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a voulu, à juste titre, maintenir le principe du maximum, c’est-à-dire la limitation du montant de l’entreprise qui sert de base aux calculs de subvention, afin de modérer dans la mesure du possible toute tendance éventuelle à la construction des monuments somptuaires dont l’aspect, l'ordonnance et le prix ne seraient pas en plein accord avec les besoins scolaires; ce que l’école réclame, c’est un bâtiment sain, aéré et simple; ni les règles de l’hygiène, ni les principes de l’esthétique n’exigent des dépenses de luxe. Mais il est évident qu’en présence du prix si élevé à l’heure actuelle des matériaux de
du prix si élevé à l’heure actuelle des matériaux de construction et de la main-d’œuvre, on ne pouvait songer à maintenir les maxima de 1912. En confiant au règlement le soin d’établir de nouveaux maxima, la loi a pris soin, par prudence, de limiter à cinq ans la durée d’application des taux nouveaux avec obligation de reviser ces taux à l’expiration de chaque période quinquennale; par ailleurs, il ressort des travaux parlementaires que les nouveaux maxima ne doivent pas excéder le triple des anciens. C’est en s’inspirant de cette règle que l’article 1er du règlement fixe les maxima qui devront
que l’article 1er du règlement fixe les maxima qui devront être respectés jusqu'en 1925; mais ce règlement ne s’est pas interdit cependant de ventiler en quelque sorte ces maxima par une décomposition qui permet d’appliquer des maxima différents selon les conditions variées dans lesquelles se présente l’entreprise : tantôt la commune possède déjà le terrain, tantôt elle doit l’acquérir, tantôt elle se borne exclusivement à construire des locaux destinés aux élèves, tantôt elle y ajoute des logements réservés aux maîtres ou aux maîtresses : à des dépenses, à des travaux d’importances différentes, correspondent des subventions de valeurs inégales. Une innovation
d’importances différentes, correspondent des subventions de valeurs inégales. Une innovation qui mérite une mention particulière ne saurait être passée sous silence : le texte a prévu explicitement la construction ou l’organisation d’un atelier, d’une salle de travaux ménagers, d’une salle commune et d’une installation d’hygiène, telle que les bains-douches, l’achat d’un champ d’expériences agricoles ou d’un terrain de jeu. Aucune prescription réglementaire n’astreint les communes à de semblables aménagements et à de pareilles dépenses; n’est-il pas juste cependant que là où le souci si nécessaire de l’adaptation de la vie scolaire aux besoins économiques de la région et la préoccupation
scolaire aux besoins économiques de la région et la préoccupation du développement physique de la jeunesse, plus que jamais indispensable à l’heure actuelle, décideront, comme on doit le souhaiter vivement, les municipalités à accepter ce complément de charges, l’Etat ne se dérobe pas à son devoir et fourniture sa participation ? II. — Mais les plans sont établis, les devis dressés, les contrôles régionaux ont approuvé ou rectifié les devis primitifs, les évaluations de dépense maxima ont été arrêtées par le Ministre; dans quelle proportion le Trésor viendra-t-il au secours de la commune ? Tel est l’objet de l’article 2
de la commune ? Tel est l’objet de l’article 2 du règlement. Jadis, les communes importantes, celles où la valeur du centime excédait 6.000 francs, ne recevaient aucun subside de l’Etat pour leurs constructions scolaires destinées à l’enseignement primaire; aujourd'hui, il n’en est plus ainsi; la loi nouvelle a supprimé toute exception et des subventions doivent être attribuées aux villes dont les ressources sont les plus élevées et la population la plus nombreuse comme aux communes rurales les plus pauvres et les moins peuplées. Comment, dans ces conditions, établir une commune mesure ? Le Parlement a bien prescrit de «
commune mesure ? Le Parlement a bien prescrit de « tenir compte des ressources et des charges des communes et du taux de la natalité », mais par quels moyens évaluer les ressources et les charges, quel mode de comparaison adopter, dans quelle proportion le taux de la natalité jouera-t-il un rôle ? La formule proposée répond à toutes ces questions. 1° Indice des charges. — Les charges supportées par la commune peuvent être mesurées à l’aide des centimes ordinaires et extraordinaires que supportent les habitants si l’on a soin de ne compter les derniers que dans la mesure indiquée
de ne compter les derniers que dans la mesure indiquée par la durée qui reste à courir de leur recouvrement. La charge de l’octroi doit aussi entrer en compte; il est facile d’en évaluer le produit net et de lui substituer, pour le calcul, le nombre de centimes ordinaires qui donneraient la même recette. Mais il n’a pas paru expédient de faire état des taxes et surtaxes très diverses créées par certaines communes et dont les uns ne pèsent que sur une faible partie de la population municipale, tandis que d’autres ne sont, en quelque sorte, que la rançon de
d’autres ne sont, en quelque sorte, que la rançon de différents avantages. Par contre, on a fait valoir, non sans raison, que l’évaluation des charges supportées par les contribuables communaux pourrait se trouver faussée s’il n’était tenu aucun compte, lors de la comparaison entre des communes situées en différents points du territoire, des impôts départementaux, et l’on a retenu, pour constituer les éléments de la formule, les centimes votés par le Conseil général, centimes ordinaires tout d’abord, et centimes extraordinaires ensuite, sous réserve, pour ces derniers, du mode de correction imposé aux centimes extraordinaires communaux. Ainsi l’indice des charges de
imposé aux centimes extraordinaires communaux. Ainsi l’indice des charges de la commune est représenté par quatre nombres : nombre des centimes ordinaires communaux (C), nombre des centimes extraordinaires communaux (C'), nombre des centimes ordinaires départementaux (D), nombre des centimes extraordinaires départementaux (D'). En prenant la moyenne arithmétique de ces quatre nombres, on a le chiffre qui, dans la formule, représente, en tant que l’on tient compte des seules charges, le pourcentage de la subvention de l’Etat. C + C' + D + D' À cet indice des charges de chaque commune, on ne peut guère opposer qu’un indice de ses
commune, on ne peut guère opposer qu’un indice de ses ressources : la valeur du centime communal. Encore ne donne-t-elle — pour les comparaisons — un renseignement de signification précise que si on la rapproche du nombre exprimant l’importance de la population municipale. C’est donc le rapport de la valeur du centime communal au chiffre de la population qui nous servira d’indice des ressources de la commune. Mais s’il est évident que la subvention de l’État devra s’élèver lorsque la mesure des charges communales s’accroîtra, il est aussi vrai que cette même subvention devra être modifiée en sens inverse lorsque
cette même subvention devra être modifiée en sens inverse lorsque grandiront les ressources municipales; c’est pourquoi la formule emploie non pas le rapport qui mesure ces ressources, mais l’inverse de ce rapport. Ce rapport inverse, figuré par la lettre R et divisé par 100, représente dans la formule, en tant qu’on ne tient compte que des ressources de la commune, le pourcentage de la subvention de l’État : En réunissant cette expression à celle qui a été indiquée plus haut, on obtient la proportion suivant laquelle l’État aidera les communes en tenant compte à la fois de leurs charges et
en tenant compte à la fois de leurs charges et de leurs ressources. C + C' D + D' R, C + C' + D + D' + 4 R 400 + 100 Nous nous en tiendrions là si le Parlement, par une très heureuse innovation qui répond à une de nos plus graves préoccupations, n’avait décidé que l’aide de l’État accordée à une commune serait fonction du taux de la natalité communale. Il a été proposé par suite d’accroître ou de diminuer le montant de la subvention du Trésor, calculée par la méthode qui vient d’être indiquée, selon que
calculée par la méthode qui vient d’être indiquée, selon que le taux de la natalité dans la commune est supérieur ou inférieur aux taux de la natalité générale de la France. Le taux moyen de la natalité générale, pour 100 habitants, pouvant être considéré comme se rapprochant sensiblement du nombre 2, le rapport entre le nombre des naissances, par centaine d’habitants, dans la commune pendant les trois années précédant celle où la construction scolaire commencera, et le nombre 2 déterminera. N le coefficient de la formule de répartition : Par ce moyen indirect, l’État, montrant une fois de plus sa
ce moyen indirect, l’État, montrant une fois de plus sa ferme volonté d’encourager la natalité française, dégage, d’une manière sensible, des charges souvent fort lourdes, des collectivités où les familles nombreuses ne sont pas l’exception. Une situation spéciale devait être signalée : c’est celle des communes urbaines ou suburbaines et de quelques centres ruraux où le nombre des enfants d’âge scolaire excède de beaucoup celui qui correspondrait au nombre des naissances inscrites aux registres de l’état civil de la mairie. Les conséquences de la guerre et aussi notre organisation tant économique qu’administrative expliquent cette anomalie; il a paru juste, la
économique qu’administrative expliquent cette anomalie; il a paru juste, la population scolaire étant tout entière soumise à la loi d’obligation, de tenir compte aux communes, puisqu’il s’agit de constructions scolaires nécessitées par la présence même de ces enfants nés en dehors du territoire communal, de majorer par un calcul proportionnel le coefficient qui représente le taux de la natalité. Mais cette correction qui modifiera parfois la valeur du coefficient de natalité ne modifiera pas la formule générale; celle-ci tenant compte, cette fois, de tous les éléments retenus par le législateur peut donc s’écrire : C + C' + D +
peut donc s’écrire : C + C' + D + D' + 4 R N 400 + 100 Les dispositions transitoires, très simples, sont justifiées par les variations considérables du chiffre de la population municipale dans certaines communes depuis le dernier recensement officiel qui date de 1911 et par l'abaissement général du chiffre des naissances durant les années d’hostilités. Ainsi rédigé, le présent règlement nous paraît répondre aux prescriptions légales, aux légitimes désirs des communes et aux besoins scolaires présents; si tel est votre avis, nous avons l’honneur de vous prier, Monsieur le Président, de vouloir bien revêtir ce règlement
prier, Monsieur le Président, de vouloir bien revêtir ce règlement de votre signature. Veuillez agréer, monsieur le Président, l’hommage de notre respectueux dévouement, Le Ministre de l’Instruction publique et des Beaux-Arts, André Honnorat. Le Ministre de l’Intérieur, T. Steeg. Le Ministre des Finances, F. François-Marsal. MARTIHE GÉNÉRAL DE LA REPARATION Le Président de la République française, Sur le rapport des Ministres de l’Instruction Publique et des Beaux-Arts, de l’Intérieur et des Finances, Vu l’article 93 de la loi de finances du 31 juillet 1920, ainsi conçu : « L’article 5 de la loi du 20 juin 1885, modifié par l’article
de la loi du 20 juin 1885, modifié par l’article 68 de la loi du 26 juillet 1893 et par l’article 51 de la loi du 27 février 1912 est modifié ainsi qu'il suit : (1) Vu la loi du 20 juin 1885; Vu la loi du 26 juillet 1893, article 68; Vu la loi du 27 février 1912, article 51; Le Conseil d’État entendu, Décrète : Article premier. — Les chiffres maxima de la dépense à laquelle l’État pourra participer pour l’acquisition, la construction, la reconstruction ou l’agrandissement des écoles primaires et des écoles maternelles sont fixés, conformément au
écoles primaires et des écoles maternelles sont fixés, conformément au tableau ci-après, pour une période de cinq ans, à dater de la publication du présent décret : PRIX DÉSIGNATION du terrain de la construction des salles de classes et annexes de la construction du logement Pour une école de hameau fr. 2.000 fr. 30.000 fr. 8.000 Pour une école de chef-lieu communal à une seule classe 3.000 43.000 8.000 Pour un groupe scolaire à une classe pour chaque sexe 5.000 85.000 15.000 Pour une école maternelle 5.000 54.000 8.000 Pour chaque classe en sus au groupe scolaire ou à l’école
chaque classe en sus au groupe scolaire ou à l’école maternelle 3.000 35.000 7.000 Pour un atelier, une salle de travaux ménagers, une salle commune ou une installation d'hygiène telle que bains-douches. Pour un champ d'expériences agricoles. 3.000 35.000 1.000 Pour un terrain de jeux 3.000 Pour le mobilier scolaire de chaque salle de classe ou d'une salle annexe (atelier, etc.). 1.800 Art. 2. — La proportion suivant laquelle l’État contribuera aux dépenses d’acquisition, de construction, de reconstruction ou d’agrandissement approuvées, dans les limites fixées au tableau ci-dessus, par le Ministre de l’Instruction Publique, sera déterminée par l’application de la
Ministre de l’Instruction Publique, sera déterminée par l’application de la formule suivante établie au moyen de coefficients relatifs : 1° au chiffre des impositions communales et départementales : 2° à la valeur du centime communal par rapport au nombre des habitants; 3° au taux de la natalité dans la commune. Dans cette formule : C représente le nombre des centimes ordinaires de la commune, y compris les centimes pour insuffisance de revenus, ledit nombre augmenté, s’il y a lieu, du chiffre obtenu en divisant le produit net de l’octroi par la valeur du centime communal : I représente le nombre
la valeur du centime communal : I représente le nombre des centimes ordinaires du département, y compris les centimes pour insuffisance de revenus. C et D’ répondent au nombre des centimes extraordinaires de la commune, d’une part, et du département, d’autre part. Ils sont déterminés en multipliant le nombre des centimes extraordinaires ayant une même durée par le nombre d’années pendant lesquelles ils seront encore perçus et en divisant par 30 le total des produits ainsi obtenus. Dans le calcul du nombre des centimes extraordinaires de la commune, on fera, outre en ligne de compte le nombre des centimes qui
outre en ligne de compte le nombre des centimes qui sont nécessaires pour amortir en trente ans l’emprunt destiné à permettre la réalisation du projet d’acquisition, de construction, de reconstruction ou d'agrandissement approuvé par le Ministre. R représente la valeur inverse du centime communal par rapport au nombre des habitants. Il est calculé en divisant par la valeur du centime le chiffre de la population municipale totale telle qu’elle résulte du dernier recensement. — R représente le taux de la natalité. Il est calculé en prenant le nombre moyen des naissances (morts-nés non compris) par cent habitants de la commune
naissances (morts-nés non compris) par cent habitants de la commune durant les trois années qui précèdent celle dans laquelle le projet est approuvé par le Ministre et en divisant ce nombre par le chiffre 2 qui est admis comme représentant la natalité moyenne en France par 100 habitants. Toutefois, l’effectif moyen de la population scolaire en France étant 6 fois supérieur au nombre des naissances annuelles, lorsque le rapport du nombre des enfants d’âge scolaire au nombre des naissances annuelles, calculé, comme il a été dit ci-dessus, aura été dans une commune, au cours de l’année précédant celle du projet,
une commune, au cours de l’année précédant celle du projet, supérieur au chiffre 6, le nombre N sera majoré ainsi qu’il suit : il sera multiplié par une fraction ayant pour numérateur le nombre exprimant dans la commune le rapport de l’effectif des écoles publiques au nombre des naissances annuelles et pour dénominateur le nombre 6. Art. 3. — Lorsque le chiffre de la subvention calculé conformément aux dispositions de l’article précédent, dépassera 80 p. 100, il devra être ramené à cette proportion, conformément aux prescriptions de l’article 93 de la loi de finances du 31 juillet 1920. Dispositions transitoires.
la loi de finances du 31 juillet 1920. Dispositions transitoires. Art. 4. — Pour le calcul du coefficient R jusqu’à la publication du décret arrêtant les résultats du recensement de 1921, le chiffre de la population municipale totale sera fixé d’après les résultats du recensement de 1911 ou, si le Conseil municipal le demande, par arrêté préfectoral. Pour le calcul du coefficient N, on prendra, jusqu’au 31 décembre 1921, la moyenne des naissances pendant les deux dernières années. Art. 5. — Les Ministres de l’Instruction publique et des Beaux-Arts, de l’Intérieur et des Finances sont chargés, chacun en ce qui
l’Intérieur et des Finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française et inséré au Bulletin des lois. INSTRUCTION GÉNÉRALE concernant les constructions scolaires de l’enseignement primaire. PREMIÈRE PARTIE Constitution des dossiers des entreprises. — Examen. — Approbation. — Fixation de la subvention de l’État. La loi de finances du 31 juillet 1920 (art. 93) et le règlement d’administration publique, en date du 24 décembre 1920, ont profondément modifié les prescriptions de la loi du 20 juin 1885, déjà modifiées par l’article 68 de la
20 juin 1885, déjà modifiées par l’article 68 de la loi du 26 juillet 1893 et par l’article 51 de la loi du 27 février 1912; de plus, le règlement d’administration publique du 15 février 1886 est abrogé. La nouvelle législation et la nouvelle réglementation vont permettre aux départements et aux communes de terminer les travaux commencés avant la guerre et suspendus depuis les hostilités; elles rendront aussi possibles, malgré les taux élevés de la main-d’œuvre et des matériaux, les entreprises nouvelles reconnues indispensables. Dans ces conditions, il a paru nécessaire et opportun d'indiquer ou de rappeler tant aux municipalités
nécessaire et opportun d'indiquer ou de rappeler tant aux municipalités qu’aux administrations préfectorales et académiques comment elles doivent procéder pour la préparation des projets, l'établissement des plans, des devis et des dossiers, et enfin l’obtention des subventions du Trésor. I. — Choix de l’architecte et des divers collaborateurs de l’entretien. Principes directeurs. Depuis toujours, les départements et les communes ont eu le libre choix de leurs architectes; moins que jamais il pourrait être question de porter atteinte à cette liberté. Mais lorsqu’il s’agit d’édifices consacrés à nos enfants, construits avec le secours de l’État, il est du devoir du Ministre
le secours de l’État, il est du devoir du Ministre de l’Instruction Publique de s’assurer que l’organisation des locaux se prête bien à leur objet et que les prescriptions réglementaires destinées à sauvegarder la santé de la jeunesse y pourront facilement être observées. De là, la rigoureuse nécessité de prévoir que, demain comme hier, les plans, coupes et élévations de toute construction scolaire, seront obligatoirement soumis à l'examen du comité des bâtiments civils du département et du conseil d’hygiène siégeant au chef-lieu, ainsi qu’au contrôle de l’administration centrale du Ministère de l’Instruction Publique. Mais que les architectes désignés par les
de l’Instruction Publique. Mais que les architectes désignés par les municipalités ne craignent pas les entraves d’une réglementation administrative incompatible avec leurs conceptions personnelles; l’esthétique et l’hygiène ne sont pas inconciliables. Pour que l’air et la lumière entrent à flots à l’école, nul n’oserait soutenir qu’un modèle uniforme est indispensable. Pourquoi la physionomie de l’école serait-elle nécessairement identique à un type établi ? Est-ce sans raison que les constructions qui couvrent le sol de la France offrent la diversité que l’artiste admire ? Les climats si différents, la composition du sol si variable, les coutumes locales si particulières la justifient.
sol si variable, les coutumes locales si particulières la justifient. Rien de plus désirable, par suite, que de voir enfin nos bâtiments scolaires s’adapter avec le décor naturel qui les entoure, au lieu de généraliser sur toute la surface du territoire, un spécimen d’architecture dont le principal caractère est trop souvent de n’en avoir aucun. Les nécessités de la construction moderne, l’emploi de matériaux artificiels, même l’économie que nous imposent les circonstances présentes, ne font obstacle ni à l’ingéniosité de l’artisan, ni au respect des principes observés par les anciens maîtres à bâtir. Les exigences du présent et les exemples
maîtres à bâtir. Les exigences du présent et les exemples donnés par le passé peuvent, au contraire, aisément se concilier. L'ordonnance générale d’un immeuble ne saurait d’ailleurs faire le seul objet des préoccupations de l’architecte. L’appropriation des locaux au but particulier auquel ils sont destinés, leur décoration intérieure, le choix du mobilier qui doit y trouver place, ne peuvent davantage rester en dehors de ses études. Est-il indispensable, par exemple, que le tableau noir soit immobile, fixé au mur, et détruise l’effet d’une décoration murale qu’un artiste de la région se sera fait l’honneur de concevoir et d’exécuter pour l’école
se sera fait l’honneur de concevoir et d’exécuter pour l’école ? Pourquoi les cartes géographiques, les tableaux d’histoire naturelle, tout le matériel d’enseignement ne seraient-ils pas — en dehors des heures où le maître les emploie — placés, ici dans une armoire normande, là dans un buffet breton, ailleurs dans un bahut provençal ? Tout n’a pas été dit au sujet du meuble et de l’ornementation des écoles maternelles. Les artistes français ne voudront pas que nos établissements restent systématiquement étrangers à l'évolution de notre art décoratif; le Ministre de l’Instruction Publique croirait manquer à son devoir s’il ne faisait
l’Instruction Publique croirait manquer à son devoir s’il ne faisait appel à leur concours et s’il ne demandait aux assemblées départementales et communales de recourir à leurs services. C’est l’âme de l’enfant qui se forme à l’école. N’en éloignons pas la beauté, elle est essentiellement éducatrice. Possibilités. — Certes, je n’imagine pas que les écoles soient jamais toutes décorées par des artistes notoires. Que quelques grandes villes s’adressent à des maîtres réputés, que les élèves de ces maîtres, sous leur direction, s’efforcent de produire quelques jolies décorations pour un petit nombre d’écoles, que, parfois, un de nos artistes célèbres consente,
nombre d’écoles, que, parfois, un de nos artistes célèbres consente, dans un sentiment de reconnaissance à l’égard de l’école de village qu’a connue son enfance, à y tracer quelques marques de son talent et le Ministre de l’Instruction publique se déclarera tout d’abord satisfait : l’exemple est contagieux. Pour les autres, ce sont les combinaisons possibles, simples, peu coûteuses qu’il faut rechercher : elles sont évidemment nombreuses, mais au premier rang retenons le procédé du pochoir; que d’effets décoratifs on en peut tirer, quelles frises charmantes qui pourront même, lorsque l’exécutant débutera, ne se développer que sur un seul plan.
l’exécutant débutera, ne se développer que sur un seul plan. Le matériel manquerait-il ? Le Ministre des Beaux-Arts ne refuserait pas d’en organiser la préparation; tel de nos artistes aimés du public et adorant l'enfance donnera certainement l’exemple. On objectera peut-être que les communes n'ont pas, à l’ordinaire, des ressources suffisantes pour acquérir des meubles de style et que l’Etat, en tout cas, ne saurait participer à des dépenses qui pourraient être justement qualifiées de dépenses somptuaires. Mais n’est-ce pas précisément à l'occasion d’une construction d’école qu’il est possible de faire appel au concours des particuliers et de solliciter de