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du service extérieur (culture, magasins, manufactures); rapports sur la marche des diverses parties de ce service; vérification avec le concours des agents des contributions indirectes, des entrepôts et débits en point de vue de la qualité des tabacs et de leur conservation. Examen et classement périodique des produits des manufactures. Formation des types pour les achats de matières premières. Suite des examens des élèves de l'École d'applications des tabacs et des candidats au surnumérariat. Réaction ou révision de règlements et d'instructions générales pour le service extérieur. Travaux comparatifs et résumés généraux relatifs à la gestion des établissements, aux procédés de
généraux relatifs à la gestion des établissements, aux procédés de culture, de manutention des feuilles et de fabrication. Étude spéciale des questions qui sont renvoyées aux inspecteurs par le directeur général. PREMIERE DIVISION. M. COPPINGER, directeur. BUREAU CENTRAL. M. Emmart, chef de la 1ère Section (Culture). M. Couraye-Duparc, chef de la 2e Section (Affaires). Direction et suite du service de la culture en France et du service spécial de l'Algérie. Répartition du contingent et des achats annuels; fixation des prix et paiement des tabacs reçus; surveillance de la culture; expériences et essais; amélioration des produits. Conservation, manutention et expédition en
et essais; amélioration des produits. Conservation, manutention et expédition en France des tabacs d'Algérie; gestion des magasins d'Algérie. Création et suppression d'emplois dans les services de la culture en France et en Algérie; mesures disciplinaires concernant le même personnel; indemnités, secours, retraites. 2e Section (Affaires). (Cette section est sous les ordres du chef de bureau.) Achats de tabacs exotiques; correspondance avec les consuls et avec le commerce; traduction des documents en langues étrangères; suite du service de l'échantillonnage, de l'expertise et de la réception des tabacs en feuilles et des cigares; liquidation des fournitures importations, transit et exportations des tabacs
cigares; liquidation des fournitures importations, transit et exportations des tabacs en feuilles et fabriques. –Assurances au long cours. DEUXIEME BUREAU. Comptabilité. M. Guénard, chef. Formation du budget de l'administration; crédits supplémentaires ou extraordinaires, constatation des ventes; situations; renseignements statistiques sur l'impôt; vérification des comptes en matière des manufactures et des magasins; compte annuel de l'exploitation de la Régie. -Suite du service de l'ordonnancement; états d'approvisionnements; frais de mission. DEUXIÈME DIVISION. M. DUMAS, administrateur. BUREAU DES MANUFACTURES. M. Caron, chef. 1ère Section (Fabrication et comptabilité des pièces). M. Vuillet, sous-chef. Études et travaux techniques; manutention des matières premières; composition des tabacs
et travaux techniques; manutention des matières premières; composition des tabacs à fabriquer; application de machines; procédés de fabrication; expertise des tabacs fabriqués; essais, expériences; discipline intérieure des établissements; service médical, hygiène des ateliers, caisses de secours, etc. Étude et préparation des projets de construction ou de grosses réparations de bâtiments et de machines, en France et en Algérie; acquisition d'immeubles. Création et suppression d'emplois commissionnés dans les manufactures; mesures disciplinaires concernant le même personnel; indemnités, secours, retraites. 2e Section (Comptabilité et fonctions des pièces). M. Coste, sous-chef. Suite des dépenses et de la comptabilité intérieure des manufactures principe et règlement
et de la comptabilité intérieure des manufactures principe et règlement des dépenses locations; réparations courantes pour entretien de bâtiments et de machines; adjudications ou marchés de travaux et de fournitures; vérification des budgets, des comptes et des états périodiques. Admissions et sorties d'ouvriers; secours aux blessés et infirmes; nominations des agents secondaires. DEUXIEME BUREAU. Magasins et transports. M. Benincori, chef. Suite des dépenses et de la comptabilité intérieure des magasins de culture et de transit, en France (même droit); et ceux d'Alger pour les manœuvres, etc.) Répartition des tabacs en feuilles entre les manufactures; suite du service général des transports
feuilles entre les manufactures; suite du service général des transports intérieurs par la voie de terre et par la voie de mer; assurances; règlements d'avances, pertes ou soustractions. Création et suppression d'emplois commissionnés dans les magasins de culture et de transit; mesures disciplinaires relatives à ce même personnel, indemnités, secours, retraites. CONSEIL SUPÉRIEUR DES TABACS. Ce conseil, dont les membres sont désignés par le ministre des finances et choisis parmi les directeurs des différents services du ministère, est appelé à examiner et à juger les affaires contentieuses et litigieuses relatives à l'exploitation du monopole des tabacs. Membres du conseil. MM.
à l'exploitation du monopole des tabacs. Membres du conseil. MM. Rolland (C*), directeur général des tabacs, président. De Janvry (C*), conseiller d'État, secrétaire général du ministère des finances. Barbier (C*), conseiller d'État, directeur général des douanes et des contributions indirectes. Choury (C*), directeur général des contributions directes. De Roussy (C*), directeur général de la comptabilité publique. Sapia (C*), directeur du mouvement général des fonds. Labeyrie (C*), chef de la division du contentieux des finances. Coppinger (C*), administrateur des tabacs, secrétaire. SERVICE CENTRAL DES CONSTRUCTIONS. Ingénieur en chef. M. Piérron-Demondésir. Sous-ingénieur, M. Gemahling. ARCHITECTE-CONSEIL DE L'ADMINISTRATION. M. Boëswaid, inspecteur général des
M. Gemahling. ARCHITECTE-CONSEIL DE L'ADMINISTRATION. M. Boëswaid, inspecteur général des Monuments Historiques. SERVICE DE L'EXPERTISE DES TABACS. Directeur. M. Daviel. Membres de l'expertise. MM. Darquier et Rodet. Ques d'Orsay, 52, à la Manufacture impériale des tabacs. Le personnel des études-ingénieurs se recrute à l'École Polytechnique. M. Schlœsing, directeur. Schlœsing, directeur de l'école (chimie appliquée au tabac et chimie agricole). Piérron-Demondésir, ingénieur en chef du service central des constructions (appelé de la chimie). Kretz, ingénieur du service central des constructions (machines). Letixerant, ingénieur de la manufacture (laboratoire). Debize, ingénieur du service central des constructions, chargé provisoirement du cours de résistance des
central des constructions, chargé provisoirement du cours de résistance des matériaux; Les étudiants suivent, en outre, plusieurs cours à l'École des Ponts-et-Chaussées. SERVICE DES TABACS DANS LES DÉPARTEMENTS ET L'ALGERIE. 1° DIRECTIONS DES TABACS (au nombre de dix). 1° Commission de Paris. Manufacture impériale des tabacs de Strasbourg, culture et magasins du Bas-Rhin. M. Buisson, directeur, à Strasbourg. 2° Commission de Nancy. Manufacture des tabacs de Nancy, culture et magasin de la Meurthe. M. Gutton, directeur, à Nancy. 3° Commission de Metz. Manufacture des tabacs de Metz, culture et magasins de la Moselle M. Duréault, sous-directeur, directeur intérimaire, à Metz.
de la Moselle M. Duréault, sous-directeur, directeur intérimaire, à Metz. 4° Commission de Lille. Manufacture des tabacs de Lille, Magasin de transit de Dunkerque, Culture et Magasins du Nord. M. Drouet d'Aubigny, directeur, à Lille. 5° Commission. Manufacture des tabacs et magasin de transit du Havre. M. Frontin de Bellecombe, directeur, au Havre. 6° Commission. Manufacture des tabacs de Morlaix; culture et magasin d'Ile-et-Vilaine. M. Gouasnon, directeur, à Morlaix. 7° Commission. Manufacture des tabacs et Magasin de transit de Bordeaux, culture et magasin de la Gironde. M. Petit Dufrénoy, directeur, à Bordeaux. 8° Commission. Manufacture des tabacs de Toulouse; culture
à Bordeaux. 8° Commission. Manufacture des tabacs de Toulouse; culture et magasins de Lot-et-Garonne. Delestre, directeur, à Toulouse. Manufacture. MM. Durand, ingénieur. Deurent, contrôleur. Culture et magasin de feuilles. M. Anquetin, inspecteur, à Toulouse. 8° Commission. Manufacture des tabacs et magasin de transit de Marseille, culture et magasin des Bouches-du-Rhône. M. Pradines, directeur, à Marseille. 10° Commission. Manufacture des tabacs de Nice; culture et magasin des Alpes-Maritimes et du Var. M. Le Bescu de la Bastide, directeur, à Nice. 11° BUREAUX DES MANUFACTURES (au nombre de sept). 11° Commission. Manufacture des tabacs de Paris (Gros-Caillou). M. Coustel, directeur. MM. Letixerant,
des tabacs de Paris (Gros-Caillou). M. Coustel, directeur. MM. Letixerant, ingénieur; Dardonville, contrôleur; Bosset et Laurent, sous-directeurs. 12° Commission. Manufacture des tabacs de Paris (Reuilly). M. Rey, directeur. MM. Audibert, inspecteur; Jeanne, ingénieur (en mission); Chaassier, contrôleur. Culture et magasin de semences. M. Guertant, inspecteur, à Saint-Denis. 13° Commission. Manufacture des tabacs de Dieppe. M. Chenou, directeur. MM. Mathieu, ingénieur; Cor, contrôleur, N. sous-ingénieur. 14° Commission. Manufacture des tabacs de Nantes. M. Le Dilleul, directeur. MM. Raux, ingénieur; Delort, contrôleur; Schaller, sous-directeur. 15° Commission. Manufacture des tabacs de Châteauroux. M. Beauchêne, directeur. MM. Vieillard-Baron, ingénieur; Jezequel, contrôleur; N. sous-ingénieur. 16°
Beauchêne, directeur. MM. Vieillard-Baron, ingénieur; Jezequel, contrôleur; N. sous-ingénieur. 16° Commission. Manufacture des tabacs de Lyon. Girard directeur. MM. Lenglet, ingénieur – Yvan, contrôleur; Hossen, Chattiot, sous-ingénieurs. 17° Commission. Manufacture des tabacs de Toulouse. M. Leloup, directeur. N. ingénieur; Teissier, contrôleur; Marc, comptable. 18° Inspection. Département du Pas-de-Calais. M. Zambeaux, inspecteur, à Arras. Etude de l'expertise. MM. Rignaud, entreposeur. Gagniet, entreposeur. Gugniet, contrôleur. Suby, entreposeur. Dequennoy, contrôleur. 19° Inspection. Département Haute-Saône et Haute-Luîère. M. L'Ecuyer, directeur, à Vesoul. Entreprise de Montigny, entreposeur. Entreprise Saulnier, chaufer. 20° Inspection. Départements Lot et Dordogne. M. Dangé-d'Orsay, directeur, à Cahors. Magasin de feuilles. Roannais,
Dordogne. M. Dangé-d'Orsay, directeur, à Cahors. Magasin de feuilles. Roannais, entrepôt. Armand, contrôleur. Lot. - De Ligny, eaux minérales. Bocquillon, fabricant, Société. de décoration. 21. Le comptoir central. – Les trois départements de l'Algérie Alger, Oran, Constantine. M. Duranton directeur, à Alger. Établissement de feuilles. MM. Cochet, entrepôt. Levin, contrôleur. Le Grand, contrôleur indépendant. M. Ostermeyer, entreposeur, inspecteur des timbres, chef du service. Maison de fouilles de Marseille. M. Ostermeyer, entreposeur. Kocher, entrepôt. Romainard, fidèle. Jean, pour Gardarcin, de l'opération. Roussetot, entrepôt. M. Ornait, inspecteur. Haut Comité de direction de feuilles. MM. Rhin, état civil, entrepôt. Gorguet, directeur des affaires.
feuilles. MM. Rhin, état civil, entrepôt. Gorguet, directeur des affaires. M. Brochey de Saint-André, Inspecteur. Grandmagasin de feuilles. MM. Kne, Oe Jeunesse, Cheau-les-Macé, entrepôt. Péri, Du Bost, commissaire, gueux. Tulle, entrepôt. Berger de Brugière, contrôleur, Verdun, entrepôt. Papier, zone de Béarn. Constantine, entrepôt. Gauchet, lieutenant, Hippèville. de contrôleur. 4° : 2° Comité central. Haute-Savoie. DIRECTION GÉNÉRALE DES POSTES, M. J. J. Rousseau. M. VANDAL, cons. d'État, directeur général, prés. du cons. d'administration. M. BËCHET, M. LE LIBON administrateur, M. NAURIN, M. de Launay, secrétaire particulier. Ouverture et analyse des dépêches adressées au directeur général, et transmission de ces dépêches aux
adressées au directeur général, et transmission de ces dépêches aux bureaux qu'elles concernent. Affaires dont le directeur général se réserve l'examen. BUREAUX PLACÉS SOUS LES ORDRES IMMÉDIATS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL, Bureau du contrôleur. M. Théologue, chef. Rapports et correspondance relative au personnel des postes. Présentation pour les emplois actuels et futures dans les départements. Homologation. Constatation des services des agents de tout grade. Pensions de retraite. Secours et cautionnements. Bureau central. N. chef. Enregistrement des délibérations du conseil; envoi et réception des décisions soumises à l'approbation ministérielle; expédition et transmission des amplifications; rédaction des procès-verbaux des adjudications prononcées en conseil;
des amplifications; rédaction des procès-verbaux des adjudications prononcées en conseil; délivrance des congés aux agents du service administratif; centralisation et notification des instructions, règlements et arrêtés concernant le service formation et garde des archives. PREMIÈRE DIVISION. M. LE LIBON administrateur. PREMIER BUREAU: Correspondance intérieure. M. Lacave-Laplace, chef. Organisation du transport et de l'acheminement des correspondances; organisation et fixation de la marche et du personnel des bureaux ambulants et des courriers convoyeurs; création et suppression des services de dépêches; adjudications de ces services; cessions et résiliations de marchés création et suppression des relais; fixation des distances de poste; gages et indemnités
des relais; fixation des distances de poste; gages et indemnités aux maîtres de postes; règlement des dépenses y relatives; confection et dépôt des cartes et plans. DEUXIÈME BUREAU: Organisation des établissements de poste. M. Chassinat, chef. Création et suppression des établissements de poste; organisation du service de la distribution, du service rural et du service sédentaire fixation des traitements et indemnités diverses dans les départements; règlements intérieurs des bureaux de poste; choix des locaux et examen des baux solution des questions relatives à l'émission ou au débit des timbres-poste et à la remise faite aux débitants. TROISIÈME BUREAU: Franchises et
à la remise faite aux débitants. TROISIÈME BUREAU: Franchises et contre-seings. M. Ginisty (Léon), chef. Franchises et contre-seignes; correspondance y relative; répression de la fraude en matière de transport frauduleux, d'insertion de notes de correspondance dans les imprimés, échantillons et papiers d'affaires, d'insertion de valeurs au porteur dans les lettres non chargées et d'emploi de timbres-poste ayant déjà servi examen des procès-verbaux constatant des contraventions ou infractions aux lois et règlements sur le service postal affaires contentieuses de toute nature. QUATRIÈME BUREAU: Constatation des produits de toute nature. M. Goigoux, chef. Constatation des produits de toute nature; révision des comptes
chef. Constatation des produits de toute nature; révision des comptes du produit de la taxe des lettres, des valeurs déclarées et des valeurs cotées; établissement des comptes généraux des correspondances échangées avec les offices étrangers; préparation du budget des recettes. M. MAURIN, administrateur. M. Desenne, chef. Préparation des conventions et traités avec les offices étrangers correspondance relative à leur exécution. M. de Rangon, chef. Transport par mer; organisation des lignes de paquebots fixation des itinéraires; surveillance de l'exécution des cahiers des charges des compagnies concessionnaires du service postal dans la Méditerranée, la mer Noire, et la Manche, et des services
Méditerranée, la mer Noire, et la Manche, et des services transatlantiques en Bretagne, de l'Indo-Chine, des Antilles et ces États-Unis; règlement des dépenses y relatives; organisation et surveillance des établissements de poste dans le Levant et dans les stations des lignes transatlantiques. M. Lejeune, chef. Surveillance et contrôle des opérations de recette et de dépense du service des articles d'argent; arrêtés de vérification suite à donner aux réclamations et délivrance des autorisations de remboursement correspondance relative à ce service. M. De la Balme, chef. Préparation des traités avec les entrepreneurs de travaux et les fournisseurs; construction et entretien du matériel
de travaux et les fournisseurs; construction et entretien du matériel roulant et des bâtiments et hôtels affectés au service des postes; conservation et réparation du mobilier; impressions et fournitures de bureau; magasin central des timbres-poste; règlement des dépenses de matériel. M. BËCHET, chef de bureau. Surveillance générale du service et du personnel des agents et sous-agents, étendue aux entrepositaires, maîtres de poste et entrepreneurs de transport de dépêches; direction à donner aux travaux des inspecteurs et directeurs des postes et suite à donner à leurs rapports et à ceux des inspections périodiques; installations, congés, concessions d'aide; bulletin mensuel; suite à
inspections périodiques; installations, congés, concessions d'aide; bulletin mensuel; suite à donner aux réclamations de lettres et journaux, aux demandes d'indemnité ou de remboursement pour perte de lettres chargées, et aux questions relatives à la distribution des objets de correspondance. DEUXIÈME BUREAU: Ordonnancement des dépenses détaxées. M. Tempier, chef. Préparation du budget: comptabilité et liquidation de toutes les dépenses détaxées et remboursements de sommes indûment perçues. M. Lecointe, chef. Examen des rebuts; suite à donner aux réclamations qui s'y rattachent. Contentieux. M. Tixier, avoué de première instance. M. Acloque, notaire. Un bureau centralisé, DEUXIÈME DIVISION. PREMIER BUREAU: Correspondance étrangère. DEUXIÈME BUREAU:
bureau centralisé, DEUXIÈME DIVISION. PREMIER BUREAU: Correspondance étrangère. DEUXIÈME BUREAU: Service maritime. TROISIÈME BUREAU: Articles de fer. QUATRIÈME BUREAU: Matériel. TROISIÈME DIVISION. PREMIER BUREAU: Médecine. M. Fournier, inspecteur sanitaire. M. le docteur Roger, M. le docteur Mathieu, M. le docteur Bévy, M. le docteur E. Besnier, SERVICES DIVERS. DIRECTION DES POSTES DE PARIS. page 108. SERVICE POSTAL DE LA MANCHE. M. de Foucault, receveur des postes à Calais, fondé du gouvernement DE LA MÉDITERRANÉE ET DE L'INDO-CHINE. M. Rogier, commis du gouvernement près les compagnies concessionnaires du service. postal dans la banlieue dans /'7n~o-6'AM~, à Marseille. M. Champanhet, receveur des
la banlieue dans /'7n~o-6'AM~, à Marseille. M. Champanhet, receveur des postes, comptable du gouvernement à Shanghai: M. Taradei, receveur des postes, comptable du gouvernement à Karachi. De LA LIGNE TRANSATLANTIQUE DU BRÉSIL. M. Lapouyade, dir. du départ. de la Gironde, commissaire. DE LA LIGNE TRANSATLANTIQUE DES ANTILLES. M. Lamaiëtie, commissaire du gouvernement à Saint-Nazaire. DE LA LIGNE TRANSATLANTIQUE DE HAVRE À NEW-YORK. M. Astier, secrétaire du gouvernement au Havre. SERVICE DES BUREAUX AMBULANTS. M. Directeur de l'ligne: MM. Commissionnaires. M. Recherches. NOM. Maitre. Messieurs. Paris. Metchenu-Operton. Quatreneau. Sud-Ouest. Tronquoy. Direction. Ouest. Chevalier. Rousseau. Nord-Ouest. Lambert. De Brémond d'Ars Id. Nord.
Ouest. Chevalier. Rousseau. Nord-Ouest. Lambert. De Brémond d'Ars Id. Nord. Personne. Valier, M. Pyrénées. De Lienhart. Bienvenue. Méditerranée. Geneste. Darandangeane. Marseille. INSPECTION DES POSTES. CircuLateur. Macaire, inspecteur, à Arras. NOM. Aisne, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise, Somme. M. Renard, inspecteur, à Nancy. EST. 1 Ardennes, Aube, Marne, Marne (Haute), Meurthe, Meuse, Moselle, Rhin (Bas), Rhin (Haut), Saône (Haute), Vosges. M. Mottet, inspecteur, à Lyon. Ain, Allier, Alpes (Basses), Alpes (Hautes), Alpes-Maritimes, Ardèche, Bouches-du-Rhône, Corse, Côte-d'Or, Doubs, Drôme, Isère, Jura, Loire, Loire (Haute), Nièvre, Puy-de-Dôme, Rhône, Saône-et-Loire, Savoie, Savoie (Haute), Var, Vaucluse, Yonne. M. Salles inspecteur, à Toulouse. Ariège, Aude, Aveyron,
Vaucluse, Yonne. M. Salles inspecteur, à Toulouse. Ariège, Aude, Aveyron, Cantal, Gard, Gare (Haute), Gers, Hérault, Landes, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Pyrénées (Basses), Pyrénées (Hautes), Pyrénées-Orientales, Tarn, Tarn-et-Garonne. M. Albin-Deialande, inspecteur, à Poitiers. MO-OTM T Charente, Charente-Inférieure, Cher, Corrèze, Creuse, Dordogne, Gironde, Indre, Indre-et-Loire, Loire-et-Cher, Loire-Inférieure, Loiret, Maine-et-Loire, Seine (Deux), Vendée, Vienne, Vienne (Haute). M. Debray inspecteur, à Agen. CALVADOS, Côtes-du-Nord, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Ille-et-Vilaine, Manche, Mayenne, Morbihan, Orne, Sarthe, Seine-Inférieure. DIRECTEURS, RECEVEURS PRINCIPAUX ET CONTRÔLEURS DANS LES DÉPARTEMENTS. Départements. Directeurs. MM. Receveurs principaux. de M. MM. Contrôleurs. MM. Receveurs. Aisne Dantan. Vidal Letellier. Laon. Allier Lemoine. Coyteux. Vernins. Moutins-Aulnay Alpes
Dantan. Vidal Letellier. Laon. Allier Lemoine. Coyteux. Vernins. Moutins-Aulnay Alpes (Basses). Bricard. Fourier. Moreau. Digne. Alpes (Hautes). Blanc. Denys. Gap. Alpes-Maritimes De Castellis. Droquet. Bonnard. Nice. Ardèche. De Moncaut. Piron. Mure. Privas. Ardennes. Rouyer. Ridoux. Vavasseur. Mézières. Ariège. Gal. Picot. Gaudens. Foix-sur-Ariège Aube. Poinsot. Argand. Duparcq. Troyes. Aude. Pérard. Morre. Deglande. Carcassonne. BASTIERS de LA COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n BASTIERS de LA COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n BASTIERS de LA
COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n BASTIERS de LA COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n BASTIERS de LA COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n BASTIERS de LA COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n BASTIERS de LA COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n BASTIERS de LA
COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n BASTIERS de LA COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n BASTIERS de LA COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n, BASTIERS de LA COSTE n, BASTIERS de Rédaction des circulaires et instructions générales. Direction des études de l’Ecole impériale forestière. Concours des aspirants au grade de garde général adjoint. Statistique forestière. Élaboration des budgets. Renseignements à fournir au Sénat et au Corps législatif. Répartition entre les conservateurs des indemnités concernant la tournée forestière et la tournée des ventes. Versements à la caisse de
et la tournée des ventes. Versements à la caisse de retraites pour la vieillesse par les préposés communaux et d’établissements publics. Affaires réservées par le directeur général de l’administration. PREMIÈRE DIVISION. M. DUBOUAYS DE LABÉGASSIÈRE, aumônier. PREMIER BUREAU. M. Chabot, chef. Aménagements (partie forestière) coupes ordinaires et extraordinaires extractions d’arbres morts, endommagés et dépérissants, nettoiements, étagements, réplantations et essartements. Balivages et martelages; emploi du mode d’exploitation par entreprises ou par économie sur et moins de mesure. Application aux arpenteurs de l’article 5a du code forestier. Délivrances usagères; délivrances aux haras, au génie militaire, aux ponts et chaussées, aux douanes, etc.
au génie militaire, aux ponts et chaussées, aux douanes, etc. Abatages de bois pour ouvertures de routes et chemins. Régime forestier; soumissions et distractions; défrichements, aliénations, échanges, repeuplements et partages de bois de communes et d’établissements publics. Indemnités et gratifications aux riverains et autres personnes qui contribuent à éteindre les incendies dans les forêts. Surveillance du service des commissions d’aménagement. DEUXIÈME BUREAU. M. Méot, Cahier des charges générales et particulières, et instructions concernant les ventes de coupes; demandes en annulation ou en réduction de prix questions relatives aux folles en chères, à la remise et au paiement des traites et