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de la lettre à 10 centimes, qui, d'après des engagements antérieurs, devait être mise en circulation à partir du 16 janvier 1906. Le Gouvernement n'ayant prévu aucun crédit pour suppléer au déficit dans les recettes des postes pendant la première application de la réforme, celle-ci se trouve ajournée jusqu'au vote d'un crédit spécial. — Une loi révisant le tarif des licences des marchands en gros de boissons a été votée par la Chambre le 31 octobre et par le Sénat le 14 décembre (promulgation Journ. off. du 22 décembre). — Le 16 décembre, les deux Chambres ont voté une amnistie
Le 16 décembre, les deux Chambres ont voté une amnistie en faveur des bouilleurs de cru (promulgation Journ. off. du 24 décembre). La session extraordinaire de 1905 a été close le 16 décembre. P. VAL. — 187 — COUPLES RENDUS D'OUVRAGES. SECTION DES LANGUES DU MIDI ET DE L'ORIENT Le droit civil Girona, par M. J. B. Torroella y Bastons, licencié en droit civil et en droit canon. — 1 broch. in-8° ; Mataro, Feliciana Horla; 1899. Le Code civil de 1889 n'a pas réalisé, comme on pourrait le croire, l'unité législative de l'Espagne. En effet, à l'exception des articles
l'unité législative de l'Espagne. En effet, à l'exception des articles ayant trait aux effets des lois et statuts, des règles relatives à l'application de ces lois et statuts, et des dispositions concernant le mariage, qui s'étendent à tout le royaume, pour le surplus, là où le droit local (derecho foral) était encore appliqué, au moment de la promulgation du Code, ce droit conserve toute sa valeur. Tel est le cas de la Catalogne. Une commission locale a été nommée à l'effet de codifier les règles coutumières en vigueur dans cette région. Afin d'aider dans sa tâche, un juriste catalan, M.
région. Afin d'aider dans sa tâche, un juriste catalan, M. Torroella y Bastons, a publié dans un journal de Gérone une série d'articles, dans lesquels il s'est appliqué à signaler les dispositions coutumières, spéciales à cette localité, qu'il considère comme les plus utiles à rappeler et à maintenir. Ce sont ces articles, réunis en une intéressante brochure, qu'il a publiés en 1899 sous le titre de : Le droit local de Gérone. ' L'auteur y étudie les éléments du droit civil propre à cette cité. Il montre dans quelle mesure ce droit subsiste encore aujourd'hui, et quel en est le
ce droit subsiste encore aujourd'hui, et quel en est le ressort territorial. Il indique, enfin, quelles sont les dispositions qui, à son avis, méritent d'être conservées, et il cite, en particulier, celles qui se rapportent au régime des biens entre époux, à la forme de certains testaments, aux contrats de vente et de louage de biens ruraux. Il conclut en demandant avec insistance à la commission de codification de tenir compte de ses observations, lors de la rédaction définitive du texte appelé à régir la Catalogne. Fernand DAGUIN. SECTION DE LA LANGUE FRANÇAISE Un cas d'arbitrage (France et Haïti); 1906;
LA LANGUE FRANÇAISE Un cas d'arbitrage (France et Haïti); 1906; Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 20, rue Soufflot. Ce livre, sans nom d'auteur, fait l'historique des difficultés soulevées dans des contrats relatifs à l'éclairage d'une ville haïtienne. Le gouvernement haïtien, après avoir accordé la concession, fut obligé de suspendre ce service d'éclairage. Le concessionnaire et ses ayants-causes agirent devant les tribunaux haïtiens, et, des transactions n'ayant pas abouti, le ministère français des affaires étrangères intervint. Les gouvernements de France et d'Haïti se décidèrent à un arbitrage pour la solution de ce différend. M. Renault fut choisi par
la solution de ce différend. M. Renault fut choisi par la France, M. Solon Ménos par le gouvernement haïtien, et M. Henry Vignaud comme arbitre par les deux contractants. La commission arbitrale condamna le 26 juillet 1905 le gouvernement haïtien à payer au sieur Abdilard une indemnité de 225 000 francs pour le préjudice résultant de la rupture des contrats. L'auteur n'a pas, d'une façon générale, un grand enthousiasme pour l'arbitrage, trop accessible aux suggestions, et malheureusement encore impressionnable à la force; il estime cependant que c'est encore le meilleur mode de règlement des difficultés internationales. Dans l'espèce, la sentence
mode de règlement des difficultés internationales. Dans l'espèce, la sentence rendue lui paraît « ressembler à un acte plutôt diplomatique que judiciaire. C'est une solution transactionnelle à laquelle les arbitrés, sans être d'amiables composants, se sont arrêtés au nom de l'équité ». La critique de la décision rendue est présentée d'une façon intéressante — et les faits sont exposés d'une manière très complète. p. GOULÉ. De l'organisation de l'autorité des mineurs et des modifications légales qu'afin de mieux les protéger, peut suggérer l'étude des systèmes étrangères, par M. Henri Pascaud, conseiller à la Cour d'appel de Paris, etc. - 1
conseiller à la Cour d'appel de Paris, etc. - 1 vol. in-18, Paris; A. Fontemoing; 1905. Prix : 3 francs. Le titre un peu long que M. H. Pascaud a imposé à son nouveau livre indique très exactement le but que l'auteur s'est proposé, en le composant. L'éminent magistrat, qui a su, toute sa vie, concilier l'exercice consciencieux de ses devoirs professionnels avec les études spéculatives, a relevé dans certaines législations étrangères des dispositions qui lui ont paru propres à améliorer le régime de la tutelle, et il s'est demandé dans quelle mesure ces dispositions pourraient être introduites dans le
dans quelle mesure ces dispositions pourraient être introduites dans le droit français. Il est incontestable que le titre de notre Code civil relatif à la minorité, à la tutelle et à l'émancipation, aurait besoin d'être sérieusement amendé. À bien des égards, il n'est plus en rapport avec les mœurs actuelles, et il contient nombre de prescriptions que la pratique a condamnées comme inutilement gênantes ou comme inefficaces. Nous allons signaler quelques-unes des modifications que M. H. Pascaud souhaiterait de voir adopter par le législateur français. En premier lieu, il lui semble qu'on pourrait, sans inconvénient, relever les femmes de l'incapacité
semble qu'on pourrait, sans inconvénient, relever les femmes de l'incapacité qui les frappe en matière de tutelle. Comme il l'observe avec beaucoup de justesse (page 41), la gestion des biens ne constitue qu'une partie de la tâche qui incombe au tuteur; celui-ci a dans ses attributions l'éducation du mineur; or, dans ce rôle d'éducateur, les femmes ne sont-elles pas supérieures aux hommes, surtout lorsqu'il s'agit d'enfants en bas âge ou de jeunes filles? Il y aurait aussi un sérieux avantage à délivrer au tuteur, comme on le fait dans certains pays, une pièce officielle lui permettant de justifier de sa
pays, une pièce officielle lui permettant de justifier de sa qualité, quand il est nécessaire; la possession de ce document faciliterait, en maintes circonstances, ses rapports avec les tiers. En ce qui concerne la destitution du tuteur, en cas d'incapacité reconnue, il conviendrait de trancher législativement la controverse qui s'est élevée sur le point de savoir s'il est nécessaire que le tuteur se soit montré incapable dans la gestion des intérêts du mineur ou s'il suffit qu'il ait fait preuve d'incapacité dans l'administration de sa propre fortune pour qu'on puisse prononcer sa déchéance. M. Pascaud estime également que le conseil
prononcer sa déchéance. M. Pascaud estime également que le conseil de famille, au lieu d'être un organe agissant à intervalles éloignées et d'une façon intermédiaire, devrait exercer une action durable et continue, et, notamment, avoir le droit de contrôler l'éducation du mineur. En matière de ventes et de partages, notre code, sous prétexte de protéger les incapables, exige des formalités qui, le plus souvent, ne servent qu'à gêner les tuteurs honnêtes, sans embarrasser les tuteurs indélicats. Sur ce point encore, des modifications s'imposent. Nous nous bornerons à ces quelques remarques; elles suffiront à montrer dans quel esprit l'ouvrage est conçu.
elles suffiront à montrer dans quel esprit l'ouvrage est conçu. M. Pascaud n'est point un novateur révolutionnaire; c'est un homme pratique, doué d'infiniment de bon sens et possédant une expérience éprouvée; s'il préconise des réformes, s'il propose de faire des emprunts aux lois étrangères, on peut être sûr que ces réformes et ces emprunts s'adapteront sans peine à notre milieu social, et qu'ils sont de nature à rendre meilleure la condition des mineurs. Notre opinion, à cet égard, sera partagée, nous en sommes convaincus, par tous ceux qui liront son intéressant volume. Fernand DAGUIN. La Renaissance des études juridiques en
intéressant volume. Fernand DAGUIN. La Renaissance des études juridiques en France sous le Consulat, par M. Henri Hayem, avocat à la Cour d'appel de Paris (Larose; 22, rue Soufflot, Paris). Notre auteur est un infatigable fouilleur de bibliothèques. Il a voulu rechercher dans les sources l'état des études juridiques au commencement du XIXe siècle. On savait que la Révolution, qui avait supprimé les facultés de droit, avait porté aux études un coup fatal. On croyait qu'à la promulgation du Code Napoléon leur avait seulement rendu un nouvel essor. On se trompait. Dès le Consulat, l'enseignement du droit est organisé d'une
trompait. Dès le Consulat, l'enseignement du droit est organisé d'une manière remarquable par l'initiative privée, en dehors de toute action officielle. Dirigé par Lanjuinais, Porlal, Fourcroy, Regnault de Saint-Jean-d'Angély et autres, il présente un caractère hautement philosophique et qui contraste avec l'interprétation littérale du Code Napoléon, qui allait, pendant de longues années, devenir le fond de l'enseignement officiel. Les idées qui récemment ont renouvelé les études juridiques, l'introduction dans nos programmes modernes du droit commercial et maritime, de l'économie politique, du droit comparé, etc., sont indiquées par les jurisconsultes du Consulat et inspirent leur œuvre. M. Hayem l'affirme et le
Consulat et inspirent leur œuvre. M. Hayem l'affirme et le prouve, dans sa brochure substantielle, avec un grand nombre de documents empruntés aux journaux du temps, aux publications périodiques, aux imprimés de toute nature, qu'il a exhumés de la poussière où ils dormaient inconnus. Dès l'an IX, on avait établi à Paris, comme annexe au Ministère de la Justice, un Bureau de législation étrangère, consacré à recueillir, traduire et classer par ordre toutes les lois civiles, criminelles, commerciales, maritimes et de police, actuellement en vigueur dans les différents pays d'Europe et qui y seront publiés par la suite. Le Comité
et qui y seront publiés par la suite. Le Comité de législation étrangère, institué par M. Dufaure en 1876, n'en est que la reproduction perfectionnée. L'Académie de législation, installée 2, quai Voltaire, et dont Lanjuinais était l'âme, comprenait, en l'an X, un cours où devait être enseignée la Législation historique, constitutionnelle et civile de chaque peuple. Saluons en elle avec respect une aïeule de notre Société. J. Bouillaire. Essai d'une psychologie du peuple breton, par M. Raoul de la Grasserie, lauréat de l'Institut de France, broch, in-8° de 92 p. (Extrait des Mémoires de la Société académique de Nantes), Nantes,
(Extrait des Mémoires de la Société académique de Nantes), Nantes, Biroche et Dantois, édit., 1905. L'étude de la psychologie va sans cesse se développant. Après avoir étudié l'homme pris isolément, on a pensé, avec raison, que lorsque certains d'entre eux sont réunis, volontairement ou occasionnellement, ils possèdent une sorte de mentalité générique ou collective, distincte de celle de chacun d'eux. Ainsi fut fondée la psychologie collective, la psychologie des foules, que des auteurs très avisés ont élaborée, et qui progresse tous les jours. Puis on s'est dit que les nations avaient, elles aussi, leurs mentalités propres, attestées par mille petits
avaient, elles aussi, leurs mentalités propres, attestées par mille petits faits quotidiens, qui n'échappent pas à l'observateur le moins attentif; ce qui est vrai des nations l'est des provinces et des races. Ces branches nouvelles de la psychologie, peu explorées encore, devaient tenter un esprit aussi actif et aussi chercheur que celui de notre savant collègue. Breton, habitant la Bretagne, très attaché, comme tout Breton, à sa petite patrie, habitué, par ses fonctions mêmes et par ses qualités d'esprit à l'analyse des caractères, il devait naturellement prendre la Bretagne pour sujet de ses premières études. Huit caractéristiques principales, d'intensité, ou,
sujet de ses premières études. Huit caractéristiques principales, d'intensité, ou, si l'on veut, de coefficient variable, distinguent le Breton. Ce sont, en suivant la gradation descendante : le caractère religieux, — le retour vers le passé, — la fidélité, — le caractère mélancolique et poétique, — l'individualisme, l'isolement, l'originalité, — la rudesse, la franchise, la laconisme et l'entêtement, — le caractère familial, — et l'indolence et l'irrésolution. Nous ne suivrons pas notre éminent collègue dans son intéressante étude, mais, pour permettre au lecteur de se faire une idée de sa méthode, signalons tout spécialement la page où il montre que
méthode, signalons tout spécialement la page où il montre que le même esprit religieux, qui forme « la porte monumentale et pittoresque du cellicisme », se retrouve à des degrés divers chez Abailard, comme chez Lamennais, chez Chateaubriand et chez Renan. C'est que, d'après lui, l'incrédulité proprement dite ne s'est formée nulle part, en Bretagne, et que si quelques Bretons ont été rangés parmi les athées, c'est qu'on a forcé leurs doctrines. Qu'importe au libre-penseur sincère tel ou tel dogme qui lui semble moins rationnel, telle idée qui lui paraît injuste ! Il rejette tout en bloc. Il n'en est
injuste ! Il rejette tout en bloc. Il n'en est pas de même du croyant ; sans doute, souvent il ferme les yeux et accepte tout, mais souvent aussi il les ouvre, aperçoit les nuages, les dissipe, les voit se reformer, les poursuit, et, lorsqu'il est entouré par eux, il s'attriste, et alors s'élèvent tantôt un cri de détresse, tantôt une critique. La brochure abonde en observations aussi fines. Henri PHUDHOMME, Explication du n° 173 du Livre I du « De Orlatore » de Cicéron, par M. Jobbé-Duval, broch. in-8° ; Paris, Larose, 1905; M. Jobbé-Duval étudie dans ces pages
; Paris, Larose, 1905; M. Jobbé-Duval étudie dans ces pages la question fort obscure du tribunal des centumvirs. Presque tout est controversé sur ce point et l'origine et la compétence de cette juridiction. Un texte célèbre du De Orlatore de Cicéron sert une fois de plus de thème à cette dissertation. Dans ce passage, l'orateur romain parle de la mêlée des causes centum virales, à propos desquelles on traite de la législation concernant l'usucapion, la tutelle, la gentilité, l'agnation, l'alkalion, la formation d'îles dans les fleuves, la mancipatio, les relations entre voisins à l'occasion des murs, des jours, de l'égout
entre voisins à l'occasion des murs, des jours, de l'égout des toits, les testaments qui perdent après coup leur validité ou la conservent, etc. On a généralement conclu à une compétence très étendue du tribunal des centumvirs, quoi qu'on discutât sur ses limites exactes. M. Jobbé-Duval s'inscrit contre une aussi large interprétation du texte. Pour lui, ce tribunal n'avait de compétence, comme l'avait pensé Cujas, qu'en matière de petition d'hérédité et les différentes matières que Cicéron énumère comme devant être connues de ceux qui plaideront les causes centum virales, visent uniquement des questions accessoires que la petition d'hérédité peut soulever
uniquement des questions accessoires que la petition d'hérédité peut soulever incidemment. « Comment l'avocat du demandeur pourra-t-il prouver sa qualité d'héritier, à l'instar s'il ignore la législation relative à l'agnation et à la gentilité, sa qualité d'héritier institué s'il ne sait pas à quelles conditions un testament est valable !» De même au point de vue des règlements de comptes définitifs, des restitutions à faire, il lui faudra peut-être se montrer expert sur les questions d'alkalions, de mancipations, de servitudes. Quant à l'origine du tribunal centumviral, également très discutée, l'orateur la rattache au temps et peut-être au mouvement d'idées qui
la rattache au temps et peut-être au mouvement d'idées qui inspira la création des questiones perpétuelles à la fin du sixième siècle de Rome. « Jury d'État dont les plaideurs ne choisissaient pas les membres... les centumvirs présentaient des garanties à... la cité romaine, intéressée au plus haut point à prévenir l'invasion des pérégrins et des esclaves, à sauvegarder la pureté des mœurs, à éviter enfin les fraudes au Trésor public pour les cas où la loi Voconienne lui reconnaissait certains droits. Nous ne suivrons pas l'auteur dans le développement d'une argumentation aussi serrée et aussi abondante que claire. Il
d'une argumentation aussi serrée et aussi abondante que claire. Il nous suffit de montrer l'intérêt du problème ardu qu'il a entrepris de résoudre. L. GUÉRIN. ERRATUM! Page 76, ci-dessus, ligne 24, au lieu de : « en exerçant la profession de typographe », lire : « en exerçant la profession de fondeur en caractères ». Même page, ligne 27, au lieu de : « L'empereur l'appela en dernier lieu au Sénat », lire : « L'Assemblée nationale, en 1875, le nomma sénateur inamovible ». Éditeur-Gérant : E. PICHON, SUÉDOIS. — Imprimerie Lahure, 9, rue de Fleury, à Paris.
Imprimerie Lahure, 9, rue de Fleury, à Paris.
TRIBUNE LIBRE La « Gazette des Ardennes » : « ) .t. ( Je veux parler d'abord de la destinée ignoble de la Gazette des Ardennes que le Boche, inventeur de toute sorte de gaz asphyxiants, répandit dans nos régions opprimées. Ensuite, je bénirai, en saisissant contraste, et sans jamais m'écarter de la vérité, l'histoire à la fois funambulesque et héroïque de cette Libre Belgique qui, pendant des années, se dérobant aux investigations de l'oppresseur déconcerté, défia malicieusement ses cruelles colères. Dans quelles conditions s'organisa donc et fonctionna La Gazette des Ardennes ?. Ce fut de l'ouvrage assez bien fait,
des Ardennes ?. Ce fut de l'ouvrage assez bien fait, de la camelote tout de même, puisque, loin de trouble la foi des envahis, cette Gazette éveilla tout de suite leur méfiance. Le Boche, d'ailleurs, n'obtint pas du premier coup son chef-d'œuvre de perfidie. Il dut en sa balourdise tenter plusieurs essais, imprimés à Sedan, à Rethel, à Péronne, Il ne tarda pas à s'installer à Charleville, parce qu'il y découvrit enfin les plus riches et les plus agréables ressources de publication. Il vola tranquillement à M. Didier, qui en juillet 1914 l'avait acheté pour son journal l'Usine, le Matin
juillet 1914 l'avait acheté pour son journal l'Usine, le Matin d'imprimerie V; il procéda au tirage, en partie sur les rotatives du Réveil du Nord, volées à Lille, puis à Charleville; et en partie sur celles du Petit Ardennais, volées à M. Corneau, le président très estimé de l'Association de la Presse départementale. D'abord logé dans une boutique, elle déménagea bientôt pour élire domicile dans les locaux vastes et commodes du Petit Ardennais. Les rédacteurs, eux, se prélassaient dans les anciens bureaux de la Société Nancierme. Le Boche, décidément, honorait de ses préférences M. Lorneau. Car le Kaiser lui-même vint,
de ses préférences M. Lorneau. Car le Kaiser lui-même vint, peu après, habiter le luxueux pavillon maître journaliste, jusqu'à l'heure où une tombe de l'un de nos avions, tombée dans le jardin, l'envoya plus loin friser ses moustaches. Le rédacteur en chef n'était pas Boche : il était pire, si possible. Il se nommait Prévost, Ce traître, originaire de l'Aisne, incompréhensible à force d'outrecuidance et de folie de l'outrage, s'était fait naturaliser allemand en 1913. pendant 18 ans, il avait, dans des journaux de l'Est, mené d'ardentes campagnes contre l'Angleterre. Ensuite, après avoir vécu quelque temps à Saint-Quentin, il était
Ensuite, après avoir vécu quelque temps à Saint-Quentin, il était parti pour Berlin, où il se vanta de représenter divers journaux de l'Est. Dès le mois d'août 1914, l'état-major allemand ; à qui déjà il avait fourni tant de gages de sa haine contre son pays, l'attacha à son G.Q.G. À vrai dire, il n'était pas à la Gazette des Ardennes le chef, mais un valet à tout faire, pourvu de cette facilité médiocre qui caractérise les aventuriers de presse. Les officiers d'état-major, surtout le rude Schmitzer; qui avant la guerre était marchand de cuirs à Leipzig, surveillaient étroitement, si
guerre était marchand de cuirs à Leipzig, surveillaient étroitement, si fourbes eux-mêmes, l'infect Prévost. Ils le tenaient en laisse, chien gras, bien nourri, jouisseur, aboyant par ordre et à merveille. La Gazette parut d'abord une fois, bientôt deux fois par semaine. On imposait aux communes des abonnements ; on obligeait des femmes, des vieillards, à vendre, au milieu des Boches dans les rues de la moindre bourgade unile. Personne n'en voulait. Alors, ce Prévost eut une idée d'infernal génie! La Gazette publia les listes de nos soldats prisonniers en Allemagne, avec l'indication de leurs camps d'internement. Le tirage de la
avec l'indication de leurs camps d'internement. Le tirage de la Gazette monta brusquement à 38,000 exemplaires; Grand succès. Prévost, sous l'inspiration de son Schmitzer, s'enhardit. On publia des feuilletons, et choisis avec une perfidie que Vous comprenez bien; C'est, d'avril 1915 à octobre 1916, une série assez pittoresque : Les Prisonniers, de Maupassant ; Une Histoire de Parisien, d'Alfred Capus ; Un Scandale à la Chambre, de Jean Drault ; Le sous-marin Le Vengeur, de Pierre Maël ; quelques extraits de l'Enigme allemande, de Georges Bourdon ; La Guerre fatale, du capitaine Danrit, colonel et député Driant, tombé au bois
du capitaine Danrit, colonel et député Driant, tombé au bois des Caurières, dont le portrait paraît dans la Gazette le 15 avril 1916. Naturellement, on n'a pas la plus légère vélléité de payer un centime aux auteurs de ces ouvrages. On fait mieux. On démarque les journaux spéciaux que les réfugiés publient à Paris et dans nos provinces. Sous le prétexte de venir moralement en aide aux « envahis », on répand de fausses nouvelles, ou truquées. Toujours exactes dans le domaine du privé, elles déforment les grands événements de la guerre ouverte à nos dépens. L'état de la Gazette
la guerre ouverte à nos dépens. L'état de la Gazette paraît quatre fois par semaine. Désormais, l'offre est excellente. On distribue désormais, comme en Suisse, en Hollande, en Danemark, en Espagne, neutres dont l'opinion importe. En manchette, elle annonce orgueilleusement sa deuxième année, son 287e numéro, son tirage de 130,000 exemplaires. Elle est le « journal des pays occupés : on s'abonne dans tous les bureaux de poste ». En première page, elle publie : l'article du chien Prévost, les communiqués des belligérants, un article pris dans un journal parisien ; — en deuxième, les nouvelles politiques ; en troisième,
; — en deuxième, les nouvelles politiques ; en troisième, la guerre navale, guerre aérienne, nouvelles diverses, échos d'Angleterre et d'ailleurs ; — en quatrième, la Bourse de Paris, la finance, la gazette régionale, des anecdotes, surtout parisiennes, le « Collier de sottises » (citations extraites des journaux parisiens) ; la Dernière Heure. — Et le mensonge couvre les quatre pages de son voile épais et laid. De temps à autre, des suppléments apportent des listes de prisonniers français, de soldats français morts dans les pays occupés, et aussi des appels aux aviateurs français, lesquels parfois ennuyaient beaucoup Monsieur le