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budget de Paris. À la suite du recensement annuel, 5,229 radiations ont été opérées parmi les inscrits à l'assistance obligatoire et 821 pour les indigents et veuves de famille. Au 1er avril 1908, les bureaux de bienfaisance comptaient 45,246 inscrits à l'assistance obligatoire, 11,859 indigents et veuves totaux. Les radiations ont produit une économie de 10,249 fr. 83 c. Jusqu'à la fin de l'année 1908, l'Administration, d'après les indications qui lui avaient été données, attribuait au postulant comme domicile de séjour la commune ou le département, dans lesquels il avait demeuré en dernier lieu pendant une période consécutive de 5
demeuré en dernier lieu pendant une période consécutive de 5 années, pourvu que cette période s'ouvre au moins le 1er janvier 1902. Un arrêt du Conseil d'État du 22 mai 1908 dispose que les postulants ne peuvent être mis à la charge d'une commune ou d'un département que les dépenses qui, postérieurement au 1er janvier 1902, ont résidé habituellement dans la commune ou ce département pendant 5 ans. Quant aux personnes ayant leur domicile de séjour fixé dans une commune ou dans ce département pendant 5 ans, quant aux personnes ayant fixé leur domicile de 65 ans au 1er janvier
ayant fixé leur domicile de 65 ans au 1er janvier 1907 et dont le domicile de séjour est fixé à cette date, elles n'ont de domicile de séjour communale que si elles ont résidé sans interruption dans la même commune ou dans le même département du 1er janvier 1902 au 1er janvier 1907. Un séjour de moins de 5 ans dans la banlieue ou en province suffit à leur faire perdre leur domicile de séjour. Ce changement de législation, qui a entraîné un certain effort administratif, n'a pas été accepté d'emblée par le ministère concerné. Il s'ensuit un retard assez
d'emblée par le ministère concerné. Il s'ensuit un retard assez considérable dans l'instruction des procédures de facte en faveur des personnes dépourvues de domicile de séjour. Les administrations de fait ont dû, dans une certaine mesure, obvier à cet inconvénient en accordant des secours temporaires à ces postulants pour leur permettre finalement l'inscription. Cette modification a entraîné un léger dégrèvement de la ville de Paris. Alors que l'administration de l'Assistance publique avait établi 1,618 demandes portées sur la deuxième partie de l'année 1908, elle a adressé à la Préfecture de la Seine 1,259 propositions pour le second semestre 1909, soit
la Seine 1,259 propositions pour le second semestre 1909, soit une augmentation d'un tiers environ dans les demandes. La commission spéciale nommée par application de l'article 15 a d'autres commissions spéciales, nommée par application de l'article 15 de ce décret du 18 mars 1908 pris, dans sa séance du 17 juillet 1908, une décision aux termes de laquelle des fondations ou des libéralités appartenant à l'Administration de l'Assistance Publique, aux hospices qui en dépendent et aux bureaux de bienfaisance pourraient participer à l'assistance obligatoire; mais elle a émis l'avis que lesdits établissements "sont tenus de participer au service de l'assistance
lesdits établissements "sont tenus de participer au service de l'assistance obligatoire dans la même proportion que précédemment". Cette décision fut suivie de la fixation par le Président du Conseil, ministre de l'Intérieur, qui, faisant état des ressources disponibles des administrations supérieures, fut favorable à la fixation d'un chiffre précis, qui serait l'objet d'une révision quinquennale et serait maintenu, si ni l'une ni l'autre des parties contractantes ne réclamait non-conformité six mois au moins avant l'expiration de la période ainsi déterminée. Des conseils que les dispositions suivantes furent adoptées : « L'Administration de la République s'engage pour une période de cinq
L'Administration de la République s'engage pour une période de cinq ans, à partir de 1907, à entretenir sur ses ressources propres 1,705 lits d'hospice et à faire figurer en ligne somme au budget de chaque exercice, d'une part, au sous-chapitre 21, article 2, budget de 339,900 francs, représentant la part contributive de l'Administration centrale et des établissements hospitaliers dans les dépenses de l'assistance obligatoire; d'autre part, aux sous-chapitres XXIV à XXXIII, une somme de montants représentant la contribution des bureaux de bienfaisance aux dépenses. » En échange de ces charges, elle conserve la pleine disposition de ses ressources jetées au
elle conserve la pleine disposition de ses ressources jetées au soulagement des vieillards et des infirmes. En 1906, il y avait 57,991 vieillards et infirmes inscrits à l'indigence. Il n'y avait plus que 54,587 inscrits tant à l'assistance obligatoire qu'à l'assistance, soit une diminution de 3,404 inscriptions. Les fondations Dinet et Tisserand comptaient, en 1908, 25 pensionnaires inscrits à l'assistance obligatoire pour une valeur du loyer. Pour évaluer cette part, on a établi le montant total des ressources propres de l'Administration, déduction faite des remboursements et des frais de séjour, des subventions, ainsi que les frais et charges d'administration et
des subventions, ainsi que les frais et charges d'administration et de francs; on a évalué d'autre part la dépense, spécialement affectée sur l'ensemble des frais des hospitalisations des vieillards, infirmes et incurables, soit 4,160.000 francs. Ce dernier procurant des ressources propres, d'autre part du montant de la subvention municipale ordinaire fait ressortir que 32,12 % de la dépense afférente aux vieillards, infirmes et incurables, était supporté par l'Administration municipale sur ses ressources propres et 67,87 % par la subvention. C'est cette proportionnalité qui a été fixée au 1/5 de leurs ressources propres, proportion indiquée par la circulaire 1906 comme contribution
ressources propres, proportion indiquée par la circulaire 1906 comme contribution type des bureaux de bienfaisance au service de l'assistance. Les observations ci-après montrent les variations du nombre des assistés et la moyenne des mensualités allouées. Nombre différences différences moyenne observations mois diurne taux d'assistés en plus en moins et la mensualité. Il n'y a, notamment en février et mai, des admissions de janvier. Au 31 janvier, 43,256. Pendant février, il y a, parmi les admissions, du trimestre. Au 29 février, 43,657. Au 31 mars, 45,246, admissions du trimestre. Au 30 avril, 44,539. A partir du 1er mai, des démarches. Au
avril, 44,539. A partir du 1er mai, des démarches. Au 31 mai, 45,677. Au 30 juin, 46,471. Au 31 juillet, 47,196. Au 31 août, 47,333. Au 30 septembre, 47,672. Au 31 octobre, 48,010. Au 30 novembre, 48,279. Au 31 décembre, 48,624. B. — L'ASSISTANCE OBLIGATOIRE EN 1909. L'application de la loi du 14 juillet 1905 n'a donné lieu à faire procéder aucune modification notable, et, à la suite d'une enquête à laquelle il a fait procéder par l'Inspection des services administratifs et financiers, M. le Président de l'Assemblée s'est plu à rendre hommage à la façon dont avait été conçu,
à rendre hommage à la façon dont avait été conçu, organisé et assuré par l'Administration de l'Assistance publique le service de l'assistance obligatoire. Les bureaux de bienfaisance ont reçu des instructions complémentaires sur plusieurs points de détail, notamment la tenue, dans chaque arrondissement, d'un registre, soit d'un jeu de fiches, mentionnant pour chaque assisté toutes les phases de l'instruction de son dossier : date de la demande, date de l'administration, du retour au bureau, de sa délibération, de la décision vis-à-vis de la notification et, s'il y a lieu, de la procédure devant la commission spéciale centrale, de manière qu'à
la procédure devant la commission spéciale centrale, de manière qu'à tout moment les rapports soient établis et les intéressés renseignés. On a prescrit la demande de renseignements périodiques sur les personnes domiciliées en province, et qui de ce fait échappent au contrôle de la Commission centrale. On a établi chaque année à l'occasion du recensement de la population indigente ; l'engagement écrit par les personnes tenues à la dette alimentaire à partir des postulants; la remise des titres de secours aux assistés eux-même et aux administrateurs, de manière à empêcher ou tout au moins à réduire le plus possible les
ou tout au moins à réduire le plus possible les fraudes; la modification de l'imprimé portant mode de fonctionnement des certificats médicaux destinés à déterminer la durée de la incapacité; l'envoi, en cas de changement de résidence des assistés, des bons nominatifs mensuels à l'arrondissement, qui prend la charge des formalités et qui doit produire ces bons en fin d'année avec les états d'entrées et sorties, Carte annuelle, en vertu de ce principe que tous les bons nominatifs spéciaux ne sont que des extraits du titre annuel; la notification des décisions requises et de rejet prises par la Commission. le
décisions requises et de rejet prises par la Commission. le Préfet de la Seine, pour prévenir les retours à l'état civil des demandeurs adressés par les postulants, et des décisions de la Commission envoie aux bureaux de bienfaisance intéressés un avis d'admission à l'effet que toute personne possédant un dossier d'assistance obligatoire, pour la preuve indu. Depuis la lettre ministérielle du 16 juin 1909 a déterminé le domicile de la résidence assistée obligatoire, qui n'avaient pas au 1er janvier 1907 cinq années de vie dans la localité où ils ont été depuis lors inscrits à l'assistance et qui, dans le
été depuis lors inscrits à l'assistance et qui, dans le cas d'un domicile communal, un domicile départemental ou celui du national. En outre, l'administration a donné des instructions dans les hôpitaux (circulaire du 9 avril 1909) aux surveillantes et aux vieillards et aux chroniques, pour lesquels les hôpitaux ne constituent guère qu'un refuge, l'instruction des demandes de secours réguliers de l'assistance obligatoire, dont ils renonceront à réclamer le bénéfice, et les aident également à constituer volontairement des Oilers de transfert dans les hospices après admission à l'assistance normale, ce qui est bien entendu, pour les cancérés, les épileptiques et les
est bien entendu, pour les cancérés, les épileptiques et les tuberculeux non pour lesquels ont été créés des services hospitaliers spéciaux. C. L'ASSISTANCE OBLIGATOIRE EN 1910. En ce qui concerne les admissions à l'assistance obligatoire, est restée normale, grâce à la minutie des enquêtes, qui découvrent souvent des ressources toujours cachées ou des enfants en situation d'aider, le nombre des dossiers annuels ne cesse de croître et dépasse parfois 2,000 par mois. De plus, les enfants naissent sans cesse et il faut revoir constamment leur situation; enfin les municipalités de province adressent chaque jour de nombreuses renseignements sur la situation
province adressent chaque jour de nombreuses renseignements sur la situation d'enfants établis à Paris. A cette besogne matérielle, que nécessite l'application de la loi d'assistance à Paris, il faut ajouter l'effort d'attention nécessaire par la jurisprudence. Ainsi, en ce qui concerne la détermination du domicile de secours, les postulants à l'assistance obligatoire, orphelins de père et de mère, qui, étant majeurs à la date de leur demande, n'ont pu acquérir un domicile personnel, doivent être considérés désormais comme sans domicile, de contradiction à la jurisprudence antérieure qui fixait leur domicile de secours dans le lieu de leur naissance; d'autre part,
de secours dans le lieu de leur naissance; d'autre part, en cas de rupture de la vie de famille, la femme a dorénavant la faculté d'acquérir un domicile de secours personnel, à l'instigation de l'inspection des services administratifs et financiers. Il a été établi que les successions des administrés à la charge du Département doivent revenir au budget départemental, suivant l'article 5 de la loi du 5 avril 1905 commenté par la circulaire ministérielle du 16 avril 1906, d'après laquelle l'entité qui a assumé la charge d'assistance d'un vieillard ou d'un adulte bénéficiaire de l'assistance obligatoire a droit de répéter
d'un adulte bénéficiaire de l'assistance obligatoire a droit de répéter sur la succession, l'assistance les dépenses engagées au profit de ce dernier. Les étrangers récemment naturalisés peuvent être inscrits sur la liste de l'assistance obligatoire, pourvu qu'ils aient cinq ans de résidence cadastrales dans la commune et le département; cette interprétation n'était d'ailleurs pas contestée, le Conseil d'État étant appelé à trancher la question n'avait pas fait en 1910. En 1910, les bureaux de bienfaisance assurent désormais le paiement des aides, qui tombent aux assistés départementaux ou dépourvus de domicile de secours, résidant à Paris. D. — L'ASSISTANCE OBLIGATOIRE EN
de secours, résidant à Paris. D. — L'ASSISTANCE OBLIGATOIRE EN 1911. Le fait le plus important qu'il y ait à signaler est le clôture des organisations des organes de l'Assistance publique pour le fonctionnement des services de l'assistance-retraite, sur les détails desquels nous ne saurions entrer ici. On peut signaler, par ailleurs, l'application d'un arrêt du Conseil d'État qui subordonne les allocations et les réductions de taux des bénéficiaires de l'assistance obligatoire à la décision du Conseil municipal, et la confirmation de la jurisprudence lui attribuée, sans restriction ni réserve, aux septuagénaires le taux maximum de 50 francs, quelles que
aux septuagénaires le taux maximum de 50 francs, quelles que soient leurs ressources, du moment qu'elles proviennent du travail, alors même qu'elles suffisaient à assurer complètement leurs besoins. Outre, il faut souligner que, dans les propositions administratives pour le budget de 1912, une augmentation de 600,000 francs environ est prévue pour les dépenses d'assistance obligatoire relatives aux assistés communaux de Paris, en raison de la création de 26 lits d'hospice et de la majoration de 2 francs à 2 fr. 50 c. du prix des. Mouvement de l'assistance obligatoire (1908-1910). MOIS NOMBRE D'ASSISTÉS MENSUALITÉS PAYÉES 1908 1909 1910 1908 1909
MOIS NOMBRE D'ASSISTÉS MENSUALITÉS PAYÉES 1908 1909 1910 1908 1909 1910 Janv.. 43,980 18,624 49,704 1,092,123 71 1,184,505 47 1,179,810 05 Févr. 43,256 48,736 49,814 1,078,690 52 1,187,919 31 1,188,409 49 Mars 42,657 48,741 49,998 1,003,583 97 1,185,246 00 1,187,773 72 Avril 45,240 48,822 49,988 1,179,284 82 1,180,528 78 1,185,442 13 Mai 44,339 48,965 50,004 1,118,913 18 1,187,882 80 1,184,342 36 Juin 45,677 49,100 49,923 1,145,183 03 1,188,345 70 1,186,079 72 Juil. 40,471 49,200 50,147 1,162,362 21 1,190,506 64 1,189,998 42 Août 47,190 49,441 50,231 1,177,139 48 1,193,169 85 1,191,482 31 Sept. 47,333 49,657 50,353 1,178,742 22 1,195,188 81 1,192,309
31 Sept. 47,333 49,657 50,353 1,178,742 22 1,195,188 81 1,192,309 54 Oct. 47,672 49,075 50,384 1,179,792 29 1,193,394 50 1,189,089 24 Novembre 48,010 49,700 50,448 1,184,931 57 1,190,029 48 1,189,710 31 Déc. 48,279 49,611 50,479 1,186,395 70 1,184,764 29 1,189,921 30 E. LES BUREAUX DE BIENFAISANCE DE 1908 À 1911. 1°, qui concerne les secours proprement dits, on peut signaler : l'élévation de l'allocation à la base, en 1909, de 5 à 10 francs du taux minimum de la mensualité; les femmes veuves, divorcées ou abandonnées, et la création, en 1910, des nouvelles mensualités de 25 francs en faveur de
1910, des nouvelles mensualités de 25 francs en faveur de veuves, grâce aux legs laisses par les mères-nourrices, à partir du 1er janvier 1910, du lait stérilisé pour nourrir leurs enfants, dans les mêmes conditions que les mères secourues par le service départemental, sur la production d'un certificat attestant qu'elles sont secourues mensuellement par les bureaux de bienfaisance. 3° La création, en 1914, de secours trimestriels de 30 francs pour des inscrits pauvres ayant au moins cinq enfants à leur charge (crédit de 250,000 francs au budget de 1911); puis de secours. 4° La distribution, en 1911, d'un don Rothschild
de secours. 4° La distribution, en 1911, d'un don Rothschild de 50,000 francs en 100 portions de 200 francs à des ménages comprenant un enfant convalescent sorti de l'hôpital. En ce qui concerne le placement des vieillards, il faut signaler l'ouverture, en 1909, de deux maisons nouvelles : la fondation Debrousse, de Lyon (ouverture le 1er décembre 1909, comprenant 200 lits réservés à des personnes âgées, hospices dont 50 à la disposition de l'Assistance publique de Paris, 50 à celle des civils de Lyon, 100 à la disposition de la Société des facultés catholiques de Lyon; et la maison de
Société des facultés catholiques de Lyon; et la maison de retraite de Vineuil-Saint-Firmin, près Chantilly, se composant actuellement de 120 lits, au prix de pension de 200 francs en dortoir ou de 300 francs en chambre, réservés à des femmes âgées de soixante ans et domiciliées plus de deux ans dans le département de la Seine. En ce qui concerne les transformations de la vie hospitalière, deux groupes de faits doivent particulièrement être mis en lumière. Ce sont, d'une part, ceux qui se relatent à la lutte contre la tuberculose : isolement des tuberculeux dans les hôpitaux généraux, ouverture concomitante
: isolement des tuberculeux dans les hôpitaux généraux, ouverture concomitante d'un quartier de tuberculeux à Bretonneau, création du dispensaire antituberculeux de Laënnec, envoi de femmes prévenues du tuberculosis. Et d'autre part, ceux qui se rattachent à la mortalité infantile : ouverture des pavillons Théophile-Roussel et Villejuif, à Brévannes, pour les enfants convalescents de maladies générales et péribonaires affectés de bacillose médicale; nouveau règlement des admissions à l'hôpital de la Croix, envoie d'enfants au bord de mer pour l'éducation physique, l'hygiène de l'enfant. Il faut y ajouter des transformations dans l'outillage thérapeutique : 12 nouveaux services de radiologie destinés à seconder
thérapeutique : 12 nouveaux services de radiologie destinés à seconder les 12 services centraux de radiographie devenus insuffisants; dans l'enseignement au personnel professionnel, comme la refonte des études à l'école des infirmières de la Maternité; dans la vie économique, comme l'organisation des Sports par automobiles, l'essai du pain de 1 kilogramme à la Boulangerie; dans l'administration, comme la révision des tarifs du prix de journée. A. LA LUTTE CONTRE LA TUBERCULOSE. Le conseil de surveillance de l'Assistance publique a émis, dans sa séance du 24 juin 1908, un avis favorable à l'emploi d'une somme de 195,097 francs sur le fonds
à l'emploi d'une somme de 195,097 francs sur le fonds destiné aux mesures à prendre pour l'isolement des tuberculeux. Sur le fonds de 45 millions. Les travaux approuvés ont été immédiatement exécutés et comprennent l'établissement de boxes ou cloisons d'isolement, à Laennec, Beaujon, Lariboisière, Tenon, Broussais, Saint-Louis, érection des bains de Bretonneau; de galeries de cure à Saint-Antoine, Cochin, Tenon, bains de eau chaude à Broussais; la pose de grès cérame à Saint-Antoine, Beaujon, d'étuves spéciales pour stérilisation des crachoirs, à la Charité, Tenon, Boucicaut. Plusieurs grands chefs de service, malgré l'hostilité assez singulière qu'ils conseil de tête à la
malgré l'hostilité assez singulière qu'ils conseil de tête à la tentative, préconisée par l'Administration et approuvée par le conseil de surveillance, de mettre à l'abri de la contagion les malades non tuberculeux en mettant dans chaque hôpital un service où les tuberculeux ne seraient pas admis, ont déjà réalisé un isolement relatif de ces malades. C'est ainsi que, à l'hôpital salé, toutes les salles leur sont déjà exclusivement affectées, et que, de plus, ils sont groupés au fond et séparés autant que possible des autres malades qu'à la Charité, à Necker, à la Pitié, on groupe dans le fond des
Necker, à la Pitié, on groupe dans le fond des salles les malades les plus dangereux pour leurs voisins, puisque la disposition des lieux ne permet pas l'isolement en salles distinctes; qu'à Cochin, 2 salles sont affectées aux malades dans un même service; qu'à Beaujon, à Broussais, à Montfermeuille, une partie se trouvent isolés dans de petites salles, qui leur sont réservées; qu'à Saint-Antoine, 3 salles leur sont de même exclues, l'effet des cloisons et 5 autres sont munies de cloisons, qui les isolent de la partie trouvée des aigus; qu'à Tenon, 4 salles également leur sont réservées. À Boucicaut,
qu'à Tenon, 4 salles également leur sont réservées. À Boucicaut, 2 salles. Il ne possède Pavillons spéciaux assurent le seul isolement complet et scientifique, actuellement les hôpitaux parisiens. Vu le quartier de Brévannes. — L'Administration a organisé le transport par automobile des malades dirigés des hôpitaux parisiens sur le service des tuberculeux de Brévannes; il ne doit pas être envoyé de tuberculeux vers le service ouvert en Mars 1907 a reçu une nouvelle activité du fait de l'ouverture du dispensaire de Laennec en 1909. Établi est la Statistique des tuberculeux envoyés à Brévannes par les divers établissements de 1907 à
envoyés à Brévannes par les divers établissements de 1907 à 1910. Igloo ANNEES 1907 1908 1909 63 63 63 63 To Hôtel-Dieu Hommes 22 18 15 Pitié Hommes 29 34 26 Pitié. (Femmes, 14 12 14 3 La Charité Hommes 22 26 22 La Charité Femmes 16 14 18 Saint-Antoine Hommes 52 60 25 30 (Femmes, 28 30 25 1 Necker Hommes 14 18 13 Necker (femmes: 7 6 7 25 Cochin Hommes 16 25 30 Femmes 12 14 15 30 Beaujon Hommes 36 34 30 Hommes 18 18 18 Hommes 92 82 94 110 74 L'Arboisière Hommes 51 68
Hommes 92 82 94 110 74 L'Arboisière Hommes 51 68 61 (Femmes 71 74 Tenon Hommes 41 39 42 Femmes 30 42 Laennec Hommes 14 16 14 Femmes 4 2 90 Andral Femmes 7 4 7 Andral Hommes 5 4 7 18 Broussais 5°mmes 9 6 9 Femmes 4 3 3 Boucicaut 5 20 8 1 Boucicaut (femmes, 18 24 Total, 708 709 775 Total 708 709 Il Le dispensaire de Laennec. — L'ouverture du dispensaire an Laennec, au mois de décembre 1909, représente un essai de ligature et de prophylaxie dans la lutte entreprise contre la tuberculose. Ce dispensaire
prophylaxie dans la lutte entreprise contre la tuberculose. Ce dispensaire ule DOUVE P1' .10 d'ensemble, si intéressant élaboré par M. Léon Bourgeois. La forme nouvelle, loi) Il est un institution puisqu'en effet un organisme administratif un organe médical. Il est un organe médical par sa consultation hospitalière, les matins, dimanches compris, et 3 après-midi par semaine; par des « salles de jour » où 3 repas sont offerts aux malades qui reçoivent la nourriture substantielle et un confortable repos; par les moyens scientifiques de ses laboratoires et du service de radiologie. Mais il est aussi un organe administratif grâce à
radiologie. Mais il est aussi un organe administratif grâce à ses agents externes : le visiteur qui sert de trait d'union avec les caisses de bienfaisance et l'Administration centrale pour l'allocation des secours; les infirmières qui vont après lui au logement du malheureux pour s'informer, aviser aux mesures prophylactiques nécessaires, remplir la note des infirmières, si appréciées à l'étranger. Lorsque l'état de santé du malade et la situation matérielle, sont nettement établis par le médecin et du visiteur, on décide, soit de l'envoyer au dispensaire, avec allocation de secours de 1 franc et 50 c. pour 3 repas et cure
1 franc et 50 c. pour 3 repas et cure de repos, mais sans hospitalisation, soit de l'envoyer aux évanives ou dans un autre sanatorium, soit de le garder à l'hôpital en prolongeant son séjour dans un quartier spécial, s'il a son domicile de secours à Paris. Il y a là une services complémentaire à l'action thérapeutique grâce à l'examen attentif que son cas est entouré de ceux des renseignements recueillis qui concernent la situation de l'immeuble habité par le tuberculeux, le nombre des pièces de la hygiène de l'habitation et des personnes qui y vivent sont adressés, au bureau