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à l'indifférence des parents et souvent à leur mauvaise foi, — tels sont les motifs qui m'ont amené à la conviction que la direction des nourrices est aujourd'hui un instrument usé qui ne peut plus fonctionner pour le bien et qui est devenu au contraire une cause d'abus impossible à prévenir. » M. Husson insistait en conséquence plus vivement encore pour la suppression du service et la création d'un fonds de secours qu'on aurait distribué avec sollicitude et réservé pour prévenir les abandons d'enfants des familles pauvres, de même que l'administration distribuait un secours pour prévenir les abandons des enfants
l'administration distribuait un secours pour prévenir les abandons des enfants provenant d'unions illégitimes. M. Husson a dit devant la commission, le 3 décembre dernier, comment n'étant pas parvenu à la suppression de la direction municipale et s'étant trouvé, au contraire, chargé de la maintenir vivante, il a dû recourir à la seule ressource qui fut en son pouvoir et à l'emploi de laquelle il n'a pas cherché d'autre justification que l'absolue nécessité : la création de primes aux accoucheuses qui procurent des nourrissons. Le contraste de cette conséquence obligée du maintien de la direction municipale avec la conclusion des mémoires
maintien de la direction municipale avec la conclusion des mémoires de MM. Vée et Husson, s'offre à nous comme le trait le plus saillant de l'histoire actuelle de ce service, en même temps qu'un des renseignements les plus utiles à retirer des importants documents que nous avions le devoir de faire connaître avec détail, à cause de la nécessité d'une solution qui paraît devoir s'imposer avec plus de force après le vote de la loi proposée à l'Assemblée. Il nous reste, pour terminer ce long article à faire connaître les principaux éléments de la situation actuelle. On les trouvera d'abord
principaux éléments de la situation actuelle. On les trouvera d'abord dans un résumé sommaire du budget de la direction pour l'exercice de 1873 que nous devons à l'obligeance de M. le préfet de la Seine. Ce budget se soldait par : Recettes 489.968 fr. Dépenses 799.968 Excédant des dépenses 270 000 fr. couvert par une subvention municipale d'égale somme. Les principaux articles de recette donnent pour cet exercice: Paiement par les familles des frais de voyage des nourrices et des enfants 40.000 fr. Droit d'immatriculation à raison de 3 fr. par enfant 7.500 Recouvrement de mois de nourrices.... 441.328 Les
par enfant 7.500 Recouvrement de mois de nourrices.... 441.328 Les articles de dépenses sont : Personnel de la direction à Paris, des agents en province, des surveillants des convois, frais de tournée de l'inspecteur et des sous-inspecteurs 96.168 Paiement de mois de nourrices à la campagne 525.000 Nourriture des nourrices 12.000 Voyage des nourrices et des enfants. 51.654 Primes aux nourrices 5.000 Frais de surveillance par les médecins à la campagne 38.000 Les prévisions de ce budget ne se sont pas exactement réalisées ; ainsi, les recouvrements sur les familles prévus pour 441,328 fr. ne se sont élevés en réalité
prévus pour 441,328 fr. ne se sont élevés en réalité qu'à 343,532 fr.; et les dépenses, au contraire, portées pour 525,000, ont atteint 571,128 fr. 20. Il a donc été nécessaire de recourir à des crédits supplémentaires portés pour 123,000 aux chapitres additionnels du budget de 1873. Les renseignements sur la situation présente de la direction qui résultent des chiffres que nous avons déjà consignés dans ces notes, seront complétés par les chiffres que le chef consciencieux et éclairé de ce service, M. Cortillet, a groupés dans le cadre suivant et a bien voulu nous communiquer à la date du
et a bien voulu nous communiquer à la date du 5 février dernier : Renseignements statistiques sur le service de 1864 à 1875 inclusivement. PLACEMENTS NOMBRE NOMBRE | MONTANT SUBVENTION annuelle _ ANNÉES TOTAL des des OBSERVATIONS volontaires ABANDONS annuelle taires. secours. DEBITEURS non-valueurs. 1864...... 1612 568 2180 150 200.000 2222 104.399 80 Dans les chiffres portés pour 1865 1470 504 1974 101 200.000 2048 124.288 95 la subvention annuelle sont de 1866 1574 399 1973 89 200.000 1880 123.800 85 Pour les crédits supplémentaires. 1867 1557 408 1965 79 235.000 1984 136.592 50 1868 1713 465 2178 64 358.308
235.000 1984 136.592 50 1868 1713 465 2178 64 358.308 2062 133.779 20 1869 1624 505 2129 63 254.000 2131 153.093 45 1870 1246 409 1655 28 270.000 2393 193.946 70 Service interrompu en août. 1871 487 135 622 101 270.000 1451 163.335 65 Service repris en juillet. 1872 994 2474 3468 45 279.600 2306 150.474 25 1873 1067 3662 4729 274 393.000 » » Exercice non clos. Exercice 1875. ; Exercice 1874. Dépenses 759.968 fr. Dépenses prévues 951.307 fr. Recettes 489.968 Recettes 621.279 On remarquera dans ce tableau, que les placements effectués en 1873 atteignent un chiffre précédemment inconnu,
les placements effectués en 1873 atteignent un chiffre précédemment inconnu, plus que double de ceux des années 1868 et 1869 déjà les plus chargées de tout ce siècle. Nous dirons plus loin à quelle cause nouvelle ce résultat est dû et à quel prix il est payé. Mais avant de traiter ce dernier point, nous devons, à cause de l'importance de la question, compléter par quelques indications rétrospectives, ce qui a été dit dans les mémoires qui viennent d'être analysés sur le système de garantie des mois de nourrice, que nous venons de montrer comme le grand ressort vital de
nous venons de montrer comme le grand ressort vital de la direction. Les difficultés dans le paiement et l'importance des non-paiements des mois de nourrice étaient déjà, sous l'ancien régime, avec des proportions variables avec les circonstances et la prospérité des temps, le vice le plus senti de l'industrie nourricière. Il faut bien reconnaître que les dispositions de la Déclaration de 1769 nous offrent le premier effort sérieusement tenté pour y remédier. « La Déclaration, dit M. Vée, mit dans les attributions des directeurs du bureau général, le soin de faire opérer le paiement des mois. La recette ne devait
faire opérer le paiement des mois. La recette ne devait plus s'en effectuer par les meneurs, mais par 22 préposés spéciaux (un pour chaque quartier de Paris et deux pour la banlieue). Les meneurs continuant à effectuer les pavements dans les campagnes, ils recevaient l'argent des mains des préposés. qui centralisaient les sommes, tenaient les écritures, et administraient à leurs risques et périls, moyennant la remise de 1 sol par livre sur toutes les sommes versées. — Telle a été, ajoute M. Vée, l'origine de la garantie, qui pèse encore de nos jours sur nos travaux d'administration ! » L'administration
de nos jours sur nos travaux d'administration ! » L'administration de l'ancien régime ne voulait pas, il est vrai, l'interpréter ainsi, à en juger par ses violents efforts pour échapper aux suites de cette garantie et s'exonérer des charges financières qui en résultaient. Armée contre ses débiteurs au droit sommaire et terrible de prise de corps, elle fit incarcérer les pères de famille avec une rigueur qui finit par émouvoir profondément la pitié publique. Des associations charitables vinrent au secours de ces malheureux et prirent à leur charge le paiement de leur dette. Pendant plusieurs années plus de 50,000 livres
de leur dette. Pendant plusieurs années plus de 50,000 livres par an furent payées ainsi, en sorte que ce qu'on appelait la "sèche garantie" ne dépassait jamais 3,000 livres par an, à la charge de l'administration du Lieutenant général de police. Ce régime ayant pris fin avec la Révolution française, le premier acte de l'Assemblée nationale à ce sujet, fut le vote d'une subvention de 225,000 livres pour empêcher les poursuites. Elle compléta cet acte le 25 août 1792, en supprimant la contrainte par corps pour les débiteurs de mois de nourrices et en décrétant, le 27 septembre suivant, «
de nourrices et en décrétant, le 27 septembre suivant, « sur la demande de plusieurs citoyennes, la mise en liberté immédiate des prisonniers détenus, pour mois de nourrice. » Le 20 janvier 1793, la Convention votait un secours de 67,112 livres à payer au bureau de nourrices, pour 1,664 pères de famille. Le premier rapport, fait par l'administration nouvelle sur sa gestion de l'an X, constate que la situation ne s'était pas améliorée et que la garantie promise aux nourrices était, en grande partie, illusoire. Un arriéré de 152,000 fr. de leur salaire promis était dû à ces femmes. L'administration
de leur salaire promis était dû à ces femmes. L'administration se trouvait désormais désarmée contre les pères de famille récalcitrants par le décret qui avait fait rentrer ces dettes dans le droit commun ; les frais et les formalités de poursuites absorbaient les sommes à recouvrer. Pour remédier à cette situation, il fut rendu enfin un décret, en date du 25 mars 1806, par lequel il était ordonné que le recouvrement des mois de nourrice s'effectuera sur un rôle rendu exécutoire par le préfet du département, avec droit de décerner contrainte, comme en matière de contributions, mais sans permettre la
contrainte, comme en matière de contributions, mais sans permettre la prise de corps ni la poursuite en répétition de frais. Le rapport de PéliO't.(du 25 avril 1821), offre le tableau d'un état de choses déplorable au moment où la direction prenait par la suppression définitive des meneurs, la forme qu'elle a aujourd'hui. Le désordre des écritures ne permettait pas de savoir au juste ce qui était dû aux nourrices. On l'évaluait au chiffre énorme de 6 à 700,000 fr., malgré que l'administration eût reçu en vingt ans, en subventions ou dons particuliers une somme de 1,245,723 fr. à consacrer pour
dons particuliers une somme de 1,245,723 fr. à consacrer pour cet article. S'il fallait chercher la véritable origine de la garantie telle qu'elle se pratique aujourd'hui, c'est dans les réformes opérées alors en face d'une situation extrême que nous la trouverions. Elle résulta en effet de l'arrêté, en date du 1er juillet 1821, par lequel le conseil général des hospices, ayant à se prononcer sur cette question, traça des règles, limita la garantie assurée aux nourrices par l'administration, en fixa le montant à 10 fr. par mois et réduisit à 10 mois la durée du nourrissage garanti. La situation ne
10 mois la durée du nourrissage garanti. La situation ne parut pas s'améliorer après cette réforme. Un rapport au conseil général, du 24 novembre 1824, constatait qu'il ne s'était opéré presqu'aucun recouvrement sur les arriérés antérieurs à 1821. Le montant des créances irrécouvrables s'élevait à 637,677 fr., et ce total énorme ne représentait que le quart des sommes dues aux nourrices. Le chiffre du nouvel arriéré formé pendant les années 1822 et 1823, figurait dans ces sommes pour 170,000 fr., malgré que le chiffre des placements fût descendu à 3,200. Nous avons dit plus haut comment le déclin continuant on
Nous avons dit plus haut comment le déclin continuant on le vit descendre à 940 en 1831 et à 567 en 1848. Après la révolution de février, la nouvelle administration de l'Assistance publique comprit que pour assurer à la direction une clientèle vainement cherchée jusque-là, il fallait empêcher désormais les non-payements d'être pour les nourrices de véritables banqueroutes administratives. En même temps qu'elle chercha à améliorer ses recouvrements en obtenant, par un décret impérial du 17 juin 1852, l'abrogation de l'art. 4 du décret de 1806, qui exigeait que les poursuites pour frais de recouvrement des mois de nourrices fussent
poursuites pour frais de recouvrement des mois de nourrices fussent opérées sans frais, elle vit entrer dès 1850 dans la voie qu'elle ira plus quittée, celle de l'abandon de toutes poursuites rigoureuses contre les parents qui manquent à leurs engagements envers les nourrices et du paiement entier de ses deniers, dans les limites de la garantie fixée par ses règlements. Ce système ne peut manquer de ramener des nourrissons et nous avons vu M. Vée s'effrayer en 1863 en présence de l'accroissement progressif du chiffre de cette garantie effective et ce chiffre devenir un de ses principaux arguments à l'appui
ce chiffre devenir un de ses principaux arguments à l'appui de sa proposition de supprimer la direction municipale. L'argument avait encore plus de force, lorsque M. Husson reprit lui-même, en 1866, cette proposition de la suppression, puisque, comme on peut le voir dans les tableaux produits ci-dessus, le montant des non-valeurs atteignait 104,400 fr. en 1864 et 124,300 fr. en 1865, tandis que le chiffre des placements était au-dessous de 3,000. On pouvait prévoir la somme considérable à laquelle la garantie s'élèverait lorsque le chiffre des placements approchait de 3,500, comme en 1872, et dépasserait 4,700 comme en 1873. M.
comme en 1872, et dépasserait 4,700 comme en 1873. M. Vée prévoyant déjà ce mouvement ascensionnel des non-valeurs, comme conséquence forcée des développements de la clientèle de la direction municipale, s'exprimait ainsi sur le système de la garantie, considéré à la fois dans le passé et dans l'avenir. « La garantie, disait-il, fut un moyen de salut invoqué dans un moment de détresse, alors que les nourrices, rebutées par la détestable gestion des recommandaresses, avaient cessé de venir chercher les enfants de Paris. Elle prit naissance en même temps que la direction municipale et si elle produisit l'effet désiré, c'est
la direction municipale et si elle produisit l'effet désiré, c'est parce qu'elle fut accompagnée d'un ensemble de mesures qui donnaient pleinement satisfaction aux justes griefs des femmes de la campagne. » M. Vée montre ensuite qu'aujourd'hui le mal ne vient pas du manque de nourrices, mais qu'il tient à ce que, par la force des choses, depuis la suppression de toutes poursuites, la direction attire à elle de plus en plus la clientèle des gens pauvres qui calculent sur les facilités qu'ils trouveront pour se dispenser de payer les mois de nourrices. Aussi prédisait-il que par suite de l'extension donnée
de nourrices. Aussi prédisait-il que par suite de l'extension donnée aux placements par secours, la direction aurait besoin de subventions de plus en plus considérables et, calculant le progrès de ces deux éléments d'après les chiffres connus, il disait que puisque 2,200 placements volontaires avaient exigé une subvention de 382,000 fr., avec 10,000 placements il faudrait plus d'un million. Il montrait enfin que si ce système offrait un côté humanitaire, il avait aussi son côté démoralisateur. « Il est clair, disait-il, que les familles sachant bien que la plus grande partie du salaire des nourrices leur est garanti; que leurs
partie du salaire des nourrices leur est garanti; que leurs enfants ne leur seront ramenés, en aucun cas, avant le dixième mois; que les poursuites contre elles n'auront rien de sérieux, cesseront en grand nombre de se préoccuper de verser exactement les sommes dues aux nourrices et il en résultera une espèce de démoralisation pour la population en même temps qu'une charge énorme pour les finances municipales. » L'administration de l'assistance publique chercha des expédients pour atténuer les conséquences financières de son système et jusqu'à la fin de l'empire on l'a vue réussir à écarter un grand nombre de placements
l'a vue réussir à écarter un grand nombre de placements onéreux, particulièrement ceux des enfants des filles-mères, en accordant des bons de un ou deux mois de secours, à l'aide desquels ces enfants étaient portés aux bureaux particuliers et placés par ces bureaux. On comprend, sans qu'il soit nécessaire d'insister, quelles devaient être les conséquences de cette pratique et en particulier son influence sur le nombre des abandons d'enfants en nourrice. Aussi n'est-on pas surpris de la voir attaquer dès 1872, au sein du conseil municipal républicain de Paris, et d'en voir exiger la suppression, malgré la pénurie des finances
d'en voir exiger la suppression, malgré la pénurie des finances municipales. M. le docteur Clémenceau, ancien représentant de la Seine, prit l'initiative de cette réforme vraiment humaine, en faisant adopter dans la séance du conseil du 2 mars 1872, une proposition ainsi conçue : « Le conseil municipal émet le vœu que l'administration renonce à diriger certaines classes de nourrissons sur les bureaux de nourrices particuliers. » Nous ne devons pas oublier de noter que la question de la suppression de la direction a reparu dans cette même séance. Après avoir blâmé l'usage des bons de secours aux filles-mères indigentes
avoir blâmé l'usage des bons de secours aux filles-mères indigentes et leur renvoi aux bureaux particuliers, M. Clémenceau demanda au secrétaire-général de la Préfecture de la Seine, si le bureau municipal ne pourrait pas être supprimé dans un avenir rapproché. Le secrétaire-général était l'ancien directeur de l'Assistance publique qui avait proposé autrefois cette suppression et qui montra qu'il n'avait pas varié dans sa conviction. Après avoir rappelé les circonstances qui avaient maintenu jusqu'ici son existence, M. Hussen reconnaissait que cette institution ne peut pas lutter contre les bureaux particuliers et qu'on doit prévoir sa suppression dans un certain avenir. Il
qu'on doit prévoir sa suppression dans un certain avenir. Il indiquait la nécessité de faire précéder cette mesure de l'intervention d'une loi à solliciter et qui « instituera, disait-il, d'une manière générale, des garanties analogues à celles que présente la direction. » Nous ne devions pas négliger ces détails rétrospectifs au moment où, comme nous l'avons dit, la suppression ou, pour mieux dire, une transformation complète de ce service, nous apparaît comme la conclusion logique de son histoire et comme une conséquence inévitable du vote de la loi de protection que nous préparons. Il est juste, malgré cette conclusion, à
que nous préparons. Il est juste, malgré cette conclusion, à laquelle les documents nous ont conduits, de parler avec l'éloge qu'ils méritent des règlements actuels de la direction. Nous sommes persuadés que lorsque la loi de protection des nourrissons sera votée, on pourra leur faire d'utiles emprunts pour la confection des règlements qui doivent la compléter. Nous n'aurions qu'à passer en revue, pour le prouver, les seize chapitres de l'instruction sur le service, dont la dernière édition date du mois de janvier 1872. Le chapitre I relatif aux attributions des sous-inspecteurs; le chapitre II relatif aux médecins et le chapitre
sous-inspecteurs; le chapitre II relatif aux médecins et le chapitre III, relatif à la levée des nourrices et à leur envoi à Paris, sont le fruit d'une expérience consommée des besoins du nourrissage. Nous devons accepter l'art. 14 du chapitre II portant que des médecins fournissent à leurs frais, sur les émoluments qui leur sont alloués, les médicaments qu'ils ont à employer. On ne peut que blâmer cette disposition fâcheuse; mais on doit applaudir aux sages prescriptions relatives au double allaitement, à la nourriture supplémentaire à donner aux enfants, au sevrage, à la vaccination obligatoire, aux layettes et vêtures, etc.
sevrage, à la vaccination obligatoire, aux layettes et vêtures, etc. Une ombre cependant s'élève bientôt, sur ce tableau si correct lorsque passant des prescriptions théoriques à la pratique, nous examinons les relevés de la mortalité. Afin de n'avoir pas à ajouter encore, sur ce point, un nouveau chapitre à l'histoire beaucoup trop longue de la direction municipale, nous nous contenterons de recommander à l'attention un intéressant tableau complet que nous devons à l'obligeance de M. Cortilliot et; dans lequel se trouve établie entre les nouveaux unnes distinction en deux catégories, qu'il faut soigneusement faire désormais lorsqu'on parle de la mortalité.
qu'il faut soigneusement faire désormais lorsqu'on parle de la mortalité. NOMBRE NOMBRE = des nouveaux SOUS-INSPICTIONS * = 1 «S -j <2 ° «-a S = -g « « au en S au en g au en H"0 5 sein. sevrage § sein. sevrage .§ "sein, sevrage S g, Argentan (Sarthe) 610 337 947 89 168 257 14.59 49.85 27.13 Château-Thierry (Aisne) 532 332 864 117 188 305 21.99 56.62 33.30 Joigny, 1ère section (Yonne) 794 269 1.063 202 122 324 25.44 45.35 30.47 Joigny, 2e section (Yonne) 491 431 922 95 219 314 19.34 50.81 34.05 Mamers (Sarthe) 542
922 95 219 314 19.34 50.81 34.05 Mamers (Sarthe) 542 345 887 98 141 239 18.08 40.86 26.94 Mortagne (Ille-et-Vilaine) 7921 312 1.104 160 128 288 20.20 41.02 26.08 Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir) 110 16 126 9 6 151 8.18 37.50 11.90 Sens (Yonne) 498 411 909 109 238 347 21.88 57.90 38.17 Tonnerre (Yonne) 65 37 102 10 23 33 15.38 62.16 32.35 Totaux 4.434 2.490 6.924 889 1.233 2.122 20.041 49.51 30.64 Différence en plus pour la mortalité des enfants en sevrage 29.47 Malgré notre désir d'éviter tout développement nouveau et de n'ajouter aucune réflexion à ces chiffres, il est
et de n'ajouter aucune réflexion à ces chiffres, il est impossible de ne pas nous arrêter à cette catégorie de nourrissons désignés, sous l'expression d'enfants en sevrage, par opposition avec celle d'enfants au sein. On y voit dans une trop frappante évidence la partie la plus triste du service de la direction municipale, la place considérable qu'elle donne à l'allaitement artificiel et les déplorables résultats que produit cet allaitement. Ne ressort-il pas, en effet, du tableau que, sur près de 7,000 enfants livrés aux nourrices en 1873, plus d'un tiers, presque les deux cinquièmes, ont été mis en sevrage, c'est-à-dire
presque les deux cinquièmes, ont été mis en sevrage, c'est-à-dire livrés à des nourrices sèches et nourris au biberon anglais, en usage général dans le service de la direction? Et serait-il possible d'hésiter dans le jugement à porter sur cette pratique, après avoir jeté les yeux sur les chiffres juxtaposés dans les deux colonnes placées sous ce titre : moyenne des décès? D'une part, on y voit l'allaitement au sein donnant, dans la sous-inspection de Nogent-le-Rotrou pays si mal famé pour le nourrissage, une mortalité de 8, 18 0/0 seulement, tandis que, par contre, l'allaitement au biberon anglais donne, malgré
tandis que, par contre, l'allaitement au biberon anglais donne, malgré la surveillance, une mortalité de 37,50 0/0 Dans la sous-inspection d'Argentan on trouve une mortalité de 14 59 0/0 pour les enfants au sein et une mortalité de 49,85 0/0 pour les enfants en sevrage; enfin dans la sous-inspection de Tonnerre, on voit la mortalité de cette dernière catégorie atteindre le chiffre énorme de 62,16 0/0, tandis que celle des enfants au sein ne dépasse pas 15,38 0/0. C'est avec ces éléments si disparates et ces chiffres si importants à relever séparément que se compose la moyenne générale des décès
relever séparément que se compose la moyenne générale des décès des nourrissons de la direction municipale, qui a été pour 1873 de 30,61 0/0. On ne trouvera pas inutile, après de semblables constatations, que nous terminions ce chapitre par quelques renseignements, pris sur place, sur l'emploi du biberon anglais par la direction municipale. Nous les tenons d'un observateur aussi impartial qu'éclairé avec lequel nous avons eu l'occasion de nous entretenir de ce sujet, dans un récent voyage à Château-Thierry. Voici ce Que nous écrit, de cette ville, M. le docteur anis : « Monsieur le rapporteur, « J'ai récemment, dans
anis : « Monsieur le rapporteur, « J'ai récemment, dans mon petit livre d'Hygiène, intitulé : Autour d'un berceau, signalé aux mères, je signale aujourd'hui à la commission de la loi protectrice des enfants en bas-âge, un danger redoutable, dont on observe les effets pernicieux très en grand, depuis un certain nombre d'années et qui consiste dans l'emploi d'un système d'élevage artificiel au moyen d'un biberon dit biberon anglais. « Je vous le dénonce comme détestable. Il se compose d'une bouteille plate, en forme de gourde, dans laquelle plonge un tube de verre adapté à un tube de caoutchouc long