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à l'issue du conseil des ministres qui sera tenu cet après-midi à l'Élysée. Ajoutons que la procédure étudiée par M. Sarrien est celle déterminée par les articles 443 et 444 du Code d'instruction criminelle, modifiés en 1895, sur la révision. L'article 443 prévoit quatre cas de révision ainsi définis : Art. 443. – La révision pourra être demandée en matière criminelle ou correctionnelle, quelles que soient la juridiction qui ait statué et la peine qui ait été prononcée : 1° Lorsque, après une condamnation pour homicide : des preuves seront représentées propres à faire naître de suffisants indices sur l'existence
représentées propres à faire naître de suffisants indices sur l'existence de la présence victime de l'homicide ; 2° Lorsque, après une condamnation pour crime ou pour délit, un nouvel arrêt ou jugement aura condamné pour le même fait un autre accusé ou prévenu, et que, les deux condamnations ne pouvant se concilier, leur contradiction sera la preuve de l'innocence de l'un ou de l'autre condamné ; 3° Lorsque l'un des témoins entendus aura été, postérieurement à la condamnation, poursuivi et condamné pour faux témoignage contre l'accusé ou le prévenu ; le témoin ainsi condamné ne pourra pas être entendu dans
le témoin ainsi condamné ne pourra pas être entendu dans les nouveaux débats ; 4° Lorsque, après une condamnation, un fait viendra se produire ou se révéler, ou lorsque des preuves inconnues lors des débats seront représentées, de nature à établir l'innocence du condamné. La demande de révision Voici la nouvelle requête adressée au ministre de la justice par M. Alfred Dreyfus : 3 septembre. Monsieur le ministre, J'ai eu l'honneur, au mois de juillet, de vous remettre une requête où je vous demandais d'user du droit qui vous est conféré par la loi, et qui n'est conféré qu'à vous
conféré par la loi, et qui n'est conféré qu'à vous seul, de déférer à la Cour de cassation le jugement rendu, en violation de l'article 101 du Code militaire, contre mon infortuné mari. Je vais avoir l'honneur aujourd'hui, monsieur le ministre, de me adresser à vous, parce que la loi sur la révision ne me permet pas de saisir moi-même et directement la justice. Vous seul, vous avez le droit de provoquer la révision d'un jugement de condamnation pour un fait nouveau, tendant à établir l'innocence du condamné. En dehors de toutes les révélations qui, depuis plusieurs mois, ont fait
de toutes les révélations qui, depuis plusieurs mois, ont fait la lumière sur l'erreur judiciaire de 1894, qui ont provoqué dans le pays une si profonde émotion, il n'est pas possible que votre esprit ne soit pas frappé, entre autres, de ces deux faits : C'est d'abord l'expertise même du bordereau qui a été faite au procès de janvier 1898. Cette expertise n'a pas été communiquée à mes conseils, dont l'intervention au conseil de guerre a été refusée. Mais il en résulte pour moi, d'informations sûres, que cette expertise n'a abouti pas aux mêmes conclusions que l'expertise de 1894. Il
abouti pas aux mêmes conclusions que l'expertise de 1894. Il y a ensuite l'aveu fait par l'un des principaux instigateurs et moins du procès de mon mari qu'il a fabriqué lui-même une preuve que le ministre de la guerre, dans son discours du 9 juillet, a déclaré, bien que postérieure à la condamnation, étant la preuve décisive de la culpabilité de mon mari. Cette preuve s'écroule ; s'écroulant, elleôte toute valeur aux dépositions et aux agissements qui ont surpris la bonne foi des juges de 1894, puisque ce témoin, l'artisan de la condamnation de mon mari, a été convaincu du
de la condamnation de mon mari, a été convaincu du crime de faux dans les conditions que vous savez. Mais, monsieur le ministre, comme je viens de vous le dire, dans le cas nouveau de revision qui a été institué par la loi sur les erreurs judiciaires, le droit de demander la révision n'appartient ni à l'innocent qui a été injustement condamné, ni à sa femme, ni à ses enfants. Ce droit n'appartient qu'à vous seul. Je viens donc vous demander, monsieur le ministre, d'user sans retard des droits qui vous sont conférés par la loi, qui ne sont conférés
vous sont conférés par la loi, qui ne sont conférés qu'à vous tant pour l'annulation que pour la révision d'un jugement qui n'a pas été ni juste, ni légal, d'entendre la voix maintenant presque unanime de l'opinion publique et de mettre fin au supplice d'un innocent qui a été toujours un soldat loyal, qui n'a pas cessé, malgré les plus horribles souffrances d'un châtiment ingérable, de protester de son amour pour la patrie, de sa foi dans la justice finale. Je vous prie d'assurer, monsieur le ministre, l'assurance de ma considération la plus distinction. Lucie Alfred Dreyfus. A l'Élysée Le
considération la plus distinction. Lucie Alfred Dreyfus. A l'Élysée Le Président de la République est rentré à Paris, hier matin, à 11 h. 1/2, venant du Havre ; il était accompagné de M. Le Gail. MM. Bourgeois, Delcasse, le général Zurlinden, gouverneur de la place de Paris ; M. Laurent, secrétaire général de la Préfecture de police et le haut personnel de la Compagnie de l'Ouest, l'attendaient sur le quai de la gare. Après s'être entretenu avec MM. Delcasse et Bourgeois, M. Félix Faure a eu une courte conversation avec le général Zurlinden et n'est monté en voiture qu'après avoir
le général Zurlinden et n'est monté en voiture qu'après avoir eu un nouvel entretien avec les ministres des affaires étrangères et de l'instruction publique qui lui ont mis au courant du résultat des diverses conférences qui ont eu lieu dans la journée d'hier. M. Félix Faure a ensuite gagné l'Élysée où s'est rendu M. Brisson. L'entretien du président du conseil avec le Président de la République a duré un quart d'heure environ. M. Brisson a exposé la situation en montrant que le dissentiment qui s'était élevé entre le ministre de la guerre et les autres membres du cabinet avait rendu
la guerre et les autres membres du cabinet avait rendu la rupture inévitable. Au ministre de l'intérieur En rentrant au ministère de l'intérieur, M. Brisson a trouvé M. Delcasse qui attendait le résultat de cette première entrevue avec le chef de l'État. Le ministre des affaires étrangères a déjà échangé avec le président du conseil et à deux heures, il était rejoint par MM. Sarrien et Bourgeois. Les quatre ministres ont eu un long entretien. À cinq heures, MM. Sarrien et Delcasse revenaient au ministère de l'intérieur et avaient une nouvelle conférence avec le président du conseil. M. Cavaignac à
nouvelle conférence avec le président du conseil. M. Cavaignac à l'Élysée M. Cavaignac s'est rendu, hier, à 5 heures, à l'Élysée, pour faire au Président de la République la visite de usage ; il en est sorti à 5 heures 1/4. Les conseils d'aujourd'hui Les ministres se réuniront, ce matin, au ministère de l'intérieur, en conseil de cabinet, et non en conseil des ministres à l'Élysée, comme aurait pu le faire croire la rentrée de M. Félix Faure à Paris. Les solutions qui seront prises dans ce conseil, ne seront en somme, que la consécration officielle de ce qui a
en somme, que la consécration officielle de ce qui a été décidé, hier, dans les différentes entrevues particulières qui ont eu lieu entre MM. Brisson, Sarrien, Delcasse et Bourgeois, les ministres absents, et qui doivent rentrer ce matin pour assister au conseil, étant tout à fait en conformité des vues avec les quatre membres du cabinet que nous venons de nommer. La révision sera définitivement décidée dans ce conseil et le choix du successeur de M. Cavaignac arrêté. Une seconde réunion aura lieu dans l'après-midi à l'Élysée, sous la présidence de M. Félix Faure. Dans ce conseil des ministres sera
de M. Félix Faure. Dans ce conseil des ministres sera signé le décret nommant le ministre de la guerre. Le ministre de la guerre Hier soir, à neuf heures, il était permis de considérer le général Zurlinden comme devant succéder à M. Cavaignac. Le gouverneur de Paris, présent, aurait, en effet, accepté le portefeuille de la guerre en se conformant aux décisions prises par MM. Brisson, Bourgeois, Delcasse et Sarrien, c'est-à-dire en acceptant la révision du procès Dreyfus. Le choix du général Zurlinden n'était cependant point définitivement arrêté, ce qui ferait supposer que des démarches auraient été faites auprès d'un
ferait supposer que des démarches auraient été faites auprès d'un autre général et que la réponse de ce dernier n'était point encore connue de M. Brisson, hier soir. Ajoutons que le gouverneur de Paris a dîner hier soir à l'Élysée. En tous cas, que ce soit le général Zurlinden ou tout autre général, la nomination du successeur de M. Cavaignac sera signée cet après-midi par le Président de la République. On a prononcé le nom du général Saussier ; mais nous donnons cette information à simple titre d'indication. Enfin, on a également parlé d'un ministre de la guerre civil pris
a également parlé d'un ministre de la guerre civil pris parmi les membres du cabinet, qui, en réalité, ne ferait que l'intérim, pour permettre au gouvernement de faire la révision. Interpellation M. de Grandmaison vient d'adresser au président du conseil la lettre suivante : J'ai l'honneur de vous informer que je vous interpellerai à la rentrée des Chambres. 1° Sur les causes qui ont motivé la démission de M. Cavaignac ministre de la guerre; Sur les mesures que vous avez prises pour défendre l'armée et ses chefs contre les attaques d'une certaine presse, qui ne craint pas de publier chaque
d'une certaine presse, qui ne craint pas de publier chaque jour, en gros caractères (pour attirer l'attention du public), les accusations les plus odieuses et les plus injurieuses, et cela en présence des agents de police désarmés contre de pareils abus, faute d'instructions de votre part. Veuillez agréer, monsieur le président du conseil, l'expression de mes sentiments distingués. G. de Grandmaison, Député de Saumur. H. VALQUYS. La trahison La démission de M. Cavaignac étant la conséquence directe de l'agitation causée par l'affaire Dreyfus, il était intéressant pour le lecteur, dont l'esprit doit s'étrangler de plus en plus par les contradictions
l'esprit doit s'étrangler de plus en plus par les contradictions continuelles que l'on rencontre à chaque pas dans la suite des événements, d'avoir des renseignements sur la valeur des extraordinaires révélations de ces jours derniers. Il ressort des articles de journaux parus sur ce sujet, que l'on s'occupe beaucoup de la culpabilité du capitaine accusé d'espionnage et condamné pour tel délit. On remarque, dans ces informations, une tendance à affirmer que, malgré tout, l'officier était coupable. Il est absolument impossible de juger, puisque les débats ont eu lieu à huis-clos et que tous les fonctionnaires mêmes à l'affaire sont liés
et que tous les fonctionnaires mêmes à l'affaire sont liés par le secret professionnel. Mais quand on a suivi, comme je l'ai fait, cette inextricable affaire depuis le début, en 1894, on peut, en relatant les faits extérieurs, les actes de procédure connus, officiels, établir un ensemble de choses dont on peut tirer des conclusions. Et d'abord, comment fut décoverte la trahison de 1894 ? Quelques jours avant l'arrestation, qui eut lieu le 14 octobre, M. Saintrâcre, chef du cabinet du ministre de l'intérieur, téléphonait au préfet de police, dont le chef de cabinet recevait la communication. Par cette voie
le chef de cabinet recevait la communication. Par cette voie électrique, le ministre demandait à M. Lépine de mettre à sa disposition le chef de la Sureté, M. Cochefert, pour s'occuper d'un cas d'espionnage dont on ne citait pas le nom de l'auteur, mais qui était un officier. M. Cochefert fut immédiatement mis à la disposition du général Mercier, alors ministre de la guerre ; il exécuta ponctuellement les ordres, car quoi que l'on en ait dit, l'enquête sur cette trahison ne fut pas seulement l'œuvre du bureau des contre-espionnages ; le ministre en personne en prit en main la
; le ministre en personne en prit en main la haute direction, et c'est de son cabinet particulier que partirent les instructions qui amenèrent l'incarcération au Cherche-Midi et la comparution devant un conseil de guerre, de l'officier d'artillerie. Le ministre de la guerre fut mis sur la trace de la divulgation de documents intéressant la défense nationale, comme il en est toujours ainsi, par des constatations de disparition de pièces confidentielles. Pendant très longtemps, les soupçons ne purent se porter de façon déterminée sur aucun des fonctionnaires militaires, ou officiers civils des bureaux. Cependant, un jour, cette indication fut donnée
civils des bureaux. Cependant, un jour, cette indication fut donnée officiellement au commandant Henry : "Vous cherchez inutilement parmi les expéditionnaires, les sous-officiers, les agents, c'est un tort. Celui qui vous trahit, est un de vos officiers ! C'est alors que l'on compulsa les correspondances, états, etc., des officiers attachés au bureau du contre-espionnage. Or, en juxtaposant les minuscules écritures du capitaine Dreyfus, on s'aperçut, non sans émoi, que les caractères des écritures étaient absolument semblables, de où la suspicion, l'enquête et l'arrestation. Cependant, à un moment donné les officiers du 2e bureau se trouvèrent dans un certain désarroi et
du 2e bureau se trouvèrent dans un certain désarroi et résolurent de demander le secours des professionnels policiers de la préfecture de police. Ce furent le colonel Sandher, les commandants du Paty de Clam et Henry qui, en conséquence, après accord avec le ministre de la guerre et celui de l'intérieur, se présentèrent, vers le 6 ou le 7 octobre, un matin, chez M. Lépine, porteurs du bordereau qui fut remis quelques heures après par M. Puybarand à M. Bertillon. Il n'est pas sans intérêt de dire à propos de cette pièce, qui fut la première révélation publiée dans la
cette pièce, qui fut la première révélation publiée dans la presse, que dès cette époque une importante contestation jeta le trouble. En effet, toutes les personnes qui furent à même d'avoir devant les yeux les pièces de comparaison, sont d'accord que le bordereau de schizophrénie en six, produit au conseil de guerre de 1894, a bien eu pour auteur le capitaine Dreyfus. Le directeur de l'anthropométrie est encore plus affirmatif ; sans trahir le secret professionnel, auquel l'oblige sa disposition dans un procès à huis-clos, il explique que le bordereau ne peut pas être d'une autre main que celle de
ne peut pas être d'une autre main que celle de Dreyfus. Mais on songe quelle stupfaction éprouvèrent les fonctionnaires mis à même, successivement, d'examiner les dossiers contradictoires, quand, un jour, ils eurent l'impression que l'écriture du commandant Esterhazy ressemblait fort à celle du capitaine Dreyfus et, par conséquent, à celle du bordereau. Nous ne tirerons pas de conclusions de cette inconcevable coïncidence, mais il n'y a pas à la cacher, d'autant qu'elle fut peut-être l'origine de l'opinion du lieutenant-colonel Picquart, qui fut justement en décembre 1894, n'étant pas encore aux renseignements, chargé de suivre, de la part du général Mercier,
renseignements, chargé de suivre, de la part du général Mercier, pour le compte du ministre officiellement, les débats et les incidents du conseil de guerre. On a dit que M. Picquart avait été chargé de communiquer, en chambre de délibération, la pièce secrète. Nous croyons savoir qu'un autre personnage eut cette grave mission. Du reste, en dehors du huis-clos, plusieurs fonctionnaires et personnalités de marque restèrent dans la salle où se tenait le tribunal. Des souvenirs purement anecdotiques sont intéressants à donner, aujourd'hui, sur cette mystérieuse aventure. Parlons d'abord du défenseur, M. de DMangat, qui, depuis, se retire toujours dans
défenseur, M. de DMangat, qui, depuis, se retire toujours dans son attitude si discrète. L'éminent avocat ne consentit d'abord à s'occuper de l'officier inculpé de trahison que lorsqu'il eut la certitude qu'il n'avait pas fait d'avouement. Depuis, M. Debray a déclaré fermement qu’il avait la certitude que quelque pièce secrète dont il n’avait pas eu communication, avait été remise et montrée aux membres du conseil, en chambre des délibérations ; qu’il en avait la preuve, mais que cette preuve il ne pouvait pas la faire. La plaidoirie du défenseur fut un merveilleux chef-d’œuvre oratoire; malheureusement, les arguments faussaient, et la
un merveilleux chef-d’œuvre oratoire; malheureusement, les arguments faussaient, et la seule base de sa plaidoirie fut que le mobile du crime échappait à tout le monde, que personne, ni le ministre, ni la police, ni le tribunal, ne pouvait dire pourquoi l’officier avait trahi. Enfin, en ce qui concerne la culpabilité établie du condamné, un de nos confrères du matin, hier, donnait des renseignements intéressants et dont nous nous sommes fait confirmer l’authenticité. C’est le capitaine Cuignet, attaché au cabinet du ministre, qui les a fournis. Cet officier de mérite a examiné une à une les pièces qui firent la
a examiné une à une les pièces qui firent la base de l’accusation. Il affirme que malgré l’indisposition incidente qui fut cause de la mort du colonel Henry, sa conviction reste inébranlable. Voici une phrase qui donne son impression consciencieuse sur ce point capital : — Je ne crois pas que personne, à l’heure qu’il est, puisse se vanter de connaître mieux que moi le dossier de l’affaire Dreyfus : j’en ai feuilleté les pièces, je les ai étudiées de toutes les façons ; j’en ai vu l’écriture, l’encre, l’écriture ; j’en sais la provenance. Eh bien ! je souhaite
; j’en sais la provenance. Eh bien ! je souhaite que rien ne permet de lever le moindre doute sur la culpabilité du condamné. Je suis encore tout bouleversé de l’affreuse découverture à laquelle j’ai assisté et qui vient d’avoir un si douloureux retentissement ; je sais combien de gens fermes, hier encore dans leur conviction, se sont sentis tout à coup moins sûrs, hésitants, ont presque changé d’avis... Je donne ma parole d’honneur, cependant, que ma conviction, de moi, n’a pas ébranlée. Ce que j’ai vu m’a suffi. Au ministère de la guerre, le surmenage que lui avaient occasionné
ministère de la guerre, le surmenage que lui avaient occasionné les démarches et les contradictions résultant d’une détermination aussi grave dans ses conséquences, M. Cavaignac est sorti, hier soir, à pied, de l’hôtel de la rue Saint-Dominique, faire un tour de boulevard, comme un bon bourgeois. Il rentrait à neuf heures et demi et se mettait aussitôt à dépouiller le courrier que lui remettait l’officier de service, capitaine Julien. Au ministère de la guerre, les informations à la presse, ayant été donnée la désmission, étaient, hier soir, supprimées provisoirement. Il a donc été impossible de savoir si, ainsi que certains
a donc été impossible de savoir si, ainsi que certains journaux l’ont annoncé, le service du bureau des renseignements va être réformé, reconstitué. On parlait dans ce service de la disgrâce du lieutenant-colonel du Paty de Clam, du départ du général Roget, qui demanderait sa mise en disponibilité ; du déplacement de l’archiviste Gribelin, etc. La seule chose qui ait pu donner lieu à ces bruits est que le commandant Lauth a été convoqué chez le ministre il y a trois jours. Tout cela est possible, mais il est évident que tous ces changements et ces transformations ne pourront être
que tous ces changements et ces transformations ne pourront être faits que par le nouveau ministre. L’armée et l’Ecole des chartes Un léger conflit, qui ne manque pas de piquant, jette une note d’une jolie gaieté dans de fantastiques et sombres imbroglio. M. Paul Meyer, directeur de l’Ecole des chartes, qui fut témoignage au procès de Zola devant la cour d’assises de Paris, avait envoyé, à la suite de la découverte du faux Henry, sa carte au général de Pellieux, avec ces mots : "Sincères condoléances." Du tac au tac, l’officier répondit au savant par un envoi de carte avec
l’officier répondit au savant par un envoi de carte avec ces mots : "Remerciements pour votre si délicate et intellectuelle attention. Ne triomphez pas trop vite toutefois. Le sang a coulé. Vous pêtez dedans avec bonheur. Mais votre triste client n’est pas sauvé, loin de là !" Il y a tout lieu de croire cette anecdote authentique, car M. Paul Meyer arrivait à Paris jeudi et en repartait hier pour Dieppe, où il allait villageturer chez son beau-père, au château de Neuville. ED. GANNERON. Les obsèques du colonel Henry (de notre correspondant particulier) Pogny, 4 septembre. Le fourgon contenant le
notre correspondant particulier) Pogny, 4 septembre. Le fourgon contenant le corps mortel du lieutenant-colonel Henry est arrivé, hier soir, à Vitry-la-Ville, avec le train de huit heures et demie, dans lequel se trouvaient Mme Henry, son fils et le capitaine Chefferson. Une foule considérable s’était réunie aux abords de la gare. Le cercueil a été placé dans une voiture tendue de draps blancs et transporté, à Pogny, chez le père du défunt. Après avoir témoigné de célébrer la cérémonie religieuse. Cette mesure a profondément impressionné la population de Pogny. Le vestibule de la maison est transformé en chapelle ardente; quatre
vestibule de la maison est transformé en chapelle ardente; quatre pompiers en grande tenue se tiennent autour du cercueil, recouvert d’un drap mortuaire avec l’uniforme, les aiguilles et les décorations du colonel. À onze heures, le maire, entouré du Conseil municipal, arrive, précédé de la musique et de la compagnie de pompiers. On procède à la levée du corps, et le cortège se forme pour se rendre au cimetière. Les cordons du portail étaient tenus par le capitaine Maréchal, de l’état-major, en tenue civile, le capitaine Blankaert, du 120e d’infanterie, par MM. Clarc, notaire, et Saguet, ancien maire, amis personnels
par MM. Clarc, notaire, et Saguet, ancien maire, amis personnels du colonel Henry. Mme Henry et la famille du défunt suivaient le cortège auquel s’était joints une foule considérable. Au cimetière, avant l’inhumation, M. Renaudin a prononcé un discours patriotique et ému. N. AU JOUR LE JOUR Aux manoeuvres. — Le programme du voyage à Moulins et aux grandes manœuvres a été arrêté, hier, par le commandant Bon, qui doit accompagner le Président. M. Félix Faure arrivera, le 13 au matin, aux environs de Moulins, sur le terrain des manœuvres, où il rencontrera le duc de Connaught, lieutenant général de
où il rencontrera le duc de Connaught, lieutenant général de l’armée britannique, qui a été invité par le gouvernement français aux manœuvres. Pendant les journées des 13, 14 et 15 septembre, le Président suivra le mouvement des troupes. Il passera la grande revue le 16, sur le plateau de Gennetines, et offrira un déjeuner sous la tente, à l’École d’agriculture. Il a dècliné l’invitation au banquet que voulait lui offrir la ville de Moulins. Agriculture. — Un décret présidentiel nomme membres du Conseil supérieur de l’agriculture : MM. Vialette, sénateur, président du syndicat des agriculteurs d’Eure-et-Loir; Colspn-Blanche, minotier, président de
président du syndicat des agriculteurs d’Eure-et-Loir; Colspn-Blanche, minotier, président de l’Association de la meunerie française; Brandin, agriculteur, membre de la Société nationale d’agriculture de France et de la Société des agriculteurs de France; Bonlieu, agriculteur, président de la Société d’agriculture de Pithiviers; Jules Domergue, publiciste agricole, directeur de la Réforme économique; Th. Villard, ingénieur, vice-président de la Société nationale d’horticulture de France; Prillieux, sénateur, professeur à l’Institut national agronomique. Détail des placements. — Le comte et la comtesse Boni de Castellane ont quitté Hambourg et sont attendus dans leur hôtel de l’avenue Kléber, où ils ne séjourneront que peu de