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de troupes à cheval; harnachement des chevaux de troupe des corps de cavalerie; masse d'entretien de harnachement et ferrage. 2e BUREAU. Gendarmerie. M. Pernot (Félix-Louis) chef. Personnel, organisation, mouvement, service, inspection, habillement, équipement, harnachement de l'escadron des gendarmes d'élite, du régiment de gendarmerie de la garde impériale, de la gendarmerie impériale des départements et d'Afrique, de la garde de Paris et de la compagnie des gendarmes vétérans.–Personnel, organisation, service et inspection de la gendarmerie coloniale et des forces publiques de l'intérieur et des armées. Personnel des officiers de gendarmerie en non activité; assiette, emplacement et casernement des brigades de gendarmerie
non activité; assiette, emplacement et casernement des brigades de gendarmerie et allocations de toute nature; administration de la masse d'entretien et de remonte, de la masse de secours et des masses individuelles service médical et fourniture des médicaments aux militaires de la gendarmerie et à leurs familles: administration et comptabilité. TROISIÈME DIRECTION. (~/7/C.) M. Susanne (L.-Ang.-Vict.-Vincent) (C~), gen. de brigade, directeur. 1er BUREAU. Personnel. M. de Salviac-Fénelon (Ad.-Louis-Emile-Frédeic) (0~), colonel d'artillerie, chef. Personnel, organisation, inspection, état civil et militaire des officiers, gardes, employés et troupes d'artillerie, tant de la garde impériale que de la ligne, et des compagnies de canonniers-vétérans:
impériale que de la ligne, et des compagnies de canonniers-vétérans: harnachement des chevaux de troupe d'artillerie masse d'entretien de harnachement et ferrage; écoles régimentaires de l'année; nomination des maîtres armuriers des corps de troupes. 2e BUREAU. Matériel. Comptabilité. M. Frachon (Louis (0~), lieutenant-colonel d'artillerie, chef. Ecoles et directions d'artillerie; arsenaux, forges, fonderies, poudres et raclotis de salpêtre; dépôt central et musée d'artillerie; formation des équipages d'artillerie de siège et de campagne; armement des places et des côtes; manufactures d'armes: ateliers de réparations armement des troupes et de la garde nationale de France des munitions; abonnement d'entretien des armes dans les
de France des munitions; abonnement d'entretien des armes dans les corps confection des drapeaux et étendards, et des habits de maréchaux de France fabrication des capsules pour les armes de guerre importation et transit des armes; construction et entretien des bâtiments et établissements affectés au service de l'artillerie; acquisitions, échanges et locations d'immeubles; comptabilité des dépenses afférentes au service de l'artillerie; comptabilité matériel afférente au même service. QUATRIÈME DIRECTION. (Génie.) M. le Chevalier DEJEAN (Pierre-Charles) (C~), gen. de brigade, directeur. 1er BUREAU. Personnel. M. Véronique (Jacques) (0~), colonel du génie, chef. Personnel, organisation, inspection, état civil et militaire des officiers,
chef. Personnel, organisation, inspection, état civil et militaire des officiers, gardes, employés et troupes du génie, tant de la garde impériale que de la ligne, ainsi que des compagnies d'ouvriers écoles régimentaires du génie; école impériale d'application de l'artillerie et du génie à Mézières; directions et arsenal du génie; dépôt des fortifications et galerie des plans en relief des places de guerre: personnel des éclusiers de la fortification, des concierges des casernes et pavillons, et des cantiniers brevetés dans les forts et citadelles; harnachement des chevaux de troupe du génie; masse d'entretien de harnachement et ferrage; toutes les affaires qui
masse d'entretien de harnachement et ferrage; toutes les affaires qui sont afférentes au service du génie (personnel et matériel) en Algérie et aux armées. 2e BUREAU. Travaux des fortifications et des établissements militaires; travaux mixtes intéressant les divers départements ministériels et celui de la guerre; location de terrains et de bâtiments pour le service militaire; assiette générale du casernement des troupes et des bâtiments de l'administration militaire; abonnement des villes pour les frais du casernement; demain militaire; servitudes militaires dans le rayon des places de guerre comptabilité des dépenses afférentes au service du génie; comptabilité matériel afférente au même service.
au service du génie; comptabilité matériel afférente au même service. CINQUIÈME DIRECTION. (intendance militaire: Services administratifs. Troupes d'infanterie. Service des officiers de santé. Soldes.) M. Robert (Pierre-Charles) (0~), intendant militaire, chef. M. Seigneau de Préval (Henri-Eugène) sous-intendant militaire de 1re classe, adjoint. Lemaire (Michel-Joseph-Philippe-Désire) (0~), chef de bureau /M/~aK;)~<Mc~M; Habillement, chef. 1er BUREAU. Intendance militaire. M. Caillé (Jacques-Alexandre-Adolphe), chef. Inspections administratives; personnel et état civil du corps de l'intendance militaire; personnel et état civil des officiers et élèves d'administration des bureaux de l'intendance militaire et des anciens employés et sous-employés de ce service; personnel, état civil, et salaire du corps
de ce service; personnel, état civil, et salaire du corps des équipages militaires; harnachement des chevaux de troupe de ce corps; masse d'entretien de harnachement et ferrage; service de marche comprenant les transports militaires, l'indemnité de route, et les frais de poste et de courriers; frais de missions extraordinaires; transports des militaires par les chemins de fer; communications et transports maritimes; fourniture d'effets de petit équipement aux militaires voyageant généralement; service des transports généraux dans l'intérieur et en Algérie. 2e BUREAU. –Service des approvisionnements militaires. –comptabilité. M. Le Grand (Joseph-François-Édouard), chef. Personnel et état civil des officiers et élèves d'administration
chef. Personnel et état civil des officiers et élèves d'administration du service des subsistances militaires et des anciens employés et sous-employés de ceservices; personnel et état civil des sections d'ouvriers militaires d'administration exécution soit par voie de gestion directe, soit par entreprise, de toutes les branches du service vivres, fourrages, chauffage comptabilité en deniers et en matières de ces divers services. Personnel et état civil des membres du Conseil de santé des armées, et des médecins et pharmaciens des hôpitaux militaires ou des corps de troupe; personnel et état civil des officiers et élèves d'administration du service des hôpitaux militaires;
des officiers et élèves d'administration du service des hôpitaux militaires; aumôniers des hôpitaux militaires; personnel et état civil des infirmiers militaires; administration du service des hôpitaux militaires et des établissements qui en dépendent, tant dans l'intérieur qu'aux armées; abonnements avec les hôpitaux civils pour le traitement des militaires malades; envoi des militaires aux eaux thermales; infirmeries régimentaires; dépôts de convalescents; comptabilité de ces divers services, personnel, administration et comptabilité de l'Hôtel impérial des Invalides. BUREAU Habillement militaires. Campement. M. Le Bouc (Jean-Pierre-Edmond) (C~), chef. Personnel et état civil des officiers et élèves d'administration du service de l'habillement et du campement,
et élèves d'administration du service de l'habillement et du campement, et des anciens employés et sous-employés de ce service; administration et matériel des services de l'habillement, des lits militaires et du campement, pour les corps de toutes armes, à la gendarmerie exceptée; fixation et administration des stocks d'entretien d'habillement de tous les corps de l'armée, à la gendarmerie exceptée, règlements relatifs aux uniformes; établissement des modèles-types d'effets d'habillement, de coiffure, de grand et de petit équipement, et de campement; logements militaires; comptabilité de ces divers services. 5e BUREAU. Solde. Revues de comptabilité. M. Delorme (Edouard) (C~), chef. Solde et indemnités
de comptabilité. M. Delorme (Edouard) (C~), chef. Solde et indemnités de toute nature des états-majors et des corps de toutes armes; gratifications d'entrée en campagne, indemnités de pertes d'effets et de chevaux par les officiers délégations; successions; comptabilité intérieure des corps de troupe; vérification des revues et décomptes; liquidation des masses individuelles en ce qui concerne les hommes libérés. SIXIÈME DIRECTION. (Dépôt de la guerre.) M. BLONDEL (Lucien-Antoine) (C~), conseiller d'État, général de brigade et chef de bureau. M. Roussot (Camille-Félix-Michel) (A~). 1er BUREAU. Géodésie. Topographie. Édition et gravure. M. Hecquard (Ed.-P.-Vict.-R.) (C%), colonel au corps d'état-major, chef. Travaux géodésiques
Hecquard (Ed.-P.-Vict.-R.) (C%), colonel au corps d'état-major, chef. Travaux géodésiques et topographiques pour l'accomplissement des cartes de France, de l'Algérie, etc.; révision et classement des calculs astronomiques et géodésiques; rédaction de la partie scientifique du Mémoire du dépôt de la guerre; conservation des minutes de la carte de France du corps d'état-major, conservation des instruments d'astronomie, de géodésie, de topographie; préparation et mise au net des matériaux topographiques pour toutes les cartes, dessins, etc.; gravure des cartes et retouche des cuivres, photographie militaire, galvanoplastie appliquée à la reproduction et à la correction des cuivres gravées. 2e BUREAU. Bibliothèque et archives.
la correction des cuivres gravées. 2e BUREAU. Bibliothèque et archives. M. Manège (Claude-Isidore) (C*) , conseiller d'Etat au corps d'état-major, chef. Classement et conservation des archives relatives à l'histoire militaire de la France, rédaction des opérations militaires, histoire des régiments, et généralement tous les travaux historiques; réunion des documents relatifs à la statistique militaire de la France et des nations étrangères; examen des travaux et ouvrages militaires publiés en France et à l'étranger; rédaction de la partie historique et militaire du Mémoire du dépôt de la guerre, exécution des aquarelles militaires; achat des titres, cartes et documents historiques pour la
militaires; achat des titres, cartes et documents historiques pour la bibliothèque et les archives du dépôt; impression, tirage et autographie des cartes départementales, impression du Mémoire du dépôt et des ouvrages à publier; conservation des archives militaires manuscrites de la bibliothèque et de la collection générale des cartes manuscrites et gravées, des aquarelles militaires, tableaux et objets d'art; administration et comptabilité des dépenses du dépôt de la guerre. SEPTIÈME DIRECTION. (Comptabilité générale. Pensions et secours. Service intérieur.) M. DARRICAU (Daniel-Charles-Auguste) (C~), conseiller d'État, intendant général inspecteur, directeur. Pittaud de Forges (Auguste) (C~), sous-directeur. 1er BUREAU. Contrôle des dépenses, budgets généraux.
(Auguste) (C~), sous-directeur. 1er BUREAU. Contrôle des dépenses, budgets généraux. M. Ferat (Jacques-Philippe) , chef. Examen et discussion des affaires contentieuses, ainsi que des questions générales et réglementaires concernant la comptabilité; rapports avec le Conseil d'État; établissement des budgets; révision et contrôle des dépenses de tous les services; régularisation et mainlevée des cautionnements; débets en versement; État: acceptation des dons et legs faits à l'armée et aux établissements dépendant du ministère de la guerre, correspondance avec la caisse des dépôts et consignations pour le paiement aux intérêts des prix qui leur sont attribués; recouvrement des débets et exonération à titre
leur sont attribués; recouvrement des débets et exonération à titre gracieux. 2e BUREAU. Pensions. M. Geoffroy (Claude) (C~), chef. Répartition des fonds généraux; surveillance de l'emploi des crédits; dépense des ordonnances de paiement et de délégation, tenue des écritures en partie double; établissement des comptes généraux d'exercice. Agence comptable. M. Fournier (Charles-Antoine) , agent comptable. Paiement des appointements des chefs et commis, des gages des gens de service, des menues dépenses relatives au service des hôtels et bureaux du ministère, ainsi que des secours accordés à d'anciens militaires, veuves ou orphelins de militaires résidant à Paris, et généralement de toutes
orphelins de militaires résidant à Paris, et généralement de toutes les dépenses ayant un caractère d'urgence. 3e BUREAU. Comptabilité-matière. M. Boutroy (Antoine-Adolphe) chef. Centralisation et vérification des comptes-matières de tous les services; travaux d'ensemble à produire à la Cour des comptes, etc., etc., en ce qui concerne cette branche de comptabilité publique. 4e BUREAU. Vétérans. M. Turcas (Gyprien) (C~), chef. Liquidation des pensions militaires de retraite, des soldes, pensions et gratifications de réforme; des pensions civiles aux fonctionnaires et employés du département de la guerre; des pensions et secours annuels aux veuves et orphelins; secours généraux et spéciaux. 5e BUREAU.
aux veuves et orphelins; secours généraux et spéciaux. 5e BUREAU. Service général. M. Pittaud de Forges (Auguste) (C~), sous-directeur, dirigeant le bureau. Personnel de l'administration centrale de la guerre et des agents secondaires; travaux de réparation et d'entretien des bâtiments et hôtels de la guerre; abonnements et souscriptions, fournitures et dépenses générales de l'administration centrale, garde et apposition du sceau du ministère; impressions pour tous les services du département de la guerre; lithographie; dépenses relatives à la publication du Journal militaire officiel; dons et legs à répartir entre les corps de l'armée; correspondance pour tout ce qui concerne les demandes
de l'armée; correspondance pour tout ce qui concerne les demandes d'emplois civils formées par d'anciens militaires ou par leurs familles; transmission des renseignements relatifs à ces demandes. M. Cesti (Augustin-Werther) (C~'), médecin-major de 1er arrondissement, chef du bureau du Médecin major de la guerre. MM. De Chèrent (C~), avocat et M. Fournier, conseiller au Conseil de l'Etat à la Cour de cassation. Bertout, Dutard, conseillers à la Cour impériale. Suin, Renard, notaire. Dunoyer, près Arcueil, Bonnet et Lanchamp effacés le 7e, instance. Rujon, idem, Derhamtre, idem. Delarue, succédané. 6 BOMAU, d. Décorations. M. Frosté (Didier-Edouard) chef. Enregistrement et notification des
d. Décorations. M. Frosté (Didier-Edouard) chef. Enregistrement et notification des décrets et rapports approuvés par l'Empereur; garde et classement des lois, décrets et arrêtés, règlements, instructions et circulaires; des dossiers et des pièces qui ne sont plus nécessaires au travail courant des bureaux; des archives de l'arriéré antérieur au 1er janvier 1856; des archives de l'ordre de Saint Louis et du Mérite militaire; des dossiers des officiers décédés, commissaires, destinés, réformés ou mis en retraite; des matricules et contrôles des corps licenciés, et des anciennes matricules renouvelées dans les corps de toutes armes; des registres de l'état civil tenus par
de toutes armes; des registres de l'état civil tenus par l'autorité militaire hors du territoire de l'Empire; des extraits de ces registres et des actes mortuaires dressés à l'intérieur, concernant les militaires et les employés militaires; production de pièces et signatures; des amputations, certificats, relevés de services, etc., et extraits de tous autres documents déposés aux archives des corps de troupe, des divisions et intendances militaires, des armées actives, etc.; traduction de pièces et documents écrits en langue étrangère; rédaction et publication du Journal militaire officiel; insertions à faire au Bulletin des Lois, et envoi de ce recueil aux autorités
Bulletin des Lois, et envoi de ce recueil aux autorités militaires; service des commissions d'état-major, de la gendarmerie, de l'infanterie, de la cavalerie, et de l'administration, ainsi que des commissions temporaires de conservation de leurs archives; Légion d'Honneur et noblesse militaire; médailles commémoratives; décorations étrangères: examen et vérification des titres de noblesse rédaction des rapports collectifs à l'Empereur pour l'admission à la retraite, pour la non activité, la démission, la réforme et les changements d'arme par permutation; rédaction et publication de l'Annuaire militaire; Almanach impérial, en ce qui concerne le ministère de la guerre. SERVICE DE L'ALGÉRIE DÉTACHÉ AU MINISTÈRE
ministère de la guerre. SERVICE DE L'ALGÉRIE DÉTACHÉ AU MINISTÈRE DE LA GUERRE. (Institué le 1er janvier 1860.) M. Tassin (Charlès-Alfred) secrétaire. Préparation du travail avec l'Empereur concernant les actes de la haute administration et de gouvernement relatifs à l'Algérie; Rapports avec le Conseil d'Etat pour les affaires civiles de la colonie; Budget du gouvernement général de l'Algérie; Questions relatives à la constitution de la propriété arabe; Affaires politiques; Renseignements généraux sur l'Algérie; Délivrance de passages gratuits aux émigrés; Association de l'Exposition permanente des produits de l'Algérie, à Paris. COMITÉ CONSULTATIF D'ETAT-MAJOR, Au ministère de la Guerre, rue de la
CONSULTATIF D'ETAT-MAJOR, Au ministère de la Guerre, rue de la Procession, 71. MM. (Réorganisé par décision impériale du 18 septembre 1859.) De Touline (Guérin) (CO), président. De Beauchamp d'Arc (CO), idem. Desmazes-Oesmarest (CO), idem. Louis de Villiers (CO), M. Appert (CO), commissaire secrétaire. COMITÉ CONSULTATIF DE LA GENDARMERIE, du ministère de la Guerre, rue de la Procession, 71. MM. (Réorganisé par décret du 18 décembre 1859.) De La Rue (CO), sénateur, général de division, ancien directeur permanent de la gendarmerie, président. Fournier (CO), général de division. De Premont (CO), général de division. De Castellane (Berger) (CO), idem. Faye (CO), M.
de division. De Castellane (Berger) (CO), idem. Faye (CO), M. Lévy (CO), sous-intendant militaire de 1re classe. Dacrot (CO), capitaine en second secrétaire. Darquierie, capitaine en second secrétaire adjoint. COMITÉ CONSULTATIF DE L'INFANTERIE, bureau de la Guerre, rue de la Procession, 71. MM. (Réorganisé par décision impériale du 18 septembre 1859.) Malan (CO), colonel, président. Walsin Esterhazy (CO), idem. Bar Fréion (CO), idem. Manège (CO), M. Jamin (CO), idem. Rigo-Houssin (CO), sous-musicien militaire de 1re classe. De Gravillon (CO), colonel d'état-major, secrétaire. COMITÉ CONSULTATIF DE LA CAVALERIE, bureau de la Guerre, rue de la Procession, 71. (Réorganisé par décision impériale
Guerre, rue de la Procession, 71. (Réorganisé par décision impériale du 18 septembre 1859) Cassagnolles (CO), colonel d'état-major président. De Noue (CO), idem. M. de Forton (CO), idem. De Mirandol (CO), idem. De Mercier (CO), sous-intendant militaire de 1re classe, Galliner (CO), colonel d'état-major secrétaire. COMITÉ CONSULTATIF DE L'ARTILLERIE, Place des Invalides. MM. (Réorganisé par décret du 2 mars 1850.) Le Bœuf (CO), général de division, académicien président. V. Beuret (CO), général de division, directeur du service des engins et salpêtres, à Paris. De Sevigts (CO), général de division. Sorel (CO), lieutenant général. Mazure (CO), idem. Forgeot (J.E.M.) (CO), général
(CO), lieutenant général. Mazure (CO), idem. Forgeot (J.E.M.) (CO), général de division. Guiod (CO), M. Bonamy (CO), général de brigade. De Bentzmann (CO), idem. Frébault (CO), idem, de l'artillerie de marine. Hellouin de Menibus (CO), colonel d'artillerie, secrétaire. COMITÉ CONSULTATIF DES FORTIFICATIONS, Commission des travaux, 84 (hôtel du gouvernement). MM. (Réorganisé par décret du 1er mars 1850.) De Champigny (CO), général de division, président. Frossard (CO), lieutenant, aide-de-camp de l'Empereur. Boutigny (CO), division. Chauchard (CO), M. De Bovite (CO), idem, aide-de-camp de l'Empereur. Tripier (CO), M. De Vaubla (Leprêtre) (CO), général de brigade. Punier de Montfort (CO), M. Via (CO),
général de brigade. Punier de Montfort (CO), M. Via (CO), idem. Ducasse (CO), idem. Dalighet (CO), idem. Genet (CO), lieutenant-colonel du génie, secrétaire. COMITÉ PERMANENT D'ADMINISTRATION. Au ministère de la Guerre, rue de la Procession, 71. MM. (Créé par décret du 12 mai 1850.) Paris de Bonhardière (CO), intendant en chef président. De Cambis-Arlais (CO), M. Cety (CO), idem. Bordet (CO), idem. Maharmé (CO), M. Hudson de la Tourmont (CO), idem. Le Cauchois-Feraud (CO), M. Ganderax (CO), intendant, rapporteur. CONSEIL DE SANTÉ DES ARMÉES, Au bureau de la Guerre, rue de la Procession, 36. MM. (Réorganisé par ordonnance du 2
de la Procession, 36. MM. (Réorganisé par ordonnance du 2 août 1836.) Malloy (CO), médecin inspecteur, président. Bar Larrey (CO), médecin inspecteur. Hutin (CO), médecin inspecteur. Cazalas (CO), M. Poggia (CO), M. inspecteur. Grellois (CO), médecin principal de 2e classe, secrétaire. COMMISSION SUPÉRIEURE DE LA DOTATION DE L'ARMÉE, du bureau de la Guerre, rue de la Procession, 71. instituée par décret impérial du 28 avril 1855, rendu en exécution de la loi du 26.) N. président. De Parteu (CO), vice-président du Conseil des ministres. De La Hitte (CO), maréchal, vice-président. De Lappace (CO) sénateur, idem. César (CO), sénateur, ancien ministre.
De Lappace (CO) sénateur, idem. César (CO), sénateur, ancien ministre. De Heaumont (CO), sénateur. Bonjean (CO), idem. Monier de La Sizeranne (CO), idem. Parchappe (CO), général de division, député au Corps législatif. Louvet (CO), député au Corps législatif. Corta (CO), député au Corps législatif. Bournat (CO), député au Corps législatif. Arlard (CO), à la section de la guerre, de la marine et des colonies et de l'Algérie au Conseil général de Seine-et-Oise. Darricau (CO), contrôleur d'État aux sections, intendant général, directeur de la septième direction au ministère de la guerre. Guillemot (CO), conseiller d'État hors sections, directeur général de la
Guillemot (CO), conseiller d'État hors sections, directeur général de la caisse d'amortissement et de la caisse des dépôts et consignations. Forget cMM bureau de la dotation de l'armée au ministère de la guerre, secrétaire. CONSEIL D'ÉTAT. Conseil de la guerre, de la marine, des colonies et de l'Algérie. (Voy. page 90.) COMMISSION D'HYGIÈNE HIPPIQUE, Cette commission, réorganisée par le règlement ministériel du 1er juin 1853, est chargée de l'examen de toutes les propositions qui intéressent l'hygiène et la conservation des chevaux de l'armée. Dupuch de Fletz (G 0~), général de division, président. Lepic (C~), colonel du 1er régiment de chasseurs.
division, président. Lepic (C~), colonel du 1er régiment de chasseurs. De Septeuil (C~), colonel du régiment de cuirassiers de la garde imp. Lecoq inspecteur général des Rences vétérinaires, membre de la Société centrale de médecine vétérinaire. Magne directeur de l'école vétérinaire, membre de la Soc. centrale d'agriculture. Reynal assiste à l'Ecole vétérinaire, membre de l'Académie de médecine. Crépin vétérinaire civil, membre de la Soc. centrale de méd. vétérinaire. Boudin (O~), pharmacien principal de classe, en retraite. Goux(O~), chirurgien capitaine membre de la Soc. centrale de méd. vétérinaire. Auhoyer vétérinaire principal, secrétaire de la commission. COMMISSION MIXTE DES TRAVAUX PUBLICS. Cette
secrétaire de la commission. COMMISSION MIXTE DES TRAVAUX PUBLICS. Cette commission, créée par ordonnance du 18 septembre 1816, a été réorganisée par le décret du 11 août 1853 rendu pour l'exécution de la loi du 7 avril 1851. Les secrétaires des comités de l'artillerie et des fortifications, du conseil des travaux de la marine et du conseil général des ponts et chaussées assistent aux séances, mais n'ont point voix délibérative. Composition de la Commission. Messieurs, Chang d'Est-Ange (GO~), vice-président du Conseil des anciens présidence. Flandin (C~), Cornudet(O~). Le Verdu (C~). De Chabaud La Tour (G0%), membre de la commission. Frossard