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1699. — Jérôme Phelypeaux, comte DE PONTCHARTRAIN. 1er septembre 1715. — Victor-Marie D’ESTRÉES, maréchal de France, président du conseil de Marine. 24 septembre 1718. — Joseph-Jean-Baptiste FLEURIAU, sieur d’Armenonville, secrétaire d’État (pour la signature des dépêches seulement). 9 avril 1722. — Charles-Jean-Baptiste Fleuriau d’Armenonville, comte DE MORVILLE. Il reprend le Département de la Marine dans son intégrité, le 22 mars 1723. 14 août 1723. — Jean-Frédéric Phelypeaux, comte DE MAUREPAS. 30 avril 1749. — Antoine-Louis Rouillé, comte DE JOUY. 31 juillet 1754. — Jean-Baptiste DE MACHAULT d’Arnouville. 1er février 1757. — François-Marie Peirenc DE MORAS. 1er juin 1758. —Claude-Louis, marquis
— François-Marie Peirenc DE MORAS. 1er juin 1758. —Claude-Louis, marquis DE MASSIAC. LE NORMAND DE MÉZY, adjoint. 1er novembre 1758. — Nicolas-René BERRYER. 14 octobre 1761. — Étienne-François DE CHOISEUL, duc de Stainville. 7 avril 1766. — César-Gabriel de Choiseul, duc DE PRASLIN. 25 décembre 1770. — Joseph-Marie TERRAY, contrôleur général, Ministre de la Marine par intérim. 8 avril 1771. — Pierre-Étienne BOURGEOIS DE BOYNE. 20 juillet 1774. — Anne-Robert-Jacques TURGOT. 24 août 1774. — Antoine-Raymond-Jean-Guilbert-Gabriel DE SARTINES. 4 octobre 1780. — Charles-Eugène Gabriel de la Croix, marquis DE CASTRIES, maréchal de France. 25 août 1787. — Armand-Marc, comte DE
maréchal de France. 25 août 1787. — Armand-Marc, comte DE MONTMORIN SAINT-HÉREM, Ministre des Affaires étrangères, chargé de la Marine par intérim. 26 décembre 1787. — César-Henri, comte DE LA LUZERNE. 11 juillet 1789. — Arnaud DE LAPORTE (absent). 16 juillet 1789. — César-Henri, comte DE LA LUZERNE (rétabli). 24 octobre 1790. — Charles-Pierre Claret DE FLEURIEU. 6 mai 1791. — Antoine-Jean-Marie THÉVENARD, chef d'escadre. 18 septembre 1792. — Antoine-François, comte DE BERTRAND DE MOLEVILLE. Claude Valdec DE LESSART, Ministre des Affaires étrangères, chargé de la Marine par intérim jusqu’au 1er octobre 1791. 15 mars 1792. — Jean DE LA
1er octobre 1791. 15 mars 1792. — Jean DE LA COSTE. 21 juillet 1792. — François-Joseph Gratet DU BOUCHAGE. 12 août 1792. — Gaspard MONGE. 10 avril 1793. — Jean DALBARADE, capitaine de vaisseau, Ministre, conservé sous le titre de Commissaire, depuis la loi du 12 germinal an II (1er avril 1794) qui remplaçait les Ministres par des commissions exécutives. Jean-Marie-Théodore DAVID, adjoint jusqu’au 4 novembre. 2 juillet 1795. Jean-Claude REDON de Beaupréau, Commissaire, 4 novembre 1795. — Laurent-Jean-François TRUGUET, vice-amiral, Ministre. Pierre BENEZECH, Ministre de l’Intérieur, chargé de la Marine par intérim, du 13 décembre 1796 au 30 décembre
Marine par intérim, du 13 décembre 1796 au 30 décembre 1796. 16 juillet 1797. — Georges-René PLÉVILLE LE PELLEY, contre-amiral, puis vice-amiral. 28 avril 1798. — Eustache DE BRUIX, vice-amiral. 14 mars 1799. — Charles-Louis LAMBRECHTS, Ministre de la Justice, chargé de la Marine par intérim. 7 mars 1799. — Charles-Maurice TALLEYRAND de Périgord, Ministre des Relations extérieures, chargé de la Marine par intérim. 3 juillet 1799. — Marc-Antoine BOURDON DE VATRY. 24 novembre 1799. — Pierre-Alexandre-Laurent FORFAIT. 1er octobre 1801. — Denis DE CRÈS, contre-amiral, puis vice-amiral. Charles-Pierre Claret DE FLEURIEU, ancien Ministre de la Marine, chargé du portefeuille
DE FLEURIEU, ancien Ministre de la Marine, chargé du portefeuille par intérim du 13 juin 1803 au . 2 avril 1814. — Pierre-Victor baron MALODET (avec le simple titre de Commissaire jusqu'au 12 mai). Charles-Marie JURIEN, chargé du portefeuille par intérim jusqu’au 12 mai. 8 septembre 1814. Antoine-François-Claude, comte FERRAND, Directeur général des Postes, chargé de la Marine par intérim. 2 décembre 1814. — Jacques-Claude, comte BEUGNOT. 20 mars 1815. — Denis, duc DE CRÈS, vice-amiral, Ministre. 9 juillet 1815. — François, comte DE JAUCOURT. 24 septembre 1815. François-Joseph Gratet, vicomte DU BOUCHAGE, Ministre. 23 juin 1817. — Laurent, comte
vicomte DU BOUCHAGE, Ministre. 23 juin 1817. — Laurent, comte DE GOUVION-SAINT-CYR, maréchal de France. 12 septembre 1817. — Matthieu-Louis, comte MOLÉ de Champlâtreux. 29 décembre 1818. — Pierre-Barthélemy, baron PORTAL d’Albarèdes. 14 décembre 1821. — Aimé-Marie-Gaspard, marquis DE CLERMONT-TONNERRE. 4 août 1824. — André-Jean, comte DE CHABROL de Crouzol. 8 mars 1828. — Guillaume, baron HYDE DE NEUVILLE. 3 août 1829. — Auguste-Jules-Armand-Marie, prince DE POLIGNAC, Ministre des Affaires étrangères, chargé de la Marine par intérim. 8 août 1829. — Henri Gauthier, comte DE RIGNY, vice-amiral (n’accepte pas). 23 août 1829. Charles Le Mercher de Longpré, baron D’HAUSSEZ. 31
août 1829. Charles Le Mercher de Longpré, baron D’HAUSSEZ. 31 juillet 1830. — Henri Gauthier, comte DE RIGNY, avec le titre de Commissaire provisoire (absent). Jean-Marguerite baron TOPINIER, chargé de l’administration par intérim depuis le 2 août 1830. 11 août 1830. — Horace, comte SÉBASTIANI de la Porta. 17 novembre 1830. — Antoine-Marie-Apollinaire, comte D’ARGOUT. 13 mars 1831. — Henri Gauthier, comte DE RIGNY. 4 avril 1834. — Albin-Reine, baron ROUSSIN, vice-amiral (n’accepte pas). Le Comte DE RIGNY, Ministre des Affaires étrangères, chargé de la Marine par intérim de 1834. — Louis-Léon, comte JACOB, vice-amiral. 10 novembre 1834. — Pierre-Charles-François,
— Louis-Léon, comte JACOB, vice-amiral. 10 novembre 1834. — Pierre-Charles-François, baron DUPIN. 18 novembre 1834. — Henri Gauthier, comte DE RIGNY, Ministre des Affaires étrangères, chargé de la Marine par intérim. 22 novembre 1834. — Victor-Guy, baron DUPERRÉ, amiral. 6 septembre 1836. — Claude-Charles-Marie Ducampé DE ROSAMEL, vice-amiral. 31 mars 1839. — Jean-Marguerite, baron TUPINIER. 12 mai 1839. — Baron DUPERRÉ. 1er mars 1840. — Baron ROUSSIN. 29 octobre 1840. — Baron DUPERRÉ. 7 février 1843. — Baron ROUSSIN. 24 juillet 1843. — Ange-René-Armand, baron DE MACKAU, vice-amiral. Louis-Jean-Guillaume JUBELIN, Sous-Secrétaire d'État, du 10 août 1844 au 25 février 1848.
Sous-Secrétaire d'État, du 10 août 1844 au 25 février 1848. 9 mai 1847. — Napoléon Lannes, duc DE MONTEBELLO. François GUIZOT, Ministre des Affaires étrangères, chargé de la Marine par intérim 24 février 1848. — Dominique-François ARAGO (Ministre provisoire jusqu’au 5 avril et ensuite Ministre de la Guerre, chargé de la Marine par intérim). Victor SCHOELCHER, Sous-Secrétaire d’État, du 4 mars au 17 mai. 11 mai 1848. — Joseph-Grégoire CASY, vice-amiral. Raymond-Jean-Baptiste DE VERNINAC de Saint-Maur, Sous-Secrétaire d’État, du 6 juin au 17 juillet. 28 juin 1848. — Louis-François-Jean LE BLANC, vice amiral (n’accepte pas). 29 juin 1848. — Jules
BLANC, vice amiral (n’accepte pas). 29 juin 1848. — Jules BASTIDE. 17 juillet 1848. — Raymond-Jean-Baptiste DE VERNINAC de Saint-Maur, capitaine de vaisseau, puis contre-amiral. 20 décembre 1848. — Alexandre-César-Victor-Charles DESTUT DE TRACY. 31 octobre 1849. — Romain-Joseph DESFOSSES, contre-amiral. 9 janvier 1851. — Théodore DUCOS, représentant du peuple. DROUYN DE L’HUYS, Ministre des Affaires étrangères, chargé par intérim de la Marine jusqu'au 18 janvier. 4 janvier 1851. Auguste-Nicolas VAILLANT, contre-amiral. 10 avril 1851. Comte Prosper DE CHASSELOUP-LAUBAT, représentant du peuple. 26 octobre 1851. — Hippolyte FORTOUL, représentant du peuple. 3 décembre 1851. — Théodore DUCOS, représentant du peuple, puis
3 décembre 1851. — Théodore DUCOS, représentant du peuple, puis sénateur. ABBATUCCI, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, chargé par intérim de la Marine, depuis le 27 mars jusqu'au 19 avril 1855. 19 avril 1855. — Ferdinand-Alphonse HAMELIN, amiral. Comte VAILLANT, maréchal de France, Ministre de la Guerre, chargé par intérim de la Marine, du 17 août au 16 septembre 1856 et du 14 août au 14 septembre 1867. 24 novembre 1860. — Comte Prosper DE CHASSELOUP-LAUBAT. 20 janvier 1867. — Charles RIGAULT DE GENOUILLY, amiral. 4 septembre 1870. — Martin FOURICHON, vice-amiral. — Est entré en fonctions à
— Martin FOURICHON, vice-amiral. — Est entré en fonctions à Paris, le 15 septembre 1870. — Parti le 16 septembre 1870 pour Tours et Bordeaux. DE DOMPIERRE D'HORNOY, contre-amiral, chargé par intérim du Ministère de la Marine et des Colonies, du 5 au 17 septembre 1870. 19 février 1871. — Louis-Pierre-Alexis POTHUAU, vice-amiral. 25 mai 1873. — Charles-Marius-Albert DE DOMPIERRE D’HORNOY, vice-amiral. 22 mai 1874. — Marquis Louis-Raymond DE MONTAIGNAC DE CHAUVANCE, contre-amiral. contre-amiral. 9 mars 1876. — Martin FOURICHON, vice-amiral, sénateur, jusqu’au 16 mai 1877 inclusivement. Albert-Edmond-Louis, baron ROUSSIN, contre-amiral, Sous-Secrétaire d'État, du 18 janvier au 23 novembre 1877.
contre-amiral, Sous-Secrétaire d'État, du 18 janvier au 23 novembre 1877. BERTHAUT, général de division. Ministre de la Guerre, chargé par intérim du Ministère de la Marine, du 17 au 22 mai 1877. 23 mai 1877. — Albert-Auguste GICQUEL DES TOUCHES, vice-amiral. 23 novembre 1877. — Albert-Edmond-Louis baron ROUSSIN, vice-amiral. 13 décembre 1877. — Louis-Pierre-Alexis POTHUAU, vice-amiral, sénateur. 4 février 1879. — Jean-Bernard JAURÉGUIBERRY, vice-amiral, sénateur. 23 septembre 1880. — Georges-Charles CLOUÉ, vice-amiral. 14 novembre 1881. — Auguste GOUGEARD, capitaine de vaisseau, conseiller d’État. 30 janvier 1882. — Jean-Bernard JAURÉGUIBERRY, vice-amiral, sénateur. 21 février 1883. — Charles-Marie BRUN, sénateur. 9 août
sénateur. 21 février 1883. — Charles-Marie BRUN, sénateur. 9 août 1883. — Alexandre-Louis-François PEYRON, vice-amiral. 22 septembre 1883. — Félix FAURE, député, Sous-Secrétaire d'État de la Marine et des Colonies. 6 avril 1885. — Charles-Eugène GALIBERT, contre-amiral. Armand ROUSSEAU, député, Sous Secrétaire d’État de la Marine et des Colonies, le 28 avril 1885. 7 janvier 1886. — Hyacinthe-Laurent-Théophile AUBE, contre-amiral, puis vice-amiral. DE LA PORTE, député, Sous-Secrétaire d’État de la Marine et des Colonies, le 15 janvier 1886. 13 décembre 1886. — AUBE, vice-amiral. 30 mai 1887. — Édouard BARBEY, sénateur. ÉTIENNE, député, Sous-Secrétaire d’État de la Marine et des
sénateur. ÉTIENNE, député, Sous-Secrétaire d’État de la Marine et des Colonies, le 7 juin 1887. 2 décembre 1887. François-Césaire DE MAHY, député. 5 janvier 1888. — Jules-François-Émile KRANTZ, vice-amiral. Félix FAURE, député, Sous-Secrétaire d’État de la Marine et des Colonies, le 5 janvier 1888. DE LA PORTE, député, Sous-Secrétaire d’État de la Marine et des Colonies, le 19 février 1888. 22 février 1889. — Constant-Louis-Benjamin JAURÈS, vice-amiral, sénateur. DE FREYCINET, sénateur, Ministre de la Guerre, chargé par intérim du Ministère de la Marine et des Colonies, depuis le 14 mars 1889 jusqu’au 19 mars 19 mars 1889. — Jules-François-Émile KRANTZ,
1889 jusqu’au 19 mars 19 mars 1889. — Jules-François-Émile KRANTZ, vice-amiral. 10 novembre 1889. — Édouard BARBEY, sénateur. 27 février 1892. Godefroy CAVAIGNAC, député. 12 juillet 1892. — A. BURDEAU, député. 11 janvier 1893. — RIBOT, député, Ministre de l’Intérieur, président du Conseil des Ministres, chargé par intérim du Ministère de la Marine. 12 janvier 1893. Adrien-Barthélemy-Louis RIEUNIER, vice-amiral. 3 décembre 1893. — Auguste-Alfred LEFÈVRE, vice-amiral, 30 mai 1894. — Félix FAURE, député. NOTA. — La direction des Colonies, qui avait été distraite du Ministère de la Marine par le décret du 14 juin 1858, portant création d'un Ministère de
décret du 14 juin 1858, portant création d'un Ministère de l'Algérie et des Colonies, a été de nouveau réunie au Département de la Marine par décret du 24 novembre 1860. — Elle a été distraite une seconde fois du Ministère de la Marine par le décret du 14 novembre 1881 portant création du Ministère des Colonies et a été rattachée de nouveau au Département de la Marine par le décret du 30 janvier 1882. — Elle a été distraite une troisième fois du Ministère de la Marine par le décret du 14 mars 1889 portant rattachement des services coloniaux au
du 14 mars 1889 portant rattachement des services coloniaux au Ministère du Commerce, l'Industrie et des Colonies et rattachée à nouveau au Département de la Marine par le décret du 8 mars 1892. — Elle a été distraite une quatrième fois du Ministère de la Marine par le décret du 11 janvier 1893 portant rattachement des services coloniaux au Ministère du Commerce, l'Industrie et des Colonies. — Une loi du 20 mars 1894 a porté création du Ministère des Colonies. 19 janvier 1895. — Charles DUPUY, député. Ministre de l’Intérieur et des Cultes, président du Conseil des Ministres, chargé par
et des Cultes, président du Conseil des Ministres, chargé par intérim du Ministère de la Marine. 26 janvier 1895. — TRARIEUX, sénateur, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, chargé par intérim du Ministère de la Marine. 28 janvier 1895. — Armand-Louis-Charles-Gustave BESNARD, vice-amiral. 1er novembre 1895. — Édouard LOCKROY, député. 29 avril 1896. — Armand-Louis-Charles-Gustave BESNARD, vice-amiral. 28 juin 1898. — Édouard LOCKROY, député. 22 juin 1899. — J.-L. DE LANESSAN, député. 7 juin 1902. — Camille PELLETAN, député. 24 janvier 1905. 14 mars 1906. Gaston THOMSON, député. 25 octobre 1906. 22 octobre 1908. — Alfred PICARD, Président de
octobre 1906. 22 octobre 1908. — Alfred PICARD, Président de Section au Conseil d’État. 24 juillet 1909. — Augustin-Emmanuel-Hubert-Gaston-Marie BOUÉ DE LAPEYRÈRE, vice-amiral. 3 novembre 1910. — Henry CHÉRON, député, Sous-Secrétaire d'État à la Marine. 3 novembre 1910. — Gabriel GUIST’HAU, député, Sous-Secrétaire d'État à la Marine. 2 mars 1911. Théophile DECLASSÉ, député. janvier 1912. 21 janvier 1913. — Pierre BAUDIN, sénateur. 23 mars 1913. — Anatole DE MONZIE, Sous-Secrétaire d'État au Ministère de la Marine, spécialement chargé de la Marine marchande. 9 décembre 1913. — Ernest MONIS, sénateur. 19 décembre 1913. — Maurice AJAM, député, Sous-Secrétaire d’État de la
décembre 1913. — Maurice AJAM, député, Sous-Secrétaire d’État de la Marine marchande. 20 mars 1914. — Armand GAUTHIER, sénateur. 9 juin 1914. — Émile CHAUTEMPS, sénateur. 10 juin 1914. — Charles GUERNIER, député, Sous-Secrétaire d’État de la Marine marchande. 13 juin 1914. — Armand GAUTHIER, sénateur. 14 juin 1914. — Maurice AJAM, député, Sous-Secrétaire d'État de la Marine marchande. 3 août 1914. — Victor AUGAGNEUR, député. (À Bordeaux, du 3 septembre au 6 décembre 1914.) Maurice AJAM, député, Sous-Secrétaire d’État de la Marine marchande, jusqu’au 25 août 1914. 13 mars 1915. — Georges BUREAU, député, Sous-Secrétaire d’État de la Marine
1915. — Georges BUREAU, député, Sous-Secrétaire d’État de la Marine marchande, 29 octobre 1915. — 12 décembre 1916. Marie-Jean-Lucien LACAZE, contre-amiral. 29 octobre 1915. — Louis NAIL, député, Sous-Secrétaire d'État à la Marine. 12 décembre 1916. 10 août 1917. — Marie-Jean-Lucien LACAZE, contre-amiral. 12 septembre 1917. Charles CHAUMET, député. 10 août 1917. — Jacques-Louis DUMESNIL, député, Sous-secrétaire d’État au Ministère de la Marine. 16 novembre 1917. — Georges LEYGUES, député. 17 novembre 1917. Jules CELS, député, Sous-secrétaire d’État de la Marine 20 novembre 1918. — guerre. 20 janvier 1920. — Adolphe LANDRY, député. 16 janvier 1921. — Gabriel GUIST’HAU, député.
Adolphe LANDRY, député. 16 janvier 1921. — Gabriel GUIST’HAU, député. 15 janvier 1922. — RAIBERTI, sénateur. 29 mars 1924. — BOKANOWSKI, député. 9 juin 1924. — Désiré FERRY, député. 15 juin 1924. Jacques-Louis DUMESNIL, député. 17 avril 1925. — Émile BOREL, député. 29 octobre 1925. — Émile BOREL, député. 28 novembre 1925. — Georges LEYGÜES, député. 19 juillet 1926. — René RENOULT, sénateur. 23 juillet 1926. — Georges LEYGÜES, député. 11 novembre 1928. — Georges LEYGÜES, député. 3 novembre 1929. — Georges LEYGÜES, député. 3 novembre 1929. — Maurice DELIGNE, député, Sous-Secrétaire d’État de la Marine. 21 février 1930. —
député, Sous-Secrétaire d’État de la Marine. 21 février 1930. — Albert SARRAUT, sénateur. 21 février 1930. BELLANGER, député, Sous-Secrétaire d’État de la Marine. 2 mars 1930. — Jacques-Louis DUMESNIL, député. 2 mars 1930. — Alphonse RIO, sénateur, Sous-Secrétaire d'État de la Marine. 13 décembre 1930. Albert SARRAUT, sénateur. 23 décembre 1930. — Jacques STERN, député, Sous-Secrétaire d’État de la Marine 27 janvier 1931. — Charles DUMONT, sénateur. 27 janvier 1931. — Pierre DIGNAC, député, Sous-Secrétaire d’État de la Marine. 14 janvier 1932. — Charles DUMONT, sénateur. 14 janvier 1932. — Pierre DIGNAC, député, Sous-Secrétaire d'État de la Marine. MINISTÈRE DE
Pierre DIGNAC, député, Sous-Secrétaire d'État de la Marine. MINISTÈRE DE LA MARINE, Rue Royale, 2, Paris (VIIIe). TÉLÉPHONE : OPÉRA 05-90 à 05-99 inclus. M. DUMONT (CHARLES), SÉNATEUR, MINISTRE DE LA MARINE. (Décret du 14 Janvier 1932.) CABINET MILITAIRE. MM. Odend’hal (J.-E.), Capitaine de vaisseau, Chef du Cabinet militaire. Fenard (R.-A.), Capitaine de frégate, Chef adjoint du Cabinet militaire. CABINET CIVIL. MM. Léger (P.-E.), Conseiller référendaire à la Cour des Comptes, Chef du Cabinet civil. Arnoult (M.-P.), Inspecteur des Finances, Chef adjoint du Cabinet civil. Deshaies (L.-E.), Ingénieur de 2e classe des Directions de travaux de la Marine, Chef du
classe des Directions de travaux de la Marine, Chef du Secrétariat particulier. Wellhoff (E.), Chef adjoint de la Main-d’œuvre étrangère au Ministère du Travail, Attaché au Cabinet. Bruyneel (R.-M.-A.), Rédacteur au Ministère de la Marine, Attaché au Cabinet. ÉTAT-MAJOR PARTICULIER DU MINISTRE. MM. BATTET (R.-M.J.), Capitaine de corvette, Officier d’ordonnance. HAMON (Y.-J.-E.), Capitaine de corvette, Officier d’ordonnance. DERAMOND (M.-P.-J.), Capitaine de corvette, Officier d’ordonnance. SEYEUX (M.-E.), Capitaine de corvette, Officier d’ordonnance. QUÉDEC (J.-G.), Capitaine de corvette, Officier d’ordonnance. JAINE (A.-L.-M.), Ingénieur-mécanicien de 1re classe, Officier d'ordonnance. LAFONT (J.-M.-A.-H.-L.), Ingénieur principal du Génie maritime, Officier d’ordonnance. MARZIN (E.), Commissaire principal, Officier
du Génie maritime, Officier d’ordonnance. MARZIN (E.), Commissaire principal, Officier d’ordonnance. SCHMELTZ (H.-L.-C.), Capitaine de cavalerie, Officier d’ordonnance du Ministre de la Guerre, détaché au Cabinet du Ministre de la Marine. DÉTACHÉS : Au Cabinet du Ministre de la Guerre : M. COURT (C.-J.-M.), Ingénieur principal d’artillerie navale, Officier d’ordonnance. M. DIGNAC (PIERRE), DÉPUTÉ, SOUS-SECRÉTAIRE D’ÉTAT DE LA MARINE MILITAIRE. (Décret du 14 janvier 1932.) CABINET. MM. HAAG (Henri), Contrôleur général de 2e classe de la Marine, Chef du Cabinet. RUEL (Maurice), Sous-Chef de bureau au Ministère des Travaux publics, Chef adjoint. DUCAUD-SAUMANDE (René), Docteur en droit, Sous-Préfet, Chef du
Chef adjoint. DUCAUD-SAUMANDE (René), Docteur en droit, Sous-Préfet, Chef du Cabinet politique. TURIN DE MONMUEL (Raymond), Chef du Secrétariat particulier. GRASSET (Maxime), Attaché. SERVICES ADMINISTRATIFS ET BUREAUX DU CABINET MILITAIRE. SECTION ADMINISTRATIVE. (S. A.) MM. LE HÉNAFF (A.-A.-F.-M.), Contrôleur général de 2e classe, Chef de la Section administrative. OLLIVIER (M.-L.-G.), Contrôleur de 1re classe, Chef adjoint. SERVICE DU CONTENTIEUX. (Cab. 2.) MM. BERGAY (G.-T.-M.), Sous-Chef de bureau, Chef du service. MILLIOT (J.-A.-L.), rédacteur stagiaire. SUREAUD (F.-R.), Commis principal d’administration hors classe. Centralisation des rapports des Directions avec le Comité consultatif du Contentieux. — Étude, avant décision, de toutes affaires au
du Contentieux. — Étude, avant décision, de toutes affaires au sujet desquelles une réclamation contentieuse formulée. — Étude des questions de droit relatives à la préparation et à la conduite de toutes instances suivies par la Marine. — Demandes en responsabilité civile formulées contre le Département de la Marine ou ses agents. — Réception et délivrance des visas ou récépissés des exploits d’huissiers et réclamations contentieuses signifiés ou adressées au Ministre. — Examen des procédures des conseils d’enquête. — Régularisations d’état civil des militaires et marins. — Questions de nationalité et de naturalisation. — Dons et legs. — Examen de
et de naturalisation. — Dons et legs. — Examen de projets de loi concernant la Marine au point de vue du droit et de la concordance des textes. — Droit international. — Examen des difficultés relatives à l’établissement des pensions civiles et militaires. Prévisions et administration des crédits relatifs aux dépenses ci-après : Frais de justice et de procédure, Consultation d'avocats, plaidoiries, honoraires, etc.; instances contre les armateurs les villes, les particuliers, etc. BUREAU DU BUDGET. (S. A. 1.) MM. DIEUDONNÉ (F.-A.), Chef. GOURSAUD (A.-J.), Sous-chef. M. LAROCHE (A.), Commis d’administration principal de 1re classe. SECTION DES ÉTUDES. (S. A.
d’administration principal de 1re classe. SECTION DES ÉTUDES. (S. A. 2.) MM. LAUBION (P.-M.), Commissaire principal. LE BRAS (M.-Y.), Commissaire de 1re classe. BOT (C.-J.-M.), Officier d’administration principal. PAGÈS (J.-J.-J.), Officier de 1re classe des Équipages de la Flotte Secrétariat du Cabinet civil. Mme PERRET. Commis principal de 3e classe. BUREAUX DU CABINET MILITAIRE. M. GRASSET (M.), Sous-Directeur adjoint au chef de Cabinet militaire pour la direction des bureaux : de la Correspondance générale, du personnel de l’Administration centrale et du Service intérieur. BUREAU DE LA CORRESPONDANCE GÉNÉRALE. (Cab. 1.) MM. GRASSET (M.-H.), Chef. NICOLI (J.-B.-N.-N.), Sous-Chef. CUSSEC (P.), Rédacteur
MM. GRASSET (M.-H.), Chef. NICOLI (J.-B.-N.-N.), Sous-Chef. CUSSEC (P.), Rédacteur principal, f. fons de sous-chef. HUGOT (G.-A.), Commis d’administration principal de 2e classe. LAGRAVE (E.-L.), Ingénieur des Directions de travaux de 2e classe. Ouverture, enregistrement et répartition des dépêches entre les différents services du Ministère Réception et comptabilité des pièces soumises à la signature du Ministre. — Relations avec le Secrétariat général de la Présidence de la République, ainsi qu'avec la Présidence du Sénat et de la Chambre et les différents Ministères. _ Exploitation du service postal et télégraphique ; expédition expédition correspondances adressées aux pays étrangers faisant partie de
expédition expédition correspondances adressées aux pays étrangers faisant partie de l’Union postale ; contre seing des dépêches au départ. _ Poste téléphonique et télégraphiques du ministère. Chiffrement et déchiffrement des télégrammes offices. – Dépêches télégraphiques à l’intérieur ou expédiées de France à l’extérieur. – Centralisation des demandes et concessions de passages. Centralisation des insertions au J. O. Cartes d'identité et de surclassement pour la circulation sur les chemins de fer. — Cartes de surclassement pour les officiers de réserve. — Dépôt, enregistrement et conservation des actes émanant du Pouvoir exécutif. Administration du chapitre : Dépenses secrètes. Recrutement et administration, de
Administration du chapitre : Dépenses secrètes. Recrutement et administration, de concert avec le Service historique des peintres du Département de la Marine. Cercles d’officiers. Cercles-mess d'officiers-mariniers et foyers de marins. Sports. — Expédition des affaires qui ne rentrent dans les attributions d'aucun bureau, centralisation de celles qui concernent plusieurs Directions. — Répartition de souscriptions. Distinctions honorifiques diverses. — Invitations ou représentations du Ministre. Demandes de prix et subventions des sociétés privées. _ Demandes de concours de la musique des Équipages de la flotte. Centralisation des propositions pour les palmes universitaires, le mérite agricole, les ordres coloniaux et les médailles d’honneur