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20.50. Court Supreme (G. Clout), 33.50. Tous couru. PRIX DES TRIBUNES Nil Bleu (J. Childs), 80 65.50. Bruleur (O'Connor), 93.50. Sauf Misère. Chemins de Fer du Midi. Service d’Été à partir du 25 Juin 1913. CAISSE POUR VERSER LES ADEML'ICALES GARES Exp. Omn. Exp. Omn. Rap. Omn. Exp. Exp. Omn. Exp. Exp. Départ de Pau 4 35 5.40 6.55 8.49 9.36 12.26 14.30 15 18 15.07 18.02 18.09 18.44 21.27 Arrivée à Orthez 5.13 6.40 9.51 10.14 13.29 15.08 16.12 Puyoô 5.28 6.59 7.42 10.10 10.29 13.45 15.23 16.31 15 53 18.48 19.53 19.38 22.10 — Bayonne 6.41 9 22
53 18.48 19.53 19.38 22.10 — Bayonne 6.41 9 22 42 20 11.22 15 47 16.25 18.10 Mixte Rap. Omn. Exp. Omn. Exp. Exp. Omn. Exp. Exp. Exp. Exp. Omn. Arrivées à Pau 5.19 7.59 8.53 11.04 11.37 12.09 12.25 16.39 17.12 17.52 24.25 22.11 22.44 LE GUIDE POUR TOUS LES PONTS ET CHEMINS DE FER GARES Omn. Exp. Rap. Omn. Omn. Exp. Exp. Omn. Exp. Omn. Exp. Exp. Omn. Exp Départ de Pau 5.30 6.50 8.10 8 30 9.13 11.24 11.54 12 22 13.18 15.16 16.57 17.26 18.07 22 24 Arrivée à Lourdes 6.28 7.40 8 58 9.40 10
24 Arrivée à Lourdes 6.28 7.40 8 58 9.40 10 29 12.14 12.42 13.38 14.12 16.19 17.47 18.13 19.18 23.19 Tarbes 7.14 8.12 9.34 10.24 11.22 12.46 13.16 14.22 14.46 17.03 18.29 18.47 20.18 23.59 — Toulouse 11.53 13.53 15.12 16.05 16.05 14.37 20.09 18 27 Omn. Omn. Omn. Rap. Omn. Omn. Exp. Exp. Omn. Omn. Rap. Exp. Exp. Exp. Omn. Arrivées à Pau 4.15 6.29 8.34 9.25 12.05 12.59 13.32 14.16 14.55 17.13 17.45 18 12 20.35 21.19 22. GUIDE DES TRAINS ET AUTOS POUR VOYAGER DE PAU A BAYONNE ET A Toulouse Départ de Pau 6.47 8.11 9.35
BAYONNE ET A Toulouse Départ de Pau 6.47 8.11 9.35 12.47 14.35 18.25 Arrivée à Biarritz 7. 22 8 37 10.07 13.19 15.09 19.02 Oloron 7.58 9.01 10.36 13.49 15.51 19.40 — Laruns 8.10 9.04 10.45 13.56 15.49 19.55 Arrivées à Pau 7.59 11.44 13.54 17.06 19.39 21.13 à partir de 10 juillet Tramways Départementaux. Chemins de Fer de l'Express Uni à Pontacq : Ligne de Pau à Monein : Départ de Pau 5.25 9. » 17. » Départ de Pau 9 » 13. « 18.15 Arrivées à Soumoulou 6.19 9.56 17.56 Arrivée à Arbus. Pontacq 6.55 10.31 18.31 —
9.56 17.56 Arrivée à Arbus. Pontacq 6.55 10.31 18.31 — Monein 10.25 14.25 19.40 Arrivées à Pau 8.40 12.15 20.15 Arrivée à Pau 7.40 12.15 17.45 Chemins de Fer de l'Express Uni à Estribières et Are-sur-l'Adour Départ de Pau 5.50 12.50 18.15 Arrivées à Lembeye 8.35 15.25 20.55 Arrivées à Morlaàs 6.37 13.37 19.02 à Aire 9.45 16.35 22.08 Arrivées à Momas 8.34 15.27 22.57 Arrivées à Pau 8.40 14.35 21.03 Un tram supplémentaire desservant Morlaàs et St-Laurent-Bretagne part de Pau à 9 h. Le retour en gare de Pau-Centre à 21 h. ON DEMANDE POSTE ETRANGER LARRIEU, Jurançon. ON
à 21 h. ON DEMANDE POSTE ETRANGER LARRIEU, Jurançon. ON DEMANDE Gérant. Addresse au bureau du Journal. Offres s'adressant à des personnes ayant 10.000 fr., muniées de sérieux, actif, parlant anglais, désirant s'intéresser dans commerce, prenant toute sécurité, Écrire A. B. au bureau du Journal. ON DEMANDE Grenier et un Apprenti. Maison G. MALAN, 10, rue Duboué. Maison BLANC Frères Rue St-Louis. ON DEMANDE des Employés Commis et des Apprentis. On Louerait un appartement, magasin. Addresser Journal, A l'HEURE rue des Cordeliers, 19, au Lubrerie, 1er, appartement vide, composé de 9 pièces ; un autre petit appartement de 3 pièces
9 pièces ; un autre petit appartement de 3 pièces au 3e. — S'adresser sur les lieux. ON DEMANDE Employés Maison de Gros CAMPION et Cie, 24, rue Nouvelle-Halle. ON DEMANDE Maître, capable de toutes réparations courantes. S'adresser au bureau du Journal. A l'HEURE Bel appartement, 1er étage, Lubrerie 3, rue Duboué. On Demande sérieux. 4 serre Étude de M. CHATEAU, avoué, r. Tran 23. Sculpture. — Marbrerie, P. CAPDEVILLE, fils. Lubrerie Fil (Près les forts il Ciments) Construction de Caveaux et Chapelles. (M) M M indiqué fraternement Un service des recettes infinies Lubrerie Clinique, Visceral des Jambes, Gastrolabie, toutes
des recettes infinies Lubrerie Clinique, Visceral des Jambes, Gastrolabie, toutes maladies de la tête et des Couleurs chevelures, Constipation, Vloods en sang, Bémorroïdes, troubles du Système Nerveux, Douleurs de l'Abdomen, Asthmatisme, nerfs à l'abdomen. Guérison certaine de toutes maladies du Système Génito-Urinaires, tous maux de la Rate, des Voies urinaires, Pans d'Organes, maladies de la Prostraté, lumbago, rhumatismes, sciatique, toutes maladies des Femelles, Osteopathie, Épilepsie, épilepsie, lumbago, sciatique, paralysie, tous maux des Vertèbres. SAVON DES PRINCES DU CONGO — Imitations impossibles. — V. VAILLON. PAU. — IMPRIMERIE-STÉRIOTYPY GARNI GABET & HARISTY, Successeurs. Le Gérant : LÉON GARET, ALOUER Appartement au
HARISTY, Successeurs. Le Gérant : LÉON GARET, ALOUER Appartement au Midi. Belles pièces, jardin, garages, belle vue, maison neuve, avenue de Nolivos, à 50 mètres de l'arrêt du tram de la rue Montpen - 1er et Bordeaux. S'adresser : ROUSSEL, fabricant de meubles, rue de Bordeaux. A l'HEURE 15, rue d'Orléans Lubrerie ravissant 3e étage plein midi, 8 pièces. Appartement caves, cour et décharges. S'adresser 9, passage Bonnard. VENTE DE MEUBLES Pour cause de Départ Vendredi prochain 12 Septembre, à 1 h. 1/2, il sera procédé, rue Gassies n° 10, à la vente aux enchères publiques d’un bon mobilier comprenant
à la vente aux enchères publiques d’un bon mobilier comprenant : Salon, salle à manger, chambre à coucher, glaces, tables, service de table, verrerie, ustensiles de cuisine et autres objets. Au comptant et 5 % en sus. POMMÉS, huissier. Appartement Y-Îaz, Y-Îaz, Maison neuve 2, passage Solférino, Troupeau Yob« bélier, bonne qualité, A vendre Adresse au Journal. Étude de M. Auby-Bas tard Notaire à Pau 42, rue du Lycée, 42. AVIS Pour Surenchère. La maison située à Pau, rue Pasteur n° 31 a été adjugée 29.600 f. La maison située à Pau rue Pasteur n° 11, a été adjugée 12.250
à Pau rue Pasteur n° 11, a été adjugée 12.250 f. La pièce de terre située à Pau, chemin Barinque a été adjugée 4.325 f. Et la lisière de terre située à Pau chemin Montardon a été adjugée 170 f. Pour faire la surenchère du vingtième, s’adresser au dit M. Auby-Bastard, avant le Mardi 16 Septembre 1913, à 4 h. du soir Café-Restaurant en ville, avec écuries et boxes à Céder. Adresse au Journal Propriété de rapport 1 JUJJ1 UAL A VENDRE pour cause de décès, en bloc ou par lots, 3 fr. le mètre. 8 minutes du tramway, chemin
lots, 3 fr. le mètre. 8 minutes du tramway, chemin Trespoey. Adresse au journal. ON A VENDU Automobile Voiture à deux roues avec capote cuir et Voiture Wagonnette demi-tonneau, quatre roues, état neuf. S’adresser à M. BIBEN, peintre, 11, r. des Écluses CYCLES LE GAVE La meilleure des Une des seules Le meilleur marché complet. Équipages, Nickelage à façon de tous travaux 1 ATELIERS DE CONSTRUCTION ET D'ENTREPRISES 11 DA TT Avenue d’Ossau et Gros Louis DA TT lP il •**Magasin de détail, rue Préfecture. toutes les machines LE GAVE sont garanties sur facture contre tout vice de construction. VENTE
sont garanties sur facture contre tout vice de construction. VENTE A CREDIT ORFEVRERIE F. LAUNAY SPÉCIALITÉ DE NICKELAGE ANGLAIS Dorure Argenture Nickelos Bronze d’Art Vernis Vermeil Pour toilette (le litre).. 0.99 camphré (le litre).. 6.50 de lavande .. 7.90 de " 9.90 toilet soap (le barre). 0.40 Carmes Boyer (le flacon) 8.18 Cologne surfine............. (le litre) 0.60 dentifrice surfine. — 8.00 générique *“• 2.00 Quinine (le flacon) 1.00 dent (le tube). 0.70 Clarke (le paquet). 2.10 antifrite D’Pierre (la boite) 1.00 eau de Alain (le pot).. 3.20 eau blanche............... (le litre).. 0.90 eau de benjoin. (le litre).. 7.80 eau de
litre).. 0.90 eau de benjoin. (le litre).. 7.80 eau de toilette (le flacon) 1.00 PHARMACIE PRINCIPALE PAU — 58, rue de la Préfecture — PAU Direction de M. DENOIX Dépôt unique de l'Établissement de DENOIX à Paris bonne qualité, meilleure puissance, Tous les médicaments en vente Les médicaments s'achètent au Comptoir ou à l'Unité de Dispense. Généralité : tous les médicaments sont exposés en vente au Comptoir. Les médicaments tirés du Comptoir sont facturés en sus. 0.90 Baume Indien — 2.25 Kola granulé 2.00 Sirop antiscorbutique le litre... 8.00 Cachets euphémiques la boîte. 2.50 Vin iodotannique phosphaté le litre,. 4.00
euphémiques la boîte. 2.50 Vin iodotannique phosphaté le litre,. 4.00 — Iodotannique phosphaté — ... 4.00 Poudre Vérnet, rafinée... — 1.50 Vin tonique à la Kola — ... 3.50 — de Raifort iodé — ... 3.80 Thé des Alpes Royal,... — 0.50 Vin tonique au Quinquina — ... 3.50 Acide borique (le kilogramme) 1.00 Coton boriqué (125 grammes) 0.60 — cardé blanchi — 0.91 M — hydrophile — 0.40 Drap d’Hôpital (le mètre) 0.60 Eau blanche (litre) 0.75 — oxygénée — 1.00 — phéniquée — 0.35 Gaze boriquée, phéniquée, sublimée (le paquet) 1.50 — Hydrophile — 0.41 — iodoformée 20
(le paquet) 1.50 — Hydrophile — 0.41 — iodoformée 20 x 100 — 1.50 Savon sani désinfecté (le pain) 0.75 Taffetas chiffon (le mètre) 0.30 Tarlatane 0.50 Consultations gratuites tous les jours de 8 h. à 12 h. et de 14 h. à 20 h. Vente au Comptant. Expéditions contre remboursement ou mandat. 25 fr. de Tickets donnent droit à une Prime de 1 fr. en mère -HÔTEL DES VENTE= Lucien LAFARGUE, propriétaire. — Par suite de sa nouvelle organisation, la Maison se recommande à l’attention de toutes les classes de la société par ses prix extraordinaires de bon marché.
de la société par ses prix extraordinaires de bon marché. Tous les objets vendus sortent des principales Maisons Françaises. La Maison a organisé la vente à crédit payable par mois. Elle continue comme par le passé la vente et l’achat au comptant de la Vente à la commission-Avance commission-Avance meubles mobiliers et tous objets mobiliers neufs et d’occasion. Grand assortiment de meubles de toutes sortes. — Horlogerie, Bronzes, Glaces, Etoffes d’ameublement, Carpettes, Objets pour l’Automobile, Cadeaux, etc. Des ouvriers spéciaux sont attachés à la Maison pour la pose des Tapis, Tentures, Emballages, Transports et tous travaux de réparation. * *
Tentures, Emballages, Transports et tous travaux de réparation. * * n Dépositaire. PRIS ET REPRIS D'Horloges et d'Objets de Décoration AITIS QUI SUIVRE Discrétion absolue. Exécutons complets défiant toute concurrence. Entreposant de Kolpoch, qualité supérieure. — Bicyclettes de marque, garanties neuves, prix : 150 francs — On prend les Bons de l'Union Economique N° 52. Feuilleton du "INDEPENDANT" L’Enfant de la Folle. par Marc MARIO On put lui montrer les photographies, on avait eu le soin de prendre, afin que les familles des victimes pussent les reconnaître. Dans toutes celles qu’on lui montra, il ne put reconnaître la malheureuse Arlésienne.
qu’on lui montra, il ne put reconnaître la malheureuse Arlésienne. D’ailleurs, plusieurs victimes avaient été presque entièrement écrasées par la chute des décombres et par l’écroulement dans lequel elles avaient trouvé la mort ; la photographie ne représentait qu'une masse informe, presque sans figure, dans laquelle il était impossible de reconnaître qui que ce soit. Ces recherches furent loin, par leur résultat, de satisfaire le frère de Cécile. Il résolut de les pousser plus loin. Mais que pouvait-il faire ? Où pouvait-il porter ses investigations ? A qui irait-il demander des renseignements sur la malheureuse folle dont il s'était institué
des renseignements sur la malheureuse folle dont il s'était institué le protecteur ? Irait-il au couvent du Refuge ? Interrogerait-il les religieuses qui dirigent cette maison ? C’était là, en effet, le seul endroit où l’on pouvait lui apprendre ce qu’avait été la pauvre Jeanne. Mais consentirait-on à lui donner des renseignements ? En vertu de quel titre les demanderait-il ? Était-il son parent ? son frère ? Léon Fouasseret, absorbé dans ces préoccupations, ne songeait plus qu'aux moyens de faire le jour sur l'existence de Jeanne la Folle. Il voulait, malgré tous les obstacles, arriver à savoir ce qu’elle
voulait, malgré tous les obstacles, arriver à savoir ce qu’elle était devenue, depuis le jour où elle avait si subitement quitté la maison. Sa soeur remarquait son air soucieux, préoccupé, inquiet. Elle voulut en savoir la cause. — Qu’as-tu donc ainsi, Léon ? lui demanda-t-elle avec bonté. Depuis plusieurs jours, tu parais plongé dans de sombres méditations ; à quoi penses-tu ainsi ? tu as sans doute quelque triste idée en tête. Léon la regarda avec affection. — Va, dis-moi ce que tu as, reprit Cécile ; dis-moi le sujet de ton inquiétude, de ton ennui. — Pourquoi te le
de ton inquiétude, de ton ennui. — Pourquoi te le dirais-je pas ? répondit Léon Fousseret. Ce qui me préoccupe te préoccupera, aussi. Si tu avais vu la personne que j’ai rencontrée, si tu avais entendu le cri qu’elle a poussé, tu chercherais comme moi à savoir ce qu’elle est devenue. — De qui parles-tu donc ? demanda Cécile avec la plus vive curiosité. — De Jeanne. — De Jeanne la Folle ? — Oui, d’elle-même, dit Léon ; c’est elle que j’ai vue. — Elle ? où donc l’as-tu vue ? demanda Cécile. — Je l’ai vue dans l'inondation.
vue ? demanda Cécile. — Je l’ai vue dans l'inondation. — Voyons, Léon, raconte-moi cela. Tu sais que l'intérêt que je portais à la pauvre Jeanne ; pauvre fille, elle avait si bon cœur ! Hélas ! ma chère Cécile, dit Léon Fousseret, l’intérêt que tu portais à Jeanne n’a plus de raison d’être maintenant. La pauvre fille doit être morte. — Morte ! fit Cécile avec douleur. — Ecoute, je vais te raconter ce que je sais. Léon raconta alors à sa soeur comment, en allant sauver des jeunes filles qui étaient sur le toit du Refuge, il aperçut
filles qui étaient sur le toit du Refuge, il aperçut la Folle qui demandait, avec des cris déchirants, qu’on lui rendît son enfant. Cécile parut éprouver le saisissement d’une vive surprise. — Son enfant ! dit-elle ; voyons, je ne m’explique pas ; ce doit être quelque nouvelle hallucination de son esprit insensé. — Eh bien ! Cécile, j’ai réfléchi à cela, répondit Léon, et je ne dois te le dire que pour dire que je ne pense pas que ce soit là un cri de la folie. Non, l’accent de Jeanne était l’accent d’une mère ; je ne crois
de Jeanne était l’accent d’une mère ; je ne crois pas me tromper en l’affirmant. Et puis, remarque en quel endroit je l’ai aperçue : au Refuge ! Là où l’on enferme les jeunes filles dont on veut corriger l’inconduite précoce. C'est vrai, fit Cécile en méditant les paroles de son frère. Un instant de silence succéda à ces paroles. Cécile cherchait à son tour à pénétrer le mystère qui entourait cette réapparition suprême de la malheureuse Jeanne. Elle s’efforçait de trouver une explication à sa présence dans cet établissement de preservation. — Et tu dis qu’elle est morte ?
de preservation. — Et tu dis qu’elle est morte ? demanda-t-elle enfin à son frère. — Gui, elle doit avoir trouvé la mort dans l'écroulement de la partie basse du Refuge, sur le toit de laquelle je l’ai vue. J'ai fait tous mes efforts pour la sauver, mais je n’ai pu y parvenir. Léon raconta à Cécile comment la barque qu’il montait avec un soldat fut tout à coup prise par un courant et entraînée à la dérive ; il dit ensuite comment il vit le toit sur lequel Jeanne s’était réfugiée s’effondrer avec fracas, entraînant la malheureuse dans sa
s’était réfugiée s’effondrer avec fracas, entraînant la malheureuse dans sa chute. — Je suis allé voir les cadavres qui ont été retrouvés, ajouta-t-il, afin de savoir si Jeanne se trouvait parmi eux. — Tu l’as reconnue ? demanda Cécile avec une affection réelle. — Non, je n'ai pu la reconnaître, répondit Léon. Il y avait des corps si horriblement mutilés qu’il était impossible de connaître qui ils étaient. — Pauvre Jeanne ! soupira la jeune fille. — Voici ce que je suppose, reprit le frère de Cécile. Quand Jeanne est partie de chez nous, poussée par cette folle frayeur qui
partie de chez nous, poussée par cette folle frayeur qui s’empara tout à coup d'elle à la vue de Fernand, elle doit avoir erré par la ville, comme elle faisait avant que je la trouve ; elle doit avoir repris sa vie nomade et misérable, mangeant ici, couchant là, excitant le rire et la pitié. Quelque infâme libertin l’aura attirée chez lui et il aura abusé de sa folie, sentiment d’indignation. — Ce serait possible, fit Cécile avec un sentiment d'indignation. — Comment expliquer autrement ce que j'ai vu aujourd’hui ? Comment admettre alors qu'elle ait eu un enfant ?
? Comment admettre alors qu'elle ait eu un enfant ? Comment interpréter sa présence dans le couvent du Refuge ? — C’est vrai, tu as raison, Léon ; mais c’est infâme ! — Oui, c’est infâme ! — Mais ne pourrait-on pas arriver à savoir ce qui est arrivé à cette pauvre fille ? — On le pourrait, répondit Léon bousserée ; mais les religieuses du Refuge ne me donneront des renseignements ? Consentiront-elles à me dire, à moi, qu'on a aucun titre pour m’occuper de Jeanne, comment il se fait qu’elle ait été enfermée dans un couvent ? —
fait qu’elle ait été enfermée dans un couvent ? — Pauvre Jeanne ! soupira de nouveau Cécile. Il me semble encore la voir le jour où elle vit Fernand pour la première fois. Tu te rappelles-tu ses yeux égarés, l’expression de terreur qui prit sa figure, les cris qu'elle poussa ? — Oui, il me semble encore la voir ; mais d'où pouvait provenir cette terreur subite à la vue d’une personne qu’elle ne connaissait pas ? Cécile parut réfléchir un instant. Elle se rappela le trouble de Fernand au moment où Jeanne poussa un cri de frayeur. D'où pouvait
moment où Jeanne poussa un cri de frayeur. D'où pouvait provenir ce trouble ? Était-il dû à l'expression violente qu'it sur lui l'apparition subite de la Folie à l'aspect désordonné ? Cécile ne le crut pas. Elle savait que Fernand était bravé et son trouble ne pouvait dénoter le moindre sentiment de peur. À quoi fallait-il donc l'attribuer ? Une étrange pensée s’empara de l'esprit de la jeune fille. Elle calcula dans son esprit combien il y avait de temps que Jeanne était partie de la maison à la vue de Fernand. Il y a dix mois, se dit-elle. —
de Fernand. Il y a dix mois, se dit-elle. — À quoi songes-tu ? lui demanda son frère, en la voyant pensive. Cécile hésita à répondre. — Tiens, pourquoi ne te le dirais-je pas ? répondit-elle après un instant de silence. Je pensais à une remarque que je t'ai faite et qui me frappa le jour où Jeanne eut un accès de folie à la vue de Fernand et qu’elle disparut. — Quelle est cette remarque ? demanda Léon. — As-tu vu comme Fernand était pâle ? Quel trouble s’est emparé de lui au moment où il s’est trouvé en
emparé de lui au moment où il s’est trouvé en face de Jeanne ? Léon ne répondit pas. Il ne cherchait pas à faire un appel à ses souvenirs, car il savait très bien qu’il n’avait pas fait la même observation que sa soeur ; mais il croyait ce qu’elle venait de lui dire. Il y réfléchissait. Il cherchait lui-même à trouver une explication au trouble de Fernand de Maurens. Une pensée lui vint. Il la repoussa avec empressement. — Eh bien ! que dis-tu, Léon ? demanda Cécile. — Je dis, répondit-il, qu'il faut que je sache ce que
Je dis, répondit-il, qu'il faut que je sache ce que Jeanne la Folle est devenue en sortant d'ici, qu'il faut que je sache comment elle a été enfermée au couvent du Refuge et si c'est vrai qu'elle a eu un enfant. — Et si c'est vrai ? dit Cécile. — Si c'est vrai, répondit Léon, je chercherai cet enfant et nous le garderons en souvenir de la pauvre Jeanne. — Que tu es bon, dit Cécile avec affection, en prenant la main de son frère. Oui, nous le recueillerons ce petit orphelin ; il ne faut pas qu'il soit malheureux.
petit orphelin ; il ne faut pas qu'il soit malheureux. Nous l’élèverons, n'est-ce pas ? — Oui, répondit Léon Fornsère. Dès aujourd'hui, je vais m'en occuper. Il faut que je sache ce qui lui est arrivé. (texte manquant)
BULLETIN DES ARRETS DE LA COUR DE CASATION. N.°7. N.° 78. ANNULATION, sur le recours en cassation du Procureur général de la Cour impériale de la Haye, d'un Arrêt de la Cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, du 12 Février 1813, rendu en faveur de Clasina Pasman. Du 12 Avril 1813. NOTICE ET MOTIFS. À la suite de l'arrêt de cassation du 29 octobre 1812, rapporté à la page 460 du tome précédent, Clasina Pasman a été traduite devant la cour d'assises du département des Bouches-de-la-Meuse, et le 12 février 1813, il est intervenu en cette cour, un arrêt ainsi
1813, il est intervenu en cette cour, un arrêt ainsi conçu : « Considérant que, par la lettre de la déclaration du jury, à laquelle cette cour est liée en droit, il constate uniquement que le vol dont Clasina Pasman a été déclarée complice, a été commis après que Myntje Van Palmen a été privée violemment de la vie en sa présence, et qu'ainsi ce vol n'a pas été commis à l'aide du meurtre précédent ; que, par suite, le délit commis par Clasina Pasman tombe dans les termes de l'art. 401 du code pénal ; la cour a condamné
l'art. 401 du code pénal ; la cour a condamné Clasina Pasman à un emprisonnement de cinq ans. Le procureur général de la cour impériale de la Haye s'est pourvu en Cassation, contre cet arrêt; et conformément à la loi du 16 septembre 1807, l'affaire a été portée devant les sections réunies, présidées par Son Éxcellence le Grand-juge ministre de la justice. Suit la teneur du nouvel arrêt de cassation : Ouï le rapport de M. Lasagni, conseiller en la Cour, et les conclusions de M. le comte Merlin, procureur général ; Vu l'art. 401 du code d'instruction criminelle, les
général ; Vu l'art. 401 du code d'instruction criminelle, les articles 62, 63 du code pénal ; Et attendu que, dans l'espèce, il a été déclaré par le jury, et que, par la cour d'assises des Bouches-de-la-Meuse elle-même, d'après cette déclaration, il a été reconnu, 1° que Clasina Pasman était coupable d'avoir emporté, mis en gage, vendu, recelé des effets provenant d'un vol commis par son père ; 2° que ladite Clasina Pasman, non seulement avait su, au temps du recelé, que le vol avait été commis à la suite d'un meurtre, mais qu'elle avait même été présente audit meurtre
d'un meurtre, mais qu'elle avait même été présente audit meurtre ; Qu'ainsi, tous les éléments et circonstances voulus par la loi pour condamner le receleur à la peine de mort, encourue par l'auteur principal, savoir le vol précédé du meurtre de la part de l'auteur principal, et la reconnaissance de ce vol, avec sa circonstance aggravante, au temps du recelé, de la part du receleur, étaient constatés; et que, dès lors, l'unique exception portée par l'art. 63 du code pénal, n'était point applicable ; Que néanmoins la cour d'assises du département des Bouches-de-la-Meuse, sur ces faits ainsi déclarés, n'a prononcé
département des Bouches-de-la-Meuse, sur ces faits ainsi déclarés, n'a prononcé contre ladite Pasman que les peines correctionnelles ordonnées par l'art. 401 ; Qu'elle s'est fondée, pour rejeter l'application de l'article 62, sur ce qu'il n'était pas établi par la déclaration du jury, que le vol avait été commis à l'aide du meurtre qui l'avait précédé ; Mais que le refus d'appliquer cet article, a été une violation manifeste de ses dispositions ; Que, d'après cet art. 62, en effet, ceux-là sont réputés complices, et doivent conséquemment être punis de la même peine que l'auteur du crime, conformément à l'art. 59,
même peine que l'auteur du crime, conformément à l'art. 59, qui ont sciemment recelé des choses enlevées, détournées ou obtenues à l'aide d'un crime ; Que, dans l'espèce, les objets recelés par Clasina Pasman avaient été enlevés à l'aide d'un vol qui, d'après les circonstances, était qualifié crime par la loi ; Que le jury ayant déclaré que le vol avait été commis à la suite d'un meurtre, le fait du vol et le fait du meurtre se liaient, relativement à l'auteur principal, de manière à ne former qu'un même crime, et à soumettre cet auteur principal à la peine
crime, et à soumettre cet auteur principal à la peine de mort, d'après l'art. 304 ; Que ces deux faits, inséparables à son égard, ne pouvaient être divisés en faveur de Clasina Pasman, qui, ayant recelé les objets volés, sachant qu'ils provenaient d'un vol commis à la suite d'un meurtre, et ne pouvant ainsi se prévaloir de l'exception portée par l'art. 63, devait être condamnée à la même peine que l'auteur principal, d'après les articles 62 et 59 ; Que l'arrêt de la cour d'assises du département des Bouches-de-la-Meuse contient donc une fausse application de l'article 401, et une violation