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les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les
les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie, notamment les eaux-de-vie des Clarentes le cognac, de 120 à 150 la première année, d'une Production SI onéreuse, sous le contrôle de saints et experts, mis à point avec des soins RÊ, sous mille charges lourdes et et
avec des soins RÊ, sous mille charges lourdes et et qu'on s'obstine à ignorer, quel irs6 sous l'empire de je ne j5erit entrée ou quelle erreur habile? Peut-être aussi par âpreté qui jusqu'à des menaces dont je retrouve la trace dans les ordres du jour de lue et, significatifs les ordres du jour de la session significatifs ou dans des manifestées sur lesquelles je n'insiste, au nom de autant plus en mon nom et Pas Se e mes collègues, qu'on ne semble Pas se réoccuper suffisamment de la négation de cette Production 11 prétendue de l'alcool du Nord vers des
cette Production 11 prétendue de l'alcool du Nord vers des industries et qu'on s'appâte et licite de plus en plus, sur les conseils de la commission de bouche, les gravats des charges avantageuses pour des besoins d'État, sans la distinction nécessaire que je préconise et que tout le monde reconnaît juste, sans oser le décider 11 décision ferme et définitive. pas, on consacre une inégalité fort 5 rêmement préjudiciable à l'intérêt de toute une région dont la Production a TPO. Pourtant des encouragements ont reçu pourtant des encouragements officiels la renaissance des Charentes, et pourtant rialld, profit pour d'autres, la
renaissance des Charentes, et pourtant rialld, profit pour d'autres, la région sition a Vierge, qui trouverait dans les utilités des avantages bien réels. Cette inégalité n'affecte seulement l'intérêt producteurs animent et 'respectables, elle pèse défavorablement aussi sur ib, 11 7té et sur la santé morale et sur la santé matérielle de l'industrie et de la race. et de la valeur de la race, et Toutes les fraudes aux dépens du Trésor et les fraudes sont sollicitées par le bel espoir facile qu'elles entraînent, sérieusement sous le soleil de la loi, considérable en dehors en dehors va sur toutes les situations
considérable en dehors en dehors va sur toutes les situations va, sur tous les alcools, bons ou, malheureusement l'intermède sous ou malicieusement trompeur d'une unification des habitudes de l'alcool de double mal. Nous le combattons. (Applaudissements.) La propriété viticole est par là, une fois de plus, menacée. Nous la défendrons. (Très bien! très bien!) La commission du budget, saisie par moi de la question de différenciation fiscale entre ces deux espèces d'alcool, l'a retenue pour la joindre à l'examen d'ensemble de la question générale de l'alcool. Je souhaite que la discussion si impatiemment attendue soit bientôt portée au grand jour
discussion si impatiemment attendue soit bientôt portée au grand jour de cette tribune. Deux ou trois grandes commissions s'en sont préoccupées dans cette législature et dans les précédentes. Il serait temps d'en finir et de ne pas laisser plus longtemps sans défense devant la fraude tant de viticulteurs qui n'ont ménagé, pour le bon renom de leurs produits ni peine, ni instant, tant de consommateurs qui veulent, qui doivent savoir ce qu'on leur vend et ce qu'ils absorbent. (Très bien! très bien!) Je prie instamment le Gouvernement d'y penser, d'orienter ses vues dans ce sens, parce que, sans intérêt fiscal,
ses vues dans ce sens, parce que, sans intérêt fiscal, les services se désintéresseront de l'origine et de la valeur des produits; je le supplie de faire comprendre aux municipalités qui cherchent des ressources, intérêt hygiénique, moral et financier qui s'attache à la distinction fiscale de deux produits si différents par leurs propriétés chimiques et physiques, l'influence qu'ils exercent sur le développement de la race. (Très bien! très bien!) M. le président. La parole est à M. Razimbaud. M. Jules-Armand Razimbaud. Je m'associe entièrement aux observations de mon collègue M. Gérald. Mais je tiens à dire que si, pour des
Gérald. Mais je tiens à dire que si, pour des raisons budgétaires, il est actuellement difficile de faire une distinction au point de vue fiscal entre les diverses natures d'alcools, alcool du Nord et alcool de vin; cependant il serait possible et même indispensable de mettre à l'étude un système d'authentification permettant au consommateur de savoir quel est le produit qu'on lui sert, quelle est la nature de l'alcool qui entre dans la composition des apéritifs et vins de liqueurs, si c'est de l'alcool de vin ou de l'alcool du Nord. La question de l'authentification de l'eau-de-vie est urgente: elle
Nord. La question de l'authentification de l'eau-de-vie est urgente: elle est de nature à remédier, dans une large mesure, à la misère de nos viticulteurs. Sous le bénéfice de ces observations, je me rallie, sans réserves, aux paroles que vient de prononcer M. Gérald: la différenciation des droits fiscaux qui frappent l'alcool de vin et l'alcool d'industrie est nécessaire et elle est juste, parce que ces alcools sont de nature absolument différentes et différents sont leur prix de revient. Les alcools d'industrie sont, en effet, produits à bien meilleur marché que les eaux-de-vie et, en l'état actuel de la fiscalité,
que les eaux-de-vie et, en l'état actuel de la fiscalité, il est impossible aux alcools de vin de prendre sur le marché de l'alcool la place à laquelle ils ont droit. Il y a donc urgence à discuter la question de l'alcool. (Très bien! très bien!) M. le président. La parole est à M. le soussecrétaire d'État des finances. M. René Renoult, sous-secrétaire d'État des finances. Nos honorables collègues MM. Georges Gérald et Razimbaud reconnaissent d'eux-mêmes qu'il s'agit en la circonstance d'une clause de style et d'un projet de pure forme. La protestation qu'ils font entendre n'est certainement pas de
forme. La protestation qu'ils font entendre n'est certainement pas de nature à empêcher le vote du projet qui est en ce moment soumis à l'Assemblée. Mais je reconnais volontiers que la question qui les préoccupe est du plus haut intérêt; elle est posée devant le Parlement. La commission du budget a demandé que les dispositions qui s'y rapportent lui soient renvoyées ; un débat s'engagera prochainement sur la question ; le concours du Gouvernement pour hâter le jour où cette discussion aura lieu est dès maintenant assuré. M. le président. Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ? Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion de l'article unique du projet de loi. (La Chambre, consultée, décide de passer à la discussion de l'article unique.) M. le président. « Article unique. — Le Président de la République française est autorisé à approuver, par décrets rendus en conseil d’État, la prorogation, jusqu'au 30 juin 1910, des surtaxes d'octroi sur l'alcool qui expirent le 31 décembre 1909 et dont le maintien a été voté par les conseils municipaux. » Personne ne
a été voté par les conseils municipaux. » Personne ne demande la parole sur l'article unique du projet de loi? Je le mets aux voix. (L'article unique du projet de loi, mis aux voix, est adopté.) 5. — DISCUSSION D'UNE INTERPELLATION RELATIVE À LA CRISE SARDINIÈRE M. le président. L'ordre du jour appelle la discussion de l'interpellation de M. Le Bail sur les mesures que le Gouvernement compte prendre pour remédier à la crise sardinière. La parole est à M. Le Bail pour développer son interpellation. M. Le Bail. Messieurs, cette interpellation, sous ses apparences modestes, évoque l'un des aspects
cette interpellation, sous ses apparences modestes, évoque l'un des aspects les plus intéressants du problème social. Je remercie mes collègues d'avoir bien voulu permettre à des populations qui souffrent depuis huit ans d'exposer ici leurs doléances pendant quelques instants. Vous savez que la pêche de la sardine est l'industrie nourricière de nos populations maritimes du sud de la Bretagne et de la Vendée. 23,000 marins sont intéressés à cette pêche; 1,500 ouvriers, des femmes, des filles d'usine, des manœuvres et un personnel nombreux y sont associés ; et si vous comptez par familles, c'est 200,000 individus qui voient leurs intérêts
comptez par familles, c'est 200,000 individus qui voient leurs intérêts vitaux engagés dans la question. Je ne parle pas des industries annexes qui en sont tributaires, ni de la vie générale de la région qui en dépend. La crise sardinière dont ont souffert nos populations a débuté en 1902; elle est due, de 1902 à 1908, à des causes naturelles; puis, en 1909 les causes de la crise ont changé de caractère, elles ont évolué : la crise, de naturelle qu'elle était, est devenue économique et sociale. Contre les causes naturelles on est désarmé; on en est réduit à espérer
naturelles on est désarmé; on en est réduit à espérer de meilleurs jours. Quand il s'agit au contraire des causes économiques, on doit réagir (Très bien! très bien!); les intéressés, d'abord, doivent s'y appliquer avec toute leur énergie; le Gouvernement et la Chambre doivent de leur côté seconder et appuyer l'action des particuliers groupés dans leurs syndicats de défense et de progrès. Ce qui fait la difficulté du problème, c'est que, dans toute la partie sud de la Bretagne, il n'y a pas d'autre industrie que l'industrie sardinière, et quand le personnel qui s'y adonne n'est pas occupé, il est
le personnel qui s'y adonne n'est pas occupé, il est nécessairement condamné au chômage et à la misère. La crise, messieurs, qui a commencé en 1902, s'est prolongée pendant quelques années. A la longue, des marins, des ouvriers, se voyant dans l'impossibilité de vivre, ont quitté le pays. En novembre et en décembre 1907, notamment, la gare de Concarneau a délivré 658 billets à des ouvriers et marins pour les mines de Nœux et de Courrières. Vous voyez, messieurs, à quelle dure nécessité ces populations se sont vues acculées. Des ouvriers soudeurs qui exerçaient un métier exigeant de la légèreté,
ouvriers soudeurs qui exerçaient un métier exigeant de la légèreté, de la précision, de la délicatesse, ont été obligés de descendre à 500 et 600 mètres sous terre, de se livrer aux plus durs travaux. La même loi d'airain a régi la même destinée de marins habitués à respirer la brise du large et à recevoir la pure lumière du jour. J'ai ici, dans mon dossier, des lettres émanant d'ouvriers, de marins et qui exposent combien leur condition a été dure et misérable. Je ne vous les lis pas, pour ne pas faire de sentiment. Ma discussion a du reste
ne pas faire de sentiment. Ma discussion a du reste des limites que je ne veux pas dépasser. Pour faire une comparaison entre les gains minimes, les gains de misère, de détresse auxquelles nos populations ont été acculées pendant ces années, j'ai à me demander d'abord quel est le gain moyen des marins qui se livrent soit à la navigation au long cours, soit aux différentes pêches. Les chiffres que je citerai m'ont été donnés officiellement par le ministère de la marine, il y a trois ou quatre ans, lorsque je préparais mon rapport sur les pensions des demi-soldats. Les
je préparais mon rapport sur les pensions des demi-soldats. Les marins de grande pêche gagnent au mois de 80 à 95 fr., à la part de 85 à 100 fr. Ces grandes pêches durent de sept à neuf mois par an. Un marin au long cours gagne de 1,000 à 1,200 fr.; au cabotage, de 800 à 1,000 fr. C'est aussi le gain des matelots qui se livrent à la navigation de plaisance. Ceux qui font du pilotage gagnent de 800 à 1,500 fr.; du bornage, de 800 à 1,100 fr. et ceux qui se livrent à la pêche au
fr. et ceux qui se livrent à la pêche au large arrivent à réaliser à la part de 1,000 à 1,300 fr. Pour apporter des précisions, je dirai qu'un marin boulonnais gagne net 1,800 fr.; un marin qui fait la pêche du thon dans le golfe de Gascogne 1,200 fr. et les sardiniers d'Arcachon obtiennent annuellement, en joignant à leur gain leur part dans l'exploitation des parcs jusqu'à 2,000 fr. Maintenant que je vous ai fait ces citations, j'ai les éléments de comparaison, et je vais prouver par des chiffres la misère des marins et des ouvriers de nos régions
la misère des marins et des ouvriers de nos régions pendant ces dernières années, et, en me suivant, vous pourrez compter leur gain par francs et presque par centimes. Lorsque j'aurai accompli cette première partie de ma tâche, je rechercherai les causes du mal et je m'inquiéterai, en dernier lieu, des remèdes à appliquer à cette situation. Je vous disais en commençant que la crise avait été, de 1902 à 1908, une crise naturelle. Je vais, immédiatement, voulant donner à ce débat toute la précision possible, rechercher, en me servant des renseignements que j'ai puisés aux sources les plus autorisées,
des renseignements que j'ai puisés aux sources les plus autorisées, en les empruntant à des thèses de doctorat fort intéressantes écrites sur la matière en invoquant des articles de journaux faits de bonne documentation, je vais rechercher quels ont été les gains de nos marins pêcheurs pendant ces années. En 1902, à Crozon, un marin qui gagnait pendant les années précédentes jusqu'à 700 francs en se livrant à la pêche de la sardine, gagne seulement 150 fr.; à Camaret, 120 fr. A Penmarch, d'après les calculs de M. Dupouy, industriel, le gain du pêcheur pendant la crise a varié —
le gain du pêcheur pendant la crise a varié — et vous savez que la pêche à la sardine dure seulement cinq mois de 36 centimes à 1 fr. 44 par jour. A Guilvinec, quatre usines qui avaient fabriqué, en 1901, 28,000 caisses de sardines, n'en ont fourni que 300. A Douarnenez, trois usines, qui avaient donné 33,000 et 27,000 caisses pour les années 1900 et 1901, n'en ont fabriqué en 1902 que 8,500. A Audierne, la production moyenne de la pêche pour les années antérieures à 1902 avait rapporté 560,000 fr.; elle est tombée en 1902 à 40,000 francs,
560,000 fr.; elle est tombée en 1902 à 40,000 francs, soit 17 fois moins que la moyenne. Enfin, messieurs — et je vous donne ici les chiffres mêmes qu'elle m'a communiqués — une usine qui, en 1897, avait payé pour achat de poissons, pour main-d'œuvre aux soudeurs, aux femmes et aux manœuvres 108,309 fr. 20 a, en 1902, versé seulement pour les mêmes causes 23,202 fr. 25. Voilà le bilan de l'année 1902. En 1906, la pêche a été très mauvaise, aussi mauvaise qu'en 1902. En 1904, elle a été meilleure. En 1905, la crise redouble. Voici des chiffres que
meilleure. En 1905, la crise redouble. Voici des chiffres que j'emprunte au journal le Matin qui, à cette époque, a fait sur nos côtes une grande enquête, durant laquelle j'ai accompagné son rédacteur, M. Louis Tissier; en un jour et demi nous avons visité une douzaine de ports de pêche, et voici ce que nous avons constaté : En 1905, à Tréboul, un marin pêcheur a gagné, dans son année, 204 fr.; à Douarnenez, 220 fr.; à Audierne, 143 fr.; à Penmarch, 132 fr. Qu'ont gagné les bouitiers? 200 fr. Pourquoi? Parce qu'ils ont fabriqué des boîtes vides; autrement ils
Pourquoi? Parce qu'ils ont fabriqué des boîtes vides; autrement ils auraient eu un gain de 30, 40 ou 50 fr. Quel a été le gain des sardinières? Je puis vous donner des chiffres que j'ai relevés sur les livres de trois usines. A la date du 13 septembre, c'est-à-dire après dix semaines de pêche, une sardinière avait gagné à l'usine Pellier à Audierne, 9 fr.; à l'usine Quénerdu, 15 fr.; à l'usine Dumagnou à Lesconil, 24 fr.; à Guilvinec, 20 fr.; à Douarnenez, 25 fr. Et, comme il faut bien arriver à des certitudes relatives, la certitude absolue n'étant pas
arriver à des certitudes relatives, la certitude absolue n'étant pas de ce monde, en pareil domaine surtout, j'ai contrôlé ces chiffres par ceux que je trouve dans un autre grand journal, le Petit Parisien. Dans un article du 7 décembre 1905, je lis le passage suivant : « Le gain des hommes d'équipage a varié pendant cette campagne de pêche entre 200 et 300 fr. » Je parle des marins d'équipage; quel a été le gain des patrons? Vous savez que les patrons sont les collaborateurs de leurs hommes et pêchent avec eux; leur condition est également si misérable que
pêchent avec eux; leur condition est également si misérable que les différentes lois sur les pensions de demi-solde et la caisse de prévoyance les ont assimilés, au point de vue des exonérations, aux hommes de leurs équipages. Les patrons de barques sont en perte de 200 à 300 fr. à cause du prix de la rogue — nous y reviendrons plus tard — qui s'est élevé, cette année-là, à 110 et 120 fr. J'arrive à 1906. La pêche a été assez bonne en Vendée, détestable dans le Finistère. Je vais à cet égard vous citer des chiffres navrants que j'ai
à cet égard vous citer des chiffres navrants que j'ai puisés aux origines les plus authentiques : à Audierne, où il y a une flottille comprenant 200 bateaux, ceux d'Audierne et de Poulgoaz ont pêché en tout, pendant la saison, 15,000 sardines réparties entre ces 200 bateaux. Or, cette quantité constitue le gain d'une barque de pêche pour une seule journée de travail dans une bonne année. Je passe à 1907. J'emprunte les chiffres de 1907 à M. Rivoal, directeur de l'école de pêche de Douarnenez et directeur de l'office de renseignements des marins pêcheurs de cette ville. Vous allez
de renseignements des marins pêcheurs de cette ville. Vous allez trouver un léger relèvement dans les chiffres donnant le gain des marins pêcheurs : à Douarnenez, un matelot a gagné 420 fr.; à Audierne, 225 fr.; à Lesconil, 325 fr.; au Guilvinec, 500 fr.; à Concarneau, 210 fr.; à Penmarch, 280 fr.; à l'Ile de Sein, 210 fr. Et cette année 1908 marque une inflexion de la crise qui, de naturelle, devient artificielle; il n'y a plus de pénurie mais une surabondance; le gain du marin pêcheur a été de 15 à 16 fr. en moyenne semaine, ce qui, pour
15 à 16 fr. en moyenne semaine, ce qui, pour les vingt semaines que dure la pêche, représente une moyenne de 300 fr. en moyenne. Quant aux patrons de barques, sans parler de ceux qui ont fait la pêche dans le Morbihan, puisque... Réalus, Dans le journal le Populaire de Nantes le 15 novembre, 1909, on donne les résultats régionaux, la pêche à Lesconil, petit port de la région ou l'on dit : « La pêche de la sardine a porté cette année en moyenne de 103° par homme, ce qui est peu, relativement à la quantité de poisson qui
qui est peu, relativement à la quantité de poisson qui a été pêché. Mais une objection ne manquera pas d'être faite ici. On me dira : « Il y a eu dans le passé des crises qui ont duré plusieurs années, mais il y a eu dans le passé quatre crises et on en est sorti. » Pourquoi la condition sociale de l'ouvrier, de la femme et de la classe d'usine est-elle plus pire aujourd'hui qu'hier ? Je vais vous le dire. C'est Les marins de nos régions sont, depuis de longues années déjà, groupés en syndicat. Ils ont aussi
de longues années déjà, groupés en syndicat. Ils ont aussi une fédération de syndicats. Une ou deux fois par an, ils ont l'occasion de se réunir, à Quimper. Et là, un ou plusieurs délégués indiquent la situation de leurs ports respectifs et signalent des remèdes à employer. Une de ces réunions a eu lieu les 3 et 4 décembre 1904. Je vous indique les chiffres suivants du procès-verbal dressé. À Penmarch, à Guilvinec, il y a du maquereau, du merlus, rapporté vingt ans, de 700 à 800 fr. et à M. Delaunay. Vous voyez si c'est sérieux lequel nous vous
M. Delaunay. Vous voyez si c'est sérieux lequel nous vous écoutons. Vous faites bien d'aimer nous indiquer dont on répartit ce bénéfice ! M. Le Bail. C'est le bénéfice à la lie, Les marins de notre région se sont participants, ce ne sont pas des salariés. Il n'y a plus de salariés dans cette industrie depuis cinquante ans. Autrefois les bateaux appartenaient à des armateurs, à des marchands, comme on disait. Et M. Delaunay. C'est une coopérative de travail. déjà. M. Le Bail. Depuis cinquante ans, la barque appartient aux marins. Et il y a vingt ans, cette pêche de
marins. Et il y a vingt ans, cette pêche de maquereau et du merlus rapportait de 700 à 800 fr., par homme; il y a dix ans, de leur part. Les chalutiers à vapeur ont fait la différence, il y a une vingtaine d'années de aujourd'hui ces pêches rapportent en tout 4 100 fr. et on pêche le maquereau en toute saison et à tout âge. Voici comment parlait un délégué de Quimper : « Il y a moins de dix ans, la pêche au merlu était fructueuse pour les ports de Guilvinec; en cinq mois, ce fut 500 fr.
ports de Guilvinec; en cinq mois, ce fut 500 fr. de gain net de plus qu'hier, il est ainsi de 500 fr. de gain net ; depuis 1904, les chalutiers font une pêche moins intense sur nos côtes que tout autre. La pêche aux merlus, pour les marins, ne rapporte plus le même bénéfice. Notez, messieurs, que ce n'est pas une pêche très ancienne. Au seizième siècle, on était connu pour le hareng et du cap Carval étaient fameux. À la fin du dix-huitième siècle, l'auteur du Monde, dans son grand traité sur la mer, dit : « La plus
grand traité sur la mer, dit : « La plus grande pêche au merlus se fait en Bretagne, à Audierne, à Penmarch et à l'île des Saints. » Je passe aux autres ports de pêche. À Port-Manchau, le gain, qui était de 500 à 600 fr., est aujourd'hui de 300 fr.; à l'île de Sein, la pêche de la raie, qui rapportait de 800 à 1,000 fr., est aujourd'hui devenue insignifiante. À Audierne, dans un pays où les marins vivent en tempête, le marin met ses filets en mer qu'en roulant. Du 15 au 21 octobre 1907, à Pleyel, une
roulant. Du 15 au 21 octobre 1907, à Pleyel, une perte de filets qui peut être évaluée à 20,000 fr. Voilà, messieurs, quelle est la situation. Il est bien entendu exact que les chalutiers à vapeur ont causé un tort irréparable à nos ports. Que l'expliquant à cet égard, j'ai déjà dit dans un article de la fête de Céthélie en novembre 1904, constaté que : « Ces pêcheurs se sont plaints par les chaluts de la destruction des merlus. Enfin, les chalutiers à vapeur à l'autre extrémité de la pêche ont causé, selon mon collègue M. Lamy, qui traite
pêche ont causé, selon mon collègue M. Lamy, qui traite avec autorité de toutes les questions relatives à la pêche, il a publié, en 1906, une brochure intitulée : Les chalutiers à vapeur et la pêche. Interrogé successivement un patron de Lorient et un patron de Quimper. Voici ce que dit le premier patron, « Il y a eu depuis 1889 et 1890, pour quatre jours de mer, de 80 à 100 raies de 700 à 1,000 soles aujourd'hui, toutes espèces de poisson. Ainsi, la pêche, pour chaque bateau, a conduit à diminuer, d'une manière considérable, diminuée; elle n'est plus