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étrangers séjournant dans les ports américains. Soutenu par le Congrès et la Cour suprême de justice, le Gouvernement de Washington en est venu, on le sait, jusqu'à interdire à tout navire étranger de pénétrer dans les eaux territoriales de l'Union avec un chargement ou un approvisionnement quelconque, de vin, liqueurs, bière et boissons alcoolisées. Il ne sera toléré qu'une petite provision pour les besoins médicinaux du bord, et ce sera, d'ailleurs, le Service de l'Hygiène qui fixera la quantité de cette provision. Tout ce qui excédera cette quantité devra être détruit. C'est en vain qu'on a objecté que tels équipages
détruit. C'est en vain qu'on a objecté que tels équipages avaient droit, aux termes de leur engagement, à une ration déterminée de vin par jour, et tels autres à une ration de cidre ou de bière. Washington ne veut rien entendre, ci les choses en sont là. Les autorités douanières s'arrogent le droit de perquisitionner à bord des navires étrangers, de saisir et de détruire toutes les quantités de vin, spiritueux, etc. excédant ce que le service d'hygiène aura autorisé à conserver pour les besoins médicinaux du bord. Laissons de côté le préjudice considérable que les mesures de prohibition de
côté le préjudice considérable que les mesures de prohibition de l'Amérique causent à notre commerce extérieur des vins et liquides, et demandons-nous seulement si son Gouvernement est fondé, en droit, à entreprendre de véritables brimades contre nos équipages et nos passagers, à envoyer à bord de nos navires, ses douaniers et ses policiers pour s'y livrer à toutes les opérations vexatoires indiquées ci-dessus. À cette question, il faut répondre hardiment par la négative. Il a été admis, de tout temps, que le navire de commerce jouit de l'« extraterritorialité », c'est-à-dire qu'il est considéré comme une parcelle détachée du territoire
c'est-à-dire qu'il est considéré comme une parcelle détachée du territoire sur laquelle continue à régner, en mer, et même jusqu'à un certain point, dans les ports étrangers, le droit de la mer. L'inviolabilité du navire de commerce n'est pas, sans doute, aussi complète que celle du bâtiment de guerre. Il est assujetti, dans les ports étrangers, à la visite des autorités locales pour la recherche des malfaiteurs et des déserteurs, ainsi que pour l'exécution des règlements douaniers. Il est aussi soumis à la juridiction locale pour tous ce qui concerne la police et la sûreté intérieures du pays. Mais jamais
la police et la sûreté intérieures du pays. Mais jamais cet assujettissement n'a été interprété dans le sens abusif que lui donne aujourd'hui le gouvernement des États-Unis, en s'immisçant dans la réorganisation des équipages et des passagers. On a toujours considéré que les faits qui se produisent, dans un port ou dans les eaux territoriales, à l'intérieur d'un navire étranger, sont régis par la loi du pays auquel appartient le navire et non point par celle du lieu dans lequel il se trouve. Le gouvernement américain, lui-même, comme l'a rappelé M. Edmond Lockwood, dans la « République Française », a
M. Edmond Lockwood, dans la « République Française », a été le défenseur le plus énergique des principes du Droit international sur l'extraterritorialité des navires de commerce. En 1842, l'illustre jurisconsulte Daniel Webster, alors secrétaire d'État, écrivait à lord Ashburton : « Le Droit international et l'amitié des nations permettent à un navire marchand venant volontairement dans n'importe quel port ouvert d'un autre pays, pour y faire un commerce légal, d'apporter avec lui et de conserver dans une très large mesure la juridiction et l'autorité des lois de son propre pays, excluant ainsi dans une même mesure la juridiction des
pays, excluant ainsi dans une même mesure la juridiction des lois locales. » Dix ans plus tard, le Gouvernement des États-Unis envoyait à son ambassadeur à Madrid une note conçue en ces termes : « Vous exposerez que ce gouvernement ne met pas en question le droit qu'à chaque nation de fixer les conditions auxquelles les navires d'autres nations peuvent être admis dans ses ports. Néanmoins, ces conditions ne doivent pas être en conflit avec les usages admis qui réagissent aux relations commerciales entre nations civilisées. Ces usages sont bien connus et établis depuis longtemps ; aucune nation ne peut
connus et établis depuis longtemps ; aucune nation ne peut les violer sans fournir un juste sujet de plainte aux autres nations dont les intérêts seraient lésés par cette violation. » Le Droit international maritime n'a pas été modifié. Aucun principe nouveau n'est intervenu pour permettre à la législation américaine et à la juridiction des tribunaux des États-Unis de s'étendre au-delà de ce qui concerne strictement à la police de terre et à la sûreté intérieure du pays. Le prohibitionnisme de l'alcool fait commettre au gouvernement américain des abus de pouvoir regrettables et créant un précédent susceptible de provoquer des
pouvoir regrettables et créant un précédent susceptible de provoquer des conflits entre nations maritimes. Tant que la « sécheresse » américaine est demeurée une chose purement américaine, nous avons pu nous contenter d'en rire. Mais aujourd'hui qu'elle déborde le domaine légal de son application, nous devrions rappeler aux États-Unis que nos bâtiments de commerce sont couverts par le pavillon qu'ils arborent et que cet emblème de nationalité est aussi l'enseigne d'un régime légal complet : civil, pénal, politique et administratif, qu'il faut savoir respecter. Au surplus, pour prouver qu'il n'y a aucune excuse plausible à vouloir priver, dans les eaux
a aucune excuse plausible à vouloir priver, dans les eaux territoriales américaines, nos marins et nos passagers du vin auquel ils sont habitués, il suffira de citer ce fait qui a été relevé par un journal américain lui-même : La zone du canal de Panama est exclue de l'application de la loi interdisant l'alcool et les boissons alcoolisées : « Il y a, pour cela, écrit le « World », de bonnes raisons financières qui ont fait oublier la ferme volonté morale caractéristique d'autres dispositions de cette mesure. Si les navires étrangers n'avaient pas le droit de transporter de l'alcool
navires étrangers n'avaient pas le droit de transporter de l'alcool par le Canal, ils ne l'emprunteraient plus. Les États-Unis y perdraient, et l'« Anti-Saloon League » elle-même a vu que l'ardeur des prohibitionnistes ne résisterait pas à un déficit croissant dû à l'abandon du canal. Il est donc légal de transporter à travers le Canal de Panama, creusé et possédé par le Gouvernement des États-Unis, ce qu'il est illégal de transporter sous scellés dans les eaux territoriales américaines... Quiconque veut mesurer le degré de moralité de cette décision est libre de la faire. » Je n'ajouterai rien à cette citation.
de la faire. » Je n'ajouterai rien à cette citation. La violation du Droit international que le Gouvernement américain ne peut se défendre d'aucune façon. Au nom de nos marins, et même de nos passagers, nous devons lui demander de ne pas persévérer dans son offense à ce Droit. Henry LAURIER Commissaire en chef de la marine E. R. L'IMPARTIAL LES ONDES HERTZIENNES A GRACE AU « RADIO-CONTROL » Une On sait que les Américains ont réussi à équiper parfaitement un vieux cuirassé, le « Iowa », en cible marchante. 1905 Le navire, sans un seul homme à bord, est
1905 Le navire, sans un seul homme à bord, est dirigé par ondes hertziennes d'un autre navire, un appareil de « radio-control », permettant de le faire gouverner et de régler sa marche comme si le personnel était à bord. Sous ce nom, on peut ainsi réaliser des exercices de tir sur un but mobile, cherchant à éviter les coups par de fréquentes manœuvres, c'est-à-dire dans des conditions réelles de combat. Ainsi dirigé, l' « Iowa » servit plusieurs fois de cible à des avions qui purent provoquer l'efficacité de leur tir contre un but en marche et manœuvrant, ce
leur tir contre un but en marche et manœuvrant, ce que les passants du cuirassé se sont toujours efforcés de nier. Remis en état, l' « Iowa » vient d'être définitivement sacrifié au cours des grandes manœuvres américaines dans les conditions suivantes, si nous nous en référons au compte rendu fourni par le rédacteur de l'Associated Press qui avait pris place à bord de l' « Indianapolis » : 21 mars après-midi. — Premier exercice. L' « Iowa » est supposé représenter un groupe de destroyers. C'est donc l'artillerie légère seule qui va entrer en jeu. Le « Mississippi »,
seule qui va entrer en jeu. Le « Mississippi », en route à 18 nœuds, ouvre le feu à 10.800 yards (0.700 m.); 18 salves sont tirées par le secteur tribord seul à obus d'exercice; 108 coups tirés; 16 impacts; aucun dégât important; l' « Iowa » continue. Deuxième exercice. — L' « Iowa » représente un cuirassé dans une ligne de bataille. L'artillerie de gros calibre entre en jeu : les obus tirés sont des obus d'exercice à parois mineures, munis de fuses sans retard qui les font éclater, même au contact de l'eau. Le « Mississippi » est
même au contact de l'eau. Le « Mississippi » est toujours à 10 nœuds, l' « Iowa » fait des zigzags. Le feu est ouvert à 16.500 yards (4.850 m.), 16 salves sont tirées, 80 coups, 4 impacts, dont 2 à la flottaison. La brume rendait la visibilité mauvaise. Le but semble stoppé, se met à la bande puis se redresse. Le « Mississippi » envoie une nouvelle bordée, qui tombe très près du but; le communiqué ajoute : « Si, au lieu d'obus d'exercice, ce eût été des obus de combat, toute la bordée aurait atteint le bâtiment par
de combat, toute la bordée aurait atteint le bâtiment par ricochet. » À la nuit, les équipes de réparation, en allant à bord, constatent que le radio-control n'est pas endommagé. Troisième exercice. — Essais d'obus éclairants; dans la nuit, l' « Iowa » étant perdu de vue, le « Mississippi » fait des exercices d'obus éclairants pour le situer. 22 mars. — Premier exercice. — Le « Mississippi » tire à obus d'exercice sur l' « Iowa » en marche. Vingt-quatre salves de 8 coups, soit 120 coups tirés. Le but est atteint sérieusement, la cheminée avant est enlevée, les
but est atteint sérieusement, la cheminée avant est enlevée, les superstructures également. Nombreux trous dans la coque. Radio-control endommagé. Tous les ventilateurs étant mis hors de service, le bâtiment marche très lentement. Deuxième exercice. — Tirs à obus de combat, 45 coups tirés, 5 coups au but. Incendies dans les superstructures, bientôt éteints par les gerbes d'eau des obus explosant tout près. Un coup à la flottaison, traversant le cuirassé et explosant à l'intérieur. Le pétrole prend feu. Le bâtiment chavire et coule en plein incendie, cependant que la flotte rend les derniers honneurs au héros de la bataille de
rend les derniers honneurs au héros de la bataille de Santiago de Cubà. Le Registre du Commerce Voici le texte de la Loi rendant obligatoire sur tous les papiers de commerce, factures, etc., l'indication de l'immatriculation au registre chronologique déposé aux greffes des tribunaux : art. 4. Tout commerçant français et étranger, toute société commerciale française ou étrangère, assujetti par la loi du 18 mars 1919 à se faire immatriculer dans le registre du commerce du lieu de son domicile commercial ou de son siège social, est tenu de mentionner, dans les factures, lettres, notes de commande, de tarifs, annonces
dans les factures, lettres, notes de commande, de tarifs, annonces et prospectus, le nom du tribunal de commerce où il est immatriculé et le numéro de son immatriculation au registre. En cas d'insuffisance, des sanctions administratives pourront être appliquées. Art. 2.— Les maires ne pourront accorder des autorisations de séjour ou de parcours aux marchands ambulants qu'à la condition que ils justifient de leur immatriculation au registre du commerce. Art. 3.—Les listes des électeurs prévues à l'article 3 de la loi du 8 décembre 1883, relative à l'élection des membres des tribunaux de commerce, et à l'article 3 de la
des tribunaux de commerce, et à l'article 3 de la loi du 19 février 1908, relative à l'élection des chambres de commerce, seront établies en prenant pour base, en ce qui concerne les commerçants, le registre du commerce prévu par la loi du 18 mars 1919. Art. 4.— Les copies des inscriptions portées sur le registre du commerce seront établies sur des formules spéciales dont le modèle sera fixé par un arrêté du ministre du Commerce; elles seront timbrées au timbre de 3 francs et donneront lieu à la perception d'un emolument fixe de 2 fr.50 par le greffier du
d'un emolument fixe de 2 fr.50 par le greffier du tribunal ou l'Office national de la propriété industrielle. Les copies seront certifiées conformes, soit par le directeur de l'Office national de la propriété industrielle, soit par le greffier du tribunal de commerce. Art. 5.— La présente loi entrera en vigueur à l'expiration d'un délai de six mois, date pour date, du jour de la promulgation du Journal Officiel. Art. 6.— Toute infraction aux dispositions de la présente loi entraînera l'application des sanctions établies par l'article 18 de la loi du 18 mars 1919, et l'indication inexacte donnée de mauvaise foi
18 mars 1919, et l'indication inexacte donnée de mauvaise foi sera punie des peines prévues par les articles 19 et 20 de la même loi. En cas de récidive, les sanctions et les peines seront portées au double. Art. 7.— La présente loi sera applicable à l'Algérie. Le journal l'IMPARTIAL est en vente chez Mme Pautrot, rue de Lyonne à Djidjelli, et chez M. Matteu à Taher. CHRONIQUE LOCALE ET RÉGIONALE M. Morigiand. Notre député actuellement à Constantine, présidera la semaine prochaine la session d'Août du Conseil Municipal puis viendra à Djidjelli pour y séjourner pendant environ un mois. Naissances.
à Djidjelli pour y séjourner pendant environ un mois. Naissances. Depuis lundi dernier Mme et M. Joseph Maubecq sont les heureux parents d'un superbe petit garçon qui s'appellera Joseph. Nous partageons la joie des sympathiques parents et grands-parents et leur adressons tous nos compliments et souhaits pour le petit Joseph le souhait d'une vie de bonheur et de félicité. Le 19 Juillet dernier est arrivée en ce monde augmentant la famille de M. et Mme Toussaint Recco, une charmante petite fille qui a reçu le prénom de Paulette. Un magnifique poupon prénommé Albert né le 30 juillet a comblé de
poupon prénommé Albert né le 30 juillet a comblé de bonheur ses parents Mme et M. Magnani, frère et beau-frère de notre sympathique ami M. Tramaloni. Nous complimentons les heureux parents et formulons tous nos vœux de bonheur pour les nouveaux-nés. Les coupures de 1 fr. et 0 fr. 50, On s'est plaint à nous de l'état dans lequel se trouvaient ces innommables billets et nous avons compris toute la légitimité de ces plaintes. Enquêtant à ce sujet, nous avons été surpris qu'aucune organisation officielle n'ait été prévue pour le retrait et l'émission systématiques de ce papier-monnaie, par les Chambres
retrait et l'émission systématiques de ce papier-monnaie, par les Chambres de commerce. Le Président du syndicat commercial officiel djidjellien de qui nous sollicitons conseil en cette occasion, nous a déclaré Que cette tentative de retrait et émission du nouveau, avait été opérée il y a deux ans et par lui-même, qui n'avait pas craint d'engager ses deniers personnels et de sacrifier une partie de son temps pour mener à bien cette affaire, et qu'il avait péniblement réussi à échanger au public, prévenu par la presse et autres moyens de diffusion, 1.400 francs de coupures de 1 fr. et 0,50 sur
1.400 francs de coupures de 1 fr. et 0,50 sur 2.000 francs qu'il avait obtenus de la Chambre de commerce de Bougie. Au lieu d'un succès, ce fut un échec et l'on comprend fort bien la lassitude d'une mauvaise volonté qui se heurte à un public découvant ne soutenant jamais une tentative intelligente faite pour le bien commun. Nous insisterons néanmoins auprès du Président du Syndicat commercial, dont nous connaissons l'esprit de dévouement aux intérêts locaux, pour qu'il renouvelle ses démarches et son procédé d'il y a deux ans. Nous pouvons déjà, sans faire preuve d'optimisme, lui affirmer qu'il recevra
pouvons déjà, sans faire preuve d'optimisme, lui affirmer qu'il recevra l'approbation unanime de la population et aura droit à toute notre par reconnaissance. Nécrologies. Nous avons appris avec peine le décès survenu à Médéa à M. Jules Dupuy, frère aîné de notre concitoyen M. Henri Dupuy employé à la Compagnie Algérienne. M. Jules Dupuy qui est un enfant du pays a succombé des suites d'une maladie contractée après une longue captivité. — Mme Vve Crucy bien connue et estimée dans la région pour y avoir élevé une grande famille, s'est élancée dernièrement à Cavallo, à l'âge de 77 ans. Ses
élancée dernièrement à Cavallo, à l'âge de 77 ans. Ses obsèques ont eu lieu à Chekfa. Aux familles que ces deuils affectent, nous présentons nos condoléances affectueuses. À la plage, la société du Sport Nautique Djidelli rappelle aux baigneurs et habitués de la plage que l'embarcation stationnant aux heures des bains est uniquement là dans le cas éventuel d'un sauvetage et qu'il est expressément défendu à quiconque de s'en servir comme tremplin ou à d'autres moyens de plongeon. À partir de ce jour, on verbalisera les délinquants. Nous appuyons auprès des baigneurs sur cette mesure qui n'est pas à déconsidérer.
des baigneurs sur cette mesure qui n'est pas à déconsidérer. Chacun en se baignant encoure le risque d'une noyade et il suffirait d'une minute d'inattention de la part du rameur, distrait par les évolutions qui se passent à bord de son embarcation, pour qu'une vie humaine disparaisse sous les flots tandis que le secours arriverait peut-être trop tard. L'Imprimerie du Journal l'Impartial a l'honneur de prévenir les commerçants de la ville, qu'elle pourrait, sur leur demande, leur procurer des timbres en caoutchouc qui mentionneraient le numéro de leur immatriculation au registre analytique du registre du commerce dont l'inscription est exigible
registre analytique du registre du commerce dont l'inscription est exigible sur tous les imprimés : factures, lettres, notes de commande, tarifs, annonces et prospectus, etc. 65 Distinction honorifique. M. Charles Daugeard, administrateur principal de la Commune Mixte de l'Oued à Marsa à l'occasion du 14 juillet a été élevé à la dignité du grade de Commandeur dans l'ordre du Nichan El Iftikhar. Nous prions M. l'Administrateur de la Commune mixte de l'Oued-Marsa d'accepter nos vives félicitations pour la distinction dont il vient d'être l'objet. Concert symphonique. Messieurs les membres honoraires du groupe sont informés que le concert de quinzaine n'aura
du groupe sont informés que le concert de quinzaine n'aura lieu que le dimanche 12 courant. Lecteurs, en vous abonnant à "L'IMPARTIAL" vous nous engagez à remplir la tâche que nous envisageons d'accomplir. Hymne. Nous apprenons le prochain mariage de M. Gabriel Barbier de la Société Générale de Transports Automobiles avec Mlle Georgette Bloch. Nous présentons aux futurs époux nos félicitations et formons des vœux pour leur bonheur. Il a été trouvé au rond-point de la marine un passe-partout. Le réclamer au bureau du Journal. Jetons Métalliques. M. le Ministre des Finances a promis de faire adresser en Algérie, au
des Finances a promis de faire adresser en Algérie, au 1er août un contingent de 15 millions de francs de jetons métalliques destinés à remplacer les coupures émises en circulation par nos Assemblées Consulaires. Les Présidents des Chambres de Commerce d'Algérie ont adopté l'état de répartition ci-après, répartition qui sera faite de Paris aux succursales de la Banque de l'Algérie : Alger 7.500.000 Bougie 1.000.000 Constantine 1.250.000 Djan 4.000.000 Philippeville 250.000 Bone 1.000.000 Total 15.000.000 Nous apprenons en dernière heure qu'un premier envoi vient de parvenir à Alger. Puisse Djidjelli ne pas être oublié ! La route Constantine Siliana-El Milia.
ne pas être oublié ! La route Constantine Siliana-El Milia. Notre aimable confrère le "Républicain de Constantine" nous apprend que le 15 août on pourra passer en auto sur la route Siliana-El Milia. Elle ne sera certes pas terminée. Tous les travaux ne seront pas faits, mais le passage sera assuré par les beaux temps et l'on pourra circuler. L'inauguration officielle aura lieu vers le 15 août. Il y a des années et des années qu'on attendait la possibilité de passer en auto sur cette route, la vraie route Constantine Djidjelli. Fêtes de Chekfa. Les fêtes annuelles de ce centre
Djidjelli. Fêtes de Chekfa. Les fêtes annuelles de ce centre dont la réputation est celle d'être toujours parfaitement réussies, auront lieu demain dimanche 5 et lundi 6 août, sous la présidence d'honneur de M. Magné, maire. Notons dans le programme des réjouissances qu'au bal du dimanche soir, à minuit, sera tiré un grand feu d'artifice. Un service d'autobus reliera Djidjelli à Chekfa dont le prix de la place, aller-retour, est fixé à 3 frs par personne. Le départ de Djidjelli s'effectuera à 19 h. 30 et le retour après le bal. Les billets seront délivrés au bureau du garage ben
bal. Les billets seront délivrés au bureau du garage ben Yahia. Cour criminelle Le Vendredi 27 juillet a été jugé à Constantine pour la seconde fois le crime commis par le nommé Adnane Mohamed Is Sadek ben Abdallah qui assassina, dans les environs de Bougie pour le voler, M. Tholosan Louis, comptable de la mine de Bouamrane, alors qu'il se rendait à la mine pour faire la paie des ouvriers. Condamné à mort par la Cour criminelle de Bougie, Adnane se pourvut en Cassation. L'arrêt de Bougie fut cassé et l'accusé renvoyé devant la cour criminelle de Constantine. Après réquisitoire
l'accusé renvoyé devant la cour criminelle de Constantine. Après réquisitoire de Mme Franceschi et plaidoirie de M. J Valle, Adnane a été condamné aux travaux forcés à perpétuité. Notre ami Galle, qui s'était porté partie civile au nom de Madame Veuve Tholosan maintenant à Djidjelli a prononcé une juce émouvante plaidoirie. La cour conformée à ses conclusions, a alloué 20.000 frs de dommages-intérêts à Madame Veuve Tholosan. Fêtes de Cavallo. Le cycle des fêtes de village a été ouvert cette année par Cavallo, qui, grâce au dévouement d'habiles organisateurs, a dignement célébré sa fête patronale et a renoué cette charmante
dignement célébré sa fête patronale et a renoué cette charmante coutume, abandonnée depuis plusieurs années. Le village décoré et pavoisé avec goût avait attiré pendant ces deux jours de nombreux visiteurs, qui n'ont pu conserver agréable souvenir. Le bal a provoqué l'admiration générale et l'orchestre composé de jeunes éléments a fait impatiblement tourbillonner les couples jusqu'au matin. Nous devons des félicitations aux organisateurs de cette fête, qui n'ont ménagé ni leur temps ni leur peine pour lui donner le plus grand éclat. Chambre de commerce de Bougie, se Le Président de la Chambre de commerce a l'honneur d'informer les ressortissants
de la Chambre de commerce a l'honneur d'informer les ressortissants de la circonscription que du 16 au 31 septembre prochain se tiendra à Naples la troisième grande foire internationale aux échantillons. Etant donné l'importance de cette manifestation économique et le résultat qu'elle est susceptible de produire pour le développement de nos relations commerciales avec l'Italie, la Chambre de commerce engage les intéressés à en faire voyer directement leur demande de participation à M. l'Agent Consulaire d'Italie à Bougie qui leur fournira tous les renseignements désirables. Fêtes Sportives. — Elles ont obtenu le succès que l'on avait prévu et avaient attiré
obtenu le succès que l'on avait prévu et avaient attiré une foule très dense, venant de tous les centres environnants. Les épreuves athlétiques et sportives donnèrent les résultats suivants : Course à pied (tour des cités, 5000 m.) 1° Malalerre E., 2 Chambon Maxime. Le match de football association a présenté un réel intérêt et a été disputé par une équipe du S. C. D. et une équipe de la "Vaillante". Djidjelli en est sorti vainqueur par 4 buts à 2. 100 mètres : 1° Abbas Hamid de Taher, 2 Ballibouze, de Djidjelli. Saut en hauteur : 1° Souliô de