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juges à la majorité des voix. Si les deux sentences sont en faveur de la nullité, l'affaire est terminée; le mariage est déclaré nul. C'est du moins la procédure générale, car, dans quelques occasions, on a vu des défenseurs du lien provoquer un nouvel examen de la cause. Si les deux sentences affirment que l'invalidité n'est pas prouvée, un nouvel appel de la part du demandeur n'est pas impossible. Si les deux jugements sont opposés entre eux, l'un tenant pour la validité, l'autre pour la nullité, l'appel est inévitable pour obtenir une sentence définitive. Dans tous ces cas, l'appel se
obtenir une sentence définitive. Dans tous ces cas, l'appel se fait au tribunal suprême en matière matrimoniale: la Rote romaine. La fondation de ce tribunal remonte au début du XIe siècle. Quant à son nom, il est impossible d'en donner une explication certaine. Autant d'opinions que d'historiens ayant scruté le problème. Pour certains, la rote désignait d'abord un banc en forme de roue sur lequel siégeaient les juges; pour d'autres, c'était un pupitre mobile que l'on roulait avec les documents qu'il supportait devant chaque auditeur chargé de les examiner. La Rote a été réorganisée, sous le pontificat de Pie X,
Rote a été réorganisée, sous le pontificat de Pie X, en 1908. Si, depuis cette époque, elle est surtout connue par les causes matrimoniales, sa juridiction est loin de se borner à ce domaine. Elle a pouvoir de juger de tous les procès touchant les lois ecclésiastiques. Les juges ou auditeurs de la Rote, au nombre de quatorze, forment un collège présidé par le doyen. Chaque cause est d'ordinaire étudiée et résolue par trois juges. Ce groupe s'appelle le turnus ou tour. Ces « tours » sont constitués par ordre d'ancienneté, en commençant par le doyen. On aura de la
d'ancienneté, en commençant par le doyen. On aura de la sorte les groupements suivants : 1, 2, 3; 2, 3, 4; 3, 4, 5; etc. et quand la liste a été épuisée, on recommence. Devant la Rote, plusieurs instances sont possibles. Et de toute façon, la nullité d'un mariage ne sera reconnue définitivement, selon les règles du Droit, que si deux sentences lui sont favorables. Nous avons plusieurs fois mentionné, au cours de cet exposé, pour la distinguer de la déclaration de nullité, la dispense pour mariage non consommé. Quelques mots à ce sujet seront donc utiles pour compléter notre
mots à ce sujet seront donc utiles pour compléter notre explication. D'après la doctrine commune des théologiens et de l'enseignement de l'Église, seul le mariage validement contracté par deux chrétiens (catholiques ou non) est indispensable après que l'union physique est intervenue. Lorsque, pour quelque raison que ce soit, cet achèvement a manqué, une rupture du lien conjugal n'est pas impossible. Mais ici, il ne s'agit pas de jugement à porter sur la nullité d'un engagement, mais d'une faveur accordée pour le bien des époux. C'est pourquoi, il n'y aura pas de procès mais une enquête et une décision. L'enquête est
de procès mais une enquête et une décision. L'enquête est faite par le diocèse mandaté par Rome. Elle a pour objet d'établir deux points : la non-consommation, la valeur des motifs qui s'opposent à la prolongation ou à la reprise de la vie commune, avec son expression naturelle, l'union charnelle. Pour le premier point, la preuve est assez facile s'il n'y a pas cohabitation, mais si celle-ci a eu lieu, ne serait-ce que pendant quelques jours; on devine quelles difficultés il y aura pour justifier l'affirmation. Lorsque l'enquête est terminée, elle est envoyée à Rome, non à la Rote, mais
elle est envoyée à Rome, non à la Rote, mais à la Sacrée Congrégation des Sacrements. Celle-ci, après examen du dossier, donne son avis, répondant à la question : y a-t-il lieu de conseiller au Souverain Pontife d'accorder la dispense? Car tout ce travail n'a d'autre fin que de préparer la décision du Pape, qui en vertu de sa juridiction suprême prend la décision et suspend ainsi pour un mariage particulier la règle générale d'indissolubilité. Telle est, en résumé, la procédure suivie pour les causes de nullité de mariage et les dispenses pour consommation. Mais nous n'aurions pas, je crois,
les dispenses pour consommation. Mais nous n'aurions pas, je crois, répondu à l'attente du lecteur, si nous omettions deux questions toujours soulevées à propos de ces procès, celle de la lenteur et celle de l'argent. Les procès relatifs au mariage devant les tribunaux ecclésiastiques sont de longue durée; à l'exception d'un nombre infini où la nullité est 'patente'. Pour certains il a fallu attendre dix ans ou plus, après l'introduction de la demande, la sentence dernière. Cette lenteur a d'abord une raison profonde qui ressort de tout ce que nous venons de dire. L'Église prend au sérieux son rôle de
venons de dire. L'Église prend au sérieux son rôle de gardienne du sacrement. Les règles qu'elle a établies, le travail qu'elle requiert de tous ceux qui ont à traiter d'une affaire de nullité : magistrats, avocats, défenseurs du lien, n'ont rien à voir avec la procédure souvent expéditive du divorce civil. Qui pourrait raisonnablement s'en plaindre? Ce que l'on cherche ce n'est pas à dirimer un litige, à renvoyer libres des époux qui ne s'accordent pas, mais à découvrir la vérité : ce mariage a-t-il été conclu dans des conditions qui le rendent nul? Et l'on sait assez combien, en
qui le rendent nul? Et l'on sait assez combien, en ces matières complexes, la vérité est difficile à déceler. Cependant, il est permis de souhaiter que, pour la paix des âmes, les délais soient de plus en plus réduits au minimum. Il est permis de souhaiter que, pour la paix des âmes, les délais soient de plus en plus réduits au minimum. Cette cause première de durée, d'autres, plus relatives celle-là, viennent, il est vrai, s'ajouter. Aujourd'hui, pour des raisons multiples, les requêtes pour la déclaration de nullité sont plus nombreuses que jadis. Or par ailleurs, en France, les vocations
nombreuses que jadis. Or par ailleurs, en France, les vocations sacerdotales se raréfient; faudra-t-il enlever en nombre important, au ministère direct des prêtres encore jeunes, les spécialiser dans des études difficiles et les consacrer à cette activité judiciaire, alors que paroisses et œuvres sont tenues par un personnel de plus en plus réduit? D'autre part, il peut arriver qu'une cause soit suspendue à l'audition de témoins qui se refusent à comparaître. L'Église n'a pas à sa disposition de moyens matériels de coercition pour les contraindre et lorsqu'on se trouve en présence de cette mauvaise volonté, il ne faut pas s'étonner
présence de cette mauvaise volonté, il ne faut pas s'étonner si l'affaire traîne en longueur et peut-être ne puisse jamais se conclure. Si douloureuse que soient ces situations, on se trouve devant un obstacle contre lequel les juges ne peuvent rien. Quant à l'argent, la première objection mise en avant par beaucoup est qu'il est nécessaire pour aboutir. Et certains ajoutent que c'est souvent l'absence de ressources pour faire face à ces dépenses qui entraîne la durée indéfinie des procès. Il est vrai que des procès aussi compliqués ne peuvent se traiter sans frais importants et, ne l'oublions pas, aucun
se traiter sans frais importants et, ne l'oublions pas, aucun des prêtres nombreux qui interviennent dans ces causes n'est rétribué par l'État. Peut-on s'étonner, dans ces conditions, que la gratuité ne soit pas générale et que l'on demande à ceux qui en ont les moyens de prendre les dépenses indispensables à leur charge? En 1932, M. Cimetier écrivait dans une brochure sur notre sujet : "Voyez plutôt, par un exemple concret, les frais considérables que suppose l'étude d'une cause de nullité de mariage. Dans la cause X... Y... dont voici le dossier de première instance, il y a eu seize
le dossier de première instance, il y a eu seize témoins, dont neuf ont été interrogés dans d'autres diocèses par commissions rogatoires. Pour interroger ces seize témoins, dont les dépositions remplissent 144 pages du dossier, il a fallu seize séances, de deux à trois heures chacune en moyenne, auxquelles trois prêtres ont pris part : le juge instructeur, le notaire, le défenseur du lien... Ajoutez les frais de correspondance, les citations par lettres recommandées, les envois de documents, pour ne pas parler des indemnités aux témoins ou des honoraires des experts. Songez qu'il a fallu polycopier en quatre ou cinq
experts. Songez qu'il a fallu polycopier en quatre ou cinq exemplaires les 240 pages du dossier... Dites-vous que pour étudier le dossier, rédiger la plaidoirie, s'il s'agit de l'avocat, la réplique s'il s'agit du défenseur du lien, leur avis motivé, s'il s'agit des trois juges, il a fallu à chacun de ces cinq prêtres plusieurs journées de travail, parfois même plusieurs semaines. Or savez-vous la somme exacte qui a été demandée par l'officialité de X... pour cet énorme travail. Deux mille cent francs : juste de quoi rembourser ces frais calculés au minimum. En admettant que l'avocat ait demandé pour
calculés au minimum. En admettant que l'avocat ait demandé pour cette cause... 1.000 francs d'honoraires pour une affaire qu'il a dû suivre pendant une année, nous n'arrivons qu'à la somme de 3.000 francs pour la première instance." Sans doute aujourd'hui la Somme sera plus élevée, mais proportionnellement à ce qu'elle était en 1932, elle est loin d'avoir suivi le taux de l'augmentation commune. On peut dire d'une façon générale qu'en France les frais nécessaires aux deux instances normales ne dépassent pas de beaucoup ceux d'un divorce civil, à moins que des difficultés spéciales ne se présentent. Mais, l'assistance judiciaire, partielle
des difficultés spéciales ne se présentent. Mais, l'assistance judiciaire, partielle ou totale, existe, pour les affaires traitées devant les officiels et la Cour, tout autant que pour celles des tribunaux civils. Elle est accordée à tous ceux qui peuvent prouver l'insuffisance de leurs ressources. Rien ne montre mieux qu'il n'est pas nécessaire de posséder une grande fortune pour obtenir gain de cause devant la justice ecclésiastique que les statistiques des procès jugés en Cour de Rome. C'est malheureusement les seules qui soient connues, celles des diocèses ne sont pas publiées. Sur 146 causes matrimoniales jugées par la Cour en 1950
Sur 146 causes matrimoniales jugées par la Cour en 1950 (notons que ce chiffre est plus élevé que les années précédentes), il y a eu 108 sentences négatives et 38 affirmatives (soit 26 p. 100). La gratuité totale ou partielle des frais a été accordée 43 fois (30 p. 100 des cas). Mais ce qui est intéressant à souligner c'est que sur les 38 sentences affirmatives, on compte 17 cas d'assistance gratuite. Donc sur 43 cas où l'assistance judiciaire a été admise, près de 40 p. 100 ont été résolus affirmativement, tandis que sur les 103 causes payantes il n'y
affirmativement, tandis que sur les 103 causes payantes il n'y a eu que 21 sentences positives, c'est-à-dire qu'ici la proportion n'est que de 20 p. 100. Ces chiffres pour toute personne loyale ne peuvent laisser aucun doute : même démuni d'argent on ne doit pas craindre d'engager une procédure de nullité de mariage, et, si la cause est bonne, il n'existe aucune raison pour que l'on n'obtienne pas ce que l'on demande. Soit, dira-t-on, justice n'est pas refusée à la pauvreté, mais la richesse reste avantagée, car elle parvient à ses fins, même si la cause ne vaut rien. Un
ses fins, même si la cause ne vaut rien. Un procès récent vient encore de montrer quel crédit il faut accorder aux attaques contre les juges ecclésiastiques. Trois journaux communistes italiens "L'Unita", "Il Paese" et "Noi Donne" avaient organisé une campagne de presse pour répandre dans le public l'idée qu'il suffisait, de verser la forte somme pour... Soyons sérieux. Nous avons décrit le mécanisme d'un procès en nullité. Où la vénalité pourrait-elle se glisser dans cet organisme compliqué? Acheter un juge, à quoi cela servirait-il? Le seul résultat ne serait-il pas de retarder la conclusion? Car si les motifs invoqués
pas de retarder la conclusion? Car si les motifs invoqués sont sans valeur, l'une des Officialités prononcera, certainement un non constat. Et il faudra aller à Rome. Quant à acheter la complicité de deux tribunaux, sans compter celle de deux défenseurs du lien, qui pourra croire que ce n'est pas du domaine de l'Utopie pure? Tout au plus pourra-t-on suborner des témoins et forger des pièces fausses. Les juges ecclésiastiques sont des hommes; on peut les tromper. Mais ils savent ce dont sont capables certains plaideurs voulant obtenir à tout prix la déclaration de nullité, et ils se défient. Et
prix la déclaration de nullité, et ils se défient. Et qui oserait penser que ce jeu puisse réussir habituellement? Et pourtant il arrive que certains demandeurs sont persuadés que le poids de leur argent a été décisif pour leur donner gain de cause. Comment accorder cette bonne foi avec ce que nous venons d'exposer? Deux explications sont possibles. Il peut se faire que leur cause était bonne, mais ils ont cru la rendre meilleure en faisant une généreuse aumône à la caisse des séminaires ou à celle des écoles libres. Et parce que la sentence leur a été favorable, ils
Et parce que la sentence leur a été favorable, ils s'imaginent que leurs billets de banque y sont pour quelque chose et, la vanité aidant, peut-être aussi le désir de cacher le véritable motif de la nullité, ils se vanteront auprès de leurs relations de savoir manœuvrer les hommes d'Église et les prendre par leur faiblesse. Mais les histoires de nullité de mariage payées au prix fort ne sont pas toutes inventées et ce qui expliquera la persuasion de plusieurs, c'est qu'en effet ils ont versé pour le document obtenu une somme considérable, mais ce n'est pas aux juges ecclésiastiques
une somme considérable, mais ce n'est pas aux juges ecclésiastiques qu'est allé cet argent. Ils ont été, plus ou moins consciemment, victimes d'offices louches qui se chargent, contre juste rétribution, de fabriquer de fausses attestations de déclaration de nullité. C'est une escroquerie profitable dont on a eu des preuves jadis et qui doit continuer de nos jours. Mgr. Pisani, qui fut longtemps officiel de Paris, racontait l'histoire suivante dans le Correspondant du 10 octobre 1904 : « Une dame se présente un jour à l'officialité de Paris pour demander s'il est permis de déposer devant l'autorité ecclésiastique pour un procès
est permis de déposer devant l'autorité ecclésiastique pour un procès de mariage. — Certainement, madame; où devez-vous être interrogée? — A Paris. — C'est ici que vous êtes convoquée? — Non, c'est rue Bleue. » On sut que siégeait là un pseudo-tribunal qui instruisait des causes en nullité et qui donnait des sentences auxquelles il ne manquait que d'être prononcées par l'autorité compétente; j'ai eu entre les mains une procédure sortant de cette officine; elle était d'ailleurs admirablement bien faite et plus d'un s'y serait trompé. Autre cas plus récent, que nous empruntons à M. Cimetière; « Dans les derniers
que nous empruntons à M. Cimetière; « Dans les derniers jours de décembre 1927, le bruit se répandait dans la ville de Nîmes que Mme G. J., fille d'un commerçant très connu, mariée six ans auparavant avec M. B. avait obtenu de Rome dispense ou déclaration de nullité de son mariage. Cela paraissait improbable, car pour ceux qui connaissaient les circonstances du mariage, aussi bien que les désaccords survenus plus tard, l'union était parfaitement valide... Aussi quelle fut pas la stupéfaction du prêtre qui les avait mariés quand on lui présenta la pièce suivante : Archevêché de Paris. Nous, officiel
présenta la pièce suivante : Archevêché de Paris. Nous, officiel de Paris, attestons et certifions que sur avis de la Congrégation des Sacrements, en date du 29 janvier, Sa Sainteté le Pape Pie XI a daigné accorder, dans son audience du 15 février, la dispense du mariage demandée par la dame G. J. À première vue, la pièce semblait authentique; formules, signatures, sceau tout y était. Mais le prêtre auquel elle était présentée avait, nous l'avons dit, de bonnes raisons de se méfier. Envoyée à Paris, la prétendue dispense fut reconnue pour un faux habilement fabriqué. Elle avait dû coûter
reconnue pour un faux habilement fabriqué. Elle avait dû coûter un bon prix. Une plainte déposée amena l'arrestation de l'auteur qui fut condamné pour escroquerie. La morale de ces histoires et de plusieurs autres analogues que l'on pourrait citer, c'est que tout catholique croyant avoir des motifs solides de demander la nullité de son mariage doit s'adresser à l'officialité de son diocèse, où tous les renseignements utiles lui seront fournis et ne choisir un avocat que parmi les noms qui lui seront indiqués. En résumé, 1° les mariages contractés dans les formes voulues sont regardés comme indissolubles lorsqu'ils ont été
les formes voulues sont regardés comme indissolubles lorsqu'ils ont été consommés physiquement. Si l'union charnelle n'est pas intervenue, en certaines circonstances, la dispense rendant la liberté aux conjoints est possible. 2° En dépit des apparences, certains de ces mariages peuvent être inexistants, invalides, soit en raison d'un empêchement dirimant non dispensé, soit pour vice de forme, soit par défaut de consentement. 3° Dans ce cas, un procès pour la déclaration de nullité peut être engagé, mais la nullité ne sera admise définitivement que si deux sentences lui sont favorables, les juges ayant obtenu la certitude morale de l'existence du défaut
juges ayant obtenu la certitude morale de l'existence du défaut invoqué. 4° Ces procès sont longs parce qu'ils sont menés avec sérieux, dans le seul but de découvrir la réalité. 5° Les dépenses qu'ils entraînent, comptées au minimum peuvent être assez élevées, en raison du nombre des témoins à atteindre, des expertises, etc. 6° Mais l'Église accorde à tous ceux qui justifient d'une situation économique déficiente, l'assistance judiciaire, et, en tout cas, l'argent ne permet jamais d'espérer une sentence qui ne serait pas juridiquement fondée. Eugène TESSON, Professeur à l'Institut Catholique de Paris. ÉTUDES, septembre 1953 CCLXXVIII. Avez-vous lu «
Catholique de Paris. ÉTUDES, septembre 1953 CCLXXVIII. Avez-vous lu « Les Pléiades »? Non, n'est-ce pas? Ne soyez pas confus. Les manuels n'en disent mot. Aucune étude, que je sache, n'a été consacrée à ce roman qui n'eut d'ailleurs, quand il parut il y a tantôt quatre-vingts ans, aucun succès, et qu'on tint longtemps pour une fantaisie négligeable du docte comte de Gobineau. Nom suspect, comme chacun sait : l'auteur de l'Essai sur l'Inégalité des Races humaines n'a-t-il pas inspiré à Nietzsche son apologie de la violence et son messianisme du Surhomme? Ne passe-t-il pas en Allemagne pour le prophète
du Surhomme? Ne passe-t-il pas en Allemagne pour le prophète du racisme et le précurseur de Hitler? Nous nous heurtons ici à une montagne de livres. Contournons-la prudemment. Dans les Pléiades, les chimistes des idées ont cherché du racisme. Ils en ont trouvé, bien entendu. C'est cette dispute autour du doctrinaire qui a fait tort au romancier. Traiter les Pléiades comme un essai manqué, c'était le plus sûr moyen de n'y pas voir un roman réussi. Mais voici que, de nos jours, l'attention se reporte de l'idéologue au littérateur. « On a voulu sauver ce qui valait le moins »,
On a voulu sauver ce qui valait le moins », remarque Alain, qui fait de Gobineau peintre du cœur « l'égal des plus grands ». Quant à Jean Prévost, amant lucide de la Chartreuse de Parmigiano, il voit dans Stendhal et Gobineau — avec quelque excès, tout de même, me semble-t-il — « les deux plus grands prosateurs, les plus prompts et les plus fermes du XIXe siècle, les deux intelligences les plus originales et Le comte Arthur de Gobineau (1816-1882) est surtout connu par son Essai sur l'inégalité des races humaines, publié en 1853, mais qui ne retint l'attention
races humaines, publié en 1853, mais qui ne retint l'attention des Français qu'après 1900, quand déjà ce livre étrange, que certains disent génial et d'autres insensé, était, l'objet, en Allemagne, d'une exploitation délirante. Deux excellents ouvrages ont été consacrés, en français, à Gobineau essayiste : Le Comte de Gobineau et l'Aryanisme historique, par Ernest Seillière. Pion, 1903, et La Vie et les Prophéties du Comte de Gobineau, par Robert Dreyfus. Cahiers de la Quinzaine, 1905. Les fonctions diplomatiques de Gobineau, très diverses mais toujours modestes, lui laissèrent le loisir d'écrire des souvenirs de voyage, des romans et des nouvelles. Certains
des souvenirs de voyage, des romans et des nouvelles. Certains de ces récits sont d'un charme très vif, mais il ne se trouvera personne, je pense, pour les égaler aux Pléiades. Publié en 1874, ce dernier roman n'eut d'abord que peu de succès. Il déconcerta. Aujourd'hui, les différentes éditions courantes (Pion, Crès, Gallimard) en sont épuisées. Mais nous avons, depuis 1946, la belle édition critique de M. Jean Mistler (Éditions du Rocher, Monaco). LA VIE LITTÉRAIRE 211 les plus méconnues ». Tout dernièrement enfin, le Figaro littéraire demandait à ses lecteurs de désigner les douze plus beaux romans du XIXe
lecteurs de désigner les douze plus beaux romans du XIXe siècle. Au grand étonnement général, le jury retint les Pléiades. Lisons les Pléiades (quel joli titre !) comme un roman veut être lu et comme les étrangers lisent Peau d'Âne je veux dire sans nous soucier de l'auteur et en nous laissant prendre naïvement au récit. Il était six heures du soir à peu près, peut-être six et demie. La malle-poste filait entre la double ligne des chalets avec une verve renouvelée; nous sautions sur les inégalités du pavé. Enfin la machine roulante contenait sa turbulente gaieté... Conrad Lanze sauta
la machine roulante contenait sa turbulente gaieté... Conrad Lanze sauta à terre, et moi, riant de bon cœur à le voir saupoudré de poussière et blanc comme un pierrot, certain d'être tout semblable, je me battis de mon mouchoir, je frappai des pieds, je soufflai et exprimai avec passion le désir de trouver un bassin d'eau où plonger la tête et les mains... Pour la fois à table, Lanze me proposa de demander du vin d'Asti, de ce petit vin mousseux, me dit-il, célébré par la Chartreuse de Parme, et qu'il fallait absolument connaître. — Avouez, me dit-il, que tels
qu'il fallait absolument connaître. — Avouez, me dit-il, que tels que nous voilà attablés ici, nous sommes dans un des jours heureux de la vie, et au moment le plus heureux peut-être d'un pareil jour. Déjà la magie opère. Nous ne sommes plus dans notre fauteuil, mais dans une diligence, sur une route d'Italie, vers 1850, écoutant trois jeunes gens — un Français, un Anglais, un Allemand — que le vin mousseux met en veine de confidences et qui pétillent en se racontant leur vie. Qu'il fait bon s'attarder avec eux, à l'étape, dans cette auberge, jusqu'au petit jour! Allégro
eux, à l'étape, dans cette auberge, jusqu'au petit jour! Allégro de la voiture, effervescence du récit : le beau départ! Mais quelles illusions! C'est le pas, c'est l'accent (chaussons simples et souliers plats) de l'éternelle Perrette. Même façon de porter la vie comme si elle était moins un fardeau qu'un jouet. Quels dangers attendent nos voyageurs — nous en tremblons pour eux — à cet âge où tout les précipite à la rencontre de l'amour! Gare à la casse, belle jeunesse! Nous apprenons bientôt que l'Anglais et l'Allemand ont été déjà au moins effleurés par l'amour, et c'est dans leur
déjà au moins effleurés par l'amour, et c'est dans leur cœur une peine secrète, comme un doigt d'amer mêlé au vin d'Asti; tandis que le Français, Louis de Landron, fait gentiment sonner le grelot de sa petite tête. Ils se séparent. Devrons-nous les quitter? L'auteur à pitié de nous. Une page tournée, et nous suivons l'Anglais en Orient : le voilà pris entre deux jeunes filles. Nous revenons au Français : ce jeune blasé flirte médiocrement dans quelque domaine marécageux de l'Ile-de-France. Nous rattrapons l'Allemand : ce sentimental, il fallait s'en douter, s'est laissé prendre au lasso d'une femme. Une