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accidents du travail dans le règlement de certains sinistres collectifs d'une importance considérable; que lesdites Compagnies ont pris respectivement l'engagement de s'aviser de toute résiliation de police, que cette résiliation eût été provoquée par des sinistres ou par quelque autre cause; qu'il ne ressort, ni des faits, ni des documents de la cause, et que la Compagnie La Seine n'établit point que les Compagnies syndiquées se soient obligées, au cas où un assuré, dont la police aurait été résiliée, s'adresserait à l'une d'elles, à faire subir à la prime qu'elle réclamerait à cet assuré une majoration déterminée par les accords
réclamerait à cet assuré une majoration déterminée par les accords existant entre elles; Considérant que ces conventions ne sont pas contraires à l'ordre public, qu'elles ne portent pas atteinte à la liberté du commerce et de l'industrie et ne constituent pas la coalition prévue et réprimée par l'article 419 du Code pénal; qu'en effet, d'une part, ces conventions ne sont intervenues qu'entre ces Compagnies d'assurances à primes fixes contre les accidents du travail, alors qu'il existe de nombreuses Compagnies de même nature ayant le même objet, qui sont restées en dehors de ce groupement; que les primes perçues par les
dehors de ce groupement; que les primes perçues par les Compagnies adhérentes représentent moins de la moitié des primes payées à toutes les Compagnies d'assurances à primes fixes contre les accidents du travail; que, d'autre part, chacune des Compagnies adhérentes reste, en tous les cas, libre de fixer le taux de la prime qu'elle exigera des assurés qui contracteront avec elle, même après résiliation de leur police avec une autre desdites Compagnies; que, dans ces conventions, ne se rencontrent donc, ni l'entente entre les principaux détenteurs d'une même marchandise, en vue d'en amener la hausse factice, ni aucune autre des
vue d'en amener la hausse factice, ni aucune autre des conditions nécessaires pour constituer la coalition prohibée par la loi: que, dès lors, la Compagnie La Seine n'est pas fondée dans les conclusions de son appel incident; qu'il convient, en conséquence, de les rejeter; Considérant qu'en faisant connaître à la Compagnie La Paix la résiliation de la police d'assurance de La Seine, la Compagnie L'Urbaine et la Seine n'a commis aucune faute de nature à engager sa responsabilité; qu'elle s'est bornée à donner à la Compagnie La Paix le renseignement qu'elle était tenue de lui fournir aux termes mêmes des
qu'elle était tenue de lui fournir aux termes mêmes des accords précédents; que le renseignement était exact; qu'il a été donné de bonne foi, et que, de ce qu'il a été fourni spontanément et non sur la sollicitation de la Compagnie La Paix, il ne saurait en résulter une faute, génératrice de responsabilité; que, d'ailleurs, la Compagnie La Seine avait été prévenue, par la lettre adressée le 29 juin 1906, à l'intermédiaire, que le taux porté à la police ne pouvait être maintenu, si son ancienne police était dénoncée comme ayant été résiliée; que le taux de 0 fr. 23
ayant été résiliée; que le taux de 0 fr. 23 par journée de travail n'était pas exagéré, puisque, avant même l'expiration de la première année, la Compagnie La Seine a accepté un avenant d'augmentation portant à 0 fr. 30 par journée d'ouvriers le taux de la prime afférente à sa police; que la condamnation prononcée contre la Compagnie L'Urbaine et la Seine n'est donc pas justifiée, et qu'il convient de faire droit à l'appel principal et de décharger la Compagnie L'Urbaine et la Seine de cette condamnation; Adoptent en outre les motifs des premiers juges en tant que n'étant pas
les motifs des premiers juges en tant que n'étant pas contraires à ceux du présent arrêt, ils concordent avec eux et les complètent; Par ces motifs; En la forme, déclare la Compagnie d'assurances L'Urbaine et la Seine et la Compagnie des Transports fluviaux La Seine, recevables dans les appels qu'elles ont respectivement formés du jugement susvisé du 22 juin 1907 ; Au fond, sur l'appel principal, infirme ledit jugement, décharge, en conséquence, la Compagnie L'Urbaine et la Seine des dispositions et condamnations lui faisant grief, et, statuant par décision nouvelle, rejette comme mal fondée la demande de la Compagnie La
rejette comme mal fondée la demande de la Compagnie La Seine; « Sur l'appel-incident, confirme ledit jugement pour être exécuté suivant la forme et teneur; débouté la Compagnie La Seine de toutes les conclusions de son appel-incident dans lesquelles elle est déclarée mal fondée ; ordonne la restitution de l'amende consignée sur l'appel principal ; condamne la Compagnie La Seine à l'amende de son appel-incident et en tous les dépens, tant en première instance que d'appel. » OBSERVATION. — Rapprocher : Trib. COM. Seine (9e Ch.), 3 mai 1901 ; C. de Paris (4e Ch.), 18 décembre 1904). ARGUS 621
C. de Paris (4e Ch.), 18 décembre 1904). ARGUS 621 613 L'ARGUS VARIUS 624., L'ARGUS ACTIONS DES COMPAGNIES D'ASSURANCES DIVIDENDS pour DIVIDENDE! EX DIVIDENDE rHX DIVIDENDE rHX KOUBD K>£« GOUBRISB r*"J MÔT IMHSB BS9 C8ÏMte«,ïirM Bn| mï IÏOB3 BiSt BOÏÎf *.<SF£E» ^^ Initi 4'lapot ""^ IUJU it'UBpSt B«U d'Impôt) 230 » CôZii'nU.. 4.759 » 5 , AlflO 75 » 0 » Banque. --">■» 'ÏJK I 130 » VhEiX ....... 3.000 » B » ^CltlLAM 116 » «I 10 Sf«M * »»»» ffsH^"1** i-is : ° *-*'«»•»»• 35, M , n«E8tei::::::::::::::;s.ow , Uùv ft UluvB.tii • *. iov w ■ *
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MERCREDI 5 MAI 1918 DIX CARTES VINGTÈME ANNÉE. NOUVELLES CMCT CT WWIISIWTK: 4k, Rue Mogador, 41 JOURNAL QUOTIDIEN DU SOIR ÉDITEUR: 41, Rue Mogador, 41 Administration et Rédaction : 41, Rue Mogador. — ALGER Imprimeur-Gérant : GOUVELOT, algier. — IMPRIMERIE -72 ANNONCE AU PUBLIC A L'ÉTRANGER : 41. ; 4 Rue Mogador, 41, Alger FRANCE OCCIDENTALE, La bataille dans les Flandres Centres le l'Agence Parisienne sur la journée de 13 mai Rien de nouveau. La période de stagnation se poursuit sur le champ de bataille. Il n'y a eu, aujourd'hui encore, que des actions locales d'intérêt secondaire. Toutefois, l'artillerie demeure
encore, que des actions locales d'intérêt secondaire. Toutefois, l'artillerie demeure très active de part et d'autre. Hommage au général Foch TARBES. — Le Conseil municipal de Tarbes, dans sa séance du 13 mai, a renouvelé au général Foch l'expression de sa sympathie et de son admiration en déclarant qu'il ressentait un légitime orgueil de voir un de ses fils, au passé glorieux, placé, par la volonté unanime des Alliés, à la tête de toutes les troupes qui combattent pour le droit, la civilisation et l'indépendance des peuples. * DANS LA MER DU NORD Bombardement de Zeebrugge et d'Ostende par l'aviation
MER DU NORD Bombardement de Zeebrugge et d'Ostende par l'aviation britannique * LONDRES. — Officiel. — Entre le 6 et 10 mai, des escadrilles aériennes, partant de Dunkerque, ont bombardé efficacement les docks d'Ostende et la base d'hydravions du môle de Zeebrugge ; elles ont éventué un hangar sur le môle de Zeebrugge et détruit un grand hangar d'hydravions à Ostende. Six appareils ennemis ont été détruits et deux autres forcés d'atterrir désemparés. Un appareil britannique manque. Un hydravion a forcé dans la mer du Nord un Zeppelin à s'enfuir. Amérique ; Gérald Campbell, du Times; Lester Lawrance, de l'Agence
Amérique ; Gérald Campbell, du Times; Lester Lawrance, de l'Agence Reuter ; H. Warner Allen, du Morning Post, et George H. Remiss, du Daily Chronicle. Ces messieurs pontents ont suivi les opérations du côté français depuis le début de la guerre. Le général Clive, de l'armée britannique, avec ses officiers d'état-major, deux officiers de l'armée américaine, de nombreux officiers français étaient présents à la cérémonie. Dans son allocution, le général Mitchell a déclaré qu'il donnait la croix de la Légion d'honneur à ces correspondants de guerre comme un soldat à ses soldats et les a félicités d'avoir accompli leur tâche
ses soldats et les a félicités d'avoir accompli leur tâche avec un tel zèle et un tel courage dans leur dangereuse mission. Les Limites de la France de la Suisse LE RHÔNE NAVIGABLE PARIS. — Dans la salle des ingénieurs civils, M. Balmer, avocat, président de l'Association suisse pour la navigation du Rhône au Rhin, a fait une conférence d’un heure intérêt sur le Rhône navigable, après avoir affirmé que la France Le Loyalisme des Coloniaux anglais Tous pour un pour tous LONDRES. — L'Office de l'Inde annonce que la motion suivante a été votée à l’unanimité à la réunion
motion suivante a été votée à l’unanimité à la réunion des délégués appartenant à toutes les classes de la société tenue, le 2 mai, dans la capitale du Bengale : « La réunion s'est déclarée parfaitement d'accord avec la réponse faite par la conférence récemment tenue à Delhi au message de l'empereur-roi ; elle est prête à coopérer de tout son cœur à toute mesure qui, dans la crise actuelle, peut être considérée comme nécessaire pour obtenir la victoire finale contre les ennemis de l'empire britannique. » La Barbarie allemande Comment fut bombardé l’hôpital Carrel PARIS. — Grâce à l’appui
Comment fut bombardé l’hôpital Carrel PARIS. — Grâce à l’appui généreux de M. Rockefeller, le docteur Carrel avait créé, près du front, un hôpital modèle ; il y poursuivait, avec tous les moyens scientifiques nécessaires, ses recherches sur la stérilisation des plaies et la mise au point d'une méthode de traitement qui a sauvé la vie à tant de nos héroïques blessés. Cela ne faisait pas l'affaire des Boches qui déclarent cependant que la découverte du docteur Carrel est la plus importante qui ait été accomplie en médecine depuis Pasteur. Ils résolurent de détruire l’ambulance. À plusieurs reprises leurs avions
Ils résolurent de détruire l’ambulance. À plusieurs reprises leurs avions vinrent lancer des bombes, mais manquèrent leur but. Le docteur Carrel crut à une méprise. Son hôpital était installé, en effet, tout à fait en dehors de la ville combat surtout pour les libertés politiques, le conférencier a été isolé en pleine forêt, parfaitement reconnaissable, avec le grand drapeau de la convention de Genève flottant sur le toit. Pour mieux prévenir les Boches qu'ils risquaient d'assassiner des blessés LE CANON MONSTRE La dernière né de la grosse Bertha serait détruite PARIS. — Les journaux annoncent qu'il a été constaté nettement,
PARIS. — Les journaux annoncent qu'il a été constaté nettement, le 3 mai, qu'un coup heureux a atteint une des grosses pièces qui tirait sur Paris. C'est dans ces trois ou quatre derniers jours que nos artilleurs ont mis à mal cette grosse Bertha, mais c'est dans la journée du 3 mai qu'on a pu constater de la façon la plus nette le résultat. Si les renseignements publiés jusqu'ici sont exacts, on doit admettre maintenant qu’il n’y a plus de canon en position. Le nombre de ceux qui tiraient sur Paris n'aurait pas dépassé trois. L'un d'eux a éclaté pendant
Paris n'aurait pas dépassé trois. L'un d'eux a éclaté pendant la dernière semaine de murs. Un second a été signalé, il y a huit jours, traversant la Belgique complètement démantibulé. Il n'en restait qu’un et celui-ci est sans conteste définitivement amoché. On dit, il est vrai, que les Allemands construiraient de nouvelles pièces à longue portée dans les usines de Cockerill, à Seraing, et que les ouvriers belges, refusant de coopérer à ce travail, auraient été déportés en Allemagne. On ne sait jusqu'à quel point cette information est exacte, mais dans le cas où elle le serait, il ne sera
dans le cas où elle le serait, il ne sera pas facile aux Allemands de mettre leurs pièces en position, car leurs travaux d’installation sont surveillés de telle façon qu’ils ne pourraient échapper à la vigilance de nos observateurs. Les mensonges allemands et la grosse Bertha à BALE. — Le service de propagande allemand répand, au sujet des conséquences du bombardement de Paris par le canon à longue portée, l'information suivante qui donne de nouvelles preuves — s’il en était besoin — de la manière plus que fantaisiste dont on relate en Allemagne les événements qui se passent en France
relate en Allemagne les événements qui se passent en France : « Les autorités militaires ont supprimé les permissions aux soldats résidant à Paris afin d'empêcher que l'on connaisse au front les résultats obtenus par les canons allemands. « Plusieurs services militaires ont été transférés hors de Paris. « La population a quitté la ville. » Comme on le voit, nos ennemis n'ont aucune mesure d'exagération du mensonge. L'anarchie en Russie explique quelle ne peut se désintéresser non plus des libertés économiques. M. Balmer a fait ensuite un impressionnant tableau de la Suisse dépendante de l'Allemagne au point de vue
de la Suisse dépendante de l'Allemagne au point de vue orographique et a clairement démontré que la République helvétique devrait se tourner vers l'Allemagne et l’Autriche pour les importations après la guerre si la France ne se décide point à faciliter les relations commerciales avec la Suisse. La Suisse, a dit en substance le chef de bureau, peut être neutre et c'est à vous de riposter aux manœuvres allemandes si vous voulez que nous restions neutres. M. Balmer a continué son exposé en indiquant que le Rhône est l’instrument véritable de cette union. C’est sur une remarquable péroraison dans laquelle
de cette union. C’est sur une remarquable péroraison dans laquelle il a fait appel au concours de tous et exprimé l’espoir d’une paix victorieuse pour la France que M. Balmer a terminé sa conférence aux applaudissements enthousiastes de l’assistance. Au cours de sa conférence, M. Balmer a déclaré que, grâce aux relations entre la France et la Suisse, le tonnage du port de Fossile est monté de 50.000 tonnes en 1913 à 600.000 en 1916. EN FRANCE Journalistes anglais et américains décorés de la Légion d’honneur PARIS. — Sept correspondants de guerre anglais et américains ont été décorés sur le
de guerre anglais et américains ont été décorés sur le front par le général Anthoine, au nom du général Pétain, retenu à la Conférence interalliée d’Abbeville. Ce sont: MM. Henry Wood, de l'United Press (États-Unis ; Paul Scott-Mowry, du Chicago Daily News ; Robert Berry, de l'Associated Press (États-Unis), il semble, sur une pelouse dessinée une immense croix blanche visible de loin, même au clair de lune. Ce fut le signal. Deux jours après, les Boches revenaient. Ils tournoyaient longuement au-dessus de l’hôpital, s'arrêtaient presque et faisaient leurs projectiles qui tombèrent dans l'ombre à portée de la maison, brisant tant
tombèrent dans l'ombre à portée de la maison, brisant tant à l'intérieur. La croix blanche reçut trois bombes dans ses brancards. Le laboratoire du docteur Carrel, situé au troisième, fut rempli de terre et de racines d'arbres projetées par la violence de l’explosion, fort heureusement les blessés avaient pu être mis en sûreté. En quatre minutes, l’évacuation avait été faite. Mais sciemment avec un raffinement horrible de précision, les Allemands avaient détruit un hôpital où le seul souci était de travailler au soulagement des blessés, travaux dont eux-mêmes avaient largement profité. Dès que le ronflement des moteurs avait été entendu,
profité. Dès que le ronflement des moteurs avait été entendu, avec un dévouement et une activité admirables, les infirmières les avaient descendus dans les caves. FRONT MÉRIDIONAL COMMUNIQUE OFFICIEL ITALIEN ROME. — Dans la nuit du 11 au 12, après une préparation d’artillerie, l'ennemi a attaqué nos nouvelles positions sur le mont Corno. Arrêté par nos feux et notre contre-attaque, il a dû se replier après des pertes graves. Sur le reste du front, actions habituelles d’artillerie et de patrouilles. Bruits de paix entre la Russie et l’Ukraine PARIS.— On mande au « Petit Journal » de Zurich : Les
mande au « Petit Journal » de Zurich : Les journaux de Vienne confirment que le Gouvernement de Moscou accepte la proposition du Gouvernement allemand de transférer de Koursk à Kiev les négociations au sujet d’une paix entre la Russie et l'Ukraine. Les mêmes journaux annoncent que les délégués russes sont déjà arrivés à Kiev, accompagnés d’officiers allemands. Les pourparlers commenceront très prochainement et on espère en Autriche qu’ils seront rapidement couronnés de succès. LA GUERRE-SUR MER Des avions italiens bombardent Cattaro ROME. — Le bureau du chef de l'État-Major de la Marine communique : « Dans la matinée du
de la Marine communique : « Dans la matinée du 12 mai, une de nos escadrilles mixtes d'hydravions et d’avions a bombardé efficacement la station de sous-marins de Cattaro. « Malgré un feu intense de l'ennemi, nos appareils sont rentrés indemnes. » L'avenir de la famille impériale PARIS. — On mande d'Amsterdam à l'« Echo de Paris » : On annonce de Berlin que M. Sazonov, ancien ministre russe des Affaires étrangères, a été arrêté en Crimee et qu'il passera devant un conseil de guerre allemand. Les Allemands ont confisqué toutes les propriétés sises en Crimée, y compris le château
toutes les propriétés sises en Crimée, y compris le château qui se trouve près de Sébastopol où résidait l'impératrice-douairière. La seule partie du domaine dont les Allemands ne se soient pas emparés est celle où se trouvent les appartements privés de l'ancien tsar, mais ils y ont posté une garde militaire. La Finlande SOUS la botte du Reich DINER À LA CHAMBRE DES COMMUNES par la Fédération générale des « Trades Unions ». LONDRES. — Les délégués du parti travailliste américain qui visitent actuellement l'Angleterre ont été invités à dîner à la Chambre des Communes par la Fédération générale des
à la Chambre des Communes par la Fédération générale des « Trades Unions ». BERNE. — On télégraphie de Berne. Barnès, un des membres travailleurs détachés allemands, liste du Cabinet de la Guerre, portant opéré en Finlande, viennent un toast à la Fédération américaine, à être rappelés en Allemagne dit « La guerre actuelle n’est pas seulement une guerre entre les armées en campagne, c’est une guerre entre les nations, les peuples et les travailleurs de tous les pays. Les belligérants doivent donc nécessairement la faire. Voilà pourquoi la Fédération américaine du travail joue un rôle si important en y
américaine du travail joue un rôle si important en y participant à côté des Etats-Unis; mais en réalité, cette guerre n’est pas seulement la guerre des peuples, c'est encore la guerre pour les idéaux des peuples. » Le Gouvernement finlandais prend à sa charge les frais de l’expédition allemande en Finlande et il va envoyer 25.000 prisonniers gardes rouges en Allemagne pour y travailler dans les usines de guerre. EN ALLEMAGNE Un Catéchisme militaire ZURICH — Le député Xoske a donné lecture au Reichstag d’une sorte de catéchisme politique distribué aux soldats du front avec l’approbation des autorités militaires. On
aux soldats du front avec l’approbation des autorités militaires. On trouve dans cette brochure des phrases comme celle-ci : « Le pire des régimes est la démocratie. Tous partis parfois La BIERRE AERIENNE L’aviateur américain Baykuès PARIS. — Le « Matin » annonce qu’au cours d’un combat aérien sur le front un aviateur américain, le sergent Baykuès, vient d’abattre son huitième avion. FRONT DE MESOPOTAMIE La marche des Anglais sur Mossoul LONDRES. — (Communiqué officiel). — Nos troupes montées ont poursuivi les Turcs au-delà de Kirkuk, le 11 mai, les ont rejetés au-delà du Zubbé inférieur et ont fait 30
ont rejetés au-delà du Zubbé inférieur et ont fait 30 prisonniers et pris deux canons. Nos avions ont bombardé les campements ennemis entre Altobléupri et Erbli, ainsi que sur le Tigre le jour suivant. LONDRES. — Au nom de l'ambassadeur de France, le général vicomte de la Panoue, attaché militaire, a distribué au Guild’Hall les médailles décernées aux détachements appartenant au corps des cadets et aux boys-scouts par le Gouvernement français en souvenir de la mission envoyée en 1917 par le ministre de la Guerre français pour recueillir des informations sur les procédés britanniques d’entraînement de la jeunesse. En demandant
sur les procédés britanniques d’entraînement de la jeunesse. En demandant à l'attaché militaire de distribuer ces médailles, le major général comte de Scarborough a dit qu'il désirait, au nom du War Office, saisir l’occasion de remercier le Gouvernement français pour un acte qui établit entre les deux pays une précieuse liaison en ce qui concerne l'entraînement et le bien-être de la jeunesse. Après avoir distribué les médailles, l’attaché militaire a dit que les hauts faits de la Grande-Bretagne, au cours de la guerre actuelle, font comprendre à l’univers toute la valeur de l’entraînement que reçoit la jeunesse britannique. Le lieutenant
valeur de l’entraînement que reçoit la jeunesse britannique. Le lieutenant général sir Baden Powell, chef des scouts, a remercié cordialement le Gouvernement français au nom des boys-scouts dont la force et l'utilité vont croissant, non seulement en Grande-Bretagne, mais dans le monde entier et dont le nombre s’élève à 750.000. Comme témoignage de l'esprit qui anime les scouts, il a donné lecture d’une lettre trouvée récemment sur le cadavre d’un officier allemand. La lettre racontait qu’un boy-scout français fait prisonnier avait été fusillé pour avoir refusé énergiquement de donner aux Allemands des informations nuisibles à son pays. Ce jeune homme
Allemands des informations nuisibles à son pays. Ce jeune homme marcha d’un pas ferme au poste télégraphique qui servait de poste d’execution et reçut la décharge des balles, un fier sourire aux lèvres. L’officier allemand racontant ce fait ajoutait : « Quel misérable fanfaron ! Quel dommage de voir un courage pareil ainsi gaspillé ! » Mais a-t-il été vraiment gaspillé ce courage ? Ce jeune homme a fait virilement face à la mort, et voilà l’esprit qui anime les boys-scouts dans le monde entier. Les démocraties du Reich ont voulu nous obliger par la grève et l’émeute à signer
voulu nous obliger par la grève et l’émeute à signer une paix honteuse. L’argent est le ressort principal du régime démocratique. La devise « égalité, liberté fraternité » masque des associations de brigands internationaux. Le parlement est une boutique de bavardage. La véritable paix allemande nous donnera comme territoires de colonisation la Courlande, la Lithuanie et une grande partie de la Pologne, ainsi que des mines de charbon et de fer à l'Ouest et à l’Est. Cette paix nous assurera la domination sur les Pays-Bas. Le ministre de la guerre ayant dit qu’il ignorait cette publication, le député Ehringer répliqua