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l'impôt est formée par tous les revenus nets ici-dessus dans les conditions que nous avons dites et lorsqu'il s'agit d'un contribuable marié, des revenus du conjoint. L'impôt est calculé après un certain nombre de déductions à la base indépendante des déductions déjà opérées sur les affectations. Ces déductions sont les suivantes. Si le contribuable est marié, ou veuf mais alors sous la réserve d'avoir à sa charge des enfants issus du mariage avec le conjoint décédé, il a droit : a) à une déduction première de 3.000 fr. b) à une ou plusieurs déductions de 2.000 francs par enfants âgés
une ou plusieurs déductions de 2.000 francs par enfants âgés de moins de 21 ans. c) à une ou plusieurs déductions de 1.500 Francs par personnes à sa charge autres que les enfants (père, mère, grand-père, grand-mère, âgés de plus de 70 ans ou infirmes, parents recueillis, petit-fils, petites-filles. fils,) lorsque le nombre des personnes ne dépasse pas huit d) Si ce nombre dépasse huit, la déduction est fixée à 2 000 francs pour chaque personne au-delà de huit Le revenu global imposable étant ainsi fixé, est exempt d'impôt s'il est égal ou inférieur à 7 000 francs (quantum fixé
est égal ou inférieur à 7 000 francs (quantum fixé par la loi du 30 mai 1921, conféré 6 000 antérieurement) ce quantum étant formellement déduit quelle que soit l'importance du revenu imposable Le calcul de la taxe se fait ainsi selon le mode suivant nécessité par le fait que le impôt général est un impôt progressif dont le taux de base est fixé à 50 0/0. La fraction égale ou inférieure à 20 000 "est décomptée pour le 1/25 (un vingtième-cinquième) de sa valeur, la fraction conquise entre 20 000 et 30 000 est décomptée pour 2/25 et ainsi
000 et 30 000 est décomptée pour 2/25 et ainsi de suite en augmentant de 1/25 par tranche de 10 000 francs jusqu'à 100 000 francs, par tranche de 50 000 jusqu'à 550 000 francs. La fraction du revenu excédant 550 000 est comptée pour l'intégralité Les charges de famille jouent de même façon qu'on ce que touche les impôts collecteurs En complément des attestations, fournies par la loi, il est d'ailleurs prévu des majorations dans des cas déterminés. C'est ainsi que l'impôt est majoré de 25 0/0 pour les célibataires âgés de plus de 30 ans et n'ayant aucune
célibataires âgés de plus de 30 ans et n'ayant aucune nourrice à leur charge, et de 10 0/0 pour les ménages n'ayant pas d'enfant après deux ans de mariage Je me suis efforcé d'exposer simplement, et par conséquent sommairement, les principes essentiels du fonctionnement des Impôts collecteurs et généraux sur le revenu. Je n'ai pas eu un seul instant l'idée d'envisager sous les problèmes que soulève son application, problèmes dont le nombre et la complexité constituent justement, un des écueils les plus graves d'un système fiscal, idéal en théorie; désastreux en pratique. P.-A. VÉRAN. Entreprises et Mois % sure Obligations
en pratique. P.-A. VÉRAN. Entreprises et Mois % sure Obligations 4 0/0 des Compagnies Réunies Gaz et Electricité de Lisbonne. — Le Comité de Défense des porteurs d'obligations des Compagnies Réunies Gaz et Electricité de Lisbonne, constitué auprès de l'Association Nationale des Porteurs Français de Valeurs Mobilières le 6 octobre 1921, vient d'être saisi par les Compagnies de propositions tendant au « rachat » des obligations qui ont été l'objet du concordat de 1921. Comme on s'en souvient, aux termes de ce concordat, les Compagnies Réunies ont obtenu la faculté d'assurer le service de leurs obligations en monnaie portugaise, et
d'assurer le service de leurs obligations en monnaie portugaise, et non dans la monnaie et la devise contractuelles, en relevant l'intérêt de 4 0/0, tant que la contre-valeur de l'escudo portugais reste au-dessous de 3 fr. 70 français. Depuis la conclusion de cet accord, le change portugais a accentué sa dépréciation et le revenu des obligataires a diminué d'une manière considérable. Mais il convient de reconnaître que les facilités consenties par les obligataires ont grandement amélioré le crédit de la Société, en supprimant ses charges en monnaie étrangère. Les Compagnies Renais ont, pu ainsi trouver, depuis deux ans, les concours
Renais ont, pu ainsi trouver, depuis deux ans, les concours financiers qui leur ont permis de développer leurs installations et d'amorcer complètement les pertes des derniers exercices. Aujourd'hui, garantie contre les risques de change résultant de ses charges à revenu fixe, bénéficiant des augmentations de recettes qui sont la conséquence de l'application des nouveaux tarifs acceptés par la Municipalité de Lisbonne, la Société désirent se mettre en situation de pouvoir continuer l'exécution d'un important programme d'extension de ses installations. Elle pourrait ainsi contribuer dans une plus large mesure à des œuvres nouvelles notables à l'électricité d'une ligne de chemin de
œuvres nouvelles notables à l'électricité d'une ligne de chemin de fer de 20 kilomètres Il importe toutefois à la Société que cette perspective de finder le crédit pour réaliser ce programme de l'année définitivement. La continuité d'une réponse de ses paiements en monnaie étrangère à l'expiration du concordat plus courte en novembre 1930. Une garantie générale pour s'assurer l'appui financier nécessaire à l'exécution de son plan, les Compagnies Renais peuvent pouvoir faire état d'une situation financière débarrassée au possible de tout aléa. C'est dans cet esprit qu'ils s'adressent à leurs obligataires pour l'effet émis de leur Comité de Défense les
obligataires pour l'effet émis de leur Comité de Défense les deux propositions suivantes relative à la "remboursement" des obligations en circulation Ce "rachat" est offert contre remise de certaines obligations a) soit au prix de 150 francs français, et la remise d'une action et demie de la nouvelle émission à recevoir par la Société b) soit au prix de 175 francs français et la remise d'une action de la nouvelle émission Le Comité de Défense a considéré que ces propositions tenaient compte de la valeur actuelle des obligations et en même temps elles permettaient d'améliorer l'état de la Société en
même temps elles permettaient d'améliorer l'état de la Société en recevant des obligations les paiements en actions au bénéfice de la Société à une fortune meilleure, déterminée par les sacrifices antérieurs de ses créanciers et par ceux demandés à ses anciens actionnaires Le Comité de Défense en conséquence, croit devoir recommander à l'examen des obligataires les propositions des Compagnies Réunies qui se proposent d'obtenir le consentement du nouveau capital décidé à s'intéresser à l'entreprise et à fournir les fonds nécessaires au rachat des obligations. Les porteurs qui acceptent les propositions ci-dessus sont invités à remplir la déclaration ci-attachée, due ment
ci-dessus sont invités à remplir la déclaration ci-attachée, due ment remplie, et à en effectuer la remise en même temps que le dépôt de leurs titres aux guichets de MM Perregre et Cie, rue Saint Georges à Paris. ou du Banco Nacional. national Tiaramarino; 5, rue du Helder, à Paris, ayant le 15 octobre 1923 Au plus tôt le 1er novembre 1923, il sera payé à chaque intéressé de montant en espèces à lui remis suivant l'option choisie, augmenté du montant du coupon échu le 1er novembre 1923. Les actions seront l'objet, d'une remise ultérieure, dès qu'aura pu être réalisée
seront l'objet, d'une remise ultérieure, dès qu'aura pu être réalisée l'émission des nouvelles actions, et au plus tard avant le 31 décembre, de l'année présente. Banque Commerciale Hongroise de Pest. Le délai imparti pour l'adhésion à l'accord amiable concernant les obligations 3 1/2 % 1903 et 4 % 1911, de la Banque Commerciale Hongroise de Pest est expiré depuis le 16 mai 1923. La Banque Commerciale Hongroise de Pest accepte encore, toutefois, jusqu'à nouvel ordre, les adhésions des porteurs et syndicataires. Ceux-ci doivent s'adresser, à cet effet, au Crédit Lyonnais (obligations 4 % 1911) et au Comptoir National d'Escompte de
(obligations 4 % 1911) et au Comptoir National d'Escompte de Paris (obligations 5 1/2 % 1903). Mais les porteurs ne pourront plus exercer l'option A de l'accord, la faculté de bénéficier de cette option ayant pris fin le 16 mai 1923. Ils recevront le complément de leurs droits, conformément à l'ancienne option. Les règlements à effectuer à la suite de ces adhésions tardives auront lieu au fur et à mesure, au moyen des provisions constituées par la Banque Commerciale Hongroise de Pest. Le service des emprunts roumains non émis sur le marché français (Emprunt 4 1/2 % or 1913). À
le marché français (Emprunt 4 1/2 % or 1913). À la suite de nouvelles démarches, l'Association Nationale des Porteurs français de valeurs mobilières vient d'être avisée que le paiement des coupons des titres de tranche anglaise de l'emprunt roumain 4 1/2 % or 1913 pourra être obtenu en monnaie anglaise pour les obligations qui, appartenant à des porteurs français, ont été revêtues de l'estampille apposée sur les titres d'emprunts roumains non émis sur le marché français. Les conditions dans lesquelles aura lieu désormais le service financier de ces titres seront indiquées ultérieurement. Le plus simple des placements. — L'épargne réalise
indiquées ultérieurement. Le plus simple des placements. — L'épargne réalise le plus commode et le plus utile des placements en souscrivant aux Bons de la Défense Nationale. Elle retrouve son capital accru à une date choisie d'avance et elle peut en faire ensuite l'usage que bon lui semble. Ceux qui ont confié leurs encaisses de banque au Trésor, afin de les thésauriser, ont perçu des intérêts qui atteignent, pour l'ensemble des souscripteurs, plusieurs centaines de millions par an. Les émissions des Bons de la Défense Nationale offrent l'avantage incomparable d'une sécurité absolue et elles s'opèrent sans la moindre formalité. En
sécurité absolue et elles s'opèrent sans la moindre formalité. En versant son argent, on reçoit une valeur de tout repos dont le remboursement est assuré à l'échéance convenue. Cours des changes. — Cours des matières premières. — Alagoas 5 % 1906.— En faveur du titre nominatif — Le visa des affidavits. — Union Commerciale Indo-Chinoise et Africaine. — Union Européenne. — La Cinématographie française. Bruay — Myspacetihi. — Hittite. — Bankowa — Lagunas Nitrates. Courbes des marchés. Londres, Paris, New-York, août, août. En transit: L'or se cote en shillings par onces de 31 grammes. L'argent se cote en pence (0
onces de 31 grammes. L'argent se cote en pence (0 fr. 105 au pair) par once. Les autres métaux sont cotés en livres sterling et par tonne. CAOUTCHOUX Crêpe Smoked Para 24 juillet.. 1/2 1/2 1/2 1/2 1/2 ./ 31 juillet 1/2 7/8 1/2 7/8 1/2 ./ 7 août. 1/3 1/8 1/3 1/8 1/3 1/8 (Cours en pence par livre anglaise). Alagoas 5 % 1906. Tout arrive décidément... Un télégramme de Londres daté du 31 juillet, annonce que le coupon échu le 1er juillet 1923 sera payé, mais que les négociations pour le règlement des coupons arriérés n'ont pas encore
négociations pour le règlement des coupons arriérés n'ont pas encore abouti. Voilà qui remettra quelque baume dans le cœur des malheureux porteurs de cet emprunt, à supposer toutefois que cette nouvelle soit officiellement confirmée. On sait que les obligations Alagoas ne sont plus cotées. Elles valent environ 55 francs hors cote. ou plus particulièrement de l'Administration des Finances, un bien vif entrain à répondre aux encouragements que leur prodigue celle-ci de repousser ce misérable litre au porteur — ce pelé, ce galeux, d'où vient tout le mal du trésor — pour le remplacer par le litre nominal, comme elle ne
pour le remplacer par le litre nominal, comme elle ne marque pas, disons-nous, un bien vif entrain à cette substitution, on trouve d'instituer une commission. Le Journal Officiel vient de publier un arrêté dans ce sens. Ladite commission doit s'efforcer d'étudier les moyens les plus propres à développer l'usage du litre nominal; elle pourra, envisager, s'il est nécessaire, la création d'un nouvel élément, qu'elle devra réviser chaque année, les procédés capables d'apporter des simplifications et de désagréger la négociation et le transfert des livres établis en forme nominative. Toutes les initiatives sont permises pourvu qu'elles parviennent à faire absorber au
initiatives sont permises pourvu qu'elles parviennent à faire absorber au capitaliste récalcitrant, le titre nominatif, enfant disgracié, pour lequel le fisc ne ménage pas aujourd'hui les sacrifiées, dans l'espoir des gains qu'il lui rapportera plus tard. Le visa des affidavits. Les porteurs d'assez nombreuses valeurs étrangères, notamment d'origine britannique, n'ignorent pas que les coupons de ces titres étant exclusivement payables en Angleterre, le porteur français, s'il veut éviter d'acquitter l'impôt anglais, doit produire une déclaration dite affidavit constatant qu'il n'a pas sa résidence dans le Royaume-Uni. Pour être valide, cette déclaration doit être visée par un consulat britannique. À Paris,
déclaration doit être visée par un consulat britannique. À Paris, c'est le vice-consul, dont les bureaux sont installés rue Lord Byron, qui est chargé de cette mission. Celui-ci, bien entendu, ne donne pas son visa pour rien, ce qui est, déjà, une façon de tourner le cahier des charges pour faire payer au porteur une partie de l'impôt dont il devrait être complètement exonéré. Toutefois, si ce fonctionnaire se contente de percevoir la somme officielle exigible, c'est-à-dire 2 shilling 6 pence, il n'y aura pas grand chose à dire. Mais il ne va pas être ainsi. En effet, notre confrère
il ne va pas être ainsi. En effet, notre confrère la Vie Financière, auquel nous empruntons ces renseignements, fixe lui-même le taux de change auquel il accepte l'équivalent, en monnaie française, du montant du droit évalué en monnaie anglaise, et comme ce taux présente un écart de plusieurs points avec le taux réellement pratiqué, il en résulte que l'infortuné déclarant paie une somme très sensiblement supérieure à celle dont il est rédevable. Pour citer un exemple, vendredi matin 27 juillet, alors que la livre sterling se négociait à 77 dans les banques, le taux de change affiché dans les bureaux
les banques, le taux de change affiché dans les bureaux du vice-consulat britannique était 80. Si l'on considère que chaque jour, des affidavits, en grand nombre, sont présentés au visa, on se rend compte de l'importance des sommes considérables indûment réclamées aux déclarants. Il y a là un véritable abus. Il devrait être suffisant de le signaler à l'attention pour qu'il y soit mis fin. En attendant, on doit conseiller aux porteurs ayant à faire viser des affidavits de se procurer chez les changeurs la monnaie anglaise nécessaire au paiement du droit; ils y trouveront une économie appréciable. Par ailleurs,
du droit; ils y trouveront une économie appréciable. Par ailleurs, il n'est guère admissible que des Etats dont les emprunts sont cotés à la Bourse de Paris ne constituent pas des provisions dans nos établissements financiers pour assurer le paiement des coupons bénéficiaires de l'Option de change. On se demande, par exemple, pourquoi le Japon obligé ses prêteurs à aller se faire payer, à Londres ou à New-York, alors qu'il serait si aisé de leur éviter cette peine. Union Commerciale Indo-Chinoise et Africaine. L'action Union Commerciale Indo-Chinoise et Africaine se négocie à la cote du Parquet, Valeurs diverses. Elle cote
négocie à la cote du Parquet, Valeurs diverses. Elle cote 833 francs environ, et offre sur la base de son dernier dividende de 40 fr. 90 net, un revenu de près de 5% d'autant plus intéressant que l'exercice 1922 a souffert d'une crise commerciale assez forte. Les résultats ont été néanmoins sensiblement égaux aux précédents. Les bénéfices nets, au 30 septembre 1922, ressortent, en effet, à 9.950.529 francs au lieu de 3.157.001 pour l'exercice 1920-21. La situation de trésorerie conserve une grande aisance, puisque les créanciers et fournisseurs atteignent 7 millions 57.755 francs en face d'un actif liquide ou réalisable
millions 57.755 francs en face d'un actif liquide ou réalisable de 16.682.816 fr. dans lequel n'ont pas été comptés les titres en portefeuille, soit 353.593,95 francs, et l'actif des comptes de l'Union Commerciale Orientale et du Maroc (2.697.968, francs). L'Union Commerciale Indo-Chinoise et Africaine ne se classe d'ailleurs parmi nos entreprises coloniales les plus agissantes et les plus productrices. En Indochine, elle a créé, en dehors de ses nombreuses agences, une filiale, la Société Coloniale des Grands Magasins, qui a été en mesure de distribuer un dividende de 6% pour le meilleur exercice. Elle sera bientôt en mesure de procéder
le meilleur exercice. Elle sera bientôt en mesure de procéder à des répartitions très supérieures, un second Magasin à Saigon, dont l'ouverture est prévue pour le début de 1924, venant s'ajouter à celui d'Hanoï qui donne déjà des résultats fort satisfaisants. Au Maroc, l'Union Commerciale a étendu son champ d'activité par l'acquisition des établissements Weilheaux et Cie, spécialisés dans le commerce de la laine et au thé. Cette opération s'est traduite par la mise en œuvre d'organisations puissantes qui viennent compléter celles déjà existantes. L'exercice en cours se développe dans des conditions satisfaisantes, permettant d'envisager une augmentation du dividende. Union
des conditions satisfaisantes, permettant d'envisager une augmentation du dividende. Union Européenne. Les actions de l'Union Européenne, Industrielle et Financière sont l'objet depuis quelque temps d'une haussière ininterrompue qui a porté les cours, de 510 fr. le 1er juin à 505 cours actuel. Ce mouvement est basé sur la valeur du portefeuille, qui n'est porté au bilan que pour 79 millions, mais qui représente en réalité une somme beaucoup plus élevée et destinée à s'accroître encore. Le portefeuille est composé surtout des titres commercaux, industrielles ou minières d'Europe centrale, et qui bénéficient d'une plus-value toujours croissante. C'est ainsi, par exemple, que
bénéficient d'une plus-value toujours croissante. C'est ainsi, par exemple, que la Banque Polska s'est élevée de 300 à 1.125 francs. D'autre part, les Usines Skoda, reviennent peu à peu à leur fermant normal : elles ont reçu cette semaine. année de très fortes commandes qui amplifieront sensiblement les prochains résultats, ensuites les Charbonnages de Tchécoslovaquie dans lesquels l'Union Européenne est justement intéressée viennent de faire un bond de 300 francs à la Bourse de Vienne. Aussi est-il estimé généralement que l'action Union-Européenne peut encore parcourir une marge de hausse appréciable. La Cinématographie française, Nous croyons devoir revenir une fois de
La Cinématographie française, Nous croyons devoir revenir une fois de plus sur cette affaire en raison des intéressantes perspectives de développement qu'elle offre. L'action Cinématographie Française, du nominal de 100 francs, se vaut encore que 126 et a rapporté 1 fr. pour le dernier exercice, qui a été bénéficiaire, mais que 19.23 dépassera largement. Tous les chapitres, mois par mois, se traduisent, en effet, par des accroissements de recettes. La société, qui fait actuellement un chiffre d'affaires de 6 millions, espère atteindre rapidement une vingtaine de millions. C'est la Cinématographie Française qui a lancé les films suivants qui ont eu
Française qui a lancé les films suivants qui ont eu un succès remarquable : « Mon gosse », la Maison du Mystère », « le match Criqui-Kilbane ». Nous avons dit qu'elle allait lancer prochainement ce film dont tout le monde s'entretient déjà : « La Petite Sainte de Lisioux » et qui représentera la vie de sœur Thérèse de l'Enfant Jésus. On sait aussi que c'est la Cinématographie Française qui a l'exclusivité de l'adaptation au cinéma des romans de Jules Verne. Mais l'exploitation des films ne constitue que l'une des branches de l'industrie de cette société dont l'objet social
des branches de l'industrie de cette société dont l'objet social comporte en plus : l'exploitation de la Maison du Cinéma, où l'on s'occupe absolument de tout ce qui intéresse le cinéma, à l'exception de la fabrication du film virgule de la vente et de la location d'appareils; de l'exploitation de salles de spectacle; de l'exploitation de l'une des revues les mieux faites dans le genre, la Cinématographie Française est arrivée, enfin sur pied d'ensemble, aussi parfait qu'avec des ressources extrêmement modestes. Son capital, en effet, n'est que de 2 millions de francs seulement. Ajoutons que la société s'est assurée l'exclusivité
de francs seulement. Ajoutons que la société s'est assurée l'exclusivité d'un procédé qui va permettre très prochainement de donner des représentations cinématographiques en relief. Elle est assurée de trouver, de ce côté encore, une source de bénéfices exceptionnellement intéressants, car elle a acquis le brevet pour le monde entier. Mines de Bruay, Nous avons signalé l'action Bruay à plusieurs reprises à l'attention de nos lecteurs. Le cours de 3.000 vient d'être largement dépassé par l'action entière qui cote 3.260. De son côté le 1/10 d'action s'inscrit à 335. Le dividende sera vraisemblablement porté de 430 à 90 fr., répartition qui
sera vraisemblablement porté de 430 à 90 fr., répartition qui ne demanderait d'ailleurs que 27 millions, ce qui n'absorberait qu'une faible partie des bénéfices. On sait d'autre part que la société dispose d'énormes réserves, et la Bourse s'attend à une répartition d'une partie de ces réserves. On peut donc envisager, croyons-nous, de plus hauts cours, sur les titres de cette affaire. Mondi Chloro, Action Monclini, que nous avons signalée à plusieurs reprises dans le passé et à un cours très sensiblement inférieur, à celui auquel elle se tient actuellement, nous paraît toujours attrayante. L'amélioration du marché des grands produits chimiques
paraît toujours attrayante. L'amélioration du marché des grands produits chimiques ne peut que être favorable. La situation de la Société ne peut par ailleurs que se ressentir très heureusement de l'entente des producteurs de pyrites, à laquelle Monclini ne participe pas directement mais en retire l'avantage de se voir réserver le marché italien, comme Saint-Gobain conserve le marché français, ainsi que nous l'avons récemment indiqué. Huta-Bankowa, D'après les renseignements mis actuellement en circulation, les résultats obtenus par cette société pour l'exercice 1922-23, clos le 30 juin dernier, marqueraient une nouvelle et très sensible augmentation sur ceux du précédent. Si le
et très sensible augmentation sur ceux du précédent. Si le chiffre de 15 millions dont il a été récemment parlé, paraît exagéré, il semble toutefois que l'on puisse s'attendre à ce que les bénéfices atteints qui avaient été de 2.31.524 francs en 1921 et atteignent cette année un montant beaucoup supérieur : il se grossirait, en outre d'une somme de 2.500.000 francs représentant l'indemnité versée par le gouvernement autrichien pour dommages de guerre. L'action Huta Bankowa coïte actuellement 1.125 nous rappellerons que nous avons recommandé son achat à des cours considérablement inférieurs ; elle ne paraît pas d'ailleurs avoir épuisé
considérablement inférieurs ; elle ne paraît pas d'ailleurs avoir épuisé sa marge de hausse. Lagunas Nitrate, Les actions Lagunas Nitrate, qui se traitent au Parquet au comptant à 129, sont un peu éclipsées par les actions Lautaro; elles ne se traitent d'ailleurs qu'au comptant, ce qui leur enlève une partie de la clientèle de spéculation, la hausse depuis le début de l'année est assez limitée ; elles se traitaient fin 1923 aux environs de 101 et cotent aujourd'hui 129. Il semble qu'elles pourraient faire mieux. Sans doute la situation de l'entreprise n'a jamais été comparable à celle du Lautaro malgré