jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
par rapport à l'objectif du milieu récepteur à l'aval des rejets en temps de pluie, sans perturber les usages de l'eau à l'aval. Approche par les concentrations ajoutées. L'évaluation de l'impact sera appréciée par rapport aux grilles de qualité et aux usages de l'eau et du milieu à l'aval des rejets. Dans ce contexte, on doit respecter l'objectif de qualité en tout point du milieu récepteur, dans la mesure où la qualité de la rivière à l'amont le permet. Rapport de dilution médiocre (déclassement occasionnel de deux rangs par rapport à l'objectif de qualité) ou perturbation chronique des usages de
à l'objectif de qualité) ou perturbation chronique des usages de l'eau à l'aval. C'est le cas le plus défavorable où la faible dilution nécessite de définir un tronçon homogène à la sortie duquel des objectifs devront être respectés. On simule les rejets en flux et volume apportés par une chronique de pluies. À l'approche précédente qui utilise la notion de concentration ajoutée par les rejets à l'aval de l'agglomération, on ajoutera une estimation de la capacité épuratoire du milieu récepteur. Dans ce cas, l'objectif à atteindre concerne la sortie du tronçon homogène de référence dans le milieu récepteur. À ce
tronçon homogène de référence dans le milieu récepteur. À ce niveau, il est indispensable de mettre en œuvre des moyens importants pour la mesure et la modélisation, tant au niveau du réseau d'assainissement qu'à celui du milieu naturel. La notion d'impact biochimique avec en particulier le suivi de l'évolution de la teneur en oxygène dissous dans la rivière est important. Une modélisation avec calage par des mesures permettra de vérifier le bien fondé des hypothèses préliminaires et aidera à construire un ou plusieurs scénarios visant à atteindre des objectifs précis. Dans ce contexte, il est recommandé de mettre en œuvre
Dans ce contexte, il est recommandé de mettre en œuvre systématiquement un suivi du milieu naturel amont et aval en routine (au minimum, hydrobiologie). SYNOPTIQUE « temps de pluie » 3.4. Conclusion Il n'y a pas de méthode universelle. Il est nécessaire de bien évaluer les enjeux puis de poser les hypothèses de travail avant toute chose. Il faut être pragmatique et construire une démarche simple, rationnelle et si possible partagée par tous les acteurs. Compte tenu des objectifs, à savoir évaluer l'aptitude d'un milieu récepteur à recevoir des effluents urbains pour ensuite quantifier les exigences que l'on peut avoir
urbains pour ensuite quantifier les exigences que l'on peut avoir vis-à-vis des rejets du système d'assainissement, préférer des outils de simulation simple dont on connaît les limites d'utilisation. Bibliographie Agence de l'eau Rhin-Meuse/DIREN Lorraine « Comment évaluer les objectifs de réduction des flux de substances polluantes d'une agglomération ». Bassin Rhin Meuse Février 1997. Agence de l'Eau Rhin-Meuse « Méthodologie pour les objectifs de qualité de temps de pluie ". CHOCAT B. (coordinateur) « Encyclopédie de l'hydrologie urbaine ». Tec et Doc Lavoisier, 1997. Résumé P. BAYER, H. BOUILLON, Ph. BATTAGLIA. La ville et son assainissement : principes et méthodes
BATTAGLIA. La ville et son assainissement : principes et méthodes Les évolutions intervenues depuis l'instruction technique de 1977, tant dans le domaine administratif et réglementaire que dans la technique elle-même, ont fait apparaître le besoin d'un nouvel ouvrage de référence sur l'assainissement des collectivités locales. Cet ouvrage dont la réalisation est pilotée par le CERTU à la demande du MATE prend en compte la relation de l'assainissement de la ville avec l'urbanisme et avec l'environnement. La nécessité d'une approche globale y est exposée. L'assainissement non collectif y trouve sa place ainsi que les techniques alternatives, mais aussi la prise en
ainsi que les techniques alternatives, mais aussi la prise en compte de l'aptitude d'un milieu aquatique à recevoir des rejets urbains. Une démarche simple est proposée, basée sur l'examen du compartiment « état chimique de l'eau », afin de définir les capacités d'accueil du milieu récepteur, pour pouvoir quantifier ensuite les exigences que l'on aura vis-à-vis des rejets urbains. Cette démarche permettra d'établir en fonction du rapport de dilution le niveau d'investigation qu'il sera nécessaire de mener. AGITER BRASSER A F.R F.R Domaines d'application Etangs et lacs cyanobactéries, algues lentilles d'eau étangs eutrophes eaux de baignade STEP et lagunes lagunes
d'eau étangs eutrophes eaux de baignade STEP et lagunes lagunes dénitrification eaux de pluie Déchets, recyclage lixiviats de compost lixiviats de décharge Oloïde SA, Jurastrasse 50, CH 4053 Bâle 0 I 0 1 D Tél. +41 61 365 90 30 Fax +41 61 365 90 39 E-mail: info@oloid.ch www.oloid.ch Contribution à l'évaluation économique de la directive cadre : illustration avec un scénario tendanciel sur le bassin versant de l'Oise MY. LAURANS P.-A. ROCHE 1. Introduction : le retour de la prévision ? La directive cadre sur l'eau sanctionne une évolution de la demande politique et sociale à l'égard des acteurs
de la demande politique et sociale à l'égard des acteurs de la politique de l'eau. L'une de ces demandes est de définir sur le long terme une politique comportant des obligations de résultats s'appuyant essentiellement sur des critères environnementaux. Cela doit nous conduire à traiter la question suivante : quelle probabilité avons-nous d'atteindre un certain degré de qualité du milieu en 2015 ? Nos futurs plans de gestion doivent être construits pour améliorer cette probabilité, voire la changer en certitude [voir notamment ROCHE, LESAVRE et TABUCHI dans ce numéro]. Le dispositif de la directive cadre prévoit par ailleurs que soit
dispositif de la directive cadre prévoit par ailleurs que soit établi un diagnostic qui sera porté à la connaissance du public sous la forme de « questions importantes » et qui ensuite, devra former la base d'un programme de mesures (programme d'actions). Or les objectifs de résultats (le « bon état » ou le « bon potentiel ») que la directive cadre demande à chaque bassin de se fixer (sur la base de critères environnementaux) sont à considérer pour 2015. Les programmes de mesures sont à préparer pour une mise en œuvre à partir de 2009. Et la discussion de
en œuvre à partir de 2009. Et la discussion de tout cela doit intervenir sur la base d'un travail d'analyse et de communication très large, qui doit commencer avant 2004. En conséquence, le diagnostic à établir dans les toutes prochaines années se devra d'être dynamique : il s'agit d'anticiper sur les évolutions des problèmes de l'eau entre maintenant et l'objectif 2015, pour évaluer « l'écart » à combler non pas entre la situation actuelle et l'objectif 2015, mais entre la situation que l'on peut supposer en 2015 « sans rien faire de plus que ce qui est prévu aujourd'hui »
faire de plus que ce qui est prévu aujourd'hui » et l'objectif de bon état ou de bon potentiel. L'anticipation, la prévision et la prospective, sont donc de fait, mais implicitement, placées au cœur du parcours à réaliser. La détermination de priorités en fonction d'une analyse de long terme est certes classique de l'anticipation en matière de politique publique. Elle est familière notamment aux spécialistes de la prévision énergétique, qui se fondent depuis longtemps sur des scénarios tendanciels de long terme (« baseline scénarios », « business-as-usual scénarios », etc.). La prospective et l'anticipation ont été aussi très présentes au
La prospective et l'anticipation ont été aussi très présentes au moment de l'installation des comités de bassin en France [voir par exemple, pour Seine Normandie, le Livre blanc du bassin et les travaux qui l'accompagnaient, 1972]. À l'échelle mondiale, un certain nombre d'initiatives d'animation prospective ont récemment dynamisé un débat sur les politiques, et notamment sur les politiques d'aide publique au développement [voir notamment COSGROVE et RIJSBERMAN, Conseil mondial de l'eau, 2000]. Mais pour autant, les bassins des grandes rivières européennes n'ont pas connu depuis longtemps, à leur échelle, d'exercices de prévision à long terme, largement partagés, traitant de l'ensemble
de prévision à long terme, largement partagés, traitant de l'ensemble des thématiques de l'eau, et prenant le bassin comme un territoire. Sur cette question comme sur d'autres, la Commission européenne a organisé un travail de construction méthodologique en associant des experts des 15 pays membres, des acteurs et des pays candidats (pour l'économie, le groupe « WATECO » pour Water Economics). Un guide méthodologique de l'analyse économique de la directive est quasiment sous presse au moment où nous écrivons. Ce guide, qui contient la démarche recommandée à l'ensemble des bassins européens, accorde une importance certaine à la prévision de long
européens, accorde une importance certaine à la prévision de long terme et par ailleurs, encourage les bassins à organiser une démarche prospective. Le guide prévoit que les districts hydrographiques (bassins) établissent au minimum un « scénario de référence » ou « scénario tendanciel » (baseline scenario), sur la base duquel ils fonderont leur diagnostic des questions importantes qui se posent sur le bassin, et sur lequel ils s'appuieront pour organiser et structurer l'information mise à disposition du public. S'ils le souhaitent, les districts sont encouragés à engager, en parallèle, une réflexion prospective et participative conduisant à plusieurs scénarios contrastés. 2.
réflexion prospective et participative conduisant à plusieurs scénarios contrastés. 2. Les étapes d'un scénario tendanciel Le « scénario tendanciel » devra résulter de trois composantes. ° Une représentation des principales tendances en cours du système hydrologique et socio-économique du bassin, autrement dit des variables « de tendance » ; celles sur lesquelles la politique de l'eau n'a que peu d'influence, mais qui au contraire forment sa base, et qui la déterminent : la population et la croissance économique, les grands courants d'investissement et les priorités globales de l'action publique, l'évolution de l'état des équipements... ° Une prévision de l'effet supposé
de l'état des équipements... ° Une prévision de l'effet supposé des actions aujourd'hui planifiées. Autrement dit, une étude des « variables de projet » quelles sont les politiques prévisibles aujourd'hui à moyen terme, planifiées... Pour la France, pour l'eau et en particulier pour l'assainissement, il s'agit principalement d'examiner le rythme de travaux prévu pour l'application des lois et règlements, et d'évaluer dans quelle mesure ces travaux, lorsqu'ils seront réalisés, nous conduiront plus ou moins près du « bon état » des cours d'eau au sens de la directive. Certes, l'horizon concerné concerne surtout les six à huit prochaines années ce
concerné concerne surtout les six à huit prochaines années ce sont celles pour lesquelles une certaine visibilité est possible, une prévision technique est envisageable approximativement, il s'agit en fait de simuler l'application du prochain programme des Comités de bassin, et leur effet attendu sur la qualité de l'eau. © Enfin, une troisième étape tentera une analyse des « incertitudes critiques » quels sont les facteurs qui sont lourdement déterminants pour la qualité de l'hydrosystème, et dont l'évolution à moyen ou long terme est difficile à prévoir ? On pense en premier lieu aux « événements météorologiques extrêmes ». L'histoire nous
premier lieu aux « événements météorologiques extrêmes ». L'histoire nous apprend qu'une série de sécheresses sévères, ou d'inondations catastrophiques, auraient probablement pour effet de modifier considérablement, au moins pour quelque temps, les priorités politiques, et donc les flux d'investissement, du domaine de l'eau. Mais on peut aussi considérer, de la même manière, les politiques sectorielles à fort impact pour l'eau : une réforme profonde de la PAC, l'entrée des pays candidats dans l'Union européenne, en changeant les signaux économiques agricoles, pourraient modifier assez rapidement certaines des tendances lourdes du secteur de l'eau ; mais il est difficile de prévoir ces
de l'eau ; mais il est difficile de prévoir ces données avec confiance. D'autres « incertitudes critiques » sont certainement à repérer et explorer. Par ailleurs, le guide européen recommande d'entreprendre, en parallèle, une démarche d'animation prospective. La logique est ici non plus d'anticiper le devenir des bassins avec un certain intervalle de confiance, fût-il grand, mais plutôt de contribuer au débat sur la politique de l'eau dans chaque bassin. Il s'agit d'une démarche moins lourde en termes de données et de modélisation (on cherche surtout une représentation schématique du système, à identifier ses variables stratégiques et à explorer leur
système, à identifier ses variables stratégiques et à explorer leur champ), mais plus lourde en termes de procédure. En effet, l'accent est mis sur son caractère participatif et multidisciplinaire qui suppose l'animation de forums, l'intégration d'avis et de points de vue multiples. Le rôle de la prévision, on le voit, est potentiellement central dans le dispositif de la directive cadre. On peut ainsi proposer d'exposer les étapes du raisonnement fondamental d'une part (figure 1, au centre, en noir), et les démarches d'étude et de recherche possibles ou nécessaires, d'autre part (sur les côtés, en bleu). Dans cette perspective, le chantier
(sur les côtés, en bleu). Dans cette perspective, le chantier à ouvrir est d'importance. La suite de cet article vise à illustrer l'intérêt et le sens des deux premières étapes de l'analyse par un cas d'étude en cours, ciblé sur la qualité des rivières, et en particulier les travaux d'assainissement le bassin de l'Oise et de l'Aisne. Il s'agit de travaux exploratoires, destinés principalement à engager un processus d'essais-erreurs, de tester les possibilités offertes par les données existantes. Il s'agit aussi de montrer ce que peuvent apporter au débat des analyses partielles mais raisonnablement légères, acceptant d'importantes approximations. Figure 1.
analyses partielles mais raisonnablement légères, acceptant d'importantes approximations. Figure 1. Exemples d'analyse et de modélisation nécessaires à la réalisation du schéma de principe 3. Premier cadrage ; quelques chiffrages à grands traits Le bassin de l'Oise a déjà fait l'objet d'un travail d'analyse économique de scénarios politiques de long terme [Agence de l'eau Seine-Normandie, 1998]. La question posée était celle des marges de manœuvre financières pour le financement de la politique de l'eau et la répartition du poids des efforts selon différentes hypothèses : quelles sont les dimensions économiques du système dans son fonctionnement actuel ? Quel effort représente ou
système dans son fonctionnement actuel ? Quel effort représente ou devrait représenter l'entretien et le renouvellement du parc d'équipements, et que représente cet effort par rapport au système actuel ? Que coûtera l'application des lois et règlements, là aussi par rapport au système actuel faudra-t-il payer plus, et combien, qui, pour quelles actions ? Enfin, une dépense qui serait décidée en fonction des priorités environnementales constatées actuellement (les points noirs actuels sur le bassin), aurait-elle les mêmes logiques que l'application de la loi ? Autrement dit, quels sont les domaines où l'application de la loi ne suffit pas pour répondre
où l'application de la loi ne suffit pas pour répondre à de futures exigences environnementales. Une première réponse à ces questions figure dans le tableau I. La première colonne présente la répartition des dépenses par grandes catégories d'agents dans le fonctionnement actuel du système. La deuxième présente les efforts qui seraient nécessaires pour entretenir et renouveler le parc. La troisième est un chiffrage de l'application des lois et règlements. Enfin la quatrième présente les efforts qui seraient nécessaires pour répondre aux principaux problèmes environnementaux constatés. Les chiffres sont en millions d'euros par an. Les colonnes ne s'ajoutent pas totalement l'entretien
d'euros par an. Les colonnes ne s'ajoutent pas totalement l'entretien et le renouvellement du parc est déjà en partie dans l'effort annuel constaté (mais quelle partie ?) ; l'application de la loi explique déjà une partie du système actuel (les investissements pour mise en conformité), elle englobe en fait une partie du système actuel. Le scénario de politique à base technique et environnementale (et non plus réglementaire) comprend en partie des actions qui sont prévues par la loi. Par ailleurs, ces calculs ont été établis avec des marges d'erreur importantes, et des approximations fortes. On voit notamment qu'ils font apparaître
et des approximations fortes. On voit notamment qu'ils font apparaître un coût potentiel de l'application de la loi pour les particuliers très élevé, en assainissement non collectif (mise en conformité, en particulier). Cela est lié à un certain nombre d'hypothèses qui mériteraient d'être révisées ; mais même si ces résultats se révèlent par la suite surestimés, ils ont le mérite de montrer que les équilibres de demain ne seront probablement pas ceux d'aujourd'hui. La juxtaposition de ces chiffres livre au minimum un certain nombre de messages, que nous ne développerons pas ici, mais qui illustrent l'importance de ce type d'analyse.
pas ici, mais qui illustrent l'importance de ce type d'analyse. Le renouvellement du patrimoine pourrait nécessiter, dans certains cas, une augmentation sensible de l'effort financier annuel. Appliquer la loi dans les délais supposerait de multiplier les dépenses annuelles moyennes par un facteur proche de 4. En masses financières, la loi a des impacts importants sur les particuliers. Les efforts que réclame la loi aux secteurs industriel et agricole sont inférieurs à ce qu'ils devraient être s'ils étaient raisonnés en fonction de l'état actuel du milieu. Un premier essai de scénario tendanciel sur le bassin de l'Oise et de l'Aisne Ces
tendanciel sur le bassin de l'Oise et de l'Aisne Ces premières analyses sont actuellement prolongées par un travail de test des démarches du scénario tendanciel tel qu'il est prévu par le guide européen, sur le même périmètre [Agence de l'eau Seine-Normandie, à paraître]. Le travail a été appliqué aux aspects directement liés à la qualité des eaux de surface (évolution des activités émettrices de rejets polluants dans les eaux de surface, évolution de la réduction de ces rejets polluants, impact sur la qualité des eaux). Les données traitées concernant les rejets des activités polluantes sont des données par acteur (populations
rejets des activités polluantes sont des données par acteur (populations communales, caractéristiques des zones de collectes et des stations d'épuration correspondantes, situation de chaque industriel redevable et de chaque élevage suivi dans le cadre du PMPOA). Elles ont été complétées par quelques données plus agrégées (totalité des élevages présents par canton à partir du RGA 2000, évolution démographique départementale d'après les prévisions de l'INSEE), et traduites en données communales au moyen de quelques ratios. Les projets en préparation ou cours de réalisation sur les principales agglomérations en matière d'assainissement collectif et de maîtrise des eaux pluviales ont été pris en
et de maîtrise des eaux pluviales ont été pris en compte. 4.1. Analyse des tendances en cours et du système actuel Les apports polluants correspondant aux différentes activités implantées ont donné lieu à une modélisation simple mais spatialisée (par « zones hydrographiques »), distinguant les principaux agents du système et bien entendu, les trois catégories que spécifie la directive cadre ménages, industries (ou plus largement toutes activités de production hors agriculture) et agriculture. Sur cette base, des hypothèses tendancielles ont été formulées sur la base des tendances passées (notamment pour ce qui concerne leur spatialisation). Elle concernait l'augmentation des activités
ce qui concerne leur spatialisation). Elle concernait l'augmentation des activités polluantes population, activité économique... l'augmentation des capacités de dépollution. a) Augmentation des activités polluantes Ainsi, la population était de 1,84 millions d'habitants en 1999. Les projections démographiques de l'INSEE (scénario central) concluent à un total prévisionnel de 2,03 millions d'habitants en 2015 (soit 10 % de croissance, ou 0,61 %/an). Si cette croissance globale n'est pas en soi alarmante, sa répartition inégale sur le territoire génère des déséquilibres futurs (figure 3). Figure 2. Modélisation des flux de pollution par source pour l'Oise. Exemple des matières organiques, millions d'EH, situation actuelle
pour l'Oise. Exemple des matières organiques, millions d'EH, situation actuelle (1999) Figure 3. Projections de population par zone hydrographique du bassin, horizon 2015, d’après INSEE et interpolations locales sur la base de tendances passées Augmentation des capacités de dépollution. Les investissements futurs estimés en recensant les projets et programmes, et en supposant l’application des réglementations, se montent à 210 M€ raccordement des habitations, 280 M€ assainissement non collectif, 300 M€ réseau EU (construction et réhabilitation), 110 M€ maîtrise des eaux pluviales, 410 M€ stations d’épuration (construction et réhabilitation), 1 310 M€ Total. Soit une moyenne annuelle de 82 M€ (44
M€ Total. Soit une moyenne annuelle de 82 M€ (44 € par habitant), soit le double du rythme actuel (40 M€). En termes d’action, ces investissements se répartissent de la manière suivante. Pour les collectivités 360 000 habitants raccordés au réseau, mise en conformité de l’ANC pour 160 000 habitants, création de capacité dans de nouvelles stations d’épuration 266 000 EH, augmentation de capacité des stations existantes 1 580 000 EH. Pour les industries, on a retenu une hypothèse de compensation globale de la croissance de l’activité par l’amélioration des technologies, soit une stabilisation des rejets bruts, accompagnée d’une poursuite
technologies, soit une stabilisation des rejets bruts, accompagnée d’une poursuite de l’amélioration du rendement des stations au même rythme qu’aujourd’hui. Pour l’agriculture, l’hypothèse était celle d’une stabilité globale du cheptel. Tout le bassin étant en zone sensible, toutes les exploitations sont à mettre en conformité, pour un coût global de 150 M€ soit 9 M€ /an, soit 20 % de plus qu’actuellement. Évaluation de la modification des pressions consécutive aux évolutions simulées. Ont été simulées, d’une part, l’évolution des activités polluantes, et d’autre part, celle des capacités de dépollution et des actions préventives. Le résultat premier de cette simulation a
des actions préventives. Le résultat premier de cette simulation a donc été l’estimation de la modification des flux de pollution bruts et nets. On donne ici (figure 4) l’exemple de la matière organique, pour laquelle la réduction globale des rejets simulée représente 50 %. Estimation de l’impact sur la qualité des rivières. Il s’agit bien entendu d’une question particulièrement difficile et délicate, puisqu’elle suppose de passer d’une simulation (très approximative et imparfaite) d’une réduction de rejets à un résultat écologique qui de plus, est exprimé dans les termes encore flous de la directive. Entre les deux se situent l’ensemble des
de la directive. Entre les deux se situent l’ensemble des complexités du milieu naturel la saisonnalité de l’ensemble des paramètres, les phénomènes masqués, l’auto-épuration, les synergies chimiques et biologiques, etc. Un premier raisonnement, très approximatif, s’est appuyé sur les réductions de rejets (figure 5) et sur la mobilisation de la connaissance d’un certain nombre d’experts de terrain. Ils ont permis de supposer un certain nombre d’évolutions, en particulier les différents tronçons du réseau hydrographique sur lesquels la qualité obtenue est conforme ; la qualité est non conforme, mais s’améliore, en changeant de classe de qualité ou en restant à l’intérieur