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l'avons établi. Le budget a néanmoins incorporé deux nouvelles contributions dont la dotation constituait pour nos prédécesseurs et pour nous une grosse préoccupation, le personnel des travaux. Nous avons pu aussi nous libérer complètement du "fond de travaux". Nous avons pu aussi nous libérer complètement du cours complémentaire, qui était un expédient déplorable et constituait un fret plein. Le Conseil n° 95 des finances est, entre autres choses, libre sans aucun moyen de fortune; les services sont sinon très largement dotés. et cela n'est pas un mal, du moins beaucoup mieux pourvus qu'il y a trois ans. Après les sacrifices
mieux pourvus qu'il y a trois ans. Après les sacrifices financiers que la Ville s'est imposés en faveur du personnel, les dépenses de cet ordre vont rester stationnaires pendant quelques années au moins, et tout l'effort du budget va pouvoir être dirigé sur nos travaux. Donc, nous n'avons pas à nous inquiéter outre mesure des doléances de la fin de 1909 qui continuera comme par le passé, et quoi qu'on fasse, à présenter toujours une quinzaine de millions pour être à la hauteur de ses besoins des grands travaux va entraîner certainement des augmentations de salaires, de l'ouverture de nouveaux
entraîner certainement des augmentations de salaires, de l'ouverture de nouveaux services, mais nous avons fait en sorte que ces travaux eux-mêmes constituent pour nos recettes des plus-values qui compenseraient largement l'accroissement des dépenses. Il en restera encore, comme nous venons de le voir, les réformes et économies que le prochain Conseil devra consacrer. Passé ni présentièrement favorables dans lesquelles, grâce à la liquidation assez rapide et peu onéreux, se présente le budget de 1912, ont une répercussion directe sur le général des finances municipales; c'est ce que nous allons de déterminer. Dans notre livraison d'hier, comparant le budget de 1910,
déterminer. Dans notre livraison d'hier, comparant le budget de 1910, nous avons parlé (p. 90 et suiv.) du fait d'endettement et comparant l'augmentation des recettes à l'augmentation des dépenses, nous sommes arrivés à des constatations mathématiques qui sont en opposition avec la gestion financière du Conseil municipal. Revenons donc à l'année 1908 et comparons les résultats alors obtenus sur les mêmes bases et voyons à quels résultats nous aboutirons au bout de notre mandat. Pour déterminer ces résultats, la première méthode qui se présente à l'esprit, si l'on se placer à la situation d'une grande collectivité, comparable par sa population
à la situation d'une grande collectivité, comparable par sa population et ses caractères à un petit État, c'est d'examiner comment se sont soldés les budgets successifs de cette collectivité. C'est la méthode courante. L'excédent ou le déficit budgétaire, une fois les épisodes que l'on a fait intervenir, le plus souvent, pour le conclure en état de règle. Ce point de vue n'a, en principe, rien d'erroné si les conclusions qu'il conduit seraient intéressantes quoique sommaires, comme était d'accord sur les éléments qui doivent servir à déterminer l'excédent ou le déficit, c'est-à-dire sur ce qu'il convient d'appeler les dépenses. Ce n'est
c'est-à-dire sur ce qu'il convient d'appeler les dépenses. Ce n'est malheureusement pas le cas. Il n'y a pas, par ainsi dire, deux États, deux villes, qui présentent leur comptabilité d'une façon identique de sorte que l'on voit figurer parmi les recettes, par exemple, des produits d'emprunts, des intérêts d'emprunts sont, non pas des atténuations du déficit, mais simplement des charges de payer. Par contre, les amortissements de dette sont presque tous de l'ordre de le payer. Pourtant, les amortissements de dette sont presque tous comptés parmi les dépenses. Cependant, il est bien évident que les dépenses de création ne diminuent
est bien évident que les dépenses de création ne diminuent pas le passif réel. Elles l'encaissent, mais non la fortune de l'État ou de la ville qui les paie, car elles proviennent de ce qu'il est très difficile, dans une comptabilité publique, de tenir séparément les finances et la trésorerie, qui sont cependant deux choses fort distinctes. Il existe un autre moyen de comparer la situation financière d'une ville, à deux époques successives : c'est d'examiner les variations de la dette publique pendant cette période. Toutefois, sous peine de commettre une grave erreur, il faut, si l'on se place à
une grave erreur, il faut, si l'on se place à ce point de vue, tenir compte en même temps des mouvements de l'actif public, car si la dette a augmenté de 100, mais que l'actif se soit accru parallèlement de 80 par exemple, l'excédent net n'est que de 20. Recherchons donc comment ont varié le passif et l'actif de la Ville de 1908 à 1912. Le capital nominal de la dette s'élevait au 1er janvier 1908 à 522,000,000. Son service total a coûté en 1908 (chap. ier, du budget 133 506 primitif, fonds généraux, dépenses constatées Cette somme comprend :
506 primitif, fonds généraux, dépenses constatées Cette somme comprend : divers M 1° Le service des intérêts et des lots, les frais de timbres et les frais divers des titres émis ; 2° Le service des amortissements des titres émis ; 3° Le service des intérêts et des amortissements des obligations municipales déchues ; 4° L'avance au Trésor du droit de transmission, de l'impôt de 1 sur les lots, de sur les primes de remboursement et de l'impôt de 8 sur 10[s annuellement sur les porteurs d'obligations municipales. tables, Et les derniers chapitres ci-dessus ne représentent pas des dépenses véritables.
les derniers chapitres ci-dessus ne représentent pas des dépenses véritables. En effet, c'est à elle-même que la Ville paie le service des intérêts et des amortissements des obligations non émises ou déchues et d'autre part elle est chaque année par les porteurs des impôts sur les valeurs mobilières ou elle fait l'avance à l'État. De ce fait, il faut déduire des sommes inscrites sous le titre « Service de la Dette municipale » du budget primitif des Dépenses, les sommes inscrites au chapitre ordinaire du budget primitif des Dépenses, les sommes suivantes. Impôts Perçus, impôts avancés au Trésor, 6.979.409 Services
sommes suivantes. Impôts Perçus, impôts avancés au Trésor, 6.979.409 Services des obligations non émises ou déchues : Intérêts des obligations non émises ou déchues : Amortissements 104.200 27.100, Total 7.110.700 Différence unitaire le service des intérêts et des amortissements de la Dette (titres nus) , 1908 : Pour s'établir en 1908 : Pour s'établir en 1909 : Pour le service des intérêts et des amortissements de la Dette (titres nus) , 1908 : Pour le service des intérêts et des amortissements de la Dette (titres nus) , 1909 : Pour le service des intérêts et des amortissements de la Dette
le service des intérêts et des amortissements de la Dette (titres nus) , 1910 : Total, 126.395,700. Nous effectuons de même et de façon exacte le même calcul au moyen des chiffres contenus dans le budget de 1912, en ayant soin de déduire des crédits prévus pour le titre spécialement Prunt 3 % 1910 (5,253,000 francs) les sommes versées à la Ville pour l'emprunt, somme provenant des centimes affectés et non du service des 235 millions émis, on obtient les résultats suivants. Total. Différences entre les dépenses et les recettes de ces dépenses sont inscrites généralement dans la partie du
de ces dépenses sont inscrites généralement dans la partie du budget intitulée « Fonds généraux » ou « Services généraux » du budget; dans ce dernier cas, elles sont virées ensuite au chapitre des recettes correspondantes. Les crédits correspondants, à ces dépenses sont inscrites au chap. I du budget primitif, Fonds généraux, Au 1er janvier 1912, le capital nominal de la dette s'élèvera à contre, au 1er janvier 1908, 2.69.000 s'élèvera à 2.74.000, soit une augmentation de 5,000. Le service des intérêts de cette dette coûtera en 1912, 87,628,50 contre 86,602 en 1908; soit une augmentation de 9,750. Ces résultats
86,602 en 1908; soit une augmentation de 9,750. Ces résultats envisagés indépendamment de toute autre considération sont déjà fort satisfaisants par eux-mêmes si l'on songe que depuis cette date, le montant de quatre ans des travaux considérables ont été effectués pour le Métropolitain, pour les Eaux, pour la Voirie et les édifices publics. Mais comme nous le faisions remarquer ci-dessus, à côté des variations passives il faut examiner celles de l'actif municipal. Pour rendre notre calcul plus probant et le soustraire à toute incertitude, nous bornerons nous bornerons à tenir compte de l'actif immédiatement réalisable, de celui nous bornerons à
compte de l'actif immédiatement réalisable, de celui nous bornerons à tenir compte de l'actif immédiatement réalisable, de celui de l'industriel en quelque sorte, bien que le percement de nouvelles voies soit loin d'être un travail improductif et qu'il augmente indirectement la contribution de la Ville en élevant la valeur des immeubles et par suite la faculté des habitants d'acquérir de l'argent. De plus, nous laisserons de côté les évaluations en capital, fort difficile pour nous de comparer avec les produits bruts et des dépenses d'exploitation du gaz, des Eaux, des produits bruts et des dépenses d'exploitation du gaz, des Eaux,
produits bruts et des dépenses d'exploitation du gaz, des Eaux, des Halles. Nous y ajouterons la redevance versée par le Chemin de fer Lyonnais et quelques revenus divers de capitaux en laissant de côté tous les produits bruts et les dépenses d'exploitation du gaz, des Eaux, des Halles. Nous y ajouterons la redevance versée par le Chemin de fer Lyonnais et quelques revenus divers de capitaux en laissant de côté tous les produits bruts et les dépenses d'exploitation du gaz, des Eaux, des Halles. Nous y ajouterons la redevance versée par le Chemin de fer Lyonnais et quelques revenus divers
par le Chemin de fer Lyonnais et quelques revenus divers de capitaux en laissant de côté tous les produits bruts et les dépenses d'exploitation du gaz, des Eaux, des Halles. Nous y ajouterons la redevance versée par le Chemin de fer Lyonnais et quelques revenus divers de capitaux en laissant de côté tous les produits bruts et les dépenses d'exploitation du gaz, des Eaux, des Halles. Nous y ajouterons la redevance versée par le Chemin de fer Lyonnais et quelques revenus divers de capitaux en laissant de côté tous les produits bruts et les dépenses d'exploitation du gaz, des Eaux,
produits bruts et les dépenses d'exploitation du gaz, des Eaux, des Halles. Nous y ajouterons la redevance versée par le Chemin de fer Lyonnais et quelques revenus divers de capitaux en laissant de côté tous les produits bruts et les dépenses d'exploitation du gaz, des Eaux, des Halles. En 1908, le calcul faisait ressortir, en 1908, un produit net total de 75,300,000 francs. En 1912, d'après les prévisions budgetaires, il est de 75,300,000 francs, une augmentation de 5 millions de francs en chiffres ronds. C'est donc le produit net du Gaz, des Eaux, et la redevance du Métropolitain total. Cet
Gaz, des Eaux, et la redevance du Métropolitain total. Cet augmentation. Par conséquent, cette augmentation. L'importance de la situation financière de la Ville de Paris est déterminée par le service des intérêts de la Dette et le service total de cette Dette, qui diminue, tandis que le produit net de l'actif augmente. En effet, entre 1908 et 1912, le service des intérêts de la Dette s'élevait à millions de francs et que le service total de cette Dette diminuait, alors le produit net de l'actif augmentait de 5 millions de francs, ce qui revient à dire que pendant cette période,
francs, ce qui revient à dire que pendant cette période, la fortune nette de la Ville a été accrue. Pour en faire encore plus sensible cet excellent résultat, nous allons rendre plus sensible cet excellent résultat au moyen d'un autre Chiffre, celui du service net de la Dette (après application des produits nets de l'actif à ce service) et des recettes normales de la Ville. Avec notre dernier rapport sur le projet de budget de 1910 (page 95 et 96), nous avions vu que la Ville avait dû consacrer en outre des produits nets de son actif, soit 10,0 %,
outre des produits nets de son actif, soit 10,0 %, à des recettes véritables, pour payer le service des intérêts de sa dette, alors que ces pourcentages étaient respectivement de 16,1 et de 25,6 en 1899. Ces proportions peuvent être appelées des coefficients d'endettement, tiennent compte à la fois de l'accroissement de son actif et du produit des autres filières. La situation financière correspond donc incontestablement à une amélioration sensible de la situation financière. Cette amélioration, nous l'avions montré en 1910, avait lieu entre 1899 et 1908. Elle ne s'est pas arrêtée depuis lors. En effet, en 1912 la Ville
pas arrêtée depuis lors. En effet, en 1912 la Ville ne devra prélever pour payer le service des intérêts de sa dette que 40 % de ses recettes normales et de 14,4 % pour en payer et 16,1 et de 25,6 % de ses recettes normales et de 14,4 % pour en payer et 4,0 % de ses recettes normales et de 14,4 % pour en payer et 4,0 % de ses recettes normales et de 14,4 % pour en payer et 4,0 % de ses recettes normales et de 14,4 % pour en payer. Il est probablement inférieur aux
14,4 % pour en payer. Il est probablement inférieur aux recettes réelles de 1911. En 1910, les recettes se sont avérées insuffisantes. Si aucun événement grave ne vient déranger les prévisions, il peut être espéré qu'après une nouvelle période de quatre années, nos successeurs pourront inscrire au budget un service de dette inférieur au produit net de l'actif. On en conviendra aisément, un résultat qu'il est agréable de constater à ce moment où le mandat du Conseil municipal actuel touche à son terme. V. — LE CRÉDIT DE LA VILLE. L'acte fait. C'est pourquoi, en dépit de quelques attaques intéressées
L'acte fait. C'est pourquoi, en dépit de quelques attaques intéressées et méridionales, on peut affirmer que jamais le crédit de la Ville ne fut plus fortement soutenu que aujourd'hui. Il nous reste, afin que cette longue étude de notre financière soit complète, à dire quelques mots des emprunts que nous avons contractés pendant la durée de nos fonctions édilantes, et des diverses opérations publiques que la Ville peut être amenée à faire encore dans les premières années allant suivre. J'ai examiné longuement dans le précédent rapport général (page 217) la fraction de l'emprunt de 900 millions, qu'une combinaison inévitablément subie
fraction de l'emprunt de 900 millions, qu'une combinaison inévitablément subie de la part de l'Administration de la Ville de Paris avait fait porter jusqu'à 235 millions, répartis sur les 8 années. Cet heureux résultat était dû à l'utilisation d'un excédent prévu, que nous avions indiqué, sans en faire état, dans les divers jeux que nous avons au Conseil, c'est-à-dire le placement des excédents des annuités et la capitalisation des intérêts correspondants. L'emprunt fut émis publiquement aux guichets le 15 octobre 1909. Après un très grand succès d'émission qui eut pour résultat de faire passer le prix des titres émis à
résultat de faire passer le prix des titres émis à 390 francs et libérés seulement à 385 francs, nous avons vu les cours tomber à 375 francs en juin, en juillet et en août. Ce qui constituait 0111 novembre, les cours se sont relevés, mais sur les titres non librés, la partie la plus importante de l'emprunt, ils n'ont pas dépassé 383 francs. Que faut-il attribuer à quelle cause faut-il attribuer cette lourdeur des cours ? En fait, il en est une qui se présente immédiatement à l'esprit plus directe et une qui se présente immédiatement à l'esprit plus lointaine.
et une qui se présente immédiatement à l'esprit plus lointaine. L'une en est une qui se présente immédiatement à l'esprit le plus près des choses de Bourse. Nous voulons parler, sans qu'il soit nécessaire de qui ont le ment, de l'inquiétude suscitée par les négociations franco-allemandes par suite du traité du 4 novembre. Cette inquiétude se traduisit à la Bourse par une modération mais générale de presque toutes les valeurs. Outre nos déhors de cette cause fortuite mais principale de dépréciation momentanée, nous avons dû combattre une double concurrence, d'une part du côté des placements, de l'autre du côté des
part du côté des placements, de l'autre du côté des placements plus rémunérateurs. En ce qui concerne les placements, leur concurrence n'est que passagère. Pour ce qui est des placements plus rémunérateurs, nous avons montré dans notre rapport de l'année dernière (page 205 et 206) leur progression frappante, qui avait fait passer la proportion pour cent des placements d'un taux nominal d'au moins 4 %, de 39,6 en 1897 à 84,4 % de 1903 à 1910. De 1897 à 1908, l'inflation constante que rencontrent les valeurs à rendement élevé avec l'augmentation générale du coût de la vie. Il est normal
l'augmentation générale du coût de la vie. Il est normal que les épargnants, en présence de l'élévation des prix, saisissent toutes les occasions pour investir leurs ressources. Nous ne croyons pas d'ailleurs que cette hausse des denrées qui a constitué l'actualité. Les effets des impôts et des emprunts municipaux ont une physionomie assez complexe. On peut envisager un emprunt municipal sous trois aspects différents : les emplois, le crédit et les intérêts. Les titres de la Ville ont une physionomie assez complexe. On peut envisager le trois aspects différents un emprunt municipal : les emplois, le crédit et les intérêts.
emprunt municipal : les emplois, le crédit et les intérêts. Les titres qui le composent portent intérêt ; ils sont remboursables au sort, facilement négociables, etc. ; C'est une loterie et, par là, il répond à un goût inné de la nature humaine pour le hasard et la chance ; 3. Prémium de caisse d'épargne. Sur ce troisième caractère, moins évident que les autres, il est indispensable d'insister un peu. Depuis l'émission, le 3 juillet 1910, du dernier emprunt de la Ville de Paris, un paiement de 12 Cr. 50 c. effectué le 15 octobre 1910, il était possible à
c. effectué le 15 octobre 1910, il était possible à certains droit à aire, d'un quart d'obligation d'une valeur nominale de 100 francs, voilà 6 intérêts de lots annuels. Pour se libérer des 85 francs restants, il fallait s'avancer jusqu'au 15 août 1913, c'est-à-dire près de trois ans. En l'intérêt à 3% déduit des versements exigibles pendant la période de libération, le versement annuel moyen à effectuer était inférieur à 2 fr. 50 c. par mois, c'est-à-dire un petit capital que, généralement, seules les Caisses d'épargne accueillent. Mais un événement imprévu peut survenir qui rende impossible ultérieurement, et même fasse
imprévu peut survenir qui rende impossible ultérieurement, et même fasse souhaiter au petit souscripteur de rentrer dans la possession de ses économies liquides. Rien de plus facile. Le marc de la Ville est large. Pour retirer ces fonds de cette Caisses d'épargne, sa 15 rois suffira de donner un ordre de vente et, le lendemain, les fonds seront à disposition. Un titre, une partie de son intérêt n'a-t-il besoin que d'une partie de la somme que représente son titre ? Ne le garderait-il le garder parce que les cours lui semblent peu avantageux ? Peut-il le garder parce que les
semblent peu avantageux ? Peut-il le garder parce que les cours lui semblent peu avantageux et ne l'aurait-il pas immédiatement ? Une avance sur titre, pratiquée sans aucune difficulté à cette Caisses de premier ordre, lui permettra, soit d'attendre le moment opportun soit de reconstituer à loisir la somme nécessaire pour se libérer. Et cela se produit habituellement. L'Administration municipale et le Conseil n'ont cessé, dans ces derniers temps, d'unir leurs efforts en vue d'accentuer l'attrait de ces titres créés, d'en faciliter l'acquisition aux bourses les plus modestes et de la petite épargne si intéressante, non seulement parce qu'elle résulte
la petite épargne si intéressante, non seulement parce qu'elle résulte d'une lutte de tous les instants, mais parce qu'elle consacre les plus efficaces de la France. Une grande part du succès constant des émissions municipales est certainement due à ces facilités toujours plus grandes données à la petite épargne, ce succès lui est dû à ces facilités toujours plus grandes données à la petite épargne, ce succès est dû également à l'importance de première mise en ordre qu'il y avait à ne pas laisser s'aliénenter de nos titres, soit parce qu'elle se verrait orientée vers d'autres combinaisons plus ingénieuses que
qu'elle se verrait orientée vers d'autres combinaisons plus ingénieuses que celles des emprunts municipaux, remplace que les emprunts publics de la Ville deviendraient rares et secondary, le recours indirect au crédit par l'intermédiaire des caisses. Et, à ce titre, combien le Conseil doit se féliciter d'avoir résisté à ces honorables d'ailleurs, de ceux qui tant dans l'Administration que de l'Assemblée, le poussaient à s'adresser à la Caisse nationale des retraites la vieillesse pour réaliser l'emprunt des grands travaux! On s'était pas un peu près unanimement que les Caisses auraient en dix ans 800 millions à suite des versements de tous
dix ans 800 millions à suite des versements de tous les travailleurs français. On demandait à la Ville de collaborer indirectement au succès de ce si démocratique et si libérale, en devenant le plus gros chantier de ces retraites. Pour notre Part, nous n'hésitions pas à préconiser pour ce grand emprunt l'appel au Crédit Public ; et nous ne cesserons de pousser l'Administration préfectorale à pratiquer publiquement ; et nous ne cesserons théoriquement séduisante de l'emprunt aux Caisses, garde à la méthode facile et théorique séduisante de l'emprunt aux caisses, garde à la liberté de la Ville pour le placement
garde à la liberté de la Ville pour le placement des fonds des grands travaux. Les évènements ne démentent pas nos prévisions. D'une part, le "carnet" des caisses est chargé; elles auront à absorber à bref délai l'emprunt de 158 millions combinairement la compagnie de l'Est de sa dette envers l'État, conformément à la solution ingénieuse élaborée par M. le ministre des Finances. De l'autre, il est devenu à l'évidence et reconnaît que les disponibilités des Caisses n'ont pas comme on l'escomptait il y a deux ans. Il est certain qu'elles ne trouveront pas de suite à rencontrer l'application de
qu'elles ne trouveront pas de suite à rencontrer l'application de la loi des retraites sur la vieillesse. Son état n'est pas étranger à ce mécompte, non plus que les mauvaises récoltes d'hiver et l'internationalisation. Sans recourir aux statistiques, qu'il nous suffise de dire que l'objet qu'en octobre 1911, les ventes de rentes ont dépassé les achats pour un montant de 1,264,000 francs, ce qui ne s'était pas produit depuis 1896. Pourrons-nous donc trouver auprès des Caisses le concours que nous étions certainement en mesure d'obtenir pour nos emprunts industriels? Le doute est permis sur ce point. À plus forte raison,
doute est permis sur ce point. À plus forte raison, la Caisse des retraites serait-elle incapable de fournir le moindre concours, si nous avions choisi ce mode d'emprunt, alors aujourd'hui dans le plus grand embarras. C'est donc une fois de plus la sagesse financière de la prudence avec laquelle le Conseil municipal a mené sa gestion. Il valait d'être constaté. Dans une époque où la Ville se prépare à faire largement appel à l'emprunt, nous ne pouvons pas se dissimuler, il faut que l'Administration municipale et le Conseil lui-même se préparent à garantir et même à sauvegarder et même à
préparent à garantir et même à sauvegarder et même à nous imposer, si possible, l'admirable crédit de Paris. C'est une conséquence non seulement de le léguer intact à nos successeurs, mais de l'avoir préparé à l'avenir en ménageant à la Ville des ressources considérables qui se présentent à la Ville de se rendre toujours plus belle et plus riche. C'est un résultat dont le Conseil Municipal actuel a le droit de se montrer fier. VI. — LES PROCHAINS EMPRUNTS. L'objet reste de réaliser l'emprunt pour l'exécution du réseau complémentaire du Métropolitain. Par délibération du 11 juillet 1910, vous avez autorisé