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D'autre part, en raison de la situation spéciale dans laquelle ils se trouvent, on devra accorder désormais les frais de route aux militaires en station dans la région saharienne qui obtiennent des congés de convalescence sans passer par l'hôpital. UN NOS CULTURES M. Schtribaux, professeur à l'Institut agronomique, dont nous avons plusieurs fois cité déjà les intéressantes études algériennes, termine par les réflexions suivantes une série d'articles consacrés à l'amélioration de la production fourragère en Algérie : « J’ai la conviction absolue qu'en poursuivant méthodiquement les expériences commencées, en s'inspirant des notions nouvelles que nous possédons sur les légumineuses, on
des notions nouvelles que nous possédons sur les légumineuses, on arriverait en peu de temps et sans grandes dépenses à doter l'Algérie de bonnes graines artificielles qui en transformeraient radicalement les cultures, comme elles ont transformé celles des régions tempérées. » Rappelons que les expériences auxquelles M. Schtribaux fait allusion sont actuellement tentées par M. Ryyf. en certains points élevés de la légion sétiferncune, pour l'acclimatation du Sulla. UN BANQUE EN DÉCONFITURE Sous ce titre, nous avons annoncé, dans notre service télégraphique, que la Banque Ottomane avait cessé ses paiements. Or, c'est de la Banque Ottomanie qu'il s'agit ; en
Or, c'est de la Banque Ottomanie qu'il s'agit ; en effet, ce même jour, les actions de la Banque Ottomanie sont montées en hausse. Cercle vicieux dont il me paraît difficile de sortir. Veuillez agréer, etc. X., EDITEURS RÉPRESSIFS INDIGÈNES Alger (district Nord) L'appel ne profite pas toujours à l'appelant. Ain Kaci Amar en a fait la triste expérience. Récemment condamné par le Tribunal répressif à un mois de prison pour vol, il fit appel de cette décision. Le Tribunal d'appel confirma la première sentence. De plus, le Procureur de la République s'aperçut que le condamné s'était rendu coupable d'un
la République s'aperçut que le condamné s'était rendu coupable d'un second délit qui, jusque-là, avait passé inaperçu. En effet, cet indigène avait contracté un engagement militaire sous un faux nom, fait réprimé par un décret du 22 septembre 1898. Traduit à nouveau devant le Tribunal répressif, Ain Kaci Amar a été condamné à 6 mois de prison et 100 francs d'amende. — Aissa ben Brahim, inculpé pour la seconde fois d'avoir mis en vente de la viande corrompue, a été condamné par défaut à 8 jours de prison et 50 francs d'amende. — Le Tribunal a ensuite prononcé les condamnations
francs d'amende. — Le Tribunal a ensuite prononcé les condamnations suivantes : Lakid Ahmed, 13 mois de prison et 16 francs d'amende pour vol. Hadjari M'hamed, 6 mois de prison et 16 francs d'amende pour coups et blessures ; Baïlicho Said ben Arezki, 16 jours de prison et 16 francs d'amende pour port d'arme prohibée. Salem Idir ben Ali, 1 mois de prison et 16 fr. d'amende pour semblable délit. Melah Ali, 2 mois de prison et 16 fr. d'amende pour prêt sur gage. — Les affaires suivantes ont été renvoyées à l'audience : Cherchali Mohamed, inculpé de tentative de
renvoyées à l'audience : Cherchali Mohamed, inculpé de tentative de vol. Amzaoui Hasssen ben Mohamed, inculpé de subornation de témoin. Scoudarli Allali, inculpé de prêt sur gage. M' L'Avocat, avocat de Ren Aïssa Mohamed, a présenté, au nom de son client, incarcéré le 28 juillet 1902 pour banqueroute simple, une requête tendant à sa mise en liberté provisoire. Le président, M. Berlandier, a ordonné cette mise en liberté provisoire, sous caution de 2 000 francs. A Collo Le Tribunal répressif de Collo continue à fonctionner et à donner les meilleurs résultats. Les premières audiences, qui étaient assez chargées par les
résultats. Les premières audiences, qui étaient assez chargées par les nombreuses affaires inscrites au rôle, n’ont plus que cinq ou six affaires par semaine en moyenne, ce qui n'est pas énorme et ce qui prouve que cette nouvelle juridiction, quoique instituée depuis deux mois à peine, a déjà saisi l'esprit des indigènes. On ne saurait trop féliciter M. le Gouverneur Général de cette innovation, qui est le commencement de la sécurité tant de fois promise par ses prédécesseurs à nos colons. JOURNAL FRANÇAIS On signale l'arrestation à Kairouan de deux indigènes qui, profitant de l'avènement du nouveau Bey, faisaient, dans
indigènes qui, profitant de l'avènement du nouveau Bey, faisaient, dans les tribus, une propagande antifrançaise, annonçant notamment que le Sultan de Constantinople ne tarderait pas à venir délivrer la Tunisie du joug des Français. Les arrestations n'ont produit aucune velléité d'agitation. *** LA « REVEU NORD-AFRICAINE » Sous le titre : « La Nostalgie », et dans le numéro de la Revue Nord-Africaine illustrée, qui paraît aujourd'hui, M. René Garnier déclare que ceux qui ont vécu sous notre ciel d'Algérie sont à jamais captivés et qu'il suffit de connaître ce pays pour l'aimer ; et, à l'appui de son dire,
pays pour l'aimer ; et, à l'appui de son dire, il cite des exemples de « nostalgie » qu'il a constatés par lui-même, il conclut qu'il faut tous efforcer de rendre les Français métropolitains « nostalgiques », en les attirant de plus en plus parmi nous et en facilitant les voyages des habitants de la Mère-Patrie en Algérie. Dans ce même numéro, paraît un article intitulé « Notre Politique saharienne » qui parle du raid récent du lieutenant Cotoner, et préconise l'organisation de ces reconnaissances dans l'Extrême-Sud Algérien, pratiquées par des officiers audacieux de préférence aux grandes expéditions militaires. Viennent
des officiers audacieux de préférence aux grandes expéditions militaires. Viennent ensuite deux délicats poèmes de M. L. Rebon qui seront très goûtés de tous les lettrés algériens. Puis, un article sur Maxime Noire, le peintre de talent qui fait, par son pinceau, une prestigieuse propagande en faveur de l'Algérie. De M. Dubouloz, administrateur de Béni-Mansour, une remarquable étude sur l'oléiculture en Algérie, qui fera certainement sensation ; un article de M. L. Guignet, avocat à Philippeville, qui engage à se servir des haies d'algos pour arrêter les incendies de forêts ; de jolis vers de M. Léo Loups ; une
; de jolis vers de M. Léo Loups ; une étude très intéressante de M. L. l’rat sur Tigzirt, cette ravissante station estivale algérienne dont la vogue s'accroît chaque jour ; un conte de Chazeneay, l'écrivain constantinois si apprécié, intitulé « La Corneille » ; une série de charmants tableaux algériens, signés A. ... et enfin des échos et une chronique mondaine. Avec un pareil sommaire, le succès qu'obtiendra ce numéro de la Revue Nord-Africaine n'est pas douteux. ** « BLOC-NOTES » Les mariages. — On nous annonce les prochains mariages de : M. Charles Grudon, instituteur au Fondouk, avec
mariages de : M. Charles Grudon, instituteur au Fondouk, avec Mlle H. Mene LSacquès. De M. Adrien Baruoin, fils de M. Edmond Baruoin, chef de comptabilité à l'Est-Algérien, avec Mlle Marie Gilles. Nos souhaits de bonheur aux futurs époux. Les naissances. — Nous apprenons avec plaisir la naissance, à Constantine, de Georges-Augustin Ferret, venu au monde le 2 août. Nos félicitations aux heureux parents. ACTES OFFICIELS Postes Par décision en date du 31 juillet 1902, Le Gouverneur Général de l'Algérie a autorisé la création d’une recette auxiliaire rurale des Postes à Kherrata (département d’Alger). TRIBUNE LIBRE Hivernage Au sujet de
à Kherrata (département d’Alger). TRIBUNE LIBRE Hivernage Au sujet de notre dernier article sur l'hivernage, un de nos lecteurs nous écrit : Vous parlez d'un traitement commencé en France pendant l'été, continué en Algérie pendant l'hiver. Il ne semble que pour attirer une clientèle thermale, il faut d'abord mettre à sa disposition des établissements thermaux. Je ne veux pas discuter l'efficacité de nos eaux d'Algérie ; je n'ai pas qualité pour cela et je ne puis que m'incliner devant l'opinion de M. le docteur André ; mais il m'est bien permis de dire qu'à part l'hiver, ou que trouve rien
permis de dire qu'à part l'hiver, ou que trouve rien ou presque rien en Algérie, ni à Hammam-Melouane, ni à Hammam-Meskoutine, ni à Chelbia, ni ailleurs. Les hivernaliers, gens habitués au confort; les malades, qui sont des soins, un régime, des distractions, ne sauraient décemment faire une cure sous la tente. Le jour, mais le jour seulement où vous aurez mis à la disposition des malades tout cet outillage spécial qui existe dans les villes d'eau de la Métropole vous pourrez espérer succès en campagne; jusque-là. et tout en rendant justice à l'idée par vous lueue, je pense qu'elle ne
justice à l'idée par vous lueue, je pense qu'elle ne vient pas à son heure. La masse des arrivants fait surgir les hôtels et établissements thermaux, mais cette masse ne se met en mouvement et ne se dirige que là où elle est certaine de trouver... ce qui manque à peu près totalement en Algérie : donc un Les employés des divers bureaux des Postes et Télégraphes de notre ville se réunissaient, hier, en grand nombre, au Café Talonville, à l'occasion de la nomination de M. Brunei comme commis principal à Mostaganem ; de M. Jeanjean, receveur à Tebessa, et
à Mostaganem ; de M. Jeanjean, receveur à Tebessa, et de MM. Beaulieu et Boukléris, partant en Extrême-Orient. M. Etiennet, inspecteur-adjoint, M. l'Inspecteur général et M. de la Poussardière, directeur du centre de dépôt, présidaient la petite fête, entourés des chefs de section et commis principaux présents à Alger. En termes chaleureux, MM. Robin, Bayonne et Couteau ont exprimé la joie que tous ressentaient des avancements justement mérités par les nouveau-promus. Ils ont assuré leurs chefs de l'entier dévouement du personnel. Ceux-ci ont répondu en assurant le personnel de leur sympathie, et ont félicité les partants. A leur tour, MM.
sympathie, et ont félicité les partants. A leur tour, MM. Brunei, Jeanjean et Beaulieu ont remercié les orateurs des bonnes paroles prononcées. M. Faurt, par un à-propos plein d'humour, a clôturé la série des toasts. Le champ a été ensuite laissé libre aux conteurs. Tour à tour, MM. Saugrenier, Dallas, Noiraud, Lodi, ont égayé l'assistance par leur verve et leur bonne humeur. TERRIBLE EXPLOSION une maison qui saute — Une victime. — Les secours. — Les dégâts Hier matin, vers 7 heures, une formidable explosion faisait l'épouvante parmi les habitants du Faubourg-Valentin. En même temps, une forte commotion ébranlait l'air.
du Faubourg-Valentin. En même temps, une forte commotion ébranlait l'air. Une fabrique d'artillerie, appartenant à M. Chulze, venait de sauter. Une compagnie du génie, qui faisait l'exercice non loin de là, accourut précipitamment. La maison flambait comme un feu de paille. M. Chulze, qui se trouvait là, s'écria, s'adressant aux soldats : « Retirez-vous, ce n'est pas fini ». A peine avait-il parlé, qu'une seconde explosion se faisait entendre ; la maison entière, cette fois, s'effondrait. Les soldats du génie organisèrent alors les secours, recueillissant tout ce qui pouvait être un aliment au feu. Lors de l'explosion, M. Chulze se
un aliment au feu. Lors de l'explosion, M. Chulze se trouvait à quelques mètres de la fabrique, en compagnie de son fils et de deux ouvriers. Aucun d'eux ne fut atteint ; seul, un jeune ouvrier du nom de Florenci, occupé dans la fabrique, fut projeté à plusieurs mètres. Dans sa chute, il s'est fait de graves contusions. On le transporta dans une maison voisine, où il reçut les soins que nécessitait son état, il a été ensuite transporté à son domicile. Une cantine, qui se trouvait à une cinquantaine de mètres, a été en partie détruite par la violence
de mètres, a été en partie détruite par la violence de l'explosion ; les écuries ont volé en éclat ; le plafond s'est écroulé. Une maison à deux étages, située à environ 600 mètres du lieu de l'explosion, a été fortement éprouvée. Les vitres et même les persiennes ont été réduites en miettes. Voici, d'après les renseignements que nous avons pu recueillir, les causes qui auraient déclenché l'explosion : Sur une table, un ouvrier avait placé du picrate de potasse. On sait que cette formidable composition éclate au moindre choc. A un moment donné, un morceau de plâtre se serait
A un moment donné, un morceau de plâtre se serait détaché du plafond et aurait, en tombant, fait éclater le dangereux explosif. La fabrique, qui est réduite en cendres, était de construction ancienne et se trouvait dans un état de délabrement lamentable. Dans les magasins, étaient approvisionnés : deux barils contenant chacun trente-cinq kilos de poudre, deux cents fusées, un grand nombre de bombes chargées et une certaine quantité de picrate de potasse. Les dégâts sont considérables et couverts par une assurance. Dans la matinée, le Maire d'El Biar s'est rendu sur les lieux, qui présentent un aspect pitoyable. Une
rendu sur les lieux, qui présentent un aspect pitoyable. Une foule nombreuse de curieux a stationné durant toute la journée, commentant diversement l'événement. La gendarmerie d'El-Biar a ouvert une enquête. TRAGIQUE NOYAGE De nombreux enfants prenaient, hier soir, leurs ébats dans les eaux de l'arrière-port d'Alger, lorsque, tout à coup, l'ami Auguste, âgé de 10 ans, après avoir un moment ses camarades qu'il allait plonger, disparaissait subitement sous l'eau. Les autres baigneurs ne s'inquiétèrent nullement de cette disparition. Quelques minutes se passèrent, puis le jeune baigneur reparut à la surface de l'eau. En remontant, il avait heurté un de ses
de l'eau. En remontant, il avait heurté un de ses camarades qui, effrayé, avait regagné promptement le bord en s'écriant : « Un noyé, un noyé ! ». Le malheureux Pujol flottait, inanimé, sur le dos. À cette vue, la panique se mit parmi les jeunes baigneurs, qui se mirent à appeler au secours. M. Dollé, employé aux Ponts et Chaussées, qui se promenait sur la plage, accourut. Sans prendre le temps de se dévêtir, il se jeta à l'eau. En quelques brasses, il eut rejoint le jeune Pujol, qui ne faisait aucun mouvement. Le saisir et le ramener sur
ne faisait aucun mouvement. Le saisir et le ramener sur la plage, fut pour le nageur l'affaire de quelques minutes. Des soins énergiques furent prodigués au malheureux, mais M. Dollé n'avait ramené qu'un cadavre. Prévenu aussitôt, M. Finances, commissaire de police, intérimaire du 1er arrondissement, se rendit sur les lieux, après avoir requis le docteur Marini. Le cadavre du malheureux venant fut transporté au 1er arrondissement, où les parents vinrent le reconnaître. Nous ne saurions trop engager les baigneurs à fuir les passages de l'arrière-port. Les dragées ont creusé à certains endroits des trous très profonds, qui constituent un danger
certains endroits des trous très profonds, qui constituent un danger permanent. FAITS DIVERS Le temps qu’il a fait le 7 août, à 7 heures : En Europe, les basses pressions ont continué leur marche vers le Nord-Est ; leur centre est à Stockholm (736**); les fortes pressions (anticyclone) couvrent la France (Toulouse 704**) et la Méditerranée. En Algérie le baromètre est sans variation entre 762** et 763** Nulle part, la différence en 24 heures n'alterne pas ; sur presque tout le réseau, le vent est très faible ; il est rare de voir un calme aussi complet régner dans l’atmosphère.
rare de voir un calme aussi complet régner dans l’atmosphère. La température est très élevée sur une vingtaine de stations ; les maxima varient de 20 à 23 degrés ; sur les autres, les maxima varient de 40 à 47 degrés. Le temps devient orageux sur les Hauts-Plateaux ; il y a eu de la pluie à Annaba et à L'Arzew, et des orages à El-Arichia et Aïn-Sefra ; la mer est peu agitée à Alger, calme partout ailleurs. Avis transmis aux ports. — Vent faible ou modéré d'entre Nord et Est. STATIONS BAROMÈTRE THERMOMÈTRE D’AFRIQUE À 7 h. Diff.
et Est. STATIONS BAROMÈTRE THERMOMÈTRE D’AFRIQUE À 7 h. Diff. Diff. Diff. Alger 702.4 0,0 22.2 29.0 Bouzareah 762.2 -0.2 19.0 30.0 Oranville.... 763.0 0,3 20.0 41.0 Oran 762,8 + 0,1 21.0 30.0 Geryville 762.1 -0.4 16.0 33.0 Tizi-Ouzou ... 762,1 -0.2 20.0 38.0 Lapréhouat 763,0 + 0,3 18.0 38.0 Ouargla 783.3 -0.8 24.0 47.0 Biskra 763,1 0.3 23.0 39.0 Tozeur 762,5 0,7 27.0 38.0 Températures extrêmes Midi d’Europe comparées Maxima Diff. avec Alger Paris 14.0 24.0 -8.2 -6.0 Nice 13.0 28.0 -7.2 -1.0 Vermouth 10.0 17.0 -12.2 -12.0 Stockholm.... 12.0 18.0 -10.2 -11.0 Une pétition Les habitants du boulevard
12.0 18.0 -10.2 -11.0 Une pétition Les habitants du boulevard Bugeaud et de la rue de Constantine se plaignent vivement de la situation intolérable qui leur est faite par le voisinage de la Manutention militaire. Par quatre ou cinq cheminées, cet établissement vomit continuellement des torrents de fumée noire et puante. Il est impossible de rester un instant à une fenêtre ou un balcon sans être couvert de suie. Toutes les magnifiques maisons neuves de ce quartier commencent à se recouvrir d'une couche noirâtre. On ne peut songer à étendre du linge sur les terrasses ; les meubles et les
du linge sur les terrasses ; les meubles et les tentures s'abîment rapidement à l'intérieur des appartements. Nous seul seulement l'Autorité militaire n'a rien fait pour améliorer une telle situation, maintes fois signalée, mais jamais les habitants des quartiers voisins de la Manutention n'ont été aussi incommodés que cette fois. S'il s'agissait d'une industrie privée, il y a longtemps qu'on aurait pu la faire condamner à des dommages intérêts. Est-il admissible, parce qu'il s'agit d'un établissement militaire, qu'un des plus beaux quartiers de notre ville devienne habitable ? Une pétition circule en ce moment pour prier la Municipalité d'intervenir. Nous
circule en ce moment pour prier la Municipalité d'intervenir. Nous comptons sur l’intérêt que portent nos édiles à la population d'Alger, pour tâcher de mettre un terme à une situation aussi intolérable. Il serait urgent d'agir au plus tôt, car les dégâts continuent journellement, et l'ambroisie devient irrespirable. N'y aurait-il pas moyen de changer de combustible, de refaire les cheminées, ou de les munir de chambres à air ? Les pingouins de salon, raquettes, balles, tous articles de la maison Williams. (BISSONNET, caoutchouc. Alger). Les Apaches algérois Sous ce titre, nous relations, hier, l'agression dont fut victime un de nos
nous relations, hier, l'agression dont fut victime un de nos concitoyens. M. François Accardo. Nous sommes allés prendre, hier, des nouvelles du blessé, qui a été opéré. M. Accardo a été transporté dans un pavillon particulier de la salle Larrey. La nuit a été relativement calme. La blessure intéresse la paroi thoracique, et entraînera, sauf complications, une longue incapacité de travail. — M. Detcheburn a fait procéder, hier, à l'arrestation du complice du meurtrier. C'est un homme Vaulker Louis, imprimeur, âgé de 29 ans. L'OXYGÈNE CUSENIÈRE est la seule ABSINTHE consommée par les gourmets et recommandée par les Hygiénistes. Dans
consommée par les gourmets et recommandée par les Hygiénistes. Dans la haute ville Hier, à 4 h. 30 du soir, l'inspecteur Colonna et le brigadier Tavera étaient prévenus que le nommé Malzata Akli ben Mohamed, repris de justice, parcourait la rue Sidi-Rachid en menaçant tous les passants d'un long couteau. Après une course effrénée, ils parvinrent à le ligoter et à l'amener au commissariat. Malzata sera présenté à M. Murçhe. Les cambrioleurs Hier matin, vers 8 heures, un indigène du nom de Moliame ben Ahmed, épicier, demeurant rue des Thébans, venait déclarer au 1er arrondissement que son magasin, qu'il avait
venait déclarer au 1er arrondissement que son magasin, qu'il avait soigneusement fermé la veille, avait été mis au pillage pendant la nuit. Des malfaiteurs, après avoir fracturé la porte d'un café maure voisin inhabité, avaient enfoncé à coups de pic une muraille et étaient entrés dans l'épicerie, d'où ils ont emporté 50 paquets de bougie, 30 kilos de sucre et 16 litres de calque. Une enquête est ouverte. ACTES DE MARIAGE Abus de pouvoir dans la perception des droits Aux termes de l'article 1er de l'Arrêté ministériel du 13 janvier 1843, déterminant les droits auxquels seront soumises, en Algérie, les
1843, déterminant les droits auxquels seront soumises, en Algérie, les expéditions des Actes de l'Etat-civil, à partir du 1er mars de la même année, il doit être perçu, indépendamment des droits de timbre et au profit du budget colonial (aujourd'hui au profit des budgets communaux), savoir : 0 fr. 73 pour chaque expédition d'acte de naissance, de décès, de publication de mariage ; et 0 fr. 50 pour chaque expédition d'acte de mariage et d'adoption. L'article 2 du même arrêté dispose : « Il est défendu, à peine d'être poursuivi comme concussionnaire, d'exiger d'autres droits. Il n'est rien dû pour
comme concussionnaire, d'exiger d'autres droits. Il n'est rien dû pour la confection des actes sus-définis et leur inscription sur les registres. » Contrairement à ces dispositions formelles, certaines communes du département d’Alger, et peut-être des deux autres départements algériens, perçoivent illégalement des droits excessifs à l'occasion de la célébration des mariages. C'est ainsi qu'elles font payer un droit de 0,73 centimes pour chacun des actes de publication, soit 1 fr. 50 pour les deux actes ; alors qu'il n'est rien dû pour la confection des actes, comme il est bien spécifié dans l'arrêté du 13 janvier 1843. Le même droit
spécifié dans l'arrêté du 13 janvier 1843. Le même droit d'expédition de 0,73 centimes est très souvent aussi exigé abusivement pour l'établissement du certificat de publication et de non-opposition à produire au Maire de la Commune où le mariage est célébré, quand les publications sont faites dans d'autres communes, conformément aux articles 69, 167 et 168 du Code civil. Ces mêmes Communes vont encore plus loin dans les abus ; elles délivrent d'office un extrait de l'Acte de mariage et font ainsi payer aux nouveaux époux, toujours indûment, une somme de 3 fr. 30, soit 1 fr. 80 pour timbre
de 3 fr. 30, soit 1 fr. 80 pour timbre et 1 fr. 30 pour droits d’expédition. En sorte que les futurs ont à débourser, dans les cas les plus ordinaires, et en dehors des autres frais résultant de la production d’un extrait de leur acte de naissance, de l'extrait de l’acte mortuaire, s'il y a lieu, de leurs père et mère, etc., savoir : 1er Pour les deux actes de publication, 2 timbres à 0 fr. 60 1 fr. 20 2e Pour droits d’expédition de ces deux actes 1 fr. 50 3e Pour l'extrait de l'acte de mariage délivré
fr. 50 3e Pour l'extrait de l'acte de mariage délivré d'office, timbre 1 fr. 80 4e Pour droits d'expédition dudit acte (2 rôles) 1 fr. 50 Total... 5 fr. 80 alors que légalement ils ne devraient débourser que 1 fr. 20 pour les frais de timbre nécessaires à la confection des actes de publication ; d'où une différence de 4 fr. 80 à leur détraction. Et si les futurs ont à produire un ou deux certificats de publication et de non-opposition, ils doivent encore payer autant de frais 0 fr. 73 pour droits d'expédition de ces pièces, délivrées cependant on
73 pour droits d'expédition de ces pièces, délivrées cependant on originaux, sur timbre de 0 fr. 60, et non en copies sur feuille de 1 fr. 80. Une circulaire de M. le Préfet d'Alger, en date du 1er avril 1893, insérée au « Recueil des Actes officiels de la Préfecture » (même année, bulletin n° 8), a cependant rappelé aux Maires et Administrateurs les dispositions de l'arrêté ministériel précité, du 13 janvier 1843 ; il faut croire que cette circulaire a été mal interprétée. On objectera peut-être que les deux publications doivent être considérées comme des expéditions d’acte ; étant
publications doivent être considérées comme des expéditions d’acte ; étant transcrites sur un registre spécial. En supposant que la question fût envisagée à ce point de vue, on aurait qu'à répondre que, dans ce cas, les actes dont il s'agit devraient être établis sur timbre de 1 fr. 80 par application des règlements en vigueur (décret du 12 juillet 1807 — lois des 28 août 1810, art. 62 et 63, 2 juillet 1802, art. 17. — 23 août 1871, art. 2) et nous sur des feuilles de 0,60. L'article 63 du Code civil ne dit-il pas, d'ailleurs : «.... ces