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(Ardèche), de l'arrondissement de Saint-Pons et de l'arrondissement de Lodève (Hérault), de l'arrondissement d'Embrun (Hautes-Alpes), de la 2e circonscription de l'arrondissement de Laval (Mayenne), de l'arrondissement de Saint-Girons (Ariège), de l'arrondissement d'Uzès (Gard), de la 2e circonscription de l'arrondissement du Havre (Seine-Inférieure), de l'arrondissement de Bazas (Gironde), de l'arrondissement de Château-Chinon (Nièvre), de la 26e circonscription de l'arrondissement du Puy (Haute-Loire) et de la 36e circonscription de l'arrondissement de Grenoble (Isère) sont convoqués pour le dimanche, 7 juillet prochain, à l'effet d'élire chacun un député. Art. 2. L'élection aura lieu suivant les formes déterminées par les lois et décrets ci-dessus
suivant les formes déterminées par les lois et décrets ci-dessus visés. Art. 3. — Les maires des communes où, conformément à l'article 8 du décret réglementaire du 2 février 1852, il y aurait lieu d'apporter des modifications à la liste électorale arrêtée le 31 mars dernier, publieront, cinq jours avant la réunion des électeurs, un tableau desdites modifications. Art. 4. — Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Versailles, le 12 juin 1878. Mal DE MAC-MAHON, duc DE MAGENTA. Par le Président de la République : Le ministre de l'intérieur, E. DE MARCÈRE. Le
République : Le ministre de l'intérieur, E. DE MARCÈRE. Le Président de la République française, Sur la proposition du ministre de l'intérieur, Vu la loi organique du 30 novembre 1875 sur l'élection des députés; Vu la loi du 24 décembre 1875; Vu les décrets organique et réglementaire du 2 février 1852; Vu le décret du 21 septembre 1877, portant convocation de tous les collèges électoraux; Attendu le décès de M. le colonel Denfert-Hochereau, député pour le 6e arrondissement de la ville de Paris (Seine), Décrète : Art. 1er. — Le collège électoral du 6e arrondissement de la ville de Paris
collège électoral du 6e arrondissement de la ville de Paris (Seine) est convoqué pour le dimanche 7 juillet prochain, à l'effet d'élire un député. Art. 2. — L'élection aura lieu suivant les formes déterminées par les lois et décrets ci-dessus visés. Art. 3. — Dans le cas où, conformément à l'article 8 du décret réglementaire du 2 février 1852, il y aurait lieu d'apporter des modifications à la liste électorale arrêtée le 31 mars dernier, le maire de l'arrondissement de la ville de Paris publiera, cinq jours avant la réunion des électeurs, un tableau desdites modifications. Art. 4. — Le
des électeurs, un tableau desdites modifications. Art. 4. — Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Versailles, le 12 juin 1878. Mal DE MAC MAHON, duc DE MAGENTA. Par le Président de la République : Le ministre de l'intérieur, B. DE MARCÈRE. Le Président de la République française, Sur la proposition du ministre de l'intérieur; Vu la loi organique du 30 novembre 1875 sur l'élection des députés; Vu la loi du 24 décembre 1875; Vu les décrets organique et réglementaire du 2 février 1852; Vu le décret du 21 septembre 1877, portant convocation de
Vu le décret du 21 septembre 1877, portant convocation de tous les collèges électoraux, Vu les extraits des procès-verbaux des séances de la Chambre des députés, desquels il résulte que, dans les séances des 17 et 25 mai 1878, la Chambre a invalidé les pouvoirs de M. Fournier, élu député pour l'arrondissement de la Rochelle (Charente-Inférieure), et de M. le prince de Lucinge, élu député pour la 1re circonscription électorale de l'arrondissement de Guingamp (Côtes-du-Nord), Décrète : Art. 1er. — Les collèges électoraux de l'arrondissement de La Rochelle (Charente-Inférieure), et de la 1re circonscription électorale de l'arrondissement de Guingamp (Côtes-du-Nord)
de la 1re circonscription électorale de l'arrondissement de Guingamp (Côtes-du-Nord) sont convoqués pour le dimanche, 14 juillet prochain, à l'effet d'élire chacun un député. Art. 2. — L'élection aura lieu suivant les formes déterminées par les lois et décrets ci-dessus visés. Art. 3. — Les maires des communes où, conformément à l'article 8 du décret réglementaire du 2 février 1852, il y aurait lieu d'apporter des modifications à la liste électorale arrêtée le 31 mars dernier, publieront, cinq jours avant la réunion des électeurs, un tableau desdites modifications. Art. 4. Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent
Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Versailles, le 11 juin 1878. Mal DE MAC MAHON, duc DE MAGENTA. Par le Président de la République : Le ministre de l'intérieur, E. DE MARCÈRE. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'intérieur; Vu l'article 12 de la loi du 10 août 1871; Attendu le décès de M. Borde, membre du conseil général du département des Bouches-du-Rhône pour le canton de Trets, Décrète : Art. 1er. Les électeurs du canton de Trets (Bouches-du-Rhône) sont convoqués pour le dimanche 30 juin courant,
Trets (Bouches-du-Rhône) sont convoqués pour le dimanche 30 juin courant, à l'effet d'élire leur représentant au conseil général. Art. 2. — Les maires des communes où, conformément à l'article 8 du décret réglementaire du 2 février 1852, il y aurait lieu d'apporter des modifications à la liste électorale arrêtée le 31 mars dernier, publieront, cinq jours avant l'ouverture du scrutin, un tableau contenant lesdites modifications. Art. 3. — Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Versailles, le 11 juin 1878. Mal DE MAC MAHON, duc DE MAGENTA. Par le Président de la République :
duc DE MAGENTA. Par le Président de la République : Le ministre de l'intérieur, E. DE MARCÈRE. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'intérieur, Vu l'article 12 de la loi du 10 août 1871, Attendu l'annulation de l'élection de M. Desloye, comme membre du conseil général du département de la Haute-Saône pour le canton de Champagney, Décrète : Le canton de Champagney (Haute-Saône) est convoqué le dimanche 30 juin 1878 à l'effet de nommer un conseiller général en remplacement de M. Desloye, démissionnaire. Art. 2. Les maires des communes où, conformément à l'article 8
2. Les maires des communes où, conformément à l'article 8 du décret réglementaire du 2 février 1852, il y aurait lieu d'apporter des modifications à la liste électorale arrêtée le 31 mars dernier, publieront, cinq jours avant l'ouverture du scrutin, un tableau contenant lesdites modifications. Art. 3. Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Versailles, le 11 juin 1878. Mal DE MAC MAHON, duc DE MAGENTA. Par le Président de la République : Le ministre de l'intérieur, E. DE MARCÈRE. Par décrets du 11 Juin 1878 et rendus sur la proposition du ministre de
Juin 1878 et rendus sur la proposition du ministre de l'agriculture, sont convoqués pour le 30 du même mois Les électeurs du 1er arrondissement de Paris, à l'effet de nommer un conseiller municipal, en remplacement de M. François Charles Joubert, décédé. Les électeurs du canton de Berre (Bouches-du-Rhône), à l'effet de conseiller d'arrondissement en remplacement de M. Benech, démissionnaire. Par décret du 29 mai 1878, est nommé, Charles-Joseph-Godefroid-Henri Déjaporte, agent de change près de Marseille, en remplacement de M. François Charles Joubert, démissionnaire. Par décision rendue sur la proposition du vice-amiral, sénateur, le conseil de la République a approuvé le
vice-amiral, sénateur, le conseil de la République a approuvé le pensionnement de M. Cérclé, ingénieur de 1re classe de la marine, en remplacement de M. Audiffred, secrétaire du conseil des travaux, de la marine. Par arrêté en date du 12 juin 1878, pour un emploi de suppléant des professeurs, l'école nationale de médecine et de pharmacie de Rennes. Ministère de la justice. SUCCESSIONS EN DÉSÊGERE Par jugement en date du 28, bureau de première instance, requête de l'administration JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 6619 Du jour suivant prescrites par des civils préalablement à l'enlèvement des personnes, de l'ancien hôtel
des civils préalablement à l'enlèvement des personnes, de l'ancien hôtel des postes, rue de Picquart, n° 87, et rue de Valence, n° 5, à Paris, rue de Tanger, n° 11, et rue Cul de Sac, n° 11, le 1er décembre 1874. Alexandre Louis Léonard, demeurant à Paris, rue de l'Hôtel-Dieu, le 28 avril 1875, selon son dernier domicile, à Paris, le 6 août 1873. Emmanuel Hugot, horloger, demeurant à Paris, 46, rue du Roi, décédé à l'hôpital de la Croix-Blanche le 17 janvier 1873. Léonie Beaujon, veuve Decour, née le 8 novembre 1874. Emilie Bertière, née le 8 novembre 1874.
8 novembre 1874. Emilie Bertière, née le 8 novembre 1874. Elisabeth Lajugie, épouse Poulet, née le 18 octobre 1874. Conrad ou Laskouski, né le 5 décembre 1857, décédé le 9 janvier 1875. Hébraud (Louise-Catherine), née le 17 octobre 1816, décédée le 23 octobre 1874. Delangle (de l'Étranger), décédé le 2 juin 1875. François (ou Léon), décédé à Paris, rue de Buffault, n° 31, le 31 octobre 1874. Eugène Bertat, demeurant à Paris, boulevard Raspail, n° 10, décédé le 29 avril 1875. Emile Charles, décédé à Paris, rue du Mont, n° 18, le 18 janvier 1875. Pauline Lacroix, décédée à l'hôpital
18, le 18 janvier 1875. Pauline Lacroix, décédée à l'hôpital de la Riboissière, le 25 mars 1874. Mathurin, décédé à Paris, rue du Cheylard, n° 16, le 25 mars 1874. Emile Philibert, décédé à Paris, rue de la Chapelle, n° 11, le 11 novembre 1874. Claude Jacques, décédé à Paris, rue Rébeval, n° 17, le 17 novembre 1874. Germaine, décédée à Paris, rue Saint-Joseph, n° 5, le 23 novembre 1874. Élodie, décédée à Paris, rue Potin, n° 4, le 30 décembre 1874. Victor, décédé à Paris, rue de Belleville, n° 31, le 24 décembre 1875. Auguste, décédé à Paris, rue
31, le 24 décembre 1875. Auguste, décédé à Paris, rue du Croissé, n° 3, le 15 décembre 1875. Gustave, décédé à Paris, rue de Flandre, n° 40, le 9 septembre 1874. Auguste-Jean-Baptiste-François Coquière, cordonnier, demeurant à Paris, rue Brady, n° 8, décédé à Paris, rue Philippe-de-Girard, n° 13, le 5 novembre 1875. Cécile François, décédée à Paris, rue de Rébeval, n° 54, le 3 novembre 1874. Guyon, veuve Pollet, demeurant à Paris, rue Lepic, n° 16, décédée à l'hôpital Beaujon, le 27 juin 1873. N. Lacroix, dite femme Lacroix, demeurant à Paris, rue de Bucy, n° 15, décédée à l'hôpital
à Paris, rue de Bucy, n° 15, décédée à l'hôpital de la Charité, le 8 novembre 1876. Toussaint-Emile Poillot, demeurant à Paris, rue Bellechasse, n° 20, décédé à la maison de santé Dubois, le 22 janvier 1876. Jean-Baptiste Vernon, garçon d'écurie, domicilié à Vincennes, rue de Paris, n° 27, décédé à l'hôpital St-Antoine, le 17 février 1876. Georges-Théodore Veizinger, décédé à Paris, rue de Condamine, n° 18, le 7 novembre 1874. Hélène-Apolline Philippe, décédée à Paris, boulevard de l'Hôpital, n° 30, le 7 août 1876. Eugénie Grandpré, dite Journé, couturière, décédée à Paris, quai de Montebello, n° 19, le 20
décédée à Paris, quai de Montebello, n° 19, le 20 septembre 1876. Edouard-Lambert Brosio, employé de commerce, décédé en son domicile, boulevard Sébastopol, n° 9, le 26 juin 1876. Joseph-Augustin Bourguignon, domicilié rue des Marguerites, n° 42, décédé à Paris, rue de Sèvres, n° 55, le 17 juillet 1876. Léon-Joseph Simon, capitaine au 15e régiment d'infanterie de ligne, décédé à Paris, rue de Buci, n° 13, le 16 avril 1876. Claude-Maurice-Louis Besançon, domicilié à Paris, quai du Louvre, n° 8, décédé à la maison de santé Dubois, le 6 septembre 1877. Joseph-Auguste Simon, employé d'octroi, décédé à Paris, rue Picpus,
1877. Joseph-Auguste Simon, employé d'octroi, décédé à Paris, rue Picpus, n° 96, le 16 décembre 1876. Victoire-Thérèse Picot, veuve Buon Consiglio, décédée à Fontenay-aux-Roses, Grande-Rue, n° 82, le 30 mars 1875. Justine Vanhaute, veuve Bracke, décédée à Paris, rue de la Huchette, n° 6, le 3 novembre 1876. Marie-Antoinette Vivien, veuve en premières noces de Daudé, et en deuxièmes noces de Steinhaus, rentière, décédée à Paris, rue de Vanves, n° 88, le 30 août 1876. Napoléon-Marie Vimont, décédé, passage de l'Alma, n° 10, le 22 octobre 1875. Saturine-Marie Menesel, veuve Dolfus, décédée à l'hôpital Sainte-Perrine, le 28 mars 1874. Jean-Baptiste
Dolfus, décédée à l'hôpital Sainte-Perrine, le 28 mars 1874. Jean-Baptiste Lenormand, garde malade, décédé rue Vieille-Cité-du-Temple, n° 100, le 6 mai 1870. Marie-Françoise-Angélique Lenormand, veuve Emery, marchande galonnière, décédée quai de l'Horloge, n° 25, le 31 décembre 1874. Georges Spielman, décédé à Paris, rue Beaubourg, n° 76, le 28 février 1874. Henri-Charles-Ferdinand Bocquet, décédé en son domicile, rue de Tlemcen, n° 2, le 15 avril 1876. Armand Marguirt, officier comptable en retraite, décédé en son domicile à Paris, rue Saint-Séverin, n° 14, le 21 mars 1877. Henriette-Adélaïde Follet, veuve Demousseaux, décédée en son domicile, rue Beaudrimont, n° 38, le 5
décédée en son domicile, rue Beaudrimont, n° 38, le 5 septembre 1876. Jean-Hilaire Charon, porteur aux Halles, décédé rue d'Écosse, n° 3, le 27 février 1877. Victorine Collas, veuve Boivin, décédée à Paris, rue Chanoinesse, n° 22, le 9 mai 1876. Raimondie (Guillaume), demeurant cours de Vincennes, 54, décédé à l'hospice de la Santé, le 29 janvier 1875. Salvetat, décédé à Paris, rue de Saintonge, 40, décédé à l'Espinasse (Dordogne), le 23 août 1873. Hillel (Berta), femme ou veuve Grinsberg, dite dame Hirsch, domiciliée à Paris, rue de la Cerisaie, 12, décédée à l'hôpital Rothschild, le 22 septembre 1875. Heysson
12, décédée à l'hôpital Rothschild, le 22 septembre 1875. Heysson ou Légeth (Georgette-Caroline), femme ou veuve Pescoix, domiciliée à Paris, rue de l'Ancienne-Comédie, 16, décédée à l'hôpital de la Charité, le 2 juin 1876. Le texte de la loi du 11 juin 1878, relative à la création de rentes 3 p. 100 amortissables, promulguée au Journal officiel, numéro du 12 juin 1878, doit être rectifié ainsi qu'il suit : Article 5, 7e alinéa, au lieu de : "Chapitre 46", lire: "Chapitre 66." Même article, 8e alinéa, au lieu de : "Chapitre 47", lire : "Chapitre 67". Même article, 9e alinéa,
"Chapitre 47", lire : "Chapitre 67". Même article, 9e alinéa, au lieu de: "Chapitre 48" ; lire : "Chapitre 68". Même article, 10e alinéa, au lieu de : "Chapitre 49" ; lire : "Chapitre 69". Tableau B (annexe), 4e colonne, au lieu de : 16,150,000 fr. ; lire : 16,150,500 fr. Même tableau, 7e colonne, au lieu de : 10,000,009 fr. ; lire : 10 millions de francs. PARTIE NON OFFICIELLE Versailles, 12 juin 1878. S. M. le roi de Hanovre est décédé hier matin, à six heures, en son hôtel, rue de Presbourg. La représentation de gala qui devait
hôtel, rue de Presbourg. La représentation de gala qui devait avoir lieu à l'Opéra, le jeudi 13 juin, est remise à une date qui sera ultérieurement indiquée. Le maréchal Président de la République et Mme la maréchale de Mac Mahon, duchesse de Magenta, ne recevront pas au palais de l'Élysée le jeudi 13 juin. Le préfet de police et madame Albert Gigot recevront les samedis 15 et 29 juin, à l'hôtel de la Préfecture, boulevard du Palais, 7. Un grand nombre de demandes d'invitations sont adressées journellement au ministère de la marine, pour le bal qui doit avoir lieu le
la marine, pour le bal qui doit avoir lieu le 15 juin ; on regrette de ne pouvoir y satisfaire, en raison de l'exiguité des salons et des obligations à remplir envers les étrangers qui se trouvent en ce moment à Paris. Le ministre des travaux publics vient d'autoriser la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée à livrer à l'exploitation la ligne de Clamecy à Cercy-la-Tour, aussitôt que la pose des fils télégraphiques sera terminée. La longueur de cette ligne est de 81,434 m. 34. Le ministre des travaux publics vient d'autoriser la
m. 34. Le ministre des travaux publics vient d'autoriser la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée à livrer à l'exploitation, à partir du 17 juin courant, la section de la ligne de Gray à Besançon, comprise entre Montagney et Misèrey. La longueur de cette section est de 28,326 mètres 76. Le ministre des travaux publics vient d'autoriser la compagnie des chemins de fer de l'Est à livrer à l'exploitation, à partir du 14 juin courant, la ligne d'Aillevillers à Plombières. NOUVELLES et CORRESPONDANCES ÉTRANGÈRES ALLEMAGNE Berlin, 11 juin. Bulletin, de 9 h. 30
ÉTRANGÈRES ALLEMAGNE Berlin, 11 juin. Bulletin, de 9 h. 30 du soir, de la santé de S. M. l'empereur: L'empereur a passé une grande partie de la journée, assis dans un fauteuil près de la fenêtre ouverte, prenant plaisir à jouir de l'air frais. Pas de changement d'ailleurs à signaler dans l'état de Sa Majesté pendant le jour. (Havas.) Berlin, 11 juin. La duchesse d'Edimbourg est arrivée ici hier, à six heures du soir, venant de Cobourg. Son Altesse a été reçue à la gare par le prince impérial et la princesse, sa femme, et a passé la nuit à
la princesse, sa femme, et a passé la nuit à l'hôtel de l'ambassade de Russie. La duchesse est partie ce matin, à neuf heures et demie, pour Saint-Pétersbourg. Le prince impérial et la princesse, sa femme, ainsi que les princes Guillaume et Henri, l'ont accompagnée à la gare. (Havas.) Berlin, 11 juin. L'empereur a reçu cette après-midi, avant deux heures, la visite du prince Henri des Pays-Bas, de la princesse Marie de Prusse, du duc de Connaught et de la princesse Louise de Prusse. (Havas.) Berlin, 11 juin. M. de Rœder, introducteur ambassadeurs, est allé aujourd'hui, vers quatre heures, chercher
Rœder, introducteur ambassadeurs, est allé aujourd'hui, vers quatre heures, chercher M. Waddington à l'ambassade française, et l'a conduit dans une voiture de la cour au palais royal où le plénipotentiaire français a été reçu en audience par le prince impérial entouré de ses aides de camps et des dignitaires de la cour. (Havas.) Berlin, 11 juin. Lord Beaconsfield et le comte Schouvaloff sont arrivés à Berlin. Lord Salisbury est arrivé avec son fils à dix heures et quart. Il est descendu à l'hôtel de l'ambassade. (Havas.) Berlin, 12 juin. M. Corti, plénipotentiaire italien au congrès, est arrivé cette nuit à
Corti, plénipotentiaire italien au congrès, est arrivé cette nuit à minuit. Le prince Gortschakoff est arrivé ce matin à six heures un quart avec les personnes de sa suite. Il a été reçu à la gare par le personnel de l'ambassade russe. (Havas.) RUSSIE Saint-Pétersbourg, 11 juin. L'impératrice est, depuis le 3 juin, malade d'une fièvre qui se complique de pleurésie. Le bulletin d'aujourd'hui, de la santé de Sa Majesté, constate que la fièvre a diminué, mais la faiblesse est plus grande. (Agence générale russe.) ESPAGNE Madrid, 11 juin. Le congrès a voté le budget des finances et le budget
congrès a voté le budget des finances et le budget des travaux publics. (Havas.) Ministère de l'agriculture et du commerce ADMINISTRATION DES FORÊTS Concours pour l'admission à l'école forestière en 1878. AVIS Les candidats à l'école forestière sont prévenus que les examens oraux commenceront à Paris le lundi 8 juillet prochain, à 7 heures du matin, au Collège de France. La liste par ordre alphabétique, indiquant l'ordre dans lequel les candidats subiront leurs épreuves orales, est affichée au Collège de France et à la Préfecture de la Seine. Pour les départements, cette liste sera affichée dans les locaux affectés aux
départements, cette liste sera affichée dans les locaux affectés aux examens. Les compositions écrites auront lieu dans toute la France les 16, 17 et 18 juillet prochain. À Paris, ces compositions seront faites au lycée Louis-le-Grand, rue Saint-Jacques, no 123. En province, les candidats devront se présenter le 15 juillet au plus tard devant MM. les conservateurs des forêts des divers centres de composition pour recevoir les instructions nécessaires. EXPOSITION UNIVERSELLE DE 1878 CONCERTS OFFICIELS Auditions musicales, concerts avec orchestre et chœurs, séances de musique de chambre. Le deuxième grand concert officiel aura lieu le mardi 18 juin. La deuxième
concert officiel aura lieu le mardi 18 juin. La deuxième séance de musique de chambre aura lieu le vendredi 14 juin. Le prix des places en location ou prises aux bureaux est fixé comme suit : Concerts. (Grande salle du Trocadéro.) Fauteuils de parquets. 3 fr. Loges couvertes et découvertes. 4 fr. Stalles d'amphithéâtre. 2 fr. Stalles de tribune. 1 fr. CAISSE de Vente. Séances de peinture (le Grand Palais). Séances de musique (Petite salle du Trocadéro). Stalles. Le bureau de location est situé du Trocadéro dans un pavillon situé avant le Rond-Point. Il est ouvert tous les jours de
avant le Rond-Point. Il est ouvert tous les jours de 9 à 4 heures. Tous les jours, le bureau de location est fermé. VENTE DU CATALOGUE GÉNÉRAL VENTE DU CATALOGUE. Le tome VII du Catalogue universel d'animaux vivants et d'horticulture paraît. Prix : 1 fr. 50. Les autres volumes sont à disposition du public et se trouvent : Le tome I. Groupes 1 et II. Classe 6 francs. Le tome II. Groupes III à VI. Classe 6 francs. Le tome III. Section française. Groupes VII à IX. Classe 6 francs. Algérie, colonies, sections étrangères. Le tome IV. Partie pratique. Prix
Algérie, colonies, sections étrangères. Le tome IV. Partie pratique. Prix : 3 francs. La vente du Catalogue a lieu au bureau garder magasin du Trocadéro, à l'angle de la place de l'Alma, de 9 à 4 heures. Une remise de 20 p. 100 est faite au receveur et aux intermédiaires autorisés. Administration des finances. VISITE A L'EXPOSITION Pendant la durée de l'Exposition, pourra s'organiser la visite aux manufactures nationales de Sèvres tous les jours, de 9 à 4 heures. Les dimanches et fêtes, fermés, mais le musée et le laboratoire seront ouverts. SÉNAT Errata de l'issue du compte rendu de
seront ouverts. SÉNAT Errata de l'issue du compte rendu de la séance du 9 mai. Au compte rendu de la séance du 9 mai, p. 6597, 3e colonne, au lieu de : « l'homogénéité des tribunaux », il faut lire : « l'homologation des préfets ». M. le colonel Meidinger, n'ayant pas pris part au vote de la loi adoptée par la Chambre des députés, déclare au senateur Tamisier, absent pour cause de maladie, qu'il n'a pas pu voter le crédit de résidence, du ministère de la guerre, étant en congé de maladie. JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 6621
congé de maladie. JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 6621 JOUR DES DÉPUTÉS 1 session de 13 juin. Séances relatives à l'établissement du Contrôle, à neuf heures et demie, au Palais-Bourbon. Local des commissions (guerre, etc.), à l'Assemblée de Paris, au Palais-Bourbon. Local DES ENTREPRISES PRÉSENTES DU CONTRÔLE D'ENTRÉPRISES de l'administration des douanes en 1878. EŒUVRE DE M. JULES FERRY. Syndicat cotonnier de l'Est : MM. Adolphe la maison Méquillet, Noblot et Cie de Senones (Vosges); la maison Loir Veil et Cie de Xoisy (Vosges); Noblot, vous Messieurs, conformément à votre mission nous allons examiner une question que vous considérez,
votre mission nous allons examiner une question que vous considérez, avec raison, comme très importante et qui ne pourrait pas être traitée en instants, au choix à faire entre le régime des traités de commerce et le régime des tarifs généraux. Messieurs, quelle réponse, nous s'est posée la question de la demande du questionnaire de la mission du Contrôle. Nous avons été unanimes à déclarer le régime des traités de commerce condamné et qu'on devait y substituer le régime des tarifs généraux. Une unanimité s'est parmi nous, mais lentement, car il y a quand on examine avec soin. Arrivés à
il y a quand on examine avec soin. Arrivés à l'unanimité qu'après et longuement les avantages qui peuvent résulter, industrielle et commerciale de l'adoption de l'un de l'autre vous revoquez, messieurs, Je vais passer à ce qui nous ont décidés à préférer les tarifs généraux au régime de stabilité des relations. Vous savez la stabilité est une cause très importante pour le commerce et pour l'industrie et l'on avait pensé que les contrats nous procurait cette sécurité. Mais, en faisant ce contrat, on n'a pas compté pas avec la fameuse clause de la nation la plus favorisée. Vous savez pour