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obligations seront-elles amorties et dans quel délai ? Quand on contracte des dettes, ce n'est pas à perpétuité. En temps normal, nous avons l'escompte à 3 ou 3 1/2 p. 100 ; je me demande comment, nous aurons l'escompte à bon marché lorsque la Banque fera des emprunts à 4 1/2 p. 100. Si on veut que la Banque, sortant de toutes les règles admises, contracte des obligations, qu'on lui laisse au moins jouir de son crédit et qu'on ne lui impose pas des emprunts à 4 1/2 p. 100. M. Demeur développe l'amendement qu'il a présenté avec M. Dansaert,
M. Demeur développe l'amendement qu'il a présenté avec M. Dansaert, et par lequel la loi relative à la Banque pourra être modifiée dans les deux sessions qui précéderont l'année 1883. Il soutient que la Banque est maîtresse absolue de la fixation du taux de l'escompte; c'est pour cela qu'il faut des garanties ; la représentation nationale doit avoir le droit de modifier les conditions de la Banque dans une loi déterminée. D'après le projet de loi, l'Etat s'interdit de modifier pendant trente ans les conditions du service de caissier de l'Etat. M. Malou, ministre des finances. Mais pas du tout
l'Etat. M. Malou, ministre des finances. Mais pas du tout : l'Etat s'interdit de réclamer une somme supérieure à 173,000 fr., pour le paiement des agents du Trésor, et j'ai expliqué dans l'exposé des motifs qu'il était libre de modifier toutes les cinq ans toutes les autres conditions. Ce qui n'est tout différent. N. Demeur. Cela ne change rien à mon argumentation. Au reste, dans tous les pays, le gouvernement s'est réservé de modifier les conditions de l'existence des banques d'Etat. La séance est levée à dix heures un quart. Mercredi séance à deux heures. Séance du 8 mai La
Mercredi séance à deux heures. Séance du 8 mai La séance est ouverte à deux heures. La chambre reprend la discussion du projet de loi prorogeant la durée de la Banque nationale. M. Boucqueau soutient de nouveau que la Banque possède un véritable privilège, et que les bénéfices sont exagérés. Elle doit s'attacher à rendre plus de services au public. L'orateur préconise de nouveau le système du réescompte. Il insiste pour que la privilégie de la Banque soit mise en adjudication publique. La discussion générale est close. M. Anspach (motion d'ordre). Je viens avertir la chambre et le pays d'un
d'ordre). Je viens avertir la chambre et le pays d'un fait très-grave. Les convocations en sections pour l'examen du projet de loi accordant 100,000 fr. à la ville de Bruxelles, n'ont été lancées qu'aujourd'hui, à onze heures. La plupart des membres étaient sortis de chez eux, et ne se savaient pas convoqués. Le projet de loi menace la liberté communale. On veut en étrangler la discussion, mais je vous avertis que nous ne le laisserons pas faire. M. Delcour, ministre de l'intérieur. Je proteste contre cette accusation de porter atteinte à la liberté communale. J'affirme que le projet maintient l'autonomie
à la liberté communale. J'affirme que le projet maintient l'autonomie communale la plus complète. M. Delehaye. Ma section a été convoquée à temps. Il doit en être de même des autres. M. Anspach. C'est inexact. M. de Zerezo. L'huissier en chef m'a averti qu'il y avait eu retard dans la distribution des pièces parce qu'on avait attendu l'amendement de M. Dansaert. M. Anspach. Nous n'incriminons personne. M. Malou, ministre des finances. Si l'on critique la réunion des sections, je propose de les convoquer de nouveau. M. Anspach. Je me rallie à cette proposition. M. Cruyt. Je m'y oppose. Les rapporteurs
à cette proposition. M. Cruyt. Je m'y oppose. Les rapporteurs même sont régulièrement désignés. M. Guillery. La discussion a été étranglée. On s'est borné à voter. M. Cruyt. Quand je suis entré à la section, l'on discutait et c'était précisément M. Guillery qui parlait. M. Guillery. J'avais voulu vous expliquer la position de la question. M. Wasseige. Je m'oppose à ce que le mandat des rapporteurs soit retiré. Ce serait un précédent dangereux. On n'a pas protesté contre leur nomination. M. Anspach. Ma protestation est enregistrée au procès-verbal. Je ne comprends pas que la droite s'oppose à une proposition de
comprends pas que la droite s'oppose à une proposition de M. Malou à laquelle je me suis rallié. Je demande que l'on convoque les sections vendredi à une heure. M. Jottrand. J'atteste également que la convocation a été tardive. M. de Kerckhove. Vous avez tort de vous plaindre, car les membres qui habitent la province sont souvent convoqués le surlendemain les jours de séance du soir. M. Wasseige. Je demande que l'on vote d'abord sur la proposition de M. Anspach. Elle doit avoir la priorité puisqu'elle indique un jour déterminé. M. Anspach. Pardon. Je comprends très-bien l'intention de M. Wasseige.
M. Anspach. Pardon. Je comprends très-bien l'intention de M. Wasseige. Il veut m'isoler, afin de ne pas faire échec à une proposition de M. le ministre des finances. (Hilarité.) M. Malou, ministre des finances. Je crois avoir agi loyalement en proposant de convoquer de nouveau les sections, mais je ne puis admettre que M. Anspach dise qu'il me tire d'un mauvais pas. M. Anspach. Je n'ai jamais dit cela. La proposition de M. le ministre des finances est mise aux voix par appel nominal et adoptée par 70 voix contre 22 et 3 abstentions. La chambre aborde la discussion des
22 et 3 abstentions. La chambre aborde la discussion des articles du projet de loi sur la Banque nationale. M. Dansaert développe un nouvel amendement par lequel il propose d'interdire aux membres des comptoirs de la Banque nationale de faire partie d'une maison de banque. Il propose l'institution d'un comptoir à Bruxelles. M. Malou, ministre des finances. La Banque pratique ce système pour les nouvelles nominations, mais je ne crois pas qu'il faille dès aujourd'hui exclure des comptoirs tous ceux qui en font partie et sont en même temps attachés à une maison de banque. L'orateur repousse le second amendement
à une maison de banque. L'orateur repousse le second amendement étant complètement inutile. M. Cruyt constate qu'on a eu longtemps grand-peine à former les comptoirs d'escompte. Quant à ce qui concerne la conduite du comptoir de Gand, dans la dernière crise, elle a été ce qu'elle devait être. M. Drubbel appuie ces observations. M. Dansaert retire ses amendements. Après un court échange d'observations, la chambre repousse par 53 voix contre 38 et une abstention l'amendement de MM. Dansaert et Demeur, ainsi conçu : « À l'article 1er, no 1, ajouter : « Néanmoins, l'institution pourra prendre fin ou être modifiée
: « Néanmoins, l'institution pourra prendre fin ou être modifiée le 1er janvier 1883, s'il en est ainsi ordonné par une loi votée dans une des deux sessions qui précéderont cette époque. » M. le président. Nous allons passer aux amendements de M. Balisaux. M. Demeur demande la parole. La chambre décide que la séance est suspendue jusqu'à ce soir. La séance est suspendue à 5 heures. Séance du soir du 8 mai. La chambre reprend la discussion des articles du projet de loi portant prorogation du privilège de la Banque nationale. M. le président. La parole est à M.
Banque nationale. M. le président. La parole est à M. Demeur. M. Demeur prend la parole. L'honorable membre recherche les moyens d'assurer, en temps de crise, le remboursement des billets de la Banque et le paiement des sommes qu'elle doit en compte courant. Il appuie, à ce point de vue, l'amendement de M. Balisaux, tendant à autoriser la Banque à augmenter encore son capital, si les circonstances l'exigent. M. Malou, ministre des finances, combat l'amendement en faisant remarquer que le projet de loi augmente le capital de la Banque et que ce capital augmentera encore naturellement par la suite. M.
que ce capital augmentera encore naturellement par la suite. M. Balisaux déclare retirer ses amendements. (Hilarité générale.) M. Demeur. Je reprends l'amendement de M. Balisaux avec la formule suivante : « L'augmentation du capital pourra être ordonnée par une loi. » Cet amendement, mis aux voix par assis et levé, est rejeté à une grande majorité. M. le président. Je vais mettre aux voix l'amendement de M. Julliot, ayant pour but d'accorder à l'État un demi pour cent des bénéfices résultant d'une émission qui excéderait 250 millions. M. Pirmez appuie cet amendement, en son nom personnel et non comme rapporteur
cet amendement, en son nom personnel et non comme rapporteur de la section centrale. M. Jacobs votera l'amendement ainsi que l'ensemble du projet de loi. Toutefois, il regrette que ce projet fasse la part trop grande à l'intervention gouvernementale dans les affaires de la Banque. M. Jottrand reprend et développe un des amendements, retiré par M. Julliot, relatif au partage du bénéfice d'une émission excédant 250 millions. M. Malou, ministre des finances, combat cet amendement. Il combat également l'amendement de M. Pirmez qui est, d'après lui, l'application de l'impôt progressif appliqué à la Banque nationale. L'État doit rester un actionnaire
appliqué à la Banque nationale. L'État doit rester un actionnaire bénéficiaire de la Banque; il ne doit pas confisquer les bénéfices de cet établissement. L'amendement de MM. Julliot et Pirmez est mis aux voix par appel nominal. Il est adopté par 60 voix contre 14 et 1 abstention. L'amendement de M. Jottrand n'est pas adopté. M. Dansaert retire l'amendement qu'il avait proposé concernant l'organisation des agences en province. « Art. 2. Le bénéfice résultant pour la banque nationale de la différence entre l'intérêt de 5 p. 100 et le taux d'intérêt perçu par cette institution est attribué à l'État. »
d'intérêt perçu par cette institution est attribué à l'État. » Un amendement de M. Balisaux propose de réduire le maximum de l'intérêt à 4 1/2 p. 100. Cet amendement est rejeté par 62 voix contre 10 et 1 abstention (M. Jamar). Les articles du projet sont adoptés. M. Malou, ministre des finances, demande de remettre le second vote du projet à vendredi. (Adhésion.) La séance est levée à dix heures et demie. L'impératrice Augusta, à son retour de Londres, s'arrêtera à Bruxelles pour faire une visite à la reine. (Indépendance belge.) ITALIE Dans le consistoire secret tenu par le pape
belge.) ITALIE Dans le consistoire secret tenu par le pape le 7 mai au Vatican, ont été nommés : À l'église métropolitaine de Salerne, Mgr Dominico Guadalupi ; À l'église métropolitaine de Modène, R. D. Giuseppe-Maria Guidelli de conti Guidi ; À l'église métropolitaine de Santa Severina, R. P. Alessandro de Pricio ; À l'église métropolitaine de Preggio, R. P. Francesco, converti du Amendolara ; À l'église cathédrale de Jesi, Mgr Rambaldo Magagnini ; À l'église cathédrale de Luce, Mgr Valerio Naspro ; À l'église cathédrale de Gérace, R. D. Francesco Javerio Mangeruva ; Aux églises cathédrales unies de Gravina
Francesco Javerio Mangeruva ; Aux églises cathédrales unies de Gravina et de Monte Peloso, R. D. Vincenzo Salvatore ; À l'église cathédrale de Massa di Carrara, R. D. Giovanni Batista Alessis Tomassini ; À l'église cathédrale de Concordia, R. D. Pietro Gappellari ; À l'église cathédrale de Romaria, R. D. Giorgio Schopper ; À l'église cathédrale d'Ajaccio, R. D. François-Xavier André de Gaffoij ; À l'église cathédrale de Constantine, R. D. J.-L. Robert ; À l'église cathédrale de Saint-Denis, V.-J.B. Paul Denannoy ; À l'évêché d'Audentura (in partibus infidelium), R. D. Giorgio Iwaszkiewicz; À l'évêché de Comana (in partibus infidelium),
D. Giorgio Iwaszkiewicz; À l'évêché de Comana (in partibus infidelium), R. D. Cassimiro Forlani; À l'évêché d'Olympio (in partibus infidelium), R. D. Giovani Paner. Rome, 7 mai. Au début de la séance d'aujourd'hui, l'honorable Miceli a adressé au président du conseil une interpellation au sujet des mesures adoptées par les autorités pour empêcher la démonstration d'hier. Le président du conseil répond en déclarant assumer toute la responsabilité des mesures prises en cette circonstance ; il ajoute avoir donné lui-même des ordres que les autorités ont simplement exécutés. L'incident est clos. La chambre prend ensuite en considération un projet de loi
La chambre prend ensuite en considération un projet de loi proposé par l'honorable Minghetti, tendant à modifier la circonscription territoriale de la commune de Monreale et des communes limitrophes. On aborde enfin la discussion du projet de loi relatif à la prorogation du terme établi pour les voitures du cadastre. La chambre termine la discussion générale, et la suite est renvoyée à demain. Le ministre des travaux publics présente un projet de loi sur la construction du chemin de fer della Ponte Bussi et un autre projet relatif aux travaux du canal Bussi (province de Vérone). La chambre déclare ces
du canal Bussi (province de Vérone). La chambre déclare ces projets d'urgence. (Villevalie.) Dans la séance du 3 mai, la commission générale du budget a présenté son rapport sur les budgets des ministères de l'intérieur, de grâce et justice et des affaires étrangères. La chambre a repris ensuite la discussion du projet de loi relatif à la prorogation du terme fixé pour les voilures du cadastre. Ce projet de loi a été approuvé. On a approuvé également un autre projet de loi autorisant les dépenses nécessaires pour la construction de ponts sur certaines routes royales, dépenses à inscrire dans les
ponts sur certaines routes royales, dépenses à inscrire dans les budgets du ministère des travaux publics pour les années 1872 et 1873. La chambre a approuvé aussi sans discussion un projet de loi autorisant la vente à l'amiable de biens ecclésiastiques. Demain, on votera au scrutin secret tous ces projets de loi. (L'Italie.) Si nos informations sont exactes, la discussion du budget définitif de l'année courante sera portée à l'ordre du jour de samedi ou de lundi au plus tard. (Idem.) On dit que la commission d'enquête sur la taxe de mouture a terminé l'audition des personnes techniques étrangères à
de mouture a terminé l'audition des personnes techniques étrangères à l'administration. Il ne reste plus à la commission qu'à résumer et coordonner ses travaux pour arrêter ses conclusions définitives. (Idem.) Rome, 9 mai. L'ambassade birmane est composée de quatre personnages. Après sa réception par le roi, à Naples, dimanche prochain, elle visitera quelques villes d'Italie. On assure qu'elle se rendra ensuite en Angleterre et qu'elle est chargée d'une mission auprès de la reine Victoria. (Agence Havas.) Rome, 8 mai. L'embassade birmane, qu'on attend prochainement à Brindisi, sera reçue solennellement par le roi à Naples. SUISSE On mande de Berne le
le roi à Naples. SUISSE On mande de Berne le 8 mai au Journal de Genève : Le conseil fédéral a reçu, des Suisses établis à l'étranger, de nombreuses adresses d'adhésion au projet de Constitution, entre autres : de la société suisse de Leipzig, de la société suisse de Chemnitz et de ses sections, à Mittweida, Frankenberg et Plauen (Saxe), du club suisse de Brême ; des suisses de Bradford, du Grütliverein de Manchester ; d'une assemblée de Suisses à Londres ; de la société suisse de Strasbourg et d'une assemblée suisse à Pesth. Le conseil fédéral ayant eu la
assemblée suisse à Pesth. Le conseil fédéral ayant eu la preuve que, d'après la loi électorale du canton de Soleure, le système des bulletins officiels de vote n'est pas en vigueur dans ce canton et n'y a jamais été employé, que la même chose existe dans les cantons de Genève et de Neuchâtel; considérant en outre, que les lois cantonales sont valables pour la votation du 12 mai, en vertu de la loi fédérale du 5 mars dernier, a décidé de ne pas insister auprès de ces cantons sur l'emploi exclusif des bulletins de vote fédéraux. En revanche, il exige
exclusif des bulletins de vote fédéraux. En revanche, il exige que les électeurs déposent eux-mêmes leurs bulletins dans l'urne. Berne. — Des 41 membres du grand conseil bernois qui étaient absents à la votation de vendredi, 17 ont donné postérieurement leur adhésion à la révision, et un seul (M. Müller, de Hofwyl) a déclaré voter non. Jusqu'à présent, la majorité est donc de 199 contre 30. Une assemblée pour la révision fédérale a eu lieu dimanche à Saint-Imier ; elle a réuni à peu près 2,000 personnes ; elle a décidé, à l'unanimité moins une voix, de voter la révision.
décidé, à l'unanimité moins une voix, de voter la révision. Baie. — Dimanche, dans l'après-midi, une assemblée populaire convoquée dans la cour de la caserne de Klingenthal a réuni, d'après le Bund, environ 2,500 personnes. L'acceptation du projet de Constitution révisée a été votée à l'unanimité. Bâle-Gamont. — Une assemblée à Liestal à laquelle assistaient près de 500 personnes, s'est prononcée en faveur de la révision. Glaris. — D'après un télégramme de la Zürcher Presse, la nouvelle Constitution a été adoptée par la landsgemeinde de Glaris, à une majorité de 5,000 voix contre 1,000. À l'unanimité, M. le landammann Heer
5,000 voix contre 1,000. À l'unanimité, M. le landammann Heer a été nommé pour trois ans dans ses fonctions. RUSSIE L'Invalide russe confirme que la grande revue de printemps des troupes de la garde et de la circonscription militaire de Saint-Pétersbourg a été fixée au mercredi 8 mai. Il y aura sous les drapeaux 43 bataillons, 42 escadrons et demi, avec 106 bouches à feu. Le même journal annonce que vendredi, dernier, 21 avril, S. M. l'Empereur a bien voulu examiner, dans les salles du palais d'Hiver, les travaux cartographiques et topographiques présentés par les ministères de la guerre et
et topographiques présentés par les ministères de la guerre et de la marine. L'examen a commencé par les travaux de la section topographique de l'état-major, par lesquels on remarquait surtout les plans géodésiques détaillés de la Finlande et de la Bassarabie, offrant cette particularité que tous les accidents de terrain indiqués sur les plans ont été déterminés au moyen de nivellements. Venaient ensuite les plans géodésiques des gouvernements de Kostroma et de Kazan, et ceux des environs de Saint-Pétersbourg, dressés sur l'échelle d'un pouce pour une verstë, ceux du chemin de fer Baltique et de ses environs, et d'autres travaux
de fer Baltique et de ses environs, et d'autres travaux du même genre, dans lesquels la feuille militaire que nous citent mentionne comme très remarquables les plans d'une partie de la province transcaspienne. La circonscription militaire du Caucase a envoyé, en outre de nombreux plans et cartes, une belle collection de vues photographiques du Daghestan, des environs de Tiflis et du littoral oriental de la mer Noire. La circonscription militière d'Orenbourg a envoyé des plans astronomiques de la contrée située entre le fort d'Irghis, le fort d'Embankment et la mer d'Aral, plans qui offrent un sérieux intérêt scientifique. Cet important
d'Aral, plans qui offrent un sérieux intérêt scientifique. Cet important travail a été accompli par le capitaine en second Sollmann. Une autre carte très remarquable est celle des hivernages et des stations d'été des Kirghises entre la mer d'Aral et le fleuve Oural. Parmi les travaux envoyés par la circonscription militaire de Turkestan, on remarquait surtout une carte détaillée de cette circonscription (1 pouce pour 40 verstes), les plans de Samara, de Tachkent et de Kouldja, une petite carte en relief d'une partie des bassins du Zerafshan et du Syr-Daria, et un itinéraire partant de nos frontières et allant jusqu'à
et un itinéraire partant de nos frontières et allant jusqu'à la ville chinoise d'Ouroumtchie. La circonscription militaire de la Sibérie orientale a envoyé entre autres des plans détaillés de l'île de Sakhaline (1 pouce pour une Verste). Ce travail, commencé en 1866, n'est pas encore tout à fait achevé. Dans la salle suivante étaient exposés les travaux topographiques et autres de l'administration du génie. On y remarquait surtout les plans détaillés des localités limitrophes de notre frontière occidentale et présentant une importance stratégique. Venaient ensuite les dessins de différents travaux de fortification, et les travaux photographiques de l'atelier de l'établissement
de fortification, et les travaux photographiques de l'atelier de l'établissement galvanique et de l'atelier photographique établis à l'administration du génie, à Kiev. L'exposition du ministère de la marine, remarquable par sa richesse, consistait dans des cartes maritimes des mers Baltique et Caspienne et de Pacifique. On y remarquait trois plans de batailles navales livrées par la flotte russe, une carte de toutes les lignes de navigation actuellement existantes, et une carte géognostique du littoral du golfe de Finlande. Ces travaux cartographiques sont destinés à l'exposition polytechnique de Moscou. TURQUIE Constantinople, 9 mai, soir. La reine Olgade Wurtemberg, accompagnée de la
9 mai, soir. La reine Olgade Wurtemberg, accompagnée de la princesse Vera, du général Ignatieff et de sa femme, du comte et de la comtesse de Radowitz, ont déjeuné, ce matin, avec le sultan. Pendant tout le temps qu'elle a passé à Constantinople, la reine a séjourné à bord du bateau qui l'avait amenée de Russie. ÉTATS-UNIS Washington, 8 mai. La chambre a adopté un bill qui porte le nombre des représentants à 292. CANADA Ottawa, 7 mai. En conséquence des mesures du congrès des Etats-Unis, le gouvernement propose d'abolir les droits canadiens sur le thé et le café, à
les droits canadiens sur le thé et le café, à partir du 1er juillet. On écrit de Leipzig, le 4 mai 1872 : Les perfectionnements introduits dans les procédés de la brasserie et notamment l'emploi de plus en plus fréquent de substances amylacées et saccharines pour la fabrication de la bière, ont fait reconnaître au gouvernement central de Berlin, la convenance de réformer le régime fiscal de l'Allemagne sur ce point, en inscrivant un certain nombre de succédanés de la drêche parmi les objets désormais imposables. Il y a vu en même temps l'occasion de combler une lacune législative importante
en même temps l'occasion de combler une lacune législative importante en codifiant le système des taxes qui frappent la bière et dont le produit net, comme on sait, rentre dans les caisses de l'empire. Augmenter le nombre des matières à coucher, unifier le régime des bières dans les limites tracées par la constitution, tel est donc le double but d'un projet de loi qui vient d'être soumis au parlement allemand et qui sera sans doute prochainement discuté. Cette loi ne s'applique point d'ailleurs aux trois Etats du sud, auxquels la constitution assure une position distincte, ni à l'Alsace-Lorraine qui garde
constitution assure une position distincte, ni à l'Alsace-Lorraine qui garde momentanément le régime français de 1816. Se fondant sur les expériences instructives recueillies dans ces dernières années, le législateur a imaginé de frapper d'une taxe proportionnée le riz, l'amidon et ses dérivés, ainsi que le sucre et la mélasse lorsque ces matières sont substituées à la drêche. D'après des données authentiques, en effet, la consommation de ces matières s'est élevée en 1869 dans les seules brasseries de Prusse à 4,163 0/0 kil. de riz ; 200 d'amidon; 36,690 de sucre et mélasse dont 98 0/0 fabriqués de fécule de pomme
et mélasse dont 98 0/0 fabriqués de fécule de pomme de terre. Ces matières qui sont venues en franchise de taxes se substituées à 117,000 0/0 kil. de drêche ont valu aux redevables une économie de 550,000 à 600,000 fr. de droit. Or quand on se rappelle que les informations qui ont servi de base à ces évaluations ont été volontairement fournies par les brasseurs eux-mêmes, que beaucoup d'entre eux ont d'ailleurs refusé tout renseignement, et que la loi est impuissante à contrôler les opérations qui se sont effectuées sous le bénéfice de la franchise des droits, on est autorisé
le bénéfice de la franchise des droits, on est autorisé à penser que les chiffres qui précèdent restent bien au-dessous de la vérité. C'est du moins un fait constant que le développement énorme de la consommation de la bière, notamment des bières fortes, n'a point amené une augmentation correspondante du rendement de la taxe sur la drêche. En 1864, ce droit représentait 41 fr. 60 par tête; en 1870, il s'était à peine élevé à 44 fr. 75. Pour parer aux inconvénients de cette situation, plusieurs Etats comme la Bavière et l'Angleterre ont complètement interdit l'emploi des succédanés du malt