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mains prises dans les siennes, tout en fumant sa pipe et voilà le gentleman que j'ai fait. C'est bien lui-même. Cela me fait du bien de vous regarder Pip. Tout ce que je demande, c'est d'être près de vous et de vous regarder, mon cher enfant. Je dégageai mes mains dès que cela me fut possible, et je découvris que je commençais tout doucement à me familiariser avec l'idée de ma situation. Je compris à qui j'étais enchaîné, et combien fortement je l'étais, en entendant sa voix rude et en voyant sa tête chauve et ridée, avec ses touffes de
voyant sa tête chauve et ridée, avec ses touffes de cheveux gris fer de chaque côté. Je ne veux pas voir mon gentleman à pied dans la boue des rues, il ne faut pas qu'il y ait de boue à ses souliers. Mon gentleman doit avoir des chevaux, Pip, des chevaux de selle et des chevaux d'attelage, des chevaux de tout genre pour que son domestique monte et conduit tour à tour! Bon Dieu des colons auraient des chevaux, et des chevaux pur sang, s'il vous plaît, et mon gentleman, à Londres, n'en aurait pas. Non, monsieur, nous leur montrerons
à Londres, n'en aurait pas. Non, monsieur, nous leur montrerons ce que nous savons. N'est-ce pas, Pip? Il sortit de sa poche un grand et épais portefeuille tout gonflé de papiers, et le jeta sur la table. Il y a dans ce portefeuille quelque chose qui vaut la peine d'être dépensé, mon cher enfant; c'est à vous tout ce que j'ai, n'est-ce pas à moi, mais bien vous, usez-en sans crainte; il y en a encore au lieu d'où vient celui-ci. Je suis venu du pays là-bas pour voir mon gentleman dépensé. Par suite de cette regrettable situation, le chapitre
gentleman dépensé. Par suite de cette regrettable situation, le chapitre qui concerne la circulation des billets se présente aussi avec une diminution de 21 millions; 818 millions de billets émis contre un encaisse métallique de 418 millions. Voilà de quoi rassurer et satisfaire les partisans du numéraire représentatif. Malheureusement, cela dénote le ralentissement du mouvement commercial et industriel, et ne sera jamais un signe de prospérité. Le chapitre des avances s'est augmenté de 30 millions depuis le mois dernier. Cette augmentation va surprendre désagréablement le monde financier, qui comptait, au contraire, sur une diminution. C'est le chapitre de la rente
contraire, sur une diminution. C'est le chapitre de la rente qui a subi la plus forte augmentation de 133 millions, les avances sur rentes se sont élevées à 157 millions. Les avances sur actions et obligations de chemins de fer n'ont augmenté que d'une somme insignifiante de 2 à 3 millions. Il paraîtra maintenant bien difficile qu'on puisse songer sérieusement à une conversion forcée du solde non converti de la rente 4 1/2, quand on voit s'augmenter dans de telles proportions le chiffre des rentes déposées, lorsque les achats incessants du comptant faisaient espérer que le montant de ces rentes
du comptant faisaient espérer que le montant de ces rentes se serait amoindri. Le compte courant du Trésor a diminué de 20 millions, et s'abaisse à 104 millions. Les comptes courants particuliers sont aussi diminués de 7 millions; mais montent encore à 182 millions. Les bénéfices sur les escomptes pendant le dernier mois ont produit 2 millions. Ce bilan n'est satisfaisant à aucun point de vue, ni pour la Banque, ni pour les affaires. Nous ne pouvons que souhaiter de voir le mois prochain se présenter avec une amélioration que nous attendons depuis longtemps. CH. GONET. SÉNAT. Extrait de la
nous attendons depuis longtemps. CH. GONET. SÉNAT. Extrait de la séance du mercredi 11 mai. (suivi) PRÉSIDENCE DE S. EXC. LE PREMIER PRÉSIDENT, M. TROPLONG. M. le comte Boilly de la Meurthe a dit avec raison, qu'il n'y avait ici qu'une question de droit non, il ne peut y avoir ici ni esprit de parti ni passion. Pour ma part, je ne vois que la loi, et je m'appuie exclusivement sur les textes de la Constitution du 12 janvier 1852 ouverte à tout particulier le droit de dénonciation. La plainte doit passer par différents degrés de juridiction, la dénonciation va
doit passer par différents degrés de juridiction, la dénonciation va droit au corps où elle s'adresse. Et c'est par cette dernière observation que l'on peut repousser le reproche fait à la pétition par M. le comte Boilly de la Meurthe. L'archevêque de Rennes vous a déféré deux arrêtés pris par M. le préfet d'Ille-et-Vilaine: Par le second de ces arrêtés, et sans consulter le conseil municipal de la commune du Sel, le préfet avait donné une institutrice à cette commune; cet arrêté a été cassé, et il n'y a plus à s'en occuper. Par le premier arrêté, un instituteur séculier
à s'en occuper. Par le premier arrêté, un instituteur séculier a été nommé malgré deux votes successifs pour un religieux. Cet acte subsiste, et Mgr l'archevêque de Rennes vous dénonce comme illégal. Mgr l'archevêque de Rennes est fort intéressé dans cette question, non seulement à cause du prix que tout évoque doit attacher à l'instruction donnée dans son diocèse, mais encore à cause de l'espèce d'ostracisme dont M. le sous-préfet de Redon frappait, dans sa lettre du 12 juillet, les instituteurs appartenant aux congrégations religieuses. M. le sous-préfet écrit, en effet, que dans tout le chef-lieu de canton le maire
effet, que dans tout le chef-lieu de canton le maire avait besoin d'avoir à côté de lui, comme instituteur, un homme éclairé et capable, et que ces conditions ne pourraient être accomplies que si l'instituteur était un laïque. L'archevêque de Rennes ne s'est pas adressé tout d'abord à vous. Il s'est adressé au préfet, puis au ministre et partout il a obtenu la même réponse « Tant est dit, il n'y a plus à revenir. » Messieurs les sénateurs, je vous prie de ne pas oublier ceci c'est que, si la question se pose pour un instituteur religieux, elle serait
la question se pose pour un instituteur religieux, elle serait absolument la même pour un instituteur laïque. Je ne vois ici qu'une question de liberté commune, je plaide pour les uns comme pour les autres. De sorte qu'à nos époques l'illégalité qui repousse l'instituteur religieux serait absolument la même s'il s'agissait d'un instituteur laïque, en un mot, je vois les choses au fond, et je ne m'occupe pas des personnes. Examinons le fond d'après la loi. Seulement, je crois qu'il faut remonter un peu plus haut que M. le comte Boulay de la Meurthe, qui est arrêté à l'année 1833.
Boulay de la Meurthe, qui est arrêté à l'année 1833. Il faut aller jusqu'au commencement du siècle. Le 3 floréal an IV, une loi confiait au maire et au conseil municipal la nomination des instituteurs. Dans l'ordonnance du 29 février 1810 apparaît encore l'action directe des autorités municipales, accompagnée de l'avis d'un comité cantonal et de l'autorisation du recteur. Le 8 avril 1823, ordonnance de Mgr de Frayssinous laissant la nomination au maire et au conseil municipal, avec autorisation par l'évêque agissant, ce chef d'enfant en véritable gentleman; ce sera mon seul plaisir; mais il sera grand, et malheur à
mon seul plaisir; mais il sera grand, et malheur à vous tous! continua-t-il en faisant plaquer ses doigts avec bruit. Malheur à vous tous, depuis le juge avec sa grande perruque jusqu'au coton faisant voler la poussière au nez des passants; je vous ferai voir un plus parfait gentleman que vous tous ensemble! Arrêtez, dis-je, presque dans un accès de crainte et de dégoût, J'ai besoin de vous parler; j'ai besoin de savoir ce qu'il faut faire; j'ai besoin de savoir comment vous éviterez le rang, combien de temps vous allez rester, et quels sont vos projets. Fenez, Pip, de
allez rester, et quels sont vos projets. Fenez, Pip, de votre côté en mettant tout à coup sa main sur mon bras d'une manière attristée et soumise; d'abord, tenez, je me suis oublié il y a une demi-minute. Ce que j'ai dit était peut-être oui, c'était peut-être petit, tenez, je ne veux plus être si petit. D'abord, comment je en soupirant, quelles précautions pourrait-on prendre pour vous empêcher d'être reconnu et arrêté. Non, mon cher enfant, dit-il du même ton que précédemment, cela ne peut pas passer; c'est de la petitesse, je n'ai pas mis tant d'années à faire un
petitesse, je n'ai pas mis tant d'années à faire un gentleman sans savoir ce qui lui est dû. Tenez, Pip, j'ai été petit; voilà ce que j'ai été, très petit, voyez-vous, mon cher enfant. J'étais sur le point de céder à un rire net et irrésistible, en répliquant À nom du ciel, ne me arrêtez pas à cela! Oui; mais, tenez, continua-t-il; mon cher enfant; je ne suis pas venu de loin pour me montrer petit. Voyons, continuez, mon cher ami, vous disiez. Comment vous préserver du danger qui vous menace? Mais, mon cher enfant, le danger n'est pas si
menace? Mais, mon cher enfant, le danger n'est pas si grand que vous le croyez. Si l'on ne m'a pas encore reconnu, le danger est insignifiant, il y a Jaggers, il y a Wemmick, il y a vous, quels autres pourrait me dénoncer? Ne risquez-vous pas qu'on vous reconnaisse dans la rue? dis-je. Mais, répondit-il, ce n'est pas trop à craindre, Je n'ai pas l'intention de me faire connaître sous le nom de A. M., revenu de Botany-Bay. Les années ont passé, et quel est celui qui y gagne? Cependant, suivant les cas, ou avec un comité, ou sans comité.
suivant les cas, ou avec un comité, ou sans comité. On trouva cette situation trop favorable pour le clergé, et le 21 avril 1828 une autre ordonnance, tout en maintenant la proposition par le maire et son conseil, substitua à l'action de l'évêque l'avis du comité cantonal et l'autorisation du recteur. Ainsi, dans toute la première partie du siècle, les autorités municipales eurent le droit de présentation. Nous voici en 1833. On crée alors les comités d'instruction primaire cantonnaleux et d'arrondissement. Le maire et le conseil municipal conservent le droit de présentation, mais la nomination appartient au comité d'arrondissement et
de présentation, mais la nomination appartient au comité d'arrondissement et l'institution au ministre. Voilà trois degrés: présentation, nomination, confirmation. Après les événements de 1848, on sent le besoin de mettre les instituteurs primaires sous la main des préfets. La loi réserve les droits du conseil municipal. Il peut opter entre un instituteur laïque et un instituteur religieux. Le préfet nomme et l'institution appartient au ministre. Vint la loi du 15 mars 1850, qui fut une loi de conciliation et qui consacra le droit de la liberté d'enseignement en France. Cette loi, dans son article 31, dit que le conseil municipal
loi, dans son article 31, dit que le conseil municipal choisira et nommera l'instituteur primaire sur la présentation du conseil académique et du supérieur d'une congrégation religieuse. Il est vrai que si le choix n'est pas conforme à la loi, ou s'il n'a pas été fait dans un délai voulu, le conseil académique se substitue au conseil municipal. C'est toujours la même opération. Ici, vous le voyez, disparaît tout rouage intermédiaire, le mécanisme est simple je est l'opération à deux degrés, nomination et institution. Quelles sont les causes qui ont amené cette loi ? Sur ce point, l'exposé des motifs
amené cette loi ? Sur ce point, l'exposé des motifs est très net. «Si l'autorité municipale a été préférée, dit l'exposé, c'est qu'avec le choix fait par elle, la vie de l'instituteur sera plus douce et plus facile dans la commune, c'est qu'il aura plus de déférence pour les autorités locales et donnera par là un utile enseignement à la jeunesse c'est que l'on conservera à l'instruction le caractère communal qu'elle ne doit jamais perdre, et que lui ont conservé tous les projets de loi qui se sont succédé. « C'est que dans une loi qui proclame la liberté d'enseignement,
C'est que dans une loi qui proclame la liberté d'enseignement, il était tout naturel de donner aux pères de famille de la commune, représentés par le conseil municipal, la liberté qu'a tout père de famille de choisir pour son fils l'instituteur qui lui plaît.» Et l'article proposé par la commission est sorti sans aucune espèce de changement des ardeurs et des efforts de la discussion. Il est donc incontestable que le point de départ de la loi de 1850 est le choix et la nomination de l'instituteur primaire par le conseil municipal. Qu'arriva-t-il ensuite ? La première disposition législative que
conseil municipal. Qu'arriva-t-il ensuite ? La première disposition législative que nous rencontrons sur notre chemin est le décret du 9 mars 1852. Ce décret n'a pas été rendu dans les formes usitées par les lois. Il n'a été précédé d'aucun exposé de motifs, d'aucune discussion. Mais il renferme un considérant très court, qui renferme toute l'esprit de la loi, toute la pensée du législateur. Le considérant dit « qu'en attendant qu'il soit pourvu par une loi à la réorganisation de l'enseignement public, il importe d'appliquer les principes propres à rétablir l'ordre et la hiérarchie dans le corps enseignant.» Ainsi, vous
l'ordre et la hiérarchie dans le corps enseignant.» Ainsi, vous le voyez, on ne soigne nullement à organiser ni à réorganiser l'enseignement, mais tout simplement à maintenir la hiérarchie dans le corps enseignant, sur des bases convenables. Or, qu'est-ce que c'est que le corps enseignant ? Les conseils municipaux n'en font certes pas partie. On rend au prince les pouvoirs pour la nomination et la révocation du haut enseignement, et pour les professeurs et autres fonctionnaires de l'Université, ce pouvoir passe par délégation au ministre avec toute la latitude donnée à ce droit par les lois précédentes. L'article 4 confère
à ce droit par les lois précédentes. L'article 4 confère aux recteurs le droit de nommer les instituteurs primaires par délégation du ministre. Mais quelle est la valeur de cette nomination ? Elle consiste non pas dans le droit de nommer directement, mais d'instituer. Le délégant ne peut pas donner au délégué d'autre droit que celui dont il jouit lui-même. Le ministre n'avait, par les lois précédentes, aucun droit de faire la nomination directe; il la confirmait seulement en instituant. Les recteurs ne font donc qu'instituer la nomination appartient aux autorités communales. Dans le style de nos lois, le mot
autorités communales. Dans le style de nos lois, le mot de nomination a cette double acception qui se détermine suivant les circonstances et la matière. La loi de messidor an IX, qu'on appelle le concordat de l'an X, nous offre un exemple de cette interprétation; le souverain nomme les archevêques et les évêques par présentation, il ne les institue pas. L'institution appartient à une autre autorité. Il en est autrement pour l'application du décret de 1852. Il s'agit aux articles 1, 3 et 4 de la nomination d'institution ou confirmation de l'élu. Il est clair qu'il y a une distinction
de l'élu. Il est clair qu'il y a une distinction à faire entre le droit de nomination par présentation et le droit d'institution, et que la même autorité ne peut pas les absorber tous les deux. Une telle absorption ne serait conforme ni à l'esprit du décret, ni à la justice. Le droit de nomination par institution appartient au ministre et par lui au recteur, le droit de nomination par présentation appartient au conseil municipal. Telle est l'interprétation la plus légale et la plus saine (je cite l'article 4). Que si vous voulez voir la suite de l'article 4, votre
si vous voulez voir la suite de l'article 4, votre conviction sera encore mieux établie; « Les recteurs, dit cet article, par délégation du ministre, nomment les instituteurs communaux, les conseils municipaux entendus; d'après le mode prescrit par les deux premiers paragraphes de l'article 31 de la loi du 15 mars 1850. » Si l'on avait voulu absorber le droit des conseils municipaux, on l'aurait dit quelque part. Mais non, bien loin de là le mode prescrit par les deux premiers paragraphes de l'article 31 est en effet la nomination par les conseils municipaux. Veut-on, au contraire, couper le sens
par les conseils municipaux. Veut-on, au contraire, couper le sens de la dernière partie de l'article 4 au moyen de la virgule placée après les mots conseils municipaux entendus, le mode prescrit alors par l'article 4 voudra dire celui par lequel les conseils municipaux nomment et choisissent. Voilà pour la loi de 1852. La loi de 1854 qui vint ensuite, comment fut-elle présentée? Souvenez-vous, messieurs, de l'exposé des motifs. Il déclarait formellement que la loi de 1854 ne venait enlever aucun des droits concédés par la loi de 1850, et compris sous le nom collectif de liberté d'enseignement. « Ces
compris sous le nom collectif de liberté d'enseignement. « Ces droits, dit l'exposé des motifs, doivent rester ce que les ont faits la loi de 1850 et le décret de 1852. » Nous venons de voir, dit l'empereur, que la loi de 1856 est inéluctable, et que le décret de 1852, n'a rien supprimé de ce qu'avait accordé la loi de 1850, la conclusion ne peut donc pas être douteuse. Deux choses considérables viennent corroborer cette conclusion : la première est l'ajournement des listes d'admissibilité, et la seconde le maintien de la présentation, voyez-vous, Pip, quand même le danger aurait
de la présentation, voyez-vous, Pip, quand même le danger aurait été cinquante fois plus grand, je serais venu vous voir tout de même, oyez-vous, Pip. Et combien de temps comptez-vous rester? Combien de temps? fit-il en étant sa pipe noire de sa bouche et en laissant retomber sa mâchoire pendant qu'il me regardait; je ne m'en retournerai pas, je suis venu pour toujours. Où allez-vous demeurer, dis-je ? Que faut-il faire de vous? Où serez-vous en sûreté? Mon cher ami, répondit-il, il y a des perruques qu'on peut se procurer pour de l'argent, et qui vous changent totalement; il y
pour de l'argent, et qui vous changent totalement; il y a la poudre, les lunettes et les habits noirs, et mille autres choses. D'autres l'ont fait déjà avec succès, et ce que d'autres ont fait, d'autres peuvent le faire encore. Quant à mon logement et à ma manière de vivre, mon cher enfant, donnez-moi votre opinion. Vous voyez les choses d'une manière plus calme aujourd'hui, dis-je; mais vous étiez plus sérieux hier, en jurant qu'il allait de votre mort. Et je le jure encore, dit-il en remettant sa pipe dans sa bouche; et la mort par la corde, en pleine
sa bouche; et la mort par la corde, en pleine rue, pas bien loin d'ici, et il est nécessaire que vous compreniez parfaitement qu'il en est ainsi. Eh quoi? quand on en est où j'en suis, retourner serait aussi mauvais que de rester, pire même; sans compter, Pip, que je suis ici, parce que depuis des années, je désire être près de vous. Quant à ce que je risque, je suis un vieil oiseau maintenant, qui a vu en face toutes sortes de pièges, depuis qu'il a des plumes, et qui ne craint pas de percher sur un épouvantail. Si
qui ne craint pas de percher sur un épouvantail. Si la mort se cache dedans, qu'elle s'en montre, et je la regarderai en face, et alors seulement j'y croirai, mais pas avant. Et maintenant, laissez-moi regarder encore une fois mon gentleman! Il me prit de nouveau par les deux mains, et m'examina à travers l'air admirateur d'un pied sur le priez, en fumant le temps d'un plaisir, mon ennemi. Je me fis alors l'effet qu'il ne me semblait rien de meilleur à faire que de lui retenir dans les environs un logement tranquille, dont il pourrait prendre présentation directe par
un logement tranquille, dont il pourrait prendre présentation directe par les supérieurs des communautés aux conseils municipaux. Ce dernier point a été, spécialement signalé dans la discussion de la loi de 1850. A qui, demanda-t-on, les supérieurs présenteront-ils? Et M. Sauvaire-Barthélemy, commissaire, répondit À la commune. L'affirmation ne fut pas contestée. Ainsi donc les lois sont claires, positives en faveur du droit des conseils municipaux; elles ne leur donnent point d'ailleurs une indépendance absolue, mais seulement une liberté honnête et raisonnable, elles n'introduisent pas de contradiction entre les droits du gouvernement et ceux des communes; elles édictent pour celles-ci comme
gouvernement et ceux des communes; elles édictent pour celles-ci comme pour celui-là des prérogatives qui se complètent les unes par les autres. Voyons maintenant, poursuit son Eminence, les circulaires ministérielles. Il y en a une peu connue et qui pourtant jette un grand jour sur la question. Elle porte la date du 12 mars 1852; elle n'est postérieure que de trois jours au décret lui-même. Cette circulaire représente le décret comme accroissant utilement l'autorité des recteurs. Les choix faits antérieurement par les conseils municipaux y sont traités de choix équivoques, et on y regarde les conseils municipaux comme trop intéressés
et on y regarde les conseils municipaux comme trop intéressés pour bien faire. Il y a donc des imputations peu bienveillantes contre ces conseils, qui sont représentés comme ne s'étant pas suffisamment inspirés de l'intérêt public. Je n'accuse pas, dit l'éminent prélat, la bonne foi du ministre qui a écrit cette circulaire. Qu'il repose en paix. Mais ce qui est certain, c'est que quand la circulaire arriva en province, on fut étrangement surpris. Les plaintes qu'elle souleva amenèrent la circulaire du 3 avril 1852. Celle-ci témoigne de l'embarras où se trouva le pouvoir, placé entre la loi d'une part et
trouva le pouvoir, placé entre la loi d'une part et la circulaire du 12 mars de l'autre. C'est alors qu'on s'avisa de ce moyen de l'option ressuscité de la loi transitoire du 11 janvier 1850, loi éteinte dix-huit mois avant le moment où on allait lui emprunter une de ses dispositions. On ne voulait pas sur-le-champ mettre, comme on dit, hache en bois et abattre d'un même coup toute la forêt. Mais ce qu'il y a de singulier, c'est que pendant que l'on ressuscitait une loi morte pour donner quelque chose aux conseils municipaux, on passait sous silence ce qu'une
chose aux conseils municipaux, on passait sous silence ce qu'une loi vivante leur accordait, celle du 15 mars 1850, maintenue en ce point par le décret de 1852. Passant à la loi de 1854, le vénérable orateur dit que l'exposé des motifs de cette loi constate qu'elle n'entendait pas porter atteinte aux libertés concédées par la loi de 1850; que la liberté d'enseignement demeurait à l'état de droit acquis d'une manière définitive. Or, dans la liberté d'enseignement, il n'y a pas seulement la liberté pour les particuliers, il y a aussi la liberté pour les communes. On ne saurait la
aussi la liberté pour les communes. On ne saurait la supprimer lorsque rien, dans la législation, n'y autorise. La discussion de la loi de 1854 au Corps législatif est des plus instructives. M. de Montreuil ayant manifesté un certain effroi à propos de l'extension donnée à la surveillance des préfets, M. Anatole Lemercier ayant exprimé de son côté la crainte qu'on ne fit des instituteurs des instruments politiques, M. Langlais, rapporteur, répondit, dans la soirée du 28 mai, que toutes les bases de la loi de 1850 étaient respectées par la loi nouvelle. Au Sénat, l'honorable M. Dumas, rapporteur de
la loi nouvelle. Au Sénat, l'honorable M. Dumas, rapporteur de la loi de 1854, répéta que cette loi ne touchait en rien à la loi de 1850 et M. Baudin, au nom du gouvernement, déclara que dans une autre enceinte, lorsque les articles de la loi proposée avaient été diversement attaqués, il n'avait pas eu de peine à démontrer que pas un de ces articles ne porte atteinte à la loi de 1858. Ces déclarations formelles indiquent bien clairement l'esprit de ceux qui présentaient la loi, et que jamais cette loi n'avait prétendu renverser les bases ni les garanties précédentes.
loi n'avait prétendu renverser les bases ni les garanties précédentes. Aussi, que voit-on dans la circulaire ministérielle du 31 octobre 1854? On ne pouvait plus dire que les conseils municipaux n'auraient pas d'autorité. On voit donc le ministre déclarer qu'ils sont les représentants des intérêts communaux, et qu'ils sont chargés de sauvegarder les principes libéraux de la législation que toute liberté, toute facilité doit leur être accordée pour cela, et qu'il faut leur assurer le sincère exercice de cette faculté. Cependant, comme on ne touchait point la corde sensible et vraie, qui était la nomination des instituteurs par le conseil