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que jamais, le devoir le plus essentiel du père de famille consiste à produire et à élever un nombre d'enfants suffisant pour assurer la continuation de l'existence de la patrie, sans diminution ni matérielle ni morale. La commission n'a pas tenu compte de cette condition fondamentale du mariage au point de vue du degré d'autorité à accorder à l'homme marié dans le fonctionnement du suffrage universel ; c'est ce qui me fait juger insuffisante la disposition nouvelle qui vous est proposée ; c'est ce qui me fait espérer que vous vous déciderez à faire d'avantage, si je parviens à vous
vous déciderez à faire d'avantage, si je parviens à vous faire entendre ce que j'ai à vous dire à ce sujet. Faute d'être suffisante, la disposition formulée dans différents amendements dont la commission s'est inspirée provoque des objections qui pourraient la faire repousser comme injuste, tandis que, complétée dans le sens que j'indique, elle devient plus équitable à la fois et plus politique, plus digne ainsi des paroles éloquentes qui ont trouvé tant d'écho parmi nous, à la deuxième lecture, en faveur des droits de la famille. Si nous nous en tenons à l'amendement de M. Raudot, que vous avez
en tenons à l'amendement de M. Raudot, que vous avez été sur le point d'adopter à la suite des discours de M. Lucien Brun et de M. Raudot lui-même, les adversaires de tout changement — et il n'y en trouve pas moins, parmi nous, d'un côté que de l'autre — ne seraient-ils pas fondés à dire par exemple : « Quoi ! tel vieux sage, que des travaux absorbent ou que les mauvaises chances de la vie ont retenu dans l'isolement, n'aurait qu'un suffrage, tandis que vous en attribueriez deux à tel étourdi pour s'être marié follement au sortir du
à tel étourdi pour s'être marié follement au sortir du collège ! » Ou bien encore : « Tel désœuvré, revenu à l'état de viveur après avoir perdu sa femme et mis son enfant en nourrice, se trouverait doté du maximum de droits électoraux, à l'égal de tel ou tel chef de famille émérite qui a dignement élevé trois ou quatre enfants prêts bientôt à remplacer père et mère ! » Il y a là, en effet, des inégalités choquantes qui pourraient arrêter plus d'un de nous au moment du vote. Mais je crois facile d'atténuer sensiblement une partie de
vote. Mais je crois facile d'atténuer sensiblement une partie de ces inégalités en traitant le véritable père de famille plus favorablement que ne fait la commission, et je pense que, cela fait, les inégalités inévitables qui subsisteraient se trouveraient suffisamment justifiées par la nécessité de faire une place de faveur à la famille complète, sans destituer le célibataire de ses droits, bien que, communément, ils soient moindres que ceux de l'homme marié. Imbu de ces idées et non moins pénétré de l'obligation de ne rien vous proposer qui ne fût simple et pratique, j'ai cru qu'il serait préférable de substituer
simple et pratique, j'ai cru qu'il serait préférable de substituer au projet de la commission la rédaction suivante : « Tout électeur marié aura deux suffrages. « Tout électeur ayant plus de deux enfants vivants aura trois suffrages. » C'est simplement le vote plural à un degré de plus que dans le projet de la commission, avec cette amélioration, considérable selon moi, que, sans surcroît de complication, le degré que j'ajoute assure à la famille une représentation que le projet de la commission ne donne en réalité qu'au mariage. Je n'ignore pas quelles répugnances le vote plural, en général, inspire
n'ignore pas quelles répugnances le vote plural, en général, inspire aux meilleurs esprits. Ils craignent qu'une fois entré dans cette voie on n'en abuse et je comprends d'autant mieux leur défiance que, partisan résolu du vote plural en faveur de la famille, je le repousse non moins résolûment pour tout le reste. Mais je prétends que les différents projets de vote plural qui nous ont été présentés en vue de faire attribuer des votes supplémentaires soit à la fortune, soit à la capacité, soit même à toute tête âgée de plus de cinq ans, — car on a été jusque-là,
plus de cinq ans, — car on a été jusque-là, — je prétends que ces différents projets sont très-loin d'avoir droit au bénéfice de la mesure exceptionnelle que la commission propose et que je vous demande d'agrandir. À mon avis, le bénéfice du vote plural doit être refusé sans hésitation à toutes celles des propositions de nos honorables collègues qui n'ont pas pour objet de faire à l'esprit de famille et à sa consistance, la part tout à fait exceptionnelle qui lui appartient dans l'administration communale aussi bien que dans la politique générale du pays. Nous devons repousser ces propositions
la politique générale du pays. Nous devons repousser ces propositions comme entachées d'une apparence de retour à des idées aristocratiques qu'il serait dangereux de préconiser parce que, loin d'améliorer le suffrage universel, comme la proposition qui nous occupe pour le moment, elles le vicieront profondément. En effet, proportionner les droits électoraux à la fortune, comme le demande l'auteur de l'une des propositions de vote plural qui nous ont été soumises, serait exposer les intérêts de ceux qui ont le plus besoin de protection à être délaissés ou négligés. Ce serait, pour le moins, donner à craindre à cette partie de
pour le moins, donner à craindre à cette partie de la population que ses intérêts ne soient plus l'objet d'une sollicitude suffisante de la part du législateur. En tout cas ce serait imprudent et d'autant plus inopportun, que je suis persuadé que ce serait complètement inefficace au point de vue qui préoccupe l'auteur de cette combinaison. D'autre part, proportionner les droits électoraux à la capacité est plus chimérique encore, parce que c'est impraticable si l'on prétend dispenser impartialement le droit électoral en raison de la capacité réelle qui réside surtout, selon moi, dans le bon sens et l'indépendance joints à
selon moi, dans le bon sens et l'indépendance joints à la connaissance personnelle des besoins divers qu'il s'agit de faire représenter. Où trouver, en effet, pour ces appréciations, des juges en nombre suffisant et qui ne soient pas récusables ? D'autre part, si l'on se contente de cette capacité que j'appellerai officielle, qui fait l'objet d'une autre proposition de vote plural, c'est praticable, mais tout à fait arbitraire et souverainement injuste, car on ne saurait croire à personne qu'on ne peut être bon électeur qu'à condition d'être fonctionnaire ou docteur. Enfin, je ne saurais admettre, avec un troisième auteur d'une
Enfin, je ne saurais admettre, avec un troisième auteur d'une proposition de vote plural, qu'il y a lieu de reconnaître un droit électoral à toute tête humaine indistinctement, en chargant le père de famille de représenter la totalité de ces droits. Si je ne suis pas aussi conservateur que les auteurs des deux premières propositions, je ne suis pas aussi radical que le noble auteur de la troisième. À mon sens, les enfants n'ont pas le moindre droit de se faire représenter par qui que ce soit, parce qu'ils ne peuvent pas être indépendants et qu'il n'est pas possible de
peuvent pas être indépendants et qu'il n'est pas possible de leur supposer une opinion personnelle arrêtée. Pour ce qui est des femmes, sans discuter leur droit, je les écarte sans hésitation, parce qu'il est évident qu'elles ont beaucoup mieux à faire que de se mêler aux luttes des comices, et qu'elles ne sont pas moins intéressées que nous à ce que leur rôle de conseillères de modération et de paix s'exerce en toute liberté, ce qui ne peut avoir lieu que dans l'intérieur de la famille et abstraction faite de tout droit réglementé. Mon opinion est donc bien arrêtée sur
tout droit réglementé. Mon opinion est donc bien arrêtée sur ces différents projets de modification du suffrage universel. À mon sens ce serait le dénaturer qu'y introduire le vote plural sous forme d'adjonction des plus imposés ou des capacités, et ce serait faire de la loi du nombre un abus véritablement superstitieux que d'y admettre indistinctement, avec une valeur égale, tout être de notre espèce. Aussi je comprends parfaitement qu'à ces différents titres le vote plural soit devenu suspect à plus d'un de nos collègues, qui ne veulent plus en entendre parler. Mais qu'ils me permettent de leur faire observer
entendre parler. Mais qu'ils me permettent de leur faire observer que le projet que je soutiens n'a rien de commun avec ceux que je viens d'indiquer. Il n'est ni rétrograde, ni arbitraire, ni aveugle. J'ose dire qu'il constituerait un perfectionnement du suffrage universel à la fois rationnel et conforme à la nature. En effet, lorsque je demande deux suffrages pour l'homme marié et trois pour le père de famille, ce n'est plus le nombre de têtes que je cherche à représenter, c'est le degré d'importance à la fois matérielle et morale du citoyen. Je demande que la loi cesse de
morale du citoyen. Je demande que la loi cesse de confondre en un seul trois degrés d'importance naturelle de l'électeur qui n'ont rien d'arbitraire, rien de contraire à l'égalité, rien qui ne soit indiscutable : je veux parler de ces trois états successifs de l'homme si nettement caractérisés et si différents au point de vue de l'intérêt national : le célibataire, l'homme marié et le père de famille. Ce sont là, en réalité, trois espèces de citoyens parfaitement distinctes par l'ensemble de leurs qualités et de leur utilité sociale. (Bruit presque général de conversations particulières.) C'est inconcevable, selon moi, que
presque général de conversations particulières.) C'est inconcevable, selon moi, que votre loi électorale ait fait abstraction, jusqu'à ce jour, des droits très-divers de ces trois personnalités différentes. En méconnaissant leur existence, on a agi comme si la nation française n'était qu'une troupe de pionniers ou un couvent de moines. Il n'en est rien, heureusement! Or, ne craignez-vous pas qu'en ne comptant pour rien ce cortège de âmes et d'enfants dont la moitié seulement des électeurs a la tutelle, et en mettant cette moitié du corps électoral sur le même pied que l'autre moitié qui n'est pas tenue de représenter autre
que l'autre moitié qui n'est pas tenue de représenter autre chose qu'elle-même, ne craignez-vous pas d'ignorer ou de laisser en souffrance les intérêts, les besoins et les sentiments les plus respectables de la nation? D'autre part, quel prétexte peut-on invoquer à l'appui de cet oubli ou de cette injustice? Est-ce que l'électeur qui n'a ni femme ni enfants et se trouve ainsi déchargé de tous ces devoirs et de cette grave responsabilité qui incombe au père de famille pourrait se plaindre raisonnablement si la loi réduisait sa part de souveraineté à celle qui existe naturellement entre un jeune citoyen célibataire
à celle qui existe naturellement entre un jeune citoyen célibataire et toute une troupe composée de la mère et des enfants représentés par leur chef naturel? Il me semble qu'il suffit de soulever ces questions pour qu'elles soient résolues en faveur de la famille, dans tous les esprits, quelles que soient nos inclinations politiques. La conclusion qui ressort invinciblement de ces considérations est que la représentation de la famille est d'un ordre tellement différent de tout ce qui a trait à la richesse et à l'instruction, qu'on peut admettre le vote double en faveur de l'homme marié et triple en
vote double en faveur de l'homme marié et triple en faveur du père de plus de deux enfants vivants, sans être tenu en rien de l'admettre pour d'autres circonstances étrangères à la famille et certainement plus discutables, en même temps que moins directement liées aux conditions vitales de la force nationale. J'espère donc que vous m'accorderez qu'au lieu d'engendrer des récriminations et des défiances, comme pourrait le faire le vote plural appliqué à la fortune ou à la capacité, le vote plural appliqué à la famille ne peut qu'être une cause d'apaisement et profiter à l'ordre en général, abstraction faite
cause d'apaisement et profiter à l'ordre en général, abstraction faite de toutes considérations de classes. Ce serait simplement la réparation d'une omission commise dans l'organisation du suffrage universel par des législateurs plus familiers, ce semble, avec les constitutions antiques qu'avec les obligations de la civilisation chrétienne. (Bruit continu.) M. Descat. On n'entend absolument rien ! M. Pernolet. Si j'avais été assez heureux pour persuader aux adversaires du vote plural que la famille mérite que nous fassions en sa faveur l'exception que je demande, je n'aurais plus qu'à justifier la division du corps électoral en trois classes, conformément à mon amendement
du corps électoral en trois classes, conformément à mon amendement qui, laissant son suffrage au célibataire, en attribue deux à l'homme marié et trois au père de plus de deux enfants vivants. A l'égard de ces trois degrés d'influence, dont je crois juste d'investir successivement l'électeur à mesure qu'il remplit plus complètement ses devoirs de citoyen, je ne saurais mieux faire que de vous donner lecture de deux pages de mon projet de loi électorale, qui ont trait à la question. Dans ce projet, déposé le 26 décembre 1873, mais dont il n'a pas été rendu compte par la commission
dont il n'a pas été rendu compte par la commission des lois constitutionnelles, je disais : « A mon avis, on ne devrait considérer comme citoyen complet, ayant droit à la plénitude des prérogatives électorales, que le père de famille ayant plus de deux enfants vivants. Seul, le père de famille parvenu à ce degré d'importance constitue la véritable unité politique du pays, parce qu'il en est seul l'élément essentiel et complet. « Au point de vue du nombre, le père de famille ayant plus de deux enfants est un citoyen complet, parce qu'il représente tout ce qui est nécessaire
citoyen complet, parce qu'il représente tout ce qui est nécessaire et suffisant, non-seulement pour assurer l'existence de la patrie, mais pour la garantir contre toute diminution. Au point de vue moral, il n'est pas moins complet, car aucun autre ne saurait se flatter d'avoir été formé à une meilleure école de travail, de patience et de dévouement. « Toutes choses égales d'ailleurs, le père de famille, en général, a plus d'expérience que le savant et plus de sagesse que le riche qui n'ont point passé par la même école. On peut donc sans inconvénients dispenser un père de famille non-seulement
peut donc sans inconvénients dispenser un père de famille non-seulement de tout diplôme de lettré, mais aussi de toute justification d'impôts payés. Quelque pauvre qu'il soit, pourvu qu'il soit établi qu'il suffit aux besoins des siens par son travail, il est certain que sa quote-part de représentant de cinq têtes dans nos impôts de consommation ne lui donne pas moins de droits comme contribuable que ceux qu'on voudrait attribuer à une foule de célibataires moins méritants quoique inscrits au rôle des quatre contributions. « J'admets donc que, pourvu qu'il soit constaté qu'il vit de son travail, le père de famille
constaté qu'il vit de son travail, le père de famille ayant plus de deux enfants vivants mérite d'être compté comme un citoyen complet, abstraction faite de toute condition d'instruction et de fortune. « Je ne méconnais pas l'importance de l'instruction et de la fortune comme garanties de discernement et de sagesse au point de vue de l'ordre public; mais le bon sens et la modération des désirs n'offrent pas de moindres garanties, et toutes ces choses sont si variables ou si difficiles à apprécier, qu'il est tout aussi raisonnable et beaucoup plus simple d'en faire abstraction. « Si ces principes
beaucoup plus simple d'en faire abstraction. « Si ces principes sont admis, on doit m'accorder qu'au point de vue de l'intérêt national, l'homme marié ayant moins de trois enfants est moins complet que celui qui en a trois et plus, parce qu'il n'assure pas aussi complètement la patrie contre toute chance d'amoindrissement. D'autre part, il n'est pas contestable que l'homme marié, même sans enfants, est à tous égards un citoyen moins incomplet que le célibataire, qui peut être un saint, un génie, un grand homme, sans cesser d'être une simple fraction de la véritable unité politique : la famille. «
fraction de la véritable unité politique : la famille. « Voilà donc trois degrés d'importance nettement définis et nullement arbitraires, dont il semble juste de tenir compte dans la répartition des droits électoraux entre les citoyens qui, tous, sont fondés à y prétendre, car tous sont intéressés à la bonne administration des intérêts publics, les pauvres non moins que les riches. Ce n'est pas la femme, ce n'est pas les enfants, que je prétends faire représenter ; cette innovation prêterait à plus d'une critique, et je la repousse absolument ; j'entends seulement représenter différents degrés de maturité de l'électeur faciles
j'entends seulement représenter différents degrés de maturité de l'électeur faciles à définir avec une grande précision. Conformément donc à ce qui a été dit plus haut, le père de famille ayant plus de deux enfants vivants aurait seul la plénitude des prérogatives de citoyen et, à ce titre, son suffrage compterait pour trois. Je maintiendrais au célibataire majeur le suffrage qu'il possède depuis vingt-cinq ans, — c'est l'âge que je supposais devoir être adopté au moment où j'écrivais ceci, — et comme l'homme marié ayant trois enfants vivants se trouve en situation intermédiaire, je croirais juste de compter son suffrage
en situation intermédiaire, je croirais juste de compter son suffrage pour deux. On ne saurait faire moins pour chacune des trois catégories d'électeurs dont il s'agit, et il n'y a pas lieu de faire davantage : ce serait s'engager dans des complications aussi embarrassantes que mal justifiées. Je pense même que le système, plus complet en apparence, que propose M. le comte de Douhet, est un abus de la loi du nombre qui ne répondrait nullement aux vues de son auteur. Loin de moraliser le suffrage universel, ce système en exagérerait les mauvais côtés. En effet, compter tout enfant de
exagérerait les mauvais côtés. En effet, compter tout enfant de plus de cinq ans à l'égal du père de famille, c'est ne plus compter pour rien ni l'habitude du travail, ni l'expérience, ni la patience, ni la prévoyance, ni le désintéressement personnel, qui se développent forcément au sein de la famille et constituent, en faveur de son représentant naturel au-dehors, ses meilleurs titres aux droits que je propose de lui attribuer. Ce ne sont pas là des développements sommaires ! Je ajoute, comme détail très-secondaire d'ailleurs, que, dans la suite de mon projet, je proposais d'affecter trois couleurs différentes aux
de mon projet, je proposais d'affecter trois couleurs différentes aux cartes électorales et aux bulletins correspondants aux trois sortes de suffrages à instituer : le blanc au suffrage simple, le bleu au suffrage double, le rouge au suffrage éminemment conservateur du père de famille ayant plus de deux enfants vivants. Il me semble que, par cet expédient, on aurait chance de prévenir toute confusion au moment de la délivrance des cartes électorales à la mairie, qu'on permettrait au public de contrôler la légitimité de la possession des bulletins au moment de leur dépôt dans l'urne et que le pointage des
de leur dépôt dans l'urne et que le pointage des votes ne serait pas plus long que sous le régime actuel du suffrage unique. Ces petits moyens joints à la persistance de la capacité électorale, une fois qu'elle a été authentiquement acquise, sont de nature, ce semble à réduire tellement les difficultés qu'on redoute dans l'application du vote multiple que j'ai l'honneur de vous proposer, qu'il est permis de ne pas trop se préoccuper de ces prétendues difficultés. Dès lors, s'il est évident que le vote triple n'a rien de plus impraticable que le vote double, il y a lieu,
plus impraticable que le vote double, il y a lieu, selon moi, de préférer mon amendement à la disposition proposée par la commission, car j'ai démontré qu'il répond bien mieux aux préoccupations qui nous animent tous relativement aux égards à avoir pour la famille. Relativement au suffrage unique, le suffrage triple n'a rien non plus qui soit de nature à le faire repousser comme une complication inadmissible. À l'appui de cette opinion sur ce qu'a de chimérique la crainte de se trouver arrêté dans l'application par des complications insurmontables, j'ai l'avantage de pouvoir invoquer le témoignage de l'honorable rapporteur de
l'avantage de pouvoir invoquer le témoignage de l'honorable rapporteur de la loi électorale, qui ne pèche plus, que je sache, par un amour immodéré des nouveautés en matière politique. M. Batbie, à propos d'un vote plural bien autrement compliqué que celui que je propose, puisqu'il pouvait aller jusqu'à donner quatre suffrages au même électeur, M. Batbie dit dans son rapport, page 5 : « Ce ne sont pas les difficultés pratiques qui ont fait écarter le vote plural, car il aurait été possible d'énoncer sur chaque carte d'électeur le nombre de voix attribué au porteur et de l'admettre, sur le
de voix attribué au porteur et de l'admettre, sur le vu de sa carte, à déposer le même nombre de bulletins. Ce qui nous a arrêtés c'est que les effets de cette innovation sont loin d'être sûrs. Il y a tout réduit donc maintenant à savoir si vous pensez, avec moi, que la disposition que je propose est juste et si, la croyant juste, vous admettez qu'elle ne peut qu'être favorable à l'esprit d'ordre, c'est-à-dire aux idées conservatrices qui nous sont chères à tous. Sur ce point encore je suis en mesure de vous rassurer au moyen de faits assez
en mesure de vous rassurer au moyen de faits assez nombreux et que j'ai pris soin de contrôler moi-même. Écoutez, je vous prie, messieurs, ces détails : ils ont leur importance. Dans un arrondissement de Paris dont j'ai été maire en des temps fort difficiles et qui a passé, en tout temps, pour être plus enclin à l'insurrection qu'à la mariage, on a vu très souvent le célibataire poussé à l'insurrection par sa concubine, tandis que l'homme marié, retenu au logis par sa femme légitime, se soumettait avec résignation aux privations les plus dures. « Veux-tu bien aller gagner mes
privations les plus dures. « Veux-tu bien aller gagner mes trente sous, fainéant ! » disait la première, qui tenait peu à ménager une vie sur laquelle elle n'avait qu'un droit passager. — « Reste avec nous, disait l'autre ; que deviendrions-nous sans toi ? » Si vous adoptiez ma proposition, le premier de ces électeurs pourrait parvenir à conserver son suffrage unique ; mais ce suffrage suspect serait neutralisé et dominé par le suffrage double ou triple de l'électeur marié ou père de famille. Je crois donc fermement que ma proposition est de nature, si vous l'acceptez, à réduire
ma proposition est de nature, si vous l'acceptez, à réduire sensiblement l'influence de l'esprit d'aventure et d'imprévoyance au profit de l'esprit de patience, de travail et de soumission aux lois. Reste le dernier paragraphe de mon amendement, qui assure à l'électeur la conservation de son droit électoral multiple, une fois qu'il l'a acquis régulièrement d'une manière authentique. Cela simplifie beaucoup l'emploi du vote plural, puisqu'il n'y a plus lieu de recourir incessamment à des vérifications toujours longues et quelquefois impossibles. Ce serait déjà une raison suffisante pour mériter quelque faveur à cette disposition. Mais elle n'est pas seulement commode :
à cette disposition. Mais elle n'est pas seulement commode : elle est juste et sans dangers. En effet, du moment qu'on admet que le vote plural en faveur de la famille est établi, moins pour représenter un nombre de têtes déterminé que pour représenter un degré de maturité, de consistance et de respectabilité, il n'y a pas de raison de priver un électeur du droit dont il a joui pendant un certain temps et qu'il avait été jugé digne d'exercer. Une fois promu au degré supérieur de maturité électorale, il doit y rester indépendamment des changements qui surviennent dans sa