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de médecine de Montpellier. Moussons (André-Charles-Antoine), agrégé à la faculté mixte de médecine et de pharmacie de Bordeaux. Mali (Paul-Thiébaut), maître de conférences à la faculté des sciences de Nancy. Navarre (Louis), maître de conférences à la faculté des lettres de Toulouse. Ollive (Gustave-Pierre-Marie), professeur à l'école de médecine et de pharmacie de Nantes. Paris (Georges-Auguste), chargé de cours à la faculté des lettres de Nancy. Parizot (Louis-Lazare), professeur à l'école de médecine et de pharmacie de Dijon. Pérot (Jean-Baptiste-Gayeur-Gustave-Alfred), professeur à la faculté des sciences de Marseille. Perrier (Rémy-Pierre-Antoine), chargé de cours à la faculté des sciences de Paris.
chargé de cours à la faculté des sciences de Paris. Perrin de la Touche (Emmanuel-Jules-Marie), professeur à l'école de médecine et de pharmacie de Rennes. Pottin (Jean-Henri), préparateur à l'école des hautes études (institut Pasteur). Pozzi (Adrien-James), professeur à l'école de médecine et de pharmacie de Reims. Prothais (Adrien), commis de l'académie de Paris. Rauzier (Georges), agrégé à la faculté de médecine de Montpellier. Roland (Claude-François), professeur à l'école de médecine et de pharmacie de Besançon. Sauvageau (Camille-François), maître de conférences à la faculté des sciences de Lyon. Sée (Henri-Eugène), chargé de cours à la faculté des lettres de Rennes.
chargé de cours à la faculté des lettres de Rennes. Surmont (Hippolyte-Octave-Justin-Augustin), agrégé à la faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lille. Vuillemin (Jean-Paul), chargé de cours à la faculté de médecine de Nancy. Aeschimann (Georges), professeur d'histoire au lycée de Besançon. Ain (Léon-Armand), professeur de rhétorique au collège de Béziers. Aubril (Luc-Pierre), professeur d'anglais au lycée de Caen. Aubriot (Emmanuel), professeur de sixième au lycée de Nancy. Dalland (Antoine-Aristide), professeur de lettres au collège de Draguignan. Barberet (Antoine-Vincent), professeur de rhétorique au lycée de Roanne. Barrière (Henri), chargé de cours de cinquième au lycée de Gap. Basile
chargé de cours de cinquième au lycée de Gap. Basile (Jacques-Julien), surveillant général au collège de Compiègne. Mlle Dastide (Zoé-Léonie), maîtresse chargée de matières scientifiques au lycée de jeunes filles à Marseille. Basli (Eugène), censeur des études au lycée de Bourges. Baudot (Louis-Etienne-Alexandre), principal du collège d'Embrun. Beaujeu (Lucien), professeur d'anglais au lycée Condorcet. Beauguittte (Nicolas-Constant), professeur d'enseignement secondaire moderne au collège de Verdun. Bena (Emile), professeur de mathématiques au collège de Sainte-Menehould. Bernard (Henri-Edouard), professeur de lettres (enseignement moderne) au lycée Saint-Louis. Bernard (Gustave), professeur de mathématiques au lycée de Grenoble. Billon (Edouard-Justin), professeur de mathématiques au collège de
de Grenoble. Billon (Edouard-Justin), professeur de mathématiques au collège de Poligny. Bonnet (Pierre), professeur de troisième au lycée de Toulouse. Borelli (François-Anselme), professeur de cinquième au lycée d'Aix. Boucon (Hermann), chargé de cours d'allemand au lycée d'Annecy. Boudier (Jean-Baptiste-Alphonse), professeur de grammaire au collège de Nantua. Boulouch (Raymond), professeur de physique au lycée de Bordeaux. Bourgin (Joseph-Alphonse), chargé de cours d'allemand au lycée de Montpellier. Bouschet (Adolphe), professeur de dessin au lycée Charlemagne. Bréville (Albert-Auguste), professeur de mathématiques au lycée de Caen. Mlle Bussard (Berthe-Marie), professeur de sciences au lycée de jeunes filles au Havre. Cagnard (François-Henri-Lucien), professeur de mathématiques
de jeunes filles au Havre. Cagnard (François-Henri-Lucien), professeur de mathématiques au collège de Dunkerque. Campiglia (François), commis d'économat au lycée Condorcet. Cariez (Albert-Christian), professeur de troisième au lycée de Rennes. Cauhapé (Hippolyte), économe du lycée de Montluçon. Cayrol (Horace), chargé de cours de mathématiques au lycée d'Avignon. Cazes (Jean-Marie-Laurent), répétiteur au lycée Saint-Louis. Chabaud (Louis-Alfred), professeur d'allemand au lycée de Mâcon. Chabe (Amédée-Pierre), professeur d'enseignement secondaire moderne au collège d'Arras. Chateau (Jacques-Daniel-Arthur), surveillant général au lycée d'Agen. Chédal (Joseph), maître élémentaire au lycée de Besançon. Chouat (Clovis), chargé de cours de physique au lycée de Rodez. Chrestia (Louis-Martin), professeur de
de physique au lycée de Rodez. Chrestia (Louis-Martin), professeur de philosophie au collège de Pamiers. Claude (Emile-Adolphe), professeur de mathématiques au lycée de Carcassonne. Claverie (Denis), chef d'institution à Paris. L'abbé Cocaign (Théophile-Marie), professeur de philosophie au collège de Saint-Pol-de-Léon. Comte (Théodore), professeur de troisième au lycée Condorcet. Convers (Joseph), professeur d'histoire au collège de Valence. Crevaux (Pierre-Nicolas-Henri), proviseur du lycée de Rochefort. Daniel (Lucien-Louis), professeur de physique au collège de Château-Gontier. Debeauve (Jacques-Jean-Baptiste), chef d'institution à Paris. Debelmas (Jacques-Ernest), professeur de mathématiques au collège de Perpignan. Debrun (Emile-Ernest), professeur de physique au collège de Saint-Flour. Defendini (Ignace-André), professeur d'anglais
de physique au collège de Saint-Flour. Defendini (Ignace-André), professeur d'anglais au collège de Vienne. Desanti (Antoine-Sébastien), professeur de grammaire au collège d'Ajaccio. Diot (Marie-Emile-René), professeur de physique au lycée Condorcet. Divol (Albert-Marie-Auguste), professeur d'histoire au lycée d'Alais. Douin (Charles-Narcisse), professeur de classe élémentaire au lycée de Chartres. Doyer (Charles), professeur d'histoire au collège de Saint-Nazaire. Dubois (Pierre-Auguste), principal du collège de Tonnerre. Ducatel (Julien-Edouard), commis d'économat au lycée Voltaire. Dugas (Ludovic), professeur de philosophie au lycée de Quimper. Dulac (François), économe du lycée d'Aurillac. Dulac (Léonce-François-Joseph), professeur d'anglais au lycée d'Angers. Dussert (Jean-Baptiste-Joseph), surveillant général au collège d'Auxerre. Encoignard (Octave-Alphonse),
d'Angers. Dussert (Jean-Baptiste-Joseph), surveillant général au collège d'Auxerre. Encoignard (Octave-Alphonse), professeur de philosophie au collège de Falaise. Ensales (Charles-Paul), surveillant général au lycée de Bordeaux. Espéret (Jean-Baptiste), professeur d'histoire au collège de Brive. Eustache (Auguste-Théophile), professeur de sciences au collège de Béthune. Favier (Jean-Antoine), chargé de cours de troisième au lycée de Rochefort. Fouque (Philis-Philippe), professeur de physique au lycée de Marseille. Fournier des Corats (Emmanuel), professeur de dessin au collège de Moulins. François (Adolphe-Léonce), professeur de mathématiques au collège d'Epernon. Gaillard (Joseph-Xavier-Henri), professeur d'histoire au collège Stanislas. Gayet (Jean), professeur de physique au collège de la Réole. Gausseron (Bernard-Henri),
professeur de physique au collège de la Réole. Gausseron (Bernard-Henri), professeur d'anglais au lycée Janson-de-Sailly. Gérard-Varet (Louis-Antoine), professeur de philosophie au lycée de Dijon. Gillant (Jules-Nicolas), répétiteur au lycée de Lille. Giraud (Jean-Antoine), professeur de philosophie au collège de Dieppe. Girod (Victor-Henri), principal du collège d'Ambert. Gorsse (François-Eugène), professeur de physique au collège Kollin. Mlle Grün (Sophie-Marie), directrice du collège de jeunes filles à Lons-le-Saunier. Guibard (Joseph Alexandre), professeur de sciences au collège d'Arnay-le-Duc. Guyot (Jean-François-Xavier), professeur d'enseignement secondaire moderne au collège de Baume-les-Dames. Hamet (Louis-Toussaint-Marie), économe du lycée de Saint-Brieuc. Hauré (Jean-Marcel), professeur de mathématiques spéciales au lycée de
Saint-Brieuc. Hauré (Jean-Marcel), professeur de mathématiques spéciales au lycée de Poitiers. Hébert (Pierre-Alfred), maître élémentaire au lycée de Lille. Herzog (Adolphe), chargé de cours d'allemand au lycée de Chambéry. Heurdier (Auguste), professeur de mathématiques au collège de Nogent-le-Rotrou. Jouffret (Prosper-Pancrace), professeur de lettres (enseignement secondaire moderne) au collège de Pertuis. Kérambrun (François-Marie), chargé de cours de cinquième au lycée de Vendôme. Kesternich (Louis-Eugène), professeur de quatrième au lycée de Dijon. Lafont (Maurice-Pierre-Guillaume), professeur de seconde au lycée de Bordeaux. Lallement (Alfred), professeur de lettres au collège de Soissons. Le Chevalier (Louis-Marie), chargé de cours d'anglais au lycée de Tarbes. Ledoux
(Louis-Marie), chargé de cours d'anglais au lycée de Tarbes. Ledoux (Pierre-Henri), répétiteur au lycée de Caen. Mitadié (Jean-Aimar), instituteur primaire au lycée d'Agen. Morand (Léon-Hippolyte), professeur de rhétorique au lycée Lakanal. Moreau (Charles), professeur de grammaire au collège de Cosne. Morisset (Jules-Henri-Emmanuel), principal du collège de Tlemcen. Mougel (Joseph-Emile), professeur d'histoire au collège de Bruyères. Moulinier (Louis-Emile), professeur d'allemand au collège de Pézenas. Nicollet (François-Napoléon), professeur de quatrième au lycée de Gap. Noël (Pierre-Julien), professeur de lettres (enseignement secondaire moderne) au collège de Tlemcen. Ogereau (François-Louis), proviseur du lycée d'Alger. Oury (Alfred-Paul), économe du lycée de Digne. Papillon (Emile-Louis-Charles), professeur
Oury (Alfred-Paul), économe du lycée de Digne. Papillon (Emile-Louis-Charles), professeur de classe élémentaire au lycée Condorcet. Patrix (Hippolyte-Adolphe), chargé de cours de mathématiques au lycée de Saint-Brieuc. Pedon (Jean-Baptiste-Jules), répétiteur chargé de cours de mathématiques au lycée de Clermont. Peré (Louis-Marcelin), répétiteur au collège Rollin. L'abbé Perny (Denis-Henri), aumônier du lycée Janson-de-Sailly. Petit (Paul-Ernest), professeur de physique au lycée de Foix. Pierre (Jules), professeur de lettres (enseignement secondaire moderne) au lycée de Nîmes. Prieur (Raoul), professeur d'histoire au lycée de Limoges. Poussin (Jules-Fernand), principal du collège de Condé-sur-Noireau. Radouant (René-Charles), professeur de troisième au lycée de Reims. Raillard (Jean-Baptiste-Ernest), chargé
professeur de troisième au lycée de Reims. Raillard (Jean-Baptiste-Ernest), chargé de cours d'allemand au lycée de Toulon. Raphaël (Félix), chargé de cours d'allemand au lycée du Puy. Rauber (Edmond-Jacques-Nicolas), professeur d'allemand au collège de Commercy. Raybaud (Marie-Jules-Théodore), professeur de philosophie et histoire au collège de Lodève. Rayeur (Adolphe), professeur d'histoire au lycée de Charleville. Régnier (Auguste), répétiteur au lycée Montaigne. Renesson (André-Charles-Jean), principal du collège de Philippeville. Revel (Louis-Emile), professeur de classe élémentaire au lycée Janson-de-Sailly. Mme Roubinowitch (Marie-Désirée), directrice du lycée Lamartine. Roux (François-Henri), professeur de classe élémentaire au lycée d'Angoulême. Salmon (Eugène), professeur de physique au lycée de
lycée d'Angoulême. Salmon (Eugène), professeur de physique au lycée de Nîmes. Salone (Emile-Auguste), professeur d'histoire au lycée Condorcet. Mlle Sériès (Marie-Nathalie), professeur de sciences au lycée Racine. Sireygeol (Pierre-Abel), professeur de philosophie au collège de Bergerac. Syrmen (Louis-Pierre), professeur de physique au collège de Vic-Bigorre. Terrade (Louis), professeur de lettres au collège de Blaye. Thauziès (Antoine-Jean-Justin), chargé de cours de troisième au lycée de Périgueux. Tirat (Auguste-Adrien), professeur de lettres (enseignement moderne) au lycée de Tulle. Tourrette (François-Jacques), répétiteur au lycée Charlemagne. Tranchard (Edouard-Edmond), professeur de mathématiques au lycée de Nice. Usciati (Jean-Noël), professeur de mathématiques au collège de Saint-Gaudens.
Nice. Usciati (Jean-Noël), professeur de mathématiques au collège de Saint-Gaudens. Varenne (Gaston), professeur de lettres au collège de Beauvais. Vars (Charles), chargé de cours de philosophie au lycée de Constantine. Vinson (Emmanuel-Victor), professeur de lettres et grammaire au collège de Villeneuve. Viret (Emile-Joseph), professeur de troisième au lycée de Lyon. Vullierme (Jean-Baptiste), principal du collège de Saint-Yrieix. Wendling (Emile-Michel), professeur d'anglais au lycée de Lyon. Berneuil (Jules-Clovis), inspecteur primaire à Pont-l'Evêque. Cestac (Lucien), inspecteur primaire au Vigan (Gard). Charrier (Charles-Benjamin), inspecteur primaire à Loudun (Vienne). Fontanilles (Jean-Baptiste), inspecteur primaire à Melle (Deux-Sèvres). Gourni (Armand-Eugène-Louis), inspecteur primaire à Quimper. Laugier (Albert-Léon),
Melle (Deux-Sèvres). Gourni (Armand-Eugène-Louis), inspecteur primaire à Quimper. Laugier (Albert-Léon), inspecteur primaire à Embrun. Legagneur (Albert-Auguste-Marius), inspecteur primaire à Mayenne. Toutey (Emile-Paul), inspecteur primaire, directeur départemental de l'enseignement primaire du territoire de Belfort. Mlle Bancilhon (Aglaé-Philippine), directrice de l'école normale d'Aix. Billiet (Pierre), professeur chargé de la direction de l'école annexe à l'école normale d'instituteurs de Dijon. Castel (Alain), économe à l'école normale de Quimper. Mlle Chiovenda (Marie-Adèle), directrice de l'école maternelle annexe à l'école normale de Lons-le-Saulnier. Dayard (Clovis-Edmond), professeur économe à l'école normale de Lons-le-Saulnier. Delpuech (Pierre), professeur économe à l'école normale d'Aurillac. Faivre (Jules), économe à l'école
économe à l'école normale d'Aurillac. Faivre (Jules), économe à l'école normale de Beauvais. Freytag (Pierre-Augustin), professeur d'allemand à l'école normale d'instituteurs de la Seine. Gallet (Jérôme), professeur à l'école normale d'Ajaccio. Mlle Graud (Amantine-Léonine), économe de l'école normale d'institutrices de Clermont. Hortolès (Charles), médecin adjoint des écoles normales de Montpellier. Mme Latournerie (Jeanne-Marie), professeur à l'école normale de Bordeaux. Marie (Louis-Adolphe), professeur à l'école normale de Saint-Lô. Martin (Joseph), professeur à l'école normale de Caen. Meizel (Joseph), directeur de l'école annexe à l'école normale de Valence. Mme Meneau (Marie-Mathilde), professeur de sciences à l'école normale d'institutrices de la Seine. Michaux
de sciences à l'école normale d'institutrices de la Seine. Michaux (Nicolas-Maximin-Auguste), professeur à l'école normale de Varzy (Nièvre). Mlle Paolantoni (Anne-Marie), professeur à l'école normale d'Ajaccio. Perrenot (Félix-Charles-Fernand), directeur de l'école annexe à l'école normale de Gap. Mlle Petot (Marie), directrice de l'école annexe à l'école normale de Nancy. Soujacroup (Jean), professeur de musique à l'école normale d'institutrices de Clermont. Wüst (Jean-Philippe), professeur de musique à l'école normale de Chambéry. Antoine (Jean-François), directeur de l'école primaire supérieure d'Ambert. Capon (Henri-Félicien), directeur de l'école primaire supérieure de Bandol. Chaverot (Etienne), professeur à l'école primaire supérieure de la rue de Condé à
à l'école primaire supérieure de la rue de Condé à Lyon. Mme Chopis (Jeanne-Charlotte), directrice de l'école supérieure de Bordeaux. Mlle Fidry (Marie), surveillante générale à l'école Sophie-Germain. Finck (Emile), chef des travaux d'analyse chimique à l'école municipale de physique et de chimie industrielles de la ville de Paris. Granval (Jacques), directeur de l'école primaire de Quimperlé. Lubin (Louis-Alphonse), professeur de dessin à l'école Arago. Miot (François-Eugène), directeur de cours complémentaire à Meaux. Senez (François-Eloi), directeur de l'école primaire supérieure de Calais. Amiot (Louis-Félix), inspecteur public à Ant (Eure-et-Loir). Mlle Blancheteau (Marie-Amélie), directrice d'école communale de filles de Noisy-le-Sec. Mme
Blancheteau (Marie-Amélie), directrice d'école communale de filles de Noisy-le-Sec. Mme Boucharin (Marguerite), institutrice publique à Ruines (Cantal). Bouillon (Gustave-Médéric), directeur d'école publique à Le Havre. Mlle Bunisset (Marie), institutrice à Ussac (Corrèze). Callais (Charles-Joseph), directeur de l'école commerciale de garçons, rue de l'Arcade 37 bis, à Paris. Mlle Maury (Marie), directrice d'école publique à Agen (Lot-et-Garonne). Mme Daraine (Jeanne), institutrice publique à Chantérac (Dordogne). François (Hippolyte), instituteur public à Cramères-Sales (Haute-Savoie). Frébillot (Alfred-Victor), directeur de l'école publique de Mirecourt (Vosges). Garat (Arnaud), instituteur public à Gossens-Labougle (Basses-Pyrénées). Gérard (Isidore), directeur de l'école communale de garçons de Choisy-le-Roi. Mlle Heintz (Madeleine),
de l'école communale de garçons de Choisy-le-Roi. Mlle Heintz (Madeleine), directrice d'école communale de filles, rue Quinault, Paris. Lechapelier (Clovis-Charles), professeur de chant aux écoles communales de la ville de Paris. Leblioup (René-Louis), directeur d'école publique à Renazé (Mayenne). Leroy (Pierre-François-Prosper), instituteur public à la Lande-Patry (Orne). Levêque (Jules), instituteur public à Metz (Haute-Savoie). Martin (Charles), professeur de comptabilité dans les cours d'enseignement commercial. Pignet (Jules-René), directeur d'école publique à Saint-Lô. Mesnard (Pierre-Célestin), instituteur public à Villesel-Aubry (Oise). Raymond (Jean), instituteur public à Véret (Cantal). Riquier (Emile-Athanase), instituteur public à Sainte-Marguerite-sur-Duclair. Schmitt (Etienne), directeur d'école communale de garçons, rue Saint-Denis,
Sainte-Marguerite-sur-Duclair. Schmitt (Etienne), directeur d'école communale de garçons, rue Saint-Denis, 221, à Paris, Tauzin, directeur d'école publique à Bordeaux. Tébaut (Victor-Célestin), instituteur public à Marbache (Meurthe-et-Moselle). Thombs (Firmin-Jules-Albert), directeur d'école Publique à Reims. Trédescle (Antoine), instituteur à Turenne (Isère). Ventin (Jean-Auguste), instituteur public à Hilly (Ardennes). Valton (Charles), professeur de dessin à l'école Ernest-Rolin. Mme David (Thérèse), institutrice libre à Neuilly. Mlle Vauthier (Jeanne-Idalie-Louise), institutrice libre à Bordeaux. Gauché (Guillaume), professeur à l'école normale d'Auch. Fait à Paris, le 20 avril 1895. R. POINCARÉ. Dans la loi portant fixation du budget de l'État pour 1895, insérée au Journal officiel des
budget de l'État pour 1895, insérée au Journal officiel des éditions du 17 avril 1895, page 2092, 1re colonne, 7e ligne, article 40, au lieu de : « les décrets de concession de toute nature », il faut lire : « les décrets de concession de pensions de toute nature ». Au Journal officiel du 20 avril 1895, page 2243, colonne 2, 41e ligne (loi autorisant le département de Maine-et-Loire à contracter un emprunt), au lieu de : « Concessionnaire des chemins de fer », il faut lire: « Concessionnaire du chemin de fer ». MINISTÈRE DE LA GUERRE ARMÉE
du chemin de fer ». MINISTÈRE DE LA GUERRE ARMÉE ACTIVE NOMINATIONS — Administration centrale. Par décret en date du 18 avril 1895 rendu par le Président de la République, sur la proposition du ministre de la guerre, M. le médecin inspecteur Dieulermé promu par décret du même jour, est nommé directeur de la direction du service de santé au ministère de la guerre, en remplacement de M. le médecin inspecteur Duilloy-Beaumetz, promu au grade de médecin général et appelé à d'autres fonctions. ——— Coramités et commissions. Par décret en date du 18 avril 1895, rendu par le Président de
date du 18 avril 1895, rendu par le Président de la République, sur la proposition du ministre de la guerre, M. le général de division Hervé, commandant le 6e corps d'armée, est nommé, tout en conservant son commandement actuel, membre du conseil supérieur de la guerre, en remplacement de M. le général de division de Cools, placé dans la section de réserve. Par décision présidentielle du même jour, M. le général de division Jacquemin, commandant la 1re division de cavalerie, président de la commission militaire de médecine et d'hygiène vétérinaires et membre du comité technique de la cavalerie, est nommé,
et membre du comité technique de la cavalerie, est nommé, tout en conservant ses fonctions actuelles, membre de la commission mixte des travaux publics, en remplacement de M. le général de division de Jessé, appelé à d'autres fonctions. MUTATIONS Artillerie. — Par décision ministérielle du 20 avril 1895 : M. Valot (E.), garde d'art, princip. de 2e cl. à la direction d'Epinal, a été classé à la direction de Reims. M. Cellier (E.-V.), garde d'art, de 1re cl. à la direction de Vincennes, a été classé à la direction d'Epinal. M. Cuinet (J.-P.), garde d'art, de 2e cl., à la
M. Cuinet (J.-P.), garde d'art, de 2e cl., à la direction de Reims, a été classé à la direction de Vincennes. Le ministre de la guerre, à MM. les gouverneurs militaires de Paris et de Lyon, les généraux commandant les corps d'armée et la division d'occupation de Tunisie. Mon cher général, Le Parlement ayant, à l'occasion de la discussion du budget de 1895, décidé d'augmenter de 1,000 fr., à titre d'indication, le chapitre 29 (Service de santé) pour faire prévenir, par dépêche, les familles des militaires qui, par suite de maladie ou d'accident, sont en danger de mort, j'ai arrêté
maladie ou d'accident, sont en danger de mort, j'ai arrêté à cet effet les dispositions suivantes, qui devront être appliquées dans les hôpitaux militaires, les infirmeries-hôpitaux et les hospices mixtes. L'officier d'administration préposé aux entrées vérifiera d'une façon toute spéciale, avec le livret de chaque entrant, les indications portées sur le billet concernant le domicile des père et mère, et, à défaut, du plus proche parent. Il interrogera le malade à ce sujet, et, s'il trouve quelque indication défectueuse, il la rectifiera. Lorsque le malade entrera d'urgence à l'hôpital sans billet, et s'il est hors d'état de donner ces renseignements,
billet, et s'il est hors d'état de donner ces renseignements, ils seront demandés immédiatement au corps. Si la maladie devient assez grave pour mettre la vie du malade en danger, le médecin chef de l'hôpital fera adresser par l'officier gestionnaire au maire de la commune où sont domiciliés les parents, un télégramme conforme au modèle ci-après. Les médecins traitants devront, tant à l'issue de la visite qu'à celle de la contre-visite, rendre journalièrement compte par écrit, au médecin chef, de la nécessité de prévenir télégraphiquement les familles des malades dont l'état leur paraîtra assez grave pour entraîner la mort. En
l'état leur paraîtra assez grave pour entraîner la mort. En cas de mort par complication à marche rapide, imprévue ou foudroyante, de syncope ou d'accident fortuit, ils demanderont d'urgence au médecin chef l'envoi d'un avis télégraphique aux familles, et en même temps ils lui rendront compte par écrit des circonstances constituant un cas de force majeure, qui ont empêché de prévenir plus tôt. La correspondance avec les familles n'aura lieu aux frais de l'Etat que pour la seule dépêche donnant l'avis précité. En ce qui concerne l'envoi de ces dépêches et le mode de justification de la dépense qui en
et le mode de justification de la dépense qui en résultera, il conviendra de se conformer aux prescriptions actuellement en vigueur pour les avis de décès. Pour tous les malades traités à charge de remboursement, les frais d'envoi de télégrammes seront portés sur les feuilles nominales. Quant aux hospices proprement dits, au hospice non situé dans une ville de garnison, et aux asiles d'aliénés, MM. les directeurs du service de santé devront se concerter avec les commissions administratives, afin que les prescriptions ci-dessus soient appliquées dans la mesure du possible aux malades traités au compte du département de la guerre.