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comprends. Si elle doutait que je souffre et que je pleure, elle serait capable de quelque nouvelle folie, où elle se sacrifierait à mon bonheur. Cela, je ne le veux pas. Il ne le faut plus. Vous lui direz donc que je pris mon parti gaiement, que ce projet de mariage, formé par moi seule-même, ne me tenait trop au cœur et que je l'abandonne presque avec joie, puisque c’est elle, Giselle qui y trouvera le calme de la vie, l’oubli de tant d'heures cruelles. — Dis-tu vrai, chère enfant ? Les larmes de Giselle démentaient ses paroles. — Non,
? Les larmes de Giselle démentaient ses paroles. — Non, mais je veux, mère, mais il faut qu'elle le crie, qu'elle en soit certaine. C’est une nature ardente et généreuse. Au moindre doute, elle se sacrifierait, je le répète. — Je vais la voir... causer avec elle. — C'est ça, et ensuite. Elle essuya ses yeux. (A suivre.)
La loi du 6 juillet 1925 et la révision des prix des baux à longue durée Si je voulais donner à cette loi un titre humoristique, je l'appellerais volontiers la loi-revanche des propriétaires, mais je ne suis pas bien certain que ceux-ci, victimes par une série de lois depuis 1918, sans parler des menaces de l'avenir, trouveraient la plaisanterie de leur goût. Quoi qu'il en soit, il est certain que le législateur a eu cette fois le souci de sauvegarder les intérêts des propriétaires lésés par un bail de trop longue durée imprudemment consenti par eux à une époque où
longue durée imprudemment consenti par eux à une époque où d'ailleurs il était difficile de prévoir l'augmentation brusque du coût de la vie ou, plus exactement, la dévalorisation du franc, cette dévalorisation contre laquelle M. Caillaux a voulu prémunir ces jours derniers les porteurs d'obligations à court terme en leur offrant la consolidation d'après une échelle mobile prenant pour base la livre à 95 francs. Quelle est l'économie de la loi nouvelle ? L'article 1er déclare d'abord qu'elle n'entend viser que les baux à loyer, à l'exclusion des baux à ferme. Pourquoi cette différence ? Bien des motifs ont été
ferme. Pourquoi cette différence ? Bien des motifs ont été donnés et d'autres simplement murmurés. Il en est un qui semble raisonnable et suffisant cette loi étant destinée à compenser au moins en partie et pour quelques-uns au moins le préjudice subi par les propriétaires du fait des lois antérieures ne devait s'appliquer qu'aux baux urbains puisque les prorogations n'ont pas joué ou à peine pour les baux ruraux. Donc la loi vise les baux à loyer et ne vise pas les baux à ferme. Elle ne vise pas non plus tous les baux à loyer, mais seulement ceux qui
plus tous les baux à loyer, mais seulement ceux qui ont pris cours ou ont été conclus avant le 24 octobre 1919, et ce pour une durée contractuelle de plus de neuf ans. Le texte dit : "Qui ont pris cours ou ont été conclus". Cette précision, due à l'initiative de mon ami Robic, était nécessaire, car un bail peut n'avoir pris cours qu'en 1920 et avoir été conclu cependant avant le 24 octobre 1919. Pourquoi le législateur a-t-il décidé de n'admettre l'augmentation des baux que s'ils sont antérieurs au 24 octobre 1919 ? On aurait pu évidemment aussi bien
24 octobre 1919 ? On aurait pu évidemment aussi bien dire « antérieurement au 1er janvier 1920; le législateur a pensé qu'entre l'armistice et la loi du 24 octobre 1919, date de la loi mettant fin aux hostilités, un temps suffisant s'était écoulé pour permettre à tous intéressés d'apercevoir à peu près les répercussions de la guerre et c'est pour cela qu'ayant à choisir une date au lieu d'en prendre une un peu au hasard, il a choisi celle du 24 octobre 1919. La loi, nous l'avons indiqué, ne s'applique qu'aux baux de plus de neuf ans. Dans le texte
qu'aux baux de plus de neuf ans. Dans le texte primitif soumis à la Chambre, la Commission avait fait une distinction entre les baux d'habitation et les baux commerciaux. Pour ces derniers, le texte n'admettait la demande d'augmentation que s'ils excédaient douze ans. Les juristes de la Chambre ont fait observer que dans le langage du droit on appelle baux à longue durée ceux qui excèdent neuf ans, quelle qu'en soit la nature et cet argument a convaincu la Chambre qui a fait l'unification. Donc tous les baux à loyer antérieurs au 24 octobre 1919 et conclus pour plus de
antérieurs au 24 octobre 1919 et conclus pour plus de neuf ans peuvent faire l'objet d'une demande de quel moment partira l'augmentation ? L'article 1er répond et dit : Les prix pourront être majorés à partir du terme d'usage qui suivra la promulgation de la présente loi. Et le même article précise qu'il s'agit du terme d'usage pour les paiements. Comment sera-t-on l'augmentation ? Le paragraphe 4 de l'article 1er énonce que pour les locaux à usage d'habitation (rajoutons et les locaux professionnels) dans les communes visées par l'article 1er de la loi du 29 décembre 1923, l'augmentation sera fixée
de la loi du 29 décembre 1923, l'augmentation sera fixée en conformité de cette loi. La pratique aboutira à ce résultat que le prix de ces loyers pourra tout au plus être doublé. Restent les locaux à usage commercial et ceux situés dans les communes non visées par la loi du 29 décembre 1923 (exemple commune de moins de 4.000 habitants). Pour ceux-là l'augmentation sera fixée en tenant compte de tous éléments d'appréciation, mais le paragraphe 5 ajoute que sur la majoration ainsi obtenue il sera fait au locataire un abattement d'un quart, ainsi, une maison de commerce est louée
abattement d'un quart, ainsi, une maison de commerce est louée 5.000 francs l'estimation nouvelle élève le prix à 13.000 soit 6.000 francs d'augmentation. Le locataire ne subira que 6.000 francs d'augmentation et paiera non pas 13.000 francs, mais 11.000 francs. Il est bon que j'attire ici l'attention des intéressés sur les paragraphes 2 et 3 de la loi nouvelle. Le paragraphe 2 déclare que le propriétaire qui a acquis l'immeuble postérieurement au 2e octobre 1919 ne pourra pas demander une augmentation de loyer. Pourquoi ? Parce qu'à cette époque, connaissant le prix et la durée du bail, il était pleinement
le prix et la durée du bail, il était pleinement armé pour traiter et ne peut invoquer l'imprévision. Le paragraphe 4, en vue d'éviter la multiplicité des contestations, déclare que la demande de majoration ne sera admise que si le prix porté au contrat est inférieur de plus d'un quart au prix arbitré au jour de la demande. L'article 2 de la loi vise le cas du locataire dont le bail est expiré et qui n'occupe plus le local qu'en vertu de la prorogation légale. Qu'arrivera-t-il dans ces cas ? De deux choses l'une ou bien le propriétaire laissera le
De deux choses l'une ou bien le propriétaire laissera le locataire jouir jusqu'au bout de la prorogation légale sans demander l'augmentation que la loi nouvelle lui permet de réclamer et il reprendra alors la plénitude de ses droits, ou bien il demandera l'augmentation, mais dans ce cas son locataire aura droit à un supplément de prorogation de même durée que la prorogation légale restant à courir. Si donc la prorogation restant à courir est de trois ans et que le propriétaire invoque le bénéfice de la nouvelle loi, le locataire aura droit encore six ans de bail. L'article 6 contient
aura droit encore six ans de bail. L'article 6 contient une disposition dont j'avais dès les premières réunions de la Commission demandé l'insertion : il déclare que si le locataire ne veut pas accepter le nouveau prix, il peut résilier le bail. Il était juste, en effet, de ne pas forcer le locataire à subir un prix supérieur à celui qu'il avait accepté en signant la convention. Cette résiliation produira son effet au terme d'usage qui suivra les six mois à compter du jour fixant définitivement le nouveau prix. En se reportant à l'article 1, il faut admettre que terme
se reportant à l'article 1, il faut admettre que terme d'usage signifie ici aussi terme de paiement. Si donc, le nouveau prix a été définitivement fixé le 28 février, le bail sera résilié (si le locataire refuse ce nouveau prix) au terme d'usage qui suivra le 31 août. Le dernier paragraphe de l'article 6 déclare qu'en ce cas le locataire, jusqu'à son départ, ne paiera que le prix pour au bail. Procédure Elle s'inspire de celle déjà édictée en la matière. À défaut d'accord amiable, le propriétaire saisit par lettre recommandée ou déclaration au greffe de paix le juge de
recommandée ou déclaration au greffe de paix le juge de paix, jusqu'à 6.000 francs de loyer dans les villes de plus de 100.000 habitants et jusqu'à 1.000 francs de loyer dans les autres. Au-dessus, il saisit le président du Tribunal. C'est au juge de la situation de l'immeuble qu'il s'adresse. On procède ensuite, conformément à l'article 18 de la loi du 31 mars 1922, c'est-à-dire que faute de comparution ou de conciliation l'affaire vient à l'audience. La décision rendue ne peut être attaquée que par recours en Cassation devant la Commission supérieure des loyers, quinze jours au plus après notification
Commission supérieure des loyers, quinze jours au plus après notification de la décision. Que se passera-t-il s'il y a eu cession de bail ou sous-location et même cessions ou sous-locations? L'article 3 répond. Le propriétaire appellera à la fois son locataire et le ou les cessionnaires ou sous-locataires. Et alors? Une fois fixée la majoration, le juge en fera la répartition, s'il y a lieu, entre tous les intéressés appelés. La loi ne dit pas, mais il est certain quand même, à mon sens, que le locataire primitif reste tenu pour le tout vis-à-vis du propriétaire et que la ventilation
pour le tout vis-à-vis du propriétaire et que la ventilation du juge ne règle que les rapports des locataires principal et cessionnaires ou sous-locataires entre eux. Cette loi nouvelle vise principalement les demandes d'augmentation des propriétaires, mais elle a pour titre Loi autorisant la révision des prix, ce qui prévoit aussi bien une réduction qu'une augmentation. C'est pour justifier ce titre que l'article 5 prévoit la possibilité pour le locataire de demander la révision du prix précédemment majoré. La loi suppose, et le dit, des conditions économiques se modifiant au point d'entraîner une réduction de plus d'un quart de la
point d'entraîner une réduction de plus d'un quart de la valeur locative précédemment arbitrée. À parler net, la sphère d'application de cette loi sera assez limitée, mais il suffit qu'elle corresponde dans son principe à une notion d'équité pour se justifier pleinement. VOLLE, Avocat, Député du Morbihan. L'évêque de Tournai interdit aux élèves des collèges la lecture de Action Française, 2 juillet. (De notre correspondant particulier.) La Libre Belgique annonce que Mgr Raineur, évêque de Tournai, a interdit aux élèves des établissements scolaires épiscopaux de son diocèse, la lecture de l'Action Française, et il a exprimé en même temps aux
l'Action Française, et il a exprimé en même temps aux professeurs de ces établissements son désir de ne pas voir ce journal entre leurs mains. LA SITUATION L'évacuation d'Essen et le plan Dawes L'évacuation de la ville d'Essen est la conséquence des accords de Londres conclus avec une adroite bonhomie par M. MacDonald et avec une légèreté impardonnable par M. Herriot. À quoi celui-ci répondra que l'exécution du plan Dawes suffit à assurer le paiement des réparations. Cela devrait être. Mais si les Allemands se conduisent dans cette affaire comme dans les autres, avec déloyauté, où sera notre moyen de
dans les autres, avec déloyauté, où sera notre moyen de pression? Or, il est d'ores et déjà certain que l'exécution du plan Dawes fournit une preuve nouvelle du mauvais vouloir et de la fourberie des Allemands. Nous en trouvons la preuve irrécusable dans le froid rapport, qui ne veut pas être un réquisitoire, de M. Parker Gilbert, agent général des paiements à Berlin. Ce rapport nous confirme la prospérité des finances publiques allemandes; elle est telle que le Gouvernement s'ingénie à rechercher l'emploi de ses fonds disponibles. D'après les tableaux soumis par le Gouvernement allemand au Comité Dawes, en janvier
soumis par le Gouvernement allemand au Comité Dawes, en janvier 1924, la recette de l'exercice 1924-1025 était évaluée à 5.274 millions de marks or, les dépenses à 5.712 millions. Il était prévu un déficit de 438 millions. Or, le rendement a laissé un excédent de plus de milliards de reichsmarks sur les prévisions; l'accroissement des recettes mensuelles a été continu. Les recettes des douanes et des autres taxes servant de gage aux réparations dépassent, dès cet exercice, les 1.250 millions qu'elles doivent fournir aux Alliés dans une année normale, c'est-à-dire à partir de 1928. Il en est de même pour
à partir de 1928. Il en est de même pour l'impôt des transports et pour tous les impôts des exemptions. Les prévisions sont dépassées. Au lieu de payer ce qu'elle doit, l'Allemagne dépeuple ses nationaux. Voilà ce qu'expose sans passion M. Parker Gilbert, et il donne bien d'autres exemples de la mauvaise volonté du Reich à se soumettre aux conditions du plan Dawes. Parmi ces exemples, prenons celui des chemins de fer. Des paiements importants doivent provenir des obligations de chemins de fer. Pour que le service des intérêts et de l'amortissement de ces obligations soit assuré, il est nécessaire
de l'amortissement de ces obligations soit assuré, il est nécessaire que la compagnie des chemins de fer du Reich gère ses recettes et ses dépenses de manière à réaliser des bénéfices d'exploitation. Ce qui implique à la fois une gestion économique et des tarifs suffisants. « Aussi, dit l'agent général des paiements, il est indispensable de changer radicalement la politique suivie par ces chemins de fer. Les tarifs sont regardés avant tout comme une arme à la disposition du commerce allemand, et accessoirement comme une source de revenus des chemins de fer. Le Comité Dawes, réagissant contre cette conception, avait
de fer. Le Comité Dawes, réagissant contre cette conception, avait déclaré « Pour que l'exécution du projet relatif aux chemins de fer se fasse menée à bien, nous attachons une importance considérable à la vente au public des actions de préférence, et nous nous croyons en droit de penser qu'avant la fin de l'année 1925-1926, le Gouvernement allemand sera effectivement en possession de 500 millions de marks or provenant de cette opération. « Or, les actions de préférence ne sont pas vendues dans le public; l'État allemand « revendique » la prétention d'être propriétaire de ces actions. Alors la compagnie
la prétention d'être propriétaire de ces actions. Alors la compagnie créée ne se distinguerait pas d'une administration d'État et la masse des actionnaires allemands étant écartée, ne serait pas intéressée à une gestion convenable qui garantirait les obligataires étrangers. » Voilà quelques-unes des constatations et remarques faites par M. Gilbert Parker. Elles sont peu rassurantes, et nous font regretter que M. Herriot ait décidé, le moment sur son cœur, d'abandonner nos gages solides en échange d'ombres fuligineuses. P.-O. DOLBERT. M. Varenne est nommé gouverneur général d'Indo-Chine PARIS, 29 juillet. Le Journal Officiel publie demain un décret au terme duquel M.
Journal Officiel publie demain un décret au terme duquel M. Alexandre Varenne, député socialiste de la liste du Puy-de-Dôme, vice-président de la Chambre, est chargé, à titre de mission temporaire, des fonctions de gouverneur général de l'Indo-Chine, en remplacement de M. Martial Merlin, admis à faire valoir ses droits à la retraite. M. Alexandre VARENNE. Hier, à Pont-Aven ont eu lieu les obsèques du bon poète breton Théodore Botrel QUIMPER, mardi 27 juillet. (De notre envoyé spécial). Le chantre de la Bretagne, le barde tant aimé, disparu si rapidement, doit être consolé s'il peut voir ce qui se passe sur
être consolé s'il peut voir ce qui se passe sur notre terre de douleur en constatant combien, dans la mort, il est entouré d'affection et de sympathie. Ce soir, mardi, à 10 heures, quand nous pénétrons dans la chambre mortuaire, au premier étage de cette jolie villa dominant la coquette rivière l'Aven, et semblant aujourd'hui se pencher tristement sur son miroir calme et transparent, nous apercevons, rangés autour du cercueil qui disparaît sous les fleurs, une longue théorie de Bretonnes avec leurs coiffures du pays si pittoresques, et reflétant leurs regards sur celui qui les a tant chantées et tant
regards sur celui qui les a tant chantées et tant exaltées. Là se trouve également le barde Jaffrennou, ami intime du poète Botrel. Après m'être incliné longuement devant l'ami de toujours, je redescends auprès de Mme Botrel, dont le courage est admirable. Les obsèques Quimper, mercredi à 10 heures. La petite pluie fine tombée ce matin a mis un voile sur la villa Botrel. De toutes parts arrivent des délégations apportant des fleurs, des gerbes et des couronnes. À 10 heures précises, le clergé pénètre dans la demeure du poète. La levée du corps est faite par M. l'abbé Lanuzel,
La levée du corps est faite par M. l'abbé Lanuzel, recteur de Pont-Aven. Le cortège se met en marche. En voici exactement l'ordre — D'abord, les tambours et les clairons des pompiers, la fanfare de Pont-Aven sous la direction de M. Le Glouannec, et ensuite le drapeau de l'Union Nationale des Combattants avec une délégation, le drapeau des Médaillés militaires, le drapeau blanc des bardes, les reines des Fleurs d'ajonc portant leur couronne. Le char disparaît sous les fleurs. Nous remarquons les couronnes de la municipalité, du comité des fleurs de Pont-Aven et des Fleurs d'ajonc, de la famille et
de Pont-Aven et des Fleurs d'ajonc, de la famille et des amis, etc. Les cordons du poêle sont tenus par M. Pierre Sellin, Léon Le Berre, le docteur Le Louet, maire de Pont-Aven, Hamonic, peintre et illustrateur des principales chansons de Botrel. Le deuil est conduit par M. Ernest Botrel, frère du regretté poète M. Schreiber, son beau-frère le docteur Schreiber, son beau-père le docteur Schreiber et le capitaine Grandidier, ses beaux-frères. Le barde Taldir porte sur un coussin toutes les décorations du chansonnier breton. Remarqué dans l'assistance MM. A. Degoul, fondateur du Clocher breton, le comte de Beaumont, représentant
Degoul, fondateur du Clocher breton, le comte de Beaumont, représentant le maréchal Foch; l'abbé Le Bayon, de Bignan, barde breton Le Codennec, président de l'Association des Combattants de Pont-Aven M. Morvan, adjoint au maire MM. Gaud, sous-préfet de Quimperlé Fougerat, directeur de l'école des Beaux-Arts au Canada Armand Parent, compositeur de musique le poète chansonnier Noël Laut, Mme Corentin Guyot, veuve de l'ex-député, M. Cadoret, conseiller général de Pont-Aven, etc. Lorsque le corps pénétra dans l'église, les tambours et les clairons des sapeurs-pompiers battirent et sonnèrent "Aux Champs". La foule était dense, et beaucoup de personnes durent rester sur les
était dense, et beaucoup de personnes durent rester sur les marches de l'église trop petite pour contenir toute la population de Pont-Aven et des environs venue témoigner de sa grande sympathie envers le poète de la Bretagne. La cérémonie religieuse commença à 10 heures et quart pour se terminer à 11 heures et demie. M. le Recteur de Saint-Michel de Quimperlé, M. l'abbé Berthou officiait, entouré de tout le clergé de Pont-Aven. Au cimetière, des discours furent prononcés par M. Jaffrennou (Taldir) en langue bretonne, par M. Léon Le Berre au nom de l'Association des Journalistes de l'Ouest, par M.
au nom de l'Association des Journalistes de l'Ouest, par M. le comte de Beaumont au nom du général Foch M. A. Degoul, fondateur du Clocher Breton, improvisa quelques paroles émues, évoquant le souvenir de 23 années d'étroite collaboration. Enfin, M. le docteur Le Louet, maire de Pont-Aven, au nom de la municipalité, retraça la vie de l'homme de bien, de l'homme de coeur que fut Théodore Botrel, qui se dévoua et se dépensa pour le petit coin de terre, où il eut la consolation de pouvoir finir ses jours, trop tôt, hélas, au milieu de l'affection profonde des siens et
tôt, hélas, au milieu de l'affection profonde des siens et de tous ses amis sincères, c'est-à-dire non seulement de Pont-Aven, mais de toute la Bretagne si bien chantée et si bien défendue par lui. En signe de deuil, et par respect pour le cher disparu, la tête des Ajoncs d'Or n'aura pas lieu cette année. G. Perducet. VOIR en 2e page LA GRÈVE DES EMPLOYS DE BANQUE AU MEETING DE VAUVILLE Le meeting du vol à la voile de Vauville est contrarié par le mauvais temps, qui n'a pas permis hier aux aviateurs de se livrer à leurs expériences. La
hier aux aviateurs de se livrer à leurs expériences. La photographie que nous reproduisons représente le planeur de Erick-Nesler, au moment où il vient de prendre son vol. Les Riffains préparent une nouvelle offensive ––– NOS MESURES SONT PRISES POUR Y PARER Fez, 29 juillet. La situation n'a pas subi de changement important, sauf cependant une certaine reprise d'activité de l'ennemi qui continue dans certains secteurs, à l'ouest de notre front, à se fortifier et à établir des ouvrages défensifs soigneusement camouflés comme dans la région de Fez et Bali Mjara, tandis qu'en d'autres points du front, particulièrement à l'est,
Mjara, tandis qu'en d'autres points du front, particulièrement à l'est, il augmente sa pression sur les tribus, intensifie sa propagande et incendie les villages. Il semble qu'actuellement il se propose deux objectifs Ouezzan à gauche et la route de Fez-Taza à droite. Le commandement a pris toutes mesures pour faire échec à toute tentative des Riffains. Quelques rassemblements importants de dissidents encadrés de Riffains sont signalés Djebel Sarsar (région Mouïa) et chez les Branes, au nord-est de Sidi Belgacem. Quand déclencherons-nous notre offensive ? Paris, 29 juillet. Parlant de l'offensive que prévoit le commandement contre Abd el Krim, le Temps
que prévoit le commandement contre Abd el Krim, le Temps se demande quand elle sera déclenchée. « Il faut, dit-il, tenir compte des nécessités du climat. Il règne ici depuis le 15 juillet une chaleur torride. Depuis deux jours, le vent sud nous amène des tornades qui dessèchent tout et font éprouver à nos troupes, qui presque toutes bivouaquent sous la petite tente, de véritables souffrances et les affaiblissent. Les évacuations par la maladie sont plus élevées actuellement que celles par le feu parmi ces évacuations, il n'y a, à la vérité, que fort peu de malades gravement atteints presque
la vérité, que fort peu de malades gravement atteints presque tous sont épuisés par la fatigue, par le climat il faut les remettre sur pied on ne peut le faire qu'à l'arrière. Du reste, au Maroc, toutes les années, il en est de même. Les effectifs fondent fin juillet, début d'août. En septembre, les malades guéris reprennent leur place dans le rang. Il est probable que le commandement, au courant de cette situation, attendra cette date avant de se lancer dans l'opération définitive. Les troupes techniques tanks, autos-mitrailleuses, nouveaux avions continuent à arriver, tant à Casablanca qu'à Oudjda, toujours à
continuent à arriver, tant à Casablanca qu'à Oudjda, toujours à la stupéfaction des indigènes. Chaque nouveau bataillon qui débarque fait également grande impression sur eux. Ils sentent que nous sommes la force et que nous aurons la victoire. Nous n'avons plus de désertions à craindre elles se produiront maintenant dans le camp d'Abd el Krim. Le recrutement devient difficile pour Abd el Krim L'Intransigeant publie la dépêche suivante : LONDRES, 29 juillet. La conférence des chefs riffains continue à Chechaouen, la principale question étant de persuader les tribus de l'Ouest de la zone espagnole de se soulever et de se
de la zone espagnole de se soulever et de se joindre aux Riffains dans une attaque en masse projetée contre le secteur d'Ouezzan. Selon le correspondant de la Morning Post, cette conférence est présidée par le frère d'Abd el Krim et réunit les chefs des tribus Djebalas et Andjeras. J'apprends, ajoute ce correspondant, qu'Abd el Krim rencontre de grandes difficultés de recrutement en raison des succès français dans les secteurs de Taza et d'Ouezzan. Le maréchal Pétain rentre en France Ceuta, 29 juillet. Le maréchal Pétain s'est embarqué à bord du croiseur Strasbourg qui a mis le cap sur Tanger.