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à Paray-Boulay. Charrat (Louis), lieutenant à Saint-Germain-en-Laye. Dauge (Alphonse), caporal-fourrier à Mareil-sur-Mauldre. Guillemain (Emile), sergent à Mareil-surMarne. MM. Valleran (Armand), sapeur à Neuvillé-sur-Oise. Delanque (Eugène), sergent à Pussay. Legendre (Paul), caporal-fourrier à Aubles. Mathieu (Charles), sapeur à Mandres. Legrand (Félix), sergent à Athis-Mons. Marineau (Léon), sapeur à Athis-Mons. Boulle (Lucien), sapeur à Vieille-Eglise. Maurice (Paul), caporal-fourrier à Vieille-Eglise. Gatineau (Victor), sapeur à Vieille-Eglise. David (Georges), sapeur à Vieille-Eglise. Carmoin (Louis), sergent à Vieille-Eglise. Cottreau (Edmond), lieutenant à Houilles. Leclerc (Elisée), sergent à la Ferté-Alais. Gasguin (Alphonse), sergent-fourrier à Breuil-Bois-Robert. Vacher (Just), caporal à Aveme. Priou (Séraphin), sapeur à Massy. Gallois
(Just), caporal à Aveme. Priou (Séraphin), sapeur à Massy. Gallois (Georges), caporal à Montreuil-sur-Epte. Soullier (Charles), sous-lieutenant à Chelles. Allard (Jules), caporal fourrier à Milly. Aucler (Oscar), sergent à Valpuiseaux. Dallemagne (Ernest), caporal à Mesnil-Roi. Lemoine (Henri), lieutenant à Rossy-en-France. Touni (Georges), caporal fourrier à Aulney-sur-Mauldre. Lelong (Georges), caporal fourrier à Adainville. Boubarne (Olivier), sapeur à Villeconin. Paris (Alfred), sergent-major à Etampes. Daublon (Jacques), sous-lieutenant à Garches. Langlois (François), caporal fourrier à Haravilliers. SÈVRES (DEUX-) MM. Vinet (Gabriel), sapeur à Niort. Alexandre (Louis), caporal fourrier à La Rochénard. Guionnet (Eugène), sapeur à Saint-Maixent-l'École. Faucher (Albert), sapeur à Niort. Gauduchon (Théophile),
sapeur à Saint-Maixent-l'École. Faucher (Albert), sapeur à Niort. Gauduchon (Théophile), sous-lieutenant à Thouars. Boiroux (Alix), caporal à la Rochénard. Allard (Armand), sergent à Romans. Vervant (Victor), sapeur à Taisé. Biais (Jean), caporal à Taisé. Charrier (Jacques), caporal fourrier à Taisé. Frouard (Alexis), sapeur à Niort. Fourre (Ernest), caporal fourrier à Tailletray. SOMME MM. Leboux (Lionel), sapeur à Amiens. Leclercq (Marie), sapeur à Allonville. Pommel (Célestin), caporal à Bu. Reveillon (Jean-Baptiste), sapeur à Bu. Bretelle (Albert), caporal fourrier à Candas. Brasseur (Gustave), lieutenant à Candas. Brasseur (Georges), sapeur à Fienvillers. Franqueur (Fernand), caporal à Prouvillers. Marcel (Louis), sapeur à Dury. Boulfroy
(Fernand), caporal à Prouvillers. Marcel (Louis), sapeur à Dury. Boulfroy (Arnold), sapeur à Gentelles. Bouffette (Georges), sapeur à Hailles. Sailly (Anatole), sapeur à Saint-Sauveuil. Flandrin (Victor), sapeur à Saint-Sauveuil. Laclef (Adrien), sergent-major à Sainte-Sauveuil. Leclercq (Lucas), sapeur à Saint-Sauveuil. Thibault (Auguste), lieutenant à Saint-Sauveuil. Duhamel (Hector), sapeur à Bacouël-sur-Selle. Lombard (Arnobé), sergent à Bacouël-sur-Selle. Chahaille (Emile), sapeur à Belleuse. Griblot (Jules), sapeur à Belleuse. Lucas (Alfred), sapeur à Belleuse. Berquier (Octave), caporal à Fleury. Bridoux (Henri), sapeur à Frémontiers. Domart (Samuel), caporal fourrier à Frémontiers. Godbert (Auguste), sapeur à Namptail-lès-Mont. Lengelle (Armand), caporal à Plachy-Pludevin. Boily (Léon), sapeur à Wailly.
Lengelle (Armand), caporal à Plachy-Pludevin. Boily (Léon), sapeur à Wailly. Hebert (Romain), sapeur à Wailly. Magnier (Edmond), sapeur à Wailly. Sauval (André), sapeur à Wailly. Cavillon (Maurice), lieutenant à Bussières-Daours. Decle (Alexandre), caporal au Hamel. Prevost (Moïse), sapeur au Hamel. Douisse (Oscar), sergent à Hamelet. Stalin (Joseph), sapeur à Hamelet. Boulogne (Léon), sapeur à Lamotte-en-Santerre. Cottinet (Firmin), caporal fourrier à Lamotte-en-Santerre. Opron (Joseph), sapeur à Lamotte-en-Santerre. Cazier (Eugène), sergent-major à Vecquemont. François (Albert), sergent fourrier à Vecquemont. Alherbe (Fernand), sergent à Berthecourt-les-Dames. Ancel (Vast), sergent à Berthecourt-les-Dames. Louette (Gustave), caporal à Bonneville. Boitel (Alfred), caporal à Frasnoy. Delhomel (Vast), sapeur
à Bonneville. Boitel (Alfred), caporal à Frasnoy. Delhomel (Vast), sapeur à Frasnoy. Bivillon (Léon), sapeur à Frasnoy. Devoye (Léon), caporal à Ribaucourt. Froideval (Alcide), lieutenant à Beauquesne. Peron (Marius), adjudant à Doullens. Crapoulel (Arthur), sapeur à Gézaincourt. Vérité (Emile), caporal à Lucheux. Lefevre (Fernand), sapeur à Neuvillette. Galle (Joseph), sapeur à Dromesnil. Polbos (Auguste), adjudant au Fresnoy. Belguise (Eugène), caporal à Lincheux-Hallivillers. Prevot (Charles), sergent à Selincourt. Ponchon (Gabriel), sapeur à Thieulloy-l'Abbaye. Perimony (Léopold), sapeur à Tronchy. Sire (Gaëtan), sapeur à Vraignies-lès-Hornoy. Lesage (Edouard), sapeur à Camps-en-Amiénois. Lesieur (Théodule), sapeur à Montagne-Fayel. Poiret (Joseph), sapeur à Montagne-Fayel. Joly (Gédélon), sergent
à Montagne-Fayel. Poiret (Joseph), sapeur à Montagne-Fayel. Joly (Gédélon), sergent à Andainville. Callais (Julien), caporal à Epaumesnil. Breilly (Jules), sapeur à Fontaine-le-Sec. Canaple (Joseph), sapeur à Fontaine-le-Sec. Sueur (Victor), sergent à Fontaine-le-Sec. Lecointe (Henri), sapeur à Foucaucourt-Hors-Nesle. Niquet (Marie), sergent à Foucaucourt-Hors-Nesle. Heelle (Jules), sapeur à Foucaucourt-Hors-Nesle. Pierrot (Gustave), sapeur à Nesle-l'Hôpital. Mallard (Léopold), lieutenant à Hangest-sur-Somme. Courcelle (Arthur), sapeur à Soues. Bernard (Anicet), caporal à Vignacourt. Lefebvre (Gustave), caporal à Vignacourt. Loyer (Noé), sapeur à Vignacourt. Mercier (Jean-Baptiste), caporal fourrier à Vignacourt. Moinet (Eugène), sapeur à Yzeux. Sorel (Gaston), lieutenant à Yzeux. Bault (Gaston), sapeur à Agnières. Louchet (Ernest),
lieutenant à Yzeux. Bault (Gaston), sapeur à Agnières. Louchet (Ernest), sapeur à Bettembos. Bloquet (Léon), caporal à Equennes. Becquerel (Albert), sapeur à Famechon. Dubois (Léonce), sapeur à Famechon. Duchaussoy (Georges), sapeur à Famechon. Dargent (Anatole), sapeur à Fourcigny. Bondi (Charles), sapeur à Les-Épinay-Saint-Clair. Breton (Eugène), sous-lieutenant à Lignières-Châtelain. Lemiel (Julien), caporal à Lignières-Châtelain. Sellier (Jean-Baptiste), caporal à Offignies. Duvivier (Vilbert), caporal à Poix. Bléher (Marius), sapeur à Thieulloy-la-Ville. Caignard (Laurent), lieutenant à Thieulloy-la-Ville. MM. Moignard (Donnis), sapeur à Thieulloy-la-Ville. Vérité (Gaston), sergent fourrier à Contay. Carette (Amédée), caporal à Villers-les-Pots. Stoecklin (Eugène), caporal à Abbeville, Vimeux (Xavier), sapeur à Ergnies.
Stoecklin (Eugène), caporal à Abbeville, Vimeux (Xavier), sapeur à Ergnies. Limer (Henri), sapeur à Gorenflos. Baquet (Henri), sergent à Maison-Roland. Caumartin (Sylvain), sapeur à Maison Roland. Lucuet (Gustave), sergent à Saint-Riquier. Fourdrin (Eugène), sergent à Bourseville. Beaurain (Alfred), sapeur à Valines. Decayeux (Albert), caporal à Valines. Bultel (Henri), sous-lieutenant à Woincourt. Dufrenoy (Théodule), sous-lieutenant à Boufflers. Dercourt (Paul), sergent à Conteville. Dervourt (Etienne), lieutenant à Crécy en Ponthieu. Ducancel (Pierre), sapeur à Dompierre sur Authie. Duvauchelle (Henri), sapeur à Longvillers. Rohaut (Albert), caporal à Yvrencheux. Cardon (Jules), sapeur à Boulancourt en Seri. Neveux (Louis), sergent à Rambures. Coquelin (Eloi), lieutenant
en Seri. Neveux (Louis), sergent à Rambures. Coquelin (Eloi), lieutenant à Vismes. Pecquet (Firmin), sapeur à Ramburelles au Val. Saintyves (Arsène), sergent à Vismes au Val. Cahon (Ferdinand), caporal à Ailleville. Coquelin (Louis), sergent à Citerne. Dezenclos (Eusèbe), sergent fourrier à Citerne. Sannier (Emile), caporal à Dreuil-Hamel. Masse (Etienne), sergent à Erondelle. Deneux (Jean-Baptiste), caporal à Hallencourt. Calhaut (Arthur), sapeur à Hallencourt. Pegard (Julien), sapeur à Hallencourt. Couvreur (Jean-Baptiste), caporal à Viry-la-Bataille. Sinoquet (Louis), sapeur à Viry-au-Mont. Fleutre (Albert), sapeur à Acheux-en-Vimeu. Dore (Alphonse), sapeur à Huchenneville. Dufestel (Paul), sapeur à Moyenneville. Jourdain (Pierre), sapeur à Moyenneville. Thiebault (Louis), sergent
à Moyenneville. Jourdain (Pierre), sapeur à Moyenneville. Thiebault (Louis), sergent à Moyenneville. Wamen (Zéphirin), sapeur à Moyenneville. Begue (Urbain), caporal fourrier à Forest-l'Abbaye. Mieze (Armand), sapeur à Millancourt. Bruvier (Théodore), sergent à Ponthoile. Guerdet (Gaston), sapeur à Ponthoile. Sajot (Lucien), sapeur à Ponthoile. Breviere (Joseph), sergent à Argoules. Deruelle (François), sapeur à Argoules. Magnier (Charles), sapeur à Argoules. Tourniquet (François), sapeur à Argoules. Bouton (Paul), caporal au Crotoy. Leroy (Amédée), sapeur à Regnières-en-Touraine. Blondin (Emile), caporal à Arrest. Lottin (Marc), sapeur à Arrest. Christophe (Armand), sergent à Franleu. Monchaux (Gabriel), caporal fourrier à Franleu. Rasse (Auguste), sapeur à Lanchères. Galmant
caporal fourrier à Franleu. Rasse (Auguste), sapeur à Lanchères. Galmant (Nicolas), sapeur à Monsboubert. Gest (Pierre), sergent à Monsboubert. Roussel (Emile), sous-lieutenant à Monsboubert. Desbiendras (François), lieutenant à Saint-Valéry-sur-Somme. Hedin (Jules), caporal à Saint-Valéry-sur-Somme. Nortier (Arthur), caporal à Saint-Valéry-sur-Somme. Feuillet (Jules), sapeur à Aubvillers. Derly (Henri), sapeur à Aubvillers. Chetelat (Louis), caporal à Coullemelle. Detand (Eugène), sapeur à Grivesnes. Marchand (Gabriel), caporal à Jumel. Wasset (Rieule), caporal fourrier à Jumel. MM. Ledeq (Edmond), lieutenant à La Rochelle. Boulfroy (Auguste), sergent à Merville aux Bois. Leroy (Elie), caporal à Sourdon. Meusisse (Lucien), sapeur à Sourdon. Lion (Henri), caporal fourrier à Bouillancourt.
(Lucien), sapeur à Sourdon. Lion (Henri), caporal fourrier à Bouillancourt. Damade (Maxime), sous-lieutenant à Claville. Barbier (Léon), sapeur à Estivere. Mahurel (Louis), sapeur à Hargicourt. Watelet (Alfred), caporal à Hargicourt. Mantel (Edouard), sous-lieutenant à Contoire-Hamel. Magnez (Louis), caporal à Démuin. Megunk (Henri), caporal à Démuin. Sellier (Olivier), sapeur à Démuin. Lefevre (Rufin), sapeur à Fresnoy-en-Chaussée. Morel (Henri), lieutenant à Hangest-en-Santerre. Pauquet (Albert), sapeur à Pierrepont. Valquemarie (Charles), caporal à Pierrepont. Gontier (Alfred), caporal fourrier à Wiencourt. Fichaux (Joseph), sapeur à Bouchoir. Mourier (Gaston), sapeur à Méharicourt. Debray (René), sapeur à Créssy-Omencourt. Frison (Ange), lieutenant à Créssy-Omencourt. Diot (Nestor), sergent à
Créssy-Omencourt. Frison (Ange), lieutenant à Créssy-Omencourt. Diot (Nestor), sergent à Buire-sur-l'Ancre. Alphonse (Charles), sapeur à Morlancourt. Collette (Pierre), sapeur à Morlancourt. Laroziere (François), lieutenant à Morlancourt. Leducq (François), sapeur à Morlancourt. Leroy (Jean-Baptiste), caporal à Morlancourt. DeSvignes (Jules), sergent à Sailly-Laurette. Dupuis (Henri), sapeur à Dompierre-en-Santerre. Louis (Jules), sergent à Dompierre-en-Santerre. Parin (Léon), lieutenant à Dompierre-en-Santerre. Ropiquet (Marius), caporal à Guillemont. Delanchy (Albert), sapeur à Hem-Monaulcon. Eugène (Gustave), sapeur à Maricourt. Boulaf (Alphonse), caporal à Maurepas. Goudmand (Vilbrod), sergent-major à Hem-Yaiillon. Leriche (Jules), sous-lieutenant à Moislains. Cavel (Jules), sapeur à Villers-Carbonel. Jayet (Prosper), caporal à Roissel. Bayon (Alphonse), sergent à
Villers-Carbonel. Jayet (Prosper), caporal à Roissel. Bayon (Alphonse), sergent à Corcelles-sous-Montaiguy. TARN MM. Chaynes (Léopold), sapeur à Albi. Massoutier (Germain), sergent fourrier. Albi. Pellegrin (Léopold), sapeur à Albi. Gardelle (Jean), sergent à Albi. Granier (Joseph), caporal à Sorèze. Redon (Pierre), sapeur à Sorèze. VENDÉE MM. Rauturier (Gustave), sapeur à Ouessant. Arenou (Desiré), sergent fourrier à Saint-Gemme-la-Plaine. Cardinaud (Léon), caporal fourrier à Chaizé-le-Vicomte. Guibert (Léon), caporal aux Sables d'Olonne. Prouteau (Henri), sapeur aux Sables d'Olonne. Tessier (Julien), sapeur à Saint-Cyr-en-Brayet. Roy (Eugène), sapeur à l'Ile-d'Elbe. Bouher (Omer), sapeur à l'Ile-d'Elbe. VIENNE MM. Roulet (Louis), sergent à Lusignan. Tabuteau (Sylvain), adjudant à
MM. Roulet (Louis), sergent à Lusignan. Tabuteau (Sylvain), adjudant à Loudun. Maigret (Joseph), sapeur à Loudun. Picard (Edmond), sapeur à Naintré. Duverger (Emile), caporal à Châtellerault. Blin (Emmanuel), sapeur à Châtellerault. Pairault (Emile), adjudant à Châtellerault. Brimean (Georges), sergent, caporal à Châtellerault. Lemoine (René), sapeur à Montcellier. Boulanger (François), sergent à Montchavoin. Cholley (Henri), sapeur à Plombières. Eschbach (Constant), caporal fourrier à Saint-Amé. Firard (Eugène), lieutenant à Pouxeux. Rosay (Hippolyte), sous-lieutenant à Domvillers-les-Remois. Naulin (Raymond), sergent à Raon-aux-Bois. Renvenge (Léon), sapeur à Dompaire. Hollinger (Jean-Baptiste), sapeur à Vincey. Le Clanet (Charles), sergent à Châtel. Dubaye (Marie), sous-lieutenant à Harol. Deblaye
(Charles), sergent à Châtel. Dubaye (Marie), sous-lieutenant à Harol. Deblaye (Marie-Adrien), sapeur à Harol. Landonny (Julien), caporal à Bettegney-Saint-Brice. Landonny (Cyrille), sergent à Bettigny-Saint-Brice. Bournier (Pierre), sergent à Bettigny-Saint-Brice. Cas (Léon), sapeur à Bettigny-Saint-Brice. Rosay (Marie), sergent à Avion. Clavier (Jean-Baptiste), sous-lieutenant à Avion. Le Hir (Jean), sapeur à Avion. Richard (Joseph), caporal à Avion. Epineaud (Marie), sapeur à Avion. Aubertin (Marie), caporal à Vaubexy. Jacquet (Eugène), sergent à Vaubexy. Tilleuil (Marie), sous-lieutenant à Nouville. Saussure (Louis), caporal à Bouxières-aux-Bois. Bouillier (Paul), sapeur à Bouxières-aux-Bois. Roy (Charles), sergent fourrier à Chaumousey. Perland (Justin), lieutenant à Montigny-le-Hurault. Dincot (Emile), caporal à
Chaumousey. Perland (Justin), lieutenant à Montigny-le-Hurault. Dincot (Emile), caporal à Montigny-le-Hurault. Le Brun (Charles), lieutenant à Relans. Antoine (Jean-Baptiste), sergent fourrier à la Neuville-les-Raul. Caron (Jules), sergent à la Neuville-les-Raul. Benoist (Jean-Baptiste), sergent à Luce. Martin (Ernest), sapeur à Luce. Nivois (Paul), caporal à Brouvelieures. Brand (Henri), sapeur au Mont. Dinne (Eugène), sous-lieutenant au Mont. Grandadam (François), sapeur à Grandrupt-devant-Senones. Grandidieu (Joseph), sapeur à Grandrupt-devant-Senones. Renouës (Jules), lieutenant à Saint-Léonard. Herry (Nicolas), sergent à Taintrux. Dargot (Gabriel), adjudant à Saint-Dié. Aeux (Jean-Baptiste), sapeur à Saint-Dié. Léclerc (Jules), caporal à Saint-Dié. Deleuze (Jean-Saiflié), sapeur à Saint-Dié. ALouvier (Gustave), sapeur à Villers-Louis.
Deleuze (Jean-Saiflié), sapeur à Saint-Dié. ALouvier (Gustave), sapeur à Villers-Louis. De (Gilles), sous-lieutenant à Andilly. De (Paul), capitaine à Auxerre. Dlh (Ernest), sergent à Maulin-en-Brie. Bataille (Lucien), caporal à Saint-Valérien. Asène), sapeur à Ravières. Dubois (Jules), sapeur à Lucy-sur-Cure. Boulanger (Edmond), sapeur à Sennevoile-Haut. Bourgeois (Henri), caporal à Joigny. Cabon (François), sapeur à Saint-Germain-des-Champs. Charrue (Ferdinand), sapeur à Vézins-le-over. Cheveny (Jules), sapeur à Villemanoche. Charles (Georges), sapeur à Cerisiers. Chanvin (Auguste), sapeur à Montel-Censoir. Commaille (Jean), sous-lieutenant à Saint-Germain-des-Champs. Corgeron (Maxime), sapeur à Sormais. Coulon (Jean), lieutenant à Sermizelles. Collin (Jean-Baptiste), sapeur à Stigny. Colombet (Achille), sous-lieutenant à Chassignelles. Dard
(Jean-Baptiste), sapeur à Stigny. Colombet (Achille), sous-lieutenant à Chassignelles. Dard (Auguste), sapeur à Beugnon. Dert (Louis), sapeur à Sermizelles. Degruelle (Elysse), adjudant à Nandy. Delion (Denis), sapeur à Collemiers. Delestre (Léon), sous-lieutenant à Vézins-le-over. Delinotte (Pierre), caporal à Tonnerre. Desnoyers (Constant), sapeur à Levis. Ducrot (Alexandre), caporal à Lucy-sur-Cure. Droin (Eugène), sapeur à Châlons. Fillon (Albert), sapeur à Montel-Censoir. Flogny (Lucien), lieutenant à la Chapelle-Ville-Foret. Gangnier (Paul), lieutenant à Saint-Agnan. Gouerat (Charles), lieutenant à Moulins-en-Tonnerois. Goureaux (Marie), sapeur à Trévil. Gourlot (Alexis), sapeur à Blannay. Goureaux (Léopold), sapeur à Trévil. Gourmand (Gaston), lieutenant à Neuvy-Sautour. Guerbet (Albert), sapeur à Soumaintrain.
Gourmand (Gaston), lieutenant à Neuvy-Sautour. Guerbet (Albert), sapeur à Soumaintrain. Guichard (Emile), caporal à Collemiers. Gueret (Louis), sapeur à Villemanoche. Imbert (Pierre), sapeur à Sceaux. Jérusalem (Paul), sapeur à Moulins-en-Tonnerrois. Jérusalem (Victor), sapeur à Dives. Jofrin (dément), sapeur à Blannay. Jojot (Auguste), sapeur à Soumaintrain. Jupas (Eugène), sapeur à Vézins-le-over. Huerley (Désiré), caporal à Nandy. Hugot (Jacques), sapeur à Joigny. Lavergne (Paul), sergent-fourrier à Vézins-le-over. Lefort (Paul), sapeur à Nandy. Leau (Henri), caporal à Joigny. Lorthiois (Emile), sapeur à Fontenoy. MINISTÈRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE ET DES BEAUX-ARTS Professeurs de faculté. Par décret en date du 3 juillet 1931, sont nommés,
Par décret en date du 3 juillet 1931, sont nommés, à compter du 1er octobre 1931, professeurs titulaires à la faculté mixte de médecine générale et coloniale et de pharmacie de l'université d'Aix-Marseille : MM. Audibert, professeur sans chaire, chargé de cours de clinique médicale. Olmer, professeur sans chaire, chargé de cours de clinique médicale. Silhol, professeur sans chaire, chargé de cours de clinique chirurgicale. Par décret en date du 3 juillet 1931, le titre de professeur sans chaire est conféré, à compter du 1er octobre 1931, à: MM. Fiolle, chargé de cours de pathologie externe. Beckenroth, chargé de cours
chargé de cours de pathologie externe. Beckenroth, chargé de cours de clinique des maladies exotiques. Mattéi, chargé de cours de thérapeutique à la faculté mixte de médecine générale et coloniale et de pharmacie. Par décret en date du 3 juillet 1931, le titre de professeur sans chaire est conféré, à compter du 1er octobre 1931, à M. Lacoste, agrégé près la faculté mixte de médecine et de pharmacie de Bordeaux. Muséum national d'histoire naturelle. Par décret en date du 3 juillet 1931, M. H. Dubuismé, maître de conférences à la faculté des sciences d'Alger, est nommé professeur à la chaire
faculté des sciences d'Alger, est nommé professeur à la chaire de phanerogamie du Muséum national d'histoire naturelle, en remplacement de M. Lecomte, admis à la retraite. Lycées de garçons. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, Vu l'article 9 de la loi du 18 octobre 1919; Vu l'article 66, titre XIII, paragraphe 4, de la loi du 30 avril 1921; Vu la loi de finances du 31 mars 1931; Vu les décrets des 27 mai 1920, 12 janvier, 20 mai 1921, 17 février 1922, 27 février 1926 et 5 mai
1921, 17 février 1922, 27 février 1926 et 5 mai 1928; Vu le décret du 13 juin 1924 Décrète: Art. 1er. — Les fonctionnaires du lycée de garçons de Rouen, tout en étant compris dans le classement général du cadre des départements, recevront un traitement spécial dont la charge incombe à la municipalité dans les conditions résultant de la délibération du conseil municipal de Rouen en date du 28 novembre 1929. Art. 2. — Ce traitement spécial est fixé ainsi qu'il suit: 6e classe. 5e classe. 4e classe. 3e classe. 2e classe. 1re classe. Proviseurs. 1.500 1.500 1.500 Censeurs 1.200
2e classe. 1re classe. Proviseurs. 1.500 1.500 1.500 Censeurs 1.200 1.200 1.500 Économes 1.500 1.500 1.500 Professeurs agrégés. 1.200 1.200 1.500 Professeurs chargés de cours 1.200 1.200 1.200 Professeurs des classes élémentaires de dessin, professeurs chargés de cours non licenciés, préparateurs, surveillants généraux, sous-économes 900 900 900 Professeur de gymnastique, instituteurs et institutrices, professeurs adjoints, répétiteurs, répétitrices, commis d'économat. 600 600 600 Art. 3. — Le lycée de Rouen est rangé, à dater du 1er octobre 1931, en ce qui concerne les tarifs scolaires, dans la catégorie 1 des lycées des départements (tableau annexé au décret du 13 juin 1926).
des départements (tableau annexé au décret du 13 juin 1926). Art. 4. — Le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts et le ministre du budget sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui aura son effet à dater du 1er avril 1931. Fait à Paris, le 2 juillet 1931. PAUL DOUMER. Par le Président de la République: Le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, MARIO ROUSTAN. Le ministre du budget, FRANÇOIS PIÉTRI. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, Vu l'article 9
ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, Vu l'article 9 de la loi du 18 octobre 1919; Vu l'article 66, titre Ier, paragraphe 4, de la loi du 30 avril 1921; Vu la loi de finances du 31 mars 1931; Vu les décrets des 27 mai 1920, 12 janvier, 20 mai 1921, 17 février 1922, 27 février 1926 et 5 mai 1928; Vu le décret du 13 juin 1926, Décrète : Art. 1er. — Les fonctionnaires du lycée de garçons de Brest, tout en étant compris dans le classement général du cadre des départements, recevront un traitement spécial dont la
du cadre des départements, recevront un traitement spécial dont la charge incombe à la municipalité dans les conditions résultant de la délibération du conseil municipal de Brest en date du 29 janvier 1930. Art. 2. — Ce traitement spécial est fixé ainsi qu'il suit: 6e, 5e, 3e caisse. 2e classe. 1re classe. Proviseurs. 1.500 1.500 1.500 Censeurs. 1.200 1.200 1.500 Économes 1.500 1.500 1.500 Professeurs agrégés. 1.200 1.200 1.500 Professeurs chargés de cours 1.200 1.200 1.200 Professeurs des classes élémentaires de dessin, professeurs chargés de cours non licenciés, préparateurs, surveillants généraux, 900 900 900 Professeurs de gymnastique, instituteurs et institutrices,
généraux, 900 900 900 Professeurs de gymnastique, instituteurs et institutrices, professeurs adjoints, répétiteurs, répétitrices, commis d'économat. 600 600 600 Art. 3. — Le lycée de Brest est rangé, à dater du 1er octobre 1931, en ce qui concerne les tarifs scolaires, dans la catégorie 1 des lycées des départements (tableau annexé au décret du 13 juin 1926). Art. 4. — Le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts et le ministre du budget sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui aura son effet à dater du 1er avril 1931. Fait à Paris, le
à dater du 1er avril 1931. Fait à Paris, le 2 juillet 1931. PAUL DOUMER. Par le Président de la République: Le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, MARIO ROUSTAN. Le ministre du budget, FRANÇOIS PIÉTRI. Concours d'agrégation des facultés de droit. Par arrêté en date du 7 juillet 1931 l'ouverture du concours pour quatre places d'agrégés des facultés de droit (section du droit romain et histoire du droit) annoncée pour le 5 octobre 1931 à Paris est reportée au 12 octobre 1931. Archives nationales. Ont bénéficié d'une promotion de classe à dater du 10 juillet 1931, les gardiens
de classe à dater du 10 juillet 1931, les gardiens de bureau Paquier (38 classe), Malinge (58 classe), Louis (2e classe). École des hautes études commerciales. CONCOURS D'ADMISSION DE 1931 Liste par ordre alphabétique, des candidats admis à subir les épreuves orales. 1. — Abeille, Aguerre, Alessi, Allamel, Amet, Amie, Andrieu, Andrieux, Appel, Aquarone, Arbault, Archambault, d'Arcy, Arquier, Artus, Aubert, Aubry (Marcel), Aubry (Paul), Augereau, Azor, Barbaud. 21. Barbiche, Barbier (Pierre-Roland), Barbotin, Barbusse, Bardou, Baron, Baronne de Fruges, Bastide, Beauchamp, Beaurenne, Bechade, de Bec, Beloeil, Benard, Bennigsen, Benoist, Bernard (Paul), Bernhard (Jean), Beron, Bertin, de Bertier de Sauvigny, le somme,