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jour, l'entretien de l'obstacle et son gardiennage, s'il s'agit d'un véhicule affecté à un transport public. Art. 13. Circulation sur les pistes spéciales. Lorsqu'une partie de la route a été aménagée spécialement en trottoir ou piste en vue de circuler aux déterminées (piétons, cavaliers, cyclistes, etc.) il est interdit d'y circuler ou d'y stationner avec d'autres modes de locomotion, sauf les dérogations prévues à l'article 58 ci-dessous. Les troupeaux et caravanes devront emprunter les pistes latérales aux routes partout où il en existera. Les conducteurs de tous véhicules devront se conformer aux prescriptions signalées par les agents des travaux publics
conformer aux prescriptions signalées par les agents des travaux publics au sujet des indications de parcours sur les pistes latérales ou voisines nécessitées par des travaux de réparation de routes. Art. 14. Convois. Des véhicules groupés en vue d'un trajet à faire de conserve forment un convoi. Par dérogation à l'article 6 ci-dessus, un convoi de véhicules à traction animale peut ne compter qu'un conducteur par deux véhicules se suivant sans intervalle, à condition que le conducteur soit à pied et qu'aucun des véhicules n'ait d'animal attelé en tête. Le convoi doit être fractionné en tronçons mesurant chacun 50 mètres
convoi doit être fractionné en tronçons mesurant chacun 50 mètres de longueur au plus, attelages compris, pour les convois de véhicules à traction animale, ou remorques comprises, pour les convois de véhicules automobiles. – L'intervalle entre deux tronçons consécutifs doit être d'au moins 25 mètres dans le cas de véhicules attelés et de 50 mètres dans le cas de véhicules automobiles. Les dispositions du présent arrêté ne sont pas applicables aux convois militaires. Art. 15. Transports de très forte charge. – Lorsqu'il y a lieu de transporter des objets indivisibles de dimensions et de poids considérables, exigeant un attelage supérieur
de dimensions et de poids considérables, exigeant un attelage supérieur à celui déterminé par l'article 20 du présent arrêté ou dépassant ). Sélimite de charge imposées par l'article 5, ou enfin susceptibles de compromettre soit le passage des autres véhicules sur une voie publique, soit la solidité de la route ou des ouvrages, les conditions de leur transport seront fixées par la décision d'autorisation qui sera délivrée par le directeur général des travaux publics. Les décisions d'autorisation mentionneront l'itinéraire à suivre et les mesures à prendre pour assurer les facilités et la sécurité de la circulation publique et pour empêcher
et la sécurité de la circulation publique et pour empêcher tout dommage aux routes et aux chemins, aux ouvrages d'art et aux plantations. Art. 16. Passage des ponts. Sur les ponts qui n'offriraient pas toutes les garanties nécessaires à la sécurité du passage, le directeur général des travaux publics peut prendre toutes dispositions qui seraient jugées nécessaires pour assurer cette sécurité. – Le maximum de la charge autorisée et les mesures prescrites pour la protection et le passage de ces ponts seront affichés en des affiches placardées à leur entrée et à leur sortie, de manière à être parfaitement visibles
et à leur sortie, de manière à être parfaitement visibles des conducteurs. – Dans les circonstances urgentes, les autorités locales peuvent prendre les mesures provisoires que leur paraît commander l'urgence publique, sauf à en faire compte au directeur général des travaux publics. Art. 17. – Interdictions d'effluents sur les eaux. Pendant les périodes de pluie, le directeur général des travaux publics pourra interdire complètement l'écoulement des eaux sur les routes ou pistes qu'il désignera, ou limiter le chargement ou le nombre des bêtes d'attelage des voitures admises à circuler. CHAPITRE III DISPOSITIONS RELATIVES AUX AUTOMOBILES Art. 18. – États. Toute
III DISPOSITIONS RELATIVES AUX AUTOMOBILES Art. 18. – États. Toute voiture tractionnelle ou non munie d'un cheval doit être munie d'un frein ou d'un dispositif d'enrayage. Art. 19. – Interdictions d'utilisation. – Sous les prévisions des articles ci-dessus, notamment : – Aux voitures servant au transport des marchandises, plus de 5 animaux s'ils sont à deux rames, plus de 8 s'ils sont à quatre rames, sans qu'il puisse avoir plus de 5 attelés de force – 2° Aux voitures servant au transport des personnes, plus de 3 animaux s'ils sont à deux rames, plus de 6 s'ils sont à quatre
à deux rames, plus de 6 s'ils sont à quatre rames. – Toutefois, lorsque l'attelage sera uniquement composé de bœufs, il pourra être substitué à 5 animaux attelés sur deux, quatre bœufs attelés par paire. – Les arrêtes du directeur général des travaux publics peuvent restreindre sur certaines routes ou sections de route le nombre des animaux attelés à une voiture de catégorie déterminée. Art. 20. – Interdictions. – L'interdiction du nombre des animaux d'attelage fixée par l'article précédent n'est pas applicable sur les sections de route offrant des rampes d'une pente ou d'une courbeur exceptionnelle. – Ces sections de
d'une pente ou d'une courbeur exceptionnelle. – Ces sections de route sont déterminées par arrêtés du directeur général des travaux publics et leurs limites sont indiquées sur place par des poteaux portant l'inscription « renfort ». – L'emploi d'animaux de renfort peut aussi être autorisé dans les mêmes conditions : – Sur les sections de route où les travaux de réparations ou d'autres circonstances rendent cette mesure nécessaire – A la traversée des gués et sur les passages difficiles des pistes sans causee. – Dans ce cas, des poteaux provisoires seront placés pour indiquer les limites de ces sections. CHAPITRE
seront placés pour indiquer les limites de ces sections. CHAPITRE IV DISPOSITIONS RELATIVES AUX AUTOMOBILES Art. 21. – Équipement. Les organes d'un véhicule automobile doivent être disposés de façon à éviter tout danger d'incendie ou d'explosion ou fonctionnellement ne doit constituer aucune cause de danger ou d'incommodité. – Les moteurs doivent être munis d'un dispositif d'échappement silencieux dont l'emploi est obligatoire dans les agglomérations et quand l'automobile croise ou dépasse, en rase campagne, des bestiaux ou des animaux de ferme, de trait ou de charge. Art. 22. – Conducteur. Le véhicule doit être disposé de manière que la vue du
véhicule doit être disposé de manière que la vue du conducteur soit bien dégagée vers l'avant. – Le conducteur doit pouvoir actionner de son siège les organes de manœuvre et conserver les appareils indicateurs sans cesser de surveiller la route. – Les organes de commande de la direction offriront toutes les garanties de solidité désirables. – Les automobiles dont le poids à vide excède 5 tonnes seront munies de dispositifs de marche arrière. Art. 23. – Signaux. Tout véhicule automobile doit être pourvu de deux systèmes de freinage à commande et transmission indépendantes. Ces freins doivent être suffisamment puissants pour
et transmission indépendantes. Ces freins doivent être suffisamment puissants pour arrêter et immobiliser les véhicules sur les plus fortes déclivités. L'un au moins des systèmes de freinage doit agir directement sur les roues ou sur des couronnes immédiatement solidaires de celles-ci. – Dans le cas d'un véhicule à avant-train moteur, l'un des systèmes de freinage à la disposition du conducteur doit agir sur les roues arrière du véhicule. Les remorques uniques sont exemptées de l'obligation des freins. Dans le cas de trains routiers, chaque véhicule doit être muni d'un système de freinage satisfaisant aux conditions du premier alinéa du présent
de freinage satisfaisant aux conditions du premier alinéa du présent article et susceptible d'être actionné soit par le conducteur à son poste sur l'automobile, soit par un conducteur spécial. Art. 24. Éclairage. Tout véhicule automobile, autre que la motocyclette, doit être muni, dès la chute du jour à l'avant, de deux lanternes placées l'une à droite et l'autre à gauche, et à l'arrière, d'une lanterne à feu rouge placée à gauche. Pour la motocyclette, l'éclairage peut se réduire soit à un feu visible de l'avant et de l'arrière soit même, qu'un appareil à surface réfléchissante rouge est établi à l'arrière,
qu'un appareil à surface réfléchissante rouge est établi à l'arrière, à un feu visible de l'avant seulement. En rase campagne, tout véhicule marchant à une vitesse supérieure à 20 kilomètres à l'heure, devra porter au moins un appareil ayant une puissance suffisante pour éclairer la route à 100 mètres en avant. L'emploi des lumières aveuglantes est toujours interdit dans les agglomérations pourvues d'un éclairage public. Les véhicules seront munis de dispositifs lumineux permettant la lecture du numéro inscrit sur la plaque arrière, conformément à l'article 28 du présent arrêté. Cette prescription ne s'applique pas aux motocyclettes ni aux bicyclettes à
prescription ne s'applique pas aux motocyclettes ni aux bicyclettes à moteur. Dans le cas de véhicules remorqués par une automobile, ce dispositif d'éclairage ainsi que le feu rouge d'arrière, doivent être reportés à l'arrière de la dernière remorque, qui doit également porter le numéro du véhicule tracteur, conformément à l'article 34 ci-après. Art. 25. Signaux sonores. En rase campagne, l'approche de tout véhicule automobile doit être signalée, en cas de besoin, au moyen d'un appareil sonore susceptible d'être entendu à 100 mètres au moins de différent types de signaux spéciaux à d'autres usages par les règlements. Art. 26. Miroirs rétroreflecteurs.
à d'autres usages par les règlements. Art. 26. Miroirs rétroreflecteurs. Les véhicules automobiles lourds tels que les camions et autobus doivent être munis de miroirs rétroviseurs de types agréés par l'administration et disposés de manière à permettre aux conducteurs de voir facilement un véhicule prêt à le doubler. Art. 27. – Tout véhicule automobile sera pourvu, outre la plaque visée à l'article, de deux plaques d'identité portant le numéro d'ordre. Ce numéro d'ordre sera formé d'un groupe de chiffres dits arabes, suivi de lettres majuscules dites romaines. Le numéro sera reproduit sur chaque plaque d'identité en caractères blancs sur fond
reproduit sur chaque plaque d'identité en caractères blancs sur fond noir avec les dimensions suivantes: Plaque avant Plaque arrière Hauteur des chiffres ou lettres 70 mm 100 mm Largeur uniforme du trait 100 mm 150 mm Largeur du chiffre ou de la lettre 80 mm 90 mm Espace libre entre les chiffres ou lettres (s.) 15 mm 15 mm Entre le chiffre des dizaines et celui des centaines. 15 mm 15 mm Hauteur de la plaque 90 mm 120 mm Le groupe des chiffres sera séparé des lettres par un trait horizontal placé à moitié de la hauteur de la
trait horizontal placé à moitié de la hauteur de la plaque avec les dimensions suivantes: Largeur dans le sens vertical 100 mm 120 mm Largeur dans le sens horizontal 150 mm 150 mm Espace libre entre le trait et les chiffres ou lettres 15 mm 20 mm Les plaques seront placées de façon à être toujours en évidence dans des plans verticaux perpendiculaires à l'axe longitudinal du véhicule, le centre de la plaque se trouvant, autant que possible, sur cet axe longitudinal. Chacune des plaques pourra être constituée par une surface plane perpendiculaire à l'axe longitudinal du véhicule, faisant partie
surface plane perpendiculaire à l'axe longitudinal du véhicule, faisant partie intégrante du châssis ou de la carrosserie et sur laquelle le numéro sera reproduit d'une manière inamovible. Dans ce dernier cas, la surface dont il s'agit pourra ne pas être rigoureusement plane, à la condition expresse qu'il ne puisse résulter de la courbure toilée aucune déformation des chiffres et lettres de nature à nuire à la lisibilité du numéro d'immatriculation. À défaut de cette disposition, le numéro sera reproduit d'une manière inamovible sur une plaque métallique rigide invariablement rivée au châssis ou à la carrosserie. Par tolérance, la plaque arrière
châssis ou à la carrosserie. Par tolérance, la plaque arrière peut être placée sur le garderobier. En ce qui concerne les cyclomoteurs, motos, et motocyclettes, les dimensions des plaques d'identité pourront être réduites conformément aux indications ci-après: Bicyclettes Tricycles Quadricycles Motocycles Dimensions chiffres ou lettres 60 mm 60 mm Longueur dans le sens horizontal 80 mm 90 mm Espace libre entre les chiffres des dizaines et celui des centaines. 10 mm 10 mm Hauteur de la plaque 80 mm 90 mm Le groupe des chiffres sera séparé des lettres par un trait horizontal placé à mi-chemin de la hauteur de
un trait horizontal placé à mi-chemin de la hauteur de la plaque avec les dimensions suivantes: Longueur dans le sens horizontal 100 mm 150 mm Largeur dans le sens vertical 80 mm 90 mm Espace libre entre le trait et les chiffres ou lettres 5 mm 5 mm La plaque avant des bicyclettes à moteur ou motocycles pourra être placée dans la proprété de l'axe central du cadre de l'appareil, sous réserve que l'inscription soit reproduite sur les deux faces de la plaque. Art. 28. – Toute voiture automobile pour être admise à circuler sur les voies publiques doit ou
être admise à circuler sur les voies publiques doit ou avoir été reconnue apte par le service des mines, ou, si le propriétaire est domicilié hors de la zone française de l'empire colonial, être d'un type agréé par une des puissances adhérentes à la convention internationale de Paris du 11 octobre 1909. Art. 29. Déclaration. Tout propriétaire d'un véhicule automobile, avant de le mettre en circulation sur les voies publiques, devra adresser à l'autorité du lieu de sa résidence (services municipaux ou autorité de contrôle), une déclaration qui sera communiquée sans délai au bureau des travaux publics chargé de l'immatriculation
sans délai au bureau des travaux publics chargé de l'immatriculation des automobiles de la région. – Cette déclaration fera connaître:– 1° Le nom et l'adresse du propriétaire;– 2° Le nom du constructeur de la voiture, le modèle du type et le numéro d'ordre dans la série du type;– 3° Le nombre de cylindres et la puissance du moteur (en chevaux).– Elle sera accompagnée d'une quittance constatant l'versement d'une somme de quarante fr. pour droits d'inscription, ainsi que d'une quittance des droits ou d'une déclaration constatant que l'entrée au Maroc des véhicules automobiles s'est effectuée régulièrement. – Le droit d'immatriculation est
véhicules automobiles s'est effectuée régulièrement. – Le droit d'immatriculation est réduit à 10 fr. pour les motocycles et les bicyclettes à moteur. – Tout versement opéré au trésor à titre de droit d'immatriculation est définitivement acquis au trésor. La délivrance de toute déclaration de carte grise donne lieu à la perception d'un droit égal au droit d'immatriculation. – Le bureau des travaux publics, après vue de ces pièces, établit une carte grise mentionnant le numéro. – Les automobiles à vendre circulant pour essais et accompagnées du vendeur ou de son représentant porteront une plaque mobile portant le numéro d'ordre d'une
représentant porteront une plaque mobile portant le numéro d'ordre d'une carte de circulation particulière. Ces cartes seront remises après étiquetage aux commerçants qui en feront la demande aux services municipaux ou à l'autorité de contrôle dans le lieu de leur résidence. Elles seront valables pour une année et renouvelables sur demande des intéressés. Art. 30. Conduite des automobiles. Nul ne pourra conduire une automobile s'il n'est porteur d'un certificat de capacité délivré par la direction générale des travaux publics, à moins de justifier de la possession d'un permis délivré en France, en Algérie ou en Tunisie. Toute personne qui désire
France, en Algérie ou en Tunisie. Toute personne qui désire obtenir un certificat de capacité devra avoir 18 ans révolus. Elle adressera sa demande au chef des services municipaux ou à l'autorité de contrôle de sa résidence. Cette demande énoncera les nom, prénoms, domicile, lieu et date de naissance du candidat. – Elle sera accompagnée de deux exemplaires à l'effet d'expédier, non collés et de format 4 x 5 cm. de la photographie du visage du candidat; 3° D'une ou plusieurs pièces établissant l'identité et le domicile du candidat; 3° D'un récépissé constatant le versement d'une somme de trente fr.
D'un récépissé constatant le versement d'une somme de trente fr. pour droit d'examen. Tout versement fait au trésor à titre de droit d'examen est définitivement acquis. Le service des travaux publics chargé de l'immatriculation des automobiles de la région, saisira la demande, informera le candidat du jour et de l'heure où il devra se présenter pour subir l'examen. Cet examen comprendra – 1. Une épreuve orale sur la fonctionnement des principaux organes d'une voiture automobile. 2. Une prenve pratique de la conduite de la voiture. Tout candidat qui a satisfait aux épreuves reçoit une carte rose mentionnant ses noms, prénoms
aux épreuves reçoit une carte rose mentionnant ses noms, prénoms et adresse, ainsi que sa photographie coupée et frappée de 1 timbre. – La délivrance de tout duplicate de certificat de capacité donne droit à la perception d'un droit égal au droit d'examen. – Le permis de conduire peut être accordé pour un type de voiture déterminé à l'exclusion de tout autre. Art. 30.– Chaque année, les certificats de capacité, délivrés en vertu de l'article du présent arrêté, pourront être retirés, du titulaire en personne, par le directeur général des travaux publics. – La direction générale des travaux publics pourra
travaux publics. – La direction générale des travaux publics pourra également, dans le même cas, déclarer sans valeur sur le territoire marocain, les certificats délivrés en France ou à l'étranger. Seront également retirés les certificats de capacité dont les titulaires n'auraient pas acquitté, dans un délai d'un mois, les condamnations corporelles ou pécuniaires pour infraction prévue par le dahir du 11 décembre 1922, sur la police du routage. Art. 32. Contrôle des automobiles. Le conducteur d'une automobile est tenu de présenter à toute réquisition des agents de l'autorité compétente 1° Son certificat de capacité 2° Le récépissé de déclaration du
Son certificat de capacité 2° Le récépissé de déclaration du véhicule. Il ne doit jamais quitter le véhicule sans avoir pris les précautions utiles pour prévenir tout accident, toute mise en route intempestive, et pour supprimer tout bruit gênant du moteur. Art. 33. Vitesse. Sans préjudice des responsabilités qu'il peut encourir en raison des dommages causés aux personnes, aux animaux, aux choses ou à la route, tout conducteur d'automobile doit rester constamment maître de sa vitesse. Il ralentira ou même arrêtera le mouvement toutes les fois que le véhicule, en raison des circonstances ou de la disposition des lieux, pourrait
raison des circonstances ou de la disposition des lieux, pourrait être cause d'accident, de désordre ou de gêne pour la circulation, notamment dans les agglomérations, dans les courbes, les fortes descentes, les sections de routes bordées d'habitations, les passages étroits et encombrés, les carrefours, lors d'un croisement ou d'un dépassement, ou encore, lorsque, sur la voie publique, les bêtes de trait, de charge ou de pâtre ou les bestiaux montés ou conduits par des personnes, manifestent à son approche des signes de frayeur. La vitesse des automobiles doit également être réduite dès la chute du jour et en cas de
réduite dès la chute du jour et en cas de brouillard. En outre, les véhicules automobiles dont le poids total en charge est supérieur à trois mille kilogrammes (3.000) sont astreints, suivant leur catégorie, à ne pas dépasser les vitesses maximales indiquées ci-après VITESSES MAXIMALES en kilomètres à l'heure poids total en charge véhicules légers sans bandages chargés véhicules lourds chargés autres véhicules de personnes 1° De 3.000 à 4.500 40 km à l'heure. 35 km à l'heure. 2° De 4.500 à 8.000 35 km à l'heure. 25 km à l'heure. 3° De 8.001 à 11.000 25 km à l'heure.
l'heure. 3° De 8.001 à 11.000 25 km à l'heure. 15 km à l'heure. 4° Au-dessus de 11.000 15 km à l'heure. 10 km à l'heure. Art. 34. Automobiles, tracteurs et véhicules, remorqués. Le remorquage pourra être interdit par le directeur général des travaux publics sur certaines routes soit temporairement, soit jusqu'à nouvel ordre, sauf que l'intérêt de la conservation de la route ou de la circulation l'exigera. A. Dans le cas d'un seul remorqueur et de plusieurs remorques. Sont applicables aux véhicules remorqués les prescriptions du présent règlement relatives aux véhicules isolés visés aux articles 4 et 26 ci-dessus.
aux véhicules isolés visés aux articles 4 et 26 ci-dessus. Sont également applicables aux ensembles formés par les véhicules tracteurs et les véhicules remorqués les prescriptions de l'article ci-dessus, concernant les convois. Le dernier véhicule remorqué doit toujours porter, à l'arrière, une plaque d'identité reproduisant la plaque d'arrière du véhicule tracteur visée à l'art. 28. Toutefois, la plaque du véhicule remorqué pourra être amovible. Les dispositifs particuliers aux véhicules remorqués, en ce qui concerne les freins et l'air comprimé sont énoncés aux articles 31 et 32 ci-dessus. Les attelages des remorques doivent comporter un dispositif supprimant tout mouvement de lacet.
remorques doivent comporter un dispositif supprimant tout mouvement de lacet. Les attelages de fortune au moyen de cordes ou de tout autre dispositif ne sont tolérés qu'en cas de nécessité et sous réserve d'une attention très modérée des mesures doivent être prises pour rendre ces attelages parfaitement visibles de jour comme de nuit. Lorsqu'un même tracteur remorque plusieurs véhicules, il ne peut être employé de moyens de fortune que pour l'attelage de queue. B. Les limites de vitesse à observer sont celles fixées par l'art. 33 ci-dessus pour la catégorie correspondant à la somme des poids en charge du tracteur
correspondant à la somme des poids en charge du tracteur et de la remorque. Si le poids en charge de la remorque ne dépasse pas la moitié du poids à vide du tracteur, il n'est pas tenu compte de la remorque pour la limitation de vitesse qui reste déterminée par le poids en charge du tracteur seul, en conformité de l'art. 33 ci-dessus. – Toutefois, les véhicules, même pesant en charge moins de 3.000 kilos et traînant une remorque, ne devront, en aucun cas, marcher à une vitesse supérieure à 55 kilomètres à l'heure. Le directeur général des travaux publics
55 kilomètres à l'heure. Le directeur général des travaux publics pourra autoriser la circulation à des vitesses supérieures de véhicules affectés au transport de voyageurs, traînant des remorques légères à deux roues, il sera statué dans chaque cas par autorisation spéciale. C. Règles spéciales pour les cas de plusieurs remorques. Les trains comprenant plusieurs remorques ne peuvent être admis à circuler dans une région sans une autorisation délivrée par le directeur général des travaux publics. La demande doit indiquer 1° Les routes et chemins que le pétitionnaire a l'intention de suivre ;– 2° Les poids en charge du tracteur et
suivre ;– 2° Les poids en charge du tracteur et de chacune des remorques ainsi que le poids de l'essieu le plus chargé 3° La composition des trains et leur longueur totale 4° La vitesse de marche prévue 5° Le mode de freinage adopté en conformité des prescriptions de l'article 33. L'autorisation détermine les conditions que doivent remplir l'automobile et ses conducteurs, pour assurer la sécurité. curité et la commodité de la circulation en particulier. Cette taxe la vitesse maximale de marche, le nombre d'hommes qui doit être au taches au service du train en aucun cas, ce nombre ne
au service du train en aucun cas, ce nombre ne saurait être inférieur à 2 et il doit toujours être tel que si les freins des véhicules convoyés ne sont pas actionnés par le mécanicien, leur manoeuvre soit confiée à autant de conducteurs spéciaux qu'il est nécessaire pour assurer la sécurité de la marche du train, eu égard aux difficultés du parcours et à la vitesse de marche. Les prescriptions du présent article ne sont pas applicables aux matériels spéciaux militaires. Art. 35. Contributions. – Lorsque le parcours d'une course d'automobiles est compris dans l'étendue d'une seule région, l'autorisation est