jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
Bou-Medfa Bouïra Cherchell Dellys Dra-el-Mizan Duperré Laghouat Maison-Carrée Marengo Médéa Ménerville Miliana Orléansville Oued-Fodda Ténès Téniet-el-Haâd Tizi-Ouzou Lazaret 50 « 500 « 200 « 200 « 300 « 300 « 150 « 40 « 150 « 100 « 50 « 150 « 400 « 150 « 100 « 500 « 100 « 200 « 200 « 300 « 200 « 50 « 150 « 50 « 200 « 300 « 49.550 « Art. 4. — Reconstruction de la caserne de gendarmerie de Gouraya Art. 5. — Acquisition de l’immeuble affecté à la caserne de gendarmerie de l’Arba : La somme
à la caserne de gendarmerie de l’Arba : La somme à payer par le département s’élève, en principal, à 50.000 « En intérêts, à 7.450 « En frais accessoires, à 2.270 74 Total 59.720 74 Il a été payé antérieurement à 1891 32.215 25 Il est alloué au budget de 1891. 9.373 28 41.588 53 Reste à créditer 18.132 21 On propose d’allouer au présent budget de 1892 Art. 6. — Remboursement des obligations délivrées à l’entrepreneur de la caserne de gendarmerie d’Alger pour solde de son entreprise (12 e annuité) A reporter. 200 « 9.373 28 27.938 45 93.061
annuité) A reporter. 200 « 9.373 28 27.938 45 93.061 73 26.130 « 2.000 « 5.090 « 17.500 « 8.956 61 27.938 45 87.615 06 26.130 « 2.000 « 5.090 « 17.500 « 8.956 61 27.938 45 87.615 06 Séance du 14 octobre, page 486. Id. id. Séance du 12 octobre, page 270 et page 487 du 14 octobre. Séance du 14 octobre, page 487. Art. 7. — Assurance des bâtiments départementaux contre les risques de l’incendie (Circulaire du 5 mai 1852) : Compagnie : Assurances générales.... 543 23 Id. La France 543 23 Id. La Nationale Id. Le Phénix
La France 543 23 Id. La Nationale Id. Le Phénix 543 23| Id. La Providence 543 23 Id. Le Soleil 543 23| 4.469 34 4.469 34 4.469 34 Séance du 14 octobre, page 487. Id. L’Union 543 23 Id. L’Urbaine 543 23 Id. La Providence, pour l’immeuble de la Bibliothèque-Musée 123 50 Art. 8. — Contributions dues pour les propriétés du département non employées à un service public 300 « 300 « 300 « Id. page 488. Art. 9. — Eclairage des bâtiments de l’Hôtel et des bureaux de la Préfecture et du Conseil de Préfecture...... 1.800 « 1.800 «
Préfecture et du Conseil de Préfecture...... 1.800 « 1.800 « 1.800 « Id. id. Art. 10. — Service des eaux (abonnement) : Conseil de Préfecture 35 « École normale de Miliana 120 « Caserne de gendarmerie d’Alger 441 « Id. de Saint-Eugène... 120 « Prison de Blida 36 43 Tribunal et Mahkama d’Orléansville 73 « 1.417 « 2.197 « 2.197 « Séances des 14 et 21 octobre, pages 488 et 755 Sous-Préfecture de Tizi-Ouzou 110 « Gendarmerie de Miliana 72 25 Id. Tizi-Ouzou 390 « Timbres et divers 19 32 Bâtiments départementaux de Blidah 780 « Art. 11. — Frais
Bâtiments départementaux de Blidah 780 « Art. 11. — Frais d’illumination des édifices les jours de fêtes publiques 2.000 « 2.000 « 2.000 « Séance du 14 octobre, page 488. Art. 12. — Gages des concierges de la Préfecture et des Sous-Préfectures : Préfecture et Conseil général 1.800 « Sous-Préfecture de Médéa 600 « 3.000 « 3.000 « 3.000 « Id. id. — de Tizi-Ouzou 600 « A reporter 106.048 07 101.381 40 101.381 40 Art. 13. — Achat d’imprimés et fournitures de bureau pour le service des bâtiments départementaux...... 300 « 300 « 300 « Séance du 14 octobre,
300 « 300 « 300 « Séance du 14 octobre, page 488. Art. 14. — Appareils téléphoniques intérieurs, sonneries électriques, paratonnerres: abonnement et entretien 500 « 400 « 400 « Id. page 489. Art. 15. — Réserves pour travaux imprévus 5.000 « 5.000 « 5.000 « Id. id. Art. 16. — Acquisition du terrain d’emplacement de la gendarmerie de Laghouat 4.954 « 4.954 « Séances du 12 octobre, page 364 et 14 octobre, page 489. Dépenses non reproduites du budget de 1891 1.485 54 Total du Chapitre 11 113.833 61 112.035 40 112.035 40 CHAPITRE III Routes départementales. Néant. DESIGNATION
112.035 40 112.035 40 CHAPITRE III Routes départementales. Néant. DESIGNATION DES DEPENSES SOMMES ALLOUÉES au budget de 1891 soit par le décret de règlement soit par décisions modificatives CHAPITRE IV Chemins vicinaux, chemins de fer d’intérêt local et tramways départementaux § 1. — CHEMINS VICINAUX. Chemins de grande communication. La longueur des chemins de grande communication au 31 décembre 1891 sera de 2. 62fi k 59? m Au 31 décembre 1890 la longueur parvenue à l’état d’entretien ou de viabilité avec empierrement était de 1.180.115 Il a été ou il sera construit en 1891 ou amené à l’état d’entretien ou
sera construit en 1891 ou amené à l’état d’entretien ou de viabilité avec empierrement 48.262 La longueur des chemins de grande communication à l’état d’entretien ou de viabilité au 1er janvier 1892 sera de 1,228.375 Indépendamment de cette longueur, représentant des voies empierrées, certaines dépenses d’entretien seront faites sur une longueur de 958 k 911 m simplement terrassée. Il est alloué, pour les travaux de ces lignes, une somme de 1,345,905 fr. répartie conformément au cadre d’après : Numéros des articles 1 Numéros des chemins DÉSIGNATION des chemins SUR LA SUBVENTION du département Sur la subvention de l’État. Travaux neufs
SUBVENTION du département Sur la subvention de l’État. Travaux neufs CONTINGENTS COMMUNAUX souscriptions, etc. TOTAL ufs TOTAL GÉNÉRAL Entretien Travaux neufs Entretien Travaux neufs Entretien Travaux ne 1 1 « De Ménerville à Fort-National... 41.250 » 15.000 0 » 17.520 0 58.770 15.000 » 73.770 0 2 2« De Dellys au Camp-du-Maréchal. )) » » 17.800 11.800 17 800 11.800 » 29.600 0 3 3“ De Cherchell à Bourkika 12.020 » 26.800 » )) 7.360 » 19 380 26.800 )) 46.180 » 4 4<z D’Affreville à Tiaret par Téniet.. 40.250 » 1.300 » )) 24 250 5.000 64.500 6.300 0
» 1.300 » )) 24 250 5.000 64.500 6.300 0 70.800 )> )) 5« De Tizi-Ouzou à Bougie » » » ï> » » » » » 6“ De Fort-National à Beni-Mansour B )) » 9 )) D » » 5 1 D’Alger à Mostaganem 100.320 » » 1) 57.550 3.250 157.870 3.250 » 161.120 » 6 9 De Ténès à Aïn-Tisemsilt )) » » 61.130 23.510 61.130 23.510 » 84.640 » 7 3 De la gare d’Adelia à Renaud... » » 1) 33.560 12.670 33.560 12.670 1> 46.230 8 4 De l’Oued-Dhamous à Téniet )) 6.835 » 0 9
4 De l’Oued-Dhamous à Téniet )) 6.835 » 0 9 770 5.470 9.770 12.305 » 22.075 » 9 5 De l’Ouarsenis à Boghar 820 » 5.000 » 1) 33.260 » 34.080 5.000 X 39.080 » 10 6 De Zurich à Derrag S 1.000 •0 » 9.360 18.000 9.360 19.000 » 28.360 » 11 7 Du Pont-du-Mazafran à Marengo. 19.605 » » » 5.175 » 24.780 )) 24.780 » ■ 12 8 Du Nador à Boghari » )) » 12.800 » 12.800 » 12.800 » 1 13 t 9 De Blida à la station du Corso... 22.645 )) 850 0 »
à la station du Corso... 22.645 )) 850 0 » 20.825 » 43.470 850 » 44.320 ) 14 10 De Castiglione à Blida 17.950 » 2.500 » » 12.400 » 30 350 2.500 )> 32.850 » 15 11 De Mouzaïaville à Maison-Blanche 26 930 » 2.500 » » 14.400 » 41.330 2.500 ù 43.830 » 16 12 D’Alger aux Quatre-Chemins.... 48.315 » 12.900 » » 17.655 » 65.970 12.900 » 78.870 » 17 13 De Maison-Carrée à Zéralda 21 925 » y> i) 6.665 » 28.590 » 28.590 » 18 14 D’Alger à Boghari par Rovigo... 40 935 » 2.000
14 D’Alger à Boghari par Rovigo... 40 935 » 2.000 » » 43.385 10.000 84.320 12.000 » 96 320 » 19 15 D’El-Biar à Sidi-Ferruch 26.345 )) » » 4.105 » 30.450 » 30.450 » 20 16 Du Retour-de-la-Chasse à Palestro 115 » 30.335 » 30.450 » 30 450 9 21 17 D’Azeffoun à Ben-Chicao )) )> » 49 000 97 320 49.C00 97.320 0 146.320 » 22 18 De Blad-Guitoun à Dra-el-Mizan. 10.960 » 10.000 » » 12.910 » 23.870 10.000 » 33.870 » 23 19 De Rebeval à Haussonvillers .... )> )) » 4 000 )) 4.000 »
Haussonvillers .... )> )) » 4 000 )) 4.000 » 4.000 » 24 20 De Berrouaghia à Bordj-bou-Arréridj. )) » » 15.500 10.870 15.500 10.870 » 26.370 » ! 25 21 D’Affreville à Mèdéa 19.640 » 15.000 » » 29.180 )) 48.820 15 000 )) 63.820 o ! 26 22 De Berrouaghia à Bouïra 6.460 » )) )) 26 580 13.370 33.040 13.370 » 46.410 « Totaux 456.485 » 101.695 » » 576.475 211.260 1.032.960 312.945 » 1.345.905 » ) 1.337.943 14 A reporter. 1.337.943 14 il DÉPENSES 17 SOMMES VOTÉES par le Conseil général 1.345.905 » 1.345.905 » REGLEMENT
VOTÉES par le Conseil général 1.345.905 » 1.345.905 » REGLEMENT SOMMES ALLOUÉES 1.345.905 » 1.345.905 » OBSERVATIONS r . v‘ Séance du 21 octobre, page n&S' Y*/'/; !VV : 18 BUDGET ORDINAIRE DESIGNATION DES DEPENSES Report. 977 k 723 377 38 MI 251 Chemins d’intérêt commun. La longueur des chemins d’intérêt commun classés par le Conseil général est de Au 31 décembre 1890, la longueur parvenue à l’état d’entretien ou de viabilité avec empierrement était de Il a été ou sera construit en 1891 ou amené à l’état d’entretien ou de viabilité avec empierrement — La longueur des chemins d’intérêt
de viabilité avec empierrement — La longueur des chemins d’intérêt commun au 1er janvier 1892 à l’état d’entretien ou de viabilité avec empierrement sera de ; • _ Indépendamment de cette longueur, représentant des voies empierrées, certaines dépenses d’entretien seront faites sur une longueur de 324 k 687 m simplement terrassée. Il est alloué pour les travaux de ces lignes une somme de 561.670 fr. 16. répartie conformément au cadre ci-après : 415 362 Numéros des articles Numéros des chemins DÉSIGNATION DES CHEMINS SUR LA SUBVENTION du département Sur la subvention de l'Etat Entretien, travaux neufs CONTINGENTS COMMUNAUX Souscriptions, etc.
subvention de l'Etat Entretien, travaux neufs CONTINGENTS COMMUNAUX Souscriptions, etc. S G Ed Travaux neufs Entretien 1 Travaux neufs 27 1 D’Aïn-Méran à l’Oued -Dhamous. 780 » » 10.000 » 28 _2 De l’Oued-Guelta aux Ouled-el-Adjem )) » » 12.260 10.730 29 3 De Novi à Duperrè 540 620 » » 1.120 380 30 4 De Montebello à Bourkika 1.500 4> » 1 400 )) 31 5 D’Affreville à Vesoul avec embranchement vers Aïn-Turqui 2.065 10.910 16 » 11.735 3.000 q c> A De Tipaza à Ameur-el-Aïn 1.265 » )> 5.265 » O 33 7 De Bou-Medfa à Médèa »
5.265 » O 33 7 De Bou-Medfa à Médèa » )> » 1.900 100 34 8 De Bérard à Blida 2.885 26.800 » » 9.105 » 35 9 D’Attatba à Mouzaïaville J) » )) 2.490 » 36 10 Du chemin de grande communication n° 1 à Boufarik 3.765 )) » 3.695 » 37 11 De Guyotville à Bouinan 16.320 » » 7. 38 12 Du pont du Mazarin à Ferrouka avec embranchement de St-Charles aux Quatre Chemins et à Mahelma 17.860 2.890 39 13 De la Colonne-Voilier au chemin de grande communication n° 12 4.310 2.200 40 14 De Maison-Carrée
grande communication n° 12 4.310 2.200 40 14 De Maison-Carrée à Chebli 2.420 1.970 41 15 De Maison-Carrée au Gue-de-Constantine 3.030 1.000 42 16 De Deli-Ibrahim à Birkadem 4.330 1.000 43 17 De Sidi-Moussa à l’Arba' 270 6.000 44 18 De Maison-Carrée à Rivet 2.140 4.310 45 19 D’Alger à Bouzaréa 10.040 7.700 46 20 Du Retour de la Chasse à Blad-Guitoun 15.735 14.495 47 21 D’Aïn Taya au Fondouk 1.910 5.400 48 22 De La Réghaïa au chemin de grande communication n° 16 avec embranchement de la gare de l’Alma 6.465 20.000 49 23 De Ben-N’choud à Bordj-Menaiel 1.000
l’Alma 6.465 20.000 49 23 De Ben-N’choud à Bordj-Menaiel 1.000 3.240 11.440 50 24 De Dellys à Mekla 560 3.000 10.010 14.560 51 25 De Palestro à Aumale avec embranchements sur Les Trembles et sur la route nationale n° 8 560 6.550 28.145 52 26 De Dellys à Azeffoun 560 3.000 10.010 14.560 53 27 De Bouïra à Aumale 560 6.120 895 54 28 De Tizi-Ouzou à Dra-el-Mizan 7 840 19.000 7 540 6.000 55 29 Du Camp-du-Marshal à Boghni avec embranchements sur la rive gauche du Bougdoura 560 8 690 94.160 56 30 D'Hussein-Dey à Birmandreïs 2.890 5.000 57
690 94.160 56 30 D'Hussein-Dey à Birmandreïs 2.890 5.000 57 31 De Castiglione à Oued-el-Alleug 5.000 58 32 Travaux neufs 10.780 12.260 1.660 2.900 13.800 6.530 1.900 11.990 2.490 7.460 23.320 20.750 6.510 4.390 4.030 5.330 6.270 6.450 17.240 30.230 7.310 9.860 3.240 6.130 6.550 10.570 6.1.0 15.380 8.690 7.890 5.000 283.030 10.730 1.000 13.910 16 26.800 20.000 12.440 32.900 28.145 17.560 895 25.000 94.160 283.640 59 TOTAL 566.670 60 SOMMES ALLOUÉES au budget de 1891 soit par le décret de règlement soit par décisions modificatives 1.337.943 14 548.190 40.000 1.926.133 14 61 BUDGET ORDINAIRE DÉSIGNATION DES DEPENSES SOMMES ALLOUÉES
1.926.133 14 61 BUDGET ORDINAIRE DÉSIGNATION DES DEPENSES SOMMES ALLOUÉES au budget de 1891 soit par le décret de règlement soit par décisions modificatives 1.926.133 14 62 Art 58. — Traitement des Agents-voyers, savoir : FRAIS FIXES GRADES ET CLASSES NOMBRE TRAITEMENTS et TOTAUX INDEMNITÉS Chapitre IV. § 1er. — Personnel commissionné. Agent-voyer en chef 1 12.000 6.000 18.000 Id. d’arrondissement de 1re classe, inspecteur (mémoire) Id. Id. Chef du bureau central 1 6.000 6.000 Agent-voyer d’arrondissement (6,000 francs) 2 12.000 10.000 22.000 Id. d’arrondissement (5,000 francs) 2 10.000 10.000 20.000 Id. principaux (4,350 francs) 3 13.050 13.050 Id. ordinaires
20.000 Id. principaux (4,350 francs) 3 13.050 13.050 Id. ordinaires de 1re classe à 3,850 francs, dont un à 1|4 de solde 10 35.620 35.620 Id. ordinaires de 2e classe à 3,350 francs 6 20.100 20.100 Id. Id. de 3e classe à 2,850 francs 7 19.950 19.950 Id. Id. de 4e classe à 2,475 francs 18 44.550 44.550 Frais de tournées de 20 agent-voyers de circonscription à 1,000 francs l’un Frais de tournées de 14 agent-voyers de circonscription à 800 francs l’un Agents-voyers secondaires hors classe à 2,800 francs 5 14.000 14.000 Id, Id. de 1re classe à 2,400 francs
14.000 14.000 Id, Id. de 1re classe à 2,400 francs 5 12.000 12.000 Id. Id. de 2e classe à 2,100 francs 8 16.800 16.800 Id. Id. de 3e classe à 1,800 francs Gratifications aux agents-voyers de tous grades 6.100 6.100 Prévisions pour avancements pendant l’année 1.000 1.000 § 2. — Personnel auxiliaire et chauffeurs. Salaires 50.900 50.900 Contre-maître mécanicien 4.200 4.200 Gratifications 1.200 1.200 Indemnités à des agents titulaires ou auxiliaires non pourvus de frais fixes pour dépenses d’intérêt collectif (direction d’études, etc.) Indemnités spéciales aux agents exceptionnellement chargés de missions hors de leurs subdivisions, suivant l’article 3 § 6
missions hors de leurs subdivisions, suivant l’article 3 § 6 du règlement organique Totaux 68 271.170 69.500 340.670 A déduire en raison des vacances qui pourront se produire en 1892 10.000 Total général 330.670 2.307.133 14 63 SOMMES VOTÉES par le Conseil général 1 SOMMES ALLOUÉES 1.942.575 16 1.942.575 16 330.670 2.273.245 16 64 BUDGET ORDINAIRE. — DEPENSES DÉSIGNATION DES DEPENSES SOMMES ALLOUÉES au budget de 1891 soit par le décret de règlement soit par décisions modificatives Chapitre VII. Report. § 2. — Chemins de fer d'intérêt local et tramways départementaux. Art. 1er. Personnel d’études et travaux des tramways à
départementaux. Art. 1er. Personnel d’études et travaux des tramways à vapeur départementaux et frais divers Total du Chapitre VII. CHAPITRE VIII Enfants assistés et enfants moralement abandonnés (Lois du 5 mai 1869 et du 24 juillet 1889) Art Enfants assistés. 1er. — Dépenses du service intérieur : 1 fr. — Nourrices Sédentaires. Layettes pour un nombre moyen de 50 enfants 2.000 Frais de séjour à l'hospice dépositaire ou de traitement à l'hôpital pour un nombre moyen de 87 enfants âgés de moins de 12 ans en attente de la sortie de leurs parents indigents en traitement à l'hôpital. 30.000 Frais
de leurs parents indigents en traitement à l'hôpital. 30.000 Frais de séjour à l'hospice dépositaire ou de traitement à l'hôpital pour un nombre moyen de 40 enfants âgés de plus de 12 ans. 14.600 Traitement de l'instituteur 1.500 Traitement du médecin 600 Total des traitements de 3 goreuses 500 2.100 Traitement et nourriture de la gardienne du tour : Salaire 300, Nourriture 420, Gratification 25 A reporter 2.307.133,14 2.307.133,14 49.050 SOMMES VOTÉES par le Conseil général REGLEMENT SOMMES ALLOUÉES 2.273.245,16 2.273.245,16 60.000 60.000 2.333.245,16 2.333.245,16 50.945 49.050 OBSERVATIONS Séance du 21 octobre, page 715. 50.945 50.945 50.945 Séance du 14
21 octobre, page 715. 50.945 50.945 50.945 Séance du 14 octobre, page 492. BUDGET ORDINAIRE. — DÉPENSES DÉSIGNATION DES DÉPENSES SOMMES ALLOUÉES au budget de 1891 soit par le décret de règlement soit par décisions modificatives Report Art. 2. — Dépenses du service extérieur : Pour un nombre moyen de 681 enfants, savoir : 242 enfants secourus, 106 enfants trouvés, 161 abandonnés, 172 orphelins pauvres: 1° Secours temporaires 14.000, 2° Fuites 12.000, 3° Mois de nourrices 28.300, 4° Pensions 56.896, 5° Allocations réglementaires ou exceptionnelles concernant les enfants placés à la campagne ou dans les établissements spéciaux 2.000, 6° Fournitures
la campagne ou dans les établissements spéciaux 2.000, 6° Fournitures scolaires et autres dépenses. 1.000, 7° Honoraires des médecins 4.500, 8° Fournitures de médicaments 5.000 Art. 3. — Section spéciale de filles de 12 à 21 ans, internées au Bon-Pasteur à El-Biar : Frais de séjour pour un nombre moyen de 3 filles... Art. 4. — Personnel : 1° Frais complémentaires de tournées du vétérinaire 1.200, 2° Traitement d’un commis 2.700, 3° Salaire d’un préposé expéditionnaire remplissant également les fonctions de garçon de bureau 1.200, 4° Gratification au personnel 250 49.050 Art. 5. — Dépenses des enfants moralement abandonnés. Dépenses
49.050 Art. 5. — Dépenses des enfants moralement abandonnés. Dépenses non reproduites du budget de 1891 Total du Chapitre V 550 5.350 177.450 SOMMES VOTÉES par le Conseil général RÈGLEMENT 550 5.350 30.000 SOMMES ALLOUÉES OBSERVATIONS 50.945 50.945 122.500 123.696 123.696 550 5.350 30.000 Séance du 14 octobre, page 493. Séance du 14 octobre, page 493. Id. page 494. II. id. 210c 541 210.541 mÊÉÊÊÈÊ SOMMES ALLOUÉES au budget de 1891 soit par le décret de règlement soit par décisions modificatives SOMMES VOTÉES REGLEMENT DÉSIGNATION DES DÉPENSES par le Conseil général SOMMES ALLOUÉES OBSERVATIONS CHAPITRE VI Aliénés. Art. 1. —
général SOMMES ALLOUÉES OBSERVATIONS CHAPITRE VI Aliénés. Art. 1. — Dépenses pour un nombre moyen de 282 aliénés des deux sexes dont 269 à l’asile d’Aix et 13 dans des asiles spéciaux et à raison d’un prix moyen de 510 fr. pour la pension de chaque aliéné 145.000 145.000 145.000 Séance du 20 octobre, page 627. Art. 2. — Frais de transport et de nourriture en route des aliénés indigents qui appartiennent au département 8.000 8.000 8.000 Id. id. Art. 3. Frais de séjour des aliénés dans les hôpitaux du département en attendant leur évacuation sur des asiles spéciaux 4.000
département en attendant leur évacuation sur des asiles spéciaux 4.000 2.000 2.000 Id. id. Art. 4. — Frais d’entretien à l’asile départemental de BeniMessous, d’idiots et d’épileptiques 15.000 17.000 17.000 II. id. Art. 5. — Salaires de deux infirmiers pour le service spécial des aliénés à l’hôpital civil de Mustapha à 480 fr. l’un 960 960 960 Id. id. Total du Chapitre VII 172.960 172.960 172.960 BUDGET ORDINAIRE. — DÉPENSES DÉSIGNATION DES DÉPENSES CHAPITRE VIII Assistance et Hygiène publiques SOMMES ALLOUÉES au budget de 1891 soit par le décret de règlement soit par décisions modificatives Art. 1er. — Protection des
règlement soit par décisions modificatives Art. 1er. — Protection des enfants du premier âge. (Loi du 23 décembre 1874) : Traitement de l’employé chargé des écritures. 2.100 Frais de surveillance d’inspection 600, Registres et imprimés 600, Honoraires aux médecins inspecteurs et visiteurs et aux secrétaires de mairie 3.000, Remboursements aux départements de la Métropole 200 Art. 2. — Secours de route et autres, et frais de transport pour les voyageurs indigents. (Circulaires du 8 décembre 1865 et du 1er mai 1867) : 1° Secours pour évènements calamiteux 1.500, 2° Secours de route à des voyageurs indigents. 4.000, 3° Frais de
de route à des voyageurs indigents. 4.000, 3° Frais de transport de vagabonds et d’indigents 4.000, 4° Secours aux communes nécessiteuses frappées par les épidémies 1.500 Art. 3. — Service de la vaccination : Indemnité au directeur départemental du service de vaccination 500, Subvention au parc vaccinogène de Beni-Messous 1.200, Allocations d’encouragement aux vaccinateurs. 3.000 Art. 4. — Dépôt de mendicité, maison de refuge, de secours et hospice départemental établi à Beni-Messous pour les mendiants, vieillards et incurables. — Subvention du département pour contribuer aux dépenses ordinaires... A reporter. 6.350 11.000 4.700 12.000 SOMMES VOTÉES par le Conseil général RÈGLEMENT
11.000 4.700 12.000 SOMMES VOTÉES par le Conseil général RÈGLEMENT 6.500 11.000 4.700 7.000 34.050 29.200 SOMMES ALLOUÉES 6.500 OBSERVATIONS Séance du 20 octobre, page 628. 11.000 4.700 Id. page 629. Id. id. 7.000 Séance du 13 octobre, pages 423-426 et 20 octobre, page 629. 29.200 Bureaux d’assistance judiciaire. (Loi du 22 janvier 1851) : Cour d’appel d’Alger 100 » Tribunal de 1re instance d’Alger 250 » — de Blida 150 » , 750 « 750 » 750 » Id. id. — d’Oranville 100 » — de Tlemcen-Ouzellal 150 » Art. 8. — Frais de tenue du Conseil d’hygiène publique...
Art. 8. — Frais de tenue du Conseil d’hygiène publique... 500 » 500 » 500 » Id. id. Art. 9. — Construction de pavillons au Dépôt de Béni Messous » 2.000 » 2.000 » Séance du 13 octobre, pages 423-426 et 630. Art. 10. Subvention à la Crèche laïque d’Alger » » 500 » 500 » Séance du 17 octobre, pages 598-599 et 630. Art. 11. — Subvention au «Refuge de Nuit» et à la « Bouillarde Pain » » 1.000 » 1.000 » Séance du 17 octobre, pages 598-599 et 630. Dépenses non reproduites au budget de 1891 »
et 630. Dépenses non reproduites au budget de 1891 » » Total du Chapitre VII 35.700 » 34.350 » 34.350 » DÉSIGNATION DES DÉPENSES CHAPITRE VIII Cultes. Néant. CHAPITRE IX Archives départementales. SOMMES ALLOUÉES au budget de 1891 soit par le décret de règlement soit par décisions modificatives Art. 1er. — Traitements du personnel des archives : Archiviste 3.000 » Id. adjoint 2.100 » Garçon de bureau 900 » Art. 2. — Dépouillement extraordinaire des archives ; achat de cartons et établissement de tablettes Total du Chapitre IX. 6.000 » 700 » 6.700 » SOMMES VOTÉES par le Conseil général
700 » 6.700 » SOMMES VOTÉES par le Conseil général REGLEMENT SOMMES ALLOUÉES 6.000 » 700 » OBSERVATIONS 6.000 » 6.700 » 700 » 6.700 » Séance du 20 octobre, page 631. Id. id. BUDGET ORDINAIRE. — DÉPENSES DÉSIGNATION DES DÉPENSES SOMMES ALLOUÉES au budget de 1891 soit par le décret de règlement soit par décisions modificatives SOMMES VOTÉES par le Conseil général SOMMES ALLOUÉES RÈGLEMENT OBSERVATIONS CHAPITRE X Encouragements aux lettres, aux sciences et aux arts. Art. 1er. — Achat et reliure d’ouvrages d’administration pour la Préfecture, les Sous-Préfectures et le Conseil général : Préfecture 1. 000 » Sous-Préfectures
et le Conseil général : Préfecture 1. 000 » Sous-Préfectures 4-00 » 2.300 » 2 469 50 2.469 50 Séance du 20 octobre, page 631. Conseil général 400 » Conseil de Préfecture (achat d’ouvrages de droit), 2e annuité 669 50 Art. 2. — Entretien d’élèves à l’école des arts et métiers de Dellys 501 » 800 » 800 » Séance du 21 octobre, page 767. Art. 3. — Encouragements aux sciences, aux lettres et aux arts : Subventions : à un élève de l’École des Beaux-Arts (M. Salles) 900 fr ; à l’École centrale (M. Pérès), 1,800 fr 2.180 »
; à l’École centrale (M. Pérès), 1,800 fr 2.180 » 2.700 » 2.700 » Art. 4. — Service des observations météorologiques 1.600 » 1.600 » 1.600 » Séance du 20 octobre, page 631. Art. 5. — Encouragements divers. Prix aux élèves de diverses institutions, au nom du Conseil général 800 » 800 » 800 » Art. 6. — Subvention à la Société des Beaux-Arts d’Alger.. 1.000 » 1.000 » 1.000 » Séance du 17 octobre, pages 598-599 et 632. Art. 7. — Subvention à l’ouvrage de M. Lestage, « Les Acriens », 130 exemplaires » 650 » 650 » Séance
Acriens », 130 exemplaires » 650 » 650 » Séance du 21 octobre, page 736. Art. 8. — Subvention à une élève de l’École de Médecine, Mme Peytral 720 » 720 » 720 » Id. page 768. Dépenses non reproduites du budget de 1891 » Total du Chapitre X 9.101 » 10.739 50 10.739 50 DÉSIGNATION DES DÉPENSES CHAPITRE XI SOMMES ALLOUÉES au budget de 1891 soit par le décret de règlement soit par décisions modificatives SOMMES VOTÉES par le Conseil général RÈGLEMENT SOMMES ALLOUÉES OBSERVATIONS Encouragements à l’Agriculture et à l’Industrie. Art. 1er. — Encouragements à l’agriculture : Société