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compliments aux heureux parents. Prestation de serment. — Monsieur Grauolph, nommé notaire à Orléansville, en remplacement de Monsieur Reder, a prêté serment à l'audience du Tribunal civil d'hier à Orléansville. Nous adressons à nouveau une cordiale bienvenue à ce sympathique officier ministériel, qui arrive précédé d'une excellente réputation. Au Tribunal. — Monsieur Mahaut, magistrat d'instruction à Orléansville, nommé président du Tribunal civil de Batna, nous a quitté pour rejoindre son nouveau lieu de poste. Monsieur Mahaut, était à Orléansville depuis 9 ans, magistrat d'une haute valeur à sa professionnelle, il laisse derrière lui un grand nombre de ses sympathies dans
laisse derrière lui un grand nombre de ses sympathies dans notre ville. Tout en regrettant son départ, nous le félicitons pour son avancement et lui souhaitons un agréable séjour dans sa nouvelle résidence. Dans les Communes mixtes. Nous apprenons avec plaisir que Messieurs les administrateurs adjoints Rohrbacher, Marcoux et Avinant, du Ghard de mixte, sont inscrits au tableau de choix pour le grade d'administrateur de Commune de mixte. Nous adressons à ces sympathiques fonctionnaires nos cordiales félicitations. Dimanche 3 Septembre 1928, à la place Paul Robért, les Amis de l'orchestre des musiciens offriront à la population d'Orléansville et ses environs
des musiciens offriront à la population d'Orléansville et ses environs une matinée dansante gratuite suivie à 21 heures d'un bal à grand orchestre. Aucun doute que la population ne vienne en foule applaudir et encourager nos musiciens, bien décidés à déverser sans arrêt, ses flots d'harmonie, et arriver à bout des plus enragés amateurs de musique marchande, fox et autres jazz. Madame BECCU, sage et aimable femme communale a diplômée de 1ère classe, se rend à domicile. Consultations, Vaccinations tous les matins. Des La Boule du Chéliff. — Dimanche dernier, sous la présidence de M. Férise, le Comité de la
sous la présidence de M. Férise, le Comité de la Boule du Chéliff s'est réuni à l'effet d'organiser les 6 et 7 Octobre, jours prochains sa première fête annuelle. Le programme de ces réjouissances qui sera bientôt élaboré et publié réservera vraisemblablement à la population d'Orléansville et des centres environnants un accueil digne des dirigeants de cette Société. Nous en reparlerons. Le tournoi du G.S.O. — Les épreuves de cette manifestation de football et de grammaire d'athlétisme se déroulent régulièrement selon, et conformément au calendrier. La lutte entre les équipes est des plus ardentes et si "Les Lions" s'affirment les
est des plus ardentes et si "Les Lions" s'affirment les meilleurs au sixième, "La Tchappe" est en tête au 700 démarquage, tandis que "Les Diables" enlèvent brillamment les épreuves d'athlétisme. Quant à "L'Étoile" du syndicat pathétique Mouzai, elle vient de réaliser une très remarquable performance: remarquable en battant à toutes circonstances difficiles l'équipe Raby, réputée invincible. Aujourd'hui, à 16 heures, les quatre équipes se disputeront le championnat du saut en hauteur... L'équipe Raby part favorite si l'on considère la longueur des jambes de ses athlètes, mais l'Étoile avec Moussa, Benard, Djelloul, est fort susceptible de lui ravir la première place,
Djelloul, est fort susceptible de lui ravir la première place, ce que nous donnons ci-dessous le calendrier des épreuves de la semaine : Jeudi à 17 h. 45 : Saut en hauteur; Samedi : Course relais et fin des sauts en hauteur et en longueur. Pour ne plus fumer, croquez un comprimé de CHASTABAG. La boîte : 10 fr. Dépôt: Pharmacie Rigal, Orléansville Soirée Montmartroise. - Le chansonnier montmartrois Maud, de passage à Orléansville, lundi soir, donnera aux parfums Etablissement Arlandis, une seule soirée. Entrée libre. Le G.S.O. — Le comité est heureux d'informer les nombreux amateurs de football, qu'il
comité est heureux d'informer les nombreux amateurs de football, qu'il vient d'arrêter comme suit le calendrier des matchs amicaux. Fer 9 Septembre, déplacement contre l'Union Typique à Afreville. 16 Septembre, Association Sportive d'Oran à Orléansville. 23 Septembre, Association Sportive Boufarikoise à Orléansville. 30 Septembre, Jeunesse Populaire de Bel-Abbès à Orléansville. 7 Octobre, ouverture de la saison officielle contre l'Association Sportive Saint Eugène à Orléansville. Informations Municipales.— Opérations de police du 23 août au 5 septembre. — Il a été dressé six contraventions pour défaut d'affichage des prix de vente ; cinq pour jet d'ordures et défaut de balayage ; neuf
cinq pour jet d'ordures et défaut de balayage ; neuf pour tapage nocturne ; et neuf pour infractions au code de la route, pour défaut d'éclairage, excès de vitesse ; deux pour ivresse publique. Une information a été ouverte pour abus de confiance. L'inculpé est en fuite. Quatre informations ont été ouvertes pour des inculpés, on a mis les mains sur l'auteur de l'attentat. Deux femmes travaillant à la prostitution clandestine ont été déposées au dispensaire. Avis. — Il sera ouvert le 25 Septembre 1928, à Rabat et à Oudjda, un concours pour l'emploi d'interprète stagiaire du Service des Contrôles
un concours pour l'emploi d'interprète stagiaire du Service des Contrôles civils au Maroc. Le programme du concours est déposé à la Préfecture d'Alger (Secrétariat Général des Affaires Indigènes) où il pourra être consulté. Concours Artistique et Littéraire. — L'Académie des Jeux Floraux de Constantine (Académie Numidia) qui fonctionne sous la Présidence d'honneur de MM. Louis Bertrand, de l'Académie Française et Emile Morinaud, Député et Maire de Constantine, et la direction d'un Comité présidé par M. Marcel Grillot, accueille dans son sein les jeunes artistes et littérateurs de toute école et institue chaque année des concours littéraires et artistiques dotés de
institue chaque année des concours littéraires et artistiques dotés de nombreux prix auxquels sont admis à prendre part tous les genres d'épreuves participant de la littérature, la musique, la peinture, la gravure, le dessin, la sculpture. Le prochain concours sera clos le 31 décembre 1928. Le programme des concours, ainsi que les conditions d'adhésion sont envoyés gratuitement sur demande adressée au Directeur, rue Saint-Augustin Philipe, ville (Algérie). Ajoute, pour l'Algérie un timbre pour la France, les colonies et l'étranger. un ie coupon-repanse postal équivalent. Concours pour l'emploi d'un administrateur-adjoint stagiaire. Il ne sera ouvert le 19 novembre 1928 à Alger,
Il ne sera ouvert le 19 novembre 1928 à Alger, Oran, Constantine, Paris, Marseille, Lyon, Bordeaux, Nancy, Rennes, Lille, et Toulon, un concours pour l'inscription de sept candidats à l'emploi d'administrateurs adjoints stagiaires de commune mixte en Algérie. Les candidats devront adresser leur demande à M. le Gouverneur Général de l'Algérie à Alger, un mois au plus tard et avant l'ouverture du concours en indiquant la localité où ils désirent subir les épreuves écrites. Un avis individuel leur sera communiqué le lieu où ils doivent se réunir et l'heure à laquelle commenceront les épreuves. Tous renseignements complémentaires pourront être demandés
laquelle commenceront les épreuves. Tous renseignements complémentaires pourront être demandés par les intéressés, un à la Préfecture d'Alger (Secrétariat Général des Affaires Indigènes) et dans les Préfectures du département. Syndicat d'élevage. MM. les propriétaires ayant fait saillir des juments, par les étalons de M. Robert Martial, sont invités à fournir sans retard, les signatures de leurs juments, à M. Barbet, chargé de rétablissement des certificats d'origine. Madame PASQUIALIN, 113, rue de Tahar, Sage-Femme de 1ère classe, diplômée des Facultés de médecine d'Alger. Se rend à domicile. Consultations-Vaccinations. Prend des pensionnaires. Concours.— M. le Ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts
Concours.— M. le Ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts fait connaître qu'en vue du prochain concours musical de la fondation Cressent, un concours préliminaire des livrets d'opéra ou d'opéra-comique vient d'être ouvert. Afin de respecter, dans toute la mesure du possible, l'anonymat des auteurs, il a été décidé que ceux-ci, en envoyant leur manuscrit à la Direction Générale des Beaux-Arts (Bureau des théâtres) devront indiquer, s'il y a lieu, la Préfecture ou Sous-Préfecture où l'on pourra leur adresser, sans initiales, un récépissé de leur ouvrage. ÉTABLISSEMENT CIVIL D'ORLÉANSVILLE du 23 Août au 5 Septembre 1928. NAISSANCES Bonopéra Hélène Clémentine;
23 Août au 5 Septembre 1928. NAISSANCES Bonopéra Hélène Clémentine; Blasco André Georges; Hoscar Constant Pierre; Pellault Lucienne; Peoh René; Ben Saïd Isaac. PUBLICATIONS Roques Henri, docteur en pharmacie, domicilié à Marmande et Rouquet Henriette Marie Alice, s.p., domiciliée à Orléansville; Lalanne Edmond, gérant de ferme, domicilié à Orléansville et Marie Lucie Bardot, s.p., domiciliée à Warnier; L'Esprit Louis Pierre, employé au P.L.M. et Lamarque Marie Louise, s.p., domiciliée à Warnier; Balaguer Joseph, mécanicien, domicilié à Orléansville et Besio Marie Madeleine Mathilde, s.p., domiciliée à Alger rue Michellet. MARIAGES Garnier Jean Pierre André, sous-officier au 9° Régiment de tirailleurs et
Jean Pierre André, sous-officier au 9° Régiment de tirailleurs et Aldeguer Joséphine Eléonore Marie, s.p., domiciliés à Orléansville. DECES Cortès Joséphine, épouse Balaguer, 44 ans; Montés Suzanne 8 mois. CONTRÉT Il est absolument inutile de gaspiller du temps et de l'argent, à toutes sortes de façons. Les Établissements A. CLAVE, les plus célèbres et les plus consommés du monde entier sont la vraie Maison de confiance qui n'a pas besoin de réclame extravagante; sa renommée mondiale est faite par les cinq millions de hommes qui l'ont connue spontanément pour sa formidable supériorité des appareils brevetés par A. CLAVE. Ne manquez
formidable supériorité des appareils brevetés par A. CLAVE. Ne manquez donc pas d'aller voir le spécialiste qui vous recevra, de 9 h. à 4 h. BELZANÉ, cardiologue en septembre, et des hôtels Paris (Ditquesnoy). ORLÉANSVILLE mercredi 19, hôtel des Voyageurs. AFFREVILLE jeudi 20, hôtel de l'Univers. Les Traités de la Hernie, des Varices, des et des Affectations abdominales; le Conseil et renseignements gratuits et les discrètement A. CLAVE. 234, faubourg Saint-Martin, PARIS. LE PROGRES
Vom Tede! PARIS, 19. Jan. Der Präsident der Republik hat die Regierung aufgefordert, ihre Präsidentenbezüge um 10 Prozent zu senken. Wie bekamnt, werden die Gehälter der Minister und Unterstaatssekretäre gleichfalls um 10 Prozent herabgesetzt werden. PARIS, 19. Jan. Herr Paul-Boncour empfing heute morgen den französische Botschafter in Rom, Herrn de Jouvenel, den deutschen Botschafter in Paris, Herrn Roland Koester und den sowjetrussischen Botschafter, Herrn Dovgalevski. PARIS, 19. Jan. Die Kommission für départementale und kommunale Verwaltung, die heute unter dem Vorsitz des Herrn Francette zusammengetreten ist, ermächtigte Herrn Foulon, seinen Bericht über das Gesetzesprojekt einzubringen, das darauf hinzielt, die Départements zur
über das Gesetzesprojekt einzubringen, das darauf hinzielt, die Départements zur Schaffung departementaler Arbeitslosenfonds zu nöigen und sie zu ermächtigen, die Gemeinden zu zwingen, sich an den departementalen Arbeitslosenfond zu beteiligen. METZ, 19. Jan. Bei Erdarbeiten im oberen Viertel vor St-Kreuz stiessen die Arbeiter auf Überbleibsel von seltenem Wert, die von einem römischen Palast aus den ersten Jahrhunderten des christlichen Zeitalters herrühren. Diese Entdeckung ist von großem Interesse für die Geschichte von Metz. REIMS, 19. Jan. Mme Berthelot, Haushälterin in Charmes, war sehr beunruhigt, seit dem Morgen ihre Nachbarn, die Eheleute Louis Poulain, Rentiers, 65 bzw. 63 Jahre alt, nicht gesehen
Louis Poulain, Rentiers, 65 bzw. 63 Jahre alt, nicht gesehen zu haben. Der benachrichtigte Mayor fand die Tür der Wohnung gewaltig auf, und man fand die Eheleute rochelnd auf ihrem Bett liegen. Sie hatten eine Kohlenoxydgasvergiftung erlitten. Der Mann konnte wieder zum Leben erweckt werden, während das Befinden der Frau hoffnungslos ist. MONACO, 19. Jan. Die Erbprinzessin von Monaco hat zugunsten ihres ältesten Sohnes René auf ihre Thronrechte verzichtet. Sie hat ferner um die definitive Annullierung ihrer Heirat mit dem Prinzen Pierre de Polignac nachgesucht. ROTTERDAM, 19. Jan. In einem alten Viertel der Stadt brach heute morgen eine heftige Feuersbrunst
alten Viertel der Stadt brach heute morgen eine heftige Feuersbrunst aus. Drei Häuser wurden bis auf die Grundmauern niedergelegt. Zahlreiche Gebäude wurden durch den Brand, dessen Bekämpfung durch die Kälte und den Wind erheblich erschwert wurde, in Mitleidenschaft gezogen. Nach langen Anstrengungen der Feuerwehr konnte der Brand bemeistert werden. BERLIN, 19. Jan. Präsident Hindenburg hat eine Verfügung erlassen, wonach alle Landwirte, deren Betrieb infolge des Preisrückgangs auf landwirtschaftliche Produkte gelitten haben, berechtigt sind, bis nach der Ernte von 1933 Vertagung der beweglichen und unbeweglichen Pfandginge zu verlangen, welche sie ausserstand setzen würden, ihren Betrieb weiter zu führen. LEIPZIG, 19. Jan.
setzen würden, ihren Betrieb weiter zu führen. LEIPZIG, 19. Jan. Im Verlauf eines heftigen Zusammenstosses zwischen Nationalsozialisten und Sozialdemokraten wurden mehrere Kammler durch Revolverschüsse schwer verwundet. HANNOVER, 19. Jan. Nachbarn, die es aufgefallen waren, dass die Frau eines Apothekers seit mehreren Monaten nicht gesehen wurde, benachrichtigten die Polizei. Diese nahm eine Haussuchung vor und entdeckte im Bett die mumifizierte Leiche der Apothekerfrau. Die Untersuchung ergab, dass die Frau vor 10 Monaten gestorben war und dass ihr Gatte, der die Leiche einbalsamiert hatte, jede Nacht an ihrer Seite schlief. BUKAREST, 19. Jan. Der Ministerrat beschloss, die Gehälter der Staatsbeamten von Bukarest
Jan. Der Ministerrat beschloss, die Gehälter der Staatsbeamten von Bukarest um 10 Prozent herabzusetzen und die der Provinzen um 12 Prozent. Die Gerichts- und militärischen Beamten werden von diesen Maßnahmen nicht betroffen. MADRID, 19. Jan. In Igualada bei Barcelona ist ein neues Bombenlager von 3 000 Bomben entdeckt worden. Die Bomben wurden in einer Ceregie aufgefunden, die in Wirklichkeit eine geheime Fabrik für die Herstellung von Bomben für anarchistische Kreise zu sein scheint. Tausende von Bomben sollen von hier aus nach allen Teilen des Landes versendet worden sein. SOUTHAMPTON, 19. Jan. Über dem Ärmelkanal liegt eine nährstoffreiches Nebel. Die Schiffsverkehr
Jan. Über dem Ärmelkanal liegt eine nährstoffreiches Nebel. Die Schiffsverkehr in Richtung Southampton ist völlig gestört. Die Ozeanlinie "Aquitania" und "Leviathan" mussten ihre Fahrt auf der Höhe der Insel Wight unterbrechen. LONDON, 19. Jan. 1300 Angestellte des Londoner Autobus-Verkehrs sind in den Ausstand getreten, da die Gesellschaft beschlossen hatte, das System des Schnellverkehrs, das beim Wochenend in Ost-London im Gang war, auf die ganze Woche auszudehnen. ATHEN, 19. Jan. Es verlautet, dass Herr Venizelos, der nur auf die Hälfte der Stimmen der Kammer zählen kann, beschlossen hat, den Senat zu erneuern, die Kammer aufzulösen. Herr Venizelos dürfte mit Sicherheit auf
erneuern, die Kammer aufzulösen. Herr Venizelos dürfte mit Sicherheit auf eine Mehrheit im Senat zählen. Der chinesisch-japanische Konflikt. An der koreanischen Grenze werden 380 chinesische Freiwillige erfroren aufgefunden. SHANGHAI, 19. Jan. Japanische Patrouillen, die auf Kundschaftsuche nach dem Berg Ta K u Tsclian, unweit der koreanischen Grenze ausgesandt wurden, fanden im Gebirge die Leichen von 380 chinesischen Freiwilligen, welche an Ort und Stelle der furchtbaren Kälte erlagen, die zur Zeit in der Mandschurei herrschten. Die Chinesen, die sich in einer ausgezeichneten, natürlichen Stellung verschanzt hatten, hatten bisher die japanischen Angriffe stets abgewiesen. Plötzlich wurde der chinesische Sektor eingenommen und das
stets abgewiesen. Plötzlich wurde der chinesische Sektor eingenommen und das japanische Oberkommando beschloss, eine Abteilung Aufklärer nach dort zu entsenden. Die Aufklärer fanden die Leichen, die Hände noch um die Waffen gekrampft. Die gesamte Presse des Landes ergeht sich in heftigen Auslassungen gegen die Politik des Volkerbundes. China reorganisiert sich unter dem Befehl der Nanking-Regierung und schickt sich an, bis zum äußersten Widerstand zu leisten, falls die Japaner den Gebrauch besetzen sollten. Tokio gegen Washington. WASHINGTON, 19. Jan. Nach präzisen Angaben, die hier eingetroffen sind, bezichtigt die Tokio-Regierung die amerikanische Diplomatie einer Änderung der Haltung des 19. Ausschusses Japan gegenüber
Diplomatie einer Änderung der Haltung des 19. Ausschusses Japan gegenüber herbeigeführt zu haben. Tokio macht nicht die kleinen Mächte, die dem Volkerbund angehören, für die getroffenen Entscheidungen verantwortlich, sondern die Herren Hoover, Stimson und Roosevelt. Andererseits ist die öffentliche Meinung sehr gegen Amerika aufgebracht und die Presse tut das ihrige, diese Erregung noch zu steuern. Ein Protest der Liga für Menschenrechte. PARIS, 19. Jan. Die Liga für Menschenrechte teilt folgende Note mit: Die am 16. Januar 1933 auf Einladung der Liga für Menschenrechte zusammengetretenen Bürger, nach Anhörung der Bürger Victor Basch, Paul Langevin, Albert Bayet, S. Grumbach und Emile Kahn,
Basch, Paul Langevin, Albert Bayet, S. Grumbach und Emile Kahn, protestieren gegen die fortwährenden Angriffe der Japaner in China und gegen das andauernde Versagen des Volkerbundes. Sie ersuchen die französische Regierung, der internationalen Verträge eingedenk, sofort dem Volkerbund der Öffentlichkeit bekanntzugeben, dass, laut Lytton-Bericht, Japan Schuld am Konflikt ist; Japan soll des Weiteren aufgefordert werden, sofort jede militärische Aktion und Gebietsbesetzung einzustellen, da der Volkerbund im Weigerungsfalle die durch den Art. 6 des Paktes vorgesehenen juristischen und wirtschaftlichen Massnahmen in die Tat umsetzen wird. Oustric verteidigt. PARIS, 19. Jan. — Der Appellstuhl hat in seiner heutigen Nachmittagssitzung unter dem Vorsitz
Der Appellstuhl hat in seiner heutigen Nachmittagssitzung unter dem Vorsitz des ersten Präsidenten Herrn Eug. Dreyfus sein Urteil in der "Hofra" Angelegenheit gefällt. Albert Oustric wurde zu einem Jahr Gefängnis und 3000 Fr. Geldstrafe verurteilt. Gualino erhielt 1 Jahr Gefängnis und 3000 Fr. Geldstrafe, Bracht 3000 Fr. Geldstrafe, Terrasson de Sevenas 3000 Fr. Geldstrafe. Baron Thénard 3000 Fr., Sorbe 3000 Fr., Lombard, Robert Peugeot und Lederlin wurden freigesprochen. Die Zivilparteien erhalten den Preis ihrer Aktien zurück, wenn diese zwischen dem 26. Juli 1928 und 12. Februar 1929, dem Datum, nach welchem Oustric die Unterbringung dieser Aktien einstellte, gekauft worden sind.
welchem Oustric die Unterbringung dieser Aktien einstellte, gekauft worden sind. Der Geschäftsführer der "Humanité" zu einem Jahr Gefängnis verurteilt. METZ, 19. Jan. — Die "Humanité" hatte veröffentlicht Dokumente über die Festungsbauprojekte, die einen geheimen Charakter hatten, veröffentlicht. Dafür musste sich der verantwortliche Redakteur Durandier vor Gericht verantworten. Er wurde zu einem Jahr Gefängnis, zu 500 Fr. Geldstrafe und zu einem zehnjährigen Aufruhrverbot verurteilt. Er wird außerdem seiner bürgerlichen Ehrenrechte beraubt. Die Finanzkommission setzt die Prüfung der Projekte des Herrn Chéron fort. Die sozialistischen Gegenvorschläge sollten mit in Betracht gezogen werden. PARIS, 19. Jan. — Die Finanzkommission der Kammer hat heute
PARIS, 19. Jan. — Die Finanzkommission der Kammer hat heute die Prüfung der Budgetzwölftel-Vorlage für den Monat Februar 1933 fortgesetzt. Nach dem Beschluss zur Beratung der Artikel überzugehen, nahm die Kommission Kenntnis einer Note des Finanzministers, nach welcher die unmittelbaren Einsparungen laut der sozialistischen Gegenvorlage sich auf 4500 Millionen beziffern. Herr Vincent Auriol bestritt die Richtigkeit dieser Angaben und erläuterte, dass die Abschätzungen in der Regierungsvorlage ebenfalls dem Zweifel unterliegen. Die Gegenvorlage gestattet Einsparungen aus der Verwaltungsreform, der Landesverteidigung, der Verfoigung des Scheichshandels, Eintreibung der Kriegsgewinne. Sie verstärkt die Amortisationspolitik durch ergänzende Erbschaftssteuer und sieht Eintreibungen der Staatsgüter vor. Inbetriebsetzung
durch ergänzende Erbschaftssteuer und sieht Eintreibungen der Staatsgüter vor. Inbetriebsetzung der sozialistischen Gegenvorlage. Generalberichterstatter Lamoureux erklärte, die Regierungsvorlage nicht en bloc abzulehnen, um die Gegenvorlage an deren Stelle zu setzen. Der Gegenteil könne indessen in Betracht gezogen werden, zumindest Ergänzung oder Ersetzung gewisser Bestimmungen der Regierungsvorlage. Bei dem gegenwärtigen Stand der schwebenden Sache könne eine sofortige Abänderung ins Auge gefasst werden. Die vorgeschlagenen Änderungen beim Monopol, den Versicherungen, über die Erbschaftssteuer und Gründung einer Pensionskasse würden zu einem gefährlichen Experiment führen und die erforderlichen unmittelbaren Summen nicht bringen. Herr Lamoureux analysierte dann die verschiedenen Bestimmungen der Gegenvorlage, hauptsächlich was die
analysierte dann die verschiedenen Bestimmungen der Gegenvorlage, hauptsächlich was die Verwaltungsreform und die Landesausrüstung betrifft. Hinsichtlich der Kredite für die Landesverteidigung müsse die Ansicht der zuständigen Minister eingeholt werden. Er befürchtet, dass die Gegenvorlage die erhofften Einsparungen nicht bringen werde. Dennoch soll diese als Verhandlungsbasis genommen werden, unter Zufügung oder Weglassung von Maßnahmen, die den Vorzug verdienen. Die Herren Renaudel, Deysm und Emile Borel sind für Berücksichtigung der Gegenvorlage. Herr Jacquier brachte dann eine Motion ein, laut welcher die Kommission den sozialistischen Gegenentwurf in Betracht zieht, sich aber vorbehält, die Regierungsvorlage als Studienbasis beizubehalten. Die Motion Jacquier wurde bei namentlicher
Regierungsvorlage als Studienbasis beizubehalten. Die Motion Jacquier wurde bei namentlicher Abstimmung mit 24 gegen 12 Stimmen und zwei Enthaltungen angenommen. Dafür stimmten: Archimbaud, Vincent Auriol, Léon Blum, Bedouce, Emile Borel, André Le Breton, Chevrier, Deudon, Pierre Deysm, Dezarnaulds, Garchery, Ernest Lafont, Lamoureux, Lasalle, Malvy, Jules Moch, Monet, Nogaro, Palmade, Renaudel, Schmidt, Spinasse und Vallière. Dagegen: Léon Baréty, Bonnefous, Bonnevay, Delesalle, Joseph Denais, de Lasteyrie, Mande, Patenôtre-Desnoyers, de Ramel, Paul Reynaud, Schuman und de Tinguy-du-Pouet. Der Abstimmung enthielten sich: Renaud Jean und Jacques Stern. Die Prüfung der Artikel. Die Finanzkommission schlug nachmittags zur Prüfung der Artikel des Projektes der finanzpolitischen Wiederaufrichtung.
nachmittags zur Prüfung der Artikel des Projektes der finanzpolitischen Wiederaufrichtung. Die ersten fünf Artikel wurden angenommen. Dieselben beziehen sich auf die für den Monat Februar bewilligten Kredite und auf die Erhebung der Steuern und der für diesen Monat bewilligten Einkommen. Eine Diskussion entspann sich über die zu befolgende Prozedur bezüglich des Studiums der Ausschaltungsinschränkungen und der Steuererhöhungen. Herr Léon Baréty schlug vor, sich an den im Begründungsexposé des Projektes angegebenen Arbeitsplan zu halten, der darin besteht, zuerst mit den Kreditherabsetzungen zu beginnen und dann erst die Steuererhöhungen in Angriff zu nehmen. Er brachte einen diesbezüglichen Antrag ein, welcher mit 16
nehmen. Er brachte einen diesbezüglichen Antrag ein, welcher mit 16 gegen 10 Stimmen abgelehnt wurde. Die Kommission beschloss hierauf, die Prüfung nicht unbedingt in der Reihenfolge der Artikel vorzunehmen. Sie nahm aber trotzdem die Prüfung des Artikels 6 wieder auf, der sich auf die einprozendige Erhöhung der Grundsteuer, der Abgaben der Bergwerke, der Zölle, der Staatssteuer auf die Einkommensteuer mit Ausnahme der Lohnsteuer. Die Kommission trennte den Artikel 7 und 8 ab. Der Artikel 7 bezieht sich auf die steigende Spezialsteuer, von denen die privaten Gehälter: Entschädigungen und Löhne über 150 000 Fr. betroffen werden. Artikel 8 handelt von den