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administrative, quelles que soient l'objet qu'ils poursuivent et les moyens qu'ils employent, il y a longtemps, disons-nous, que cette législation n'est plus défendue par personne. Tous les partis en réclament à l'envi l'abrogation. L'administration hésite à l'appliquer et les poursuites sont devenues rares. Et s'il est vrai, comme on l'a dit souvent, qu'une réforme, pour être légitime et durable, a besoin d'être préparée dans les esprits et d'être acceptée par l'opinion, il n'y a jamais eu de réforme plus mûre que celle que nous vous proposons aujourd'hui d'accomplir. Plus loin l'exposé des motifs s'exprime ainsi : « Il y a
l'exposé des motifs s'exprime ainsi : « Il y a pour la République, à reconnaître et à garantir la liberté d'association, en même temps qu'un principe à appliquer et un intérêt vital à satisfaire, un devoir d'éducation civique à remplir. » Mais de tout temps on s'est divisé sur le point de savoir si la loi à établir embrasserait toutes les associations, ou si elle s'appliquerait uniquement aux associations laïques en laissant vivre les lois qui règlent actuellement les congrégations reconnues et interdit les congrégations non reconnues. Nous nous prononçons, quant à nous, pour une législation unique et la loi
quant à nous, pour une législation unique et la loi que nous vous proposons n'est pas seulement une loi de liberté, mais une loi d'égalité. Nous ne méconnaissons certes pas les différences qui séparent les congrégations des associations ordinaires. La simple association n'a aucun caractère de perpétuité et peut toujours se dissoudre; elle n'a pas d'existence en dehors de celle de ses membres, qui conservent d'ailleurs leur individualité et vivent de leur vie propre. Il est, au contraire, de l'essence même d'une congrégation d'avoir une personnalité distincte de celle de ses membres, à laquelle elle survit; les personnes qui la
ses membres, à laquelle elle survit; les personnes qui la composent vivent en commun; elles perdent leur liberté avec leur individualité et s'absorbent dans la congrégation elle-même. Cette pérennité des congrégations est pour elles une cause de force; en leur permettant d'acquérir toujours sans jamais rien rendre, elle accumule entre leurs mains, avec la suite des temps, d'immenses richesses qui deviennent la source d'une irrésistible puissance. Si cette puissance est, sans contre-poids aucun, à la disposition d'un chef unique, si de plus elle se met au service d'intérêts qui sont en opposition avec ceux de la société civile, elle peut
en opposition avec ceux de la société civile, elle peut engendrer, tant sous le rapport économique que sous le rapport politique, de graves dangers pour l'Etat. Ces raisons ont amené de bons esprits penser que l'Etat ne saurait, sans imprévoyance, traiter les congrégations comme des associations ordinaires et abandonner vis-à-vis d'elles tout droit de surveillance, de tutelle et d'intervention. Nous ne nous associons pas à ces conclusions. Le péril assurément ne saurait être nié. Mais pour prévenir un mal, il faut en analyser les causes. Il faut examiner, en ce qui concerne les congrégations, si les inconvénients qu'elles présentent tiennent
qui concerne les congrégations, si les inconvénients qu'elles présentent tiennent à leur existence même, ou s'ils ne résultent pas plutôt de certaines conditions particulières qui, tout importantes qu'elles sont, n'ont pas, juridiquement du moins, un caractère essentiel. D'où provient donc le danger des congrégations ? Réside-t-il dans les vœux perpétuels que les congréganistes prononcent ? Mais si nos lois ne reconnaissent pas ces vœux et leur refusent toute sanction, elles ne les prohibent pas non plus. Considérés uniquement comme des résolutions individuelles ne pouvant s'exécuter que par la volonté plus ou moins ferme, plus ou moins soutenue, de ceux qui
ou moins ferme, plus ou moins soutenue, de ceux qui les prennent, ils n'ont absolument rien d'illicit. Il est permis à tout le monde de ne pas se marier, ou de rester pauvre, ou d'accepter la direction de son semblable. A cet égard la loi, sans pénétrer dans le fond intérieur, se contente d'assurer la liberté de chacun. Si l'on tient pour une garantie insuffisante le fait que les vœux perpétuels n'ont pas de valeur légale, rien n'empêche de stipuler, par une disposition expresse, que les membres d'une association ont à tout instant le droit de s'en retirer. C'est une
à tout instant le droit de s'en retirer. C'est une disposition de ce genre que nous avons inscrite dans notre projet (art. 7). Elle nous paraît de nature à prévenir tous les abus. Les congrégations constituent-elles un danger parce qu'elles peuvent recevoir leur impulsion de l'étranger? Mais ce danger, qui est réel, peut ne pas leur être particulier et ne justifie pas, par conséquent, une mise hors du droit commun. Il est aussi facile que légitime d'armer le gouvernement contre des entreprises qui, venant du dehors, peuvent échapper à l'action répressive des lois françaises. Nous n'avons pas hésité, quant à
répressive des lois françaises. Nous n'avons pas hésité, quant à nous, à donner au président de la République le droit de dissoudre, par décret rendu en conseil des ministres, les associations qui seraient sous la dépendance d'associations résidant à l'étranger. Ce droit, dont le gouvernement usera sous sa responsabilité, n'aura qu'à s'exercer rarement et dans des conjonctures graves. Mais il faut et il suffit qu'il existe. En réalité, le véritable danger que créent les congrégations, c'est la reconstitution et le développement des biens de mainmorte. Une association, en s'abstrayant de la personnalité de ses membres, devient impérissable. Si elle a
la personnalité de ses membres, devient impérissable. Si elle a la faculté de posséder, elle acquerra constamment et sa fortune, sans cesse grandissante, sera pour toujours soustraite à la circulation. Il y a une limite aux fortunes des particuliers : la mort exerce sur elles son œuvre incessante de décomposition. Il n'y a pas de limite à la fortune des êtres moraux. De là une menace pour la richesse publique et une cause de trouble pour l'Etat. C'est pourquoi, dit-on, il faut mettre une barrière à l'augmentation des biens ainsi frappés d'immobilité et soumettre les congrégations à la nécessité d'une
frappés d'immobilité et soumettre les congrégations à la nécessité d'une autorisation préalable du gouvernement. Nous pensons qu'en raisonnant ainsi, on confond l'existence même de l'agregation et ce qu'on appelle la capacité civile, c'est-à-dire la faculté qu'elle peut avoir ou ne pas avoir de constituer une personnalité distincte de celle de ses membres et ayant, comme eux, mais en dehors d'eux, le droit d'acquérir et de posséder. Nous n'ignorons pas que, sous l'empire de la législation actuelle, l'acte des pouvoirs publics, loi ou décret, qui donne aux congrégations le droit à l'existence, leur confère implicitement la capacité civile. Et s'il s'agissait
l'existence, leur confère implicitement la capacité civile. Et s'il s'agissait aujourd'hui de supprimer simplement la nécessité de l'autorisation préalable tout en liant la capacité civile à l'existence même des associations, nous repousserions, comme funeste, une mesure de ce genre. Mais la capacité civile n'est pas une conséquence nécessaire de l'existence légale. Il convient d'établir au contraire une distinction très nette entre le droit d'exister, qui est primordial, et le droit à la personnalité civile, qui est contingent et accessoire. C'est grâce à cette distinction, applicable à toutes espèces d'associations, qu'il devient possible de leur assurer la liberté de vivre sans
devient possible de leur assurer la liberté de vivre sans compromettre les bases sur lesquelles repose la société moderne. C'est dans cette distinction en un mot, que gît la solution du problème à résoudre. La liberté d'association est de droit naturel : le pouvoir qui y porte atteinte sort de son rôle et commet une usurpation. La personnalité civile, au contraire, ne résulte pas de la nature des choses ; c'est une abstraction juridique, une fiction légale et, précisément parce que c'est une fiction, elle n'a aucune existence réelle pouvant donner naissance à des droits propres. L'être nouveau qu'elle introduit
donner naissance à des droits propres. L'être nouveau qu'elle introduit dans la société ne reçoit sa vie que de la loi elle-même. La loi seule peut donc le créer et, le créant, régler les conditions de son existence. Ainsi, liberté entière pour les associations d'exister et d'accomplir leur œuvre; intervention de la loi pour leur conférer la capacité civile et en déterminer la limite : — tels sont les principes dont l'application nous paraît de nature à sauvegarder tous les droits, ceux des particuliers aussi bien que ceux de l'Etat. Ce sont ces principes qui ont inspiré notre projet de
Ce sont ces principes qui ont inspiré notre projet de loi. Le ministre de la marine vient de prévenir, par une circulaire, les commandants placés sous ses ordres que, de concert avec le ministre de la guerre, il a décidé que les troupes de la marine participeraient aux manœuvres d'automne qui seront exécutées en 1888 dans l'armée de terre. Une brigade, constituée au moyen des éléments suivants, sera détachée de Brest pour se rendre à Landrecies (Nord) le 1er décembre : un bataillon de marine, un détachement de l'artillerie de marine, un détachement du génie de marine, une compagnie de
marine, un détachement du génie de marine, une compagnie de tirailleurs indigènes, un détachement de l'armée du Nord, un détachement du train de l'armée du Nord, un détachement de l'état-major de l'armée de terre. La réunion de Cognac Nous recevons la dépêche suivante de Cognac, 12 juin. Hier soir, lundi, le comité républicain de Cognac a organisé une grande réunion publique en plein air. Nombreuse assistance. M. Weiller, candidat républicain, a développé son programme et constaté que ses adversaires avaient l'infamie de l'appeler prussien, quand il était Alsacien et qu'ils d'Alsacien. L'assemblée a approuvé ces déclarations malgré les réclamations des
d'Alsacien. L'assemblée a approuvé ces déclarations malgré les réclamations des bonapartistes et de quelques vendeurs de la lanterne divisés en trois groupes très distincts, mais très unis, suivant la nouvelle tactique boulangiste. M. Sauquet, ancien candidat républicain a rappelé que M. Deroulede n'était jamais venu combattre dans la Charente pour la République et que s'il y venait aujourd'hui c'était pour jeter le désordre dans le parti républicain. M. Hubbard, député de Seine-et-Oise, a pris ensuite la parole. Les trois groupes boulangistes se sont efforcés d'interrompre systématiquement l'orateur, afin d'éviter que son éloquent discours produise quelque effet sur l'assemblée. Mais M.
son éloquent discours produise quelque effet sur l'assemblée. Mais M. Hubbard leur a tenu tête et a expliqué combien il était nécessaire que toutes les factions du parti républicain s'unissent pour combattre le boulangisme devenu un véritable danger pour la République. L'orateur a montré le boulangisme et le bonapartisme marchant la main dans la main. L'orateur a recueilli des applaudissements nourris et répétés. M. Planat, maire de Cognac, levé ensuite la séance aux cris de "Vive la République!" répétés par l'assistance qui ajoute : "À bas Deroulede !" MM. Chabert, Strauss et Pichon, délégués par la Société des Droits de
Strauss et Pichon, délégués par la Société des Droits de l'Homme et du Citoyen, sont partis hier pour la Charente. INDO-CHINE Le courrier de l'Indo-Chine, arrivé avant hier à Marseille par le Melbourne, des Messageries maritimes, a été distribué hier matin à Paris. Voici les nouvelles qu'il nous apporte : La colonne Pernot avait rallié le Delta, après avoir accompli avec succès la délicate mission qui lui avait été conférée à la frontière du Laos siamois. À son retour, le général de division Relegin a adressé aux troupes de l'Indo-Chine l'ordre du jour suivant qui résume très bien les opérations
l'ordre du jour suivant qui résume très bien les opérations dirigées par le colonel Pernot : Les colonnes qui ont opéré pendant l'hiver 1887-88, dans le bassin de la rivière Noire, après avoir parcouru de vastes territoires complètement inexplorés jusqu'à Dien Bien Phu, la frontière des Etats tributaires du Siam. Parti de Lao-Kaï le 28 décembre 1887, à la tête d'une colonne de 700 fusils, M. le colonel d'infanterie de marine Pernot arrivait le 16 janvier 1888, à Laï-Chau, sur la rivière Noire, après avoir forcé deux fois, les 9 et 15 janvier, à Hac Tan Traï et Chinh Nua,
et 15 janvier, à Hac Tan Traï et Chinh Nua, les passages du Song Na, défendus par des bandes chinoises ; le 29 janvier, il atteignait Dien Bien Phu. D'autre part, une colonne secondaire de 300 combattants, sous les ordres de M. le chef de bataillon Oudri, du 3e régiment de zouaves, quittait Bao Lìa le 31 décembre 1887 ; le 16 janvier 1888, elle refoulait les pirates chinois qui occupaient Son-La, et s'emparait de cette place qui lui avait été assignée comme objectif. Le 14 février, M. le colonel Pernot, avec la colonne principale, se dirigeait sur Son-La :
Pernot, avec la colonne principale, se dirigeait sur Son-La : le 18, il culbutait, à Tuan Chiao, deux cents Chinois qui avaient pris position pour lui barrer la route ; le même jour, M. Pavie, vice-consul de France à Luang Prabang, qui avait quitté cette ville le 28 janvier avec une faible escorte, arrivait à Tuan Giao. Le 24 février, les colonnes opéraient leur jonction à Son-La ; le 26, elles étaient disloquées. Durant ce long parcours de 700 kilomètres à travers un pays inconnu, officiers et soldats ont surmonté avec un dévouement et un entrain dignes d'éloges des difficultés
avec un dévouement et un entrain dignes d'éloges des difficultés incessantes et des obstacles de toute nature. Dirigées avec un remarquable esprit de méthode, prudent et ferme à la fois, ces opérations ont donné des résultats politiques et militaires considérables. De vastes régions explorées et pacifiées ; la navigation de la rivière Noire assurée jusqu'à la frontière chinoise ; les pirates refoulés sur les confins du Laos ; les droits de l'Annam affirmés sur le phu de Dien Bien ; enfin une importante voie de communication reconnue entre le bassin du fleuve Rouge et celui du Mékong, tels sont les
du fleuve Rouge et celui du Mékong, tels sont les éminents services rendus par les colonnes Pernot et Oudri à la domination de la France en Indo-Chine. Le général commandant en chef les troupes de l'Indo-Chine, BÉGUG. L'INCIDENT DE SAINT-AIL On l'a dit dans l'Agence Libre : Plusieurs journaux ont donné de la solution de l'incident dit « Incident de Saint-Ail » une version contraire à la vérité. Il importe de rétablir la vérité exacte. Dès que ces événements regrettables ont été connus, le gouvernement allemand et le gouvernement français se sont livrés, chacun de leur côté, à une enquête
se sont livrés, chacun de leur côté, à une enquête parallèle. Avant même que l'enquête du gouvernement français n'ait été terminée, et par conséquent avant qu'il n'ait eu à formuler ses desiderata, le gouvernement allemand avait frappé les coupables et donné, d'autre part, toutes les satisfactions qu'il était permis d'espérer. On écrit à l'Agence Havas : D'après un ordre émanant du gouverneur militaire de Metz, il est défendu à tout militaire de dépasser dorénavant la zone des fortifications, sans être muni d'un laissez-passer délivré par le bataillon dont fait partie le militaire. Cette mesure a été prise à la suite
le militaire. Cette mesure a été prise à la suite de l'incident de frontière entre Amanvillers et Batilly. Les auteurs de la violation de frontière ont été mis aux arrêts de rigueur. POLITIQUE ÉTRANGÈRE Le discours de l'empereur d'Autriche-Hongrie Voici le texte complet du discours prononcé par l'empereur François-Joseph en réponse aux allocutions des présidents des Délégations : L'expression de vos sentiments de fidélité me remplit le cœur de joie. Dans les quelques mois qui se sont écoulés depuis que je vous ai vus réunis autour de moi, aucun changement notable ne s'est produit dans la situation politique. La mort
notable ne s'est produit dans la situation politique. La mort de sa majesté l'empereur d'Allemagne, Guillaume, mon ami et mon allié depuis de longues années, m'a profondément affligé. Le fait que des relations tout aussi intimes m'unissent à l'empereur Frédéric, et sont entièrement conformes à l'alliance d'amitié et de paix existant entre les deux empires voisins est des plus rassurants pour moi. Les relations de la monarchie avec les puissances étrangères n'ont pas cessé d'avoir un caractère absolument amical et les bienfaits de la paix ont été conservés à l'Europe. Si, malgré cela, mon gouvernement, dans son souci légitime de
Si, malgré cela, mon gouvernement, dans son souci légitime de la sécurité de nos frontières et des exigences de nos forces défensives, a dû vous demander d'importants crédits, la cause en est dans la persistante incertitude de la situation politique de l'Europe et dans l'incessant accroissement de la puissance militaire de tous les autres Etats. En se montrant, elle aussi, bien résolue à défendre ses intérêts et ceux de la paix générale avec des forces dignes d'elle et conformément à ses traditions de patriotisme, l'Autriche-Hongrie remplit une haute mission, et avec l'aide de Dieu, elle réussira encore dans l'avenir à
avec l'aide de Dieu, elle réussira encore dans l'avenir à conjurer les dangers qui pourront la menacer. En présence de cet état de choses, mon administration de la guerre a le devoir de ne pas rester en arrière dans l'œuvre du développement et du perfectionnement de notre position militaire. En examinant consciencieusement les propositions que vous soumettra à ce sujet mon ministre de la guerre, vous ne laisserez pas de voir qu'en élaborant ces propositions, on a tenu compte, autant que possible, de la situation financière de la monarchie. Les dépenses pour l'administration de la Bosnie et de l'Herzégovine seront
dépenses pour l'administration de la Bosnie et de l'Herzégovine seront cette année encore couvertes par les propres ressources de ces pays. Convaincu que vous satisferez à votre tâche avec une sagesse et un dévouement absolus, je fais des VOEUX pour que LE succès couronne votre activité et je vous souhaite la bienvenue. Le sens de la réponse de l'empereur, au discours de M. Tisza, est le même que celui de la réponse adressée à la Délégation autrichienne. Impressions diverses Le correspondant du Times de Vienne dit que le discours de l'Empereur a causé en général une bonne impression. Dans les
l'Empereur a causé en général une bonne impression. Dans les cercles diplomatiques viennois on est assez déposé à croire que le calme relatif de la situation est dû à des assurances pacifiques adressées de Saint-Pétersbourg à Berlin. Le correspondant du Standard confirme, de son côté, que dans ses entretiens avec divers hommes politiques, entre autres avec le comte Andrassy qui, pour des raisons de santé, va quitter Pesth et se rendre à Vienne, l'Empereur a insisté sur l'amélioration de la situation et affirmé de nouveau son espoir dans le maintien de la paix. Suivant le correspondant du même journal à
de la paix. Suivant le correspondant du même journal à Berlin, on ne partagerait pas, dans les cercles bien informés de cette ville, l'optimisme du monde financier à l'égard du discours de l'empereur François-Joseph. On estimerait que l'incertitude de la situation reste la même. Le comte Kalnoky fera probablement aujourd'hui, devant la commission de la Délégation autrichienne, ses déclarations sur la politique étrangère. La santé de l'empereur d'Allemagne La Gazette nationale de Berlin publie l'information suivante : La pose de la canule dans la gorge de l'empereur a fini par amener certains inconvénients : le larynx s'est élargi de telle
amener certains inconvénients : le larynx s'est élargi de telle sorte que l'appareil ne le remplit plus. Les matières purulentes sécrétées dans les parties supérieures pourraient donc descendre dans les bronches. Afin d'éviter cet accident, on entoure maintenant la canule d'une bague creuse de caoutchouc qui, lorsqu'elle est gonflée, bouche l'espace qui restait vide entre le tube et les parois du larynx. Pour faire également cesser la sécheresse déterminée dans la gorge par les difficultés de déglutition, l'empereur prend nuit et jour, à de courts intervalles, du lait tiéde légèrement mélangé de whisky. Le bulletin médical publié hier matin à
mélangé de whisky. Le bulletin médical publié hier matin à neuf heures et demie, porte que l'incommodité que l'empereur éprouve lors de la déglutition a augmenté, et que le souverain a de la difficulté à prendre de la nourriture ; l'empereur se sent, pour cette raison, plus faible que précédemment. La gratuité de l'instruction en Suisse Le Grand Conseil de Berne a décidé d'introduire du 1er octobre la gratuité des fournitures scolaires dans toutes les écoles primaires et secondaires des deux sexes. L'instruction est gratuite dans tous les établissements scolaires autres que l'Université. L'esclavage dans la Haute-Silésie Un journal de
autres que l'Université. L'esclavage dans la Haute-Silésie Un journal de Breslau, le Breslauer Morgan Zeitung, dit que la chambre de commerce d'Oppel aurait envoyé au gouvernement royal un rapport sur l'esclavage des ouvriers dans la Haute-Silésie. Le gouvernement a fait suspendre la publication de ce rapport dans lequel on lisait : « Chaque printemps a lieu dans l'arrondissement, un véritable marché d'esclaves ; des entrepreneurs achètent des travailleurs par des promesses et par des arrhes, puis on les conduit à une station de chemin de fer, on les entasse dans des trains spéciaux, pires que les esclaves sur les négriers,
des trains spéciaux, pires que les esclaves sur les négriers, et de cette façon on les amène comme du bétail par la voie la plus courte à leur destination. » Les fêtes de Bologne Les professeurs, les étudiants délégués par les Universités, les corps savants de l'Italie et de l'étranger, sont partis, à neuf heures, pour l'Archigymnase, au milieu d'une haie formée par les associations. Les professeurs étaient revêtus de leur toge. La diversité d'habillement donnait au cortège un caractère fort imposant. La ville tout entière est pavoisée. Une foule énorme se tient dans les rues et aux fenêtres. Plusieurs
énorme se tient dans les rues et aux fenêtres. Plusieurs discours seront prononcés à l'Archigymnase, en présence de la famille royale, pour fêter le huitième centenaire de l'Université. Voici le texte de l'adresse que les délégués de l'Association générale des étudiants des Facultés et Ecoles supérieures de Paris ont été chargés de remettre à leurs camarades de Bologne ; Aux étudiants de Bologne, les étudiants de Paris. Messieurs et chers camarades, L'Association générale des étudiants de l'Université de Paris vous envoie ses agréables compliments à l'occasion de la fête du huitième centenaire de votre Université. Italie et France nous avons
huitième centenaire de votre Université. Italie et France nous avons donné au monde les premiers modèles de ces grandes écoles qui ont été dans l'obscurité du moyen âge les foyers du travail intellectuel et, au milieu de tant de violences, l'asile du droit qui a été enseigné chez vous, avec un éclat incomparable. Dans ce temps-là, les étudiants de nos deux pays passaient volontiers les Alpes, et c'était un grand bienfait que cet échange d'hospitalité intellectuelle. Les Universités d'Italie et de France ont commencé à décroître à peu près en même temps, il y a déjà plusieurs siècles. En même
même temps, il y a déjà plusieurs siècles. En même temps, elles se relèvent aujourd'hui sous nos yeux pour l'honneur de nos patries et de nos gouvernements. En ce moment même, notre antique Sorbonne se transforme et s'agrandit. Nos Facultés si longtemps isolées lesunes des autres se rapprochent, et nos maîtres recommencent à délibérer dans un commun conseil sur les intérêts généraux des hautes études; et les étudiants de toutes les Facultés et de toutes les grandes écoles de Paris viennent de se réunir en une association fraternelle. L'Université de Paris renaît, et la première occasion qui nous est offerte