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sont étendues aux personnes et aux objets entrant dans un des ports de la France ou de l'Algérie en provenance de tout port français ou étranger qui aura été déclaré suspect ou contaminé de choléra par une décision du ministre de l'intérieur. Art. 2. — Les interdictions prononcées par les articles 7 et 8 du décret susvisé sont applicables aux provenances de la Hollande. Art. 3. — Les ministres de l'intérieur et des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel et inséré au Bulletin des lois. Fait
au Journal officiel et inséré au Bulletin des lois. Fait à Fontainebleau, le 12 septembre 1892. CARNOT. Par le Président de la République : Le président du conseil, ministre de l'Intérieur, EMILE LOUBET. Le ministre des finances, ROUTIER. MINISTÈRE DE LA GUERRE ARMÉE ACTIVE PROMOTIONS Génie. Par décret en date du 12 septembre courant, rendu par le Président de la République sur la proposition du ministre de la guerre, ont été promus dans le corps du génie au grade de lieutenant, pour occuper des emplois de lieutenant en 1893 et pour prendre rang du 1er octobre 1892, et ont reçu,
pour prendre rang du 1er octobre 1892, et ont reçu, par décision du même jour, les affectations ci-après désignées les vingt-neuf sous-lieutenants du génie dont les noms suivent, qui ont satisfait aux examens de sortie de l'école d'application de l'artillerie et du génie : MM. Fayet (Exupère-Jean-Baptiste-Albert). — Classé au 2e rég. Carton (Magloire). — Classé au 5e rég. Girardeau (Raphaël-André). — Classé au 1er rég. Moreau (Lucien-Julien). — Classé au 5e rég. Vittenet (Jean Paul Auguste) Classé au 4e rég. Lagarde (Eugène-Laurent). — Classé au 5e rég. Gauthier (Louis-Eugène). — Classé au 5e rég. Crétin (Lucien-Fénelon). — Classé au
— Classé au 5e rég. Crétin (Lucien-Fénelon). — Classé au 5e rég. Cormier (Gustave-Charles-Christian). — Classé au 1er rég. Favery (Alexandre-Jean). — Classé au 2e rég. Pujol (Joseph-Georges-René), — Classé au 1er rég. Nicolle (Paul-Alexandre). — Classé au 4e rég. Pollet (Louis-Edouard). — Classé au 1er rég. Vaufflére (Charles-Victor). — Classé au 1er rég. Balitrand (Franck-Henri). — Classé au 2e rég. Cornille (Léon-Michel), Classé au 1er rég. Carré (Jean-Claude-Jules). — Classé au 3e rég. Félix (Hervé-Pierre). — Classé au 3e rég. Burguier (Antoine-Emile). — Classé au 2e rég. Largiez (Fernand-Louis). — Classé au 4e rég. Ducnêne (Emile-Auguste) — Classé au
— Classé au 4e rég. Ducnêne (Emile-Auguste) — Classé au 3e rég. Poublan (François-Edmond). — Classé au 2e rég. Prince (Louis-Joseph). — Classé au 4e rég. Sourioux (Henry-Théophile). — Classé au 3e rég. Robin (Louis-Jean-Joseph-Théresius). — Classé au 4e rég. Caslant (Charles-Eugène-Eloi). — Classé au 3e rég. Descombes (François-Joseph-Henri). — Classé au 2e rég. Savournin (Georges-Romain-Alfred-Victor). — Classé au 2e rég. Jolivet (Alfred-Victor). — Classé au 3e rég. NOMINATIONS ET MUTATIONS Recrutement. — Par décision ministérielle du 12 septembre 1892, les officiers dont les noms suivent ont été désignés : M. Chenoz, chef d'escadron de cavalerie hors cadres, commandant du
M. Chenoz, chef d'escadron de cavalerie hors cadres, commandant du bureau de recrutement de Lisieux, pour passer au bureau de Belfort, en remplacement de M. Bouvier d'Acher, rétrogressé. M. Frogé, chef de bataillon au 116e régiment d'infanterie, pour exercer les fonctions de commandant du bureau de Lisieux, en remplacement de M. Chenoz, passé à Belfort. MM. Augère et Nicolas, lieutenants aux 81e et 114e régiments d'infanterie, pour occuper des emplois de leur grade aux bureaux de Nimes et de Valenciennes, en remplacement de MM. Marchant et Revel, décédés. Infanterie. — Par décision présidentielle du 31 août 1892, M. Laffargue, capitaine
Par décision présidentielle du 31 août 1892, M. Laffargue, capitaine au 8e régiment d'infanterie de marine, passe au 150e régiment d'infanterie, par permutation avec M. Delaplane. Par décision ministérielle du 10 septembre 1892, M. Féroux, capitaine au 92e régiment d'infanterie, passe au régiment de sapeurs-pompiers de Paris, en remplacement de M. Meunier, admis à la retraite. Par décision ministérielle du 12 septembre 1892 : M. Bosc, lieutenant-colonel au 14e régiment d'infanterie, permute avec M. Pourquery de Pechyves, lieutenant-colonel du 81e régiment de même arme. M. Rouyer, capitaine au 28e bataillon de chasseurs à pied, passe au 31e régiment d'infanterie, pour
de chasseurs à pied, passe au 31e régiment d'infanterie, pour y occuper l'emploi de capitaine d'habillement. Personnel des remontes. — Par décision ministérielle du 12 septembre 1892 : M. Moreau de Bellaing, capitaine au 14e régiment de chasse, officier acheteur à titre permanent au dépôt de remontes de Guingamp, passe en la même qualité au dépôt de Paris. M. Moret, capitaine de cavalerie hors cadres, instructeur à l'école d'apprentissage de cavalerie, est affecté au 20e régiment de chasse et nommé officier acheteur à titre permanent au dépôt de remontes d'Alençon. RÉSERVE NOMINATIONS ET PROMOTIONS Génie. — Par décret en date
RÉSERVE NOMINATIONS ET PROMOTIONS Génie. — Par décret en date du 12 septembre courant, rendu par le Président de la République sur la proposition du ministre de la guerre, les anciens élèves de l'école polytechnique, dont les noms suivent, ont été nommés au grade de sous-lieutenant de réserve du génie pour prendre rang du 1er octobre 1892. Par décision du même jour, ils ont été placés dans les régiments ci-après, où ils devront accomplir leur troisième année de service actif conformément aux dispositions de l'article 28 de la loi du 15 juillet 1889, savoir : 1° Les anciens élèves de
15 juillet 1889, savoir : 1° Les anciens élèves de l'école polytechnique élèves-ingénieurs des ponts et chaussées : M. Labeille (Paul-Oscar). — Placé au 5e régiment. M. Candelier (Charles-Edouard-François). Placé au 541e régiment. M. Pocard-Kerviler (Georges-René-Marie Charles). — Placé au 5e régiment. M. Ader (Henri-Pierre-Joseph). — Classé au 241e régiment. M. Porché (Georges-Gustave-Antoine). — Classé au 5e régiment. M. Castaing (Jules-Félix). — Affecté au 4e régiment. M. Jomier (Gaston-Emile-Edmond-Joseph). Affecté au 40e régiment. M. Rogier (Georges-Edouard). — Affecté au 4e régiment. 2° L'ancien élève de l'école polytechnique élève-ingénieur des télégraphes : M. Heina (Edouard-Paul). — Placé au 4e régiment. 3°
: M. Heina (Edouard-Paul). — Placé au 4e régiment. 3° Les anciens élèves de l'école polytechnique qui, ayant satisfait aux examens de sortie, ne sont entrés dans aucun des services publics qui s'y recrutent : M. Waton (Maurice-François-Maximilien). — Placé au 4e régiment. M. Péroux (Cyr). — Placé au 4e régiment. M. Dulac (Henri-Claudius-Rosario), Placé au 4e régiment. M. Nérot (Albert-Remi-Désiré). — Placé au 4e régiment. M. Bernard (Maurice-Auguste-Henri-Albert). Placé au 4e régiment. M. Courtial de Dornas (Marie-Joseph-Pierre-Auguste-Louis). — Placé au 48e régiment. M. Lamy (Augustin-Marie-Félix). — Placé au 40e régiment. Corps de santé militaire. — Par décret en date
régiment. Corps de santé militaire. — Par décret en date du 12 septembre 1892, rendu par le Président de la République, sur la proposition du ministre de la guerre, ont été promus au cadre des officiers de réserve au grade de médecin aide-major de 1re classe. Les médecins aides-majors de 1re classe : MM. Planès (Augustin-Antoine-Emile). Fontamille (René). Coculet (Albert). Pissot (Emile-Pierre). Bourdon (Louis-Philippe). Stécowiecz (Joseph-Joachim-François) Verlet (Albert-Paul-Alexandre). Toussaint (Joseph-Emile). Prenant (Louis-César-Auguste). Loriot (Georges-Auguste). Frissard (Octave-Louis-Charles). Saint-Remy (Georges-Claude-Antoine) Legrain (Paul-Maurice). Paterné (Daniel-Clément-Marie-Pierre) Larauza (Louis-Marie-Albert). Durruty (Etienne). Au grade de pharmacien aide-major de 1re classe. M. le pharmacien aide-major de 2e
aide-major de 1re classe. M. le pharmacien aide-major de 2e classe Klobb (Constant-Timothée). 5. Outin (Julien-Marie), 6. Dukers (Xavier-Joseph-Marie). 7. De Parseval (Henri-Louis-Pie), 8. Calemard (Joseph-Nicolas-Philippe). 9. Destremau (Maxime-François-Eugène). 10. Vinsot (Jean-Marie-André), 11. André (Pierre-Louis). 12. Verhaert (Maurice-Jean-Auguste). 13. Tardieu (Jean-Michel-Arthur). 14. Guette (Pierre-Napoléon-Auguste). 15. Decoux (Laurent-Claude-Pierre). 16. Robillot (Abel-Adolphe). 17. Baldit (Marie-Gustave-Albert). 18. Mazaré (Pierre-Auguste-Georges). 19. Douxami (Fernand-Louis-Marie). 20. Durand-Gasselin (Etienne-Yves-Eugène). 21. Seignette (Emile-Eugène). 22. Dutertre (Charles-Marie-Henri). 23. Dornier (Thomas-Paul-Georges). 24. Grivel (Anne-Marie-Richilde). 25. Durand-Viel (Georges-Edmond-Jules). 26. Spire (Pierre-Augustin). 27. Richard (Octave-Paul-Louis). 28. Gignon (Charles-Hilaire-Albert-Ernest). 29. Ladonne (Erasme-Arthur-Marc-Albert). 30. Audoin (Antoine-Gontran). 31. Douguet (Louis-Joseph-Victor). 32. Fabre (Auguste-Joseph-Pierre). 33. Meunier
Audoin (Antoine-Gontran). 31. Douguet (Louis-Joseph-Victor). 32. Fabre (Auguste-Joseph-Pierre). 33. Meunier (Charles-Marie-Gabriel). 34. Chenouard (Paul-Eugène-Maurice). 35. Mesny (René-Marie). 36. Lecoq (Marie-Louis-Joseph-Henry). 37. Chalvignac (Jules-Pierre-Auguste). 38. Casta-Lumio (Dominique). EUGÈNE, Emile. CHARÉZ, Louis-Marie-Xavier. GAULTIER, Félix-Marie. PRAT, Emile. DUPONNET, Maurice. GABRIEL, Alexis-Victor. COMBET, Fernand-Georges. LAUT, Louis. AUER, Eugène-Georges. RIBET, Pierre. VIVIÉ, Henri. VILLE, Adolphe. DU PONT, Marie-Georges-Emmanuel. DUBERT, Léon. MARIE, Auguste-Théodore-Henri. GROULIER, Félicien-Georges. SORDON, Armand-Paul-Louis. GLISENT, Emmanuel-Charles-Marie. DOURON, Marius-Louis. AURI, Lucien-Joseph. Ils se réuniront au terminus de rigueur. Préparation à l'école des mécaniciens piles) des postes élevés de l'ancien établissement des postes. NON OFFICIELLE Paris, 13 septembre 1892. ÉTRANGERES CORRESPONDANCES ANGLETERRE Le courrier de
Paris, 13 septembre 1892. ÉTRANGERES CORRESPONDANCES ANGLETERRE Le courrier de Londres, 12 septembre. À l'occasion du congrès international des orientalistes tenu à Londres, il a voté la création de l'Institut international d'orientalistes. Les congrès a décidé de tenir ses prochaines sessions à Genève, et après cette date il se tiendra tous les deux ans. Le Professeur Max Müller a répété en terminant que les seuls orientalistes au monde étaient ceux qui faisaient partie du congrès et que le président était le seul orientaliste au monde. (Agence Havas.) ALLEMAGNE Berlin, 13 septembre. Le journal de l'Empire publie une ordonnance qui vise
septembre. Le journal de l'Empire publie une ordonnance qui vise l'administration de l'empire, d'après laquelle le conseiller supérieur du ministère est chargé, en vertu de l'article 4 de l'ordonnance prussienne, d'entreprendre, en vertu de l'article 4 de la même ordonnance, la direction du service de la navigation dans le bassin de l'Elbe. (Agence Havas.) PRUSSE Potsdam, 13 septembre. La princesse Charlotte est accouchée d'une FILLE cette nuit. Elle et la jeune princesse se portent bien. (Agence Havas.) AUTRICHE-HONGRIE Vienne, 12 septembre. Au dîner du tsar, qui a eu lieu hier au palais de Schönbrunn, la fête du tsar et assistaient
au palais de Schönbrunn, la fête du tsar et assistaient le prince Cantacuzène, chargé d'arrimer le Hussar, les autres membres de l'assemblée des grandshpux et les ministres, l'empereur François-Joseph a bu à la santé de l'empereur de Russie. (Agence Havas.) Fünfkirchen, 12 septembre. L'empereur François-Joseph est arrivé ici un peu avant midi et a été acclamé par une foule enthousiaste. Il est descendu à la résidence épiscopale, où il a été reçu par tout le clergé. (Agence Havas.) RUSSIE Saint-Pétersbourg, 12 septembre. L'ambassadeur de France, comte de Montebello, et l'ambassadeur d'Italie, baron Marochetti, sont partis aujourd'hui en congé à l'étranger.
d'Italie, baron Marochetti, sont partis aujourd'hui en congé à l'étranger. Le comte de Vauvineux est arrivé hier; il gérera l'ambassade en l'absence du comte de Montebello. (Agence Havas.) Saint-Pétersbourg, 12 septembre. L'empereur n'accompagnera pas l'impératrice au Caucase. Après un séjour à Spala, l'empereur reviendra à Saint-Pétersbourg tandis que l'impératrice se rendra au Caucase. (Agence Havas.) ITALIE Gènes, 12 septembre. Le temps est splendide. À dix heures quarante minutes, le roi, le prince de Naples, le duc de Gênes et le comte de Turin, accompagnés de M. Giolitti, président du conseil, et des autres ministres, MM. Brin, Saint-Bon, Pelloux, Bonacci, Finochiaro
et des autres ministres, MM. Brin, Saint-Bon, Pelloux, Bonacci, Finochiaro et Martini, tous en grande tenue, se sont embarqués à l'esplanade du Palais Royal sur la chaloupe à vapeur de la cour. À distance suivaient d'autres barques. Toutes les escadres ont arboré leur grand pavois, tous les steamers et toutes les embarcations du port sont rangés sur le passage du roi. Au moment où la chaloupe royale apparaît, tous les navires tirent des salves, les équipages poussent des hourrahs, la foule qui est énorme sur les moles et dans les bateaux applaudit frénétiquement. Le spectacle est grandiose quand la chaloupe
bateaux applaudit frénétiquement. Le spectacle est grandiose quand la chaloupe aborde le Formidable, (Agence Havas.) Gênes, 12 septembre. L'amiral Rieunier a reçu le roi et les princes de la famille royale au bas de l'escalier, tandis que la musique jouait l'hymne italien. A bord, l'amiral a présenté les officiers au roi et aux princes, qui leur ont serré la main. Les visiteurs royaux ont assisté à la manœuvre hydraulique de diverses pièces. L'équipage a ensuite défilé dans un ordre parfait, puis le roi et les princes sont descendus dans les appartements de l'amiral Rieunier où ils sont restés vingt minutes.
appartements de l'amiral Rieunier où ils sont restés vingt minutes. Lorsque le roi et les princes ont quitté le vaisseau, de nouvelles salves ont été tirées, des hourrahs ont été poussés, la musique a joué. En prenant congé de l'amiral Rieunier, le roi l'a félicité de la parfaite tenue de l'équipage et de la perfection des manœuvres auxquelles il avait assisté, exprimant la haute satisfaction que lui avait causée sa visite. Le roi était resté presque une heure à bord, exactement de dix heures quarante-neuf à onze heures trente-sept. Le roi a passé ensuite à bord du vaisseau amiral espagnol
roi a passé ensuite à bord du vaisseau amiral espagnol Pérayo. (Agence Havas.) Gênes, 12 septembre. La visite à bord du Pelayo a duré 40 minutes. Successivement le roi a visité les navires des autres puissances et a consacré 40 minutes à l'escadre autrichienne, 50 aux Anglais, 25 aux Allemands, 15 aux Grecs, 30 aux Américains, 35 aux navires de la République argentine, 30 aux Mexicains, 15 aux Roumains, 25 aux Hollandais et 20 aux Portugais. À chaque visite les honneurs royaux lui ont été rendus et les équipages ont été passés en revue. Pendant que des manœuvres étaient exécutées
été passés en revue. Pendant que des manœuvres étaient exécutées à bord du navire américain, l'amiral commandant a fait servir le vin de Champagne. Le roi est rentré à sept heures trente minutes. Un banquet militaire de 116 couverts a eu lieu ensuite; tous les officiers commandants des escadres étrangères et italiennes y assistaient. La fête dans le port a été splendide, les illuminations fantastiques et grandioses. Toutes les collines formant amphithéâtre autour de la ville étaient illuminées. Les navires des escadres étaient illuminés de feux tricolores et lançaient des projections électriques dans le port qui fourmillait de barques également
projections électriques dans le port qui fourmillait de barques également illuminées et pavoisées. L'effet était superbe. (Agence Havas.) Gênes, 12 septembre. La fête du port s'est terminée par un feu d'artifice en présence des souverains qui ont assisté à ce spectacle depuis le môle de Paleocapa. Les cuirassés français étaient illuminés de feux blancs et le monogramme du roi et de la reine se détachait brillant dans la nuit au sommet du grand mât. Les souverains sont rentrés au palais à onze heures et demie. On est unanime à dire que la fête qui vient d'avoir lieu ne pouvait avoir
que la fête qui vient d'avoir lieu ne pouvait avoir que Gênes pour cadre. (Agence Havas.) Madrid, 17 septembre. La Gazette publie l'état du mouvement de la navigation et le rendement des douanes pour l'île de Cuba en janvier 1892. Le total des importations et des exportations en janvier 1892 a été de 1,113,924; en janvier 1891 il avait été de 1,313,256, soit 199,331 en moins pour janvier 1892. (Agence Havas.) AVIS ET COMMUNICATIONS Ministère des finances DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES L'Imprimerie nationale vient de mettre sous presse le volume des documents statistiques publiés par l'administration des douanes sur le
des documents statistiques publiés par l'administration des douanes sur le commerce de la France pendant les huit premiers mois de l'année 1892. Les importations se sont élevées, du 1er janvier au 31 août 1892, à 3,133,337,000 fr., et les exportations à 2,354,731,000 fr. Ces chiffres se décomposent comme suit: IMPORTATIONS 1892 1891 Objets d'alimentation 1,077,851,000 971,620,000 Matières nécessaires à l'industrie 1,521,468,000 1,606,566,000 Objets fabriqués 430,374,000 423,728,000 Autres marchandises 103,644,000 78,383,000 Total 3,133,337,000 3,080,297,000 EXPORTATIONS Objets d'alimentation 485,681,000 454,406,000 Matières nécessaires à l'industrie 469,485,000 434,947,000 Objets fabriqués 1,164,882,000 1,187,329,000 Autres marchandises 234,683,000 167,131,000 Total 2,354,731,000 2,243,816,000 Paris, le 13 septembre 1892.
234,683,000 167,131,000 Total 2,354,731,000 2,243,816,000 Paris, le 13 septembre 1892. Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts À l'occasion du quatrième centenaire de la découverte de l'Amérique, une exposition de beaux-arts doit s'ouvrir à Madrid dans le courant du présent mois. Les artistes français qui désireraient prendre part à cette exposition pourraient s'adresser, pour tous renseignements utiles, au commissariat des expositions (Palais de l'Industrie, porte 1101). DIRECTION GÉNÉRALE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES TABLEAU DE LA PRODUCTION ET DU MOUVEMENT DES SUCRES INDIGÈNES DÉPÔLUS LE 1er SEPTEMBRE 1891 JUSQU'A LA FIN DU MOIS DE MAI 1892 CADRE; SITUATION DU COMPTE GENERAL DE
MOIS DE MAI 1892 CADRE; SITUATION DU COMPTE GENERAL DE LEUR CADRE. SITUATION DU COMPTE DE FABRICATION POUR L'ENSEMBLE DES FABRIQUES NOMBRE DE FABRIQUES 1. CHARGES ET NOMBRE DE FABRIQUES QUANTITÉS CHARGES PRIMÉES EN SUCRE RAFFINÉ EXCÉDENTS CONSTATÉS QUI n'ont PAS DÉS'INSÉRIER DANS LESQUELLES DE BETTERAVES HVPLIAS, ENTRÉES CHARGES PROVENANT DES FABRIQUES ET EXCÉDENTS CONSTATÉS et 3. inventaires PARTIEMENTS travaillés les travaux de défécation, OU qui n'ont pas mises en œuvre imposables, placées mises en œuvre imposables, constatées placées Premier mode Deuxième mode placées à droit plein. 1. droit réduit. ou qui n'ont compris les excédents constatés sous le régime
ou qui n'ont compris les excédents constatés sous le régime imposables sous le régime libérées de que des sucres sont ajoutés au premier inventaire, libérée en mode 1: l'enchère de la prestation en charge. de prestation en charge ou mises en fonds que des sucres sont de la qualité de 4/2 des excédents au remède entre TOTAUX de l'effort rendement l'admission de Charges et de l'excédent; l'admission passibles en 1885 de 100 15 p. 100 au mode de 16 i. m et moitié des excédents au-dessus de la totalité de l'effort de reventement; des entités au-dessus de la totalité de
l'effort de reventement; des entités au-dessus de la totalité de l'effort ou rapports du au au, le mode: 85 p. 100 de 10 k., 500; ou d'entrées. 1 terme égal à 5 de 7 k. 750 gr. p. 100. droit pleinement droit réduit. droit pleinement droit réduit. pouraire. droit pleinement droit réduit. pouraire. des excédents, répartis, reprises terminées. de 7 k. 750 gr. P. Extérieur droit terme tout impôt. Miodo 1 la p. 100 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50
41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 FABRIQUES PLACÉES SOUS LE PREMIER MODE PRISE EN CHARGE (RÉGIME DE L'ABONNEMENT) EN CHARGE (RÉGIME DE L'ABONNEMENT) 1er mode 2ème mode placées 8 77 1.324.282.870 1.019.285 436.530 308.608 102.631.927 683.539 1 33.165.792 139.157.153 Ardennes 9 149.627.940 59.882 33.832 11.596.164 49.662 3.908.598 15.648.138 Nord 89 1.303.310.918 1.621.993 1.538.349 29.2 383.142 144.799 240.881 77.756.600 253.917 23.967.808 106.685. Oise 31 572.253.830 349.286 116.360 2.371.865 9.670 44.349.672 260.993 13.458.360 60.915.460 Pas-de-Calais 46 513.852.380 764.848 1.798.883 436.386 284.948 260.471 45.141 39.823.558 79.834 10.818.509 55.312.578 Seine-et-Oise 7 et Oise 144.751.056 31 11.218.207 203.961 3.664.995 15.087.194 Autres
7 et Oise 144.751.056 31 11.218.207 203.961 3.664.995 15.087.194 Autres 60 921.941.340 1.304.472 772.840 14.590 71. 450. 452 36.764 20.514.139 94.093.257 Autres départements. 25 535.583.520 1.159.050 506. 308 » 3-115-212 1.824.446 351.121 41.503.825 » 3.902 965.520 14.847.703 65.107.087 256 1 i » 358 5.5,(6,185.124 6,546.558 | ■ 1 ———• ——» .., » 358 5.546.185.124 6.546.558 5.465.952 » J,~~ .-HO.287 2.801.144 405.270 661.403 429.825.455 » » 3.902 4.420.048 136.697.738 596.297.013 vS ¡ II. FABRIQUES PLACÉES SOUS LE DEUXIÈME MODE II. FABRIQUES PLACÉES SOUS LE DEUXIÈME MODE EN CHARGE (RÉGIME DE L'IMPOT A L'EFFECTIF AVEC DÉCHET) Aisne » » » 1 l
A L'EFFECTIF AVEC DÉCHET) Aisne » » » 1 l • » * * » ^nn9S , n h Ait 1 » » It .). Ardennes » » » t » Ardennes. 4 49.628.850 864.933 » » ! ^14.199 I I 71 395 • 3.269.303 576.934 » 380.022 67.C61 5.4i3-8i7 *„ » i 7.409.810 » » » * I » *m » » • 488.121 86.139 101.428 17.899 693.587 Pas-de-Calais i• • * 3 13.859.660 6.238 81.336 » J • n w » 913.(Xfô 161.118 » 85.329 15.058 1.262.084 Seine-et-Marne » * * * * * * * * *
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ISTILLER déféqués. moyen. 1 E S Nord l , Pas-de-Calais i 1 » 1 38.829 3°2 9.948 5.244 * — • , „ , » 128.335 22.647 » — 56.283 9.932 232.390 Pas-de-Calais. i — » ————— 9.932 ————— Ensemble. 2 368 5.625.698.444 7,427,677 5,552,532 2 56 42D.825.4.55 5.365.2'78 946.987 3.902 5.145.287 136.825.721 60L71G.Î03 Résultats de l'époque correspondante de 1891.,.,. 2 371 Résultats de l'époque correspondante de 1891.,.,. 377 6.473.944.865 7.742.217 6.454.113 5:168 $, ^5^ 3,174.140 401.789 949.544 362.456.294 119.537.923 21.179.808 » ; 15.553:626 93.194.815 6t7.519.934 1 Augmentation » » » » • » 3.481 » 67.369.161 » 3 902
» » • » 3.481 » 67.369.161 » 3 902 » 38.630.906 Diminution. » » 9 848.246.421 314.5i0 601.581 5.168 J » 373,004 » 216.746 » 114.171.645 20.232.821 » 10.408.339 » 42.803.lil Diminution. 9 848.246.421 314,5l0 901.581 5. IC,8 2.181,449 -373 216.746 11.171.645 20.232.821 10.408.339 » 42-803.1<1. _=s~ = = = = = = = — = = = —— = — = — = —— = ———— = — = = = = = = = = = fer CADRE (SUITE). SITUATION DU COMPTE GÉNÉRAL DE FABRICATION POUR L'ENSEMBLE DES FABRIQUES DÉCHARGES EXPRIMÉES EN JOURS AFFÉRENTES AUX CHARGES 1
DES FABRIQUES DÉCHARGES EXPRIMÉES EN JOURS AFFÉRENTES AUX CHARGES 1 RESTES EN FABRIQUE: STOCK SABLES LIBÉRÉES DE TOUT IMPÔT PLACUS PRODUITS DÉPARTEMENTS Quantités soumises aux droits. Quantités expédiées en suspension sans paiement des droits. Pertes non expédiées au départ. Pertes matérielles TUX 2® et 3® inventaires. Sucres Sucres achevés imposés Sucres contenus dans Sur les fabriques Sur les entrepôts Pour l'exportation sur le matériel aux 2% et 3% inventaires le régime de l'exportation Sacre contenus TOTAUX Sucres achevés imposés Sucres contenus dans Sur les fabriques Sur les entrepôts Pour l'exportation, au sur le régime contenus TOTAUX compte sur: autres au