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prix de 2.455 francs par obligation, de 52.000 obligations de 2.500 francs français nominal, remboursables au pair semestriellement, du 15 novembre 1929 au 15 novembre 1968. Les coupons échus et les titres appelés au remboursement seront payés nets de toutes déductions présentes ou futures effectuées pour le compte, soit de l'Etat bulgare, soit d'un pouvoir municipal ou local bulgare quelconque. Le Gouvernement bulgare prend à sa charge, pendant toute la durée de l'emprunt le montant nominal des coupons, l'impôt français actuel sur le revenu de ces obligations, de telle sorte que les obligataires n'auront à supporter personnellement que le surplus
que les obligataires n'auront à supporter personnellement que le surplus de cet impôt. Toute réduction du taux actuel de l'impôt profitera d'abord et de plein droit au gouvernement bulgare qui se trouvera dispensé de toute charge de ce chef si l'impôt vient à être ramené à 18. Les demandes seront servies à partir du 21 novembre 1928, au fur et à mesure de leur arrivée, jusqu'à concurrence du nombre de titres disponibles à chacun des guichets des Établissements suivants Banque de Paris et des Pays-Bas, Banque de l'Union Parisienne, Société Générale, Comptoir d'Escompte, Crédit Lyonnais, Crédit Mobilier Français, dans leurs
Générale, Comptoir d'Escompte, Crédit Lyonnais, Crédit Mobilier Français, dans leurs sièges, agences principales en France. Les manuscrits non insérés ne seront pas rendus. L'un des imprimeurs-gérants E. Protêt. Coulommiers. Imp. BRODARD et TAUPIN. Les Assurances sociales L'Agriculture et les Assurances sociales On connaît les raisons qui n'ont pas permis de professionnaliser tout à fait les assurances sociales. Divers représentants de l'Agriculture demandaient de les faire fonctionner « dans son cadre, au moyen de ses organismes et de ses méthodes et suivant ses risques propres ». Toutefois, s'il n'a pas paru possible de porter atteinte au principe de la solidarité nationale
possible de porter atteinte au principe de la solidarité nationale entre toutes les catégories de travailleurs, il était indispensable, tout en maintenant l'égalité des sacrifices demandés et des avantages accordés, de tenir compte dans toute la mesure possible, grâce à des modalités spéciales d'application, des nécessités de la vie agricole et des dissemblances profondes que présentent, au triple point de vue psychologique, sanitaire et économique, l'existence du rural et celle du citadin. Voici les dispositions particulières édictées par le législateur en vue de faciliter, dans le monde agricole, le fonctionnement des assurances sociales. Pour ce qui est de l'Assurance obligatoire
des assurances sociales. Pour ce qui est de l'Assurance obligatoire et tout d'abord de ses bénéficiaires, il n'a pas semblé utile de procéder à une énumération limitative, que la complexité même des travaux agricoles eût rendu dangereuse, en raison des oublis possibles ainsi qu'il est apparu dans le projet de la Chambre, dont l'article 150, complétant les désignations de la loi du 15 décembre 1922 relative aux accidents agricoles, avait omis les bûcherons et les forestiers, assurés aux termes de la loi du 15 juillet 1914. Mention a cependant été faite des métayers, en raison de leur situation particulière. Leur
faite des métayers, en raison de leur situation particulière. Leur contrat étant mixte, ils n'ont pu être assimilés entièrement ni aux assurés obligatoires ni aux assurés facultatifs. Ils constituent une catégorie à part tenant à la fois des deux régimes d'assurance et ne seront considérés comme salariés que lorsqu'ils travailleront seuls ou avec les membres de leur famille (conjoint, ascendants ou descendants) et ne posséderont aucune partie du cheptel. Les propriétaires de corps de biens donnés à métayage seront alors assimilés aux employeurs (art. 1). Une disposition spéciale vise également la classe importante des ouvriers agricoles, en même temps petits
la classe importante des ouvriers agricoles, en même temps petits propriétaires et qui sont, par intermittence, tantôt salariés, tantôt cultivateurs indépendents. Ils seront considérés comme assurés obligatoires à la condition de justifier annuellement d'au moins 120 jours de travail salarié. Dans ce cas et pour qu'ils puissent faire état des 240 journées de cotisations annuelles ouvrant le droit aux prestations de l'assurance obligatoire, la loi les autorise à effectuer des versements bénévoles correspondants à 120 autres journées, sur la base de 10 p. 100 du salaire moyen journalier (art. 2). En ce qui regarde la détermination du salaire devant servir
En ce qui regarde la détermination du salaire devant servir de base au calcul de la double cotisation de 10 p. 100 du salaire, comme du montant des prestations également proportionnelles au salaire, il a été tenu compte de ce que le paiement des salaires agricoles intervient souvent, non périodiquement tous les quinze jours, mais à des dates très éloignées en cours d'année et de ce qu'il peut n'être pas effectué uniquement en espèces. Cotisations et prestations seront, dans l'un ou l'autre cas, calculées forfaitairement d'après le salaire moyen journalier fixé, dans les conditions prévues par l'article 8 de la
fixé, dans les conditions prévues par l'article 8 de la loi du 15 décembre 1922 sur les accidents agricoles (art. 2), procédure avec laquelle les agriculteurs sont déjà familiarisés. Quant au versement de la double contribution, qui doit, en principe, être effectué dans les dix premiers jours de chaque mois, les exploitants agricoles affiliés à une mutuelle ou à un syndicat agricole dûment autorisés peuvent le faire, directement ou par l'intermédiaire de ces organismes, que dans les quinze premiers jours de chaque trimestre, pour les salaires payés au cours du trimestre précédent (art. 2); ce qui comporte une simplification très
trimestre précédent (art. 2); ce qui comporte une simplification très importante. D'autre part, les employeurs ruraux n'étant pas, comme ceux de l'industrie et du commerce, astreints à la tenue d'une comptabilité commerciale, il importait de fixer les conditions dans lesquelles la régularité des versements pourrait être contrôlée, dans l'intérêt tant du patron que de l'ouvrier. La Chambre avait prévu à cet effet que l'inscription des prélèvements et versements successifs serait faite par l'exploitant sur un livret restant entre les mains de l'assuré (art. 153 du projet) et constituant titre pour lui à l'égard de la Caisse. Mais la perte de
lui à l'égard de la Caisse. Mais la perte de ce livret, facilitée par les déplacements de son porteur, rendait possible toutes les contestations et la mention des salaires reçus chez les employeurs précédents, faisait revivre les inconvénients du livret ouvrier. Dans ces conditions, il a paru préférable de convertir cet élément de preuve non plus à l'assuré, qui peut se déplacer, mais au patron qui est à demeure procédure qui donne toutes garanties aux intéressés et qui entraîne une grande simplification, puisqu'au lieu d'un livret par salarié, il n'y a plus qu'un livre de paye par employeur. La loi
a plus qu'un livre de paye par employeur. La loi autorise en outre ce dernier à le faire tenir, sous sa responsabilité, par une mutuelle ou par un syndicat agricole dûment autorisé (art. 55). Ajoutons que la forme de ce livre n'est pas déterminée, et qu'un carnet ou une feuille de paye peuvent en tenir lieu. Comment les fonds agricoles seront-ils recouvrés, puis gérés en vue de la couverture des différents risques? D'après le projet de la Chambre, l'encaissement des cotisations devait être confié à une Fédération régionale agricole, groupant toutes les Caisses d'Assurance et de Réassurance agricoles, les coopératives,
toutes les Caisses d'Assurance et de Réassurance agricoles, les coopératives, les syndicats agricoles, et opérant cet encaissement par leur intermédiaire. Cette disposition a dû être modifiée, en raison même de l'emploi possible des divers modes de libération prévus par la loi, dont certains ne comportent pas de mouvement d'espèces. Mais la loi donne, on vient de le dire, aux exploitants agricoles affiliés à une mutuelle ou à un syndicat autorisés, la faculté d'opérer leurs versements par l'entremise de ces organismes. Ainsi se trouve satisfait, dans toute la mesure du possible, le vœu des agriculteurs de ne confier la perception de
le vœu des agriculteurs de ne confier la perception de leur contribution qu'à des institutions ayant un caractère nettement corporatif. Pour ce qui est de la gestion et tout d'abord en ce qui regarde les risques de répartition (maladie, soins aux invalides, maternité, décès), les caisses d'assurance ou de réassurance agricoles, visées par la loi du 4 juillet 1900, pourront les garantir, comme Caisses primaires, au même titre que toutes les sociétés mutuelles régies par la loi du 1er avril 1898. Lorsqu'il s'agira, du reste, d'une Caisse de réassurance, elle n'aura pas à créer de sections locales pour le service
n'aura pas à créer de sections locales pour le service des prestations qu'elle pourra assurer par ses organismes locaux (art. 26). Ces mêmes organismes d'assurance et de réassurance pourront en outre s'annexer des Caisses spéciales autorisées à pratiquer le service de la garantie contre le chômage. Elles recevront à ce titre des subventions qui leur permettront de garantir contre toute déchéance, en assurant la continuité de leurs cotisations, ceux de leurs adhérents qui, faute d'emploi, n'auraient pu les acquitter. Par ailleurs, la loi a étendu à ces Caisses d'assurance et de réassurance agricoles le bénéfice de l'article 40 de la
de réassurance agricoles le bénéfice de l'article 40 de la loi du 1er avril 1898, qui accorde aux mutuelles syndicales, régulièrement constituées par les syndicats professionnels, tous les avantages du statut mutualiste (art. 26). Tout en poursuivant des fins plus économiques que sociales, les Caisses agricoles empruntent à la Mutualité son esprit et ses méthodes. Les habitudes du monde rural, avec lequel elles sont en contact permanent, leur sont d'autre part familières. Aussi sont-elles apparues comme particulièrement aptes à assurer le fonctionnement de la loi dans les milieux agricoles, naturellement épris de leur indépendance. On a vu comment elles y
épris de leur indépendance. On a vu comment elles y pourraient parvenir en ce qui concerne les risques de répartition. Pour ce qui est des risques de capitalisation (invalidité et vieillesse), rien ne s'oppose à ce qu'ils soient également garantis, soit par les sociétés mutuelles agricoles qui se seraient groupées pour fonder, six mois au moins avant la mise en application de la loi, une Caisse autonome, soit par une Caisse spéciale créée avant la même échéance à la condition, s'il s'agit de l'invalidité, qu'elle réunisse dans un délai restant à fixer au moins 100.000 assurés (art. 26). Il ne
à fixer au moins 100.000 assurés (art. 26). Il ne semble donc pas que l'Agriculture doive regretter la disparition de la Fédération régionale agricole qui, d'après le projet de la Chambre, ne pouvait, parallèlement à l'Union régionale de toutes les autres caisses, garantir le risque d'invalidité, que si chacun de ces deux organismes groupait au minimum 300.000 adhérents. La répartition en vingt-cinq régions de la totalité des assurés obligatoires devait en effet aboutir à un effectif maximum de 330.300 par région. On se demande dès lors comment la Fédération et l'Union auraient pu réunir, chacune dans une même région, 300.000
l'Union auraient pu réunir, chacune dans une même région, 300.000 adhérents. Sans imposer au contraire aucune condition semblable et en substituant seulement le cadre du Département à celui de la Région, la loi permet aux agriculteurs de garantir la totalité des risques par des organismes professionnels, dont ils assumeront seuls la gestion. Ils le pourront d'ailleurs dans des conditions qu'il leur appartiendra d'adapter à leur milieu. Si en effet l'expérience prouve que ces divers risques ne menacent pas les travailleurs des champs dans la même proportion que ceux de l'industrie ou du commerce, rien ne s'oppose à ce que les
ou du commerce, rien ne s'oppose à ce que les caisses rurales tiennent compte de cette différence. Elles pourront affecter à la couverture de chaque risque, celui de vieillesse excepté, une fraction de cotisation spécialement déterminée d'après son importance dans le domaine agricole. La loi ne fixant que des obligations minima, l'essentiel est que la ventilation adoptée permette de garantir le minimum des prestations légales, sans entraîner une réduction des cotisations. Indépendant des organismes qui lui seront propres, le monde rural s'est vu réserver une place notable dans les Conseils de direction chargés, à l'origine, d'administrer les Caisses départementales et
de direction chargés, à l'origine, d'administrer les Caisses départementales et dont six membres sur dix-huit seront désignés par les Caisses mutuelles agricoles. Notons également la présence, parmi les membres de droit du Conseil Supérieur des Assurances sociales, du Directeur général de la Caisse nationale du Crédit agricole. Est-il nécessaire en outre de souligner l'intérêt que présente, au point de vue agricole, le fait que, quel que soit l'organisme de gestion, ses fonds pourront, sous certaines réserves, être placés en acquisitions de terrains à reboiser ou de forêts existantes, ainsi qu'en prêts aux institutions prévues par la loi du 5 août
prêts aux institutions prévues par la loi du 5 août 1920 sur le crédit mutuel et la coopération agricoles (art. 31)? Gérés dans les conditions qui viennent d'être exposées, les versements agricoles donneront lieu à des prestations que certaines modalités mettront pareillement en concordance avec les usages de l'agriculture. Il a été tenu compte notamment du fait que salariés et exploitants vivent souvent d'une vie commune et qu'en cas de maladie ou d'accident, le premier trouve habituellement chez le second aide et assistance. Ces bons rapports ne seront nullement troublés et le Règlement intérieur des Caisses devra prévoir les conditions
et le Règlement intérieur des Caisses devra prévoir les conditions dans lesquelles seront allouées les prestations-maladie, au cas où l'assuré serait logé et nourri par l'employeur (art. 34). Dans toute la mesure compatible avec le caractère même d'une législation d'assurance, l'accession des travailleurs ruraux à la petite propriété, qui présente une si grande importance sociale et économique, a été également facilitée. La loi permet en effet à l'assuré d'aligner sur la valeur du capital de sa retraite-vieillesse, pour la partie excédant 1.000 francs de rente et avec l'autorisation de la Caisse, à l'acquisition de une terre ou d'une habitation, comme
Caisse, à l'acquisition de une terre ou d'une habitation, comme bien de famille inaliénable et insaisissable. L'impossibilité d'introduire, dans un système d'assurances à versements capitalisés, une disposition autorisant, à tout âge, le retrait des capitaux, comme aussi le danger d'une diminution de la sécurité, que le législateur a voulu ménager à la vieillesse, ont empêché d'aller plus loin dans cette voie. Aussi n'a-t-on pas autorisé, pour les ruraux aspirant à sortir du salariat, une radiation de l'assurance obligatoire, avec le remboursement du capital constitué par les versements figurant à leur compte, facilité qu'il eut été d'ailleurs nécessaire d'étendre aux travailleurs
compte, facilité qu'il eut été d'ailleurs nécessaire d'étendre aux travailleurs de l'industrie et du commerce, eux aussi désireux souvent de quitter le salariat. Quant à l'assurance facultative, elle est ouverte aux petits agriculteurs, fermiers, artisans et métayers de nationalité française, vivant principalement de leur travail et en tirant un revenu n'excédant pas, en principe, 18.000 francs, chiffre variant avec la situation de famille. Le revenu pourra être déterminé, soit d'après les évaluations servant de base à l'impôt sur le revenu, soit d'après les déclarations de l'intéressé, soit enfin et forfaitairement d'après les chiffres fixés par arrêté préfectoral, suivant la nature
d'après les chiffres fixés par arrêté préfectoral, suivant la nature des hectares cultivés. Ce régime offre aux ruraux autonomes, qui constituent la presque totalité des travailleurs de la terre, une souplesse répondant à tous leurs besoins, à toutes leurs convenances, comme du reste aux désiderata qu'ils ont toujours formulés, concernant la possibilité de limiter leur effort de prévoyance en en choisissant l'objet. La loi leur permet en effet de s'assurer à leur gré pour un ou plusieurs risques et de proportionner leurs cotisations à leurs ressources. L'individualisme plus strict de cette combinaison ne s'oppose pas cependant au jeu d'une solidarité
cette combinaison ne s'oppose pas cependant au jeu d'une solidarité effective qui procurera aux ruraux des prestations majorées par une contribution annuelle du Fonds de Majoration contribution que le jeu même de la loi permet d'accroître largement et par un prélèvement effectué sur l'ensemble des cotisations des assurés facultatifs. L'ensemble de ces dispositions ne constitue pas certes, on vient de le voir, la dernière expression de la pensée du législateur, en matière d'Assurances sociales appliquées à l'agriculture. Mais si l'on veut bien examiner à fond les réclamations ou les suggestions des cultivateurs, on arrivera certainement à se convaincre que, dans
des cultivateurs, on arrivera certainement à se convaincre que, dans le cadre même des dispositions votées, il est possible de donner déjà une large satisfaction à l'agriculture, tant en ce qui concerne le rôle de la Caisse départementale, et les encouragements importants aux assurés facultatifs, qu'au regard des bonis divers pouvant revenir aux intéressés et même de l'acquisition possible, en cours d'assurance, d'un bien rural. Dr Chauveau, Sénateur de la Côte-d'Or. L'Incantation d'Assise L'auteur de ces pages ne les a pas destinées aux croyants. Écrites de bonne foi, il les dédie aux incrédules de bonne foi, qui cherchent et n'ont
dédie aux incrédules de bonne foi, qui cherchent et n'ont point trouvé. La pensée et la vie s'agiteraient dans le vide, si, à défaut de dogmes et d'axiomes acceptés, elles ne s'appuyaient sur la logique apparente de conceptions, moins raisonnées qu'intuitives, et d'explications personnelles du Cosmos, de ses lois, de ses fins. Imprécises certes, les unes et les autres, et fragiles, et changeantes, mais nécessaires. Dès sa jeunesse lointaine, après un temps d'incertitude, l'auteur de ce livre, pour la manœuvre de ses idées et l'orientation de sa vie, s'est construit un Cosmos et fixé quelques principes. Du Cosmos il sait
un Cosmos et fixé quelques principes. Du Cosmos il sait qu'il n'a pu dessiner, en effet, qu'une image parfaitement fausse et illusoire; mais il sait aussi que celle image figure la somme de ses expériences, qu'elle est la projection de son « moi » sur l'écran du réel. Ainsi pour lui cette image est vraie. Hors de ce Cosmos, chimérique et nécessaire, le déroulement de sa pensée serait soudain arrêté. Ces principes, hormis deux ou trois, qu'il tient pour évidents, ces principes, il le sait, ne correspondent à aucune vérité absolue. Cependant il faut que la vie s'oriente, qu'elle gouverne,
absolue. Cependant il faut que la vie s'oriente, qu'elle gouverne, selon des données constantes, vers quelque point fixe; ces principes, par conséquent, tout problématiques qu'ils puissent être, ces fictions, de quelque nom qu'on les veuille appeler, impliquant et définissant et le but et la voie, sont aussi nécessaires à la vie que l'air même et la lumière. Nous nous mouvons, au rythme de symphonies irréelles, au milieu d'un monde de romans changeants au gré de miroirs. Mais l'idée d'absolu correspond-elle à quelque chose de réel? n'est-ce pas pure hypothèse et divagation d'esprit? Nous vivons de mensonges, soit. La vie s'en
divagation d'esprit? Nous vivons de mensonges, soit. La vie s'en contente, pourvu qu'ils l'enchantent, ou, du moins, la l'assurent et la guident. Il n'y a d'assurée et définitive que la certitude des croyances indiscutées, nettes, si l'on peut dire, de tout effort de pensée. Qui a douté, qui a cherché, pour s'être bâti l'abri provisoire d'un univers à la mesure de sa pensée, ne s'apaisera jamais. Il cherchera encore, il doutera toujours. C'est que la mesure de la pensée s'allonge sans cesse; la pensée est condamnée à une marche forcée et continue; les horizons s'approfondissent, s'étendent, se déplacent. Si bien
et continue; les horizons s'approfondissent, s'étendent, se déplacent. Si bien que l'un et l'autre, les chercheurs, celui qui croit avoir trouvé comme celui qui avoue l'échec de sa recherche, tous les deux se rencontrent enfin au bord de l'éternel inconnu. Et voilà pourquoi, puisque mes conceptions acquises évoluent, puisque la projection de mon « moi » se meut et s'élargit infatigablement à la poursuite d'une vérité moins fuyante, plus vaste, plus approchée, je convie à la même tâche, au même effort curieux, ceux-là qui croient ne rien croire. Chercher doit conclure à construire, à reconstruire plutôt, – mais consiste d'abord
conclure à construire, à reconstruire plutôt, – mais consiste d'abord à vérifier les assises de nos constructions antérieures et nos hypothèses fragiles, et nos doutes dissolvants. Mon Cosmos, je l'ai construit, – il y a bien plus d'un quart de siècle, sans Dieu, sur le seul fondement d'une loi esthétique de l'univers, loi existante de soi, par soi, de sa propre, absolue et éternelle nécessité. À celle conception je n'ai pas renoncé. Elle a l'avantage d'être très simple: elle ne laisse sans explication ni la nature, ni l'évolution de la vie, ni la conscience humaine. Mais cette simplicité ne dissimule-t-elle
vie, ni la conscience humaine. Mais cette simplicité ne dissimule-t-elle pas la déception d'un mystère invaincu? La vérité de l'Univers, est-ce bien la simplicité? ou, au contraire, la multiplicité? ou plutôt l'un n'est-il pas un complexe infini? En termes plus précis, est-il possible de construire une philosophie, une croyance, un Univers vivant et éternel, en éliminant 1. Et qui, au bout du compte, croient tout de même à quelque apparence de réalité, faute de quoi, faut-il le redire? ni pensée possible, ni aucun acte raisonné. de parti pris tout ce qui dans la conscience humaine s'éloigne par la religion, par
qui dans la conscience humaine s'éloigne par la religion, par le sentiment religieux? Comment expliquer et l'Univers à contrecoup de l'état de l'homme, étonne, en abstrayant la conscience, en éliminant un sentiment si commun, si énergique, si exigeant parfois, qu'il faut bien le considérer comme essentiel à la nature humaine? Je ne veux pas dire que la position de l'athée soit insoutenable ou courte; je veux dire qu'il y a d'autres dieux que Dieu et les dieux de la religion. L'homme, parce qu'il est homme, si on suppose, l'homme adore: l'Humanité, la Paix, la Gloire, la Science, la Beauté, l'Art,
l'Humanité, la Paix, la Gloire, la Science, la Beauté, l'Art, ou même le Génie humain. Tout homme adore tout homme a une religion. Il existe des êtres à face humaine qui n'éprouvent le bonheur d'adorer, la joie d'admirer, ou de croire et de collaborer à quelque chose de plus grand que soi, de plus qu'une foule, de plus qu'un geste quotidiens de la vie, à quelque chose de profondément humain et d'éternel, ces êtres-là, ce sont, non point enfin des hommes, mais des gorilles furibonds. Des milliards d'hommes ont cru, des centaines de millions d'hommes croient encore à l'existence de
des centaines de millions d'hommes croient encore à l'existence de dieux personnels, créateurs ou serviteurs d'un Dieu créateur, et, s'il existe bien des difficultés à concevoir une Volonté consciente, souveraine, créatrice et providentielle, il n'est, en définitive, ni moins raisonnable ni moins incertain d'en contester la possibilité et même la réalité. Que le mystère de Dieu ou de l'Univers soit insoluble, il est, des deux termes de l'alternative, admettons l'impuissance de la raison à choisir l'un ou l'autre. Dieu se déclare vivant dans la conscience par l'acte de foi spontané, je dirais volontiers instinctif. Dieu s'explique ainsi comme une projection