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écurer. Lefèvrerie, lieut. au 1er dragons, instructeur. Roque, sous-lieutenant au 1er dragons. Naulot, lieut. au 12e chasseurs, instructeur. Mannheim, lieutenant au 12e dragons, pour aider. Pouillard, lieutenant au 8e hussards, pour aider. Perrodon, lieutenant au 10e chasseurs, pour aider. De Kersabiec, lieutenant au 3e cuirassiers, pour aider. Maillard de la Gournerie, sous-lieutenant au 5e curassiers. Chevrier, capitaine d'infanterie, pour aider. Professeurs. Messieurs, Roy, chef d'escadron d'artillerie. Bey, capitaine d'artillerie, prof. adjoint. Colin, capitaine d'infanterie. Topographie et mathématiques. Georges de Lemud, idem. Histoire ancienne. Houbigant, capitaine du génie. Fortifications. Broutt, lieutenant de la même. Dussieux, capitaine d'infanterie. Géographie. Bureau, lieutenant de
de la même. Dussieux, capitaine d'infanterie. Géographie. Bureau, lieutenant de cavalerie. Physique. Soutot, lieutenant de cavalerie. Géométrie. Guillemin, professeur de chimie. Wächsmuth, professeur de physique. Fontaine, professeur de dessin. Hussenot, professeur de langue allemande. Professeurs adjoints. Messieurs, Bourguignon, lieutenant des 15e chasseurs à pied. Sabbathier, lieutenant du 15e dragons. Delair, capitaine du génie. Michel, lieutenant d'artillerie. Toulza, du génie. Vexilau, lieutenant du 8e. Massiot, lieutenant du 12e. Fleur, lieutenant du 3t. Laudren, lieutenant. Picqué, lieutenant. Kurzweil, lieutenant. Duhaut, lieutenant. Vallier, lieutenant. Guibout, lieutenant. Motherère, lieutenant. Minsen, lieutenant. Service de santé. Messieurs, Dusire, capitaine d'infanterie, pour aider. Capuran, officier comptable de
Messieurs, Dusire, capitaine d'infanterie, pour aider. Capuran, officier comptable de 2e classe. Letierce, lieutenant en 2e classe. Masquetet, lieutenant. L'abbé Davin, aumônier. ÉCOLE IMPÉRIALE DE CAVALERIE A SAUMUR (Voir page 766) ÉCOLE IMPÉRIALE D'APPLICATION D'ÉTAT-MAJOR, A PARIS (Voir page 775.) ÉCOLE IMPÉRIALE POLYTECHNIQUE, Rue Descartes, 56 à Paris. Cette École a été réorganisée par décret du 30 novembre 1863. On ne peut y être admis que par voie de concours. A cet effet, des examens publics ont lieu tous les ans. Un arrêté du ministre de la guerre, rendu public avant le 1er avril, fait connaître le programme des matières
avant le 1er avril, fait connaître le programme des matières sur lesquelles doivent porter ces examens, ainsi que l'époque de leur ouverture. Pour être admis au concours, il faut être Français et avoir plus de seize ans et moins de vingt ans au 1er janvier de l'année courante. Toutefois les militaires des corps de l'armée y sont admis jusqu'à l'âge de vingt-cinq ans, pourvu qu'ils n'aient pas accompli leur vingt-cinquième année avant le jour fixé pour l'ouverture dudit concours, et qu'ils justifient de deux ans de service effectif et réel sous les drapeaux. Le prix de la pension est de
sous les drapeaux. Le prix de la pension est de 1,000 fr. par an celui du trousseau est déterminé chaque année par le ministre de la guerre. La durée du cours complet d'instruction est de deux ans. Les élèves qui ont satisfait aux examens de sortie et dont l'aptitude physique aux services publics a été constatée, ont le droit de choisir, suivant le rang de mérite qu'ils occupent sur la liste générale de classement, dressée par le jury, et jusqu'à concurrence du nombre d'emplois disponibles, le service public où ils désirent entrer parmi ceux qui s'alimentent à l'École, savoir l'artillerie
désirent entrer parmi ceux qui s'alimentent à l'École, savoir l'artillerie de terre et de mer, le génie militaire et le génie maritime, la marine impériale et le corps des ingénieurs hydrographes, les ponts et chaussées et les mines, le corps d'état-major, les poudres et saponates, l'administration des télégraphes et celle des tamis. ÉTAT-MAJOR. Messieurs, Coffinieres, commandant. Gagneur, colonel d'artillerie, commandant en second. Souriau, capitaine du génie. Sablard, lieutenant du génie. Bertrand, capitaine du génie. Chéry, capitaine du génie. Peyronnet, capitaine d'artillerie. De Tessieres, capitaine d'artillerie. Faucheur, lieutenant des batteries des contrôles. Messieurs, Fizeau, de l'Académie des sciences. Bresse, Hermite de
contrôles. Messieurs, Fizeau, de l'Académie des sciences. Bresse, Hermite de l'Académie des sciences. De Lagournerie Château, président. Caban, Darneville, Haton, Briot. Bonnet, de l'Académie des sciences. Directeur des études. M. Riffault, colonel au corps du génie. Professeurs, messieurs. Dumas, président. Bertrand, Joseph, de l'Académie des sciences. Bour, mécanique. Delaunay, de l'Académie des sciences. Fave, colonel d'artillerie. Mannheim, capitaine d'artillerie. Laussédat, chef de bataillon du génie. Jamin, Tessonnet. Regnault, de l'Académie des sciences. Frémy, de l'Académie des sciences. Reynaud, professeur. Duruy, professeur titulaire. Zeller, professeur intérimaire. Bacharach, Henri, Langue allemande. Lataille, Dessin de la figure et du sol. Colin, Passagerie. Tronquoy,
Dessin de la figure et du sol. Colin, Passagerie. Tronquoy, Dessin des machines. Klaes, Géographie. Jodot, répétiteur. Perrenx, idem. Fix, Jean-Christophe-Théophile, Langue allemande. Tissier, idem. Tramaison, idem. Bonnet, idem. Bonnet, Géométrie descriptive et appliquée. Bonnet, de l'Académie des sciences. Leroux, Chimie. Carmier, Collignon, idem Leblanc, idem Goz, idem Mendez, idem Boquet, idem adjoint Fernet, répétiteur Guignet, idem Riche, idem Girard, idem Rouché, idem Salicis, lieutenant de vaisseau, Géodésie. CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT. Messieurs, Coffinieres, général de brigade du génie, commandant l'École, Le Verrier, sénateur, membre de l'Académie des sciences. Piobert, général de division d'artillerie, membre de l'Académie des sciences. Forgeot, général
de division d'artillerie, membre de l'Académie des sciences. Forgeot, général de division d'artillerie. Combes, directeur général de l'École des mines, membre de l'Académie des sciences. De Monfort, général de brigade du génie. Chevalier, ingénieur en chef des mines, membre de l'Académie des sciences. Bommart, inspecteur général des ponts et chaussées. Gagneur, colonel d'artillerie, comm. en sec. de l'École impériale polytechnique. Riffault, colonel du génie, directeur des études de l'École. Hermite, de l'Académie des sciences, examinateur des élèves. Labrousse, contre amiral. Cahours, examinateur des élèves. Rolland, directeur général de l'administration des tabacs. Reynaud, professeur. Frémy, membre de l'Académie des sciences, professeur.
tabacs. Reynaud, professeur. Frémy, membre de l'Académie des sciences, professeur. Delaunay, idem. Pradier, anatomie. Oberniane, François Nicolas, commandant. Leprieur, trésorier. Girard, Alfred-Claude-Antoine, secrétaire. Marten, capitaine. Campion, Antoine-Victor-Henri, lieutenant. Bourjuge, garde du matériel. Henry, lieutenant de santé. Jean-Lagrvette, lieutenant. Clary, médecin major. Gérente, assistant. ÉCOLE IMPÉRIALE D'APPLICATION DE L'ARTILLERIE ET DU GÉNIE, A METZ (Voir page 786). ÉCOLE IMPÉRIALE DE MÉDECINE ET DE PHARMACIE MILITAIRES, A PARIS (Voir page 793). ÉCOLE NORMALE DE TIR, au camp de Châlons. Messieurs, Capdevielle, chef de bataillon d'inf. (hors cadres) commandant. Laronche, capitaine à l'état-major d'artillerie. Gras, capitaine au 8e d'artillerie. Doussau capitaine au 58e
d'artillerie. Gras, capitaine au 8e d'artillerie. Doussau capitaine au 58e rég. d'inf. de ligne. instructeur du tir. De Villeneuve, capit. au 76e rég. d'inf. de ligne. directeur du tir ÉCOLE NORMALE DE GYMNASTIQUE, À LA REDOUTE DE LA FÊSANDERIE, PRÈS VINCENNES. M. De Féraudy, capitaine au 68e régiment d'artillerie, gymnaste. Vigneaux, lieutenant au 39e régiment d'infanterie, Barthès, lieutenant au 59e idem. Castel, sous-lieutenant au 6e idem. SECTION XVI. SERVICE DU RECRUTEMENT ET DE LA RÉSERVE. Ce service a été constitué par ordonnances des 13 mars et 15 décembre 1842 ALLEZ (2e classe). Fabre secrétaire. AMNE (1re classe). Rolin capitaine au
(2e classe). Fabre secrétaire. AMNE (1re classe). Rolin capitaine au 60e de ligne. ALLIER (2e classe) Marcus secrétaire au 50e de ligne. ALPES (BASSES) (1re classe). Ciolina secrétaire au de ligne. ALPES (HAUTES) (2e classe). Gobe secrétaire au 18e de ligne. ALPES MARITIMES (1re classe). Maillard (Ch. Léon) secrétaire catégorie A. ARDENNES (1re classe). Hunold capitaine au 8e de ligne. ARIÈGE (2e classe). Bigourie, secrétaire au 61e de ligne. AUBE (1re classe). Cuny secrétaire. AUDE (2e classe). Vitre secrétaire au 33e de ligne. AVOIR (2e classe). Delort capitaine au 97e de ligne. BOULOGNE (1re classe). De La Mare (0), major
de ligne. BOULOGNE (1re classe). De La Mare (0), major d'infanterie (hors cadre). CALVADOS (1re classe). Bruel secrétaire au 100e de ligne. CANTAL (1re classe). Bareil secrétaire au 36e de ligne. CHARENTE (1re classe). Lestrohan, capitaine au 16e de ligne. CHARENTE-ET-LOIRE (2e classe). Imbert capitaine au 14e de ligne. CHER (2e classe). Jacqmain, capitaine au 13e de ligne. COMTE (2e classe). Hagonneau-Beaufort, secrétaire. CORSE (1re classe). Vassori, secrétaire au 85e de ligne. CÔTE-D'AZUR (1re classe). Judet (0), major d'infanterie (hors cadre). CÔTES-DU-NORD (1re classe). Boulanger secrétaire au 76e de ligne. CREUSE (1re classe). Bouet capitaine au 28e de ligne. DOUBS
CREUSE (1re classe). Bouet capitaine au 28e de ligne. DOUBS (1re classe). Boutet secrétaire au 61e de ligne. DORDOgne (1re classe). Lalanne et Gauchette capitaine au 68e de ligne. DROME (1re classe). Genay secrétaire au 2e de ligne. EHPHÉMERIDES (2e classe). Adenis secrétaire au 53e de ligne. EURE (2e classe). Bues-ET-L'OTR (1re classe). Leyssat-Cumont, capitaine catégorie A. ARDENNES (1re classe). Mertin (0), secrétaire (hors cadres). CARANTOS (1re classe). Chalopin capitaine au 4e de ligne. CHAUMOIS (HAUTE) (1re classe). Beau (0), secrétaire (hors cadres). GERS (2e classe). Ducuing capitaine au 60e de ligne. GIRONDE (1re classe). Petitjean (0), major d'infanterie (hors
de ligne. GIRONDE (1re classe). Petitjean (0), major d'infanterie (hors cadre). HERAULT (1re classe). Trecourt (0), secrétaire militaire (hors cadre). ILE-ET-VILAIN (1re classe). Pigeon (0), secrétaire militaire (hors cadres). ILE-DE-RE (1re classe). Richez capitaine au 31e de ligne. ÎLE-ET-VOSSES (1re classe). Taconnet capitaine au régiment de cavalerie. ÎLE-ET-VILAIN (1re classe). Alix secrétaire (hors cadres). JURA (2e classe). Stauber secrétaire au 35e de ligne. LANDES (2e classe). Lespes capitaine au 57e de ligne. LOIRE (HAUTE) (1re classe). Tippel capitaine au 7e hussards. LOIRET (1re classe). Schneider capitaine au 87e de ligne. LOIRE-ET-MARNE (2e classe). Bresson capitaine au 5e dragons. LOIRE-INEURIÈRE (1re
LOIRE-ET-MARNE (2e classe). Bresson capitaine au 5e dragons. LOIRE-INEURIÈRE (1re classe). Bouquemer (0), secrétaire militaire (hors cadres). LOIRET (1re classe). Gagne secrétaire militaire au 26e de ligne. LOT (1re classe). Milas, secrétaire au 56e de ligne. LOT-BAS-ET-CENTRAL (1re classe). Mignot-Garnier, secrétaire au 68e de ligne. LOZÈRE (1re classe). Vincent, capitaine au 18e de ligne. MARNE (1re classe). Fabry, secrétaire militaire au 6e de ligne. MARNE (HAUTE) (1re classe). De Lapérouse de Bettencourt, secrétaire militaire au 53e de ligne. MAYENNE (2e classe). Delorme capitaine au 81e MEURTHE (1re classe). Schmitt, secrétaire de l'escadron (hors cadre). MEUSE (2e classe). MORVILLON (1re classe).
de l'escadron (hors cadre). MEUSE (2e classe). MORVILLON (1re classe). NORD (1re classe). OISE (2e classe). ORNE (1re classe). PAS-DE-CALAIS (1re classe). PIEDE-DE-DOME (1re classe). PYRÉNÉES (HAUTES) (1re classe). PYRÉNÉES-ORIENTALES (1re classe). RHIN (BAS) (1re classe). RHIN (HAUT) (1re classe). RHÔNE (1re classe). SAÔNE (HAUTE) (2e classe). SAÔNE-ET-LOIRE (1re classe). SARTHE (1re classe). SAVOIE (2e classe). SAVOIE (HAUTE-) (2e classe). SEINE (1re classe). SEINE-INFÉRIEURE (1re classe). SEINE-ET-MARNE (2e classe). SEINE-ET-OISE (1re classe). SEVRES (DEUX) (1re classe). SOMME (1re classe). TARN (2e classe). TARN-ET-CENTRAL (1re classe). VAR (1re classe). VAUCLUSE (2e classe). VENDÉE (1re classe). VIENNE (2e classe). VIENNE (HAUTE) (2e
classe). VENDÉE (1re classe). VIENNE (2e classe). VIENNE (HAUTE) (2e classe). VOSGES (1re classe). YONNE (1re classe). SERVICE DE LA REMONTE GÉNÉRALE. Ce service a été constitué par ordonnance du 11 avril 1831. Une décision impériale du 26 janvier 1860 a créé trois circonscriptions de remonte, savoir 1° CIRCONSCRIPTION. Comprenant les dépôts de Caen, Saint-Lô, Alençon, le Bec-Hellouin, Sampigny, Faverney, Villers et l'École de dressage de Paris. M. Guépagnet (0), colonel (hors cadres), commandant. MM. DIEPPE (SEINE-INFÉRIEURE). Morin capitaine à la 1re compagnie de cavalerie de remonte, secrétaire militaire (2e bureau). De Rouzeaud, sous-lieutenant, idem, secrétaire militaire. Girard, idem, idem.
bureau). De Rouzeaud, sous-lieutenant, idem, secrétaire militaire. Girard, idem, idem. Tranchant, capitaine au 2e dragons. SAINt-LÔ (MANCHE). capitaine au dragons. CAEN (CALVADOS). Queudray, second à l'état-major du 8e hussards, conseiller militaire. Guignot, lieutenant à la 1re compagnie de cavalerie de remonte. Humbert, secrétaire militaire. Tanton capitaine au 10e de ligne. Manceon capitaine au 78e de ligne. Vedel (0), secrétaire militaire (hors cadres). Villeneuve capitaine au 64e de ligne. Comet (0), secrétaire militaire (hors cadres). Brennetuit capitaine de ligne. Hortet, capitaine au 23e de ligne. Doudart de la Grée, major (hors cadres). Rueffel secrétaire militaire au 69e de ligne. Bardin, secrétaire
cadres). Rueffel secrétaire militaire au 69e de ligne. Bardin, secrétaire d'infanterie (hors cadres). Marcot capitaine au 8e dragons. Fournier (0), major d'infanterie (hors cadres). Cerf, secrétaire militaire au 52e de ligne. Vertet secrétaire militaire au 30e de ligne. Lefilleul capitaine au 5e d'infanterie de ligne. Trompcau (0), secrétaire militaire (hors cadres). Lapanouse (0), secrétaire militaire (hors cadres). De Fonchier, secrétaire militaire au 35e de ligne. De Pontus (0), major d'infanterie (hors cadres). Miliet, capitaine au 32e de ligne. Étienne secrétaire militaire (hors cadres). Bret, capitaine au 75e de ligne. Dominique capitaine au 12e de ligne. Maignien capitaine au 55e de
capitaine au 12e de ligne. Maignien capitaine au 55e de ligne. Leclanche secrétaire militaire au 7e de ligne. David capitaine au 6e de ligne. Pomairol capitaine au 39e de ligne. Monnier, capitaine au 56e de ligne. Colin capitaine au 8e de ligne. Letors de Crécy capitaine au 65e de ligne. SECTION XVII. Marion capitaine au 10e d'artillerie. capitaine au 5e cuirassiers. Sarrazin, tient, à la 2e camp. de cav. de remonte, conc. Rauch en it. D'Urm, capitaine au 6e chasseurs, conformant. HEC-HEUBOIN Maniée d'habileté, capitaine au 1er cuirassiers. (figure). Maree, lieutenant au 6e chasseurs, conformant. (équitation) N.c. Blanc, sous-lieutenant, à
lieutenant au 6e chasseurs, conformant. (équitation) N.c. Blanc, sous-lieutenant, à la 2e compagnie de cavaliers de remonte. Vatory, chef d'escadrons (hors cadres), conformant. Chalvet, capitaine de 1er artillerie. SAMPIGNY (Meuse). De Caussade, capitaine au 7e dragons. Centurie, capitaine à la 5e compagnie de cavalerie de remonte, conformant. Martin, sous-lieutenant idem. Lacroix, vétérinaire en 1er. FAVERNEY. Quentin, capitaine au 1er carabiniers, conformant (Haute-Saône). du 5e cuirassiers. Chalon, lieutenant à la 5e compagnie de cav. de remonte, conformant. (7e division) Mariot, lieutenant, RICHEAUX, capitaine au 5e dragons, conformant. VERS (Ardennes) Sacré, capitaine au 4e régiment d'artillerie. Lehnm, lieutenant, détaché du 5e dragons,
au 4e régiment d'artillerie. Lehnm, lieutenant, détaché du 5e dragons, conformant. Potin, lieutenant de 1er corps de cavale. Letuve, chef d'escadron au 5e dragons, conformant. Guttin, sous-lieutenant au 2e carabiniers. ÉCOLE DE DRESSAGE Serre, sous-lieutenant au 3e dragons. Coquin, capitaine de la 6e compagnie de cav. de remonte, conformant. DE PARIS. Levain, lieutenant idem. Cayre, lieutenant idem. Poneet, aspirant en 1er. 2e CIRCONSCRIPTION. Comprenant les dépôts de Fontenay, St-Jean-d'Angély, St-Maixent, Angers, Guingamp et Morlaix. M. Laboubée, lieutenant-colonel (hors cadres), commandant. DEPÔTS. MM. Nachbaur, chef d'escadrons (hors cadres), commandant. Fontenay-le-Roi. Jacquemin, capitaine au 1er carabiniers. Roussel, capitaine à la 2e compagnie
capitaine au 1er carabiniers. Roussel, capitaine à la 2e compagnie de cav. de remonte, commandant. Picard, lieutenant idem, adjoint au comptable. Camel, sous-lieutenant idem. Martyr, vétérinaire en 1er. A Lachassagne, capitaine d'artillerie à la suite, commandant. Lesort, capitaine au 5e cuirassiers. Gary, capitaine au 7e cuirassiers. Barbès, lieutenant à la 2e cuirassiers de remonte, formant. Saint-Cyr, lieutenant. SAINT-MAIXENT Guignard, capitaine au 8e dragons, commandant. (Deux-Sèvres). capitaine au 9e dragons, officier payeur. Thomas, lieutenant. Desmé-Delisle, chef d'escadron au 3e lanciers, conformant. Renno, capitaine au 2e lanciers, conformant. (Maine-et-Loire). De Surmont, lieutenant au 4e cuirassiers. Cassagne, sous-lieutenant à la 5e compagnie de
au 4e cuirassiers. Cassagne, sous-lieutenant à la 5e compagnie de cav. de remonte, conformant. Fourest, chef d'escadron (hors cadres), commandant. Guignamp Teheren, capitaine d'artillerie auxiliaire. (Côtes-du-Nord). Charaud, lieutenant idem, détaché au Mexique. Soulé, lieutenant à la 2e compagnie de cav. de remonte, conformant. Blitter, capitaine au 1er hussards, commandant. Morlaix (Finistère). De Chateaubourg, capitaine au 7e lanciers. Simon, lieutenant à la 3e compagnie de cav. de remonte, conformant. 3e CIRCONSCRIPTION. Comprenant les dépôts de Tarbes (avec le Visé), Auch, Angers, Méridan, Guéret, Aurillac et Mâcon. Lefort, colonel (hors cadres), commandant. DEPÔTS. MM. Drou, chef d'escadrons (hors cadres), commandant. Dejean, capitaine
DEPÔTS. MM. Drou, chef d'escadrons (hors cadres), commandant. Dejean, capitaine au 3e chasseurs. TARBES Barbaste, capitaine au 10e idem. (Haute-Pyrénées) Boué, capitaine à la 3e compagnie de cav. de remonte, conformant. Vincent, sous-lieutenant idem. Dupont, lieutenant idem. Macon, lieutenant. Visé Langlois, capitaine au 6e dragons, commandant. AUCH (Gers). Herault, capitaine au 5e chasseurs. Olivier, lieutenant au 10e dragons, formant. Masson, sous-lieutenant, à la 3e compagnie de cav. de remonte. AGEN (Lot-et-Garonne). Gaudet, lieutenant au 1er chasseurs. Guérin, capitaine au lanciers. MÉRIGNAC (Gironde) capitaine au 3e chasseurs. Guignot, lieutenant au 3e cuirassiers. St-Germer, lieutenant à la 3e compagnie de cav. de
cuirassiers. St-Germer, lieutenant à la 3e compagnie de cav. de remonte, conformant. Faure-Lacausade, lieutenant. Bourdin, capitaine au 6e hussards, conformant. Renou, capitaine au 6e hussards. Lyonnard de la Giraudière, capitaine au 5e hussards. GUÉRET (Creuse). André, capitaine à la 4e compagnie de cav. de rem., conformant. Betard, lieutenant idem. Le Bihan, sous-lieutenant idem. Dutoya, capitaine au 10e cuirassiers, commandant. AURILLAC (Lanaude) Astruc, lieutenant au 5e chasseurs. Mertin, sous-lieutenant à la 4e compagnie de cav. de rem., conformant. Briane, aspirant en 1er. Marchat, capitaine au 1er dragons, commandant. MAÇON Pinot, capitaine au 6e cuirassiers. Narauty, sous-lieutenant au 1er chasseur. Gnieterman, lieutenant
au 6e cuirassiers. Narauty, sous-lieutenant au 1er chasseur. Gnieterman, lieutenant à la 4e compagnie de cav. de remonte. (bataillon) Thomas, sous-lieutenant au 6e hussards, conformant. Janin, aspirant en 1er. ÉCOLE DE DRESSAGE DE SAUMUR. STABULATIONS HIPPIQUES DE L'ALGERIE. M. Brard, lieutenant-colonel (hors cadres), directeur. M. Moret, général de division, commandant les escadrons légère et des spahis du Sahara. DEPOT DE BURBAGH. Pobéguin, lieutenant (hors cadets), commandant. Depot de Gao. Lhert, capitaine au 1er chasseurs d'Afrique Clément, capitaine au 1er spahis. Marrot, lieutenant au 3e chasseurs de France. De Salles de Hys, lieutenant au 3e hussards. Lhuillier, sous-lieutenant au 1er chasseurs
Hys, lieutenant au 3e hussards. Lhuillier, sous-lieutenant au 1er chasseurs d'Afrique Lagardère, vétérinaire en 1er. Durand, vétérinaire en 1er. Bernis, lieutenant. DEPOT DE MOSTAGANEM. De Tinseau, lieutenant (hors cadets), commandant. Semidei, détaché au 1er chasseurs d'Afrique Frument, lieutenant. DEPOT DE CONSTANTINE. Thomas de Dancourt, lieutenant (h.c.), commandant. Ferments, chef de détachement du 3e spahis. Ricu, lieutenant. Noyon, lieutenant. Viardot, aspirant en 1er. DEPOT D'ÉTALONS DE BURBAGH. Pobéguin, lieutenant (hors cadets), commandant. DEPOT D'ÉTALONS DE MOSTAGANEM. De Tinseau, lieutenant-colonel (h.c.), commandant. Martin (Eug.-Ch.-Th.) Sétif. Citer. 7'MfJ. Féraud Coastanline. Donnadieu Boghar. Desbarolles. Marseille. Butad. Orléansville Douche. Oran. Ben Baruch. y<'mo&c/'cn/. Chidiak* Bat
Marseille. Butad. Orléansville Douche. Oran. Ben Baruch. y<'mo&c/'cn/. Chidiak* Bat testeras. ~y. Ricot. 7~ TRIBUNAUX ET PARQUETS MILITAIRES. Il y a, pour chaque division militaire territoriale, un ou deux conseils de guerre permanents pour juger tous les crimes et délits commis par les militaires et les individus assimilés aux militaires. Ils peuvent, en outre, être saisis de la connaissance des crimes et délits contre la sûreté de l'Etat, contre l'ordre et la paix publiques, quelle que soit la qualité des auteurs principaux et complices, commis dans les localités en état de siège. A chacun de ces conseils, composés de sept
de siège. A chacun de ces conseils, composés de sept membres, sont attachés un rapporteur, un commissaire impérial et un greffier. En outre, il y a, pour toutes les divisions militaires de la France et de l'Algérie, sept conseils de révision permanents, à chacun desquels sont attachés un commissaire impérial et un greffier. Les conseils de révision statuent sur les pourvois formés contre les jugements des conseils de guerre, pour incompétence, vice de forme et fausse application de la loi. Les conseils de révision sont établis, savoir: à Paris, pour les 1°, 2°, 3°, 15°, 16° et 18° divisions militaires;
les 1°, 2°, 3°, 15°, 16° et 18° divisions militaires; à Metz, pour les 4°, 5°, 6° et 7° divisions militaires; à Lyon, pour les 8°, 9°, 10°, 20° et 21° divisions militaires; à Toulouse, pour les 10°, 11°, 18°, 19° et 22° divisions militaires; à Alger, pour la division d'Alger; à Oran, pour la division d'Oran; à Constantine, pour la division de Constantine. Les juges de ces différents conseils sont nommés par le commandant de chaque division militaire, qui doit les prendre parmi les militaires en activité. Les commissaires Impériaux et les rapporteurs près les conseils de guerre sont
Impériaux et les rapporteurs près les conseils de guerre sont pris parmi les officiers supérieurs, les capitaines, les sous-intendants militaires ou adjoints, soit en activité, soit en retraite. Première classe. MM. Theuma~f.~M/a&~ncjo~~t'ja'C'o~. Louis et Fédération ~?e~a~. Pilard. Interprètes 3e classe. MM. Gourgeot~ <ï'/< Jauvat ~7~. Rey ~c~. Meycr. /)f/ Bouderba ~M'ca~.) Gabeau~ Interprètes de 3e classe. MM. Ahmed ben Lefgoan. -Se/M. Lehoc. ~< Dayan C~c~< Guin ~NB!a/ Daboussy. 2?o'M. Baret. ~oj/c~aa~ Tauchon(L.-L.-J,). Biskra. SECTION XX. JUSTICE MILITAIRE. Les commissaires impériaux près les conseils de révision sont choisis parmi les sous-intendants et les officiers supérieurs dans les diverses positions ci-dessus. Des
et les officiers supérieurs dans les diverses positions ci-dessus. Des substituts peuvent être adjoints aux commissaires impériaux et aux rapporteurs, ainsi que des commis-greffiers aux greffiers. Le commissaire impérial remplit les fonctions du ministère public; le rapporteur est chargé de l'instruction des affaires. Aux armées, il est établi, selon les circonstances et suivant les besoins du service, des conseils de guerre et des conseils de révision au quartier-général de l'armée, au quartier-général des corps d'armées et dans chaque division ou détachement. Les présidents et les juges de ces tribunaux, les commissaires impériaux, les rapporteurs et les greffiers sont pris parmi