jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
faible part. C'est surtout sur les seconds qu'il convient de porter son attention. Le Département a déjà pris, à cet égard, un certain nombre de mesures utiles : la durée du séjour aux colonies a été augmentée et portée, en principe, à deux ans. N'est-il pas possible de faire davantage ? D'abord, certaines catégories de personnel ne font que 18 mois au Sénégal ; le régime est le même pour les missions hydrographiques. Ces exceptions sont-elles justifiées ? Nous le demandons à M. le Ministre de la Marine. Nous lui demandons aussi, si dans des pays comme le Maroc où
demandons aussi, si dans des pays comme le Maroc où le climat n'est pas éprouvant, où la vie a — de l'aveu même de ceux qui y ont goûté — beaucoup d'attraits, la durée réglementaire de séjour ne pourrait pas être augmentée au-delà de deux ans. Ne pourrait-on pas étudier aussi un système de compensations, soit sous forme d'indemnités de solde, soit sous forme de congés supplémentaires, qui inciterait le personnel à prolonger son séjour aux colonies ? Quand on songe que l'envoi d'un officier à Saïgon coûte une dizaine de milliers de francs et que l'État supporte — à
de milliers de francs et que l'État supporte — à juste titre d'ailleurs — les frais de voyage de la femme et des enfants mineurs de cet officier, on voit quel intérêt il y aurait pour le Trésor, à diminuer le nombre de ces voyages onéreux. Enfin, il serait peut-être possible de faire plus largement appel aux marins indigènes dont l'effectif budgétaire pour 1925 est inférieur de 692 unités à l'effectif de 1923 ; cette mesure aurait pour premier effet d'aider à résoudre la crise des équipages qui pèse si lourdement sur notre marine ; accessoirement, elle contribuerait à réduire
lourdement sur notre marine ; accessoirement, elle contribuerait à réduire le nombre des déplacements coûteux. Votre Commission des finances soumet à M. le Ministre de la Marine ces diverses suggestions, en lui demandant de les faire étudier. Dans un ordre d'idées un peu différent, la question des frais de déplacement pose encore un problème qui a retenu l'attention de votre Commission des finances. Le même chapitre — nous l'avons dit — pourvoit aux dépenses de déplacement proprement dites de tout le personnel de la Marine, et aux frais de missions, en particulier aux frais de missions industrielles exécutées par les
en particulier aux frais de missions industrielles exécutées par les ingénieurs. Ces dépenses ont pu être classées sous la même rubrique parce que ce sont, dans l'un et l'autre cas, des dépenses de transport. Mais il est facile de voir qu'elles ont des objets tout à fait différents. Les missions industrielles, en effet, sont étroitement liées à l'exécution même des travaux. Elles ont pour objet, par exemple, de permettre à l'auteur des plans d'un navire de contrôler dans le port constructeur, la marche de la construction, ou de permettre à un ingénieur d'examiner sur place, dans un port autre que
un ingénieur d'examiner sur place, dans un port autre que le sien, des méthodes de travail susceptibles d'être généralisées. Ces missions conditionnent donc l'accomplissement même des travaux. Elles sont à la fois la garantie d'une bonne exécution et la source d'économies importantes. On peut en citer bien des exemples : c'est ainsi qu'en 1922 avant le commencement du montage sur cale du sous-marin Dauphin, la direction des constructions navales de Toulon avait demandé l'envoi en mission à Cherbourg et à Brest, qui avaient mis tout récemment en chantier des navires identiques, de l'ingénieur chef de la section des constructions neuves.
identiques, de l'ingénieur chef de la section des constructions neuves. Cette demande ne fut pas accueillie. L'ingénieur en question ne put accomplir sa mission qu'au mois de juillet de l'année suivante. Il constata que de nombreuses dispositions de détail que l'expérience avait suggérées au port de Cherbourg auraient pu être prises avec avantage à Toulon. On est donc en droit de conclure qu'il n'est pas logique d'assimiler les missions industrielles aux déplacements ordinaires ; il est éminemment regrettable que de telles missions puissent être — contrairement aux intérêts du Trésor — suspendues en cas d'insuffisance des dotations sur le chapitre
— suspendues en cas d'insuffisance des dotations sur le chapitre « Frais de déplacements ». Nous demandons à M. le Ministre de la Marine d'étudier la question et d'établir désormais entre les frais de missions industrielles et les frais de déplacements proprement dits une distinction qui s'impose. II. — L'analyse du projet de budget de 1925. Nous avons, dans le chapitre précédent, groupé les demandes de crédits du Département pour 1925 sous deux rubriques : dépenses d'accroissement et dépenses de service courant, et nous avons pu montrer que le « rendement » du projet de budget de 1925 marquait une
rendement » du projet de budget de 1925 marquait une amélioration notable par rapport aux budgets des exercices précédents. Ce résultat d'ordre tout à fait général, doit être complété, dans notre esprit, par une analyse plus profonde des demandes de crédits du Ministère de la Marine. Il ne suffit pas que le Sénat soit éclairé sur l'utilisation globale des crédits qu'il est appelé à voter. Il faut encore qu'il soit mis à même d'apprécier l'importance des crédits destinés à tel ou tel objet. Combien la Marine dépense-t-elle pour ses Services de travaux ? Comment ces dépenses se répartissent-elles entre les
de travaux ? Comment ces dépenses se répartissent-elles entre les constructions neuves, l'entretien de la flotte, les frais généraux ? Comment se décomposent les dépenses de solde ? Quels sont les crédits qui concourent au Service de la flotte armée? Que coûtent un officier marinier, un marin, un ouvrier ? Quelle est la part des frais généraux d'administration dans les dépenses totales de la Marine ? Voilà les renseignements qu'il nous parait utile de dégager si nous voulons, non pas seulement examiner des chapitres, mais obtenir la physionomie générale du projet de budget qui nous est soumis. Au cours de
projet de budget qui nous est soumis. Au cours de l'étude que nous avons entreprise dans ce but, un certain nombre d'observations nous sont venues à l'esprit que nous croyons utile de présenter tout d'abord. Le problème particulier que nous nous sommes posé, se rattache en effet étroitement à un problème beaucoup plus général : celui de la contexture même du budget, et de la classification rationnelle des dépenses. Suivant la manière dont seront classées ces dépenses, il sera, facile ou difficile, de tirer du budget les renseignements de la nature de ceux que nous nous proposons de dégager. Nous
nature de ceux que nous nous proposons de dégager. Nous sommes ainsi conduits à étudier d'abord la contexture actuelle du budget de la Marine et à examiner dans quel sens il conviendrait de l'amender. Nous passerons ensuite à l'analyse proprement dite du projet de budget. La contexture du budget de la Marine. L'histoire des modifications apportées à la contexture du budget de la Marine est dominée, depuis la loi du 29 janvier 1831 qui a établi le vote par chapitre, par : 1° La recherche d'une classification rationnelle des dépenses ; 2° Le souci de procurer au Parlement les moyens
; 2° Le souci de procurer au Parlement les moyens de contrôler efficacement l'emploi des crédits. Ce sont les exigences de ce contrôle, jointes d'ailleurs à la complexité grandissante des services du Département qui ont conduit à multiplier progressivement le nombre des chapitres du budget. Si l'on fait abstraction de la période du Second Empire qui a marqué une éclipse du contrôle parlementaire et de la décade qui a suivi, on constate en effet que le nombre de chapitres qui était de 11 sous la Restauration, de 15 au début du règne de Louis-Philippe, est passé à 21 en 1840,
du règne de Louis-Philippe, est passé à 21 en 1840, à 34 en 1846. Il était de 40 en 1887. Il a atteint 66 en 1922. Il a été ramené à vrai dire à 60 en 1923. Mais si l'on tient compte que le budget comprend plus de 200 articles et que la spécialité des articles, bien que n'étant pas légalement imposée envers le Parlement, se recommande néanmoins à la correction des Administrations publiques, on voit dans quel réseau à mailles serrées, les administrateurs du Département de la Marine, sont obligés, à l'heure actuelle, de se mouvoir pour la gestion
obligés, à l'heure actuelle, de se mouvoir pour la gestion des crédits qui leur sont alloués. Ces refontes périodiques de la contexture du budget qui ont conduit à une spécialité de plus en plus étroite des crédits, ont-elles abouti à une classification rationnelle ? Le problème est posé depuis près d'un siècle. Dès 1832, Boursaint, directeur de la comptabilité générale, posait la question : Faut-il grouper les dépenses par destination ou par nature? Et il préparait un budget présentant dans son ensemble les dépenses par nature, et complété par des annexes qui groupaient les dépenses par destination ou par service.
annexes qui groupaient les dépenses par destination ou par service. Moins d'un demi-siècle plus tard, le député Lamy, dans son rapport sur le budget de la Marine pour 1879, que nous avons déjà cité, écrivait : « Un budget bien établi est celui dans lequel les dépenses sont groupées suivant des règles rationnelles. Or les dépenses ne se distinguent les unes des autres que par leur nature ou par leur objet ». Et il faisait une critique serrée du budget de l'époque » dans lequel, disait-il, les dépenses ne sont assemblées ni par nature, ni par objet : tantôt l'une,
assemblées ni par nature, ni par objet : tantôt l'une, tantôt l'autre des deux méthodes a été employée ». Sous sa forme actuelle le budget prête encore le flanc à bien des critiques. Thiers ne les lui aurait sans doute pas ménagées lui qui, rapporteur d'un des budgets de la Marine, demandait à connaître sans rapprochement laborieux, le coût, non seulement de chaque Service général, mais encore de chaque Service particulier ». Veut-on, par exemple, connaître aujourd'hui le prix de la construction, dans les arsenaux, d'un navire neuf? Il ne suffit pas, comme on pourrait le croire, de se reporter
suffit pas, comme on pourrait le croire, de se reporter à l'état F, annexé chaque année au budget et qui récapitule seulement les dépenses directes de construction et la part des dépenses indivises s'y rapportant. Il faut encore, pour tenir compte des frais généraux, dépouiller une dizaine de chapitres différents concernant le personnel des Constructions navales, celui de l'Artillerie navale, le personnel administratif, les frais de déplacement, les allocations diverses, charges de famille, indemnités de cherté de vie, gros outillage des Constructions navales et de l'Artillerie navale. Il faudrait encore, pour être précis, faire, dans ces frais généraux, la discrimination
pour être précis, faire, dans ces frais généraux, la discrimination entre les charges industrielles et les charges militaires et appliquer les premières seulement au calcul des prix de revient. C'est ainsi qu'opèrent les Anglais. La discrimination est d'ailleurs difficile, et nos budgets actuels ne contiennent aucune indication de nature à la faciliter. Ce qui rend particulièrement malaisé l'établissement d'une classification rationnelle, c'est que le budget de la Marine présente un double caractère : il est à la fois d'ordre militaire et d'ordre industriel. Or, dans un budget militaire, il y a un intérêt évident à distinguer nettement les dépenses de
a un intérêt évident à distinguer nettement les dépenses de personnel des dépenses de matériel. Quand il s'agit de la flotte armée, par exemple, il n'est pas indifférent de voter des crédits pour entretenir un effectif déterminé, pour réparer les navires à flot, ou construire du matériel neuf. Entretenir de nombreux effectifs et réparer la flotte existante, c'est faire une politique du moment présent. Consacrer son argent à construire des navires neufs, c'est travailler pour l'avenir. Pour faire la part convenable à l'une et à l'autre doctrine, il est indispensable d'établir une séparation nette entre les dépenses de matériel et
d'établir une séparation nette entre les dépenses de matériel et celles de personnel. Bref, dans un budget militaire les dépenses doivent être classées par nature. Dans un budget industriel au contraire — et c'est le cas du budget des Services de travaux de la Marine — il est logique de classer les dépenses par destination. Ce qui intéresse un industriel dans l'exploitation qu'il dirige, c'est uniquement de connaître ses dépenses par nature de production faite. Dans le même ordre d'idées, ce que le Parlement veut à bon droit connaître, c'est la répartition de l'argent qu'il donne, entre la construction de
la répartition de l'argent qu'il donne, entre la construction de navires neufs, les travaux d'artillerie de la défense des côtes, les travaux immobiliers, les fabrications de matériel aéronautique, l'entretien de la flotte armée. C'est là un point qu'il importe de bien mettre en lumière. Les Chambres ne votent pas des crédits dans le but de payer des ouvriers ou d'acheter du matériel : personnel, matériel, ne sont que des moyens. Ce ne sont pas des fins. Si les Chambres votent des crédits, c'est, en dernière analyse, en vue de réparer, par exemple, notre escadre de cuirassés, ou en vue d'acheter
par exemple, notre escadre de cuirassés, ou en vue d'acheter une escadrille d'avions. C'est dans cet ordre d'idées qu'il devrait être rendu compte de l'emploi des crédits. La contexture actuelle du budget répond-elle à cet objet? Groupe-t-elle clairement les dépenses par nature de production faite? Oui sans doute, mais dans une certaine mesure seulement. D'abord cette classification par destination ne s'applique qu'aux dépenses directes (main-d'œuvre et matières) et laisse de côté les frais généraux. Ensuite, ces dépenses directes elles-mêmes ne sont pas toujours nettement séparées. C'est ainsi que le chapitre 28 (Artillerie navale. — Entretien et Réparations) confond les navires
28 (Artillerie navale. — Entretien et Réparations) confond les navires de la flotte armée et l'aviation. Des contradictions apparaissent quand on examine le détail des chapitres. Les grandes divisions de cette partie du budget que nous avons appelée tout à l'heure le budget "industriel" de la Marine, devraient être en bonne logique organisées de façon identique. Or, quand il s'agit de constructions neuves ou d'entretien, ou de travaux immobiliers, le budget sépare les chapitres matières des chapitres main-d'œuvre; quand il s'agit de défense des côtes, les dépenses matières sont mises en évidence, et les dépenses main-d'œuvre sont confondues avec celles
en évidence, et les dépenses main-d'œuvre sont confondues avec celles des travaux d'artillerie proprement dits; enfin quand il s'agit d'aéronautique, les dépenses matières et main-d'œuvre sont fondues. Autre anomalie, touchant les crédits pour indemnités allouées aux divers personnels de la Marine : le chapitre 44 (indemnités pour charges de famille) ne vise que le personnel civil; il donne d'ailleurs une décomposition très complète du montant global de ces indemnités; le chapitre 45 bis, au contraire (Indemnités exceptionnelles de cherté de vie) s'applique à tout le personnel de la Marine et l'article 2 de ce chapitre bloque toutes les indemnités concernant
l'article 2 de ce chapitre bloque toutes les indemnités concernant les militaires et les civils; toute discrimination de ces dépenses devient, de ce chef, impossible. Quant aux autres indemnités elles font l'objet de chapitres spéciaux lorsqu'il s'agit du personnel ouvrier; lorsqu'il s'agit du personnel technique, elles sont soit confondues avec celles des ouvriers (chap. 38), soit inscrites aux chapitres de soldes. Quand il s'agit des officiers, elles sont toutes inscrites aux chapitres de soldes. Pourquoi toutes ces différences? Il devient singulièrement difficile de se retrouver dans ce labyrinthe. Nous signalerons encore une petite anomalie : le budget de la Marine
encore une petite anomalie : le budget de la Marine est divisé en deux parties; dans la première figurent les chapitres "Entretien de la marine militaire", dans la deuxième les chapitres "Travaux neufs et approvisionnements de guerre". Pourquoi le crédit de 1.000.000 de francs demandé pour la reconstitution du stock de guerre d'habillement figure-t-il dans la première partie du budget et non dans la seconde où se trouvent groupés les autres stocks de guerre de l'Intendance, ceux des constructions navales et de l'artillerie navale, ceux du Service de santé? Inversement, pourquoi le chapitre "Aéronautique entretien" figure-t-il dans la deuxième partie
pourquoi le chapitre "Aéronautique entretien" figure-t-il dans la deuxième partie du budget et non dans la première? Remarquons enfin que si le budget permet, grâce à l'Etat F, de séparer les dépenses de construction relatives aux diverses catégories de navires (croiseurs, torpilleurs, sous-marins, etc.) il ne fournit, en ce qui concerne l'entretien, aucun renseignement de cette nature. La lecture des multiples articles et paragraphes du chapitre 25 permettra bien au rapporteur du budget de connaitre les sommes respectivement prévues pour l'achat de tubes de chaudières, de pièces de rechanges, d'embarcations, d'accumulateurs, de combustibles, de petit outillage, etc. Mais en quoi
d'accumulateurs, de combustibles, de petit outillage, etc. Mais en quoi ces chiffres ont-ils de l'intérêt pour lui? S'il veut savoir au contraire ce que coûtent annuellement l'entretien de notre flotte cuirassée, celui de nos flottilles de torpilleurs, celui de nos escadrilles de sous-marins, le chapitre 25, avec sa classification détaillée et artificielle, ne lui fournira aucun renseignement. N'est-ce pas là cependant, quand il s'agit de l'entretien de la flotte, le seul élément vraiment digne d'intérêt? Il résulte de l'exposé qui précède que le budget de la Marine n'est pas logiquement ordonné dans toutes ses parties, qu'il ne constitue pas le
ordonné dans toutes ses parties, qu'il ne constitue pas le document clair dans lequel les Chambres devraient pouvoir puiser facilement tous les éléments nécessaires à leur contrôle. Il semble que deux principes fondamentaux devraient servir de guide à qui prendrait pour tâche de réformer la contexture du budget : 1° Simplifier, alléger le budget en faisant apparaître dans les chapitres, d'après une même méthode pour tous les services, les dépenses d'une nature déterminée; 2° Fournir au Parlement, dans des annexes nombreuses et développées, des justifications aussi complètes que possible des demandes de crédits du Département. Ces annexes ne devraient pas
demandes de crédits du Département. Ces annexes ne devraient pas se borner d'ailleurs à ce rôle étroit. Pour reprendre une idée jadis exprimée par Boursault, elles devraient établir une corrélation entre les comptes et le budget, en vue de permettre au Parlement un contrôle efficace de la gestion des crédits et d'établir nettement dans quelle situation "l'exercice expiré a laissé le service public". En présentant ces observations, nous exprimons le vœu que le Ministre de la Marine fasse étudier par ses services une réforme de la contexture actuelle du budget, s'inspirant des vues qui viennent d'être développées. La décomposition du
s'inspirant des vues qui viennent d'être développées. La décomposition du budget de 19025. Nous étudierons successivement dans ce chapitre : I. — Les dépenses des Services de travaux; II. — Les chapitres de solde; III. — Les dépenses qui concourent au Service de la flotte armée; IV. — Ce que coûtent un officier marinier, un marin, un ouvrier; V. Les frais généraux du Département. I. — Les dépenses des Services de travaux. Les Services de travaux de la Marine sont au nombre de trois : Constructions navales, artillerie navale, travaux hydrauliques. Les deux premiers ont un objectif commun: la construction
hydrauliques. Les deux premiers ont un objectif commun: la construction et l'entretien de la flotte. Il est donc naturel de réunir les dépenses de ces deux Services, en laissant de côté celles du Service des travaux hydrauliques qui poursuit un but différent. Outre les travaux concernant la flotte, l'artillerie a, en plus, la charge des travaux de la défense des côtes. Pour l'étude des dépenses des constructions navales et de l'artillerie navale, nous avons groupé ces dépenses sous les rubriques suivantes : a) Entretien et réparations (flotte, défense des côtes, immeubles) b) Constructions neuves. — Flotte. c) Constructions neuves. —
immeubles) b) Constructions neuves. — Flotte. c) Constructions neuves. — Défense des côtes. d) Frais généraux. e) Gros outillage. — Immeubles. — Installations nouvelles. Il eut été plus logique de distinguer les dépenses de réparations de la flotte de celles de la défense des côtes ; mais, comme nous l'avons précédemment expliqué, le budget ne permet pas de faire cette distinction. Il convient, d'ailleurs, de remarquer que sous la rubrique unique « Entretien. Réparations a, la part qui revient aux dépenses d'entretien de la flotte est largement prépondérante. Nous avons obtenu les chiffres ci-après : a) Entretien et réparations (flotte,
obtenu les chiffres ci-après : a) Entretien et réparations (flotte, défense des côtes, immeubles) (Chapitres 24, 25, 25 bis, 27, 28, 29). 140. 579. 000 fr. b) Constructions neuves. — Flotte (Chapitres 48, 49, 50, 51, 53, 54). 436.395.160 c) Constructions neuves. Défense des côtes (Chapitre 58) 13.615.000 d) Frais généraux. (Chapitres 23, 26, 33 (fraction de l'art. 2 et art. 3 et 4). Chapitres 18, 29, 44 (art. 3, 4, 5). Chapitre 45 bis (fraction de l'art. 2). 57.315.000 e) Gros outillage. — Immeubles, installations nouvelles. 21.910.000 Total 669.814.000 fr. Ainsi, les dépenses des Services des constructions navales et
fr. Ainsi, les dépenses des Services des constructions navales et de l'artillerie navale sont prévues au projet de budget de 1925 pour 670 millions en chiffre rond. Sur ce total : Les dépenses d'entretien figurent pour 140,6 millions, soit 21 0/0; Les dépenses de constructions neuves (flotte), pour 436,4 millions, soit 65,2 0/0; Les dépenses de constructions neuves (défense des côtes), pour 13,6 millions, soit 2 0/0 ; Les dépenses de frais généraux pour 57,3 millions, soit 8,5 0/0; Les dépenses de gros outillage, immeubles, installations nouvelles, pour 21,9 millions, soit 3,3 0/0. Les frais généraux et l'entretien absorbent en
soit 3,3 0/0. Les frais généraux et l'entretien absorbent en définitive 29,5 0/0 des crédits totaux mis à la disposition des Services des constructions navales et de l'artillerie navale ; ils laissent 70,5 0/0 pour les crédits directement productifs (constructions neuves et installations nouvelles, ayant pour objet d'augmenter le patrimoine de nos arsenaux). Pour apprécier en toute connaissance de cause le résultat ainsi obtenu et qui paraît à première vue satisfaisant, il convient d'établir un rapprochement avec les exercices précédents. Nous avons fait, pour le budget exécuté de l'exercice 1923, les mêmes calculs que pour le projet de budget de
les mêmes calculs que pour le projet de budget de 1925. Ces calculs nous ont conduit aux chiffres suivants : a) Entretien et réparations 97.020.385 fr. b) Flotte (constructions neuves). 256.885.475 c) Défense des côtes (travaux neufs). 4.780.000 d) Frais généraux 48.883.086 e) Gros outillage, installations nouvelles 13.389.360 420.958.306 fr. Sur ce total de 421 millions en chiffre rond : La part de l'entretien a été de 23,1 0/0 La part des constructions neuves (flotte) , 61 0/0 La part des constructions neuves (défense des côtes). 1,1 0/0 La part des frais généraux. 11,6 0/0 La part des installations nouvelles.
des frais généraux. 11,6 0/0 La part des installations nouvelles. 3,2 0/0 Ainsi, en 1923, les ressources mises à la disposition des Services des constructions navales et de l'artillerie navale, ont été consacrées jusqu'à concurrence de 34,7 0/0 à l'entretien et aux frais généraux. Le complément, soit 65,3 0/0 a été consacré aux dépenses directement productives. Si l'on rapproche ces coefficients de ceux que nous avons précédemment fixés, on constate que la part des crédits affectés aux travaux neufs et aux grandes améliorations augmente, de 1923 à 1925, de 5,2 0/0. C'est là l'indice d'une amélioration dans l'utilisation des crédits