jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
la main de la ville. = Recette des diverses parties. = Deniers commandés à payer par la ville sans main à Saint Jehan. = Recette des escassés. = Recette des nouveaux bourgeois. = Forfaits jugés à la Rivière. = Petite maquette des vins. = Recette des pèches de Barthélemy de la barbe au rabat de choux qu'ils devaient à la ville. Les dépenses comprennent quinze articles : Manaies payées qui se sont présentées à la Toussaint = Manaies de deniers qu'on doit maître en retenue à VIIe le cent = Manaies à XIe le cent. = Rentes à vie depuis
Manaies à XIe le cent. = Rentes à vie depuis le compte fait. = Rentes à retenue que la ville doit. = Services des clercs et des variées. = Conquête des censés par années. = Conquête des censés par semaines. = Grosses parties. = Diverses parties. = Chevauchées. = Frais que Jean Fourlignies a faits pour le séjour de Simon de Harnes. = Présents de vin. = Messagers. = Ouvrages de fortifications. La balance finale, que, pour en faciliter l'intelligence, nous résumons sous une forme plus moderne, s'établit comme suit : Total des dépenses 20,136 livres 4 sous 10 deniers.
: Total des dépenses 20,136 livres 4 sous 10 deniers. id des recettes 18,254 livres 7 sous 3 deniers. Reste dû à Baudoin 1,881 livres 17 sous 6 deniers . Il devait sur le compte antérieur, clos le 1er novembre 1301 . . . 947 livres 2 sous 9 deniers. La ville lui devait donc pour solde : 934 livres 14 sous 8 deniers De 1302 à 1317, la lacune est complète, sauf quelques fragments de compte se rattachant aux années 1303 et 1304, que possèdent également les archives du Nord, d'une écriture peu soignée et en mauvais état. Ils
Nord, d'une écriture peu soignée et en mauvais état. Ils sont rendus par les comtes de la Hanse, rétablis comme nous l'expliquons plus haut, à partir du 24 août 1302. A partir de 1317, jusqu'en 1790, pour une période de quatre cent soixante-treize ans, les archives municipales possèdent la série complète des comptes, moins seize années. Pour d'autres, il y a double et même triple exemplaire. Les lacunes portent sur les années 1322, 1324 à 1329, 1334, 1375, 1422, 1431, 1449, 1459, 1500, 1539, 1625, 1676, 1678. Le compte de 1676 se trouve à la Bibliothèque nationale, parmi les papiers
1676 se trouve à la Bibliothèque nationale, parmi les papiers de Colbert ; il est classé sous le numéro 155 de la collection de Flandre. Le compte de 1317-1318 est présenté par les comtes de la Hanse, et comprend les opérations faites du jour de Toussaint 1317, au même jour, en 1318. Les recettes comprennent quatorze articles, les dépenses dix-neuf. M. Houdoy, dans ses Chapitres de l'histoire de Lille, en a publié l'intitulé et le détail. Le cadre, à quelques variantes près, est d'ailleurs conforme à celui du compte de 1302, que nous donnons plus haut. De 1317 à 1364,
1302, que nous donnons plus haut. De 1317 à 1364, il subit une modification. Par une ordonnance délibérée au mois de juin, par tous les membres du Magistrat, assistés d'un certain nombre de notables, on décida : « Qu'à l'avenir les chevauchées, ouvrages, envois et présents de vin, messages et tout autre menus fruits, échangés de jour en jour, se compteront de mois en mois par samedi, et les rentes à vie, pensions et autres rentes et reçoivent, qui font somme de eulx mêmes, le nuit de Toussaints seulement. » Qu'aussitôt les paiements faits, les registres seraient clos chaque samedi,
Qu'aussitôt les paiements faits, les registres seraient clos chaque samedi, et scellés des sceaux de deux échevins au moins, « par quoi en ceux ne soit adjoint, pris ni mis aucune chose, et plus grande créance adjointe. » Qu'à l'avenir, aucun changeur ne pourrait être nommé comte de la Hanse, que l'on ne pourrait être maintenu dans cette fonction deux ans de suite. Cette prohibition était motivée sur ce que les changeurs se livraient souvent à l'usure, et qu'il ne convenait pas que les deniers de la commune fussent confiés à des gens susceptibles d'être tentés de s'en servir pour
à des gens susceptibles d'être tentés de s'en servir pour leur commerce. En conformité de cette décision, dans le compte rendu à la Toussaint 1365, les différents chapitres sous lesquels se répartissaient les articles divers, sont tous supprimés, à l'exception de celui qui comprend les services et pensions, et toutes les dépenses s'inscrivent à la suite, quelle que soit leur nature, en se divisant, toutefois, non plus par catégories, mais par mois. En 1393, à l'exemple et d'après les ordres, sans doute, de la Chambre des Comptes, que Philippe le Hardi avait instituée à Lille, le 15 février 1386, la
Hardi avait instituée à Lille, le 15 février 1386, la comptabilité se modifia, de nouveau pour se modeler sur celle de la maison de Bourgogne. Cette réforme ne parait pas avoir sensiblement amélioré la gestion des finances municipales. En effet, par une ordonnance datée de Bruges, le 18 mai 1414, Jean sans Peur, duc de Bourgogne, adressait aux membres de la Chambre des Comptes, de nouvelles et pressantes instructions concernant l'audition de ceux de la ville : « Entendu avons que nos échevins de Lille... en préjudice d'icelle notre dite ville, ont fait et font avec ses dits revenus, plusieurs
ville, ont fait et font avec ses dits revenus, plusieurs paiements, contributions, dons, sociétés et voyages non raisonnables ne nécessaires, et tellement ont nos dits échevins gouverné que notre dite ville est très fort au débit, d'où est la faute et mauvais gouvernement d'iceux nos dits échevins ou autres leurs devanciers en office, comme est à présumer, vu les grands profits que les dits revenus peuvent annuellement valoir... « Laquelle faute n'a pu venir à notre connaissance, parce que les comptes de notre dite ville n'ont point été rendus publiquement, ne au sceau de personne, qui les ait contredit ne
ne au sceau de personne, qui les ait contredit ne débatu, qui sont choses de très mauvais exemple, et au très grand préjudice de nous et de notre dite ville. » En conséquence, le Duc mande et ordonne aux membres de la Chambre des Comptes, « que dorénavant, toutes fois que les comptes se rendront, ils appellent à iceux, premièrement, nos avocat et procureur, et, si mestier est, aucuns de notre Conseil, avec aucuns des notables et prudhommes, sachant l'état de notre dite ville... » Il ordonne de plus, de la façon la plus formelle aux échevins « que ainsi
la façon la plus formelle aux échevins « que ainsi le fassent et les rendent sans difficulté aucune ; aux dits avocat, procureur et autres qui appelés y seront, que présents soient, y fassent et entendent diligemment ce que raison sera, et qu'il appartient en tel cas, nonobstant quelconque ordonnance, mandements, ou défenses à ce contraires. » Cinquante ans plus tard, malgré ces sages mesures, la situation de la ville n'était guère meilleure, et Philippe le Bon, sur la demande des membres du Magistrat, était de nouveau obligé d'intervenir pour opérer de sérieuses réformes dans l'administration des finances communales. Les
opérer de sérieuses réformes dans l'administration des finances communales. Les revenus de la ville, pour 1466, ne s'élevaient qu'à 20 mille livres parisis, tandis que ses charges ordinaires étaient de 15 mille environ, dont les rentes viagères absorbaient la plus grande partie. Les 5 mille restant étaient absolument insuffisantes pour les ouvrages, aides, et autres dépenses extraordinaires. Le Duc chargea deux Sur leur rapport, et sur l'avis du Conseil de Flandre, il rendit, le 27 janvier 1467, une ordonnance prescrivant diverses réformes dont les limites de ce travail ne nous permettent pas d'aborder l'examen détaillé. Elles avaient pour objet de
permettent pas d'aborder l'examen détaillé. Elles avaient pour objet de réduire les dépenses de bouche allouées aux Échevins à l'occasion des plaigne de justice, de la fête du Behourt, de la procession, etc., celles des robes fournies aux membres du Magistrat, les présents de vin, et diverses autres qui donnaient lieu à des abus. L'ordonnance portait de plus, qu'à l'avenir, aucune décision engageant les finances de la ville ne pourrait être prise qu'à la majorité des trente-neuf membres du Magistrat, au lieu d'être votée par les seuls Échevins. Depuis longtemps, on se plaignait des abus auxquels donnait lieu l'institution des
on se plaignait des abus auxquels donnait lieu l'institution des comtes de la Hanse, agents électifs et annuels dont la responsabilité était à peu près illusoire. Le Duc les avait supprimés une première fois, le 4 juillet 1460, puis rétablis sur les réclamations des Échevins. L'ordonnance les supprima définitivement. Elle créa, pour les remplacer, un argentier aux gages de 120 livres parisis par année. Il devait être bourgeois, habitant Lille, depuis au moins trois ans, et fournir un cautionnement suffisant. Il était nommé pour trois ans, par les commissaires chargés de procéder au renouvellement des membres du Magistrat, mais pouvait
de procéder au renouvellement des membres du Magistrat, mais pouvait être maintenu dans ses fonctions, sans tenir compte des incompatibilités, édictées pour les comtes de la Hanse, concernant la parenté ou l'alliance avec les Échevins. Cette organisation fonctionna jusqu'en 1790. Elle subit, sous la domination de la maison d'Autriche et de l'Espagne, et surtout après la réunion définitive de Lille à la France, en 1667, certaines modifications, qui restreignirent graduellement les antiques franchises communales. Elles sont du domaine de l'histoire moderne, et les limites de cette étude, restreintes à la période du moyen-âge, ne nous permettent pas d'en aborder l'histoire.
période du moyen-âge, ne nous permettent pas d'en aborder l'histoire. V DOUAI La ville de Douai possédait, dès avant mai 1188, des franchises qui furent, à cette date, concédées à la ville d'Orchies. Elles furent confirmées, plus tard, par Philippe d'Alsace, par Louis, fils de Philippe Auguste, Roi de France, en juin 1213, et par plusieurs comtes de Flandre et Rois à des dates postérieures. La commune fut définitivement organisée par Lettres de Fernand de Portugal, et de Jeanne de Flandre, de septembre 1228. Auparavant, l'administration était confiée à six échevins, assistés d'un argentier et d'un officier de justice. Leur
échevins, assistés d'un argentier et d'un officier de justice. Leur nombre fut porté à seize, renouvelables par périodes de treize mois, par un mode d'élection tout spécial. Les échevins sortant de charge choisissaient quatre électeurs, qui nommaient quatre premiers échevins ; ceux-ci en choisissaient quatre autres, qui, à leur tour, éligaient quatre nouveaux membres, les douze échevins réunis en choisissaient encore quatre autres. Le 25 décembre 1297, Guy de Dampierre porta à trente-deux le nombre des membres de l'échevinage. Pour l'audition des comptes, ils s'adjoignaient vingt-huit notables Bourgeois, dont l'intervention était également nécessaire pour l'établissement de tailles et d'impôts. Au
était également nécessaire pour l'établissement de tailles et d'impôts. Au mois d'octobre 1311, après la cession de Douai à la France, en raison, sans doute, de la division qui régnait dans la ville, un accord assez singulier intervint entre les bourgeois du parti du Roi, et ceux du parti du Comte. Cet accord, fait par devant le chambellan Enguerrand de Marigny, fut ratifié par lettres du roi Philippe le Bel. Il suspendit provisoirement le mode d'élection en usage, et porte que seize prud'hommes, choisis dans les deux partis, par les quatre quartiers de la ville, seront chargés de la garde
quatre quartiers de la ville, seront chargés de la garde des clefs et du trésor, du contrôle des finances, et de la vérification des comptes. Cette vérification, qui était publique, était annoncée par la cloche du beffroi; sanctionnée par lettres du Roi, d'octobre 1311, cette organisation fut supprimée en 1322, et rétablie cinq ans après. La ville de Douai possède quelques fragments du compte de vinée, rendu par Jehan Painmouillié, de 1310 à 1314. Les recettes sont établies par chapitres, correspondant chacun au Chandelier d'un marchand de vin, indiqué par son enseigne, et relatant les quantités de vins amenés, le
son enseigne, et relatant les quantités de vins amenés, le nom du conducteur, la date d'entrée. Un autre document du même genre, nous donne, pour la période de l'échevinage commençant en mai 1319, "le compte de tout chou que le vinée valut, des vins Français et auchoirres (d'Auxerre), vendus à broke, par plusieurs personnes, pour la ville de Douai, ou vendus en gros à plusieurs personnes." Il paraît que la ville achetait le vin en gros, pour le revendre en détail. La ville de Douai possède encore un compte détaillé de ses recettes et dépenses, allant du 29 septembre 1324
de ses recettes et dépenses, allant du 29 septembre 1324 au 30 octobre 1325, et extrêmement intéressant à étudier, en raison de ce qu'il est accompagné de ses pièces justificatives. Il est rendu "en plaine halle," aux échevins et aux XVI hommes, par quatre receveurs, pris parmi les échevins sortis de charge, les massarts. C'est un interminable rouleau de parchemin, en fort bon état, d'ailleurs. La recette est divisée en neuf chapitres : 1° Arriérages, ou restes à recouvrer du précédent exercice ; 2° Muiages, droit fixe sur les boissons, moyennant lequel les bourgeois de Douai pouvaient s'exempter de l'afforage.
moyennant lequel les bourgeois de Douai pouvaient s'exempter de l'afforage. Il s'élevait à seize setiers de vin par an ; 3° Etalages des bouchers ; 4° Rentes à hiretage du Pré et de la ville, de Noël et mars 1324 ; 5° Loyer des maisons appartenant à la ville ; 6° Étaux des halles hautes et basses ; 7° Censes des héritages de la ville ; 8° Produit des assises ; 9° Issues de testaments de bourgeois. La recette totale se monte à 4.309 livres 11 sols 11 deniers. comm. CC-199 ter. (3) Le Pré était un quartier de Douai.
CC-199 ter. (3) Le Pré était un quartier de Douai. La dépense comprend les articles suivants : 1° Paiements de dettes arriérées, faits au nom de la ville par les Massarts. 2.250 livres 11 sous 5 deniers. 2° Frais des présents faits pendant le cours de l'échevinage, et dont les massarts ont livré le détail aux Échevins et aux XVI hommes. 430 livres 5 sous 4 deniers. 3° Paiements des rentes à héritage dues par la ville, pour les termes de la Noël et de mars 1324. 102 livres 10 sous 4 deniers. 4° Frais faits pour diverses voies à
sous 4 deniers. 4° Frais faits pour diverses voies à cheval. Cette section comprend les dépenses faites sur l'ordre des Échevins, par diverses personnes de confiance, envoyées en mission pour défendre les intérêts de la ville. 542 livres 5 sous 6 deniers. 5° Sommes payées « pour plusieurs gages allant hors » pour le ville et pour quelques vallets apportant lettres aux échevins, d'une ou plusieurs bonnes villes. » 19 livres 10 sous 6 deniers. 6° Diverses parties : « dépenses consacrées aux joutes des » échevins, XV jours en novembre ; pitié que les » échevins fussent aux frères
novembre ; pitié que les » échevins fussent aux frères menuis XV jours en novembre, » Fauchon gentil présenté à Monseigneur le gouverneur » XXV jours en décembre, » aux écurieurs des boulangeries pour leur vin, quand ils allaient en cour faire payer les étalages des halles au pain, et savoir qui boulangerait à Douai, » etc., etc. 276 livres 5 deniers. 7° Gages et pensions des clercs et avocats qui ont servi de conseils à la ville, pendant le cours de l'échevinage. 224 livres 6 sous 6 deniers. 8° Frais des procès soutenus par la ville. 38 livres 3
Frais des procès soutenus par la ville. 38 livres 3 deniers. 9° Salaires des gens de la halle échevinale, sergents et apaiseurs. 194 livres. 10° Gages des gardes (guetteurs), portiers et autres gardes. 22 livres 10 deniers. 11° Frais nécessaires pour la rédaction et l'expédition des comptes, pour les besoins des massarts, et le salaire des clercs. 41 livres 17 sous 10 deniers. Parmi les sommes payées de ce chef, figurent 11 livres 4 sous 4 deniers d'amandes et de gomme, pour les massarts, et les clercs, 9 livres 2 sous de parchemin, etc. Voici enfin comment la balance finale
sous de parchemin, etc. Voici enfin comment la balance finale est établie : « Toute somme de toutes les missives et des kéries des dix massarts : XLIIe XLVII livres VII sous III deniers. Et le reste que ils avaient fait, monte ainsi que il appert en le Kériket chi dessus. XLIIIe IX livres X sous X deniers. Reste que les dit Massarts doivent de retour : LXII livres III sous VI deniers. Le compte que nous venons d'analyser présente une particularité qui ne se rencontre dans ceux d'aucune autre ville de Flandre; les chiffres de recettes et de dépenses
ville de Flandre; les chiffres de recettes et de dépenses figurent dans la colonne de gauche, au lieu d'être placés à la suite des articles auxquels ils se réfèrent. Mais ce qui donne un prix inestimable au document dont nous parlons, c'est, comme nous l'avons dit plus haut, qu'il est accompagné d'annexes, offrant le détail des sommes portées en bloc au chapitre de la recette. Ces annexes, qui se présentent comme le compte principal, sous la forme de rouleau de parchemin, dont le premier a 12 mètres de long, étaient disséminées dans les diverses layettes des archives de Douai. M.
disséminées dans les diverses layettes des archives de Douai. M. Brassart, Archiviste, les a recherchées et réunies sous la même cote. Elles offrent le plus grand intérêt pour l'étude de la comptabilité au Moyen-Âge. Au point de vue douaisien, elles fournissent une mine inépuisable de noms et de renseignements locaux. Pour bien faire comprendre le rôle qu'elles jouaient dans le mécanisme des comptes, nous donnons la rubrique de l'une d'elles, celle qui présente le détail du chapitre III de la recette (étalages de bouchers). « C'est un rouleau de tous les étalages des bouchers, qui étaient à payer à le
les étalages des bouchers, qui étaient à payer à le seigneur de Behroudic (1) l'an CCCXXIIII, desquels étalages Jacques de Moutiers et son compagnon furent kérikett à recevoir à l'entrée de leur massardie, qui entra le 11 jours devant l'entrée d'octobre l'an mil CCCXXIIII dessusdit ; c'est ainsi que l'on savaient les étalages XXX sols. Suivent le nom des bouchers et le nombre d'étaux que chacun occupait. L'annexe du chapitre IV (rentes à héritage) fournit l'indication des maisons et terres grevées, les noms des occupants et le taux de l'arrentement, calculé en marcs (2), fretons et douzièmes. Dans celle du
calculé en marcs (2), fretons et douzièmes. Dans celle du chapitre VI (étalage des halles), on trouve les données les plus curieuses au point de vue de l'histoire des corporations. Les sommes à payer par ces diverses corporations, pour leurs étalages, étaient les suivantes : les drapiers devaient 16 sols 2 deniers par étal ; les bourreliers 43s 4d ; les chaussetiers 10s 10d ; les gantiers 5s 5d ; les merciers, les liniers, les pelletiers, les marchands de toile, les cordonniers et les tanneurs 21s 8d ; les boulangers 5s 5d. Les noms de tous les redevables sont rangés
5s 5d. Les noms de tous les redevables sont rangés sur deux colonnes, avec le nombre d'étalages occupés par chacun d'eux. Une somme particulière est faite pour chaque profession, et un total général de la recette est établi au bas de chaque rouleau. L'annexe du chapitre VII donne l'énumération des (1) Premier dimanche de Carême. (2) Le marc d'argent de 54 gros, valait environ 48 fr. 52, le freton était le quart du marc. — 179 — droits perçus par la ville, le nom des personnes à qui la perception était affermée, et le montant de la mise en ferme.
était affermée, et le montant de la mise en ferme. Les plus importants étaient : les forages, le poids des graisses, les tonlieux, le poids des laines, le winage de la Scarpe, le magasinage des bois, la plage des raimes, le droit sur les conventions passées devant les échevins, l'assise des convenances. Deux autres rouleaux de même date servent de pièces justificatives au chapitre de la dépense. Ils ne seraient pas moins curieux à étudier, surtout celui qui contient le détail des présents de vin faits aux envoyés des villes flamandes et étrangères. Mais les limites qui nous sont imposées,
flamandes et étrangères. Mais les limites qui nous sont imposées, et la crainte de fatiguer la bienveillante attention des lecteurs, nous forcent à restreindre ces citations. Nous croyons, toutefois, utile de signaler, un état abrégé des recettes et dépenses de la ville de Douai, pour la période comprise entre "le jeudi 25e jour au mois" de novembre l'an 1326, et le mercredi 30e jour, au mois de Décembre 1327. Comme il ne présente guère de différences avec le précédent, du moins en ce qui concerne le cadre et les rubriques, nous nous bornerons à le mentionner pour mémoire. Les comptes
nous nous bornerons à le mentionner pour mémoire. Les comptes étaient rendus à l'intervention du Gouverneur, ce qui confirme l'opinion que nous émettons plus haut, relativement au contrôle exercé en Flandre, avant la Chambre des comptes, sur la comptabilité des communes. Nous relevons, en effet, dans celui de 1324, un article constatant, que le 5 janvier 1325, on bailla "en cours" toile, à Mgr le Gouverneur, XIIIs VIIId pour ses dépenses qu'il fit, quand il vient à Douay, ou les comptes de la ville. De 1327 à 1390, les comptes manquent. Il y a lieu de croire qu'ils ne différaient
manquent. Il y a lieu de croire qu'ils ne différaient pas de celui de 1324-1325, puisque les comptes postérieurs à 1390, sont établis sur le même plan. Il ne nous reste à signaler, pour la période antérieure à la Chambre des comptes, que deux documents intéressants. Le premier est un vidimus par les Échevins de Douai, en date du 16 juin 1371, de lettres du roi de France, Charles V, du 15 septembre 1366. Ces lettres mandent à Messire Tristan du Bos, gouverneur des souverains bailliages de Lille, Douai et Orchies, de mettre à exécution la sentence du Parlement de
Orchies, de mettre à exécution la sentence du Parlement de Paris, qui confisque la commune de Douai, pour une mauvaise sentence des Échevins. Elles portent, de plus, "que les comptes des bonnes maisons et hôpitaux se rendront par devant le gouverneur, à ce appelés les bonnes gens de la ville, même pour les biens des bâtards, et d'épaves étrangères". La seconde de ces pièces consiste en lettres du même roi Charles V, du 5 septembre 1368, qui ont pour objet quelques modifications introduites dans l'organisation communale. Elles portent, notamment, qu'à l'avenir, les bonnes gens nommeront 11 électeurs, lesquels éliraient à
l'avenir, les bonnes gens nommeront 11 électeurs, lesquels éliraient à leur tour les douze échevins et les six hommes, et que les receveurs des deniers de la ville ne pourront être échevins. Originaux en parchemin scellé. — Archives de Douai AA-25. Publiées dans le Recueil des ordonnances des rois de France, t. XII, p. 103. Épaves étrangères; il s'agit sans doute de l'administration provisoire des biens délaissés par des étrangers et non encore réclamés. Le droit d'aubaine n'existait pas en Flandre. Archives Communales de Douai, AA. Cartulaire n° 47. Les limites que comporte notre modeste travail, ne nous permettent pas
limites que comporte notre modeste travail, ne nous permettent pas d'étudier d'une manière complète, la situation légale des établissements religieux ou hospitaliers vis-à-vis des comtes de Flandre, ni l'étendue des pouvoirs de tutelle que ces derniers exerçaient sur ces établissements, au point de vue de leurs intérêts temporels. Nous nous bornerons donc, à relever quelques faits, qui nous semblent offrir un intérêt particulier, ou sur lesquels nous avons pu consulter des documents peu connus, et parfois même absolument inédits. L'abbaye de Cysoing, fondée au IXe siècle, par Evrard, duc de Frioul, et sa femme Gisélle, sœur de Charles le Chauve,
Frioul, et sa femme Gisélle, sœur de Charles le Chauve, avait été dotée par le testament du fondateur, reproduit dans Miroir des diplomates, et dans Vander Haer, avec la date de 837, laquelle, d'après une dissertation de Marchai, insérée dans le Bulletin de l'Académie royale de Bruxelles, semble devoir être remplacée par celle de 873. A la fin du XIIIe siècle, en 1286, l'abbé et les religieux avaient recours au comte de Flandre, et lui exposaient que tous les biens de l'abbaye étaient tellement absorbés par les usuriers, qu'il était impossible de pourvoir à la subsistance des moines. En conséquence,