jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
désirs. LA DÉTECTION LES AUCIERS SPECIALISÉS Loi du 8 avril 1905 complétée par la loi du 11 juin 1905 Circulaire du ministre du commerce aux préfets sur la mise en œuvre de la loi du 8 avril 1905 (Suite) Le troisième alinéa (nouveau) de l'article 4 traite des frais d'hospitalisation, qu'avait omis de régler spécialement le législateur de 1905. Il résout, en ce qui les concerne, deux graves difficultés, l'une relative aux tarifs d'hospitalisation, l'autre aux contestations qu'avait fuit naître le partage de ces frais entre le patron et la victime, quelques tribunaux ayant accueilli la prétention du patron débiteur
victime, quelques tribunaux ayant accueilli la prétention du patron débiteur de l'indemnité journalière de ne payer seulement, en cas d'hospitalisation, que la part correspondant aux frais médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques, à l'exclusion de celle qui représente les frais de subsistance et de séjour à l'hôpital. Aux termes du nouvel article 4, le chef d'entreprise doit supporter, dans tous les cas, la totalité des frais d'hospitalisation cumulativement avec l'indemnité journalière. Cette solution, qu'avait d'ailleurs consacrée la majorité des décisions judiciaires appelées à se prononcer sur la question, tient compte du caractère de l'indemnité journalière, destinée à subvenir autant aux besoins de
de l'indemnité journalière, destinée à subvenir autant aux besoins de la famille de la victime qu'à ses besoins propres, en même temps que de l'impossibilité pratique de ventiler exactement dans le prix de journée d'hôpital, la part des frais médicaux et pharmaceutiques et celle des frais de nourriture et de séjour. Elle, s'inspire au surplus de cette idée, aujourd'hui avouée de tous, que, dans tous les cas d'accidents graves, une hospitalisation bien aménagée présente aussi bien pour le chef d'entreprise ou son assureur que pour la victime elle-même des avantages évidents, puisqu'elle assure un traitement spécialisé qui fût, la guérison,
évidents, puisqu'elle assure un traitement spécialisé qui fût, la guérison, réduit au minimum les complications en cours de traitement et atténue, dans toute la mesure du possible, en même temps que l'incapacité finale de l'ouvrier, la responsabilité pécuniaire du patron et la perte économique de l'industrie. Pour parer à des abus auxquels pouvait prêter le silence de la loi de 1918, le législateur a tenu d'ailleurs à mettre lui-même un frein aux exigences possibles des administrations hospitalières. Prenant en égale considération les intérêts des hôpitaux, qui ne sauraient, en principe, souffrir de l'application de la législation sur les accidents du
souffrir de l'application de la législation sur les accidents du travail et les intérêts des industriels qui ne peuvent être à la merci de leurs prétentions ou de celles de leurs médecins, il a disposé que les frais d'hospitalisation « tout compris » ne pourront dépasser le tarif établi pour l'application de l'article 21 de la loi du 15 juillet 1918 (sur l'assistance médicale gratuite), majoré de 30 fr. ni jamais excéder 40 fr. par jour pour Paris ou 28 fr. partout ailleurs. Ce tarif, ainsi déterminé, comporte d'ailleurs tous les frais, sans que le débiteur de ces frais puisse
les frais, sans que le débiteur de ces frais puisse être en butte à aucune autre réclamation, soit de l'hôpital soit des médecins qui y traitent les victimes, soit des pharmaciens qui y fournissent des médicaments. Si des difficultés nouvelles venaient à s'élever sur ce point, malgré le sens très net du texte et des discussions qui en ont précisé la portée, je resterais disposé à vous fournir à cet égard des éclaircissements complémentaires, sauf à me concerter, s'il en était besoin, avec mon collègue de l'intérieur. Le quatrième alinéa de l'article 4 sanctionne purement et simplement une jurisprudence désormais
de l'article 4 sanctionne purement et simplement une jurisprudence désormais établie, en permettant aux médecins et pharmaciens choisis par la victime ou aux établissements hospitaliers de réclamer directement au chef d'entreprise les frais médicaux et pharmaceutiques ou d'hospitalisation dus par lui pour l'ouvrier blessé. Les trois derniers alinéas (nouveaux) du même article ont pour but de mettre le chef d'entreprise, dont la responsabilité pécuniaire est engagée, à l'abri des dommages que pourrait lui infliger une prolongation injustifiée de traitement; ils lui réservent le droit de désigner au juge de paix, au cours du traitement, un médecin chargé de le renseigner
au cours du traitement, un médecin chargé de le renseigner sur l'état réel de la vie ilime. Ce texte précise suffisamment que le médecin ainsi désigné n'a pas le caractère d'un médecin expert, qu'il ne peut s'immiscer dans les soins donnés à l'ouvrier par le médecin de son choix ou par les médecins traitants de l'hôpital, et que ses honoraires restent en toute hypothèse, à la charge du patron qui l'a désigné. Le législateur a d'abord pris soin de subordonner ces visites au visa préalable du juge de paix, d'autorisée seulement une visite hebdomadaire et de réserver expressément la visite
seulement une visite hebdomadaire et de réserver expressément la visite du médecin traitant, dûment prévenu de cette visite, deux jours à l'avance par lettre recommandée, de manière que l'ouvrier, fort de la présence de son propre médecin, puisse trouver à l'abri de toute ingérence dans son traitement comme de toute intimidation volontaire ou involontaire sur son esprit. C'est seulement pour le cas où l'on les voit les conditions remplies et toutes ces garanties assurées, l'ouvrier se refuserait à la visite médicale admise par la loi que l'article 7 prévoit, comme sanction, la suspension du paiement des indemnités journalières; encore faut-il
sanction, la suspension du paiement des indemnités journalières; encore faut-il prendre garde que le patron ou son assureur ne saurait alors réaliser lui-même cette suspension sans violer la loi et s'exposer à des dommages intérêts. Il ne peut que saisir le juge de paix qui seul a qualité pour statuer, après avoir convoqué la victime par simple lettre recommandée. Le chef d'entreprise, qui paie avoir intérêt immédiat à faire établir les suites de l'accident a du reste, s'il s'agit d'incapacité temporaire, la faculté de requérir du juge de paix une expertise médicale qui devra avoir lieu dans les cinq jours.
expertise médicale qui devra avoir lieu dans les cinq jours. ART. 10. - Deux modifications sont apportées par le législateur de 1905 au texte de cet article. La première, qui est une simple amélioration de rédaction, spécifie que le salaire annuel des ouvriers occupés dans l'entreprise depuis moins de douze mois avant l'accident doit se faire déduire de la rémunération et de la durée qu'ils ont reçue depuis leur entrée augmentée de la rémunération qu'ils auraient pu recevoir peu moins dans la période de travail nécessaire pour compléter les douze mois, d'après la rémunération moyenne des ouvriers de la même
mois, d'après la rémunération moyenne des ouvriers de la même catégorie pendant ladite période. C'est d'ailleurs ainsi que la jurisprudence interprétait généralement, sous l'empire de la loi du 11 avril 1905, le texte le moins explicite du second alinéa de l'article 9. Un paragraphe nouveau inséré au même article prévoit le cas de chômage exceptionnel et involontaire de l'ouvrier et décide, en pareille hypothèse, qu'il sera fait état du salaire moyen qui eût correspondu à ces chômages. Les tribunaux qui, en chaque espèce, auront à apprécier la nature des chômages invoqués par l'ouvrier et la part de sa volonté dans
invoqués par l'ouvrier et la part de sa volonté dans ces chômages, ont déjà, à plusieurs reprises et sous diverses distinctions, tenu compte notamment de périodes d'exercices militaires et de chômages résultant de grèves. Cette disposition nouvelle du dernier alinéa de l'article 10 s'applique d'ailleurs aussi bien en cas de travail continu qu'en cas de travail intermittent. Il importe aux constructeurs, architectes, ingénieurs, de connaître avec exactitude le degré de perméabilité du béton sous de hautes pressions. Des expériences précises ont été faites en Amérique à ce sujet; nous les résumons d'après la Revue des Travaux Hydrauliques. Plusieurs marques de
résumons d'après la Revue des Travaux Hydrauliques. Plusieurs marques de ciment, désignées sous les noms 1 et 2, ont servi aux expériences. Lo n° 1 est un ciment portland type et le n° 2 est une marque très vantée par ses fabricants au point de vue de l'imperméabilité. Les éprouvettes fabriquées contenaient 30, 35, 50 ou 45 p. c. de mortier, ce dernier étant une composition variable d'après sa teneur en sable : un, deux et trois volumes de sable. Chaque éprouvette a été fait au moins deux exemplaires. On a fait aussi quelques éprouvettes du n° 1 avec les
a fait aussi quelques éprouvettes du n° 1 avec les propositions de 2 : 1 ; 2,5 : 4 et 1 : 2,5 : 4. En tout cinquante-six éprouvettes furent essayées. Le gravier et le sable étaient les meilleurs que fournissait le voisinage. Le sable était passé au crible et donnait 115 p. c. de vide. Le gravier, quoique de choix, laissait légèrement à désirer. Il contenait 3 p. c. de vide, les plus grosses pierres avaient un diamètre d'un peu plus de 4 millimètres. Les mélanges étaient faits avec le plus grand soin. Les éprouvettes étaient cylindriques, d'une hauteur
le plus grand soin. Les éprouvettes étaient cylindriques, d'une hauteur de 25 millimètres et d'un diamètre de 25 millimètres. Dans le bout de tuyau de 19 millimètres pincé verticalement sur l'axe du cylindre, avait son extrémité encastrée dans une profondeur de 12 millimètres ; il y avait donc autour de l'extrémité du tuyau 17 millimètres de béton dans tous les sens. Une rondelle vissée au bas du tuyau empêchait l'eau de remonter le long du tuyau. Le plus grand soin était apporté à la fabrication des éprouvettes. Après avoir été moulées, elles restaient sous une toile humide pendant vingt-quatre heures,
moulées, elles restaient sous une toile humide pendant vingt-quatre heures, puis elles étaient enlevées des moules et placées dans l'eau pendant un mois avant leur mise à l'essai. Les éprouvettes étaient retirées de l'eau vingt-quatre heures avant l'essai, de manière à s'égouiller et à sécher parfaitement. C'est au moyen de la pression des eaux de la ville que l'on agissait dans le centre des éprouvettes et que l'on donnait des pressions de 1, 2 812 kg. et de 5,621 kg. par centimètre carré. Les épreuves duraient pendant deux heures. Toutes les éprouvettes étaient pesées, avant et après l'épreuve, dans une
les éprouvettes étaient pesées, avant et après l'épreuve, dans une balance de précision, afin de constater la quantité d'eau absorbée, ou infiltrée. Si l'on s'en rapporte aux résultats de l'expérience, on doit reconnaître que plusieurs mélanges se sont montrés imperméables sous l'action des pressions exercées, savoir : 1,400 kg. à 2,621 kg. par centimètre carré. Ont été trouvées dans ce cas toutes les éprouvettes, dans lesquelles le mortier était composé de 1 volume de ciment pour 2 de sable, le mortier entrant dans le mélange pour 30, 40 et 45 p 100 de celui-ci, étaient imperméables ; et de même
p 100 de celui-ci, étaient imperméables ; et de même un certain nombre d'éprouvettes ayant un mortier de composition 1 : 2 entrant pour 40 à 45 p 100 dans le volume. Enfin, les compositions 1 : 2 : 4 et 1 : 2,5 : 4 résistèrent à toute infiltration. Les autres mélanges accusaient des fuites dès que l'on arrivait aux pressions supérieures, et d'une façon générale on peut dire que leur imperméabilité était une fonction directe de la quantité de mortier qui entrait dans leur composition et cela tout aussi bien pour les basses que pour les hautes pressions.
aussi bien pour les basses que pour les hautes pressions. On suppose pour tous les échantillons une évaporation constante et ce sans grande erreur, puisque la durée de l'essai était la même et la température invariable. Toute l'erreur commise ne peut résider alors dans la compacité des éprouvettes, la perfection des mélanges et autres irrégularités inévitables. Aussi ne faut-il pas être absolu dans les conclusions et rejeter comme perméables des compositions qui ont donné une absorption d'eau de quelques grammes, mais sans manifestation esthétique d'aucune infiltration. Il faut être d'autant plus prudent à cet égard que l'on a trouvé maintes
plus prudent à cet égard que l'on a trouvé maintes éprouvettes qui, après être restées sous pression pendant vingt-quatre heures, avaient un poids moindre qu'au moment de l'opération ; ce résultat étant évidemment dû à l'évaporation. Les éprouvettes qui n'indiquèrent pas de fuite après deux heures d'essai restaient sous pression pendant vingt-quatre heures, temps au bout duquel on ne constatait aucune fuite dans aucun cas. Puisqu'une pression de 5,621 kg. par centimètre carré correspond à une charge d'eau de 5,621 mètres cubes et que l'épaisseur de béton résistant à l'infiltration n'était que de 1,5 millimètres, on peut constater en toute
n'était que de 1,5 millimètres, on peut constater en toute sécurité, que tout béton ayant résisté à cette épreuve est d'une composition telle qu'il ne donnerait plus d'infiltration dans les conditions de la pratique. Comme conclusion, nous pouvons, dit Tauleur des expériences, recommander la composition des mélanges de béton imperméable 1:2:4 ou bien encore 1:2,5:4. L'eau du lac de Noux à Paris En Suisse, au Grand Conseil neuchâtelois, M. l'ingénieur Guillaume Hilfiker a développé une motion demandant la mise en étude de l'utilisation des eaux profondes du lac de Neuchâtel. Cet étude est rendue nécessaire par le gigantesque projet de
Cet étude est rendue nécessaire par le gigantesque projet de l'ingénieur Hilfiker qui consiste à amener l'eau de Neuchâtel à Paris. Le lac de Neuchâtel, a dit M. Hilfiker, est une véritable riche réservoir, car, ses eaux étant l'accumulation constante est garantie par l'Aar, peuvent être conduites à Paris et dans tout le bassin de la Seine; l'entreprise rapportera des millions de francs par un raisonnement d'un canal de dix mètres de large à la seconde, et quatre-vingt-dix millions de francs à raison de dix millions de nouveaux cubes par an. L'Aar comblera les diminutions causées par l'enlèvement de ces
an. L'Aar comblera les diminutions causées par l'enlèvement de ces masses d'eau : mais on n'utilisera ce niveau qu'en temps de hautes eaux et d'eaux fortes moyennes, et seulement dans la mesure du surplus existant actuellement pour les usines établies. L'eau prise dans quinze puits profonds dedepth éventuellement mètres, sont situés près de l'embouchure du lac, sera d'une pureté unique; elle sera conduite sous le Jura, dans un tunnel de trente-six kilomètres de long jusqu'à Bieler-Fond; de là, les conduites traverseront la Deme. La pente totale et suffisante sera de vingt-cinq mètres; il n'y aura donc aucunement besoin de pompes,
vingt-cinq mètres; il n'y aura donc aucunement besoin de pompes, ni d'usines. L'IMMEUBLE ET LA CONSTRUCTION DANS L'EST 43 L'entreprise en traînera l'exécution des travaux considérables, tels que la construction d'un canal reliant le lac de Morat au lac de Neuchâtel, pour permettre l'établissement rapide du niveau de ces deux lacs. La Société constituée au capital de 700 millions pour cette entreprise paierait un pour cent à la Suisse, pour cent qui se répartirait entre les cantons intéressés et la Confédération. Le chiffre de ce pour cent ascenderait de 7 à 15 millions de francs. M. Perrier, chef élu département
à 15 millions de francs. M. Perrier, chef élu département neuchâtelois des travaux publics s'est déclaré convaincu que le lac de Neuchâtel contient d'immenses richesses, mais ce lac n'appartient pas seulement au canton de Neuchâtel. Les États de Berne, Fribourg et Valais en sont copropriétaires et doivent également donner les concessions que M. Ritter sollicite du canton de Neuchâtel. Le Conseil d'État, a ajouté M. Perrier, accepte la première partie de la motion, c'est-à-dire que l'utilisation des eaux profondes du lac de Neuchâtel soit étudiée; pour toutes les concessions demandées, M. Ritter peut les revendiquer conformément aux lois en vigueur
M. Ritter peut les revendiquer conformément aux lois en vigueur sur la matière. M. Ritter s'est déclaré d'accord avec la manière de voir du Conseil d'État. La motion Ritter a été prise en considération à l'unanimité. Le procès du pavage en bois Le dernier banquet des Entrepreneurs de Travaux publics et des Carriers de Seine-et-Oise a eu au moins une victime, que, cyniquement nous ne saurions regretter. Après avoir entendu parler M. Collet, le distingué président du Syndicat de Seine-et-Oise, M. Bonnelie, sénateur, M. Poirson, préfet, et M. Berteaux, ministre de la guerre, la mort du pavage en bois ne
de la guerre, la mort du pavage en bois ne fait plus de doute pour personne. En énumérant tous les défauts qu'il présente, on a prononcé son oraison funèbre. Non seulement ce mode de pavage coûte les yeux de la tête comme frais au premier établissement et comme entretien, mais en hiver la gelée et le verglas le rendent impraticable, tandis qu'en été, la poussière en fait un foyer de contagion permanent. M. Marteaux lui a, du reste, porté les coups de grâce en parlant des inconvénients du pavage en bois comme chef de l'armée. (Je dois vous dire, comme
bois comme chef de l'armée. (Je dois vous dire, comme ministre de la guerre, j'ai un intérêt de premier ordre à ce que nos routes soient, en bon état. et, si l'on a rappelé tout à l'heure avec raison que les entrepreneurs pourraient utiliser les chiffres de pertes importantes subies à la suite d'accidents fréquentiels à leurs chantiers, lorsqu'ils essaient de gravir des étapes, même aussi peu ardues que celle des Champs-Élysées, par une matinée où il y a un peu de gelée blanche ou même simplement dans une journée où la pluie est tombée assez pour mouiller par endroits
où la pluie est tombée assez pour mouiller par endroits le pavé de bois, sans le recouvrir tout entier, je puis dire que le ministre de la guerre pourrait vous apporter les réclamations du même genre. Nombreux sont les chevaux de la cavalerie, nombreux sont les chevaux pourtant si habitués au mauvais pavé de la Chancellerie républicaine, nombreux sont les attelages de l'artillerie et du train qui se trouvent victimes d'accidents dangereux et quelquefois mortels, à la suite de la fréquentation de ce pavé de bois si coûteux, et si peu hygiénique.) Il ne faut pas que ces frais soient
peu hygiénique.) Il ne faut pas que ces frais soient perilleux. MM. les Ingénieurs de la Ville ne sauraient les conseiller comme une concession faite aux intérêts des carriers dans la chaleur commune du halleau. Ils ont maintenant le choix entre divers procédés de revêtement, parmi lesquels le revêtement siliceux américain, pour ne parler que de celui-là, qui a fait ses preuves. En temps utile, nous nous efforcerons de leur rappeler les doléances du ministre de la guerre, dont l'impartialité, en pareille matière, ne saurait être suspectée... T. BOURISCHON. L'expérience a démontré que certains cadavres qui ont déjà subi un
a démontré que certains cadavres qui ont déjà subi un commencement de putréfaction s'imprègnent d'acide silicique de la chaux provenant du ciment liquide et peu à peu, avec le temps, commence une véritable pétrification. On peut ainsi conserver les corps sous leur forme primitive, mieux que par l'embaumement. L'inventeur fait remarquer qu'on un point de vue religieux ce mode de sépulture n'est pas sacrilège comme la crémation. Industriellement, rien n'empêche d'alléger la bière en béton en la faisant en béton armé. Il est possible de faire avec ces blocs le plus des monuments analogues aux temples cyclopéens et pharaoniques. Plus
plus des monuments analogues aux temples cyclopéens et pharaoniques. Plus de cimetières : des pyramides d'Égypte avec les noms de tous les morts et des épitaphes. On se promènerait dans ces hypogées nouveau style un milieu de cent mille ancêtres occupant ainsi moins de place que dans l'ensevelissement en surface horizontale dans les cimetières. Les vivants ne seraient plus gênés par les morts. LE MARQUEUR. MEURTHE-ET-MOSELLE Le projet de construction d'une nouvelle gare à Metz, vient d'être approuvé au ministère et les travaux dont le devis s'élève à plus de 700 000 francs, vont être mis prochainement en adjudication. VOSGES
700 000 francs, vont être mis prochainement en adjudication. VOSGES Contraxéville Nous avons annoncé, dans notre dernier numéro que la Société générale des eaux de Contrexéville, va très prochainement faire édifier sur les terrains qu'elle y possède un grand établissement thermal comprenant : Casino, théâtre, bains, hydrothérapie, promenoir, buvette, embouteillage, grands hôtels. Aujourd'hui nous ajoutons que c'est M. Charles Cave, architecte, ingénieur civil, 45, rue Morvan, qui est chargé de cet important travail estimé à 3 millions 500 000 francs. Epinal L'ordre, est approuvée la substitution à MM. Garnier, Hannnier et Vicarino, de la Société anonyme dénommée « Tramways électriques
et Vicarino, de la Société anonyme dénommée « Tramways électriques d'Épinal » comme rétrocessionnaires du réseau des tramways dont l'établissement dans la ville d'Épinal, a été déclaré d'utilité publique par le décret du 15 novembre 1906. HAUTE-MARNE Concourt pour la construction d'un hospice à Saint-Dizier Un concours est ouvert, entre tous les architectes français pensionnés, en vue de l'établissement d'un projet de construction, à Saint-Dizier, d'un hospice départemental de vieillards, d'infirmes et d'incurables, dans les conditions suivantes : L'hospice devra être aménagé conformément aux prescriptions contenues dans la note publiée au Journal officiel du 1er juillet 1813, pour 100 pensionnaires,
au Journal officiel du 1er juillet 1813, pour 100 pensionnaires, avec logements pour médecin, surveillant en chef, infirmiers et infirmières. Le projet devra être combiné de façon à pouvoir, dans l'avenir, se prêter aux adjonctions permettant de doubler l'effectif des pensionnaires de chaque catégorie. L'exécution du projet ne devrait pas nécessiter une dépense supérieure à 700 000 francs, prix du terrain non compris. Le projet classé n° 1 sera adopté et deviendra la propriété du département. Son auteur sera chargé d'en assurer l'exécution. Le classé recevra une indemnité de 100 fr., le 2e une indemnité de 200 fr., le 3e
fr., le 2e une indemnité de 200 fr., le 3e une indemnité de 300 fr. et le 4e une indemnité de 200 fr. Les travaux des concurrents devront être adressés à M. le préfet de la Haute Marne avant le 10 août prochain, terme de rigueur. Pour tous l'enseignements complémentaires, s'adressera la préfecture de la Haute-Marne, 31e division, où se trouve déposé le programme du concours. Mais une autre originalité consisterait dans 44 L'IMMEUBLE ET LA CONSTRUCTION DANS L'EST 103 j LES RUES DE NANCY en 1905 Rue de la Salpêtrière M Warren qui était très laborieux, intelligent et inventif,
Salpêtrière M Warren qui était très laborieux, intelligent et inventif, entreprit en 1715 de faire, une nouvelle rue à Nancy, vis-à-vis des portes Saint-Nicolas et de l'Abbaye des pères Jésuites du Noviciat, laquelle rue devait être parallèle à la Salpêtrière qu'il avait déjà fait bâtir et qui devait aller jusqu'à la rue des Églises, derrière celle des religieuses Annonciades. Pour cela il fit faire et bâtiments uniformes, vis-à-vis l'église des Jésuites et une maison pour lui-même au retour et attenant, vis-à-vis la Salpêtrière. Il fit mettre sous la pierre d'angle de ces nouveaux bâtiments, vis-à-vis l'église du Noviciat des Jésuites,
de ces nouveaux bâtiments, vis-à-vis l'église du Noviciat des Jésuites, une plaque de plomb sur laquelle est gravée l'inscription suivante : Une des cheminées, faite par le sieur Eloiard Warren, premier lieutenant de la ville de Nancy, officier des états de S. A. I. L'impérial. Cette inscription fut posée, enchâssée dans la première pierre à l'angle de cette nouvelle rue, le 2 mars 1715. Le bâtiment de l'hôtel et la résidence de l'Éminence jaune et poète Stanislas de Wailly; - on n'a longtemps habité le célèbre bibliophile et historien lorrain, Noël, ancien notaire. Le n° 3 est occupé aujourd'hui par