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Non placés : Indienne, Captain George, Geneviève, Guenon, Blanche, Képi et Ismérie. Prize aux pups. — Zaréze (Metchem), 1 ; Derby (Choiselet), 2 ; Noces d'Argent (Vandenberghe), 3. Aujourd'hui, à une heure trente, courses à Auteuil. Voici nos prévisions : Prize des Maris. — Nip Nip et Arrogant. Prize de Menpon. — Myrmidoff et Bacon. Prize Montgomery. — Mondevillo et Surcouf. Prize du Trocadéro. — Selim II et Saint Grégoire. Prize Arturo-Lehono. — Rodomont et Câline. Prize des Consommateurs. — Cligne Musette et Le Négociant. LIBRAIRIE Sommaire du Petit Français illustré, n° 194, Samedi 12 novembre 1892 ; L'ami Benoît.
illustré, n° 194, Samedi 12 novembre 1892 ; L'ami Benoît. — Pas Be-Partout et l'Affamé. — Une momie de chien. — L'otage. — L'invasion (suite). — Variétés. — Réponses à chercher. — Sonneries de l'armée française (planche III) (supplément). Dix-neuf gravures. Dix centimes le numéro. Abonnement : France, 6 fr. Etranger 7 fr. par an. Armand Colin et C°, éditeurs, 5, rue de Manège, Paris. PROGRAMME DES SPECTACLES du dimanche 13 novembre 1892 THÉÂTRES Opéra, 5 h, 3/4. — Représentation populaire. — Faust. Théâtre-Français, 2 h. 1/4. — Les Précieuses ridicules. — La Juive polonaise. Opéra-Comique, 8 h. — Le
ridicules. — La Juive polonaise. Opéra-Comique, 8 h. — Le Nouveau Riche. — Mignon. Odéon, 8 h. — Le Roi Midas. — Mariage d'hier. Falaise-Royal 8 h. 1/4. — Bébé. M audodramatique, 8 h. — Le Prince d'Aurès. Gymnase, 8 h. — Celles qu'on respecte. Porte-Saint-Martin, 8 h. — Maître d'armes. Renaissance, 8 h. — Le brillant Achille. Folies-Dramatiques, 8 h. 1/2. — Les 28 jours de Clairette. Variétés, Th. 3/4. — Premier-Paris. Châtelet, 8 h. — Michel Strogoff. Bouffes-Parisiens, Salle Sainte-Françoise. Gaîté, 8 h. — Les Cloches de Corneville. Ambigu, 8 h. — Les Cadets de la reine. Nouveautés,
Ambigu, 8 h. — Les Cadets de la reine. Nouveautés, 8 h. — Champignol malgré lui. Nouveau-Théâtre, 8 h. 1/2. — Rabelais. Gaîté-du-Mondaine, 8 h. — Paul Méran. Gaîté-Pleyel, 8 h. 1/2. — M. le Moraliste — Bacchanale. Cluny, 8 h. — La Tournée Ernestin. Déjazet, 8 h. — Ferdinand le Noceur. Théâtre-Moderne, 8 h. 1/4. — Mario Stuart. Fantaisies-Parisiennes, rue Rochechouart, 4 à 8 h. — La Guitare. — La Lune à Paris. Bouffes-du-Nord, 8 h. — Le Siège de Paris. Th. Montparnasse, 8 h. — Le lion amoureux. Th. des Ballerines, 8 h. 1/2 — Les militaires de
Th. des Ballerines, 8 h. 1/2 — Les militaires de l'Émigré. Th. de la Villelette, 8 h. — Relâche. Théâtre-Tivoli (Vaugirard) — Aïeule. Théâtre St-Georges, 8 h. 1/2, — Le Petit Ludovic. — Les Filles de Gadet-Rouasol. Bobino (20, rue de la Gaîté). — La vie des Chiffonniers. Th. Montmartre. — Ruy-Bias. Th. des Batignolles. — Le Musique des rues. Th. Voltaire. — Le Cabinet Piperlin. — En classe, mesdemoiselles Dubert-Houvin, 8 h. — Tous les soirs le Gallis. Matinées les jeudis, dimanches et fêtes à 2 h. 1/2. Théâtre des Galeries des Capucines. — Tous les soirs, à 8
des Galeries des Capucines. — Tous les soirs, à 8 h. 1/2, Pierrot aux Enfants, attraction féerique par les frères Isola. — Matinées dimanches et jeudis à 2 heures. CONCERTS (Folies-Bergère. — Miss Loïe Fuller, créatrice de la danse serpentine. — Mlle Duclerc et Polaire. — Les Griffiths excentriques. — Dimanches et fêtes, matinées à 2 h. 1/2. Eldorado, j, s n. — Kam Hill, Bonnaire, Alice Berthelot, Anna Thibaud, Micheline, Irène Henry, Vaunel, Sulbac, Plébigny, Marcel Legay. — O'Gust, clown imitateur. Le Gérant ; G. ROUX Ardennest, GÉRÉRONNERIE, boutons, etc. À partir 31 de novembre. Client assurés. B. net
etc. À partir 31 de novembre. Client assurés. B. net 14,QQbf. Mon habitation confort. Terrain 1 hect. 1/2, Px 80,000. Defermontier et Ce, 82, r. d'Hauteville, À vendre propriété, 60 kilom. Paris, avec fonds d'entreprises de bâtiments, scierie à vapeur, charpente, serrurerie. Van, chantiers, hangars, sup. 2 hect. P& 120,000. Defermontier et Ce, 82, r. d'Hauteville. COMPAGNIE PARISIENNE D'ECLAIRAGE ET DE CHAUFFAGE PAR LE GAZ Le Conseil d'administration a l'honneur d'informer MM. les Actionnaires et Obligataires de la Compagnie que le 21e tirage des actions à amortir en 1892, au nombre de 10,480, ainsi que le 32e tirage des obligations
nombre de 10,480, ainsi que le 32e tirage des obligations à amortir également en 1892, au nombre de 17,995, auront lieu publiquement le 22 novembre courant, à une heure et demie de relevée, au siège de la Société, rue Condorcet, 6. L'UNITÉ VÉRITÉ Abrégé Rénovation morale, politique et économique. Avenir de l'Harmonie sociale PROGRAMME DE TOUT CE QUI EST POSSIBLE ACTUELLEMENT En vente chez Leymarie, libraire, n° 1, rue Chabannais, et les principaux libraires. Prix : 50 centimes. Miscellanées, 2 fr. Biographie de l'auteur, 1 février Étude de M. CHARLES LAROZE, notaire à Bordeaux, quai des Chartrons, n° 32. Pas
LAROZE, notaire à Bordeaux, quai des Chartrons, n° 32. Pas de suite, très pressé, s'adresse à la Religieuse, Tronchet, fondée en 1850 (ne pas confondre). Demande partout LE MEILLEUR DES SAVONS DE TOILETTE BÉRARD, 14, rue de la Paix, Paris SIROP DE CE RAIFORT-HYDRATÉ oc ' a. BUCI Vent nous incite plus SUR BAISSE DE MISE A PRIX en l'étude et par le ministère de M. Charles LAROZE, le mercredi sept décembre mil huit cent quatre-vingt-douze, à deux heures de l'après-midi, DE LA VASTE IMPRIMERIE CENTRE Typographique et Lithographique Exploitée à Bordeaux, place Pey-Berland, n° 30, ensemble tout son matériel
à Bordeaux, place Pey-Berland, n° 30, ensemble tout son matériel apte à tous travaux de commerce, d'administration, labeurs, journaux quotidiens par rotative, la clientèle, l'achat et le droit au bail. Constituant l'actif de l'ex-Société anonyme de l'imprimerie "in fpntrri et du journal L'AVENIR DE BORDEAUX, annulée par jugement de Tribunal de commerce de Bordeaux, en date du 23 mars 1892. Le matériel à l'état neuf coûterait environ 200,000 fr. mise à prix : 24,000 fr. S'adresser, pour visiter, sur les lieux, et, pour tous renseignements, à M. Véron, rue Colbert, n° 8, à Bordeaux, ou à M. LAROZE, en son
n° 8, à Bordeaux, ou à M. LAROZE, en son étude. et un Cramèr — Racine Chairs — Poêles à Charbon — Croûtes Il remplace les autres que c'est un dépuratif énergique HYDRAULIQUE NORMALE: | L'IODE, combiné aux sucs des plantes antiscorbutiques, rend aux Enfants malades les plus grands services pour combattre les Maladies de la Rate — Fièvre des Pays — Éruptions de la Peau de Lait, etc. Toutes de foie de morue; médicament, c'est encore un S. 19, BOU DROUOT, PARIS. FABRIQUE ET GRANDS MAGASINS D'AMEUBLEMENTS MAISON LÉON Paris — 1 et 3, Rue de Rivoli, 1 et
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par le ministère de M. Charles LAROZE, le mercredi sept décembre mil huit cent quatre-vingt-douze, à deux heures de l'après-midi, DE LA VASTE IMPRIMERIE CENTRE Typographique et Lithographique Exploitée à Bordeaux, place Pey-Berland, n° 30, ensemble tout son matériel apte à tous travaux de commerce, d'administration, labeurs, journaux quotidiens par rotative, la clientèle, l'achat et le droit au bail. Constituant l'actif de l'ex-Société anonyme de l'imprimerie "in fpntrri et du journal L'AVENIR DE BORDEAUX, annulée par jugement de Tribunal de commerce de Bordeaux, en date du 23 mars 1892. Le matériel à l'état neuf coûterait environ 200,000 fr. mise à
matériel à l'état neuf coûterait environ 200,000 fr. mise à prix : 24,000 fr. S'adresser, pour visiter, sur les lieux, et, pour tous renseignements, à M. Véron, rue Colbert, n° 8, à Bordeaux, ou à M. LAROZE, en son étude. à 000 mai 531 .. 53*.. Ouest-Algérien 3 0/0, r. &00fr.. **0.. *43 .. 123 600 fr. jouisa. 16 août 92.. ..f.e. 281 25 280.. 12 50 . 5 50 .... «ARQU» OTTOMAXE... cpt, 593 50 £93.. _ 500f ' S0/0 r à500 Id 6*0 Sud de la France 3 0/0, r. 500 fr. 500 .. 591.. Consoli. Angl. 3/4
0/0, r. 500 fr. 500 .. 591.. Consoli. Angl. 3/4 0/0 jnil.. 91 60 97 60 10 150 OOWPT. MIT. B'REEC. DS PAAIS.... cpt. 321 50 520.. 5.. .... 500 fr.. 350 p. juillet 92 f.e. 593 75 598 75 â (500 63 40/Ô r à1000 Id 512 25 5Ï5 .. Régionaux B.-du-PHONE...,avr. 5U8 50 ..... Argentin 5 0/0 1886 36*.. 362*0 .. 500 f., 500 f.,p.,j.l 8» jutl.92. n.. 52125 39.. 2 50 OXIDIT POMCIKR D'AUTRICHE. ..fipt. 1085 .. Î082 50 _ 1877 3 0/0 r 400 août 39Î 395.. Belge 3 1/2 0/0 m 51 15 57 1
395.. Belge 3 1/2 0/0 m 51 15 57 1 .. OT«DIT WDU3T,. 136 P..raai 92.ept. 556.. 355,. 500fr.,250p.j.jui.92,ox-c.32. f. e. 10S2 50 _ 79 3 0/0 r, 800 mai 48^50 485.. Ch. Elr>.Cora Autriche 5 0/0 argeut 82 20 32 3â 10 .. .3 50 ., CRÉDIT LYONNAIS, ex-ç, 38.. ...cpt. 782 50 786 . 5 .. â¢â¢ â¢« 75 oa£&rr KOUILIBR ESPIENOT, cpt. Il .. 70 25 «3* 30/0' r'â 1000 inil" *3* 75 *35 Autrichiens 1",...... mars 92 Brésil 4 0/0 89 .5 500 fr,, 260 p., j.25 mars 92.. f. 0. 782 50 787 50 .1
j.25 mars 92.. f. 0. 782 50 787 50 .1 25 .. ac. da 1000. juillet 91 f.c. 7125 7Ï 50 â 85*3 0/0' avril 92* 480 479 75 â 3« Id Commerc. d'Autriche....*. 325 .. 3^6 flj .. ..50 .. oaÊOT POMOIER DE »RASCE....cpt. lll2.. illii &U 10.. AKDALOUE (oH.l ......cp» 325 Commun 1860 3 Û/Ôr 500 mai* ... â série A.. Id â¢â¢ Hongrois 4 0/0 or.......... 97 50 97 H 600 fr., t. p., juillet 92, nom. f.e. 1106 25 !J06 25 125 &00fr. ». p., juillut 92 f.c, 330 .. 328 75 5^0/0 r à 1000
92 f.c, 330 .. 328 75 5^0/0 r à 1000 fd Basdiaos avril 92. 5^0. Egypte DflUw Unif.i O/u... m 05 9» 25 85 3.. catPïT MOBILIER ept. .. 125.. 13 50 AUTRICHIENS ..cpt. 630.. ... _ 1875 4 0/0*600 Vuil 1+ Réunion 3 0/0... .juillet92. *60.. loO â â DoiraSanJcîi 40/0.. 99 i>0 99 50 600 fr., j.juillet 1891 f.t. ..... 127 50 .2 50 .... 560 fr. jouis, juillet 92 63125 633 75 « 79 8 0/0 » Mff «X i *3'i ' ! *86.. Wag^ms-Lit* * 0/0.. 15 avril î>8. *85.. *83. â Obi. Ch. Priv 9k
15 avril î>8. *85.. *83. â Obi. Ch. Priv 9k 70 9* ot 15 500. DESDA. ETOUP. COUR..cpt. ... .. 8 .. .. SU& DE l'AUTRICHE,.,,........cpt. 220 ,. _ 80'30/080r 500 ih ' tal 50 *M3 ,. Lombardes ...juillet 92. 310 50 321 75 â Obi, Dom.50/01878. 95 105 !W 135 fr., p., nov. 1890........f. e. .... .... 500 fr. jouiss. juin 91 f.c. ^«0 Bana.HvDot'.30/0 r. KWOao'ûtOs' .. 540 .. â nouvelles...avril 98. 316 50 318., Re pays Extérieures 0/0... 6k.63 5i 12 95 .1 .. .. .. sootÉTÉ bénéficiaire cpt. *80 .. 481 .. 15 .. .... .2
bénéficiaire cpt. *80 .. 481 .. 15 .. .... .2 50 HORD »E L ESFASME. .cpt. 162 .. Î59 50 i»w! a qo" a in " ikl Nord de l'Espagne.lâ¢ hvp..Id. 326 .. 325 Stata-Onis 4 1/3 0/0......*. Il* 50 119 ^5 M»t, Mtft, M*«U K t.* 431 ^ ai 0 5Wfr.jo=l«. Janvier 9!....f.t. 161 2J IW « g» d* SOME&E«*»SM. V-Juillet Ï3S.. E».. EWisn 5 0/0 83 13 SI 15 SAKQUS TEAHSATLANTiqos..juil.92 30.. PORTUGAIS cpt 80.. obLfonc 1000 fr t o a 92 *si *83.. Portugais... juillet 91. 107.. 106.. Romain.6' 0/0. 16:::: :::: :::t: 3:: :: :: :*u
106.. Romain.6' 0/0. 16:::: :::: :::t: 3:: :: :: :*u ni» r z &TÎ$Lp'S: Sïji ifîtS 31! 60 îiS:: il?S S:: ~ su.. MS 500 tx, joaln. 0Ï t, «1 » » S 3,â¢ 4, ^«tf * i S " â __T. . «"^ " «S ^ 500 fr., jouiss. mai 1892...,. f.c â 1888 ' 39 37 50 Tramways (O G* Fr.) a. luit .92 ... .. â 4 1/20/0 173.. 178 50 56 6.. MOH-MEDITEBRAHAE ç?t. 1529 .. 1523.. OHANattS Foncier Oolordal&Û/Ô "««ntoî ' obi. 5 0/0, r. 500 fr.. 509.. 509.. Russe * 0/0 Î8H7-1869 96 80
500 fr.. 509.. 509.. Russe * 0/0 Î8H7-1869 96 80 96 80 7 50 500 fr.f jouiss. mai 1892 f.c. 1518 69 1585.. fsUiw â * IACMIUI è trou mu _ «nia m ^fcô " Ent, et Magas, Gén. & 0/0avril â 4 0/0 l>wo.... yï 70 97 85 50 50 MII>I Cpt. 1341 50 1341 .. o,^., PARISN LOMS PAPIER OOUBT âfcl, . â " " Gaz et Eaux 5 0/0 avrI192. m 50 105 .. 4 0/0 1889 97 60 97 70 600 fr., jouisH. juillet 1892... f.c. , ., f qiq Amsterdam..... ?08 3/* à 207 ./.
, ., f qiq Amsterdam..... ?08 3/* à 207 ./. 208 ./. t SW 1/* et * 0/0 ChemiM «« t«r Eaux 3 0/0 ..Id. *67 50 ... . â â * 0/0 Gons.l"et2«Bé. 96 95 97 30 70,. li .. KOBD ................ent, 1930.. 1908. h/0 Alieinaana 1«? 1/2 * laï 5/8 12« 1/8 A I2Ï 1/* et *0/0 iî Argentins 6 0/0,.août 92. 28ï .. 2*5,. Gaz de Bordeaux, set Ld H*.^Ma 6 0/0 500 fr 35*7 50 1 25 400 fr.t jouiss. juillet 1892... f.c. 1910.. 1908 75 41/2 Vienne 207 1/2 A 208 ./â¦ 207 1/iî à
41/2 Vienne 207 1/2 A 208 ./â¦ 207 1/iî à 208 ./. et *0/0 ^0 Bône-Guelma 3 0/0 Id *57.. â Parisien 5 0/0... juillet 92. 52i 60 521.. Douanes Ottomanes 5 0/0... *80.. *78.. 59 60 .... .* 50 ORLÉANS cpt. 159*50 15M . 5 o/0 Burcelone ft&J A *28 *26 ./, A 429 ./. et * 0/0 "" Brésiliens * 1/3 0/0.. Juill. 3*3.. 3*0 . â de Madrid,.............Id. 208 .. 210.. Tunisien 81/S 0/0.......... *W .. *89-, 600 fr.. jouiss. avril 92 .f.c. 159J 75 5 0/0 Madrid.., *2ti ./. A *28 ./. *26 ./. A *29
Madrid.., *2ti ./. A *28 ./. *26 ./. A *29 ./. et *0/0 « Est 8 0/0 ....jum92, WJ . *6V 75 Gaz et Eaux 5 0/0 Ottoman, série B, 500 3105 .. .. 38 50 .... .2 ., OUEST ..ept. 1092 .. |0'JO 7 o/0 Lisbonne, Act. mai 92. 632 50 615 .. — 0,500 22 30 . . 600 fr., jouiss. avril 92 f.c. 51/2 Petersburg.... 543 ./. à 245 ./. 246 ./. A 219 ./. et 0/0 Ardenno juillet 92. 166 50 167 50 — oblig. 0,75 — D# 600....... 2170 2167 500 fr. t. p., 17
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516 55.. .3.. .. Omnibus DE PARIS, juillet 92. cpt, 105;.. 1080.. COMPAGNIE PAPIER LOI PAPIER CHAU* Bourbonnais Juillet 92. 667 50 469 50 Voitures avril. ..... 509 . Transports EN PARIS cpt. 607.. 690.. 3 0/0 Londres 2518 ./. A 2520 ./. 2513 1/2 A 2514 1/2 3 0/0 S Dauphiné Id. 92 467.. Transatlantique 3 0/0 Id. 385., 382., 1 1/2 1 1/2 600 fr.. t. p.. ex-c. 46, juill. 93 f.c. Chèque. /.A /. 2515 ./. A 2516 ./. Genève 1855 Id. 92 470 .. 470 .. Suez 50/0 Id. 600.. 602 .. 30 250 COMPAGNIE TRANSPORTE
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02 68 50 susz..... f.c. 2630 2630 . . ./. — Bordeaux...... p. 6 ./. pair pair A ./. pair — P.-L.-M. fus. vie., f.c. 972 972 70 La Foncière (inc.) juin92 , 555 Escompte. 2 1/2 2 50 600 fr., jouiss. juillet 92 ept. 627 50 625 .. 6 1/2 Suisse 1/8 p. A 1/4 3/18 p. A 5/16 p. a — fus. nouv. av. 92 467 .. 487 10 Docks de Marseille mai 92. 496 50 497.. Intérêt des avances. 31 fv Paris. — Imprimerie SCHILLER, 10, rue du Faubourg-Montmartre
du Faubourg-Montmartre
BULLETIN DE LA COUR D'APPEL DE PARIS N° 3884. ACCIDENT. — BLESSURES PAR IMPRUDENCE. — ACQUITTEMENT. — CHOSE JUGÉE. — ART. 1382 C. CIV. Le tribunal correctionnel qui renvoie un prévenu d'une poursuite pour blessures et homicide par imprudence, par le motif qu'aucune imprudence, maladresse ou inobservation des règlements n'est établie à sa charge, écarte seulement l'imputation du fait incriminé en tant qu'il constituerait un délit (art. 319 et 320 code pén.). Cette décision, passée en force de chose jugée, ne s'oppose pas à ce que le tribunal civil reconnaisse à sa charge un quasi-délit pour n'avoir pas pris toutes
à sa charge un quasi-délit pour n'avoir pas pris toutes les précautions propres à prévenir l'accident (art. 1382 code civ.). L'imprudence de la victime, qui peut suffire pour faire écarter la prévention correctionnelle, ne suffit pas pour exonérer l'auteur de l'accident de la responsabilité de l'art. 1382 code civ. (1). (1) C'est une question très controversée de savoir si l'individu acquitté par la juridiction correctionnelle peut être poursuivi devant la juridiction civile pour le même fait qualifié de quasi-délit? Les 1° et 4° chambres de la Cour de Paris, dont nous rapportons aujourd'hui trois arrêts, ont souvent varié sur la
nous rapportons aujourd'hui trois arrêts, ont souvent varié sur la solution de cette question. — Dans l'arrêt du 6 mars 1877, que nous rapportons, la 1re chambre juge que le tribunal correctionnel qui renvoie un prévenu d'une poursuite pour blessures et homicide par imprudence par le motif qu'aucune imprudence, maladresse ou inobservation des règlements n'est établie à sa charge, écarte seulement l'imputation du fait incriminé en tant qu'il constituerait un délit; que cette décision, passée en force de chose jugée, ne s'oppose pas à ce que le tribunal civil reconnaisse à sa charge un quasi-délit pour n'avoir pas pris toutes
à sa charge un quasi-délit pour n'avoir pas pris toutes les précautions propres à prévenir l'accident; que l'imprudence de la victime, qui peut suffire pour faire écarter la prévention correctionnelle, ne suffit pas pour exonérer l'auteur de l'accident de la responsabilité de l'art. 1382 code civ. — Dans des arrêts antérieurs, la 4° chambre avait consacré une doctrine contraire. Le 24 juin 1844, elle a jugé que celui qui a succombé dans une instance correctionnelle ne peut, pour les mêmes faits, former une demande en dommages-intérêts devant le tribunal civil (Gazette du 25 juin 1844; Bulletin, 1864, p. 529). Dans
(Gazette du 25 juin 1844; Bulletin, 1864, p. 529). Dans un autre arrêt du 18 juin 1864, la 1re chambre a jugé que le médecin ne peut être actionné en responsabilité des soins donnés à des malades dans sa clinique par son fils, lorsque déjà il a été jugé, par arrêt correctionnel, que celui-ci n'est pas l'auteur des accidents dont on poursuit la réparation (Bulletin, 1864, p. 529). — Quant à la 4e chambre, dont nous rapportons aujourd'hui deux arrêts des 21 janvier et 5 août 1875, elle a encore plus varié. Le 23 juin 1865 (Bulletin, 1867, p. 256),
plus varié. Le 23 juin 1865 (Bulletin, 1867, p. 256), elle jugeait que la décision du tribunal correctionnel ne constitue pas la chose irrévocablement jugée au point de vue des intérêts civils. Le 25 novembre 1865 (Bulletin, 1865, p. 959), elle disait que le jugement correctionnel qui renvoie l'auteur d'un accident par le motif que sa négligence ou son imprudence ne sont pas suffisamment établies, n'exclut pas la possibilité d'une faute de nature à motiver contre lui une condamnation devant le tribunal civil. Mais le 21 janvier 1875, dans l'un des arrêts que nous rapportons aujourd'hui, la 4e chambre jugeait
des arrêts que nous rapportons aujourd'hui, la 4e chambre jugeait que le conducteur d'une voiture, acquitté par le tribunal correctionnel comme n'étant pas l'auteur de l'accident, ne peut être poursuivi devant le tribunal civil comme ayant causé l'accident par sa maladresse. Lorsque, quelques mois après, la question s'est représentée devant la 1re chambre, le 5 août 1875, l'avocat de l'appelant a vainement invoqué son arrêt du 21 janvier 1875; revenant à la doctrine adoptée par elle le 25 novembre 1865, elle a dit que le jugement correctionnel acquittant un prévenu d'homicide involontaire par le motif que la prévention n'est pas
d'homicide involontaire par le motif que la prévention n'est pas suffisamment établie, ne s'oppose pas à ce que la blessure et la mort de Benoît sont le résultat : 1° de son imprudence et de sa maladresse personnelles; 2° d'une faute commise par Prunier, en conduisant sa voiture trop rapidement dans une rue fréquentée; — Attendu que le tribunal a les éléments nécessaires pour évaluer le préjudice souffert par la veuve Benoît et par ses enfants mineurs; — Attendu que les enfants majeurs de Benoît ne justifient d'aucun préjudice appréciable; — Par ces motifs, — Condamne Darreau et Pfeiffer solidairement
— Par ces motifs, — Condamne Darreau et Pfeiffer solidairement à payer à la veuve Benoît et aux enfants une somme de 2,500 fr., à titre de dommages-intérêts; — Déclare les trois autres demandeurs mal fondés en leurs conclusions, et les en déboute; — Condamne Darreau et Pfeiffer solidairement aux dépens. Appel par Darreau et Pfeiffer, que la preuve d'une faute civile soit administrée devant le tribunal civil. — Aujourd'hui la 4e chambre et la 4e chambre sont donc d'accord dans leurs arrêts des 5 mars 1877 et 5 août 1875, pour admettre l'exercice de l'action résultant du quasi-délit, après
1875, pour admettre l'exercice de l'action résultant du quasi-délit, après l'acquittement sur la poursuite du délit à raison des mêmes faits. La 2e chambre, qui a eu à se prononcer sur la question, s'est au contraire arrêtée à l'opinion admise par la 4e et la 4e chambre dans leurs arrêts du 24 juin 1844, 18 juin 1864 (1re chambre) et du 21 janvier 1875 (4e chambre); elle a jugé le 8 août 1870 (Bulletin, 1870-71, p. 817) qu'un charretier et son maître, poursuivis l'un comme auteur, l'autre comme civilement responsable d'un délit de blessures par imprudence, et acquittés par le
d'un délit de blessures par imprudence, et acquittés par le motif que le délit n'est pas suffisamment établi, ne peuvent être actionnés par la victime de l'accident pour le même fait qualifié de faute devant le tribunal civil. — Voir sur cette question si controversée dans le sens de l'arrêt de la 1re chambre du 5 mars 1877, Paris, 26 janvier 1878, Dal., Rép., v° Chose jugée, n° 579. — Orléans, 4 décembre 1841 (Dev., 1842, p. 868); Orléans, 23 juin 1843 (Dev., 1843, 2, 337); Orléans, 15 avril 1864 (Dal., 1864, 2, 94); Morin, Rêp., v° Chose jugée. —