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envoyer au loin, en raison des frais de transport qui en dépasseraient généralement la valeur. Cependant, ces quelques ressources, si minimes soient-elles, venant s'ajouter à la solde, permettront aux familles d'améliorer leur situation matérielle et par suite contribueront à retenir leurs chefs dans l'arme, ce qui est pour nous d'une importance primordiale. Ces mutations, loin de nuire au bien du service, le faciliteraient certainement ; car moins on a de soucis, plus on est disposé à mieux remplir ses devoirs et à les exécuter avec zèle ; c'est une vérité évidente par elle-même. Nous ne voyons pas bien non plus
évidente par elle-même. Nous ne voyons pas bien non plus comment les modifications apportées à l'assiette des brigades peuvent entrer en ligne de compte : ce sont plutôt les vacances trop longtemps ouvertes qui nuisent à la bonne exécution du service et c'est surtout là qu'il faudrait porter remède. Nous nous permettrons donc de soumettre respectueusement les considérations ci-dessus à l'attention de la 2e direction dont nous reconnaissons volontiers les bonnes intentions. •t qui, mieux éclairée, reviendra, pensons-nous, sur les mesures restrictives réglementées cette année pour la première fois en ce qui concerne les changements pour convenances personnelles. FAITS En
ce qui concerne les changements pour convenances personnelles. FAITS En prévision des grandes manœuvres, les brigades de gendarmerie viennent de recevoir l'ordre de faire placer dans les livrets des hommes une planche en couleurs représentant les fanions en usage dans l'armée. L'éditeur militaire Henri Charles-Lavauzelle tient à la disposition des brigades une feuille, du format du livret, représentant les 19 fanions actuellement en service, tirés en quatre couleurs. Les commandes seront livrées par retour du courrier. Le prix de l'exemplaire de cette feuille est fixé à 0 fr. 13. Ce prix est réduit à 0 fr. 10 pour les commandes
prix est réduit à 0 fr. 10 pour les commandes collectives. LE CARNET-GUIDE Sous un petit format de poche, le Carnet-Guide groupe dans un classement commode et méthodique les connaissances indispensables au gendarme pour bien remplir ses devoirs, tout en lui indiquant la façon d'opérer sûrement et légalement. Il donne d'abord sur la rédaction des procès-verbaux les règles fondamentales, immuables, pour ainsi dire, et desquelles on ne peut se départir sans risquer de commettre des erreurs ou des omissions. Qu'il s'agisse donc de constater un crime, un délit, une contravention ou de recevoir une dénonciation, une plainte, un témoignage, ce
ou de recevoir une dénonciation, une plainte, un témoignage, ce petit livre indiquera à tous la marche à suivre, tout en évitant de longues recherches, car il a eu soin de citer les articles de loi, du code ou des décrets qui classent le fait rapporté parmi ceux délictueux. Il se divise en quatorze chapitres, qui sont les suivants : Chapitre I. — Service de ville ; Chapitre II. — Service de tournées dans les communes; Chapitre III. — Service dans les gares ; Chapitre IV. — Service dans les opérations diverses de l'arme; Chapitre V. — Service des transferts
opérations diverses de l'arme; Chapitre V. — Service des transferts des prisonniers ; Chapitre VI. — Service de surveillance du roulage ; Chapitre VII. — Service de surveillance de la pêche ; Chapitre VIII. — Service de surveillance de la chasse ; Chapitre IX. — Service du recrutement; Chapitre X. — Service de mobilisation; Chapitre XI. — Service prévôtal ; Chapitre XII. — Destination à donner aux individus arrêtés ; Chapitre XIII. — Armement, tir ; Chapitre XIV. — Taxe militaire. Chacun de ces chapitres contient en sous-titres et par demandes et réponses la nature des délits et contraventions que
demandes et réponses la nature des délits et contraventions que l'on peut être appelé à constater, ou permet d'apprendre facilement et rapidement ce que l'on ne trouverait qu'en feuilletant plusieurs règlements. C'est ainsi que le chapitre I — pour ne citer que celui-là — qui est relatif au service de ville traitant des accidents aux personnes; des animaux, des auberges, cafés et cabarets ; des chants ; des cris séditieux ; des chevaux et voitures ; des chiens ; de l'escroquerie ; des étrangers ; des explosifs ; des faits contraires aux mœurs ; des feux de cheminée; des incendies,
contraires aux mœurs ; des feux de cheminée; des incendies, des immondices ; des injures ; des ivrognes ; des jeux de hasard et loteries ; des malfaiteurs ; des pétards et artifices, etc., etc. Les chapitres IX sur le recrutement et X sur la mobilisation sont particulièrement à recommander en ce qu'ils doivent être suivi, pour ainsi dire littéralement, par les sous-officiers, brigadiers et gendarmes. Le chapitre XI, qui concerne le service prévôtal, renferme, dans une page hors texte, les différents fanions en couleurs des divers états-majors et services de l'armée dont la connaissance est exigée de tous. Il
de l'armée dont la connaissance est exigée de tous. Il donne également la description des lieux employés par les mêmes états-majors et services. La réglementation sur la taxe militaire forme le dernier chapitre de l'ouvrage dont il s'agit. Ainsi qu'on en peut juger par ce rapide exposé, le Carnet-Guide contient toutes les matières que les militaires de la gendarmerie doivent posséder pour pouvoir remplir utilement leurs délicates fonctions. Bien que s'adressant particulièrement aux nouveaux admis, il n'en sera pas moins très utile à tous, car quel est celui, même parmi les plus expérimentés, qui ne s'est pas trouvé parfois embarrassé
les plus expérimentés, qui ne s'est pas trouvé parfois embarrassé dans des circonstances particulières, alors qu'il faut et qu'on doit néanmoins et toujours constater sur-le-champ ? Dans ces cas alors, il suffira d'ouvrir le Carnet-Guide pour enlever toute incertitude. La 13e édition, qui paraît aujourd'hui, est donc appelée comme ses devancières à un succès certain, car chacun voudra la posséder. SOLUTIONS DÉCOUVERTE DE CADAVRES. RÉQUISITION DE MÉDECINS Ainsi qu'on nous le demande, nous revenons sur cette question avec plus de détails. Lorsqu'un individu a été trouvé mort sur la voie publique, il faut distinguer le cas où la cause de
publique, il faut distinguer le cas où la cause de la mort est inconnue et suspecte, du cas où, au contraire, cette cause est un accident individuel et privé ne donnant lieu à aucune suspicion. La réquisition peut régulièrement être faite dans les deux cas par les officiers de gendarmerie ; mais la réquisition n'est pas soumise aux mêmes règles dans le second cas que dans le premier, et a même été considérée dans ce second cas comme n'ayant pas un caractère obligatoire. Prenons d'abord le cas où la cause de la mort est inconnue et suspecte. Dans ce premier
de la mort est inconnue et suspecte. Dans ce premier cas, l'officier agit comme en matière de crime flagrant, et les réquisitions qu'il adresse au médecin à l'effet de l'assister pour la constatation des causes de la mort, ont un caractère judiciaire et obligatoire. Voici un arrêt de la Cour de cassation qui le reconnaît d'une manière expresse, dans une espèce où les réquisitions émanaient d'un commissaire de police : « La Cour ; » Vu l'article 475, n° 12, du code pénal ; » Attendu que cette disposition punit d'amende, depuis 6 francs jusqu'à 10 francs inclusivement, ceux qui,
d'amende, depuis 6 francs jusqu'à 10 francs inclusivement, ceux qui, le pouvant, auront refusé de faire le service ou de prêter le secours dont ils auraient été requis dans le cas de flagrant délit ; » Attendu, dans l'espèce, qu'il résulte d'un procès-verbal régulier et du jugement dénoncé que le sieur X..., docteur en médecine, fut requis par le commissaire de police d'accompagner cet officier de police judiciaire à l'effet de constater l'état d'un cadavre qui venait d'être trouvé sur le bord de la mer et d'en faire son rapport pour être adressé au procureur ; » Que cette réquisition
pour être adressé au procureur ; » Que cette réquisition était aussi légale et aussi obligatoire, selon les articles 32, 43, 49 et 50 du code d'instruction criminelle, que si elle avait été faite par le procureur puisqu'elle avait pour cause un flagrant délit * » Que le sieur X..., qui refusa d'y obtempérer, ne pouvait être affranchi de la peine par lui encourue que dans le seul cas où le tribunal saisi de la prévention aurait, d'après la preuve de ce fait, produit devant lui, déclaré en termes formels qu'il avait été réellement dans l'impossibilité d'y obéir; » Qu'en
qu'il avait été réellement dans l'impossibilité d'y obéir; » Qu'en le relaxant de la poursuite, notamment par les motifs qu'il n'avait pas accepté la fonction qu'on voulait lui confier, et que le service était réclamé de lui dans un cas d'accident individuel et privé, déjà accompli, qui n'affectait pas l'ordre public ni la sécurité des citoyens, le jugement a commis un excès de pouvoir, faussement interprété et par suite violé expressément l'article 475, n° 12, du Code pénal; » Casse ce jugement, etc. » (Arrêt du 20 février 1857.) D'où il résulte que la réquisition en pareil cas doit être
il résulte que la réquisition en pareil cas doit être motivée et notamment exprimer qu'il s'agit de rechercher les causes d'une mort inconnue et suspecte. La cause est toujours suspecte lorsque la mort n'a pas eu de témoins désintéressés et dignes de foi ; il en est ainsi lorsqu'elle est imputée à un suicide. L'examen minutieux du cadavre peut faire découvrir des traces de lutte ou de pression violente exercée sur les organes respiratoires, et révéler que les moyens de suicide allégués sont étrangers à la mort. Le concours d'un médecin en pareil cas est donc toujours réclamé dans un
médecin en pareil cas est donc toujours réclamé dans un intérêt véritablement judiciaire. Passons au second cas : celui où la cause de la mort est connue et non suspecte. Il s'agit d'un accident qu'aucune malveillance n'a produit, et qui a eu de nombreux témoins, par exemple de la chute d'un ouvrier travaillant à un bâtiment. Dans ce second cas, quel est le motif de l'intervention de l'autorité locale? C'est simplement d'empêcher une inhumation précipitée. Il y a utilité à faire constater par un médecin que la mort est réelle, et qu'il n'y a pas seulement un évanouissement susceptible de
et qu'il n'y a pas seulement un évanouissement susceptible de se prolonger; il y a, de plus, à assurer à la victime de l'accident les secours qu'elle pourrait encore utilement recevoir. Au premier point de vue, dans les villes, la réquisition va de droit au médecin chargé par le maire de vérifier les décès à domicile. Dans les petites localités où le service de cette vérification n'est pas organisé, on est bien obligé de s'adresser au médecin le plus rapproché. Mais, qu'il s'agisse de s'assurer du décès, ou de donner à la victime, non encore expirée, des secours pour arrêter
à la victime, non encore expirée, des secours pour arrêter l'effusion du sang et permettre son transport jusqu'au lieu où elle pourra être soignée, la jurisprudence reconnaît qu'aucun texte de loi n'oblige le médecin à obéir à une réquisition, dont l'objet n'est plus, dans ce cas, qu'un intérêt individuel et privé. Il en est de même des réquisitions adressées à tout autre individu pour aller chercher un brancard, ou à un aubergiste, pour recevoir chez lui le blessé. (Arrêts de cassation des 17 juin 1853, 13 mai 1854, 18 mai 1855, etc.) Lorsque la visite du médecin, dit une circulaire
1855, etc.) Lorsque la visite du médecin, dit une circulaire du ministre de la justice adressée aux procureurs généraux, a simplement pour objet l'exécution de la mesure administrative prise par l'article 81 du Code civil pour la constatation des morts violentes dont la cause est notoire et sur lesquelles il ne plane aucun soupçon de nature à provoquer une descente de justice, la dépense ne peut être imputée sur les fonds de la justice, qui ne prend à sa charge que les frais occasionnés par la recherche et la poursuite des crimes ou délits, aux termes de l'article 3 du
des crimes ou délits, aux termes de l'article 3 du décret du 18 juin 1811. Dans ce cas, les médecins doivent se pourvoir, pour obtenir le paiement de leurs honoraires, auprès des autorités communales, sans le recours de celforce envers la famille du défunt. D'après cette circulaire, on voit que les honoraires du médecin sont alloués sans difficulté sur les fonds du ministère de la justice; lorsque la réquisition se rapporte à une mort dont la cause est inconnue ou suspecte, et que, pour le cas où la vérification a eu pour objet d'empêcher une inhumation précipitée, les autorités communales
eu pour objet d'empêcher une inhumation précipitée, les autorités communales sont autorisées à faire l'avance des honoraires dus au médecin et à en réclamer le montant à la famille du défunt. S'il y avait lieu, dans un cas de tentative de meurtre ou de coups et blessures, de requérir l'assistance d'un médecin pour le crime ou délit étant encore flagrant — constater la nature et les circonstances des blessures reçues par la victime de ce crime ou délit, il est évident que le médecin ne pourrait refuser d'obtempérer à une telle réquisition, dont le caractère judiciaire n'est pas susceptible de
telle réquisition, dont le caractère judiciaire n'est pas susceptible de contestation. C'est ce que la Cour de cassation a jugé par un arrêt du 20 février 1857. À TRAVERS LA GENDARMERIE LE GÉNÉRAL DE DIVISION LAMBERT Discours prononcé sur sa tombe Dans notre n° 821, à la date du 24 mai dernier, nous avons consacré un article nécrologique au bon et très regretté général Lambert, ancien officier à la légion étrangère : — Afrique, Crimée, Italie, — devenu colonel de la garde républicaine, inspecteur général de la gendarmerie et président du comité technique de l'arme. Il ne nous fut pas
du comité technique de l'arme. Il ne nous fut pas possible, à ce moment, de publier à la suite, l'éloquent discours prononcé au cimetière d'Auteuil, le 17 mai, jour des funérailles, par un des collègues et anciens amis du défunt, M. le général de division Gallét. Aujourd'hui, nous nous faisons un devoir de reproduire ce magnifique document, véritable biographie d'un homme de bien et d'exceptionnelle valeur, d'un officier de fortune, d'un vaillant soldat, qui a laissé dans l'armée, principalement dans l'arme d'élite, avec de glorieux exemples à suivre, des souvenirs qui ne peuvent s'effacer de la mémoire de ses contemporains.
qui ne peuvent s'effacer de la mémoire de ses contemporains. Messieurs, Le général Lambert, dont nous pleurons aujourd'hui la mort, avait depuis peu d'années quitté le service actif plein de vigueur et de santé malgré les fatigues et les privations de nombreuses campagnes, malgré le sang répandu sur maints champs de bataille. Tous ses amis, et ils sont nombreux dans l'armée comme ailleurs, caressaient l'espoir de le voir longtemps encore faire la joie de son foyer domestique et répandre autour de lui les charmes de son esprit et les chaudes expansions d'un cœur franc et dévoué. La destinée qui, pendant
expansions d'un cœur franc et dévoué. La destinée qui, pendant tant d'années l'avait presque miraculeusement protégé au milieu des plus graves périls, tout à coup ne lui a épargné aucune épreuve, et l'a voilà frappé prématurément et ravi à la fois de tous. Il n'est pas inutile, messieurs, de retracer les traits principaux d'une carrière noblement parcourue, féconde en enseignements où chacun pourra trouver un exemple à suivre. Dès son jeune âge le général Lambert a manifesté les qualités de cœur et de caractère qui ont marqué toute sa vie. Orphelin de bonne heure, élevé par un aïeul maternel, il
Orphelin de bonne heure, élevé par un aïeul maternel, il fut forcé, à l'âge où son esprit d'habitude, d'envisager les difficultés de l'existence. Les ressources familiales étant trop restreintes, pour subvenir à la fois aux besoins du vieillard et aux frais d'éducation de l'enfant, le collège dut être bientôt abandonné malgré les succès et les espérances des premières études. Placé dans une maison de commerce, le jeune Lambert lutta de toute son intelligence et de toute son énergie pour assurer à son vieux parent le repos et la tranquillité de ses dernières années. Quand la mort sépara ces deux êtres
ses dernières années. Quand la mort sépara ces deux êtres affectionnés et dévoués l'un à l'autre, Lambert put donner libre cours à son goût jusqu'alors contenu pour la carrière des armes. Il contracta un engagement volontaire. On était au mois de juillet 1847, la France était à la veille d'événements qui ont pris place dans notre histoire. Le 24 juin 1848, le caporal Lambert se distingua entre tous. Il reçut deux blessures, en accomplissant son devoir dans les rangs de l'armée. Peu après la croix des braves récompensait sa conduite héroïque. Il comptait alors un an de service. À partir
héroïque. Il comptait alors un an de service. À partir de ce moment, sa réputation de soldat était faite, sa valeur était justement appréciée par tous ses chefs, les grades lui sont décernés avec une rapidité justifiée que nul ne songe à jalouser. Le 6 février 1852, à quatre ans et demi de service, il recevait l'épaulière de sous-lieutenant. Affecté à la légion étrangère, c'est avec elle qu'il parcourut les champs de bataille d'Afrique, de Crimée et d'Italie. Tout le monde sait de quelle auréole ces campagnes ont entouré cette troupe d'élite, d'où sont issues nos plus hautes sommités militaires.
troupe d'élite, d'où sont issues nos plus hautes sommités militaires. Le lieutenant Lambert contribue pour une bonne part à cette renommée. Cité à l'ordre du corps d'armée pour son entrain et son énergie sous les murs de Sébastopol, il est blessé en Crimée, il est de nouveau blessé en Italie. Il n'avait pas encore l'âge de 30 ans quand il fut nommé capitaine. Passé dans la gendarmerie et envoyé au Mexique, il apporta dans ses délicates et difficiles fonctions ce tact, cette finesse et cette fertilité d'esprit qui lui étaient particuliers. Aussi mérita-t-il de ses chefs l'estime et la considération
particuliers. Aussi mérita-t-il de ses chefs l'estime et la considération qui ne s'acquièrent habituellement que dans les grades élevés de la hiérarchie. Il était signalé dès lors comme capable de remplir les plus hautes fonctions. A peine rentré en France, en avril 1867, il fut nommé chef d'escadron et désigné pour la Martinique, mais quand éclata la guerre contre l'Allemagne, ce poste lointain ne pouvait convenir à la nature ardente et patriotique du soldat d'Afrique, de Crimée et d'Italie. Le commandant Lambert rentra en toute hâte en France pour prendre part à la lutte. Sa vaillance ne se démentit pas.
part à la lutte. Sa vaillance ne se démentit pas. Elle se manifesta notamment sur le champ de bataille de Champigny et lui valut encore une citation à l'ordre de l'armée, puis le grade de lieutenant-colonel. Cet officier semblait ne pouvoir assister à un combat sans verser son sang ou cueillir un laurier tant était grande son intrépidité. Après la guerre, M. Thiers, frappé des éminentes qualités du lieutenant-colonel, le désigna pour commander la place de Bordeaux, où se réunissaient le gouvernement et l'Assemblée nationale. Ce choix fait par un pareil juge et dans un pareil moment est un titre
pareil juge et dans un pareil moment est un titre d'honneur pour celui qui en a été l'objet. Dans ces circonstances difficiles, le lieutenant-colonel donna sa mesure. Toujours et partout à hauteur de sa mission, il gagna la confiance du chef du gouvernement, qui le nomma bientôt commandant militaire du palais de Versailles et peu après chef de sa maison militaire. Le successeur de M. Thiers crut devoir mettre aussi à profit ses services. Il le garda auprès de lui jusqu'au moment où, le commandement de la garde républicaine étant devenu vacant, il l'affecta à ce poste important. Après une
devenu vacant, il l'affecta à ce poste important. Après une carrière si bien remplie, avec un passé si brillant, le colonel Lambert pouvait légitimement avoir toutes les ambitions. En 1877, il fut nommé général de brigade et appelé au commandement du département de la Seine. Quelques années plus tard, il fut envoyé en Tunisie sur la demande du général Saussier, commandant du corps expéditionnaire, qui, de longue date, savait de quoi était capable le général Lambert, son vieux camarade, et, qu'il me soit permis de le dire, son émule à la légion étrangère. En 1883, le général Lambert arrivait au
la légion étrangère. En 1883, le général Lambert arrivait au sommet de la hiérarchie. Comme divisionnaire, il exerça d'abord le commandement de la 25e division, puis fut nommé successivement président du comité d'infanterie et président du comité de gendarmerie. En 1888, la dignité de grand-officier de la Légion d'honneur apporta une suprême récompense à une vie si laborieuse, si utile et si digne d'être honorée. Cette vie, messieurs, débute, en effet, par un sacrifice noblement accepté, par un renoncement aux aspirations les plus intimes pour se consacrer à son aïeul. Elle se développe ensuite à travers les guerres qui ont
Elle se développe ensuite à travers les guerres qui ont jalonné la période de 1848 à 1871. Le général Lambert a été, dans toutes les campagnes, un acteur brillant et renommé. Ses états de services, qui portent 35 campagnes, 8 blessures et 3 citations, en sont un éclatant témoignage. Nous avons parlé de la trempe de caractère, de la froide énergie, de la vivacité d'intelligence qui font le brave soldat, le chef intrépide et résolu que ne pourrais-je dire de l'homme privé ! Tous ceux qui l'ont approché ont apprécié cette générosité de sentiments; cette chaleur communicative du cœur, cet
cette générosité de sentiments; cette chaleur communicative du cœur, cet esprit de dévouement qui lui ont valu tant d'amitiés inaltérables. Saluons, messieurs, saluons respectueusement la dépouille mortelle de ce vaillant soldat, de ce chef éminent, de cet homme de bien. Portons aussi notre pensée vers cette épouse dévouée, qui a partagé ses joies et ses peines; et qui est seule aujourd'hui pour supporter le poids de ce deuil cruel. Puisse l'unanimité de nos regrets être, je ne dirai pas une consolation, mais un adoucissement à sa douleur. Général Lafleur, au nom de tous, vos amis, au nom de vos frères
nom de tous, vos amis, au nom de vos frères d'armes, je vous adresse un suprême adieu; Votre souvenir sera vivant parmi nous. Nous nous sommes associés de coeur et d'âme à votre deuil de la gendarmerie et à la cruelle affliction de la famille la générale Lambert. Nous la prions de vouloir bien agréer, à nouveau, l'expression respectueuse de nos vifs et sincères regrets. G.-S. ORDRE DE LA DIVISION Le 7 août 1896, des ouvriers étaient occupés à agrandir une citerne sous la chapelle du monastère de Staouéli, lorsqu'un éboulement s'est produit et les a ensevelis sous un amas
éboulement s'est produit et les a ensevelis sous un amas de décombres. Les gendarmes de la brigade de Chéraga, les détenus du pénitencier de Douera, travaillant au monastère, accourus au premier appel; ont organisé les secours, malgré les dangers que comportait cette opération, et, de 9 heures du matin à 6 heures du soir, n'ont cessé de diriger et d'exécuter les fouilles au péril de leur vie. Le général est heureux de signaler aux troupes et services de la division d'Alger le dévouement et la brillante conduite de ces militaires et de citer à l'ordre les gendarmes Bruchon et Lacube,
et de citer à l'ordre les gendarmes Bruchon et Lacube, le sergent Guiliani, du pénitencier de Douera. Des ordres sont donnés pour que les détenus Michaud, Fitoi, Hiol et Carrel, dont la belle conduite a été remarquée dans cette circonstance, soient proposés pour la grâce entière ou des réductions de peine. Au quartier général, Alger, le 14 août 1896 : Le général de division, Signé : COLLET-MEYGRET. NECROLOGIE Le colonel Telle Au moment de mettre sous presse, un télégramme nous apprend la mort du colonel Telle, commandant l'17e légion de gendarmerie, à Toulouse. Nous savions que la santé du distingué