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généralement bien accueillie était tempérée par un mois et non par les résultats candidats adjournés. Jeudi dernier, en octobre, et ceux qui devaient améliorer leur santé, étaient admis, après un examen médical. Le 4 février dernier, est intervenu, dont l'unicity et la valeur, et par les inconvénients inclus dans le mode de sélection que l'on reproche dans les conclusions de ce débat. Je vous demande, monsieur le ministre, de bien vouloir prendre connaissance. L'ajournement à trois mois révèle au ministre et l'ajournement à un an consacre. La surexigence pour obtenir de nos futurs maîtres des gammes physiques très sévères selon
de nos futurs maîtres des gammes physiques très sévères selon des instructions officielles ont été oubliées. La majorité d'entre vous, messieurs, ont déposé l'application de ce décret dans leurs écoles et ont pu en observer les inconvénients néfastes. C'est ainsi que dans l'école où j'ai été, récemment que je connais bien, de 18 candidats présents, admis aux épreuves orales et dont les noms avaient été tirés au sort vous savez que l'oral ne consistait pour ainsi dire qu'une simple formalité, ont été déclarés le lendemain inaptes après examen médical. Ils ont appris ainsi deux mauvaises nouvelles, la première qu'ils étaient
ont appris ainsi deux mauvaises nouvelles, la première qu'ils étaient malades; la seconde que le résultat proclamé la veille était faux et que, par conséquent, ils n'auraient peut-être pas été admis à l'école normale. Ce cas n'est pas isolé. La commission de la Haute-Ville du Var, sur la proposition de M. le docteur Richaud, a émis un vœu contre de telles mesures mais des doléances émanant de familles et des expressions d'attristes des évincements des fils ou filles candidats. Dans le même état de fait, rédigé un vœu de l'association des directeurs des écoles primaires supérieures en la Haute-Garonne, très
des directeurs des écoles primaires supérieures en la Haute-Garonne, très compétents en la matière. Il est de la ministration doit faire preuve de douceur et d'humanité envers les candidats souffrant de ces faits, vous parlez de la sensibilité des enseignants, avec moi l'émotion de l'Université et l'émotion des familles qui avaient élévé des enfants ayant des aspirations considérables que ce décret rendait à néant. Jean d'Urbano, le 4 février, il n'est pas sûr que Monsieur le ministre, je ne puisse l'annoncer publiquement sans être responsable — à l'égard de l'honneur de Placer — l'examen permanent concours d'admission à la normale.
de Placer — l'examen permanent concours d'admission à la normale. La Proclamation du résultat des épreuves écrites fait naître dans l'esprit des épreuves écrites fait naître dans l'esprit des (étudiants une espérance, plus que une certitude, qui s'évanouit le lendemain quand ils sont refusés par la commission. La demande donc, sans insister et en reconnaissons dans le plus bref temps ce mal et surtout, ce qui affecte le fond même de mon intervention, c'est la clarté de l'examen médical et le concours de tous les autres concours. Personne ne demande l'issue de la parole. Ils sont ouverts. Je donne lecture
l'issue de la parole. Ils sont ouverts. Je donne lecture du chapitre 1er: Ministère de la justice, de l'instruction publique et des beaux-arts. Le sens commun des ministères. Le ministre, ses généraux et services et le personnel du ministre. La loi. 1848. Instruction générale et discipline. M. Pierre Marraud, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts. Pour accélérer la discussion du budget, d'honnêtes membres de cette Assemblée se sont abstenus d'intervenir dans la discussion générale. J'ai suivi leur exemple, mais les interventions ont été trop nombreuses pour que je ne accomplisse pas vis-à-vis des orateurs qui m'ont adressé des questions
accomplisse pas vis-à-vis des orateurs qui m'ont adressé des questions un acte de déférence en leur disant que toutes les questions posées seront étudiées par moi. Elles représentent en quelque sorte une table des matières des efforts que j'aurai à poursuivre au ministère de l'instruction publique. Ces efforts, je les accomplirai non seulement avec le sentiment de mon devoir, mais avec une joie véritable. Mon dévouement aux intérêts de l'instruction publique ne date pas d'aujourd'hui. Ceux d'entre vous qui me connaissent savent avec quel intérêt j'ai toujours suivi tout ce qui pouvait concerner le développement de l'instruction. Aussi bien, d'ailleurs,
qui pouvait concerner le développement de l'instruction. Aussi bien, d'ailleurs, l'honorable M. Berthod a reconnu lui-même qu'il était impossible, dans une discussion aussi courte, d'aborder tous les sujets qui ont été évoqués cet après-midi. Il a demandé au Gouvernement d'accepter un rendez-vous pour discuter ces différentes questions. Ce rendez-vous, je l'accepte en tout état de cause. Je dirai, en particulier, m'adressant à M. Berthod, que les projets qui ont été déposés par le Gouvernement, qui sont venus devant les deux Assemblées, qui ont été votés en dernier lieu par le Sénat, seront suivis par le ministre actuel de l'instruction publique,
Sénat, seront suivis par le ministre actuel de l'instruction publique, avec le vif désir de les faire aboutir. Je me tiens à l'entière disposition de la commission de l'enseignement pour les examiner avec elle. D'autre part, je juge inutiles les déclamations de principe, de doctrine. Quand on a derrière soi une carrière un peu longue, on n'a pas besoin de protester de ses intentions. Ceux qui prenaient tout à l'heure en mains les intérêts des écoles savent qu'en toute circonstance l'effort a été accompli et je n'ai qu'un désir, celui de le maintenir dans la confiance des populations qui les
de le maintenir dans la confiance des populations qui les entourent et dans une atmosphère apaisée. M. le président. La parole est à M. Cotin. M. Charles Cotin. À côté de toutes les questions qui intéressent l'école publique en même temps que la défense de l'enseignement laïque, je parlerai des établissements d'enseignement congréganiste, qui existent encore en France et qui, par application de l'article 1er de la loi du 7 juillet 1904, devraient être fermés depuis le 7 juillet 1914. M. le président du conseil, ministre des finances de l'ancien cabinet, dans l'examen des articles de la loi de finances
cabinet, dans l'examen des articles de la loi de finances (article 71, nouvelle 101, du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1929), éventuellement ceci : « Tout établissement d'enseignement congréganiste (sauf exception pour les services scolaires uniquement destinés à des enfants hospitalisés auxquels il serait impossible de fréquenter une école publique) est réputé clos. Toute congrégation enseignante est réputée dissoute à dater du 7 juillet 1914. » D'après cette affirmation de M. le président du conseil, tous les établissements d'enseignement congréganiste seraient clos depuis le 7 juillet 1914. M. le ministre de l'intérieur, qui est chargé
juillet 1914. M. le ministre de l'intérieur, qui est chargé de l'application de la loi du 7 juillet 1904, pourrait-il me dire s'il était présent, si les établissements d'enseignement congréganiste réputés clos le sont bien en réalité ? J'ai demandé à M. le ministre de l'instruction publique, par lettre du 19 octobre, à M. le ministre de l'intérieur, par lettre du 8 novembre, de bien vouloir me donner ce renseignement. Jusqu'à présent, on ne m'a pas fait l'honneur de me répondre et de me fixer exactement. Existe-il encore, en réalité, des établissements d'enseignement congréganiste ? Je ne puis dire qu'ils
des établissements d'enseignement congréganiste ? Je ne puis dire qu'ils sont nombreux, mais je puis affirmer qu'il en existe encore, et j'en possède un exemple, dans le département de la Haute-Saône, dans la première circonscription de Lure, dont je suis ici le représentant. Ces établissements, qui devaient être légalement fermés depuis le 7 juillet 1914, ont vu prolonger par le décret du 2 août 1914 et la fait de la guerre, le sursis de dix ans dont ils bénéficiaient depuis le 7 juillet 1904. Je ne discuterai pas même le fond de la question et je laisse à d'autres collègues
fond de la question et je laisse à d'autres collègues plus qualifiés que moi le soin de faire valoir les raisons qui militent impérieusement en faveur de la défense de l'école laïque, et d'une intervention énergique, qui ne souffre plus aucun retard. Si M. le président du conseil était ici, je me serais permis de lui rappeler ce passage de sa déclaration ministérielle du 7 juin, concernant le respect des lois républicaines. Besoin n'est pas, sans doute, de rappeler qu'au premier article de ce programme, nous avons inscrit la sauvegarde de nos lois républicaines, notamment de celles qui garantissent depuis
de nos lois républicaines, notamment de celles qui garantissent depuis bientôt un demi-siècle, la neutralité de l'école, de puis un quart de siècle, la laïcité de l'État. Cette déclaration est donc bien formelle. M. le président au conseil mettait en première ligne de son programme la sauvegarde de nos lois républicaines, et l'émotion qui agita l'opinion publique, les divisions qui se produisirent au sein du Gouvernement, les discussions qui eurent lieu à la commission des finances, au sujet des fameux articles 70 et 71 de la loi des finances donnent un regain d'actualité à la loi du 7 juillet 1901,
un regain d'actualité à la loi du 7 juillet 1901, relative à la suppression de l'enseignement congréganiste. Ainsi que je vous l'affirmais, il y a un instant, il existe encore en France, des établissements d'enseignement congréganiste. Je puis vous en citer un que je connais particulièrement. Certains de mes collègues pourront m'objecter, et cela fut déjà fait, que la question peut être d'importance secondaire et que les maîtres de l'enseignement primaire, qu'ils professent dans des écoles privées ou dans des établissements congréganistes, donnent exactement le même enseignement, que la différence qui les sépare est minime, qu'il n'y a entre eux
qui les sépare est minime, qu'il n'y a entre eux qu'une différence d'habit, et qu'il est inutile de s'attarder à ces détails tant que la question de l'école privée ne sera pas réglée comme elle doit l'être au point de vue de son enseignement, de son recrutement et des diplômes de ses instituteurs et de ses institutrices. Où il peut y avoir une différence sensible, c'est au sujet du contrôle des conditions d'installation et principalement des conditions d'hygiène des établissements congréganistes et le cas de l'école d'Héricourt (Haute-Saône) est pour moi typique. Ces écoles ne sont pas, pour la plupart,
moi typique. Ces écoles ne sont pas, pour la plupart, installées dans de bonnes conditions d'hygiène. Ce seul fait devrait suffire à attirer l'attention du Gouvernement et à l'obliger à prendre des mesures urgentes en vue de leur fermeture. Je ne sais quelles sont, à ce sujet, ses intentions. Peut-être ne voudra-t-il pas nous le dire aujourd'hui, se réservant pour la discussion des articles 70 et 71 qui viendront à l'ordre du jour après le vote du budget. Mais je tiens à dire qu'à la faveur de la tolérance des pouvoirs publics à l'égard de ces établissements, qui devraient être
pouvoirs publics à l'égard de ces établissements, qui devraient être légalement fermés depuis le 7 juillet 1901, l'enseignement primaire congréganiste tend à se rétablir insensiblement par l'intermédiaire des congrégations hospitalières qui commencent d'abord, dans les régions où elles sont appelées à créer des garderies d'enfants, ce qu'elles ont le droit de faire, qui les transforment insensiblement en écoles maternelles et attirent ensuite à elles des élèves de six à treize ans créant ainsi de véritables écoles primaires. C'est ainsi que, dans la région que je représente, il y a une école maternelle qui compte environ une centaine d'enfants de moins
école maternelle qui compte environ une centaine d'enfants de moins de six ans et deux écoles primaires qui comptent environ cinquante-cinq élèves de six à treize ans. Cet enseignement tend à se rétablir insensiblement par suite du recrutement intense fait par le clergé et le patronat bien pensant des régions industrielles. Je ne commenterai pas cet état de choses, je me contente simplement de exposer les faits à ma connaissance, laissant à d'autres le soin d'en tirer les conclusions utiles. Avant de terminer, je veux signaler une situation certainement inconnue de la plupart de mes honorables collègues. Il y a
de la plupart de mes honorables collègues. Il y a encore en France, à côté de ces établissements d'enseignement congréganiste privés dont je parlais tout à l'heure, des écoles congréganistes publiques subventionnées par l'État. Elles sont peu nombreuses, je le reconnais. J'aurais voulu pouvoir vous indiquer leur emplacement exact et j'avais demandé ce renseignement à M. le ministre de l'instruction publique qui me répondait le 5 février qu'il m'en ferait parvenir la liste dès que seraient centralisés les renseignements utiles. Il avouait donc, par cette réponse, que ce genre d'écoles existait bien encore en France. Pourquoi l'État, à l'heure où
existait bien encore en France. Pourquoi l'État, à l'heure où toutes les écoles congréganistes devraient être depuis longtemps supprimées, subventionne-t-il encore quelques-unes de ces écoles ? M. le ministre de l'instruction publique pourra certainement nous en donner la raison. Je termine ici, en me excuses d'avoir retenu votre attention un peu longuement. J'ai estimé utile, en cette discussion générale où se débattent les intérêts et les moyens de défense de l'école laïque, de vous apporter ici un renseignement confirmant une situation paradoxale entre l'animation d'un Gouvernement qui a inscrit en premier lieu dans son programme la sauvegarde de nos lois
premier lieu dans son programme la sauvegarde de nos lois républicaines et notamment de celles qui garantissent depuis un quart de siècle la laïcité de l'État, et la tolérance ou plutôt la complaisance dont il fait preuve à l'égard de ces nombreuses associations qui ont déclaré la guerre à notre école laïque et, par répercussion, au régime républicain lui-même. (Applaudissements à l'extrême gauche et à gauche.) M. le président. La parole est à M. Gardiol. M. Louis Gardiol: M. le ministre de l'instruction publique a fait une réponse générale aux questions d'ordre général qui lui avaient été posées. Personnellement, j'ai
questions d'ordre général qui lui avaient été posées. Personnellement, j'ai visé un cas très particulier et je serais très obligé à M. le ministre de vouloir bien, au cours de l'examen des chapitres, me donner l'apaisement que j'ai sollicité. M. le président. La parole est à M. le ministre de l'instruction publique. M. le ministre de l'instruction publique: Mon cher collègue, vous avez fait allusion à un décret antérieur à mon arrivée au ministère de l'instruction publique. Vous ne m'en voudrez pas si, aujourd'hui, je n'en discute pas les dispositions. Mais j'examinerai très loyalement l'initiative que vous avez prise. Je
Mais j'examinerai très loyalement l'initiative que vous avez prise. Je me reporterai aux conclusions de l'enquête qui a déjà été faite, me dit-on. le directeur de l'enseignement primaire et, après examen personnel de la question, si vous le voulez bien, soit ici, soit au ministère si vous me faites l'honneur d'y venir, nous examinerons ensemble les solutions qui pourront être données à la sollicitation dont vous vous faites l'interprète. (Très bien! très bien!) M. le président, Personne ne demande plus la parole sur le chapitre 1er. Je le mets aux voix au chiffre de 8 millions 284.834 fr. (Le chapitre
voix au chiffre de 8 millions 284.834 fr. (Le chapitre 1er, mis aux voix, est adopté.) 1 « Chap. 2. — Services généraux de l'administration centrale. — Indemnités, allocations diverses, frais de mission, 394.589 francs. » — (Adopté.) « Chap. 3. — Matériel de l'administration centrale, 628.500 fr. » — (Adopté.) « Chap. 4. — Frais de correspondance télégraphique, 13.700 fr. » — (Adopté.) « Chap. 5. Impressions, 580.000 fr. H — (Adopté.) « Chap. 6. Encouragements aux savants et gens de lettres. — Secours à leurs veuves ou à leurs familles, 205.000 fr. » — (Adopté.) II. — Archives.
leurs familles, 205.000 fr. » — (Adopté.) II. — Archives. « Chap. 7. — Archives nationales. — Personnel. — Traitements, 1.018.000 fr. » (Adopté.) « Chap. 8. — Archives municipales. Indemnités, 15.050 fr. » — (Adopté.) « Chap. 9. — Archives nationales. — Matériels, 88.000 fr. » — (Adopté.) « Chap. 10. — Archives départementales. Traitements, 2.289.300 fr. » — (Adopté.) « Chap. 11. — Archives départementales. Indemnités, 8.000 fr. » — (Adopté.) III. Enseignement supérieur. « Chap. 12. — Administration académique. — Traitements, 2.173.400 fr. » — (Adopté) « Chap. 13. — Administration académique. — Allocations diverses, 4.550 fr.
Chap. 13. — Administration académique. — Allocations diverses, 4.550 fr. » — (Adopté.) « Chap. 14. — Administration académique. Matériels, 2.100.000 fr. » — (Adopté.) M. le président. « Chap. 15. Frais d'études ; salaires et allocations aux étudiants supérieurs, 241.650 fr. » La parole est à M. Brandon, M. Raoul Brandon. Je veux signaler à l'Assemblée l'exiguité des locaux de la Sorbonne, étant donné le nombre d'étudiants qui fréquentent l'établissement. Je demande à M. l'instruction publique de faire prévoir un plan général, comprenant une ribe capable de recevoir les étudiants nationaux et étrangers qui reclament un enseignement. (Très bien!
étudiants nationaux et étrangers qui reclament un enseignement. (Très bien! très bien! M. le rapporteur. Voilà longtemps que le rapporteur le demande. M. le ministre de l'instruction publique Je prends note de votre suggestion, M. le président. Personne ne demande la parole sur le chapitre 1. Je le mets aux voix au chiffre de francs. (Le chapitre 15, mis aux voix, adopté.) « Chap. 16. — Université. Traitements, 20.872.500 fr. » (Adopté.) « Chap. 17. — Universités. — Personnel. Salaires, 47.812.650 fr. » (Adopté.) « Chap. 18. — Universités. et allocations diverses, 40.000 fr. » — (Adopté.) « Chap. 19.
allocations diverses, 40.000 fr. » — (Adopté.) « Chap. 19. — Universités. — Matériels, 9.650.000 fr. » — (Adopté.) « Chap. 20. Bibliothèque d'art et d'archéologie, 130.000 fr. » — (Adopté) « Chap. 21. — Subventions aux facultés et aux établissements départementaux pour le fonctionnement et l'entretien des laboratoires, 7.610 fr. » (Adopté.) « Chap. 22. Subventions aux universités pour les allocations, 5.090.000 fr. » (Adopté.) « Chap. 23. subvention à l'Université de Paris pour la cité universitaire, 900.000 fr. » (Adopté.) Rentes et bourses de province. Ouvriers et étudiants, 2.410.113 fr. (Adopté.) Examen de l'enseignement supérieur, 1.360.000 fr. (Adopté.)
2.410.113 fr. (Adopté.) Examen de l'enseignement supérieur, 1.360.000 fr. (Adopté.) Bourses et allocations, 3.181.800 fr. (Adopté.) Travail et frais d'études aux étudiants, 1.410.100 fr. (Adopté.) « Chap. 27. Fonctions et salaires de la direction de l'enseignement supérieur, 1.775.000 fr.» (Adopté) D'honneur aux élus. M. le président. La parole est à M. Brandon. M. Raoul Brandon. Je demande au Ministre de l'instruction publique de faire enlever les frais d'honneur aux étrangers. Je demande au Ministre de l'instruction publique de faire enlever les frais d'honneur aux étrangers. Je demande au Ministre de l'instruction publique de faire enlever les frais d'honneur aux étrangers.
l'instruction publique de faire enlever les frais d'honneur aux étrangers. Je demande au Ministre de l'instruction publique de faire enlever les frais d'honneur aux étrangers. Je demande au Ministre de l'instruction publique de faire enlever les frais d'honneur aux étrangers. Je demande au Ministre de l'instruction publique de faire enlever les frais d'honneur aux étrangers. Je demande au Ministre de l'instruction publique de faire enlever les frais d'honneur aux étrangers. Je demande au Ministre de l'instruction publique de faire enlever les frais d'honneur aux étrangers. Je demande au Ministre de l'instruction publique de faire enlever les frais d'honneur aux étrangers.
l'instruction publique de faire enlever les frais d'honneur aux étrangers. Je demande au Ministre de l'instruction publique de faire enlever les frais d'honneur aux étrangers. M. le président. La parole est à M. le rapporteur. On a donné satisfaction à toutes les demandes justifiées; c'est pour cela que la commission n'a pas eu à créditer de l'article 28 le chapitre 28, mis aux voix, est adopté. « Chap. 28. Boursiers, 280.000 fr. » — (Adopté.) « Chap. 30. Ecole pratique des hautes études, 2.680.050 fr. » — (Adopté.) « Chap. 31. Ecole normale supérieure, et locations diverses, 40.000 fr. »
31. Ecole normale supérieure, et locations diverses, 40.000 fr. » — (Adopté.) « Chap. 32. Ecole Pratique des hautes études. Matériel, 170.000 fr. » — (Adopté.) « Chap. 33. École normale supérieure. Salaires et allocations diverses, 40.000 fr. » — (Adopté.) « Chap. 35. Ecole normale supérieure. Matériel, 52.500 fr. » (Adopté.) Re: 1 Cb J "11.9(10 Ú 0 e (les Études. Travaux 3 -p » — (Adapté.) It is 4 E 1 tes. et all c Les chartes. — JnJI (OC;) hon.. din.Ie '0) 100 M*1'!5 -44 loI"é-) d,l, v'lre(i!:. "Çb Athènes, ." 345 fr olÎ ON; chartes. Mai
v'lre(i!:. "Çb Athènes, ." 345 fr olÎ ON; chartes. Mai 137t'-J;: 1. 345 .» (Adopté.) olc, 10 l'école française d'archéologie d'Athènes, 500.810 fr. » ..¡e V61?,, ^Sôd'archéologie, ls^nnel, — Traités (Adopté.) « Chap. 47. — Ecole française d'archéologie de Rome. — Indemnités et allocations diverses, 143.850 fr. » (Adopté.) « Chap. -58. — Ecole française d'archéologie de Rome. — Matériel, 120.000 fr. » — (Adopté., « Chap. 49. Institut français d'archéologie orientale au Caire, 1.457.461 fr. » — (Adopté.) M. le président. « Chap. 50. Musée d'histoire naturelle. — Personnel. — Traitements, 4.178.300 fr. » M. Cazais demande le renvoi
— Traitements, 4.178.300 fr. » M. Cazais demande le renvoi de ce chapitre à la commission. La parole est à M. Cazais. M. Pierre Cazais. Mon intervention vise le musée ethnographique, qui était jusqu'ici installé au 105 dans des conditions absolument déficientes. Si ce chapitre est adopté, le musée en question sera installé au Muséum, à côté du musée anthropologique, et ses collections seront placées sous la direction de savants, qui ne demandent qu'à s'intéresser tout spécialement à ce musée. Le directeur du Muséum, notamment, dont nous connaissons tous la compétence, accepte de se charger de la direction de ce
compétence, accepte de se charger de la direction de ce musée ethnographique. L'augmentation de crédit à prévoir au chapitre 50 serait minime. M. le président. La parole est à M. le rapporteur. M. le rapporteur. J'ai reçu la visite de M. Margueron, l'éminent directeur du Muséum. Il m'a donné les explications, qui concordent de tous points avec celles que M. Cazais, président de la commission de l'enseignement, vient de faire à la Chambre. La commission des finances propose de relever le crédit du chapitre 50 d'une somme de 21.200 fr., jugée nécessaire par M. le directeur du Muséum. M. le
jugée nécessaire par M. le directeur du Muséum. M. le ministre des finances. Le chiffre du chapitre se trouverait ainsi porté à 4.202.500 fr. M. Pierre Cazais. Dans ces conditions, j'accepte la proposition de la commission et je n'insiste pas pour le renvoi du chapitre. M. le président. La demande de renvoi à la commission est retirée. La parole est à M. Monnet. M. Georges Monnet. J'accepte également la proposition de la commission. M. le président. La parole est à M. Rollin. M. Louis Rollin. L'objet qui nous préoccupe, M. Brandon et moi, n'est pas du tout celui dont on
Brandon et moi, n'est pas du tout celui dont on vient de vous entretenir. Nous voulons appeler la bienveillante attention de la Chambre sur une catégorie de personnel, très modeste, quant au nombre et à la condition, et qui, pour ce seul fait, est digne de notre sollicitude. Il s'agit des jardiniers du Muséum. Ce personnel est injustement traité. pour s'en rendre compte, il suffit de comparer son sort avec celui des jardiniers du Luxembourg. M. le ministre des finances et M. le ministre de l'instruction publique siégeant, l'un et l'autre, dans le palais environné par les ombres du Luxembourg,