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aux injures cléricales. Victor-Emmanuel a engagé les représentants du peuple à la concorde. On annonce que la Prusse a aussi reconnu le royaume d'Italie, et que les Français évaluent la province de Viterbe. AD. GAÏFFE. L'Agence Haval-Ballier nous transmet les dépêches suivantes : « Turin, 23 juin. » On assure qu'il s'est formé une société de capitalistes italiens et anglais pour établir la culture du coton sur une grande échelle dans les provinces méridionales. » « Turin, 23 juin. » Le Diritto publie une lettre de Crispi, qui déclare la démission de Garibaldi comme président de l'Association émancipatrice. L'instabilité de
démission de Garibaldi comme président de l'Association émancipatrice. L'instabilité de domicile a seule décidé Garibaldi à déléguer Crispi pour le représenter dans les séances du conseil et dans la commission exécutive de l'Association. » La Monarchia nazionale annonce qu'un décret royal ordonne la clôture de l'Université de Pavie. » L'Italie publie une correspondance de Florence, affirmant que les Français évacuent la province de Viterbe. Cette nouvelle mérite confirmation. » « Londres, 24 juin. » Chambre des communes. La discussion étant ouverte sur les fortifications, lord Palmerston fait appel à la Chambre pour qu'elle aide le gouvernement à mettre le pays
Chambre pour qu'elle aide le gouvernement à mettre le pays en état de guerre, parce que cela est indispensable pour honorer l'honneur du pays, et qu'il est essentiel de maintenir le respect réciproque et les bonnes relations entre les deux pays, parce qu'on respecte et honore toujours mieux ses égaux que ses inférieurs. Lord Palmerston déclare qu'il connaît mieux que tout autre les dispositions amicales de l'empereur des Français, et qu'il a été tout à fait sensible à la conduite de Napoléon III lors de l'insurrection des Indes et pendant les difficultés récentes de l'Angleterre avec l'Amérique. Il ne peut
les difficultés récentes de l'Angleterre avec l'Amérique. Il ne peut donc rendre trop hautement justice à l'empereur. Le ministre ajoute qu'il est impossible à deux gouvernements d'être en relations plus intimes et plus confidentielles. Mais ce n'est pas une raison pour négliger des précautions nécessaires, car nous avons malheureusement une grande expérience de la rapidité avec laquelle s'opère un changement dans les sentiments nationaux. Des questions sérieuses pourraient surgir subitement, malgré les meilleures relations antérieures. Berlin, 23 juin. La Gazette de l'Étoile dit que, par suite de la nouvelle venue de Cassel, que le nouveau ministère hessois a pris pour
de Cassel, que le nouveau ministère hessois a pris pour programme la constitution de 1831 avec la loi électorale de 1849, l'ordre de concentrer les troupes a été momentanément retiré. Le gouvernement se réserve de prendre ultérieurement des mesures dans le cas où le cabinet hessois ne remplirait pas ses promesses. Francfort, 23 juin. Cassel, 23. La marche des troupes prussiennes vers la Hesse est arrêtée. Le électeur a protesté auprès de la Diète contre la violation de ses frontières par la Prusse. Vienne, 23 juin. Belgrade, 25. L'individu coupable du meurtre des Tartares qui escortaient la poste autrichienne a
du meurtre des Tartares qui escortaient la poste autrichienne a été fusillé. Deux de ses complices ont été condamnés à vingt ans de prison. Les autres sont renvoyés devant les tribunaux ordinaires. Une proclamation déclare passibles de la loi martiale tous ceux qui procéderaient hostilement contre des sujets de puissances étrangères. Des dépêches privées disent que la ville de Belgrade est tranquille. Copenhague, 23 juin. Au mois de septembre, il y aura, près de Dannevirke, une concentration de troupes qui comprendra 121 bataillons d'infanterie, 3 régiments de cavalerie, 1 régiment d'artillerie, un détachement d'ingénieurs, en tout, 8,000 hommes. Raguse, 23
d'artillerie, un détachement d'ingénieurs, en tout, 8,000 hommes. Raguse, 23 juin. Dervish-Pacha a quitté Bilećia samedi dernier et est arrivé hier à Bagnani, s'avançant vers Graïevo, où se trouve Vukalovitch. Du côté de l'Albanie, voici la situation des forces turques Hussein-Pacha est à Vassojevich Abdi-Pacha à Spuz. Les Monténégrins se sont emparés d'une somme de 10,000 sequins (environ 110 mille francs) envoyés à l'année turque. Madrid, 23 juin. La reine est accouchée d'une princesse. Sa Majesté et son enfant sont dans l'état le plus satisfaisant. Le duc et la duchesse de Montpensier sont partis pour Londres. La clôture des Chambres
de Montpensier sont partis pour Londres. La clôture des Chambres aura lieu cette semaine. On lit dans le Monde On veut effrayer les peuples en faisant croire que le triomphe des doctrines romaines serait le signal des persécutions contre les non catholiques et contre les incrédules; nous ne craignons pas d'affirmer que c'est une erreur et une calomnie. Toujours et partout, l'Église réclame la liberté pour elle, parce que, sûre d'être en possession de la vérité, elle a le droit et le devoir de demander pour la vérité la liberté de se répandre et de se manifester; mais ce n'est
de se répandre et de se manifester; mais ce n'est pas par la force qu'elle prétend ramener les incrédules et les hérétiques. Puisque le Monde "ne craint pas d'affirmer" que l'Église catholique a "toujours et partout" demandé la liberté, et qu'elle n'a jamais prétendu ramener par la force les incrédules et les hérétiques, nous le prions de nous dire ce que signifie cette déclaration du quatrième concile de Latran, tenu à Rome en 1215, sous la présidence d'Innocent III : Que les autorités temporelles, quelles fonctions qu'elles remplissent, soient exhortées, et, s'il était nécessaire, contraintes, par censure ecclésiastique, à prêter
et, s'il était nécessaire, contraintes, par censure ecclésiastique, à prêter publiquement le serment de défendre la foi (si elles désirent être réputées fidèles), serment par lequel elles s'engageront à s'appliquer sincèrement, de toutes leurs forces, à exterminer, dans les pays soumis à leur juridiction, tous les hérétiques déclarés tels par l'Église. Ce serment devra être prêté par quiconque sera investi d'un pouvoir, soit spirituel, soit temporel. Et si un prince temporel, averti et requis par l'Église, refuse de purger ses domaines de cette souillure hérétique, qu'il soit excommunié par le métropolitain et par les autres évêques de la province. Et
métropolitain et par les autres évêques de la province. Et si, par manque de bonne volonté, il laisse passer une année sans obéir à l'injonction de l'Église, qu'il soit dénoncé au souverain pontife, afin que celui-ci déclare les vassaux de ce prince déliés de leur fidélité, et donne son pays à des catholiques qui, après en avoir exterminé les hérétiques, devront le posséder sans contestation et le maintenir dans la pureté de la foi. M. Chantrel, qui publie une Histoire des papes, connaît sans doute cette déclaration du quatrième concile de Latran. Par conséquent, lorsqu'il "ne craint pas d'affirmer" que
de Latran. Par conséquent, lorsqu'il "ne craint pas d'affirmer" que l'Église catholique n'a jamais prétendu ramener les hérétiques par la force, il dément l'histoire, ou bien il désavoue les doctrines des papes dont il rougit et recule devant les conséquences de sa seule orthodoxie. Le pape qui, en apprenant le massacre de la Saint-Barthélemy, fit tirer le canon et allumer des feux de joie, ne pensait pas que l'Église dût s'interdire de ramener les hérétiques par la force, et, là-dessus, Bossuet n'était pas d'un autre avis que Grégoire XIII. Le Monde connaît ce passage de l'oraison funèbre de Letellier où
Monde connaît ce passage de l'oraison funèbre de Letellier où l'évêque de Meaux appelle la révocation de l'édit de Nantes "le plus bel usage de l'autorité", et où, "épanchant son cœur sur la piété de Louis", il lui dit "Vous avez affermi la foi, vous avez exterminé les hérétiques", c'est le digne ouvrage de votre règne. Et si Bossuet s'exprimait ainsi, c'est parce qu'il savait que l'extermination des hérétiques "est conforme à la doctrine" constante de l'Église catholique. Ce que le Monde n'est pas. La logique s'arrangera comme elle pourra de cette opinion, ce n'est pas notre affaire. M. Morin
de cette opinion, ce n'est pas notre affaire. M. Morin (de la Drôme) a été plus net. Il a pris l'impôt au corps, l'a secoué de la plus rude manière, il l'a montré, comme nous l'avions exposé nous-mêmes à cette place, violant constamment la règle non bis in idem, frappant des objets mobiliers qui avaient déjà subi toutes sortes de taxes, manquant même aux principes de proportionnalité et d'égalité qui sont la base de notre système de contributions publiques atteignant de sa charge écrasante l'industrie des loueurs de voitures, déjà si peu prospère; il a repoussé les analogies tirées de
si peu prospère; il a repoussé les analogies tirées de l'Angleterre, et qui, à notre avis, constituent des arguments ridicules; puis il a déclaré fermement qu'il rejetterait cet impôt. Après M. Morin, qui avait parlé contre l'impôt, il fallait, d'après le règlement, entendre un orateur parlant pour l'impôt. M. du Mirail a commencé par dire qu'il n'était pas enthousiaste de cet impôt, mais qu'il le trouvait juste, politique, nécessaire, ce qui nous semble contradictoire, car une chose qui mérite tant d'épithètes louangeuses, parmi lesquelles celle de juste, est digne d'enthousiasme. Le plaidoyer de M. du Mirail nous a paru faible.
Le plaidoyer de M. du Mirail nous a paru faible. M. de Perpessac s'est acharné à lire un discours; comme on ne l'entendait pas, car il paraît qu'il n'a pas de voix, et ce n'est pas sa faute, il dit naïvement, il a passé son manuscrit à un collègue officieux. Mais le lecteur n'a pas été plus heureux que l'écrivain; s'il a pu se faire entendre, il n'a pu se faire écouter. Nous avons cru deviner cependant que M. de Perpessac n'était pas favorable au projet d'impôt. M. Vernier s'est chargé de ranimer l'attention de la Chambre, et il y
chargé de ranimer l'attention de la Chambre, et il y a réussi. Il a pris tout de suite le taureau par les cornes: « Le caractère de cet impôt est mauvais, a-t-il dit, et ne répond pas aux idées qui, en matière d'impôt, sont passées à l'état d'axiomes. » Son mode de perception est mauvais. » Son effet sera presque nul au point de vue financier, et détestable sur la population des campagnes. » Et il a démontré ces trois propositions. M. Vuitry, commissaire du gouvernement, est venu au secours de l'impôt si vivement menacé. Il s'est efforcé de justifier
de l'impôt si vivement menacé. Il s'est efforcé de justifier le principe de l'impôt, d'établir qu'il n'aurait sur la carrosserie et l'industrie chevaline aucune influence regrettable. La clôture de la discussion ayant été prononcée, M. le ministre Baroche a ouvert, sur la position de la question, cette idée qu'on pouvait voter l'article 4, c'est-à-dire le principe et le tarif de l'impôt, puis rejeter l'art 5, qui établissait une exemption au profit des petites communes. C'était le jet à la mer de la commission pour sauver le navire en péril. Le vote a eu lieu; 73 voix se sont prononcées pour
vote a eu lieu; 73 voix se sont prononcées pour l'article, 173 contre. Ce vote a été suivi d'une longue et bruyante agitation. La Chambre ayant peu l'habitude de rejeter des projets de loi, une explication assez confuse s'est engagée sur les conséquences du vote. M. le président de Morny l'a expliqué dans le sens d'un renvoi à la commission, faisant entrevoir que peut-être le rejet avait eu lieu parce que, dans le projet, il avait été fait une distinction entre les communes, d'après leur population. M. de Beauverger nous paraît cependant avoir résolu la difficulté et éclairci le vote
paraît cependant avoir résolu la difficulté et éclairci le vote quand il a dit « Les personnes qui voulaient seulement modifier la loi auraient dû adopter l'article 4, en se réservant de rejeter l'article 5. » M. de Beauverger est dans l'erreur, répond M. le président. » Ici, nous copions le compte-rendu « M. le président Dans toute disposition du règlement, il y a un caractère absolu; il y a aussi certaines choses que le bon sens introduit. » « M. le vicomte de Kervéguen Monsieur le président, votre intention serait-elle de faire voter une deuxième fois la Chambre sur
serait-elle de faire voter une deuxième fois la Chambre sur l'article, afin qu'elle se déjoue? » (Bruits confus.) « M. le président M. le président de la commission demande à présenter une observation. » Là-dessus, M. Schneider, qui avait dit d'abord, répondant à M. Lemercier, qu'il ne savait quelle serait la position de la commission après le vote de la Chambre, et qui s'était sans doute éclairé dans l'intervalle, a déclaré que, d'après l'article 66 du règlement, un vote de rejet sur un article impliquait le renvoi à la commission, qui devrait apporter sa décision, après s'être inspirée des sentiments
qui devrait apporter sa décision, après s'être inspirée des sentiments de la Chambre. Ces sentiments ne nous paraissent pas douteux. EUGÈNE PAIGNON. Le combat naval livré devant Memphis par la flotte fédérale, sous les ordres du Commodore Davis, a eu des résultats décisifs. Tous les bâtiments, à l'exception d'un seul, que les esclavagistes possédaient sur le Mississippi, ont été détruits, et la navigation du fleuve appartient actuellement en entier aux fédéraux, depuis sa source jusqu'à son embouchure. Dans ces conditions, les villes du littoral dépendant des Etats séparatistes ne peuvent plus résister aux canonnières du Nord, aussi se rendent-elles sans
plus résister aux canonnières du Nord, aussi se rendent-elles sans se défendre. Memphis, entre autres, qui devrait, à ce qu'avait annoncé sa municipalité, se défendre tant qu'un de ses habitants resterait debout, a sagement écouté les conseils de la raison. Le commodore Davis envoyait, le 6 juin, au maire de Memphis la note suivante « Monsieur, « J'ai à vous requérir respectueusement de rendre la ville aux autorités des Etats-Unis, que j'ai l'honneur de représenter. » Et le maire répondait « J'ai reçu votre note, et en réponse, j'ai à vous dire simplement que, comme les autorités n'ont pas de
vous dire simplement que, comme les autorités n'ont pas de moyens de défense, la ville est entre vos mains par la force des circonstances. » Voici le récit qu'un journal de Memphis, V Argus, donne du combat naval qui a précédé la reddition de la ville « Dans le commencement de la canonnade, dit-il, les boulets lancés par les deux flottes tombaient à une grande distance du but et ne produisaient aucun effet. La flotte. fédérale reçut alors des renforts, et le commodore Montgolfier fit retirer sa flottille, qui se plaça, mais sans ordre de bataille, en face du Bear-Street.
plaça, mais sans ordre de bataille, en face du Bear-Street. À ce moment, un des bâtiments à éperon de la flotte fédérale se détacha du reste de l'escadre et s'avança contre le Beauregard, qui s'apprêtait à le recevoir. Là lutte fut de courte durée. Le Beauregard évita les coups de son adversaire et frappa ce dernier au-dessus des tambours. Fortement endommagé, le bateau fédéral alla s'échouer sur la rive de l'Arkansas et y resta jusqu'à la fin du combat. Un autre bateau à éperon de la flotte fédérale, le Monarque, fut envoyé au secours de celui qui venait d'être désemparé.
fut envoyé au secours de celui qui venait d'être désemparé. Le Beauregard s'élança à sa rencontre, mais il le manqua et alla se heurter contre un des bateaux de la flottile du Sud, le Général-Price, qu'il coula. Pendant ces évolutions, nombre de personnes à bord des navires du Sud avaient été tuées ou blessées par les tirailleurs de la flotte fédérale. À ce moment, quatre canonnières blindées, qui n'avaient pris part à la lutte jusqu'alors qu'en tirant à longue portée, vinrent se mêler au combat. La bataille reprit avec une nouvelle énergie. Les bâtiments du Sud, le Général Lowell et
nouvelle énergie. Les bâtiments du Sud, le Général Lowell et le Little rebel furent promptement coulés. Le Beauregard, qui le sort de ses compagnons n'intimidait point, se retira vers la Pointe, tout en maintenant contre les unionistes un feu nourri. Deux ou trois des plus forts bateaux unionistes l'approchèrent et lui lancèrent leur bordée. Atteint par plusieurs boulets, il tentait encore de s'éloigner, lorsqu'un des bateaux à éperon des fédéraux le frappa dans le flanc et le coula en face du rempart Jackson. Le surplus de la flottile du Sud, ne pouvant soutenir la lutte plus longtemps, s'éloigna rapidement. Un
ne pouvant soutenir la lutte plus longtemps, s'éloigna rapidement. Un des bateaux était en flammes. Les fédéraux se mirent à la poursuite des fuyards; quand ils revinrent, le reste de la flotte confédérée avait subi le sort des premiers bateaux. Les pertes éprouvées par les confédérés ne peuvent être estimées qu'à présent. Un certain nombre d'hommes ont été tués par les tirailleurs fédéraux, et un plus grand nombre a péri, englouti dans les eaux en même temps que leurs bateaux sombraient. La perte des fédéraux doit être minime. Les falaises au devant de la ville étaient garnies de spectateurs durant
au devant de la ville étaient garnies de spectateurs durant le combat, qui a duré une heure cinq minutes. Ces détails sont complétés par le rapport suivant, adressé par le commodore Davis au ministre de la marine « Devant Memphis, 6 juin 1862. À Son honorable Gédéon Welles, secrétaire de la marine. » Je suis arrivé ici hier soir, à neuf heures, suivi de la flotte armée de mortiers du capitaine Maynader, des bateaux à vapeur armés de canons et des convois. J'ai jeté l'ancre à un mille et demi environ au-dessus de la ville. Ce matin, j'ai reconnu que
environ au-dessus de la ville. Ce matin, j'ai reconnu que la flotte rebelle avait été renforcée. Elle comptait huit bâtiments à éperon ou canonnières, et stationnait vers la levée. L'engagement a commencé à cinq heures et demie et s'est terminé à sept heures. J'ai été supérieurement secondé par les bâtiments à éperon du colonel Ellet. Cet officier a fait preuve d'une grande bravoure; il a été gravement blessé, mais sa blessure ne présente pas de danger. Le résultat de l'action est la capture ou la destruction de sept des bâtiments qui composaient la flotte rebelle « Le Général-Beauregard, sauté et
qui composaient la flotte rebelle « Le Général-Beauregard, sauté et brûlé » Le Général-Price, une roue emportée; » Le Jeff.-Thompson, incendié par une bombe et sauté » Le Sumter, fortement endommagé par les boulets. On pourra le réparer; » Le Little-Rebel a ses chaudières détruites par un boulet. Peut-être réparé » Une canonnière, nom inconnu, a été coulée au commencement du combat » Une autre canonnière, le Van-Dorn, à ce qu'on suppose, s'est échappée à la faveur de sa marche rapide. Deux de nos bateaux à éperon la poursuivent. » Un grand nombre d'officiers et de matelots des bâtiments rebelles
Un grand nombre d'officiers et de matelots des bâtiments rebelles se sont efforcés d'atteindre les rivages. Beaucoup de leurs blessés et des prisonniers sont entre nos mains. » Le maire m'a rendu la ville immédiatement après le combat. » Le colonel Fitche a pris militairement possession de la ville à onze heures. » C. H. DAVIS, J. Mahias. commandant par intérim. » CORPS LEGISLATIF. Compte-rendu de la séance du lundi 23 juin 1862. (Suite et fin.) Présidence de S. Ex. M. LE count demoent. 53. Alonné (de la Charente) continue ainsi: Maintenant je dirai à la commission vous ne voulez
ainsi: Maintenant je dirai à la commission vous ne voulez pas de l'impôt sur le revenu, je n'en veux pas plus que vous; mais il est certain que la proportionnalité n'existe pas dans l'économie de l'impôt. Des nécessités rigoureuses pourront se présenter qui amèneront une réforme radicale, j'aimerais mieux des modifications mesurées et successives, Vous savez en effet, messieurs, comment s'accomplissent les réformes financières et commerciales À trois reprises le gouvernement avait demandé au Corps législatif des modifications au système douanier; les propositions n'ont pas été acceptées. Qu'est-il arrivé? Au lieu de ces réformes dans les tarifs, toute une révolution
lieu de ces réformes dans les tarifs, toute une révolution économique a eu lieu. Cet exemple peut avoir ici son application. Il y a des avantages exorbitants au profit de la propriété mobilière dans l'assiette de l'impôt. Modifiez cette situation, si vous voulez prévenir toute révolution financière. (Très bien! sur quelques bancs.) M. le président Je n'ai pas voulu interrompre le locuteur, mais aujourd'hui qu'il n'était inscrit que sur une question spéciale, il a parlé sur plusieurs autres sujets. Il est cependant indispensable, si la Chambre veut terminer la discussion du budget, qu'on se renferme dans l'examen des questions spéciales.
du budget, qu'on se renferme dans l'examen des questions spéciales. Par conséquent, dès qu'un orateur s'écartera du sujet sur lequel il a demandé à parler, je consulterai la Chambre pour savoir si la parole doit lui être maintenue. (Marques générales d'assentiment.) M. le Bergeron Je demande la parole. M. le président Sur quel sujet? M. le Bergeron Sur l'impôt des chevaux et des voitures. M. le président Vous demanderez la parole quand la discussion sera ouverte sur l'article 4. Le président met aux voix l'article 3, qui est ainsi conçu : "Les dispositions du paragraphe 6 de l'article 43 de
: "Les dispositions du paragraphe 6 de l'article 43 de la loi du 25 avril 1844 et de l'article 11 de la loi du 4 juin 1888, relatives aux exemptions de patentes pour les ouvriers, seront désormais appliquées aux ouvriers ayant une enseigne ou une boutique, comme à ceux qui n'en ont point, si d'ailleurs ces ouvriers réunissent les autres conditions d'exemption énoncées au paragraphe et aux articles précités." Cet article est adopté. La discussion est ouverte sur l'article 4 relatif à l'établissement d'un impôt sur les chevaux et les voitures. M. le président donne la parole à M. de
voitures. M. le président donne la parole à M. de Beauverger. M. de Beauverger J'ai déjà dit dans la discussion générale ce que je voulais dire à cette occasion ; je ne crois pas avoir à y revenir. M. le comte de La Tour a la parole : Messieurs, dit-il, l'impôt proposé me paraît mauvais je le voterai, cependant, espérant qu'il sera amélioré plus tard. L'impôt tel qu'il est présenté par la commission est mal combiné. Il sera impopulaire et improductif. La commission, voulant dégerver presque entièrement la population des campagnes, avait proposé d'exonérer de l'impôt les communes au-dessous de
campagnes, avait proposé d'exonérer de l'impôt les communes au-dessous de 3,000 âmes. L'amendement a été repoussé, et le conseil d'Etat n'a accordé de dégagement que pour les communes au-dessous de 1,200 âmes. De là un impôt dont l'exécution sera difficile dans un pays où le système des impôts à l'égalité pour base. La classe riche ne paie pas volontiers l'impôt. La France n'est pas l'Angleterre, où la haute classe est si opulente et si hautaine, qu'elle paie facilement les taxes somptuaires et aristocratiques. Vous avez vu en France quelle résistance s'est produite en 1856 elle ne sera pas plus disposée
s'est produite en 1856 elle ne sera pas plus disposée aujourd'hui à accepter cet impôt. Cependant ce n'est pas encore là la critique la plus sérieuse. L'impôt proposé grève lourdement le bien-être de la classe moyenne des petites villes et des campagnes, qui a tant de droits à être protégée ; l'impôt frappe dans une commune de 3 ou 4,000 âmes la modeste carriole du petit propriétaire, tandis qu'à côté de lui le propriétaire riche à 10,000 livres de rentes, habitant une commune de 1,200 âmes, ne paiera pas un centime. Ajoutez à cela que l'égalité n'existe pas dans toutes
centime. Ajoutez à cela que l'égalité n'existe pas dans toutes les régions et tous les départements au point de vue de la population. Dans l'est, dans l'ouest, il y a un très grand nombre de communes de 3 à 4,000 âmes ; dans d'autres parties de la France, presque toutes les communes sont inférieures à 1,800 âmes. L'impôt inquiète également les éleveurs de chevaux. Leurs produits sont dépréciés, et l'Etat distribue 2 millions de primes aux éleveurs ; vous les découragez par l'établissement d'un impôt si peu productif. L'impôt n'est pas nécessaire en 1863, puisqu'il y a un excédent de