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nous avons souhaité prendre en compte non pas seulement les condamnations, mais plutôt toutes les arrestations. Cela offre un panorama plus large des différentes situations et nous permet de considérer non seulement les errants et mendiants, vus comme les pires criminels, qu’on enferme ou qu’on condamne, mais aussi ceux qui, assurément vagabonds, bénéficient des largesses de la maréchaussée, pour les différentes raisons de souplesse que nous avons déjà évoquées. Nos statistiques révèlent tout d’abord la prédominance des personnes âgées de 20 à 35 ans, qui représentent près de 60 % des arrestations ; deuxièmement, l’inexistence des criminels de moins de
des arrestations ; deuxièmement, l’inexistence des criminels de moins de 15 ans, classe d’âge pourtant la plus nombreuse dans la population totale ; enfin, passé 50 ans, les rangs des délinquants se vident rapidement. Les personnes arrêtées par la maréchaussée semblent donc être moins jeunes que dans les justices classiques. La catégorie 15/30 ans n’y représente que 49 %, alors qu’elle représente, selon Laurent Mazille, 60 % dans le bailliage du Charolais, et 66 % à Paris. En revanche, la catégorie 30/50 ans, qui représente dans notre recherche 42 % du total, ne représente que 34 % dans celle de
du total, ne représente que 34 % dans celle de Mazille. Les plus jeunes sont donc inexistants, et les plus vieux (plus de 50 ans), présents de manière similaire (8 à 9 %). La maréchaussée arrêtant essentiellement des indigents et errants, venant parfois de très loin, réprime une population (relativement) plus vieille que les justices classiques. Les difficultés économiques touchent une large part de la population en âge de travailler, et pas seulement les moins de 30 ans. De plus, la difficulté pour un enfant de moins de 15 ans de quitter son pays est facilement compréhensible. De même, l’âge
de quitter son pays est facilement compréhensible. De même, l’âge de la majorité civile sous l’Ancien Régime, fixé à 25 ans, peut aussi expliquer une partie du phénomène. Enfin, l’existence des plus anciens est sûrement due au fait que des gens qui étaient jusqu’à un certain âge bien intégrés à la société trouvent dans l’errance et la mendicité l’ultime solution de survie : veufs, veuves, vieux domestiques sans maître, journaliers ou manouvriers concurrencés par les plus jeunes, etc. Les statistiques suivantes ont été établies sur la base des criminels condamnés ou enfermés pour un crime contre les autorités, c’est-à-dire, dans
ou enfermés pour un crime contre les autorités, c’est-à-dire, dans la majorité des cas, pour vagabondage ou mendicité. Ce sont les crimes dont l’étude est la plus significative et la plus intéressante. Les criminels contre les autorités sont, sans surprise, tous issus des classes les plus pauvres : petits artisans itinérants pour la majorité (37 %), qui parcourent les routes à la recherche d’un maître chez qui travailler, ou d’un endroit où l’on pourrait avoir besoin de leurs services. Il y a également de nombreux ruraux dépendants, saisonniers ou manouvriers (20 %), notamment durant les périodes de moissons et de
(20 %), notamment durant les périodes de moissons et de vendanges, car ils cherchent eux aussi à se faire embaucher. Enfin, des petits gagne-deniers (fileuses, coupeurs de bois, etc.) qui sont prêts à n’importe quel travail pourvu qu’on les paye (13 %). Lorsqu’ils ne trouvent pas d’ouvrage, ils sont souvent dans l’obligation de subvenir à leurs besoins autrement, et c’est ainsi qu’ils passent du statut de travailleur itinérant à celui de mendiant et d’errant. On trouve aussi 12 % de soldats, soupçonnés de désertion. Ils ont souvent un statut un peu mixte, puisqu’ils avouent rarement être des soldats, mais se
peu mixte, puisqu’ils avouent rarement être des soldats, mais se justifient plutôt par une profession quelconque. Enfin, une partie non négligeable s’avoue ouvertement sans profession (18 %). Ce sont les plus indigents de tous, complètement exclus de la société, errants professionnels, allant de dépôts en dépôts au gré de leurs libérations. Ils sont évidemment considérés comme les plus dangereux. Les autres catégories de crimes sont moins représentatives de par le nombre de sources que nous avons à leur sujet, mais elles témoignent d’une diversité plus importante des catégories socioprofessionnelles. Les vols avec effraction de petits butins à revendre sont souvent
vols avec effraction de petits butins à revendre sont souvent le fait d’errants sans profession, alors que les vols mieux organisés sont parfois le fait de véritables notables. C’est le cas de Louis Collis, qui est régisseur des amendes de la bourgade qu’il habite. La diversité des auteurs de crimes contre les personnes est encore plus importante, la violence n’étant l’apanoue d’aucune catégorie sociale. On retrouve donc parmi les auteurs de ces crimes de simples paysans, des errants, des indigents, mais aussi des bourgeois, et des soldats. Comme on pouvait s’en douter, les origines géographiques des personnes arrêtées sont multiples
s’en douter, les origines géographiques des personnes arrêtées sont multiples et variées. C’est le propre de la maréchaussée que de s’occuper des criminels (ou supposés comme tels) errants, ceux que les justices classiques ne parviennent pas à contrôler, à cause de leur trop forte mobilité. Les cavaliers ne se privent d’ailleurs pas d’arrêter en priorité les gens qu’ils ne connaissent pas. Dans un premier temps, seulement pour vérifier leur identité, puis éventuellement, lorsque les motivations ne leur semblent pas claires, pour les emprisonner et leur faire subir un interrogatoire plus poussé avec le lieutenant. Parmi les motifs invoqués par les
poussé avec le lieutenant. Parmi les motifs invoqués par les cavaliers pour justifier l’intérêt porté à une personne qui leur paraît suspecte, on retrouve souvent que c’est « un quidam inconnu ». Les statistiques reflètent les origines géographiques des personnes arrêtées par la maréchaussée pour (entre autres) errance, vagabondage, et mendicité, c’est-à-dire dans les faits la quasi-totalité de nos sources. Le premier point frappant est la faible importance des personnes issues des environs, à savoir des paroisses dépendant de la lieutenance de Semur-en-Auxois (18 %). Les personnes venant du reste de la Bourgogne sont les plus nombreuses et représentent 24
de la Bourgogne sont les plus nombreuses et représentent 24 %. Elles viennent principalement du Dijonnais, de l’Auxerrois et du Mâconnais, et dans une moindre mesure de l’Autunois. Les personnes venant d’Île-de-France sont également nombreuses (13 %), ce qui s’explique par l’importance démographique de Paris. On voit des gens venir de très loin, Picardie (9 %) pour le plus au nord, et du Piémont en Italie, pour les plus au sud. 9 % des personnes arrêtées arrivent de Lorraine et de Champagne. Il faut y ajouter l’Alsace, la Franche-Comté, la Savoie, le Dauphiné, et le Beaujolais, qui oscillent entre 2
Savoie, le Dauphiné, et le Beaujolais, qui oscillent entre 2 et 5 %. On peut remarquer l’absence de personnes venant du Nivernais, ceci s’expliquant sûrement par l’obstacle naturel que représente le Morvan, les Nivernais se tournant sans doute plus vers l’Orléanais pour chercher de l’ouvrage. Il semble qu’une partie de ceux qui partent à la recherche d’ouvrage, ne prévoient pas un si long voyage. Nicolas Berjeon, en 1787, précise que s’il n’a pas de papiers en règle, « c’est qu’il ne pensait pas aller aussi loin ». Une telle justification est certes à prendre avec précaution, mais témoigne tout de
est certes à prendre avec précaution, mais témoigne tout de même d’un certain état d’esprit. Il semble en tout cas assez facile de voyager, et c’est un peu sans s’en rendre compte que certains arrivent jusqu’à Dijon. Reportée sur une carte, l’origine des personnes arrêtées montre clairement qu’elles suivent les grands axes routiers reliant le nord ou l’est (Champagne et Lorraine) au sud du royaume, en passant par Paris, la Bourgogne, la région lyonnaise, puis l’Italie via la Savoie. Cela dénote aussi l’importance de l’attrait de Paris et dans une moindre mesure de Lyon, la Bourgogne étant entre les deux.
moindre mesure de Lyon, la Bourgogne étant entre les deux. Cela est confirmé par les sources, car nombreux sont les suspects qui disent se rendre à Paris pour y trouver de l’ouvrage, ou être sur la route du sud, visant de façon plus ou moins précise la région lyonnaise. Légende: Franche-Comté Savoie Italie Région d’origine d’environ 2% des personnes arrêtées Région d’origine d’environ 5% des personnes arrêtées Région d’origine d’environ 10% des personnes arrêtées Région d’origine d’environ 13% des personnes arrêtées Région d’origine d’environ 42% des personnes arrêtées (Bourgogne) FIG. 5 Carte de l’origine géographique à l’échelle du royaume des
5 Carte de l’origine géographique à l’échelle du royaume des suspects arrêtés par la maréchaussée Le profil type du criminel arrêté par les cavaliers de la maréchaussée est donc un homme, plutôt jeune, venant des provinces voisines de la Bourgogne, artisan ou ouvrier agricole, à la recherche d’ouvrage. Il est bien difficile de découvrir et de comprendre les motivations des criminels et les mobiles de tous les crimes. Mais en prenant en compte toutes les affaires, y compris celles qui aboutissent à un élargissement, nous pouvons tout de même esquisser quelques conclusions générales. Les interrogatoires des suspects sont à ce
quelques conclusions générales. Les interrogatoires des suspects sont à ce sujet les plus révélateurs. Pour commencer, il faut signaler qu’une partie des accusés, quel que soit le crime reproché, nie tout simplement les faits. Il est certes difficile de nier une qualité d’errant, surtout dans des petites communautés où tout le monde se connaît. En revanche, il est possible de nier une qualité de sans aveu ou de sans domicile. Les mendiants, quant à eux, se défendent souvent d’avoir fait l’aumône, lorsqu’ils ne sont pas pris sur le fait. Les voleurs ne reconnaissent que très rarement leurs crimes et affirment
voleurs ne reconnaissent que très rarement leurs crimes et affirment presque toujours être les détenteurs légaux des marchandises qu’on les accuse d’avoir volées. La principale raison invoquée pour se justifier par les personnes soupçonnées d’errance-vagabondage est la recherche d’ouvrage. Il y a fort à penser que c’est vrai dans la majorité des cas. Qu’ils soient artisans ou ouvriers agricoles, ceux qui sont soupçonnés d’errance cherchent du travail. On retrouve cette justification dans approximativement 70 % des cas. Dans un peu plus de 15 % des cas, les errants disent se rendre en pèlerinage. Enfin, les cas restant ne se justifient
rendre en pèlerinage. Enfin, les cas restant ne se justifient tout simplement pas, ou expliquent être sur le chemin du retour dans leurs pays d’origine, après avoir travaillé pendant un temps à Paris notamment. Pour les mendiants, la raison la plus invoquée est plutôt la nécessité. Nombreux sont ceux qui tentent d’apitoyer les hommes de la maréchaussée sur leur sort. D’autres expliquent qu’ils ne sont pas dans le besoin immédiat, mais qu’ils craignent de manquer en cours de route, et préfèrent « ménager leurs bourses ». Certains invoquent une maladie qui les a cloués à l’hôpital, et les a empêchés
qui les a cloués à l’hôpital, et les a empêchés de subvenir à leurs besoins pendant un temps. Ce sont dans la plupart des cas des errants cherchant du travail mais qui, faute d’ouvrage, ne parviennent plus à survivre autrement. Beaucoup précisent qu’ils ont mendié, mais seulement « pour la première fois », ou parfois qu’ils pensaient que cela leur était autorisé. Certains poussent même l’audace à demander aux cavaliers la permission de mendier. Quant aux désertions, nous avons déjà évoqué les motivations des déserteurs. On évoque alors le mal du pays, les violences entre soldats, les abus de pouvoirs
du pays, les violences entre soldats, les abus de pouvoirs des officiers, ou tout simplement le fait de s’être trompé de vocation. L’un d’eux explique qu’il a simplement oublié de rejoindre son régiment à temps après une permission et vient lui-même à la brigade de maréchaussée pour se réengager. Mais les cavaliers ont l’œil, et découvrent la supercherie. Pour ce qui est des vols, il est assez difficile d’être sûr du mobile, car dans la plupart des cas, les accusés nient les faits. Néanmoins les motifs transparaissent tout de même. Parfois, les accusés semblent avouer certains faits qui leur sont
Parfois, les accusés semblent avouer certains faits qui leur sont reprochés pour mieux nier ou en dissimuler d’autres. Ainsi, Pierre Tripier, en 1785, avoue une partie des vols qui lui sont reprochés, mais nie les avoir commis avec effraction, assurant que la porte (qu’il a semble-t-il pourtant bien enfoncée) était ouverte. On peut penser que les voleurs de biens matériels cherchent plutôt à s’enrichir, puisque dans la majorité des cas, ils tentent de revendre leurs butins. Mais comment être sûr que ce n’est pas pour pouvoir se nourrir après? En tout cas, nous n’avons trouvé aucun vol de nourriture pour
tout cas, nous n’avons trouvé aucun vol de nourriture pour un motif de survivance claire. Quant aux violences, elles ont des motivations multiples. Nous avons l’exemple d’un différent familial, au cours duquel les deux sœurs Thebion en viennent aux mains, en 1689. La raison peut aussi parfois être l’énervement, comme c’est le cas pour Louis Collis, qui blesse le domestique d’un château ayant refusé de lui donner à boire et à manger. On peut encore invoquer l’ivresse, ou l’honneur bafoué. Enfin, mais on peut voir en cela plus une circonstance qu’une cause, certaines violences sont motivées par un autre crime.
qu’une cause, certaines violences sont motivées par un autre crime. Certains mendiants demandent parfois l’aumône avec un peu trop d’insistance, comme c’est le cas de Jacques Verdot, arrêté en 1785 comme « mendiant opiniâtre et fourbe ». Certains voleurs usent aussi de la violence pour forcer leurs victimes et se voient donc condamnés, en plus de leur vol, pour violence et voies de fait. Enfin, certains comportements, comme celui d’Edme Roux et de ses complices en 1692, dénotent clairement la volonté d’avoir un certain pouvoir sur le reste de la population. Une recherche de puissance qui entraîne une sensation d’impunité
population. Une recherche de puissance qui entraîne une sensation d’impunité pousse les coupables à se croire tout permis et, surtout, les fait se sentir à l’abri de toutes poursuites, tant par leurs statuts que par la crainte qu’ils inspirent aux autres personnes du lieu. Ce genre de comportement, qui consiste à impressionner est un cercle vicieux, supposant toujours plus de violence, pour ne pas être dénoncé. Deux types de documents permettent de comprendre l’état d’esprit général de la population face à la criminalité. Les procès verbaux de capture mentionnent souvent si les cavaliers ont eu ou non des informations (et
si les cavaliers ont eu ou non des informations (et des dénonciations) motivant la recherche puis la capture d’un quidam, ainsi que les auditions des témoins, dans lesquelles transparaissent souvent les positions de chacun face au crime et aux criminels. En ce qui concerne les simples errants, et même les mendiants, la population n’intervient pas. La majorité d’entre eux est arrêtée lors de simples chevauchées de la maréchaussée; l’arrestation ne fait pas suite à une plainte, ou à une quelconque « clameur publique ». Cela est sans doute dû au simple fait qu’ils ne gênent personne, et peut-être même qu’ils
simple fait qu’ils ne gênent personne, et peut-être même qu’ils font, en un sens, vivre la communauté, en consommant à l’auberge, ou dans les petits commerces. Qu’on ne s’y trompe pas, ce n’est pas une acceptation, mais plutôt une simple et très limitée tolérance de la population. Car dès que les étrangers s’avèrent gênants, même par des actes qui auraient été largement tolérés s’ils émanaient de personnes du cru, ou dès qu’ils s’avèrent potentiellement dangereux, alors la tolérance ne vaut plus. Ainsi, les seules affaires où les cavaliers sont informés de l’existence de possibles errants et vagabonds, sont des affaires
de l’existence de possibles errants et vagabonds, sont des affaires dans lesquelles les suspects dérangent. De la même façon, la population supporte assez mal ceux qui sortent de l’ordinaire, et encore moins s’ils sont étrangers. C’est le cas de Jean-Nicolas Valat, fils d’un notable parisien, qui passe par Montbard pour se rendre à Genève, a priori simple d’esprit. Il se rend lui-même à la brigade de maréchaussée pour se constituer prisonnier, craignant pour sa vie, car il a visiblement été insulté et menacé par les habitants de la ville. En ce qui concerne les accusations de vols en revanche, les
ce qui concerne les accusations de vols en revanche, les recherches et les arrestations résultent toujours d’une plainte, ou au moins d’une rumeur qui parvient aux oreilles des cavaliers de la maréchaussée. En fait, cela résulte du même phénomène, car la majorité des vols dans nos sources sont le fait d’errants. Ce sont donc des vagabonds qui vont trop loin. Il est possible dans certains cas que les vols soient le fait de personnes inconnues, ou alors du lieu, mais la population préfère incriminer un étranger de passage comme bouc émissaire pour conserver la cohésion sociale du lieu. Il est
émissaire pour conserver la cohésion sociale du lieu. Il est assez difficile de se prononcer. Enfin, les crimes qui mettent clairement en cause des locaux sont toujours des crimes graves. En effet les plus ou moins petites infractions sont tolérées, ou réglées de façon infra ou extrajudiciaire. Cela ne signifie pas que ces crimes n’existent pas, seulement qu’ils ne vont pas devant la justice et qu’ils nous restent inconnus. C’est notamment le cas d’Edme Roux, en 1692, plus qu’intégré à la population de « Villiers-les-Eaux », puisqu’il y est tonnelier, et « régisseur des amendes ». Il aura vraiment fallu
et « régisseur des amendes ». Il aura vraiment fallu qu’il vole un habitant avec violences et sur les grands chemins pour que la population se décide enfin à l’envoyer devant la justice. Une fois que la population ne se sent plus prise en otage par la peur qu’il lui inspire, les habitants, qui toléraient ses agissements depuis longtemps, ne font pas les choses à moitié. Ils ressortent des faits très anciens, pour être sûrs que la justice prévôtale les débarrassera de lui définitivement. Tout est affaire de seuil de tolérance. La population tolère beaucoup de choses, mais une fois
tolérance. La population tolère beaucoup de choses, mais une fois que celui-ci est atteint, elle s’empare de la solution judiciaire. Et ce seuil de tolérance dépend en grande partie de l’origine géographique du coupable : si l’individu est habitant du lieu, alors le seuil est élevé, sinon, il est très bas, et les habitants préviennent la maréchaussée à la moindre incartade. L’étude et l’analyse des sources de la lieutenance de maréchaussée de Semur-en-Auxois que nous avons réalisées n’ont pas la prétention d’une réflexion sur la justice, ni même sur la maréchaussée d’une façon générale. Elles permettent pourtant, à travers un
maréchaussée d’une façon générale. Elles permettent pourtant, à travers un exemple concret, de comprendre le fonctionnement de la maréchaussée au niveau local au XVIIe siècle. Le tribunal de la maréchaussée est compétent pour un nombre assez restreint de crimes et de criminels ; cependant la maréchaussée dans son ensemble, que ce soit dans sa fonction répressive ou judiciaire, peut offrir un panorama de la déviance tout à fait intéressant, si l’on prend en compte non seulement les affaires qui aboutissent à une condamnation, mais également toutes les sources laissées par ses cavaliers et ses officiers. On comprend alors qu’ils sont
ses cavaliers et ses officiers. On comprend alors qu’ils sont confrontés à tous types de crimes, y compris ceux que le tribunal prévôtal n’est pas habilité à juger. L’étudier permet également de découvrir une frange toute particulière de la criminalité, les errants, vagabonds, trop mobiles pour les justices classiques et qu’elle seule a la capacité d’essayer de contrôler. À travers cette répression, ce sont toutes les interrelations que ces déviants entretiennent avec les habitants des campagnes qu’il est possible d’entrevoir. Le seuil de tolérance de la population est alors très limité envers ces indigents, souvent mendiants, venant de fort loin
limité envers ces indigents, souvent mendiants, venant de fort loin à la recherche d’ouvrage. Cette étude nous montre aussi que la répression n’échappe pas aux grandes tendances du siècle : évolution des priorités répressives, des mentalités des populations et du milieu judiciaire, craignant de plus en plus les crimes contre les biens, et de moins en moins ceux contre les personnes. Mais la maréchaussée est un corps particulier de la justice, subordonné aux pouvoirs militaires et royaux, et se concentre sur la traque des criminels contre les autorités, mendiants, vagabonds et sans-aveu, qui sont alors considérés par l’État comme les
et sans-aveu, qui sont alors considérés par l’État comme les individus les plus dangereux. Nicolas Millery La répression de la prostitution à Chalon-sur-Saône au XVIIIe siècle La prostitution n’a pas toujours été considérée comme un crime en France, et elle a été plus ou moins tolérée jusqu’à ce que la syphilis fasse son apparition en Europe au XVIe siècle. Dorénavant la prostitution n’est plus vue uniquement comme un problème moral, mais aussi comme un danger pour la santé publique, ce qui aboutit en 1560 à l’ordonnance d’Orléans interdisant « tous bordeaux » au sein du royaume : à partir de
bordeaux » au sein du royaume : à partir de cette date, la prostitution est interdite, devenant un crime, et cela jusqu’à la fin de l’Ancien Régime, de sorte qu’elle peut être étudiée par le biais des archives judiciaires dans un cadre local. Chalon était une ville de moyenne importance, comptant environ 6 300 habitants en 1714 et 8 200 en 1788, ce qui la place au rang de deuxième ville de Bourgogne après Dijon. Son port est le plus important de toute la région, avec un passage d’environ quatre cents bateaux par an. Chalon est alors une vraie plaque
cents bateaux par an. Chalon est alors une vraie plaque tournante commerciale, tout en étant également un centre religieux, administratif et judiciaire. Nous avons fait le choix de ne prendre en compte que les affaires jugées par la justice municipale (liasses FF) et de laisser à l’écart les affaires poursuivies par le bailliage, soit 53 affaires de prostitution (plus ou moins ambigüe), mais également de maquerellage, de septembre 1700 jusqu’en mars 1786. Annales de Bourgogne, 81-2, 2010, p. 79-96. Après avoir observé le regard que portaient l’État, les penseurs et les grands juristes sur la prostitution, nous verrons les grands
les grands juristes sur la prostitution, nous verrons les grands textes législatifs la réglementant. Nous pourrons ensuite analyser les différentes phases des procédures judiciaires appliquées par la justice municipale. Nous nous intéresserons enfin au personnel concerné, ainsi qu’aux sentences prononcées. Définitions et législation « Débauche, débauche publique, vie scandaleuse, prostitution, prostitution publique, libertinage, mauvais commerce » : tous ces termes désignant des crimes contre les mœurs sont usités par la justice afin de condamner une fille. Néanmoins, ces expressions ne sont jamais rigoureusement et juridiquement clairement définies. Les penseurs de l’époque sont très souvent d’accord sur le fait que la
l’époque sont très souvent d’accord sur le fait que la prostitution consiste en « un dérèglement de vie et de mœurs ». Cette idée se retrouve pratiquement dans tous les dictionnaires, où il est aussi indiqué que la prostitution est un « abandonnement à la lubricité, une vie infâme ou à l’impudicité ». Pierre Richelet va dans ce sens, puisque, selon lui, se prostituer, « c’est être dans le dérèglement », c’est « s’abandonner à une vie infâme et déréglée », c’est « un dérèglement de vie », « un abandonnement illégitime que fait une fille ou une femme de