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gouvernement a toujours été prêt à tenir la promesse qu'il avait faite, c'est-à-dire à s'opposer au vote de la question préalable, si on venait à la demander dans la discussion de l'amendement de M. Andrieux, et à appuyer cet amendement devant l'Assemblée nationale. Le gouvernement ne s'était pas engagé à introduire l'amendement de M. Andrieux dans son projet de loi ; en le présentant finalement devant vous, nous pouvions croire que nous donnions à l'honorable M. Andrieux une satisfaction qui dépassait même celle qu'il pouvait attendre. En dehors de cette promesse, qu'il a tenue, le gouvernement n'a pris avec qui
promesse, qu'il a tenue, le gouvernement n'a pris avec qui que ce soit, dans aucune des deux Chambres, aucun engagement. On a essayé de dramatiser je ne sais quelle entente de couloirs qui aurait eu lieu soit au Sénat, soit à la Chambre ; il n'y a rien eu de paralysé, ni de près, ni de loin. Il n'y a pas eu autre chose, je le répète, que ce que j'ai l'honneur de rappeler à l'Assemblée nationale, l'engagement pris vis-à-vis de M. Andrieux... ... Une voix au centre. — De la Chambre ! M. le président du conseil. — ...et
la Chambre ! M. le président du conseil. — ...et de la Chambre, bien entendu. Cet engagement, je l'ai tenu, je crois, largement, en priant la commission de l'introduire dans le dispositif du projet de loi. Il nous a paru qu'aller plus loin se serait outrepassé par trop (Rumeurs et bruit à l'extrême gauche) les bornes des programmes arrêtés et sortir du domaine de la discussion constitutionnelle défini d'avance par les deux Chambres. Il ne suffit pas, en effet, qu'un accord soit intervenu entre les deux Chambres, il faut aussi que les questions qui doivent être résolues par l'Assemblée nationale
que les questions qui doivent être résolues par l'Assemblée nationale aient été traitées devant les deux Chambres. Un membre à l'extrême gauche. — Devant une seule! M. le président du conseil. — il est certain, messieurs, que la question de l'inéligibilité ou de la privation des droits civis des princes n'a été posée en aucune façon devant la Chambre des députés ni devant le Sénat ; et c'est une des raisons qui nous ont fait demander à la commission de s'en tenir à sa première rédaction, sur laquelle nous nous étions mis d'accord. Mais il y avait encore une autre
étions mis d'accord. Mais il y avait encore une autre raison, une raison de procédure et de bon ordre législatif. Sur le point d'extraire de l'ensemble des lois constitutionnelles tout ce qui regarde la loi électorale du Sénat, pour la faire rentrer dans le domaine législatif, nous choisirions ce moment pour introduire dans la constitution une disposition qui est essentiellement du domaine de la loi électorale. Il y avait là, messieurs, un manque de logique, un défaut de méthode, auquel l'Assemblée nationale doit tenir à se soustraire. Nous avons fait une troisième observation, qui nous a paru lever tous les
une troisième observation, qui nous a paru lever tous les doutes au sein de la commission : nous avons dit que nous n'avions pas plus de répugnance à donner satisfaction à l'honorable M. Jules Roche que nous n'en avions eu à donner satisfaction à l'honorable M. Andrieux. Nos opinions sur cette matière sont connues ; nous n'avons jamais eu qu'une ligne de conduite : nous sommes partisans de l'inéligibilité des membres des familles ayant régné sur la France, et nous présenterons un projet de loi dans ce sens aux deux Chambres. Un membre à gauche. — Au nom de la
Chambres. Un membre à gauche. — Au nom de la liberté ! M. Marius Chavanne. — Vous savez très bien que le Sénat n'acceptera pas ! M. le président du conseil. — Nous apporterons ce projet au Sénat avec la ferme espérance et, permettez-moi de le dire, avec la ferme conviction de ma part, que ces dispositions seront adoptées. Un membre à gauche. — Et vous avez raison ! M. le président du conseil. — Et, comme nous allons avoir, d'ici à quelques mois, à discuter, non seulement la loi électorale du Sénat, mais la loi électorale de la Chambre
électorale du Sénat, mais la loi électorale de la Chambre des députés, nous croyons qu'il n'y a aucun inconvénient pour les travaux législatifs, et qu'il y a même un grand avantage à laisser à cette discussion toute son ampleur, tout son développement. La question du droit électoral d'une certaine catégorie de Français est une question grave. La question d'inéligibilité peut n'être pas la seule soulevée ; le droit électoral lui-même peut être également mis en discussion. Vous voyez donc qu'il y a là matière à d'importants débats. C'est pour ces différentes raisons que la commission a repoussé l'amendement de l'honorable
différentes raisons que la commission a repoussé l'amendement de l'honorable M. Jules Roche, à qui, je l'espère, les explications que je viens d'avoir l'honneur d'apporter à cette tribune donneront satisfaction. M. le président. — La parole est à M. Andrieux. M. Andrieux. — Je cède mon tour, de par parole à M. Camille Pelletan. M. Camille Pelletan a la parole. M. Camille Pelletan. — Messieurs, je n'ai qu'un mot à dire et je ne demanderai que cinq minutes de votre attention. Il me paraît qu'il serait temps de sortir un peu des mesures platoniques. Nous demandons pour la République d'autres
peu des mesures platoniques. Nous demandons pour la République d'autres garanties, des garanties plus réelles que des déclarations sur des morceaux de papier. Tant que vous vous bornerez, messieurs, à déclarer que les prétendants ne peuvent être nommés présidents de la République, je dis que vous donnez une garantie singulièrement illusoire, parce que le jour où il y aurait une majorité pour les élire, on risquerait terriblement d'avoir une majorité pour rétablir la monarchie. Un membre à l'extrême gauche. — C'est contre le pays alors qu'il faut prendre ses précautions. M. Camille Pelletan. — Non ! C'est contre le travail
M. Camille Pelletan. — Non ! C'est contre le travail des prétendants dans le pays. Et précisément, je crois qu'une des premières précautions à prendre contre ce travail, c'est d'empêcher les prétendants d'occuper, soit dans l'armée, soit dans les autres services publics, des situations qui créeraient une équivoque dangereuse. Quant à moi, pour tout dire en un mot, à l'heure où l'on proclame les ambitions monarchiques d'un prétendant de la façon dont on vient de le faire à cette tribune, je m'étonne que le prétendant ainsi déguisé puisse encore distribuer son portrait sous l'uniforme d'officier français. Un membre à l'extrême
son portrait sous l'uniforme d'officier français. Un membre à l'extrême gauche. — Très bien ! Très bien ! et applaudissements à l'extrême gauche. L'amendement de l'honorable M. Jules Roche, si l'Assemblée le vote, serait pour le moment la première mesure pratique parmi celles qu'on vous propose contre les prétendants. M. le président du conseil veut bien nous annoncer qu'il réserve la disposition réclamée par M. Jules Roche pour un futur projet de loi. Mais, messieurs, il n'est pas besoin d'avoir une expérience bien vieille pour savoir que les projets de loi de cette nature, soumis séparément aux deux Chambres, risquent
loi de cette nature, soumis séparément aux deux Chambres, risquent de périr dans le voyage du palais Bourbon au Luxembourg. Un membre à l'extrême gauche. — Nous en avons voté un l'an dernier ! M. Camille Pelletan. — Il me semble, que la promesse qui nous a été donnée rentre dans la classe des promesses platoniques dont je parlais tout à l'heure. Vous savez s'il a été. difficile d'obtenir que les divers prétendants monarchiques ne puissent plus se présenter comme des officiers de la République française, alors qu'on ne sait même pas quelle est la couleur de leur drapeau. M.
même pas quelle est la couleur de leur drapeau. M. le baron de Lareinty. — C'est le drapeau de la France, monsieur. M. Camille Pelletan. - Quelle couleur? M. le baron de Lareinty. — Tricolore! Ce sera le drapeau qu'on voudra, pourvu que ce ne soit pas le drapeau rouge! Nous avons défendu le drapeau tricolore devant l'ennemi, quelles que soient nos opinions, et nous combattrons toujours le drapeau rouge. M. Camille Pelletan. — Voilà la première fois qu'on veut bien nous faire cette déclaration, qui, du reste, m'est assez indifférente. M. le baron de Lareinty. — Nous l'avons faite
indifférente. M. le baron de Lareinty. — Nous l'avons faite en face de l'ennemi et nous la faisons ici en face de nos adversaires. M. le président. — Tout le monde sait que vous avez fait noblement votre devoir; il est inutile d'insister, monsieur de Lareinty. M. Camille Pelletan. — Mais, enfin, je demande comment il se fait, alors qu'on est si prodigue de déclarations très éloquentes, très retentissantes, alors qu'il s'agit de donner, si je puis parler ainsi, des coups d'épée dans l'eau, que nous rencontrions de telles difficultés toutes les fois qu'il s'agit d'une mesure qui peut avoir
toutes les fois qu'il s'agit d'une mesure qui peut avoir un effet immédiat, une application? Je reprends l'amendement de M. Jules Roche. (Vifs applaudissements à l'extrême gauche.) A gauche et au centre. — Aux voix! aux votes! M. Jules Roche. — Je demande la parole. M. Pieyre. — Nous connaissons votre discours d'avance! M. le président. — La parole est à M. Roche. M. Jules Roche. — Messieurs, la question se pose, après les déclarations de M. le président du conseil, et en suite des explications de l'honorable M. Camille Pelletan, au fond desquelles je m'associe absolument... (Interruptions à droite),
Pelletan, au fond desquelles je m'associe absolument... (Interruptions à droite), d'une façon un peu différente. (Nouvelles exclamations à l'extrême droite.) M. Mayran. — C'est convenu d'avance! M. Jules Roche. — M. le président du conseil voit un avantage, et la commission avec lui, et la majorité, en définitive, de cette Assemblée dont la commission est l'expression, à ne pas introduire la disposition que j'ai eu l'honneur de proposer dans les lois constitutionnelles et à la réserver pour une loi spéciale! C'est bien. Je vois, à mon tour, si l'on veut se placer sur ce terrain, un avantage à étendre la
se placer sur ce terrain, un avantage à étendre la mesure que j'avais proposée, et s'il faut arriver, et c'est là l'intérêt, à ces actes plus efficaces que des règles législatives... M. Paul de Cassagnac. — Crève-leur le cou, alors! M. Jules Roche. — Je pense que c'est là leurs qu'ici, que c'est à la Chambre des députés, que nous devons procéder par voie législative ou par voie d'interpellation. Dans ces conditions, nous sommes d'accord, mes honorables collègues, M. Thomson, M. Ordinaire et moi pour retirer l'amendement. (Très bien! — Aux voix! à gauche et au centre) M. le président.
Aux voix! à gauche et au centre) M. le président. — Comme M. Camille Pelletan reprend la proposition de M. Jules Roche, je dois mettre la proposition aux voix. Elle est soumise au scrutin public. Il sera procédé au pointage. (Le scrutin a lieu. — MM. les scrutateurs effectuent le dépouillement des votes. — Il est procédé à un pointage.) (La séance suspendue à 5 heures 25 est reprise à 6 heures.) M. le président. — Voici le résultat du dépouillement du scrutin sur l'amendement de M. Jules Roche, repris par M. Camille Pelletan : Nombre de votants... 740 Majorité
par M. Camille Pelletan : Nombre de votants... 740 Majorité constitutionnelle... 429 Pour l'adoption... 198 Contre 512 L'Assemblée nationale n'a pas adopté. (Agitation et rumeurs à l'extrême gauche.) Le Congrès On lit dans le Journal des Débats : Les délibérations du Congrès vont prendre fin aujourd'hui ou demain. Il ne reste, en effet, que deux questions à débattre : la question des prières publiques, et celle de la loi d'organisation du Sénat. La première question ne donnera pas lieu à un grand débat; on passera au vote après un discours de M. Freppel. La seconde donnera lieu à une discussion
de M. Freppel. La seconde donnera lieu à une discussion plus longue. Divers amendements ont, en effet, été déposés sur cette question. L'Assemblée nationale aura à se prononcer entre l'exécution de la loi constitutionnelle de la loi d'organisation du Sénat et l'abrogation pure et simple de cette loi. L'amendement de M. Andrieux propose cette dernière solution. Au cas où cette solution prévaudrait, le point de savoir si le Sénat sera élu par le suffrage universel viendra en discussion. C'est, en effet, la solution proposée par l'amendement de M. Jules Roche, ainsi que par ceux de MM. Camille Pelletan et Bernard
ainsi que par ceux de MM. Camille Pelletan et Bernard Lavergne. La commission combattra ces divers amendements; elle n'opposera pas la question préalable à l'amendement de M. Andrieux, parce qu'il entre dans une certaine mesure dans le cadre du programme tracé d'avance par les Chambres; mais elle le demandera pour les autres amendements. — A ce propos, M. Dauphin, président de la commission, doit faire une déclaration pour indiquer que la question préalable n'est qu'un moyen de procédure entre les mains de la commission. Ces divers amendements écartés, il y aura encore lieu de se prononcer sur divers autres, qui
aura encore lieu de se prononcer sur divers autres, qui ne visent en aucune manière les paragraphes du projet de résolution du gouvernement. De ce nombre est l'amendement de M. Floquet, qui tend à interpréter l'article 8 de la loi du 25 février 1875, relatif aux attributions financières des deux Chambres. M. Maze a déposé hier sur le bureau de l'Assemblée nationale deux rapports au nom de la commission d'initiative : l'un sur la proposition de M. Guillot (de l'Isère), tendant à la suppression de la question préalable (le rapport fait observer que toutes les Assemblées se sont servies de
fait observer que toutes les Assemblées se sont servies de cette procédure et qu'il n'est pas possible d'en priver le Congrès actuel) ; l'autre sur la proposition de M. Granet demandant que le scrutin à la tribune puisse être réclamé en tout temps (le rapport dit que cet amendement n'est que la reproduction de l'amendement Forcioli, rejeté il y a quelques jours, et qu'il n'est pas possible qu'une Chambre puisse être appelée à se déjuger à de si courts délais). Chronique parlementaire M. Feray, sénateur, écrit au Siècle une longue lettre sur le quorum. Selon lui, M. Léon Renault avait
lettre sur le quorum. Selon lui, M. Léon Renault avait raison contre MM. Baragnon et Lepère. M. Feray soutient que le règlement de 1848, cité par M. Lepère, ne peut être appliqué à une Assemblée constituante comprenant deux corps, dans l'un desquels le nombre des membres en exercice peut être de beaucoup inférieur au nombre légal. En ce qui touche le règlement de 1875, également invoqué par MM. Lepère et Baragnon, M. Feray fait remarquer que le mot "nombre légal", qui existait dans le règlement de 1848, a été supprimé et qu'on a mis en place ces mots : "le
et qu'on a mis en place ces mots : "le nombre des membres composant le Sénat et la Chambre des députés." Quant à l'application du règlement de 1875 faite par M. le président Martel, M. Feray dit que ce dernier s'est trompé et que l'Assemblée nationale avait, samedi, le droit d'interpréter autrement le règlement. En somme, M. Peray montre bien quel désir avait la majorité dont il fait partie d'abaisser le chiffre du quorum ; mais ce qu'il ne prouve pas, malgré ses efforts, c'est que l'Assemblée puisse se substituer au président dans l'interprétation du règlement. Voici une petite statistique
au président dans l'interprétation du règlement. Voici une petite statistique qui a bien son éloquence... parlementaire : En moyenne, il se boit par jour au Congrès 200 bouteilles de bière. Nos honorables consommateurs en outre 40 bouteilles d'eau-de-vie par séance ; et chaque jour il faut faire porter à Versailles un bloc de glace qui sert à rafraîchir l'aération de la salle. Le bloc de glace est une trouvaille, mais il ne paraît pas avoir agi beaucoup sur les nerfs en révolte des membres du Congrès. M. Graux vient d'adresser la lettre suivante à M. Andrieux : Mon cher collègue
la lettre suivante à M. Andrieux : Mon cher collègue et ami, À la suite de paroles échangées à la séance d'aujourd'hui entre vous et M. Jules Roche, vous m'avez chargé de demander à M. Jules Roche de mettre deux de ses amis en rapport avec les mandataires que vous aviez choisis. J'ai fait cette démarche préliminaire, et la réponse qui m'a été faite, par son caractère définitif, rend inutile la désignation d'un second témoin. En effet, M. Jules Roche m'a déclaré qu'il n'avait eu aucune intention de vous offenser, qu'il considérait les paroles échangées comme sans autre portée que
qu'il considérait les paroles échangées comme sans autre portée que celle d'une épigramme, et qu'il ne considérait pas qu'elles dussent comporter une autre suite. Veuillez, mon cher collègue et ami, croire à mes sentiments aussi affectueux que dévoués. Georges Graux. 10 août 1884. Pour expliquer cette lettre, il faut se reporter au compte rendu, où l'on voit M. Andrieux qualifier M. Jules Roche de père, et celui-ci riposter en disant de M. Andrieux qu'il était une commère. M. Andrieux n'a pas voulu passer ainsi du masculin au féminin, et de là querelle. Voici, du reste, comment M. Andrieux a conté
là querelle. Voici, du reste, comment M. Andrieux a conté lui-même la scène au Matin : Quand j'ai vu M. Roche, qui affirmait avant la séance qu'il maintiendrait son amendement, et le retirer ensuite, je n'ai pu maîtriser mon indignation. Et comme M. Roche descendait de la tribune : "Compère ! " me suis-je écrié. M. Roche a entendu, mais il n'a pas bougé. Alors j'ai répété par deux fois : "Compère, compère ! " À la troisième fois, M. Roche s'est décidé à murmurer un mot que je n'entendis pas bien. — Que dit-il ? demandai-je à un voisin.
pas bien. — Que dit-il ? demandai-je à un voisin. — Il dit : Commère ! Alors, laissez-le moi, dis-je. Cet homme m'appartient et j'ai le droit de lui dire ce que je pense. L'affaire n'aura pas de suites. Chronique Par décret du 10 août 1884, M. Richaud, inspecteur des services administratifs et financiers de la marine et des colonies, a été nommé gouverneur des établissements français de l'Inde, en remplacement de M. Drouhet, nommé trésorier-payeur de la Réunion. Le Voltaire, en annonçant le département de M. Drouhet, déclare protester contre cette mesure, qui semble une disgrâce, si elle n'a
contre cette mesure, qui semble une disgrâce, si elle n'a pas été prise à la demande et d'après le désir de M. Drouhet. Figaro raconte qu'avant le vote du Sénat qui a rendu possible le Congrès, M. de Lorgeril avait averti ses collègues de la sottise qu'ils allaient faire en leur dédiant les plaisants vers que voici : "Toby, chef des cochons savants, Munito qui, pour compte, en rendrait à Barème, Et vous, colossaux éléphants, Des rives de l'Indus sagaces habitants, Au roi des animaux cédez le diadème : Venez voir un dindon qui se plume lui-même !" Mais les
voir un dindon qui se plume lui-même !" Mais les sénateurs sont rebelles au bon sens, même lorsqu'il parle en vers. Sous ce titre : Les Épiscopables, nous trouvons dans le Figaro un article de deux colonnes, tout rempli des cancans les plus invraisemblables et les plus inconvenants pour plusieurs membres de l'épiscopat, sans parler du singulier mélange des personnages qu'il présente comme étant ce qu'il nomme, avec la désinvolture qui le caractérise, des « candidats épiscopables ». C'est ainsi, apparemment, que le Figaro veut montrer qu'il est au courant des choses de la religion et qu'il en a le
des choses de la religion et qu'il en a le respect ! Le Matin français publiait hier sous ce titre : Deux gredins, un article de M. Emmanuel Arène contre MM. Granet et Judet, qui dépasse en violence tout ce qu'on peut imaginer. On en jugera par cet extrait : Il y a, dans Paris, un journal que personne, heureusement, connaît, mais dont on débite cependant, le soir, quelques numéros sur les grands chemins. Il s'imprime rue Coq-Héron, à deux pas de la rue Vide-Gousset, et pas loin de la rue de Bondy. J'oublie son nom, mais on pourrait le
rue de Bondy. J'oublie son nom, mais on pourrait le savoir. Il est rédigé par une bande mieux organisée pour la tire que pour le tirage ; toutes les dénonciations y sont acceptées, tous les objets volés y sont reçus; il n'y a pas que les manuscrits qui ne soient pas rendus ! Dès son premier numéro, ce journal conviait tous ceux qui avaient quelque infamie dans le ventre à venir la déposer le long de ses colonnes. L'appel a été entendu. C'est un journal de passe... On entre là, on commet sa petite vilenie, et l'on s'en va discrètement.
on commet sa petite vilenie, et l'on s'en va discrètement. À la sortie, on est reconduit par la bonne, qui est députée. Oui, députée. Car vous m'entendez bien, c'est du journal de M. Félix Granet que je parle, du journal de M. Félix Granet et de M. Nestor Judet, où l'on m'a volé hier mieux que dans un bois. Le public connaît déjà l'affaire : une dépêche personnelle, à moi adressée, à moi seul destinée, a été textuellement reproduite, avec son numéro d'ordre, la date de l'envoi, l'heure de l'expédition, le tout effrontément, cyniquement, comme les escargots étalent à leur
le tout effrontément, cyniquement, comme les escargots étalent à leur gilet la chaîne qu'ils viennent de voler à une devanture. Et le reste à l'avenant. Là-dessus MM. Granet et Judet se bornent à répondre dans la Nouvelle Presse, chacun par une note personnelle, que les injures de M. Emmanuel Arène ne comptent pas, attendu que c'est un homme déshonoré. Sur quoi, M. Emmanuel Arène publie à nouveau, dans le Matin français d'aujourd'hui, une lettre « au sieur Granet » qu'il annonce ainsi aux lecteurs du journal par ce titre en grosses lettres : « M. Granet ne se "bat pas.
grosses lettres : « M. Granet ne se "bat pas. — M. Judet non plus. — Et impassibles. » Et qui se termine ainsi : Pourquoi à votre réponse faites-vous ajouter quelques mots par votre domestique, par le sieur Judet, qui m'a, paraît-il, épargné sur le terrain, et qui ne dit pas un mot sur l'accusation précise que j'ai lancée contre lui d'avoir été, à la veille de notre duel, prendre des leçons d'armes chez mon professeur ! Dites à ce larbin de se taire; il a le tort d'avoir avancé sans que personne ne l'ait sonné. Et vous, mon
avancé sans que personne ne l'ait sonné. Et vous, mon bon, taisez-vous aussi ; dormez dans votre platitude, gardez votre lâcheté sereine, tournez votre dos impassible, recevez-y mon pied, et selon votre habitude, saluez, mon cher, mon poltron, mon pleurnichard ! Salutations dans le derrière. Dans la journée d'hier, le bruit s'étant répandu au Congrès que M. Emmanuel Arène voulait se porter sur M. Granet à des voies de fait, celui-ci a déclaré qu'il était armé d'un revolver. On s'est interposé et le choc n'a pas eu lieu. M. Jules Simon fait son article d'entrée dans l'ancien Matin. Pour expliquer
Simon fait son article d'entrée dans l'ancien Matin. Pour expliquer sa collaboration dans les conditions assez étranges où il la donne, il dit que son parti étant un parti battu, sans organe spécial, qui coûterait trop cher à fonder, il s'est vu amené à accepter l'hospitalité du Matin : « Le Matin fait cadeau à quatre opinions très diverses, qui n'ont entre elles d'autre lien que d'être républicaines, de toute une colonne par semaine. Là, chacune d'elles peut, à son tour, dire tout ce qu'elle veut. Elle est maîtresse absolue de choisir son sujet et de le traiter à sa
de choisir son sujet et de le traiter à sa guise. Personne n'a le droit de regarder par-dessus sa frontière; en revanche, elle n'a rien de commun ni avec la politique de ses voisins ni avec le corps du journal. Sa responsabilité commence à la première ligne de son article et finit à la dernière. On a bien voulu m'offrir cela; le journal est honnête; j'y serai indépendant; j'accepte sans hésiter. Ce n'est pas assez pour propager mes idées, c'est assez pour les exposer, et, au besoin, pour les défendre. Je pourrai dire ce que je pense : c'est un