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la flotte et des corps de marins indigènes (organisation particulière, effectifs, affectations, tarifs de solde, sanctions et recompenses), en liaison avec la direction du personnel militaire (bureau des équipages de la flotte). Organisation, (de concert avec le bureau technique) et administration des écoles du service de santé (école d’application, école principale et écoles annexes): organisation administrative des concours pour professeurs et chefs de cliniques et du concours d’entrée à l’école de Bordeaux, bourses, trousseaux, premières mises d’équipement, remboursement des frais d'examen, en liaison avec les ministères de la guerre, des colonies, de l’instruction publique et avec la ville de Bordeaux.
colonies, de l’instruction publique et avec la ville de Bordeaux. Attributions des médailles d’honneur des épidémies. Prix de médecine navale. Prix Blache. Prix Foullioy. II. — Section du matériel (Santé 2 M.). Organisation et administration du service de santé de la marine dans les arrondissements maritimes, les établissements hors des ports, les points d’appui de la flotte et à bord des bâtiments. Laboratoires, ateliers, magasins, bibliothèques. Administration des hôpitaux: service intérieur, admissions, évacuations, appareils prothétiques, remboursement et exonération des frais de traitement, alimentation des malades et du personnel en santé dans les hôpitaux, services des cultes, ateliers. Étude, de concert
dans les hôpitaux, services des cultes, ateliers. Étude, de concert avec le service central des travaux maritimes et immobiliers et le bureau technique, des questions relatives à la construction, aux aménagements, à l’installation, à l’entretien et à la réparation des hôpitaux maritimes et des établissements du service de santé à terre. Notices administratives et documents de réglementation générale concernant le service de santé. Transmission aux services du ministère de la guerre des demandes d'admission aux hôpitaux thermaux. Règlement des admissions du personnel de la marine dans les hôpitaux militaires, coloniaux et étrangers du personnel des autres ministères dans les hôpitaux
et étrangers du personnel des autres ministères dans les hôpitaux maritimes. Administration de l’hospice des orphelines de la marine à Rochefort et de la maison de repos de l’Oratoire. Étude et préparation, en collaboration avec le bureau technique et de concert avec la direction du service de santé au ministère de la guerre, des approvisionnements des magasins du service de santé (service courant et réserve) et des délivrances de matériel médical et médicaments aux bâtiments et services. Demandes de transports aux frais de l’État des corps des décédés, en liaison avec les autres départements ministériels. LABORATOIRE CENTRAL DE CHIMIE ANALYTIQUE.
avec les autres départements ministériels. LABORATOIRE CENTRAL DE CHIMIE ANALYTIQUE. 19, avenue de Suffren, Paris (VIIe). Tel. : Ségur 76—40 à 76-43. MM. SCHLUTY (F.-O.), Pharmacien-Chimiste en chef de 1re classe, Chef du Laboratoire central. MERLIN (A.-L.), Pharmacien-Chimiste principal. GRÉGOIRE (J.-A.), Pharmacien-Chimiste de 1re classe. LARVOR, (L.-J.-G.), Pharmacien-Chimiste de 2e classe. Laboratoire central de chimie analytique. Analyses des produits dont la recette est prononcée à Paris, ainsi que des matières premières pour la fabrication des accumulateurs. Contre-épreuve des matières, denrées ou objets refusés par les commissions ordinaires de recettes des ports. Centralisation des observations des laboratoires locaux de chimie et
ports. Centralisation des observations des laboratoires locaux de chimie et préparation des instructions relatives aux méthodes d’analyse à employer par ces laboratoires et des conditions techniques des marchés, en liaison avec la commission centrale des marchés commerciaux. Collaboration éventuelle aux travaux de la direction centrale du service de santé. Recherches ou analyses particulières ou spéciales demandées par les divers services centaux et techniques du ministère. Les demandes d’analyses sont adressées directement au pharmacien-chimiste, chef du laboratoire, qui, après les avoir fait exécuter, en transmet les résultats aux services intéressés et fournit au directeur central du service de santé un relevé
fournit au directeur central du service de santé un relevé trimestriel, par catégorie, des analyses effectuées. DIRECTION DE LA COMPTABILITÉ GÉNÉRALE. MM. VERHILLE (A.-E.), Directeur. BANARÉ (J.-J.-B.), Sous-Directeur. BUREAU DES FONDS, ORDONNANCES ET DÉPENSES D’OUTRE-MER. (C. G. I.) MM. CHANTRENNE (L.-J.-J.), Sous-Chef, faisant fonctions de Chef. VERGOS (E.-J.-E.-A.), Sous-Chef. FOURNET (J.-A.-R.), rédacteur principal de 3e classe. PODEUR (V.-J.-M.), Officier de 1re classe des Équipages de la flotte. CASTEL (J.-Y.-V.), Officier de 2e classe des Équipages de la Flotte. GARAIX (J.-M.-E.), Commis d’administration principal hors classe. ANDARELLI (J.-A.), Commis d’administration principal de 2e classe. PITOT (F.), Commis d’administration principal de 2e
de 2e classe. PITOT (F.), Commis d’administration principal de 2e classe. Duc (M.), Expéditionnaire principal de 2e classe. Ordonnances de délégation aux ordonnateurs secondaires de la Marine. — Ordonnancement direct de toutes les dépenses liquidées à Paris. — Comptes ouverts avec les fournisseurs et comptes analogues pour les dépenses du personnel. — Mandats de recettes et de dépenses sur l’Agent comptable, caissier du Ministère. — Contrôle de la caisse. — Examen des injonctions de la Cour des comptes. — Remboursement des avances faites à la Marine par les divers Ministères. Apurement et ordonnancement de toutes les dépenses du service Marine
Apurement et ordonnancement de toutes les dépenses du service Marine acquittées par traites de bord, traites coloniales et consulaires. — Ordonnances de remboursement pour les avances faites par les consuls. — Comptes ouverts avec les consuls pour les avances à la Marine. — Contrôle de l’Agent comptable des traites de la Marine. BUREAU DE LA CENTRALISATION FINANCIÈRE. (C. G. 2.) MM. DUC (J.-J.-A.), Sous-Chef faisant fonction de Chef. COURET (M.-C.-A.-J.), Sous-Chef. LAMETZ (C.-R.), Rédacteur principal de 1re classe. JAFFRÉ (M.), Commis principal d’administration hors classe. JOUBERT (B.), Commis principal d’administration hors classe. VAURILLON (F.), Commis principal d’administration hors classe. SOULIÉ
hors classe. VAURILLON (F.), Commis principal d’administration hors classe. SOULIÉ (P.-E.), Commis principal d’administration hors classe. Vérification et enregistrement de toutes les ordonnances de paiement et de délégation aux ordonnateurs secondaires. — Tenue des livres en partie double. — Recouvrement des avances faites aux autres Ministères et aux Gouvernements étrangers. — Cessions, remboursements. — Opérations d’ordre, virements de comptes et situations financières. — Centralisation ou visa de toute la correspondance avec le Ministère des Finances. — Communications avec la Cour des comptes. Questions générales de comptabilité. — Règlements et instructions sur la matière. — Établissement du compte financier; instructions y
sur la matière. — Établissement du compte financier; instructions y relatives. — Règlement des comptes de guerre avec les Gouvernements étrangers et application de certaines clauses des traités de paix. BUREAU DE LA COMPTABILITÉ DES MATIÈRES. (C. G. 3.) MM. CAPPERON (P.-G.-O.), Chef. HAAB (A. A. M. T.), Sous-Chef. BELLIARD (A.-M.-F.), Commis d’administration principal hors classe. LUCIANI (L.), Officier d’administration de 1re classe (Comptables.) MILLET (C.-J.-J.), Officier d’administration de 1re classe. (Comptables.) PRAT (G.-Y.), Officier d’administration de 2e classe (Directions de travaux.) Questions générales de comptabilité-matières. — Préparation des décrets, règlements et instructions concernant cette comptabilité. Administration du personnel des
règlements et instructions concernant cette comptabilité. Administration du personnel des comptables avec communication obligatoire au bureau de l’État-Major de la Flotte des propositions concernant l’organisation, la hiérarchie et l’uniforme. — Prises de service. — Réalisations et mainlevées de cautionnement. — Débets, dégrèvements. — Prévision et administration des crédits y relatifs. — Examen, de concert avec le bureau de la solde et des pensions, des questions d’interprétation, d’application et de modification des règlements intéressant la solde et les autres allocations en deniers. Vérification et centralisation de la comptabilité du matériel en magasin, des comptes des dépôts établis hors du territoire continental,
magasin, des comptes des dépôts établis hors du territoire continental, de la comptabilité des valeurs mobilières et permanentes, des inventaires du matériel en service à bord des bâtiments et dans les dépôts des équipages, etc., du compte des prêts. Vérification du matériel en cours de transport au dernier jour de l’année, — Publication du compte général du matériel. Vérification des comptes des travaux des ports et centralisation de ces comptes par direction, service et port. — Publication du compte général des travaux. — Préparation et publication des états du prix de revient des navires de la Flotte et des immeubles.
de revient des navires de la Flotte et des immeubles. — Rapports avec le Comité d’examen des comptes des travaux et promulgation des résolutions de ce Comité. — Rapports avec la Commission du Règlement d’armement au sujet des comptes des ateliers centraux de la Flotte. Publication et mise à jour de la nomenclature générale des matières et de la nomenclature des travaux. Établissement du compte général des dépenses par bâtiment, Examen des procès-verbaux de recensement et de perte et de tous autres documents produits à la charge ou à la décharge des détenteurs de matériel. Correspondance avec les Administrations des
décharge des détenteurs de matériel. Correspondance avec les Administrations des ports, le Ministère des Finances et la Cour des comptes. AGENCE COMPTABLE DES TRAITES DE LA MARINE ET CAISSE DU MINISTÈRE. M. BRÉMOND (F.), Agent comptable des traites de la Marine, Caissier du Ministère. Visa et prise en charge, après acceptation du Ministre, des traites tirées en acquit des dépenses effectuées à l’extérieur pour le service de la Marine. — Centralisation, après régularisation par voie d’ordonnances imputées sur les crédits législatifs, des justifications relatives auxdites dépenses. — Compte annuel de gestion à rendre à la Cour des comptes (ordonnance du
gestion à rendre à la Cour des comptes (ordonnance du 7 novembre 1845 et décret du 31 mai 1862). Payement des dépenses imputables sur les fonds mis à la disposition du Ministère de la Marine par le Ministre des Finances. — Payement des traitements, salaires, soldes et indemnités des divers personnels civils et militaires de la Marine en service ou en mission à Paris. — Payement des frais de déplacement et autres dépenses ayant un caractère d’urgence. Payement des menues dépenses relatives au service des hôtels et bureaux du Ministère de la Marine. SERVICE CENTRAL DES TRAVAUX MARITIMES ET IMMOBILIERS
de la Marine. SERVICE CENTRAL DES TRAVAUX MARITIMES ET IMMOBILIERS DE LA MARINE. MM. PERRIER (L.), Ingénieur général de 2e classe des Travaux maritimes, Directeur du Service. FERRIER (R.), Ingénieur en chef de 2e classe des Travaux Maritimes, Chef-Adjoint du Service. SECRÉTARIAT. (T. M. 0.) M. GRACÉ, Commis d’administration principal hors classe (service d’ordre.) Expédition et enregistrement des dépêches du Service des travaux maritimes. Classement et conservation des archives de ce service. BUREAU TECHNIQUE. (T. M. 1.) MM. MONSEIGNÉ (B.), Ingénieur de 2e classe des Travaux Maritimes, Chef du bureau technique. MORET (E.), Ingénieur des Directions de travaux de 1re
technique. MORET (E.), Ingénieur des Directions de travaux de 1re classe. Études et travaux techniques comportant l’examen des plans, devis et marchés, et des questions relatives à l’exécution des travaux et au contentieux des entreprises pour les ouvrages fondés à la mer, les édifices, les voies de communication, les immeubles affectés à la Marine en France et hors de France, à l’exception des ateliers et de leurs annexes du ressort des Directions des Constructions navales et de l’Artillerie, les curages des ports et rades, les phares dépendant de la Marine, les postes sémaphoriques et de télégraphie sans fil, les lignes
les postes sémaphoriques et de télégraphie sans fil, les lignes électriques, la voirie avec ses diverses branches, l’éclairage des voies et terre-pleins. — Parcs à combustibles liquides. — Construction et entretien des ouvrages concernant la défense des côtes contre l'ennemi flottant. — Préparation des décisions y relatives de concert avec l’État-Major général et les services centraux intéressés. — Préparation des éléments constitutifs du budget pour les travaux neufs. BUREAU ADMINISTRATIF (T. M. 2.) MM. BARBIÉ (A.-P.-J.), Chef. PORTRON (L.-A.-G.), Sous-Chef. DEBU, Rédacteur de 1re classe. Préparation, de concert avec le bureau technique, des éléments constitutifs du budget. — Comptabilité des
bureau technique, des éléments constitutifs du budget. — Comptabilité des crédits administrés par le Service central des travaux maritimes. Administration des différents corps et personnels désignés ci-après : 1° Ingénieurs des Ponts et Chaussées détachés au Département de la marine ; 2° Officiers des Directions de travaux et agents techniques des travaux maritimes; 3° Personnel ouvrier au Service des travaux maritimes. — Prévision et administration des crédits y relatifs. — Examen, de concert avec le bureau de la Solde et des Pensions, des questions d’interprétation, et de modification des règlements intéressant la solde et les autres allocations en deniers. Conservation
intéressant la solde et les autres allocations en deniers. Conservation du domaine public militaire administré par le Département de la Marine : ports rades et arsenaux maritimes en France. Domaine privé de l’État affecté à la marine militaire. Affectation, cessions et rétrocessions, remises diverses. Servitudes passives ou actives afférentes aux immeubles du domaine privé. Centralisation des documents destinés à l’établissement et à la tenue à jour du tableau général des propriétés de l’État. (Loi du 29 décembre 1873, art. 22.) Affaires litigieuses relatives à la propriété ou aux droits réels. Instances civiles ou administratives. Acquisitions de terrains. Expropriations pour cause
Instances civiles ou administratives. Acquisitions de terrains. Expropriations pour cause d’utilité publique. Location d’immeubles, examen et approbation des baux. Concessions de logements. Instruction des affaires du ressort de la Commission mixte des Travaux publics Affaires domaniales intéressant la défense. Mesures concernant l’application de la loi du 29 août 1905. Servitudes des champs de vue des sémaphores. (Loi du 18 juillet 1895. ) Travaux mixtes entrepris par des services autres que la Marine. Commissions nautiques. Opérations administratives relatives aux marchés de travaux et de fournitures. — Comptabilité des travaux en régie ou à l’entreprise. Dommages causés par l’exécution des travaux. Occupations
ou à l’entreprise. Dommages causés par l’exécution des travaux. Occupations temporaires. Extractions de matériaux. Cimetières français à l’étranger. CENTRE MILITAIRE DE LA «MARINE A PARIS». (ÉCOLE MILITAIRE. — Paris VIIIe.) Tél. Invalides 38-00. MM. MONIER, Capitaine de vaisseau, Commandant. POTIER DE LA MORANDIÈRE, Capitaine de Corvette. MINISTÈRE DE L’AIR. CABINET MILITAIRE DU MINISTRE. MM. HUE (L.-C.), Capitaine de frégate. ALBERTAS (V.-A.-M.), Lieutenant de vaisseau. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL. M. MARIN (L.-J.M.), Commissaire en Chef de 1re classe. ÉTAT-MAJOR DES FORCES AÉRIENNES. MM. ESTEVA (J.-P.), Contre-Amiral, Sous-Chef d’État-Major. COTTEZ (J.-H.), Capitaine de corvette. 1re SECTION. Organisation, législation et mobilisation des forces aériennes MM.
1re SECTION. Organisation, législation et mobilisation des forces aériennes MM. MOTTEZ (H.-M.-A.), Lieutenant de vaisseau. AMET (J.-M.-A.), Lieutenant de vaisseau. MERCIER (M.-A.-P.-M.), Lieutenant de vaisseau. 2e SECTION. Renseignements. MM. GRUILLOT (L.-P.-G.), Capitaine de corvette. LAURENT (F.-A.-T.-M.), Lieutenant de vaisseau. 3e SECTION, Instruction et opérations. M. CASENEUVE (P.-L.-Ch.), Lieutenant de vaisseau. 4e SECTION. Études techniques et programmes de fabrication et d'équipement du territoire. MM. SERRE (H.-P.-V.), Capitaine de frégate. BRACHET (F.), Lieutenant de vaisseau. Section médicale. M. GOËTT (M.-E.-L.-G.), Médecin en Chef de 2e classe. DIRECTION DES FORCES AÉRIENNES DE MER. MM. LARTIGUE (J.-J.-P.), Capitaine de vaisseau, Directeur. N... Capitaine de
MM. LARTIGUE (J.-J.-P.), Capitaine de vaisseau, Directeur. N... Capitaine de frégate, adjoint au Directeur. Section du personnel. MM. GRANGÉ (J.-G.-R.), Capitaine de corvette. BANOS (A.), Officier de 1re classe des équipages de la flotte. N... Officier de 2e classe des équipages de la flotte. Section du matériel. MM. ADELUS (P.-A.-Ch.-H.), Capitaine de corvette. BONNOT (J.-M.-H.-R.), Lieutenant de vaisseau. RAFFIN (J.-J.), Lieutenant de vaisseau. DELAGE (H.-J.-E.), Lieutenant de vaisseau. TOURNIER (J.-M.-P.), Lieutenant de vaisseau. PORCHER (L.-M.-J.-H.), Lieutenant de vaisseau. COULON (A.), Ingénieur-mécanicien en chef de 2e classe. DANTIGNY (M.-L.-D.), Ingénieur mécanicien en chef de 2e classe. LE CAILL (H.-J.), Ingénieur-mécanicien de
en chef de 2e classe. LE CAILL (H.-J.), Ingénieur-mécanicien de 1re classe. Section des bâtiments et terrains. MM. PLESSIS (E.-H.-J.), Capitaine de corvette. FEISSOLLE (A.-L.-L.-N.), Lieutenant de vaisseau. Section administrative. MM. DUBUISSON (M.-L.-V.), Commissaire en chef de 2e classe. GODBERT (L.-A.-P.), Commissaire principal. COURTOT (C.-P.-H.), Officier de 1re classe des Équipages de la flotte. PEIRÉ (L.-P.-B.), Officier d’administration de 1re classe des Services d’intendance et de santé. GRALL (J.-L.), Officier d’Administration de 2e classe des Services d’intendance et de santé. INSPECTION TECHNIQUE DE L'AÉRONAUTIQUE. BASTION 43. — boulevard Bessières. MM. N..., N..., PERRICHON (J.-A.), Ingénieur mécanicien principal. SERVICE TECHNIQUE DE
N..., N..., PERRICHON (J.-A.), Ingénieur mécanicien principal. SERVICE TECHNIQUE DE L'AÉRONAUTIQUE. 2, rue de la Porte-d’Issy. MM. FONTORBE (J.), Lieutenant de vaisseau. SORDOILLE (P.-M.), Lieutenant de vaisseau. SABINE (R.-V.-J.), Ingénieur principal du Génie maritime. TROY (P.-T.), Ingénieur de 1re classe du Génie maritime. NICOLAS (F.-M.-M.), Ingénieur de 1re classe du Génie maritime. SALEZ (J.-P.-L.), Ingénieur de 2e classe du Génie maritime. WANNER (M.-P.-L.), Ingénieur de 2e classe du Génie maritime. CORDONNIER (G.-A.-F.-M.-J.), Ingénieur de 2e classe du Génie maritime. GRASSIOT (E.), Ingénieur de 1re classe des Directions de travaux des constructions navales. CAIGNAN (J.-M.), Ingénieur de 2e classe des Directions
constructions navales. CAIGNAN (J.-M.), Ingénieur de 2e classe des Directions de travaux des constructions navales. PELÉ (F.-M.), Ingénieur de 2e classe des Directions de travaux des constructions navales. GRASSET (L.-F.), Ingénieur de 2e classe des Directions de travaux des constructions navales. THOMAS (C.-E.), Ingénieur de 2e classe des Directions de Travaux des constructions navales. SERVICE DES BASES. BASTION 68. — 2, boulevard Victor. CHAVAGNAC, Ingénieur des Ponts et Chaussées. LANNOU (M.-F.), Ingénieur de 1re classe des Directions de travaux (travaux maritimes). DIRECTION DE L'ÉTABLISSEMENT NATIONAL DES INVALIDES DE LA MARINE. (Décret du 9 janvier 1930.) MM. SALGUES (G.-É.), Directeur. CORDON
(Décret du 9 janvier 1930.) MM. SALGUES (G.-É.), Directeur. CORDON (F.-C.-P.), Chef de bureau, adjoint au Directeur. 1ER BUREAU. — GESTION FINANCIÈRE, CONTENTIEUX, PERSONNEL ET MATÉRIEL, Préparation des budgets de la Caisse de Retraites des Inscrits maritimes, de la Caisse de Retraites des Agents du Service général, de la Caisse de Prévoyance des Marins et du Fonds de Dépenses d’administration. Vérification, classification, centralisation et application définitive en écritures comptables des opérations de recettes et dépenses de l’Établissement national des Invalides à Paris, dans les ports, dans les colonies et à l’étranger. Établissement et publication du compte administratif; vérification du compte
l’étranger. Établissement et publication du compte administratif; vérification du compte de gestion du Trésorier général des Invalides de la Marine. Communications avec la Cour des Comptes. Gestion des fonds de réserve de la Caisse de Retraites des Inscrits maritimes, de la Caisse de Retraites des Agents du Service général et de la Caisse de Prévoyance des Marins. Placements; achats; remplois. Bilan des capitaux et revenus. Statistique des dépenses et des recettes. Établissement des bilans actuariels des caisses d’assurances. Liquidation, engagement et ordonnancement des dépenses autres que les pensions; délégations de crédits. Comptabilité du Fonds du Crédit maritime mutuel; régularisation des
crédits. Comptabilité du Fonds du Crédit maritime mutuel; régularisation des avances à la Marine militaire et à la Marine marchande; perception et paiements pour le compte de l’Office scientifique et technique des Pêches maritimes. Réglementation et contentieux des recouvrements; poursuites judiciaires. Amendes. Contentieux de la Caisse des Gens de mer. Personnel des Trésoreries des Invalides de la Marine. Gestion des crédits du personnel de l'Administration Centrale. Gestion du personnel auxiliaire spécial de l’Établissement. Conseil Supérieur de l’Établissement national des Invalides de la Marine. Gestion de la Caisse nationale de répartition au profit des marins français pour le service des Assurances
au profit des marins français pour le service des Assurances sociales. Recouvrements; contentieux; conventions avec les syndicats de médecins et de pharmaciens ainsi qu’avec les établissements de cure. MM. LE CAPON (J.), Chef du bureau. BLANC (P.), Sous-chef de bureau. BUREAU. — PENSIONS DE RETRAITES DES INSCRITS MARITIMES. Évaluation des services conduisant à pension sur la Caisse de Retraites des Inscrits maritimes. Annulations et réductions de périodes d’embarquement. Examen et vérification des mémoires de proposition de pensions. Liquidation des pensions d’ancienneté, pensions entières anticipées, pensions proportionnelles d’invalidité, pensions proportionnelles de vieillesse, pensions de veuves et secours annuels d’orphelins. Communications y
vieillesse, pensions de veuves et secours annuels d’orphelins. Communications y relatives avec le Conseil supérieur de Santé de la Marine et le Conseil d’État. Concession des pensions. Mise en paiement des pensions. Tenue du registre permanent. Mutations. Correspondance avec les comptables. Contentieux des pensions. Mémoires en réponse aux pourvois devant le Conseil d’État. Concession de pensions viagères sur les revenus de certains legs. Situations périodiques et statistiques générales des pensions sur la Caisse de Retraites des Inscrits maritimes. Coordination de la législation sur les pensions de retraite des marins avec la législation des Assurances sociales. Liquidation, concession et mise en
la législation des Assurances sociales. Liquidation, concession et mise en paiement des rentes prévues pour les anciens inscrits maritimes par les articles 16 et 17 du Décret du 30 juin 1930. MM. ROUBINET (M.), Chef du bureau. TASSY (R.), Sous-chef de bureau. 3e BUREAU. PENSIONS DE RETRAITE DES AGENTS DU SERVICE GÉNÉRAL. SECOURS. PRISES. GENS DE MER. Pensions sur la Caisse de Retraites des Agents du Service général. — Évaluation des services conduisant à pension. Examen et vérification des mémoires de proposition de pensions. Liquidation des pensions d’ancienneté, pensions entières anticipées, pensions proportionnelles d’invalidité, pensions proportionnelles de vieillesse, pensions de