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ou non timbrés, sauf les attributions réservées au service du matériel du ministère des finances; direction du service d'ordre et d'expédition. PREMIÈRE DIVISION. M. LEYAVASSEUR~,aJm//zM/a~M/ Surveillance et suite du travail des employés de tous grades dans les départements; surveillance de l'atelier général du timbre; dispositions à suivre pour la vérification des comptables; examen des procès-verbaux de vérification de gestion; fixation des débets et apurement des régies examen des rapports des employés supérieurs sur la gestion de chaque comptable; suite à donner aux rapports de l'inspection générale des finances application de la responsabilité encourue par les receveurs et les employés supérieurs
la responsabilité encourue par les receveurs et les employés supérieurs cautionnements en immeubles des conservateurs des hypothèques; congés; pensions de retraite; secours aux veuves et orphelins d'employés; suite des ordres pour les installations et les mouvements des employés; examen et transmission à la dette inscrite des pièces relatives aux cautionnements en numéraire; budget et ordonnancement des dépenses; révocations et mesures disciplinaires; créations et suppressions d'emplois; réorganisation des bureaux. Ces attributions sont réparties entre quatre bureaux. M. Maisonobe, chef. Surveillance de l'atelier général du timbre: menues dépenses du timbre dans les départements budget et ordonnancement des dépenses; pensions de retraite; secours
départements budget et ordonnancement des dépenses; pensions de retraite; secours aux veuves et orphelins; examen et transmission à la dette inscrite des pièces relatives aux cautionnements en numéraire; surveillance et suite du travail des employés de tous grades dans les départements ci-après: Aisne, Aube, Eure, Eure-et-Loir, Marne, Meurthe, Meuse, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Seine, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise, Seine-et-Indre, Somme, Vosges, Yonne. M. Fournier chef. Bureau. Suite du travail concernant le service de l'Algérie et des colonies; surveillance et suite du travail des employés de tous grades dans les départements ci-après: Ain, Ardennes, Cher, Corrèze, Côte-d'Or, Creuse, Doubs, Indre, Indre-et-Loire, Jura, Loir-et-Cher, Loire,
Cher, Corrèze, Côte-d'Or, Creuse, Doubs, Indre, Indre-et-Loire, Jura, Loir-et-Cher, Loire, Loiret, Haute-Marne, Moselle, Nièvre, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Rhône, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Haute-Vienne. M. Leclère, chef. 31 Bureau. Cautionnements en immeubles des conservateurs des hypothèques pour tous les départements; surveillance et suite du travail des employés de tous grades dans les départements ci-après: Allier, Basses-Alpes, Hautes-Alpes, Ardèche, Ariège, Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Cantal, Corse, Drôme, Gard, Haute-Garonne, Gironde, Haute-Loire, Lozère, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Orientales, Tarn, Tarn-et-Garonne, Var, Vaucluse. M. Lemercier, chef. 4c Répartition des vérificateurs sans résidence fixe; rapports avec les pays étrangers pour la transmission des renvois, renseignements et documents administratifs; surveillance et suite du
des renvois, renseignements et documents administratifs; surveillance et suite du travail des employés de tous grades dans les départements ci-après: Calvados, Charente, Charente-Inférieure, Côtes-du-Nord, Dordogne, Finistère, Gers, Gironde, Ille-et-Vilaine, Landes, Loire-Inférieure, Lot, Lot-et-Garonne, Maine-et-Loire, Manche, Mayenne, Morbihan, Orne, Basses-Pyrénées, Hautes-Pyrénées, Sarthe, Deux-Sèvres, Vendée, Vienne. DEUXIÈME DIVISION. M. DORIGNY administrateur. Droits d'enregistrement sur les actes civils publics et sous signature privée; contraventions aux lois sur cette partie des droits, ainsi que sur le notariat, à l'art. 67 du Code du commerce, etc. hypothèques; impôts sur les actions et obligations. Ces attributions sont réparties entre trois bureaux. M. Hénissart chef. Affaires générales;
sont réparties entre trois bureaux. M. Hénissart chef. Affaires générales; perception des droits d'hypothèque, mode d'exécution des formalités hypothécaires, salaires et responsabilité des conservateurs pour tous les départements autres affaires concernant les 28 départements ci-après: Ain, Aisne, Basses-Alpes, Hautes-Alpes, Ardennes, Ariège, Aube, Ande, Aveyron, Côte-d'Or, Drôme, Eure-et-Loir, Isère, Jura, Loire, Lot, Lot-et-Garonne, Marne, Haute-Marne, Moselle, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Rhône, Saône-et-Loire, Sarthe, Somme, Yonne. 2° Bureau. M. Huvelin chef. Affaires concernant les 36 départements ci-après Allier, Ardèche, Cantal, Charente, Cher, Corrèze, Corse, Creuse, Dordogne, Doubs, Gard, Haute-Garonne, Gironde, Indre, Indre-et-Loire, Landes, Loir-et-Cher, Haute-Loire, Loiret, Lozère, Meurthe, Meuse, Puy-de-Dôme, Basse-Auvergne, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales,
Loir-et-Cher, Haute-Loire, Loiret, Lozère, Meurthe, Meuse, Puy-de-Dôme, Basse-Auvergne, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Haute-Saône, Seine, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise, Deux-Sèvres, Tarn, Tarn-et-Garonne, Vaucluse, Vienne, Haute-Vienne. 31 Bureau. M. Frénoy Affaires concernant les 22 départements ci-après Bouches-du-Rhône, Calvados, Charente-Inférieure, Côtes-du-Nord, Eure, Finistère, Gers, Hérault, Ille-et-Vilaine, Loire-Inférieure, Maine-et-Loire, Manche, Mayenne, Meuse, Morbihan, Orne, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Seine-Inférieure, Var, Vendée, Vosges. TROISIÈME DIVISION. M. FINIELS, Timbre contraventions et amendes autres que celles appartenant aux attributions de la 2° division; dommages et intérêts adjugés à l'État; frais de justice, de poursuites et d'instances; droits d'enregistrement sur les actes judiciaires, extrajudiciaires et administratifs droits sur les mutations par décès; droits de
et administratifs droits sur les mutations par décès; droits de sceau attribués au Trésor. Ces attributions sont réparties entre trois bureaux. Bureau. M. Bosc chef. Droits sur les mutations par décès contraventions y relatives. 2e Bureau. M. Martin chef. Timbre; contraventions et amendes autres que celles appartenant aux attributions de la 2° division et des 1° et 3° bureaux de la 3e division; dommages et intérêts adjugés à l'État; frais de justice, de poursuites et d'instances; droits d'enregistrement sur les actes administratifs; droits de sceau attribués au Trésor. 3e Bureau. M. Sauvel, chef. Droits d'enregistrement sur les actes judiciaires et
M. Sauvel, chef. Droits d'enregistrement sur les actes judiciaires et extrajudiciaires; contraventions y relatives. QUATRIÈME DIVISION. M. GAY, Domaines de l'État, leur régie, leur conservation, leur aliénation, quand ils ne sont pas affectés à un service public discussion de toutes les questions de propriété concernant l'État; acquisitions et échanges d'immeubles pour le compte de l'État; décomptes d'acquéreurs; laissez et relais de la mer; actes et adjudications; biens séquestrés; successions vacantes biens sans maître; successions en déshérence; épaves; rentes et créances dues à l'État; ventes du mobilier de l'État et de tous les objets inutiles aux différents ministères ventes des objets
tous les objets inutiles aux différents ministères ventes des objets déposés dans les greffes; récolements annuels et accidentels des inventaires du mobilier appartenant à l'État, aux départements et aux établissements publics; questions de propriété relatives aux bois et forêts de l'État; droits d'usage; cantonnements recouvrements des produits forestiers et de la pêche; ancien domaine extraordinaire transmission des dotations, surveillance des droits de retour au profit de l'État; domaines engagés et échanges. 1er Bureau. M. Mailly chef, Domaine physique; biens immeubles de l'État autres que les forêts, les biens des anciennes listes civiles et les biens restitués à l'État par le
listes civiles et les biens restitués à l'État par le décret du 22 janvier 1852 répertoire général des décisions de principe concernant toutes les matières de la division objets non prévus; anciennes listes civiles; inventaire et plan de la dotation de la liste civile impériale; biens restitués à l'État par le décret du 22 janvier 1852; biens vacants et sans maître baux emphytéotiques domaines congéables religionnaires fugitifs révélations (instruction des offres et projets de décrets d'acceptation); sommier des propriétés de l'État; vérification des décomptes d'acquéreurs de propriétés domaniales; états du contentieux. 2e Bureau. M. Poitevin de Veyrière chef. Successions en
contentieux. 2e Bureau. M. Poitevin de Veyrière chef. Successions en déshérence; successions vacantes; contumax; épaves; mobilier; rentes et créances récolements d'inventaires; pensions d'aliénés table des successions; biens des fabriques. 3e Bureau. M. Vanel, chef. Forets et pêche; domaine extraordinaire immeubles et actions des canaux domaines engagés biens confisqués pour cause d'émigration lois des 5 déc. 1851 et 27 avril 1853. M. GILLARD, M. Busson-Bilaud, OFFICES ET AGENTS DE L'ADMINISTRATION. M. Moutard-Martel, avocat à la Cour impériale de Paris. M. Gressier, avocat à la Cour impériale de Paris. M. Pouget, notaire. M. Denormandie, ingénieur au contrôle des bâtiments. M. de Valcourt,
M. Denormandie, ingénieur au contrôle des bâtiments. M. de Valcourt, architectes. DIRECTEURS, INSPECTEURS ET VÉRIFICATEURS L'ENREGISTREMENT ET DES DOMAINES DANS LES DÉPARTEMENTS Note: Les Vérificateurs n'ont pas de résidence fixe. AIN. Directeur Bérard. Inspecteur Fouvy. Vérificateur Dupré. AISNE. Directeur Devillers. Inspecteur Yvinec. Vérificateur Levesque, Roze, Robert, Denommée, Prévost. ALLIER. Directeur Brunet. Inspecteur Vimard. Vérificateur Siffre, Durand, Ghott. ALPES (BASSES). Directeur Estays. Inspecteur Maure, Gorde, Béguin. ALPES (HAUTES). Directeur Chiron du Brossay. Inspecteur Baye. Vérificateur Chauvet, Cœuf. ALPES-MARITIMES. Directeur Sanvaigue. Inspecteur Levavasseur. Vérificateur Grimaud, Gauzy. AUDE. Directeur Marlixy. Inspecteur Bisson. Vérificateurs Clerc, Pontic, Bezard. AVEYRON. Directeur De Villèle. Inspecteur Calmès, Amouroux,
Clerc, Pontic, Bezard. AVEYRON. Directeur De Villèle. Inspecteur Calmès, Amouroux, Cressels, Alengrin. BOURGNEUF. Directeur Grésy. Inspecteur Brunel. Vérificateurs Menut, Eymard, Jourdan, Romay, N CALVADOS. Directeur Detamariouze. Inspecteur Collibeau. Vérificateurs Delasalle, Friteau, Soyer, Pleuvier, Taillet, Boulan. CANTAL. Directeur Félix. Inspecteur Bonnefon. Vérificateurs Maisonneau, Dumas, Delattaste. CHARENTE. Directeur Roger-Dubos. Inspecteur Bellpoint de St-Aulaire. Vérificateurs Guilhot, Mânes, Tabernier, Chereau. CHARENTE-INFERIEURE. Directeur Magnan. Inspecteur Nivoche. Vérificateurs Foucher, Feniou, Foucault, Méréchal, d'Armalihaq. CHER. Directeur Sallot Desnoyers. Inspecteur Chambaud Bourges. Vérificateurs Pervinquière, Demontzey. CORRÈZE. Directeur Chevallier. Inspecteur Beauregard. Vérificateurs Beyrand, Deplanche, Labissière, Bordas. CORSE. Directeur Bourgeois. Inspecteur Lacroix. Vérificateurs Gignoux, Desginorio, Behr. CÔTE-D'OR. Directeur Clerget. Inspecteur
Inspecteur Lacroix. Vérificateurs Gignoux, Desginorio, Behr. CÔTE-D'OR. Directeur Clerget. Inspecteur Machelard. Vérificateurs Jacotot, Bazard, Grenot, Rodier, Chaudron. CÔTES-DU-NORD. Directeur Soupiset. Inspecteur Leroy. Vérificateurs Aulanier, Chalamet, Daniel, Chapelain-Villeguérin. CREUSE. Directeur Thomas. Inspecteur Besançon. Vérificateurs Berge, Rouillé, Hugon. DORDOIGNE. Directeur Viviez. Inspecteur Magnaud. Vérificateurs Bechade, Bourdin-Lafarge, Tarneaud, Dupray, Bayssellance. DOUBS. Directeur Parisot. Inspecteur Perronne. Vérificateurs Lefebvre de Maurepas, Tuefferd, Pillon, Drouhard. DROME. Directeur Borda. Inspecteur Damas. Vérificateurs Chapouilly, Bonnefoy, Berthe, de Bovis. EURE. Directeur Fessard. Inspecteur TeHont. Vérificateurs David, Arnaud, Quenescourt, Gourmaud, Lemaire. EURE-ET-LOIR. Directeur Jacquet. Inspecteur Le Royer. Vérificateurs Meynardier, Esquon, Maudet, Ménager. FINISTERE. Directeur Lelong. Inspecteur Denge. Vérificateurs Decuseuse, Duval,
Maudet, Ménager. FINISTERE. Directeur Lelong. Inspecteur Denge. Vérificateurs Decuseuse, Duval, Charbonnier, Franco, Phéto. GARD. Directeur Bordarier. Inspecteur Marques du Luc. Vérificateurs Cannis, De Barescut, Joffroy, Lintard, Surdet GARONNE (HAUTE). Directeur Chabot. Inspecteur Adema. Vérificateurs Boulzaguet, Lapergue, Taché, Deville, Laffont. GIRONDE. Directeur: Calmon Bordeaux. Le Bourguignon Duperré Comptoir. Compeyrot, Dintrans, Combret, Magnan, Gondinet, Buffet Delmas. HAUTE-LOIRE. Directeur: Gourgourc. Ribot, Pons, Roach, Sizaire. ILE-ET-VILaine. Hubert, Beaudouin, Poinçon de la Blanchardière, Lefer de la Motte, Cotard. INDRE. Directeur: Degrange-Touzin. De Linage, Marc, Bourin, Sabourdin. INDRE-ET-LOIRE. Directeur: Hochet. Martet, Janin, Bonnefoy, Frère, Richard. ISEME. Directeur: Fertat. Ducoin, Grenoble. Magnin, Berthier, Petichet, Simian, Jahandet, Ronde,
Directeur: Fertat. Ducoin, Grenoble. Magnin, Berthier, Petichet, Simian, Jahandet, Ronde, Moutier. JURA. Directeur: Roland. Caroillon, Passemard, Clerc, Burnier. LANDES. Directeur: Raveau Bergeron, Boher. LOIR-ET-CHER. Directeur: Mitaine Bordeaux. Forguet, Sergent, Dubois, N. LOIRE. Directeur: Manteaud d'Orléans. Thevenon Clévrier, Totemier; Lobinhes. LOIRE (HAUTE). Bith, Ernoult de la Chénécherie. Le Puy. Bourier, Giraud de Nostrac, Augier. LOIRET. Compagnon de Thezac. Orléans. Fontainand. Orléans, Fontes, Trotin, Chardon, Pelle. LOT. Directeur: De Valon. De Pelagot, Amadieu, Périer. LOT-ET-GARONNE. Directeur: Josse. Marchant, Phiquepal d'Arusmond, Choumels de Saint-Germain, Dufort. LOZERE. Directeur: D'Arlande Lamothe Tessonnière, Chabert. MAINE-ET-LOIRE. Clement, Angers. Adam, Angers. Bourgeois, Chenay, Péan-Lacroix, Deiangc. MANCHE. Montaudon. Thouroude.
Angers. Adam, Angers. Bourgeois, Chenay, Péan-Lacroix, Deiangc. MANCHE. Montaudon. Thouroude. Loreau, Boulard, Noël-Dumarais, Dufresne, Perrier. MARNE (HAUTE). Lebaron Chaumont. Oudot, Chaumont. Guillaume, Guillemin, Fistié, Guillemin. MAYENNE. Saint-Marc. Bernet Rottanede. Daperron, Rolland, Trévedy. MÉTEOR. Lodéac, Thevenin Mangenet Boespflug, Herpia, Arnould. MEUSE. Directeur: Vamette He. Hodet, Lajoux, Barret, Courtaut. MOSELLE. Directeur: Schubert. Karez Ligey, Witanne, Noël, Karezher. NIVOISE. Directeur: Jéhanny. Rimasson, Chappuy, Maciez, Poupier. NORD. Directeur: Doran. Rey, Roze, Behaghel, Desmarteau, Bizot, Dezon, Gatien de Clambaut, N. OISE. Directeur: Grand Jéjun. Vignon, Gilbert, Remond, Sauger, Mauger. ORNE. Directeur: Juhel. Lefaure, Alençon. Vérignon, Lallemand, Lemarchand, Giquet de Pressac, Caillouet. PAS-DE-CALAIIS. Directeur: Pagart d'Hermansart.
Lallemand, Lemarchand, Giquet de Pressac, Caillouet. PAS-DE-CALAIIS. Directeur: Pagart d'Hermansart. Petit, Vigier, Didier, Varnier, Lapeyrette, Thévenet, Crouet. PYRÉNÉES (HAUTES). Directeur: Castellini Bermond, Mestre, Anglade. PYRÉNÉES (BASSES). Directeur: Branche. Taras, Dieudé. RHÔNE. Directeur: De Prémesnil. Merle, Claret, Leclerc. RHIN (BAS). Directeur: Pillement. Blondeau, Strasbourg. Ritter, Noël, Baudot, Kuss, Holtzapffel. RHIN (HAUT). Directeur: Lançon. Colmar. Weiss, Oudille, Maulthon d'Arbaumont. RHÔNE. Directeur: Chantron Lestet, Besançon. Marcérid, Veyrat, Montion, Effantin, de Noyer de Sauvagine Ronde. SAÔNE (HAUTE). Directeur: Dalvi. Dhoudain, Besançon. Sapet, Dormoy, Debauchey. SAÔNE-ET-LOIRE. Directeur: Amadieu. Mâcon. Larget, Allier, Royer, Lorain, Auger. SARTHE. Directeur: Desbans Le Mans. Bourdet, Le Mans. Masson, Dartige, Péan,
Directeur: Desbans Le Mans. Bourdet, Le Mans. Masson, Dartige, Péan, Benoist. SAVOIE. Directeur: Pagès. Fleur de Saint Genis, Pérics, Grégoire. SAVOIE (HAUTE). Directeur: Poupardin. Annecy. Bonnifacy, Espié, Joannet. SEINE. Directeur: Dorée. Canat, Paris. George, Sollier, Brou, Geynet, Chabaud. SEINE-ET-MARNE. Directeur: Arlault de Tauriac Canat, Paris. Gorge, Sollier, Brou, Geynet, Chabaud. SEINE-ET-OUIS. Directeur: Chardon Roussel, Meaux. Roccas, Dumas, Leterrier. SEINE-INFÉRIEURE. Directeur: Vosnicy Tache, Rouen. Nouvellement, Beghin, Mouety, Houette, Routhier, Boulanger, Grue, Dellestable. SEVRES (DEUX). Le Marchand, Lemarchand. Corbin, Demardre, Morand. SOMME. Directeur: Serieyx Maisondieu. Benvet, Duvoisin, Souctier, Caron, Bodin, Marmagnat. TARN. Directeur: Voille. Grand, Mazars, Tabareau. TARN-ET-GARONNE. Directeur: Rupin Montauban. Féries,
Directeur: Voille. Grand, Mazars, Tabareau. TARN-ET-GARONNE. Directeur: Rupin Montauban. Féries, Montauban. De Subra Saint-Martin, Bal, Teissier Solier. VAR. Bonneterre Draguignan. Pastoret Cartier, Legrand, Sauret, H. VACCAUSE. Directeur: Fabre. Avignon. Chantron, Auzias, Deiglon, Sautel. VENDÉE. Directeur: Dumont. Napoléon-Vendée. Remérand. Crespel, Piet, Triquet. VIENNE. Directeur: Dore. Poitiers. Hicutas, Dupuis, Bondet de la Bernardière. VIENNE (HAUTE). Directeur: Gendinet. Montaudon-Eoussereuse. Barret-Boisbertrand, Lemaistre, Demartial. VOSGES. Directeur: Michon Brunement. Mouraux, Dauzas, Pertusier. YONNE. Directeur: Capmas. Saulnier. Letenneur. Lacroix, Piétrésson, Lafont, Tixier. De Morelli Brest. Testu. Arcis-s.-Aube Meugmot.. Sancerre. Chateaudun. Catotenc.. Bar-s.-Aube. CORRÈZE. Guichaud. Morlaix. Bocquillon.. Bar-sur-Seine. Bordes. Brive. De Rémond Lafon.Nog.-s.-Seine. Sorie.Tu()))e. du Château.Quimper. Meschini Troyes.
Bordes. Brive. De Rémond Lafon.Nog.-s.-Seine. Sorie.Tu()))e. du Château.Quimper. Meschini Troyes. De Bony. Ussel. Pouyade. Quimperlé. De l'Épyde La Cipière.Atalis. Viton Nimes. Vinceens.Ulei. Senpastous.. Vigan (le). GARONNE (HAUTE). Laveis. Muret. Couq Basquez de Rebou).Saint-Gaudens M. Boutoey.Toulouse. Granier. Villefranche. GEBS. Lafon.Auch. Plieux. Condom. Rouffiac. Lectoure. Boyer.. Lombez. Canceris. Mirande. GIRONDE. Lefebure. Bazas. Lafargue. Blaye. Requier. Bordeaux. Holié. La Réole. Eyrignac. Lesparre. Morillon.Libourne. HIEN-ET-VIRE. Masson. Fougères. Torterue. Montfort. De Trémaudan. Redon. Leredde. Rennes. Launay. Saint-Malo. Paradin. Vitré. Pasquier.Châteauroux. Aujoy. Issoudun. Mattei. Blanc (Le). Gibern Châtre (La). INDRE-ET-LOIRE. Bussière. Chinon. Dubois. Loches. Galdemar. Tours. Chouffour. Bourgoin. Rivière.Grenoble. Hachon. St-Marcellin. Hacault. Vienne. Briot. Arbois. Morin
Chouffour. Bourgoin. Rivière.Grenoble. Hachon. St-Marcellin. Hacault. Vienne. Briot. Arbois. Morin Dole. Dividis. Lons-le-Saulnier Martin-Dugard. St-Claude. DUPUY.Dax. Hyart. M'-de-Marsan. Dulau. Saint-Sever. LOIRE-ET-CHER. Guerrier. Blois. De Noue.Romorantin. Gendron. Vendôme. LOIRE. Chahert. Montbéliard. Darne. Roanne. Lobinhes. Saint-Etienne. LOIRE (HAUTE). Escalier de Ladrière..Brioude. Flach Puy (Le). Roche. Yssingeaux. LOIRE-INFÉRIEURE. Meinadier.. Ancenis. Dubreuil-Hébert de la Gueronnière.Châteaubriant. Raingeard.. Nantes. Querbes. Paimbœuf. Faugas. Savenay. LOIRET. Wascelot de Gien. Colin Montargis De Saint-Quantin Orléans. De Coste Caudé Pithiviers. LOT. Caviote. Cahors. Va!ssic.Figeac. Bruny Gourdon. LOT-ET-GARONNE. Laval Agen. Soiean. Marmande. Marion. Nérac. Darnat. Villefranche. LOZÈRE. Surrel de St Julien. Florac. Bonnet. Marvejols. Boyer. Mende. MAYNE-ET-LOIRE. De Pamet Parry. Angers.
Florac. Bonnet. Marvejols. Boyer. Mende. MAYNE-ET-LOIRE. De Pamet Parry. Angers. Conetoux Bauge. Brugalières.. Cholet. Lepot. Saumur. Landouzy Segre. Broyelle. Avranches. navire). Cherbourg. Bechu. Coutances. Cottbeaux.-Mortain. Divides Saint-Lô. Boistard. Volognes. MANDES. HANCHE. MARNE. De Vives. Châlons. Launay. Epernay. Datayrac. Reims. Dupont S~-Menehould Petit. Vitry-le-François. MARNE (HAUTE). Harmand Chaumont. Champonhet. Langres. Huct. Vassy. MAYENNE. Couc. Château-Gonthier Verchin. Laval. Potier. Mayenne. MEURTHE. Depéronne.. Lunéville. Lanty.Kancy. Rol. Sarrebourg. Coquet.Toul. COUVREUR Vie. MEUSE. Gomhaad. Bar-le-Duc. Bellot Montmédy. Roche. St-Michel. Miche). Verdun. MOHNTHAN. Guillonnet..Longuyon. Prudhomme. Napoléonville. Calet.Poëmef. Saint. Vannes. MOSELLE. Gougeon. Briey. Dubbs de St Ymcent.Metz. Vuillemin. Sarreguemines. Grandmange. Thionville. MEURTHE. Imbart LatourChatelon-sur-Seine.Charost. Lhullier. Louhans. Febvre.
Vuillemin. Sarreguemines. Grandmange. Thionville. MEURTHE. Imbart LatourChatelon-sur-Seine.Charost. Lhullier. Louhans. Febvre. Maçon. HARMAND. La Flèche. Benet. Mans (le). Chambert.. Mamers. Paguet.St-Calis. SAVOIE. Lecruit, Albertville. Avet.Chambéry. Deleschaux.. Moutiers. Veste.Saint-Jean-de-Maurienne. SAVOIE (HAUTE). De Rolland. Annecy. Gaillard. Bonneville. Grégoire. St-Julien. Ricux. Thonon. page 1078. SEINE-ET-MARNE. Morin. Coulommiers. Aigoin. Fontainebleau. Ginoux de La coche.. Meaux. Durivau. Melun. Perrin Provins. SEINE-ET-OISE. Bouygues Corbeil. Degouve de Nunayques.. Etampes. Gandy. Mantes. Roche Pontoise. Huet de Sourdon. Rambouillet. Rudelle Versailles. SEINE-INFERIEURE. Rupied. Dieppe. Folopppe. Le Havre. Herbet.)Steufchatel. Morillon.. Rouen. Chauchat..Yvetot. SEVRES (DEUX). Lalle. Bressuire. Lavaud. Mette. Guille-Desbues. Niort. Thomas. Parthenay. SARTHE. CHANT. SEINE. SOMME. Mangeot. Abbeville. Cléret. Amiens. Côlin
Parthenay. SARTHE. CHANT. SEINE. SOMME. Mangeot. Abbeville. Cléret. Amiens. Côlin Dottier. Tournyol-Duc!Montdidier. Miché de la Baume Péronne. TARN. Moynier. Albi. Barrière. Castres. Peuvergne.. Gaillac. Victezazes.Lavaur. TARN-ET-GARONNE. Garreau Castel-Sarrasin Duhourcau.. Moissac. Montfert-de-Morvilliers.Montauban). VAR. Curtetin. Brignoles. Levexier.Draquignan. Castillon.. Toulon. VAUCLUSE. Gaillard. Apt. De Giry. Avignon. Amat. Orange. VENDÔME. Le Pelletier. Fontenay. Lansier Napoléon-V. Pinart .Sables (les). VIENNE. AXail) .Châteauroux. Blacheau Civray. Cément.Ludun. Espitallier Monkmorillon. Dolivier Laprade. Poitiers. VIENNE (HAUTE). Adam.Beillant. Vayssié. Limoges. Brutaret.Rochechouart. Montaigut. St-Yrieix. VOSGES. Bouchez. Epinay-sur-Orge. Bouygues.)!r<'<ourt. Darnell de Buchân. mudité.. Remiremont. Perfin.Saint-Dié. YONNE. Lambruschini Auxerre. Esbrayat.-Astion. D.'vid. Joigny: De)angïet!e CarySenS. Guillaume. Tonnerre. éminent les directions de terre, la direction
CarySenS. Guillaume. Tonnerre. éminent les directions de terre, la direction de Paris et l’inspection de Lyon, et au deuxième lorsqu’elles se rapportent aux directions maritimes, à l’Algérie et aux colonies. Création, suppression et organisation des bureaux et brigades frais de régie fixes pour appointements; frais de loyers et de bureaux. Exécution du service par les chefs et employés de la partie sédentaire et de la partie active; attributions respectives. Conduite des employés; traits de dévouement; médailles d’honneur; récompenses et indemnités pécuniaires; répartition des émoluments autorisés. Congés; révocation et dégradation des employés à la nomination de l’administration; répression de la contrebande
employés à la nomination de l’administration; répression de la contrebande examen des rapports généraux de service, des rapports de tournée des directeurs; suite à donner aux rapports de l’inspection générale des finances. Concours des douanes aux autres services publics; conflits administratifs; affaires politiques; police générale. Organisation militaire des douanes régime de circulation dans le rayon, à l’exception de la police des pacages; établissement des fabriques dans le rayon des douanes. Deuxième bureau. (Ports et cotes.) M. Masseron, chef. Mêmes attributions qu’au premier bureau, dans les conditions indiquées ci-dessus. Régime de la circulation sur le littoral de la Corse. Questions relatives
la circulation sur le littoral de la Corse. Questions relatives à la perception des droits sanitaires; contrôle général des brigades. Troisième bureau. M. Deaubonneau, chef, Mêmes attributions qu’au premier et deuxième bureau pour ce qui concerne le service des contributions indirectes dans les circonscriptions où ce service et celui des douanes sont placés sous l’autorité d’un chef unique, et dans la direction de Bordeaux, Marseille, Montpellier, Metz, La Rochelle et Nantes. Quatrième bureau. M. Chaudé chef. Liquidation et ordonnancement des dépenses de la direction générale dans leur ensemble demandes d'allocation de crédits et de fonds de subvention virements de comptes