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à Steenvoorde. M. Jacquart (Emile-Joseph), chez NI. Droubaix-Duburcq à Templeuve. M. Pruvot (Théodore), garde-chasse de la société des chasseurs de Bertry. M. Lesne (Jules), chez M. Léblond à Fontaine-aux-Bois. Mme veuve Boulet, née Boulinghie (Rose-Angélique), chez Mme Gallet-Ghesquiére à Marquillies. M. Crapoulet (Pierre-Constant-Alexandre), chez M. Prudhomme à Ons-en-Bray. M. Bigand (Louis-François), chez M. Vigneron à Grandvilliers. M. Marest (Henry-Eugène), jardinier à l'orphelinat Halleur à Grandvilliers. M. Vasseur (Pierre-Joseph), chez M. Vasselle à Noyers-Saint-Martin. Mme Labitte (Angeline-Isoline-Aglaée), chez M. Delormel à Fitz-James. M. Huille (Louis-Alexandre), chez M. Oreus à Lataule. M. Bourbion (Désiré-Léopold), chez M. Oreus à Lalaule. ORNE Mme veuve
Bourbion (Désiré-Léopold), chez M. Oreus à Lalaule. ORNE Mme veuve Charpentier, née Dekonigenyn (Malvina), chez M. Philippe à Saint Nicolas les Bois. PAS-DE-CALAIS M. Laurent (François-Nicolas-Martin), jardinier de la société houillère de Liévin. M. Martin (Charles-Ambroise), chez M. Henneuyer à Alette. M. Desjardin (Lucien-Jules), chez M. Poulain à Guignies. M. Ledou (François), chez M. Le Gentil à Cagnicourt. M. Brou (Jean-Baptiste-Joseph), chez Mme veuve Leblanc à Richebourg-Saint-Vaast. M. Vaille (Achille-Louis-Joseph), chez M. Boyaval à Ramecourt. M. Delhot (Alexandre-Joseph dit Célestin), chez M. Carpentier à Westrehem. M. Robert (Charles-François), chez M. Le Gentil à Cagnicourt. M. Mortreux (Léandre-Florent-Joseph), chez Mlle Druelle
Le Gentil à Cagnicourt. M. Mortreux (Léandre-Florent-Joseph), chez Mlle Druelle à Cuinchy. M. Degardin (Thomas), chez Mme veuve Labbé à Anzin-Saint-Aubin. M. Guérard (Célestin-Alexandre), jardinier au collège Mariette à Boulogne-sur-Mer. M. Laloux (Charles-François), chez M. Leduc à Cagnicourt. M. Gryseleyn (Louis-Auguste), chez Mme veuve Dubois-Vandenbussche à Clairmarais. M. Brunelle (Emile-Auguste), chez M. Dharne à Neuve-Chapelle. M. Huret (Augustin-Joseph), chez M. Norman à Haucourt. M. Milon (Elisée-Joseph), chez M. Norman à Haucourt. M. Brisse (Augustin-François-Joseph), chez M. Bricout-Leriche à Inchy-en-Artois. PUY-DE-DÔME M. Mingat (Jean), chez M. de la Brosse à Lezoux. Mlle Nouhen (Annette), chez M. Doche, à Charbonnières-les-Varennes. M. Calamy
Mlle Nouhen (Annette), chez M. Doche, à Charbonnières-les-Varennes. M. Calamy (Jean), chez M. Tézenas, au Broc. Mme veuve Boitte, née Dutruyt (Marie), chez M. du Pradel aux Martres de Veyre. M. Miodet (Etienne), chez M. Lavigne à Trézioux. M. Meunier (Jean), chez M. des Forest, à Plauzat. M. Courrier (Antoine), chez M. du Guermet à Saint-Priest-Bramefant. Mme Courrier, née Corre (Marie), chez M. du Guernet à Saint-Priest-Bramefant. PYRÉNÉES (BASSES-) M. Baillères (Jean), chez M. Mautalen à Monein. Mme Baillères, née Jouanicot (Marie), chez M. Mautalen à Monein. M. Duffau (Cyrille), chez Mme de Lassence à Pau. M. Lassourdeille (Etienne-Noël), chez
chez Mme de Lassence à Pau. M. Lassourdeille (Etienne-Noël), chez M. Larroque à Orthez. M. Reilhé dit Plassot (Jean), chez M. de Salettes à Anoye. M. Lapaix (Philippe), chez M. Péheas à Arrosés. PYRÉNÉES-ORIENTALES M. Farines (Joseph), chez M. Saguer à Perpignan. Arqué (Jacques Jean-Joseph), chez M. Forgné à Céret. M. Tarrène (Joseph-Gaudérique), chez M. Fargué à Planèzes. M. Bedos (François), chez M. Fargué à Planèzes. M. Resplandy (Jean-Jacques-Joseph), chez M. Jaubert à Sainte-Colombe. RHÔNE M. Mathieu (Jean), vigneron de l'hôpital de Villefranche à Gleizé. M. Thion (Claude), chez M. de Gatellier à Marcilly-d'Azergues. M. Meiller (Elienne), chez M. Aribaud
de Gatellier à Marcilly-d'Azergues. M. Meiller (Elienne), chez M. Aribaud à Condrieu. M. Claudet (Antoine), chez M. Liotard à Jarnioux. M. Gelay (Jean-Benoît), chez Mme veuve Carry à Jarnioux. Mme Gelay, née Versaut (Jeanne-Elisabeth), chez Mme veuve Carrey à Jarnioux. M. Bonnefond (Jean-Pierre), chez M. Borday à Saint-Laurent-d'Oingt. M. Grivet (Jean-Baptiste), chez M. de Fleurieu à Saint-Georges-de-Reneurs. M. Desvignes (Benoit), chez M. Binet à Chamelet. M. Farget (Claude-Gaspard), chez M. Ferriol à Fleurie. M. Saint-Didier (Jean-Marie), chez M. Bocuze à Surêne. M. Courtois (Antoine), chez M. de La Chapelle à Jarnioux. Mme Courtois, née Denonfoux (Marie-Elisabeth), chez M. de La
Jarnioux. Mme Courtois, née Denonfoux (Marie-Elisabeth), chez M. de La Chapelle à Jarnioux. M. Larrat (Joseph-Marie), chez Mme Gambet à Marcy-sur-Anse. M. Pitiot (Claude), chez M. Ria à Oullins. M. Chanel (Jean-Claude), chez Mme Michelon à Belleville. M. Girerd (Antoine-Pierre), jardinier de l'association Notre-Dame auxiliaire de la Salette à Sainte-Foy-lès-Lyon. M. Ferrière (Claude-Antoine), chez M. Rey à Saint-Laurent-d'Oingt. M. Micollier (Louis), chez Mme de La Borde à Saint-Julien. M. Cartillier (Jean-Antoine), chez M. Crôtte à Saint-Etienne-des-Oullières. M. Ollier (François), chez M. Nurier à Vaux. M. Denis (Antoine), chez M. de Charpin à Odenas. M. Duthel (Jean-Marius), chez M. Thuriau à
Charpin à Odenas. M. Duthel (Jean-Marius), chez M. Thuriau à Odenas. M. Després (Benoît), chez M. de Lacarelle à Saint-Etienne-des-Oullières. M. Descroix (Joseph), chez M. Du Peyroux à Denicé. M. Burtin (Joseph), chez M. le docteur Girard à Charbonnières-les-Bains. M. Genthon (François-Régis), chez M. Jullien à Lyon. M. Longère (Pierre-Alexis), chez M. Laroche à Cully. SAVOIE (HAUTE-) M. Decoux (Joseph-Marie), chez Mme de Serteau à Annecy. Mlle Buchet (Marie-Anne-Françoise), chez Mme veuve Duverand à Scionzier. SEINE M. Joffroy (Jean-Baptiste), chez M. Rothschild à Boulogne-sur-Seine. M. Laurent (Espérance-Marie), jardinier de la ville de Paris à Boulogne-sur-Seine. M. Rousseau (Jacques), jardinier de
ville de Paris à Boulogne-sur-Seine. M. Rousseau (Jacques), jardinier de la ville de Paris, à Paris. SEINE-INFÉRIEURE M. Thomas (Arsène-Dominique), chez M. de Goulaine à Bertheauville. M. Jourdain (Eugène-Alexis), chez Mlle Léger à Mesnil-Panneville. M. David (Albert), chez M. Pommel à Gournay-en-Bray. M. Leclerc (Gustave-Ernest), chez M. Poulain à Brachy. M. Queval (Paul-Pierre), chez M. Sabathier d'Espeyran à Fontaine-la-Malet. M. Thérin (Ursin-Augustin-Raoul), chez Mme veuve Bérard à Dorchigny-Graincourt. M. Bachelet (Louis-Séraphin), chez Mme veuve Roulleau à Villequier. M. Vauclin (Hilaire-Ismidore), chez M. Fenêtre à Trémauville. M. Maillard (Adolphe-Généreux), chez M. Fenêtre à Hattenville. M. Langlois (Edmond), chez Mme Leclerc à
Fenêtre à Hattenville. M. Langlois (Edmond), chez Mme Leclerc à Montaillé. M. Leborgne (Louis-Augustin), chez M. Lecœur au Mesnil-Esnard. M. Hue (Augustin-François), chez Mme Schlumberger à Saint-Pierre-de-Varennes. M. Ouin (Albert-Prétextat), chez M. Néeël à Greuville. M. Cave (Germain-Léon), chez M. Servian à Cuy-Saint-Fiacre. M. Leprévost (François-Edmond), chez Mme Davillier à Dambeuf-Serville. Mlle Lemaire (Célestine), chez M. Thibault à Neuville-Ferrières. M. Mancel (Zéphirin-Sévérin), chez Mme veuve Tessnière à Angerville-la-Marine. M. Lamy (Ferdinand-Paul), chez M. Legrand à Yvetot. M. Lepelletier (Ernest-Eloi), chez Mme veuve Lemaitre à Lillebonne. M. Fortier (Jean-Baptiste), chez M. Nepveu à Biville-la-Baignarde. M. Castelot (Onésime-Ernest), chez M. d'Eu, à
Nepveu à Biville-la-Baignarde. M. Castelot (Onésime-Ernest), chez M. d'Eu, à Eu. SEINE-ET-MARNE M. Aubrey (Omer-Gustave), chez Mlle de Semelle à Villeneuve-Saint-Denis. M. Leconte (Auguste), chez M. Ephrussi à Vaulx-le-Pénel. M. Tanne (Xavier-Edouard), chez M. Vajou à Saintes. M. Chausse (Edmond), chez M. de Boislandry à Saint-Martin-du-Boschet. M. Bellon (Louis-Edouard), chez M. Lacroix à Fontenay-aux Roses. M. Chapuis (Pierre), chez M. le docteur Bancel à Melun. M. Lefèvre (Louis-Noël), chez M. Le Roy à Echouboulains. M. Bertrand (Désiré), chez M. Chapelle à Jouy-le-Châtel. M. Pétré (Ferdinand-Louis), chez M. Chapelle à Jouy-le-Châtel. M. Bouché (Alphonse-Albert), chez M. Proffit à Oissery. M. Bouché
M. Bouché (Alphonse-Albert), chez M. Proffit à Oissery. M. Bouché (Albert-Louis), chez M. Proffit à Oissery. M. Maille (François-Théodore), chez M. Proffit à Oissery. M. Leplat (Emile-Auguste), chez M. de Chalenbert à Dammartin. M. Bourjot (Joseph-Onésime), chez M. Perrin à Beautéuil. M. Fricault (Xavier-Stanislas), chez M. Perrin à Beautéuil. M. Annon (Alexandre-Banlide), chez M. Poulain à Provins. SEINE-ET-OUISSE M. Tissier (François), régisseur au château de Bethmont à Carrières-sous-Poissy. M. Farcy (Alphonse), chez M. Guillaume à Villepreux. M. Lambert (Joseph-Alexis), chez M. Piel au Vésinet. Mme Lambert, née Romar (Céleste-Maria), chez M. Piel au Vésinet. M. Manigot (Charles-Auguste), chez M. Ferry
M. Piel au Vésinet. M. Manigot (Charles-Auguste), chez M. Ferry à Longvilliers. M. Journeau (Isidore-Marie-Noël), chez M. Lavenant à Garancières. M. Moulard (François-Hippolyte), chez M. Bouchoir à Coignières. M. Delarue (Molisse-Alexandre-Félicien), chez M. Christy à Gazeran. M. Trumeau (Jean-Baptiste), chez M. Verger à Vert-le-Grand. M. Bougeault (Victor-Jules), chez Mme veuve Boisseau à Roissy-en-France. M. Pigeon (Auguste-Alexandre), chez Mme veuve Boisseau à Roissy-en-France. M. Maury (François dit Jean), chez M. Wagne d'Arche à Chatou. M. Constantin (Hippolyte-Jules), chez M. Le Breton à Neuilly-sur-Marne. M. Minos (Louis), chez M. L. Dreyfus à Fontenay-les-Briis. M. Lenoir (Alexandre-Athanase), chez M. Marchand à Chaville-Saint-Mars. M.
Fontenay-les-Briis. M. Lenoir (Alexandre-Athanase), chez M. Marchand à Chaville-Saint-Mars. M. Verneuil (François-Napoléon), chez M. Bourqueney à Hardricourt. M. Pédron (Guillaume-René-Yves), chez M. Pédron à Chambourcy. M. Amisse (Jean-Marie), chez M. Bourgogne à Croissy-sur-Seine. M. Stalin (Augustin), chez M. Deaubonne à Génicourt. M. Riméry (Joseph), chez M. Fallot aux Claves. M. Clérambourg (Emile-Jullien), chez M. Defaucompret à l'Etang-la-Ville. M. Roy (Nicolas), chez M. Halle à Villeneuve-le-Roi. M. Chauveau (Louis), chez M. Leblanc-Barbedienne à Villeneuve-le-Roi. M. Thoin (Xavier-Louis), chez M. Delange à Nozay. M. Dieudonné (Eugène-Louis), chez M. Corey Villard à Massy. Rabot (Augustin), chez M. Aubry à Draveil. M. Le Mée
Rabot (Augustin), chez M. Aubry à Draveil. M. Le Mée (Philippe-Marie), chez M. Betton à Andelu. M. Hélouin (Auguste-Michel), ancien jardinier à l'école nationale d'agriculture de Grignon à Vaucresson. M. David (Julien-Marie), bouvier à l'école nationale d'agriculture de Grignon. SOMME M. Commont (François-Ernest), chez Mme Fernet à Biaches. M. Hennebert (Edmond-Désiré), chez M. Boucher à Herbécourt. M. Brun (Louis-Alphonse), chez MM. Guillemont et Artus à Bouchavesnes. M. Théry (Fleuride-Athanase), chez MM. Guillemont et Artus à Bouchavesnes. Mme Durillon, née Demonchy (Lucie-Haric-Céleste), chez M. Roque à Saint-Blount. M. Bornet (Etienne), chez M. Chizallet au Crotoy. M. Tellier (Joseph Charles Laurent), chez
M. Chizallet au Crotoy. M. Tellier (Joseph Charles Laurent), chez M. de Kermel à Etinehem. TARN M. Galinet (Joseph), chez M. Viennet à Lacabarère. M. Marty (Jacques-Célestin), ouvrier agricole à l'asile du Bon-Secours à Albi. M. Daurélé (Jean-Pierre), chez M. Gayrel à Castelnau-de-Lévis. M. Cazelles (Victor-François), chez M. Lecamus à Montfa. M. Cazelles (Louis-Eugène), chez M. Lecamus à Montfa. Mme Cazelles, née Viala (Rosalie), chez M. Lecamus à Montfa. Mme Cazelles, née Viala (Marie), chez M. Lecamus à Montfa. M. Mader (Louis), chez M. Trouillet à Castelnau-de-Lévis. M. Rivayrand (François), chez Mme veuve Gaillard à Castelnau-de-Lévis. M. Bosc (Jean-Louis), chez
chez Mme veuve Gaillard à Castelnau-de-Lévis. M. Bosc (Jean-Louis), chez M. Gaches à Montredon-Labessonnette. M. Grimail (Étienne), chez M. Assié à Graulhet. TARN-ET-GARONNE M. Franciel (Jean), chez M. Brousses à Saint-Antonin. M. Besombes (Pierre), vigneron de l'hospice de Valence. M. Soulié (Jean), chez M. Wallon à Montauban. VAR M. Jean (Aman), chez Mme veuve Barry à Yidauban. M. Montillon (Léon-Pascal), chez M. Cachard à la Cadière. M. Eméric (François-Barthélemi), chez M. Sautebreau au Plan-d'Aups. VAUCLUSE M. Gros (Fortuné), chez M. Bourguel à Pernes. M. Gros (Blaise), chez Mme veuve Pie à Cavaillon. VENDÉE M. Brethomé (Aimé-Auguste), chez M. Taveneau à
à Cavaillon. VENDÉE M. Brethomé (Aimé-Auguste), chez M. Taveneau à la Roche-sur-Yon. M. Fradin (Louis-Aimé), chez M. Charbonnel à la Châtaigneraie. VIENNE M. Berthommier (Joseph), ouvrier agricole de l'hospice de Montmorillon à Saulgé. VIENNE (HAUTE-) Mme Riffaud, née Laboissette (Marie), chez M. Mosnier-Thomas à Laurière. M. Franc (Léonard), chez Mme veuve Chazelas à Bussière-Galant. M. Buisson (Jean), chez M. Le Play au Vigen. M. Riffaud (Pierre), chez M. de Lauzon à Peyrat-de-Bellac. M. Viarteix (Jean), chez M. de Nedde à Nedde. M. Beaufort (François), chez M. Fourcet de Vaux à Champautey. M. Dumas (Martial), chez M. Le Play au Vigen.
Champautey. M. Dumas (Martial), chez M. Le Play au Vigen. M. Lagarde (Jean), chez M. Tricaud à Nieux. M. Bargel (Léonard), chez M. Francez à Limoges. Mme veuve Renon, née Chadelas (Antoinette), chez Mme veuve Savignac à Riom. M. Rocher (Jean), chez M. Baptiste à Saint-Ouen. Mme Mounier, née Thomas (Marie), chez M. Fougère à Beynac. M. Cruveilier (Léonard), chez M. Boutat à Saint-Jean-Ligoule. M. Texier (Léonard), chez M. de Laudio à Saint-Martin-le-Vieux. M. Démoussau (Alexandre), chez M. Savio d'Orford à Verneuil-Montiers. M. Perrin (François), chez M. Laclauître à Mézières-sur-Issoire. M. Tullus (Léonard), chez M. Chabrol à Saint-Méard. M. Saumard
M. Tullus (Léonard), chez M. Chabrol à Saint-Méard. M. Saumard (Jean), chez M. Roux à Broux. M. Fraisseix (Guillaume), chez M. Maréchal à Neuvic. Mme Fraisseix, née Ladurantaye (Anne), chez M. Maréchal à Neuvic. M. Brun (Junien), chez M. de Verdille à Saint-Victurnien. M. David (Martial), chez Mme Bramand de Boucheron à Rilhac-Hanson. M. Pouyadou (Gabriel), chez M. Delille à Glandon. M. Masdoumier (Jean), chez M. Barraud à Rilhac-Rancon. M. Boyer (François), chez M. Delance à Panazol. M. Fournaud (Jean), chez M. des Courrières à Eyjeaux. M. Chabretout (Mathieu), chez M. Labrousse à Condat. M. Duroussaud (Pierre), chez M. Daniel
M. Labrousse à Condat. M. Duroussaud (Pierre), chez M. Daniel à Panazol. Mme veuve Tranchant, née Soudanès (Marie), chez M. Desourteaux à Saint-Just. M. Micaud (Pierre), chez M. Guineau à Saint-Just. M. Desbordes (Jean), chez M. Demartial à Saint-Martin-le-Vieux. Mme veuve Bressy, née Vialleville (Marie), chez M. Fougère à Beynac. M. Ribière (Barthélemi), chez Mme veuve Fatamy à Beaune. M. Bardy (Louis), chez Mme veuve Vitet à Panazol. M. Marliat (Léonard), chez M. Mosnier-Théodore à Châteauneuf-la-Forêt. M. Jouhanneau (François), chez M. Goudard à Panazol. M. Tranchant (Léonard), chez M. Desourteaux à Saint-Just. M. Daigrepont (Jean-Baptiste), chez M. Chabrol à Saint-Méard.
à Saint-Just. M. Daigrepont (Jean-Baptiste), chez M. Chabrol à Saint-Méard. M. Tharaud (Martial-Marcelin), chez M. Boudot à Vernouil-sur-Vienne. M. Boigcaud (Léonard), chez M. de Bruchard à Chamboret. M. Vevaud (Pierre), chez M. Merlin-Lemas à Saint-Victurnien. VOGÈSE M. Strichard (Nicolas), chez Mme veuve Ferry à Saint-Dié. Mlle Girardot (Marie-Adélaïde), chez M. Jannin à Martigny-les-Bains. M. Bigeon (Joseph), chez Mme veuve Contat à Autreville. M. Girot (Constant), chez M. Humbert à Cornimont. YONNE M. Toussaint (Apholline), chez M. de Beru à Milly. M. Laforest (Jules-Adolphe), chez M. Laurent à Bourg. M. Fouquin (Louis), chez M. Soyer à Saint-Julien-du-Sault. M. Lhoste (André), chez
(Louis), chez M. Soyer à Saint-Julien-du-Sault. M. Lhoste (André), chez Mme Desvaux à Sormais. M. Delagneau (Paul), chez M. Michaud à Sormais. M. Valadeau (Armand-Nicolas), chez M. Simpée à Val de Mercy. M. Perruchot (Gabriel), chez M. E. Perruchot à Perrot. M. Dumont (Emile), chez M. de Crépy à La Ferté-Loupière. M. FIOT (Alexis-Louis), chez M. Prouté à Perreux. Mme veuve Bureau née Bonnet (Ernestine-Orélie), chez Mme veuve Baratin à Perreux. Mlle Merlin (Hortense-Cydonie), chez M. Ephrem à Perreux. M. Chailley (Théodore-Casimir), chez Mme Le Franchessin à Soumaintraux. M. Gonzal (Antoine), chez M. Gillet à Voutenay. ALGÉRIE DÉPARTEMENT D'ALGER M.
(Antoine), chez M. Gillet à Voutenay. ALGÉRIE DÉPARTEMENT D'ALGER M. Lacharme (Joseph), chez M. Jobez à Changarnier. M. Camps (Pierre), chez M. Lebailly à Maison Carrée. M. Sintès (Michel), chez M. Lebailly à Maison Carrée. M. Maleki (Hassane ben Abderrahman ben Mohammed), chez Mme Arnould à Birkadem. Kadi (Ali ben Ahmed ben Kadi), chez M. Javal à Bouinan. Bahar-Bailek (Larbi ben Ali ben Benaissa), pépiniériste de la commune de Médéa. DÉPARTEMENT DE CONSTANTINE M. Boukadoum (Abdelkader ben Mohamed ben Hassen ben Ahmed ben Hassen), chez M. Ferrandis au Col des Oliviers. M. Mersel (Said ben Mohammed), garde de la société
Oliviers. M. Mersel (Said ben Mohammed), garde de la société forestière de Chavannes, du Preux et Cie à Oued-Marsa. DÉPARTEMENT D'ORAN M. Hadjari (Adda ould Seba), chez M. Rousson à Oran. M. Gouaich (Mohammed ould Charef), chez M. Auriacombe à Blad Touaria. M. Tammessaoud (Abdelkader ould Hadj Mohammed), chez M. Trotin à Arzou. M. Hamou (Mohammed ould Abdelkader), chez M. Colomieu à Pelissier. M. Ben-Abbou (Laïd ben Abdelkader Kebir), chez M. Escudier à Saint-Lucien. M. Belbachir (El Bachir ben Mohammed), chez M. Escudier à Saint-Lucien. Ministère de la guerre. RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Paris, le 25 juillet
AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Paris, le 25 juillet 1912. Monsieur le Président, Des modifications ayant été apportées, en ce qui concerne les troupes métropolitaines, aux règles d'allocation de l'indemnité de séjour temporaire avec troupe, il a paru nécessaire de mettre le règlement sur la solde et les revues des troupes coloniales, stationnées dans la métropole, en harmonie avec le décret du 10 janvier 1912 portant règlement sur la solde et les revues des troupes métropolitaines. Si vous approuvez cette proposition, nous avons l'honneur de vous prier de vouloir bien revêtir de votre signature le projet de décret ci-joint,
bien revêtir de votre signature le projet de décret ci-joint, destiné à remplacer l'article 14, tableau no 2, position no 1 bis du règlement provisoire du 26 mai 1904, modifié lui-même par le décret du 23 septembre 1911. Veuillez agréer, monsieur le Président, l'hommage de notre respectueux dévouement. Le ministre de la guerre, A. MILLERAND, Le ministre des finances, L.-L. KLOTZ. Le Président de la République française, Sur le rapport des ministres de la guerre et des finances, Vu le règlement provisoire du 26 mai 1904 sur la solde et les revues des troupes coloniales stationnées dans la métropole; Vu
les revues des troupes coloniales stationnées dans la métropole; Vu le décret du 28 septembre 1911, modifiant le règlement provisoire du 26 mai 1904, et portant création d'une indemnité de séjour temporaire avec troupe, Décrète: Art. 1er. — L'article 14, tableau no 2, position no 1 bis, du règlement provisoire du 26 mai 1904, modifié par décret du 23 septembre 1911, est remplacé par le suivant: NUMÉROS DESIGNATION des militaires DISPOSITIONS PARTICULIÈRES NUMÉROS DESIGNATION des militaires DISPOSITIONS PARTICULIÈRES des du décret des qu. participent RÈGLES D'ALLOCATION du décret aux indemnités ou circonstances et observations. positions. 29 mai 1890. y donnant
ou circonstances et observations. positions. 29 mai 1890. y donnant droit. 1 bis. 1 bis. Indemnité de séjour Temporaire avec troupe. Officiers, employés Elle est allouée aux militaires désignés D'une façon générale, l'indemnité est temporaire avec militaires, sous-officiers, contre-amiraux, officiers et sous-officiers détachés temporairement applicable à tous les séjours que peuvent faire les intéressés avec des officiers à solde que leur résidence habituelle, pour y assurer un service de troupe, soit garnisons, particulièrement les séjours dans les camps d'instruction, tirs de combat, écoles à feu, exercices de la durée du séjour, ces militaires, etc. Les sous-officiers ne sont jamais considérés
séjour, ces militaires, etc. Les sous-officiers ne sont jamais considérés comme ils ont droit à l'indemnité pour la durée du séjour, ou non, ou non au cadre normal des troupes du séjour, non compris le jour d'arrivée et de départ, pour lesquels il leur est alloué soit des indemnités payées des frais de déplacement, soit l'indemnité en marche. Toutefois, si le séjour dure plus de quinze jours, l'indemnité ne peut être allouée au-delà de cette période. Elle n'est pas allouée aux officiers de la réserve et de l'armée territoriale convoqués pour faire une période. Elle n'est pas due pour les
pour faire une période. Elle n'est pas due pour les déplacements relatifs au maintien de l'ordre et à l'occasion de grèves, qui restent soumis à des règles spéciales. Le taux de l'indemnité de séjour temporaire avec troupe est celui qui est déterminé par le tarif pour les troupes en marche, en corps ou en détachement de point de départ; avec l'indemnité de cherté de vie du lieu de séjour temporaire, à la condition que l'intéressé ne perçoive pas la première. Ce dernier cumul n'a pas lieu dans les camps permanents, l'indemnité de cherté de vie allouée dans ces camps étant
l'indemnité de cherté de vie allouée dans ces camps étant réservée aux cadres des détachements permanents. Art. 2. — Les dispositions qui précèdent seront applicables à compter du 7 octobre 1911. Art. 3. — Le ministre de la guerre et le ministre des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret qui sera inséré au Bulletin officiel des lois. Fait à Paris, le 25 juillet 1912. A. FALLIÈRES, Par le Président de la République: Le ministre de la guerre, A. MILLERAND. Le ministre des finances, L.-L. KLOTZ. Le Président de la République française, Sur
finances, L.-L. KLOTZ. Le Président de la République française, Sur le rapport des ministres de la guerre et des finances; Vu l'article 41 de la loi du 27 février 1912, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1912; Vu le règlement provisoire du 26 mai 1904, sur la solde et les revues des corps des troupes coloniales stationnées dans la métropole; Vu les décrets des 11 juin 1905, 20 septembre 1906 et 2 août 1910, modifiant le règlement provisoire du 26 mai 1904; Vu le décret du 6 octobre 1911 modifiant les tarifs nos 1
décret du 6 octobre 1911 modifiant les tarifs nos 1 et 6 bis (solde d'activité et de non-activité) du même règlement; Vu l'article 55 de la loi du 25 février 1901, portant fixation du budget général des recettes et des dépenses de l'exercice 1901, Décrète: Art. 1er. — Le tarif no 6 bis, annexé au règlement provisoire du 26 mai 1904, déjà modifié par les décrets des 2 août 1910 et 6 octobre 1911, est modifié comme il suit, en ce qui concerne la solde des capitaines avant quatre ans de grade, après quatre ans de grade ou après vingt
de grade, après quatre ans de grade ou après vingt ans de services, en non-activité par suite de licenciement de corps, de suppression d'emploi, de rentrée de captivité à l'ennemi ou d'infirmités temporaires, savoir: OFFICIERS SORTIS DE L'ACTIVITÉ par suite de licenciement de corps, suppression d'emploi, rentrée de captivité à l'ennemi ou d'infirmités temporaires. CRÉDES ET EMPLOIS Solde Retenue Solde nette budgétaire 1 — par an. par mois. par jour. Capitaine, adjoint à l'intendance, médecin ou pharmacien-major de 2e classe, vétérinaire en 1er, officier d'administration de 1re classe des divers services : Après 12 ans de grade. Après 8 ans
services : Après 12 ans de grade. Après 8 ans de grade et 30 ans de service. Sans changement. Après 8 ans de grade. Après 4 ans de grade et 25 ans de service. Sans changement. Art. 2. — Les dispositions qui précédent entreront en vigueur à compter du 28 février 1912. Art. 3. — Le ministre de la guerre et le ministre des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 6 juillet 1912. A. FALLIÈRES. Par le Président de la République : Le ministre de la guerre, A.