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DELANGLE, vice-Président du Sénat. M. PASCALIS, Président de chambre à la Cour de cassation. M. CHABOT d'ÉST-ÂNGE, vice-Président du Conseil d'État. M. Victor FOUCHER, Conseiller à la Cour de cassation. COMMISSION INSTITUÉE POUR LA VÉRIFICATION ET L'APUREMENT DES COMPTES DE GESTION DE LA LISTE CIVILE IMPÉRIALE. M. DE ROYER, Sénateur, Président de la Cour des comptes, Président. M. le C. J. Boulay (de la Meurthe), Sénateur. M. MUSNIER DE PLEIGNES, Conseiller maître à la Cour des comptes. M. le C. Eugène DUBOSC, Conseiller d'État. M. ARNAULT conseiller maître à la Cour des comptes. M. Brice, chef de bureau, Secrétaire de
Cour des comptes. M. Brice, chef de bureau, Secrétaire de la Commission. 2e SERVICES DES BEAUX-ARTS. BUREAU DU PERSONNEL. M. Dard, chef de bureau. Personnel. -Tenue du registre matricule. Congés. Pensions civiles des divers services des Beaux-Arts.– Nominations et promotions dans la Légion d'Honneur. Décorations étrangères.– Archives du Ministère. Appoinements. Inscription au Bulletin des lois. Archives de l'Empire. Correspondance de Napoléon Ier. Matériel de l'administration centrale. DIRECTION GÉNÉRALE DES HARAS. M. le Général de division FLEURY, Sénateur, premier aide-de-camp de l'Empereur, directeur général. M. Rouy, chef de division. PREMIER BUREAU. M. Cocheris, chef. Personnel des haras et administration des dépôts
M. Cocheris, chef. Personnel des haras et administration des dépôts d'étalons. Inspecteurs généraux, directeurs, sous-directeurs, surveillants, vétérinaires, brigadiers chefs, brigadiers et palefreniers des dépôts d'étalons. Préparation des budgets. Examen des comptes et approbation des dépenses des établissements. Comptes d'exercices. Comptabilités en matière. Cautionnements. Règlements généraux de service. Mouvements de chevaux. Réformes d'étalons. Devis, baux et marchés. Contrôles d'inspections générales. DEUXIÈME BUREAU. M. de Beauvert, chef. Remonte des haras et encouragements à l'industrie particulière. Achat et répartition des étalons. Organisation du service de la monte. Répartition des fonds d'encouragements. Courses de chevaux au galop et au trot. Steeple chases. Nomination des
chevaux au galop et au trot. Steeple chases. Nomination des commissions de courses. Examen des programmes et des procès-verbaux de courses. Écoles d'équitation et de dressage. Primes de dressage. Approbation d'étalons particuliers. Répartition et liquidation des primes aux étalons approuvés et aux juments de race pure. Concours réguliers et départementaux d'étalons et juments poulinières et pouliches. Nominations jury. Examen des programmes et comptes-rendus des concours. Correspondance avec les sociétés hippiques. Missions à l'intérieur et à l'étranger. Commission supérieure des haras. Comité consultatif des haras. Commission centrale des courses et du Stud Book. Examen des titres généalogiques des chevaux de race
Stud Book. Examen des titres généalogiques des chevaux de race pure et rédaction du registre matricule. Statistique chevaline. Souscriptions et impressions. Enregistrement des dépêches à l'arrivée et au départ. Inspecteurs généraux de 1re classe. MM. Brossard de Boursoing, Pérrot de Thannberg, à Paris. Dupont (Adolphe), à Paris. Pétiniaud, à Bordeaux. C* de Montigny inspecteur général des écoles de dressage. Inspecteurs généraux de 2e classe. MM. Dupont (Ernest), à Pau. De Cormette, à Abbeville. Baron du Taya, à Paris. Directeurs faisant fonctions d'inspecteurs généraux. Messieurs, Drieu à Caen, Des Chizeaux à Nantes, De Lastic à Riom, Chaterault De Fonte à Toulouse.
Nantes, De Lastic à Riom, Chaterault De Fonte à Toulouse. Directeurs de dépôts d'étalons et inspecteurs départementaux. Messieurs, Boscheron directeur à Rosières, De la Houssaye à Angers, De Lamotte à Tours, De Massignac à Limoges, Dalton à Sarlat, Poitiers, Barbey, Angers, Maillardia Couture, Aurillac, Allaire, Nantes, De Laire, inspecteur à Pau. De Sauvy, id. à Paris, Froidevaux, à Lyon, De Perigny, id. à Besançon, Gaste to Braisne, Daïv de Chavigné, à Annecy. COMMISSION SUPÉRIEURE DES HARAS. S. Exc. le Ministre, président, G. Fieury (GO), Sénateur, directeur sénatorial des haras, vice-président. S. Ex. M. Vuitry (GO), ministre président du Conseil d'Etat.
S. Ex. M. Vuitry (GO), ministre président du Conseil d'Etat. G. prince de la Moskowa (C), sénateur, premier veneur, aide-de-camp de l'Empereur. G. Boutay de la Meurthe (G0), sénateur. G. de division Féray (C). H. de Saint-Germain (0), député. C. Frédéric de Lagrange député. B. de la Rochette Doc d'Isiy. SERVICE ACTIF DES HARAS. Bénéteau, directeur, à Orléans. De Raousett-Bouton, idem à Bordeaux. Liegeard, inspecteur à Paris. De Goulhot de St-Germain (Léonce), id. à Paris. De Séguin, directeur à Saintes. De Fonrobert aîné, id. à Clermont-Ferrand. De Deltu-Molière, à Saintes. De la Porte-aux-Loups, à Tours. De Fonrobert jeune, à Perpignan.
De la Porte-aux-Loups, à Tours. De Fonrobert jeune, à Perpignan. O'Diette, directeur à Blois. Duchier de Juigne, id. à Tours. Caussin de Perceval, id. à Bordeaux. COMMISSION CENTRALE DES COURSES ET DU STUD BOOK. N. président, G. prince de la Moskowa (C), sénateur, premier veneur, aide-de-camp de l'Empereur. G. Fieury (GO), sénateur, écuyer de l'Emp., directeur gén. des haras. De Gouthot de Saint-Germain (C), sénateur. Cte Frédéric de Lagrange député, H. de Saint-Germain (0), député. B. de Pierres premier écuyer de l'Impératrice. V. Pau Daru, président du comité des courses de la Société d'encouragement. O. Alfred de Noailles. B." de
de la Société d'encouragement. O. Alfred de Noailles. B." de la Rochette B.° Lecouteux. Cte d'Hédouville. Lupin (Auguste). Jacques Reiset. C." Amédée des Cars. V. de Baracé. Hennessy. B." de Nexon. De Vanteaux. Ferdinand Régis. C. de la Roque Ordan Ernest Leroy M. DE MONTULLÉ (0), chef de bureau. M. Fressard, chef de bureau. Préparation des budgets. Situations provisoires. Comptes débiteur. Préparation des projets de loi portant ouverture des crédits extraordinaires et supplémentaires et des décrets divers. Demandes de fonds mensuelles. Ecritures centralisées. Ordonnancement des dépenses imputables sur les fonds généraux du budget. Examen et vérification des justifications à produire.
généraux du budget. Examen et vérification des justifications à produire. Centralisation des comptes-matières des établissements dépendant du ministère, Grande chancellerie de la Légion d'Honneur. Asile impérial de Saverne. DIRECTION DES BÂTIMENTS CIVILS. M. DE CARDAILLAC (0), directeur. M. Poulin de bureau. Étude et rédaction des projets de construction des bâtiments civils et monuments publics; préparation des budgets, projets de loi, décrets et décisions ministérales. Expropriation pour cause d'utilité publique; acquisitions, cession et transaction en général, relatives aux bâtiments et terrains; pourvois devant le Conseil d'Etat; autorisation des dépenses et répartition des crédits exécution et surveillance des travaux neufs et des
des crédits exécution et surveillance des travaux neufs et des travaux d'entretien; Conseil général des bâtiments civils; personnel des architectes et des agences chargées de diriger et de surveiller les travaux; correspondance générale. DIVISION DE LA COMPTABILITÉ. J. de la commission. MM. BUREAU DE LA COMPTABILITÉ. PREMIER BUREAU. DEUXIÈME BUREAU. N. chef de bureau. M. Brogion, contrôleur. Adjudication des travaux; rédaction des marchés et soumissions des entrepreneurs; examen des devis, séries de prix et cahiers des charges; contrôle et révision des comptes; préparation du travail relatif à la liquidation des dépenses, régularisation des pièces de la comptabilité. Tenue des écritures
dépenses, régularisation des pièces de la comptabilité. Tenue des écritures sur la situation des crédits attribués aux constructions. Fixation des prix de base qui doivent servir au règlement des comptes; examen des réclamations des entrepreneurs. TROISIÈME BUREAU. M. Le Jars chef de bataillon du génie, chef de bureau. Exécution, révision et comptabilité des travaux extraordinaires. Réunion des Tuileries au Louvre. M. Lefuel (0), architecte de l'Empereur, à Paris, en chef. MM. Girard et Vérel. CONSEIL GÉNÉRAL DES BÂTIMENTS CIVILS. Le Conseil général des bâtiments civils examine les projets et devis concernant les constructions et réparations de tous les bâtiments civils
concernant les constructions et réparations de tous les bâtiments civils de l'Empire, et les plans d'alignements des rues et places de Paris et des autres villes; il donne son avis sur les questions d'art et de comptabilité qui sont soumises à son examen par les divers ministères. Il prononce sur les concours entre architectes. Messieurs, Le Secrétaire général, président. Duban (0%), de l'Institut, inspecteur général des bâtiments civils, vice-président. De Gisors (0%), membre de l'Institut, inspecteur général des bâtiments civils. Gilbert aîné (0%), membre de l'Institut, architecte. Vaudoyer (0%), architecte. CONSERVATION ET ENTRETIEN DES MONUMENTS PUBLICS. Observatoire impérial Bouchot. Bibliothèque
CONSERVATION ET ENTRETIEN DES MONUMENTS PUBLICS. Observatoire impérial Bouchot. Bibliothèque nationale de Sourd-Mouche. Philippe Ménard (0%), Ecole impériale des mines. Valiez. Ecole Normale supérieure. Moutard-Martin, inspecteur. Ecole Normale supérieure Bouchot. M. Moutard-Martin. Monument du maréchal Ney Bouchot. N. Delapierre, agent comptable. Château de Saverne. Lejeune. Bibliothèque de France. Lépreux. Théâtre de l'Odéon. Bouchot. École des Dessins. Eglise sainte-Geneviève. Cansault-Dufaux (0%). M. Lavalette, secrétaire. Bibliothèque sainte-Geneviève. Labrouste (H.) (0%) Cour de Cassation (0%). Monument de Henri IV Le Brun. M. Questet (0%), Palais de l'Institut de France. M. de Ligniville, secrétaire. Ecole des Beaux-Arts. Duban (0%). M. Masse, agent comptable. Ecole
Ecole des Beaux-Arts. Duban (0%). M. Masse, agent comptable. Ecole des Ponts et Chaussées. Hôtel de la présidence du Conseil d'Etat. Dupuy. Institution des Jeunes-Aveugles. Philippe. M. Questet (0%), Palais du Tsar (Empereur). Crépinet. M. Bourgeois, secrétaire. Dépôt des marbres. Labrouste (H.) (0%) N. Ferat, Palais du quai d'Orsay. Arc de triomphe de l'Etoile. Normand Palais de l'Industrie. Dutrou. Chapelle de Louis XVI. Chabrol. Obélisque du Connetable. Vendôme. Hittorff (0%). Théâtre impérial de l'Opéra. UI Magasin de décors. Conservatoire de musique. Lance. Conservatoire des Arts et Métiers. Porte St-Denis. Vaudoyer (0%). Porte St-Denis. Vaudoyer (0%). M. Duban (0%), directeur. Porte
(0%). Porte St-Denis. Vaudoyer (0%). M. Duban (0%), directeur. Porte St-Martin. M. Lacroix, secrétaire. Bibliothèque impériale, Monument de Louis XIV. Labrouste (H.) (0%) Archives de l'Empire. Grisard Muséum d'histoire naturelle. Rohault (0%). M. de Gisors (0%), Bibliothèque de l'Institut. Th. M. Lassimonne, inspecteur ordinaire. Monument de Louis XIII J M. Carillon, en coalition. Colonne de Juillet Duc (O). 8e CONSCRIPTION. (Maison de Charenton.) 8e CONSCRIPTION. Maison vétérinaire Gilbert aîné (O). M. Duban (O), M. < Ecole vétérinaire d'Athènes M. Buquet, inspecteur. (Château de Saint-Germain.) SURINTENDANCE DES BEAUX-ARTS. M. DECONSCAIPTION. (GO), sénateur, de l'Académie des Beaux-Arts, surintendant. M. COURMONT (O), directeur.
sénateur, de l'Académie des Beaux-Arts, surintendant. M. COURMONT (O), directeur. BUREAU DES BEAUX-ARTS. M. Tournois chef de bureau. École des Beaux-Arts à Paris. Écoles de Rome et d'Athènes. Écoles des Beaux-Arts de Lyon et de Dijon. Écoles de dessin à Paris et dans les départements. Acquisition et conservation de marbres. Érection de monuments, statues, etc. Commandes et acquisitions d'œuvres d'art, peintures, sculptures, médailles, estampes, etc.; conservation et distribution de ces œuvres. Encouragements aux Beaux-Arts et indemnités aux artistes. Fêtes et cérémonies publiques. Autorisation de médailles. Voyages et missions artistiques. Inspection des Beaux-Arts. Expositions des œuvres des artistes vivants. Distribution des
des Beaux-Arts. Expositions des œuvres des artistes vivants. Distribution des récompenses décernées aux sons. MA. Écoles impériales des Beaux-Arts de dessin (1er page n 28 et n 23). Inspection des Beaux-Arts. M. Alfred Arago, inspecteur général des Beaux-Arts. M. Alphonse Royer idem. M. Arsène Houssaye (O), M. Bureau des Beaux-Arts et des musées des départements autres que les musées impériaux. M. Th. Dubois inspecteur des Beaux-Arts. BUREAU DES SOUSCRIPTIONS. M. Merlin chef de bureau. Conservation des collections du dépôt légal. Souscription aux ouvrages d'art. Répartition entre les bibliothèques publiques des ouvrages provenant des souscriptions. BUREAU DES MONUMENTS HISTORIQUES. M. Gasnier
ouvrages provenant des souscriptions. BUREAU DES MONUMENTS HISTORIQUES. M. Gasnier chef de bureau. Recherches des antiquités et conservation des monuments historiques. Distribution du crédit alloué pour ce service. Rapports avec la Commission chargée d'examiner l'importance et l'intérêt historiques ou artistiques des anciens monuments de la France, et d'émettre son avis sur les subventions demandées pour assurer la conservation de ces monuments. Musée des Thermes et de l'hôtel de Cluny. Inspection des monuments historiques. MM. Mérimée (C), sénateur, membre de l'Académie française et de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, inspecteur général honoraire. Boeswillwald inspecteur général. Des Vaudoyers idem. E. Du Sommerard
honoraire. Boeswillwald inspecteur général. Des Vaudoyers idem. E. Du Sommerard (O), directeur du Musée des Thermes et de l'hôtel de Cluny. COMMISSION DES MONUMENTS HISTORIQUES. S. Exc. M. le Maréchal Ministre de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts, président. M. le Citoyen de Nieuwerkerke (GO), sénateur, surintendant des Beaux-Arts, membre de l'Institut, vice-président. M. Gautier (C), conseiller d'Etat, secrétaire d'Etat au ministère. M. Mérimée (C), sénateur, membre de l'Institut, vice-président. M. de Sauicy (C) sénateur, membre de l'Institut. Messieurs, Bédarrès, membre de l'Institut. Boeswillwald architecte, inspecteur général des monuments historiques. Boulanger (C), sénateur. Carpentier et Boutange-Cavé, sous-inspecteurs. Courmont (O),
historiques. Boulanger (C), sénateur. Carpentier et Boutange-Cavé, sous-inspecteurs. Courmont (O), directeur de l'administration des Beaux-Arts. Des Vaudoyers inspecteur général des monuments historiques. Duban (O), architecte, membre de l'Académie des Beaux-Arts. De Guillermy conseiller référendaire à la Cour des Comptes. De Laborde (C), directeur général des Archives, membre de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres. Labrouste (H.) (O), architecte, inspecteur général des édifices diocésains. De Longpre (O), membre de l'Institut. Millet architecte. Questel (O), architecte, inspecteur général des édifices civils. De Soubeyran (O), sous-gouverneur du Créusot, député. E. Du Sommerard (O), directeur du Musée des Thermes et de l'hôtel de Cluny. Vaudoyer
du Musée des Thermes et de l'hôtel de Cluny. Vaudoyer (O), architecte, inspecteur général des édifices diocésains. Viollet-le-Duc (O), architecte, inspecteur général des édifices religieux. Secrétaire M. Gasnier, chef du bureau des monuments historiques. Secrétaire-adjoint. M. Viollet-le-Duc (Louis-Eugène). SURINTENDANCE GÉNÉRALE DES THÉÂTRES. M. le Citoyen BACIOCCHI (C), 1er chambellan de l'Empereur, surintendant général. M. Camille DOUCET (O), membre de l'Académie française, directeur. BUREAU DES THÉÂTRES. M. Cabanis chef de bureau. Théâtres de Paris et des départements. Conservatoire impérial de musique et de déclamation. Écoles de musique de Toulouse, Lille, Metz et Marseille. Nomination des directeurs. Règlements et surveillance. Indemnités aux
et Marseille. Nomination des directeurs. Règlements et surveillance. Indemnités aux auteurs et artistes dramatiques. Encouragements à l'art dramatique et à l'art musical. Examen et autorisation des ouvrages dramatiques. Inspection des théâtres et spectacles. COMMISSION D'EXAMEN DES OUVRAGES DRAMATIQUES. Examinateurs. MM. Florentin. Pacini. Halleys. Basset (Alex.), Condat, secrétaire. INSPECTION DES THÉÂTRES. M. Planté inspecteur. MM. Carpentier et Boutange-Cavé, sous-inspecteurs. Commissaires du Gouvernement près les théâtres impériaux. MM. Edouard Monnais commissaire impérial près les Opéra lyriques et le Conservatoire impérial de musique et de déclamation. Arthur de Beauplan commissaire impérial près l'Odéon. Bourdon (Jules), commissaire-inspecteur près les théâtres et spectacles de Paris.
Bourdon (Jules), commissaire-inspecteur près les théâtres et spectacles de Paris. Conservatoire impérial de musique et de déclamation (1er page 904). Écoles de musique dans les départements (1er page 910). Théâtres impériaux (1er page 932 et suiv.). Officiers ministériels. M Mocquard, notaire. Médecins. MM. Jadelot Barnier. COMMISSION CHARGÉE DE LA PUBLICATION DE LA CORRÉDITION DE L'EMPEREUR NAPOLÉON I". S. A. I. Mgr le Prince NAPOLÉON (G), préfet. Membres. Messieurs, S. Exc. le Citoyen Walewski (G), membre du conseil privé, sénateur. Amédée Thierry (C), sénateur, membre de l'Institut. Le Citoyen de Laborde (C), membre de l'Inst., directeur général des archives de l'Empire.
(C), membre de l'Inst., directeur général des archives de l'Empire. Sainte-Beuve (C), membre de l'Académie française. Le colonel Favé (O), aide-de-camp de l'Empereur. Rapporteur M. Rapetti (O), secrétaire de la commission. CHALET DE SAVERNE. L'asile impérial créé au château de Saverne par le décret du 15 décembre 1857, est destiné aux veuves et aux filles des fonctionnaires civils ou militaires qui ont rendu des services à l'État. Les nominations sont faites par l'Empereur, sur la présentation du ministre d'État. L'admission à l'asile de Saverne donne droit à un logement meublé et au chauffage. Le nombre des logements est fixé à
et au chauffage. Le nombre des logements est fixé à 28. L'asile impérial de Saverne est soumis à un règlement intérieur dont l'exécution est confiée à un régisseur. Les demandes de renseignements doivent être faites dans les bureaux des préfectures ou dans ceux du ministère de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts. M. Rennesson régisseur. MUSÉE DES THERMES ET DE L'HÔTEL DE CLUNY. Boulevard Saint-Michel. Le Musée des Thermes et de l'Hôtel de Cluny, créé par la loi du 2 juillet 1853, est consacré aux monuments, meubles et objets d'art des temps antiques, du moyen âge et de la
d'art des temps antiques, du moyen âge et de la renaissance. Ces collections d'antiquités nationales qui ont eu pour base la collection du Jardin-desTulipiers. acquise par l'État, sont conservées dans les deux plus anciens édifices de Paris : le lieu des Thermes, construit au IIIe siècle par les empereurs romains, et l'Hôtel de Cuny, élevé en 1680 sur les ruines d'une partie de ce palais. Cet établissement, placé sous l'autorité du ministre de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts et dans les attributions de la Commission des monuments historiques, est ouvert au public les dimanches de 11 heures à
est ouvert au public les dimanches de 11 heures à 4. Les mercredis, jeudis et samedis, le public est admis avec des billets d'entrée. M. E. Du Sommerard, directeur. DIRECTION GÉNÉRALE DES ARCHIVES DE L'EMPIRE. Rue de Beauchamp-8-9-10. Le dépôt central des Archives de l'Empire renferme les documents d'intérêt public appartenant à l'État, c'est-à-dire tout ce qui s'est conservé de plus précieux des nombreuses archives que formèrent successivement, depuis l'origine de la monarchie, les souverains de la France, les établissements religieux, les diverses juridictions et les administrations. Constituées par Napoléon Ier, en 1808, en Archives centrales de l'Empire français, elles
Ier, en 1808, en Archives centrales de l'Empire français, elles furent établies alors dans le palais que le prince de Soubise avait fait construire, en 1600, sur l'emplacement et avec quelques parties des hôtels de Clisson, de Laval et de Guise. Les Archives de l'Empire s'augmentent chaque année des documents dont les ministères et les administrations qui en dépendent n'ont plus besoin pour leurs affaires courantes et journalières. Elles contiennent, d'après le recensement de 1860, plus de 30 millions d'actes ou de titres, répartis dans environ 300,000 cartons, liasses, registres, etc. Ces documents sont divisés en quatre sections, placées, ainsi
etc. Ces documents sont divisés en quatre sections, placées, ainsi que les autres parties du service, sous les ordres d'un directeur-général nommé par l'Empereur, sur la proposition du ministre de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts. Le plus ancien des titres que possèdent les Archives de l'Empire est un diplôme daté de l'an 625. L'antiquité de ses documents, la suite et l'ensemble de ses grandes séries, telles que les diplômes mérovingiens et carolingiens, le Trésor des Chartes, le Buche, les Archives des anciennes Chambres des comptes et de l'ancien Conseil d'État, les registres du Parlement et de toutes les
Conseil d'État, les registres du Parlement et de toutes les juridictions de son ressort, le fonds des abbayes, la collection des sceaux, les archives de la couronne, la secrétairerie d'État et le cabinet de l'empereur Napoléon Ier, font de la direction générale des Archives une institution hors ligne. Les demandes de renseignements, de communications et d'expéditions doivent être faites, soit par lettres adressées au directeur général, soit en personne au secrétariat des Archives de dix heures du matin à trois heures de l'après-midi. Les expéditions, les recherches qu'elles ont occasionnées et les épreuves de menus (soufre et plume) sont soumises
et les épreuves de menus (soufre et plume) sont soumises à des droits fixés par un décret impérial du 22 mars 1856. Une salle, dite salle du public, est ouverte, au Palais des archives, chaque jour, sauf les dimanches et fêtes, de dix heures à trois heures, pour les communications sans déplacement. Un archiviste préposé à la surveillance de cette salle y fournit aux travailleurs autorisés par le directeur général tous les éclaircissements à la disposition de l'administration. Les Archives de l'Empire sont régies par les décrets organiques des 22 décembre 1855, 30 mars et 10 août 1856, et par
décembre 1855, 30 mars et 10 août 1856, et par un arrêté ministériel du 12 novembre 1856. M. le Cie L. DE LABORDE, membre de l'Institut, directeur-général. Section du secrétariat. M. Jules Goschler, chef. M. Chauvin, agent-comptable. Conservation des papiers provenant de l'ancienne secrétairerie d'État et du cabinet de l'empereur Napoléon Ier, des pièces contenues dans l'armoire de fer, et des versements du ministère d'État. Classement et conservation des documents concernant l'organisation et le service des Archives, de la minute des ouvrages publiés par l'administration des Archives, des inventaires des documents contenus dans les divers dépôts d'archives appartenant à l'État,
documents contenus dans les divers dépôts d'archives appartenant à l'État, aux départements et aux communes. Enregistrement, classement et conservation des dépêches; expédition et transmission des réponses; réception et enregistrement des demandes de renseignements; scellement et délivrance des expéditions; services de la salle du public, de la bibliothèque, de la comptabilité, du matériel; travail journalier avec le directeur général. Section historique. M. de Beauchesne, Trésor des chartes et son supplément. Monuments écrits, remontant au septième siècle.–Monuments plus spécialement ecclésiastiques (cartulaires, butlaires, églises de Paris et autres; fabriques, paroisses, établissements monastiques).–Mélanges (ordres militaires, anciens établissements d'instruction publique, titres généalogiques, etc.). Collection de
militaires, anciens établissements d'instruction publique, titres généalogiques, etc.). Collection de moules et d'empreintes de sceaux du cinquième siècle à nos jours. Section administrative. M. de Mas-Latrie, Documents relatifs à l'administration domaniale, financière et contentieuse de l'ancienne France, tels que les ordonnances, les lettres-patentes, les bons et brevets du Roi, les actes émanés du Conseil d'État, du conseil de Lorraine, des états provinciaux, de la Chambre des comptes de France, du bureau de la ville de Paris; les archives de la Couronne; les papiers relatifs aux domaines des princes et aux apanages, aux séquestres et confiscations; les versements des ministères de