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au décret du 28 février 1899, en pratiquant l’assurance contre les accidents du travail sans approbation ministérielle: Attendu que les prévenus soutiennent dans leurs conclusions: que la Société La Réparatrice n’a jamais pratiqué l’assurance contre les accidents du travail dans les termes de la loi du 9 avril 1898, mais qu’elle a seulement assuré les responsabilités civiles dans les termes des articles 1382 et suivants C. civ.; que le fait de pratiquer l’assurance contre les accidents du travail sans autorisation est dépourvu de sanction pénale, qu’il n’y a pas violation d’un règlement légalement pris; qu’en tout cas le fait de
d’un règlement légalement pris; qu’en tout cas le fait de pratiquer ladite assurance sans autorisation ne peut constituer des contraventions, multiples suivant le nombre de contrats passés mais une seule contravention; que subsidiairement, les 60 contraventions relevées par la citation s’échelonnent du 5 février 1909 au 18 octobre 1921, et que celles relatives à des contrats ayant plus d’une année de date sont prescrites, que seulement huit d’entre elles pourraient subsister; qu’en outre, conformément à la jurisprudence de la Cour de cassation, en matière de société auteur d’infraction pénale, on ne peut poursuivre qu’une seule personne pénalement responsable, la personne
ne peut poursuivre qu’une seule personne pénalement responsable, la personne qui représente la société, en fait le directeur ou l’administrateur délégué; que dans le cas présent le directeur pourrait seul être retenu: que, d’autre part, Sébastien de Champchevel n’a signé, comme directeur que 14 contrats, ayant été nommé à son emploi le 5 décembre 1919, et un contrat, la police n° 39.960, comme administrateur; de même de la Vassélas n’a signé que 16 contrats, Saint-Arromon 6, Fermezel 8, et Jouitteau et Jean de Champchevel, aucun; qu’enfin l’imputation de la contravention étant individuelle on ne saurait retenir à la charge de
étant individuelle on ne saurait retenir à la charge de chaque administrateur que les contrats passés alors qu’il était en fonctions, à l’exclusion de ceux antérieurement signés et auxquels il n’a pu participer: Attendu que l’article 27 de la loi du 9 avril 1898 modifié par la loi du 31 mars 1905 porte que les compagnies d’assurances mutuelles ou à primes fixes sont soumises à la surveillance et au contrôle de l’État, astreintes à constituer des réserves ou cautionnements dans les conditions du règlement d’administration publique du 28 février 1899; Attendu que le décret du 28 février 1899 est obligatoire
Attendu que le décret du 28 février 1899 est obligatoire pour toutes les sociétés pratiquant l’assurance contre les accidents du travail; Attendu que la Société anonyme par actions La Réparatrice n’a rempli aucune des conditions imposées par le décret du 28 février 1899; Attendu que l’affirmation de la Société qui prétend qu’elle ne pratique pas l’assurance contre les accidents du travail est inexacte; Attendu que l’article 3 § 3 des statuts de la Société La Réparatrice est ainsi conçu: « La société a pour but: l’assurance de toutes les conséquences pécuniaires des accidents du travail prévus par la loi du
pécuniaires des accidents du travail prévus par la loi du 9 avril 1898 ou toute autre loi sur la matière, dans les conditions spécifiées par les règlements rendus ou à rendre pour l’exécution de ces lois en recourant aux voies et moyens qu’ils prescrivent ou admettent »; Attendu que le principe essentiel de la loi du 9 avril 1898 s’écarte absolument de celui des articles 1382 et 1383 C. civ.; la loi du 9 avril 1898 accorde réparation des accidents auxquels sont exposés les ouvriers et employés dans l’exercice de certaines professions, la force majeure et la faute intentionnelle étant
certaines professions, la force majeure et la faute intentionnelle étant mises à part; c’est le risque professionnel: elle laisse de côté le principe du Code civil qui n’accorde réparation qu’à charge de prouver la faute commise par l’employeur ou ses préposés; Attendu que les contrats passés par La Réparatrice sont rédigés dans les mêmes termes et ne laissent aucun doute sur le caractère du risque assuré; l’article 1er est ainsi conçu: « La Réparatrice assure les maîtres et les patrons contre les conséquences pécuniaires des accidents corporels et professionnels éprouvés par leurs employés...». « Cette garantie est limitée aux accidents
par leurs employés...». « Cette garantie est limitée aux accidents survenus pendant le travail salarié et dans l’exercice de la profession déclarée »; de même aux conditions particulières: « La Réparatrice assure la responsabilité civile... en raison des accidents corporels et professionnels éprouvés dans leur travail à son service... »; Attendu que nul ne peut se soustraire à l’observation de la loi, et que les prescriptions de la loi du 9 avril 1898 et des règlements d’administration publique pris en exécution sont absolues et ne comportent aucune exception; qu’on ne peut invoquer en matière d’accidents du travail la seule responsabilité
peut invoquer en matière d’accidents du travail la seule responsabilité prévue par les articles 1382 et 1383 C. civ., mais seulement celle de la loi du 9 avril 1898, article 2 modifié par la loi du 22 mai 1902; Attendu que c’est donc bien l’assurance contre les accidents du travail qu’a pratiquée la Société La Réparatrice; Attendu que cette pratique a été faite sans autorisation et par suite en violation du décret du 28 février 1899, §§ 2 et 3. Attendu que le décret du 28 février 1899 porte règlement d’administration publique pour l’exécution de l’article 27 de la loi
d’administration publique pour l’exécution de l’article 27 de la loi du 9 avril 1898; Attendu que si cette dernière loi n’édicte pas de sanction pénale pour les infractions à ses prescriptions, les infractions au décret du 28 février 1899 sont sanctionnées par le § 15 de l’article 471 C. pén., qui punit de 1 à 5 fr. d’amende ceux qui ont contrevenu aux règlements légalement pris par l’autorité administrative, puisqu’il s’agit bien d’une manière de contrôle et de surveillance attribuée par l’article. 27 de la loi du 9 avril 1898 à l'autorité administrative compétente, ministère du Travail anciennement ministère du
à l'autorité administrative compétente, ministère du Travail anciennement ministère du Commerce ; Attendu que le tribunal ne saurait retenir un seul fait de contravention à la charge de la Société La Réparatrice ; Attendu que le service du contrôle a relevé 60 contrats passés en contravention du décret du 28 février 1899 ; Attendu que si la pratique de l'assurance est un fait continu dont les divers contrats sont les manifestations successives, toute contravention existe dès que les éléments matériels qui la constituent sont réunis ; Attendu que chacun des contrats passés est un tout, indépendant des autres et constituant
contrats passés est un tout, indépendant des autres et constituant une violation des règlements ; Attendu que c'est à bon droit que la défense proteste contre la poursuite de chacun des membres du conseil d'administration ; Attendu que dans le cas d'une poursuite pénale engagée contre la personne morale d'une société anonyme par actions, il est de jurisprudence de ne retenir que la personne qui représente la société, qui est placée à sa tête et que l'on peut légitimement présumer avoir commis ou laissé commettre la faute génératrice de l'infraction ; Attendu qu'aux termes de ses statuts la Société La
; Attendu qu'aux termes de ses statuts la Société La Réparatrice est administrée par un conseil d'administration qui désigne un président et un directeur (art. 26) ; Attendu que le président de ce conseil est Sébastien Faisant de Champchesnel, également directeur de la société ; Attendu que c'est à lui qu'incombe la responsabilité pénale des faits à la charge de la Société La Réparatrice ; Attendu que la prétention des défendeurs de ne pouvoir être poursuivis qu'après mise en demeure est sans fondement ; en effet, la procédure du § 4 de la loi du 9 avril 1898 n'est applicable
4 de la loi du 9 avril 1898 n'est applicable qu'aux sociétés ayant obtenu l'autorisation ministérielle et qui après contrôle de leurs agissements peuvent être l'objet d'un retrait de cette autorisation, ce qui n'est pas le cas de La Réparatrice ; Attendu que les contraventions relevées à la charge de la Société La Réparatrice sont instantanées et que par suite la prescription doit courir du jour où ces contraventions ont été commises c'est-à-dire du jour où les divers contrats d'assurances ont été passés ; Attendu que, sur les 60 contraventions relevées à la charge de Sébastien de Champchesnel, quatre seulement
relevées à la charge de Sébastien de Champchesnel, quatre seulement s'appliquent à des contrats passés depuis moins d'un an à la date du présent jugement, à savoir : police 43.311, Lévêque, 16 août 1921 ; police 43.452, Jezéquel, 14 septembre 1921 ; police 43.501, Michelet, 17 octobre 1921 ; police 43.502, Panier, 17 octobre 1921 : Par ces motifs : Relaxe des fins de la poursuite : 1° Petitpas de la Vasselais ; 2° Jouitteau ; 3° Saint-Arromon ; 4° Permezel; 5° Jean de Champchesnel ; Condamne Sébastien Faisant de Champchesnel à quatre amendes de 1 fr. pour infractions à
Champchesnel à quatre amendes de 1 fr. pour infractions à l'art. 2 du décret du 28 février 1899, par application de l'art. 471 § 15 C. pén., les 56 autres contraventions étant prescrites (art. 640 C. inst. crim.) ; Le condamne en outre aux dépens.
Demain lundi, le JOURNAL commencera la publication de LEUR FILLE PAR 1 JEAN DE FERRIÈRES Emile Je possède un oiseau très bizarre. Il s'appelle Nicolas. Et voici pourquoi : Comme j'avais convoqué une assemblée internationale, — d'aucuns disent congrès — de très savants ornithologistes, pour déterminer l'espèce de ce volatile inconnu, l'un de ces hommes de science déclara : « C'est un ignicolore. » La femme de basse-cour qui assistait à la réunion entendit : « C'est un Nicolas ! » Et, aussitôt, elle alla, par le village, colporter la bonne nouvelle : « C'est un Nicolas ! c'est un
bonne nouvelle : « C'est un Nicolas ! c'est un Nicolas ! » Et le nom resta à l'oiseau. Ainsi se propagent les erreurs et les mensonges dont vivent les hommes. Car ce n'était pas un ignicolore, comme vous le pensez bien, et comme vous le verrez par la suite de cette véridique histoire. Une matinée, j'avais vu cet oiseau dans le jardin, mêlé aux moineaux et aux pinsons, avec qui il semblait faire bon ménage. C'était un admirable oiseau, d'un jaune resplendissant. Il avait un bec puissant et terrible, la tête et le col d'un noir de velours, deux
la tête et le col d'un noir de velours, deux petits yeux rouges, pareils à deux petites perles de corail. Il était de la grosseur d'un jeune merle. D'où venait-il?. Ah ! voilà! Bien que je ne sois pas savant en ornithologie, je jugeai tout de suite que cet oiseau n'était point de nos pays. Rien qu'à sa parure trop éclatante, et — comment dirai-je? — rastaquérique, il n'y avait pas à douter qu'il fût étranger. A sa familiarité, à ses allures peu farouches, quand je m'approchais de l'arbre où il perchait, il n'y avait pas non plus à douter
il perchait, il n'y avait pas non plus à douter qu'il se fût échappé d'une volière. Naturellement, j'avais d'abord songé à lui tirer un coup de fusil. La première idée qui vous vient devant une chose belle et que l'on ignore, c'est de la détruire. Et puis, pour un Français vraiment patriote, et qui, chaque matin, lit avidement le Petit Journal, d'être étranger cela ne constitue-t-il pas, même pour un oiseau, le plus grand des crimes, tout au moins la plus ineffaçable des tares? Je réfléchis, en outre, ayant remarqué la courbe décriée de son bec, que cet oiseau pouvait
la courbe décriée de son bec, que cet oiseau pouvait bien être juif (où la juiverie ne va-t-elle pas se nicher?). Mais les oiseaux ont d'autres idées que nous. Ils entendent le patriotisme à leur façon, et ils ne savent pas encore toutes les beautés de l'antisémitisme. Ce sont des personnages peu cultivés, en somme. Ceux de mon jardin avaient accueilli l'ennemi, sinon avec amitié, du moins avec déférence. Ils lui laissaient partager leurs ébats dans les marronniers et manger aux mêmes baies mûres. « Après tout, ça les regarde! » me dis-je. Et je pris le parti de faire
» me dis-je. Et je pris le parti de faire comme avaient fait mes moineaux et mes pinsons, et d'accepter cet étranger dans le jardin. Que voulez-vous ? je ne suis pas un héros. L'automne approchait, un automne pluvieux et froid. Et voici que le pauvre Nicolas devenait frileux, triste et abandonné. Les oiseaux de passage étaient partis. Il n'y avait plus de huppes, plus de loriots, plus d'hirondelles. Presque toute la journée, il restait perché sur une branche d'acacia, enflant ses plumes ternies, le dos rond, comme ces poitrinaires, dans les hospices, qui viennent caresser, aux rayons de leur
dans les hospices, qui viennent caresser, aux rayons de leur dernier soleil, leur toute prochaine agonie. Je pensais que Nicolas était, sans doute, un exilé des pays chauds, un oiseau de soleil et de lumière, et que l'hiver allait le tuer, l'horrible hiver, tueur de petits ciseaux. Comment faire pour lui trouver un abri pendant la mauvaise saison ? A force d'astuce et de patience, je le capturai et je l'installai aussi confortablement que possible dans une vaste cage, pourvue de tout ce dont a besoin un oiseau moderne. Et, aussitôt, il redevint joyeux et brillant. Et il se mit
aussitôt, il redevint joyeux et brillant. Et il se mit à chanter, à chanter !. Oh ! ce chant ! Je n'oublierai jamais l'impression qu'il me fit. C'était un chant étrangement rauque, guttural et pourtant sonore ! Cela tenait de la flûte, du tambour, de la locomotive, des grincements de porte !. Un chant de guerre ou de scalp, comme en ont les sauvages de l'Afrique et les anthropophages de l'Australie, un chant de nègre, pour tout dire sans réticence !. Car il n'était pas juif, cet infortuné Nicolas, il était nègre !. On n'en pouvait plus douter. Mais j'ai
était nègre !. On n'en pouvait plus douter. Mais j'ai déjà, il me semble, raconté quelque part ces choses passionnantes et mystérieuses, et comment il advint qu'une fois en cage Nicolas se mit à construire, avec des brindelles de raphia et des bouts de ruban, des monuments extraordinaires et compliqués, et comme les architectes blancs en construisent, à l'époque des Expositions universelles. Des années se passèrent. Nicolas burinait et chantait. Je ne veux pas revenir sur des particularités très intéressantes que j'ai relatées jadis et qui m'ont valu des correspondances actives avec les plus vieilles demoiselles et les plus savants
actives avec les plus vieilles demoiselles et les plus savants naturalistes du globe. L'été, je donnais à Nicolas la liberté — ou presque — dans une magnifique volière où poussaient quelques cepages de chêne et de coudurier, ce qui lui procurait l'illusion de forêts profondes. L'hiver, il réintégrait sa cage, où il se livrait à toute sorte d'architectures, et où il chantait comme un perdu. Et tout allait ainsi le mieux du monde. J'ignorais toujours ce qu'était Nicolas. En vain, j'avais interrogé d'universels savants et les plus extravagants d'entre les explorateurs centre africains ou extra-thibétains. Ils ne savaient rien. Le
explorateurs centre africains ou extra-thibétains. Ils ne savaient rien. Le grince d'Orléans prétendait que c'était une espèce de serin — sans doute le serin constructor. Mais il ne pouvait l'assurer. Je commençais à croire que Nicolas n'était pas un oiseau, mais bien une fée, quand, tout dernièrement, j'appris du général Archinard — on ne s'avise pas de tout — que Nicolas était un « tisserand cape de More », que c'était très bon à manger, et qu'au Sénégal, d'où cet oiseau était originaire, ledit général en avait mangé qui étaient aussi succulents, et d'un aussi agréable fumet, que de jeune
aussi succulents, et d'un aussi agréable fumet, que de jeune nègres. Et voici ce qui arriva : Dès que je sus quelle était, enfin, l'espèce à laquelle appartenait Nicolas, je n'eus de repos que, par une manie de vieille femme ou de curé, je ne lui eusse donné une compagne, ainsi que Dieu avec Adam, dans le paradis terrestre, s'il faut en croire la Genèse. Mais si les tisserands mâles sont rares, les femelles le sont bien plus encore. Je m'adressai à tous les marchands d'oiseau de l'Europe sans succès. On n'en avait plus depuis longtemps. Peut-être le général Archinard
On n'en avait plus depuis longtemps. Peut-être le général Archinard les avait-il toutes mangées ! Enfin, il y a un mois, j'en reçus une d'Anvers. Elle paraissait sémillante et fort jolie, jeune à souhait, et coquette à miracle. — Heureux Nicolas ! dis-je. Et j'introduisis la jolie oiselle dans la cage. Mais, à ma grande stupéfaction, Nicolas manifesta une vive colère. Il hérissa ses plumes, et son œil rouge devint violet. Puis, il se précipita sur sa compagne qu'il bourra de coups de bec furieux. Je crus d'abord qu'il allait la tuer. La pauvre petite, qui s'attendait évidemment à un
la tuer. La pauvre petite, qui s'attendait évidemment à un autre accueil, voletait dans la cage pour échapper aux brutalités de Nicolas, et se meurtrissait les ailes aux barreaux. Puis, le premier moment de colère passé, Nicolas devint nettement méprisant. Il affecta de ne pas la voir, de ne pas même savoir qu'elle était là, et il lui tourna le dos. Ils vécurent ainsi durant quinze jours. Elle n'osait plus bouger, et c'est timidement, avec toute sorte de ruses et de détours, qu'elle allait mangeer son chènevis et son mil. Lui ne chantait plus. Morose et triste, ou plutôt honteux,
Lui ne chantait plus. Morose et triste, ou plutôt honteux, ou plutôt honteux, il ne quittait jamais son perchoir, où il restait immobile, le dos rond et les plumes bouffantes. Et il ne chantait plus, s'obstinait à ne plus chanter; quand, par hasard, elle s'approchait un peu trop près de lui, d'un coup sec, sans bouger de place, il lui donnait du bec dans la tête, affectant, même en cette correction, de ne pas la regarder. Et je sentais son petit regard rouge sur moi, son petit regard chargé de reproches, et qui semblait me dire : — Ali! tu
reproches, et qui semblait me dire : — Ali! tu veux que je chante!. Eh bien, jamais plus je ne chanterai ! Je fus obligé de lui retirer cette jolie femelle, car il dépérissait, ne mangeait presque plus, oubliait d'aiguiser son bec et de prendre son bain quotidien. C'est aujourd'hui que je me suis décidé à ce divorce. Et, quand j'eus refermé la porte de la cage et que Nicolas eut compris qu'il était, enfin, seul, alors il entonna un chant de victoire, plus étrangement rauque et guttural que jamais. Et, parmi des danses inouïes, des bamboulas désordonnées, ce chant
Et, parmi des danses inouïes, des bamboulas désordonnées, ce chant qui tenait de la flûte, du tambour, de la locomotive, du grincement de la porte, du déchirement de la toile, se prolongea, sans un arrêt, jusqu'au soir. OCTAVE MIRBEAU. NOS ÉCHOS Belle journée. Latemp. : Minima : 3 h. 30 matin 10° » au-dessus. — Maxima: 2 h. 30 soir 16° » Baromètre, à 9 heures du soir : 770 AUJOURD'HUI. — Belle journée. Aujourd'hui, à deux heures, réunion à Auteuil. NOS FAVORIS Prix du Bois. — Instantané, Salve. Prix Le Gourzy. — Grandlieu, Armagnac. Prix du Président de la
Le Gourzy. — Grandlieu, Armagnac. Prix du Président de la République. — Écurie Finot, Feuillage. Prix de Tananarive. — Bonsoir, Fusilier. Prix de Madrid. Savoyard, Bueil. Prix Bay-Archer. Gamaches, Donaver. CONCOURS HIPPIQUE. — Aujourd'hui, à 2 heures, musique militaire. À 2 h. 1/2, sauts d'obstacles : Prix de circonscription (officiers). LES QUOTIDIENS DEUX SŒURS Paul Verlaine, très prochainement, aura son buste au Luxembourg, dans le jardin des Poètes, près de ces marronniers qui l'ont vu si souvent traîner sa glorieuse pensée. Mais à cet hommage, il va s'en joindre un autre; le comité formé à Nancy presse sa besogne, bientôt
autre; le comité formé à Nancy presse sa besogne, bientôt Verlaine sera célébré là-bas aussi, et l'idée qui inspira les Nancéens vaut en ce temps d'être notée au passage. Verlaine était né à Metz, et Metz n'a plus le droit de revendiquer quand il s'agit de manifester pour un des nôtres. Le casque du vainqueur ne tolérerait pas cette pure fête française de la lyre. Et c'est en remplacement de la sœur empêchée, c'est au nom de l'absente, que Nancy a voulu accomplir ce devoir. Inspiration d'un patriotisme sans fracas de mauvais aloi, mais combien touchant dans sa discrétion !
de mauvais aloi, mais combien touchant dans sa discrétion ! C'est ainsi que se renoue la chaîne brisée. Les hommes d'État, les politiciens réduisent notre culte et nos espoirs à l'impuissance. Mais c'est dans l'âme des artistes que subsiste la flamme sacrée, et c'est leur œuvre qui fait des liens immortels. Saluons cet exemple donné par la cité lorraine. Il nous arrive comme l'écho persistant de tout ce qu'on pouvait croire assoupi. Dans le tumulte qui nous entraîne loin du souvenir, cette piété fidèle nous est douce. Heureux, aussi bien, ceux qui vivent près de la frontière ; là-bas au
ceux qui vivent près de la frontière ; là-bas au moins l'air qu'on respire tient le cœur robuste et jeune, et garde quelque chose encore de ce que nous avons perdu. Alexandre Hepp. L'ARMÉE L'importance des changements que va subir le matériel de notre artillerie ressort du nombre des écoles à feu et des tirs de combat qui auront lieu, cette année, au camp de Châlons. Cette longue série d'opérations s'échelonnera ainsi qu'il suit : Du 1er au 7 mai : 3e bataillon d'artillerie, venant de Reims ; Du 8 au 29 mai : 19e brigade, 24 batteries des 12e
au 29 mai : 19e brigade, 24 batteries des 12e et 13e régiments venant de Vincennes; Du 31 mai au 21 juin : 68e et 20e brigades, 24 batteries des 8e, 19e et 40e régiments venant de Nancy, Toul, Verdun et Châlons ; Du 23 juin au 15 juillet : 16e brigade, 24 batteries des 15e et 27e régiments venant de Douai ; Du 17 juillet au 7 août : embrigade, 26 batteries des 8e et 258e régiments venant de Châlons et de Saint-Mihiel ; Du 9 au 31 août: 3e brigade, 31 batteries des 1er et 228 régiments venant
3e brigade, 31 batteries des 1er et 228 régiments venant de Versailles; Du 1er septembre au 1er octobre : 44 batteries des 2e, 3e, 4e, 58, 6e, 7e, 8e et 168 bataillons, venant de Maubeuge, Reims, Verdun, Toul, Langres, Epinal et Rueil. Ajoutons que ce dernier rassemblement comportera des manœuvres de forteresse, que l’Ecole de Saint-Cyr séjournera au camp de Châlons, du 25 juin au 8 juillet, et l’Ecole de Versailles, du 15 au 28 août. On sait, d’ailleurs, que les 3e et 68 corps d’armée doivent manœuvrer aux alentours de ce camp dans la première quinzaine de septembre. La
de ce camp dans la première quinzaine de septembre. La Ville et Président de la République, accompagné par MM. Blondel et le colonel Menetrez, a quitté Paris, hier, pour se rendre dans les Alpes-Maritimes où il va prendre quelques jours de repos. MM. Noblemaire et Ruelle sont partis avec le Président de la République qu'ils accompagneront jusqu'à Nice. MM. Méline, Barthou, Boucher, le général Billot, le général de Boisdeffre sont venus saluer le Président à la gare avant son départ. La Ligue fraternelle des Enfants de France, fondée et présidée par Mlle Lucie Faure, vient d'être, avec l’approbation du Conseil
par Mlle Lucie Faure, vient d'être, avec l’approbation du Conseil d’État, reconnue comme établissement d’utilité publique. Ce résultat si prompt (car, d’ordinaire, il faut dix ans d’existence aux Sociétés pour l’obtenir, et la Ligue fraternelle n’est fondée que depuis deux ans) a une importance qui n’échappe point. Devenue personne civile, la Ligue pourra recevoir des dons, des legs importants et être choisie comme légataire universelle. C’est une bonne nouvelle pour le monde du bien. D’autre part, la Maison de travail pour jeunes garçons, dirigée par M. Henri Rollet, vient d'être autorisée à émettre une loterie de quarante mille billets à