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Cycles décorés de fleurs artificielles. 7e Série. — (A) Groupes costumés à cheval d’au moins 6 personnes. 8e Série. — (B) Isolés costumés à cheval. 9e Série. — (C) Groupes costumés et à pied d’au moins 6 personnes. 10e Série. (D) Isolés costumés à pied. Des prix et des bannières artistiques seront attribués aux véhicules les mieux décorés et aux groupes et isolés les mieux travestis. Entrée Gratuite pour les chars, voitures, automobiles et cycles décorés, ainsi que pour les groupes ou isolés travestis. Prix d’entrée : 0 fr. 50 par personne À 6 heures. — Distribution des prix. —
par personne À 6 heures. — Distribution des prix. — Bataille de Confetti et Serpentins. RIGLIMaNT Le comité se réserve exclusivement la vente des fleurs, confetti et serpentins sur la place. Le jeu des confetti est formellement interdit sur le parcours du corso et ne sera autorisé que sur la place. Les concurrents devront se faire inscrire au siège du Comité, chez M. Piotrowski, Rue Carnot, à Blida, jusqu’au samedi 27 avril à midi, dernier délai, et être rendus à l’endroit qui leur sera indiqué, à 3 h. 1/2 au plus tard sous peine de disqualification. Le comité se réserve
plus tard sous peine de disqualification. Le comité se réserve le droit de refuser l’entrée à tout véhicule qui paraîtrait insuffisamment décoré ainsi qu’à tout groupe ou isolé dont les costumes ne seraient pas convenables. Les décisions du jury devront être acceptées sans discussion et toute contestation entraînerait de plein droit une disqualification. À 9 h. du soir, aux Halles, Boulevard Bonnier grand bal au profit de l’Union des Femmes de France Des Bannières artistiques seront attribuées aux groupes ou isolés travestis. Entrée gratuite pour les travestis seulement. Prix d’entrée : 0 fr. 50 par personne Chaises 0 fr. 25
: 0 fr. 50 par personne Chaises 0 fr. 25 Blida. — Imprimerie administrative A MAUROUIN Étude de M’Paul GAILLARD, licencié en droit, avoué près le Tribunal civil de première instance d’Alger, y demeurant, boulevard de la République, n° 3 (maison Blaise selle). Licitation GATEWAY aux enchères publiques par voie de licitation en deux lots de : primo, UN Immeuble à Alger, arrondissement et département d’Alger, au faubourg Bab-el-Oued, rue de Picardie, n° 18, et Boulevard de Champagne, n° 42 et 44, formant angle et pan coupé sur ces deux rues et se composant de deux corps de bâtiments, avec
rues et se composant de deux corps de bâtiments, avec jardin, puits, poulaillers, etc. secondo UNA CAMPAGNE située banlieue de Blida, arrondissement de Blida, département d’Alger, appelée « Djenan Chergui », d’une contenance de soixante-cinq ares quarante centiares environ et est portée au plan cadastral sous les numéros 580, 581 et 582 de la section C. L’Adjudication aura lieu le VENDREDI VINGT-SIX AVRIL 1912, à deux heures de relevée, à l’audience des criées du Tribunal civil de première instance d’Alger, y sortant au Palais de Justice de la dite ville, sis rue de Constantine, n° 10. PRIX Outre les charges,
sis rue de Constantine, n° 10. PRIX Outre les charges, clauses et conditions du cahier des charges qui est déposé au Greffe du Tribunal civil d’Alger, où toute personne peut en prendre connaissance, les enchères seront reçues sur les mises à prix fixées par le jugement du trente décembre 1911, qui a ordonné la vente, savoir : Le premier lot composé de la propriété de Bab-el-Oued, sur la mise à prix de 100 000 fr. Le deuxième lot composé de la campagne de Blida, sur la mise à prix de 100 fr. À VENDRE UNE PROPRIETE Frais et remise proportionnelle
100 fr. À VENDRE UNE PROPRIETE Frais et remise proportionnelle en sus et au prorata des prix d’adjudication. NOTA. — Conformément au jugement du 30 décembre 1911, ayant ordonné la vente, au cas où les dites mises à prix ne seraient pas couvertes, les immeubles non adjugés seront immédiatement remis aux enchères, sur la mise à prix qui sera baissée d’office et fixée séance tenante par le Tribunal, jusqu’à ce qu’il soit porté enchère. Pour renseignements, s’adresser à l’étude de M. GAILLARD, avoué poursuivant et co-licitant, ainsi qu’à M. DURAND, défenseur des créanciers intervenants. L’avoué poursuivant, Paul GAILLARD. Tribunal de
défenseur des créanciers intervenants. L’avoué poursuivant, Paul GAILLARD. Tribunal de Commerce de Blida Faillite Dame Piauzé, Castiglione. Syndicat Les créanciers de la susdite faillite sont invités à se réunir le 24 du mois d’Avril 1912, à 2 heures du soir, pour être consultés, tant sur la composition de l’état des créanciers présumés que sur le maintien ou la nomination d’un nouveau syndic. Juge Commissaire : M. Menjaud. Syndic provisoire: M. Piquemal. Le Greffier du Tribunal, LISS. Tribunal de Commerce de Blida Avis pour le Concordat Faillite DEL CAMPOS Joseph Les créanciers de la faillite susdite, sont invités à se réunir
créanciers de la faillite susdite, sont invités à se réunir le premier Mai 1912, à deux heures du soir, pour délibérer sur un concordat. Le Greffier du Tribunal, LISS. A VENDRE DE SUITE Une Charrette Anglaise et ses Harnais Un Bureau Bibliothèque Un Canapé et Fauteuils Prêture l’adresse aux bureaux du Journal. Située route de l’Ancien Champ de Manœuvre, contenant 3 li. I/: S’adresser à M. Joseph CAMPOS. Une GRANDE et BELLE VILLA avec dépendances Prendre l’adresse aux Bureaux du Journal. FOURNITURES GENERALES POUR LE BATIMENT SOCIÉTÉ DES CHAUSSURES ET CHANTERIES DE RIVET CARRELAGES, BALUSTRADES, TUYAUX de la Maison MÉLEY
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à M. OUSTRI fils, Blida. COMPAGNIE GÉNÉRALE TRANSATLANTIQUE Départs d’Alger du 16 au 23 Avril 1912. TIMGAD (1) Capitaine Cazalis Service postal rapide pour MARSEILLE Jeudi 18 Avril À midi 30 Charles-Roux (1) Capitaine Barthélemy & Service Rapide pour MARSEILLE Vendredi 19 Avril 1 midi 30 Ville de Barcelone Capitaine Wünschmann Service postal rapide p. BOUGIE MARSEILLE Vendredi 19 Avril À 7 b. 30 du soir Hérault Capitaine Agaccio L. Service p. MARSEILLE [CETTE & SAINT-LOUIS Samedi 20 Avril (Soirée) Eugène Péreire Capitaine Vecchioli Service postal rapide pour Marseille Dimanche 21 Avril À Midi 30 (1) Charles-Roux et Timgad, paquebots
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Toute réclamation doit être adressée à la Direction : 10, rue de Constantin Gérant, L'édition originale n'a pas été retrouvée.
PROPOSITION Relative aux taxes de remplacement et à la participation financière de l'État, DÉPOSÉE PAR M. Henri GALLI, CONSEILLER MUNICIPAL Messieurs, Le Conseil municipal a été saisi de nombreuses réclamations au sujet des taxes de remplacement, qui frappent lourdement la propriété immobilière et ont causé, nous ne devons pas nous le dissimuler, une crise dont souffre une partie considérable de la population ouvrière à Paris. Il importe donc, à notre avis, de bien établir les responsabilités, d'examiner de près la situation et de nous demander s'il ne serait pas possible de modifier le régime actuel des taxes de remplacement et
de modifier le régime actuel des taxes de remplacement et dans quelles conditions. Rappelons-nous que, sur ma proposition en 1900 et sur celle de notre collègue M. Chassaigne Goyon en 1901 et en 1902, elles n'ont été votées que pour un an. I. EMBARRAS FINANCIERS SUSCITÉS AUX COMMUNES PAR L'APPLICATION DE LA LOI DU 29 DÉCEMBRE 1897. La loi de 1897 n'a pas créé pour les communes le droit de supprimer les octrois ; elles l'avaient déjà. Mais elle a institué pour ces communes la faculté, qu'elles n'avaient pas auparavant, d'établir des taxes de remplacement avec l'autorisation du préfet, pour
d'établir des taxes de remplacement avec l'autorisation du préfet, pour certaines taxes énumérées par la loi, du législateur pour toute autre taxe. En outre, elle a rendu obligatoire le dégrèvement partiel des droits d'octroi sur les boissons hygiéniques. Ces droits ont dû être, en conséquence, réduits dans les limites de maximum qui varient suivant la population des communes. Par application de ladite loi, la ville de Paris a supprimé totalement ses droits d'octroi sur les boissons hygiéniques. Parmi les autres communes, les unes ont également procédé au dégrèvement total des boissons, les autres s'en sont tenu au dégrèvement légalement obligatoire.
boissons, les autres s'en sont tenu au dégrèvement légalement obligatoire. Quelques-unes dont une seule ville importante, Lyon, ont supprimé tous leurs droits d'octroi. Par la force des choses, c'est la propriété foncière qui, dans les villes, a fait principalement les frais du remplacement. Je dis : par la force des choses. Une preuve flagrante, c'est qu'à Paris, un Conseil municipal nullement ennemi de la propriété en a été réduit à appliquer un système de taxes très dur pour elle. En dehors des taxes d'octroi, c'est-à-dire de taxes perçues sur les objets de consommation au moyen d'une barrière, toute taxe indirecte
objets de consommation au moyen d'une barrière, toute taxe indirecte importante devient, en effet, impossible pour une commune. Les taxes sur les objets de consommation soulèvent des protestations légitimes irrésistibles. Les Chambres ont refusé d'approuver les taxes sur les successions au profit des communes ; elles en réservent le profit exclusif à l'État, sous prétexte qu'une succession comprend le plus souvent des éléments épars sur le territoire de plusieurs communes. Les droits sur les opérations de Bourse ont été écartés non moins systématiquement. Donc, restent à peu près seules possibles pour les communes les taxes directes. Les taxes directes sur
pour les communes les taxes directes. Les taxes directes sur les objets de luxe (voitures, chevaux, billards, etc.) ne donnent qu'un faible rendement. On arrive aux taxes directes, plus importantes, sur les éléments déjà imposés aux quatre contributions directes : 1° Contribution foncière ; 2° Contribution des portes et fenêtres; 3° Contribution personnelle mobilière ; 4° Contribution des patentes. On ne peut songer à faire supporter une surcharge à la contribution des patentes, car celle-ci mérite deux reproches graves : 1° Elle grève lourdement les produits du travail alors que des revenus oisifs, tels que intérêts des créances chirographaires, des
des revenus oisifs, tels que intérêts des créances chirographaires, des créances hypothécaires, rentes, etc., sont exonérés d'impôt ; 2° L'inconvénient de cette taxation est d'autant plus grave qu'elle est arbitraire, parce que, dans l'impossibilité où l'on est de déterminer les revenus professionnels, on impose le patentable, non d'après ce qu'il gagne effectivement mais d'après des présomptions plus ou moins vagues basées d'une part sur la nature de la profession, d'autre part sur la valeur locative des locaux occupés. Il en résulte que souvent un marchand qui perd de l'argent et un autre qui en gagne beaucoup paient la même patente.
un autre qui en gagne beaucoup paient la même patente. La matière patentable échappe donc à la taxation municipale. Restent deux matières imposables : 1° La propriété foncière, qu'on l'atteigne par une taxe foncière, quelle qu'en soit la forme (taxe municipale sur le revenu, taxe sur la valeur vénale, sur la valeur en capital), par une taxe des ordures ménagères, ou par une taxe des portes et fenêtres ; 2° L'habitation, que l'on atteint sous forme de taxe locative sur l'occupant. Mais, si l'on regarde le fond des choses, ces deux matières imposables n'en font qu'une seule qui se résume
deux matières imposables n'en font qu'une seule qui se résume dans un mot : la propriété bâtie. En effet, si l'on impose le propriétaire, celui-ci tendra à rejeter l'impôt sur le locataire. Si c'est le locataire qui est imposé, il tendra à réduire son loyer. Si l'on impose simultanément les deux, les deux efforts se produiront en sens contraire. La résultante au bout d'un certain temps sera sensiblement la même. Il n'y aura de différence que pendant les premières années, c'est-à-dire le temps nécessaire à la répercussion. Et cette résultante sera de grever à la fois le propriétaire dont elle
sera de grever à la fois le propriétaire dont elle diminuera le revenu et le locataire dont elle augmentera le loyer, qu'elle forcera souvent à réduire son habitation, déjà si mesurée dans les villes, au détriment de l'hygiène ou même de la morale. Ce sera, en outre, si les moyens de communication avec l'extérieur sont faciles et rapides, comme à Paris maintenant, l'exode de la matière imposable, c'est-à-dire de l'occupant qui fuira la ville pour aller chercher dans les environs un loyer plus clément. En attendant, c'est, dès à présent, la crise sur la propriété immobilière et l'industrie du bâtiment.
la crise sur la propriété immobilière et l'industrie du bâtiment. Les propriétés se vendent mal. Les constructions s'arrêtent, et avec elle alors périclite cette industrie féconde qui alimente l'activité de si nombreux corps de métiers qu'elle justifie l'adage : « Quand le bâtiment va, tout va. Les ouvriers, que l'on a pensé dégrêver en frappant les riches, se trouvent sans travail. Des propriétaires oppressés d'hypothèques, des entrepreneurs qui avaient emprunté pour construire des bâtiments qu'ils comptaient revendre avec bénéfice, sont ruinés. Nous invoquons des faits connus qui se sont produits à Lyon surtout où la suppression complète des octrois a
à Lyon surtout où la suppression complète des octrois a été un désastre, à Paris où le mal a été moins grand parce qu'il n'y a pas eu dégrèvement total. À Paris comme à Lyon, depuis la création des taxes de remplacement, le nombre des demandes d'autorisation de construire a notablement diminué. Il en est de même pour les ventes immobilières qui, en outre, se font à vil prix, ce qui indique que seuls vendent les propriétaires réduits à le faire et qu'ils vendent mal. Dans cette situation critique, pourrait-on proposer de supprimer définitivement l'octroi ? Non, mais à moins
proposer de supprimer définitivement l'octroi ? Non, mais à moins de faire appel au concours de l'État. II. JUSTIFICATION DE L'APPEL AU CONCOURS DE L'ÉTAT. Le concours de l'État est légitime; il est nécessaire; il est possible; c'est un fait universel. 1° Le concours de l'État est légitime. Arguments : A. — L'octroi nuit plus à l'ensemble du territoire et aux campagnes qu'aux villes à octroi. La preuve, c'est que ce sont les viticulteurs du Midi qui ont imposé le dégrèvement obligatoire des boissons hygiéniques. B. — Les villes sont des organismes d'intérêt général dont les dépenses profitent à tout
des organismes d'intérêt général dont les dépenses profitent à tout le territoire. Ce sont des lieux de marché où convergent les produits du territoire. Ce sont des centres d'enseignement et d'études dont profite tout le pays; des centres d'assistance, d'hospitalisation, d'administration qui provoquent des agglomérations nombreuses nécessitant des travaux et des services dispendieux de voirie, d'hygiène, de police, etc. 2° Le concours de l'État est nécessaire. Les communes n'ont qu'une matière imposable possible, la propriété bâtie, et on a vu que celle-ci ne pouvait supporter à elle seule le fardeau des charges municipales sans être écrasée. L'État possède tout l'arsenal
des charges municipales sans être écrasée. L'État possède tout l'arsenal des contributions indirectes sur les objets de consommation, les valeurs mobilières, l'enregistrement, etc., etc. Il a, d'ailleurs, accaparé d'avance les impôts sur la propriété bâtie. Il dispose de tous les moyens fiscaux. Ceux des communes sont absolument insuffisants. 3° Le concours de l'État est possible. On objecte les embarras financiers de l'État. On oublie ceux des communes, qui ne sont pas moindres. Il est, d'ailleurs, plus facile de répartir la charge du remplacement sur 38 millions de contribuables que sur 14 millions, chiffre approximatif de la population soumise à l'octroi.
14 millions, chiffre approximatif de la population soumise à l'octroi. 4° Le concours de l'État est un fait universel. Il s'est produit à l'étranger, partout où l'on a supprimé les octrois : en Belgique, en Hollande, en Suisse, en Allemagne. Moyens proposés en France pour organiser la participation financière de l'État. Il s'agit de régler deux points : 1° La forme de cette participation; 2° Les moyens de fournir à l'État les ressources nécessaires pour combler le déficit creusé dans son budget par cette participation. 1° Forme : La forme habituellement préconisée est celle d'un abandon aux communes de tout
habituellement préconisée est celle d'un abandon aux communes de tout ou partie des contributions directes. C'est ainsi qu'on a procédé à l'étranger en général, sauf en Belgique, où l'on n'a pas voulu toucher aux impôts directs parce que ceux-ci y constituent la base du régime électoral censitaire. Dans ce pays on a, en conséquence, procédé par répartition entre les communes d'un fonds commun constitué par une quote-part de certains impôts indirects. L'abandon aux communes des impôts directs a l'avantage d'assurer l'autonomie des budgets communaux. D'ailleurs, les impôts directs sont considérés généralement comme appartenant naturellement aux communes : Parce qu'ils portent