jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
C'est ainsi que la Chambre a voté, le 8 courant, sans aucune espèce de discussion, et avec le bénéfice de l'urgence imposé de main de maître par le président, une loi en sept articles, déjà adoptée par le Sénat, loi qui modifie d'une façon radicale plusieurs points importants de notre droit civil. D'un seul coup trois innovations sont introduites dans le code: la séparation, c'est-à-dire la suspension du mariage, ayant pour le nom, les effets que l'on avait refusés au divorce, qui en est la dissolution, — l'annulation du régime matrimonial, — et l'acte notarial de réconciliation. Ce sont là
matrimonial, — et l'acte notarial de réconciliation. Ce sont là autant de problèmes très graves qu'il n'est pas permis à des législateurs de résoudre ainsi au hasard d'une lecture mal entendue. L'annulation du régime matrimonial fait disparaître une garantie de stabilité sociale, le régime dotal. Pour en revenir au Crédit agricole, il nous semble, maintenant que la loi est votée en première lecture, intéressant d'analyser brièvement, comme l'a fait la Revue, les divers discours des orateurs qui se sont succédés à la tribune. On se rendra mieux compte ainsi des défectuosités de la loi et du but, simplement électoral, auquel
défectuosités de la loi et du but, simplement électoral, auquel ont visé ses promoteurs. C'est M. Duchesne qui a parlé le premier; M. Méline lui a succédé pour exposer l'économie générale du projet; le député des Vosges a surtout insisté sur l'inutilité de fonder un grand établissement financier sous prétexte de fonder le Crédit agricole. « Ce serait, dit-il, la plus fausse des conceptions. On a essayé de la réaliser en 1860; on a fondé une grande banque qui avait l'appui, le concours et les subventions du gouvernement. Qu'est-il advenu? Ce qu'on pouvait prévoir. Celle grande banque n'a vu arriver
Ce qu'on pouvait prévoir. Celle grande banque n'a vu arriver à ses guichets que la mauvaise clientèle agricole, complétée des agriculteurs besogneux qui ne craignent pas de tendre la main, quant aux vrais agriculteurs, ils ne se sont pas montrés. » L'honorable député trouve, avec raison, que il faut surtout encourager les associations locales fondées entre personnes se connaissant, comme celles qui existent déjà en Allemagne et en Italie. LE COMPTE-RENDU Le ministre de l'agriculture est alors venu déclarer qu'il allait déposer prochainement de concert avec le ministre des finances un projet de loi créant une banque centrale destinée à
un projet de loi créant une banque centrale destinée à recevoir exclusivement le papier agricole : après avoir fait des réserves, au sujet du projet de la Commission, il a déclaré en terminant que ce seul les Sociétés de crédit mutuel seules qui pourraient permettre de répondre aux questions dont le monde agricole attend avec la plus grande impatience de la solution. M. Hubbard, qui n'a pas trouvé suffisante son intervention dans la discussion sur les caisses d'épargne, est monté à la tribune pour développer longuement, trop longuement un système ainsi conçu : « Il est institué dans chaque canton,
ainsi conçu : « Il est institué dans chaque canton, un Comptoir de crédit agricole. Ce Comptoir est formé de tous les cultivateurs qui demanderont chaque année avant le 1er décembre ». leur inscription sur la liste cantonale et feront un versement de 20 francs au compte de versement de garants. Chaque Comptoir cantonal est administré par un Conseil de préêt et d'escompte composé de douze membres, valeurs élus par les membres du Comptoir. Le Conseil est renouvelé annuellement par tiers ; il choisit son bureau. Le rapporteur M Eugène Mir est venu naturellement combattre le projet Rubard et faire
Mir est venu naturellement combattre le projet Rubard et faire l'éloge de celui de la Commission qui organise le Crédit avec toutes les garanties nécessaires par l'association et la mutualité ; il utilise très heureusement l'institution des syndicats professionnels. Quant à la création d'une banque créatrice projetée par le gouvernement, la Commission sans la juger absolument indispensable l'accepte volontiers et elle étudiera le projet que le Ministère a promis de déposer. Un député-agriculteur M. Arnaud Danois n'est pas satisfait du système de la commission. Il y voit bien l'association des emprunteurs mais il n'y voit pas l'association des prêteurs. L'organisation
emprunteurs mais il n'y voit pas l'association des prêteurs. L'organisation du crédit par en bas est, suivant lui, une chimère; il est impossible de constituer un autre crédit en dehors du gage de l'hippologique et les efforts de la Chambre devraient plutôt tendre à améliorer le Crédit foncier en le mettant en rapport avec le taux d'intérêt actuel. Dans la discussion générale a été close et le contre-projet Rubard renvoyé à la commission. Dès le début de la séance de lundi M. Mir est venu exposer les raisons pour lesquelles la commission repoussait ce premier projet. L'idée de créer des
la commission repoussait ce premier projet. L'idée de créer des associations forcées est estimée innovation singulière et dangereuse; il est, en outre, excessif d'engager la responsabilité de toutes les personnes affiliées. Où logerait-on les 1000 membres du Conseil d'administration ? Après une réplique du député de Seine-et-Oise, le contre-projet a été repoussé par 314 voix contre 137. M. Gerville et de Ponlbiand ont présenté des amendements ou s'être réservés pour la seconde délibération, le texte soumis à la Chambre a été adopté tel qu'il était proposé par la commission. En résumé, qu'est-ce que le Crédit agricole, organisé sur des bases
résumé, qu'est-ce que le Crédit agricole, organisé sur des bases pareilles : une association d'emprunteurs auxquels les prêteurs n'ont pas de risques. Aussi le complément forcé de la loi en question est, malgré toutes les dénégations ou tous les euphémismes employés pour cacher le but où l'on tend, la création d'une Banque agricole gouvernementale. Déjà l'annonce en est faite et effectivement le ministre doit déposer un projet de loi tendant à la création d'une Banque centrale de Crédit agricole, garantie par l'État jusqu'à concurrence de deux millions. Alors, pourquoi avoir dit qu'on ne voulait pas de Banque officielle agricole ?
dit qu'on ne voulait pas de Banque officielle agricole ? ESPAGNE dans la Revue financière du Témoignage : Le gouvernement de M. Canovas a dû consentir à retirer du projet définitif du budget des recettes, à la requête de l'opposition libérale, six des autorisations qu'il sollicitait pour sa politique financière, et à la requête des républicains, quatre des mêmes autorisations du même genre. Les oppositions se sont refusées à autoriser ces facultés extraordinaires sollicites par le cabinet, parce qu'elles les tenaient pour une vraie dictature financière et, pour une abdication trop grande du pouvoir exécutif. Ce n'est, d'ailleurs qu'à la
trop grande du pouvoir exécutif. Ce n'est, d'ailleurs qu'à la condition que le ministre des finances renoncerait à une partie de ces autorisations et à la condition qu'il en présenterait d'autres sous une forme de projets de loi séparés, que les oppositions ont promis de laisser voter dans les deux Chambres, avant le 1er juillet, les budgets des dépenses et des recettes. Il était indispensable de le verser à cette date, parce que déjà l'an dernier, on n'avait pas voté le budget, et on avait dû proclamer l'année suivante, telle quelle, le budget 1890-91, et la Constitution ne permet de
quelle, le budget 1890-91, et la Constitution ne permet de laisser en vigueur plus de douze mois un budget ainsi prorogé. Les recettes des onze premiers mois de l'exercice 1891-1892 sont en baisse de plus de 20 millions de pesetas, à savoir : 607,320 821 pesetas contre 627,031 471 dans l'exercice 1890-91. Les sources de revenu qui ont le plus diminué sont les douanes, de 6,136,000 pesetas l'impôt des alcools de 4,970,000, le timbre des lettres de 4,367,000, les impôts directs de 2,320,000, le foncier et l'industriel de 1 million chacun. On a lieu de croire que le déficit de
chacun. On a lieu de croire que le déficit de 1891-1892 sera de 80 millions au moins. Le ministre des finances invoque la nécessité de faire face à ce déficit avec des motifs communs parmi les principaux motifs de l'autorisation extraordinaire qu'il sollicite pour faire un nouvel emprunt. Je dis un nouvel emprunt parce qu'il ne faut pas oublier l'an dernier on a fait un contrat avec la Banque pour obtenir 150 millions à raison de 50 millions au commencement de trois exercices consécutifs et on a consolidé en décembre 1891 une partie de la dette flottante en créant 259
1891 une partie de la dette flottante en créant 259 millions de 4 % amortissable, que les banquiers placèrent avec difficulté dans leur clientèle, alors que le public ne souscrivit qu'une cinquantaine de millions sur les 250 offerts en souscription publique. Maintenant il s'agit d'un nouvel appel au crédit, qui sera de 125 à 178 millions au bas mot, bien que l'autorisation sollicitée ne parle pas du chiffre ni de la modalité de cet emprunt. destiné encore une loi à ne couvrir qu'une partie de la dette flottante réellement en existence et qui se compose de : 1° Avances de
existence et qui se compose de : 1° Avances de la Banque d'Espagne en lettres du Trésor exigibles le 30 juin 1892 105.000.000 2° Avances de la Banque d'Espagne en compte courant et pour le coupon du 30 juin de la Dette 70.000.000 3° Avances de la Compagnie des chemins de fer espagnols 117 000.000 4° Pagotages du Trésor 30.000.000 Total 332 000.000 Ces 332 millions ne comprennent pas la liquidation finale du déficit de 1831-1892 qui sera de 80 millions de l'aveu du cabinet. Ce n'est pas avec un emprunt de 173 millions nominaux et pouvant en realiser au
emprunt de 173 millions nominaux et pouvant en realiser au plus 170 millions nets que le ministre des finances couvrirera le déficit de l'exercice actuel et le reste de la dette hollandaise même en renvoyant aux calendes grecques le remboursement des 105 millions avancés à 3 % par la Banque d'Espagne en vertu du contrat qui la charge du service de trésorerie en province jusqu'au 30 juin 1893. La situation hebdomadaire de la Banque d'Espagne, cette semaine à Madrid, constate une augmentation de l'or en argent métal de 3,200,000 pièces, contre une diminution similaire de la circulation de 5,100,000 pièces.
contre une diminution similaire de la circulation de 5,100,000 pièces. Les avances sur lettres sont en diminution de 2,600,000 pièces. Le encaisse or est sans changement. Le Change est à 13 1/2. À AMSTERDAM, 21 juin. Dans une assemblée des porteurs hollandais de 3 % et de 4 1/2 % portugais, a été décidé que le Comité de la Bourse d'Amsterdam sera prié de prendre les mesures suivantes, pour protester contre les agissements arbitraires du gouvernement portugais : 1° Maintenir la décision antérieure aux termes de laquelle le coupon du 1er avril 1892 ne doit pas être touché des titres
1er avril 1892 ne doit pas être touché des titres 4 1/2 %. 2° Décider que le coupon du 1er juillet 1892 ne sera pas détaché des titres 3 %. 3° Refuser d'inscrire les cours du 3 % et du 4 1/2 % à la cole officielle, aussi longtemps que le Portugal ne remplira pas ses obligations envers les créanciers étrangers. À FRANKFURT, 21 juin — Il a été décidé par le Comité de la Bourse, qu'à partir du 1er juillet prochain, les titres du 3 % portugais ne seront négociables que coupon de juillet attaché. À LONDRES, 21 juin.
négociables que coupon de juillet attaché. À LONDRES, 21 juin. — Le Conseil des étrangers des Bondholders fait savoir que le Comité des porteurs de Fonds portugais, dans sa réunion du 20 juin, a approuvé la résolution suivante au sujet de la Dette externe : "Le Comité a lu avec surprise et regret les termes du décret royal du 13 juin au sujet de la Dette externe du Portugal et proteste contre ce décret. Le président du Conseil des étrangers Bondholders sera prié de transmettre une amplification de cette résolution au gouvernement portugais et à la Bourse, afin que les
au gouvernement portugais et à la Bourse, afin que les porteurs de Fonds portugais soient prévenus qu'ils doivent s'abstenir d'envoyer leurs coupons avant que le Comité ne soit en mesure de leur soumettre de nouvelles informations." PARIS, 21 juin. — Protestation du comité des souscripteurs. — Le gouvernement ne saurait prétexter de la hausse du change pour imposer à les créanciers étrangers des sacrifices plus lourds, car il a pu lui-même profiter du change en contractant des emprunts à l'extérieur, et au surplus cette hausse du change est une charge que doit supporter le pays tout entier et non pas
que doit supporter le pays tout entier et non pas seulement les créanciers étrangers. Si les représentants des créanciers ont accepté le principe d'une réduction de la Dette externe de 60 % au lieu de 30 % fixée pour la Dette intérieure, c'est qu'il s'agissait d'un contrat librement consenti qui, en échange de ce sacrifice, stipulait certaines garanties et des engagements précis quant à la reprise du paiement intégral. Cette convention ayant été rejournée par le gouvernement qui l'avait proposée, la situation se retrouve entière et l'on ne peut admettre que les créanciers étrangers soient frappés même à titre provisoire,
que les créanciers étrangers soient frappés même à titre provisoire, d'une réduction supérieure à celle de 3 % fixée pour la Dette intérieure. Le décret du 13 juin en offrait aux porteurs le tiers de leur coupon, en plus du dépôt de ces coupons, l'estampillage des titres. Il n'échappera à personne que cet estampillage aurait pour conséquence de constater l'acceptation par les porteurs des mesures arbitraires dont ils sont l'objet, et permettrait au gouvernement de s'en prévaloir ultérieurement. Aussi les conseils protestent-ils énergiquement et à nouveau contre les stipulations du décret en date du 13 juin. CONCLUSION — Gardez-vous bien
décret en date du 13 juin. CONCLUSION — Gardez-vous bien de détacher vos coupons portugais ; vous ne pourriez plus vous défaire de vos titres. À AUTRICHE-HONGRIE On est encore dans l'incertitude tant au sujet de la date que de l'importance de l'emprunt que l'Autriche-Hongrie doit contracter pour la régularisation de la Vende. D'abord il faut que le projet de loi relatif à cette réduction soit voté par les deux Assemblées. On n'en est encore qu'à la discussion. Mais le vote ne semble pas douteux et le projet du gouvernement sera voté à une grande majorité à Vienne aussi bien
sera voté à une grande majorité à Vienne aussi bien qu'à Pesth. Mais l'emprunt auquel il est lié semble devoir donner lieu à quelques tiraillements. Le gouvernement autrichien s'est assuré, pour cette opération, le concours de plusieurs maisons de banque, et il est assez probable que des arrangements préalables ont été passés qui lui assurent, d'ores et déjà, toutes les ressources nécessaires; mais il reste à régler quelques points d'une certaine importance qui nécessiteront, croit-on, d'assez longues négociations avec les établissements dont on a obtenu l'adhésion. On ne croit pas que l'émission de l'emprunt qui suivra le vote de la
que l'émission de l'emprunt qui suivra le vote de la régularisation ait lieu sur notre place; des considérations d'ordre politique seront invoquées pour que l'opération soit exclusivement réservée, du moins en apparence, aux marchés anglais. L'emprunt devant donner lieu à la création de rentes à 4 % or, et non type étant acclimaté depuis longtemps sur notre marché, les Allemands n'hésiteront point à entrer dans l'opération avec la pensée qu'ils pourront éviter de s'y attarder en rapportant à petit bruit, sur notre marché, les titres qu'ils auront souscrits. Mais pourra en être de leur calcul, comme il fut de celui
en être de leur calcul, comme il fut de celui auquel ils s'étaient livrés quand ils ont souscrit les fameuses obligations italiennes des chemins de fer, qui leur sont restées pour compte, malgré les dispositions qu'ils avaient prises pour leur créer, sur la place de Paris, une clientèle discrète. ITALIE Les journaux financiers italiens ont annoncé cette semaine que le dire mobilier italien a reçu de la part du M. Giolitti le mandat de traiter, avec des maisons de banque allemande le placement de 80 millions de rentes italiennes et de bons septennaires du Trésor. SERBIE Le Journal Lloyd, qui
de bons septennaires du Trésor. SERBIE Le Journal Lloyd, qui pendant des années, durant toute la période de relations cordiales avec la Serbie n'avait que de l'indulgence pour les finances de ce petit royaume, a changé d'altitude. Il vient de nouveau attirer l'attention sur la condition déplorable du Trésor, sur la pénurie qui laisse impayées, depuis plusieurs mois, les mensualités de la liste civile : fonctionnaires de l'Etat, officiers, ne touchent pas à leurs appointements ou leur solde que contre un escompte très élevé. Une des difficultés de la situation, c'est l'extrême répugnance à augmenter les impôts et même à
c'est l'extrême répugnance à augmenter les impôts et même à les faire rentrer avec rigueur. La politique exige de grandes ménagements électoraux vis-à-vis des contribuables. Le gouvernement serbe dément la nouvelle qu'il aurait autorisé la négociation de Bons du Trésor sur les places étrangères. Un ancien ministre des finances répond dans le Journal qu'il n'y a pas besoin de l'autorisations du gouvernement ; si celui-ci payait exactement à échéance les Bons du Trésor, on ne les colporterait pas avec une grosse perte. GRECE Le gouvernement grec vient de se faire consentir par des banquiers une nouvelle avance de 10 millions
consentir par des banquiers une nouvelle avance de 10 millions pour payer son coupon de juillet. Il a dû donner en garantie un emprunt de 16 1/2 millions en 4 % et il n'aura la possibilité de rentrer en possession de son gage que s'il rembourse son avance dans un délai de six mois. Les prêteurs auront eu outre, dans le même délai, une option sur cet emprunt à 7 1/2 %, soit pour 1.7 millions de francs. TRANSVAAL Il est question de l'émission de prochaine d'un emprunt du Transvaal présenté par la maison de Rothschild de Londres; le type
présenté par la maison de Rothschild de Londres; le type sera un 5 % offert à 90 et garanti par le produit des douanes du pays. Nous engageons nos lecteurs à réserver une partie de leurs disponibilités à ce placement que nous considérons comme aussi sûr qu'avantageux, si nous pensons que leurs souscriptions devaient être admises. Mais on sait comment se font les émissions à Londres. Il n'y a pas de répartition à la proportion, comme en France. Quand l'affaire est bonne et souscrit d'avance, on ouvre les guichets cinq minutes pour satisfaire à la loi; puis on les ferme
minutes pour satisfaire à la loi; puis on les ferme et les banquiers émetteurs font la répartition comme et à leur aimer. Il en sera ainsi pour l'emprunt du Transvaal ; le gros public n'en aura pas. ALLEMAGNE On nous écrit de Francfort: Semaine des plus insignifiantes, et transactions des plus maigres. Aucune valeur de la cole, n'a eu de progrès sensibles, malgré les chants d'allégresse de tous les organes allemands au sujet de l'avenir de paix que nous réserve la Triple-Alliance. Nous avons eu samedi, l'honneur de posséder S. M. le Roi d'Italie qui est venue passer en revue
M. le Roi d'Italie qui est venue passer en revue son régiment des Hussards, dont il est colonel honoraire. Mais, hélas! la Rente italienne, n'a pu malgré les soins du groupe de la "Disconto", prendre l'allure conquérante de son Hoi, et a fait une chute de 0.80, sur ordres de vente venus de Paris, est en parité avec Paris 92 75. Les 3 % allemand et prussien, sans changement notable sur la semaine précédente, 87 69 ou lieu de 87 90. À rencontre de ce qui se passe sur les Fonds français, la spéculation est excessivement restreinte sur les Fonds
Fonds français, la spéculation est excessivement restreinte sur les Fonds d'Etat allemands. Fonds Austro-Hongrois absolument délaissés. Les Fonds d'Etat suédois et norvégiens ont eu quelques bonnes demandes, avec des cours en progression; le 3 % de Norvège est au même taux que le 3 % allemand 87 01. Ce n'est pas très flatteur pour l'Allemagne qui a la prétention d'être une puissance financière de premier ordre. Valeurs portugaises en baisse 23 50. Elles avaient eu un moment de répit (feu de paille) au moment où la protestation de l'ambassadeur d'Allemagne à Lisbonne avait été connue; on espérait que le gouvernement
à Lisbonne avait été connue; on espérait que le gouvernement Portugais allait "mettre les pouces", mais hélas il n'en n'a rien été. En somme c'est un joli coup d'épée dans l'eau que l'ambassadeur a donné là. Rouble en baisse. Francfort et Berlin en vendent continuellement. Nous ne saurions trop engager les spéculateurs français à s'abstenir d'y toucher. Les probabilités de récolte, même de la part des optimistes, sont très favorables. Valeurs de Chemins de fer sans animation. Un peu de baisse sur les obligations des Chemins de fer Sud-Autriche (Lembergs). On dit à Bourse que le gouvernement Autrichien vient de
On dit à Bourse que le gouvernement Autrichien vient de refuser à cette Compagnie, l'autorisation d'émettre une nouvelle série d'obligations de cinq millions de florins. Le change de Paris se tend de plus en plus. 80 95 et 81 50. poussé cent l'année, soit 1 25 de prime. Les comptes avec Paris sont toujours fortement débiteurs, et il faut battre monnaie. Pièce de 20 fr., immuable à 16 M 20 = 20 25. RUSSIE D'après le Vossische Zeitung, certaines personnalités russes se seraient rendues à Paris pour y négocier un emprunt de 700 millions de roubles englobant les 20 millions
emprunt de 700 millions de roubles englobant les 20 millions de la dernière émission rachetés, en temps par la Russie. M. de Rothschild, ajoute la feuille estrogère, n'auraient pas voulu entreprendre cette opération, mais un de nos grands établissements de crédit s'en chargerait à des conditions. TUNISIE Les Chambres ont adopté cette semaine le projet de loi relatif à la conversion tunisienne. Cette opération, qui doit se faire par l'intermédiaire du Compte National d'épargne, est fixée, selon nous, au 12 juillet. REVUE COMMERCIALE Blés. — Les blés ont eu à subir une dépréciation dans leurs cours, continuation des effets produits
subir une dépréciation dans leurs cours, continuation des effets produits par la publication du rapport de Washington que nous avons publié il y a huit jours et des premiers avis sur la moisson qui sont assez satisfaisants. C'est ainsi qu'elle est commencée dans le Midi, le grain y est beau et d'un assez bon rendement. Les avis sont très partagés dans les autres régions ; personne ne s'peut croire que la récolte sera plus que moyenne, nous pensons, nous, qu'elle sera sûrement en dessous. De plus des Indemnités, les rapports sont défavorables, il y a des plaintes de Russie et
sont défavorables, il y a des plaintes de Russie et du Danube, et des plaintes sérieuses. Farines. — Le marché des farines n'a pas vu cette semaine les transactions intéressantes que nous amènent dés mouvements importants dans les cours. Le marché est manipulé. Les intéressés, intéressés du moins les négociants qui voudraient prendre des intérêts à la hausse, font pression sur les cours pour faciliter des achats sur les derniers qui sont tombés à 53. —Les perspectives ne donnent pas tant d'espérance que l'on puisse croire à la continuation de cours aussi bas, et des achats commencés dès maintenant peuvent
cours aussi bas, et des achats commencés dès maintenant peuvent donner d'excellents résultats. Huile de colza. — Nous avons vu, nous-mêmes, les colzas qui sont d'une taille et surtout d'une qualité extraordinaire les cosses sont nombreuses et surtout bien fournies, le rendement sera fort, on l'estime dans certaines régions à de 40 hectos à l'hectare, ce qui est énorme. Notre marché reste toujours hésitant en face de la récolte que nous avons à nos portes ; personne ne veut acheter et les prix sont peu engageants pour vendre à découvert. Il y a en Angleterre de gros stocks de graines