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à retenir car la doctrine entre en scène pour apprécier la valeur de l'interprétation judiciaire elle aborde, ainsi, les réalités du droit. Le coup d'État du 2 décembre 1851 vient troubler ce travail d'élaboration concrète. On sait l'incarcération de Valette, coupable d'avoir proclamé hautement, du haut de sa chaire : Qu'il est ridicule d'enseigner le droit dans un pays où il est si ouvertement violé par le Chef de l'État. Frédéric Mourlon, protégé par la famille de sa femme, par les souvenirs de son père, était soumis à une simple surveillance. Ilcould continuer ses leçons, où l'assistance était toujours fort
surveillance. Ilcould continuer ses leçons, où l'assistance était toujours fort nombreuse. De 1853 à 1855, la Revue critique de jurisprudence donne quatre articles de lui. En 1855, bien que n'ayant pas l'intention de plaider, il n'a jamais plaidé, il se fait inscrire au barreau de Paris. A cette date de 1855, on lui présente, un jour, un homme d'environ 35 ans, à l'abord sympathique, à la parole chaude et colorée. C'est Cazot, lequel, déporté de Nîmes en Algérie, vient de bénéficier de l'amnistie et cherche fortune à Paris. Ils ne tardent pas à se lier d'une telle amitié que, quelques
tardent pas à se lier d'une telle amitié que, quelques mois après, Mourlon le présente à ses élèves, le leur recommande et lui passe son cours. L'existence de Cazot est ainsi assurée. Le successeur était digne de son devancier. Peu d'hommes offrent autant de droiture, de probité, de loyauté, que Cazot en a réuni en sa personne. Frédéric Mourlon ne se distraira de son labeur périodique que pour apporter son appui à l'opposition légale, organisée contre le Second Empire. Né à Chambon-sur-Voueize, le 13 Février 1811 Mort à Paris le 28 Décembre 1866 (D'après une photographie communiquée par M. Alexandre
28 Décembre 1866 (D'après une photographie communiquée par M. Alexandre Mourlon, son Fils Collaborateur du Siècle, il recevait assidûment, dans sa modeste demeure, des amis tels que Charles Ballot, Emile Ollivier, Ernest Picard, Jules Simon, Vernet, Hérold, Clamageran, etc. Le 16 février 1856, paraît la Revue pratique de Jurisprudence. Voici ses fondateurs F. Mourlon, Charles Ballot, Emile Ollivier, Demangeat, professeur suppléant à la Faculté de droit. Dans le premier volume, figurent des articles de Durier, Clamageran, Hérold, Levesque. En tête, nous trouvons le début du Traité théorique et pratique de la transcription en matière hypothécaire, que Mourlon donnera à part,
la transcription en matière hypothécaire, que Mourlon donnera à part, en 1862, en deux volumes, précédés de cette préface-dédicace à Valette "CHER, illustre ET vénéré Maître, "Je vous dédie mon livre, parce qu'en vous l'offrant, il me semble en faire hommage à la Science même. Je vous le dédie, parce qu'il est vôtre il est vôtre, puisque tout ce que je sais, je vous le dois. Je vous le dédie, parce que, pour vous, je porte en moi tous les sentiments d'admiration, de respect, d'affection et de dévouement que la reconnaissance peut mettre au cœur d'un homme de bien. "En
reconnaissance peut mettre au cœur d'un homme de bien. "En 1857 Emilie Ollivier est élu député républicain de Paris. Au Corps législatif, où il siège parmi les Cinq, il prend une part active à la discussion du projet qui deviendra la loi du 23 mai 1858 sur les Saisies immobilières et les ordres. F. Mourlon et Emile Ollivier publient, en collaboration (1859), un savant commentaire de cette loi. En 1860, Cazot amène chez Mourlon un jeune avocat. Il en fait mille éloges et le nomme Gambetta. Ce dernier devient ainsi l'ami de Mourlon. Jusqu'en 1866, c'est toujours, pour ce dernier,
l'ami de Mourlon. Jusqu'en 1866, c'est toujours, pour ce dernier, la même vie de Bénédictin juridique. Dans la collection de la Revue pratique de Jurisprudence, j'ai relevé, pour cette période de six années, vingt-huit monographies de lui. Signalons, entre autres Examen du commentaire de Troplong sur les privilèges. Examen du projet de loi sur la propriété littéraire. De la prescription dans ses rapports avec la transcription. La Revue avait institué une consultation par correspondance, au profit de ses abonnés et lecteurs. Mourlon, qui en était exclusivement chargé, a formulé des réponses frappantes par leur sobriété et leur précision. Le 25
réponses frappantes par leur sobriété et leur précision. Le 25 décembre 1866, parcourant avec Charles Ballot l'avenue des Champs-Elysées, il entretenait son compagnon de ses projets. Il méditait une Grammaire du Droit un Dictionnaire du Droit. Trois jours plus tard, le 28 décembre 1866, à l'âge de 56 ans, après une opération qui semblait ne présenter aucun risque, il mourait presque subitement. Les représentants les plus autorisés de la science du droit de Paris et de la province ont suivi son convoi funèbre. Parmi eux marchait Troplong qui, peu de temps auparavant, avait fait offrir vainement au défunt un siège
temps auparavant, avait fait offrir vainement au défunt un siège à conseiller à la Cour de cassation. Mourlon avait déjà refusé, en 1862, une chaire à la Faculté de droit de Caen, avec le titre de doyen. Après le service religieux, à l'église de Saint-Nicolas-du-Chardonnet, lorsque le cercueil fut porté sous le porche, on s'attendait à un discours d'Emile Ollivier. Celui-ci, embarrassé par les regards qui le fixaient, se retira précipitamment. Il se sentait mal à l'aise, à l'heure où il se préparait à se rallier à l'Empire, pour prononcer l'éloge du républicain sans peur et sans reproche qui l'honorait
l'éloge du républicain sans peur et sans reproche qui l'honorait de sa confiance. Il s'agissait de l'ablation d'un polype nasal. En 1883, les amis et les admirateurs de Mourlon lui ont, par une souscription d'ordre intime, fait élever un modeste monument, dû au ciseau de Mme Giovanna Dubray. Son buste, disposé sur un socle de granit, se dresse, au seuil du palais de justice de Chambon, dans la cour dite de l' « Abbatiale ». L'inauguration a eu lieu le 13 juillet 1883. A cette occasion, Cazot, ancien garde des sceaux, devenu premier président de la Cour de cassation, rendant
sceaux, devenu premier président de la Cour de cassation, rendant visite à Mme veuve Mourlon, lui dit « Si votre mari eût vécu, Gambetta me déclarerait, et je pense de même, que c'est lui qui serait revêtu de l'hermine que je porte. » Cette déclaration est la meilleure louange du penseur, de l'homme d'honneur et de dévouement, du citoyen, du juriste, du maître et de l'ami de la jeunesse. Il reste à rechercher pourquoi les Répétitions écrites sur le Code civil ont, brusquement, cessé d'être l'un des bréviaires de l'Ecole. Cela tient à des causes diverses. Demande à, conseiller à
Cela tient à des causes diverses. Demande à, conseiller à la Cour de cassation, et pour vice-président le docteur Aubergier, maire de Chambon-sur-Voueize il comprenait de nombreuses personnalités du monde judiciaire. À la cérémonie de l'inauguration, des discours furent prononcés par MM. le docteur Aubergier, Théophile Marot, juge au tribunal de Chambon-sur-Voueize; Camille Gousset, avocat à Chambon-sur-Voueize Louis Mazeron, avocat à la Cour de Limoges, député d'Aubusson. L'Annonciateur de la Creuse, édité à Chambon, a publié, dans les numéros des 19 et 26 juillet 1885, un compte rendu de la cérémonie et le texte des discours prononcés. D'après la Bibliothèque
cérémonie et le texte des discours prononcés. D'après la Bibliothèque de la Creuse, d'Auguste Bosvieux (Congrès archéol. de Guéret 1865. p. 282), ce même journal avait publié une notice nécrologique sur Mourlon dans son numéro du 6 janvier 1867 l'auteur était M. Charles Degrandchamp, avocat à Chambon, ami intimé de Mourlon nous n'avons pas pu retrouver ce numéro. L'église romane de Chambon est, un des plus beaux édifices de son style que nous ayons en France. Un ouvrage didactique survit rarement à son auteur. Seul, il peut en modifier avantageusement le plan, le moderniser. Le droit est une science essentiellement
le plan, le moderniser. Le droit est une science essentiellement vivante à l'état de constante évolution. Par ses corrections ou additions incessantes, le législateur soumet à une rude épreuve les auteurs des livres élémentaires. Il faut refondre constamment les matières, retracer les vicissitudes de la législation, les expliquer, relater, enfin, les décisions jurisprudentielles. Les héritiers de F. Mourlon, étrangers à la science du droit, se heurtèrent, immédiatement, à des difficultés soulevées par l'éditeur qui, dans le désarroi causé par une mort rapide, prétendait s'approprier l'ouvrage. Un très long procès s'ensuivit, qu'il perdit. mais la publication avait été irrémédiablement interrompue. M.
qu'il perdit. mais la publication avait été irrémédiablement interrompue. M. Demangeat, chargé de la continuation, se trouva bientôt dans un état de santé qui paralysa ses intentions. Pour parer au plus pressé, on usa des appendices, moyen déplorable, puisqu'il déplace les rôles, en obligeant des néophytes à des travaux de justifications, d'incorporation, malaisés et rebutants. L'œuvre, qui s'était soutenue quelque temps, par la force traditionnelle, périclita définitivement. Et, cependant, au milieu des professeurs officiels de Code civil n'osait, alors, publier un précis. Beaudant l'aurait pu, car il avait, dans ses tiroirs, les résumés remarquables de ses cours. Mais il les
tiroirs, les résumés remarquables de ses cours. Mais il les gardait jalousement. M. Delsol fit une tentative, quelque peu malheureuse. En effet, il n'est pas commode de rédiger un précis. S'il s'agit d'un catéchisme ou d'un memento, l'œuvre est insipide ou insuffisante s'il s'agit d'un livre, au-dessus d'une étendue moyenne, offrant trop de développements, le but est dépassé. Un précis doit être simple, vraiment élémentaire. La loi du 22 ventôse an X avait prescrit, avec raison, de suivre, dans l'enseignement du droit, l'ordre même du Code civil. Les éminents professeurs de la Faculté de Paris, contemporains de Mourlon, se conformaient
de la Faculté de Paris, contemporains de Mourlon, se conformaient donc à l'ordre adopté par le législateur. Toutefois, dans chaque titre, ils s'écartaient de l'ordre des textes, afin de rapprocher les uns des autres les articles relatifs à une même théorie, sans préjudice des références aux dispositions concordantes ou similaires contenues dans d'autres titres. Fidèle à ces règles, Mourlon présentait les choses sous une forme méthodique, posait nettement les idées générales, les principes, accusait soigneusement les classifications, rapprochait les institutions les unes des autres, en faisant ressortir leurs ressemblances ou leurs différences, exposait les controverses, indiquait les solutions. Le texte
leurs différences, exposait les controverses, indiquait les solutions. Le texte législatif lui était comme un phare, dans la projection duquel il fallait invariablement rester. Ce livre avait cela de bon, qu'il donnait l'habitude du raisonnement. Je ne trouve là, pour ma part, rien qui ressemble à l'appareil scolastique. On a dit aussi, avec quelque mépris, que « dans la conception de Mourlon, fidèle, cependant, à son époque, le Code civil est une collection de règles plus ou moins logiques, plus ou moins traditionnelles » C'est avec la plus grande véhémence que je proteste. Avant tout, il faut être un praticien
que je proteste. Avant tout, il faut être un praticien il faut connaître les textes. Nous constatons le droit nous ne le créons pas. Avant que de réformer par avance la loi, il est essentiel de la connaître. En ce qui me concerne, j'ai pour principe absolu de ne rien lire des projets de loi, ni du « perpétuel devenir », avant que la cristallisation ne se soit faite dans une loi promulguée. Le droit positif doit être enseigné tel que le législateur l'a fixé. Pareille remarque semblera banale pourtant, tout le mal provient de ce qu'elle est méconnue. Que
tout le mal provient de ce qu'elle est méconnue. Que le professeur jette un regard sur le passé, sur les données du droit aboli, afin d'éclairer le présent que, rédacteur d'un précis, il insère un bulletin bibliographique, permettant de recourir à des ouvrages plus approfondis, concedo. Mais il y a grand danger à surcharger le cerveau de jeunes gens qui, d'ailleurs, n'ont pas tous une vigueur d'intelligence ni pareille, ni exceptionnelle. L'examen de licence se différencie absolument de l'examen de doctorat. L'histoire du droit, la philosophie du droit, les législations étrangères comparées, ce sont autant de parties qui doivent être
étrangères comparées, ce sont autant de parties qui doivent être à peine effleurées, dans un précis de droit civil bien entendu, encore moins les théories socio-juridiques. Malheureusement, les programmes des maîtres sont devenus libres un décret du 30 avril 1895 a abrogé la loi de ventôse an XII. D'autre part, le programme officiel des études a changé. Une conception nouvelle de l'enseignement juridique s'est introduite. Mourlon ne l'a ni connue, ni pu prévoir. Tâchons de la résumer impartialement « Il faut, non seulement expliquer le sens littéral des textes, mais donner, avec et après, le sens de la loi, sa
donner, avec et après, le sens de la loi, sa raison d'être historique, son degré d'utilité pratique par aperçu, l'idéal d'au-delà ». Je n'aurais rien à redire à ce postulat, s'il s'agissait de l'enseignement approfondi mais, je m'occupe de l'enseignement élémentaire. Or, la « méthodologie juridique », dont les Salès, Gény, Larnaude, etc. sont les distingués protagonistes, répudie, par essence, l'interprétation étroite et sèche (sic) des textes elle comporte, non pas uniquement des réédifications, mais surtout des créations elle élabore des formules supérieures à la loi écrite, car les modernes civilistes, professant que le droit n'est pas une donnée mathématique,
civilistes, professant que le droit n'est pas une donnée mathématique, considèrent qu'il ne constitue, au fond, que l'analyse, l'exposé de la vie sociale sans cesse renouvelée. Ils procèdent par affirmations et par hypothèses. On nous parle même de vérités scolaires, désormais acquises. Est-ce que tout ceci doit figurer dans un précis? Le texte Revenons au texte. Quand un arrêt de la Chambre civile casse, le conseiller rapporteur doit viser et copier en tête de l'arrêt le texte qui a été violé ou faussement appliqué. N'est-ce pas Taine qui a observé que « La science du droit » est une science
que « La science du droit » est une science d'application, parce qu'elle est bornée par » des textes. Mais les commentateurs s'efforcent à briser » un cadre qu'ils trouvent trop étroit. » Sous prétexte qu'on doit pénétrer dans les dessus et les dessous du droit, et mettre en évidence la complexité des matières, les précis actuels sont trop touffus, trop nourris. On nous dit qu'ils suffisent, ainsi, pour tout le cercle des études. Là est le péril. Et j'ai même remarqué, dans certains comptes rendus, qu'on les déclare « également utiles aux professeurs et aux magistrats ». Un tel
également utiles aux professeurs et aux magistrats ». Un tel éloge en condamne le caractère. Sous ces réserves, il m'est agréable de reconnaître la grande valeur des précis de Baudry-Lacantinerie (1880 Beudant (1898), Planiol (1900), Colin et Capitant (1916). MM. Vigie, Surville, nous ont aussi donné de fort estimables traités. Je me garderai, enfin, d'oublier les intéressants manuels de René Foignet. M. Baudry-Lacantinerie a si bien compris la difficulté qu'il a construit une sorte d'immeuble à trois étages. Au rez-de-chaussée, qu'il a cherché à bien délimiter, il loge les principes et les règles essentielles. L'étudiant en licence peut s'y tenir.
et les règles essentielles. L'étudiant en licence peut s'y tenir. Il montera aux étages supérieurs s'il lui plaît. Ce n'est que plus tard qu'on l'y obligera. En haut, il y a l'évolution historique, la cité économique, le rôle pratique et social, le droit comparé. Soit mais, Mourlon avait du bon. Il ne doit être ni oublié, ni méconnu. JEAN MORIN D'ARFEUILLE MORT LE 16 JUIN 1512 AUTEUR DE MÉMOIRES PERDUS La seconde édition du Dictionnaire de la Noblesse de La Chesnaye des Bois contient, en son tome I, paru en 1770, de la page 377 à la page 383, une
1770, de la page 377 à la page 383, une généalogie de la famille d'Arfeuille, « maison de la haute Marche, près Feuilletin, une des plus anciennes de la province ». Cette généalogie est donnée comme ayant été « dressée sur un mémoire envoyé ». Ainsi qu'il arrive d'ordinaire dans ce genre de littérature, le vrai et le faux s'y coudent. La critique historique aurait beau jeu à séparer l'ivraie du bon grain. Je n'ai garde d'entreprendre ici cette tâche, fort épineuse, et pour laquelle les papiers de famille font défaut. Le château d'Arfeuille, commune de Felletin, appartient toujours aux
défaut. Le château d'Arfeuille, commune de Felletin, appartient toujours aux descendants des seigneurs qui le possédaient au moyen âge, mais ses archives ne contiennent plus rien pour la période antérieure au XVIe siècle. Cela est établi par une lettre du comte d'Arfeuille, datée du 6 novembre 1815, où on lit « Nos titres ayant été brûlés dans la Révolution par le notaire Dessales, à qui mon père les avait confiés, je suis hors d'état de produire les contrats de mariage (que mon père possédait) pour les quatre premiers auteurs de notre famille. » Original à la Bibliothèque Nationale, département des
notre famille. » Original à la Bibliothèque Nationale, département des manuscrits, fonds français 3151, dossier n° 1249 (Morin), fol. 20. Je me propose seulement de faire connaitre, en les imprimant in-extenso et en les commentant à l'occasion, des notes historiques et généalogiques que j'ai copiées récemment à la Bibliothèque Nationale, département des manuscrits, fonds français 31518, dossier n° 1249 (Morin). fol. 2-3. Ces notes, qui occupent deux feuillets, commencent ex abrupte par une notice sur Jean Morin, seigneur d'Arfeuille, époux de « damoyzelle Colette ». Le premier feuillet porte en tête le chiffre d'une ancienne pagination 271. Il manque donc
tête le chiffre d'une ancienne pagination 271. Il manque donc le début de la généalogie, et cette généalogie a dû faire partie d'un recueil volumineux dont nous ne pouvons conjecturer la composition. A la fin sont analysés des documents dont le plus ancien, daté de 1379, concerne Guillaume Morin. Peut-être l'auteur de ces notes appartenait-il à la maison d'Arfeuille en tout cas, il a travaillé sur les archives domestiques de cette maison. La date la plus récente qu'il mentionne expressément est celle de 1629, mais il connaît le mariage d'Anne d'Arfeuille avec Anne-Marie de Lestrange, qui fut célébré en 1636.
d'Arfeuille avec Anne-Marie de Lestrange, qui fut célébré en 1636. D'autre part, il constate que François d'Arfeuille, fils de Claude et de Jacqueline du Plantadis, n'était pas marié au moment où il écrivait or, nous savons, par la généalogie imprimée, que François épousa Louise du Pouget de Nadaillac en 1649. C'est donc entre 1636 et 1649 que les notes en question ont été rédigées. L'écriture de nos deux feuillets est bien d'accord avec cette constatation. Il y a beaucoup à glaner dans ces notes, en dehors du point de vue étroit de la filiation généalogique. Mais, si je ne me
étroit de la filiation généalogique. Mais, si je ne me trompe, l'intérêt capital qu'elles présentent se concentre sur un fait ignoré jusqu'ici, et qui, à lui seul, suffirait pour que la famille Morin d'Arfeuille occupe une place d'honneur dans l'histoire de notre pays de la Marche nous y apprenons que celui de ses membres qui accompagna Louis d'Armagnac, duc de Nemours, dans sa malheureuse campagne de Naples (1501-1503), Jean Morin, fils d'Antoine, avait rédigé des Mémoires. Ces Mémoires sont perdus, et il n'y a guère d'apparence qu'on les retrouve jamais. Par les trop rares emprunts que leur a fait notre
Par les trop rares emprunts que leur a fait notre généalogiste, on entrevoit que c'était un « registre domestique », analogue à celui que tenait, vers la même époque, Pierre de Sainte-Feyre, cousin de Jean Morin, et que nous a fait connaître, par de nombreux extraits pris sur l'original, heureusement conservé, mon vieil ami M. Alfred Leroux. Pierre de Sainte-Feyre est mort le 30 novembre 1533 Jean Morin, le 16 juin 1512. La chronologie nous autorise donc à voir dans Jean Morin d'Arfeuille le premier en date des chroniqueurs laïques de la Haute Marche. Avant de faire connaître le texte
de la Haute Marche. Avant de faire connaître le texte des notes généalogiques dont je viens de parler, il me paraît utile de grouper tout ce que nous savons sur l'auteur des Mémoires. Joullieton lui a consacré une notice parmi les « personnages qui se sont rendus célèbres dans l'art militaire ». Cette notice est ainsi conçue : Jean Morin, seigneur d'Arfeuille, Néoux et Vervialle, dans la Haute-Marche, épousa, le 30 janvier 1599, Marie de La Rochaymon (sic). Il fut d'abord attaché à Marie de Savoie, marquise de Hochberg, comtesse de Neufchâtel en Suisse, et dame de Rothelin (cousine germaine
de Neufchâtel en Suisse, et dame de Rothelin (cousine germaine du roi Charles VIII) (4), et ensuite employé pour le service de ce monarque et pour celui de Louis XII, sous les ordres de Jean et de Louis d'Armagnac, successivement ducs de Nemours. Il fut pourvu par eux du gouvernement de leurs comtés de Pardiac et de L'Isle-en-Jourdain (5), et le conserva, après leur mort, sous leurs sœurs, Marguerite et Charlotte d'Armagnac, femmes du maréchal, Pierre de Rohan sire de Gyé, et de Charles de Rohan, vicomte de Fronsac, fils dudit maréchal. Il était mort en 1524, ayant laissé sous
dudit maréchal. Il était mort en 1524, ayant laissé sous la tutelle de Marie de La Rochaymond (sic), sa femme, un fils nommé Louis Morin, qui ne porta point d'autre nom durant sa vie que celui d'Arfeuille. Il descendait de Morin d'Arfeuille, dont nous avons parlé, page 32 de ce volume (1). Proclamons tout de suite que ce « N. Morin d'Arfeuille, près Fellelin », qui, d'après Joullieton, « se distingua, par sa valeur militaire, sous le règne du roi Philippe-le-Hâtel, auquel il eut le bonheur de sauver la vie dans la célèbre bataille de Mons-en-Pouille, l'an 1304 », n'a
dans la célèbre bataille de Mons-en-Pouille, l'an 1304 », n'a aucune réalité historique. Notons ensuite que tout ce que rapporte Joullieton sur le compte de Jean Morin vient de la généalogie de la famille de La Roche-Aymon, publiée en 1776, p. 96, et qu'il n'a pas connu la généalogie de la famille d'Arfeuille, imprimée par La Chesnaye des Bois dès 1770, où on lit ce qui suit : Jean d'Arfeuille, IV du nom, Seigneur d'Arfeuille, de Néoux, et en partie des lieux nobles de Chaume (a), de la Caux-Mouri (3) et de Villevialle (4) et autres lieux, épousa, en 1597,
et de Villevialle (4) et autres lieux, épousa, en 1597, Marie de La Roche-Aymon. Le susdit Jean d'Arfeuille fut fait capitaine de Montrichard (5) et en reçut les lettres par Marie de Savoie (6), l'an 1592. Il fut aussi fait Gouverneur du comté de Pardiac et de la capitainerie de Montluçon (7), par Marguerite et Charlotte, du château de Nemours, et comtesses d'Armagnac, en considération des services que ledit Jean d'Arfeuille avait rendus au Prince leur frère les Lettres sont du 5 juillet 1503. Il fit son testament, le 30 septembre 1511, au Château d'Arfeuille; par lequel il fit plusieurs
septembre 1511, au Château d'Arfeuille; par lequel il fit plusieurs legs et fondations, notamment à la Chapelle d'Arfeuille, nommée de Saint-Jean, dans l'église paroissiale de Beaumont, lieu de sa sépulture et de celle de ses ancêtres, où est leur tombeau relevé en forme de mausolée, avec les armes d'Arfeuille. Le dit testament fut passé en présence de Louis de la Roche-Aymon et de messire Louis de Saint-Julien, et reçu par Silvain, Notaire Royal de Felletin. Il lui fut donné un répit d'hommage pour la Terre et Seigneurie d'Arfeuille par Anne de France, duchesse de Bourbon et d'Auvergne, Comtesse de la