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loi de M. Emile Jamais et plusieurs de ses collègues tendant à modifier l'article 9 de la loi du 8 décembre 1883 sur l'élection des tribunaux de commerce (nos 263-354-1038. M. Bézine, rapporteur). 1re délibération sur la proposition de loi de M. Philipon ayant pour objet de modifier les articles 129 et 130 de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation des conseils municipaux (nos 613-664-1050. M. Philipon, rapporteur). 8. Discussion sur la prise en considération des propositions de loi : 1° de M. Maxime Lecomte et plusieurs de ses collègues sur l'élection des sénateurs ; 2° de M.
ses collègues sur l'élection des sénateurs ; 2° de M. Hubbard et plusieurs de ses collègues tendant à la nomination des sénateurs par le suffrage universel (nos 921-931-1039. M. Jullien, rapporteur). 9. 1re délibération sur : 1° la proposition de loi de M. Philipon, relative à la propriété littéraire et artistique; 2° la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux dessins et modèles industriels; 3° la proposition de loi, adoptée par le Sénat, sur les fraudes en matière artistique (nos 68 et annexes 91-97-332-763. M. Philipon, rapporteur) 10. 1re délibération sur la proposition de loi de M. Dupuy-Dutemps,
1re délibération sur la proposition de loi de M. Dupuy-Dutemps, ayant pour objet d'abroger l'article 742 du Code de procédure civile et de le remplacer par une disposition permettant l'emploi de la stipulation de la clause dite "voie parée" dans les actes d'obligation (nos 586-783. M. Dupuy-Dutemps, rapporteur). 11. Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Camille Cousset tendant à supprimer pour l'avenir les pensions civiles (nos 965-1042. M. Bigot, rapporteur) 12. Discussion de la proposition de loi de M. David (Alpes-Maritimes), relative aux nominations des gouverneurs et sous-gouverneurs du Crédit foncier et de
nominations des gouverneurs et sous-gouverneurs du Crédit foncier et de la Banque de France (nos 563-761. Urgence déclarée. M. N., rapporteur). 13. 1re délibération sur la proposition de loi de M. Bourgeois (Jura), ayant pour but de remplacer l'impôt sur la prime d'assurance contre l'incendie par un impôt sur la valeur assurée (nos 130-334-750. M. Paul Guieysse, rapporteur). 14. Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Pierre Richard et plusieurs de ses collègues, tendant à interdire aux titulaires de fonctions publiques le droit de se servir de leur nom ou de leur qualité pour
se servir de leur nom ou de leur qualité pour patronner des sociétés financières (nos 153-281. M. Delcassé, rapporteur). 15. 2e délibération sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'instruction criminelle (nos 165-1114. M. Bovier-Lapierre, rapporteur). 16. 1re délibération sur le projet de loi et sur la proposition de loi de M. Gauthier (de Clagny) relatifs à la réduction de la prescription en matière d'impôt sur le revenu des valeurs mobilières (nos 469-508-565-1143. M. Gauthier (de Clagny), rapporteur) 17. 2e délibération sur la proposition de loi de M. Maxime Lecomte, tendant à une modification de l'article
de M. Maxime Lecomte, tendant à une modification de l'article 2102 du Code civil (nos 128-219-689. M. Loriot, rapporteur). 18. Discussion sur la prise en considération des propositions de loi : 1° de M. Guillemet ; 2° de M. Victor Prost, concernant l'élection des sénateurs (nos 950-956-1171. M. Émile Jullien, rapporteur). 19. 2e délibération sur la proposition de loi de M. de La Martinière et plusieurs de ses collègues sur le remboursement des valeurs mobilières par voie de tirage au sort (nos 114-435-1341. M. Achille Adam, rapporteur). 20. Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de
la prise en considération de la proposition de loi de M. Royer (Aube) tendant à la suppression du concours du second notaire et de l'assistance des témoins instrumentaires pour la réception des actes notariés ordinaires (nos 1239-1309. M. Babaud-Lacroze, rapporteur). 21. Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Thellier de Poncheville tendant à la réunion des Ministères du Commerce et des Travaux Publics (nos 964-1094. M. du Saussay, rapporteur). 22. 3e délibération sur la proposition de loi de M. Thellier de Poncheville et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier plusieurs dispositions légales relatives
de ses collègues, tendant à modifier plusieurs dispositions légales relatives au mariage (nos 204-300-481-654-1383. M. Thellier de Poncheville, rapporteur). 23. Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Albert Chiché et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier les dispositions de l'article 6 de la loi du 30 janvier 1872 relativement à la taxe payée par les navires pour frais de quai (nos 1288-1329. M. Paul Le Roux, rapporteur). 24. Discussion du projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1884 (nos 55-661. M. Philipon, rapporteur) 25. 1re délibération sur la proposition de
M. Philipon, rapporteur) 25. 1re délibération sur la proposition de loi de M. Jacques Piou ayant pour objet de modifier les articles 457, 459 et 466 du Code civil relatifs à la vente et au partage des biens de mineurs (nos 168-312-551-680-1492. M. Jacques Piou, rapporteur). 26. Discussion des conclusions du rapport fait au nom de la 126 Commission des pétitions sur la pétition du syndicat pour l'amélioration et la défense du port de Bordeaux (Voir Annexe au feuilleton, n° 254, du 16 juillet 1891, p. 7. Pétition n°1199. M. Fernand de Ramel, rapporteur). 27. Discussion sur la prise en
Fernand de Ramel, rapporteur). 27. Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de MM. Le Sénat et Marius Martin, tendant à la suppression des murs et remparts servant de clôture à la ville de Paris (n°s 568-1350. M. le baron de Ladoucette, rapporteur). 48. 116 délibération sur la proposition de loi de M. Aristide Rey et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet l'enseignement agricole dans les établissements d'enseignement classique (n°s 36-233-828. M. Aristide Rey, rapporteur). 49. 1re délibération sur la proposition de loi adoptée par le Sénat, tendant à l'abrogation des lois conférant aux fabriques
le Sénat, tendant à l'abrogation des lois conférant aux fabriques des églises et aux consistoires le monopole des inhumations (n°s 92-1680. M. Legludic, rapporteur). 50. 1re délibération sur la proposition de loi de M. Henri Hervieu et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de modifier et de compléter l'article 1094 du Code civil dans son texte et dans ses conséquences (n°s 864-1284-1736. M. Bertrand, rapporteur). 51. 1re délibération sur la proposition de loi de MM. Alfred Letellier, Jullien et Rivet, relative aux droits des enfants naturels dans la succession de leurs père et mère (n°s 459-866-1733) M. Jullien, rapporteur).
de leurs père et mère (n°s 459-866-1733) M. Jullien, rapporteur). 52.– 4re délibération sur le projet de loi portant modification du décret-loi disciplinaire et pénal du 24 mars 1852 pour la marine marchande (n°s 314-415. M. Félix Faure, rapporteur). 53. Suite de la 1re délibération sur les propositions de loi : 1° de M. Lockroy ; 2° de M. Leydet, portant modification à la législation des protêts (nos 10-296-325-501 et annexe-606-1738. M. Bouge, rapporteur). 54. Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Royer (Aube) et plusieurs de ses collègues, relative aux déclarations de mutation
et plusieurs de ses collègues, relative aux déclarations de mutation après décès (n° 1267-1336. M. Loreau, rapporteur). 55. 1re délibération sur la proposition de loi de M. Pierre Legrand et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet d'étendre aux voyageurs à la commission et aux représentants de commerce le bénéfice de l'article 549 du Code de Commerce applicable aux commis, en cas de faillite du patron (nos 929-1040-1939. M. Pierre Legrand, rapporteur) 56. 1re délibération sur la proposition de loi adoptée par le Sénat, ayant pour objet de modifier le mode de prestation de serment devant les cours et tribunaux
mode de prestation de serment devant les cours et tribunaux (n°s 95-839. M. Forcioli, rapporteur). 57. 1re délibération sur les propositions de loi : 1° de M. Dumay et plusieurs de ses collègues relative au placement des employés et ouvriers de toutes professions; 2° de MM. Mesureur et Millerand relative au placement gratuit des employés et ouvriers de toutes professions (174-194-309-310-2067. M. Arnauld Dubois, rapporteur). 58. 1re délibération sur la proposition de loi de M. Cunéo d'Ornano et plusieurs de ses collègues, portant abrogation du paragraphe 3 de l'article 3 de la loi du 28 février 1872 (Commerce des boissons)
de la loi du 28 février 1872 (Commerce des boissons) (n°s 840-898-2021. M. Henri Ricard (Côte-d'Or), rapporteur). 59. Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Albert Chiché et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de fonder la liberté communale en réformant la loi municipale du 5 avril 1884 (nos 2075-2128. M. Denoix, rapporteur). 60. 1re délibération sur la proposition de loi de M. Philipon et plusieurs de ses collègues, portant modification du titre VI du Code forestier, concernant les bois des communes et des établissements publics (nos 580-795-2035. M. Philipon, rapporteur). 61. 1re
des établissements publics (nos 580-795-2035. M. Philipon, rapporteur). 61. 1re délibération sur la proposition de loi de M. Royer (Aube) et plusieurs de ses collègues, tendant à étendre l'application de l'article 2151 du Code civil aux créances privilégiées (nos 1883-1931-2131. M. Royer (Aube), rapporteur) 62. 1re délibération sur la proposition de loi de MM. Royer (Aube) et Bertrand ayant pour objet de compléter la loi du 5 août 1881, en ce qui concerne le recouvrement des frais dus aux notaires, avoués et huissiers (n°s 1030-1100-2129. M. Royer (Aube), rapporteur). 63. 1re délibération sur la proposition de loi de M. Royer
1re délibération sur la proposition de loi de M. Royer (Aube), et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier l'article 843 du Code civil (rapport à succession) (nos 1882-1930-2130. M. Royer (Aube), rapporteur). 64. Discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Leconte (Indre) et plusieurs de ses collègues, ayant pour but de donner à la femme majeure et jouissant de ses droits civiques le droit d'être témoin dans les actes de l'état civil (n°s 1430-2152. M. Loreau, rapporteur). Le nom de M. LÉON MORILLOT doit être ajouté à ceux des signataires de l'amendement n°
doit être ajouté à ceux des signataires de l'amendement n° 11 au projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1893 (Contributions directes et taxes assimilées), présenté le 21 mai 1892 par M. Emile CORNUDET et un grand nombre de ses collègues. ORDRE DU JOUR Des convocations du mardi 28 juin 1892. 17° Commission d'Intérêt local, à 1 heure 1/2. Commission n° 2. 11e Bureau de janvier 1892 (remplacement, dans la Commission des Chambres consultatives d'agriculture, de M. Maxime Lecomte, élu sénateur), à 1 heure 1/2.
NOUVELLES SUR LA GUERRE Leçon aux embusqués. Car il y en a encore, et je crains bien qu'il y en ait toujours. On ne change pas en quelques semaines l'humanité. En revanche, que d'admirables dévouements inconnus, quels actes d'abnégation splendides! En voici un: Un jeune officier de réserve, marié, père de famille, et sur le front, depuis le début des hostilités, était avant la guerre à la tête d'une importante industrie parisienne. Mobilisé, il dut en enlever la direction à un fondé de pouvoirs. Or, il y a quelques jours, sa main recevait du Ministère de la Guerre, une commande
sa main recevait du Ministère de la Guerre, une commande assez considérable pour faire mieux que justifier, c'est-à-dire nécessiter, son retour dans ses foyers. Un questionnaire, conforme au règlement, lui fut adressé par son représentant. Voici comment ce bon Français de France y répondit « Mon bien cher ami, « Ta lettre du 13, concernant le questionnaire, m'est arrivée hier soir, et je m'empresse d'y répondre. Ce n'est malheureusement pas dans le sens auquel tu t'attends car, à mon grand regret, je ne puis accepter ton offre. « Nous sommes déjà suffisamment privilégiés, nous qui travaillons encore aujourd'hui, alors que
déjà suffisamment privilégiés, nous qui travaillons encore aujourd'hui, alors que tant d'autres, moins heureux, ont dû fermer leurs portes et chômer, pour ne pas demander davantage et profiter des circonstances déjà très favorables en tâchant de tirer encore un peu plus la couverture de notre côté. « Que veux-tu, mon vieux Charles, il te faut conserver la tâche aussi lourde et faire face de deux côtés à la fois. Va, je n'ai pas d'inquiétude quant au résultat. Tu te tireras d'affaire d'une élégante manière, en sachant donner satisfaction à notre clientèle. Non, ma place est ici, au poste que le
clientèle. Non, ma place est ici, au poste que le Hasard seul m'a désigné et que mon devoir est de conserver. Rentrer à Paris, ce serait fuir le danger, que mon frère a bravé, reprendre ma vie d'autrefois, si douce aux cotés de bon amitié, alors que tant d'hommes, que tant de mes amis ont tout quitté et sont au feu? Non, ce serait une reculade dont je ne me consolerais pas. « Non, je suis seul au milieu d'Anglais et je tiens dans mon orgueil de Français, quoi qu'il arrive, à laisser un souvenir intact de tout soupçon; comme
arrive, à laisser un souvenir intact de tout soupçon; comme j'ai à cœur de le faire pour moi-même et pour tous ceux qui comme toi m'ont donné leur affection. « Je ne rentrerai que lorsque tout sera fini, bien fini, que ma mission de soldat sera entièrement terminée. A cette condition, je pourrai goûter dans toute sa saveur la joie d'un retour qui ne me laissera aucun regret. « Veux-tu transmettre mes remerciements à tous les braves gens qui te sont restés et qui t'aident de façon si dévouée. Papa m'a écrit toute la satisfaction qu'ils lui procuraient. Dis-leur que
m'a écrit toute la satisfaction qu'ils lui procuraient. Dis-leur que leur jeune patron ne les a pas oubliés et qu'en attendant de les retrouver dans des jours meilleurs, il leur adresse de la ligne de feu, où leur ami s'efforce de faire son devoir du mieux qu'il peut, son bien cordial souvenir. » Et savez-vous ce que m'ont dit les parents de ce brave, de ce héros, qui ont bien voulu me communiquer le texte de leur lettre retirée admirable et qui sont, en ce moment, installés au chevet de leur autre fils, gravement blessé sur les champs de bataille
leur autre fils, gravement blessé sur les champs de bataille de Belgique « Nous n'avons pas le droit d'insister pour qu'il revienne. Nous l'avons élevé ainsi. Nous ne pouvons pas nous donner un démenti à nous-mêmes. Ce serait nous diminuer à ses yeux. » En me parlant ainsi, la mère me tendait une autre lettre adressée à elle par l'enfant si généreusement donné par elle à son pays. J'en extrais ces lignes si émouvantes et si belles « Ces heures sont terribles pour vous, pauvres mamans, dont l'angoisse n'a pas de répit. Oh! dites-vous bien, et Puisse cela être pour
de répit. Oh! dites-vous bien, et Puisse cela être pour vous l'occasion d'un peu d'apaisement, que tous vos fils ont votre souvenir au cœur, et que c'est à cet inépuisable foyer d'immense affection qu'ils empruntent cette vaillance que rien n'abat, et qui fait d'eux les soldats dont vous êtes si fiers. C'EST EN PENSANT A VOUS QU'ILS OUBLIENT LE DANGER. » J'ai dû prier longtemps pour qu'on permît de publier ces belles choses. Ses troupes allemandes semblent se réveiller Bordeaux, 11 décembre. Communiqué officiel de 15 heures. L'ennemi a montré hier quelque activité dans la région d'Ypres. Il a dirigé
hier quelque activité dans la région d'Ypres. Il a dirigé contre nos lignes plusieurs attaques dont trois ont été complètement repoussées. Sur un point unique les Allemands ont réussi à atteindre une de nos tranchées de première ligne. De notre côté nous avons continué à progresser dans la direction des lignes ennemies. Dans la région d'Arras et dans celle de Juvincourt et de Craonne, combats d'artillerie. Dans AVONS POUSSÉ ET AVANT DE NOS TRANCHÉES, ce qui nous a été de mécontentement. Au croît de Thermopyles, après avoir observé la côte belge Douvres, 11 décembre. Les vaisseaux anglais ont de nouveau
belge Douvres, 11 décembre. Les vaisseaux anglais ont de nouveau bombardé les positions allemandes sur la côte belge, pendant les deux derniers jours. Le vapeur du gouvernement belge La Ville d'Anvers a débarqué aujourd'hui 120 réfugiés venant de la région d'Oost-Dunkerque, qui est actuellement bombardée par l'artillerie allemande établie à Nieurcourt. Les maisons de cette région sont démolies l'une après l'autre par les obus, et la population civile a dû être transportée ailleurs. À plusieurs reprises les lourds canons des bâtiments de guerre ont été distinctement entendus pendant les derniers jours de différents points de la côte orientale du comté
jours de différents points de la côte orientale du comté de Kent. (Daily-Mail) Notre avance vers Roulers Il 1er décembre. On annonce des sensibles progrès des alliés dans la région de l'Yser. Malgré la canonnade dirigée sur nos positions par les grosses batteries allemandes postées au nord-est de la forêt de Huy, les Prussiens durent abandonner leurs tranchées aux environs de Poelcapelle et les obus franco-anglais tombant sur Roulera, le quartier général allemand a reculé à Thielt. Mouvements de troupes allemandes Amsterdam, 11 décembre. Le Telegraaf apprend de Louvain que trois trains de l'occupation de Belgique vont remplacer les vides
trois trains de l'occupation de Belgique vont remplacer les vides qui existent sur le front occidental. Il est passé mardi dernier six trains pleins de fantassins se dirigeant sur le front des Flandres. La majorité des soldats avaient de 18 à 19 ans. Dans l'après-midi, trois trains de blessés sont arrivés à Louvain. Un autre train transportant des prisonniers, trois mitrailleuses et une pièce de campagne prises aux alliés a traversé Louvain se dirigeant vers l'Est. 7.000 soldats venant du front du Nord de la France ont été transférés sur le front des Flandres. Un communiqué allemand P.M.U., 11 décembre.
le front des Flandres. Un communiqué allemand P.M.U., 11 décembre. Les nouvelles officielles allemandes suivantes datées de mercredi ont été envoyées sans fil de Berlin. L'état-major général communique les informations suivantes À l'ouest de Liège, une ferme bien que surmontée du pavillon de la Croix-Rouge a été bombardée et incendiée par nous, car des photographies prises par nos avions nous avaient prouvé sans doute possible qu'une batterie française était cachée. Le noble courage ne va pas sans la modestie. J'ai dû invoquer le principe de l'exemple. Alors on a cédé, à la condition qu'aucun nom ne serait prononcé. Seul le
à la condition qu'aucun nom ne serait prononcé. Seul le fait subsiste, dans son héroïque réalité. Puisse-t-il faire rentrer en eux-mêmes ceux, qui à travers une santé florissante, laissent percer malgré eux la satisfaction d'être à l'abri ailleurs que dans des tranchées. Arthur BERNÈDE. On n'a pas de nouvelles de Prusse Orientale. Dans la Pologne Septentrionale, nos troupes sont en contact étroit avec les Russes qui se sont arrêtés sur une position fortement retranchée. À l'est du Nielca, le combat pour Lowicz continue. Dans la Pologne du Sud, les troupes austro-hongroises combattant aux côtés de nos troupes ont repoussé avec
austro-hongroises combattant aux côtés de nos troupes ont repoussé avec succès l'attaque ennemie. La maladie du 3ème Raiser Londres, 11 décembre. Divers télégrammes de Berlin annoncent que le kaiser est toujours alité. Une dépêche officielle dit que son état s'est amélioré. La température est maintenant normale. Le Daily Telegraph reçoit de Copenhague le télégramme suivant « Les rumeurs très alarmantes qui courent sur la santé du kaiser ne sont généralement pas considérées comme exactes dans les milieux officiels, j'apprends d'une bonne source que l'état de Guillaume est sérieux, sans être immédiatement dangereux. » LA SITUATION 131e jour de la guerre.
immédiatement dangereux. » LA SITUATION 131e jour de la guerre. L'événement du jour est la destruction de la flotte allemande du Pacifique. Il y a cinq semaines, elle coulait deux croiseurs cuirassés anglais, surpris sur les côtes du Chili. Cet échec fut vivement ressenti en Grande-Bretagne et l'amiral Studdinge, disposant de plusieurs cuirassés, reçut l'ordre de venger cet affront. Il a pleinement réussi. La revanche britannique est entière deux croiseurs cuirassés et deux croiseurs allemands coulés, 2.000 marins tués, une valeur de 80 millions au fond de la mer. Un cinquième croiseur, le Dresden, a échappé, mais il n'ira pas
cinquième croiseur, le Dresden, a échappé, mais il n'ira pas loin. Plusieurs navires le poursuivent et sa destruction est imminente. Voilà des nouvelles qui n'aideront pas la guérison de Guillaume II, si bien de sa sorte.. Elles soulignent le bluff germanique et maintenant on ne peut plus douter que dans une bataille rangée l'avantage resterait aux Anglais. Sur terre, la situation ne s'est guère avancée. À noter toutefois un certain répit de l'ennemi qui, dans les Flandres normales, a prononcé quelques vigoureuses charges. Celles-ci ont abouti à la prise d'une tranchée française de première ligne, résultat de peu d'importance. Au
tranchée française de première ligne, résultat de peu d'importance. Au sud et à l'est de Reims, nos troupes sont arrivées jusqu'à Varennes. À l'ouest de Pau à Mousson, elles terminent la conquête du bois Leprérec où l'ennemi s'était formidablement retranché depuis le début de la guerre. En Alsace, nous avons occupé la semaine dernière le bourg d'Aspach, mais la gare restait au pouvoir des Allemands qui l'avaient transformée en une véritable forteresse. Nos troupes de Thann l'ont enlevée après un combat assez vif. C'est une nouvelle progression vers Mulhouse. Nos alliés russes, remplissant à merveille leur tâche, contiennent les Allemands.
alliés russes, remplissant à merveille leur tâche, contiennent les Allemands. Ceux-ci en passent d'ailleurs l'aveu dans leur dernier communiqué officiel. Ils indiquent 1° que les Russes ne peuvent être délogés des positions qu'ils occupent au sud de Mlava 2° que la bataille continue dans la région de Lowicz. Si l'état-major du kaiser ne crie pas victoire, c'est que les événements lui sont défavorables. Il a trop souvent manqué de modestie et de mesure pour se contenter aujourd'hui de nous donner une physionomie exacte et sincère des diverses phases de la grande bataille de Pologne. En Galicie, le mouvement débordant austro-allemand
grande bataille de Pologne. En Galicie, le mouvement débordant austro-allemand a complètement échoué. Les Russes, revenus aux portes de Cracovie, bombardent les forts extérieurs des secteurs sud et sud-est. Cette région va être le théâtre de furieuses batailles. Déjà on annonce l'arrivée de nouveaux renforts allemands et l'on assure que ceux-ci seraient en partie prélevés sur les troupes opérant autour de Lodz. Le merveilleux réseau ferré de Silésie permet à l'état-major allemand cette nouvelle navette Lodz-Cracovie, mais reste à savoir si les Russes frappant au bon endroit ne réussiront pas à briser une des deux barrières. Que ce soit par
à briser une des deux barrières. Que ce soit par Posen ou Cracovie, il semble que l'invasion russe ne puisse plus être retardée longtemps. La flotte allemande joue de malheur PARIS, 11 décembre. Nous extrayons du communiqué du ministère de la marine le passage suivant D'après des renseignements parvenus de Petrograd, le croiseur allemand Friedrich Karl aurait été coulé dans la Baltique au début du mois dernier par une mine allemande et un grand nombre de marins auraient été noyés. Le Friedrich Karl est un croiseur cuirassé de 9.000 tonnes lancé en 1902 et armé de quatre canons de 210,