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l'affectation d'une station tête d'étapes de guerre se modifient suivant les opérations militaires, et le commandement d'étapes, qui y fonctionne toujours à côté du commandement de gare, se déplace en même temps que la station elle-même. La répartition des malades et des blessés à évacuer sur l'intérieur peut être faite dans les stations têtes d'étapes de guerre; habituellement elle a lieu dans des gares situées à proximité de la base d'opérations. Tous les transports sur voies ferrées sont effectués par les soins du service spécial des chemins de fer et régis par le règlement du 1er juillet 1874. Quand les
régis par le règlement du 1er juillet 1874. Quand les distances ne permettent plus aux équipages de l'armée de se réapprovisionner directement aux stations têtes d'étapes de guerre, les mouvements de matériel et d'approvisionnements s'effectuent sur les routes d'étapes. Le service des étapes entretient les convois auxiliaires et forme les divers convois de réquisition nécessaires; il jalonne les routes d'étapes en organisant, sur leur parcours, des gîtes d'étapes, distants entre eux de 20 à 30 kilomètres au maximum. Chacun de ces gîtes est pourvu d'un commandement d'étapes. Sur chaque ligne d'étapes routières, le gîte le plus rapproché de l'armée et
d'étapes routières, le gîte le plus rapproché de l'armée et où s'opère le contact avec les services des corps d'armée, — 638 — prend le nom de tête d'étapes de route. Le personnel qui y fonctionne se déplace avec le gîte d'étapes. Lorsque les lignes d'étapes routières s'allongent, il peut être établi de distance en distance, à des intervalles ne dépassant généralement pas quatre étapes, des gîtes principaux d'étapes, de manière à constituer dans la zone de l'arrière de chaque armée: des centres de commandement, d'exploitation et de ravitaillement. TITRE III. SERVICE DES ÉTAPES DANS UNE ARMY FAISANT PARTIE D'UN
III. SERVICE DES ÉTAPES DANS UNE ARMY FAISANT PARTIE D'UN GROUPE D'ARMÉES. CHAPITRE I. DIRECTION DES ÉTAPES. ART. 6. — Attributions générales du directeur des étapes. Le directeur des étapes d'une armée dirige, sous l'autorité du chef d'état-major général et en se conformant aux instructions d'ensemble émanant du directeur général des chemins de fer et des étapes, le service des étapes dans la zone de l'arrière affectée à cette armée. Dans la limite des instructions qu'il reçoit de ces deux autorités, il a une initiative personnelle pour tout ce qui concerne le choix des moyens et les mesures d'exécution. Dans
concerne le choix des moyens et les mesures d'exécution. Dans l'étendue de sa zone d'action, il possède les pouvoirs disciplinaires que lui confère son grade. Le directeur des étapes exerce et délègue le droit de réquisition : en territoire national, dans les conditions prévues par la loi du 3 juillet 1877, et le décret du 2 août suivant; en territoire ennemi, dans les conditions déterminées par le décret du 26 octobre 1883 sur le service des armées en campagne, et par les ordres généraux de l'armée. En territoire national, il peut, par délégation du directeur général des chemins de fer
peut, par délégation du directeur général des chemins de fer et des étapes, requérir les troupes et les services restés dans la zone d'étapes et n'appartenant pas aux armées d'opérations. ART. 7. — Organes de direction et d'exécution. Pour le fonctionnement du service des étapes de l'armée, le directeur des étapes, secondé par un état-major dont le tableau A indique la composition, dispose des éléments suivants : Les chefs des services d'étapes de l'artillerie, du génie, de l'intendance, de santé, de la prévôté, de la trésorerie, et des postes, de la télégraphie militaire, ainsi que les organes et personnels d'exécution
la télégraphie militaire, ainsi que les organes et personnels d'exécution de ces divers services; Le personnel nécessaire à l'organisation des commandements d'étapes; Des troupes d'étapes; Des personnels d'administration civile et de police. Ces divers organes fonctionnent sous l'autorité du directeur des étapes, qui est responsable vis-à-vis du commandement de l'exécution de l'ensemble du service. Les différents personnels et les troupes d'étapes de première formation sont affectés par le Ministre de la guerre à une armée déterminée. Au cours des opérations, les personnels de commandements d'étapes et les troupes d'étapes peuvent passer d'une armée à une autre sur l'ordre du directeur
passer d'une armée à une autre sur l'ordre du directeur général. Quand il s'agit des personnels des différents services d'étapes (artillerie, génie, intendance, etc.), les demandes et les mutations sont faites par l'inspecteur (ou directeur) général compétent, après concert avec le directeur général des chemins de fer et des étapes. ART. 8. — Chef d'état-major. Les fonctions du chef d'état-major du directeur des étapes sont définies par l'article 8 du décret du 26 octobre 1883 sur le service des armées en campagne. Il donne directement des instructions au service de la télégraphie militaire et au service vétérinaire. ART. 9. Chefs
la télégraphie militaire et au service vétérinaire. ART. 9. Chefs des divers services d'étapes. Les chefs de service énoncés à l'article 1 relèvent du directeur des étapes, pour ce qui concerne le personnel, les ravitaillements, les mouvements d'approvisionnements et de matériel ainsi que la réunion et l'emploi des moyens de transport. Ils marchent habituellement avec l'état-major du directeur. Au point de vue de leur spécialité, ils relèvent des chefs de services correspondants au quartier général de l'armée, et entretiennent avec eux les mêmes relations que les chefs de services placés auprès des commandants de corps d'armée. Ils fournissent au directeur
auprès des commandants de corps d'armée. Ils fournissent au directeur des étapes les rapports que celui-ci leur demande et les situations prescrites aux articles 118, 123, 131 et 135. Avec l'approbation du directeur, ils prescrivent les mutations dans le personnel « troupe » des organes d'exécution mis à leur disposition et, en cas d'urgence, les mutations des officiers et des fonctionnaires sous leurs ordres. Ils en rendent compte à leur chef hiérarchique au quartier général de l'armée. Article 24 de la loi du 13 mars 1887 et article 32 du décret du 26 octobre 1883, sur le service des armées
décret du 26 octobre 1883, sur le service des armées en campagne. Entrée en fonctions de la direction des étapes, La direction des étapes est mobilisée et transportée dans la zone de concentration, en même temps que le quartier général. Le directeur entre en fonctions au jour fixé par le commandement. Selon les ordres qu'il reçoit du commandant de l'armée, il réside soit au quartier général, soit à une ou plusieurs journées de marche en arrière. Il est informé par le directeur général des limites de la zone d'action qui lui est assignée, de la composition et de l'effectif du
lui est assignée, de la composition et de l'effectif du personnel et des troupes d'étapes mises à sa disposition. Il reçoit du chef d'état-major général tous les renseignements nécessaires pour l'exécution de son service. Relations du directeur des étapes avec les quartiers généraux. Les relations du directeur des étapes avec le grand quartier général sont réglées par le décret du 7 juillet 1884. Le directeur des étapes reçoit des chefs de services du quartier général de l'armée (commandant de l'artillerie, du génie, intendant, etc.), et notifie aux chefs des services correspondants des étapes, les demandes de matériel et de denrées,
correspondants des étapes, les demandes de matériel et de denrées, ainsi que les instructions techniques relatives à l'exécution des ordres du commandant de l'armée. Il correspond avec les commandants de corps d'armée. Dans les limites prévues par le présent règlement, ou sur l'autorisation du commandant de l'armée, ceux-ci adressent au directeur des étapes les demandes de matériel et de denrées, et concertent avec lui les mesures relatives aux livraisons à faire aux équipages de l'armée, ainsi que les dispositions concernant les évacuations et les réexpéditions de matériel. En cas d'urgence, les états-majors et services des corps d'armée font parvenir directement
les états-majors et services des corps d'armée font parvenir directement leurs demandes aux chefs des services intéressés du commandement d'étapes le plus avancé (tête d'étapes de route ou station tête d'étapes de guerre); un double de ces demandes est adressé en même temps par la voie du commandant de corps d'armée au directeur des étapes. Lorsque le directeur des étapes ne peut donner satisfaction à une demande reçue d'un corps d'armée, il prend les ordres du chef d'état-major général. Relations du directeur des étapes avec le service des chemins de fer. Le directeur des étapes n'a pas à intervenir dans
fer. Le directeur des étapes n'a pas à intervenir dans le service des chemins de fer. Il se tient en relations constantes avec la commission de ligne ou de chemins de fer de campagne chargée de l'exploitation du réseau qui a été affecté à l'armée. Ces relations ont pour objet la communication des tableaux de marche des trains, les demandes de transport et les mesures de protection de la voie, des gares et des trains. Le directeur des étapes adresse ses demandes de transport, avec l'indication de l'ordre d'urgence, à la commission de ligne ou de chemins de fer de
la commission de ligne ou de chemins de fer de campagne visée ci-dessus. Cette commission donne satisfaction à ces demandes, dans la limite du nombre de trains réguliers qui ont été mis à sa disposition après approbation des tableaux de marche de la section. Si les demandes excèdent les moyens prévus, elle prend les ordres de l'autorité à laquelle elle relève. Le directeur des étapes peut donner aux commandants des gîtes d'étapes établis sur les voies ferrées délégation permanente de la faculté d'adresser des demandes de transport de personnel et de matériel par les trains réguliers; il en donne avis
de matériel par les trains réguliers; il en donne avis à la commission de ligne ou de chemins de fer de campagne intéressée. Les demandes faites en vertu de cette délégation sont remises au commissaire militaire ou commandant de gare, qui prend, au besoin, les ordres de la commission précitée. Si la gare fait connaître qu'elle ne peut donner suite à la demande, ou que le transport demandé nécessite un train spécial, le commandant d'étapes rend compte au directeur des étapes, qui procède comme il est dit à l'alinéa précédent. En cas d'urgence, le directeur des étapes peut charger le
En cas d'urgence, le directeur des étapes peut charger le commandant d'étapes d'une station tête d'étapes de guerre d'adresser en son nom les demandes de transport de toute nature. Mention expresse de cette disposition exceptionnelle est faite sur toute demande faite dans ces conditions. Le commandant d'étapes ainsi substitué au directeur des étapes est directement informé par le service des chemins de fer de la suite qui peut être donnée aux dites demandes. Le directeur des étapes dispose des approvisionnements réunis dans les stations-magasins situées en deçà ou delà base d'opérations et qui sont affectées à l'armée. Il correspond directement
d'opérations et qui sont affectées à l'armée. Il correspond directement avec les commissaires militaires de ces stations et reçoit d'eux des rapports ainsi que la situation prescrite à l'article 118 du présent règlement. Il fait adresser les ordres indiquant les expéditions de toute nature à faire sur l'armée. Lorsque le directeur des étapes le juge utile pour accélérer l'exécution du service, il peut déléguer aux commandants d'étapes des stations têtes d'étapes de guerre l'exercice. des attributions, définies à l’alinéa précédent. ART. 43. — Attributions spéciales du directeur des étapes. Dès son entrée en fonctions, le directeur des étapes installe les
son entrée en fonctions, le directeur des étapes installe les commandements d’étapes des stations têtes d’étapes de guerre et désigne les personnels constitutifs des commandements de têtes d’étapes de route. Au cours des opérations, il arrête, d’après les instructions du chef d’état-major général et celles du directeur général des chemins de fer et des étapes, le tracé et l’affectation des lignes d’étapes de route, ainsi que l'emplacement des gîtes principaux et des gîtes ordinaires; il désigne le personnel des commandements qui s’établiront dans chacun de ces gîtes et délimite leur circonscription. Il fait la répartition et il définit l’emploi des
circonscription. Il fait la répartition et il définit l’emploi des troupes d’étapes mises à sa disposition, et il prend toutes les mesures militaires que nécessite la sécurité dans la zone d’étapes. Il assure, de concert avec les chefs de service du quartier général de l’armée et des quartiers généraux de corps d’armée, la liaison des services des troupes d’opérations avec les services des étapes, ainsi que la réunion et la répartition des moyens de transport nécessaires à ces derniers services. Il organise, s’il y a lieu, des dépôts de convalescents et des dépôts d’équipés. Il s’efforce de contribuer à la
et des dépôts d’équipés. Il s’efforce de contribuer à la remonte de l’armée avec les ressources de la zone d’étapes, et il assure le service vétérinaire dans l’étendue de cette zone. Il s’assure, par des inspections personnelles, de la manière dont fonctionnent les divers services placés sous ses ordres. Sur le territoire ennemi, il peut être chargé de la haute direction de l’administration civile. ART. 44. — Commandements d’étapes. À la tête de chaque commandement d’étapes est placé un officier supérieur ou un capitaine, auquel est adjoint un personnel dont l’effectif et la composition varient selon le but particulier et
l’effectif et la composition varient selon le but particulier et l’importance du commandement. Dans les gîtes d’étapes touchant aux voies ferrées, le service des étapes peut, à défaut de commandant d’étapes, être confié au commissaire militaire ou commandant de gare. Dans ce cas, cet officier relève, au point de vue du service des étapes, de l'autorité d’étapes de la circonscription à laquelle il appartient. Le directeur des étapes arrête, de concert avec la commission de ligne ou de chemins de fer compétente, les propositions à adresser au directeur général des chemins de fer et des étapes, au sujet de cette
chemins de fer et des étapes, au sujet de cette réunion des deux fonctions. Le commissaire militaire ou commandant de gare de toutes stations ou magasins créés au-delà de la base d’opérations est en même temps commandant d’étapes. Le fonctionnement des commandements d’étapes est défini au chapitre IX du présent titre. ART. 45. — Troupes d’étapes. Les troupes affectées au service des étapes comprennent les troupes permanentes d’étapes et celles de l’armée d’opérations qui sont temporairement affectées à ce service. Au moment de la mobilisation, des unités constituées de troupes de toutes armes (bataillons, régiments, escadrons, batteries, compagnies), généralement empruntées
de toutes armes (bataillons, régiments, escadrons, batteries, compagnies), généralement empruntées à l’armée territoriale, sont spécialement affectées au service des étapes. Pendant les marches en avant et jusqu’au moment de l’arrivée des troupes d’étapes proprement dites, les postes provisoires nécessaires sont fournis par l’armée d’opérations. La mission des troupes d’étapes consiste à faire le service dans les gîtes d’étapes, à constituer les détachements d’escorte des convois, à prêter main-forte aux autorités chargées de la réception des contributions et des réquisitions, à assurer la sécurité de toutes les communications traversant la zone des commandements d’étapes. Au fur et à mesure de l’envoi
des commandements d’étapes. Au fur et à mesure de l’envoi de nouvelles troupes d’étapes sur le théâtre de la guerre, le directeur général les répartit entre les diverses armées et les commandements territoriaux particuliers. Les directeurs d’étapes d’armée et les commandants de ces territoires restent chargés de l’emploi des troupes. Ils en constituent des détachements permanents subordonnés aux commandants d’étapes, sous les conditions de droit au commandement prévues par le décret du 26 octobre 1883 sur le service des armées en campagne, ou bien ils en forment des colonnes mobiles, souvent préférables à des garnisons trop disséminées. Quelle que soit
souvent préférables à des garnisons trop disséminées. Quelle que soit leur affectation, les troupes d’étapes relèvent exclusivement de leur chef immédiat, au point de vue du service intérieur et de l’administration. ART. 46. — Sécurité de la zone d’étapes. Le directeur des étapes fait étudier par son état-major les mesures à prendre et les instructions générales à donner pour assurer la sécurité en arrière de l’armée. Il rend compte au chef d’état-major général des dispositions qu’il a prises. Les propositions concernant la sécurité des voies ferrées sont établies de concert avec la commission de ligne ou la commission de chemins
avec la commission de ligne ou la commission de chemins de fer de campagne intéressée, et transmises par le directeur des étapes au directeur général des chemins de fer et des étapes. Celui-ci prononce après avoir pris l’avis du service des chemins de fer. Dans le cas d’urgence, le directeur des étapes prend les mesures provisoires que nécessitent les circonstances. Dans ce même cas, les commissions de ligne et les commissions de chemins de fer de campagne, ainsi que les commissaires militaires et les commandants de gare, ont le droit d'adresser des réquisitions de troupes aux commandants d’étapes ou aux
d'adresser des réquisitions de troupes aux commandants d’étapes ou aux commandants des colonnes mobiles; les uns et les autres y défèrent dans la mesure du possible et rendent compte aussitôt au commandant du gîte principal d’étapes dont ils relèvent ou au directeur des étapes. Les détachements de gendarmerie et les troupes d’étapes affectées à la police ou à la défense d’une gare passent, pendant la durée de leur mission, sous l’autorité du commandant de gare. ART. 47. — Service des renseignements. L'objet du service des renseignements dans la zone des étapes consiste principalement à recueillir des indices sur l'état d'esprit
étapes consiste principalement à recueillir des indices sur l'état d'esprit des populations, sur les agissements des anciens fonctionnaires ou employés civils et des habitants suspects résidant dans la région, sur l'existence des dépôts ou magasins que l'autorité civile ou les particuliers auraient intérêt à cacher, sur les mouvements des partisans ennemis, etc. Le chef d'état-major dirige ce service d'après les instructions du directeur des étapes et celles du commandant de l'armée. Il est secondé par le personnel des commandements d'étapes et, au besoin, par un personnel d'agents spéciaux. Des fonds secrets sont mis à sa disposition. ART. 48. — Avis
secrets sont mis à sa disposition. ART. 48. — Avis à échanger. Le directeur des étapes s'assure qu'en exécution de l'article 96, les commandants d'étapes se donnent mutuellement avis des passages de troupes, de détachements ou de convois dirigés soit vers l'armée, soit vers l'intérieur, et que l'autorité militaire du lieu de destination est toujours informée en temps utile. Il est renseigné sur l'emplacement du grand quartier général et des quartiers généraux d'armée, et il reçoit chaque jour des généraux commandant les corps de l'armée à laquelle il appartient, un bulletin indiquant l'emplacement des quartiers généraux et des principaux éléments
bulletin indiquant l'emplacement des quartiers généraux et des principaux éléments de leur corps d'armée (modèle n° 1). Il adresse au chef d'état-major général dont il relève et au directeur général des chemins de fer et des étapes un bulletin d'emplacements des troupes et services des étapes de l'armée (modèle n° 2). Il notifie à ses chefs de service et aux commandants d'étapes un extrait de ces deux bulletins. Il fait connaître aux directeurs des étapes des armées voisines l'emplacement de son quartier général et celui des têtes d'étapes de guerre et de route de l'armée. ART. 29. — Équipages de
et de route de l'armée. ART. 29. — Équipages de réquisition. Sur les indications fournies par les commandants d'étapes, l'état-major du directeur envoie à l'état-major du directeur un état général des ressources de la zone d'étapes de l'armée en voitures et attelages utilisables pour la formation d'équipages de réquisition. Pour les besoins du service courant, les commandants d'étapes requièrent directement les équipages que leur demandent les agents locaux des services d'étapes. Mais lorsque l'importance des transports à exécuter réclame la réunion de moyens spéciaux, le chef du service intéressé fait connaître à la direction des étapes les besoins à prévoir.
connaître à la direction des étapes les besoins à prévoir. Cette direction met à sa disposition des moyens de transport empruntés aux autres services ou fournis par la réquisition dans l'état-major des étapes de l'armée. Lorsqu'il y a lieu de donner aux convois auxiliaires l'extension prévue à l'article 83, le directeur des étapes fixe les contingents à fournir par les différentes circonscriptions territoriales ou d'étapes de son ressort, assigne les points de concentration, assure la réception et l'estimation des équipages, ainsi que leur incorporation dans les compagnies des convois auxiliaires. Si l'ensemble des ressources de la zone affectée au directeur
Si l'ensemble des ressources de la zone affectée au directeur des étapes devient insuffisant, celui-ci en rend compte au directeur général qui provoque auprès des commandants des armées voisines ou auprès du Ministre de la guerre l'envoi des équipages faisant défaut. Dès que les voitures requises sont devenues inutiles, les chefs de service intéressés en provoquent le licenciement. La notice n° 8 donne des développements sur l'organisation et l'emploi des équipages de réquisition. ART. 30. — Dépôts de convalescents et dépôts d'éclopés. Au fur et à mesure des besoins, le directeur des étapes organise des dépôts de convalescents, où sont
directeur des étapes organise des dépôts de convalescents, où sont reçus les hommes sortis des hôpitaux, mais dont l'état exige encore des ménagements. Le commandement de chacun de ces dépôts est confié à un officier assisté du cadre nécessaire à l'administration et a la surveillance. Le service médical est assuré, autant que possible, par un médecin militaire. Les dépôts d'éclopés établis par les corps d'armée passent sous l'autorité de la direction des étapes, lorsque l'armée poursuit sa marche en avant. Les convalescents et les éclopés peuvent être employés dans la localité même au service de patrouilles, de plantons, etc. Lorsqu'ils
localité même au service de patrouilles, de plantons, etc. Lorsqu'ils sont jugés suffisamment rétablis, on les dirige sur leurs corps, autant que possible par petits détachements. ART. 21. — Service de remontte. La direction des étapes fait rechercher les ressources que pourrait offrir la zone d'étapes de l'armée au point de vue de la remonte des corps de troupe. Les chevaux achetés sont réunis en petits dépôts qui servent à alimenter les dépôts de remonte mobiles des corps d'armée. ART. 22. — Service vétérinaire. Pour le traitement des chevaux malades ou blessés, il est établi arrière des troupes d'opérations des
ou blessés, il est établi arrière des troupes d'opérations des dépôts spéciaux dits: dépôts de chevaux malades. Ces dépôts, habituellement organisés, en première ligne par les soins des états-majors de corps d'armée ou d'armée, passent dans le service des étapes lorsque l'armée poursuit sa marche en avant. Le directeur des étapes affecte à ces dépôts des officiers et des détachements appartenant aux personnels sous ses ordres, ainsi que des vétérinaires militaires ou civils. Le personnel appartenant aux troupes d'opérations rejoint son poste dès qu'il est relevé. Les dépôts de chevaux malades fonctionnent comme il est prescrit par le règlement sur