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gouvernement russe l'extradition de 36 déserteurs qui se sont enfuis récemment en Allemagne. Le gouvernement allemand n'a fait encore aucune démarche pour donner satisfaction à la Russie. Dublin, 7 janvier, soir. Le gouvernement a résolu d'avancer 250,000 livres sterling de surplus à l'église irlandaise pour l'achèvement de travaux commencés, et à titre de secours. Madrid, 7 janvier. Le bruit court que le ministre des affaires étrangères prendrait la présidence de la Chambre des députés. Il serait remplacé par le ministre des travaux publics. Rien n'est encore décidé à cet égard. Madrid, 7 janvier. L'archiduc Renier et l'archiduchesse sa femme, sont
Madrid, 7 janvier. L'archiduc Renier et l'archiduchesse sa femme, sont arrivés ce matin à Gibraltar. Les fractions de la minorité parlementaire se réuniront le 9 janvier et décideront si elles s'abstiendront de siéger aux Cortès, ou si elles reprendront leurs sièges. La commission anciennement que les ministres présenteront aux Cortès le budget de 1880-81 dans le courant de janvier. New-York 7 janvier. Les Chambres législatives du Maine ont été ouvertes sans désordres. Les républicains se sont abstenus de prendre part à la constitution des bureaux. La Chambre et le Sénat ont donc choisi les membres de leurs bureaux parmi les
ont donc choisi les membres de leurs bureaux parmi les démocrates. Le consul du Mexique n'a reçu aucune confirmation relativement à une prétendue révolution qui aurait éclaté à Durango. Rome, 7 janvier. Le général Menabrea, ambassadeur d'Italie à Londres, est arrivé à Rome. Le Vatican a approuvé le choix du gouvernement français pour l'archevêque de Bourges et pour deux autres évêques. La presse dément le bruit que l'Autriche aurait fait des remontrances au gouvernement italien relativement à la publication de la brochure de M. Imbriani. Deux interpellations ont déjà été déposées à la présidence de la Chambre, au sujet des
déposées à la présidence de la Chambre, au sujet des funérailles du général d'Avezzana parmi les députés présents à Rome l'opinion dominante est que toute interpellation à ce sujet devra être renvoyée au mois. Certains ministres ont accueilli avec faveur ces sollicitations pressantes. D'autres ont objecté que le prince Napoléon n'avait pas encore fait acte de prétendant, qu'aucune loi ne donnait le droit de l'expulser, et que le gouvernement ne se trouvait pas en face d'une situation telle, qu'il pût se permettre de recourir à la raison d'État, sauf à obtenir ultérieurement un bill d'indemnité du Parlement. Quoi qu'il en
obtenir ultérieurement un bill d'indemnité du Parlement. Quoi qu'il en soit, ce qui paraît probable pour le moment, c'est qu'un projet de loi demandant l'expulsion du prince serait déposé dès la rentrée des Chambres, soit par le gouvernement, soit par un député de la gauche. Le ministère ne compterait pas appliquer immédiatement cette loi que les Chambres voteraient, cela va sans dire mais il se trouverait possédé d'une arme dont il userait si le prince lui en donnait le prétexte. TEXE DE LA SOMMATION ADDRESÉE PAR LE GOUVERNEMENT A la requête de M. le gouverneur du Crédit foncier de France,
requête de M. le gouverneur du Crédit foncier de France, J'ai, Rémi Edouard Richard, huissier près le tribunal civil de première instance de la Seine, y demeurant boulevard des Italiens, 87, soussigné, Signifié et déclaré au directeur, aux présidents, vice-présidents et membres du conseil d'administration de la Banque hypothécaire de France et aux commissaires-censeurs Qu'il résulte, tant de prospectus répandus à profusion dans le public que d'annonces insérées dans les journaux, que la Banque hypothécaire se propose d'émettre, le 10 courant, 1,200,000 obligations, au taux de 480 fr. chacune, remboursables à 1,000 fr., en soixante-quinze ans, soit avec une prime
à 1,000 fr., en soixante-quinze ans, soit avec une prime de 520 fr. par la voie de six tirages au sort annuels; Que, dans une notice accompagnant cette annonce, notamment dans le journal Figaro du 2 janvier, on lit, indépendamment d'autres affirmations inexactes, l'assertion suivante: «Dans ces conditions, l'obligation de la Banque hypothécaire, comme celle du Crédit foncier, est une obligation chirographaire », et plus loin: « L'obligation du Crédit foncier n'est pas plus hypothécaire, pas plus privilégiée que celle de la Banque hypothécaire elles sont toutes deux, par la force du droit commun et en conséquence de leur mode
force du droit commun et en conséquence de leur mode de fonctionnement de chaque société », Qua le Crédit foncier ne saurait laisser passer une émission de cette espèce et l'assertion qui l'accompagne sans élever les plus énergiques protestations et sans faire toutes réserves de ses droits; Qu'en effet, aux termes des dispositions du décret du 28 février 1852, et notamment des articles 15 et 4 de ce décret, le droit d'émettre en représentation de prêts à long terme des obligations remboursables par la voie du sort, n'appartient qu'aux sociétés autorisées et ne leur est accordé qu'aux charges et conditions
autorisées et ne leur est accordé qu'aux charges et conditions déterminées par ledit décret Que seul, le Crédit foncier a le droit, et ce, avec l'autorisation du gouvernement, de joindre à ses obligations des lots ou primes (décret du 28 mars 1852, art. 3, § 2), et que les titres annoncés par la Banque hypothécaire ne sont manifestement autre chose que des obligations lotées; Que l'importance de la prétendue prime attachée à ces titres, rapprochée de l'importance du capital versé aussi bien que des conditions de l'amortissement, le prouve d'une façon évidente Qu'enfin, en énonçant dans la notice que, comme
façon évidente Qu'enfin, en énonçant dans la notice que, comme les obligations de la Banque hypothécaire, comme du Crédit foncier ne sont ni hypothécaires, ni privilégiées, qu'elles sont réglées par le droit commun, les administrateurs de cette Banque avancent un fait contraire à la vérité et à la loi; qu'ils ne peuvent ignorer, en effet, qu'en vertu du décret en date du 28 février, ces obligations foncières, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6.
de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le payement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants «
la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes
donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans
1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres
6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification
celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même
loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur
qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet
titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du
sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale,
de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre
appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires;
obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des
de ces obligations, autrement appelées Lettres de change, sont des titres hypothécaires; qu'une autre loi spéciale, celle du 6 juillet 1864, leur donne même la qualification de titres privilégiés dans les termes suivants « Article 6. Les créances suivantes, en cas de faillite, seront payées à leur valeur: 1° Les obligations des prêts hypothécaires dont le paiement est dû; 2° Les provisions, 3° Les avances faites par le Crédit foncier aux agriculteurs, négociants et artisans, en représentation de ces titres et provisions; 4° Les avances faites par le Crédit foncier en représentation de ces obligations, autrement appelées Lettres de change,
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se réserve d'agir devant toute juridiction compétente et spécialement devant la juridiction correctionnelle, par le dépôt d'une plainte au parquet, pour la protection et pour la revendication de ses droits, et pour obtenir tous dommages et intérêts contre la société de la Banque hypothécaire et aussi contre les administrateurs de ladite Banque en leur nom personnel. Dans le conflit qui s'élève entre la Banque hypothécaire et le Crédit foncier de France, il faut bien reconnaître que tous les torts sont du côté de la Banque hypothécaire en effet, cette institution de crédit ne s'est pas bornée à lancer son émission
de crédit ne s'est pas bornée à lancer son émission d'obligations sous le puissant patronage des différentes institutions de banque qui ouvrent leurs guichets à cette souscription elle a voulu mettre en parallèle ses obligations avec celles du Crédit foncier de France et conclure à la parfaite égalité des deux titres au point de vue de la solidarité et de la sécurité. C'était une hérésie. Le Crédit foncier, qui voyait méconnaître ses privilèges, a dû protester il ne pouvait laisser accréditer dans le public le bruit que ses obligations n'étaient pas absolument privilégiées; il devait à ses obligataires de ne
pas absolument privilégiées; il devait à ses obligataires de ne permettre à personne de mettre en doute les garanties toutes spéciales qui leur ont été accordées par la loi. De là la lutte. De là l'insuccès de la Banque hypothécaire qui, mettant ses titres en parallèle avec ceux du Crédit foncier, atteint précisément le but opposé à celui qu'elle s'était proposé. Comparées à toutes les autres obligations, celles de la Banque hypothécaire pouvaient présenter à certains points de vue des avantages de solidité très remarquables comparées à celles du Crédit foncier, elles montrent au contraire une infériorité énorme qu'il eût
foncier, elles montrent au contraire une infériorité énorme qu'il eût été intelligent, de la part de l'administration de la Banque hypothécaire, de ne pas faire ressortir. Les obligations du Crédit foncier sont prêtées et garanties par l'Etat Les obligations de la Banque hypothécaire ne le sont pas et ne peuvent l'être. ÉCHOS PARLEMENTAIRES C'est aujourd'hui, à trois heures, que M. H. Taine lira, devant la commission, le discours qu'il doit prononcer jeudi 15 janvier, jour de la réception à l'Académie. M. J.-B. Dumas, qui doit recevoir le nouvel académicien, soumettra, ce même jour et à la même commission, son discours
ce même jour et à la même commission, son discours de bienvenue. Après avoir subi les modifications exigées, les deux morceaux littéraires seront envoyés à l'imprimerie pour être distribués ensuite à la presse. M. Cocbery, ministre des postes et télégraphes, déposera, le jour de l'ouverture de la session, sur le bureau de la Chambre, un projet de loi tendant à autoriser la poste à faire effectuer le proteste des effets de commerce. Mais Boule et le sourd, Boule avait évidemment une mission, car s'il eût été revenu s'il eût obéi, l'histoire qu'on va lire ne fût pas advenue, roman plutôt
l'histoire qu'on va lire ne fût pas advenue, roman plutôt qu'histoire, la Fantaisie ayant jeté sur les événements qui suivent ses reflets d'arc-en-ciel et ses prestigieuses bulles de savon. Le dogue poussa donc jusqu'à de vagues formes, immobiles au tournant d'une allée. L'homme se leva, un cri de frayeur l'invitant à une prompte intervention. Contre un arbre, faisant face à l'ennemi, deux femmes s'adossaient, haranguées par des aboiements féroces. Peut-être Boule avait-il le flair de l'avenir et reprochait-il à l'une des inconnues, en son langage de chien, des griefs à naître, de futures épreuves que de cet instant sur les
naître, de futures épreuves que de cet instant sur les pages encore blanches de la vie de son maître. Quoi qu'il en fût, la philippique dura peu. L'orateur fut réduit au silence. Alors, s'adressant aux promeneuses, l'homme leur dit Excusez-nous tous deux, mesdames, de troubler votre rêverie et de vous rappeler aussi brutalement qu'il est encore des hommes et des chiens sous le ciel. La voix était jeune, joyeuse, légèrement timbrée d'un accent étranger. Mal remises, les inconnues ne répondirent pas d'abord. Dans le lointain, un piano à joué éclata. Monsieur, dit l'une d'elles, qu'il y ait des chiens je
Monsieur, dit l'une d'elles, qu'il y ait des chiens je le constate avec déplaisir, mais qu'il reste des hommes je ne puis que m'en féliciter. Jeune aussi cette voix, fraîche, d'une vibration d'aurore et tintée, chose bizarre le même accent profond. Un silence, recul étonné, succéda. Et tous deux, ils eurent le frisson ému des plantes étrangères qui se pâmaient alentour sous un souffle retrouvé de la patrie. L'autre femme, celle qui s'était tue, s'écria merci dont le recouvrement lui est connu par les particuliers. D'après la Gazette de l'Yonne, les sous-officiers du 4e dragons qui, dernièrement, ont mutilé l'arbre
les sous-officiers du 4e dragons qui, dernièrement, ont mutilé l'arbre de la liberté de Joigny, ont été dirigés sur Orléans. C'est là, dit-on, qu'ils seront jugés par le conseil de guerre. Nous apprenons la mort de M. Georges-Charles-Camille Lailly, ancien représentant du peuple en 1848, ancien député à l'Assemblée nationale de 1871. M. Lailly était né le 19 février 1798, à Nancy. Il exerça avec distinction, dans sa ville natale, pendant plusieurs années, la profession d'avocat, et fut plusieurs fois bâtonnier de son ordre. M. le vice-amiral Pothuau, notre ambassadeur à Londres, a quitté Paris ce matin pour retourner à
à Londres, a quitté Paris ce matin pour retourner à son poste. L'ambassade marocaine s'est rendue hier, à trois heures, au ministère des affaires étrangères. Les ambassadeurs sont restés une demi-heure avec M. de Freybinet. M. Adolphe de Beust, neveu de l'ambassadeur, vient d'être nommé secrétaire à l'ambassade austro-hongroise près le gouvernement français. Un de nos confrères du soir a donné hier des nouvelles presque alarmantes sur la santé de M. Gambetta. Il était question d'une bronchite et de douleurs aux jambes. Ces nouvelles sont très exagérées. M. Gambetta a été légèrement indisposé pendant quelques jours, mais il va mieux.