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fourni par M. Petit, étaient les frères et héritiers de l'évêque de Limoges, qualifiés à ce titre pour surveiller l'exécution de ses volontés testamentaires. Ces 8.000 livres peuvent être considérés, au bas mot, comme l'équivalent, en monnaie de nos jours, d'une somme de 200.000 francs comme on le voit, la fondation dont les chanoines avaient la charge, se trouvait très largement et très généreusement dotée. François de Pierrebuffière eut pour successeur dans la Seigneurie de Pontarion, son fils Jean-Geoffroy de Pierrebuffière. Or, en 1558 (1), date à laquelle expirait le délai de 15 ans imparti pour le rachat, nous voyons
délai de 15 ans imparti pour le rachat, nous voyons ce dernier « bailler son consentement à Messieurs de Saint-Etienne, pour qu'ils jouissent de la justice et autres droits de Pontarion, suivant le contrat de vente à eux fait. » Le délai prévu pour le rachat avait été prorogé d'un commun accord pour une période de cinq ans, par convention du 22 juin 1558 (1), et le rachat postérieur est absolument certain (2) ainsi que l'atteste le document suivant, également communiqué par M. Petit (G. II, 9, f° 4 V° et 5) ce sont trouvés divers sacs et pièces lesquels
et 5) ce sont trouvés divers sacs et pièces lesquels ne peuvent plus servir parce qu'il y a eu rachat fait par le sieur de Pierrebuffière de ce qu'il avait vendu de la Seigneurie de Pontarion. Nota que l'achat avait été fait des deniers légués par M' l'évêque de Langeac, lesquels ayant été rendus par led. sieur de Pierrebuffière (3) furent depuis baillés à rente aux sieurs Bouyolz et Descordes pour l'entretien et dotation de la messe de Langeac. » Je m'empresse d'ajouter que jusque-là ce sont les revenus de la terre de Pontarion qui assuraient le service de cette
la terre de Pontarion qui assuraient le service de cette messe nous voyons, en effet (G II, 29, fol0 14 et 258) que ces revenus furent affermés, « assensata », en 1541, moyennant 1220 livres pour 3 ans, à Messire Belleyre, prêtre à Bourganeuf, et en 1551, à Marcial Mercier, prêtre, pour la somme de 420 livres par an. Ce prix de ferme reste en rapport avec les revenus effectifs de la terre de Pontarion voici, d'après notre terrier en quoi consistaient ces revenus. Les nombreuses rentes en argent, payables annuellement, y compris 10 livres pour la ferme du péage
annuellement, y compris 10 livres pour la ferme du péage – donnent un total de 124 livres tournois. Comme redevances en grains, « payables à la Noël, rendus conduits à Pontarion, au grenier du Seigneur », il était dû blé seigle, 274' septiers avoine, 92 septiers froment, 41 septiers 5 quartes et 6 coupes soit en mesures métriques, 328 hectolitres de seigle, 110 d'avoine et 50 de froment (1). Je note que les redevances en froment étaient exclusivement imposées aux habitants de Pontarion c'est donc à cette partie de la Seigneurie qui se restreignait la culture du froment. Il était
Seigneurie qui se restreignait la culture du froment. Il était encore dû, pour chaque année, 30 gélines, ( livres de cire, et 2 septiers de vin sur la tenue du Mas-aulliche plus, un assez grand nombre de vinandes avec bœufs et charrettes et un arban pour la fauche. Les délibérations du Chapitre (G II, 28, f° 313) nous indiquent que la Seigneurie était partie en Poitou et partie dans la Haute-Marche. (1) Arch. Haute-Vienne, C. 11, 7, f° 25. (2) Bien souvent, soit par suite de la difficulté de rembourser les deniers empruntés, soit par suite des contestations soulevées par
les deniers empruntés, soit par suite des contestations soulevées par les engagistes pour se soustraire au rachat, la position précaire de ces derniers se transformait en une propriété définitive et incommutable. Entre autres exemples mémorables, il. Troplong (loc. supra) rappelle que c'est à la suite d'un simple engagement consenti pour une grosse somme d'argent à Philippe-le-Haut, par Hugues XIII de Lusignan, comte d'Angoulême et de la Marche, que ces deux comtés ont été incorporés au Domaine Royal. « Il est certain, ajoute Troplong, que le domaine royal s'est beaucoup accru par les engagements. » V. Joulliette. Histoire de la Marche,
par les engagements. » V. Joulliette. Histoire de la Marche, t. 1or, p. 212. A. Thomas. Le comté de la Marche, introd., p. 45. (3) Dans l'hypothèse d'une vente à réméré, le Seigneur de Pierrebuffière aurait eu à rembourser, en dehors des 8.000 livres qu'il avait reçus, le 1/5 de cette somme (soit 4.000 fr. en monnaie de nos jours), pour le droit de quint acquitté au moment du contrat. Dans tous les cas, le rachat doit être antérieur au mois d'octobre 1569, car M. Petit constate qu'à partir de cette date, il n'est plus fait sur les registres du
cette date, il n'est plus fait sur les registres du Chapitre aucune mention de la terre de Pontharion. Voici quels étaient ses enclavements et appartenances : Pontharrion, la paroisse entière, c'est-à-dire le bourg, le château et le moulin paroissial de Saint-Hilaire, 18 villages (2) de la paroisse de Sardent, 12 (3) autres villages répartés entre les paroisses de la Pouille, Saint-Georges-la-Pouille, Janaillat, Thourron (aujourd'hui Thau) Vidaillat, la Chapelle-Saint-Martial et Saint-Eloy (i). D'après le Dictionnaire de la Creuse, de M. Valadeau, Pontarion, la Louge, Saint-Hilaire, étaient en Poitou Saint-Georges, Thourron, Janaillat, en Marche Vidaillat mi-partie en Marche et mi-partie en Poitou.
en Marche Vidaillat mi-partie en Marche et mi-partie en Poitou. M. A. Thomas (Comté de la Marche. Introduct. p. 45), mentionne comme faisant partie du Poitou le village de Rochefort (la Chapelle) et 5 villages de Sardent sur les 10 nommés ci-dessus. Le bourg de Pontarion compte aujourd'hui 101 maisons, le nombre des feux au XVIe siècle ne dépassait pas 50. Au moment de terminer cette note, j'ai relu avec un vif intérêt la magistrale étude que nous a donnée, il y a quelques années, M. Autorde (t. ix des Mémoires de notre Société) sur le curieux terrier des Charités
Mémoires de notre Société) sur le curieux terrier des Charités de Felletin. Bien que remontant à la seconde moitié du XVIIIe siècle (antérieur par conséquent de près d'un siècle à l'ordonnance de Villers-Cotterets de 1534), ce terrier est, comme celui de Pontarion, rédigé en français. M. Autorde y a relevé une très grande variété de noms de baptême, dont beaucoup sont aujourd'hui complètement inusités. La même remarque s'applique à notre terrier. À cette époque, les habitants des villages ne portent point encore de noms de famille, mais de simples prénoms auxquels s'ajoute la désignation du lieu d'habitation (2). De là
auxquels s'ajoute la désignation du lieu d'habitation (2). De là une tendance toute naturelle à diversifier le plus possible les noms de baptême et aussi à altérer plus ou moins la forme primitive des plus fréquents d'entre eux. C'est ainsi que nous trouvons Jean-Dinet, Jeanne-Isine Jean, au lieu de Jean Parichon, Périnet, Peyrot pour Pierre Jacquet, Jacqueton, Jacquet, pour Jacques Nardon, Guillon, Mathivet, Micheau, Michon, Nardon, évidemment dérivés de Léonard, Guillaume, Maillard, Michel. Je relève dans le terrier de Pontarion un certain nombre de surnoms ou de sobriquets, tels que François l'Hirondelle, Jean Merle, Philippe Nepveu dit Turquo, Pierre Bonnenfant,
François l'Hirondelle, Jean Merle, Philippe Nepveu dit Turquo, Pierre Bonnenfant, Martial dit Majoly, Monark, qui vraisemblablement sont devenus plus tard des noms patronymiques. Mais déjà au XVIIe siècle, dans la ville de Felletin, les bourgeois et les artisans portent des noms de famille bien caractérisés de même, un siècle plus tard, nous trouvons dans la petite cité de Pontarion des Aucombeau, des Lévy, des Langlard, etc. Ce serait donc tout d'abord dans les villes, et plus tard seulement dans les villages, qu'auraient pris naissance les noms patronymiques qui, de génération en génération, se sont transmis jusqu'à nos jours. Un dernier
en génération, se sont transmis jusqu'à nos jours. Un dernier rapprochement. La confection du terrier de Felletin a duré plus de 30 ans commencé le 15 août 1463, par Jean Béchon, notaire de Felletin, il ne fut terminé par son fils, Antoine Béchon, que le 20 février 1479. Or, les 95 reconnaissances que contient notre terrier, ont été établies dans le cours d'un seul mois, juillet 1543, sauf la dernière, qui est du mois de janvier suivant. Comment un travail aussi considérable a-t-il pu être mené à fin dans un temps aussi court? Il est à présumer que les notaires
temps aussi court? Il est à présumer que les notaires qui en étaient chargés n'ont eu qu'à reproduire les énonciations d'un terrier ou d'un censier déjà existant, et à donner acte aux chanoines de leur prise de possession en présence des tenanciers convoqués à cet effet (1). Quoi qu'il en soit, on peut constater qu'à l'époque où a été dressée la table de notre registre, les aveux reçus dans ces conditions conservaient encore toute leur valeur pour la perception des redevances. Beaucoup d'autres terriers, très intéressants pour notre région, nous sont connus mais, en dehors de ceux qu'on peut consulter
sont connus mais, en dehors de ceux qu'on peut consulter dans nos archives départementales ou dans nos archives communales, il doit en exister, soit dans les études de notaires, soit parmi les papiers de famille, un certain nombre qu'il serait désirable de pouvoir étudier. Nous serions reconnaissants à nos Sociétaires de vouloir bien nous signaler ceux dont ils auraient connaissance. H. DES CHEMINS. C. ii, ig, f° 17 et m. Il fut payé six écus « sex scutula » à Maître Jean Forest, de Bourganeuf pour faire la grosse des reconnaissances « Pro grossandis recognitionibus » et deux écus seulement
reconnaissances « Pro grossandis recognitionibus » et deux écus seulement aux notaires qui les reçurent « et dant duo scuta notariis qui receperunt recognitiones. » ADDITIONS À LA FLORE DE LA CREUSE Au catalogue déjà si complet des plantes de la Creuse, publié par M. de Cessac en 1861 (tome III des Mémoires de la Société) et aux suppléments importants donnés par M. Martin en 1885 (Notes sur la Flore de la Creuse, tome V, p 161) et en 1891 [La Flore de la Creuse, tome VII, p. 33), nous pouvons ajouter quelques espèces nouvelles et aussi de nouvelles stations
pouvons ajouter quelques espèces nouvelles et aussi de nouvelles stations pour des espèces rares déjà signalées par ces deux botanistes. Nous avons pu faire nous-même une partie de ces découvertes par de fréquentes herborisations dans les environs de Guéret, les vallées de la Creuse et de la Nauhe (i), et quelques excursions dans les cantons de La Souterraine, d'Ahun et de La Courtine d'autres sont dues à MM. Bagnol et Sarrassat, professeurs à l'École normale de Guéret, qui ont exploré avec soin la région de Guéret et divers points du département enfin des instituteurs et des élèves de l'École normale
département enfin des instituteurs et des élèves de l'École normale nous ont apporté des échantillons intéressants recueillis dans plusieurs communes de la Creuse. Plusieurs de ces herborisations ont été faites avec M. Le Gendre, le distingué Président de la Société botanique de Limoges, auteur d'un récit sur plusieurs plantes du Limousin et de la Marche. Certaines de ces plantes avaient pu échapper aux recherches, pourtant minutieuses, des éminents botanistes qui avaient déjà exploré ces régions, mais la plupart ont dû être introduites assez récemment, avec des graines fourragères ou des engrais importés d'autres parties de la France elles se sont
engrais importés d'autres parties de la France elles se sont développées d'abord près des gares, sur les talus des voies ferrées, et se sont ensuite répandues dans les champs. C'est ainsi que des espèces figurant comme très rares dans le catalogue de M. de Cessac Ranunculus arvensis, Lepidium campestre, Scandix pecten ventris, Tussilago farinosa, Erigeron canadensis, Cichorium intybus, etc., sont maintenant très abondantes sur beaucoup de points du département, et notamment la région de Guéret. Il en sera de même dans l'avenir pour un grand nombre d'autres plantes, et, dans quelques années, un autre Supplément pourra certainement signaler des espèces
quelques années, un autre Supplément pourra certainement signaler des espèces nouvelles et l'extension de certaines espèces rares actuellement. La nature offre ainsi une mine inépuisable aux recherches des botanistes. I. PLANTES NOUVELLES POUR LA FLORE DE LA CREUSE Meconopsis cambrica Viguier. A. R. Bonnat, Linard, coteaux de la petite Creuse. (Péregaud, élève de l'École normale.) Rapistrum rugosum AU. R. Guéret, décombres route de La Souterraine. (Bagnol, professeur à l'École normale.) Berteroa incana D. C. R. Guéret, route de la Souterraine. (Bagnol.) Lepidium draba L. R. Aubusson, près la gare. (Sarrassat, professeur à l'École normale.) Lychnis coronarius D. C. A. R.
professeur à l'École normale.) Lychnis coronarius D. C. A. R. St-Sébastien, subsontané sur les talus de la gare. Geranium sanguineum L. R. Genouillat, subsontané dans une haie. Onobrychis sativa Lam. A. C. Cultivé et naturalisé dans plusieurs communes de l'arrondissement de Boussac et de La Souterraine. Fragaria indica Andrews. R. Guéret, fossé de la route de Limoges. Échapée d'un jardin et subsontané. Donoraea pardinensis Wild. R. Guéret, naturalisé sous un sapin, à l'École normale d'instituteurs. Pterostachys nubica Cass. R. Cette plante, originaire du Midi, a dû être introduite avec des graines fourragères. Elle a été découverte près de la gare
graines fourragères. Elle a été découverte près de la gare de Guéret par M. SARRASSAT, et nous l'avons recueillie nous-même à Crozant. Euphorbia dulcis L. var. angulata Jacq. R. Nouziers (SELLERET, élève de l'École normale.) Orobanche minor Sutton. R. Chamberaud, dans une prairie artificielle sur le trèfle cultivé. (Sarrassat.) Potamogeton acutifolius Link. R. Saint-Fiel, étang du château d'eau. (Sarrassat.) Carex limosa Scop. R. Cette espèce a été découverte en juin 1913 par MM. Le Gendre et Sarrassat, à Guéret, forêt de Chabrières, où elle atteint plus de 1 m. 50 de hauteur. Bromus inermis Leyss. R. Croît spontanément dans une
de hauteur. Bromus inermis Leyss. R. Croît spontanément dans une pelouse à l'École normale d'instituteurs. II. PLANTES RARES DÉJÀ INDiquÉES NOUVELLES LOCALITÉS Maluridium amphibium Br. – R. Bords de la Sédelle, à Crozant. Cardamine impatiens L. R. Saint-Laurent, bords du ruisseau de Sainte-Feyre. Bonnat, bords de la petite Creuse. Dentaria pinnata Lam. A. R. Bonnat, vallée de la petite Creuse (PÉRIGAUD, élève de l'École normale.) Lepidium campestre Brown. C. Guéret, talus de la voie ferrée. Lunaria biennis Mönch. – R. Naillat, bois de Chabannes. (CABOCHE, instituteur.) Helianthemum guttatum D. C. R. Genouillat. (Péregaud, élève de l'École normale.) Viola lancifolia Thore.
R. Genouillat. (Péregaud, élève de l'École normale.) Viola lancifolia Thore. R. Guéret., bruyères du Maupuy. Dianthus sylvestris Hoppe. – A. R. Sous-Parsat. (Faure, élève de l'École normale.) Stellaria glauca With. A. C. Saint-Fiel, marais du Chancelier. Cerastium tetragonum L. A. R. Guéret, fossé humide à Courtille, près la voie ferrée. Fresselines, bords de la Creuse. (Roussillat, élève de l'École normale.) Impatiens pallidiflora L. C. Guéret, ruisseau de Fayolle. Astragalus glycyphyllos L. R. Saint-Fiel, bords de la route de Clavières. Melilotus albus Lum. – A. C. Saint-Germain Beaupré, gare de Forgeville. Anthyllis vulneraria L. C. camp de la Courtine. Cette plante
Anthyllis vulneraria L. C. camp de la Courtine. Cette plante a dû y être introduite avec des graines fourragères. Lithospermum aphaca L. – A.. C. sur les voies ferrées à Saint-Sulpice-d'Anlleine, Feltain. Alchemilla vulgaris L. R. Sous-Parsat, pré humide près le bois de Grammont. (Faure, élève de l'École normale.) Hedypnois juncea Huds. R. Glénic, barrage de Bonnavaud. Peucedanum parisiiense D. C. A. R. Parsac, Boussac. Myrrhis odorata Scop. R. Arfeuille-Chalain. (Duméry, instituteur.) Choerophyllum hirsutum L. – A. R. Sous-Parsat, à Mareille. (FAURE, élève de l'École normale.) Scandix pecten ventris L. A. C. Guéret, moissons. Tanacetum vulgare L. A. C. Guéret,
A. C. Guéret, moissons. Tanacetum vulgare L. A. C. Guéret, pelouse de Saint-Digoin. Senecio viscosus L. A. C. Coteaux près la gare de Russeau d'Ahun. Serratula tinctoria L. – A. R. Saint-Marc à Loubaud, haie à Népoux. (Vialatoux, l'élève de l'École normale.) Andryala integrifolia L. A. C. Talus de la voie ferrée, entre Russeau et Cressat. Lobelia urens L. A. C. Saint-Marc à Loubaud. (Vialatoux, élève de l'École normale.) Cette plante n'avait pas encore été signalée dans la Haute-Creuse. Ligustrum vulgare L. A. R. Guéret, haies route de Paris. Hyoscyamus niger L. R. Guéret, à Courtille. Linaria cymbalaria MM. C.
niger L. R. Guéret, à Courtille. Linaria cymbalaria MM. C. sur les vieux murs, à Guéret. Anarrhinum belldifolium Desf. A. C. Rochers de Glénic. Digitalis lutea L. A. R. Genouillat, route de Châtelus talus de la voie ferrée, entre Busseau-d'Ahun et Cressat. Stachys alpina L. R. Alleyrat, vallée de la Creuse (Sarrassat.) Melissa officinalis L. R. Guéret, lieux incultes, près des habitations. Chenopodium vulvarium L. A. R. Saint-Sébastien, bords des murs, à la gare. Thesium alpinum L. R. Saint-Martial-le-Mont, vallée de la Creuse. (Filloux, instituteur.) Euphorbia dulcis L. – A. R. Glénic, bords du ruisseau de Mauques Ronnat, bords de
R. Glénic, bords du ruisseau de Mauques Ronnat, bords de la petite Creuse (Sarrassat.) Narthecium ossifragum Huds. A. R. Linards (Ricardon, élève de l'École normale) Saint-Marc à Loubaud (VIALATOUX, élève de l'École normale.) Sparganium simplex Huds. A. R. Saint-Sébastien, étang près la gare. Carex pulicaris L. A. C. Guéret, Saint-Sulpice-le-Guértois, prés humides, bords de la Naute. Carex pseudo-cyperus L. R. Saint-Fiel, mares (Sarrassat.) Catabrosa aquatica P. Beauv. A..R. Guéret, fossé humide, près la route de Paris. (Sarrassat.) Polypodium dryopteris L. R. La Rochette (Sarrassat) Sous-Parsat, à Mareille. (.Fauhe, élève de l'École normale.) Asplenium breynii Retz. R. Sous-Parsal, vieux murs, à
l'École normale.) Asplenium breynii Retz. R. Sous-Parsal, vieux murs, à Mareille.(FAURE.) Equisetum arvense L. R. Lavaveix, Luttes de schistes près la gare. (BELLAT, instituteur.) Enfin, une plante très rare dans le département, Serapias lingua L., signalée par M. de Cessac, et que M. Martin n'avait pu rencontrer, a été recueillie de nouveau en juin 1914 par M. SARRASSAT, à Villechâtel, commune d'Ajain. Guéret, 20 février 1916. LA RÉSIDENCE À GUÉRET DU SÉNATEUR TITULAIRE DE LA SÉNATORERIE DE LIMOGES Beaucoup de Guérétots savent encore que l'édifice où est installé notre musée s'est appelé autrefois « La Sénatorerie », mais la plupart
s'est appelé autrefois « La Sénatorerie », mais la plupart d'entre eux ne savent pas exactement pourquoi il semble, qu'à de très rares exceptions près, on n'ait plus sur cet objet que des notions tout à fait imprécises, des souvenirs plus ou moins vagues, qui tendent de jour en jour à s'effacer davantage. Nous avons pensé qu'il appartenait à notre Société de chercher à éclairer ce petit coin de notre histoire locale, avant que les ténèbres de l'oubli l'aient complètement envahi. Disons de suite que l'édifice en question s'appelait « La Sénatorerie » tout simplement parce que c'était l'habitation dont
La Sénatorerie » tout simplement parce que c'était l'habitation dont était doté, sous le premier Empire, le sénateur titulaire de la Sénatorerie de Limoges, Sénatorerie qui, comme nous le verrons plus loin, comprenait trois départements la Creuse, la Corrèze et la Haute-Vienne. L'institution des Sénatoreries en France, bien qu'elle ne remonte qu'au commencement du siècle dernier, est elle-même généralement peu connue. Cela s'explique le fait que les Sénatoreries n'ont eu qu'une existence relativement éphémère et elles ne présentent guère qu'un intérêt purement historique on peut dire que les générations actuelles s'en désintéressent à peu près complètement. Aussi croyons-nous nécessaire de
s'en désintéressent à peu près complètement. Aussi croyons-nous nécessaire de rappeler les circonstances historiques dans lesquelles elles ont pris naissance et ce qu'était le Sénat conservateur du sein duquel provenaient leurs titulaires. Le coup d'État du 18 brumaire, qui mit fin au Directoire, avait eu pour première conséquence la nomination de trois consuls provisoires avec mission de rédiger une Constitution à soumettre au pays dans un délai prochain et, jusque-là, de gouverner la France avec le concours de deux commissions législatives de vingt-cinq membres chacune prises l'une dans le Conseil des Anciens, l'autre dans le Conseil des Cinq Centes ces
des Anciens, l'autre dans le Conseil des Cinq Centes ces commissions étaient chargées de remplacer le Corps Législatif et de donner le caractère légal aux actes des consuls. Les trois consuls provisoires furent le général Bonaparte, Sieyès et Roger Ducos. Le général Bonaparte gouverna et ce fut Sieyès qui s'occupa plus spécialement de préparer la Constitution. Son projet fut en grande partie adopté par les commissions législatives et aboutit à la Constitution célèbre du «2 frimaire an VIII. Il fut surtout modifié en ce qui concerne l'étendue des attributions du pouvoir exécutif sous l'influence du général Bonaparte, d'ores et déjà
pouvoir exécutif sous l'influence du général Bonaparte, d'ores et déjà virtuellement désigné pour l'exercer. Cette Constitution inaugurait un nouveau système de représentation nationale tout Français, âgé de 21 ans, s'il voulait exercer ses droits politiques, était tenu de se faire inscrire sur un registre qui s'appelait registre civique. Ces inscrits, dont le nombre s'élevait à cinq ou six millions, devaient se réunir par arrondissement et désigner un dixième d'entre eux pour former une liste d'environ cinq à six mille individus dite liste de la notabilité communale. Ceux qui composaient cette liste devaient ensuite se réunir par département et élire un
liste devaient ensuite se réunir par département et élire un dixième d'entre eux, soit cinquante à soixante mille citoyens, pour former une deuxième liste appelée liste de la notabilité départementale enfin ceux qui entraient dans la composition de cette deuxième liste devaient encore désigner un dixième d'entre eux, soit cinq à six mille citoyens, qui formaient une troisième liste dénommée liste de la notabilité nationale. C'était dans cette troisième liste que devaient être pris les membres des assemblées instituées pour exercer le pouvoir législatif, savoir le Corps Législatif, le Conseil d'État, le Tribunat et, au-dessus, le Sénat. Le Conseil d'État
d'État, le Tribunat et, au-dessus, le Sénat. Le Conseil d'État préparait les lois, les communiquait au Tribunat appelé à les discuter, puis les présentait au Corps Législatif qui était un corps simplement délibérant. Le Conseil d'État déléguait devant lui trois de ses membres pour soutenir les projets de loi qu'il avait préparés de son côté, le Tribunal déléguait trois de ses membres pour discuter ces projets, et c'est au résultat de ce débat contradictoire que le Corps Législatif votait, sans que ses membres aient pris aucune part à la discussion. Quant au Sénat, il restait complètement en dehors de ce
Quant au Sénat, il restait complètement en dehors de ce travail législatif sa principale attribution était de casser, soit d'office, soit sur la dénonciation du Tribunal, toute loi de même que tout acte du gouvernement qui lui paraissait entaché d'irconstitutionnalité. Il avait ainsi sa haute mission de veiller au maintien de la Constitution, de là le nom de « Sénat Conservateur » qui lui fut donné. C'était le Sénat qui choisissait ses propres membres, mais entre trois candidats qui lui étaient présentés l'un par le Corps Législatif, l'autre par le Tribunat et le troisième par le Premier Consul les candidats,