jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
à plus de 50.000 livres, alors que le conseil d'administration avait fixé à 15.000 livres le maximum du prêt. En mars 1921, Mansell devait à la City Equitable près de 100.000 livres, ce qui ne l'empêcha pas de demander et d'obtenir que ses appointements seraient fixés à 5.000 livres par an, sa part de commission sur les bénéfices à 4 % avec la possibilité d'emprunter encore 110.000 livres. L'explication donnée par la défense était que, complètement ignorant des questions d'assurances, Bevan faisait tous ces sacrifices pour garder son directeur, qui menaçait toujours de lâcher la compagnie. L'accusation, au contraire prétend
menaçait toujours de lâcher la compagnie. L'accusation, au contraire prétend que Bevan était de connivence avec Mansell, et qu'ils s'entendaient pour partager des bénéfices fabuleux. Après douze jours de séance presque ininterrompues, Bevan a été jugé coupable et condamné à sept ans de prison. Projet de loi portant création d'un livret agricole de prévoyance, présenté au nom de M. Alexandre Millerand, Président de la République française, par M. Henry Chéron, ministre de l'agriculture, par M. Albert Peyronnet, ministre du travail, par M. Paul Strauss, ministre de l'hygiène, de l'assistance et de la prévoyance sociale, et par M. Charles de Lasters,
de la prévoyance sociale, et par M. Charles de Lasters, ministre des Finances. — Renvoyé à la commission de l'agriculture, sous réserve de l'avis de la commission des finances. Séance du 12 octobre 1922. Exposé des motifs Messieurs, l'agriculteur auquel la terre ne livre ses récoltes qu'au prix d'un rude et constant labeur a toujours eu le souci d'épargner ce qu'il a péniblement acquis. Il est foncièrement économe. Cette qualité apparaît dominante chez le paysan français et notre pays trouve en elle une des bases les plus fermes de sa puissance financière. Mais si l'agriculteur avisé vit en contact avec
puissance financière. Mais si l'agriculteur avisé vit en contact avec la ville, est suffisamment averti pour employer dans de bonnes conditions les revenus de son exploitation, soit en acquisition de terre, soit en achat de titres, il n'en est pas de même pour le modeste travailleur des champs. Celui-ci qui, sur son salaire ou sur les produits d'une petite culture, ne peut destiner à l'épargne que des sommes bien modiques, est le plus souvent embarrassé pour employer ses économies. Seul, le placement foncier lui paraît offrir la sécurité qu'il recherche avant tout. Il préfère donc attendre souvent pendant de longues
avant tout. Il préfère donc attendre souvent pendant de longues années que son pécule lui permette d'acheter une parcelle de terre. Jusqu'à ce moment, ses économies restent sans emploi et improductives, non seulement pour lui, mais pour la collectivité. D'autre part, il ignore ou il connaît imparfaitement les moyens, si nombreux et si variés aujourd'hui, que les travailleurs ont à leur disposition pour manifester leur esprit de prévoyance. Malgré la propagande et la publicité qui a été faite en vue d'amener les habitants des campagnes à la pratique des opérations d'assurance de capitaux et de rentes, les résultats obtenus apparaissent
d'assurance de capitaux et de rentes, les résultats obtenus apparaissent jusqu'ici comme très insuffisants. Il a semblé possible d'améliorer cet état de choses en chargeant du soin d'encourager et de faciliter les opérations de prévoyance, des organismes qui ont la confiance des agriculteurs et avec lesquels ceux-ci sont en rapport constants, pour toutes les affaires intéressant leur profession. Il s'agit des caisses locales et régionales de crédit agricole. Ces institutions auxquelles les cultivateurs sont attachés, ont paru d'autant mieux appelées à jouer ce nouveau rôle, qu'elles remplissent les conditions qui viennent d'être énoncées et, qu'en outre, la souscription d'assurances de
viennent d'être énoncées et, qu'en outre, la souscription d'assurances de capitaux en cas de vie ou en cas de décès pourra souvent s'allier très heureusement aux opérations de crédit en vue de les faciliter ou de les garantir. Le projet de loi institue à cet effet, un mécanisme simple et d'une très grande souplesse, capable de s'adapter aux situations diverses qui se présenteront, en portant création d'un livret spécial dit « Livret agricole de prévoyance ». Délivré par les caisses régionales de crédit, à tout agriculteur et même à toute personne dont la profession touche à l'agriculture, ce livret recevra
personne dont la profession touche à l'agriculture, ce livret recevra globalement les économies réservées à la prévoyance. Rien ne s'opposera à ce que les sociétés d'agriculture, si leurs ressources le leur permettent, favorisent la diffusion de l'instrument de prévoyance nouveau, par l'attribution de majorations plus ou moins élevées. Les caisses régionales centraliseront les versements et établiront le compte de répartition entre la caisse nationale des retraites et la caisse nationale d'assurance en cas de décès pour chacun des déposants ayant souscrit à la fois une assurance de rente et une assurance de capital. Enfin, l'office national du crédit agricole interviendra
assurance de capital. Enfin, l'office national du crédit agricole interviendra pour verser périodiquement l'ensemble des fonds recueillis par les caisses régionales, à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse et à la caisse nationale d'assurance en cas de décès, en y joignant les bordereaux détaillés nécessaires à l'imputation aux comptes individuels. Pour tout assuré effectuant des versements, la caisse nationale des retraites pour la vieillesse établit une situation de compte annuelle ; il en est de même pour la caisse nationale d'assurance en cas de décès en ce qui concerne l'assurance de capitaux, en cas de vie. Ces situations
concerne l'assurance de capitaux, en cas de vie. Ces situations seront transmises aux intéressés. Les titulaires des livrets agricoles seront ainsi tenus constamment au courant des résultats obtenus grâce à leurs efforts de prévoyance. Le mécanisme qui vient d'être décrit fait l'objet de l'article 1er du projet de loi. Les autres articles contiennent les dispositions destinées à faciliter ou à simplifier le jeu de ce mécanisme. Parmi ces dispositions, il y a lieu de remarquer celle qui a pour but de conserver aux versements qui seront effectués à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse et à la caisse
nationale des retraites pour la vieillesse et à la caisse nationale d'assurance en cas de décès, par le canal du livret agricole, la dispense des droits de timbres accordée par la législation de ces deux caisses nationales, aux versements faits directement. Il ne faut pas, en effet, que l'intervention dans un but d'intérêt social, du livret agricole, soit une cause de frais supplémentaires pour le cultivateur qui, grâce à cet organisme, vient d'être conduit à faire des sacrifices que demande la réalisation d'une des formes les plus nobles de la prévoyance. Il convient de noter aussi une légère retouche proposée
prévoyance. Il convient de noter aussi une légère retouche proposée à la loi du 9 mars 1910, relative aux assurances de capital différé, qui, par leur caractère, se rapprochent plus des opérations de la caisse nationale des retraites pour la vieillesse que de celles de la caisse nationale d'assurance en cas de décès. Le texte projeté a pour but de donner plus de souplesse dans la détermination du tarif de ces assurances en ce qui concerne la fixation du taux d'intérêt. Les combinaisons qui peuvent être employées par les titulaires des nouveaux livrets sont nombreuses puisque la retraite à capital
des nouveaux livrets sont nombreuses puisque la retraite à capital aliéné ou réservée au décès peut être associée soit à la constitution d'un capital en cas de vie à un âge fixé — constitution qui peut elle-même se faire, comme les retraites, à fonds perdus ou au contraire avec réserve du montant des versements — soit à une assurance en cas de décès pour la vie entière ou à une assurance mixte. L'assurance de rente par la caisse nationale des retraites pour la vieillesse, qui convient aux titulaires de livrets agricoles est plus spécialement l'assurance de rente différée. Elle permet
agricoles est plus spécialement l'assurance de rente différée. Elle permet à toute personne, quel que soit son âge, de se constituer une pension (maximum 6.000 fr.), pour ses vieux jours, au moyen de versements de quotité quelconque que le déposant est libre d'augmenter ou de diminuer à son gré ou même d'interrompre sans avoir à craindre aucune déchéance. L'âge d'entrée en jouissance est fixé au gré du souscripteur entre cinquante et soixante-cinq ans. Les assurances de capitaux en cas de décès en cas de vie par la caisse nationale d'assurance en cas de décès, se divisent en trois catégories :
en cas de décès, se divisent en trois catégories : 1° L'assurance de capital différé ayant pour but le paiement d'un capital en cas de vie de l'assuré à un âge fixé à l'avance. Cette assurance donne au père de famille le moyen de constituer une dotation à ses enfants ; elle convient encore à toute personne qui désire notamment obtenir en un nombre restreint d'années la somme nécessaire pour lui permettre de commencer l'acquisition d'un bien rural ou d'un outillage. Le capital différé se constitue comme la rente viagère au moyen de versements dont la quotité et la périodicité
au moyen de versements dont la quotité et la périodicité peuvent varier au choix du déposant ; 2° L'assurance pour la vie entière ayant pour but le paiement au décès d'un capital pouvant atteindre 50.000 fr. Elle permet à l'assuré de ne pas laisser les siens sans ressources à quelque époque que soit produite son décès. Le bénéfice de cette assurance peut être réservé pour la totalité au conjoint survivant. Cette assurance exige le versement régulier d'une prime dont le montant et les dates d'échéances sont déterminés une fois pour toutes au moment de la souscription du contrat ; 3°
toutes au moment de la souscription du contrat ; 3° L'assurance mixte ayant pour but le paiement d'un capital pouvant atteindre 50.000 fr. soit à l'assuré lui-même, en cas de vie à une époque fixée à l'avance, soit à ses héritiers ou ayants droit et aussitôt après le décès s'il meurt avant l'époque fixée. Elle comporte, comme l'assurance vie entière, des primes fixes à échéance déterminée. Cette assurance convient à ceux qui, tout en voulant laisser des ressources à leur famille en cas de décès prématuré, désirent obtenir, s'ils sont vivants à l'expiration du contrat, un capital pouvant notamment permettre
vivants à l'expiration du contrat, un capital pouvant notamment permettre soit l'acquisition d'un petit bien rural, soit la constitution d'une rente viagère immédiate ou différée réversible ou non sur la tête de son conjoint. Quelques exemples donneront une idée des résultats qui peuvent être obtenus grâce au livret agricole. Premier exemple. — Une personne verse de vingt-cinq à soixante ans une somme d'un franc par jour, soit 360 fr. par an en chiffre rond. Elle stipule que ces versements seront divisés également entre la caisse nationale des retraites pour la constitution d'une pension à l'âge de soixante ans, et la
constitution d'une pension à l'âge de soixante ans, et la caisse nationale d'assurance en cas de décès pour une assurance en cas de décès partant de l'âge de vingt-cinq ans. Aux tarifs actuels des deux caisses ce versement d'un franc par jour ainsi réparti permettrait d'obtenir : À soixante ans une rente de 2.283 fr. Et au décès quelle qu'en soit l'époque un capital de 9.856 fr. Deuxième exemple. — Si le titulaire du livret agricole préfère limiter la garantie en cas de décès à la période active de sa vie afin de couvrir les siens contre le risque de
vie afin de couvrir les siens contre le risque de sa mort prématurée, il choisit la combinaison de l'assurance mixte dans laquelle le capital en cas de vie, au terme de l'assurance, pourra servir à constituer une rente. Le même versement d'un franc par jour réparti par moitié entre la rente et l'assurance mixte permet d'obtenir à partir de soixante ans une rente viagère de 2.283 fr. à capital aliéné et de 1.619 fr. à capital réservé. De plus le capital assuré par le contrat d'assurance mixte est de 8.265 fr. de sorte que si le décès a lieu avant
fr. de sorte que si le décès a lieu avant soixante ans, cette somme pourra être immédiatement versée à la femme ; en cas de vie, au contraire, l'assuré recevra le capital qu'il pourra d'ailleurs employer à la constitution d'une rente complémentaire s'élevant à 859 fr., si la constitution est faite à capital aliéné, ce qui porterait de 2.283 fr. à 3.142 fr. la rente produite par l'ensemble des versements. Troisième exemple. On peut imaginer aussi que des parents veulent donner à leur enfant le moyen de s'établir lorsqu'il atteint l'âge de vingt-cinq ans tout en lui ménageant des ressources
l'âge de vingt-cinq ans tout en lui ménageant des ressources pour sa vieillesse. S'ils prennent pour lui dès l'âge de 5 ans un livret agricole et versent sur ce livret une somme de 1 fr. par jour, soit 360 fr. par an répartis à raison de 120 fr. pour la rente et 240 fr. pour une assurance de capital différé, ce versement continué jusqu'à l'âge de 25 ans donnera droit à partir de 60 ans à une rente de 3.664 fr. si le capital est aliéné ou de 3.071 fr. si le capital est réservé. De plus à l'âge de
si le capital est réservé. De plus à l'âge de 25 ans, le titulaire du livret agricole recevra un capital de 8.054 fr. ou de 7.663 fr. suivant que la personne qui aura versé aura aliéné ou se sera réservé le bénéfice des versements effectués. Ce capital pourra servir de dot à une fille ou donnera à un fils le moyen de commencer l'acquisition d'une petite propriété rurale. Les combinaisons qui viennent d'être citées, permettent de se rendre compte de l'intérêt qu'il y a à associer les assurances de rente et de capitaux. Alors que la formule de la pension
et de capitaux. Alors que la formule de la pension de retraite a obtenu dans notre pays un succès remarquable, l'assurance de capitaux est loin d'être suffisamment connue et appréciée. C'est pourtant dans cette assurance que le chef de famille trouve le véritable moyen de garantir les siens, s'il vient à disparaître avant d'avoir conduit ses enfants jusqu'au point d'où lui-même, est parti lorsqu'il a fondé son foyer. L'assurance de rente ne peut intervenir dans ce cas que par la réserve des versements, réserve nécessairement faible puisque les années de versements n'ont pas été encore bien nombreuses ; seule l'assurance
versements n'ont pas été encore bien nombreuses ; seule l'assurance en cas de décès mixte ou vie entière, garantit dès le début, un capital important ainsi que le montrent les exemples précédemment donnés. Le livret agricole peut donc devenir un puissant moyen de vulgarisation d'une des formes les plus élevées de la prévoyance. Le Gouvernement est persuadé que les caisses régionales et locales de crédit apporteront tout leur dévouement à remplir la tâche de haute utilité sociale que le projet leur confie. Projet de Loi Art. 1er. — Il est créé un livret spécial dit « livret agricole de prévoyance
créé un livret spécial dit « livret agricole de prévoyance » que les caisses régionales et locales de crédit agricole mutuel sont autorisées à délivrer aux agriculteurs et à tous les exploitants, ouvriers et artisans exerçant une profession connexe à l'agriculture. Ce livret est destiné à constater les versements effectués par leur titulaire en vue de la constitution d'une rente viagère et de l'assurance d'un capital en cas de vie ou en cas de décès. Les versements sont reçus par les caisses régionales de crédit agricole mutuel, soit directement, soit par l'entremise des caisses locales. Les caisses régionales de crédit
par l'entremise des caisses locales. Les caisses régionales de crédit agricole mutuel centralisent les versements et les font parvenir à l'office national du crédit agricole qui, suivant les indications données par les caisses régionales, se met en situation pour effectuer le transfert soit à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse, soit à la caisse nationale d'assurance en cas de décès. Art. 2. — L'exemption des droits de timbre accordée pour la constatation des versements effectués à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse par l'article 24 de la loi du 20 juillet 1886 et à la caisse
la loi du 20 juillet 1886 et à la caisse nationale d'assurance en cas de décès par l'article 19 de la loi du 11 juillet 1868 est étendue aux quittances délivrées par les sociétés appelées à recevoir les versements opérés en vertu de la présente loi, sur le livret agricole de prévoyance. Art. 3. — Par dérogation aux dispositions en vigueur, les assurances de rentes et de capitaux souscrites par les titulaires du livret agricole de prévoyance ne donnent pas lieu, pour la caisse nationale des retraites pour la vieillesse et la caisse nationale d'assurance en cas de décès, à
et la caisse nationale d'assurance en cas de décès, à l'émission des livrets. Art. 4. — L'article 1er, quatrième alinéa, de la loi du 9 mars 1910 est modifié ainsi qu'il suit : « Les tarifs des assurances de capitaux différés sont calculés en tenant compte des chances de mortalité déduites de la table employée par la caisse nationale des retraites pour la vieillesse et de l'intérêt composé à un taux fixé par décret rendu sur la proposition du ministre du travail, du ministre de l'hygiène, de l'assistance et de la prévoyance sociales et du ministre des finances, après avis
la prévoyance sociales et du ministre des finances, après avis de la commission supérieure de la caisse nationale d'assurance en cas de décès et en cas d'accidents. » Art. 5. — Les conditions d'application de la présente loi seront déterminées par décret rendu sur la proposition du ministre de l'agriculture, du ministre du travail, du ministre de l'hygiène, de l'assistance et de la prévoyance sociales et du ministre des finances. Elles sont modifiées, s'il y a lieu, dans la même forme. LA CARRIÈRE DES ASSURANCES L'AGENT D'ASSURANCES (suite) (V. Argus du 3 décembre 1922). Il Qualités requises pour être Agent
du 3 décembre 1922). Il Qualités requises pour être Agent On ne s'improvise pas Agent d'assurances et c'est la grave erreur de bien des personnes, de croire que n'importe qui peut se faire nommer Agent d'assurances. En dehors des qualités essentielles d'intelligence, de moralité et de probité indispensables à l'exercice de toute profession, un agent d'assurances doit être doué de trois qualités primordiales. Il doit : 1° — Connaître ou être apte à connaître son métier ; 2° — Se sentir l'étoffe d'un producteur ; 3° — Etre un excellent administrateur. Passons ces trois qualifications en revue. Elles éclaireront ceux
administrateur. Passons ces trois qualifications en revue. Elles éclaireront ceux qui auraient le désir d'entrer dans la carrière, comme aussi leur connaissance leur permettra, par d'heureuses collaborations ou associations, de suppléer à ce qui pourrait leur faire défaut. 1° L'Agent doit connaître ou être apte par son travail à connaître son métier. Cette qualité est relativement facile à posséder, si le sujet est actif et travailleur. Il n'est point nécessaire d'être un génie pour réussir dans la vie. Le génie lui-même n'est-il pas, comme on l'a dit, qu'une longue patience ? Que chacun de nous passe en revue les personnes
? Que chacun de nous passe en revue les personnes de son entourage. Il verra que neuf fois sur dix celles qui ont réussi, nous voulons dire par là, celles qui sont arrivées à une situation convenable, n'étaient pas toujours des phénomènes d'intelligence. Mais toutes avaient le goût et l'amour du travail. Aimer le travail. Voilà l'alpha et l'oméga de toute une vie. Le travail, c'est l'effort ; c'est la tension de notre esprit, de notre activité, de toutes nos forces, vers un but déterminé. Le travail, c'est aussi la persévérance dans l'effort. S'il est vrai que l'oisiveté est la
persévérance dans l'effort. S'il est vrai que l'oisiveté est la mère de tous les vices, il est non moins vrai de dire que le travail est le père de toutes les vertus. L'amour du travail est la condition même de notre existence. La maladie et la vieillesse qui n'est elle-même qu'une forme de la maladie doivent seules nous terrasser. Rien de plus dangereux qu'un être oisif : dangereux pour lui-même, — ce qui serait le moindre mal — mais dangereux pour la famille, dangereux pour la société. Nos lecteurs qui connaissent la belle pièce de Maurice Donnay : « Paraître
connaissent la belle pièce de Maurice Donnay : « Paraître », verront quels tragiques résultats engendre l'oisiveté. Il n'est pas de fortune, si grande soit-elle, qui dispense de travailler. Aujourd'hui plus que jamais le travail est une nécessité, il est une loi morale, nous dirais presque une loi sociale. Après la grande guerre, les peuples épuisés ont senti le besoin de souffler. Aujourd'hui, les repos indispensables au rétablissement de la vie sont suffisants. Il faut se remettre au travail, en finir avec les lois exagérées, et imiter la grande Vaincue d'hier, notre éternelle ennemie qui il faut le reconnaître, nous
d'hier, notre éternelle ennemie qui il faut le reconnaître, nous donne l'exemple du travail. Cela dit, et pour en revenir à la question, si parmi les futurs candidats à la tête de nos Agences, il s'en trouve qui n'ont ni le goût ni l'amour du travail, qu'ils le reconnaissent : mais qu'ils ne soient pas des nôtres ! C'est le grand, le très grand tort de quantités de gens qui, arrivés au déclin de la vie, s'imaginent que l'obtention d'une Agence doit être pour eux une sinécure. C'est aussi, il faut bien le reconnaître, la grande faute de bien des
faut bien le reconnaître, la grande faute de bien des Compagnies de vouloir souvent recruter leurs représentants, parmi les retraités, civils ou militaires. Ceux-ci peuvent être bons, s'ils ont eu au cours de leur carrière, une activité dont ils se sentent encore capables. Si non, si comme beaucoup, ils se sont contentés de « se laisser vivre », s'ils ont été uniquement des budgétivores; s'ils ont fait partie comme il y en eut tant pendant la guerre, de ces cerveaux paresseux incapables du moindre effort, nous n'avons pas besoin d'eux. Qu'ils traînent ailleurs leur suffisance et leur inactivité ! L'Assurance
Qu'ils traînent ailleurs leur suffisance et leur inactivité ! L'Assurance veut des hommes jeunes — quel que soit leur âge — c'est-à-dire des hommes actifs, capables encore de lui rendre des services. Elle n'a pas besoin de déchets et de poids lourds. Quant aux actifs, aux travailleurs, qu'ils posent leurs candidatures à des Agences. Ils seront les bienvenus. Parce que travailleurs, s'ils ne connaissent pas encore leur métier, ils seront aptes à le connaître. Ils l'apprendront, mais il faudra qu'ils le sachant. Il importe aujourd'hui plus que jamais que l'Agent ne induise pas involontairement son client en erreur ! Ce
ne induise pas involontairement son client en erreur ! Ce serait désastreux. Que penser d'un assuré qui se verrait opposer une déchéance en cas de sinistre parce que l'Agent, par ignorance ou négligence, a omis d'attirer son attention sur un point ? Et puis, l'Agent ne doit pas seulement éclairer son client sur les inconvénients qu'il y aurait pour lui à faire ou à ne pas faire telle chose ; il doit encore faire ressortir à ses yeux les avantages de telle ou telle combinaison. Dans ces questions si délicates aujourd'hui des responsabilités civiles, l'Agent commettrait une grave faute, s'il
aujourd'hui des responsabilités civiles, l'Agent commettrait une grave faute, s'il n'éclairait pas son client sur tous les cas qui peuvent se présenter. En un mot, l'Agent qui ne serait pas en même temps un Assureur-Conseil, s'exposerait non seulement à induire ses clients en erreur et à encourir de graves responsabilités qui pourraient même rejaillir sur sa Compagnie ; mais en outre, il verrait fatalement ses clients diminuer et peu à peu entraîner la chute de son portefeuille. On ne demande pas à tous les Agents d'avoir des connaissances de droit approfondies. Il est utile néanmoins qu'ils soient au courant de