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an. b) Saisie des ressources douanières des territoires actuellement occupés, ainsi que des bureaux principaux de la Reich. La méthode de contrôle n'exige pas l'établissement d'un cordon douanier proprement dit à l'est des territoires occupés et surtout du bassin de la Ruhr. L'importance des perceptions peut être estimée à environ 20 millions de marks or par an, dont 150 pour les territoires occupés. Si, par exemple, 20 % des taxes à l'exportation perçues en devises appréciées, le produit du gage serait de 20 millions de dollars or, plus, au cours actuel 224 francs or par maravedis papier. c) Saisie du
actuel 224 francs or par maravedis papier. c) Saisie du Kohlensteuer dans les territoires occupés et dans le bassin de la Ruhr. Sur la base des résultats atteints en 1922, la production annuelle de la Ruhr et des territoires occupés atteint environ 100 millions de tonnes. En se basant sur la valeur actuelle du charbon de la Ruhr, le Kohlensteuer atteint environ 4 marks or la tonne ; il devrait donc produire l'équivalent de 400 millions de marks or, dont 120 payables en devises appréciées et le reste en marks papier, soit au cours actuel 500 milliards. d) Utilisation des
papier, soit au cours actuel 500 milliards. d) Utilisation des marks papier produits par les douanes et le Kohlensteuer. Les gages saisis donneraient aux puissances alliées suivant de 460 millions de marks or en marks papier (dont 180 pour les douanes et 280 pour le Kohlensteuer). Au total, on peut espérer que la productivité nette des gages envisagés, exprimée en marks or, sur les bases ci-dessus indicées, atteindrait les montants suivants : 1. Exécution intégrale du programme des livraisons de charbon de la Commission des réparations : 360.000.000 ; 2. livraisons de bois : 40.000.000 ; 3. livraisons d'azote :
livraisons de bois : 40.000.000 ; 3. livraisons d'azote : 60.000.000 ; 4. prélèvement de devises étrangères sur les exportateurs : 400.000.000 ; 5. saisie des taxes à l'exportation (montant perçu en devises étrangères) : 20.000.000 ; 6. saisie du Kohlensteuer (montant perçu en devises étrangères) : 120.000.000. Total général : Fr. 1.000.000.000. L'exécution du programme de paiements restreints pendant la période du moratorium serait donc garantie ; la possibilité serait donnée aux puissances alliées d'accroître, au cas de défaillance prolongée du Reich, le montant de leurs recouvrements, notamment par un accroissement du Kohlensteuer et des prélèvements en devises étrangères,
un accroissement du Kohlensteuer et des prélèvements en devises étrangères, soit sur les producteurs de charbon, soit au titre des taxes à l'exportation. Les gages envisagés pourraient être saisis en commun par les alliés en n'utilisant que des moyens de contrôle d'ordre économique sans intervention de forces militaires. Enfin, les gages choisis auraient l'avantage, grâce à la méthodeconde pour en organiser l'exploitation, de permettre une pression énergique sur la grande industrie qui a dressé jusqu'à présent les principaux obstacles à l'exécution du traité de Versailles, qui a favorisé l'exportation des devises et de l'or et qui a tiré des bénéfices
devises et de l'or et qui a tiré des bénéfices considérables de la situation actuelle de l'Allemagne. Les sanctions Au cas où le gouvernement allemand ne se prêterait pas à l'exécution du présent programme et notamment s'il ne prenait pas toutes les dispositions législatives et administratives jugées nécessaires prescrites soit par la Commission des réparations, soit par la Haute-Commission interalliée, soit par la mission interalliée d'ingénieurs, pour permettre la stricte exécution du programme, cette défaillance entraînerait immédiatement et automatiquement la mise en jeu des sanctions suivantes : 1° L'occupation militaire des districts d'Essen et de Bochum et de toute la
des districts d'Essen et de Bochum et de toute la partie du bassin de la Ruhr déterminée par le maréchal Foch. 2° L'établissement d'un cordon douanier à l'est de l'ensemble des territoires occupés. 3° Et cela, sans préjudice de la constatation plusieurs fois faite par le gouvernement français que toute exécution du traité de Versailles a, eu déjà et aurait encore à l'avenir pour objet de reculer les dates d'évacuation des territoires occupés. Le programme anglais Voici les lignes essentielles du plan de règlement général des réparations et des dettes européennes interalliées présenté par la délégation britannique Réparations Les obligations
européennes interalliées présenté par la délégation britannique Réparations Les obligations de l'Allemagne, en vue du traité de paix, sont fixées par le plan comme suit : Néant pendant quatre années (à part certaines livraisons en nature dont l'Allemagne sera créditée par imputations sur les paiements ultérieurs). 2 milliards de marks or (100 millions de livres sterling) par an, pendant les quatre années suivantes. 2 milliards et demi de marks or (125 millions de liv. st.) par an, pendant les deux années suivantes. Après dix ans, 2 milliards et demi (166 millions de liv. st.) ou toute somme inférieure (mais ne
millions de liv. st.) ou toute somme inférieure (mais ne tombant pas au-dessous de 2 milliards et demi), telle qu'elle pourra être fixée par un tribunal impartial. Si l'organisme de surveillance stipulé ci-dessous décide à l'unanimité que l'état des finances allemandes avant la fin de la période initiale de quatre années est tel que des paiements en espèces pour réparations peuvent être effectués, il aura le pouvoir d'avancer le commencement du paiement annuel de 2 milliards d'une période ne dépassant pas deux années, qu'il pourra juger convenable et il pourra procéder à tout ajustement en ce qui concerne les versements
procéder à tout ajustement en ce qui concerne les versements futurs qu'il pourra estimer équitable, de manière que l'ensemble des obligations n'en soit pas accru. Les obligations prennent la forme de bons 5 % à l'année, rachetables sur sa demande par le gouvernement allemand, au début avec des facilités (il s'agit vraisemblablement d'un escompte pendant un certain temps) s'élevant graduellement jusqu'au pair, au bout de 32 années. Les bons sont répartis en deux séries, la première représentant les versements fixes (se montant à 2 milliards 1/2 par an), la seconde représentant les versements supplémentaires en excédent de 2 milliards 1/2
représentant les versements supplémentaires en excédent de 2 milliards 1/2 par an, à partir de la 2e année. Il n'y a pas de fonds d'amortissement, mais le rachat, plus particulièrement dans les premières années, est autorisé à des conditions libérales, telles que l'économie réalisée sur l'intérêt annuel des bons rachets sera suffisante, si le crédit de l'Allemagne est rétabli, pour couvrir à la fois intérêt et fonds d'amortissement sur les emprunts allemands placés sur le marché à fins de rachat. Cet arrangement incitera vivement l'Allemagne à émettre des emprunts de ce genre aussitôt que possible, puisque par là, elle convertira
ce genre aussitôt que possible, puisque par là, elle convertira une obligation perpétuelle en une obligation terminable sans augmentation de la charge annuelle et qu'elle substituera une dette étrangère normale envers des porteurs particuliers à ses obligations actuelles envers des gouvernements étrangères. La mobilisation de la dette de réparations allemande doit être effectuée au moyen d'emprunts placés par l'Allemagne dans le public et dont le produit serait appliqué à l'amortissement des bons primitifs. Afin d'offrir à l'Allemagne une véritable occasion de rétablir l'équilibre de son budget et de stabiliser le mark, il est absolument essentiel qu'on la mette complètement à
mark, il est absolument essentiel qu'on la mette complètement à l'abri des paiements en monnaies étrangères pendant la période initiale et que les livraisons en nature (sauf en tant que les pays bénéficiaires seraient consentants à les payer comptant) soient réduites au minimum. Il sera toutefois nécessaire que les livraisons au comptant des réparations, de coke à la France, de charbon à l'Italie, et peut-être même aussi de matières colorantes soient continuées, bien sûr sur une échelle réduite, même pendant cette période initiale. Les quantités exactes ne peuvent être fixées que par des négociations. Ce plan serait offert à l'Allemagne
que par des négociations. Ce plan serait offert à l'Allemagne à condition qu'elle s'engage : 1° A stabiliser le mark d'accord avec les recommandations contenues dans le rapport de la majorité des experts étrangers consultés par le gouvernement allemand du mois de novembre dernier et à rétablir l'équilibre de son budget dans un délai à prescrire (mettons six mois pour la stabilisation et deux ans pour la réforme du budget). 2° A accepter toute surveillance financière qui pourrait être estimée nécessaire par les puissances alliées pour veiller à l'exécution ponctuelle de ces réformes. (Voir Etat «B»). 3° De se soumettre,
de ces réformes. (Voir Etat «B»). 3° De se soumettre, dans l'éventualité où elle ne réussirait pas à convaincre l'organisme de surveillance que la condition n° 1 est observée ou à s'acquitter de ses obligations suivant la présente révision, à toutes mesures que les puissances alliées saisies d'un rapport de l'organisme de surveillance constatant des manquements, pourraient décider à l'unanimité être nécessaires, y compris la saisie par la force des revenus et avoirs de l'Allemagne et l'occupation militaire des territoires allemands en dehors de la zone actuelle d'occupation. Les dettes interalliées Les propositions suivantes sont faites en vue de traiter
interalliées Les propositions suivantes sont faites en vue de traiter de la question des dettes interalliées dans l'hypothèse que le plan ci-dessus de réparations est accepté et que toute possibilité pour prendre de gages et application de sanctions (autres que celles qui sont stipulées dans le plan ci-dessus) sont abandonnées : 1. Les dépôts d'or détenus maintenant par la Grande-Bretagne comme garantie des dettes interalliées devront être appliqués à la réduction de ces dettes. 2. Les bons allemands de première série qui doivent être reçus par la France en ce qui concerne la dette de guerre belge, 1 milliard 1/2
qui concerne la dette de guerre belge, 1 milliard 1/2 de bons première série qui doivent être reçus par l'Italie en ce qui concerne sa part de réparations, seront cédés à la Grande-Bretagne. 3. Le solde des dettes nettes que doivent entre eux les alliés européens en ce qui concerne les avances consenties dans le but de poursuivre la guerre, sera entièrement annulé. Tout contre-réclamation étant abandonnée, à condition que les débiteurs transfèrent leurs intérêts dans les bons de la seconde série (contingent) à un fonds commun pour distribution aux puissances qui ont des dettes envers les États-Unis d'Amérique en
puissances qui ont des dettes envers les États-Unis d'Amérique en proportion de leurs dettes américaines respectives. Le programme italien Le plan proposé par le gouvernement italien à la Conférence de Paris reproduit presque textuellement celui présenté il y a un mois à Londres par M. Mussolini et dont les dispositions sont connues. Cependant, un moyen nouveau est indiqué pour le règlement des bons C. Le voici : le règlement pourrait se faire par « l'annulation d'une partie des dits bons égale au montant des dettes contractées, pendant ou pour la guerre, par la France, l'Italie et d'autres États ayant droit
guerre, par la France, l'Italie et d'autres États ayant droit aux réparations, avec la Grande-Bretagne, et dont celle-ci consent à ne plus réclamer le paiement. « Sur le surplus éventuel, aucun paiement ne sera demandé par une des puissances alliées que dans le cas où l'Amérique réclame à cette puissance le paiement de la dette qu'elle a contractée pendant ou pour la guerre. » Sur l'emprunt « d'au moins 3 milliards de marks-or » que contracterait l'Allemagne pour stabiliser ou relever le mark et pour « réparer », il est ajouté ceci qui n'avait pas été stipulé à Londres :
ajouté ceci qui n'avait pas été stipulé à Londres : « Le gouvernement allemand s'engage à obtenir avant le que les banques et les industries allemandes garantissent le placement de l'emprunt pour un minimum de trois milliards de marks-or. » Enfin, un paragraphe du plan italien prévoit le cas où l'Allemagne désirerait s'acquitter par anticipation. Il est ainsi conçu : « Si l'Allemagne s'acquitte par anticipation du montant de ses obligations, les versements anticipés qu'elle effectuera seront appliqués à la réduction de sa dette en capital escomptée au taux de : « 0% si les versements sont faits dans une
: « 0% si les versements sont faits dans une période ne excédant les 10 ans; « 0% si les versements sont faits dans une période ne excédant les 6 ans; « 0% si les versements sont faits dans une période ne excédant les 4 ans. » Les gages productifs Au plan italien est joint un état des gages productifs qu'on peut demander à l'Allemagne. Le voici en extenso : 1. Maintien du contrôle actuellement exercé par les Alliés sur les licences d'exportation et d'importation. On sait que ce contrôle devrait être supprimé d'après les accords interalliés et remplacé par
devrait être supprimé d'après les accords interalliés et remplacé par la surveillance d'une commission mixte, composée de représentants allemands et alliés. 2. Gestion directe par les alliés de la frontière extérieure de la Rhénanie. La gestion de cette ligne douanière a été déjà exercée par les Alliés dans le passé. Son rendement peut être prévu en 140 à 180 millions de marks-or. Le produit en marks-papier pourra être transformé en marks-or par l'Office d'Ems qui accorderait les licences d'exportation sous condition de la remise d'une part des devises étrangères réalisées par l'exportateur qui sera remboursé par ledit Office en marks-papier.
par l'exportateur qui sera remboursé par ledit Office en marks-papier. 3. Contrôle sur les entreprises d'État qui administrent les forêts domaniales de l'Allemagne. Le contrôle à exercer par les délégués des gouvernements alliés ou de la C.R. permettrait aussi un plus grand abattage et par conséquent la livraison régulière et même plus importante du bois à remettre aux alliés en compte Réparations. 4. Contrôle de la production des mines de l'État de la Ruhr. Le contrôle de la production des mines d'État permettrait de garantir les livraisons de charbon au titre des réparations et d'assurer les quantités nécessaires pour la
titre des réparations et d'assurer les quantités nécessaires pour la Rhénanie contre les tentatives du Reich, visant à provoquer une crise économique dans les territoires occupés. Revue de la Presse LE PLAN DES REPARATIONS D'ores et déjà, on peut pronostiquer qu'il y en aura plusieurs ou tout au moins deux, le plan français et le plan anglais. Et encore, ne seront-ce là que les plans officiels, car il y a aussi des plans officieux. Témoin, celui que M. Tardieu expose dans l'Echo National : Donc, si l'on parle de ce plan, qu'on aille tout de suite in medias res. Et
plan, qu'on aille tout de suite in medias res. Et que ce plan comporte : 1° Un ultimatum aux Alsaciens de paiement immédiat en or grâce aux avances allemands à l'étranger ; 2° Une prise de gages, plus concentrée que dispersée, des forêts, &c. cet égard, sont médiocres), pour garantir les futures annuités et la docilité de l'Allemagne, en vue d'une réforme financière ; 3° Un contrôle effectif du budget allemand qui, si les deux autres mesures l'ont précédé, aura probablement l'avantage d'être inutile et de libérer l'Allemagne des réparations d'une tâche dont elle s'est fort mal acquittée. Mais que
d'une tâche dont elle s'est fort mal acquittée. Mais que Mahomet nous préserve de M. Tardieu, sinon de son plan. Lequel est à tout prendre fort raisonnable, et présente un fait de manœuvre politique tout à fait curieux ! Heureusement, nos confrères n'ont point tous des plans à offrir à la méditation de leurs lecteurs. Et la plupart ne pensant qu'à soutenir le seul plan que la France puisse connaître : le plan du gouvernement. Aussi font-ils. confiance, et espèrent que d'une manière ou d'une autre on en sera. M. René d'Arlès notamment, écrit dans le Gaulois : Certes, la
René d'Arlès notamment, écrit dans le Gaulois : Certes, la conférence reprend ses travaux dans des conditions difficiles en raison des divergences qui subsistent ; mais il faut compter avec cette volonté, plus impérieuse chez les uns que chez les autres, « C'est fini » ; il faut compter également avec les améliorations que l'Allemagne peut, en cours de discussion, introduire dans son projet, en offrant, par exemple, en guise de garanties des gages industriels. Il faut compter également avec les surprises que la réserve de l'Amérique. Il suffit; en réalité, de faire renaître la confiance, au moyen d'une combinaison
réalité, de faire renaître la confiance, au moyen d'une combinaison qui présente des sérieuses chances de sécurité, pour que le problème soit résolu dans la mesure où il peut l'être aujourd'hui. M. Emile Bure fait confiance, lui aussi, mais sous réserve de la mise en pratique des conseils qu'il donne. Il voudrait que M. Poincaré marquât les positions des principes autant que celles des faits, et n'hésite pas dans l'Éclair : "Encore une fois, si après de longues études, le président du conseil et ses experts qualifiés ont découvert que sans occupation militaire il nous sera possible d'obtenir le paiement
sans occupation militaire il nous sera possible d'obtenir le paiement de notre dette, nous nous en réjouirons beaucoup, en regrettant seulement un peu qu'on ait mis tant de temps à trouver la solution qui nous est offerte aujourd'hui et en souhaitant qu'après nous avoir donné les satisfactions d'ordre matériel que nous étions en droit d'exiger, notre président du conseil se préoccupe à présent de notre prestige, qui n'est pas non plus à négliger. En décembre 1921, nous le disions hier — M. Poincaré reprochait au gouvernement de M. Briand de n'avoir même pas encore songé à rappeler à l'Allemagne que
n'avoir même pas encore songé à rappeler à l'Allemagne que les délais d'occupation des territoires rhénans ne courent pas tant que les obligations qu'elle a contractées n'ont pas été remplies. À lui maintenant de profiter de la réunion de la nouvelle conférence interalliée pour réparer cette grave omission. Il ne trouvera pas de meilleure occasion." communiqué : L'administration des postes n'avait pas cru devoir jusqu'ici admettre à la formalité de la recommandation les objets de correspondance à destination de la Russie en raison du fait que la République des Soviets n'a pas adhéré à la convention postale universelle de Madrid
n'a pas adhéré à la convention postale universelle de Madrid et n'est d'autre part, liée avec la France par aucun accord particulier engageant sa responsabilité pécuniaire en cas de perte des objets recommandés dans le service russe. Cependant, l'administration envisage la possibilité d'admettre très prochainement à la formalité de la recommandation les correspondances à destination de la Russie, mais seulement aux risques et périls des expéditeurs et sans responsabilité de la part de l'administration en cas de perte de leur envoi en territoire russe. La Seine déborde Le niveau des eaux de la Seine est encore monté depuis lundi. Voici
eaux de la Seine est encore monté depuis lundi. Voici les cotes relevées hier matin : pont d'Austerlitz, 3 m. 56 ; pont Royal, 4 m. 58 ; pont de la Tour de l'Horloge 3 m. 44 ; Bezons, 4 m. 21. Ce matin, les berges de la Seine étaient submergées en différents endroits de Paris, notamment quais du Louvre et de Solférino où les arbres baignaient dans l'eau. On prévoit que la cote atteindra 3 m. 80 aujourd'hui au pont d'Austerlitz. À Nogent-sur-Seine, les eaux ont atteint la cote de 2 m. 50 qui est celle des débordements. De
de 2 m. 50 qui est celle des débordements. De même, à Bonneuil-sur-Marne, le fleuve est très gros et certaines caves sont inondées. Les inondations de la Loire Bourges, 2 janvier. — Par suite de la crue de la Loire, un grand nombre de champs ont été inondés dans la partie est du département. La crue atteint aujourd'hui 2 m. 10 au pont de la Charité, 1 m. 90 à la hauteur de Pouilly et 2 m. 50 à Saint-Thibault. Péché de Jeunesse par Georges PRICE Edouard Joua jouait maladroitement, embarrassé pour le prendre et le retourner, vexé de voir
embarrassé pour le prendre et le retourner, vexé de voir que la petite créature ne répondait guère à ses pâmoisses et tendait les bras vers sa nourrice, qui restait debout, avec un sourire maussade, devant cette explosion de tendresse paternelle toute nouvelle. Louise, un peu, mais pas beaucoup plus adroite, obtenait cependant quelque succès : accompagnée près d'un amant, elle faisait tournoyer vivement une allumette à demi éteinte, dont le bout légèrement incandescent traçait dans l'air des cercles lumineux. Le petit être se laissait distraire un moment puis, dès que l'étincelle fût à peu à peu obscurcie finissait par disparaître
l'étincelle fût à peu à peu obscurcie finissait par disparaître tout à fait, il se tournait de nouveau vers sa nourrice, dont la robuste poitrine représentait pour lui le bien-être de toutes les voluptés humaines. A la fin, à la fin, il finit, en désespoir de cause, par s'endormir sur les genoux de son père. Celui-ci le rendit à la nourrice et se mit au travail pendant que Louise, complètement arrachée à sa nonchalance habituelle, s'occupait à ses devoirs de maîtresse de maison et combinait avec Zulma le menu du soir. Dix fois, depuis le matin, le jeune homme avait
soir. Dix fois, depuis le matin, le jeune homme avait été sur le point de confier sa résolution à sa maîtresse. Dix fois, il s'était tu. Il lui semblait que le moment était mal choisi. Écoutant malgré lui son orgueil masculin, il estimait que sa décision, arrivant après les dures paroles de la veille, eût pu passer pour un caporal, pour le renoncement d'un homme qui se rend, ayant trouvé son maître. Mais il ne voulait pas qu'elle pût croire à un tel mobile. Il entendait qu'elle comprît son dessein comme il l'avait conçu, et qu'elle y vit à la
comme il l'avait conçu, et qu'elle y vit à la fois la preuve d'estime et d'amour qu'il voulait lui donner, et l'obéissance aux lois de l'honnêteté, et non pas un sacrifice à la tranquillité et à l'habitude. D'autre part, il lui lut répugnait d'initier son amie aux démarches désagréables qui précéderaient l'accomplissement de son projet. Le rôle d'une jeune femme dans la situation de Louise est difficile. Il exige un tact particulier, qui ne va pas sans quelque dissimulation. Evidemment, il serait obligé d'avoir recours aux actes respectueux. Il venait précisément d'atteindre l'âge voulu par la loi. Or, il valait
précisément d'atteindre l'âge voulu par la loi. Or, il valait mieux, à tous les points de vue, qu'il accomplît sans lui en parler ces formalités. Il est dur de dire à celle qu'on veut épouser qu'on sera obligé de faire appel, pour y arriver, à une violence même légale. Une âme très délicate et très fière peut se refuser à en être complice. Et même elle accepte, si une jeune fille pauvre et sans avenir consent à conquérir par de telles voies une situation dans une famille, cette condescendance peut entraîner avec elle un soupçon d'ambition ou d'intérêt aussi pénible
entraîner avec elle un soupçon d'ambition ou d'intérêt aussi pénible pour celui qui le conçoit que pour celle qui en est victime. Sans doute, il est des cas où l'union de deux êtres est telle que celui des deux qui accepte le sacrifice — car c'en est un que de se faire ainsi leur impuissance à un père ou à une mère — souffre autant que celui qui le fait, et met la peine au nombre des souffrances et des douleurs que l'on doit supporter en commun. Mais cela suppose une pénétration mutuelle et complète de deux êtres fondue dans