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de Montevideo 3 mars. Corrientes (C.R.) Havre Brésil, de Lisbonne 3 mars. S.-Nicolas (H.A.L.) Hambg Brésil, à Anvers 3 mars. Bahia (H.A.L.) Hambg Brésil, à Lisbonne 2 mars. Rio-Neyro (H.A.L.) Hambg N.-Brésil, de Lisbonne 4m. Asuncion (H.A.L.) ven. Brésil, arr. Hambg 4 mars. C.-Ortegal (H.A.L.) ven. Plata, arr. Hambg 4 mars. Trent (R.M.) Sthmpn Plata, à Montevideo 3 mars. Crefeld (N.D.L.) Brême Brésil, de Lisbonne 2 mars. Erlangen (N.D.L.) Brême Bahia de Pernambuco 3 m. Bonn (N.D.L.) ven. Brême, arr. R.-Janeiro 3 mars. Helgoland (N.D.L.) Brême Brés., pas. Flessingue 4 m. MEMENTO DES DEPARTS Jeudi 8 mars. De Marseille, Sénégal
m. MEMENTO DES DEPARTS Jeudi 8 mars. De Marseille, Sénégal (M.M.) p. Alexandrie, P.Saïd, Jatta et Beyrouth. De Londres, Montant (N.Y.K.) p. Singapore, H.Kong, Nagasaki, Kobe et Yokohama. De Marseille, Staffordshire (B.B.) p. P.-Saïd, Colombo et Rangoon. De Liverpool, Pretorian (A.R.M.) p. Halifax et StJohn (N.-B.). De Gênes, König-Albert (N.D.L.L.P.) N.-York. De Liverpool, Cymric (W.S.L.) p. Boston. De Brême, Oldenburg (N.D.L.) p. Baltimore. D'Anvers, Marquette (R.S.L.) p. Philadelphie. De Liverpool, William-Cliff (L.L.) p. St-Thomas, Puerto-Colombia, Colon, le Pacifique, Kingston. De Boulogne, C.-Verde (H.A.L.) p. Montevideo et B.-Aires, via Vigo. Vendredis mars. De Hambourg, Lucic-Woermann (W.L.) p. L.-Palmas, Monrovia, Côte d'Or,
mars. De Hambourg, Lucic-Woermann (W.L.) p. L.-Palmas, Monrovia, Côte d'Or, Togo, Lagos et le Cameroon, via Boulogne et Ténériffe. De Londres, German (U.C.L.) p. Capetown, via L.-Palmas. De Londres, Sgypt (P.O.) de Marseille le 16, p. Bombay et Kurrachee. De Marseille, Himalaya (P.O.) p. Colombo, Freemantle, Adélaïde, Melbourne et Sydney. De Londres, Omrah (O.P.X.) de Marseille le 16, p. Colombo, Freemantle, Adélaïde, Melbourne et Sydney. De Liverpool, Bovic (W.S.L.) p. N.-York. De Boulogne, P.-Sigistnund (H.A.L.) p. Pernambuco R.-Janeiro et Santos, via Madère. De Southampton, Clyde (R.M.) p. Cherbourg, La Corogne, Vigo, Leixoes, Lisbonne, St-Vincent, Pernambuco, Bahia, R.-Janeiro, Santos, Montevideo et
Vigo, Leixoes, Lisbonne, St-Vincent, Pernambuco, Bahia, R.-Janeiro, Santos, Montevideo et B.-Aires. (Voir en dernière heure.) LES FAILLITES Jugements du 5 mars Busson (Eugène-Clément), joaillier à Paris, 68, rue Sainte-Anne. M. Beauvalet, juge commissaire M. Baudry, syndic. Veuve Roux (Marie-Joséphine-Isabelle Bernard), veuve de Pierre-Louis Roux, ayant tenu un débit de vin à Paris, 41 bis, rue Montmartre et demeurant actuellement même ville, 6, rue Marie-Stuart. M. Lecreux, juge commissaire M. Rochette, syndic. Chavagnat (Maurice-Eugène), négociant en porcelaines et cristaux, 77, boulevard Eichard-Lenoir, à Paris, demeurant à Nanterre (Seine), 11, rue Chanzy. M. Rotival, juge commissaire M. Mauger, syndic. Thomas père et
M. Rotival, juge commissaire M. Mauger, syndic. Thomas père et fils, société en nom collectif, en liquidation, ayant eu pour objet l'entreprise de menuiserie, avec siège social ci-devant à Paris, 27, rue de Seine et actuellement 191, rue de Bercy, ladite société composée de 1° Jean-Isidore-Nicolas Thomas 2° Charles-Hippolyte-Honoré Thomas, demeurant tous deux au siège social. M. Colin, juge commissaire M. Malle, syndic. Van Nieuwenhuysse (Gaston-Jules), négociant en débris de cuirs, à Paris, 19, rue de l'Amiral-Mouchez. M. Rotival, juge commissaire M. Armand, syndic. Le tribunal reporte et fixe définitivement au 22 décembre 1903 la date de la cessation des
au 22 décembre 1903 la date de la cessation des paiements du sieur Carreau. (Jules-Auguste), marchand de vin et tabac, à Paris, 35, rue de Bivort. ECHANTILLON GRATIS à TOUS d'un produit composé d'HERBES et de PLANTES SPECIALES, assurant la GUERISON RADICALE et sans retour des Vices du sang, Eczémats, Dartres. Ulcères variqueuses, Maladies de peau, Plaies, Boutons, Acné, Sycosis, Psoriasis, Anémie, Goutte, Rhumatismes, Hémorroïdes, Constipation, Avaries:-20 ans d'un succès inégalable Écrire en joignant 5 francs 30 timbres pour port du colis. VAIDAME, officier d'Académie, 17, rue Gare, ASCQ (Nord). MALADIES CONTAGIEUSES et de la VESSIE, OSTEITE, etc. "IMPRIMEZ "Laugan"
MALADIES CONTAGIEUSES et de la VESSIE, OSTEITE, etc. "IMPRIMEZ "Laugan" "Automatique" "H" "raffinés en le" 3SI.GS1, 100i. et "El "gTIBRES "CANTHARIDES" "DATE OBIS" Catalogue iLICSTP.t (32 pages) Irlcco. (Dm. B.p") Laugan. 20. Rue d'Enfent, Paris (L. CHARTON, jour). MARIAGE. Une fille fam. honor.. 24 a., physiat, agréable, sit. 2,000 fr., épous. une hom. bon. fam. Age et situation en rap. A.D., 12, Matin, AUJOURD'HUI Mardi 6 mars 1906 SOLEIL Lever, 6 h. 36. Coucher, 5 h. 48. LUNE: Lever, 1 h. 3 soir. Coucher, 3 h. 48 matin. FÊTE À SOUHAITER Saint-Thomas d'Aquin. LA JOURNÉE Matinées THÉÂTRE GRAY M. Matinée
SOUHAITER Saint-Thomas d'Aquin. LA JOURNÉE Matinées THÉÂTRE GRAY M. Matinée à 3 h. et le soir à 9 h. j t La Marraine de Charley. À 5 heures, opérette. Marchés aux fleurs Place de la Madeleine, Passy (rue Duban), place Voltaire. -Musées De 10 h. à 5 h. ARTS Décoratifs (107, rue de Rivoli). De 10 h. à 4 h. CARNAVALET (23, rue de Sévigné). Gustave-Moreau (14, rue La Boétie). -r LOUVRE. LUXEMBOURG. VICTOR-HUGO (16, place des Vosges). Gauguin (10, rue Pierre-Charron). De 10 h. À 4 h. Cluny (24, rue du Sommerard). jardin DES PLANTES (galeries) avec carte. Sculpture
rue du Sommerard). jardin DES PLANTES (galeries) avec carte. Sculpture comparée (Trocadéro). De midi à 3 h. arts-et-métiers (292, r. St-Martin). De midi à 4 h. artillerie et ARMEE (Invalides), guimet (place d'Henri). Ethnographie (Trocadéro). Monuments De 10 h. 1/2 à 4 h. ARC-DE-TRIOMPHE. Colomb et juillet. PALAIS DE JUSTICE. Panthéon. De 10 h. 1/2 à 4 h. Notre-Dame (le Trésor). De midi à 3 h. TOUR Saint-Jacques, avec café. De midi à 1 h, TOMBEAU DE NAPOLÉON (Invalides); Bibliotheques De 9 h. à 5 h. NATIONALE (58, rue de Richelieu). De 10 h. à 3 h. et de 6
Richelieu). De 10 h. à 3 h. et de 6 h. à 10 h. SAINT-GENESVOY (8, place du Panthéon). De 11 h. à 5 h. Mazarin (23, quai Conti). Expositions Grand-palais (Champs-Elysées). De 10 h. à 5 h. Entrée avenue d'Antin Union des femmes peintres et sculpteurs les orientalistes français Salon de l'Estampe originale. De 10 h. à 6 h. – Entrée perron face au Palais de Glace Arts et industries de la photographie. CERCLE VOLNEY. De 11 h. à 4 h. Aquarelles, dessins, gravures. AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE. De 2 h. à 6 h. -» Peinture, sculpture et art
2 h. à 6 h. -» Peinture, sculpture et art précieux. CERCLE DE L'UNION artistique. De 11 h. à 4 h. -» Peinture et sculpture. GRANDS magasins du faubourg. De 2 h. à 6 h.– Expositions, attractions diverses. Fermés le dimanche. CERCLE DE LA LIBRAirie (117 boulevard Saint-Germain), 3 h. Inauguration de l'exposition de la Société des peintres de montagne. Cours et Conférences– Collège libre des sciences sociales (28, rue Serpente), 4 h. 1/2 Histoire sociale des beaux-arts, par M. Agache 5 h. 1/2 L'émigration du féminisme à l'étranger, par Mme Avril de Sainte-Croix. Université populaire (157, Faubourg-Saint-Antoine), 8 h.
Mme Avril de Sainte-Croix. Université populaire (157, Faubourg-Saint-Antoine), 8 h. 1/2: Un voyage en ballon, par M. E. Surcouît. Ecole des Hautes-Études sociales (16, rue de la Sorbonne), 4 h. 1/4 Les tendances du journalisme anglais moderne, par M. Brandreth 5 h. 1/2 Discussion de la conférence de M. Fournier sur la dépopulation. Musée social (5, rue Las-Cases), 8 h. 3/4 Les Public House Trusts, par M; F. Dupré de La Tour. Mairie de Clamart, 9 h. Victor Hugo, le romancier de la Pitié, par M. Emile Hinzelin. Banquets, Bals et Réunions Palais d'Orsay, 7 h. 1/2 banquet, bal de
et Réunions Palais d'Orsay, 7 h. 1/2 banquet, bal de la chambre syndicale des débitants de tabac du département de la Seine, 1 avenue de la République, 9 h. réunion des « Anciens du 9e cuirassiers » et des « Anciens du 32e d'artillerie ». 20, rue du Louvre, 8 h. 1/2 réunion de la société « SOIRÉE OPÉRA Relâche. Demain mercredi Le Freux, la Biche de Saisons. COMÉDIE-FRANÇAISE (102-22). 8 h. 1/2. Le Bourgeois gentilhomme. Demain mercredi Les Caprices de Marianne, Le Réveil. OPERA-COMIQUE (105-76). 8 h. Carmen. Demain mercredi Le Barbier de Séville, La Chaussure. ODÉON (811-42). 8
mercredi Le Barbier de Séville, La Chaussure. ODÉON (811-42). 8 h. 1/2. Jeunesse. VAUDEVILLE (129-09). 8 h. 1/2. Vinctoriel. Le Bourgeon. VARIÉTÉS (109-92). 8 h. 1/2. Polichinelle. Au Confit, du Mari. La Piste. GYMNASE (102-65). 8 h. 3/4. Sacha, Le Coeur à l'Enfant RÉNAISSANCE (437-03). 8 h. 1/2. Vinvitt. Au Petit Bonheur, Les Hannetons. THÉATRE SARAH-BERNHARDT (274-23). 8 h. Frisson de l'Aigle. THÉATRE ANTOINE (436-33). 8 h. 3/4. Fie de Berlinoise. NOUVEAUTÉS (102-51). 8 h. 3/4. Irrésistible. BATY (129-09). Relâche. MATINÉE 8 h. 20. Les 100 Coups du PORTE-SAINT-MARTIN (437-53). 8 h. Vingt ans après. PALAIS ROYAL(102-0). 8 h. AMBIGU
8 h. Vingt ans après. PALAIS ROYAL(102-0). 8 h. AMBIGU (436-31). 8 h. 3/4. Pour sa Paix. ATHÉNÉE (2SK-23) 8 h. 1/2. Le Captif THÉATRE LYRIQUE (437-01). 8 h. In Concert BOUFFES PARISIENS (263-36). 8 h. 3/4. Joséphin, DÉJANE (274-91). 8 h. 1/2. Il est Bile 7 Trains an THEATRE TRIANON (433-62). 8 h. 1/2. La Vie de Bohème. THÉATRE MOLIÈRE (419-32). 8 h. 1/2. Je suis m. nuire. Simone. Les Plumes de geai. THEATRE DES ARTS. (580-93). 8 h. 1/2. Le Retour de Jérusalem. BOITE À FURS (58, rue Pigalle) (285-10). 9 h. 1/2. Fursy, Moy. Mévisto aîné. Mentons
Pigalle) (285-10). 9 h. 1/2. Fursy, Moy. Mévisto aîné. Mentons bleus. FOLIES-BERGERE (Direct. P. Ruez) (102-59). 8 h. Revue des Jolies-Bergère Anne Dancrey. Mariette Sully, M. Théry. MM. Sulbac, Burthey, Si noël, Fouault. CASINO DE PARIS (154-44). 8 h. Les Aquamartinoff. La Revue du Casino Mmes Mongole, Kamouna, Moriy, R. Launay. MM. Morton, Dambrine, Lejal. OLYMPIA (Direct. P. Ruez) (244-68). 8 h. 1/2. Paris, Fétard Mites Gaby Deslys, Julia Seale, Cinquegrani Faurens. Les « Maquettes animées ». SCALA (435-86). 8 h. 1/2. La Tournée des Grands Ducs. Mmes Allems, Jousset. MM. Reschal, Morticey, narbon. The houp-là Girls. Mat. dim. et
MM. Reschal, Morticey, narbon. The houp-là Girls. Mat. dim. et fêtes. LA CIGALE (M7-60). 8 h. 1/2. Oh! les Bergères 1 fantaisie-opérette MM, Maurel, F. Frey, Gabin. Mmes Th. Cernay, Paulette Del Rave. Pâquerette. ELDORADO (1442-17). 8 h. 1/2. Dranem. P. Clerc. Mmes Mary Hett, A. Moreau. Pâquerette. L'École des Cambrioleurs. L'American Vitagraph. PARISIEN (Direct. P. Ruez) (156-70). 8 h. 1/2. Estier Lekain. la Princesse des Flirts, Mlle Ariette Dorgère MM. Leprince, Vasser. Ferréal. ALHAMBRA (900-10). 8 h. 1/2. Les six frères Luck, dans le Démon de la Cave. 8 Laucashire Lads. Les trois Kraggs. Les Barrymores. Modjesko, etc. GAITE-MONTPARNAISE
Laucashire Lads. Les trois Kraggs. Les Barrymores. Modjesko, etc. GAITE-MONTPARNAISE (406-23). – 8 h. 1/2. Au revoir! et merci à la revue de MM. de Gorsse et Nantet Mmes Yvonne Maësleo, Suzanne Darvosis; M. Dalbret. PALAIS DE GLACE (Champs-Élysées). Patinage sur vraie glace, tous les jours de 2 heures à 7 heures et de 9 heures à minuit. NOUVEAU-CIRQUE (Grand cirque russe Beketov) 8 h. La Guerre sino-japonaise en 1895 et 1896. nombreuses milices. Mat. merc. jeud., dim., fêtes. CIRCOIDE-BOSTOCK (525-55). 8 h. 1/2. Circus, Music-Hall, Fauves. Variétés, Attractions. Zoo-Garden. 1 fr. à 5 fr. Matinées jeudis, dim. et fêtes.
1 fr. à 5 fr. Matinées jeudis, dim. et fêtes. CIRQUE MÉTROPOLITAIN (avenue de la Motte-Picquet) (728-29). 8 h. 1/2. Les 7 Jacopin, Soeurs Randal, les clowns Albano, Geertz Family. BOBINO MUSIC-HALL (20, rue de la Gaîté) 8 h. 1/2. L'Amour bohème, 2 tableaux M. Carlos Avril. Partie de concert. Mat. dim. et fêtes. 2 h. 1/2. GRAND-GUIGNOL 9 h. CAPUCINES 9 h. CIRQUE D'HIVER (931-33), 8 h. 1/2. CIRQUE MEDRANO 8 h. Spectacles divers. En cas de changements dans les heures des spectacles, nos lecteurs les trouveront dans la troisième vague, la partie des Nouvelles en trois semaines. Un
troisième vague, la partie des Nouvelles en trois semaines. Un des sergents DENGLOS, Imp. 6, B'Poissonnière.
Moquette Transcende Aimée N° 305. Prix : 15 Centimes. Samedi 16 Octobre 1920. Annales de l'Est. Le cyclisme au nombre 1. Cyclisme national de 1920. Les championnats nationaux de l'Union des sports de l'Est, organisés par le C.O.R.E., se sont déroulés les 9 et 10 octobre à Nancy. Ils ont réuni les meilleurs sportifs de notre région et révélé, entre autres, de nouveaux champions. Cyclisme. Les résultats. Nancy, 11 octobre. 1. Leuze, à 3 km; 2. Corradi, à 4 km; 3. Sion, à 4 km; 4. Schonten, à 4 km; 5. Thiérry, à 4 km; 6. Margueritte, à 5 km.
5. Thiérry, à 4 km; 6. Margueritte, à 5 km. Voici les résultats des autres épreuves : Pétanque : 1. Ramoulux, à 10 m; 2. Foignard, à 10 m; 3. Stoll, à 10 m. Football : 1. ES Nancy, 5 buts; 2. ASJ Vosges, 2 buts. Athlétisme : 1. Lenglet, à 8"8; 2. Rotté, à 9"1; 3. Gris, à 9"3. Au départ, 70 athlètes étaient inscrits, dont 35 femmes. Ces championnats ont été un succès, montrant une amélioration de la performance des sportifs de l'Union des sports de l'Est. Bonnes performances des Lorraines. Nancy, 11 octobre. Sur les 9 épreuves
performances des Lorraines. Nancy, 11 octobre. Sur les 9 épreuves disputées au cours de ces championnats, les sportifs de Lorraine se sont distingués, montant sur les podiums à plusieurs reprises. Au football, l'ES Nancy s'est imposé face à l'ASJ Vosges, avec unlarge avantage de 5 buts à 2. Dans l'épreuve de pétanque, les Lorrains se sont également démenés, avec Ramoulux prenant la première place, Foignard la deuxième, et Stoll la troisième. Chez les cyclistes, les Lorrains ont également eu leur part, avec Leuze remportant la première place et Corradi se classant deuxième. Les athlètes de Lorraine ont également mis en
classant deuxième. Les athlètes de Lorraine ont également mis en évidence leur talent, avec Lenglet remportant la première place dans l'épreuve du 100 mètres, Rotté se classant deuxième et Gris troisième. Ainsi, les sportifs de Lorraine ont confirmé leur niveau et montrent une amélioration de leur performance, attestant d'une pratique sportive s'élevant à de hautes qualifications. Un pas vers la paix définitive. Varsovie. — Les Polonais se déclarent satisfaits des résultats obtenus à Riga et considèrent les préliminaires de paix comme la base d’un arrangement définitif. On croit que la paix sera signée d’ici 15 quinzaine de jours. Le prince
paix sera signée d’ici 15 quinzaine de jours. Le prince Sapieha, ministre des affaires étrangères, qui devait se rendre à Riga, a renoncé à son voyage par suite de la rapidité avec laquelle ont été conclus les préliminaires. Et les combats continuent. Varsovie. — Le communiqué du quartier général s'explique ainsi : Nos détachements, rompant la résistance de deux divisions soviétiques, se sont emparés, le 12 courant, de Moladetshno. Dans la zone neutre vis-à-vis du front de notre 1ère armée, des bandes déguisées en soldats lituanais continuent à piller et à terroriser la population polonaise. Dans le secteur Sud, notre
à terroriser la population polonaise. Dans le secteur Sud, notre cavalerie a attaqué, le 7 courant, les forces bolchévistes et est revenue de Korosten, après avoir pénétré à une grande profondeur dans les lignes ennemies. Après avoir démoli les installations de la station de Korosten et les ponts, nos détachements ont battu la 17e brigade de réserve et la 7e division soviétique, faisant plus de 2.000 prisonniers et capturant 12 canons et 40 mitrailleuses. Nous avons dû faire sauter deux trains et quatre tanks, dans l'impossibilité où nous étions de les enlever. Une conséquence de la paix. Beuthen. — La
les enlever. Une conséquence de la paix. Beuthen. — La nouvelle officielle de la signature des préliminaires de paix de Riga a eu pour conséquence une hausse du cours du mark polonais. Déjà, en Haute-Silésie, il atteint 10 pfennigs. On espère une hausse constante. Un ordre du jour de Trotsky. Copenhague.— Dans un ordre à partirie et à la tête rouge, qu’il veut devoir lancer, Trotsky fait part de la marche des pourparlers avec la Pologne et explique la conduite du Comité central par le désir de sauvegarder les fruits de la révolution et d'arrêter la campagne d’hiver. Le coup
de la révolution et d'arrêter la campagne d’hiver. Le coup de force de Vilnius. Varsovie. — Les débats très vifs qui viennent d’avoir lieu à la Diète, au sujet de l’affaire de Vilnius, permettent d’établir d’une façon précise le caractère du mouvement déclenché en Lituanie. L’acte du général Zeligowski apparaît à la fois comme une rébellion contre son chef direct, le général Sikorski, commandant en chef de l’armée du Niémen, et le haut commandement, ainsi qu’un défi lancé à la politique du gouvernement. Le nouveau gouvernement Lithuanien. Varsovie. — Dans un radio envoyé à Varsovie, le nouveau gouvernement qui s'intitule
un radio envoyé à Varsovie, le nouveau gouvernement qui s'intitule « Commission provisoire de la Lituanie centrale » a annoncé qu’il va instituer des autorités civiles dans la région du Niémen occupée par les troupes polonaises. Le programme de ce gouvernement provisoire consiste, d’après les termes de sa déclaration, à créer dans les limites des anciennes frontières historiques de la Lituanie, un Etat autonome uni à la Pologne par une alliance militaire. Ce gouvernement est composé d’ardents partisans du programme fédéraliste. Son président, M. Witold Abramowicz, ancien maire de Vilnius, l’a toujours préconisé. En semblable programme est en contradiction flagrante
l’a toujours préconisé. En semblable programme est en contradiction flagrante avec la politique actuelle du gouvernement polonais. Une Constituante. Varsovie. — Le général Zeligowski a adressé une proclamation au gouvernement de Kowno disant qu’il n’entend pas combattre la Lituanie du Nord. Le général Zeligowski exprime aussi l’espoir que les difficultés touchant la délimitation des frontières seront écartées par les Constituantes de Vilnius et de Kowno. La Constituante de Vilnius sera convoquée très prochainement. La Débâcle Bolcheviste Sanglants événements à Smolensk. Helsingfors. — On communique de source autorisée qu’une nouvelle insurrection vient d’éclater à Smolensk. Les hommes de la garnison rouge,
vient d’éclater à Smolensk. Les hommes de la garnison rouge, au nombre de 8.000 se sont mutinés. Le mouvement a gagné la population ouvrière ; les insurgés se sont emparés des édifices du gouvernement, ont dispersé le soviet local et envoyé des émissaires pour soulever les garnisons voisines. Le 2 octobre, les troupes des soviets s’approchèrent de Smolensk et un combat sanglant s'engagea. Finalement la révolte fut noyée dans le sang. La 108e brigade de tirailleurs fusilla plus de 1.200 soldats rouges et des milliers de civils. Pendant vingt-quatre heures, Smolensk fut bombardé par l’artillerie lourde. L’impôt sur le chiffre
Smolensk fut bombardé par l’artillerie lourde. L’impôt sur le chiffre d’affaires et les méthodes parlementaires Les chambres de commerce avaient réclamé un impôt modéré sur le chiffre d’affaires ; elles avaient demandé, en même temps, la suppression de la taxe de luxe. Le Parlement, pour répondre à ce double vœu, a voté un impôt sur le chiffre d’affaires modéré à la base mais qui devient excessif en se combinant avec la taxe de luxe. Quant à l'application de la loi, elle est abusive. Il ne pouvait pas en être autrement puisque le Parlement, a voulu considérer la taxe sur le
puisque le Parlement, a voulu considérer la taxe sur le chiffre d’affaires comme un impôt indirect, comme un impôt de consommation. Tout négociant devient un assujetti. Les circulaires remplacent le mot assujetti par le mot redevable ; mais la régie mise en mouvement pour l’application de la loi se livre à des investigations et à des inquisitions que le législateur n’avait pas prévues, c’est le résultat naturel et facile, c’est ce qu’il a voté. Devant les premiers effets de la loi du 25 juin 1920, les députés s’effarent. M. Fallaux a annoncé qu’il leur parlera à la rentrée des Chambres
a annoncé qu’il leur parlera à la rentrée des Chambres de la façon dont l'administration interprète la loi de finances en ce qui concerne l’impôt sur le chiffre d’affaires. « En votant l’article 66 de cette loi, les Chambres avaient décidé qu’il n’y aurait pas d’inquisitions ; que la vérification se ferait du dehors ; qu'on ne demanderait qu’une comptabilité élémentaire ; qu’un des principaux éléments du contrôle extérieur consisterait dans la vérification des expéditions par chemin de fer. Or, l'administration, en vertu du même article 66, entend pénétrer chez le commerçant ou l’industriel ; les agents du fisc réclament
le commerçant ou l’industriel ; les agents du fisc réclament la production, non seulement du livre-journal, mais de la correspondance, des factures et des livres auxiliaires. Tout cela est fort gênant pour le commerce ; les rapports entre le contribuable et le fisc s’irritent, et, de part et d’autre, on perd un temps précieux. M. Ajam, interprète de beaucoup de ses collègues voudrait que le gouvernement tempère le zèle de ses agents. Cela sera très difficile, tant que la loi sera ce qu’elle est. Elle est ce que les députés et les sénateurs l’ont faite et l’inquisition est le fruit
et les sénateurs l’ont faite et l’inquisition est le fruit logique du système fiscal qui a été adopté. Et ceci nous montre l’inconvénient de la façon dont actuellement on confectionne les lois. Les Chambres font des lois préparées dans les commissions ; tous les membres des commissions ne sont pas des juristes et ne calculent pas les multiples répercussions des textes qu’ils présentent. En outre, la méthode de discussion est en séance, tout à fait défectueuse. Le travail des commissions est détruit par les amendements. Les uns ont pour but de garantir de l’impôt des catégories de contribuables ; les
de garantir de l’impôt des catégories de contribuables ; les autres tendent à accabler une classe de personnes. D’une discussion confuse, où l’improvisation des ingénieux et des audacieux joue le rôle essentiel, il ne peut sortir qu’une sorte de monstre incomplet. Finalement, pour l’application de la loi, les détails oubliés et les règlements pratiques, on se fie aux bureaux des ministères. C’est l’administration qui devient la souveraine. Alors les députés sont tout surpris de leur oeuvre qu’ils ne reconnaissent pas. En vérité, beaucoup de députés ne savent même pas ce qu’ils ont voté, et l’« Officiel » en donne cette
qu’ils ont voté, et l’« Officiel » en donne cette preuve : Question écrite remise à la présidence de la Chambre le 25 septembre 1920 par M. Deunier, député, demandant à M. le Ministre de la Justice si un fournisseur dépasse son droit en sur sa facture la majoration de 20 pour cent (impôt sur le chiffre d’affaires) au montant de la fourniture. Un confrère s’étonne que un député ait besoin d’interroger un ministre dont le rôle devrait se borner à exécuter la loi, telle que les députés et le Sénat l’ont votée. Ceux-ci insistent et déclarent que l’impôt sur
Sénat l’ont votée. Ceux-ci insistent et déclarent que l’impôt sur le chiffre d’affaires n'était pas un impôt de consommation ; donc il est impossible de le facturer ; c’est ce que le ministre des Finances explique par des notes, des réponses, des explications depuis le mois de juillet. Si le Parlement n’est pas satisfait, il n’a qu’à poser autrement le principe qui fixe la nature de l’impôt. Mais la surprise des députés, les protestations des commerçants contre les agissements de l’administration, et des consommateurs contre la hausse des prix soulignent une fois de plus les défauts des méthodes parlementaires. Les
une fois de plus les défauts des méthodes parlementaires. Les textes devraient être établis avec méthode et clarté par des hommes compétents. À propos de la révision, M. Louis Barthou disait qu’elle sera utile « si elle corrige par l’appoint d’élections professionnelles les origines du pouvoir législatif et si elle associe à son oeuvre la collaboration d’un organisme extérieur dont la compétence reconnue assurera l’autorité nécessaire ». De son côté, M. Corrard (Probus), demande que les élus aient le temps de bien faire les lois « avec le concours des représentants élus des intérêts et des professions, obligatoirement consultés chacun