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y a seulement lieu de déterminer le régime de l’exploitation ; 3° Les industries doivent être reprises aux exploitants capitalistes actuels. La collectivité aura à déterminer les modalités de ce rachat, l’assiette et le quantum de l’indemnité à verser s’il y a lieu. Un tel rachat ne peut être cependant conçu comme devant aboutir à constituer une hypothèque à durée indéfinie sur les industries nationalisées et par suite, sur l’activité collective. Il doit être calculé sur la valeur réelle et sans tenir compte des inflations financières : sa forme sera celle d'un remplacement des obligations et actions des sociétés capitalistes
celle d'un remplacement des obligations et actions des sociétés capitalistes par des obligations d’Etat, portant intérêt fixe garanti sur les profits de l'industrie nationalisée et dont l'amortissement doit être calculé sur une période convenable, par exemple trente à cinquante ans. La valeur des sommes ainsi investies par la collectivité constituera le capital initial de l'industrie nationalisée. La collectivité constituera d’autre part et dans tous les cas prévus plus haut, le capital d'exploitation nécessaire qui sera mis à la disposition de l'organisme de gestion. Il sera également constitué par l’émission de valeurs à intérêts fixes. L’acte de concession prévoira les sommes
valeurs à intérêts fixes. L’acte de concession prévoira les sommes à prélever sur les bénéfices laissés par l’industrie nationalisée pour servir et assurer l’amortissement du capital initial, et, dans des conditions qui ne seront pas obligatoirement les mêmes, l’intérêt du capital d’exploitation. Il est à considérer que ce système de rachat ne constitue point une prolongation de privilège capitaliste ; le montant de l'indemnité étant dans chaque cas calculé sur la valeur réelle de l'exploitation à nationaliser ; elle éliminera ainsi toutes les valeurs fictives de caractère purement financier ; elle ne laissera pas subsister une hypothèque des actionnaires puisqu’ils
elle ne laissera pas subsister une hypothèque des actionnaires puisqu’ils ne seraient seulement tenu compte que de la valeur réelle de l'entreprise. L'amortissement sera enfin établi de manière à libérer dans une période relativement courte la collectivité des charges qu’elle aura à assumer de ce fait. Possible grâce à la nationalisation, cette opération aura pour résultat d’augmenter la valeur nette du fonds social. La constitution du capital total créera sur l’entreprise nationalisée les droits à des redevances financières limitées en faveur de la collectivité. Elle ne sera pas de nature à modifier le rôle de celle-ci dans l’organisme de gestion,
à modifier le rôle de celle-ci dans l’organisme de gestion, ce dernier n’ayant pour objet que d’administrer au mieux de tous la richesse ainsi acquise par tous. Il doit répondre à deux conditions : 1° L’élimination du profit capitaliste ou particulier ; 2° L’exploitation et le développement les plus efficaces de l’industrie ou du service qu’il recevra mandat de gérer. On doit le concevoir sous la forme d’une régie coopérative autonome à laquelle devront participer les trois éléments suivants : la collectivité sous la forme présente de l’Etat ou du département et de la commune, les producteurs, les consommateurs. B.
département et de la commune, les producteurs, les consommateurs. B. — L’Organe d’expropriation et de Gestion L’organisme d’exploitation et de gestion conserve au regard de la collectivité une autonomie administrative et financière complète, sous réserve des redevances dues à raison de la constitution du capital et qui seront fixées par le cahier des charges ou l’acte de concession. Le contrôle financier qui pourrait assurer la collectivité ne portera que sur la bonne tenue des comptes et l’exactitude du bilan, comme d’ailleurs celui des organisations professionnelles participantes. Constitué sous la forme d’une régie coopérative, il aura à sa tête un conseil
d’une régie coopérative, il aura à sa tête un conseil d’administration composé d’un nombre fixe de membres, par exemple, dix-huit, réparti en trois catégories de nombre égal : 1° Producteurs : Membres désignés par les organisations professionnelles respectives à raison de la main-d’œuvre et de techniciens ; 2° Consommateurs : Des membres dont la moitié représenteront la consommation individuelle ou domestique et seront nommés par les coopératives de consommation, et dont les autres représenteront les usages industriels, seront désignés par les Associations intéressées et s’il y a lieu, par les autres régies ; 3° Collectivité : Six membres désignés par
autres régies ; 3° Collectivité : Six membres désignés par une organisation centrale d’Etat : la direction générale de l’Economie nationale qui sera définie par ailleurs et en attendant sa constitution par le gouvernement. Les membres du Conseil d’administration seront rétribués ; ils seront nommés pour une période à fixer, et renouvelés par fractions. Ils sont révocables par décisions de leurs organisations. Le Conseil d’administration aura des pouvoirs très étendus qui seront établis de manière à assurer la responsabilité directe à tous les stades de la gestion et l’utilisation des compétences les plus complètes. Il déterminera le budget de l’entreprise
compétences les plus complètes. Il déterminera le budget de l’entreprise et, dans les limites fixées par l’acte de concession, le remploi des bénéfices annuels. Il fixera le programme général de l’industrie, les extensions ou les améliorations nécessaires, l’exploitation commerciale des produits extraits ou fabriqués ou des services et leur répartition suivant des zones normales établies en tenant compte des besoins généraux comme de la disposition des centres d’exploitation. Il nommera ou révoquera les chefs des services centraux qui seront responsables devant lui de leurs actes et de ceux de leurs subordonnés. Il contrôlera les organismes régionaux ou locaux qui devront
subordonnés. Il contrôlera les organismes régionaux ou locaux qui devront être constitués pour assurer la gestion des entreprises. Il assurera la liaison des divers services. La coordination des efforts dans l’industrie même, comme la coordination des efforts de cette industrie avec les industries voisines. Il réglera d’accord avec leurs organisations, la rémunération des travailleurs manuels, techniques et administratifs, les conditions du travail et la sécurité de l’hygiène, et dans certains cas, du logement sous le contrôle de la Direction de l’économie nationale. Bénéfices et Remplacements L’exploitation normale de l’industrie, la vente de ses produits ou la rémunération des services rendus
vente de ses produits ou la rémunération des services rendus seront calculés de manière à laisser entre le coût de l’exploitation et le total des rentrées, une marge : le bénéfice. Le Conseil d’administration réglera l’exploitation commerciale en se basant sur le principe suivant : mettre à la disposition de la collectivité et au plus bas prix raisonnable, les marchandises, forces ou services qu’il est chargé de lui fournir. Quel sera le remploi de ces bénéfices réalisés? Il faut écarter immédiatement l’hypothèse d’une appropriation globale par les personnes directement intéressées dans l’industrie. Il convient, d’autre part, de déclarer que nous
dans l’industrie. Il convient, d’autre part, de déclarer que nous n’acceptons pas une participation aux bénéfices pour les producteurs. De deux choses l’une : ou elle serait faible et ne donnerait aucun résultat, ou elle serait trop forte et constituerait un prélèvement au profit d’individus que la nationalisation a pour but de supprimer. Elle inciterait d’ailleurs à élever les charges de la collectivité. La suppression du salariat ne résultera point de ce système, mais la suppression de l’exploitation capitaliste, de la participation des producteurs à la gestion. Il devra être fait trois parts de bénéfices : 1° En premier lieu,
fait trois parts de bénéfices : 1° En premier lieu, préalablement à toute autre répartition, la somme nécessaire pour assurer l’amortissement du capital initial et l’intérêt du capital d’exploitation ; 2° Une somme à remployer immédiatement d’une part au développement de l’industrie d’exploitation, des installations nécessaires, des modifications techniques et, d’autre part, à l’amélioration générale du sort des travailleurs (hygiène, sécurité, logement) ; 3° Une partie destinée à constituer une réserve calculée évidemment en vue d’une répartition ultérieure sous une forme quelconque, mais pour parer aux aléas possibles et aux besoins futurs. Cette réserve pourrait, d’autre part, être utilisée en
besoins futurs. Cette réserve pourrait, d’autre part, être utilisée en partie au développement d’autres régies suivant l’avis de la direction générale de l’économie nationale. CONCLUSION Telles sont les considérations générales que soulève, à notre sens, le problème des nationalisations industrielles. Il va de soi qu’une étude aussi succincte n'a pas la prétention d’épuiser son examen. Nous avons entendu simplement préciser nos conceptions à cet égard, soit en éliminant d’abord toutes les conceptions parasites insuffisantes que pourrait soulever le terme de nationalisation, soit en posant les grands principes suivant lesquels se réalise le système nouveau, Dans toutes les industries où son
réalise le système nouveau, Dans toutes les industries où son application doit être étudiée par le Conseil économique du travail. Il y aura à déterminer de façon précise le système particulier d’administration, aussi bien l’organe général de direction que les organismes régionaux ou locaux, le mode de représentation des intérêts, la solution des questions financières, les rapports avec les autres industries nationalisées ou non, la constitution du régime commercial, etc., l’ordre même dans lequel devront être réalisées les nationalisations. Le seul exposé de ces idées générales suffit pourtant à montrer qu’un tel travail ne peut être le fruit d'une improvisation
qu’un tel travail ne peut être le fruit d'une improvisation et qu'il ne peut, d’autre part, être utilement poursuivi en dehors des conditions de faits où se trouve placée chacune de ces industries, et de façon plus large, les conditions d’ensemble de l’activité industrielle. C’est dire à la fois l’importance et la complexité de l’œuvre à laquelle nous nous employons. Nous avons tous senti l’immensité du travail à accomplir; plus que toute autre fédération, la section fédérale des Forces motrices a devant elle un vaste champ presque inculte, mais que d’excellents laboureurs disséminés dans toute la France veulent défricher. Nous
d’excellents laboureurs disséminés dans toute la France veulent défricher. Nous avons compris que nos camarades étaient décidés et que chacun, dans leur milieu, soit dans leur département, soit dans leur région, entreprendraient à leur retour une propagande méthodique et tenace. L’organisation qui reste à faire ne doit pas nous effrayer, il s’agit, comme je l’ai dit au Comité : 1° De fixer clairement le travail à faire; 2° De bien diviser ce travail par rang de nécessité et ensuite de s’atteler à la besogne. La réussite de notre travail sera d’autant plus sûre que nous saurons préciser à chacun le
d’autant plus sûre que nous saurons préciser à chacun le rôle à remplir et surtout que ce chacun fasse le travail qui lui revient. La division par région que nous avions proposée dans notre journaud fédéral du mois de janvier est faite, il nous reste à présent à étudier comment doivent s’organiser ces régions pour faire leur propagande. Ce sera l’œuvre du Congrès de Nancy. Mais d’ores et déjà une réorganisation s’impose dans la plupart des organisations, et je pense que les camarades mettront en application ma proposition votée au Comité et que voici : Le Comité de la section
Comité et que voici : Le Comité de la section fédérale des Forces motrices réuni le 13 mars 1920, à la Bourse du Travail de Paris, après avoir entendu plusieurs délégués sur l'organisation des électriciens de France, décide : 1° Que tous les électriciens travaillant, soit pour la production de l’énergie électrique, soit pour les industries électriques et similaires adhéreront à la section fédérale des Forces motrices; 2° Qu’il sera créé dans les syndicats, selon les intérêts des organisés, des sections qui pourront poursuivre seules leurs revendications propres; elles étudieront et poseront, ensemble les revendications d’ordre général. Il tiendra compte
et poseront, ensemble les revendications d’ordre général. Il tiendra compte des accords passés avec la Fédération des Métaux. Il faut que chacun comprenne que jusqu’ici les électriciens étaient forcés d’aller à d’autres fédérations s’ils voulaient être organisés; c’est ce qui fait qu’on en rencontre au Gaz, aux Métaux, au Bâtiment, aux Transports, etc., etc. Mais aujourd'hui nous avons construit notre maison qui est la section des Forces motrices et c’est là qu'est la place de tous les exploités électriciens de France. Valères Battini, Secrétaire des Industries électriques de Paris. La centralisation et l’unification des forces électriques des Rives aux Cévennes.
centralisation et l’unification des forces électriques des Rives aux Cévennes. Tandis que la région parisienne centralise, par l’Union de l’Electricité, sa production et sa distribution de forces électriques, ainsi que la Revue Industrielle l’a exposé récemment, la région du Sud-Est entreprend la création à Lyon d'une Société de transports des énergies électriques de la région des Alpes. C’est aujourd’hui 11 février qu'elle sera constituée officiellement. Il ne s’agit pas encore des forces puissantes que procurera la canalisation du Rhône, et qui donneront à toute la région une plus-value industrielle capable de remplacer pour elle les avantages lorrains de la proximité
de remplacer pour elle les avantages lorrains de la proximité du minerai. L’intention des compagnies coopératrices est de faciliter le transport à Lyon et à Saint-Etienne des forces alpestres, puis de leur joindre, dans un avenir prochain, celles des Cévennes. Ces deux systèmes orographiques se complètent par leurs ressources hydrauliques, les Alpes ayant surtout un débit d’été, les Cévennes un débit d’hiver. Le projet est d’envergure; il prétend à remplacer à peu près complètement les sources thermiques de puissance électrique par les sources hydrauliques, et de plus, grâce à la liaison des réseaux du Sud-Est qu’il va établir, il permettra
liaison des réseaux du Sud-Est qu’il va établir, il permettra d’utiliser sur place, quand son appoint sera nécessaire, la force thermique du bassin siderurgique de Saint-Etienne. Actuellement, dix sociétés, productrices ou consommatrices d’électricité constituent l’affaire dont nous parlons. Les principales sont le Gaz et l’Electricité de Lyon; sa filiale, la Société HydroÉlectrique de Lyon, qui tire son courant du Fier; les Aciéries Paul Girod, d’Ugine, qui, par leurs travaux sur le Doron, augmentent leur production de 60,000 chevaux; Jonage, à qui ne suffisent plus ses turbines aux portes de Lyon, et qui, en plus de son usine thermique, a les
et qui, en plus de son usine thermique, a les Forces Motrices de la Tarentaise et la Société pour la création et l’utilisation des forces motrices de la Haute-Isère; la société Force et Lumière, à la fois productrice alpestre et consommatrice lyonnaise; la société Drome et Centre, qui fournit Saint-Etienne, etc. L’énergie alpestre amenée dans la région lyonnaise et stéphanoise sera, dès le début, de 100,000 chevaux environ, correspondant à la dépense actuelle, laquelle nécessite plusieurs centaines de tonnes de charbon par jour rien qu'à Lyon, et ne peut donner satisfaction aux demandes. Naturellement, cette organisation se complétera par d’autres
satisfaction aux demandes. Naturellement, cette organisation se complétera par d’autres captations alpestres et par l’utilisation coordonnée des forces latentes du Plateau Central. La seule Truyère, célèbre par le viaduc de Garabit, est capable de fournir 100,000 chevaux! Les premières réalisations de la Société de Transport vont consister en l’établissement de trois lignes, de courant triphasé à 120.000 volts, l'une joignant Lyon à Albertville, la seconde Lyon à Bourg-Saint-Maurice; la troisième Lyon à un point à déterminer de la Tarentaise. L'équipement de chacune d'elles est évalué comme dépense, à 30 millions. Les lignes aboutiront à une même centrale lyonnaise d’où partira
Les lignes aboutiront à une même centrale lyonnaise d’où partira la répartition. Un tel voltage suppose naturellement l'établissement d’une ligne droite, les sinuosités de la route étant trop coûteuses et offrant de trop grands dangers. La demande de déclaration d’utilité va être introduite incessamment, et comme les usines génératrices de complément sont en voie de construction, il est certain que, avant deux ans, au maximum, Lyon et Saint-Etienne pourront faire l'économie de milliers de tonnes de charbon par mois. La ville de Lyon à elle seule serait une cliente suffisante : l’éclairage public y est encore au gaz, de façon
: l’éclairage public y est encore au gaz, de façon générale, et les sollicitations pour l’éclairage privé, le chauffage, la force motrice trouvent les trois grandes sociétés de distribution impuissantes à les satisfaire. Mais le P.-L.-M. Qui travaille à l'électrification de la ligne Culoz-Modane, et prévoit celle de Lyon-Genève, et des voies ferrées de montagne, s'inscrit comme client de courant continu. Il sortirait du cadre de cette information de tracer le développement depuis 1914 et les possibilités prochaines de la région Savoisienne industrielle. L'initiative de la Société de transport de énergies alpestres apparaît comme une nécessité d’intérêt public. Quelque vaste
énergies alpestres apparaît comme une nécessité d’intérêt public. Quelque vaste soit-elle à son début, on peut dire que, avant dix ans, les besoins mêmes de la région auront décuplé son rôle et sa puissance. Ce commencement de coopération par l'unification du transport et cet effort nouveau (l'utilisation des forces hydrauliques seront un jour à rappeler et à louer, car ils vont être l’aurore d’un essor magnifique que l’on ne peut soupçonner qu’en vivant dans les projets et les audaces du Sud-Est. H. M. Réunion Passerieu-Rey. Le mardi 10 février eut lieu à Montluçon une brillante réunion organisée par le syndicat
lieu à Montluçon une brillante réunion organisée par le syndicat tout nouvellement formé des ouvriers de l’Éclairage et des Forces Motrices. Présidée par son secrétaire, le camarade Pascault, celui-ci explique les buts de la réunion et donne ensuite la parole au camarade Passerieu, secrétaire général des Forces Motrices. Passerieu fait d’abord un reproche aux camarades du Gaz et de l’Électricité de leur inactivité jusqu’à ce jour, il dit les légitimes revendications formulées par les diverses sections de ces corporations ; revendications basées sur les salaires de la région parisienne et démontre la nécessité d’établir un cahier de revendications uniformes pour
démontre la nécessité d’établir un cahier de revendications uniformes pour toute la France. Il démontre les avantages que pourrait avoir un mouvement d’ensemble de ces catégories et fait entrevoir l’appoint précieux que peuvent apporter les ouvriers groupés du Gaz et de l’Électricité à leurs camarades de toutes les professions dans leurs revendications. Il flétrit le crime de nos gouvernants de n’avoir su capter les courants électriques que notre pays possédait. Richesse naturelle représentée par nos cours d’eau, ce qui aurait atténué considérablement la pénurie de charbon dont nous souffrons. Il nous cite ensuite l’appoint apporté dans certains conflits par les
nous cite ensuite l’appoint apporté dans certains conflits par les gaziers, et électriciens, ce qui eut pour conséquence de faire aboutir les revendications des camarades en grève, puis il termine en parlant du programme de la C. G. T. en affirmant que lorsqu'il sera nécessaire, les électriciens seront les premiers à s’emparer des moyens de production. Il donne ensuite la parole au camarade Rey, secrétaire de l’Union des Syndicats de l’Aîlier! Avec éloquence et coupé fréquemment d'applaudissements, Rey nous fait entrevoir la marche précipitée des événements, il invite les camarades à se sentir dans la lutte qui s’engage plus formidable
à se sentir dans la lutte qui s’engage plus formidable que jamais entre le capital et le travail. Puis il flétrit la besogne qu’accomplit une certaine association qui, sous le titre de Réveil économique, par tracts et par affiches, mène une campagne acharnée contre la journée de 8 heures. Il oppose à cela des chiffres et des documents qui détruisent tous les arguments employés par nos adversaires et démontrent les mensonges odieux dont ils se servent. Puis il termine son exposé par un vibrant appel au syndicalisme et invitant la classe ouvrière à se tenir prête à tous les événements.
classe ouvrière à se tenir prête à tous les événements. Avant de lever la séance, pour venir en aide aux victimes du gouvernement clemenciste, une collecte faite à cet effet produisit la somme de 69 1 L. Labre, CORRESPONDANCE Tuilières, le 14 février 1920. Mon cher Passerieu, Je profite de votre aimable autorisation pour recourir à votre obligeance. Il faut que je vous mette au courant de ce qui se passe dans notre belle usine de Tuilières, et vous demande conseil pour remédier à l’état de choses qui menace de devenir une coutume. Vous savez comment notre Syndicat est composé
devenir une coutume. Vous savez comment notre Syndicat est composé et quels sont les éléments qui en font partie. Quoique ce soit un des premiers formés en province, il est un des plus difficiles à maintenir en existence vu toutes les attaques dont il est l’objet directement ou indirectement de la part de nos chers patrons. Parmi eux, il s’en trouve un qui se révèle comme un adversaire dangereux parce qu’il mène sa campagne en sourdine, ne faisant rien ouvertement, pour nous porter préjudice mais choisissant ses heures et ses hommes pour essayer d’annihiler tous nos efforts et battre en
hommes pour essayer d’annihiler tous nos efforts et battre en brèche notre initiative dont il constate le succès. Vous savez, mon cher Passerieu, que nous sommes des syndicalistes pacifiques à Tuilières. Tous nos camarades sont ennemis des mesures de violence, ayant pour but de faire aboutir nos justes revendications. Ils veulent faire du syndicalisme mais du pur syndicalisme, c’est-à-dire celui qui a pour but la défense des intérêts professionnels, en évitant autant que possible de mêler dans leurs discussions tout sujet ayant trait à la politique des partis, ou à une religion quelconque. Ce sont de véritables moutons que nous
une religion quelconque. Ce sont de véritables moutons que nous avons autour de nous, et nul n’est syndiqué, j’en suis persuadé, dans le but de nuire aux intérêts du patron. Seulement il ne faut pas que ces intérêts-là soient soutenus au détriment de l'ouvrier et par celui-là. Ah ! oui ! ils ne le veulent pas. Ils comprennent un peu la raison d’être du Syndicat, et petit à petit leur esprit s'ouvre aux belles théories du collectivisme dont on cherche à leur montrer l’absurdité. Et comme nombre d'entre eux ne sont guère émancipés et que leur courage se révèle plutôt
sont guère émancipés et que leur courage se révèle plutôt au travail qu’à la défense de leurs idées, il arrive qu'il est facile à des gens astucieux et hypocrites d’émousser la volonté de quelques-uns de ces braves gens. C’est, vous dire quel tort peut nous porter un homme roué et qui s'est voué à la perte de notre organisation. Nous ne le redoutons pas beaucoup, car nous croyons fermement qu'il cessera ses manœuvres lorsqu’il en verra l'inutilité. Nous avons voulu le découvrir et lui montrer que nous n'ignorons pas ce qu’il manigence dans l'ombre. Si sa taille était un peu