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de discipline sont choisis parmi les capitaines d'infanterie portés sur le tableau d'avancement. Ils concourent pour le grade supérieur avec tous les capitaines de l'armée et sur les mêmes conditions. HAPITRE V. — Bataillon de voltigeurs corses. L'admission comme soldat, dans le bataillon de voltigeurs corses, est prononcée par le lieutenant-général commandant la division territoriale, sur la proposition du ce bataillon. Cet officier-général nomme également aux emplois de caporal et de sous-officier, d'après les règles expresses pour les corps d'infanterie. Lorsqu'un emploi est vacant, le chef du corps... présente trois candidats pris sur le tirage au tableau d'avancement; le lieutenant-général
candidats pris sur le tirage au tableau d'avancement; le lieutenant-général prend celui qui doit occuper l'emploi, le général qui inspecte le bataillon presse à cet effet, au lieutenant-général en amont la division territoriale, une option du tableau d'avancement au grade de caporal et aux emplois du grade sous-officier. L'avancement aux différents grades de promotion est soumis aux mêmes règles que les régiments d'infanterie, sauf les exceptions indiquées aux articles suivants. Un tiers des emplois de sous-lieutenant est donné aux sous-officiers du régiment. Les deux autres tiers sont donnés à des sous-lieutenants d'infanterie en activité, ou à des sous-officiers d'infanterie portés
sous-lieutenants d'infanterie en activité, ou à des sous-officiers d'infanterie portés sur le tableau d'avancement de leur corps; les uns et les autres choisis de préférence parmi les officiers et sous-officiers nés ou élevés en Corse. Les deux tiers des emplois de lieutenant sont donnés par avancement à des sous-lieutenants du bataillon. L'autre tiers est dévolu à des lieutenants des autres corps d'infanterie, et de préférence à des officiers nés en Corse ou qui y ont été élevés. Les capitaines et le chef de bataillon concourent pour l'avancement, dans l'armée de l'infanterie, avec les officiers de leur grade. Le chef de
l'infanterie, avec les officiers de leur grade. Le chef de bataillon, en qualité de chef de corps, est toujours nommé au choix. L'emploi de chef de bataillon des voltigeurs corses est conféré à un chef de bataillon d'infanterie, ou, par avancement, à un capitaine de cette arme. Les officiers étrangers ne peuvent entrer dans la légion qu'avec un grade égal ou inférieur à celui dont ils justifient avoir été en possession au service d'une autre puissance. Ils prennent rang, dans le grade correspondant à l'emploi qui leur est conféré, du jour de l'ordonnance qui les a admis dans la légion.
jour de l'ordonnance qui les a admis dans la légion. S'il en est admis plusieurs le même jour dans le grade dont ils étaient en possession à l'étranger, la priorité de rang se règle entre eux d'après leur ancienneté dans ce grade, conformément aux dispositions de l'article 5. Ceux qui sont admis dans un grade inférieur prennent rang ayant les officiers qui étaient pourvus de ce grade à l'étranger et qui sont nommés le même jour qu'eux dans la légion. Les officiers étrangers ne peuvent obtenir de l'avancement que dans la légion. Les services dans la légion étrangère déterminent seuls
la légion. Les services dans la légion étrangère déterminent seuls l'avancement dans ce corps, pour les militaires étrangers qui en font partie. Les dispositions relatives aux étrangers, contenues dans les deux articles précédents, sont applicables à tout Français sorti du service étranger et admis avec un grade dans la légion. L'avancement au grade de caporal et aux emplois du grade de sous-officier se fait dans chaque portion de corps qui se trouve réunie sur un même point, quel que soit le nombre des bataillons dont cette portion est composée. Les détachements moindres d'un bataillon concourent avec le bataillon auquel ils
détachements moindres d'un bataillon concourent avec le bataillon auquel ils appartiennent, quelle que soit leur position respective. L'avancement aux grades de sous-lieutenant, de lieutenant et de capitaine, se fait sur tous les bataillons de la légion. L'avancement au grade de chef de bataillon a lieu de la manière suivante : Les emplois de ce grade dévolus à l'ancienne garde sont donnés exclusivement aux capitaines de la légion. Les emplois dévolus au choix, sont donnés concurremment aux capitaines de la légion et à ceux des autres corps de l'infanterie. Les capitaines et les officiers supérieurs français, ou naturalisés français, passés des
et les officiers supérieurs français, ou naturalisés français, passés des troupes françaises dans la légion, concourent pour l'avancement aux emplois du grade immédiatement supérieur qui leur sont devenus disponibles, soit dans les régiments français de leur arme, soit dans la légion. Le nombre des capitaines de la première clause de la légion est fixé au tiers du nombre total des emplois de ce grade, y compris ceux d'adjudant-major, de trésorier et d'officier d'habillement, que comporte le cadre d'organisation de ce corps. Les dispositions comprises dans les articles 171 et 175 sont applicables à la légion. Dans tout détachement qui n'est
sont applicables à la légion. Dans tout détachement qui n'est pas moindre d'un bataillon, les tableaux d'avancement sont établis conformément aux dispositions du titre 5, et chaque détachement fournit pour les divers grades un nombre de candidats proportionné à sa force. L'avancement dans le corps des sapeurs-pompiers de la ville de Paris est soumis aux mêmes règles que dans les régiments d'infanterie, sauf les modifications indiquées aux articles suivants. Les nominations au grade de caporal et aux emplois du grade de sous-officier sont faites par le chef du corps, d'après les règles établies au titre 2 de la présente ordonnance
les règles établies au titre 2 de la présente ordonnance et les dispositions de l'article 7 de l'ordonnance d'organisation du corps, du 7 novembre 1821. Tous les emplois de caporal et des sous-officiers sont donnés à des militaires du bataillon, portés au tableau d'avancement pour le grade ou pour l'emploi à pourvoir. Les candidats à ces emplois ne sont inscrits sur le tableau d'avancement qu'autant que leur aptitude a été reconnue par une commission d'examen, composée des capitaines du corps, y compris le capitaine ingénieur, et présidée par le chef du bataillon. Indépendamment des conditions exigées dans les régiments d'infanterie,
du bataillon. Indépendamment des conditions exigées dans les régiments d'infanterie, les candidats proposés pour le grade de sergent doivent, 1° connaître les quatre milieux régies de l'artillerie; 2° maîtriser la nomenclature des pièces de pompe; 3° pouvoir effectuer les attaques simulées des différentes natures; 5° pouvoir effectuer les constructions dans les manœuvres de pompe. Pour être sergent, il faut démontrer 1° connaître tout ce qui est relatif aux manœuvres de la pompe et des systèmes pour l'attaque de haute époque; 2° être bon instructeur dans les manœuvres de pompe; 3° avoir des connaissances suffisantes sur la construction des édifices, particularly
avoir des connaissances suffisantes sur la construction des édifices, particularly en ce qui concerne la charpente. Les emplois des sous-lieutenants sont donnés exclusivement à des sous-lieutenants du corps. Pour être porté sur le tableau d'avancement à un grade, les aspirants doivent posséder au moins degré supérieur de construction exigée des sergents, et connaître les éléments de la géométrie jusqu'aux solides inclusivement, notamment le dessin linéaire et les différents plans de l'architecture. Ils sont tenus de justifier de leurs connaissances devant la commission mentionnée à l'article 200. Tous les emplois de lieutenant de capitaine sont donnés par avance à des sous-lieutenants
lieutenant de capitaine sont donnés par avance à des sous-lieutenants et à des lieutenants du corps; deux tiers à l'ancienneté, un tiers au choix. Le capitaine ingénieur, choisi dans le corps de l'artillerie ou celui du génie; il prend rang parmi les autres capitaines, d'après son ancien grade. Le chef de bataillon, comme colonel de corps, est toujours nommé par avance. Cet emploi est conféré à un choix parmi les lieutenants de l'armée, ou, par avance, à l'un des capitaines du bataillon. Toutes les nominations d'officier sont soumises par intérim à la commission de la guerre; elles sont faites conformément
à la commission de la guerre; elles sont faites conformément aux règles générales établies pour le futur, et conformément aux dispositions de l'article 5 de l'ordonnance d'organisation du corps, du 7 novembre 1821. TITRE X. — DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À L'ARME DE LA CAVALERIE CHAPITRE I. — Dispositions générales Les règles générales établies aux articles 2, 5, 4 et 8 sont applicables à l'armée de la cavalerie, sauf les modifications qui résultent des dispositions contenues au présent titre. CHAPITRE II. — Admission des cavaliers à la première classe, Les cavaliers de première classe, choisis par le colonel parmi les candidats admis
première classe, choisis par le colonel parmi les candidats admis à l'école d'escadron, qui ont reçu cette distinction par leur courage, leur zèle, leur ténue et leurs instructions équestres équitables. CHAPITRE III. — Connaissances spéciales requises pour le grade de brigadier et les autres grades de sous-officier. Selon les conditions expresses aux articles 13, 14 et 17 de la présente ordonnance, il faut, pour être nommé brigadier, 1° être admis à l'école, 2° être en état de démontrer les deux premières leçons de l'école du cavalier, à pied et à cheval. Pour être nommé maréchal des logis, 1° être en
cheval. Pour être nommé maréchal des logis, 1° être en état de démontrer en entier l'école du cavalier à pied et à cheval, 2° connaître théoriquement l'école de peloton; 3° être en état de remplir les fonctions de guide dans toutes les manœuvres; 4° être en état de commander un peloton. Pour être nommé adjudant, conformément à la discipline d'escadron et les règlements des différents services. CHAPITRE IV. — Avancement aux différents grades et emplois d'officier. Le tiers des emplois de sous-lieutenant sont destinés aux sous-officiers du corps, lorsqu'il se trouve une vacance, les deux autres sont donnés à des
trouve une vacance, les deux autres sont donnés à des élèves de l'école spéciale militaire ou de l'école royale polytechnique, à des sous-lieutenants en non-rattachement et subsidiairement à des sous-officiers sur toute l'armée. Les élèves de l'école spéciale militaire nommés sous-lieutenants de cavalerie sont répartis provisoirement dans les corps de l'armée où il se trouve des emplois vacants, à leur moment de nomination. Ils sont ensuite dirigés sur l'école d'escadron, comme sous-lieutenants de ces régiments. Ces sous-lieutenants élèves ont droit, d'après la priorité de leur nombre de mérite, à l'examen de sortie et d'aptitude physique qui leur a été reconnue,
de sortie et d'aptitude physique qui leur a été reconnue, et à choisir un des régiments entre lesquels ils sont provisoirement répartis les élèves de leur promotion. Les sous-lieutenants et les lieutenants arrivant dans la cavalerie par permutation sont inscrits sur les états de leur nouveau corps, à la date de leur nomination dans la lettre de permutation. S'ils avaient déjà servi deux ans dans les troupes à cheval, ils sont envoyés à l'école de cavalerie pour y suivre les cours pendant le temps prescrit par les règlements pour les officiers sortant de l'école spéciale militaire; après ce temps, ils
officiers sortant de l'école spéciale militaire; après ce temps, ils sont mis en possession de leur emploi. Les lieutenants en second et les capitaines en second par ancienneté, aux emplois de lieutenant en second, de premier lieutenant, de capitaine et de commandant. Cet avancement leur arrive à leur régiment. Un capitaine-instructeur ou un capitaine-adjudant-major se trouvant par son ancienneté appelé à un emploi de capitaine commandant, doit opter entre ses fonctions et le commandement d'un escadron. S'il préfère conserver ses fonctions, il prend rang parmi les capitaines commandants, et le capitaine en second le plus ancien après lui est pourvu
capitaine en second le plus ancien après lui est pourvu du commandement vacant. Les dispositions de l'article précédent sont applicables aux capitaines-trésoriers et aux capitaines d'habillement; mais ces officiers ne peuvent prendre le commandement d'un escadron qu'autant que l'inspecteur général les a reconnus capables de l'exercer. Tout capitaine-instructeur ou capitaine-adjudant-major peut passer, par permutation, à l'emploi de capitaine commandant, pourvu que dans le régiment il ne se trouve pas de capitaine en second plus ancien que lui. Si c'est un capitaine instructeur qui permute, l'officier qui le remplace doit réunir toutes les conditions exigées par l'article 54. Les capitaines-trésoriers et
toutes les conditions exigées par l'article 54. Les capitaines-trésoriers et les capitaines d'habillement peuvent également passer, par permutation, à l'emploi de capitaine commandant lorsqu'ils ont été reconnus capables d'exercer cet emploi, et qu'ils satisfont à la condition d'ancienneté prescrite par l'article précédent. Ils ne sont admis à permuter qu'avec des capitaines portés sur la liste d'aptitude à l'emploi de comptable. TITRE XI. — DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À L'ARME DE L'ARTILLERIE CHAPITRE I. — Dispositions générales. Les règles établies aux articles 2, 5, 4 et 8 sont applicables à toutes les armes de l'armée, sauf les modifications qui résultent des dispositions contenues
de l'armée, sauf les modifications qui résultent des dispositions contenues au présent titre. CHAPITRE II. — Corps royal de l'artillerie. SECTION I. — Admission des soldats à la première classe, et nomination aux emplois d'artillerie, d'artilleur, de maître batelier, de roulier ouvrier et de maître armurier. En temps de paix, le passage des soldats de la deuxième classe à la première a lieu dans chaque régiment d'artillerie par ancienneté; savoir: 1° entre les batteries à cheval, pour les canonniers servant à cheval; 2° entre les batteries à pied montées, par les canonniers servant à pied; 3° entre toutes les batteries
les canonniers servant à pied; 3° entre toutes les batteries à cheval et à pied montées, pour les canonniers conducteurs. En temps de guerre, le passage de la deuxième classe à la première a lieu, par batterie, entre tous les canonniers servant et conducteurs. Dans tous les temps, les ouvriers de batterie, les maréchaux-ferrants et les bourreliers concourent avec les autres canonniers pour parvenir à la première classe. Dans le bataillon de pontonniers, le passage de la 2e classe à la 1re a lieu sur tout le corps en temps de paix, et par compagnie en temps de guerre. 226.
de paix, et par compagnie en temps de guerre. 226. Dans les compagnies d'ouvriers, le passage à la 2e et à la 1re classe a lieu par compagnie, en temps de paix comme en temps de guerre. Les apprentis ne peuvent devenir ouvriers de 2e classe qu'à l'ancienneté, et après six mois au moins de service actif. Les ouvriers de 2e classe parviennent par ancienneté à la 1re classe. 227. Dans la compagnie d'armuriers, le passage des soldats de la 2e classe à la 1re se fait sur cette compagnie. 228. Les clairons et les trompettes qui deviennent apprentis ou
228. Les clairons et les trompettes qui deviennent apprentis ou soldats de 2e classe ne comptent leur ancienneté, pour le passage à cette classe dans les compagnies d'ouvriers, et à la 1re dans les autres troupes d'artillerie, que du jour où ils ont pris rang dans les compagnies ou dans les batteries. 229. En temps de guerre, les apprentis des compagnies d'ouvriers, et les soldats de 2e classe des autres troupes d'artillerie, peuvent passer, après trois mois de service actif, les premiers, à la 2e classe, et les autres à la 1re. 230. Dans les régiments, les ouvriers de batterie
la 1re. 230. Dans les régiments, les ouvriers de batterie et les artificiers sont nommés par le colonel, sur la proposition des capitaines, transmise hiérarchiquement ; ces officiers présentent trois candidats pour chaque emploi vacant. Les ouvriers de batterie ne peuvent être choisis que parmi les canonniers dont la capacité a été constatée par un certificat du directeur d'un arsenal de construction. Les artificiers sont choisis parmi les canonniers de 1re et de 2e classe ayant servi activement pendant six mois au moins; ils doivent, 1° être parvenus à la 1re classe dans les différentes instructions; 2° savoir lire couramment,
1re classe dans les différentes instructions; 2° savoir lire couramment, et écrire lisiblement sous la dictée; 3° connaître les quatre premières régies de l'artillerie. 231. Dans le bataillon de pontonniers, les maîtres bateliers et les maîtres ouvriers de compagnies sont nommés par le chef du corps, sur la proposition des capitaines transmise hiérarchiquement. Ils sont choisis parmi les soldats de 1re et de 2e classe ayant servi activement pendant six mois au moins, et admis à la 1re classe. 232. Dans les compagnies d'ouvriers, dans celle d'armuriers, les maîtres ouvriers et les maîtres armuriers sont nommés par le directeur de
et les maîtres armuriers sont nommés par le directeur de l'artillerie sous les ordres duquel se trouve la compagnie, et sur proposition du capitaine. Ils sont choisis parmi les soldats de 1re ou de 2e classe ayant servi activement pendant six mois au moins; et qui, en raison de leur haut niveau dans les diverses professions qu'ils exercent, sont admis à la 1re classe pour prix des journées de travail, conformément aux règlements sur le service des ateliers. 233. Les artificiers, les maîtres bateliers, les maîtres ouvriers de compagnie, les maîtres armuriers ont droit de commandement sur les soldats de
maîtres armuriers ont droit de commandement sur les soldats de 1re et de 2e classe. 234. Dans les régiments, le chef nomme à tous les emplois de brigadier de sous-officier. Les commandants de terre présentent, pour chaque vacance, trois candidats pris sur le tableau d'avancement. La proposition est transmise au lieutenant-colonel par le chef d'état-major s'il s'agit d'un emploi de brigadier, par le major, s'il s'agit d'un emploi de fourrier ou de maréchal-des-logis. 235. Pour l'emploi d'adjudant d'état-major, la proposition est faite, au colonel, par le lieutenant-colonel. Les adjudants de batterie peuvent passer avec leur fusion par permutation ou autrement,
batterie peuvent passer avec leur fusion par permutation ou autrement, à l'état-major du régiment, et les adjudants d'état-major peuvent passer les batteries, sur la demande des commandants. 236. Les dispositions de l'article 234 sont applicables au bataillon de pontonniers. 237. Dans les compagnies d'ouvriers, l'avancement au grade de caporal se fait par compagnie, et le capitaine, sur les ordres duquel se trouve la compagnie, nomme à ces emplois. Le capitaine présente, pour chaque vacance, trois candidats pris sur le tableau d'avancement; le directeur choisit celui qui doit occuper l'emploi. L'avancement aux emplois de sous-officier va sur toutes les compagnies qui,
aux emplois de sous-officier va sur toutes les compagnies qui, pour cet objet, sont considérées comme ne formant qu'un corps. Notre ministre de la guerre nomme à ces emplois, lorsqu'il n'y a pas d'emploi de sous-officier vacant, le directeur de l'artillerie, d'après le rapport du capitaine de la compagnie, en rend compte à notre ministre de la guerre, qui désigne, pour occuper l'emploi, un des candidats portés au tableau d'avancement. 238. Dans la compagnie d'armuriers, l'avancement au grade de caporal et aux emplois de sous-officier, jusqu'à celui de Sergent-major inclusivement, se fait sur cette compagnie. Les nominations à ces grades
se fait sur cette compagnie. Les nominations à ces grades et emplois sont faites d'après les principes établis à l'article précédent. 239. Dans les troupes d'artillerie, les brigadiers ou les caporaux sont choisis, selon : dans les régiments, parmi les artificiers et les canonniers de 1re ou de 2e classe; dans le bataillon de pontonniers, parmi les maîtres bateliers, les maîtres ouvriers de compagnies et les pontonniers de 1re ou de 2e classe. Dans les compagnies d'ouvriers, parmi les maîtres ouvriers et les ouvriers de 1re ou de 2e classe. Enfin, dans la compagnie d'armuriers, parmi les maîtres armuriers et
Enfin, dans la compagnie d'armuriers, parmi les maîtres armuriers et les armuriers de 1re ou de 2e classe. Les brigadiers et les caporaux ont le droit de commandement sur les artificiers et les maîtres ouvriers de compagnies. 240. Indépendamment des conditions générales exigées par l'art. 15 de la présente ordonnance, pour être nommé brigadier ou caporal, il faut : 1° être en état de former un soldat de recrue au service particulier du corps dans lequel le grade est donné; 2° remplir, selon le corps, les conditions spéciales déterminées ci-après : dans les régiments, être admis à la 1re classe
: dans les régiments, être admis à la 1re classe de l'instruction à pied ou à cheval, et de l'instruction d'artillerie; 2° connaître la nature des principaux objets d'artillerie et les effets de l'harnachement; 3° être en mesure de commander les deux premières règles de l'école du canonnier à pied ou à cheval. et les manœuvres des bouches à feu de campagne, de siège, de place et de côte ; connaître le pointage et la construction des batteries ; connaître la confection des munitions de guerre, le chargement et le désarmement des pièces. Dans le bataillon de pontonniers, être à
désarmement des pièces. Dans le bataillon de pontonniers, être à la tête de l'instruction à pied et de celle d'artillerie, de navigation et de pontage ; connaître la nomenclature des principaux objets de l'équipage de pont ; être en état de commander les exercices compris aux titres 1, 2 et 5 du règlement en vigueur, sur le service et les manœuvres des pontonniers ; avoir une connaissance pratique des diverses espèces de bois et de métaux employés à la construction des équipages de ponts. Dans les compagnies d'ouvriers, être au fait du tracé des objets d'artillerie dont la construction est
fait du tracé des objets d'artillerie dont la construction est du ressort de la profession qu'on exerce ; avoir une connaissance pratique des diverses espèces de bois, fers et aciers employés dans les arsenaux ; connaître les manœuvres des bouches à feu et les principales manœuvres de force. Dans la compagnie d'armuriers, exercer avec distinction l'une des professions de planneur, monteur, forgeur et limeur de garnitures, et connaître les autres parties, ainsi que le dressage et le garnissage du canon, assez bien pour pouvoir diriger des ateliers composés d'ouvriers de plusieurs professions ; savoir distinguer les différents modèles des armes
plusieurs professions ; savoir distinguer les différents modèles des armes à feu ou des armes blanches en usage, ainsi que le rapport qu'elles ont entre elles, et connaître parfaitement la nomenclature des parties qui les composent. Les dispositions de l'art. 15 de la présente ordonnance, relatives à la nomination des fourriers, sont applicables aux troupes de l'artillerie, selon l'organisation particulière aux différents corps de cette arme. L'emploi de brigadier-fourrier, lorsqu'il existe dans les régiments d'artillerie, peut être donné à un des artificiers portés au tableau d'avancement. Indépendamment des conditions prescrites par l'art. 14 de la présente ordonnance, il faut, pour
par l'art. 14 de la présente ordonnance, il faut, pour être nommé maréchal-des-logis ou sergent : 1° posséder parfaitement les instructions théoriques et pratiques données aux brigadiers ou aux caporaux, conformément au règlement sur l'instruction des troupes d'artillerie dans les écoles ; 2° être en état de commander un peloton ; 3° connaître les éléments de l'arithmétique et ceux de la comptabilité d'une batterie ou d'une compagnie, en ce qui concerne le grade de maréchal-des-logis ou de sergent ; 4° remplir, selon le corps, les conditions spéciales dont le détail suit : dans les régiments, 1° être en état d'instruire