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vitamines; d) Éventuellement l’agrément du ministère de l’agriculture pour l’incorporation de produits spéciaux visés à l’article 15 ci-dessus. 18 et 19. — Supprimés. RÈGLEMENT N° 3 Aliments simples industriels d’origine animale. Chapitre I. — Définitions. Art. 1. — Pour l'application du présent règlement, on entend par: — Aliments simples industriels d’origine animale: Tous aliments ou produits, d’origine animale, autres que les produits laitiers, qui sont fabriqués, transformés ou réduits sous une forme conservée et destinés à être consommés par l’homme, tel que farines de poissons, petits poissons et crevettes séchés, huiles de foie de morue ou de poissons, etc. —
huiles de foie de morue ou de poissons, etc. — Produits laitiers: Tout produit laitier, tel que la laitue, la fromage, la crème, le beurre. — Fabricant: Toute personne exerçant une activité consistant à fabriquer, transformer ou réduire sous une forme conservée des aliments simples industriels d'origine animale. — Achat: Toute opération consistant à passer de possesseurs d'aliments simples industriels d’origine animale en mains d'autres personnes. Chapitre II. — Contrôle de la fabrication de certains aliments simples industriels d'origine animale. Art. 6. — Supprimé. Art. 7 (nouveau). — Tout fabricant d’aliment simple industriel d’origine animale est dans l’obligation de tenir
d’aliment simple industriel d’origine animale est dans l’obligation de tenir un registre numéroté et folioté sur lequel seront portées les analyses des différents aliments fabriqués (analyses effectuées suivant des garanties à donner aux acheteurs). Art. 8. — Supprimé. Chapitre III. — Définitions et caractéristiques des aliments simples industriels d'origine animale. Art. 10. — 1° Définitions: Supprimer, in fine, à partir de: « La fabrication d’un mélange est subordonnée... ». PRODUITS EAU MAXIMUM en grammes par kilogramme. PRINCIPES RAPPORTÉS À 1 KG DE MATIÈRES SECHES (en grammes). Matières protéiques. Minimum. Matières grasses. Maximum. Sodium. Maximum. Calcium total. Minimum. Total des matières
grasses. Maximum. Sodium. Maximum. Calcium total. Minimum. Total des matières insolubles aux acides. Maximum. Farine maigre de pois. Farine grasse de pois. Petits poissons et crevettes séchées (ces produits doivent être exempts de moisissures). Farine de granulés de coquilles d’huîtres. 100 100 120 1 450 400 B B B 90 120 B B B 80 80 80 B B B 240 320 20 20 40 B B Caisse nationale de crédit agricole. Par arrêté du 22 octobre 1947, il sera ouvert à la caisse nationale de crédit agricole, au cours du quatrième trimestre de l’année 1947, des concours pour les
du quatrième trimestre de l’année 1947, des concours pour les emplois ci-après: Sept emplois de secrétaire rédacteur et comptable. Quatre emplois d’inspecteur adjoint. Deux emplois de commis d’ordre et de comptabilité. Cinq emplois de technicien logistique. Les inscriptions seront reçues à la caisse nationale de crédit agricole, 30, rue Las Cases, Paris (16e). Les épreuves écrites et les épreuves orales seront subies à la caisse nationale de crédit Agricole. Institut national de la recherche agronomique. Par arrêté du 22 octobre 1947, la direction de l’institut national de la recherche agronomique est autorisée à ouvrir, le 5 novembre 1947, un concours
est autorisée à ouvrir, le 5 novembre 1947, un concours sur titres pour la nomination d’un directeur central de recherches du cadre scientifique, spécialisé dans les questions de pathologie végétale. Un arrêté du ministre de l’agriculture fixera les conditions d’ouverture dudit concours. MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES, DES TRAVAUX PUBLICS ET DES TRANSPORTS, DE LA RECONSTRUCTION ET DE L’URBANISME ÉCONOMIE NATIONALE Délégation de signature. Le ministre des affaires économiques, des travaux publics et des transports, de la reconstruction et de l’urbanisme, Vu le décret du 22 octobre 1947 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret n° 47-233 du 23
membres du Gouvernement; Vu le décret n° 47-233 du 23 janvier 1947, autorisant les ministres à déléguer, par arrêté, leur signature; Sur le rapport du directeur de l’administration générale. Arrête; Art. 1er. — Délégation est donnée à M. Monteil (André), directeur de l’administration générale au ministère des affaires économiques, de signer, au nom du ministre, tous actes individuels ou réglementaires, correspondances, décisions, arrêtés, à l’exclusion des décrets, en ce qui concerne les attributions confiées au ministre des affaires économiques par l’ordonnance du 11 octobre 1945, l’ordonnance du 2 novembre 1945 et les décrets du 2 novembre 1945 visés au présent
et les décrets du 2 novembre 1945 visés au présent arrêté, et relatifs aux opérations immobilières. Art. 2. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 3 novembre 1947. JULES MOCH. Le ministre des affaires économiques, des travaux publics et des transports, de la reconstruction et de l’urbanisme, Vu le décret du 22 octobre 1947 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret n° 47-233 du 23 janvier 1947, autorisant les ministres à déléguer, par arrêté, leur signature; Sur le rapport du directeur de l’administration générale. Arrête; Art. 1er. —
rapport du directeur de l’administration générale. Arrête; Art. 1er. — Délégation est donnée à M. Mon travail, directeur de l'administration générale, pour signer : 1° Toutes ordonnances de délégation concernant le budget du ministère de l'économie nationale; 2° Tous actes individuels et réglementaires, à l'exception des décrets et des arrêtés concernant les attributions de services placés sous son autorité. Art. 2. — Délégation est donnée à M. Monteil, directeur, et, en son absence, à M. Brignole, sous-directeur à l’administration générale, pour signer toutes ordonnances de paiement et de virement, toutes lettres d’avis d’ordonnances, toutes pièces justificatives de dépenses et tous
lettres d’avis d’ordonnances, toutes pièces justificatives de dépenses et tous ordres de recettes. Art. 3. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 5 novembre 1917. JULES MOCH. Administration centrale. Par arrêté en date du 22 octobre 1947 est rapportée, en ce qui concerne M. Combaz (Roger), la disposition de l’article 5 de l’arrêté du 3 février 1947, nommant ce fonctionnaire administrateur adjoint. M. Combaz (Roger), assistant administrateur, 3e échelon, est nommé administrateur de 2e classe, 1er échelon, à compter du 10 mai 1946. TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS Aviation civile et
10 mai 1946. TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS Aviation civile et commerciale. Par arrêté en date du 22 octobre 1947, M. Couturier (Marc), chef de poste radioélectrique principal, est détaché pour une période de cinq ans auprès du ministère de la France d’outre-mer. Ponts et chaussées. Par arrêté en date du 22 octobre 1947, M. Fischer (Eugène-Henri), inspecteur général des ponts et chaussées de 2e classe, est mis à la disposition du ministre des affaires étrangères pour occuper auprès du gouvernement vénézuélien le poste de conseiller technique en matière portuaire. Il sera placé dans la situation de service détaché pour une
sera placé dans la situation de service détaché pour une durée de deux années. Les dispositions ci-dessus auront effet à compter du 15 octobre 1947. RECONSTRUCTION ET URBANISME Décret du 1er novembre 1947 relatif aux attributions du secrétaire d’État à la reconstruction et à l’urbanisme. Le président du conseil des ministres, Sur le rapport du ministre des affaires économiques, des travaux publics et des transports, de la reconstruction et de l’urbanisme. Vu l’ordonnance du 21 avril 1945 relative aux attributions du ministère de la reconstruction et de l’urbanisme, et les textes qui l’ont modifiée ou complétée; Vu le décret du
textes qui l’ont modifiée ou complétée; Vu le décret du 22 janvier 1947 portant nomination des membres du Gouvernement, complété et modifié par les décrets des 22 et 31 octobre 1947, Décrète : Art. 1er. — M. Jean Letourneau, secrétaire d’État à la reconstruction et à l’urbanisme, a compétence pour les questions relatives à la reconstruction et à l’urbanisme, notamment celles prévues à l'ordonnance du 21 avril 1945 susvisée. Art. 2. — M. Jean Letourneau, secrétaire d’État à la reconstruction et à l’urbanisme, est habilité à signer, dans la limite des attributions mentionnées à l'article 1er ci-dessus, tous actes, arrêtés
des attributions mentionnées à l'article 1er ci-dessus, tous actes, arrêtés et décisions. Il peut déléguer sa signature dans les conditions prévues au décret du 23 janvier 1947 autorisant les ministres à déléguer leur signature. Art. 3. — Le ministre des affaires économiques, des travaux publics et des transports, de la reconstruction et de l’urbanisme et le secrétaire d’État à la reconstruction et à l’urbanisme sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 1er novembre 1947. PAUL RAMADIER. Par le président du
le 1er novembre 1947. PAUL RAMADIER. Par le président du conseil des ministres: Le ministre des affaires économiques, des travaux publics et des transports, de la reconstruction et de l’urbanisme, JULES MOCH. MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DES ANCIENS COMBATTANTS TRAVAIL ET SÉCURITÉ SOCIALE Tarif limité de responsabilité des organismes de sécurité sociale pour les analyses et examens de laboratoires (1). Le ministre du travail et de la sécurité sociale, Vu l'article 14 (3e alinéa) de l’ordonnance du 19 octobre 1945 fixant le régime des assurances sociales applicable aux assurés des professions non agricoles; Vu l’arrêté du 10 janvier 1946;
des professions non agricoles; Vu l’arrêté du 10 janvier 1946; Sur la proposition du directeur général de la sécurité sociale. Arrête: Art. 1er. — L’article 2 de l’arrêté du 10 janvier 1946 précité est modifié comme suit: « Le tarif limité de responsabilité des organi sations de sécurité sociale, en ce qui concerne les honoraires des analyses et examens de laboratoires, résulte de la multiplication de la valeur de la lettre-clé B fixée à 10 F par le coefficient de l’analyse ou de l’examen tel qu’il figure au tableau ci-après. Le praticien doit inscrire sur la feuille de maladie le
Le praticien doit inscrire sur la feuille de maladie le coefficient de l’analyse exécutée, précédé de la lettre R. 8 Novembre 1947 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE 11019 TABLEAU DE L’EXAMEN A. — Biopsies et pièces opératoires. Examen histologique après inculpation (1 pièce). Examen histologique, plusieurs prélèvements sur le même organe.... Supplément pour techniques spéciales. L’une.......... B. — Calculs rénaux ou intestinaux. Analyse chimique qualitative .... C. — Dermato-mycoses (cheveux, squames). Recherche des mycoses (examen direct) .... Recherche des mycoses avec cultures .... D. — Eaux. Analyse chimique (potabilité, minérale, résidus biologiques dosés) .... Analyse bactériologique (numération du b.
minérale, résidus biologiques dosés) .... Analyse bactériologique (numération du b. coli, recherche des bacilles typhiques et dysentériques) .... E. — Expectorations. Recherche du bacille de Koch (avec homogénéisation si nécessaire), flore associée et cytologie sommaire. Même recherche que le n° 1 avec cultures sur milieux usuels Cultures sur milieu Loewenstein ou analogue .... Même recherche que le n° 1 avec cytologie détaillée (éosinophiles, spirilles, etc.) .... Inoculation à un cobaye .... Inoculation à deux cobayes .... Albumino-réaction .... Recherche du bacille de Bordet-Gengou, par cultures. F. — Exsudats. a) Génito-urinaires. Examen bactériologique direct (gonocoque et flore associée) .... Examen bactériologique
Examen bactériologique direct (gonocoque et flore associée) .... Examen bactériologique direct et cultures .... Recherche du tréponème à ultra-microscope ou par coloration (prélèvement compris) .... Moindre examen avec la recherche du bacille de Ducrey (prélèvement compris) . . . Mesure du pH des sécrétions (vagin ou col) . . . b) Pharyngés ou rhino-pharyngés (1) . Examen bactériologique direct . . . Examen bactériologique direct et cultures . Supplément pour prélèvement au laboratoire . . . Cultures pour la recherche spéciale du méningocoque . . . G. — Fèces. Examen fonctionnel global (résidus de la digestion, cytopathologie); examen chimique sommaire;
fonctionnel global (résidus de la digestion, cytopathologie); examen chimique sommaire; orientation de la flore . . . Recherche du bacille de Koch, après enrichissement . . Recherche du bacille de Koch, par cultures sur milieu de Loewenstein . Recherche du sang . . . Recherche des vers, œufs et kystes . . Recherche des vers, des céphalés et des amibes adultes (selles récentes) . . Recherche de la tête d’un ténia avec identification . . Recherche des bacilles typhiques et dysentériques . . . COEFFICIENT B. 60 B. 85 B. 15 B. 25 B. 15 B. 25 B. 25 B.
15 B. 25 B. 15 B. 25 B. 25 B. 30 B. 20 B. 30 B. 25 B. 30 B. 35 B. 50 B. 3,5 B. 25 B. 15 B. 30 B. 30 B. 35 B. 30 B. 12 B. 18 B. 4 B. 25 B. 35 B. 25 B. 30 B. 15 B. 20 NATURE DE L’EXAMEN II. — Laits, a) Lait de femme. Dosage du beurre . . . . Examen chimique et examen cytologique sommaire . . . Examen cytobactériologique avec recherche spéciale du bacille de Koch . . . b) Lait de vache. Dosage du beurre
. . . b) Lait de vache. Dosage du beurre . . . . Détermination de la densité de l’extrait, dosage du beurre . . . Recherche rapide du mouillage (lactose, chlorure, G. M. S.) . . . Examen comportant: densité, extrait, cendres, beurre, lactose, caséine, chlorures, G. M. S. extrait dégraissé. Détermination du mouillage et de l’écrémage . . . I. — Liquides de ponction, a) Céphalo-rachidien. Numération, formule leucocytaire, albumine . . Numération, formule leucocytaire, avec examen bactériologique direct . . . Numération, formule leucocytaire, examen bactériologique direct et cultures . . . Dosage de l’albumine . .
et cultures . . . Dosage de l’albumine . . . . Dosage de l’urée, du glucose, des chlorures, chaque dosage . . . . Recherche des globulines (deux réactions) . . . Réaction de Bordet-Wassermann (ou de Kahn) . . Réaction du benjoin colloïdal (seize tubes) . . . Dosage des sulfamides (libres et conjugués). . . . 6) ibseitique, pleural, synovial, etc. Examen cytobactériologique direct (bacille de Koch et flore associée) formule leucocytaire, dosage de l’albumine, Rivalta . . . Le même examen avec cultures . . . Inoculation à un cobaye . . . Inoculation à deux
Inoculation à un cobaye . . . Inoculation à deux cobayes . . . J. — Métabolisme basal. Détermination au laboratoire . . K. — Myélogramme. Ponction sternale et myélogramme. Étallement apporté . . . L. — Pus. Examen bactériologique direct, sans recherche du bacille de Koch . . . Examen bactériologique direct, avec recherche du bacille de Koch . . . Examen bactériologique direct, recherche du bacille de Koch et cultures par milieux usuels . . . Cultures sur milieu de Loewenstein . . . Supplément pour prélèvement au laboratoire . . . M. — Sang. a) Examens bactériologiques.
laboratoire . . . M. — Sang. a) Examens bactériologiques. Hémoculture en aérobiose (avec identification des germes) . . . Hémoculture en aérobiose et en anaérobie (avec identification des germes) . . . Hémoculture sur milieu de Loewenstein . . . COEFFICIENT B. 48 B. 28 B. 24 B. 8 B. 12 B. 15 B. 25 B. 30 B. 40 B. 50 B. 8 B. 10 B. 10 B. 20 B. 18 B. 20 B. 20 B. 28 B. 30 B. 35 B. 50 B. 50 B. 35 B. 13 B. 25 B. 30 B. 25 B. 4 B. 35
B. 25 B. 30 B. 25 B. 4 B. 35 B. 40 B. 30 NATURE DE L’EXAMEN b) Examens chimiques. Acétone et acide diacétique (recherche) . . . Acétone et acide diacétique (dosage) . . . Acétone et acide béta-oxalique (dosages séparés) . . . Acide oxalique (dosage) . . . Acide urique (plasma ou globules) (dosage) . . . Acide urique (plasma et globules) (dosage) . . . Albumine (ou protides totaux du sérum) (dosage au réfractomètre) . . . Le même (dosage pondéral) avec rapport séro-globuline . . . Bilirubine (pigments biliaires) (dosage et réaction directe de Van
. Bilirubine (pigments biliaires) (dosage et réaction directe de Van den Bergh) . . . Calcium total (dosage) . . . Chlore (plasma ou globules) (dosages) . . . Chlore (plasma et globules) (dosage et rapport érythro-plasmatique) . . . Cholestérol (dosage) . . . Créatinine (dosage) . . . Créatinine et crémone (dosages) . . . Glucose (dosage) . . . Glutathion (réduit et oxydé) (dosages) . . . Indoxyle (dosage) . . . Oxyde de carbone (recherche spectroscopique) . . . Oxyde de carbone (dosage selon Nicloux ou Balthazar) . . . PH (acidité ionique) . . .
Balthazar) . . . PH (acidité ionique) . . . PhosphatasiqIe (activité) . . . Phosphore inorganique (dosage) . . . Polypeptides (dosage par double azote) . . . Potassium (dosage) . . . Puissance chloroformique . . . Réserve alcaline . . . Soufre total (dosage) . . . Sulfamides (libres et conjugués) (dosages) . . . Urée (dosage gazométrique) . . . Urée (dosage au xanthydrol) . . . Urée, azote total (dosages et rapport) . . . Vitamine C (dosage de l’acide ascorbique) . . . Vitamine K (dosage de la prothrombine) . . . e) Examens
K (dosage de la prothrombine) . . . e) Examens cytologiques. Numération des globules rouges ou blancs. Numération des globules rouges et blancs (l’hémoglobine) . . . Leucocytes. . . Formule leucocytaire seule. . . Numération des plaquettes. Recherche des hématozoaires ou des filaires. d) Examens physiques. Coagulation et temps de saignement. Groupes sanguins (détermination des). Résistance globulaire. . . Viscosité sanguine . . . Vitesse de sédimentation . . . COEFFICIENT B. 8 B. 20 B. 15 B. 18 B. 28 B. 15 B. 30 B. 18 25 B. 15 B. 25 B. 15 B. 15 B. 25 B.
15 B. 25 B. 15 B. 15 B. 25 B. 15 B. 30 B. 18 B. 20 B. 35 B. 20 B. 25 B. 13 B. 30 B. 25 B. 30 B. 20 B. 20 B. 20 B. 15 B. 20 B. 30 B. 20 B. 25 B. 12 B. 20 B. 30 B. 20 B. 20 B. 22 Séro-diagnostic typhique et paratyphique A et B. Séro-diagnostic melitensis. Autres agglomérations microbiennes, chacune. Réaction de Bordet-Wassermann, de Heinicke ou trois autres réactions. Chaque réaction en plus. Réaction de floculation de Heinicke, de Kahn, etc., une seule réaction. Pour plusieurs réactions de
de Kahn, etc., une seule réaction. Pour plusieurs réactions de floculations, chacune. Réaction de Vernes, péricrân A ou B. Réaction de Vernes, résorcine. Réaction de Vernes, cuivre, avec mesure des albumines. Réaction de Besredka ou de Boquet-Nègre. Gonorréaction (avec B.W.). Réaction de Weinberg. Réaction de Henry (paludisme). Epreuves fonctionnelles. Choc hémoclasique. Constante d’Ambard. Constante de Cottet. Hyperglycémie provoquée, au laboratoire (sucre non fourni). Rose bengale. Examens interpérimétriques de l'activité des glandes endocrines. N. — Sperme. COEFFICIENT Examen cytologique avec recherche de la vitalité. Recherche du bacille de Koch. Examen cytobactériologique avec cultures sur milieux spéciaux (spermoculture). O. — Suc digestifs,
avec cultures sur milieux spéciaux (spermoculture). O. — Suc digestifs, a) Suc duodénal. Examen chimique (sur la bile totale). Examen chimique des trois biles. Examen chimique et cytobactériologique direct (bile totale). Examen chimique et cytobactériologique direct (des trois biles). Examen cytobactériologique des trois biles avec cultures. b) Suc gastrique. Dosage de l’acide chlorhydrique libre et de l'acidité totale. Epreuve à l’histamine avec courbe des acidités (prélèvement compris). Le même examen avec dosage de pepsine (prélèvement compris). Analyse chimique selon Hayem-Winter. Recherche du bacille de Koch avec tubage. Recherche du sang. P. — Urines, a) Analyses chimiques. Acétone et acide diacétique
P. — Urines, a) Analyses chimiques. Acétone et acide diacétique (dosage). Acétone, acide diacétique et acide béta-oxybutyrique (dosages). Acidose (coefficient de Maillard). Albumine (recherche). Albumine (recherche et dosage). Bilirubine (dosage). Bilirubine (dosage et séparation). Chlorures (dosage). Créatine et créatinine (dosages). Indoxyle (dosage). Neutralité (pH). Sang (recherche chimique et cytologique). Soulfre sous ses trois états (dosage). Sulfamides libres et conjugués (dosages). Urobiline (dosage). Vitamine C (dosage de l’acide ascorbique). b) Examens cytologiques et bactériologiques. Examen cytologique simple du sédiment. Examen cytobactériologique direct (sur recherche du bacille de Koch). Examen cytobactériologique avec cultures sur milieux usuels. NATURE DE L’EXAMEN COEFFICIENT B. 3,5
cultures sur milieux usuels. NATURE DE L’EXAMEN COEFFICIENT B. 3,5 Examen cytobactériologique direct (avec recherche du bacille de Koch). B. 18 B. 5,5 Examen cytobactériologique (avec recherche du bacille de Koch et cultures simples). B. 35 B. 5 Cultures sur milieux de Löwenstein. B. 25 Examen cytobactériologique des urines séparées des deux reins sans cultures. B. 30 B. 30 Même examen, avec culture. B. 40 B. 14 Inoculation à un cobaye. B. 35 B. 15 Inoculation à deux cobayes. B. 50 B. 18 B. 14 c) Examens hormonaux. Diagnostic de la grossesse (épreuve qualitative sur lapines). Diagnostic de la grossesse
la grossesse (épreuve qualitative sur lapines). Diagnostic de la grossesse (épreuve qualitative sur lapins). d) Epreuves fonctionnelles. Galactosurie provoquée (sucre non fourni). Glycosurie alimentaire (sucre non fourni). Plénolsulfone phtaléine (injection comprise). Epreuve de saturation en acide ascorbique. Cuti et intra-dérmo-réactions. B. 10 B. 20 À la tuberculine, de Frei, de Dick, de Schick, etc. B. 4 l’une B. 12 B. 10 B. 20 B. 20 R. — Autovaccins ou autosérums. B. 18 B. 15 Autosérum, 12 à 18 ampoules. B. 40 Autovaccin injectable: 12 ampoules. B. 40 13 à 24 ampoules. B. 50 Autovaccin par os ou pour pansement, jusqu’à
ampoules. B. 50 Autovaccin par os ou pour pansement, jusqu’à 30 ampoules de 5 à 15 cm3. B. 45 En plus, par 12 ampoules. B. 18 B. 30 Préparation d’un bactériophage... B. 35 (1) L’analyse chimique complète d'orientation clinique comprend: A. — Détermination des caractères physiques; volume des 24 heures; densité; aspect; réaction chiffrée par la mesure approximative et colorimétrique : du pli. B. — Examen microscopique du dépôt. C. — Recherche et dosage éventuel des éléments anormaux suivants: albumine vraie, sucre; acétone; acide acétyleacétique; hémoglobine; bilicubine; sels biliaires. D. — Dosage des éléments normaux suivants: chlorures exprimés en Cl
— Dosage des éléments normaux suivants: chlorures exprimés en Cl Na; phosphates exprimés en P2O5; ammoniaque; urée; acide urique. E. — Recherche et dosage éventuel des pigments et chromogènes: urobiline; indoxyle (réaction de Jolles). P2O5 F. — Évaluation du coefficient de Maillard et du rapport, Urée (2) Ces examens comprennent l'étude des caractères généraux. (3) Lorsqu’il est prescrit « recherche » ou « caractérisation du bacille Coli », on effectuera cet examen. Art. 2. — Le maître des requêtes au conseil d’État, directeur général de la sécurité sociale, est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Paris, le 21
de l’exécution du présent arrêté. Fait à Paris, le 21 octobre 1947. Pour le ministre du travail et de la sécurité sociale et par autorisation, Le directeur de cabinet, FERNAND SAMSON. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE 8 Novembre 1917 ANCIENS COMBATTANTS, ET VICTIMES DE LA GUERRE Cabinet du secrétaire d’État aux anciens combattants et victimes de la guerre. Le secrétaire d’État aux anciens combattants et victimes de la guerre, Vu les décrets des 22 et 31 octobre 1947 portant nomination des membres du Gouvernement, Arrête : "Article unique, — Sont nommés, à dater du 1er novembre 1948: Directeur du
Sont nommés, à dater du 1er novembre 1948: Directeur du cabinet. M. Fernand Ferries, directeur des pensions, officier de la Légion d'honneur, Croix de guerre 1914-1918, grand invalide de guerre. Chefs adjoints de cabinet. M. André Fontaine, pupille de la nation, prisonnier de guerre M. Sieur Pollet, chargé du secrétariat particulier, médaille de la Résistance, pupille de la nation, grand invalide de la guerre 1939-1943. Attachés parlementaires. M. Jean Heid, prisonnier de guerre, résistant. M. Hubert Deville-Cavellin, déporté du travail. Chargés de mission. M. Pierre Bellan, prisonnier de guerre. M. Gaston Well, officier de la Légion d'honneur, résistant. M. Louis