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veut réserver mon tour de parole jusqu'après les amendements qui doivent être discutés, je descendrai de la tribune. (Assentiment.) M. Bozérian. Vous prendrez la parole sur l'ensemble de la loi. M. le président. Nous arrivons à l'amendement de M. Marcel Barthe, qui est conçu en ces termes: Les sénateurs sont élus à la majorité absolue des suffrages au scrutin de liste, quand il y a lieu, par un collège électoral composé, dans chaque département: 1° Des députés; 2° Des conseillers généraux; 3° Des conseillers d'arrondissement; 4° Des conseillers municipaux, dans les proportions et dans les conditions suivantes: Pour les communes
les proportions et dans les conditions suivantes: Pour les communes qui ne sont pas chef-lieux de canton et dont la population n'excède pas 5,000 habitants, de deux conseillers municipaux désignés par le conseil municipal: Pour les communes chef-lieux de canton et pour celles dont la population est de 5,000 à 10,000 habitants, de quatre conseillers municipaux désignés par le conseil municipal; Pour les communes chefs-lieux d'arrondissements et pour celles dont la population est de 10,000 à 20,000 habitants, de 8 conseillers municipaux désignés par le conseil municipal; Pour les communes chefs-lieux de département et pour les villes de 20,000 habitants
chefs-lieux de département et pour les villes de 20,000 habitants et au-dessus, de tous les conseillers municipaux votant directement. La parole est à M. Marcel Barthe. M. Marcel Barthe. Messieurs, je suis convaincu que rien ne peut être plus funeste à un gouvernement qu'une loi électorale conçue au point de vue exclusif d'un parti. (Très bien à droite.) L'histoire de la France nous en offre de nombreux exemples. La loi du 29 juin 1820, par laquelle, dans le but d'écarter de la Chambre des députés les candidats libéraux, — il n'était pas question de républicains à cette époque, — on
n'était pas question de républicains à cette époque, — on créa deux sortes de collèges, les collèges d'arrondissement et les collèges de département, avec un double vote en faveur des plus imposés, fut fatale à la Restauration. Elle fit naître des protestations incessantes, et c’est sous la pression de ces protestations que fut élue la Chambre qui, après les ordonnances du 25 juillet, rédigea cette magnifique adresse des 221 qui est demeuré un des documents les plus importants de la Révolution de 1830. Plus récemment, en 1850, l’Assemblée nationale, voulant écarter de la représentation nationale ceux qu’on appelait alors des
écarter de la représentation nationale ceux qu’on appelait alors des Montagnards, mutila le suffrage universel par la loi du 31 mai. Cette mutilation a été funeste à ceux qui l’avaient votée; elle fournit au chef de l’Etat un prétexte pour fouler aux pieds les serments les plus solennels, les plus sacrés, qu’il avait prêtés, à la face de la France, pour disperser par la force la représentation nationale et pour confisquer toutes nos libertés publiques. C’est messieurs, sous l’empire de cette conviction que toute loi électorale conçue au point de vue exclusif d’un parti est funeste au Gouvernement qui l’a
vue exclusif d’un parti est funeste au Gouvernement qui l’a faite que j’aurais voulu voir adopter pour l’élection des sénateurs une loi reposant sur une base fixe, n’ayant rien d’arbitraire, ne pouvant donner lieu à aucun soupçon de partialité ou d’esprit de parti. L’élection des sénateurs par les conseils municipaux pouvait réunir, suivant moi, toutes ces conditions indispensables pour une loi électorale impartiale. Je voyais de plus, dans ce système électoral, un principe politique et social d’un ordre élevé, de nature à fortifier la République, à laquelle je suis profondément dévoué, et à consolider nos institutions républicaines. Le vote par
dévoué, et à consolider nos institutions républicaines. Le vote par les conseillers municipaux ayant été écarté, j’ai recherché une autre base électorale fixe, neutre, écartant toute espèce de supposition de partialité ou d’esprit de parti. Je l’ai recherchée de bonne foi dans deux éléments positifs, indiscutables : le premier c’est notre organisation administrative dans laquelle on voit s’échelonner les communes, en petites communes, en chefs-lieux de canton, en chefs-lieux d'arrondissement, enfin en chefs-lieux de département. A côté de ce principe ou plutôt de cet élément administratif, j’ai cherché un second élément également positif, c’est le chiffre de la population. En
élément également positif, c’est le chiffre de la population. En combinant ces deux éléments j’ai formulé un système électoral établissant un équilibre équitable et acceptable pour toutes les opinions. Mais, messieurs, il ne suffit pas de concevoir un système électoral, il faut le faire accepter. Or, j’ai consulté mes amis, je les ai trouvés dissidents. Les uns m’ont dit : Vous avez raison ; les autres ont prêté leur assentiment mais mon amendement n’avait pas de chances d’adoption. En un mot, messieurs, je n’ai pas trouvé pour ma proposition un appui suffisant pour espérer son adoption. Je déclare donc que
appui suffisant pour espérer son adoption. Je déclare donc que je renonce à la présenter. (Très bien ! très bien !) M. le président. L’orateur retire son amendement. Nous arrivons, messieurs, à l’amendement de M. Léon Say et de plusieurs de ses collègues, qui consiste à remplacer le dernier paragraphe de l’article 6 par les dispositions suivantes : « Les conseils composés de 10 membres éliront 1 délégué; » Les conseils composés de 12 membres éliront 2 délégués; « Les conseils composés de 16 membres éliront 3 délégués; « Les conseils composés de 21 membres éliront 4 délégués; « Les
conseils composés de 21 membres éliront 4 délégués; « Les conseils composés de 23 membres éliront 5 délégués; » Les conseils composés de 27 membres éliront 6 délégués; « Les conseils composés de 30 membres éliront 7 délégués; » Les conseils composés de 32 membres éliront 8 délégués; « Les conseils composés de 34 membres éliront 9 délégués; » Les conseils composés de 36 membres éliront 10 délégués. Le conseil municipal de Paris désignera 20 délégués. Le reste comme au projet. M. Léon Say. Le Sénat aura compris que l’amendement que j’ai signé avec un certain nombre de mes collègues
que j’ai signé avec un certain nombre de mes collègues était un amendement subsidiaire auquel je ne me ralliais qu’au cas où l’amendement que je préférais n’aurait pas été adopté par le Sénat. Dans cette discussion très rapide, trop rapide, à mon sens, il s’est passé un fait que, pour ma part, je regrette infiniment; j’avais cru que l’honorable M. Marcel Barthe reprendrait son amendement primitif, celui qui donnait à tous les conseillers municipaux le droit de voter dans le Collège électoral du Sénat. Cet amendement n’a pas été repris, je le regrette. K. Delsol. Vous pouvez le reprendre. M.
je le regrette. K. Delsol. Vous pouvez le reprendre. M. Audren de Kerdrel. Reprenez-le. M. Léon Say. Je ne le reprends pas parce que j’en ai signé un autre. Mais si l’amendement de M. Barthe devait être soutenu, je crois que c’est en ce moment qu’il faudrait le discuter. M. Audren de Kerdrel. Lequel préférez-vous ? M. Léon Say. Je préfère de beaucoup le collège électoral composé de tous les conseillers municipaux. M. Audren de Kerdrel. Eh bien, défendez-le ! Ce système est si bon, et il est si difficile de le combattre ! Nous verrons les raisons qu’on peut
de le combattre ! Nous verrons les raisons qu’on peut donner contre la représentation des communes par tous les conseillers municipaux. M. le président. La discussion dégénère en colloques et en dialogues. Veuillez, messieurs, ne pas interrompre. M. Léon Say. Je suis, messieurs, très respectueux des décisions du Sénat, et je ne voudrais pas perpétuer une discussion qui a duré trop longtemps, à l’agré de certaines personnes, — mais non pas à mon gré, je vous l’assure, — je ne voudrais pas demander au Sénat de se prononcer une seconde ou une troisième fois sur des questions qu’il sembla avoir
ou une troisième fois sur des questions qu’il sembla avoir résolues. Mais, peut-être est-il encore permis et utile de faire un effort pour empêcher que la loi qui nous est soumise, ne présente un caractère par trop arbitraire. En effet, il y a deux principes dans cette matière, il n’y en a que deux. D’abord le principe de la proportionnalité. Vous n’en avez pas voulu, c’était le suffrage universel direct, ou le suffrage universel indirect que M. Dauphin avait présenté; c’était une loi qui n’avait rien d’arbitraire, qui était fondée sur la proportionnalité vraie, qui avait beaucoup d’avantages et qui
sur la proportionnalité vraie, qui avait beaucoup d’avantages et qui a réuni les suffrages de à peu près la moitié des membres du Parlement. En effet, si vous compensez, d’un côté, la majorité des 17 voix obtenues à la Chambre des députés au profit du suffrage universel par les 15 ou 20 voix, autant qu’on en a pu juger à vue d’œil, qui se sont prononcées ici contre ce système, vous trouverez que les deux majorités inverses se balancent et qu’il y a partage. (Approbation à droite.) Mais la question est jugée, et je ne veux pas y revenir. En
est jugée, et je ne veux pas y revenir. En regard du suffrage universel, à l’autre pôle, vous pouvez faire une autre fois qui serait encore une loi de principe, qui s’appuierait sur un principe, à mon sens, parfaitement défendable, celui de la représentation communale. C’est la transaction qui, vous le savez, a été acceptée, en 1875, par le centre gauche de l’Assemblée nationale que je représentais dans le ministère et que je représente encore au sein du centre gauche sénatorial. L’ancien centre gauche de l’Assemblée nationale, qui avait toujours été partisan du suffrage universel, avait accepté par esprit de
été partisan du suffrage universel, avait accepté par esprit de transaction et pour arriver à fonder un gouvernement, le principe de la représentation communale. C’était après tout un principe et on pouvait dire que l’intérêt commun était également digne d’être représenté dans les petites communes et dans les grandes. Le Sénat représentait donc le principe communal. Aujourd’hui, on a condamné absolument le système de la proportionnalité ; et, après l’avoir condamné, on veut condamner à son tour le système de la représentation des communes. Et, alors, on s’est demandé ce que l’on pourrait mettre à la place des principes. Je
que l’on pourrait mettre à la place des principes. Je reconnais que le système de la représentation par les communes avait beaucoup d’inconvénients ; je l’ai toujours reconnu, puisque je ne l’ai accepté, en 1875, que par esprit de transaction. Je crois que le plus grand de ces inconvénients était de constituer un corps électoral trop restreint, un corps électoral qui pourrait tenir tout entier dans la main d’un préfet, ou de quelque comité sans mandat. Il n’a pas assez d’étendue pour donner une garantie suffisante, d’abord aux minorités auxquelles on doit toujours des garanties, et ensuite aux intérêts communaux
on doit toujours des garanties, et ensuite aux intérêts communaux qui peut-être ne seraient pas sincèrement représentés. Il y aurait bien un moyen d’élargir le collège électoral, ce serait d’étendre à tous les conseillers municipaux le droit de vote. On pourrait prétendre, ce me semble, avec quelque raison, que les conseillers municipaux sont bien les représentants du conseil municipal, et que, si on voulait vraiment donner le droit de vote aux conseils municipaux, personne ne les représente mieux que les conseillers municipaux eux-mêmes. On a repoussé de ce projet, que je croyais devoir être repris par mes honorables collègues MM.
je croyais devoir être repris par mes honorables collègues MM. Bardoux et Barthe. Aujourd’hui, nous sommes obligés d’entrer dans l’examen des systèmes arbitraires, c’est-à-dire qui ne s’appuient sur aucun principe. On est dans l’incertitude pour savoir lequel des systèmes arbitraires, parmi les divers qui ont été proposés, vous avez admis que chacune commune n’aurait qu’une voix, les autres en auraient plusieurs, voire de multiples voix, selon le nombre de conseillers qu’elles seraient dotées. Voulez-vous que chaque commune n’ait qu’une voix, les autres en auraient plusieurs. Voulez-vous que chaque commune n’ait qu’une voix, les autres en auraient plusieurs. Vous ne voulez
qu’une voix, les autres en auraient plusieurs. Vous ne voulez pas que XV sections de communes n’euves à se mettre dans la même boite. Vous ne voulez pas que chaque électeur, pour chaque vote, puisse exercer chacune de ses voix. Pourquoi vous arrêter à une autre, j’aurai représenté dit : Je vais donner au tiers résiduel de conseillers, 10 voix ; aux représentants, 12 voix ; aux douze conseillers municipaux, 16 voix. Vous ajouterez, pour faire cette mise en forme, de ces seize conseillers, membres du conseil, en plus, 16 voix. Vous voyez donc augmenter dans de très grandes proportions
voix. Vous voyez donc augmenter dans de très grandes proportions votre corps électoral en donnant à chaque délégué la possibilité de voter, ce qui correspondrait à un grand nombre de conseillers municipaux, chargés d’administrer les intérêts communs. Vous auriez par ailleurs, pour une fois, une fois définie la proportion, donnant un poids égal à chaque représentant du corps électoral ; une voix et un droit de vote à chacun des conseillers ; une voix, une voix, une voix, etc. Pour appliquer une telle règle, une deuxième voix à ceux qui en auraient trois, une troisième voix à ceux qui en
en auraient trois, une troisième voix à ceux qui en auraient dix, et ainsi de suite. Cela pourrait, en effet, se faire en série, beaucoup plus lesquels ont été proposés. On voit ce système que je trouve le mieux, pas moi, par propriété, le Gouvernement lui-même, au moment qu'on s'est arrêté, je trouve que... Soussidiaire, puis, selon la coutume, nous avons fait passer le Sénat un autre registre, ceci pour soulager les pouvoirs. Cependant, au moment où vous en avez au lieu d'atres, des auteurs, ce qu'on vous en a proposé une des choses de donner un délégué pour chaque
proposé une des choses de donner un délégué pour chaque circonscription de la première et de la seconde; pour ces choses de la seconde; pour les attributions de telle est la raison intellectuelle. Je ne vois pas bien quel est le domaine fatidique de la contré. Je tiens à vous faire observer un inconvénient très grave de l'île, d'ailleurs dans tous les cas une réduction d'un habitant de plus pour faire passer d'une catégorie dans une autre, des limitations de 5,001 habitants auront le droit de la Commission, des délégations de 2,501 habitants en ne prenant qu'un habitant de plus,
de 2,501 habitants en ne prenant qu'un habitant de plus, la ventilation sera produite de l'instant du jour où on aura trouvé la population suffisante de trois voix le collège électoral. Un décès en sens inverse, un réarrangement en sens inverse, un relatif. C'est un inconvénient des élections contre toutes les fois où l'élection les. Nous l'avons éprouvé nombreuses fois dans les luttes diverses, dans les grèves des syndicats des vins. Il est important d'apporter une attention aux élections des vins. Il atténuerait certainement, il faut au lieu de la portance en s'arrêtant les lièvres soient très rapprochées ou moins
portance en s'arrêtant les lièvres soient très rapprochées ou moins de la différencechure de l'échelle des droits des autres que ceux des autres que C'est autrement grave, parce que son, séparé les uns des autres plus forts. Si la progression de la commission n'est pas par elle-même; elle se pose ici et je ne puis point de voir: c'est qu'on attelera seront meilleurs avec les récents un autre, et on entend par "vote utile" qui donnent l'avantage au premier avis politique. On espère le meilleur. Plus favorables que si avec une autre échelle et une autre. Une fois de plus,
une autre échelle et une autre. Une fois de plus, une façon préjugée, que je puisse prédire cela et le pourrais-je, je ne sais pas. Le principe, si c'est qui pourrait l'inférer, à coup sûr, que je représente sincèrement et dont l'acte du corps le fait, cercler les résultats. Nous ferons faire un tâche par commune une commune, donnant une commune de 5,001 habitants donnera trois voix: et puis, à l'commune sera également de 2,501 habitants entre; une commune il est possible et l'intérêt, je ne lui donne Pour le collège électoral. Ceux-ci ont abouti à ce point, j'avoue appuyer
collège électoral. Ceux-ci ont abouti à ce point, j'avoue appuyer ce point là ne permet pas de progression qui ne puisse être différée. Essayons d'appuyer sur l'importance qu'il faut que le Gouvernement des élections qui lui plaisent. C'est cela: c'est là où éventuellement: assister calcul et en est vrai que tire. Personne ne peut prévoir quel ou tel système donnera une autre. Sorte d'appeler à une autre voie probable dans un décret dans les élections finales de janvier et qu'il voit défavorable dans des élections qui seront faites plus tard. Une fois que l'on s'est abandonné à l'arbitraire, on est,
Une fois que l'on s'est abandonné à l'arbitraire, on est, la plupart du temps, dépassé par les événements. Il est impossible de prévoir ce qui résultera de votre proportion. Je ne m'y arrête donc pas et je vous demande de revenir à ce qui est le plus simple, c'est à-dire, puisque vous avez une échelle, à l'échelle la plus simple, en augmentant le nombre des délégués d'une unité chaque fois qu'on arrive à une nouvelle catégorie de commune. Le résultat ne vous donnera pas un corps électoral proportionnel à la population, je le sais, mais vous ne voulez pas de
population, je le sais, mais vous ne voulez pas de la proportionnalité vraie, vous l'avez condamnée; vous n'avez pas voulu du suffrage universel. (Interruption à gauche.) Je n'ai pas entendu l'interruption. Vous avez adopté une échelle qui ne vous donne pas la proportionnalité; il n'y en a pas plus dans l'échelle qu'on vous propose que dans la mienne et, par conséquent, au point de vue de la proportionnalité, les deux systèmes sont à deux doigts de jeu. Ces échelles ne valent pas plus l'une que l'autre, mais au point de vue de l'application, celle que je soumets à votre appréciation
vue de l'application, celle que je soumets à votre appréciation a beaucoup d'avantages. Les échelons ne sont séparés les uns des autres que par une unité au lieu de l'être par plusieurs. J'ai cherché, et c'est une recherche véritablement difficile quelles sont les progressions qu'on pourrait appeler naturelles. Je connais beaucoup de séries de nombres. Il y en a quelques-unes qui sont connues et qui sont familières à tous ceux qui ont étudié leur arithmétique. (Interruptions et bruit sur quelques bancs à gauche.) M. Barthélemy-Saint-Hilaire. On n'entend pas M. le président. Veuillez faire silence, messieurs. M. Léon Say. Je disais
président. Veuillez faire silence, messieurs. M. Léon Say. Je disais qu'il y a des séries de nombres que l'on connaît en arithmétique. Je ne sais pas par exemple si la théorie des nombres s'applique bien aux opérations politiques. (Sourires.) Quand j'ai fait mon arithmétique, on m'a appris ce que c'était que la série des nombres triangulaires. Pourquoi n'avez-vous pas pris la série des nombres triangulaires? (Rires approbatifs au centre et à droite. Il y en a aussi une autre, qui est bien connue aussi, c'est la série que je vous propose, la série qui en arithmétique s'appelle la série naturelle.
propose, la série qui en arithmétique s'appelle la série naturelle. Il y en a enfin une troisième qu'on appelle la série pyramidale. Je crois qu'entre la série naturelle que je vous propose et la série pyramidale que vous propose le Gouvernement, il n'y a pas à hésiter. C'est à la série naturelle qu'il faut vous arrêter. (Très bien ! très bien ! et vifs applaudissements sur un grand nombre de bancs.) M. le baron de Lareinty. Nous avons eu le grand ministère, nous avons maintenant le ministère pyramidal. (Rires.) M. Lambert de Sainte-Croix. Le mot restera. M. le rapporteur. Avant
Lambert de Sainte-Croix. Le mot restera. M. le rapporteur. Avant d'en revenir M. Bozerian. Dans la pyramide (Rires.) M. le rapporteur, dans la discussion de l'amendement même qui vous est proposé par l'honorable M. Léon Say, j'ai à rechercher si la série absolument arbitraire qu'il propose ainsi du reste qu'il en convient lui-même, mérité bien le nom de série naturelle en regard de celle que nous proposons et à laquelle il applique la qualification géométrique de pyramidale. Je tiens à constater tout d'abord que ce qu'il faut mettre soigneusement à l'écart comme étant la base de la décision que vous
l'écart comme étant la base de la décision que vous êtes appelés à rendre c'est d'abord ce principe que l'honorable M. Léon Say ne caressait pas précisément au début de la discussion, à savoir la conception de la commune électrice et, comme conséquence, cette autre règle que la commune électrice vote par des délégués de son conseil municipal. Ceci est absolument hors de discussion. Ce qui touche la commune électrice, nous avons entendu de très intéressantes dissertations, nous avons vu se former une entente un peu extraordinaire entre les différents côtés de cette assemblée. (Rumeurs à droite, les membres qui
côtés de cette assemblée. (Rumeurs à droite, les membres qui sont en face de moi, un certain nombre du moins, ont tendu la main à ceux qui siègent à droite. J'en ai vu d'autres d'un côté opposé. Et cependant le Sénat a repoussé le système. M. le baron de Lareinty. Nous appartenons tous ici au pays, à droite comme à gauche. M. le rapporteur. Monsieur le baron de Lareinty, il est bien possible que vous n'ayez pas qualité, vous, pour parler au nom du pays tout entier. M. le baron de Lareinty. Si vous m'aviez entendu, monsieur le rapporteur, vous
de Lareinty. Si vous m'aviez entendu, monsieur le rapporteur, vous ne me feriez pas cette observation. J'ai dit qu'à droite, comme à gauche, nous appartenions tous au pays. Je n'ai pas pris une qualité qui ne m'appartient pas et je trouve que ces observations ne me touchent en aucune façon. J'ai répété qu'à droite comme à gauche on faisait partie du pays. Voilà ce que j'ai dit. M. le président. Monsieur de Lareinty, je vous en prie, ne prenez pas la parole sans que je vous la donne. M. le baron de Lareinty. J'ai été attaqué personnellement, je ne le
baron de Lareinty. J'ai été attaqué personnellement, je ne le supporterai pas ! (Bruit à gauche.) M. le président. Vous avez interrompu et vous vous êtes attiré la réponse qui vous a été faite. M. le rapporteur. J'avais l'honneur de vous dire, messieurs, que la conception de la commune électrice, de la commune votant par les délégués de son conseil municipal est admise et que c'est la base de la discussion. La conception de la commune électrice, nous l'avons prise dans la loi existante, dans la loi du 23 février 1875 et je tiens à bien constater que le grand
1875 et je tiens à bien constater que le grand mouvement d'opinion publique qui devait aboutir à la révision des lois constitutionnelles (Rires ironiques sur quelques bancs à droite), ne s'est jamais, du moins que je sache, manifesté en ce sens que la conception de la commune électrice devait être rejetée. Je crois, au contraire que c'était un principe auquel le pays était sincèrement attaché et je pense que les électeurs des conseils municipaux y tenaient beaucoup, au moins autant que les communes et que c'était sagement et utilement que dans les différents programmes qui se sont produits soit aux
dans les différents programmes qui se sont produits soit aux élections législatives de 1881, soit aux élections sénatoriales de 1882, personne n'avait posé la discussion sur le point de savoir s'il fallait enlever à la commune son droit électoral. M. Dupouy. Très bien ! M. le rapporteur. Non, il y avait uniquement cette circonstance qui allait à l'encontre du bon sens public, c'était de voir qu'une petite commune de 100 ou de 200 habitants pesait autant dans la balance électorale que les grandes communes, que la ville de Paris par exemple, avec ses 400,000 électeurs. Voilà ce que l'opinion publique