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esprits, à commencer par Pasteur, Victor Hugo et Lamartine », l'orateur affirme sa croyance en l'au-delà. — Ce serait un naivete de vouloir bannir la religion de l'Etat moderne, a-t-il ajouté : l'humanité sera toujours religieuse, elle ne sera jamais athée ! Cette affirmation a naturellement provoqué de violentes protestations à l'extrême-gauche. Après avoir fait sa profession de foi spirituelle, M. Réveillaud a déclaré qu'en présence du catholicisme, qui se considère comme une religion d'Etat, la République et le devoir de dénoncer le Concordat et de « donner au pays la véritable liberté religieuse, en brisant ce vieux monument des
la véritable liberté religieuse, en brisant ce vieux monument des deux ou trois formes de religions seules reconnues par l'Etat ». L'orateur a terminé en indiquant l'esprit dans lequel sont conçus les amendements déposés par lui et qu'il se propose de défendre en temps voulu. — Il faut aller vers les églises avec un rameau d'olivier à la main si elles prennent une attitude hostile et intolérante, alors l'Etat pourra se défendre par une loi de police des cultes. Ainsi soit-il ! a crié un député de droite. Le ministre de l'instruction publique et des cultes a pris ensuite la
de l'instruction publique et des cultes a pris ensuite la parole. M. Bienvenu-Martin a déclaré, en premier lieu, que la réforme n'est pas prématernelle et que l'heure est enfin venue d'accomplir cette partie du programme républicain : Les derniers événements ont rendu cette solution nécessaire. Le pays est resté calme pendant ces débats ; non seulement il est préparé à la séparation, mais il l'attend. C'est la seule solution d'ailleurs qui nous permette de nous tirer dignement de la situation actuelle. Le ministre constate que, sur le fond même de la question, tous les républicains sont d'accord, le principe de
la question, tous les républicains sont d'accord, le principe de la liberté de conscience devant, en effet, amener la sécularisation complète de l'Etat. Il estime qu'il était impossible de tenter de faire la séparation. ration en engageant des négociations avec Rome, car si cette tentative avait été faite, l'Église n'aurait pas manqué d'émettre des prétentions irréalisables. Répondant aux objections de M. Ribot, ce qui concernait notre patrimoine extérieur, M. Bienvenu-Martin fait remarquer que la France tient des traités et non de Rome, son protectorat en Orient; les représailles injustifiées qui pourraient se produire ne changeraient d'ailleurs pas beaucoup la situation
pourraient se produire ne changeraient d'ailleurs pas beaucoup la situation actuelle. — Quant au clergé, son sort est entre ses mains; s'il veut se mettre au service des parties hostiles à la République, il aura à en subir les conséquences. Son influence sera, du reste, diminuée, car il n'aura plus sa situation officielle d'aujourd'hui. L'orateur s'attache ensuite à démontrer que la solution proposée par le gouvernement est une solution libérale, le projet abrogeant les articles du Code pénal qui portent atteinte à la liberté des cultes. Non seulement les églises actuelles ne seront pas fermées, mais on pourra en ouvrir
actuelles ne seront pas fermées, mais on pourra en ouvrir de nouvelles sans autorisation. Le culte pourra être exercé dans les mêmes conditions qu'aujourd'hui; rien ne sera changé, sauf la suppression partielle du budget des cultes. En ce qui concerne les critiques formulées sur des points particuliers, le ministre se réserve d'y répondre dans la discussion des articles; il a cependant insisté sur la question de la dévolution des biens « le système proposé par la commission assurant, dans une mesure convenable, la possibilité de continuer sans secousses la célébration du culte en France ». Il en est de même
du culte en France ». Il en est de même en ce qui concerne les édifices; là aussi il serait urgent de contester au projet son caractère libéral. Il en est enfin de même pour les associations cultuelles, qui vont jouir d'une liberté particulièrement favorable. Non seulement le gouvernement et la commission permettront à ces associations de posséder les souscriptions de leurs membres, mais encore de recueillir, par voie de fondation, de faire des quêtes, des collectes. Enfin, elles vont recevoir les édifices du culte. — Si le pays est troublé, a dit le ministre en terminant, ce ne sera
troublé, a dit le ministre en terminant, ce ne sera pas du fait de la loi mais du fait des excitations de ceux qui l'auront combattue. Rien dans la loi ne peut justifier les craintes qu'on a fait concevoir. Les églises resteront ouvertes, les fondations religieuses seront respectées; le culte pourra continuer à être assuré; seule une partie du budget des cultes aura disparu. M. Bienvenu-Martin est descendu de la tribune en déclarant que le rejet de la loi aurait pour effet de déterminer un recul dans notre politique intérieure. Il a regagné sa place au milieu des applaudissements de
Il a regagné sa place au milieu des applaudissements de la gauche. M. Colin est ensuite intervenu. Le député d'Alger est séparatiste, mais il estime que la réforme ne doit être ni une mesure de représailles, ni une mesure de persécution; ainsi, ne voterait-il pas un projet qui aurait pour effet d'entraver la liberté d'un culte. Il considère le projet actuel comme un terrain de discussion très acceptable, mais il croit qu'il doit être modifié sur certains points. L'orateur a ensuite indiqué la modification qu'il se propose de demander. La suite de la discussion a été renvoyée à demain, après-midi.
suite de la discussion a été renvoyée à demain, après-midi. On siégera le matin pour les boissons. — H. VALOYS. Un résultat français. N'est-ce pas au vin que le Français doit le cachet bien spécial de son esprit, l'enjouement de bon aloi qui le caractérise en toute circonstance? Aussi les plus célèbres médecins font choix d'un vin généreux, comme excipient des principes de la kola, coca, guarana, théobromine, et c'est ainsi que le Vin Bravais, le premier des reconstituants, a fait le tour du monde. LE JOURNAL Le budget de 1905 Le percement du Simplon. — Le déraillement d'Arcueil. Le
1905 Le percement du Simplon. — Le déraillement d'Arcueil. Le Sénat continue la discussion générale du budget des travaux publics, commencée la veille. M. Laterrade appelle l'attention du gouvernement sur l'état de notre navigation intérieure et demande que les parties laissant à désirer de notre réseau navigable soient améliorées. L'amiral de Cuverville signale ensuite la nécessité qu'il y a de prendre des mesures pour que le commerce français n'ait pas à souffrir des conséquences du percement du Simplon; le ministre des travaux publics a promis pour le 20 mai une solution favorable aux intérêts de notre pays; on doit faire
solution favorable aux intérêts de notre pays; on doit faire des vœux pour que ces efforts soient couronnés de succès. Puis M. Bassinet se plaint de l'insuffisance des crédits consacrés à l'entretien des routes et aux constructions de ponts. M. Tassin applaudit aux mesures qu'on se propose de prendre pour mettre les voies françaises de communication à même de profiter du percement du Simplon; mais cet objectif ne doit pas faire perdre de vue la grande entreprise du canal latéral à la Loire, de Briare à Nantes. C'est M. Monjauvis, rapporteur, qui répond à l'orateur qui l'ont précédé à la
rapporteur, qui répond à l'orateur qui l'ont précédé à la tribune. Il reconnaît que les travaux des ports ont été rendus nécessaires par l'augmentation des dimensions des navires; il est partisan de relier les ports à travers l'intérieur du pays par des voies navigables: ces questions d'un si haut intérêt font, du reste, partie d'un programme de travaux à exécuter voté par la Chambre en 1908. Il regrette que les crédits d'entretien des routes nationales aient été réduits à l'excès dans ces dernières années, et il désire vivement que la chaussée des routes soit maintenue en parfait état, en raison,
chaussée des routes soit maintenue en parfait état, en raison, notamment, du développement de l'automobilisme. Enfin, M. Monjauvis rappelle, sur la question qui concerne la Loire navigable et le canal latéral, que des travaux doivent être exécutés entre Angers et Choiseul, à titre d'essai, pour que l'on puisse se rendre compte si la navigabilité de la Loire peut être améliorée; il est indispensable de connaître le résultat de cet essai avant de prendre une décision. M. Gauthier, ministre des travaux publics, après les explications fournies par le rapporteur, promet d'examiner favorablement les questions qui lui sont soumises. Les 63 premiers
favorablement les questions qui lui sont soumises. Les 63 premiers articles du budget des travaux publics sont adoptés; les autres articles seront examinés aujourd'hui. En fin de séance, M. Bonnefille demande des renseignements sur le déraillement d'Arcueil. M. Gauthier, après avoir déclaré que le passage à niveau de Gentilly va être supprimé, s'exprime ainsi : J'adresse mes condoléances aux familles des victimes de l'accident d'Arcueil et nos encouragements aux blessés qui gisent sur un lit de douleur : j'adresse également nos félicitations au chef de train qui, par son sang-froid et son dévouement, a pu éviter un plus grand malheur.
et son dévouement, a pu éviter un plus grand malheur. Une enquête est ouverte au sujet de l'accident et si des responsabilités s'en dégagent, je n'hésiterai pas à prendre les mesures qu'elles comportent. Je demande la permission de ne pas en dire davantage pour le moment. Les applaudissements qui saluent les renseignements montrent bien que le ministre des travaux publics, en exprimant ses sentiments sur ce regrettable accident, a traduit ceux du Sénat tout entier. SOCIÉTÉ DES ARTISTES FRANÇAIS L'intégralité des membres du jury de sculpture pour le Salon de 1905 : MM. A. Mercié, membre de l'Institut, président ;
1905 : MM. A. Mercié, membre de l'Institut, président ; Béguin, Delacroix, H. Lévêque, Poubel, AlloMarcel, Levasseur, Claudius Manthon, Mathieu, Woreau, Cordonnier, Larche, Georgos, Bureau, Chariot, Laporte-Blairsy, Sicard, Félix Charpentier, Garnier, Robert, Eugène Mariotte, Peynot, Greber, Boverie, Vidai, Gauquié, Denys Pouchard, membre de l'Institut ; Fremiet, membre de l'Institut, et Lecourier, animaliers ; Bonniel, membre de l'Institut, Lechevre et Patey, graveurs en médailles; Tonnelier, graveur sur pierres fines. L'Exposition des Sports La première commission du Conseil municipal, voulant marquer l'intérêt qu'elle porte à la future Exposition des sports, a voté, hier, à l'Hôtel de Ville, le principe d'une subvention à
hier, à l'Hôtel de Ville, le principe d'une subvention à cette Exposition. Les grands travaux de Paris La troisième commission du Conseil municipal a approuvé, hier après-midi, le rapport de M. Chérioux sur les travaux à exécuter dans Paris avec les fonds de l'emprunt départemental. Ces travaux ont été répartis en deux catégories : 1° ceux qui sont entièrement dotés et qu'on pourra entreprendre aussitôt après l'accomplissement des formalités administratives ; 2° ceux qui ne sont que partiellement dotés et sur lesquels le Conseil aura à voter un complément de ressources. On remarquera que 300,000 francs ont été votés pour
ressources. On remarquera que 300,000 francs ont été votés pour l'assainissement de la cité des Bleuets, dont nous avons signalé l'urgence. Voici les deux listes dont il s'agit : 1° Travaux entièrement dotés par arrondissement. — Halles centrales, 10 millions de francs. 2° Rue Grenetta, 380,000 ; rue du Louvre, 3 millions ; mairie de la Banque, 302,000. 3e. — Bibliothèque Saint-Fargeau, 3 millions ; rue Saint-Marlin (conservatoire des Arts et Métiers), 1,500,000 ; rue de Bretagne, 3 millions ; rue aux Ours, 1,500,000. 4e. — Rue du Renard, 850,000 ; rue du Grenier-sur-l’Eau, 400,000 ; rue Beauté, 270,000. 5e.
; rue du Grenier-sur-l’Eau, 400,000 ; rue Beauté, 270,000. 5e. — Rue Jean-Jacques et rue du Petit-Pont, 3 millions. 6°. Rue de Buci, 1,900,000. 7e. Boulevard Raspail, 4,000,000 ; rue de Bourgogne, 270,000. 8°. — Rue de la Bôrie, 1,380,000 ; rue du Lic 9e. — Rue de la Bôrie, 1,380,000 ; rue du Rocher, 1,600,000. 10e. — Cité des Bleuets, 600,000 ; rue Faidherbe, 1,420,000 ; rue d'Angoulême, 530,000. 11e. — Rue de Charenton, 1,000,000. 12e. — Rue du Moulin-des-Prés, 500,000 ; voie nouvelle entre la place d'Italie et le carrefour Patay-Tolbiac, 2,000,000. 13e. — Rue de Bezout, 535,000
le carrefour Patay-Tolbiac, 2,000,000. 13e. — Rue de Bezout, 535,000 ; rue de la Tombe-Isoudre, 750,000 ; rue Vercingétorix, 295,000 ; boulevard Brune, 225,000 ; rue de Vanves, 500,000. 14e. — Rue de Vaugirard, 3,500,000 ; rue Cambronne, 1,200,000 ; boulevard Pasteur, 500,000 ; rue Balard, 1,000,000 ; rue Brancion, 280,000 ; rue des Morillons, 200,000. 15e. — Quai d'Auteuil, 2 millions. 16e. Boulevard Bessières et rue Pouchet, 290,000 ; rue de Courcelles, rue Desrenaudes et rue Guersant, 1,425,000. 17e. — Rue Vauvenargues et rue Belliard, 1,400,000 ; rue Léon, 600,000 ; rue de la Chapelle, 790,000 ; rue du
600,000 ; rue de la Chapelle, 790,000 ; rue du Poteau, 360,000 ; rue de Torcy, 85,000 ; rue de Nantes, 85,000 ; rue de Cambrai, 1,800,000 ; rue Priestley, 3 millions. 18e et 19e. — Rue de Belleville, 5,000,000. 19e. — Rue de Bagnolet, 1,400,000. 2° Travaux à exécuter en partie par arrondissement. — Rue des Prêtres-Saint Germain-l'Auxerrois, 200,000 francs. 2e. — Rue des Capucines, 500,000. 4e. — Rue de Turenne, 230,000. 5e. — Rue Saint-Jacques (Val-de-Grâce), 400,000, rue de l'Abbé-de-l'Épée, 400,000. 6e. — Rue Vaneau, 600,000. 7e. — Impasse Briare, 200,000 ; boulevard Haussmann, 7 millions. 8e. —
Impasse Briare, 200,000 ; boulevard Haussmann, 7 millions. 8e. — Rue Alibert, 118,330 francs. 9e. — Avenue Ledru-Rollin, 3,500,000. 10e. — Rue Jancourt, 214,500. 11e. — Rue Jeanne-d’Arc, 1 million. 12e. — Rue du Départ, 618,000. 13e. — Rue Livingstone, 425,000. Le rapport de M. Chérioux sera distribué cette semaine au Conseil municipal, afin que celui-ci puisse se prononcer avant Pâques. L'incident Forain Il y a trois ans, le brillant artiste qu'est M. Forain fut chargé d'exécuter un panneau décoratif pour la buvette de l'Hôtel de Ville. Ce fut, ce fut la ratification officielle d'une commande qui datait de six
fut la ratification officielle d'une commande qui datait de six ans déjà, et pour laquelle Forain avait déposé un projet à la section des beaux-arts de l'Hôtel de Ville. Le sujet choisi par l'artiste représentait une famille d'ouvriers endimanchés se rafraîchissant sous une tonnelle au pied de Montmartre, la Butte sacrée chère aux peintres ainsi qu'aux poètes. Ce panneau, nous l'avons dit, était destiné à la buvette de l'Hôtel de Ville ; mais, les architectes ayant décidé qu'il serait placé non pas derrière le bar, mais bien en face, force fut à Forain de reprendre son esquisse pour la compléter,
fut à Forain de reprendre son esquisse pour la compléter, à manière à lui donner les dimensions voulues. Sur ces entrefaites, Forain devint souffrant. Il ne put mettre à son travail toute la diligence que l'on eût souhaitée. Bref, les mois passèrent sans que fût achevée l'exécution, et, aujourd'hui, M. Turot, au nom de la commission des beaux-arts, annonce l'intention de demander à ses collègues d'annuler purement et simplement la commande. Faut-il voir dans cette proposition une représaille contre l'artiste dont le crayon mordant fut souvent si cruel au pouvoir? Forain ne serait pas éloigné de le croire, mais M.
Forain ne serait pas éloigné de le croire, mais M. Turot s'en défend. En matière d'art, dit-il, je fais preuve du plus large éclectisme. Je n'ai jamais pris souci des opinions des artistes, et M. Forain serait mal fondé à trouver dans la mesure qui va l'atteindre l'expression d'une rancune politique. Personne plus que moi n'admire le talent de M. Forain. Ceci dit, M. Turot explique qu'il s'est borné, en qualité de rapporteur du budget des beaux-arts, à faire ratifier par le Conseil une décision prise par l'unanimité de la quatrième commission. Au mois de décembre dernier, le Conseil avait
quatrième commission. Au mois de décembre dernier, le Conseil avait manifesté son désir de faire cesser, dans le budget de la Ville, l'abus des crédits reportés. Conformément à cette indication, le directeur des beaux-arts insista, par plusieurs lettres successives, pour que M. Forain, qui était chargé depuis 1902 de la décoration d'une salle de l'Hôtel de Ville, voulût bien commencer ses travaux et fournir ses esquisses. M. Forain ne répondit pas. Enfin, le 9 mars dernier, une nouvelle lettre fut adressée à M. Forain par la direction des beaux-arts, lettre avertissant qu'un silence persistant serait interprété comme un refus d'exécuter
avertissant qu'un silence persistant serait interprété comme un refus d'exécuter la commande et entraînerait l'annulation du crédit affecté. M. Forain ne répondit pas plus à cette lettre qu'aux précédentes, et la quatrième commission dut alors se prononcer pour l'annulation. Le dossier vint alors à M. Turot comme rapporteur des beaux-arts. On sait la suite qui lui fut donnée. Ces explications suffiront, nous le croyons, pour calmer ceux qui auraient été tentés d'interpréter l'annulation de la commande comme une petite vengeance dont M. Forain, eût été la victime. — EMONT LE ROY. NOUVELLES JUDICIAIRES Le Trust des théâtres. M. le substitut
ROY. NOUVELLES JUDICIAIRES Le Trust des théâtres. M. le substitut Paul Boulloche a donné, hier ses conclusions, et, disons-le tout de suite, l'éloquent organe du ministère public a conclu très nettement en faveur de la Société des auteurs. Contre MM. Rov et Richemond, M. Boulloche estime que la Société n'a pas commis un abus de droit en leur refusant un traité ; elle est libre, dans l'intérêt de ses membres, de ne pas traiter, sinon elle n'existerait plus. Contre MM. Chancel et Michel Carré, M. Boulloche fait observer qu'ils ont volontairement encouru, en se faisant jouer dans des théâtres qui
volontairement encouru, en se faisant jouer dans des théâtres qui n'avaient pas de traités, les sanctions de l'article 27 des statuts : toutefois, le tribunal ne manquera pas d'abaisser la pénalité à son minimum de 6,000 fr. En terminant sa brillante et très littéraire discussion, M. le substitut Paul Boulloche espère que, dans un esprit de conciliation, il se fera un rapprochement entre la Société et ses adversaires. A quinzaine pour jugement. Autour d'une succession. Les débats du procès de la succession Leclercq — un procès autour duquel on essaie de battre la grosse caisse — se sont engagés, hier,
de battre la grosse caisse — se sont engagés, hier, à l'audience de la première chambre, présidée par M. Turcas. En deux mots, voici l'espèce : M. Achille Leclercq était le propriétaire de la maison bien connue des antiquaires « À la croix de ma mère ». Veuf depuis quelque temps, il mourut l'année dernière, instituant pour sa légatrice universelle Mme la duchesse de la Rochefoucauld d'Estissac. Les héritiers naturels du défunt, ses neveux, attaquent le testament par l'organe de Mme Klotz et Gaston Brunei ; ils prétendent que la Volonté du défunt n'a pas été libre, et que le
Volonté du défunt n'a pas été libre, et que le legs dont il s'agit a été fait sous des influences politiques et religieuses. Ils soutiennent encore que Mme de la Rochefoucauld n'est pas la vraie légataire de M. Leclercq, mais qu'elle constitue une personne interposée entre le défunt et des Sociétés incapables de recevoir. C'est surprenant, a plaidé Me Klotz, que M. Leclercq, d'origine modeste, enfant d'un petit fermier de La Chaule (Oise), d'abord colporteur, puis antiquaire, d'esprit faible, de nature débile, impressionnable, ait légué sa fortune à une dame de la haute aristocratie française, riche et mêlée à tout
de la haute aristocratie française, riche et mêlée à tout le mouvement politico-religieux. Cette dame, il ne la connaissait pas, il n'avait eu avec elle aucune relation, et il est surprenant alors qu'il la choisisse comme légataire. Comme exécuteurs testamentaires, ajoute Me Klotz, il choisit l'abbé Pihan, prêtre militaire du diocèse de Beauvais, qui mena contre M. Fuzet la campagne que l'on connaît, et qui est réputé pour le zèle qu'il apporte à la défense religieuse par l'organisation infatigable d'œuvres religieuses ; enfin, M. Duval-Arnould, conseiller municipal de Paris, dont le rôle dans la politique religieuse est fort connu. Il
le rôle dans la politique religieuse est fort connu. Il explique comment ces exécuteurs testamentaires ont été choisis sous l'influence du Père Chapotin, le confesseur de M. Leclercq, un Dominicain fort connu à Neuilly et qui s'occupe surtout de trouver les ressources nécessaires aux fondations religieuses et aux comités cléricaux. Et ce sont tous ces prêtres, toujours d'après les dires de Me Klotz, qui auraient amené peu à peu M. Leclercq à déshériter sa famille. Me Chenu se présente pour Mme de la Rochefoucauld, et Me Fourcade au nom des exécuteurs testamentaires, qui demande l'inexécution des volontés du défunt. Leur
exécuteurs testamentaires, qui demande l'inexécution des volontés du défunt. Leur réponse sera, à n'en juger déjà, des plus édifiantes. — MARRÉAUX DELAVIGNE. À la Patrie Française M. Louis Dausset, qui, au lendemain de la mort de M. Syveton, avait assumé la direction de la Ligue de la Patrie française, vient de donner sa démission de secrétaire général, ainsi que nous l'avons annoncé. Voici, à ce sujet, la lettre qu'il a adressée à un de nos confrères : Ma démission n'est pas le fait d'un conflit né d'un incident quelconque, mais le résultat d'une décision longuement et mûrement réfléchie. Je n'avais
le résultat d'une décision longuement et mûrement réfléchie. Je n'avais pris la direction de la Ligue, après la mort de mon malheureux ami Syveton, que pour quelque temps. Je ne m'en occupais plus depuis plus d'un an. Toutefois, je ne pouvais refuser à M. Jules Lemaître d'en assumer le fonctionnement jusqu'au jour où d'autres mains seraient prêtes à recevoir l'héritage. Ce jour semble venu, je m'en vais, et je désire que mon départ passe aussi inaperçu que possible. Tant d'autres sujets plus importants sollicitent l'attention du public. La température moyenne, 10°9, est supérieure à la normale de 1°4. Les vents
10°9, est supérieure à la normale de 1°4. Les vents donnent de l'ouest. Probabilités. Nuageux, à faible ondée, température voisine de la normale. OBSERVATOIRE CENTRAL METEOROLOGIQUE Le vent est faible du sud sur la Manche, du nord-ouest sur nos côtes de l'Océan et de la Méditerranée. Des pluies sont tombées sur l'Autriche et la Russie. En France, on a recueilli 18 mm d'eau au Havre, 15 à Lyon. On signale des orages à Clermont et à Perpignan. La température s'est abaissée sur presque tout le continent. Hier matin, le thermomètre marquait −11° à Haparanda, + 3° à Dunkerque, 9° à
marquait −11° à Haparanda, + 3° à Dunkerque, 9° à Lyon, 30° à Alger. En France, des averses sont probables dans le nord. La température va se maintenir dans le voisinage de la normale. Situation particulière aux ports La mer est houleuse à Marseille et à Belle-Isle, peu agitée ou belle dans les autres stations. CONSEIL DES MINISTRES Le conseil des ministres s'est réuni, hier matin, à l'Élysée, sous la présidence de M. Loubet. Les ministres se sont entretenus des questions extérieures en cours, puis des discussions à l'ordre du jour des Chambres, notamment du débat sur la séparation des
jour des Chambres, notamment du débat sur la séparation des Églises et de l'État. NOUVELLES PARLEMENTAIRES La question du Maroc. — Le groupe socialiste a donné mandat à MM. Jaurès et de Pressensé d'interpeller le gouvernement sur la situation au Maroc et sur les rapports de la France et de l'Allemagne. Les nationalistes. — On nous communique le procès-verbal suivant : Le groupe républicain nationaliste, réuni sous la présidence de M. Guyot de Villeneuve, a décidé qu'à l'occasion de la discussion du budget de la guerre, une protestation serait faite pour rappeler au ministre ses engagements antérieurs et a, en