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comte). Rampont. Raoul Duval. Patiner. Ravinel (de). Rémusat (Charles de). Rémusat (Eau de). Renaud (Félix). Renaud (Basses-Pyrénées). Rességuier (le comte de). Riant. Ricard. Ricot. Riondel. Rivaille. Rive (Francisque). Robert (le général). Robert (Léon). Robert de Massy. Rodez-Béarn (le vicomte de). Roger du Nord (comte). Roger-Marvaise. Rolland (Charles) (Saône-et-Loire). Roquemaurel de Saint-Cernin (le colonel de). Rotours (des). Roudier. Rouher. Rousseau. Roussel (Théophile). Rouveure. Rouvier. Roux (Honoré). Roy de Loulay. Roys (marquis des). Sacase. Saintenac (vicomte de). Saint-Germain (de). Saint-Pierre (de) (Calvados). Saint Pierre (Louis de) (Manche). Saint-Victor (de). Saisset (vice-amiral). Salnève. Salvandy (de). Salvy. Sarrette. Saussier (général). Savary. Savoye. Say (Léon).
Salvandy (de). Salvy. Sarrette. Saussier (général). Savary. Savoye. Say (Léon). Sebert. Ségur (comte de). Seignobos. Sénard. Sens. Serpin (Gusman) Sers (marquis de). Silva (Clément). Simon (Fidèle). Simon (Jules). Soubeyran (baron de). Soury-Lavergne. Soye. Staplande (de). Sugny (de). Swincy. Taberlet. Tailhand. Taillefert. Talion. Tamisier. Tardieu. Tarteron (de). Teisserenc de Bort. Testelin. Théry. Thomas (docteur). Thurel. Tillancourt (de). Tirard. Tocqueville (comte de). Toupet des Vignes. Tréveneuc (de) (Côtes-du-Nord). Tréville (comte de). Turigny. Turquet. Vachaerot. Valady (de). Valazé (général). Valfons (marquis de). Valon (de). Vandier. Varroy. Vast-Vimeux (baron). Vaulchier (de). Vautrain. Vente. Vétillart. Vidal (Saturnin). Viennet. Vilfeu. Villain. Vimal-Dessaignes. Vinay (Henri). Vingtain (Léon).
Vidal (Saturnin). Viennet. Vilfeu. Villain. Vimal-Dessaignes. Vinay (Henri). Vingtain (Léon). Vinols (baron de). Vitalis. Vogué (marquis de). Voisin. Waddington. Wallon. Warnier (Alger). Warnier (Marne). Wartelle de Retz. Wilson. Witt (Cornélis de). Wolowski. N'ONT PAS PRIS PART AU VOTE MM. Abbatucci. Adam (Edmond) (Seine). Adrien Léon. Amat. Ancel. Arbel. Aurelle de Paladines (général d'). Bérenger. Bernard (Martin) (Seine). Billot (général). Blanc (Louis). Bocher. Boucau (Albert). Boysset. Bozérian. Brelay. Breton (Paul). Brillier. Brisson (Henri). Brun (Charles). Brun (Lucien). Buffet. Buisson (Seine-Inférieure). Caduc. Caillaux. Carayon-Latour (de). Chaper. Cherpin. Chevandier. Costa de Beauregard (marquis de). Courbet-Poulard. Cunit. Dampierre (marquis de). Daron. Daru (comte). Delille.
de). Courbet-Poulard. Cunit. Dampierre (marquis de). Daron. Daru (comte). Delille. Delord. Desbassins de Richemont (comte de). Desbons. Dezanneau. Dubois. Ducarre. Ducuing. Dupin. Duvergier de Hauranne. Escarguel. Eschasseriaux (baron). Feray. Fernier. Ferrouillat. Fraissinet. Frébault (général). Gaslonde. Gent. Gérard. Godin. Grange. Grévy (Albert). Guinard. Guiter. Guyot. Hérisson. Hulin. Jouin. Juigné (comte de). Juigné (marquis de). Krantz. La Bouillerie. La Caze. Lacretelle (Henri de). Lamy. Langlois. La Rochefoucauld (duc de Bisaccia). La Rochejaquelein (marquis de). La Rochethulon (marquis de). Laurier. Lavergne (L. de). Ledru-Rollin. Lépouzé. Levèque. Lockroy. Lur-Saluces (marquis de). Madier de Montjaqui. Magnin. Maleville (marquis de). Mangini. Mérode (de). Mornay (le marquis
Magnin. Maleville (marquis de). Mangini. Mérode (de). Mornay (le marquis de). Naquet. Osmoy (d'). Pagès-Duport. Parent. Pascal Duprat. Peyrat (de). Peyramont (de). Peyrat. Plichon. Plœuc (marquis de). Pouyer-Quertier. Prax-Paris. Princeteau. Puiberneau (de). Raudot. Reymond (Isère). Reymond (Loire). Saint-Malo (de). Saisy (Hervé de). Sansas. Schérer. Scheurer-Kestner. Schœlcher. Simiot. Talhouët (marquis de). Target. Tassin. Temple (du). Thiers. Tiersot. Tolain. Tribert. Ventavon (de). ABSENTS PAR CONGÉ: MM. Allenou. André (Charente). Aumale (le duc d'). Casimir Perier. Chanzy (le général). Chaudordy (comte de). Corcelle. Dahirel. Duclerc. Gontaut-Biron (le vicomte de). Kermenguy (vicomte de). Lamberterie (de) L'Ebraly. Le Flo (général). Maure. Sainthorent (de). SCRUTIN Sur
(de) L'Ebraly. Le Flo (général). Maure. Sainthorent (de). SCRUTIN Sur le projet de loi tendant à ouvrir au ministre de la justice et des cultes, sur l'exercice 1874, des suppléments de crédits montant à 148,053 fr. et applicables au chapitre 3 du budget des cultes (Cardinaux, archevêques et évêques). Nombre des votants 549 Majorité absolue 275 Pour l'adoption........ 472 Contre ................. 77 L'Assemblée nationale a adopté. ONT VOTÉ POUR: MM. Abbadie de Barrau (le comte d'). Abbatucci. Aboville (vicomte d'). Adam (Pas-de-Calais). Adnet. Adrien Léon. Aigle (le comte de). Amy. Ancel. Andelarre (le marquis d'). André (Charente). André (Seine). Anisson-Duperon.
Ancel. Andelarre (le marquis d'). André (Charente). André (Seine). Anisson-Duperon. Arfeuillères. Arnaud (de l'Ariège). Aubry. Audiffret-Pasquier (le duc d'). Audren de Kerdrel. Auxais (d'). Aymé de la Chevrollière. Babin-Chevaye. Bagneux (comte de). Balsan. Bamberger. Barante (le baron de). Barascud. Bardoux. Barthe (Marcel). Barthélemy Saint-Hilaire. Bastard (le comte Octave de). Bastid (Raymond). Batbie. Baucarne-Leroux. Beau. Beauvaisire. Beauville (de). Benoist d'Azy (le comte). Benoist du Buis. Benoit (Meuse). Bérenger. Bermond (de). Bernard (Charles) (Ain). Bernard-Dutreil. Bertauld. Besnard. Besson (Paul). Bethmont. Béthune (comte de). Beurges (comte de). Bidard. Bienvenüe. Blavoyer. Blin de Bourdon (vicomte). Bodin. Boffington. Boisboisssel (le comte de). Boisse. Bompard. Bonald
(vicomte). Bodin. Boffington. Boisboisssel (le comte de). Boisse. Bompard. Bonald (le vicomte de). Bondy (le comte de). Bonnet. Boreau Lajanac. Bottard. Bottieau. Bouillé (le comte de). Bouisson. Boullier (Loire). Boullier de Branche. Bourgeois. Bourgoing (baron de). Boyer. Brabant. Brame (Jules). Brettes-Thurin (le comte de). Brice (Ille-et-Vilaine). Broët. Broglie (le duc de). Brunet. Bryas (le comte de). Buée. Buisson (Jules) (Aude). Busson-Duviviers. Calemard de La Fayette. Callet. Carayon-Latour (de). Carbonnier de Marzac (de). Carré Kérisouët. Carron (Emile). Cazenove de Pradine (de). Castellane (le marquis de). Cézanne. Chabaud La Tour (Arthur de). Chabrol (de). Chabron (le général de). Chadois (colonel de). Chamaillant
Chabrol (de). Chabron (le général de). Chadois (colonel de). Chamaillant (de). Chambrun (le comte de). Champagny (le vicomte Henri de). Champvallier (de). Changarnier (le général). Chaper. Chareton (général). Charreyron. Charton. Chatelin. Chaurand (le baron). Cheguillaume. Chesnelong. Chiris. Choiseul (Horace de). Cintré (le comte de). Clapier. Clément (Léon). Clerc. Clercq (de). Cochery. Colombet (de). Combarieu (de). Combier. Cordier. Corne. Cornulier-Lucinière (le comte de). Cottin (Paul), Courbet-Poulard. Courcelle. Crémieux. Crespin. Crussol d'Uzès (duc de). Daguenet. Daguilhon-Lasselve. Dampierre (le marquis de). Danelle-Bernardin. Daru (le comte). Dauphinot. Daussel. Decazes (baron). Delacour. Delavau. Delille. Delisse-Engrand. Delorme. Delpit. Delsol. Denfert (colonel). Denormandie. Depasse. Depeyre. Descat. Deseilligny.
Delorme. Delpit. Delsol. Denfert (colonel). Denormandie. Depasse. Depeyre. Descat. Deseilligny. Diesbach (le comte de). Dietz-Monnin. Dompierre d'Hornoy (l'amiral de). Doré-Graslin. Douay. Douhet (le comte de). Drouin. Du Bodan. Duboys-Fresnay (général). Du Breuil de Saint-Germain. Du Chaffaut. Duchâtel (comte). Dufaur (Xavier). Dufaure (Jules). Dufournel. Dumarnay. Dumon. Dupanloup (évêque d'Orléans). Dupin (Félix). Du pont (Alfred). Du Portail. Duréault. Durfort de Civrac (le comte de). Dussaussoy. Ernoul. Féligonde (de). Feray. Flaghac (baron de). Fleuriot (4e). Flotard. Fontaine (de). Forsanz (vicomte de). Foubert. Fouquet. Fourichon ( amiral). Fournier (Henri). Fourtou (de). Franclieu (marquis de). Fresneau. Gailly. Gallicher. Galloni d'Istria. Ganault. Ganivet. Gaslonde. Gasselin de
Fresneau. Gailly. Gallicher. Galloni d'Istria. Ganault. Ganivet. Gaslonde. Gasselin de Fresnay. Gaulthier de Rumilly. Gaulthier de Vaucenay. Gavardie (de). Gavini. Gayot. Germain. Germonière (de la). Gévelot. Gillon (Paulin). Ginoux de Fermon (le comte). Giraud (Alfred). Girerd (Cyprien). Girot-Pouzol. Glas. Godet de la Riboullerie. Gouin. Gouvello (de). Gouvion Saint-Cyr (marquis de). Grange. Grasset (de). Grollier.. Gueidan. Guiche (le marquis de la). Guillemaut (général). Guinot. Haentjens. Hamille. Harcourt (le comte d'). Harcourt (le duc d'). Haussonville (vicomte d'). Hespel (le comte d'). Houssard. Jaffré (l'abbé). Jamme. Janzé (le baron de). Jaurès (amiral). Jocteur-Monrozier. Johnston. Joinville (prince de). Jordan.. Joubert. Jouin. Jourdan. Jouvenel(le
Jocteur-Monrozier. Johnston. Joinville (prince de). Jordan.. Joubert. Jouin. Jourdan. Jouvenel(le baron de). Juigné (le marquis de). Jullien. Keller. Kergariou (le comte de). Kergorlay (le comte de). Kéridec (de). Kolb-Bernard. Labassetière (de). Labitte. La Borderie (de). Laboulaye. Lacave-Laplagne. La Caze. Lacombe (de). Lafayette (Oscar de). Lagrange (le baron A. de). Lallié. Lambert de Sainte-Croix. Lamy. Lanel. Lanfrey. Larcy (baron de). La Roche-Aymon (marquis de). La Roncière Le Noury (vice-amiral baron de). La Sicotière (de). Lassus (baron de). Lasteyrie (J. de). Lebourgeois. Lebreton. Lecamus. Le Chatelain. Lefébure. Lefèvre Pontatis (Amédée) (Eure-et-Loir). Lefèvre-Pontalis (Antonin) (Seine-et-Oise). Lefranc (Victor). Le Gai La Salle. Legge (comte
(Antonin) (Seine-et-Oise). Lefranc (Victor). Le Gai La Salle. Legge (comte de). Legrand (Arthur). Le Lasseux. Lenoël (Emile). Lepetit. Le Provost de Launay. Leroux (Aimé). Lespinasse. Lestapis (de). Lestourgie. Leurent. Levert. Limairac;(de) (Tarn-et-Garonne). Limayrac (Léopold) (Lot). Limperani. Lorgeril (le vicomte de). Lortal. Louvet. Loysel (général). Luro. Magne. Magniez. Maillé (comte de). Malartre. Maleville (le marquis de). Mallevergne. Marchand. Margaine. Martel (Pas-de-Calais). Martel! (Charente). Martenot. Martin (Charles). Martin (Henri). Martin (d'Auray). Martin des Pallières (général). Mathieu (Saône-et-Loire). Mathieu de la Redorte (comte). Maurice. Max Richard. Mayaud. Mazerat. Mazure (général), Meaux (vicomte de). Médecin. Melun (comte de). Méplain. Mervilleux du Vignaux. Mettetal. Michal-Ladichère.
Médecin. Melun (comte de). Méplain. Mervilleux du Vignaux. Mettetal. Michal-Ladichère. Michel. Monjaret de Kerjégu. Monneraye (comte de la). Monnet. Monnot-Arbilleur. Monteil. Montgolfier (de). Montlaur (le marquis de). Montrieux. Moreau (Ferdinand). Morin. Mornay (marquis de). Mortemart (marquis de). Morvan. Mouchy (duc de). Murât (le comte Joachim). Murat-Sistrières. Nétien. Nouaillant (comte de). Pagès-Duport. Pajot. Palotte. Parigot. Paris (Pas-de-Calais). Partz (le marquis de). Patissier. Pellissier (le général). Peltereau-Villeneuve. Pernolet. Perret. Perrier. Petau. Peulvé. Philippoteaux. Picart (Alphonse). Pin. Pioger (de). Piou. Pichon. Plœuc (le marquis de). Pompéry (de). Pontoi-Pontcarré (le marquis de). Pothuau (l'amiral). Pradié. Pressensé (de). Prétavoine. Rainneville (de). Rambures (de). Rameau. Rampon
Pradié. Pressensé (de). Prétavoine. Rainneville (de). Rambures (de). Rameau. Rampon (le comte). Rampont. Raoul Duval. Raudot. Ravinel (de). Rémusat (Charles de). Rémusat (Paul de). Renaud (Félix). Renaud (Basses-Pyrénées). Riant. Rességuier (le comte de). Riant. Ricard. Ricot. Riondel. Riraille. Rive (Francisque). Robert (le général). Robert de Massy. Rodez-Bénavent (le vicomte de). Roger du Nord (comte de). Roger-Marvaise. Rotours (des), Rouher. Rousseau. Rouveure. Roux (Honoré). Roy de Loulay. Roys (marquis des). Sacase. Saintenac (vicomte de). Saint-Germain (de). Saint-Malo (de). Saint-Pierre (de) (Calvados). Saint-Pierre (Louis de) (Manche). Saint-Victor (de). Saisset (amiral). Salneuve. Salvandy (de). Salvy. Sarrette. Saussier (général). Savary. Savoye. Say (Léon). Sebert.
(de). Salvy. Sarrette. Saussier (général). Savary. Savoye. Say (Léon). Sebert. Ségur (comte de). Seignobos. Sénard. Sens. Serph (Gusman). Simon (Fidèle). Simon (Jules). Soubeyran (baron de). Source-Lavergne. Soye. Staplande (de). Sugny (de). Tallafert. Talliouët (marquis de). Talion. Tarteron (de). Temple (du). Théry. Tillaûcourt (ide). Tocqueville (comte de). Toupet des Vignes. Tréveneuc (comte de). Tréville (comte de). Tribert. Turquet. Valady (de). Valazé (le général). Valfons (marquis de). Valon (de). Vandier. Vast-Vimeux (baron). Vaulchier (de). Vautrain. Ventavon (de). Vente. Vétillart. Vidal (Saturnin). Viennet. Vilfeu. Villain. Vimal-Dessaignes. Vinay (Henri). Vingtain (Léon). Vinols (baron de). Vitalis. Vogué (marquis de). Voisin. Waddington. Wallon. Warnier (Marne). Wartelle
Vitalis. Vogué (marquis de). Voisin. Waddington. Wallon. Warnier (Marne). Wartelle de Retz. Wolowski. ONT VOTÉ CONTRE : MM. Adam (Edmond) (Seine). Ancelon. Arago (Emmanuel). Barodet. Berlet. Bernard (Martin) (Seine). Bert. Blanc (Louis). Bouchet (Bouches-du-Rhône). Boysset. Brelay. Bri llier. Brisson (Henri). Caduc. Carion. Casse (Germain). Cazot. Challemel-Lacour. Chevandier. Corbon. Cotte. Daumas. Delord. Dréo. Dufay. Escarguel. Esquiros. Favre. Ferry. Folliet. Gagneur. Gambetta. Gent. Godin. Godissart. Greppo. Guichard. Guiter. Guyot. Hèvre. Jacques. Joigneaux. Journault. Lacretelle (H. de). Laflize. Laget. Langlois. La Serve. Laurent-Pichat. Ledru-Rollin. Lefèvre (Henri). Lefranc (Pierre). Lepère. Lherminier. Lucet. Madier de Montjau. Mahy (de). Marck. Marcou. Mercier. Mestreau. Millaud. Naquet. Noël-Parfait.
Montjau. Mahy (de). Marck. Marcou. Mercier. Mestreau. Millaud. Naquet. Noël-Parfait. Ordinaire (fils). Pascal Duprat. Pelletan. Périn. Peyrat. Quinet (Edgar). Rouvier. Sansas. Schœlcher. Silva. Simiot. Tamisier. Turigny. N'ONT PAS PRIS PART AU VOTE : MM. Aclocque. Allemand. Amat. Arbel. Arrazat. Aurelle de Paladines (général d'). Baragnon. Barni. Baze. Belcastel (du). Bigot. Billot (général). Billy. Bocher. Bonnet. Boucau (Albert). Bozérian. Breton (Paul). Brice (Meurthe-et-Moselle). Brun (Charles). Brun (Lucien). Buffet. Buisson (Seine-Inférieure). Caillaux. Calmon. Carnot (père). Carnot (Sadi). Carquet. Castelnau. Chabaud La Tour (général baron de). Chardon. Chavassieu. Cherpin. Christophle (Albert). Cissey (général de). Claude (Meurthe-et-Moselle). Claude (Vosges). Colas. Contaut. Costa de Beauregard
de). Claude (Meurthe-et-Moselle). Claude (Vosges). Colas. Contaut. Costa de Beauregard (marquis de). Cumont (vicomte Arthur de). Cunit. Daron. Decazes (duc). Delacroix. Deregniècourt. Desbassayns de Richemont (comte). Deschêbons. Deschange. Desjardins. Destremx. Dezanneau. Dubois. Ducarre. Ducuing. Duparc. Dupouy (Gironde). Durieu. Duvergier de Hauranne. Eschasseriaux (baron). Eymard-Duvernay. Farcy. Faye. Fernier. Ferrouillat. Fourcand. Fraissinet. Frébault (général). Gatien Arnoult. Gaudy. George. Gérard. Goblet. Grammont (marquis de). Grandpierre. Grévy (Albert). Grévy (Jules). Grivart. Guinard. Hérisson. Hulin. Humbert. Huon de Penastère. Jozon. Juigné (comte de). Krantz. La Bouillerie (de). Lafon de Fongueilles. Lambert (Alexis). La Pervenchère (de). Largèrentaye (de). La Rochefoucauld (duc de Bisaccia). La Rochejaquelein (marquis
Largèrentaye (de). La Rochefoucauld (duc de Bisaccia). La Rochejaquelein (marquis de). La Rochefort (marquis de). La Pochette (de). Latrade. Laurier. Lavergne (Léonce de). Leblond. Lépouzé. Le Royer. Lesguillon. Levêque. Littré. Lockroy. Loustalot. Lur Saluces (marquis de). Magnin. Maillé. Malens. Maleville (Léon de). Malézieux. Mangini. Marc Dufraisse. Marcère (de). Mathieu-Bodet. Mazeau. Méline. Mérode. Montaignac (amiral de). Moreau (Côte d'Or). Nioche. Osmoy (d'). Parent. Parsy. Passy. Peyramont (de). Picard (Ernest). Pouyer-Quertier. Prax Paris. Princeteau. Puiberneau (de). Quinsonas (marquis de). Rathier. Reymond (Isère). Reymond (Loire). Robert (Léon). Rolland (Charles) (Saône-et-Loire). Roquemaurel de Saint-Gernin (colonel de). Roudier. Roussel (Théophile). Saisy (Hervé de). Schérer. Scheurer-Kestner.
(colonel de). Roudier. Roussel (Théophile). Saisy (Hervé de). Schérer. Scheurer-Kestner. Sers (marquis de). Swiney. Taberlet. Tailhand. Tardieu. Target. Tassin. Teisserenc de Bort. Testelin. Thiers. Thomas. Thurel. Tiersot. Tirard. Tolain. Vacherot. Varroy. Warnier (Alger). Wilson. Witt (Cornélis de). ABSENTS PAR CONGÉ : MM. Alexandre (Charles). Allenou. Aumale (duc d'). Casimir Perier. Chanzy (général). Chaudordy (comte de). Corcelle (de). Dahirel. Duclerc. Gontaut-Biron (vicomte de). Kermenguy (vicomte de). Lamberterie de). L'Ebraly. Le Flo (général). Maure. Sainte-Honoré (de). ASSEMBLÉE NATIONALE SÉANCE DU JEUDI 24 DÉCEMBRE 1874 SOMMAIRE. — Dépôt, par M. Warnier, au nom de la 29° commission d'intérêt local, de rapports sur deux
de la 29° commission d'intérêt local, de rapports sur deux projets de lois tendant à autoriser l'établissement de surtaxes à l'octroi des communes de Plougouvelin et Lanvéoc (Finistère). — Dépôt, par M. Bardoux, au nom de la commission du budget, d'un rapport sur le projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 300,000 fr., imputable sur l'exercice 1875, pour les dépenses relatives à la conservation de monuments historiques. — Vote du projet de loi tendant à autoriser la ville de Grenoble (Isère) à contracter un emprunt de 600,000 fr.
de Grenoble (Isère) à contracter un emprunt de 600,000 fr. — Vote du projet de loi tendant à autoriser le département de la Corse à s'imposer extraordinairement pour le service de l'instruction primaire. — Discussion du projet de loi tendant à autoriser la ville de Marseille (Bouches-du-Rhône) à emprunter une somme de 20,000,000 fr. — Demande d'ajournement de la discussion : MM. Buchet, le comte Rampon, Clapier, rapporteur, Maurice Rouvier, Baragnon, sous-secrétaire d'État de la justice, Gambetta, le ministre de l'intérieur. Rejet. — Discussion du projet : MM. Bouchet, le rapporteur. — Article unique : MM. Maurice Rouvier, le rapporteur,
rapporteur. — Article unique : MM. Maurice Rouvier, le rapporteur, le ministre de l'intérieur. Adoption. — Proposition de M. Paris, tendant à fixer au mardi 5 janvier 1875 la prochaine réunion en séance publique de l'Assemblée : MM. Jules Favre, Pagès-Duport, Tirard. Adoption de la proposition. — Fixation de l'ordre du jour : M. Alfred André. — Discussion du projet de loi tendant à autoriser la ville de Paris à emprunter une somme de 220 millions. — Article 111. — Amendement de MM. l'amiral Saisset et le comte de Durfort de Civrac : MM. le comte de Durfort de Civrac,
de Civrac : MM. le comte de Durfort de Civrac, le ministre de l'intérieur, le général Robert, Léon Say, Alfred André, rapporteur. Rejet au scrutin. — Articles 1er, V et 3. — Adoption de l'ensemble du projet — Dépôt, par M. le vicomte de Saintenac, au nom de la 298 commission d'intérêt local, d'un rapport sur le projet de loi tendant à autoriser un échange de terrains entre l'État et M. Barbey (Meurthe-et-Moselle). PRÉSIDENCE DE M. BUFFET La séance est ouverte à deux heures et demie. M. de Cazenove de Pradère, l'un des secrétaires, donne lecture du procès-verbal de la
Pradère, l'un des secrétaires, donne lecture du procès-verbal de la séance d'hier. Le procès-verbal est adopté. M. Warnier (Marne). J'ai l'honneur de déposer sur le bureau de l'Assemblée, au nom de la 291e commission d'intérêt local, deux rapports sur deux projets de lois, l'un portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool et l'absinthe à l'octroi de la commune de Plougouvelin (Finistère), et l'autre portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de la commune de Lanvéoc (Finistère). M. Bardoux. Au nom de la commission du budget, j'ai l'honneur de déposer sur le bureau de l'Assemblée un rapport sur le projet de
le bureau de l'Assemblée un rapport sur le projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 300,000 fr. imputable sur l'exercice 1875, pour les dépenses relatives à la conservation de monuments historiques. M. le président. Les rapports seront imprimés et distribués. M. le président. M. le ministre de l'intérieur n'étant pas encore à son banc, je propose à l'Assemblée une interversion dans l'ordre du jour, qui porte en tête la 2e délibération sur le projet de loi tendant à maintenir la mise en état de siège de la ville
maintenir la mise en état de siège de la ville d'Alger. Si l'Assemblée n'y voit pas d'objections, je lui soumettrai d'abord la discussion des projets de lois qui viennent à la suite dans l'ordre du jour. (Oui! oui! Très-bien!) (Sont en conséquence mis immédiatement en délibération les deux projets de lois d'intérêt local relatifs l'un à la ville de Grenoble et l'autre au département de la Corse.) L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion de leurs articles, et les adopte successivement, sans discussion, et sans modifications. 1er PROJET (M. Laurent-Pichon, rapporteur.) "Article unique. — La ville de Grenoble (Isère)
Laurent-Pichon, rapporteur.) "Article unique. — La ville de Grenoble (Isère) est autorisée à emprunter, à un taux d'intérêt qui n'excède pas 5 p. 100, une somme de 600,000 fr. remboursable en dix-sept années, à partir de 1875, sur ses revenus ordinaires. "Cet emprunt servira, jusqu'à concurrence de 547,295 fr., à compléter les ressources applicables à la construction d'un édifice destiné à contenir toutes les facultés; le surplus, soit 52,705 fr., sera employé à couvrir l'excédant de dépense de construction d'un marché couvert. "L'emprunt pourra être réalisé, soit avec publicité et concurrence, soit par voie de souscription, soit de gré à
concurrence, soit par voie de souscription, soit de gré à gré, avec faculté d'émettre des obligations au porteur ou transmissibles par voie d'endossement. "Les conditions des souscriptions à ouvrir ou des traités à passer seront préalablement soumises à l'approbation du ministre de l'intérieur." 2e PROJET (M. Warnier (Marne), rapporteur.) "Article unique. — Le département de la Corse est autorisé, conformément à la demande que le conseil général en a faite, à s'imposer extraordinairement, pendant dix ans, à partir de 1875, 8 centimes additionnels au principal des quatre contributions directes, dont le produit sera affecté aux dépenses de l'instruction primaire." Cette
le produit sera affecté aux dépenses de l'instruction primaire." Cette imposition sera perçue indépendamment des centimes extraordinaires dont le maximum est fixé, chaque année, par la loi de finances, en exécution de la loi du 10 août 1871. M. le président. L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi tendant à autoriser la ville de Marseille (Bouches-du-Rhône) à emprunter une somme de 20 millions de francs. La parole est à M. Bouchet. M. Bouchet. Messieurs, je sais bien que la proposition que j'apporte à la tribune doit m'attirer les foudres de mon honorable collègue M. Clapier; je ne
les foudres de mon honorable collègue M. Clapier; je ne la formule pas moins, et je viens vous demander de vouloir bien ajourner la discussion de l'importante question qui est inscrite à votre ordre du jour. Je le demande pour plusieurs raisons. Nous désirons que votre attention, aujourd'hui sollicitée par la grave question de l'emprunt de la ville de Paris, appartienne un autre jour tout entier à la discussion de l'affaire dont M. Clapier est rapporteur. Notre contradiction devra être énergique. C'est vous dire, messieurs, que le débat pourra être assez long. Ensuite, j'afsey-là vous le déclarer, il n'apparaît pas
assez long. Ensuite, j'afsey-là vous le déclarer, il n'apparaît pas que l'Assemblée soit en nombre pour donner son avis sur une affaire qui engage les finances d'une grande ville comme Marseille, pour une somme de 16 millions dont le paiement doit se répartir sur cinquante années. M. de Stampande. Si l'Assemblée n'est pas en nombre pour la discussion de l'emprunt de Marseille, elle ne l'est pas non plus pour la discussion de l'emprunt de Paris. M. Bouchet. J'ai encore à formuler une autre raison qui a bien son importance, la voici ; c'est que la question de l'emprunt qui depuis