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dévaluation. La réponse à cette question est sans doute affirmative, car au fur et à mesure que les infractions se multiplient, le taux — au moins théorique — et la variété des peines s'accroissent. On enseigne aux étudiants que le Code pénal napoléonien était d'une exceptionnelle sévérité. Que dirait-on de nos lois modernes? Un éminent pénaliste aimait à énumérer les circonstances aggravantes dont l'accumulation pouvait conduire à l'échafaud, sous le régime de Vichy, l'individu coupable de l'abattage clandestin d'une vache pleine. Nous avons connu — heureusement plus bruyante que réelle — la loi punissant le marché noir de la peine
— la loi punissant le marché noir de la peine de mort. C'est également la mort qui punit « la démoralisation de l'armée ou de la nation » en vue de nuire à la défense nationale, et ceci, même si les faits reprochés ont été commis en temps de paix. La moindre loi d'intérêt secondaire voit ses dispositions sanctionnées par des peines d'emprisonnement pouvant aller parfois jusqu'à la durée maximum, cinq ans. Sans doute, le bon sens des tribunaux et le jeu des circonstances atténuantes ramèneront à leur juste proportion ces menaces démesurées. On est tout de même loin du
ces menaces démesurées. On est tout de même loin du vieux principe selon lequel la peine doit être proportionnée au délit. Pourtant, l'aggravation des peines classiques est insuffisante. Tant d'épées de Damoclès font une forêt dans laquelle on s'habitue à vivre. Au surplus, tout le monde, durant ces dernières années, a été peu ou prou emprisonné, et l'on ne sait plus bien faire la distinction entre les diverses sortes de captivité. Faut-il ajouter que l'on ne se perd pas moins dans les diverses sortes de culpabilité? Qu'un individu ait pu successivement être décoré puis condamné pour le même fait —
successivement être décoré puis condamné pour le même fait — et inversement — s'explique sans doute par l'évolution des événements. Mais le simple citoyen retire de ces variations un profond scepticisme sur ce qui est bien ou mal. Pour mieux le punir, les peines classiques étant devenues trop familières, il a fallu en inventer de nouvelles. La tradition nous avait légué l'interdiction légale et la dégradation civique. Notre imagination est autrement riche. On notait plus haut l'apparition dans l'arsenal répressif de la suppression du permis de conduire. Mille incapacités professionnelles diverses, de durée et de portée variables, viennent renforcer la
diverses, de durée et de portée variables, viennent renforcer la répression pénale. Comme cette débauche d'inventions ne va pas sans incohérence, on arrive à des résultats assez curieux. Une loi de 1947 sur l'assainissement des professions industrielles et commerciales a rendu plus difficile l'accès de l'épicerie ou de la cordonnerie que celui des professions libérales. Comme l'on ne peut interdire à tous les individus frappés d'une incapacité professionnelle de gagner leur vie, notre Constitution consacrant au surplus le devoir de travailler, on laisse aux « indignes » de toute sorte, la liberté de se livrer aux travaux salariés... Le record
la liberté de se livrer aux travaux salariés... Le record de l'inventivité répressive a été, sans nul doute, atteint par la législation sur la dégradation nationale. Le texte des interdictions qui, indépendamment de la confiscation éventuelle des biens, composent cette peine, tiendrait deux pages de cette Revue. Rien n'y est oublié depuis la perte des droits civiques, grades et décorations, l'exclusion de toutes fonctions publiques et de nombreuses professions privées jusqu'à l'incapacité d'être expert ou éditeur en passant par le refus du permis de chasse (la pêche demeure autorisée, sans doute par suite d'un oubli), « Une des beautés de
doute par suite d'un oubli), « Une des beautés de la loi de la jungle, dit Kipling, c'est que la punition règle tous les comptes. C'en est fini, après, de toutes tracasseries.» Le sage Baloo n'a pas dû faire école chez notre législateur, car à cette brochette de « verboten » édictés par le texte originaire, les lois postérieures ont ajouté abondamment : refus du bénéfice de la législation des dommages de guerre, supplément de 20 % à l'impôt sur le revenu, etc. On connaît l'effet de ces législations excessives. Leur application débute par de grandes injustices : elle conduit
Leur application débute par de grandes injustices : elle conduit à des peines démesurées, si même elle n'atteint pas des innocents. Elle se poursuit par des incohérences : soucieux de quelque miséricorde, les Parquets poursuivent ou ne poursuivent pas, selon que la peine aura, au regard de l'inculpé, des effets symboliques ou réels, car la dégradation nationale est pour un fonctionnaire ou un avocat, une peine plus dure que la prison, alors qu'elle effleure à peine le cultivateur. Enfin vient l'amnistie qui, à vrai dire, n'efface pas grand-chose après un si long temps. On ne saurait trop s'élever contre ces
si long temps. On ne saurait trop s'élever contre ces formes raffinées de la torture. Une peine peut être aussi dure que l'on voudra; elle ne doit en aucun cas se répéter, se multiplier et se poursuivre à l'infini. Sauf des cas très précis où la privation d'un droit, l'exclusion d'une profession sont en relation étroite avec la faute commise (l'interdiction de la médecine au médecin avorteur, par exemple), il faut éviter de recourir à ce mode de sanction qui n'est ni humain ni efficace. C'est l'A.B.C. de l'éducateur : la sévérité, lorsqu'elle est nécessaire, doit être franche et sans
la sévérité, lorsqu'elle est nécessaire, doit être franche et sans cruauté; enfermez l'enfant dans sa chambre, mais ne l'obligez pas à se promener jusqu'à sa majorité avec une pancarte dans le dos. Les deux traits que l'on vient de relever dans notre droit répressif - multiplication des sanctions administratives, inflation pénale - violent davantage l'esprit que la lettre des principes inscrits dans la Déclaration des Droits de l'Homme. Il faut en venir finalement à des pratiques législatives qui sont directement contraires au texte même de cette Déclaration qui, depuis plus d'un siècle, est la base de notre droit public et
d'un siècle, est la base de notre droit public et que la Constitution de 1946 a solennellement consacrée : « Nul ne peut être puni qu'en vertu d'une loi établie et promulguée antérieurement au délit, et légalement appliquée ; » Tel est le principe de la non-rétroactivité de la loi pénale; Sa raison est double. Envisagé comme une protection de la liberté, il s'oppose à ce que, selon les tendances politiques du moment, on invente une criminalité qui atteindrait des actes parfaitement licites au moment où ils ont été commis. En outre, il est, de la part de l'Etat, la
En outre, il est, de la part de l'Etat, la reconnaissance du caractère relatif attaché au droit de punir : il existe une règle du jeu social; c'est le pouvoir qui la rédige et la fait respecter; il n'est pas autorisé à l'affranchir en la changeant à son gré. Dès l'avènement, le gouvernement de Vichy enfreignit le principe par l'institution de la Cour suprême de justice qui ne modifiait pas seulement la procédure, mais encore le fond du droit. La reconnaissance au Chef de l'État d'un pouvoir répressif indépendant de celui de la Cour suprême, était à la fois une
celui de la Cour suprême, était à la fois une violation de la règle de non-rétroactivité et du droit pour tout accusé d'être jugé par un tribunal régulier. À la Libération, des ordonnances prétendument interprétatives imposèrent à la justice l'application de textes pénaux qui, sans cette soi-disante interprétation législative, auraient été impuissants à faire condamner nombre d'accusés. Le système dit du « rétablissement de la légalité républicaine », qui consistait contre toute vraisemblance juridique à regarder comme inexistant un gouvernement qui avait été reconnu par la société internationale et qui avait exercé une autorité effective en vertu d'une investiture plausible,
avait exercé une autorité effective en vertu d'une investiture plausible, était, dans son ensemble, une négation du principe de non-rétroactivité. La législation sur l'indignité nationale aboutissait à appliquer à des faits passés, une incrimination et des peines nouvelles. L'argutie juridique dépassa à ce moment-là les bornes de la bonne foi : on soutint que la loi pénale nouvelle était plus douce que l'ancienne car elle permettait de frapper de sanctions moins élevées des faits qui, sous l'empire des textes anciens, eussent été très sévèrement punis. Or, il était écrit en toutes lettres dans l'ordonnance de base que la législation nouvelle
toutes lettres dans l'ordonnance de base que la législation nouvelle s'appliquait sans préjudice des autres peines criminelles ou des peines correctionnelles que l'accusé pourrait encourir, bien plus, que la « confusion des peines » était exclue en matière de dégradation nationale. C'est là, répondra-t-on, la législation de temps troublés. On ne saurait y voir une image valable de notre droit répressif commun. Soit. Le principe de la légalité des délits et des peines est du moins respecté ? « Nul ne peut être puni qu'en vertu d'une loi. » Pour le coup, voilà une règle contre laquelle on ne paraît
le coup, voilà une règle contre laquelle on ne paraît guère pouvoir relever d'infractions. Rétroactives ou non rétroactives, sages ou folles, justes ou injustes, les lois couvrent de leur manteau sacré toutes les condamnations. Et il n'est pas de sanction, prononcée par une juridiction régulière qui, depuis près de deux cents ans, ne porte en visa la mention du texte qui la justifie. Il faut pourtant être plus difficile. Le sens du principe que l'on vient de rappeler ne se réduit pas à une exigence formaliste. Pour qu'il y soit satisfait il ne suffit pas que le juge puisse invoquer
satisfait il ne suffit pas que le juge puisse invoquer l'autorisation du législateur. Il faut d'abord et avant tout que celui-ci ait défini avec une précision suffisante l'acte illicite. Faute de quoi le principe serait sauf s'il plaisait au législateur de décider que tombe sous le coup de la loi pénale « toute action ou toute abstention fautive ». Pour que la règle garde un sens, il faut que le législateur prenne soin de définir de manière circonstanciée les actes interdits. « La soustraction frauduleuse de la chose d'autrui », définition du vol; « les coups et blessures ayant entraîné
définition du vol; « les coups et blessures ayant entraîné la mort sans intention de la donner », répondent aux exigences de la Déclaration. La liste ne s'arrête pas aux crimes de « l'atteinte injustement portée au patrimoine d'autrui » ou de la « violation de l'intégrité physique » n'y répondrait pas. Or, notre droit pénal le plus récent use sans retenue de prétendues définitions qui, loin de délimiter les actions ou les abstentions illicites, tendent à ouvrir le plus largement les incriminations possibles. Les recettes sont diverses. On peut viser dès attitudes tellement imprécises que l'on ne sait plus
viser dès attitudes tellement imprécises que l'on ne sait plus exactement ce qui est permis et ce qui est défendu : « actes de nature à nuire à la défense nationale » ou « de nature à porter directement ou indirectement la confiance du public dans la solidité de la monnaie », « entreprise de démoralisation de l'armée ou de la nation ayant pour objet de nuire à la défense nationale », atteintes portées « à l'unité de la nation ou à la liberté des Francs ou à l'égalité de ces derniers ». Dans quelle mesure la ménagère qui se
ces derniers ». Dans quelle mesure la ménagère qui se plaint des difficultés du ravitaillement en temps de guerre commet-elle un acte « de nature à nuire à la défense nationale »? Dire, en temps de paix, que telle politique extérieure est néfaste, et le répéter, est-ce une « entreprise de démoralisation de l'armée ou de la nation »? Bien savant qui le dirait. Les mots « et tous autres moyens » ne sont pas non plus commodes. Ainsi est-il interdit, sous des peines correctionnelles, d' « inciter le public par des voies et moyens quelconques » à se détourner
par des voies et moyens quelconques » à se détourner de l'achat ou de la souscription d'effets publics? Banquier, agent de change ou notaire, m'est-il permis de dire à un client que le Suez me paraît un meilleur placement que la rente 3 1/2 % ? À certains moments, la perplexité où le législateur plonge l'interprète évoque Courteline. Le racolage est interdit « par gestes, paroles, écrits et par tous autres moyens ». Mais il y a une manière de s'habiller, de se farder et un « air » (comme on dit dans le Midi) qui constituent d' « autres
on dit dans le Midi) qui constituent d' « autres moyens » et tombent donc sous le coup de la loi. Nos juges vont-ils se pencher gravement sur les signes extérieurs qui distinguent l'éventuelle de la prostituée élégante ? On n'en finirait pas de dénombrer les textes par lesquels le législateur défend et punit sans dire exactement où passe la frontière du licite et de l'illicite. Peut-être se sentira-t-on rassuré à l'idée que les cas douteux seront tranchés par un corps judiciaire au bon sens de qui l'on peut se fier. Certes. Mais la poursuite est aux mains du Gouvernement
fier. Certes. Mais la poursuite est aux mains du Gouvernement et constitue un sérieux moyen d'intimidation. Armé de définitions élastiques il pourra, selon le moment, selon la personnalité et les opinions des délinquants, prescrire ou déconseiller les poursuites. Dans nombre de cas, tout se passe comme si la loi pénale n'avait pas pour objet de réprimer, mais, selon le langage du temps de « donner une arme » aux pouvoirs publics. Or, ce n'est pas toujours l'usage d'une arme qui est le plus fructueux pour son détenteur; garder l'épée au fourreau moyennant de bonnes concessions de l'adversaire intimidé est aussi
fourreau moyennant de bonnes concessions de l'adversaire intimidé est aussi une manière de s'en servir. Qui pourtant admettra que ces mauvaises mœurs servent la liberté et cette « vertu » qui, selon Montesquieu, est le principe de la démocratie? Ce recensement fastidieux a trouvé récemment sa moralité. Dans un de ces mouvements d'unanimité qui sont généralement le signe des grandes erreurs, le Parlement français vota en 1948 l'admission de la responsabilité collective en matière de crimes de guerre. Il était difficile de réunir plus de vices juridiques en un seul texte : retour à la notion de la criminalité du
texte : retour à la notion de la criminalité du groupe, refus de la présomption d'innocence dont tout accusé doit bénéficier, et, sous couleur d'une loi de procédure et de preuve, violation du principe de non-rétroactivité. Le cas douloureux des Alsaciens incorporés de force obligea cinq ans après le Parlement à se déjuger et à retrouver une justice plus exacte. Mais l'erreur de 1948 avait empoisonné la répression. Sur le plan national, une loi d'amnistie devient nécessaire. Sur le plan international, la loi de 1948 n'a pas facilité les procédures d'extradition et, partant, la répression qu'elle était destinée à servir.
d'extradition et, partant, la répression qu'elle était destinée à servir. Qu'est-ce à dire sinon que, dans notre matière, l'intérêt de la justice et de la liberté d'une part, celui d'une répression efficace d'autre part, ont le même sort? Ils prospèrent et ils meurent ensemble. S'il n'est pas pur, le glaive de la justice ne tranche pas. Un droit répressif qui multiplie les infractions et les peines, qui invente des coupables après coup, un droit lourd de menaces trop vagues et d'indulgences inexpliquées perd non seulement sa valeur morale, mais son pouvoir d'intimidation. En effet, contre une répression qui accepte de
pouvoir d'intimidation. En effet, contre une répression qui accepte de s'enfermer dans des principes, une seule parade est efficace : l'obéissance à la loi. Contre une répression qui se réserve l'arbitraire administratif, le piège de la rétroactivité, le vague des incriminations, la protection la plus efficace est celle de l'attentisme prudent, du double jeu et des bons rapports avec les puissants. Or, la loi pénale est faite pour favoriser le civisme et non la ruse, le respect du droit et non le culte des relations utiles. Ce sont des verrues que l'on vient de regarder à la loupe. Elles sont
que l'on vient de regarder à la loupe. Elles sont dans la réalité moins grosses que ce que, à cet examen, il a paru. Mais enfin, elles existent et ne sont pas dignes de nous. Dire que d'autres temps et d'autres pays ont connu ou connaissent pire est une pauvre consolation. Le mal qu'on vient d'analycher a une triple racine. D'abord une illusion éternelle : celle de croire que l'accroissement des moyens entraîne nécessairement l'accroissement des résultats. Ce ne sont pas les enfants les plus battus qui sont le mieux élevés. Il faut faire disparaître de notre musée juridique toutes
élevés. Il faut faire disparaître de notre musée juridique toutes les sanctions administratives, la plupart des incapacités et peines accessoires ou complémentaires, et toutes les punitions sans rapport avec la gravité de l'incrimination. Une seconde illusion, moins innocente, explique les abus que l'on analysait. Des siècles de réflexion et d'expérience ont dégagé quelques règles mettant à l'exercice du droit de punir des conditions qui profitent aussi bien à la société qu'à l'individu. On croit ou l'on feint de croire que les principes ainsi acquis, quelque révérence qu'on leur doive, ne sont pas faits pour les cas exceptionnels. Or, précisément —
sont pas faits pour les cas exceptionnels. Or, précisément — quelle curieuse coïncidence! — l'époque présente est exceptionnelle et ne ressemble à aucune autre. On peut donner à cette explication une forme dialectique plus élaborée : on doit respecter les droits de l'homme; il faut donc punir avec la dernière sévérité ceux qui, par leurs crimes, les ont outragés; or la stricte observance des vieux principes gêne une telle répression, ergo la violation des droits de l'homme est en réalité le plus bel hommage qu'on puisse leur rendre. Le malheur est que, précisément, c'est dans ces périodes prétendument ou réellement
est que, précisément, c'est dans ces périodes prétendument ou réellement exceptionnelles que la sauvegarde des principes est le plus nécessaire. C'est alors que les hommes ont besoin d'un droit qui soit digne de son nom. Comment d'ailleurs prendre au sérieux des garanties que l'on paralyse dès qu'elles servent réellement à quelque chose? Une dernière raison, plus profonde, explique, enfin, les tendances législatives que l'on vient d'évoquer. Dans une saine conception des rapports sociaux, la justice des hommes est nécessairement relative. Le droit de punir est limité par sa finalité. Il se présente de façon complexe comme le moyen de sanctionner
se présente de façon complexe comme le moyen de sanctionner visiblement et d'ailleurs imparfaitement, des actes qui blessent la morale naturelle, le moyen de défendre les légitimes intérêts de l'Etat et celui d'éviter les représailles privées. Rien de tout ceci ne met la société dans la position d'un Dieu dispensateur d'une justice et de sanctions absolues. Mais que, à un moment donné, un groupement social se croie la « fin dernière » de l'homme, et tout est changé. La défense de ses intérêts s'identifie à celle de la morale la plus haute; sa vengeance est une justice parfaite; l'infaillibilité s'y
plus haute; sa vengeance est une justice parfaite; l'infaillibilité s'y attache, puisque celui qui blesse le groupe ne peut être innocent. Et comme, naturellement, malgré ses prétentions aucune société humaine n'est pure, par le canal de la répression, ce sont les passions et les faiblesses, l'envie, la rancœur, la peur qui finalement commanderont. Nous n'en sommes pas là, il faut le redire. Mais il est temps d'abandonner certaines routes dangereuses. Georges VEDEL, Professeur à la Faculté de Droit de Paris. LE COURONNEMENT DE WESTMINSTER Toute cérémonie royale à Westminster possède cet incomparable privilège de nous offrir des Wellington et des
cet incomparable privilège de nous offrir des Wellington et des Marlborough qui ne sont pas en toc. Ce sont des vrais. On peut toucher. J'ai passé une matinée entière au milieu des chanceliers à perruques, des hérauts d'armes caparaçonnés d'or, avec des Rois nègres et des délégués peaux-rouges, des hussards de Balaclava et des juges du temps de Cromwell. À six heures du matin des gentilshommes en habits de velours, jabots de dentelles, culottes courtes, pareils à des tabellions pour comédies de Marivaux, me conduisirent à ma place n° 278 du haut du transept d'où le regard plongeait sur le
du haut du transept d'où le regard plongeait sur le fauteuil de bois doré tapissé de satin rose de la Reine, tout seul, écrasé de lumière, au milieu du vide immense tapissé d'or; On me dit que la nef est la plus haute d'Angleterre et je m'en rends compte aisément, entre deux colonnes gothiques, adossé à la rosace flamboyante. Sur mes genoux l'huissier posa un albums-programme relié de carton cramoisi. Mes guidés en tenues de dragons en dentelles pour batailles de Malplaquet n'avaient pas l'air de poser pour le photographe, pas plus que les juges à gandourahs de soie blanche
pas plus que les juges à gandourahs de soie blanche et vermillon, ou que les dames en manteau de soirée. Ce vide immense, devant moi, se remplissait, de dix minutes en dix minutes. Pendant deux heures vint s'y accumuler toute l'histoire d'Angleterre, d'Edouard le Confesseur à Elisabeth II. Et toujours, dans cette invraisemblable cavalcade, le visiteur étranger demande à toucher. Car la Reine est une vraie Reine et les tartans d'Ecosse de vrais tartans, comme les diamants sont d'authentiques cabochons sortis des collections privées. Et les traînes sont faites pour le Mariage Mystique de Sainte Catherine de Memling à Bruges.
le Mariage Mystique de Sainte Catherine de Memling à Bruges. On peut toucher. Ce n'est pas de la défroque. Les anges et gargouilles où le duc de Norfolk, comte-maréchal héréditaire du Royaume, a fixé mon céleste séjour gothique datent des Plantagenet mais, vers le fauteuil rose, dégringolent tous les anachronismes. Mon voisin le Grand Juge date des Tudor et mes voisines sont faites par Sir Anthony Van Dyck au temps des Stuart. Dans mon dos, un chancelier Bacon prononce en chevrotant des sentences chargées d'hellénisme. Là, tout en bas, repose Disraeli et son profil de vieil oiseau de nuit chargé
Disraeli et son profil de vieil oiseau de nuit chargé d'énigmes. Avec mon habit noir et mon plastron blanc je suis; Seul corbeau, pie ou inutile croquemort dans cette assemblée de ressuscités; Il faisait froid, à l'aube, sur ce perchoir de pierre. Vers neuf heures à mesure que s'accumulaient à mes pieds les Ors et les velours j'eus une impression de très net réchauffement. En bas les Parlementaires, parées comme des chasses, retrouvaient leurs tabourets et s'y déposaient avec des ampleurs soyeuses. Et tous ces huissiers éblouissants à bâtons d'azur n'avaient jamais l'air de poser pour la presse et le
n'avaient jamais l'air de poser pour la presse et le cinéma. On voyait si bien qu'ils étaient là depuis la première Elisabeth et que Shakespeare et le Dr Johnston les avait observés, le crayon à la main. Toutes ces Dames en manteaux de velours pourpre n'avaient jamais eu sommeil. Elles étaient simplement descendues de leurs portraits de Gainsborough et allaient y remonter le soir même, dans le vent froid, sans risquer de s'enrhumer. Autour de moi Dieu sait si les conversations allaient bon train mais personne ne se mouchait. Dans l'Abbaye de Westminster les courants d'air eux-mêmes datent d'Harold et
l'Abbaye de Westminster les courants d'air eux-mêmes datent d'Harold et de Guillaume de Normandie. Nous pensions bien, la veille, que les ondes gifleraient la foule. Les fanatiques s'étaient installés trente heures d'avance, campant comme des Sioux ou des Eclaireurs Baden-Powell, le long des parcours, avec des bidons de thé, des tartines et des couvertures, plantant leurs guitounes en bon ordre de bataille, immense armée des clochards volontaires, bataillons serrés occupant à la belle étoile leurs positions préparées d'avance, sous les ondes glacées et perçantes comme des hallebardes. Une fois de plus, au crépuscule, j'avais mesuré l'extraordinaire profondeur et la prodigieuse