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notre but était de supprimer les lois constitutionnelles. M. A. Grévy. — J'ai dit que ce serait le résultat inévitable de votre loi, M. de Goulard. — Notre but est de donner au pays le calme dont il a besoin. (Bruit.) Ah si vous voulez faire le bilan de l'agitation, nous verrons de quel côté penchera la balance. En tout cas, nous n'avons qu'un but et nous n'attendons qu'un effet de notre proposition: l'apaisement des passions, la reprise des affaires et plus de confiance dans l'avenir; enfin nous voulons donner au président de la République la force nécessaire pour gouverner,
au président de la République la force nécessaire pour gouverner, et tous avons ainsi la prétention de satisfaire aux vœux du pays. M. Grévy nous dit que nous devons reculer devant l'irrégularité d'une pareille mesure; j'ai reconnu qu'il serait plus logiquement régulier de procéder par un travail d'ensemble; mais les circonstances ne nous permettent pas d'attendre. (Bruit à gauche.) Quant au reproche que j'ai suivi, adresse à notre proposition, j'avoue que je n'épargne pas. Quoi! l'une de ces assemblées représentatives, investie des pouvoirs que vous connaissez, chargée par le pays de le sauver, aura cru nécessaire de prendre telle mesure
de le sauver, aura cru nécessaire de prendre telle mesure qu'elle jugera convenable, vous direz que c'est un acte d'illégalité; et vous croyez que le pays répondra à votre appel! Pour moi, j'aurai contribué à lui donner le repos dont il a besoin, et j'aurai la conscience bien tranquille! (Applaudissements à droite et au centre. — La clôture.) M. Ruffaude. — Je ne comprends pas l'opposition de M. Le vice-président du conseil et de M. de Goulard au renvoi à une même commission. La nature des projets est la même. Je ne vois pas pourquoi M. le vice-président du conseil
Je ne vois pas pourquoi M. le vice-président du conseil et M. de Goulard s'opposent au renvoi à la même commission des projets de loi réglant l'organisation de tous les pouvoirs publics et de la proposition qui touche à un seul de ces pouvoirs, au pouvoir exécutif. Quant aux inconvénients qu'il y aurait à ne pas statuer immédiatement sur les pouvoirs de M. le président de la République, je les crois exagérés et excessifs. Le pouvoir de M. le président de la République est respecté et obéi. il peut rester ainsi. Votre proposition elle-même dit, en effet, que ce pouvoir
ainsi. Votre proposition elle-même dit, en effet, que ce pouvoir protégé continuera de s'exercer dans les conditions actuelles jusqu'à la promulgation des lois constitutionnelles. (Applaudissements à gauche. Quel intérêt y a-t-il d'abord à voter sur la proposition immédiatement, puisque le vote est reporté quant à les effets? (Dénégations à droite. — Applaudissements à gauche.) Si vous régliez les pouvoirs du président de la République en dehors des lois constitutionnelles, vous feriez ainsi une loi secondaire qui pourra être attaquée sans la moindre difficulté par une autre Assemblée. Si, au contraire, vous conféreriez le pouvoir exécutif pour un temps déterminé au
vous conféreriez le pouvoir exécutif pour un temps déterminé au Président, alors que vous voterez les lois constitutionnelles, ce pouvoir serait alors, à mes yeux, et plus digne et plus fort. (Applaudissements à gauche.) H. le comte Jaulbert: Je suis étonné d'un tel empressement à voter les lois constitutionnelles de la part de ceux qui ont toujours nié le pouvoir constituant de cette Assemblée. (Très-bien ! très bien ! à droite.) Lorsque M. Dufaure a apporté ses projets de lois constitutionnelles, les mêmes soupçons se sont présentés. Nous avons dit que nous nommerions au mois de novembre une commission pour
que nous nommerions au mois de novembre une commission pour l'examen des lois constitutionnelles ; nous tiendrons notre engagement. Mais songez à l'état actuel de la société (Rires à gauche); aveugles ceux qui ne le voient pas! (Applause à gauche!) M. le président — M. Dufaure demande que la proposition sur laquelle l'urgence a été déclarée soit renvoyée à la même commission que les projets de lois constitutionnelles ; il y a sur cette motion deux demandes de scrutin. Il est procédé au scrutin. A la majorité de 362 voix contre 348, sur 710 votants, la motion de renvoi à
contre 348, sur 710 votants, la motion de renvoi à une seule commission n'est pas adoptée. M. Noël Parait: Et treize vacances ! Demain à une heure réunion dans les bureaux. Organisation des bureaux Nomination de 4 commissions mensuelles. A deux heures, séance publique. Scrutin pour la constitution du bureau de l'Assemblée. La séance est levée à six heures trente-cinq minutes. Le chef des secrétaires-rédacteurs de l'Assemblée nationale, Maurik-Dupeyré. LE CAPITAINE MARESCALCHI Mon cher ami, A l'une des dernières audiences de Trianon, Gil a prononcé le nom d'un officier, M. Marescalchi, et l'on s'est écrié : Il est en Birmanie.
Marescalchi, et l'on s'est écrié : Il est en Birmanie. Connais-tu les circonstances du départ récent de cet officier pour la Birmanie ? Il y a quelques mois, le syndicat des chambres syndicales de Paris reçut la visite de M. Dabré de Thiersant, consul de France à Canton, et venu ici en congé d'un an. M. Dabré exposa qu'il avait cru rendre service à son pays en étudiant l'Extrême-Orient dans le but d'y découvrir des débouchés commerciaux, et qu'il considérait la Birmanie comme un pays plein de ressources. Il s'offrait à y porter des échantillons en nature, des photographies, etc.,
à y porter des échantillons en nature, des photographies, etc., à essayer ensuite d'y populariser les produits français, mais à la condition qu'il pût se rendre à Mandalay sous le couvert d'une mission officielle qui le fit bien accueillir. Ses propositions plurent beaucoup, parce que l'on put voir qu'elles étaient le résultat de très-sérieuses études. Une députation fut nommée, dans laquelle figurait notre ami Diehl Monnin, et elle alla à Versailles, il y a un mois environ, exposer la situation au ministre du commerce et à M. de Broglie, ministre des affaires étrangères. On fit part à M. de Broglie
des affaires étrangères. On fit part à M. de Broglie des études auxquelles s'était livré M. Dabré de Thiersant, de la confiance toute personnelle qu'il inspirait, des espérances que l'on croyait sur son activité, et on lui demanda de l'autoriser à se rendre en Birmanie, avec son titre officiel de consul français. M. de Broglie écouta la requête avec bienveillance, et la députation crut avoir réussi. Peu de jours après, on apprit que M. Dabré de Thiersant avait reçu l'ordre de regagner son poste à Canton, et que le ministre avait désigné un militaire, M. Marescalchi, pour cette mission commerciale.
avait désigné un militaire, M. Marescalchi, pour cette mission commerciale. Ton ami, Dommartin. Mercredi, 6 novembre, Ouverture du Parlement autrichien Vienne, 5 novembre. L'empereur a ouvert la session du Reichsrat Le discours du trône fait ressortir l'indépendance que la Chambre des députés a acquise au moyen des élections directes. Il prophétise des mesures propres à remédier aux maux de la situation économique actuelle, maux résultant d'une estimation exagérée de la force du capital et de la surexcitation du crédit. Le budget qui sera présenté montrera qu'une sévère économie a été appliquée pour maintenir les finances dans l'état satisfaisant où elles
appliquée pour maintenir les finances dans l'état satisfaisant où elles sont actuellement. Le discours annonce des projets de réforme dans le système des impôts directs et indirects ainsi que des mesures tendant à régler la tâche et la situation de la Banque nationale, dont le privilège vient prochainement à échéance. D'autres projets auront pour but de réformer la législation relative aux affaires de la Bourse, aux actions industrielles, aux chemins de fer et à la production des matières premières. Ensuite des projets destinés à combler les lacunes de la législation relative aux rapports entre l'Église catholique et le pouvoir civil,
relative aux rapports entre l'Église catholique et le pouvoir civil, lacunes résultant de l'abolition du Concordat. D'autres projets auront pour objet une réforme totale de la législation judiciaire. Le discours s'occupe de l'Exposition universelle en général et de la place qu'y a tenu l'Autriche en particulier. Il se félicite de l'vue des citoyens, ainsi de près ou de loin, de s'resserrer les liens d'amitié, d'augmenter continuellement les garanties de la paix, de la paix. Le discours se termine en engageant le Reichsrat à travailler de toutes ses forces à l'accomplissement de sa grande tâche, qui est d'unir les peuples de
de sa grande tâche, qui est d'unir les peuples de l'Autriche en un puissant État soutenu par les idées de droit et de liberté. AFFAIRE BAZAINE 1er CONSEIL DE GUERRE A TRIANON PRÉSIDENCE DE M. LE DUC D'AUMALE Audience du 5 novembre 1875 La séance est reprise à une heure. M. le président. — Greffier, appelez M. le général comte de Palikao. Déposition de M. le comte de Palikao. Le témoin est invité à déposer sur les rapports qu'il a eus comme ministre de la guerre avec le maréchal Bazaine sur les plans qu'il avait pu combiner pour faire manœuvrer
sur les plans qu'il avait pu combiner pour faire manœuvrer les armées. Le témoin, — Je me rendais aux Tuileries tous les jours, à la Chambre tous les jours, j'étais donc très-occupé, et si ma mémoire me faisait défaut, il faudrait s'en prendre à mes nombreuses occupations. Je sus que la marche de l'armée de Châlons avait pour objectif Paris. Je pris sur moi de faire marcher l'armée de Châlons au secours de l'armée du Rhin. Ce changement accepté par M. le maréchal de Mac-Mahon, le 22 s'exécuta. Je communiquais télégraphiquement avec M. le maréchal de Mac-Mahon. Cependant une fausse
télégraphiquement avec M. le maréchal de Mac-Mahon. Cependant une fausse dépêche prussienne ayant à ce moment pris place dans notre service télégraphique, je crus devoir renoncer à user du télégraphe. Quant à nos communications avec le maréchal Bazaine, le 17, j'ai reçu la nouvelle de la bataille de Gravelotte. Le 18, je reçus de l'empereur la même nouvelle, mais avec plus de détails. J'ai encore reçu une lettre du maréchal Bazaine. Je crois que mes communications s'arrêtent là. Au sujet de la marche du maréchal de Mac-Mahon, j'assume une part de responsabilité. Cette marche était soumise, non pas à une
de responsabilité. Cette marche était soumise, non pas à une cause politique, mais à des considérations stratégiques. Cette marche fut résolue au conseil. J'étais, à l'exception de M. le ministre de la marine, le seul militaire dans le conseil. Cette détermination, bonne le 18, n'était plus réalisable le 22. L'empereur et le maréchal de Mac-Mahon avaient résolu à cette date de marcher sur Paris. Plusieurs membres du conseil étaient hostiles à ce mouvement; moi, personnellement, je fis tout pour l'empêcher. Je télégraphiai à l'empereur et au maréchal, mais ma dépêche ne fut pas la cause déterminante du changement survenu dans
ne fut pas la cause déterminante du changement survenu dans le mouvement, car ma dépêche se croisa avec celle du maréchal de Mac-Mahon, disant que le maréchal Bazaine lui écrivant qu'il se portait sur la voie du Nord, il allait, lui, prendre cette même voie et se porter à la rencontre de l'armée du Rhin. Le témoin entre ensuite dans des détails techniques et fait un tableau des marches et des contre-mesures auxquelles le mouvement de Mac-Mahon soumit les Prussiens. « Je ne me préoccupai pas d'autre chose, ajoute le témoin, et je considérais le mouvement de l'armée du maréchal
témoin, et je considérais le mouvement de l'armée du maréchal de Mac-Mahon comme le salut de la France, en dépit de tout ce qu'ont pu dire et écrire les traditionnalistes en Chambre. » M. le président interroge le général de Palikao sur l'ensemble des combinaisons qui lui avaient fait conseiller la marche sur le Nord. Le témoin répond qu'ayant appris le fait d'armes de la garde nationale de Verdun repoussant une attaque de l'ennemi avec ses canons de rempart et les demi-succès du maréchal Bazaine tenant en échec toute l'armée du prince Frédéric Charles, il avait pensé que tout à
du prince Frédéric Charles, il avait pensé que tout à coup l'intervention d'une armée de 80 mille hommes sur le flanc de l'ennemi pouvait et devait même changer la face de la guerre. M. le commandant Magnan vous a écrit de Charleville; avez-vous eu connaissance de sa lettre, en date du 19 et indiquant que l'intention de l'empereur était changée. R. Il est possible que des lettres soient arrivées au ministère pendant que j'étais à la Chambre. Je n'en ai pas entendu parler. D. Aviez-vous reçu une note du maréchal Bazaine annonçant que l'armée de Metz manquait de munitions. R.
Bazaine annonçant que l'armée de Metz manquait de munitions. R. Je me rappelle une note dans ce sens, mais je n'affirmerai pas qu'elle fut du maréchal Bazaine plutôt que du général Soleil. D. La note qui a été trouvée dans les archives du ministère de la guerre est signée du maréchal Bazaine; mais il a été établi qu'elle avait été dressée sur les indications du général Soleil. Le 20 août, vous donniez au maréchal de Mac-Mahon des nouvelles annonçant que l'armée de Metz, après avoir combattu le 18 à Saint-Privat, occupait encore la ligne d'Amanvillers. Cependant, ce même jour 20
occupait encore la ligne d'Amanvillers. Cependant, ce même jour 20 août, M. le colonel Turnier vous télégraphiait que le maréchal Bazaine avait dû rappeler toutes ses troupes sous Metz. N'auriez-vous pu informer M. le maréchal de Mac-Mahon de ce mouvement. R. Je ne sais pas si j'ai télégraphié au maréchal Mac-Mahon, D. Le 21, vous indiquiez à l'empereur et au maréchal de Mac-Mahon un mouvement sur Montmédy comme urgent. Aviez-vous quelque indication que le maréchal Bazaine chercherait à se porter de ce côté. R. Cela ressortait de la situation des armées. D. Cependant, vous disiez : « Le plan de
armées. D. Cependant, vous disiez : « Le plan de Bazaine n'a pas même réussi. » Ce mot plan dont vous vous servez ne réveille-t-il chez vous aucun souvenir? Il y a cependant entre vos conseils au maréchal Mac-Mahon et la prise d'armes de l'armée du Rhin, le 26, une coïncidence assez extraordinaire. Vous n'avez pas souvenir d'avoir reçu, non par le télégraphe, puisque les communications étaient interrompues, mais par un émissaire quelconque, une communication du maréchal Bazaine après le 21 août. R. J'ai déjà eu l'honneur de dire au conseil que je n'avais absolument rien reçu. D. Le 20
conseil que je n'avais absolument rien reçu. D. Le 20 août, quatre dépêches ont été expédiées à Longwy. Une de ces dépêches signée du maréchal Bazaine, disait : « Je vous préviendrai de mon mouvement, si je puis l'effectuer. Cette dépêche a-t-elle été transmise au maréchal Mac-Mahon ? R. Certainement. D. Le 27, M le maréchal de Mac-Mahon vous télégraphiait que depuis le 19, il était sans nouvelle de Bazaine. Cela ne vous a-t-il pas frappé ? Le témoin répond à la question en donnant des détails stratégiques. M. le président lui fait remarquer que cela n'est pas la question.
président lui fait remarquer que cela n'est pas la question. Position de M. Finelle, employé au chemin de fer de l'Est. M. Finelle avait été chargé de porter au maréchal Bazaine une dépêche du ministère de la guerre; il rencontra dans sa mission les agents Rabasse et Mies, arriva à Thionville après avoir passé par le Luxembourg, et communiqua la dépêche qui était chiffrée au colonel Turnier; celui-ci lui ayant déclaré qu'il n'y avait pas moyen d'aller jusqu'à Metz, il n'en poursuivit pas moins sa route; mais, pris par des civils et menacé d'être fusillé, il revint à Thionville et
civils et menacé d'être fusillé, il revint à Thionville et de là à Paris, où il rendit la dépêche dont il était porteur au directeur de la compagnie de l'Est. D. M. le colonel Turnier a vu votre dépêche, il a su de qui elle venait et il n'a fait aucun effort personnel pour la faire parvenir. R. Non, monsieur le président. Déposition de M. Sabatier-Boettmann, chef de gare. Le témoin : Le 21 et 22 août, à Charleville, j'ai présidé à l'arrivée à un train spécial qui devait transiter M. le commandant Magnan, le train n'est pas parti. M.
M. le commandant Magnan, le train n'est pas parti. M. général Pour cet élan — Y avait-il impossibilité matérielle de passer ? R. Je ne le crois pas; car la voie a été réparée tout de suite. D. Ne pouvait-on pas, à défaut de la voie ferrée, aller à pied ou en voiture ? R. Si j'avais été chargé d'une mission, je me serais chargé de passer. Beaucoup de personnes ont passé. Incident d'hazac. M. le président — Sans revenir sur l'incident d'hier, je fais appeler M. le colonel d'Abzac pour lui adresser une question. Le colonel est introduit. D.
pour lui adresser une question. Le colonel est introduit. D. Voici le seul point sur lequel je voudrais vous interroger : Pourriez-vous préciser quel était l'officier de service à l'état-major général dans la nuit du 25 au 26 ? 1. C'était M. Marescalchi; j'en ai la certitude. L'autre jour, j'ai dit qu'il était capitaine; à cette époque-là, il n'était encore que lieutenant. On se rappelle que par le plus regrettable contretemps, cet officier est dernièrement parti pour la Birmanie. D. D'après l'ordre de la liste des témoins, nous devrions entendre maintenant un groupe à part, dans la troisième série, et
maintenant un groupe à part, dans la troisième série, et dont les dépositions se rattachent à l'incident connu sous le nom de « dépêches Hulm. » La plupart de ces témoins manquent aujourd'hui. Nous les entendrons vendredi. En attendant, nous allons faire appeler plusieurs témoins qui ont à déposer sur les faits qui nous occupent actuellement. Déposition du témoin Marchal. Le témoin : Le 24 août 1870, demeurant au quartier général du Ban-St-Martin, je fus chargé par M. le général Jarras de porter à Verdun trois lettres, l'une adressée à l'empereur, les deux autres à Mme Bazaine et à Mme
l'empereur, les deux autres à Mme Bazaine et à Mme Jarras. Le 26, je parvins à franchir les lignes prussiennes et le 27, je remis mes dépêches à Verdun entre les mains du général Guérin. Celui-ci, à son tour, me chargea d'une dépêche chiffrée, de la plus haute importance, dit-il, et le 30, je la remettis entre les mains du maréchal Bazaine, qui dit, après l'avoir fait traduire: Voilà des nouvelles qui valent pour moi mieux que tout un corps d'armée. Ce témoin, qui est ouvrier tailleur dans un village voisin de Metz, s'exprime avec une emphase pittoresque, mais en
voisin de Metz, s'exprime avec une emphase pittoresque, mais en même temps avec une remarquable précision. Il cite les numéros de tous les régiments allemands qu'il a rencontrés, la place occupée par tous les corps d'armée et leur composition. En terminant sa déposition, il donne des indications sur la façon dont furent brûlés les vivres le 27 août à Gravelotte et sur l'utilité qu'il y avait de les brûler. M. le président : Je félicite le témoin du courage dont il a fait preuve dans sa mission et je le remercie d'avoir, sans y être forcé, entrepris un long voyage
remercie d'avoir, sans y être forcé, entrepris un long voyage pour venir apporter son intéressant témoignage. Je le félicite également de la clarté avec laquelle il a déposé. Si ses paroles sont naïves, elles n'en ont que plus de poids en raison de leur précision, et il serait à désirer que beaucoup d'autres, qui s'expriment avec plus d'art, apportassent dans leurs déclarations autant d'exactitude et de sincérité. Le témoin salue le conseil et se retire au milieu des murmures flatteurs de l'auditoire. Plusieurs témoins se succèdent à la barre. M. Benoît, fils du maire de Verdun, chargé le 27 par
Benoît, fils du maire de Verdun, chargé le 27 par le quartier général de Mac-Mahon de porter une dépêche au maréchal Bazaine, a remis cette dépêche au commandant de Longwy le 30, vers sept heures du soir. M. Guelpa, un Messin qui a quitté Metz pour se rendre à Trianon sans y être forcé. Lecture est donnée de la déposition d'un témoin absent, M. Jeandeleu, qui, le 21 août, est rentré à Metz et a déclaré que les portes étaient libres. La séance est suspendue à 3 heures et est reprise à 3 heures 20 minutes. REPRISE DE L'AUDIENCE L'audition
reprise à 3 heures 20 minutes. REPRISE DE L'AUDIENCE L'audition des témoins est reprise et se poursuit, même ordre d'idées, mêmes faits. M. Lanzé, habitant des environs de Metz, déclare être entré dans la place pendant le blocus. M. le président remercie le témoin, qui a quitté Metz pour venir à Trianon sans y être forcé. M. Brun Hieolas, de St-Mézel, alors clerc de notaire et aujourd'hui maréchal-deslogis d'artillerie, s'est rendu de Rozerieulles à Metz, le 30 août, pour voir une connaissance à lui et il est revenu à St-Marcel, le 1er septembre. M. le président : Les témoins de
le 1er septembre. M. le président : Les témoins de la 38ème catégorie, qui n'ont pas été entendus, seront interrogés lorsque M. Hulm pourra se rendre devant le conseil. Appelé M. le capitaine Joly. J'étais à Iézières dans la nuit du 19 au 20 août quand il arriva une dépêche ordonnant de rechercher où se trouvait l'armée du Rhin. Je fus envoyé en mission à cet effet. À Montmédy, je trouvai le commandant Magnan qui me conseilla de me porter à Longuyon ; là, on me mit en communication avec un ouvrier charpentier qui connaissait le pays et que j'envoyai
un ouvrier charpentier qui connaissait le pays et que j'envoyai en reconnaissance. J'allais retourner à Montmédy lorsque le maître de Longuyon reçut une dépêche lui annonçant qu'un garde-général avait visité le champ de bataille de St-Privat. Je me mis en communication avec le garde-général qui m'assura que, s'il l'avait voulu, il aurait pu arriver jusqu'à Metz. Je n'ai pas eu de nouvelles de l'émissaire que j'avais envoyé. Déposition de M. le baron Larrey. J'avais l'honneur d'être médecin en chef de l'armée du Rhin. J'étais au camp de Châlons lorsque l'empereur me pria de suivre M. le commandant Magnan. Le témoin
me pria de suivre M. le commandant Magnan. Le témoin refait le récit déjà fait par le commandant. Il entre dans de plus longs détails, lorsque, parlant de son séjour à Sedan, il décrit le bombardement qu'a subi cette place. « Les obus tombaient à profusion. » Après bien des allées et des venues le témoin rentre à Paris, où il reste pendant le siège. Déposition de l'abbé Métairie. M. l'abbé, nommé aumônier en chef de l'armée du Rhin, a suivi M. le commandant Magnan en compagnie de M. le baron Larrey. Le témoin apporte une troisième édition du récit
baron Larrey. Le témoin apporte une troisième édition du récit fait par le commandant Magnan. Déposition de M. Paul Odent. M. Paul Odent, ancien préfet de Metz, déclare qu'il a souvent cherché à faire parvenir des dépêches soit à Thionville, soit à Verdun, mais que ses émissaires n'ont jamais réussi à passer. Il. Darmill, ancien premier président à la cour de Metz. — Ma situation, à Metz, m'a permis de communiquer avec M. le maréchal Bazaine. Je me rappelle très bien ma première visite : j'allais le prévenir que du haut du palais de Justice, j'avais vu un corps de
haut du palais de Justice, j'avais vu un corps de cavalerie ennemie se développer sur un chemin non tracé sur la carte de l'état-major. Je voulais lui faire savoir également qu'à l'ambulance du Palais, on avait extrait du corps d'un grenadier de la garde une balle explosible. Il ne fut pas question de communications avec l'extérieur, durant cette entrevue. Mais lors d'une seconde entrevue, en date, je crois, du 1er ou 3 septembre, sur une question que je lui posai, M. le maréchal me dit qu'il faisait tous ses efforts pour donner de ses nouvelles à l'empereur et pour recevoir
pour donner de ses nouvelles à l'empereur et pour recevoir des siennes. Il ajouta que l'empereur ne devait pas être loin, et qu'ils avaient été bien près de réussir. L'empereur, croyait-il, était dans les Ardennes, D. Cette conversation a eu lieu, dites-vous* le 18 ou le 2 septembre? R. Je ne puis préciser, mais j'affirme que c'était très peu de temps après la bataille de Servigny. Le témoin est autorisé à rester dans la salle d'audience Le témoin qui vient ensuite, M. le général de brigade Saint Sauveur, n'a pas de réponses à faire aux questions qui lui sont posées.