigneur ou au paiement de la taille dont le gentilhomme était exempt. J'ai été porté à proposer cette étymologie quand j'ai rencontré
J'ai été porté à proposer cette étymologie quand j'ai rencontré assez fréquemment dans le XIIe et le XIVe siècle, en français, des rentes rotulières, et en latin, redditus rotulares, rentes portées au rôle. Donc roturier, qui, pour tout le monde, est la même chose que rotulier, voudrait dire un homme porté sur un rôle. Agréez, Monsieur le Préfet, l'hommage de mon respect. L'Archiviste du département, DUBOSQ. Etymologie du mot Roturier. TABLE DES MATIERES. Les chiffres indiquent le numéro des pages. ABRAM (le père).—Y. Colonisation fondée en Algérie. ACADÉMIES DÉPARTEMENTALES.—Leur suppression 93, 254.— Hommage du Conseil à M le Recteur 100,
93, 254.— Hommage du Conseil à M le Recteur 100, 255.—V. Bâtiments départementaux.—V. service académique. ADMINISTRATION.—Achat d'ouvrages 483. AFFRE (Monseigneur).—Monument à sa mémoire 44, 215. AGENTS DU CURAGE.—Traitement 449. AGENTS-VOYEURS.—V. Chemins vicinaux. AGRICULTURE.—Répartition des subventions 32, 236.—Allocations de l'État et du département 234, 239.—Primes pour les poulinières et pour les poulains castrés 34.—Répartition des crédits pour les poulinières 118, 429.—Destruction des plantes nuisibles, chardons, dock, etc. 36, 109, 159, 238.—Drainage et irrigations 37, 109, 236, 242, 448.— Leçons nomades d'agriculture par M. Morière 39, 237.— Engrais industriels 40, 237.—Pêche du varech 55.—Maintien des petites salines 59, 126.—Résultat des récoltes 60,
varech 55.—Maintien des petites salines 59, 126.—Résultat des récoltes 60, 104.—Suppression du droit de sortie 101.—Vente des grains au poids 111, 132, 427.—Liberté du commerce de la boucherie de Paris 145, 238.—Suppression des droits dont la viande à la main est frappée à son introduction dans Paris 195.—Ferme-école de Martinvast : Prix 482.— Courses 35, 241, 251, 252.—V. Dépôts d'étalons, Remonte de l'armée. ALIÉNÉS.—Situation du service, pensions, dépenses 69, 232, 478. — Demande du Conseil d'arrondissement de Cherbourg d'un secours pour approprier, dans le nouvel hospice de cette ville, un local pour recevoir les aliénés 70, 234.— Mouvement des aliénés
local pour recevoir les aliénés 70, 234.— Mouvement des aliénés 71.—État de la prévision de la dépense des aliénés indigents 72.—Contribution des communes dans la dépense des aliénés 73, 233.—Placement des aliénés à Picauville 120, 242.—Tableau des communes exemptes de contribuer à la dépense de leurs aliénés 146. —Examen de la question tendant à modifier la disposition qui exonère de toute contribution aux dépenses des aliénés les communes ayant moins de 5,000 fr. de revenus 234. AMENDES DE POLICE CORRECTIONNELLE (Remise des fonds à la disposition des Préfets) 159, 442. ANGOVILLE.—V. Chemins vicinaux de grande communication. ANNUAIRE DU DÉPARTEMENT.— Demande
ANGOVILLE.—V. Chemins vicinaux de grande communication. ANNUAIRE DU DÉPARTEMENT.— Demande de l'éditeur d'une augmentation de feuilles pour cet ouvrage 44, 125. ARBORICULTURE 37, 112, 235, 241. ARCHIVES.—Rapport de l'Archiviste départemental sur la situation du service 48, 205, 517.—Son traitement 205, 206, 479.—Demande de réintégration des archives confiées à MM. de Place et Combettes 108.—Titres relatifs à la portion de l'ancienne Normandie composant le département 206.—Vote d'un crédit de 1,100 fr. pour le traitement de l'archiviste-adjoint et frais d'aménagement 206. ARMÉE.—V. Remonte. ARTS.—V. Affre, Olivier de Serres, Pallix, Daniel Huet. ASSURANCES CONTRE L'INCENDIE 101. AVEUGLES.—V. Secours. B BAIES.—Délimitation du domaine dans
CONTRE L'INCENDIE 101. AVEUGLES.—V. Secours. B BAIES.—Délimitation du domaine dans celle de Lessay 145, 427.—Travaux à la baie Sainte-Anne 133, 161. BANQUE DE FRANCE.—Admission de ses billets dans toutes les caisses de l'État 102, 146, 446.—Succursale 195, 264. BARNEVILLE.—V. Enregistrement. BATELIERS.—V. Navigation intérieure. BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX.—Entretien 12, 185, 476.—Dépenses imprévues 476.—Traitement de l'Architecte 476.— Traitement du conducteur des bâtiments 480.— Assurance des bâtiments départementaux 480.— Vente de mobilier 490. — Récolement du mobilier départemental 490. — Grosses réparations 12.—Service 185, 189. —Dépenses urgentes non comprises au budget 14,—Place de Coutances : Réclamation de Mme veuve Doisnard 15, 19, 106, 193.— Question
Réclamation de Mme veuve Doisnard 15, 19, 106, 193.— Question de la propriété de cette place, travaux 192, 163 — Appropriation 15.— Mobilier départemental : Entretien, récolement 19, 477.— Solde de travaux 188.— Pompes 192. — Hôtel de la préfecture : Restauration du calorifère de l'aile Ouest des bureaux 13, 186.— Pompes 15.— Cour des remises 15.— Grille de la cour d'honneur 16.— Salle du Conseil de préfecture 17.— Dépenses d'entretien annuel 476.— Archives : Insuffisance du bâtiment pour le logement des papiers, etc., nécessité d'un nouveau local, délibération à ce sujet 205, 206, 207.— Sous-Préfectures : Avranches, travaux d'appropriation
ce sujet 205, 206, 207.— Sous-Préfectures : Avranches, travaux d'appropriation 16, — Coutances, Tuyau de la cheminée de la petite salle à manger 14, 187. — Liquidation de travaux 15.— Valognes, tablettes pour les archives, salle de bains 13, 186.— Dépenses d'entretien annuel 476. — Tribunaux : Dépenses d'entretien annuel, 476.— Avranches, restauration du calorifère 13, 186.— Coutances, cabinets de MM le président et vice-président 15.— Mortain, indemnités de terrain, 14, 187.— Travaux 16. Saint-Lô, enduits et peinture de la salle d'audience 14, 187.— Valognes, solde des travaux d'amélioration et d'appropriation 12, 186.— Lanterne pour éclairer la salle des Pas-Perdus
d'appropriation 12, 186.— Lanterne pour éclairer la salle des Pas-Perdus 16.— Service académique : Salle du Conseil d'instruction publique et bureaux de l'Inspecteur d'académie 18, 255.— Adoption de sous-louer le logement du Recteur ou de résilier le bail 262, 477.— École normale : Travaux 96, 103, 257, 276.— Achat de fournitures 97, 259, 263, 277.— Vote de crédits 263.— Gendarmerie : Avranches, restauration de l'écurie de la caserne 12, 185.— Coutances, solde des travaux de l'écurie de la caserne 13, 187. — Liquidation de travaux 15.— Mortain, renonciation de construire une caserne et invitation au Préfet de prendre des mesures
une caserne et invitation au Préfet de prendre des mesures pour en louer une 106.— Saint-Lô, restauration de l'écurie 16.— Pompes 16.— Carentan, aliénation de la caserne 102.— Dépenses d'entretien annuel des casernes d'Avranches, Coutances et Saint-Lô 476.— Prisons : Travaux d'appropriation générale 17, 190.— Coutances, corps de garde, latrines 14, 188, 489.— Saint-Lô, fosse d'aisance 13, 186, 191.— Eaux ménagères 16.— Dépenses d'entretien annuel 476. BAUDRY (M.).— Communication de son mémoire au Conseil 122, — 536 — BEAUMONT.— V. Foires. BELLES ACTIONS 46, 134. BIÉVILLE.— V. Circonscriptions territoriales. BITOUZÈ (M.).— V. Secours. BOISSONS.— Débit à pot renversé 144. BOUCHERIE.—
(M.).— V. Secours. BOISSONS.— Débit à pot renversé 144. BOUCHERIE.— V. Agriculture. BRECEY.— V. Enregistrement. BRICQUEBEC — V. Monuments historiques. BROHYER (M.).— V. Conseil Général. BROHON (M.).— V. Conseil Général. BUDGET.— Comptes des recettes et des dépenses de l'exercice 1853-9, 410.— Impression des comptes 144, 460.— Rapport de la Commission des finances 472. BUREAUX D'ENREGISTREMENT.— V. Enregistrement. CADASTRE.— Solde des frais de réparation des plans 483. CAISSES DES RETRAITES. — V. Préfecture et Sous-Préfectures. CANAUX.— V. Navigation intérieure. CANISY.— V. Contributions directes. CANTONNIERS DES PONTS-ET-CHAUSSES.— Caisse d'épargne et de la vieillesse 32, 292.— Timbre des mandats 146, 270. CARTE DU
vieillesse 32, 292.— Timbre des mandats 146, 270. CARTE DU DÉPARTEMENT par M. Rembielinski 40, 124. CARTE GÉOLOGIQUE ET AGRONOMIQUE DE LA MANCHE 40, 237. CHARDONS.— V. Agriculture. CHASSE.— Chasse du gibier de passage en tout temps sur le rivage de la mer 102.— Ouverture 102, 120.— Diminution du prix des permis-de-chasse 145, 225.— Ouverture de la chasse au marais et de la chasse en plaine 215. CHEMIN DE FER.— Ligne de Caen à Cherbourg 30, 226.— Travaux entre Valognes et Cherbourg 226. — Ligne entre Granville et Argentan 31.— Chemins de fer languissants : Enquête sur la ligne de
Chemins de fer languissants : Enquête sur la ligne de l'Ouest dans l'arrondissement d'Avranches 31, 227.— Vole de fonds pour les études d'un chemin de fer de Granville à la ligne transversale de Mézidon au Mans 105, 227, 229, 482, 483.— Chemin destiné à réunir la Vire à la Mayenne 223, 440. CHEMINS VICINAUX.— Personnel, traitement, frais de bureau et de déplacements 77, 195.— Résidence des Agents-Voyers de subdivision 78.— Gratification aux Agents-Voyers de 2e et de 3e classe 78, 197.— Nouveau règlement général pour les chemins vicinaux 87, 295.— Délibérations du Conseil sur les divers articles de ce règlement
Délibérations du Conseil sur les divers articles de ce règlement 401, 408.— Elargissement 271.— Dépenses imputables sur l'imposition spéciale de 5 centimes 486. CHEMINS VICINAUX DE GRANDE COMMUNICATION.— Leur état 78. Travaux neufs 78, 196.— Leur longueur 79.— Augmentation de crédits 79, 196.— Insuffisance de ressources 79, 198.— Causes de cette insuffisance 80.— Proposition d'un nouvel emprunt 81, 198.— Compte d'emploi des ressources pour 1853 et situation définitive au 31 décembre même année 83.— Dépenses arriérées 83, 201.— Indemnités de terrains mises à la charge des fonds centralisés pendant 1853, 84, 202.— Communes appelées à contribuer dans la dépense des
84, 202.— Communes appelées à contribuer dans la dépense des chemins 84, 202.— Demandes en décharge de contingent 84, 203.— Travaux exceptionnels, communication de projets 85.— Nouveaux classements 203.— Chemin de Saint-Jean à Landivy 85.— Prolongation du chemin n° 35 jusqu'à l'église d'Auderville 85.— Confection d'un chemin de Tessy à la route impériale 175 de Villedieu à Granville 85.— Classement 1° du chemin d'intérêt collectif de Saint-Lô à Caumont 85.— 2° de la lacune d'environ 1,100 mètres qui s'étend sur Coulouvray-Boisbenâtre 85.— Classements en routes départementales des chemins n° 10, section A et n° 18 partie comprise entre Brecey et
section A et n° 18 partie comprise entre Brecey et Sourdeval 103.— Demandes des communes de Cosqueville et Angoville, etc., d'être exonérées de l'obligation de contribuer aux dépenses du chemin n° 4, 195.— Point de départ et d'arrivée des chemins 200, 204.— Elargissement 271.— Nouveau règlement général 87, 295.— Délibérations du Conseil sur les divers articles de ce règlement 401, 408.— Application à leur achèvement du restant libre de l'imposition 485.— Dépenses imputables sur contingents communaux 487.— V. Emprunt. CHEMINS D'INTÉRÊT COLLECTIF ET DE PETITE VICINALITÉ. — Leur longueur à l'état d'entretien, en construction et en lacunes 86.— Vole d'un
l'état d'entretien, en construction et en lacunes 86.— Vole d'un impôt extraordinaire 86, 203, 205. — Communes imposées d'office pour 1854,87. — Tarif d'évaluation de la prestation en nature 87, 203.— Remplacement de la prestation en nature par des centimes additionnels et conversion des journées de transport en journées d'hommes 87, 204.— Révision du classement actuel 203.— Substitution pour le vote en argent des deux tiers de la prestation 204.— Elargissement 271.— Nouveau règlement général 87, 295.— Délibération du Conseil sur les divers articles de ce règlement 401, 408. CHEMINS RURAUX.— Plantation 87.— Entretien 103. CHERBOURG.— V. École des mousses
RURAUX.— Plantation 87.— Entretien 103. CHERBOURG.— V. École des mousses et école préparatoire de la marine, Aliénés. CHEVAUX.— V. Agriculture, Dépôt d'étalons, Remonte de l'armée. CHIENS.— Forme à donner à leurs muselières 41 .— Impôt 109, 159, 270. CIRCONSCRIPTIONS TERRITORIALES.— Regnéville 45, 111,425. — Equilly 45, 424.— Saint-Sauveur-de-Bon-Fossé 45, 425. — Saint-Pierre-du-Tronchet 101. — Hébécrevon 103.— Saint-Gilles 103.— Lamberville et Biéville 111. COLLÈGES COMMUNAUX.— V. Instruction secondaire. COLONIE AGRICOLE DE METTRAY.— V. Mettray. COLONIE AGRICOLE DU MESNIL-SAINT-FIRMIN. — V. Mesnil-Saint-Firmin. COLONISATION FONDÉE EN ALGÉRIE PAR LE PÈRE ABRAM 68, 122, 462. COMMUTATIONS.— V. Surveillance légale. COMMISSARIAT D'ARRONDISSEMENT.— V. Préfecture et
462. COMMUTATIONS.— V. Surveillance légale. COMMISSARIAT D'ARRONDISSEMENT.— V. Préfecture et Sous-Préfectures. COMMISSARIAT DE POLICE.— V. Surveillance légale. COMMISSARIAT D'ÉTAT.— V. Surveillance légale. COMMISSIONS.— V. Conseil Général. COMITE CENTRAL DES TIMBRES POSTAUX.— Impression des timbres 146, 270. COMITÉ D'ORGANISATION ET DE CONSEIL DES FÊTES DE 1855.— V. Fêtes. COMPTABILITÉ DÉPARTEMENTALE.— V. Budget. COMPTES.— V. Budget. CONCERTS.— V. Fêtes. CONSEIL D'ARRONDISSEMENT.— V. Conseil Général. CONSEIL GÉNÉRAL.— Rapport sur la suite donnée aux vœux précédemment émis 111.— Ouverture de la session 113.— Lettre de M. Vieillard 114.— Appel nominal des membres 114.— Lettre de M. Le Verrier 116.— Division du Conseil en Commissions
de M. Le Verrier 116.— Division du Conseil en Commissions 116.— Lettre de M. Brohyer 118— Vœux du Conseil 119.— Impression et publication des délibérations 120, 253, 483.— Lettre de M. Brohon 120.— Proposition de visiter le haras et le dépôt de remontes 143.— Lettre de M. de Pongitbaud 223.— Remerciements du Conseil à son Président et à son Bureau, ainsi qu'à M. le Préfet 491.— Allocution de M. le Préfet au Conseil à la clôture de la session 491.— Séances du 21 août 113.— Du 22 août 117.— Du 23 août 121.— Du 24 août 131.— Du 25 août
23 août 121.— Du 24 août 131.— Du 25 août 143.— Du 26 août 158— Du 28 août 194.— Du 29 août 222.— Du 30 août 247.— Du 31 août 275.— Du 1er septembre 406.— Clôture de la session 491. — 539 — COULOUVRAY-BOISBENATRE.— V. Foires. CONTRACTIONS DIRECTES.— Montant des rôles en 1854.— Recouvrement 8. — Sous-répartition entre les arrondissements pour 1855, 61, 135. Demandes en réduction de contingent formées par 4° Saint-Germain-des-Vaux 62, 438.- 2° Emondeville 62, 140.- 3° Saint-Maurice 62, 139. — 4° Canisy 62, 137.— Compte d'emploi des fonds de non-valeurs de 1852, 63, 291. — Perception
des fonds de non-valeurs de 1852, 63, 291. — Perception de l'impôt territorial en France 64.— Dispense de contribution pour les terrains drainés 120. CONTRIBUTIONS INDIRECTES.— Dette de boissons à pot renversé 144.— V. Douanes. COSQUEVILLE.— V. Chemins vicinaux de grande communication. COURS D'ASSISES ET TRIBUNAUX.— Dépenses 478.— V. Bâtiments départementaux. COURSES.— V. Agriculture. CULTES.— Indemnité à Monseigneur l'Evêque 73, 127, 482. CURAGE 449. DANIEL HUET, évêque d'Avranches.— Demande de subvention pour l'exécution d'un buste à sa mémoire 134, 223. DÉPENSES DIVERSES 479, 483.— V. Comptes et Budgets. DÉPLACE (M.).— V. Archives. DE PONTGIBAUD (M.).— V. Conseil Général. DÉPÔT DE
V. Archives. DE PONTGIBAUD (M.).— V. Conseil Général. DÉPÔT DE SÛRETÉ DE GRANVILLE 146, 270. DÉPÔT D'ÉTALONS.— Service de la montagne 34,248.— Étalons autorisés 35.— Répartition des étalons particuliers du Calvados entre diverses localités 35, 249, 252.— Création de nouvelles stations 406, 250.— Demande d'une station à Saint-Sauveur-le-Vicomte 132.— Idem à Quettehou 134.— Demande du rétablissement de la station de Gavray 252.— Augmentation du nombre d'étalons 253.— Adresse à l'Empereur 253, 406. DESLANDES (M.).— V. Secours divers. DESSÊCHEMENTS.— V. Baies. DETTES DÉPARTEMENTALES 291, 479, 483. DEVUAMBEZ (les héritiers).— V. Routes départementales. DOCHES.— V. Agriculture. DOISNARD (Mme).— V. Bâtiments départementaux. DOMAINES.—
départementales. DOCHES.— V. Agriculture. DOISNARD (Mme).— V. Bâtiments départementaux. DOMAINES.— V. Enregistrement. DOUANES.— Produits 8..— V. Contributions indirectes. DRAINAGE.— V. Agriculture, Contributions directes. DUBREUIL (M.).— V. Arboriculture. ECOLE CENTRALE DES ARTS ET MANUFACTURES 43, 291. ECOLE CHRÉTIENNE DE MONTEBOURG.— V. Institut. ECOLE D'ALFORT. — Engagement par les élèves-boursiers d'exercer, au moins pendant plusieurs années, dans la Manche 106.— Entretien d'élèves 481. ECOLE DES ARTS ET MÉTIERS D'ANGERS.— Crédit pour l'entretien des élèves 43, 159, 481. ECOLE DES MOUSSES DE CHERBOURG 59, 101, 264. ECOLE NORMALE PRÉPARATOIRE.— Situation morale et intellectuelle 94,257.— Augmentation du prix des bourses 95.— Vote d'un crédit
94,257.— Augmentation du prix des bourses 95.— Vote d'un crédit pour six demi-bourses 263.— Dépenses 95.— Taux de la pension 95, 258.— Traitement du Directeur de l'école annexe 96, 258.— Achat de mobilier en 1854, 98.— Modification du programme des études 99.— V. Bâtiments départementaux. ECOLE PRÉPARATOIRE DE LA MARINE A CHERBOURG.— Bourses 92, 257. ELAGAGE.— V. Chemins vicinaux. EMONDEVILLE.— V. Contributions directes. EMPRUNTS DÉPARTEMENTAUX 480, 485.— V. Chemins vicinaux de grande communication, Budget. ENCOURAGEMENTS ET SECOURS 481. ENFANTS TROUVÉS, ABANDONNÉS, ORPHELINS PAUVRES, ETC.— Situation du service, dépenses 65, 168, 478.— Service de l'inspection 172. ENGRAIS.— V. Agriculture. ENREGISTREMENT.— Produits
478.— Service de l'inspection 172. ENGRAIS.— V. Agriculture. ENREGISTREMENT.— Produits 8.— Création de nouveaux bureaux 112, 461. — Demande d'un bureau à Montebourg 133, 462.— À Barneville 134, 462.— À Sartilly 462.— À Saint-Jean-de-Daye 462.— À Lessay 462.— À Saint-Sauveur-Lendelin 462.— À Marigny 462.— Annexion du canton de Saint-Pois à la circonscription du bureau de Brecey 462. EQUILLY.— V. Circonscriptions territoriales. EVÊCHÉ (modification du titre actuel) 49 EVÊQUE (Msr).— V. Cultes. EXPOSITION DÉPARTEMENTALE.— V. Industrie, Agriculture. EXPROPRIATION.— V. Jury. F FALLET (M.).— V. Préfecture. FERME-ÉCOLE DE MARTINVAST.— Prix 482. FERS ÉTRANGERS.— Abaissement des droits dont ils sont frappés 145, 454.
ÉTRANGERS.— Abaissement des droits dont ils sont frappés 145, 454. FOIRES.— Percy 41, 141.— Gavray 42, 142.— Isigny 102.— Sainte-Geneviève 110.— Beaumont 110. — Coulouvray-Boisbenâtre 110. FONDS COMMUN.— Part du département 112, 475. G GAVRAY V. Dépôt d'étalons, Foires. GENDARMERIE.— Frais de casernement 47, 181, 477.— Augmentation d'effectif des brigades d'Avranches et de Pontorson 47, 109, 181.— Contingent d'hommes fourni pour le camp d'Helfaut 47.— V. Bâtiments départementaux. GRAINS.— V. Agriculture. GRANVILLE.— V. Maison de dépôt et de sûreté. H HARAS.— V. Dépôt d'étalons. HAVRE.— V. Ports. HEBRON.— V. Circonscriptions territoriales. HORTICULTURE.— Cercle horticole d'Avranches : vote de fonds 235,
territoriales. HORTICULTURE.— Cercle horticole d'Avranches : vote de fonds 235, 239.— Demande que le crédit soit partagé entre la Société de Cherbourg et celle de Valognes 239. HOSPICES.— V. Vieillards. HOUILLES (droits d'entrée) 133, 454. HUET (Msr).— V. Daniel Huet. I IMPOSITION EXTRAORDINAIRE.— V. Chemins vicinaux de grande communication, Instruction primaire. IMPÔT SUR LES CHIENS 109, 159, 270. IMPÔT TERRITORIAL EN FRANCE 64. IMPRESSIONS.— Dépenses 478, 480, 484. INCENDIE.— V. Assurances. INDIGENTS MALADES.— Secours, placement dans les hospices 56,154,481. INDUSTRIE.— Exposition départementale 278, 481.— V. Agriculture. INFIRMES.— V. Vieillards. INSTITUT DES FRÈRES DES ÉCOLES CHRÉTIENNES DE LA MISÉRICORDE DE MONTEBOURG