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cultes et de la décentralisation qui nomma M. Beauquier lui-même rapporteur. Il déposa son rapport à la Chambre le 22 décembre 1909 et le redéposa le 5 juillet 1910. Cette proposition avait le très grand avantage de s’adresser à un rouage administratif existant, installé, et ayant déjà fonctionné dans la plupart des départements la Commission départementale des sites instituée par la loi Beauquier, du 21 avril 1906 et le Conseil départemental d’hygiène créé par la loi de 1902 sur la santé publique. Il est vrai que la Commission départementale des sites présentait quelques lacunes dans sa composition. Pour y remédier,
sites présentait quelques lacunes dans sa composition. Pour y remédier, M. Maurice Faure, qui fut le rapporteur de la loi du 21 avril 1906 au Sénat, proposa à une réunion de la Fédération du Tourisme, présidée par M. le sénateur Cornet, au journal Le Malin, en 1913, un texte législatif complémentaire modifiant la composition de la Commission départementale des sites. Il nous paraîtrait nécessaire d'ajouter aux membres de cette Commission l'architecte départemental des Monuments civils, l'archiviste départemental, le professeur départemental d'agriculture et le représentant du Service des améliorations agricoles. Le 28 novembre 1912, M. Jules Siegfried déposait sur le bureau
28 novembre 1912, M. Jules Siegfried déposait sur le bureau de la Chambre une proposition de loi relative aux plans d'aménagement et d'extension des villes. Le 14 janvier 1913, M. Amédée Chenal, de son côté, déposait, sur le bureau de la Chambre, une proposition de loi tendant à l'établissement, dans chaque département, d'un plan de revision et d'extension des routes et chemins, ainsi que des espaces libres d'intérêt général. Le 5 juin 1913, M. Cornudet, au nom de la Commission d'administration générale départementale et communale des cultes et de décentralisation, déposa un rapport dans lequel il fondait les trois propositions
déposa un rapport dans lequel il fondait les trois propositions de MM. Beauquier et Chenal en une seule proposition de loi de 15 articles. Le 5 mars 1915, M. Cornudet reprit son rapport et proposa un nouveau texte de 11 articles. Il étudiait les considérations particulières aux départements envahis par l'article 2 du texte qu'il proposa, il étendait l'obligation du plan aux agglomérations dévastées par la guerre. Par l'article 3, il reconnaissait aux municipalités des agglomérations dévastées le droit à une subvention de l'État pour la confection des plans. Cette proposition de M. Cornudet fut discutée à la Chambre des
proposition de M. Cornudet fut discutée à la Chambre des députés les 28 mai et 1er juin 1915, et adoptée, après discussion des articles et amendements, le 1er juin 1915. Ce texte a été transmis au Sénat. Le 28 janvier 1915, M. André Lebey déposa sur le bureau de la Chambre une proposition de loi de 12 articles tendant à la création d'un service national de reconstruction des habitations et locaux privés dans les départements dévastés par la guerre. Cette proposition de loi a été renvoyée à la Commission d'administration générale départementale et communale des cultes et de décentralisation. Elle
générale départementale et communale des cultes et de décentralisation. Elle prévoit un service spécial qui aurait pour mission 1° De visiter les lieux dévastés 2° D'étudier les dossiers des revendications formulées par les intéressés; 3° De traiter, au mieux des intérêts généraux du pays, avec les ayants droit. M. Lebey proposait de créer ce service en collaboration étroite des ministères des Travaux publics et de la Guerre, et l'organisation de la main-d'œuvre avec le secours des autorités militaires. Déjà, en 1904, M. Jules Siegfried avait déposé sur le bureau de la Chambre une proposition de loi relative à l'expropriation pour
la Chambre une proposition de loi relative à l'expropriation pour cause d'insalubrité publique. Elle fut renvoyée à la Commission de l'administration générale départementale et communale, où elle fut rapportée par M. Morlot en 1909. M. Delory, de son côté, avait déposé à la Chambre une proposition de loi relative à l'expropriation pour cause d'utilité communale. M. Jules Siegfried, le 18 novembre 1910, renouvela sa proposition de 1904, et le 1er juillet 1908, il déposa à la Chambre une autre proposition de loi concernant les fortifications de la Ville de Paris et les espaces libres de l'agglomération parisienne. Il prévoit, par
et les espaces libres de l'agglomération parisienne. Il prévoit, par ce texte, l'expropriation et la création d'une zone « non œdificandi », frappée de servitude d'hygiène publique. Le 15 mars 1910, sur la proposition de M. Raynaud, la Chambre des députés a adopté une proposition de loi tendant à modifier l'expropriation qui a pour but l'assainissement ou l'amélioration des quartiers urbains, et à compléter l'article 50 de la loi du 3 mai 1841 concernant l'expropriation pour cause d'utilité publique. Ce texte, transmis au Sénat, a été très remarquablement rapporté par M. Jeanneney le 19 janvier 1911. La question du droit
M. Jeanneney le 19 janvier 1911. La question du droit à l'indemnité de réparation des dommages causés par la guerre a été étudiée et mise au point par M. Louis Marin à la Chambre des députés, par M. Bébrard de Villeneuve au Conseil d'État, et par M. Gaston Jegou, professeur à la Faculté de Droit de Paris. Le principe même de ce droit à la réparation des dommages matériels résultant des faits de guerre a été reconnu par l'article 12 de la loi de finances du 26 décembre 1911. Mais la réalisation de ce programme de reconstitution de nos cités
la réalisation de ce programme de reconstitution de nos cités atteintes ou détruites, de leur aménagement, de leur embellissement, de leur extension, se heurte gravement aux obstacles de notre législation en matière d'expropriation. La législation française, actuellement en vigueur, comprend La loi du 3 mai 1841 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique. Le décret du 26 mars 1852, relatif aux expropriations, et applicable à Paris et aux villes qui en font la demande. La loi du 10 avril 1912, sur l'expropriation, modifiant l'article II du décret du 26 mars 1852. La loi du 5 avril 1884, sur l'organisation municipale, titre
La loi du 5 avril 1884, sur l'organisation municipale, titre VIII, relatif aux syndicats de commune. La loi du 15 février 1902, sur la protection de la santé publique, Chap. II, sur les mesures sanitaires relatives aux immeubles. La loi du 21 avril 1906, organisant la protection des sites et monuments naturels de caractère artistique. La loi du 13 avril 1910, concernant la création de stations hydrominérales et climatiques. La loi du 21 avril 1914, portant modification de la loi du 3 mai 1841 sur l'expropriation. Dans les pays détruits, une procédure simplifiée et plus rapide de l'expropriation s'impose. Nous
une procédure simplifiée et plus rapide de l'expropriation s'impose. Nous ne possédons pas encore, aujourd'hui, en France, de texte législatif concernant le remembrement il a été remarquablement étudié par M. Alfred de Foville, dans son ouvrage sur le morcellement et il nous paraît intéressant de signaler quelques exemples de remaniements parcellaires que nous avons rencontrés dans l'histoire de notre pays. Le premier remonte au 4 novembre 1701 il nous est rapporté par François de Neufchâteau dans son voyage agronomique dans la Sénatorerie de Dijon. Il concernait 4.000 journaux de terre appartenant à 3.000 propriétaires subdivisés en un très grand nombre
appartenant à 3.000 propriétaires subdivisés en un très grand nombre de parcelles enclavées du territoire de Rouvres, en Bourgogne, près de Dijon. Sur la demande des propriétaires, l'arpenteur divisa toutes les contrées du ban en sections aboutissant toutes sur des chemins et formant environ 500 pièces de terre. Cette opération fut l'origine de la grande prospérité agricole de cette localité. Nous trouvons ensuite d'autres exemples qui furent exécutés de la même manière en Lorraine vers la fin du règne de Louis XV, à Nonsard, en 1763; à Laneuville devant Bayon, en 1768; à Neuviller et à Roville en 1773. De
en 1768; à Neuviller et à Roville en 1773. De 1774 à 1800 en Bourgogne, le territoire de plusieurs communes fut remanié, notamment celui de Tart et de Marliens, aux environs de Dijon, et en 1788, celui d'Essarois, près de Châtillon-sur-Seine. On n'a eu qu'à se louer des heureux résultats obtenus. En 1814, lorsque la codification des lois rurales fut mise à l'étude, M. de Verneilh, dans son projet de Code rural, avait prévu le remembrement « ARTICLE 684. Lorsque dans un finage ou territoire, les propriétés rurales d'une même nature ou susceptibles d'une même culture seront morcelées et entremêlées,
nature ou susceptibles d'une même culture seront morcelées et entremêlées, il pourra être procédé à une division plus convenable des héritages pour l'avantage commun des propriétaires, sur la demande des deux tiers au moins d'entre eux et d'après l'étendue de leurs propriétés respectives dans le finage. » En 1849, le Congrès central d'Agriculture émit un vœu invitant le Gouvernement « à faire étudier les systèmes de réunions territoriales appliqués en Angleterre, en Ecosse, en Prusse, en Danemark, dans le but d'en étendre ensuite le bénéfice à la France ». En 1865, plusieurs communes formèrent une association syndicale pour organiser la
1865, plusieurs communes formèrent une association syndicale pour organiser la réfection cadastrale, en employant la formule suivante « Nous, soussignés, déclarons par les présentes assurer nos intérêts en vue d'une opération qui constituera une des œuvres d'amélioration agricole ayant un caractère collectif prévu par le paragraphe 8 de l'article premier de la loi du 21 juin 1865 sur les associations syndicales et qui comprendra. 1° La création de chemins d'exploitation 2° Le redressement des parcelles courbes ou irrégulières, ainsi que des petits cours d'eau; 3° Le remembrement général du territoire avec abornement des cantons, biefs et lieux-dits; 4° Le renouvellement
avec abornement des cantons, biefs et lieux-dits; 4° Le renouvellement du cadastre. » La loi du 21 juin 1865 sur les associations syndicales modifiée et complétée par la loi du 22 décembre 1888 et le décret-règlement d'administration publique du 9 mars 1894 permet à l'Administration, dans de certains cas limités, prévus par le texte, d'autoriser un projet d'association, lorsqu'il est réclamé par une majorité composée de la moitié plus un des propriétaires représentant au moins les deux tiers de la superficie du terrain. « Art. 9. – Les propriétaires intéressés à l'exécution des travaux spécifiés dans les numéros 1, 2,
à l'exécution des travaux spécifiés dans les numéros 1, 2, 3, 4, 5, de l'article premier, peuvent être réunis, par arrêté préfectoral, en association syndicale autorisée, soit sur la demande d'un ou de plusieurs d'entre eux, soit sur l'initiative du préfet. ART. 12. Si la majorité des intéressés représentant au moins les deux tiers des intéressés représentant plus de la moitié de la superficie, ont donné adhésion, le Préfet autorise, s'il y a lieu, l'association. ART. 14. S'il s'agit des travaux spécifiés aux numéros 3, 4 et 5 de l'article premier, les propriétaires qui n'auront pas adhéré au projet d'association
premier, les propriétaires qui n'auront pas adhéré au projet d'association pourront déclarer à la préfecture PROPHYLAXIE DU PALUDISME. M. le Depute Doizy, député, président de la Commission de l'hygiène publique, vient de déposer à la Chambre des députés une proposition de loi tendant à modifier la loi sur l'hygiène publique du 15 février 1902, en ce qui concerne la prophylaxie du paludisme. Dans son exposé des motifs il fait remarquer que, depuis un siècle, la carte du paludisme en « qu'ils entendent délaisser, moyennant indemnité, les terrains leur appartenant et compris dans le périmètre. » Il nous paraîtrait intéressant de
compris dans le périmètre. » Il nous paraîtrait intéressant de voir le Parlement entrer dans cette voie et faire le nécessaire pour accorder à l'expropriation et au remembrement dans les pays à reconstituer, le bénéfice de cette loi. En 1865, la commune de Jonquières, en 1868, celle de Canly, en 1874 celles d'Estrées-Saint-Denis et de Jaux, dans l'Oise, et celle de Jevoncourt en ont été remembrées sur la demande de la grande majorité des propriétaires. Dans le département de la Meurthe, grâce à l'initiative de M. Gorce, nous avons à signaler le remaniement parcellaire et la réfection du cadastre de
signaler le remaniement parcellaire et la réfection du cadastre de 13.762 hectares en 65.715 parcelles; réclamés par la majorité des propriétaires. Concernant les quinze communes d'Altroff, Lenghem, Omélmont (1865), Bermering, Cloroxy-Tonnoy, Saint-Firmin, Benney, Praye, Burthecourt, Azelot (1877), Removille, Sommerviller, Xirocourt et Villey-Saint-Etienne, une plus-value de six millions a été obtenue par cette opération. Le service des Améliorations agricoles a procédé avec succès à plusieurs opérations de remembrement. Nous ne possédons pas encore un texte législatif concernant les plans d'extension des villes, mais il est intéressant de faire remarquer que pour la Ville de Paris, on s'en était préoccupé depuis longtemps,
la Ville de Paris, on s'en était préoccupé depuis longtemps, et en 1685 déjà, sur la demande de Guillaume Lefèvre, Prévôt des Marchands, le Roi décida qu'avant le dérasement des fortifications de Paris, un plan d'extension serait dressé. En 1793, une Commission d'artisans établit le « Plan des Artistes » qui a, depuis, joué un grand rôle dans la direction des travaux publics de notre capitale. En parcourant la réglementation et la législation étrangères et les mesures prises dans les divers pays, nous signalerons celles qui nous paraissent les plus intéressantes. {À suivre.} France avait été réduite dans une proportion
intéressantes. {À suivre.} France avait été réduite dans une proportion considérable et, on peut le dire, absolument remarquable. Ce résultat avait été obtenu grâce surtout à l'assainissement des marais et à l'emploi rationné de la quinine, moyens dont les conséquences immédiates furent la diminution des Anophèles et aussi celle des paludéens. Il ne s'ensuivit pas cependant que les moustiques anophèles disparurent complètement en France. Ils sont partout répandus; ils abondent en Corse et sur les côtes méditerranéennes; ainsi que l'a récemment confirmé M. R. Blanchard, ils ne sont pas même inconnus dans la région parisienne, où existe l'Anophèles maculipennis. Leur
inconnus dans la région parisienne, où existe l'Anophèles maculipennis. Leur présence devient d'autant plus dangereuse que notre armée d'Orient paie un très lourd tribut au paludisme. Je ne puis me permettre de donner, ici et maintenant, des chiffres qu'il me suffise d'une part de dire qu'ils dépassent toutes les suppositions que vous pourriez faire, et d'autre part de regretter que le commandement n'ait pas mieux secondé le Service de Santé et surveillé les prises de quinine. Quoi qu'il en soit, de très nombreux porteurs de germes sont ramenés en France ou en convalescence ou à titre définitif. Leur présence devient
ou en convalescence ou à titre définitif. Leur présence devient dangereuse pour tous, du fait même de l'existence des Anophèles, transmetteurs de la maladie. Il semble que, dans ces conditions, il pourrait certes être utile de ne plus affecter la XVème région, riveraine de la Méditerranée, à l'armée d'Orient, mais qu'il serait surtout important de recourir au meilleur des moyens prophylactiques, qui consiste à détruire les Moustiques et leurs larves. Il est indispensable que, partout où cela est nécessaire, des règlements ad hoc puissent être édictés et suivis. Recherches expérimentales sur les boues activées, par T. CHALKLEY Hatton et William
sur les boues activées, par T. CHALKLEY Hatton et William R. Copeland. De nombreuses expériences ont été poursuivies à Milwaukee dans le but de déterminer les meilleurs procédés de traitement des eaux d'égout par la méthode des boues activées. Les conclusions auxquelles elles ont abouti se trouvent résumées dans le rapport annuel établi, pour 1915, par M. T. Chalkley Hatton, ingénieur en chef, et M. William R. Copeland, chimiste en chef de la Commission des égouts de Milwaukee. C'est à ce rapport que les notes qui suivent sont empruntées. Si l'on met en parallèle les deux systèmes d'écoulement -intermittent ou
l'on met en parallèle les deux systèmes d'écoulement -intermittent ou continu – on constate qu'il n'y a pratiquement pas de différence en ce qui regarde le quantum d'air nécessaire, les frais d'aération, le volume de boues activées indispensables, aussi bien qu'au point de vue de la clarification, des nitrates et de la stabilité obtenus ou de l'élimination des bactéries et des matières organiques réalisée. En revanche, le système du flot continu l'emporte pour l'économie pratiquée sur les frais d'établissement et d'entretien. Pour avoir la fixité d'épuration et de stabilité ainsi que l'élimination d'au moins 95 p. 100 des bactéries contenues
que l'élimination d'au moins 95 p. 100 des bactéries contenues dans les eaux brutes, la nitrification doit être poussée jusqu'à production de trois à cinq parties de nitrate par million. Si l'on augmente cette proportion, la valeur des boues s'en trouve accrue, mais on n'a encore pu établir si cet avantage est supérieur ou non à l'augmentation corrélative de dépenses de production d'air. Les auteurs n'ont également pu établir la proportion la plus économique à observer en ce qui regarde la diffusion d'air par rapport à la surface du bassin. Jusqu'ici, à Milwaukee, les proportions ont varié de 1/6,5 à
Jusqu'ici, à Milwaukee, les proportions ont varié de 1/6,5 à 1/8,5 et on ne saurait dire, d'après les résultats, laquelle est la meilleure. Nombreux essais de diffuseurs, on n'a encore pu reconnaître de façon définitive quel est le meilleur procédé de diffusion de l'air, bien qu'on puisse dire qu'il y en a un grand nombre qui sont efficaces. Mais, comme la méthode se généralise de plus en plus, il n'est pas douteux que l'on n'arrive à une solution satisfaisante du problème. La projection en plein air a pour résultats une réduction de la pression nécessaire, avec, par contre, une diminution
réduction de la pression nécessaire, avec, par contre, une diminution d'efficacité due à ce que les balles sont trop grandes. On pourrait évidemment obvier à cet inconvénient en réduisant les dimensions de l'orifice un orifice de 1/1. 000 de pouce (0,025 m) de diamètre, sous une pression de 5 livres, projette des bulles d'air de 1/32 de pouce (0,78 mm) de diamètre. Mais il est plus que douteux que des orifices aussi minuscules puissent être utilisés dans la pratique, par suite de leur facilité à être obstrués par les poussières en suspension dans l'atmosphère. Un autre inconvénient de ce système
en suspension dans l'atmosphère. Un autre inconvénient de ce système réside dans les possibilités d'empâtement du dispositif d'adduction d'air par la boue refoulée dans le tuyau, à travers l'orifice, lorsqu'on arrête l'envoi d'air. En fait, il a été éprouvé de grandes difficultés, de ce chef, dans l'application du système. Les plaques filtrantes, lorsqu'elles sont d'une porosité uniforme, donnent suffisamment satisfaction. Elles constituent, à la vérité, le plus efficace des moyens expérimentés. Cependant, les bulles émises sont trop fortes pour produire le maximum d'effet utile, et la perte de pression résultant du passage de l'air à travers la plaque ne laisse
du passage de l'air à travers la plaque ne laisse pas d'être onéreuse. On peut remédier à cela en diminuant l'épaisseur des plaques et en les renforçant d'une armure de fil de fer comme on fait pour le verre. Actuellement, les plaques livrées par l'industrie ont 1 pouce 1/2 (3 cm. 75) d'épaisseur sur 12 pouces (0 m= 7740) de surface et se vendent sur la base du passage, à sec, d'un certain nombre de pieds cubes d'air à la minute sous une pression égale à celle d'une colonne d'eau de 2 pouces (5 cm.) d'épaisseur. Cette quantité d'air est
de 2 pouces (5 cm.) d'épaisseur. Cette quantité d'air est en proportion directe du degré de porosité de la plaque. La pression est dix à douze fois plus forte quand la plaque est humide. Si nous prenons une plaque qui, à l'état sec, et sous la pression d'une colonne d'eau de 2 pouces (5 cm.) laisse passer 2 pieds cubes d'air (0 m3 056) par minute, on constate, du fait de sa résistance au passage de l'air, une première perte de pression égale à environ 3/4 de livre, perte à laquelle s'ajoute une diminution de 1/4 de livre par pied
laquelle s'ajoute une diminution de 1/4 de livre par pied cube d'air introduit par minute et par pied carré (2) de surface. Autant qu'on a pu le constater à Milwaukee, il est facile de maintenir les plaques en bon état de fonctionnement pourvu que l'air qu'on y amène ne soit pas lui-même chargé d'impuretés. La boue qui peut s'être déposée à la surface de la plaque ne s'imbibe pas dans celle-ci quand on arrête la projection d'air. Il peut se faire qu'avec le temps, l'apparition de colonies bactériennes occasionne une diminution de la porosité de la plaque, ce qui oblige
diminution de la porosité de la plaque, ce qui oblige à un processus stérilisateur pour en amener la disparition. On n'a expérimenté que très peu de temps une sorte de tissu métallique filtrant. D'après les observations faites, on obtiendrait, avec celui-ci, des bulles d'air plus petites qu'avec les plaques filtrantes, bien qu'il constitue un milieu plus poreux que ces dernières. Cela tient sans doute à sa surface unie qui ne retient pas les bulles d'air en formation à l'encontre de ce qui se passe à la surface rugueuse des plaques. Il y a, naturellement, une perte de pression beaucoup moins
Il y a, naturellement, une perte de pression beaucoup moins forte du fait du passage à travers ce tissu que ce n'est le cas pour les plaques. Variations de la durée de l'opération et du volume d'air. L'épuration que l'on obtient dépend, de façon bien marquée, du volume d'air fourni. Une faible émission pendant cinq ou six heures donne d'aussi bons résultats qu'une émission plus forte pendant trois ou quatre heures, mais la durée d'aération nécessaire pour obtenir un effluent semblable ne varie pas directement avec le volume d'air fourni par unité de temps. Il y a également une limite
par unité de temps. Il y a également une limite au volume d'air employé par période d'emploi, limite au-dessous de laquelle on ne peut songer à obtenir un degré d'épuration de quelque importance. Si l'adduction d'air est inférieure à 1 pied cube par gallon (4 litres) d'eaux traitées pour une période de 4 heures, on voit rapidement diminuer le taux d'épuration jusqu'à ce qu'il tombe à zéro, tandis que si l'émission se prolonge le temps voulu, on peut réaliser n'importe quel degré d'épuration. De toute façon, les questions de fonctionnement, de volume d'air, de durée d'émission dépendent en grande partie
de volume d'air, de durée d'émission dépendent en grande partie du degré d'épuration que l'on désire et c'est là un des points que l'on doit arrêter, quand on établit les plans d'une installation où l'on doit recourir à ce système. Les boues obtenues par ce procédé perdent leur eau sur les lits desséchants habituels en moitié moins de temps que les boues obtenues dans les bassins Imhoff, mais cette déshydratation s'opère de façon différente tandis que l'eau abandonnée par la boue commence par s'écouler dans le lit à la surface duquel se trouve cette dernière, il vient un moment où
duquel se trouve cette dernière, il vient un moment où elle monte au-dessus de celle-ci et forme une nappe qu'il faut faire disparaître. La boue n'a pas d'odeur sensible. Son pourcentage d'humidité peut être amené de 98 % à 94 % et son volume diminue de 40 % en la soumettant à une pression égale à celle d'une colonne d'eau de 26 pieds. L'un des avantages marquants de ce système, c'est de pouvoir varier presque à l'infini le degré d'épuration de l'effluent final rien qu'en modifiant le volume de l'air employé ou la durée de l'aération. C'est donc avec raison