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se propose d'organiser un laboratoire où seraient analysés les vins de ses adhérents. Ce projet est unanimement approuvé, car Bercy pendant longtemps a été si injustement accusé, qu'il ne saurait prendre trop de précautions contre les fraudes à la propriété reconnue à présent le centre du mouillage et de la fabrication dans les grandes villes. Les résultats aux propositions de la loi des fraudes, statistiques officielles en main, sont là pour en témoigner. M. Louis Martin, député du Var, est d'avis, que le meilleur moyen de procurer une clientèle suffisante à l'écoulement des vins du Midi et de leur ouvrir
à l'écoulement des vins du Midi et de leur ouvrir des débouchés de plus en plus nombreux, serait d'ouvrir à Paris d'abord, puis, si le succès répond à ces efforts, à Londres et à Bruxelles et, dans d'autres capitales enfin, de vastes foires aux vins où nos viticulteurs pourraient envoyer leurs produits, que les acheteurs viendraient successivement déguster. Ce n'est pas une idée nouvelle, et nous croyons que le commerce n'a pas grand-chose à redouter de cette nouvelle forme de la concurrence. La vente directe a fait ses preuves d'impuissance. Ce ne sont pas les foires aux vins qui pourraient
Ce ne sont pas les foires aux vins qui pourraient suppléer au concours indispensable des commerçants. Les vins présentés dans ces foires, sans vinification intelligente et sans soins pour la plupart, n'enlèveront pas au commerce sérieux, ayant la confiance de l'acheteur, un seul de ses clients. Une telle entreprise ne pourrait réussir que si elle était organisée en commun par les producteurs et les négociants. Revue Vinicole du 10 octobre. Décret du 15 août 1903, Publié au Journal Officiel du 20 août 1903 Art. 90. — § 1. Il est alloué aux experts par vacation de 3 heures : A
alloué aux experts par vacation de 3 heures : A ceux de Paris... Fr. 8 00 A ceux des départements... 6.00 2. — Si les experts ont reçu mission, soit de dresser un devis détaillé, soit à défaut de l'architecte, de diriger les travaux ou de procéder à la vérification et au règlement de mémoires d'entrepreneurs, il leur est alloué : Pour rédaction du devis... 11/2 0/0 2" Pour direction des travaux... 1 1/2 0/0. 3'Pour vérification et règlement 2 0/0 Cette allocation est répartie également entre les experts ou attribuée à l'un deux, suivant que le travail a été
attribuée à l'un deux, suivant que le travail a été fait en commun ou par un seul expert. Les travaux rémunérés à part, comme il est dit ci-dessus, n'entrent pas en compte dans le calcul des vacations. Art. 91.— Il est alloué aux experts une vacation pour la prestation de serment et une autre pour le dépôt de leur rapport. S'ils sont domiciliés à moins de 2 kilomètres du lieu où siège le Tribunal, il n'est pas alloué, dans ce cas, de frais de voyage, soit pour la prestation de serment, soit pour le dépôt du rapport. Il ne leur
serment, soit pour le dépôt du rapport. Il ne leur est rien alloué, en cas de vérification d'écritures ou en cas d'inscription de faux incident civil, pour la prestation de serment ni pour dépôt de leur procès-verbal, qui doit être rédigé en présence du juge ou du greffier. Art. 92. — Lorsque les experts se déplacent au-delà de 2 kilomètres de leur résidence, il leur est alloué pour frais de voyage les mêmes droits que ceux alloués aux avoués par l'article 75 (qui sont : Art. 75, § 1"). — Les avoués qui sont obligés de se transporter à plus
Les avoués qui sont obligés de se transporter à plus de 2 kilomètres de leur résidence, lorsque leur présence est autorisée par la loi ou demandée par leurs parties, sont indemnisés de leurs frais de voyage et de séjour. Ils reçoivent à ce titre par kilomètre parcouru, tant à l'aller qu'au retour: 1" 0 fr. 20 si le transport a été effectué par chemin de fer; 2" 0 fr. 40 si le transport a eu lieu autrement. La première taxe est applicable de droit quand le parcours est desservi par une voie ferrée. §2. — Lorsque le déplacement exige plus
une voie ferrée. §2. — Lorsque le déplacement exige plus d'une journée, il est alloué en outre 10 francs (dix francs) par journée. § 3. Si le déplacement de l'avoué n'a lieu qu'à la demande de sa partie, les frais de voyage restent à la charge de celle-ci. Art. 93. — Au moyen de cette allocation, les experts ne peuvent rien réclamer ni pour d'autres frais de voyage et de nourriture, ni pour s'être fait aider par des copistes, dessinateurs, toiseurs et porte-charges, ni sous quelque autre prétexte que ce soit, ces frais restant à leur charge. Le président, en
soit, ces frais restant à leur charge. Le président, en procédant à la taxe de leur vacation, en réduit le nombre s'il lui paraît excessif. L'exécution d'un Canal métallique en Égypte On vient de procéder en Égypte, et du reste pour des irrigations, à l'exécution d'un travail fort intéressant et en tout cas très original. On y trouve d'abord un procédé très rapide pour construire une voie d'eau absolument échancrée dans les meilleures conditions de rapidité et sans possibilité de pertes d'eau sensibles ; d'autre part, il y a certainement là une utilisation curieuse et utile à faire connaître autant
là une utilisation curieuse et utile à faire connaître autant qu'à vulgariser pour les produits métallurgiques, nous entendons les tôles. On se trouvait dans la nécessité d'assurer l'irrigation d'un territoire fort important qui se trouve entre Assouan et Edfou, territoire bordé d'un côté par le Nil et de l'autre par le Désert, et dont la superficie dépasse 48.000 hectares ; il y a bien certainement de 3.000 à 4.000 ans que le sol de cette région n'a pas reçu d'eau et nous n'avons pas besoin de dire combien elle lui fait défaut si l'on veut y cultiver quelque chose. D'ailleurs,
fait défaut si l'on veut y cultiver quelque chose. D'ailleurs, le niveau de la rive du fleuve est tel, qu'il ne faut pas compter sur les crues pour inonder et par suite irriguer ces terres ; et l'on a dû recourir à un jeu de pompes. Celles-ci sont fort puissantes, puisqu'elles font leur aspiration par des tuyaux qui ont un peu plus de 80 de diamètre ; l'eau montée à bonne hauteur de 15 à 20 mètres, est mise en réserve dans un bassin. Et c'est de là qu'il fallait ensuite la distribuer par un canal principal, pour la répartir
ensuite la distribuer par un canal principal, pour la répartir ensuite dans des dérivations secondaires qui pouvaient être établies à même le sol, parce que les infiltrations ne se produisent alors que sur une faible longueur, et dans des terres précisément que l'on veut mettre en culture. Or, c'est le canal principal de distribution que l'on a fait de métal, et qui répond parfaitement à ce que l'on attendait de lui. Il est formé de tôles d'acier rivées les unes aux autres et épaisses de 6 centimètres, et il est de forme héliciculaire, le diamètre du cercle étant de 7
de forme héliciculaire, le diamètre du cercle étant de 7 mètres environ, la section semi-circulaire étant du reste complétée latéralement par des parties droites de 0 m. 50 de haut ; si bien que la profondeur totale du canal est sensiblement de 3 m. 60. On comprend que dans ces dimensions l'établissement du canal était un ouvrage considérable, et qu'il a nécessité un tour de main tout spécial pour être vite mené à bien, surtout étant donné qu'on utilisait beaucoup la main-d'oeuvre locale. Du reste le canal en lui-même a une longueur de 1.600 mètres linéaires. Pour former la cunette
une longueur de 1.600 mètres linéaires. Pour former la cunette du canal il n'a pas fallu, dans le sens transversal, moins de 7 tôles, qui sont assemblées à rivets ; les joints sont posés à joint alterné dans le sens de la circonférence. Disons que le rivetage de toutes ces tôles n'a pas nécessité l'emploi de moins de 650.000 rivets. Tout naturellement (et bien que, comme nous le verrons, cette cunette en métal soit soutenue par les terres au milieu desquelles elle est logée) on a pris des précautions pour renforcer la construction métallique. Et dans ce but, on a
renforcer la construction métallique. Et dans ce but, on a disposé extérieurement des fers à travers pour transversalement à l'axe du canal; ils sont fixés à un peu plus de 75 centimètres les uns des autres. Comme d'ailleurs le canal n'avait pour but que de donner passage à l'eau, et que rien ne devait circuler à sa surface, on n'a pas été gêné pour installer à sa surface des contreventements qui raidissent toute la construction et lui donnent une rigidité absolue en dépit de la minceur relative des tôles. C'est qu'en effet, en travers de l'ouverture du canal, de chaque
qu'en effet, en travers de l'ouverture du canal, de chaque bord de la cunette, est rivé un profilé sur lequel viennent prendre appui des barres plates parallèles, aux profilés extérieurs, et des contreforts diagonales relient les pieds successifs de ces barres. Dans un pays aussi chaud que celui qu'on traversait, il était absolument essentiel de tenir compte des dilatations. Et pour y pourvoir on a subdivisé le canal en une série de sections pouvant obéir indépendamment les unes des autres à l'influence de cette dilatation. On ne compte pas moins de 17 sections, ayant individuellement une longueur de 96 mètres.
de 17 sections, ayant individuellement une longueur de 96 mètres. Chaque section se termine à chacune de ses extrémités dans une sorte de bassin en maçonnerie; et le bout de la section peut glisser dans une sorte de manchon en maçonnerie qui forme son entrée dans le canal ; ses mouvements de dilatation se font par glissement sur des sortes de rails. On a prévu comme de juste un joint aussi étanche que possible, en dépit de cette mobilité, pour permettre aux déplacements de se faire sans que l'eau s'échappe en quantité appréciable. Le joint est en réalité fait d'une
en quantité appréciable. Le joint est en réalité fait d'une grosse corde sucrée qui est serrée entre deux contreforts et qui fait naturellement boudin au contact de la paroi de maçonnerie, sous la paroi métallique de la section du canal. Cette disposition, que nous ne pouvons que décrire sommairement, est intéressante et peut rendre service dans bien des cas. Il va de soi que quand le canal est plein d'eau la dilatation ne se fait sentir qu'assez faiblement, par suite de l'espèce de volant et aussi de matelas que forme cette eau. Pendant la construction du canal, c'est-à-dire des sections
cette eau. Pendant la construction du canal, c'est-à-dire des sections métalliques du canal, on soutenait les tôles par une sorte de berceau en bois qui les empêchait de se déverser. Naturellement, on procédait au montage sur place pour ne pas avoir à déplacer cette longue cuvette métallique fort pesante, et les bassins formant l'aboutissait avaient été construits eux-mêmes à l'avance, pour que l'on pût établir les parties extrêmes de la section dans le manchon de glissement constitué à l'entrée de ce bassin. Du reste, il fallait avoir recours à des vérins soulevant tout l'ensemble de la section pour donner au
vérins soulevant tout l'ensemble de la section pour donner au canal son niveau et surtout son inclinaison exacte; on a donné une pente de 10 millimètres à chaque section. Quand on avait réglé soigneusement l'inclinaison et la situation, on ramenait les terres ou plus exactement les sables sous le canal et autour de lui, en formant un solide remblai de part et d'autre; on arrosait fortement ces sables et on les compactait pour obtenir une accumulation stable de ces matériaux si essentiellement mobiles. D'ailleurs durant la construction même on se heurtait à de grandes difficultés. Souvent il survenait des ouragans
heurtait à de grandes difficultés. Souvent il survenait des ouragans comme on en trouve dans ces régions désertiques qui accumulaient du sable ici, l'entraînaient complètement de l'autre, et arrivaient à faire perdre tout aplomb à la section en cours d'établissement. Souvent aussi la chaleur agissait de façon terrible sur ces tôles exposées à nu : il en résultait des dilatations inégales atteignant parfois 10 centimètres d'un côté et qui gênaient étrangement le rivetage et le montage. Ces mouvements n'étaient arrêtés que du jour où le canal était enterré complètement dans le sable et rempli d'eau. Bien entendu, des grues roulantes
le sable et rempli d'eau. Bien entendu, des grues roulantes transversales circulaient au-dessus de l'emplacement du montage et permettaient de présenter facilement et de soutenir les tôles pendant qu'on les rivait. On n'a pas mis en place moins de 1.250 tonnes de métal ; et pour cela, en travaillant nuit et jour sans interruption, il n'a pas fallu moins de 5 mois et de 700 hommes ; il est vrai qu'on avait recours surtout à des gens du Caire et d'Alexandrie, qui ne sont pas du tout robustes, et à des fellahs de la région, qui se sont montrés bien
des fellahs de la région, qui se sont montrés bien plus aisés à instruire et plus robustes aussi. Ces gens aiment du reste fort peu le travail de nuit, et ils ont grand peur de rencontrer des scorpions quand ils se couchent sous des plaques métalliques par exemple pour procéder au rivetage. Ils ont de plus l'inconvénient de raffoler de l'huile de machine, soit pour s'en enduire le corps, soit tout simplement pour la boire. On peut ajouter qu'ils ne sont pas intelligents pour les choses tant soit peu mécaniques et que leur vue est très mauvaise. On avait essayé
et que leur vue est très mauvaise. On avait essayé de monter avec eux des équipes de rivetage pneumatique ; à la vérité, ils étaient bien parvenus à faire marcher les marteaux pneumatiques à riveter, mais ils donnaient à ces machines un rendement très faible. Et il a été moins coûteux de river à la main avec cette main-d'œuvre. Tout cet ouvrage a été fort intéressant, et il y a là une utilisation curieuse des tôles. Disons du reste que tout le métal a été peint extérieurement et intérieurement de deux couches d'une peinture spéciale appelée sidérosthène et dont on
deux couches d'une peinture spéciale appelée sidérosthène et dont on dit beaucoup de bien. TENOTOJI. (Revue Minéralurgique). 4 . Revue de Jurisprudence Architecte. — Emploi de vieux bois. — Responsabilité. Lorsqu'une entreprise a employé des pièces de bois déjà atteintes de germes de contamination, sans avoir pris aucune mesure propre à lui faire reconnaître l'existence de ce vice caché et que l'architecte a manqué de surveillance en acceptant les bois, sans vérification préalable, une part dans les frais de réfection rendus nécessaires par l'emploi de ces matériaux doit être mise à la charge de chacun d'eux. — (Conseil d'État, 25
à la charge de chacun d'eux. — (Conseil d'État, 25 juin 1897). Architecte, — Matériaux défectueux tolérés. — Responsabilité. L'architecte est responsable des vices du plan par lui dressé. Il répond aussi de la mauvaise qualité des matériaux employés par l'entrepreneur et sa responsabilité de ce chef n'est couverte, ni par les ordres du propriétaire, ni par ses protestations personnelles contre l'emploi de matériaux défectueux, lorsqu'on s'incline ensuite devant une sentence arbitrale, qui a déclaré les fournitures faites par l'entrepreneur, il a eu le tort de laisser supposer au propriétaire que cette décision n'était pas incompatible avec la bonne exécution
que cette décision n'était pas incompatible avec la bonne exécution du plan. — (Tribunal civil de Limoges, 8 novembre 1899). Ce titre est délivré aux élèves d'une faculté de médecine qui ont satisfait aux examens de sortie. La seule différence existant entre ces diplômés et ceux sortant de l'école dentaire de Paris, c'est que les premiers ont le droit de pratiquer seuls l'anesthésie générale, tandis que les seconds ne peuvent le faire qu'avec l'assistance d'un médecin. Mais, ajoute M. Sintès, comme on ne pratique jamais seul l'anesthésie, cette interdiction ne constitue aucune difficulté pour les opérations chirurgicales effectuées par les
constitue aucune difficulté pour les opérations chirurgicales effectuées par les diplômés de l'école dentaire de Paris. De sorte, demandons-nous, que seuls les élèves sortant d'une Faculté de médecine ont le droit de prendre le titre de chirurgien-dentiste ? C'est une erreur. La jurisprudence est formelle à ce sujet. L'usurpation d'un titre n'est punie par la loi que lorsqu'elle est jointe à l'exercice illégal. Ainsi l'officier de santé qui usurpe le titre de docteur en médecine n'est passible d'aucune peine, puisque la loi de 1892 lui ayant permis de continuer à exercer son art, il ne pratique point l'exercice illégal. Au
exercer son art, il ne pratique point l'exercice illégal. Au même titre, les diplômés de l'école dentaire de Paris ne pouvents être poursuivis pour usurpation du titre de chirurgien-dentiste, puisque la loi leur permet également de continuer leur art. Mais il est peu de ces diplômés qui prennent le titre de chirurgien, estimant avec raison qu'une réputation justement acquise vaut mieux qu'un parchemin. Sur cette déclaration, qui est confirmée du reste, par la « Revue de jurisprudence professionnelle » du journal Le Laboratoire, du 2 juin 1907, nous prenons congé de notre aimable concitoyen, non sans l'avoir remercié de son
de notre aimable concitoyen, non sans l'avoir remercié de son excellent accueil. D. Théâtre Municipal SAISON 1907-1908 ADMINISTRATION M. H. CARVALHO et G. THOMANN, directeurs. G. VIEULLE, secrétaire général. Et. BARDOL, premier chef d'orchestre. WIGGERS, deuxième chef d'orchestre. MAZARIN, régisseur général. GARTEAU, deuxième régisseur. RATEAU-GARNIER, contrôleur général. ROSSI, directeur des chœurs et de la musique de scène. A. TOLLET, pianiste. DENARD, chef machinistes. AFRILE, chef électricien. QUIGNON, peintre décorateur. RIVA, bibliothécaire. MONROSE-BARUSSEAUD, costumier. TABLEAU DE LA TROUPE Mmes Marie LAFARGUE (de l'Opéra), soprano dramatique. Lucette KERSOFF (de l'Opéra-Comique), première chanteuse légère. BASTIEN (du Théâtre-Royal de la Monnaie), contralto. Julia LOOZE,
légère. BASTIEN (du Théâtre-Royal de la Monnaie), contralto. Julia LOOZE, deuxième chanteuse légère (Théâtre Royal d'Anvers). Angèle DELAHAYE, première duguésne (Grands Concerts Classiques de Bruxelles). WETTESKKA, première chanteuse d'opérette, première duguésne. BELLON, soprano lyrique. DUPONT-VALGALIER, dûgne, mereduguésne. MORELLI et GELDA, deuxièmes duguésons. CARTIER, troisième duguésne. SARYAN, deuxième dûgne. MM. GIBERT (de l'Opéra), fort ténor. D'ERNST (du Métropolitain de New-York), premier ténor léger. VALDOR, baryton de grand opéra (Théâtre Royal de la Haye). VALAR, baryton d'opéra-comique. BOURGDIN, basse noble. GERVIEURES, basse d'opéra-comique (Théâtre des Arts de Rouen). LA BANIE, deuxième ténor léger, premier ténor d'opérette (Théâtre Khédivial du Caire). MARACHE, grand
léger, premier ténor d'opérette (Théâtre Khédivial du Caire). MARACHE, grand premier comique d'opérette. PICOT, trial. DESESQUIER, deuxième basse. DELHANGHE et SAUVAN, troisièmes basses. AUTISTES DE LA DANSE Mlles NORDETTI, maîtresse de ballet. DELANY, première danseuse noble. FRATELLI, première demi-caractère. GARBINI, première travesti. Marcelle et Marie LEROY-RONGIERAS, PORTES, DESTEHODI, MARC, FEIOMELLE, ALMA, ASFES, BERARD, RIBERT, VERDIN. CHOEURS Cadre de 36 choristes: 18 hommes, 18 dames. Orchestre: 46 musiciens. NOUVEAUTÉS Ariane de Massenet; Thérèse de Massenet; Fortunio de Messager; Fédora de Jordano; Orphée de Gluck. REPRISES Jeunesse — Les Contes d'Hoffmann — Le Timbre d'Argent — Marina. RÉPERTOIRE Opéras. — Sigurd —
Le Timbre d'Argent — Marina. RÉPERTOIRE Opéras. — Sigurd — Hamlet — Faust — Hérodiade — Roméo — L'Africaine — La Juive — Les Huguenots — Guillaume Tell — La Favorite Lucie — Rigoletto. Opéras comiques. — Carmen — Paillasse — Mireille — Lakmé — Le Barbier — Manon — Werther — La Navarraise — Cavalleria Rusticana — Tosca — Mignon. Opérettes. — La Mascotte — Le Grand Mogol — La Poupée — Miss Hallyett — Les Saltimbanques — Les Petites Michu — Les Mousquetaires au Couvent — Véronique. — La Cigale et la Fourmi — La Princesse des Canaries
La Cigale et la Fourmi — La Princesse des Canaries — La Fille du Tamour Major — Mam'zelle Nitouche — Les 28 jours de Clairette — Les Charbonniers. Jeudi, 23 octobre, ouverture de la saison par « Lakmé ». 10 par tonne pour charbon et autres marchandises valant moins de 50 francs, 1 fr. 20 la tonne pour les autres marchandises. Charbon. — Qualité : Newcastle et Cardiff, de préférence le Cardiff. Quantité moyenne à Alger en temps normal : 20,000 tonnes. Eau douce pour rapprovisionnement des navires. — Eau livrée à bord jusqu'à 5 tonnes (avec un minimum de
livrée à bord jusqu'à 5 tonnes (avec un minimum de livraison de 3 tonnes) : 3 francs la tonne. Eau livrée à bord, jusqu'à 15 tonnes : 2 fr. 50 la tonne. Eau livrée à bord, au-dessus de 15 tonnes : 1 fr. la tonne. Avec une majoration, pour fourniture de nuit, de 1 franc la tonne. Eau livrée à quai avec les moyens du bord : 1 franc la tonne. Navires de guerre, — De 1 à 10 tonnes, 2 fr. la tonne. Au-dessus de 10 tonnes, 1 fr. 25 la tonne. Provisions fraîches. — Peuvent être livrées de
25 la tonne. Provisions fraîches. — Peuvent être livrées de jour et de nuit très rapidement et à prix très réduit. AVANTAGES POUR LES RÉMORQUEURS D'EXTRÉME-ORIENT Distances. — Les avantages d'Alger, station de charbonnage, sont bien connus de tous les armateurs de navires. La position est située entre la Mer Noire, les ports d'Égypte et le Royaume-Uni et permet aux navires de ne faire qu'une escale en Méditerranée, au lieu de deux. GUSURMI POUR SAÏD ALGER Anvers 3.165 3.385 1.775 Copenhague..... 3.705 3.835 1315 Dundee 3.425 3.545 2.035 Hambourg 3.430 3.550 2.040 Hague 2.965 3.085 1.575 Huit 3.241 3.3G1 1.851
3.550 2.040 Hague 2.965 3.085 1.575 Huit 3.241 3.3G1 1.851 Liverpool 3.080 3.200 1.690 Les vapeurs qui voudront charbonner à Alger auront le pilote et la libre pratique le jour et la nuit. Le service de la santé envoie un agent pour donner l'entrée au navire. Il y a deux cales sèches libres et de bonnes maisons pour réparations de machines. La profondeur des eaux dans le port varie de 6 à 10 brasses, c'est-à-dire de 10 à 16 mètres. Poste d'isolement. — Les mesures quarantainaires sont moins rigoureuses qu'à Malte et Gibraltar et les vapeurs charbonnant ne sont désinfectés
Malte et Gibraltar et les vapeurs charbonnant ne sont désinfectés que s'ils ont des cas de maladie contagieuse à bord. Le poste d'isolement pour les vapeurs des provenances infectées est placé à proximité du centre, afin que toutes les facilités pour ravitaillement soient données aux navires. Nous tenons ces renseignements de la Direction de la Santé qui avait fait préparer ce tableau afin de l'envoyer aux Consuls français de la Méditerranée et de la Mer Rouge. (Bulletin de la Chambre de Commerce —T . ♦..-.-. Renseignements à l'usage des Navires FRÉQUENTANT LE PORT D'ORAN DROITS DE A. : E A.
FRÉQUENTANT LE PORT D'ORAN DROITS DE A. : E A. Y 3B 3EI Pilotage. — Le tarif ci-dessous est appliqué par tonneau de jauge nette légale: Entrée. — Vapeurs 0,025; Voiliers 0,05. Sortie. — Vapeurs 0,015; Voiliers 0,03. Tout bâtiment à voiles remorqué par un navire à vapeur est exonéré de la moitié des droits. Amarrage. — L'amarrage est facultatif, le droit fixe de 15 francs n'est dû qu'autant que le navire a usé du canot du pilotage pour s'amarrer. Expédition en douane. — Vapeurs faisant des opérations de commerce quel que soit le tonnage et le chargement (entrée et
quel que soit le tonnage et le chargement (entrée et sortie) 40 fr. Navire en relâche, ou faisant escale 20 fr. pour l'entrée et la sortie, Droits de quai. — Les droits de quais ne sont perçus dans les ports de l'Algérie que sur les marchandises, passagers, animaux et voitures débarqués. Ils sont perçus suivant la quantité de marchandise débarquée, proportionnellement à la jauge du navire, savoir : 1 franc par tonneau de jauge nette si le nombre de tonnes débarquées (1.000 kilogrammes) est supérieur à la moitié de la jauge du navire ; 0 fr. 50 s'il est égal