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l'étouffement du débat. La proposition Piquemal est repoussée par 48 voix contre 22. M. Chariot déclare que la commission a acquis la certitude que le monopole est irréfutable dans les circonstances actuelles. Elle a voulu se prononcer ni pour ni contre le abolition du monopole d’Etat. Cependant, elle a dû faire le compte que le rachat aurait coûté entre 1200 et 1500 millions au Trésor public. La commission a reconnu qu'il y avait quelque chose à faire et elle s'est efforcée de trouver une solution qui donnât satisfaction à tout le monde. La Commission s'est inspirée, pour la rédaction de
le monde. La Commission s'est inspirée, pour la rédaction de son texte, des principes suivants : 1. Assurer une politique du pétrole bonne marché, en ouvrant le marché français à tous les importateurs, quels qu'ils soient, trusts ou indépendants, russes ou autres. de façon à favoriser la concurrence, respecter les droits acquis depuis trois ans par les importateurs actuels. L'avenir est complètement réservé et l’Etat français sera libre à tout moment de prendre telles décisions qui lui paraîtront les plus propres à servir l'intérêt général du pays. M. BOKANOWSKI. Que le contingentement n’implique aucun plafond et que le Gouvernement pourra,
le contingentement n’implique aucun plafond et que le Gouvernement pourra, quand il le voudra, prendre entrée toutes les quantités supplémentaires dont le pays pourrait avoir besoin. M. CHARIOT ajoute que seul l'Etat réglementera dorénavant le contingentement des pétroles et que les firmes étrangères ne pourront plus désormais imposer leur contingentement aux importateurs français. En terminant, M. Chariot demande à la Chambre de repousser le contre-projet déposé par M. Margaine, suivant lequel la discussion devrait être ajournée pour nouvelle étude jusqu'au 1er février 1929. JUSQU'AU 1ER JANVIER M. COUHE M. COUHE fait ressortir la gravité du problème, puis il étudie longuement
fait ressortir la gravité du problème, puis il étudie longuement la situation qui est faite actuellement à la France par les diverses Sociétés étrangères. Il met en évidence la dépendance dans laquelle nous sommes vis-à-vis de l'Amérique et de ses trusts. Or, il croit pouvoir affirmer qu'aucune maison française n'a été capable d'organiser assez industriellement l'exploitation du pétrole. C’est là évidemment faire l’éloge des trusts. Mais peut-on nier qu’ils aient une action bienfaisante ? M. BOKANOWSKI. — Aussi sommes-nous (décidés à respecter tous les droits acquis. M. COUHE, faisant l'historique de l’organisation de ces trusts, parle des accords entre les
de l’organisation de ces trusts, parle des accords entre les maisons françaises et les maisons étrangères. À Moscou dit-il, tout est encore à faire, tandis que hier les représentants des trusts garantissaient à la France le pétrole dont elle a besoin. Le projet ne sera le jeu que de quels que les intérêts particuliers. En tous cas, il ne sera pas celui des consommateurs. Le Gouvernement devrait trouver autre chose. M. Couhé demande donc à la Chambre de ne pas voter le projet. La suite de la discussion est renvoyée à demain matin. La fusion des Contributions Directes et de
à demain matin. La fusion des Contributions Directes et de l'Enregistrement M. CHABRUN pose au président du Conseil une question sur la manière dont a été opérée la fusion entre les services des contributions directes et les services de l’enregistrement. Il pense que les deux administrations doivent être fusionnées de façon plus complète. En effet, une période transitoire est nécessaire, mais il ne faut pas la prolonger outre mesure. M. POINCARE. — Nous sommes d’accord au principe. Sans doute la fusion n'est pas encore complète faute d'un assez grand nombre d’agents communs. La réforme gêne certaines habitudes et certains intérêts,
d’agents communs. La réforme gêne certaines habitudes et certains intérêts, comme cela est inévitable, mais nous en poursuivons l'application. (Approbations). L'incident est clos. SEANCE DE MARDI APRES-MIDI Divers projets sont adoptés L'assemblée discute et adopte notamment le projet accordant à l'assurance-crédit à l'exportation un régime spécial, tant pour les droits de timbre et d'enregistrement que pour la taxe spéciale sur le chiffre d'affaires ; une proposition de résolution tendant à inviter le ministre du commerce à étudier les mesures nécessaires au rétablissement dans les bureaux de poste du timbrage des marchandises à l’arrivée ; le projet sur l’avancement des appots
marchandises à l’arrivée ; le projet sur l’avancement des appots à l'arme de l'aéronautique ; un projet modifiant les conditions de mise à la retraite des professeurs civils des écoles militaires préparatoires ; le projet de loi sur les brevets d'invention. Les retraites des petits cheminots On passe au projet relatif aux retraites des petits cheminots. Le rapporteur de la commission des travaux publics, M. MOLLARD, demande au Sénat de voter le texte de la Chambre. L'incorporation des services militaires dans les calculs de la retraite, dit-il, entraîne une dépense de 750 millions francs. La Chambre a, de ce fait,
de 750 millions francs. La Chambre a, de ce fait, voté une augmentation de l'abonnement de 1 %. Nous vous proposons de ratifier le vote de la Chambre. La commission des finances, au contraire, voudrait que ce versement fût demandé à AITTÉ OR, il y a un grave intérêt à ne pas modifier le texte de la Chambre quand il s'agit d’une solution impatiemment attendue par une personne très intéressante. M. JEANNENEY, sur l'article 3, demande une modification à la rédaction du troisième alinéa, modification destinée, dit-il, à faire dire au texte ce que ses auteurs ont voulu lui faire
au texte ce que ses auteurs ont voulu lui faire dire. Au lieu de rédiger ainsi qu’il suit ce paragraphe : « Les agents qui avaient déjà atteint le taux de 13.000 fr. au 1er janvier 1923 ou qui l’ont atteint à cette date... », on le rédigera de la façon suivante : « Les agents qui avaient déjà dépassé le taux de 12.000 fr. au 1er janvier 1923 ou qui l’ont dépassé depuis cette date... » Le rapporteur combat l'amendement comme mutant. M. JEANNENEY. Il est très utile, car s'il n'est pas adopté, les cheminots dont le salaire est
s'il n'est pas adopté, les cheminots dont le salaire est compris entre 12.000 et 18.000 fr. ne pourront faire de versements rétroactifs. L'amendement, mis aux voix, est adopté. L'article 3, ainsi modifié, est adopté. Les articles 4 à 6 le sont également. M. Jeannenev soutient et fait adopter un amendement au terme duquel l'État seul, et non plus les départements et les communes avec lui, supportera toutes les charges résultant du calcul du temps de mobilisation pour la retraite. Après l’article 16, un article additionnel de M. Jeannenev, majorant de 1 % le versement de l’État est adopté et prend
1 % le versement de l’État est adopté et prend le numéro 16 bis. L’article 17 et dernier est adopté ainsi que l’ensemble. LE RÉGIME DOUANIER DU PÉTROLE On adopte ensuite en première délibération le projet portant révision du régime douanier des produits pétrolifères. M. HENRY BERENGER, au nom de la Commission des Affaires Étrangères, demande que les pipelines à construire entre les champs de pétrole de Mossoul, dans l’exploitation desquels la France a obtenu une participation, et les rivages de la Méditerranée orientale ne traversent que des régions d'influence française, qu’ils aillent de Mossoul à Alexandrette. Le Sénat adopte
française, qu’ils aillent de Mossoul à Alexandrette. Le Sénat adopte le projet modifiant la règlementation relative à la circulation des blés et des farines. Séance levée à 19 h. 30. Séance mercredi. LE CHANOINE DESGRANGES DANS LA RÉGION À Wasquehal, le Conférencier parle de l'Église et du progrès social M. le chanoine Desgranges était, hier soir, à Wasquehal. Comme à Wattrelos, à Roubaix, à Croix, à Tourcoing, à La Madeleine, à Hazebrouck, le célèbre orateur a été accueilli par des applaudissements frénétiques. Là aussi, sa documentation serrée, son verbe puissant ont produit, sur les centaines d'hommes et de femmes qui
ont produit, sur les centaines d'hommes et de femmes qui l’écouterent attentivement pendant une heure et demie, une profonde impression sur les jeunes, surtout, sur les militants de la J. C. M. René Derreumaux, à qui a été offerte la présidence de cette assemblée, ouvre la séance à 20 h. 30; il est entouré au bureau de MM Eug. Hayard, président de la J. C., et Eugène Lepers, président de l’Amicale des Anciens Élèves des Écoles libres. Parmi les autres personnes présentes sur la scène, nous remarquons M. Eugène Duttieu, M. Derreumaux s’excuse de présenter l’orateur si connu dans la
M. Derreumaux s’excuse de présenter l’orateur si connu dans la région et invite l’auditoire à l’écouter pendant l’exposé de sa conférence. M. le chanoine Desgranges, sans aucun préambule, entre dans son sujet. LE PROGRÈS SOCIAL À LA MAISON E. GEIRNAERT, Successeur 13, rue de la Monnaie, LILLE vous trouverez un beau choix de fines draperies, les meilleurs prix et les meilleures qualités. COMPLET VESTAILLEUR, sur mesure, depuis 1920. COULOIRS DU PARLEMENT Indemnités arriérées au personnel de la Compagnie du Nord. — On a distribué à la Chambre une proposition de résolution relative au paiement d'indemnités arriérées dues au personnel des
résolution relative au paiement d'indemnités arriérées dues au personnel des régions Occupées de la Compagnie des chemins de fer du Nord, affectés durant la guerre à des postes du réseau de la zone non envahie. La Commission des Affaires Étrangères du Sénat a adopté les rapports sur les deux projets de loi relatifs au droit d'association et de collectivisation des travailleurs agricoles et à l’égalité de traitement des travailleurs étrangers; accidents du travail. Elle a également adopté le rapport sur le projet de loi concernant la réparation des accidents du travail dans l’agriculture. La Commission a approuvé le rapport sur
travail dans l’agriculture. La Commission a approuvé le rapport sur une proposition de résolution tendant à surseoir à la discussion du projet de loi sur le compromis d'arbitrage franco-suisse. M. Henry Bérenger a déposé son rapport sur le projet de loi adopté par la Chambre portant révision du régime douanier des produits pétrolifères. Il conclut à l'approbation du projet dans le plus court délai possible, en revenant valoir à l’appui de sa thèse que des événements importants se sont produits ces temps derniers dans notre politique extérieure du pétrole et aussi que l'intérêt de la France est que les pipelines
aussi que l'intérêt de la France est que les pipelines destinés à l’écoulement du pétrole mésopotamien empruntent le territoire syrien pour aboutir à la Méditerranée. Et d’abord, qu'est-ce que le progrès social ? C’est la poursuite des moyens à employer pour rendre meilleurs les travailleurs et pour leur faciliter la vie. Plusieurs méthodes sont opposées les unes aux autres. La première qui vient à l’esprit et qui, depuis la guerre, a été très employée est celle du débrouillage. Elle a été adoptée par un grand nombre de Français; certains en ont profité largement. Cette méthode est à rejeter; elle ne
ont profité largement. Cette méthode est à rejeter; elle ne répond pas aux suggestions des catholiques sociaux. Une seconde méthode a réuni de nombreux adeptes: la diversion. Celle-ci fut faite sur le dos de 3 curés à qui on a reproché de tourner le dos au progrès social. Ces pauvres curés ont servi la politique antireligieuse et les partisans de celle-ci eussent été bien ennuyés si les curés n'avaient existé. Qui sait s’ils ne les auraient pas inventés ! Pendant que l’on chassait les religieux et les religieuses, que l’on fermait les couvents, la question sociale n’avançait pas. Les travailleurs,
fermait les couvents, la question sociale n’avançait pas. Les travailleurs, handicapés dans l’amélioration de leur sort, se sont groupés pour mener avec ardeur une lutte géante. Il s’est parlé de faire une nouvelle révolution. Le conférencier étale devant les yeux de ses auditeurs les 9 conséquences tragiques des révolutions. Celle de Russie, qui fut la plus sanglante de notre époque, est brièvement retracée. Cette méthode n’a pas abouti non plus. Une autre encore, acceptée par les socialistes, est tombée en désuétude. Ces derniers ne s’intéressent plus qu’à la participation aux profits de l'entreprise au beurre. Les deux systèmes n’ont rien
profits de l'entreprise au beurre. Les deux systèmes n’ont rien donné. La méthode des catholiques sociaux, le chanoine Desgranges répond ensuite à la question qui pourrait lui être posée : Quel est votre système? Mais auparavant il met en parallèle les inventions d'il y a 40 à 50 ans avec les dernières réalisations qui amenèrent le succès d'une audacieuse entreprise comme la traversée de l'Atlantique par Lindbergh. Il en conclut que pour atteindre des résultats dans la réforme sociale il faut de la patience, du bon sens et du cœur. Bien ne servira de tout démolir si l’on ne possède
Bien ne servira de tout démolir si l’on ne possède pas les éléments de reconstructions. Il faudra, en outre, des cerveaux pour concevoir les réalisations et l’orateur saisit cette occasion pour saluer M. Duthoit, président des Séances Sociales de France, qui dirige avec tant de compétence et de dévouement les travaux de cette docte assemblée. Le progrès social ne sera réalisé que si chacun apporte à l’édifice commun les fruits de son cerveau et de son zèle. C’est ainsi que les catholiques sociaux appuient les syndicats de travailleurs où précisément se forgent les premiers éléments des lois sociales. Tous ces
se forgent les premiers éléments des lois sociales. Tous ces concours ne suffiront pas si le cœur n'apporte à ces travaux désirables le sentiment de fraternité. L'économie politique vient rejoindre la religion, ainsi établie la nécessité d’une ossature solide pour édifier la maison de demain, M. le chanoine Desgranges en arrive à la nécessité de la religion pour déterminer la sincérité des sentiments fraternels qui doivent amener les hommes s’employant au vrai progrès social. La Religion du Christ n’apporte-t-elle pas par sa doctrine la véritable fraternité ? Et le conférencier, en une image éloquente du Christ souffrant, fait toucher du
en une image éloquente du Christ souffrant, fait toucher du doigt l’analogie qui existe entre les douleurs de Jésus et la misère des travailleurs à la mine terreuse, chez qui les souffrances matérielles et morales sont pitoyables. L’Église s’est penchée sur toutes ces misères : elle a produit les Saint Vincent de Paul, qui coururent au secours des pauvres ; des religieuses secourant les vieillards et les orphelins ou encore les malheureux infirmes. Ce que l’Église a fait dans le domaine de la Bienfaisance, elle peut le faire dans le domaine social. Les œuvres de secours et de bienfaisance ont
domaine social. Les œuvres de secours et de bienfaisance ont été semées par la religion catholique dans le monde, et l’orateur déclare que ce n’est qu'en s’inspirant de la doctrine de l’Évangile que l’on parviendra à réaliser en France le véritable progrès social. C’est par un appel au dévouement des catholiques, surtout aux jeunes de la JOC, nombreux dans la salle que le grand orateur termine sa conférence, M. Derréumaux remercie chaleureusement le conférencier de son exposé si intéressant et lui donne rendez-vous pour l'année prochaine. Le président de la FNC adresse un appel à l’action et la salle est
FNC adresse un appel à l’action et la salle est levée. Femmes Aveugles Nombre de femmes font preuve d’un aveuglement incompréhensible lorsqu’elles achètent sans discernement le savon de toilette destiné à leur usage et à celui de leur famille. Le meilleur moyen de juger de la puissance d'un savon est de le goûter. S'il brûle ou pique, c’est qu’il contient en quantité excessive des sels alcalins qui rendent la peau rugueuse et sèche et tôt ou tard abîment le teint. Le Savon Cadum, parfaitement neutre et préparé avec des ingrédients de premier choix, est le plus pur et le meilleur
de premier choix, est le plus pur et le meilleur pour la toilette. En outre, exempt d’humidité, il est économique, car il dure deux fois plus longtemps que les savons de toilette ordinaires. LE MARECHAL PÉTAIN est parti de Rome pour Paris mardi matin. Il a été salué à la gare par M. de Beaumarchais, ambassadeur de France, le maréchal Badoglio et plusieurs généraux italiens, le maréchal portugais Côrnes da Costa, le général belge Dubois, et de nombreuses personnalités. Une compagnie de carabineurs avec musique rendait les honneurs. Au moment du départ du train, la musique a joué la "Marseillaise".
du départ du train, la musique a joué la "Marseillaise". Trois squelettes qui seraient ceux d'habitants de Bouchavesnes fusillés par les Allemands en août 1914, ont été découverts dans un champ à Clervillersur-Somme. Ces restes ont été inhumés dans le cimetière de Bouchavesnes. LES AVIATEURS COSTES ET LE BRISSON se sont envolés à 9 h 45, mardi matin, de Chicago, à destination de Cheyenne (Wyoming). À L’OCCASION DE L’INAUGURATION DE LA LIGNE POSTALE AÉRIENNE FRANCE-CHILI, des télégrammes amicaux ont été échangés par les présidents Doumergue et Ibáñez Del Campo. Des "bushel" ont été expédiés, renfermant la correspondance destinée à être
"bushel" ont été expédiés, renfermant la correspondance destinée à être acheminée sur l’Europe. PAR SUITE DE L'EXPLOSION D’UNE FABRIQUE DE PIECES D’ARTIFICICE, une centaine de maisons ont été détruites à Koedoer (Java). Vingt cadavres et une cinquantaine de blessés ont été dégagés des décombres. Les dégâts sont très importants. CAMBRONARDE ET ASSASSINS. — Mardi, vers une heure du matin, M. Ernest Cédelle, 56 ans, propriétaire, 60, rue Cartier Bresson, à Pantin, entendant du bruit dans son immeuble, se leva, suivi de sa fille Madeleine, 16 ans, et de sa femme Hélène, 45 ans, lorsqu’il aperçut deux individus de 17 à
Hélène, 45 ans, lorsqu’il aperçut deux individus de 17 à 18 ans, plutôt petits, qui sortaient par la porte de la cave de l'immeuble. Les deux malfaiteurs, surpris, ont tiré plusieurs coups de revolver sur le groupe, tuant la fille et blessant légèrement la mère, puis, profitant du désarroi de M. Cédelle, ils ont pris la fuite. DES BANDITS ARMEZ ont attaqué mardi un train près de Jalapa (Mexique). Trois voyageurs ont été tués et dix ont été blessés. Les bandits ont pillé les bagages. Des détachements de troupes fédérales ont été lancés à leur poursuite. C’est ainsi qu’ils ont
ont été lancés à leur poursuite. C’est ainsi qu’ils ont enlevé récemment le drapeau de l’état-major de la Ire Armée nationaliste, malgré ses 8 gardes du corps. Ibn Seoud a proclamé la guerre sainte contre l’Irak et la Transjordanie La connaissance des Œuvres est l’élément indispensable à l’union, à l'expansion, au rayonnement des forces catholiques. Pour favoriser cette connaissance, l’Administration de l’Annuaire Catholique offre au Clergé et aux Catholiques, JUSQU’AU 15 MARS SEULEMENT contre retour à « La Croix du Nord », rue des Sepulcales, 1, à Lille, de ce « BONNIE-MALHEUR », accompagné d’un Chèque Postal, n°415, de la
« BONNIE-MALHEUR », accompagné d’un Chèque Postal, n°415, de la valeur modique de 14 fr. franco. UN MAGNIFIQUE EXEMPLAIRE in 8°, 400 pages environ, relié imitation cuir, de l'ANNUAIRE CATHOLIQUE, Edition 1928 QUI VIENT DE PARAITRE Londres, 0 — Le correspondant du « Daily Mail » à Bassorah annonce que Ibn Séoud a proclamé la guerre sainte contre les territoires sous mandat britannique, c'est-à-dire l’Irak et la Transjordanie. Levine est parti de New-York POUR LA HAVANE avec un pilote et une passagère New-York. G. — L’aviateur Lévine, avec Miss Mable Boil comme passagère et Wilmer Stultz comme pilote, s’est envolé
Boil comme passagère et Wilmer Stultz comme pilote, s’est envolé la nuit dernière du terrain de Mitchells-Fields, pour tenter une randonnée de 1400 milles sans escale vers la Havane. Un siège improvisé a été aménagé pour Miss Boil, derrière les réservoirs d’essence. Lorsque Levine avait l'intention de retourner d'Angleterre en Amérique par la voie des airs, Miss Boil avait formulé le désir de l'accompagner. BELGIQUE Nouvelles diverses La Commission militaire mixte s’est réunie mardi matin : mais, en raison du caractère confidentiel de la réunion, aucun communiqué n’a été publié. Le général Borfemais a fait un exposé du système défensif
Le général Borfemais a fait un exposé du système défensif du pas proposé par la Commission des experts chargée de cette mission en 1926. Le Roi a reçu le nouvel ambassadeur d'Italie, qui lui a remis ses lettres de créance. Après une réception chez la Reine, l’ambassadeur s’est rendu à la tombe du Soldat Inconnu. Le Conseil des ministres a écouté l’exposé de la situation de la politique extérieure et a décidé que la Belgique serait représentée à la conférence internationale organisée à Londres pour l’automne prochain, et a accordé un subside de 500.000 pour l'inauguration du Palais des Beaux-Arts,
un subside de 500.000 pour l'inauguration du Palais des Beaux-Arts, à Bruxelles. Les élèves des écoles militaires vont fleurir, ce matin, la tombe du soldat inconnu. Le Ier Congrès de l'Union des professeurs agronomes s’est ouvert mardi, à Bruxelles. GROUPEMENT 158 Sociétés coopératives approuvées DE RECONSTRUCTION des églises dévastées DE FRANCE 37, rue de Petrograd — Paris (8e) Emprunt de 400.000 Obligations G % 1922 LISTE DES OBLIGATIONS REMBOURSABLES A 500 Francs 1° Indiquant en caractères romains les numéros des titres sortis au tirage du 19 janvier 1928 (6e tirage) et remboursables à partir du 15 mars 1928 ; 2°
et remboursables à partir du 15 mars 1928 ; 2° Indiquant en caractères gras les numéros des titres sortis aux précédents tirages et non encore présentés au remboursement 73.801 à 73 821 à 73.829 à 73.921 à 74.381 à 77.422 à 77 431 à 79.241 82.201 82.521 83.021 83 341 83.421 83 435 84.041 84.056 à 84 361 à 85 101 à 87.021 à 88.081 89.241 91 601 93 801 93 963 94 021 95.704 97.717 95 801 à 95.803 à 97 061 à 97.281 à 97.421 à 97 575 à 98.201 à 98,212 à 98 587 98 592 98.845
à 98.201 à 98,212 à 98 587 98 592 98.845 100.112 100 114 100 118 à 100.261 à 100 275 à 102 432 à 102.461 à 102.541 à 102 721 à 103.121 à 103 1$3 à 103 301 à 103 281 104.061 104.401 105.081 105.2«1 106.001 106 061 106 201 73.820 73.824 73 840 73.940 74 400 77.428 77.440 79.260 82.280 82 540 83 010 83.360 83.433 83 440 84.043 84.058 84 380 85 120 87.040 88.100 89.260 91.680 93.820 93 971 93.040 95.713 95.806 95 811 97 080 97.300 97 440 97.580 98 202 98.219 100.120 100.263 100 276
97 440 97.580 98 202 98.219 100.120 100.263 100 276 102.440 102.480 102.560 102.740 103.127 103.140 103.312 103.400 im 080 104.420 105.100 105.300 106.020 106 080 106 280 100.362 100.361 10S.S23 107.521 108.161 108.167 103.761 109.768 110.201 111 201 111.681 111 821 111.901 111.915 112.001 112.421 112.461 112.470 112.521 113.115 113 121 1Î3 321 113.590 113.701 114 142 114.146 114 154 114.161 115.281 115.541 116 001 116 281 118 781 116.799 117.261 117.621 119.321 119.461 119.961 120.161 122.083 122 031 122 262 122 272 122.421 122 927 123t08l 123.961 124.001 124 201 125.210 125 213 125.215 125.821 127.081 129 281
124 201 125.210 125 213 125.215 125.821 127.081 129 281 129.361 130.521 A 106.380 103.840 107.540 10f.185 108.175 ù 110.220 ü 111 212 111686 111 840 111 909 111 917 112.020 112 440 112.466 112 472 112 540 113.120 113 140 113.340 113.599 113 720 114.144 114.149 114.160 114 180 à 115.300 à 115.560 à 116.020 116 300 116 790 116.800 117.280 117.640 119.340 à 119.480 à 119 980 ù 120.180 à 122.088 à 122.265 à 122.275 à 122.428 à 122 940 à 123.100 à 123.980 à 124.020 à 124.220 il 125.211 à 125.840 ù 125.100 à 129 300 à
il 125.211 à 125.840 ù 125.100 à 129 300 à 129.380 û 130 536 Tous ces Numéros sont remboursables à 500 francs, aux guichets des Établissements de Crédit et des principales Banques. Le montant des Obligations sorties aux tirages et non présentées au remboursement est acquis, au bout de 30 ans, à l’État et ne profite pas aux Églises Dévastées. De même, le montant des coupons échus et non touchés est acquis, au bout de 5 ans, à l'État et ne profite pas aux Églises Dévastées. Les coupons échus et les Obligations remboursables ne profiteraient aux Églises Dévastées que si