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quelques jours, une douzaine de lois pour refaire le système de la propriété, de la production, de la vente du vin, du sucre et de l'alcool. Est-ce là un remède sérieux ? N'est-ce pas ajouter un délire à un autre délire ? Je serais curieux de savoir ce que pense M. Jules Guesde du contre-projet de M. Jaurès. M. Jules Guesde. — J'ai toujours déclaré que la petite propriété cultivée par son propriétaire réunissait dans la même main la propriété et le travail était une propriété sacrée. M. Aynard. — Ainsi donc, d'après M. Jules Guesde, il y a deux
Ainsi donc, d'après M. Jules Guesde, il y a deux propriétés, l'une qui est sacrée et l'autre qui ne l'est pas. Revenons à la question telle que l'a posée M. Jaurès. Que faut-il entendre par « les travailleurs de la vigne » ? Il est impossible de les distinguer des autres travailleurs agricoles. L'auteur du contre-projet ne tient aucun compte dans cette administration de la réalité des choses. Enfin, M. Jaurès néglige de nous dire comment fonctionnera l'organisation du commerce en gros et demi-gros des vins, du commerce de l'alcool et du sucre. Et voilà le remède pratique que l'école
et du sucre. Et voilà le remède pratique que l'école socialiste offre à la viticulture du Midi. (Applaudissements sur plusieurs bancs). Cette école et M. Jaurès ont grandement contribué à l'anarchie actuelle en opposant sans cesse une classe à une autre et la conception de l'Etat, dans l'esprit des socialistes, est toujours la même qu'au temps de Louis XIV. C'est une idée fausse, c'est parce que l'on croit que l'Etat peut tout changer à sa volonté, que nous sommes dans une situation si difficile. L'Etat a ses limites, il les a tellement franchies qu'il succombe et on veut lui donner
a tellement franchies qu'il succombe et on veut lui donner encore d'autres pouvoirs encore d'autres charges ! Il faut reconnaître à M. Jaurès d'avoir poussé cette théorie fausse jusqu'à ses dernières conséquences. Nous savons maintenant sur quels autels on veut sacrifier la liberté humaine. (Applaudissements au centre). Tout le monde a une profonde pitié pour les souffrances du Midi, mais c'est par la loi que l'on peut seulement remédier à ces souffrances, et nous serons unanimes à ne pas laisser une crise économique, quelque douloureuse qu'elle soit, dégénérer en une révolte contre la nation. (Applaudissements sur divers bancs). M. Jaurès
révolte contre la nation. (Applaudissements sur divers bancs). M. Jaurès réplique que les viticulteurs du Midi ne manqueront pas de constater les contradictions du système avec lequel on prétend les sauver. C'est un signe des temps, s'écrie-t-il, de constater que la propriété par suite des excès de sa propre organisation aboutit à la révolte. (Applaudissements à l'extrême-gauche). Après une courte suspension, M. Cazeneuve combattant le contre-projet Jaurès, au nom de la commission. Ce contre-projet est rejeté au scrutin par 505 voix contre 65. M. Lasies développe un contre-projet qui se caractérise par certaines dispositions destinées à empêcher l'emploi du sucre,
caractérise par certaines dispositions destinées à empêcher l'emploi du sucre, sauf pour les vins de liqueur et les vins mousseux, et par le rétablissement de l'exercice chez les débitants de boissons. Sur la demande du rapporteur, M. Cazeneuve, M. Lasies consent à retirer son contre-projet, le texte de la commission lui donnant en partie satisfaction quant à la suite du mouvement des sucres. M. Augé retire également un contre-projet qu'il avait déposé. La continuation du débat est renvoyée à demain matin. Ch. Piergé. AU SENAT Le rachat de l'Ouest. — Les accidents du travail. — La vente des engrais Présidence
Les accidents du travail. — La vente des engrais Présidence de M. Antonin Dubost. M. Labiche, président de la commission des chemins de fer, prie le Sénat de l'avoir, pour avis, à la commission des finances, le rapport sur le projet de loi relatif au rachat du réseau de l'Ouest. M. Barthou, ministre des travaux publics, explique que si le gouvernement n'a jamais songé à faire obstacle à cette motion parfaitement réglementaire, il désire qu'il soit bien entendu qu'il n'y ait pas là un ajournement inavoué. L'orateur rappelle par quelles phases a passé, depuis sept ans, la question qui est
phases a passé, depuis sept ans, la question qui est soumise au Sénat. Il y a urgence à ce qu'elle soit réglée le plus vite possible, afin de mettre fin à un état de choses incertain et précaire. Le ministre des travaux publics poursuit en déclarant que le gouvernement rappellera, en temps opportun, qu'il est tout à fait opposé à l'avis de la commission sénatoriale des chemins de fer, en ce qui concerne le rachat de l'Ouest. Ce qu'il faut, c'est aborder la question de front : on ne la résoudra pas par des voies détournées, telles que le remaniement
résoudra pas par des voies détournées, telles que le remaniement des réseaux de l'Ouest, de l'Etat et de l'Orléans, au moyen d'un échange de lignes. M. Barthou, ministre des travaux publics, — Nous sommes à la disposition de la commission des finances ; nous ferons tous nos efforts pour seconder ses études. Elle comprendra que nous ne devons retarder la discussion du rachat que le temps strictement nécessaire pour l'étude complémentaire des questions formelles. Ni le Parlement ni le gouvernement, en effet, ne doivent faire le jeu des auteurs de la campagne qui est en ce moment dirigée contre le
la campagne qui est en ce moment dirigée contre le rachat. On prétend que nous poursuivons en cette affaire je ne sais quel programme de socialisation. Non, nous voyons dans le rachat une question d'affaires et une question d'espèce. Nous sommes convaincus que notre solution est bonne. Nous saurons la soutenir et prendre, l'heure venue, toute sa responsabilité. (Vifs applaudissements à gauche.) M. le ministre, en regagnant son banc, est félicité par ses collègues. Le renvoi à la commission est adopté à mains levées. L'ordre du jour appelle la deuxième délibération sur la proposition de loi ayant pour objet de
délibération sur la proposition de loi ayant pour objet de donner le droit à la responsabilité forfaitaire dans les accidents du travail. M. Poirrier, rapporteur, fait connaître les dispositions du nouveau texte que la commission a élaboré entre les deux lectures. Il a surtout pour objet de faciliter les formalités requises par la loi, tant aux patrons qu'à leurs employés. Après intervention de MM. Gourju, Viviani, ministre du travail, et Le Chevalier, le texte est adopté sans modification. On aborde ensuite la proposition de loi adoptée par la Chambre, concernant la vente des engrais. Mais, sur la demande de la
la vente des engrais. Mais, sur la demande de la commission de l'agriculture, le Sénat en ajourne la discussion à la prochaine séance, pour que M. Ruau, ministre de l'agriculture, puisse être entendu. M. Raquet, sénateur de la Somme, demande instamment au Sénat de voter cette loi, qui mettra un terme aux abus dont sont victimes les agriculteurs — les petits surtout qui sont à la merci de marchands d'engrais peu scrupuleux et qui gagnent jusqu'à cent cinquante pour cent sur des produits qui ne donnent même pas les résultats promis. Séance jeudi à trois heures. — E. W. LES
promis. Séance jeudi à trois heures. — E. W. LES DÉBITANTS DE VIN Un appel énergique. — Déclarations de MM. Grizard et Figuière. — Importante manifestation. — Meeting en plein air Les débitants de vin de Paris ne veulent pas se laisser frapper sans protester. Une affiche qu'ils nous communiquent annonce en effet qu'ils tiendront, vendredi prochain, « un meeting en plein vent », s'il le faut, dans lequel ils prendront des mesures pour la défense de leurs revendications professionnelles. On sait que, dans cette soirée de vendredi, doit se tenir au Trocadéro, un meeting « antialcoolique ». Les débitants,
tenir au Trocadéro, un meeting « antialcoolique ». Les débitants, de leur côté, sont convoqués par une affiche qui se termine par ces mots : Chers collègues, Donnons-nous tous rendez-vous le vendredi 14 juin, à 8 heures du soir, sur la place du Trocadéro. Si l'accès de la salle nous est interdit, nous ferons un meeting en plein air, pour affirmer à notre tour que nous ne supporterons pas plus longtemps les charges qui pèsent sur nous, si les pouvoirs publics marchent avec nos adversaires. Le président de la Fédération nationale des débitants, L. Girardin ; le président du syndicat
nationale des débitants, L. Girardin ; le président du syndicat général des débitants, Audin ; le président de l'Union syndicale des débitants, H. Grizard ; le président de la corporation des marchands de vins, F. Figuière. Bureaux de placement gratuit, 22, quai des Célestins ; 32, quai des Célestins ; 24, rue de Sévigné ; 14, rue Pavée-au-Marais. Interrogé par un de nos confrères, l'un des signataires de l'affiche, M. Figuière, a fait les déclarations suivantes : — Notre intention est de fonder un nouveau syndicat qui groupera les différentes branches de l'alimentation dans le but de défendre leurs intérêts
branches de l'alimentation dans le but de défendre leurs intérêts communs. Si l'on nous refuse la porte, vendredi prochain, nous organiserons un meeting en plein air. et quoi qu'on fasse, on sera obligé d'entendre nos légitimes protestations. Cette manifestation sera une des plus importantes que l'on ait vues jusqu'ici. En effet, il faut songer qu'à Paris seulement, nous sommes cinquante mille limonadiers syndiqués, auxquels viendront se joindre les épiciers, tous ceux des restaurateurs et, en somme, tous ceux qui appartiennent à la vaste corporation de l'alimentation. Nous suivrons l'exemple des viticulteurs du Midi ; nous qui payons de grosses patentes,
viticulteurs du Midi ; nous qui payons de grosses patentes, nous refuserons l'impôt à un gouvernement qui ne se soucie que de politique et qui abandonne les intérêts commerciaux du pays. La manifestation des débitants s'annonce donc comme devant être des plus importantes. La question, au fond, est de savoir si le commerce de Paris doit pâtir des mesures préparées dans le but de donner satisfaction aux colères du Midi. Soulager les viticulteurs méridionaux, tout le monde le veut ; leur sacrifier les intérêts de nos commerçants, alors d'ailleurs que ce sacrifice, loin de soulager les viticulteurs, ne ferait que
ce sacrifice, loin de soulager les viticulteurs, ne ferait que fermer leur plus important débouché, on ne saurait y songer. Le grand meeting des débitants mettra en garde les pouvoirs publics contre toute solution qui ne préserverait pas selon l'équité les intérêts parisiens. TRIBUNE Le « Statut » des Fonctionnaires Les commis greffiers. — Nomination La nomination des commis greffiers payés par l'Etat — comme les autres d'ailleurs — tient à la fois de la présentation par le greffier en chef et de l'agrément du Tribunal. Dans cette nomination l'Etat ne joue que le rôle d'officier payeur, son intervention n'est
ne joue que le rôle d'officier payeur, son intervention n'est pas admise autrement. Il n'a ni voix consultative, ni voix délibérative ; il paie, c'est tout. L'arbitraire le plus absolu préside à ces nominations souvent scandaleuses dans les grands arrondissements judiciaires où il suffit au greffier qui, en cette circonstance, le grand dispensateur des deniers de l'Etat, de présenter à son choix un commis au Tribunal qui donne son agrément au vu des renseignements fournis par le greffier lui-même. De sorte que l'on a vu des jeunes gens quelconques n'ayant qu'un mois ou deux de présence dans le greffe, ou
qu'un mois ou deux de présence dans le greffe, ou bien sortant des séminaires, — très chers frères défroqués, — combattant ouvertement dans le greffe notre régime républicain, émarger au budget de l'Etat, et cela au détriment d'employés zélés, méritants, mais dévoués à nos institutions. Nous sommes certains que la majorité des membres du Parlement sera étonnée d'apprendre qu'il existe dans notre démocratie un homme, un fonctionnaire qui, non seulement tire profit de sa fonction, en percevant pour son compte personnel le prix des services qu'il rend au nom de l'Etat, mais encore qui a le pouvoir absolu de distribuer
l'Etat, mais encore qui a le pouvoir absolu de distribuer des traitements de l'Etat à qui bon lui semble et sans que le gouvernement soit consulté et sans qu'il ait le droit de ratifier ce choix par une décision quelconque. De sorte qu'il arrive, ce qui ne surprendra personne, que l'Etat entretienne malgré lui, avec son budget, quelquefois ses pires ennemis. Les employés, qui se croient lésés, que peuvent-ils faire contre ces nominations scandaleuses ? Rien ! Ils n'ont qu'à se taire s'ils ne veulent pas être remerciés sur le champ et faire comme leur camarade, plus heureux, crier :
champ et faire comme leur camarade, plus heureux, crier : « À bas la République ! » pour être compris dans la prochaine présentation. L'avancement Il n'y en a pas. Le commis greffier qui a eu la malchance de débuter dans un greffe de 3e restera toute sa vie à 2.000 fr. pendant que ses collègues habitant des villes de 2e et 1ère classe du Paris toucheront 2.500, 3.000 et 4.000 fr. Cela se comprend, puisque chaque greffier nomme ses commis. Il y aurait là un roulement à organiser ou un avancement sur place. Congé de maladie La toute puissance
un avancement sur place. Congé de maladie La toute puissance du greffier en chef est telle, sur les fonds de l'Etat, que d'un seul trait de plume, et sans explication, il fait rayer de la liste d'émargement le commis greffier malade, pour le faire remplacer par un employé à son choix. Il jette ainsi un serviteur de l'Etat, et sa famille dans la plus profonde misère, au moment où il aurait besoin, au contraire, de secours. Cette théorie a été maintes fois mise en pratique et a été constamment réfutée par la chancellerie et le Trésor. Révocation M. Clemenceau a
par la chancellerie et le Trésor. Révocation M. Clemenceau a déclaré à la commission « qu'il considérait comme n'étant pas fonctionnaires ceux qui peuvent être révoqués sans avoir droit d'exercer un recours au Conseil d'Etat. Dans ces conditions et suivant la jurisprudence admise jusqu'à ce jour, les commis greffiers payés par l'Etat ne seraient pas fonctionnaires. En effet, le commis greffier est révocable à volonté par le greffier en chef sans l'agrément de la Cour ou du Tribunal. Cette opinion a été soutenue par la généralité des auteurs : Morin (édit. de 1868), Carré, Broche, Duhuc et le Poittevin. Ce
(édit. de 1868), Carré, Broche, Duhuc et le Poittevin. Ce droit de révocation par le greffier en chef seul aurait été reconnu par une décision de la Chancellerie du 22 mars 1833, décision qui serait basée sur les principes dessinés dans les articles 59 du décret du 5 juillet 1810 et 27 du décret du 18 août 1810, articles aux termes desquels le greffier en chef est responsable de ses commis. Mais un jugement du tribunal de Mont-de-Marsan, en date du 27 décembre 1864, qui ne reconnaît pas au greffier en chef le droit de révoquer seul un commis greffier
en chef le droit de révoquer seul un commis greffier dit au sujet de cette responsabilité, derrière laquelle se retranchent toujours les greffiers, que ces derniers « ne doivent pas craindre que leur responsabilité puisse être engagée lorsqu'ils s'abriteront sous l'égide de la justice. » Depuis cette décision, dont nous avons l'expédition, d'autres décisions contraires ont été rendues, notamment par la Cour de Toulouse le 4 mai 1876 et le Tribunal civil de Chalon-sur-Saône le 6 mai 1887. Le doute existe, donc encore aujourd'hui sur la procédure à employer pour provoquer notre révocation, mais celle qui domine et que font
provoquer notre révocation, mais celle qui domine et que font prévaloir les greffiers, c'est la révocation par eux prononcée, verbalement, sans aucune forme de procès, c'est-à-dire le congé brutal du patron à son employé. Dans ces conditions, un commis greffier ne peut pas se pourvoir, il nous semble, devant le Conseil d'Etat en cas de congé non justifié. Et, d'après la déclaration de M. Clemenceau nous ne serions pas fonctionnaires. Il serait utile dans la discussion du projet du statut des fonctionnaires, de faire trancher cette question à la tribune ! Oui ou non, les commis greffiers payés par l'Etat
! Oui ou non, les commis greffiers payés par l'Etat sont-ils révocables à volonté par le greffier en chef, sans l'agrément de la Cour ou du Tribunal ? Peuvent-ils se pourvoir devant le Conseil d'Etat ? Notre régime disciplinaire C'est toujours l'arbitraire ! D'un côté, il suffit au greffier en chef d'alléguer que le commis greffier a perdu sa confiance et cela suffit pour justifier la révocation. De l'autre côté, le président du tribunal et le procureur de la République peuvent, s'il y a lieu, avertir ou réprimander les commis greffiers. Après une deuxième réprimande, le tribunal peut, sur la
greffiers. Après une deuxième réprimande, le tribunal peut, sur la réquisition du ministère public, après avoir entendu le commis greffier inculpé, ou lui dûment appelé, ordonner qu'il cessera ses fonctions sur le champ, et le greffier sera tenu de le faire remplacer dans le délai qui aura été fixé par le tribunal. (Décret du 18 août 1810, art. 26). Retraite Sur 10 commis greffiers, il n'y en pas 2 qui arrivent à parcourir le cycle des 30 années nécessaires pour les droits à la retraite. Pourquoi ? Parce que notre recrutement n'étant pas réglementé nous émargeons toujours à un âge
recrutement n'étant pas réglementé nous émargeons toujours à un âge trop avancé, de sorte que les retenues de notre premier mois de traitement et de 5 sur les mois suivants sont faites avec la certitude que nous ne pourrons jamais bénéficier de ces économies faites pour nos vieux jours. La cause principale qui fait que nous ne l'obtenons pas : VERSION CORRIGÉE ÉDITION DERNIÈRE Dernières Dépêches de la nuit ÉTRANGER LES MÉFAITS DE LA FOUDRE UELZEN, 11 juin. — Un journal de la localité publie l'information suivante du champ de manœuvre de Munster : « Une colonne d'artillerie qui revenait
manœuvre de Munster : « Une colonne d'artillerie qui revenait du champ de manœuvre, a été frappée par la foudre au cours d'un violent orage. Un artilleur et un cheval ont été tués : certains sont, en outre, assez gravement blessés et quatre plus légèrement. » ENTRE ALLIES (De notre correspondant particulier) VIENNE, 11 juin. — L'administration militaire a décidé de créer un corps de garde-frontière de 800 hommes qui sera destiné à compléter le service des troupes alpines placées le long de la frontière italienne. Les hommes seront particulièrement employés à l'espionnage. Le nouveau corps sera recruté parmi des
employés à l'espionnage. Le nouveau corps sera recruté parmi des sous-officiers volontaires. Il sera placé sous les ordres directs du ministère de la guerre. COMPLOT CONTRE LE SULTAN (De notre correspondant particulier) SALONIQUE, 11 juin. — Des lettres particulières reçues de Constantinople racontent que la police secrète a découvert un complot ourdi contre la vie du Sultan. On a arrêté plusieurs officiers de la garde. Le public penche plutôt à croire que c'est la police même qui a organisé une fausse conspiration. CHOSES DE RUSSIE Dossiers disparus (De notre correspondant particulier) SAINT-PÉTERSBOURG, 11 juin. — Tous les dossiers relatifs à
particulier) SAINT-PÉTERSBOURG, 11 juin. — Tous les dossiers relatifs à la grande grève des employés des postes et télégraphes en 1906 ont disparu d'une manière mystérieuse. On dit que les voleurs ont pénétré dans les bureaux et les ont enlevés. Une enquête a été ouverte. FICHES CLÉRICALES (De notre correspondant particulier) ROME, 11 juin. — Un prélat, très bien renseigné sur les affaires intimes du Vatican, a affirmé à ses amis que depuis le départ de Montagnini de Paris, l'Espagnol — c'est le sobriquet donné au cardinal Merry del Val — a lancé en France une nuée d'agents secrets qui
— a lancé en France une nuée d'agents secrets qui envoient à Rome des « fiches » sur la conduite du clergé français. Inutile de dire que ces renseignements des inquisiteurs amateurs sont des plus fantaisistes : tantôt ils accusent un chanoine d'être marié de la main gauche, tantôt ils disent d'un curé qu'il est franc-maçon. Mais, au Saint-Siège, tous ces racontars sont pris au pied de la lettre et le Pape règle sur ces cancans son attitude envers les prêtres français. ————————— ♦ —■ DÉPARTEMENTS LA CRISE VITICOLE Dans l'arrondissement de Carcassonne CARCASSONNE, 11 juin. — Le conseil municipal
l'arrondissement de Carcassonne CARCASSONNE, 11 juin. — Le conseil municipal de Carcassonne vient d'adresser sa démission au préfet. Les services de l'état-civil seront assurés par M. Faucillé jusqu'à la nomination de son successeur. La préfecture a reçu encore la démission collective des conseils municipaux de Lézignan, Limoux, Bar, Claira, Monzél, Trèbes, Vinassan, Thézan, Boutenac, Fabrezan, Bizanet, Moussan et Padern, ainsi que la démission des maires de Villegailhenc et Villegly, et des démissions isolées de divers conseillers. A Montpellier MONTPELLIER, 11 juin. — Le lieutenant Meslin, bien que son état de santé se soit très sensiblement amélioré, a été dirigé sur
santé se soit très sensiblement amélioré, a été dirigé sur l'hôpital suburbain. L'agent Gros se plaint toujours de fortes douleurs à la tête. Le comité d'organisation de la manifestation viticole du 9 juin adresse aux habitants de Montpellier et à la population de l'Hérault, ses remerciements : Habitants de Montpellier, vous avez reçu vos frères de misère comme la population de l'Hérault ; vous êtes venus joindre vos justes plaintes à celles des populations de l'Aude, du Gard et des Pyrénées-Orientales. Nous vous en remercions ! Étudiants des universités de Montpellier et de Toulouse, vous avez compris votre devoir !
Montpellier et de Toulouse, vous avez compris votre devoir ! Au nom des gueux de la viticulture, nous vous disons merci ! Que de remerciements ne devons-nous pas à tous ceux qui ont su répondre à nos appels et qui nous ont aidés dans notre tâche. Après de si grands efforts, après ces preuves de courage et de sollicitude, le Midi ne peut qu'aboutir dans ses justes revendications et recevoir la récompense qu'ont méritées sa sagesse et sa modération ; nous l'obtiendrons. Le comité de Montpellier, comme tous les comités fédérés, ne saurait trop engager la population à rester calme
fédérés, ne saurait trop engager la population à rester calme et digne. Le comité insiste sur ce point. Compatriotes ! méfiez-vous des « excitateurs et des provocateurs ! Vive le Midi viticole ! Vive le vin naturel ! Sus à la fraude ! Le comité d'organisation. A NARBONNE NARBONNE, 11 juin. — Ce soir, la caserne du 1008 de ligne n'est plus consignée. Les soldats circulent librement en ville. Conformément aux résolutions du meeting de Montpellier, les maires des communes suivantes ont démissionné. Après Narbonne, on signale à Bages, M. Cros-Mayrevieille. Une entrée de mairie est murée À Gruissan, M.
Cros-Mayrevieille. Une entrée de mairie est murée À Gruissan, M. Camp et à Portel, M. Guiter. Dans cette dernière commune, la maire a donné sa démission ce soir à sept heures, dans des circonstances particulières : M. Guiter s'est exprimé en prononçant un discours déclarant qu'il brûlait son écharpe et aussitôt après un mur a été élevé, maçonnant la porte de la mairie. Une manifestation BEZIERS, 11 juin. À Boujan, près de Béziers, un rassemblement s'est formé dans la soirée aux cris de "démission". Le maire a déclaré qu'il était prêt à démissionner. Il a promis de convoquer le conseil
prêt à démissionner. Il a promis de convoquer le conseil municipal dans ce but. Le rassemblement s'est dispersé. UN STEAMER ANGLAIS DISPARU BREST, 11 juin. — Le bruit court, sur l'affirmation d'habitants de la côte de Tréguier, que le steamer anglais "Yours", venant de Plymouth, aurait disparu hier matin dans l'anse de Bertheaume. Les sémaphores ont bien aperçu l'entrée d'un navire dans le goulet, mais aucun n'a signalé son arrivée à Brest. La préfecture maritime est sans nouvelles. DRAMES CONJUGAUX BREST, 11 juin. — Le nommé Riou, cultivateur à Loperhet, âgé de 54 ans, a blessé mortellement sa femme en