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à l'ordre du jour, et débattue. M. de Courcy ne s'explique, à proprement parler, que sur le privilège réclamé pour des indemnités à la suite d'un accident. Mais il se demande à ce propos s'il est juste de sacrifier aux ouvriers tous les autres créanciers antérieurs en date, et si ces derniers n'ont pas, eux aussi, une femme ou des enfants. Cet argument a, sans aucun doute, une portée très générale. Mais, en le généralisant à outrance, on arriverait à supprimer tous les privilèges. Le droit, comme les autres sciences morales, ne consiste pas dans une suite de syllogismes, et
morales, ne consiste pas dans une suite de syllogismes, et le législateur se laisse toucher tantôt par la nature des services rendus, tantôt par la situation précaire de ceux qui les rendent; en quelque sorte, les uns, pris en bloc, doivent être simplement départis les autres sont exposés à mourir de faim, il peut préférer légitimement, dans la distribution de l'actif d'un insolvable, ceux-ci à ceux-là. Il doit seulement faire en sorte de ne pas dépasser le but, c'est-à-dire de ne pas rompre sans une nécessité stricte l'égalité naturelle des créances et de ne pas la rompre au-delà de cette
créances et de ne pas la rompre au-delà de cette nécessité. Or on s'avisa de songer, en 1838, alors que l'industrie française prenait son essor, à tous ceux qui vivent de leur travail manuel, et la grande loi sur les faillites, à laquelle M. Renouard a si glorieusement collaboré, déclara privilégiés, au même rang que les gages des gens de service, les salaires dus aux ouvriers quelconques, employés directement par le failli, pour le mois qui précède la déclaration de faillite, ainsi que les appointements dus aux commis pour les six mois antérieurs à cette déclaration. Le principe de cette
six mois antérieurs à cette déclaration. Le principe de cette réforme est bon, et l'application m'en paraît sage. D'abord, se figure-t-on des ouvriers, auxquels l'épargne est si difficile et qui comptent absolument, pour donner du pain à leur famille, sur tout le salaire mensuel, brusquement réduits à ne toucher qu'un dividende de 10 ou de 5 pour 100? Que veut-on qu'ils fassent, et croit-on, par hasard, qu'ils pourront contracter un emprunt hypothécaire ? Ensuite on a gardé la mesure exacte en réduisant au mois la durée du privilège, parce que les longs arriérés ne sont pas en usage dans les
les longs arriérés ne sont pas en usage dans les rapports du capital et du travail industriel. Si l'on a bien fait en 1838, il semble assez naturel de ne pas contredire une aussi utile disposition dans le code des faillites, mais d'en faire un article de la législation civile. Les ouvriers ont été, je le suppose, employés par un patron non commerçant, qui ne peut pas être mis en faillite: si l'on veut, par une société civile constituée pour l'exploitation d'une mine pourquoi seraient-ils exclus du privilège ? On demande encore que les salaires des ouvriers soient déchn-cs insaisissables.
demande encore que les salaires des ouvriers soient déchn-cs insaisissables. C'est une question très importante, mais qu'on ne peut tenter de résoudre sans se heurter à deux obstacles. Le premier, que j'ai déjà signalé, consiste dans la difficulté de distinguer les ouvriers des autres mortels. Ces favoris de la loi, qui seront-ils ? Faut-il aussi soustraire au droit commun, d'après lequel tous les biens d'un débiteur sont le gage de ses créanciers, la part la plus significative naguère à l'Académie des Sciences? Faut-il soustraire toute la classe des ouvriers, en priant cette expression dans le sens étendu des « travailleurs,
priant cette expression dans le sens étendu des « travailleurs, » en prenant cette expression dans le sens étendu où on donne aux mots? En outre, il est mauvais, économiquement comme d'ordre moral, que l'on dédaigne parce que l'on est moins sage ou parce que l'on encourage à s'endetter, en sorte que ces derniers finissent par prendre l'habitude de perdre. CréSet faut donc pas, à ce second point de vue, abuser de l'insaisissabilité. Les monnaies étrangères ont été tirées de l'or pour la province de Québec exempte de la terre, tous ceux qui travaillent à la journée sont payés par
tous ceux qui travaillent à la journée sont payés par la semaine ou au mois. Le règlement adopté en 1834 par le conseil de l'empire russe, outre qu'il défend au patron d'abuser des dettes des salaires, sauf dans deux cas exceptionnels, contre toute saisie, même ordonnée par justice, le tiers du salaire de l'ouvrier célibulaire et le quart du salaire de l'ouvrier marié. Enfin, M. Brugères et quelques-uns de ses collègues ont présenté à la chambre des députés une proposition de loi présentée le 1er décembre 1885, d'adapter une nouvelle formule législative aux vœux et aux besoins des travailleurs français,
formule législative aux vœux et aux besoins des travailleurs français, en rédigeant comme il suit l'article 580 du code de procédure : Les pensions et salaires dus par l'état, les appointements et salaires des employés de tout ordre et de toutes professions ne pourront être saisis ou arrêtés qu'à concurrence d'un cinquième, s'ils n'excèdent pas 3 000 francs par an, du quart au-dessus de cette somme quelconque. Et ce jusqu'à l'entier acquittement des créances. Quant à tous les fonctionnaires de l'état, quoi les employés de tout ordre et de toutes professions. Voilà bien des gens mis hors du droit commun
professions. Voilà bien des gens mis hors du droit commun et dont le crédit est, par contre-coup, à moitié ruiné, car les prêteurs et les fournisseurs auxquels ils s'adressent se tiendront évidemment sur leurs gardes. Cette formule est beaucoup trop large. La loi qu'on veut corriger est-elle si défectueuse ? Notre code de procédure, en déclarant insaisissables, soit « les provisions alimentaires, soit » les sommes et pensions pour l'alimentation, ne permet-il pas au juge français d'arrêter les salaires à la saisie, soit pour le tout, soit en partie, lorsqu'ils peuvent être, à raison des circonstances, regardés comme « alimentaires
peuvent être, à raison des circonstances, regardés comme « alimentaires » ? La chambre des requêtes de la cour de cassation avait cru devoir, en 1853, les déclarer indistinctement saisissables, par une interprétation peut-être un peu trop précipitée des textes. Mais la chambre civile, à qui le dernier mot appartient dans le travail régulateur de la cour suprême, arriva, par une analyse plus approfondie des textes (10 avril 1860), à les protéger contre la saisie dès qu'on pourrait leur reconnaître, en fait, un caractère alimentaire. Ainsi, dans la pratique actuelle, ce qui est alimentaire est insaisissable. Cette jurisprudence, unanimement acceptée,
ce qui est alimentaire est insaisissable. Cette jurisprudence, unanimement acceptée, répond à tout car elle permet en même temps au juge de pourvoir aux besoins urgents du débiteur et de déjouer les calculs de la mauvaise foi. Dans beaucoup de pays, on s'en contenterait, sans s'exposer à en compromettre les bons résultats par l'intervention du pouvoir législatif, que son désir de mieux faire peut entraîner à faire moins bien. Cependant, si le législateur a des loisirs, rien ne l'empêche de donner à la jurisprudence des cours et des tribunaux le sceau de son autorité toute-puissante. Enfin, quelques publicistes attirent l'attention
sceau de son autorité toute-puissante. Enfin, quelques publicistes attirent l'attention du législateur sur la femme de l'ouvrier. Celle-ci se marie ordinairement sans faire régler par un contrat, quant aux biens, l'association conjugale, et, par conséquent, est placée sous le régime de la communauté légale. Le mari, chef de cette communauté, a le droit non de garder ses propres salaires, mais encore de se faire remettre ceux de sa femme. Celle-ci peut assurément, si le mari dépense à tort et à travers l'argent qu'elle gagne, demander la séparation de biens. Mais il suffit, d'après M. Casson, de connaître cette procédure de
il suffit, d'après M. Casson, de connaître cette procédure de la séparation avec ministère d'avoué, d'avocat, d'huissier, renvoi devant un notaire, etc., pour se convaincre qu'elle ne saurait profiter aux pauvres gens. Le code civil n'a d'efficacité que si le ménage possède une certaine fortune, et la femme de l'ouvrier, privée de ressources par son mari, n'aura-t-elle plus aujourd'hui qu'à invoquer le secours de l'assistance publique. Il faudrait donc remédier à cet état de choses, et l'on se tourne alors, selon l'habitude des jurisconsultes contemporains, vers les législateurs des pays voisins pour leur demander un conseil. On pouvait encore, il
voisins pour leur demander un conseil. On pouvait encore, il y a quelques années, invoquer l'exemple de l'Angleterre. La loi du 9 août 1870 avait permis aux femmes mariées de conserver la propriété de divers biens meubles existant au jour du mariage ou même acquis plus tard, parmi lesquels les sommes d'argent provenant de leur travail personnel, et la femme de l'ouvrier semblait aux juristes français avoir conquis par là même toute l'indépendance dont elle avait besoin. Mais – semble-t-il – cette loi, paraît-il, ne répondit pas à l'attente des pouvoirs publics, car elle fut bientôt remplacée par une loi
pouvoirs publics, car elle fut bientôt remplacée par une loi beaucoup plus radicale du 18 août 1882, qui autorise toute femme mariée à contracter et à disposer de ses biens comme si elle n'était pas mariée. Cette innovation hardie intimide généralement nos légistes, et c'est de préférence l'exemple du Danemark qu'ils nous proposent aujourd'hui. En loi danoise du 7 mai 1880 établit une séparation de plein droit entre les époux, quant aux salaires. On remarque, d'ailleurs, que la loi française de 1881 sur les caisses d'épargne adopte le même principe, lorsqu'elle admet les femmes mariées à se faire ouvrir des
lorsqu'elle admet les femmes mariées à se faire ouvrir des livrets et à retirer les sommes inscrites à ces livrets sans assistance de leurs maris. Enfin, même en France est donnée la même libéralité. Il ne s'agit plus que de savoir s'il faut céder ou y résister. Il est plus sage, à notre avis, d'y résister. La femme de l'ouvrier français est quelquefois réduite à une situation pitoyable, tout le monde en convient, et nous concevons qu'on cherche à prendre en main ses intérêts. Mais il paraît douteux qu'on doive, pour atteindre ce but, ouvrir une brèche dans le système
pour atteindre ce but, ouvrir une brèche dans le système des régimes matrimoniaux établi par le code civil. Et d'abord quelle brèche ? Car on est toujours arrêté, dans ces divers projets de réforme, par le même obstacle où commence, où finit la classe ouvrière ? Peut-on, demande M. Paul Leroy Beaulieu après avoir institué pour les femmes des ouvriers proprement dits une séparation de biens anticipée, laisser de côté « la couturière à domicile, la modiste entrepreneuse, l'institutrice, la maîtresse de langue ou de musique, la sage-femme, la femme médecin, la femme artiste ? » Mais, si l'on étend
médecin, la femme artiste ? » Mais, si l'on étend à ce point l'exception, subsiste-t-il encore une règle ? L'embarras est grand, si l'on entend maintenir les anciens principes du code civil et si l'on blâme le législateur anglais d'avoir oublié que la toute-puissance est du côté de la barbe, en proclamant l'émancipation générale des femmes mariées. Admettons, toutefois, qu'on ait trouvé la formule introuvable. La ligne de démarcation est tracée. De deux choses l'une les époux renoncent à la vie commune ou continuent à vivre ensemble. Dans le premier cas, la séparation de biens judiciaire, dont on pourrait d'ailleurs
cas, la séparation de biens judiciaire, dont on pourrait d'ailleurs accélérer et simplifier la marche, répond à toutes les exigences. Il ne faut pas oublier que, depuis plus d'un demi-siècle, la femme salariée, demanderesse en séparation, arrive très facilement à plaider sans frais en obtenant l'assistance judiciaire. Dans le second cas, à quoi pourrait servir la séparation de biens, même anticipée, conformément aux prévisions de la loi danoise ? Si le mari n'est pas un tyran brutal, la femme de bonne volonté emploiera, sous l'empire de n'importe quelle législation, le produit de son travail aux besoins du ménage; mais, si
produit de son travail aux besoins du ménage; mais, si le mari veut abuser de sa force, il en abusera, quoi qu'aient prévu les lois, ce qui veut dire que tous les salaires appartiendront au plus fort. Quelle précaution législative peut empêcher le plus faible de céder à la violence ou de plier sous la peur ? Supposons, néanmoins que le législateur intimide, à force d'habileté, les maris eux-mêmes et qu'aucune femme ne soit désormais battue. Le vœu du législateur est exaucé la femme du salarié garde, en fait comme en droit, la libre disposition de ses propres salaires; le
en droit, la libre disposition de ses propres salaires; le mari n'y peut plus compter ! Croit-on que le salarié s'accommode d'une telle législation ? Elle-même peut être paresseuse, légère, prodigue, et c'est en laissant les mains au mari qu'on aura, dans tel ménage, compromis les intérêts communs. Voilà de quoi faire beaucoup réfléchir, avant qu'ils contractent un mariage légitime, des hommes déjà peu enclins à se marier. L'union libre n'offrira pas les mêmes inconvénients, et sera d'autant plus généralement pratiquée. Singulier moyen de régénérer la société française ! La plupart des juristes français ont un respect peut-être superstitieux pour
plupart des juristes français ont un respect peut-être superstitieux pour le code civil. Si c'est un travers, nous le confessons, mais sans de grands remords. Depuis près d'un siècle, nous avons connu tant de vicissitudes. On a fait et défaît tant de lois. Pourtant celle-ci a déné les tempêtes et, quand tout changeait autour d'elle, n'a guère changé. Elle a pu, sans être atteinte dans une seule de ses parties vitales, abriter tour à tour une dizaine de régimes politiques. Il est donc permis de présumer qu'elle concilialt bien des intérêts divers, peut-être même qu'elle est encore aujourd'hui l'expression des
intérêts divers, peut-être même qu'elle est encore aujourd'hui l'expression des intérêts généraux. C'est pourquoi nous désirons, non pas qu'on s'immobilise à jamais dans l'œuvre de 1789, mais qu'on y touche pas sans une grande circonspection. Nous demandons par-dessus tout qu'on respecte, dans les divers projets de réforme, les principes de liberté civile et d'égalité qui sont le fondement même de notre droit et le patrimoine de la France. ARTHUR DESJARDINS. Le lendemain 13 vendémiaire de l'an III, l'arrêté d'élargissement lui était notifié. Il est ainsi conçu : CO~E~T10i MIO~ALE' 6 ~r~ ~~r~ ~7/ « Vu les pièces relatives à la
~r~ ~~r~ ~7/ « Vu les pièces relatives à la citoyenne Custine, détenue aux ~ Voyez la ~M~'e CH I83H, ~.ar A. de Custine, lettre n. 7 le comité arrête que ladite Custine sera mise en liberté et de ses levés au vu du présent arrêté. a Signé :sr~r~?~~s~M~M~~ « LEGENDRE, LES..GE, SENAULT, CLAUZEL, MERUN, d, GOLLOMBEST, LOUIS (<~M~). Pour copie conforme: d-' -q « DUMONT, ~~M' Et comme si, jusqu'à la sortie de prison, Gérôme devait se montrer dévoué, nous lisons au-dessous de l'arrêté: Nous administrateurs de police régénérée, ce~ signatures Dessus sincères et véritables. A Paris, le 17
ce~ signatures Dessus sincères et véritables. A Paris, le 17 vendémiaire, troisième année républicaine. (( GÉRÔME, ALBERT. » Mme Custine rentre seule dans sa maison dévastée, sans vêtements, sans ressources; elle y retrouve, pour se reprendre à vivre, son enfant de trois ans, d'une santé délicate. Que va-t-elle devenir? Quelques mois après le 9 thermidor, une sorte de révolte se déclara : des mises en liberté une foule d'intrigants ranimèrent, après leur mort, 18 malheureux prisonniers déjà ruinés par la révolution. Une grande dame, alliée de ~sez près à de Custine; n'eut pas honte de demander 50,000 francs, qu'elle avait
Custine; n'eut pas honte de demander 50,000 francs, qu'elle avait dépensés sans justification, en racontant l'histoire de Rossi, et elle ne revit jamais sa parente. Une autre série de douleurs commença pour elle. Jusqu'alors, le souffle héroïque, la grandeur du sacrifice avaient soutenu son corps et sa volonté; mais elle ne put résister aussi vaillamment à la solitude et à la pauvreté. La jaunisse se déclara le lendemain de son retour chez elle; la maladie dura cinq mois, et il lui en resta une affection du foie dont elle souffrit toute sa vie. Au bout de l'année, en ~.nn.r. quelque
toute sa vie. Au bout de l'année, en ~.nn.r. quelque argent et se mit en quête d'appuis pour réunir les lambeaux de l'opulente fortune de la famille de Custine. A la suite de la confiscation, la majeure partie des biens du général avait été vendue; sa belle-fille commença alors ses démarches : des procès, qui durèrent de 1795 à 1801, usèrent les plus belles années de sa vie. Elle put rentrer dans les biens qui n'étaient pas encore aliénés. Deux hommes célèbres à des titres divers, Boissy d'Anglas et Fouché, lui prêtèrent, dans cette œuvre longue et digne de elle,
lui prêtèrent, dans cette œuvre longue et digne de elle, leur protection et leur dévouement. Tous les deux devinrent ses amis malgré des répugnances d'opinions et de sentiments. Elle rendit-lui de nombreux services rendus. Boissy d'Anglas, qu'elle avait rencontré chez Mme de Staël, avait alors quarante-deux ans. Député à la Convention, il n'avait pas voté la mort du roi, membre de la commission de constitution après la chute de Robespierre, il avait été le rapporteur clairvoyant et habile de la constitution de l'an IV. Vraie ou fausse, la légende avait fait de lui le héros de la journée de prairial,
fait de lui le héros de la journée de prairial, où, de l'avis de tous, son attitude avait été ferme et grave. Il venait d'être élu à Paris membre du conseil des Cinq-Cents (avril 1797), lorsqu'il connut Mme de Custine. Il subit, comme tant d'autres, le charme de sa beauté, de sa grâce et de sa voix. Il s'était donné tout entier à la surveillance de ses intérêts, lorsque, prévenu par Delphine qu'il était enveloppé dans le décret de proscription du 18 fructidor; il parvint à s'y soustraire en s'enfuyant en Angleterre; il ne fut rappelé en France qu'après le
en Angleterre; il ne fut rappelé en France qu'après le 18 brumaire et devint président du tribunat. Une correspondance suivie et très affectueuse s'était établie entre Mme de Custine et lui; nous en avons pour gage cet aimable et curieux billet, le seul qui ait été conservé, et que nous eussions voulu un peu plus simple « L'heure, 1(J Fructidor au Ville. « Me pardonnerez-vous, mon adorable amie, si je n'ai point l'honneur de vous voir le 18, comme je l'avais espéré? Je craindrais de vous porter malheur ce jour-là, et je ne dois pas sortir. Si j'avais besoin de
et je ne dois pas sortir. Si j'avais besoin de votre amitié pour être excusé par vous, je vous citerais les Romains, qui avaient le prudent usage de ne jamais se montrer les jours malheureux et qui s'en trouvaient fort bien; je pourrais aussi vous dire qu'étant sorti à cheval le 13 vendémiaire qui suivit ce terrible de la fâtale journée qui porte le nom, je fus violemment jeté par le pavé et ne dus qu'à la miséricorde divine de notre pas être mis sous les verrouilles. Je sais bien que vous avez le bonheur de rendre gai les jours
que vous avez le bonheur de rendre gai les jours qui ne le sont pas; et que, si vous le voyiez, heureux pour les jours qui ne sont pas et que, si vous le vouliez, je serais plus heureux que jour de ma vie comme je ne vous crois pas assez de bonté pour cela, voulez-vous rester dans ma retraite et que j'y emploie à penser écrire que je passe dans ma retraite, et que j'y emploie à penser à ce que je pourrais consacrer à jouir de votre très noble présence. « BOISSY. M Certes cette crainte des fâcheux
noble présence. « BOISSY. M Certes cette crainte des fâcheux anniversaires n'eût pas retenu chez lui le second personnage avec qui Mme de Custine entretenait, en 1812 et en 1815, un long commerce épistolaire. Fouché, en effet, commençait à oublier ce qu'il avait dit lors du procès du roi : « Je ne m'attendais pas à énoncer à cette tribune d'autre opinion sur le tyran que son arrêt de mort. Il semble que nous soyons effrayés du courage avec lequel nous avons aboli la royauté nous chancelons devant l'ombre d'un roi. Les troubles civils, quand ils se prolongent, font vivre,
roi. Les troubles civils, quand ils se prolongent, font vivre, à certains hommes politiques, plusieurs existences différentes. On eût déjà étonné Fouché si on lui eût raconté que la Convention l'avait envoyé avec Collot d'Herbois à Lyon pour mettre à exécution le décret de destruction prononcé contre cette malheureuse ville, et si on eût remis sous ses yeux sa lettre du 19 décembre 1793 « exerçons la justice à l'exemple de la nature frappons comme la foudre, et que l'antipathie même de nos ennemis disparaisse du sud déjà » Lorsque les embarras suscités au Directoire par les jacobins firent sentir
les embarras suscités au Directoire par les jacobins firent sentir la nécessité d'opposer à leurs intrigues l'habileté d'un homme qui eût le secret de tous leurs moyens, Fouché l'ut choisi. Il avait accepté d'être ministre de la police générale le 20 juillet 1793, avec ce sentiment que, les variations de l'opinion publique étant plus brusques et plus fréquentes dans notre pays qu'ailleurs, il fallait le suivre dans ses métamorphoses successives pour le gouverner. Les contemporains assurent qu'en ces années de confusion il imprima à la police générale un caractère relatif de justice et de modération. « Aucune des mesures que
de justice et de modération. « Aucune des mesures que la sûreté publique exige, disait-il, ne commande aujourd'hui l'inhumanité. » Cependant Joséphine de Beauharnais, devenue la femme du général Bonaparte, ouvrit à son ancienne amie des Carmes la porte du cabinet de Fouché. Le ministre de la police aidant puissamment de Cuisine à rentrer dans la portion de ses biens conservés qui n'était pas vendue. Avec un peu de bien-être, elle reprit goût à la vie sociale et à la conversation. On sait ce qu'était le monde de Paris à la fin du Directoire dans la masse à la fois
la fin du Directoire dans la masse à la fois lasse et toss les femmes et les jeunes gens précipitant la réaction la compagnie comme la mauvaise dansant aux bals par abonnement l'agiotage, au lieu du travail, faisant sa proie du peuple, la désertesse ayant disparu avec l'art de vivre et l'art de plaire. De toute manière, que restait-il du XVIIIe siècle? En de nombreux salons de Paris, Delphine de Custine n'aurait su où se placer. De la grande éducation du passé, elle avait gardé le tour de la simplicité du langage, la noblesse des sentiments. Aussi son premier soin
du langage, la noblesse des sentiments. Aussi son premier soin fut-il de témoigner sa reconnaissance à l'homme obscur dont le dévouement pour elle était inaltérable que, sortie de prison, elle gisait dans son lit, abandonnée vivant péniblement des ressources que lui procurait sa servante, Nanette Giblain, Gérôme, se fit réagir en répondant à son amitié avec une réaction terrible, envoyait de temps à autre, du fond de sa cachette de l'argent à Nanette qui achetait du pain. Mme de Custine eut le bonheur, en rendant à Gérôme les sommes qu'il lui avait priées de lui sauver à son tour la
lui avait priées de lui sauver à son tour la vie. D'abord elle lui trouva un abri, puis l'aida par ses nouveaux amis à fuir en Amérique. Il travailla amassant une petite fortune et revint à Paris, où il fit d'heureuses spéculations de terrains. Devenu l'ami de la maison, Mme de Custine et sa famille le recevaient à toute heure. Lorsque rendait visite à sa protégée des jours de la Terreur, il lui disait avec une fierté qui ne se démentait jamais « Je vous verrai quand vous serez seule. Lorsqu'il y aura du monde chez vous, je n'irai pas.