jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
Tanger (Maroc). (DÉCOMPOSITION DE LA TAXE.) DROIT MARITIME. TAXES. LIEU DE DÉPÔT. OBSERVATIONS. France, la, de ou port ou Tanger TOTAL. en France, la, de ou port ou Tanger maroquin maroquin 7 50 6 1 50 douane, franco. France. France. France. France. Agence de la Compagnie maritime au port (A) Le transport entre la France et l'étranger est effectué par les paquebots français. fonctionnant ainsi: Corsica se sera omnivorement associé à la France et Tanger par Marseille. Gare de la France continentale... Idem 100 0J 0 °50 0 50 0 50 1 00 Les colis originaires de la Colombe, Dollys,
50 1 00 Les colis originaires de la Colombe, Dollys, Djillbili, sont acheminés par Marseille. Les colis originaires des autres localités, pour être réexpédiés par voie terrestre, jusqu'à Oran et, par Gare ou Agence, dans le intérieur de la Corse... Voie de Marseille (A) L'5 °*0 «50 0 25 0 50 0 50 1 85 2 voie maritimes, jusqu'à Tanger. (c) Non compris la taxation destinée à la douane d'origine, Agence de la Compagnie maritimes au port, il y a lieu d'embarquement en Algérie [») Voie de Marseille et des paquebots français 110 0' 11 0 50 0 50 110
paquebots français 110 0' 11 0 50 0 50 110 2 Gare d'Algérie Voie directe d'Oran 1.00 0' 11 0 50 0 0 50 1 50 2 Agence de la Compagnie maritime au port d'embarquement en Tunisie Voie de Marseille et des paquebots français 110 " 0 50 0 50 110 2 Gare de Tunisie Voie directe d'Oran 1."i0 " «50 0 50 0 50 150 2 Bureau de poste français au port d'embarquement en Turquie Voie directe (les paquebots français 2 50 ' " 1 00 0 50 0 50 0 50 2 50 2 (c) Agence de la
50 0 50 2 50 2 (c) Agence de la Compagnie maritime au port d'embarquement en Tripoli de Barbarie... Voie de Marseille 2 00 g " " 1 00 0 50 0 50 2 00 2 (c) Bureau de poste français à Shanghai Voie de Marseille 1 5U 1 " " 3 00 0 50 0 50 0 50 4 50 1 (c) BELLE MENSUELLE N° 2. — 14e VOL. 5 — 66 FÉVRIER 1891. BELLE MENSUELLE N° 2. DÉCOMPOSITION DE LA TAXE. NOMBRE DESTINATIONS. LIEU DE DÉPÔT. VOIE. TAXES. territoire territorial OBSERVATIONS. transports de départ de l'arrivée total. exemption
territoire territorial OBSERVATIONS. transports de départ de l'arrivée total. exemption exemption exemption exemption OBSERVATIONS. , . . transits de départ de l'arrivée total. exemption exemption exemption exemption OBSERVATIONS. Déchargement du port d'embarquement : Au Sénégal Voie des paquebots 3 00 (A) 0 50 1 00 (B) 0 50 0 50 3 00 Au Gabon... Voie de France ou d'Algérie et des paquebots , 1 ., fl .. . CS^ e" ^^«'.'r doit acquitter, en Au Congo français Français 1 ' ° j0 2 00 0 50 0 50 6 00 droit de timbre de 10 centimes du Sud Au Golfe
droit de timbre de 10 centimes du Sud Au Golfe du Saint-Laurent Transport par les paquebots Au Guadeloupe Voie de France et des paquebots français 2 00 3 (A) 0 50 2 00 0 50 4 50 1 (c) Au Golliège Voie des paquebots 2 50 B (A) 0 50 1 00 (B) 0 50 3 00 (B) 5 (c) Au Saint-Laurent de Madagascar Au Diego-Suarez Établissements français à Madagascar Voie des paquebots franchis 3 50 9 (A) 0 50 2 00 0 50 0 50 3 50 Au Mayotte Au Nossi-Bé Au Toulon. Au Pondicherry Voie des paquebots français
Au Nossi-Bé Au Toulon. Au Pondicherry Voie des paquebots français 3 50 (A) 0 50 2 00 0 50 0 50 3 50 Au Gondécourt En Golfe du Saint-Laurent Au Nouvelles-Calédonie Au Tonkin Voie des paquebots coloniaux reliant le Tonkin et l'Annam à Saïgon et des paquebots français reliant 5 00 (A) 0 50 1 50 (B) (c) (c) Au Viêt-Nam (à la France.... (c) 3 00 1 0 0 0 50 2 En Indochine Au Tahiti Voie des paquebots australiens et français 0 50 (A) 0 50 3 00 0 50 4 50 Bellemme directe. Voie des paquebots internationaux
0 50 4 50 Bellemme directe. Voie des paquebots internationaux entre la France et l'Italie Voie des paquebots français entre la France et l'Angleterre Voie des paquebots français entre la France et la Grèce Voie des paquebots français entre la France et l'Égypte Voie des paquebots français entre la France et le Maroc Voie des paquebots français entre la France et les îles Balieares Voie des paquebots français entre la France et les Pays Scandinaves Voie des paquebots français entre la France et l'Amérique du Sud N° 2. Annexe au tableau A. NOMBRE TOTAL PAYS VOIES DES FRANCS EXPÉDITIONS Il
tableau A. NOMBRE TOTAL PAYS VOIES DES FRANCS EXPÉDITIONS Il y a bonification de 4 francs de la destination. OBSERVATIONS. DE TIMBRE DÉCLARÉS. , . . France destination. en francs. en douane. francs. Échange direct. Voie des paquebots internationaux entre la France et l'Italie Voie des paquebots français entre la France et l'Angleterre Voie des paquebots français entre la France et la Grèce Voie des paquebots français entre la France et l'Égypte Voie des paquebots français entre la France et le Maroc Voie des paquebots français entre la France et les îles Baléares Voie des paquebots français entre la France
les îles Baléares Voie des paquebots français entre la France et les Pays Scandinaves Voie des paquebots français entre la France et l'Amérique du Sud. MENS, N° 2. 69 — DIRECTION DU MATERIEL, DE LA CONSTRUCTION ET DE L'EXPLOITATION ÉLECTRIQUE — EXPLOITATION ÉLECTRIQUE. N° 2° BUREAU. — CORRESPONDANCES TÉLÉPHONIQUES. ARRÊTÉ fixant la remise à allouer aux receveurs des postes et des télégraphes sur la vente des tickets téléphoniques. LE MINISTRE DU COMMERCE, DE L'INDUSTRIE ET DES COLONIES, Sur la proposition du Directeur général des postes et des télégraphes, ARRÊTE : ART. 1er. Une remise de 1 p. 100 est allouée
ART. 1er. Une remise de 1 p. 100 est allouée aux receveurs des postes et des télégraphes sur le montant des tickets téléphoniques vendus à leur bureau. ART. 2. Cette remise sera déduite du montant brut de la valeur des tickets dans la forme déjà employée pour la remise sur les timbres-poste et les cartes télégrammes. Fait à Paris, le 7 février 1891. JULES ROCHE. EXPLOITATION ÉLECTRIQUE. 2e BUREAU. — CORRESPONDANCES TÉLÉPHONIQUES. Circulaire relative à la remise de 1 p. 100 sur les produits des tickets téléphoniques. Un arrêté, en date du 7 février 1891, a alloué aux receveurs des
date du 7 février 1891, a alloué aux receveurs des postes et des télégraphes une remise de 1 p. 100 sur le montant des tickets téléphoniques vendus à leur bureau. Cette remise sera déduite du montant brut de la valeur des tickets dans la forme déjà employée pour la remise sur les timbres-poste et les cartes télégrammes. Cette décision est applicable à partir du 1er mars 1891. Il devra être ouvert en conséquence deux nouvelles colonnes aux états 13 et 13 bis. Le montant de la remise afférente au montant total des tickets devra être porté dans la première d'entre
total des tickets devra être porté dans la première d'entre elles, et le produit net dans la seconde. C'est ce dernier chiffre seul qui devra être reporté à la première colonne des états et registres n° 2 et 5. Ce chiffre ne devra pas comprendre de fraction de centimes. BUREAU DU PERSONNEL. Admission des aspirantes à l'emploi d'auxiliaire dans les bureaux d'ordre secondaire. Aux termes d'un arrêté en date du 24 février courant, les dispositions de l'arrêté du 6 décembre 1890 déterminant les conditions d'admission à l'emploi de dame télégraphiste ou téléphoniste sont applicables aux aspirantes à l'emploi d'auxiliaire dans
ou téléphoniste sont applicables aux aspirantes à l'emploi d'auxiliaire dans les bureaux d'ordre secondaire. Cet arrêté a été inséré au Bulletin mensuel N° 13 de l'année 1890. 70 FÉVRIER 1891. DIRECTION DU MATERIEL, DE LA CONSTRUCTION ET DE L'EXPLOITATION ÉLECTRIQUE. MATÉRIEL ET CONSTRUCTION. Circulaire n° 6, relative à la séparation des services des télégraphes et des téléphones adressée, le 26 janvier 1891, à MM. les Directeurs des postes et des télégraphes. Monsieur le Directeur est invité à veiller rigoureusement à ce que : 1° Le matériel téléphonique ne soit pas employé pour les besoins du service télégraphique en dehors des
employé pour les besoins du service télégraphique en dehors des cas prévus au paragraphe 3 de la circulaire du 30 décembre 1890, N° 66, relative à la séparation des services des Télégraphes et des Téléphones. 2° Les chefs-surveillants, surveillants et ouvriers affectés au service des Téléphones et payés sur les fonds de son budget ne soient pas employés aux travaux du service télégraphique. Dans le cas toutefois où, par suite de circonstances tout à fait exceptionnelles, il aurait été nécessaire d'avoir recours au personnel dont il s'agit pour assurer le fonctionnement des communications télégraphiques il conviendrait d'en informer l'Administration centrale
fonctionnement des communications télégraphiques il conviendrait d'en informer l'Administration centrale sous le timbre de la présente circulaire. DEUXIEME PARTIE. DIVISION DU MATERIEL, DE LA CONSTRUCTION ET DE L'EXPLOITATION ÉLECTRIQUE.— MATÉRIEL ET CONSTRUCTION. — 3e BUREAU. Réimpression du Recueil des tarifs des fournisseurs de l'Administration. Une nouvelle édition du Recueil des tarifs des fournisseurs de l'Administration sera incessamment adressée d'office, par les soins du Dépôt central, à MM. les directeurs départementaux chargés de répartir les exemplaires entre les bureaux de leur circonscription, à raison d'un exemplaire par établissement de poste. Les anciens exemplaires de ce recueil devront être détruits. D'autre part,
anciens exemplaires de ce recueil devront être détruits. D'autre part, le document dont il s'agit, porté jusqu'à ce jour sur les demandes de matériel postal, sera à l'avenir considéré comme une formule ordinaire et figurera sous le n° 1092, sur les demandes annuelles d'imprimés n° 991. DIRECTION DU MATERIEL, DE LA CONSTRUCTION ET DE L'EXPLOITATION ÉLECTRIQUE. EXPLOITATION ÉLECTRIQUE. 1er BUREAU (CORRESPONDANCES TÉLÉGRAPHIQUES). TÉLÉGRAPHIQUES. Notifications concernant le service télégraphique international. Le bureau international vient de transmettre une liste complémentaire de bureaux télégraphiques chinois ouverts au service international. Les noms de ces bureaux ainsi que les taxes correspondantes devront être BULL. MENS.
bureaux ainsi que les taxes correspondantes devront être BULL. MENS. N° 2. — 71 reportés à leur ordre alphabétique au tableau des taxes de la Chine, pages 53 à 59 du tarif. AICHOW 1000 10 50 10 25 10 50 10 50 10 50 AOPAO (voir Onpao) BAOTAO (ou Bandao) 9 50 10 00 9 75 10 00 10 00 10 20 CHINGTUFOO (OU Chingtufu) 10 00 10 50 10 25 10 50 10 50 10 50 CHINPING (ou Chiuping) 9 60 9 60 9 35 9 60 9 60 9 60 CUOWCHING 9 40 9 90 9 65 9
9 60 CUOWCHING 9 40 9 90 9 65 9 90 9 90 9 90 CHOWCHOWFOO (OU Chowchow) 9 60 9 60 9 35 9 60 9 60 9 60 CHUNGFAH (ou Chuiigfoh) 10 00 10 50 10 25 10 50 10 50 10 50 DAMCHOW 10 50 10 25 10 50 10 50 10 50 HELAMPO 10 50 10 70 10 45 10 70 10 70 10 70 KAOCHOWFOO (ou Kaochowfu). 9 60 10 10 9 85 10 10 10 10 10 10 KIOUCHOW 10 00 10 00 9 75 10 00 10 00 10 00 KWANGNANFOO (ou Kwaiignan)
75 10 00 10 00 10 00 KWANGNANFOO (ou Kwaiignan) 11 50 11 50 11 25 11 50 11 50 11 50 KWANGHUIFOO (ou Kweilinfu) 9 60 9 60 9 35 9 60 9 60 9 60 KWANGYANG 10 50 10 50 10 25 10 50 10 50 10 50 LINGMEN 9 90 10 40 10 10 15 10 40 10 40 10 40 LINGSOL (ou LINGSHTO) 9 9© 10 40 10 15 10 40 10 40 10 40 Lumungtau (ou Luikuuglao) 9 8© 10 00 9 75 10 00 10 00 10 00 MANCHOW (ou Manchon) 9 9© 10
10 00 10 00 MANCHOW (ou Manchon) 9 9© 10 40 10 15 10 40 10 40 10 40 NAOTAI (ou Nataï) 1 8© 10 50 10 25 10 50 10 50 10 50 OCHENG (ou Oching) 1 8© 10 80 10 55 10 80 10 80 10 80 ONPAO (ou Oupao ou Aupao) 9 8© 10 10 9 85 10 10 10 10 10 10 PASE (ou Pasi) 9 8© 10 00 9 75 10 00 10 00 10 00 POKUGAI (OU Pakugai) 9 8© 10 00 9 75 10 00 10 00 10 00 SAIIO 9 4© 9
10 00 10 00 10 00 SAIIO 9 4© 9 90 9 65 9 90 9 90 9 90 SAINAN (ou Sinan) 8 8© 9 00 8 75 9 00 9 00 9 00 SHARPPEAK 9 8S 10 15 9 90 10 15 10 15 10 15 SHIKLUNG 9 8© 9 50 9 25 9 50 9 50 9 50 SHUENWET 1 8© 10 50 10 25 10 50 10 50 10 50 TINGCHANG 9 9© 10 40 10 15 10 40 10 40 10 40 TSITSIIIAR 1 8© 10 60 10 35 10 60 10 60 10 60 TZECHULIN
60 10 35 10 60 10 60 10 60 TZECHULIN 9 5© 10 00 9 75 10 00 10 00 10 00 WEIHAIWEI (ou Weihawei) 9 5© 10 00 9 75 10 00 10 00 10 00 WUCIIANG 9 4© 9 90 9 65 9 90 9 90 9 90 Côte orientale d'Afrique. La compagnie Impérial British FMSI. Africa a ouvert un bureau télégraphique dans une localité nommée Malindi (probablement Melinda). La taxe des télégrammes échangés avec cette localité est celle de Mombassa, augmentée de 50 centimes par mot. Page 34 du tarif, entre Madagascar et Massouah, inscrire : Malindi
34 du tarif, entre Madagascar et Massouah, inscrire : Malindi (ou Melinda) 9 8© 10 70. Iles de l'Écean Pacifique. Le tableau suivant indique les dates auxquelles les paquebots qui desservent les principales îles de l'Océan Pacifique quittent Sydney et Auckland. Ces indications peuvent être utiles aux expéditeurs qui, pour correspondre avec ces îles, voudraient employer la voie télégraphique aussi loin que possible. Elles s'appliquent au premier trimestre de 1891 et seront renouvelées tous les trois mois. CURRIERS PARTANT DE POUR SIDNEY. AUCKLAND. Le 10 janvier et tous les jours. Les 14 janvier, 1er et 12 février. Les 10 et
Les 14 janvier, 1er et 12 février. Les 10 et 21 janvier et le 1er. Les îles (capitale Suva). Tous les jours. 9 mars, 7 et 26 avril. Le 10 janvier et toutes les semaines. Les 16 janvier, 28 février, 15 avril. Le 22 janvier et toutes les semaines. Samoa (capitale Apia). 20 février, 12 mars, 7 et 10 avril. 16 janvier, 28 février, 1er avril. 8 janvier, 14 et 28 février, 22 janvier et toutes les semaines. Tonga, 12 mars, 7 et 10 avril. Il y a lieu de reporter le tableau qui précède sur une feuille spéciale et
reporter le tableau qui précède sur une feuille spéciale et d'annexer cette feuille à la page 66 du tarif. DIVISION DU MATERIEL, DE LA CONSTRUCTION ET DE L'EXPLOITATION ÉLECTRIQUE. — EXPLOITATION ÉLECTRIQUE. — Le BUREAU. — CORRESPONDANCES TÉLÉGRAPHIQUES. Franchises télégraphiques. — (Ministère de l'Agriculture. — Ministère de l'Intérieur. — Algérie. — Ministère des Travaux publics.) Il y a lieu d'inscrire les indications suivantes à l'état général des franchises télégraphiques : Page 33 (ancienne édition). Et page 39 (nouvelle édition). BULLETIN MÉTR. ET TÉLÉG. — 73 — MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE. Le guetteur (cap Dramont). Limitée à la correspondance urgente ayant trait
guetteur (cap Dramont). Limitée à la correspondance urgente ayant trait au cap Sardinaux, des incendies de forêts avec l'inspecteur adjoint sémaphore de (cap Camarat). des forêts, à Fréjus, et réciproquement. Le guetteur (cap Benet). Limitée à la correspondance urgente ayant trait au cap Giens, des incendies de forêts avec l'inspecteur adjoint sémaphore de (cap Sicié). des forêts, à Toulon, et réciproquement. Par suite d'une décision ministérielle en date du 23 janvier 1891, il y a lieu d'apporter les modifications suivantes à l'état général des franchises : Page 53 (ancienne édition) et page 67 (nouvelle édition): Ministère de l'Intérieur. — Algérie.
et page 67 (nouvelle édition): Ministère de l'Intérieur. — Algérie. — (Administration générale civile). — Ajouter : Administrateur. Limitée à la correspondance de service urgente, avec les contrôleurs civils de Souk-el-Arba, du Kef et de Sedrata (Algérie). (Béja (Tunisie). — Réciprocité. Page 78 (ancienne édition) et page 105 (nouvelle édition). — Ministère des Travaux publics. — Substituer aux indications actuelles le libellé suivant : Limitée aux dépêches relatives aux travaux des ports de l'intérieur (2e section) en résidence à Rouen, les inspections de Dieppe et du port et les contrôles des ponts et chaussées chargés des travaux. 1 échangée pour
des ponts et chaussées chargés des travaux. 1 échangée pour les besoins des ports de Dieppe et du Havre, pendant leurs urgences du service, pendant Dieppe, et le conducteur des ponts et chaussées au toute la durée de ces travaux. DIVISION DE L'EXPLOITATION POSTALE. 3e BUREAU. CORRESPONDANCE POSTALE ÉTRANGÈRE. Additions à la nomenclature des escales, — Edition de 1891. Page XXXII, n° 61, inscrire dans les colonnes 3 à 9 les indications suivantes : 3 14 5 6 789 Marseille V. des paques franc. le 12 la veille au matin 20 22 le 10 Page XXXVIII, n° 92, inscrire dans
20 22 le 10 Page XXXVIII, n° 92, inscrire dans les colonnes 3 à 9 les indications suivantes : 3 4 5 6 7 8 9 Marseille (V. des paques franc.) le 12 la veille au matin 118 119 le 10 Pages XXVI, XXVIII, XXXIII, XLIII, placer dans la colonne a, à la suite de Carupanó, de Carthagène (Nouvelle-Grenade) et de Porto-Cabello le renvoi (a), et de Colombo et la Guayra le renvoi (1); Et inscrire au bas des quatre pages indiquées ci-dessus le renvoi suivant : (1) ou (2) — La ligne de Marseille (départ le 12) à Colombo
— La ligne de Marseille (départ le 12) à Colombo est libre; les correspondances pour le Venezuela, la Colombie, l'Amérique centrale et les parages du Pacifique ne sont acheminées par ce service que sur la demande des expéditeurs. DIVISION DE L'EXPLOITATION POSTALE. — 3e BUREAU. SERVICES MARITIMES. Paquebots-poste français. — Reprise de l'escale de Santander sur la ligne du Havre à Bordeaux. Les paquebots transatlantiques de la ligne postale de Bordeaux, à Colombo, ont repris, à partir du départ de Bordeaux du 26 février, la pratique de l'escale de Santander qui avait été suspendue pendant l'application de mesures quarantaires imposées
qui avait été suspendue pendant l'application de mesures quarantaires imposées aux provenances d'Espagne dans les ports des Antilles. 142e SUPPLÉMENT AU Manuel de la désignation des fonctionnaires et des personnes auxquels la correspondance doit être remise en franchise. Cet ajout doit être inséré entre les pages 872 et 873 du Manuel des franchises. MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS. SERVICE DE LA SURVEILLANCE DES MINES, DES APPAREILS A VAPEUR ET DES CARRIERES. ÉTAT N° 37 bis INDICANT LES RÉSIDENCES ET LES CIRCONSCRIPTIONS DES GARDES-MINES. Ces agents peuvent aussi être désignés sous le titre de Contrôleurs des mines. RÉSIDENCES. CIRCONSCRIPTIONS. Versailles, Seine-et-Oise (arrondissements
titre de Contrôleurs des mines. RÉSIDENCES. CIRCONSCRIPTIONS. Versailles, Seine-et-Oise (arrondissements de Versailles, Mantes, Rambouillet. — Eure-et-Loir (arrondissements de Chartres, Dreux et Nogent-le-Rotrou). Orléans, Loiret en entier, — Eure-et-Loir (arrondissement de Châteaudun et canton de Janville). Meaux, Seine-et-Marne (arrondissement de Meaux, Coulommiers et Provins). Douai, Nord (cantons de Douai, Arleux, Marcinelle, Ohain, Cambrai, Saint-Saîns, Clary et Marcoing). Laon, Aisne moins quelques cantons. Béthune, Pas-de-Calais (arrondissements de Béthune et Saint-Omer). Beauvais, Oise en entier. Evreux, Eure en entier. Le Havre, Seine-Inférieure (arrondissements d'Yvetot et du Havre). Fiers, Oise en entier. — Manche (arrondissements d'Avranches et de Morlaix). Brest, Finistère. Epinal, Vosges en
(arrondissements d'Avranches et de Morlaix). Brest, Finistère. Epinal, Vosges en entier. Epernay, Marne (arrondissement d'Épernay et canton des Vertus). Mézières-Charleville, Ardennes (arrondissements de Mézières, Reims et Rocroy). Mézières-Charleville, Meuse (arrondissement de Montmédy). — Ardennes (arrondissements de Sedan, Vouville et partie de Rocroy). Bar-le-Duc, Meuse (arrondissements de Bar-le-Duc, Verdun et Commercy). Chaumont, Haute-Marne en entier. Auxerre, Yonne en entier. Belfort, Territoire de Belfort, département de Haute-Saône (cantons d'Héricourt et de Champlémont). Champlémont, Doubs, Jura (arrondissements de Dole et Poligny). Bourg, Ain, Jura (arrondissements de Lons-le-Saunier et Saint-Claude). La Roche-sur-Yon, Deux-Sèvres et Vendée en entier. Poitiers, Vienne en entier. Guéré, Creuse et
Vendée en entier. Poitiers, Vienne en entier. Guéré, Creuse et Indre en entier. Limoges, Haute-Vienne et Corrèze en entier. Avignon, Vaucluse en entier. — Bouches-du-Rhône (arrondissement d'Arles). Bastia, Corse en entier. Saint-Jean-de-Maurienne, Savoie (arrondissements de Saint-Jean-de-Maurienne, Albertville et partie de Moûtiers). Annecy, Haute-Savoie, Savoie (arrondissement de Moûtiers). Briançon, Hautes-Alpes en entier. Bourgoin, Isère (arrondissements de la Tour-du-Pin et de Vienne). Privas, Ardèche en entier. Angoulême, Charente et Charente-Inférieure en entier. Périgueux, Dordogne et Lot-et-Garonne en entier. Mont-de-Marsan, Gers et Landes en entier. Toulouse, Haute-Garonne, Ariège (arrondissement de Saint-Girons). Seix, Ariège (arrondissements de Foix et Pamiers). Prades, Pyrénées-Orientales en entier. Lyon,
(arrondissements de Foix et Pamiers). Prades, Pyrénées-Orientales en entier. Lyon, Le département du Rhône. Lyon, Idem. Lyon, Idem. Aubrey, Le département de l'Aveyron. Decazeville, Cahors Le département du Lot. Montpellier Le département de l'Hérault. Montluçon Allier (arrondissement de Montluçon). Mascara Arrondissements de Mascara et de Mostaganem. BULLETIN OFFICIEL DE LA POSTE, n° 2. DIVISION DE L'EXPLOITATION POSTALE — ET BUREAUX. — DIVISION DE LA COMPTABILITÉ. INSTRUCTION N° 405. Suppression de l'inscription nominative des chargements de valeurs à recouvrer et recouvrées du régime intérieur sur la feuille d'expédition n° 12. Nouveau mode de transmission de ces chargements et création de carnets
mode de transmission de ces chargements et création de carnets d'entrée et de sortie n° 513-1 et de distribution n° 759-1 spécialement affectés au service des recouvrements du régime intérieur. Dans un but de simplification, et en vue de remédier aux nombreux inconvénients qu'entraîne la confusion des chargements de valeurs à recouvrer et recouvrées avec les lettres ou objets chargés ou recommandés, l'Administration a décidé que dorénavant ces chargements de valeurs seraient portés en bloc dans un cadre spécial de la feuille n° 12, et qu'il en serait tenu un compte particulier, dans les bureaux sédentaires, sur un carnet n°
compte particulier, dans les bureaux sédentaires, sur un carnet n° 513-1, analogue au carnet n° 513 d'entrée et de sortie des chargements. Cette mesure a été complétée par l'affectation exclusive au service des recouvrements du registre de dépôt n° 512 et d'un nouveau carnet de distribution n° 759-1 réservé à l'inscription des valeurs à présenter à l'encaissement et des chargements de valeurs recouvrées à distribuer à domicile. En conséquence, les agents des bureaux sédentaires et des bureaux ambulants devront, à partir du 10 mars 1891, se conformer strictement aux dispositions suivantes : Enregistrement, L'enregistrement des chargements de valeurs à recouvrer
suivantes : Enregistrement, L'enregistrement des chargements de valeurs à recouvrer à destination de la France, de l'Algérie (enveloppes n° 1488) et de valeurs recouvrées (y compris celles à destination des bureaux du Levant (enveloppes n° 1494) continuera à être effectué, comme par le passé, sur le registre n° 511 affecté exclusivement désormais à l'inscription des chargements de cette nature. Par suite, les chargements en franchise et d'office autres que les enveloppes n° 1488, pour l'inscription desquels ce registre avait été primitivement créé, seront enregistrés sur le registre n° 010. Les agents inscriront également sur ce dernier registre les chargements de
agents inscriront également sur ce dernier registre les chargements de valeurs à recouvrer à destination de l'étranger qui devront, comme par le passé, être inscrits nominativement sur les feuilles n° 12 et compris, à leur rang d'ordre, dans le paquet des chargements ordinaires. Il n'est rien changé aux règlements en vigueur sur le service des recouvrements de ou pour l'étranger, sauf toutefois l'inscription au registre n° 510, au lieu du registre n° 511, tant des chargements de valeurs originaires de France pour l'étranger que des chargements d'office des valeurs impayées à renvoyer aux expéditeurs étrangers. La présente instruction ne s'applique
à renvoyer aux expéditeurs étrangers. La présente instruction ne s'applique donc qu'aux opérations de recouvrements de ou pour la France, l'Algérie et les bureaux du Levant. Les valeurs à recouvrer ou recouvrées du régime intérieur se trouveront ainsi complètement séparées des chargements ordinaires. Expédition, À chaque expédition de courrier, les receveurs réuniront en un paquet spécial, non recouvert de papier, en ayant soin d'en former une liasse très solide. Ils inséreront cette liasse dans leur paquet de chargements, après avoir indiqué toutefois en chiffres sur la souche et en chiffres, d'abord, puis en toutes lettres, dans les cadres de la