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local d'Adélaïde un nommé Hicks en 10,000 francs de dommages-intérêts pour fait de calomnie et diffamation. Ce Hicks est un des courtiers nomades d'une société concurrente The Australian Mutual Provident Society et de quelques autres sociétés encore. On lui reproche d'avoir affirmé devant plusieurs personnes de Port-Auguste que la compagnie plaignante n'était qu'un tripotage organisé et qu'il se faisait fort de le prouver. Un jour, il dit en propres termes en pleine fête d'hôtes, en présence de plusieurs personnages distingués de la ville : « La Société Nationale Mutual est une mauvaise boutique et les gens qui s'y sont assurés
une mauvaise boutique et les gens qui s'y sont assurés ne reverront jamais un sou de leur argent; et il appartient à la Compagnie Australienne Mutual de dévoiler ces turpitudes. » L'avocat du défendeur allègue que la compagnie demanderesse n'est pas légalement autorisée, que les affirmations de Hicks ont été faites sans intention de nuire et qu'aucune injure grave ne peut être relevée. Il ajoute que le fait d'avoir prétendu que les gens assurés par la compagnie ne revenaient jamais leur argent ne pouvait être interprété que comme une simple plaisanterie : en effet, les sommes assurées sur la vie
plaisanterie : en effet, les sommes assurées sur la vie ne sont payées qu'après la mort des titulaires, lesquels ne rentrent par suite jamais eux-mêmes dans leur argent. Il conclut en ne contestant pas la véracité des allégations qu'on lui reproche, mais en écartant toute intention méchante et par suite il ne peut en être résulté aucun dommage pour la plaignante. L'avocat de cette dernière, M° Dashwood, s'adresse à la Cour, exprime ses regrets de voir une Compagnie aussi respectable que l'Australienne mutual provident Society se servir de la coopération d'individus tels que Hicks, lequel se serve dans ses voyages
d'individus tels que Hicks, lequel se serve dans ses voyages en guise de moyens de propagande d'une diffamation éhontée à l'égard de Compagnies rivales tout aussi honorables et solvables que la Compagnie représentée par lui-même. Le Tribunal a rendu un jugement qui reconnaît Hicks coupable de diffamation envers la demanderesse et le condamne à 5,000 francs de dommages intérêts. Une des plus anciennes sociétés mutuelles du Canada, The Canada mutual Partners insurance Company, vient de suspendre ses opérations après de grosses pertes subies dans le courant de l'été dernier. Hier a eu lieu la première réunion à New-York de l'Association
a eu lieu la première réunion à New-York de l'Association des journalistes d'assurances aux Etats-Unis. Dans ma prochaine, j'espère être à même de vous donner quelques détails intéressants sur cette journée qui promettait d'être bien remplie. Ch. Colombie-Britannique. ALSACE-LORRAINE Mulhouse, le 9 février 1882. Monsieur le Directeur, Au risque de paraître fastidieux à certains lecteurs, je reviendrai souvent sur la mesure d'expulsion, d'Alsace-Lorraine, des compagnies françaises d'assurances. Aussi bien, est-ce la principale question d'assurance qui, par ses résultats et ses conséquences, a et aura encore longtemps de l'actualité et de l'intérêt dans notre pays. En classant une collection de vieux
l'intérêt dans notre pays. En classant une collection de vieux journaux alsaciens, je tombe par hasard sur un article qui ne manque pas d'un certain intérêt rétrospectif. Il a été écrit au commencement de l'année 1879, à propos d'une adresse que des compagnies françaises portaient alors devant la Délégation d'Alsace-Lorraine, pour protester contre la campagne inqualifiable et injustifiable menée par quelques Kreisdirektors (sous-préfets), qui cherchaient à vendre suspectes la solvabilité et la solidité de ces compagnies. Les Kreisdirektors usaient ou plutôt abusaient de leur autorité pour annuler les délibérations des conseils municipaux qui, usant de leurs droits, avaient renouvelé les
conseils municipaux qui, usant de leurs droits, avaient renouvelé les anciennes polices d'assurances françaises; pour leur recommander, pour leur imposer telle ou telle compagnie allemande; pour aller jusqu'à faire refuser par les percepteurs le paiement des primes; pour insinuer aux maires qu'en cas de contestation judiciaire, il n'y aurait point de garanties pour faire exécuter un jugement rendu contre les sociétés de France. « Or, est-il dit à ce sujet dans cet article, les compagnies d'assurances établies en Alsace-Lorraine paient ensemble une moyenne d'impôts de 250,000 à 300,000 francs, qui tombent dans la caisse de notre pays; elles occupent dans
tombent dans la caisse de notre pays; elles occupent dans les trois départements annexés 10,000 employés; elles sont représentées dans la personne de leurs agents généraux et inspecteurs, par des hommes d'une situation honorable et estimable entre toutes; elles jouissent du crédit et de la confiance des habitants, et c'est à tort, absolument à tort, qu'on les représente comme étant des foyers de propagande politique et d'agitation. » Les sous-agents que ces compagnies employent dans nos campagnes sont pour la plupart des citoyens modestes, calmes, souvent fonctionnaires eux-mêmes, greffiers de justice de paix, secrétaires de mairie, qui ne cherchent que
justice de paix, secrétaires de mairie, qui ne cherchent que à gagner honorablement leur pain et qui se tiennent bien loin de tout mouvement politique, sachant bien ce qui les attendrait s'ils se mêlaient de ces questions brûlantes et périlleuses. « Les Compagnies françaises demandent-elles des faveurs? demandent-elles qu'on les traite mieux que les compagnies allemandes? En aucune façon. Elles réclament simplement ce qu'elles peuvent équitablement réclamer : la liberté de la concurrence, le respect de leurs droits. Légalement établies dans le pays; reconnues et munies d'autorisations par le gouvernement, elles sollicitent l'application de la loi, pas autre chose. Les
elles sollicitent l'application de la loi, pas autre chose. Les portefeuilles créés par les agents des Compagnies françaises en Alsace-Lorraine sont le fruit de longues années de travail; ils constituent un capital matériel et moral péniblement et honorablement amassé, et c'est ce capital, assimilable à toutes les fortunes commerciales et industrielles, assimilable peut-être même aux charges et offices ministériels, que les procédés de quelques fonctionnaires attaquent et compromettent. La démarche faite auprès de la Délégation d'Alsace-Lorraine doit, nous le répétons, être couronnée de succès, et elle doit mettre fin à des agissements irréguliers qui atteignent les lois de l'équité, de
des agissements irréguliers qui atteignent les lois de l'équité, de la justice et la dignité même de l'administration. Ajoutons que la démarche n'eut aucun succès, ou du moins aucun résultat, et l'on peut considérer la campagne isolée menée depuis des années par des fonctionnaires contre les compagnies françaises comme le prélude de la mesure générale d'expulsion du 1er mai 1881. Ils devaient se sentir soutenus et approuvés déjà à cette époque, ces fonctionnaires! Aussi, combien avions-nous tort, mes confrères et moi, qui avons été si cruellement lésés dans. nos intérêts par la perte de nos portefeuilles, de compter jusqu'au dernier
par la perte de nos portefeuilles, de compter jusqu'au dernier moment qu'un bon mouvement, une saine appréciation des notions de droit et de justice feraient revenir l’Administration allemande sur sa décision ! — Ah oui ! et que nous connaissions imparfaitement le Pouvoir, qui d’ordinaire, porte un roc à la place du cœur ! Rien n’y a servi !... Ni les pétitions, ni les supplications, ni les larmes des personnes frustrées de leur gagne-pain !... Toutes les démarches ont été inutiles, vaines !... Ah ! c’est qu’il ne se déjuge pas souvent, M. de Hanteuffel ! Une main de fer
pas souvent, M. de Hanteuffel ! Une main de fer dans un gant de velours ! Le jugement de la Cour d’appel de Colmar, du 11 décembre dernier, et dont vous avez publié le texte, a produit dans le public les conséquences fâcheuses auxquelles on devait s’attendre. La plupart des assurés aux compagnies françaises, à part les fidèles, se croient déliés de leurs contrats en cours et refusent de payer leurs primes, harcelés et encouragés qu’ils sont dans leur résistance par les concurrents qui crient sur les toits que les compagnies françaises n’ont plus aucune capacité civile en Alsace-Lorraine, que
compagnies françaises n’ont plus aucune capacité civile en Alsace-Lorraine, que tous les contrats conclus n’ont aucune valeur, que les Compagnies ne peuvent réclamer les primes par voie judiciaire, et que, d’autre part, on ne peut poursuivre les Compagnies en paiement des indemnités d'assurances. En un mot, que l’arrêt de la Cour de Colmar est définitif, et que l’existence légale des Compagnies françaises est définitivement contestée. Or, rien n’est moins vrai que ces assertions, car on ne peut considérer comme définitif un arrêt de la Cour de Colmar. Un pareil arrêt peut être pris uniquement par la Cour suprême, à Leipzig,
peut être pris uniquement par la Cour suprême, à Leipzig, qui est saisie par les Compagnies intéressées d’un pourvoi en cassation de l’arrêt du 12 décembre. Et comme la Cour suprême est tout à fait en dehors des influences politiques qui régissent notre pays, elle appréciera peut-être de façon différente, et, qui sait, peut-être nous sera-t-il ménagé une surprise de ce côté. L’important sinistre de la filature de Illtonheim vient enfin d’être réglé. Je vous ai dit que les expertises avaient été entravées, parce que le directeur de l’établissement, M. Gelly, s’était refusé à fournir les pièces justificatives et avait
Gelly, s’était refusé à fournir les pièces justificatives et avait émis cette prétention originale qu’on devait lui payer intégralement la soins mises assurées par les contrats d’assurances. Depuis, l’entreprise a été déclarée en faillite, et les experts sont tombés d’accord avec les syndics, pour les indemnités suivantes : L’ARGUS Bâtiments Fr. 330.000 » Sauvetage 24.000 » 384.000 » Mobilier industriel. 4.204.888 » 1.594.588 » Sauvetage 14.000 » 4.568.588 » Marchandises 489.217 30 2.021.808 30 Déblaiement 10.000 » 2.031.803 30 Quant au sinistre industriel Lang, à Jungholtz, dont je vous ai rendu compte, il a été réglé à raison de 223,000
rendu compte, il a été réglé à raison de 223,000 francs. Or, pensez combien il faudra encaisser de primes, dans ce pays d’Alsace, rien que pour payer ces deux sinistres, sans compter les autres ! Il semblerait qu’une épidémie de sinistres pèse depuis quelque temps sur notre pays. Les incendies sont d’une fréquence désolante, et il est douteux que les compagnies d’Incendie opérant en Alsace-Lorraine puissent y réaliser des bénéfices, à moins d’avoir des risques tout à fait choisis. Et encore !... Dans le courant de la semaine dernière, plusieurs incendies ont éclaté sur différents points de la Lorraine allemande.
incendies ont éclaté sur différents points de la Lorraine allemande. Un incendie qui a éclaté à Frauenfelding, dans la propriété du sieur J.-B. Bénard, s’est étendu à quatre maisons avoisinantes, qui ont été complètement détruites. Les pertes s’élèvent à 100,000 francs au moins. Un autre incendie a éclaté chez le meunier Kremp, à Oriocourt. Puis, le feu a détruit la propriété du sieur Mariotte, commissionnaire à Puisieux, arrondissement de Château-Salins. Un autre incendie a éclaté chez l’aubergiste Brouard, à Aube, commune qui ne possède pas de pompe (quel progrès !). Aussi, la maison d’habitation et les dépendances ont-elles été réduites
Aussi, la maison d’habitation et les dépendances ont-elles été réduites en cendres. Finalement, un incendie a complètement détruit un immense séchoir à laine, dépendant du château de Langrenge-Lemercier, à 2 kilomètres de Sablon. Une moissonneuse, qui y était remise, a également été dévorée par les flammes. On m’assure que toutes ces perles ne sont pas couvertes par les assurances. Tant pis pour les victimes !... car jamais je ne plaindrai les personnes qui, sous le prétexte frappant d’économiser annuellement quelques sous ou quelques francs de prime, n’assurent pas leurs propriétés contre l’incendie, au risque de se voir ruinées du jour
contre l’incendie, au risque de se voir ruinées du jour au lendemain. Cav.o Alt. AVIS. — La Banque des valeurs d’assurances, à Paris, 2, rue de Châteaudun, se charge de la réalisation de toutes assurances sur la vie, contre l’incendie, les accidents, et de la constitution des rentes viagères, aux conditions les plus avantageuses et avec les meilleures compagnies. JURISPRUDENCE COUR DE CASSATION. ASSURANCE. — ACCIDENTS. — INCAPACITÉ PARTIELLE ET PERMANENTE. — INTERPRÉTATION SOUVERAINE. — MOTIFS SUFFISANTS. En matière de responsabilité des accidents survenus aux ouvriers pendant l’exécution de leurs travaux, lorsqu’un arrêt déclare que « de l’accident résulte une
travaux, lorsqu’un arrêt déclare que « de l’accident résulte une infirmité qui, d’après les constatations médicales ne disparaîtra pas », il constate, par là même, l’existence d’une incapacité partielle et permanente rentrant dans les prévisions d’une des clauses du contrat d’assurances souverainement interprétée et appliquée, et non une incapacité totale et temporaire de travail quel que soit d’ailleurs le défaut de précision de la demande d’indemnité de l’assuré victime de l’accident, si elle a été rectifiée par les conclusions d’audience. Une semblable décision répond implicitement mais virtuellement, aux conclusions de la Compagnie d’assurances, qui ose faire à l’assuré l’indemnité fixée
la Compagnie d’assurances, qui ose faire à l’assuré l’indemnité fixée par le contrat pour le cas d’incapacité totale et temporaire de travail comme résultant de sa propre demande. Ainsi jugé sur le pourvoi de la Compagnie d’Assurance française contre un arrêt de la Cour de Lyon du 10 février 1881. M. Rivière, conseiller rapporteur; M. Pelletier, avocat général, concl. conc.; M. Costa, avocat. BISCUIT DES VALEURS D’ASSURANCES Incendie. — Comme la semaine dernière, les demandes ont principalement porté sur le Phénix, mais bien inutilement puisque aucun titre ne s’est présenté; on était pourtant disposé à payer 4,300 et 4,373 francs.
on était pourtant disposé à payer 4,300 et 4,373 francs. Par contre, il y a plusieurs actions disponibles en Nationale. Il s'est traité quelques Soleil on baisse très légèrement. L'Aigle s'est négocié aux cours précédents ; 2,230 à 2,330 francs. Il a été offert une ou deux Providence qui n'ont point trouvé de contre-partie sur le moment. La Paternelle a ou diverses négociations à 2,023 et 2,080 francs ; nous considérons ces cours comme avantageux pour acheter. On a traité de la Confiance à 810 francs et de l'Abeille à 320 et 330 francs. La Caisse Agricole est encore plus
320 et 330 francs. La Caisse Agricole est encore plus faible que d'habitude. Décidément le Monde est à coup de perdre le cours de 200 francs. Il est arrivé des offres assez considérables de Caisse Méridionale, mais difficiles à vendre en raison de l'incertitude où l'on se trouve au sujet de l'avenir qui leur est réservé. La Foncière a été faible pendant la semaine avec des variations assez sensibles. La Métropole a encore perdu 10 francs, ce qui est beaucoup pour le peu qui reste. Conformément à ce que nous avions prévu, la Assurance est en baisse, la voici au
avions prévu, la Assurance est en baisse, la voici au pair, elle descendra plus bas. Vie. — La Générale est délaissée à 1,340,000 francs peut-être va-t-elle reprendre sur la nouvelle que le dividende biennal de 1880-81 s'élèverait à 2,400 francs surpassant de 400 francs celui de la période précédente. Quelques personnes paraissent disposées à prendre de la Nationale, elles s'y décideront dès qu'elles seront persuadées que les cours n'ont aucune chance de descendre plus bas. La Caisse Paternelle est délaissée ; ses cours plus que modestes devraient, il nous semble, attirer l'attention. A 900 on prendrait de la Caisse des
attirer l'attention. A 900 on prendrait de la Caisse des Familles. Le Monde descend à 270 ; le Crédit Lyonnais ne songe pas à soutenir les cours en ce moment. L'Urbaine reste stationnaire vers 1,700 fr. Nous l'avons déjà dit, l'Alliance est au-dessous de sa valeur intrinsèque. Plusieurs actionnaires nous écrivent pour nous demander s'il est vrai qu'il soit question d'un appel de fonds ; à peine avons-nous besoin de démentir un bruit aussi peu sérieux. En tous cas, nous sommes autorisés à déclarer que l'administration n'y a jamais songé. Légère reprise sur le Soleil qui regagne le cours de
Légère reprise sur le Soleil qui regagne le cours de 1,000 fr. un instant perdu l'avant-dernière semaine. Le Patrimoine est plus faible ; on se montre généralement peu satisfait de sa production de l'an passé. Quelques timides demandes sur l'Abeille à 828 fr. L'Aigle s'est vivement relevé et a été particulièrement recherché à 383 fr. La France n'a donné lieu à aucune affaire. Les cours de la Centrale sont très avantageux pour acheter; on ne s'explique même pas qu'il y ait des vendeurs à des taux pareils. La Providence a été recherchée à 880 fr. On a vendu de la
été recherchée à 880 fr. On a vendu de la Métropole à 140 fr. ; que la compagnie veuille bien en prendre note pour la rédaction de ses circulaires. Accidents, Grêle, Transports. — Les achats en Soleil Accidents ont continué, mais il y a peu de titres de dissolution; il s'est traité également un assez grand nombre d'Assurance française. — La Confiance qui était depuis très longtemps immobile à 263 est descendue à 220 fr. ; il est certain que le Soleil est préférable. Il s'est négocié un assez grand nombre d'actions de l'Abeille Accidents aux environs du pair. L'Abeille
nombre d'actions de l'Abeille Accidents aux environs du pair. L'Abeille Grêle a subi une certaine dépréciation par suite d'absence de demandes. La Foncière Transport a été malmenée également pendant toute cette semaine, sans doute par suite de ventes forcées d'actionnaires en détresse; sa situation est pourtant satisfaisante et tout porte à croire que les anciens cours reparaîtront dès que la crise financière "sortira de sa période aiguë. Etranger. — Les valeurs suisses n'ont eu que de rares transactions pendant cette semaine. La suisse Incendie flotte aux environs du pair; elle n'est pourtant demandée qu'à 900 francs. Il y a vendeurs
n'est pourtant demandée qu'à 900 francs. Il y a vendeurs de suisse Vie à 725 francs. Affaires nulles sur la suisse-réassurance ; par contre on recherche l'action de la branche Transport à 445 et 430 francs sans vendeurs. Le Genevois Vie laisse toujours à désirer ; elle s'est négociée à 1,050 et 1,000 francs, c'est-à-dire à 200 et 280 francs au-dessous du pair ; cette dépréciation sur un titre Vie dont la création remonte à huit ou neuf ans, ne laisse pas que d'être inquiétante pour les actionnaires et il serait à souhaiter que la direction ne tardât pas davantage
serait à souhaiter que la direction ne tardât pas davantage à leur donner des explications positives. Pendant quelques semaines il y a eu des demandes sur la Suisse Vie; mais elles ont cessé maintenant place aux offres. La Neuchâteloise est invariable ; il n'est peut-être pas sans intérêt de rappeler le contrat de participation qui lie cette Compagnie à l'Hélivéx Transport; or les résultats de l'Hélivéx paraissant avoir été favorables en 1881, on peut en conclure que la situation de la Neuchâteloise est susceptible d'une nouvelle amélioration. L'Hélivéx Incendie qui se négociait il y a un mois environ, à 1,300
se négociait il y a un mois environ, à 1,300 et 1,328 fr. est moins en faveur aujourd'hui ; les quelques timides acheteurs qui se présentent n'osent pas offrir plus de 1,175 francs. Ainsi que nous venons de l'indiquer à propos de la Neuchâteloise, la situation de l'Hélivéx Transport est meilleure que celle de la Branche Incendie : l'action Transport a eu plusieurs négociations qui ont varié de 4,100 à 4,080 francs. Le Lloyd Suisse Transport n'est pas encore parvenu à se relever et reste offert à 2,475 francs. Le Lloyd Réassurance vaut 150 fr. La Winterthur Accidents qui avait
Lloyd Réassurance vaut 150 fr. La Winterthur Accidents qui avait donné lieu à un certain nombre d'affaires, il y a peu de temps, fléchit de nouveau à 285 fr. offerte ; il n'y a preneur qu'à 245 fr. On tient la Zurich de 280 à 320 fr. La Compagnie Suisse de réassurances conserve l'avance qu'elle a récemment gagnée et reste demandée à 520 fr. La Suisse Transport vaut de 900 à 950 fr. Tout le monde connaît les relations financières qui existaient entre l'Union Générale et l'Autriche-Hongrie; il n'est donc pas étonnant que la crise provoquée par la chute fort
pas étonnant que la crise provoquée par la chute fort regrettable de celle société ait eu son contre-coup sur ce pays. Les valeurs d'assurances austro-hongroises avaient subi une baisse assez importante; bien avisés ont été ceux qui ont mis à profit l'instant de défaillance pour acheter, car la reprise ne s'est pas faite attendre. Ainsi, voilà la Première Hongroise qui regagne son cours de 4,000 à 4025 fr.; la Pannonia 1,275 à 1,300; La Viennoise Incendie n'est encore qu'à 300 et la Viennoise Vie à 350 florins; il est à présumer que l'amélioration des cours de ces divers titres va
présumer que l'amélioration des cours de ces divers titres va continuer. La situation des valeurs russes continue à se stabiliser; la hausse reprend peu à peu le dessus. La Première Compagnie descendue un moment à 820 roubles se voit aujourd'hui demandée à 872 ; la Deuxième Compagnie l'est à 102; la Russe de W/7 à 124; le Commerce à 75; la Compagnie sur la Vie à 215. Le Logd et la Compagnie Transport sont toujours recherchés, mais les vendeurs sont rares. La Salamandre peut s'obtenir à 432 ; la Moscovite à 338 ; le Yahor à 205 et le Nord
à 338 ; le Yahor à 205 et le Nord à 135. La Compagnie de Saint-Pétersbourg s'est échangée à 207 roubles. Le Phénix Espagnol est en grande baisse à 700 francs, perdant plus de 200 francs. La Franco-Hongroise a eu d'assez nombreuses transactions à 145 et 160 francs. Le Gérant, F. Lagrange. VALEURS D'ASSURANCES Liste des principales valeurs que la Banque des Valeurs d'Assurances met à la disposition de ceux de ses clients dont les demandes lui parviendront en temps utile. Les prix ci-dessous sont nets de tous frais, sauf ceux de transfert. Suisse Vie à 510 Lloyd Suisse (Transport)
ceux de transfert. Suisse Vie à 510 Lloyd Suisse (Transport) 2.475 Suisse Transport 950 Centrale Incendie 55 Nationale Incendie 1.000 Monde d' 205 Nation anciennes 45 Métropole Incendie 40 Caisse Agricole 20 Caisse Méridionale 30 Provinciale 1 Pairie Incendie 200 Ritrope 170 Monde Vie 280 Crédit Viager 1.250 Alliance 115 Centrale Vie 280 Métropole Vie 165 Soleil Accidents 230 Assurance Française 125 Générale Accidents 85 Confiance 250 Abeille Accidents 130 Abeille Grêle 250 Protection Transport 100 Hollaise Vie 725 Réunion Adriatique 1.325 Danube 725 Nieuclidletoise 147 50 Genevoise Vie 1.200 S'adresser à la Banque des Valeurs d'Assurances, à Paris, 2,
S'adresser à la Banque des Valeurs d'Assurances, à Paris, 2, rue de Châleaudun. NOUVELLES FINANCIÈRES Nouvelles obligations communales 4 %.—À 480 fr., les obligations communales 4 % du Crédit Foncier rapportent 4 % net; sous la forme de litres nominatifs, elles rapportent même un peu plus de 4 %, sans compter la prime de remboursement de 20 fr. L'obligation communale vient en tête de la liste de nos valeurs de tout repos, et ces valeurs ne produisent plus que 3 50 et 3 60 %. Banque de Lyon et de la Loire. — Les liquidateurs de la Banque de Lyon
la Loire. — Les liquidateurs de la Banque de Lyon et de la Loire ont décidé l'appel du deuxième quart sur les actions. Le versement devra être effectué en trois termes, savoir : 40 fr. avant le 31 janvier; 40 fr. du 15 au 20 février; et 45 fr. du 1er au 15 mars. Banque romaine. — Les incertitudes du marché ont provoqué une légère réaction sur les actions de la Banque romaine. Nous ne cesserons de répéter que la hausse doit se produire dans de larges proportions sur cette excellente valeur, car il n'est pas admissible que les titres