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non!) quand j'ai dit qu'il était naturel, légitime que les députés de l'Algérie eussent au moins la chance de se faire nommer dans les bureaux. Vous voulez leur enlever cette chance... (Dénégations à droite), puisque, s'ils sont deux ou trois dans le même bureau, il y en aura forcément un ou deux d'exclus. Un membre à droite. Le scrutin de liste parait à cet inconvénient. M. Lucet. Je demande que les députés de l'Algérie soient placés sur le même pied que les autres députés. La commission voulait leur donner une situation particulière ; nous la repoussons. Pour mon compte, je
situation particulière ; nous la repoussons. Pour mon compte, je ne demande pas de faveur, et je crois que M. Crémieux n'en demande pas plus que moi; mais permettez-moi de dire que les députés d'Algérie ont une compétence spéciale sur les questions qui intéressent ce pays et qu'ils ont une autorité incontestable, comme représentants des intérêts algériens, pour prendre part aux travaux de la commission que vous allez nommer. Vous avez pensé qu'une fraction de la députation algérienne pourrait suffire à la défense de ces grands intérêts, soit ! mais tout au moins donnez aux députés algériens la faculté de
tout au moins donnez aux députés algériens la faculté de se présenter avec quelque chance de succès dans les bureaux. Je demande qu'au lieu de procéder comme on vous le propose, l'Assemblée décide qu'une commission de trente membres sera nommée par les bureaux. (Interruptions.) Une dernière observation. Je sais par expérience comment les choses se passent dans les grandes commissions parlementaires. Dans le principe, les membres sont très zélés, ils assistent assidûment aux séances; leur premier travail est excellent; mais, une fois ce premier effort réalisé, ces commissions se dissolvent peu à peu d'elles-mêmes. C'est ce qui est arrivé à
peu à peu d'elles-mêmes. C'est ce qui est arrivé à la commission de décentralisation : elle a fait une excellente loi sur les conseils généraux, et elle n'a pu aboutir à faire une loi sur les conseils municipaux. (Interruptions.) Eh bien, la commission que vous voulez instituer aura à faire un travail considérable, un travail de longue haleine. Dans les quinze premiers jours, dans le premier mois, l'attrait de la nouveauté et le sentiment du devoir animeront ses membres; mais peu à peu la lassitude s'emparera d'eux comme elle s'empare de tout le monde aujourd'hui dans le sein de cette
de tout le monde aujourd'hui dans le sein de cette Assemblée qui a passé l'âge mûr et est sur son déclin; il faudrait donc une énergie qui serait une sorte de résurrection pour amener votre nouvelle commission à remplir complètement la mission dont vous voulez la charger. Je vous prédis, — et vous verrez que l'événement me donnera raison, — que si vous limitez à quinze le nombre de membres, il en viendra une douzaine aux premières réunions, pour diminuer insensiblement jusqu'à ne plus former qu'une déplorable minorité. (Réclamations sur plusieurs bancs.) C'est pour cela que, dans l'intérêt même du
plusieurs bancs.) C'est pour cela que, dans l'intérêt même du travail de cette commission et pour que ce travail ait chance d'aboutir, je persiste à demander qu'elle soit composée de trente membres. (Mouvements divers.) M. le général Robert. La commission repousse absolument cet amendement. Le projet de loi de la commission propose vingt membres; l'honorable proposant en propose trente. Et cependant il a semblé reconnaître que plus on est nombreux dans une commission, moins on travaille; il me suffit d'indiquer cette contradiction pour espérer que l'Assemblée n'admettra pas sur ce point l'amendement de l'honorable M. Lucet. Maintenant la commission propose
point l'amendement de l'honorable M. Lucet. Maintenant la commission propose la nomination par scrutin de liste, et l'amendement propose la nomination dans les bureaux par le mode ordinaire. Voilà une seconde dissidence très importante entre la commission et l'amendement, et comme la commission est convaincue que vingt membres sont plus que le nécessaire pour former la commission, comme elle serait plutôt disposée à en diminuer qu'à en augmenter le nombre, comme le scrutin de liste est, à ses yeux, le seul moyen d'y faire entrer les hommes les plus compétents, elle demande à l'Assemblée de repousser l'amendement de M. Lucet.
elle demande à l'Assemblée de repousser l'amendement de M. Lucet. (Aux voix ! aux voix !) M. Lucet. Je voudrais, messieurs, que l'honorable préopinant se mît d'accord avec M. le rapporteur de la commission. M. le rapporteur m'a interrompu en me disant qu'il acceptait que la commission soit composée de quinze membres nommés par les bureaux. Eh bien, à titre de transaction, j'accepte cette proposition de M. le rapporteur. M. le président. Monsieur Lucet, que proposez-vous? M Lucet. Je répète que tout à l'heure j'ai été interrompu par l'honorable rapporteur. Je lui ai demandé de formuler l'opinion de la commission,
Je lui ai demandé de formuler l'opinion de la commission, et il m'a déclaré qu'elle consentait à la nomination de quinze membres par les bureaux. Plusieurs membres. Au scrutin de liste, par les bureaux ! M. Lucet. Vous êtes dans l'erreur. Je maintiens ce que je viens de dire, et j'en appelle à M. le comte d'Harcourt lui-même. M. le comte d'Harcourt, rapporteur. J'ai demandé la nomination par les bureaux au scrutin de liste. M. le président. Monsieur Lucet, maintenez-vous votre amendement? M. Lucet. Je le réduis à ceci : « Quinze membres nommés par les bureaux. » M. le
« Quinze membres nommés par les bureaux. » M. le président. M. Lucet modifie son amendement ainsi : « Cette commission sera composée de quinze membres, nommés par les bureaux de l'Assemblée. » M. le rapporteur. La commission n'accepte pas l'amendement... (Exclamations à gauche.) M. Alexis Lambert. Vous avez déclaré le contraire tout à l'heure. M. le rapporteur. Voulez-vous me laisser parler? Je ne veux pas occuper longtemps les moments de l'Assemblée. J'ai dit tout à l'heure au pied de la tribune, exprimant, non pas mon opinion personnelle, mais l'opinion de la majorité de la commission qui est présente, que
de la majorité de la commission qui est présente, que nous n'attachions pas d'importance au nombre des membres de la commission, que nous étions disposés à nous rallier soit à l'amendement de M. Brunet, qui demande une commission de neuf membres nommés au scrutin de liste, soit à la proposition d'une commission de quinze membres, et si j'ai dit : « nommée par les bureaux ! » je me suis mal exprimé. (Interruptions et exclamations à gauche.) J'ai voulu dire dans les bureaux, mais au scrutin de liste, comme la commission l'avait proposé primitivement. Voici quel était le libellé du
commission l'avait proposé primitivement. Voici quel était le libellé du deuxième paragraphe de notre article 2 : « L'élection au scrutin de liste aura lieu dans les bureaux. » Ce que la commission veut, c'est que la commission soit nommée au scrutin de liste dans les bureaux, pour ne pas occuper une séance publique de l'Assemblée. M. le président. Je mets aux voix l'amendement de M. Lucet, avec la modification qu'il y a apportée, c'est-à-dire la réduction de trente à quinze du nombre des membres. M. Schœlcher. Quand la commission a-t-elle été consultée sur cette question ? M. le président.
a-t-elle été consultée sur cette question ? M. le président. Il n'est pas indispensable, pour que l'Assemblée puisse se prononcer, que la commission ait été consultée. M. Henri Brisson. Il faut que la commission tout entière ait été consultée. M. le rapporteur. On me demande si la commission a été consultée tout entière. L'amendement a été apporté au cours du débat; je n'ai pu consulter que les membres de la commission qui sont présents. Je ne puis réunir les autres membres de la commission. M. Schœlcher. On ne peut donc pas dire que vous ayez consulté la commission. Je demande
pas dire que vous ayez consulté la commission. Je demande le renvoi à la commission. M. le président. Je consulte l'Assemblée sur l'amendement de M. Lucet. Plusieurs membres à gauche. Le renvoi à la commission ! M. le président. Puisqu'on insiste sur le renvoi à la commission, je consulte l'Assemblée. (L'Assemblée, consultée, ne prononce pas le renvoi de l'amendement à la commission.) M. le président. Je consulte l'Assemblée sur l'amendement de M. Lucet. (L'amendement de M. Lucet, mis aux voix, n'est pas adopté.) M. le président. M. Jean Brunet a proposé un amendement dont j'ai déjà donné lecture. Je lui
proposé un amendement dont j'ai déjà donné lecture. Je lui donne la parole pour le développer. M. Brunet. Mon amendement consiste à réduire la commission à neuf membres nommés directement par l'Assemblée et au scrutin de liste. Je me bornerai à dire ceci : cette commission, qui doit être composée d'hommes choisis avec le plus grand soin pour leur compétence algérienne, doit être chargée d'aboutir d'une manière rapide à la solution des grands principes et des grandes institutions de la colonie. Chacun de ces membres sera donc appelé à agir d'une manière continue. Il n'est aucun de nous, parmi les
d'une manière continue. Il n'est aucun de nous, parmi les hommes pratiques, habitués au service des commissions qui, ne sache qu'au-delà d'un certain chiffre de commissaires les discussions dégénèrent dans des longueurs et des détails qui font perdre le temps; réduisons-le donc au strict nécessaire. Avec ce chiffre de neuf membres, vous pourrez, dans le cas où vous aurez à faire une enquête en Algérie, vous pourrez détacher trois ou quatre membres, et il en restera toujours assez au siège de la société pour procéder au travail courant. Je me borne donc à vous dire que je suis convaincu qu'avec
borne donc à vous dire que je suis convaincu qu'avec ce nombre-là vous pourrez parer à l'étude de toutes les questions et perdre le moins de temps possible. J'ai l'honneur de me souvenir que M. le rapporteur m'a fait l'honneur de me dire qu'il se ralliait à mon amendement; j'ai donc l'honneur de le maintenir. (Aux voix ! aux voix !) M. le général Robert. La commission ne se rallie pas à l'amendement. (Aux voix !) M. le rapporteur. Messieurs, je répète que la commission n'attache pas une grande importance au chiffre des membres de la commission. M. Brunet propose
au chiffre des membres de la commission. M. Brunet propose le chiffre de neuf; la commission paraît préférer le chiffre de quinze, et elle vous demande de le voter. M. le président. Je consulte l'Assemblée sur l'amendement de M. Brunet. (L'amendement, mis aux voix, n'est pas adopté.) M. le président. La commission a modifié l'article 2. Elle propose de le rédiger ainsi : « Art. 2. — Cette commission sera composée de quinze membres nommés au scrutin de liste par l'Assemblée nationale. L'élection au scrutin de liste aura lieu dans les bureaux. » Je consulte l'Assemblée sur cet article. (L'article
les bureaux. » Je consulte l'Assemblée sur cet article. (L'article 2, ainsi libellé, est mis aux voix et adopté.) « Art. 3. — Les députés de l'Algérie feront partie de la commission avec voix consultative. « La commission pourra s'adjoindre des membres étrangers. Ils auront voix consultative. » M. le président. La commission retire le premier paragraphe, et l'article 3 se trouve par là réduit à un seul paragraphe ainsi conçu : « La commission pourra s'adjoindre des membres étrangers. Ils auront voix consultative. » (Mouvements divers.) M. le rapporteur. Nous retirons l'article. M. le président. L'article 3 n'étant pas
Nous retirons l'article. M. le président. L'article 3 n'étant pas maintenu par la commission... M. Schœlcher. On parle toujours au nom de la commission; mais elle n'a pas été consultée ! M. le général Pellissier. Un ne lui a rien demandé. M. Schœlcher. Encore une fois, la commission n'a pas été consultée. M. le président. Veuillez ne pas interrompre, monsieur Schœlcher. M. Schœlcher. Je dis que la commission n'a pas été consultée. M. le président. Le rapporteur est l'organe de la commission. Si vous voulez prendre la parole, montez à la tribune. M. le rapporteur. Messieurs, quand il se présente
la tribune. M. le rapporteur. Messieurs, quand il se présente des amendements au cours de la discussion, le rapporteur ne peut pas réunir la commission dans un bureau pour la consulter. (Interruptions à gauche) M. Ricard. Alors la commission, c'est le rapporteur ! (Bruit.) M. le président. Je réclame le silence. Il est impossible à aucun orateur de se faire entendre au milieu de semblables interruptions. La parole est à M. le rapporteur. M. le rapporteur. Il est parfaitement exact que je n'ai pu consulter... M. le ministre de l'intérieur. Toute la commission ! M. le rapporteur.... toute la commission;
Toute la commission ! M. le rapporteur.... toute la commission; c'est vrai. À gauche. Ah ! ah ! M. le rapporteur. Ni même la majorité des membres de la commission. C'est un fait qui se produit tous les jours dans toutes les délibérations. (Réclamations à gauche.) Maintenant, puisqu'il y a discussion sur ce point, l'Assemblée va décider elle-même. Les membres de la commission que j'ai pu consulter sont d'avis que le texte primitif soit soumis tel qu'il est au vote de l'Assemblée et que l'Assemblée soit appelée à statuer. M. le président. Alors je vais consulter l'Assemblée sur le texte
le président. Alors je vais consulter l'Assemblée sur le texte primitif de l'article 3. Un membre à gauche. On l'a retiré. M. le président. Permettez, on a contesté tout à l'heure le droit de retrait, parce que la commission n'avait pas pu délibérer. M. le rapporteur, vient prier l'Assemblée de décider la question. Je vais donc soumettre à l'Assemblée le texte de l'article 3 tel qu'il avait été rédigé par la commission. (Oui ! oui ! — Très bien ! très bien !) « Art. 3. — Les députés de l'Algérie feront partie de la commission avec voix consultative. «
l'Algérie feront partie de la commission avec voix consultative. « La commission pourra s'adjoindre des membres étrangers. Ils auront voix consultative. » Quelques membres. La division ! (Exclamations.) M. le président. On demande la division : elle est de droit. Je vais mettre séparément aux voix les deux paragraphes de l'article 3. (Les deux paragraphes de l'article 3, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.) M. le président. Ainsi, il ne reste plus rien de l'article 3. Je consulte l'Assemblée pour savoir si elle entend passer à une 3e délibération. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passera à la 3e délibération.)
délibération. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passera à la 3e délibération.) M. le président. Voici le projet d'ordre du jour du lundi 21 décembre. À deux heures, séance publique : Discussion du projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1875, des suppléments de crédits montant à la somme de 1,493,000 francs, applicables aux dépenses du gouvernement général civil de l'Algérie ; 2e délibération sur la proposition de M. le comte Jaubert, relative à la liberté de l'enseignement supérieur ; 2e délibération sur la proposition de loi présentée par la commission des établissements pénitentiaires sur le régime
présentée par la commission des établissements pénitentiaires sur le régime des prisons départementales ; 3e délibération sur la proposition de M. Théophile Roussel, relative à la protection des enfants du premier âge, et en particulier des nourrissons ; 2e délibération sur le projet de loi tendant à maintenir la mise en état de siège prononcée par le gouverneur général civil de l'Algérie à l'égard de la commune d'Alger. Il n'y a pas d'objection ?... L'ordre du jour est ainsi réglé. (La séance est levée à six heures.) Le directeur du service sténographique de l'Assemblée nationale, CÉLESTIN LAGACHE. SCRUTIN Sur le
service sténographique de l'Assemblée nationale, CÉLESTIN LAGACHE. SCRUTIN Sur le projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre d'un crédit de 1,020,000 francs sur les chapitres 8, 13 et 15 du budget de 1874, et annulation d'une somme égale sur le chapitre 5 du même budget. Nombre des votants 560 Majorité absolue 281 Pour l'adoption 560 Contre ............... o L'Assemblée nationale a adopté. ONT VOTÉ POUR : MM. Abbadie de Barrau (le comte d'). Abbatucci. Aclocque. Adam (Pas-de-Calais). Adnet. Adrien Léon. Alexandre (Charles). Allemandt Amat. Amy. Ancel. Ancelon. Andelarre (le marquis d'). André (Seine). Arago (Emmanuel). Arbel. Arnaud
Andelarre (le marquis d'). André (Seine). Arago (Emmanuel). Arbel. Arnaud (de l'Ariège). Arrazat. Aubry. Audiffret-Pasquier (duc d'). Audren de Kerdrel. Aymé de la Chevrollière. Babin-Chevaye. Bagneux (comte de). Balsan. Bamberger. Baragnon. Barante (le baron de). Barascud. Bardoux. Barodet. Barthe (Marcel). Bastard (le comte Octave de). Bastid (Raymond). Batbie. Baucarne-Leroux. Baze. Beau. Beaussire. Beauvillé (de). Benoist d'Azy (le comte). Benoit (Meuse). Berlet. Bermond (de). Bernard (Charles) (Ain). Bernard (Martin) (Seine). Bernard Dutreil.. Bert. Besnard. Besson (Paul). Bethmont. Béthune (comte de). Bienvenüe. Bigot. Billy. Blavoyer. Blin de Bourdon (vicomte). Bocher. Boduin. Boffinton. Boisboissel (comte de). Boisse. Bompard. Bonald (le vicomte de). Bondy
Boisboissel (comte de). Boisse. Bompard. Bonald (le vicomte de). Bondy (le comte de). Bonnel (Léon). Bonnet. Boreau-Lajanado. Bottard. Bottieau. Bouillé (comte de). Bouisson. Boullier (Loire). Boullier de Branche (Mayenne). Bourgeois. Bourgoing (baron de). Boyer. Bozérian. Brabant. Brelay. Breton (Paul). Brettes-Thurin (le comte de). Brice (Ille-et-Vilaine). Brice (Meurthe-et-Moselle). Brillier. Broët. Broglie (duc de). Brun (Charles) (Var). Brun (Lucien) (Ain). Brunet. Bryas (le comte de). Buée. Buisson (Jules) (Aude). Busson-Duvergier. Caduc. Caillaux. Callet. Calmon. Carayon-Latour (de). Carbonnier de Marzac (de). Carion. Carnot (père). Carnot (Sadi). Carquet. Carré-Kérisouët. Carron (Emile). Cazenove de Pradine. Casimir Perier. Casse (Germain). Castellane (le marquis de). Castelnau. Cazot.
Casimir Perier. Casse (Germain). Castellane (le marquis de). Castelnau. Cazot. Cézanne. Chabaud La Tour (Arthur de). Chabaud La Tour (le général baron de). Chabrol (de). Chabron (général de). Chamaillard (de). Chambrun (le comte de). Champagny (vicomte Henri de). Champvallier (de). Changarnier (le général). Chaper. Chardon. Charreyron. Charton. Chatelin. Chaurand (baron). Chavassieu. Cheguillaume. Cherpin. Chesnelong. Chevandier. Chiris. Cintré (comte de). Cissey (général de), Clapier. Claude (Meurthe-et-Moselle). Clément (Léon). Clerc. Clercq (de). Cochery. Colas. Colombet (de). Combarieu (de). Contaut. Cordier. Corne. Cornulier-Lucinière (le comte de). Cotte. Cottin (Paul). Courbet-Poulard. Courcelle. Crespin. Cumont (le vicomte Arthur de). Cunit. Daguenet. Daguilhon-Laselve. Dampierre (marquis de).
(le vicomte Arthur de). Cunit. Daguenet. Daguilhon-Laselve. Dampierre (marquis de). Danelle-Bernardin. Daru (comte). Daumas. Dauphinot. Daussel. Decazes (le baron). Decazes (le duc). Delacour. Delacroix. Delavau. Delille. Delisse-Engrand. Delord. Delpit. Delsol. Denormandie. Dépassé. Depeyre. Deregnaucourt. Desbons. Deschange. Deseilligny. Desjardins. Diesbach (comte de). Dietz-Monnin. Dompierre d'Hornoy (amiral de). Doré-Graslin. Douay. Douhet (comte de). Dréo. Drouin. Du Bodan. Dubois. Du Breuil de Saint-Germain. Ducarre. Du Chaffaut (comte). Duchâtel (comte). Dufaur (Xavier). Dufaure (Jules). Dufay. Dufour. Dufournel. Dumarnay. Dumon. Duparc. Dupin (Félix). Dupont (Alfred). Du Portail. Dupouy. Duréault. Durfort de Civrac (comte de). Durieu. Ernoul. Escarguel. Eschassériaux (baron). Esquiros. Eymard-Duvernay. Farcy. Favre (Jules). Faye.
Ernoul. Escarguel. Eschassériaux (baron). Esquiros. Eymard-Duvernay. Farcy. Favre (Jules). Faye. Féligonde (de). Fernier. Ferrouillat. Ferry (Jules). Flaghac (baron de). Flotard. Folliet. Fontaine (de). Forsanz (vicomte de). Foubert. Fouquet. Fourcand. Fourichon (amiral). Fournier (Henri). Fourtou (de). Fraissinet. Franclieu (marquis de). Frébault (général). Fresneau. Gagneur. Gailly. Gallicher. Galloni-d'Istria. Gambetta. Ganault. Ganivier. Gasselin de Fresnay. Gatien-Arnoult. Gaudy. Gaulthier de Rumilly. Gaulthier de Vaucenay. Gavardie (de). Gayot. George (Emile). Gérard. Germain. Germonière (de la). Gévelot. Gillon (Paulin). Ginoux de Fermon (le comte). Giraud (Alfred). Girerd (Cyprien). Girot-Pouzol. Glas. Goblet. Godet de la Riboullerie. Godissard. Gouin. Gouvello (de). Gouvion Saint-Cyr (le marquis de). Grasset (de).
Gouin. Gouvello (de). Gouvion Saint-Cyr (le marquis de). Grasset (de). Greppo. Grivart. Grollier. Gueidan. Guichard. Guiche (marquis de la). Guinot. Guiter. Guyot. Hamille (Victor). Harcourt (comte d'). Harcourt (duc d'). Haussonville (le vicomte de). Hérisson. Hespel (le comte d'). Hèvre. Houssard. Humbert. Huon de Penanster. Jacques. Jaffré (l'abbé). Janzé (le baron de). Jocteur-Monrozier. Johnston. Joigneaux. Jordan. Joubert. Jouin. Jourdan. Journault. Jozon. Juigné (marquis de). Jullien. Keller. Kergariou ((le comte de). Kergorlay (le comte de). Kéridec (de). Kolb-Bernard. Krantz. Laboulaye. Lacave-Laplagne. La Caze (Léon). Lacombe (de). Lacretelle (Henri de). Lafayette (Oscar de). Laflize. Lafon de Fongaufier. Laget. Lagrange (le baron A.
de). Laflize. Lafon de Fongaufier. Laget. Lagrange (le baron A. de). Lambert (Alexis). Lambert de Sainte-Croix. Lanel. Langlois. Largentaye (de). La Roche-Aymon (le marquis de). La Rochethulon (le marquis de). La Rochette (de). La Serve. Lassus (baron de). Latrade. Laurent-Pichat. Lavergne (Léonce de). Leblond. Lebourgeois. Lebreton. Lecamus. Le Chatelain. Lefébure. Lefèvre (Henri). Lefèvre-Pontalis (Amédée). LefèvrePontalis (Antonin). Lefranc (Pierre). Lefranc (Victor). Legrand (Arthur). Le Lasseux. Lenoël (Emile). Lepère. Lepetit. Le Provost de Launay. Leroux (Aimé). Le Royer. Lespinasse. Lestapis (de). Lestourgie. Leurent. Levêque. Levert. Lherminier. Limairac (de) (Tarn-et-Garonne). Littré. Lortal. Louvet. Loysel (général). Lucet. Luro. Lur-Saluces (marquis de). Madier de Montjau.
Loysel (général). Lucet. Luro. Lur-Saluces (marquis de). Madier de Montjau. Magne. Magniez. Magnin. Mahy (de). Maillé (comte de). Maillé. Malens. Maleville (marquis de). Malézieux. Mangini. Marc-Dufraisse. Marcère (de). Marchand. Marck. Margaine. Martell (Charente). Martin (Charles). Martin (Henri). Martin-d'Auray. Martin des Pallières (général). Mathieu (Saône-et-Loire). Mathieu-Bodet (Charente). Mathieu de la Redorte (comte). Maurice. Max Richard. Mayaud. Mazeau. Mazerat. Mazure (le général). Meaux (vicomte de). Médecin. Melun (comte de). Mercier. Mérode (de). Mervilleux du Vigniaux. Mestreau. Mettetal. Michal-Ladichère. Michel. Monjaret de Kerjégu. Monneraye (comte de la). Monnet. Monnot-Arbilleur. Montaignac (amiral de). Montgolfier (de). Montrieux. Moreau (Côte-d'Or). Moreau (Ferdinand). Morin. Mornay (marquis de).
(de). Montrieux. Moreau (Côte-d'Or). Moreau (Ferdinand). Morin. Mornay (marquis de). Mortemart (le marquis de). Morvan. Monchy (duc de). Murat (le comte Joachim). Murat-Sistrières. Nioche. Noël-Parfait. Nouaillant (le comte de). Ordinaire (fils). Pagès-Duport. Parigot. Paris (Pas-de-Calais). Partz (marquis de). Passy. Pâtissier. Pelletan. Périn. Pernolet. Pérez. Petau. Peulvé. Philippoteaux. Picart (Alphonse). Pioger (de). Piou. Plœuc (le marquis de). Pompéry (de). Pontoi-Pontcarré (le marquis de). Pothuau (l'amiral). Pouyer-Quertier. Prax-Paris. Pressensé (de). Prétavoine. Puiberneau (de). Quinsonas (marquis de). Rambures (de). Rameau. Rampon (comte). Rampont. Ratier. Raudot. Ravinel (de). Rémusat (Paul de). Renaud (Félix). Renaud (Basses-Pyrénées). Rességuier (le comte de). Reymond (Loire). Ricard. Ricot. Riondel.