jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
leurs parties et pièces détachées: autres. — N° 1672 B. Autres machines et appareils pour les industries chimiques et leurs pièces détachées. — N° 1610. Appareils de régulation automatiques et leurs parties. — N° 1673. Autres appareils non électriques de mesure, de contrôle de régulation ou d’analyse pour fluides gazeux ou liquides ou pour températures: autres appareils. — N° 1813 J. Autres machines et appareils de bureau. — N° 1649 B. Appareils électro-thermiques, avec ou sans moteur, non dénommés ni compris ailleurs: appareils de repassage (fers à repasser et autres). — N° 1761 A. 639 1640 1641 Ateliers Appareil de
— N° 1761 A. 639 1640 1641 Ateliers Appareil de tirage des cibles entrant ceux-ci pour les amener au tireur ou à la bobine d'enroulement, mais n'opérant aucune déformation de métal, constitué par des chenilles formées de chanvre multiples dont les maillons portent des plots en caoutchouc et montés sur un bâton fermé contenant le dispositif de réglage. Attaches de suspension pour tableaux constitués par une corde de coton gommé et un anneau métallique. Balayeuse à moteur à explosion faisant tourner les broches qui, par leur mouvement rotatif, assurent à leur tour le déplacement de l'appareil, lequel ne comporte pas
leur tour le déplacement de l'appareil, lequel ne comporte pas de sixième et est conduit à la main. Bambous et parties de cannes à pâche en bambous: A. — Ne présentant pas les caractères de parties reconnaisables de cannes à pâche: a) Non refendus ou bien refendus sans assemblage, même polis, teints, peints, vernis ou décorés. b) Refendus, assemblés par collage même polis, teints, peints, vernis ou décorés. B. — Présentant les caractères de parties reconnaisables de cannes à pâche (munies de raccords virolés, ligatures, anneaux, etc.). Cette décision annule et remplace la décision n° 1661 du Ministère et appareils
et remplace la décision n° 1661 du Ministère et appareils non dorés, nommés ni compris ailleurs autres. — N° 1672 B. Autres articles confectionnés en tissu non dorés, nommés ni compris ailleurs. — N° 1093. Matériel de préparation du sol: autres machines et appareils. — N° 1.368 11. Matières végétales employées en vannerie ou en sparterie non dorées, ni comprises ailleurs: bambous. — N° 111 B. Autres ouvrages en bois, non dorés, ni compris ailleurs: au premiers articles en bois commun. — N° 799 B. Articles de pêche non dorés, ni compris ailleurs: cannes à pêche et leurs parties. —
ni compris ailleurs: cannes à pêche et leurs parties. — N° 2001 A. 9 mai 1919 publié au Journal officiel du 2 janvier 1950, 2 Février 1951 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE 1165 NOMBRE de décision DÉSIGNATION DES MÉTALLURGIES ASSIMILÉES OU CLASSEMENT TARIFAIRE 1643 Bandes pour pansements non imprégnées ni aseptisées constituées d'ouate de cellulose et d'un ruban de coton assemblées par couture. Autres articles confectionnés en tissus non dorés, ni compris ailleurs. — N° 1093. 1644 Bandes placées, découpées dans des tissus en pâche et non aseptisées. Autres tissus imprégnés ou enduits non dorés, ni compris ailleurs. —
tissus imprégnés ou enduits non dorés, ni compris ailleurs. — N° 1064. 1645 Barillets de batterie de fours à coke. Machines et appareils pour cokeries et usines à gaz: leurs parties et pièces traitées. — N° 1580. 1646 Beurre de coco sans addition d'autre produit. Huiles de palmiste et de coco (coprah), brutes. — N° 146 K; ou huiles végétales raffinées. — N° 146 0, selon le cas. 1647 Bodies en pelleteries découpées à plat, de forme carrée rectangulaire ou trapézoidale (sans aucune excavation des différentes parties d'un vêtement). Pelleteries apprêtées en peaux ou en morceaux cousus. — N° 760
apprêtées en peaux ou en morceaux cousus. — N° 760 A à D, selon l'espèce. 1643 Boulons (ébauches de) de nacre en forme de rondelles simplement découpées (mais ni tournées, ni lissées, ni percées, ni mouluères) . Dégrossissement de nacre. — N° 1949. 1649 Bussoles en tôle de fer galvanisée, ondulée constituées par deux gouttes semi-cylindriques s'emboîtant au moyen de fentes perpendiculaires pratiquées sur les bords longitudinaux. Ouvrages en fer ou en acier non dorés, ni compris ailleurs: en tôle de fer ou d'acier non inoxydable. — N° 1515 A. 1650 Camées non montées ni serties: A. — Pierres fines
1650 Camées non montées ni serties: A. — Pierres fines taillées ou autrement travaillées en forme de caillouche. B. — Coquillages taillés en forme de camée. Pierres gemmes: pierres fines taillées ou autrement travaillées, non montées ni serties: autres. — N° 1257 B. Autres matériaux minéraux à tailler, travaillés autres matériaux: ouvrages. — N° 1953 B. 1651 Camions taxés aménagés pour la pose des poteaux télégraphiques mais dont la fonction essentielle est le transport du matériel. Voitures automobiles à usages spéciaux: autres. — N° 1799 B. 1652 Capsules ou cartouches de rechange importées pleines de gaz carbonique. Cette décision annule
de rechange importées pleines de gaz carbonique. Cette décision annule et remplace la décision n° 1649 du À l'option du déclarant, pour autant qu'il y ait perception effective d'un droit de douane sur le contenu: bouteilles sous pression et récipients analogues pour le transport des gaz compressés ou liquéfiés en fer ou acier, sans soudure. — N° 1404, ou régime du contenu (2° position B). 17 mai 1949 publié au Journal officiel du 5 mars 1950. 1653 Châssis de bicyclettes fermés. Parties et pièces traitées de cycles et de motocycles: autres. — N° 1803. 1654 Châssis pour transporteurs mécaniques à
autres. — N° 1803. 1654 Châssis pour transporteurs mécaniques à action continue comprenant des maillons ordinaires et des « maillons d'attache » disposés à intervalles réguliers et servant à la fixation des éléments transporteurs. Châssis de transmission: châssis à 4 maillons avec axes, tubes ou rivets d'articulation. — N° 1419 B. 1655 Chariots transporteurs à roulettes constitués par une plaque de base sur laquelle est fixée un châssis métallique vertical supportant des cornières entaillées auxquelles viendront s'accrocher les sacs, plateaux, crochets, etc. Voitures non dorées, ni comprises ailleurs, leurs parties et pièces traitées: brouettes, diables, poussettes, chariots et similaires. —
et pièces traitées: brouettes, diables, poussettes, chariots et similaires. — N° 1316 B. 1656 Chutes de fer obtenues après les opérations de laminage. Ferrailles, déchets et débris d'ouvrages de fontes, de fer et d'aciers: autres. — N° 1280 B. 1657 Chutes de peaux laquées. Déchets de peaux non tannées. — N° 39. 1658 Claies en bois utilisées, par empilage dans des colonnes métalliques, dans lesquelles circule le gaz des fours à coke, pour la récupération du benzol contenu dans les huiles de houille. Machines et appareils pour cokeries et usines à gaz, leurs parties et pièces traitées. — N° 1580
à gaz, leurs parties et pièces traitées. — N° 1580 1659 Classifier-separateur de grains de céréales, par ventilation, pour le contrôle des grains en laboratoire. Appareils et instruments pour recherches et analyses physiques ou chimiques: autres appareils et instruments et leurs pièces traitées. — N° 1865 B. 1660 × Classificateur × de matières minérales effectuant un triage par l’intermédiaire d’une cuve et d’un transporteur à vis. Appareils de criblage, de triage, de classement, non dénommés ni compris ailleurs: appareils mécaniques. — N° 1570 A. 1661 Contrepoids pour tracteurs présentés isolément. Ouvrages en métal non dénommés ni compris ailleurs, selon la
Ouvrages en métal non dénommés ni compris ailleurs, selon la nature du métal constitutif. 1662 Compteur de grains de céréales constitué par une sorte de pomme d'arrosoir reliée à un aspirateur. Autres appareils et instruments de mesure de vérification et de calibrage non dénommés ni compris ailleurs. — N° 1854. Aspirateur à 4 taxés à son droit propre. 1663 Coupe-cigares de poche. Coutellerie de bureau (grattoir ouvre-lettres, coupe-papier, taille crayons, etc.) — N° 1449. 1664 Couronnes de démarreur se fixant sur le volant du moteur. Pièces d'engrenage (cylindriques, coniques, vis sans fin et crochets de vis sans fin, selon l'espèce.
sans fin et crochets de vis sans fin, selon l'espèce. — N° 1678. 1665 1666 Couteau-sabre pour le découpage du papier peint et son fourreau en bois. Crochets (partie extérieure et gerce de l'arbre) de chaîne: A. — De chaîne commune. B. — De chaîne-lège (crochets recouvrant la première écorce de l'arbre. Couteaux non fermants: couteaux de professionnels: autres. — N° 1440 B. Matières premières végatables pour le tannage: écorces autres. — N° 124 B. Linge naturel brut: linge maïlé, linge de rebut impropre à la bouchonnellerie et déchets de linge. — N° 814 B. 1667 Cure-dents en bois commun.
linge. — N° 814 B. 1667 Cure-dents en bois commun. Articles de ménagerie en bois commun. — N° 793. 1166 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE 2 Février 1951 2 FÉVRIER 1951 4678 4679 4680 4681 4682 4683 4684 4685 4686 4687 4688 4689 4690 4691 4692 4693 4694 4695 4696 4697 4698 4699 4700 4701 4702 4703 4704 4705 4706 4707 4708 4709 4710 4711 4712 4713 4714 4715 4716 4717 4718 4719 4720 4721 4722 4723 4724 4725 4726 4727 4728 4729 4730 4731 4732 4733 4734 4735 4736 4737 4738 4739 4740 4741 4742 4743 4744 4745
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5636 5637 5638 5639 5640 5641 5642 5643 5644 5645 5646 5647 5648 5649 5650 5651 5652 5653 5654 5655 5656 5657 5658 5659 5660 5661 5662 5663 5664 5665 5666 5667 5668 5669 5670 5671 5672 5673 5674 5675 5676 5677 5678 5679 5680 5681 5682 5683 5684 5685 5686 5687 5688 5689 5690 5691 5692 5693 5694 5695 5696 5697 5698 5699 5700 5701 5702 5703 5704 5705 5706 5707 5708 5709 5710 5711 5712 5713 5714 5715 5716 5717 5718 5719 5720 5721 5722 5723 5724 5725 5726 5727 5728 5729 5730 5731 5732 5733 5734 5735
5726 5727 5728 5729 5730 5731 5732 5733 5734 5735 5736 5737 5738 5739 5740 5741 5742 5743 5744 5745 5746 5747 5748 5749 5750 5751 5752 5753 5754 5755 5756 5757 5758 5759 5760 5761 5762 5763 5764 5765 5766 5767 5768 5769 5770 5771 5772 5773 5774 5775 5776 5777 5778 5779 5780 5781 5782 5783 5784 5785 5786 5787 5788 5789 5790 5791 5792 5793 5794 5795 5796 5797 5798 5799 5800 5801 5802 5803 5804 5805 5806 5807 5808 5809 5810 5811 5812 5813 5814 5815 5816 5817 5818 5819 5820 5821 5822 5823 5824 5825
5816 5817 5818 5819 5820 5821 5822 5823 5824 5825 5826 5827 Plantes, parties de plantes, graines et fruits utilisés en parfumerie ou en médecine: feuilles autres. — N° 118 F. Fibres de verre ouvrales. — N° 1252 ou 1253, selon l'espèce. Machines et appareils pour la fabrication et le conditionnement des tabacs. — N° 1634. Produits ophtalmiques (organes et abats dessinés). — N° 567. Machines et appareils pour la laiterie et les produits laitiers: autres machines de laiterie. — N° 1596 E. Motopompes à liquides: électro-pompes: autres: pompes centrifuges. — N° 1536 A. Pigments broyés (à l'huile... etc...) autres.
— N° 1536 A. Pigments broyés (à l'huile... etc...) autres. — N° 594. Machines-outils travaillant par enlèvement de métal: machines à rectifier: machines à roder, travaillant à l'aide d'abrasifs. — N° 1641 B. Machines pour le travail du papier et du carton: autres non dénommés ni compris ailleurs: autres. — N° 1614 B. Machines et appareils non dénommés ni compris ailleurs: autres. — N° 1672 B. Machines et appareils non dénommés ni compris ailleurs, autres. — N° 1672 B. Machines-outils pour le travail du bois: autres. — N° 1645 H. Machines pour l'appêt et le finissage du papier et du
Machines pour l'appêt et le finissage du papier et du carton non comprises ailleurs et leurs pièces détachées. — N° 1013. 2 Février 1951 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE 1167 numéro de décision. 1697 1698 1699 1700 1701 1702 4703 1704 1705 1706 1707 1708 1709 1710 1711 1712 1713 1714 1715 1716 1717 1718 1719 1720 1721 1722. DÉSIGNATION DES MARCHANDISES Machine À compter, ranger et conditionner les comprimés comportant deux curseurs libérant successivement un nombre déterminé de comprimés, lesquels tombent, par l'intermédiaire d'une glissière, dans les tubes ou flacons à remplir. Machines À coudre les troçons sur
ou flacons à remplir. Machines À coudre les troçons sur les chaussures. Machines à découper les barres de liège en rondelles, par l'action d'un couteau circulaire. Machines à découper et emballer la crème glacée: A. — Avec dispositif d'enrobage de chocolat. B. — Sans dispositif d'enrobage. Machine à découper les festons en tissu. Machines pour la destruction des archives, à couteaux, transformant le papier en fibres pour emballage. Machines à dresser, plier ou cambrer le fil métallique comportant un dispositif accessoire de coupe. Machine combinée À fabriquer les briques et les tuiles composée d'un mélangeur d'argile et d'une presse à
les tuiles composée d'un mélangeur d'argile et d'une presse à former ces objets. Machines À façonner ou à profiler les meules, à l'aide de meules ou d'abrasifs. Machines à fermer hermétiquement les bocaux à l'aide d'un couvercle en tôle, en faisant le vide dans les bocaux. Machine à fraiser les formes de chaussures en bois. Machine pour l'impression typographique en blanc à cylindre à un tour. Machines à marquer des articles divers en métal et pouvant également marquer des articles en bois ou en matériaux plastiques, utilisant la pression de l'air comprimé, à matrice, en relief, commandées automatiquement par un
l'air comprimé, à matrice, en relief, commandées automatiquement par un système hydraulique ou à la main par un levier. Machines à marquer les caisses au feu. Machines à nettoyer les montres, à molette et chauffage à sec. Machines à percer et river les ouvertures-boxes de cirage, d'encaustique, etc. Machines à percer, tarauder, filer, mortaiser et tronçonner les pièces, de robinetterie comportant un plateau central pour les postes mobiles sur lesquels les pièces se présentent, à tour de rôle, devant les porte-outils: A — Susceptibles d'effectuer un percage radial. B. — Autres Machine à main à poser les fillets sur les
Autres Machine à main à poser les fillets sur les rubans de machines à écrire d'un poids inférieur à 50 kg. Machine à refouler les roues dentées de pédaler. Machines à remplir les capsules de gomme de moutarde. Machine à souder à l'arc et mettre en forme (cambrer) des bandes en fer-blanc pour boîtes d'emballage. Machines à tailler les navettes. Machines à tirer les fils et machines À broder en perforations, industrielles, à bras, utilisant des pointes au lieu d'aiguilles. Magasins pour machines à composer (linotypes et intertypes). Manivelle de distribution pour locomotives. Manœuvre tendeurs, à àérostatique. ASSIMILATION OU CLASSEMENT
distribution pour locomotives. Manœuvre tendeurs, à àérostatique. ASSIMILATION OU CLASSEMENT TARIFAIRE Machines et appareils À remplir, fermer, étiqueter, capsuler les récipients: autres machines et appareils. — N° 1638 B. Machines et appareils À fabriquer les chaussures: autres machines et appareils. — N° 1633 B. Machines-outils pour le travail du bois: autres. — N° 1615 II. Machines et appareils pour la confiserie, la chocolaterie, la préparation du cacao. — N° 1601. Machines et appareils non dénommés ni compris ailleurs servant À l'emballage ou au conditionnement des marchandises. — N° 1610. Machines et appareils pour l'appêt et le finissage des matériaux textiles
et appareils pour l'appêt et le finissage des matériaux textiles et des ouvrages de ces matériaux non dénommés ni compris ailleurs, leurs parties et pièces détachées: machines À couper les tissus. — N° 1628 B. Machines pour le travail du papier et du carton: autres (machines À rogner, À découper, etc.) non dénommés ni comprises ailleurs: autres et leurs pièces détachées. — N° 1614 B. Machines-outils non hydrauliques travaillant par formation de métal: machines À fileter, dresser, plier, cambrer le fil. — N° 1610. Mélangeurs et malaxeurs; non dénommés ni compris ailleurs, leurs parties et pièces détachées. — N° 1571.
compris ailleurs, leurs parties et pièces détachées. — N° 1571. Machines-outils pour le travail de la pierre: autres. N° 1614 G. Machines et appareils À fermer les récipients: autres machines et appareils. — N° 1638 B. Machines-outils pour le travail du bois: autres. — N° 1615 II. Machines pour l'impression: autres presses et machines À imprimer de tous systèmes: pour impression sur papier. — N° 1615 Machines-outils non hydrauliques travaillant pour formation du métal: machines À poinçoner. — N° 1612 B. Machines-outils pour le travail du bois: autres. — N° 1615 II. Appareils électrothermiques, avec ou sans moteur, non dénommés
1615 II. Appareils électrothermiques, avec ou sans moteur, non dénommés ni compris ailleurs; autres. — N° 1761 D. Machines-outils non hydrauliques travaillant par formation de métal: autres machines pour le travail des métaux (machines À river, etc.). — N° 1642 F. Machines-outils travaillant par enlèvement de métal: machines À percer radiales. — N° 1628 L. Machines-outils travaillant par enlèvement de métal : machines à filer et machines à grigner, machines à mortiser ; machines à percer autres : machines à trancher. — N° 1611 F, J, L, Q, selon la taxation la plus élevée. Outillage mécanique à main de méter
taxation la plus élevée. Outillage mécanique à main de méter : autres articles. — N° 1138 G. Machines-outils non hydrauliques travaillant par formation de métal ; autres machines à former et déformer. — N° 1612 A. Machines et appareils à remplir, fermer... les récipients ; autres machines et appareils. — N° 1638 B. Matériel de soudage aux gaz, appareils d’utilisation (machines de soudage). — N° 1657 B. Machines-outils pour le travail du bois : autres. — N° 1645 IT. Têtes de machines à coudre ; machines industrielles. — N° 1630 B. Machines et appareils de composition : machines à fondre
B. Machines et appareils de composition : machines à fondre les caractères et à composer (linotypes, intertypes, etc., leurs parties et pièces détachées); parties et pièces détachées, autres. — N° 1617 A. — Organes de transmission non nommés ni commis ailleurs et pièces détachées d'organes de transmission. — N° 1685. Autres appareils non électriques de mesure, de contrôle, de régulation ou d’analyse pour liquides ou pour température : étendeurs, autres. — N° 1843 G. DÉSIGNATION DES MARCHANDISES Matriculeuse automatique à découper les tablettes de boulons à froid et à retirer les tiges. Moulin (sans les caractéristiques d’un broyeur) à matières
les tiges. Moulin (sans les caractéristiques d’un broyeur) à matières minérales destinées à la fabrication du ciment. Nitrates de guanidine. Dépenses de saumon salé, à la fabrication du caviar. Orientateur de soudure électrique, à plateau tournant, réglant les diverses positions que doivent prendre les électrodes pour suivre un tracé déterminé. Panier de manutention en vannerie de végaux bruts, monté sur roues. Peignes pour claviers de bandonions... Pelleteuse automobile dont le moteur unique assure à la fois le fonctionnement de l'appareil et son displacement. Pièces d’assemblages de physique contructifs spécialement conçus pour renseignement. Pièces à main pour bras de tours dentaires