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louable dévouement au cours des épidémies de variole et de fièvre typhoïde observées à Avignon en 1903. VIENNE Médaille de bronze. M. le docteur Durand (Louis-Ernest), à Moncontour: dévouement exceptionnel au cours de diverses épidémies. INDONÉIE FRANÇAISE Médaille de bronze. M. Martin (Léon-Jacques-Joseph), gendarme à pied de la compagnie de l'Indonésie : a fait preuve du plus grand dévouement soit auprès des malades, soit dans l'application des mesures prophylactiques à l'occasion d'une épidémie de choléra à Ninh-Binh (Tonkin). NOUVELLE-CALÉDONIE Médaille de bronze. M. Marchon (François-Louis), Davoise (Nicolas-Lucien), gendarme à pied de la compagnie de la Nouvelle-Calédonie : Se sont signalés
de la compagnie de la Nouvelle-Calédonie : Se sont signalés par le courage et le dévouement avec lesquels ils ont secondé le service médical pendant l'épidémie de peste survenue en 1903 dans la colonie. ÉTRANGER Médaille d'argent. M. Habib Eddé, interprète chancelier au consulat de France à Damas (Syrie) : s'est signalé par son dévouement au cours d'une épidémie de choléra en 1903. Ministère des finances. Par arrêté du 30 juin 1904, le ministre des finances a, sur la proposition du directeur général des douanes, accordé la médaille d'honneur instituée par le décret du 14 juin 1894 aux agents des
par le décret du 14 juin 1894 aux agents des brigades des douanes dont les noms suivent : Capdeville (Jean), sous-brigadier visiteur à Paris. Préches (Raymond), sous-brigadier visiteur à Paris. Rouseré (Théophile-Auguste), préposé visiteur à Dunkerque. Molin (Théophile-Charles-Louis), préposé à Dunkerque. Leprévost (Eugène-Pierre-Auguste), brigadier à Bavinchove. Diette (Désiré-Henri), préposé visiteur à Dunkerque. Bénard (Auguste-Albert), brigadier à Wattrelos. Lamarcq (Edouard-Désiré), préposé à Bachy. Haezenberghe (Emile-Jérémie), préposé à Loos. Jacquet (Alphonse-Alexandre), préposé à Nieppe. Darthov (Florimond-Adolphe-Alexandre), préposé visiteur à Lille. Havez (Henri), préposé à Roubaix. Duvinage (Alexandre-Joseph), sous-brigadier à Fives. Boulio (Symphorien-Marie), préposé à Blanc-Misseron. Vergés (Gaspard-Joseph François), préposé à Hon-Hergies. Lenglain
préposé à Blanc-Misseron. Vergés (Gaspard-Joseph François), préposé à Hon-Hergies. Lenglain (Henri-Arcade), préposé visiteur à Valenciennes. Semail (Pierre-Joseph), préposé à Solre-le-Château. Magot (Augustin), brigadier à Signy-le-Petit. Mayeux (Gaston-Emile), brigadier à Donchery. Massenet (Jean-Baptiste), préposé à Anor. Floquet (Nicaise-Charles-Isidore), préposé à Nouzon. Klein (Henry), préposé au Gué-d'Hpssus. Pellagnien (Xavier), préposé à Breux. Trausch (Louis), préposé à Bosserville. Marchai (Henri), préposé à Ogeviller. Apelle (Dominique), brigadier à Crusnes. Jacques (Henry), préposé à Avricourt. Kehl (Joseph), préposé visiteur à Avricourt. Ragasse (Jean-Pierre), préposé au Ban-de-Laveline. Barçon (Jules-Hippolyte), préposé visiteur à Belfort. Gassmann (Xavier), préposé visiteur à Petit-Croix. Dufay (Edouard-Célestin), préposé au Villers. Tournier (François-Aimable),
visiteur à Petit-Croix. Dufay (Edouard-Célestin), préposé au Villers. Tournier (François-Aimable), préposé à la Planée. Bonnet (Auguste-Victorin), préposé à Villars-sous-Blamont. Prétot (Alcide-Camille), préposé aux Bichets. Perrin (Joseph-Clément), brigadier à la Pesse. Gondret (Jean-Louis), brigadier à Bellegarde. Bornard (Jean), préposé visiteur à Bellegarde. Soudan (Eucher), préposé à Annecy. Stopfort (Georges), préposé à Dingy-Saint-Clair. Borel (Jean-Etienne), préposé visiteur à Modane. Armand (Valentin-Auguste-Jean-Baptiste), brigadier à Châteaufort. Rainaud (Pierre-Marius), préposé au Golfe Juan. Allo (Augustin), patron à Cannes Giacomini (Antoine-Paul), préposé visiteur à la Joliette. Caillard (Jean-Pierre), sous-brigadier à la Joliette. Gilormini (Mathieu), sous-brigadier à Marseille. Ciavaldini (Paul-Toussaint), préposé à Castignac. Pistoun (Laurent-Edouard), sous-patron à
Marseille. Ciavaldini (Paul-Toussaint), préposé à Castignac. Pistoun (Laurent-Edouard), sous-patron à Martigues. Giudicelli (Auguste), préposé à Marseille. Gavini (Joseph-Antoine), matelot à Cette. Marty (Ambroise), préposé à Cette. Brune (Joseph-Pierre), préposé à Seix. Camurac (Michel), brigadier à Céret. Rouzaud (Henri), préposé à Cabannes. Bernaténé-Uhart (Bernard), préposé à Banca. Darmendrail (Jean-Baptiste), brigadier à Bedous. Etchécopar (Joseph), préposé à Baigorry. Raufaste (Pierre), préposé à Bordeaux. Lambert (Jacques), préposé visiteur à Bordeaux. Chivrac (Jean), brigadier à Bordeaux. Morineau (Jean-Baptiste), préposé visiteur aux Sables. Rouleau (Pierre-François-Jacques), sous-brigadier à Rochefort. Izacard (François-Etienne), sous-brigadier à Beauvoir. Erieau (René-Pierre-Victor), brigadier à Saint-Nazaire. Leguen (Jean-Marie), préposé à Saint-Nazaire. Guillantin (François-Marie),
brigadier à Saint-Nazaire. Leguen (Jean-Marie), préposé à Saint-Nazaire. Guillantin (François-Marie), préposé à Saint-Nazaire. Degré (Pierre-Marie), préposé à Saint Nazaire. Plunian (Emile-Marie), sous-patron à Port-Louis. Quéméneur (Hervé), brigadier au Faou. Le Maréchal (Pierre-Félix-Marie), matelot à Locquirec. Peltier (Alexandre-Constant-Louis), préposé à Hennebont. Quéma (François-Jean), préposé à Portrieux. Valentin (Emile-Isaac-Victor), matelot à Granville. Duval (Yves-Marie), matelot à Tréguier. Le Quément (François-Marie), patron au Guyaudet. Le Fèvre (Eugène-Désiré), préposé à Saint-Waast. Police (Amand-François), préposé à Caen. Després (Aristide-Auguste), préposé à Villerville. Coignard (Pierre-Alfred), préposé visiteur à Rouen. Fécamp (Charles-Léon), préposé à Dieppe. Noël (Jean-Baptiste-Delphin-Honorius), préposé à Dieppe. Follain (Adolphe-Auguste), brigadier au Havre. Graville (Marie-Arthur),
préposé à Dieppe. Follain (Adolphe-Auguste), brigadier au Havre. Graville (Marie-Arthur), matelot au Tréport. Douay (Paul-Pascal-Arthur), préposé au Havre. Gobert (Antoine-Ovide), sous-brigadier à Boulogne. Ledoux (Pierre-Jacques), sous-brigadier à Boulogne. Ferté (François-Théophile), préposé au Hourdel. Taddei (Dominique-François), préposé à l'Ile Rousse. Massenet (Cyrille), préposé à Signy-le-Petit. Rouanet (François-Adolphe), brigadier à Tipaza. Goutines (Louis), préposé visiteur à Bône. Bruti (Brutus), préposé visiteur à Mostaganem. Heinly (Engène), préposé à Bône. Delaporte (Eugène-Marie), brigadier visiteur à Alger. Par arrêté du 5 juillet 1904, le ministre des finances a, sur la proposition du directeur général des douanes, accordé la médaille d'honneur instituée par le décret du
douanes, accordé la médaille d'honneur instituée par le décret du 14 juin 1891 au préposé Fontagné (Bertrand), de la brigade des douanes du Moulin, direction de Bordeaux, en récompense de ses longs et irréprochables services. Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts. Par décrets en date du 7 juillet 1904, rendus sur le rapport du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts : M. Leseur, professeur de législation coloniale à la faculté de droit de l'université de Paris, est nommé professeur de législation et économie coloniales à ladite faculté. M. Garçon, professeur à la faculté de droit de l'université de
Garçon, professeur à la faculté de droit de l'université de Lille, chargé de cours à la faculté de droit de l'université de Paris, est nommé professeur de droit criminel et législation pénale comparée à ladite faculté. M. Roger, agrégé des facultés de médecine, est nommé professeur de pathologie expérimentale et comparée à la faculté de médecine de l'université de Paris. Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Vu l'arrêté consulaire en date du 12 germinal, an XII,
Vu l'arrêté consulaire en date du 12 germinal, an XII, qui a créé une chambre consultative des arts et manufactures à Saint-Affrique (Aveyron); Vu les lettres du préfet de l'Aveyron en date des 1er mars et 20 juin 1904; Vu la délibération du conseil général de l'Aveyron en date du 12 avril 1904; Vu la délibération de la chambre de commerce de Millau en date du 21 avril 1904; Vu la délibération du conseil municipal de Saint-Affrique en date du 29 mai 1904; Ensemble les autres pièces du dossier, Décrète : Art. 1er. — La chambre consultative des arts et
: Art. 1er. — La chambre consultative des arts et manufactures de Saint-Affrique (Aveyron) est supprimée. Art. 2. — Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois et publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 3 juillet 1904. ÉMILE LOUBET. Par le Président de la République : le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, GEORGES TROUSSELOT. Par arrêtés du ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, en date des 10, 11,
des postes et des télégraphes, en date des 10, 11, 18 et 30 juin 1904, et sur la proposition du sous-secrétaire d’État des postes et des télégraphes, La médaille d'argent a été décernée à M. Laporte (Pierre), courrier-convoyeur à Périgueux; 32 ans de services administratifs, 7 ans de services militaires. Titulaire de la médaille de bronze depuis le 30 décembre 1898. La médaille de bronze a été décernée à MM. : Férat (Adelbert), facteur rural à Vertus (Marne) ; 32 ans de services administratifs. Pellevillain (Jules), facteur de ville au Havre ; 34 ans de services administratifs. Lefort (Jean), facteur
Havre ; 34 ans de services administratifs. Lefort (Jean), facteur rural à Gaillefontaine (Seine-Inférieure) ; 31 ans de services administratifs. Piart (Victor), surveillant des télégraphes au Havre; 35 ans de services administratifs, 6 mois de services militaires. Dupuis (Eugène), facteur de ville au Havre; 28 ans de services administratifs, 5 ans de services militaires. Cemarre (Auguste), courrier-convoyeur à Rouen ; 28 ans de services administratifs. Hauauehard (Athanase), facteur de ville à Rouen; 26 ans de services administratifs. Saint-Pol (Henri), facteur rural à Fléchamp (Pas-de-Calais) ; 30 ans de services administratifs, 4 ans 1/2 de services militaires. Hudelot (Philippe), ouvrier auxiliaire
4 ans 1/2 de services militaires. Hudelot (Philippe), ouvrier auxiliaire aux ateliers des télégraphes à Paris ; 26 ans de services administratifs. Pesquès (Jacques), facteur rural à Montesquieu-Volvestre (Haute-Garonne) ; 29 ans de services administratifs, 4 ans 1/2 de services militaires. Babiel (Charles), courrier-convoyeur à Toulouse, 29 ans de services administratifs, 6 mois de services militaires. Servat (François), facteur de ville à Toulouse ; 31 ans de services administratifs, 6 mois de services militaires. Michaudel (Jean), facteur receveur à Mensignac (Dordogne); 25 ans de services administratifs, 4 ans de services militaires. Dubernard(François), facteur-chef des postes à Sarlat; 26 ans 1/2
militaires. Dubernard(François), facteur-chef des postes à Sarlat; 26 ans 1/2 de services administratifs, 5 ans de services militaires. Cleyrat (Jean), facteur rural à Montignac (Dordogne); 28 ans de services administratifs, 6 ans 1/2 de services militaires. Luziniant (Barthélemy), facteur rural à Couze-Saint-Front (Dordogne); 24 ans 1/2 de services administratifs, 7 ans de services militaires. Par arrêté en date du 8 juillet 1904 du commissaire général du Gouvernement français pour l’exposition de Liège, ont été nommés membres des comités départementaux institués par l'arrêté ministériel du 25 avril 1904 en vue de l’organisation de la participation française de l’exposition de Liège: RÉPARTIEMENT
l’organisation de la participation française de l’exposition de Liège: RÉPARTIEMENT DE SEINE-ET-MARNE 1er sous-comité à Melun (Arrondissements de Melun et Provins) MM. Ausseur-Sertier, ancien pépiniériste-horticulteur à Lieusaint. Basset, vice-président de la chambre de commerce de Melun, distillateur à Pecqueus, commune d’Aubepierre. Foiret, ingénieur civil à Fontaine-le-Port. Fourey, membre de la chambre de commerce de Melun, distillateur, à Nangis. Gonthier, négociant en grains à Verneuil. Guichard, constructeur de machines agricoles à Lieusaint. Magnier (Clément), fabricant de machines agricoles à Provins. Meyer, distillateur à Coubert. 2e sous-comité à Meaux. (Arrondissements de Meaux et Coulommiers). MM. Abel-Leblanc, minotier à Coulommiers. Brodard, imprimeur à
et Coulommiers). MM. Abel-Leblanc, minotier à Coulommiers. Brodard, imprimeur à Coulommiers. Bibas, directeur des papeteries des Marais à Jouy-sur-Morin. Couesnon-Bonhomme, agriculteur éleveur à Saint-Pierre, commune de Coulommiers. Courtier, minotier à Lisy-sur-Ourcq. Dupety, fabricant de meules à moulin, à la Ferté-sous-Jouarre. Fillard, fabricant de produits céramiques à Fresnes. Lallier, fabricant de meules à moulin, à la Ferté-sous-Jouarre. Menier (Gaston), industriel, à Noisiel. Menier (Henri), industriel, à Noisiel. Perille (Albert), fabricant d’acier poli, à Coubertin, commune de Mouroux. Prevet (Jules), fabricant de conserves alimentaires, à Meaux. Ragot, administrateur directeur de la sucrerie de Villenoy. Verdier, manufacturier, à Nanteuil-les-Meaux. 5e Sous-comité à Fontainebleau.
de Villenoy. Verdier, manufacturier, à Nanteuil-les-Meaux. 5e Sous-comité à Fontainebleau. (Arrondissement de Fontainebleau.) MM. Faugeron, directeur de la faïencerie de Montereau-sur-Yonne. Girod, député, à Nemours. Helmer, directeur de l’usine d’électricité du Creusot, à Champagne-sur-Seine. Hyronimus, directeur de la société des explosifs à Cugny, commune de la Genevraye. Porgeron, propriétaire, à Avron. Sachot (René), industriel, à Montereau-sur-Yonne. Salomon (René), viticulteur, à Thomery. DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-OISE 1er sous-comité à Versailles. (Arrondissements de Versailles, Mantes, Pontoise et Rambouillet). MM. Bellair, fabricant de chaines et billes pour vélocipèdes, à Auvers-sur-Oise. Rouillier, directeur de l’école d’aviculture de Gambais. Candelot fabricant de ciment, à Follainville. Fouché,
d’aviculture de Gambais. Candelot fabricant de ciment, à Follainville. Fouché, distillateur, à Houdan. Fouché, Evette, fabricant d’instruments de musique à 1 Mantes-la-Ville. Thomas, aviculteur, à Limay. Normand, aviculteur, à Limay. Rollan, directeur de l’usine de la Vieille-Montagne, à Bray-Luis. Lamure, directeur de la fabrique de tuiles mécaniques, à Mantes-la-Ville. 1 Philippe, aviculteur à Houdan. Delacour (Edmond), agriculteur, à Gouzangrez. Dupuis (Alphonse), agriculteur, correspondant du ministère de l’agriculture pour le canton de l’Isle-Adam, à Frouville. Cuinier (Emile), président de la chambre syndicale de la boucherie de l’arrondissement de Pontoise, juge au tribunal de commerce, à Parmain. Monmirel, cultivateur, distillateur et fabricant
tribunal de commerce, à Parmain. Monmirel, cultivateur, distillateur et fabricant de conserves à Villiers-le-Sec. Rousseau (Louis-Eugène), publiciste, chef d’une maison d’exportation de Paris, à Eaubonne. Vimon, manufacturier à Gonesse. Marnier (Alexandre), distillateur et fabricant de liqueurs à Neauphle-le-Château. Arnaud, directeur de la manufacture de produits céramiques de la Basse, à Longvilliers. Guilbert (Victor-Louis), directeur de la manufacture de ficelle et corderie de Guisseray, à Breuillet. Gautreau, fabricant de machines agricoles à Dourdan. Mirand-Devos, président de l’automobile-club, brasseur à Versailles. Rivière, professeur départemental d’agriculture. Truffaut, horticulteur à Versailles. Barbet, ingénieur à Versailles. Moser, horticulteur à Versailles. Louvard, ancien pharmacien à Versailles.
Versailles. Moser, horticulteur à Versailles. Louvard, ancien pharmacien à Versailles. Larnaude, fabricant de papiers à Aulnay-sur-Mauldre. Quéro, entrepreneur de travaux publics, président du tribunal de commerce de Versailles, à Versailles. Desoyer, distillateur à Saint-Germain-en-Laye. Dubray, meunier, ancien président du tribunal de commerce de Pontoise, à Boissy-l’Aillerie. Labrière, négociant en grains à Argenteuil. Caviale, directeur de l’école professionnelle Bertrand à Versailles. Baillet-Réviron, entrepreneur de charpentes, président du conseil des prud’hommes à Versailles. Delor, négociant en charbons à Versailles. Cadou, tanneur à Chevreuse. Larcher, ancien négociant en vins, ancien président du tribunal de commerce de Versailles. Lainé-Souty, négociant en mercerie à Mantes.
de commerce de Versailles. Lainé-Souty, négociant en mercerie à Mantes. Simoneton, industriel, ancien juge au tribunal de commerce de Pontoise au Raincy. Lesieur, boulanger à Pontoise. Collet, entrepreneur de travaux publics à Palaiseau. Bail, maître de forges, président du tribunal de commerce de Pontoise à Persan. Grenier, entrepreneur de peinture à Sèvres, juge suppléant au tribunal de commerce de Versailles. Trouvé, négociant en bois à Ablis. 7e sous-comité à Corbeil (Arrondissements de Corbeil et d’Etampes). MM. Crété (Edouard), imprimeur à Corbeil. Radot, fabricant de produits céramiques à Essonnes. Simon (André), grainier, à Bruyères-le-Châtel. Cuvellier, fabricant de produits céramiques à Monnecy.
grainier, à Bruyères-le-Châtel. Cuvellier, fabricant de produits céramiques à Monnecy. Brimon, fabricant de chaussures à Pussay, vice-président de la chambre de commerce de Corbeil. Duclos, négociant en laine et mégissier à Etampes, membre de la chambre de commerce de Corbeil. Dujoncquoy, ancien industriel, adjoint au maire d'Etampes. Leroy, fondeur à Etampes. Lucas, filateur à Saclas. Potheau, meunier à Etampes, membre de la chambre de commerce de Corbeil, président du syndicat de la meunerie d'Etampes. Ministère de la marine. Par application des dispositions du paragraphe 3 de l'article 17 de l’arrêté ministériel du 21 janvier 1899, M. le mécanicien principal de
ministériel du 21 janvier 1899, M. le mécanicien principal de 1re classe Bodevin (E.-N.) sera maintenu à bord du croiseur cuirassé le Kléber pendant une année du jour de l'entrée de ce bâtiment en armement définitif. MM. les mécaniciens principaux de 2e classe Baron (A.-P), embarqué sur le Jauréguierry, dans l'escadre du Nord, et Pellen (J.), embarqué sur le croiseur cuirassé le Kléber, en essais à Cherbourg, sont autorisés à permuter d'embarquement. Nominations à des emplois civiles. (Loi du 23 juillet 1897.) Par arrêté du ministre du commerce et de l'industrie en date du 7 juillet 1904, M. Huchon, sergent
l'industrie en date du 7 juillet 1904, M. Huchon, sergent moniteur général de gymnastique à l'école militaire d'infanterie, est nommé gardien de galeries au Conservatoire national des arts et métiers, en remplacement de M. Weyer, ex-adjudant au 45e bataillon de chasseurs à pied, non acceptant. Par décision ministérielle en date du 7 juillet 1904, l'ex-garde Vaussot, de la légion de la garde républicaine, et l'ex-sergent Sicard, du 100e régiment d'infanterie, sont nommés, en exécution du décret du 29 mai 1902, gardiens de bureau à l'administration centrale de la guerre, à défaut de sous-officiers bénéficiant de la loi du 18 mars
défaut de sous-officiers bénéficiant de la loi du 18 mars 1889. Par arrêté du gouverneur général en date du 5 juillet 1904, a été nommé garde sédentaire des eaux et forêts en Algérie (1° Exécution de la loi du 18 mars 1889, tour unique): M. Reusser (Joseph-Louis-Johannès), ancien sous-officier au 2e régiment de spahis. Ont été nommés gardes domaniaux des eaux et forêts (1° art. 84 de la loi du 15 juillet 1889, à défaut de sous-officier bénéficiant de la loi du 18 mars 1889, tour unique) : M. Mouilleron (Octave-Emile), ancien sous-officier au 1er régiment de chasseurs d’Afrique, demeurant
(Octave-Emile), ancien sous-officier au 1er régiment de chasseurs d’Afrique, demeurant à Cheragas (Alger). 20 À défaut de sous-officier bénéficiant des lois des 18 mars et 15 juillet 1889 : M. Michalou (Jean-Antoine), ancien sous-officier au 158e régiment d'infanterie, demeurant aux Abrets (Isère). M. Arnaud (Pierre), ancien sous-officier au 142e régiment d'infanterie, demeurant à Angoulême (Charente). M. Marsal (Joseph-Sébastien), ancien sous-officier au 30e bataillon de chasseurs à pied, demeurant aux Horts, commune de Serdinya (Pyrénées-Orientales). M. Lagarde (Raymond), ancien sous-officier au 18e régiment d'artillerie à Perpignan (Pyrénées-Orientales). M. Débrosse (Claude), ancien sous-officier au 29e régiment d'infanterie, demeurant à la Selle-en-Morvan (Saône-et-Loire).
sous-officier au 29e régiment d'infanterie, demeurant à la Selle-en-Morvan (Saône-et-Loire). M. Assalit (Louis-Ernest), ancien sous-officier au 1er régiment de zouaves, demeurant à Servian (Hérault). M. Krebs (Jean-Joseph-Adrien), fils d’un agent des eaux et forêts, demeurant à Kheuchela (Constantine). M. Roudolat (Adrien-Célestin), fils d’un brigadier des eaux et forêts, demeurant à Bou-Tlélis (Oran). 6 M. Berque (Jean), ancien sous-officier au 6e régiment d'infanterie, demeurant à Bias (Landes). PARTIE NON OFFICIELLE Le Président de la République et Mme Emile Loubet offriront le mardi 12 juillet, au palais de l’Elysée, un dîner en l'honneur de S. A. le bey de Tunis, auquel seront
l'honneur de S. A. le bey de Tunis, auquel seront invités les présidents des Chambres, les membres du Gouvernement, les officiers généraux et les chefs de corps de l'armée de Paris qui doivent prendre part à la revue du 14 Juillet. Ce dîner sera suivi d’une réception pour laquelle les personnes énumérées ci-après et leurs familles sont priées de considérer le présent avis comme une invitation: MM. les membres du corps diplomatique, MM. les sénateurs, MM. les députés, MM. les membres du conseil d’Etat, de l’Institut, de la magistrature, les officiers des armées de terre et de mer, les hauts
officiers des armées de terre et de mer, les hauts fonctionnaires des administrations de l’Etat, les membres du conseil général de la Seine et du conseil municipal de Paris, les maires et adjoints de Paris, les conseillers d'arrondissement de la Seine et les personnes en relation avec le Président de la République et Mme Emile Loubet. SÉNAT AMÉRIEN 1904 SESSION ORDINAIRE Bulletin de la séance du vendredi 8 juillet. PRÉSIDENT : M. ARMAND FALLIÈRES La séance est ouverte à deux heures. Le procès-verbal de la dernière séance, lu par M. Saint-Germain (Oran), l’un des secrétaires, est adopté. M. le président
Saint-Germain (Oran), l’un des secrétaires, est adopté. M. le président donne lecture de lettres de M. le président de la Chambre des députés portant transmission : De la proposition de loi, adoptée par le Sénat, adoptée avec modifications par la Chambre des députés, tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l’armée et ayant pour objet la réduction à deux ans de la durée du service dans l’armée active ; D’une proposition de loi ayant pour objet la réduction à quinze jours des périodes d'instruction militaire de vingt-huit jours et la suppression des périodes de
militaire de vingt-huit jours et la suppression des périodes de treize jours. M. Delcassé, ministre des affaires étrangères, dépose, au nom de MM. les ministres des finances, du commerce et de l’industrie, de l’agriculture et aux siens, un projet de loi modifiant la loi du 19 juillet 1890, relative à l’entrée en France des produits d’origine tunisienne. M. Rouvier, ministre des finances, dépose, au nom du ministre des travaux publics : 1° Un projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local dans le département de la Manche; 2° Un
d'intérêt local dans le département de la Manche; 2° Un projet de loi ayant pour objet : 1° la construction d'une écluse de communication entre le bassin Bellot au port du Havre et les quais maritimes du canal de Tancarville; l'acquisition des terrains nécessaires à la construction d'une gare d'évitement à l'extrémité amont des quais maritimes du canal; 3° Un projet de loi ayant pour objet la construction d'un second bassin à flot au port de Bordeaux; 4° Un projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département du Doubs, d'un chemin de fer d'intérêt