jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
2 est déterminé entre eux par l'ancienneté dans l'emploi. L'ancienneté est comptée du jour où la nomination à l'emploi a été mise à l'ordre du régiment. À égalité d'ancienneté d'emploi, les sergents-majors et maréchaux-des-logis-chefs, puis les adjudants, prennent rang dans leurs emplois respectifs suivant la date de leur nomination à l'emploi de sergent ou de maréchal-des-logis. À égalité d'ancienneté dans cet emploi, leur rang se règle d'abord pour les caporaux et les brigadiers, la supériorité d'emploi donne le même droit au commandement que la supériorité de grade. Dans le grade de sous-officier, le sergent-major ou maréchal-des-logis est le supérieur du
de sous-officier, le sergent-major ou maréchal-des-logis est le supérieur du sergent ou maréchal-des-logis; l'adjudant est le supérieur du sergent-major ou du maréchal-des-logis-chef. Le rang des officiers du même principe est déterminé par l'ancienneté dans le corps. Cette ancienneté compte de la date du brevet, déduction faite, s'il y a lieu, des interruptions de service (article 16 de la loi du 11 avril 1852), ou du temps où l'officier renonce volontairement en fait de permutation (art. 55 et 56 de la présente ordonnance). Le jour où a été l'ordonnance qui a conféré le grade, ou l'époque à laquelle cette ordonnance remonte
conféré le grade, ou l'époque à laquelle cette ordonnance remonte la nomination dans les circonstances prévues par les articles 56 et 57 après, détermine la date du brevet. La date est remarquée dans la lettre ministérielle portant avis de la nomination. En cas d'interruption de service ou de renonciation volontaire par suite de permutation, la lettre ministérielle qui rappelle l'officier à l'activité ou qui le fait changer de corps ou d'armes, mentionne les décisions relatives à son ancienneté de grade et à la date nouvelle à laquelle il prend rang dans l'armée. L'interruption de service des officiers compte du jour
dans l'armée. L'interruption de service des officiers compte du jour de la décision prononcée leur mise en non-activité pour infirmités temporaires ou par retrait, suspension d'emploi, jusqu'au jour de la décision qui les rappelle dans les cadres. À égalité d'ancienneté de grade, le rang se détermine par l'ancienneté dans le grade immédiatement inférieur, égalité d'ancienneté dans le grade immédiatement inférieur, elle se règle sur l'ancienneté dans le grade précédent, et ainsi de suite jusqu'au grade de caporal ou de gadier. La date de la nomination à un grade de sergent ou de maréchal-des-logis mine le rang des sous-officiers prouvant même
ou de maréchal-des-logis mine le rang des sous-officiers prouvant même jour au grade de sous-lieutenant. Les élèves de l'école royale polytechnique ou de l'école spéciale militaire sont promus au grade de sous-lieutenant le même jour, prennent rang entre les officiers où ils sont placés, le numéro de mérite qu'ils ont obtenu aux examens de sortie de ces écoles. Cependant, les caporaux ou brigadiers et les officiers admis à l'école royale polytechnique ou à l'école spéciale militaire en raison de leur entrée dans ces écoles complètent leurs services antérieurs, mais seulement pour leur classement comme sous-lieutenants lors de leur promotion à
pour leur classement comme sous-lieutenants lors de leur promotion à ce grade. Les élèves de l'école royale polytechnique qui, après avoir satisfait aux examens de sortie de ces écoles, sont, à défaut d'emplois dans les services spéciaux affectés à cette école, placés comme sous-lieutenants dans l'infanterie ou dans la cavalerie, le même jour que des élèves de l'école militaire, ont toujours la priorité de rang sur ces derniers. Les élèves de l'école royale polytechnique comptent comme service de sous-officier le temps de leur séjour à l'école (loi du 25 frimaire an 8). Ceux d'entre eux qui étaient sous-officiers dans l'armée
an 8). Ceux d'entre eux qui étaient sous-officiers dans l'armée avant leur entrée à l'école, ajoutent à leur ancienneté dans ce grade le temps qu'ils ont passé à l'école. Les élèves de l'école spéciale militaire qui étaient sous-officiers, caporaux ou brigadiers dans l'armée au moment de leur admission, ajoutent à leur ancienneté dans le grade dont ils étaient pourvus le temps de leur séjour à l'école. Ceux qui n'étaient que soldats ou qui n'ont pas servi dans l'armée avant leur admission, ne comptent comme caporaux ou comme sous-officiers que du jour où ils ont occupé l'un de ces emplois à
jour où ils ont occupé l'un de ces emplois à l'école. Nul ne peut exercer les fonctions d'un grade supérieur ou inférieur au sien que transitoirement, en cas de vacance ou en l'absence d'un titulaire. TITRE III. — RÈGLES GÉNÉRALES POUR L'AVANCEMENT. CHAPITRE I. — Disposition générale. Aucune promotion ne peut avoir lieu qu'en raison de vacance dans les cadres de l'armée. CHAPITRE II. — Admission dans les compagnies d'élite et passage des soldats à la 1ère classe. Les soldats d'infanterie ne peuvent être admis dans les compagnies d'élite qu'après avoir servi activement pendant six mois. Dans toutes les armes
avoir servi activement pendant six mois. Dans toutes les armes où il y a des soldats de première classe, la même durée de service est exigée pour passer de la deuxième classe à la première. Dans l'infanterie, les soldats des compagnies d'élite, dans la cavalerie, les soldats de la première classe, sont nommés au choix par le chef de corps. Dans les autres armes et dans les corps spéciaux, le passage de la seconde classe à la première a lieu par ancienneté, sauf ce qui est prescrit à l'art. 93, pour l'avancement en campagne et aux colonies. CHAPITRE III. —
pour l'avancement en campagne et aux colonies. CHAPITRE III. — Avancement au grade de caporal ou de brigadier et aux emplois du grade de sous-officier. L'avancement au grade de caporal ou de brigadier et aux emplois du grade de sous-officier a lieu au choix. Sauf les cas exceptionnels prévus par la présente ordonnance, les nominations sont faites par le chef du corps, qui choisit parmi les sujets portés sur le tableau d'avancement, présents au corps ou détachés pour le service. Pour les emplois de sergent-fourrier, ou de maréchal-des-logis-fourrier, de sergent-major ou de maréchal-des-logis-chef, le commandant de la compagnie, de l'escadron
ou de maréchal-des-logis-chef, le commandant de la compagnie, de l'escadron ou de la batterie où l'emploi est vacant, présente trois candidats portés sur le tableau d'avancement. Sa proposition est remise par lui au major, qui la transmet avec ses observations, par la voie hiérarchique, au chef du corps, lequel nomme un des trois sujets proposés. Dans les compagnies qui forment corps, ces nominations sont soumises à l'approbation du maréchal-de-camp sous les ordres duquel se trouve la compagnie, ou à celle du directeur de l'artillerie ou du génie, si ces compagnies appartiennent à l'une ou à l'autre de ces deux armes.
appartiennent à l'une ou à l'autre de ces deux armes. A moins d'ordres contraires de notre ministre de la guerre, le remplacement des caporaux ou des brigadiers et des sous-officiers a lieu au fur et à mesure des vacances. Pour être nommé caporal ou brigadier, il faut remplir les conditions suivantes : 1° Avoir servi activement pendant six mois au moins dans un des corps de l'armée; 2° savoir lire et écrire; 3° connaître les fonctions de ce grade définies dans les règlements sur le service intérieur, le service des places et celui des armées en campagne, ainsi que les
places et celui des armées en campagne, ainsi que les principales dispositions du Code pénal militaire. Les sergents sont choisis parmi les caporaux et les caporaux-fourriers. Les maréchaux des logis parmi les brigadiers et les brigadiers-fourriers. Pour être nommé sergent ou maréchal des logis, il faut : 1° avoir servi six mois au moins dans le grade de caporal ou de brigadier; 2° connaître les fonctions de sergent ou de maréchal des logis définies dans les règlements sur les manœuvres, sur le service intérieur, le service des places et celui des armées en campagne. Dans les corps dont l'organisation n'admet
des armées en campagne. Dans les corps dont l'organisation n'admet qu'un fourrier par compagnie, escadron ou batterie, ce fourrier est choisi parmi les sergents ou les maréchaux des logis, et subsidiairement parmi les caporaux ou les brigadiers aptes à cet emploi. Dans les corps dont l'organisation comporte un maréchal des logis-fourrier et un brigadier-fourrier par escadron ou batterie, le premier est choisi parmi les maréchaux des logis et subsidiairement parmi les brigadiers portés sur le tableau d'avancement; le second est choisi parmi les brigadiers et subsidiairement parmi les soldats portés sur le tableau d'avancement. Pour être nommé à l'emploi de
sur le tableau d'avancement. Pour être nommé à l'emploi de fourrier, il faut, indépendamment des conditions exigées ci-dessus, 1° savoir écrire couramment et correctement sous la dictée; 2° connaître les éléments de la grammaire et ceux de la comptabilité d'une compagnie, d'un escadron ou d'une batterie. Les sergents-majors sont choisis parmi les sergents ou les sergents-fourriers; les maréchaux des logis-chefs le sont parmi les maréchaux des logis ou les maréchaux des logis-fourriers. Les sergents-majors et les maréchaux des logis-chefs doivent avoir au moins six mois de grade de sous-officier; toutefois, les sergents-fourriers ou les maréchaux des logis-fourriers ne peuvent être
les sergents-fourriers ou les maréchaux des logis-fourriers ne peuvent être nommés à l'emploi de sergent-major ou de maréchal des logis-chef qu'autant qu'ils ont exercé pendant trois mois au moins les fonctions de sergent de section ou de maréchal des logis de peloton ou de batterie. Pour être nommé à l'emploi de sergent-major ou de maréchal des logis-chef, il faut, indépendamment des conditions exigées pour être fourrier, sergent ou maréchal des logis, 1° connaître les détails de la comptabilité d'une compagnie, d'un escadron ou d'une batterie; 2° connaître les devoirs du sergent-major ou du maréchal des logis-chef définis dans les règlements
sergent-major ou du maréchal des logis-chef définis dans les règlements sur le service intérieur, le service des places et celui des armées en campagne. Les adjudants sont choisis indistinctement parmi tous les sous-officiers ayant un an de grade; toutefois, les sergents-fourriers et les maréchaux des logis-fourriers ne peuvent être nommés à l'emploi d'adjudant qu'autant qu'ils ont été six mois au moins sergents de section ou maréchaux des logis de peloton ou de batterie. Les caporaux-tambours, les caporaux-clairons et les brigadiers-trompettes sont choisis parmi les caporaux ou brigadiers, et subsidiairement parmi les soldats ayant six mois de service. Les tambours-majors et
les soldats ayant six mois de service. Les tambours-majors et les trompettes-majors sont pris indistinctement parmi les sous-officiers, les caporaux ou brigadiers et les soldats propres à cet emploi. Les soldats, caporaux ou brigadiers, sergents ou maréchaux des logis désignés à cet effet, sont pourvus, à mesure qu'ils ont accompli le temps de service exigé, du grade ou de l'emploi supérieur jusqu'à celui de sergent-major ou de maréchal des logis chef inclusivement; ils prennent alors le titre de tambour-major ou de trompette-major. Les emplois mentionnés au présent article peuvent, en raison de leur spécificité, être donnés à des militaires qui
raison de leur spécificité, être donnés à des militaires qui ne sont pas portés sur le tableau d'avancement. Dans les groupes à pied, les maîtres de musique; dans toutes les armes, les maîtres ouvriers (armurier, sellier, sautier, cordonnier ou boilier) qui sont appelés au service en vertu de la loi du recrutement, sont pourvus, successivement et à mesure qu'ils ont accompli le temps de service exigé, du grade de caporal ou brigadier et de l'emploi de sergent ou de maréchal des logis. Lorsqu'ils sont pourvus au grade de sous-officier, ils peuvent, sur leur demande et avec l'approbation de l'inspecteur général,
peuvent, sur leur demande et avec l'approbation de l'inspecteur général, passer comme agents ou maréchaux des logis dans une compagnie, un escadron ou une batterie. Ils ne peuvent néanmoins concourir pour l'avancement au grade de sous-lieutenant qu'après avoir exercé pendant deux ans dans la compagnie, l'escadron ou la batterie, les fonctions de sous-officier. Les vétérinaires en premier prennent rang après les adjudants; les vétérinaires en second prennent rang après les maréchaux des logis-chefs. Ceux d'entre eux qui sont appelés au service en vertu de la loi du recrutement peuvent concourir pour l'avancement au grade de sous-lieutenant aux conditions énoncées au
pour l'avancement au grade de sous-lieutenant aux conditions énoncées au paragraphe de l'article précédent. Les élèves de l'école militaire peuvent être placés dans un corps d'infanterie comme caporaux après six mois de service dans cette école, et comme sergents s'ils ont occupé cet emploi à l'école où s'ils ont été caporaux pendant six mois. Toutefois, ceux qui étaient caporaux ou brigadiers dans l'armée peuvent y être placés comme sergents ou maréchaux des logis, si leur nomination au grade de caporal ou de brigadier date de six mois au moins. Les sous-officiers descendus à un emploi ou à un grade inférieur
sous-officiers descendus à un emploi ou à un grade inférieur à celui dont ils étaient pourvus comptent leur ancienneté dans cet emploi ou ce grade inférieur, à partir de l'époque à laquelle ils y avaient été précédemment nommés. Les sous-officiers qui ont ainsi rétrogradé, les sous-officiers et les caporaux ou brigadiers qui, par suite de leur cassation, sont devenus soldats, ne peuvent de nouveau obtenir de l'avancement que selon les règles établies par la présente ordonnance. Leur ancienneté dans les grades ou emplois qui leur ont été conférés ne compte que du jour de leur nouvelle nomination. Les caporaux ou
que du jour de leur nouvelle nomination. Les caporaux ou brigadiers et les sous-officiers en congé illimité conservent leur grade. En cas de rappel au service, le temps qu'ils ont passé en congé illimité est déduit pour la fixation de leur ancienne valeur de grade. Sauf ce qui est prescrit pour l'admission des sous-officiers et des caporaux infanterie dans les bataillons d'infanterie de l'Afrique, et dans les compagnies disciplinaires, les caporaux ou brigadiers des sous-officiers qui ont reçu leur congé de libération ne peuvent rentrer dans l'armée que comme soldats. Ils y prennent rang d'après leurs anciens services; mais sans
Ils y prennent rang d'après leurs anciens services; mais sans susceptibles d'être pourvus de l'emplacement qu'ils occupaient au moment de leur fréquentation. Les sous-officiers réadmis au service avec leur grade, mais dans un emploi inférieur à celui qu'ils occupaient au moment de leur sortie du service, comptent leur ancienneté dans cet emploi à la époque de leur première nomination, en ayant déduction du temps pendant lequel le service a été interrompu. Lorsqu'ils sont nommés de nouveau à l'emploi supérieur, ils comptent pour leur ancien dans cet emploi le temps pendant lequel ils l'ont occupé avant d'avoir été libérés. Le inspecteur
lequel ils l'ont occupé avant d'avoir été libérés. Le inspecteur général vérifie si les nominations aux emplois du grade de caporal ou de brigadier et à ceux du grade de sous-lieutenant, faites par les chefs de corps lors de la dernière inspection, l'ont été conformément aux dispositions de la loi et de la présente ordonnance. Tout nomination irrégulièrement nommé, et les mesures à prendre à l'égard du intéressé sont rendus compte à notre ministre de la guerre, qui statue sur la proposition. IV. — Sous-officiers, caporaux et soldats détachés de leur corps pour un service spécial. Les sous-officiers, les caporaux
leur corps pour un service spécial. Les sous-officiers, les caporaux ou sergents et les soldats détachés pour un service spécial, par ordre de notre ministre de la guerre, continuent à compter à leur ancienneté, après leurs congés ou brigades, les fourriers ou brigadiers des fourriers, les sergent-fourniers ou les maistr-logis-fourniers, les sergents des logis et les soldats sont remplacés dans leurs emplois par ceux qui comptent dans le cadre de leur corps, savoir: les caporaux-fourniers et les brigadiers-fourniers comme caporaux ou brigadiers; les autres comme sergents ou maréchaux-des-logis; et ils ne peuvent être employés qu'à ce titre dans les services
ne peuvent être employés qu'à ce titre dans les services spéciaux pour lesquels ils sont détachés; s'ils rentrent à leur corps sans avoir obtenu de l'avancement, ils ont droit aux premières vacances qui surviennent dans les emplois dont ils étaient pourvus au moment où ils en ont été détachés. Pendant qu'ils sont détachés, ils ne peuvent obtenir de l'avancement qu'autant qu'ils sont portés sur le tableau d'avancement du corps dont ils font partie. Ceux de ces militaires qui étaient inscrits sur le tableau d'avancement au moment où ils ont été détachés de leurs corps peuvent continuer d'y être portés, pendant
détachés de leurs corps peuvent continuer d'y être portés, pendant la durée de leur service spécial, par l'officier-général chargé de les inspecter. Ils sont portés en sus du nombre de candidats déterminé. Tout militaire détaché pour un service spécial, qui est proposé pour l'avancement, peut être nommé, par notre ministre de la guerre, caporal ou brigadier, sergent ou maréchal-des-logis, lorsqu'un de ces emplois vient à vaquer dans ce service spécial. Néanmoins, sa nomination n'a lieu qu'autant qu'un emploi du même grade peut lui être conféré dans le cadre du corps auquel il appartient; à cet effet, le chef de corps,
auquel il appartient; à cet effet, le chef de corps, lorsqu'il en reçoit l'ordre, réserve à ce militaire la première vacance de ce grade qui survient dans son régiment, et en rend compte à notre ministre de la guerre. À leur rentrée au corps, les militaires ainsi promus prennent possession des emplois qui leur ont été réservés. Les sous-officiers nommés à l'emploi d'adjudant à l'école royale polytechnique, à l'école spéciale militaire et au collège royal militaire de la Flèche, sont choisis parmi tous les sous-officiers en activité de service portés au tableau d'avancement pour le grade de sous-lieutenant. Ces sous-officiers
au tableau d'avancement pour le grade de sous-lieutenant. Ces sous-officiers sont rayés des contrôles de leur corps, et font définitivement partie du cadre des adjudants de l'école ou du collège royal militaire: ils sont inscrits à leur arrivée sur le tableau d'avancement de l'établissement, et continuent d'y être portés pendant la durée de leur service spécial, à moins que l'inspecteur général ne juge qu'ils ont cessé de mériter cette distinction. S'ils rentrent dans les corps de l'armée sans avoir obtenu de l'avancement, ils y sont placés que comme sergents ou maréchaux-des-logis. Après deux ans de service dans les écoles ou
maréchaux-des-logis. Après deux ans de service dans les écoles ou au collège royal militaire, les adjudants qui ont continué d'être portés par l'inspecteur général sur le tableau d'avancement de l'établissement où ils sont employés, nous sont présentés de préférence pour un des premiers emplois de sous-lieutenant qui viennent à vaquer dans leur arme. Ils ne peuvent, sous aucun prétexte, continuer à servir avec leur nouveau grade dans l'établissement auquel ils sont attachés. V. — Avancement aux différents grades et emplois d'officier. Toutes les promotions aux grades d'officier, tant à l'ancienneté qu'au choix, sont faites par nous sur la présentation de
qu'au choix, sont faites par nous sur la présentation de notre ministre de la guerre. Les changements qui ont pour but de faire passer un officier d'un emploi à un autre dans le même grade sont ordonnés par notre ministre de la guerre. Si ces changements concernent un colonel, un intendant militaire ou un officier-général, ils sont soumis à notre approbation. Aucun officier ne peut être reconnu dans son emploi que sur la présentation de son brevet ou de sa lettre de nomination signée par notre ministre de la guerre. Lorsqu'un emploi d'officier vient à vaquer dans un corps, le
Lorsqu'un emploi d'officier vient à vaquer dans un corps, le chef de ce corps en informe aussitôt, par la voie hiérarchique, notre ministre de la guerre. Aucun officier ne peut obtenir de l'avancement à l'ancienneté s'il n'est en activité de service, ou en non activité par suite de licenciement, de suppression d'emploi ou de rentrée de captivité à l'ennemi, ou enfin s'il n'est prisonnier de guerre. Tout officier irrégulièrement absent de son corps ne peut prétendre à l'avancement qui lui reviendrait à l'ancienneté pendant son absence: cet avancement est donné à l'officier le plus ancien après lui. À sa rentrée
à l'officier le plus ancien après lui. À sa rentrée au corps, il reprend ses droits à l'avancement à venir. Nul ne peut obtenir de l'avancement au tour du choix s'il n'est en activité et porté au tableau d'avancement de la dernière inspection générale, ou s'il n'est employé auprès de notre personne ou de celle des princes de notre famille, soit comme aide-de-camp, soit comme officier d'ordonnance, ou enfin s'il n'est attaché à l'état-major de notre ministre de la guerre. L'avancement aux grades de lieutenant, de capitaine et de chef de bataillon ou d'escadron, a lieu de deux manières :
de bataillon ou d'escadron, a lieu de deux manières : à l'ancienneté et au choix. L'avancement au grade de sous lieutenant, de lieutenant-colonel et de colonel, ainsi qu'à l'emploi de major, a lieu au choix seulement. L'avancement au grade de lieutenant et à celui de capitaine, tant à l'ancienneté qu'au choix, est dévolu dans chaque corps aux sous-lieutenants et aux lieutenants en faire partie, sauf les cas prévus aux articles 50 et 51 de la présente ordonnance et sauf ce qui est réglé ci-après pour les armes spéciales et pour les corps hors ligne. Pour les grades d'officier supérieur, inclusivement,
les corps hors ligne. Pour les grades d'officier supérieur, inclusivement, l'utilité roule sur tous les officiers du même grade et de la même arme, sauf exceptions ce qui est réglé ci-après, pour les armes spéciales et pour les corps hors ligne. Dans la formation de nouveaux cadres de régiments, de bataillons, de compagnies d'escadrons ou de batteries, les emplois ne sont pas donnés aux officiers en activité, conformément aux dispositions des articles 162 et 164 de la présente ordonnance, sont dévolus à l'avancement, aux emplois de sous-lieutenant, aux étudiants des écoles, ou à des sous-lieutenants en activité; ceux de lieutenant,
écoles, ou à des sous-lieutenants en activité; ceux de lieutenant, de capitaine et de chef de bataillon ou d'escadron à l'ancienneté ou au choix sur toute l'arme. Les officiers mêmes grades, en non-activité par licenciement, de suppression d'unité ou de rentrée de captivité à l'ennemi, ceux qui sont prisonniers de guerre, courent, aussi pour les emplois prévus, sont dévolus à l'avancement à l'ancienneté sur toute l'arme. L'avancement à l'ancienneté est donné à l'officier le plus ancien dans l'immédiatement inférieur. Le droit à cet avancement est déterminé par la liste d'ancienneté du corps où du service. Les officiers, jusqu'au grade de
du corps où du service. Les officiers, jusqu'au grade de capitaine inclusivement, qui sont en non-activité par licenciement, de suppression d'unité ou de rentrée de captivité à l'ennemi, ou ceux qui sont prisonniers de guerre, courent pour les emplois vacants d'avancement à l'ancienneté, selon les règles établies par les articles 159, 160 et 161 de la présente ordonnance. Un lieutenant ou lieutenant de cavalerie, en non-activité pour les raisons ci-dessus, n'a droit à être dévolu à l'ancienneté qu'au moment où l'emploi est devenu vacant depuis l'enregistrement sur les contrôles du corps. Les sous-lieutenants, les lieutenants et les capitaines en non-activité