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Merlou, Pajot, Salis. Trois socialistes MM. Jaurès, Lavy, Millerand Onze membres de la Droite constitutionnelle MM. le prince d'Arenberg, Brincard, le comte Caffarelli, Dupuytrem, Fould, le comte Greffulhe, Haussmann, Hély d'Oissel, Jaluzot, Mège, de Montsaulnin, Bourlon de Rouvre Six membres de la Droite MM. Dugué de la Fauconnerie, Gavini, le baron de Mackau, Louis Passy, Schneider, le baron de Soubeyran; Un boutangiste M. Rondeau.. Un ancien boulangiste M. Lalou. Enfin, M. le président Casimir-Périer. Les absents. Trente-cinq députés, dont vingt-trois républicains et douze de la Droite, étaient absents par congé. Les noms en italiques sont ceux de la Droite MM.
Les noms en italiques sont ceux de la Droite MM. Aigle (comte de l'), Bar (de), Batiot, Boisbuisson (de), Boudenoot, Clament (Clément), Coutisson, Deniau, Duportal, Espeuilles (comte), Gévelot, Guichard, Hulst (d'), Hurard, Jacquemin, Kerguistou (de), Labussière, Laffitte de Lajoignant (de), Levoque, Loustalot, Maruéjouls, Montéty (de), Mun (comte Albert de), Périer de Lansan (du), Ramel (de), Raspail (Camille), Rauziémba, Reybert, Roche (Jules) (Savoie), Rouvier, Roy de Loulay (Louis), Senteneau, Taillandier, Vallon (amiral). LA LOI MILITAIRE ALLEMANDE Berlin, 16 février. D'un correspondant. La commission militaire du Reichstag a repoussé successivement, sur la question de la fixation du service à deux ans, les
question de la fixation du service à deux ans, les motions émanant de MM. Bebel, Rickert et Benningsen. Elle a rejeté finalement le paragraphe de l'article 3 du projet du gouvernement concernant le service de deux ans. Les conservateurs et les conservateurs libéraux ont seuls voté pour. M. CAMBON Algérie, février. D'un correspondant. M. Cambon, gouverneur de l'Algérie, est parti aujourd'hui pour la France par le paquebot CHEZ LES CELESTES LES AMBASSADEURS A LA COUR DE L'EMPEREUR Une vieille querelle Question d'étiquette-Le Hall de l'Humiliation-Nouveaux pourparlers Concessions dérisoires. LONDRES, 16 février. Par fil spécial. Les correspondances de Chine s'occupent du
février. Par fil spécial. Les correspondances de Chine s'occupent du cérémonial de réception des ambassadeurs européens. Cette question, qui se représente toujours à chaque changement d'ambassadeur, donne encore lieu à des pourparlers plus ou moins fastidieux. Toute cette querelle est due à la négligence des représentants anglais et français lors de la conclusion du traité de Tien-Tsin, en 1858; ce traité stipule bien que les ambassadeurs devront être reçus par l'empereur en personne, il ne dit pas que la réception devra avoir lieu dans la résidence même de l'empereur. De là ces contestations qui ne sont toujours pas entièrement aplanies.
là ces contestations qui ne sont toujours pas entièrement aplanies. En 1873, lors de la majorité du défunt empereur, les ambassadeurs demandaient être reçus par le souverain, mais sans se soumettre à la genouflexion. Le cérémonial. On accéda à leur demande en leur imposant la condition de s'incliner neuf fois, au lieu de trois fois comme c'est l'usage européenne; De plus, la réception eut lieu dans une sorte de hangar situé hors de la villa et portant cette inscription Hall de l'humiliation Ce dernier accessoire fut habilement dissimulé aux diplomates qui, autrement, n'y auraient pas consenti. A cette époque, les
qui, autrement, n'y auraient pas consenti. A cette époque, les gazettes chinoises, à propos de cette réception, dépeignent la terreur qui se serait emparée des ambassadeurs à la vue du Fils du Ciel sir Thomas Wade, ambassadeur anglais, aurait tremblé de tous ses membres et une sueur froide aurait coulé sur son front. A l'avènement de l'empereur actuel, les mêmes faits, les mêmes chicanes se sont reproduits. On voulait encore recevoir dans le même local les ministres de Russie et de France. Ceux-ci s'y sont refusés et les négociations à ce sujet sont toujours pendantes. Les raisons ne se connaissent
ce sujet sont toujours pendantes. Les raisons ne se connaissent trop pourquoi. Car, dans les audiences des ministres d'Autriche et d'Angleterre, les Chinois ont fait quelques concessions. Le premier a été reçu dans un salon naguère habité par le défunt empereur; mais on l'y a fait entrer par une petite porte; la porte principale lui aurait permis de pénétrer par la grande porte. Reste à savoir si ces précédents constitueront un règlement définitif, ou s'il va falloir négocier à nouveau pour de futures réceptions. On se demande pourquoi les gouvernements européens n'exigent pas, une fois pour toutes, la complète réciprocité
européens n'exigent pas, une fois pour toutes, la complète réciprocité pour les réceptions des diplomates de leurs pays respectifs. Si tel ministre français, par exemple, est reçu dans un hall, hors des murs de Pékin, pourquoi le ministre de Chine en France ne serait-il pas reçu dans quelque galerie de l'exposition du Champ-de-Mars ou du Trocadéro? Et si on n'admet pas notre ministre devant la personne de l'empereur, on pourra faire recevoir son représentant en France par quelque directeur de notre ministère des affaires étrangères. LA LOI DES PATENTES Les conséquences de la nouvelle loi Deux lettres Le Louvre et
conséquences de la nouvelle loi Deux lettres Le Louvre et le Bon Marché protestent avec énergie. Nous croyons intéressant de faire connaître à nos lecteurs les lettres et notes suivantes, qui ont été adressées hier à MM. les députés et que nous publions à titre de documents. Monsieur le député, Le droit sacré de la défense veut qu'après une campagne acharnée dirigée contre nous, nous puissions être entendus avant la votation des propositions portées à la Chambre des députés par la commission des patentes, car la conscience publique se révoltera demain en apprenant que deux maisons françaises, défendues de l'honneur
demain en apprenant que deux maisons françaises, défendues de l'honneur et au travail, ont été jetées seules en pâture à un égarement de l'opinion dont on reviendra bientôt. C'est pourquoi nous vous prions instamment de lire ces quelques lignes. De l'enquête ouverte par la commission des patentes, enquête dans laquelle la majorité est bien loin d'être hostile aux grands magasins, le rapport de la commission a au moins retenu ceci: » Pousse l'impôt progressif et le rapport conclut qu'il faut s'en tenir à l'impôt proportionnel au lieu de lui donner un caractère progressif. » Base d'évaluation. Or, il est connu
un caractère progressif. » Base d'évaluation. Or, il est connu que la base d'évaluation de l'impôt de patente au principal est de 30% (trois pour cent) du revenu du commerçant. Dès lors, puisque le législateur veut appliquer cette proportion à tout le monde, il fallait l'appliquer au Louvre et au Bon-Marché aussi bien qu'à tous et vérifier si ces deux magasins n'étaient pas frappés conformément à la règle générale. Ces deux maisons étant constituées en sociétés, leurs bilans sont soumis au contrôle de l'administration des finances. Et il a suffi de la vouloir pour constater que le Louvre paie annuellement
de la vouloir pour constater que le Louvre paie annuellement 3,35 pour cent de ses bénéfices, en principal, et 6,63 pour cent, avec les centimes additionnels, pour le seul impôt de la patente, c'est-à-dire paie largement la charge proportionnelle conforme au principe fondamental de la loi. Le rapport cite d'autres établissements où la patente atteint 30, 40 et 400 pour cent de leurs bénéfices. Ces cas accidentels prouvent simplement la défectuosité de l'assiette d'un impôt basé sur les signes extérieurs. Il est clair qu'un commerçant, s'il n'a pas fait de bénéfices dans son année, ne paie pas un franc, paie
bénéfices dans son année, ne paie pas un franc, paie hors de toute proportion avec ses bénéfices, car égale à l'infini. Mais faire payer au Louvre, au lieu de 3,5% une taxe de 10% et de 18% avec les centimes additionnels, comme le veut le projet de la commission, ne procurera aucun soulagement au malheureux commerçant qui paie trop, et consacrera une injustice de plus puisque le taux moyen est de 8%. Il n'y a qu'un moyen équitable de répondre à la légitime préoccupation du contribuable c'est ce que nous l'avons dit, d'expérimenter sur la tête des magasins constitués en
l'avons dit, d'expérimenter sur la tête des magasins constitués en société l'impôt de patente pris sur les bénéfices, puisque nous nous offrons de nous-même au législateur pour cette application. Impôt progressif. Contrairement à ces déductions logiques, tirées des chiffres mêmes du rapport, le projet de la commission perd absolument de vue l'impôt proportionnel, et procède à l'établissement d'un impôt progressif si singulièrement combiné qu'il ne frappe, dans la France entière, que des maisons. Les bases de cette progression sont une elevation arbitraire des commerces d'une part, et d'autre part une échelle énorme de capitation sur la tête des employés. Frapper
échelle énorme de capitation sur la tête des employés. Frapper par tête d'employé quand on a les bénéfices sous la main, est la mesure la plus antidémocratique qu'on puisse adopter. C'est arrêter net nos efforts pour assurer le repos hebdomadaire; étendre la vie de famille et toutes les améliorations d'existence qui nous conduisent à augmenter le nombre des employés. Nous avons insulté directement l'opinion publique, et nous savons qu'elle est avec nous par une évidence encore toute récente. Le rapport cherche en vain une corrélation entre le nombre des employés et les bénéfices, il ne peut la trouver, car il
et les bénéfices, il ne peut la trouver, car il oublie le facteur le plus sérieux dans notre commerce, celle publicité si loyale de la quatrième page des journaux, qui donne au public le prix de chaque chose et démasque les arnaques trop longtemps faites sur l'inexpérience de l'acheteur. On a invoqué contre nous des raisons de sentiment. On nous reproche les facilités données à l'acheteur comme une excitation pernicieuse. Mais les autres magasins de nouveautés, les cafés, restaurants, marchands de vins, les chemins de fer eux-mêmes et tous les commerçants actifs et intelligents ne sont-ils pas coupables, eux aussi,
commerçants actifs et intelligents ne sont-ils pas coupables, eux aussi, de pousser à la dépense et souvent des dépenses bien autrement malsaines que l'achat de meubles ou de vêtements? L'industrie française. Que l'on compte un bit nos services rendus à l'industrie française et comment nous avons ramené sur le sol de la patrie, par la force de nos commandes, tant jusque-là réservées à l'étranger, la fabrication des velours passé de Créteil à Saint-Etienne, des jouets de Nuremberg à Paris et Longueuil, des tricots de Berlin dans les Pyrénées, des vêtements d'hommes de Berlin et Francfort dans le nord de la
d'hommes de Berlin et Francfort dans le nord de la France, etc. toutes choses qu'on ignore et qu'on nous oblige à rappeler ici avec une légitime fierté, et l'on verra si nous n'avons pas été utiles à notre pays. Sans profit pour le Trésor, sans profit pour les patronats, dont le nombre s'accroît d'ailleurs sans cesse, pourquoi donc réduire à un véritable ostracisme contre deux maisons une réforme qui aurait pu être féconde autant qu'utile pour tout le monde. En face de l'intérêt de la ligue des patrons se place l'intérêt général des employés de commerce. Ceux-ci savent que c'est
l'intérêt général des employés de commerce. Ceux-ci savent que c'est au moyen de nos maisons que leur sort s'améliore et l'on verra avant peu que l'impôt par tête d'employé n'est pas fait pour rallier leurs suffrages. F. Houot Directeur des Magasins du Louvre. Paris, le février 1893. Note explicative Excès de la patente. M. le rapporteur établit que le taux moyen de la patente doit être d'environ 3 010 fr. de revenu net ou de ce revenu si l'on ajoute, au principal de l'impôt, les centimes additionnels. Il reconnaît que la portion de bénéfice net moyen prélevé en pour la
la portion de bénéfice net moyen prélevé en pour la patente du "Bon Marché" est en principal de 2 83 % et au total de 5 59 %. Il manquerait donc, d'après M. le rapporteur, une somme de 0 en principal ou une somme de 0 410 % au total pour rendre l'impôt par la maison du Bon Marché absolument égal à l'impôt type de 3 %. Pour combler cette différence si légère, la commission propose une augmentation d'impôt en principal de 50 fr. et au total, avec les centimes additionnels, de 21 fr. Comment concilier cette majoration avec les
additionnels, de 21 fr. Comment concilier cette majoration avec les déclarations faites, à tant de reprises, dans le rapport sur le maintien de la proportionnalité ? Le maintien de la proportionnalité, c'est le rapprochement des contribuables de cet impôt type de 3 % au principal et de 6 % au total qui est le but poursuivi par le législateur et l'administration. M. le rapporteur cite des exemples de contribuables qui payent 24 %, et même de leurs bénéfices. Ces exemples ne sont pas probants et nous sommes persuadés que ces résultats eussent été bien différents, si l'on avait consulté les
résultats eussent été bien différents, si l'on avait consulté les livres des maisons prospères, qui sont nombreuses. Il peut y avoir lieu de réduire certaines cotes sans pour cela qu'il y ait lieu d'augmenter la nôtre. Les documents invoqués sont textuellement empruntés au rapport de la commission et le raisonnement auquel ils servent de base nous semble irréfutable. M. le rapporteur déclare que, si la commission a relevé les cotisations des grands magasins, elle ne l'a pu faire que par souci de l'équité fiscale. Il se défend de songer à entreprendre sur la liberté commerciale. Il faut bien reconnaître pourtant
entreprendre sur la liberté commerciale. Il faut bien reconnaître pourtant que ces bonnes maximes n'ont pas été suivies. Pour s'en convaincre, il suffit de jeter les yeux sur le tableau graphique ci-dessus. Le tableau présente neuf lignes qui, en dessus ou en dessous, se rapprochent plus ou moins de la ligne horizontale, Mais il présente aussi deux lignes qui s'élèvent presque à la verticale ce sont les deux lignes du Louvre et du Bon Marché. Il suffit de voir les lignes pour acquérir la certitude que ces deux établissements seraient frappés d'une manière arbitraire. Progression. Nous relèverons encore, entre le
frappés d'une manière arbitraire. Progression. Nous relèverons encore, entre le texte du rapport et ses conclusions, une contradiction importante. Il le rapporteur, à plusieurs reprises, déclare que ni les déposants, ni la commission ne voulaient introduire dans la loi d'impôt un élément progressif. Cependant, il faut bien reconnaître que tous les éléments du projet de la commission sont progressifs. N'est-ce pas une progression, en effet, que l'augmentation de 10 fr. par centaine dans la taxe des employés ? L'employé de la première centaine paie 25 fr. et l'employé de la vingtième centaine paie 215 fr.; cette progression est régulière, mais
vingtième centaine paie 215 fr.; cette progression est régulière, mais indéfinie. Le droit nouvellement créé par la commission sous le nom de droit des spécialités est plus progressif encore. Il frappe chacune des spécialités créées par la commission d'une taxe qui est de 200 francs par spécialité pour les maisons ayant employés, et de 35,000 francs par chaque spécialité pour les maisons ayant 2,300 employés. Un contribuable qui a 23 fois plus d'employés qu'un autre contribuable paie un droit 175 fois plus élevé. Cette progression n'est pas indéfinie comme la précédente, elle s'arrête à 35,000 francs par mais elle est
précédente, elle s'arrête à 35,000 francs par mais elle est à marche irrégulière, les échelons sont arbitrairement espacés et le pas des augmentations est également arbitraire. Observations ci-dessus, nous ajoutons Qu'en réunissant ces impôts, c'est-à-dire deux sur le nombre des employés, le chiffre de l'impôt serait de fr. 32 par employé pour la première centaine, alors qu'il s'élèverait à 1,134 fr. 10 par employé pour la centaine. N'y a-t-il pas là une mesure essentiellement préjudiciable à l'intérêt des employés? Tellement, très brièvement exprimées, les principales observations que nous soumettons avec confiance à l'impartiale justice de la Chambre. GARCON, MOUSIN, FALOT,
confiance à l'impartiale justice de la Chambre. GARCON, MOUSIN, FALOT, Directeurs du Bon Marché. L'OPÉRA Déclarations du ministre des beaux-arts Bravo M. Dupuy. Un rédacteur du Temps est allé interviewer le ministre des beaux-arts sur la question de l'Opéra. Avec sa netteté habituelle, M. de. Dupuy a fait à notre confrère d'intéressantes déclarations dont voici les plus essentielles. Il est de mon devoir de surveiller la gestion des théâtres subventionnés. Ayant connu par les tierces parties les autres les pertes subies par la nouvelle direction de l'Opéra pendant sa première année, j'ai tenu à avoir le plus tôt possible un
année, j'ai tenu à avoir le plus tôt possible un renseignement officiel et définitif, c'est le rapport annuel de l'inspecteur des finances, qui, généralement, est établi vers le mois de mai, mais qui peut l'être beaucoup plus tôt. Dès que j'aurai ce rapport, j'étudierai les questions qui me sont soumises et sur lesquelles je n'ai pas encore réfléchi. Je ne me préoccupe nullement des questions de personnes et je ne suis pas plus favorable à celui-ci qu'à celui-là. Vous pouvez le dire. Je m'inquiète seulement des intérêts artistiques et aussi financiers qui sont confiés au ministre des beaux-arts, quel qu'il
financiers qui sont confiés au ministre des beaux-arts, quel qu'il soit. Pour le moment, ce à quoi je dois tenir la main, c'est bien l'exécution rigoureuse du cahier des charges, qui a été accepté par M. Bertrand. Bravo monsieur le ministre, voilà qui est bien parlé. Cahier des charges proposé. Une seule petite observation, Il ne faut pas dire que le cahier des charges a été accepté, mais bien proposé par l'associé de M. Campo-Casso. La preuve en est dans les édifiants détails suivants, que nous trouvons dans un autre journal du soir. Cette façon d'éloigner ses concurrents au lieu
journal du soir. Cette façon d'éloigner ses concurrents au lieu de les combattre à armes égales s'est retournée contre M. Bertrand. L'impossibilité d'exécuter ce qui était proposé était tellement dans l'esprit du directeur et de ses commanditaires qu'il avait été convenu entre eux que lorsque la commandite aurait lourd suffisamment de son capital, on dirait au ministre: Nous avons fait ce que nous avons pu, nous n'avons pas réussi, nous ne pouvons continuer sans une modification importante au cahier des charges. Le ministre ne paraît pas du tout disposé à entrer dans les petites combinaisons de ces messieurs, et il
entrer dans les petites combinaisons de ces messieurs, et il a bien raison. Donc, il reste bien entendu que si le cahier des charges est onéreux, le directeur ne doit s'en prendre qu'à lui. Ce qui est bien plus fort encore, c'est qu'en dehors des conventions acceptées, le directeur s'est créé des charges personnelles plus onéreuses que les autres. Edifiants détails. Nous ne voulons en citer qu'une parce qu'elle est bien connue l'engagement pris par lui de ne faire ses achats que dans l'un des grands magasins de Paris, à l'exclusion de tous autres. Il est vrai que le directeur
l'exclusion de tous autres. Il est vrai que le directeur de cet établissement figure au nombre des commanditaires du directeur; d'où cette conséquence amusante que le commanditaire en question voit sa commandite largement remboursée par les avantageux commerciaux qu'il retire chaque jour de l'exécution de son petit traité. Dans un autre ordre d'idées, M. le directeur des beaux-arts pourrait se faire raconter par le menu l'histoire de l'engagement de M. Alvarez et quelques autres artistes de la maison. L'histoire serait concluante, en effet, et nous espérons bien que M. Ch. Dupuy tiendra à la connaître. M. Campo-Casso, lui encore que
Dupuy tiendra à la connaître. M. Campo-Casso, lui encore que M. Bertrand, pourrait la lui conter. CORNÉLIUS HERZ Une enquête à Eournemouth Cola justice. LONDRES, 16 février. Par fil spécial. Le correspondant spécial que l'Agence Havas a envoyé à Bournemouth pour se renseigner sur la maladie de Cornélius Herz maintient que cette maladie est un « canard inventé dans le but d'égarer l'action de la justice ». Le mercredi 2 février dit le correspondant on faisait dire que Herz était à toute extrémité, et ne pouvait survivre que quelques heures. En même temps on racontait que le docteur Frazer avait
En même temps on racontait que le docteur Frazer avait télégraphié à Londres pour faire venir un médecin spécialiste, qui était censé dire qu'il n'y avait aucun espoir pour le rétablissement des Herz. C'était encore un bulletin soi-disant officiel que ce racontait. Passons aux faits. Le 2 février, le docteur Frazer était la seule personne étrangère à l'entourage de Herz qui l'a vu. Loin d'être dans un état désespéré, Herz était occupé toute la journée et fort avant dans la nuit avec une correspondance volumineuse. Le jeudi 10 février, on racontait encore officiellement que Herz était dans une condition moribonde.
racontait encore officiellement que Herz était dans une condition moribonde. Mais ce même soir, Herz a eu une conversation longue et animée avec un visiteur français. Autre version. Bournemouth, 16 février. Agence Havas. Le docteur Herz était ce soir plus malade. Le cœur était très faible. Le malade était très abattu. A cinq heures du soir, le docteur Frazer a dit que M. Herz avait des nausées et qu'il ne pouvait prendre que très peu de nourriture. M. BONGHI Nombreuses marques de sympathie Une lettre au Fanfulla » Remerciements au « Matin ». Toute la presse italienne continue à s'occuper
« Matin ». Toute la presse italienne continue à s'occuper de la publication de l'article de M. Bonghi dans le Matin et de l'incident qui en a été la suite. M. Bonghi est l'objet de nombreuses marques de sympathie et reçoit une quantité de lettres et de visites. On parlait dans les couloirs de la Chambre de lui offrir un banquet de protestation, mais aucune décision n'a encore été prise. On veut d'abord interroger M. Bonghi sur la convenance et l'opportunité de la manifestation en sa faveur. L'Association de la presse, dont M. Bonghi est le président, s'occupera de l'incident.
presse, dont M. Bonghi est le président, s'occupera de l'incident. Un des meilleurs journalistes, M. Giulio Norsa, a présenté à l'Association de la presse l'interpellation suivante: « Le soussigné demande à interpeller le conseil d'administration de l'Association de la presse, en présence des agissements du gouvernement contre un de ses plus illustres confrères. » M. Cavallotti, qui est membre de l'Association, prendra la parole en faveur de M. Bonghi. Le Fanfulla publie une lettre de M. Bonghi dans laquelle il remercie le Matin de son salut à travers les Alpes. « Je voudrais, dit-il; que beaucoup d'autres saluts vinssent de
« Je voudrais, dit-il; que beaucoup d'autres saluts vinssent de France, non pour moi, mais pour le pays: s'ils devaient, cependant, être des paroles offensantes pour mon roi, elles ne seraient à personne plus douloureuses qu'à moi. » Il terreur en disant qu'il attendra le jugement du Conseil d'Etat, qu'il a appris à estimer. « De son jugement, je saurai, conclut-il, si la liberté existe dans mon pays et si, par la bassesse des uns et la corruption des autres, il n'en reste plus, par rien. » Parissant sept heures du matin INDÉMNITÉ parlementaire Les députés anglais Veulent opposition. LONDRES,
du matin INDÉMNITÉ parlementaire Les députés anglais Veulent opposition. LONDRES, 17 février. Par fil spécial. « Malheur à ce pays le jour où les députés recevront un paiement à toute époque quelconque. Nous verrons alors l'arène politique envahie par les politiciens besogneux, les politiciens de profession. Le Standard dit cependant qu'il est probable que le gouvernement déposera un projet de loi permettant aux membres du Parlement qui déclareront en avoir besoin de toucher une indemnité parlementaire. L'INDOCHINE Le gouvernement de M. de Lanessan Politique habile. LONDRES, 17 février. Par fil spécial. Le Times de ce matin publie un grand article