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cours précéd. 72 50 73 .. . 644 .. 495 ... . 490 50 490 50 98 .. 97 50 316 .. ... 125 510 401 50 355 405 200 200 510 407 50 MARCHE EN BANQUE Chemins ott., lots Turcs Cape-Copper ex-c. 32. Chartered au porteur Geduld proprietary. Goldfields Consol. ord............... De Beers Ordin. — Préf....... East-Rand proprietary Ferreira (au porteur) Geldenhuis. Goerz et C" Limited. Huanchaca Kertch (Mines et Usines)..,........... Golden Horseshoe.................. May Consolidated Mozambique........................ Randfontein estates. Rand-Mines Robinson (au porteur) Simmer et Jack (nouv.). Tharsis. Transvaal Consolidated. . . .. ... Village main reef. Donets-Haracla.. Harpenet, unité
. . .. ... Village main reef. Donets-Haracla.. Harpenet, unité — coup, de 2 John Cockerill Urkany Volga-Vychegda Haut-Volga Champ d'or.................... Monaco 1/5 Vieille-Montagne 121 18 82 192 208 559 493 215 588 165 80 102 45 212 116 40 80 281 284 49 128 142 225 1915 155 102 50 95 117 BULLETIN FINANCIER 28 octobre Mauvaise séance. Les hésitations de la Bourse s'éternisent ; il est peu probable que le marché se refasse avant la liquidation dont une journée seulement nous sépare. Jeudi aura lieu la réponse. Vendredi, la liquidation proprement dite ; pour les acheteurs encore trop
la liquidation proprement dite ; pour les acheteurs encore trop fortement engagés il est urgent de s'alléger : la crainte des reports élevés et des livraisons de titres n'a rien de déraisonnable. • Nous fonds d'Etats sont toujours vigoureusement soutenus, mais leur baisse continue prouve qu'ils sont, d'autre part, attaqués avec persistance. Ce matin le Tresor varie de 99 55 son dernier cours d'hier à 99 75 Les nouvelles de la grève et de l'arbitrage sont peu satisfaisantes. Sur les fonds étrangers les réalisations se poursuivent, tous sont faibles. L'Extrême-Orient se traite de 86 40 son dernier cours de la
se traite de 86 40 son dernier cours de la veille à 85 90 On annonce de Madrid que jeudi les représentants des Compagnies de chemins de fer se réuniront sous la présidence de M. Rodriquez pour concilier sur la constitution définitive du syndicat des frères. Le change espagnol ne s'améliore plus, il se maintient aux environs de 32 12. C'est à peine si l'Italien donne lieu à un courant régulier d'échanges ; il se retrouve à 102 75. Chute des autres fonds d'Etats, le Brésilien, le Turc, le Portugais, subissent des pertes très sensibles. Il ne paraît pas que
subissent des pertes très sensibles. Il ne paraît pas que les acheteurs soient suffisamment libérés. La Banque de Paris se traite à 1,076, le Lyonnais à 1,078 ; les autres sociétés ne sont pas cotées. Dans le groupe Industriel, on peut constater une certaine lourdeur ; le Suez reste à 3 860, le Rio à 1,077, le Métropolitain à 608, la Thomson à 598, la Sosnowice à 1,768. A signaler la baisse profonde des Messageries maritimes qui, à la suite des déclarations faites à l'assemblée des actionnaires, sont tombées à 260. Le marché des mines d'or est déserté. Le voyage
260. Le marché des mines d'or est déserté. Le voyage de M. Chamberlain qui durera plusieurs mois retardera d'autant la solution de la question du Transvaal, sans qu'on sache d'ailleurs dans quel sens elle sera tranchée. Conseil des ministres. Les ministres se sont réunis, ce matin à l'Elysée, sous la présidence de M. Loubet. MM. Goulard et Marnixjouls, indisposés, n'assistaient pas à la délibération. M. Combes, président du conseil, a communiqué à ses collègues les dépêches relatives à la grève des mineurs qui continue, à l'heure actuelle, dans un calme satisfaisant. ■ On attend les réponses des Compagnies minières à
satisfaisant. ■ On attend les réponses des Compagnies minières à l'offre d'arbitrage qui leur a été faite par le gouvernement. Deux de ces Compagnies l'ont déjà acceptée. Aucune Compagnie, jusqu'ici, ne l'a refusée." Après avoir pris connaissance de la brochure contenant le discours prononcé par le cardinal Gérard, évêque d'Autun, aux dernières fêtes religieuses d'Orléans, le conseil a décidé de supprimer le traitement de ce prélat. Le président du conseil a fait part à ses collègues de son intention d'adresser une circulaire aux commissions administratives des hospices et hôpitaux pour les inviter à instituer des cours destinés à former des
les inviter à instituer des cours destinés à former des infirmiers. Le garde des sceaux a fait signer des décrets en vertu desquels sont nommés : Conseiller d'État en service ordinaire, en remplacement de M. Émile Demagny, décédé, M. de Mouy, maître des requêtes. Maîtres des requêtes au Conseil d'État, M. Degournay, conseiller, de 1ère classe, en remplacement de M. Mourler, décédé ; et M. Tissler, auditeur de 1ère classe, en remplacement de M. de Mouy. Auditeurs de 1ère classe, MM. Ripert et Smith, auditeurs de 2e classe, M. Delcassé, ministre des affaires étrangères, a annoncé au conseil que les
ministre des affaires étrangères, a annoncé au conseil que les gouvernements d'Argentine, de la Grande-Bretagne et de France d'une part, et le gouvernement du Japon d'autre part, se sont mis d'accord pour déférer à des arbitrres la question de l'interprétation que comporte la stipulation des traités relatifs aux baux à perpétuité », en vertu desquels les étrangers possèdent des propriétés au Japon. Il a été convenu que les arbitrres seraient choisis parmi les membres permanents de la cour de La Haye. Le ministre de l'instruction publique a lu au conseil et fait approuver le projet de loi sur l'enseignement secondaire
et fait approuver le projet de loi sur l'enseignement secondaire privé qu'il se propose de déposer jeudi prochain sur le bureau du Sénat. (Haras.) Information sur la santé de M. Bouvier M. Rouvier, ministre des finances, souffrant encore de l'indisposition qui l'a empêché d'aller prendre part aux travaux du conseil général des Alpes-Maritimes, n'a pas pu assister ce matin au conseil des ministres. Les grèves. Saint-Étienne, 28 octobre. Les directeurs des mines de la Loire viennent de tenir une assemblée générale : aucune décision n'a été prise, les grévistes n'ayant pas encore fait connaître officiellement leurs réclamations à chaque compagnie.
pas encore fait connaître officiellement leurs réclamations à chaque compagnie. Coup de revolver mortel. Arras, 28 octobre. Le commissionnaire Belléaux, à la gare de Berck-Plage, voulait prendre les bagages d'une religieuse qui descendait du train malgré l'opposition de l'agent de police Marot intervint, mais le commissionnaire l'invectiva et proféra des menaces, puis il prit la fuite. Le commissionnaire se voyant poursuivi se retourna brusquement et brandit un couteau, l'agent tira alors un coup de revolver dont la balle pénétra dans la région du cœur. Belléaux est considéré comme perdu. Le parquet de Montreuil fait une enquête. Suicide d'un soldat. Toulon,
parquet de Montreuil fait une enquête. Suicide d'un soldat. Toulon, 28 octobre. Un soldat d'infanterie coloniale, nommé Benoît Voighet, s'est suicidé à la caserne du 4e régiment, en se tirant un coup de fusil Lebel dans la tête. On ignore les causes du suicide. Le naufrage de l'Élena. Toulon, 28 octobre. La préfecture maritime, ayant appris que les naufragés du navire Elena étaient sauvés, a fait télégraphier au navire italien Amerigo Vespucci de cesser ses recherches. Ce navire est arrivé au quai à onze heures. Explosion d'une bonbonne d'essence. Ce matin à dix heures, une bonbonne d'essence a fait explosion
matin à dix heures, une bonbonne d'essence a fait explosion chez M. Buhot, fabricant de vernis, rue de la Roquette, 90, qui a été gravement brûlé aux cuisses et à la figure. En Autriche-Hongrie. Le roi de Grèce Vienne, 28 octobre. Le roi de Grèce est parti ce matin pour Gmunes, où il va faire une visite à la reine de Hanovre et au duc et à la duchesse de Cumberland; il reviendra à Vienne le 30 novembre. Un duel Vienne, 28 octobre. Les journaux reçoivent de Lemberg la nouvelle suivante : M. Breiter, membre du Reichsrath, a été provoqué
suivante : M. Breiter, membre du Reichsrath, a été provoqué en duel par un officier, à cause des paroles offensantes pour la profession d'officier qu'il avait prononcées au Parlement, à l'occasion des grèves d'ouvriers agricoles en Galicie. M. Breiter a désigné ses témoins, mais s'est réservé de demander conseil à ses collègues du Parlement au sujet de la conduite qu'il conviendrait de suivre ultérieurement dans cette affaire. En Turquie. À propos d'Aden Constantinople, 28 octobre. En raison des versions plus ou moins éronées qui ont été données de la situation dans l'intérieur d'Aden contigu au Yemen, il est bon de
dans l'intérieur d'Aden contigu au Yemen, il est bon de préciser les faits qui sont les suivants : Les travaux de la commission de délimitation anglo-turque sont suspendus pour le moment par suite de l'occupation par les troupes turques du territoire habité par des Arabes jouissant de la protection de l'Angleterre. Les négociations entre l'ambassadeur anglais et la Porte se poursuivent, et il est à espérer qu'on aboutira à une solution satisfaisante. Constantinople, 28 octobre. La protestation que l'ambassadeur d'Angleterre a adressée directement au sultan, contre la violation de la frontière d'Aden par des soldats turcs, et la menace d'envoyer
frontière d'Aden par des soldats turcs, et la menace d'envoyer des troupes Indiennes pour faire respecter le territoire britannique, cause une vive émotion au Palais. Aux États-Unis. Le canal de Panama Washington, 28 octobre Dans sa réponse à la proposition du gouvernement américain de négocier le traité du canal de Panama sur les bases de l'amendement Spooner, la Colombie se déclare très mécontente de la somme qui lui est attribuée aux termes du protocole sur lequel on veut baser le traité. Elle demande une somme d'au moins dix millions de dollars. En Colombie. L'insurrection New-York, 28 octobre. On télégraphie de
dollars. En Colombie. L'insurrection New-York, 28 octobre. On télégraphie de Colombo que les troupes du gouvernement ont attaqué Quito, occupée depuis plusieurs mois par les Insurgés, qui en ont été chassés. En Chine. Nouveau ministre du commerce ambassadeur en Italie : Tien-Tsin, 27 octobre. Yuan Shibao, vice-roi du Souchou, est nommé ministre du commerce, avec la direction suprême des mines, des chemins de fer et des télégraphes. Hong-Kong, 27 octobre. La première ambassade chinoise en Italie est arrivée, faisant route pour Rome. AU PALAIS L'affaire Humbert-Crawford. Profonde a été la stupéfaction de ceux qui ont entendu appeler au début de
stupéfaction de ceux qui ont entendu appeler au début de l'audience de la première chambre de la Cour : « Héritiers Crawford-époux Humbert. Inutile de dire qu'aucune des parties n'a révélé sa présence. Mais leurs deux avoués étalent à leur poste et le représentant des héritiers Crawford a gravement demandé au nom de ses clients la suppression de l'affaire La cour s'est empressée de faire droit à cette requête. L'affaire Crespin du Gast. Mme Crespin du Gast avait interjeté appel de la décision de la chambre de commerce rejetant sa demande en dommages et intérêts introduite contre M. Barboux. Elle
demande en dommages et intérêts introduite contre M. Barboux. Elle vient de se désister de cet appel. Interpellation de M. de Chamaillard et Gourju. M. de Chamaillard dit que les congrégations visées ne pouvaient pas solliciter l'autorisation. On a apposé les scellés sur deux établissements appartenant à des particuliers. Pour moi, j'ai brisé ces scellés pour comparaître devant les juges; j'ai été acquitté devant la cour de Rennes. (Applaudissements) M. Gourju a la parole. CHAMBRE DES DÉPUTÉS Dans les bureaux. — La commission de l'élection de M. Hugon, à Saint-Flour, a nommé une sous-commission ; le premier nom que le
a nommé une sous-commission ; le premier nom que le sort a désigné a été celui de M. Boni de Castellane, frère du concurrent de M. Hugo, qui avait été invalidé. — La commission du suffrage universel est nommée ; la majorité de ses membres est favorable au rétablissement du scrutin de liste. — Nouvelles ayant paru dans nos dernières éditions : SÉNAT Séance. M. Fallières président. La séance est ouverte à 2 h. 10 La discussion des interpellations sur l'exécution de la loi contre les congrégations a attiré beaucoup de monde au Luxembourg. À la banc des ministres, MM.
de monde au Luxembourg. À la banc des ministres, MM. Combes, Chaumier, Delcassé, Vallée et Doumergue. Ouverture de crédits. On discute d'abord un projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1902. M. Riou présente des observations sur la situation budgétaire. Il demande des explications au sujet du règlement des indemnités de Chine et de la souscription pour les victimes de la Martinique. M. Doumergue, ministre des colonies, déclare que les 9 millions de souscriptions recueillies pour la Martinique, ne devant point être laissées dans un établissement de crédit, ont été en partie converties en bons du
de crédit, ont été en partie converties en bons du Trésor et en partie réparties entre les sinistrés par les soins de la commission. L'ensemble du projet relatif aux crédits est adopté. Lundi, 27 octobre, soir. Levée de scellés. Quimper, 27 octobre. M. Tomas, commissaire spécial, est allé lever les scellés dans les communes de Saint-Noué, Cast, Fouesnant, Audierne et Huelgoat, les propriétaires de ces établissements ayant pris l'engagement de ne pas employer de religieuses non autorisées. Maire et adjoint frappés. Quimper, 27 octobre. Par arrêté préfectoral, M. Mouet du Taillis, maire de Clohars-Fouesnant, et M. Michallet, adjoint au maire,
Taillis, maire de Clohars-Fouesnant, et M. Michallet, adjoint au maire, sont suspendus de leurs fonctions, pour avoir fait opposition aux ordres du préfet à l'occasion de l'ouverture de l'école publique de cette commune. Les congrégations à la chambre Divers groupes de la majorité se réunissent aujourd'hui pour s'occuper de la préparation de la liste des candidats à la commission des congrégations qui doit être nommée jeudi prochain. Les délégués des quatre groupes de la majorité se réuniront ensuite pour arrêter cette liste. Le discours de S. Em. le cardinal Perraud. SEm. le cardinal Perraud, évêque d'Auvergne, vient de faire imprimer
SEm. le cardinal Perraud, évêque d'Auvergne, vient de faire imprimer son discours d'Orléans sur Mgr Dupanloup. Voici le passage dans lequel, bien à tort, nous l'avons dit, le cabinet Combes s'était cru visé : Mgr Dupanloup a dit : "Si la démocratie, qui sera peut-être maîtresse demain, est antichrétienne, irreligieuse, athée, elle fera une société effroyable." En voyant ce qui se passe aujourd'hui chez nous, qui oserait l'accuser d'exagération? N'est-ce pas encore notre situation actuelle qu'il photographiait, si je puis parler ainsi, quand il disait : "Les loges sont de grands clubs électoraux. Là s'élaborent dans l'ombre les formules qui,
grands clubs électoraux. Là s'élaborent dans l'ombre les formules qui, au moment favorable, émergent au jour, passent dans la politique, et quand ses adeptes sont les maîtres, dans les lois"? En 1867, écrivant à ce grand homme de bien qui fut pour lui un ami et souvent un auxiliaire, Augustin Cochin, l'évêque d'Orléans signalait avec une tristesse pastorale et patriotique l'action néfaste de ce qu'il appelait "un ministère de la dépravation des esprits". Après trente-cinq ans écoulés, quelle douleur de constater que ce "ministère de dépravation" est toujours à l'œuvre autour de nous; et qu'il travaille sans relâche à "déchristianiser"
autour de nous; et qu'il travaille sans relâche à "déchristianiser" notre pays, en essayant de masquer tous ses attents contre nos consciences chrétiennes sous le beau nom de liberté : Quia videm habentes malitiae libertatem. Le Temps, après avoir reproduit cet extrait, ajoute : On voit que "ministère" n'est pas pris dans le sens de "cabinet" comme on l'avait cru ou dit tout d'abord. Les grèves. M. Cochin au ministère de l'intérieur M. Combes, président du conseil, a, nous le disons plus haut, conféré ce matin, au ministère de l'intérieur, avec M. Cochin, secrétaire général, et plusieurs membres du comité
avec M. Cochin, secrétaire général, et plusieurs membres du comité national des mineurs. L'entretien a duré une demi-heure environ. Les délégués ont fait l'exposé des revendications des mineurs et ont exprimé l'espérance de voir bientôt aboutir les négociations. Le président du conseil, conformément aux déclarations faites à la Chambre, a promis d'user de son influence auprès des Compagnies pour amener à bref délai une solution favorable. La Porte à Aden. Du Temps : Constantinople, 27 octobre, 9 h. 15. L'ambassade d'Angleterre se plaint à la Porte des incursions des troupes turques sur le territoire dépendant d'Aden et déclare que si
turques sur le territoire dépendant d'Aden et déclare que si la Porte n'ordonne pas leur retrait, l'Angleterre enverra des troupes indiennes pour les repousser. LE CALENDRIER Demain mercredi, 29 octobre, saint Narcisse : D, Q la 23; N L ie 31 Soleil : lever 6 h. 43 ; coucher 6 h. 44. Le jour décroît de 3 minutes. Ephéméride. — 1894. Inauguration, à Lyon, de la statue de Claude Bernard, dans la cour d'honneur du palais des Facultés. La température. Le baromètre s'est encore abaissé sur l'Europe, excepté dans le nord des Îles Britanniques. La dépression s'est dirigée sur la
nord des Îles Britanniques. La dépression s'est dirigée sur la Hollande avec 750 mjm ; elle sera suivie probablement d'une autre qui doit exister au large de l'Irlande. Celle de la Sardaigne se déplace vers l'est et la pression a diminué de 5 mjm en Italie. Le thermomètre est remonté sur presque toutes nos régions ; hier matin, il marquait : — 3 à Hernôsand, 7 à Paris, 15 à Alger, 17 à Malte, 3 au mont Ventoux, 2 au Puy-de-Dôme, — 3 au Pic-du-Midi. Le vent est assez fort du nord-ouest sur le Pas de Calais et le golfe
du nord-ouest sur le Pas de Calais et le golfe du Lion, il est faible sur nos côtes de l'Océan et de la Provence. Des pluies sont tombées dans le nord et le sud de l'Europe ; en France, elles commencent en Bretagne où elles sont fixées. En France, la température, en hausse, se rapproche de la normale, des pluies sont probables dans le nord. ARCBLE 4UX BISTRALE 27 octobre 1902. Ble d'Évian, 3,480 vendus, 2,930, prix moyen, 305; 1ère qualité, 142; 2ème qualité, 122; 3ème qualité, 108 — Prix extrêmes, 102 à 146 le kilo. Vaches. — Amenées, 1,257.
extrêmes, 102 à 146 le kilo. Vaches. — Amenées, 1,257. vendus, 1,121 poids moyen, 271; 1ère qualité, 138; 2ème qualité, 136; 3ème qualité, 098 Prix extraforte, 094 4 à 44 le kilo. Taureaux Amenés, 233. vendus, 221; poids moyen, 385; 1ère qualité, 120; 2ème qualité, 110; 3ème qualité, 100 — Prix extrêmes, 094 à 124 le kilo. Veaux. — Amenés, 1,210; vendus, 1,082, poids moyen, 77; 1ère qualité, 200; 2ème qualité, 190; 3ème qualité, 180. — Prix extrême, 150 à 210 le kilo. Moutons. — Amenés, 22,727. vendus, 18,000; poids moyen, 20; 1ère qualité, 204; 2ème qualité, 194; 3ème qualité,
moyen, 20; 1ère qualité, 204; 2ème qualité, 194; 3ème qualité, 154 — Prix extrêmes, 144 à 208 le kilo. Porcs. — Amenés, 3,385; vendus, 3,385; poids moyen, 89; 1ère qualité, 130; 2ème qualité, 128; 3ème qualité, 125 — Prix extrêmes. 102 à 140 le kilo. CHANGES Du 25 : Change sur Londres, à Valparaiso, 16 316. Du 27 : Change sur Londres à Rio, — Piastre Hong-Kong, 4 mois, 485. 1522 — Piastre Hong-Kong, transfert, 18. — Taël Shanghai, 4 mois, 235. — Tael Shanghai, transfert, 233 14. — Change Yokohama, 291. — Change Singapore Penang, 195. — Calcutta sur
Yokohama, 291. — Change Singapore Penang, 195. — Calcutta sur Londres, 6 mois, 314 516 ; transfert télégraphique, 113 15516. — Bombay sur Londres, 3 mois, 314 532 ; transfert télégraphique, 123 15516. — Agio Buenos-Aires, 127 50. Or en barres, 77 10 12. Piastres, 22 1316. Madrid, 3 76 12. Chemins de fer de l'Ouest. La Compagnie des chemins de fer de l'Ouest fait délivrer, sur tout son réseau, des cartes d'abonnement nominatives et personnelles en 1ère, 2ème et 3ème classes et validables pendant 1 mois, 3 mois, 6 mois, 9 mois et un an. Ces cartes donnent le
mois, 9 mois et un an. Ces cartes donnent le droit à l'abonné de s'arrêter à toutes les stations comprises dans le parcours indiqué sur sa carte et de prendre tous les trains comportant des voitures de la classe pour laquelle l'abonnement a été souscrit. Les prix sont calculés d'après la distance kilométrique parcourue. Il est facultatif de régler le prix de l'abonnement de 6 mois, de 9 mois ou d'un an, soit immédiatement, soit par paiements échelonnés. Les abonnements d'un mois sont délivrés à une date quelconque, ceux de 3 mois, 6 mois, 9 mois et un an partent
3 mois, 6 mois, 9 mois et un an partent du 1er et du 15 de chaque mois. Chemins de fer de l'Etat. Les chemins de fer de l'Etat et la Compagnie de navigation à vapeur du Pacifique ont organisé un service direct entre Paris et Valparaiso et escales intermédiaires, par le port de la Palice Rochelle. Tous les 15 jours, un train direct spécial faisant le trajet en 9 heures et comportant des voitures de toutes classes est mis en marche entre Paris-Montparnasse et La Palice Rochelle pour correspondre avec les paquebots ; le départ de Paris-Montparnasse a lieu
avec les paquebots ; le départ de Paris-Montparnasse a lieu à 10 h. 40 soir et l'arrivée à La Palice Rochelle (bassin à flot) à 7 h. 42 le lendemain matin. Des places de luxe (1ère classe) sont mises à la disposition des voyageurs, sur leur demande, pour le trajet entre Paris et La Palice Rochelle. Compagnie des chemins de fer de l'Est. La Compagnie des chemins de fer de l'Est a l'honneur d'informer le public qu'à partir du 1er novembre, le service des marchandises petite vitesse en provenance ou à destination de l'étranger, qui fonctionne actuellement, 157, rue du
à destination de l'étranger, qui fonctionne actuellement, 157, rue du Faubourg-Saint-Martin, sera transféré à la gare de La Villette, 21, rue d'Aubervilliers, où se feront la réception et l'expédition des marchandises petite vitesse d'importation et d'exportation, ainsi que les opérations en douane. Chemin de fer d'Orléans. À l'occasion de la fête de la Toussaint, les billets aller et retour à prix réduits qui auront été délivrés aux conditions des tarifs spéciaux G.V. n° 20 et G.V. n° 102, du mardi 28 octobre au lundi 3 novembre inclus, seront valables pour le retour jusqu'au dernier train du mardi 4 novembre. Ces
le retour jusqu'au dernier train du mardi 4 novembre. Ces billets conserveront la durée de validité déterminée par les tarifs précédents lorsqu'elle expirera après le 4 novembre.
ASSEMBLÉE NATIONALE PREMIÈRE LÉGISLATURE SESSION DE 1949 FEUILLETON No 458 du Jeudi 27 Octobre 1949 ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE 1 du Jeudi 27 Octobre 1949 à SEIZE HEURES SÉANCE PUBLIQUE Communication de M. le Président du Conseil désigné. Des billets portant la date dudit jour et valables pour la journée comprennent : GALERIES : Depuis M. DHERS, jusques et y compris M. DUFOREST. TRIBUNES : Depuis M. AMIOT, jusques et y compris M. AUBAN. ORDRE D'U JOUR SOMMAIRE DES SÉANCES DE COMMISSIONS du Jeudi 27 octobre 1949. ANNULATIONS DE CONVOCATIONS La réunion de la commission de la
ANNULATIONS DE CONVOCATIONS La réunion de la commission de la Presse, prévue pour le jeudi 27 octobre 1949, à dix heures, est annulée. La réunion de la commission des Immunités parlementaires, prévue pour le jeudi 27 octobre 1949, à seize heures, est annulée. Commission des Boissons. A quinze heures, local n° 232. 1. — Compte rendu des travaux de la commission de coordination. 2. — Examen de rapports. — Commission de la marine marchande et des pêches. A dix heures, local n° 220. 1. — Nomination de rapporteurs. 2. — Examen d'un rapport. 3. — Echange de vues sur les
Examen d'un rapport. 3. — Echange de vues sur les conventions maritimes. 4. — Affaires diverses. LISTE DES DOCUMENTS mis en distribution le 27 octobre 1949. N° 7949. — Rapport par Mlle Weber (au nom de la Commission des pensions) sur le projet de loi relatif à l'indemnisation des Alsaciens et Lorrains ayant contracté une invalidité dans l'organisation Todt ou le service allemand du travail. N° 8211. Proposition de loi de M. Delahoutre tendant à modifier et à compléter les dispositions de la loi du 20 juillet 1949 permettant la révision du montant des patentes en 1949 (renvoyée à la