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est de droit Président d’honneur de l’Association. Le Maire de Lyon est de droit Vice-Président d’honneur. Le Président et le Vice-Président d’honneur président les séances quand ils réclament ce droit. Art. 7. — L’Association est administrée par un bureau composé d’un Président, de cinq Vice-Présidents, d’un Secrétaire général, de deux Secrétaires adjoints, d’un Trésorier, d’un Bibliothécaire et par un Conseil de douze membres pris parmi les horticulteurs praticiens et les amateurs. Art. 8. — Le Bureau et le Conseil d’administration sont élus par l’Assemblée générale pour deux années. Tous leurs membres sont rééligibles. Seuls les Vice-Présidents ne peuvent être élus
membres sont rééligibles. Seuls les Vice-Présidents ne peuvent être élus plus de deux fois de suite en cette qualité. Les membres français peuvent seuls faire partie du Bureau. Le Conseil se réunit tous les mois et chaque fois qu’il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart de ses membres. Art. 9. — Il est procédé à l’élection du Bureau et du Conseil d’administration à l’Assemblée générale d’octobre. A cet effet, tous les membres qui ont le droit de voter sont convoqués, par lettre individuelle, avec indication de l’ordre du jour. L’élection a lieu au scrutin individuel
de l’ordre du jour. L’élection a lieu au scrutin individuel pour les Président, Vice-Présidents, Secrétaire général, Secrétaires adjoints, Trésorier et Bibliothécaire; elle a lieu au scrutin de liste pour les autres membres. Au premier tour de scrutin, l’élection n’est valable que si le candidat a réuni la majorité absolue des suffrages des membres présents; au second tour, la majorité relative suffit. En cas d’égalité de suffrages, le membre le plus ancien est élu. Art. 10. — Si une vacance se produit au cours de l’année, le Conseil d’administration peut décider qu’il y sera pourvu avant la séance où les élections
qu’il y sera pourvu avant la séance où les élections réglementaires doivent avoir lieu. Dans le cas où le nombre des vacances atteint le quart du nombre total des membres du Conseil, il est nécessairement procédé au remplacement, lors de la prochaine Assemblée qui suit la dernière vacance. Tout membre élu en remplacement ne demeure en fonction que pendant le temps restant à courir pour l’exercice de son prédécesseur. Le renouvellement du Conseil a lieu tous les ans par moitié. Art. 11. — Le Trésorier représente l’Association en justice et dans tous les actes de la vie civile. Il ne
dans tous les actes de la vie civile. Il ne peut, toutefois, intenter aucune action sans y avoir été préalablement autorisé par un vote spécial du Conseil d’administration. Art. 12. — La présence du tiers des membres du Conseil d’administration est nécessaire pour la validité des délibérations. Il est tenu procès-verbal des séances; les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire. Art. 13. — La qualité de membre de l’Association se perd: 1° par la démission; 2° par la radiation. La radiation est prononcée pour motifs graves par le Conseil d’administration à la majorité des deux tiers au
le Conseil d’administration à la majorité des deux tiers au moins du nombre total de ses membres, l’intéressé entendu en ses explications ou dûment appelé à les produire. Le membre exclu peut, toutefois, demander que la décision du Conseil d’administration soit soumise à la ratification de l'Assemblée générale, dans sa plus prochaine réunion ; l’Assemblée générale statue sans délai à la majorité des membres présents, sur le rapport du Conseil d’administration. Art. 14. — L’Assemblée générale nomme chaque année, au scrutin de liste, une commission de contrôle composée de cinq membres. Cette commission vérifie les livres et les comptes du
membres. Cette commission vérifie les livres et les comptes du Trésorier, le bilan annuel de la situation financière, ainsi que la situation de la bibliothèque, des archives et des collections. Elle fait sur le tout un rapport écrit qui est lu à l'Assemblée générale, après les comptes rendus du Trésorier et du Bibliothécaire. Elle présente, à la fin de chaque année, un budget provisionnel pour l’année suivante. Art. 15. — L’Association se réunit en Assemblée générale, au moins une fois par mois. Son bureau est celui du Conseil. Elle fixe elle-même son ordre du jour. L’Association peut se diviser en
elle-même son ordre du jour. L’Association peut se diviser en différentes Commissions annuelles. Ces Commissions sont nommées chaque année dans l’Assemblée générale de décembre. Dans la première séance de chaque année, l’Assemblée générale entend la lecture du Rapport présenté par le Secrétaire sur les travaux de l’Association durant le cours de l’exercice précédent, sur la gestion du Conseil d'administration et sur la situation générale. Puis procède ensuite à l’audition du compte du Trésorier et du rapport de la Commission de contrôle. Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant et pourvoit en outre au renouvellement
budget de l'exercice suivant et pourvoit en outre au renouvellement de la Commission de contrôle. Art. 16. — Les membres titulaires ont seuls voix délibérative dans les Assemblées générales. Les autres membres n’ont que voix consultative. Sauf les exceptions formulées dans les articles 9, 23 et 24, les votes ont lieu, pour toutes les délibérations, à la majorité absolue des membres présents. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Art. 17. — Pour être valables et exécutoires, toutes les décisions du Conseil entraînant une dépense telles que : expositions, récompenses, publications, etc., devront être soumises à la
: expositions, récompenses, publications, etc., devront être soumises à la sanction de l’Assemblée générale. Le rapport annuel et les comptes sont adressés chaque année à tous les membres, au Préfet du département et au Ministre de l’Agriculture. Art. 18. — Les ressources de l’Association se composent : 1° Des cotisations et souscriptions de ses membres ; 2° Des libéralités faites par les donateurs ou bienfaiteurs, conformément à l’article 5 des présents statuts ; 3° Des dons et legs dont l’acceptation aura été dûment autorisée par le Gouvernement ; 4° Des subventions qui pourraient être accordées à l’Association ; 5° Du
subventions qui pourraient être accordées à l’Association ; 5° Du produit des droits d’entrée aux expositions et des ressources créées à titre exceptionnel avec l’autorisation du Gouvernement ; 6° Du revenu des biens et valeurs de toute nature. Art. 19. — Sont seuls affectés aux dépenses ordinaires : les cotisations annuelles, les subventions, le produit des droits d’entrée aux expositions, etc., et le revenu des biens et valeurs. Les autres ressources, ainsi que l’excédent de celles qui sont mentionnées au paragraphe précédent sur les dépenses annuelles, forment la réserve de l’Association. Les fonds disponibles doivent être placés en rentes nominatives
l’Association. Les fonds disponibles doivent être placés en rentes nominatives 3 % sur l’Etat ou en obligations de chemins de fer dotées d’une garantie d’intérêt de l’Etat, à moins qu’ils ne proviennent de dons, legs ou libéralités subordonnés à un autre emploi. Art. 20. -Les délibérations du Conseil d'administration relatives à l’acceptation des dons et legs, sont soumises à la ratification de l’Assemblée générale et à l’approbation du Gouvernement. Les délibérations relatives aux acquisitions d’immeubles, aux aliénations immobilières et à la constitution d’hypothèques, sont soumises à la ratification de l’Assemblée générale et à l’approbation du Ministre de l’Agriculture. Les délibérations
générale et à l’approbation du Ministre de l’Agriculture. Les délibérations relatives aux baux à long terme et aux emprunts, sont soumises à la ratification de l’Assemblée générale. Art. 21. — Tout discours, discussions, lectures ou publications étrangères au but de l'Association sont interdits dans les Assemblées qu’elle tient. Aucune publication ne peut être faite en son nom sans l’approbation préalable du Conseil d’administration. Art. 22. — Un règlement intérieur, adopté par l’Assemblée générale et approuvé par le Préfet, arrête les conditions de détail propres à assurer l’exécution des présents statuts et notamment pour le fonctionnement des différentes commissions. Il peut
et notamment pour le fonctionnement des différentes commissions. Il peut toujours être modifié dans la même forme. Art. 23. — Les statuts ne peuvent être modifiés que sur la proposition du Conseil d’administration ou celle de vingt-cinq membres ayant voix délibérative. Dans ce dernier cas, la proposition est soumise au Bureau un mois avant la séance où elle viendra en délibération. Le projet de modification est imprimé et envoyé à tous les membres ayant voix délibérative, quinze jours au moins avant la séance de l’Assemblée générale extraordinaire à laquelle ils sont convoqués par lettre individuelle indiquant l’ordre du jour. Cette
sont convoqués par lettre individuelle indiquant l’ordre du jour. Cette Assemblée ne délibère que si elle réunit la moitié plus un des membres appelés à y prendre part, sinon la délibération est ajournée et de nouvelles convocations individuelles sont adressées avec avis qu’il sera procédé au vote, quel que soit le nombre des membres présents. Dans l’un et l’autre cas, les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des deux tiers des membres présents, et la délibération de l’Assemblée est soumise à l’approbation du Gouvernement. Art. 24. — Sauf en ce qui concerne l’approbation du Gouvernement; toutes les dispositions
en ce qui concerne l’approbation du Gouvernement; toutes les dispositions de l’article précédent sont applicables, au cas de dissolution. Art. 25. — En cas de dissolution ou de retrait de l’autorisation, l’actif de l’Association sera employé à la création de bourses aux Ecoles d’horticulture nationales ou départementales, attribuées de préférence à des fils de membres de l’Association. Cette délibération n’a d’effet que si elle est approuvée par le Gouvernement. Si l’Assemblée refusait de délibérer, il serait pourvu à cette attribution par décret rendu en Conseil d’État sur la proposition du Ministre de l’Agriculture. Vu pour être annexé au décret en
Ministre de l’Agriculture. Vu pour être annexé au décret en date du 22 mai 1894. Pour le Ministre de l’Agriculture, Le Conseiller d'État, directeur de l’Agriculture, Signé : E. TISSERAND. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PRÉFECTURE DU RHÔNE Le Préfet du Rhône, commandeur de la Légion d’honneur, Vu le projet de règlement intérieur présenté par l’Association Horticole Lyonnaise, en exécution des prescriptions de l’article 22 des Statuts ; Vu la dépêche de M. le Ministre de l’Agriculture, en date du 17 avril 1895 ; Arrête : Article premier.— Est approuvé le Règlement intérieur de l’Association Horticole Lyonnaise, tel qu’il est annexé au présent
de l’Association Horticole Lyonnaise, tel qu’il est annexé au présent arrêté. Art. 2. — Expédition du présent arrêté sera adressée à M. le Président de l’Association Horticole Lyonnaise. Lyon, le 19 avril 1895. Pour le Préfet du Rhône : Le Secrétaire général délégué, Signé : F. de Manoel-Saumane. RÈGLEMENT INTÉRIEUR CHAPITRE PREMIER Article premier. — Composition de la Société. — La Société se compose comme il est indiqué aux articles 3, 4, 5 et 6 des Statuts. Art. 2. — Les sociétés horticoles et agricoles avec lesquelles aura lieu l’échange du journal auront le titre de Sociétés correspondantes. Cet échange
du journal auront le titre de Sociétés correspondantes. Cet échange est prononcé par l’Assemblée générale. Art. 3. — Les membres titulaires ont, seuls, voix délibérative dans les réunions. Art. 4. — Immédiatement après l’admission d’un membre titulaire, le Secrétaire général lui adresse une lettre qui constate sa nomination ainsi qu’un exemplaire des Statuts et du Règlement ; cet envoi est accompagné d’un exemplaire de la liste générale des Membres de la Société avec la composition du Bureau, du Conseil d’administration et de diverses Commissions. Art. 5. — Les Membres titulaires et correspondants recevront gratuitement le journal de la Société. Une
et correspondants recevront gratuitement le journal de la Société. Une carte d’entrée personnelle aux Expositions faites par la Société sera délivrée à chaque Membre titulaire. Art. 6. — Toutes les fonctions de la Société sont gratuites; néanmoins, sur la proposition du Conseil d’administration, sanctionnée par un vote de l’Assemblée générale, il pourra être accordé une gratification si on le reconnaît utile. CHAPITRE II Art. 7. — De la Cotisation. — La cotisation annuelle des Membres titulaires est fixée à 12 francs ; mais ils peuvent se libérer de toute cotisation ultérieure en payant une somme de 200 francs une fois
ultérieure en payant une somme de 200 francs une fois donnée. A l’égard des Membres nouveaux, la cotisation de l’année entière est exigible pour les sociétaires admis pendant le cours du premier semestre de l’année, et n’est que de moitié pour ceux admis pendant le cours du deuxième semestre. Elle est due jusques et y compris l’année pendant le cours de laquelle la démission a été donnée, ou la radiation prononcée. Art. 8.— Dès le mois de janvier, les Sociétaires qui n’auraient pas payé leur cotisation de l’année précédente, seront informés par une lettre de rappel que leur radiation sera
informés par une lettre de rappel que leur radiation sera demandée s’ils ne s’acquittent pas dans le délai d’un mois après cet avertissement. CHAPITRE III Art. 9. — Organisation de la Société. — La Société est administrée conformément à l’article 7 des Statuts. CHAPITRE IV Art. 10. — Attributions générales. — Président. — Le Président a la direction des travaux de la Société, il ouvre et lève les séances dont il a la police ; il accorde ou refuse la parole. Il préside le Conseil d’administration et fait partie de toutes les Commissions dont il a de droit la présidence
toutes les Commissions dont il a de droit la présidence lorsqu’il y assiste. Art. 11. — Vice-Présidents.— Les Vice-Présidents remplacent le Président en cas d’absence, avec les mêmes attributions. Art. 12. — Secrétariat. — Les attributions du Secrétariat sont : La tenue du contrôle spécial, contenant les noms, prénoms et domicile de chaque membre de la Société ; la rédaction des procès-verbaux des séances du Conseil d’administration et des Assemblées générales, ainsi que leur transcription sur le registre des délibérations; la correspondance de la Société; la rédaction des lettres de convocation, circulaires, diplômes, et autres écritures courantes ; la lecture
convocation, circulaires, diplômes, et autres écritures courantes ; la lecture en séance des procès-verbaux, pièces de correspondance, notes, mémoires et rapports présentés à la Société. Art. 13. — Le Secrétaire général assiste aux séances de la Société ainsi que les secrétaires qui le secondent dans l’accomplissement de ses fonctions et le suppléent en cas d’absence; il peut, avec l’assentiment préalable du Conseil, attribuer plus particulièrement telle ou telle partie des travaux énumérés ci-dessus à chacun des Secrétaires. Art. 14. — Trésorier. — Un Trésorier responsable est chargé de la comptabilité et de la caisse de la Société ; aux termes
et de la caisse de la Société ; aux termes de l’article 11, il représente la Société en justice. Il perçoit, sur sa signature, et au moyen de quittances tirées d’un livre à souche, les cotisations annuelles des membres, et il encaisse toutes les sommes qui appartiennent à la Société, à quelque titre que ce soit. Il paie toutes les dépenses ordonnancées sur le visa du Président, ces dépenses étant préalablement approuvées par le Président de la Commission qui les a ordonnées. Les comptes individuels non détaillés au budget provisionnel seront soumis à l’examen du Conseil. Il est chargé de
seront soumis à l’examen du Conseil. Il est chargé de la conservation du reliquat des médailles, dont il tient un état. Art. 15. — Bureau et Conseil d’administration. — La Société est représentée par le Bureau et le Conseil d’administration. Ils ont tous pouvoirs pour administrer les biens et affaires de celle-ci, ils proposent à l’Assemblée générale des crédits et surveillent l’emploi que la Société en ordonne ; ils sont, en outre, chargés de la direction des travaux et généralement de tous les détails administratifs. Ils font tous les règlements d’ordre intérieur que peut nécessiter l’exécution des présents statuts. Ils
d’ordre intérieur que peut nécessiter l’exécution des présents statuts. Ils proposent chaque année à l’Assemblée générale : 1° Le montant des dépenses principales relatives à l’organisation de l’exposition ; 2° La valeur des prix des concours spéciaux et celle des médailles pour visites spéciales. Art. 16. — Le Bureau et le Conseil d’administration se réunissent une fois par mois et toutes les fois que le Président le juge nécessaire, sur une convocation spéciale du Secrétaire général. La présence aux réunions du Conseil est obligatoire pour tous les membres qui le composent, à moins qu'ils ne se soient fait excuser par
composent, à moins qu'ils ne se soient fait excuser par lettre adressée au Président, motivant leur absence. Les procès-verbaux des séances relatent les noms des membres présents ainsi que ceux qui se font excuser. Tout membre du Conseil qui aura manqué à trois séances consécutives, sans se faire excuser, sera, par cela même, considéré comme démissionnaire. CHAPITRE V Art. 17. — Bibliothèque. — Dans le local choisi par le Bureau et le Conseil d’administration, il est établi une bibliothèque horticole et scientifique. Art. 18. — Un Bibliothécaire, nommé par la Société, est chargé du classement et de la conservation de
Société, est chargé du classement et de la conservation de la bibliothèque. Il dresse chaque année un catalogue des ouvrages et en remet un double au trésorier. Un règlement spécial, arrêté par le Bibliothécaire et la Commission de rédaction, établit le fonctionnement de la bibliothèque. CHAPITRE VI Art. 19. — Assemblées générales. — Les Assemblées générales ont lieu les troisièmes samedis de janvier, mars, mai, juillet, septembre et novembre ; et les troisièmes dimanches de février, avril, juin, août, octobre et décembre. L’ordre du jour est ainsi fixé : 1° Examen des apports ; 2° Lecture du procès-verbal et de
Examen des apports ; 2° Lecture du procès-verbal et de la correspondance ; 3° Présentations nouvelles et admissions ; 4° Questions horticoles ou Conférences ; 5° Communications diverses n’entraînant pas un vote de l’Assemblée ; 6° Fixation de l’ordre du jour de la prochaine séance. Art. 20 — Apports sur le Bureau. — Le Président nomme à chaque séance, s’il y a lieu, une ou plusieurs commissions chargées de juger les apports sur le Bureau et de leur attribuer des récompenses. Leurs décisions seront, pour devenir exécutoires, soumises à la ratification de l’Assemblée. Ces récompenses consistent en certificats de mérite,
ratification de l’Assemblée. Ces récompenses consistent en certificats de mérite, primes et inscriptions au procès-verbal. À titre exceptionnel, elles pourront attribuer des médailles de différentes valeurs aux apports extrêmement méritants. Art. 21.— Les certificats de démérite sont exclusivement réservés aux plantes, fleurs, légumes ou fruits nouveaux obtenus de semis par le présentateur ou aux introductions d’espèces ou variétés non au commerce. Ils ne comportent qu’une classe, la première. Il n’en est pas attribué de deuxième et troisième classes. Les diplômes de ces certificats seront signés du Président de l’Assemblée et de l’un des Secrétaires et remis au titulaire. Ils ne
de l’un des Secrétaires et remis au titulaire. Ils ne concourent pas à l'obtention des médailles par l’addition des points. Les présentateurs qui désirent faire certifier leurs gains, devront se conformer au règlement qui les concerne. Art. 22. — Les primes attribuées aux autres apports sont de trois classes. Leur valeur est ainsi fixée : première classe, trois points ; deuxième classe, deux points ; troisième classe, un point. Lorsque les commissions auront attribué une médaille et une prime comme récompense à un apport, la médaille annulera les points de cette prime. Toutefois, le présentateur aura le droit de choisir
cette prime. Toutefois, le présentateur aura le droit de choisir entre les deux récompenses. Il devra faire ce choix dans le délai d’un mois à partir du jour où les récompenses lui ont été décernées. Les médailles attribuées à titre exceptionnel aux plantes certifiées, resteront acquises aux titulaires. En dehors du prix d’honneur des apports dont le fonctionnement est mentionné page 11 du règlement, les titulaires d’une ou plusieurs médailles d’or, ou d’une médaille d'or et de une ou plusieurs médailles de vermeil, d'argent ou de bronze, ne pourront recevoir qu'une seule médaille d’or au cours de la même année.
qu'une seule médaille d’or au cours de la même année. Les titulaires de plusieurs médailles de vermeil, d’argent et de bronze ne pourront toutes les recevoir qu’autant que leurs valeurs réunies n'excéderont pas 50 francs, prix de la médaille d’or. Art. 23. — Les apports de plantes, fleurs, fruits, légumes nouveaux, devront être présentés de manière à pouvoir être appréciés convenablement. Les Roses, Dahlias, Chrysanthèmes, en fleurs coupées, seront représentés par trois fleurs au moins avec tiges feuillées à l’état naturel et sans supports. Les plantes dont la culture se fait en pot ne devront pas être présentées en fleurs
fait en pot ne devront pas être présentées en fleurs coupées. De ce nombre sont les suivantes : Œillets, Pelargoniums, Fuchsias, Bégonias, Pétunias, Calcéolaires, etc. Les fruits seront présentés en plusieurs exemplaires et en état de maturité, de manière à pouvoir être dégustés par la Commission. Les légumes devront avoir atteint leur complet développement. Ceux dont le mérite ne peut être apprécié sur place pourront être visités à domicile par les commissions. Art. 24. — Les apports mentionnés à l’article 23 devront avoir le nom des variétés qu’ils représentent, enfermé sous enveloppe fermée. Ces enveloppes ne seront ouvertes que lorsque
sous enveloppe fermée. Ces enveloppes ne seront ouvertes que lorsque les objets auront été certifiés. Art. 25. — Quelle que soit la nature des apports, ils devront toujours être accompagnés d’une note contenant, avec le nom et l’adresse du présentateur, la liste complète des objets présentés, et, s’il y a lieu, des remarques utiles sur leur mérite et leur culture. Ils devront être correctement étiquetés. Art. 26. — L’addition des points est faite après la séance de décembre et sans aucun report pour l’année suivante des points insuffisants pour obtenir une récompense. La valeur des récompenses est fixée comme suit:
une récompense. La valeur des récompenses est fixée comme suit: points, médaille de bronze; de vermeil, de vermeil, grand module; d’argent, d’argent, grand module; d’or. Toutefois, pour l’obtention de la médaille d’or, les amateurs et les jardiniers d’amateurs devront avoir obtenu au moins trois primes de première classe. Ce nombre de trois est porté à cinq pour les horticulteurs. CHAPITRE VII Art. 27. — Commission de contrôle. — La Commission des contrôles sera nommée à la séance de janvier, après l’approbation des comptes et du budget provisionnel. Art. 28. — Commission de rédaction. — La Commission de rédaction est composée
Commission de rédaction. — La Commission de rédaction est composée de douze membres, qui se recrutent de la manière suivante : huit membres sont élus au scrutin de liste chaque année à la séance de décembre ; quatre membres en font partie de droit, ce sont les trois secrétaires et le bibliothécaire. Ses attributions sont les suivantes : Elle examine chaque année les articles originaux des sociétaires ayant paru dans le journal de la Société, et propose, s’il y a lieu, l’attribution aux auteurs des récompenses consistant en médailles de vermeil, d’argent ou de bronze, pour un ou l’ensemble des