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des Champs, auprès de la barrière d'Italie, et dans une position qu'il prie les nobles pairs de ne pas dépasser d'expliquer, entendit ces individus s'entretenant de la conjuration du mois d'août. L'un des témoins déclarés disait à l'autre « La perte de quelques hommes ne doit pas empêcher le mouvement de la machine. Je ne vais plus à la société, disait l'autre, parce que je suis un peu sourd et que je veux soigner ma santé. » Je ne pouvais entendre que des propos interrompus. « La cause des Bourbons, disait-on, est abattue par l'Empereur de Russie, et la preuve
disait-on, est abattue par l'Empereur de Russie, et la preuve en est dans le refus qu'il a fait de permettre à l'armée intervenue dans les affaires d'Espagne. J'ai entendu parmi d'autres, et je me sais être celui qui l'appliquait. Trois cents hommes suffisaient. On partait ainsi mesures. M. de Richelieu n'a pas osé, soit celui qui jugeait meilleur. « C'est une équipe impossible à monter. » Cette déposition n'a provoqué aucun débat de moment. On procédera à l'audition de M. le comte de Montégeier; lorsque l'accusé Mallevant a demandé que Bérard fût jugé de désigner l'époque précise de ses révélations.
Bérard fût jugé de désigner l'époque précise de ses révélations. Cette demande a d'abord été combattue par M. Hueunequin, défenseur de Bérard, qui a prétendu que l'événement avait inverti l'ordre trace par le Code d'instruction criminelle en déclarant en même temps que son client n'avait aucun intérêt à supposer autant de choses à la Cour d'ordonnance sur ce sujet, et il a bientôt été avoué par Bérard, qu'il avait dit que, n'ayant obéi qu'aux mouvements de sa conscience, il n'avait pas suivi d'autre guide et avait revêtu toute la vérité. J'ai été interpellé au comte de l'honneur par une commission
J'ai été interpellé au comte de l'honneur par une commission prise dans votre sein de dire la vérité. Que devait faire un ministre pieux d'honneur dire cette vérité? et je l'ai dite. Les défenseurs des administrateurs du jadium, Mallevant et Sausst, ont appuyé la demande d'un de leur client, et M. le chancelier, défendant à leur éu, auquel d'ailleurs ne mettaient aucun obstacle, ni M. le procureur général, ni le défenseur de Sausst, a interrogé Bérard sur l'époque précise il avait fait ses premières révélations. L'audience des réponses de l'accusé que c'est le 20, au matin, qu'il s'est rendu la
que c'est le 20, au matin, qu'il s'est rendu la première fois chez M. le comte de Montégeier, qui le reçut d'abord fort mal et même avec une espèce d'emportement que le mal lui gagnant renvoya chercher; qu'après avoir entendu avec plus de calme, M. de Montégeier lui dit que M. le maréchal duc de Raguse désirait s'entretenir avec lui; qu'il lui donna rendez-vous à dix heures du soir, et qu'il trouva le maréchal chez M. de Montégeier, auquel il déclara que sa voie était M. le chancelier. Les déclarations des témoins qui vont être entendus se trouvent toutes relatives
des témoins qui vont être entendus se trouvent toutes relatives aux événements de Bérard je pense que pour mieux éclairer les consciences des nobles pairs, il faudrait les entendre dans la même séance. Cette observation a frappé tous les membres de la Cour, et l'audition de ces témoins a été renvoyée à demain. Comme il n'est que quatre heures, la Cour n'a pas voulu lever encore sa séance et M. le procureur général a demandé que M. le comte de Laugier-Villars fut rappelé aux débats. Il a montré au témoin une pièce qu'il tient entre les mains, et lui demande
une pièce qu'il tient entre les mains, et lui demande s'il l'a vue. « Oui, Monsieur. » Puis M. le procureur général lit cette pièce. C'est une lettre de M. le préfet de police, portée par un agent à M. de Laugier-Villars, et par laquelle ce Magistrat demande à M. le comte Laugier-Villars en retour l'adresse du sous-lieutenant Larcher. M. de Laugier Villars Déclare que cette pièce ne fait que confirmer ma déposition. L'adresse de Larcher m'était sentie demandée expressément, et c'est parce qu'en me communiquant cette lettre, qui était un ordre d'arrestation, on me demanda verbalement l'adresse de Nantier,
un ordre d'arrestation, on me demanda verbalement l'adresse de Nantier, que j'écrivis l'une et l'autre au bas de la lettre. Pour remplir les derniers instants de l'audience, on appelle le sieur Oudart, expert écrivain. Consulté au sujet de la note portant le nom Z.H., et deux autres noms par des signes initiales, l'expert déclare que cette note est écrite de la main de l'accusé Nantier. Il a pour pièce de comparaison une lettre de cet accusé contumace; qui n'était pas partie, et que l'on a trouvé à son domicile. Mars demande que l’expert procède à la vérification de la signature
demande que l’expert procède à la vérification de la signature apposée au bas de deux pétitions adressées au gouvernement en 1815. M. Rumitty annonce qu’il a des observations prévoir, notamment dans l’intérêt particulier de son client, mais dans l'intérêt des principes et de la morale publique. Les deux pétitions dont il s’agit, et que le conseil Sauset désavoue formellement, ont été adressées à l'opposition en 1815, c'est-à-dire, à une époque couverte par la loi d'amnistie à laquelle la Cour des Pairs a contribué. Il paraît donc indigné de la sagesse de la Cour d’ordonner une vérification dont le résultat peut
de la Cour d’ordonner une vérification dont le résultat peut tendre à établir des faits que la loi a voulu couvrir d’un voile. Le procureur général soutient que l’accusation a droit de s’emparer de tous les antécédents. "Sous ne sortirons", dit-il, "des burnes qui nous sont tracées, que si nous voulons établir des faits amnistiés pour subsumer l'application d’une peine." Le président ajoute que "aucun acte, après l’amnistie, ne peut devenir l’objet d’une poursuite judiciaire; et ce n’est pas devant la Cour qu’un acte de clémence royale pourrait être méconnu. Mais ces pétitions sont des pièces du procès l’accusé Sauset
Mais ces pétitions sont des pièces du procès l’accusé Sauset ne connaît pas la signature qui y est apposée; il convient donc de vérifier ce fait. Nous ordonnons, en conséquence, que la vérification aura lieu. Sauset pour sa satisfaction personnelle, demande que l'expertise ait lieu. L’expert Oudart déclare que la signature de ces deux pétitions est celle de Sauset. L’accusé Sauset persiste à déclarer que ces pièces ne sont pas de lui. M. le duc de Bettune pourrait attester que les faits qui s’y trouvent consignés sont inexacts, ce sont des écrits évidemment fabriqués par la contre-attentive. (L’audience est levée
des écrits évidemment fabriqués par la contre-attentive. (L’audience est levée à quatre heures et demie, et continuée à demain.) Séance du 29 mai – l’audience. M. le conseiller de Cassa-Biazzoni, âgé de quatre-vingt-dix ans, et que les séances précédentes ont fatigué, est le seul pair qui manque à l'appeler. M. Saint-Onner, expert écrivain, entendu sur la vérification des pièces soumises hier à M. Oudart, son confrère, est entièrement d'accord avec lui sur l'identité des écritures et des signatures produites, même pièces de conviction et comme pièces de comparaison. Avant l'introduction d’aucun témoin, M. Cochin, défenseur de Maillant, prononce un discours
d’aucun témoin, M. Cochin, défenseur de Maillant, prononce un discours que M. Hennequin, défenseur de Berard, présente comme une autopsie ou comme une préface inutile. On introduit M. le vicomte de Montélegier, maréchal de camp et commandant de la 1ère brigade de cavalerie légère de la garde royale. M. de Montélegier est lavé par M. le chancelier à prêter serment. Le témoin se présente à M. le chancelier pour prêter serment, il supplie Votre Grandeur de me permettre de présenter à la noble Cour une observation. M. le comte de Porte-Coutant le réclame contre cette forme inusitée; "Le témoin n’a
Porte-Coutant le réclame contre cette forme inusitée; "Le témoin n’a rien à dire et ne doit pas être entendu avant d’avoir prêté serment." Le témoin veut avoir la possibilité de suppler à la Cour d’écarter ma conclusion. M. le chancelier veut savoir si le général, prête serment avant tout le serment exigé par la loi. M. le chancelier prononce la formule ordinaire. M. de Montélegier élève le voile et dit bien je sais dire la vérité et de dire tout en conscience. Je viens te observer qu’à l'acte d'accusation et j’ai noté que plusieurs faits mentionnés dans ces dépositions écrites
j’ai noté que plusieurs faits mentionnés dans ces dépositions écrites n’ont pas été rapportés dans cet acte. J’y ai remarqué également l’omission de personnages notables que j’y ai causés, non en vertu d’une connaissance personnelle, mais par suite de révélations que j’ai reçues; je demande donc à la noble Cour de déclarer que je puis faire mention de ce qui a été publié de l’acte d’accusation, ou si je dois m'étendre aux faits et aux personnes que j’ai mentionnées. Je sais dans ce dernier cas, outre ce que ma tâche a de désagréable, mais je sais aussi les devoirs que
a de désagréable, mais je sais aussi les devoirs que ma conscience et l'honneur m’imposent. M. le procureur général, en vertu de la loi et de Votre serment, vous devez dire la vérité tout entière. M. de Montélegier Le 10 août, à huit heures du matin, le maréchal duc de Raguse, alors major de service, me donna l’ordre de me rendre chez lui. J’obéis, j’y trouvais M. de Coetzosquet, aide-major de la garde. M. le maréchal me dit qu’il y a une conspiration, les conjurés devraient se porter à minuit aux Tuileries, le foyer en est dans la legion de
aux Tuileries, le foyer en est dans la legion de la Légion, il y a d’autres meneurs puissants. Il ajouta que les mesures convenables étaient priées, et m’ordonna de garder pour moi les instructions que je venais de recevoir. Sur l’ordre de M. le maréchal, je revins aux Tuileries, à neuf heures du soir. Déjà divers conspirateurs avaient été arrêtés. Je passai la nuit au château, et ne rentrai chez moi qu’à six heures du matin. Ce même jour, sur les dix heures, mon domestique vint dire que M. Berard venait de me demander permission de partir. Je le fis
venait de me demander permission de partir. Je le fis entrer, il ne me dit alors que des choses vagues sur la conjuration; Le soir, ayant vu chez M. le maréchal de Raguse, l'historien des officiers impliqués dans l’ensemble, je fus dit que l’un des ces officiers était venu me voir, effectivement le nom de Berard s’y trouvait, ainsi que celui de Pillet. J’ai vu chercher Berard, il est de la même vue que moi, je l’avais toujours connu, j’observe que je ne l’avais pas vu depuis six mois. Berard fit ainsi: "Je vous avoue, si vous avez eu le
fit ainsi: "Je vous avoue, si vous avez eu le malheur de trahir dans la conjuration, il n’y a qu’un moyen de réparer votre faute, avouez-moi la vérité, rapportez-vous-en à la justice et à la clémence du Roi. Entre un service et une oubligation, jamais le Roi et sa Famille n’ont balancé. Quelqu’un vous dit?" Je lui répondis, me répondit Berard, une connaissance intuitive. Guild, je puis rendre des services, si j’ai pu m’égarer, j’en suis repentant; mais ne me compromettez-moi pas et que mon nom ne soit pas prononcé, je ne puis prendre sur moi une telle responsabilité, je
je ne puis prendre sur moi une telle responsabilité, je désire que vous fassiez vos révélations à M. le maréchal de Raguse. J’ai su chez M. Le maréchal, qui est un rude homme chez nous a montré, puis entendu Bérard. Bérard y vient, il a avoué, en médisant, qu'il a été persuadé par Maton dans les réunions qui avaient lieu au Bazar, et il cite entre autres noms ceux de Lamy et du lieutenant. Il assure que si ses révélations étaient connues des conseils du roi, il pourrait être sacrifié; Je m'attache peu aux certitudes de détail et aux théories,
Je m'attache peu aux certitudes de détail et aux théories, je tiens m'attacher qu'aux faits. Dans une entrevue subséquente qui eut lieu deux jours après ceux du château, Bérard me dit que c'était Maton, Saussure, P. et N. qui paraissaient agir le plus dans les réunions du Bazar, au commencement d'une première réunion, la divergence qu'il remarqua dans les opinions ne lui inspira pas une grande confiance, qu'on partait de république, de l'apostolat ou du prince d'Orange. Qu'il avait demandé à connaître le contenu directeur; mais qu'il n'avait pu arriver jusqu'à lui. Que l'on lui a dit un jour en
jusqu'à lui. Que l'on lui a dit un jour en entrant dans une de ces réunions une lettre venue de Londres ou d'Alsace que l'on disait être de M. Voyer-d'Argenson, due à la suite, en annonçant que Jacobi était abattu, donnant ainsi une adresse qu'on conspira contre, il ajouta beaucoup de progrès. Un jour, passant avec Bérard dans une des petites rues voisines de la rue St.-Martin, je remarquai tout à coup en lui une agitation extrême et je montra un homme revêtu d'une blouse de voiturier, et me dit c'est un homme déguisé, il ressemble beaucoup à Nanty. Bérard
c'est un homme déguisé, il ressemble beaucoup à Nanty. Bérard me dit alors que, dans une des réunions du Bazar, il entendit assurer que le mouvement se ferait au nom de l'apostoléton et qu'on y avait désigné M. le marquis de la Fayette comme président du gouvernement provisoire, que lui, Bérard, s'était offert de l'approcher à sa campagne où il était allés, mais que cette proposition ne fut point adoptée. Bérard ajouta que la conspiration était découverte; mais que le parti n'était pas abattu, qu'il avait assisté à des réunions ultérieures, dans lesquelles il a vu Dumoutier le général Méret
ultérieures, dans lesquelles il a vu Dumoutier le général Méret et un individu qu'il ne connaissait pas, et qu'on lui désigna pour M. de Corcettes et le colonel Dufay qui était arrivé des émissaires de Rennes et de Brest; deux ou trois cents fédérés étaient prêts à agir et qu'enfin un autre mouvement était organisé dans la Franche-Comté. Je demandai à Bérard qui avaient les papiers et l'argent; il me répondit que, quant aux papiers, l'avocat Rey pourrait en avoir, que Rey et Menthon étaient chargés de la partie civile, Maton et Saussure de la partie militaire. Je dis à
Maton et Saussure de la partie militaire. Je dis à Bérard: Mais comment les conjurés ont-ils pu espérer réussir, ils doivent savoir qu'outre les pouvoirs supérieurs qui environnent et qui protègent le trône, le Roi a une garde silencieuse. Les conjurés, répondit Bérard, comptent beaucoup sur l'extrémité qui accompagne des révolutions semblables, parotraversera tout à coup des couverts à des commandements, on répandra le bruit que le Roi est mort, que sa fillette a disparu il ajouta que le parti se composait des hommes du contrantemps et qu'il avait des effet éprouvés. À la suite d'une autre entrevue que j'eus
effet éprouvés. À la suite d'une autre entrevue que j'eus avec Bérard derrière l'hopital Saint-Louis, je aperçus un homme qui achevait de satisfaire un besoin et s'approcha de Bérard, et lui dit: Quoi! Bérard c'est vous, ici à cette heure! Je fus un peu surpris, mais j'avais des armes je remontai cheval et je me retirai. Je rendais compte au fut et à mesure, à M. le baron de Meunier, au ministre de la guerre à M. le maréchal duc de Raguse; mais je ne nommerai Bérard, comme je te l'ai vu promettre. Le 7 septembre, Bérard me déclara qu'il
l'ai vu promettre. Le 7 septembre, Bérard me déclara qu'il devait aller trouver M. le baron de Fitz James et le marquis de la Fayette, cela serait jeudi qu'il fut arrêté. Bérard reconnaît la vérité de l'enseignement de la déclaration de septembre, mais seulement à quelques transpositions de fait. Saussure a-t-il été le témoin complet? Bérard vous a-t-il dit s'être trouvé dans une réunion du Bazar? Il en a été à plusieurs reprises le nombre. Saussure vous a-t-il parlé plusieurs fois? Oui. Saussure à Bérard: Combien de fois m'avez-vous parlé? Bérard: Deux fois seulement. Saussure: Vous m'avez jamais parlé de
Bérard: Deux fois seulement. Saussure: Vous m'avez jamais parlé de conspiration? Bérard: Jamais. M. le chancelier Quetelet est cette personne qui vous aborde sur le boulevard? C'est une personne fort étrangère à toute cette affaire et que je connais très bien. C'est un charpentier nommé Louis, j'ignore sa demeure. M. de Montetégier Je me rappelle que dans ma dernière entrevue avec Bérard, il me dit qu'on flairait qu'on avait dit que Nanty était hors du pays, qu'il avait changé de cachette, et qu'il n'était connu dans l'appartement qu'il occupait que de la petite porte qui était vue. Bérard: C'est une
de la petite porte qui était vue. Bérard: C'est une induction que je me suis tirée d'une conversation que j'avais eue avec Fabvier et Dumoulin ce dernier dit mystérieusement, et à demi-mot. Quant à Nanty, il n'y a rien à craindre) il est en sûreté. Fabvier confirma par un signe de tête cette assertion. Pressé sur cette partie importante de sa déclaration par H. le due de Fitz James et par M. le comte de Mule, Bérard persiste à soutenir qu'il n'a été trop tôt dans la manière dont il a parlé de ce fait à M. le général de
a parlé de ce fait à M. le général de Montetégier, que ni Fabvier, ni Dumoulin n'ont pu se expliquer de cette manière, qu'il s'est expliqué de la résidence de Nanty à Paris, mais qu'il avait cru entendre comme une conséquence de ce qui avait été dit. M. de Montetégier déclare que cette révélation ou explication lui fut donnée vers la fin d'août. Bérard: Ce fut le samedi du jour où j'avais eu une entrevue avec Dumoulin et Fabvier. M. le comte de Saint-Romain demande à M. le chancelier la permission d'adresser une question à l'accusé Laverderie. M. le chancelier
permission d'adresser une question à l'accusé Laverderie. M. le chancelier fait observer qu ce n'est point le moment. Cependant M. le comte de Saint-Romain demande si Laverderie persiste dans la déclaration qu'il a faite par écrit et dans un temps où il n'avait pu avoir encore aucune communication extérieure que Nanty lui avait signifié contenant des instructions sur la conspiration, les noms des personnes soumises à des désignations postérieurement par Bérard. M. Laverderie répond affirmativement. M. le procureur général à M. le vicomte de Montetégier Je vous engage à dire si vous ne savez pas qu'à l'occasion de l'affaire qui
si vous ne savez pas qu'à l'occasion de l'affaire qui occupe la Cour il y a eu des altercations récentes. Je ne comprends pas la demande qui m'est faite par M. le procureur général. "Le procureur général répète la question, le témoin persiste à dire qu'il sait parce que son dessein est de l'eu. M. le procureur général vient aider votre mémoire, je suis présent, le premier jour du procès je me suis présenté à la Cour comme témoin, j'étais indisposé, je voulais en donner l'avis à M. le procureur général par un billet, et obtenir un agrément pour ne
général par un billet, et obtenir un agrément pour ne paraître que lorsque ma présence serait nécessaire aux desseins du processeur étant témoignagé que mon billet ne put parvenir à un huissier, je poussai pour pénétrer dans la foule, un homme me dit, assez grossièrement et avec un ton marqué d'irrévérence « on ne peut pour moi, mais pour l'huissier général que je paroles, je suis témoin. Et moi aussi. Un huissier que je ne connais pas me dit la même chose et du même ton, je le fixai et me rappelant et mon caractère de témoin et le respect
me rappelant et mon caractère de témoin et le respect que je devais à la Cour, je me contentai d'avertir un officier supérieur de gendarmerie, M. le colonel de la Brune, qui me fit passer. En sortant, Vidat vint à moi et dit Mon général, il y a là un huissier qui vous a manqué c'est M. Pernault, mon ancien confrère, aujourd'hui en non-activité. M'ayant reconnu, il a dit Cet homme-là aurait bien mieux fait de se taire et mourir que d'être ici. M. Coqueste demande que quelques faits nouveaux qui ont été avancés aujourd'hui, et qui ne sont pas
qui ont été avancés aujourd'hui, et qui ne sont pas consignés dans l'instruction lettre, soient mentionnés au procès-verbal de l'audience; après une longue apposition de M. Henner juin, le chancelier fait droit à l'exception du détenteur de l'acte. Trois heures, la séance est suspendue. M. le chancelier annonce, à la reprise de la séance, que le citoyen qui va être entendu est M. le maréchal duc de Raguse, et il donne à un huissier de préparer pour le duc un siège particulier celui qu'occupent les membres de la Cour. Ce siège est apporté, et M. de Montéty introduit, il est
siège est apporté, et M. de Montéty introduit, il est revêtu du costume de pair, présenté et accepté sur-donné par la loi sans avoir auparavant déposé son répertoire, et fait la déposition suivante "Je, le maréchal duc de Raguse, se trouvant indisposé, fut obligé de quitter son service, et je te renvoie à la date du 15 août divers renseignements sur des projets de révolte, mais trop vagues pour qu'un jugement quoique important, étaient parvenus à la connaissance de l'état-major général de la garde. Le 15 août, je vis arriver chez moi le sergent-major régiment de la garde, Petit, avec
chez moi le sergent-major régiment de la garde, Petit, avec une lettre de M. le maréchal de camp Droghet, commandant de ce régiment, adressée à M. le comte de Coqueste. Ce sous-officier me raconte les propositions qui lui ont été faites par adjudants Gallard et Robert, de la région de la Meurthe, et me témoigne le désir de ne pas se rendre au rendez-vous qui lui avait été indiqué, je lui représentai que son dévouement et sa fidélité lui prescrivaient de chercher à découvrir les auteurs de ce complot, je lui tiens ordonné donc de se rendre à l'invitation qui
lui tiens ordonné donc de se rendre à l'invitation qui lui avait été faite de se trouver avec le sergent Vidat au rendez-vous indiqué; il obéit, et me rendit compte de ce qui s'était passé, ce qu'il voulait être plus à l'écoute, et à l'audience, à l'auberge du Gandrin, où devait avoir lieu un diner de coucher, il consentit ce qu'on voulait, qu'il s'y trouverd'après mes exhortations. Le matin, je fus instruit que l'exécution du complot s'était tenue dans la nuit. Je me rendis à quatre heures au conseil des ministres, au-dessus chez M. le prince de Tallethieu. On discuta
ministres, au-dessus chez M. le prince de Tallethieu. On discuta la question de savoir s'il y avait ou non lieu de mettre en flagrant délit. Mais il fut décidé qu'il y avait mieux prévenir les conspirateurs et les arrêter. Des ordres furent donc donnés en conséquence. Je fus chargé de faire arrêter les individus de la garde royale qui se trouvaient compromis, et à neuf heures du soir du même jour, tous les prévenus faisant partie de la garde étaient à la disposition de la justice. M. le commandant de la place et le préfet de police, reçurent l'ordre de
la place et le préfet de police, reçurent l'ordre de se concerter pour parvenir à l'arrestation des sergents et sous-officiers de la garde, et même des autres personnes impliquées dans ce complot." La fin de la déposition du M. le maréchal est ratatoire aux révélations de Berard qui lui sont parvenues par l'intermédiaire de M. le vicomte de Montéty. M. le maréchal n'ayant parti d'aucun fait qui soit déjà connu par la déposition de M. de Montéty, nous avons rapporté plus haut, il nous suffit d'ajouter que M. le maréchal avait invité Berard à avoir des relations avec son successeur;
avait invité Berard à avoir des relations avec son successeur; mais que Berard ayant témoigné que cela lui était difficile à s'ouvrir à la troisième personne, M. le maréchal avait consenti à ne recevoir dans son cabinet que sous le nom de Saint-Chartres, mais que Berard n'avait point profité de cette permission, et ne s'était pas présenté chez lui. L'accusé Berard, interrogé par M. le chancelier reconnaît que nous avons montré, quant au sens, dans la déposition de M. le maréchal, les révélations qu'il a faites, répond animativement lui-même. M. Coqueste, défenseur de Mattenet, adresse, par l'organe de M. le