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somme de 205,000 francs. Le Gouvernement vous démande d'en porter le chiffre à 220,000 fr. (Interruptions à gauche.) Voici les deux raisons que j'ai à faire valoir devant la Chambre en faveur de ce relèvement. Elle appréciera si elle doit l'accepter. Un règlement administratif du 18 avril 1887 avait prévu la création, à la direction générale des cultes, de deux nouveaux emplois. Il a été absolument impossible de pourvoir ces deux emplois jusqu'à ce jour, faute de crédits. Une partie de l'augmentation de 15,000 fr. que demande le Gouvernement est donc nécessaire pour exécuter le règlement inséré au Journal officiel
donc nécessaire pour exécuter le règlement inséré au Journal officiel du 18 avril 1887. Il y a une autre raison : c'est que, depuis 1884, le personnel de l'administration centrale n'a reçu ni avancement, ni gratification d'aucune sorte; il a été absolument impossible d'en distribuer. Dans l'intérêt de ce personnel très intéressant, — car c'est lui qui est chargé de surveiller un personnel de 44,100 prêtres, de veiller à l'exécution et au respect de la loi. (Interruptions diverses) je viens demander à la Chambre d'augmenter le crédit de 15,000 fr. M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur. M. Amagat, rapporteur. Messieurs, la commission a rejeté, à l'unanimité, la demande de M. le directeur des cultes. Le décret qu'on invoque supposait un maximum qu'on n'est pas obligé d'atteindre ; la preuve, c'est que, jusqu'ici, on a pu assurer le service avec un nombre d'employés moindre que celui dont parle le décret. D'autre part, je signale ce fait que les employés de l'administration des cultes ont une moyenne de traitement supérieure à celle des employés des autres administrations, et en outre que ce personnel comprend un état-major de quatorze
en outre que ce personnel comprend un état-major de quatorze chefs ou sous-chefs. La commission vous demande de rejeter l'augmentation de crédit demandée. M. le président. Je consulte la Chambre sur le chiffre proposé par M. le garde des sceaux et repoussé par la commission, qui est de 220,000 fr. Il y a une demande de scrutin. Elle est signée par MM. Montaut, Michou, Doumer, Félix Mathé, Leydet, Leporché, Bovier-Lapierre, Brelay, de Hérédia, Gaillard (Isère), Achard, Lacôte, Colfavru, Remoiville, Baltet, Labrousse, Dellestable, etc. Le scrutin est ouvert. (Les votes sont recueillis. MM. les secrétaires en font le dépouillement.) M. le
recueillis. MM. les secrétaires en font le dépouillement.) M. le président. Voici le résultat du dépouillement du scrutin : Nombre des votants. 496 Majorité absolue. 249 Pour l'adoption. 34 Contre. 462 La Chambre des députés n'a pas adopté. (Applaudissements à gauche.) M. Achard. Messieurs, nous allons voter contre l'article 1er en attachant à ce vote le caractère de rejet du budget des cultes tout entier. (Très bien! très bien! sur plusieurs bancs à gauche.) Il est inutile aujourd'hui de fatiguer la Chambre en revenant sur les graves et sérieuses raisons qui militent en faveur de la séparation des Eglises et
qui militent en faveur de la séparation des Eglises et de l'Etat ; mais nous remplissons un devoir en venant, une fois de plus, affirmer le caractère absolument laïque du pouvoir social et déclarer que, dans ces circonstances, comme dans toutes les autres, nous nous attacherons à faire prévaloir ce principe dans toutes les lois et dans toutes les institutions de la République. (Applaudissements à gauche.) M. le président. La parole est à M. Freppel. M. Freppel. Messieurs, je ne m'attendais pas, après les discussions des années précédentes, à voir soulever un débat quelconque sur le budget des cultes, par
soulever un débat quelconque sur le budget des cultes, par la raison toute simple qu'à l'heure présente, une pareille controverse ne saurait avoir aucune espèce d'utilité pratique. Sur ce terrain, nous avons pris position les uns et les autres, et, malgré la déclaration de l'orateur qui descend de cette tribune, il n'est pas à présumer que ses paroles, pas plus, du reste, que les miennes, parviennent à déplacer une seule voix. Voix à gauche. Alors, il est inutile de parler. M. Freppel. tant il est manifeste pour tout le monde qu'un débat prolongé sur cette question n'aurait plus aucune raison
qu'un débat prolongé sur cette question n'aurait plus aucune raison d'être dans la présente législature. Seules les élections prochaines pourront raviver ou rajeunir cette discussion en montrant si le sentiment du pays a varié à cet égard. Quant à nous, nos convictions sont absolument formées, absolument connues, d'un côté comme de l'autre, et il ne m'apparaît pas qu'aucune fraction de cette Chambre, même la gauche la plus avancée, ait une extrême ardeur à mettre la main à l'œuvre de destruction à laquelle nous conviait tout à l'heure l'honorable préopinant. (Très bien! très bien! à droite. — Interruptions à gauche.) MM.
bien! très bien! à droite. — Interruptions à gauche.) MM. Maurice-Faure et Gustave Rivet. C'est une œuvre de salubrité sociale (Bruit.) M. Freppel. A l'appui de ce que j'avance et c'est pour cela surtout que je suis monté à cette tribune — vous me permettrez de vous citer deux faits. Je ne les chercherai pas en dehors de l'enceinte parlementaire. C'est vous dire assez que je ne parlerai plus, comme je l'ai fait il y a dixhuit mois, de la fameuse ligue contre le budget des cultes, organisée à Clermont-Ferrand, en Auvergne, par trois de nos collègues, MM. Blatin, de
en Auvergne, par trois de nos collègues, MM. Blatin, de Douville-Maillefeu et Yves Guyot, aujourd'hui ministre. (Rires à droite.) J'en demandais des nouvelles, il y a dixhuit mois, et l'on me répondait qu'on m'en donnerait sous peu. Je suis encore à les attendre, et probablement j'attendrai toujours. Il paraît que tout cela s'est dissipé en fumée devant l'indifférence, je devrais dire plutôt, devant la résistance générale. (Très bien! très bien! à droite.) C'est là, en faveur du budget des cultes, un symptôme extrêmement significatif; mais je ne m'y arrête pas, parce que le fait s'est passé en dehors du Parlement.
parce que le fait s'est passé en dehors du Parlement. J'arrive à un fait parlementaire, qui prouve mieux encore combien l'extrême gauche et la gauche radicale, malgré toutes les apparences contraires, se soucient peu de sortir du statu quo. (Interruptions à gauche.) M. Doumer. C'est une erreur. M. Gustave Rivet. Nous ne vous avons pas confié nos intentions. M. Freppel. Vous allez voir si je interprète mal vos intentions. Il y a deux ans et six mois, cette Chambre instituait une commission dite du Concordat et dont, par un hasard de scrutin que je ne m'explique pas encore bien à
de scrutin que je ne m'explique pas encore bien à l'heure présente, j'ai l'honneur de faire partie. (Sourires d'assentiment à droite.) Comme la majorité de cette commission, présidée par l'honorable M. Boyès, appartient à ce qu'on appelle la gauche radicale, il semblait qu'il y eût une bonne occasion, une occasion inespérée pour ces messieurs de saisir au plus vite la Chambre d'une proposition concernant les rapports de l'Eglise et de l'Etat. Eh bien, contrairement à ce que l'on pouvait attendre du zèle de nos collègues, et parmi eux il s'en trouvait d'un peu jeunes, d'un peu vifs et ardents, M.
trouvait d'un peu jeunes, d'un peu vifs et ardents, M. Pichon, M. Mullerand, M. Sigismond Lacroix, la fine fleur de la démocratie radicale (On rit), contrairement, dis-je, à ce que l'on pouvait attendre du zèle de nos collègues, dans l'espace de deux ans et six mois, nous nous sommes réunis trois fois (Rires à droite), je m'trompe, quatre fois. M. Guillaumou. Un peu plus que cela, si vous tenez à rester dans la vérité des faits. M. Freppel. Cinq fois, si vous le voulez; et depuis lors, dans l'espace de deux ans et six mois, je n'ai pas plus entendu
deux ans et six mois, je n'ai pas plus entendu parler de cette fameuse commission du Concordat que de la ligue auvergnate (Rires à droite) organisée par MM. Blatin, de Douville. Maillefer et Yves Guyot, aujourd'hui ministre. (Applaudissements et rires à droite.) Vous m'avouerez bien, messieurs, que cela ne témoigne pas chez l'extrême gauche et chez la gauche radicale d'une bien saine ardeur à trancher législativement les questions relatives à l'abrogation du Concordat et à la suppression du budget des cultes. (Interruptions à gauche. — Très bien! très bien! à droite.) En quoi nos collègues ont fait preuve d'un rare
droite.) En quoi nos collègues ont fait preuve d'un rare bon sens, comprenant fort bien que l'opinion publique n'est pas avec eux, que le pays ne demande qu'une chose, c'est que vous laissiez tranquilles la religion et le clergé. (Très bien! très bien! à droite.) M. Leydet. Que le clergé, d'abord, nous laisse tranquilles! Un membre à gauche. C'est surtout à sa caisse que le clergé ne doit pas qu'on touche ! M. Freppel. C'est la seule conclusion que je puisse tirer de ce fait singulier, étrange, que nos collègues de l'extrême gauche et de la gauche radicale, ayant une
de l'extrême gauche et de la gauche radicale, ayant une excellente occasion d'aborder ces questions, leur aient tout simplement tourné le dos! (Applaudissements à droite. — Bruit à gauche.) Eh bien, messieurs, il y a un deuxième fait, également parlementaire, qui me paraît devoir aboutir à la même conclusion en ce qui regarde ces messieurs de l'extrême gauche et de la gauche radicale, car c'est d'eux que je veux parler. À son avènement au ministère, l'honorable M. Floquet avait déposé sur le bureau de la Chambre un projet de loi relatif aux associations, qu'il considérait comme une mesure préparatoire à
relatif aux associations, qu'il considérait comme une mesure préparatoire à ce qu'il appelait la séparation de l'Église et de l'État. Eh bien, il ne me semble pas non plus que les travaux de la commission chargée d'examiner ce projet de loi soient fort avancés; et je le comprends sans peine. (Rires approbatifs à droite. — Interruptions à gauche.) M. Bovier-Lapierre. C'était pour ne pas renverser le ministère. M. Freppel. Tout comme la commission dite du Concordat, les membres de cette autre commission ont parfaitement compris qu'il est plus facile de poser certaines questions que de les résoudre. (Très bien! très
poser certaines questions que de les résoudre. (Très bien! très bien! à droite.) Dusséjelez les désobliger en leur adressant un compliment, ils ont parfaitement compris que, lorsqu'on serre de près ces problèmes si vastes et si compliqués, les difficultés apparaissent à l'instant même, et qu'alors ce qu'on a de mieux à faire, c'est de s'esquiver au plus vite; c'est ce qu'ils ont fait. (Nouvelles marques d'approbation à droite.) Ils ont parfaitement compris que les préoccupations du pays étaient ailleurs. Elles étaient en effet, comme elles sont encore, aux élections prochaines. C'est devant le corps électoral qu'il faudra vous expliquer, si
C'est devant le corps électoral qu'il faudra vous expliquer, si vous cherchez une orientation sur la question religieuse. Seulement, permettez-moi de vous le dire, il faudra s'expliquer clairement. M. Wickersheimer Nous le faisons toujours ! M. Freppel. et ne pas s'entourer de certaines formules équivoques. À gauche. Dites cela à vos amis ! M. Freppel. et ne présentant à l'esprit aucune idée claire et précise. C'est ainsi que cette formule : Séparation de l'Église et de l'État. M. Achard. Et suppression du budget des cultes. M. Freppel. et cette autre formule dont M. Floquet se servait avant-hier en haranguant la
formule dont M. Floquet se servait avant-hier en haranguant la gauche radicale (Sourires à droite) : la sécularisation de l'État, n'ont aucun sens en défini. (Exclamations ironiques à gauche.) M. Maurice-Faure. Et la dénonciation du Concordat? M. Freppel. par la raison toute simple que la séparation de l'Église et de l'État est faite depuis longtemps. (Exclamations à gauche.) M. Gustave Rivet. Malheureusement pas assez! M. Freppel. et qu'il n'y a pas de pays en Europe où l'Église soit plus séparée de l'État. (Interruptions diverses.) Non ! il n'y a pas de pays en Europe où le clergé, comme tel, soit
de pays en Europe où le clergé, comme tel, soit plus totalement exclu des affaires civiles et politiques. (Nouvelles interruptions) où il soit plus complètement écarté des corps législatifs. M. Labrousse. Cela regarde les électeurs ! Un membre à gauche. Votre présence ici prouve le contraire ! M. Freppel. Je ne siège pas ici en qualité d'évêque : je représente la 3° circonscription de Brest, et voilà tout. Je répète qu'il n'y a pas de pays où le clergé, comme tel, soit plus radicalement éloigné des corps législatifs, des assemblées départementales, communales et autres. (Nouvelles interruptions à gauche.) Ce que
départementales, communales et autres. (Nouvelles interruptions à gauche.) Ce que je dis là est l'évidence même. On pouvait parler de séparation de l'Église et de l'État, de sécularisation de l'État, alors que le clergé formait le premier ordre du royaume, quand il tenait les registres de l'état civil, que ses représentants siégeaient de droit dans les divers corps et dans les différentes assemblées dont je viens de parler et prenaient ainsi une part directe et active à la gestion des affaires publiques. M. Wickersheimer, ironiquement. Proposez cela à vos électeurs ! M. Freppel. Mais aujourd'hui il n'y a plus rien
! M. Freppel. Mais aujourd'hui il n'y a plus rien de pareil ! Par conséquent vous poseriez bien mal la question devant le corps électoral, si vous demandiez ce qui est obtenu depuis longtemps : la séparation de l'Église et de l'État. Si vous voulez poser la question en termes nets, précis, intelligibles pour tout le monde, il faudra dire clairement et hautement, dans vos professions de foi électorales. (Bruit à gauche.) M. Labrousse. Nous ne vous chargerons pas de rédiger nos professions de foi ! M. Freppel. il faudra dire clairement et hautement que vous entendez rompre l'engagement solennel,
dire clairement et hautement que vous entendez rompre l'engagement solennel, pris par l'Assemblée constituante de 1789, de pourvoir désormais d'une manière convenable aux frais du culte et à l'entretien de ses ministres, en retour des biens ecclésiastiques mis à la disposition de la nation. (Très bien! très bien! à droite. — Interruptions à gauche.) Il faudra dire clairement et hautement devant le corps électoral que vous voulez aller plus loin que la Convention elle-même, qui, dans le décret par lequel elle ordonnait la formation du grand-livre, le 24 août 1793, y inscrivait en première ligne le budget des cultes. (Très
y inscrivait en première ligne le budget des cultes. (Très bien! très bien! à droite. — Dénégations à gauche.) Il faudra dire clairement et hautement au corps électoral que vous voulez vous emparer des cathédrales, des églises paroissiales, des presbytères, ce qui est pour vous la conséquence de la suppression du budget des cultes. (Très bien! très bien! à droite.) Il faudra dire clairement et hautement au corps électoral qu'après avoir dépouillé le clergé de son patrimoine, vous entendez le réduire à la mendicité, en le privant de la modique indemnité représentative de ce patrimoine. (Très bien! très bien! à
indemnité représentative de ce patrimoine. (Très bien! très bien! à droite.) Il faudra dire clairement et hautement au corps électoral que, tandis que vous subventionnez les théâtres pour la satisfaction des riches, vous entendez ne pas dépenser un centime pour que des millions de femmes et d'enfants du peuple puissent recevoir les secours et les consolations de la religion! (Vifs applaudissements à droite.) Il faudra dire clairement et hautement au corps électoral que, tandis que vous contraignez les catholiques à payer pour des écoles qu'ils réprouvent, qu'ils condamnent. (Ah! ah! à gauche), vous ne voulez user d'aucune espèce de réciprocité
à gauche), vous ne voulez user d'aucune espèce de réciprocité envers eux, en ce qui concerne leur culte. (Marques d'approbation à droite.) Il faudra dire clairement et hautement au corps électoral que vous entendez remettre en question la grande, l'immense affaire des biens nationaux, que le Concordat de 1801 avait si heureusement tranchée par une sage transaction. (Exclamations à gauche. — Très bien ! très bien ! à droite !) Voilà en quels termes clairs, précis, parfaitement intelligibles pour tout le monde, vous devrez poser la question. Car si vous ne le faisiez pas, si vous vous borniez à vous
ne le faisiez pas, si vous vous borniez à vous envelopper de formules vagues, générales et plus ou moins métaphysiques, vous ne seriez pas francs, vous ne seriez pas sincères ! (Applaudissements à droite.) Eh bien, si vous posez la question en ces termes-là au peuple français, il vous répondra, et sa réponse, vous la trouverez sur ces bancs dans la prochaine législature. (Très bien! très bien! à droite. — Interruptions à gauche.) En attendant, votons le budget des cultes, quelque amoindri, quelque mutilé qu'il soit (Exclamations à gauche) ; votons-le tel qu'il nous est présenté par le Gouvernement. Et
votons-le tel qu'il nous est présenté par le Gouvernement. Et s'il en est parmi vous qui veulent porter devant le corps électoral la suppression du budget des cultes, ils auront là une magnifique occasion de se faire battre, et j'espère qu'ils ne la manqueront pas ! (Rires et vifs applaudissements à droite. — L'orateur, en regagnant son banc, reçoit les félicitations d'un certain nombre de ses collègues.) M. le président. La parole est à M. Clémenceau. M. Clémenceau. Messieurs, j'ai le regret de n'avoir entendu que la dernière partie du discours de l'honorable évêque d'Angers. M. Delafosse. Vous avez beaucoup
discours de l'honorable évêque d'Angers. M. Delafosse. Vous avez beaucoup perdu! M. Clémenceau. J'en ai cependant entendu assez pour comprendre que les rôles étaient renversés, et que, pour la première fois, on voyait ici le clergé catholique défier le parti républicain de le soumettre à ce qui a toujours été considéré comme la doctrine républicaine, à savoir la sécularisation de ce qui subsiste du domaine de l'Eglise dans l'Etat laïque. Eh bien, il est très facile, surtout à un orateur aussi disert que M. Freppel, — parlant à une Chambre dont le mandat est expiré. (Ah! ah ! à droite.)
dont le mandat est expiré. (Ah! ah ! à droite.) M. Dugué de la Fauconnerie. Allons nous-en, alors ! M. Clémenceau. il est très facile, dis-je, de venir railler les orateurs absents et de les convier bruyamment à descendre au premier jour dans l'arène électorale pour y lutter contre M. l'évêque d'Angers et ses curés. (Rires et applaudissements à gauche. Rumeurs à droite.) Calmez vos craintes, monsieur l'évêque d'Angers, nous n'avons pas besoin de cet appel de trompettes! (Nouveaux rires à gauche.) Soyez bien tranquille ! le rendez-vous est pris. Je ne sais pas quelle figure vous y ferez, mais
Je ne sais pas quelle figure vous y ferez, mais je puis vous affirmer que nous y serons, et que vous vous en apercevrez. (Très bien! et applaudissements à gauche.) M. Gaudin de Villaine. Au moyen des candidatures multiples ! En cherchant plusieurs collèges ! M. Clémenceau. Vous ne savez pas si je chercherai plusieurs collèges, pas plus que je ne sais moi-même si vous en trouverez un. (Rires et applaudissements à gauche.) M. Gaudin de Villaine. Je n'ai jamais fait mon tour de France, à la recherche d'un collège électoral ; mes électeurs ont été et seront toujours les
électoral ; mes électeurs ont été et seront toujours les mêmes. M. Clémenceau. Soyez tranquille, monsieur Freppel, la vieille lutte, commencée depuis des siècles, contre l'oppression de la pensée humaine, n'est pas encore terminée, et je crains bien pour notre pays qu'elle ne dure longtemps encore. M. Freppel. Ce sera votre faute. M. Boscher-Delangle. Elle durera toujours ! M. Clémenceau. Oui, toujours, jusqu'au grand triomphe de la liberté! Ah ! vous êtes venu railler la démocratie, la défier. Contre vous, vous la trouverez tout entière debout. Vous avez parlé de la laïcisation des écoles ; vous vous êtes plaint que
la laïcisation des écoles ; vous vous êtes plaint que nous vous fassions contribuer aux dépenses communes de l'Etat, vous catholiques, comme les autres citoyens, — car il paraît que vous constituez une classe spéciale de citoyens dans la nation française ! M. Boscher-Delangle. Nous payons de deux côtés à la fois ! M. Clémenceau. Reproche étrange, en vérité, de la part d'hommes qui émargent au budget de l'Etat! (Applaudissements à gauche. Interruptions à droite.) Oui, j'avais bien raison de dire que les rôles étaient renversés, puisque nous vous avons entendu vous plaindre d'avoir été soumis par nous à un
entendu vous plaindre d'avoir été soumis par nous à un régime d'oppression ! (Oui ! oui! à droite.) Eh bien, nous nous expliquerons ici, si vous voulez, ou là-bas, devant les électeurs, et nous verrons qui de nous a dans l'histoire le rôle d'oppresseur de la liberté humaine. Nous verrons comment le suffrage universel nous jugera. Je sais bien que vous avez fait une prophétie ; mais vous devez avoir entendu parer des faux prophètes. Il paraît qu'il y en a. (Rires à gauche.) Pour ma part, je ne crois pas aux prophètes ; j'attends les événements. Mais je sais
pas aux prophètes ; j'attends les événements. Mais je sais une chose : c'est que c'est le peuple français qui a inauguré, en 1789, la grande révolte de la liberté humaine contre vous, contre le haut clergé, oppresseur de cet ordre même du clergé, dont vous nous parliez tout à l'heure, et que les moins ardents n'étaient pas les curés, vos alliés de ce jour-là. (Vifs applaudissements à gauche.) Oui, c'est le peuple français qui a résolu la fin de l'ancien régime; c'est le peuple français qui a mis sur lui la pierre du tombeau. C'est le peuple français qui
lui la pierre du tombeau. C'est le peuple français qui a créé la société moderne contre vous. Il la maintiendra contre vous. Il la développera contre vous. Quoi qu'il arrive, quelques fautes que nous ayons commises, il ne se déjugera pas. Il ne peut pas se déjuger. M. Freppel. Vous avez guillotiné ces curés dont vous parlez! (Exclamations à gauche.) M. Calès. Est-ce que vous n'avez brûlé personne pendant tout le moyen âge? (Bruit à droite.) M. Clémenceau. Je m'étonne qu'un homme qui a autant de ressources dans l'esprit se serve d'arguments aussi misérables. Quand vous voudrez que nous fassions
serve d'arguments aussi misérables. Quand vous voudrez que nous fassions le compte des cadavres, nous apporterons ceux que l'Eglise catholique a amoncelés. (Vifs applaudissements à gauche.) Alors nous verrons qui a fait dans ce pays et dans l'Europe tout entière, et jusque dans l'Amérique, couler des fleuves de sang, sinon l'Eglise catholique elle-même. (Nouveaux applaudissements à gauche.) M. Boscher-Delangle. C'est son sang qui a coulé, alors! M. Clémenceau. Ecoutez-moi donc et tâchez de comprendre ; vous répondrez ensuite, si vous pouvez. (Rires à gauche.) Par un artifice oratoire, si usé que je dé plore de le trouver dans votre bouche,
que je dé plore de le trouver dans votre bouche, vous avez essayé d'opposer les uns aux autres, dans le parti républicain, ceux qui votent la séparation immédiate de l'Eglise et de l'Etat, et ceux qui ne la votent point. Quelle erreur, si vous croyez profiter de ces divisions! Je vous l'ai dit, c'est toute la démocratie qui est contre vous ; sachez-le. Il n'y a sur ce point, entre les républicains, que des questions de nuances. Les opportunistes eux-mêmes. (Rires et applaudissements ironiques à droite. — Applaudissements à gauche.) M. le comte Albert de Mun. Nous en sommes convaincus
M. le comte Albert de Mun. Nous en sommes convaincus ! M. Clémenceau. Dites-le moins bruyamment. M. de Lamarzelle. Le centre ne proteste pas! M. Clémenceau. en principe, reconnaissent tous, comme nous, que la sécularisation de tout le domaine de l'Etat, qui est le programme de la Révolution française, emporte la séparation complète de l'Eglise et de l'Etat. Ils peuvent différer d'avec nous sur le mode et sur l'heure de l'application, nous sommes plus pressés, ils le sont moins.; les électeurs prononceront, — mais, quoi qu'il arrive, toujours, en tout temps, nous serons unis pour faire front contre l'Eglise catholique.