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pourront être de grands administrateurs et leur échec sera sans excuse. Les maires nommés toucheront une juste rémunération qui ne sera pas un traitement, mais une indemnité. POUVOIR DE SUBSTITUTION DE L'AUTORITÉ SŒURE En même temps que la loi apportant réorganisation des corps municipaux, le maréchal, chef de l'État, a signé une loi relative au pouvoir de substitution de l'autorité supérieure aux délégations spéciales, à l'administration cantonale et aux secrétaires de mairie. LES PETITES AGGLOMERATIONS ET LES SECRÉTAIRES DE MAIRIE Cette loi donne aux préfets, au cas de carence d'un maire, le droit de prendre lui-même ou par délégation spéciale
maire, le droit de prendre lui-même ou par délégation spéciale des mesures d'intérêt national ou commun, elle stipule que le maire, les adjoints ou les conseillers municipaux et les conseils eux-mêmes peuvent, pour des motifs d'ordre public, être révoqués ou dissous par le ministre secrétaire d'État à l'intérieur; elle précise la composition, les pouvoirs des délégations spéciales chargées de remplacer les municipalités dissoutes. Bien que la loi ait tenu à respecter la configuration traditionnelle des communes, il n'est pas négligé le cas des très petites agglomérations n'ayant pas une importance suffisante pour assurer elles-mêmes certains travaux ou services indispensables à
suffisante pour assurer elles-mêmes certains travaux ou services indispensables à l'hygiène et au bien-être des habitants. Aux communes comptant moins de onze mille habitants pourra être superposé un organisme intercommunal de coordination de travaux ou services en question. Enfin, la grave question des secrétaires de mairie n'a pas échappé à l'attention du maréchal : un prochain décret fixera les conditions de leur recrutement, les incompatibilités ainsi que les conditions dans lesquelles les communes pourront confier leur secrétariat à des secrétaires administratifs de mairie intercommunaux. Ainsi disparaîtra le scandale de ces petites communes où le maire, faute de loisir ou de
petites communes où le maire, faute de loisir ou de compétence, abdiquait ses pouvoirs entre les mains d'agents non qualifiés qui trop souvent ne servaient que des intérêts de coterie. LES TRAITS FONDAMENTAUX DE LA NOUVELLE LÉGISLATION Distinction entre les campagnes et les villes " Dans les premières, respect des traditions, participation directe de l'habitant à la vie municipale par le maintien de l'élection, mais réduite à son objet, corrigée, purifiée, pour ainsi dire; dans les secondes, institution de municipalités compétentes, éclairées et dégagées de toute préoccupation d'ordre électoral ou simplement politique, épuration des corps municipaux, garantie assurée aux droits
simplement politique, épuration des corps municipaux, garantie assurée aux droits supérieurs de l'État, qui reste la chose de tous, meilleure organisation des secrétariats; tels apparaissent les droits fondamentaux de la nouvelle législation voulue par le maréchal. Cette législation se présente comme étant provisoire, jusqu'à ce qu'intervienne la refonte générale des lois et règlements relatifs à l'administration municipale. Cette date reste subordonnée aux grands événements actuels et à leur conclusion. Telle quelle, cependant, elle constitue une base solide pour la réédification de l'État, LES MUNICIPALITÉS QUI FIRENT LEUR DEVOIR Après ces commentaires de la nouvelle loi municipale, je tiens en tant
commentaires de la nouvelle loi municipale, je tiens en tant que ministre secrétaire d'État à l'intérieur, à exprimer aux maires, aux adjoints et aux conseillers municipaux de France, qui firent leur devoir durant les mois tragiques, dans des circonstances le plus souvent difficiles, l'hommage d'estime et de gratitude du gouvernement du maréchal. Dans la nouvelle hiérarchie sociale qui s'instaure, les magistrats municipaux auront un rôle essentiel de noblesse et d'efficacité. Que, dès aujourd'hui, chacun d'eux soit assuré de la confiance amicale du chef de l'administration intérrieur. NEGOCIANT Pour se rendre prochainement au BRESIL et ARGENTINE pour ses affaires, se chargerait,
prochainement au BRESIL et ARGENTINE pour ses affaires, se chargerait, pour compte de NEGOCIANTS et INDUSTRIELS honorablement connus, de toute mission de confiance et notamment de représentations ou démarches. Écrire première lettre au hasard, 7065, Marseille, qui traitera directement. TOULOUSE AVIS OFFICIELS DE LA PRÉFECTURE Organisation du commerce des légumes secs et produits dérivés En exécution de l'arrêté de M. le ministre, secrétaire d'État à l'agriculture et du secrétaire d'État au ravitaillement, en date du 16 octobre 1940 (« Journal officiel » du 23 octobre 1940) instituant le bureau national de répartition des légumes secs et de leurs dérivés, le
de répartition des légumes secs et de leurs dérivés, le commerce et la transformation des légumes secs et de leurs dérivés ne pourra s'effectuer que par les personnes agréées par le bureau national de répartition des légumes secs qui leur fera délivrer, s'il y a lieu, une carte professionnelle par le commissaire du gouvernement auprès du bureau national. Seules, pourront être munies d'une carte professionnelle, les personnes qui exerçaient le commerce des légumes secs en 1939 et avant le 1er septembre 1939. Les cartes professionnelles comportent les catégories suivantes : Catégorie I. — Personne effectuant le commerce de gros des
Catégorie I. — Personne effectuant le commerce de gros des légumes secs et procédant à des achats en culture, soit directement par l'intermédiaire de leurs employés, soit par l'intermédiaire de courtiers-ramasseurs. travaillant exclusivement « à la commission ». Les employés achetant en culture seront pourvus d'extraits de cartes professionnelles de leurs employeurs. Les courtiers-ramasseurs en culture seront pourvus d'une carte professionnelle personnelle, de la catégorie I portant la mention : « courtier-ramasseur ». Catégorie II. — Usiniers ou industriels effectuant en gros le conditionnement ou la transformation des légumes secs. Catégorie II bis. — Personnes important en gros, des légumes
Catégorie II bis. — Personnes important en gros, des légumes secs en provenance soit de l'étranger, soit des possessions françaises d'outre-mer, soit de pays sous mandat ou protectorat français. Les catégories I, II et II bis, ont l'interdiction de vendre par quantités inférieures à 5 tonnes, d'une même qualité en une seule liaison à une même personne. Les personnes de ces catégories ne peuvent vendre qu'au commerce de demi-gros (catégorie III). Catégorie III. — Personnes effectuant le commerce de demi-gros et achetant des marchandises par quantité de 5 tonnes, seule variété, en une seule livraison, à des personnes des catégories
variété, en une seule livraison, à des personnes des catégories I, II et III. Le commerce de demi-gros ne peut vendre qu'au commerce de détail et aux consommateurs de gros et par lots maxima de 5 tonnes d'une même qualité, à une même personne. Sont considérés comme consommateurs de gros, les particuliers ou collectivités achetant habituellement par quantité minima d'un quintal, d'une même qualité, en une seule livraison. Catégorie IV. — Personnes effectuant l'achat et la vente de légumes secs de semences et revendant, soit à des marchands grainiers, soit à des agriculteurs-producteurs apportant et vendant eux-mêmes les produits de
à des agriculteurs-producteurs apportant et vendant eux-mêmes les produits de leur propre récolte dans une agglomération de plus de 2.000 habitants. Hors chacune des catégories ci-dessus, il sera établi par le bureau national une carte de modèle et de couleur différents. Les personnes exerçant normalement leur activité dans plusieurs des catégories ci-dessus devront posséder une carte professionnelle pour chacune d'elles, mais elles ne pourront obtenir des cartes de plusieurs catégories que pour tout autant qu'elles disposeront d'établissements séparés pour chacune des cartes professionnelles demandées. Toutefois, les personnes des catégories I, II et II bis (commerce de gros usiniers, industriels et
II et II bis (commerce de gros usiniers, industriels et importateurs) pourront exercer leur activité dans un même établissement. Il en sera de même pour les catégories IV et II bis (négociants en gros en semences et importateurs), ainsi que pour les catégories III et II bis (commerçants en demi-gros et importateurs). En outre, les titulaires des cartes professionnelles des catégories II et IV (usiniers, industriels et commerçants en gros de semences), pourront bénéficier de la carte de la catégorie I (ramasseurs-expéditeurs) pour les achats en culture dans le département de leur établissement et dans les départements limitrophes. Sur leur
de leur établissement et dans les départements limitrophes. Sur leur demande de carte professionnelle, les grossistes (carte professionnelle I) devront indiquer le tonnage effectivement livré et facturé du 1er septembre 1938 au 31 août 1939 aux demi-grossistes en légumes secs, à l'exclusion absolue du tonnage qu'ils ont livré et facturé aux détaillants et aux consommateurs de gros. De même, sur leur demande de carte professionnelle, les demi-grossistes (carte professionnelle III), devront indiquer le tonnage effectivement livré et facturé du 1er septembre 1938 au 31 août 1939, aux détaillants et aux consommateurs de gros. Les demandes de cartes professionnelles doivent être
consommateurs de gros. Les demandes de cartes professionnelles doivent être accompagnées du versement par chèque, à l'ordre du Bureau national de répartition des légumes secs et de leurs dérivés, d'une contribution annuelle basée sur le tarif ci-dessous : Cartes valables pour le département (cartes I, courtier-ramasseur et V) : cent francs; Cartes valables pour la région (cartes III et IV) : mille francs. Cartes valables pour tout le pays (cartes I, grossistes, II, II bis et IV) : deux mille cinq cents francs. Enfin, il est rappelé que l'achat, la vente et le transport des légumes secs restent interdits jusqu'aux
vente et le transport des légumes secs restent interdits jusqu'aux dates qu'indiqueront les arrêtés d'application prévus par l'article 9 de l'arrêté du 15 octobre instituant le Bureau national de répartition des légumes secs. Toute personne qui, d'ores et déjà, enfreint cette interdiction risque de voir sa demande de carte professionnelle refusée par le commissaire du gouvernement auprès du bureau national de répartition des légumes secs. Sont considérés comme légumes secs et dérivés : les pois chiches ou pois pointus, les haricots, les lentilles et lentillons, les pois, les pois ronds ou pointus, fèves, fèveoles, haricots et lentilles brisés, cassés ou
ou pointus, fèves, fèveoles, haricots et lentilles brisés, cassés ou décortiqués, les farines des légumes secs ci-dessus désignés, à l'exclusion des farines d'e fèves. En conséquence de ce qui précède, les personnes susceptibles de recevoir la carte professionnelle devront se faire connaître au répartiteur départemental des légumes secs, service du ravitaillement général, caserne Clauzel, à Tours, qui leur remettra un exemplaire de la demande de carte professionnelle. En attendant la délivrance de cette carte, le bureau départemental remettra aux personnes qu'il aura agréées une autorisation provisoire leur permettant d'exercer leur activité dans les catégories qu'elles auront choisies et dans lesquelles
activité dans les catégories qu'elles auront choisies et dans lesquelles elles auront été placées. Ces personnes devront se conformer à toutes les règles et conditions de prix résultant des arrêtés pris en exécution des dispositions qui précèdent. Il est spécifié que, pour le moment, il ne s'agit que de légumes secs destinés à l'alimentation humaine. Répartition des légumes secs à la consommation La préfecture communique : En vue d'assurer la distribution prochaine d'un premier contingent de légumes secs, les détaillants grocers devront adresser urgement et avant le 20 décembre, en double exemplaire, au répartiteur départemental des Légumes secs, service du
double exemplaire, au répartiteur départemental des Légumes secs, service du ravitaillement général, caserne Clauzel, à Toulouse, mention de leur adresse et en précisant les tonnages justificatifs des livraisons qu'ils lui ont faites sur la période du 1er septembre 1938 au 31 août 1939. Les détaillants en légumes secs devront également adresser pour la même date au répartiteur départemental les noms et adresses des demi-grossistes qu'ils recevaient habituellement, avec indication des quantités reçues de ces derniers sur la même période du 1er septembre 1938 au 31 août 1939. Les quantités devront être indiquées par catégories (fèves et féveroles, pois chics et
être indiquées par catégories (fèves et féveroles, pois chics et pois pointus, haricots (en distinguant les qualités), les lentilles et lentillons, les pois, fèves, féveroles, haricots brisés, cassés et décortiqués, les farines des légumes secs ci-dessus). À l'appui de leur déclaration, ils devront joindre les factures justificatives des achats effectués par eux pendant la période considérée. Ne pourront participer à la répartition à la consommation que ceux qui auront fourni des déclarations, étant précisé que toute fausse déclaration sera passible du retrait immédiat de la carte professionnelle. Sont considérés comme détaillants les commerçants qui reçoivent leurs marchandises dans un magasin
détaillants les commerçants qui reçoivent leurs marchandises dans un magasin sur rue et les vendent directement aux consommateurs, ainsi que les dépôts des sociétés à succursales multiples vendant directement aux consommateurs. Légumes secs Déclarations de stocks Tous commerçants, grossistes, demi-grossistes ou détaillants et tous exploitants agricoles se livrant à l'achat ou à la vente de légumes secs devront faire connaître, avant le 20 décembre courant, à M. l'intendant départemental, directeur du ravitaillement général, caserne Clauzel, à Toulouse, le stock qu'ils détiennent en toutes catégories, c'est-à-dire : Fèves et féveroles, pois chics ou pois pointus, haricots (en distinguant les qualités), lentilles
chics ou pois pointus, haricots (en distinguant les qualités), lentilles et lentillons, pois fèves, féveroles, pois et haricots brisés, cassés ou décortiqués, farines des légumes secs ci-dessus (à l'exclusion des farines de fèves) et tous dérivés de ces articles, quelle que soit la quantité détenue. Toute fausse déclaration ou absence de déclaration entraînera les sanctions prévues par les décrets en vigueur. Il est rappelé qu'en attendant de nouvelles Instructions, la vente et le transport des légumes secs demeurent rigoureusement interdits, à l'exception des fèves, pois et haricots destinés à la semence, dont les modalités de circulation ont déjà été fixées.
semence, dont les modalités de circulation ont déjà été fixées. Déclarations des stocks d'œufs en coquille, de volailles mortes congelées, de poissons congelés, salés, fumés. Il est rappelé aux propriétaires, importateurs, commerçants, coopératives de production ou de consommation, sociétés de magasins généraux, etc., que tout détenteur, à quelque titre que ce soit, propriétaire, dépositaire, etc., de stocks d'œufs en coquille, de volailles mortes congelées, de poissons congelés, salés, fumés, doit en faire la déclaration. Quantités obligant à fournir une déclaration : a) Œufs en coquille à partir de 10.000; b) Volailles mortes congelées : à partir de 1.000 kilos; c)
Volailles mortes congelées : à partir de 1.000 kilos; c) poissons congelés, salés, fumés : à partir de 5.000 kilos. Il y a lieu de remarquer que, lorsque les chiffres ci-dessus sont dépassés, la déclaration ne doit pas porter seulement sur les quantités excédant lesdits chiffres, mais indiquer la totalité du stock détenu. Établissement des déclarations Il doit être établi une déclaration séparée (en double exemplaire) pour chacune des trois catégories : œufs en coquille, volailles mortes congelées, poissons congelés, salés, fumés. Chaque déclaration doit indiquer : 1. L'adresse du propriétaire ou de la société propriétaire; 2. L'adresse complète et
propriétaire ou de la société propriétaire; 2. L'adresse complète et préciser les lieux où se trouvent les stocks; 3. Le mode de conservation; 4. Les quantités dont le déclarant était propriétaire le premier samedi de chaque mois à 24 heures, ainsi que les entrées et sorties effectuées depuis l'établissement de la déclaration précédente; 5. Les quantités en cours de transport. Date à laquelle les déclarations doivent être établies Les déclarations doivent être établies le premier samedi de chaque mois, à 24 heures, c'est-à-dire indiquer les quantités qui étaient en la possession du déclarant dans la nuit du premier samedi de
possession du déclarant dans la nuit du premier samedi de chaque mois, au lendemain dimanche à 24 heures. Envoi des déclarations Les déclarations, établies en double exemplaire, doivent être adressées à l'intendant directeur départemental du ravitaillement général; caserne Clauzel à Toulouse, et postées dans les deux jours qui suivent la date du relevé des stocks, c'est-à-dire être mises à la poste, au plus tard, le lundi qui suit le premier samedi de chaque mois. Obligations des déclarants Les personnes ou sociétés doivent pouvoir justifier à tout moment, à la demande des fonctionnaires de l'intendance, officiers ou agents du service du
des fonctionnaires de l'intendance, officiers ou agents du service du ravitaillement général, de l'exactitude des déclarations qu'elles ont souscrites, de l'existence des quantités déclarées, ainsi que de la provenance ou de la destination des quantités entrées ou sorties entre deux déclarations successives. Toute inexactitude dans les déclarations ou dans les justifications produites, lorsque les quantités seront inférieures ou supérieures de plus de 10 % à celles résultant des déclarations ou des justifications, seront sanctionnées par la confiscation immédiate des quantités égales à la différence constatée. Tout retard dans l'envoi des déclarations, toute omission dans leur établissement ou le refus de
déclarations, toute omission dans leur établissement ou le refus de tenir ou de présenter les justifications nécessaires, pourront entraîner la confiscation complète ou partielle des produits détenus ou possédés et la fermeture de l'établissement. Les sanctions ci-dessus sont indépendantes des poursuites judiciaires qui peuvent être exercées. Surveillance des prix La préfecture communique : I. Fermetures de commerces. — M. le préfet, sur la proposition du comité de surveillance des prix, a prononcé la fermeture des commerces suivants dont les propriétaires ont vendu ou mis en vente des marchandises à des prix exagérés : Etienne Silipo, tailleur, 20, rue de Metz
prix exagérés : Etienne Silipo, tailleur, 20, rue de Metz à Toulouse : durée 15 jours; Louis Tournié, négociant, 8, place Esquirol à Toulouse : durée 1 mois. II. Poursuites judiciaires. — Le comité a décidé la transmission à M. le procureur de la République de sept dossiers révélant des hausses injustifiées. III. Avertissements. En outre, le comité a infligé trois avertissements pour des dépassements de prix peu importants qui n'ont pas paru devoir mériter une sanction plus sévère. IV. Interdiction de fréquenter les foires et marchés. — Sur avis conforme du comité, M. le préfet a interdit la fréquentation
conforme du comité, M. le préfet a interdit la fréquentation des foires et marchés de la Haute-Garonne à 17 négociants qui ont acheté ou fait payer des produits à un prix manifestement dépassé. LEGI0N FRANÇAISE des Combattants Matinée du 12 décembre La matinée littéraire et artistique organisée par la Légion française des combattants au Théâtre du Capitole aujourd'hui jeudi 12 décembre, à 14 h. 30, s'annonce comme un grand gala, en même temps qu'une belle manifestation d'entraide sociale. Elle débutera par une conférence de M. le docteur Paul Voivenel, qui constituera la partie essentielle d'une représentation d'une haute tenue littéraire
constituera la partie essentielle d'une représentation d'une haute tenue littéraire et d'une indéniable portée éducative. Des artistes aimés du public toulousain tels que : M. Bogelot, Pétillon; Mmes Lucie Luguel et Mado Maurin; MM. Pierre Fouche, La peyre, René Loubie, Albert Mainart, Triby prêteront leur gracieux concours. L'orchestre du Théâtre du Capitole au grand complet sera dirigé par M. Léandre Brouillac, premier chef d'orchestre. Le premier chef d'orchestre. Le grand artiste Romuald Joubé, de la Comédie-Française apportera son brillant concours et dira une ode aux "Trois Couleurs" et la "Prière de Roland". Le spectacle se terminera par un ballet dansé
de Roland". Le spectacle se terminera par un ballet dansé par Mlles Blasi-ett, Delshon, M. Fernand Marionnet et les dames du corps de ballet. Enfin, la musique militaire du 23e régiment d'infanterie se fera entendre au cours de la représentation. La régie sera assurée par M. Faber, régisseur général, et M. Laborte, régisseur. Les autorités civiles et militaires honoreront de leur présence le premier spectacle organisé par la Légion française des combattants de la Haute-Garonne. Des délégations des blessés des hôpitaux de la ville, des corps de troupe de la garnison et des élèves de tous établissements d'enseignement seront associés
garnison et des élèves de tous établissements d'enseignement seront associés par la Légion à cette manifestation de solidarité nationale et de foi patriotique. La feuille de location, au Théâtre du Capitole, se garnit très rapidement. Les prix des places sont fixés à : 5 francs, 10 francs, 15 francs et 20 francs. Justice de paix Vichy, 11 décembre. — Est admis à faire valoir ses droits à la retraite (lois du 14 avril 1924 et du 18 avril 1936) M. Maréchal, juge de paix de Rieumes et Saint-Lys. Liste de militaires blessés et malades rapatriés d'Allemagne Le président de la
militaires blessés et malades rapatriés d'Allemagne Le président de la Délégation spéciale de la ville de Toulouse a l'honneur de porter à la connaissance du public qu'il a reçu une première liste des militaires blessés et malades rapatriés d'Allemagne les 5, 8 11, 15, 19, 20 et 25 novembre 1940, que l'on peut aller consulter à la salle des Jacobins, rue Parfumière, tous les jours, de 9 heures à 11 h. 20 et de 14 h. 30 à 18 heures. Une panne d'électricité Deux lignes électriques de transport de courant à haute tension prenant leur point de départ dans les
à haute tension prenant leur point de départ dans les Pyrénées, l'une dans l'Ariège et l'autre dans la Haute-Garonne, ont subi, en raison du mauvais temps qui sévit sur nos régions, des avaries graves. Il en est résulté une panne partielle, mais générale, dans l'alimentation des services publics et privés de Toulouse. La Compagnie du Bazacle a dû faire appel à des moyens de fortune et, grâce au zèle déployé par ses techniciens et son personnel, nous n'avons pas eu à souffrir d'un arrêt total de la distribution de l'énergie électrique. Les tramways n'ont vu leur circulation interrompue que pendant
électrique. Les tramways n'ont vu leur circulation interrompue que pendant une demi-heure. Aussi demeurant la marche au ralenti du courant a duré de 14 heures à 15 h. 20. COURS ET CONFÉRENCES L'ART PREHISTORIQUE DANS LES GROTTES DES PYRÉNÉES ET DE LA DORDOGNE La présentation du film réalisé par M. J. Mandement, cinéaste-préhistorien, avec le concours de l'abbé Henri Breuil, membre de l'Institut, organisée par l'Association générale des étudiants au "Cinéma Pax", 9, rue du Taur, sous la présidence de M. le recteur Delteil, aura lieu aujourd'hui jeudi. Première matinée à 14 h 30; deuxième matinée à 16 h. 30.
à 14 h 30; deuxième matinée à 16 h. 30. La location sera ouverte de 10 heures à midi au Cinéma Pax. Ce film permettra au public de se rendre compte de toutes les beautés naturelles, de toutes les richesses artistiques contenues dans nos cavernes, malheureusement trop méconnues jusqu'à ce jour. À l'heure où il convient d'e mettre en valeur tout ce qui peut servir la cause de la France, ne diplomat, ons pas ces plus vieux musées du monde qu'on ne trouve, aussi nombreux et aussi parfaits, que dans notre pays. Ce film ne présente à l'écran que les