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au trône de France Napoléon II; Vu la déclaration des mêmes représentants, dans la séance du 5 juillet, concernant les droits des Français et les principes fondamentaux de leur constitution par laquelle tous les pouvoirs émanent du peuple, entendu que la souveraineté du peuple se compose de la réunion des droits de tous les citoyens. Vu également la déclaration de la chambre des représentants dudit jour, qui porte que le gouvernement français, quel qu'en puisse être le chef, doit réunir tous les vœux de la nation légalement émis; qu'un monarque ne peut offrir des garanties réelles s'il ne jure d'observer
ne peut offrir des garanties réelles s'il ne jure d'observer une constitution délibérée par la représentation nationale et acceptée par le peuple; que tout gouvernement qui n'aurait d'autre titre que les acclamations et les volontés d'un parti, ou qui serait imposé par la force; que tout gouvernement qui n'adopterait pas les couleurs nationales n'aurait qu'une existence éphémère et n'assurerait point la tranquillité de la France ni de l'Europe. Que si les bases énoncées dans cette déclaration pouvaient être méconnues ou violées, les représentants du peuple français s'acquittant d'un devoir sacré protestent d'avance à la face du monde entier contre la
protestent d'avance à la face du monde entier contre la violence et l'usurpation, ils confient le maintien des dispositions qu'ils proclament, à tous les bons Français, à tous les cœurs généreux, à tous les hommes jaloux de leur liberté, enfin aux générations futures. Nous soussignés, Français et hommes libres, réunis sur le sommet des Pyrénées et sur le sol français, composant le conseil de régence de Napoléon II, protestons contre la légitimité de Louis XVIII, et contre tous les actes de son gouvernement attentatoires à la liberté et à l'indépendance de la nation française. En conséquence, nous déclarons comme anti-national
de la nation française. En conséquence, nous déclarons comme anti-national tout attentat émané de Louis XVIII ou de son gouvernement contre l'indépendance de la nation espagnole. Français, un homme généreux a osé faire parvenir jusqu'au trône ces paroles "mémorables: les peuples se relèvent des grandes chute! ces paroles ont résonné dans toute la France, et l'heure est enfin arrivée où la prophétie doit s'accomplir. Français! obéissez-vous à la voix des tyrans qui veulent sceler de votre sang l'opprobre et l'infamie dont ils tentent de vous couvrir, pour vous punir d'avoir été assez grands que de porter dans le XVIIIe siècle
été assez grands que de porter dans le XVIIIe siècle les premiers germes de la liberté sur tous les points de l'Europe? Non, vous céderez à cette voix plus forte qui parle à vos cœurs magnanimes, et qui vous commande de vous réunir à nous sous les bannières sacrées de l'honneur où on ne lit pour toute devise que liberté, gloire et patrie. Français, les intentions de la Sainte-Alliance ne vous sont point méconnues; rappelez-vous que vous appîtes, en 1792, à l'Europe étonnée ce que peut une nation qui veut la liberté. Nous vous rapportons l'étendard tricolore, signal de votre
la liberté. Nous vous rapportons l'étendard tricolore, signal de votre réveil, au même instant où, du sommet des Pyrénées, des âmes fortes et des bras nerveux lancent la bombe libérale qui va faire trembler les rois absolus sur leurs trônes déjà ébranlés par la justice de l'opinion publique; unissez-vous à nous pour concourir à honorer de nouveau l'ordre social; c'est du grand quartier-général de l'armée des hommes libres que nous vous faisons le appel unanime; venez, vous n'y trouverez que des amis et des frères qui jurent de ne reconnaître et ne proclamer comme le plus puissant roi de l'Europe
et ne proclamer comme le plus puissant roi de l'Europe que le souverain le plus constitutionnel. Telle est la force et la volonté des lumières du siècle! Les membres du conseil de régence de Napoléon Ier, À la suite de cette dernière pièce imprimée, se trouve, écrite à la main, et en forme d'instruction, la note suivante: Nota. » Le présent manifeste ne sera livré au public, ainsi que la proclamation à l'armée, qu'au commencement des hostilités, et alors seulement on connaîtra le nom des signataires. Il serait impolitique de faire paraître ces deux pièces avant cette époque. Il convient
faire paraître ces deux pièces avant cette époque. Il convient cependant que les sociétés secrètes en aient connaissance, afin qu'elles agissent dans le même sens que nous, et qu'elles préparent dès aujourd'hui dans l'intérieur de la France les désarmements pour cela. Est-ce clair? La dernière preuve de ces complots manquait encore, et elle a été donnée. L'action devait suivre la parole pour rendre évidente à tous les yeux la sagesse de nos précautions et la légitimité de notre défense. Tout le monde sait qu'une bande de traîtres transfuges attend nos soldats à l'avant-garde de l'armée de Mina; nous savions qu'un
soldats à l'avant-garde de l'armée de Mina; nous savions qu'un détachement de cette bande était parti de Bilbao au cri de vive Napoléon II! et portant l'uniforme de la garde du ci-devant empereur. Enfin, sur qui le premier coup de canon a-t-il été tiré en Espagne? sur des hommes qui criaient vive Napoléon Ier! Quel est le premier signe ennemi qu'on a rencontré? l'aigle et le drapeau tricolore. Voilà des faits que rien ne détruiront jamais les sophismes révolutionnaires. Notre droit de prendre les armes contre une faction qui voudrait nous replonger dans l'abîme n'est que trop prouvé, à moins
nous replonger dans l'abîme n'est que trop prouvé, à moins que l'on ne veuille qu'un gouvernement se laisse stupidement détruire, et qu'il attende sa chute pour démontrer qu'il était en péril. La révolution nous a forcés de combattre; la révolution a mal connu ses intérêts. Ce qui vient de se passer sur les bords de la Bidassoa est une immense victoire remportée sur elle. Toutes les monarchies de l'Europe vont reconnaître que nous sommes leurs véritables défenseurs. Admirons les desseins de la Providence! C'est nous qu'elle avait réservés pour porter le dernier coup à ces doctrines de révolte et d'anarchie
le dernier coup à ces doctrines de révolte et d'anarchie dont nous avions infesté le monde. Nous devions à la société européenne cette juste réparation. À midi, le Roi a présidé le conseil des ministres, qui a duré une heure et demie. M. le ministre de la guerre n'y a point assisté. — On mande de Vienne, 6 avril, que les régiments autrichiens qui s'étaient mis en marche pour revenir d'Italie, viennent de recevoir contre ordre, et doivent faire halte dans les lieux où ils se trouvent. EXTRAIT DU MONITEUR. (Partie officielle.) Dépêches télégraphiques. Pampelune est serrée de près. Le
(Partie officielle.) Dépêches télégraphiques. Pampelune est serrée de près. Le quartier général était le 14 à Villa-Franca; il sera le 17 à Vittoria. Les deux corps d'armée seront le même jour sur l'Ebre. — On lit dans le Journal des Débats que quelques hommes de la division du général Quesada, entrés à Tolosa, ayant voulu piller, l'un d'eux fut tué par les paysans, et que le général Quesada, à son arrivée, fit donner la bastonnade à quatorze ou vingt de ses soldats qui avaient été arrêtés par le peuple. Il paraît, d'après cela, que l'année de la Paix est toujours
paraît, d'après cela, que l'année de la Paix est toujours conduite selon les us et coutumes de l'ancien régime qu'elle va tâcher de rétablir en Espagne. — Dans le feuilleton distribué aujourd'hui à la chambre des députés, on remarque les pétitions des marchands, négociants et manufacturiers de Paris, de Lyon, de Marseille, de Saint-Quentin, des propriétaires de la commune de Pralon (Côte-d'Or), des habitants de la commune d'Appilly (Oise), qui font des vœux pour la paix. — On a remarqué au Palais que depuis quinze jours des conseillers à la cour de cassation remplissent eux-mêmes les fonctions du ministère public.
cour de cassation remplissent eux-mêmes les fonctions du ministère public. La semaine dernière M. le conseiller Brillat-de-Savarin a porté la parole dans plusieurs affaires importantes; ses conclusions ont été adoptées par la chambre, qui l'a écouté avec beaucoup d'intérêt. — C'est aujourd'hui que les collèges électoraux de la Nièvre, de la Vendée et autres, doivent se réunir pour procéder à l'élection des députés à remplacer. On dit que M. de Marchangy ne sera porté que faiblement; Nevers, on doute qu'il le soit à Lille. Le numéro 600 du Bulletin des Lois, qui a paru hier, contient. tient l'ordonnance du Roi
Lois, qui a paru hier, contient. tient l'ordonnance du Roi du 19 mars, portant nomination du président des collèges électoraux convoqués par l'ordonnance du 26 février; savoir, pour le collège du deuxième arrondissement du Calvados, M. Achard de Bonvouloir, membre du conseil général; pour le collège du département du Finistère, M. Kerouanton; pour le collège du département de la Nièvre, M. Decoucons de Vanzelles, président du tribunal civil de Nevers; pour le collège du deuxième arrondissement de la Vendée, M. Soyer (collège de Luçon); et pour le collège du département du Nord, M. de Junillac, lieutenant général, président et M.
du Nord, M. de Junillac, lieutenant général, président et M. de Muyssart, membre de la chambre des députés, vice-président. Le même Bulletin publie une autre ordonnance du Roi du 2 avril, relative à la création d'une nouvelle compagnie de soldats d'ambulance. — Le Revenant, nouvelle feuille littéraire de Marseille, annonce que M. le docteur Say, a été arrêté le 7 avril, et conduit aux prisons de la ville. On se souvient que ce jeune et habile praticien s'offrit pour aller à Marseille prodiguer ses soins aux malades, dans les derniers temps de la contagion. CHAMBRE DES DÉPUTÉS. PRESIDENCE DE M.
temps de la contagion. CHAMBRE DES DÉPUTÉS. PRESIDENCE DE M. RAVEZ. Séance du 16 avril. Le côté gauche est toujours dégarni. On y remarque seulement quelques députés qui siégeaient autrefois à droite. À deux heures le procès-verbal est lu et adopté. MM. de Villèle et de Peyronnet sont au banc des ministres. L'ordre du jour est la suite de la discussion sur le projet de loi de finances. L'article 3 est ainsi conçu : Continuera d'être faite en 1824, conformément aux lois existantes, la perception des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe, d'hypothèque, de passeports et de permis de port-d'armes,
de greffe, d'hypothèque, de passeports et de permis de port-d'armes, etc. M. de Frénilly a proposé de porter au taux suivant la taxe sur l'importation des laines. Laines fines et superfines en suif, 80 centimes le kilogramme; en surge ou lavées à froid, 1 fr. 60; en blanche ou lavées à chaud, 1 fr. 40 c. (Cette évaluation élève au quadruple le taux d'importation.) MM. Syrieys Duvergier de Hauranne, Straforello, de Piémont parlent successivement. M. de Saint-Cricx, commissaire du gouvernement et directeur-général des douanes, combat l'augmentation. MM. Delacroix-Frainville, de Piémont, de Bouville et M. le Ministre des finances sont ensuite
de Bouville et M. le Ministre des finances sont ensuite entendus. M. de Vaublanc demande la parole. À droite : La clôture ! La clôture est mise aux voix et adoptée. M. Planelli de la Valette, rapporteur, conclut au nom de la commission au rejet des amendements; il pense qu'il n'est pas prudent à l'occasion du budget, d'apporter des modifications à la loi des douanes. M. le président s'apprête à mettre aux voix les amendements sur les laines. Les auteurs de ces différents amendements déclarent que d'après les promesses de M. le ministre des finances ils retirent leurs propositions. M.
M. le ministre des finances ils retirent leurs propositions. M. Syrieys de Mayrinhac développe un amendement ainsi conçu : Les chevaux étrangers payeront, à dater du 1er janvier 1824, droits d'entrée ainsi spécifiés : Chaque cheval entier ou hongre, 50 fr. Jument, 30 fr. Poulain ou poulines au-dessous de trois ans, 15 fr. Le discours sera imprimé. M. de Chastellux s'oppose à la partie de l'amendement qui a pour but de faire payer un droit de 50 fr. pour l'introduction de chaque cheval étranger. M. de Charency combat l'amendement dans un discours qui sera imprimé. M. de Kergariou appuie l'amendement
un discours qui sera imprimé. M. de Kergariou appuie l'amendement de M. Syrieys de Mayrinhac; il lui semble nécessaire pour diminuer l'importation. M. le ministre des finances fait observer que l'amendement aurait des suites funestes à une époque où il est nécessaire de faire de grands achats de chevaux pour la cavalerie. L'amendement de M. Syrieys de Mayrinhac est mis aux voix, et 40 membres se lèvent pour l'amendement; l'amendement est rejeté. M. de Vaublanc à la parole sur les douanes. Son discours sera imprimé. La séance est levée à cinq heures et demie. Il y aura demain comité secret
cinq heures et demie. Il y aura demain comité secret après la séance publique pour la discussion du budget de la marine. COURS DE LA BOURSE. Cinq pour cent courant...Louis du Maine. 1858 85 c. 0.5 c. 85 c-8/j f. 75 c. 70 c. 80 c. 65 c. 76 c. 8/j f. 65 c. 75 c. 70 c. 65 c. 50 c. Le courant. Ouvert à... 84 c. 100 liants...85 c. Plus haut... 84 f. 30 c. Fermeture 84 f. 60 c. De l'Imprimerie d'EVERT, rue du Cadran, 136, 1935.
15 CENTIMES Mercredi, 15 Mai. JOURNAL DE L’ARRONDISSEMENT DE BATNA Prix de l'abonnement: ALGERIE Un an, 19 fr.; Six mois, 4 fr.; Trois mois, 4 fr. FRANCE Un an, 11 fr.; Six mois, 6 fr.; Trois mois, 1 fr. S'adresser, pour tout ce qui concerne le journal, à M. A. BEUN IMPRIMEUR-GÉRANT Prix des Insertions: Annonces légales, 5 fr. 15 la ligne Annonces diverses, 4 fr. — Réclames, 5 fr. — Batna, le 20 Mai 1884. Conseil municipal de Batna Session ordinaire de mai SÉANCE DU 18 MAI La séance est ouverte à 9 h. du matin, sous la présidence
est ouverte à 9 h. du matin, sous la présidence de M. Katim, maire sortant. Sont présents MM. Ribes conseiller français Raffin * Arnaud » Barkatz * Peint * Renaud * Chaillet * Auvergne * Gavet * Beun * Dessart * Bouniol * Delclergue * Durand Colin * Martin * CONSEILLERS MUSULMANS INDIGÈNES Kerfa ben Si Lahsen, Brahim ben Slougui Hamnu ben Boukerana M. Renault est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire. Après avoir procédé à l’appel nominal des conseillers élus les 4 et 11 mai, M. Raffin déclare le conseil constitué et conformément à l’art. 77 de la
le conseil constitué et conformément à l’art. 77 de la loi du 5 avril 1881, cède la présidence à M. Kalfa Barkatz, doyen d’âge. Le président, après lecture faite des art. 78, 79 et 80 de la loi précitée, invite les conseillers français à procéder, par voie de bulletin secrets à l’élection du Maire et de l’adjoint. Cette opération donne les résultats suivants : Pour les fonctions de Maire Votants 16 Majorité absolue 9 Ont obtenu M. Raffin 14 bulletins blancs 2 M. Raffin, proclamé maire, reprend la présidence du Conseil et s’exprime à peu près en ces termes :
Conseil et s’exprime à peu près en ces termes : « Messieurs et chers collègues, Je ne saurais trop vous remercier du nouveau témoignage de confiance que vous venez de m'accorder. Mes remerciements s’adressent non seulement à mes anciens amis, de la sympathie desquels je n’ai jamais douté, mais aussi à nos nouveaux collègues dont les suffrages me sont non moins précieux. Cette presque unanimité de voix qui vient de m’honorer, est d’un excellent augure pour l’avenir et me permet d’espérer que, dans cette enceinte, il n’y aura plus ni vainqueurs ni vaincus, ni majorité, ni minorité. Tous nous travaillerons
vainqueurs ni vaincus, ni majorité, ni minorité. Tous nous travaillerons avec le même zèle à la défense des intérêts que la confiance de nos concitoyens a placés entre nos mains. Quant à moi, messieurs, je vous donne l’assurance de mon dévouement le plus absolu. » Après cette courte allocution, le maire invite le conseil à procéder à l’élection de l’adjoint. Le dépouillement du scrutin donne les résultats suivants : MM. Auvergne 9 voix. Renault 5 voix. Beun 1 voix. Bulletins blancs 2 voix. M. Auvergne ayant réuni, au premier tour, la majorité absolue des suffrages, est proclamé adjoint. Il remercie
la majorité absolue des suffrages, est proclamé adjoint. Il remercie chaleureusement le Conseil de cette nouvelle marque de confiance et l’assure de son entier dévouement. Sur la proposition de M. Durand, demandant l’application rigoureuse de la loi du 5 Avril 1884, en ce qui concerne la nomination des adjoints, le Conseil décide l’ajournement de la nomination de l’adjoint spécial des sections de Fesdis et d’El-Mader et charge M. le Maire de soumettre la question à qui de droit. La suite de la session est ajournée au 5 Juin. — Commerce du Sud Le chaud Sahara a, à plusieurs reprises, indiqué
du Sud Le chaud Sahara a, à plusieurs reprises, indiqué à l’Administration les seuls moyens pratiques d’empêcher le retour frauduleux dans les pays impôts, des marchandises sorties en franchise, afin de laisser Biskra pays franc comme par le passé. Nous l’avons dit, en reculant à Ouargla les limites de la franchise douanière, notre commerce national perdra l’exportation de son sucre, de ses bougies, de son café, et les caravanes du Sud iront prendre dans la Tripolitaine ou chez nos amis les Anglais en Égypte : l’expérience prouvera que nous avions raison. A un certain moment, nous avons pensé à l’établissement
raison. A un certain moment, nous avons pensé à l’établissement d’entrepôts à Biskra, comme il en existe à Philippeville et à Constantine, pour la réexpédition dans les pays affranchis ; mais nous avons dû renoncer à cette idée, dans la crainte que le chamelier ne se soucie que fort médiocrement de faire constater l’existence de ses marchandises et de faire viser ou déposer au poste de douane établi dans un centre du Sud, l’acquit obligatoire qui lui aurait été remis à Biskra. Le défaut de faire constater au poste désigné les objets sortis de l’entrepôt, entraînerait le paiement des droits
les objets sortis de l’entrepôt, entraînerait le paiement des droits qui seraient réclamés à l’expéditeur et à sa caution, sauf le recours contre le réceptionnaire ; mais où trouver celui-ci et comment le contraindre ? Aujourd’hui que l’indécision est prise, nous devons chercher à remédier à la situation et à conserver notre prestige en continuant notre commerce du sucre, des bougies, du café, avec les populations du Sud de notre province. Tuggurt nous paraît être placé avantageusement, pour la limite de la franchise douanière. Il est indéniable que ce poste est autrement bien situé que Ouargla proposé par l’Administration. Tuggurt
est autrement bien situé que Ouargla proposé par l’Administration. Tuggurt devient un centre. Après avoir achevé l’éducation corruptrice de Paule du Montalt, après lui avoir extorqué des sommes fabuleuses, vous avez encore essayé de me faire voler mes enfants, pour me les rendre peut-être bien cher. Il est peu de mégères en un siècle capables d’autant d’infamie, et tôt ou tard de pareils crimes s’expient. Je ne désespère pas moi, d’apprendre qu’ils vous auront conduite au bagne... Maintenant, sortez!... Et tremblant de colère et de douleur il la chassa... Quelques jours plus tard, Moë Zélie remit à M. du Montalt
jours plus tard, Moë Zélie remit à M. du Montalt un coffret en bois de santal contenant dix-sept lettres formellement accusatrices. En compulsant ce fatal dossier de l’adultère avec les angoisses que l’on devine, il découvrit tout à coup, follement égarée sans doute dans ce coffret, une photographie où Paule était représentée dans le costume primitif de Léda attendant la visite du Cygne. Fouillant alors tout au fond de ses souvenirs, il se rappela avoir rencontré au dernier Salon le même portrait de femme, il est vrai légèrement défiguré sous le nom de: la Charmeuse de Serpent, qui avait fait
le nom de: la Charmeuse de Serpent, qui avait fait sensation. Il était dû au pinceau de Trouillard, un des élèves les plus distingués d’Hébert. Peut-être ne s’agissait-il ici que d’une coïncidence où le hasard avait seul tous les torts, mais ce désagréable plus qu’anacréontique, cette nudité mythologique n’étaient pas une pure fiction et démontraient assez la préméditation d'indécence efféminée qui avait conduit sa femme sinon chez Trouillard, au moins chez le photographe en renom. La production de cette pièce à conviction suffisait seule pour décider les juges. Pourtant il la rejeta, ne pouvant se décider à présenter cette image
la rejeta, ne pouvant se décider à présenter cette image d’une créature qui restait après tout la mère de Jeanne, à l’avide curiosité des magistrats, des huissiers, des greffiers et de leurs clercs. Il brûla simplement ce carton et introduisit une requête à fin de restitution au père de la garde des enfants, en produisant la correspondance amoureuse, à l’appui de son instance. Et, cela va sans dire, il gagna son procès, mais non sans scandale!... (À suivre). L’Écho du Sahara de commerce sérieux où viennent s’approvisionner, en dehors de nombreux villages environnants, une masse de Nomades, ainsi que les
nombreux villages environnants, une masse de Nomades, ainsi que les gens d’Ouargla, Saïd-Amor, Taïebet, Ternacin, etc... Deux jeunes gens très honorables se sont installés depuis quelques années dans ce pays, véritable porte du désert, et y contribuent à l’essor de la civilisation et du progrès. La tâche est rude, mais MM. Bompard et Gardas, comprenant leurs devoirs de pionniers avancés, ne font qu’étendre leurs relations, au profit du commerce. Si nous nous permettons de citer ces noms, c’est pour prouver à l’Administration que Tuggurth comme premier poste affranchi du Sud a sa raison d’être, puisqu’on y trouve déjà des éléments
a sa raison d’être, puisqu’on y trouve déjà des éléments sérieux pour le commerce national. Les caravanes s’approvisionneraient à Tuggurth, et il n’y aurait pas de crainte que les marchandises affranchies (ne parlons que de celles payant le droit le plus élevé de 0 fr. 35 par kg, le sucre, le café et les bougies) reviennent à Biskra, car le transport par chameaux vaut en moyenne de Biskra à Tuggurth 0 fr. les 100 Kilos... ce qui ferait un double voyage, de Biskra à Tuggurth et retour de Tuggurth à Biskra. 0 fr. 12 Coût d’un sac 1 » Déchet
Biskra. 0 fr. 12 Coût d’un sac 1 » Déchet du sucre, poussière... 2 » Bénéfice du marchand de Tuggurth 10 » Total 25 » Quel resterait-il aux contrebandiers? Un bénéfice de 10 francs par 100 kg, qu’ils devront partager avec le revendeur? Ils ne pourraient faire ce commerce illicite, car les commerçants sérieux et honnêtes de Biskra arriveront aux mêmes résultats en suivant les moyens légaux. L'important pour que ce service présente des garanties de sécurité, c’est qu’un agent assiste au départ de la marchandise dont le récipient a été ficelé et plombé et que l’acquit ne soit visé
été ficelé et plombé et que l’acquit ne soit visé et retiré qu’après constatation effective à Tuggurth. Au 3ème alinéa de cet article, sur la rédaction duquel nous ne voulons pas revenir, car tout exprime trop bien notre sentiment et nos idées, nous avons eu un moment d’inquiétude au sujet de la responsabilité incombant au vendeur et au sacauciton pour l'expédition, faite de Biskra (entre autres) à Tuggurth ou autre pays affranchi des droits. Cette question ne saurait être résolue de façon parfaite que par l'expérience et il est certain que l’acheteur, avant de vendre à un inconnu, demandera des
que l’acheteur, avant de vendre à un inconnu, demandera des garanties sérieuses équivalentes au montant des droits pour la quantité vendue. L’acheteur se trouvera donc par notre système, avoir le choix entre Tuggurth et Biskra pour ses achats. L’acheteur connu ou donnant les garanties nécessaires pour la décharge de son acquit s’adressera à Biskra, et celui qui se trouvera dans d’autres conditions traitera à Tuggurth où le stock sera toujours en proportion des besoins et les bénéfices forcément réduits pour attirer les caravanes. Le projet délimité à Ouargla n’est pas admissible. Peut-être celui qui a proposé ce pays a-t-il cru