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BUDGET PRIMITIF DE 1904 RAPPORT DE M. L'INGENIEUR EN CHEF Le budget départemental de 1904 doit comprendre, en ce qui concerne les lignes de tramways à vapeur de Loir-et-Cher en exploitation, en construction ou dont la construction est projetée : A. — Pour les lignes en exploitation. 1° L'inscription en recettes de la subvention de l'État afférente aux lignes en exploitation ; 2° L'inscription en dépenses du montant de l'annuité à payer par le département à la Compagnie des Tramways pour le remboursement de la part (1/5) du capital de premier établissement qu'elle a avancée dans les dépenses concernant les
premier établissement qu'elle a avancée dans les dépenses concernant les lignes de Montrichard à Blois et d'Oucques à Vendôme. 3° L'inscription en dépenses du Crédit nécessaire au paiement des sommes à avancer par la Compagnie et à porter au compte du capital complémentaire de premier établissement. B. — Pour les lignes en construction ou dont la construction est décidée en principe par le Conseil général. L'inscription, s'il y a lieu, des ressources destinées à faire face aux dépenses de premier établissement des lignes à construire et l'inscription en dépenses des crédits nécessaires au paiement des acomptes à délivrer aux concessionnaires
crédits nécessaires au paiement des acomptes à délivrer aux concessionnaires pour la construction de ces lignes. C. — L'inscription en recettes et en dépenses des frais de contrôle versés par les Compagnies concessionnaires et employés à solder les dépenses du service du contrôle. D. — L'inscription en dépenses du crédit destiné à faire face aux frais d'études de tramways et chemins de fer départementaux. A. — Lignes en exploitation. 1. — Subvention de l'État (à inscrire en recettes). La subvention à payer par l'État, en 1904, pour les lignes de tramways du réseau de Loir-et-Cher en exploitation pendant l'année 1903
tramways du réseau de Loir-et-Cher en exploitation pendant l'année 1903 est à calculer par application. 1° des articles 16 et 36 de la loi du 11 juin 1880; 2° de l'article 12 du règlement d'administration publique du 20 mars 1882 ; 3° du décret du 23 décembre 1886, portant déclaration d'utilité publique des deux lignes en exploitation de Blois à Lamotte-Beuvron et de Blois à Ouzouer-le-Marché ; 4° Du décret du 23 août 1896 déclarant d'utilité publique l'établissement, dans le département de Loir-et-Cher des deux nouvelles lignes de tramways de Montrichard à Blois et d'Oucques à Vendôme et spécifiant que
Montrichard à Blois et d'Oucques à Vendôme et spécifiant que les frais d'exploitation seront fixés pour tout le réseau, suivant les bases définies à la convention du 10 août 1896, annexée à ce dernier décret. Le réseau des tramways, concédé dans le département de Loir-et-Cher, comprend actuellement quatre lignes ouvertes à l'exploitation antérieurement au 1er janvier 1902, savoir : 1° La ligne de Lamotte-Beuvron à Blois ; 2° La ligne de Blois à Ouzouer-le-Marché ; 3° La ligne d'Oucques à Vendôme ; 4° La ligne de Montrichard à Blois, qui emprunte à titre de tronc commun la fraction du chemin
emprunte à titre de tronc commun la fraction du chemin de fer d'intérêt général à voie de 1 mètre de Saint-Aignan à Blois. Les deux premières lignes ont fait l'objet d'une concession unique approuvée par un décret du 23 décembre 1886 ; elles ont été ouvertes à l'exploitation en 1888. Les deux dernières lignes ont fait également l'objet d'une concession unique approuvée par le décret du 23 août 1896. Leur ouverture à l'exploitation a eu lieu au cours de l'année 1900. D'après la jurisprudence admise, après entente entre les différents ministres intéressés, le maximum de la subvention à attribuer par
ministres intéressés, le maximum de la subvention à attribuer par l'Etat, en 1904, au département de Loir-et-Cher, pour l'exploitation, en 1903, des lignes de tramways concédées par ce dernier doit, en raison du mode de concession de ces lignes, se composer d'une somme représentant 2 0/0 de la fraction du capital de premier établissement fournie par le dit département et de 2 0/0 plus la moitié de l'amortissement de la fraction avancée par la Compagnie et remboursée au moyen d'annuités par le département. Pour la partie fournie directement par le département au fur et à mesure de l'avancement des travaux
département au fur et à mesure de l'avancement des travaux (à comptes payés à la Compagnie pendant la période de construction et des travaux de parachèvement ou à l'occasion de travaux complémentaires) lorsque des paiements ont eu lieu au cours d'une année, la subvention de l'Etat de 2 0/0 n'est accordée qu'au prorata du temps écoulé entre le lendemain du paiement effectif et le 31 décembre suivant. Le montant, au 31 décembre 1902, des sommes remboursées par le département à la Compagnie des tramways au fur et à mesure de la constatation des dépenses entrant dans le compte de premier
la constatation des dépenses entrant dans le compte de premier établissement pour lequel l'Etat peut allouer une subvention annuelle de 2 0/0 s'élève pour l'ensemble du réseau exploité à la somme totale de 5,991,820 fr. 78, applicable aux anciennes lignes de Lamotte-Beuvron à Blois et de Blois à Ouzouer-le-Marché jusqu'à 4,393,371 fr. 04 et aux nouvelles lignes de Montrichard à Blois et d'Oucques à Vendôme pour le surplus, soit 1,598,449 fr. 74. Les sommes remboursées ou à rembourser pendant l'année 1903 au même compte consistent dans le paiement des 4/5 des dépenses relatives aux travaux de parachèvement faits ou à
des dépenses relatives aux travaux de parachèvement faits ou à faire au cours de la dite année pour mettre les lignes de Montrichard à Blois et d'Oucques à Vendôme en état de réception définitive. Le total des acomptes à délivrer de ce fait peut s'élever à 34,465 fr. 46. Sur ce chiffre un mandat de 27,495 fr. 70 délivré le 24 janvier 1903 a été payé le 27 janvier 1903. Il est probable qu'aucun autre mandat ne sera délivré au cours de l'année 1903 car il faudrait pour cela que la Compagnie des tramways exécute le bornage des lignes de
la Compagnie des tramways exécute le bornage des lignes de Montrichard à Blois et d'Oucques à Vendôme, travail qui ne sera vraisemblablement pas achevé en 1903. Aucune dépense ne peut être imputée au compte complémentaire de premier établissement avant que le compte primitif ne soit clos. Or ce dernier ne l'est pas encore, à ce jour et ne le sera certainement pas au 31 décembre prochain, dans ces conditions, on peut admettre qu'aucune dépense ne sera portée au compte complémentaire en 1903. Les annuités à payer sur l'exercice 1903, par le département à la Compagnie des tramways, pour le remboursement
le département à la Compagnie des tramways, pour le remboursement de la fraction du capital de premier établissement avancée par cette dernière au 31 décembre 1902 s'élèveront en totalité (comme pour l'année précédente 1902) à 21,520 fr. 57, pour un capital remboursable montant à 406,486 fr. 36. D'après ces données, la subvention maximum à verser par l'Etat pour l'exploitation en 1903 des lignes de tramways formant le réseau de Loir-et-Cher s'élèverait, savoir : En ce qui concerne les dépenses remboursées au fur et à mesure de l'exécution des travaux : Pour les sommes payées antérieurement au 31 décembre 1902 à
Pour les sommes payées antérieurement au 31 décembre 1902 à 2 0/0 x 5,991,820 fr. 78 = 11,983,62 Pour celles payées ou à payer en 1903 à Et en ce qui concerne les dépenses remboursables par annuités à 2 0/0 du capital, soit à 2 0/0 x 406,486 fr. 36. 8,129,73 Et la moitié de l'amortissement 2,630,56 i 0,760,29 Soit en totalité. 4,320,95 Pour que la subvention en question descendît au-dessous de ce chiffre, il faudrait que la recette kilométrique d'exploitation de 1903 (impôts déduits) fût supérieure à environ 4,700 francs pour l'ensemble du réseau. Ce montant ne sera certainement
francs pour l'ensemble du réseau. Ce montant ne sera certainement pas atteint et tout porte à croire que cette recette kilométrique ne s'éloignera pas sensiblement du chiffre d'environ 2,300 francs qui a été obtenu pour 1902. C'est donc bien sur le maximum de 131,106 fr. 95 trouvé ci-dessus qu'il convient de compter et de prévoir en recettes au budget départemental de 1904 comme garantie d'exploitation à payer par l'Etat au département de Loir-et-Cher, pour l'exploitation en 1903 des lignes de tramways composant le réseau concédé par le département de Loir-et-Cher. Ce chiffre est inférieur au maximum de 135,554 fr. 35
Ce chiffre est inférieur au maximum de 135,554 fr. 35 mentionné dans le décret du 23 août 1890. Détermination du chiffre de crédit à porter au budget primitif de 1904 pour assurer le paiement des annuités relatives au remboursement du cinquième du capital de premier établissement avancé par la Compagnie. Ainsi qu'il a été dit précédemment, il est peu probable que la Compagnie exécute au cours de l'année 1903 le travail de bornage des lignes de Montrichard à Blois et d'Oucques à Vendôme. Dès lors, le chiffre de la fraction du capital avancée par elle et qui doit lui être
du capital avancée par elle et qui doit lui être remboursée par annuités sera au 31 décembre 1903 égal à ce qu'il était au 1902 et par suite le montant des annuités à payer par le département sur les fonds de l'exercice 1904 pour le remboursement de cette fraction s'élèvera au même chiffre qu'en 1903 c'est-à-dire à 21,520 fr. 57 somme qui correspond à celle payée en janvier 1903. III. — Détermination du chiffre du crédit, à porter au budget primitif pour le paiement des sommes à avancer par la Compagnie et à porter au compte du capital complémentaire de
Compagnie et à porter au compte du capital complémentaire de premier établissement. Les dépenses à faire postérieurement à la clôture du compte primitif de premier établissement pour travaux et aménagements complémentaires autorisés par M. le Ministre des Travaux publics doivent être avancées par la Compagnie et ne lui sont remboursées que dans l'année qui suit l'approbation ministérielle. Le compte primitif de premier établissement n'étant pas encore arrêté et ne devant pas l'être vraisemblablement avant la fin de l'année, aucun travail à porter au compte complémentaire ne pourra être autorisé en 1903. Dès lors, il n'y a pas, à notre avis,
1903. Dès lors, il n'y a pas, à notre avis, à prévoir de crédit au budget primitif de 1904 pour les dépenses en question. — 70* — B. — Inscription en recettes et en dépenses des frais de contrôle à verser au département par les Compagnies concessionnaires pour solder les dépenses du service du contrôle. La convention du 10 août 1896, approuvée par le décret du 23 août 1896, qui a déclaré l'utilité publique des deux nouvelles lignes de tramways de Montrichard à Blois et d'Oucques à Vendôme, a spécifié que le cahier des charges annexé à cette convention serait
que le cahier des charges annexé à cette convention serait désormais appliqué aux anciennes lignes en exploitation de Lamotte-Beuvron à Blois et de Blois à Ouzouer-le-Marché. En vertu de l'article 37 du cahier des charges, la somme à verser annuellement par la Compagnie concessionnaire au département pour frais de contrôle, est fixée à 50 francs par kilomètre. La longueur d'exploitation au 31 décembre 1902 ne subira vraisemblablement pas de modification au cours de l'année 1903, par suite, la somme à verser par la Compagnie concessionnaire du réseau actuellement exploité, pour frais de contrôle en 1904, sera équivalente à celle qu'elle
frais de contrôle en 1904, sera équivalente à celle qu'elle a versée en 1903 laquelle s'est élevée à 8,424 fr. 89. Elle se décompose ainsi qu'il suit : Frais de contrôle relatifs à ligne : 1° De Lamotte-Beuvron à Blois : 61,141'" 37 X 50 fr. = . . . . . . 3.057f 07 2° De Blois à Ouzouer-le-Marché : 48,701"' 39 X 50 fr. = 2. 435 07 3° De Montrichard à Blois : 39,500m 00 X 50 fr.' = . • 1.975 00 4° D'Oucques à Vendôme : 19,155"' 00 X 50 fr. = 957 75 Total
: 19,155"' 00 X 50 fr. = 957 75 Total égal 8. 4241' 89 — 71* — Mais il y a lieu de prévoir également l'inscription en recettes et en dépenses des frais de contrôle concernant la construction des lignes dont la déclaration d'utilité publique peut être prononcée avant le 31 décembre 1903. Les différents cahiers des charges de concession de ces lignes comportent l'allocation d'une somme de 50 francs par kilomètre concédé. Les lignes en question sont celles de : Blois à Châteaurenault (partie comprise entre Blois et Saint-Nicolas-des-Motets) et de ces raccordements dont la longueur de construction, d'après
et de ces raccordements dont la longueur de construction, d'après les derniers renseignements, est en nombre rond de 32k 500. Vendôme à Mondoubleau avec embranchement sur la Ville-aux-Clercs et de Neung à Romorantin dont la longueur de construction serait en nombre rond de 79k600. Et enfin celle de Ligny-le-Ribault à Neung pour la partie comprise dans le Loir-et-Cher dont la longueur est en nombre rond de 14k200. Les chiffres à porter en recettes et en dépenses au budget départemental de 1904 pour les frais de contrôle en question, peuvent donc être fixés ainsi qu'il suit : Pour la ligne de
être fixés ainsi qu'il suit : Pour la ligne de Blois à Saint-Nicolas-des-Motets et ses raccordements à 32,500 x 50 fr. = . . . . . 1.625f »• Pour celles de Vendôme à Mondoubleau avec embranchement sur la Ville-aux-Clercs et de Neung-sur-Beuvron à Romorantin à 79,600 X 50 = . 3.980 » Et enfin pour la partie de la ligne de Ligny-le-Ribault à Neung-sur-Beuvron comprise dans le Loir-et-Cher à 14,200 X 50 fr. = 710 » Soit en totalité .... 6.315f » Le total des sommes à prévoir en recettes et en dépenses pour frais de contrôle en 1904
recettes et en dépenses pour frais de contrôle en 1904 s'élèverait ainsi : — 72* , En ce qui concerne les lignes en exploitation à 8.424f 89 En ce qui concerne les lignes à construire à. . 6.3-15 » Total général. . . . 14.739'89 G. — Inscription en dépenses du crédit destiné à faire face aux frais d'études de tramways et de chemins de fer départementaux. Si le Conseil général, au cours de sa session d'août, décidait de faire entreprendre les études de nouvelles lignes de tramways départementaux, il aurait en même temps à voter les crédits nécessaires pour
aurait en même temps à voter les crédits nécessaires pour faire face aux dépenses auxquelles donneraient lieu ces études. La somme à prévoir de ce fait variera avec l'importance du travail imposé. Il est probable que le crédit de 5,157 fr. 01 inscrit au budget supplémentaire de 1903 pour faire face aux frais d'étude de tramways départementaux sera suffisant pour permettre le paiement des dépenses à effectuer sur cet exercice. Si ce crédit n'est pas entièrement utilisé le reliquat pourra être affecté en 1904 aux mêmes dépenses, mais dans ce cas ce reliquat ne pourra être inscrit, comme crédit, qu'au
cas ce reliquat ne pourra être inscrit, comme crédit, qu'au budget supplémentaire dont l'approbation n'a généralement lieu que dans le courant de juin. Pour assurer le paiement des dépenses à effectuer de janvier à juin 1904 relativement aux études dont il s'agit, s'il en est demandé, il serait désirable que le Conseil général prescrive l'inscription au budget primitif de 1904 d'un crédit dont le montant varierait avec le travail réclamé. Blois, le 2 juillet 1903. L'Ingénieur en chef, MONTAROU. TRAMWAYS A VAPEUR DE LOIR-ET-CHER Situation des lignes en exploitation. RAPPORT DE L'INGENIEUR EN CHEF Constitution du réseau et indications générales.
DE L'INGENIEUR EN CHEF Constitution du réseau et indications générales. Le réseau de tramways à vapeur concédé par le département de Loir-et-Cher et actuellement exploité par la Compagnie des tramways de Loir-et-Cher comprend les quatre lignes de : Lamotte-Beuvron à Blois ; Blois à Ouzouer-le-Marché ; Montrichard à Blois; Oucques à Vendôme. La longueur totale exploitée est de 168k 561 y compris les troncs communs, entre le chemin de fer de Saint-Aignan à Blois et les lignes de tramways de Lamotte-Beuvron à Blois et de Montrichard à Blois et entre le tramway de Blois à Ouzouer-le-Marché et celui d'Oucques à
le tramway de Blois à Ouzouer-le-Marché et celui d'Oucques à Vendôme, qui présentent ensemble une longueur de 10k 312m. Les deux premières lignes ont été ouvertes à l'exploitation en 1888 et les deux autres en 1900. La largeur de voie est de 1 mètre entre les bords intérieurs des rails. Les lignes de Lamotte-Beuvron à Blois et de Montrichard à Blois aboutissent toutes deux faubourg de Vienne dans une — 74* gare qui est commune aussi au chemin de fer d'intérêt général à voie de 1 mètre, de Saint-Aignan à Blois. A leur origine, à Lamotte-Beuvron et à Montrichard, elles
Blois. A leur origine, à Lamotte-Beuvron et à Montrichard, elles sont raccordées avec les voies de la Compagnie d'Orléans. La ligne d'Oucques à Vendôme a son origine à la gare d'Oucques du tramway de Blois à Ouzouer-le-Marché. Elle aboutit à Vendôme dans les dépendances de la gare de la Compagnie d'Orléans. L'exploitation du réseau est régie par un cahier des charges unique. Le service de chaque ligne est assuré par trois trains journaliers dans chaque sens. De plus, des trains périodiques ou supplémentaires assurent la desserte des foires et marchés importants. Entretien des voies et de leurs dépendances. Terrassements. —
importants. Entretien des voies et de leurs dépendances. Terrassements. — Les terrassements sont en bon état; ils se comportent bien. Voies. — Les voies sont dans un état satisfaisant. La Compagnie poursuit le remplacement des traverses en mauvais état sur les lignes de Lamotte-Beuvron à Blois et de Blois à Ouzouer-le-Marché. Plus de 29,000 traverses ont été changées depuis 1897. Bâtiments des stations et haltes et accès des gares. — Sauf à Blois, les stations et haltes des lignes primitivement construites, c'est-à-dire de celles de Lamotte-Beuvron à Blois et de Blois à Ouzouer-le-Marché ne comportaient de bâtiments. Depuis l'ouverture à
Blois à Ouzouer-le-Marché ne comportaient de bâtiments. Depuis l'ouverture à l'exploitation il a été construit des abris dans un certain nombre de stations ; la dépense a été supportée par les communes intéressées avec le concours de la Compagnie des tramways. Pour les lignes de Montrichard à Blois et d'Oucques à Vendôme les stations ont été munies d'un bâtiment comportant salle d'attente, magasin et halle couverte et d'un quai de chargement ; les haltes ont été pourvues d'un petit bâtiment comprenant une salle d'attente et un bureau-magasin. Ces ouvrages sont bien entretenus. Les cours et chemins d'accès sont en général
bien entretenus. Les cours et chemins d'accès sont en général en bon état. Aiguilles signaux. —Les aiguilles sont en bon état et fonctionnent bien. Il en est de même des signaux qui ont été placés à la traversée à niveau des lignes d'intérêt général par les tramways ou aux points de jonction des troncs communs. Traverses à niveau de voies rencontrées. — A la suite de réclamations de Conseils municipaux et de la Chambre de commerce de Blois, la Compagnie, sur les propositions du service du Contrôle, a été amenée récemment à pourvoir de contre-rails un certain nombre de traversées
récemment à pourvoir de contre-rails un certain nombre de traversées à niveau de voies rencontrées par les lignes de tramways. Neuf passages ont été ainsi améliorés, dont six sur la ligne de Montrichard à Blois aux abords de Montrichard et trois sur celle de Lamotte-Beuvron à Blois aux abords de la station de Vineuil et de l'arrêt de la Croix-Rouge. Alimentation. — L'alimentation des machines s'effectue dans de bonnes conditions soit au moyen de pompes, soit au moyen d'appareils installés dans les gares. Matériel fixe et roulant. Matériel fixe des gares. — Ce matériel est maintenu en bon état de
gares. — Ce matériel est maintenu en bon état de fonctionnement. Matériel roulant. — Le matériel roulant est bien entretenu. A la suite de plaintes formulées au sujet de l'insuffisance du matériel en circulation sur les lignes de Beauce il a été reconnu que le nombre de wagons de marchandises acquis dans le Loiret pour le service de la ligne d'Ouzouer-le-Marché à Orléans était trop faible eu égard à l'importance du trafic. Après accord entre la Compagnie et le département du Loiret, le matériel a été augmenté récemment de 12 wagons à marchandises. De plus au cours de sa session
wagons à marchandises. De plus au cours de sa session d'avril 1903, le Conseil général du Loiret a autorisé une nouvelle acquisition de 2 locomotives et 8 wagons à marchandises. Pendant l'année 1902, le matériel de la ligne d'intérêt général de Saint-Aignan à Blois a été augmenté de 10 wagons à marchandises. Comme ce matériel est appelé à circuler sur les lignes des tramways aboutissant à la gare de Blois-Vienne, et que réciproquement celui des dits tramways peut être utilisé sur la ligne de Saint-Aignan, l'augmentation réalisée en 1902 est, de nature à faire cesser les plaintes qui avaient été
de nature à faire cesser les plaintes qui avaient été formulées contre l'insuffisance des moyens de transports dont disposait la Compagnie. Ateliers de réparations. — Les réparations du matériel des lignes situées au sud de la Loire sont effectuées à Blois-Vienne. Celles du matériel des lignes au nord de la Loire ont lieu au dépôt d'Orléans. Embranchements industriels. L'installation de deux nouveaux embranchements industriels a été autorisée sur la ligne de Lamotte-Beuvron à Blois, l'un est destiné à desservir une carrière de pierres et l'autre à faciliter l'expédition de bois provenant d'une coupe forestière. Ce dernier embranchement n'aura qu'une durée
provenant d'une coupe forestière. Ce dernier embranchement n'aura qu'une durée limitée. La situation et le nombre de ceux des autres lignes n'ont pas variés. Tarifs. La Compagnie, sur la demande du Conseil général, a bien voulu réduire le tarif de transports des chaux et pierres à chaux 77* Contraventions. Les règlements sont en général bien observés et aucune poursuite n'a été effectuée en 1902 pour contravention à la police des tramways. Accidents. Il n'y a à signaler, en 1902, que deux accidents survenus tous deux sur la ligne de Blois à Ouzouer-le-Marché le 24 juin et l'autre le 25 du
à Ouzouer-le-Marché le 24 juin et l'autre le 25 du même mois, dans des conditions identiques. C'est en voulant descendre de voiture pendant la marche du convoi qu'une dame s'est fait une assez grave fracture et qu'un jeune homme a été contusionné sur diverses parties du corps. Les blessures n'ont pas été mortelles. Ces accidents sont dus à l'imprudence des victimes et aucune faute ne saurait être reprochée à la Compagnie. Téléphone. Les lignes téléphoniques installées sur les tramways de Montrichard à Blois et d'Oucques à Vendôme fonctionnent d'une façon satisfaisante. Au début de l'exploitation, la marche des appareils des
satisfaisante. Au début de l'exploitation, la marche des appareils des stations était irrégulière. Travaux neufs et de grosses réparations. Néant. Travaux de parachèvement. Il ne reste à effectuer que les travaux de bornage des différentes lignes et l'installation de la gare locale de Montrichard dont l'exécution a été provisoirement ajournée. Résultats généraux de l'exploitation en 1902. Ce résultat pour l'ensemble du réseau est résumé ci-après : . Recettes brutes totales, impôts compris . . . 399.207r » Recettes brutes kilométriques 2.369 » Impôts payés à l'Etat 7.463 » Produit brut total (impôts déduits) 391.744 » Produit brut kilométrique (impôts déduits)
total (impôts déduits) 391.744 » Produit brut kilométrique (impôts déduits) . . 2.325 » Dépenses locales réelles d'exploitation : Dépenses totales. . 362.729 » Dépense par kilomètre exploité 2.153 » Dépenses générales d'exploitation, comprenant les dépenses locales augmentées d'un dixième pour frais généraux et frais d'administration. Dépenses totales 399.000 » Dépenses par kilomètre exploité 2.368 » Rapport des dépenses aux recettes brutes (impôts déduits), 1,02. L'examen des renseignements qui précèdent fait voir que si l'on ne tient compte que des dépenses réelles locales, l'excédent des recettes sur les dépenses d'exploitation serait en totalité de 29,015 francs. Mais avec les frais