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du 5 août 1880; Le plan des lieux; Le procès-verbal de l'enquête, en date des 9, 10 et 11 décembre 1819; Les propositions du préfet de la Seine et les autres pièces de l'affaire; L'ordonnance réglementaire du 23 août 1835; Le décret-loi du 26 mars 1852; Le conseil d'État entendu, Décrète : Art. 1er. — Les alignements de la rue Émeriau, voie publique du 18e arrondissement de Paris, sont fixés avec une largeur de 8 mètres environ, suivant le tracé indiqué par des lignes bleues sur le plan ci-annexé, qui a servi de base à l'enquête. Les cotisations de nivellement
a servi de base à l'enquête. Les cotisations de nivellement de ladite voie publique sont approuvées, conformément aux chiffres rouges du même plan. Art. 2 — Le ministre de l'intérieur et des cultes est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 5 novembre 1880. JULES GRÉVY. Par le Président de la République; Le ministre de l'intérieur et des cultes, CONSTANS. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'intérieur et des cultes; Vu les délibérations du conseil municipal de Paris, en date des 28 juin 1877 et 5 août 1880; Le plan des
28 juin 1877 et 5 août 1880; Le plan des lieux; Le procès-verbal de l'enquête; Les propositions du préfet de la Seine et les autres pièces de l'affaire; L'ordonnance réglementaire du 23 août 1835; Le décret-loi du 26 mars 1852; Le conseil d'État entendu, Décrète: Art. 1er. — Les alignements de la rue de la Fonte-d'Ailly, située dans le 13e arrondissement de Paris, sont fixés suivant un tracé d'une largeur de douze mètres, les lignes bleues et le pan coupé déterminé par la ligne vermillon A B sur le plan ci-annexé; Les cotisations de nivellement de ladite voie publique sont
ci-annexé; Les cotisations de nivellement de ladite voie publique sont arrêtées conformément aux chiffres rouges du même plan. Art. 2. — Le ministre de l'intérieur et des cultes est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 5 novembre 1880. JULES GRÉVY. Par le Président de la République; Le ministre de l'intérieur et des cultes, CONSTANS. Par décret en date du 11 novembre 1880, rendu par le Président de la République, sur la proposition du ministre de la guerre, sont promus ou nommés dans la première section du cadre de l'état-major général de l'armée, savoir: Au grade de
cadre de l'état-major général de l'armée, savoir: Au grade de général de division. MM. les généraux de brigade: Dufaure du Bessol (Joseph-Arthur), commandant la 7e Brigade, en remplacement de M. le général de Fontanges de Couzan, admis à la retraite. Villemet (Christophe-Victor), commandant la 5e Brigade d'infanterie, en remplacement de M. le général Archinard, admis à la retraite. Sempé (Emile), directeur de la 3e direction au ministère de la guerre, en remplacement de M. le général Lafaiette, admis dans la section de réserve. Au grade de général de brigade. MM. les colonels: Mesny (Charles) commandant le 5e régiment d'infanterie, en
les colonels: Mesny (Charles) commandant le 5e régiment d'infanterie, en remplacement de M. le général de Bizines, promu général de division. Le Toullec (Pierre Marie-Hippolyte), commandant le 131e régiment d'infanterie en remplacement de M. le général Fellet-Pilatre, admis dans la section de réserve. Corot-Laquiante (Pierre-César-Antoine), commandant le 23e régiment de dragons, en remplacement de M. le général Petit, admis à la retraite. Guillemain (Charles-Léon), commandant le 91e régiment d'infanterie, en remplacement de M. le général Lalanne, admis à la retraite. Guillemain (Jean Baptiste Edouard Jules), commandant le 536e régiment d'infanterie, en remplacement de M. le général Lecoq, décédé. Charon (Charles),
en remplacement de M. le général Lecoq, décédé. Charon (Charles), commandant le 30e régiment d'artillerie, en remplacement de M. le général Dufaure du Bessol, promu général de division. Dorlodot des Ecarts (Théodore), secrétaire du comité consultatif de l'artillerie et directeur du matériel au dépôt central, à Paris, en remplacement de M. le général Villemain, promu général de division. Jamont (Edouard-Fernand), commandant en second de l'école d'application de l'artillerie et du génie, à Fontainebleau, en remplacement de M. le général Sempé, promu général de division. Par décret en date du 9 novembre 1880, Par décret en date du 9 novembre 1880,
novembre 1880, Par décret en date du 9 novembre 1880, sur la proposition du général de la marine et des colonies, ont été promus au corps de l'artillerie de la marine: Au grade de colonel: M. Monnier (Eugène-Jules), lieutenant-colonel, en remplacement de M. Prépetit de la Garenne, admis à ses droits à la retraite à titre d'ancienneté et sur sa demande. Au grade de lieutenant-colonel: M. Bargnis-Desbordes (Gustave). Au grade de chef d'escadron: M. Lévrard (Hippolyte), capitaine, en remplacement de M. Bagay, lieutenant, 1880. Par décret en date du 9 novembre 1880, rendu sur la proposition du ministre de la
novembre 1880, rendu sur la proposition du ministre de la marine et des colonies, a été promu au grade de colonel de l'infanterie de marine: Au grade de colonel: M. Reybaud (Paul-Henri), lieutenant, en tête du régiment de tirailleurs de marine recruté. SO le Par décret en date du 10 novembre n°ve^bre Par décret en date du 10 novembre dernier, le Président de la République, sur l'avis du ministre de la guerre, a fait le devoir de conseil de l'ordre de la Légion d'honneur en date du 8 du même mois, portant sur les nominations du présent décret son fait
mois, portant sur les nominations du présent décret son fait et conforme des lois, décrets et règlements en vigueur, a conféré la médaille d'honneur militaire dont les noms suivent : INFANTERIE. Filais (19e bataillon de chasseurs), adjudant : 2 campagnes. Paris, blessé, chevalier : des sapeurs-pompiers de Paris (Georges), caporal ; 1 campagne : a fait réception, fusil ; de dévouement à l'occasion des égoutiers du boulevard Château d'Eau. Derousseau (Pierre), gendarme à la compagnie de la Haute-Vienne ; 22 ans de services, 1 blessure reçue lors d'une agression dont il a été l'objet au mois d'août dernier. Michel (François-Xavier),
il a été l'objet au mois d'août dernier. Michel (François-Xavier), gendarme à la compagnie de la Haute-Vienne; 18 ans de services, 1 blessure reçue lors d'une agression dont il a été l'objet au mois d'août dernier. PARTIE NON OFFICIELLE 4 Paris, novembre 1880. Nouvelles du Conseil général du département Aisne, pour le canton d'Anet. 1880, CONCOURS D'ADMISSION AU MÉTEMPS DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES Le ministre des affaires étrangères, par le décret du 10 juillet 1880; a fixé la date du concours pour l'admission dans les carrières diplomatiques et consulaire. Art. 1er. Un concours sera ouvert le 24 novembre 1880 au ministère
Un concours sera ouvert le 24 novembre 1880 au ministère des affaires étrangères Pour l'admission dans les carrières diplomatiques et consulaire. Art. 2 Le nombre des places d'attachés diplomatiques mises au concours est fixé à 12. Les candidats devront se conformer aux articles 7, 8, 10 et 14 du décret du 10 juillet 1880. À Paris, le 9 novembre 1880. B. SAINT-HILAIRE. 1 du décret du 10 juillet 1880. Etant ainsi, 11 aspirants se présenteront à la direction du ministère des affaires étrangères dans les trente jours à partir de l'arrêté au Journal officiel; ils produiront un acte de naissance,
l'arrêté au Journal officiel; ils produiront un acte de naissance, ainsi que les autres documents indicatifs énoncés dans l'article 8. Il ne pourra se faire inscrire en liste qu'un citoyen français jouissant de ses droits depuis janvier de l'année de l'ouverture de concours, âgé de vingt-cinq et un ans et plus de vingt-cinq ans, possédant, soit un diplôme de licenciatus en sciences ou en lettres, soit diplôme de docteur en droit, soit un certificat d'avoir satisfait aux examens de l'école normale supérieure, de l'école polytechnique, de l'école nationale des mines, de l'école nationale des ponts et chaussées, de l'école centrale
de l'école nationale des ponts et chaussées, de l'école centrale des arts et manufactures, de l'école forestière, de l'école spéciale militaire ou de l'école navale, soit un brevet d'officier dans l'armée active de terre et de mer. Art. 10. — La liste des candidats qui seront admis à concourir sera dressée et arrêtée définitivement par M. le ministre, cinq jours au moins avant l'ouverture du concours, elle sera déposée à la direction du personnel, où toute personne pourra en prendre communication. Art. 11. — Les épreuves du concours porteront : 1° Sur l'organisation constitutionnelle, judiciaire et administrative de la France
1° Sur l'organisation constitutionnelle, judiciaire et administrative de la France et des pays étrangers; 2° Sur les principes généraux du droit international public et privé; 3° Sur le droit commercial et le droit maritime; 4° Sur l'histoire des traités depuis le congrès de Westphalie jusqu'au congrès de Berlin, et la géographie politique et commerciale; 5° Sur les éléments de l'économie politique; 6° Sur la langue anglaise ou la langue allemande. Ministère de l'agriculture et du commerce ÉCOLES VÉTÉRINAIRES Par arrêtés du ministre de l'agriculture et du commerce rendus à la suite des examens qui ont eu lieu pour l'admission aux
suite des examens qui ont eu lieu pour l'admission aux écoles vétérinaires, ont été nommés élèves aux écoles dont il s'agit les candidats dont les noms suivent, savoir: I. — ÉCOLE D'ALFORT MM. Bailon. — Barroux. — Derré. — Desguéret. — Dupuy. — Grandmontagne. — Ingueneau. — Launay. — Leclerc. — Liard. — Maquigny. — Schmitt. — Souffret. — Theis, élèves dispensés de l'examen en raison de leurs diplômes. Thieriet. — Monaco. — Gaillard. — Gaudiot. — Wolpert. — Delbroize. — Coursin. — Demy. — Constant. — Bigot. Cavaillé. — Guérin. — Depret. — Antoine. — Frotteau. — Patureau. —
Guérin. — Depret. — Antoine. — Frotteau. — Patureau. — Carreau. — Bergereau — Chanot. — Duban. Guinot. — Fortin. — Malherbe. — Robert. — Flamichaut. — Fouanon. — Jay. — Tricotet. — Frapin. — Granger. Morel. — Screve. — Vigier. — Dubron.— Souchet.Trouffeau.Roeslm. Tancré. — Bailly. — Cravin. Marion. — Roux — Vié. — Métrinal. — Bescond. — Goix. — Lion. — Dormoy. — Boucher. — Leclercq. Cabaret. — Lynde. — Cadiot. — Marié. — Delaporte. — Beaufils. — Pinaut. — Lacamp. — Bonin. — Cambier. Siegrist. — Wiart. — Gazon. — Auzat. — Girard. — Maugras. — Bernard.
— Gazon. — Auzat. — Girard. — Maugras. — Bernard. — Stoclet. — Clay. — Ducrey. Dumoutin. — Barbier. — Dellac. — Loyer. — Auger. — Vaillant. II. — ÉCOLE DE LYON. Blanc. — Cabran. — Lachmann. — Larchevêque. — Magnien. — Steullet, élèves dispensés de l'examen en raison de leurs diplômes. Vauthrin. Fernet. — Schelameur. — Savre. — Garcin. — Blanchy. — Guillemin. — Niot. — Dufrène. Page. Monnier. — Poinsot. — Adam. — Miribel. — Chabardès. — Pesle. — Dalmas. — Parisot. — Provost. — Raymond. Couder. — Dugelay. — Piffault. — Allarousse. — Pillot. — Chevallier. —
Dugelay. — Piffault. — Allarousse. — Pillot. — Chevallier. — Estignard. — Petit. — Porre. — Richard. Dumont. — Coufignal. Cavard. Turrin. — Heyd. — Servoingt. — Revire, — Bertheaut. — Prajalas. — Margeridon. Sirié. — Saint-Jean. — Millerioux. — Guerrin. — Jourand. — Morel. — Streichelt, — Arbite. — Weil. — Ouranthon. — Négrel. III. — ÉCOLE DE TOULOUSE. Balauze. — Camboulives. — Malrieu, élèves dispensés de l'examen en raison de leurs diplômes. Vielle. — Fabre. — Orssaud. — Crouzel. Marot. Dupin — Gardères. — Dessimon.— Darclanne. — Julien. Parazols. — Chouteau. — Azibert. — Berte. — Viguier (Joseph).
Parazols. — Chouteau. — Azibert. — Berte. — Viguier (Joseph). — Boudet. — Retoret. — Senié. — Toulouze. — Ducourneau. Bruno. Réchou. Cazeaux. — Bouscharain' — Boussin. — Pellauzy. — Darros. — Saint. Martin. — Belly. — Saim-Bézar. Hubert. — Perrault. — Beasse. — Raynal. — Cazalas. — Viguier (Jacques). — Mestre. — Fage. — Arnaud. — Desjacques. Téxier. — Tarrier. — Palenc. — Robliu. — Fiamens. — Rieufrégier. — Mougneau. — Cavaillé. — Parnaut. Ministère des postes et des télégraphes. Les correspondances apportées à Paris, le 10 novembre au matin, par le bureau ambulant de Lyon, n'ont pu être
matin, par le bureau ambulant de Lyon, n'ont pu être comprises que dans la 2e distribution, au lieu de la 1re, par suite de l'encombrement de la voie près de Charenton-le-Pont. Pour le même motif, les correspondances apportées par le bureau ambulant de Pontarlier n'ont été comprises que dans la 2e distribution. Enfin, les correspondances apportées à Paris, le 10 novembre au matin, par le bureau ambulant de Calais, n'ont pu être remises aux destinataires qu'à la 2e distribution, par suite de l'arrivée tardive à Calais du paquebot anglais. La distribution des correspondances apportées à Paris, dans la soirée du
distribution des correspondances apportées à Paris, dans la soirée du 10 novembre, par le bureau ambulant de Montargis, a dû être remise au lendemain matin, par suite de l'arrivée tardive du train. Les correspondances apportées à Paris, le 11 novembre au matin, par le bureau ambulant de Calais, n'ont pu être comprises que dans la 29e distribution, au lieu de la 1ère, par suite de l'arrivée tardive à Calais du paquebot anglais. Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts. Programme du concours d'agrégation des lycées pour l'année 1881. ENSEIGNEMENT SECONDAIRE Classes supérieures des lettres. — Les textes que les candidats
Classes supérieures des lettres. — Les textes que les candidats à l'agrégation des lettres auront à expliquer ou à commenter en 1881 seront tirés au sort parmi les ouvrages suivants : AUTEURS Grecs Homère, Odyssée, chant XI. Sophocle, Œdipe à Colone. Aristophane, Plutus. Théocrite, idylles, 24 et 25. Thucydide, livre III, chapitres 20-85. Démosthène, De Corona. Aristote, Politique, livre I. AUTEURS Latins Plaute, Rudens. Lucrèce, livre V, vers 1-776. Virgile, Enéide, chant VII. Horace, Odes, livre IV. — Satires, livre II. Cicéron, Brutus, depuis le chapitre 71 jusqu'à la fin. Salluste, Jugurtha. Tite-Live, livres X-XI. Pline le Jeune, Lettres, livre
Salluste, Jugurtha. Tite-Live, livres X-XI. Pline le Jeune, Lettres, livre II. AUTEURS FRANÇAIS Ronsard, Poésies choisies, les discours (Edition Becq de Fouquières). Corneille, Cinna, Sertorius, Othon. La Fontaine, Fables, livres V et VI. Racine, Mithridate, les Plaideurs. Satire Ménippée, Harangues de M. d'Aubray. Pascal, Pensées, articles 9-15 (Edition Havet ). Bossuet, Sermons sur la loi de Dieu et sur l'Ambition (Edition Gandar). — Oraison funèbre d'Anne de Gonzague. Montesquieu, Esprit des Lois, livres I-IV. Histoire et géographie. — Les textes que les candidats à l'agrégation d'histoire et de géographie auront à expliquer et à commenter en 1881 seront tirés au
à expliquer et à commenter en 1881 seront tirés au sort parmi les ouvrages suivants : AUTEURS Grecs Xénophon, La République d'Athènes (Cf. le volume publié en 1880 par M. Emile Belot (Paris, Pedone-Lauriel, brochure in-4°). Pausanias, livre I, chapitre 14 à 34 inclusivement. AUTEUR LATIN Tite-Live, les deux premiers livres. AUTEUR FRANÇAIS Montesquieu, Grandeur et décadence des Romains, chapitres 11 à 23 inclusivement. THÈSES à Etudier, dans la Notitia dignitatum, ce qui concerne la Gaule, l'Italie, Rome. Faire connaître la Notitia par une analyse raisonnée. Quelle en est la date ? Quelles en sont les lacunes ? Quels documents
date ? Quelles en sont les lacunes ? Quels documents anciens serviraient à la commenter ? Cf. les notes de Godefroy au Code théodosien; — l'édition de la Notitia et les commentaires de Bocking; — l'édition de Seeck; la brochure de Bocking, Über die Notitia, 1834; -. Les Mémoires sur les provinces romaines, etc., par M. Mommsen, dans la Revue archéologique de 1866. 20 Etudier dans les principales ordonnances, les réformes administratives de Charles VII, concernant la justice, les finances, le commerce, l'armée permanente, la pragmatique de Bourges. Cf. le recueil des ordonnances ; — Vallet de Viriville, Histoire de
recueil des ordonnances ; — Vallet de Viriville, Histoire de Charles VII, 1865, 3 vol. in-8° ; — du même auteur, Sur les institutions de Charles VII, dans la Bibliothèque de l'École des chartes, année 1872, tome XXXIII; Dansin, Histoire du gouvernement de la France pendant le règne de Charles XII, in-8°, 1858. 3° Etudier l'état de la France au commencement de l'année 1789, pour ce qui concerne : les divisions et l'organisation administratives, la justice, l'armée, les finances, le commerce et l'industrie, l'agriculture, l'instruction publique. Cf. A. de Tocqueville, L'ancien régime et la Révolution ; — L. de Lavergne,
L'ancien régime et la Révolution ; — L. de Lavergne, Les Assemblées provinciales sous Louis XVI; — de Girardot, Essai sur les Assemblées provinciales; — Paul Boiteau, Etat de la France en 1789; — Taine, Les Origines de la France contemporaine, etc. Consulter les Cahiers des états généraux, publiés par MM. Mavidal et Laurent, dans les Archives parlementaires, sept volumes, grand in-8°, Paul Dupont. Grammaire. — Les textes à expliquer, à traduire ou à commenter par les candidats à l'agrégation de grammaire, en 1881, seront tirés au sort parmi les ouvrages ci-après désignés : Homère, Odyssée, livre XI, édition Pierron,
ouvrages ci-après désignés : Homère, Odyssée, livre XI, édition Pierron, Sophocle, Électre, édition Tournier. Théocrite, Idylles, XXIV et XXV, édition Fritsche (Teubner). Hérodote, livre VIII, édition Stein (Weidmann) ou Dietsh (Teubner). Xénophon, Anabase, livre II, édition Kühner (Teubner) ou Rehdanz (Weidmann). Thucydide, livre V, édition Classen (Weidmann). AUTEURS LATINS Plaute, Le Rudent, dans les morceaux choisis de Plaute, de M. Benoist. Virgile, Enéide, livre VII, édition Benoist, Horace, Satires, livre II, édition Minor Keller et Holder (Teubner). Cicéron, Choix de lettres de Cicéron, de F. Hofmann (Bibl. Weidmann). Ce troisième livre est dans le premier volume, qui se vend séparément.
livre est dans le premier volume, qui se vend séparément. — Les lettres comprises dans le 3e livre de ce Recueil occupent, dans les éditions complètes de Cicéron, les numéros suivants : Ad famil., II, 16; IV, 2; VIII, 16; IX, 9; XIV, 5, 7; XV, 15; XVI, 1, 9, 11, 12. Ad Attic., VII, 3, 9, 10; VIII, 3, 12; IX, 6, 11, 13, 15, 16, 18; X, 8, 9; XI, 5, 6. César, De Bello Gallico, livre I, édition Dinter (Teubner), ou édition Legouëz. Tite-Live, livre XXI, édition Weissenborn (Weidmann), ou édition Wolfflin (Teubner). AUTEURS FRANÇAIS Morceaux choisis
Weissenborn (Weidmann), ou édition Wolfflin (Teubner). AUTEURS FRANÇAIS Morceaux choisis d'auteurs français du seizième siècle, par Darmesteter et Ratzfeld, pages 12-53 et pages 218-233. Corneille, Le Cid, édition Larroumet. La Fontaine, Fables, livres V et VI. Pascal, Provinciales, I, IV et XIII, édition Ernest Havet. Bossuet, Maximes sur la Comédie. J.-J. Rousseau, Lettres à d'Alembert (sur les spectacles). Les candidats seront, en outre, interrogés : 1° Pour le grec, sur la grammaire grecque (déclinaison, conjugaison, accentuation, dialectes). 2° Pour le latin, sur Nonius Marcellus (édition Quicherat, livre VIII, pages 560-575). Les candidats, pour la préparation de ce texte, pourront s'aider
Les candidats, pour la préparation de ce texte, pourront s'aider de l'Histoire de la littérature latine, de Teuffel, 1er vol. (trad. en français, par Bonnard et Pierson) ; de l'Étude de M. Boissier, sur Varron; des Satires Ménippées, de Riese (Teubner) et des Fragmenta tragicorum et comlicorum latinorum, de Ribbeck (Teubner). (Ils devront répondre sur les questions d'histoire littéraire, de grammaire, de critique véritable et de métrique que suggérera le texte.) 3° Pour le français, sur la Chanson de Roland, édition Léon Gautier, du v. 609 au v. 1016 (Les candidats devront expliquer le sens du texte, traduire ce texte
candidats devront expliquer le sens du texte, traduire ce texte en latin et grec et expliquer le passage des vieux français en français moderne). ENSEIGNEMENT SECONDAIRE SPÉCIAL an dédié Les épreuves préparatoires que les candidats à l'agrégation de l'enseignement secondaire spécial (section littéraire et économique) auront à subir en 1881 porteront sur les matières, reprises ci-après désignées, savoir : I. Littérature française de et Le théâtre en France, depuis la Renaissance jusqu'en 1789 ; principaux auteurs et quelques-unes des pièces les plus importantes en prose et en vers. -II. Histoire. Histoire de France et histoire générale de 1715 à 1830.
Histoire de France et histoire générale de 1715 à 1830. III. — Géographie. L'Europe, y compris la France; les provinces européennes dans les diverses parties du monde. IV. — Législation usuelle, Organisation judiciaire et règles de la compétence civile, commerciale et criminelle. V. — Economie commerciale, industrielle et agricole. Circulation des richesses, échange, monnaie et banques. Au mois de janvier dernier, le service éditeur de guerre a entrepris la publication d'un nouveau quatrième zincographique de la carte de France, de 4 feuilles, et mise à jour d'après les résultats des travaux exécutés par les officiers des Corps. Le but intéressant
travaux exécutés par les officiers des Corps. Le but intéressant à atteindre était, cette fois, la plus immédiate possible, les sections, de manière à ne plus laisser passer les documents que la revision sur la grande vitesse ne permettait d'utiliser qu'avec lenteur. La section géographique de ce service a donc été obligée de se résoudre à publier, dans le cours de chaque année, exécutée l'année précédente, une feuille correspondant à la révision de 1879, de sorte que celle faite par les corps en 1878 a été entièrement publiée en 1879 en titres de feuilles révisées en 1880 pour alimenter la
en titres de feuilles révisées en 1880 pour alimenter la production de quatre quarts au moins par mois ; de plus, on ne peut soumettre une feuille à une huitième edition, sans que le travail antérieur ait porté sur cette feuille; c'est pourquoi, dans les dernières années, on a publié des feuilles dont la remontée remonte à 1878, 1877 et même 1876. Il en sera de même jusqu'à l'achèvement de ces dernières revisions, en attendant que l'on puisse enlever au catalogue des feuilles de fer le moment de leur publication. Le nombre des quarts de lecture pour l'année 1880 s'élève
Le nombre des quarts de lecture pour l'année 1880 s'élève à 205, ainsi la revision remonte à 1877 pour la partie en 1873, aux revisées en 1879 et aux revisées restant à faire. SÉNAT extraordinaire de 1880. Jeudi 11 novembre 1880. SOMMAIRE (1. Choix. Le président d'une lettre de M. le vicé-président du Sénat, donnant sa démission de vice-président du Sénat. Projet de loi tendant à distraire de la commune les eaux d'Orsières de la commune d'Orsières de la commune en créant un écart distinct sous le nom d'Orsières Adoption. Sillon de M. le comte de Ollivers. Rapport de M.
Sillon de M. le comte de Ollivers. Rapport de M. Jules Vallès sur la section sénatoriale du Jura. Disclosure de M. le général Paul Grévy. Par M. Lenoël, rapport sur le projet de loi adopté par la Chambre des députés sur les crimes commis dans les prisons. Par M. Lenoël, des propositions de loi concernant l'immobilité des desservants des églises ou assimilés aux curés de paroisse à la commission d'initiative ecclésiastique sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Hervé de Saisy, ayant fait l'objet d'une dispensa temporairement les agnostiques dans l'armée de terre ayant la
dispensa temporairement les agnostiques dans l'armée de terre ayant la possibilité de savoir lire et écrire, par l'application à la loi votée dans ce but pour l'armée terrestre. Adoption de la prise en considération de la délibération sur la proposition de loi, Chambre des députés, tendant à donner au conseiller général de plus aux Départements dont la population dépasse 20.000 habitants ; ajournement. M. Bert de Massy, rapporteur. — Le projet est reporté à l'ajournement. Rejet. Les opinions de l'ensemble de la loi en 1re délibération. de la loi en 1ère clé POVRONS Par Albert-Boucher, du rapport sur l'élection sénatoriale