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(Germaine), Rousset (Suzanne), Schwartz (Madeleine), Tourret (Marguerite), Villeneuve (Madeleine), Choquet (Alice), Gillard (Marcelle), Gnyot (Louise), Hemmerlé (Yvonne), Paulin (Marcelle), Sauzin (Marguerite), Tambour (Germaine), Wetterwald (Raymonde), Blévin (Madeleine), Chevrin (Madeleine), Doulcier (Yvonne), Fau (Lucie), Gnihard (Raymonde), Lavigne (Odette), Letertre (Germaine), Pezon (Germaine), Richy (Marcelle), Taury (Simone). Ecole Sophie Germain : Faure (Marcelle), Hacot (Aimée), Thiébault (Marie-Louise), Bajacoux (Marie-Thérèse), Fritsch (Amélie), Bouniol (Louise), Charlot (Jeanne), Bouman (Louise), Touquet (Georgette), Luminet (Suzanne), Maillard (Lucienne), Beldon (Marguerite), Denis (Marguerite), Dunezat (Germaine), Fabre (Jeanne), Raynaud (Berthe), Auneau (Valentine), Verlet (Marie-Louise), Courjon (Valentine), Gérard (Jeanne), Bimont (Renée), Milevoye (Madeleine), Laffitte (Marcelle), Mayrand (Marcelle), Gwillot (Lucienne), Lacour
(Renée), Milevoye (Madeleine), Laffitte (Marcelle), Mayrand (Marcelle), Gwillot (Lucienne), Lacour (Jeanne), Berthelot (Marcelle), Désert (Renée), Communal (Marie), Desjouannet (Louise). Art. 2. — Tout titulaire de bourse quittant l'école perdra le bénéfice de sa bourse pour le trimestre courant et les trimestres à venir. Art. 3. Le montant de ces bourses sera payé aux économes des collèges Chaptal et de J.-B. Say, et aux directeurs ou directrices des écoles Colbert, Turgot, Lavoisier, Arago, Edgar-Quinet et Sophie-Germain, et versé par eux entre les mains des personnes ayant la garde effective des élèves bénéficiaires. Art. 4. — La dépense pour le quatrième trimestre
bénéficiaires. Art. 4. — La dépense pour le quatrième trimestre de 1918, s'élevant à la somme de 0,075 francs sera imputée, savoir : 1° Jusqu'à concurrence de 5,200 francs au chap. 5, art. 214 du budget de 1918; 2° Jusqu'à concurrence de 275 francs au chap. 6, art. 302 du même budget; 3° Jusqu'à concurrence de 600 francs au chap. 6, art. 303 dudit budget. Art. 5. — La dépense pour les trois premiers trimestres de 1919, s'élevant à la somme de 18,225 francs, sera imputée, savoir : 1° Jusqu'à concurrence de 13,875 francs aux chapitre et article du budget
concurrence de 13,875 francs aux chapitre et article du budget de 1919 correspondant au chap. 5, art. 214 du budget de 1918; 2° Jusqu'à concurrence de 2,550 francs aux chapitre et article du budget de 1919 correspondant au chap. 6, art. 302 du budget de 1918; 3° Jusqu'à concurrence de 1,800 francs aux chapitre et article du budget de 1919 correspondant au chap. 6, art. 303 du budget de 1918. 1918. 834. — Attribution de bourses d'entretien à l'école professionnelle de la rue Fondary pour 1918-1919 (M. Rebeillard, rapporteur). Le Conseil, Vu le mémoire en date du 17 décembre 1918,
Conseil, Vu le mémoire en date du 17 décembre 1918, par lequel M. le Préfet de la Seine lui soumet les propositions du Comité de patronage de l'école professionnelle de la rue Fondary tendant à l'attribution des bourses d'entretien pour l'année scolaire 1918-1919; Sur le rapport présenté par M. Rebeillard, au nom de sa 48e Commission, Délibère : Art. 1. — Les bourses d'entretien des taux ci-après indiqués sont attribuées, pour l'année scolaire 1918-1919, aux élèves de l'école professionnelle rue Fondary, dont les noms suivent : Chautrel (Renée), 100 francs; Rault (Renée), 100 francs; Cannivet (Blanche), 80 francs; Côme (Anne),
Rault (Renée), 100 francs; Cannivet (Blanche), 80 francs; Côme (Anne), 80 francs; Denis (Blandine), 80 francs; Vieuxbled (Suzanne), 80 francs; Lenglet (Madeleine), 80 francs; Andry (Alice), 60 francs; Barthélemy (Juliette), 60 francs; Bianchini (Paule), 60 francs; Vaillant (Germaine), 60 francs; Firon (Gabrielle), 50 francs; Aubine (Marguerite), 50 francs; Daste (Renée), 50 francs; Terrant (Germaine), 50 francs; Gougeon (Yvonne), 50 francs; Le Guen (Suzanne), 50 francs; Morvan (Marie), 50 francs; Sénéjoux (Renée), 50 francs; Balançon (Simone), 40 francs; Caron (Henriette), 40 francs; Chambrey (Yvonne), 40 francs; Chaumaison (Georgette), 40 francs; Margot (Georgette), 40 francs; Raoult (Raymonde), 40 francs; Rivière (Gilberte), 40
(Georgette), 40 francs; Raoult (Raymonde), 40 francs; Rivière (Gilberte), 40 francs; Robineau (Jeanne), 40 francs; Silvestre (Camille), 40 francs; Royère (Simone), 40 francs; Vié (Marguerite), 40 francs; Vuillard (Suzanne), 40 francs; Total, 1,720 francs. Art. 2. — Le montant des bourses ci-dessus sera versé entre les mains de l'agent-comptable de l'école qui en fera trimestriellement la remise aux personnes ayant la garde effective des élèves bénéficiaires. Art. 3. — La dépense pour le quatrième trimestre 1918, s'élevant à la somme de 430 fr., sera imputée au chap. 5, art. 218/4°, du budget de 1918. La dépense pour les trois premiers
du budget de 1918. La dépense pour les trois premiers trimestres de 1919, s'élevant à la somme de 1,290 francs, sera imputée aux chapitre, article et sous-détail correspondants du budget de cet exercice. 1918. 835. — Attribution de bourses d'entretien à l'école professionnelle de la rue d'Abbeville pour 1918-1919 (M. Rebeillard, rapporteur). Le Conseil, Vu le mémoire en date du 17 décembre 1918, par lequel M. le Préfet de la Seine lui soumet les propositions du Comité de patronage de l'école professionnelle de filles rue d'Abbeville, tendant au renouvellement ou à l'attribution des bourses municipales d'entretien, pour l'année scolaire 1918-1919;
à l'attribution des bourses municipales d'entretien, pour l'année scolaire 1918-1919; Sur le rapport présenté par M. Rebeillard, au nom de sa 48e Commission, Délibère : Art. 1. — Sont renouvelées pour l'année scolaire 1918-1919 les bourses municipales d'entretien des taux ci-après, précédemment accordées aux élèves de l'école professionnelle de la rue d'Abbeville dont les noms suivent : Dubret (Emilienne), 150 francs; Léguillette (Cécile), 150 francs; Lauber (Clotilde), 200 francs; Vansteenberghe (Nelly), 100 francs; Boiteux (Andrée), 100 francs; Total, 700 francs. Art. 2. — Les bourses d'entretien des taux ci-après indiqués sont attribuées pour l'année scolaire 1918-1919, aux élèves de ladite
sont attribuées pour l'année scolaire 1918-1919, aux élèves de ladite école dont les noms suivent : Dupouy (Lucie), 150 francs; Moulin (Raymonde), 150 francs; Laligand (Angèle), 150 francs; Olivier (Georgette), 100 francs; Total, 550 francs. Art. 3. — Le montant de ces bourses sera versé entre les mains de l'agent comptable de l'école qui en fera trimestriellement la remise aux personnes ayant la garde effective des élèves bénéficiaires. Art. 4. La dépense pour le quatrième trimestre 1918, s'élevant à la somme de 312 fr. 50 c., sera imputée au chap. 5, art. 218/1°, du budget de 1918. La dépense pour
5, art. 218/1°, du budget de 1918. La dépense pour les trois premiers trimestres de 1919 s'élevant à la somme de 937 fr. 50 c., sera imputée aux chapitre, article et sous-détail correspondants du budget de cet exercice. 1918. 836. — Attribution de bourses d'entretien à l'École professionnelle de la rue des Boulets pour 1918-1919 (M. Rebeillard, rapporteur). Le Conseil, Vu le mémoire en date du 17 décembre 1918, par lequel M. le Préfet de la Seine lui soumet les propositions du Comité de patronage de l'école Elisa-Lemonnier, rue des Boulets, relatives au renouvellement ou à l'attribution des bourses d'entretien
Boulets, relatives au renouvellement ou à l'attribution des bourses d'entretien pour l'année scolaire 1918-1919; Sur le rapport présenté par M. Rebeillard, au nom de sa 48e Commission, Délibère: Art. 1. — Sont renouvelés pour l'année scolaire 1918-1919 les bourses municipales d'entretien des taux ci-après, précédemment allouées à chacune des élèves de l'école Elisa-Lemonnier, rue des Boulets, dont les noms suivent : Hénault (Berthe), 200 francs; Staub (Germaine), 200 francs; Gillet (Gabrielle), 200 francs; Fauvergue (Fernande), 200 francs; Ruesch (Hélène), 150 francs; Barnay (Louise), 100 francs; Thomas (Marguerite), 100 francs; Lacharme (Henriette), 100 francs; Ensemble, 1,250 francs. Art. 2. Les bourses
(Henriette), 100 francs; Ensemble, 1,250 francs. Art. 2. Les bourses municipales d'entretien des taux ci-après sont attribuées, pour l'année scolaire 1918-1919, aux élèves dont les noms suivent : Villain (Gilberte), 200 francs ; Ferroux (Lucienne), 150 francs ; Arnot (Renée), 100 francs ; Vincent (Emilienne), 100 francs ; Leroy (Lucienne), 100 francs ; Brouhot (Andrée), 100 francs ; Bardot (Germaine), 100 francs ; Métras (Eugénie), 100 francs ; Jolly (Lucienne), 100 francs ; Morgat (Andrée), 100 francs ; Saciat (Régine), 100 francs ; Bourlier (Madeleine), 100 francs ; Ensemble, 1,350 francs. Art. 3. — Le montant de ces bourses sera
francs. Art. 3. — Le montant de ces bourses sera versé entre les mains de l'agent-comptable de l'école qui en fera trimestriellement la remise aux personnes ayant la garde effective des élèves bénéficiaires. Art. 4. — La dépense pour le quatrième trimestre de 1918, s'élevant à la somme de 650 francs, sera imputée au chap. 5, art. 21813, du budget de l'exercice 1918. La dépense pour les trois premiers trimestres de 1919, s'élevant à la somme de 1,950 francs, sera imputée aux chapitre, article et sous-détail correspondants du budget de cet exercice. 1918. 837. Attribution de bourses en regard à
cet exercice. 1918. 837. Attribution de bourses en regard à l'école Emile Duval (M. Reboux, rapporteur). Le Conseil, Vu le mémoire en date du 17 décembre 1918, par lequel M. le Préfet de la Seine soumet les propositions du Comité de patronage de l'école professionnelle de filles Duval, tendant à l'attribution des bourses d'entretien pour l'année scolaire 1918-1919, Sur le rapport présenté par M. Reboux au nom de la 4e Commission, Délibère : Art. 1er. — Une bourse municipale d'entretien du taux de 200 francs est attribuée pour l'année scolaire 1918-1919, à chacune des élèves dont les noms suivent :
1918-1919, à chacune des élèves dont les noms suivent : LeGillet (Yvonne), Chapeaublanc (Lucie), Rebvre (Suzanne), Marion (Yvonne), Pell (Marie-Thérèse). Art. 2. — Le montant de ces bourses sera versé entre les mains de l'agent-comptable de ladite école, qui en fera trimestriellement la remise aux personnes ayant la garde effective des élèves bénéficiaires. Art. 3. — La dépense pour le quatrième trimestre 1918, s'élevant à la somme de 250 francs, sera imputée au chap. 5, art. 21815, du budget de l'exercice 1918. La dépense pour les trois premiers trimestres de 1919, s'élevant à la somme de 750 francs, sera imputée
1919, s'élevant à la somme de 750 francs, sera imputée aux chapitre, article et sous-détail correspondants du budget de cet exercice. 1918. 838. — Attribution de bourses en regard à l'école Bernard-Palissy (M. Reboux, rapporteur). Le Conseil, Vu le mémoire en date du 17 décembre 1918, par lequel M. le Préfet de la Seine lui soumet les propositions du Comité de patronage de l'école Bernard-Palissy tendant au renouvellement ou à l'attribution des bourses d'entretien pour l'année scolaire 1918-1919; Sur le rapport présenté par M. Reboux au nom de sa 4e Commission, Délibère : Art. 1er. — Sont renouvelées pour l'année
Commission, Délibère : Art. 1er. — Sont renouvelées pour l'année scolaire 1918-1919, les bourses municipales d'entretien des taux ci-après précédemment allouées aux élèves de l'école Bernard-Palissy dont les noms suivent : Sivault (Roger), 200 francs; Lafont (Pierre), 150 francs. Total, 350 francs. Art. 2. Les bourses d'entretien des taux ci-après sont attribuées, pour la durée de la scolarité, à chacun des élèves suivants dont les noms suivent : Césard (Pierre), 250 francs; Delamorinière (Marc), 200 francs; Boulard (Armand), 200 francs; Cordier (Pierre), 200 francs. Total, 850 francs. Art. 3. — Le montant desdites bourses sera payé entre les mains du
Le montant desdites bourses sera payé entre les mains du secrétaire de l'école, qui en fera trimestriellement la remise aux personnes ayant la garde effective des élèves bénéficiaires. Art. 4. La dépense pour le quatrième trimestre 1918 s'élevant à la somme de 300 fr., sera imputée au chap. 5, art. 217, du budget de l'exercice 1918. La dépense pour les trois premiers trimestres de 1919, s'élevant à la somme de 900 fr., sera imputée aux chapitre et article correspondants du budget de cet exercice. 1918. 839. 1918. 840. Renouvellement et attribution des bourses d'entretien à l'école Boulle. Le Conseil, Vu
attribution des bourses d'entretien à l'école Boulle. Le Conseil, Vu le mémoire en date du 17 décembre 1918, par lequel M. le Préfet de la Seine lui soumet les propositions du Comité de patronage de l'école Boulle, tendant au renouvellement ou à l'attribution des bourses municipales d'entretien pour l'année scolaire 1918-1919. Sur le rapport présenté par M. Chausse, au nom de sa 48e Commission, Délibère : Art. 1er. Sont renouvelées pour l'année scolaire 1918-1919 les bourses municipales d'entretien du taux de 30 francs par mois précédemment allouées aux élèves de l'école Boulle dont les noms suivent : Bet (Maurice), Meunier
l'école Boulle dont les noms suivent : Bet (Maurice), Meunier (Pierre), Colas (Mongermon (Gaston). Art. 2. Une bourse d'entretien de 30 fr. Par la même est attribuée pour l'année scolaire 1918-1919 à chacun des élèves de ladite école dont les noms suivent : Colin (Pierre), Gabuet (Georges), Méret (Raymond), Siégrist (Pierre). Les bourses ci-dessus ne sont toutefois accordées que pour le temps de présence effectif à l'école, et pour les élèves terminant leurs études, jusqu'au 31 juillet seulement, date de la cessation des cours. Le montant de ces bourses sera versé entre les mains de l'agent-comptable de l'école qui en
versé entre les mains de l'agent-comptable de l'école qui en fera mensuellement la remise à celles des personnes ayant la garde effective des élèves bénéficiaires. Art. 3. La dépense pour le quatrième trimestre 1918 s'élevant à la somme de 720 fr. sera imputée au chap. 5, art. 13117, 1, du budget de l'exercice 1918. La dépense pour les trois premiers trimestres de 1919 s'élevant à la somme totale maximale de 1,500 francs sera imputée aux chapitre, article et sous-détail correspondants du budget de cet exercice. Délibération du 27 décembre 1918. 1918. 840. Ouverture de crédit pour les fournitures classiques à
1918. 840. Ouverture de crédit pour les fournitures classiques à l'école J.-B. Say. M. Léopold Bellan, rapporteur. Le Conseil, Sur rapport présenté par M. Léopold Bellan, au nom de sa 4e Commission, Délibère: Art. 1er. — Il est ouvert au budget de l'exercice 1918 un crédit supplémentaire de 5,000 francs destiné aux fournitures classiques nécessaires aux élèves de l'école J.-B. Say. Art. 2. La cité somme de 5,000 francs sera prélevée sur le chap. 10, art. 7 (Réserve), du budget de 1918, et rattachée au chap. 31, art. 6, du même budget (École J.-B. Say. — Matériel), sous-détail 12* (Livres
même budget (École J.-B. Say. — Matériel), sous-détail 12* (Livres classiques et fournitures scolaires). 1918. C. 392. Résolution relative à la commémoration dans les mairies de Paris des morts de la grande guerre (M. Georges Lemarchand, rapporteur). Le Conseil, Vu sa délibération du 30 décembre 1914, prise sur la proposition de M. Georges Lemarchand et plusieurs de ses collègues ; Vu la délibération prise le 3 décembre 1915, sur le rapport de sa 2e Commission ; Sur la proposition de M. Georges Lemarchand (Imp. n° 97 de 1918), Délibère : L'Administration est invitée à faire procéder sans retard à l'apposition
L'Administration est invitée à faire procéder sans retard à l'apposition dans les mairies de Paris de tableaux d'honneur destinés à recevoir les noms des morts glorieux de la grande guerre. L'Administration est invitée à faire établir les livres d'or définitifs destinés à recevoir : 1° Les noms des soldats morts au champ d'honneur ou des suites de leurs blessures ; 2° Les noms des citoyens qui ont été cités, et, pour ce fait, décorés de la croix de guerre. 1918. C. 466. — Subvention à l'Association internationale pour la lutte contre le chômage (M. Georges Lemarchand, rapporteur). Le Conseil, Sur
contre le chômage (M. Georges Lemarchand, rapporteur). Le Conseil, Sur le rapport (Imp. no 81 de 1918) présenté par M. Georges Lemarchand, au nom de la Commission mixte du travail et du chômage, Délibère : Article premier. — Une subvention de 7,000 francs est allouée à l'Association internationale pour la lutte contre le chômage. Art. 2. — Cette subvention sera versée entre les mains du représentant dûment qualifié de ladite Société dont le siège social est rue de Babylone, 34. Art. 3. — La dépense sera prélevée sur le chap. 10, art. 7, du budget de 1918, et rattachée au
10, art. 7, du budget de 1918, et rattachée au chap. 7, art. 8 bis, dudit budget. 1918. C. 467. — Résolution relative à l'organisation à Paris d'une exposition coloniale interalliée (M. Barthélemy Robaglia, rapporteur). Le Conseil, Considérant l'importance pour l'expansion commerciale de la France et l'intérêt pour le commerce de Paris, en particulier, qu'aurait une exposition coloniale interalliée à Paris; Considérant qu'une manifestation économique telle qu'une Exposition coloniale interalliée, par la grandeur même du but à atteindre, apporterait une aide précieuse et puissante à la reprise de la vie industrielle et commerciale de Paris ; Considérant qu'il paraît de
industrielle et commerciale de Paris ; Considérant qu'il paraît de toute équité que le Gouvernement donne un témoignage tangible de sa bienveillance à Paris dont les lourds sacrifices de tout ordre, aggravés du fait de sa situation de capitale de la France, siège du Gouvernement et du Parlement, et de sa proximité du front, et l'admirable tenue morale, ont tant fait pour la victoire ; Sur la proposition (Imp. n° 88 de 1918) de M. Barthélemy Robaglia, Délibère : 1° Le Bureau du Conseil municipal est chargé de faire d'urgence une démarche auprès du Président du Conseil, du Ministre des
une démarche auprès du Président du Conseil, du Ministre des Colonies et du Ministre du Commerce, à l'effet de demander au Gouvernement qu'une exposition coloniale interalliée, dont le siège serait à Paris, ait lieu en 1920, ou au plus tard en 1921, et qu'une entente étroite soit conclue à cet effet entre les pouvoirs publics et la Municipalité parisienne; 2° Le cœur de cette exposition sera un musée permanent des colonies, où seront groupés méthodiquement et pratiquement les éléments actuellement épars, sans lien commun, concernant l'agriculture, le commerce, l'industrie, les ressources minières, les arts, l'ethnographie, le tourisme, les musées, collections,
ressources minières, les arts, l'ethnographie, le tourisme, les musées, collections, documents, etc., du Jardin colonial de Nogent-sur-Marne, de l'Office colonial, les offices de l'Algérie, Tunisie et du Maroc, aujourd'hui exilés dans des coins sombres du Palais-Royal, du Trocadéro, etc., etc. Ce musée sera situé au centre d'un parc à créer où seraient réunis les spécimens de la flore et de la faune des colonies françaises ; 3° La Commission des expositions proposera au Conseil municipal les voies et moyens matériels et financiers d'une large participation de la Ville à cette manifestation nationale. 1918. C. 468. Résolution relative à l'enlèvement des
manifestation nationale. 1918. C. 468. Résolution relative à l'enlèvement des affiches de l'emprunt des rues de Rivoli, de Castiglione et des Pyramides (M. Levêque, rapporteur). Le Conseil, Considérant qu'il importe de procéder dans le plus bref délai à l'enlèvement des affiches de l'emprunt sur les piliers des arcades des rues de Rivoli, de Castiglione, et des Pyramides ; Sur la proposition de M. Levêque, Délibère : Article premier. — M. le Préfet de la Seine est invité à faire procéder d'urgence à l'enlèvement des affiches sur les piliers des arcades des rues de Rivoli, de Castiglione et des Pyramides. Art.
des rues de Rivoli, de Castiglione et des Pyramides. Art. 2. Il est ouvert à cet effet un crédit de 1,300 francs au budget de l'exercice 1918, par prélèvement sur le chap. 10, art. 7 (Réserve), dudit budget. 1918. P. 706. — Ordre du jour sur une pétition de M. Quentin (M. Léopold Bellan, rapporteur). Le Conseil, Sur le rapport présenté par M. Léopold Bellan, au nom de la 4e Commission, ensemble les motifs portés au compte rendu Passe à l'ordre du jour sur une pétition de M. Quentin sollicitant un secours d'études en faveur de son fils, élève à
un secours d'études en faveur de son fils, élève à l'école commerciale de l'avenue Trudaine. 1918. P. 1108. — Souscription à un numéro exceptionnel du « Monde illustré » (M. Lampué, rapporteur). Le Conseil, Vu la pétition par laquelle « le Monde illustré, 13, quai Voltaire, sollicite l'acquisition par la Ville de Paris d'un certain nombre d'exemplaires d'un numéro exceptionnel consacré à l'Alsace-Lorraine ; Sur le rapport présenté par M. Lampué, au nom de la 4e Commission, Délibère: Article premier. — Il sera acquis, au prix de 3 fr. 50 c. l'un, 100 exemplaires d'un numéro exceptionnel du « Monde
c. l'un, 100 exemplaires d'un numéro exceptionnel du « Monde illustré » consacré à l'Alsace-Lorraine. Art. 2. — La dépense, s'élevant à 350 fr., sera imputée sur le chap. 5, art. 229, du budget de l'exercice 1919. 1918. P. 1188. — Renvoi à l'Administration d'une proposition de M. Paris relative à la suppression des octrois dans le département de la Seine (M. Lalou, rapporteur). Le Conseil, Sur le rapport présenté par M. Lalou, au nom de la 1re Commission, Renvoie à l'Administration une proposition de M. Paris relative à la suppression des octrois dans le département de la Seine. 1918.
suppression des octrois dans le département de la Seine. 1918. P. 1246. — Renvoi à l'Administration d'une pétition de la Caisse des écoles du 88e arrondissement (M. Léopold Bellan, rapporteur). Le Conseil, Sur le rapport présenté par M. Léopold Bellan, au nom de la 4e Commission, Renvoie à l'Administration, pour avis, une pétition de la Caisse des écoles du 88e arrondissement sollicitant une subvention extraordinaire de 15,000 francs. 1918. P. 1301. Renvoi à l'Administration d'une pétition de M. Tragin (M. Chassaigne Goyon, rapporteur). Le Conseil, Sur le rapport présenté par M. Chassaigne Goyon, au nom de la 1re Commission, Renvoie
M. Chassaigne Goyon, au nom de la 1re Commission, Renvoie à l'Administration une pétition de M. Tragin soumettant un projet d'impôt sur le luxe, le jeu et les courses. 1918. P. 1337. — Renvoi à l'Administration d'une pétition de M. de Cambourg (M. Georges Lemarchand, rapporteur). Le Conseil, Sur le rapport présenté par M. Georges Lemarchand, au nom de la 6e Commission, Renvoie à l'Administration une pétition de M. de Cambourg relative au projet de Port de mer de Bouquet de la Grye. 1918, 369. — Résolution relative au fonctionnement du fonds de chômage (M. Georges Lemarchand, rapporteur). Le Conseil,
du fonds de chômage (M. Georges Lemarchand, rapporteur). Le Conseil, Vu le décret du 19 avril 1918 sur les conditions à remplir par les fonds municipaux et départementaux de chômage pour bénéficier des subventions du fonds national de chômage; Vu le mémoire préfectoral en date du 28 juin 1918; Sur le rapport (Imp. n° 82 de 1918) présenté par M. Georges Lemarchand, au nom de la Commission du travail et du chômage, Délibère: Article premier. — Le fonds de chômage de la Ville de Paris fonctionnera conformément aux conditions déterminées par le décret du 19 avril 1918. Art. 2. —
par le décret du 19 avril 1918. Art. 2. — Les allocations de chômage sont fixées aux taux maxima suivants : 1 franc 50 c. par jour pour le chômeur chef de ménage; 1 franc par jour pour le conjoint chômeur, pour l'enfant âgé de moins de 16 ans, ne travaillant pas ou gagnant moins de 1 franc par jour; 0 fr. 75 c. par jour pour l'ascendant sans travail à la charge du chef de ménage. Art. 3. — Les dépenses du fonds de chômage continueront à être imputées sur le compte hors budget N° 102, Avances à l'Administration