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s'appliquent à tous les travaux et dépenses effectués depuis la conduite de la Ville jusqu'au seuil de l'immeuble. Néanmoins, quand la longueur du tuyau de concession dépassera 25 mètres, le surplus sera à la charge de la Ville. Dispositions générales. Art. 16. Tout habitant de Lille ou de Fives et Saint-Maurice aura droit à l'eau aux prix et conditions du présent règlement, s'il se trouve dans une rue canalisée. Art. 17. Lorsqu'il n'existera pas de conduite dans une rue ou partie de rue, la Ville pourra en faire poser, pourvu que la somme des abonnements demandés atteigne le dixième de
que la somme des abonnements demandés atteigne le dixième de la dépense. Art. 18. Les demandes d'abonnement devront être adressées sur papier libre au maire et indiquer : les nom, prénoms, profession et domicile du concessionnaire ; la désignation précise de la propriété; le mode de délivrance des eaux. Si la concession est demandée au robinet libre, elle ne pourra être partielle, elle et le propriétaire de l'immeuble à abonner devra comprendre, dans sa déclaration, tout ce qui existera dans ledit immeuble, en fait de personnes, d'animaux, de voitures et d'arres et cours ou jardins. Si elle est demandée au
d'arres et cours ou jardins. Si elle est demandée au compteur, on fera connaître ses usages et la quantité d'eau jugée nécessaire par vingt-quatre heures; on désignera la nature de l'industrie, quand il s'agira d'une concession industrielle. Art. 19. Tout concessionnaire au robinet libre devra informer immédiatement le maire, des modifications ou additions qu'il y aura lieu d'induire dans les conditions de son acte d'abonnement. Art. 20. Au 1er Janvier, de chaque année, tout concessionnaire au robinet libre devra payer d'avance le prix de l'abonnement pour toute l'année. Les abonnements pris dans le courant de l'année partiront du jour où
pris dans le courant de l'année partiront du jour où la concession sera mise en service, et l'abonné devra acquitter d'avance la partie correspondante à la fin de l'exercice courant de l'année d'avance par an qui aura été fixée. Art. 21. Chaque abonné au compteur devra payer d'avance la somme correspondante à l'arré quantité d'eau minimum qu'il se sera engagé à prendre, en vertu de l'article 8, dans la demande d'abonnement formulée conformément à l'article 18. Quant au restant, le règlement en sera fait au gré de l'administration, par trimestre, par semestre ou seulement à la fin de l'année. Art.
par semestre ou seulement à la fin de l'année. Art. 22. La mise en service des premières concessions aura lieu le 1er Janvier 1870. Toutes les concessions prendront terme le 31 Décembre 1872. Art. 23. Une remise de 10 p. 100 pendant les trois années du premier bail sera accordée à ceux qui se seront engagés dans l'enquête à ouvrir sur les futures demandes en concessions d'eau. Art. 24. Les eaux seront accordées à moitié prix aux hospices et à l'administration de la guerre, c'est-à-dire à 0.025 par mètre cube. Toutefois, il sera établi, à l'entrée de chaque caserne, une
Toutefois, il sera établi, à l'entrée de chaque caserne, une borne-fontaine où l'on pourra prendre l'eau gratuitement et à discrétion. L'entretien de cette borne-fontaine ainsi que les frais d'installation et d'entretien des conduites et des compteurs employés par l'administration de la guerre seront à la charge de cette administration. Art. 25. Les consommations industrielles et d'agrément ne seront consenties que dans la limite de ce qui ne pourra nuire à la satisfaction des usages domestiques et des besoins municipaux. En conséquence, l'Administration pourra, à toute époque, limiter les concessions, même celles en cours d'exécution, qu'elle jugerait de nature à compromettre
celles en cours d'exécution, qu'elle jugerait de nature à compromettre l'alimentation générale. Art. 26.-Le concessionnaire ne pourra réclamer aucune indemnité pour les interruptions du service pouvant résulter, soit des gelées, des sécheresses, des réparations des ouvrages hydrauliques, soit de toutes autres causes. Ainsi, sans admission de preuve contraire, toute interruption sera réputée avoir pour cause un cas fortuit ou de force majeure, exclisif de toute garantie. Il y aurait seulement remise proportionnelle, pendant toute la durée de l'interruption, si toutefois elle se prolongeait au-delà de huit jours consécutifs. Art. 27. Toute fraude et tout abus seront constatés au moyen d'un
Toute fraude et tout abus seront constatés au moyen d'un procès-verbal de contravention dressé par des agents de la Ville; ils entraîneront, de plein droit, le paiement à la Ville d'une indemnité de 200 fr., sans préjudice de plus amples dommages et intérêts s'il y a lieu. Toutefois, il sera facultatif au maire de transiger pour une somme inférieure à ce chiffre, lorsque les circonstances lui paraîtront le comporter. Lorsque les contraventions seront graves, le maire pourra, non seulement exiger le paiement de ladite indemnité, mais encore résilier la concession, ou bien imposer, aux frais du contrevenant, telle mesure ou
ou bien imposer, aux frais du contrevenant, telle mesure ou tels travaux qu'il jugera utiles pour empêcher le retour de ces contraventions. À défaut de paiement exact aux époques fixées, le service pourra être suspendu sans qu'il y ait besoin d'aucun acte de constitution en demeure, même par un simple avertissement, et sans que, par suite, la redevance cesse de courir à la charge du concessionnaire jusqu'à l'expiration des termes de la concession. Art. 28. Les abonnements seront contractés avec les propriétaires ou usufruitiers, ou avec les locataires, du consentement écrit des propriétaires ou usufruitiers. Art. 29. Les concessions seront
écrit des propriétaires ou usufruitiers. Art. 29. Les concessions seront attachées aux propriétés pour lesquelles elles auront été faites et ne pourront être transférées d'un immeuble à un autre. La mutation de la propriété, ou de la jouissance n'entraînera pas la résiliation. Le concessionnaire restera, pendant la durée de la concession, personnellement responsable des obligations par lui contractées, à moins que le nouveau propriétaire ou occupant en souscrive à une substitution complète. Art. 30. Toute redevance annuelle acquittée d'avance est acquise à la Ville, quand bien même il ne serait pas fait usage des eaux pendant toute l'année. Art. 31.
pas fait usage des eaux pendant toute l'année. Art. 31. Il est interdit aux abonnés de donner aucun pourboire ou gratification aux agents et ouvriers employés par la Ville au service des eaux. Art. 32. Le concessionnaire payera les frais de timbre et d'enregistrement auxquels l'acte de concession pourra donner ouverture. Art. 33. Les contraventions au présent règlement seront constatées par les agents de la Ville, qui en dresseront procès-verbal. Signé CRESPEL-TILLOY, maire, etc. Pour extrait conforme: Le Maire de Lille, CRESPEL-TILLOY. Approuvé: Pour le Conseiller d'Etat, chargé de l'administration du département du Nord, Le Conseiller de Préfecture, faisant fonctions
du département du Nord, Le Conseiller de Préfecture, faisant fonctions de Secrétaire général, FORESTIER. Lille, le 12 Mars 1869. REVUE DES CHEMINS DE FER ET TRAMWAYS. Tracé définitif des Tramways de Paris. Voici, d'après le Bulletin des Lois du 20 au 31 Décembre dernier, les détails relatifs au tracé définitif et à la construction des Tramways de Paris. Décret qui déclare d'utilité publique l'établissement d'un réseau de voies ferrées desservies par des chevaux dans Paris et la banlieue, et qui autorise le département de la Seine à établir lesdites voies à ses risques et périls. D'après la teneur de la
à ses risques et périls. D'après la teneur de la loi, les expropriations nécessaires à l'exécution de l'entreprise devront être terminées dans un délai de cinq ans à partir de la promulgation. Le cahier des charges contient les clauses essentielles suivantes: Le réseau comprendra: 1° Une ligne circulaire partant du pont de l'Alma et suivant les avenues de Boisquet, Tourville, Villiers, les boulevards Montparnasse, Port Royal, Saint Marcel, l'Hôtel de la Place d'Austerlitz, le pont de Bercy, les boulevards de Bercy, Reuilly, Picpus, Charonne, Ménilmontant, Belleville, La Villette, La Chapelle, Rochechouart, Clichy, Batignolles, Courcelles, avenue de Wagram, place de l'Étoile,
Rochechouart, Clichy, Batignolles, Courcelles, avenue de Wagram, place de l'Étoile, avenue Joséphine, boulevard de l'Empereur et pont de l'Alma; 2° Une ligne partant de la place du Trône, passant par l'avenue de Taillebourg et la rue de Montreuil, et aboutissant à la mairie de Montreuil; 3° Une ligne partant de la rue de Lyon, à l'angle de l'avenue Daumesnil jusqu'au chemin n° 13, à l'entrée de Saint-Mandé, suivant ensuite ce chemin et s'arrêtant au facc. des convalescents, avec embranchement allant se rattacher à la ligne circulaire par la rue de Lyon, le boulevard Masséna et le pont d'Austerlitz; 4° Une
Lyon, le boulevard Masséna et le pont d'Austerlitz; 4° Une ligne partant du Château d'Eau et se bifurquant place de Poteau, pour aller d'une part à Pantin par la route d'Allemagne et d'autre part à Aubervilliers par le faubourg Saint-Martin et la rue de Flandre jusqu'au 5° Une ligne partant de la place de La Chapelle sur la ligne de ce tracé et la route nationale n°1 jusqu'à Saint-Denis. 6° Une ligne partant de la place de Clichy, sur la ligne de Ceinture, suivant l'avenue de Clichy, jusqu'à sa rencontre avec l'avenue Saint-Ouen et se bifurchant à partir de ce
avec l'avenue Saint-Ouen et se bifurchant à partir de ce point pour aller d'une part à Saint-Denis par l'avenue de Saint-Ouen, la route départementale n° 13 et la route départementale n° 11 jusqu'à la route nationale n°1, avec embranchement de la route départementale n° 11 jusqu'à Saint-Ouen; d'autre part, à Gennevilliers par l'avenue de Clichy, la route départementale n° 14 et celle n° 7, jusqu'au chemin n° 6, à Gennevilliers; 7° Une ligne partant de la place Saint-Augustin, suivant les boulevards Malesherbes, de Neuilly, Bineau, jusqu'au boulevard du Château, à Neuilly, avec embranchement de la place Courcelles au bord de
Neuilly, avec embranchement de la place Courcelles au bord de la Seine, par la rue Courcelles et la rue Gavé, à Levallois-Perret; 8° Une ligne partant de la place de l'Étoile, suivant l'avenue de la Grande-Armée, l'avenue et le pont de Neuilly, et la route Nationale n° 187, jusqu'au pont de Suresnes. 9° Une ligne partant de l'église Saint-Germain-des-Prés, suivant la rue de Rennes jusqu'au boulevard Montparnasse, et se bifurquant, à partir de ce point, pour aller, d'une part, par le boulevard Montparnasse, la rue Lecourbe, la rue Militaire, la rue de Vaugirard, jusqu'à Issy, et de ce point, par
rue de Vaugirard, jusqu'à Issy, et de ce point, par la route départementale n° 74, jusqu'à Vaugirard et Clamart, et, d'autre part, par la rue du Départ, le boulevard Montparnasse, le boulevard d'Enfer, la route d'Orléans et la route de Châtillon jusqu'à Châtillon et Fontenay-aux-Roses; 10° Une ligne partant du Collège de France, suivant la rue des Écoles, la rue Monge, l'avenue des Gobelins et la route d'Italie jusqu'au pied de la côte de Villejuif; 11° Une ligne partant du boulevard de la Gare et suivant la rue Patay, pour aller à l'entrée de Vitry en traversant Ivry, avec double
aller à l'entrée de Vitry en traversant Ivry, avec double embranchement sur le boulevard de la Gare, se rendant d'une part à la place d'Italie à la ligne du Collège de France, de l'autre au pont de Bercy à la ligne circulaire. Les voies ferrées devront être achevées et les services mis en activité au plus tard dans les délais suivants, après l'approbation du projet général, savoir : sur les lignes extérieures, à la fin de la première année, pour la moitié de ces lignes, à la fin de la deuxième année pour l'autre moitié; sur les lignes intérieures à
deuxième année pour l'autre moitié; sur les lignes intérieures à la fin de la première année, pour les parties répondant à la première moitié des lignes extérieures, à la fin de la deuxième année, pour les parties répondant à la dernière moitié des lignes extérieures, à la fin de la troisième année pour tout le reste du réseau. La voie sera double, elle pourra être simple dans les passages étroits et dans ceux où d'autres convenances le rendront nécessaire. Les rails dont l'administration supérieure déterminera la forme, le poids et le mode d'attache, seront compris dans un pavage qui régnera
le mode d'attache, seront compris dans un pavage qui régnera dans l'entre-fil et à 0,32 au moins au-delà de chaque côté. C. A. OPPERMANN, DIRECTEUR, 63, rue de Provence, à Paris. L'Éditeur-Gérant, Dumas. — 2253. Paris. — Imprimerie Arnou de Rivière et Cie, Rouen 26.
UN DISCOURS DE M. DALADIER « Il n'est que temps de consacrer nos efforts à rétablir la paix entre les Français. » « La France est opposée à toute dictature, qu'elle soit d'un homme, d'un parti ou d'une classe. » Harromme, 21 mars. Devant la Fédération radicale-socialiste de la 4e circonscription de Rouen, M. Daladier, ministre de la Guerre et président du parti, a prononcé un discours dont nous extrayons les passages essentiels. « La pénible émotion que les événements tragiques de Clichy ont provoquée en France et à l'étranger est loin d'être apaisée. Une vive inquiétude persiste dans notre
est loin d'être apaisée. Une vive inquiétude persiste dans notre pays après cette déplorable crise où se sont heurtés les manifestants et le service d'ordre, composé, lui aussi, de fils du peuple. Hors de nos frontières, nos amis sont profondément troublés. Nos adversaires reprenant leur propagande à travers le monde représentent une fois de plus la France comme affaiblie ou même déchirée par les factions et les menaces de la guerre civile. Il est temps, il n'est que temps de consacrer nos efforts à rétablir la paix entre les Français, condition du maintien de la paix extérieure. Mais, l'ordre ne
condition du maintien de la paix extérieure. Mais, l'ordre ne peut se fonder que sur le respect de la loi. Dans une libre démocratie, c'est la loi, expression de la volonté nationale, qui est et qui doit demeurer le véritable souverain. Hors le respect des lois, il n'y a plus de véritable démocratie, il n'y a plus de véritable régime républicain ». Après avoir rappelé les satisfactions obtenues récemment par les ouvriers, M. Daladier a précisé « Mais le champ des revendications ne saurait être illimité. Il faut bien tenir compte des possibilités de l'économie qui, à l'heure présente, exige
compte des possibilités de l'économie qui, à l'heure présente, exige surtout l'accroissement de la production. « Il faut songer aussi à ces classes moyennes de petits et moyens industriels, de modestes commerçants, de petits propriétaires, qui ont elles aussi droit à la vie et au bien-être. « Ce ne serait pas servir la classe ouvrière que de la laisser entraînée par des éléments irresponsables sous la dangereuse chimère d'une puissance que le pouvoir doit bientôt leur appartenir et à eux seules. Servir la classe ouvrière, c'est d'abord lui dire la vérité. La France veut la liberté pour tous les citoyens
vérité. La France veut la liberté pour tous les citoyens qui respectent ses lois. Sur cet amour de la liberté, elle fonde sa véritable grandeur. Elle est résolument opposée à toute dictature, qu'elle soit d'un homme, d'un parti ou d'une classe ». LA GUERRE A QUEEN-ELISABETH » SERA LE 9 AVRIL A TOULON Toulon, 21 mars. Le cuirassé britannique Queen-Elizabeth sera le 9 avril à Toulon, ayant à bord l'amiral Pound, commandant l'escadre de Malte qui rendra visite au vice-amiral, commandant l'escadre française en Méditerranée. Des fêtes seront organisées en l'honneur des officiers et de l'équipage du cuirassé anglais. PROUSSÈTES
l'honneur des officiers et de l'équipage du cuirassé anglais. PROUSSÈTES DE PARACHUTISTES L'émouvante descente de Jacques Manget et de Pierre Raphaël, qui, à Guyancourt, se sont jetés avec le même parachute d'une altitude de 600 mètres. un aspect vu noyé' souverain » aux manœuvres. MANŒUVRES COMBINES, AÉRIENNES ET NAVALES, DE LA FLOTTE BRITANNIQUE EN MANCHE LONDRES, 21 mars. On apprend dans les milieux navals bien informés, que la flotte métropolitaine, qui rentre en Angleterre, après avoir effectué des manœuvres avec la flotte méditerranéenne, sera soumise, dans la Manche, à une attaque combinée aérienne et sous-marine. On espère, le temps le
attaque combinée aérienne et sous-marine. On espère, le temps le permettant, tirer de ces exercices de précieux enseignements sur la coordination des opérations navales et aériennes. LA GUERRE D'ESPAGNE Aucune action importante ne s'est déroulée dans la journée d'hier QUELQUES LÉGÈRES ATTAQUES RÉPUBLICAINES ONT ÉTÉ RÉPOUSSÉES PAR LES NATIONAUX MADRID, 21 mars. Le Conseil délégué pour la défense de Madrid publie à midi le communiqué suivant Sur le front de Guadalajara les armées républicaines de terre et de l'air ont poursuivi la brillante opération offensive qu'elles mènent depuis plusieurs jours. Un convoi de plusieurs centaines de camions se dirigeant vers
Un convoi de plusieurs centaines de camions se dirigeant vers Siguenza et une colonne de secours venant d'Algora ont été bombardés et mitraillés par les escadrilles loyales. La gare de Siguenza a fait aussi l'objet d'un bombardement intensif qui a provoqué l'explosion d'un dépôt d'essence. Les avions insurgés qui, après plusieurs jours d'inactivité, se sont élevés hier en grand nombre pour empêcher l'avance des troupes républicaines par la route nationale de Guadalajara à Saragosse, ont été pris en chasse par une escadrille loyale. Trois appareils « Fiat » ont été abattus, dont un est tombé dans nos lignes. Un avion
abattus, dont un est tombé dans nos lignes. Un avion de classe républicain a été détruit par le feu de l'adversaire. Le combat aérien s'est terminé à notre avantage. L'infanterie républicaine a occupé, après avoir vaincu la résistance des occupants, les villages de Utande et de Muzones. Le nombre de canons pris à l'adversaire au cours de sa retraite est de 24. Dans les secteurs du front de Madrid et du Jarama aucune opération importante à signaler. LES GOUVERNEMENTAUX ATTAQUENT SANS SUCCÈS Rabat, 21 mars. Dans son émission de 8 h. 35, Radio Séville a communiqué notamment ce qui suit
h. 35, Radio Séville a communiqué notamment ce qui suit Sur le front Sud de Madrid, une attaque ennemie sur la route au Sud de Talavera a été rapidement repoussée. Le mauvais temps persistant n'a pas permis de continuer les opérations. L'artillerie nationale a bombardé sans répit les lignes ennemies. Dans le secteur d'Arganda, une nouvelle position a été occupée en direction de la route de Valence. Sur le Jarama, un violent combat a eu lieu, ainsi que dans le secteur de la cité universitaire, où l'ennemi a tenté une réaction il a été partout repoussé et ramené sur ses
réaction il a été partout repoussé et ramené sur ses positions. Sur le front d'Oviedo, l'ennemi a contre-attaqué une position récemment occupée par le général Aranda il a été repoussé. UN VILLAGE TOMBE AUX MAINS DES GOUVERNEMENTAUX MADRID, 21 mars. On annonce que, malgré le mauvais temps, l'avance des troupes républicaines sur le front de Guadalajara se poursuit. Les troupes républicaines ont occupé ce matin, à l'aube, Parilla de Hita, situé à 7 kms de la route d'Aragon, à la hauteur du km 89. Durant toute la matinée, les forces loyales ont fortifié les positions conquises. L'activité républicaine dans le
loyales ont fortifié les positions conquises. L'activité républicaine dans le secteur d'Aranjuez MADRID, 21 mars. Dans le secteur d'Aranjuez, à la Cuesta de la Reina, les troupes républicaines ont déclenché une forte attaque pour s'emparer de plusieurs positions adverses qui dominaient les tranchées. L'opération se poursuit avec succès. Une mine sous-marine est recueillie par des pêcheurs Par PERPIGNAN, 21 mars. Les capitaines des bâtiments naviguant en Méditerranée ont été informés que des pêcheurs espagnols de Palamos ont recueilli à 200 mètres du cap de Punta Negra, près du lieu where the vapor Grec Lukia, une mine sous-marine. L'engin a été
the vapor Grec Lukia, une mine sous-marine. L'engin a été amené près des rochers du cap et entouré de signaux pour éveiller l'attention des navires. Les mesures de sécurité en Méditerranée PERPIGNAN, 21 mars. M. Gasnier-Duparc, ministre de la Marine, a informé les autorités maritimes de Port-Vendres que les mesures de sécurité prises par le Préfet maritime de Toulon s'appliquaient à toutes les lignes de la Méditerranée et non exclusivement à celles de Marseille. En conséquence, il y aura toujours des bâtiments de guerre dans la zone de Port-Vendres et des Baléares, mais ces mesures de protection ne concernent pas
des Baléares, mais ces mesures de protection ne concernent pas nécessairement le convoyage effectif de tous les navires de commerce. « L'Aisne » va assurer la surveillance des côtes Bayonne, 21 mars. L'aviso français Aisne, venant de Brest, est arrivé dans le port de Bayonne; il est affecté au service de la surveillance des côtes. Voir en deuxième page LE COIN DU COMBATTANT LE DERNIER ÉPISODE D'UNE ÉMEUTE SANGLANTE. Le front populaire fait des obsèques solennelles aux cinq malheureuses victimes du 16 mars Un long cortège, que les organisateurs voulaient silencieux, s'est déroulé dans Paris, avant de gagner Clichy, martelé
silencieux, s'est déroulé dans Paris, avant de gagner Clichy, martelé par les communistes au chant de l'« Internationale » LES DÉLAGATIONS OUVRIÈRES DÉFILENT A LA PORTE DE SAINT-OUEN PARIS, 21 mars (De notre rédaction parisienne). C'est en présence d'une affluence considérable qu'ont été célébrées cet après-midi les obsèques des victimes de la sanglante échauffourée de Clichy. En dépit de l'averse qui s'était mise à tomber à l'heure où s'opérait la concentration, la foule s'était massée dès midi aux emplacements assignés par les organisateurs. Cependant que les groupes se formaient, des sympathisants se réunissaient aux abords de l'immeuble de la rue
sympathisants se réunissaient aux abords de l'immeuble de la rue La Fayette, où sont installés les bureaux de la C. G. T. et où attendaient cinq corbillards décorés de drapeaux rouges et portant les chiffres des défunts. Le calme le plus absolu règne sur la foule, qui se plie aux indications des représentants du service d'ordre disposé par le comité d'organisation. A 12 h. 30, les poings tendus se lèvent ils saluent l'arrivée des dépouilles des cinq victimes, amenées en fourgons automobiles de l'Institut médico-légal. Les fourgons s'arrêtent à la hauteur des corbillards et les cercueils, recouverts, sont placés sur
hauteur des corbillards et les cercueils, recouverts, sont placés sur les chars funèbres. Le cortège s'ébranle aux accents de l'« Internationale » Il est 13 h. 20 lorsque le cortège se met en route aux accents de l'Internationale, exécutée sur un rythme de marche funèbre. En tête avancent MM. Marrane, président, et Cresp, vice-président du Conseil général de la Seine Perney, conseiller général de la Seine Forichon, conseiller général de Boulogne Auffray, maire les membres de la municipalité et les responsables du Front populaire de Clichy Honel, député communiste de Clichy, Jouhaux, secrétaire général, et les membres de la commission
Clichy, Jouhaux, secrétaire général, et les membres de la commission administrative de la C. G. T. MM. Bouyet, Buisson, secrétaires de cet organisme Henry Raynaud, secrétaire général Rigaill, Racamond, Bolhereau, Hénaff, secrétaires de l'Union des syndicats ouvriers de la région parisienne Bard, de la Fédération des travailleurs du sous-sol Cordier, de la Fédération du bâtiment Jaccour, de la Fédération des transports Jarrigiou, de la Fédération des cheminots Lacoste, de la Fédération des fonctionnaires, et Cébron, de la Fédération des spectacles. Vient ensuite le Comité central du parti communiste, que conduisent, derrière une immense pancarte, MM. Marcel Cachin, Maurice Thorez, Duclos,