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aider des camarades sur un chantier voisin. Le 7 novembre 1904, la Chambre des requêtes de la Cour de Cassation était encore de cet avis au sujet de l'accident survenu à un charretier alors qu'il prêtait le renfort de ses chevaux à une charrette appartenant à un tiers. Arrêt semblable de ladite Chambre des requêtes concernant charretier prêtant main-force aux employés de la gare du chemin de fer pour faire démarrer les wagons, le 11 juin 1907. Le 24 novembre 1908, la Cour de Paris admet l'accident survenu à un charretier tué par la voiture d'un de ses camarades de
charretier tué par la voiture d'un de ses camarades de groupe, alors qu'il avait quitté la sienne. Dans un autre Ordre d'idées, les tribunaux admettent comme s'étant produits à l'occasion du travail nombre d'accidents qui n'ont aucun rapport direct avec le travail, mais qui, néanmoins, s'y rattachent en raison de leur nature ou des circonstances dans lesquelles ils sont survenus. Tel sont ceux résultant d'une rixe entre ouvriers, ou entre un ouvrier se trouvant en service au dehors et un passant ; ceux arrivés au cours de jeux entre ouvriers pendant le temps du travail. On a admis l'accident dont
pendant le temps du travail. On a admis l'accident dont a été victime un ouvrier du bâtiment en plaçant un drapeau au faît de un bâtiment venant d'être achevé ; celui d'un ouvrier blessé en se rendant au cabinet d'aisance ; l'accident d'un ouvrier se portant au secours d'un camarade, etc. Dans tous ces cas, le patron ou son assureur soutint que la loi ne devait pas être appliquée aux victimes, le travail assigné à l'ouvrier n'ayant pas par lui-même provoqué l'accident. Cette prétention fut repoussée, à juste titre promulguée, si nous étions élus. J'ai le pouvoir de prendre cela
si nous étions élus. J'ai le pouvoir de prendre cela sur moi, mais vous le verrez. Ne lui parlez pas trop de Dreyfus. Entre nous, en voilà assez de Dreyfus. Il y a de nos amis qui trouvent que cela nous enlève des voix. Du côté des réactionnaires, beaucoup d'électeurs, en Bas-Rhin, voteront pour Midoux, parce que c'est Midoux. Il ne faut pas qu'ils effacent nos noms sur la liste où est Midoux. Il est donc nécessaire de les ménager. Je leur ai dit que Dreyfus c'était du battage pour amuser les socialistes, que Martin se récria : "Nous sommes
amuser les socialistes, que Martin se récria : "Nous sommes ce que nous sommes. Si on veut le droit et la justice, qu'on vote pour nous. Sinon, qu'on nous laisse." "Oui, mais vous ne serez pas nommé ?" a dit Martin, repoussant son verre, de mauvaise humeur. "Toujours le même" Vous ne connaissez rien à la politique. Dreyfus, c'est très bien, mais qu'est-ce que nous pouvons pour lui ? Notre sentiment est connu suffisamment. Nous avons à nous occuper de Blois et de ses habitants. Eh bien tout cas, en tout cas, on ne peut pas, en tout cas, grogna
tout cas, on ne peut pas, en tout cas, grogna Midoux sans finir sa phrase. Nul ne sut jamais ce qu'on ne pouvait pas. Les paroles de Midoux sont perdues pour la postérité. Hallo, qui avait un procès pendant avec l'État, plissa le front : sa figure rasée et ses yeux rouges, cachés sous des sourcils grisonnants, prirent une expression concentrée. Il faut réussir. Quand on a réussi, on dit ce qu'on veut. Avant, on dit ce qu'il faut. Le petit cercle approuva. Martin se fit puis, comme la migraine enserrait sa tête, les juges estimant que tout ce qui
enserrait sa tête, les juges estimant que tout ce qui se rattache aux nécessités de l'exécution du contrat de travail doit être considéré comme étant l'objet de la loi de 1898, loi au caractère forfaitaire, faite de concessions réciproques de l'élément travail à l'élément exploitation industrielle et commerciale. Les risques garantis par cette loi qui ne répare qu'une partie du préjudice qu'ils causent doivent être tous ceux que créent les conditions du travail. Et parmi ces risques, il faut comprendre ceux qui dérivent des obligations tacites qu'impose la solidarité entre travailleurs. Deux charretiers inconnus l'un de l'autre se rencontrent sur
travailleurs. Deux charretiers inconnus l'un de l'autre se rencontrent sur une route l'un d'eux est en détresse par suite d'avarie de sa voiture, est-il possible que son semblable refuse de l'aider ? Et s'il est victime d'un accident en le secourant, dira-t-on, en toute justice, que cela n'a pas de rapport avec le travail pour lequel il a été engagé ? Et quand, sur un chantier, l'ouvrier du maître couvreur sera en danger, faudra-t-il que celui du maître charpentier se rappelle l'arrêt du 27 avril 1915 ? Quand vous avez jugé ainsi, M. le président Palmé, est-ce que vous et
jugé ainsi, M. le président Palmé, est-ce que vous et vos collègues, de même que M. le rapporteur Douarche et M. l'avocat général Lombard, vous avez songé aux conséquences d'un tel arrêt ? Faudra-t-il qu'à l'avenir on laisse périr un camarade en danger, qu'on se désintéresse du bien d'autrui exposé à être détruit parce qu'on saura qu'on se risque sans espoir de recours ? Une semblable décision est sans doute un succès pour les adversaires de la veuve du malheureux Artis qui fut victime de son devoir, mais, outre qu'elle est inhumaine, elle est plutôt contraire aux intérêts des patrons,
est inhumaine, elle est plutôt contraire aux intérêts des patrons, et même de leurs assureurs, si les ouvriers en tiennent compte à l'occasion. E. QUILLENT. I. L'ARCHITECTE DE LA VILLE a la main lourde Qui donc disait que la cheminée de réunion sacrée ne tirait pas et que nous manquions de fumistes ? Lisez : Paul Flament, architecte de la Ville de Paris, 18, rue de Chevrols. Mardis et samedis, de 9 à 11 heures. Monsieur, Paris, le 1er janvier 1916, je suis obligé de vous informer que en considération des charges excessives qui grèvent la propriété, loyers non payés,
des charges excessives qui grèvent la propriété, loyers non payés, contributions exigées, et arriérés, il me sera impossible de louer à nouveau prix qu'auparavant l'apparition que vous occupez dans ma maison. Vous voudrez donc bien prendre note qu'à partir du 1er avril 1916, le prix de votre loyer sera de 820 francs (huit cent vingt francs). Je dois ajouter que les décrets du moratoire n'ont pas déchargés les locataires de l'obligation rigoureuse d'exécuter les conditions des locations, le paiement des loyers seul est différé. Recevez, monsieur, mes civilités. Signé Flament. La lettre ci-dessus a été adressée à deux de nos
La lettre ci-dessus a été adressée à deux de nos concitoyennes, Mmes Avril et Duval, de Levallois la première paye actuellement un loyer de 350 francs porté à 700 francs, et la deuxième un loyer de 400 francs, fixé à 820 francs. Il va un peu fort quand mêmement, monsieur Flament, et on se demande quelle est la chiffre de l'indemnité qu'il aurait réclamé, si la muraille vivante des locataires n'avait arrêté les Boches sur la Marne, et si ces derniers avaient incendié sa maison. M. le préfet de la Seine, qui a signé une belle circulaire pour obliger les
Seine, qui a signé une belle circulaire pour obliger les fonctionnaires et employés de la Ville et du département à payer leurs loyers ne pourrait-il pas également conseiller à M. Paul Flament, architecte de la Ville de Paris, d'avoir un peu plus de mesure, tout au moins tant que les Allemands sont à No-yon et les locataires dans les tranchées. Louis Rouquier. Toute demande de changement d'adresse doit être accompagnée de la dernière bande de journal et de 0 fr. 50 en timbres-poste pour frais de réimpression. Il sortit. Allons ! ceux-là encore ne le suivraient pas. Il était pour
! ceux-là encore ne le suivraient pas. Il était pour eux la bête électorale qu'on fait courir, qui a des chances : L'un songeant à son chemin, l'autre à son procès, et Mallet, sournoisement, tirait des plans, intriguait, combinait et remuait avec volupté cette cuisine malodorante. Mon Dieu, que de choses mesquines dans cette politique locale Le matin, il se souvenait, le soir, il se demandait : "Combien de charges m'en ont coûté ?" concierge du collège lui avait paru, contre son ordinaire, cordial et communicatif. "Vous savez, monsieur Martin, on travaille pour vous" avait-il dit en clignant de l'œil.
on travaille pour vous" avait-il dit en clignant de l'œil. "Ça marchera" tandis que Martin, cloué, balbutiait quelques remerciements, naïvement, l'homme avait ajouté "Mon garçon vient de partir au régiment. C'est bien peu ce que je gagne ici. Quand vous serez maire, je vous demanderai quelque chose". Ainsi tous poursuivaient un but personnel et différent, quoique s'enrôlant sous le même drapeau. Pourtant une vision claire traversa son esprit : il revit Geneviève Bradier, la très jeune institutrice des petits, et l'air de confiance avec lequel elle l'écoutait. Au moins, celle-là était désintéressée, claire, enthousiaste. Et n'était-ce pas assez pour qu'il
était désintéressée, claire, enthousiaste. Et n'était-ce pas assez pour qu'il agisse ? Il rentra avec un peu plus de calme en songeant, avec l'orgueil inconscient des intellectuels, que le combat des idées n'est pas fait pour la masse. Au collège, les partisans de Martin-Pretax et ceux de Placard-Millon se parlaient plus. Chaque clan occupait un bout du trottoir sous la longue marquise, cyniquement, les élèves constataient la froideur des saints. Eux-mêmes se divisaient, selon les opinions de leurs familles. Le principal ne paraissait plus. Effrayé de penser qu'un professeur pouvait demain demander partout, Martin-Prety le revoyait avec appréhension. La SOUSCRIPTION
demain demander partout, Martin-Prety le revoyait avec appréhension. La SOUSCRIPTION OUVERTE par LE COMITÉ D'ACTION (P.S., C.G.T., et F.O.) pour Secours aux blessés Dons en vêtements Recherches sur les personnes, etc. COMITÉ QUARANTE-TROISIÈME LISTE S. N. des Chemins de l'or Groupe des Enfants, vers, mensuel. 5 » Groupe d'Arcachon, vers, mensuel. 3 » Groupes de Nantes, vers, mensuel.. 10 » Groupe du Havre 10 » Groupe de Provins, vers » Groupe du Mans 10 » Siège fédéral, vers, janvier 11 » Groupe Paris-Est (Ateliers) 105 Groupe Saint-Nazaire 5, Groupe Paris-Fonctionnaires 5 » Groupe Paris-P.L.M 5 » Groupe Paris-St-Lazare-Batignolles 5 »
5 » Groupe Paris-P.L.M 5 » Groupe Paris-St-Lazare-Batignolles 5 » Groupe d'Avignon 17 » Groupe de Narbonne, vers, janvier 2 » L'avenir social de Saint-Denis (Coopér.) 10 » M. Gougy, à Saint-Cloud, 5° vers. 'li » P. Perrot, brigadier maréchal d'armée. 20 » F. K., groupe de St-Geniès-le Bas (Hérault) 7 50 D(»lliST.Pal!as' Cl Antipin, le coupon 11. 1). G "3 50 Plantât, rue des Maronites, versé par la Believilloise 10 » Le personnel du café de la Bellevilloise 31 » M. Daumoni, à Alelune M. Dubois, instituteur, à Lalla-Mania Oran » Ain. et F. Boutaret «•; L'Abeille de Passy
Oran » Ain. et F. Boutaret «•; L'Abeille de Passy (Coopérative) 10 » Arcinas, P. T. T. 5 Sous-Comité d'action de Villeurbanne-Saint-Georges 10 » Y Brault, rue du Commerce V, Fédér. du Textile, 4= vers. 10b » Chambre syndicale ouvrière des commerces de Paris Mécanicien de routière du fort de Bordeaux un gréviste Motobloc, 1 » Collecte entre copains du Nord et du Midi, après une réunion et fête familiale, 15,50 5 » Synd. des métaux de Roanne 7 » Synd. des mécaniciens de Bordeaux 5 » Synd. des métallurgistes de Vienne 10 » Synd. des métallurgistes de Montluçon 5
de Vienne 10 » Synd. des métallurgistes de Montluçon 5 » Bourse du Travail de Montluçon.. 10 » Synd. métallurgique du Nord à Paris versé par Devernay 9 75 Soc. de secours mutuels de la fabrique de pompes Thirion, à Paris. 5 » Syndicat typographique de St-Etienne. 10 » Docteur Lobit et Charles Blié » Syndicat du Bâtiment de Perpignan. 3 » Parti socialiste, section de Poitiers 5 » vers 10 Ariette, Georges et Lille » Fédération socialiste de Sports et Gymnastique, 5 » vers. 10 Ced Star Club du Perreux 15 Léger Pierre; à Triaucourt 1 » Comité d'action,
Perreux 15 Léger Pierre; à Triaucourt 1 » Comité d'action, Parti socialiste, et Bourse du Travail de Caen 5 » Les camarades d'un atelier de la chaise d'artillerie navale, à Lorient 5 » Maison Galochat et Thomas, Montreuil 12e vers. 10 » B Comité d'action d'Agen. (produit d'une collecte) 8 » Parti socialiste, Fédération de la Saône-et-Loire, 2e vers., 25 fr. section de la région chalonnaise, 10 fr. MuDier 2 fr. Gessaume, Laurent, Fraise r" Joaudet, Charpentier, 1 fr. Arnal 0,50. 4350 Cotisation de M. B: et de son personnel, transmis par M, Rodos: 100 » un groupe d'électriciens, sect.
transmis par M, Rodos: 100 » un groupe d'électriciens, sect. Champ de Mars, versé par Cassagnade -G Leroux, Cassagnade, Petit, 5 fr liais, 3 fr. Guerry, Henriot, Guérinat, Robert, Joncourt Pontal Vumerle, .Neuville, 2 fr. Grellois .Benoist, Jacquet, JJarril, Mouchet Marchand, Renault, Salaun, Lelièvre, Schwflhr, Wegmann, Straim Le Philippe, 1 fr. Testard, Hamel Mathevon, Lepaint, Huguet Bard Lojrin, Miel, 0,50 :.• 5150 L'indépendance du 12e (coop.) 5 » Parti socialiste, groupe de Provins 8= vers 10 B Produit, d'une souscription individuelle par le citoyen Wafiaart, de Novelles les-Lens A. Milhavet, mobilisé 1 union syndicale des ouvriers et ouvrières de l'Assistance
mobilisé 1 union syndicale des ouvriers et ouvrières de l'Assistance publique. » Syndicat des Lithographes de la région parisienne 30 a Comité de la P. T. T., versé par JMod » Levêque, versé par Quillent 1 » Ricard, mobilisé 5 » Marius Roncagliolo, à Toulon. 1 » Total de la 53e liste 1 170 20 Total des listes précédentes. 129.630 70 Total à ce jour. 130.200*90 » Convocations OrganiSATIONS CENTRALES Parti socialiste. Conseil national C. A. P. Réunion de la Commission administrative permanente, demain mardi 12 février à 14 heures au 13, rue du Colombier, à Paris. Pour la suite
au 13, rue du Colombier, à Paris. Pour la suite à donner, il passait la main au ministère, l'affaire étant politique et par conséquent en dehors de son ressort. D'ici à ce qu'une réponse soit arrivée, les élections seraient faites, Martin anéanti, ou tout-puissant. Le temps arrangerait donc les choses. Et M. Pons-Sabry, très versé dans les études préhistoriques, s'en retournait vers le passé, dans la contemplation des sombres luttes primitives où l'homme avait comme ennemi des cavernes et le grand lion mais où, par une juste compensation, il ne connaissait pas la politique. La lutte se déployait en ville.
connaissait pas la politique. La lutte se déployait en ville. Dans tous les coins, dans toutes les rues, des groupes formaient des îlots sur les trottoirs les conversations s'échelonnaient le long des quais de la Loire. Quelques jours, seulement et ce serait l'élection. Mais aucune agitation tumultueuse ne régnait tout se passait en confidences, en allées et venues sournoises. On voyait des gens sonner aux portes avec un œil de côté, des militants ving. 30, au siège. Le secrétaire Louis Dubreuilh. Fédération de la Seine Commission exécutive Réunion, ce soir, à 8 heures, 19, rue Clair. Le secrétaire Duchard. PARTI
à 8 heures, 19, rue Clair. Le secrétaire Duchard. PARTI SOCIALISTE 9ème section, à 8 h., 30, chez Erard, 51 rue Caillegon, 2ème. COOPERATIVES Union des coopérateurs parisiens (section Égalitaire). Commission exécutive à 8 h. 30, 17, rue de Sambre-et-Meuse. PROGRAMME DES SPECTAKLES LUNDI 31 JANVIER Théâtre-Français. Hélène. Opéra-Comique. Hécube. Odéon. Relâche. Salie. Vous n'avez rien à déclarer ? Palais-Royal. 10 h. Le Poilu l'Horizon a dit « Je m'en vais ». Gymnase. 8 h. 45. Les deux Vestales. Théâtre Lyrique. Relâche Variétés. 9 h. 30. Miquette et sa Mère. Gaîté. Vaudeville, Grand film Casa del Sole, adaptation de Gabriele
Gaîté. Vaudeville, Grand film Casa del Sole, adaptation de Gabriele d'Annunzio. (Matinée et soirée) Théâtre Antoine 8 h. 45. Béranger. Sure. Sarah Bernhardt. L'Aiglon Apollon. La Cocarde de Mimi Pinson. Porte-Saint-Martin. Anna Karénine mardi, jeudi (matinée et soirée) et dimanche (matinée et soirée) Nouvel-Ambigu. Sherlock Holmes mardi, jeudi, samedi et dimanche Théâtre Fějane. Mme Sans Gêne Bouffes-Parisiens, Revue avec Max Dearly mardi, vendredi, samedi et dimanche Théâtre Michel. La revue vous Permet. Théâtre Albert I. 8 h. 30, La Souris Grande-Guignol. 8 h. 30. L'Angoisse; le siège de Berlin. Théâtre Déjazet. Les Fiancés de Roland. Théâtre de la Place. Le
Déjazet. Les Fiancés de Roland. Théâtre de la Place. Le feu sacré; A la diable Comédie-Montparnasse. 8 h. 30. Le Courrier Dimanche, mutinée à 8 h. 30 Théâtre des Capucines. En Franchise revue. À l'Étage au-dessus de Pardon. Montparnasse. Revue Enlevez-moi. Gobelins, Les Dragons de Villarose. La Fille de Mme Bovary. Belleville. Brave Gosse. Folies-Bergère. La revue Jusqu'au bout. Olympia. 8 h. 30.– vedettes et attractions. Scala: Taisez-vous, Méfiez-vous avec Mistinguett, Girié, tous les soirs, à 8 h. 30. Gaîté-Rochefort. La revue. Bataclan. En Bouchon revue à grand spectacle. Médrano. Divers. Circulation des trains entre Paris et Quimper. Amélioration des
Divers. Circulation des trains entre Paris et Quimper. Amélioration des relations entre Paris. Quai d'Orsay, Lannion et Concarneau. À date du 1er février 1916 un nouveau train circulant entre Quimper et Lannion assurera le prolongement des Trains expresse (matin et soir) pour Paris-Quai d'Orsay ainsi l'express partant de Paris-Quai d'Orsay à 8 h. 30 pour atteindre Quimper à 10 h. 30 continuera sur Lannion, où il arrivera à 12 h. 39 (correspondance pour Brest arrivée à 12 h. 30). Au retour, départ de Lannion à 5 h. 25 (de Brest à 5 h. 40) arrivant à Quimper à 6 h.
à 5 h. 40) arrivant à Quimper à 6 h. 30, puis à Paris-Quai d'Orsay à 9 h. 30 (le jour de la semaine). Sur la section de Rosporden à Concarneau il partira de la date précitée des deux trains (un dans chaque sens). Le premier en automne offera une relation nouvelle de jour de Concarneau avec Paris (départ de Concarneau à 10 h. 15 arrivant à Paris-Quai d'Orsay à 19 h. 30). Le second, dans le sens contraire, permettra aux voyageurs partant de Paris-Quai d'Orsay à 20 heures de trouver une correspondance directe à Rosporden (départ 7 h. 40),
trouver une correspondance directe à Rosporden (départ 7 h. 40), qui les conduira à Concarneau à 8 h. 35 au lieu de 9 h. 59. Modifications et améliorations à la marche des trains à partir du 1er février 1916. Différentes modifications et améliorations seront apportées à la marche des trains sur les sections du réseau d'Orléans à partir du 1er février 1916. Pour tous renseignements consulter dans les gares et stations les documents spécialement apposés. PETITES ANNONCES Alimentation CHERCHE une situation exécrable. La Piece 222 Hôtel X. Paris cherchait un chef de cuisine. R. ANTOINE. Le Manché sur les dors.
chef de cuisine. R. ANTOINE. Le Manché sur les dors. Divers Demoiselle donne leçon de russe, méthode rapide, Bender, boulevard Brune, 13. PETITE CORRÉSPOONDANCE P. 1887. C'est le jugement de paix qui fixera votre sort. A: 11. H.G. Oui, si l'un des fils était soutien indispensable ou si le père peut travailler et n'a pas de ressources suffisantes pour vivre. Aucun ci Gare. Convoctions arrivées trop tard. P. U., Cauderbécrt. Cette question étant d'un ordre spécial il est nécessaire de consulter un avocat. Vous indréz-vous envers Mme Dueos de la Chaussée, 58 avenue de Champs-Élysées. A. B., 55. 1° Oui,
Chaussée, 58 avenue de Champs-Élysées. A. B., 55. 1° Oui, la réforme de votre mari est définitive 2° Il est évident que l'on ne peut refuser d'indiquer la date de paiement sur un acquit, ni sur une quittance de loyer. 3° Pour courir, à droite et à gauche, les yeux en terre, à pas pressés; Peu de salivaie, spas de réunions, une modération de ton et véridicité dans les proclamations, comme il convient au peuple courtois de la Loire mais un réseau inextricable de mensonges, d'intrigues, de combinaisons où l'on cherchait à prendre le candidat. Le parti prêtre marchait tout
cherchait à prendre le candidat. Le parti prêtre marchait tout entier. On approchait de Noël. Depuis trois semaines, un prédicateur en vogue, le Père Lavrillière, remportait un grand succès auprès des pénitentes du monde. C'était un homme de quarante-cinq ans environ, grand et velu, d'une éloquence fougueuse. Ses paroles brusques heurtaient les dévêtements en dentelles et tombaient sur les épaules élégantes comme une flagellation sans le fouet des paroles, leur âme pécheresse se roulait, se tordait, une douleur voluptueuse courait dans leur échine, leur mettait dans les flancs des tressaillements – elles étaient prêtes à crier, comme en délire :
– elles étaient prêtes à crier, comme en délire : "Fais-moi mal, fais-moi bien mal". Grand et puissant, avec une forte figure alsacienne, carrée, à barbe blonde, une stature d'athlète ou de tribun, il vent les admonitions de tout le poids de son corps penché, de ses poings brandis remuant, brassant toute cette foule, couchant ces femmes sous son verbe brutal. (À suivre.) L'HUMANITÉ est composé en organe mandarin par une équipe. Le gérant : G. A. ROGNAK. L'avenir de la Presse, 16, rue du Croissant. V. SIMAN-T. imprimeur.
FEUILLETON N° 506 ORDRE DU JOUR Du Mardi 16 Mai 1893 À DEUX HEURES HUIIIWIOÎÎÎÎÎÎ DANS LES BUREAUX Nomination d'une Commission pour l'examen d'une Amande en autorisation de poursuites contre un député (n° 2732). La séance du mardi 16 mai est la 78e de la session ordinaire de 1893. Les billets distribués en cette séance seront valables pour le 80e et comprendront : À GALERIES : Depuis M. PLICHON, jusques et y compris M. RIET. À TRIBUNES: Depuis M. BIGOT, jusques et y compris inclusivement. À TROIS HEURES SEANCE PUBLIQUE 1. — Discussion du projet de loi portant création de
1. — Discussion du projet de loi portant création de surtaxe à l'octroi de Landrecies (Nord) (839e fascicule, n° 1744 et 854e fascicule, n° 1773. — M. Barbotin, rapporteur). 2. — Ire délibération sur la proposition de loi de M. Jullien, et plusieurs de ses collègues ayant pour objet de modifier l'article 310 du Code civil (Divorce) (nos 701-1057. M. Jullien, rapporteur). 3. — Ire délibération sur la proposition de loi de M. Etcheverry et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet la modification du taux de l'intérêt légal (nos 1081-1281-1328-2256. M. Etcheverry, rapporteur). 4. — 2e délibération sur le
1081-1281-1328-2256. M. Etcheverry, rapporteur). 4. — 2e délibération sur le projet de loi relatif au rachat, par la Compagnie Paris-Lyon-Méditerranée, du chemin de fer d'Arles à Saint-Louis-du-Rhône (nos 2354-2715. M. Delpech, rapporteur). 5. Discussion du projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1884 (n° 55-661. — M. Philibert, rapporteur) 6. — Discussion du projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1885 (nos 56-1160. — M. Cabart Danneville, rapporteur). 7. — 1re délibération sur : 1° le projet de loi; 2° les propositions de loi de M. Granger et plusieurs de ses collègues, de MM.
de M. Granger et plusieurs de ses collègues, de MM. Louis Ricard et Paul Guieysse, de M. Pierre Richard de M. Dron, de M. Le Cour et plusieurs de ses collègues, de M. Vian et plusieurs de ses collègues, concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail et l'organisation de l'assurance obligatoire (nos 746-1148-1151-1153-1176-1274-1526-1926. — M. Maruéjouls, rapporteur) 8. — Ire délibération sur : 1° le projet de loi; 2° la proposition de loi de M. Alfred Letellier, concernant le service de la prisée et de la vente des gages du Mont-de-Piété de Paris (nos
de la vente des gages du Mont-de-Piété de Paris (nos 574-2632-2642-2721. — M. Horace de Choiseul, rapporteur). 9. — Ire délibération sur la proposition de loi de M. Cluseret et plusieurs de ses collègues, tendant à la réglementation des Halles centrales de Paris (nos 496-693-2308. Mlle baron de Ladoucette, rapporteur). 10. Ire délibération : 1° sur le projet de loi pour la protection de la santé publique; 2° sur les propositions de loi de M. Édouard Lockroy relatives : 1° à l'organisation des services de l'hygiène publique; 2° à l'assainissement des logements et habitations insalubres; 3° sur la proposition de