jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
à 5 livres d’amende seulement. Plusieurs accusées sont par ailleurs mises hors de cause : Marguerite Chaussier, Marguerite Hennequin, la femme Naigeon, Claudine Petitin, Marguerite Monfillard et Antoine Brenot échappent ainsi à une condamnation et sont remis en liberté le 16 février 1760. Parallèlement aux mesures protectionnistes prises par le parlement le 9 octobre, autorités municipales, intendant et contrôleur général des finances s’emploient à trouver des solutions pour approvisionner les marchés de la province, et tout particulièrement celui de Dijon. L’intendant Joly a été le premier à agir ; nous l’avons vu supprimer le droit de 10 sols sur les
l’avons vu supprimer le droit de 10 sols sur les farines évoqué plus haut. Selon le Sieur Dubu, son subdélégué général, il a engagé dès le début de la crise « des marchands de grains à en fournir sur les marchés [...] et de les vendre un peu au-dessous du taux des marchés avec promesse de les indemniser de la perte ». Cet interventionnisme reçoit la caution du contrôleur général, qui précise à l’intendant ses intentions : « s’il faut sacrifier quelques dépenses pour indemniser ceux que vous engagerez à porter sur ces marchés et à vendre au-dessous du prix
porter sur ces marchés et à vendre au-dessous du prix courant, je vous autorise à promettre et à faire payer tout ce que vous jugerez nécessaire ». Étienne de Silhouette ne s’arrête pas là: le 5 novembre 1759, sur les représentations de Joly de Fleury, il se décide à faire « passer [...] 2 000 sacs de blé des magasins du Roy à Dijon, promettant de « faire succéder d’autres quantités à celle-ci ». Il s'empresse d’ajouter que « ces grains sont uniquement destinés à l’approvisionnement des marchés de Dijon », enjoignant la municipalité de les faire « mettre en
», enjoignant la municipalité de les faire « mettre en magasin à mesure qu’ils [lui] parviendront, pour être toujours à portée d’exposer en vente les quantités qui seront nécessaires ». C’est toutefois l’intendance que Silhouette entend voir disposer de ces grains, « tant pour la vente [...] que pour les prix auxquels il sera convenable de les fixer » . Le contrôleur général tient parole, puisque « dix-neuf cent quatre-vingt-dix-sept sacs un quart des blés du Roy, tirés des magasins de Vitry » sont apportés « par des voituriers de Chatillon » et déposés « en la maison Bemardon les
Chatillon » et déposés « en la maison Bemardon les 11, 12, 13, 14, 15 et 20 du mois de décembre ». Remarquons toutefois que la ville, rendue méfiante par le fait que « la plus grande quantité des sacs ont été percés en route, et beaucoup recousus à Chatillon » ordonne de faire reconnaître par une pesée et un mesurage exacts la quantité de grains reçue, tâche confiée à l’échevin Ponsenard et au syndic Joly. Ces mesures interventionnistes sont bien sûr accueillies avec satisfaction par les autorités municipales ; elles paraissent cependant insuffisantes au vicomte mayeur et aux échevins
elles paraissent cependant insuffisantes au vicomte mayeur et aux échevins qui craignent les spéculateurs, et décident fin janvier 1760 de faire publier un « règlement concernant les grains ». L’avocat Joly, procureur syndic, défend l’utilité de cette mesure par le fait que « différents particuliers, hommes et femmes [...] demeurant [à Dijon] ou dans la banlieue, s’étaient ingérés, sans être autorisés par la police, de faire trafic de blés et autres grains, en faisaient des amas en secret, les vendaient au dehors, dans les circonstances qui devenaient favorables à l’esprit d’interêt et d’avidité qui les animent », vendant à d’autres
d’interêt et d’avidité qui les animent », vendant à d’autres qu’aux Dijonnais, se livrant à des « enarrhements » et à « des achats abusifs et considérables » . Le propos n’est guère original, puisqu’il vise à imposer la stricte application des mesures de police détaillées soixante ans auparavant par Louis XIV dans son édit d’août 1699 . Ce texte fondateur de la police des grains, qui imposait entre autres l’achat et la vente exclusive dans les marchés, limitait également considérablement la liberté d’entreprise dans le domaine du commerce des blés, suscitant d’importantes critiques à partir du début des années
blés, suscitant d’importantes critiques à partir du début des années 1750. Peu soucieuse de celles-ci, la municipalité, toujours favorable à la police, contraint « tous particuliers de la ville et banlieue d’icelle qui font ou voudront faire à l’avenir le trafic et marchandise de blé, seigle, avoine et autres grains, de se faire recevoir en la chambre de police et d’y faire enregistrer les noms de tous ceux qui sont, ou pourraient être par la suite associés à leur commerce, à peine de confiscation des grains qui se trouveront à eux appartenant, dont un tiers sera délivré au dénonciateur, de
eux appartenant, dont un tiers sera délivré au dénonciateur, de cinq cents livres d’amende, et d’être déclarés incapables de faire le trafic et marchandise de grains ». Une fois enregistrés, les marchands ne pourront toutefois que vendre à Dijon, puisque le règlement leur « fait très expresses inhibitions et défenses [...] de faire, soit eux-mêmes, soit par personnes interposées, aucuns achats de blés, seigle et autres grains aux marchés de cette ville, jusqu’à ce qu’il ait été autrement pourvu, à peine, pour la première fois, de cent cinquante livres d’amende et d’être les blés qu’ils auront achetés ou fait acheter,
et d’être les blés qu’ils auront achetés ou fait acheter, revendus à leurs frais à un autre marché, et en cas de récidive de confiscation desdits grains et d’être les contrevenants déclarés incapables de faire le trafic et marchandise de grains » . Toutes ces mesures permettent-elles réellement une amélioration de l’approvisionnement du marché de Dijon, et plus largement de ceux de la province ? Cela est loin d’être certain. Si l’on en croit le subdélégué général, la situation semble d’abord avoir été plutôt favorable : en décembre 1759, « les fermiers et les laboureurs apportent d’eux-mêmes leurs grains aux
les fermiers et les laboureurs apportent d’eux-mêmes leurs grains aux marchés ; ils les conservaient dans l’espérance que les défenses de sorties seraient bientôt levées » . Les prix se maintiennent, « la mesure pesant 45 livres a été vendue 3 livres 25 sols » . Toutefois, cette impression favorable ne dure guère. Mi-janvier, Dubu de Longchamp indique au prince de Condé que « les trois derniers marchés de la ville de Dijon ont été peu fournis du dehors ; il n’est venu notamment à celui du mercredi que 70 mesures de grains », ce qui a obligé d’y faire
mesures de grains », ce qui a obligé d’y faire « amener d’ailleurs environ 300 mesures » et « d’y faire porter des grains qui étaient restés des précédents marchés » afin de satisfaire les acheteurs et d’éviter la flambée des prix. Le subdélégué général ne se fait d’ailleurs à présent guère d’illusions ; si les prix n’augmentent pas, c’est que depuis trois mois des marchands fournissent des blés « au-dessous du prix courant des marchés », la différence étant payée par les autorités. Dubu espère que le maintien artificiel des prix bas « lassera enfin les fermiers et les
des prix bas « lassera enfin les fermiers et les laboureurs, et que la nécessité de payer leurs fermages et de satisfaire au paiement des impositions les forcera de vendre au même prix que Ton s’est efforcé de soutenir » 58. Cependant, la lassitude ne semble nullement gagner les producteurs puisqu’à la fin du mois les marchés sont toujours « assez mal approvisionnés du dehors », une situation qui persiste tout au long des mois de février et mars. Dubu précise qu’il « n’est pas venu à quelqu’un plus de 50 à 60 mesures de grains du dehors » 59.
50 à 60 mesures de grains du dehors » 59. Fin mars, malgré un meilleur approvisionnement de plusieurs marchés, 54. AMD B394., fol. 11 v°. 55. AMD 2GB35, lettre de M. Dubu, au prince de Condé, 24 décembre 1759. 56. Ibid. 57. Ibid., lettre de M. Dubu au prince de Condé, 15 janvier 1760. 58. Ibid. 59. Ibid, lettre de M. Dubu au prince de Condé, 29 janvier 1760. « le grain a [...] haussé de prix », une situation toutefois « ordinaire aux environs de Pâques » selon le subdélégué, « à cause des travaux de la campagne qui
subdélégué, « à cause des travaux de la campagne qui occupent les laboureurs pendant le mois de mars et partie de celui d’avril » 60. Les problèmes d’approvisionnement ne touchent pas que Dijon. Dans la crainte de voir la situation s’aggraver, certaines villes de Bourgogne font des approvisionnements coûteux pour prévenir la pénurie et tenter de limiter la hausse des prix. À Beaune, par exemple, le maire et les échevins décident d’acheter en décembre 1759 des blés sur la Saône 61. La situation s’envenime parfois lorsque les denrées font défaut : c’est ainsi que Mâcon est le théâtre d’une «
: c’est ainsi que Mâcon est le théâtre d’une « émotion [...] au sujet du prix du pain » 62 début novembre 1759 et que Châtillon-sur-Seine connaît à la fin de l’hiver « quelque légère sensation » à l’occasion de marchés « peu fournis » ; toutefois, Dubu impute ces troubles à des problèmes de police locale plus qu’à une disette réelle. Des désordres plus sérieux surviennent à la même période à Autun, qui a « éprouvé un événement qui a fait sur le champ renchérir le grain dans cette ville ». Les marchands transportant des grains venant du Bourbonnais,
ville ». Les marchands transportant des grains venant du Bourbonnais, « qui amenaient 200 sacs de grains à son marché, ont été arrêtés par des habitants de quelques communautés de Bourgogne qui, sans aucun motif raisonnable, ont abusé des termes de l’arrêt du Parlement » et « arrêté les grains à main armée » 63. Désireux d’éviter la multiplication de ce type de problèmes, Dubu en appelle au parlement qui a ordonné la restitution des grains, lui demandant un règlement. C’est plus qu’il n’en faut pour irriter Bertin, contrôleur général depuis la fin de l’année 1759. Comme son prédécesseur, l’homme
depuis la fin de l’année 1759. Comme son prédécesseur, l’homme est partisan de la liberté du commerce des grains, et pour lui, l’attitude du subdélégué « n’a pas été assez réfléchie. C’est perpétuer les abus et donner une nouvelle occasion au parlement de prendre des droits sur cette administration et d’en disposer privativement au Ministère qui se l’est toujours réservé » 64. La mauvaise humeur de Bertin n’est toutefois pas faite pour arrêter les parlementaires bourguignons : par son arrêt du 7 mai 1760, la Cour condamnera explicitement toute entrave à l’intérieur de sa juridiction, rappelant que « les blés
à l’intérieur de sa juridiction, rappelant que « les blés qui seront transportés d’un lieu du ressort à l’autre, ne pourront être arrêtés de quelque part qu’ils viennent », et défendant « à toutes personnes, et notamment aux habitants des communautés villageoises de s’attrouper et d’arrêter les voitures chargées de blés, à peine de punition corporelle » 65. 60. Ibid., lettre de M. Dubu au prince de Condé, 1er avril 1760. 61. Archives municipales de Beaune [AMB], délibérations 1759-1765, fol. 6 v° et 7, délibérations des 3 et 10 décembre 1759. 62. ADCO C80, lettre du contrôleur général à Joly
1759. 62. ADCO C80, lettre du contrôleur général à Joly de Fleury, 18 novembre 1759. 63. AMD 2GB35, lettre de M. Dubu au prince de Condé, 1er avril 1760. 64. ADCO C80, lettre du contrôleur général Bertin à l’intendant Joly de Fleury, 14 avril 1760. 65. Arrêt du parlement qui [...] a fait et fait très-expresses inhibitions et défenses d'exporter hors le ressort de la cour aucuns blés froment, céral et orge, 1er mai 1760. En mai 1760, la crise connaît une recrudescence : le taux du pain à Dijon, fixé fin octobre 1759 à 2 sols 10 deniers la
fixé fin octobre 1759 à 2 sols 10 deniers la livre pain blanc et à 1 sol 5 deniers celle de pain entre bis et blanc, passe respectivement à 3 sols et 1 sol 6 deniers 66. De nouveau, Bertin se voit contraint de faire parvenir dans la capitale bourguignonne 2 000 sacs de grain du Roy 67, qui arrivent dans la ville entre le 3 et le 17 juin 68, puis sont pesés et mesurés du 20 au 30 juin sous la surveillance de l’échevin Ponsenard 69. À Beaune, la chambre de ville demande au maire Maufoux de se
la chambre de ville demande au maire Maufoux de se rendre sur la Saône et dans le Bassigny, près de Langres 70; ne trouvant pas de blé en quantité suffisante du côté de Seurre, il devra se rendre en Champagne pour y passer des marchés. C’est cependant dans le sud de la Bourgogne que la situation est la plus critique. Selon Dubu de Longchamp, « les bailliages du Chalonnois, Mâconnais, Autunois, Charollais, Brionnais de Montcenis et autres » éprouvent « une disette plus vive encore que dans le Dijonnois » 71. Le subdélégué général, avec l’accord de l’intendant et du
71. Le subdélégué général, avec l’accord de l’intendant et du contrôleur général, fera « porter par les rivières de Saône et de Loire des secours que l’on ne pouvait trouver qu’en Champagne, en Franche-Comté et en Bourbonnais ». Ces achats s’avèrent extrêmement coûteux, obligeant l’intendant à demander « un service d’avance » à Rigoley d’Ogny, trésorier général des États de Bourgogne, qui avancera 53 684 livres et 14 sols. Ayant prêté cet argent « sans en donner aucune connaissance à M. les Élus généraux [...] et dans la juste confiance que les deniers avancés [...] lui seraient promptement rétablis »,
que les deniers avancés [...] lui seraient promptement rétablis », M. d’Ogny éprouvera toutes les peines du monde à se faire rembourser de la perte éprouvée sur la vente des grains. La situation de Lyon Tout au long de la crise, Silhouette puis Bertin n’ont de cesse d’obtenir la suppression de l’arrêt du 9 octobre 1759. Pourquoi cette insistance? C’est que les deux contrôleurs généraux ont une vision plus large de la situation des approvisionnements frumentaires que les parlementaires bourguignons. Ils sont plus qu’inquiets du blocage du courant commercial qui passe par les ports de la Saône et permet aux
passe par les ports de la Saône et permet aux blés de Bourgogne, mais aussi de Champagne et de Lorraine, de descendre vers le Lyonnais et la Provence. Le texte du parlement, en défendant la sortie des grains de son ressort, a de facto coupé la principale source d’approvisionnement des villes du Sud. Cette situation est particulièrement sensible à Lyon, grande métropole déjà très peuplée, et donc grosse consommatrice de grains : « il faut chaque semaine trois mille âmes de blé pour la subsistance de la ville [...], ce qui fait cent quarante mille âmes par an » .
qui fait cent quarante mille âmes par an » . Comme à Paris, la fourniture régulière des marchés est en partie garante de la paix sociale. Les contrôleurs généraux perçoivent également le risque que constituerait la multiplication de mesures restrictives dans d’autres provinces, une situation dont les conséquences seraient incalculables. Dès le 15 octobre 1759, l’intendant de Lyon, Jean-Baptiste François de la Michodière, se plaint au président Bouhier de Lantenay: « L’arrêt que le parlement a rendu [...] vient de répandre la plus grande allarme dans la ville de Lyon. Il s’en faut de beaucoup que les approvisionnements nécessaires à
Il s’en faut de beaucoup que les approvisionnements nécessaires à sa subsistance soient faits ». Il est inquiet, car il sait qu’il doit importer les blés avant l’hiver : « il est nécessaire que la ville de Lyon reçoive ses approvisionnements dans le courant des mois d’octobre et de novembre, dans la crainte que la rivière de Saône se trouvant gelée dans les mois de décembre et de janvier, il ne soit plus possible de les recevoir » . Le prévôt des marchands, Jean-Baptiste Flachat de Saint-Bonnet, n’est pas en reste, et décrit les difficultés qu’il prévoit: « il n’y
reste, et décrit les difficultés qu’il prévoit: « il n’y a réellement dans Lyon que quarante mille quintaux de blé qui pourront à peine suffire à la consommation pendant quinze jours ; l'alarme est générale et il est certain que cette ville est perdue, si vous n’avez la bonté de permettre la sortie des blés nécessaires à la subsistance de ses habitants » . Les recteurs et administrateurs de l’hôpital général tentent également d’apitoyer le président de la chambre des vacations en représentant le nombre de pauvres nourris dans leur établissement (plus de vingt mille) et la quantité importante de
établissement (plus de vingt mille) et la quantité importante de pain distribué (« au-delà de soixante mille livres [...] par semaine »). Ils assurent n’avoir « de quoi fournir à cette consommation que pour un mois ou tout au plus cinq semaines ». Craignant une révolte des malheureux, ils interpellent directement Bouhier: « vous pouvez juger [...] dans quel désespoir vous les mettriez et à quelle révolution vous nous exposeriez et toute la ville si la distribution venait à manquer un seul jour » . Les autorités lyonnaises sont furieuses de voir leurs achats interrompus et d’apprendre que les marchés
de voir leurs achats interrompus et d’apprendre que les marchés passés par les négociants sont cassés par l’arrêt du 9 octobre ; plus encore, elles craignent de voir bloqués en Bourgogne les blés achetés en Champagne et en Franche-Comté. Le consulat de Lyon exprime ses craintes le 18 octobre, demandant : « 1° qu’on puisse faire conduire incessamment à Lyon les blés qui se trouvent resserrés dans les ports situés hors du ressort comme Tournus, Mâcon et cet objet est peu considérable... 2° que les blés étant hors de la province comme à Gray et autres endroits de la Franche-Comté
province comme à Gray et autres endroits de la Franche-Comté ayent la liberté de passage par la Bourgogne pour venir à Lyon, soit ceux achetés actuellement soit ceux qu’on pourrait acheter à l’avenir, soit qu’ils soient destinés pour les greniers d’abondance pour les deux hôpitaux ou pour les marchands de Lyon. Ne se contentant pas d’écrire, l’intendant et le prévôt des marchands envoient à Dijon le sieur Genevois, syndic du commerce de Lyon et ancien échevin. Le 22 octobre, Joly de Fleury indique en effet qu’est arrivé à Dijon « un député pour obtenir du parlement la permission de faire
un député pour obtenir du parlement la permission de faire conduire à Lyon des grains qui étaient prêts à partir pour cette destination, et d’autres que l’on embarquait à Gray et à Mantache ». Cependant, le parlement n’entend pas accepter de dérogation en ce qui concerne les blés produits en Bourgogne. Si tous les parlementaires louent le zèle de l’émissaire lyonnais, ils acceptent seulement que les grains achetés hors de la province puissent y transiter, à la condition que les marchands se munissent de certificats d’entrée et de sortie. Ils sont toutefois plus conciliants sur un point : « en
sont toutefois plus conciliants sur un point : « en ce qui concerne les blés [...] arrêtés à Tournus ou à Mâcon, comme ces deux villes ne sont point de notre ressort, elles ont été nommément exceptées dans notre arrêt du 9 ». Soucieux de la situation de Lyon, le contrôleur général s’emploie à faire connaître en Bourgogne les mesures qu’il prend pour faire approvisionner « Marseille et les côtes de la Provence par la mer », cherchant ainsi à mettre cette région « en état de fournir des secours à toutes celles qui l’avoisinent ». Il veut rassurer, indiquant
à toutes celles qui l’avoisinent ». Il veut rassurer, indiquant à l’intendant qu’il « n’y a aucunes inquiétudes à concevoir » pour son département, espérant « qu’incessamment la liberté dans la circulation [...] y soit rétablie ». Quelques jours plus tard, il tente encore de rassurer l’intendant en lui indiquant qu’il va faire passer à Lyon « une partie des grains qui sont dans les greniers publics de Bezançon ». Ces propos ne semblent guère influencer les parlementaires. En dépit d’une apparente bonne volonté, Bouhier de Lantenay n’est nullement pressé de permettre le libre passage des grains venant de Champagne
de permettre le libre passage des grains venant de Champagne et de Franche-Comté, et Étienne de Silhouette s’en émeut : « il paraît [...] que ces défenses ne se bornent pas seulement aux grains qui seraient levés dans l’intérieur de la province, mais qu’elles empêchent même le transport par la Saône de ceux qui ont été achetés dans les généralités voisines ». Il en apporte des preuves, indiquant que « le Sieur de la Marche, qui fait venir des grains de Lorraine et de Gray et qui a justifié de leurs chargements par les certificats ci-joints, n’a pu se procurer
leurs chargements par les certificats ci-joints, n’a pu se procurer la permission de faire conduire ces grains à Lyon ». Le président défend pourtant ses positions : il indique que si le parlement n’a pas voulu interdire le passage par la Bourgogne des blés achetés dans d’autres provinces, il entend que les marchands soient « munis de passeports ou d’ordres exprès de Sa Majesté » ; Bouhier ajoute que ceux-ci « ne doivent [...] être donnés que de loin en loin », ce qui limite d’évidence la portée de cette mesure. Les recteurs de l’hôpital général de Lyon ne sont
mesure. Les recteurs de l’hôpital général de Lyon ne sont pas dupes, conscients que « si cette formalité est indispensable », ils vont « éprouver des longueurs qui peuvent être de la plus grande conséquence ». Sur les instances de Joly de Fleury, la décision d’envoyer rapidement des passeports est prise à Versailles ; toutefois, « pour calmer [...] les inquiétudes, on obligera les conducteurs de ces grains d’en laisser une portion dans les villes de Pontailler, Auxonne et Saint-Jean de Losne, pour être portés aux marchés de Dijon ou autres villes de la province qui pourraient en avoir besoin
autres villes de la province qui pourraient en avoir besoin ». L’envoi de passeports prend du temps, et leur effet est limité par le fait que début novembre, « les transports par la Saône sont devenus très difficiles par la médiocrité des eaux » ; de plus, une partie des grains bloqués à Mâcon, déchargés et stockés « sans ménagements et avec précipitation dans des endroits peu sûrs », est « perdue par l’écroulement des planchers ». De fait, Lyon comprend qu’il ne faut pas compter sur la Bourgogne, et pallie désormais le défaut d’approvisionnement venant du nord en se
pallie désormais le défaut d’approvisionnement venant du nord en se tournant vers l’Auvergne et le Bourbonnais, un choix difficile, dans la mesure où il suffit « à peine [...] à la consommation journalière » de la ville. À défaut de permettre un retour à la liberté complète, les instances répétées du contrôleur général ont peut-être tout de même favorisé un certain assouplissement de l’attitude du parlement. Par son arrêt du 23 janvier 1760, celui-ci permet en effet « de faire sortir du ressort tous grains et légumes, à l’exception néanmoins du froment, du seigle, et orge », pour lesquels les
du froment, du seigle, et orge », pour lesquels les interdictions portées par l’arrêt du 9 octobre 1759 sont maintenues. L’arrêt, dont l’un des objectifs est de « favoriser le commerce », permet donc au moins la sortie de l’avoine et du « bled-turquise », ainsi que des légumes. L’impact réel de cette mesure sur l’approvisionnement des provinces voisines de la Bourgogne est toutefois difficile à apprécier. Il est probablement marginal puisque c’est le blé qui reste la principale ressource alimentaire des plus pauvres. En avril 1760, le contrôleur général Bertin tente de nouveau de faire lever les interdictions du
Bertin tente de nouveau de faire lever les interdictions du parlement. Répondant à ses sollicitations, le premier président Fyot de la Marche affirme : « je suis persuadé depuis longtemps qu’il est presque toujours très dangereux de gêner le commerce » des blés. Se fondant sur cette affirmation, Bertin pense que les interdictions seront promptement supprimées. Il va pourtant être déçu dans son attente : le 7 mai, le parlement décide de réitérer ses défenses de sortie, interdisant « d’exporter hors le ressort de la cour aucuns blés froment, seigle, orge et maïs ». Les difficultés d’approvisionnement liées aux arrêts