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constitutionnels, avec les tentatives législatives et avec la jurisprudence actuelle, et en suivant ces manifestations dans leur procès d'élaboration; sans doute, cette évolution est lente et non dépourvue de variations et d'oscillations, attendu que la production indigène est encore faible, que le marché est très restreint et que la production étrangère pour laquelle on ne peut ou on ne veut pas réclamer la protection, abonde. Mais il y a progrès marqué presque partout. M. Ancizar étudie celui de l'action judiciaire dans les paragraphes suivants : Étendue et durée du droit d'auteur (résultat: aussi longtemps que la loi spéciale ne sera
d'auteur (résultat: aussi longtemps que la loi spéciale ne sera pas promulguée, le droit de propriété intellectuelle doit être assimilé au droit illimité de propriété matérielle); droit des étrangers (résultat indécis, mais s'orientent vers la prépondérance de la solution libérale que la protection est due même aux étrangers résidant à l'étranger); responsabilité pénale (incertaine); responsabilité civile (certaine, bien qu'il y ait des divergences au sujet de la constatation du préjudice à réparer); preuve du préjudice (modification de ce critère dans le sens de la restitution des fruits civils de la part du propriétaire illégitime). Voici la conclusion de l'analyse experte
part du propriétaire illégitime). Voici la conclusion de l'analyse experte de M. Ancizar : « Ce que les magistrats argentins ont fait en vingt ans est une garantie ample de ce qu'ils feront désormais en faveur du droit de propriété intellectuelle. » KOMMENTAR DER SCHWEIZ. BUNDESVERFASSUNG, BUNDESVERFASSUNG, W. Burkhardt. Paraît en six livraisons. Bern, Stämpfli & Cie, 1904, livraisons 1 à 4. La reconnaissance de la propriété industrielle, littéraire et artistique se base en Suisse sur l'article 64 de la Constitution fédérale de 1874 ; c'est dire que, comme cette Constitution se compose de 129 articles, l'ouvrage du savant professeur
Constitution se compose de 129 articles, l'ouvrage du savant professeur de droit de l'Université de Lausanne touche notre domaine spécial seulement sur une parcelle bien limitée. Nous l'annoncerons néanmoins à nos lecteurs, de même que nous avons annoncé d'autres ouvrages sur la Confédération suisse (1), parce que les autorités de cette dernière ont reçu la mission d'exercer la haute surveillance sur les organes dont se sont dotées plusieurs Unions internationales et d'accueillir les notifications relatives aux accessions et dénonciations, ensorte que l'étude des institutions constitutionnelles, du pays présente un certain intérêt d'ordre général. Or, le commentaire que nous fournit M.
intérêt d'ordre général. Or, le commentaire que nous fournit M. Burkhardt est un guide sûr, précis et méthodique qui contient une foule de renseignements sous une forme condensée.. Chaque article est suivi de deux chapitres d'inégale longueur ; l'un contient l'historique de l'article, l'autre, l'interprétation qui en a été donnée ; selon la nature de la disposition à analyser, ce second chapitre se divise en divers paragraphes dont les uns s'occupent de la discussion scientifique ou des théories juridiques, les autres de la jurisprudence, ou de l'application pratique dans la vie politique. Une introduction qui discute la nature intrinsèque de
vie politique. Une introduction qui discute la nature intrinsèque de la Constitution, celle de l'État fédératif et celle des droits individuels garantis précède le commentaire proprement dit de cette publication qui, lorsqu'elle sera terminée, formera une étude magistrale du droit public suisse. (1) Nous emprunterons à ce livre certains passages qui corroboreront pleinement notre assertion (v. ci-dessus, p. 29). (1) V. Droit d'Auteur, 1889, p. 102; 1890, p. 80. IMPRIMERIE COOPÉRATIVE (Expédition du Droit d'Auteur), à Berne.
BULLETIN DE MINUIT à 7 h. du matin _"ET UNE FEUille SPÉCIALE AVEC LONDRES DEUIL ROYAL MORT DU DUC D'ALBANY LE DERNIER FILS DE LA REINE D'ANGLETERRE MEURT SUBITEMENT À CANNES LA CONSOLATION EN ANGLETERRE Une Chute Mortelle La Nouvelle du Décès Tristesse qu'elle Cause Biographie du Prince Ses Travaux et ses Goûts Douleur de la Duchesse. (DE NOTE CORRESPONDANT PARTICULIER) Cannes, 28 mars. Le duc d'Albany est mort ce matin, à deux heures, à la villa Hollandia, des suites d'une chute qu'il a faite hier au cercle nautique, pendant la bataille des fleurs. Le prince s'était fracturé la rotule,
la bataille des fleurs. Le prince s'était fracturé la rotule, le genou avait aussitôt enflé considérablement et une fièvre violente s'était immédiatement déclarée. Les médecins attribuent la mort à une hémorragie interne. Le bruit court ici que le duc a été trouvé mort dans son lit. Le duc d'Albany était à Cannes depuis quelque temps. Il devait y rester jusqu'aux premiers jours d'avril, époque à laquelle il devait aller à Darmstadt assister au mariage de sa nièce, la princesse Elisabeth de Hesse, avec le prince de Battenberg. On a Appris la Nouvelle à Londres Un Triste Message. (PAR FLEUR SPÉCIAL)
la Nouvelle à Londres Un Triste Message. (PAR FLEUR SPÉCIAL) LONDRES, 28 mars, On a appris aujourd'hui avec consternation, par les journaux de quatre heures, la nouvelle de la mort du duc d'Albany, le plus jeune fils de la reine. Le prince est mort à Cannes, où il se trouvait depuis quelque temps. C'est le second enfant que perd la reine Victoria. Une de ses filles, la princesse Alice, mariée au grand-duc de Hesse-Darmstadt, est morte en 1878. Cette triste nouvelle a été d'abord accueillie avec méfiance, Rien, en effet, ne la faisait prévoir. On ignorait même que le prince
ne la faisait prévoir. On ignorait même que le prince fût malade. Mardi dernier il assistait à un bal à Nice et il paraissait très bien portant. Mais la sinistre rumeur a été bientôt officiellement confirmée. La nouvelle a été télégraphiée d'abord à sir Henry Ponsonby, qui a eu la triste mission d'en faire part à la reine. Sir Henry, qui était au palais de Saint-James, est parti immédiatement pour Windsor. La tâche de faire part de la catastrophe à la duchesse d'Albany, qui se trouve à Claremont, a été confiée à une personne sur la prudence et la délicatesse
confiée à une personne sur la prudence et la délicatesse de laquelle on pouvait compter, la princesse Helena, épouse du prince Christian. La jeune duchesse est dans un état de grossesse très avancé; c'est ce qui l'a empêchée d'accompagner son mari dans le Midi de la France. Une dépêche a été reçue à MarlboroughHouse par la princesse de Galles, qui a immédiatement télégraphié au prince, qui est en ce moment l'hôte du comte de Sefton Crescent. Le prince a répondu qu'il allait rentrer à Londres sans retard. La duchesse d'Edimbourg a aussi reçu une dépêche de bonne heure, cet après-midi.
a aussi reçu une dépêche de bonne heure, cet après-midi. La duchesse était absente. Elle était à Kensington-Palace lorsque la dépêche lui fut remise; Son Altesse se rendit immédiatement à Marlborough-House et resta quelque temps avec la princesse de Galles. Visites de Condoléance. Parmi les visiteurs à Clarence-House, palais du duc d'Albany, je relève les noms de M. Waddington, ambassadeur de France et de Mme Waddington; du comte Munster, ambassadeur d'Allemagne, le comte Witzthum, lord Strathnaim, lord et lady Reay, sir Michael et lady Hicks Beach, ont fait visite aussi. M. Gladstone n'a reçu la nouvelle qu'à six heures elle
M. Gladstone n'a reçu la nouvelle qu'à six heures elle lui a été annoncée avec ménagement, à cause de son état de santé, par M. Seymour. Le premier ministre a été très impressionné, et il est resté quelque temps accablé. M. et madame Gladstone ont envoyé un télégramme de condoléance à la reine. Des dépêches de condoléance ont également été envoyées par toutes les ambassades. La Reine ne Partira pas pour l'Allemagne. Le correspondant de la Presse-Association à Windsor, annonce que, par suite de la mort du duc d'Albany, la reine et la princesse Beatrice, qui devaient partir le 7
reine et la princesse Beatrice, qui devaient partir le 7 avril pour l'Allemagne, afin d'assister au mariage de la princesse Victoria de Hesse-Darmstadt, ont renoncé à leur voyage. Le duc d'Albany s'était rendu à Cannes, il y a quelque temps pour échapper aux effets des vents d'est qui soufflent ici au mois de mars. Le Caractère, la Vie et les Occupations du Duc d'Albany. Le prince Léopold-George-Duncan-Albert, duc d'Albany, comte de Clarence et baron de Arklow, ayant également les titres de prince de Saxe-Cobourg-Gotha et duc de Saxe, était né le 7 avril 1853, au palais de Buckingham. Il était
le 7 avril 1853, au palais de Buckingham. Il était donc entré dans sa trente et unième année; il s'était marié le 27 avril 1882 avec la princesse Hélène, fille du prince régnant de la petite principauté de Waldeck-Pyrmont. La duchesse est d'un fort embonpoint et peu jolie: Le duc d'Albany avait brillamment terminé ses études à l'Université d'Oxford, en 1876, avec le titre de docteur ès lois civiles. Il était président de la société royale de littérature, membre du barreau et avait le grade de colonel. À sa majorité, le Parlement lui vota une dotation de 15,000 livres, soit
le Parlement lui vota une dotation de 15,000 livres, soit 375,000 francs par an, à laquelle fut ajoutée une somme annuelle de 25,000 livres par an le jour de son mariage. Le vote de cette seconde dotation avait donné lieu à une très vive discussion à la Chambre des Communes. Il laisse une fille, née au château de La vie du duc d'Albany n'était pas aussi mouvementée que celle de ses frères; il était principalement porté à l'étude et avait de bonne heure montré de grandes dispositions pour les lettres et pour les sciences. Ses discours prouvent combien il s'intéressait
et pour les sciences. Ses discours prouvent combien il s'intéressait aux progrès intellectuels de notre époque et avec quel enthousiasme il parlait des choses de l'esprit. Comme ses frères, il aimait beaucoup la musique, goût que toute la famille tient du prince Consort. Il assistait régulièrement aux réunions littéraires, artistiques et scientifiques, et patronnait toutes les institutions créées pour propager en Angleterre les œuvres intellectuelles. Il présidait les séances d'inauguration de presque toutes les institutions et il le faisait toujours avec un entrain et une intelligence remarquables aussi le peuple anglais le tenait-il en grande estime. Le 15 février dernier,
anglais le tenait-il en grande estime. Le 15 février dernier, le duc avait pris part à un concert donné à Esher au profit des écoles nationales du village. Il y avait chanté avec beaucoup de goût et de succès « Sands of Dee » de Clay. Les auditeurs, ayant crié : « Bis », il se fit entendre à nouveau dans un air qu'il enleva aux applaudissements frénétiques de la salle. Le duc d'Albany possédait cette aménité et cette perfection de manières qui distinguent tous les membres de la famille royale. La société de Cannes qui, cette année-ci, a été
royale. La société de Cannes qui, cette année-ci, a été plus brillante que jamais, n'a rien négligé pour faire les honneurs de la cité à l'illustre visiteur. Lundi soir, le duc avait assisté au bal donné par sir Julius Goldsmith. Mardi, il s'était rendu au bal des célibataires, qui se donnait dans les salons du Club méditerranéen et qu'avait organisé une société de gentlemen dont il était le président. On dit, à cette occasion, que de longtemps on n'avait vu un bal aussi brillant et aussi riche en invités de distinction. Le prince y apparut plein de santé et d'entrain
distinction. Le prince y apparut plein de santé et d'entrain rien dans son air et dans toute sa personne ne pouvait éveiller, chez ses amis et chez ses serviteurs, la moindre crainte au sujet de sa santé. Affection de la Reine pour le Prince Su, Constitution Débile. Le duc d'Albany était, après le duc de Connaught, le fils préféré de la reine. D'une constitution très délicate, singulier phénomène, le prince n'avait pas d'épiderme il était très souvent malade, et sujet à des attaques sur la nature desquelles on ne s'est jamais expliqué, et que l'on cachait même au public. Lorsque,
jamais expliqué, et que l'on cachait même au public. Lorsque, dans une de ces attaques, il faisait une chute un peu grave, on annonçait généralement qu'il s'était foulé le pied et était obligé de garder la chambre. Dans les chutes causées par ces crises, il s'était souvent blessé aux genoux, et ces blessures, très longues à se cicatriser, provoquaient d'abondants épanchements de sang. Retour du Corps en Angleterre. Le corps du duc sera immédiatement ramené en Angleterre. Sir John Cowell, directeur de la maison royale, a reçu de la reine d'Angleterre l'ordre de partir immédiatement pour Cannes et de prendre
d'Angleterre l'ordre de partir immédiatement pour Cannes et de prendre toutes les mesures nécessaires pour ramener le corps du duc à Windsor. Les Funérailles. Le duc d'Albany sera enterré dans le caveau royal de la chapelle Saint-Georges, qui fait partie du château de Windsor. La Nouvelle au Parlement. Lorsque la mort du duc d'Albany a été annoncée au Parlement, la question d'ajourner la séance a été immédiatement posée. A la Chambre des Lords et à la Chambre des Communes on a consulté les précédents et l'on a découvert qu'il n'était pas d'usage d'ajourner, en des circonstances semblables, les séances du
pas d'usage d'ajourner, en des circonstances semblables, les séances du Parlement. On a donc procédé aux travaux parlementaires après avoir décidé que lundi prochain on soumettrait au vote des Chambres une adresse de condoléance à la reine et à la duchesse d'Albany. Pendant toute la semaine dernière, la duchesse avait reçu les nouvelles les plus rassurantes de la santé de son mari. Les Dépêches de l'accident. Hier, cependant, le docteur Royle, le médecin du prince, télégraphiait à la duchesse que le duc venait d'être victime d'un léger accident. Cette dépêche fut presque immédiatement suivie d'une seconde, envoyée par le duc
fut presque immédiatement suivie d'une seconde, envoyée par le duc lui-même. Il informait la duchesse qu'il avait fait une chute et qu'il s'était légèrement blessé à la tête. Elle ne devait pas s'en inquiéter cependant, l'accident ne pouvant avoir aucune conséquence fâcheuse. Aujourd'hui, à deux heures et demie environ de l'après-midi, M. Collins, secrétaire particulier du duc, reçut une dépêche chiffrée du docteur Royle; mais, bien qu'il en eût la clef, il ne put la déchiffrer. Quelque temps après, le docteur Reid, de service au château de Windsor, lui télégraphia que le duc d'Albany était mort. Il ajoutait que la
que le duc d'Albany était mort. Il ajoutait que la reine n'en avait pas encore été informée. La Princesse Christian Porte la Nouvelle à la Reine. La princesse Christian, qui était chez la duchesse, se chargea de lui porter la fatale nouvelle. Douleur de la Duchesse d'Albany. En apprenant la mort de son mari, la duchesse d'Albany éclata en sanglots. Les spasmes durèrent quelque temps, et elle en fut reprise à diverses intervals pendant tout le reste de la journée. Le Deuil en Europe. Voici la liste des cours qui, à raison de leurs alliances avec la famille royale d'Angleterre,
à raison de leurs alliances avec la famille royale d'Angleterre, vont prendre le deuil du duc d'Albany: la cour impériale d'Allemagne, la cour ducale de Saxe-Cobourg-Gotha, la cour princière de Waldeck-Pyrmont, la cour grand-ducale de Hesse, la cour royale de Danemark, la cour ducale de Brunswick, la cour royale de Hollande, la cour royale de Belgique, la cour royale de Portugal, et la cour impériale de Russie. AMOY A LA FRANCE Le Commerce Étranger N'y Perdrait rien Opinion du « Times ». (PAR FIL spécial) LONDRES. 29 mars. Le Times donne, dans sa seconde édition, la dépêche suivante de Hong-Kong,
donne, dans sa seconde édition, la dépêche suivante de Hong-Kong, 28 mars. L'état-major des troupes françaises au Tonkin, envisage les avantages que pourrait donner l'occupation d'Amoy. Ce port est facile à prendre et à défendre il offre un excellent mouillage et fournit un revenu de 250.000 francs par an. De plus, le commerce étranger ne se ressentirait que très peu de cette occupation. RETRAITE VOLONTAIRE M. Sargent sort des Rangs du Corps Diplomatique. (DE notre correspondant PARTICULIER) Berlin, 28 mars. M. Sargent, tout en remerciant le président et le Sénat des Etats-Unis des termes élogieux dans lesquels ils ont apprécié
des Etats-Unis des termes élogieux dans lesquels ils ont apprécié les services rendus par lui à son poste de Berlin, a décliné l'offre d'aller représenter le gouvernement de Washington comme ministre plénipotentiaire auprès du czar. Il retournera prochainement en Amérique, et ses amis espèrent qu'il prendra une part active à la campagne qui se prépare pour l'élection du nouveau président. La nomination prochaine d'un successeur au poste que M. Sargent laisse vacant, est fort douteuse, au moins pour la durée de la présidence de M. Arthur. C'est le premier secrétaire de la légation, M. Sidney Everett, qui fera l'intérim comme
de la légation, M. Sidney Everett, qui fera l'intérim comme simple chargé d'affaires. GLADSTONE EN CONVALESCENCE (PAR FILD SPÉCIAL) LONDRES, 29 mars. Le docteur Andrew Clarke a déclaré hier soir que l'état de M. Gladstone s'améliore, mais que la convalescence marche lentement. On n'espère pas que le premier ministre puisse venir en ville la semaine prochaine. LE PRINCE NAPOLÉON JUGEMENT PORTÉ SUR LE PRÉTENDANT BONAPARTISTE DANS LES MÉMOIRES VIEIL CASTEL Une Tête de Néron Les Ministres et le Prince Histoire d'un Amendement L'Opinion de la Princesse Mathilde sur Son Frère Un Jeu de Mots Le Prince en Campagne. (DE NOTRE
Un Jeu de Mots Le Prince en Campagne. (DE NOTRE correspondant PARTICULIER) BERNE, le 28 mars 1884. On s'occupe ici de la publication prochaine du cinquième volume des Mémoires de Vicl-Castel. Ce volume contient des attaques très vives contre le prince Napoléon. On parle de démarches actives faites en vue d'empêcher cette publication par les amis de « l'émancipateur », qui semble redouter le jugement d'un homme comme M. de Viel-Castel, ayant approché de très près les personnes les plus qualifiées même d'être renseignées sur son compte, et résumant en quelques phrases ce qui était alors l'opinion de la cour
quelques phrases ce qui était alors l'opinion de la cour et de la ville. L'éditeur a fourni, avec la plus grande courtoisie, au correspondant du Matin, les bonnes feuilles du volume en question, dont voici des extraits qui ne peuvent manquer d'intéresser le public paru plus désagréable de figure et de tournure qu'à la manifestation légèrement couarde sur un corps assez mal bâti, pas de côté, les jambes trop grêles pour le torse, une démarche sans dignité; c'est un Philippe-Egal Vendredi, 15 février.– Les ministres ne peuvent marcher avec le prince Napoléon, qui est décidément un homme impossible. On s'étonne
prince Napoléon, qui est décidément un homme impossible. On s'étonne de plus en plus de voir l'empereur lui concéder quelque influence. Fould, Walewski et le ministre de la marine veulent se retirer, déclarant ne pouvoir marcher avec le prince Napoléon. A quoi tout cela aboutira-t-il? Le prince Napoléon n'a aucun parti, aucune sympathie; on ne l'aime pas et on le surveille. L'empereur n'a pas de plus grand ennemi que lui. Jeudi, 24 février. Le Sénat a été saisi de la proposition d'attribuer huit mille francs au prince Napoléon pour les frais de son mariage. Le général de Castelbajac a proposé
frais de son mariage. Le général de Castelbajac a proposé pour amendement de Il sera remis huit cent mille francs à l'empereur pour les frais de mariage du prince Napoléon. L'amendement allait passer à la presque-unanimité, l'empereur consulté en avait adopté la teneur, lorsqu'on s'est avisé qu'un tel amendement était un vote de méfiance contre le prince, et les sénateurs ont appris que l'empereur désirait qu'il ne fût pas adopté. L'auteur a persisté, une discussion s'en est suivie et plusieurs sénateurs ont mis carrément les pieds dans le plat, ils ont dit, entre autres Castelbajac, qui a été interrompu par
ont dit, entre autres Castelbajac, qui a été interrompu par le président « Qu'autant il avait de confiance en la politique de l'empereur, autant il avait de méfiance envers le prince Napoléon et qu'il le regardait comme hostile à l'empereur, etc. etc. » On est allé aux voix, l'amendement a été repoussé, mais il a eu trente et quelques voix. À la Chambre des députés la commission du budget fait de grandes difficultés pour admettre des frais occasionnés par le en haut lieu vouloir mettre à toutes sauces le prince Napoléon, on parle d'en faire un grand amiral C'est et
Napoléon, on parle d'en faire un grand amiral C'est et ce sera toujours un homme déconsidéré, la France n'en veut pas, remettez-le donc au magasin. Une augmentation de dotation est aussi proposée pour le prince Napoléon, et à ce sujet la princesse Mathilde a eu une conversation très vive avec l'empereur, elle lui a dit « Vous ne savez donc pas que Napoléon est votre ennemi le plus acharné, vous ignorez donc ce qui se dit chez lui? Napoléon s'exprime tout haut entre ses intimes de la façon la plus factieuse. Enfin, dit-il, je crois ma position bonne, je suis
factieuse. Enfin, dit-il, je crois ma position bonne, je suis en mesure et s'il arrivait malheur il serait empereur, ce ne serait certes pas cette niaise d'impératrice ou ce bambin de prince impérial qu'on irait chercher :» »Bixiû a dit aussi «Nous triomphons sur toute la ligne. » L'empereur n'a pas paru étonné, mais réfléchi. Lundi, 25 février. J'ai dîné aujourd'hui chez la princesse Mathilde et j'ai longuement causé avec elle de son frère. Je ne lui ai pas caché que loin de faire des progrès dans l'affection des Français, il devenait de plus en plus antipathique à tout le
il devenait de plus en plus antipathique à tout le monde. « Hélas, m'a répondu la princesse, je le sais bien c'est un être impossible et Francillon même, son aide-de-camp, commence à être révolté. Vous ne pourriez vous imaginer comment il traite sa pauvre femme, comment et avec quelle brusquerie il lui parle. Enfin, hier aux Tuileries, voyant qu'elle prenait plaisir à danser, il l'a emmenée avant onze heures, et lorsque j'ai voulu lui faire une observation, il m'a répondu Chez moi, où je m'amuse, je vais me coucher à onze heures, il m est donc bien permis de m'en
onze heures, il m est donc bien permis de m'en aller d'ici, où je m'embête, à la même heure. » Sa jeune femme est encore dans la stupéfaction de ses allures, il ne veut pas déjeuner avec elle, et ne la voit pas de la journée. Il lui a défendu de venir le trouver, et si elle a quelque chose à lui dire, il faut qu'elle lui écrive. » L'empereur s'est enquis de l'argent destiné à la corbeille et quand il a su que l'impératrice et la princesse Mathilde avaient employé jusqu'au dernier sou à la bonne cause, a-t-il dit,
employé jusqu'au dernier sou à la bonne cause, a-t-il dit, car Napoléon eût été capable de lésiner. Il ne s'est marié que pour avoir un supplément de dotation. La princesse Clotilde commence, je crois, à connaître son noble époux. sur deux cent mille francs qui lui ont été accordés pour les diamants de la princesse, le prince Napoléon a dépensé soixante mille francs pour cet objet! tout cela, fait soulever le cœur. Vendredi, 6 mai.– On fait un jeu de mots sur Napoléon (Jérôme), on dit que la guerre a un but défini par le conseil des généraux Randon, Piémont,
un but défini par le conseil des généraux Randon, Piémont, commence ADMINISTRATION Do 9 il. mat. h. soir 15, Rue Danton à parler du peu d'utilité de son départ, nous sommes tous certains qu'il fera tout au monde pour rester à Paris il tient à ne pas quitter la France en l'absence de l'empereur! Aucun général ne veut servir avec lui tous déclinent cette charge. S'il part pour l'armée, il risque fort, lui, qui a tant poussé à la guerre, lui, le mari de la fille du roi de Piémont, d'être frappé dans les prévenides et sifflé dans les rues.