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et obtenir simultanément les démissions de tous les titulaires quelle qu'ils fussent. Ce prodige préparé par la confiance que la sagesse du Gouvernement avait su inspirer, et par l'ascendant que l'éclat de ses succès en tout genre lui assurait sur les esprits et sur les cœurs, s'est opéré, avec l'étonnement et l'admiration de l'Europe, à la voix consolante de la religion, et au doux nom de la patrie. Par là, tout ce qui est utile et bon est devenu possible; et les sacrifices que la force n'avait jamais pu arracher, nous ont été généreusement offerts par le patriotisme, par la
nous ont été généreusement offerts par le patriotisme, par la conscience et par la liberté. Que donne l'état en échange de tous ces sacrifices? Il donne à ceux qui seront honorés de son choix, le droit de faire du bien aux hommes, en exerçant les augustes fonctions de leur ministère; et si les raisons supérieures qui ont engagé le Gouvernement à diminuer le nombre des offices ecclésiastiques, ne lui permettent pas d'employer les talents et les vertus de tous les pasteurs démissionnaires, il n'oubliera jamais avec quel dévouement ils ont tous contribué au rétablissement de la paix religieuse. Nous avons
tous contribué au rétablissement de la paix religieuse. Nous avons dit en commençant que, dès les premières années de la révolution, le clergé catholique fut dépouillé des grands biens qu'il possédait. Le temporel des états étant entièrement étranger au ministère du pontife de Rome, comme à celui des autres pontifes, l'intervention du Pape n'était certainement pas requise pour consolider et affermir la propriété des acquéreurs des biens ecclésiastiques. Les ministres d'une religion qui n'est que l'éducation de l'homme pour une autre vie, n'ont point à s'immiscer dans les affaires de celle-ci. Mais il a été utile que la voix du
celle-ci. Mais il a été utile que la voix du chef de l'Église, qui n'a point à promulguer les lois dans la société, pût retentir doucement dans les consciences, et y appaiser des craintes ou des inquiétudes que la loi n'a pas toujours le pouvoir de calmer. C'est ce qui explique la clause par laquelle le Pape, dans sa convention avec le Gouvernement, reconnaît les acquéreurs des biens du clergé comme propriétaires incommutables de ces biens. Nous ne croyons pas avoir besoin d'entrer dans de plus longs détails, sur ce qui concerne la religion catholique. Je ne dois pourtant pas
qui concerne la religion catholique. Je ne dois pourtant pas omettre la disposition par laquelle on déclare que cette religion est celle des trois Consuls, et de la très-grande majorité de la nation. Mais je dirai en même temps qu'en cela on s'est réduit à énoncer deux faits qui sont incontestables, sans entendre, par cette énonciation, attribuer au catholicisme aucun des caractères politiques qui seraient inconciliables avec notre nouveau système de législation. Le catholicisme est en France, dans le moment actuel, la religion des membres du Gouvernement, et non celle du Gouvernement même. Il est la religion de la majorité
du Gouvernement même. Il est la religion de la majorité du peuple français, et non celle de l'état. Ce sont là des choses qui n'est pas permis de confondre, et qui n'ont jamais été confondues. Culte Protestant. Comme la liberté de conscience est le vœu de toutes nos lois, le Gouvernement, en s'occupant de l'organisation du culte catholique, s'est pareillement occupé de celle du culte protestant. Une portion du peuple français professe ce culte, dont l'exercice public a été autorisé en France jusqu'à la révolution de l'édit de Nantes. À l'époque de cette révocation, le protestantisme fut proscrit, et on
l'époque de cette révocation, le protestantisme fut proscrit, et on déploya tous les moyens de persécution contre les protestants. D'abord on les chassa du territoire français. Mais comme l'on s'aperçut ensuite que l'émigration était trop considérable, et qu'elle affaiblissait l'état, on défendit aux protestants de sortir de France, sous peine de galères. En les forçant à demeurer au milieu de nous, on les déclara incapables d'occuper aucune place et d'exercer aucun emploi; le mariage même leur fut interdit : ainsi une partie nombreuse de la nation se trouva condamnée à ne plus servir Dieu ni la patrie. Est-il sage de
ne plus servir Dieu ni la patrie. Est-il sage de précipiter par de telles mesures des multitudes d'hommes dans le désespoir de l'athéisme religieux, et dans les dangers d'une sorte d'athéisme politique qui menaçait l'état? Espérait-on pouvoir compter sur des hommes que l'on rendait impies par nécessité, que l'on asservissait par la violence, et que l'on déclarait tout à-la-fois étrangers aux avantages de la cité et aux droits mêmes de la nature? N'était-il pas évident que ces hommes, justement aigris, seraient de puissants auxiliaires toutes les fois qu'il faudrait murmurer et se plaindre? Ne les forçait-on pas à se montrer
et se plaindre? Ne les forçait-on pas à se montrer favorables à toutes les doctrines, à toutes les idées, à toutes les nouveautés qui pouvaient les venger du passé, et leur donner quelque espérance pour l'avenir? Je m'étonne que nos écrivains, en parlant de la révocation de l'édit de Nantes, n'ont présenté cet événement que dans ses rapports avec le préjudice qu'il porte à notre commerce, sans s'occuper des suites morales que le même événement a eues pour la société, et dont les résultats sont incalculables. Dans la révolution, l'esprit de liberté a ramené l'esprit de justice; et les protestants,
de liberté a ramené l'esprit de justice; et les protestants, rendus à leur part et à leur culte, sont redevenus ce qu'ils avaient été, ce qu'ils n'auraient jamais dû cesser d'être, nos concitoyens et nos frères. La protection de l'État leur est garantie à tous égards comme aux catholiques. Dans le protestantisme, il y a diverses communions. On a suivi les nuances qui les distinguent. L'essentiel pour l'ordre public et pour les mœurs n'est pas que tous les hommes aient la même religion, mais que chaque homme soit attaché à la sienne; car lorsqu'on est assuré que les diverses religions
la sienne; car lorsqu'on est assuré que les diverses religions dont on autorise l'exercice, contiennent des préceptes utiles à la société, il est bon que chacune de ces religions soit observée avec zèle. La liberté de conscience n'est pas seulement un droit naturel; elle est encore un bien politique. On a remarqué que là où il existe diverses religions également autorisées, chacun dans son culte se tient davantage sur ses gardes, et craint de faire des actions qui déshonoreraient son église, et l'exposeraient au mépris ou aux censures du public. On a remarqué de plus, que ceux qui vivent dans
On a remarqué de plus, que ceux qui vivent dans des religions rivales ou tolérées, sont ordinairement plus jaloux de se rendre utiles à leur patrie, que ceux qui vivent dans le calme et les honneurs d'une religion dominante. Enfin, veut-on bien se convaincre de ce que je dis sur les avantages d'avoir plusieurs religions dans un État? Que l'on jette les yeux sur ce qui se passe dans un pays où il y a déjà une religion dominante, et où il s'en établit une autre à côté: presque toujours l'établissement de cette religion nouvelle est le plus sûr moyen
l'établissement de cette religion nouvelle est le plus sûr moyen de corriger les abus de l'ancienne. En s'occupant de l'organisation des divers cultes, le Gouvernement n'a point perdu de vue la religion juive. Elle doit participer, comme les autres, à la liberté décrétée par nos lois. Mais les Juifs forment bien moins une religion qu'un peuple; ils existent chez toutes les nations sans se confondre avec elles. Le Gouvernement a cru devoir respecter l'éternité de ce peuple, qui est parvenu jusqu'à nous à travers les révolutions et les débris des siècles, et qui, pour tout ce qui concerne son sacerdoce
siècles, et qui, pour tout ce qui concerne son sacerdoce et son culte, regarde comme un de ses plus grands privilèges, de n'avoir d'autres règlements que ceux sous lesquels il a toujours vécu, parce qu'il regarde comme un de ses plus grands privilèges de n'avoir que Dieu même pour législateur. Motif du projet de loi proposé. Après avoir développé les principes qui ont été la base des opérations du Gouvernement, je dois m'expliquer sur la forme qui a été donnée à ces opérations. Dans chaque religion il existe un sacerdoce ou un ministère chargé de l'enseignement du dogme, de l'exercice
ou un ministère chargé de l'enseignement du dogme, de l'exercice du culte, et du maintien de la discipline. Les choses religieuses ont une trop grande influence sur l'ordre public, pour que l'État demeure indifférent sur leur administration. D'autre part, la religion en soi, qui a son asile dans la conscience, n'est pas du domaine direct de la loi c'est une affaire de croyance, et non de volonté. Quand une religion est admise, on admet par raison de conséquence, les principes et les règles d'après lesquels elle se gouverne. Que doit donc faire le magistrat politique en matière religieuse? Connaître et
donc faire le magistrat politique en matière religieuse? Connaître et fixer les conditions et les règles sous lesquelles l'État peut autoriser, sans danger pour lui, l'exercice public d'un culte. C'est ce qu'a fait le Gouvernement français relativement au culte catholique. Il a traité avec le Pape, non comme souverain étranger, mais comme chef de l'Église universelle, dont les catholiques de France font partie. Il a fixé avec ce chef le régime sous lequel les catholiques continueront à professer leur culte en France. Tel est l'objet de la convention passée entre le Gouvernement et Pie VII, et des articles organiques de
le Gouvernement et Pie VII, et des articles organiques de cette convention. Les protestants français n'ont point de chef, mais ils ont des ministres et des pasteurs; ils ont une discipline qui n'est pas la même dans les diverses confessions. On a demandé les instructions convenables; et d'après ces instructions, les articles organiques des diverses confessions protestantes ont été réglés. Toutes ces opérations ne pouvaient être matière à projet de loi; car s'il appartient aux lois d'admettre ou de rejeter les divers cultes, les divers cultes ont par eux-mêmes une existence qu'ils ne peuvent tenir des lois, et dont l'origine
existence qu'ils ne peuvent tenir des lois, et dont l'origine n'est pas réputée prendre sa source dans des volontés humaines. En second lieu, la loi est définie par la Constitution, un acte de la volonté générale. Or ce caractère ne saurait convenir à des institutions qui sont nécessairement particulières à ceux qui les adoptent par conviction et par conscience. La liberté des cultes est le bienfait de la loi; mais la nature, l'enseignement et la discipline de chaque culte sont des faits qui ne s'établissent pas par la loi, et qui ont leur sanctuaire dans le retranchement impénétrable de la
qui ont leur sanctuaire dans le retranchement impénétrable de la liberté du coeur. La convention avec le Pape, et les articles organiques de cette convention, participent à la nature des traités diplomatiques, c'est-à-dire, à la nature d'un véritable contrat. Ce que nous disons de la convention avec le Pape, s'applique aux articles organiques des cultes protestants. On ne peut voir en tout cela l'expression de la volonté souveraine et nationale; on n'y voit au contraire que l'expression et la déclaration particulière de ce que croient et de ce que pratiquent ceux qui appartiennent aux différents cultes. Telles sont les considérations
ceux qui appartiennent aux différents cultes. Telles sont les considérations majeures qui ont déterminé la forme dans laquelle le Gouvernement vous présente, citoyens législateurs, les divers actes relatifs à l'exercice des différents cultes, dont la liberté est solennellement garantie par nos lois; et ces mêmes considérations déterminent l'espèce de sanction que ces actes comportent. C'est à vous, citoyens législateurs, qu'il appartient de consacrer l'important résultat qui va devenir l'objet d'un de vos décrets les plus solennels. Les institutions religieuses sont du petit nombre de celles qui ont l'influence la plus sensible et la plus continue sur l'existence morale d'un peuple.
sensible et la plus continue sur l'existence morale d'un peuple. Ce serait trahir la confiance nationale que de négliger ces institutions. Toutes la France réclame à grands cris l'exécution sérieuse des lois concernant la liberté des cultes. Par les articles organiques des cultes on appaise tous les troubles, on termine toutes les incertitudes, on console le malheur, on comprime la malveillance, on rallie tous les cœurs, on subjugue les consciences mêmes, en réconciliant, pour ainsi dire, la révolution avec le ciel. La patrie n'est point un être abstrait. Dans un Etat aussi étendu que la France, dans un Etat où
Etat aussi étendu que la France, dans un Etat où il existe tant de peuples divers sous des climats différents, la patrie ne serait pas plus sensible pour chaque individu que ne peut l'être le monde, si on ne nous attachait à elle par des objets capables de la rendre présente à notre esprit, à notre imagination, à nos sens, à nos affections. La patrie n'est quelque chose de réel, qu'autant qu'elle se compose de toutes les institutions qui peuvent nous la rendre chère. Il faut que les citoyens l'aiment; mais pour cela, il faut qu'ils puissent croire en être
mais pour cela, il faut qu'ils puissent croire en être aimés. Si la patrie protège la propriété, le citoyen lui sera attaché comme à sa propriété même. On sera forcé de convenir que, par la nature des choses, les institutions religieuses sont celles qui unissent, qui rapprochent davantage les hommes, celles qui nous sont le plus habituellement présentes dans toutes les situations de la vie, celles qui parlent le plus au cœur, celles qui nous consolent le plus efficacement de toutes les inégalités de la fortune, et qui seules peuvent nous rendre supportables les dangers et les injustices inséparables de
nous rendre supportables les dangers et les injustices inséparables de l'état de société; enfin, celles qui, en offrant des douceurs aux malheureux et en laissant une issue au repentir du criminel, méritent le mieux d'être regardées comme les compagnes secourables de notre faiblesse. Quel intérêt n'a donc pas la patrie à protéger la religion, puisque c'est surtout par la religion que tant d'hommes destinés à porter le poids du jour et de la chaleur peuvent s'attacher à la patrie! Citoyens législateurs, tous les vrais amis de la liberté vous béniront de vous être élevés aux grandes maximes que l'expérience des
de vous être élevés aux grandes maximes que l'expérience des siècles a consacrées, et qui ont constamment assuré le bonheur des nations et la véritable force des empires. Rapport du Cit. Lucien BONAPARTE, sur l'organisation des cultes, fait, au nom du Tribunal, dans la séance du 18 germinal an 10. Législateurs, les révolutions ressemblent à ces grandes secousses qui, déchirant le sein de la terre, mettent à nu ses vieux fondements et sa structure intérieure. En bouleversant les empires, elles dévoilent l'organisation profonde et les ressorts mystérieux de la société: l'observateur qui a survécu à la secousse pénètre au milieu
l'observateur qui a survécu à la secousse pénètre au milieu des ruines accumulées; il voit ce qui a été par ce qui reste, et il connaît alors ce qu'on pouvait abattre, ce qu'on devait conserver, ce qu'il faut reconstruire. Cette époque d'expérience et d'observations est arrivée pour la France, et après dix années nous revenons aux principes religieux, sans lesquels il n'y a point de stabilité pour les Etats. Le besoin de la religion n'est pas moins sacré que celui de la paix. Dans le délire de la discorde et de la guerre, on peut s'aveugler sur ce besoin universel;
de la guerre, on peut s'aveugler sur ce besoin universel; mais lorsque le moment arrive où le corps politique veut se rasseoir, le législateur est forcé de relever la base éternelle. Ses augustes débris gisent épars sur la poussière, il faut que sa main les rassemble: il faut que le ciment dévoré se recompose, l'Etat n'est bien raffermi qu'après l'achèvement de ce grand ouvrage. Ces liens sacrés qui unissent le ciel et la terre fixent plus sûrement nos rapports avec nos semblables; ils établissent les principes de la propriété particulière et de la véritable égalité; ils forment les sociétés, fortifient
et de la véritable égalité; ils forment les sociétés, fortifient leur enfance, hâtent leur progrès, et protègent leur vieillesse contre la puissance du temps, qui entraîne tous les ouvrages des hommes. La religion, les cultes sont utiles aux hommes, nécessaires aux états. Élever-t-on contre ces grands résultats des objections tant de fois réfutées? Opposera-t-on les abus de la religion à ses bienfaits? De quoi n'abuse-t-on pas sur la terre! L'honneur produit les duels, qui désolent les familles; la gloire enfante les guerres, qui déchirent les nations; au nom de la liberté, quelquefois les proscriptions se signent, les échafauds se dressent;
liberté, quelquefois les proscriptions se signent, les échafauds se dressent; et la religion fut souvent déshonorée par les inquisiteurs et le fanatisme. Oui, les crimes et les vertus sont étroitement enlacés dans le monde moral: ce grand livre de l'histoire nous offre à chaque page le mal à côté du bien; aussi le but de la législation est-il de séparer par de fortes barrières ces deux principes ennemis, qui tendent sans cesse à se confondre. Ce n'est pas devant l'auguste assemblée qui m'écoute, qu'il est nécessaire de développer, par des traits isolés, ce besoin religieux qu'attestent tous les siècles et
traits isolés, ce besoin religieux qu'attestent tous les siècles et tous les peuples. Quant au froid matérialiste, qu'il observe le genre humain, qu'il étudie la naissance et les progrès de la civilisation, qu'il porte son regard sceptique dans les déserts les plus lointains: qu'y voit-il? Les tribus errantes dans leurs vastes solitudes ont toutes des dieux qui marchent devant elles. C'est en présence de la Divinité, c'est en son nom qu'elles se forment en corps de nation. Ces cités se réunissent autour du temple qui garantit leur durée; ce temple est leur premier monument; les rites sacrés, leur première loi;
est leur premier monument; les rites sacrés, leur première loi; Dieu, leur premier lien. Et si la religion est essentielle au maintien de l'économie sociale, elle n'est pas moins nécessaire au bonheur des individus. Elle entretient dans les familles l'harmonie qu'elle établit dans les Etats. C'est elle qui épure nos affections en leur donnant un motif éternel, qui nous conduit comme par la main dans les scènes variées de la vie; qui nous forme aux vertus individuelles et sociales, nous reçoit dès le berceau, et nous console sur le lit de mort. Il est des crimes qui échappent à toutes
de mort. Il est des crimes qui échappent à toutes les lois: la religion seule peut-les atteindre. L'injustice appesantit-elle sur nous son bras de fer? la religion est notre appui. Elle remet l'équilibre entre le faible et le puissant, elle peut même élever l'opprimé au-dessus de l'oppresseur. Elle donne à celui-ci des remords secrets, une crainte vague et terrible, qui surpassent les châtiments de la justice humaine: elle soulage la victime par une espérance sainte, infinie, indépendante de tout ce qui l'environne. Le sage, ranimé par cette espérance inappréciable, refuse de rompre ses fers, et, l'oeil fixe sur le breuvage
de rompre ses fers, et, l'oeil fixe sur le breuvage de mort, il dit à ses amis en pleurs: "Consolez-vous; il existe là-haut un Dieu qui punit et qui récompense." Oui, la force toute puissante de la religion est prouvée par l'expérience de tous les siècles, et sentie par le coeur de tous les hommes. Loin de nous ces doctrines désolantes qui livrent la société au hasard, et le coeur de l'homme à ses passions! Malheur à cette fausse métaphysique, à cette métaphysique meurtrière qui flétrit tout ce qu'elle touche! Elle se vante de tout analyser en morale, elle ne
Elle se vante de tout analyser en morale, elle ne fait que tout dissoudre; elle parvient à dénaturer le sentiment même de l'honneur, et tous les éléments des passions généreuses. Écoutez-la: l'amour de la patrie n'est que de l'ambition! l'héroïsme n'est que du bonheur! Misérables sophistes! c'est en vain que vous accumulerez les arguments: l'influence mystérieuse de la religion est incompréhensible pour les coeurs desséchés; sa puissance morale, connue celle du génie, se sent, se reconnaît, et l'on n'argumente pas sur son existence. La nécessité de la religion une fois admise, on ne proscrira pas sans doute son langage nécessaire;
admise, on ne proscrira pas sans doute son langage nécessaire; les cultes sont à la religion ce que les signes sont aux pensées. La société religieuse ne peut point différer de la société civile, et il faut que toutes les deux établissent entre leurs membres des rapports extérieurs, et donnent à donnent.à lois des formes sensibles. Il n'est point de peuple auquel une religion abstraite puisse convenir; les signes, les cérémonies, le merveilleux sont l'indispensable aliment de l'imagination et du coeur; le législateur religieux ne peut point maîtriser les volontés, s'il n'inspire cette respectueuse et profonde adoration qui naît des
s'il n'inspire cette respectueuse et profonde adoration qui naît des choses mystérieuses. Ce fait incontestable dépose, en faveur des cultes, et dès lors, fussent-ils des erreurs, ces erreurs deviennent sacrées puisqu'elles sont nécessaires au bonheur des hommes; et l'incrédulité, qui calcule avec froideur, qui décompose avec ironie, fut-elle la vérité même, n'en serait pas moins la fatale ennemie des individus, des familles, des peuples et des gouvernements. Le Gouvernement de la République ne peut pas rester étranger aux cultes existants: il doit les organiser. Les cultes sont utiles, nécessaires dans un Etat. Le Gouvernement doit donc les organiser; ce serait
un Etat. Le Gouvernement doit donc les organiser; ce serait donc être ennemi du peuple français que de négliger plus longtemps ce grand moyen d'ordre et d'utilité publique. Ici, la politique révolutionnaire se présente dans son assurance dédaigneuse; si les cultes existent; elle veut que le Gouvernement leur soit étranger; l'indifférence pour toutes les religions, dit cette politique, est le meilleur moyen de les contenir toutes. Maxime dangereuse, prudence imaginaire! Cette théorie, proclamée avec tant de faste, ne nous a fait que des maux: tous ceux qui l'ont professée pendant nos troubles civils, se sont vus obligés de s'en écarter,
nos troubles civils, se sont vus obligés de s'en écarter, parce qu'elle est fausse, et que son application est impossible parmi nous. On commence par être indifférent; l'indifférence produit bientôt l'inquiétude, et, pour calmer l'inquiétude, on a recours à la persécution. On dira que la Hollande et l'Amérique suivent ce système pour les cultes de leurs diverses provinces, mais ces cultes, établis en même temps, avec les mêmes prérogatives, trouvent un remède à leur danger dans leur nombre même. Parmi nous, au contraire, si le christianisme n'existe pas seul, il existe au moins sans contre-poids: l'autorité civile doit lui en
existe au moins sans contre-poids: l'autorité civile doit lui en servir. Parmi nous, quarante mille réunions qui se correspondent, reconnaissent une hiérarchie positive ; pouvons-nous dédaigner leur force ou croire à leur faiblesse, quand tant de consciences sont dirigées par un même esprit ? Si nous les négligions, nous nous préparerions de nouveaux orages dans les temps à venir : car là où une puissance morale, unique, existe indépendamment de l'État, l'État porte dans son sein le germe des discordes; la moindre secousse qui ébranle ses extrémités peut menacer ses fondements. Là, le pouvoir du Gouvernement n'est point affermi; car,