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Gouvernement pour sa part, n'auront pas derrière eux pour les appuyer et au besoin les soutenir. Le Sénat de la Chambre, que cela tue, a droit, il me semble, de faire savoir. La question viendra à l'ores, de la discussion des douzièmes. M. Firmin Faure. Rappelez-vous, messieurs, quel a été le principal argument dont s'est servi M. le président du conseil au moment où, il y a cinq ou six mois, M. Delcassé a été obligé de quitter un peu brusquement le quai d'Orsay. Il a surtout reproché à son prédécesseur d'avoir tenu le Gouvernement et le Parlement tout entier
prédécesseur d'avoir tenu le Gouvernement et le Parlement tout entier dans l'ignorance la plus complète de sa politique extérieure. Aujourd'hui, M. Rouvier, manquant quelque peu de logique, suit exactement les mêmes errements que M. Delcassé, et chaque fois que nous essayons d'apporter un débat à cette tribune, nous nous heurtons au même refus de discuter. (C'est vrai ! à droite). C'est le cas de dire que plus ça change, plus c'est la même chose ! Il y a donc là, messieurs, un premier motif pour que nous discutions le plus tôt possible la question marocaine et les questions de politique
tôt possible la question marocaine et les questions de politique extérieure qui peuvent s'y rattacher. La seconde raison que j'invoquerai est encore plus sérieuse, et sa gravité n'échappera certainement à aucun d'entre vous. Il y a quelques mois, au moment des complications que vous savez, un article parut dans un journal du Midi, la Dépêche de Toulouse, dans lequel on rendait compte d'une conversation tenue par trois des plus hautes personnalités politiques de ce pays. Il est inutile de vous rappeler la profonde émotion qui fut causée par cet article reproduit le lendemain par l'Echo de Paris. À ce moment
reproduit le lendemain par l'Echo de Paris. À ce moment nul d'entre vous ne songea à provoquer une discussion sur les révélations qu'il contenait. Il nous est impossible, en effet, d'attribuer aux articles signés par un journaliste, quelque distingué qu'il soit, toute l'importance que le journaliste lui-même leur attribue, et si nous voulions instituer un débat sur tous les articles sensationnels qui paraissent dans les journaux, nos séances de toute l'année n'y suffiraient pas. Mais depuis il s'est passé un fait qui a remis en lumière l'article en question et qui donne à la Chambre le droit d'exiger des explications.
qui donne à la Chambre le droit d'exiger des explications. À la séance de vendredi dernier, M. Marcel Sembat, dont vous connaissez l'esprit critique et qui ne se hasarde jamais à lire à la tribune un document quand il n'est pas certain de son authenticité, autant que l'on peut l'être, M. Sembat a fait dans son discours une déclaration que je prie la Chambre de me permettre de lui répéter textuellement : « Vous vous rappelez, disait-il, qu'au moment des derniers événements diplomatiques parut un article de la Dépêche de Toulouse qui a fait le plus grand bruit et qui
Toulouse qui a fait le plus grand bruit et qui était signé de notre ami Maurice Sarraut qui passait pour être sinon inspiré, du moins très renseigné. « Il donnait, sur les incidents de la crise, quelques renseignements du plus haut intérêt » — je passe ici un paragraphe qu'il serait trop long de lire — M. Sembat ajoutait : « Je vous soumets simplement le passage suivant que j'emprunte à un extrait de l'article de M. Maurice Sarraut, reproduit dans l'Echo de Paris du lendemain. « Aussi ne faut-il pas s'étonner si sept jours exactement avant le conseil des
pas s'étonner si sept jours exactement avant le conseil des ministres du 6 juin, M. Cambon, notre ambassadeur à Londres, se trouvait en mesure de télégraphier à son Gouvernement, qu'en présence de l'attitude de l'Allemagne il était autorisé à déclarer que le gouvernement anglais était prêt à entrer dans l'examen d'un accord de nature à garantir les intérêts communs des deux nations s'ils étaient menacés. « Cette dépêche, et j'arrive au seul point important, comment uniquement le jour même de l'arrivée du roi d'Espagne à Paris, par M. Delcassé, au Président de la République et à M. Rouvier. Le lendemain
Président de la République et à M. Rouvier. Le lendemain elle était connue à Berlin. Comment et par qui avait-elle été communiquée ? Voilà ce qu'on n'a jamais pu savoir. » Eh bien ! messieurs, ce qu'on n'a jamais pu savoir, il est important, il est indispensable qu'on le sache. (Applaudissements à droite), parce que, si on ne le sait pas, si une sanction n'intervient pas, il ne se trouvera plus un gouvernement étranger qui puisse avoir dans nos gouvernants assez de confiance pour leur communiquer des secrets d'État de l'importance de celui qui fut alors révélé, surtout si l'on
l'importance de celui qui fut alors révélé, surtout si l'on sait dans les chancelleries étrangères qu'à peine connus à Paris ces secrets sont immédiatement transmis à Berlin : (Mouvements divers). M. Georges Gérald. Qui vous dit que l'article a été connu à Berlin ? M. Grosdidier. Il faut savoir si l'indiscrétion vient d'Angleterre ou de France. M. Firmin Faure. Permettez-moi d'aller jusqu'au bout de mes explications. Jusqu'à vendredi dernier nous avions le droit de supposer que cet article pouvait avoir été écrit par M. Maurice Sarraut sur des renseignements plus ou moins vagues. On pouvait penser que les faits qu'il
ou moins vagues. On pouvait penser que les faits qu'il mentionne seraient démentis. Huit jours se sont écoulés et, ni sur les bancs du Gouvernement, ni sur les bancs de la Chambre, personne ne s'est levé pour apporter la dénégation formelle que nous étions en droit d'espérer. Ce silence obstiné nous donne le droit de croire que tout ce qu'a dit ici M. Sembat est l'expression absolue de la vérité. C'est ce silence, messieurs, qui a authentifié l'article de M. Sarraut. (Applaudissements sur divers bancs à droite.) Il importe d'indiquer toute la portée de l'incident. La dépêche dont il est
toute la portée de l'incident. La dépêche dont il est question n'a été communiquée par M. Delcassé qu'à M. Rouvier et à M. le Président de la République. (Interruptions.) Or la révélation d'un secret diplomatique de cette importance dans les circonstances critiques où elle s'est produite, constitue un acte de haute trahison. (Exclamations et mouvements divers.) M. le président du conseil. J'aime mieux rester sous l'accusation d'un acte de trahison de votre part que d'apporter à cette tribune des explications qui ne sauraient être données sans qu'à l'instant même il fût impossible à celui qui parle au nom du Gouvernement
fût impossible à celui qui parle au nom du Gouvernement de la France d'engager une conversation quelconque avec une puissance quelconque parce qu'on lui reprocherait de ne pas respecter les secrets de la diplomatie. (Vifs applaudissements à gauche et sur divers bancs.) M. Firmin Faure. Votre réponse n'est pas pour m'étonner. (Exclamations et rires à gauche.) Mais, évidemment, quand on se trouve dans un mauvais cas, le plus simple est de nier ou de refuser de répondre. (Bruit) De deux choses l'une : ou bien les déclarations apportées ici par M. Marcel Sembat étaient absolument fausses, n'avaient aucune apparence de
M. Marcel Sembat étaient absolument fausses, n'avaient aucune apparence de vérité, et alors il était de votre devoir de chef de Gouvernement de les démentir, car c'est votre silence, je le répète, qui a donné aux déclarations de M. Sembat le caractère d'authenticité qui pouvait leur manquer ; ou bien elles sont exactes, et alors vous devez vous expliquer. Divers membres, s'adressant à M. le président du conseil. Ne répondez pas ! M. Firmin Faure. C'est cela! Ne répondez pas ! C'est le meilleur moyen de ne pas vous compromettre. Il est évident que quand on n'a rien de bon
Il est évident que quand on n'a rien de bon à dire, il vaut mieux se taire. (Applaudissements ironiques à gauche) Vous refusez, monsieur le président du conseil, de mettre les choses au point? J'essayerai de vous y obliger. (Exclamations sur divers bancs.) Mais parfaitement! Un incident comme celui-ci ne peut rester sans une sanction. Il doit être tiré au clair, et vous ne pouvez sortir de cette séance sans nous avoir dit si M. Marcel Sembat et M. Sarraut sont des calomniateurs ou s'ils ont dit la vérité. Il paraît que vous étiez trois à connaître le secret. Est-ce
paraît que vous étiez trois à connaître le secret. Est-ce l'un de vous ou une personnalité de votre entourage qui a commis l'indiscrétion signalée? Je n'ai pas à le rechercher. Un crime a été commis; je demande qu'on en punisse l'auteur, et je crois faire mon devoir en déposant une demande de mise en accusation. (Vives exclamations et rires sur un grand nombre de bancs.) Je dépose ma proposition. Vous en ferez ce que vous voudrez. Je sais, monsieur le président du conseil, que vous avez une majorité toute prête à voter comme vous l'entendez. Je ne m'illusionne donc pas
à voter comme vous l'entendez. Je ne m'illusionne donc pas un seul instant sur le sort qui est réservé à ma proposition. Mais, encore une fois, un crime a été commis ; le criminel doit être châtié. MM. Delcassé, Rouvier et M. le Président de la République. (Vives réclamations et bruit.) M. le président. Vous pouvez mettre en cause les ministres actuels et les anciens ministres, mais vous n'avez pas le droit d'aller plus loin. (Très bien! très bien!) M. Firmin Faure. Le paragraphe 2 de l'article 6 de la loi constitutionnelle du 25 février 1875 me permet, monsieur le
loi constitutionnelle du 25 février 1875 me permet, monsieur le président, de porter M. le Président de la République si je le juge nécessaire ; mais il est évident que sa personnalité doit être mise hors de cause. Au surplus, je n'accuse personnellement ni M. Delcassé ni M. Rouvier d'avoir révélé le fait qui nous est signalé. (Exclamations.) Je dis que c'est au Gouvernement de rechercher le coupable, et je ne connais pas d'autre moyen d'y parvenir que celui que j'emploie. J'ai l'honneur de remettre entre les mains de M. le président de la Chambre une demande de mise en
le président de la Chambre une demande de mise en accusation contre M. Rouvier, président du conseil, et M. Delcassé, ancien ministre des affaires étrangères. (Mouvements divers.) M. le président. La demande de mise en accusation n'est qu'un argument de discussion; pour le moment, la Chambre est appelée à statuer sur la fixation de la date d'une interpellation, et pas autre chose. La parole est à M. Delafosse. M. Jules Delafosse. Monsieur le président, l'observation que j'ai à soumettre à la Chambre n'a pas trait directement à l'interpellation de M. Firmin Faure: je me réserve de la présenter lorsque la
Firmin Faure: je me réserve de la présenter lorsque la Chambre aura statué sur l'incident soulevé par notre collègue. M. le président. M. le président du conseil a demandé l'ajournement de la discussion de l'interpellation. Ca serait alors un ajournement sine die? M. le président du conseil. Je ne demande pas qu'on fasse à l'interpellation de M. Firmin Faure un plus mauvais sort qu'aux autres interpellations du même genre déposées précédemment. Je demande simplement qu'on ne lui fasse pas un sort de faveur, c'est-à-dire qu'elle soit jointe aux autres, et je répète pour ceux des membres de cette Assemblée qui
je répète pour ceux des membres de cette Assemblée qui n'étaient pas présents au début de la séance, que le Gouvernement a l'intention de faire distribuer mercredi un Livre jaune complet sur les affaires du Maroc, et qu'il a également l'intention de prendre spontanément. M. Denys Cochin. Spontanément ! M. le président du conseil. l'initiative de déclarations que le Parlement est en droit d'attendre de lui, au moment du vote des douzièmes provisoires. La Chambre appréciera alors s'il faut élargir le débat et en faire une interpellation étendue ou si, au contraire, il lui convient d'approuver les déclarations du Gouvernement.
au contraire, il lui convient d'approuver les déclarations du Gouvernement. C'est à ce moment que la Chambre manifestera son sentiment. (Très bien! très bien!) M. le président. Pour le moment, vous demandez la fixation de la discussion de l'interpellation au budget des affaires étrangères ? M. le président du conseil. Oui, monsieur le président, et je prie la Chambre de vouloir bien statuer sur la demande de mise en accusation dont veut bien la saisir l'honorable M. Firmin Faure. On rit. M. le président. Le Gouvernement demande la fixation de cette interpellation et des autres interpellations concernant les affaires étrangères,
cette interpellation et des autres interpellations concernant les affaires étrangères, c'est-à-dire la jonction à la discussion du budget des affaires étrangères. À droite. Non! À la discussion des douzièmes provisoires! M. le président. Les autres interpellations ont été jointes au budget des affaires étrangères; mais M. le président du conseil vient de faire connaître qu'il ne se refuserait pas à fournir des explications au moment de la discussion des douzièmes provisoires. M. le président du conseil. Pardon! Je fournirai des explications sur la politique de la France, sur la question marocaine, et non sur des commérages, des ragots et des
marocaine, et non sur des commérages, des ragots et des imputations qu'on pourrait multiplier à l'infini, mais qui ne sont pas dignes de la tribune du Parlement. (Vifs applaudissements à gauche.) M. Jules Delafosse. J'ai déposé, au mois de juillet dernier, et plusieurs de mes collègues ont déposé depuis des demandes d'interpellation sur la politique extérieure du cabinet. À la demande du Gouvernement, la discussion de ces interpellations a été jointe au budget des affaires étrangères. Si le Gouvernement accepte la jonction du débat aux douzièmes provisoires, je demande à la Chambre — et cela me paraît tout à fait
la Chambre — et cela me paraît tout à fait légitime — de reporter à cette date la discussion de mon interpellation avec le rang qui lui appartient. M. le président. Il résulte des explications de M. le président du conseil que les interpellations demeurent fixées à l'ordre du jour au rang où elles ont été mises, c'est à dire jointes à la discussion du budget des affaires étrangères. Au moment de la discussion des douzièmes provisoires, M. le président du conseil fera les déclarations qu'il jugera utiles de faire. Le droit des interpellateurs sera de demander à ce moment,
Le droit des interpellateurs sera de demander à ce moment, s'ils le jugent à propos, le rattachement de leurs interpellations à la discussion des douzièmes. Quant à présent, il s'agit de statuer sur la jonction de l'interpellation de M. Firmin Faure au budget des affaires étrangères. M. Denys Cochin. Le droit des orateurs inscrits sur les douzièmes est réservé? M. le président du conseil. C'est entendu. M. Firmin Faure. Je demande la parole. M. le président. La parole est à M. Firmin Faure. M. Firmin Faure. M. le président du conseil vient de dire qu'il répondrait aux interpellations sur sa
conseil vient de dire qu'il répondrait aux interpellations sur sa politique extérieure, mais qu'il ne répondrait pas à des ragots et à des commérages comme ceux qu'il prétend que j'ai apportés à la tribune. M. le président du conseil est bien dur pour ses amis. Ces « ragots » et ces « commérages », ainsi qu'il lui plaît de les désigner, il oublie que ce n'est pas moi qui les ai produits. Ils ont été rapportés à la séance de vendredi dernier, monsieur Rouvier, et vous n'avez pas trouvé un mot pour les démentir (Applaudissements à droite et sur divers
mot pour les démentir (Applaudissements à droite et sur divers bancs). Je retire ma demande de mise en accusation. (Rires à gauche.) À droite. La parole est à M. Sarraut. M. Marcel Sembat. Je tiens à rappeler à la Chambre que dans la séance de vendredi dernier, je me suis borné purement et simplement à citer un article de la Dépêche de Toulouse. Je n'en ai pas pris la responsabilité, parce que j'ai cité ma source. Et j'ai ajouté que c'est ma conviction, que je tiens pour un Maurice Sarraut, que je le tiens pour un journaliste très sérieux et
que je le tiens pour un journaliste très sérieux et qui ne se laisse pas entraîner à écrire des articles d'une pareille gravité s'il n'avait pas été sûr des renseignements qui lui étaient donnés. Tout le monde connaît ses attaches gouvernementales et l'influence qu'exerce le journal dont il est le rédacteur parlementaire. Il est donc incontestable que celui qui a mis M. Maurice Sarraut au courant était admirablement renseigné. Par conséquent, je ne puis pas vous faire dire que j'ai apporté des ragots et des commérages; j'ai apporté un fait précis que vous n'avez pas contesté, vendredi dernier, quand M.
précis que vous n'avez pas contesté, vendredi dernier, quand M. Sembat l'a signalé. (Très bien! très bien à droite.) Je repousse donc la responsabilité que vous essayez vainement de faire peser sur moi. Et j'ai le droit de répéter et d'affirmer une fois de plus que, par votre silence réservé, vous avez définitivement authentifié et les révélations de M. Maurice Sarraut et les déclarations de M. Sembat. (Mouvements divers.) Lorsqu'un Gouvernement se trouve sous le poids d'accusations semblables et les prétend imméritées, il se doit au moins, il doit à sa dignité de les démentir sans délai. Et maintenant, répondez
sa dignité de les démentir sans délai. Et maintenant, répondez ou ne répondez pas, monsieur le président du conseil. Peu m'importe. Un fait reste acquis, c'est que vous avez resté pendant huit jours sous le coup de l'accusation de M. Sembat, sans avoir trouvé un mot à répondre. (Applaudissements à droite et sur divers bancs.) Je retire ma demande de mise en accusation. (Rires à gauche.) À droite. La parole est à M. Sarraut. M. Marcel Sembat. Je tiens à rappeler à la Chambre que dans la séance de vendredi dernier, je me suis borné purement et simplement à citer
dernier, je me suis borné purement et simplement à citer un article de la Dépêche de Toulouse. Je n'en ai pas pris la responsabilité, parce que j'ai cité ma source. Et j'ai ajouté que c'est ma conviction, que je tiens pour un Maurice Sarraut, que je le tiens pour un journaliste très sérieux et qui ne se laisse pas entraîner à écrire des articles d'une pareille gravité s'il n'avait pas été sûr des renseignements qui lui étaient donnés. Tout le monde connaît ses attaches gouvernementales et l'influence qu'exerce le journal dont il est le rédacteur parlementaire. Il est donc incontestable
dont il est le rédacteur parlementaire. Il est donc incontestable que celui qui a mis M. Maurice Sarraut au courant était admirablement renseigné. Par conséquent, je ne puis pas vous faire dire que j'ai apporté des ragots et des commérages; j'ai apporté un fait précis que vous n'avez pas contesté, vendredi dernier, quand M. Sembat l'a signalé. (Très bien! très bien à droite.) Je repousse donc la responsabilité que vous essayez vainement de faire peser sur moi. Et j'ai le droit de répéter et d'affirmer une fois de plus que, par votre silence réservé, vous avez définitivement authentifié et les
par votre silence réservé, vous avez définitivement authentifié et les révélations de M. Maurice Sarraut et les déclarations de M. Sembat. (Mouvements divers.) Lorsqu'un Gouvernement se trouve sous le poids d'accusations semblables et les prétend imméritées, il se doit au moins, il doit à sa dignité de les démentir sans délai. Et maintenant, répondez ou ne répondez pas, monsieur le président du conseil. Peu m'importe. Un fait reste acquis, c'est que vous avez resté pendant huit jours sous le coup de l'accusation de M. Sembat, sans avoir trouvé un mot à répondre. (Applaudissements à droite et sur divers bancs.) Je
à répondre. (Applaudissements à droite et sur divers bancs.) Je retire ma demande de mise en accusation. (Rires à gauche.) À droite. La parole est à M. Sarraut. M. Marcel Sembat. Je tiens à rappeler à la Chambre que dans la séance de vendredi dernier, je me suis borné purement et simplement à citer un article de la Dépêche de Toulouse. Je n'en ai pas pris la responsabilité, parce que j'ai cité ma source. Et j'ai ajouté que c'est ma conviction, que je tiens pour un Maurice Sarraut, que je le tiens pour un journaliste très sérieux et qui ne
le tiens pour un journaliste très sérieux et qui ne se laisse pas entraîner à écrire des articles d'une pareille gravité s'il n'avait pas été sûr des renseignements qui lui étaient donnés. Tout le monde connaît ses attaches gouvernementales et l'influence qu'exerce le journal dont il est le rédacteur parlementaire. Il est donc incontestable que celui qui a mis M. Maurice Sarraut au courant était admirablement renseigné. Par conséquent, je ne puis pas vous faire dire que j'ai apporté des ragots et des commérages; j'ai apporté un fait précis que vous n'avez pas contesté, vendredi dernier, quand M. Sembat l'a
vous n'avez pas contesté, vendredi dernier, quand M. Sembat l'a signalé. (Très bien! très bien à droite.) Je repousse donc la responsabilité que vous essayez vainement de faire peser sur moi. Et j'ai le droit de répéter et d'affirmer une fois de plus que, par votre silence réservé, vous avez définitivement authentifié et les révélations de M. Maurice Sarraut et les déclarations de M. Sembat. (Mouvements divers.) Lorsqu'un Gouvernement se trouve sous le poids d'accusations semblables et les prétend imméritées, il se doit au moins, il doit à sa dignité de les démentir sans délai. Et maintenant, répondez ou ne
de les démentir sans délai. Et maintenant, répondez ou ne répondez pas, monsieur le président du conseil. Peu m'importe. Un fait reste acquis, c'est que vous avez resté pendant huit jours sous le coup de l'accusation de M. Sembat, sans avoir trouvé un mot à répondre. (Applaudissements à droite et sur divers bancs.) Je retire ma demande de mise en accusation. (Rires à gauche.) Governement divers. M. le président du conseil, M. Marcel Sembat. Il est à la sincérité de tout le monde qu'on a été 1914, sincérité de tout le monde qu'on a je ne dis pas de présenter
le monde qu'on a je ne dis pas de présenter des explications, mais tout au moins de faire assister les chancelleries que le Gouvernement n'avait aucune part dans les révélations affirmées dans la presse. Ce sont des faits incontestables qu'on n'a pas voulu jeter au milieu d'un débat. J'ai dit expressément qu'on s'assurerait de se reporter au journal officiel. Pour moi, ces questions seraient inévitabilité soulevées lors du débat nécessaire sur les affaires étrangères. Je l'ai dit d'une façon positive et n'ai pas changé d'opinion. Je ne crois pas qu'aujourd'hui, au milieu d'une interpellation, il convienne d'en greffer une autre
au milieu d'une interpellation, il convienne d'en greffer une autre ; mais je crois qu'avant de se servir de l'opposition, il sera indispensable d'instituer un débat complet sur les affaires étrangères. (Applaudissements à l'extrême gauche.) M. le Président du conseil. Messieurs, il me sera permis de relever une assertion que l'honorable M. Sembat croit certainement bien fondée et qui est inexacte. Il est inexact qu'aucune puissance, vous entendez bien, aucune puissance ait de quelque explication au Gouvernement français à la suite des publications à vous parlez. M. Vaillant. Mais vous les avez fournies! M. Sembat. Je ne dis pas qu'on
les avez fournies! M. Sembat. Je ne dis pas qu'on demande des explications. M. le Président du conseil. Je n'ai pas eu à en donner à M. Sembat. mais n'est-ce pas visible que sans avoir attendu qu'on demande des explications, je les ai jugé néanmoins il est légitime de les faire donner? M. Sembat. Si délicate est la question d'une pareille matière, je ne peux pas, sans protester, passer sans protestation des allégations auxquelles il m'est permis de répondre sans trahir aucun secret. Ce que je sais sur les mots et que l'on ne nous a pas demandé des explications