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Legrand (Arthur). Le Lasseux. Le Provost de Launay. Lespmasse. Lestapis (de). Lestourgie. Leurent. Levert. Limairac (de) (Tarn-et-Garonne). Limayrac (Léopold) (Lot). Lorgeril (vicomte de). Lortal. Louvet. Loysel (général). Luro. Lur-Saluces (marquis de). Magne. Maillé (comte de). Malartre. Maleville (marquis de). Mallevergne. Martel (Pas-de-Calais). Martell (Charente). Martenot. Martin (Charles). Martin (d'Auray). Martin des Pallières (le général). Mathieu (Saône-et-Loire). Mathieu-Bodet (Charente). Mathieu de la Redorte (comte). Maurice. Mayaud. Mazerat. Mazure (le général). Meaux (vicomte de). Melun (comte de). Méplain. Mérode (de). Merveilleux du Vignat. Mettetal. Michel. Monjaret de Kerjeagu. Monneraye (comte de la). Monnet. Montaignac (amiral de). Monteil. Montgollier (de). Montlaur (marquis de).
Monnet. Montaignac (amiral de). Monteil. Montgollier (de). Montlaur (marquis de). Montrieux. Moreau (Ferdinand). Mornay (marquis de). Mortemart (marquis de). Mouchy (duc de). Murat (comte Joachim). Nouaillan (le comte de). Pagès-Duport. Pajot. Parigot. Paris (Pas-de-Calais). Partz (le marquis de). Passy. Pelterieau-Villeneuve. Perret. Perrier. Petau. Peulvé. Pioger (de). Piou. Plichon. Ploau (le marquis de). Pontier-Pontcarré (le marquis de). Pouyer-Quertier. Pradié. Prétavoine. Puiberneau (de). Quinsonas (le marquis de). Rainneville (de). Rambures (de). Rampon (le comte). Raudot. Ravinel (de). Riant. Ricot. Rivaille. Rive (Francisque). Robert (le général). Rodez-Bénaut (le vicomte de). Roger du Nord (le comte). Roquemaurel de Saint-Cernin (colonel de). Retours (des). Roussel
(le comte). Roquemaurel de Saint-Cernin (colonel de). Retours (des). Roussel (Théophile). Roys (marquis des). Sacase. Saintenac (vicomte de). Saint-Germain (de). Saint-Malo (de). Saint-Pierre (Louis de) (Manche). Saint-Victor (de). Saisy (Hervé de). Sarrette. Savary. Savoye. Ségur (comte Louis de). Sens. Sers (marquis de). Soury-Lavergne. Staplande (de). Sugny (de). Tailhand. Taillefert. Talhouët (marquis de). Talion. Target. Tarteron (de). Temple (de). Théry. Toupet des Vignes. Tréveneuc (de) (Côtes du Nord). Tréville (comte de). Valady (de). Valfons (le marquis de). Valon (de). Vandier. Vaulehier (comte de). Ventavon (de). Vente. Vétillart. Vidal (Saturnin). Viennet. Vilfeu. Vimal-Dessaignés. Vinay (Henri). Vinols (baron de). Vitylis. Vogué (marquis de).
Vimal-Dessaignés. Vinay (Henri). Vinols (baron de). Vitylis. Vogué (marquis de). Voisin. Wallon. Wartelle de Retz. Wilix (Cornélis de). N'ONT PAS PRIS PART AU VOTE : MM. Adrien Léon. André (Seine). Beau. Beaussire. Bernard (Charles). Bertauld. Bienvenüe. Billot (le général). Bocher. Boffington. Bompard. Bouillier (Loire). Bourgoing (le baron de). Brice (Ille-et-Vilaine). Broët. Broglie (duc de). Buffet. Buisson (Seine-Inférieure). Carré Kérisouët. Casimir Perier. Cézanne. Chadois (colonel de). Chiris. Combarieu (de). Daguenet. Delacour. Delorme. Desbons. Descat. Destrem. Ducarre. Ducuing. Dufaure (Jules). Duvergier de Hauranne. Eschasseriaux (le baron). Fleuriot (de). Foubert. Gaslonde. Germain. Gévelot. Glas. Guibal. Hulin. Janzé (baron de). Jaurès (amiral). Joinville (prince
Glas. Guibal. Hulin. Janzé (baron de). Jaurès (amiral). Joinville (prince de). Jouin. Kermenguy (vicomte de). La Bastérière (de). Laboulaye. La Caze. Lallié. La Roncière Le Noury (vice-amiral baron de). Lasteyrie (Jules de). Laurier. Lebourgeois. Leca mus. Lefranc (Victor). Le Gai La Salle. Lenoël (Emile). Maleville (Léon de). Mangini. Max-Richard. Médecin. Nétien. Osmoy (d'). Pellissier (le général). Peyramont (de). Philippoteaux. Pothuau (l'amiral). Prax-Paris. Pressensé (de). Princeteau. Raoul Duval. Renaud (Félix). Rességuier (le comte de). Rouher. Rouveare. Roy de Loulay. Saillchot (de). Saint-Pierre (de) (Calvados). Saisset (vice-amiral). Salvandy (de). Say (Léon). Serph (Gusman). Simon (Fidèle). Teisserenc de Bort. Thiers. Tocqueville (comte de).
(Gusman). Simon (Fidèle). Teisserenc de Bort. Thiers. Tocqueville (comte de). Valazé (général). Vast-Vimeux (baron). Vingtain. ABSENTS PAR CONGÉ : MM. Aclocque. Allenou. Aumale (le duc d'). Chanzy (le général). Chaudordy (le comte de). Corcelle (de). Dahirel. Dauphinot. Duclerc. Dussaussoy. Gontaut-Biron (le vicomte de). Guinot. Lavergne (Léonce de). Le Flo (général). Lépouzé. Maure. Taberlet. Il a pensé, avec vous, messieurs, que dans une aussi grave matière, on ne saurait agir avec trop de prudence et s'entourer de trop de lumières ; aussi a-t-il fait étudier les points principaux par des commissions spéciales, et s'est-il éclairé de l'avis des comités, des inspecteurs
spéciales, et s'est-il éclairé de l'avis des comités, des inspecteurs généraux d'armes, des commandants de corps d'armée et du conseil supérieur de la guerre. C'est à l'aide de ces études et en s'inspirant de l'opinion de ces commissions de l'armée que le ministre a préparé le projet que nous avons l'honneur de soumettre à vos délibérations. Le Gouvernement ne voit pas sans regret que ce projet diffère sur beaucoup de points de celui de votre commission ; mais, quelles que soient les divergences d'opinion qui s'y fassent jour, la haute autorité des hommes dont il exprime les convictions nous fait
autorité des hommes dont il exprime les convictions nous fait une obligation de vous le présenter, et elle exercera, nous l'espérons fermement, une influence favorable sur l'opinion de votre commission, et, par suite, sur vos résolutions. Tout d'abord, il nous a semblé qu'il y avait un danger sérieux à interpréter aussi littéralement que l'a fait votre commission le deuxième paragraphe de l'article 6 de la loi d'organisation de l'armée, qui est ainsi conçu : « La composition détaillée des corps d'armée, des divisions et des brigades, celle des cadres des corps de troupes de toutes armes dont l'armée se compose,
corps de troupes de toutes armes dont l'armée se compose, et les effectifs de ces corps de troupes, tant sur le pied de paix que sur le pied de guerre, seront déterminés par une loi spéciale. » Assurément il importe que la loi détermine la composition des cadres de l'armée : c'est une garantie de stabilité des institutions militaires, stabilité indispensable pour que l'armée ait confiance en elle-même et pour qu'elle soit constamment en mesure de faire face à toutes les éventualités. La loi doit également fixer chaque année les effectifs moyens des différentes armes à entretenir sur le pied
effectifs moyens des différentes armes à entretenir sur le pied de paix, car ces effectifs sont la base des allocations budgétaires, et c'est à vous qu'il appartient de déterminer l'étendue des sacrifices que le pays peut s'imposer pour sa défense. Mais la loi doit-elle aller au-delà ? Doit-elle, comme le propose la commission, déterminer à un homme près l'effectif minimum de chaque corps, de chaque compagnie, de chaque section constituée ? Le Gouvernement estime que telle n'a pas été votre pensée. Une répartition aussi rigoureuse des contingents entre les plus petites fractions de l'armée est tout à fait inutile pour
petites fractions de l'armée est tout à fait inutile pour l'établissement des budgets qui vous sont présentés, et, dans la pratique, elle rencontrerait des obstacles insurmontables. Or, vos décisions, messieurs, revêtent un caractère trop solennel pour s'étendre à des détails de régementation qui n'ont pas été mis à l'épreuve et que l'expérience peut obliger à modifier fréquemment ; ce serait porter une grave atteinte à leur autorité que de les soumettre incessamment à des transformations insignifiantes ou de s'exposer à les laisser, même momentanément, inobservées. Quand la loi a tracé les grandes lignes, qu'elle a posé les principes, c'est au
les grandes lignes, qu'elle a posé les principes, c'est au Gouvernement qu'incombe le soin de les appliquer, en s'inspirant de votre pensée, et il demeure responsable vis-à-vis de l'Assemblée de l'interprétation qu'il a donnée à ses prescriptions. Mais, en revanche, il est indispensable que son initiative ne soit pas enchaînée, et que, tout en respectant vos décisions, tout en entretenant sous les drapeaux chaque année le nombre total d'hommes que vous avez fixé, il puisse diminuer les effectifs à certaines époques ou sur certains points, pour les augmenter quand il le juge utile, de manière à faire face partout aux
le juge utile, de manière à faire face partout aux exigences du service et à diriger l'instruction des troupes de la manière la plus avantageuse. C'est par application de ces principes que le Gouvernement propose de ne pas fixer dans la loi le minimum de l'effectif à conserver sous les drapeaux en temps de paix. C'est dans le même ordre d'idées qu'il a éliminé du projet de loi toutes les prescriptions de détail qui lui ont paru être du domaine de la réglementation. Quant à l'organisation sur le pied de guerre, le Gouvernement n'a pas cru devoir la comprendre dans
guerre, le Gouvernement n'a pas cru devoir la comprendre dans son projet. Vous reconnaîtrez sans doute, messieurs, qu'il peut y avoir un intérêt d'un ordre supérieur à ne pas l'inscrire dans une loi ; d'un autre côté, la répartition des forces d'un pays, au moment d'une guerre, varie suivant les circonstances et suivant le but à atteindre, et il serait dangereux de la déterminer à l'avance, de telle manière qu'elle ne puisse être modifiée, dans certains cas, que par la violation de la loi. Nous vous demandons, messieurs, de laisser au Gouvernement, et sous sa responsabilité, le soin de prévoir
au Gouvernement, et sous sa responsabilité, le soin de prévoir les besoins et de prendre les mesures pour y faire face, en cas de mobilisation, au moyen des ressources que vous mettez à sa disposition. Il nous reste à passer en revue, pour chaque arme, les différences qui existent entre le projet de la commission et celui du Gouvernement, et à vous exposer les motifs qui ont déterminé nos propositions. PREMIÈRE PARTIE Armée active INFANTERIE Votre commission vous propose de former les régiments d'infanterie à 3 bataillons de 4 compagnies, avec 2 compagnies de dépôt; Les bataillons de chasseurs à
avec 2 compagnies de dépôt; Les bataillons de chasseurs à 4 compagnies, avec une compagnie de dépôt; Les régiments d'infanterie de ligne spéciaux à l'Algérie, ainsi que les régiments de zouaves et de tirailleurs algériens, à 4 bataillons. Dans le projet du Gouvernement, les régiments d'infanterie sont à 3 bataillons de 6 compagnies, avec 3 compagnies de dépôt; Les bataillons de chasseurs à 6 compagnies, avec 2 compagnies de dépôt; Les régiments de zouaves et de tirailleurs à 4 bataillons de 6 compagnies, avec une compagnie de dépôt; La légion étrangère à 4 bataillons de 6 compagnies. La question du
étrangère à 4 bataillons de 6 compagnies. La question du fractionnement du bataillon en quatre ou six compagnies, l'une des plus importantes à résoudre dans la loi des cadres, est une de celles sur laquelle les meilleurs esprits sont divisés. La commission propose, avec les uns, l'adoption des quatre compagnies; le ministre de la guerre n'hésite pas, s'appuyant sur la grande majorité des officiers généraux qu'il a consultés, à vous demander le maintien de notre bataillon à six compagnies. Les partisans du fractionnement du bataillon en quatre compagnies donnent deux raisons principales pour justifier leur préférence : la nécessité de
raisons principales pour justifier leur préférence : la nécessité de maintenir la compagnie à un effectif assez élevé pour assurer, en temps de paix, l'instruction des cadres, et l'obligation de la constituer assez fortement, en temps de guerre, pour qu'elle puisse remplir le nouveau rôle que semblent lui assigner les changements survenus dans la tactique moderne. Enfin, votre commission fait valoir, à l'appui de son opinion, une dernière considération, c'est l'économie qui résultera de la réforme qu'elle propose. Le premier argument aurait assurément une grande valeur, si les craintes sur lesquelles il repose étaient fondées ; mais il n'en est
lesquelles il repose étaient fondées ; mais il n'en est rien. En effet, l'appel des réservistes pendant les manœuvres et celui des bans de six mois à un an qui, conformément à la loi, seront réunis pendant une autre partie de l'année, porteront l'effectif de la compagnie à un chiffre assez élevé pour que l'instruction des cadres n'ait pas à souffrir. Quant à la nécessité de donner, en temps de guerre, à cette unité tactique nouvelle une constitution plus forte que celle qu'elle a aujourd'hui, elle ne nous semble pas résulter des exigences de la guerre moderne. Le bataillon à
résulter des exigences de la guerre moderne. Le bataillon à six compagnies doit être de 1,000 hommes au moins sur le pied de guerre; chaque compagnie comprendra, par conséquent, 166 hommes, et non 125, comme l'indique le rapport de la commission, et nous estimons cet effectif suffisant pour le nouveau rôle que la tactique moderne impose à la compagnie. Nous croyons, par contre, qu'un effectif aussi élevé ne saurait être dépassé sans de graves inconvénients. L'Allemagne, par des considérations politiques et financières toutes particulières, a dû, en 1806, ramener son bataillon à quatre compagnies; elle l'a conservé tel jusqu'à nos
bataillon à quatre compagnies; elle l'a conservé tel jusqu'à nos jours, bien que plusieurs écrivains aient reconnu, notamment après la campagne de 1866, les inconvénients de réunir ainsi 250 hommes dans la main d'un capitaine. Mais on ne doit pas perdre de vue que, si elle peut maintenir encore cette institution, que des considérations étrangères à la tactique lui avaient fait adopter au commencement du siècle, c'est parce que la constitution de son état militaire en atténue sensiblement les inconvénients. En effet, le soldat allemand entre pour faire son service actif dans le régiment, dans la compagnie, qui doivent le
actif dans le régiment, dans la compagnie, qui doivent le recevoir comme réserviste au moment d'une mobilisation ; la compagnie prussienne est, par suite, un tout homogène que ses chefs sont habitués à conduire. C'est une conséquence du système de recrutement absolument régional, que vous avez écarté dans la loi du 28 juillet 1872. Chez nous, les conditions des lois nouvelles de recrutement et d'organisation nous créent une situation tout autre, au point de vue de la composition des effectifs des compagnies. Nous ne devons pas oublier non plus que, par suite de l'application de ces lois, l'armée est actuellement
par suite de l'application de ces lois, l'armée est actuellement en voie de transformation, et que cette situation est peu favorable pour opérer, dans les règlements sur les manœuvres, une révolution aussi radicale que celle qui serait la conséquence de l'organisation proposée. Il y a lieu d'ajouter, avec le rapport de la commission, qu'un certain nombre de capitaines qui ont obtenu ce grade à l'ancienneté, tout en travaillant avec un zèle qu'on ne saurait trop reconnaître, ne sont pas encore aujourd'hui à la hauteur des fonctions très-importantes que la nouvelle loi leur confierait, et leur tâche se trouverait singulièrement accrue
loi leur confierait, et leur tâche se trouverait singulièrement accrue si, à ces obligations nouvelles, venaient s'ajouter celle de recommencer leur instruction militaire. Votre commission a bien compris ces difficultés, puisqu'elle propose de reculer jusqu'au 1er juillet 1876 l'application complète de son projet. Mais nous ne pensons pas que l'adoption du bataillon à quatre compagnies ne soit qu'une question d'opportunité, et que dans un avenir même plus éloigné il y ait avantage à renoncer à la formation actuelle. La grosse compagnie allemande oblige à monter tous les capitaines, et cette mesure, très-onéreuse pour l'Etat, est loin de procurer les avantages
mesure, très-onéreuse pour l'Etat, est loin de procurer les avantages qu'on en attend. La plupart des capitaines d'infanterie, en France, ont peu l'habitude de l'équitation, et une étape faite à cheval les fatigue presque autant que s'ils l'avaient parcourue à pied. En outre, il est impossible de se présenter sur la ligne des tirailleurs ou même d'en approcher à cheval. La précision du feu, avec les armes actuelles, est trop grande pour qu'un cavalier qui se montrerait à l'infanterie, même à grande portée, ne soit pas immédiatement démonté. Les capitaines seraient donc obligés, dès le début du combat, de mettre
seraient donc obligés, dès le début du combat, de mettre pied à terre, et ils se trouveraient ainsi privés d'un moyen d'action qui leur serait absolument indispensable pour diriger une troupe aussi nombreuse que celle qu'ils auraient à commander. Car on ne doit pas oublier, messieurs, que la loi actuelle du recrutement versera dans l'armée des contingents qui n'auront pas le sang-froid des vieilles troupes. Il est donc plus nécessaire que jamais que le capitaine ait ses hommes sous la main, afin que, au premier moment d'hésitation, il puisse ramener en eux la confiance et prévenir la confusion qui, chez
en eux la confiance et prévenir la confusion qui, chez les jeunes troupes, se change bientôt en panique. Au point de vue de l'administration intérieure la formation proposée présentera les plus grandes difficultés en campagne. Avec les effectifs actuels, les commandants de compagnie, aidés des sous-officiers comptables, ont la plus grande peine à faire régner l'ordre dans cette partie de leur service. Pour-on espérer qu'ils y parviendront avec un effectif augmenté de plus de moitié? Les obstacles qu'on rencontre dans les régiments pour recruter les sous-officiers comptables démontrent qu'il serait téméraire de compter sur le concours des auxiliaires à prendre
téméraire de compter sur le concours des auxiliaires à prendre dans le rang. Enfin l'expérience de la dernière guerre a fait voir combien il était parfois difficile de pourvoir aux vacances qui se produisaient dans le commandement des compagnies. Quelles difficultés n'aura-t-on pas à l'avenir, s'il est donné à ces commandements une importance aussi grande qu'on le demande? Le seul avantage que nous paraît présenter l'organisation proposée réside dans l'économie qu'elle permettrait de réaliser. Mais nous estimons que cette économie est mauvaise, puisqu'elle aurait pour résultat de doter l'armée d'un instrument de combat intérieur à celui qu'elle possède. Si les
instrument de combat intérieur à celui qu'elle possède. Si les objections se présentent nombreuses contre la formation à quatre compagnies, on trouve difficilement à faire un reproche sérieux à l'organisation du bataillon à six compagnies. Les combinaisons tactiques y sont plus faciles, plus variées, et il réunit assez d'éléments constitutifs pour agir en masse et par fractions, suivant les vues du chef de bataillon ou du colonel. Les détails d'administration n'excèdent pas les moyens de surveillance du capitaine. Quand la troupe entre en ligne, cet officier, qui connaît tous ses hommes, qui a pu gagner leur confiance, exerce sur eux
hommes, qui a pu gagner leur confiance, exerce sur eux une grande influence : il les surveille, empêche le gaspillage des munitions, impose aux hésitants, et, s'appuyant sur ceux dont il est le plus sûr, il peut maintenir sa compagnie en bon ordre. Enfin, cette compagnie est plus maniable, et, quand la puissance du feu nous oblige à rendre notre artillerie et notre cavalerie aussi mobiles que possible, il ne semble pas que ce soit le moment d'alourdir notre infanterie. Toutes ces raisons ont paru concluantes à une commission d'officiers généraux qui a été réunie par le ministre de la
généraux qui a été réunie par le ministre de la guerre, et dans laquelle plus des deux tiers des voix se sont énergiquement prononcées pour le maintien du bataillon à six compagnies. À cette haute autorité vient se joindre l'opinion d'officiers généraux étrangers, dont la compétence en cette matière ne saurait être contestée. Est-il nécessaire d'ajouter que, dans la presse militaire étrangère, et même dans la presse militaire allemande, l'organisation des compagnies à 250 hommes soulève de fréquentes critiques? Dans un pays voisin, un général éminent, défenseur de la formation du bataillon à six compagnies, n'hésitait pas à s'exprimer dans
du bataillon à six compagnies, n'hésitait pas à s'exprimer dans les termes suivants sur les motifs qui ont déterminé les Allemands à conserver, après 1866, l'organisation du bataillon à quatre compagnies : « Si les Allemands ont conservé cette formation vicieuse, c'est qu'ils s'attendaient à reprendre les armes à chaque instant, et qu'ils n'ont pas voulu se lancer dans les perturbations d'une réorganisation militaire qui devait causer dans leur armée un bouleversement général, pendant lequel la guerre aurait pu les surprendre; « Ils savent combien il est dangereux de modifier une organisation et des règlements auxquels on est habitué, lorsqu'on
une organisation et des règlements auxquels on est habitué, lorsqu'on n'a pas un long temps devant soi pour y préparer les troupes. » Comme conséquence du maintien du bataillon à six compagnies, et d'accord avec votre commission, qui fixe à un demi-bataillon les cadres du dépôt d'un régiment d'infanterie, les dépôts de ces régiments comprendraient trois compagnies. Quant aux régiments de ligne employés en Algérie, ils doivent être organisés comme les régiments de l'intérieur, afin qu'on puisse les relever de temps en temps et les remplacer, en Algérie, par des régiments de France ayant la même organisation. CAVALERIE La commission
régiments de France ayant la même organisation. CAVALERIE La commission propose de former tous les régiments à 5 escadrons, dont un pour le dépôt, sauf les régiments de chasseurs d'Afrique et de spahis, qui seraient organisés à 6 escadrons, et de constituer, au moment de la mobilisation, 24 escadrons de guides d'état-major. Le Gouvernement est d'accord avec la commission sur le nombre d'escadrons qu'il convient de donner aux divers régiments de cavalerie. Mais il vous a déjà fait connaître, messieurs, les raisons pour lesquelles il avait éliminé de la loi des cadres toutes les dispositions relatives à la mobilisation. Il
des cadres toutes les dispositions relatives à la mobilisation. Il ne pense donc pas qu'on doive y inscrire la création de 24 escadrons de guides d'état-major. Le ministre de la guerre reconnaît la nécessité d'organiser ce service important des escortes, et il s'engage à y pourvoir sans créations nouvelles. Ce service doit être assuré dès le premier jour des hostilités, et il serait dangereux de compter, pour l'exécuter, sur une organisation incomplète, qui risquerait de ne commencer à fonctionner régulièrement que quand on n'en aurait plus besoin. Mais il est un point sur lequel le Gouvernement appelle d'une façon toute
un point sur lequel le Gouvernement appelle d'une façon toute spéciale l'attention de l'Assemblée : c'est sur le nombre restreint de chevaux que le projet qui vous a été présenté alloue à chaque régiment de cavalerie. Nous partageons complètement l'opinion de votre commission sur la nécessité de mobiliser rapidement la cavalerie, et c'est pour ce motif que nous jugeons indispensable de la maintenir, sur le pied de paix, à un effectif qui permette de former et de mettre en route, au premier ordre, les escadrons actifs. On ne saurait s'arrêter un instant à l'idée de compléter les escadrons de guerre
un instant à l'idée de compléter les escadrons de guerre avec des chevaux de réquisition, qui, peu habitués au bruit des armes, jetteraient le désordre dans le rang, et parmi lesquels les maladies, conséquence probable d'un brusque changement de régime, feraient des ravages considérables. Les chevaux de réquisition de la cavalerie ne peuvent être utilisés que dans les dépôts, où ils se formeront progressivement au régime militaire, et d'où ils seront dirigés sur l'armée pour combler les vides. La force de nos escadrons de guerre, au moment d'une entrée en campagne, dépend donc d'une façon absolue du nombre de chevaux