jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
à Mézières. M. Richard (Louis-Silvius), vice président du bureau de bienfaisance de Charleville. ARÎGE Médaille d'argent. Mme Mejane (Marie), en religion soeur Marner, infirmière à l'hôpital-hospice de Lavelanet. BOUCHES-DU-RHÔNE Médaille d'argent. Mme Alibert (Natalie), en religion soeur Saint-Clair, infirmière à l'asile public autonome d'aliénés de Marseille. Mme Armand (Marie), gardienne à l'asile public autonome d'aliénés de Marseille. M. Bartoli (Argilas), brigadier à l'asile public autonome d'aliénés de Marseille. M. Brès (Jules), chef de quartier à l'asile public autonome d'aliénés de Marseille. Mme Collier (Marguerite), en religion soeur Sainte-Bathilde, infirmière à l'asile public autonome d'aliénés de Marseille. M. Corion (Joseph-Marie), en
l'asile public autonome d'aliénés de Marseille. M. Corion (Joseph-Marie), en religion frère Elisée, œuvre hospitalière Asile de nuit pour les hommes, 41, rue de Forbin, à Marseille. Mme Gamel (Marie), gardienne à l'asile public autonome d'aliénés de Marseille. Mme Gombert (Marie), servante à l'asile public autonome d'aliénés de Marseille. Mme Jaussaud (Angéline), en religion soeur Sainte-Clémence, infirmière à l'asile public autonome d'aliénés de Marseille. Mme Leauthaud (Joséphine), en religion soeur Saint-Louis, infirmière à l'asile public autonome d'aliénés de Marseille. M. Maupetit (Edmond-François), chef de quartier à l'asile public autonome d'aliénés de Marseille. M. Roman (Paul), chef de quartier à l'asile
de Marseille. M. Roman (Paul), chef de quartier à l'asile public autonome d'aliénés de Marseille. Médaille de bronze. M. Delin (Henri), membre de la Commission administrative de l'asile public autonome d'aliénés d'Aix-en-Provence. M. Pradier (Frédéric), secrétaire de direction à l'asile public autonome d'aliénés de Marseille. CALVADOS Médaille d'or. M. Tourmente (Jules), docteur en médecine à Courseulles-sur-Mer. Médaille d'argent. Mme Bizeul (Marie-Anne), religieuse hospitalière à Bayeux. Médaille de bronze. M. Bechet (Eugène), administrateur du bureau de bienfaisance de Bayeux. Mlle Golinduche (Madeleine), directrice d'école au préventorium marin de Graye-sur-Mer. M. Langlois (Paul), administrateur du bureau de bienfaisance de Bayeux. M. Mabire
(Paul), administrateur du bureau de bienfaisance de Bayeux. M. Mabire (Maurice), administrateur des hospices de Bayeux. M. Pelletier (Joseph), administrateur du bureau de bienfaisance de Caen. CHARENTE-INFÉRIEURE Médaille d'or. Mme Joachim (Marguerite), sage-femme à La Rochelle. CHER Médaille d'or. M. Eschbach (Henri), docteur en médecine à Dournies. Médaille d'argent. M. Ponroy (Jean-Gabriel-Henri), président de la Commission de surveillance de l'asile départemental d'aliénés de Beauregard, à Bourges. Médaille de bronze. M. Leclerc (Louis), administrateur du bureau de bienfaisance de Garigny. CÔTE-D'OR Médaille de bronze. Mme Louis (Jeanne), en religion soeur Louis, infirmière à l'hôpital de Semur. CREUSE Médaille d'or. M. Laborde
infirmière à l'hôpital de Semur. CREUSE Médaille d'or. M. Laborde (Camille), pharmacien à Guéret. Médaille d'argent. Mlle Fondimiér (Marie), chef de bureau, à la préfecture de la Creuse, à Guéret. M. Rognes (Frank), secrétaire général de l'Office d'hygiène et directeur du Comité d'hygiène sociale de la Creuse. Médaille de bronze. Mme veuve Morteaux (Eugénie), sage-femme à Rougemont. M. Peter (Oscar), infirmier, établissement Baumann, à Colombier-Fontaine. Mme Roland (Marguerite), maîtresse sage-femme, hôpital Saint-Jacques, à Besançon. M. Vincent (Léon-Augustin), inspecteur de l'Assistance publique, à Besançon. DRÔME Médaille de bronze. M. Revil (Jean-Pierre), administrateur du bureau de bienfaisance de Vassieux-en-Vercors. EURE Médaille d'argent.
administrateur du bureau de bienfaisance de Vassieux-en-Vercors. EURE Médaille d'argent. Mme Desplat (Marie), en religion soeur Angélique, employée au service de la crèche et ouvroir du Neubourg. Médaille de bronze. Mlle Briandet (Suzanne), sous-inspectrice de l'Assistance publique, à Évreux. Mme Dupuis (Marie), sage-femme, à Louviers. M. Petit (Aimé-Ferdinand), ex-receveur municipal à la mairie d'Évreux. FINISTÈRE Médaille d'argent. M. Chuiton (Edouard), docteur en médecine, à Brest. M. Donnard (Emmanuel), docteur en médecine, à Crozon. M. Hamon (Jean-Marie), secrétaire de la Commission de l'hospice et du bureau de bienfaisance du Faou. M. Hombron (Frédéric), secrétaire de la Commission administrative des hospices civils
Hombron (Frédéric), secrétaire de la Commission administrative des hospices civils de Brest. M. Lefèvre (Charles-Jules), administrateur du bureau de bienfaisance de Quimper. M. Flach (Xavier), secrétaire général de la préfecture du Finistère, à Quimper. M. Quemère (Guillaume), président de la Commission administrative du bureau de bienfaisance de Rosporden. Mme Rigaudeau (Anne), en religion soeur Saint-Marcien, employée au bureau de bienfaisance de Brest. M. Rivière (Charles), receveur secrétaire du bureau de bienfaisance de Brest. Médaille de bronze. M. Andrieux (Joseph-Jules), maire de Commana. Mme Bacon (Marie-Françoise), en religion soeur Frédéric, supérieure de l'hospice de Crozon. M. Berthou (Joseph), chef du bureau
de l'hospice de Crozon. M. Berthou (Joseph), chef du bureau des entrées des hospices civils de Brest. M. Cado (Jean-Marie), ordonnateur de l'hospice du Faou. M. Cathal (Georges), chef de cabinet du préfet du Finistère, à Quimper. Crenn (Jean-Yves), président du bureau d'assistance de Loperce. M. Daniel (Henri), ordonnateur du bureau de bienfaisance de Saint-Jean-Trolimon. Mme Horsil (Jeanne), en religion mère Saint-Mathias; infirmière à l'hôpital civil de Brest. M. Keranguyader (Henri), docteur en médecine, à Crozon. Mme Le Bleis (Marie), en religion mère Saint-Robert, infirmière à l'hôpital civil de Brest. Mlle Le Dantec (Louise), vice-présidente du Comité du dispensaire antituberculeux
Mlle Le Dantec (Louise), vice-présidente du Comité du dispensaire antituberculeux de Morlaix. M. Liot (Charles), président de la Commission administrative de l'hôpital-hospice de Quimperlé. Mme Nobe (Gabrielle), infirmière à l'hôpital civil de Brest. M. Paris (Eugène), trésorier du Comité du dispensaire antituberculeux de Morlaix. M. Pérennes (Henri-Michel), aumônier de l'hôpital-hospice de Quimper. Mme veuve Riou (Clémence-Alexandrine), ex-sage-femme, à Crozon. Mme Sallio (Marie-Hélène), trésorière du dispensaire antituberculeux de Concarneau. M. Tromeur (Louis-Olivier), administrateur du bureau de bienfaisance de Brest. GARONNE (HAUTE-) Médaille de bronze. Mme Flouraud (Joséphine), sage-femme à Saint-Gaudens. M. Roland (Marius), receveur économe des établissements de bienfaisance à Revel.
Roland (Marius), receveur économe des établissements de bienfaisance à Revel. GIRONDE Médaille d'argent. Mme Cabanie (Céleste), en religion soeur Victoire, infirmière, hospice général de Pellegrin, à Bordeaux. M. Charrier (André), chirurgien titulaire des hôpitaux, 18, rue Lafaurie-Monbadon, à Bordeaux. Mme Lannelongue (Lucie), première maîtresse sage-femme à la maternité de Bordeaux. M. Lelièvre (Donatien), directeur de l'institution régionale des sourds-muets et des jeunes aveugles de Bordeaux. M. Pery (Jean), chirurgien accoucheur titulaire des hôpitaux, 2, rue Boutet, à Bordeaux. Médaille de bronze, M. Abadie (Jean-Marie), garçon de service, hôpital Saint-André, à Bordeaux. HÉRault Médaille d'argent. Mme Molinier (Justine-Rose), surveillante chef à
Bordeaux. HÉRault Médaille d'argent. Mme Molinier (Justine-Rose), surveillante chef à l'asile d'aliénés de Montpellier. M. Valière (Auguste), sous-surveillant chef à l'asile d'aliénés de Montpellier. M. Viguier (Auguste-Joseph), premier garçon de pharmacie à l'hôpital général de Montpellier. Médaille de bronze. Mme Brajon (Marie-Sophie), infirmière à l'hôpital général de Montpellier. M. Cavailles (Louis-Élie), infirmier à l'hôpital suburbain de Montpellier. M. Chabert (Louis-Philippe), infirmier à l'asile d'aliénés de Montpellier. Mme Ferrier (Marie-Eugénie), lingère à l'asile d'aliénés de Montpellier. Mme Garançon (Madeleine-Marie), infirmière à l'hôpital suburbain de Montpellier. Mme Laplanche (Antonia), infirmière chef à l'asile d'aliénés de Montpellier. Mme veuve Voisin (Marie-Jeanne), buandière à
l'asile d'aliénés de Montpellier. Mme veuve Voisin (Marie-Jeanne), buandière à l'asile d'aliénés de Montpellier. ILLE-ET-VILAINE Médaille de bronze. M. Danarel (Julien), administrateur de l'hospice de Redon. INDRE Médaille de bronze. M. Dervault (Ernest), meunier, route de Blois, à Châtillon-sur-Indre. INDRE-ET-LOIRE Médaille d'argent. Mme veuve Pasquier (Marie-Louise), sage-femme à Bossay. M. Queneau (Alfred), administrateur du bureau de bienfaisance de Saint-Cyr-sur-Loire. Médaille de bronze. Mme Orma (Éléonore), infirmière-major à Montlouis-sur-Loire. ISÈRE Médaille d'argent. Mme Berthet (Angélique), en religion soeur Chantal, infirmière à l'asile public d'aliénés de Saint-Robert, à Saint-Égrève. Mme Cettour (Philibéne), en religion soeur Cyrille, infirmière à l'asile public d'aliénés de
en religion soeur Cyrille, infirmière à l'asile public d'aliénés de Saint-Robert, à Saint-Égrève. Mme Gavillet (Marie), en religion soeur Louise-Joseph, infirmière à l'asile public d'aliénés de Saint-Robert, à Saint-Égrève. Mme Mermoz (Joséphine), en religion soeur Félicité, infirmière à l'asile public d'aliénés de Saint-Robert, à Saint-Égrève. Mme Vittet (Jeanne), en religion soeur Anne-Marguerite, infirmière à l'asile public d'aliénés de Saint-Robert, à Saint-Égrève. Médaille de bronze. Mme Chaumontet (Henriette), infirmière à l'asile public d'aliénés de Saint-Robert, à Saint-Égrève. M. Dentroux (Charles-Auguste), infirmier à l'asile public d'aliénés de Saint-Robert, à Saint-Égrève. Mme Fantine (Anne-Marie), en religion soeur Jeanne-Marie, infirmière à l'asile public d'aliénés
(Anne-Marie), en religion soeur Jeanne-Marie, infirmière à l'asile public d'aliénés de Saint-Robert, à Saint-Égrève. M. Four (Ernest-Jean), infirmier à l'asile public d'aliénés de Saint-Robert, à Saint-Égrève. Mme Sweney (Mary), en religion soeur Joséphine, infirmière à l'asile public d'aliénés de Saint-Robert, à Saint-Égrève. LOIR-ET-CHER Médaille d'or. M. Dubois (Emile), docteur en médecine, chargé du service d'oto-rhinolaryngologie à l'Hôtel-Dieu de Blois. Mlle Fourcade (Marie-Rose), maîtresse sage-femme à la maternité de Blois. Médaille de bronze. Mlle Jarry (Thérèse), employée à l'économat des hospices de Blois. LOIRE (HAUTE-) Médaille d'argent. M. Faure (Jean-Mirande), ancien adjoint au maire de Cohade. Médaille de bronze. Mlle Chouvenc
adjoint au maire de Cohade. Médaille de bronze. Mlle Chouvenc (Marie-Victorine), herboriste, infirmière bénévole, à Rosières. M. Fournier (Pierre), conseiller municipal, à Cohade. LOIRE-INFÉRIEURE Médaille d'argent. Mme Blanchet (Léonide), religieuse infirmière, hôpital Robert, à Ancenis. M. Rousteau (Armand-Marie-Noël), ordonnateur de l'hôpital-hospice de Machecoul. Mme Bacon (Jeanne), en religion soeur Stéphanie, supérieure de l'hospice civil du Croisic. Mme Baril (Joséphine), en religion soeur Saint-Jean-de-la-Croix, religieuse hospitalière à l'hospice général de Nantes. Mme Bipteau (Henriette-Marie), en religion soeur Marie-Rose-de-Jésus, religieuse hospitalière à l'hospice général de Nantes. M. Brunet (Charles), vaguemestre de l'hôpital-sanatorium Laennec, à Nantes. Mme Charcellay, en religion soeur Renée-Marie de
Laennec, à Nantes. Mme Charcellay, en religion soeur Renée-Marie de la Croix, religieuse hospitalière à l'hospice général de Nantes. M. Chevrel (Maurice-Henri), docteur en médecine, à La Baule-sur-Mer. Mme Defrenne (Germaine), en religion soeur Claire des Anges, supérieure des sœurs de l'hospice général de Nantes. Mme Drouet, en religion soeur Bernard de Marie, religieuse hospitalière à l'hospice général de Nantes. Mme Ferchaud (Marie), en religion soeur Jean de Sainte-Marie, religieuse hospitalière à l'Hôtel-Dieu de Nantes. M. Gouyric (Henri-André), sous-inspecteur de l'Assistance publique, à Nantes. M. Guitton (Maurice), administrateur du bureau de bienfaisance d'Indre. Mme Guyot (Marie), en religion soeur Marguerite
de bienfaisance d'Indre. Mme Guyot (Marie), en religion soeur Marguerite de Saint-Marc, religieuse infirmière à l'Hôtel-Dieu de Nantes. Mme Josse (Jeanne-Louise), en religion soeur Joachim de la Nativité, religieuse infirmière à l'hospice général de Nantes. Mme Kercret (Marie-Louise), en religion soeur Anne-Marie du Coeur de Jésus, religieuse hospitalière à l'hospice général de Nantes. Mlle Le Gadre (Marie), infirmière hospitalière à l'Hôtel-Dieu de Nantes. Mme Le Déant (Marie-Mathurine), en religion soeur Marie-d'Oignies, religieuse hospitalière à l'hospice général de Nantes. Mme Morice (Jeanne-Marie), sage-femme, à Saint-Gildas-des-Bois. Mme veuve Nouant (Euphémie), sage-femme, à Batz-sur-Mer. Mme Poirier, en religion soeur Geneviève de Montfort, religieuse
Batz-sur-Mer. Mme Poirier, en religion soeur Geneviève de Montfort, religieuse hospitalière à l'hospice général de Nantes. Mme Ronvel, en religion soeur Marie de la Foi, religieuse hospitalière à l'hospice général de Nantes. M. Toublanc (Eugène), administrateur ordonnateur à l'hospice du Croisic. LOIRET Médaille d'argent. M. Beaussart (Pierre), médecin chef à l'établissement psychothérapique de Fleury-les-Aubrais. LOT Médaille d'argent. M. Gaillard (Jules), préposé à l'hôpital-hospice de Cahors. Mme Vaysse (Germaine), en religion soeur Agnès, économe du bureau de bienfaisance de Figeac. Médaille de bronze. Mme Beaujean (Valentine-Hyacinthe), en religion soeur Beaujean, supérieure à l'hôpital-hospice de Gourdon. Mme Blanie (Blanche-Marie), en religion soeur
à l'hôpital-hospice de Gourdon. Mme Blanie (Blanche-Marie), en religion soeur Joséphine, infirmière à l'hôpital-hospice de Gourdon. Mme Melinette (Jeanne), infirmière bénévole, à Fons. MAINE-ET-LOIRE Médaille d'or. M. Maillard (Emile), vice-président de la Commission administrative de l'hôpital-hospice de Cholet. Médaille d'argent. Mme Besnard (Ernestine), en religion sœur Adélaïde, religieuse hospitalière aux hospices d'Angers. Mme Gisclon (Julie), en religion sœur Saint-Lubin, religieuse hospitalière, asile des vieillards de Saint-Nicolas, à Angers. Mme Georget (Marie), en religion sœur Marie, religieuse hospitalière aux hospices d'Angers. Mme Hallard (Camille), en religion sœur Camille, religieuse hospitalière aux hospices d'Angers. Mme Jeanneau (Henriette), en religion sœur Marie-Josèphe, religieuse
hospices d'Angers. Mme Jeanneau (Henriette), en religion sœur Marie-Josèphe, religieuse hospitalière aux hospices d'Angers. Mme Tatouat (Marie), en religion sœur Antoinette, religieuse hospitalière aux hospices d'Angers. Médaille de bronze. Mme Jubin (Marie-Julienne), en religion sœur Saint-Jules-de-Sainte-Anne, cuisinière à l'Hôtel-Dieu de Cholet. Mme Marsolier (Marie-Rose), en religion sœur Saint-Jean-1'Évangéliste, blanchisseuse à l'Hôtel-Dieu de Cholet. M. Martineau (Louis-Eugène), administrateur de l'hospice de la Ménitré. M. Nail (Prosper-Louis-Marie), président de l'union de la mutualité maternelle de Maine-et-Loire, à Angers. Mme Plessis (Marie), sage-femme, à la Jumellière. M. Rouger (Charles-Noël), vice-président de la Commission administrative des hospices des Ponts-de-Cé. M. Vailant (Louis), ordonnateur de
administrative des hospices des Ponts-de-Cé. M. Vailant (Louis), ordonnateur de l'asile de vieillards Saint-Nicolas, à Angers. MANCHE Médaille de bronze. M. Le Derubey (Eugène), ordonnateur du bureau de bienfaisance de Cherbourg. Mme veuve Masrin (Louise), secrétaire adjointe du bureau de bienfaisance de Cherbourg. MARNE Médaille de bronze. Mlle de Ghislaincour (Jeanne), infirmière au dispensaire de Sainte-Menehould. M. Fischer (Louis-Gabriel), secrétaire de la direction de la maison départementale de santé de Châlons-sur-Marne. Mlle Goulard (Marie-Micheline), sage-femme à Reims. MAYENNE Médaille d'or. M. Gougeon (Georges-René), docteur en médecine à Laval. Médaille d'argent. Mme Boisnard (Delphine-Marie-Françoise), en religion sœur Delphine, infirmière à l'hôpital-hospice
Mme Boisnard (Delphine-Marie-Françoise), en religion sœur Delphine, infirmière à l'hôpital-hospice de Renazé. Médaille de bronze. Mme Allain (Ernestine-Marie), en religion sœur Ernestine, employée au bureau de bienfaisance de Laval. M. Brûlé (Arsène), administrateur de l'hôpital-hospice de Renazé. M. Foucher (Edouard-Pierre), ordonnateur au bureau de bienfaisance de Laval. M. Mercier (Alexandre-Marie), vice-président de l'hôpital-hospice de Renazé. A suivre. CHRONIQUE I. — Union hospitalière du Sud-Ouest. — Le Congrès de l'Union hospitalière du Sud-Ouest s'est tenu à Montauban le 7 septembre 1933, sous la présidence de M. le Dr Dequidt, inspecteur général des services administratifs, représentant M. le ministre de la Santé
des services administratifs, représentant M. le ministre de la Santé publique. Après l'adoption du projet de budget pour 1934 et le renouvellement du Conseil d'administration, le Congrès a étudié les questions suivantes : Les revenus propres des hospices et leur affectation; — Taux des ressources à laisser aux assistés hospitalisés; — Actions en responsabilité contre les hôpitaux; — Paiement des mémoires des fournisseurs aux établissements hospitaliers; — Règlement par les préfets des frais d'hospitalisation des assurés assistés; — Renouvellement du mandat des délégués à la Fédération. II. — Société internationale pour l'étude des questions d'assistance. — La Société internationale pour
pour l'étude des questions d'assistance. — La Société internationale pour l'étude des questions d'assistance a procédé, au cours de sa séance du 20 décembre 1933, à l'élection de son bureau pour 1934. Ont été élus : Président : M. Weydmanh, ancien député, président de la Fédération alsacienne et lorraine d'Assistance publique et de bienfaisance privée, en remplacement de M. le Dr Georges Paul-Boncour, membre du Conseil supérieur de l'Assistance publique, dont le mandat, en vertu des statuts de la Société, n'était pas renouvelable; vice-présidents : M. Chassagnade-Belmin, M. Gros, M. le comte Witte; secrétaire général : M. de Moÿ; secrétaire
le comte Witte; secrétaire général : M. de Moÿ; secrétaire général adjoint : M. Thévenin; secrétaire-trésorier : M. Turck. III. — M. Jacques Parisot. — Dans la promotion de Légion d'honneur de la Santé publique (janvier 1934), que nous publions d'autre part, figure le nom de M. Jacques Parisot, professeur à la Faculté de Médecine de Nancy, élevé au grade de commandeur. M. Parisot est président de l'Office départemental d'Hygiène sociale de Meurthe-et-Moselle. La Revue, à laquelle il a bien voulu assurer sa collaboration, aura la bonne fortune de publier le mois prochain le remarquable rapport qu'il a présenté au
le mois prochain le remarquable rapport qu'il a présenté au Congrès hospitalier de Knocke-sur-Mer (juillet 1933) sur l'épidémiologie et la médecine préventive dans leurs rapports avec les hôpitaux. Nous lui adressons de tout cœur nos compliments à l'occasion de sa promotion. IV. — M. Jules Noël. — Nous relevons, dans la promotion de Légion d'honneur, du ministère de la Justice, l'élévation au grade de commandeur de M. Jules Noël, conseiller d'État en service ordinaire, président de la Commission centrale d'Assistance au ministère de la Santé publique. Nous adressons nos respectueuses félicitations à l'éminent jurisconsulte qui, avant d'être à la tête
félicitations à l'éminent jurisconsulte qui, avant d'être à la tête de cette Commission, a longtemps présidé une de ses sections, et qui se consacre avec tant de science et de dévouement à l'étude des questions d'assistance. V. — Secours de chômage et assistance aux vieillards. — M. Inghels expose à M. le ministre de la Santé publique : a) qu'en application de l'article 36 de la loi de finances du 31 décembre 1907, complétant l'article 20 de la loi du 14 juillet 1905, relative à l'assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables privés de ressources « les ressources pouvant provenir
et incurables privés de ressources « les ressources pouvant provenir du travail des vieillards de soixante-dix ans n'entrent pas en compte »; b) qu'un septuagénaire qui n'a pour vivre que le produit de son travail peut donc toucher ce secours, et demande si le bénéfice de cette assistance peut être refusé à un vieillard âgé de plus de soixante-dix ans, sous le prétexte que celui-ci touche des allocations de chômage à un fonds départemental ou municipal (Question du 21 novembre 1933). Réponse. — Le ministre de la Santé publique estime qu'un septuagénaire qui perçoit un secours de chômage, au moins
qu'un septuagénaire qui perçoit un secours de chômage, au moins égal à l'allocation d'assistance aux vieillards, prévue par la loi du 14 juillet 1905, ne saurait prétendre au bénéfice de cette loi. Le secours de chômage et l'allocation d'assistance aux vieillards constituent, en effet, deux modes d'assistance qui ne sauraient se cumuler (Officiel du 10 janvier 1934). VI. — Assistance aux Espagnols. — M. René Besse demande à M. le ministre de la Santé publique si un Espagnol marié à une Française, père de deux enfants mineurs, gravement malade, actuellement hospitalisé dans un hôpital de province, doit obligatoirement être rapatrié,
hospitalisé dans un hôpital de province, doit obligatoirement être rapatrié, au bout de trois mois d'hospitalisation, par les soins des autorités consulaires espagnoles ou si, au contraire, en vertu d'un accord franco-espagnol, il peut être maintenu gratuitement à l'hôpital dans lequel il se trouve actuellement (Question du 23 novembre 1933.) Réponse. — La convention de réciprocité en matière d'assistance qui a été conclue entre la France et l'Espagne ne sera applicable que lorsqu'elle aura été promulguée. En conséquence, il ne saurait être fait état de cette convention en l'espèce. L'Espagnol sus-visé ne peut être soigné gratuitement en France au titre
sus-visé ne peut être soigné gratuitement en France au titre de la loi du 15 juillet 1893. Il appartient au Gouvernement espagnol ou de faire rapatrier son ressortissant ou d'accepter de prendre en charge les frais nécessités par son hospitalisation en France (Officiel du 10 janvier 1934). VII. — Assistance aux familles nombreuses. — Boursiers. — M. Robert de Grandmaison demande à M. le ministre de la Santé publique si un père de famille, ayant cinq enfants, dont les aînés, âgés de quatorze et treize ans, sont boursiers au titre d'externes dans un collège municipal, ne doit pas toucher trois
d'externes dans un collège municipal, ne doit pas toucher trois allocations aux familles nombreuses, soit 85 francs par mois (Question du 2 décembre 1933.) Réponse. — Les enfants de treize à seize ans qui poursuivent des études dans des établissements d'enseignement publics ou privés ne sont pas admis à l'encouragement national de la loi du 22 juillet 1923 quand ils bénéficient d'une bourse de l'État, du département, de la commune ou d'un établissement public. Toutefois, il est admis, par une interprétation bienveillante de la loi, que les chefs de famille dont les enfants sont titulaires de bourses partielles continueront à
dont les enfants sont titulaires de bourses partielles continueront à percevoir les allocations d'encouragement national chaque fois que le taux de la bourse sera inférieur aux taux de l'allocation correspondante (Officiel du 10 janvier 1934). VIII. — Loi du 31 mars 1919. — Majorations pour charges de famille. — M. Masson demande à M. le ministre de la Santé publique : 1° si un mutilé de guerre, une veuve de guerre, recevant en plus de leur pension des majorations pour enfants, peuvent bénéficier de la loi concernant l'encouragement aux familles nombreuses ou de la loi relative à l'assistance aux familles