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cas de guerre, tous les achvements des régiments d'artillerie, bataillon de pontonniers, des compagnies de commandants, des constructeurs et de la compagnie armurée faisant partie d'une armée en campagne, sont considérés, pour l'avancement, comme ne formant qu'un corps. L'avancement est fait à l'ancienneté conformément, pour chaque grade, sur tous les officiers de l'armée, qu'ils se trouvent ou non dans une armée en campagne. Dans les places, siéges ou assiégées, l'avancement est fait fermement selon les règles contenues dans le chapitre 4 du titre 4, sur les états de l'artillerie renfermés dans la place. Les nominations aux emplois de brigadier, de
dans la place. Les nominations aux emplois de brigadier, de batelier, de charretier ouvrier, et aux grades de brigadier ou de caporal, sont faites à la proposition des commandants de chemins, par l'officier d'artillerie dont ils relèvent, et qu'ils ont ordre de placer les chemins où les vacances ont lieu. Il en rend immédiatement compte au corps d'artillerie de l'armée des nominations qu'il a faites. Le commandant de l'artillerie nomme à tous les emplois les officiers, y compris celui d'adjudant, et les propositions des commandants de bataillon ou de compagnie, qui lui sont mises hiérarchiquement; et donne immédiatement avis de
qui lui sont mises hiérarchiquement; et donne immédiatement avis de ces nominations aux chefs de corps. À défaut de sujets ayant les conditions exigées pour remplir lesdits emplois, il est usuellerment recours à la voie hiérarchique, à notre ministre de la guerre, qui pourvoit à ce qu'il en soit fait des dépôts. Toutes les propositions d'avancement sont soumises, dans la forme hiérarchique, au commandant de l'artillerie, qui les transmet au commandant en chef de l'armée. Le commandant de l'artillerie fait directement au commandant en chef les propositions concernant, par l'article 103, les maréchaux de camp et aux lieutenants-généraux. En cas
103, les maréchaux de camp et aux lieutenants-généraux. En cas de guerre, l'avancement dans les escadrons du train des parcs d'artillerie est soumis aux mêmes règles que dans les troupes d'artillerie. Lorsqu'un emploi de brigadier est vacant dans des compagnies ou des détachements de compagnies, l'officier supérieur du train, ou le capitaine, qui a les troupes sous ses ordres, y nomme et en rend immédiatement compte, par la voie hiérarchique, au commandant de l'artillerie de l'armée. Les nominations aux emplois du grade de sous-officier ont lieu conformément aux principes établis par les articles 297 et 298. En cas de guerre,
par les articles 297 et 298. En cas de guerre, les compagnies et détachements de compagnies de sapeurs de génie, stationnés dans la zone d'opérations d'une armée active, constituent ensemble pour l'avancement des principes posés pour les troupes en campagne. Les nominations aux emplois pourvus à vacance dans ces compagnies ou détachements sont faites conformément aux règles établies ci-dessus pour l'avancement des troupes d'artillerie dans le cas de guerre. TITE IX. — DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR L'ARMÉE DU GÉNIE. CHAPITRE I. — Dispositions générales. Les régimes générales établies aux articles 1, 2, 3, 4 et 8 sont applicables à l'armée du
2, 3, 4 et 8 sont applicables à l'armée du génie, sauf les modifications qui résultent des dispositions contenues dans le présent titre. CHAPITRE II. — Corps royal du génie. SECTION I. — Admission des soldats à la première classe, et choix des maîtres ouvriers. Dans les régiments du génie, le passage des mineurs et sapeurs de la deuxième classe à la première a lieu par régiment en temps de paix, et par compagnie en temps de guerre. Dans la compagnie d'ouvriers, ce passage s'effectue en tout temps sur la compagnie. Les maréchaux ferrands et bourreliers dans les compagnies de
compagnie. Les maréchaux ferrands et bourreliers dans les compagnies de sapeurs-conducteurs concourent avec les autres soldats pour l'admission à la première classe. À l'avenir, tout mineur ou sapeur qui passera de la deuxième classe à la première changera plus de compagnie, par le seul fait de ce passage. Dans les compagnies de mineurs et de sapeurs, les maîtres ouvriers sont choisis parmi tous les soldats de première et de deuxième classe du régiment, ayant au moins six mois de service. Ils doivent savoir lire, écrire, et connaître le service du sapeur et du mineur. Les maîtres ouvriers sont nommés par
sapeur et du mineur. Les maîtres ouvriers sont nommés par le colonel du régiment, sur la proposition du capitaine de la compagnie où la vacance a lieu. Dans la compagnie d'ouvriers, les maîtres-bourreiers sont choisis parmi les ouvriers de première et de deuxième classe ayant au moins six mois de service. Ils doivent savoir lire, écrire, et avoir la pratique des opérations de tracé relatives à leur profession. Les maîtres ouvriers sont nommés par le directeur du génie sous les ordres duquel la compagnie se trouve placée. SECTION II. — Avancement du grade de caporal ou de brigadier et aux
Avancement du grade de caporal ou de brigadier et aux emplois du grade de sous-officier. Le colonel nomme au grade de caporal ou de brigadier et aux emplois du grade de sous-officier qui viennent à vacance dans son régiment. Dans la compagnie d'ouvriers, le directeur du génie sous les ordres duquel se trouve la compagnie nomme à ces grades et emplois, sur la proposition du capitaine commandant. Dans les compagnies de mineurs, de sapeurs et de sapeurs-conducteurs, les caporaux et les brigadiers sont choisis parmi les maîtres ouvriers et les soldats de première et de deuxième classe du régiment. Dans
soldats de première et de deuxième classe du régiment. Dans la compagnie d'ouvriers, les caporaux sont choisis parmi les maîtres ouvriers et les ouvriers de première ou de deuxième classe. Indépendamment des conditions exigées par l'art. 15 de la présente ordonnance, il faut, pour être homme caporal ou brigadier, 1° être en état de former un soldat de recrue; 2° connaître les quatre premières règles de l'arithmétique; 3° remplir les conditions spéciales indiquées ci-dessous : dans les compagnies de mineurs et de sapeurs, connaître les différents travaux et les manœuvres concernant les exercices sur les mines et les ouvrages de
concernant les exercices sur les mines et les ouvrages de sape; dans les compagnies de sapeurs-conducteurs, connaître le pansage des chevaux, la nomenclature des effets de harnachement, et savoir entretenir ces effets ainsi que les voitures; dans la compagnie d'ouvriers, être particulièrement au fait du tracé des objets dont la construction est du ressort de la profession qu'on exerce, et avoir une connaissance pratique des diverses espèces de bois, fers et aciers employés dans les ateliers de l'armée du génie. Indépendamment des conditions exigées par l'article 14 de la présente ordonnance, il faut, pour être nommé sergent ou maréchal-des-logis, 1°
ordonnance, il faut, pour être nommé sergent ou maréchal-des-logis, 1° être en état de commander un peloton ; 2° connaître les éléments de l'arithmétique et ceux de la comptabilité d'une compagnie; 3° remplir les conditions spéciales indiquées ci-après : dans les compagnies de mineurs et de sapeurs, être en état d'enseigner aux caporaux et aux soldats les travaux relatifs aux sapes et aux mines, et posséder les premières notions de la géométrie élémentaire ; dans les compagnies de sapeurs-conducteurs, être en état de diriger la marche d'un convoi, en toutes circonstances, et de le parquer; dans la compagnie d'ouvriers, être
circonstances, et de le parquer; dans la compagnie d'ouvriers, être en état de diriger un atelier, connaître le tracé des objets dont on doit surveiller la construction, connaître la nomenclature des outils, agrès et autres objets qui composent le chargement des voitures du génie en campagne. Indépendamment des conditions énoncées aux articles 16 et 17 de la présente ordonnance, il faut, pour être nommé sergent-major dans les compagnies de mineurs ou de sapeurs et dans la compagnie d'ouvriers, maréchal-des-logis-chef dans les compagnies de sapeurs-conducteurs, et adjudant dans les régiments, posséder à un degré supérieur les connaissances exigées pour être sergent
à un degré supérieur les connaissances exigées pour être sergent ou maréchal-des-logis dans ces compagnies. Notre ministre de la guerre nomme aux emplois d'ouvrier d'état et de garde du génie, sur la proposition des inspecteurs généraux. Les ouvriers d'état attachés à l'arsenal du génie sont choisis parmi les sous-officiers de la compagnie d'ouvriers qui ont demandé cet emploi. Ils doivent avoir au moins six ans de service, dont trois comme sous-officiers, et être en état de diriger les ateliers de l'arsenal. Le sous-chef ouvrier d'état est choisi parmi les ouvriers d'état ayant au moins trois ans de service en cette
d'état ayant au moins trois ans de service en cette dernière qualité. L'emploi de chef ouvrier d'état est donné au choix, soit au sous-chef ouvrier d'état, soit à l'un des ouvriers d'état ou à l'un des sous-officiers de la compagnie d'ouvriers ayant au moins six ans de service comme sous-officier ou comme ouvrier d'état. Les gardes du génie de troisième classe sont choisis parmi les sous-officiers de l'armée qui ont demandé cet emploi et comptent au moins six ans de service, dont trois comme sous-officiers. Pour être nommé garde du génie de troisième classe, il faut, 1° savoir écrire correctement
génie de troisième classe, il faut, 1° savoir écrire correctement sous la dictée ; 2° savoir l'arithmétique et la géométrie élémentaire; 3° être en état de veiller les ateliers dans les travaux du génie et de tenir la comptabilité qui se rapporte à ces travaux; 4° connaître la pratique du levé et du nivellement; 5° savoir dessiner le plan. Les gardes du génie de deuxième classe, ceux de première classe et les gardes principaux du génie sont choisis parmi les gardes de la classe immédiatement inférieure, ayant au moins trois années de fonctions dans cette classe. Les gardes du génie
années de fonctions dans cette classe. Les gardes du génie de toute classe prennent rang immédiatement après les sous-lieutenants de toutes armes. L'organisation des troupes du corps royal du génie ne comportant pas d'emplois de sous-lieutenant, le tiers des emplois de lieutenant en second est dévolu aux sous-officiers de l'arme. Les deux autres tiers des emplois de lieutenant en second sont donnés à des sous-lieutenants élèves de l'école d'application, à des lieutenants ou des sous-lieutenants du génie en non activité, et subsidiairement à des sous-officiers pris sur tous les régiments de l'armée; dans la compagnie d'ouvriers, l'emploi de lieutenant en
de l'armée; dans la compagnie d'ouvriers, l'emploi de lieutenant en second est donné exclusivement à l'un des sous-officiers de cette compagnie. Les sous-officiers nommés à des emplois de lieutenant en second n'ont d'argent que le grade de sous-lieutenant; ils sont promus à celui de lieutenant après trois ans d'exercice en qualité de sous-lieutenant. Les sous-officiers des troupes du génie proposés pour le grade de sous-lieutenant doivent satisfaire aux conditions spéciales indiquées ci-après : 1° savoir l'arithmétique, la géométrie et les éléments de la trigonométrie ; 2° connaître la théorie et la pratique du levé et du nivellement, les principes de
la pratique du levé et du nivellement, les principes de la fortification de campagne, la nomenclature des ouvrages de fortification permanente, et avoir des notions générales sur leurs propriétés; 3° savoir dessiner le plan. Les dispositions des articles 256, 257 et 258 de la présente ordonnance, relatives aux élèves de l'école royale technique admis dans l'artillerie, sont également applicables aux élèves de la nouvelle école qui entrent dans l'arme du génie. Les officiers provenant des écoles peuvent, jusqu'à l'âge de trente ans, se présenter aux examens d'admission à l'école d'application; ceux qui, après avoir été admis à cette école, auront
ceux qui, après avoir été admis à cette école, auront satisfait aux examens de sortie, prendront rang suivant leur ancienneté de grade, avec les officiers provenant de ladite école, et seront pourvus avec eux pour l'avancement. En accrochement aux différents grades officiers, depuis celui de lieutenant jusqu'au grade de colonel inclusivement, rule sur tous les officiers de l'arme, mais séparément pour les officiers sortis de l'école d'application, et pour ceux qui n'ont pas passé par cette école. Les officiers sortis de l'école d'application concourent exclusivement aux emplois de l'état-major du génie. Ils concourent, en outre, avec les officiers qui n'ont
génie. Ils concourent, en outre, avec les officiers qui n'ont pas passé par cette école, pour les emplois vacants dans les régiments, ainsi au il est déterminé par les articles ci-après. Dans les compagnies de sapeurs et dans celles de mineurs, les deux tiers des emplois de lieutenant en second, de capitaine en troisième et de capitaine en deuxième sont donnés aux officiers provenant de l'école d'application ; et l'autre tiers, ainsi que l'ensemble des emplois de ces mêmes grades dans les compagnies de sapeurs-instructeurs et dans la compagnie d'ouvriers, aux officiers qui n'ont pas passé par l'école. L'avancement à
aux officiers qui n'ont pas passé par l'école. L'avancement à ces emplois a lieu selon les principes établis aux articles 259, 260 et 261 de la présente ordonnance. Les lieutenants provenant de l'école d'application passent successivement, par ordre d'ancienneté, aux divers emplois de leur grade qui leur sont réservés. Ils sont d'abord lieutenants en second, ensuite lieutenants en premier dans les troupes, enfin lieutenants à l'état-major. L'avancement au grade de capitaine provient, pour les officiers sortis de l'école d'application, sur les lieutenants à l'état-major et sur les lieutenants en premier; et pour les officiers qui n'ont pas passé par cette
et pour les officiers qui n'ont pas passé par cette école, sur les lieutenants en premier. Parvenus au grade de capitaine, les officiers sortis de l'école d'application sont d'abord capitaines de deuxième classe à l'état-major, puis successivement, par ordre d'ancienneté, capitaines en seconde et capitaines en première dans les troupes, enfin capitaines de première classe à l'état-major. Le porte-drapeau est choisi parmi les lieutenants ayant au moins sept ans de service effectif. Lorsqu'il est promu au grade de capitaine, il passe dans une compagnie et prend son remplacement comme porte-drapeau. Le concours aux adjoints-major, trésorier et fournisseur d'habillement a lieu
Le concours aux adjoints-major, trésorier et fournisseur d'habillement a lieu entre tous les capitaines et lieutenants des troupes du génie, conformément aux dispositions de l'article 49. L'avancement au grade de chef de bataillon provient, pour les officiers sortis de l'école d'application, sur les capitaines de première classe à l'état-major, et sur les capitaines en premier, et pour les officiers qui n'ont pas passé par cette école, sur les capitaines en premier. Dans les régiments, la moitié de ces emplois de chef de bataillon est dévolue aux capitaines provenant de l'école d'application; et l'autre moitié, aux capitaines qui n'ont pas passé
d'application; et l'autre moitié, aux capitaines qui n'ont pas passé par cette école. Les emplois de major sont donnés, à notre choix, à des capitaines en premier de l'arme, quelles que soient les fonctions qu'ils exercent, pourvu qu'ils soient portés sur le tableau d'avancement et sur la liste d'aptitude à cet emploi. Les grades et emplois de lieutenant-colonel et de colonel dans les régiments, sont donnés au choix, soit à des officiers sortis de l'école d'application, soit à des officiers qui n'ont pas passé par cette école. SECTION V. — Tableaux d'avancement et liste d'ancienneté. Indépendamment des propositions mentionnées à
Tableaux d'avancement et liste d'ancienneté. Indépendamment des propositions mentionnées à l'article 78, le tableau d'avancement comprend: dans les régiments et dans la compagnie d'ouvriers, les soldats et les ouvriers susceptibles de devenir maîtres ouvriers. Il est établi des tableaux particuliers d'avancement pour les emplois à la nomination de notre ministre de la guerre, présentant, savoir: dans la compagnie d'ouvriers, 1° les sous-officiers capables d'être ouvriers d'état ou chefs ouvriers d'état; 2° les sous-officiers susceptibles d'occuper l'emploi de garde de troisième classe. Dans les régiments, les sous-officiers susceptibles d'occuper l'emploi de garde de troisième classe. Dans les directions et les établissements,
garde de troisième classe. Dans les directions et les établissements, les gardes et ouvriers d'état susceptibles d'être promus à une classe supérieure. Ces tableaux, que les inspecteurs-généraux adressent à notre ministre de la guerre, sont préparés et arrêtés en se conformant, autant que possible, aux dispositions des articles 78, 79 et 80 de la présente ordonnance. Dans les régiments, les listes d'aptitude et les propositions d'avancement sont établies séparément pour les officiers sortis de l'école d'application et pour ceux qui proviennent des sous-officiers. CHAPITRE III. — Avancement en campagne. L'avancement dans les troupes du génie, en campagne, a lieu conformément
dans les troupes du génie, en campagne, a lieu conformément aux principes établis à l'article 519 et au chapitre 5 du titre II. TITRE XIII. — DISPOSITIONS PARTICULIÈRES TROUPES DE L'ADMINISTRATION. CHAPITRE I. — Dispositions générales. Les règles générales établies aux titres 2, 5, 4 et 8 sont applicables aux troupes de l'administration, sauf les modifications qui résultent des dispositions contenues au présent titre. L'avancement a lieu séparément pour le bataillon des ouvriers de l'administration et pour le train des équipages militaires. CHAPITRE II. — Bataillon d'ouvriers de l'administration. SECTION I. — Admission des soldats à la première classe. —
I. — Admission des soldats à la première classe. — Choix des maîtres ouvriers. Le passage des soldats de la deuxième classe à la première a lieu sur la totalité du bataillon. Les maîtres ouvriers maçons, charpentiers ou serruriers sont choisis parmi les soldats de première et de deuxième classe de chacune de ces professions. Ceux de deuxième classe doivent avoir au moins six mois de service actif. Le chef du Corps nomme à ces emplois. Les maîtres ouvriers ont droit de commandement sur les soldats de première et de deuxième classe. SECTION II. — Avancement au grade de caporal
deuxième classe. SECTION II. — Avancement au grade de caporal et aux emplois du grade de sous-officier. Le chef du corps nomme au grade de caporal et aux emplois du grade de sous-officier. Les caporaux sont choisis parmi les maîtres ouvriers et les soldats de première et de deuxième classe. Ils ont droit de commandement sur les maîtres ouvriers de compagnies. Indépendamment des conditions exigées, suivant la spécialité de l'emploi, par les articles 15, 14, 15, 16 et 17 de la présente ordonnance, il faut: pour être promu caporal, 1° être en état de former un soldat de recrue; 2°
être en état de former un soldat de recrue; 2° pouvoir diriger une escouade dans l'une des professions comprises dans l'Organisation du bataillon. Pour être homme sergent, 1° être en état de commander un peloton; 2° savoir les quatre premières règles de l'arithmétique; 3° connaître les éléments de la comptabilité d'une compagnie; 4° connaître la nomenclature et la destination des divers services à l'exécution desquels les ouvriers du bataillon sont appelés à contribuer; être nommé sergent-fourrier, sergent et adjudant, 1° posséder à fond les connaissances exigées des gens, et plus spécialement dans l'administration et la comptabilité d'une compagnie; 2° connaître
spécialement dans l'administration et la comptabilité d'une compagnie; 2° connaître les règles des divers services à l'exécution desquels le bataillon est appelé à contribuer. LE MONARCHIE CONST.—LOUIS-PhilipPE 1er. — 16 MARS 1838. Le tiers des emplois de sous-lieutenant est dévolu aux sous-officiers alors qu'ils sont; les deux autres tiers sont donnés à des lieutenants du corps en activité; soit sur leur demande à des écoles, soit à des sous-bataillons, soit enfin à des sous-officiers de toutes les armes, proposés à l'inspection générale pour occuper ces emplois. L'avancement aux grades de lieutenant et de capitaine provient des sous-lieutenants et les lieutenants
lieutenant et de capitaine provient des sous-lieutenants et les lieutenants du bataillon, d'après l'ordre des lots par l'article 40 de la présente ordonnance. L'adjudant-major, le trésorier, l'officier d'habillement sont choisis parmi les capitaines et les lieutenants du bataillon, et conformément aux dispositions de l'article 49 de la présente ordonnance. Le chef de bataillon, conformément de corps, est toujours nommé au poste de chef de bataillon. L'emploi de chef de bataillon est créé à un chef de bataillon ou à un lieutenant d'armée; ou par avancement à un capitaine du corps. CHAPITRE III: — Train des ponts et passages. SECTION I.
CHAPITRE III: — Train des ponts et passages. SECTION I. — Passage des soldats d'une classe à une autre. — Choix des maîtres ouvriers. Dans les compagnies du 1er passage des soldats de la 2e classe et, dans les compagnies d'ouvriers, l'admission à la 1re classe a lieu parfois. Les maréchaux-ferrands, les forgerons, bourreliers, selliers et charretiers courent avec les soldats de 2e classe pour être admis à la 1re. Les ouvriers de 3e ou 2e classe ne peuvent devenir ouvriers de 1re classe qu'après six mois de service. Dans les compagnies d'ouvriers, le chef de corps nomme aux emplois
les compagnies d'ouvriers, le chef de corps nomme aux emplois d'ouvrier, sur la proposition des commandants des compagnies, les maîtres ouvriers sont choisis, selon leur qualité ou les vacances ayant lieu, parmi les ouvriers de 1re ou 2e classe ayant service. SECTION II— Avancement au grade de caporal ou de brigadier et aux emplois du grade de sous-officier. L'avancement au grade de caporal et de brigadier a lieu par compagnie. L'adjudant seul peut être nommé indistinctement dans les compagnies du train ou dans celles d'ouvriers. Le Chef du corps nomme à tous ces emplois. Indépendamment des conditions fixées par l'article
à tous ces emplois. Indépendamment des conditions fixées par l'article 15 de la présente ordonnance, il faut, pour être nommé brigadier dans les compagnies du train, 1° être capable de dresser un homme de recrue dans ce qui concerne le service des chevaux et des attelions; 2° connaître la nomenclature des principaux objets du matériel d'équipage, et celle du harnachement. Pour être nommé caporal dans les compagnies du train, 1° être au fait du tracé des objets dont la construction est du ressort de la profession qu'on exerce; 2° avoir une pratique des diverses espèces de bois, ferres et aciers
une pratique des diverses espèces de bois, ferres et aciers employés dans les travaux de construction. Les brigadiers et les sergens ont droit de commandement sur les soldats ouvriers des compagnies. Indépendamment des conditions fixées, suivant la spécialité de l'emploi, par les articles 14, 15, 16 et 17 de la présente ordonnance, il faut, pour être nommé sergent-des-logis-fourrier, maréchal-des-logis et maréchal-des-logis-chef dans les compagnies du train, connaître les éléments de l'arithmétique et ceux de la comptabilité, 2° connaître la nomenclature complète des objets du matériel d'équipage et celle du harnachement; 3° être en état de conduire un convoi dans toutes
3° être en état de conduire un convoi dans toutes les circonstances, et le parquer; 4° être capable de commander un peloton. Pour être nommé sergent-fourrier, sergent et adjudant major dans les compagnies d'ouvriers, connaître la nomenclature complète des objets qui entrent dans la composition des voitures d'équipage; 2° être capable de diriger un atelier et de tracer les voies que l'on y construit. Pour être nommé adjudant, posséder un degré supérieur de connaissances exigées des maréchaux-des-logis-chefs ou des sergents-majors; 2° suivre les règles sur les différents services du corps. Ouvriers d'état et gardes d'équipages. Les ouvriers d'état et les