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entre cet homme et sa future femme peut être multiple. La multiplication de l'affinité pouvait provenir, selon les canonistes, de quatre causes (cf. Gasparri, n. 785) : a) Un homme épouse successivement plusieurs personnes parentes entre elles ; si par exemple Pierre a épousé successivement Marie et Jeanne, sœurs, il se trouve doublement allié avec Anne, cousine germaine des deux sœurs, qu'il voudrait épouser en troisièmes noces. b) Deux parents épousent deux personnes parentes entre elles: si les deux frères Pierre et Jean épousent les deux sœurs Anne et Marie, Pierre est doublement le beau-frère de Marie, Marie doublement la
Pierre est doublement le beau-frère de Marie, Marie doublement la belle-sœur de Pierre, et ainsi pour les deux autres. Si Pierre, devenu veuf, voudrait épouser Marie, devenue veuve, il aurait à demander dispense d'une double affinité. c) Un homme veut épouser une femme qui est doublement parente de sa première femme : ainsi Pierre, veuf de Marie, veut épouser Jeanne, doublement cousine germaine de Marie, parce que leurs deux pères, frères, avaient épousé deux sœurs; il lui faudra dispense d'une double affinité. d) Enfin, si deux des causes de multiple affinité se rencontrent dans le même cas ; si par
affinité se rencontrent dans le même cas ; si par exemple, Anne, que Pierre voudrait épouser, selon l'hypothèse a, était doublement cousine germaine des deux premières femmes. Or, le canon 1077 ne prévoit que deux cas où l'empêchement d'affinité est multiplié : 1° Quoties multiplicatur impedimentum consanguinitatis a quo procedit. C'est le cas énoncé en troisième lieu. Mais il faut noter que l'empêchement de parenté multiple ne subsistant plus que lorsqu'il suppose plusieurs souches, comme nous l'avons expliqué, cette première forme d'empêchement d'affinité multiple se trouve réduite dans la même mesure. — 2° Iterato successive matrimonio cum consanguineo conjugis defuncti.
mesure. — 2° Iterato successive matrimonio cum consanguineo conjugis defuncti. C'est notre premier cas a. Par conséquent le second cas signalé en b n'existe plus. Quant au quatrième, il existe nécessairement, puisqu'il n'est que la réunion en un seul cas concret des deux formes maintenues de l'empêchement. Ceci posé, tout ce que nous avons dit sur les dispenses de l'empêchement de consanguinité multiple s'applique exactement à celles de l'empêchement d'affinité multiple, et nous n'avons pas à le répéter. Le canon 1052, en effet, traite dans les mêmes termes des dispenses de l'un et l'autre empêchement. A. BOUDJNHOON. A PROPOS D'HISTOIRE
de l'un et l'autre empêchement. A. BOUDJNHOON. A PROPOS D'HISTOIRE DES COLLECTIONS CANONIQUES Il y a de nombreuses années que M. Paul Fournier continue avec une persévérance, une méthode et un bonheur mérité, ses études sur les collections canoniques antérieures à Gratien. Autrefois, voici tantôt cinquante ans, Friedrich Maassen, alors professeur de droit à l'Université de Gratz, en Styrie, et mort depuis, avait donné le tome Ier d'une Histoire des sources et de la littérature du droit canonique en Occident, qui devait aller, selon le titre, jusqu'à la fin du moyen âge (i) ; en fait, le seul volume paru
moyen âge (i) ; en fait, le seul volume paru s'arrêta avant les Fausses Décrétales. Les études postérieures de l'auteur ne furent jamais réunies ni composées en volume. On peut le regretter si on pense aux services qu'a rendus le volume édité ; mais, sans aucun doute, M. Fournier mettra dans son œuvre plus de lumière et de méthode. Car ce sont des notes préparatoires à une histoire des sources du droit canonique, des Fausses Décrétales au Décret de Gratien, que nous présentent les publications ici mentionnées (2), et plusieurs autres qui les ont précédées, puisqu'une liste complète comprendrait, je
autres qui les ont précédées, puisqu'une liste complète comprendrait, je crois, au moins une vingtaine de numéros (3). Toutes ces publications se rapportent à l'histoire des collections canoniques du neuvième au douzième siècle, mais le principal intérêt, semble-t-il, visent les collections du onzième siècle et de la première moitié du douzième ; Burchard de Worms, la collection « Anselmo dedicata », Bonizo de Sutri, etc. ; et les trois mentionnées en tête de cette étude s'attachent à l'une des périodes les plus importantes, celle de la Réforme de Grégoire VII. C'est de ces trois que nous voudrions donner la substance
C'est de ces trois que nous voudrions donner la substance et indiquer les conclusions les plus notables. Dans celle qui a pour titre « Un tournant de l'histoire du droit », M. Fournier écrit : « La période comprise entre le début de l'œuvre réformatrice à laquelle est attaché le nom de Grégoire VII et la composition du Décret de Gratien — approximativement entre 1050 et 1140 — est pour l'histoire du droit d'une importance capitale. — Antérieurement à cette période, on peut dire qu'il n'existe point d'étude scientifique du droit... Le rôle des canonistes, comme d'ailleurs celui des juristes,
droit... Le rôle des canonistes, comme d'ailleurs celui des juristes, se bornait alors à réunir les textes, parfois à les classer, à expliquer ceux auxquels ils avaient recours et à s'efforcer de les appliquer aux hypothèses concrètes qui leur étaient soumises. Il en est tout autrement après 1140. Alors se forme un art de l'interprétation des textes juridiques qui permet d'en dégager les principes, et de déduire de ces principes des solutions qui s'imposent à la pratique... L'évolution dont il s'agit s'est produite successivement sur deux terrains. D'abord, au temps de Grégoire VII (1073-1085), les esprits sont surtout préoccupés de
de Grégoire VII (1073-1085), les esprits sont surtout préoccupés de la critique des textes canoniques admis plus ou moins généralement dans l'Église, et de l'introduction de textes, témoignages du passé, que l'on fait sortir de l'ombre où ils sont demeurés. Puis, à l'époque d'Urbain II (1088-1099) on fut amené par les circonstances à rechercher une méthode conduisant à la synthèse par la conciliation des textes. Ainsi l'œuvre du pontificat de Grégoire VII concerne surtout la rénovation des textes canoniques ; celle du pontificat d'Urbain II a trait à la méthode d'interprétation de ces textes. » La rénovation des textes canoniques
d'interprétation de ces textes. » La rénovation des textes canoniques sous Grégoire VII ne fut pas inspirée par un dessein purement livresque ou pour elle-même ; elle était la conséquence de la réforme entreprise par le grand pape. Ni la collection célèbre et méritoire de Burchard de Worms, l'œuvre la plus considérable qui existât, ni les recueils italiens, n'étaient de nature à donner satisfaction aux partisans de la réforme entreprise. Les unes paraissaient témoigner une certaine tolérance de fait pour le mariage des prêtres condamné en droit ; elles n'étaient assez fermes ni sur les exemptions monastiques, ni sur l'indissolubilité
assez fermes ni sur les exemptions monastiques, ni sur l'indissolubilité matrimoniale ; elles admettaient la superstition des ordalies et des pratiques pénitentielles censurables ; d'autres renfermaient un fouillis de sentences étranges, de textes dubitatifs. La première préoccupation des canonistes de Grégoire VII fut d'éliminer les dispositions d'origine séculière ou mixte (comme les capitulaires et canons des conciles francs et germaniques, celles de canons dépourvus d'autorité historique). Puis ils s'en prirent aux coutumes contraires à des textes certains et qu'ils traitaient d'abus. Contre elles on en appela au droit ancien qu'on prétend restaurer, aux décrets des pontifes romains, même s'ils n'appartenaient
prétend restaurer, aux décrets des pontifes romains, même s'ils n'appartenaient pas aux collections en usage. Ce fut l'occasion de recherches dans les archives de l'Église romaine, recherches faites en vue d'appuyer la réforme, affirmant l'autorité du Saint-Siège. Les investigations laborieuses donnèrent d'appréciables résultats et furent encloses en un certain nombre de collections canoniques nouvelles, auxquelles M. Paul Fournier a consacré une étude plus minutieuse dans la dissertation sur Les collections canoniques romaines de l'époque de Grégoire VII, et dont voici les conclusions les plus importantes. Les collections ainsi étudiées sont au nombre de quatre : la collection en 74 titres
au nombre de quatre : la collection en 74 titres ; le Capitulare du cardinal Atton ; la collection d'Anselme de Lucques ; la collection du cardinal Deusdedit. Ces quatre collections n'étaient pas inconnues jusqu'ici. M. F. cite lui-même les travaux dont les unes ou les autres avaient été l'objet soit par lui-même, soit par d'autres, comme Theiner, Thaner, Mai, Stevenson, Pio Martinucci, Wolf de Glanwell, etc. ; mais le mérite de M. F. est de les avoir rapprochées dans une étude d'ensemble qui en fait mieux saisir l'idée commune et l'inspiration générale. Voici ce qu'il énonçait dès l'abord comme
et l'inspiration générale. Voici ce qu'il énonçait dès l'abord comme le résultat probable de ses observations. « Si je ne me trompe, cette étude nous conduira à constater, dans ces divers recueils, des traits communs qui se manifestent surtout par l'élimination de beaucoup de textes dont les auteurs des anciennes collections avaient fait usage, et par l'emploi d'une masse importante de matériaux qui leur étaient inconnus. Il en résulte que les recueils nouveaux, puisés à des sources qui étaient considérées comme dépendant étroitement de la tradition de l'Église-mère, sont marqués d'un caractère purement romain qui les distingue nettement de tous
d'un caractère purement romain qui les distingue nettement de tous les anciens recueils ; ils sont destinés par leurs auteurs à présenter la législation canonique épurée et renouvelée par le contact avec l'antiquité. » Depuis lors, nombre des manuscrits qui la contiennent furent découverts dans diverses bibliothèques d'Italie, de France, d'Allemagne, d'Autriche, d'Angleterre, de Suisse, d'Espagne, et M. F. en connaît plus d'une vingtaine, qui en permettraient une édition plus parfaite. Elle a été composée, par un auteur inconnu, à la cour romaine, introduite en Gaule par les légats du Saint-Siège, et « il n'y a aucune témérité, dit M.
Saint-Siège, et « il n'y a aucune témérité, dit M. F., à penser que ce recueil fut une sorte de manuel, rédigé dans l'entourage d'Hildebrand, et probablement à sa demande, pour l'usage des partisans de la réforme ecclésiastique ». Il vit le jour à Rome, vers 1050, et fut porté en France, peut-être par Hildebrand lui-même, qui y fut chargé d'une légation, vers la fin du pontificat de Léon IX. Les sources, malheureusement, ne sont pas très pures. Sur 315 fragments qui constituent la collection, 250, authentiques ou apocryphes, proviennent des Fausses Décrétales et des Capitula Angilramni. Mais on fait
des Fausses Décrétales et des Capitula Angilramni. Mais on fait effort, pour le reste, à emprunter aux conciles romains et aux décrétales des papes. D'autre part, dans un dessein de brièveté, il arrive que les textes un peu longs des documents employés sont découpés et leurs parties, simplement juxtaposées et reliées par les mots Et infra que nous retrouvons si souvent dans la collection des Décrétales de Grégoire IX. Avouons aussi que, parfois, les suppressions de parties de phrases faussent le sens du texte qui demeure. Quant au plan, s'il est vrai que les vingt premiers titres sont disposés dans
est vrai que les vingt premiers titres sont disposés dans un ordre méthodique, à partir du titre XXII le désordre s'introduit, les règles sur les matières les plus diverses se suivent sans aucun lien visible. Si la collection était, récemment encore, peu connue, elle n'en a pas moins, autrefois, lors de sa publication, joué un rôle considérable par les recueils contemporains auxquels elle a fourni de nombreux et utiles matériaux en faveur de la réforme. II. Le Capitulare du Cardinal Alton. -—Cette collection ne nous est guère mieux connue que la précédente. Le cardinal Mai, qui l'a publiée en 1832,
la précédente. Le cardinal Mai, qui l'a publiée en 1832, ayant omis de donner la cote exacte du manuscrit du Vatican qu'il reproduisait, on n'est pas encore en état de contrôler son œuvre. D'autre part, il serait, désirable, pour une édition sérieuse, de collationner ensemble les divers manuscrits qui nous ont conservé cette collection. Plusieurs devaient être plus complets que celui dont Mai s'est servi. Le Capitulare est l'œuvre du cardinal Atton, du titre de Saint-Marc, sans doute le même que des témoignages contemporains nomment le cardinal de Milan et qui fut choisi, en 1072, par le parti de la
qui fut choisi, en 1072, par le parti de la Pataria, avec l'agrément d'Alexandre II et de Hildebrand, pour occuper le siège archiépiscopal de Milan. Il ne réussit pas à prendre possession de son église, et dut se contenter de son titre cardinalice de Saint-Marc. Le motif de sa compilation est le défaut de documents et d'enseignement canonique dont ses clercs souffraient dans leur quartier malsain. Les apocryphes dont ils se servaient ne peuvent que produire une influence fâcheuse. Aussi Atton a-t-il fait à leur usage un extrait tiré, pour la première partie de son recueil, des décrétales des papes,
la première partie de son recueil, des décrétales des papes, et pour la seconde, des canons des conciles. Lui aussi a payé tribut aux Fausses Décrétales pour un grand nombre de lettres papales de Clément de Rome à saint Grégoire, qu'il a groupées par pontificat. Mais il y a joint d'autres provenant de sources différentes, lettres de Gélase Ier qui ne paraissent pas avoir été connues jusque-là des écrivains ecclésiastiques, dans l'espèce, des canonistes; lettres de saint Grégoire le Grand. Le but, ce fut « de présenter en bref les règles canoniques fondamentales, les règles qui représentent la discipline de
règles canoniques fondamentales, les règles qui représentent la discipline de l'Eglise romaine». Il a réussi, car son recueil résume la discipline romaine, sans mélanger d'élément étranger. Pourtant la collection semble n'avoir exercé qu'une médiocre influence, n'avoir été mise à contribution que par le cardinal Deusdedit et Anselme de Lucques, et ne nous a été conservée que dans de très rares manuscrits. III. La collection d'Anselme de Lucques. — Les deux collections que nous venons de mentionner n'avaient pas donné satisfaction; elles ne réalisaient pas la pensée du pape. Aussi fit-il appel au neveu de son prédécesseur Alexandre II, l'évêque Anselme
appel au neveu de son prédécesseur Alexandre II, l'évêque Anselme de Lucques, un compagnon de luttes, la main qui exécutait ce que la tête, le pape, commandait. L'œuvre d'Anselme nous est parvenue en un certain nombre de manuscrits, plus de treize, dont les différences de composition attestent que la collection fut d'un usage fréquent et assez long pour que les canonistes en essayassent une incessante mise au point. Mais il semble que l'ensemble de ces manuscrits doit se répartir entre deux familles, dont l'une est caractérisée non seulement par le plus grand nombre d'additions aux divers livres, mais surtout par
plus grand nombre d'additions aux divers livres, mais surtout par l'absence du livre XI ou pénitentiel. Ce sont des manuscrits de la première famille qui ont servi à l'édition Thaner (1806-1915). Cette collection n'est pas antérieure à l'année 1081 car elle contient un extrait de la célèbre lettre, datée du 15 mars de cette année, de Grégoire VII à Hermann de Metz; elle est antérieure au 18 mars 1086, date de la mort d'Anselme. « Il est vraisemblable qu'elle fut composée à une date qui ne s'écarte guère de 1083. » La répartition des matières canoniques est faite en treize
» La répartition des matières canoniques est faite en treize livres, comprenant un total de 1281 chapitres, et qui ont successivement pour objet la primauté et l'excellence de l'Eglise romaine, les règles de la procédure accusatoire dans les procès criminels et disciplinaires devant les tribunaux ecclésiastiques, conciles compris; les privilèges des églises et des monastères; les églises comme temples matériels, les dîmes, biens ecclésiastiques et monastères; l'épiscopat, élection, vie quotidienne et fonctions des évêques; clergé inférieur, moines, vierges; les clercs coupables de fautes très graves; les sacrements; le pénitentiel; les peines ecclésiastiques; le pouvoir coercitif de l'Eglise et le concours
peines ecclésiastiques; le pouvoir coercitif de l'Eglise et le concours de l'Etat. Des textes, si nombreux quand on compare cette collection aux précédentes, une part provenait des collections méthodiques en usage au XIe siècle, une autre d'autres sources (Écriture Sainte, documents pontificaux, canons des conciles, écrits des Pères, textes du droit séculier) déjà connues des canonistes; enfin d'une autre catégorie de textes qui n'avaient pas encore figuré dans les collections canoniques : fragments de lettres pontificales empruntés sans doute aux archives romaines, passages tirés des Ordines romani; canons des conciles ecuméniques, V-VIII spécialement; textes de saint Cyprien; textes de Novelles
ecuméniques, V-VIII spécialement; textes de saint Cyprien; textes de Novelles de Justinien ou de privilèges accordés par les empereurs du moyen âge à l'Église romaine, du Liber Pontificalis, de la Chronographia d'Anastase le Bibliothécaire, etc. Des retouches postérieures y ont ajouté des apocryphes. Mais Anselme a bien la responsabilité d'un certain nombre de coupures qui risquent de porter atteinte au sens général des textes. Par contre il ne mérite pas de reproches personnels graves en ce qui concerne l'attribution des textes, qui est exactement celle que lui fournissait la source à laquelle il a puisé, à l'inverse du Décret de
à laquelle il a puisé, à l'inverse du Décret de Burchard où les erreurs d'attribution sont si nombreuses. D'autre part, Anselme a rejeté presque complètement le vieux fond des textes celtiques, francs ou germaniques qui abondent dans Burchard; il a volontairement négligé tout ce qu'il ne jugeait pas romain. Il a ainsi réalisé la composition d'un recueil commode parce qu'il contenait toutes les parties de la législation canonique et qu'il était disposé d'après un plan méthodique; ce recueil doit être considéré comme la tête d'une série de collections canoniques, surtout italiennes, qui ne prendra fin qu'avec le Décret de Gratien;
italiennes, qui ne prendra fin qu'avec le Décret de Gratien; son « apparition marque une étape importante dans l'histoire des collections canoniques ». IV. La collection du cardinal Deusdedit. — Les mérites et l'ampleur de la collection d'Anselme de Lucques étant tels, on se demande pour quel motif une nouvelle collection fut faite, et sans doute sous la même inspiration de la Courbe romaine, et pourquoi aussi l'initiative en fut prise par un homme qui ne pouvait ignorer l'œuvre d'Anselme; car il semble bien, dit M. F., que l'œuvre de Deusdedit ait été composée entre 1083 et 1087, donc postérieurement
Deusdedit ait été composée entre 1083 et 1087, donc postérieurement à la collection que nous venons d'étudier. L'objet de son ouvrage, le compilateur l'indique dans sa préface. Ce n'est plus seulement de réunir les éléments d'un exposé général de la législation ecclésiastique. Il veut « mettre en lumière la situation privilégiée de l'Église romaine et les raisons pour lesquelles il lui appartient d'exercer la primauté dans le monde chrétien ». Il prétend « démontrer la primauté pontificale par des textes d'ordre religieux et prouver ensuite, en s'appuyant sur les actes des pouvoirs séculiers, que cette primauté est universellement reconnue dans
des pouvoirs séculiers, que cette primauté est universellement reconnue dans la chrétienté ». En conséquence, les quatre livres entre lesquels sont répartis les textes traitent simplement de la primauté de l'Église romaine, du clergé romain, des biens de l'Église romaine, des franchises et immunités de l'Église de Rome et de son clergé. C'est donc plutôt une dissertation abondamment documentée en faveur de l'Église romaine qu'une collection de canons que nous fournit ce recueil de près de 1200 textes (exactement 1173). Pour recueillir une si abondante moisson, l'auteur s'est adressé naturellement à des sources déjà connues et a pris des matériaux
à des sources déjà connues et a pris des matériaux dans les collections pratiquées par ses prédécesseurs; mais il a puisé aussi à des sources non utilisées avant son époque : lettres apocryphes, mais plus souvent authentiques, des papes Gélase, Pelage Ier, Honorius Ier, Martin III, Grégoire II et Grégoire III, Léon IV, Jean VIII, Etienne V, Nicolas II, Alexandre II, Grégoire VII; conciles présidés par des papes, tenus à Rome ou à Ravenne; extraits d'actes pontificaux provenant des papyri des archives pontificales du Latran et concernant l'administration des domaines fonciers de l'Église romaine, de Jean XII à Grégoire VII,
fonciers de l'Église romaine, de Jean XII à Grégoire VII, privilèges accordés par les empereurs du moyen âge au Siège Apostolique, serments prêtés au pape par divers potentats de l'Italie méridionale; canons de conciles, de Nicée (787), Constantinople (869), nombreux textes de saint Cyprien; fragments de Novelles de Justinien provenant d'ailleurs que de l'Épitome Jaliani; fragments d'écrits historiques (Liber Pontificalis, Chronographia d'Anastase, Histoire d'Éusèbe traduite et continuée par Rufin, Gesta Siluëstri, Gesta Liberii, Gesta de Xysti purification, etc.). Cette abondance de documents suppose un chercheur expert et devant qui s'ouvraient bibliothèques et archives, un personnage d'importance. Ce personnage était un
bibliothèques et archives, un personnage d'importance. Ce personnage était un ancien moine bénédictin, Deusdedit, devenu cardinal de la Sainte Église, du titre in Eudoxia (Saint-Pierre-ès-Liens), qui passa une grande partie de sa vie à Rome où il prit part aux polémiques contre les adversaires de la réforme et les ennemis du Saint-Siège, et où il mourut, vraisemblablement entre 1097 et 1100. Nous ne possédons de son œuvre, malheureusement, qu'un manuscrit ancien qui la contient en entier, celui du Vatican, dont la valeur est inférieure, et sur lequel fut faite la première édition du texte en 1869. Toutefois, quelque part qu'on
première édition du texte en 1869. Toutefois, quelque part qu'on doive ou puisse faire aux fautes du manuscrit, il faut bien reconnaître, selon M. F., que Deusdedit s'est, à l'endroit des textes canoniques, montré moins réservé que l'évêque de Lucques; il a suivi une pratique fâcheuse de ses prédécesseurs, qui ne se sont pas fait scrupule de mettre au point les textes canoniques, en leur faisant subir des remaniements, et qui auraient pu d'ailleurs invoquer pour leur excuse l'exemple fameux de Justinien. Un autre défaut de la collection fut, qu'à raison de la méthode insuffisante adoptée par l'auteur, les recherches
raison de la méthode insuffisante adoptée par l'auteur, les recherches n'y étaient pas faciles. Peut-être aussi les membres du clergé étrangers à Rome se désintéressèrent-ils d'une collection qui s'annonçait comme exclusivement faite pour mettre en lumière les prérogatives de l'Église romaine. Nous ne suivrons pas le savant membre de l'Institut dans son minutieux relevé des rapports qui existent entre les recueils d'Anselme de Lucques et de Deusdedit : on ne résume pas cette sorte de statistique. Mais nos lecteurs ont certainement compris l’intérêt de l'étude qui nous montre des collections canoniques évoluant de la compilation par ordre chronologique à celle
canoniques évoluant de la compilation par ordre chronologique à celle par matières, puis du simple recueil de documentation, sorte de dictionnaire, à l'œuvre didactique, voire polémique. C'est dans ce sens qu'inclinera Gratien, dont le dessein didactique est bien indiqué par le titre de Concordia ou concordantia discordantium canonum : il a voulu faire de son œuvre un traité de droit canonique plutôt qu'un simple recueil de textes. Mais pour en arriver là, il a fallu, depuis le temps de Grégoire VII, continuer la lutte. Si l'idée de faire d'une collection de textes un traité ne fut pas une innovation de