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de 1826, 1827 et 1828, pourront maintenant quitter la Sibérie, aussi bien qu'à ceux non désignés dans le premier paragraphe du présent ukase, qui habitent déjà d'autres localités de l'empire et qui n'ont pas encore acquis de nouveaux droits de noblesse au service de l'Etat, de même enfin qu'à leurs enfants légitimes nés depuis la condamnation de leurs pères et ne jouissant pas encore des droits de noblesse, soit que ces derniers soient morts ou vivants; les droits sur leurs anciennes propriétés ne pourront pas cependant leur être rendus. » Ceux qui par leur degré de culpabilité ont été rangés
Ceux qui par leur degré de culpabilité ont été rangés dans des catégories inférieures, tels Vladimir Steingel, André Rosen, Zakharye Tchernichev, Alexis Tcherkasov, Valentin Golitsyn et Benjamin Soloviev, seront réintégrés, eux ainsi que leurs enfants légitimes, nés après leur condamnation, dans leurs anciens titres. Il sera en conséquence rendu à Golitsyn le titre de prince, à Tchernichev celui de comte et aux autres celui de baron. Les enfants légitimes de ceux parmi les condamnés compris jusqu'à la troisième catégorie qui jouissaient avant leur condamnation de pareils titres, et qui sont morts depuis, recevront également les anciens titres de leurs pères.
morts depuis, recevront également les anciens titres de leurs pères. » Les fils de ceux qui ont été condamnés en 1826 par sentence du tribunal criminel supérieur, c'est-à-dire les fils des nommés Vassiliev et Davidov, Vassiliev Ivachev, Wilhelm Kuchelbecker et André Rosen, qui, à leur entrée dans les établissements publics avaient reçu les noms de Vassiliev et Rosenov, pourront reprendre les noms de leurs pères et s'appeler dorénavant Davidov, Ivachev, Kuchelbecker et barons Rosen. Les condamnés politiques originaires des gouvernements de l'ouest qui ont pris part à l'insurrection de Pologne en 1831, et qui par leur bonne conduite obtiendront des
en 1831, et qui par leur bonne conduite obtiendront des autorités locales la permission de rentrer dans leur patrie ainsi que les enfants légitimes qui leur seraient nés après leur condamnation, seront réintégrés dans tous leurs droits de noblesse, s'ils jouissaient de ces droits avant leur condamnation, à l'exception toutefois de leurs anciens droits de propriété, et ceux qui appartenaient aux autres classes de la société dans les droits inhérents à ces classes. Le Sénat dirigeant aura à prendre les dispositions nécessaires pour la mise à exécution du présent ukase. On a plus d'une fois, dans ces derniers jours, révoqué
On a plus d'une fois, dans ces derniers jours, révoqué en doute la probabilité d'un voyage du baron de Hübner à Naples. La Correspondance bilographique de Vienne annonce, d'après une dépêche télégraphique, que M. de Hübner est arrivé à Naples le 11 septembre, et qu'il a eu le 12 une audience du roi Ferdinand. On écrit de Vienne, le 15 septembre, à la Gazelle des Postes « Il est certain que des Notes ont commencé à être échangées entre les signataires du traité du 15 avril sur l'affaire du Monténégro, et selon toute probabilité les puissances s'entendront de manière à
et selon toute probabilité les puissances s'entendront de manière à provoquer un arrangement entre la Porte et le Monténégro, d'autant plus que dans cet arrangement l'on tiendra un juste compte de la souveraineté de la Porte, et que l'on prendra des mesures pour éviter que les Monténégrins ne commencent à l'avenir des actes de brigandage sur le territoire turc. Dans les principautés danubiennes, les vues représentées par l'Autriche et la Porte acquièrent de plus en plus de chances, et on pense dans les cercles bien informés que toutes les puissances abandonneront l'idée de l'union. On assure que le Mémorandum rédigé
abandonneront l'idée de l'union. On assure que le Mémorandum rédigé sur cette question par M. de Prokesch a beaucoup contribué à ce résultat. On apprend de bonne source que l'Autriche est disposée à prêter les mains au changement de la situation anormale du canton de Neuchâtel. On dit que le cabinet autrichien recommande pour arriver à ce but la voie diplomatique comme étant la plus convenable. » Nos dernières nouvelles de Madrid sont du 15 septembre. « Le ministère, disent nos correspondants, poursuit l'exécution de ses plans, et il semble que l'opinion publique le soutienne et l'encourage. M. Rios Rosas
que l'opinion publique le soutienne et l'encourage. M. Rios Rosas s'emploie avec persévérance à rallier autour de lui les diverses nuances du parti royaliste libéral et conservateur, et à rapprocher de ce parti les fractions modérées du parti progressiste il commence à y réussir. On prend chaque jour plus de confiance dans les intentions de ce ministre, dont on apprécie l'intégrité et le caractère ferme et résolu. On sait aujourd'hui que si le gouvernement de la reine a combattu vigoureusement l'insurrection de Madrid dans les journées des 14, 15 et 16 juillet, c'est surtout à la décision calme et énergique
16 juillet, c'est surtout à la décision calme et énergique de M. Rios Rosas qu'on le doit. Au moment où la milice nationale donnait le signal de l'insurrection, les chefs de cette milice proposèrent une transaction qui aurait porté une rude atteinte à l'autorité de la reine et à la considération de sa personne. Parmi les ministres, plusieurs étaient d'avis de profiter de cette ouverture pour rétablir le calme dans la capitale. Ce n'était pas le sentiment de la reine, qui avait compris dès le premier moment la conséquence des concessions réclamées au nom de la milice. M. Rios Rosas
concessions réclamées au nom de la milice. M. Rios Rosas appuya l'opinion de la reine et entraîna celle de ses collègues. « Ce que la reine a fait est parfaitement constitutionnel et régulier, disait M. Rios Rosas, et les insurgés n'ont qu'un parti à prendre, c'est de se soumettre. On ne réussit pas avec la sédition les gouvernements qui ont eu cette faiblesse ont succombé. Commençons par vaincre; lorsque nous aurons fait reconnaître l'autorité de la reine, lorsque on ne contestera plus le légitime usage que la reine a fait de son autorité, nous verrons quelles concessions on pourra faire.
de son autorité, nous verrons quelles concessions on pourra faire. Il est probable qu'après la victoire je serai aussi disposé à la conciliation que j'y suis opposé devant l'insurrection armée. » Ces tentatives des insurgés, plusieurs fois renouvelées, ont été toujours repoussées sur les insistances de M. Rios Rosas. Les royalistes constitutionnels lui en conservent de la reconnaissance et la reine lui en sait gré. Ces souvenirs sont pour beaucoup dans l'influence toujours croissante de M. Rios Rosas, ajoutent nos correspondants; toutes les grandes mesures adoptées jusqu'ici par le gouvernement sont son ouvrage. C'est à son initiative personnelle qu'on doit
sont son ouvrage. C'est à son initiative personnelle qu'on doit la dissolution de la milice nationale, celle des Cortès de 1854 et l'ajournement des élections municipales; c'est encore lui qui a conçu le plan de la future organisation constitutionnelle de l'Espagne. La Constitution de 1845 sera décidément rétablie; il est probable qu'elle sera promulguée du 15 au 20 septembre. Le même jour on promulguera aussi l'acte additionnel à la Constitution qui sera plus tard soumis aux Cortès; la reine en a déjà approuvé les données fondamentales. L'acte additionnel renferme des dispositions d'une grande importance il résout plusieurs questions constitutionnelles, entre
dispositions d'une grande importance il résout plusieurs questions constitutionnelles, entre autres la question relative à l'organisation du Sénat. L'ancien Sénat ne sera point rétabli il était impossible qu'il en fût autrement. L'acte additionnel sera précédé d'un exposé des motifs adressé par les ministres à la reine, et dans lequel seront expliquées les raisons du parti auquel on s'est arrêté. Ces raisons sont fondées sur des considérations de droit et de fait. En droit, M. Rios Rosas établit que tous les décrets signés par la reine depuis le mois d'août 1854 ont un certain caractère de légalité puisé dans les circonstances
ont un certain caractère de légalité puisé dans les circonstances extraordinaires où ils ont été rendus, et que cela suffit pour qu'on doive respecter leurs effets immédiats. Tel est le décret qui a convoqué les Cortès constituantes. Si on niait la légalité de ces actes royaux, si on contestait d'une manière absolue les pouvoirs de l'Assemblée élue en 1854, il faudrait dire que l'Espagne a été privée de gouvernement pendant deux ans et ne tenir aucun compte des lois adoptées par l'Assemblée, même de celles qui ont été sanctionnées par la reine. Un tel système produirait les plus grands désordres
la reine. Un tel système produirait les plus grands désordres dans l'état politique administratif et financier du pays. De ce que la reine a convoqué les Cortès constituantes, il s'ensuit, selon M. Rios Rosas, que le Sénat issu de la Constitution de 1845 a cessé d'exister, de même que le Congrès précédemment élu par les électeurs. L'Assemblée constituante a été substituée aux deux corps qui formaient avant la révolution de 1854 les deux branches du pouvoir législatif. Du jour où l'Assemblée s'est réunie, l'ancien Sénat a cessé d'être; de ce jour, ce corps a été éteint, tellement éteint, que rien
jour, ce corps a été éteint, tellement éteint, que rien n'a pu lui rendre la vie. L'ancien Sénat était composé de plus de trois cent soixante membres nommés à vie ce nombre était disproportionné. Les trois cent soixante sénateurs avaient été appelés au moyen de fournées successives que le plus souvent on n'aurait pas pu justifier. Le Sénat y avait perdu sa considération et sa légitime influence. Conformément à la Constitution de 1845, les nouveaux sénateurs seront nommés à vie par la reine, et leur nombre sera illimité. Pour prévenir l'abus des fournées, l'acte additionnel portera une disposition en vertu
l'abus des fournées, l'acte additionnel portera une disposition en vertu de laquelle les sénateurs ne pourront être nommés que pendant la durée des sessions, et quand les Cortès seront rassemblées on espère que la présence des Chambres en imposera aux ministres qui pourraient être tentés d'enfreindre l'esprit de la Constitution, en multipliant les promotions outre mesure. A son origine, le nouveau Sénat ne sera pas composé de plus de cent quarante membres. Les sénateurs seront choisis parmi les hauts dignitaires du clergé, les chefs de l'armée et les hommes politiques les plus marquants dans le parti monarchique constitutionnel, sans en
les plus marquants dans le parti monarchique constitutionnel, sans en exclure les progressistes modérés. On désire que toutes les factions des deux partis soient représentées dans le Sénat, afin que ce corps réunisse autant que possible les personnages qui se sont fait distinguer dans les assemblées politiques et dans les grands emplois militaires, diplomatiques, judiciaires et administratives. Suivant une autre disposition de l'acte additionnel, les Cortès se réuniront tous les ans, et leur session annuelle devra durer au moins quatre mois, toutefois sans porter atteinte aux prérogatives de la Couronne, qui aura toujours le droit de les proroger et de
qui aura toujours le droit de les proroger et de les dissoudre, sauf à les convoquer de telle manière que le temps fixé pour la session de chaque année s'accomplisse. L'acte additionnel posera les bases de la future organisation des municipalités et des conseils provinciaux; c'est un des sujets qui intéressent le plus le public espagnol. La Constitution de 1837 attribuait à ces corporations locales des droits et des pouvoirs politiques dont les factions anarchiques ont souvent abusé. Mais, d'un autre côté, la Constitution de 1845, s'inspirant d'une trop grande méfiance, avait trop complètement dépouillé les administrations communales et provinciales
méfiance, avait trop complètement dépouillé les administrations communales et provinciales de leur indépendance en les soumettant au contrôle de l'autorité supérieure et à la domination du gouvernement. M. Rios Rosas voudrait rendre à ces corps, dans une mesure convenable, leur indépendance et leurs attributions, réformer par conséquent en ce point la Constitution de 1845, mais sans aller aussi loin que la Constitution de 1857 il s'est donc appliqué à chercher un moyen terme, un expédient qui puisse servir de transaction entre les conservateurs et les progressistes modérés. Pour bien comprendre l'intérêt et la difficulté de la question, il faut se
l'intérêt et la difficulté de la question, il faut se souvenir que la révolution de 1840 dirigée contre la reine Christine, régente, avait pour origine la promulgation d'une loi sur les municipalités, qui attribuait au gouvernement la nomination des maires (des alcaldes). Avant cette loi les habitants des communes nommaient eux-mêmes leurs magistrats. Les progressistes modérés et les conservateurs ne se sont jamais entendus sur ce point. Les premiers ont toujours soutenu que les maires étaient essentiellement des magistrats d'origine populaire, tandis que les autres, sans nier complètement cette origine, soutenaient que puisque les maires étaient dépositaires d'une partie de
soutenaient que puisque les maires étaient dépositaires d'une partie de l'autorité publique, il était juste que le pouvoir souverain dont découle cette autorité leur conférât directement et par son libre choix. Il s'agit de concilier les deux opinions. On assure que pour y parvenir, M. Rios Rosas a introduit dans son acte additionnel une disposition d'après laquelle le gouvernement nommerait les maires sur des listes de candidats préparées par les électeurs communaux. On croit que cette combinaison pourra satisfaire en même temps les partisans du principe d'autorité et les partisans du principe électif. Enfin l'acte additionnel contiendra des dispositions sur
du principe électif. Enfin l'acte additionnel contiendra des dispositions sur la presse et sur la loi des élections des dispositions de principe, car ces matières seront réglées en détail par des lois spéciales. Depuis 1857, il a été rédigé beaucoup de lois sur la presse; M. Rios Rosas en a fait une étude approfondie; il a reconnu que toutes ces lois manquent par un excès: tantôt elles sont excessivement rigoureuses, tantôt elles sont trop favorables à la licence. Il y a cependant dans l'ensemble de cette législation plus d'une disposition, plus d'une règle dont on pourra se servir efficacement. Le
plus d'une règle dont on pourra se servir efficacement. Le problème que doit résoudre la loi sur la presse est partout le même. Il s'agit de trouver le moyen de garantir à l'écrivain politique son indépendance et sa dignité, et d'un autre côté de protéger contre l'abus de la discussion et de la critique l'inviolabilité de la Couronne et le légitime exercice de l'autorité dont est investi le gouvernement. Il s'agit en un mot de réprimer les écarts de la presse sans gêner son intervention régulière. M. Rios Rosas voudrait donc, en profitant de l'expérience des dernières années, indiquer en
donc, en profitant de l'expérience des dernières années, indiquer en des termes précis, dans l'acte additionnel, le sens dans lequel la législation actuelle devra être réformée et la nouvelle loi conçue. Il reconnaît la nécessité d'armer fortement le pouvoir, afin qu'il puisse protéger la société mais il se montre très décidé à ne point entrer dans une voie de réaction et à donner satisfaction aux besoins moraux et intellectuels de l'époque actuelle. » Du reste, on reconnaît au langage et à l'attitude du petit nombre de royalistes absolutistes qui se sont efforcés de circonvénir la reine qu'elle a dans son
sont efforcés de circonvénir la reine qu'elle a dans son ministre de l'intérieur une grande confiance; on dit de tous les côtés que la reine approuve les plans de son ministre sans restriction, et qu'elle lui donnera son appui sans réserve. De leur côté, les royalistes conservateurs et libéraux ont retiré les objections qu'ils faisaient d'abord aux projets de M. Rios Rosas, et se montrent prêts à les défendre. On va même jusqu'à dire que, grâce aux rapprochements qui se sont opérés dans ces derniers jours, le ministre ne doute plus du bon résultat des élections communales et provinciales qui
plus du bon résultat des élections communales et provinciales qui précéderont les élections des membres du futur Congrès. » Pour extraire la correspondance particulière du journal le Nord lui transmet les détails suivants sur le couronnement de l'empereur Alexandre II et de l'impératrice Marie Alexandrovna « Saint-Pétersbourg, le 7 septembre. « La cérémonie d'aujourd'hui a eu une préface dont il faut que je dise d'abord quelques mots. Hiers à trois heures, les insignes impériaux ont été transférés de l'arsenal au palais et déposés dans la salle de Saint-André, Le transport s'est naturellement effectué en grande pompe. Toutefois, comme on n'en
s'est naturellement effectué en grande pompe. Toutefois, comme on n'en avait pas annoncé l'heure, les spectateurs étaient peu nombreux, et je me suis trouvé presque seul avec quelques officiers sur le chemin de la couronne impériale. Le trajet à parcourir était très court. Entre le Kremlin et le palais il n'y a qu'une cour à traverser, de l'une à l'autre porte; des soldats de la garde formaient la haie. » A trois heures précises (toutes les cérémonies se célèbrent ici avec une ponctualité toute militaire), un peloton de grenadiers du palais a débouché du grand vestibule de l'Arsenal. C'était la
palais a débouché du grand vestibule de l'Arsenal. C'était la première fois que je voyais les soldats de ce corps d'élite, qui ne se cede en rien pour la taille et la tenue aux plus beaux types que nous a laissés Charlet des grenadiers de l'Empire français. Aucun d'eux n'a moins de cinq pieds six pouces, ni moins de six médailles de bravoure sur la poitrine. Ils portent la culotte et les guêtres blanches. Leurs figures martiales laissent voir la trace de maintes glorieuses blessures, et malgré leur âge et leurs moustaches grises, ils marquent le pas avec toute l'aisance
leurs moustaches grises, ils marquent le pas avec toute l'aisance et la décision d'un fantassin après sa troisième année de service. « Derrière ces grenadiers marchaient deux maîtres de cérémonies tout en brouillard à la main le bâton noir à pomme d'ivoire qui est l'insigne de leur charge. Puis venaient une douzaine de fonctionnaires chantants et revêtus d'écharpes aux couleurs nationales, le comte Borch, arrière-maître des cérémonies du couronnement, tenant sa longue canne d'or massif, ornée d'une "merveille" énorme, et le prince Kourakine, maître des cérémonies. » Deux hérauts d'armes en surcot de brocart précédèrent la vraie procession des insignes.
en surcot de brocart précédèrent la vraie procession des insignes. C'était d'abord le collier de Saint-André en brillants, porté sur un coussin en drap d'or, par M. de Tchelitschev, membre du conseil de l'empire; l'étendard de l'empire, en soie à hampe d'or enrichi de pierreries, porté par le général en chef Kingring le sceau de l'empire, porté par le prince Gortschakoff, ministre des affaires étrangères le glaive de l'empire, porté par le prince Gorchakov, lieutenant de l'empereur dans le royaume de Pologne; le manteau de l'impératrice, en drap d'or, doublé d'hermine, porté par le grand veneur Vassiltchikoff; le manteau de
d'hermine, porté par le grand veneur Vassiltchikoff; le manteau de l'empereur, porté par le comte Hilzendoff; le globe impérial, porté par l'amiral prince Menshikov; le sceptre, porté par l'aide de camp général comte Pahlen; les deux couronnes, la petite portée par l'aide de camp général comte Kvasinsky, et la grande, portée par le général en chef prince Schakolsky, « Je vous ai dit la merveilleuse richesse de toutes ces reliques impériales en vous racontant ma course rapide à travers les salles du trésor. » Les hauts dignitaires qui portaient ces joyaux étaient la plupart revêtus de grands cordons, de plaques
joyaux étaient la plupart revêtus de grands cordons, de plaques et de croix quelques-uns honorés de la marque la plus insigne de la faveur souveraine, du portrait de l'empereur encadré de diamants. À côté de chacun de ces illustres porteurs marchaient deux assistants deux fonctionnaires, ayant rang de lieutenant-général ou de conseiller privé. La suite était formée par les grenadiers, l'arme au bras. Une compagnie de ce corps d'élite fermait la marche. » Ce cortège a traversé lentement la cour; toutes les têtes étaient découvertes, sauf celles des soldats. C'était un coup d'œil bien original et bien pittoresque. Au palais,
un coup d'œil bien original et bien pittoresque. Au palais, les insignes impériaux ont été reçus par des fourriers spéciaux et des chambellans en grand costume, et déposés dans la salle du Trône par le grand maréchal. Une compagnie de grenadiers du palais et des fonctionnaires du département des affaires étrangères ont veillé sur ce précieux dépôt jusqu'au moment du sacre. » En revenant de cet intéressant spectacle, j'ai rencontré les calèches découvertes attelées de quatre chevaux de front qui amenaient des palais les grands-ducs et les grandes-duchesses. Ces augustes personnages venaient assister aux vêpres dans la vénérable église du
personnages venaient assister aux vêpres dans la vénérable église du Sauveur, Spasskaya Zlatyĭ Reut, dont je vous ai dit un mot à propos de la résidence impériale. Des troupes nombreuses de gens du peuple entouraient en courant les voitures impériales et poussaient d'énergiques hurrahs. » En ce moment les cinq à six mille cloches des églises de Moscou annonçaient de leurs formidables voix de bronze la solennité du lendemain. » Ce matin, dès sept heures, une formidable salve d'artillerie vingt fois répétée, a donné le branle à toutes les cloches de Moscou. Les quarante cloches de Ivan-Velikii dont une seule
de Moscou. Les quarante cloches de Ivan-Velikii dont une seule pèse 80,000 kilogrammes, auraient suffi pour rendre l'ouïe à un sourd. Jamais je n'ai entendu pareil concert. À l'heure où je vous écris, ce bruit dure encore, et l'on m'assure que le même carillon monstre se fait entendre dans toutes les villes de l'empire. Après mille difficultés vaincues, je parvins à pénétrer dans l'église, encore à peu près déserte. Des valets en livrée rouge allumaient les cierges; d'autres apportèrent bientôt les trônes, qui furent placés sous les baldaquins impériaux. Quelques dames attendaient à leurs places. On me montra parmi elles
dames attendaient à leurs places. On me montra parmi elles la comtesse Panin, la princesse Dolgorouki, la princesse Zarevna Grouzinski, de Géorgie. Toutes avaient des toilettes resplendissantes, des manteaux de cour bleus, verts ou rouges, tissus d'or, recouvrant des robes de brocart; le kakoschnik rose ou bleu, brodé de perles ou de brillants, auquel s'attachait un long voile de gaze constellée d'or, des ceintures de perles, des châlelaines, des colliers des bracelets de pierreries montés avec un goût exquis et semés avec une profusion digne des Mille et une Nuits. Je vis entrer ensuite une femme de haute stature, et
Je vis entrer ensuite une femme de haute stature, et d'une beauté superbe, le front ceint d'une couronne de rubis, de saphirs et de diamants, revêtue d'une robe de brocart d'or toute couverte de dentelles d'un prix inestimable, ayant des épaules de reine sous un réseau de gaze et de perles fines; sur sa poitrine brillait, entourée de diamants, le double portrait de l'empereur et de l'impératrice à côté d'une simple médaille de bronze attachée au ruban de Saint-Vladimir. Cette femme imposante et magnifique était suivie de deux serviteurs en costume asiatique, tout blanc, et cousus d'or, et portant une
costume asiatique, tout blanc, et cousus d'or, et portant une espèce de bandeau en métal précieux sur leur épaisse chevelure noire. La princesse tenait par la main un petit garçon d'une dizaine d'années, beau comme un ange, avec des yeux de diamants noirs et une chevelure soyeuse aux reflets bleuâtres d'une aile de corbeau. Cet enfant, qui portait l'uniforme d'officier de Cosaques, était le prince régnant de Mingrélie, dont la mère, la princesse Catherine Dadian, est régente. La médaille de bronze que portait la princesse était l'insigne décerné par l'empereur à tous ceux qui se sont distingués pendant la dernière