jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
du droit d'auteur. Art. 27. — Les titulaires du droit d’auteur pourront, avec l'autorisation du président du tribunal de première instance du lieu de la contrefaçon, obtenue sur requête, faire procéder, par un ou plusieurs experts que désignera ce magistrat, à la description des objets prétendus contrefaits ou des faits de la contrefaçon ou des ustensiles qui ont directement servi à les accomplir. Le président pourra, par la même ordonnance, faire défense aux détenteurs des objets contrefaits de s’en dessaisir, permettre de constituer gardien ou même de mettre les objets sous scellés. Cette ordonnance sera signifiée par un huissier à
sous scellés. Cette ordonnance sera signifiée par un huissier à ce commis. S’il s’agit de faits qui donnent lieu à recette, le président pourra autoriser la saisie conservatoire des deniers par un huissier qu’il commettra. Art. 28. — La requête contiendra élection de domicile dans les communes où doit avoir lieu la description. Les experts prêteront serment entre les mains du président avant de commencer leurs opérations. Art. 29. — Le président pourra imposer au requérant l’obligation de consigner un cautionnement. Dans ce cas, l’ordonnance ne sera délivrée que sur la preuve de la consignation faite. Le cautionnement sera toujours
la preuve de la consignation faite. Le cautionnement sera toujours imposé à l’étranger. Art. 30. — Les parties pourront être présentes à la description, si elles y sont spécialement autorisées par le président. Art. 31. — Si les portes sont fermées ou si l’ouverture en est refusée, il est opéré conformément à l’article 587 du Code de procédure civile. Art. 32. — Copie du procès-verbal de description sera envoyée par les experts, sous pli recommandé, dans le plus bref délai, au saisi et au saisissant. Art. 33. — Si, dans la huitaine de la date de cet envoi, constaté par
la huitaine de la date de cet envoi, constaté par le timbre de la poste ou de la saisie conservatoire des recettes, il n’y a pas eu assignation devant le tribunal dans le ressort duquel la description a été faite, l’ordonnance cessera de plein droit ses effets et le détenteur des objets décrits ou des deniers saisis pourra réclamer la remise de l’original du procès-verbal avec défense au requérant de faire usage de son contexte et de le rendre public, le tout sans préjudice des dommages-intérêts. Art. 34. — La juridiction consulaire ne connaît point des actions dérivant de la
juridiction consulaire ne connaît point des actions dérivant de la présente loi. La cause sera jugée comme affaire sommaire et urgente. Art. 35. — Les recettes et les objets confisqués pourront être alloués à la partie civile, à compte ou à concurrence du préjudice souffert. Section VII. — Droits des étrangers. Art. 36. — Les étrangers jouissent en Belgique des droits garantis par la présente loi sans que la durée de ceux-ci puisse, en ce qui les concerne, excéder la durée fixée par la loi belge. Toutefois, s’ils viennent à expirer plus tôt dans leur pays, ils cesseront au même
expirer plus tôt dans leur pays, ils cesseront au même moment en Belgique. Section VIII. — Disposition transitoire. Art 37. — Il n’est porté aucune atteinte aux contrats sur la matière légalement formés sous l’empire des lois antérieures. Les auteurs ou leurs héritiers dont les droits exclusifs, résultant de ces lois, ne seront pas épuisés au moment de la publication de la présente loi seront pour l’avenir régis par celle-ci. Si, avant cette publication, ils ont cédé la totalité de leurs droits, ceux-ci resteront soumis aux lois en vigueur au moment de la cession. Section IX. — Abrogation de la
moment de la cession. Section IX. — Abrogation de la législation existente. Art. 38. — Sont abrogées toutes dispositions antérieures relatives au droit d’auteur réglé par la présente loi. SOCIÉTÉ LIBRE DES ARTISTES Séance du lundi 23 novembre PRÉSIDENCE DE M. SAINT-PIERRE 60 membres sont présents M. T. Robert-Fleury fait une observation au sujet du procès-verbal. Jamais à son avis, aucune parole ou manifestation quelconque de la part de ses collègues au sein du comité des 90, n’a permis de supposer que quelqu’un de ces messieurs ait songé même un instant à un emploi du fonds social au profit de
instant à un emploi du fonds social au profit de la société Taylor. Le secrétaire donne lecture de l’ordre du jour : Propriété artistique; Syndicat ; Tirage au sort des jurys ; Tombola annuelle de la Société libre ; Caisse des retraites. M. Robert-Fleury traite la question de la propriété artistique ; l’agence du Foussat fondée par la Société des artistes français, est en plein fonctionnement, des saisies ont été opérées par ses soins, des procès sont engagés. La question de l’authenticité est étudiée ; elle est par elle-même très difficile à résoudre. Un moyen est d’étudier, qui permettrait de
difficile à résoudre. Un moyen est d’étudier, qui permettrait de mener à une solution. Il s’agirait de créer à toute œuvre de production artistique un état civil. L’auteur préviendrait l’agence de l’achèvement de son œuvre, on ferait une photographie qui serait jointe à un dossier portant les indications de date, de matières employées, les dimensions et, en un mot le signalement absolu. L’agence et la commission s’occupent très activement de ces études préliminaires. Abordant ensuite la question d’une caisse de retraites à fonder au sein de la société des artistes français. M. Robert-Fleury en fait l’historique ; l’année dernière aucune
français. M. Robert-Fleury en fait l’historique ; l’année dernière aucune résolution ne pouvait être étudiée, on était préoccupé de garantir le Salon annuel ; la menace d’une concurrence faite par l’État, avait fait subordonner tout à la question du local. Le Comité des 90 sera donc appelé à se préoccuper de l’emploi des fonds, car les sommes employées à la bienfaisance, pour les orphelins et pour les vieillards appartenant à la corporation, ne peuvent entrer que pour une faible part en ligne de compte. M. Robert Fleury déclare que, en ce qui le concerne, il appuiera l’étude d’une Caisse de
ce qui le concerne, il appuiera l’étude d’une Caisse de retraites. M. Etienne Leroux ne veut pas que les fonds puissent être affectés à la bienfaisance, l’argent appartient aux sociétaires, il faut reconnaître leurs droits. M. Robert Fleury tient à ce que ses collègues comprennent ce qu’il vient de dire. Il répète que les sommes versées pour secours ou charité entrent pour une part minime dans l’emploi des fonds. Considérant les éclaircissements qu’il vient de donner comme une conclusion suffisante sur ce sujet, l’honorable proposant donne à la réunion des renseignements sur des décisions prises au sein du Comité des
renseignements sur des décisions prises au sein du Comité des 90. Il dit que l’assemblée générale statutaire aura lieu le 17 décembre. Qu’il a été décidé que le catalogue du Salon ne serait pas de nouveau mis en adjudication : le traité avec le concessionnaire expirant cette année, le futur catalogue sera fait par la Société, qui encaissera les bénéfices provenant de ce chef. Toute vente de livrets illustrés sera autorisée. On autorisera également aux graveurs et aux sculpteurs la vente de la reproduction de l’œuvre exposée au Salon précédent. M. Doublemard voudrait que les ventes de reproductions se fassent
M. Doublemard voudrait que les ventes de reproductions se fassent dans chaque section ; il s’opposerait, lui, à la vente des photographies de la section de peinture dans la partie affectée à la sculpture. Cette opinion est vivement critiquée par un grand nombre de membres. M. Dardoize ayant demandé si M. Dumas ferait un catalogue illustré et s’il pourrait le vendre au Salon, M. Robert Fleury répond que M. Dumas sera traité comme tout le monde ; il en sera de même pour les artistes s’éditant eux-mêmes. M. Quost donne des explications sur la question du tirage au sort ;
des explications sur la question du tirage au sort ; il voit là une solution. La préoccupation de tout juré, étant de ne pas déchoir, et pour tous ne pas être élu est une déchéance, il faut donc trouver un moyen que ceux qui ont fait les règlements ont oublié pour leur permettre de se rétablir honorablement. M. Quost insiste pour une étude attentive de la question du tirage au sort ; personne maintenant ne verra dans cette proposition une arme dirigée contre telle ou telle personnalité. M. Doublemard serait partisan d’un roulement. M. Beauverie dit qu’il serait peut-être bon
partisan d’un roulement. M. Beauverie dit qu’il serait peut-être bon de voter une liste tous les trois ans, dans laquelle serait pris le jury. MM. Vidal, Polak, Rixens font quelques observations de détail. M. Rixens dépose ensuite une proposition de mettre à l’ordre du jour de l’assemblée générale de la Société Libre : De la question des assemblées de section. Cette proposition est signée Rixens et de Gâtines. M. Quost rappelle qu’il s’est déjà formé une majorité en ce sens dans la première assemblée générale de la Société des Artistes Français. Séance du lundi 30 novembre 1885 Présidence de M.
Français. Séance du lundi 30 novembre 1885 Présidence de M. Frappa (30 membres présents). Après la lecture du procès-verbal, M. Beauverie demande la parole, pour compléter sa pensée sur la formation du jury. Le procès-verbal désigne M. Beauverie comme indiquant un mode de roulement ; ce qu’il voudrait, c’est que sur une liste votée pour trois ans, les jurés de chaque année soient tirés au sort parmi les noms. Le procès-verbal de la séance du 23 est adopté. Le secrétaire général donne à la réunion des renseignements sur l’assemblée générale du 27 courant ; il fait connaître la liste des
du 27 courant ; il fait connaître la liste des élus, également les signatures obtenues par les deux pétitions au Comité des 90. L’une pour la Caisse des retraites, l’autre pour les assemblées de section. M. Etienne Leroux prévient les sociétaires réunis, qu’il croit pouvoir leur assurer que la question des retraites sera bien accueillie, que la question des assemblées de section soulèvera des objections. M. Leroux s’étend en considérations diverses sur ce dernier point, et à différentes reprises il soulève des objections vives de la part des membres présents. M. le Président propose (à la réunion de traiter une
M. le Président propose (à la réunion de traiter une des questions à l’ordre du jour, celle de l’étude d’un syndicat, qui est jointe à la propriété artistique. Il pense qu’un syndicat de la Société pourrait avoir une maison sur la place où un représentant de l’association traiterait avec public et marchands, du placement des œuvres sortant des mains des syndiqués. Il déclare qu’il ne faudrait pas de capital, mais bien un capitaliste pouvant fournir une caution comme garantie du fonds commercial fourni par les artistes. M. le Secrétaire fait remarquer que l’association syndicale donnera à la Société le droit
remarquer que l’association syndicale donnera à la Société le droit de traiter en lui créant des droits civils. La loi existe maintenant, il faut la consulter. Mais avant tout, il voudrait bien être assuré que ses collègues sont bien décidés à marcher dans une voie d’affaires. Pour cela, il faut réunir un groupe de signatures dont les auteurs s’engageront à étudier et à réaliser le projet de syndicat de la Société Libre. M. Lansyer appuie vigoureusement la proposition de M. Debon, « signons d’abord, dit-il, nous saurons avec qui traiter. L’organisation demandée nous conférera des droits très étendus, les mêmes
L’organisation demandée nous conférera des droits très étendus, les mêmes pour tous les participants et de plus, un rôle important à jouer dans les expositions de province, soit en acceptant de les faire entièrement, soit en défendant les membres du syndicat, là où leurs œuvres sont représentées. Après une observation de M. Dupain, disant que s’il était nécessaire de trouver un capital, les artistes pourraient le créer par le don d’une œuvre. De nombreux membres de la réunion demandant la signature d’une proposition, le secrétaire libelle ce qui suit : Les soussignés, partisans de l’organisation d’un syndicat de la Société
Les soussignés, partisans de l’organisation d’un syndicat de la Société libre, s’engagent à en poursuivre la réalisation et à y participer. Suivent 22 signatures apposées séance tenante. La séance est levée à 11 heures. COMITÉ Séance du 18 décembre 1885 Sont présents : MM. Saintpierre, Emile Hébert, Levillain, A. Cariès, L. Perrey, L. Morice, E. Delahaye, A. Paris, Hugoulin, Beaumetz, J. J. Weerts, D. Rozier-Morlot, Morlon, F. Dupont, Lansyer, Mme Berteaux. Léon Glaize, E. Carrière, M. Polak, Henry Humbert, Beauverie, Vidal, Barrau, Oliva, Dupain, Rixens, Barillot, Sauzay, Schmitt, Frappa et E. Debon. Excusés : MM. H. Leroux, Rapin, Lapostolet, Thirion,
E. Debon. Excusés : MM. H. Leroux, Rapin, Lapostolet, Thirion, Delhomme, Croisy, Rivoire et Cambos-Vaison. M. Saintpierre préside l’ouverture de la séance. Le procès-verbal de la réunion du Comité du 13 novembre est lu et adopté. Le secrétaire donne lecture des lettres d’acceptation et d’excuses des absents. Après la lecture du règlement intérieur donnant connaissance au nouveau Comité de la formation du bureau, M. Saintpierre prononce quelques paroles d’affectueux remerciements et cède la place au président d’âge. M. Oliva préside le Bureau. Le Comité procède à l’élection du Président qui donne lieu à deux tours de scrutin. 1er tour. —
donne lieu à deux tours de scrutin. 1er tour. — 30 votants. MM. Lansyer, 13 voix ; Saintpierre, 12 voix; Humbert, 2 voix ; Léon Glaize, 1 voix; Oliva, 1 voix. 2e tour. — 31 votants. MM. Lansyer, 16 voix ; Humbert, 6 voix ; Saintpierre, 4 voix; Oliva, 3 voix. Bulletins blancs : 2. M. Oliva proclame M. Lansyer président et lui cède la place au Bureau : Présidence de M. Lansyer. M. le Président remercie en termes émus ses collègues de l’honneur qu’ils veulent bien lui faire. On procède au scrutin pour la nomination du secrétaire général. 31
procède au scrutin pour la nomination du secrétaire général. 31 votants. — Une abstention. M. Debon obtient l’unanimité des voix, il est proclamé secrétaire général. M. Polak est également nommé trésorier à l’unanimité. Il est ensuite formé deux bureaux de vote pour la nomination des vice-présidents et des secrétaires de section. Vice-président, section de peinture (22 votants) MM. Humbert, 17 ; Rixens, 4 ; Léon Glaize, 1. SECTION DE SCULPTURE (11 votants) MM. Emile Hébert, 6; Oliva, 2; Morice, 1; Paris, 1 ; Levillain, 1. MM. Humbert et Emile Hébert ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés vice-présidents. Secrétaires-adjoints, peinture
ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés vice-présidents. Secrétaires-adjoints, peinture (20 votants) MM. Schmitt, 18; Carrière, 14; Dupont, 0; Rixens, 2. sculpture : 2 tours de scrutin. 1er tour de scrutin, 11 votants. MM. A. Paris, 8; Barrau, 1 ; Hugoulin, 1; Perrey, 1. 2e tour, 10 votants. MM. Cariès, 9; Barrau, 1. MM. Schmitt, Carrière, Paris et Cariès sont nommés secrétaires-adjoints. On forme ensuite la commission des finances, MM. Beauverie et Rozier. Le comité étant constitué M. le président fait procéder à l’examen des affaires courantes; il donne la parole au secrétaire général. M. Lebon fait connaître la situation
parole au secrétaire général. M. Lebon fait connaître la situation de MM. Captier, Thabaud et Gauthier. Ces messieurs persistent dans la résolution prise de démissionner. Des explications sont demandées par les membres de la section de sculpture, MM. Cariès, Morice, Paris, Barrau et Oliva prennent successivement la parole; M. le président met au vote dans la section l’acceptation de la démission. Elle est acceptée après des explications données par le secrétaire général, et la lecture de la correspondance. Le comité admet ensuite les nouveaux sociétaires suivants: Germain (Gustave), sculpteur, parrains. E. Leroux et Paris, Mme Minet, parrains. Paris et Grégoire,
E. Leroux et Paris, Mme Minet, parrains. Paris et Grégoire, Didier (Clovis), peintre, parrain. Saintpierre et Debon. Il est ensuite procédé à l’examen des pétitions pour le comité des 90, il reste quelques signatures à recueillir, M. Paris se charge de compléter le nombre. Le secrétaire général sera autorisé à les transmettre au président de la Société des Artistes français avant le 10 courant. Le comité accepte de charger jusqu’à nouvel ordre les secrétaires E. Debon, Schmitt et Carrière de prendre telles mesures nécessaires pour la publication du Bulletin. M. le président demande au comité s’il veut mettre à son
le président demande au comité s’il veut mettre à son ordre du jour la question de la formation d’un syndicat. Le comité adopte. La séance est levée à 11 heures. Ed. Debon. Nous publierons la semaine prochaine le compte rendu in extenso de l’assemblée générale de la société des artistes Français. Petite Gazette Diners artistiques. — Les Enfants d'Apollon ne se contentent pas de faire de la bonne musique, ils ont aussi bonne fourchette et excellent estomac. Le 15 de ce mois, au Grand Véfour, ils se sont réunis dans un banquet fraternel où a régné la plus franche gaîté.
un banquet fraternel où a régné la plus franche gaîté. Au commencement, l’aubergiste nous ayant réservé un salon peu convenable pour notre docte Société, nous avons cru que — nouvelle JOURNAL DES ARTISTES Sainte Famille — nous allions être obligés d'aller quérir bon souper, bon gîte et leur. Mais cet incident n’a pas eu de suites; nous avons pris gaîment notre parti et nous nous sommes mis à table. Diner animé s’il en fût. Les toasts au dessert partent comme des fusées d’artifice. M. Maillard, le vice-président, en prononce un charmant, que le défaut de place nous empêche de citer
charmant, que le défaut de place nous empêche de citer en entier. M. Alphonse Bouvret lui répond, puis M. Lambert, statuaire distingué, homme de tact et de goût, attaché à la boutonnière de notre président, M. Jules Lefort les palmes académiques en brillant. Enfin, après le diner, musique intime et charmante mélangée d’intermèdes littéraires. Ces fêtes-là ne peuvent se trouver que chez les fils du dieu des Arts. Yves Malou. ATELIERS D’ARTISTES À LOUER (Une ligne : Un an 50 fr., trois mois 15 fr.) OFFRES Atelier d’artiste. Le plus élevé et avec les meilleures vues de tout Paris. Balcon
élevé et avec les meilleures vues de tout Paris. Balcon nord, balcon sud. — Cuisine, eau. Maison neuve; 39, rue Gabrielle, Montmartre, 800 francs. Grand atelier, (avec ou sans logement) ; prix: 1.500 fr., 2 rue des Messageries. S’a dresser à M. Pottier, 14, rue Gaillon, Atelier. — 147, avenue de Villiers. Grand atelier de peintres, rez-de-chaussée, bien éclairé, 10 mètres de long, 9 mètres de largeur, 6 mètres de haut (prix: 1,200 fr.) Atelier, avec chambre, 7 bis, chemin d’Asnières à Colombes, près la gare, 325 fr. Maison avec jardin, GRAND ATELIER, meublée, ou non meublée, à St-Cloud, 2,
jardin, GRAND ATELIER, meublée, ou non meublée, à St-Cloud, 2, rue du Mont-Valérien. S’adresser: sur place au jardinier, et à M. Beaurain, receveur de rentes, 25, Chaussée d’Antin, Paris. Beaux ateliers, avec ou sans appartements, depuis 700 fr. jusqu’à 1.700 fr. Bonne exposition au Nord avec grandes croisées sur la rue. S’adresser boulevard Gouvion-Saint-Cyr, 5 rue Martin, aux Ternes Grands ateliers, plein Nord, avec appartement de 1,200 à 2.300 fr., eau, gaz, horizon ; unique à Paris ; Villa des Arts, 50, avenue de Clichy (impasse Hélène). Grand atelier avec appartement, salle à manger, 2 grandes chambres à coucher, deux
appartement, salle à manger, 2 grandes chambres à coucher, deux grands cabinets de toilette, cuisine, eau, gaz. Prix : 1.200 fr. Paris 152, rue de Vaugirard. Impasse Ronsin, 15. Publications illustrées La publication d’un nouveau volume de la Géographie Universelle est toujours un événement. Celle du neuvième volume qui vient de paraître à la librairie Hachette est presque une actualité. Il suffit pour s’en convaincre de jeter les yeux sur le sous-titre « Tripolitaine, Tunisie, Algérie, Maroc, Sahara ». C’est, comme on voit, l’histoire géographique de l’Afrique septentrionale que M. Élisée Reclus s’est proposé d’écrire et nul ne contestera que
Élisée Reclus s’est proposé d’écrire et nul ne contestera que cette histoire ait, à l’heure où nous sommes, une importance capitale. Peut-être trouvera-t-on dans les belles et solides pages tracées par l’éminent géographe sur la Tunisie une justification de notre conquête. De toute façon, il ne sera plus permis de parler légèrement d’une possession sur laquelle on vient d’apporter un document dont la précision ne laisse rien à désirer. On lira avec fruit la partie de ce beau volume consacrée à notre colonie Algérienne. Le géographe est de ceux qui ne séparent pas la géographie de l’ethnographie et l’ethnographie de
ne séparent pas la géographie de l’ethnographie et l’ethnographie de l’histoire ; rien d’inutile pour lui quand il s’agit de fixer la physionomie d’un pays et d’une race. Il fait appel à toutes les sciences et ne fait bon marché d’aucune. Cette exceptionnelle entente du plus difficile sujet qui soit, a fait à Élisée Reclus une place hors ligne parmi les savants contemporains ; mais on peut envisager son œuvre immense à des points de vue moins généraux. Quelques peintres ont pris le chemin de la terre d’Afrique et nous en ont rapporté des documents artistiques auxquels le public a
en ont rapporté des documents artistiques auxquels le public a fait bon accueil. La lecture de l’Afrique septentrionale nous paraît de nature à encourager ceux que tourmente l’incertain désir d’une terre inconnue, mais que détournait encore des réalisations le vague des notions géographiques. L’Afrique septentrionale est appelée à prendre place parmi l’indispensable bagage imprimé des artistes soucieux du document exact dans les choses africaines, appuyé sur des croquis relevés sur place et dont il faut louer l’abondance et l’exécution. Les œuvres de Dickens ont conquis en France une notorité, j’allais dire une popularité qui ne le cède en rien au
dire une popularité qui ne le cède en rien au succès remporté par ce romancier de l’autre côté du détroit. Tous les Français un peu cultivés de notre génération ont lu la plupart des romans du maître écrivain dont le génie se prête aisément à la traduction. La maison Hachette a su deviner que le public français accueillerait avec faveur une édition illustrée des principales œuvres du romancier anglais. Elle a commencé par ce délicieux « David Copperfield » qui ajoute à la grâce caractéristique d’un chef-d’œuvre adopté par notre littérature l’intérêt d’un autobiographie. David Copperfield, est en effet, à
littérature l’intérêt d’un autobiographie. David Copperfield, est en effet, à peu de choses près l’histoire des premières années de l’écrivain. Il a eu maille à partir avec le sort, et des amours attristées, puis il s’est reposé dans le calme, dans le définitif d’une passion vraie. Ce qu'il a senti, ce qu’il a vu, à travers son imagination pénétrante qui enlève en caricature légère les contours des êtres et des choses, il nous le dit, avec quel « humour » avec quel étrange don d’émotion. La maison Hachette a bien fait de publier une édition illustrée de ce chef-d’œuvre et
fait de publier une édition illustrée de ce chef-d’œuvre et d’emprunter aux illustrateurs anglais leurs créations. Peut-être cependant n’eut-il pas été sans intérêt de mettre ceux de nos artistes français dont le crayon s’aiguise volontiers, aux prises avec l’interprétation de ce « David Copperfield ». Il est vrai qu’Hachette eût été embarrassée alors pour nous donner une édition populaire. Le bon marché de celle-ci est une considération pressante. Nous ne savons donc pas de meilleur livre à mettre aux mains de nos enfants intelligents, de jeunes êtres doués, ayant de la tendresse, un don léger de moquerie et un tour