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Gazette des 26 Mai, on a découvert des boucles de cuivre ouvragées, mais très profondément oxydées, et qui semblent, par leur forme et leur position dans le cercueil, avoir servi de boucles de ceinture. Les sarcophages, qui sont en plâtre moulé, et qui paraissent avoir séjourné plus de huit siècles sous le sol, ont acquis la dureté de la pierre. Tous ces objets ont été mis à la disposition des membres de la commission historique. On lit dans la Gazette du 20 mai: "Le train n° 18, qui arrive de Paris à Bordeaux à sept heures dix minutes du matin,
Paris à Bordeaux à sept heures dix minutes du matin, n'est entré en gare à Saint-Jean qu'à neuf heures trente-cinq minutes. Ce retard a été occasionné par un déraillement qui s'est produit à la station de Moussac, dans la Vienne. Le wagon-poste, une voiture de 1ère classe et un fourgon, le frein de queue, ont été rejetés dans un remblai. Les causes du déraillement nous sont encore inconnues. On parle d'un essieu cassé. On dit qu'un voyageur a eu l'épaule fracturée. Nous ne savons s'il n'y a pas d'autres malheurs à déplorer. A l'heure où nous mettons sous presse, le
à déplorer. A l'heure où nous mettons sous presse, le courrier de Paris n'est pas encore arrivé à Bordeaux. Ce retard, plus considérable que celui des voyageurs, est dû à cette circonstance que c'est précisément le wagon-poste qui a subi des avaries." Une dépêche annonce que le courrier de Paris arrivera ce soir à sept heures; elle est muette au sujet des employés ambulants de la poste. Le Journal du 26 Mai rapporte: "Que l'express de Paris, arrivant à Lille vers midi 40 minutes, a échappé à un grand péril, auprès de la gare de Longueau. En approchant d'un croisement
auprès de la gare de Longueau. En approchant d'un croisement de voie, le mécanicien de l'express aperçut un train de marchandises qui était sur le point de la traverser; il réussit, heureusement, en renversant la vapeur, à arrêter sa locomotive à l'instant même où le convoi de marchandises passait au point de croisement, et à éviter ainsi une très grave controverse. Ce matin, la train de Belfort, qui arrivait à une heure vingt minutes à Paris, a déraillé près de Metz sans causer d'accident. Par suite, le train de Paris a subi un retard." On lit dans le Journal: "Un
a subi un retard." On lit dans le Journal: "Un violent orage s'est abattu, vers cinq heures du soir, sur les communes avoisinantes de la ville de Tours du côté du Midi. D'après les renseignements, encore incomplets, qui nous parviennent, cet orage, accompagné d'une grêle très épaisse et très grosse aurait porté sur la partie méridionale de la commune de Joné-sur-Evre, le Chêne-Pendu, territoire de Chambray, Véretz, Azay-sur-Cher et Cormery. Voici, du reste, une lettre du maire de Véretz qui nous fait connaître les effets du phénomène sur la contrée qu'il administre. Le 17 mai, vers cinq heures du soir,
qu'il administre. Le 17 mai, vers cinq heures du soir, un orage venant de la direction sud-ouest vers l'est a ravagé la commune de Véretz tout entière." Une grêle épouvantable, dont quelques grêlons dépassaient la grosseur d'un œuf de perdrix et atteignaient même celle d'un œuf de poule, poussés par un vent violent, a anéanti en moins de vingt minutes toutes les récoltes. Les vignes, les blés, les seigles, etc., qui se sont trouvés au centre du passage de l'orage, ont été littéralement hachés. Les espérances de nos vignerons et de nos cultivateurs se sont évaporées. L'avenir de nos vignes
de nos cultivateurs se sont évaporées. L'avenir de nos vignes est, pour quelques années du moins, sérieusement compromis. Au centre de l'orage, les grêlons sont tombés avec assez de violence pour avoir brisé et rompu les petits bois des fenêtres. Le printemps actuel, dit le journal "M", a ceci de particulièrement remarquable dans les régions méridionales, qu'il n'y a pas au moindre mauvais jour depuis le moment où la végétation s'est mise en mouvement et que son progrès a été constamment ascensionnel, ce qui est fort rare dans les montagnes. Aussi la campagne est-elle splendidement belle. Jamais feuillage plus épais,
Aussi la campagne est-elle splendidement belle. Jamais feuillage plus épais, plus luxuriant n'avait couvert nos mûriers. Les autres arbres, châtaigniers, fruitiers divers, oliviers, sont également magnifiques. La vigne est très belle aussi, et la naissance des raisins abondante. Le fumage est à peine opéré dans nos vignes, et c'est avec plaisir que nous constatons l'application d'un procédé aussi efficace contre l'oïdium et qui a mis pourtant plusieurs années à s'acclimater parmi nous. On comprend très bien que, sous l'influence d'un temps aussi favorable, la campagne saisonnière continue son cours plus rapidement et avec moins de peine pour les éleveurs qu'à
rapidement et avec moins de peine pour les éleveurs qu'à l'ordinaire. Les vers marchent en général vers la troisième mue. On n'entend pas encore de plaintes. Dans la Normandie, l'état des récoltes est magnifique. Tout le monde est d'accord pour affirmer que la récolte prochaine égalera, si elle ne la dépasse, la récolte précédente. Dans le Nord-Est, même sujet de contentement. De tous les points du département, dit le Comité des Mêtes, nous arrivent des renseignements qui constatent l'apparence magnifique des récoltes. Seules, les prairies souffront de la persistance de la sécheresse; encore n'y aurait-il pas trop de temps perdu
la sécheresse; encore n'y aurait-il pas trop de temps perdu si de lâches et bienfaisantes ondées survenaient dès maintenant à quelque temps. La température si chaude dont nous jouissons a merveilleusement servi à la rapide croissance des arbres fruitiers. Les vergers comme les vignobles sont magnifiques. Si aucun contraste temps ne vient détruire toutes ces superbes apparences, nous aurons une abondance à nulle autre pareille en céréales, en fruits et en vins. Toutes les contrées cependant ne sont pas également favorisées. — La Cour d'appel de Chambéry vient de décider par un arrêt rendu en audience solennelle que les sujets
par un arrêt rendu en audience solennelle que les sujets sardes domiciliés dans les provinces réunies à la France par le traité du 24 mars 1860, mais non originaires de ces provinces, avaient conservé leur ancienne nationalité et n'avaient pu devenir Français qu'en en faisant la demande dans l'année, à partir du décret impérial du 30 juin 1860 pour les majeurs et pour les mineurs depuis leur majorité. La Cour d'assises des Basses-Pyrénées va être appelée à faire une application de l'ancienne loi internationale sur le respect des souverains étrangers. Le 8 juin prochain, M. Benitez, plus connu sous le
Le 8 juin prochain, M. Benitez, plus connu sous le nom de marquis d'Alex, ancien rédacteur en chef du journal carliste la Feuille, compartra devant le jury pour attentats envers Alphonse XII, roi d'Espagne. Le gérant et l'imprimeur sont également assignés à comparaître. Depuis le commencement de l'année 1874, la banlieue de Toulouse et le canton de Fronton étaient le théâtre de crimes audacieux qui se multipliaient d'une manière effrayante. Malgré ses efforts, la justice ne réussissait pas à découvrir les coupables, que l'impunité semblait enhardir. Cette contrée était sous le coup d'une véritable terreur, qui a entraîné les plus
le coup d'une véritable terreur, qui a entraîné les plus déplorables accidents. Tout d'abord les malfaiteurs se bornaient à dévaliser pendant la nuit, à l'aide d'escalade ou d'effraction, les volières et les étables à lapins attenantes aux habitations mais ensuite les attentats prirent un caractère plus menaçant, les voies étaient plus importantes et quelques tentatives d'assassinat eurent lieu enfin un jeune homme tombait sous les coups d'un meurtrier. Ce fut alors seulement que la justice parvint à mettre la main sur les auteurs de tous ces crimes, les sieurs Rienbernet et Pétissier. Tous les deux ont comparu samedi dernier devant
et Pétissier. Tous les deux ont comparu samedi dernier devant la Cour d'assises de la Haute-Garonne. Le premier a tout avoué, vols et assassinat le second a prétendu n'avoir été que le complice de quelques-uns des vols commis par Rienbernet. L'audience de samedi a été occupée tout entière par les interrogatoires et les dépositions des témoins. Ainsi que nous l'avons annoncé hier, la Cour d'assises vient de rendre son verdict dans cette affaire. Rienbernet, reconnu coupable d'assassinat, a été condamné à la peine de mort. Pétissier, reconnu coupable de complicité dans les vols, a été condamné à cinq ans de
dans les vols, a été condamné à cinq ans de réclusion. Londres va posséder un obélisque comme Paris. Le monolithe connu sous le nom de "Colosse aux environs d'Alexandrie", sera revêtu d'une enveloppe de bois en forme cylindrique, et le transport pourra s'effectuer en roulant la masse jusqu'à la mer. L'enveloppe de bois devra être faite avec le plus grand soin. Le lit de sable ne sera enlevé que petit à petit. Ce cylindre de bois sera construit de telle façon qu'il servira aussi de bateau, et qu'une fois arrivé à la mer on n'aura plus qu'à remorquer le colosse
à la mer on n'aura plus qu'à remorquer le colosse jusqu'à Londres. Le monolithe est destiné à faire un des principaux ornements des vastes quais qui ont été nouvellement établis sur les bords de la Tamise. L'Aiguille de Cléopâtre peut arriver à bon port, par les moyens que nous avons indiqués. On aura réalisé une grande économie sur le prix de l'envoi de l'opération nécessaire par le transport de l'obélisque de Louqsor à Paris. On se rappelle qu'un navire a dû être spécialement construit pour la circonstance, après les essais infructueux des ingénieurs anglais pour transporter jadis à Londres un
infructueux des ingénieurs anglais pour transporter jadis à Londres un obélisque gigantesque qui fut brisé. La semaine prochaine, doit être mise aux enchères, à l'hôtel Drouot, par le ministère de M. Detbergue-Cormont et Pillet, la magnifique collection d'objets d'art et de haute curiosité provenant de la succession de M. Couvreur, dont le nom est bien connu des amateurs, et dont l'opinion a si souvent fait autorité. Cette collection assurement une des plus riches. Tableaux, sculptures, ivoires, émaux de Limoges, manuscrits, brochures, bijoux, argent européen et oriental, meubles des huitième et dix-septième siècles, montres Louis XV et Louis XVI; tout ce
dix-septième siècles, montres Louis XV et Louis XVI; tout ce qui appartient aux arts semble y avoir été réuni et forme une sorte de musée historique des plus intéressants. Nous citerons particulièrement comme très remarquables une suite de huit bas-reliefs en marbre, sculptés par Alfonsi Lombardi pour le duc de Ferrare. Alphonse d'Este, et où figure entre autres un buste de Lucrèce Borgia; deux houcheurs en fer repoussé, damasquinés d'or; une chaise à porteurs, avec peintures par Hisen; un portrait de femme sur émail, par Millet; un très grand meuble en bois et ivoire sculptés et des panneaux décoratifs, des
en bois et ivoire sculptés et des panneaux décoratifs, des instrumentaux de l'école française, par Huet, Lemoyne, Leriche, Boucher, Danloux, Desportes, Greuze, de la Tour, etc. La vente de tous ces objets est prévue aux mercredi 26, jeudi 27 et vendredi 28 mai. Exposition particulière lundi 24 et publique mardi 25 mai. La Société bibliographique tiendra son assemblée générale annuelle le mercredi 26 mai, à trois heures et demie précises, 84, rue de Grenelle, sous la présidence de Mgr l'évêque d'Orléans. Les personnes qui désireraient y assister peuvent en faire la demande au siège de la Société, 35, rue de
la demande au siège de la Société, 35, rue de Grenelle. Le Dictionnaire biographique et Miscellanea de M. Dantès, dont la 1ère livraison est en vente, obtient dès son début un succès remarquable dans le monde des lettres, des sciences et des arts. Aujourd'hui, à six heures du matin, le thermomètre centigrade de l'ingénieur Ducray-Chabot (Pont-Neuf) marquait 9 degrés 6/10* au-dessus de zéro; à midi, 18 degrés 6/10* au-dessus de zéro; à deux heures, 20 degrés 4/10* au-dessus de zéro. Hauteur du baromètre à midi, 760* sans variation. Communauté et avances diverses MOIS DE MAI, dimanche prochain 23 mai, grandes
avances diverses MOIS DE MAI, dimanche prochain 23 mai, grandes eaux à Saint-Cloud. Billets d'aller et retour. Trains réguliers d'heure en heure, et trains supplémentaires suivant les besoins du service Vendredi 21 mai, grande fête musicale au concert Besançon. 3ème vendredi de la saison. Programme des plus attirants, et illumination du jardin avec des lanternes vénitiennes. Ouverture des grilles à huit heures. Situation de la Banque de France et de ses succursales au 20 mai au matin. ACTIF. Argent monnayé et lingots à Paris et dans les succursales: 549.633.63897 Étant éloigné de la ville: 137.285.47 Forgeries en comité: 285.296.846 18
éloigné de la ville: 137.285.47 Forgeries en comité: 285.296.846 18 de Paris. Bons du Trésor: 766912.800 Portefeuille des succursales, effets en placement: 223.377.387 avances sur lingots et monnaie 13 614 800 dans les succursales. 10.641.210 avances sur effets publics transcaits 26.292.300 B & T sur effets publics français dans les succursales. 17.847.000 avances sur actions et obligations de chemins de fer 16098000 à avances sur actions et obligations de chemins de fer dans les succursales. 13.635.000 avances sur obligations du Crédit foncier. 1.275.000 avances sur obligations du Crédit foncier dans les succursales. 638.700 avances l'État (convention de 10 juin 1877).
les succursales. 638.700 avances l'État (convention de 10 juin 1877). 8000.000 Rentes de Loi du mai 1874 (1) 10.000.000 en réserve (Ex-Banque de Paris). 980.760 Rentes disponibles. 737.631.382 Rentes immobilisées (loi du 9 juillet 1877) (y compris 9.000,000 en réserve): 506.688.566 Immobilier de la Banque (4). 96.000 immeubles des succursales 3 673 616 Oùverture (9) Administration de la Banque et des Sucrages. 2.819.479.48 Emploi de la réserve spéciale. 24.364.209.97 diminution 9.141.392. M9.853.395 PASSIF. Capital de la Banque: 168.500.000 Bons d'ajout au capital (article 8, loi du 9 juillet 1877). 8.002.299.89 Loi du 7 mai 1873 (10.000.000 en réserve) Réserves (Ex-banques
Loi du 7 mai 1873 (10.000.000 en réserve) Réserves (Ex-banques départementales). 1.980.000 Loi du 9 juillet 1875 (ex 92.000.000 en réserve) Réserves immobilières de la Banque. (6) 480.000 Réserves spéciales. 24.362.909.97 Billets au porteur en circulation (Banque et succursales). 11.410.161.83 Averages des billets transférés au dépôt. 4.829.413.13 Billets à ordre et récépis: Dayaness à Paris dans les succursales. 8.884.166.72 Compte courant du Trésor, créancier. 117.137.532.90 Comptes courants de Paris. 326.105.449.68 Comptes courants dans les succursales. 29528.273.68 Dèpenses à payer. 1.698.263.00 Effets au comptant non disponibles. 18.828.249.71 Escompte et intérêts divers. 8. dans les succursales. 15.619.772.81 Rècompte du demi-sémine: Paris et
8. dans les succursales. 15.619.772.81 Rècompte du demi-sémine: Paris et dans les succursales. 3.511.100.63 Réserve pour effets prorogés ou soufflets. 6.652.399.65 Divers 10.443.982.48 3.209.263.309.91 Ce mois, comparé à celui de la semaine dernière, fait ressortir les différences suivantes sur les principaux chapitres Augmentation. Diminution. Encaisse métallique. 96.796.731 Portefeuille. Paris. 931.397.58 Départements. 311.105.27 Prêts et avances. 947.900.00 Billets en circulation. 36.877.390 Compte du Trésor. 22.637.129.16 Comptes courants des particuliers. 34.985.083.47 Le bilan hebdomadaire de la Banque d'France au 20 mai donne les résultats suivants: Réserves des billets. 381.990 livres 71 Encaisse métallique. 96.797 livres. TOTAL, 288.188 livres Portefeuille. 1.478.762.69 Comptes particuliers.
métallique. 96.797 livres. TOTAL, 288.188 livres Portefeuille. 1.478.762.69 Comptes particuliers. 962.223.63 Compte du Trésor. 118.272.92. La réserve représente 40 1/10 % du passif. Il est passé cette semaine par le Bankers' Clearing House pour 119 millions de livres sterling de lettres de change et de mandats. Pendant la semaine correspondante de l'année dernière, il en était passé 142 millions. Il y a donc une diminution de 23 millions de livres sterling. Comptes de Chantiers. Résultats sommaires. PRIX DE LA MORLETTE, 3,000 fr., pour poussins de trois ans, n'ayant jamais gagné ou reçu 1,000 fr. comme seconds. Distance, 2,000 mètres, très
ou reçu 1,000 fr. comme seconds. Distance, 2,000 mètres, très bonne. LEONA, à M. Lupin (Hudson), 1. La Versine, à M. le baron de Rothschild (Wheeler), 2. Mansarde, au comte de Juigné (Carratt), 3. Gagne d'une demi-longueur; Mansarde, troisième, à trois longueurs. Montant du prix. 3,600 fr. PRIX DE LA PELOUSE (handicap libre), 10,000 fr. pour chevaux ayant couru en France, premier ou second, dans un prix de 3.800 fr. en 1878, ou à l'âge de deux ans en 1874. Distance, 3 200 mètres. Bonbond, à M. Lupin (Hofg). 1. Le Veinard, à M. L. André (Rolfe), 2. Enchanteur, au
Le Veinard, à M. L. André (Rolfe), 2. Enchanteur, au baron de Rothschild (Wheeler). 3. Gagné d'une longueur même distance du deuxième au troisième. Montant du prix, 14,200 fr. PRIX DE COURTEUIL, 3.000 fr., pour poulains de trois ans, n'ayant jamais gagné ou reçu 1 000 fr. comme seconds. Distance, 2,000 mètres. SAINT-LÉONARD, au comte de Juigné Carrait), 1. Gribowski, au major Friedman (Pratt), 2. Le Shah, au baron de Rothschild (Wheeler), 3. Gagné d'une longueur et demie le Shah à trois longueurs. Montant du prix, 3,237 fr. 80 c. Gribowski reçoit 237 fr. 80 c. PRIZ DES LIONS (handicap,
Gribowski reçoit 237 fr. 80 c. PRIZ DES LIONS (handicap, gentlemen riders), 3,000 fr. Distance, 2.400 mètres. ARTHENISE, à M. Moreau-Charron (Roy), 1. Port-Saïd, à M. L. Willers (Hobson), 2. Wild-Boy, au même (Woodhouse), 3. Gagné assez facilement de trois quarts de longueur. Montant du prix, 3,678 fr. Port-Saïd reçoit 400 fr. PRIX DU CHEMIN DE FER DU NORD, 2,000 fr., pour tous chevaux. Le gagnant à vendre pour 6,000 fr. Distance, 2,100 mètres. INDEPENDANT-LAWN, au marquis de Caumont (Meunier), 1. Intrigante, à M. Spreoty (Dosmazières), 2. Lycurgue et Jacinthe dérobés. Gagné de dix longueurs. Montant du prix, 2,680 fr.
dérobés. Gagné de dix longueurs. Montant du prix, 2,680 fr. A dimanche prochain, 23 mai, la troisième journée de la réunion du printemps à Chantilly, dans laquelle sera disputé le prix du Jockey-Club. LÉON BERTRAND. ASSEMBLÉE NATIONALE Compte-rendu analytique. OUVREUSE DE M. LE DEPUTÉ D'ACHIFFRET-PASQUIER. La séance est ouverte à trois heures moins un quart. Le procès-verbal de la dernière séance est adopté. L'ordre du jour appelle la discussion d'un projet de loi tendant à autoriser la ville de Saint-Denis à contracter un emprunt. Voix à gauche L'Assemblée n'est pas en nombre! M. MEUNIER annonce qu'à partir de demain, s'il
en nombre! M. MEUNIER annonce qu'à partir de demain, s'il y a lieu, il sera procédé à l'appel nominal, à l'ouverture des séances; les noms des absents seront inscrits au procès-verbal. [Très bien! très bien!] L'Assemblée, bientôt en nombre, adopte l'article unique du projet de loi. Elle adopte ensuite, au scrutin, à la majorité de 79 voix contre 15, sur 594 votants, un projet de loi portant ouverture au budget de la grande-chancellerie de la Légion d'Honneur, exercice 1873, des crédits s'élevant à 454,932 fr. 68 c., et annulation de somme égale sur les mêmes budget et exercice. L'ordre du
somme égale sur les mêmes budget et exercice. L'ordre du jour appelle la suite de la deuxième délibération sur la proposition de loi présentée par la commission des établissements pénitentiaires, et relative au régime des prisons départementales. Monsieur le président, au nom de la commission, expose le plan général du projet de loi. La commission n'a pas voulu aborder à la fois la réforme de tous les établissements pénitentiaires; elle l'a restreinte pour la rendre pratique. Si elle a commencé par les prisons départementales, c'est que c'est là que se trouve le plus grand nombre de prévenus et de condamnés,
trouve le plus grand nombre de prévenus et de condamnés, et que la situation y est déplorable. Tous les témoignages recueillis le constatent, les Cours d'appel déclarent que l'organisation défectueuse de ces prisons est la cause la plus active de l'augmentation des récidives. Le système cellulaire n'est actuellement appliqué que dans un très petit nombre de prisons; pour se conformer au vœu de la loi existante, il faudrait établir dans chaque prison un certain nombre de catégories, selon l'âge, la situation légale et la moralité des détenus, mais ce système est d'une application impossible. Quant au système d'Auburn, qui est
est d'une application impossible. Quant au système d'Auburn, qui est appliqué dans les maisons centrales et qui consiste dans l'isolement pendant la nuit et l'obligation du silence pendant le jour, on n'arrive à le pratiquer que d'une façon très imparfaite. Ces deux systèmes étant impossibles, la commission a dû conclure à l'adoption du système cellulaire dans les prisons départementales, système qui est pratiqué presque universellement dans les Etats de l'Europe, et dont l'efficacité ne fait pas pour la commission l'objet d'un doute. Il a l'avantage de prévenir la corruption des détenus les uns par les autres, et d'exercer sur les
détenus les uns par les autres, et d'exercer sur les malfaiteurs une intimidation salutaire. Il ne s'agit, d'ailleurs, de l'appliquer qu'à des individus condamnés à des peines variant de un jour à six mois au maximum. Il n'a donc rien d'ennuyeux quant à sa durée. Le projet de loi a été inspiré par une pensée élevée, morale, chrétienne, et trouvera certainement bon accueil auprès de l'Assemblée. (Vifs applaudissements.) M. BOTOTTE dit qu'il n'a pas dissimulé hier les inconvénients des divers systèmes actuellement appliqués; mais il craint que le système cellulaire ne vienne compliquer, sans l'améliorer, la situation présente. Il y
ne vienne compliquer, sans l'améliorer, la situation présente. Il y aurait peut-être mieux à faire avec la colonisation agricole, pour laquelle l'Algérie nous offrirait tant de ressources. L'isolement peut avoir pour effet l'aliénation mentale, un abattement excessif ou une exaspération violente, sans que la moralité y gagne beaucoup. (Très bien! très bien! à gauche.) Le régime de la cellule rend à peu près impossible tout travail efficace, c'est-à-dire le travail de nature à captiver assez l'esprit pour laisser quelque répit à la préoccupation mentale. Le détenu nourrira incessamment des sentiments de haine contre la société et sortira de prison plus
de haine contre la société et sortira de prison plus aigri et plus mauvais qu'il n'y est entré. L'orateur espère que l'Assemblée s'arrêtera devant de pareils inconvénients. (Très bien très bien à gauche.) M. MATHEF, au nom de la commission du budget, demande, en vertu de l'article 24 du règlement, que le projet de loi lui soit renvoyé, ce projet engageant les finances de l'Etat. M. MEUNIER, rapporteur, dit que la commission ne s'oppose pas à ce renvoi, mais elle demande à l'Assemblée, conformément à ce qui a eu lieu pour la loi des cadres de l'armée, de ne pas
pour la loi des cadres de l'armée, de ne pas interrompre la discussion et de ne prononcer le renvoi à la commission du budget qu'après le vote de la loi. MMMEStM croit se rappeler que la loi des cadres a été renvoyée à la commission du budget, non pas entre la deuxième et la troisième délibération, mais entre la première et la seconde. Le règlement, d'ailleurs, est formel : les projets de lois qui intéressent les finances de l'État doivent être soumis à la commission du budget. M. BELLATERRE répond que la loi des cadres a été renvoyée à la
que la loi des cadres a été renvoyée à la commission du budget entre la deuxième et la troisième délibération, et ajoute que le projet actuellement en discussion n'engage pas les fonds de l'État ; la dépense serait à la charge des départements. Il est vrai que l'article 7 porte que des subventions pourront leur être accordées par l'État, mais ces demandes seront, chaque année, soumises à la commission du budget. M. BACQUEVILLE dit que si l'on ne demande pas d'argent à l'État aujourd'hui, on lui en demandera demain. Il importe donc que la commission du budget soit saisie. M.