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l'entrée des négociants, grèvent le budget de la soie disparaissaient, le consommateur gagnerait autant. Il est encore facile de remplacer ces droits par une augmentation de la taxe des pauvres, ou d'augmenter les bénéfices des industriels millionnaires, ou d'introduire des espèces de traites des espèces de traites. J'ose espérer que ce sera de cette façon ne sera pas produire des conséquences que pourrait produire la parole, dans des conditions désordres, si malheureusement produire. Toutes les déclarations concernant l'industrie sont blâmables au Parlement, tant qu'elles sont toujours lancées sans preuve à l'appui. On dit bien au consommateur, par exemple, que si
l'appui. On dit bien au consommateur, par exemple, que si la soie disparaissait, le travailleur serait plus en face de lui la soie ne pourrait pas gagner ses postes, de transports, de salaires, de la soie industrie rapporte un produit direct de l'art ou du travail seul et que si, par imposé, l'inclinaison venaient à disparaître travail une valeur à des équivalents, telle que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou
à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que
autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir
la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se
se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des
leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient
produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée
sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier
peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou
leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la denrée peinte se leur ou autres, verraient sans pouvoir se relier à des produits que la den Les propositions du gouvernement, du Parlement et de la presse, de lui enlever l'avantage présumé consommateur dans l'achat des droits, concernant la
enlever l'avantage présumé consommateur dans l'achat des droits, concernant la taxe enregistrée sur les produits qu'elle livre au public. Le médiateur interrogea directement l'Etat à la commission, la perte devant être partiellement attribuée à la disparition de 250 à 300 millions sur les droits issus et finis mais bien sur ceux que nous estimons à 15 millions de francs de perte. Nous démontrons que le consommateur ne connaît pas la quotité du droit, et que, ni les inductions ni les privilèges ne pourront être supprimés. La situation où nous sommes appelle les charges sociales appliquées à ce travail, il n'est
appelle les charges sociales appliquées à ce travail, il n'est pas utile de rester à l'état. Le travail horaire clé du tissage véhicule un bénéfice par tête d'habillement d'état de 2 francs 98 par jour, ou 6 francs 55 par semaine. La perte par un changement serait de 2,50 francs par jour, ou 15 francs par semaine, une perte considérable pour de petites entreprises qui ont déjà souffert des répercussions des réformes déjà mises en place, le travail industriel le plus touché est celui de la petite industrie et le commerce quand j'y pense; des charges velocity demandons autre chose,
commerce quand j'y pense; des charges velocity demandons autre chose, quelle est la véritable industrie de faute en messieurs, si je n'avais pas été assis, je vous présente la défense au nom de nos confrères de l'industrie, au nom de nos ouvriers, sont en parfaite harmonie avec les vrais intérêts du pays, avec le vrai patriotisme, je ne serais pas en ce moment devant vous. M. le président. — Je comprends, monsieur Noblot, que vous fassiez une certaine part aux émotions que la polémique, dont vous avez parlé, peut exciter en vous, mais soyez bien persuadé que, dans la commission,
en vous, mais soyez bien persuadé que, dans la commission, personne ne pose la question ainsi. Nous examinons ici les questions comme il convient à des hommes pratiques, à des hommes politiques et à des hommes d'affaires, et non pas en nous plaçant au point de vue extrême et purement théorique qui caractérise la polémique. M. Noblot. — Il est impossible de nier que nous sommes attaqués tous les jours. Mais si les observations un peu vives que j'ai présentées vous paraissent dépasser les limites d'une déposition, elles pourront, si vous le désirez, monsieur le président, être supprimées dans le
vous le désirez, monsieur le président, être supprimées dans le compte rendu sténographique. M. le président. — Mais non, il n'y a pas lieu. M. Tirard. — Il faut que toutes les opinions soient connues. M. Pierre Legrand. — Il n'y a rien d'excessif dans les paroles qui ont été prononcées. M. Noblot. — J'ai terminé ma déposition, et je vous remercie, messieurs, de la bienveillante attention avec laquelle vous m'avez écouté. M. le président. — La commission vous remercie, monsieur, des renseignements que vous lui avez apportés. Déposition de M. PONNIER, de la maison tissage Ponnier et Cie, de
M. PONNIER, de la maison tissage Ponnier et Cie, de Senones (Vosges). Messieurs, le but de ma déposition est de chercher à vous démontrer pourquoi l'industrie cotonnière se plaint plus que d'autres, pourquoi elle ne se développe pas, pourquoi elle vous demande de rompre avec les errements suivis en 1860 et appliqués depuis, par les auteurs et les partisans des traités, avec une persistance qui nous effraie et nous paralyse. Il me suffira de vous retracer à grands traits l'historique de ce qui a été fait. En 1860, il avait été admis en principe qu'il serait accordé 30 p. 100
été admis en principe qu'il serait accordé 30 p. 100 au maximum, 15 p. 100 au minimum de la valeur aux fils et tissus de coton : (c'est même encore ce taux de 15 pour 100 ad valorem qui régit l'importation des articles coton dont la conversion en droits spécifiques n'a pas été faite), et l'on nous promettait de plus ce qu'on appelait l'achèvement de l'outillage national que nous attendons encore. M. Ernest Baroche, commissaire du gouvernement, proposa les tarifs spécifiques suivants, après enquête contradictoire : Pour les filés : N° 1 à 20. 0 fr. 20 par kil. ce
N° 1 à 20. 0 fr. 20 par kil. ce qui représentait 8 1/2 0/0 21 à 30. 0 fr. 30 — 10 9/100/0 31 à 40. 0 fr. 40 — 10 0/0 41 à 50. 0 fr. 50 — 12 1/2 0/0 et jusqu'à 141 et plus. 3 fr. 50 par kil. des valeurs anglaises déclarées par les membres de la commission anglaise. C'est M. Baroche lui-même qui met ces quotas en 0/0, vous voyez qu'il n'était, dans cette première conversion des droits ad valorem en droits spécifiques, déjà plus question de 15 0/0. — Le tarif pour les
plus question de 15 0/0. — Le tarif pour les tissus proposé par M. Baroche était le suivant : 11 kil. et plus aux 0/0 m. carrés. 7 à 11 kil. 5 à 7 kil. 3 à 5 kil. moins de 3 kil. 27 fils et moins. 0 fr. 68 par kilo 0 fr. 80 1 fr. 1 fr. 50 4 fr. 28 à 35 fils 0 fr. 80 — 1 fr. 1 fr. 50 2 fr. 50 6 fr. 36 à 43 fils. 1 fr. — 1 fr. 50 1 fr. 50 4 fr. 8 fr. 44 et plus
1 fr. 50 4 fr. 8 fr. 44 et plus 1 fr. 50 — 2 fr. 4 fr. 6 fr. 10 fr. ce qui représentait 26 p. 100 de la valeur, dont il faudrait déduire, bien entendu, la partie afférente au filé. Ces tarifs Baroche ont été remplacés brusquement, en une nuit, nous ne savons sous quelle influence, par ceux que nous avons et qui représentent 6 à 7 p. 100 sur les filés ordinaires, 11 à 13 p. 100. 100 sur les tissus, en prenant la valeur moyenne depuis dix ans. En Italie, l'Empereur signa le décret sur les
dix ans. En Italie, l'Empereur signa le décret sur les admissions temporaires de tissus, qui enleva à ces tarifs, déjà réduits, toute leur efficacité; aussi l'industrie cotonnière a-t-elle pu établir de la façon la plus incontestable que, question de négoce et de spéculation à part, elle avait constamment perdu de l'argent pendant la première période de dix ans qui a suivi les traités. En 1866, l'Empereur signa le sénatus-consulte qui rendait nos colonies maîtresses de fixer elles-mêmes leurs tarifs de douane, par l'organe de leurs conseils généraux. À part la Réunion, qui conserva jusqu'en 1870 un droit de 4 p.
Réunion, qui conserva jusqu'en 1870 un droit de 4 p. 100 de la valeur sur les tissus de coton étrangers, toutes nos autres colonies supprimèrent les tarifs de douane et ne conservèrent que l'octroi de mer que payent nos tissus français à l'égal des tissus étrangers. Ce sénatus-consulte a été élaboré, pour ainsi dire, à huis clos, sans enquête, sans discussion publique, et il a fait perdre des sommes considérables à notre commerce d'exportation. M. de Mahy. — Je demande la permission de dire que ce sénatus-consulte a été discuté par le Sénat avec beaucoup de soin. M. Ponnier. —
par le Sénat avec beaucoup de soin. M. Ponnier. — Pour ne voir que les tissus de coton, nous trouvons les chiffres suivants aux exportations dans nos colonies de la Guadeloupe et de la Martinique: COMMERCE SPÉCIAL CHIFFRES MOYENS 1827 à 1831 1837 à 1856 1857 à 1866 1876 fr. fr. fr. fr. fr. Martinique 3.207.336 4.698.337 2,021.533 1.316.681 693.738 Guadeloupe 3.658.628 4.537.015 1.610.011 1.457.916 497.479 Algérie 596.068 12.580.529 16.890.683 21.773.227 19.986.889 M. de Mahy. Bien entendu, je me réserve de discuter ces chiffres. M. Ponnier. — Vous voyez par ces chiffres que l'Algérie, qui est assimilée à la métropole,
ces chiffres que l'Algérie, qui est assimilée à la métropole, reçoit encore 20 millions de tissus français ou francisés, mais que nos autres colonies sont tombées à des chiffres plus que modestes et, voyant les choses de près, en ce qui concerne notre Martinique, nous pouvons dire qu'elles sont absolument perdues pour nous. Le peu que nous y faisons encore ne représente pas la dixième partie de ce que nous y faisions il y a dix ans et c'est en faisant sur ce point de très-grands sacrifices, que nous y plaçons encore pour quelques mille francs de tissus fins par
plaçons encore pour quelques mille francs de tissus fins par an. Les tissus ont été sacrifiés, dans cette question des colonies, pour assurer une protection à notre fabrication sucrière du pays. Arrivent ensuite la guerre de 1870 et les impôts nouveaux qui en ont été la conséquence. Il fut question, vous le savez, d'un impôt de 92 millions sur les matières premières et d'une compensation sur les produits étrangers, ce qui indiquait bien dans l'esprit de nos législateurs l'intention de nous tenir compte des charges nouvelles. Cet impôt fut abandonné, remplacé par d'autres qui frappent particulièrement l'industrie et nous attendons
remplacé par d'autres qui frappent particulièrement l'industrie et nous attendons encore les compensations. Il y a deux ans, le conseil supérieur procéda à une enquête, en vue du renouvellement des traités, et chargea M. Raoul Duval de faire un rapport sur l'industrie cotonnière; ce rapport se traduisait par une réduction de droits, puisqu'il admit comme tarif général, devant être fortement réduit pour devenir conventionnel, le tarif qui nous régit, dont on avait démontré l'insuffisance à l'enquête de 1870 et que le gouvernement impérial aurait relevé, si elle n'avait eu les mains liées par les traités de commerce. D'ailleurs, il y
mains liées par les traités de commerce. D'ailleurs, il y a un an, notre Gouvernement qui ne pouvait que suivre les traditions, puisque rien n'a été changé dans la partie dirigeante des questions économiques et douanières, offrait à l'Angleterre de lui abandonner 20 p. 100 de notre droit actuel sur les fils et les tissus de coton, si elle consentait à abaisser de 27 à 10 francs par hectolitre l'entrée des vins français. L'Angleterre a fort heureusement refusé, mais avouez, messieurs, qu'en présence de mesures successives aussi funestes les unes que les autres à son existence, l'industrie cotonnière peut s'inquiéter
que les autres à son existence, l'industrie cotonnière peut s'inquiéter et se demander si ce n'est pas de parti pris qu'on la mène à sa ruine. Il est vrai de dire que les conclusions de M. Raoul Duval ont été invalidées deux fois: une première fois, par le conseil supérieur, qui a décidé une majoration de 10 p. 100 sur les fils et les tissus de coton; une seconde fois, par le ministre, qui a ajouté à ces 10 p. 100 14 centimes par franc, pour le tarif général; mais il faut à l'industrie, pour qu'elle ait confiance, que ses
il faut à l'industrie, pour qu'elle ait confiance, que ses représentants directs, comme vous, messieurs, lui donnent des marques de sympathie et d'encouragement, pour lui faire oublier ce système de destruction progressive suivi depuis dix-sept ans. Si nous portons les yeux sur les conséquences des traités de 1860, en ce qui regarde notre industrie, nous y trouvons la confirmation des faits que nous signalons. Il est certain que, si les tarifs étaient suffisants, cette industrie se serait développée, et les importations n'auraient pas atteint le développement formidable qu'elles conservent depuis trois ans, malgré l'affaissement effrayant de nos cours. De tous
trois ans, malgré l'affaissement effrayant de nos cours. De tous les articles d'importation, ceux du coton tiennent la tête dans nos états de douanes, ils représentent les chiffres suivants, en millions de francs: 1858 1859 1870 1871 1872 1873 1874 1875 1876 1877 1878 31 46 21 57 136 69 85 126 124 120 sur un total de 236 266 216 313 487 343 378 447 463 450 d'obj. fabriqués. Soit 14 % 17 % 10 % 15 % 28 % 20 % 23 % 28 % 27 % 27 % du total des importations. Ainsi, non seulement les importations
% du total des importations. Ainsi, non seulement les importations de coton ont progressé rapidement, mais elles ont dépassé de beaucoup la progression suivie par l'ensemble des marchandises fabriquées. Nous devons, pour rendre la comparaison plus complète, mettre en regard les chiffres d'exportation; les voici: 56. 76. 65. 63. 75. 86. 78. 86. 70. 69. Ils n'ont pas suivi, vous le voyez, le même développement. L'expedition, puisqu'ils sont, depuis deux ans, inférieurs à ce qu'ils étaient en 1860 et 1872. Encore conviendrait-il de déduire de ces exportations celles qui s'appliquent à l'Algérie, puisque cette colonie est assimilée à la métropole.
à l'Algérie, puisque cette colonie est assimilée à la métropole. Les états de douanes ne donnent pas les importations d'Algérie en fils de coton, mais ils donnent en poids, celles des tissus écrus et blancs, et il me suffira de vous citer les chiffres des trois dernières années pour vous fixer : - Sur une exportation de 5,093,745 kilogrammes de tissus, en 1875, l'Algérie en avait pour sa part 3,990,161 kilogrammes. Sur une exportation de 4,135,688 kilogrammes de tissus, en 1876, l'Algérie en avait pour sa part 2,191,882 kilogrammes. Sur une exportation de 4,122,429 kilogrammes de tissus, en 1877, l'Algérie
une exportation de 4,122,429 kilogrammes de tissus, en 1877, l'Algérie en avait pour sa part 3,204,125 kilogrammes. Ainsi, sur une exportation de 13,351,862 kilogrammes en trois ans, l'Algérie en recevait 10,386,168 kilogrammes ou 80 p. 100, sans compter les importations faites directement des pays étrangers qui s'élevaient, pour 1876, au commerce spécial (page 692 du Résumé des Douanes), à 2,153,822 kilogrammes. Nous avons donc exporté en 1876, 4,135,683 kilogrammes de tissus de coton écru et blanc et l'Algérie seule en importait 5,345,701 kilogrammes, tant de France que des pays étrangers directement. Nos adversaires nous opposent souvent nos chiffres d'exportation qui
directement. Nos adversaires nous opposent souvent nos chiffres d'exportation qui varient de 70 à 86 millions; vous voyez par l'Algérie ce qu'il en est, et il faut vraiment admettre presque une peu de naïveté de leur part, lorsqu'ils supposent que nous pourrions exporter beaucoup, alors que nos importations sont énormes; ce qui fait que ces dernières grossissent, c'est que nos concurrents étrangers sont forcés de vendre et s'ils viennent prendre une plus large place sur notre marché, c'est qu'à plus forte raison ils doivent nous supplanter sur les marchés du dehors. Vous voyez en quoi consistent ces exportations qu'on retourne
dehors. Vous voyez en quoi consistent ces exportations qu'on retourne si volontiers contre nous, et vous pouvez vous faire une idée du développement que pourrait prendre notre industrie cotonnière, avec des marchés de consommation comme le nôtre, celui de l'Algérie et des autres colonies, si les droits étaient vraiment compensateurs. Nous nous plaignons des tarifs de 1860, tout en reconnaissant qu'ils ont été établis avec beaucoup d'intelligence, surtout si nous les comparons à ceux d'autres pays, qui ont autant et plus que nous à se plaindre des importations anglaises, au tarif allemand, par exemple. Le Zollverein n'a que 15 centimes
tarif allemand, par exemple. Le Zollverein n'a que 15 centimes par kilogramme de fil, quel que soit le numéro, et trois classes de tissus : a, celle des étoffes épaisses, non-transparentes, taxées à 75 fr. les 100 kilos. b. celle des étoffes ne rentrant pas dans les a et b, 120 fr. les 100 kilos. c. celle des étoffes légères et transparentes, 195 fr. les 100 kilos. Ce tarif n'a pas le sens commun, bien que nos adversaires le citent souvent comme modèle de simplicité; il met, vous le savez, à des épreuves voisines de la ruine nos chers compatriotes
à des épreuves voisines de la ruine nos chers compatriotes d'Alsace et tous les industriels allemands. N'est-il pas absurde, du moment que le droit d'importation doit être, autant que possible, fiscal et compensateur tout à la fois, de voir le n° 10, qui coûte 45 centimes, au même droit que la n° 100, qui coûte 7 fr. 50, c'est-à-dire de protéger la lancé de 33 p. 100 dans le n° 10, et de 2 p. 100 dans le n° 100? Il y aurait cependant intérêt pour un pays producteur à se réserver les articles qui demandent une grande main-d'œuvre et
se réserver les articles qui demandent une grande main-d'œuvre et qui assurent de gros salaires. Pour le tarif des tissus, on se demande où finit la série des transparents, où commence celle des légers, comment obtenir quelque peu d'exactitude dans le travail des douanes? Les industriels allemands souffrent cruellement d'un pareil état de choses; ils se plaignent, sollicitent des changements que tôt ou tard il faudra leur accorder. Les importations anglaises sont relativement plus considérables en Allemagne qu'en France, malgré l'état de détresse de l'industrie cotonnière dans ce pays, uniquement parce que les tarifs y sont très-mal établis; et c'est
parce que les tarifs y sont très-mal établis; et c'est précisément cette situation qui force l'Alsace à importer à perte en France des quantités considérables de fils et de tissus. Le mauvais tarif des douanes allemand, en compromettant les industries de ce pays, compromet la nôtre par contre-coup. La Suisse, qui est cependant un pays qui a besoin d'exportation, qui a des moteurs hydrauliques, la main-d'œuvre bon marché, la Suisse elle-même se sent menacée par les importations anglaises qui ont triplé en dix ans; elle vient de faire voter par le Conseil fédéral un relèvement des droits sur les fils
le Conseil fédéral un relèvement des droits sur les fils et tissus de coton. Il est remarquable de voir quelle mesure, pour ne pas dire quels artifices, la Suisse apporte au relèvement de ses tarifs, dans la crainte de représailles. Les fils écrus, qui étaient taxés de 4 à 7 fr. les 100 kilogrammes vont être portés à 6 fr.; les tissus courants qui étaient de 4 à 16 fr. vont être tarifés à 10 fr. La hausse est comme dissimulée par cette moyenne de 6 fr. et de 10 fr., et les considérants disent formellement que c'est pour se
fr., et les considérants disent formellement que c'est pour se garer contre l'importation anglaise. Est-il donc extraordinaire que nous réclamions en France, lorsqu'on voit le pays où la houille n'est pas à compter, où la main d'œuvre est meilleur marché que partout ailleurs et les impôts très-faibles, réclamer lui-même des changements? Nos importations en fils et tissus de coton nous viennent d'Angleterre, d'Allemagne et de Suisse, et nous tenons à constater qu'elles nous viennent de ces deux derniers pays, parce que leurs tarifs sont encore plus insuffisants et plus mal raisonnés que le nôtre: la preuve en est dans leurs