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de machines) à Paris. Esnault-Pelterie (Albert-Henri), industriel (tissus de coton) à Amiens. Fabre (Paul-Cyprien), armateur, gérant de la compagnie française de navigation à Marseille. Famchon (René-Napoléon-Alphonse), associé de la maison de Clermont et Co (fourniture pour chapellerie) à Paris. Fargue (Louis-Maurice de la), agent commercial de la Bulgarie à Paris. Farjon (Pierre-Victor-Ferdinand), fabricant de plumes métalliques, président de la chambre de commerce à Boulogne-sur-Mer. Fermé (Gabriel), commissionnaire, exportateur de produits chimiques à Paris. Fontaine (Camille-Joseph), attaché à la société Vautier et Ce (manufacture de machines-outils et outillage mécanique) à Maubeuge. Fournier (Georges-Hippolyte-Ernest), administrateur de la Russian Minéral, vice-président de la
Fournier (Georges-Hippolyte-Ernest), administrateur de la Russian Minéral, vice-président de la chambre de commerce russe à Paris. Fraissinet (Alfred), armateur, directeur gérant de la compagnie de navigation Fraissinet à Marseille. Friedmann (Georges, de la maison Lévy et Friedmann, commissionnaires en marchandises à Paris. Fumouze (Victor), gérant de la société Fumouze et Ce, fabricant de produits chimiques à Paris. Gagneur (François-Alix), représentant de fabriques pour l'exportation à Paris. Galland (Henri-Maxime), négociant commissionnaire à Paris. Genestal (Alfred-Henri), négociant en céréales au Havre, Gillette (Gaston-Charles), négociant commissionnaire à Paris. Godin (Jules), président du conseil de perfectionnement de l'office colonial à Paris. Goetschel (Eugène), négociant
de perfectionnement de l'office colonial à Paris. Goetschel (Eugène), négociant exportateur (bronze, orfèvrerie, horlogerie) à Paris. Gosset (Eugène), négociant en laines, vice-président de la chambre de commerce à Reims. Gouault (Théophile-Georges), de la maison Gouault et Rostand, négociant en tissus à Paris. Guerry (Marie-Louis-Paul), industriel (tissage et retordage de coton) à Roanne. Hamelle (Henri), directeur des établissements Hamelle (fournitures pour usines, machines-outils), directeur de la compagnie française de chauffage par la vapeur Hamelle et Ce à Paris. Harant (Louis-Pierre-Henri), industriel, céramiste verrier à Paris. Henon (Henri), fabricant de dentelles mécaniques, président de la chambre de commerce à Calais. Heymann (Charles),
président de la chambre de commerce à Calais. Heymann (Charles), négociant importateur de produits de la Chine et du Japon à Paris. Huet (Maurice), administrateur de la compagnie agricole et commerciale de la Nouvelle-Calédonie à Paris. Huyard (Etienne), administrateur gérant des établissements Huyard, Marmillon et Ce (fabrique de suifs et oléo-margarine) à Bordeaux. Jacquemard (Rémy-Désiré), directeur de la société métallurgique d'Auberives et Villerupt à Auberives (Ardennes). Japy (Henri), codirecteur de la maison Japy frères et Ce à Beaucourt (Doubs). Jourdain (Eugène), manufacturier en draperies, président de la chambre de commerce à Tourcoing. Karpelès (Jules), négociant exportateur en indigo et matières
à Tourcoing. Karpelès (Jules), négociant exportateur en indigo et matières colorantes, à Paris et à Calcutta. Kester (Gustave), négociant en vins et spiritueux, membre de la chambre de commerce à Paris. Rinsbourg (Paul), commissionnaire, administrateur du Soudan français à Paris. Knobloch (Auguste-Ferdinand), directeur de la maison de commission et d'exportation Mandel frères à Paris. Krug (Paul), négociant en vins de Champagne, membre de la chambre de commerce à Reims. Laederich (René), filateur à Epinal. Laguionie (Gustave), cogérant des magasins du Printemps à Paris. Lambert (Emile-Auguste-Alexandre), associé de la maison Lambert, Rivière et Cie (produits et engrais chimiques) à Paris. Landini
Rivière et Cie (produits et engrais chimiques) à Paris. Landini (Jules), agent général pour l'importation de la société des tannins français à Paris. Landru (Pierre-Henri), administrateur délégué de la société générale des eaux françaises à Paris. Lang (Edouard-Stéphan), directeur de la compagnie des forges de Champagne Saint-Dizier. Lavy (Jean-Baptiste-Aimé), administrateur de sociétés commerciales et maritimes à Paris. Layus (Paul-Lucien), directeur de l'annuaire du commerce Didot-Bottin à Paris. Leblanc-Barbedienne (Gustave), fondeur et fabricant de bronzes à Paris. Leederlin, directeur de la blanchisserie d'Haon (Vosges). Lefebvre (Alfred-Georges), directeur de la maison Lefebvre et Chardin, négociants importateurs de matières premières, rédacteur de la
et Chardin, négociants importateurs de matières premières, rédacteur de la compagnie coloniale d'exportation à Paris. Lehucher (Léon-Gaston), fabricant de produits alimentaires à Paris. Leprince (Désiré), fabricant de boutons à Paris. Leprince (Maurice-Maximilien), fabricant de produits pharmaceutiques à Paris. Le Soudier (Henri), libraire éditeur à Paris. Levy (Paul), fabricant d'horlogerie en grande maison à Besançon et à Paris. Lévy (Raphaël), commissionnaire, directeur de la maison Lévy (Hermance) à Paris. Limozin (Joseph), gérant de la société Limozin et Cie (quincaillerie) à Paris. Louis-Guérin (Charles), fabricant de marques à Paris. Luling (Auguste-Alfred-Florentin), négociant en vins de Champagne, directeur de la maison Heidsick et
en vins de Champagne, directeur de la maison Heidsick et Cie à Reims. Lumière (Auguste-Marie-Louis-Nicolás), fondateur et directeur de la société des plaques et fils, premiers photographistes A. Lumière et à Lyon. Manaut (Frédéric), directeur de la société des établissements Clavière et Cie à Paris. Mandar (Victor-Emile), président d'administration de "la Soie" à Paris. Mante (Joseph-Charles-Théodore), de la maison Mante frères et Marseille. Marais (du) (Emile-Marie-Christophe), présentant de la direction des Banques de la République française à Saint-Pétersbourg. Méraud (Pierre-Philippe), fabricant de botiflers et articles pour vêtements à Aubervilliers. Marseille (tissus Charles), négociant en laines et tissus à Reims. Martel
(tissus Charles), négociant en laines et tissus à Reims. Martel (Paul), négociant en vins à Reims. Martel (Pierre-Jules), industriel, membre de la chambre de commerce à Reims. Mascuraud, membre de la chambre de commerce à Reims. Pui (Alfred), président du comité pour l'opinion commerce, de l'industrie et de l'agriculture à Paris. Proud, fixateur à Tourcoing. Pau (Émile-Joseph), directeur de la Compagnie obéronaise de produits chimiques à Paris. Paquet (Arthur), administrateur de la Compagnie du port de Rosario à Paris. Perrot (A), négociant en farines à Marseille. Perrot (Alix-Elie-Gustave), commissaire commercial de la maison Pétrôle et Despeaux (raffinerie de pétrole) à
de la maison Pétrôle et Despeaux (raffinerie de pétrole) à Bordeaux. Perrin (Léon), gérant de la maison Chauve et Cie (fils et tissus) à Rouen. Dautun (Émile-Léonard), fabricant de tissus de "laine" à Paris. Parmentier (Paul-Georges-Lazare), fabricant de bicyclettes à Nîmes. Marteau (Etienne), directeur de la manufacture des armes et cycles, membre de la chambre de commerce à Saint-Étienne. Pyrén (négociant Joseph-Sauveur), transportateur en bois de cerisier à Cerbère. Darnell (Frédéric-Alexandre), négociant à l'entrepreneur de maisons françaises à Paris. Maison Tellier d'Armault (Arnould-Emmanuel-Christian), importateur de bois du Nard, président de la chambre de commerce de la Rochelle. Lbau (Jean-Jules), industriel
la chambre de commerce de la Rochelle. Lbau (Jean-Jules), industriel (caoutchouc). Cbs (Léon), agent maritime à Paris. Dollis-Charles), négociant en diamants à Paris. Dollis (Léon), fabricant de broderies à Charenton. Pris (Albert), gérant de la maison Richard et Chanfreau (feuillages et broderies) à Paris. Plussard (Alexandre), négociant et exportateur de bois de haute valeur à Paris. Seiller (René), négociant, armateur à Marseille. Seiller (Edouard), négociant en soie à Lyon. Péron (Félix-François), fabricant d'aménagements à Paris. Peron (Charles-Vincent), entrepreneur de transports et agent maritime à Boulogne-sur-Mer. Perrin (Antonin), administrateur délégué des tanneries lyonnaises, membre de la chambre de commerce à Lyon.
tanneries lyonnaises, membre de la chambre de commerce à Lyon. Petit-Pont (Gustave), tanneur, mégissier, exportateur de peaux à Choisy-le-Roi. Pyla (Ulysse), importateur de soies asiatiques à Lyon. Pironneau (Ernest), agent général de la manufacture de biscuits Lefèvre Quillemé à Paris. Poisson (Jules), expert en matière de cultures et produits chimiques à Paris. Pottecher (Benjamin), fabricant de couverts étamés à Bussang (Vosges). Prevet (Jules), exportateur de conserves alimentaires à Paris. Prévot (Mathieu Jules), directeur de la maison Prévôt, Carrière et fils, négociants en cuirs à Paris et à Millau. Prince (Amédée), administrateur de la société d'encouragement pour le commerce d'exportation, administrateur
administrateur de la société d'encouragement pour le commerce d'exportation, administrateur fondateur de l'institut commercial à Paris. Querhgent (de) (Joseph), importateur de denrées coloniales, vice-président de la chambre de commerce au Havre. Ramelot (Antoine Eugène), courtier en rhums, membre de la chambre de commerce au Havre. Raverat (Georges), président du conseil d'administration de la société des rizeries françaises, et administrateur de plusieurs sociétés industrielles à Paris. Regnault (Charles-Louis), chargé du service commercial de la société alsacienne de constructions mécaniques à Paris. Remon (Jan-Pierre-Henri), tapissier décorateur à Paris. Reumaux (Elie), directeur de la société des mines de Lens, à Lens. Révillon (Jean-Léon-Victor),
la société des mines de Lens, à Lens. Révillon (Jean-Léon-Victor), codirecteur de la maison Révillon frères (fourrier, pelletier) à Paris. Richard (Charles-Louis-Ennemond), associé de la maison Les petits-fils de Bonnet, fabricants de tissus de soie, membre de la chambre de commerce à Lyon. Ricois (Ernest-Félix), directeur gérant des magasins du Bon Marché à Paris. Rivolier (Alexis), directeur de la maison Rivolier père et fils, manufacture d'armes de guerre, de chasse et de cycles à Saint-Étienne. Rondet-Saint (Maurice), codirecteur de la maison Rondet-Schor et Cie (constructions mécaniques), administrateur de sociétés industrielles à Paris. Rotival (Jules-Emile), agent de transport à Paris. Rouland
à Paris. Rotival (Jules-Emile), agent de transport à Paris. Rouland (Emile-Léon), directeur de la maison Flandin (produits chimiques et engrais) à Paris. Rousselot (Edouard-Ernest), administrateur délégué de la société Rousselot et Ce (fabricants de colles, gélatines, engrais) à Paris. Roy (Léon-Henri), associé de la maison Roy et Ce (fabricants d'extraits tanniques) à Paris. Sabot (Albert), négociant en vins à Paris. Salomon (René-Etienne), directeur de la maison Salomon et fils (exportateur de raisins de table) à Thomery (Seine-et-Marne). Saudray (Henri-Emile-Jean-Marie), agent de présentation pour l'exportation à Paris. Schloss (Adolphe), commissionnaire exportateur à Paris. Schneider (Charles-Prosper-Eugène), maître de forges, gérant des établissements
à Paris. Schneider (Charles-Prosper-Eugène), maître de forges, gérant des établissements Schneider et Ce du Creusot à Paris. Schnerb (José-Jules), représentant de fabriques à Paris. Sculfort (Louis-Joseph), directeur des usines Sculfort à Fougis, constructeur de machines-outils à Maubeuge. Schwob (Georges-Julien), codirecteur de la maison David, Gradis et fils, de Bordeaux à Paris. Seydoux (Alfred-Edouard), industriel, associé de la maison Seydoux et Ce (déodorants), administrateur de sociétés industrielles à Paris. Siegfried (Jacques), administrateur de sociétés industrielles françaises, président de l'union des associations des anciens élèves des écoles supérieures de commerce à Paris. Siegfried fils (Jules), administrateur délégué de la compagnie générale des
Siegfried fils (Jules), administrateur délégué de la compagnie générale des laits purs à Paris. Sigrand (Paul-Louis-Auguste), codirecteur de la maison Thierry et Sigrand (fabrique de vêtements confectionnés) à Lille. Silvain (André), négociant armateur à Paris et à Hambourg. Silvain (Jules), armateur à Paris. Simon (Frédéric), directeur de la maison Simon et Ce, dite À la Grande Maison (confections en gros) à Paris. Simon (Stanislas-Marie-Joseph-Alphonse), directeur de la banque de l'Indo-Chine à Paris. Sonolet (Henri), exportateur de soieries et tissus à Paris. Stephanopoli (Patrice), représentant de la maison Christophe et Ce (orfèvrerie) à Cargèse (Corse). Stetten (Joseph), négociant commissionnaire à Paris.
(orfèvrerie) à Cargèse (Corse). Stetten (Joseph), négociant commissionnaire à Paris. Strasburger (Lucien), associé de la maison Strasburger et Ce (fabrique de conserves) à Paris. Taffonneau (Albert-Joseph), fabricant de fantaisies pour modes à Paris. Tellière (Ange), administrateur délégué de la société algérienne de produits chimiques et d'engrais, administrateur de sociétés industrielles, membre de la chambre de commerce à Paris. Teste (Auguste), gérant de la maison Teste et Cie, membre de la chambre de commerce à Lyon. Turbot (Jules), maître de forges à Anzin (Nord), membre de la chambre de commerce de Valenciennes. Ullmann (Jacques), fabricant d'instruments de musique à Paris. Yerdier-Dufour
Valenciennes. Ullmann (Jacques), fabricant d'instruments de musique à Paris. Yerdier-Dufour (Jean), industriel à Paris. Vergnes (Auguste-Marius), associé de la maison Lemaître et Ce (fournitures coloniales, tissus pour l'exportation) à Paris. Violet (Lambert), gérant de la société Violet frères, à Thuir (Pyrénées-Orientales). Vivien (Paul), auteur de publications économiques et coloniales à Paris. Weill (Albert), associé de la maison Lantz frères (manufacture de tissus) à Paris. Weill (Elie), négociant exportateur à Paris. Weil (Daniel-Félix), directeur de la maison D. Weil (construction de machines) à Paris. Worth (Gaston), couturier, rue de la Paix à Paris. Art. 2. — Le ministre du commerce et
à Paris. Art. 2. — Le ministre du commerce et de l'industrie est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Journal officiel de la République française. Fait à Rambouillet, le 24 septembre 1908. A. FALLIÈRES. Par le Président de la République : Le ministre du commerce et de l'industrie, JEAN CRUPPI. Le ministre du commerce et de l'industrie, Vu l'article 1er de la loi du 18 juin 1860; Vu les articles 1, 2, 3 et 4 du décret du 9 mars 1861, portant règlement d'administration publique, en matière d'émigration; Vu l'arrêté du 8 février 1889, relatif au
matière d'émigration; Vu l'arrêté du 8 février 1889, relatif au cautionnement des agents d'émigration; Vu la lettre du président du conseil en date du 25 juillet 1908; Sur le rapport du directeur du personnel, de la marine marchande et des transports, Arrête: Art. 1er. — M. Teyssonnier (Philomène-Hippolyte), 37, place Saint-Michel, à Marseille, est autorisé à entreprendre les opérations d'émigration dans les conditions déterminées par la loi du 18 juillet 1860 et par les décrets et règlements concernant l'émigration. Les agents employés en France par M. Teyssonnier, dans les conditions prévues par l'article 4 du décret du 9 mars 1861,
prévues par l'article 4 du décret du 9 mars 1861, devront être citoyens français. Art. 2. — Le cautionnement de M. Teyssonnier est fixé à 40,000 fr. et devra être réalisable, sous peine de déchéance, dans un délai de quinze jours à dater de la notification qui lui sera faite du présent arrêté. Art. 3. — Le préfet des Bouches-du-Rhône est chargé de l'exécution du présent arrêté, dont une ampliation sera envoyée au président du conseil, ministre de l'intérieur. Paris, le 28 septembre 1908. JEAN CRUPPI. Ministère de l'agriculture. Par décret en date du 16 septembre 1908, rendu sur la
décret en date du 16 septembre 1908, rendu sur la proposition du ministre de l'agriculture, M. Michaud, conservateur des eaux et forêts à Bourges (Cher), a été admis à faire valoir ses droits à la retraite. Ministère de la guerre. ARMÉE ACTIVE NOMINATIONS ET MUTATIONS Service d'état-major. — Par décision ministérielle du 28 septembre 1908, M. Bernard, lieutenant-colonel d'artillerie, hors cadres, à l'état-major de l'armée (1er bureau), est nommé à l'emploi de chef du dit bureau, en remplacement du colonel d'artillerie breveté Beltramelli, réintégré dans son arme. Écoles militaires. Par décision ministérielle du 29 septembre 1908, M. Pujol (J.-G.-R.), capitaine
décision ministérielle du 29 septembre 1908, M. Pujol (J.-G.-R.), capitaine de 1re classe à la section technique du génie, a été désigné pour occuper l'emploi de professeur du cours de construction à l'école d'application de l'artillerie et du génie à Fontainebleau (service). Cet officier devra rejoindre son nouveau poste immédiatement. Service de la justice militaire. — Par décision ministérielle du 28 septembre 1908, la mutation et la nomination ci-après, ont été opérées dans le personnel des commissaires du Gouvernement prés les conseils de guerre, savoir : M. le chef de bataillon d'infanterie en retraite Becker, commissaire du Gouvernement près le
bataillon d'infanterie en retraite Becker, commissaire du Gouvernement près le conseil de guerre de Montpellier, passe en la même qualité au conseil de guerre de Nantes, en remplacement de M. le lieutenant-colonel d'infanterie en retraite Lemoine, atteint par la limite d'âge le 25 septembre 1908 et rendu à la vie civile (service). M. le sous-intendant militaire de 2e classe en retraite Bernard, domicilié à Paris, 16, rue du Val-de-Grâce, est nommé à l'emploi de commissaire du Gouvernement près le conseil de guerre de Montpellier (service). Artillerie coloniale. — Par décision ministérielle du 25 septembre 1908, M. le capitaine Glandu, du
ministérielle du 25 septembre 1908, M. le capitaine Glandu, du 8e régiment à Nîmes, a été mis à la disposition du ministre des colonies pour être employé à l'administration centrale de son département. Cet officier devra être rendu à Paris, le 10 octobre prochain au plus tard. Infanterie coloniale. — Par décision ministérielle du 28 septembre 1908, ont été inscrits au tableau d'avancement pour le grade de sergent, au titre des écoles (art. 26 de l'instruction ministérielle du 7 juillet 1908) : Corps de troupes. Serra (Paul-Marie), caporal à la compagnie de la Martinique. Jahan (Louis-Marie-Joseph-René), caporal à la compagnie
compagnie de la Martinique. Jahan (Louis-Marie-Joseph-René), caporal à la compagnie de la Martinique. Georgest (Henri), caporal au 5e régiment. Dellac (Antoine-Jean), caporal fourrier au 4e régiment. Possoz (Jacques-Marie), caporal fourrier au 23e régiment. 1re liste supplémentaire de classement, par ordre de mérite, des candidats admis à l'école polytechnique, à la suite du concours d'admission en 1908. 201 Meynier (Pierre-François-Marie). 202 Pouillaude (Charles-Augustin). 203 Charpentier (Henri Louis). 204 Goetschy (Joseph-Charles-Eugène). 205 Rouer (Eugène-Joseph-Alban). 2e Liste par ordre de mérite des officiers d'obtenu le titre d'élève officier de réserve par cavalerie à la suite du concours organisé par décision du 10 juin
la suite du concours organisé par décision du 10 juin 1907 : 1 Monnier, brigadier au 2e régiment de dragons. 2 Claret, brigadier au 1er régiment de dragons. 3 Boucheron-Séguin, brigadier au 4e régiment de chasseurs d'Afrique. 4 Dupont, cavalier de 1re classe au régiment des hussards. 5 Etournaud, brigadier au 20e régiment de ligne. 6 De Scivivaux de Greisch, brigadier au 12e régiment de dragons. 7 Gastin, brigadier au 1er régiment de buygons. 8 Prot, brigadier au 18e régiment de dragons. 9 Boulet, brigadier au 8e régiment de hussards. 10 De Ganay, brigadier au 5e régiment d'Afrique. 11 De
10 De Ganay, brigadier au 5e régiment d'Afrique. 11 De Royer-Dupré, brigadier au 2e régiment de dragons. 12 Lavau Saint-Etienne de la Lande, brigadier au 5e régiment de cuirassiers. 13 Le Mouton de Boisdeffre, brigadier au 2e de chasseurs. 14 Brasseur (L.), brigadier au 1er régiment de buygons. 15 Bogrand, brigadier au 24e régiment de dragons. 16 Hubert, brigadier au 22e régiment de dragons. 17 Motte, brigadier au 21e régiment de dragons. 18 Prud'homme, brigadier au 27e régiment de dragons. 19 Forgues, brigadier au 15e régiment de dragons. 20 Roux, brigadier au 3e régiment de dragons. 21 Georget, brigadier au
brigadier au 3e régiment de dragons. 21 Georget, brigadier au 16e régiment de dragons. 22 Pozzo di Borgo, brigadier au 1er régiment de cuirassiers. 23 Hamoir, brigadier au 4e régiment de cuirassiers. 24 De Valicourt, brigadier au 5e régiment de dragons. 25 De Chavagnac, brigadier au 1er régiment de cuirassiers. 26 Henry, brigadier au 7e régiment de chasseurs. 27 Ragot, brigadier au 13e régiment de dragons. 28 Landron, brigadier au 18e régiment de dragons. 29 Dupont, brigadier au 21e régiment de dragons. 30 Laniel, brigadier au 1er régiment de recrues. 31 Fleurus, brigadier fourrier au 6e régiment de chasseurs. 32
31 Fleurus, brigadier fourrier au 6e régiment de chasseurs. 32 Vanel, brigadier au 12e régiment de dragons. 33 Bernard, cavalier de 2e classe au 1er régiment de chasseurs. 34 Schadet, brigadier au 21e régiment de dragons. 35 De Salmon de Loiray, brigadier au 5e régiment de cuirassiers. 36 Tranchet, brigadier au 17e régiment de dragons. 37 Delavigne, brigadier au 14e régiment de dragons. 38 Stern, brigadier au 5e régiment de dragons. 39 Pittard, brigadier au 5e régiment d'Afrique. 40 Cottereau, brigadier au 13e régiment de dragons. 41 Bonnet, brigadier au 1er Ministère de la Marine. Rapport AU PRÉSIDENT DE LA
1er Ministère de la Marine. Rapport AU PRÉSIDENT DE LA REPUBLIQUE Paris, le 11 novembre 1908. Monsieur le Président, d'un Conseil des Ministres Le décret du 7 janvier 1903 a mis en valeur les professeurs agrégés et a établi par décret des droits égaux pour les professeurs docteurs ou non agrégés et a établi également des droits de même progression que pour les professeurs docteurs ou agrégés. Concernant les conditions d'avancement, il n'y a plus lieu, dans le cadre maintenu, d'entretenir les dispositions de l'organisation et des règles de l'école navale, qui font l'objet des articles 3, 4 et 5
navale, qui font l'objet des articles 3, 4 et 5 du décret du 7 janvier 1903. Les conditions d'avancement existantes sont des deux catégories peuvent, en résumé, être réduites à quatre cas : en réserve, en mission, il n'y a justement pas de dispositions du décret du 26 juillet 1903 sur cette question. C'est dans ce sens que je fait passer le décret du 10 décembre 1908, que je soumetts à votre haute sanction, je soumets à votre haute sanction, monsieur le Président, l'œuvre bienveillante monsieur le Président, l'œuvre respectueuse dévouement. Le ministre de la marine, GASTON THOMSON. Le Président
dévouement. Le ministre de la marine, GASTON THOMSON. Le Président Vu l'acte présidentiel du 10 novembre 1904, relatif à l'école navale; Vu les décrets des 26 juillet 1903 et 7 janvier 1908 sur les frais de route et de séjour, et la liste du personnel du département de la marine; Sur le rapport du ministre de la marine, Je décrète : Article 1er. 4 et 5 du décret du 10 novembre 1904, relatif à l'enseignement à l'école navale, sont abrogés ou modifiés ainsi que suivant. Les professeurs civils de l'école navale sont répartis en trois classes. Art. 2. Les articles
navale sont répartis en trois classes. Art. 2. Les articles 3, 4 et 5 du décret du 10 novembre 1904, relatif à l'enseignement à l'école navale, sont abrogés ou modifiés ainsi que suivant. Les professeurs civils de l'école navale sont répartis en trois classes. La qualité de professeur débute par la troisième classe, laquelle peut être portée à la deuxième classe après cinq années de services dans la première, ou la première, s'il n'a accompli cinq années de services dans la deuxième. Des avancements sont donnés au choix par le ministre. Supprimé. Peuvent, Les professeurs de l'école navale sont admis