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des conclusions produites en son nom devant la cour de cassation, l'Ennemi Conceptuel a publié une longue amplification de la démagogie pour laquelle et il a été condamné par le tribunal de la Seine. Ce n'est qu'une diffamation nouvelle, une récidive du délit condamné, et justice en sera faite mais nous engageons les journaux qui seraient tentés de l'imiter à retirer avec soin auparavant et à bien comprendre les articles 23 de la loi du 7 mai 1819 et 10 de la loi du 9 septembre 1835. La Berbère, qui vient d'entrer à Toulon, apporte des nouvelles de Cayenne. M.
vient d'entrer à Toulon, apporte des nouvelles de Cayenne. M. le capitaine de vaisseau Lahirle a pris possession du gouvernement de la colonie, le 10 mars, en remplacement de M. de Charmasson. Son arrivée avait produit une heureuse sensation dans la Guyane. M. le maréchal de camp, comte de Ville de Soucy, inspecteur-général des troupes de la marine, après avoir passé en revue le détachement d'infanterie, d'artillerie et de gendarmerie formant la garnison, s'est embarqué le 19 mars sur l'Athénienne, pour rentrer à Paris. Voici en quels termes le ministre de la marine a annoncé au sénat espagnol, au commencement
de la marine a annoncé au sénat espagnol, au commencement de la séance du 1er mai, que la démission du ministère était acceptée par le régent, ainsi que l'indique la dépêche télégraphique du 5: "Je dois prévenir le sénat, au nom du ministère, que nous avons donné notre démission le 6 mars, mais que le régent nous a répondu que son désir était que nous restassions à notre poste, jusqu'à ce que la majorité se fût dessinée, et qu'il fût possible de tirer de ses rangs un cabinet. La chambre des députés s'est constituée hier, et la majorité s'y est
des députés s'est constituée hier, et la majorité s'y est déclarée; en conséquence, les ministres, mis à leur révision le 6 mars, ont réitéré leur démission; enfin acceptée par le régent, qui a fait appeler M. Gortina et l'a chargé de former un ministère. M. Gortina donnera une réponse ce soir. Chambre des Députés. Séance du 8 mai; – Présidence de M. HEBEY, vice-président. À l'ouverture de la séance, M. Goury dépose un rapport sur un projet de loi portant demande d'un crédit pour secours à nos établissements coloniaux sur la côte d'Afrique. M. DUCAYE AGRICULTEUR, ministre de l'Agriculture, dépose
la côte d'Afrique. M. DUCAYE AGRICULTEUR, ministre de l'Agriculture, dépose un projet de loi relatif à un échange d'immeubles entre l'Etat et l'hospice civil d'Embrun. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion des propositions faites par la commission d'enquête électorale. La discussion a été fermée dans la séance de samedi et la délibération doit maintenant porter successivement sur chacune des trois élections contestées. La chambre, ayant accordé la priorité au débat sur l'élection de Langres, la parole est à M. D'HANVY. L'assemblée est nombreuse, agitée, et le silence s'établit graduellement. M. D'HANVY: J'ai à entretenir la chambre de
s'établit graduellement. M. D'HANVY: J'ai à entretenir la chambre de mon élection, des électeurs, de moi-même et il est toujours difficile de parler de soi; j'ai à combattre le rapport de la commission. Je n'ai pas, la chambre le sait, l'habitude de la parole, si m'échappait quelques expressions trop vives, trop peu modérées, d'avance je les désapprouve. (Rires en sens divers.) M. LE PRESIDENT: Jamais le silence ne fut aussi nécessaire que dans cette circonstance; je crois devoir le rappeler à la chambre. PÂUVÉLS La commission conclut à l'annulation de mon élection par quatre motifs : la création d'un journal,
mon élection par quatre motifs : la création d'un journal, des bulletins signés ou injurieux, des électeurs rébergés, un prêt d'argent fait par moi à un fonctionnaire dans l'intention de me rendre favorable. Je suis obligé de repousser séparément chacun de ces griefs. L'honorable membre rappelle d'abord ce qui s'est passé au mois d'août lors de la vérification des pouvoirs et les circonstances dans lesquelles la décision à prendre sur mon élection a été ajournée et même renvoyée à la commission d'enquête. Cette élection avait été l'objet d'une protestation rédigée par les membres mêmes du bureau du collège électoral, qui
par les membres mêmes du bureau du collège électoral, qui cependant avaient, par le procès-verbal, constaté la régularité des opérations. Cette protestation fut suivie d'une contre-protestation signée de noms non moins honorables que les premiers, et à laquelle ont adhéré 538 pères de famille. M. Pauwels regrette que cette contre-protestation n'ait pas eu la publicité donnée à l'acte qui l'a précédée et qu'elle n'a été ni juridiquement imprimée. M. DE CORCE-LES donne de sa place quelques explications qui n'arrivent pas jusqu'à nous. M. Pauwels fait référence à cette contre-protestation, qui déclare fausses et contnuées toutes les assertions de la première
déclare fausses et contnuées toutes les assertions de la première protestation. Pendant l'enquête même, continue le narrateur, il s'est passé un fait qui a aussi une certaine signification, une haute portée. Une élection pour le conseil général a eu lieu dans le canton de Neuilly, j'ai été porté, comme candidat, j'avais pour concurrent un des signataires de la protestation. Qu'est-il arrivé? J'ai été élu par un nombre de voix double de celles qu'il avait obtenues. Et je n'étais pas seul, M. FOURNIER y était. (Rumeurs diverses. Agitation.) M. LE RÉSULTAT clame les vérités. M. Fournier Avant de juger, on doit
clame les vérités. M. Fournier Avant de juger, on doit écouter la défense. (Écoutez, écoutez! Parlez!) M. Pauwels Lorsque mon élection a été renvoyée devant la commission d'enquête, la première intention était de donner ma démission et de faire juger le débat par les électeurs. On m'a fait observer que ma résolution serait mal interprétée, aurait des incohérences, que je devais accepter la discussion; je l'ai fait. L'orateur regrette que la commission n'ait pas procédé à son enquête sur les lieux mêmes et en entendant tout le monde, majorité et minorité. Après s'être arrêtée à l'opinion de faire l'enquête par
minorité. Après s'être arrêtée à l'opinion de faire l'enquête par témoins à 280 kilomètres de distance, que devait faire la commission? Appeler des témoins des deux partis, les appeler en nombre égal; il fallait aussi appeler des hommes, étrangers à l'élection, neutres entre les partis, des spectateurs qui très souvent voient mieux en pareil cas que les acteurs eux-mêmes. Qu'a fait la commission? Elle n'a entendu que des hommes des deux partis, que des hommes animés par la lutte. Les a-t-elle entendus en nombre égal? Non. Trente témoins ont été appelés, quatre seulement appartiennent à la majorité du collège électoral;
appelés, quatre seulement appartiennent à la majorité du collège électoral; tous les autres sont de la minorité. Ce sont les auteurs de la protestation appelés à démentir ou confirmer ce qu'ils avaient signé. Ce sont des hommes honnêtes, sans doute, mais on les plaçait dans une situation très difficile. Et quelle garantie prenait-on pour assurer la vérité de leur déposition? Point de serment, on ne leur lisait pas, on ne leur faisait pas signer leur témoignage, ils croyaient que les dépositions resteraient secrètes, et c'est dans cette situation qu'on les interrogeait sur des assertions qu'ils avaient précédemment signées. M. Pauwels
interrogeait sur des assertions qu'ils avaient précédemment signées. M. Pauwels passe ensuite à l'examen des quatre griefs dont on s'appuie pour conclure à l'annulation de son élection. Il dit peu de mots du premier, la création d'un journal. La commission déclare que il n'est pas prouvé, et que le fait s'il existait, il ne pourrait entraîner l'annulation de l'élection. Elle rappelle bien ce grief au moment de conclure, mais, après ses propres déclarations, il est inutile d'insister. Quant au second grief, il est certain que, le premier jour de l'élection, deux bulletins étaient signés, le second jour un seul existait,
deux bulletins étaient signés, le second jour un seul existait, et si on le supprimait, M. Pauwels aurait encore la majorité. L'existence des bulletins n'est d'ailleurs point consignée au procès-verbal, ils n'y sont point annexés. Et quels sont les principes en pareil cas? On les trouve dans le rapport même de la commission. Voici en effet comment il s'exprime au sujet de l'élection d'Embrun: "Le principe, c'est le secret des votes; mais un autre principe aussi, et il a été proclamé en 1837 par M. Odilon Barrot, et consacré par le vote de la chambre c'est que, dans le cas
le vote de la chambre c'est que, dans le cas où il y a égalité, le procès-verbal doit constater, et les bulletins doivent y être annexés." Quand j'ai lu cela, continue Pauwels, je me suis dit mon affairé est toute simple. (Hilarité.) Et en effet, la commission abandonne ce grief dans sa spécialité. Je passe aux bulletins injurieux. Dans des bulletins qui me nommaient, on avait joint à mon nom des qualifications qui donnaient assez de publicité pour que je sois dispensé de leur en donner une nouvelle. Mais que la chambre me juge elle-même à cet égard de lui
la chambre me juge elle-même à cet égard de lui soumettre une explication parmi les électeurs lettrés, gens de la campagne et très honorables, quoiqu'ils n'écrivent pas eux-mêmes leur bulletin (sans se préoccuper des élections, tous ne s'adressent pas toujours, pour le faire écrire, aux partisans du candidat qu'ils veulent nommer. À Langres, ceux qui votaient pour moi, ne s'adressaient pas tous aux amis de mon parti, mais quelquefois aussi à mes adversaires; il en était ainsi, par exemple, lorsqu'ils s'adressaient Il faut sauver votre honneur, Alice, vous n'étiez pas là. J'ai dit que vous étiez morte. Après les paroles
là. J'ai dit que vous étiez morte. Après les paroles de Tristan, un silence. La jeune femme ne répondit rien; mais elle laissa lentement retomber ses deux mains sur ses genoux et leva son regard tremblant sur son frère. – Ma sœur, reprit Tristan d'une voix calme, vous souvenez-vous que vous êtes d'une race noble et ancienne, honorée et respectée par tous jusqu'à ce jour ? Vous souvenez-vous, ma sœur, qu'un de nos ancêtres, mon père nous a dit souvent, fut accusé en plein courant par le roi de France de n'avoir pas défendu contre l'ennemi un passage during aussi
de n'avoir pas défendu contre l'ennemi un passage during aussi longtemps qu'il l'aurait pu. – Sire, répondit notre aïeul en inclinant son front, sur quoi il brandit une hobble de guerre, je répondrai donc ainsi. Et le lendemain le premier coup d'arquebuse tiré par l'ennemi vint le frapper à la poitrine; car il était le premier devant tous. Ce fut le roi alors qui, pour faire réparation au noble gentleman, s'inclina devant lui et le conduisit, tête nue, jusqu'à sa dernière demeure. Ce roi de France c'était Charles V, et ce landais c'était celui dont je porte le nom, Tristan
ce landais c'était celui dont je porte le nom, Tristan de Kervec. Pendant tout le temps que Tristan avait parlé, la jeune femme d'abord au bureau, puisqu'il s'était complètement opposé. C'est un fait notoire, n'y avait-il là MM. Santa, Moris, Bouittier, qui agissaient contre moi. Et bien! dans pareil cas, l'électeur, chargé d'écrire, ayant assez de loyauté pour mettre exactement le nom lui était indiqué, y attirait l'expression de son ressentiment par un milieu contre le candidat qu'il repoussait? M. A. RENARD Vous abusez de l'invincibilité de la tribune pour accuser les hommes honorables que vous venez de nommer d'une
accuser les hommes honorables que vous venez de nommer d'une action dont ils sont incapables (Humeurs). Vous abusez. (Exclamations.), j'en demande pardon à la chambre; mais je n'ai pu entendre froidement accuser d'une action coupable des hommes qui sont très honorables. M. PAUWETS Je reprends le raisonnement que je voulais soumettre à la chambre. S'il s'établissait dans la jurisprudence électorale, que les bulletins dans lesquels serait jointe au nom du candidat quelque qualification injurieuse seront annulés, on porterait une grave atteinte à la liberté des suffrages, à l'égard des électeurs qui ne peuvent ou ne veulent pas eux-mêmes écrire leurs
qui ne peuvent ou ne veulent pas eux-mêmes écrire leurs bulletins. C'est à la conclusion que je voulais soumettre à la chambre. La commission, d'ailleurs, je le répète, abandonne dans sa spécialité ce grief des bulletins signés et injurieux, elle rappelle en tête des concluants; mais c'est après l'avoir déclaré insatisfaisant par lui-même. L'orateur passe au troisième grief: les courtiers envoyés dans les campagnes, les électeurs hébergés, les voitures mises à leur disposition. Les démarches de ces courtiers ont-elles eu rien de détouré ? ont-ils fait des promesses ou des menaces? Quant aux électeurs hébergés, ce sont des amis de
menaces? Quant aux électeurs hébergés, ce sont des amis de M. Abreuveux, qu'il n'a pu recevoir chez lui par des raisons particulières, et qu'il a reçus à l'auberge. Cette dépense, dont on a fait tant de bruit, se monte à 158 fr. M. Pauwets s'élève contre les accusations dont M. Abrenvëux a été l'objet; c'est un homme honorable, estimable, estimé comme citoyen, comme fonctionnaire, sans ambition, et qui n'a jamais demandé qu'une place inférieure à la sienne. Les moyens qu'on reproche à son parti, l'orateur soutient qu'ils ont été employés par tous les candidats qui l'ont précédé ou lui ont
par tous les candidats qui l'ont précédé ou lui ont été opposés. Il cite la lettre d'une personne écrivant à un électeur de faire prendre à son château deux cochons qu'on lui avait demandés. (Hilarité prolongée.) On parle de voitures louées et mises à la disposition des électeurs; l'enquête constate que M. de Vandeulin en a payé à un loueur pour M. PAUWETS, entretient ensuite la chambre de ses relations avec le sous-préfet de Langres. Ces rapports n'avaient rien de politique, et il regrette que le besoin de sa défense l'ait obligé à publier avec trop de précipitation peut-être des
l'ait obligé à publier avec trop de précipitation peut-être des lettres qui expliquent ces relations. L'orateur rappelle dans quelles circonstances, enfin, M. de Cajot, sous-préfet de Langres, lui emprunta 2,000 fr. par l'intermédiaire d'un avocat de Paris, M. Sacque. M. DESMOULEUX DE GURÉ: Cette énumération n'est pas la question. M. Pauwets Je vous demande par intérim. (Partez partez!) L'orateur donne sur ce point et sur l'effet d'un nouveau prêt fait en son nom à M. de Cajot par un tiers non autorisé des défaits qui fatiguent l'attention de la chambre. Le bruit des conversations particulières et des marques assez fréquentes
Le bruit des conversations particulières et des marques assez fréquentes d'impatience couvrent en partie sa voix. En résumé, continue M. Pauwets (Écoutez! écoutez!), la commission, en vous proposant d'annuler mon élection, ne s'appuie sur aucun fait spécial; ce qu'elle signale c'est une sorte d'esprit de tendance, un assemblage de faits qui à ses yeux vicié l'élection. Je respecte sa décision comme un acte consciencieux, je ne la combats pas, car quand même elle ne serait pas adoptée, à mes yeux, c'est en dehors de la commission, en dehors de la chambre et de son vote qu'est le juge qui peut
chambre et de son vote qu'est le juge qui peut valider mon élection. Un seul tribunal le peut, c'est le collège électoral qui m'a élu, et quoi que la chambre décide, ma résolution est prise de m'y représenter pour la quatrième fois, et en conséquence, je dépose ma démission entre les mains du président. (Étonnement général.) Exclamations.) M. LANSVRE dirige vers la tribune. Une voix DES VEUX: Aux voix! Il faut voter! Sur quoi! M. LAYER Je n'ai qu'un mot à dire à la chambre. La commission n'avait pas prévu la démission qui vient d'être donnée; elle maintient sa proposition
la démission qui vient d'être donnée; elle maintient sa proposition (Rumeurs diverses); sur l'incident, nous nous en rapportons à la sagesse de la chambre. (Ah! ah!) M. LE PRÉSIDENT DERNIER Je dois d'abord la démission de M. Pauwets. (Interruption.) Une voix CONFUSE: Non! si! Lisez: Écoutez! M. LE PRÉSIDENT Interprète de M. Pauwets, qui motive sa résolution sur les accusations dont son élection a été l'objet. Voici maintenant, continue-t-il, les précédents de la chambre en pareille matière. En 1837, un membre dont l'élection était contestée par défaut de cens donna sa démission après un renvoi de la question dans les
sa démission après un renvoi de la question dans les bureaux. Quand cette démission fut annoncée, on n'y trouva majors, dit-on de rapport à faire, et personne conteste. Deux cas analogues se sont présentés en 1839: le premier pour M. L'amiral Rosamel, nommé pair de France avant la vérification de ses pouvoirs comme député; il n'y eut point de rapport de fait. Enfin, à la même époque un député dont la reception était contestée donna sa démission. Le rapporteur du bureau auquel les pièces avaient été remises demanda s'il n'y avait pas lieu à laisser l'année se passer. "Oui! oui!"
avait pas lieu à laisser l'année se passer. "Oui! oui!" répondit-on de plusieurs parts, – et il n'y fut pas donné d'autre suite. C'est ce qui s'est passé les précédents. Aujourd'hui la chambre a à décider si, nonobstant la démission de M. Pauwets et le doit voter sur les conclusions de la commission, (non! non! si! si!) je vais consulter la chambre. Une voix. Sur quoi? (Agitation et marques d'hésitation sur tous les bancs. M. Gillon veut savoir d'abord si la démission est acceptée ou refusée. (Interruption.) M. Deschanel demande la parole. M. Gillon Je n'entends pas décider la question.
la parole. M. Gillon Je n'entends pas décider la question. Je soumets mon opinion à la chambre. Dans la dernière session, un de nos ennemis donna sa démission, et sur la proposition d'honorer M. Dupin, la chambre refusa de l'accepter. Elle peut donc recevoir ou refuser la démission d'un de ses membres. Il me semble que c'est la première question à décider aujourd'hui. (Houvements divers.) M. De Schauenbourg: Il y a une question plus grave encore; c'est de savoir si le membre qui se démet est ou n'est pas en position de donner sa démission. (Murmures.) Je l'avais écouté attentivement,
position de donner sa démission. (Murmures.) Je l'avais écouté attentivement, immobile; puis elle avait chancelé et pâli tout à coup; ses yeux s'étaient fermés lourdement comme sous le poids d'un immense fardeau, et sa respiration oppressée soulevait irrégulièrement sa poitrine. Quand Tristan eut cessé de parler, elle se souleva péniblement de son fauteuil. – Mon frère, mon frère, dit-elle d'une voix entrecoupée, je ne sais ce que j'éprouve, mais je souffre horriblement. – Alice de Rerneval, continua Tristan en soutenant sur un de ses bras sœur dont le corps se pliait comme un roseau prêt à se briser, vous souvenez-vous
pliait comme un roseau prêt à se briser, vous souvenez-vous encore de cette heure fatale où notre pauvre père, le front haut et fier, rendit à Dieu son âme si noble et si généreuse? Alice fit un mouvement brusque en se relevant avec effort; ses deux bras agitaient devant elle. – Tristan, il me semble que l'air est lourd, qu'il manque à ma poitrine, que je vais étouffer de l'air. Ouvre cette fenêtre. – Te souviens-tu, ma sœur, continua encore Tristan, en se penchant vers elle, – et ce souffle brûlant de son haleine passait sur le visage blême d'Alice,
brûlant de son haleine passait sur le visage blême d'Alice, te souviens-tu de ces dernières paroles de notre père « Mes enfants, je vous connais mon honneur à garder souvenez-vous qu'il faut plutôt mourir que de laisser une tache toucher. Dis, dis ma sœur, te souviens-tu?» De l'autre. Tristan, cria Alice d'une voix ardente en se dressant devant son frère, je t'étouffe de l'air. Ouvre cette fenêtre. Tristan soutenait toujours sa sœur sur un de ses bras, tandis que de l'autre s'appuyait lui-même sur un membre, car elle était très pâle, et le long de ses tempes, de larges gouttes
pâle, et le long de ses tempes, de larges gouttes de sueur glissaient tentement comme des serpents glacés. – Ma sœur, dit-il, ma sœur, souviens-toi de notre père. – Mais, qu'est-ce que j'éprouve donc ? !à. !à. à la poitrine, au cœur. Qu'est-ce du feu. Oh! de l'air. Si je pouvais respirer. ;Mais, qu'est-ce donc, mon frère? qu'est-ce donc? Pendant ainsi, elle recueillit encore ses forces, et tendit vers son frère son visage blême et haïteant. Tristan lui prit à nouveau les deux bras, et, l'attirant, presque sur sa poitrine, il dit d'une voix basse et qui tremblait entre ses
il dit d'une voix basse et qui tremblait entre ses dents C'est la mort! la mort pour tous deux! (fatigante émotion.) BACON DE BASQUES COMTE. FMRET donne que)ques explications sur les faits qui ont motivé de la part de la commission l'expression d'un regret, puis d'un recours affecté; il dément les assertions de ses adversaires sur ce point, et espère que la commission reviendra sur cette partie de sa décision. La voix très faible de l'orateur ne nous a pas permis de suivre ses explications. Menard se dirige vers la tribune. (Aux voix aux voix Partez!) MENARD; Membre de la
tribune. (Aux voix aux voix Partez!) MENARD; Membre de la minorité de la commission, je viens sur son nom combattre les conclusions de la majorité. Notre opposition se fonde sur trois faits en premier lieu, l'offre d'une somme de 200 fr. faite à l'électeur Roubaud pour le déterminer à voter en faveur de M. Fioret. Ce fait est contesté; mais nous ne pensons pas qu'il ait été complètement détruit. Le second fait est celui à l'occasion duquel la majorité de la commission exprime un regret modéré. Dans une visite faite à l'électeur Fabry pour obtenir son vote par M. Fioret,
à l'électeur Fabry pour obtenir son vote par M. Fioret, accompagné de M. Fabré, celui-ci dit à Fabry « Je sais que M. de Gérente vous a promis une place, mais il ne tiendra pas ses promesses; nous vous donnerions, nous, des garanties écrites. Quelques témoins atténuent le fait dans les dépositions; mais la minorité de la commission persiste à y voir une démarche suspecte pour entrer dans l'annotation de l'élection. Le troisième fait est plus grave encore, quoique la commission n'ait exprimé à cet égard qu'un regret. Il s'agit d'une place promise et donnée en vue de l'élection au
d'une place promise et donnée en vue de l'élection au neveu d'un sieur Bonnet qui jusqu'au dernier avait voté pour M. de Gérente. La majorité de la commission, continue M. Menard, appelle cela un échange de bons procédés. (Ah! ah!–Rires et murmures.) MENARD: Vous vous méprenez sur le sens. M. MENARD Laissez-moi continuer, vous répondrez. MENARD: Un mot d'explication seulement. Le rapport part des bons procédés existant déjà entre l'électeur Bonnet et l'ami que lui présenta M. Fioret, nous n'avons pas entendu désigner ainsi l'échange d'un vote contre une place. (Rires diverses.) UN VOIX: C'est assez habité. c MENARD Je
(Rires diverses.) UN VOIX: C'est assez habité. c MENARD Je termine, messieurs, en citant quelques paroles de M. Dupin De deux choses l'une, vous disait-il naguère, ou les faits sont graves, et vous devez repousser l'élection, ou ils ne le sont pas, et alors vous devez les écouter complètement, et sans que l'un entre pour dans cette enceinte. L'élection de Carpentras a-t-elle été pure? nous ne le pensons pas, et c'est pour cela que nous vous demandons de ne pas l'avalider. (Aux voix!) M. MENARD Je ne veux parler que sur les faits, je me borne au texte de rapporteur
sur les faits, je me borne au texte de rapporteur de la commission. Je dirai d'abord qu'en la décision, attaquée en ce moment, a été prise à la majorité de six contre trois, et, cette fois, nous avions contre nous M. le président de la commission. (Rires.) M. l'ANCiEN: je n'ai pas changé d'avis, r. le MONTIER Laissez-moi continuer. L'honorable rapporteur examine les trois faits atténués contre l'élection de M. Fioret; ils ne lui semblent pas de nature à motiver l'annulation. (Aux voix! aux voix!) M. MENARD KELLE ? Je ne veux que donner aux faits, en très peu de