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pris place, cachant ses yeux verts sous les lunettes d'or de M. Gouliakine. En suivant ainsi de loin les promeneurs ; ils virent s'arrêter au village de Caughnawaga. Intrigué, il demanda quelques explications à son cocher. Le détective lui répondit : — Je sais qu'ils entrent familièrement chez un sauvage qui a une exécrable réputation, même parmi ses congénères. On l'appelle Cœur-de-Cristal ; il vit de vols, de rapines, de besognes louches, et le reste du temps, se grise abominablement. Les autres Iroquois le regardent comme le génie du mal et aucun d'eux ne lui parle jamais : ils sont
et aucun d'eux ne lui parle jamais : ils sont tous honnêtes, probes, loyaux, mais Cœur-de-Cristal est toujours trahi à sa parole. De plus, quiconque franchit le seuil de cette crapule est mal vu du reste de la population, car on ne pense pas qu'on puisse se aller chez Cœur-de-Cristal sans avoir l'intention de commettre le mal.
SOMMAIRE I SYNDICAT PROFESSIONNEL DE L'UNION DES FABRICANTS DE PAPIER DE FRANCE : Procès-verbal de la séance du Comité central du 22 janvier 1898. CHAMBRE DE COMMERCE DE PARIS : Renouvellement annuel de la Chambre de Commerce de Paris. Vœu relatif à la responsabilité des accidents. TARIF DES DOUANES DE FRANCE : Notes explicatives concernant le papier et ses applications, LES HOUILLES ÉTRANGÈRES EN FRANCE. LES BOIS À PULPE AU CANADA. RENSEIGNEMENTS COMMERCIAUX : Conférence internationale à Bruxelles pour la protection de la propriété industrielle. Protection internationale des marques de fabrique. REVUE DE L'ÉTRANGER : Espagne, Le Commerce du papier.
fabrique. REVUE DE L'ÉTRANGER : Espagne, Le Commerce du papier. BULLETIN COMMERCIAL : Métaux, Fécules, Produits chimiques. COURS DES CHIFFONS. REVUE DES BREVETS. FAITS DIVERS. NÉCROLOGIE : M. Henri-Ferdinand RABOURDIN. ANNONCES. SYNDICAT PROFESSIONNEL DE L'UNION DES FABRICANTS DE PAPIER DE FRANCE SÉANCE DU COMITÉ CENTRAL du 22 janvier 1898. La séance est ouverte à 2 heures 1/2 sous la présidence de M. E. Laroche-Joubert. Étaient présents : MM. LAROCHE-JOUBERT, président ; METENETT, G. OUTHENIN-CHAL ANDRE, vice-présidents; P. GODET; G. DAMBRICOURT; secrétaire; E. GRUINTGENS, trésorier. S'excusent par lettre de ne pouvoir assister à la séance : MM. E. DE MONTGOLFIER, BRETON,
assister à la séance : MM. E. DE MONTGOLFIER, BRETON, GOURAUD et LAFUMA. Lecture est donnée du procès-verbal de la séance du Comité central du 27 décembre. Ce procès-verbal est adopté. Avant de commencer les travaux, M. le Président, se faisant l'interprète des sentiments confraternels qui animent tous les membres de notre Association, adresse de bien cordiales et sincères félicitations à M. G. Outenain-Chalandre, notre sympathique vice-président, à M. J. Perrigot-Masure, notre ancien secrétaire, au sujet de leur nomination dans l'ordre de la Légion d'honneur. Cette distinction a été accordée à nos estimés confrères sur la proposition de notre éminent
à nos estimés confrères sur la proposition de notre éminent Président d'honneur, M. H. Boucher, ministre du Commerce et de l'Intérieur, à l'occasion de l'Exposition internationale de Bruxelles. Correspondance. M. le Président donne lecture de la correspondance. Lettre du Comité central des Chambres syndicales fixant à 200 francs par an la cotisation des associations affiliées. Cette question, soumise à l'examen du Comité central, lors de sa dernière réunion, a été résolue affirmativement Lettres diverses : Comité central des Chambres syndicales demandant le nombre de nos adhérents. Comité de secours des victimes de la catastrophe d'Auch sollicitant notre souscription. Chambre de
victimes de la catastrophe d'Auch sollicitant notre souscription. Chambre de commerce française de Milan (convocation à l'Assemblée générale du 23 janvier). Direction générale des Douanes nous annonçant l'envoi de la nouvelle édition du « Répertoire général des ports et lieux de chargements » (1), etc., etc. Ces différentes communications recevront la solution qu'elles comportent. Lettre de M. Journet proposant au Comité central l'envoi à titre gracieux de divers documents relatifs à la suppression de l'impôt sur le papier. Le Comité central charge le secrétaire de remercier en son nom M. Journet de sa proposition. Les pièces qu'il voudra bien nous
Journet de sa proposition. Les pièces qu'il voudra bien nous faire parvenir seront classées dans nos archives et viendront se joindre aux nombreux documents qui, tout en rappelant une ère néfaste pour notre industrie, évoquent aussi le souvenir de ceux qui ont si vaillamment combattu cet impôt inique. La question du transport des cartons bruts en feuilles, emballés. M. le Président fait part de nouveau au Comité central des diverses réclamations qu'il a adressées à ce sujet à M. le Ministre des Travaux publics et à M. le Directeur général de la Compagnie de l'Est. Ces réclamations ont été reproduites
de la Compagnie de l'Est. Ces réclamations ont été reproduites dans notre journal le 18 décembre dernier. Il donne lecture des réponses suivantes qui donnent satisfaction à nos confrères. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE Paris, le 12 janvier 1898. DES TRAVAUX PUBLICS CABINET DU MINISTRE MONSIEUR LE DÉPUTÉ ET CHER COLLÈGUE, Vous avez bien voulu me transmettre, en la recommandant à mon attention, une nouvelle réclamation du Syndicat professionnel de l'Union des fabricants de papier de France tendant à obtenir que tous les cartons bruts en feuilles, emballés, bénéficient, tant sur le réseau de P.-L.-M. que sur celui de l'Est, de la
réseau de P.-L.-M. que sur celui de l'Est, de la taxe réduite prévue pour le transport du carton-bois. J'ai l'honneur de vous informer que je communique la nouvelle réclamation du Syndicat à MM. les Fonctionnaires du contrôle des réseaux de l'Est et de P.-L.-M., et vous pouvez être assuré qu'il sera tenu compte de l'intérêt que vous attachez à la réalisation des améliorations sollicitées. Agréez, Monsieur le Député et cher Collègue, l'assurance de ma haute considération, Le Ministre des Travaux publics, TURREL. À Monsieur Laroche-Joubert, député, président du Syndicat professionnel de l'Union des fabricants de papier de France. COMPAGNIE DES
de l'Union des fabricants de papier de France. COMPAGNIE DES CHEMINS DE FER DE L'EST Paris, le 11 janvier 1898. EXPLOITATION SERVICE COMMERCIAL Monsieur le Président du Syndicat professionnel de l'Union des Fabricants de papier de France, 117, boulevard Saint-Germain, à Paris. MONSIEUR LE PRÉSIDENT, J'ai l'honneur de vous informer que nous avons soumis à l'homologation ministérielle, les 26 octobre et 21 décembre derniers, la proposition d'introduire, dans notre tarif spécial P. V. n° 19, certaines additions et modifications concernant les cartons, qui sont reproduites dans les affiches ci-jointes. Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma considération très distinguée.
agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma considération très distinguée. Le sous-chef de l'Exploitation chargé des affaires commerciales, FIEVET. CHEMINS DE FER DE L'ESTE Transports à Petite Vitesse TARIF SPÉCIAL P. V. N° 19 (Papiers et Matières premières) La Compagnie des Chemins de fer de l'Est a l'honneur d'informer le Public qu'elle a soumis à l'homologation ministérielle les Additions et Modifications ci-après au TARIF SPECIAL P.V. n° 19 [Papiers et Matières premières) : 1° ADDITION Carton de paille, brut, en feuilles, par expédition d'au moins 5 000 kilogrammes ou payant pour ce poids, 50 Série : plus 1 fr. par
pour ce poids, 50 Série : plus 1 fr. par tonne, pour frais de chargement, de déchargement et de gare. 2° MODIFICATIONS Dispositions actuelles. SÉRIES OU TARIFS PARTICULIERS EXCEPTIONNELS applicables. Paragraphes à consulter. MARCHANDISES Par wagon chargé Par expédition d'un Par wagon chargé d'au moins 5 000 kg. ou moins 50 kg. ou d'au moins 5 000 kg. ou payant pour ce poids, payant pour ce poids, payant pour ce poids. Cellulose (pâte de bois chimique). G » 2 Enveloppes en papier, en cadres, cages ou caisses. » (1) 3 » Papier à cigarettes. 3 » Dispositions projetées. Séances ou
» Papier à cigarettes. 3 » Dispositions projetées. Séances ou tableaux prix exceptionnels applicables. Paragraphes à consulter. MARCHANDISES Par wagon chargé Par expédition d'au moins 50 kg. ou d'au moins 5 000 kg. ou payant pour ce poids, payant pour ce poids, payant pour ce poids. Cellulose (pâte de bois chimique, humide). G » 2 sèche. G » 2 Enveloppes de lettres en papier, en cadres, cages ou caisses., » (1) 3 » Papier à cigarettes en cahiers. , 3 » (1) Par expédition d'au moins 1 000 kilogrammes, ou payant pour ce poids. Un avis ultérieur fera connaître au
payant pour ce poids. Un avis ultérieur fera connaître au Public les dates d'homologation de la proposition qui précède et de mise en vigueur des dispositions qui en font l'objet. (Paris, le 26 octobre 1897.) Ces documents ont également paru dans notre numéro du 1er janvier. CHEMINS DE FER DE L'EST Transports à Petite Vitesse TARIF SPÉCIAL P. V. N° 19 (Papiers et Matières premières) La Compagnie des Chemins de fer de l'Est a l'honneur d'informer le Public qu'elle a soumis à l'homologation ministérielle la proposition d'introduire les Additions suivantes au TARIF SPÉCIAL P.V. n° 19 (Papiers et Matières premières):
au TARIF SPÉCIAL P.V. n° 19 (Papiers et Matières premières): PARAGRAPHE Paragraphes à consulter. MARCHANDISES Par expédition d'au moins 50 kg. ou d'au moins 5 000 kg. ou payant pour ce poids, payant pour ce poids. Carton brut en feuilles » 1 Carton brut en feuilles, emballé ou en paquets » 2 Carton de bois blanc ou bistre, mais mat, emballé ou en paquets. 1 » Carton de paille brut en feuilles, emballé ou en paquets. 1 » Un avis ultérieur fera connaître au Public les dates d'homologation de la proposition qui précède et de mise en vigueur des dispositions
proposition qui précède et de mise en vigueur des dispositions qui en font l'objet. (Paris, le 21 décembre 1897.) M. Pierre Codet, secrétaire du Comité, attire l'attention du bureau sur les anomalies que présente le prix des transports des cartons dans certaines régions. Il cite, comme exemple, les cartons des Pyrénées qui coûtent moins cher pour parvenir à Paris que ceux du Limousin. Cette question intéressant un certain nombre de nos confrères, M. P. Godet est invité à en saisir officiellement le Comité central. M. le Président communique au bureau la lettre suivante reçue de M. le Ministre des Travaux
la lettre suivante reçue de M. le Ministre des Travaux publics relative au tarif de transport, sur le réseau de l'Ouest des papiers à copie de lettres, papier mousseline et papier de couleur pour fleurs. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS CABINET DU MINISTRE -Paris, le 12 janvier 1898. MONSIEUR LE DÉPUTÉ ET CHER COLLÈGUE, Vous avez bien voulu me transmettre, en l'appuyant, une demande de M. R. Bolloré, fabricant de papier à Odet (Finistère), tendant à obtenir que les papiers à copie de lettres, les papiers mousseline et les papiers de couleurs pour fleurs bénéficient, sur le réseau de
papiers de couleurs pour fleurs bénéficient, sur le réseau de l'Ouest, de la tarification prévue au tarif spécial P. V. n° 19 pour le papier à cigarettes en rames. Saisie de cette demande, la Compagnie de l'Ouest fait connaître : 1° Que toutes les Compagnies viennent de se mettre d'accord pour considérer le papier à copie de lettres comme rentrant dans la désignation de papier à cigarettes, et que cette marchandise bénéficiera, par suite, sur son réseau, du barème B, par expédition de 500 kilogrammes, prévu au tarif spécial P. V. n° 19 pour le papier à cigarettes en rames
V. n° 19 pour le papier à cigarettes en rames ; 2° Que le papier mousseline, qui est surtout destiné à l'emballage, peut bénéficier, dès à présent, de la tarification applicable au papier d'emballage ; 3° Enfin, qu'elle me soumettra, à bref délai, une proposition ayant pour objet d'inscrire le papier de couleurs pour fleurs dans le tarif P. V. n° 19 avec indication du barème B, par expédition d'au moins 500 kilogrammes. La demande de M. Bolloré recevra donc prochainement complète satisfaction et je vous prie d'en informer l'intéressé, si vous le jugez convenable. Agréez, Monsieur le Député et
si vous le jugez convenable. Agréez, Monsieur le Député et cher Collègue, l'assurance de ma haute considération. Le Ministre des Travaux publics, TURREL. À M. Laroche-Joubert, député, président du Syndicat professionnel de l'Union des Fabricants de papier de France, Paris. Tout récemment, deux de nos confrères, MM. Barataud frères et la Société des papetiers de l'Aa, ont été victimes d'incendie dans leurs usines. Nous leur adressons l'expression de tous nos sentiments de sympathie à l'occasion de ces sinistres. La suite de l'ordre du jour est remise à une prochaine séance. Après s'être entretenu de questions d'ordre intérieur, le Comité central
Après s'être entretenu de questions d'ordre intérieur, le Comité central fixe au samedi 19 février la date de sa prochaine réunion. La séance est levée à 4 h. 1/2. Le Président, E. LAROCHE-JOUBERT. Député. Un Secrétaire, P. CODET. CHAMBRE DE COMMERCE DE PARIS Renouvellement annuel de la Chambre de commerce de Paris. Dans sa séance du 12 janvier, la Chambre de commerce de Paris a procédé à l'élection et à l'installation des membres de son bureau pour l'année 1898. Ont été nommés, par voie de scrutins successifs : Président : M. G. Masson. Vice-Présidents : MM. A. Fumouze; A. Moisant.
M. G. Masson. Vice-Présidents : MM. A. Fumouze; A. Moisant. Secrétaire : M. V. Thiébaut. Secrétaire adjoint: M. G. Foucher. Trésorier : M. L. Claude-Lafontaine. Cette séance a été honorée de la présence de M. le Ministre du commerce et de l'industrie, qui avait tenu à venir, en cette occasion, remettre personnellement à M. Claude-Lafontaine, trésorier de la Chambre, les insignes du grade d'officier de la Légion d'honneur, auquel il vient d'être récemment promu. Quelques jours après, le 17 janvier, cent trente-six membres du Cercle de la Librairie, parmi lesquels on comptait une dizaine de fabricants de papier, se sont
on comptait une dizaine de fabricants de papier, se sont spontanément réunis pour fêter l'élection à la présidence de la Chambre de commerce de Paris du doyen de leurs présidents, M. Georges Masson. M. G. Masson était à la droite de M. Henry Boucher, député, ministre du commerce, membre du Cercle de la Librairie, qui avait à sa gauche M. Laroche-Joubert, député, président de l'Union des fabricants de papier de France, auprès duquel avaient pris place MM. Choquet, membre de la Chambre de commerce de Paris; Pierre Masson fils, et Paul Bouchez, associés de la maison Masson et Cie. M.
Paul Bouchez, associés de la maison Masson et Cie. M. Jules Hetzel, président du Cercle, leur faisait face, entouré des anciens présidents, vice-présidents et membres du bureau du Conseil. Au dessert, des toasts fort applaudis ont été prononcés par M. J. Hetzel, M. Choquet et M. Georges Masson. LA RESPONSABILITÉ DES ACCIDENTS Un vœu de la Chambre de commerce de Paris. La Chambre de commerce de Paris appelée, pendant le mois de décembre dernier, à donner son avis sur la loi sur la responsabilité des accidents, a émis le vœu : « Que le Sénat repousse le système proposé par
: « Que le Sénat repousse le système proposé par la Chambre et lui substitue un système mixte, où le bénéfice de la répartition soit réservé aux industriels syndiqués solidairement sous le contrôle de l'État, et la capitalisation imposée seulement aux industriels ou aux sociétés qui auraient déclaré vouloir rester leur propre assureur; « Qu'en cas d'incapacité permanente, l'indemnité accordée à la victime ne soit pas supérieure à 50 de son salaire, et qu'en cas de mort, la rente répartie entre le conjoint survivant et les enfants du défunt soit indépendante du nombre des enfants et fixée au maximum à
indépendante du nombre des enfants et fixée au maximum à 40 de salaire de l'ouvrier. TARIF DES DOUANES DE FRANCE NOTES EXPLICATIVES DU TABLEAU DES DROITS CONCERNANT LE PAPIER ET SES APPLICATIONS (Suite 1.) Avis à MM. les Membres de l'Union Avant de terminer la publication des Notes explicatives du Tableau des droits concernant le papier et ses applications, nous croyons devoir informer nos adhérents que M. le Directeur général des Douanes nous a fait parvenir, à titre gracieux, une Nouvelle édition des règles générales des tableaux des droits et des notes explicatives du Tarif des Douanes françaises. Cet important
des notes explicatives du Tarif des Douanes françaises. Cet important ouvrage, comprenant 4 forts volumes in-80, vient d'être mis en vente par l'Imprimerie Nationale au prix de 3 fr. le volume et peut être consulté dans nos bureaux, 117, boulevard Saint-Germain, par MM. les adhérents. (La Rédaction). Livres en langue française. L'article 8 de la loi du 6 mai 1841 prohibe, tant à l'importation qu'au transit, la librairie en langue française présentée sans être brochée ou reliée, c'est-à-dire en feuilles. Toutefois, on ne doit considérer comme atteinte par la prohibition que « la librairie en langue française présentée en feuilles
que « la librairie en langue française présentée en feuilles non pliées selon le format dans lequel elles ont été imprimées et selon la pagination qu'elles portent, de manière qu'il ne soit possible qu'avec difficulté de distinguer le commencement de l'ouvrage, d'en retrouver le titre et d'en juger le caractère » (Décision ministérielle du septembre 1863). Livres imprimés en France. Ils sont admissibles en franchise, comme marchandises de retour, mais sous réserve de la vérification des agents du Ministère de l'Intérieur. Les livres édités depuis plus de 50 ans sont considérés, pour l'application du Tarif, comme objets de collection hors
considérés, pour l'application du Tarif, comme objets de collection hors de commerce (Note 654). Les livres de cette catégorie qui sont reliés en peau n'ont pas à acquitter le droit de la Maroquinerie dure sur la couverture, lorsque la reliure est contemporaine de l'époque de la publication du livre. Albums à images ou à dessins. T. G., fr. 100. T. M., fr. 80. Le Rapporteur de la Commission des douanes de la Chambre des députés a défini comme il suit le caractère des publications visées sous cette rubrique : « Votre Commission n'a pas cru devoir vous proposer de frapper
Votre Commission n'a pas cru devoir vous proposer de frapper le livre : elle n'a pas cru pouvoir atteindre non plus le livre illustré, l'illustration étant souvent l'accessoire du livre lui-même, s'il s'agit, par exemple, de livres de voyages ou de livres de sciences. Mais il est une catégorie d'ouvrages qui ne méritent pas le nom de livres, qui s'adressent surtout aux enfants dont ils ont pour but de frapper l'imagination, les petits albums à images que débitent tous les magasins de nouveautés, dont le texte presque toujours insignifiant et les illustrations plus ou moins grossières. Nous parlons des albums
les illustrations plus ou moins grossières. Nous parlons des albums inondant aujourd'hui certaines librairies, qui étaient faits jadis en France par de véritables artistes, ces alphabets, ces petits contes autrefois remplis d'esprit et aujourd'hui écrits en un français plus que douteux, imprimés à l'étranger et venant prendre chez nous la place des artistes et des imprimeurs français. On est arrivé, chez certains de nos voisins, par suite du bas prix de la main-d'œuvre, à faire presque pour rien les œuvres en question qui n'ont rien de littéraire. D'après les explications qui précèdent, on doit ranger dans la classe des Albums
qui précèdent, on doit ranger dans la classe des Albums à images ou à dessins : les alphabets, les recueils de contes et d'historiettes, les atlas zoologiques, etc. pour enfants, avec illustrations en noir ou en couleur, dans lesquelles les illustrations ont une importance ou une valeur supérieure à celle du texte ; les petites brochures et les petits albums poétiques avec chromos ou gravures tels que ceux intitulés : Voix de Pâques, Bon courage, Une pensée, la Fée Carabosse, le Bal masqué, la Gerbe d'Or, l'Alphabet récréatif, Plaisirs champêtres, le Nouveau petit Chaperon rouge, Scènes enfantines, le Petit Artiste,
le Nouveau petit Chaperon rouge, Scènes enfantines, le Petit Artiste, Une soirée au Cirque, Gros animaux en images, Souvenirs d'amitié, Rêves et souvenirs, Muguet des bois, Les Visiteuses, Printemps fleuri, Chants des nids, Au mois de mai, Roses mousseuses, Fleurs et mugs, Vieille amitié, Fleurs envolées, Pâquerettes, Mornes roses, La dame au parapluie, Touche-à-tout, Histoire de chats, Nos artistes, La Chaise à porteurs, En voiture, Nos bons amis, Pour vous, petits, Ma Palette, Jeunesse, Au gré des vents, etc., les petits albums d'images à peindre, avec ou sans texte, les albums d'images à la mécanique ou à transformations, tels que
albums d'images à la mécanique ou à transformations, tels que ceux dits joies enfantines, Buffalo Bill, etc. ; les recueils d'images (genre imagerie d'Épinal), les carnets d'images-surprises, les albums cartonnés renfermant des dessins avec texte explicatif ; les images-surprises en feuilles non cartonnées suivent le régime des lithographies en noir sur papier verni. Les images-surprises en feuilles non cartonnées suivent le régime des lithographies en noir sur papier verni. pour apprendre aux enfants à penser, à parler, etc., par l'aspect (Instruction récréative de Nicolas Bolmy, etc.) ; les semainiers pour garçonnets ou recueils cartonnés, en forme d'album, de différents jeux
garçonnets ou recueils cartonnés, en forme d'album, de différents jeux pour enfants (images-surprises, décalcomanies, etc.) On assimile aux Albums à images ou à dessins les petits calendriers de poche en forme de carnets, cartonnés et illustrés, tels que les Almanachs de Kate Grennaway, etc.; les petits calendriers de poche en forme de carnets, avec couverture en carte ou carton illustrée en or ou en couleur ; les petits ouvrages avec texte illustré et calendrier du genre de ceux qui sont intitulés calendrier Lamartine, Coppée, etc., les albums ou recueils cartonnés de vues lithographiées représentant des monuments, des paysages, etc., du
de vues lithographiées représentant des monuments, des paysages, etc., du genre de ceux qui se vendent aux touristes dans les rues, jardins publics, musées, etc. ; les albums de dessins japonais formés soit de feuilles cousues ensemble, soit d'une feuille repliée en plusieurs parties; les albums pour timbres-poste avec dessins représentant des modèles de timbres ; les recueils de gravures satyriques en forme d'albums, du genre de celui qui est intitulé la guerre des peintres; et les albums pour l'échantillonnage des tissus, tulles, dentelles, etc., et pour collections diverses, dont l'intérieur est décoré de vignettes, de filets ou d'encadrements estampés
l'intérieur est décoré de vignettes, de filets ou d'encadrements estampés ou imprimés en or ou en couleur. L'intercalation de quelques gravures de modes dans l'intérieur des albums ne modifie pas leur classement. Pour les intérieurs de ces albums, importés isolément, voir la note 469. Les albums de toute sorte (autres que ceux pour photographies) reliés entièrement en peau, acquittent sur leur poids total le droit de la Maroquinerie dure. Ceux dont le dos et les coins sont en cuir ou dont le dos seul est en cuir restent admissibles au droit des Albums à images. On importe des albums à
droit des Albums à images. On importe des albums à images dont les feuillets sont renforcés ou doublés d'un tissu de coton. Il y a lieu de considérer le tissu comme un simple accessoire, sans influence sur le classement des objets. Contrôle spécial de la librairie. Les articles qui appartiennent à la classe des Albums à images ou à dessins sont assujettis pour les restrictions d'entrée et les autres conditions d'admission au même régime que les livres (Voir les notes 466 et 466 bis). Toutefois, les albums pour l'échantillonnage ou pour collections sont exemptés de toute formalité au point de