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et l'on faut avoir le temps de former les indigènes ; bref, il faut le temps, et dans la période durant laquelle nouvelle charge va porter, il est impossible de faire coïncider avec celle de nouveaux emprunts. Que les colonies puissent aux dépenses normales des travaux curatifs, d'ailleurs ne manquent pas, oui; mais pour des travaux d'importance exceptionnelle, on n'aura pas en ce moment le moyen de garantir les emprunts considérables qu'ils exigeraient. D'autre part, à propos d'emprunts, je signalé cette grave objection : jusqu'à présent, pour des travaux tels que ceux dont on a parlé, ont besoin de ressources
que ceux dont on a parlé, ont besoin de ressources ; si l'on met une fois sur le marché des entreprises, pour la locataire, il est à craindre que, par leur concurrence, le succès des entreprises particuliers ne soit problématique, en sorte que, dans certains cas, fort inégal ; les appels d'offres de certaines, en apparence, ce n'ont pas de grands risques d'être fraîchement accueillis, cela pourrait résulter des insuccès dont la conséquence peut être fâcheuse pour la réalisation d'autres entreprises similaires, quelques-unes seront obligées de prêter à des taux plus élevés, ce qui serait plus onéreux pour elles qu'elles
plus élevés, ce qui serait plus onéreux pour elles qu'elles ne l'espéraient, et pour les moyens financiers ; dès maintenant, sont dans l'impossibilité de se contrôler avec leurs seules ressources actuelles, doivent faire des emprunts. Enfin, devant la multitude d'appels, l'opinion des prêteurs et des depositaires demeurerait déconcertée, helium verrons une fois de plus nos bons français se détourner des spéculations laïques pour placer avec toutes la somme d'une ignorance ingénue, leurs fonds ô enterprises étrangères très avantageusement présentées sous une forme plus habile. Pour l'avenir, pour placer avec tout le monde la confiance d'une ignorance ingénue, leurs fonds ô
le monde la confiance d'une ignorance ingénue, leurs fonds ô entreprises étrangères très avantageusement présentées sous une forme plus habile. Il y a dans toutes les colonies des pressions fiscales sous lesquelles, à coup sûr, il est toujours possible de vis pour accroître le rendement fiscal. Pris garde alors à la tension de l'administration, obligée, contrainte de trouver des ressources pour pouvoir créer. Et prens garde, dès lors, au mécontentement de cet indigène qui sentira moins l'intérêt futur de l'impôt qu'il ne ressentira le poids et l'outrage que on lui impose. Pris garde à la rébellion du domaine colonial. Alors
impose. Pris garde à la rébellion du domaine colonial. Alors ? Messieurs, mon sentiment est qu'il n'y a qu'une solution possible, pratique et logique, car elle se dégage tout entière si l'on envisage le caractère libre de ces grands travaux, leur utilité majeure qui est l'intérêt métropolitain et la place du principal bénéficiaire qui est la France. Cette solution consiste à ce qu'un Français, je ne dis pas à fournir le argent, à décaisser lui-même, c'est-à-dire à payer lui-même les dépenses, mais à faire les colonies par son crédit et sa rente et le temps nécessaires sous l'égide de ce
sa rente et le temps nécessaires sous l'égide de ce que j'appelle l'avance récoupée. Qu'elle soit la première intéressée à ces travaux, je l'ai déjà montré. Ce n'est pas discutable, c'en est même l'intérêt même; et plutôt ils seront algériiens, plutôt elle en retirera le bénéfice le plus précieux. Par leurs conséquences futures, aussi bien que par les traits essentiels qu'ils doivent créer entre les diverses parties de notre empire colonial, notamment entre celle qu'ils doivent créer entre les diverses parties de notre empire colonial, notamment entre celle qui. Ces travaux représentent essentiellement l'œuvre d'intérêt national. Et M. Duclos, qui
travaux représentent essentiellement l'œuvre d'intérêt national. Et M. Duclos, qui les examinait dans son discours du 17 septembre dernier, pouvait clamer avec raison en ces termes : "C'est donc l'empire d'en bas à en haut ; c'est donc l'empire d'en bas à en haut ; c'est donc l'empire d'en bas à en haut ; c'est donc l'empire d'en bas à en haut ; c'est donc l'empire d'en bas à en haut ; c'est donc l'empire d'en bas à en haut ; c'est donc l'empire d'en bas à en haut ; c'est donc l'empire d'en bas à en haut ; c'est
c'est donc l'empire d'en bas à en haut ; c'est donc l'empire d'en bas à en haut ; c'est donc l'empire d'en bas à en haut ; c'est donc l'empire d'en bas à en haut ; c'est donc l'empire d'en bas à en haut ; c'est donc l'empire d'en bas à en haut ; c'est donc l'empire d'en bas à en haut ; c'est donc l'empire d'en bas à en haut ; c'est donc l'empire d'en bas à en haut ; c'est donc l'empire d'en bas à en haut ; c'est donc l'empire d'en bas à en haut ; c'est
c'est donc l'empire d'en bas à en haut ; c'est donc l' Constitué par une société privée à un capital important, 50 ou 100 millions, je suppose, qui pourrait être souscrit par les grands établissements de crédit de la métropole et de nos colonies, par les groupements agricoles, industriels et commerçants dont l’activité est plus spécialement orientée vers les entreprises coloniales, le crédit national colonial aurait essentiellement pour but : 1° De verser, en conformité de la loi sur le programme des grands travaux publics coloniaux, soit aux colonies, lorsqu’elles entreprendraient elles-mêmes les travaux en régie, soit aux sociétés privées
entreprendraient elles-mêmes les travaux en régie, soit aux sociétés privées à qui elles les auraient confiées sous leur contrôle et celui de l’État, les sommes nécessaires à l’exécution des travaux prévus (Très bien ! très bien !) ; 2° De recevoir le paiement des intérêts des sommes ainsi prêtées et de faire le service des arrérages des obligations émises avec l’autorisation du Gouvernement. (Très bien !) C’est sur ce second point que je voudrais retenir un instant votre attention, car c’est ici qu’interviendrait le régime de ce que j’ai appelé tout à l’heure « l’avance récupérable ». M. Que signifie
tout à l’heure « l’avance récupérable ». M. Que signifie cette expression ? Elle veut dire, dans ma pensée ; que c’est l’État qui devrait, dès le début, inscrire à son budget annuel les annuities nécessaires pour le paiement des arrérages des obligations émises par le Crédit national colonial. L’État, plus tard, se remboursera, il récupérera, se remboursera sur les colonies. Il leur fera donc l’avance récupérable du paiement des intérêts des sommes qu’on leur aura respectivement prêtées. Nous avons admis que, pendant la période actuelle, et pendant un certain nombre d’années, les colonies ne peuvent pas assumer la charge
nombre d’années, les colonies ne peuvent pas assumer la charge d’amortissement de ces travaux d’empire. Il faut leur laisser le temps d’accroître leurs revenus, leurs ressources financières, et cela résultera du fait même de l’exécution de ces travaux productifs. Dès qu’elles auront, si je puis dire, les reins suffisamment solides, l’État leur passera progresivement la charge d’amortissement au prorata de ce qu’elles auront reçu pour l’exécution de leurs travaux. Il y aura même rappel de ce que l’État seul aura versé. Je vais même plus loin : convaincu que, si on leur donne terme et délai, nos colonies acquitteront la
on leur donne terme et délai, nos colonies acquitteront la force et la vitalité suffisantes pour assumer au jour venu, cette charge, je suis convaincu aussi qu’en outre de cette charge, les colonies enrichies pourront assumer celles des dépenses totales ou partielles de souveraineté que la France fait actuellement sur leurs territoires. Pour l’instant, mais pour l’instant seulement, il ne s’agit que de les créditer franchement, pendant la période où elles ont besoin de consolider et d’élargir leurs facultés de création de richesse. Et l’État, à mon sens, peut et doit faire cette avance de crédits. Il le peut, parce
doit faire cette avance de crédits. Il le peut, parce qu’il lui sera plus aisé d’inscrire tout de suite à son budget des annuities d’amortissement beaucoup plus faites que les centaines de millions qu’il inscrirait à un budget extraordinaire de travaux. Il le doit, parce que l’exécution et le résultat de ces travaux productifs retentira rapidement sur l’amélioration de sa situation économique et de son change. Il le doit, parce qu’il doit faire pour l’outillage des colonies ce qu’il fait pour l’outillage de la métropole ; et cela d’autant plus, je vous prie de le remarquer, qu’il est, par les
je vous prie de le remarquer, qu’il est, par les colonies, remboursé de deux façons : tandis, en effet, que les grands travaux exécutés par l’État avec ses deniers dans la métropole ne lui procurent que le remboursement indirect résultant des prélèvements fiscaux sur la richesse publique accrue, l’État recueillera des colonies, non seulement ce même bénéfice, mais, en outre, le remboursement direct des sommes qu’il aura avancées. Quant à la sécurité du gage offert par les colonies pour ces avances récupérables, ni l’État, ni à fortiori le consortium des banques constitué pour former le Crédit national colonial, ni les
banques constitué pour former le Crédit national colonial, ni les obligataires du Crédit national colonial ne sauraient avoir d’inquiétudes à cet égard. Nos colonies ont toujours fait face jusqu’ici à leurs engagements financiers ; ces engagements deviendront, il est vrai, considérables du fait des dépenses nécessitées par l’exécution du programme de travaux que j’ai exposé ; mais ces travaux, j’y insiste, leur procureront un surcroît de prospérité incontestable, grâce auquel non seulement elles pourront faire face à leurs engagements, mais encore participer par des contributions généreusement consenties, à l’allégement général des charges énormes contractées par l’État pendant la guerre pour
des charges énormes contractées par l’État pendant la guerre pour défendre du même effort l’intégrité du territoire national et l’indépendance et la vie même des terres françaises d’outre-mer. (Applaudissements). De même qu’elles sont venues hardiment et sans hésitation à la rescousse lorsqu’il s’agissait de bouter hors de France l’ennemi héréditaire, nos colonies tiendront à honneur de collaborer dans la mesure de leurs disponibilités budgétaires à la libération financière du grand pays dont elles ont reçu le sens de l’ordre et de l’organisation, le goût du progrès et les concours qui les ont amenées au degré de sécurité, de vitalité et
les ont amenées au degré de sécurité, de vitalité et de force qui les caractérise aujourd’hui. Messieurs, je le répète, je ne vous soumets là qu’une simple suggestion ; il est certain que, si elle était accueillie, nous aurions, en ce qui concerne les modalités du projet, à discuter amplement le projet lui-même n’a, d’ailleurs, pas pris entièrement corps et forme dans ma pensée ; mais, tout bien réfléchi et examiné, je ne vois pas comment il serait possible, à l’heure actuelle, par un autre moyen, de pouvoir passer à l’exécution du programme que je vous ai indiqué. Il est
l’exécution du programme que je vous ai indiqué. Il est absolument indispensable, si la métropole veut recueillir de ses colonies le bénéfice des concours que tous les interpellateurs ont réclamé, que ses colonies puissent, dans le moindre délai, parachever leur outillage économique. Il n’est pas possible aux colonies, d’une façon générale, étant donné les charges qui leur incombent, de dégager immédiatement, sur leurs disponibilités normales, les ressources nécessaires, soit pour exécuter avec leurs budgets ces travaux, soit pour amortir les emprunts qui permettraient de les exécuter. Il n'est pas possible à l'État français, sur les ressources de son budget ordinaire
à l'État français, sur les ressources de son budget ordinaire ou extraordinaire, de doter l'exécution immédiate de ces travaux des grosses annuités nécessaires pour qu'ils soient exécutés dans le rapide délai envisagé. Mais il y a quelqu'un, il y a un bailleur qui a de l'argent en ce moment-ci : c'est celui-là-même pour le bénéfice duquel on va travailler aux colonies, exécuter des travaux qui lui procureront les denrées et matières qu'il demande ; c'est le public français qui, peut-être, ne sait pas où placer ses disponibilités. Il a là, dans l'affaire coloniale, des placements qui lui donnent toute garantie.
dans l'affaire coloniale, des placements qui lui donnent toute garantie. Il me paraît que c'est à lui que l'on doit et que l'on peut s'adresser par la voie du crédit national colonial dans les conditions que j'ai indiquées. Messieurs, j'en serais conduit, en examinant cette partie financière de notre programme colonial, à étudier cette autre question sur laquelle mon attention a été appelée par certains des orateurs précédents : celle du crédit à procurer à ceux qui veulent entreprendre des œuvres de colonisation. Mais j'abuserais de l'attention du Sénat en traitant cette question à fond : je veux simplement indiquer
traitant cette question à fond : je veux simplement indiquer que, dans l'hypothèse où se constituerait le crédit national colonial tel que je l'ai envisagé, cet établissement pourrait examiner si, à l'exemple de ce qui a été fait pour les régions libérées, il ne trouverait pas bon de constituer un organisme spécial de crédit susceptible, lui aussi, de faire ce crédit à long terme ou à moyen terme, que les banques ne peuvent pas faire, aux termes de leurs statuts. Mais c'est là un point qui veut être très mûrement examiné et sur lequel je ne me prononce pas formellement.
examiné et sur lequel je ne me prononce pas formellement. J'observe, d'ailleurs que cette œuvre de crédit aux particuliers, aux colons, peut être, d'une façon générale, assurée avec le concours des banques locales qui existent déjà dans la plupart de nos colonies. M. Lebrun, à ce propos, me demandait à quel moment serait constituée, à Madagascar, la banque d'émission dont le projet a été présenté par l'ancien et distingué gouverneur général de la colonie, l'honorable M. Schrameck. Je lui réponds que ce projet va être soumis à la commission des banques locales. Pour en revenir au crédit nécessaire aux colons,
banques locales. Pour en revenir au crédit nécessaire aux colons, industriels, commerçants, je n'ai pas besoin de rappeler au Sénat que les lois par lesquelles on a récemment renouvelé les privilèges des banques coloniales n'ont pas manqué d'inscrire des stipulations grâce auxquelles les crédits agricole, industriel et commercial doivent être dotés et organisés. C'est d'ailleurs un sujet de conversation que nous aurons l'occasion de retrouver lorsque, à la faveur du renouvellement de certains privilèges, comme celui de la banque de l'Indo-Chine, nous aurons à examiner les conditions dans lesquelles le gouvernement général de l'Indo-Chine a demandé que cet établissement participât
gouvernement général de l'Indo-Chine a demandé que cet établissement participât à la création d'une banque de crédit industriel et commercial. Messieurs, je vous ai exposé le programme des grands travaux d'outillage économique à faire dans nos colonies ; je vous ai montré les résultats que la France pourrait en espérer. J'aurais à traiter maintenant une autre question que j'aurais pu tout aussi bien, comme question préjudicielle, placer en tête de celles que j'ai eu à traiter et qui pourrait se formuler ainsi : les colonies vont produire et même surproduire pour les besoins de la France et de ses échanges
pour les besoins de la France et de ses échanges ; mais à quoi bon cette production, si nous n'avons pas de bateaux, si nous ne pouvons pas transporter en France la production ainsi réalisée? Je pourrais, sur ce point, fournir au Sénat de très longues explications ; mais j'ai, malheureusement en face de moi une horloge qui accuse l'indiscrétion dont je me rends coupable à l'égard de votre bienveillance. Si le Sénat veut bien y consentir, nous ajournerons sur ce point des explications que je serais pourtant tout à fait désireux de lui fournir, jusqu'au moment où, de retour
fait désireux de lui fournir, jusqu'au moment où, de retour de Londres, mon excellent collègue et ami M. Bignon, qui m'a chargé de l'excuser auprès de vous, pourra s'associer à cette discussion et vous fournir les indications qu'il lui appartient personnellement et tout le premier de vous faire connaître. Je veux simplement indiquer d'un mot que cette question des transports maritimes, dont la préoccupation n'a pas cessé de hanter mes prédécesseurs — j'en puis porter témoignage, puisque la trace demeure aux archives du ministère des efforts de MM. Doumergue, Maginot, Besnard et Henry Simon — a donné lieu, de la
Besnard et Henry Simon — a donné lieu, de la part du département des colonies, à un travail très suivi, très attentif, qui a abouti à l'établissement d'un programme que M. Henry Simon a soumis au ministre des travaux publics. Ce programme comporte la construction de 800,000 tonnes de bateaux qui seraient nécessaires pour assurer les besoins de transport des colonies aussi bien en personnel qu'en matériel. Il est partiellement incorporé dans le projet de crédits de 1 milliard 80 millions voté par la Chambre au mois d'octobre dernier, et qui est actuellement soumis à votre examen. Mais précisément parce
qui est actuellement soumis à votre examen. Mais précisément parce que vous l'examinez, il m'apparaît, messieurs, que je dois réserver mes pronostics sur les conséquences de cet examen au point de vue du service des transports coloniaux. La solution de la navigation dépend, en effet, dans une large mesure, de votre décision, comme elle dépend aussi de la décision qui sera prise à Londres, en ce qui concerne l'attribution des bateaux ex-allemands dont nous avons en ce moment la gérance et pour lesquels nous espérons fermement une répartition équitable. En ce qui me concerne et pour ce qu'a dit M.
ce qui me concerne et pour ce qu'a dit M. Berthelot de la flotte coloniale, si je devais formuler mon sentiment sur le régime à adopter, je dirais, d'une manière générale, que je ne suis pas partisan d'une flotte d'État exclusivement coloniale, spécifiquement coloniale. Je conçois que la flotte coloniale, ou plutôt les pousses transports coloniaux forment par problème d'ensemble qui intéresse toute la marine marchande. (Marques d'appui sur cette formule de flotte d'État, Je et par mon passé, par mes déclarations, j'heure à mes actes : on a fait allusion tout à l'initiative que j'avais prise, touchant la constitution
allusion tout à l'initiative que j'avais prise, touchant la constitution d'une flotte indo-chinoise. Cette initiative a été double. D'abord j'ai essayé d'organiser dans la colonie, et j'y suis parvenu à la construction navale. Au moment où je parle, sur la cale de construction à Saïgon aux frais du budget colonial un premier cargo de 3,000 tonnes et un second de 4,000 tonnes sont entièrement construits, cependant d'autres cargos de 1,500 tonnes vont être construits dans l'autre port indo-chinois. Mais par ailleurs, j'ai considéré qu'il était nécessaire de constituer une flotte de ports de local, non pas pour faire les transports
de ports de local, non pas pour faire les transports locaux, non pas pour faire les trafics de France en Indo-Chine, puisque ce déjà assuré par d'autres compagnies pour essayer de ravir au pavillon étranger une partie de l'énorme quantité de porte de 1 million de tonnes, qu'il s'agissait habituellement des côtes de l'Indo-Chine. J'ai considéré qu'il était possible et juste de différer ainsi la dîme formidable que l'Indo-Chine payait chaque année au pavillon étranger. Mais entré dans ma pensée de l'État. J'ai voulu associer, au gouvernement de l'Indo-Chine, son concours technique, et corporatif, toutes les compétences locales, les syndicats,
concours technique, et corporatif, toutes les compétences locales, les syndicats, les navigateurs, les commerçants, les tiers, les producteurs, mais toujours avec cette pensée très arrêtée et que j'ai exprimée que l'administration devait prendre la gestion de cette flotte, et mettre entre les mains de ceux qui, par leur incompetance et leur expérience, étaient aptes pour faire cette opération. J'ajoute, en revenant également à une proposition de lois, celle de la discussion au budget de colonies, l'examen d'une autre question de colonies, l'examen d'une autre loi, devrait logiquement s'enchaîner et se rattacher à la politique coloniale que j'ai exposée, de pouvoir
rattacher à la politique coloniale que j'ai exposée, de pouvoir entièrement viser et opérer en suivant la méthode d'exécution que je veux dire la méthode d'exécution administrative que j'ai tracé dès les débuts de ma pensée que je résumerai, sur ce point, en quelques mots en disant que les résultats que l'on peut obtenir avec la politique que j'ai présentée peuvent aboutir à des résultats fondés sur des réalités, que si l'on transforme peu à peu les habitudes, et le rôle des organismes à l'usage desquels on s'applique les volontés de la nation par le Parlement. C'est ce que je
de la nation par le Parlement. C'est ce que je suis depuis quelques semaines au ministère des colonies ou après avoir été gouverneur où je travaille, me rendant compte chaque jour de l'énorme somme de travaux que l'on subdelegué par tous mes collaborateurs, de grade jusqu'au plus modeste, la quantité de forces personnelles qui doivent être mises à notre disposition pour des travaux et des opérations inutiles que l'on y encourage, combien il est nécessaire de réduire les compétences et d'opérer, au contraire, la meilleure de ce que nous avons à accomplir est une décentralisation dont il a été vu
à accomplir est une décentralisation dont il a été vu l'intérêt, et dont l'application me paraît de plus en plus nécessaire. (Applaudissements.) Je l'irai donner, au cours de la discussion du décret, comment peut être conçue cette réforme, comment aussi peut se comprendre la réforme des organismes du ministère des colonies ou des gouvernements généraux en accord avec le désir même des fonctions Parlementaires et des administrateurs, qui sont bien souvent regretteurs à regretter les vices d'un système centralisateur, assimilateur, qui fut son pendant au début, dans les tâtonnements saisis alors qu'il était en effet nécessaire de guider les premiers
alors qu'il était en effet nécessaire de guider les premiers pas des organismes coloniaux incapables de se diriger eux-mêmes, mais qui est devenu désuet et suranné à mesure que ces colonies se développaient en force et en vigueur. Elles ne peuvent plus garder les lisières du premier pas des appareils de l'enfant ne conviennent plus à cet état ultime; il faudra recouvrir, réformer tout cela. J'ai laissé là-dessus des idées qui sont le fruit de l'expérience et que je me propose de compléter au moment où l'examen des crédits du ministère des colonies nous permettra de envisager les améliorations qui
ministère des colonies nous permettra de envisager les améliorations qui doivent être introduites dans son fonctionnement même temps que les concessions utiles à l'administration, financière, douanière ouverture même qui peuvent être consenties aux autorités coloniales, dans la sauvegarde des droits intérêts métropolitains comme et par lesquelles supérieures du contrôle ministériel entier. C'est ce que nous parlerons d'autre part, car certains orateurs ont parlé dans ce débat de la propagande coloniale. Car, mes amis : la propagande coloniale. Car, mes amis, nous voulons travailler dans les colonies à la réalisation d'un grand programme sécurisé en valeur; nous allons y travailler avec
grand programme sécurisé en valeur; nous allons y travailler avec curaité, grâce à la politique indigène que j'ai exposée. C'est bien; mais ce n'est pas tout, il faut que, pour profiter de nos découvertes et de notre savoir utiliser ce qu'elles doivent produire le plus français connaisse mieux la terre et les ressources de ces colonies. De ce viewpoint, il est absolument indifférent, ainsi que M. Lucien Hubert l'a constaté, la propagande méthodique, sérieuse, agissant par la parole et l'image, par les conférences, les films, les expositions, par tous les moyens de publicité possible agir dans notre pays sur l'enfant