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avec la dernière énergie. » Écrit contenant une provocation directe à attroupement non armé formé sur la voix publique, de nature à troubler la tranquillité publique, — non suivi d'effet. 6° Par un article inséré dans le n° de l'Indépendance Bretonne du 29 juillet 1902, publié à Saint-Brieuc et distribué — article non signé, mais dont il se résume l'auteur, intitulé « Bréhand-Montcontour », commençant par les mots : « Jusqu'ici les journaux », terminé par : « devaient en sortir le 20 juillet 1902 », contenant notamment les passages suivants : « Ces courageux habitants de Bréhand, au nombre
suivants : « Ces courageux habitants de Bréhand, au nombre de plus de 500, hommes et femmes armés de fourches ou de bâtons, ne craignirent point par tous les moyens en leur pouvoir de manifester aux deux gendarmes présents, qu'ils étaient résolus de résister par le nombre jusqu'à ce que leur légitime réclamation ait été écoulée... Depuis huit jours les sympathiques religieuses ont une garde d'honneur composée, le jour, de courageuses chrétiennes qui veillent avec la plus grande vigilance à toute surprise et, la nuit, de robustes et valeureux hommes, pères de famille et jeunes gens, sacrifiant après leurs rudes
pères de famille et jeunes gens, sacrifiant après leurs rudes travaux des champs un sommeil réparateur pour se consacrer à une sérieuse et active surveillance — courage, bons habitants de Bréhand, n'est-ce pas à la persévérance qu'est promise la victoire ! Honneur aussi à vous ! N'êtes-vous pas de la race des forts qui, dans pareilles circonstances, combattirent et moururent pour Dieu et la Patrie ? » Écrit contenant une provocation directe à attroupement nocturne et armé, formé sur la voix publique, de nature à troubler la tranquillité publique — non suivi d'effet. 7° Par un article inséré dans le
non suivi d'effet. 7° Par un article inséré dans le n° de l'Indépendance Bretonne des 3 et 4 août 1902, publié à Saint-Brieuc et distribué, article signé de ces initiales G. C. dont il se reconnaît l'auteur, intitulé : « Ces décrets du 1er août 1902, commençant par les mots : « Le Journal Officiel ». finissant par : « Les prétentions arbitraires des Jacobins », et contenant notamment les passages suivants : « C'est précisément dans des cas semblables que les principes de la Révolution proclament que l'insurrection est le plus sacré des devoirs ; les propriétaires dont on
le plus sacré des devoirs ; les propriétaires dont on viole les droits ne manqueront pas de protester par tous les moyens en leur pouvoir... Lorsque les agents de M. Combes se présenteront pour commettre les infamies qui leur sont commandées, ils trouveront partout à qui parier, si ces agents réussissent, malgré la population, à expulser de leurs écoles... » Écrit contenant une provocation directe à attroupement non armé, formé sur la voix publique, de nature à troubler la tranquillité publique, — non suivi d'effet. Délits prévus et punis par les articles 1er, 2 et 6 de la loi du
les articles 1er, 2 et 6 de la loi du 7 juin 1813 et 1er du Code pénal. Pour comparaître en personne le jeudi 4 du mois de septembre 1903, à midi et demi, par devant le tribunal de police correctionnelle de l'arrondissement de Saint-Brieuc, qui tient ses audiences au palais de justice de Saint-Brieuc, pour s'y voir juger à raison du délit qui lui est imputé, proposer ses moyens de défense, si aucun il a à faire valoir ; dans tous les cas, s'entendre, s'il y a lieu, condamner aux peines portées par les lois. Lui déclarant que, faute
aux peines portées par les lois. Lui déclarant que, faute de comparaître sur la présente assignation, il sera donné défaut et passé à jugement en son absence comme en sa présence. Fait savoir et cette copie délivrée au prévenu en parlant à sa personne. Coût : neuf francs 95 centimes. Il a été employé pour cette copie deux feuilles au format 1 fr. 80, ensemble, 3 fr. 60. M. René Prud'homme, imprimeur, est poursuivi en complice. Aussitôt après l'interrogatoire MM. Corfee et Prud'homme, Me Ollivier se lève et dépose les conclusions suivantes : Conclusions pour MM. Corfee et Prud'homme Elles
conclusions suivantes : Conclusions pour MM. Corfee et Prud'homme Elles tendent à ce que : Attendu que M. Corfee et M. Prud'homme sont poursuivis pour des articles de journaux périjorkiques dont le but aurait été, suivant l'assignation, de provoquer des délits d'attroupements prévus par la loi de 1848 ; Attendu que la loi de 1848 n'a jamais été appliquée à la presse périodique et ne la concerne pas ; Attendu que les délits imputables à la presse sont prévus et réprimés par la loi de 1881, qui les défère à la cour d'assises ; Attendu qu'avant la loi de 1881
la cour d'assises ; Attendu qu'avant la loi de 1881 la loi de 1848 ne pouvait être appliquée à un journaliste qu'à la condition de considérer celle-ci comme un complice d'un délit d'attroupement déterminé et de lui faire alors, l'application des règles générales, sur la complicité, en vertu de l'article 60 du Code pénal ou de la loi spéciale sur la presse de 1819 ; Attendu que depuis 1881 la loi de 1848 ne peut être appliquée que dans les mêmes conditions ; Mais ayant vu que toutes les règles sur la complicité ont été modifiées ou déterminées à nouveau
sur la complicité ont été modifiées ou déterminées à nouveau par la loi de 1881, de telle sorte qu'à ce point de vue la loi de 1881 seule remplace les anciennes dispositions qui permettaient d'appliquer à la presse périodique les dispositions sur la complicité des délits d'attroupements. presse les pénalités de la loi de 1848 ; Attendu que s'il en était autrement, il serait absolu un wit impossible d'expliquer l'utilité de l'article 43 de la loi de 1881 ; Attendu en effet que cet article édicté la responsabilité de l’Imprimeur dans tous les cas lorsqu'il s'est fait la complice d'un
dans tous les cas lorsqu'il s'est fait la complice d'un délit d'attroupement ; Attendu que si la loi de 1848 devait s'appliquer malgré la loi de 1831 à l'imprimeur, il serait absolument inutile de rédiger un article spécial pour le dire, puisque la loi de 1848 visait spécialement l'imprimeur; Attendu au contraire que si la loi de 1881 restait la seule loi applicable au journaliste et à l'imprimeur, il était indispensable, si l'on voulait rendre toujours l'imprimeur responsable, de le déclarer d'une manière expresse et exceptionnelle ; Attendu en effet que la loi de 1881 ne permet en général de
que la loi de 1881 ne permet en général de poursuivre en cas de délit que le gérant d'un journal; à son défaut, l'auteur de l'article, et, au défaut de ce dernier, l'imprimeur ; Attendu qu'il devenait donc nécessaire de décider qu'une exception serait faite à la loi générale ; Mais attendu alors que le seul fait d'édicter une exception démontre d'une manière évidente que la règle générale qu'elle vient modifier est la seule applicable ; Attendu que l'article 45, qui suit cette renonciation de ces règles, prescrit la compétence de la cour d'assises dans tous les cas; Attendu: que
de la cour d'assises dans tous les cas; Attendu: que d'ailleurs ces principes, fussent-ils discutables, et la loi de 1848 pût-elle être seule appliquée, il n'en résulterait pas pour cela que la police correctionnelle fût la juridiction compétente en matière de presse; Qu'en effet l'article 10 de la loi de 1843 attribuait la connaissance du délit d'attroupement à la cour d'assises ; Attendu, il est vrai, qu'un décret de 1852 est venu abroger cet article 10 ; Mais que ce décret de 1852 a été lui-même abrogé par la loi de 1871, venant restituer au jury tous les délits que
de 1871, venant restituer au jury tous les délits que le décret lui avait enlevés ; Attendu que cette dernière loi portant à la fois l'abrogation du décret de 1852 et prescrivant la résurrection des dispositions qu'il avait paralysées, n'a été que confirmées avec une force nouvelle par les lois subséquentes de 1875 et de 1881; Attendu que dès lors ni au point de vue juridique ni au point de vue de la raison, il n'est possible de soustraire la presse à la loi tutélaire de 1848 qui a consacré sa liberté; Par ces motifs, se déclarer incompétent et renvoyer
sa liberté; Par ces motifs, se déclarer incompétent et renvoyer M. le procureur de la République à se pourvoir devant telle juridiction que de droit. La défense M. Ollivier commeucle immédiatement sa plaidoirie : M. Ollivier déclare que le procès intenté par le parquet n'est pas le procès d'un homme, quelles que soient les imprudences du langage qu'il ait eu le courage de commettre, mais le procès d'une idée, d'une liberté, une des plus nobles et des plus généruses que nous ayons conquises, et qui seule peut, dans les crises de despotisme, comme celles que nous traversons, nous garantir la
de despotisme, comme celles que nous traversons, nous garantir la liberté de la parole et de la presse. C'est en la revendiquant à travers les âges que les hommes qui sont restés la gloire de leur époque sont parvenus à défendre le droit contre les abus de l'oppression et de la force. Personne ne s'y est trompé. Dès le premier jour, la presse toute entière a considéré ce procès comme le sien propre. Il était évident que le but poursuivi en engageant ces débats n'avait jamais été d'atteindre un modeste journaliste de province, mais d'inaugurer une audacieuse tentative, de substituer
journaliste de province, mais d'inaugurer une audacieuse tentative, de substituer une jurisprudence à la loi, afin de pouvoir désormais menacer la presse de la police correctionnelle et de supprimer, par ce nouveau système d'intimidation, des polémiques gênantes. Il y a, en effet, des besognes qui demandent le silence, et pour celle qu'il avait acceptée, Combes ne voulait pas de bruit. Il s'était imaginé, parce qu'il avait fermé 125 écoles et établissements religieux sans trop réveiller la conscience populaire, qu'il pouvait désormais tout oser dans ce pays anéanti par l'indifférence et la lassitude des vieilles races. Mais il y a des
la lassitude des vieilles races. Mais il y a des cendres qu'il ne faut pas remuer, et lorsqu'aux nouveaux décrets sont venus révéler au pays que la liberté de conscience était définitivement condamnée, vous savez avec quelle intensité s'est tout à coup manifestée l'indignation publique. La presse indépendante toute entière a rendu compte de ces manifestations et, je tiens à l'affirmer, n'a fait que répercuter, comme un écho fidèle, les bruits de la foule et les cris de liberté qu'elle faisait entendre pour défendre sa foi. Libre à M. Combes de nier l'évidence, mais il n'est pas douteux que dans
de nier l'évidence, mais il n'est pas douteux que dans les campagnes les plus reculées, là où ne pénètre pas un journal, où la moitié de la population ne sait pas lire, les pères et mères de famille se sont spontanément réunis et groupés pour défendre leurs droits, en apprenant que des gendarmes allaient venir expulser de leurs écoles, comme des criminelles, d'admirables religieuses, qui, depuis tant d'années, ont élevé plusieurs générations dans la commune. Suivant la belle expression de M. Pion, on vit toutes les femmes des villages, sans armes dans les mains, mais les larmes aux yeux, accourir
armes dans les mains, mais les larmes aux yeux, accourir près des sœurs qui étaient de secondes mères pour leurs enfants et former autour d'elles comme une muraille vivante pour les protéger et les garder. Quel est donc le crime particulier de M. Combes ? Il a été le témoin de ces admirables résistances, il les a racontées, il les a commentées, il les a approuvées et il les a même Justifiées parce qu'il estimait qu'il n'y a pas de tyrannie morale plus odieuse et qui légitime davantage les révoltes de la conscience que celles qui consistent à vouloir enlever
de la conscience que celles qui consistent à vouloir enlever à des pères de famille le droit sacré d'élever leurs enfants comme ils l'entendent. Péroraison Il y avait une loi claire, mais elle exigeait le grand jour de la cour d'assises. M. Combes a eu peur d'un débat retentissant. Il lui fallait cependant un procès. Pour ne pas l'ébruiter, il a voulu nous claquemurer dans une salle de police correctionnelle de province, et il a voulu surtout que la procédure fut rapide. Il ne fallait même pas que le parquet put nous accorder un renvoi. Il semble, en vérité, que
put nous accorder un renvoi. Il semble, en vérité, que dans sa combinaison ténébreuse, M. Combes soit désormais hanté par le souvenir de cette séance de la Chambre dans laquelle M. l'abbé Sayraud, du haut de la tribune, la clouait d'un geste de mépris à son banc ministériel, lui rappelant cette parole historique du Christ, au moment où Judas venait consommer sa trahison : Faites voir, faites voir ! M. le ministre. Et, en effet, depuis lors, M. Combes ne veut plus attendre. En 1880, il y avait en France des congrégations qui vivaient en paix avec la loi, et
des congrégations qui vivaient en paix avec la loi, et qui ne gênaient personne. Il y avait un Code pénal, mais il ne permettait pas de les poursuivre : un ministre imagine alors de ressusciter les décrets de la première Révolution abrogés par la conscience publique depuis près d'un siècle et par le Code pénal depuis 1890. Mais les barreaux protestèrent, mais la magistrature refusa fièrement ses concours à cette œuvre d'injustice, et alors le ministre, présidant lui-même le tribunal des conflits, a dû se déclarer, à une voix de majorité, que les décrets tombés en désuétude remplaceraient le Code
majorité, que les décrets tombés en désuétude remplaceraient le Code pénal. Nous en appelons à votre droiture non, nous, en ces temps si douloureux des épreuves, l'honneur et la joie de voir des tribunaux dont l'indépendance restera longtemps le gage de la magistrature, condamner les méchants du gouvernement et acquitter ceux qui sauraient pour défendre leurs droits. C'est en Bretagne que la défense de la liberté religieuse a poussé à soulever les mailles de généreuses ardeurs ; c'est encore en Bretagne qu'il nous est donné de faire entendre le maintien, en appliquant la loi, rien que la loi, et en
en appliquant la loi, rien que la loi, et en répondant que dans l'application de la loi, vous n'écouterez jamais les désirs d'un gouvernement ! Cette péroraison soulève quelques applaudissements. Le président menace d'ordonner l'évacuation de la salle. Au cours de cette plaidoirie, le président ayant interrompu le défenseur en l'engageant à se tenir sur le terrain du droit sans entrer dans le domaine de la politique, M. Ollivier riposte qu'il lui est impossible de ne pas parler politique dans un débat éminemment politique. Le réquisitoire M. Le Bourdelle, procureur de la République, réplique à M. Ollivier et, dans un
de la République, réplique à M. Ollivier et, dans un réquisitoire à la fois très sobre et très ferme, s'attache à démontrer la compétence du tribunal. Au cours du son discours, M. Le Bourdelle ayant critiqué M. de Saint-Auban, un assez vif incident se produit entre M. Ollivier et le procureur. Le tribunal se déclare compétent Le tribunal se retire ensuite pour délibérer et rentre une heure après pour rendre un jugement longuement motivé déclarant qu'il est compétent et ordonnant qu'il soit passé outre aux débats. M. Ollivier se lève et déclare qu'il interjette immédiatement appel. Le président lui en
et déclare qu'il interjette immédiatement appel. Le président lui en donne acte et lève la séance. Il est 5 h. 30. Après l'audience À la sortie, un magnifique bouquet avec la dédicace : « Hommage au défenseur de la plus sainte des causes », est offert à M. Ollivier, qui a reçu également un télégramme de chaudes félicitations du barde Botrel. Pas d'autre incident. À Paris et en province Séquestre des biens des religieuses du Sacré-Cœur à Saint-Étienne Saint-Étienne, 4 septembre. Le tribunal de Saint-Étienne a nommé, hier, M. Madignier, président de la chambre des avoués, administrateur séquestre des religieuses
président de la chambre des avoués, administrateur séquestre des religieuses du Sacré-Cœur et de l'Adoration perpétuelle de Saint-Étienne, de Bourg-Argental, de Saint-Sauveur-en-Rue et de Graix. Écoles autorisées Autun, 4 septembre. L'administration vient d'aviser les sœurs du Saint-Sacrement que leurs écoles de la rue aux Rats étaient considérées comme régulièrement autorisées. Les écoles laïcisées Lyon, 4 septembre. L'école communale de filles d'Ecully, dirigée par les religieuses de Saint-Joseph est, par décision préfectorale, laïcisée pour la rentrée prochaine. La doyenne de ces religieuses habitait Ecully depuis quarante quatre ans et avait été récemment, honorée d'une médaille. Elle vient de mourir et a
récemment, honorée d'une médaille. Elle vient de mourir et a été enterrée ce matin. Les religieuses de Saint-Joseph étaient logées dans un immeuble qui provient d'une donation faite à la municipalité. On croit qu'il y aura procès. Clermont-Ferrand, 4 septembre. Le préfet du Puy-de-Dôme vient de prononcer la laïcisation de quinze écoles congréganistes. Depuis le 1er mai 1900, quarante-deux écoles ont été laïcisées dans le Puy-de-Dôme. Il n'en reste que dix à laïciser. Bar-le-Duc, 4 septembre. Le préfet de la Meuse a laïcisé 34 écoles dans le département, dont deux à Verdun et cinq à Montmédy. Basse mer à Brest
à Verdun et cinq à Montmédy. Basse mer à Brest à minuit et à midi 9; à Lorient à 4 h. 51 du matin et à minuit 8; au Légué à 8 h. 39 du matin et à 4 h. 55 du soir. Demain samedi 6 septembre: Pleine mer à Brest à 6 h. 26 du matin et à 6 h. 44 du soir; à Lorient à 6 h. 13 du matin et à 6 h. 32 du soir; au Légué à 8 h. 37 du matin et à 8 h. 55 du soir. Basse mer à Brest à 11
h. 55 du soir. Basse mer à Brest à 11 h. 31 du matin et à 11 h. 51 du soir; à Lorient à 11 h. 15 du matin et à 11 h. 31 du soir; au Légué à 2 h. 04 du matin et à 2 h. 21 du soir. Calendrier. — Aujourd'hui vendredi 5 septembre, saint Bertin. — Soleil: lever à 5 h. 22; coucher à 6 h. 34. Lune: lever à 9 h. 04 du matin; coucher à 7 h. 53 du soir. Demain samedi 6 septembre, sainte Eleuthère. — Soleil: lever à 5 h. 24; coucher
sainte Eleuthère. — Soleil: lever à 5 h. 24; coucher à 6 h. 32. Lune: lever à 10 h. 09 du matin; coucher à 8 h. 23 du soir. Éphéméride. — 1697. — Combat dans la baie d'Hudson 1, entre le vaisseau le Pélican, commandant Lemoyne d'Herville, et trois vaisseaux anglais, dont un est pris et un autre coulé à fond. Dans l'arsenal Le magnifique cuirassé d'escadre République a pris, hier soir, possession de son élément, et fait maintenant partie de notre flotte militaire. La grandiose cérémonie du lancement, favorisée par un temps superbe, a pleinement réussi; elle a eu
par un temps superbe, a pleinement réussi; elle a eu lieu avec tout le cérémonial que comporte une opération de ce genre. Plus de 20,000 personnes s'étaient réunies dans l'arsenal pour assister à la mise à l'eau de ce cuirassé d'escadre. Le coup d'œil que présentait l'arsenal valait à lui seul le voyage assez long qu'on est obligé de faire pour se rendre aux cales de construction. De la porte Tourville jusqu'aux ponts en fer, en défilant le long des quais, l'on pouvait admirer le Duguay-Trouin, la Dévastation, le Guichen, la Marseilleise, la Lorraine, le Léon Gambetta, la Melpomène qui
la Marseilleise, la Lorraine, le Léon Gambetta, la Melpomène qui sont ou en réparations ou en achèvement de construction. Après avoir vu ces merveilles d'architecture navale, l'on arrivait aux cales de construction. Le tout Brest des grandes fêtes s'était donné rendez-vous dans les vastes tribunes érigées autour de la cale, au temps splendide, le coup d'œil était renommé merveilleux entre les fortes et belles tonnerres qui garnissaient les gradins et au milieu desquelles les plus brillants uniformes ressortaient d'autant mieux qu'ils étaient plus nombreux. La tribune d'honneur, réservée au préfet maritime, était superbe. On y remarquait MM. le vice-amiral Roustan,
maritime, était superbe. On y remarquait MM. le vice-amiral Roustan, préfet maritime; Delbois, sénateur; René Gobert, ancien président du conseil des ministres; Fournier, député de Saint-Denis; Denier, procureur de la République; Ernest Daudet et Charles Le Goffic, hommes de lettres; Herbert Gye, consul d'Angleterre; Marfille, président du tribunal et de la chambre de commerce; les contre-amiraux Réveillère, de Barbeyrac Saint-Maurice, Rivet, de Beausset-Roquefort; les généraux Gonard, commandant la 2e brigade d'infanterie coloniale; Larnac, adjoint au préfet maritime; Goupillard, commandant la 44e brigade d'infanterie à Quimper; les colonels Girard du Dème, directeur d'artillerie de marine; Privé, du 2e d'infanterie coloniale; Bouret,
directeur d'artillerie de marine; Privé, du 2e d'infanterie coloniale; Bouret, du 19e; Friocourt et Mariant, contrôleurs généraux; de Miniac, directeur des travaux hydrauliques; le commandant et les officiers du torpilleur grec Psara; le commandant et les officiers du cuirassé autrichien Tzigethor; tous les officiers de vaisseau présents au port et un grand nombre d'officiers des troupes de la garnison. Dès deux heures, les premières dispositions étaient prises, et quand, vers trois heures, le public commença à affluer, les nombreux ouvriers employés au lancement étaient prêts à obéir aux derniers ordres de M. l'ingénieur de 1er classe Bahon, qui, après avoir
de M. l'ingénieur de 1er classe Bahon, qui, après avoir fait construire le cuirassé, présidait au lancement. M. Auroux, ingénieur en chef de 1er classe, surveillait également les opérations. L'arrivée du préfet maritime Vers quatre heures, la chaloupe à vapeur du préfet maritime, remorquant son Canot, arrive à la cale. Le vice-amiral Roustan est accompagné des contre-amiraux de Barbeyrac Saint-Maurice, Rivet et de Beausset, des généraux Gonard, Larnac et Goupillard. Il est reçu par M. Albaret, directeur des constructions navales. La musique de la flotte joue la Marseillaise, pendant que les troupes présentent les armes. Le vice-amiral Roustan prend place
les troupes présentent les armes. Le vice-amiral Roustan prend place dans la tribune d'honneur, pendant qu'on entend déjà les premiers coups de masse qui ébranlent les accouverts. La bénédiction L'abbé Jamont, aumônier de la marine, qui doit bénir la République, s'avance vers le tribun du préfet maritime. Le cortège se forme ensuite et le clergé entonne différents chants liturgiques, pendant que l'aumônier encense et asperge ce cuirassé. A la fin de la cérémonie, la musique des équipages de la flotte, sous la direction de son chef M. Farigoul, joue et chante le Domine salutem fac, Rempubli-cam. Les derniers préparatifs L'heure
chante le Domine salutem fac, Rempubli-cam. Les derniers préparatifs L'heure avance, et les ouvriers sont prêts pour la manœuvre des derniers supports. A 4 h. 50, alors que tous les accouverts sont enlevés, le cuirassé apparaît, entièrement débarrassé de toute entrave, et n'est plus retenu que par la savate. A 4 h. 55, les ouvriers enfoncent avec des gueuses les coins qui doivent serrer les coulissèments. Cette opération, qui s'exécute avec ensemble et précision, attire l'attention de tous les spectateurs, qui comprennent que le moment approche et leur fait concentrer toute leur attention sur la lourde jaisse. Bientôt, la scie,
toute leur attention sur la lourde jaisse. Bientôt, la scie, manœuvrée par huit ouvriers, entame la savate. C'est le moment décisif; les coins s'enfoncent toujours, pendant que la scie mord profondément l'énorme pièce de bois, qui ne mesure pas moins de un mètre de large sur 50 centimètres d'épaisseur. Le lancement Ça y est, la savate est sciée entièrement, les coins s'enfoncent toujours, mais rien ne bouge, le bâtiment n'est plus tenu que par son poids. Les verins sont manœuvrés, et bientôt l'on aperçoit la République, qui s'ébranle à quatre heures exactement. Ce cupassé glisse d'abord lentement, puis accélère sa