jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
enregistrements, timbres, postes, télégraphe. Centralisation des liquidations effectuées par tous les bureaux dont les dépenses s'imposent sur le service colonial. Dispositions relatives à l'ouverture des crédits aux ordonnateurs secondaires. Encaissemens de fonds. Comptabilité du magasin d'approvisionnements pour les colonies. Contrôle des demandes et des envois d'impression pour les divers services. Personnel du commissariat de la marine. Administration générale des hôpitaux affectés au service colonial, et des vitres destinées aux prisons et autres que les détenus dans les pénitenciers. EXPOSITION PERMANENTE DES COMITES. M. Aubry-Lesegnier, commissaire-adjoint de la marine, MNMmf. 6e DIRECTION. Comité général. M. DE L'ARBRE (O~), Contrôleur général. 1er
DIRECTION. Comité général. M. DE L'ARBRE (O~), Contrôleur général. 1er BUREAU. Fonds et Comptant. M. Béraud, chef. Ordonnances de délégation aux ordonnateurs secondaires du département. Ordonnancement direct de toutes les dépenses passées à Paris et dans les départements de l'intérieur. Comptes ouverts avec les fournisseurs et comptes ficçriaux pour les dépenses du personnel. Contrôle de l'agent comptable caissier du ministère. Archives et suites contentieuses des arriérés. 2e BUREAU. Dépenses en cours. M. Candélot, chef. Apurement et ordonnancement de toutes les dépenses du service, acquittées par traites de bord et traites coloniales et consulaires. Ordonnances de remboursement pour les avances faites
coloniales et consulaires. Ordonnances de remboursement pour les avances faites par les consuls. Comptes ouverts avec les consuls et les colonies pour les avances à la marine. Contrôle de l'agent comptable des traites de la marine. 3e BUREAU. Service général des rentes. M. Renaud, chef. Centralisation du budget et des demandes de crédits supplémentaires et extraordinaires; communications à ce sujet avec le Conseil d'Etat et les commissions des finances. Répartition des crédits législatifs. Instructions réformatrices au compte financier. Formation des comptes du département Vérification et enregistrement de toutes les ordonnances de paiement et de délégation aux ordonnateurs secondaires. Tenue des
de paiement et de délégation aux ordonnateurs secondaires. Tenue des livres en partie double. Recouvrement des avances faites aux autres ministères et aux gouvernements étrangers. Opérations d'ordre, virements de comptes et situations financières. Correspondance avec le ministère des finances pour toutes les opérations de comptabilité. Communications avec la Cour des comptes. Questions générales de comptabilité. Règlement et instructions sur la matière. BUREAU. Compte des matières. M. Cousin, comptable de la marine, chef. Vérification et centralisation des comptes de mouvements et des comptes d'emploi des matières dans tous les services de la marine. Tenue du grand livre des mouvements de matières
la marine. Tenue du grand livre des mouvements de matières et des comptes ouverts aux divers bâtiments et services pour l'application des dépenses en matières et en main-d'œuvre. Où sont comptabilisés les crédits alloués pour la personnel de l'administration centrale. Rapports avec les administrations des ports, la Cour des comptes et les directions administratives du ministère. Surveillance de l'agent comptable du ministère, en ce qui concerne la comptabilité des matières. BUREAU. Service de la langue. M. Cordier, chef. Contrôle et affranchissement des dépêches au départ. Franchises. Traductions. Abonnements aux journaux pour tous les services. Publication, par la voie des journaux,
pour tous les services. Publication, par la voie des journaux, des avis administratifs. Impressions pour tous les services du département de la marine. Dépenses du matériel de l'administration centrale. Inventaire du mobilier et réceptions. Entrée des cadres. Dépôt légal des lois et des actes émanant du Pouvoir exécutif; expédition aux services concernés. Formation et publication du Bulletin officiel et de l'Annuaire de la marine. Personnel et matériel des bibliothèques de la marine. Achats de livres; dépôt et distribution des livres achetés. Administration des crédits alloués pour le personnel de l'administration centrale. Visa des propositions soumises au ministre par les directeurs.
centrale. Visa des propositions soumises au ministre par les directeurs. Personnel du ministère. Personnel des gens de service. BUREAU. Bureau des Archives. M. Cuny, conservateur, chef. Garde et classement de tous documents concernant les archives de la marine et des colonies. Délivrance des certificats de services des anciens officiers de marine et marins anciens sous-officiers et soldats des troupes de marine; anciens officiers revêtus et agents de tout ordre ayant servi dans le département maritime de la marine et des colonies. Conservation du dépôt des papiers publics des colonies, créé par l'édit du roi du mois de juin 1787. Délivrance
par l'édit du roi du mois de juin 1787. Délivrance d'expéditions conformes. Comptable du Trésor. M. Champy, agent comptable. Paiement des frais imputables sur les avances autorisées pour les services régulièrement économisés (article 72 de l'ordonnance du 31 mai 1838, portant règlement général sur la comptabilité publique). Paiement des appointements des chefs, fondés et divers agents de l'administration centrale, ainsi que les menues dépenses relatives au service des hôtes et bureaux du ministère de la marine et des colonies. Paiement des frais de route et autres dépenses ayant un caractère d'urgence. Bureau des comptables de la marine. M. Haran, 2e
d'urgence. Bureau des comptables de la marine. M. Haran, 2e comptable. Visa et prise en charge après acceptation du ministre des traites tirées en acquit des dépenses effectuées à l'extérieur pour le service de la marine. Centralisation, après régularisation par voie d'ordonnances imputées sur les crédits législatifs, des justifications relatives auxdites dépenses. Compte annuel de gestion à rendre à la Cour des comptes. (Ordonnance du 7 novembre 1855 et décret du 3 mai 1862.) ÉTABLISSEMENT DES INVALIDES DE LA MARINE. (Les dépenses de cet établissement sont imputées sur les fonds de la caisse des invalides.) M. TURBES (Cousin), administrateur de
de la caisse des invalides.) M. TURBES (Cousin), administrateur de l'établissement. M. AIGUILLÉ, contrôleur central des invalides. Formation du budget et du compte de la caisse des invalides. Administration et comptabilité des trois services formant l'établissement. Liquidation des pensions de toute nature de la marine et des colonies. Atantise des pensionnaires. Secours sur les fonds des invalides. Nomination aux emplois de trésoriers des invalides. Bureau des prises, bris et naufrages et des gens de mer. M. Bourdin (Ernest), chef. M. Duplessy, chef de bureau des prises du service de mer. Application des décrets et autres actes relatifs au service des
Application des décrets et autres actes relatifs au service des prises. Centralisation de tout ce qui se rapporte aux prisonniers de guerre. Application des lois, décrets et autres actes relatifs au service des bris et naufrages. Service administratif de la caisse dite des Gens de mer. TRÉSORERIE GÉNÉRALE DE L'ÉTABLISSEMENT DES INVALIDES DE LA MARINE. M. Hennequin (Otto), rue Duphot, 26. Recouvrement sur mandats de l'administrateur des droits et des valeurs apparentes de l'établissement des invalides. Exécution des mandats expédiés soit sur la caisse des gens de mer, soit sur la caisse des invalides, payés tant à Paris que dans
la caisse des invalides, payés tant à Paris que dans les départements de l'intérieur. Centralisation mensuelle des recettes et dépenses faites par les trésorsiers des quartiers, et application dans ses écritures, sur mandats de l'administrateur, des opérations exécutées dans les colonies et les consulats. Formation annuelle du compte général de l'établissement, et présentation à la Cour des comptes, après ordonnancement de régularisation par le ministre, pour les opérations de la caisse des invalides. CONTRÔLE CENTRAL. M. de Roujoux (Chevalier), contrôleur général, inspecteur en chef de la marine. MM. Hardy et Vermot, inspecteurs. Le personnel de ce service est partie intégrante
Vermot, inspecteurs. Le personnel de ce service est partie intégrante du cadre constitutif du corps de l'inspection des services administratifs de la marine. Examen et visa de toutes propositions à soumettre à l'approbation du ministre par les directeurs, au sujet de concessions de traitements et d'allocations pécuniaires ou autres, et de marches, contrats ou engagements de toutes sortes. Vérification et visa des décomptes et rapports de liquidation, des répartitions de fonds et des ordonnances de paiement. Examen, avant décision du ministre, des questions relatives à l'interprétation des règlements, et de toutes affaires litigieuses ou contentieuses instruites par les directions, et
toutes affaires litigieuses ou contentieuses instruites par les directions, et à suivre par elles. Assistance aux travaux des commissions chargées, à Paris, de procéder à des marches et à des recettes. Contrôle des pensions et des opérations de la caisse des invalides de la marine. Vérification de la comptabilité centrale du matériel. Caisses sonores du ministre avec les inspecteurs des ports et des établissements maritimes. Examen et suite des rapports des inspecteurs Discussion contradictoire toutes opinions peuvent soulever l'exercice de l'inspection extérieure – pourrait de nommer certains de mouvements dans le corps et inspecter les administratives de la marine. INSPECTIONS
le corps et inspecter les administratives de la marine. INSPECTIONS GENERALES. M. Barotet de Puligny (C.), inspecteur de division, inspecteur des travaux maritimes. M. de Lassus (C.), général de brigade, inspecteur général. Génie maritime. M. Robiou de Lavrignais (C.), inspecteur général du génie maritime. M. Pironneau (C.), directeur des constructions navales, adjoint à l'inspection générale. Service de santé. M. Reynaud (C.), inspecteur général. M. Sénard (C.), second médecin en chef, (fédéral) à l'inspection générale. Travaux maritimes. M. Reibel (G.), inspecteur général des Ponts et Chaussées, chargé des travaux maritimes. M. Chevallier (C.), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, en
Chevallier (C.), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, en service à Brest. Pèses. M. Coste, membre de l'Académie des sciences, inspecteur général. Bureau de la marine. M. Coquereau (F.), chanoine du chapitre impérial de Saint-Denis, aumônier en chef de la marine. CONSEIL DES TRAVAUX DE LA MARINE. M. Page (C.), trésorier, président. M. Receveau (G.), lieutenant de vaisseau et secrétaire du comité de l'artillerie de la marine et des colonies. M. Labrousse (C.), contre-amiral. M. Pétissier (P.X.)(C.), général de marine et des colonies. M. Robiou de Lavrignais (C.), inspecteur général du service. M. Pironneau (C.), directeur des constructions navales,
général du service. M. Pironneau (C.), directeur des constructions navales, adjoint à l'inspection générale. M. Picot de Muras (C.), lieutenant de vaisseau. M. Tahar Chateauneuf (C.), capitaine de port. M. Comptier (C.), capitaine de corvette. M. Mangin (C.), lieutenant de vaisseau. M. Lacombe (C.), capitaine de corvette. M. Chevallier (C.), ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, adjudant de 1st classe. M. Mudetist (F.), lieutenant de vaisseau, membre du comité consultatif d'archéologie de la marine et des colonies. M. Virgile (François-Potin-Samuel), lieutenant de vaisseau et secrétaire. COMITÉ CONSULTatif D'ARTILLERIE DE LA MARINE ET DES COLONIES. M. de Prieu (F. L.)
LA MARINE ET DES COLONIES. M. de Prieu (F. L.) (C.), lieutenant de vaisseau, président. M. Labrosse (N.H.) (C.), contre-amiral. M. Boutin (frédéric) (C.), lieutenant de vaisseau et secrétaire du comité des états de l'artillerie de la marine et des colonies. M. Pétissier (P. X.)(C.), général de marine et des colonies. M. Coster (F.), capitaine de corvette. M. Izard (F.), lieutenant de vaisseau. M. Sapina, Conseiller d'État. M. Zede (G.A.), lieutenant de vaisseau, adjoint au comité avec voix de haut-rang. CONSEIL SUPÉRIEUR: Pour le Présidence: L'ÉCOLE NAVAL ET LES BUREAUX DE L'ESCIENCE MILITAIRE ET DE LA MARINE. Président. M. Langier
DE L'ESCIENCE MILITAIRE ET DE LA MARINE. Président. M. Langier (C.), membre de l'Institut des sciences et du bureau des longitudes, conseiller maître de la chambre de commerce et de sortie de l'École navale. M. de Courtois de Malte, lieutenant de vaisseau, commandant de l'École navale. M. Allix, membre de la Société de l'Empire. St. Hegras (C.), capitaine de vaisseau. Les examinateurs d'admission à l'École navale. M. Cuville, secrétaire. BIBLIOTHÈQUE ET PLACES DE LA MARINE (ruée des Universités, 9). M. Paris (C.), Vice-amiral, membre de l'Institut, directeur pérens. M. Darondeau (C.), ingénieur hydrographe en chef. La direction et la surveillance
(C.), ingénieur hydrographe en chef. La direction et la surveillance des travaux de toute nature qui s'opèrent dans l'intérieur du dépôt et qui se rattachent au service hydrographique. – Le soin de la conservation et de l'classification des casts, plombs, dossiers et documents de toute nature qui s'ajoutent aux archives scientifiques. – L'importance de l'enseignement est telle que le directeur général en cas d'absence. M. Deschamps, agent d'adjudant-maître. La préparation des marchés avec l'approvisionnement; la réception et l'enregistrement des matériaux et autres marchandises de la comptabilité; la mise en ordre des matériaux et, plus généralement, toutes opérations administratives annuelles; le
des matériaux et, plus généralement, toutes opérations administratives annuelles; le contrôle des marchés et réquisitions; la conservation des matériaux, et, plus particulièrement, toutes opérations administratives annuelles concernant le service du dépôt. Surveillance du matériel placé dans les magasins de l'établissement. Police des magasins. M. Chevallier (A-mable), garde-comptable. Prise en charge de tous les objets placés dans les magasins. Responsabilité de ces objets. M. Renard, bibliothécaire. Garde, conservation et classification des livres soumis à l'autorité de l'ingénieur hydrographe en chef du Comité hydrographique. M. Paris (C.), Vice-amiral, directeur général du dépôt, président. M. Darondeau (C.), ingénieur hydrographe en chef. M. Vente
président. M. Darondeau (C.), ingénieur hydrographe en chef. M. Vente (C.) capitaine de vaisseau. M. Gaussin, chef d'atelier. M. Ploix (C.), ingénieur hydrographique de 2e classe. M. Ploix (A.) (C.), sous-maître hydrographe de 1re classe, secrétaire. BUREAU DES MÉTÉOROLOGIES DÉS COLONIES (rue de l'Université, 9). M. Masure (C.), comptel du marine, président. M. Levy, capitaine de vaisseau. M. Heinecke, garde principal du génie. CONSEIL DES PRISES (institué par décret du 9 mai 1885). M. Duvergier (C.), conseiller d'État en service actif, président. M. Le Chevalier-Leluc, ministre plénipotentiaire et délégué. M. Penaud (P.) (C.), inspecteur en chef de la marine. M.
Penaud (P.) (C.), inspecteur en chef de la marine. M. de Laguette (C.), ambassadeur plénipotentiaire M. Bérun (C.), capitaine de vaisseau. M. des Lattes, maître des requêtes au Conseil d'État. M. Faivre-Dumas, commissaire (et secrétaire). CONSEIL D'ÉTAT, section de la guerre, de la marine et des colonies (V. page 909). COMMISSION PERMANENTE DES PÊCHES ET DE LA DOMANIALITÉ MARITIMES M. Manceaux (C.), conseiller d'État, président. M. Coste, membre de l'Institut. Inspecteur général des pêches. M. Pasquier de Champeaux, capitaine de vaisseau. M. Rihoux (C.), capitaine de vaisseau. M. Decourgitte de Lassus, capitaine de frégate. M. Hautefeuille (C.), conseiller magistrat et
Lassus, capitaine de frégate. M. Hautefeuille (C.), conseiller magistrat et ancien avocat au Conseil d'État. M. Coltan, maître des requêtes au Conseil d'État. M. Kratz (Arthur), auditeur au Conseil d'État. M. Noé, commissaire adjudant de la marine, secrétaire. COMMISSION SUPÉRIEURE DE SURVEILLANCE DES BANQUES COLONIALES. M. Manceaux (C.), conseiller d'État, président. M. Zaïmark (C.), directeur des colonies. M. Martelau (C.), trésorier général honoraire des invalides de la marine. M. Rihouet (C.), conseiller maître de la cour des comptes. M. Sapin (C.), directeur du mouvement des fonds au ministère des finances. M. Alfroy (C.), régent de la Banque de France. M.
M. Alfroy (C.), régent de la Banque de France. M. de Warren, sieur. M. Tiby (P.A.) (C.), secrétaire. M. de Peletier de Saint-Remy (C.), conseiller d'État, 9 rue de l'Annonciade, 37. COMMISSION DE SURVEILLANCE DE L'EXPOSITION COLONIALE. M. Lestibout (C.), conseiller d'État, président. M. Ziebell (C.), directeur des colonies, vice-président M. de Monny de Mornay (C.), directeur de l'agriculture au ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics. M. Amé (C.), assesseur financier des douanes et des contributions indirectes. M. le Baron de Lapujade, délégué de la garde nationale. M. Lahens, délégué de la Legislature. M. Lassus de Tourris,
M. Lahens, délégué de la Legislature. M. Lassus de Tourris, délégué de la réunion. M. Duval (J.) ancien membre du conseil général de la province d'Oran. M. Aubry de Couteaux, conseiller adjoint de la marine, conservateur de l'exposition permanente. M. Vial, secrétaire. COMMISSION SUPÉRIEURE DE L'ÉTABLISSEMENT DES INVALIDES DE LA MARINE. M. Dupin (G.), procureur général à la Cour de cassation, sénateur, président. S. Exc. l'amiral Digault de Huitt (G.), M. le Comte de (Couteaux), vice-amiral, sénateur. M. A Hardy (GO~), général de division, président de la section de la guerre, de la marine et des colonies au conseil d'État.
guerre, de la marine et des colonies au conseil d'État. M. Marbeuf (L.), trésorier général des invalides de la marine. M. Turbesc (L.), adjudant-militaire de l'établissement des invalides, secrétaire adjoint. COMMISSION DES PÈTES. (Voir page 7.) AVOCATS, OFFICERS PUBLICS ET AUTRES PERSONNES ATTACHÉES AU CONSEIL. MM. Beauvois-Devaux, avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation. Benoît Chantrp, lieutenant, épicier. Demays, Mosquera. Hym, agréé pour le Conseil de commerce. Pighhyer, receveur de contributions, pour les affaires administratives. Henrion, interprète traducteur. Perronnet, horloger des longitudes. Firmin Didot (C~), libraire de la marine. Bossant (E.), chargé de la vente des cartes
la marine. Bossant (E.), chargé de la vente des cartes et des ouvrages publiés par le dépôt de la Marine. Barre, montreur de médailles. M. DU MESNIL chef de division. 1er Bureau. M. Servaillant, chef. Collège de France. Muséum d'histoire naturelle. Bureau des longitudes. Observatoires de Paris et de Marseille. École impériale des langues orientales vivantes. École française d'Athènes. Comité des travaux historiques. Sociétés savantes de Paris et des départements. Publication et réédition des documents inédits de l'histoire de France. Revue des sociétés savantes. Rurajeanne historique. Carte topographique des Gaules. Bibliothèque de l'Université. Bibliothèque et Musée d'Art. Leurs d'Arabe en
Bibliothèque de l'Université. Bibliothèque et Musée d'Art. Leurs d'Arabe en Algérie. Bibliothèque du comité des travaux historiques et des sociétés savantes. Encouragements aux membres du corps enseignant. Abonnements aux ouvrages classiques et répartition des ouvrages qui en proviennent. BUREAUX, chef de division. Enregistrement et distribution de la correspondance. Franchises postales. Dépôt et archivage des décrets et arrêts. Rédaction des procès-verbaux du conseil impérial de l'instruction publique. Classement et conservation des archives. Légalisation de la signature des fonctionnaires de l'instruction publique. Bibliothèque administrative. Le ministre reçoit les membres du Sénat, du Corps législatif et du Conseil d'État, les mardis et vendredis,
Corps législatif et du Conseil d'État, les mardis et vendredis, de 11 heures à midi. Le directeur général reçoit les membres du Sénat, du Corps législatif et du Conseil d'État, les mardis et vendredis, de 10 heures à midi. Le chef de division reçoit les membres du Sénat, du Corps législatif et du Conseil d'État, les mardis et samedis, de midi à 2 heures et le public les jeudis, de 10 à 2 heures. DIRECTEUR DU PERSONNEL. M. G LACHANT CAM. Personnel du Conseil impérial de l'instruction publique. Personnel de l'administration centrale. Personnel de l'instruction publique. Legion d'Honneur. Communications avec
l'administration centrale. Personnel de l'instruction publique. Legion d'Honneur. Communications avec la Grande Chancellerie. Distinctions honorifiques. Bulletin administratif. Documents français et étrangers relatifs à l'instruction publique. M. MESNARD A. M. Dellient, chef de bureau. Personnel des inspecteurs généraux des inspections; des inspecteurs d'académie; des secrétaires et commissaires de classe; des conseillers académiques et des commissaires départementaux de l'instruction publique; de l'École normale supérieure; des facultés de théologie, de droit, de médecine, des sciences et des lettres, des écoles supérieures de pharmacie; des écoles préparatoires à l'enseignement supérieur des sciences et des lettres, et des sections départementales de médecine et de pharmacie.
lettres, et des sections départementales de médecine et de pharmacie. Personnel des écoles impériales et des collèges communaux. Indemnités pour frais de déplacement. Traitements de réforme et de disponibilité. Secours aux veuves. PREMIÈRE DIVISION. M. PETIT M. BUREAUX. M. Siy, A. Centralisation des travaux des conseils académiques. Enseignement et discipline des facultés de théologie, de droit, de médecine, des sciences et des lettres, des écoles supérieures de pharmacie, des écoles préparatoires de médecine et de pharmacie et des écoles préparatoires à l'enseignement supérieur des lettres et des sciences. Approbation des programmes des cours. Organisation des conférences et des exercices pratiques.
programmes des cours. Organisation des conférences et des exercices pratiques. Collocation des grades. Expédition des diplômes. Équivalences de grades. Concours pour l'agrégation des facultés. Démarches en autorisation d'exercer la médecine en France avec un diplôme étranger. Autorisations d'ouverture de cours publics. 2e BUREAU. Avocat général et de l'École normale supérieure. M. Siy, chef. Règlement et répartition des dépenses de l'inspection générale et de l'administration académique. Administration économique et comptabilité de l'École normale supérieure et des établissements publics d'enseignement supérieur. Cautionnement des secrétaires agents comptables. Liquidation des dépenses ordinaires des facultés et des écoles supérieures de pharmacie. Contrôle des états trimestriels
et des écoles supérieures de pharmacie. Contrôle des états trimestriels des recettes des facultés et des droits perçus dans les écoles préparatoires. Remises des droits et autorisations des francs écoulés pour l'agrégation des facultés. Autorisations de débours des dépenses extraordinaires. Contrôle et approbation des plans d'appropriation et de construction des bâtiments affectés à l'enseignement supérieur. Affaires relatives aux dépenses de premier établissement des facultés et des écoles préparatoires. Règlement des budgets et des comptes annuels de l'École normale supérieure, des académies, des facultés et des écoles préparatoires. Les et donations des établissements d'enseignement supérieur. Statistique de l'enseignement supérieur. M. le
des établissements d'enseignement supérieur. Statistique de l'enseignement supérieur. M. le directeur reçoit les membres du Sénat, du Corps législatif et du Conseil d'État les mardis et vendredis, de 10 heures à midi. 1er BUREAU. – /<j/m7!/j/t </c.f <a~J.f~mm/.f <J/~cc//OB secondaire. /)/j –~Ot~ej. M. Chaineau, – Types et colloques, remboursements et affaires concernant l'enseignement et la discipline. – Examens pour l'adjudication des thèses. À l'organisation des établissements libres d'instruction secondaire. Bourses impériales: nominations et promotions; délations d'arrivées des boursiers; changements de résidence; transferts; promotions d'études et réussites de grades et frais de pension et subsistence. – Bourses départementales et municipales et