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ce qui apporte à 1911 la liste des principales augmentations et diminutions : SERVICES PROPOSITIONS AUGMENTATION DIMINUTION POUR 1912 PAR RAPPORT A 1911 PAR RAPPORT A 1911 ————————————————————————————————————————————————————————————————————— Articles, Voiries, dépenses variables 2,020,000 83 À Vaux 140,174,472 00 320,950 83 18,129,809 01 694,272 02 technologie 50,828,781 43 2,574,273 13 administration des eaux 3,936,302 50 5,840 84 électricité 5,803,392 76 279,376 91 effet urbain de la Police 13,080,223 55 774,848 95 gestion des eaux 13,686,223 55 774,848 95 43,979,753 35 720,199 45 octroi 37,049,134 03 839,671 70 stanood clique. 29,092,494 704,500 29,692,494 704,500 bureaux de l'Etat 13,945,429 28 313,714 80 29,390,241
29,692,494 704,500 bureaux de l'Etat 13,945,429 28 313,714 80 29,390,241 30 243,740 23 dict.,.-. 2,674,112 08 102,893 86 Conseil de réfaction 460,109 50 24,891 66 Seine 3,851 000 311,851 000 Communauté Parisienne 87,000 00 5,000 00 42,300 00 3,000 Œuvre des logements transitionnels Travaux Historiques 159,572 55 1,300 00 Mentions Men il est inutile de mentionner l'administration allemande allait elle commenter le travail, un peu superficiel, il est vrai de connaître qu'elle livrait dans cet état au Comité du budget? L'AILE MÉMOIRE PRÉFECTORALE. J'ai des raisons honorables de pardonner à l'honnête Delanney cette légère critique adressée à bien usé à
l'honnête Delanney cette légère critique adressée à bien usé à lui-même, que nous avons un peu regretté de trouver si crue nous a fait de ces doléances perpétuelles dont l'Administration préventive Plutonale depuis douze ans, et qui, à force d'avoir frappé nos oreilles, bien alimentent sur la fin guerre nous émouvoir. Pourquoi a-t-il jugé les finances de la ville capable de réussir, qui a si souvent réclamé en vain à l'Assemblée des nouveaux centimes? Il constate pourtant que le Conseil municipal a accompli œuvre très vaste et très complète sans rien demander au Conseil municipal vingt-cinq ans, et il conçoit
rien demander au Conseil municipal vingt-cinq ans, et il conçoit à peine que cela ait été possible. Dès et de l'heure somme arrivée à l'équilibre qu'à l'aide de combinaisons ingénieuses, et des circonstances; il paraît frappé du caractère provisoire de ces mesures et convaincu qu'il faudra bientôt recourir à l'impôt : les crédits sont reserrés à l'extrême limite des crédits; le budget manque bref nous nous trouvons dans une période de transition, et il faudra dès 1913 le Préfet, reprenant même à son compte un argument cher à ses devanciers, admettre qu'il a fallu pour parvenir à équilibrer le projet
admettre qu'il a fallu pour parvenir à équilibrer le projet de budget 1912, écarter 14,200,000 francs de demandes formulées par les services. Lequel des deux chiffres est le plus légitime à déterminer, puisque l'un et l'autre sont excessifs et dépourvus de justification, ainsi dénommés. Nous avons souvent expliqué ce qu'il fallait penser de ces règlements bureaux ; ils dépassent toujours la mesure, dans la crainte de ne pas suffire et demandent le superflu pour être plus sûrs d'avoir le nécessaire. Les directeurs et les chefs de service le savent bien, eux qui, en somme, sont fort aisément des crédits définitifs
eux qui, en somme, sont fort aisément des crédits définitifs mis à leur disposition par le Conseil. L'honorable M. de Selves, avec qui nous eûmes maintes querelles académiques, que la Ville est toujours dans l'attente d'un budget « régulier et ne put admettre la situation budgétaire actuelle ne saurait être que transitoire. Que cette théorie puisse se soutenir deux ou trois fois de suite, c'est possible; mais on a tort, cela doit être singulièrement fragile, puisque les faits sont là pour la démentir. Et voilà quinze ans que cela dure, et depuis quinze ans suffit à tous les besoins. Si
et depuis quinze ans suffit à tous les besoins. Si la vérité était du côté de l'Administration, à l'heure que Paris aurait fait faillite ! Nous nous garderons de reprendre une discussion qui parcourt toutes les années. Sur le surplus, nous espérons que le budget de 1912, tel que nous le proposons au Conseil, fera revenir un peu l'honorable M. Delangle sur ses premiers propos quand il se représentera à lui. Que pensera-t-il de la fécondité et de la souplesse de nos finances, projeté constaté que depuis la date du 12 juillet à laquelle il déposa le premier memorandum en
12 juillet à laquelle il déposa le premier memorandum en tribune, le budget primitif aura absorbé sans trop de peine les sommes en or de 8 millions de dépenses nouvelles ? Mais, laissant de côté la critique, nous voulons retenir seulement la promesse, que M. le Préfet de la Seine veut bien renouveler, « d'étudier et porterait pas d'assurer un aménagement plus productif des efforts de nous-même la Situation plus judicieuse des services » ; -nous le remercions ainsi, espérant qu'il saura « diminuer les frais généraux » et trouver « nous croisons espérer des résultats dans les « réformes
« nous croisons espérer des résultats dans les « réformes nécessaires » et dans des entretiens avec lui, qu'une œuvre semblable ne doit pas être improvisée. Nous sommes tous d'accord. Poursuivie avec calme, prudence et méthode. Et, comme déjà non avoués et poursuivie avec calme, prudence et méthode. Et, comme déjà non relle preuve qu'il exerce sur tous les services une autorité personnelle qu'il ne craint pas de prendre des initiatives et des responsabilités, en les abus et redresse les erreurs, nous sommes heureux non seulement de lui confiance, mais de demander pour lui à ce budget de 1912 un
de demander pour lui à ce budget de 1912 un supplément de crédits très appréciable, grâce auquel... En effet, le budget de 1912, qui, nous le savons, lui tient au cœur. Nous le faisons observer. Plus souvent que nous avons la certitude qu'il serait le premier à prendre des initiatives, si, par un aménagement plus rationnel des services, il pouvait obtenir de meilleurs résultats avec une plus soutenue du personnel, il pourrait obtenir de meilleurs cœurs d'argent. Il est ainsi que, supérieur en cela à tous les budgets précédents, le budget de 1912 est encore, améliore sensiblement les principaux services
budget de 1912 est encore, améliore sensiblement les principaux services ; la Police et la gendarmerie absorbent, comme d'habitude, une très large part des augmentations ; mais la seule Direction des Travaux se voit octroyer 13 millions de suppléments jusqu'à concurrence de 100, ce qui prouve assez que l'exercice prochain se présente sous une bonne allure. IV. — LA PRÉPARATION DU BUDGET. Depuis le moment par lesquels moyens nous avons pu, pour la quatrième fois, et sans que il en résulte aucune répercussion sur les contribuables. Pas que n'ait été aisée. Les augmentations considérables accordées en 1910 au personnel municipal
aisée. Les augmentations considérables accordées en 1910 au personnel municipal avaient imposé au budget de 1911 un effort exceptionnel, nous n'avons pas caché au Conseil nos appréhensions ; et si, au dernier shilgre des sommes arrivé à un résultat convenable, nous avons cru devoir faire quelques réductions un peu sévères ; nous écrivions en effet : « les dépenses elles-mêmes que nous valent le personnel sont des dépenses qui se multiplient et dans les services concédés, et dans la Caisse des retraites, et tout les étapes successives que vous nous avez assignées aux différentes répercussions du budget de 1911. nous
avez assignées aux différentes répercussions du budget de 1911. nous avons le devoir de vous avouer au Conseil aussi ceux de 1912, de 1913 et de 1914. Il est donc indispensable que voici bien avant que le 31 décembre de l'année qui va naître. S'assumer ainsi ses responsabilités, envisager dès maintenant l'avenir, et assurer la possibilité de se borner dorénavant à appliquer en toute raison dans le domaine de la surenchère démagogique du Conseil des finances, et, pour tout résumer d'un mot, de la faillite. » Il est de la gravité de la situation ; et, en particulier, la Commission
gravité de la situation ; et, en particulier, la Commission budgétaire, étant si délicat, a, cette année, particulièrement facilité notre tâche en peu près dans les limites des délibérations de 1910. Cela se trouve assez facilement dans les prévisions du budget les sommes nécessaires qu'il est de toute nécessité de dégager, en fin d'année, pour des dépenses imprévues. Comme toujours, en effet, à pareille époque, nous nous sommes heurtés à la présence de ces demandes nouvelles qui surgissent inévitables à chaque moment de la préparation du rapport général, et qui constituent dans le troisième budget, par opposition à ce que
constituent dans le troisième budget, par opposition à ce que j'ai projeté dans mon précédent rapport. I, i' budget primitif et aux fiches supplémentaires. Elles ont atteint cette fois un chiffre très important : 608.036 Rélevation de la solde de la Garde républicaine. Réforme des 365 jours (2e étape) et répercussions sur le personnel des services concédés (gaz et électricité) 573.036 Assistance publique. D'autre part, la réserve générale ne comportait qu'un crédit de 1,073,000 francs. Il nous a paru nécessaire de relever quelque peu ce chiffre, surtout à la veille de l'expiration d'un mandat où chacun de nous peut avoir
de l'expiration d'un mandat où chacun de nous peut avoir à liquider un certain nombre d'affaires réservées soit pour une cause, soit pour une autre ; d'où une nouvelle insuffisance d'au moins 536.403 francs. Total les ressources de dépenses supplémentaires qu'il fallait gager uniquement sur le budget. Ce qui rendait le problème plus difficile à résoudre, c'est que la répartition des 3,300,000 francs du Champ-de-Mars, l'Administration avait fait apparaître des disponibilités dont nous aurions pu utilement nous servir. Ouverture de comptes, effet, que ce n'est pas par des réductions de dépenses qu'elle a trouvé la majorité de la partie du
dépenses qu'elle a trouvé la majorité de la partie du découvert; elle a bien diminué les crédits jusqu'à concurrence de 679,900 francs, mais c'est sur les recettes qu'elle a prélevé les 515,000 francs qui lui manquaient encore. C'est ainsi qu'elle a augmenté : du produit de la taxe municipale de 1.25 % additionnelle aux droits de vente sur cession d'offices ministériels, de 500,000 francs ; du produit de 200,000 francs les locations pour étalage, de 500,000 francs de gestion du gaz et de 500,000 francs les fournitures d'eau. Une nouvelle saignée fut opérée par les fiches, pour lesquelles il nous
saignée fut opérée par les fiches, pour lesquelles il nous l'avons dit, trouver 580,434 fr. 90 c. A cette occasion, il fallut encore majorer certaines recettes, notamment, chap. I, art. 1, des produits placés au Trésor, 100,000 francs; chap. IX, art. 3, Louages des propriétés publiques ; 190,000 francs; chap. XIV, art. 1er, Droits de stationnement des voitures, 205.000 francs, etc. Il ne devait plus rester grand-chose à glaner après une pareille impression première, et nous n'abordions pas sans crainte du fait, lorsque, en poussant plus avant nos investigations et en pratiquant, ou plutôt en étendant nos sondages, nous reconnûmes,
en pratiquant, ou plutôt en étendant nos sondages, nous reconnûmes, à certains indices, des signes assez éloquents dans la situation budgétaire. Nous vîmes alors que nous devions, cette année, de nous montrer plus généreux envers les services, et nous nous mîmes à la besogne avec plus de confiance. Mais avant de voter les crédits mis à la disposition de l'Administration, il était de notre devoir, comme d'habitude, à une revision attentive des propositions réclamées. Premier travail d'élimination nous a permis d'abaisser les dépenses d'environ un million. Les principaux articles sur lesquels ont porté nos efforts suivants : chap. V, art.
lesquels ont porté nos efforts suivants : chap. V, art. 4, Traitements du personnel intérieur, 30,000 francs; chap. V, art. 47, Constitution des retraites pour les professeurs de dessin, de chant, etc., 69,000 francs; chap. XVI, art. 1er, Traitements des gardes des bois de Boulogne, 106 francs; chap. XVI, art. 34, Éclairage, chauffage, force et ventilation par le gaz dans les établissements municipaux, 35,000 fr.; Eclairage électrique dans les établissements municipaux, 111 francs; chap. XIX, art. 22, Traitements des instituteurs, 88,200 francs; chap. XX, art. 9 Assistance aux vieillards, 140,000 francs. En nombre d'autres moins importantes, que nous avons effeuillées,
francs. En nombre d'autres moins importantes, que nous avons effeuillées, ne compromettent en aucune façon le fonctionnement des services. Elles sont uniquement soit sur des prévisions qui, après pointage, se révèlent insuffisantes, soit sur des doubles emplois, soit encore sur des augmentations dont l'urgence n'était pas démontrée et que nous avons donc réduites en révision des recettes, nous nous sommes aperçu, d'autre part, qu'il y avait entre elles des réductions à effectuer ; l'Administration, pressée par le temps et désireuse de trouver, coûte que coûte, la dotation des suppléments nécessaires qu'entraînait le vote sur les terrains du Champ-de-Mars, avait un
qu'entraînait le vote sur les terrains du Champ-de-Mars, avait un peu exagéré, ses évaluations. Fidèle à nos principes de sincérité et de transparence, et sans préparer des diminutions dont certaines atteindaient 37,000 fr. 50 c., art. 8 Taxe foncière de 2.50 % sur le revenu net des propriétés 200 fr. 50 c. le chap. 1er, art. 24, Taxe de 0 fr. 10 c. sur la valeur des propriétés bâties et non bâties; de 42,000 francs le chap. II, Améliorations des abattoirs de La Villette; de 33,000 francs le chap. III, Améliorations et autres perçus dans les abattoirs de la boucherie;
Améliorations et autres perçus dans les abattoirs de la boucherie; de 17,000 francs le chap. VII, art. 2, Droits d'abatage perçus dans les abattoirs des porcs; de 50,000 francs le chap. XI, art. 1er, Concessions pour les sépultures, conditionnelles et trentenaires; de 10,000 francs le chap. XII, Recettes diverses. Droits de voirie. Au total, près de 400,000 francs de diminutions de dépenses et 400,000 francs de diminutions de dépenses par contre, si nous réduisions sur certains points les recettes, il serait possible d'autres d'après les renseignements que nous nous sommes procurés, certaines articles, elles pouvaient être majorées sans inconvénient; c'est
procurés, certaines articles, elles pouvaient être majorées sans inconvénient; c'est ainsi que nous avons augmenté de 87,000 francs le chap. 1er, art. 21 Taxe municipale et additionnelle aux droits d'enregistrement; de 17,000 francs le chap. VIII, art. 1, Halles centrales, viande de boucherie et charcuterie; de 27,300 francs le chap. IX, art. 1er, Locations dans l'entrepôt Saint-Bernard; de 43,000 francs le chap. X, art. 2, Concessions pour sépultures temporaires; de 25,000 francs le chap. XII, art. 16, Produit de la vente de pavés. Enfin, l'étude approfondie de notre domaine industriel dont, chaque jour, cours de l'année, nous suivons, pas à
dont, chaque jour, cours de l'année, nous suivons, pas à pas, les progrès et auquel nous consacrons, comme d'habitude, dans le présent rapport, des études spéciales, ne les pèse relativement sensiblement les prévisions administratives en ce qui concerne la gestion du gaz et les redevances de l'électricité. Le chiffre que nous pour l'Octroi nous paraît également exempt de toute critique. Toutefois, nous avons cru prudent, toutefois, de ne pas toucher au produit de l'eau, étant donné le caractère tout à fait insolite de l'été de 1911. Nous sommes ainsi arrivés à dégager un supplément de recettes qui, joint aux diminutions
à dégager un supplément de recettes qui, joint aux diminutions de dépenses, nous donnait une disponibilité importante. Or, nous avons vu que le « troisième budget » nous obéissait en déficit de 2,400,000 francs; si nous y ajoutons les 400,000 francs de dont nous nous sommes imposé à nous-même le sacrifice, il ne restait désiré 2 millions à distribuer aux différents services. C'est ainsi que nous avons pensé qu'il fallait profiter de cette occasion pour épargner certains dépenses expressément définies par M. le Préfet de la Seine et relever les crédits de certains services longtemps resserrés; nous avons, en conséquence,
crédits de certains services longtemps resserrés; nous avons, en conséquence, réparti les ressources exceptionnelles dont nous disposions entre les services qui ont les fonctions d'entretenir notre domaine et nos voies publiques. C'est ainsi que nous avons augmenté de 250,000 francs le chap. XIII, art. 9, Enfants de l'école; de 200,000 francs le chap. XV, art. 9, Entretien des parois et trottoirs; de 200,000 francs le chap. XV, art. 15, Nettoyage des chaussées; de 400,000 francs le chap. XV, art. 16. Balayage et arrosement; de 35,000 francs les articles 31, 33 et 40 du chap. XVI, Éclairage de la voie; du
et 40 du chap. XVI, Éclairage de la voie; du chap. XVII, art. 3, Exploitation des usines hydrauliques; de 200,000 francs le chap. XVII, art. 16, Entretien et curage des égouts. N'oublions pas de faire remarquer que ces divers articles bénéficiaient déjà au projet de budget de près de deux millions d'augmentation, par rapport à 1914, ainsi qu'on peut s'en rendre compte par la lecture du tableau ci-après: PARTS des dépenses de la GESTION DE LA DÉPENSE CRÉDIT DE 1911 CRÉDIT DE 1912 AUGMENTATION colonne précédente due aux propositions du rapporteur général au budget des agents des services 569,250 580,000
rapporteur général au budget des agents des services 569,250 580,000 10,750 Aides aux instituteurs 178,000 239,000 61,000 40,000 Pompe des mairies, 74,350 90,000 15,630 15,650 Opinions funèbres. Matériel. 1,294,000 1,320,000 26,000 26,000 Entretien des écoles 825,000 1,175,000 350,000 250,000 Entretien du pavage en pierre. 2,011,000 2,311,000 -300,000 Entretien du pavage en bois. 557,292 1,227,900 670,607 200,000 Nettoyage des chaussées et trottoirs 4,320,000 4,631,243 311,043 200,000 Balayage et arrosement 1,500,000 2,000,000 800,000 400,000 Entretien des plantations d'arbres, 500,000 4,000,000 4,500,000 Éclairage au gaz 404,050 436,610 32,560 32 Entretien du gaz 2,495,000 2,697,000 202,000 15,000 Éclairage des écoles par électricité 2,781,500 2,800,000
2,697,000 202,000 15,000 Éclairage des écoles par électricité 2,781,500 2,800,000 18,500 Amélioration de l'éclairage de l'air 80,000 200,000 120,000 100,000 Eclairage éclairant le menage, les réparations 156,000 230,000 74,000 Frais de la mairie, 75,000 105,200 30,200 10,000 Exposition des usines hydrauliques 3,840,800 4,519,800 679,000 400,000 Métier, entretien des égouts. 723,000 923,000 200,000 200,000 Assainissement de la Seine. 2,690,000 2,765,000 75,000 Écoles primaires, Matériel.., 1,301,500 1,314,384 12,884 Installations d'appareils, 1,301,500 1,311,384 Installation de mobilier dans les Écoles Primaires 130,000 130,000 Écoles 18 établissements secondaires et de grosses réparations 190,000 190,000 Maisons municipales et édifices 80,000 80,000 Travaux neufs en pierre, 20,000
municipales et édifices 80,000 80,000 Travaux neufs en pierre, 20,000 20,000 Réparations 20,000 20,000 Travaux neufs grandes réparations. 50,000 120,000 70,000 Total 3,989,194 5,356,630 20 heures, C'est donc 4 millions de plus que nous apportons à l'Administration pour. Nettoyer les rues, nettoyer les chaussées, les balayer, les arroser, les fontaines, remettre en état nos écoles, tout cela sans préjudice des importants, déjà consacrés au même objet, sur la première tranche prouvant... Nous espérons que l'Administration saura reconnaître nos efforts et nous mettra en règle pour employer le plus utilement possible les suppléments de crédits que nous lui sommes à dispenser.
les suppléments de crédits que nous lui sommes à dispenser. Les services vont pouvoir bientôt se servir, non seulement, de moyens d'action perfectionnés; les crédits lui sont accordés, sinon à profusion, du moins dans une mesure beaucoup plus abondante qu'auparavant; il est donc nécessaire que l'entretien de notre Ville soit plus et arrive à mériter, dans l'avenir, autant d'éloges que de critiques dans le passé. V. — L'ÉQUILIBRE. Nous avons ainsi l'assurance d'avoir établi un budget enfin parfait dans lequel les services peuvent se mouvoir plus librement qu'à l'ordinaire. Diminutions de dépenses n'ont point été, nous le répétons, faites hasardeusement,
de dépenses n'ont point été, nous le répétons, faites hasardeusement, ce sont basées sur des chiffres soigneusement contrôlés et vérifiés, et nous les appliquées dans une mesure assez prudente pour qu'elles ne compromettent pas le fonctionnement des parties de l'Administration auxquelles elles s'appliquent. Nous n'avons majoré les recettes qu'après avoir procédé à de nouvelles estimations, fait des calculs très serrés et nous nous sommes assurés que nous avions une marge suffisante aux aléas. Enfin, en donnant à l'entretien propre un bonus supplémentaire, nous pensons avoir non seulement amélioré la propreté et la beauté de nos voies publiques et de notre
et la beauté de nos voies publiques et de notre environnement, nous espérons aussi avoir contribué à alléger d'autant nos futurs budgets, dont les ressources sont toujours presque totalement engagées aux insuffisances de crédits des exercices en cours. Et cette contribution n'est pas à dédaigner. Nous comptons arriver peu à peu à les remplacer par des dépenses de destination qui est d'assurer la dotation des dépenses nouvelles non constatées au compte. Si nous totalisons les sommes qui ont été incorporées dans le projet et le budget de 1912 depuis son dépôt sur le bureau du Conseil, nous trouvons un chiffre
dépôt sur le bureau du Conseil, nous trouvons un chiffre de 101 millions de budget (suppression de la recette des terrains du Champs-de-Mars complémentaires), 3,880,000 francs; au troisième budget, 4 millions, soit un total de 8 millions de charges supplémentaires dotées budgetairement. Remarquons en outre que le budget de 1912 contient, par rapport à celui de 1911, une forte augmentation de dépenses pour le personnel de toutes les catégories. Ce résultat, qui est certainement dû à la politique financière méthodique sujette à toutes épreuves, qui a su traverser les périodes les plus difficiles en résistant à toutes les pressions de
les plus difficiles en résistant à toutes les pressions de la politique des impôts. Voilà l'équilibre du budget de 1912, qui, sans être certes une aisance que nos trois précédents budgets; mais nous lui faisons atteindre tout l'effort dont il était régulièrement et normalement capable; en effet, nous risquerions de rendre sa reddition de comptes plus incertaine; ce serait une aventure qu'il est plus sage de ne pas tenter. Ainsi, le groupe en 1908 peut avoir ainsi la satisfaction légitime d'avoir fait tenir son programme, en développant également toutes les branches des finances, en améliorant considérablement le sort du personnel,
branches des finances, en améliorant considérablement le sort du personnel, et en le protégeant des évènements. VI. — BALANCE. Projet de budget et de compte pour 1911, tel qu'il résultait des propositions définitives de la commission et comme suit: Dépenses Totalles augmentées de 4.087.910 fr et déduites des recettes essentielles de 363.355 fr 11 0r'menlati°n 3.724.555 fr 3.724.555 fr 0. SI le total des recettes à 392.859.147 fr 02 et des dépenses de 1 Le total des recettes a. Une augmentation faite de la réserve générale qui n'a pas été dépensée à 10.485.740 fr 0.4 fr 47 c. 388.060.840 fr
dépensée à 10.485.740 fr 0.4 fr 47 c. 388.060.840 fr 55 Nous les avons affectées aux: Rente, Tons 4. 113.318 fr 68 reçus de 4 113.318 fr 68 880.464 fr 97 Il est en out. 8.836.853 fr 71 3.432.853 fr 71 Il est des (g a été par; Nous avons 391.493.694 fr 26 391.493.694 fr 26 .1 ins. ns ainsi d, ns' dégagé un excédent de recettes de 1 365.452 fr 76 réserve du chap. XXII. CHAPITRE II Quelques recettes. Comme les années précédentes, nous avons cru devoir détailler des articles un certain nombre de recettes importantes, que nous tenons