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duc de Broglie à cette tribune, le 19 novembre, la forme définitive du Gouvernement reste expressément réservée jusqu'au vote des lois constitutionnelles, encore faut-il que cette forme soit connue de ceux qui sont appelés à les rédiger. (Marques d'assentiment à gauche.) La monarchie est impossible. (Réclamations sur divers bancs à droite.) M. le baron Chaurand. C'est vous qui le dites ! M. Casimir Perier. Le droit de ceux qui ont cherché une solution dans la voie où les engageaient leurs convictions monarchiques, a été respecté. Ils n'ont point réussi ; mais il s'en trouvera beaucoup parmi eux qui, après avoir
mais il s'en trouvera beaucoup parmi eux qui, après avoir proclamé bien haut les dangers du provisoire, ne se laisseront pas détourner d'en sortir par la perte de leurs espérances. (Mouvements divers.) L'Assemblée nationale a rendu de grands services à la France; il lui reste une grande tâche à accomplir, et elle le fera. Elle ne voudra pas se séparer en laissant l'avenir livré à l'inconnu. Rien ne favoriserait plus les propagandes malsaines ; rien ne rendrait plus redoutables les élections prochaines, que de justifier le reproche qu'on nous adresse d'être, par nos divisions, rendus incapables de faire un Gouvernement.
d'être, par nos divisions, rendus incapables de faire un Gouvernement. Il suffit, pour écarter ces périls, que l'amour du pays réunisse dans une action commune tous ceux, libéraux de diverses écoles, monarchistes, républicains conservateurs ou démocrates, que réunit dans un sentiment commun l'égale aversion et l'égal dédain pour le césarisme et pour la démagogie. (Très-bien ! à gauche.) Aux yeux de ceux qu'effraye la République, ne serait-ce pas une garantie que d'avoir mis pour sept ans à sa tête un Président choisi par eux, accepté de tous ? Pourquoi douter de l'efficacité d'une République faite dans de telles conditions, reconnue,
de l'efficacité d'une République faite dans de telles conditions, reconnue, affirmée, lorsque, précaire et contestée, mais dirigée par un chef illustre, elle a permis à la France de faire des prodiges pour se libérer de l'étreinte étrangère. (Rumeurs à droite), et pour sortir victorieuse d'une guerre civile terrible, où plus d'un trône aurait péri. (Très-bien ! et applaudissements à gauche et au centre gauche.) En proposant, messieurs, d'inscrire dans la constitution future la clause de révision... M. le marquis de Plœuc. De la forme du gouvernement ! M. Casimir Perier.... en conservant à cette clause le caractère et la portée
en conservant à cette clause le caractère et la portée que lui ont donnés et l'Assemblée constituante de 1848 et l'Assemblée législative de 1851. en demandant que le droit de révision ne soit soumis à d'autres restrictions que celles des formes et des délais qui, sans en diminuer l'étendue, empêchent qu'il ne se transforme en un moyen d'agitation perpétuelle, nous croyons avoir concilié tout ce que veulent la sincérité et le respect d'autrui avec tout ce qu'exige la souveraineté nationale. (Très-bien ! à gauche.) Nous avons rempli le devoir de vous dire brièvement notre pensée sur le fond même de
vous dire brièvement notre pensée sur le fond même de nos propositions ; nous vous demandons en ce moment de déclarer que l'examen n'en peut être différé. Vous ne le refuserez pas ; vous ne voudrez pas paraître dire que rien ne presse et que la France peut attendre encore. Veuillez me permettre, messieurs, avant de quitter cette tribune, d'invoquer le secours d'une voix éloquente, et veuillez écouter les conseils patriotiques que M. de Tocqueville... A droite. Lequel? lequel? (Murmures à gauche.) M. Casimir Perier.... que M. de Tocqueville donnait à l'Assemblée législative de 1851 en présentant, dans des circonstances
à l'Assemblée législative de 1851 en présentant, dans des circonstances pleines de frappantes analogies avec celles où nous nous trouvons, son rapport sur la révision de la constitution : « Vous êtes, messieurs, à une de ces époques solennelles et heureusement bien rares dans la vie des nations où une Assemblée qui approche du terme de son pouvoir, mais qui est encore maîtresse d'elle-même et de l'avenir, tient dans ses mains les destinées de tout un peuple, et peut d'un mot les faire pencher, peut-être irrévocablement, d'un côté ou de l'autre. « Quelle que soit votre résolution, nous pouvons être
l'autre. « Quelle que soit votre résolution, nous pouvons être assurés d'avance qu'une grande partie des maux qui adviendront pendant bien longtemps dans ce pays nous seront justement attribués. « Nous serons approuvés, messieurs, ou blâmés, non seulement par ceux qui attendent aujourd'hui avec anxiété ce que nous allons faire, mais par la génération qui suivra ceux-là. En présence d'une responsabilité si terrible et si longue, chacun oubliera sans doute ses intérêts particuliers, ses passions du moment, ses rivalités, ses haines, ses amitiés même pour ne songer qu'au pays et à l'histoire. » (Rumeurs à droite. — Très-bien ! très-bien
à l'histoire. » (Rumeurs à droite. — Très-bien ! très-bien ! à gauche.) Vous savez, messieurs, ce que l'Assemblée législative a coûté à la France en ne suivant pas ces conseils. (Applaudissements à gauche et au centre gauche.) M. Lambert de Sainte-Croix. Avant que l'Assemblée ne délibère sur l'urgence, qui lui est demandée par l'honorable M. Casimir Perier, je viens lui solliciter la permission de lui lire une autre proposition que j'ai l'honneur de déposer sur le bureau de M. le président. Plusieurs membres à gauche. Après ! après ! on ne peut pas délibérer sur les deux à la
on ne peut pas délibérer sur les deux à la fois ! À droite. Lisez! lisez! monsieur de Sainte-Croix ! M. Lambert de Sainte-Croix. Voici ma proposition : « L'Assemblée nationale invite la commission des lois constitutionnelles à prendre pour. bases de ses travaux les dispositions suivantes : « 1° Le maréchal de Mac Mahon exercera le pouvoir exécutif, dont il est investi par la loi du 20 novembre 1873, sous le titre de Président de la République française ; « 2° Le pouvoir législatif est partagé entre deux Assemblées; a ° Le Président de la République a le droit
a ° Le Président de la République a le droit de dissoudre la Chambre des députés d'accord avec la Chambre haute ; « 3° A l'expiration des pouvoirs du Président de la République, les deux Chambres réunies en congrès national désigneront le successeur du maréchal de Mac Mahon, ou statueront sur la révision totale ou partielle des lois constitutionnelles, dans les formes déterminées par lesdites lois. Cette simple lecture me dispense, je crois, de tout exposé de motifs, car la proposition que j'ai l'honneur de soumettre à l'Assemblée n'est que la conséquence légale de la loi du 20 novembre 1873
la conséquence légale de la loi du 20 novembre 1873 qu'elle a votée. Aux termes de l'article 15 du règlement, je demande le renvoi de ma proposition à la commission des lois constitutionnelles. (Très-bien ! sur divers bancs à droite et au centre.) M. le président. M. le général Changarnier a la parole. M. le général Changarnier. Messieurs, la proposition dont l'honorable M. Lambert de Sainte-Croix vient de vous donner lecture abrégera beaucoup ce que j'avais à vous dire. Le 20 novembre 1873, nous nous sommes promis de constituer pour sept ans les pouvoirs de M. le maréchal de Mac
sept ans les pouvoirs de M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta ; restons fidèles, je vous en prie, aux engagements pris envers nous-mêmes et envers le maréchal. * Ce galant homme que je connais depuis si longtemps ne se séparera jamais du parti conservateur. (Très-bien! très-bien! à droite.) Il demeurera le consciencieux et intrépide soldat de la loi. Fortifions son pouvoir. Mais, quand l'orateur qui a précédé M. Lambert de Sainte-Croix, vient, à l'occasion du septennat, nous proposer une révolution désastreuse... (Vives réclamations à gauche.— Oui! oui! Très-bien ! très-bien ! à droite.) M. de Tocqueville. Je
Très-bien ! très-bien ! à droite.) M. de Tocqueville. Je demande la parole. M. le général Changarnier. Oui, désastreuse!... si contraire aux mœurs et aux habitudes dans lesquelles la France a vieilli, je vous prie de repousser énergiquement cette proposition. Messieurs de la majorité... A gauche. Où est-elle? (Mouvements divers.) M. de Tocqueville. Oui, où est-elle la majorité? M. le général Changarnier. Monsieur de Tocqueville, vous ne m'empêcherez pas de dire ce que j'ai à dire. Messieurs de la majorité, avant d'émettre un vote qui demeurera attaché à votre nom, prenez le temps de réfléchir, pensez à l'avenir de vos
prenez le temps de réfléchir, pensez à l'avenir de vos enfants, souvenez-vous des cruelles épreuves imposées par la République à vos pères! (Bravos et applaudissements à droite. — Exclamations à gauche.) Respectons-nous-mêmes en respectant la mémoire de nos pères. Messieurs de la majorité, je vous en conjure, votez contre l'urgence de la proposition présentée par M. Casimir Perier. (Applaudissements à droite. — En revenant à sa place l'orateur reçoit de chaleureuses félicitations de ses collègues du côté droit.) M. le président. La parole est à M. Laboulaye. M. Edouard Laboulaye. La proposition de l'honorable M. Lambert de Sainte-Croix ne peut
La proposition de l'honorable M. Lambert de Sainte-Croix ne peut point passer pour une résolution à soumettre à l'Assemblée; c'est la proposition même dont la commission des lois constitutionnelles est saisie... Voix à droite. Eh bien, alors? M. Edouard Laboulaye. A moins que vous ne vouliez désavouer la commission des lois constitutionnelles, le renvoi ne signifierait rien. M. Gaslonde. Ce serait un encouragement! M. Edouard Laboulaye. La proposition de M. Casimir Perier est tout autre chose. Permettez-moi de vous dire, comme membre de la commission des lois constitutionnelles, — et peut-être l'avez-vous oublié, mais je m'en souviens comme un titre
peut-être l'avez-vous oublié, mais je m'en souviens comme un titre d'honneur, — comme membre de cette commission nommée par vous, permettez-moi de vous dire qu'il est absolument nécessaire de donner à la commission des lois constitutionnelles une direction. (Réclamations à droite.) M. de Tréveneuc. Vous voulez donc qu'on vous donne un mandat impératif? M. Edouard Laboulaye. Messieurs, j'ai passé ma vie à étudier les questions constitutionnelles, mais, je le déclare, je ne connais rien de plus impossible, après la quadrature du cercle, que de dire à une commission : Faites-moi une constitution en l'air qui convienne à tous les gouvernements
une constitution en l'air qui convienne à tous les gouvernements ! (Rumeurs à droite.) Le 20 novembre vous nous avez chargés, d'urgence, d'organiser les pouvoirs constitutionnels du Président de la République. Le ministère ne nous a pas saisi d'une loi d'organisation ; nous nous sommes trouvés simplement saisis de lois déposées par le précédent Gouvernement,et qui organisaient une seconde Chambre pour une République. Un membre au centre. Provisoire ! M. Edouard Laboulaye. Le lendemain du jour où M. le duc de Broglie a apporté une loi qui organisait un grand conseil, un système qui convenait à une espèce de monarchie
conseil, un système qui convenait à une espèce de monarchie constitutionnelle plutôt qu'à une République, M. de Broglie a été renversé. Aujourd'hui, nous ne savons pas quelles sont les intentions du ministère, nous ne savons même pas quelles sont les intentions de la majorité. Il n'y a pas longtemps, en effet, que nous avons lu dans les journaux des résolutions prises par un certain nombre de membres du centre droit et qui demandaient le septennat impersonnel par opposition au septennat personnel. Septennat personnel !... Septennat impersonnel !... République!... Monarchie... Comment voulez-vous que nous discutions, en présence de doctrines si diverses,
voulez-vous que nous discutions, en présence de doctrines si diverses, les questions de transmission de pouvoir? (Mouvements divers.) Voix à droite, C'est l'affaire de la commission! — Elle préparera un projet! M. Edouard Laboulaye. Sans doute, messieurs, on charge bien une commission de rédiger une loi, et cette commission fait de son mieux pour satisfaire l'Assemblée ; mais on ne met pas la souveraineté en commission, et on ne confie pas à trente personnes le soin de décider du Gouvernement de la France. Ceci est votre affaire, ceci vous regarde. (Mouvements en sens divers.) M. le marquis de Castellane. Il
(Mouvements en sens divers.) M. le marquis de Castellane. Il ne fallait pas accepter de faire partie de la commission ! M. Edouard Laboulaye. Il est donc nécessaire que l'Assemblée se prononce, et elle ne peut se prononcer que par l'adoption ou le rejet de la proposition de l'honorable M. Casimir Perier. Pour la question de forme. Maintenant, messieurs, laissez-moi dire deux mots de la question de fond. Si les événements des derniers jours ne vous ont pas éclairés ; si vous ne voyez pas que nous menons la France aux abîmes, et que notre honneur sombrera avec la fortune
aux abîmes, et que notre honneur sombrera avec la fortune du pays, vous êtes aveugles. (Exclamations diverses.) Il faut donc constituer un Gouvernement. L'année dernière, il y en avait quatre en présence. Deux monarchies différentes d'origine et d'esprit se sont réunies. Nous nous sommes trouvés en présence de la royauté légitime. Cette royauté, vous n'avez pas pu l'établir, et, je le dirai avec le respect que j'ai pour toutes les opinions, et avec le respect profond que j'ai pour M. le comte de Chambord : aujourd'hui, vos espérances ne sont pas grandes. (Réclamations sur divers bancs à droite.) Vous savez
pas grandes. (Réclamations sur divers bancs à droite.) Vous savez bien que vous ne pouvez pas l'établir actuellement. M. de Garayon-Latour. Nous avons conservé toutes nos espérances ! (Exclamations à gauche. — Oui! oui! sur plusieurs bancs à droite.) M. Ernest Picard. Raison de plus pour se hâter de former un gouvernement républicain ! M. Edouard Laboulaye. Le cercle s'est donc rétréci. Aujourd'hui, il n'y a plus que trois choses à faire : ou maintenir le provisoire, ou accepter le gouvernement de l'Empire ou accepter la République. (Mouvements divers.) Voix diverses à droite. Laquelle? laquelle? — Organisons le provisoire !
diverses à droite. Laquelle? laquelle? — Organisons le provisoire ! M. Edouard Laboulaye. Le provisoire !... Je crois que personne n'oserait soutenir sérieusement que nous pouvons tenir la France dans l'état d'incertitude et d'inquiétude où elle est. A gauche. Non ! non ! — Très bien! M. Edouard Laboulaye. Il y a une grande misère. Cette misère tient sans doute à des causes diverses ; mais il y a une cause qui retombe sur nous : c'est l'anarchie dans les pouvoirs publics. Il est impossible qu'un pays se livre avec sécurité au travail, quand, à ce pays, vous ne donnez
sécurité au travail, quand, à ce pays, vous ne donnez pas l'avenir... que dis-je? quand à ce pays vous ne donnez pas un lendemain. (Assentiment à gauche.) Rappelez-vous que, au 20 novembre, — ce 20 novembre que vous nous reprochez souvent, — nous ne refusions pas d'accepter les pouvoirs du maréchal... Sur un grand nombre de bancs à droite. Oh ! oh ! A gauche. Mais oui ! — C'est la vérité ! M. Edouard Laboulaye.... mais, avec plus de clairvoyance que vous, — les événements n'ont que trop justifié nos prévisions, — nous vous disions que les pouvoirs du
nos prévisions, — nous vous disions que les pouvoirs du maréchal, détachés des lois constitutionnelles, n'étaient rien en présence de la fluctuation et de la mobilité d'une assemblée. (Assentiment à gauche.) Rappelez-vous, messieurs, qu'à cette tribune, où je ne suis pas remonté depuis ce jour-là, je vous disais : « Un gouvernement provisoire !... une constitution provisoire!... Faites donc une nation provisoire!...» Les événements m'ont-ils donné raison? Oui, messieurs, malheureusement ils m'ont donné raison. Un membre à droite. A qui la faute ? M. Edouard Laboulaye. A qui la faute? me demande-t-on. Au provisoire, à ceux qui l'ont maintenu. M.
me demande-t-on. Au provisoire, à ceux qui l'ont maintenu. M. le marquis de Castellane. La République, c'est le provisoire perpétuel ! C'est un des vôtres qui l'a dit ! M. Edouard Laboulaye. Vous m'opposez là un argument qui résulte d'une fausse interprétation donnée à quelques paroles prononcées à cette tribune par M. Naquet. Ces paroles, prises dans leur véritable sens, peuvent aussi bien s'appliquer aux monarchies qu'aux républiques. Tout ce qui vit change, les gouvernements aussi bien que les hommes. Est-ce que la monarchie n'a pas varié dans le cours des siècles? N'a-t-on pas pu intituler l'histoire de la monarchie
des siècles? N'a-t-on pas pu intituler l'histoire de la monarchie française « Révolutions de la monarchie française » ? Et, en effet, est-ce que le gouvernement monarchique de saint Louis ressemble au gouvernement monarchique de Louis XIV ? Est-ce que le gouvernement monarchique de Louis XIV est le même que le gouvernement monarchique de la Restauration ? (Exclamations diverses.) Vous ne pouvez donc pas rester dans le provisoire ; il vous faut choisir entre l'Empire et la République. L'Empire, — je ne dirai rien des personnes, les injures n'ont jamais servi à rien... (Rumeurs sur quelques bancs à droite), —
servi à rien... (Rumeurs sur quelques bancs à droite), — l'Empire, c'est l'histoire qui nous l'enseigne, a amené trois invasions et le démembrement de la France ; il a, par deux fois, chassé les Assemblées et mis ainsi, par deux fois, la main sur la bouche et sur le cœur du pays. (Vive approbation sur divers bancs.) La dynastie impériale a ramené dans nos lois ce que la Révolution en avait chassé : la proscription et la confiscation. A gauche et au centre gauche. Très bien ! très bien ! Un membre à droite. Et c'est un plébiscitaire qui dit
Un membre à droite. Et c'est un plébiscitaire qui dit cela ! M. Edouard Laboulaye. Oui ! c'est un plébiscitaire qui dit cela, et j'ai quelque droit de le dire, car je suis de ceux qu'on a le plus indignement trompés. (Très bien ! très bien ! et applaudissements répétés à gauche et au centre gauche.) Quand on nous faisait voter le plébiscite on nous disait : « Le plébiscite, c'est la liberté et la paix. » Vous savez comment on a tenu cette parole. M. Haentjens. La paix quand même, n'est-ce pas ? Plusieurs membres. N'interrompez pas ! M.
même, n'est-ce pas ? Plusieurs membres. N'interrompez pas ! M. Edouard Laboulaye. Reste donc la. République. A droite et au centre droit. Ah ! ah ! M. Edouard Laboulaye. Reste donc la République. Vous y êtes amenés forcément, si vous ne voulez pas conduire la France à l'abîme. Vous dites : la République c'est le désordre! la République c'est l'anarchie!... Eh ! messieurs, la République sera ce que vous la ferez vous-mêmes. Est-ce que c'est un gouvernement de parti ? (Interruptions à droite.) A gauche. Attendez le silence ! M. le président. On répondra à l'orateur, mais il faut l'écouter.
le président. On répondra à l'orateur, mais il faut l'écouter. M. Edouard Laboulaye. Est-ce que c'est un régime qui est tout pour les uns et rien pour les autres ? C'est le seul gouvernement ouvert à tous, qui appelle tout le monde et qui est prêt à vous recevoir le jour où vous viendrez à lui. (Très bien! très bien! et applaudissements à gauche.) Qui vous empêche de venir à la République? Des défiances qui ne sont pas justifiées. (Rumeurs et exclamations sur un certain nombre de bancs à droite et au centre droit.) Mais, messieurs, la République, vous y
et au centre droit.) Mais, messieurs, la République, vous y êtes depuis trois ans. À droite. Eh bien, que demandez-vous alors ? M. Édouard Laboulaye. Le jour où vous l'aurez constituée, où vous lui aurez donné des éléments d'ordre et de stabilité, elle vaudra mieux que ce qu'elle est aujourd'hui. Elle ne peut pas y perdre. Qu'est-ce que vous risquez à l'adopter ? On dit : la République, c'est le plus mauvais des gouvernements. Plusieurs voix à droite. Oui ! — C'est vrai ! M. Edouard Laboulaye. Eh bien, quand j'accepterais cette définition, qui a votre approbation, je vous dirais
j'accepterais cette définition, qui a votre approbation, je vous dirais encore que le plus mauvais de tous les gouvernements vaut mieux que l'anarchie et le provisoire ! (Vives marques d'approbation à gauche.) M. le vicomte de Lorgeril. La République, c'est l'anarchie ! M. le président. Monsieur de Lorgeril, n'interrompez pas ! M. Edouard Laboulaye. Véritablement, quand j'entends dire que c'est l'anarchie, je me demande quel danger menace donc aujourd'hui le travail, la propriété, la famille ! Est-ce qu'il y a du désordre dans les rues ? Est-ce qu'il existe des raisons de le craindre ? (Interruptions à droite. — Assentiment
raisons de le craindre ? (Interruptions à droite. — Assentiment à gauche.) M. Emile Lenoël. Est-ce qu'on confisque aujourd'hui ? M. Edouard Laboulaye. Est-il y a des proscriptions, des confiscations ? En vérité, il semblerait que la République est un gouvernement qu'on n'a jamais connu. Mais vous y vivez, dans ce gouvernement ! Voix à droite. C'est précisément pour cela que nous n'en voulons pas ! À gauche. N'interrompez donc pas ! M. le président. Je réclame instamment le silence. On répondra à l'orateur, mais je demande qu'il soit écouté en silence. M. Edouard Laboulaye. Qui vous empêche de l'établir
en silence. M. Edouard Laboulaye. Qui vous empêche de l'établir ? Des défiances, des souvenirs, des regrets, des espérances, le point d'honneur. Messieurs, si respectable que soit le point d'honneur, si respectables que soient des espérances, il y a quelque chose de plus respectable encore, c'est le pays, qui a besoin d'un gouvernement régulier... (C'est cela ! très bien! à gauche), c'est la France qui vous demande un gouvernement. Si vous ne voyez pas que ce pays, las du provisoire, s'en ira chercher le premier gouvernement d'aventure, si vous ne sentez pas que vous nous menez ainsi vers un danger
sentez pas que vous nous menez ainsi vers un danger imminent qui approche tous les jours, alors vous avez raison de ne rien faire; mais si vous sentez comme nous, si vous voyez comme nous le flot qui monte, n'aurez-vous pas le courage de venir avec nous et de nous aider à faire la digue qui doit tout contenir ? (Approbation à gauche.) Permettez-moi de vous le dire en finissant, messieurs : Est-ce que vous ne nous avez pas donné les plus nobles exemples pendant la guerre ? est-ce que ce n'est pas parmi vous qu'on a vu une foule
ce n'est pas parmi vous qu'on a vu une foule de gens courageux, énergiques, venir se battre... sous quel drapeau ? sous le drapeau de la République. Voix diverses à droite. Sous le drapeau de la France ! — Sous le drapeau national ! M. Edouard Laboulaye. Vous ne vous êtes pas demandé de quelle couleur était ce drapeau ; vous avez vu la patrie en danger et vous vous êtes réunis à tous vos concitoyens, et vous marchiez à côté de républicains... (Interruptions à droite.) Eh bien, messieurs, ce que vous avez fait alors dans l'intérêt de la France
que vous avez fait alors dans l'intérêt de la France pour repousser l'étranger, est-ce que vous ne pouvez pas le faire aujourd'hui pour repousser un ennemi intérieur plus dangereux encore : le désordre et l'anarchie ? Est-ce que vous ne pouvez pas vous unir à tous les honnêtes gens pour faire une grande phalange, protectrice du travail, du repos, de la sécurité publique ? J'ai meilleure opinion de vous, messieurs; je pense que, quand le moment de voter sera venu, on verra plus d'un changement parmi vous; et cette main que nous vous tendons, vous ne la repousserez pas. (Applaudissements
que nous vous tendons, vous ne la repousserez pas. (Applaudissements répétés à gauche. — L'orateur, en retournant à son banc, est félicité par plusieurs de ses collègues.) M. le président. La parole est à M. de Kerdrel. M. Audren de Kerdrel. L'honorable orateur qui descend de cette tribune vient d'y donner, avec une preuve inutile de son talent, une preuve de sa modestie. Il nous a dit qu'il était un de ceux qui ont été le plus indignement trompés, ce qui signifie qu'il est un de ceux qui ont été le plus déplorablement clairvoyants. (Oh! oh! — Rires et rumeurs.)