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par les deux secrétaires de l’Association et plus spécialement pour la préparation de la présente Assemblée Générale, elle propose que le mois de décembre en plus de la gratification d’usage, soit doublé comme émoluments et ce à titre de gratification extraordinaire. Pour la question des appointements à envisager pour l’avenir c’est affaire entre la C.A. et les intéressées. Enfin sur sa demande M. le D. Michel de Tours est entendu au sujet de faits qui sont actuellement instruits par la Justice compétente, relatifs à des irrégularités pour mémoires de soins fournis à des Mutilés. La Commission propose de soumettre à
fournis à des Mutilés. La Commission propose de soumettre à l'Assemblée générale la motion suivante : « L’A.M.G. dans sa réunion générale du 27 janvier 1924, déclare demander d’une façon énergique que toutes démarches ou réclamations soient faites auprès des pouvoirs publics compétents pour que les Commissions Tripartites soient toujours réunies toutes parties appelées à les constituer étant présentes; et demander l’annulation des décisions qui ont pu être prises ou serait prises par cette Commission Tripartite en l’absence de l’une des parties indiquées par la Loi. Estimant en ce qui concerne le cas Michel, qu’il n’y a pas lieu de
concerne le cas Michel, qu’il n’y a pas lieu de prendre position puisque la Justice est saisie régulièrement, l’Assemblée en principe réprouve la façon la plus formelle le trafic honteux livré autour des Carnets Médicaux dans certaines villes de France et demande que ces faits soient poursuivis et réprimés par tous moyens légaux de la façon la plus énergique. Ne se trouvant plus rien à l’ordre du jour le Président a déclaré les travaux de la Commission terminés. FAITES VOS ACHATSA LA MAISON BLEUE 78, Rue des Halles à TOURS NOUVEAUTÉS CONFECTIONS LINGERIE BONNETÉRIE Une réduction de 5 % sera
NOUVEAUTÉS CONFECTIONS LINGERIE BONNETÉRIE Une réduction de 5 % sera faite aux Membres de l'Association sur les produits. Rapport de la Deuxième Commission Cheminots Mutilés révoqués. — La Commission émet le vœu que des démarches énergiques et pressantes soient faites auprès des pouvoirs compétents pour que cette catégorie de camarades bénéficie d’une mesure appliquée à un très grand nombre de cheminots non mutilés. Article 1. — Les vœux concernant la représentation des Mutilés dans les sous-commissions de Contrôle des soins médicaux sont adoptés à l’unanimité. A l’unanimité des membres présents, la commission ratifie le vœu émis par le vice-président Roulot,
la commission ratifie le vœu émis par le vice-président Roulot, ayant trait à l'hospitalisation des victimes de la guerre dans les établissements privés. Que les camarades mutilés s’adressant à un médecin, membre du syndicat, qui refuse de soigner les Mutilés en utilisant le carnet des soins, gratuits, signalent à l’Association ce médecin afin que toutes mesures puissent être prises. Lutte contre la tuberculose. — Après controverse, le vœu suivant fut soumis à l'appréciation des membres présents et adopté. 1° Que'une entente intervienne entre le Ministère de l’Hygiène et le Ministère des Pensions pour que les Centres de Réformes signalent aux
des Pensions pour que les Centres de Réformes signalent aux Comités départementaux tous les réformés pour affection pulmonaire ayant une invalidité d’au moins 25 % . Qu’en même temps que leurs pièces, les Centres adressent aux intéressés des tracts leur donnant les conseils d’hygiène indispensables et l'adresse des dispensaires anti-tuberculeux les plus rapprochés de leur résidence. 2° Que l’Etat, les départements et les communes intensifient la construction des habitations salubres avec droit de priorité d’occupation pour les tuberculeux. Que les terrains des camps désaffectés ou provenant des fortifications déclassées soient mis gratuitement par l’Etat à la disposition des Sociétés d’habitations
mis gratuitement par l’Etat à la disposition des Sociétés d’habitations à bon marché pour y construire des logements salubres. 3° Paiement d’allocations suffisantes pour permettre aux tuberculeux de se soigner chez eux en cas d’hospitalisation cette allocation sera versée à la femme et aux enfants. 4° Que l’Etat prenne intégralement à sa charge les frais de rééducation des tuberculeux, considérés comme guéris et qu’il leur facilite leur orientation vers l’agriculture en leur consentant des prêts d’honneur spéciaux sans intérêt à très longues échéances. Sur la proposition d’une veuve de guerre, la désinfection gratuite des garnis et autres locaux habités par
la désinfection gratuite des garnis et autres locaux habités par les Mutilés est réclamée comme une mesure préventive de première nécessité. Veuves de guerre. — La commission mandate Mme de la Ferté et les camarades Becker et Beaussault pour obtenir des pouvoirs publics la carte à tarif réduit sur les grands réseaux de chemins de fer pour les Veuves de guerre et les Mutilés quel que soit le taux de leur pension. Habitations à bon marché. — Que la somme suffisante soit accordée aux Mutilés pour leur permettre l’acquisition d’une maison, d’une propriété, etc... L’emploi obligatoire. — Que la Chambre
maison, d’une propriété, etc... L’emploi obligatoire. — Que la Chambre vote sans changement et d’urgence le texte de sa commission du travail et qu’à son tour le Sénat rende définitive une loi attendue par les victimes de la guerre depuis cinq ans. Pupilles de la Nation. — 1° Que les sections cantonales se montrent un peu plus larges dans l'application de la gratuité des soins aux enfants. 2° Qu’il soit édité et distribué à tous les intéressés un guide concernant l’application de la loi du 27 juillet 1917. En principe, devons-nous rester étrangers à cette consultation électorale et nous tenir
devons-nous rester étrangers à cette consultation électorale et nous tenir à agir chacun de notre côté isolément et égoïstement, pour les revendications qui nous sembleront utiles, ou au contraire devons-nous faire connaître la façon de penser de l'ensemble des victimes de la Guerre ? Il est impossible que les Mutilés se tiennent à l’écart au moment où le pays va être appelé à manifester son opinion sur la façon dont il est administré. En effet, comme citoyens privés, il nous est impossible de nous désintéresser des problèmes politiques, parce que nous subissons, que nous le voulions ou que nous ne
nous subissons, que nous le voulions ou que nous ne le voulions pas, les conséquences directes et indirectes de l’Administration du pays. Les répercussions économiques des solutions données aux problèmes internationaux sont telles que nous ne puissions pas les ressentir dans nos modestes budgets familiaux et notre avenir se trouve engagé malgré nous par les directives adoptées par le Gouvernement du pays. En tant qu’anciens combattants et que Mutilés, nous avons évidemment des vues spéciales et particulièrement autorisées sur la gestion des affaires nationales. Depuis cinq ans que la guerre se trouve terminée, chaque jour nous constatons l’oubli lamentable des
se trouve terminée, chaque jour nous constatons l’oubli lamentable des épreuves qu'elle nous a fait subir, des sacrifices qu’elle a suscités, des lâchetés qu’elle a fait apparaître et des leçons qu’elle nous a données; nous avons le devoir de maintenir dans son intégralité l’esprit « Ancien combattant » en ce qu’il a d’élevé et de généreux et en ce qu’il poursuit la réalisation des buts de guerre qui étaient les nôtres que nous combattions. Il est de notre devoir de persister à vouloir que dans la France d’après-guerre ne viennent pas à renaître les discussions de partis qui désolaient la
pas à renaître les discussions de partis qui désolaient la vie politique d’avant-guerre, mais au contraire de veiller à ce que les grands problèmes de l’heure présente soient envisagés d’une façon élevée, en poursuivant la réalisation des buts de guerre que nous nous étions donnés et qui étaient avant toute chose l’établissement définitif de la Paix, les réparations de dommages matériels et moraux, la reconstitution de l’Économie nationale sur des bases équitables et le rabaissement de tout militarisme, spécialement là où il s’est manifesté le plus dangereux : en Allemagne. Sur les Moyens. Ceci dit, sur notre intervention il y
Sur les Moyens. Ceci dit, sur notre intervention il y a lieu de se préoccuper de la forme que nous lui donnerons ; plusieurs systèmes peuvent être préconisés : 1° Présentation de listes dites : « de Mutilés ». Sur ce moyen, l’Association s’est déjà prononcée à son Assemblée générale précédente et en effet, il n’est pas douteux que la confection de ces listes dans les Associations aurait été une source de discussions, de discorde, de controverses dangereuses, qui auraient mis en danger l’existence même des Associations. 2° Intervention dans les listes purement politiques de candidats mutilés. Solution également dangereuse
les listes purement politiques de candidats mutilés. Solution également dangereuse et qui a été repoussée pour presque toutes les mêmes raisons que la précédente, puisqu’elle entraînerait les Associations dans des luttes politiques pleines de danger. 3° Établissement d'un cahier de revendications à soumettre et faire adopter par les candidats aux élections législatives. Il semble que ce soit là le système le plus sage, qui comporte le moins de dangers et cependant qui puisse donner des résultats. Il ne s’agit pas seulement dans notre esprit d’établir une liste plus ou moins longue de revendications et de la soumettre à des candidats
longue de revendications et de la soumettre à des candidats qui très certainement l’adopteront d’enthousiasme sans même en prendre connaissance ; non il y a lieu d’ajouter à cet envoi son commentaire aussi étendu et aussi complet que possible et de les faire connaître par tous les moyens qui sont mis à notre disposition pour les faire comprendre et discuter par les candidats. Encore mieux, il faut que nos camarades apprennent à connaître à fond ces revendications et soient capables de les présenter, les discuter et de les soutenir chaque fois qu’au cours des réunions politiques qui se produiront, ils
fois qu’au cours des réunions politiques qui se produiront, ils seront appelés à les soumettre aux candidats. En un mot, il faut que les Mutilés créent sur leur façon de voir, sur leurs revendications, un réel mouvement d’opinion qui sera en même temps que la manifestation de leurs désirs, celle de leur puissance. Sur le cahier des revendications qui devra être soumis au comité d’action après élaboration définitive. Elles sont incontestablement de plusieurs ordres. Tout d’abord nous nous reposons sur celles que nous avons fait connaître aux candidats des élections sénatoriales dans une lettre que nous leur adressions et qui
sénatoriales dans une lettre que nous leur adressions et qui est insérée dans le bulletin de décembre 1923 ; puis nous faisons nôtre le programme de l’Union Fédérale paru dans la "France Mutilée" le 20 janvier 1924. Notre cahier de revendication comprendrait en fait deux parties : 1° Celui qui exposerait nos revendications de Mutilés pures et simples ; 2° Celui où nous exposerions notre avis général sur les grandes questions touchant l’avenir national. Ce programme est précédé d’un principe général qui est le suivant : « En premier lieu, lutte impitoyable contre la vie chère et ses fauteurs qui
lutte impitoyable contre la vie chère et ses fauteurs qui frustrent les anciens combattants et les pensionnés de la Guerre des réparations qui leur sont dues. Nous pouvons placer ce principe en tête de notre cahier de revendications, car il est évident que la vie chère, devenue telle, naturellement à la suite des hostilités et artificiellement par des spéculations éhontées sur les denrées et sur le franc, est la base des difficultés avec lesquelles les Mutilés sont aux prises et qui rendent plus cuisante que jamais la question de l’adaptation des pensions au coût moyen de la vie. a) Droit
des pensions au coût moyen de la vie. a) Droit à réparations corporelles. Principe. L'État français a contracté et reconnu l'obligation vis-à-vis des victimes de la guerre de réparer intégralement les dommages corporels qu'ils ont subis et ce droit est intangible, il constitue une créance privilégiée, en conséquence : Nous demandons immédiatement l'adaptation, ou tout au moins en même temps que l'État prendra des dispositions favorables pour ses fonctionnaires et pensionnés, du taux maximum des pensions au coût moyen de la vie, tel qu'il résulte des statistiques, tant en ce qui concerne les Mutilés, que les Veuves de Guerre, les
qui concerne les Mutilés, que les Veuves de Guerre, les Orphelins et les Ascendants. Nous demandons en outre, l'ouverture d'un nouveau délai de pré somption en faveur des gazés et paludéens; l'application de l'article 64 aux invalides même de moins de 10 %; des facilités plus grandes aux tuberculeux et prétuberculeux et aux gazés pour leur permettre de se soigner comme ils en ont besoin, et le remaniement de l'organisation des Tribunaux de Pensions d'une façon plus souple. Sur ces différents points il y a lieu de présenter une observation de la plus grande importance. La question s'est posée à
de la plus grande importance. La question s'est posée à la réunion de l'Union Fédérale du 13 janvier 1924, de savoir s'il y avait lieu de présenter purement et simplement notre cahier de revendications, ou au contraire d'y joindre la démonstration qu'il est possible d'y faire droit. Après discussion, l'Union Fédérale a décidé d'établir que non seulement nous voulons être payés, mais encore qu'il est possible de le faire, et de l'établir dans une étude documentaire où les moyens d'arriver à cette réalisation sont indiqués. Cette étude sera adressée aux Associations et il importe de la joindre au présent cahier
Associations et il importe de la joindre au présent cahier de revendications pour le consolider d'une démonstration sérieuse. En effet, il nous est toujours répondu lorsque nous demandons de nouveaux crédits, que les finances du pays interdisent de nouvelles dépenses, et nous n'avons rien à répondre à cette objection. Il faut pouvoir y faire réponse. Il est bien entendu que, sans les discuter, nous faisons toutes réserves sur l'administration fiscale de la France et sur les conséquences que pourraient avoir pour nous de nouvelles impositions, qui en augmentant le coût de la vie diminueraient d'autant la valeur de nos pensions,
de la vie diminueraient d'autant la valeur de nos pensions, mais nous nous bornerons à indiquer dans cette étude documentaire les économies et les ressources budgétaires possibles, à notre avis et qui créeraient des facilités pour nous donner satisfaction, sous réserve d'apprécier cette étude quand elle nous sera adressée. b) Le droit au Travail et au reclassement social. Pour y arriver, nous voulons l'application loyale de la loi du 30 janvier 1923 sur les emplois réservés aux Mutilés dans les Administrations; le vote rapide de la loi sur l'emploi, obligatoire; le reclassement équitable des fonctionnaires anciens combattants; l'application de tous
le reclassement équitable des fonctionnaires anciens combattants; l'application de tous les vœux exprimés par nos Congrès sur l'appareillage et la rééducation. c) Prévoyance sociale. Sur ce point, nous voulons le maintien et le développement des Offices Nationaux de Mutilés et de Pupilles de la Nation et si possible la création d’un Office unique des victimes de la Guerre; l'organisation rapide de la retraite du combattant; le respect du droit des anciens combattants et victimes de la Guerre dans la loi sur les assurances sociales, dont nous reconnaissons la promulgation désirable. Nous demandons l'amélioration de la loi du 28 octobre 1922
Nous demandons l'amélioration de la loi du 28 octobre 1922 sur les Pupilles de la Nation et sur l'adoption des enfants nés ou à naître. Pour la satisfaction de tous ces vœux, nous voulons le maintien du Ministère des Pensions autonome. d) Action civique proprement dite. À donner à titre d'avis. En abordant ce point le plus particulièrement délicat de notre rapport, il apparaît de suite nécessaire de dire que sur ce point, il y a lieu de rechercher quelles peuvent être les aspirations communes des Mutilés. En effet, il est bien entendu que beaucoup d'entre nous appartiennent, soit à
est bien entendu que beaucoup d'entre nous appartiennent, soit à des partis politiques nettement déterminés, soit à des confessions, soit à des classes sociales qui ont toutes leurs revendications particulières. Il n’est point question de faire nôtres les programmes et les doctrines de ces groupements, chacun de nous reste libre et peut, s’il le veut, manifester son action dans le groupe auquel il appartient, d’une façon indépendante des Associations de Mutilés. Mais il est je crois, un certain nombre de points de contacts entre tous les Mutilés que nous peuvent rechercher et sur lesquels nous peuvent nous exprimer en toute
rechercher et sur lesquels nous peuvent nous exprimer en toute liberté, sans d’aucune façon porter atteinte aux convictions, aux croyances ou aux principes des uns et des autres. Ces points sur lesquels nous nous rencontrerons tous peuvent être les suivants : 1° Le sentiment patriotique dans le sens le plus élevé du mot. Il nous est impossible, en effet, d’oublier que pendant des années, nous avons combattu, que nous nous sommes sacrifiés et que nous avons vécu à côté de ceux qui sont tombés pour la défense du sol national. Les Mutilés respectent le sentiment patriotique en ce qu’il consiste
Les Mutilés respectent le sentiment patriotique en ce qu’il consiste dans le désir de voir se conserver le patrimoine de justice, de civilisation, d’art et de bonté humaine, qui est celui de notre pays, sans pour cela se montrer agressif à l’égard du sentiment patriotique des autres peuples aussi respectable que le nôtre. 2° La sauvegarde de la paix du monde pour laquelle nous avons combattu et de laquelle nous sommes naturellement les gardiens. 3° La Nécessité dans un sentiment d’équité de voir les auteurs des dommages que la guerre a causés tant aux biens qu’aux personnes, les réparer intégralement.
a causés tant aux biens qu’aux personnes, les réparer intégralement. Des grands principes posés, nous estimons devoir soutenir : Le droit de vote pour les veuves de guerre. Nous pensons également qu’il y a lieu de procéder à la réforme et à la refonte du Code de Justice militaire pour assurer aux citoyens mobilisés les mêmes garanties qu’ont les prévenus devant les Tribunaux civils et éviter ainsi le retour d’erreurs pitoyables. Nous voulons l’amnistie définitive en faveur des anciens combattants coupables d’un oubli et d’une erreur passagère, exception faite des cas de trahison, d’espionnage, d’intelligence avec l’ennemi et certains cas
cas de trahison, d’espionnage, d’intelligence avec l’ennemi et certains cas de désertion. Sans préjugés des moyens pour y arriver, que nous n'avons pas à discuter ici, nous désirons l'application du traité de Paix de Versailles, tout en ne nous opposant pas à son adaptation aux circonstances politiques actuelles et en poursuivant le paiement des réparations dues à la France et le retour de la solidarité internationale qui est la base de ce traité. La recherche des méthodes qui faciliteront la constitution d’un droit international nouveau basé sur la justice entre tous les peuples. Enfin, nous voulons le développement de la
tous les peuples. Enfin, nous voulons le développement de la Société des Nations et des organes internationaux pour permettre la solution pacifique des litiges entre les peuples. Afin d’éviter d’une façon définitive le retour de l’épouvantable feu dont nous ressentons encore les effets. Vision Nette verres Médicaux Permettant d’y voir de loin et de près Lunettes Pince-nez Or Écaille Argent, etc. BAROMÈTRES & THERMOMÈTRES Seule Nation MÉDICAL OPTIQUE 21, Rue Nationale Téléphone 12-64 A. ABOTTU D r O. S. R. TOURS 10 % De Remise aux Mutiles SouS'Comités BLÉRÉ Assemblée générale du 20 janvier 1924. — Le Sous-Comité de Bléré
générale du 20 janvier 1924. — Le Sous-Comité de Bléré s’est réuni au siège social, hôtel du Cheval Blanc, le 20 janvier 1924 à 13 h. 30. Le Président, assisté des membres du bureau, ouvre la séance et en quelques mots explique la marche du Sous-Comité pendant l’année 1923 et il constate avec plaisir que le Sous-Comité s’est accueilli de nouveaux membres. En informant l’assemblée du départ de quelques camarades par suite de changement de résidence, il souhaite que ceux-ci conservent des relations avec le Sous-Comité. On procède ensuite à l’examen des questionnaires adressés par la Commission administrative en vue
l’examen des questionnaires adressés par la Commission administrative en vue de l’Assemblée générale du 27 janvier et de nombreux vœux sont émis. Un vote unanime fait connaître que le Sous-Comité désire qu’aucune politique ne soit faite dans l’Association. Le secrétaire donne lecture du rapport des dernières réunions et du rapport du bureau pendant l’année 1923. Ensuite, le Trésorier fait connaître l’état des finances du Sous-Comité, dont l’ensemble est adopté par l’Assemblée. Une proposition est faite par le bureau en vue d’une fête qui sera donnée au profit de la caisse de secours du Sous-Comité et qui pourrait avoir lieu fin
de secours du Sous-Comité et qui pourrait avoir lieu fin août ou dans les premiers jours de septembre 1924. Cette proposition est adoptée. Le bureau tout entier exprime ses regrets de constater que sur 225 membres que compte le Sous-Comité, 50 seulement sont présents (20 se sont excusés par lettre). Il engage les camarades présents à faire toute propagande utile pour ranimer l’esprit de solidarité chez les absents qui ne doivent pas se désintéresser des questions soumises aux réunions annuelles. Sur proposition du Trésorier, des félicitations sont adressées au Président pour le dévouement dont il a fait preuve d’une façon
pour le dévouement dont il a fait preuve d’une façon toute particulière au cours de l’année qui vient de s’écouler. En remplacement d’un membre démissionnaire, le camarade Pitois est élu membre du bureau. Sont désignés pour présenter le Sous-Comité à l’Assemblée générale les camarades D’Argent, Berthelet, Besnard et délégués suppléants Beignoux et Bremont Eugène. En rappelant encore une fois qu’il est du devoir de chacun d’assister aux réunions, le Président fait un appel au concours des membres présents pour l’organisation de la fête dont le projet est adopté et lève la séance. GHINON Le Sous-Comité de Chinon a donné le
la séance. GHINON Le Sous-Comité de Chinon a donné le samedi 16 février, dans les Salons de l’Hôtel de Ville, son Grand Gala de Bienfaisance annuel qui eut un succès égal aux précédents. Le programme était des mieux composé et les Mutilés chinonais avaient pu s’assurer le concours de : MM. Georges Berr, sociétaire de la Comédie Française, Officier de la Légion d’Honneur ; Marcel Dessonnes, sociétaire de la Comédie Française; Mmes Georges Berr, ex-pensionnaire de la Comédie Française ; Colonna Romano, de la Comédie Française ; Mlles Gramaccini, de l’Odéon ; Janine Sylvanes, de l’Opéra ; Colette Salomon, de
l’Odéon ; Janine Sylvanes, de l’Opéra ; Colette Salomon, de l’Opéra; A. Messenie, de Québec (prix d’Europe 1922 (piano) ; M. Gaudot, fantaisiste imitateur. — Virtuose de l’Olympia et de l’orchestre symphonique. Ce Gala fut suivi d’un bal à grand orchestre avec jazz-band, où les couples s’en donnèrent à cœur joie jusqu’à 8 heures du matin. Du Contrôle à la Gestion (voici) Rendons à César... Notre excellent camarade, M. l’abbé Secret, secrétaire général de la Fédération de la Savoie, avait signalé, avant que je le fasse au cours de cette étude, l’analogie, qui existe entre nos Associations et les Syndicats