jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
Locomotives et locomobiles. 10 00 49 92 10 00 Tenders de machines locomotives. 800 91 47 14 88 8 00 et A bouter les plaques et rubans mécaniques, décorés. 6 00 6 00 Appareils de cardes non garnis. 10 00 30 44 10 00 complets, etc. A nettoyer et ouvrir le lin, la laine, le coton et les autres matières textiles. 600 600 Pour la blanchisserie. 1000 49 92 10 00 Pour le tissage. 600 18 72 600 Métiers à tulle. 10 00 74 88 10 00 A fabriquer le papier. 600 37 44 600 A imprimer. 600 37 44
papier. 600 37 44 600 A imprimer. 600 37 44 6 00 Pour l'agriculture (moteurs non compris). 600 1872 600 La boite de montres, ayant monnaie, ne sont pas nommément désignées dans les anciens tarifs; on leur appliquait en tarif général le régime de la bijouterie il en est de même, en tarif conventionnel, en ce qui concerne les boites, en état complet comme qui a le régime des ouvrages en métal, selon l'espèce. Le droit de 5 pour cent a été établi par le traité franco-anglais de 1860. Les importateurs ont la faculté de demander, en vertu du traité
importateurs ont la faculté de demander, en vertu du traité franco-anglais de 1866, de droit de France la pièce pour trois monnaies d'argent et de 5 francs la pièce pour le montant à l'or. Les monnaies ne sont pas repérées dans les traités. Les machines non dénommées. NOUVEAU ANCIEN TARIF FABRICATIONS. G. M. MNEMO. ETABLISSEMENT. fr, e, fr, e. fr, e. OUVRAGES EN MÉTALLO (SOMMETIME.) té, te, toh, MOM, te. en fer, cylindriques ou sphériques, avec ou sans bouillons pour chaudières. 800 3744 8 00 Chaudières, en fer, à tubes enfermés ou chauffés indirectement avec toitures intérieures en fer et
enfermés ou chauffés indirectement avec toitures intérieures en fer et toutes autres chaudières de forme non cylindrique ou sphérique, simples, en tôle d'acier, de toute forme. 25 00 Prohibées. 25 00 Gazomètres, chaudières découvertes, poêles et caldaies en tôle ou en fonte et toutes autres de même, de 8 00 37 44 8 00 Appareils sucrage, à distiller, de chauffage. en cuiture. 1000 7488 1000 Machines à condre. 600 600 Machines-outils et presses. 600 00 14 06 81 12 01 machines non de 50 p. o/o inclus 10 00 00 11 13 51 dénommés. cons 50 p. o/o [édus.] 1000
11 13 51 dénommés. cons 50 p. o/o [édus.] 1000 tenant en fonte moins de 50 p. o/o. 15 00 15 00 Plaques et rubans de cardes sur cuir, sur caoutchouc ou sur tissus purs ou mélangés, boutés. 50 00 24960 50 00 Plaques et rubans de cuir, de caoutchouc et de tissus spécialement destinés pour cardes, non boutés. 20 00 20 00 Dents de rocs en fer ou en cuivre, rocs, ferrures et peignes à tisser, de fer ou de cuivre. en fonte, polies, limées et ajustées 6 00 en fer forgé, polies, limées et ajustées ou non, quel
en fer forgé, polies, limées et ajustées ou non, quel que soit leur poids (y compris les essieux, ressorts et bandages de roues). 1000 14 72 10 00 Ressorts pour carrosserie, wagons et locomotives. 10 00 plus de 10 kilogrammes. 20 00 20 00 en cuivre pur ou allié de tous autres métaux. 20 00 20 900 20 00 Ledroit fr. 88 c. Hattait. apaire. hamine. croie. duc. En général, les rubans de cuir pour cardes étaient traités comme ouvrages en cuir; et le liège de tireur enduit de caoutchouc était comme ouvrages en caoutchouc combiné avec d'autres matériaux. ouvrages
était comme ouvrages en caoutchouc combiné avec d'autres matériaux. ouvrages en métal selon les spécifications. FABRICATIONS. OUVRAGES EN MÉTAUX. (Suite.) Coussinets de chemins de fer, plaques ou autres pièces coulées à découvert. 30 Prohibés. 30 Tuyaux cylindriques droits; poutrelles et colonnes pleines ou creuses; cornues pour la fabrication du gaz; barreaux pleins et leurs assemblages; grilles et parois de fournières; arbres de transmission; bâtis de machines et autres objets sans ornements ni ajustage. 37.50 Métal. 375 Poteries et tous autres objets non désignés dans les deux classes ci-dessus 150 cent. 450 Brisés ou retournés. 600 Dessin. 600 Émaillés, émaillés ou
450 Brisés ou retournés. 600 Dessin. 600 Émaillés, émaillés ou vernissés. 100.00 Métal. 100.00 Objets bruts en fonte mallable. 80.00 Métal. 80.00 Ferronnerie. (Pièces de charpente; courbes et solives de navires; ferrures de charrettes et de wagons; gonds, pentures, gros verrous, équerres et autres gros ferrements de portes ou croisées, non tournés ni polis; grilles en fer plein; lits, sièges et meubles de jardin ou autres, avec ou sans ornements accessoires en fonte, cuivre ou acier.) 80.00 Idem. 80.00 Serrurerie. (Serrures et cadenas en fer de toute sorte; fiches et charnières en toile; loquets, rebuttes, et tous autres objets en
charnières en toile; loquets, rebuttes, et tous autres objets en fer ou toile tournés, polis ou limés pour ferrures de meubles, portes et croisées.) 12.00 Idem. 12.00 draguées dans les ports et câbles radés de France, dans les conditions prévues par la convention du 8 juillet 1836. 125.00 autres 8.00 (b) 8.00 Outils à la mécanique. 8.00 Prohibés. 8.00 ferbobine. [200 M 12.00 Ces articles n'étant pas compris dans les traités, on applique le tarif général. rien tarif général applicable aux articles mentionnés, rebondissants et chausses pour la marine (autres que ceux de la liste); le premier article étant taxé
que ceux de la liste); le premier article étant taxé à 14 francs 88 centimes, et les autres à 8 francs 75 centimes. Les taxes pour l'importation des produits de fer et acier sont fixées à 11 francs 80 centimes par kilogramme. NOUVEAU ANCIEN TARIF CYCLAL. CHIMIQUE. COMMERCIAL. fr. c. fr. c. fr. e. NOUVEAU ANCIEN FABRICATIONS. TARIF COMMERCE. COMMERCE. COMMERCE. fr.c. fr. e. fr. c. OUVRAGES EN MÉTAL. (Suite.) Vis à bon, pitons ou 7 millimètres ou crochets munis de moins. 12.00 pas de vis ayant de plus de 1 millimètre, Probihés. 8.00 diamètre, mètres. 8.00 Boulons et écrous.
1 millimètre, Probihés. 8.00 diamètre, mètres. 8.00 Boulons et écrous. 8.00 par simple s -S rapprochement, mille millimètres ou – ment, plus. 10.00 11.00 moins de 9 millimètres, diamètre inférieur à 20 mètres. 20.00 20.00 par recouvrement ou doublés. 20.00 40.20 Raccords de toute espèce. 20.00 20.00 Articles de ménage et poliés ou peints. 14.00 Prohibés. 14.00 tous autres ouvrages en fer ou en fer émaillé, émaillés ou vernis en fer ou en fer rongé. 16.00 Idem. 16.00 Câbles en fil d'acier. 25.00 Idem. 20.00 petits objets en acier (tels que perles, couronnes, broches, aiguilles à coudre). 20.00 Idem. 20.00
que perles, couronnes, broches, aiguilles à coudre). 20.00 Idem. 20.00 Articles de ménage et autres ouvrages en acier pur, non dénommés. 20.00 20.00 moins de la moitié du poids total. 500.50 si le poids du fer étant égal ou supérieur à la moitié, 800.00 si le poids du fer étant inférieur au poids total, 800.80 en fer, cuivre, laiton ou acier, même avec ornements accessoires en fer, cuivre, laiton ou acier. 12.00 Idem. 12.00 en cuivre pur ou Chaudronnerie. 20.00 Idem. alliage de zinc ou Objets d'art et d'ornement. 20.00 20.00 tuyaux et autres ouvrages en plomb, de toute sorte.
20.00 tuyaux et autres ouvrages en plomb, de toute sorte. 30.00 29.95 3.00 Poterie et autres ouvrages en étain pur ou alliage d'antimoine. 30.00 112.80 32.20 30.00 Ouvrages en zinc, de toute espèce. 8.00 Prohibés. 8.00 Ouvrages en nickel, allié au cuivre ou au zinc (argentan). 10,000.00 10,000.00 (a) D'après le tarif conventionnel actuel, les tubes soudés sur mandrin et à écrou ronds sont taxés à 20 francs le mètre soudé sur mandrin, sans écrous ronds, suivant le régime des tubes soudés par simple rapprochement. (b) Les droits de 5 francs 80 centimes et de 11,46 francs 60 centimes étaient
francs 80 centimes et de 11,46 francs 60 centimes étaient appliqués à la poterie; les autres ouvrages en étain étaient prohibés, (c) Le tarif de 13 francs 75 était applicable aux tubages de plomb de plus de 25 millimètres, et celui de 5 francs à ceux de moins de 25 millimètres. NOUVEAU ANCIEN TARIF TARIF FABRICATIONS. COMMERCE. COMMERCE. COMMERCE. fr. c. fr.e. c. fr. c. ff.e. c. ARMES, POUDRES ET MUNITIONS. Munitions de guerre. Prohibées. Prohibées. (a) S Manches. 40.00 499.20 40.00 de à se chargeant par la bouche 240.00 249.60 240.00 commerce se chargeant par la culasse 360.00 249.60
249.60 240.00 commerce se chargeant par la culasse 360.00 249.60 240.00 Canons de fusils, bruts de forge. 60.00 249.50 20.00 Poudre en paillettes. Prohibée. Prohibée. (a) Capsules de poudre fissile guerre. Prohibées. Prohibées, (a) munition de chasse. M 00 Idem. (a) S de guerre. Prohibées. Prohibées, (a) à pour sociétés de tir. 25.00 10.00, (a) pleines. Prohibées. Prohibées, (a) de chasse.. vides (enveloppes de cartouches non amorcées ou non). 1.60 10.00, (a) M Projectiles. Prohibés. Prohibées. (a) de ordinaires. 700 Mèches de mi-: 10.00 10.00 par paires. 50.00 10.00 (a) Engouffures-perçages. 80.00 70.00, (a) Artifices pour divertissements. 100.00 MEUBLES. en
Engouffures-perçages. 80.00 70.00, (a) Artifices pour divertissements. 100.00 MEUBLES. en bois courbé, montés ou non montés. 7.00 7.72 p. o/o 7 p. o/o sans sculptures, ni en bois composité, marqueteries ni menuiserie. 7.00 7.00 Idem. ornements de menuiserie. en bois d'ébène. 10.00 Idem. sculptés, marquetés ou ornés de cuivre, de toute espèce de bois. 15.00 Idem. 15.00 sans sculptures, marqueteries, ni menuiserie, ni ornements plaqués, de cuivre. 10.00 Idem. 10.00 Sculptés, marquetés, or et argent. 25 francs (Hem). Idem. en bois commun. 500 francs. Idem. avec ou sans moulures mais non sculptés ni en bois marquetés, ni d'ornements de cuivre.
non sculptés ni en bois marquetés, ni d'ornements de cuivre. 1000 francs. Idem. Hem. sculptés, marquetés ou ornés de cuivre. 180 francs. Hem. garnis et recouverts, de toute espèce. 75 francs. Cadres, baguettes en bois de toute nature et encore bois doré. 150 francs. Hem. (a) Ces produits ne sont pas compris dans les traités; ou le tarif a été modifié le régime du tarif général. (b) L'administration peut avoir cinq raisons légitimes de modifier le tarif. NOUVEAU ANCIEN N TARIF FABRICATIONS. GMMt.. em)m. oo.TMTro.t.tt.. fr. c.fr.c.fr. c. OUYAGÈS EN BOIS. 1000 kilo. 1000 kilo. 1000 kilo. Futailles vides, neuves,
BOIS. 1000 kilo. 1000 kilo. 1000 kilo. Futailles vides, neuves, moncerclées en bois. 200 francs. Ex. Ex. démontées. cercles en fer. 250 francs. Ex. Balais communs. Ex. Ex. Ex. brutes, effarries. Pentes de charpente et de menu bois. Ex. moulures: Ex. renfoncement charpente et de menu bois ou sciées à construire. renfoncement. moulures. boutons. façonnées. Ex. 1875. 1300 francs. commun. 1200 francs. 1298 francs. peintures vernis ou non vernis. 2500 francs. Boîtes de bois blanc. 200 francs. 1300 francs. lanches et assises outares de chêne ou bois parquet, rabotées, 4 lames dure 200 francs. parquet rabotées, rainées en sapin ou
lames dure 200 francs. parquet rabotées, rainées en sapin ou bois tendre 100 francs. Boisellerie grossière. 400 francs. 199 francs. Autres ouvrages en bois. 700 francs. INSTRUMENTS DE MUSIQUE. la pièce. la pièce, p. 1 droits. 50 francs. 374 francs. Idem. même que. 7500 francs. Harmoniums et harmoninutes moins de 60 kilogrammes. 10 francs. avec ou sans pédaliers, et 60 à 80 kilogrammes. 20 francs. harmoniums, pesant de 120 kilogrammes et au-dessus. 30 francs. moins de 4000 kilogrammes. (y compris Orgues d'église, l'emballage. 10000 francs. à tuyaux, pédalier 4000 à 10000 kilogrammes. 20000 francs. pesant de 10001 à 20000 kilogrammes.
10000 kilogrammes. 20000 francs. pesant de 10001 à 20000 kilogrammes. 40000 francs. pesant de 20001 et au-dessus 50000 francs. Orgues, à manivelle, avec ou sans figures, à plusieurs jeux. 150 francs. Serinettes ou petites orgues à manivelle 200 francs. 314 francs. Idem. Violines, altos, guitares, mandolines, violes d'amour, cithares et harpes éoliennes 200 francs. 184 francs. Violoncelles. 400 francs. 930 francs. Contrebasses. 800 francs. (a) Le futailles circlées en fer étaient calculées par les trente a 100 de la valeur. On appliquait la franchise inégalité au tarif. (b) Les importateurs ont la faculté de demander l'application du droit de 5
ont la faculté de demander l'application du droit de 5 francs 50 centimes, noté dans la circulaire du 1er octobre 1860. (c) Le droit de 5 francs 80 centimes était appliqué aux sabots garnis de fourreaux. (d) La franchise était appliquée aux pièces solides ou taxées à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce,
pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce,
pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la pièce, à la piè ET DE COUDURIERIE. De sparte à trois bouts, exclusivement destinés à la fabrication des cordages 0,50 2,50 100
exclusivement destinés à la fabrication des cordages 0,50 2,50 100 1,50 Dépaille, d'écorce pour pâilles Ce sont des parties -x ) sous.. 0,00 2,08 (a) aux plus de ces "H pour chacun des bouts et très( P"»» 10,00 5,20 et 5'(i) £ ses de bois unes. 20,00 5,20 Ident. H blanc. Tapis en coco, en aloès ou en sparte. 120,00 5,00 Moelles de joncs, rotins, roseaux, de 3 millimètres de diamètre et plus, arrondis à la filière 10,00 Ex. il*. Moelles de joncs, rotins, roseaux, préparées ou filées de moins de 3 millimètres de diamètre 20,00 10,40 (c) Joncs, rotins,
de 3 millimètres de diamètre 20,00 10,40 (c) Joncs, rotins, roseaux préparés ou ouvres, arrondis ou non, vernis ou non rotins filés en végétaux bruts. 5,00 7,49 en rubans de bois. 0,00 14,98 10 |% do la valeur. Vannerie fine, d'osier, de paille ou d'autres et valeur, fibres, avec ou sans mélange de 24,96 5,00 pour fils de divers textiles 45,00 5 (d) de paille (cousus ou remmaillés, ni dressés ni garnis). 250,00 10,40 10,00 d'écorce de sparte et de fibres de palmier ou autres. Chapeaux de toute autre marque 50,00 10,40 (c) ni dressés ni communs. ;J garnis de
50,00 10,40 (c) ni dressés ni communs. ;J garnis de l'une ou l'autre catégorie ci-dessus, garnis ou dressés 300,00 (e) (e) de sparte, de tilleul et de jonc. 3,75 6,24 et 2,50 (/1) S/S= autres mesures 500 mètres et au-dessous 18,50 31,20 15,00 |% "antpasg. de 50. mèt. à 5 francs, soit, 3,20 15,00 |% "S de fil simple plus de 2,000 mètres. |% de Liat 31,20 15,00 1 en de lin. Filets de pêche 20,00 31,20 20,00 (a) Les taxes sont calculées sur les lames de paille à 5 francs, sans distinction d'espèce. Ou applique aux lames grossières pour
francs, sans distinction d'espèce. Ou applique aux lames grossières pour paillasses le tarif général qui est plus favorable. (b) Le droit de franc est spécial aux lames de sparte de toute sorte. (c) Ces produits n'étant pas repris dans les traités, on applique le tarif général. (d) Les marchandises de Vannerie étaient nommément tarifiées à raison de 57 centimes par mètre carré. (e) Pour l'application des tarifs actuels, la garniture intérieure des chapeaux n'en modifie pas le régime. Les chapeaux de femme surtout garnis peuvent être assimilés à des ouvrages de mode. (f) Les tissus de vannerie en végétal ou
de mode. (f) Les tissus de vannerie en végétal ou en des tissus de chanvre épais pour tapis de pied, selon l'espèce. (g) Régime de la vannerie ou des tissus de végétaux filamenteux non dénommés, selon l'espèce. (A) Les traités taxent les cordes et cordages à 15 francs les 100 kilogrammes, sans distinction d'espèce. Pour les cordages de fibres de coco, de sparte, de tilleul et de jonc, on applique le tarif général, qui est plus favorable. Feutres pour machines et pour pianos 250 00 499 20 Idem. autres. 35 00 1199 20 Idem. de drap pour ameublement, 1 do
00 1199 20 Idem. de drap pour ameublement, 1 do tadf chaussures et vêtements, en laine, Prohibés. pure. la pièce. la pièce. de feutre non 40 t 87 11cent (d). Chapeaux garnis 0 75 1 87 Idem. de laine 0 35 Prohibés. Idem. (d) de soie. 1 20 1 87 Idem. de soie 120 1 87 Idem. Lesiloth. Lit. Corail taille, non monté. les 100 pjs kil. les 100 kg kil. Ouvrages en écume de mer montés en écume de mer (avec ou sans étui) en écume de mer fausse 100 00 249 60 Modelés à main. p. Fanons de
100 00 249 60 Modelés à main. p. Fanons de baleine, coupés et apprêtés 12 00 12 48 (/). d'une longueur de 50 millim. et plus. 30 00 Bouchons, d'une longueur inférieure à 50 millimètres 20 00 00 de 1. u. de 1. valeur. autre 5 00 Instruments d'optique, de calcul, 37 44 p. o/o Instruments d'observation et de précision. divers. et appareils Instruments de chirurgie. Ex. scientifiques. Instruments de chimie, pour le 12 48 p 00 If (Laboratoire. {Ecole centrale. Laboratoire du lyceur. Et. (a) À l'exception des tissus en pièces enduites de caoutchouc qui suivaient le régime des
en pièces enduites de caoutchouc qui suivaient le régime des articles de l'espèce. b) Les jarretières et les bretelles en tissu élastique acquittaient le même droit de 60 cent., comme articles de mercerie fine. (c) Régime des vêtements confectionnés en tissu selon l'espèce. (d) À l'exception des chapeaux de feutre pour femme, en général garnis, qui suivent le régime des ouvrages à mode. Le droit de 10 p. o/o est applicable aux ouvrages en écume de mer garnis. Ces produits n'étant pas repris dans les traités on leur a le même régime. FABRICATIONS. ouvrages en diverses. [Suite.] Béquilles, lunettes, loupes,
même régime. FABRICATIONS. ouvrages en diverses. [Suite.] Béquilles, lunettes, loupes, lorgnettes et jumelles de théâtre 150 00 124 80 Et. et 499 00 (a) et de musiques, de piano. 625 00 00 Prohibées. ou 10 00 00 de nacre. Porte-cigares et autres allumettes. de Tabletterie. divers objets. 1,250 00 1, eu, c Tabletterie. dos, de corne, de bois, de caoutchouc, 250 00 (prohibés) Éventails et autres ivoire, en nacre ou en écaille. 1,250 00 2'1 00 10 f écrans à main, autres 300 00 et 249 00 "°" de garnie de fibres vélin ou de fibres communes ou de fibres
de fibres vélin ou de fibres communes ou de fibres de baleine, 3, 3750 carme de poils ou de brusque. sur garnie de poils ou de 75 00 0 P. de Brosserie sur bols, crins. 7300 (a) 'VlJ^. fine, montée sur os, sur ivoire ou de porcelaine, de jais, de verre à trous (pour pantalons), de mé à trous cerclés; de corne moulée Boulons de confection, de bois, de buffalo; en (b) en métal doré, argenté, plaqué, de nacre, d'ivoire ou de corne (a) Ces peignes en ivoire n'étaient pas admis au droit de 60 francs les 100 kilogrammes. On
admis au droit de 60 francs les 100 kilogrammes. On admettait d'ailleurs au droit de la mercerie un assez grand nombre d'objets en ivoire nacre, os, écaille, etc., tels que porte-monnaie, porte-plumes, tabatière, étuis, petits nécessaires, etc. (b) Le droit de 60 francs les 100 kilogrammes était spécial aux éventails en os, en ivoire ou en corne, ainsi qu'il nécessite, comme porte-monnaie et aux ouvrages en bois tourné, vernis et ornés. Les importateurs ont d'ailleurs la faculté de demander l'application du droit de 10 n. o/o ad valorem stipulé par la Convention du 1er octobre 1860. (c) À l'exception des
la Convention du 1er octobre 1860. (c) À l'exception des peignes d'écaille qui étaient nommément taxés à raison de 614 francs les 100 kilogrammes. On admettait d'ailleurs au droit de la mercerie un assez grand nombre d'objets en ivoire nacre, os, écaille, etc., tels que porte-monnaie, porte-plumes, tabatière, étuis, petits nécessaires, etc. (d) La brosserie était classée par l'ancien tarif général dans la laine ou la mercerie, selon l'espèce. (e) L'ancien tarif général distinguait entre les boutons de passementerie et les boutons autres que de passementerie les premiers acquittaient les droits de 194 fr. 80 cent. et 149 fr. 60
droits de 194 fr. 80 cent. et 149 fr. 60 cent., selon qu'ils étaient unis ou façonnés, ou les droits de la passementerie, selon l'espèce. Les boutons autres que de passementerie payaient 1 à 5 fr. 80 cent. ou 3 à 9 fr. 60 cent., selon qu'ils étaient communs ou non. Le tarif conventionnel les boutons de passementerie suivent le régime de la passementerie, selon l'espèce, et les autres sont admis au droit de 10 p. o/o de la valeur. NOUVEAU ANCIEN GABAL. GÉNÉRAL. MÉTALLOGLIE. fr. e. fr. c. fr. c les kil. il les 100 kil. les kil. Peignes
c les kil. il les 100 kil. les kil. Peignes 0 25 00 499 20 (i) d'ivoire 0 50 00 499 20 chaussures durcies et d'ivoire ou à écaille factices. 0 90 00 1 montée de baleine. 1 30 50 sur métal 1 25 00 sans cercle 0 20 00 émail, alliage ou os, de papier mâché ou de fonte. 0 50 00 oxydé ou nickelé; recouverts d'étoffes ou autres. 1 50 00 quillage 3 50 00 10 p o/o Je en soie 1 25 – 2 50 pièce. u ™Icur> Droit de la partie du mélange la plus fortement
™Icur> Droit de la partie du mélange la plus fortement imposé excepté Produits composés de matières ou substances jusqu'à ce qu'elles s'agencent taxées qui ne sont pas spécialement mentionnées du numéro langage tarifs dans cet état ou lorsque il s'agit que d'accessoires. Objets de collection hors de commerce Ex. Ex. Ex. TABLEAU B. TARIF DE SORTIE. NOUVEAU ANCIEN TARIF DESIGNATION DES PRODUITS. m i«ip TARIF CÉNÉRAL. GÉNÉRAL. CONVENTIONS. fr. c. fr. c. fr. c. Chiens de forte race exportés par la frontière de la terre. Prohibés. 1 24 par 6 par 1 Contrefaçons en librairie Prohibées. Prohibées. Toutes autres marchandises
par 1 Contrefaçons en librairie Prohibées. Prohibées. Toutes autres marchandises Ex. Exempt (6). Exempts (4). TABLEAU C. SURTAXES APPLICABLES AUX PRODUITS d'origine extra-européenne importés d'un PAYS d'europe. NOUVEAU ANCIEN TARIF DESIGNATION DES PRODUITS. TARIF GÉNÉRAL. CONVENTIONS. fr.c. e, h. c. fr. c. les 100 kil, les kil. les 100 kil. Sucres de toute sorte. 3 00 3 12 Cafeines. 1 00 20 80 5 00 Cacao en livers 20 00 20 80 12 00 Girofle. 40 00 4160 Cannelle et cloussanges. 40 00 41 00 Poivre et piment. 40 00 41 00 Anis et cardamomes. 10 00 41 60 Vanille.
41 00 Anis et cardamomes. 10 00 41 60 Vanille. 1000 3 12 Thé. 60 00 02 40 Tabacs en feuilles ou en pâtés. 6 00 5 24 fabriqués. 8,00 8 74 Baumes. 6 00 3 12 Maïcines, herbes, feuilles, fleurs et écorces médicinales. 5 00 3 12 5 20 Fruits médecinaux. 6 00 3 12 5 24 Les traités n'ayant stipulé aucuns réductions de surtaxe à l'égard de ces produits, on leur applique la surtaxe inscrite dans le tarif général. La surtaxe de 3 fr. 1 3 cent, était applicable aux racines de réglisse, de salsifis, aux écorces de
applicable aux racines de réglisse, de salsifis, aux écorces de citron, d'orange et de leurs variétés, aux herbes, feuilles ou fleurs d'absinthe, de gui, de chêne, de baie-blanche de lavande, de chicory et de capillaires. La surtaxe de 3 fr. 1 3 cent, était appliquée à la cascade, aux fruits de tamarins confits et aux myrobolanes confits, celle de 11 fr. 44 cent, à la badiane, celle de 13 fr. 18 cent, à la racine sans appréts, aux tamarins en poudre, au follicule de théâtre et aux fruits médicinaux non découpés. TABLEAU C. (Suite.) SURTAXES APPLICABLES AUX PRODUITS D'ORIGINE extra-européenne
découpés. TABLEAU C. (Suite.) SURTAXES APPLICABLES AUX PRODUITS D'ORIGINE extra-européenne importés d'un PAYS d'europe. NOUVEAU ANCIEN TARIF DESIGNATION DES PRODUITS. TARIF CONVENTIONNEL. GÉNÉRAL. CONVENTIONS. fr. t. ff.c. c. fr.c. c. 100 kil, les 100 kil. Éponges. 5 00 5 20 Écaille de tortue (carapaces, onglés, caoutchoucs). 0 00 6 24 Nacre de perle, sciée ou dépouillée de sa croûte. 6 00 9 98 Guano 1 80 187 Huiles et essences minérales. 5 00 5 20 Borax brut, mi-raffiné ou raffiné 5 00 3 12 5 20 Cochenille. 12 00 12 48 Laque en teinture ou en trochisques. 6 00 6