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au principal de la taille payée par elle, et il leur prescrivait la répartition entre les contribuables au marc la livre de leur taille. Cette transformation de la corvée en une contribution pécuniaire était un progrès pour tous, un adoucissement pour les plus pauvres corvéables, en raison des bases de la répartition, et une mesure administrative utile, évitant la déperdition de forces inhérentes à ce mode de travail. Mais les innovations de l’intendant encoururent les foudres de la Chambre des aides et comptes de Rouen, qui, par arrêt du 15 juillet 1760, défendit « à toutes personnes, de quelque état,
juillet 1760, défendit « à toutes personnes, de quelque état, qualité et condition qu’elles soient, à peine de la vie », de mettre cette ordonnance à exécution. Cette sentence fut suivie d’un arrêt conforme du Parlement de Normandie, qui, sous les mêmes peines, faisait « très expresses inhibitions » et défenses de mettre à exécution l’ordonnance du commissaire département en la généralité de Caen ; l’arrêt ordonnait, en outre, une enquête par deux conseillers « sur les levées de deniers indûment faites et autres abus et malversations qui auraient pu se commettre dans la généralité de Caen ». C’étaient les
se commettre dans la généralité de Caen ». C’étaient les équitables mesures prises par M. de Fontette qui étaient ainsi qualifiées. Il fallut deux arrêts du Conseil du roi du 20 juillet 1760, pour réprimer ces excès de pouvoir, casser ces décisions, et maintenir la compétence des intendants en matière de travaux de voirie. Des remontrances du Parlement de Rouen demeurèrent sans écho, et M. de Fontette put faire triompher son système dans la généralité de Caen, d’où il fut imité dans celle d’Alençon et même dans celle de Rouen. Plus près de nous, dans la généralité de Limoges, où
Plus près de nous, dans la généralité de Limoges, où son administration ne fut qu’un long bienfait, Turgot, son intendant, de 1761 au 20 juillet 1774, se hâta d’imiter M. de Fontette en perfectionnant son plan. Sa méthode spéciale de rachat des corvées consistait à appeler les paroisses à prononcer elles-mêmes sur le choix entre la prestation en nature et la contribution en argent. Il obtint leur adhésion unanime, et nous ne saurions en être surpris, car Turgot, par un virement qui les exonérait en partie, réunissait ces impositions de rachat de la corvée en une somme totale répartie ensuite
rachat de la corvée en une somme totale répartie ensuite sur tous les taillables de la province. Cette sage combinaison, parfois mal comprise ou dénaturée, permit à Turgot, aidé de Pierre Trésaguet, alors ingénieur en chef du Limousin, de doter cette province de routes remarquables, sans écraser les pauvres paroisses qui en étaient voisines et qui n’auraient pu seules en supporter la charge. Pour éviter toute difficulté de la part des Cours des aides de Paris et de Clermont, dont relevaient les diverses parties de sa généralité, Turgot tint à faire approuver chaque année les délibérations des communautés, et autoriser
faire approuver chaque année les délibérations des communautés, et autoriser les impositions établies sur elles, par un arrêt du Conseil du roi. Il ne put obtenir le premier que le 11 janvier 1766, mais il s’appliquait rétroactivement aux années 1762 à 1765, et, dès lors, des arrêts semblables furent rendus chaque année pour cette province jusqu’en 1787. Le retentissement qu’avait eu cet acte de l’administration de Turgot, explique assez que des bruits de suppression prochaine de la corvée se répandirent aussitôt après son arrivée au Contrôle général des finances. Le service des ponts et chaussées en fit sa part, et
service des ponts et chaussées en fit sa part, et le nom du nouveau contrôleur général suffisait pour annoncer à tous que cette réforme était l’une des premières qu’il aurait à cœur de poursuivre et de réaliser. Son regard vigilant, embrassant le pays tout entier, vit les souffrances générales de l’agriculture, comme celles du commerce et de l’industrie, la misère des populations rurales que la corvée frappait sans justice et sans égalité, et l’énorme perte de valeur dont elle était la cause pour les corvéables et pour l’Etat. Dès 1755, le marquis de Mirabeau, l’ami de Quesnay et l’un des
le marquis de Mirabeau, l’ami de Quesnay et l’un des physiocrates, dans son Traité de la population, avait appelé la corvée « l’abomination de la désolation sur les campagnes ». En 1766, dans sa Réponse à l'Essai sur la voirie, il répliquait à une réfutation de l’encyclopédiste Duclos, en déclarant qu’il persistait « devant Dieu et devant les hommes » dans sa définition de la corvée. « Ma prophétie à moi », s’écriait-il, « est que si l’on continue à exercer la corvée dans le royaume, on ne fera qu’un vaste cimetière de tout le territoire de l’Etat ! »
vaste cimetière de tout le territoire de l’Etat ! » Ce qui nous paraît plus significatif encore que ces protestations indignées de l’auteur de « l’ami des hommes », c’est que, dans cette polémique, l’avocat de la corvée fut obligé d’avouer que, mal conduite, elle peut aller jusqu’à faire « désertor aux ouvriers les bourgs et les villages pour se réfugier dans les villes, dans l’espérance de s’y soustraire ». Si l’on suspecte les philosophes de charger le tableau, il faut interroger, avec les intendants que nous avons vus à l’œuvre, les hommes spéciaux et les hommes de l’art, ceux
l’œuvre, les hommes spéciaux et les hommes de l’art, ceux mêmes qui étaient obligés d’ordonner la corvée et de la diriger, les administrateurs Daniel et Charles Trudaine, et l’ingénieur Perronet. Dans la séance de l’assemblée des ponts et chaussées du 17 mars 1754, Daniel Trudaine, le véritable directeur des travaux publics de ce temps, auquel fut ensuite adjoint son fils, appelé Trudaine de Montigny, n’hésitait pas à faire cette déclaration : « quoique c’était toujours contre son gré qu’on employait les corvées; qu’il voudrait trouver un expédient pour que tous les travaux des ponts et chaussées fussent payés ». L’ingénieur
les travaux des ponts et chaussées fussent payés ». L’ingénieur Perronet, qui a joué un rôle considérable dans l’histoire de cette grande administration, proposait, dans un mémoire daté du 18 octobre 1752, de remplacer la corvée par une imposition établie sur les paroisses, proportionnellement aux facultés de chacun, suivant les derniers rôles de l’impôt du dixième sur les biens fonds et sans exemption. Dans ce mémoire, il s’élève contre les vices de cette façon de construire les chemins et estime que le travail par corvée ne vaut que le tiers du travail payé. Vingt-deux ans plus tard, à l’avènement de
du travail payé. Vingt-deux ans plus tard, à l’avènement de Turgot au contrôle général, Perronet, parvenu au sommet de la hiérarchie du corps des ingénieurs, reproduisait, dans un autre mémoire, daté du 31 octobre 1774, ses idées de 1752. Il le terminait ainsi : « Le ministre qui aura opéré ce changement fera une révolution très avantageuse au bien du peuple et de l’Etat, et sera digne des plus grands éloges, pourvu que les deniers qui auront été imposés ne puissent pas être détournés de leur première destination ». Ainsi ce n’étaient pas seulement les populations asservies à la corvée
ce n’étaient pas seulement les populations asservies à la corvée qui soupiraient après son abolition. Ce n’étaient pas seulement les plus nobles esprits qui réclamaient un acte de justice et d’émancipation. Les administrateurs les plus éclairés, le demandaient; les ingénieurs les plus autorisés l’appuyaient de leurs vœux et indiquaient les moyens de le réaliser sans compromettre ce grand intérêt public des voies de communication dont ils ont toujours été les fidèles gardiens. Mais il fallait compter avec la résistance des privilégiés, non corvéables et réfractaires à l’admission d’un impôt qui devait les atteindre, tandis qu’ils étaient indemnes de la corvée.
devait les atteindre, tandis qu’ils étaient indemnes de la corvée. C’est ainsi que cette réforme, si rationnelle, si équitable, si nécessaire, se fit attendre. Perronet termine ce premier mémoire de 1752 en disant que, par le système qu'il propose, « toutes les plaintes amères que font naître les corvées » cesseraient de la part du peuple. Les seigneurs et propriétaires se plaindraient » encore, mais leurs plaintes ne seraient pas fondées. » —M. Vignon, t. III, p. 106. (2) M. Vignon, t. III, p. 87. Dans ce second mémoire de 1774, Perronet évalue le développement des routes existantes alors à
1774, Perronet évalue le développement des routes existantes alors à six mille lieues pour les pays d'élections, le travail annuel de la corvée à 12 millions, et l’impôt à établir en remplacement à 10 millions, chose que Turgot crut devoir adopter dans son projet d'édit saire, qui nous semble, à un siècle de distance, avoir dû, à l’appel de Turgot, réunir les suffrages de tous les hommes publics, allait au contraire soulever contre le ministre assez audacieux pour la tenter l’ardente opposition de tous les privilégiés, se traduisant par celle du Parlement. La corvée était un acte de servitude, une
du Parlement. La corvée était un acte de servitude, une violation de la liberté individuelle et de la liberté du travail, une pratique inhumaine, antiéconomique, contraire aux intérêts de la production agricole, un mode ruineux et barbare d’exécution des travaux publics; elle était, en outre, d’une révoltante inégalité. C’est cette inégalité même, inhérente à ses origines féodales, qui avait permis à l’institution de s’étendre et de se généraliser par le silence et la faveur des puissants qui en profitaient sans la subir. C’est aussi cette inégalité de la corvée qui allait faire surgir les obstacles à sa suppression et à
allait faire surgir les obstacles à sa suppression et à son remplacement par un impôt également réparti. L’inégalité était de l’essence de la corvée; elle y était partout, digne fille de l’arbitraire. Les campagnes y étaient soumises, et non les villes en général. À nos portes, Limoges et Angoulême n’étaient pas corvéables. Poitiers, exemptée de la taille par lettres patentes de 1214 reprises en 1718, et les autres villes du Poitou, contrairement à ce qui se passait ailleurs, étaient soumises à la corvée par l’ordonnance de M. de Blossac de 1758. Même parmi les communautés rurales, la force des choses
1758. Même parmi les communautés rurales, la force des choses avait conduit à ne comprendre dans les commandements de corvée que celles à proximité relative des routes, et la charge en fait n’atteignait pas les autres. Enfin, dans ces localités assujetties, la masse des privilégiés et des exempts demeurait absolument indemne du fardeau. Nous avons vu, en effet, que le taillable était seul corvéable. Or, la taille était, un impôt « réparti sur les gens du peuple, sans contribution de la part des ecclésiastiques, des nobles et des privilégiés ». La noblesse et le clergé n’étaient ni taillables ni corvéables.
La noblesse et le clergé n’étaient ni taillables ni corvéables. Ces privilèges, malgré les efforts de M. de Boaumont, intendant de la généralité de Besançon, et contrairement aux coutumes de ce pays, furent étendus même à la Franche-Comté, où les corvées seigneuriales et royales, au lieu d’être personnelles comme ailleurs, étaient réelles, c’est-à-dire attachees à la propriété sans distinction de fief et de roture, et non à la personne; la corvée y resta seulement proportionnelle aux facultés des corvéables avec possibilité individuelle de rachat en argent. En outre du privilège des non-corvéables, beaucoup d’exemptions étaient écrites, au profit de diverses
des non-corvéables, beaucoup d’exemptions étaient écrites, au profit de diverses catégories de corvéables, dans les ordonnances des intendants. Très nombreuses en Poitou, ces exemptions n’étaient guère moindres dans les autres généralités; l’abus devint même si grand dans quelquesunes, que des rapports d’ingénieurs se plaignent que, dans ces provinces, « il n’y a réellement que le plus misérable manœuvre et quelques habitants de la campagne qui remplissent le » service de la corvée »; et les autres ne payaient aucun équivalent. Ainsi la plus pesante charge d’intérêt général, au lieu de s'étendre sur tous les ordres de l’Etat, à qui elle
s'étendre sur tous les ordres de l’Etat, à qui elle profitait, ne frappait que sur l’un d’eux, et dans celui-là seulement sur le pauvre habitant des campagnes n’ayant que ses bras pour vivre. Sans le salarier et sans le nourrir, avec le gîte seulement chez l’habitant, « sur de la paille fraîche pour les hommes et sur de la litière pour les bêtes », la corvée l’arrachait à sa demeure, à ses travaux, aux soins de sa subsistance, de celle de sa femme et de ses enfants. Un abîme sépare la corvée des prestations en nature de nos chemins vicinaux,
la corvée des prestations en nature de nos chemins vicinaux, que le contribuable a toujours le droit d’acquitter en argent, qui pèsent sur tous indistinctement, en proportion des forces employées, et n’admettent d’exception que la liste d’indigence. Grâce à la sage et féconde loi du 21 mai 1836, aux lois bienfaisantes qui l’ont fortifié en augmentant ses moyens d’action par les subventions et les prêts de l’Etat, la France voit s’achever, en moins d’un demi-siècle, ce magnifique réseau de 500,000 kilomètres de voies vicinales, portant aux grandes artères les produits et la vie, fécondant nos 50 millions d’hectares de propriétés
et la vie, fécondant nos 50 millions d’hectares de propriétés rurales, donnant aux 20 millions de Français qui habitent la campagne les moyens de participer aux progrès de la richesse publique, et qui n’aura pas coûté une des larmes que jadis la construction de nos six mille lieues d’anciennes routes royales a fait verser. C’était, au premier chef, une loi morale, une loi de justice, une loi de liberté et d’égalité, devançant 1789 de quatorze années, que Turgot voulait faire en 1775. Il remplaçait entièrement la corvée des grands chemins par une contribution pécuniaire assise sur toutes les propriétés foncières
par une contribution pécuniaire assise sur toutes les propriétés foncières sans exemption ni privilège. Dans ce but, il refusait de baser l’imposition nouvelle sur la taille et voulait l’établir dans chaque généralité sur tous les propriétaires fonciers, privilégiés ou non privilégiés. Le 6 mai 1775, Turgot invite les intendants à « suspendre » les ordres pour les corvées, dans les paroisses commandées » pour faire leur tâche en nature »; et, le 28 juillet suivant, il leur adresse une nouvelle circulaire, dont les archives départementales de la Vienne possèdent l’exemplaire manuscrit, revêtu de la signature de Turgot, reçu par M.
manuscrit, revêtu de la signature de Turgot, reçu par M. de Blossac. Elle informe les intendants « que l’intention du roi est qu’il ne soit plus commandé de corvée à l’avenir et que cette contribution en nature soit substituée par une imposition sur tous les biens fonds ». Après la suspension provisoire de la corvée, c’était sa suppression définitive, à l’aide d’un impôt général. « Vous voudrez bien, ajoute-t-il, vous conformer aux vues de S. M. sur cet objet important, en supprimant, dès à présent, toute espèce de commandement pour la corvée en nature... L’intention du roi est qu’il ne
la corvée en nature... L’intention du roi est qu’il ne soit plus exigé de ses sujets aucun travail gratuit, qui est particulièrement onéreux à ceux qui n’ont que leurs bras. » De nos jours, on a reproché à Turgot d’avoir ainsi supprimé la corvée avant l’établissement de la contribution destinée à la remplacer. Nous ne saurions partager cette manière de voir. La légalité de la mesure n’est pas douteuse. De simples instructions ministérielles, au nom du roi, avaient généralisé la corvée des grands chemins; en 1775, les instructions de Turgot, au nom du roi, avaient le droit incontestable d’y mettre
au nom du roi, avaient le droit incontestable d’y mettre un terme. En outre, se trouvant en présence d’une grande iniquité, armé du droit de la faire disparaître, il devait et fit bien d’en user. La mauvaise récolte de l’année précédente avait d’ailleurs augmenté la misère des journaliers. « Dans ces circonstances, » écrit Turgot, S. M. a pensé qu’il n’était pas naturel de les surcharger d’un travail infructueux pour eux ». Si la contribution nouvelle n’était pas aussitôt établie, la faute n’en fut pas à Turgot. Les règles à suivre n’étaient pas les mêmes. Il s’agissait d’imposer, non une
suivre n’étaient pas les mêmes. Il s’agissait d’imposer, non une simple taxe de remplacement, payée par les corvéables, comme à Caen et à Limoges, mais une contribution différente applicable aux non-taillables ni corvéables. C’est ce qui rendait nécessaire un édit enregistré en Parlement. Si l’édit fut retardé, puis révoqué, le tout au détriment des routes, l’on ne sait que trop que ce fut malgré Turgot et contre lui. Au milieu des obstacles qu’il sentait se dresser, dans la cour, dans le ministère, dans le parlement, la seule chance de succès des réformes était dans l’énergie et dans la fermeté du
des réformes était dans l’énergie et dans la fermeté du contrôleur général, qui seul voyait le péril et voulait le remède. Si le fait accompli avec la volonté du roi n’a pu atténuer l’ardeur des résistances, quel aliment n’auraient-elles pas trouvé dans l’hésitation du ministre à supprimer la corvée, même dans un temps de famine et de misère ! Ce fut aussi pour être mieux armé contre ces résistances que Turgot, sur le conseil de Trudaine, s’était décidé à consulter les intendants sur son projet d’édit, par la même circulaire du 28 juillet 1775. Les réponses furent presque toutes favorables.
du 28 juillet 1775. Les réponses furent presque toutes favorables. Les intendants de Bordeaux et de La Rochelle exprimèrent leurs craintes sur les réclamations des privilégiés et l’intervention des cours de justice. L’intendant de La Rochelle était M. de Montyon, le célèbre philanthrope, et bien qu’il ait écrit plus tard, après l’émigration, des appréciations jugées peut-être mal réfléchies sur Turgot, nul n’est surpris de constater dans cette enquête que sa réponse fut une de celles qui s’élevaient avec le plus d’éclat contre la corvée et applaudissaient le plus entièrement à sa suppression. À Poitiers, la réponse de M. de Blossac
sa suppression. À Poitiers, la réponse de M. de Blossac est moins nette. Il est du petit nombre des intendants qui auraient vu sans répugnance le maintien de la corvée avec quelques améliorations. Nous avons obtenu de l’obligation de M. le Ministre des travaux publics la copie certifiée de deux documents existant dans les archives de ce ministère. Le premier est cette réponse de M. de Blossac à la circulaire de Turgot, avec sa lettre d’envoi, datée de Rennes le 20 août 1775. Il dit que le changement proposé « offre un grand soulagement à la classe du peuple qui
offre un grand soulagement à la classe du peuple qui a le plus besoin de secours, mais qu’il présente un grand nombre de difficultés pour son exécution » ; et, en fait, cette réponse très étendue est presque exclusivement consacrée au développement de ces difficultés, envisagées par M. de Blossac, non seulement au point de vue, comme il le dit, « des circonstances locales », mais aussi au point de vue général. Nous avons trouvé, dans les archives départementales de la Vienne, trois projets de cette réponse et la minute de la lettre d’envoi, qu’il est également intéressant de rapprocher
de la lettre d’envoi, qu’il est également intéressant de rapprocher des documents adressés au ministère par M. de Blossac et dont nous avons les copies authentiques. Il résulte de cet examen que M. de Blossac a eu deux collaborateurs à des titres divers, dont les tendances n’ont pas été les mêmes. Nos archives départementales possèdent l’original d’une lettre du même jour, 26 août 1775, datée du château de Blossac, en Bretagne, à une petite distance de Rennes, adressée par M. de Blossac au subdélégué général de la généralité de Poitiers. Il l’informe qu’il vient d’envoyer au ministère les observations préparées
Il l’informe qu’il vient d’envoyer au ministère les observations préparées par ce fonctionnaire, après en avoir retranché une partie et fait mettre à la place de nouvelles; il ajoute : « Nous verrons l’usage que M. le contrôleur général en fera. » Sans dire absolument que les travaux des routes sont mieux faits par la corvée qu’à prix d’argent, M. de Blossac reproduit avec soin les pages consacrées par le subdélégué à démontrer que le Poitou est une province trop pauvre pour qu’on puisse y trouver de bons entrepreneurs, et à critiquer, d’une manière générale, le système de l’adjudication des
à critiquer, d’une manière générale, le système de l’adjudication des travaux publics, au profit de la corvée. M. de Blossac atténue les expressions du subdélégué; mais il ne retranche guère de son travail les arguments invoqués pour le maintien de la corvée, même quand ils sont antiéconomiques au premier chef ou parfaitement imprévu. Tel est celui consistant à dire que la suppression de la corvée peut avoir pour résultat « de faire le plus grand tort » à la culture de la vigne dans nos contrées; les observations du subdélégué portaient que cette culture en éprouverait « une atteinte considérable
portaient que cette culture en éprouverait « une atteinte considérable ». Plût à Dieu que nos vignobles centuplés n’eussent jamais connu d’autres ennemis que les réformes de Turgot! Un autre collaborateur de M. de Blossac, dont nous n’avons pu déterminer la personnalité, et qui ne semble pas être l’ingénieur en chef des ponts et chaussées, paraît avoir été animé d’autres sentiments. La minute de la lettre d’envoi des observations de M. de Blossac, datée de Rennes, le 26 août 1775, conservée aux archives de la Vienne, portait que le projet de réforme « a pénétré de joie pour le soulagement
de réforme « a pénétré de joie pour le soulagement donné à la classe des citoyens qui en a le plus de besoin ». M. de Blossac a biffé ces mots sur la minute; ils ne se trouvent point, en effet dans la lettre originale qui existe aux archives du ministère des travaux publics et dont la copie est entre nos mains. M. de Blossac a persisté jusqu’à la fin dans ses répugnances contre les nouveautés. La preuve en est dans le second document provenant au même titre des archives du ministère des travaux publics et qui, daté du 27
du ministère des travaux publics et qui, daté du 27 octobre 1777, contient une réponse de M. de Blossac à la circulaire du 8 octobre 1777 par laquelle Necker consultait les intendants sur la même question. Voici le texte du projet d’observations du subdélégué : « Les adjudications qui vont remplacer les corvées feront très vraisemblablement hausser, dans bien des lieux, le prix des journées au-dessus de la proportion convenable; et ce n'est pas un petit inconvénient, surtout dans les cantons de vignes; car elle cause bien plus de frais pour sa culture et pour la récolte, outre qu’elle est
pour sa culture et pour la récolte, outre qu’elle est sujette à beaucoup plus de hasards, ce qui, dans l’ancienne commune, en diminue beaucoup le revenu. En ce cas, il y aurait abandon de culture et même de fonds, et alors la branche du commerce de France qui court à fournir aux autres nations des vins et des eaux-de-vie recevrait une atteinte considérable. » — Voici maintenant le passage correspondant de la réponse de M. de Blossac; « Il est à craindre que les adjudications ne fassent hausser, dans bien des lieux, le prix des journées au-dessus de la proportion
des lieux, le prix des journées au-dessus de la proportion convenable, ce qui n’est pas un petit inconvénient; surtout dans les cantons de vignes, dont la culture exige beaucoup plus de bras que toute autre production et ce qui est capable de faire le plus grand tort à cette branche du commerce très intéressante. » Voici la reproduction de cette partie de la minute : « Monsieur, la lettre que vous m’avez fait l’honneur de m’adresser le 28 du mois dernier avec deux projets de déclaration, qui annoncent que l’intention de S. M. est qu’il ne soit plus commandé de