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chose, puisqu'il est si difficile d'en reconnaitre la fausse application. Et en supposant, messieurs, que les poinçons aient une si grande valeur à l'étranger, et qu'ils soient pour les acheteurs étrangers un attrait si puissant, je vous le demande, qui empêche, non de les contrefaire, mais de les imiter ? Chaque fabricant, à l'étranger aussi bien qu'en France, a une marque de fabrique. Or, vous avez pu remarquer, par exemple, qu'un des principaux poinçons, c'est la tête d'un médecin grec. Je me suis toujours demandé en quoi la tête d'un médecin grec pouvait différer de la tête d'un autre médecin.
médecin grec pouvait différer de la tête d'un autre médecin. (On rit) Un membre. C'est la tête d'Hippocrate ! M. Schœlcher. Ce qu'on appelle le « médecin grec » est un buste très célèbre qui est aujourd'hui au cabinet des médailles de la bibliothèque nationale. M. Tirard. J'ai regardé cette tête avec une très grande attention au moyen d'une loupe. J'ai vu un crâne chauve et un menton barbu qui pourraient tout aussi bien appartenir à un philosophe qu'à un médecin. M. Schœlcher. Alors ce n'est pas la tête du buste dont je parlais et qui est connu sous le
buste dont je parlais et qui est connu sous le nom de « médecin grec ». M. Tirard. Il est clair qu'un fabricant étranger pourrait imiter cette tête, et se faire ainsi une marque, un poinçon absolument semblable. Mais les poinçons ne sont pas imités, parce qu'ils n'ajoutent rien à la valeur des objets fabriqués. Ils indiquent que le fisc a été satisfait, que le droit a été payé. Quant à la garantie et aux avantages qu'ils fournissent aux marchands pour assurer la vente des objets qui en sont revêtus, ils sont absolument insignifiants. Quoiqu'il y ait encore énormément de
ils sont absolument insignifiants. Quoiqu'il y ait encore énormément de choses à dire, messieurs, encore un dernier mot. Ce dont nos fabricants ont besoin pour répondre à toutes les commandes qui leur viennent de l'étranger, pour donner une extension nouvelle à leur fabrication, c'est d'une liberté qui ne leur est pas accordée par la loi actuelle. Cette loi avait sa raison d'être à une certaine époque : mais sommes-nous aujourd'hui à l'an VI ? n'avons-nous pas les chemins de fer, la rapidité et la fréquence des communications ? les traités de commerce qui, depuis 1860, ont ouvert une ère nouvelle
de commerce qui, depuis 1860, ont ouvert une ère nouvelle et des communications nombreuses que nous n'avions pas autrefois ? Laisser éternellement les fabricants soumis à toutes les entraves que leur impose la loi de l'an VI n'est-ce pas les empêcher de mettre à profit toutes les conquêtes de la science et de la civilisation modernes ? Encore un mot, messieurs, — je vous en demande pardon, mais la question est tellement importante que j'ai vraiment besoin d'ajouter encore quelques mots pour répondre à une objection que m'a faite l'honorable préopinant. (Parlez ! parlez !) Messieurs, on a dit que
préopinant. (Parlez ! parlez !) Messieurs, on a dit que la fabrication d'objets de bijouterie à bas titre porterait préjudice à la fabrication d'objets de bijouterie fine. On vous a dit : "Mais, prenez garde ! les objets à bon marché porteront un grave préjudice aux objets similaires d'un prix supérieur." Messieurs, ce n'est pas exact. Est-ce que tous les objets d'imitation que nous voyons en ce moment et même, depuis longtemps, dans diverses industries sont une cause d'exclusion pour les objets vrais d'un prix plus élevé? Par exemple, voici un article qui ne sort pas beaucoup du sujet qui
un article qui ne sort pas beaucoup du sujet qui nous occupe : le diamant. Eh bien, depuis une vingtaine d'années, la consommation du diamant a décuplé, quoique l'imitation, pendant la même période de temps, ait successivement atteint un degré de perfection admirable, à ce point que, aujourd'hui, le strass imite le diamant de façon qu'il est facile de s'y méprendre. Est-ce que la consommation du diamant a diminué ? Non, certes. C'est même le contraire qui a lieu. Et la soie?... Est-ce que, parce qu'on fabrique de la soie à 5 fr. le mètre, les fabricants de Lyon cessent
à 5 fr. le mètre, les fabricants de Lyon cessent d'en fabriquer à 30 fr.? Je pourrais en dire autant du zinc bronzé, du bronze. Non, les objets à bon marché ne sont pas une cause de ruine pour les objets d'un prix élevé. Ils leur servent, au contraire, d'acheminement et de transition. Entre deux objets de même apparence mais de valeur intrinsèque différente, tout l'amour se concentre sur le plus cher ; l'autre devient un objet de convoitise de la part de ceux qui ne peuvent y consacrer le prix voulu. Une femme pauvre, par exemple, ne porte pas
prix voulu. Une femme pauvre, par exemple, ne porte pas de bijoux en or, mais elle porte des bijoux en cuivre jusqu'au jour désiré où elle peut acheter les mêmes objets en or. Le désir de plaire est le même, le désir de paraître est le même ; mais chacun le satisfait suivant ses ressources. Voir dans les objets d'imitation d'un prix inférieur, un empêchement à l'achat des objets précieux, c'est donc une véritable hérésie économique qui, je l'espère, ne sera pas consacrée par le vote de l'Assemblée. Veuillez tenir compte, je vous en supplie, messieurs, de cette considération :
compte, je vous en supplie, messieurs, de cette considération : que nous avons en ce moment-ci, à l'heure où je vous parle, d'honorables négociants qui sont dans la nécessité d'aller porter leur argent en Allemagne, alors que nous avons des ateliers qui sont en chômage. Oui, il y a aujourd'hui, à ma connaissance, des négociants qui ont des capitaux tout prêts, je l'affirme, et qui attendent votre décision ; suivant ce qu'elle sera, ces capitaux seront employés en France à la création d'établissements nouveaux, ou transportés en Belgique ou en Suisse ; car ces Français dont je vous parle ne
Suisse ; car ces Français dont je vous parle ne veulent pas continuer à porter leur argent en Allemagne. Voilà le dernier mot que j'avais à dire sur cette question. (Très-bien ! très-bien! à gauche. — Applaudissements sur plusieurs bancs.) M. le président. La parole est à M. le ministre de l'agriculture et du commerce. M. Grivart, ministre de l'agriculture et du commerce. Messieurs, le Gouvernement ne peut pas se désintéresser d'un débat de cette nature dans lequel, à ses yeux du moins, se trouve engage le sort d'une industrie importante et une recette infiniment précieuse pour le Trésor. J'ai
importante et une recette infiniment précieuse pour le Trésor. J'ai le regret de combattre la proposition de l'honorable M. Tirard. Je le ferai brièvement. Le discours si complet, si concluant, pour moi du moins, qu'a prononcé l'honorable M. Teisserenc de Bort m'en fait une impérieuse obligation. (Très-bien ! très-bien!) L'industrie de la bijouterie est soumise, depuis quatre-vingts ans, au système de restriction et de surveillance établi par la loi de l'an VI ; elle ne peut fabriquer qu'à des titres légaux, aussi bien pour le marché étranger que pour le marché intérieur. Or, il importe de rechercher quelles ont été
marché intérieur. Or, il importe de rechercher quelles ont été les conséquences pratiques amenées par l'application déjà si ancienne du régime inauguré par cette loi de l'an VI. Je ne me place pas au point de vue scientifique, je me place au point de vue économique. J'interroge les résultats matériels et je dois reconnaître que l'industrie de la bijouterie a conquis une réputation incontestée ; elle n'a pas de rivale sur le marché étranger, au moins au point de vue du bijou fin et artistique. Je ne crois pas qu'il soit contestable que les obligations imposées par la loi de
soit contestable que les obligations imposées par la loi de l'an VI n'ont pas été étrangères à cette faveur conquise par l'industrie française. Il est certain, en effet, que pour arriver à la production des bijoux fins, il faut que le métal soit riche. Au-dessous d'un certain degré, le métal ne se prête plus à la fabrication distinguée. L'or, par exemple, au-dessous d'un certain titre... M. Tirard. C'est une erreur ! M. le ministre. Je me permets d'affirmer, et j'affirme parce que je suis sûr. L'or, dis-je, au-dessous de 750 millièmes n'a pas une ductilité suffisante pour comporter un travail...
millièmes n'a pas une ductilité suffisante pour comporter un travail... M. Tirard. Je proteste, par exemple ! Sur plusieurs bancs. N'interrompez pas! M. le ministre. Quoi qu'il en soit, de tous les articles de notre exportation française, il n'y en a pas qui, à l'étranger, rencontrent plus de faveur et plus de crédit que les articles de la bijouterie et de l'orfèvrerie françaises ; notre fabrication jouit d'un renom que je puis dire européen ; c'est un avantage moral précieux, et de cinq avantages matériels considérables en ont été la suite. Il n'est pas douteux d'abord que le marché français,
suite. Il n'est pas douteux d'abord que le marché français, dans l'état actuel des choses, sous l'empire de la législation restrictive qui nous gouverne, est absolument ou presque absolument réservé à la production française. Ce n'est pas que la frontière soit interdite ; les droits d'entrée sur les produits étrangers ne sont pas fort élevés ; mais notre industrie se défend par sa perfection. La consommation des produits étrangers est restreinte à deux ou trois millions de francs, ce qui, comparé à la production nationale, est véritablement indifférent. Maintenant, quelle figure peuvent faire et font effectivement sur le marché étranger
figure peuvent faire et font effectivement sur le marché étranger les produits de la fabrication française? Messieurs, pour vous dire quelle est l'importance de notre exportation, je ne veux pas remonter bien haut ; je remonte à 1860. Le chiffre de l'exportation, d'après les documents officiels de la douane, s'élevait alors à 17 millions de francs, nombre rond. Ce chiffre subit quelques fluctuations durant les dix dernières années de l'empire. De 16 millions en 1859, il s'est élevé à 20 millions en 1869. En dépit de nos épreuves, des désastres que nous avons eu à subir, des crises redoutables que
que nous avons eu à subir, des crises redoutables que nous avons traversées, on constate avec satisfaction que, depuis 1870, notre industrie de la bijouterie a pris un essor extraordinaire. Le chiffre de 20 millions de 1869 s'est élevé à 24 millions en 1871 ; il était de 31 millions en 1872, et l'honorable M. Teisserenc de Bort a pu tout à l'heure vous montrer que la progression s'était accrue dans une proportion considérable en 1873. Le chiffre de nos exportations, en 1873, n'a pas, en effet, été inférieur à 42 millions. Je reconnais que les premiers mois de 1874
42 millions. Je reconnais que les premiers mois de 1874 n'ont pas été aussi satisfaisants ; l'industrie de la bijouterie a subi l'effet de certaines circonstances qui pèsent peut-être sur l'ensemble du commerce français. Mais il faut reconnaître que si l'exercice de 1874, dans les quatre premiers mois, n'a pas donné, comme chiffres d'exportation, des résultats aussi satisfaisants que ceux de 1873, ils dépassent de beaucoup ceux de 1872. Il faut donc le dire, sur le marché étranger notre industrie s'est développée ; elle a conservé le bon renom dont elle jouit d'une façon traditionnelle ; elle lutte avec avantage
elle jouit d'une façon traditionnelle ; elle lutte avec avantage même sur le marché allemand. Disons mieux : sur le marché allemand, l'or français, qualifié tel à raison de sa nationalité, est mieux, beaucoup mieux coté que l'or allemand. De plus, ce qui ne doit pas être négligé, vous avez élevé la recette du Trésor perçue au moment du poinçonnage, vous l'avez élevée dans une très-forte proportion. L'impôt donne aujourd'hui un produit de 6 millions, il se recouvre facilement, sans difficulté sérieuse. Il y a donc une recette considérable assurée. Je résume les résultats produits par l'application du régime de
Je résume les résultats produits par l'application du régime de l'an VI en disant que le marché intérieur est à peu près complètement fermé aux produits étrangers, grâce à l'excellence des produits français ; que sur le marché du dehors nos produits sont recherchés avec une faveur exceptionnelle ; et qu'enfin, le Trésor perçoit une recette de 6 millions. C'est dans ces circonstances, messieurs, qu'on vous demande de transformer fondamentalement les conditions de l'industrie, et de substituer au principe de la réglementation le principe de la liberté, en ce qui concerne au moins la fabrication des produits destinés à l'exportation.
concerne au moins la fabrication des produits destinés à l'exportation. Eh bien, messieurs, quels peuvent être les résultats de ce changement de régime ? Il en est un qui préoccupe à un haut degré l'industrie au nom de laquelle je me permets de parler en ce moment ; non pas l'industrie tout entière, je le reconnais, elle est divisée, mais les représentants les plus autorisés, les plus éminents de cette industrie ; ils se demandent si la conséquence de la suppression du titre obligatoire, au point de vue de l'exportation, ne sera pas de déverser sur le marché étranger des
ne sera pas de déverser sur le marché étranger des objets à bas titre, luttant sans doute sur le pied de l'égalité avec les produits fabriqués par l'Allemagne, mais condamnés, pour arriver à cette égalité, à recourir aux procédés de fabrication qu'emploient nos voisins ? Cette fabrication à bas titre n'aura-t-elle pas pour effet d'enlever à nos produits cette bonne renommée qui les accompagne au-delà de la frontière et qui devient pour eux une source de faveur si précieuse ? Aujourd'hui, messieurs, l'or français, à raison de son origine, à raison de sa nationalité, garantie par le titre obligatoire, est
raison de sa nationalité, garantie par le titre obligatoire, est l'objet d'une recherche particulière. J'ai eu l'honneur de le dire tout à l'heure, et j'ai pu par moi-même constater la réalité du fait, sur les marchés étrangers il y a une place donnée à l'or français à côté de l'or Allemand, et vous pouvez croire que l'or français occupe la première place, justement parce qu'il est soumis à l'obligation salutaire du titre et du poinçonnage qui garantit le titre. En faisant disparaître cette prescription de la loi de l'an VI, cette obligation qu'elle engendre, ne voyez-vous pas que les produits
cette obligation qu'elle engendre, ne voyez-vous pas que les produits à bas titre interdits sur les marchés français vont affluer au-delà de la frontière, et que, dans l'opinion de l'étranger, nos produits nationaux perdront ce crédit, cette bonne renommée qui leur appartient aujourd'hui et qui devient pour eux une cause de recherche et de faveur industrielle ? Voilà le danger, et il est tellement considérable, qu'il préoccupe ceux-là mêmes qui préconisent un changement de système. Et, dans les opinions qui ont été émises par diverses chambres de commerce consultées impartialement par la commission, il y en a qui font les
par la commission, il y en a qui font les réflexions que je vais vous faire connaître. Certaines chambres de commerce, — ce n'est pas la majorité, je l'ai pu constater, — inclinent vers la liberté de la fabrication. Il y en a qui la voudraient à l'intérieur et non pas au dehors ; d'autres se contenteraient du dehors seulement. Eh bien, celles-là, au moment où elles viennent de formuler leur opinion et de dire qu'elles accepteraient, en principe, — dominées qu'elles sont, peut-être, par certains principes économiques, — la proposition de M. Tirard, celles-là, dis-je, semblent se troubler, s'inquiéter
proposition de M. Tirard, celles-là, dis-je, semblent se troubler, s'inquiéter et elles n'hésitent pas à ajouter, comme les chambres de commerce du Havre et de Besançon, qu'elles sont loin d'être rassurées sur les conséquences du changement de système, et, après avoir donné une sorte d'adhésion au projet présenté par notre honorable collègue, elles semblent inviter la commission à se prononcer dans un sens résolument contraire. L'inquiétude existe, l'appréhension est sérieuse, et je dirais presque générale. En revanche, quel est l'avantage offert ? L'honorable M. Tirard vous disait : Mais il s'agit de conquérir le marché étranger et de nous substituer
s'agit de conquérir le marché étranger et de nous substituer à la fabrication allemande qui envahit l'Europe et qui, franchissant les mers, trouve en Amérique le plus immense débouché. Il s'agit de permettre à nos fabricants, plus habiles certainement que leurs concurrents d'outre-Rhin et possédant un goût spécial, particulier, fort apprécié en Europe, il s'agit de leur permettre de lutter à armes égales, sur le marché étranger, avec les fabricants allemands. Eh bien, quelques inconvénients se produiront peut-être à l'intérieur : l'industrie de la haute bijouterie pourra subir certaines atteintes, certaine déconsidération ; mais cet inconvénient sera largement compensé, nous
certaine déconsidération ; mais cet inconvénient sera largement compensé, nous entrerons dans un marché nouveau. M. Tirard. Je n'ai pas dit cela du tout ! M. le ministre. M. Tirard semble partir de cette donnée : qu'il suffira d'avoir abrogé partiellement la loi de l'an VI, d'avoir fait disparaître l'obligation du titre pour pouvoir lutter avec succès contre la concurrence allemande et diminuer, sur les marchés étrangers, la fabrication de nos voisins. Messieurs, cela est-il bien sûr? Il y a un terrain sur lequel nous pouvons lutter avec avantage, sur lequel nous sommes les maîtres des Allemands : la fabrication
lequel nous sommes les maîtres des Allemands : la fabrication française se distingue par son goût, par la finesse et la perfection de son exécution. Il faut ajouter que cette finesse et cette perfection d'exécution ne sont pas compatibles avec le bas titre. Quelques membres. C'est une erreur ! M. le ministre. On me dit que c'est une erreur; on a tort de le prétendre. J'ai pu interroger par moi-même les hommes les plus compétents... M. Tirard. Les contrôleurs ! M. le ministre. Ce n'est pas à des contrôleurs que je me suis adressé ; il s'agit de bijouterie, je
je me suis adressé ; il s'agit de bijouterie, je me suis adressé à des bijoutiers; non pas à ceux qui luttent, et il y en a un bon nombre, non pas à ceux qui luttent contre la proposition que vous avez soumise à l'Assemblée, et qui se discute en ce moment, mais à ceux mêmes qui sont favorables au système que vous voulez inaugurer. Ils m'ont tous dit que pour produire les bijoux fins, les bijoux délicats, les bijoux artistiques, il fallait une matière riche. Comme nous employons les matières riches, non pas à l'exclusion des Allemands, mais comme
matières riches, non pas à l'exclusion des Allemands, mais comme nous l'employons seule, tandis que les Allemands emploient tantôt la matière riche et tantôt la matière à bas titre, nous avons une supériorité marquée, au point de vue de la fabrication comme au point de vue du bon goût. Mais cela suffit-il quand il s'agit de produits vulgaires, de produits communs, de produits à bas titre? cela suffit-il pour que nous soyons assurés d'obtenir l'avantage sur les Allemands ? Non, nous les dominons par le goût, nous les dominons par la perfection du travail, nous leur sommes inférieurs au point
la perfection du travail, nous leur sommes inférieurs au point de vue de la fabrication économique, et, sur ce point, je ne crois pas qu'une contradiction sérieuse me puisse être opposée. Les salaires sont beaucoup moins élevés en Allemagne qu'en France — je parle pour cette branche spéciale de l'industrie, la fabrication du bijou et de l'orfèvrerie — ils sont notablement inférieurs, dans une proportion que M. Teisserenc de Bort, tout à l'heure, évaluait à 90 ou 95 p. 100, dans une proportion qui tout au moins ne peut être abaissée au-dessous de 60 ou 75 p. 100. J'ajoute, messieurs,
abaissée au-dessous de 60 ou 75 p. 100. J'ajoute, messieurs, que l'Allemagne est depuis de longues années en possession de cette fabrication; qu'elle est puissamment outillée; on peut dire de plus qu'elle a à côté d'elle ces marchés qu'on lui envie, ces marchés sur lesquels on veut lutter contre elle, ces marchés qui, par leur situation topographique, semblent lui être réservés. Elle a la Russie; elle a aussi l'Amérique du Nord, dans laquelle il y a un grand nombre d'Allemands qui, par suite de leur affinité de race avec la mère patrie, ont conservé un goût traditionnel pour la fabrication
mère patrie, ont conservé un goût traditionnel pour la fabrication allemande. Eh bien, êtes-vous bien sûrs que, luttant avec l'Allemagne à armes égales, c'est-à-dire ayant comme elle le droit de fabriquer à tous titres pour l'exportation, vous aurez l'avantage ? et ne craignez-vous pas que, discréditant d'un côté, sur les marchés étrangers, ces produits dans lesquels nous excellons, pour lesquels nous n'avons pas de rivaux, de l'autre, ne nous soit impossible de parvenir à évincer l'Allemagne de cette production pour laquelle elle semble bien mieux préparée que nous ? Ne redoutez-vous pas que, voulant saisir l'ombre, vous ne soyez arrivés
redoutez-vous pas que, voulant saisir l'ombre, vous ne soyez arrivés qu'à lâcher la proie ? (Marques d'adhésion.) Il y a deux faits constants et qui, à ce point de vue, doivent nous servir d'avertissement. Le premier, c'est que la fabrication du doublé, qui avait autrefois une extrême importance, s'est, depuis dix à quinze ans, considérablement réduite. M. Tirard. À cause de la fabrication allemande ! M. le ministre. Le doublé, c'est un bas titre d'une nature spéciale, je le reconnais, qui se distingue de l'alliage dans lequel le cuivre domine; mais enfin c'est un bas titre. Eh bien, pour cette
mais enfin c'est un bas titre. Eh bien, pour cette production à bon marché, nous n'avons pas pu lutter contre la production étrangère. Nous avons, dans la lutte engagée contre l'Allemagne, montré une infériorité notable qui se traduit par des chiffres. Savez-vous ce qu'était l'exportation du doublé en 1827 ? Elle était représentée par 317,000 kilogrammes. Savez-vous ce que l'exportation du doublé français était devenue en 1865? Elle n'était plus que de 46,000 kilogrammes. Elle avait baissé dans la proportion de 8 à 1. M. Tolain. C'est le bas titre qui l'a remplacé ! M. Testelin. C'est le bijou d'Allemagne
qui l'a remplacé ! M. Testelin. C'est le bijou d'Allemagne qui prend sa place ! M. le ministre. À côté de ce fait, il y en a un autre, permettez-moi de le dire, plus concluant, plus décisif encore. Dans cette voie où l'on nous demande de nous engager témérairement, je crois, à la suite de l'Allemagne, nous avons été précédés par la Suisse, par la Belgique, par la Hollande dont, l'année dernière on invoquait l'exemple. Vous savez que l'argument qu'on apportait ici lors. qu'on venait dire : Pourquoi ne ferions-nous pas ce que font les pays voisins, ce qui a
pas ce que font les pays voisins, ce qui a si merveilleusement réussi à la Suisse, à la Belgique, à la Hollande ? Eh bien, il est vrai que la Suisse s'est donné la liberté du titre pour le marché intérieur et pour le marché du dehors ; elle ne l'a pas fait, dominée par un entraînement pour les principes économiques ; elle l'a fait sous l'empire de la nécessité. Elle s'était laissée envahir par la fraude, elle n'avait pas su se défendre contre la fraude qui pénétrait sur son marché intérieur. Les fabricants suisses ont réclamé et demandé que
marché intérieur. Les fabricants suisses ont réclamé et demandé que la législation consacrât en droit ce qui existait en fait. Quelle a été la conséquence? L'accroissement de l'exportation, allez-vous dire? Non, l'exportation est devenue stationnaire, et même, si j'avais à produire des chiffres ici, je vous démontrerais que la progression ascendante que présentait l'exportation suisse avant la loi de 1866, qui a créé la liberté du titre, s'est arrêtée, qu'elle n'a pas continué et que les exportations de ce pays sont aujourd'hui notablement inférieures à ce qu'elles étaient il y a quinze ans. M. Tirard. Grâce aux grèves d'ouvriers !