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qu'il faut tolérer dans bien des cas, et qui ont leurs juges naturels lorsqu'ils deviennent intolérables. Il n'y a pas de règlement qui puisse prévoir et spécifier tous les abus de la parole. Un pareil règlement, si l'on essayait de le faire, n'aboutirait qu'à une tyrannie impuissante. Vient, au second rang, dans la pétition, l'abus de la presse légère, dans laquelle le pétitionnaire comprend non seulement les petits journaux de toute sorte qui tendent de plus en plus à se multiplier, mais encore toutes les publications illustrées ou non illustrées, qu'il qualifie de publications prétendues populaires. Le pétitionnaire en compare
qu'il qualifie de publications prétendues populaires. Le pétitionnaire en compare l'effet sur l'esprit des populations à celui des boissons alcooliques sur la santé, et comme on impose fortement celles-ci pour en rendre l'usage plus rare et plus difficile, il voudrait que, par une mesure analogue, on arrêtât la multiplication de ces journaux et de ces productions qui enivrent et font perdre la raison, en les assujettissant au censeur dont la loi actuelle les exempte. Si cette industrie parasite venait à tomber, dit en concluant le pétitionnaire, l'agriculture profiterait des bras de ceux qu'elle occupe comme auteurs, imprimeurs, vendeurs, distributeurs. Le
de ceux qu'elle occupe comme auteurs, imprimeurs, vendeurs, distributeurs. Le pétitionnaire les renvoie tous sans distinction à la charrue. Assurément, l'agriculture, même lors des travaux les plus rudes, est une occupation non moins noble et utile, et, certes, il vaut mieux fertiliser la terre à la sueur de son front que d'employer la presse et la plume, qui sont pourtant aussi de nobles instruments, à médire, à semer le scandale, à pervertir le goût public par de fades ou par d'indécentes productions. Mais parmi ces petits journaux que la loi exempte du timbre et ces publications populaires, n'y en a-t-il
exempte du timbre et ces publications populaires, n'y en a-t-il pas qui sont destinés à répandre les connaissances utiles, à populariser les découvertes de la science, à faire parvenir jusque dans les plus humbles rangs de la société des saines notions de morale, et quelques éléments de cette politesse et de cette culture qui inspirent à l'homme le sentiment de sa dignité et l'élèvent à la civilisation? Faudra-t-il frapper également d'un arrêt de mort tous ces journaux et toutes ces publications en leur infligeant le lourd impôt du timbre, et renvoyer ceux qui les font à la bêche et au
renvoyer ceux qui les font à la bêche et au rateau? Nous ne pensons pas que le législateur soit disposé à se donner un pareil démenti. C'est un honnête sentiment, sans aucun doute, que celui de l'indignation au spectacle des abus qu'enfante toute liberté; il ne faut pourtant pas y céder trop vite ; quelle liberté y résisterait? Le pétitionnaire voudrait, enfin, que sur votre invitation, messieurs les sénateurs, le ministre de la justice prescrivît aux procureurs impériaux de poursuivre d'office tous ces journaux par lesquels les ministres de la religion catholique sont journellement et calomnieusement vilipendés — ce sont
religion catholique sont journellement et calomnieusement vilipendés — ce sont les expressions du pétitionnaire — et qu'on assimilât, dans la répression, ce genre d'abus au délit d'offense envers une classe de la société, ou d'excitation à la haine envers une classe de citoyens. C'est peut-être notre faute, mais les termes un peu généraux et un peu vagues qu'emploie le pétitionnaire ne nous permettent pas de voir si c'est une législation nouvelle qu'il réclame ou une application plus fréquente et plus sévère de la législation en vigueur. Les prêtres sont des citoyens comme tout le monde, nous sommes en cela tout
citoyens comme tout le monde, nous sommes en cela tout à fait de l'avis du pétitionnaire; ils ont le même droit que tout le monde aux garanties de la loi et à la protection de la justice, et personne ne songe assurément à les leur refuser. Le ministère dont ils sont investis, ce ministère de paix, de charité, de patience et de pardon des injures, ne les rend que plus vénérables. Nous craindrions par cela même que multiplier les poursuites judiciaires en leur nom et sans leur aveu, leur mette dans la bouche trop grâne malgré des plaintes et des
dans la bouche trop grâne malgré des plaintes et des paroles d'accusation, inventer pour eux une législation spéciale ou une jurisprudence nouvelle et extraordinaire, ne fasse qu'ajouter à la peine mais sans leur rendre service. Sur tous les points que nous venons de discuter devant vous, messieurs les sénateurs, le sentiment ou l'opinion que nous prenons de la plume au pétitionnaire est comme ténuement des plus honorables. S'il s'est trompé, c'est en bon citoyen et en honnête homme. Votre deuxième commission ne peut pourtant vous proposer que l'ordre du jour stesso pétition. (Très-bien! très-bien!) (Le Sénat prononce l'ordre du jour),
stesso pétition. (Très-bien! très-bien!) (Le Sénat prononce l'ordre du jour), ...,. (N°321) C'est encore la question des brevets d'invention que vous soumet le sieur Guérineau-Aubry, cette question que sur un rapport très approfondi de notre collègue M. Lefebvre-Durand, vous avez amplement discutée dans la session de 1867. Nous avons relu avec le plus grand soin les discours qui furent prononcés dans cette occasion, et il ne nous semble pas que la nouvelle pétitionnaire, qui n'en a pas eu sans doute connaissance, apporte aucun motif dont la gravité soit de nature à vous faire revenir sur l'ordre du jour que vous
à vous faire revenir sur l'ordre du jour que vous avez alors prononcé. Comme ses prédécesseurs, le sieur Guérineau-Aubry suppose que l'obligation de déposer une première somme de 100 francs pour obtenir un brevet d'un an arrête une foule d'inventeurs, et étouffe une multitude d'inventions heureuses dont les auteurs aiment mieux garder le secret pour eux que d'avancer une si faible somme, soit qu'ils ne puissent pas à leur disposition et qu'ils ne trouvent pas à l'emprunter, soit qu'ils ne veulent pas la risquer. Craignant de communiquer leur secret à des gens qui s'en empareraient pour l'employer à leur profit,
des gens qui s'en empareraient pour l'employer à leur profit, ils l'ensevelissent dans le silence et leur invention périt avec eux, ou bien ils l'emportent chez l'étranger qui en recueille l'avantage et l'honneur. Le sieur Guérineau-Aubry pense qu'on remédierait à cet inconvénient, dont les effets sont, selon lui, désastreux, en délivrant, à l'inventeur indigent un brevet provisoire et gratuit de trois mois. Assuré pendant ce court espace de temps de la possession exclusive de son invention, l'inventeur ne craindrait pas de communiquer son secret, et si l'invention semblait offrir des chances sérieuses de succès, il n'aurait pas de peine à
chances sérieuses de succès, il n'aurait pas de peine à se procurer les 100 francs nécessaires pour obtenir un brevet définitif. Mais si, au bout des trois mois, l'inventeur, mieux éclairé sur son invention, renonçait à demander un brevet définitif, et ce cas serait sans aucun doute celui qui se présenterait le plus souvent, qui donc supporterait les frais du brevet provisoire? Le pétitionnaire n'a pas prévu l'objection. Voyons la réalité des choses, messieurs les sénateurs. Examinons ce qui se passe pour ceux que l'obligation d'avancer une somme de 100 francs n'empêche pas de demander et d'obtenir un brevet. Vous
francs n'empêche pas de demander et d'obtenir un brevet. Vous savez qu'au moyen d'une nouvelle somme de 100 francs, déposée chaque année, la durée du brevet peut aller jusqu'à quinze ans; mais vous savez aussi que le plus grand nombre des brevetés abandonnent eux-mêmes leur brevet au bout de la première année, avertis par le mauvais succès de leur invention, et jugeant que c'est bien assez d'avoir perdu la modique somme de 100 francs pour s'assurer la possession et la jouissance d'un secret dans lequel ils avaient vu d'abord un trait de génie et une source certaine de fortune. Faut-il
trait de génie et une source certaine de fortune. Faut-il donc encourager les illusions de ces inventeurs prétendus, qui perdent? leur temps et usent leur vie à rêver une fortune au lieu de laquelle ils ne rencontrent trop souvent que la misère ? Qu'est-ce qu'une somme de 400 francs, qui ne représente, après tout, que des frais dont l'État resterait chargé si l'on en déchargeait les inventeurs ? Cite-t-on une seule invention merveilleuse dont le profit ait échappé à l'inventeur, faute d'une somme de 100 francs qui lui en aurait garanti la possession exclusive ? Dans votre discussion de 1887,
garanti la possession exclusive ? Dans votre discussion de 1887, n'a-t-il pas été surabondamment prouvé que la multiplication indéfinie des brevets d'invention serait, pour ainsi dire, une mainmise sur l'industrie, une entrave à sa liberté et à ses progrès, et constituerait une sorte de monopole des plus gênants, sans parler des procès continuels qui en seraient l'inévitable conséquence ? Que la législation sur les brevets d'invention soit susceptible d'amélioration, c'est ce que tout le monde a reconnu en 1867. Le Gouvernement l'a déclaré lui-même par la bouche de ses commissaires. Mais la nouvelle pétition dont vous êtes saisis en ce
Mais la nouvelle pétition dont vous êtes saisis en ce moment ne nous paraît pas jeter plus de lumière sur la question que celles qui vous étaient soumises en 1867 et que vous avez écartées par l'ordre du jour, nous avons cru devoir vous proposer le même vote, tout en rendant justice aux excellentes intentions du pétitionnaire. (L'ordre du jour est adopté.) Le rapport que nous venons d'avoir l'honneur de lire devant vous, messieurs les sénateurs, était déjà terminé, lorsqu'une autre pétition sur le même sujet nous a été renvoyée par votre troisième commission. L'auteur de cette seconde pétition est
par votre troisième commission. L'auteur de cette seconde pétition est le sieur Marin Delaitre, ingénieur mécanicien, demeurant à Paris. Comme le premier pétitionnaire, le sieur Marin Delaitre attaque très vivement l'exigence du dépôt préalable d'une somme de 100 francs pour obtenir un brevet ; mais pas plus que le premier pétitionnaire, il ne cite à l'appui de ses réclamations et de ses plaintes des faits positifs qui soient de nature à prouver que l'obligation d'acquitter cette faible taxe décourage les inventeurs, refroidit leur génie, et étouffe une foule d'inventions utiles. On le suppose, ou raisonne sur cette hypothèse, sans rien
On le suppose, ou raisonne sur cette hypothèse, sans rien apporter qui l'établisse d'une manière solide. Quant aux objections que soulèverait l'abolition ou l'abaissement excessif de la taxe, qui mettrait à la liberté et à la perfection de l'industrie une trop grande facilité d'en s'approprier, pour ainsi dire, par un brevet d'invention des idées qui n'ont souvent de nouveau que la forme, de s'en faire un domaine personnel, un champ particulier d'exploitation, on se contente de les passer sous silence. On parle beaucoup des abus et des inconvénients prétendus de la taxe, on ne dit pas un mot des abus
la taxe, on ne dit pas un mot des abus souvent signalés et des inconvénients très réels qu'entraînent les brevets d'invention, et que leur excessive multiplication rendraient intolérables. À la vérité, le pétitionnaire, après quelques considérations générales où il se livre, exprime le regret faute de concurrence d'un brevet ne soit pas substituée à un examen par lequel on s'assurerait de l'exactitude et de la réalité de l'invention, et sur lequel, après cet examen, si le résultat en était satisfaisant, de la garantie de l'État, qui se chargerait de faire respecter les droits de l'inventeur et de lui procurer, par
respecter les droits de l'inventeur et de lui procurer, par l'intervention du ministère public, une justice gratuite. Ainsi, l'État serait constitué juge de toutes les inventions; il aurait à en apprécier le caractère, la valeur. Cette condition remplie et le brevet accordé, sur l'État retomberaient les frais et la charge de tous les procès auxquels la garantie du brevet pourrait donner lieu. Sans entrer dans un examen plus approfondi de ce système, qui ne voit au premier coup d'œil combien de difficultés il ferait naître dans la pratique, et que de plaintes plus vives et plus amères encore peut-être que
de plaintes plus vives et plus amères encore peut-être que celles qui se font entendre aujourd'hui, son application susciterait ! — Quant à l'analogie que le pétitionnaire prétend établir entre la propriété littéraire et ce qu'il appelle la propriété industrielle, c'est-à-dire la propriété exclusive des découvertes et des idées qui peuvent faire la matière d'un brevet d'invention est-elle exacte ? En littérature, ce ne sont pas les idées qui constituent la propriété de l'auteur, ce sont les expressions dont il revêt ces idées, c'est la forme sous laquelle il les présente. La pensée une fois émise, tombe immédiatement dans le
présente. La pensée une fois émise, tombe immédiatement dans le domaine public. Le sujet que j'ai traité, un autre peut le traiter demain. Qui en aura la témérité peut essayer de refaire, sous une forme nouvelle, le Discours sur l'Histoire universelle, de Bossuet, L'Esprit des Lois, de Montesquieu, la Phèdre, du Racine, ou le Misanthrope, de Molière. Dans le champ de l'invention et de l'idée littéraire, le communisme le plus absolu. Personne n'a le droit de se dire l'inventeur et le propriétaire exclusif d'une pensée. Mais si vous prenez à Lamartine ses vers, à Chateaubriand sa prose aussi poétique que
Lamartine ses vers, à Chateaubriand sa prose aussi poétique que sa plus belle poésie, là commence le plaidoyer, l'usurpation, l'atteinte à la propriété littéraire, l'infraction à la loi. Enfin, messieurs les sénateurs, le pétitionnaire conclut par demander qu'à la taxe uniforme de 100 francs par année pour un brevet dont la durée, en le renouvelant, peut se prolonger quinze années, on substitue une taxe faible d'abord, presque insignificante au début, et qui irait en s'élevant par une échelle progressive : 10 francs la première année, 20 francs la seconde, et qui atteindrait ainsi, à la quinzième année, par une augmentation
qui atteindrait ainsi, à la quinzième année, par une augmentation périodique de 10 francs, la somme de 150 francs, le tout faisant, au bout des quinze ans, un total de 1,200 francs au lieu de 1,500 francs. L'État percevrait, en outre, un droit de délivrance de brevet de 30 francs ; la taxe des certificats d'addition serait réduite à 5 francs. Dans ce système, l'État perdrait, à la loi, 100 francs par brevet de quinze ans, puisqu'au lieu de 1,500 francs, il n'en toucherait que 1,200, mais cette perte serait amplement compensée, selon le règlementnaire, par la multiplication des brevets
amplement compensée, selon le règlementnaire, par la multiplication des brevets et des certificats d'addition, à la condition toutefois et c'est ce qu'aurait dû remarquer le pétitionnaire que les brevetés n'abandonnassent pas volontairement leurs brevets à la fin de la première ou de la seconde année, car alors c'est une somme de 10 francs ou de 30 francs qu'aurait reçue l'État pour les frais du brevet, au lieu d'une somme de 100 francs ou de 200 francs qu'il reçoit aujourd'hui. Il a été suffisamment établi, dans votre discussion de 1867, que cette somme de 108 francs qu'on accuse de pesserie et
cette somme de 108 francs qu'on accuse de pesserie et de gêner les inventeurs et d'étouffer dans leur naissance tant d'inventions merveilleuses, n'est cependant que la représentation des frais qu'entraîne pour l'État la délivrance d'un brevet d'invention. Ce n'est pas un impôt dont il frapperait l'inventeur, une part qu'il prélève d'avance sur les bénéfices très-problématiques de l'invention, une entrave qu'il mettrait, on ne sait pourquoi, à l'esprit de recherche et de découverte : ce sont tout simplement des frais qui retomberaient à la charge des contribuables, dans la plupart des cas, si l'État ne s'en assurait pas d'avance le remboursement.
cas, si l'État ne s'en assurait pas d'avance le remboursement. Encore une fois, il y a ici deux écueils à éviter : une taxe trop forte serait, en effet, une entrave imprudente mise à l'esprit d'invention, une injustice envers le modeste chercheur qui consume souvent sa vie et ses ressources à la poursuite d'une idée qu'il croit féconde et qui peut l'être ; une taxe trop faible serait un encouragement fâcheux à de puériles inventions, ouvrirait la porte à des prétentions qui seraient elles-mêmes une source de difficultés et de procès, et nuirait plus à l'industrie, comme nous avons déjà
procès, et nuirait plus à l'industrie, comme nous avons déjà eu l'honneur de vous le faire observer dans notre précédent rapport, en gênant sa liberté par la constitution d'une foule de monopoles tyranniques, qu'elle ne servirait ses progrès et son développement par la faveur accordée à l'esprit d'invention. C'est par ces considérations, messieurs les sénateurs, que votre deuxième commission a cru devoir vous proposer, sur cette seconde pétition, la conclusion qu'elle vous a déjà proposée sur la première, à savoir l'ordre du jour. (Le Sénat passe à l'ordre du jour.) — (N°268,)— Messieurs les sénateurs, M. Edouard L'Hôte, membre de
— (N°268,)— Messieurs les sénateurs, M. Edouard L'Hôte, membre de l'Institut historique de France, demeurant à Dunkerque, sollicite votre intervention auprès du Gouvernement pour obtenir, après plus de vingt ans d'oubli, que les documents archéologiques laissés par son frère, le sieur Nestor L'Hôte, sur les monuments, la langue et l'histoire de l'ancienne Égypte, soient enfin publiés aux frais de l'État comme ils devaient l'être aux termes de la promesse qu'en avait faite le Gouvernement en se rendant acquéreur de ces documents après la mort de Nestor L'Hôte. Bien des motifs, messieurs les sénateurs, recommandent cette pétition à votre attention :
messieurs les sénateurs, recommandent cette pétition à votre attention : la plus sérieuse. Il y a là une question d'honneur pour l'État qui, après s'être engagé à publier ces documents, ne voudra pas sans doute en avoir fait l'acquisition pour les ensevelir dans d'obscurs cartons; une question d'intérêt pour le progrès et l'avancement des études archéologiques en ce qui concerne l'ancienne Égypte, ce pays des merveilles, ouvert d'abord à la science par nos soldats dans une expédition héroïque, et livrée par les travaux de nos savants à l'étude et à la curiosité du monde érudit; une question de justice et
la curiosité du monde érudit; une question de justice et d'humanité envers la famille de Nestor L'Hôte qui, depuis vingt années, attend de la publication des œuvres de son frère un patrimoine de renommée dans lequel elle avait placé toutes ses espérances de fortune et d'avenir. Nestor L'Hôte est mort à la peine, messieurs les sénateurs. Disciple et compagnon de Champollion le jeune, après l'avoir suivi dans ses voyages et fidèlement aidé dans ses recherches, deux fois, après la mort de son maître, il retourna en Égypte sous les auspices du Gouvernement et avec la mission de poursuivre et de
du Gouvernement et avec la mission de poursuivre et de compléter la conquête scientifique de cette terre, toute nouvelle pour nous dont son antiquité même. Lorsqu'il revenait plein d'espoir et riche de notes, de dessins et d'inscriptions relevés avec un soin minutieux, la mort le surprit en 1843, jeune encore et victime de son dévouement au progrès des connaissances historiques et philologiques. Le résultat de ses travaux subsistait ; le fruit et la jouissance lui en étaient enlevés. Le Gouvernement ne fit que justice en se rendant acquéreur de cet héritage de science par une loi de 1846, et c'est
héritage de science par une loi de 1846, et c'est dans l'exposé des motifs de cette loi qu'il déclarait n'acquérir les manuscrits de Nestor L'Hôte que pour en assurer le mérite à leur auteur, et les mettre à la disposition de tout le monde en les faisant publier. Cette promesse est encore à remplir. Les événements de 1848 d'abord, et le défaut de fonds disponibles plus tard, en ont retardé jusqu'ici l'accomplissement. N'est-il pas bien temps de réparer ce long oubli? Le Gouvernement de l'Empereur, si favorable aux progrès de toutes les connaissances, ne se fera-t-il pas un devoir d'acquitter
toutes les connaissances, ne se fera-t-il pas un devoir d'acquitter cette dette, et les Chambres, qui ont voté en 1846 les fonds nécessaires pour l'acquisition de ces manuscrits, refuseraient-elles de concourir aux frais de la publication qui peut seule en faire sortir un résultat utile? Peut-être pourrait-on craindre qu'après le temps, qui s'est écoulé et les découvertes nouvelles qui sont dues, en Allemagne, à une commission présidée par un savant prussien, M. Richard Lepsius, en France, aux travaux déjà célèbres de M. Mariette, les manuscrits laissés par Nestor L'Hôte n'eussent beaucoup perdu de leur valeur et que leur publication n'eût
beaucoup perdu de leur valeur et que leur publication n'eût quelque chose d'arriéré. Cette objection se présente naturellement à l'esprit. L'académie des inscriptions et belles-lettres, plus compétente que personne en cette matière, s'est chargée d'y répondre. En 1860, sur le rapport de M. le vicomte de Rougé, l'éminent professeur du collège de France, elle insistait à la fois auprès du ministre de l'instruction publique pour la publication des matériaux laissés par Nestor L'Hôte et pour que l'on fasse enfin celle des notices de Champollion le jeune, confondant ainsi dans un même acte, consacrant par la même approbation les travaux du
même acte, consacrant par la même approbation les travaux du maître et ceux du disciple et du continuateur, et les plaçant presque au même rang. Qu'ajouter à l'autorité d'un pareil témoignage? Sans entrer dans l'examen de quelques détails d'exécution qu'indique le pétitionnaire, il nous suffira de vous dire, messieurs les sénateurs, que votre deuxième commission, s'associant au vote de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, et aux pieuses réclamations du frère de Nestor, L'Hôte, a l'honneur de vous proposer le renvoi de la pétition à S. Exc. M. le ministre de l'instruction publique. (Marques nombreuses d'approbation.) M. Le Verrier. Est-ce que
l'instruction publique. (Marques nombreuses d'approbation.) M. Le Verrier. Est-ce que M. le rapporteur n'aurait pas pu nous donner quelques détails sur l'importance de la publication dont il s'agit. M. Silvestre de Sacy, rapporteur. Ma réponse est dans le rapport. M. Le Verrier. J'ai suivi avec un très-grand intérêt les considérations générales développées dans l'éloquent rapport de M. de Sacy; mais il serait, je crois, désirable, que nous connissions l'importance de la publication et les documents qui s'y trouvent compris. M. le rapporteur. J'en demande pardon à l'honorable M. Le Verrier; mon témoignage serait d'une bien faible autorité en pareille matière;
mon témoignage serait d'une bien faible autorité en pareille matière; je suis tout à fait étranger à ce genre de recherche et de travaux, mais quelle est l'autorité que j'ai consultée? Je n'en connais pas de plus élevée dans ce genre, c'est l'Académie des inscriptions et belles-lettres, où siègent les hommes de France les plus capables d'apprécier les travaux de M. Nestor L'Hôte, et c'est M. le vicomte de Rougé, que M. Le Verrier connaît bien puisqu'il est professeur au collège de France et dont tout le monde apprécie la profonde érudition, c'est M. de Rouge, dis-je, qui a fait
profonde érudition, c'est M. de Rouge, dis-je, qui a fait le rapport dont l'Académie des inscriptions et belles-lettres a complètement adopté les conclusions. Je ne sais à quelle autre autorité plus compétente j'aurais pu m'adresser; je n'en connais pas de supérieure en pareille matière. M. Le Verrier. Je reconnais parfaitement la compétence de l'Académie des inscriptions et belles-lettres et celle de M. de Rougé. Mais permettez-moi de dire que, ma remarque tient un peu à ce que, lorsque le Sénat renvoie une pétition au ministre, je voudrais qu'il fût en mesure de suivre d'un œil jaloux le sort qui est