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aux services d'entreprises, que si ceux-ci ne sont pas employés ou si l'ordre de priorité des transports l'exige. Les dispositions qui précèdent ne sont pas applicables aux marchés généraux, qui, dans certains cas, peuvent être passés dans des conditions analogues aux transports généraux de l'intérieur, et qui assurent les transports du matériel de tous les services. Ces marchés généraux sont passés par le service de l'intendance. 738 II. MOYENS COMPLÉMENTAIRES DES TRANSPORTS PERMANENTS DE MATÉRIEL, Extension des convois auxiliaires. Art. 8. Lorsque, sur le territoire national, il y a lieu de compléter par des réquisitions temporaires la portion permanente des
de compléter par des réquisitions temporaires la portion permanente des convois auxiliaires d'une armée (art. 19 du règlement), le directeur des étapes répartit les équipages à fournir entre les subdivisions de région comprises dans la zone des étapes de l'armée. Il notifie les contingents départementaux aux autorités militaires locales chargées de la sous-répartition, et il fixe les points de rassemblement et les jours d'arrivée en chacun de ces points. L'ordre de réquisition indique le genre de voitures, le nombre de chevaux et les bâches à fournir ; il invite chaque commune à envoyer un délégué au point de rassemblement pour
commune à envoyer un délégué au point de rassemblement pour la remise et l'estimation ; il fait connaître que la solde, les vivres et les fourrages seront assurés à partir du lendemain du jour fixé pour le rassemblement. D'après les ordres du directeur des étapes, chaque convoi auxiliaire envoie un cadre de conduite à chacun des centres de rassemblement qui lui sont départis. Ce cadre reçoit les équipages que lui remettent les délégués communaux et, de concert avec ceux-ci, procède à l'estimation dont le récépissé fait mention. Il répartit les voitures entre les compagnies, établit le contrôle, donne aux conducteurs
voitures entre les compagnies, établit le contrôle, donne aux conducteurs le signe de reconnaissance qui a été prescrit, appose sur chaque voiture une marque indicative, requiert ou achète les bâches complémentaires et dirige les voitures, par l'itinéraire fixé, soit sur les cantonnements du convoi auxiliaire correspondant, soit au lieu de chargement de ces nouveaux équipages. En territoire ennemi, les réquisitions générales de voitures sont exercées par analogie avec ce qui est prescrit ci-dessus en territoire national. Si les ressources de la zone attribuée à l'armée ne suffisent pas, le directeur des étapes rend compte au directeur général des chemins de
des étapes rend compte au directeur général des chemins de fer et des étapes, « qui provoque auprès des commandants des armées voisines ou auprès du Ministre de la guerre l'envoi des équipages faisant défaut » (art. 19 du règlement). Si le cours des opérations entraîne l'armée très loin de la contrée où les moyens complémentaires ont été requis, il est prudent de ne pas garder trop longtemps les mêmes équipages. Le licenciement des anciens et la réquisition des nouveaux se font simultanément, mais par fractions successives. Complémentaires temporaires des transports permanents des divers services. Art. 9. Les services autres
transports permanents des divers services. Art. 9. Les services autres que les convois auxiliaires (parc d'artillerie, parc du génie, boulangeries de campagne, hôpitaux de campagne, service télégraphique, etc.) peuvent aussi, à certains moments, exiger des réquisitions temporaires comme complément des transports permanents. Enfin des réquisitions journalières sont encore nécessaires pour les besoins accidentels (détachements en marche, missions spéciales, etc.). Les réquisitions temporaires sont prescrites : Soit par le directeur des étapes, sur la demande du chef de service compétent; Soit, en cas d'urgence, par le commandant d'étapes, sur la demande de l'officier ou du fonctionnaire chargé du service local ;
de l'officier ou du fonctionnaire chargé du service local ; il en est rendu compte au directeur des étapes et au chef de service. Ces moyens de transport sont commandés et administrés par le cadre permanent attaché au service qui les emploie. L'officier ou le sous-officier commandant remplit à l'égard des équipages de réquisition les fonctions d'un chef de convoi définies à l'article 3 ci-dessus. Les réquisitions journalières sont faites par le commandant d'étapes du lieu, sur la demande du service intéressé. Les équipages sont commandés et administrés, comme il vient d'être dit, par le cadre attaché au service. À
vient d'être dit, par le cadre attaché au service. À défaut de cadre de transports, un officier, un employé militaire ou un sous-officier désigné dans le personnel du service, a les attributions d'un chef de convoi pour l'administration des équipages requis. Les équipages requis par le commandant d'étapes pour des besoins accidentels définis au premier alinéa ci-dessus sont administrés par le chef de convoi du gîte d'étapes ou par l'un des militaires en remplissant l'emploi et présent dans la localité. À leur défaut, le commandant d'étapes a les obligations d'un chef de convoi. III. TRANSPORTS DE TROUPES. Variétés des combinaisons
chef de convoi. III. TRANSPORTS DE TROUPES. Variétés des combinaisons de transports. Art. 10. Les transports de troupes sur voies de terre ne se font que par relais de voitures ; suivant l'effectif à transporter et les possibilités d'échelonnement des diverses colonnes, ils peuvent être organisés par relais successifs ou par relais alternatifs. Le premier de ces deux modes est toujours préférable. Les voitures à 2 colliers transportent généralement 8 hommes; celles à 4 colliers, 12 hommes ; il y a avantage à employer les premières quand on a le choix. La force de chaque relais peut être portée jusqu'à
choix. La force de chaque relais peut être portée jusqu'à 200 voitures à la fois (1600 hommes environ); il y aurait difficulté à en faire mouvoir un plus grand nombre avec ordre et célérité, surtout si elles sont attelées de plus de 2 chevaux. Si l'on devait transporter des troupes plus nombreuses sans possibilité de les échelonner davantage, il faudrait disposer concurremment des relais sur des routes différentes. Les distances de relais sont franchies aux allures combinées du pas et du trot. IV. TRANSPORTS D'ÉVACUATION. Transports d'évacuation. Art. 11. Pour les évacuations sur les lignes d'étapes, on utilise, quand il
les évacuations sur les lignes d'étapes, on utilise, quand il est possible, les convois ou les relais voyageant à vide et en retour. Il y a ordinairement avantage à accélérer la marche des convois d'évacuation en doublant les étapes par le moyen des relais, si à destination les évacués doivent trouver un gîte confortable. Les équipages sont commandés et administrés par leur cadre normal. À défaut de transports existants ou disponibles, la direction des étapes organise des convois spéciaux d'évacuation auxquels elle assigne un cadre d'embrigadement et un chef de convoi particulier. À défaut de ce dernier, l'un des officiers
convoi particulier. À défaut de ce dernier, l'un des officiers ou sous-officiers, que le service de santé a désignés pour accompagner l'évacuation, a les attributions d'un chef de convoi. V. ADMINISTRATION DES TRANSPORTS PAR RÉQUISITION. Solde, vivres et fourrages. Art. 12. En toutes circonstances, même en pays ennemi, il est alloué aux conducteurs une solde journalière que fixe le général en chef de l'armée. Cette solde, conjointement avec la ration de vivres, permet aux conducteurs de subsister; elle pourvoit en outre à la ferrure et au petit entretien de l'équipage. Néanmoins il n'est pas alloué de solde pour les réquisitions
Néanmoins il n'est pas alloué de solde pour les réquisitions journalières dites de cantonnement, ou n'exigeant pas un service de plus de 24 heures. La solde est payée, comme le prêt, à terme échu et tous les cinq jours, ou en fin de service, par le chef de convoi, au moyen des fonds d'avances qui lui sont remis comme il est dit à l'article 15 ci-après, ou bien avec ceux dont il disposerait au titre d'autres services, mais dont il serait remboursé. Les vivres et les fourrages sont dûs et assurés par l'administration dans les mêmes circonstances que la solde.
assurés par l'administration dans les mêmes circonstances que la solde. Les bons sont établis par chaque chef de convoi. Loyer des équipages. Art. 13. Le loyer d'un équipage n'est jamais payé au conducteur, qui peut le dissiper au détriment du propriétaire. En fin de service, le chef du convoi délivre un certificat de service individuel, extrait d'un carnet à souche (modèle n° 9). Au moyen de ce certificat, les communes pourront se faire payer ultérieurement dans la forme prescrite par la loi du 3 juillet 1877, si l'on est en territoire national, ou dans les conditions prescrites par l'intendant de
territoire national, ou dans les conditions prescrites par l'intendant de l'armée si l'on est en territoire ennemi et si la réquisition doit être payée. Comptable des transports éventuels. Art. 14. L'administration des équipages de réquisition, dans toute la zone des étapes et à quelque service que ces équipages soient employés, est centralisée auprès du fonctionnaire chef du service de l'intendance des étapes par un comptable des transports éventuels des étapes que désigne le Ministre ou le général en chef, sur la proposition de l'intendant de l'armée. Ce comptable reçoit du Trésor des fonds d'avance et il en justifie; il fait
Trésor des fonds d'avance et il en justifie; il fait les avances nécessaires à ses divers délégués; il leur adresse ses instructions, centralise leurs opérations, et rend un compte trimestriel dans une revue générale de liquidation spéciale. Si les transports éventuels prennent, une grande extension, le service de ces transports sur les lignes d'étapes d'une même armée peut être réparti entre plusieurs comptables. Délégués du comptable des transports. Art. 13. Le comptable des transports est représenté par un délégué à toute station tête d'étapes de guerre, à toute tête d'étapes de route, à tout gîte principal d'étapes et à tout
de route, à tout gîte principal d'étapes et à tout autre point où il est nécessaire. Ce délégué est désigné par le directeur des étapes, sur la proposition du chef du service de l'intendance, parmi les personnels employés au lieu dont s'agit; il cumule ses fonctions avec celles dont il est chargé à d'autres titres. Le délégué est, pour toutes les relations administratives, l'intermédiaire entre le comptable des transports et les divers chefs de convoi (ou militaires en remplacement) institués dans le ressort conformément aux articles 3, 9 et 11 de la présente notice. Il fonctionne sous l'autorité et la
de la présente notice. Il fonctionne sous l'autorité et la surveillance du sous-intendant militaire du lieu. Il reçoit les fonds dont le comptable lui fait la remise ou l'envoi et au moyen desquels il fait lui-même les avances nécessaires à chaque chef de convoi pour le paiement de la solde. Il reçoit des chefs de convoi les feuilles de prént justifiant les paiements et les adresse au comptable des transports, avec lequel il liquide tous les mois son compte courant. Il reçoit également les contrôles mensuels prescrits à l'article 16 ci-après, et les fait parvenir au comptable des transports. Il
ci-après, et les fait parvenir au comptable des transports. Il fait adresser par le sous-intendant militaire aux chefs de convoi les instructions utiles à la bonne tenue de la comptabilité ou à l'exécution des redressements. Chef de convoi. Art. 16. Le chef de convoi établit les feuilles de prént et les bons de perception en nature au titre des transports éventuels des étapes de l'armée; ces documents relatent toujours le nom du chef de convoi et la désignation du commandement d'étapes. Chaque chef de convoi tient un contrôle mensuel (modèle n° 10) des équipages administrés par ses soins. Les mutations
n° 10) des équipages administrés par ses soins. Les mutations qui y figurent font ressortir les droits à la solde, aux vivres et aux fourrages, ainsi que les journées dues pour le loyer; en territoire national, il relate également, pour mémoire, l'estimation des équipages au moment de leur réception. Le contrôle mensuel fait l'office de feuille de journées; il reçoit la destination mentionnée à l'article 15. CHAPITRE II. TRANSPORTS ÉVENTUELS SUR LES RIVIÈRES OU LES CANAUX. Importance de leur utilisation. Art. 17. Les voies navigables offrent de grands avantages pour le transport du matériel, des troupes, des malades. Elles sont
le transport du matériel, des troupes, des malades. Elles sont économiques, épargnent les voitures, les routes et les fourrages et permettent des transports considérables simultanés. On doit y avoir recours toutes les fois qu'on le peut, notamment pour mettre les centres de production en communication avec les stations-magasins ou avec les magasins des gîtes principaux d'étapes. Exécution du service. Art. 18. Les transports sur voie d'eau s'exécutent, soit par entreprise, soit par réquisition. Le service par entreprise est toujours préférable. Des marchés sont passés avec les compagnies de navigation existantes ou directement avec les patrons, sur l'ordre du Ministre de
ou directement avec les patrons, sur l'ordre du Ministre de la guerre ou du commandant en chef des armées. La réquisition, lorsqu'elle est indispensable, porte non seulement sur le matériel des bateaux, mais aussi sur le personnel. Une escorte militaire est toujours placée sur chaque bateau requis en pays ennemi. Les bateaux voyagent ordinairement en convois. Les convois d'évacuation par eau sont organisés conformément à la notice n° 11 annexée au règlement sur le service de santé en campagne; ils sont autant que possible remorqués. Aux points de destination, on aménage les ports en construisant des abris temporaires pour les
aménage les ports en construisant des abris temporaires pour les approvisionnements ou pour le matériel déchargés. Il est utile de relier le port à la voie ferrée tout au moins par un chemin de fer à voie étroite. Si, par suite d'allongement imprévu de la ligne ou pour tout autre motif, les ressources dont il dispose deviennent insuffisantes, il demande à la réquisition les attelages nécessaires, en attendant que les renforts dont il a besoin lui aient été expédiés de la station tête d'étapes de guerre. Les dispositions qui précèdent s'appliquent aux lignes postales plus courtes qui partent des têtes
s'appliquent aux lignes postales plus courtes qui partent des têtes d'étapes de route, ou à toute autre ligne postale établie dans la zone des étapes de l'armée. MODÈLES. Article AS du Règlement Bulletin (remplacements des quartiers généraux du corps d'armée et de ses principaux éléments pour la journée du 18. DÉSIGNATION DES UNITÉS. EMPLACEMENTS. OBSERVATIONS. Corps d'armée, division, Brigade de cavalerie... Quartier général, Convois administratifs, Transports, Artillerie, Parcs, Génie, Dépôt de remonte mobile, Hôpitaux de campagne, Dépôts d'élopés, Dépôts de chevaux malades. A, le 18 (ce bulletin est établi, chaque jour, pour le Général commandant la journée du lendemain, le
jour, pour le Général commandant la journée du lendemain, le Corps d'armée, Direction des étapes, Art. 48 du Règlement. Bulletin d'emplacements des principaux éléments du service des étapes pour la journée du 18. DÉSIGNATION DES UNITÉS. ÉMPLACEMENTS. Quartier général du directeur des étapes, Têtes d'étapes de guerre, Têtes d'étapes, Commandements d'étapes, Gîtes principaux d'étapes, Gîtes ordinaires d'étapes, Troupes non affectées aux commandements d'étapes, Dépôts de convalescents et d'élopés, Dépôts de chevaux malades, Grand parc d'artillerie (1er éclément), Parc du génie, Boulangeries de campagne, Hôpitaux de campagne, Sections télégraphiques. A, le 18 (ce bulletin est établi, chaque jour, pour la journée
18 (ce bulletin est établi, chaque jour, pour la journée du lendemain). Le Directeur des étapes, Art 97 et 98 du Règlement. COMMANDEMENT D'ÉTAPES DE BILLET DE LOGEMENT. (Nom de la commune, ou bien nom, prénoms du logeur avec indication de la rue et du numéro de la maison, logement généraux, officiers supérieurs, officiers subalternes, sous-officiers, hommes, chevaux, voilures (avec ou sans) vivres, (avec ou sans) fourrages du au 18. A, le 18. Le Commandant d'étapes, (Cachet.) DIRECTION DES ÉTAPES. Art. 98 du Règlement. COMMANDEMENT D'ÉTAPES de Désignation du corps ou de la classe, Nom, grade et corps, du chef
ou de la classe, Nom, grade et corps, du chef de détachement, Bon de pour la journée du NOMBRE QUOTITÉ MATURE DES DENRÉES de de la PÉRIODE. OBSERVATIONS. A, le 18. Le Chef de corps ou Commandant de détachement, "Vu bon à délivrer": Le Sous-Intendant militaire, ou Le Commandant d'étapes suppléant. Les militaires d'un même corps voyageant ensemble et quel que soit leur effectif forment détachement. Les isolés appartenant à des corps différents peuvent, soit qu'ils stationnent dans le gîte, soit qu'ils voyagent réunis, percevoir leurs prestations sur les bons collectifs modèle n° 4 établis par le chef de détachement
collectifs modèle n° 4 établis par le chef de détachement que désigne au chef de cet dernier le commandant d'étapes. Sur le verso du bon, on mentionne alors les parties prenantes individuelles et le nombre de rations revenant à chacune d'elles. Détail des parties prenantes comprises sur le bon, lorsqu'il est collectif. CORPS D'OMBRE HOMMES, GRADES, ou de OBSERVATIONS. EMPLOYÉ RATIONS. Mil ARMÉE. MODÈLE N° 5. COMMANDEMENT D'ÉTAPES DIRECTION DES ÉTAPES. de Art. 107 du Règlement À la date du 10, 20 ou 30 de chaque mois. RAPPORT (les commandants de gîtes d'étapes ordinaires indiqueront cette colonne) Si les ressources
de gîtes d'étapes ordinaires indiqueront cette colonne) Si les ressources disponibles en vivres, fourrages, moyens de transport, etc. Situation de l'effectif au EFFECTIFS. NOMBRE ET GRADES NATURE DÉSIGNATION des OBSERVATIONS CHEFS DE SERVICE des et des VÉRIFICATIONS et des SERVICES. UNITÉS. commandants de troupe. 1° Commandement d'étapes. 2° Service de l'artillerie. 3° Service du génie. 4° Service de l'intendance. 5° Service de santé. 6° Service de la prévôté. 7° Service de la trésorerie et des postes. 8° Service de la télégraphie militaire. 9° Troupes de garnison. 10° Troupes de passage ou faisant séjour. Mouvements des passages du au EFFECTIFS. Le
ou faisant séjour. Mouvements des passages du au EFFECTIFS. Le venant de l'armée. Le venant de l'armée. Le allant à l'armée. Départ. INCIDENTS À SIGNALER. MUTATIONS ET DEMANDES CONCERNANT LES PERSONNELS. A, le 18. Le Commandant d'étapes. DIRECTION DES ÉTAPES. Art. 407 du Règlement. D'un jour quelconque au lendemain, de minuit à: COMMANDEMENT D'ÉTAPES DE Voie de terre ou voie de fer. JOURNAL D'OPÉRATIONS. Service du 18. TROUPES DE MANŒUVRE DANS LE COMMANDEMENT. EFFECTIF. DÉSIGNATION NOM ET GRADE OBSERVATIONS OBSERVATIONS du POSTE EMPLACEMENT. ou détachements, COMMANDANT. EVÉNEMENTS. TROUPES ARRIVÉES DANS LE COMMANDEMENT. EFFECTIF. DESIGNATION ET MODE DE TRANSPORT. du d'où
LE COMMANDEMENT. EFFECTIF. DESIGNATION ET MODE DE TRANSPORT. du d'où elles partent, COMMANDANT. VENUS. TRANSIT DÉTACHEMENTS. TROUPES PARTIES DU COMMANDEMENT. DÉSIGNATION ET GRADE LIEU ET MODE DE TRANSPORT. détachements. COMMANDANT. STATUTS. DÉTACHEMENTS. TROUPES FAISANT SÉJOUR DANS LE COMMANDEMENT. EFFECTIF. DÉSIGNATION DES CORPS NOM ET GRADE OBSERVATIONS détachements. COMMANDANT. ÉVÉNEMENTS. I. ORDRES REÇUS. SITE DONNÉE AUX ORDRES REÇUS. INCIDENTS À SIGNALER. Le Commandant d'étapes, ARMÉE. COMMANDEMENT D'ÉTAPES DE MODÈLES. Direction d'Étapes. Registre des ordres de route délivrés et des bons de toute nature Art.407 du Règlement. MOYENS DE TRANSPORT NOM GRADE ET CORPS EFFECTIF NUMÉRO DES UHAULS BONS DÉLIVRÉS OU VISÉS,
ET CORPS EFFECTIF NUMÉRO DES UHAULS BONS DÉLIVRÉS OU VISÉS, mis à la disposition des de l'ordre des détachements ou isolés, OBSERVATIONS, mode de transport. le carnet est délivré. (terre ou fer). PAIN (livres). FORRAGES. Les militaires d'un même corps voyageant ensemble et quel que soit leur effectif, forment détachement. Les isolés appartenant à des corps différents peuvent, soit qu'ils stationnent dans le gîte, soit qu'ils voyagent réunis, percevoir leurs prestations sur les bons collectifs modèle n° 1, établis par le chef de détachement que désigne, au besoin, le commandant d'étapes. Sur le verso du bon, on mentionne alors les
d'étapes. Sur le verso du bon, on mentionne alors les parties prenantes individuelles et le nombre de rations revenant à chacune d'elles. Dimensions du papier 0,20 sur 0,30 DIRECTION DES ÉTAPES. — MODÈLE N° 8 Art. 3 de la notice n° B: TRANSPORTS ÉVENTUELS. CARNET DE TRANSPORTS D'UN CHEF DE CONVOI. M. (1) chef de convoi au commandement d'étapes de (2), service d (3) Le présent Carnet a été coté et parapé par nous Sous-Intendant militaire. À la date Le Sous-Intendant militaire, OBSERVATIONS. Ce Carnet est fourni à tout chef de convoi par les soins du comptable des transports évènementuels.
de convoi par les soins du comptable des transports évènementuels. Chaque Carnet est personnel au chef de convoi y désigné. Lorsqu'un chef de convoi cesse son service ou lorsqu'il cesse de ressortir du commandement d'étapes qui l'a institué, il arrête son carnet et le fait parvenir au sous-intendant militaire du ressort. Nom, grade et emploi. Indiquer le commandement d'étapes. Références pour le ressort. AU DÉPART. DATE LIEU NATURE, NOMBER HOMMES SIGNATURE de chaque des objets remis en expédition. départ. par l'expéditeur. voitures. de l'expéditeur. ÉVÉNEMENTS Arrivée LIEU NATURE, NOMBRE BÉNÉFICIAIRE desdites objets remis en situation. "action. au destinataire. voitures. destinataire.
desdites objets remis en situation. "action. au destinataire. voitures. destinataire. À L'ARRIVÉE. ARMÉE. COMMANDEMENT D'ÉTAPES de Montargis. DIRECTION DES ÉTAPES. — CHEF DE CONVOI. Art. 43 de la notice n° 5. Carnet à souche contenant feuillets, a été coté et parapé par nous sous-intendant militaire de À la date Le Sous-Intendant militaire, CERTIFICAT DE SERVICE. Le soussigné (1) chef de convoi au commandement d'étapes d affecté au service d certifie le service fait ci-après (voir au verso). Si ce service donne lieu à paiement du prix de loyer au compte de l'administration de la guerre, le remboursement sera effectué aux
de l'administration de la guerre, le remboursement sera effectué aux intéressés, conformément aux règlements en vigueur et sur le vu du présent certificat. Pour toutes les journées de service ou de retour d'un service fait à titre de réquisition temporaire l'administration de la guerre a payé une solde journalière au conducteur, auquel elle a de plus assuré vivres et fourrages. Il n'a été ni payé de solde, ni alloué de vivres ou fourrages pour les réquisitions journalières dites de cantonnement. Lorsque l'équipage est perdu ou endommagé du fait du service, un certificat spécial est délivré par le chef de convoi
un certificat spécial est délivré par le chef de convoi au conducteur. Nom, grade et corps. Numéro de la souche: ARMÉE. SERVICE DES TRANSPORTS ÉVENTUELS. DIRECTION DES ÉTAPES. CERTIFICAT DE SERVICE. Le soussigné, [Nom, grade et corps] s'engage: 2 chefs de convoi au commandement d'étapes de [Secteur], affecté au service de [Secteur] certifie le service fait ci-après (voir au verso), si ce service donne lieu à paiement du prix de loyer au compte de l'administration de la guerre, le remboursement sera effectué aux intéressés conformément aux règlements en vigueur et sur le vu du présent certificat. Pour toutes les journées
sur le vu du présent certificat. Pour toutes les journées de service ou de retour d'un service fait à titre de réquisition le journalier, l'administration de la guerre a payé une solde de 1 fr 50 journalière au conducteur, auquel elle a de plus assuré vivres et fourrages. N'a été ni payé de solde, ni alloué de vivres ou fourrages pour les réquisitions journalières dites de cantonnement. Lorsque l'équipage est perdu ou endommagé du fait du service, un certificat spécial est délivré par le chef de convoi au conducteur. ANNÉE 1884. N° 86. Mercal. 70. NUMÉROS du mois de NUMÉROS