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productions de leur territoire & des ouvrages de leur industrie, quel serait l'avantage ou le désavantage d'un Royaume qui l'imiterait, le premier, à son commerce, une liberté & une immunité complettes ? La Société ayant jugé qu'aucun des Mémoires n'avait parfaitement rempli son attente, ni discuté cet important sujet avec assez de succès, pour n'y passer fer un grand nombre d'obscurités qu'il serait nécessaire de dissiper, elle propose le même sujet, aux mêmes conditions, pour l'année 1772. La Société qui a distingué le Mémoire N°. 8, qui a pour devise, qui perseverat in legem persettam libertatis & vehementer in ei,
qui perseverat in legem persettam libertatis & vehementer in ei, hic beatus in saulo suo trist, & le Mémoire n°. 50 qui a pour devise, sortiuntur illi Deos qui novit agrestes, engage leurs Auteurs à retoucher leurs ouvrages ; elle est persuadée qu'en y donnant tous les soins dont ils sont capables, ils parviendront sûrement à éclaircir, à l'avantage de toutes les Nations commerçantes, cette utile question qui a, par sa nature & l'influence qu'on peut lui attribuer sur leur prospérité, les rapports les plus intimes & les plus délicats avec les premiers objets de leurs désirs & de tous
avec les premiers objets de leurs désirs & de tous leurs travaux. Ce Prix sera distribué dans le courant d'Avril 1774. DE DARRAY, le Maréchal: Un Arrêt du Conseil d'Etat du Roi du 11 Décembre 1770, a cassé & annulé différentes Sentences rendues par les Juges du Sénéchaulté de Sainte-Menehould, en ce qu'elles ordonnaient l'application au pain des Prisonniers & au profit de l'Hôtel-Dieu, d'amendes prononcées pour contravention à la Police ; & enjoint aux Parties condamnées auxdites amendes d'en payer le montant, ensemble les quatre sous huit deniers pour livre & droit de quittance, entre les mains du Préparateur
livre & droit de quittance, entre les mains du Préparateur de la Ferme Générale, sauf leur recours contre qui il appartiendra : ordonnant l'exécution des Déclarations des 21 Mars 1671, du 1 Janvier 1685, & Mars 1709, qui défendent aux Cours & Juges, l'imposition ou modération d'amendes, & application d'icelles au pain des Prisonniers, œuvres pieuses, &c. Un autre Arrêt du 14 Novembre a permis, pour cette fois seulement, aux Sauleurs du ressort de la juridiction d’Avranches, et à ceux des autres ressorts, de bouillir et faire sel, pendant cinquante jours, dans le cours du semestre d’Octobre 1770. Un autre
jours, dans le cours du semestre d’Octobre 1770. Un autre Arrêt du 30 Décembre ordonné qu'outre et par-dessus les droits de nouvel acquis dus par les Communautés laïques des Provinces et Généralités du Royaume, assant partie des droits compris dans le bail des Fermes Générales, les deux nouveaux sous pour livre établis sur les droits par les Déclarations du 3 Février 1760 et 18 Novembre 1763, dont la levée et perception a été prorogée par celle du 8 Janvier 1767, continueront d'être payés ; savoir, le premier sous, à compter du 1 Mars 1770, jusqu'au dernier Décembre 1774 ; et
du 1 Mars 1770, jusqu'au dernier Décembre 1774 ; et le second, du 1 Janvier 1771 jusqu'audit jour dernier Décembre 1774. Ordonne en outre que le paiement desdits 2 sous pour livre sera fait à Julien Alatet, Adjudicataire actuel des Fermes Générales, par les Receveurs Généraux des Finances, et Trésoriers Généraux des Pays d’État, en la manière et dans les mêmes délais prescrits pour le paiement du principal desdits droits de nouvel acquis. Par un autre Arrêt du Conseil d’État du 1er Février, il a été ordonné que ceux qui à l’avenir, à compter du 1er Avril prochain, seront en
à l’avenir, à compter du 1er Avril prochain, seront en jouissance d’Offices de Finance dont ils étaient pourvus en survivance, sans avoir satisfait aux dispositions de l’Édit du mois de Décembre dernier, seront tenus de payer le triple du droit ordonné par icelui ; et que ceux desdits Survivants qui sont entrés en jouissance depuis le 5 Décembre dernier, ou y entreront avant ledit jour 1er Avril, seront tenus de payer avant le premier Avril le droit ordonné par ledit Édit, faute de quoi, ils seront sujets au triple dudit droit. Par un autre Arrêt du Conseil d’État du 1er
droit. Par un autre Arrêt du Conseil d’État du 1er Février, la Commission du Conseil établie pour la liquidation des Offices et droits domaniaux, par Édit du mois d’Avril 1768, a été supprimée ; et les opérations de ladite liquidation ont été réunies à la Commission établie pour la liquidation des Offices sur les bois et des Offices municipaux. Les Maîtres des Requêtes ordinaires de l’Hôtel du Roi, Juges souverains en cette partie, ont condamné le nommé Martin en cent livres d’amende, et au bannissement pour un an de la Capitainerie de Saint-Germain en Laye, pour braconnage, et pour avoir
Capitainerie de Saint-Germain en Laye, pour braconnage, et pour avoir tiré sur les Gardes de ladite Capitainerie ; et par le même jugement, ils ont défendu à tous Gardes de tirer sur les Braconniers et autres délinquants, à peine d’être punis conformément la rigueur des Ordonnances. La suite à un autre Ordinaire. III. Avis, ANNONCES, NOTES, &c. Remarques du P. D. Marcello Cortinovis, Barnabite, sur la fécondation de certaines plantes. Nous accusons le climat ou le terrain d’avoir abattu certaines plantes, lorsque la chose arrive plutôt par notre négligence ou par l’ignorance dans laquelle nous sommes de quelques principes de
par l’ignorance dans laquelle nous sommes de quelques principes de la culture. Rai, Hist. 1, pag. 41, rapporte qu’un nommé Baal, Jardinier de Putney, avait vendu une grande quantité de graine de choux-fleurs à différents Jardiniers des environs de Londres. Ceux-ci, après l’avoir cultivée dans un bon terrain, n’en retournèrent tirent que des choux ordinaires. Quelle entreprise entre eux et le Vendeur ; ils le citent devant les Juges de Westminster ; et il est condamné, non-seulement à la restitution de l’argent qu’il avait reçu, mais encore à des dommages et intérêts pour le temps et l’usufruit de la terre
et intérêts pour le temps et l’usufruit de la terre perdus par les Demandeurs. Cependant ce n’était nullement la faute de la graine de Baal, mais bien l’effet de l’impregnation des choux fleurs faite par des choux communs. Lorsqu’on a de bons choux-fleurs, on doit se garder de les mettre en compagnie avec des choux de moindre qualité, afin qu’ils ne soient pas fécondés par la poussière des derniers, ce qui les dénaturerait. Les peupliers et les saules, si vous mêlez ensemble les mâles et les femelles, multiplient beaucoup : il n’en est pas de même si les mâles sont
il n’en est pas de même si les mâles sont seuls. Le fruit du figuier de Grèce et d’Italie mis en terre, prend, selon une plante, et produit des fruits, parce que dans ces pays les figuiers sauvages le fécondent. Il n’en est pas de même des figues de France, d’Allemagne, &c. parce que la caprification qui les féconderait n’y a pas lieu. Les melons, les concombres, les citrouilles, &c. portent deux sortes de fleurs, les unes qui sont stériles et n’ont que des étamines, les autres qui ont des pistilles et produisent du fruit. Souvent les Jardiniers retranchent les
pistilles et produisent du fruit. Souvent les Jardiniers retranchent les fleurs femelles, parce que la plante n’absorbe pas trop de nourriture, et ils se trompent. Il vaudrait mieux arracher les fleurs mâles ou étaminifères et en répandre la poussière sur les pistillifères vers le midi ; ou plutôt couvrir celles-ci avec les autres : car c’est faute de fécondation et non de nourriture, que le fruit tombe. C’est pourquoi les fruits avortent dans les étuves, si on n’ouvre les fenêtres, par où les vents leur apportent les principes de la fécondité. Rai raconte qu’en 1713 il y avait dans son
fécondité. Rai raconte qu’en 1713 il y avait dans son jardin une plante de melon qui portait toujours des fleurs sans jamais produire des fruits, parce que le Jardinier en arrachait régulièrement les mâles avant la fécondation. Si le chanvre qui n’a que des fleurs mâles, est arraché avant que le chanvre aux fleurs femelles ait fleuri, l’infécondité est la suite de cette opération. Du reste, il n'est pas nécessaire pour la fécondation que la fine poussière des étamines pénètre dans le cœur des pistilles, mais il suffit qu’elle le surmonte et couvre. Des percutions zélées pour le bien de
surmonte et couvre. Des percutions zélées pour le bien de l'humanité, n'ont pu s'empêcher de concevoir des soupçons sur la salubrité de ce pain, en voyant la manière dont des Médecins & des Agronomes célèbres en ont parlé. M. Tissot, dans son Traité sur les maladies des gens du monde, dit p. 67, que les pommes de terre sont dans leur nature des aliments gras, visqueux & épais. Daniel Langhans, célébre Médecin Suisse, remarque dans l'Art de se guérir soi-même, t. 2, p. 78, Édit de 1768, que les écoulements sont communs en Suisse où le bas peuple se nourrit
sont communs en Suisse où le bas peuple se nourrit souvent de pommes de terre. Je suis persuadé, ajoute-t-il, que les maladies phlébotomiques qui règnent dans nos cantons, ne viennent que de cette mauvaise nourriture & du dessus d'exercice ; et la preuve en est qu'elles sont extrêmement rares dans le pays où l'on ne connaît point les pommes de terre. Le Guide du fermier, en donnant, p. 228 & suiv. de la 2e partie, la manière d'opérer pour faire du pain de pommes de terre, assure qu'après les avoir lavez dans de l'eau claire, il faut les laver six
lavez dans de l'eau claire, il faut les laver six ou sept fois pour qu'elles ne chargent plus l'eau d'impuretés ; & que malgré cela, la farine devient au bout de quelque temps verte & se pourrit. D'où l'on a inféré que le principe d'impureté & de putréfaction ne se détruisait jamais. L'expérience des Anglais, des Irlandais, des Allemands, des Hollandais, des Flamands, des Américains, &c. qui mangent beaucoup de pommes de terre & se portent très bien, détruit toutes ces conjectures. C'est une vérité généralement reconnue que cette nourriture engraisse les poulets, les pigeons, les canards, les chiens, les
engraisse les poulets, les pigeons, les canards, les chiens, les cochons, les chevaux, &c. qui en sont très friands : avec un principe vicieux, elle produirait un très-mauvais effet sur les animaux comme sur les hommes. Le Guide du Fermier donne une assez mauvaise méthode de faire du pain de pomme de terre ; & l'expérience prouve, contre son assertion, que la farine de ces pommes ne teinte pas l'eau en vert, & qu'elle ne devient pas verte. M. C. de F*** a assuré dans le n°. 6 des Affiches de Rouen, que le pain ne moisit point, qu'il en
de Rouen, que le pain ne moisit point, qu'il en avait d'un, deux & quatre ans qui étaient aussi sains que le premier jour, sans odeur, & qui reprenaient très bien dans du bouillon pour faire la soupe. Il a même envoyé de ce pain sur mer ; & après un voyage de long cours, il est revenu très Cain & le conservé. Par l'effet que les pommes de terre produisent sur les animaux, on ne peut pas douter qu'il ne soit très nourrissant ; & les personnes qui en font usage, s'accordent à l'attester. Nous avons parlé en dernier
font usage, s'accordent à l'attester. Nous avons parlé en dernier lieu des expériences de M. Chapeau, Curé de Meslay, & de M. T***. M. C. de F*** donne la manière suivante de faire le pain de pommes de terre : Mettez des pommes de terre dans une marmite ou chaudière d'eau ; faites-les bouillir un quart d'heure seulement ; jetez l'eau ; écrasez les pommes de terre, elles feront une bonne pâte : mettez de cette pâte en poids égal avec de la farine de blé dans laquelle vous aurez mis assez de levain pour faire lever les deux pâtes.
mis assez de levain pour faire lever les deux pâtes. Pétrissez le tout ensemble, sans y mettre d'eau, du moins beaucoup. Après quoi suivez la méthode ordinaire. Faites bien revenir vos pâtes, faites-les cuire à propos, & vingt livres de pommes de terre avec vingt livres de farine de blé vous rendront quarante livres de fort bon pain. M. le Curé de Meslay lave d'abord les pommes de terre, les jette dans l'eau bouillante, les laisse bouillir jusqu'à ce qu'elles cèdent à l'impression du doigt, les retire de l'eau, les égoutte, les pèle, les écrase avec un rouleau, les réduit
égoutte, les pèle, les écrase avec un rouleau, les réduit en pâte très liante ; prend égale quantité de farine de blé, se le levain ayant été fait à l'ordinaire, on y mêle cette pâte qu'on a eu la précaution de faire chauffer à sec. On verse l'eau dans la huche & l'on boulage. Il n'est pas nécessaire que le four soit plus chaud ; mais on laisse les gros pains une demi-heure de plus, & les petits à proportion. Dans le Mémoire publié à Bordeaux, il est dit qu'il faut avoir soin de ne mettre que les trois quarts
faut avoir soin de ne mettre que les trois quarts de l'eau qui serait nécessaire pour pétrir la farine seule de blé, attendu que la pâte de pomme de terre étant un peu aqueuse, elle suppléera à une certaine précaution, ajoute-t-on, grâce à laquelle le pain ne fera pas amère & sera lourd. On exige aussi que l'eau soit fort chaude, mais on suppose la pâte froide, &c. L'Auteur assure que quatre vingt-deux livres de pâte de pommes de terre ont produit cent vingt-deux livres de pain, & qu'en y ajoutant quarante livres de farine, on a cent cinquante-deux livres
ajoutant quarante livres de farine, on a cent cinquante-deux livres de pain. Toutes ces pratiques ne diffèrent que dans de légères circonstances ; & il ne faut que de légères essais pour se perfectionner dans cette manipulation. Extrait d'une Lettre d'Alfred, sur la manière de se procurer une bonne espèce de millet. "Vos Feuilles sont consacrées, Monsieur, à l'utilité générale ; tout ami de l'humanité, dans tous les pays, doit se faire un plaisir de vous communiquer les découvertes utiles qu'il a le bonheur de faire : je prends la liberté de vous adresser la suivante. "Vous savez, Monsieur, que
liberté de vous adresser la suivante. "Vous savez, Monsieur, que le millet est d'une grande ressource dans l'économie ; c'est une plante fertile qui produit une graine bienfaisante dont on tire une nourriture saine & agréable." Nous en avions dans les campagnes de Weimar (orat de Saxe) une très bonne espèce qui y croît à souhait : On ne doute point qu'elle ne réussisse de même ailleurs. Outre ce millet de Weimar, j'en ai découvert une autre sorte que nous nommons faible hirsute (millet barbu) ou panique : elle est encore très rare. Il y a quelque temps qu'un de
encore très rare. Il y a quelque temps qu'un de mes amis m'en donna deux épis que je cultivai et qui me donnèrent trente livres de graine dont j'ai ensemencé un petit canton qui a produit proportionnellement encore davantage. Cette espèce l'emporte à tous égards sur les autres espèces connues. 1°. Tous les épis mûrissent en même temps ; on les coupe comme le seigle. 2°. Le grain ne s'éparpille pas comme le millet ordinaire. 3°. Les pointes dont il est couronné éloignent les oiseaux, ou du moins ils s'en méfient d'en manger autant que de celui-ci. 4°. Il renfle
méfient d'en manger autant que de celui-ci. 4°. Il renfle beaucoup dans la cuisine ; et il est d'un très bon goût. 5°. Il multiplie beaucoup, et il n'est pas sujet à s'échauffer, comme le blé et le millet commun. On le sème au commencement de Mai et on le moissonne avec l'orge. Il aime un terrain bien famé, bien bourré à petits sillons. Il faut le semer très épars ; par là il prospère, à cause de la facilité qu'il a d'étendre ses racines qui multiplient les épis. Un seul grain, semé dans un bon champ, m'a produit jusqu'à
seul grain, semé dans un bon champ, m'a produit jusqu'à dix épis. Vous pouvez, Monsieur, en voir des essais, qu'en vous fera tenir par la voie qu'il vous plaira d'indiquer ; nous ne vous demandons d'autre reconnaissance que de nous faire savoir quel aura été, en France, le succès de sa culture. Je suis, &c. Nous voyons le moment, si nos Patriotes veulent bien nous seconder et répondre à l'enthousiasme des Étrangers, il s'établira, par le moyen de nos Feuilles, entre les divers États de l'Europe une communication de lumières et de richesses également utile à toutes les Nations. Tout
et de richesses également utile à toutes les Nations. Tout ce que l'on peut attendre de notre zèle pour y parvenir, nous le promettons au Public. Nous nous prêterons à tout ce que l'on pourra exiger de nous, autant que les circonstances nous le permettront. Nous prierons seulement nos Lecteurs de se rappeler que nous ne pouvons pas nous asservir ni aux goûts exclusifs ni aux opinions particulières, comme quelques personnes ont paru nous y inviter. Quant aux opinions, il n'y a que la raison qui ait le droit de nous en faire abandonner, et nous sommes toujours prêts à
nous en faire abandonner, et nous sommes toujours prêts à l'écouter et à la défendre. Quant aux goûts personnels, la nature de notre travail nous oblige à embrasser plusieurs objets différents. Notre Feuille est la Gazette de l'Agriculture, du Commerce, des Arts, et des Finances, et non la Galette de l'Agriculture seule, ou des Arts seuls, &c. On ne doit donc pas nous blâmer, lorsque nous nous efforçons de remplir notre titre dans toute son étendue. Si M. C***, Avocat au Parlement, avait bien voulu lire ce titre et parcourir nos Gazettes, il n'aurait pas dit dans une Lettre qui
nos Gazettes, il n'aurait pas dit dans une Lettre qui se trouve dans le Journal Encyclopédique, Janv. 1771, que la réponse à une question que nous avions posée, relativement à la moutarde, ne convenait pas à nos Feuilles qui n'étaient faites que pour les Négociants. Il aurait vu que tout ce qui a rapport à l'Agriculture et par conséquent aux finances, était de notre ressort, et que cette question avait été aussitôt résolue dans nos Feuilles. Nous nous tiendrons donc invariablement à notre titre ; et toujours disposés à reconnaître nos erreurs et à nous corriger de nos défauts, lorsqu'on
nos erreurs et à nous corriger de nos défauts, lorsqu'on daignera nous en avertir, nous ferons tous nos efforts pour remplir, autant qu'il nous sera possible, les objets divers de notre entreprise. Ils se prétendent la main les uns aux autres, ces objets; ils sont indissolublement liés ensemble, ils sont tous intéressés à leurs succès respectifs. Quel moyen plus efficace d'accélérer les progrès de tous ces Arts, que cette communication générale de lumières à laquelle nous invitions tous, Étrangers et nos Compatriotes ! Notre zèle mérite peut-être leur confiance; et nos Feuilles sont faites pour être le dépôt de leurs
nos Feuilles sont faites pour être le dépôt de leurs découvertes. Les personnes qui désireraient profiter des offres officielles énoncées dans la lettre précédente, n'ont qu'à nous faire connaître leurs intentions. Celles qui pourraient nous communiquer des informations particulières sur le même sujet: serviront le Public, et nous aideront à nous acquitter des devoirs de la reconnaissance, en nous en faisant part. Description d'un Temple fait par James Wyatt, envoyé de Londres aux Indes Orientales, avec un char de triomphe (dont on donne la description l'Ordinaire prochain). Ce Temple est situé sur un roc qui paraît d'or massif; dans la
situé sur un roc qui paraît d'or massif; dans la caverne de ce roc, on voit un très beau dragon. Au-dessus sont quatre éléphants richement pourvus, lesquels portent une horloge musicale qui joue six airs. Le frontispice présente une grande variété de peintures mouvantes, avec un moulin à vent, un moulin à eau et diverses figures mobiles. Au-dessus de toutes ces pièces l'on a placé une pendule qui va 8 jours, et au-dessus de la pendule une double étoile, et au-dessus de cette étoile une autre belle étoile mobile, autour de laquelle tournent une foule de petites étoiles. Le tout
de laquelle tournent une foule de petites étoiles. Le tout est surmonté d'un dragon qui a aussi du mouvement. La façade du Temple et les colonnes ont été ornées de pierreries ; le tout à quatre pieds et demi de haut. Il y a deux Temples parfaitement semblables. AVOINE, SOIE, PAILLE. Du Samedi 2 Mars 1771, au Mercredi 6 dudit, l'avoine a été vendue à la Halle de 20 livres 10 sous à 23 livres 7 sous ; idem au Port de la Greve, de 19 à 21 livres. Le cent de soie très beau et de première qualité s'est
cent de soie très beau et de première qualité s'est vendu Porte Saint-Michel le 8 Mars 1771 de 39 à 40 livres ; idem nouveau de 37 à 38 ; le cent de paille vieille, 19 à 20 livres ; id. nouvelle de 18 à 19 livres ; le cent de soie vieux, Fauxbourg Saint-Martin, de 37 à 38 livres ; idem nouveau, de 35 à 36 livres ; le cent de paille vieille, Fauxbourg S. Laurent, de 19 à 20 livres ; idem. nouvelle, de 17 à 18 livres ; le cent de soie vieux, Fauxbourg Saint-Antoine, venant de
; le cent de soie vieux, Fauxbourg Saint-Antoine, venant de la Brie de 34 à 35 livres ; idem nouveau, de 33 à 34 livres ; le cent de paille vieille de 18 à 19 livres idem nouvelle, de 17 à 18 livres. Paix des matières d'or et d'argent à Paris du Mars 1771. Or de Portugal à 71 sous 5 deniers par onces ; Or du Mexique à 70 livres 16 sous par onces ; Or du Pérou à 70 livres 5 deniers par onces. Les guinées à 71 livres 4 deniers, le Ducat à 97 livres, Or fin
livres 4 deniers, le Ducat à 97 livres, Or fin à 23 karats à 31 livres 32 sous 98 deniers, Or à 20 karats à 83 livres 10 sous, argent à 11 sous 20 grains à 54 livres 10 sous. Idem à 11 sous 10 grains à 52 sous 2 deniers, la Piastre à 49 sous 6 deniers. CHANGES DE PARIS, du Mars 1771. Amsterdam 54 livres 78 deniers, Londres 31 livres 16 sous, Hambourg 182 livres 4 deniers, Madrid 15 livres 4 deniers, Cadix 15 livres 3 deniers, Livourne à 97, Venise à 95 livres 10 sous, Roi à
à 97, Venise à 95 livres 10 sous, Roi à 1 franc 80 deniers, Franc à 1 franc 40 deniers. COURS DES EFFETS PUBLICS À PARIS. Mars 1771. Jeudi 7, Vendredi 9, Samedi 10. COMP. D. IND. Actions de 2500 livres à 1125 livres 20 sous 1771. Emprunt de 2500 livres à 24 livres. Promesse à 5 pour cent à 43 livres. Promesse à 4 pour cent à 65 livres. Lotto de l'époque du 4e trimestre à 3 livres 10 sous 390 livres. LETTRES de MM. les Payeurs des Rentes de l'Hôtel-de-Ville, six et premiers et six derniers mois 1770.
de l'Hôtel-de-Ville, six et premiers et six derniers mois 1770. Du Mercredi 6 Mars 1771, du Jeudi 7, du Vendredi 9. Gautier, six derniers mois 1770, Boutray, six derniers mois 1770, Radix père, idem, Cadeau, Fauveau, idem, Radix fils, idem, Courmont, idem, Lempereur, idem, Boucard, idem, Jeanvier, idem, Pannelier, idem, Lebrun, idem, Rouillard, idem, Maupassant, six premiers, Roytier, idem, Sainte-Luce, idem, Daubonne, idem, Delchapelles, idem, Deschamps, idem, Boutet, idem, Nau, idem, Despeignes, idem, Dutartre, idem, Lecanu, idem, Meulan, idem, Desplaces, idem, Lallement, idem. À Paris, du Bureau Royal de Correspondance Générale, rue des Deux-Portes, Saint-Sauveur.
Générale, rue des Deux-Portes, Saint-Sauveur.
Annexe au procès-verbal de la séance du 24 décembre 1927. RAPPORT FAIT Au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, ADOPTÉ PAR LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS, portant ouverture au budget du Ministère de l'Intérieur, sur l'exercice 1927, d'un crédit de 100 millions de francs pour subvention au Gouvernement général de l'Algérie, en raison des inondations de novembre 1927, PAR M. PIERRE MARRAUD Sénateur. (Urgence déclarée.) Nota. — Ce document a été publié au Journal officiel du 25 décembre 1927. (Compte rendu in extenso de la séance du Sénat du 24 décembre 1927, page 1568, 3e
séance du Sénat du 24 décembre 1927, page 1568, 3e colonne.) Cette Commission est composée de MM. CLÉMENTEL, Président; RAIBERTI, JEANNENEY, Vice-Présidents; GUILLAUME CHASTENET, MILAN, Secrétaires; ALBERT MAHIEU, BIENVENU MARTIN, BLAIGNAN, BRUGUIER, Joseph CAILLAUX, Henry CHÉRON, CUMINAL, Charles DUMONT, FAISON, FERNAND FAURE, FRANÇOIS-MARSAL, FRANÇOIS-SAINT-MAUR, GALLET, Abel GARDEY, GEORGES BERTHOULAT, HERVEY, le Général HIRSCHAUER, JEAN PHILIP, JÉNOURVIER, JOSEPH COURTIER, Pierre LAVAL, Albert LEBRUN, LOUIS PASQUET, MARIO ROUSTAN, Pierre MARRAUD, Victor PEYTRAL, REBOUL, REYNALD, Henri ROY, SCHRAMECK, SERRE. Voir les numéros Sénat, 777, année 1897. Chambre des Députés (15e législ.) 5236; et 15-Bo 970.
15-Bo 970.