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en faveur des autres industries. La commission administrative de la C. G. T. va jusqu’à se déclarer "alliée" des ouvriers qui refuseraient dans "ces conditions d’exécuter les heures supplémentaires" prévues par les décrets antérieurs et les instructions collectives. Le gouvernement, au regard de cette intolérable fil 1'Élu, fera-t-il montre dans ses actes d’autant d'énergie que le président du Conseil dans ses paroles ? La note du Front populaire majoration d’impôts En vue de rétablir les finances de l’État et de contribuer au relèvement économique, le gouvernement Daladier a promulgué un grand nombre de décrets. L’un de ces décrets — et
grand nombre de décrets. L’un de ces décrets — et non certes le plus agréable — a institué une majoration de 8 p. 100 sur tous les impôts perçus au profit de l’État. Cette majoration "s'appliquera aux années 1938 et 1939. Nous voulons espérer que cette nouvelle charge — s’ajoutant à tant d’autres dont on ne cesse d’accabler les contribuables — ne sera pas inutile et que la course à l’abîme sera enfin arrêtée ! Mais il ne faudrait pas que le gouvernement cédât à la folie démagogique des socialistes-communistes qui, ces jours derniers, réclamaient encore 8 milliards de dépenses
qui, ces jours derniers, réclamaient encore 8 milliards de dépenses nouvelles, tout simplement ! La majoration de 8 p. 100 s’applique en particulier à l’impôt foncier, pour la part de l’État. Toutefois, en 1938, aucune majoration ne sera perçue sur les cotisations inférieures à 80 fr. Partie de l’Etat, à la taxe de main-morte, à l’impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux, à la taxe d’apprentissage, impôts sur les bénéfices agricoles, impôts sur les salaires, traitements et pensions, impôts sur les bénéfices non-commerciaux, impôt général sur le revenu. — Pour les impôts dont les avertissements ont déjà été envoyés aux
les impôts dont les avertissements ont déjà été envoyés aux contribuables, un avertissement supplémentaire sera adressé aux redevables. — La majoration de 8 p. 100 ne frappe que les impôts d'Etat. Elle ne sera donc pas appliquée à la patente, à la contribution mobilière, à la prestation, à la taxe sur les chiens, ni aux centimes départementaux et communaux de la contribution foncière. Il est impossible — cela va de soi — de donner l’énumération de ces impôts dont le nombre est considérable. Citons seulement quelques exemples : La taxe unique à la production de 8 p 100 est portée
unique à la production de 8 p 100 est portée à 8,70 p 100. et la taxe de 2 p 100 à 2,20 p 100. Le droit de circulation sur les vins passe à 28 fr. 10 par hecto. Le droit de consommation sur l’alcool pur passe à 2.700 fr. par hecto. La même majoration de 8 p 100 est appliquée à tous les droits recouvrés par l'enregistrement au profit de l'Etat et de la Caisse d'amortissement. Les droits de succession dus pour les successions inscrites après le 3 mai 1938 seront majorés de 8 p 100 Il en est
1938 seront majorés de 8 p 100 Il en est de même pour les droits de vente, de partage, donation, location, échange, etc Les droits fixes d'enregistrement, ainsi que les minima de droits proportionnels sont établis d'après un nouveau barème C'est ainsi que le droit fixe de 30 fr. passe à 32 fr. 50. etc... De même un nouveau barème a été publié pour les droits qui frappent les valeurs mobilières (actions et obligations) ; droit de timbre, taxe de transmission, impôt sur le revenu, etc... Les tarifs des différents timbres fiscaux ont fait également l'objet de nouveaux barèmes, applicables
timbres fiscaux ont fait également l'objet de nouveaux barèmes, applicables depuis le 1er juin 1938 Voici le taux des timbres de quittance, applicable depuis le 1er juin 1938 jusqu'au 31 décembre 1929 Sommes n'excédant pas 100 francs: 0,55. Sommes comprises entre 100 et 1.000 francs : 1,10. Sommes comprises entre 1.000 et 10.000 francs : 2,20 Sommes comprises entre 10.000 et et 50.000 francs : 4,40. Et au-delà de 50.000 francs, 2,20 en plus pour chaque fraction de 50.000 francs. Quant au papier timbré de dimension, il est fixé au prix ci-après : 5 fr. 40 au lieu de 5
prix ci-après : 5 fr. 40 au lieu de 5 francs. 10 fr. 80 au lieu de 10 francs. 16 fr. 20 au lieu de 15 francs, etc... Le prix des feuilles employées pour les expéditions d'actes civils, administratifs, judiciaires et extrajudiciaires passe de 7,50 à 8 fr. 10 Le prix de timbres d'affiches, des passeports, des cartes d'identité est majoré de la même manière. Signalons enfin que le droit de 0,15 p 100 sur les effets de commerce, billets et promesses, n'est pas augmenté. Et même que le droit de 0.75 sur les chèques et ordres de virement est
de 0.75 sur les chèques et ordres de virement est ramené à 0 50 à partir du 1er août 1938. Le Juriste. La taxe pour frais de gare frappe durement les mutilés de guerre Les coupures sont préparées sans bruit... mais elles portent déjà des fruits amers : le 8 août, une note placardée dans les gares annonçait aux usagers des chemins de fer une modification aux tarifs actuellement en vigueur, modification en hausse, bien entendu. Relèvement léger, négligeable même, mais qu’il faut entendre, qui figurera dans la comptabilité de la S.C.N.F. sous le titre de «frais de gare et
la S.C.N.F. sous le titre de «frais de gare et de contrôle». Le montant desdits frais, ajoute la note, est indiqué dans les tarifs en vente dans les gares à la disposition des voyageurs ». Nous avons consulté ces tarifs. Ils donnent les prévisions suivantes : À partir du 1er août 1938, il est perçu en sus du titre de circulation dont il est porteur et, en outre, du prix du billet ainsi que de toutes taxes et perceptions qui lui sont applicables pour son transport, des frais de gare et de contrôle fixés à : 0 fr. 25 lorsque
et de contrôle fixés à : 0 fr. 25 lorsque le parcours est compris entre 5 et 25 kilomètres inclus ; 0 fr. 50 de 26 à 50 km.; 1 fr. de 51 à 100 km.; 2 fr. de 101 à 200 km.; 3 fr. de 201 à 300 km.; 4 fr. de 301 à 400 kilomètres; 5 fr. au-dessus de 400 kilomètres. Et les mutilés ? Pour eux, le droit commun, c’est-à-dire qu’ils acquittent intégralement le relèvement des tarifs. Les auteurs du règlement — tout à fait involontairement, nous en sommes persuadés — ont, en effet, oublié que les
en sommes persuadés — ont, en effet, oublié que les mutilés porteurs d’une carte d’invalidité sont tenus de se faire délivrer un billet chaque fois qu’ils utilisent le train, si bien que la nouvelle taxe est applicable à chaque voyage. L’anomalie est trop flagrante pour qu'il n’y soit pas porté remède au plus tôt, et nous voulons espérer que le simple fait d’avoir attiré l’attention de la S.N.C.F. sur ce point vaudra prochainement à nos camarades mutilés une mesure rectificative spécifiant qu’ils sont totalement exonérés de cette taxe de contrôle. Car on ne peut laisser grignoter perpétuellement les maigres avantages,
Car on ne peut laisser grignoter perpétuellement les maigres avantages, bien amenuisés, de ceux qui ont, plus que d’autres, droit aux égards de la Nation et des administrations qu’elle régit directement. Souvenirs du Jubilé marial LABROQUE. — À l’occasion du jubilé marial, prêché, du 25 au 29 mai, dans l’église Ste-Libaire, jubilé très suivi et clôturé par une magnifique procession aux flambeaux. M. le Curé Halbwachs, d’accord avec le Père Prédicateur, prit la résolution d’ériger, sur la colline, une statue en l’honneur de N.-D. du Rosaire, dont la confrérie, toujours très vivante, est établie à Labroque, depuis 1697 — la
très vivante, est établie à Labroque, depuis 1697 — la paroisse dépendant alors de l’abbaye Bénédictine de Senones. Ce projet grandiose fut agréé avec enthousiasme par M. le maire Emile Wolff et par les conseillers municipaux. par tous les paroissiens et par Mgr Ruch, évêque de Strasbourg. « très heureux. — ce sont ses propres paroles, — de voir dresser en plein air, en son diocèse, une nouvelle statue à la Reine de France, splendide ex-voto marial : reconnaissance des grâces jubilaires, gage d'une protection plus nécessaire que jamais. Immédiatement l’on se mit à l’œuvre, et dès le premier jour,
l’on se mit à l’œuvre, et dès le premier jour, les portefeuilles s’ouvrirent largement. La Vierge bénie souriait visiblement au projet de ses serviteurs. Oui, l’on pouvait, l’on devait aller de l’avant. Tous les paroissiens, même les moins fortunés s'imposèrent de généreux, voire héroïques sacrifices. La communauté accorda volontiers le terrain voulu. Le ciel et la terre admirent, car c'est un spectacle digne des plus grandes âmes de foi, hommes, jeunes gens et même écoliers, travaillant, avec une pieuse ardeur, et cela gratis, à la construction des chemins nécessaires. La statue de N.-D. du Rosaire se dressera sur un magnifique
statue de N.-D. du Rosaire se dressera sur un magnifique rocher naturel, en grès vosgien, de 30 m. de haut, situé au centre de la commune, à mi-chemin entre les églises de Labroque et de La Clquette. Du haut de ce rocher, si providentiellement bien placé, l’œil jouit d’un panorama de toute beauté, allant du fort de Mutzig au Climont et embrassant par le fait toute la superbe vallée de la Bruche. La statue en ciment armé et haute de 6 m., œuvre de M. Valentin Jaeck, l’illustre auteur du Sacré-Cœur des Trois-Epises, posera sur un socle de granit blanc
Sacré-Cœur des Trois-Epises, posera sur un socle de granit blanc de 8 m. L'exécution est confiée à M. Kohler, entrepreneur. La Vierge protectrice, éclatante de blancheur étendra ses mains bénissantes et si riches de grâces, sur sa chère Vallée, principalement sur les communes de Schirmeck, de Labroque et de Rothau qui en forment comme le cœur et le centre. Au soir des fêtes mariales, deux puissants réflecteurs électriques illumineront l'immaculée, et Marie, notre douce Reine, apparaîtra aux regards pieusement ravis, saintement émus : vision de surnaturelle lumière, foyer de maternelle tendresse. L'inauguration du monument se fera, selon toute probabilité, le
tendresse. L'inauguration du monument se fera, selon toute probabilité, le dimanche 2 octobre prochain et donnera lieu à des fêtes splendides dont, compte sera rendu à nos bienveillants lecteurs. Notre-Dame du Rosaire de Labroque deviendra, c’est notre espoir bien doux, un centre de pèlerinage pour toute la vallée de la Bruche, du moins pour toutes les paroisses de langue française. La place, les entours s’y prêtent admirablement : en plus, un autel adossé au socle de la statue et surmonté d’une grande croix permettra de dire la sainte Messe en plein air, à la grande joie de milliers de pèlerins.
plein air, à la grande joie de milliers de pèlerins. Si quelque lecteur se sentait porté à glorifier la Reine de France, la Vierge du Rosaire, la nouvelle Dame de Labroque, il peut adresser son offrande, si modeste soit-elle, à M. l'Abbé Halbwachs, Curé de Labroque, Poste Schirmeck. Bas-Rhin, chèque postal Strasbourg n° 155,59. "Bénissez, montes et colles Domine ac Dominam." Montagnes et collines, bénissez le Seigneur et Notre-Dame Bruchard. Schirmeck — Fête d'été. — Dimanche après midi, la chorale de la Curatie chantait orgamment, ainsi qu'on voit, Paroisse annonce, une fête de clé fleurissante au Jardin de France, à
une fête de clé fleurissante au Jardin de France, à La Broque. Cette jolie fête, favorisée par un temps plendide, remporta un succès qui dépassa tous les espérances. Différentes sociétés s'étaient mise à la disposition de la Société organisatrice et de ce fait, renforcèrent l'éclat de la fête. Ce furent : la Société de musique de Russe, la chorale de Russe, la Société de musique de Schirmeck, la Société de musique de la Broque, la fanfare Vosgienne de La Broque. À deux heures, après la réception des sociétés à la gare de Schirmeck La Broque, un cortège s'organisa et fit
gare de Schirmeck La Broque, un cortège s'organisa et fit le tour de la principale partie de la ville. Après quoi on se rendit au Jardin de l’Hôtel de France, où chaque société joua avec brio quelques-uns de ses meilleurs airs de son répertoire. Le soir, vers 8 h. 30, débuta le bal. — Excursion d'H.A.C. — voici le programme fixé pour l'excursion de la section de Schirmeck de l'Association de Séjours. La Broque, 11 septembre : 8 h. départ de Rothau : 10 h. halte à Bonhomme, Cascade, route tirée du sac : 11 h. 30 arrivée à Schirmeck.
tirée du sac : 11 h. 30 arrivée à Schirmeck. Visite : 12 h. 36 arrivée au Ligne, dépôt de la palme au cimetière militaire; 13 h. 30 arrivée aux Trois-Pierres, déjeuner tiré du sac : Visite : 16 h. arrivée à Turckheim. Visite ; 17 h. arrivée à Colmar, visite : 18 h. 30 arrivée à Sélestat. Visite. 20 h. 30 retour à Schirmeck. — Pour participer aux excursions, il est nécessaire d'aller aux officiers religieux locaux, le comité a fixé le départ à 8 heures. ORGANISATION — fête annuelle. — Par suite des travaux de rénovation qui n'étaient
annuelle. — Par suite des travaux de rénovation qui n'étaient pas encore terminés, la fête annuelle annoncée pour dimanche dernier aura lieu demain, dimanche, 7 septembre. et comportera le programme suivant : 13 h. Messe à la salle du Cercle et départ pour Fréiburg au soir de clarté et demain matin : 9 h. fête annuelle à Fréiburg avec le programme suivant : Souvenir du 43e de ligne, marche militaire; Préliminaire aux bâtons par traduction; Préliminaire aux bâtons en leçons par le pupille; Préliminaire main libre par l'adulte; Au clair de lune, fantaisie (pour clarinetten); Exercice par groupes pupilles; Cœur
de lune, fantaisie (pour clarinetten); Exercice par groupes pupilles; Cœur sur la main, Pyramide (adultes); Pyramide tourbillonnante pupilles et adultes. — Pendant la fête, camp de tir réduit à 50 mètres. — entrée de fleurs. Rothau Chute mortelle. — Une jeune femme, Mlle Jorette Klopp, fille de M. Klopp, comptable, est tombée malenverennement alors qu’elle tenait une fourchette à la main, qu’elle se transperça la paupière et que le globe de l’œil fut atteint. Après que la Sœur infirmière eut fait un pansement provisoire à la fillette, celle-ci fut conduite à Hagueneu à la clinique ophtalmologique du Dr Nageldinger. On
à Hagueneu à la clinique ophtalmologique du Dr Nageldinger. On craignait tout d’abord que la fillette ne perdît l’œil, mais une amélioration s'est produite, et on espère pouvoir conserver l’organe blessé. Molsheim Union des Invalides de guerre et anciens Combattants, Section de Molsheim. — Demain, dimanche, 4 septembre, les heures de consultations seront les suivantes : à Schirmeck de 8—9 h. du matin, à la mairie ; à Lutzelhouse de 10—12 h. du matin, au restaurant Eberling. — Prix des denrées, etc. au dernier marché. — Ont été vendus : Beurre de cuisine, 10 fr. 50 la livre ; beurre
Beurre de cuisine, 10 fr. 50 la livre ; beurre du pays, 11 à 11 fr. 50 la livre ; beurre de table, 12 fr. la livre ; œufs frais, 0 fr. 80 la pièce. — Légumes : Choux-fleurs, 3 à 4 fr. la tête ; choux rouges, 1 fr. 50 la tête ; choux verts, 1 à 1 fr. 50 la tête ; salades laitues, 0.75 la tête ; salades endives, 0.50 la tête ; carottes, 125 la botte ; épinards 0.50 la livre ; pommes de terre nouvelles, 0.30 la livre ; tomates, 1 fr. la livre ;
0.30 la livre ; tomates, 1 fr. la livre ; oignon, 1 fr. la livre ; haricots verts, 1.50 la livre ; concombres, 0.80 à 125 la pièce. — Fruits : Mirabelles, 2.50 la livre ; pêches, 2.50 la livre ; poires 1.50 la livre ; citrons 0.75 la pièce ; pommes, 1—5 la livre. — Volailles : Coqs, 10 à 15 fr. la pièce ; poules, 15 à 20 fr. la pièce ; pigeons, 7 fr. la paire. — Marché aux poulets. — Il y avait 203 porcelets au marché. On payait 140 à 170 fr. pour une bête.
marché. On payait 140 à 170 fr. pour une bête. MOLLKIRCH — Grave accident de la circulation. — Samedi après-midi, M. Emile Heiligenstein, âgé de 32 ans, ouvrier à la fabrique Butz à Haslach, se rendait à bicyclette de Mollkirch à Hirlenberg. Sur la route en pente qui mène à Mollkirch, un coup de vent lui enleva sa casquette. Comme il essayait de la rattraper, le cycliste perdit l’équilibre et tomba sur le sol, la tête la première. M. le Docteur Neltner de Mutzig, assisté d’une infirmière, donna les premiers soins au blessé, qui souffre d’une double fracture du crâne,
soins au blessé, qui souffre d’une double fracture du crâne, et qui a nécessité son transfert à l’hôpital de Mutzig. STRASBOURG Institut Sainte-Marie Ecole ménagère et de couture à Strasbourg L’Institut Sainte-Marie de Strasbourg, qui depuis des générations forme des jeunes filles pour la couture et les travaux de ménage, vient de terminer l'année scolaire avec de beaux résultats. Cet internat donne aux jeunes filles en plus d’une formation pratique une excellente éducation et leur permet de passer les années les plus difficiles de leur vie dans le calme d’une belle vie de famille sous la direction des Sœurs de
belle vie de famille sous la direction des Sœurs de la Charité. Le prix modeste de 150 Fr. par mois facilite l’accès de cette école saine à des familles modestes. La nouvelle année scolaire commence le 1er octobre. Des jeunes filles libérées de l'école peuvent adresser leur demande d’admission à la Sœur Supérieure de l’Institut Sainte-Marie, 1, rue St-Pierre-le-Jeune, à Strasbourg. La vie Sacerdotale et Studieile Textile vosgien Depuis 2 ans, le syndicalisme chrétien se développe d’une façon assez satisfaisante parmi les ouvrières et ouvriers du textile du département des Vosges. Récemment dans un congrès les délégués des syndicats chrétiens
Vosges. Récemment dans un congrès les délégués des syndicats chrétiens du textile étaient réunis afin de mettre au point les modifications examinées antérieurement par le comité professionnel du textile et la classification du personnel et les tarifs de salaire. M. Gauer, secrétaire des Syndicats Chrétiens donna quelques explications au sujet de la situation créée par la dénonciation de la convention textile par le Syndicat contonnier de l’Est. Puis article par article l’ancienne convention (il faut bien l’appeler ainsi) est étudiée, les modifications s’y rapportant examinées, discutées, adoptées ou rejetées. Divisés par commissions, tissages, filature, entretien, blanchiment, etc... les délégués pendant
par commissions, tissages, filature, entretien, blanchiment, etc... les délégués pendant plusieurs heures travaillent sans interruption. Puis, réunis de nouveau, M. Gauer leur donne le résultat des travaux de chaque commission. Après quelques paroles de Charles Pierrat, qui remercie les délégués de leur bon travail. M. Gauer en clôturant la journée tient à remercier et à féliciter les délégués de la conscience, du sérieux qu’ils ont apporté au cours des travaux de cette journée, mais aussi des renseignements et des réponses aux enquêtes qui lui ont permis de préparer cette journée. Le Président, M. Charles Pierrat, qui clôtura la réunion, déclara
Le Président, M. Charles Pierrat, qui clôtura la réunion, déclara que les Syndicats Chrétiens sont prêts à collaborer avec les autres organisations, mais que notre union, strictement professionnelle, n’admettra jamais d’être prise en tutelle ou d’être à la remorque de personne ni d’aucune autre organisation. C’est la première fois que le ministre de la Défense nationale accompagne le régent de Hongrie dans un voyage à l’étranger. La visite de l’amiral Horthy a débuté par d’imposantes manifestations: le gouvernement du Reich met visiblement tout en œuvre — comme il le fit l’année dernière pour la visite de Mussolini — afin d’impressionner
l’année dernière pour la visite de Mussolini — afin d’impressionner favorablement son hôte. L’éclat des réceptions ménagées au régent de Hongrie — premier chef d’État reçu par l’Allemagne depuis la défaite — ne le cède en rien à la pompe qui avait présidé à l’arrivée du Duce : mais, comme on a affaire, cette fois, à un amiral, on a insisté sur la partie navale du programme. C’est une réception triomphale qui a été faite, lundi à Kiel, le grand port de guerre allemand, à l'amiral Horthy et aux ministres de sa suite. Le régent de Hongrie a présidé, au
de sa suite. Le régent de Hongrie a présidé, au côté de Hitler, au lancement d’un nouveau croiseur allemand de 35.000 tonnes et cent-dix navires de guerre ont défilé devant les deux chefs d’État. De Kiel, l’amiral Horthy s’est rendu à Berlin où il a été reçu avec les mêmes démonstrations spectaculaires que celles qui furent réservées au Duce. Ce voyage confirme ce que l’on savait déjà : le Reich s'efforce d’attirer définitivement la Hongrie dans son sillage économique et politique et de l’associer à son attitude hostile à la Tchécoslovaquie. Les chefs hongrois ont essayé de vendre à l'Allemagne
Tchécoslovaquie. Les chefs hongrois ont essayé de vendre à l'Allemagne tout le blé et le bétail absorbés précédemment par l'Autriche, mais ils tentent de conserver leur indépendance politique vis-à-vis de Berlin. Reste à savoir s’ils en auront la possibilité. En effet, la vague montante du national-socialisme inquiète plus qu'il ne paraît, les milieux dirigeants hongrois. Les mesures répressives des tribunaux et du ministre de l’Intérieur (condamnation à trois ans de travaux forcés du commandant Szalasi ; interdiction aux fonctionnaires publics d'adherer au parti nazi) n’ont fait qu'exciter la fougue des nazis qui n'en continuent pas moins leur propagande effrénée. La
nazis qui n'en continuent pas moins leur propagande effrénée. La poussée du dynamisme allemand en Hongrie a causé de vives inquiétudes dans certains milieux hongrois et fait naître l’idée qu’il aurait à organiser, en même temps que la lutte antinazie-socialiste à l'intérieur, la résistance contre la poussée allemande à l’extérieur. Le gouvernement hongrois ne va pas jusque là. Il place ses espoirs révisionnistes sur l’appui de Berlin. C’est là un jeu fort dangereux au point de vue de l’indépendance de la Hongrie. D’anciens dirigeants autrichiens passeront en Haute-Cour Le Reichsgesetzblatt a promulgué, le 21 août, une loi sur « la
a promulgué, le 21 août, une loi sur « la responsabilité des membres d’anciens gouvernements fédéraux autrichiens et de leurs complices ». Cette loi décide que les membres de ces gouvernements « qui dans leur activité publique, se sont rendus coupables d'une violation du droit ou d’actes hostiles au peuple », pourront être traduits devant une Haute Cour d’État à Vienne. Il en est de même pour les anciens membres de gouvernements des divers pays fédéraux qui constituaient l’Autriche et notamment pour l'ancien bourgmestre de Vienne. La Haute Cour constatera si l'on est en présence d'une violation coupable du droit
si l'on est en présence d'une violation coupable du droit ou d’un acte hostile au peuple. » L’accusation sera soutenue par M. Buerckel ( ! ) haut-commissaire du Reich en Autriche, et sera formulée au nom du peuple allemand. Après l’arrêt de la cour, le ministre de l'Intérieur du Reich pourra retirer à la personnalité autrichienne le droit provisoire de citoyenneté du Reich et la nationalité allemande. En outre, il pourra, dans « un but de réparation » ( ! ) confisquer ses biens au profit du Reich. Voilà donc une nouvelle parodie de la justice par les autorités nazies
une nouvelle parodie de la justice par les autorités nazies en perspective. Franco ne consent pas la moindre hypothèque sur le sol d’Espagne La réponse du général Franco au plan britannique de retrait des volontaires a été publiée par le Foreign Office. Elle constitue une acceptation, mais comporte certaines réserves. Le gouvernement nationaliste est d’accord pour retirer 10 000 combattants étrangers, à condition qu’un nombre égal de volontaires soit retiré dans le camp rouge. Mais il est une condition sur laquelle Burgos déclare ne pouvoir transiger : c'est l’octroi immédiat et inconditionnel des droits de belligérance. Le gouvernement nationaliste démontre
et inconditionnel des droits de belligérance. Le gouvernement nationaliste démontre qu’il remplit toutes les conditions requises pour bénéficier de ce privilège et réclame en conséquence que celui-ci lui soit accordé avant tout rapatriement de volontaires. Ce point de vue, ainsi que certains autres, exposés par la note nationaliste, feront l'objet d’échanges de vues entre les gouvernements français et britannique et seront discutés ensuite par le comité de non-intervention. Mais la partie capitale de la note de Burgos est celle où le général Franco proclame une fois de plus sa résolution de maintenir toujours l'intégrité et l'indépendance territoriale et économique de