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la section du contentieux au conseil d'Etat). Art. 26. L'expédition des décisions, délivrée par le secrétaire du contentieux, porte la formule exécutoire suivante : La République mande et ordonne aux ministres de (ajouter le département ministériel désigné par la décision), en ce qui les concerne, et à tous huissiers à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir à l'exécution de la présente décision. TITRE IV. — DISPOSITIONS GÉNÉRALES. Art. 27. Les présidents de section et les conseillers d'Etat siègent dans l'ordre du tableau. Le tableau comprend : 1° le vice-président
l'ordre du tableau. Le tableau comprend : 1° le vice-président ; 2° les présidents de section, d'après l'ordre de leur nomination par le gouvernement ; 3° les conseillers d'Etat en service ordinaire, dans l'ordre de leur élection par l'Assemblée, conformément à la liste officielle insérée au Bulletin des lois ; 4° les conseillers d'Etat en service extraordinaire, dans l'ordre de leur nomination. Lors des renouvelements prévus par l'article 3 de la loi du 24 mai 1872, les conseillers d'Etat réélus conservent leur rang parmi les anciens membres. Les maîtres des requêtes et les auditeurs siègent dans l'ordre de leur nomination.
requêtes et les auditeurs siègent dans l'ordre de leur nomination. Art. 28. — Les conseillers d'Etat ne peuvent s'absenter sans un congé donné par le ministre de la justice, après avoir pris l'avis du vice-président, et du président de leur section. Les maîtres des requêtes et les auditeurs ne peuvent s'absenter sans un congé donné par le vice-président, après avoir pris l'avis du président de la section dont ils font partie. Art. 29. — Dans le cas où, par suite de vacance, d'absence ou d'empêchement d'un ou plusieurs conseillers d'Etat, une section ne se trouve pas en nombre pour délibérer,
une section ne se trouve pas en nombre pour délibérer, le vice-président du conseil, de concert avec les présidents de section, la complète par l'appel de conseillers d'Etat pris dans les autres sections. En cas d'urgence, la décision est prise par le président de la section. Art. 30. Tout conseiller d'Etat, maître des requêtes ou auditeur, qui s'absente sans congé, ou qui excède la durée du congé qu'il a obtenu, subit la retenue intégrale de la portion de son traitement afférente au temps pendant lequel a duré son absence non autorisée. Si l'absence non autorisée dure plus d'un mois, le
autorisée. Si l'absence non autorisée dure plus d'un mois, le ministre de la justice en informe le président de la République. Art. 31. Au procès-verbal des sections et des assemblées générales du conseil d'Etat est annexée une analyse sommaire des discussions relatives aux projets de loi, aux règlements d'administration publique et aux affaires pour lesquelles, à raison de leur importance, le président jugerait que la discussion doit être recueillie. Cette analyse est faite par un auditeur désigné à cet effet par le président assisté d'un rédacteur spécial. Elle reproduit sommairement les discussions; elle est soumise à la révision du président
les discussions; elle est soumise à la révision du président ou de l'un des conseillers d'Etat ou maîtres des requêtes présents à la séance, délégué par le président. Art. 32. L'époque des vacances du conseil d'Etat est fixée, chaque année, par un décret du président de la République. Le même décret forme deux sections pour délibérer sur les affaires urgentes et désigne sept conseillers d'Etat en service ordinaire, six maîtres des requêtes et huit auditeurs pour composer ces sections. L'assemblée générale ne peut délibérer pendant les vacances qu'autant que sept au moins de ses membres, ayant voix délibérative, sont présents.
au moins de ses membres, ayant voix délibérative, sont présents. Les conseillers désignés pour faire partie de la section des vacances peuvent se faire remplacer, de l'agrément du président, par un autre conseiller d'Etat. Art. 33. La bibliothèque est placée sous la surveillance d'une commission de trois conseillers d'Etat, élus au scrutin. Cette commission règle tout ce qui concerne l'acquisition, le prêt et l'usage des livres. Art. 34. Le garde des sceaux, ministre de la justice, est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois. Fait à Trouville, le 21 août 1872. A. THIEBS, Par
Fait à Trouville, le 21 août 1872. A. THIEBS, Par le président de la République, Le garde des sceaux, ministre de la justice, J. Dufaure. LE FIGARO Je vous contais hier dans quels sentiments m'avait laissé la lecture du livre de M. Edmond Hugues, qui s'occupe de l'Histoire de la restauration du protestantisme en France au XVIIIe siècle. Je voudrais, s'il était possible, vous les faire partager. C'est tout à la fois de l'étonnement et de l'indignation. Ainsi donc, il était vrai, et nous, le gros du public instruit, nous n'en savions rien, vingt-cinq ans avant la déclaration des droits
n'en savions rien, vingt-cinq ans avant la déclaration des droits de l'homme, en plein siècle de Voltaire, toute une partie de la nation, — la France comptait alors près de trois millions de protestants, — était mise hors la loi ; ou plutôt, car ce n'est pas assez dire, on promulguait contre elle des lois spéciales, les plus iniques et les plus terribles qu'aient jamais pu inventer d'acharnés persécuteurs ; on renouvelait contre les réformés toutes les prescriptions de l'édit de Nantes ; on les aggravait encore. C'est en 1745 que le roi Louis XV, le bien-aimé, décidé à en
que le roi Louis XV, le bien-aimé, décidé à en finir avec les assemblées et les prêches, après avoir rappelé les peines rigoureuses dont étaient frappés ceux que l'on y surprenait en flagrant délit, ajoutait : « À l'égard de ceux qu'on saura avoir assisté auxdites assemblées, mais qui n'auront pas été arrêtés sur-le-champ, veut et entend Sa Majesté que les hommes soient envoyés incontinent, sans forme ou figure de procès, sur les galères de Sa Majesté, pour y servir comme forçats, vendant leur vie, et les femmes recluses à perpétuité. Sans forme ou figure de procès ! cela fait
perpétuité. Sans forme ou figure de procès ! cela fait trembler. Ainsi sur un soupçon, sur un bruit, sur une délation, les portes des prisons s'ouvraient, et les pontons des galères. Nulle enquête, nul jugement ! Et en 1745 ! Et n'imaginez pas que ce fût là un de ces édits comminatoires qui ne sont destinés qu'à rester lettre morte. À la suite, la persécution se déchaîna, aussi violente qu'aux premiers jours de la révocation de l'édit de Nantes. L'auteur ne se contente pas de nous en tracer un tableau général ; nous pourrions croire qu'il a forcé la couleur;
général ; nous pourrions croire qu'il a forcé la couleur; il conte des faits authentiques, extraits de rapports officiels et des lettres des persécutés. Ce ne sont partout qu'assemblées dispersées à coups de fusil, vieillards et jeunes filles traînés en prison, au milieu des outrages de la populace, prédicants pendus et cadavres jetés dans les fleuves. Dans les villages, des garnisaires, qui pillent et qui violent, sous les yeux de leurs chefs ; les villes sont soumises à des amendes énormes; et au milieu de ces abominations, la plus monstrueuse de toutes, des enfants enlevés à la famille, et enfermés
de toutes, des enfants enlevés à la famille, et enfermés dans un couvent pour y être baptisés de force et instruits dans le catholicisme. Et Voltaire ? Que disait-il de tout cela ? Il ne pouvait ignorer ces horribles violations de la loi naturelle. M. Edmond Hugues conte qu'ayant passé trois années à Lausanne, cette terre d'asile du protestantisme français persécuté, il avait été à plusieurs reprises sollicité de prendre en main la cause de ces malheureux. Sa grande voix s'était obstinément tue. Leur avait-il répondu ce qu'il écrivit un jour, dans un mouvement de mauvaise humeur, à quelqu'un qui
jour, dans un mouvement de mauvaise humeur, à quelqu'un qui lui recommandait un pauvre diable injustement condamné à mort : « Je ne puis pourtant pas être le Don Quichotte de tous les pendus et de tous les roués d'Europe. » Non, la vérité est que Voltaire ne s'intéressait point aux huguenots, en tant que huguenots. Il partageait contre eux le préjugé de son siècle. Il les regardait volontiers comme des rebelles, ennemis de la royauté, prêchant des doctrines subversives, et contre qui tous les moyens étaient bons. Il était animé contre eux, toute proportion gardée, de la défiance et
animé contre eux, toute proportion gardée, de la défiance et de la haine que nous sentons aujourd'hui contre les communards. M. Edmond Hugues défend avec beaucoup de chaleur les protestants d'avoir jamais songé à se révolter contre l'autorité royale. Il soutient que le roi n'avait pas de sujets plus fidèles, et que jamais un prêche ne se terminait sans qu'il fût dit une prière pour la santé de Louis XV. Il est possible qu'il dise vrai, et il en apporte des preuves si nombreuses que je suis tout disposé à m'y rendre. Mais la foule n'en savait rien. Pour elle,
m'y rendre. Mais la foule n'en savait rien. Pour elle, les huguenots n'étaient guère que des chiens enragés, qu'il fallait écraser au plus vite. On ne se doutait point qu'il y en eût trois millions en France; il n'en restait plus guère, disait-on, qu'une centaine de mille ; quelques-uns même affectaient de n'en compter que trente mille. Qu'on en finisse ! était le mot d'ordre. Quelle prise Voltaire aurait-il eue sur l'opinion publique, s'il avait agité devant les yeux de la France la tête d'un prédicant attaché à quelque gibet ? Sa voix se serait perdue sans écho. Eh bien
? Sa voix se serait perdue sans écho. Eh bien ! manger mouton, canaille, sotte espèce, Est-ce un péché ? Non, non, vous leur fête, seigneur En les croquant, beaucoup d'honneur ! On leur faisait trop d'honneur en daignant les mettre aux galères et les pendre un par un. Ils ne méritaient que d'être exterminés en masse. Voltaire fut beaucoup plus adroit, si toutefois le hasard n'eut pas plus de part en cette circonstance que le bien jouer. Il choisit un procès où les considérations de religion ne venaient qu'en seconde ligne ; où il s'agissait surtout d'une erreur judiciaire
seconde ligne ; où il s'agissait surtout d'une erreur judiciaire à réformer ; un procès très-dramatique d'ailleurs, et très-propre à aiguiser la curiosité par cet air de mystérieuse horreur qui est si puissant sur l'imagination des hommes. Il eut tout le public pour lui, quand il parla de réhabiliter la mémoire de Calas, mis bêtement à mort par des juges passionnés, pour un crime qu'il n'avait pas commis. Calas était huguenot; tout le clergé prit fait et cause pour le Parlement de Toulouse; son intervention agrandit le débat, qui se trouva bientôt porté sur un autre terrain. La France y
trouva bientôt porté sur un autre terrain. La France y suivit Voltaire, qui commença dès lors, en faveur de la tolérance, son immortelle campagne. Il avait derrière lui la nation tout entière. Il ne fallait rien moins que cette force énorme de l'opinion publique, mise en branle par un Voltaire, pour briser sur ce point la résistance du clergé. On est épouvanté, quand on lit cette histoire, du fanatisme à froid déployé par les évêques de ce temps-là. Le nom de l'onctueux Massillon et de celui que Voltaire nomme le doux évêque de Fréjus nous fait illusion sur les dispositions
doux évêque de Fréjus nous fait illusion sur les dispositions des prêtres du dix-huitième siècle. On est porté à les croire sceptiques et coulants. Sceptiques, ils l'étaient sans aucun doute, et, sauf de rares exceptions, ils avaient en médiocre estime les vérités qu'ils étaient chargés d'enseigner au peuple. Intraitables, en revanche, sur leurs privilèges, et d'une intolérance dont l'excès dépasse tout ce qu'on saurait imaginer. M. Edmond Hugues cite quelques extraits des suppliques qu'ils adressèrent de temps à autre au roi. Jamais l'esprit de prévention, jamais l'insolence, jamais la cruauté ne furent poussés plus loin. Ce sont eux qui poussent
ne furent poussés plus loin. Ce sont eux qui poussent toujours aux répressions sanglantes, qui raniment le zèle singulièrement tiède des politiques, qui leur arrachent ces monstrueuses ordonnances et les pressent de les exécuter. Il n'y a rien de plus tristement comique que la façon dont les gens d'esprit, grands seigneurs, se comportent vis-à-vis de ces prétentions. Ainsi, voilà le duc de Richelieu : c'était évidemment un sceptique, et qui eût penché plutôt vers la mansuétude. Et le fait est que, nommé une première fois gouverneur du Languedoc, il fit venir les chefs des réformés, et les avertit qu'il était
venir les chefs des réformés, et les avertit qu'il était disposé à leur lâcher un peu la bride, pourvu qu'ils n'en abusassent point ; qu'il serait bien, par ci, par là, forcé de faire quelques exemples; mais qu'à partir de ce moment les pendus se compteraient, et qu'il ne fallait pas y prendre garde. Ce fut comme une révolte du clergé. Le duc de Richelieu ne tarda pas à avoir la main forcée, et quand il revint une seconde fois dans son gouvernement, il persécuta avec la même désinvolture qu'il avait promis de protéger, ne se souciant pas au fond
avait promis de protéger, ne se souciant pas au fond de l'un plus que de l'autre. Les curés recommencèrent à dénoncer les prêches, les espions à les signaler aux soldats, les dragons à les sabrer, le tout à prix d'argent : on donnait 3,000 francs à l'espion qui avait fait pendre un prédicant, trois mille francs aux soldats qui l'avaient expédié. Un joli emploi du budget ! Voyez pourtant ce que c'est que l'entêtement d'un corps, qui ne veut céder sur aucune de ses prérogatives ! C'est à la furieuse prévention du clergé en cette affaire que nous devons l'une
prévention du clergé en cette affaire que nous devons l'une des conquêtes les plus utiles de la grande révolution, le mariage civil. Toute cette histoire est fort bien contée par M. Edmond Hugues, et forme un des chapitres les plus intéressants de son livre. Depuis la révocation de l'édit de Nantes, les protestants ne pouvaient plus se marier qu'à l'église, devant le prêtre catholique, qui ne leur accordait le sacrement qu'après leur avoir imposé d'assez longues épreuves, et fait signer des actes de foi. Bien peu se soumettaient à ces humiliantes cérémonies qui blessaient leur conscience; ils se mariaient au
humiliantes cérémonies qui blessaient leur conscience; ils se mariaient au désert, en sorte que leurs mariages, n'étant pas reconnus par la loi, ne produisaient aucun effet civil; que leurs fils, déclarés bâtards, étaient inhabiles à leur succéder, et que c'était dans un très-grand nombre de familles une confusion fort préjudiciable à l'Etat. Les politiques s'aperçurent assez vite des inconvénients de cette mesure absurde, et ils tournèrent tous leurs efforts à obtenir du clergé quelques concessions. Pourquoi ne pas inscrire les mariages, sans demander aux époux des déclarations contraires à leur conscience ? Il y eut de longs pourparlers, des enquêtes
conscience ? Il y eut de longs pourparlers, des enquêtes et des contre-enquêtes ; les évêques, avec une obstination invincible, refusèrent tout accommodement. Qu'arriva-t-il ? C'est qu'on se fatiguait de ces chicanes, et que, laissant là protestants et catholiques, on remonta aux principes, on les trouva ; ils frappèrent tous les esprits par leur lumineuse simplicité, et dès ce jour la question fut résolue, sinon en fait, au moins dans l'opinion publique, en un sens que n'avait point prévu le clergé français. C'est un membre inconnu du parlement d'Aix, Rippert-Montclar, à qui revient l'honneur d'avoir le premier reconnu et établi
à qui revient l'honneur d'avoir le premier reconnu et établi la nécessité du mariage civil. « Selon la jurisprudence du royaume, disait-il en commençant, il n'y a point de protestants en France, et cependant, selon la vérité des choses, il y en a plus de trois millions. Ces êtres imaginaires remplissent les villes, les provinces, la campagne ; et la capitale de ce royaume en contient plus de soixante mille. » Il passait en revue tous les moyens proposés pour rendre valables les unions de ces êtres imaginaires, et, les rejetant l'un après l'autre, il arrivait à prouver qu'il y
rejetant l'un après l'autre, il arrivait à prouver qu'il y a deux choses bien distinctes dans le mariage : un contrat humain et un rite extérieur pour le bénir ; que le roi est donc libre d'établir, sans l'intervention de l'Eglise, une forme légitime pour les mariages de ses sujets protestants. Cette proposition nous paraît bien simple aujourd'hui. L'émotion qu'elle excita à cette époque est inexprimable. Ce fut un déluge de brochures pour y répondre, dont quelques-unes signées d'illustres noms d'évêques. Ces messieurs du clergé étaient fort en colère et fulminaient. Mais la raison finit toujours par avoir raison. FRANCISQUE
fulminaient. Mais la raison finit toujours par avoir raison. FRANCISQUE SARCEY. ACTES OFFICIELS Inspecteurs de la marine. Le président de la République française, Sur le rapport du ministre de la marine et des colonies, Vu l'ordonnance du 14 juin 1844 ; Vu le décret du 12 janvier 1853 ; Le conseil d'amirauté entendu ; Décrète : Art. 1er. Le recrutement des inspecteurs adjoints des services administratifs de la marine s'effectue au concours parmi : Les lieutenants de vaisseau, Les capitaines d'artillerie, Les sous-ingénieurs de 1re et de 2e classe de la marine et les sous-commissaires de la marine. Les épreuves
la marine et les sous-commissaires de la marine. Les épreuves du concours sont renouvelées à chaque vacance dans le grade d'inspecteur adjoint. Art. 2. Les formes et le programme du concours sont réglés par un arrêté du ministre de la marine et des colonies. Art. 3. Le ministre de la marine et des colonies est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Trouville, le 16 août 1872. A. THIERS. Par le président de la République : Le ministre de la marine et des colonies, A. POTHUAU. ADMINISTRATION DES LIGNES TÉLÉGRAPHIQUES AVIS Des bureaux télégraphiques sont ouverts à Besse et
TÉLÉGRAPHIQUES AVIS Des bureaux télégraphiques sont ouverts à Besse et Champeix (Puy-de-Dôme), Légé (Loire Inférieure), Sézanne (Marne). Les communications avec la Chine et le Japon sont interrompues par la voie russe de Vladivostock. Les dépêches sont dirigées par les voies des Indes. Le câble de Hong-Kong à Shanghai étant momentanément coupé, la transmission entre ces deux points a lieu par la poste, sans frais. LES COURSES Cherbourg. Dimanche 25 août. Les courses ont eu lieu sur le polygone de Querqueville, à 6 kilomètres de la ville. Temps superbe et réunion fort intéressante. Le prix de la Société d'encouragement a été
fort intéressante. Le prix de la Société d'encouragement a été gagné par Hérâine; à M. Suchel. Nestor II, au baron Finot, 2e. Gentleman, au comte de Berteux, a seul couru dans le prix des Haras. Ermeline, à M. Lupin, a battu Idylle, au comte de Berteux, dans le prix de la Ville. Enfin dans le steeple-chase, N., à M. F. Roy, est arrivé 1er, à peu de distance de la Juyère, appartenant à M. Forcinal. Les deux chevaux ont parfaitement franchi tous les obstacles. Je ne parle pas des courses au trot, qui n'offrent d'intérêt que pour les éleveurs. Lille.
au trot, qui n'offrent d'intérêt que pour les éleveurs. Lille. — Dimanche 25 août. Prix des Haras (course de haies). — Auby, au comte d'Evry, 1er; Amadou, à M. Suchel, 2e; Trompette, au comte de Ribeaucourt, 3e. Prix de la Ferme. — Hrenade, 1er; Léotard, au comte de Ribeaucourt, 2e; Tuileries, à M. Devis, 3e. Prix du Ministère. — Seul, à M. Aumont, 1er; Paimpont, à M. Maxime, 2e. Prix des Tribunes. — Percaline, à M. Th. Jeunings, 1er; Mathilde, à M. Delâtre, 2e; Déesse, à M. le baron de Voehmont, 3e. Prix du Moulin. — Tasman, à M. Borda,
Voehmont, 3e. Prix du Moulin. — Tasman, à M. Borda, 1er; Apremont, à M. Thorpe, 2e; Tempest, au comte de Ribeaucourt, 3e. Prix de Fiers. — La Gramine, 1er; Marin, au baron Finot, 2e; Astrolabe, au même propriétaire, 3e. Chalon-sur-Saône. — Dimanche 25 août. Prix de la Ville et des Haras. — Deauville, au major Fridolin, 1er; Vigogne, à M. Delamarre, 2e; la Grone, à M. de la Charme, 3e. Prix des Tribunes. — Gardenia, au major Fridolin, 1er; Loralda, à M. de la Charme, 2e; Demoiselle d'Honneur, à M. Bartholomew, 3e. Prix de la Prairie. — Postérité, à M.
Bartholomew, 3e. Prix de la Prairie. — Postérité, à M. Lupin, 1er; Montabart, au baron de Rothschild, 2e; Monuco, au major Fridolin, 3e. MAURICE. Faits divers L'exposition des beaux-arts de Bruxelles est ouverte dès le 6 août. On nous écrit que parmi les sculpteurs résidant en France qui ont envoyé leurs œuvres à l'exposition belge on remarque M. Mathieu Meunier et M. Lanzerotti. Ce dernier a envoyé deux très beaux bustes, celui de Mme Eugénie Doche en terre cuite et celui de Mme H. Mention en marbre. — En Suisse, la filature Hurlimann à Einselden a été la proie des
la filature Hurlimann à Einselden a été la proie des flammes. Le feu a pris dans les étages supérieurs; alimenté par des provisions de coton, il a en peu d'heures brûlé deux étages de la fabrique. Vers six heures on était complètement maître du feu. De nombreux ouvriers sont sans travail. — Trois marchés vont être déplacés à Paris: Le marché du quai des Ormes, qui sera reporté sur les anciens terrains de la caserne de l'Ave-Maria. Le marché de Bercy, qui se tient au chevet de l'église, place peu convenable pour une pareille exploitation, sera transféré sur un terrain
convenable pour une pareille exploitation, sera transféré sur un terrain situé au croisement des rues de Charenton et du boulevard. Le marché aux fleurs de la Cité, actuellement sur les quais et les ponts Notre-Dame et d'Arcole, par suite de l'incendie de l'Hôtel-de-Ville, sera installé sur les terrains qui se trouvent entre la rue d'Arcole, l'avenue de Constantine et le quai Desaix. L'ensemble de ces travaux est estimé à 150,000 francs. Il existe dans Paris une bande appelée la Bande rouge par les agents, et les Salamandres par les drôles, qui, aussitôt qu'un feu se déclare quelque part, s'appelle, se
qui, aussitôt qu'un feu se déclare quelque part, s'appelle, se groupe avec une promptitude extraordinaire, discute un plan, puis se sépare pour se retrouver sur le lieu du sinistre. Là, il s'agit de profiter de la rumeur pour se glisser dans la maison qui brûle et voler ce qui tombe sous la main. Les sauveteurs feignent d'accomplir un acte d'héroïsme pour voler une caisse; les imprudents pénètrent au rez-de-chaussée. Les faux-brûlés, après avoir accompli leur sinistre mission, se sauvent en poussant des cris épouvantables; les curieux se rattrapent sur les spectateurs, et enfin les possesseurs surveillent les agisseurs et les
spectateurs, et enfin les possesseurs surveillent les agisseurs et les préviennent quand la police arrive. Deux de ces malfaiteurs ont été arrêtés à l'incendie de la rue Chauffournier. L'aîné n'avait que quatorze ans; il tenait à la main un paquet contenant des lettres et des valeurs. Il sort d'une maison de correction. — Il y a quelques années, la dame veuve Martel, demeurant rue de la Douane, 10, succombait aux tortures d'une maladie étrange que la science avait été impuissante à définir; pourtant le sentiment général fut que la veuve Martel avait été empoisonnée. Les soupçons se portèrent tout d'abord
Martel avait été empoisonnée. Les soupçons se portèrent tout d'abord sur l'amant de la veuve, un sieur D., ouvrier batteur d'or, qui vivait maritalement avec elle depuis plusieurs années. Il fut arrêté, et une instruction laborieuse fut faite. Au bout de deux mois, les preuves manquant contre l'inculpé, on le relaxa. Un seul homme était resté convaincu de la culpabilité de D. C'était un nommé P., brigadier au service de la sûreté. Dans les moments de repos que lui laissait son service, P. s'était mis à filer le batteur d'or. Il espérait toujours découvrir une trace, un indice, un rien.