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on retrouve une élégance de style qu’exigeait le goût des Romains pour l'harmonie de la diction. M. Dernburg pense que ce cours de Gaius, dont les Commentaires nous ont conservé le précieux souvenir, a dû être fait en l’an 161. Dans le premier livre et dans les deux premiers tiers du second, le nom de l’empereur Antonin apparaît avec les seuls titres d'imperator ou d’optimus imperator. Puis tout à coup l’auteur lui donne l’épithète funèbre de divus, épithète de rigueur dans le style juridique, surtout dans les citations de textes. Il est donc probable qu’au moment où Gaius expliquait à
Il est donc probable qu’au moment où Gaius expliquait à ses élèves la succession testamentaire (G. II, § 151), Antonin le Pieux vivait encore, et qu’avant d’atteindre la théorie des legs (§ 195), le célèbre jurisconsulte avait dû saluer un nouvel empereur. — Enfin, quoi qu’on en ait dit, Gaius a vraisemblablement professé à Rome. Il se peut que, dans sa jeunesse, il ait séjourné, comme on le croit, en Asie Mineure et en Syrie; mais divers indices, entre autres la manière dont il parle de la juridiction du préteur, qu’il oppose au praeses provinciæ, montre bien que son enseignement
qu’il oppose au praeses provinciæ, montre bien que son enseignement devait avoir lieu dans le ressort de cette juridiction. Un point sur lequel M. Cattaneo se sépare de son auteur est celui de savoir s’il faut classer le nom de Gaius parmi les prænomina, les nomina ou les cognomina, et il consacre à des recherches nouvelles sur l’origine et l’étymologie de ce nom, la seconde brochure que nous avons indiquée plus haut. De Gaius et de ses Institutes il n’est positivement question que dans le titre de cette brochure, et le travail en lui-même appartient plutôt au domaine de la
le travail en lui-même appartient plutôt au domaine de la pure philologie. Suivant M. Dernburg, le nom de Gaius est un prænomen qu’une popularité légitime auprès des étudiants a vulgarisé et transformé pour ainsi dire en nomen. Voilà pourquoi, malgré l’usage, — car les autres jurisconsultes romains sont toujours mentionnés avec un double nom, — le prénom seul de Gaius figurerait en tête de ses œuvres. Pour M. Cattaneo, le motif de cette désignation unique reste absolument inexplicable. Quant à la nature même du nom, il serait tenté d’y voir, en ce qui concerne notre jurisconsulte, un cognomen, — l'ancien
en ce qui concerne notre jurisconsulte, un cognomen, — l'ancien usage des prénoms dans les relations publiques étant tombé en désuétude sous l’Empire, et, comme nomen, « Gaius n’ayant rien de gentilice. » Antérieurement, le nom de « Gaius » était fréquemment adopté, chez les Etrusques, comme nomen ou prénom, et indifféremment appliqué aux femmes comme aux hommes. Mais les inscriptions étrusques semblent toutes postérieures à la fondation de Rome. Il est à noter, en effet, que la civilisation de ce peuple s’est longtemps développée à côté et sous la protection de la civilisation romaine, et que sa langue même
protection de la civilisation romaine, et que sa langue même n’avait pas disparu au commencement de l’Empire. Ce serait donc aux Romains que les Etrusques auraient emprunté le nom de « Gaius » ou « Caius. » A la forme primitive « Gavius, » dont la racine « gav » est la même que celle du verbe gaudere, correspond une étymologie grecque — y#(w, y«0é«) REVUE ÉTRANGÈRE. (y7)0£o> — dérivée d’une même syllabe primitive Gâ (splendere), et qui emporte, outre l’idée de joie, un sentiment de fierté. Il n’est peut-être pas besoin de chercher ailleurs le sens de la charmante
pas besoin de chercher ailleurs le sens de la charmante formule du mariage chez les Romains : « Ubi tu Gaius, ego Gaia. » Storia del diritto umano, del dott. F. Cattaneo. Milan, Faverio. Br. in-8 de 26 pages. Depuis que les découvertes de la linguistique ont habitué les esprits à reconnaître sous les apparences les plus variées l’identité des éléments qui composent les langues de plusieurs peuples, à discerner l’origine des modifications propres à chacune d’elles et à surprendre la génération plus ou moins spontanée de leurs idiotismes, l’étude des institutions sociales s’est appliqué le bénéfice de cette méthode
des institutions sociales s’est appliqué le bénéfice de cette méthode comparative qui répondait entièrement à ses besoins. D’ailleurs, la linguistique offrait en outre l’avantage de circonscrire par sa classification des races le domaine des recherches à opérer et de présenter dans sa sphère d’observation des phénomènes connexes avec ceux qui ont marqué le développement de la civilisation. C’est ainsi que M. Cattaneo nous explique les motifs qui l’ont conduit à publier une nouvelle histoire du droit romain où il se propose d’étudier l’évolution organique de certaines institutions telles que le mariage, la puissance paternelle, la clientèle... non seulement au sein
mariage, la puissance paternelle, la clientèle... non seulement au sein même du peuple romain, mais au milieu des communautés antérieures que forment en remontant le cours des âges, les peuples italiques, italo-celtiques, greco-italo-celtiques, et, en dernier, indo-européens. Cette histoire, nous n’en avons ici que l’introduction et le premier chapitre. L’auteur y indique surtout le rôle qu’ont joué primitivement en Italie les deux peuples que l’on peut regarder comme les précepteurs immédiats des Romains, les Etrusques et les Grecs. On sait que pour les Etrusques, les textes précis font défaut. Les monuments littéraires ont disparu, et l’imagination s’arrête avec une irritation
monuments littéraires ont disparu, et l’imagination s’arrête avec une irritation de curiosité déçue devant les 3,000 inscriptions qui nous restent en langue énigmatique, alors que le sujet des écritures cunéiformes ou hiéroglyphiques est entré depuis longtemps dans les spéculations courantes. Cependant M. Cattaneo estime que les noms propres déchiffrés dans les inscriptions funéraires appuient l’hypothèse d’une origine indo-germanique, — hypothèse à laquelle il se rallie définitivement. Pour tout le reste, conceptions métaphysiques et religieuses, institutions sociales, développement REVUE ÉTRANGÈRE. 291 industriel, c’est aux monuments de l'art, enfouis dans les hypogées avec une remarquable profusion, que le jurisconsulte est obligé de
avec une remarquable profusion, que le jurisconsulte est obligé de demander des renseignements. Par malheur, comme le dit excellemment à ce sujet M. G. Perrot, « la langue des formes est moins claire que celle des mots, surtout quand, pour interpréter les idées traduites par des formes, on n’a pas le secours des mots qui ont servi à rendre ces idées. » Toutefois, M. Cattaneo insiste avec raison sur les preuves évidentes de la puissance étrusque. Il est acquis aujourd'hui que les Etrusques ont été, avec les Grecs et les Phéniciens, l'un des trois grands peuples navigateurs et commerçants de
Phéniciens, l'un des trois grands peuples navigateurs et commerçants de la Méditerranée. Ils mettaient à contribution les industries de l’Egypte et de l’Asie syrienne ou babylonienne, possédaient des stations navales en Corse, à l’île d’Elbe et des colonies en Sardaigne, s’aventuraient au-delà du détroit de Gadès et entretenaient avec les rives de la Baltique, à travers le massif des Alpes, des relations si fréquentes que la légende grecque plaçait les sources du Pô dans le pays de l’ambre. S’ils n’ont pas accaparé l’empire de l’Italie, qui leur semblait destiné, du moins ont-ils empêché les Grecs de la confisquer à leur
moins ont-ils empêché les Grecs de la confisquer à leur profit. Ceux-ci, proches parents des Italiotes, ne formaient avec eux qu’un même rameau lorsqu’ils se séparèrent de leur tronc commun avant leur passage de l’état pastoral à l’état agricole. Aussi se servaient-ils des mêmes expressions que les Romains pour désigner les instruments de l’agriculture. De ce lien primitif, — dont la légende d’Hercule et d’Evandre, comme celle d’Enée, conservait le souvenir, — résultait une sympathie respectueuse de Rome pour la Grèce. De là, une ressemblance de culte et de civilisation; de là, par suite, des rapports continus, l’envoi de députations
de là, par suite, des rapports continus, l’envoi de députations vers l’oracle de Delphes sous Tarquin le Superbe, la mission des décemvirs, l’érection de statues à Pythagore et à Alcibiade par ordre de l’oracle pendant la guerre samnite pour obtenir l’appui des dieux, la rédaction en vers grecs des livres sibyllins, toutes choses qui témoignent d’une influence grecque antérieure à l’invasion de « l’hellénisme. » M. Cattaneo ajoute à ces causes de rapprochement la colonisation de la Grande-Grèce. Mais il lui faudra compter, sur ce point, avec une opinion toute récente présentée par M. F. Lenormand et adoptée par M.
récente présentée par M. F. Lenormand et adoptée par M. G. Boissier, qui affirme la latinisation complète des provinces sud de l’Italie, et diminue l’importance que l’on serait tenté d’attribuer à l’action de ces établissements. Les traces de culture grecque que le géographe relève encore aujourd'hui avec étonnement dans certaines parties des Calabres, de la Basilicate et de la Pouille seraient l’effet d’une reconquête byzantine, et le Bas-Empire, pour imprimer ainsi aux populations un cachet presque indéliable, aurait fait preuve d’une vigueur qu’on ne lui soupçonnait pas jusqu’ici. Sella condizione civile degli stranieri, cenni storico-giuridici di W. Pappafava. Trieste, Caprin.
civile degli stranieri, cenni storico-giuridici di W. Pappafava. Trieste, Caprin. Br. in-8 de 25 pages. M. Pappafava a voulu esquisser en quelques pages l’histoire de la condition civile des étrangers et montrer dans l’adoucissement progressif de la législation à leur égard le gage de leur assimilation complète avec les citoyens, telle que l’exige le développement de l’industrie et du commerce. On sait quelle était la situation inférieure des métèques en Grèce, des pérégrins à Rome, et des aubains pendant le moyen âge. À Rome cependant la notion du droit des gens tempérait l'aurigulité du droit civil. Mais l’expression trahit certainement
gens tempérait l'aurigulité du droit civil. Mais l’expression trahit certainement la pensée de M. P. lorsqu’il déclare que du Malmarium non jusium des pérégrins naissaient des enfants légitimes. Sans parler de Verrons causae probatio, il devient impossible d’expliquer, dans ce système, l’édit d’Hadrien cité par Gaius. Au moyen âge, l’Église et l’Empire, malgré leurs dissentiments sur tant de points, travaillèrent énergiquement à la suppression des droits inhumains d'aubaine et de naufrage. Il n’est que juste de citer ici Frédéric II, dont les ordonnances obligatoires dans toute l’Allemagne et le nord de l’Italie furent confirmées et imposées au reste de la
de l’Italie furent confirmées et imposées au reste de la chrétienté par le pape Honorius III. M. P. rappelle que nous devons précisément aux communes italiennes notre caution Judicatum solvi, et que son origine, loin de supposer une vexation nouvelle, marque plutôt un progrès du droit. Par suite de la solidarité qui liait, en effet, tous les membres d’une même commune, un créancier appartenant à une autre commune obtenait facilement de son podestat des lettres de marque ou de représailles, pour reprendre, par tous les moyens possibles, l’équivalent de sa créance sur les concitoyens de son débiteur insolvable. La caution
créance sur les concitoyens de son débiteur insolvable. La caution in judicium sisti et judicatum solvi, assurant le paiement des frais d’un procès, prévenait la naissance d’une nouvelle dette et coupait court à la perspective de nouveaux conflits. Aujourd'hui l’Italie est, de toutes les nations, celle qui se montre la plus large dans l’hospitalité qu’elle offre aux étrangers. Nous regrettons que M. P. n’ait pas insisté davantage sur les caractères changeants de l’extranéité. La condition civile des étrangers touche, en effet, à l’une des questions les plus curieuses, les plus discutables et les moins discutées de notre temps : nous
discutables et les moins discutées de notre temps : nous voulons dire la transformation de l’idée de patrie. Si le dévouement de la personne privée à un intérêt général a toujours été et doit toujours être l’un des plus nobles traits de l’humanité, cet intérêt général, au nom duquel on réclame de l’individu un abnégation complète et qui a reposé successivement sur les liens du sang dans les clans aryens, sur la communion religieuse dans les cités antiques, sur un assujettissement personnel à une même autorité seigneuriale pendant la féodalité, — nous présente une série de variations dont nous ne
— nous présente une série de variations dont nous ne connaissons pas encore le dernier terme. Aujourd’hui l’idée de patrie s’incarne pour nous dans l’intégrité d’un certain territoire et dans la fusion de races possédant une histoire commune. C’est peut-être la plus artificielle et la plus matérialiste de conceptions de ce genre. D’ailleurs, le triomphe presque complet de l’individualisme et la facilité des communications menacent de la détruire avant peu. On voit chaque jour des gens « emporter leur patrie à la semelle de leurs souliers. » Ce nouveau point de vue n’a pas échappé à l’attention des penseurs, et
de vue n’a pas échappé à l’attention des penseurs, et M. Pappafava pourra, s’il reprend son travail, le développer en y apportant les qualités indispensables en aussi grave matière, — la science du jurisconsulte et la hardiesse du philosophe. La storia di Venezia nella vita privata, dalle origini alla caduta della Repubblica, per P. G. Molmenti. 2° edizione. Torino, Roux e Favale. 1 vol. in-8 de vu-615 pages. En 1877, l’Institut royal de Venise avait mis au concours une étude sur la vie privée des Vénitiens jusqu’à la fin de la République. Le prix fut décerné à un jeune avocat,
la République. Le prix fut décerné à un jeune avocat, M. Pompeo Molmenti, dont l’excellent travail, suivant la juste observation du rapporteur chargé de communiquer à l’Institut le résultat du concours, rentre complètement dans le cadre de ce que l’on appelle aujourd’hui la science sociale. Trop souvent, il est vrai, sous le nom d'études de mœurs se cachent le goût du scandale et le culte exagéré de l’anecdote. Mais il n’en est pas moins évident que l’on ne peut guère apprécier la portée d’une innovation juridique sans connaître les nécessités économiques ou morales qui l’imposent et les résistances qu’elle a
économiques ou morales qui l’imposent et les résistances qu’elle a pu subir dans son application. L’ouvrage de M. Molmenti répond entièrement au programme qui lui avait été tracé. Il n’y faut pas chercher le tableau méthodique des organes administratifs, encore moins la définition exacte des attributions du Grand-Conseil, du Sénat, de la Seigneurie, du Conseil des Dix. L’auteur, après un chapitre consacré aux origines, se borne à étudier successivement l’action du gouvernement sur le peuple pendant le moyen âge (du neuvième au quatorzième siècle), au temps de la splendeur (quinzième et seizième siècles), puis à l’époque de la décadence (dix-septième
et seizième siècles), puis à l’époque de la décadence (dix-septième et dix-huitième siècles) ; et, pour chaque période, il passe en revue les différentes classes de la société, la législation, le commerce, le luxe, la vie privée et les divertissements. Tel quel le sujet était encore trop vaste pour se condenser dans un seul volume ; mais on trouvera en notes l’indication assez complète des sources où l’on pourrait puiser un supplément d’informations, entre autres la savante introduction de M. Rawdon-Brown au Calendar des dépêches vénitiennes, publiées par le Record office. Les anciens habitants de la Vénétie semblent se rattacher
office. Les anciens habitants de la Vénétie semblent se rattacher aux peuples de l’Asie par des liens plus étroits que le reste des Italiens. Leur isolement dans une région écartée des grandes voies de communication romaines favorisait la persistance des coutumes primitives. Et lorsque, au Moyen-Âge, Venise, possédant le monopole du transit maritime, eut cédé à l’influence d’un contact journalier avec le Levant et finit par en emprunter quelque peu les mœurs, elle s’assimila sans peine ces nouveaux usages en les adaptant aux institutions domestiques que lui avaient léguées ses ancêtres d’Aquilée et d’Altinum. D’où le caractère à demi oriental
ancêtres d’Aquilée et d’Altinum. D’où le caractère à demi oriental de sa vie privée; l’esclavage, qui durait encore au seizième siècle, la claustration des femmes, et jusqu'à sa liturgie religieuse, de provenance toute byzantine. Mais il en fut autrement dans sa vie publique où, sur plus d’un point, elle devança l’Occident. L’habitude du commerce donnait aux Vénitiens un sens pratique et une largeur d’esprit qui les rapprochent des Anglais modernes, ainsi que le remarque M. Mohnenti. Le patriciat de Venise, comme l’aristocratie anglaise à certaines époques, et comme toute noblesse soucieuse de remplir ses devoirs et de défendre ses prérogatives,
soucieuse de remplir ses devoirs et de défendre ses prérogatives, attachait une sérieuse importance à l’étude du droit. Aussi la sagesse des institutions républicaines et sociales n’en fût-elle que mieux assurée. La marine, qui occupait la plus grande partie de la population, était l’objet de règlements que la force des choses a fait appliquer spontanément en bien d’autres pays. Le métier de capitaine était presque une charge publique. Les navires devaient être construits sur un même type, — dont les dimensions moyennes, reproduites par M. Molmenti, nous paraissent sujettes à vérification, — afin de pouvoir, au besoin, se transformer rapidement
vérification, — afin de pouvoir, au besoin, se transformer rapidement en navires de guerre. Il était interdit de les vendre à des étrangers, car pour naviguer sous le pavillon de saint Marc et en invoquer les privilèges, il fallait une naturalisation spéciale, la citadinite de extra. D’autre part, l’industrie se trouvait organisée en corporations qui offraient au moins l’avantage de résoudre, dans une certaine mesure, la question sociale en assurant à tous leurs membres aide contre la misère et protection dans la détresse ; si bien qu’au temps de la splendeur de Venise « la pauvreté ne se confondait jamais
splendeur de Venise « la pauvreté ne se confondait jamais avec la mendicité. » Les lois criminelles mêmes portaient l’empreinte d’une modération relative. Sans doute, à Venise comme partout ailleurs, le fouet et la marque récompensaient les moindres délits. Le voleur novice s’exposait à la perte d’un œil et à la privation complète de la vue en cas de récidive. L’assassin était promené sur une barque le long du grand canal et tenaillé avec des fers rouges pendant cette lugubre procession, en attendant qu’on lui tranchât la tête entre les deux colonnes du Môle. Mais la loi cherchait de préférence
deux colonnes du Môle. Mais la loi cherchait de préférence à détourner du vice par la crainte du ridicule et du mépris public. C’est ainsi que, pour certaines fautes, le coupable, suspendu dans une cage de bois à mi-hauteur du campanile de Saint-Marc, était livré aux railleries de la populace. Lorsque les découvertes géographiques du seizième siècle eurent détourné le courant commercial et que Venise dut abandonner ses possessions d’Orient, le patriciat, sur lequel reposait la constitution républicaine, ne put soutenir son rang, et se perdit précisément en s’écartant des traditions de l’aristocratie anglaise. Il n’avait jamais admis le droit
traditions de l’aristocratie anglaise. Il n’avait jamais admis le droit de primogéniture, et comme le « Livre d’Or » ne s’ouvrait que rarement en faveur d’un parvenu, la noblesse appauvrie se vit condamnée à l’étiolement. Il est vrai que, dans chaque famille, les esprits ambitieux qui briguaient les fonctions publiques et surtout les postes diplomatiques renonçaient au mariage. Car la Seigneurie, qui tenait fort à voir ses ambassadeurs pourvus d’un excellent cuisinier, se souciait moins de les savoir en puissance de femme. Mais le morcellement des fortunes continuait sans relâche et la fureur du luxe achevait de les dévorer. Pour
et la fureur du luxe achevait de les dévorer. Pour arrêter l’accroissement des Barnabolti, — cette portion famélique de la noblesse qui retombait à sa charge, — le gouvernement multipliait les lois somptuaires. Le Conseil des Dix réglait l’ornementation des gondoles, et proscrivait les perruques. Ce n’était pas le moyen de ranimer l’industrie qui, malgré le bon vouloir et les enquêtes réitérées des inquisiteurs d’Etat, se mourait étouffée par le système trop rigide des corporations et le manque de débouchés. Chose curieuse, en effet, le gouvernement vénitien, tout en s'efforçant d’améliorer le sort des travailleurs, partageait les erreurs de son
d’améliorer le sort des travailleurs, partageait les erreurs de son temps et tenait en médiocre estime les théories nouvelles des économistes. Or, si l’école orthodoxe est aujourd’hui l’objet d'attaques sur lesquelles nous nous gardons de nous prononcer, elle n’en a pas moins à son actif la découverte de vérités dont l’essai pratique eût été, à cette époque, d’un grand secours pour une administration dans l’embarras. Quoi qu’il en soit, dès le milieu du dix-huitième siècle, sous une apparence d’inaltérable gaîté, la ruine de Venise était irrémédiable. « Nous n’avons ni armée, ni marine, ni alliances, » s’écriait l’avant-dernier doge Paolo
armée, ni marine, ni alliances, » s’écriait l’avant-dernier doge Paolo Renier, « nous ne vivons que par hasard, grâce à la réputation de sagesse du gouvernement. » Ce peut être une circonstance atténuante du traité de Campo-Formio, que Venise appartenait déjà au passé et qu’elle eût pu s’appliquer le vers de Schiller : Mein Schatten bin Ich nur, bald nur mein Grab. Le livre de M. Molmenti, corrigé et développé suivant les conseils de plusieurs membres de l’Institut royal, a rapidement atteint sa seconde édition. On ne peut souhaiter une meilleure introduction au Journal de Marin Sanudo, dont la publication
meilleure introduction au Journal de Marin Sanudo, dont la publication en voie d’achèvement prochain sera, pour le jurisconsulte comme pour l’historien, un document de premier ordre. R. de Kerallain, docteur en droit. DeLLA COSTITUZIONE DI PARTE CIVILE NEI GUDIZI DI BASSAROTTA, Studio dell’ avv. G, Piccolo. Palerme, broch. in-8, En cas de banqueroute, les actions civiles restent séparées, en principe, des actions criminelles (art. 601, Code de commerce français et art. 713, Code de commerce italien). Faut-il comprendre parmi ces actions civiles l’action en réparation des dommages que la banqueroute cause aux créanciers? La question est vivement discutée en Italie.
cause aux créanciers? La question est vivement discutée en Italie. M. Piccolo défend l’affirmative avec beaucoup de force. Il se base, pour soutenir son opinion, d’abord sur le texte de la loi, — puis sur l’histoire de cette partie de la législation commerciale, sur les règles et l’interprétation du Code de commerce français de 1807 et de la loi du 28 mai 1838 sur les faillites, enfin sur l’économie de la législation en matière de faillite : l’action en dommages-intérêts contre le failli est intimement liée avec les opérations civiles de la faillite ; on ne doit pas pouvoir l’en
de la faillite ; on ne doit pas pouvoir l’en distraire. J.-B. Buissaud, Professeur à l'Université de Berne. L’Éditeur-propriétaire-gérant : E. Thomann. M. Edmond LABATUT La Revue générale du droit vient de perdre un de ses rédacteurs les plus actifs : M. Edmond Labatut, vice-président du tribunal de Toulouse, qui appartenait au comité de direction depuis la fondation du recueil, est mort le 8 juillet. Peu d’existences ont été aussi bien remplies. M. Labatut (Edmond-François-Antoine) naquit à Beaumont-de-Lomagne (Tarn-et-Garonne), en novembre 1843. Il fit ses études de droit à la faculté de Toulouse sous des professeurs éminents dont plusieurs, tels