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et, le pari mutuel sur les champs de courses. Mais il fut bien vite évident pour tout le monde que ce n’était là qu’une solution provisoire et que, en présence de l’état de choses créé par l’interdiction ministérielle et des protestations des intéressés, la question se poserait de nouveau à bref délai. En effet, dès le 9 mars, elle réapparut sous la forme d’une interpellation de M. Paulmier, et le ministre de l’agriculture déposa un projet de loi « ayant pour objet de réglementer l’autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux à Paris ». C’est ce projet, modifié par
de chevaux à Paris ». C’est ce projet, modifié par la commission chargée de l’examiner, qui est venu en délibération aujourd’hui, devant un très nombreux auditoire. Dans la controverse sur la légalité du jeu, l’issue des cours de chevaux et la relation d’ailleurs faite exister entre ces courses et le crime avait été presque épuisée dans les précédents débats, la Chambre, avec raison, a jugé une discussion générale superflue et a passé tout de suite à la discussion détaillée. Sur les premiers articles, pas de contradiction. Ils sont ainsi conçus : Art. 1° Aucun champ de courses ne pourra être
: Art. 1° Aucun champ de courses ne pourra être ouvert sans autorisation préalable du ministre de l’agriculture. Art. 2° Seules seront autorisées, les courses de taoutaux ayant pour but l'amélioration de la race chevaline et, en l'absence des Sociétés de courses, par des Sociétés dont les statuts seront approuvés par le ministre de l’agriculture. Art. 3° Le budget annuel et les comptes de toute Société des courses sont soumis à l'approbation et au contrôle des ministres de l’agriculture et des finances. Ces dispositions ont été adoptées sans autre modulation qu’une légère amendment à l'article 5, proposée par M. le
qu’une légère amendment à l'article 5, proposée par M. le baron Demarçay Les statuts des Sociétés de courses seront approuvés par le conseil de l’agriculture « après avis du Conseil supérieur des courses ». Mais les deux derniers articles ont rencontré des contradicteurs. Ils formeraient, il est vrai, la partie empreinte du projet. Voici le texte : Art. 4. Quiconque aura, en quelque lieu et de quelque façon que ce soit, exposé le pari aux courses de chevaux, en offrant à l’un venu de parier ou en pariant avec tous venu, soit directement, soit par intermédiaire, sera passible des peines
venu, soit directement, soit par intermédiaire, sera passible des peines portées à l'article 640 du Code pénal. seront requalifiés comme tels : 1° quiconque aura servi d’intermédiaire pour les paris donnés, ou aura reçu le dépôt préalable des enjeux; 2° quiconque aura, en vue des paris faits, vendu des renseignements sur les chances des chevaux engagés; 3° tout propriétaire ou gérant d’établissements publics qui aura laissé exploiter le pari dans son établissement. Les dispositions de l'article 640 du Code pénal seront, dans tous les cas, applicables aux délits prévus par la présente loi. Les dispositions de l'article précédent ne s'appliquent
la présente loi. Les dispositions de l'article précédent ne s'appliquent pas aux Sociétés remplissant les conditions prescrites par l'article 2, qui auront, étant vertu d'une autorisation spéciale et toujours revocable du ministre de l'agriculture, et, moyennant un prêtement en faveur de l'Assistance publique et de l'élevage, organisé le pari mutuel sur leurs champs de courses exclusivement. Un décret rendu sur la proposition du ministre de l'agriculture déterminera la quotité des prélèvements ci-dessus visés, les formes et les conditions de fonctionnement du pari mutuel. C'est cette question du pari ou plus exactement du jeu, qui allait mettre la vertu aux prises
exactement du jeu, qui allait mettre la vertu aux prises avec les intérêts. M. Paulmier, député du Calvados, s'est résolument rangé du côté des intérêts. Il aurait préféré faire trancher la question par le Conseil d'Etat mais la situation présente est si préjudiciable aux Sociétés de courses et par répercussion à l'élevage, qu'il n'hésite pas, pour y apporter un prompt remède, à se rallier au texte de la commission. Tout autre a été l'attitude de M. Tony Réville. Celui-ci a pris fait et cause pour la vertu. Aux deux articles précités, il voulait substituer des dispositions portant que les Sociétés
précités, il voulait substituer des dispositions portant que les Sociétés seraient chargées de la police des hippodromes et de la réglementation des paris que toute exploitation du jeu en dehors de l'hippodrome tomberait sous le coup des articles 410 et 717 du Code pénal; qu'un droit des pauvres de 10 % dans le département de la Seine et de 5 % dans les autres départements serait prélevé par l'Assistance publique. Le député radical de Belleville a trouvé des accents indignés pour protester le rétablissement du jeu public et la cagnotte. Il a rougi la pensée que la République française pourrait
Il a rougi la pensée que la République française pourrait suivre l'exemple de la principauté de Monaco. Mais sa noble mission ne lui a pas fait oublier ses électeurs, et il a tenu à déclarer qu'en laissant subsister les paris sous le contrôle des Sociétés de courses, il avait à cœur de concilier ses scrupules avec les intérêts de l'industrie parisienne. Cet aveu a provoqué quelques sourires. M. le baron Demarçay, sans s'attarder à des lieux communs sur l'immoralité du jeu, a, de son côté, proposé d'opérer sur les entrées un prélèvement qui serait partagé entre l'Assistance publique et l'élevage,
un prélèvement qui serait partagé entre l'Assistance publique et l'élevage, et fixé par un décret, toujours révocable. M. Riotteau, rapporteur, a défendu énergiquement le texte de la commission. Notre projet, a-t-il dit, tend d'une part à sauvegarder les intérêts de l'élevage intimement liés à l'existence des courses; d'autre part, tout en autorisant le pari sans lequel les courses, l'expérience le prouve, ne peuvent réaliser des recettes suffisantes, à supprimer un abus des plus dangereux pour la population, l'exploitation du jeu et la création d'agences qui en font une véritable industrie. Or, l'amendement de M. Tony Réville ne remédie en rien
Or, l'amendement de M. Tony Réville ne remédie en rien à cet abus. Demander 10 % à des Sociétés qui perdent déjà 10 % du fait de l'interdiction des paris, c'est une singulière façon d'encourager les courses et l'élevage. Leur laisser le jeu en compensation, c'est faire d'une façon détournée ce qu'on ne veut pas faire ouvertement. Le projet de la commission, au contraire, concilie tous les intérêts il abolit l'industrie des bookmakers et n'admet que le pari qui présente le moins d'inconvénients, le pari mutuel. Le ministre de l'agriculture est intervenu pour appuyer en ces termes les arguments du
est intervenu pour appuyer en ces termes les arguments du rapporteur: "J'ai quelques scrupules à monter à la tribune pour y traiter la question des paris aux courses, dont je me suis déjà occupé deux fois. Mais j'y suis invité par M. Riotteau, et il me paraît nécessaire de dire aussi à M. Tony Réville pourquoi je me rallie au système de la commission. Aussi bien les trois premiers articles de la commission sont les mêmes que ceux du projet déposé par le gouvernement; vous les aviez accueillis déjà lorsque j'avais signalé le nombre croissant des courses de chevaux; lorsqu'on
j'avais signalé le nombre croissant des courses de chevaux; lorsqu'on m'avait montré la bande des joueurs qui s'y rendaient tous les jours de la semaine, suivis d'une foule de parisiers détournés de leurs affaires et de leur travail. Vous venez de les voter encore; mais il y a l'article 4 du projet du gouvernement cet article chargeait les Sociétés de la police intérieure de leurs hippodromes et du contrôle des transactions auxquelles les courses donnaient lieu. Ces Sociétés obtenaient à cet effet les pouvoirs les plus étendus. M. Tony Réville demande pourquoi cet article a disparu, mon Dieu je ne
demande pourquoi cet article a disparu, mon Dieu je ne me dissimule pas que la rédaction en était un peu vague, et, pour tout dire, dans ma pensée, il sollicitait les amendements. (Rires.) À vrai dire, je ne vois pas que le nouvel article réponde aux objections qu'il soulevait. Je ne vois pas disparaître l'inconvénient qui consistait à conférer aux Sociétés une portion du pouvoir public. et je dois ajouter que les Sociétés, consultées à cet égard, ont déclaré devant la commission qu'elles se refusaient à encourir les responsabilités qui résulteraient pour elles de la liberté qu'on voulait leur concéder.
résulteraient pour elles de la liberté qu'on voulait leur concéder. M. Tony Réville leur donne, dans son amendement, le droit de réglementer les paris en se conformant aux lois existantes mais précisément la question est de savoir quelles sont les lois existantes, quels sont les paris autorisés. M. le garde des sceaux nous l'a indiqué. La jurisprudence elle-même a fait, sur ce point, les réponses les plus contradictoires. Le rapport très complet de M. Riotteau énumère ces contradictions tantôt le pari mutuel est considéré comme licite, tantôt c'est un délit le pari à la cote est absous par un jugement
le pari à la cote est absous par un jugement et condamné par un autre; les agences de paris sont reconnues licites par la Cour de cassation, mais, l'autre part, l'arrêt qui, par mesure administrative prononce leur fermeture, est déclaré légal. Enfin, hier encore, les gens arrêtés sur la pelouse par l'ordre du parquet étaient remis en liberté par le juge d'instruction. Je ne sais ce que les tribunaux décideraient demain, mais je ne m'accuserai pas de manquer de respect à la magistrature si je rappelle les paroles prononcées par le procureur général Dupin à la Cour de cassation, à
le procureur général Dupin à la Cour de cassation, à propos d'un pourvoir sur la quotité disponible: "Vous avez, dit-il, rendu des arrêts en sens inverse de quelque façon que vous décidiez aujourd'hui, vous serez toujours d'accord avec vous-mêmes." (Rires et applaudissements) Il est évident que toutes les décisions que je viens de faire avaient pour objectif la morale publique, mais je ne puis pas passer sous silence l'avis de Demolombos, qui, définissant le jeu de hasard, est amené à reconnaître que le hasard ne décide pas l'ordre d'arrivée des chevaux engagés dans une course, et qui se prononce pour
chevaux engagés dans une course, et qui se prononce pour la légalité des paris. Je serais, pour ma part, disposé à accepter cette opinion, mais je ne m'attarderai pas à la justifier. Nous sommes des législateurs, nous devons apporter dans cette question délicate une solution précise; la commission l'a fait, je l'en remercie. Elle propose des mesures sévères contre l'histoire même du pari. D'accord avec le législateur de 1810, elle frappe non pas le parieur, mais l'action manifeste de ceux qui ont contribué à propager la passion du jeu, qui n'a fait que trop de victimes. Voilà le sens de
n'a fait que trop de victimes. Voilà le sens de l'article de la commission. Voilà pourquoi je vous demande de le voter. (Très bien! très bien sur un grand nombre de bancs.) M. de Lamarzelle n'a pas laissé clore le débat sans faire entendre, au nom d'une partie de la Droite, la voix de la vertu, d'une vertu plus intransigeante que celle de M. Tony Revillon. Il a abordé dans une homélie pathétique, que nous avions dû entendre. Mais la Chambre avait son siège fait. Elle a repoussé par 46 voix contre 55 l'amendement de M. Tony Revillon, adopté par
voix contre 55 l'amendement de M. Tony Revillon, adopté par 404 voix contre 93 l'article 4, à une forte majorité l'article 5 et par 312 voix contre 160 l'ensemble du projet. M. Mesureur n'avait eu aucun succès en proposant de limiter à l'enceinte du pesage l'autorisation du pari mutualiste. Au début de la séance, M. Maujard a déposé une proposition de loi concernant la réforme générale de l'impôt, qu'il a signée avec 130 de ses collègues. Il réclame l'urgence et le renvoi à une commission de 33 membres. Suivit l'usage, consacré en pareil cas, on a demandé la lecture préalable
consacré en pareil cas, on a demandé la lecture préalable de la proposition nous quand on a appris que l'exposé des motifs et le dispositif ne comprenait pas moindre de 150 pages, un certainement s'est emparé de la Chambre. Comprenant alors combien il avait peu de chance de se faire écouter, M. Maujard, sur l'invitation du président, a pris le sage parti de faire imprimer et distribuer son travail avant toute délibération sur la question d'urgence. Aujourd'hui jeudi, reprise de la discussion du tarif des douanes. COLONIES FRANÇAISES ALGÉRIE Tlemcen, le 13 mai. D'énormes vols de sauterelles s'abattent depuis hier
le 13 mai. D'énormes vols de sauterelles s'abattent depuis hier sur tout le territoire de la commune de Tlemcen. Elles s'accouplent et pondent. Tous les efforts sont impuissants, ÉTRANGER L'attentat contre le tsarevitch Depuis mardi soir on n'a reçu à l'ambassade de Russie, à Paris, aucune dépêche de Saint-Pétersbourg relative à l'attentat contre le tsarevitch. Il semble que l'affaire n'ait pas eu la gravité qu'on lui attribuait au premier moment et l'on dit qu'il n'a jeté aucun émoi dans l'entourage immédiat du tsarevitch. Mercredi matin, M. Ribot, ministre des Affaires étrangères, a fait parvenir à M. le baron de Mohrenheim
étrangères, a fait parvenir à M. le baron de Mohrenheim les félicitations du gouvernement français. L'agence Havas nous communique la note suivante : D'après les télégrammes officiels de Tokyo, le tsarevitch se trouvait au bord du lac Biwa, à Otsu, dans ce genre de pousse-pousse qu'on appelle jinrikisha, et se rendait à Kioto, lorsqu'il a reçu à la tête un coup de sabre. Il a été frappé par un assassin subalterne de la police, pris d'un accès de fanatisme et appartenant probablement à la classe des Samouraï, qui est très hostile aux étrangers. La blessure du prince est longue de
hostile aux étrangers. La blessure du prince est longue de 3 pouces et peu profonde. Après un pansement, il a pris un train spécial qui l'a conduit à Kioto. D'après d'autres télégrammes de la source japonaise, la blessure du tsarevitch est sans gravité. Voici une dépêche qui complète les précédents renseignements : Saint-Pétersbourg, le 12 mai. Une communication officielle constate que le 12 mai, pendant son voyage à Otsu, ville du Japon, le grand-duc tsarevitch a été blessé à la tête d'un coup de sabre par un agent de police subalterne. Le malfaiteur tenta de porter un second coup au
subalterne. Le malfaiteur tenta de porter un second coup au prince, mais il fut renversé d'un coup de bâton par le prince Georges de Gote. La blessure du tsarevitch est légère et n'inspire pas d'inquiétude. Le tsarevitch a télégraphié pour rassurer sur sa santé. Il se propose de continuer son voyage sans modifier son itinéraire. La crise financière au Portugal. L'agence Havas publie le télégramme suivant : Lisbonne, le 12 mai. La crise financière continue. Le marché est paralysé et les besoins d'argent se font sentir fortement. Il y a abondance de billets de la Banque de Portugal mais on
abondance de billets de la Banque de Portugal mais on ne les change pas facilement dans le commerce ordinaire, si ce n'est à un escompte élevé. La Banque de Portugal seule change les billets aujourd'hui contre d'autres de différentes valeurs; mais demain les bureaux seront ouverts pour changer de petites quantités de billets, afin de faciliter les transactions commerciales. On croit que, dans peu de jours, il commencera à circuler des billets de 2,000, 1,000 et 600 reis. Le Mont-de-Piété général, espèce de banque populaire, continue ses affaires malgré le nombre des personnes qui viennent en faire apporter leurs dépôts
nombre des personnes qui viennent en faire apporter leurs dépôts dans cet établissement. Un avis a été affiché annonçant que la banque continue les paiements sur dépôts, pendant les heures habituelles. Toutes les banques, sauf la banque Lusitanienne, ont accueilli les demandes qui leur ont été faites de paiement de billets. Le Cabinet, dans sa réunion de ce jour, s'est occupé exclusivement des mesures à prendre pour alléger la crise financière et assurer le maintien de l'ordre. L'influenza à Londres. M. Gladstone a passé une bonne nuit, mais il conserve son état névralgique. À la Chambre des Communes, 70 membres
son état névralgique. À la Chambre des Communes, 70 membres sont atteints de l'influenza. Lord Hartington et M. Chamberlain sont parmi les derniers malades. Beaucoup de personnes croient que la salle des séances est infestée de microbes de l'influenza. Différents membres de l'assemblée ont l'intention de poser au gouvernement une question à cet égard, et de demander que la salle soit désinfectée pendant les vacances. Depuis 1882, la mortalité n'a pas été aussi forte à Londres. La semaine dernière, le nombre des décès attribués à l'influenza a été de 148, six fois plus élevé que celui de toute semaine pendant
six fois plus élevé que celui de toute semaine pendant l'épidémie de 1890. À Sheffield et dans d'autres villes du Nord, il y a décroissance dans les décès. Belgique. (A la séance du 13 mai). M. Lammens, sénateur de Gand, avait demandé, au cours de la séance de mardi, que le ministre prenne des mesures prohibitives contre la presse pornographique française. Le ministre des chemins de fer a répondu qu'il croit pouvoir prendre des mesures dans ce sens et qu'il a la certitude d'être approuvé par tout le monde. Lieux Saints. Une correspondance de Jérusalem, en date du 6 avril,
Saints. Une correspondance de Jérusalem, en date du 6 avril, insérée dans l'Echo Savir, indique que le patriarche latin de Jérusalem avait interdit cette année le pèlerinage qui se faisait les années précédentes à Amos le lundi de Pâques et cela en conformité de la décision prise par le cardinal Simeonien sur le sujet de la quête du vendredi saint, parce que Amos n'était pas confié à la garde des franciscains. Le Daily Telégraph, en reproduisant cette nouvelle dans son dernier numéro, fait suivre des réflexions suivantes : Cette interdiction, en ces termes, nous semble difficile à comprendre. Il n'y
en ces termes, nous semble difficile à comprendre. Il n'y a eu, en effet, jamais de pèlerinage proprement dit à Amos, mais de simples visites de prêtres, religieux et laïques qui se rendaient, chacun de son côté, à Amos, où une messe était chantée en leur présence. Nous ne voyons pas comment Sa Béatitude puisse canoniquement interdire de telles visites. Égypte. La démission de Riaz Pacha est restée isolée. Le Khédive a chargé Mus'apha Foujha de composer le Cabinet, qui est aujourd'hui reconstitué. Malte. Des troubles ont éclaté à Malte. Le gouverneur avait voulu appliquer les nouveaux droits de la
Le gouverneur avait voulu appliquer les nouveaux droits de la Couronne, les Maltais tinrent une nuit à la Ville, sur la place du Gouvernement. Des bagarres se produisirent, et, à la sortie, les manifestants en vinrent aux mains avec la police et l'armée. Le lendemain, grande réunion, à l'issue de laquelle les Maltais se rendirent en corps au palais du gouverneur, gardé par deux régiments de ligne. À 200 mètres du palais, les manifestants firent pluvoyer une grêle de pierres sur les soldats, qui ripostèrent par des coups de feu. Il y eut nombre de blessés, qu'on a portés à
Il y eut nombre de blessés, qu'on a portés à l'hôpital. En attendant, les droits ont été suspendus et on s'attend à la révocation du gouverneur. Suisse. Mgr Deruaz, évêque de Fribourg, ayant prévenu officiellement le Conseil d'Etat de sa nomination à Fribourg et de sa venue dans le canton de Genève, le Conseil de Genève lui a répondu courtoisement et l'a félicité en rappelant que le culte romain, étant indépendant, jouit de la liberté au même titre que les autres Confessions. Cette réponse implique l'autorisation pour Mgr Deruaz de séjourner dans le canton, autorisation qui avait été refusée à
séjourner dans le canton, autorisation qui avait été refusée à Mgr Mermillod, son prédécesseur. Chili. M. Ricardo Drummond, membre du Congrès chilien, a été arrêté à San-Francisco, le 13 mai. Il est accusé d'avoir violé la neutralité, d'accord avec les marins, au sujet des armes et des munitions chargées à bord de la Franca et du Robert Aitken. Il a été relaxé moyennant une caution de 15,000 dollars. DÉPÊCHES HAVAS Berlin, le 13 mai. La petite vérole noire a éclaté à Stettin, sur la frontière prussienne. Les autorités ont établi un cordon sanitaire. Nôme, le 13 mai. Le Consistoire secret
un cordon sanitaire. Nôme, le 13 mai. Le Consistoire secret aura lieu le 1er juin; le Consistoire public, le 4 juin. Saint-Pétersbourg, le 13 mai. Pendant le séjour de l'escadre française dans la rade de Cronstadt, il sera donné un grand bal, et un dîner d'apparat chez le commandant du port ainsi qu'un banquet et une réception au club de la marine. Constantinople, le 13 mai. On assure que deux juifs ont été tués à Corfou. Un mandat d'arrêt a été lancé contre les assassins. Le quartier juif a été entouré d'un cordon de troupes. Le préfet de Corfou a
entouré d'un cordon de troupes. Le préfet de Corfou a été appelé à Athènes. La baisse considérable continue à la Bourse d'Athènes un spéculateur s'est suicidé. GUERRE ET MARINE Les différentes directions du ministère de la guerre réunissent les éléments d'une vision générale de la loi des cadres de l'armée. M. de Freycinet en effectuera le dépôt au Parlement après le vote du budget. M. le général de division Lanty, gouverneur de Verdun, commandant supérieur de la défense du groupe de Verdun, commandant la subdivision de région de Verdun, est placé dans la 2ème section (réserve) du cadre de l'état-major
placé dans la 2ème section (réserve) du cadre de l'état-major général de l'armée. M. le général de division Hinstin, membre du comité technique du génie, est nommé, tout en conservant ses fonctions actuelles, gouverneur de Verdun, commandant supérieur de la défense du groupe de Verdun, en remplacement de M. le général Lanty. Le croiseur Normandie a été envoyé en surveillance par le gouvernement français dans les eaux de Corfou, pour y protéger au besoin nos nationaux au cours des troubles antisémites qui ont éclaté dans cette île. LA QUESTION OUVRIÈRE DÉPÊCHES DE PROVINCE Fourmies, le 13 mai. Le calme continue
DÉPÊCHES DE PROVINCE Fourmies, le 13 mai. Le calme continue à régner. Toutes les fabriques travaillent, sauf deux. À Sains, on chôme encore, mais l'ordre n'est pas troublé. Saint-Etienne, le 13 mai. On sait. que tes mécaniciens, machinistes des Compagnies houillères de tout le bassin, qui se sont mis en grève il y a quatre jours, prétendaient faire accepter par les Compagnies cette règle, que dorénavant les pupilles ne pourraient prendre comme apprentis-mécaniciens que des jeunes gens, et des mécaniciens syndiqués ou agréés par le syndicat des mécaniciens. Les Compagnies ont avisé comme elles ont pu pour ne pas interrompre
ont avisé comme elles ont pu pour ne pas interrompre la descente et la montée des puits. Ici, des ingénieurs se sont mis aux machines, là d'anciens mécaniciens retraités ont été appelés. Nulle part, le travail dans la mine n'a été suspendu plus de quelques heures, juste le temps de s'organiser. Aujourd'hui, les Compagnies ont formé des apprentis qu'elles ont l'intention de garder, et le résultat de cette grève des mécaniciens aura été de faire perdre leur place à tous les grévistes. Mais un fait nouveau est intervenu hier soir. Les mineurs du bassin ont voté, à sept heures du
Les mineurs du bassin ont voté, à sept heures du soir, la grève générale. Deux heures avant, personne ne pouvait soupçonner une telle éventualité que rien ne faisait prévoir. Les organisateurs des grèves précédentes ont décidé subitement de mettre à profit la grève des mécaniciens pour entraîner les mineurs. Ils se sont mis immédiatement en campagne pour amener les mineurs à une réunion qui a été tenue hier à cinq heures du soir à la Bourse du Travail. Après une longue et chaude discussion, ils ont obtenu une déclaration de grève générale. La grève devait éclater ce matin, mais le