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sols dans les petites Gabelles, voulons & nous plaît qu'ils continuent d'être perçus; savoir ceux qui ont été vendus au profit des Contrôleurs qui les ont acquis, & ceux restants à vendre à notre profit, dont le recouvrement sera fait par les Recèveurs des Greniers à Sel pour Nous en compter dudit jour premier Juillet dernier. Si DONNONS EN MANDAMENT à nos aimés & scellés Conseillers les gens tenant notre Cour de Parlement, Chambre des Comptes & Cour des Aides à Dijon, que notre présent Édit ils aient à faire, lire, publier & enregistrer, & le contenu en icelui faire
lire, publier & enregistrer, & le contenu en icelui faire exécuter, sans permettre qu'il y soit contrevenu en quelque sorte & manière que ce soit, nonobstant tous Édits, Déclarations, Ordonnances, Règlements, Arrêts & autres choses à ce contraires, auxquelles Nous avons dérogé & dérogeons par le présent Édit; aux copies duquel collationnées par l'un de nos amis & scellés Conseillers-Secrétaires, voulons que foi soit ajoutée comme à l'original, CAR tel est notre plaisir; Et afin que ce soit chose ferme & stable à toujours Nous y avons fait mettre notre Sceau. DONNÉ à Versailles au mois d'Août l'an de grâce
Sceau. DONNÉ à Versailles au mois d'Août l'an de grâce mille sept cents cinq, & de notre Règne le soixantième et troisième. Signé, LOUIS; Et plus bas, Par le Roi, PHELYPEAUX. Visa, PHELYPEAUX. Vu au Conseil, CHAMILLART. Et scellé du grand Sceau de cire verte, en lacs de soie rouge & verte. Régistrée en Parlement à Dijon les Chambres assemblées le 3 Décembre 1705. DÉCLARATION DU ROI CONCERNANT les augmentations de Gages des Officiers des Chancelleries. LOUIS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre: À tous ceux qui ces présentes Lettres verront. SALUT. Par notre Édit
ceux qui ces présentes Lettres verront. SALUT. Par notre Édit du mois d'Octobre dernier, Nous avons créé des augmentations de Gages en faveur de nos Conseillers-Sécritaires & autres Officiers des Chancelleries près les Cours & Présidiaux de notre Royaume, qui nous payeraient la finance pour laquelle ils seraient à cet effet employés dans les Rolls que nous ferions arrêter en notre Conseil en exécution de notre dit Édit, & les 2 sols pour livre d'icelle ainsi comme il est porté par icelui, lesquelles augmentations de Gages Nous aurions rendues héréditaires par notre Déclaration du 17 Mars 1705 : Depuis plusieurs
par notre Déclaration du 17 Mars 1705 : Depuis plusieurs desdits Officiers Nous auraient fait tres-humblement remontrer qu'ils trouveraient beaucoup plus de facilité à lever lesdites augmentations de Gages s'il nous plaisait leur accorder la faculté de les désunir de leurs Offices, & de les vendre ou en disposer séparément, ensemble en faire faire le sondage avec ceux des Gages & augmentations de Gages des Officiers de notre Parlement, Chambre des Comptes & Cour des Aides à Paris, ou autres à choix des Acquéreurs, à quoi désirant pourvoir & traiter favorablement lesdits Officiers: À CES CAUSES & autres à ce
favorablement lesdits Officiers: À CES CAUSES & autres à ce nous mouvant, de notre certaine science, pleine puissance & autorité Royale, Nous avons par ces présentes signées de notre main, dit & déclaré; disons & déclarons, voulons & Nous plaît, que nos Conseillers-Secrétaires & autres Officiers des Chancelleries près nos Cours & Présidiaux qui payeront la finance des augmentations de gages ci-dessus attribués par notre Édit du mois d'Octobre dernier, puissent les désunir du Corps de leurs Offices, les vendre & en disposer héréditairement ainsi & comme ils aviseront bon être, & à leurs désirs que bon leur semblera, sans
être, & à leurs désirs que bon leur semblera, sans que pour raison de ce, ceux qui acquereront pour eux lesdites augmentations de Gages puissent être ci-après troublés ni inquiétés dans la possession d'icelles, taxés ni recherchés, soit sous prétexte d'hérédité, confirmation d'icelle ou autrement, de quelque sorte & manière que ce puisse être : Pourront toutes sortes de personnes, nos Sujets ou étrangers, acquérir & posséder lesdites augmentations de Gages, sans qu'ils puissent être sujets aux droits d'Aubeinne ou confiscation, quand même ils seraient possédés par des Sujets des Princes avec lesquels Nous pourrions être en guerre. Voulons que
Princes avec lesquels Nous pourrions être en guerre. Voulons que le fonds desdites augmentations de gages soit fait sous le nom des Acquéreurs d'icelles si bon leur semble dans les états des Gages ou augmentations de Gages des Officiers de notre Parlement, Chambre des Comptes & Cour des Aides à Paris, ou des autres Cours de notre Royaume, ou tel autre que bon leur semblera à leur choix ; & leur seront lesdites augmentations de Gages payées sur leurs simples quittances, en rapportant pour la première fois copie collationnée de celle du Trésorier de nos Revenus Casuels, pour les sommes
celle du Trésorier de nos Revenus Casuels, pour les sommes qu'ils auront payées pour ladite acquisition : Permettons aussi à toutes sortes de Communautés d'acquérir lesdites augmentations de Gages & de les posséder ; sans que pour raison de ce ils soient sujets à aucun droit d'Amortissement, dont Nous les avons dispensés & dispensons. Si DONNONS EN MANDAMENT à nos amis & feaux les Gens tenant notre Cour de Parlement & Cour des Aides à Dijon, que ces présentes ils aient à faire lire, publier & enregistrer, & le contenu en icelles suivre garder & observer selon leur forme &
en icelles suivre garder & observer selon leur forme & teneur, cessant & faisant cesser tous troubles & empêchements qui pourraient être mis ou donnés, nonobstant tous Édits, Déclarations, Arrêts, Règlements & autres choses à ce contraires, auxquelles Nous avons dérogé & dérogeons par ces Présentes, aux copies desquelles collationnées par l'un de nos amis & sceaux Conseillers-Secrétaires, voulons que foi soit ajoutée comme à l'original, CAR tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre Sceau à cesdites présentes. DONNÉ à Versailles le dix-huitième jour d'Août l'an de grâce 1705, & de notre Règne
jour d'Août l'an de grâce 1705, & de notre Règne le 63e. Signé, LOUIS: Par le Roi, PHILIPPE. Vu au Conseil. Enregistrée est au Parlement à Dijon les Chambres assemblées le 5 Février 1706. LETTRES PATENTES SUR LA CONSTITUTION du Pape touchant le Jansénisme. NOUS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre : À tous ceux qui ces présentes Lettres verront, SALUT. Quelques précautions que nous ayons prises pendant tout le terme de notre règne pour étouffer toutes les contrefactions que les erreurs du livre de Jansénius avaient fait naître, Nous avons appris néanmoins que des
Jansénius avaient fait naître, Nous avons appris néanmoins que des esprits inquiets & indociles renouvellent tous les jours des disputes aussi téméraires que dangereuses sur la condamnation de cet Auteur, ne cessent point de troubler la paix que nous avons voulu procurer à l'Église; & comme cette condamnation a été prononcée par le Saint Siège, dont le Jugement a été accepté par l'Église de France, publié & exécuté dans nos États en vertu de nos Lettres patentes enregistrées en nos Cours de Parlements, Nous avons cru ne pouvoir rien faire de plus utile pour prévenir les desseins de ceux qui
de plus utile pour prévenir les desseins de ceux qui tâchent d'affaiblir le poids de cette condamnation que de demander à Notre Saint Père le Pape qu'il lui plût d'affermir par une nouvelle Constitution l'exécution de celles des Papes ses Prédécesseurs, qui sont devenues les lois de toute l'Église par l'acceptation qu'elle en a faite. Sa Sainteté excitée par les instances qui lui ont été faites de notre part, & animé par son propre zèle, ayant donné à cet ouvrage toute l'attention que l'importance de la matière pouvait méritée, a fait une Constitution en forme de Bulle le quinzeième Juillet
fait une Constitution en forme de Bulle le quinzeième Juillet dernier, par laquelle en confirmant de nouveau les Constitutions des Papes Innocent X. & Alexandre VII. reçues et publiées dans notre Royaume, elle rejette et condamne tous les prétextes dont les défenseurs de sectes se font servis pour en éluder l'exécution; et le Sieur Gualtieri, Archevêque, Évêque d'Imola, son Nonce ayant eu ordre de nous présenter de sa part un exemplaire de ladite Constitution, et de nous demander notre protection pour la faire exécuter, Nous l'avons reçue avec le respect que Nous avons pour le Saint Siège, et pour la
que Nous avons pour le Saint Siège, et pour la personne de notre Saint Père le Pape, et Nous avons jugé à propos d'en envoyer une copie à la semblable du Clergé qui se tient présente à Paris par notre permission afin qu'elle puisse délibérer sur l'acceptation de cette Constitution dans les formes Ordinaires, et que le suffrage des Évêques se joignant ainsi à l'autorité du Saint Siège, ce concours et ce consentement unanime des membres avec leur Chef, puisse éteindre pour toujours dans notre Royaume une division de sentiments si contraires au bien et à l'honneur de l'Église: Les
si contraires au bien et à l'honneur de l'Église: Les Délibérations de cette Assemblée ont répondu à notre attente, et par le Procès-verbal qui en a été représenté, Nous avons eu la satisfaction de voir que les Prélats de notre Royaume reconnaissant dans la Constitution de notre Saint Père le Pape l'esprit et la doctrine de l'Église, à laquelle le Clergé de France a toujours été si inviolablement attaché, l'ont acceptée avec la déférence qui est due au Chef visible qu'il a plu à Dieu de donner à son Église, et nous ont supplié en même temps de faire expédier
et nous ont supplié en même temps de faire expédier nos Lettres Patentes pour la faire publier et exécuter dans notre Royaume: Et comme Nous reconnaissons avec plaisir que la plus grande gloire d'un Roi tîze Chrétien consiste à employer toute la puissance qu'il a reçue de Dieu à faire respecter et observer inviolablement les décisions de l'Église dont il a voulu que nous fussions les défenseurs et les protecteurs: À ces CAUSES, Nous avons dit et déclaré; disons et déclarons par ces présentes signées de notre main, voulons et nous plaît, que la constitution de notre Saint Père le
nous plaît, que la constitution de notre Saint Père le Pape en forme de Bulle, attachée sous le contrescel de notre Chancellerie, acceptée par les Archevêques et Évêques de notre Royaume assemblés à Paris par notre permission, soit reçue et publiée dans nos États, pour y être exécutée, gardée et observée selon sa forme et teneur: Exhortons à cette fin et néanmoins enjoignons à tous les Archevêques et Évêques de notre Royaume de la faire lire et publier dans toutes les Églises de leurs Diocèses, enregistrer dans les Registres de leurs Officialités, et de donner tous les ordres nécessaires pour
leurs Officialités, et de donner tous les ordres nécessaires pour la faire observer d'une manière uniforme, suivant les résolutions qui ont été prises sur ce sujet dans ladite assemblée; en sorte que la Paix qui en doit être le fruit soit charitablement et inviolablement conservée; et que les disputes qui l'ont altérée jusqu'à présent ne puissent plus être renouvelées; et attendu que tout ce qui regarde l'enseignement de l'Église en matière de doctrine est principalement réservé à la personne et au caractère des Évêques, et ne peut leur être ôté par aucun privilège, Nous voulons que le contenu en nos
par aucun privilège, Nous voulons que le contenu en nos présentes Lettres soit exécuté nonobstant toutes exemptions, privilèges, droits de Juridictions Épiscopales ou quasi Épiscopales qui pourraient être prétendus par aucun Chapitre, Abbaye, Communauté Seculaire ou Régulière ou par aucun particulier de quelque qualité et condition qu'ils soient, auxquels nous avons défendu et défendons d'exercer aucunes fonctions ni acte de Juridiction en cette matière en vertu desdits privilèges. Si DONNONS EN MANDATEMENT à nos aimés et fidèles Conseillers les Gens tenant notre Cour de Parlement à Dijon, que s'il leur appartient que dans ladite Constitution en forme de Bulle il
appartient que dans ladite Constitution en forme de Bulle il n'y ait rien de contraire aux Saints Décrets, Consignations Canoniques, aux droits et prééminences de notre Couronne et aux libertés de l'Église Gallicane, ils aient à faire lire, publier et enregistrer nos présentes Lettres, ensemble ladite Constitution, et le contenu en icelle garder et faire garder et observer par tous nos Sujets dans l'étendue du Ressort de notre dite Cour, en ce qui dépend de l'autorité que Nous lui donnons: Enjoignons en outre à notre dite Cour et à tous nos autres Officiers chacun en droit soi, de donner auxdits
nos autres Officiers chacun en droit soi, de donner auxdits Archevêques et Évêques et à leurs Officiels le secours et aide du bras Seculaire lorsqu'ils en seront requis dans le cas de droit pour l'exécution de ladite Constitution, CAR tel est notre plaisir: En témoignage de quoi Nous avons fait mettre notre Sceau à cesdites présentes. DONNÉ à Versailles le dernier jour d'Août de l'an de grâce mille sept cents cinq, et de notre Règne le soixante-troisème. LOUIS, par le Roi, PHELYPEAUX. Enregistrées en Parlement à Dijon en la Chambre des Vacances le 14 Octobre 1705 SANCTISSIME DÉO I S
des Vacances le 14 Octobre 1705 SANCTISSIME DÉO I S VT NOSTRI D. CLementissime Debita Providentia Papae XI. confirmatio & innovatio Constitutionum Innocentii Papae X. & Sixtandi Papae VI. Adversus Jusficium in Curia editarum cum declarationibus de jure observationis. Léger Mens Episcopus Servus Servorum Dei. Unijtis Christi deliberatis & Apostolicae benedictionis. Vineam Domum Sabaoth, quæ est Catholica Ecclesia, pro communi Nobis divina Apostolicae servitutis munere curat et dirigit, atque excolere omni studio, atque industria, jugiter haggentes, ea, quae ab Romanis Pontificibus Praedefessoribus Nosiris ad succrescentes in illa perniciosas novitates vepres radicitus evellendos, prudenti, salubrique consilio constituta esse noscuntur, ut quibuscunque
radicitus evellendos, prudenti, salubrique consilio constituta esse noscuntur, ut quibuscunque inimici Hominis molitionibus sedem, firmiter semper, atque exauctius observentur. Apostolici muniminis nolo præsidio libenter roboramus, atque alias desuper sollicitudinis, & providentiae Nostrae partes interponimus, sicut omnibus maturae considerationis tristina perpensis, ad fidelem, ac tutam orthodoxæ veritatis custodian, necnon Animarum pretioso Unigeniti Dei Filii Domini Nostris Jesu Christi Sanguine redemptarum salutem expedire in Domino arbitramur. Sicut postquam sed recens. Innocentius Papa X. praedecessor Noster per quamdam suauum desuper editam Constitutionem quinque famosus Propositiones ex libro Cornelii Jansenii Episcopi Iprensis cui titulus Augustinus, excerptas Apostolici censura judiciis rite confixerat, sed recens. Alexander
Augustinus, excerptas Apostolici censura judiciis rite confixerat, sed recens. Alexander Papa VII. etiam praedecessor noster ad eandem rationem damnatos errores in Christi fidelium mentibus prorsus abolendos, publiceque tranquillitatis perturbatorum subtiliter edas callidiatte machinationes penitus evertendas, praedixit Innocentii praedecessoris Constitutionem toto illius inserto tenore confirmavit, novarumque declarationum acceleratione consiliiabilivit, sua in id pariter edita Constitutione, tenoris qui sequitur, videlicet. ALEXANDER Episcopus Servus Servorum Dei Universis Christi fidelibus, salutem & Apostolicam Benedictionem. Ad Sanctam Sedem Beati Petri, & Universale Ecclesiae regimen, inscrutabili Divina Providentia dispositione, nullis nostris suffragantibus meritis, evenit, nihil Nobis antiquius ex mundis nostris debito cernere duximus, quam, ut sicut
antiquius ex mundis nostris debito cernere duximus, quam, ut sicut Fidei nostrae, ac Sacrorum Dogmatum integritati tradita Nobis a Deo potestate oportune consulere. Ac licet ea, quae Apostolicis Constitutionibus abunde fuerunt definita, nova declarationis, sive accessionis necessitas nequaquam indigeant, quia tamen aliqui publicae tranquillitatis perturbatores illa in dubium revocare, vel subdolis interpretationibus labefactare non vererunt, nec morbus iste latius divagetur, promptum Apostolicae authoritatis remedium censuimus non esse disserendum. Emanavit Emanavit in quaestionem alias a sed. recens. Innocentio Papa X. praedeecessore nostro Constitutionem, Declaratio, & Definitio tenoris, qui sequitur, videlicet: INNOCENTIUS Episcopus Servus Servorum Dei Universis Christi fidelibus, salutem & Apostolicam
Episcopus Servus Servorum Dei Universis Christi fidelibus, salutem & Apostolicam benedictionem. Cum occasione impressionis libri, cui titulus Augustinus Cornelii Jansenii Episcopi Iprensis, inter alias ejus opiniones,orta fuerint, praesertim in Galliis, controversia super quinque ex illis, complures Galliarum Episcopi apud Nos offerserunt, ut easdem Propositiones Nobis oblatas ex ponderemus, ac de unaquaque earum certam & perspicuam sententiam. Tenor vero praefatarum propositionum est prout sequitur. Prima. Aliqua Dei pracepta hominibus justis volentibus & conantibus secundum praesentes quas habent vires; sunt impossibilia, deest quoque illis Gratia, qua possibilia fiant. Secunda. Interiori Gratiae in statu naturae lapsus nunquam resistitur. Tertia. Ad meritum, & demerendum
statu naturae lapsus nunquam resistitur. Tertia. Ad meritum, & demerendum in statu naturae lapsi non requiritur in homine libertas a necessitate, sed sufficit libertas a coactione. Quarta. Semipelagiani admittebant praesvenientis Gratiae interioris necessitatem ad singulos actus, etiam ad initium Fidei, & in hoc erant haeretici, quod vellent, eam gratiam talem esse, cui posset humana voluntas resistere, vel obtemperare. Quinta. Semipelagianus esset dicere, Christum pro omnibus omnino hominibus mortuum esse, aut sanguinem fudifse. Nos quibus inter multiplices curas, quae animum nostrum assiduë pulsant, illa in primis cordi est, ut Ecclesia Dei Nobis ex alto committit, purgatis praeviorum opinionum erroribus, tuto militare,
Nobis ex alto committit, purgatis praeviorum opinionum erroribus, tuto militare, & tantum navigare, & salutis portum pervenire possit; pro rei gravitate coram aliquibus S. R. E. Cardinalibus, ad id specialiter sepositis congregatis, ac pluribus in sacra Theologia Magistris, easdem quinque Propositiones, ut supra, Nobis oblatas fecimus diligenter examinari, eorumque suffragia, tum vocibus tum inscriptione relata mature consideravimus, eosdemque Magistros, variis coram Nobis et aedis Congregationibus, prolixè super eisdem, ac super earumque qualibet differentes audivimus. Cum autem ab initio hujusmodi discusionis, ad Divinum implorandum auxilium multorum Christi fidelium preces, tum privatim, tum publice indicitimus; postuloduris iteratis eisdem servire, & per Nos
tum publice indicitimus; postuloduris iteratis eisdem servire, & per Nos solicitè implorata Sancti Spiritus assistentia tandem Divino Numine favente ad infcribendum declaratioen, & definitionem. Primam praedictarum propositionum: Aliqua Dei praaccepta hominibus justis volentibus, & conantibus, secundum praesentes, quas habent vires, sunt impossibilia, deest quoque illis Gratia, qua possibilia fiant; Temerarium, insipium, blasphemum anatema damnatam, & haereticam declaramus, & uti talem damnamus. Secunda: Interiori Gratiae in lapsu nunquam resistitur; Haereticam declaramus, & uti talem damnamus. Tertia: Ad merendum, & demerendum in statu naturae lapsi non requiritur in homine libertas a necessitate, sed sufficit libertas a coactione: Haereticam declaramus, & uti talem
sed sufficit libertas a coactione: Haereticam declaramus, & uti talem damnamus. Quarta: Semipelagiani admittebant praesvenientis Gratiae interioris necessitatem ad singulos actus, etiam ad initium Fidei, & in hoc erant haeretici, quod vellent, eam gratiam talem esse, cui posset humana voluntas resistere, vel obtemperare: Falsam, & haereticam declaramus, & uti talem damnamus. Quinta: Semipelagianus esset dicere, Christum pro omnibus omnino hominibus mortuum esse, aut sanguinem fudifse: Falsam, & haereticam declaramus, & uti talem damnamus. Mandamus igitur omnibus Christi fidelibus utriusque sexus, ut in re de dictis propositionibus sentire, docere, praedicare aliter quam in hac praesenti nostra declaratione & definitione continentur, sub
quam in hac praesenti nostra declaratione & definitione continentur, sub censuris & poenis contra haereticos & eorum fautores in jure expressis. Praepidiimus pariter omnibus Patriarchas, Archiepiscopos, Episcopos, aliosque locorum Ordinarios, necnon haereticae privatis inquisitoribus; ut contradiatores & rebelliens quoscumque per censuras & poenas praediatas, coetervaque juris, & scicic remedia opora, invocato etiam ad hoc, si opus fuerit auxilio brachii saecularis, omnino coerceant, & compescant. Non intendentes tamen per hanc declarationem & definitionem super praedictis quinque propositionibus falsam, aprobare ulla tenus alias opiniones quae conrinentur in praedicto libro Cornelii Jansenii. Datum Romae apud Sanctam Mariam Majorem, anno incarnationis Dominicae hóllistenlo sexterifmo
Romae apud Sanctam Mariam Majorem, anno incarnationis Dominicae hóllistenlo sexterifmo quinquagesimo tertio, pridie Kal. Junii, Pontificatus nostri anno nono. Cum autem, sicut accepimus, nonnulli iniquitatis filii praedictas quinque propositiones, vel in libro praedicto ejusdem Corneli non reperiri, sed sine, & pro arbitrio compositae esse, vel in sensu ab eodem intento damnatas suisse affirmare, magno in Christi fidelium scandalo non reformidarent. Nos, qui omnia, quae hac in re gesta sunt, sufficienter atque attentius perspeximus, utpote qui ejusdem Innocentii Praedecessoris jus, dum adhuc in minoribus contentus, Cardinalis munere fungeremur, omnibus illis Congregationibus interfuitus, in quibus Apostolica autoritas, eadem causa discussa est, ea
interfuitus, in quibus Apostolica autoritas, eadem causa discussa est, ea pro suo diligentiā, qua major desiderari non potest, quamquam quae dubitationem super praesentis in posterum offerre volentes, ut omnes Christi fideles in ejusdem Fidei unitate se contineant, ex debito nostro Pastoralis officii, ac in natura deliberationis, praedefiniEndam Innocentii Praedecessoris nostrae Constitutionem, Declarationem & Definitionem, harum seriē confirmamus, approbamus & innovamus, & quinque illas propositions ex libro praesentemariori Cornelii Jansenii Episcopi Iprensis, cui titulus est Augustinus excerptas, ac in sensu ab eodem Cornelio Jansenio intento damnatas suisse declaramus & definimus, ac ut tales, inusta scilicet eadem singulis nota, quas in praedicta
ut tales, inusta scilicet eadem singulis nota, quas in praedicta declaratione & definitione unicuique illarum sigillatim inuritur, iterum damnamus, ac eumdem librum, scilicet Cornelii Jansenii, cui titulus Augustinus, omnesque alios, tam manuscriptos, quam typis editos, & quos forsan in posterum edisse contigerit in quibus praedicta ejusdem Cornelii Jansenii doctrina, ut supra damnata defenditur vel astringitur, aut defendetur, vel astringetur, damnamus, itidem, atque prohibemus. Mandantes omnibus Christi fideles, neque praedictam doctrinam renecant, praedicent, doceant, verbo vel scripto exponant, vel interprecentur, publice, vel privatim, palam vel occulte imponant, sub poenis & censuris contra haereticos in jure expressis ipso facto absque alia declaratione
contra haereticos in jure expressis ipso facto absque alia declaratione incurrendis. Praecipimus igitur omnibus Venerabiles Fratres nostros Patriarchas, Primates, Metropolitanos, Archiepiscopos, Episcopos, cæterisque locorum Ordinariis, ac haericae pravitatis Inquisitores, ac Judices Ecclesiasticus, ad quos pertinet, ut praedictam ejusdem Innocentii Praedeceforis Constitutionem, Declarationem, ac definitionem, juxta praesentem nostram determinationem, ab omnibus observari faciant, ac inobedientes, & rebelliennes praedictis poenis, aliasque iura & facis remediis, invocare etiam, si opus fuerit, brachii secularis auxilio, omnino coerceant. Datum Romae apud Sanctam Mariam Majorem, anno Incarnationis Dominicae millesimo sexcentesimo quinquagesimo sexto, Decimo septies Kal. Novem.bris, Pontificatus nostri anno secundo. Subinde vero quo omnis Apostolicae definitionis