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8/10. En 3 mois, Rio est parvenu à se hisser au niveau de nos bons spécialistes de 400, bien que manquant d'expérience et de métier. Aussi peut-on voir en lui le futur vainqueur de Raymond Duffar. Toujours chez les seniors, Couëdi termine 3e au 10.000 m. derrière Lalamie et Papouin en égalant son propre record régional, et le Bannalécois Le Corre se classe 4e au décathlon, loin derrière le vainqueur de cette spécialité. Une autre belle performance À l'actif de la Phalange d'Arvor qui, à Rennes, réussit à conserver le challenge Loïc Barbedor, améliorant le record de cette épreuve de
challenge Loïc Barbedor, améliorant le record de cette épreuve de 5" 5/10. Et cette victoire ayant été remportée avec une grande aisance, on peut conclure que les patronnés quimpérols peuvent encore améliorer ce temps (T 59" 6/10) Un fait nous étonne : la coïncidence de cette épreuve classique avec les championnats de France. Un athlète comme Pierre Le Berre ne peut que tirer profit d'une participation aux nationaux. Il est regrettable que cette coïncidence de temps l'en ait empêché aussi souhaitons-nous qu' à l'avenir on évite de renouveler cette erreur. Puisque nous avons la satisfaction d'avoir des athlètes de niveau
Puisque nous avons la satisfaction d'avoir des athlètes de niveau internationaux, – – radiodiffusé, M. Wendell Willkie a réclamé l'égalité absolue des droits pour la population noire des États-Unis. Chez les nageurs, trois performances sont à retenir de la réunion de Gulmarg à laquelle Francis Morand, malade, ne put participer. Dans les 100 m. nage libre, Louis Le Guen, du C.N.B., réussit 1' 8" 8/10, ce qui représente le meilleur temps enregistré en Bretagne depuis la guerre. Si Le Guen ne se ressent pas d'une blessure qu'il s'est faite au bras gauche il y a 8 jours, il doit, dimanche
bras gauche il y a 8 jours, il doit, dimanche prochain, au championnat breton, faire mieux encore dans le bassin de Quimperlé où il n'aura qu'un virage à effectuer. Le Junior Georges Abiven battit le record de cette catégorie au 100 m. nage libre, en réalisant 1' 16" (ancien record, Jean Pencréach, C.N.B., en 1' 18" 2/10). Au 200 m., ce même nageur régla les aînés et dans un temps qu'il doit considérablement améliorer cette saison. Brest possède en ce Junior un grand espoir digne de son jeune frère Guy, qui, dimanche prochain à Quimperlé, viendra de Bordeaux où il
qui, dimanche prochain à Quimperlé, viendra de Bordeaux où il est replié, défendre les couleurs des minimes brestois. Bonne performance également du vétéran Alexandre Nédélec, qui réussit au 200 m. brasse 3' 16" 8/10, ce qui est à ce jour, à notre connaissance, le meilleur temps enregistré cette saison dans cette spécialité. Dans tous les centres où la natation est à l'honneur, la Journée nationale a obtenu un succès très supérieur à celui de l'an passé, sauf à Brest, où l'évacuation des enfants n'a pas permis au C.N.B., vainqueur du challenge de « l'Auto » en 1942, de renouveler ce
challenge de « l'Auto » en 1942, de renouveler ce succès. Pour terminer, soulignons la victoire de Jean-Marie Goasmat dans le grand orclx d'Auvergne, victoire qui fait plaisir à ses nombreux amis bretons parce qu'elle démontre que notre compatriote n'a rien perdu des qualités de grimpeur qui lui valurent avant la guerre de retentissantes victoires, et parce qu'außerdem Jean-Marie Goasmat a conquis par sa modestie la sympathie de tous ceux qui l'approchent. Noël KERDRAON BULLETIN Méfiance à l'égard des diplômes C'est un lieu commun que de dénoncer la vanité des diplômes et parchemins. Thème familier aux recalés, qui y savourent
diplômes et parchemins. Thème familier aux recalés, qui y savourent une revanche. De la part des diplômés eux-mêmes, c'est une preuve de modestie et une affirmation d'élégance. Mais voici que l'Université emboîte le pas ! Oui, l'Université, qui délivre les parchemins, semble prise d'un accès de pudeur et déclare après tout peu probantes les garanties offertes par les détenteurs de ses « peaux d'âne ». On a inventé, par exemple, de soumettre les licenciés en droit, qui veulent devenir avocats, à subir un examen d'aptitude à la profession d'avocat. Mais alors, à quoi sert donc la licence en droit ?
alors, à quoi sert donc la licence en droit ? Un jeune licencié a étudié le droit civil pendant trois ans; il a consacré divers semestres ou années scolaires à la procédure civile, au droit pénal, au droit commercial. Cela doit bien signifier quelque chose ! Non ! Théorie et pratique restent deux domaines distincts, deux clans. Pour un praticien, le jeune licencié ne sait rien de rien. De l'autre côté de la barricade, les érudits professeurs, devant certaines hardiesses de la Jurisprudence, lèvent les bras au ciel et déclarent : Voilà encore une de ces aberrations commises par un
: Voilà encore une de ces aberrations commises par un praticien qui ignore l'Histoire. Ils ont sans doute raison les uns et les autres. Reste à savoir ce que peut valoir un examen de pratique et d'aptitude; si ce ne sera pas une épreuve scolaire de plus, devant laquelle les praticiens chenus hausseront les épaules, par le seul fait que c'est la Faculté et non la vie qui s'en sera chargée. D'autre part, voici que l'on inflige encore une épreuve supplémentaire aux bacheliers en lettres qui veulent entreprendre la licence en lettres : un examen d'entrée dans les Facultés des
en lettres : un examen d'entrée dans les Facultés des Lettres. Jusqu'à présent, il semblait que la meilleure preuve d'aptitude à recevoir l'enseignement de la Faculté consistait dans la possession du bachot. L'a-t-on assez perfectionné, ce bachot ? Il paraît que non, puisque, après quarante années de transformations, d'additions, de fantaisies, on le déclare insuffisant, inférieur au bon vieux baccalauréat en lettres dont l'Université s'est contentée pendant un siècle. Sous le nom de bacheliers, les lycées livraient jadis aux Facultés des produits garantis bon teint. Les Facultés savaient qu'un bachelier moyen était préparé ipso facto à recevoir l'enseignement. Maintenant, les
moyen était préparé ipso facto à recevoir l'enseignement. Maintenant, les Facultés se méfient. Elles veulent faire un tri parmi la masse des bacheliers. C'est parce que cette masse est une masse hétérogène. Avec les programmes encyclopédiques et constamment bouleversés, on fallait faire trop de choses aux enfants; alors, ils n'en savent parfaitement aucune. Le bachelier ès lettres d'aujourd'hui peut avoir compensé sa faiblesse en version latine par de brillantes réponses en chimie ou par un triomphe en éducation physique. La Faculté des Lettres regarde de travers ce chimiste ou ce gymnase et demande de vrais latinistes, d'authentiques hellénistes. L'épreuve de
gymnase et demande de vrais latinistes, d'authentiques hellénistes. L'épreuve de « Lettres supérieures » tend à sortir de la confusion ; elle démontre donc qu'on y était tombé. Bretagne ruina en un instant le fruit d'une dizaine d'années de travail. M. Roparz Hémon ne se découragea pas et se remit à l'œuvre. La nécessité d'aller vite et la pénurie du papier l'obligèrent seulement à limiter ses ambitions. Au lieu du monument important qu'il espérait édifier, il se contenta d'un volume de proportions plus modestes. Tel qu'il est, il constitue déjà un progrès considérable sur l'édition de 1928 et il peut
un progrès considérable sur l'édition de 1928 et il peut rendre aux celtistes ou à ceux qui ont le désir de le devenir les plus signalés services. Les difficultés de l'heure ont simplement retardé la publication du glossaire complet dont rêvait M. Roparz Hémon et qu'il nous donnera sûrement un jour. L'amélioration que nous avons plaisir à constater est donc d'abord quantitative : on trouve un bien plus grand nombre de mots bretons dans le nouveau dictionnaire que dans celui de 1928. Mais là ne se bornent pas les avantages de cette réimpression : on y applique aussi les principes
de cette réimpression : on y applique aussi les principes de la réforme de l'orthographe adoptés dans la réunion du 8 Juillet 1941. Nous ne sommes plus à l'époque de Pierre de Chalons qui, en tête de son dictionnaire breton-français du diocèse de Vannes, écrivait en 1723 dans son avertissement au lecteur : « Il faudrait un Dictionnaire Breton particulier pour chaque paroisse, tant il se trouve de changement en cette langue, et dans l'orthographe, et dans la prononciation des mots ». Grâce aux efforts réalisés dans le sens de l'unification du langage, le volume qui vient de paraître sera
l'unification du langage, le volume qui vient de paraître sera aussi bienvenu des Vannetais que des Trégorrois, ces Léonards ou des Cornouaillais. Les quatre dialectes plént aujourd'hui leur orthographe à des préceptes communs et uniformes, et tout auteur breton se soumettra de bonne grâce, désormais, à ces principes nouveaux admis dans l'intérêt de tous. Un grand pas a donc été fait dans la voie de l'entente réalisée voici déjà deux ans. Le 8 juillet 1941. Aussi serait-il souhaitable que le dictionnaire de poche français-breton de M. Roparz Hémon soit revisé et complété de la même façon. Lui aussi est à
et complété de la même façon. Lui aussi est à peu près épuisé. Skridou Breizh a demandé également à l'auteur d'envisager la publication d'un dictionnaire rédigé dans la seule langue bretonne. La difficulté de se procurer le papier nécessaire oblige à remettre à plus tard ces réalisations. L'Université de Rennes, qui dispose sans doute de quelques stocks destinés à l'impression d'ouvrages de valeur, serait bien inspirée en venant en aide à ceux qui travaillent à la diffusion de la culture bretonne. La présentation matérielle du dictionnaire de M. Roparz Hémon, tiré sur les presses de « La Dépêche de Brest
tiré sur les presses de « La Dépêche de Brest » est excellente : les recherches sont facilitées par la netteté des caractères, la clarté de la disposition et par l'ajout au nombre de chaque page des trois lettres initiales des mots qu'elle renferme. On se courra les feuillets sans fatigue : plaisir de la découverte s'en trouve doublé. Une seule embrouille aux circonstances actuelles ont obligé à procéder à un tirage restreint. Combien de temps trouvera-t-on encore dans les librairies, cet indispensable auxiliaire de toute étude bretonne sérieuse ? Pierre de KERSANTON. (1) Aux Editions « Skridoù Breizh »,
Pierre de KERSANTON. (1) Aux Editions « Skridoù Breizh », 35 rue Traverse, à Brest. Mi Rien TRIBUNAL CORRECTIONNEL CYNISME Mancentives antinatalistes. — Joséphine (Ricklefski, 18 ans, journalière, demeurant à St-Pierre-Quilbignon, est poursuivie pour manoeuvres antinatalistes, et Marie Fitamant, femme Calvez, 36 ans, marchande de poissons à Lambèzellec, est inculpée de complicité. Elle aurait reçu la somme de 2.000 fr. pour « ses services ». Marie Calvez nie le délit qui lui est reproché. M. Le Louet plaide pour Joséphine Ricklefski et M. Le Goc pour la femme Calvez. La première est condamnée à sept mois de prison et la
première est condamnée à sept mois de prison et la seconde à 15 mois. — On reproche ensuite à Anne Bodiger, femme Sénéchal, 30 ans, une tentative d'avortement, qui lui vaut 2 mois de prison. Défenseur M. Le Louet. Adultère. — Francine Quéré, femme Cloatre, 19, rue Villaret Joyeuse, représentée par M. Le Louet, est inculpée d'adultère. Son mari s'est porté partie civile par l'organe de M. Le Goc. Il réclame 1.000 fr. de dommages-intérêts. La prévenue est condamnée à 1.000 fr d'amende et 300 fr. de dommages-intérêts. — Des faits analogues sont reprochés à Marie Coat, femme Le Guélet,
faits analogues sont reprochés à Marie Coat, femme Le Guélet, qui avait été condamnée à 15 jours de prison et 500 fr. d'amende par défaut. Après plaidoirie de M. Lalouet, le tribunal supprime la peine de prison et élève l'amende à 1.000 fr. Tentative de vol. — Onze Yagulé, 46 ans, sujet turc, demeurant à Plougouarn, et sa propriétaire, Mme Ogor, 43 ans, sont poursuivis pour tentative de vol de lapins. Ils ont été surpris dans la nuit du 4 juillet, à proximité du clapier de M. Le Goc, qui réussit à enfermer Yagulé dans la cabane. Le Turc s'engagea
réussit à enfermer Yagulé dans la cabane. Le Turc s'engagea alors à embrasser les pieds de la personne qui le libérerait. Le tribunal condamne Yagulé à deux mois de prison. La femme Ogor est acquittée au bénéfice du doute. Défenseur M. Le Goc. Importance affaire d'abattage clandestin. — Le Belge Joseph de Baer, 40 ans, avait monté depuis plusieurs mois une véritable entreprise d'abattage clandestin. Il achetait dans les fermes de la région de nombreuses bêtes qui étaient abattues, et la viande vendue à des prix supérieurs à la taxe, 70 fr. au lieu de 35 fr. L'entrepreneur de ces
70 fr. au lieu de 35 fr. L'entrepreneur de ces abattages s'était adjoint deux aides : Léon Mattioli, 19 ans, et Raymond Roussel, 19 ans, qui étaient plus spécialement chargés de tuer les animaux dont s'était rendu acquéreur de Baer. Du mois de novembre 1942 au mois de mai 1943, le Belge fit l'acquisition d’une cinquantaine de bêtes. De Baer est condamné à 8 mois de prison. Mattioli à 3 mois et Raymond Roussel à 2 mois. Plaidoiries de Me Kernéis et de Me de L’Hôpital. Le cycliste et le chien. — M. François Carisse, 40 ans, ouvrier à l’arsenal,
chien. — M. François Carisse, 40 ans, ouvrier à l’arsenal, circulait à bicyclette près de Plouvien, quand il fut mordu au mollet gauche par la chienne de M. Jean Salou, minotier. Mme Le Goc, partie civile pour le cycliste, réclame 2.530 fr. de dommages-intérêts. Inculpé de blessures involontaires, M. Salou est condamné à 100 fr. d'amende et 1.000 fr. de dommages-intérêts. Défenseur Me Simon. Blessures involontaires. — M. Jean Boulhic, 53 ans, chef de chantier, se rendait à son travail à Trébabu quand, arrivé au boulevard du Bout du Pont, à St-Renan, un jour de foire, il entra en collision
à St-Renan, un jour de foire, il entra en collision avec une voiture hippomobile conduite par M. François Kernéis, cultivateur à Guilers, qui tenait sa gauche, relativement légère. Les dommages matériels furent assez légers. Mme Le Bris, représentant Boulhic, se porte partie civile et réclame 6.160 fr. Après plaidoirie de Me Sorgniard, le tribunal condamne l'imprudent cultivateur à 500 francs d'amende et alloue 4.288 fr. à la partie civile. Achats irréguliers d’animaux. — 3 mois de prison par défaut à Albert Briols, 47 ans, demeurant à Plouguerneau, pour achat irrégulier d’animaux. Les vols. — Simone Bertin, 39 ans, a dérobé
d’animaux. Les vols. — Simone Bertin, 39 ans, a dérobé un pardessus et une chemise appartenant à M. Aluli, demeurant rue Yves Collet. De plus, elle a dérobé une certaine quantité de linge que lui avait confié pour lavage Mme Tétin, demeurant rue Kéravel. Me Le Louet plaide pour l’inculpé, qui paiera une amende de 1.500 francs. — Mlle Paulette Le Flem, demeurant à Ouessant, avait confié pour réparations sa montre à son fiancé, Michel Bouton, 23 ans, matelot gabier. Les fiançailles ayant été rompues, la jeune fille réclama en vain sa montre à Bouton. Celui-ci affirme qu’il n’a rien
vain sa montre à Bouton. Celui-ci affirme qu’il n’a rien volé et déclare qu’il est victime d’une vengeance. Le tribunal met l’affaire en délibéré. Jugement le 30 Juillet. — Roger Manach, 32 ans; H. Ansquer 53 ans, et Francine Pencréach, 30 ans, sont inculpés d’avoir dérobé une bâche au préjudice de l’arsenal. Ils prétendent l’avoir trouvée. Me Le Louet plaide. Le Jugement sera rendu le 30 juillet. Entre sœur et frère. — Emilie Le Ven, cultivatrice, 41 ans, et son frère Jean Le Ven, goémonier, à Plouguerneau, ne vivent pas en bonne intelligence. Le 21 juin dernier, apercevant la vache
en bonne intelligence. Le 21 juin dernier, apercevant la vache de sa sœur dans son champ, Le Ven voulut la conduire en fourrière. La cultivatrice s’interposa et il s’en suivit une scène, au cours de laquelle des coups furent échangés. 130 fr. d’amende au frère et 200 fr. d’amende à la sœur. Défenseurs Me Le Louet et Roudaut. Défaut d’affichage. — Le marchand forain Ali Mesbahi, 41 ans, que défend Me Le Louet, a omis d’afficher le prix des marchandises qu’il vendait. 3.000 fr d’amende. Jugement. — Le tribunal condamne à 6 mois de prison avec sursis et 6.000 fr.
à 6 mois de prison avec sursis et 6.000 fr. d’amende, Mme Marguerite Le Droguet, née Gres, 41 ans, débitante rue de la Porte. On lui reprochait d’avoir détourné chez M. Toudic, agent d’affaires, l’acte de cession de son fonds de commerce, qu’elle voulait vendre 600.000 fr., à condition qu’on lui en procura un autre. Il vole 50.000 francs de vêtements et de denrées puis adresse des menaces à ses victimes En l’absence de la propriétaire de l’immeuble, 9, rue Emile-Zola, Mlle Elisabeth O., actuellement repliée à Pont-Magan, l’un des locataires, M. M..., constata ces jours derniers que la porte
locataires, M. M..., constata ces jours derniers que la porte de la maison avait été fracturée, ainsi que celle de la cave et de l’appartement de Mlle O... Cette dernière, avisée, vint peu après et constata qu’on lui avait soustrait un manteau de cuir, des chaussures, un pardessus, divers autres vêtements, des boites de conserve, du sucre, du chocolat, 25 paquets de cigarettes, des biscuits, de la chicorée, une couverture, une malle, etc., le tout d’une valeur de 50.000 francs. M. M... constata de son côté qu’on lui avait soustrait deux paquets de cigarettes, quatre litres de vin, 3 kilos
deux paquets de cigarettes, quatre litres de vin, 3 kilos de sucre, etc. Sur l’une des portes enfoncées, le cambrioleur avait laissé un papier sur lequel il annonçait à ses victimes que si elles portaient plainte « elles auraient de ses nouvelles ». M. Massoni, commissaire de police, s’est rendu sur les lieux et a procédé à une enquête. Le malfaiteur a été heureusement identifié. Il ne saurait donc tarder à être arrêté. LA DÉPÊCHE CHRONIQUE DES RÉFUGIÉS ET SINISTRÉS BRETONS PERTES ET TROUVAILLES Perdu chat siamois répondant au nom de moustique. Rapporter chez Mme Lamy, 22, rue Kéravel, Brest.
de moustique. Rapporter chez Mme Lamy, 22, rue Kéravel, Brest. Récompense. — Trouvé montre-barbelet de dame. S'adres. : Mme Labat, 62, rue de la République. — Trouvé il y a 10 jours, un gant blanc. Le réclamer 3, rue Marché Kéravel, au commerce (Lélias). — Trouvé route Neuve, portefeuille contenant certaine somme et cartes diverses. Réclamer : Le Page, 28, rue Choquet de Lindu. HEURES DES MARÉES Aujourd'hui mercredi 28 juillet : pleine mer à Brest à 1 h. 10 (haut. 6 m.) et à 13 h. 39 (haut. 6 m. 15). — Demain jeudi 29 juillet : pleine mer
m. 15). — Demain jeudi 29 juillet : pleine mer à Brest à 2 h. 6 (haut. 6 m. 15) et à 14 h. 30 (haut. 6 m. 10). Basse mer à Brest à 7 h. 32 (haut. 2 m. 60) et à 20 h. 1 (haut. 2 m. 50). (Pour avoir les heures actuelles, ajouter deux heures). CINÉMAS GOMNIUM Soirée à 20 heures Un grand film policier français : LA PATROUILLE BLANCHE Lucien DALSAC Junie ASTOR Sessue HAYAKAWA TIVOLI Soirée à 20 heures Dans la steppe du MANDCHOUKOU Une mystérieuse histoire : LA FILLE DE LA STEPPE Transports Postic
mystérieuse histoire : LA FILLE DE LA STEPPE Transports Postic Bureaux transférés 23, (angle place Wilson). rue Jean Macé RAVITAILLEMENT La distribution des feuilles d'alimentation se poursuivra aujourd'hui par les lettres M, N, O; jeudi 29, P, Q, R; vendredi 30, S à la fin. Les personnes qui n'ont pas eu de savon à barbe, ni carte de lait, seront servies pendant la distribution. Une distribution de pétrole aura lieu pour les personnes ne possédant ni gaz, ni électricité. Avis extrêmement important Tous les bureaux du ravitaillement seront fermés au public les 2 et 3 août pour comptabilité. L'attention du
public les 2 et 3 août pour comptabilité. L'attention du public est attirée sur le fait que les titres d'alimentation seront amputés à compter du mercredi 4 août. Il est donc de l'intérêt de tous de se conformer strictement au tableau de convocation ci-dessus. ENTREPRISE de COUVERTURES C. MERDY 6, rue Sur Tren BREST Fermée du 1er au 15 août, pour congés Tirs réels d'artillerie au nord de Milizac La préfecture communique : La Feldjhommantur fait connaître que des tirs réels d'artillerie auront lieu le 30 juillet 1943, de 8 h. 30 à midi, au nord de Milizac. La zone
h. 30 à midi, au nord de Milizac. La zone dangereuse est comprise dans un secteur ayant pour sommet Milizac, dont le rayon de 2 km de longueur environ est limité, d'une part, à « Kerambléau » à la limite de la commune de Coat-Méal, et, d'autre part, au « Lanner », à la limite de la commune de Tréouergat. Le barrage des routes conduisant à cette zone sera assuré par la troupe allemande. Le groupement des commerçants détaillants en fruits et légumes est constitué Les commerçants détaillants en fruits et légumes se sont réunis, hier, aux halles Saint-Louis, en
et légumes se sont réunis, hier, aux halles Saint-Louis, en vue de la constitution d'un groupement. Les membres du bureau provisoire étaient entourés de MM. Tournelée, délégué spécial, représentant M. Eusen, administrateur de l'agglomération brestoise; Nicol, chef de section, représentant M. l'intendant directeur du ravitaillement général; Blons, représentant le contrôle économique; Loir, répartiteur des fruits et légumes du département; Desbureaux, directeur des halles et marchés de Brest; Laurent, président du Groupement départemental des commerçants en fruits et légumes. M. Laurent fit un exposé très documenté de la situation des détaillants en fruits et légumes, commenta très clairement les récentes lois
en fruits et légumes, commenta très clairement les récentes lois et décrets intéressant la corporation; puis il fit procéder à la désignation de délégués pour la constitution d'un bureau définitif : Halles Saint-Louis : M. Lamanda; Centre ville : MM. Lévêque et Le Bris; halles Saint-Martin : Mme Diverres; Annexion : M. Bodilis; Recouvrance : Mme Le Bihan; Lambéziec : M. Caraès et Mme Caroff; Pilier-Rouge : M. Guellec; Saint-Pierre-Quilbignon : M. Robert. Reste à désigner le délégué de Saint-Marc. A l'issue de la réunion, les délégués ont désigné M. Lamanda comme leur président. SÉJOUR DES JEUNES EN HAUTES-ALPES Les
Lamanda comme leur président. SÉJOUR DES JEUNES EN HAUTES-ALPES Les jeunes faisant partie du deuxième séjour en Hautes-Alpes, dont le départ est fixé au dimanche 1er août, à 19 h. 25, sont instamment priés d'assister à la réunion qui aura lieu demain jeudi, à 17 h. 30, au bureau du Ravitaillement, mairie de Brest, rue Danon, pour recevoir les dernières instructions. La présence de tous est indispensable. Mandat d'arrêt. — Les gendarmes de la brigade de recherches ont arrêté Robert Merrari, 33 ans, manoeuvre, cantonné à Landerneau, recherché par le juge d'instruction de la Seine pour vol. (SUITE DE LA
juge d'instruction de la Seine pour vol. (SUITE DE LA LOI DU 28 OCTOBRE 1942 SUR LA RECONSTITUTION DES ENTERPRISES INDUSTRIELLES, COMMERCIALES ET ARTISANALES III. — Entreprises dont la reconstitution est agréée (suite) Les sinistrés doivent en tout état de cause supporter les dépenses de reconstitution inférieures à 1 % des capitaux engagés ou à 3.000 francs. IV. — Entreprises exclues du plan de reconstitution Quand le plan de reconstitution aura interdit la reconstitution totale ou partielle, les sinistrés seront indemnisés sur les bases suivantes : — 1° Une somme égale à 30 % de la valeur vénale au 1er
égale à 30 % de la valeur vénale au 1er septembre 1939 des bâtiments et installations non reconstruits; — 2° Une somme égale à 15 fois le revenu net foncier calculé comme en matière d'impôt plus la moyenne du bénéfice annuel de l'entreprise pendant les huit années les plus favorables au cours des années 1927 à 1938 inclus. — Pour les entreprises créées après le 31 décembre 1926, ce bénéfice sera calculé forfaitairement (pour les années antérieures à la création), à 4 % des capitaux engagés dans l'entreprise. Quand il s'agira d'une entreprise dont les bâtiments et l'installation seront donnés