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aussi, reçoit de Dieu en toutes choses une fortune heureuse et l'affranchissement de la folie humaine. Les hommes ne mettent aucune borne à leur richesse; ceux qui ont le plus d'opulence s'efforcent une fois de plus que les autres qui pourra jamais les rassasier ? Les immortels ont accordé des gains aux mortels mais c'est de là que sortira la vengeance qui nous frappera de différents coups, lorsque Jupiter l'enverra pour nous punir. La divinité des sages excite plus la crainte que l'amour. L'opinion qu'ils se forment des dieux se ressent de la rude existence qui est faite aux mortels
ressent de la rude existence qui est faite aux mortels dans les sociétés naissantes. Il faut lutter sans cesse contre les éléments et contre les tribus ennemies; les dieux paraissent des maîtres plutôt sévères que bienveillants. La rudesse dans les mœurs, qui vient de la dureté de la vie produit la cruauté des supplices qu'on inflige aux prisonniers et aux condamnés. Lorsqu'un crime a été commis, l'inhabileté dans l'administration de la justice empêche de trouver le coupable et fait que l'on punit toute la famille, quelquefois même toute la tribu, et l'on impute aux dieux la même conduite, en supposant
et l'on impute aux dieux la même conduite, en supposant qu'ils recherchent le criminel jusque dans les rejetons de sa dernière postérité. Les dieux sont d'ailleurs considérés alors comme enfermés dans le cercle d'une nécessité inflexible. Les dieux eux-mêmes, dit Pittacus, ne combattent pas contre la nécessité. L'homme est un instrument passif entre les mains de la divinité. Les dieux sont les auteurs de nos biens et de nos maux, ils sont même la cause de nos vertus. Lorsque tu fais quelque bonne action, dit Bias, rapporte-en l'honneur non à toi mais aux dieux. C'est la doctrine de la grâce,
toi mais aux dieux. C'est la doctrine de la grâce, dans toute sa sévérité et sans cette restriction que nous voyons paraître dans une histoire ingénieuse, récemment exhumée du moyen-âge. Un roi veut racheter un condamné du supplice. Il faut qu'il donne dix livres d'or, il les fournit, moins trois deniers qui sont trouvés dans le sein du condamné lui-même. Bias n'accorde même pas à l'homme le pouvoir de fournir ces trois deniers, il le dépouille de toute vertu et de tout mérite. D'après la prière de Solon, l'homme doit toujours trembler devant la divinité. Aussi les sages jettent-ils sur
toujours trembler devant la divinité. Aussi les sages jettent-ils sur la vie humaine un regard plein de tristesse. Aucun mortel n'est heureux, dit Solon, tous ceux que voit le soleil sont misérables. Les sages veulent qu'on aspire au repos de la mort, meurs sans regret, disent-ils. Regarde le mort comme heureux. Les sages croyaient-ils à l'immortalité de l'âme ? Diogène Laërce prétend que Thalès enseigna ce dogme le premier, mais il ne cite point l'autorité sur laquelle il s'appuie. Nous voyons seulement dans la vie de Solon par Plutarque que ce législateur défendait de dire du mal des morts, et
ce législateur défendait de dire du mal des morts, et que, passé le jour des funérailles, il empêchait que les sépulcres fussent visités par d'autres personnes que par les parents du mort, afin qu'on ne troublât pas le repos des sépulcres. Suivant Sosibius, cité par Stobée, les sages défendaient de rire d'un cadavre et l'homme devait se considérer sur cette terre comme un étranger. Cette maxime et le respect que les sages professaient pour la mort semblent indiquer qu'à leurs yeux la dépouille humaine était consacrée par une âme qui survivait à sa séparation d'avec le corps. Mais ils n'ont
survivait à sa séparation d'avec le corps. Mais ils n'ont point sur ce sujet de sentences précises, et il faut venir jusqu'à Platon et à Xénophon, inspirés tous deux par l'enseignement de Socrate, pour trouver une première démonstration de l'immortalité de l'âme. Malgré cette incertitude sur la destinée ultérieure de l'homme, les sages recommandaient la piété. Garde la piété. Rends un culte aux dieux. Bias, voyageant avec des impies, et une tempête s'étant élevée ces gens se mirent aussi à invoquer les dieux. "Taisez-vous, leur dit-il, faites en sorte que les dieux ne s'aperçoivent pas que vous êtes ici." Du
les dieux ne s'aperçoivent pas que vous êtes ici." Du reste, les sages ne se séparent point de la religion de leur temps et ils prescrivent de respecter les oracles. C'est une doctrine que Socrate leur a empruntée. Résumons-nous sur la morale des sages. Il n'y faut point chercher la méthode. Ils ne s'occupent pas de sonder les fondements de la morale, ni de la diviser en parties distinctes et régulières. Leur sagesse est comme brisée en une multitude de maximes qui sont exposées d'ordinaire sans lien et sans ordre, et qui sont ici pour la première fois rangées sous
et qui sont ici pour la première fois rangées sous une distribution méthodique et dans un cadre emprunté à une antiquité moins reculée que celle des sages. Interrogés d'après cette méthode, les sages ont des réponses sur presque toutes les parties de la morale. On peut avec leurs sentences dessiner déjà les traits principaux de cette science. Ils recommandent la culture de l'esprit, la tempérance et le courage, ce qui forme aujourd'hui encore toute la morale individuelle. Ils prescrivent de ne pas nuire et déjà même de respecter certains intérêts délicats; puis de servir l'amitié, la famille et la patrie,
délicats; puis de servir l'amitié, la famille et la patrie, ce qui compose les devoirs les plus importants de la morale sociale. Avec les services qui sont de l'ordre du devoir, ils en demandent déjà quelques autres qui appartiennent à la bienfaisance ou à la charité. Enfin ils ordonnent de révérer les dieux et de leur rendre un culte public ce qui constitue la morale religieuse. Leurs successeurs auront à donner la philosophie de la morale, à en établir les bases et les divisions, à indiquer les traits secondaires de la vertu et, pour ainsi dire les nuances délicates de
la vertu et, pour ainsi dire les nuances délicates de la conscience; ils auront surtout à perfectionner la morale religieuse. Les sages se représentaient les dieux comme des maîtres terribles, et leur adoration était celle de la peur. Il reste à mettre en lumière le côté aimable de la divinité, et à joindre l'amour à la crainte dans le culte qui lui est rendu. Adolphe GARNIER. RAPPORT VERBAL SUR UN OUVRAGE DE M. FAUSTIN-HÉLIE INTITULÉ: Traité d'instruction criminelle ou Théorie du Code d'Instruction criminelle de l'ARI. BÉRENGER. Af. Bérenger Messieurs, chargé depuis assez longtemps par M. Faustin-Hélie conseiller à la
chargé depuis assez longtemps par M. Faustin-Hélie conseiller à la Cour de cassation, de faire hommage à l'Académie du 5e volume de son Traité d'instruction criminelle, ou théorie du Code d'instruction criminelle, j'ai à me reprocher d'avoir autant tardé à remplir les intentions de l'auteur. En lui offrant ce volume, l'Académie me permettra d'interrompre un moment ses travaux pour l'entretenir de ceux qui ont placé M. Faustin-Hélie au premier rang parmi nos criminalistes. La législation criminelle comprend dans son ensemble les lois pénales destinées à réprimer les actes coupables et les lois de procédure qui règlent l'action et l'application des
les lois de procédure qui règlent l'action et l'application des premières. Le but des lois pénales est de donner sanction au droit le but de la procédure est d'assurer la complète manifestation de ces lois. C'est cet ensemble de la législation criminelle qui a fait l'objet des savantes études de l'auteur. Il n'a point, comme quelques-uns de ses devanciers, adopté la forme du commentaire par article, plus facile peut-être, mais qui entraîne des répétitions et qui ne comporte pas les développements qu'exigent nécessairement des matières où tous les intérêts de la société se trouvent engagés. Dans un premier ouvrage qu'il
la société se trouvent engagés. Dans un premier ouvrage qu'il publia il y a quelques années, sous le titre de Théorie du Code final et dont les premiers volumes furent faits en collaboration avec M. Adolphe Chauveau, M. Faustin-Hélie envisagea notre Code pénal au point de vue le plus élevé prenant les règles élémentaires dans leur berceau dans les temps éloignés, dans leur développement, dans leurs déviations ainsi, morale, philosophie, histoire, législation comparée, toutes les sciences furent mises par lui à contribution pour accomplir le grand travail qui devait jeter une si vive lumière sur nos institutions pénales. Cette forme
une si vive lumière sur nos institutions pénales. Cette forme si large adoptée, par l'auteur, ne l'empêcha pas de descendre aux détails pratiques, d'entrer dans l'arène de l'interprétation, d'examiner la jurisprudence, de la placer en face des textes, et, par une critique savante, d'éclairer ce qu'ils pouvaient avoir d'obscur. Chaque chapitre de ce premier ouvrage, remarquable à tant d'égards, renferme un traité complet dans lequel chaque matière est embrassée aux points de vue divers que je viens de dire. La théorie du Code pénal, dont le succès a été croissant à mesure qu'on l'a appréciée davantage, a rectifié beaucoup d'idées
à mesure qu'on l'a appréciée davantage, a rectifié beaucoup d'idées et a puissamment contribué aux progrès qu'a fait la science du droit pénal. Le second ouvrage, celui dont l'auteur offre le cinquième volume à l'Académie, est fait sur le même plan. En écrivant sa théorie du Code d'instruction criminelle, il a reconnu que « deux intérêts puissants, également sacrés, demandaient à être à la fois protégés celui de la société qui veut la juste et prompte répression des délits et l'intérêt des accusés qui est bien aussi un intérêt social et qui exige une complète garantie des droits de la
et qui exige une complète garantie des droits de la défense. » M. Faustin-Hélie a eu constamment en vue ces deux intérêts, et il s'est étudié dans tout le cours de ce nouvel ouvrage à les concilier, de manière à ce que l'accusation eût toujours « les moyens de rechercher et de convaincre et à ce que la défense ne cessât jamais d'avoir les moyens de se justifier. Lutte solennelle qui ne doit recevoir d'autre influence que celle de la justice. » Pénétré de cette pensée que « la procédure criminelle est destinée à éclairer la marche de l'action judiciaire
criminelle est destinée à éclairer la marche de l'action judiciaire que son but est d'obtenir la complète manifestation de la vérité, et que son principe est la protection efficace de tous les droits, de tous les intérêts, de ceux de la société comme de ceux des accusés, à l'aide des formes dont elle s'entoure et des garanties qu'elle présente, » l'auteur a compris que cette partie du droit criminel avait, comme toutes les autres branches du droit, ses lois générales et ses lois écrites son nouveau livre explique donc les unes et les autres de ces lois, ce qui a
unes et les autres de ces lois, ce qui a dû nécessairement étendre les limites de son travail; aussi recherche-t-il avec soin dans nos anciennes institutions judiciaires, les principes et les variations de la procédure criminelle, leur filiation, et pour ainsi dire leur généalogie. Comme il le dit lui-même « Le Code d'instruction criminelle n'est pas né d'un seul jet il n'est ni la création exclusive de notre siècle, ni la propriété exclusive aussi du législateur qui l'a rédigé le plus grand nombre de ses règles avait déjà subi l'épreuve de l'expérience on n'a fait que les reprendre aux législations
de l'expérience on n'a fait que les reprendre aux législations antérieures. Ainsi les ordonnances de 1539 et de 1670; plus anciennement encore les formes de procédure antérieures au XVIe siècle, lesquelles n'étaient elles-mêmes qu'une imitation des règles de la procédure grecque et de la procédure romaine; tous ces monuments de notre ancienne législation ont servi à construire l'édifice de la nouvelle. On ne peut trop louer M. Faustin-Hélie du soin mis par lui à rechercher ces origines qu'il retrouve Dans la législation attique Dans le droit romain; Dans la législation des Capitulaires Sous les deux premières races Dans les coutumes
des Capitulaires Sous les deux premières races Dans les coutumes féodales et sous les législations antérieures à l'ordonnance de 1793 Sous le régime de cette dernière ordonnance et de celle de 1670; Enfin dans les législations de 1791 et de l'an IV. C'est particulièrement dans le 1er volume que M. Faustin-Hélie s'attache à remonter à ces sources précieuses, volume très remarquable et qui suffirait seul à la réputation de l'auteur! Dans les volumes suivants on reconnaît l'utilité de ces investigations historiques qui servent si puissamment à expliquer les dispositions de notre Code de procédure actuel. Soit que dans le 2e
notre Code de procédure actuel. Soit que dans le 2e et le 3e volume, l'auteur traite avec tous les développements qu'elles comportent de l'action publique et de l'action civile, soit que dans le 4e il traite de la police judiciaire, et que dans le 5e il expose les principes de la détention préalable, c'est toujours à la lueur des règles transmises par les anciennes législations, qu'il explique, qu'il interprète, qu'il commente, et qu'il éclaire un sujet que son importance et sa gravité recommandent à l'attention des hommes qui, à tous les degrés, participent à l'administration de la justice. Je le
les degrés, participent à l'administration de la justice. Je le répète, Messieurs, cet ouvrage, ainsi que le précédent, a placé M. Faustin-Hélie très haut dans l'estime, non seulement des jurisconsultes et des publicistes français, mais encore dans celle des savants de toute l'Europe à tous les titres donc, l'un et l'autre de ces ouvrages méritent de la part de l'Académie le plus bienveillant accueil. BÉRENGER. Séance du 13. M. Franck continue et achève la lecture de son rapport sur le concours de morale. – M. Continue la lecture de son Rapport sur la répression pénale. Séance du 20. M. Michel
Rapport sur la répression pénale. Séance du 20. M. Michel Chevalier fait hommage à l'Académie d'une brochure intitulée De la production du sucre dans le monde, Paris, 1851. – M. Ch. Weiss adresse en hommage à l'Académie, un exemplaire d'un ouvrage qu'il vient de publier sous le titre de: Sermons choisis de J. Saurin, pasteur à La Haye, sur divers textes de l'Écriture sainte, avec une notice sur la vie de J. Saurin et des notes, Paris 1854 in-12. – M. Damiron, au nom de la section de philosophie, donne lecture de son rapport sur les Mémoires adressés pour le
lecture de son rapport sur les Mémoires adressés pour le concours au sujet du prix relatif aux principaux systèmes modernes de théodicée, question proposée pour 1853, et dont l'examen et le jugement avaient été élu remis à l'année 1854. Sur six Mémoires déposés au secrétariat, la section, après un examen approfondi considère les Mémoires n° 6 et n° 3 comme dignes, à des degrés divers, des récompenses de l'Académie. Elle propose d'accorder le prix au Mémoire n° 6, et accorde une mention honorable au mémoire n° 3. Le billet caché annexé au Mémoire n° 6, est ouvert par M. le
annexé au Mémoire n° 6, est ouvert par M. le secrétaire perpétuel, qui fait connaître comme étant l'auteur de ce travail, M. Saisset, professeur agrégé à la Faculté des Lettres maître de conférences à l'École normale. Séance du 27, M. Barthélemy Saint-Hilaire fait hommage à l'Académie d'un exemplaire de son ouvrage intitulé des Védas, 1 vol. in-8". M. le Ministre de l'intérieur adresse, pour la bibliothèque de l'Institut, deux exemplaires de la statistique des établissements pénitentiaires en 1852. L'Académie procède, par voie du scrutin, à la nomination d'une commission de deux membres chargés de la révision des comptes de l'année
deux membres chargés de la révision des comptes de l'année 1853. MM. Dunoyer et Lélut obtiennent la majorité des suffrages. -M. Moreau de Jonès communique un Mémoire sur la statistique de l'agriculture de la France sous le règne de Louis XIV. Mignet donne lecture, au nom de l'auteur, M. Mittermaier, correspondant de la section de législation, d'un Mémoire ayant pour titre des Progrès de la législation allemande en matière criminelle. BULLETIN DES SÉANCES DU MOIS DE JUIN 1854. Séance du 3. M. le secrétaire perpétuel donne lecture d'une lettre qu'il a reçue de M. le président de la commission centrale
a reçue de M. le président de la commission centrale administrative, qui transmet une demande de l'Institut canadien de Montréal, ayant pour objet d'obtenir en don les publications faites par chacune des Académies de l'Institut de France. L'Académie, après avoir entendu la lecture de la délibération dans laquelle est consigné ce vœu, accorde ses publications à l'Institut canadien. Sur la demande de l'auteur, n° 3, qui a obtenu une mention honorable dans le concours relatif aux principaux systèmes modernes de théodicée le billet annexé au mémoire est décacheté et fait connaître M. Joseph Tissot, professeur de philosophie à la Faculté
connaître M. Joseph Tissot, professeur de philosophie à la Faculté des Lettres de Dijon. -M. Barthélemy Saint-Hilaire lit un Mémoire sur Bondi et le de Bouddhisme. Séance du 10. M. le Ministre de la guerre adresse à l'Académie trente-cinq exemplaires du rapport qu'il a présenté à l'empereur sur la situation de l'Algérie en 1853. Conformément au désir de M. le Ministre, un de ces exemplaires sera déposé à la bibliothèque de l'Institut, et les autres, distribués à MM. les membres de l'Académie. La société impériale et centrale d'agriculture adresse un exemplaire du compte rendu mensuel de ses séances, 2e t.
exemplaire du compte rendu mensuel de ses séances, 2e t. t. 9% n° 4 [séances des 15, 22 et 29 mars, 5, 12, 19 et 26 avril 1854). -M. le secrétaire perpétuel annonce à l'Académie la perte douloureuse qu'elle vient de faire d'un de ses excellents et très honorables membres dans la personne de M. Vivien qui a succombé mercredi 7 juin, à la longue maladie qui l'avait conduit pendant deux hivers dans le midi. Si l'Académie et l'Institut n'ont pas été convoqués à ses funérailles c'est que la famille de M. Vivien a respecté les intentions formelles qu'il avait
de M. Vivien a respecté les intentions formelles qu'il avait exprimées à cet égard mais plusieurs membres de l'Académie, prévenus à temps, ont pu se joindre à ses amis pour rendre les derniers devoirs à leur regrettable confrère. -M. Lélut fait en son nom, et au nom de M. Dunoyer, un rapport sur les comptes des recettes et dépenses de l'Académie pour l'année 1853. L'Académie approuve ce rapport, qui sera inscrit au registre des procès-verbaux. M. Bérenger continue la lecture de son rapport sur la répression pénale. Séance du 17. M. Bérenger, en présentant à l'Académie un exemplaire du 5e
M. Bérenger, en présentant à l'Académie un exemplaire du 5e volume de l'œuvre par M. F. Didot, conseiller du tribunal de cassation fait un rapport sur les travaux et la théorie de l'auteur de ce traité. M. le secrétaire perpétuel offre à l'Académie, au nom de l'auteur, M. le baron de Stael, un de ses correspondants, et qui assiste à la séance, un exemplaire du volume de ses Œuvres diverses. -M. le garde des sceaux, ministre de la justice, adresse à l'Académie, un exemplaire des derniers comptes généraux de la justice criminelle, civile et commerciale en France, pendant l'année 1853.
justice criminelle, civile et commerciale en France, pendant l'année 1853. Conformément au désir de M. le Ministre, un de ces exemplaires sera déposé à la bibliothèque de l'Institut et les autres distribués à ceux de MM. les membres de l'Académie qui n'auront pas déjà reçu ces exemplaires comme sénateurs ou députés. M. Barthélemy Saint-Hilaire continue la lecture de son mémoire sur Bouddha. M. Moreau de Jonès continue la lecture de son mémoire sur la statistique de l'empire de Louis XIV. Séance du 24. M. Garnier est admis à lire la suite de son mémoire de la morale. Mignet fait hommage
suite de son mémoire de la morale. Mignet fait hommage à l'Académie de l'ouvrage qu'il vient de publier sous le titre de Charles Quint son abdication, sa retraite et sa mort au monastère de Yuste, et dont elle a entendu plusieurs fragments. Il offre également au nom de MM. Haag, la septième partie de leur ouvrage sur la France protestante. M. Bérenger continue la lecture de son rapport sur la Répression pénale. Comité secret. Séance du S. – M. le comte de Cieszkowski, député du grand-duché de Posen, à la deuxième chambre de Prusse, offre à l'Académie, à l'occasion du
deuxième chambre de Prusse, offre à l'Académie, à l'occasion du rapport de M. Bérenger, le compte-rendu officiel d'une discussion rapide qui a eu lieu à Berlin, au sein de la deuxième chambre, au sujet des réformes à apporter à la législation pénale et au régime pénitentiaire. – M. Amédée Thierry lit des fragments sur l'histoire des fils d'Attila. – Comité secret. Séance du 22. – M. Barthélemy Saint-Hilaire continue la lecture de son travail sur Bouddha et le Bouddhisme. Séance du 29. M. Bérenger continue la lecture de son rapport sur la Répression pénale. – Comité secret. Le gérant responsable,
sur la Répression pénale. – Comité secret. Le gérant responsable, Cl. Vergé. RECHERCHES SUR LA RENAISSANCE DE L'INDUSTRIE AU MOYEN-ÂGE PAR M. MOREAU DE TONNERRE. SUITE* Emancipation des Arts et Métiers par l'affranchissement des communes de France. Sous la domination féodale, qui succéda à l'empire des Carlovingiens, c'est à peine si l'humble industrie des arts et métiers existait, et si l'on peut en découvrir le germe dans les produits grossiers du travail des serfs. Toute activité, toute intelligence était étouffée par les incroyables restreintes auxquelles étaient soumises les professions les plus indispensables aux besoins journaliers des populations. Vers l'an 1200,
plus indispensables aux besoins journaliers des populations. Vers l'an 1200, dans cette partie de Paris, qui s'étend le long de la rive gauche de la Seine, et qui appartenait à l'abbaye Sainte-Geneviève, il y avait, outre les serfs appartenant immédiatement à ce noble monastère, une multitude de gens de métiers qui en dépendaient, par cela seul qu'ils résidaient sur ses terres. Ils lui payaient la taille, le guet et d'autres redevances, ils étaient sous sa discipline et sous sa juridiction civile et criminelle et chaque acte de leur travail était réglé minutieusement et avec une impitoyable sévérité. Par exemple, les
réglé minutieusement et avec une impitoyable sévérité. Par exemple, les boulangers ne pouvaient cuire le pain ni le dimanche ni les fêtes, la grandeur des pains, leur prix, étaient fixés; les heures de travail et de vente étaient prescrites rigoureusement et sans aucune excuse pour les contraventions accidentelles. Les pâtissiers et les oubliés ne pouvaient débiter qu'un millier d'oublies par jour; leurs gauffres et gâteaux étaient taxés; ils ne pouvaient avoir qu'un seul ouvrier, quelle que pût être la vogue de leur marchandise. Les couteliers étaient soumis aux mêmes servitudes; et leurs outils devaient être achetés à l'abbaye qui en
et leurs outils devaient être achetés à l'abbaye qui en avait l'étrange monopole. Depuis Clovis jusqu'à saint Louis, pendant 740 ans, les vassaux de Sainte-Geneviève furent main-mortelles; leurs personnes et leurs biens appartenaient à ce monastère; ils devaient le défendre comme soldats, contre ses ennemis, et garder ses châteaux nuit et jour, il fallait qu'ils travaillassent en toute façon, ils étaient tenus à faucher ses prés, à récolter ses blés et à faire mille autres sortes de corvées. Lorsqu'en 1246, saint Louis permit aux hommes de corps ou serfs, de se racheter l'abbé de Sainte-Geneviève, Thibaut, vendit pour 1,640 livres
se racheter l'abbé de Sainte-Geneviève, Thibaut, vendit pour 1,640 livres parisis, leur émancipation aux serfs qui purent contribuer au paiement de cette somme. Mais d'autres n'ayant pas satisfait aux conditions qui leur étaient imposées furent vendus par l'abbé, en 1273, aux chevaliers de la ville de Meaux, pour une somme de 1,000 livres tournois. Il ne faut pas croire que, par ce rachat, les serfs obtinssent leur entière liberté. Il fut stipulé qu'ils demeureraient néanmoins sujets de l'abbaye, qu'ils lui paieraient cens, tailles et corvées, qu'ils lui donneraient secours et assistance, et que s'ils venaient à se marier avec des