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civils à peu près les mêmes pouvoirs que la loi de 1792 attribuait aux assemblées de famille. L'époux, dans un délai de deux mois, après avoir reçu l'autorisation du tribunal, devait se présenter à l'officier de l'état civil pour y faire dresser son acte de divorce. J'arrive, presque sans transition, au Code civil, car entre ces deux lois, aucun fait d'organisation en rapport avec ces recherches n'a eu lieu, à cette époque où la société se réorganisait sur de nouvelles bases fondées sur de nouveaux principes. Cependant, une loi du 15 fructidor an IV, relative à la célébration des décadeis,
15 fructidor an IV, relative à la célébration des décadeis, vint modifier la célébration du mariage. Je vais en citer les dispositions les plus saillantes. Cette loi conserve la couleur de son époque, et elle est une preuve que les sens et l'imagination de l'homme ont besoin d'être satisfaits, en même temps que sa raison, dans les actes les plus importants de la vie. A cette époque, les cérémonies de l'Église manquaient à la célébration du mariage, la loi voulut donc que cet acte si grave se fasse avec toute la solennité que pouvait composer le règne, exclusif de la
la solennité que pouvait composer le règne, exclusif de la raison. Selon le vœu de ce décret, la célébration du mariage se faisait au chef-lieu de canton, le jour de décadi, dans le local destiné à la réunion des citoyens, en présence de l'administration municipale du canton et du commissaire du directoire exécutif, tous en costume. Dans cette même réunion, se faisait la lecture des lois, du bulletin des affaires générales de la République, dans lesquels étaient signalés les traits de bravoure et les actions propres à inspirer le civisme et la vertu. On donnait aussi lecture d'un article instructif
et la vertu. On donnait aussi lecture d'un article instructif sur l'agriculture et les arts mécaniques, et connaissance aux citoyens des naissances et des décès, ainsi que des actes ou jugements portant reconnaissance d'enfants nés hors mariage, des actes d'adoption et des divorces qui avaient eu lieu pendant la décade. Les instituteurs et institutrices devaient conduire leurs élèves à ces réunions. Mais deux années s'étaient à peine écoulées, que les églises rouvraient leurs portes et prêteraient de nouveau leurs pompes à la bénédiction des époux qui avaient contracté leur union civile devant l'officier municipal. La loi divine reprenait la place
civile devant l'officier municipal. La loi divine reprenait la place qu'elle n'aurait jamais dû perdre, et la Loi humaine conservait son empire. C'est en l'an IX et en vertu de la loi du 28 pluviôse an V, que les maires eurent le droit de constater les mariages dont les formalités, à partir de ce moment, sont celles qui sont en usage aujourd'hui. En 1805, que sont devenus ces législateurs fameux des premières assemblées de la révolution, dont les paroles retentissaient au loin? Leurs voix ne se font plus entendre, on les croirait éteintes. Mais non, les plus illustres d'entre eux
les croirait éteintes. Mais non, les plus illustres d'entre eux sont au conseil d'État, où la discussion s'est calmée, où elle est plus réfléchie, peut-être plus approfondie. Les législateurs de cette glorieuse époque, sont sous l'oeil dominant de celui qui avait vaincu sur les champs de bataille comme dans les assemblées de la nation. Sous sa puissante direction, ils élaboraient, sans faste comme sans bruit, les lois immortelles auxquelles Napoléon seul a laissé son nom. Au conseil d'État, dont la gloire est collective, et par les hommes dont les noms sont aujourd'hui à peine connus, la matière législative était préparée,
sont aujourd'hui à peine connus, la matière législative était préparée, le plus souvent sous la présidence du premier consul. Elle y recevait sa forme définitive, quoiqu'elle ne dût être que préparatoire. L'oeuvre était complète en sortant de cette première main. Aussi, ne cherchons pas dans les travaux des assemblées de ce temps, si la loi y a été discutée. Ce serait en vain. Je ne reviendrai pas sur les dispositions du titre 2 du Code civil. Seulement les articles compris sous ce titre, s'appliquant aux militaires, aux marins et aux Français morts en pays étranger, sont le résultat de l'expérience
Français morts en pays étranger, sont le résultat de l'expérience des guerres et des conquêtes, qui avaient laissé des Français morts ou vivants sur tout le sol européen. Le législateur a voulu donner aux uns un témoignage certain du sacrifice de leur vie à la patrie et maintenir les autres dans leur qualité de citoyens français, par la transcription des actes de l'état civil sur les registres du lieu de leur domicile. Mais il fallait détruire de vieilles habitudes, déraciner de vieux usages et rassurer les âmes timorées dont la conscience s'effrayait de déclarer à un fonctionnaire civil des faits
conscience s'effrayait de déclarer à un fonctionnaire civil des faits qui n'étaient, jusqu'alors, constatés que par les cléricaux. On comprend, sans le justifier, cet effroi de la conscience de certaines gens, qui croyaient qu'enlever aux membres du clergé, une de ses prérogatives temporelles, c'était détruire les principes immuables de la religion. Souvenons-nous que, si la révolution, au 20 septembre 1792, était commencée, ses plus graves excès n'étaient pas encore commis. A côté de l'organisation, la loi devait donc une place à la répression, en même temps qu'elle garantissait à tous la liberté de faire consacrer les naissances, mariages et décès
la liberté de faire consacrer les naissances, mariages et décès par les cérémonies du culte. C'est ce que fit le décret du 20 septembre 1792, dans son dernier article, en disant « qu'il n'entend rien innover ni nuire à la liberté qu'ont tous les citoyens de consacrer les naissances, mariages et décès par les cérémonies du culte auquel ils sont attachés, et par l'intervention des ministres de ce culte. » Pour rompre avec les vieux usages, une loi du 7 vendémiaire an IV défend « à tous juges, administrateurs et fonctionnaires publics quelconques, d'avoir égard aux attestations que les ministres
fonctionnaires publics quelconques, d'avoir égard aux attestations que les ministres des cultes, ou des individus se disant tels, pourraient donner relativement à l'état civil des citoyens. La contravention sera punie d'une amende qui ne pourra excéder 500 livres, ni être moindre de 100 livres, et d'un emprisonnement qui ne pourra excéder deux ans, ni être moindre de deux mois, et en cas de récidive, de dix ans de gêne. » Et pour faire abandonner les vieilles énonciations, cette loi condamne aux mêmes peines « tout fonctionnaire public chargé de rédiger les actes de l'état civil des citoyens qui fera mention
les actes de l'état civil des citoyens qui fera mention dans lesdits actes des cérémonies religieuses, ou qui exigera la preuve qu'elles ont été observées. » On devait s'attendre à une application peu exacte de la loi qui fixait les moyens d'établir l'état civil de tous les citoyens, tant en raison de l'agitation tumultueuse des guerres et des luttes politiques; que de la résistance inhérente à l'introduction de nouvelles obligations résultant de lois basées sur de nouveaux principes. Aussi la loi accorde-t-elle une place à la faiblesse humaine et même à l'ignorance des nouveaux agents auxquels elle confiait la tenue
à l'ignorance des nouveaux agents auxquels elle confiait la tenue et la conservation des registres de l'état civil. Une loi transitoire avait été publiée en l'an -1. Elle paraît ne concerner qu'une certaine période d'années, les premières de la révolution, et quelques départements, ceux du midi et de l'ouest, où la résistance au nouvel ordre de choses avait été telle que l'état civil de la plupart des citoyens avait été compromis. Cette loi déterminait un mode de rectification et laissait l'initiative de cette mesure au commissaire du gouvernement. Le code civil admet aussi la possibilité d'erreurs, d'omissions et aussi de
civil admet aussi la possibilité d'erreurs, d'omissions et aussi de destruction. Il fixe la forme des rectifications et accorde aux tribunaux le pouvoir de les ordonner, de suppléer même aux actes dans le cas d'omission, mais, contrairement aux dispositions de la loi de l'an -1, seulement à la réquisition des parties intéressées. En l'an -1, une mesure, qui s'est appliquée à une partie au moins de l'arrondissement, a eu pour but de remplir quelques lacunes antérieures à 1795. Ainsi, j'ai constaté la présence de quelques registres appartenant aux premières années du XVIIIe siècle, copiés sur l'un des doubles conservés. Ces
du XVIIIe siècle, copiés sur l'un des doubles conservés. Ces copies sont certifiées conformes par l'administration cantonale. Peu de temps après la loi de 1792, le pouvoir comprit que les agents, aux mains desquels il mettait l'état civil, ne devaient pas répondre dans la pratique aux désirs des législateurs. Il en avait été de même au XVIIe et au XVIe siècle. Aussi des formules furent-elles distribuées. Ces formules sont encore en usage. Alors il fallut se soumettre et abandonner le vieux style. L'époque si désastreuse de 1814 et 1815 a laissé des vides nombreux dans nos collections de l'état civil.
laissé des vides nombreux dans nos collections de l'état civil. Le désordre, suite inévitable des guerres, régnait partout. On avait fui le foyer domestique, les habitants de nos villages s'étaient réfugiés au fond des forêts. Des enfants naissaient, des décès avaient lieu, et aucun acte n'était dressé. Dans notre département, l'un de ceux qui ont le plus souffert à cette époque calamiteuse, une mesure générale fut prise pour faire rédiger les actes omis ou que l'on avait été dans l'impossibilité de dresser en temps utile. Depuis 1795, et à l'époque où nous vivons, moins qu'à toute autre, je n'ai aucune
où nous vivons, moins qu'à toute autre, je n'ai aucune observation à faire par suite de l'examen des actes et des registres : la loi ne laisse rien au caprice du rédacteur, et reçoit une exécution plus rigoureuse qu'à aucune autre période de notre histoire. Quiconque a lu le titre 2 du code civil, sait de quoi se composent les actes de l'état civil. Je n'aurais à y signaler que des erreurs tenant à l'ignorance ou à la négligence de quelques officiers municipaux. Mais plus nous avançons, moins ces erreurs ont de gravité. Les vérifications annuelles, faites par les membres
ont de gravité. Les vérifications annuelles, faites par les membres des parquets, mettent à l'abri de fautes capitales qui entraînent des conséquences fâcheuses. Encore les erreurs relevées s'appliquent-elles plutôt à la forme qu'à l'essence de l'acte. Chaque jour, la tenue des registres s'améliore. Les instituteurs, élèves de l'école normale, entendent parfaitement la rédaction des actes de l'état civil. Il me reste à dire quelques mots sur les tables décennales. Ici je n'entrerai dans aucun détail sur les noms et prénoms. Ils ont été l'objet d'une loi spéciale depuis l'organisation de l'état civil. Ce sujet, qui touche au plus haut degré
l'état civil. Ce sujet, qui touche au plus haut degré à l'ordre public, est l'objet de la deuxième partie de mes recherches sur l'état civil. Il m'entraînerait beaucoup au-delà de l'espace qui m'est réservé, si je l'abordais ici. Antérieurement à la loi du 20 septembre 1792, les curés se bornaient à rédiger les actes de baptêmes, mariages et sépultures, et sur la dernière feuille du registre, ils en faisaient, par sexe, la récapitulation. Ils ne dressaient point de tables. Que l'on juge du chaos dans lequel on est jeté qui devient de plus en plus grand, lorsqu'on procède à des
devient de plus en plus grand, lorsqu'on procède à des recherches dans des registres antérieurs au 1er janvier 1795. Aussi, pour obvier en partie à un si grand inconvénient, la loi de 1792 oblige-t-elle les officiers municipaux à dresser des tables annuelles. Mais une loi postérieure va plus loin et supplée au défaut de la mémoire, en ordonnant qu'une table décennale soit faite pour les actes de naissances, mariages et décès. Quand on connaît en quelle commune ces actes ont été reçus, ce qui n'arrive pas toujours, la recherche en est facile. Mais si, par malheur, on ignore le lieu
est facile. Mais si, par malheur, on ignore le lieu où ils ont été dressés, où chercher et dans quelle commune ? Nouvel embarras dont on ne peut se tirer qu'en feuilletant un grand nombre de registres. A notre époque, c'est une lacune que de ne pas dresser au dépôt central de chaque arrondissement une table décennale cantonale. Indiquer ce vice, c'est en faire comprendre les suites fâcheuses. Mais lorsqu'on réfléchit aux nécessités commerciales et industrielles qui font si souvent changer de domicile ou de résidence ; à notre organisation administrative, qui appelle d'un bout de la France à l'autre
administrative, qui appelle d'un bout de la France à l'autre ses nombreux agents, toutes choses inconnues il y a 60 ans seulement, on est bien plus vivement frappé des conséquences de ce silence de la loi. Tous les membres d'une famille se dispersent pour de longues années, quelquefois pour ne plus se revoir, fait bien rare autrefois et si fréquent aujourd'hui. Si l'on veut plus tard rapprocher les différentes branches d'un même tronc, on n'y pourra parvenir qu'avec la plus grande peine; car le souvenir des différents lieux habités par les divers membres de cette famille sera perdu, et, tout
les divers membres de cette famille sera perdu, et, tout en possédant des tables annuelles et décennales, les obstacles, pour dresser des filiations, seront aussi grands que par le passé, seulement ils seront déplacés. En attendant que le pouvoir central comble par une mesure générale cette lacune de la loi, ne serait-il pas à désirer que l'administration départementale prît l'initiative et fit dresser pour le dépôt central de chaque arrondissement une table décennale cantonale. Alors les recherches s'exerceraient simultanément et avec facilité pour un grand nombre de communes et d'années. Dans notre arrondissement, ouvrir neuf tables à la lettre indiquée
Dans notre arrondissement, ouvrir neuf tables à la lettre indiquée suffirait pour reconnaître si un acte a été reçu dans l'une des 122 communes qui le composent, et cela, pendant une période de dix années. Je termine ce chapitre par cette observation : C'est aux greffes des tribunaux civils que, chaque année, les maires déposent les pièces annexées aux actes de mariages. Le dépôt de ces pièces permet de retrouver avec facilité des actes que, fort souvent, on a beaucoup de difficultés à obtenir dans le lieu où ils ont été reçus, en raison soit de l'éloignement de ce lieu,
été reçus, en raison soit de l'éloignement de ce lieu, soit de l'ignorance où l'on est généralement de dates remontant à une époque déjà éloignée, la date du mariage se gravant bien plus facilement dans le souvenir que celle d'un acte concernant des parents morts depuis longues années. Dans le cours de mes recherches, j'ai rencontré quelquefois des notes écrites par le prêtre chargé de la rédaction des actes et de la conservation des registres. Elles sont rares. Je n'ai guère eu l'occasion d'en remarquer que quelques-unes d'un véritable intérêt historique. Je vais les citer. Les registres de la paroisse
historique. Je vais les citer. Les registres de la paroisse de Piney, pendant quinze ou vingt ans, vers le milieu du siècle dernier, contiennent des notes du curé sur les phénomènes météorologiques, les récoltes plus ou moins abondantes en fruits, en céréales, et quelques remarques sur la bonne ou mauvaise végétation des arbres de son verger. Les registres de la paroisse de Rouilly-Sacey contiennent quelques indications sur l'ancien château de Sacey, rendez-vous de chasse, dit-on, des comtes de Champagne; mais qui, par sa position, fait plutôt croire à un bon château fortifié, servant à éclairer ce qu'on appelle le bas
château fortifié, servant à éclairer ce qu'on appelle le bas pays (la plaine de Lusigny). Les mêmes registres contiennent aussi quelques notes sur l'église paroissiale de Sacey. Toutes ces notes sont du commencement du XVIIIe siècle. À Saint-Phal, le registre de l'année 1649 rapporte, à l'occasion d'un double baptême, un combat qui eut lieu à Chamoy. Il se rattache aux troubles de la Fronde, cette guerre intérieure d'une nature particulière, où toutes les ambitions et toutes les amours scandaleuses se trouvaient en présence. Je copie : « 21 juin 1649. BATAILLE DE CHAMOY. « Le cinquième jour du mois de
BATAILLE DE CHAMOY. « Le cinquième jour du mois de juin de l'année 1649 furent baptisés dans la chapelle du château de Saint-Phal deux jumeaux nommés Edme et Georgette, fils et fille d'Edme Baugrand et de Jeanne Beaulard, les père et mère. Le parrain d'Edme fut Edme Guérard, la marraine Jeanne Renard. Le parrain de Georgette fut Edme L'asne, la marraine Georgette Grasdos. « Je fus contraint d'aller au château pour baptiser ces deux enfants à cause que la grande église de Saint-Phal était toute pleine des soldats du Régiment de Condé, commandés par monsieur de Chamay, lieutenant colonel, qui
de Condé, commandés par monsieur de Chamay, lieutenant colonel, qui étaient logés à Saint-Phal avec tout le régiment le dernier jour de mai, après avoir été chassés par les habitants de Chamoy qui tuèrent trois ou quatre soldats dans cette rencontre et eurent plusieurs habitants des leurs tués et noyés dans les fossés de Chamoy avec cinq ou six maisons brûlées par les soldats. » Le caprice de ceux qui avaient à leur charge la rédaction des actes et la conservation des registres ne trouvait aucune limite. Ainsi, prenant à la lettre les lois qui ordonnaient la constatation des baptêmes,
la lettre les lois qui ordonnaient la constatation des baptêmes, c'est un bon chapelain de Saint-Jean-du-Thenoy, qui, sur ses registres consacrés seulement à mentionner la sépulture des rares et nobles membres de son ordre, constate, dans la forme, des baptêmes que, le 15 octobre 1757, il a baptisé deux cloches, l'une de 56 livres et l'autre de 45 livres, destinées à la chapelle de Géronsfont et à la chapelle des fermes de Bonlieu, paroisse de Piney. C'est aussi le curé d'Ervy qui accorde quatre ou cinq lignes à chaque baptême, mais qui consacre trois pages pour faire savoir qu'il a
mais qui consacre trois pages pour faire savoir qu'il a baptisé une cloche de son église. Avec quel plaisir il semble avoir écrit que cette cloche a eu pour parrain haut et puissant seigneur, Louis Phélippeaux, comte de Saint-Florentin, marquis de la Vrillière, baron d'Ervy, ministre de la maison du Roi, commandeur de ses ordres, et pour marraine haute et puissante dame Louise de Maurepas, comtesse de Saint-Florentin, marquise de la Vrillière, baronne d'Ervy. Il est vrai que les parrains et marraines n'étaient pas tous si nobles seigneurs ni si puissantes dames, même au beau temps du règne de Louis
puissantes dames, même au beau temps du règne de Louis XV. Et puis encore à tout seigneur tout honneur, surtout dans l'église où, parmi de nobles blasons, figurait depuis longtemps déjà les armes des comtes de Saint-Florentin, barons d'Ervy. Puis c'est un autre bon curé qui, au milieu des réminiscences de ses études latines ou physiologiques, traduit en français et de cette manière un quatrain d'Ovide, dont il donne le texte latin : « Il n'y a sanglier si furieux, lorsqu'il est terrassé des chiens, À l'aspic si cholérique, quand on lui marche dessus, L'ionne de Lybie si furieuse, quand
on lui marche dessus, L'ionne de Lybie si furieuse, quand on lui enlève ses enfants, Que la moindre femme quand une fois est amoureuse. » Le même curé, c'était celui de Vandeuvre, a écrit, près de ce quatrain : « Louis XV, Roi de France et de Navarre » arriva au lieu de Vandeuvre, au château où il prit son logis le samedi, 27 septembre, jour de fête des Saints Cosme et Damian et en partit le mercredi, jour d'octobre. Et moi, curé dudit Vandeuvre soussigné, reçus 40 fr. en offrandes et aumônes de sa majesté. Sept livres tournois étaient
offrandes et aumônes de sa majesté. Sept livres tournois étaient payés chaque jour qu'il demeura audit Vandeuvre trente-cinq sols. « Faict le 2 octobre 1745. Signé : Champagne. « Monseigneur de la ville avait son premier chevalier... ensemble, deux pères jésuites dont l'un était son frère, appelé père Magnant. Disons de suite que le château de Vendeuvre avait alors pour possesseurs les héritiers collatéraux de Henri, duc de Luxembourg, Charles-Henry de Germon, duc de Luxembourg, et Marie-Liesse de Luxembourg, femme de Henry de Lévi, duc de Ventadour. Saint-Simon raconte, dans son style si original, la vie de ces deux derniers
son style si original, la vie de ces deux derniers qui, séparant volontairement, moururent, éloignés l'un de l'autre, dans les cloîtres où ils s'étaient retirés. "La rédaction des actes était à peu près livrée à la bonne volonté des curés. En outre des constatations obligées, j'ai quelquefois rencontré l'indication des causes de la mort, soit par maladie, soit par accident. Ainsi je signale les actes de sépultures d'Isle-Aumont qui nous disent que, dans la funeste année de 1709, plusieurs individus sont morts de faim, de froid et de misère, le long des haies ou dans des granges. Dans les monastères,
long des haies ou dans des granges. Dans les monastères, ce sont, quelques mots élogieux pour quelqu'abbé ou abbesse qui, pendant de longues fonctions, avaient amélioré le temporel ou le spirituel de la maison. Ainsi, à l'abbaye royale de Notre-Dame-des-Prés, c'est l'acte de sépulture, du 12 juin 1687, de madame Louise Chrisante de Gondrin de Montespau, abbesse de Notre-Dame-des-Prés, « Laquelle elle a gouverné en cette qualité près de vingt trois ans, âgée de soixante trois ans environ. Elle avait été religieuse de sainte Ursule au couvent de Gondrin fondé par la piété de madame sa mère, d'où elle a
par la piété de madame sa mère, d'où elle a été tirée, pour être abbesse de cette abbaye, par le moyen de monsieur de Gondrin, vivant Archevêque de Sens, son frère. » Celui de madame la vénérable et révérende mère Anne-Louise Martin de Laubardemont, très digne abbesse de cette abbaye, âgée de 79 ans, inhumée le 1er juin 1697, « laquelle abbaye elle a gouvernée avec beaucoup de zèle et de ferveur, de soin et d'application à rétablir et entretenir toute chose, soit pour le spirituel soit pour le temporel de l'abbaye. » C'était la fille de Martin de Laubardemont,
de l'abbaye. » C'était la fille de Martin de Laubardemont, cet agent des vengeances de Richelieu. Il disait : « Donnez-moi une ligne d'écriture d'un homme, et je le fais pendre. » C'est lui qui condamna Urbain Grandier, Cinq-Mars et de Thou. Au 20 décembre 1765, eu la même abbaye, mourait, à 79 ans, madame de Courcelettes de Rouvray, qui a été 22 ans coadjutrice et 20 ans abbesse de la même maison, et qui décéda trois ans après avoir choisi pour lui succéder, de son vivant, madame Marie Arnaut de Rochegude, qui vécut jusqu'en 1777, ayant passé 70 ans
de Rochegude, qui vécut jusqu'en 1777, ayant passé 70 ans dans l'abbaye de Notre-Dame-des-Prés. " Rien que ses registres des communautés ne soient destinés qu'aux prises d'habits et sépultures, quelquefois le baptême est administré dans l'abbaye des Dames-aux-Nonnains, et l'abbesse en signe l'acte. Dans cette abbaye, Marie-Angélique de la Chaussée d'Eu d'Arrest, mourut le 20 juillet 1756, âgée de 91 ans, et abbesse depuis 1718. Elle était en fonctions lorsque M. de Bossuet, évêque de Troyes, refusa de prêter le serment de maintenir les privilèges et immunités de son abbaye. Elle eut un refus. Elle ne put que protester. Un
Elle eut un refus. Elle ne put que protester. Un des plus beaux privilèges de l'abbaye venait de disparaître. L'inscription, placée au-dessus du lieu de sa sépulture, est conservée dans la galerie archéologique du Musée de Troyes, nouvellement fondée. Cette abbesse signait : « Marie Angélique de la Chaussée d'Eu d'Arrest, abbesse de Notre Dame, descendante des anciens comte d'Eu. » Je termine par la copie textuelle d'un procès-verbal concernant l'arrivée à Troyes d'un certain nombre de prisonniers rachetés par les frères de la Rédemption, dont la maison était la Trinité du faubourg Saint-Jacques de Troyes. C'est un bon souvenir