jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
Pantaloni et Morand, délégués financiers, Tarting et Journet, le Congrès proteste contre les décisions des délégations financières qui ont attribué la majoration des tarifs postaux au budget spécial de l'Algérie et non aux P.T.T. -Le Congrès demande en outre, que par suite de l'autonomie de ce service, il ne soit fait appel que dans des cas spéciaux aux chambres de commerce et pour des villes pour la création de nouveaux circuits téléphoniques. Création d'un bureau de chèques postaux à Oran et à Constantine. Le Congrès émet le vœu qu'un bureau de chèques postaux soit ouvert à Oran et à Constantine
de chèques postaux soit ouvert à Oran et à Constantine comme l'a déjà demandé l'assemblée des présidents des Syndicats Commerciaux et industriels d'Algérie en 1923. Navigation aérienne. Création de services postaux aériens dans les départements Algériens et la Métropole. Considérant l'intérêt que présenterait pour le commerce la création de services postaux aériens dans les départements Algériens et la métropole, le Congrès, sur la demande du Syndicat Commercial de Constantine, émet le vœu qu'un service postal aérien régulier soit organisé, dans le moindre délai possible entre le département de Constantine et la Métropole. Installation d'un service automobile entre Touggourt, Ouargla et
la Métropole. Installation d'un service automobile entre Touggourt, Ouargla et In-Salah. Ce vœu est renvoyé à l'étude des Syndicats Commerciaux et Industriels d'Algérie. TRANSPORTS Envoi de lettres d'avis d'arrivée des marchandises Dans l'intérêt du commerce en général, le Congrès émet le vœu : Que la lettre d'avis soit obligatoire en Algérie comme elle l'est en France depuis le 20 septembre 1923. Création d'une gare à Khedara. Le Congrès émet le vœu que l'aire actuel de Khedara soit, dans le plus bref délai possible, transformé en gare normale. Conditions d'application des tarifs généraux intérieurs et commerciaux Ce vœu est renvoyé à
tarifs généraux intérieurs et commerciaux Ce vœu est renvoyé à l'examen des Syndicats Commerciaux et Industriels d'Algérie. Modification de l'article 103 du Code de Commerce Le Congrès émet le vœu : Que, à défaut de l'intervention, à bref délai, d'une solution administrative, la question de la réglementation du bâchage et du transport au découvert soit réglée par le vote définitif, le plus promptement possible, de la proposition de loi Delangle adoptée par le Sénat le 19 décembre 1911. et tendant à compléter nommé suit l'article 103 du Code de Commerce : Quelles que soient les conditions du contrat ou du
: Quelles que soient les conditions du contrat ou du tarif, l'expéditeur quel que soit le matériel affecté au transport, même quand le chargement est fait par l'expéditeur, le transporteur est tenu, sous sa responsabilité, d'assurer la conservation et la bonne arrivée des objets qui lui sont confiés ; il est présumé les avoir reçus en bon état. Modification de l'article 106 du Code de Commerce. considérant que l'expertise prévue par l'article 106 du Code de Commerce, en vue de la constatation des objets transportés n'est actuellement applicable qu'aux contestations qui peuvent se produire à l'arrivée de la marchandise ;
qui peuvent se produire à l'arrivée de la marchandise ; Que malgré l'institution du contrôle commercial, il y a un réel intérêt à étendre cette procédure simple et rapide aux autres contestations qui pourraient se produire, notamment au départ, à l'occasion du contrat de transport : Que la proposition de loi déposée en 1911 par le sénateur Dominique Delahaye modifie et complète dans ce sens l'article 106 du Code du Commerce : Que le rapport du Sénateur Coignet, au nom de la Commission du Commerce, de l'Industrie, du Travail et des postes, propose d'adopter cette proposition sous réserves de modifications
des postes, propose d'adopter cette proposition sous réserves de modifications de détail qui tiennent compte des observations présentées par les Chambres de Commerce et les autres groupements économiques. Le Congrès émet le vœu : Que le Parlement adopte, dans le moindre délai, la proposition de loi du Sénateur Dominique Delahaye, avec les modifications proposées par le Sénateur Coignet, rapporteur de la Commission du Commerce. Rétablissement du train de nuit entre Constantine et Tunis Le Congrès demande instamment que les administrations des Chemins de Fer des réseaux Algériens et Tunisiens remettent en circulation, le plus tôt possible, le train de nuit
en circulation, le plus tôt possible, le train de nuit qui existait avant la guerre entre Constantine et Tunis et vice-versa. Tarif des Chemins de fer Le Congrès émet le vœu que la révision des tarifs promise depuis si longtemps soit enfin publiée, qu'elle comporte notamment un aménagement judicieux des bases kilométriques tel que les prix de transport soient sensiblement réduits pour les longs parcours. Transport des véhicules agricoles par voie ferrée. Le Congrès émet le vœu que les véhicules destinés à l'agriculture soient assimilés aux machines agricoles et taxés au tarif général des chemins de fer de 3e série.
au tarif général des chemins de fer de 3e série. Règlement des manquants par les Compagnies de chemins de fer. Le Congrès décide d'intervenir auprès de M. le gouverneur Général pour que les règlements des manquants sur les réseaux de l'Etat soient effectués d'une façon moins arbitraire. En ce qui concerne les céréales lorsque les marchandises composant le chargement de wagons arrivent en bon état et s'il n'existe aucune trace de coulage à l'arrivée, que les principes du droit commun soient strictement appliqués au règlement des manquants régulièrement constatés. Installation des ponts bascules dans les gares. Le Congrès émet le
des ponts bascules dans les gares. Le Congrès émet le vœu : Que les réseaux algériens tiennent en considération la demande formulée à diverses reprises par les Groupements commerciaux de la colonie en réalisant l'installation de ponts bascules et d'appareils de levages dans les gares en commençant par celles dont le trafic justifie cette amélioration. Défaut de matériel sur les lignes à voie étroite. Le Congrès émet le vœu : Que le Gouvernement examine avec la plus bienveillante attention les demandes de crédits formulées par les Conseils Généraux en vue d'assurer l'augmentation du matériel de certaines lignes à voie étroite
d'assurer l'augmentation du matériel de certaines lignes à voie étroite et normales, devenu insuffisant. Bâchage des wagons Le Congrès émet le vœu que tous les wagons soient pourvus de bâches imperméables afin que la marchandise confiée aux chemins de fer de la Colonie soit mieux protégée contre les intempéries. QUESTIONS FISCALES ET DOUANIÈRES Recouvrement de la contribution extraordinaire sur les bénéfices de guerre. Le Congrès décide d'intervenir auprès des Pouvoirs publics et de l'Administration des Finances afin que : 1. Les charges fiscales soient plus équitablement réparties entre tous les contribuables ; 2. Que l'Administration algérienne procède sans délai au
contribuables ; 2. Que l'Administration algérienne procède sans délai au recouvrement des sommes dues au titre de la contribution sur les bénéfices de guerre ; 3. Que'elle se refuse énergiquement à toute intervention ou influence qui pourrait s'employer à retarder ces recouvrements. L'impôt de 1.30 % sur le chiffre d'affaires et l'importation des produits algériens en France. Le Congrès se faisant l'écho des producteurs et exportateurs de la Colonie, prie M. le Gouverneur Général et les Parlementaires algériens de vouloir bien intervenir auprès de M. le Ministre des Finances pour que l'article 84 (§ 4, 5 et 6) de la
que l'article 84 (§ 4, 5 et 6) de la loi du 13 juillet 1920 ne soit pas appliqué aux importations algériennes dans la Métropole, c'est-à-dire que l'on revienne au statu quo ante, avec paiement de la taxe due par les intermédiaires et les mandataires uniquement sur les montants des courtages et commissions. Prolongation de la durée d'exemption d'impôt pour les constructions à usage d'habitations. Considérant que la crise des logements continue à sévir avec intensité et que la construction des immeubles à usage d'habitation mérite d'être encore sérieusement encouragée, le Congrès émet le vœu : Que l'application de l'article
le Congrès émet le vœu : Que l'application de l'article 20 de la loi du 3 mars 1922 soit prorogée de cinq ans. Port de Port-Vendres — Taxe de péage applicable aux colis postaux en provenance d'Algérie. Le Congrès émet le vœu que la taxe de péage perçue à Port-Vendres sur les colis postaux en provenance d'Algérie soit ramenée de 0 fr. 20 à 0 fr. 10 par colis. LÉGISLATION COMMERCIALE, MARITIME ET OUVRIÈRE Les ventes au déballage. Le Congrès décide d'intervenir auprès du Gouvernement pour que le projet de loi de 1923 soit soumis au Parlement dans le plus
loi de 1923 soit soumis au Parlement dans le plus bref délai. De plus, il émet le vœu suivant : Que les diverses lois qui régissent les ventes aux enchères, les ventes au débalage ou par colportage, soient complétées par des dispositions qui protègent le commerce sédentaire contre la concurrence parfois déloyale que l'organisation actuelle de ces différents procédés commerciaux ont créée ou permise ; Que en particulier, il soit édicté des dispositions qui assurent le paiement régulier et effectif par les commerçants non sédentaires ou vendant dans des hôtels, des divers impôts auxquels sont assujettis les autres négociants, et
des divers impôts auxquels sont assujettis les autres négociants, et que, lorsque ces dispositions existent, elles soient rigoureusement observées. Exécution des jugements en matière musulmane. Cette question est retenue et sera soumise à l'étude des Chambres de Commerce et des Syndicats Commerciaux de la Colonie. Réforme des clauses d'exonération des connaissements. En raison de l'intérêt que présente pour le commerce l'exonération des clauses de connaissements, le Congrès émet le vœu: Que, soit par l'adoption des règles de La Haye de 1921, soit par une intervention législative, l'armement français, particulièrement sur les lignes où il existe le monopole du pavillon, ne
les lignes où il existe le monopole du pavillon, ne puisse s'exonérer les fautes commerciales dans les connaissements. Ventes et nantissements des fonds de commerce. Le Congrès émet le vœu qu'un décret intervienne à bref délai en vue d'étendre à l'Algérie la législation métropolitaine sur la vente et les nantissements des fonds de commerce. Journée de huit heures Le Congrès émet le vœu que le Parlement subordonne la ratification, par la France, de la convention élaborée par la Conférence internationale du travail à Washington, à l'octroi préalable de garanties comportant l'adhésion, sans restrictions, des grandes nations industrielles d'Europe et des
l'adhésion, sans restrictions, des grandes nations industrielles d'Europe et des Etats-Unis. Application à l'Algérie de la loi de huit heures dans les industries du charronnerie et carrosserie en tous genres. Le Congrès émet le vœu que le § 3 de l'article 6 du décret du 11 mars 1925, fixe au maximum à 300 heures par mois, de 200, le nombre des heures supplémentaires prévues pour les travaux urgents auxquels l'établissement doit faire face (surcroît extraordinaire de travail). Liquidation judiciaire Le Congrès émet le vœu : Qu'il soit fait une stricte application de la loi de 1889 sur la liquidation judiciaire
application de la loi de 1889 sur la liquidation judiciaire et que ne soient admis à en bénéficier que les commerçants qui remplissent les conditions édictées par les prescriptions de la loi. Interdictions du travail de nuit dans les Boulangeries. Le Congrès insiste vivement auprès des Sénateurs d'Algérie pour qu'ils s'opposent au vote du projet de loi Godard, interdisant le travail de nuit dans les boulangeries et dont les termes constituent une grave atteinte à la liberté patronale et à la propriété. Nationalisation des mines Considérant que la nationalisation des mines ne paraît pas de nature à obtenir les résultats
mines ne paraît pas de nature à obtenir les résultats satisfaisants qu'attendent témérairement les auteurs des diverses propositions de loi visant cette question Considérant, en outre, que l'exploitation par l'Etat a toujours donné, en matière industrielle et commerciale, des résultats inférieurs à ceux obtenus par l'initiative privée. Le Congrès émet le vœu; Que la proposition de loi du 29 décembre 1924 soit repoussée par le Parlement. Création d'une caisse nationale de réassurances Le Congrès proteste contre le projet de loi tendant à créer une caisse nationale de réassurances qui constituerait, une véritable spoliation et une menace constante pour le commerce
une véritable spoliation et une menace constante pour le commerce et l'industrie. ECONOMIE GÉNÉRALE La liberté commerciale Considérant que la prohibition de sortie sur l'étranger cause un grave préjudice aux négociants exportateurs de la colonie : Considérant que s'il était nécessaire, pendant la guerre, de réserver toute la production à la Métropole, il n'en est pas de même aujourd'hui où l'on doit faire appel à la concurrence; Considérant que la prohibition de sortie, pendant un certain temps, donné lieu à des opérations spéculatives contraires au développement de l'Algérie. Par ces motifs, le Congrès exprime le vœu que les Pouvoirs publics
motifs, le Congrès exprime le vœu que les Pouvoirs publics examinent la possibilité de revenir le plus tôt possible à la liberté commerciale. Répression des fraudes dans le commerce des céréales En vue de réprimer la fraude sur les céréales, le Congrès émet le vœu que M. le Gouverneur Général veuille bien : 1. Inviter MM. les agents du Service de la répression des fraudes à poursuivre rigoureusement les fraudeurs; 2. Prescrire à MM. les Maires et Administrateurs a. d'exercer une action personnelle auprès des producteurs pour favoriser l'emploi des machines susceptibles de débarrasser les grains des matières étrangères qui
machines susceptibles de débarrasser les grains des matières étrangères qui les souillent et les dépriment; b. de coopérer à la répression de la fraude en signalant aux agents du Service compétent les manœuvres malhonnêtes qui parviendraient à leur connaissance. Qualification des matières premières à donner à certains produits algériens Le Congrès demande que certains produits algériens servant à l'industrie métropolitaine soient considérés comme matières premières et par conséquent affranchis de l'impôt de 13% sur le chiffre d'affaires à leur importation en France. La semaine anglaise dans les banques Le Congrès émet le vœu; 1. Que les guichets restent ouverts les
émet le vœu; 1. Que les guichets restent ouverts les veilles des jours fériés autres que le dimanche; 2. Que les guichets soient accessibles le samedi après-midi lorsque le lundi est jour férié; 3. Subsidiairement, que les établissements financiers qui estiment devoir suspendre leurs opérations à ces occasions, assurent néanmoins une permanence restreinte chargée d'effectuer les paiements de transmissions, les ordres de paiements et d'acheminements, les chèques documentés qui leur sont confiés. Les travaux ont pris fin à 18 h. 30 et la ville de Philippeville a été désignée pour les assises du VIe Congrès du Commerce et de l'Industrie
les assises du VIe Congrès du Commerce et de l'Industrie qui aura lieu en mai 1926. L'Aventure in Gapitaim Gordon Ganning Nos lecteurs ont certainement suivi avec intérêt le développement de l'aventure du Capitaine Gordon Ganning, dont le nom n'a cessé d'occuper des colonnes des journaux. Cet américain avait une mission à accomplir et il n'a pas hésité à faire autour d'elle un bruit qui l'a rendue finalement suspecte. Le prétendu envoyé d'Abdelvahab a publié dans toute la presse la lettre suivante. Amersine, près d'Alien. Au nom de Dieu, miséricorde, ouanges et remerciements. Vous devez connaître par cette lettre que
ouanges et remerciements. Vous devez connaître par cette lettre que nous, par la puissance de Dieu, autorisons et autorisons à recevoir pour nous les conditions que la France et l'Espagne avaient offertes en juillet dernier, lesquelles pourraient servir de base pour la négociation de la paix, afin que nous prenons connaissance, les examinons, et que nous puissions les accepter ou les refuser. Que la paix soit avec vous. Mohamed ben Abd-el-Krim Khattabi. Puis il ne douta pas qu'il jouerait un grand rôle. M. Briand, fort adroit se laissa pas prendre au piège et répondit d'une façon catégorique et franche :
au piège et répondit d'une façon catégorique et franche : Monsieur, En réponse à la lettre que vous avez bien voulu adresser à M. le Président du Conseil, à la date du 27 décembre courant, je dois vous rappeler que lorsqu'à Rabat et Tanger, il vous a été nettement indiqué que la "France, alliée de l'Espagne, ne pouvait engager séparément des pourparlers de paix avec le Riff. Les pourparlers ne pourraient être engagés qu'entre des plénipotentiaires affranchis et donnés mandat par leurs états respectifs, d'une part, et des plénipotentiaires français et espagnols dûment qualifiés d'autre part. Vous avez cru devoir,
et espagnols dûment qualifiés d'autre part. Vous avez cru devoir, cependant, malgré les indications si précises qui vous ont été données, venir en France. À Marseille, dès votre débarquement, le Président du Conseil, Ministre des Affaires Étrangères, vous a fait savoir officiellement par le Préfet que vous ne vous deviez pas rendre à Paris pour engager des conversations : en vous vous empêcher d'ailleurs, comme tout voyageur, à se rendre à Paris privé), les conditions qui vous auraient été indiquées au Maroc ne se sont pas remplies. Vous avez cru pouvoir négliger cet avis et, après quelques jours passés à
pouvoir négliger cet avis et, après quelques jours passés à Marseille, vous avez demandé une entrevue avec le président du Conseil. Celui-ci, la situation ne s'étant pas modifiée, ne peut que persister dans sa détermination qui m'a fait porter à votre connaissance en vous exprimant son regret de ne pouvoir donner suite à votre demande. Il est évident que le Capitaine Corbin Canning, prétendant au titre d'aventurier et qu'il tentait une manœuvre au profit du Rif, soit en isolant la France, soit en indisposant l'Espagne. Nous sommes vivement pour la paix. Si Abd-el-Krim la veut, pourquoi ne la demande-t-il directement
paix. Si Abd-el-Krim la veut, pourquoi ne la demande-t-il directement ? La situation marocaine est calme. Les soumissions affluent. Nous n'avons perdu que 50 hommes en 3 mois dit M. Steeg. À la Chambre, répondant aux députés communistes, M. Lombard a dit qu'il convenait de poursuivre avec confiance notre œuvre libératrice. Il faut donc espérer que nous ne manquerons pas à ce devoir. Jacques LEFAUR PROGRAMME DU 1er ÉTRANGER — Des morceaux qui ont été exécutés au Cercle Militaire le 13 décembre 1926 à 20 h. 30 sous la direction de M. Aka, chef de Musique : Le Cochère, cortège
de M. Aka, chef de Musique : Le Cochère, cortège antique Rhapsodie. 1. Fidelio, ouverture... Beethoven 5,6xt cancion del Gitano (L'chant du hébreu)... Rossini — Polka pour violon et accompagnement du piano. Solos : cap. Sanerchi et cap. Lehmann, j. Lohengrin, fantaisie R. Wagner, j. — Roses du Sud, suite de valse, Strauss, LA LÉGION AU MAROC Les 24ème et 26ème bataillon du 1er régiment étranger, qui se sont couverts de gloire au Maroc, viennent de regagner l'Algérie. Voici en quels termes le commandant supérieur des troupes du Maroc félicite ces deux magnifiques bataillons : "Le général commandant supérieur des
ces deux magnifiques bataillons : "Le général commandant supérieur des troupes du Maroc ne veut pas laisser partir ces deux superbes unités sans leur exprimer ses remerciements pour le concours qu'elles ont apporté à l'œuvre poursuivie pendant les mois écoulés sur le front riffain. "Sur la brèche sans répit, magnifiques à l'attaque, disciplinées et remarquablement entraînées, elles sont de celles sur lesquelles un chef sait pouvoir se reposer dans toutes les circonstances même les plus critiques, et les troupes du Maroc garderont le souvenir de la mort héroïque du commandant Deslandes, tombé à l'attaque à la tête de ses hommes.
Deslandes, tombé à l'attaque à la tête de ses hommes. "Auprès des commandants Dorey et Cazapan et de leurs magnifiques bataillons, le général commandant supérieur se fait l'interprète de la haute estime qu'ils se sont acquise parmi les troupes du Maroc et leur exprime la fierté qu'il ne manquera pas d'avoir, le jour où de nouveau ils se retrouveraient sous ses ordres". Nous sommes fiers de pareils éloges surtout lorsqu'ils s'adressent à nos braves de la Légion. Bil-Abbès peut, à juste titre, s'en enorgueillir, il est en effet le berceau de ce Régiment d'élite. Disons au colonel Roll, le sympathique
de ce Régiment d'élite. Disons au colonel Roll, le sympathique commandant du 1er Étranger, la joie et la fierté qu'éprouvent les Bel-Abbésiens de pareils hommages. Nous lui adressons, en cette circonstance, ainsi qu'à ses vaillants soldats, nos sincères compliments. PRIX DU GAZ ET DE L'ÉLECTRICITÉ Notre Sympathique Maire Mr. Lisbonne a envoyé la lettre suivante à la Société du Gaz et de l'Électricité. Le Maire de la Ville de Sidi-Bel-Abbès à Monsieur l'Ingénieur Directeur de l'Exploitation Électrique de Sidi-Bel-Abbès de la Société du Gaz et de l'Électricité. Monsieur le Directeur, Aucun changement ne m'ayant encore été notifié par M. le
Aucun changement ne m'ayant encore été notifié par M. le Gouverneur Général pour l'index économique, j'ai l'honneur de vous inviter à n'apporter jusqu'à nouvel ordre, aucune augmentation dans les prix pratiqués en 1925 pour les abonnés, lesquels sont invités à surseoir au paiement des quittances qui leur seront présentées, si elles emportent une augmentation. Par ce même courrier, je m'informe auprès du Gouvernement Général de tous renseignements utiles en cette occurrence. Veuillez agréer, Monsieur le Directeur, etc.... Association des Propriétaires — Nous l'avons déjà dit, les propriétaires d'immeubles se rendant compte qu'ils sont lésés par la continuité des lois que
compte qu'ils sont lésés par la continuité des lois que l'on veut malgré tout rendre applicables à l'Algérie et qui en fin de compte... de compte ne donnent, ici, pas plus satisfaction aux propriétaires qu'aux locataires, alors qu'en Algérie, dès la fin des hostilités une loi spéciale aurait dû être envisagée qui aurait mis fin à tous les conflits actuels ; qui aurait encouragé les constructions, source de travail pour tous, car quand le bâtiment va tout va, les propriétaires disons-nous, pour leur permettre de se faire entendre tant soit peu, des représentants Algériens qui n'ont rien fait pour améliorer
peu, des représentants Algériens qui n'ont rien fait pour améliorer la situation actuelle ont décidé de se réunir en association. A cet effet une réunion est envisagée pour mardi 12 Janvier courant à 6 heures du soir dans une des salles de la Mairie. Certainement les propriétaires d'immeubles, les premiers intéressés, qu'ils soient gros et petits — sans distinction aucune auront à coeur d'y assister. Elle offre pour eux une certaine importance ; cette réunion n'a rien de subversif, mais elle est nécessaire, indispensable, car en fin de compte les propriétaires qui jusque-là ne ont rien dit ont bien le
propriétaires qui jusque-là ne ont rien dit ont bien le champ de la visière. Les droits des propriétaires sont clairement définis, récemment, dans une conférence par M. Berthelot, doyen de la faculté de droit de Paris, méritent d'être respectés. Théâtre Municipal. — La population Bel-Abbèsienne apprendra avec satisfaction que l'excellente troupe d'Opéra Comique et celle d'Opérette, sous la direction de M. Pogel, Directeur du Théâtre de Mostaganem, donnera un mois de représentations au théâtre de Sidi-Bel-Abbès vers le 20 Février prochain. Création de l'Œuvre de la Goutte de Lait Désireux de réaliser cette œuvre dont les bases ont déjà été