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de la constitution et des droits qu’elle a conférés au président de la République, M. le maréchal de Mac-Mahon, attachés autant que qui que ce soit aux principes libéraux, au nom même des forces considérables que vous représentez, vous êtes les conservateurs éclairés de la démocratie française. S’il est vrai, comme on l’a dit, que le pouvoir appartient définitivement aux plus sages, fiez-vous sans crainte et livrez l'examen de votre conduite politique à l’intelligence et à la clairvoyance du pays. Sous une apparente inertie, il se rend compte des difficultés que vous avez rencontrées, et, dans la paix du travail,
que vous avez rencontrées, et, dans la paix du travail, sachant qu'il a un gouvernement régulier, il ne demande qu’une direction nette et active. Quant à nous, chers collègues, qui voulons ensemble le respect et l’affermissement des institutions du 25 février, nous continuerons dans ces dernières heures à nous inspirer des sentiments d’union qui ont guidés vos anciens bureaux et ceux des gauches. Votre président actuel, probablement le dernier, suivra autant qu’il le pourra l’exemple du collègue si distingué qui a défendu à la tribune la République avec un talent dont vous vous souvenez, et qui dirigeait hier encore vos
dont vous vous souvenez, et qui dirigeait hier encore vos délibérations avec un complet dévouement. CIRCULAIRE MINISTÉRIELLE. Le ministre de l'instruction publique a adressé aux préfets les instructions suivantes pour l’application de la loi du 19 juillet 1875, relative à l'augmentation du traitement des instituteurs : Monsieur le préfet, La loi relative à l’augmentation du traitement des instituteurs et institutrices publiques a été adoptée par l’Assemblée nationale dans la séance du 19 juillet dernier ; elle a été promulguée le 27 du même mois et elle est exécutoire à partir du 1er Janvier prochain. Vous connaissez l’économie générale de cette
du 1er Janvier prochain. Vous connaissez l’économie générale de cette loi; vous savez aussi à quelle unanimité les représentants de la nation ont voté les mesures qui, en améliorant la situation de ces maîtres, élèvent leur catégorie matérielle. La loi du 19 juillet apportera, vous le comprenez, quelques modifications importantes quant aux résultats, insignifiantes quant à la pratique, dans la comptabilité de l’instruction primaire. Je me réserve de vous adresser à ce sujet des instructions détaillées lorsque j’aurai terminé l’étude de ces modifications. Je ne veux aujourd’hui que vous indiquer à grands traits quelles sont les règles qui devront vous
à grands traits quelles sont les règles qui devront vous guider dans l’établissement du budget communal et du budget départemental pour l’exercice 1876. La réunion prochaine des conseils généraux vous permettra de proposer, en ce qui concerne le budget départemental, les premières mesures qui sont nécessaires pour satisfaire aux exigences de la nouvelle loi. En vertu d’une disposition transitoire insérée au paragraphe 2 de l’article 9 de ladite loi, les instituteurs et institutrices titulaires et instituteurs adjoints dont les traitements minima actuels sont de 500, 600, 700 et 800 francs recevront la première année une allocation complémentaire qui élèvera de
recevront la première année une allocation complémentaire qui élèvera de 100 fr. ces traitements minima. Le traitement minimum des institutrices adjointes sera porté, la première année, de 450 à 500 fr. Il en résulte qu’un instituteur appartenant, par exemple, à une catégorie dont le traitement minimum eût été de 700 fr. en 1876, et qui en effet n’aurait reçu que cette somme de 700 fr. dans les conditions antérieures, aurait droit à une augmentation effective de 100 fr.; celui qui, tout en appartenant à la même catégorie, aurait touché, sous le régime actuel, un traitement de 725 fr. ne recevra
le régime actuel, un traitement de 725 fr. ne recevra qu’un supplément de 75 fr., et de même pour les autres catégories. Il vous sera donc facile d’établir, dès à présent, pour votre département, l’augmentation exacte du chiffre de la dépense pendant la durée du prochain exercice. Les calculs fournis par les préfectures me permettent d’évaluer au chiffre approximatif de 3,600,000 fr. le surcroît de dépense pour 1876, résultant de l’application du paragraphe 2 de l’article 9 de la loi nouvelle ; l'augmentation de la subvention de l’Etat pour cette même année étant de 1,200,000 fr., les communes et les
même année étant de 1,200,000 fr., les communes et les départements n’auront à fournir pendant l’exercice prochain que les deux tiers de l’augmentation, soit 2,400,000 francs. En ce qui concerne les communes, vous aurez à examiner d’abord quelles sont celles qui ont actuellement des revenus ordinaires disponibles, après prélèvement des autres dépenses obligatoires. Elles devront avant tout utiliser cet excédent de ressources. Quant à celles qui ne font pas emploi de la totalité des trois centimes spéciaux créés par l’article 40 de la loi du 15 mars 1850 et l’article 14 de la loi du 10 avril 1817, elles devront,
14 de la loi du 10 avril 1817, elles devront, après avoir fait appel à leurs revenus ordinaires, consacrer aux dépenses de la loi nouvelle la portion de ces trois centimes qui n’avait pas trouvé jusqu’ici son affectation aux dépenses obligatoires de l’enseignement primaire. Enfin, il y a des communes qui, au moyen de leurs ressources ordinaires et de leurs trois centimes spéciaux, ne pourront couvrir l’augmentation de la dépense qui leur incombe ; celles-là seules devront voter la fraction de ce quatrième centime, qui serait alors nécessaire. Il est bien entendu que, dans les localités où les conseils municipaux
bien entendu que, dans les localités où les conseils municipaux peuvent faire face à leurs dépenses obligatoires de l’instruction primaire sans avoir recours au centime additionnel créé par la loi du 19 juillet, il n’y aura pas lieu de voter aucune fraction de ce centime additionnel. En ce qui touche le budget départemental, il pourra se produire deux cas. Dans certains départements, les deux tiers de l'augmentation de la dépense obligatoire pour l’enseignement primaire, en 1876, pourront être couverts au moyen de ressources actuellement existantes, après que les communes auront fait le sacrifice dont il vient d’être question. Le conseil
fait le sacrifice dont il vient d’être question. Le conseil général n’aurait alors à prendre de nouvelle décision que s’il voulait créer des ressources pour faire face à des dépenses facultatives. Dans d’autres départements, il sera nécessaire de recourir au vote d’une portion du quatrième centime pour acquitter les deux tiers de la dépense obligatoire ; dans ce dernier cas, vous devrez provoquer le vote des ressources supplémentaires qui seront inscrites au sous-chapitre 4, du budget spécial. Vous aurez soin, à l’époque où vous me transmettrez ce budget, de l’accompagner d’une note explicative destinée à prouver que le conseil général
d’une note explicative destinée à prouver que le conseil général a voté une allocation suffisante pour acquitter la part de dépense qui incombe au département. Vous recevrez ultérieurement des instructions complètes au sujet des modifications qui devront être apportées dans la comptabilité de l’instruction primaire. Le ministre de l'instruction publique et des cultes et des beaux-arts, WALLON. [texte manquant] ASSEMBLÉE NATIONALE Compte rendu sommaire. Séance du jeudi 18 novembre 1875. Président : M. le duc d’Aumont-Pasquier. La séance est ouverte à deux heures et demie. Le procès-verbal de la dernière séance est adopté. M. le général de CLISSEY, ministre de
séance est adopté. M. le général de CLISSEY, ministre de la guerre, dépose un projet de loi tendant à régulariser le classement des nouvelles fortifications de Belfort, et un projet de loi tendant à apporter quelques modifications à la loi sur les cadres et effectifs de l’armée. À la demande de M. le ministre, l’urgence est déclarée et les deux projets sont renvoyés à la commission de l’armée. CAILLAUX, ministre des travaux publics, dépose des projets de loi tendant à l’autoriser à accepter au nom de l’Etat des avances de fonds pour travaux aux ports de Calais, de Dunkerque et
fonds pour travaux aux ports de Calais, de Dunkerque et de Rouen, et des projets de loi relatifs à la déclaration d’utilité publique et à la concession de divers chemins de fer. Ces projets seront renvoyés aux bureaux. M. le duc d’HARCOURT dépose le rapport sur le projet de loi relatif à l’administration de l’armée. M. VENTE dépose une proposition de loi relative au personnel de la magistrature. L’Assemblée adopte, à la majorité de 522 voix contre 2, sur 524 votants, un projet de loi tendant à ouvrir, au ministre de l’instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l’exercice
de l’instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l’exercice 1874, un crédit supplémentaire de 6,500 fr. applicable au paiement des frais d’une action judiciaire soutenue par l’administration au sujet du loyer de l’Opéra-Comique. Et à la majorité de 536 voix contre 2, sur 538 votants, le projet de loi portant ouverture au ministre de la justice, sur l’exercice 1875, d'un crédit supplémentaire de 28,376 francs applicable au personnel de deux nouvelles Chambres créées par la loi du 21 juillet 1875, l’une au tribunal de première instance de la Seine et l’autre à celui de Lille. L’Assemblée adopte ensuite le
et l’autre à celui de Lille. L’Assemblée adopte ensuite le projet de loi portant approbation de la convention conclue le 3 mai 1875 entre la France et l’Allemagne, relativement à l’échange des mandats d’articles d’argent. L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi ayant pour objet de coordonner les lois du 27 juillet 1872 et 24 juillet 1873 avec le code de justice militaire. M. LE GÉNÉRAL ROBERT, rapporteur, donne des explications sur l’économie générale du projet de loi. Il ne s’agit pas de modifier l’ensemble du code de justice militaire, mais seulement de le mettre en concordance
de justice militaire, mais seulement de le mettre en concordance avec les lois relatives au recrutement, à l’organisation générale de l’armée et à la constitution des cadres. Les articles 1er à 12 sont adoptés. M. FAYE, s’étonne que l’article 13 veuille rendre les réservistes de toutes catégories justiciables des tribunaux militaires, pendant les six mois qui suivent leur retour dans leurs foyers; il y a là une dérogation exorbitante au droit commun. M. LE GÉNÉRAL ROBERT, rapporteur, explique qu’aux termes de la loi militaire, tout Français de vingt à quarante ans est soldat. On aurait pu considérer comme militaires en
ans est soldat. On aurait pu considérer comme militaires en congé tous les hommes de l’armée territoriale et des réserves. Mais ce système a paru bien rigoureux ; le projet de la commission a établi des distinctions suivant la nature des délits, la catégorie dans laquelle ils se trouvent et le fait d’avoir ou de n'avoir pas servi. Le tableau annexé à l’article 18 énumère les crimes et délits qui peuvent donner lieu à l’application de l’article 13 ; la gravité de ces actes est beaucoup plus facilement appréciable par les hommes qui sont, ou qui ont passé, sous les
les hommes qui sont, ou qui ont passé, sous les drapeaux que par les simples citoyens. Ce sont : la trahison, l’espionnage et l’embauchage, la violation de consigne, la violence envers une sentinelle, les voies de fait et outrages envers un supérieur, la rébellion, l’abus d’autorité, la provocation à la désertion, le vol, les blessures faites à un blessé pour le dépouiller, le pillage, la destruction ou dévastation d’édifices, le meurtre chez l’habitant et le port illégal d’insignes. Pour les hommes de l’armée territoriale, la disposition ne sera applicable que pendant les six mois qui suivront la sortie du service.
pendant les six mois qui suivront la sortie du service. M. FAYE déclare ne pas insister. L’article 13 est adopté. Les articles 14 à 26, puis l’ensemble du projet de loi sont adoptés. L’ordre du jour appelle le rapport sur une pétition des habitants de la commune de Gennevilliers (Seine), relative au déversement des eaux d’égout de Paris sur le territoire de cette commune. M. PETAU donne lecture de ce rapport, qui expose les plaintes des habitants de Gennevilliers et conclut au renvoi de la pétition à MM. les ministres de l’intérieur et des travaux publics. M. PETAU donne lecture
de l’intérieur et des travaux publics. M. PETAU donne lecture d’un autre rapport d’une pétition des habitants de Gennevilliers, Saint-Ouen et Asnières, tendant à des conclusions différentes, et propose le renvoi aux mêmes ministres. M. LE MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS déclare accepter le renvoi, qui ne sera un préjugé en faveur d’aucune solution. C’est à l’enquête qu’il appartiendra de trancher la question. M. le ministre rappelle qu’il a nommé une commission pour étudier les moyens de remédier à l’infection des eaux de la Seine. Cette commission a conclu à ce que les eaux impures, provenant de la ville de Paris,
que les eaux impures, provenant de la ville de Paris, fussent employées pour féconder des terrains incultes. Un projet a donc été étudié en ce sens par l’administration de la Seine. Ce projet sera soumis au conseil municipal. C’est à ces conditions que le gouvernement accepte le renvoi. M. DE BILLANCOURT demande que l’Académie de médecine et l’Académie des sciences soient consultées sur la question. M. KRANTZ répond que l’analyse chimique serait impuissante sur des masses aussi énormes. Des expériences de clarification par des procédés chimiques ont échoué. Les essais de la ville de Paris pour utiliser les eaux de
de la ville de Paris pour utiliser les eaux de ses égouts ont été très-heureux jusqu’à présent. L’épuration se fait à merveille par le sel. Aussi se propose-t-on d’étendre le système à une étendue de terrain plus considérable. Une opposition s’est manifestée, mais un revirement se prépare et l’on verra bientôt les grands travaux de la ville de Paris appréciés à leur juste valeur. L’orateur appuie le renvoi des pétitions aux ministres. Les conclusions de la commission sont adoptées. M. KRANTZ demande la mise à l’ordre du jour d’un rapport sur une proposition relative à la déclaration d’utilité publique du
sur une proposition relative à la déclaration d’utilité publique du chemin de fer de moins de 20 kilomètres. M. LE MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS rappelle qu’il a annoncé son intention de demander à l’Assemblée de retirer à cette proposition le bénéfice de l’urgence. M. KRANTZ dit que l’Assemblée se prononcera sur ce point lors de la première lecture, et exprime l’espoir que l'Assemblée ne jugera pas les trois lectures nécessaires. M. LE MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS dit que la proposition a changé de forme depuis qu’elle a été renvoyée à la commission, et que l’urgence ne se justifie plus. La
la commission, et que l’urgence ne se justifie plus. La mise à l’ordre du jour est prononcée. M. DUPONT demande la mise à l'ordre du jour d’une proposition relative à l’emploi des débris du palais des Tuileries. La proposition n’est pas mise à l’ordre du jour. M. RICARD dit que la commission de la loi électorale n’a pas terminé l’examen des nombreux amendements qui lui ont été envoyés, et demande le renvoi de la troisième délibération à la séance de lundi. M. PARIS combat la proposition d’ajournement. On pourra seulement, réserver pour lundi l'examen du tableau des circonscriptions. M. RICARD,
réserver pour lundi l'examen du tableau des circonscriptions. M. RICARD, rapporteur, insiste pour l'ajournement. Les amendements présentés sont au nombre de quarante. La commission n’est pas en état de soutenir demain la discussion. L’Assemblée consultée, décide que la discussion sera renvoyée à lundi et qu’il n’y aura pas séance vendredi et samedi. La séance est levée à cinq heures moins cinq minutes. Le chef des secrétaires-rédacteurs de l'Assemblée nationale, MAUREL-DUTEYRÉ. CIRCONDITION MÉRIDIONALE Nous rappelons que la commission pour la révision des listes électorales pour la nomination des juges du tribunal du commerce doit se réunir mardi prochain; 23 novembre; nous
du commerce doit se réunir mardi prochain; 23 novembre; nous engageons les électeurs de l'arrondissement de Nîmes qui pourraient avoir à présenter des observations au sujet de ces listes, à les faire parvenir sans délai au président du tribunal de commerce, président de la commission de révision. Nous ne saurions trop insister auprès des électeurs pour qu’ils ne se désintéressent pas d’une question de cette importance. AVIS. Messieurs les maires qui désireraient assister à la réception de Mgr Besson, évêque de Nîmes, n’auront qu’à se rendre à la mairie de cette ville le jeudi 25 novembre courant, à huit heures
cette ville le jeudi 25 novembre courant, à huit heures du matin, d'où partira le cortège qui doit aller attendre Monseigneur à la gare. Le préfet du Gard, Signé: DE CHAMPVANS. Le conseil municipal de Saint Géniès-de-Malgoire vient de clore sa session de novembre par la délibération suivante, prise à l’unanimité par tous ses membres, y compris le maire de l'ordre moral: Séance du 10 novembre 1875. « Sur la proposition d’un de ses membres, le conseil, considérant que la République est le gouvernement légal de la France, décide à l’unanimité que le buste de la République sera placé dans
l’unanimité que le buste de la République sera placé dans la salle des séances du conseil. » (Suivent les signatures des douze conseillers municipaux, ainsi que celle de M. Albin Fagès, maire. Sur le compte-rendu par le vice-président du conseil, ministre de l’intérieur, des actes de dévouement qui lui ont été signalés pendant le mois d'octobre 1875, des médailles d'honneur ont été décernées aux personnes dont les noms suivent, aux termes d'un rapport approuvé par le président de la République, le 11 novembre 1875: GARD. M. A., 2e classe. — Jacques Delon, sapeur-pompier à la compagnie de Nîmes; 25 février
Jacques Delon, sapeur-pompier à la compagnie de Nîmes; 25 février 1875, a sauvé d’une mort certaine une femme tombée accidentellement dans un puits. M. A., 1er classe. — Pierre Sabatier, surveillant de navigation à Beaucaire; 7 juillet 1875, sauvetage d’un enfant en danger de se noyer dans le Rhône. — Déjà titulaire d’une médaille d’argent. M. A., 2e classe. — Justin Loquette, tambour-major à la compagnie des sapeurs-pompiers de Nîmes; 1er juillet 1875, s’est distingué dans plusieurs circonstances; a notamment sauvé une jeune fille sur le point d’être écrasée par une voiture. On lit dans le Journal du Midi: Nous
une voiture. On lit dans le Journal du Midi: Nous avons annoncé dans un de nos précédents numéros qu’un assassinat avait été commis à Vaison (Vaucluse), sur la personne de M. Recordon Eugène, horloger. Nous apprenons qu’à la suite d’une perquisition opérée au domicile des époux Plantevin, sourds et muets, co-défunts On lit dans l'Union nationale des: On nous garantit l’exactitude du fait, qui nous paraît assez rare pour nous autoriser les honneurs de la publicité: Hier devait avoir lieu, à neuf heures du matin, à l’église Saint-Roch, le mariage du nommé X... et de Mlle Z... Inutile donner les
du nommé X... et de Mlle Z... Inutile donner les vraies initiales La veille, dans la soirée, le programme de la cérémonie avait été concerté entre les principaux invités. Le rendez-vous matrimonial avait été fixé, selon l’usage chez la mariée, d’où le cortège devait se rendre à l’église. Le lendemain, à huit heures et demie du matin, la noce était au complet, à l'exception du futur, qui n’avait pu encore donner signe de vie. On attendit jusqu’à neuf heures, toujours pas de futur présent. Le premier garçon d’honneur fit alors remarquer qu’on pourrait bien le trouver à l’église, ou l’y
remarquer qu’on pourrait bien le trouver à l’église, ou l’y attendre, et la noce s’ébranla. À l’église pas de futur. On attend vingt minutes; demi-heure; on court à son domicile. Rien. On comprend les perplexités de la mariée en particulier et des gens de la noce en général. Que faire? Tout-à-coup un individu arrive et apprend aux invités que le marié gît sur la paille humide des cachots, ou, pour parler plus clairement, au violon où on l’a jeté depuis la veille au soir. Pourquoi le futur était-il au violon? À la suite d’un dîner d’adieux à la vie de
À la suite d’un dîner d’adieux à la vie de garçon, le futur, fortement ému, avait fait tellement de bruit dehors qu’un agent avait fini par le mettre dedans. La noce apprit cette nouvelle avec une certaine satisfaction, car, enfin, on retrouvait le marié, et c’était l'essentiel. On courut à la mairie, on implora le commissaire qui se laissa toucher et rendit le futur à la liberté et à sa fiancée. On croira que cette entrée en ménage est peut-être de mauvais augure. Une Romaine serait retournée chez elle. La mariée dit simplement : « Que ça te serve de
mariée dit simplement : « Que ça te serve de leçon. » Espérons qu’elle aura dit vrai. On écrit de Pont de-Montvert (Lozère): Deux loups de taille moyenne ont attaqué ces jours-ci un troupeau gardé par un jeune berger du village de Recoulès. Sans s’effrayer des cris de l’enfant, les carnassiers avaient déjà égorgé quelques agneaux quand plusieurs personnes se présentèrent. Les deux loups attaqués aussitôt à coups de pierres s’enfuirent sans rien exporter. Une tentative d’assassinat a eu lieu vendredi, dans la banlieue de Rodez (Aveyron), dans des circonstances dignes d’être rappelées. Toutefois, pour ne pas entraver l’action de
dignes d’être rappelées. Toutefois, pour ne pas entraver l’action de la justice et afin de ne pas rendre plus difficile l’arrestation de l’auteur de ce crime, nous tairons beaucoup de détails qu’il ne serait pas opportun de publier en ce moment. Nous nous bornons donc à raconter le fait : Un individu, de 36 ans environ, s'est présenté vendredi dernier, vers midi, dans la maison connue sous le nom de Saint-Ebri, à l’embranchement de la route de Salles-la-Source et de celle de Villefranche, et a demandé à boire. Sur la réponse de Mme Issié, locataire, qu’elle ne faisait pas auberge,
réponse de Mme Issié, locataire, qu’elle ne faisait pas auberge, cet individu a insisté et Mme Issié, afin de se débarrasser de cet importun, a enfin consenti à lui donner un verre de vin. Pendant ce temps une conversation, dont l’étranger fait tous les frais, s’engage, et ce n’est qu’après beaucoup d’instances et de menaces qu’elle parvint à se débarrasser de l’individu, qui se dirigea de suite vers la maison Lacaze, située à 100 mètres environ de la première, sur la route de Villefranche, et actuellement occupée par les mariés Devais. À l’arrivée du malfaiteur, Mme Devais se trouvait seule.
Devais. À l’arrivée du malfaiteur, Mme Devais se trouvait seule. Même question ici qu'à Saint-Eloi; l’individu demanda à boire. Mme Devais, quo la figure de l'étranger avait frappé, lui donna immédiatement un verre de vin. Un instant après, il en demande un autre; Mme Devais, refuse et lui donne un verre d’eau quo l’étranger avait sollicité après le refus du deuxième verre de vin. Au même instant, celui-ci jette à terre le verre d’eau et saisit Mme Devais qui pousse des cris; mais ils ne sont entendus ni par un individu qui passait sur la route avec une jardinière, ni
individu qui passait sur la route avec une jardinière, ni par son mari qui travaillait dans un champ à quelque distance de la maison. Le malfaiteur lui porte aussitôt les deux mains à la gorge et ne lâche sa victime que lorsqu’il croit qu’elle est morte, étouffée par la pression. Alors une armoire qui se trouvait dans cette pièce et dont le contenu avait éveillé, sans aucun doute, les convoitises de l’assassin, est fouillée, mais sans aucun résultat, puisqu’il n’y avait pas d’argent. Le malfaiteur allait décamper lorsque M. Devais entre dans la maison et aperçoit sa femme sans connaissance