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des parcs, et, au parc secondaire, par le commandant de l'établissement, est chargé de toutes les mesures administratives relatives à l'approvisionnement des parcs et à l'établissement de la comptabilité. Ce conseil est ainsi le véritable comptable vis-à-vis du département de la guerre. Un garde, préposé à la conservation de tout ce que les magasins renferment, tient les clefs des magasins. L'approvisionnement des parcs est assuré généralement par des adjudications publiques, suivant les règles déterminées par le règlement du 3 avril 1869. Les adjudications ont lieu par les soins de l'intendance militaire, et les marchés sont passés sous la réserve de
militaire, et les marchés sont passés sous la réserve de l'approbation du Ministre. Le conseil d'administration procède à la réception des matières et effets, en ordonne la prise en charge par le garde, et en surveille l'emmagasinement. Les travaux, c'est-à-dire la confection des voitures et des effets de harnachement, sont l'objet de commandes ministérielles, dont l'exécution est confiée aux compagnies d'ouvriers. A cet effet, les ouvriers attachés à chaque parc sont répartis entre les trois ateliers principaux (Charronnage et menuiserie, Forges et harnachement, Sellerie et peinturage); chacun de ces ateliers est dirigé par un officier, lequel reçoit du garde, sur
est dirigé par un officier, lequel reçoit du garde, sur bons provisoires, les matériaux et objets dont la commande exige l'emploi. La commande achevée, il est procédé, en présence du sous-intendant militaire, à la réception des objets confectionnés, par une commission qui les compare aux modèles-types et s'assure des quantités de matières employées. Les objets reçus sont pris en charge par le garde. En même temps, il lui est fait remise des matières restées sans emploi, et il porte alors en sortie, dans ses écritures, les quantités consommées, pour lesquelles il lui est délivré des récépissés définitifs en échange des
il lui est délivré des récépissés définitifs en échange des bons provisoires. SERVICE DE LA REMONTE GÉNÉRALE. Le service de la remonte générale, institué pour encourager la production et l'élévation des chevaux de guerre, en France, et pour acheter ceux qui sont propres à l'armée, est organisé, en vertu des décisions impériales des 26 janvier 1862 et 15 novembre 1869, ainsi que des décisions ministérielles des 6 février 1862, 10 avril 1863 et 23 novembre 1869, en quatre grandes circonscriptions, comprenant les établissements ci-après, savoir: 1re circonscription. — Les dépôts de Caen, du Bec-Hellouin, d'Alençon, de Saint-Lô et de Paris.
de Caen, du Bec-Hellouin, d'Alençon, de Saint-Lô et de Paris. 2e circonscription. — Les dépôts de Fontenay, de Guingamp, d'Angers, de Saint-Jean-d'Angély et de Saint-Maixent. 3e circonscription. — Les dépôts de Tarbes, de Mérignac, d'Auch, d'Agen, de Guéret et d'Aurillac. 4e circonscription. — Les dépôts de Sampigny, de Faverney, de Villers et de Mâcon. L'école de dressage de Saumur forme un établissement à part, placé sous la direction du commandant de l'école de cavalerie. Chaque circonscription de remonte est commandée par un colonel ou un lieutenant-colonel. Chaque établissement est dirigé par un officier commandant, ayant sous ses ordres des officiers
par un officier commandant, ayant sous ses ordres des officiers qui se forment, sous sa présence, en comité, et se transportent dans les différentes localités de la circonscription du dépôt pour opérer l'achat des chevaux. Un vétérinaire est attaché à chacun de ces établissements. , En outre, et selon les besoins du service, des officiers, sous-officiers, brigadiers et cavaliers, détachés, soit des corps de cavalerie, soit des compagnies de cavaliers de remonte, sont employés à la conduite des chevaux depuis les lieux d'achat jusqu'aux dépôts et des dépôts aux corps. Les achats sont permanents; ils s'opèrent par circonscription, de telle
Les achats sont permanents; ils s'opèrent par circonscription, de telle sorte qu'un dépôt ne doit recevoir que les chevaux nés ou élevés dans sa propre circonscription. Les achats ont lieu, toujours en public, soit au dépôt, soit aux foires, marchés et autres points de réunion de chevaux, soit aux stations déterminées d'avance pour la tournée du comité d'achat. Ils sont définitifs, sauf les cas d'annulation indiqués sur la quittance du vendeur. Les prix une fois fixés par le comité et acceptés par le vendeur, l'opération est constatée au moyen d'un acte sous seing privé, dit certificat d'achat, dont un double
acte sous seing privé, dit certificat d'achat, dont un double est annexé au procès-verbal de réception des chevaux, et l'autre est remis au vendeur, qui est payé à bref délai, au moyen d'un mandat sur le receveur ou le payeur du lieu le plus à proximité de son domicile. Les chevaux achetés par le comité en tournée sont conduits au dépôt par les sous-officiers, brigadiers et cavaliers dont ce comité s'est fait accompagner à cet effet, ou par les vendeurs eux-mêmes. En exécution d'instructions ministérielles en date des 14 mars 1851 et 15 juin 1860, et d'une décision ministérielle du
1851 et 15 juin 1860, et d'une décision ministérielle du 23 octobre 1862, le service de la remonte générale est appelé à fournir, moyennant remboursement du prix d'achat, les chevaux nécessaires aux compagnies de gendarmerie, qui, depuis plusieurs années, doivent se monter exclusivement en chevaux d'origine française, ainsi qu'aux spahis des trois régiments. Cinq décrets portant les dates des 23 décembre 1851, 11 et 12 février, 28 mars et 20 octobre 1852, et une décision ministérielle du 14 février 1853, dont les dispositions ont été coordonnées dans le règlement du 3 juillet 1855, modifié par la décision ministérielle du 23
3 juillet 1855, modifié par la décision ministérielle du 23 février 1856, autorisent également les officiers de tous grades à prendre des chevaux dans les remontes, moyennant le remboursement du prix d'achat. Indépendamment des revues périodiques faites par les inspecteurs d'armes et les intendants militaires, il peut être passé inopinément des revues des dépôts de remonte par des officiers généraux que le Ministre désigne à cet effet. SERVICE DES FOURRAGES. Comme pour le service des vivres, deux modes sont concurremment employés pour l'exécution du service des fourrages : Les fournitures par entreprise; La gestion directe par les officiers d'administration comptables.
par entreprise; La gestion directe par les officiers d'administration comptables. Dans le système de l'entreprise, les entrepreneurs restent propriétaires des denrées qu'ils sont tenus d'avoir en magasin. Toutefois, aucune sortie ne peut être faite sans l'autorisation expresse ou sans un ordre de distribution du sous-intendant militaire. L'exécution du service par voie de gestion directe se divise en deux parties distinctes : 1° L'achat des denrées fourragères; 2° la conservation des approvisionnements, la manutention et la distribution. 1° ACHAT DES DENREES FOURRAGÈRES. Les achats des denrées fourragères nécessaires à la nourriture des chevaux de l'armée ont lieu par voie d'adjudications publiques
des chevaux de l'armée ont lieu par voie d'adjudications publiques et, en cas d'insuccès, par marchés de gré à gré. 2° CONSERVATION DES APPROVISIONNEMENTS, MANUTENTION ET DISTRIBUTION. Les comptables du service des fourrages sont chargés de la manutention et de la distribution des denrées fourragères. Le service est exclusivement géré de clerc à maître, et est soumis, comme celui des vivres, aux dispositions du règlement du 26 mai 1866. Les comptables sont assujettis aux mêmes obligations, aux mêmes règles, à la même surveillance et au même contrôle que ceux du service des vivres. (Voir ci-dessus, pages 3 et 4) Les
service des vivres. (Voir ci-dessus, pages 3 et 4) Les magasins des fourrages en gestion directe ont été, en 1869, au nombre de 28; les mutations survenues dans le personnel des comptables ont élevé à 32 le nombre des gestions individuelles. SERVICE DE L'ARTILLERIE. Le service de l'artillerie a dans ses attributions la fabrication, la réparation et la conservation des bouches à feu, des affûts et voitures de siège, de place, de côte et de campagne, des équipages de ponts, armes portatives et défensives, projectiles de toute espèce, poudres de guerre et de mine, capsules de guerre et étoupilles fulminantes.
guerre et de mine, capsules de guerre et étoupilles fulminantes. Il est, en outre, chargé des travaux de construction et d'entretien des bâtiments qui servent à son exploitation. Ce service est divisé en directions territoriales et en établissements spéciaux, qui sont : les arsenaux, les écoles, les fonderies, les manufactures d'armes, les forges, le dépôt central de l'artillerie, les poudreries et la capsulerie de guerre. Les directions destinées à renfermer, réparer et entretenir le matériel de l'artillerie sont au nombre de 23, savoir : 15 directions ordinaires : Alger, Bastia, Bayonne, Bourges, Brest, Cherbourg, Constantine, Grenoble, la Rochelle, Mézières, Nantes,
Bayonne, Bourges, Brest, Cherbourg, Constantine, Grenoble, la Rochelle, Mézières, Nantes, Oran, Paris, Perpignan et Toulon ; et 8 directions possédant chacune un arsenal de construction, savoir : Besançon, Douai, la Fère, Lyon, Metz, Rennes, Strasbourg et Toulouse. Le service de chaque direction territoriale est confié à un colonel directeur ayant le contrôle supérieur du matériel de l'artillerie des places qui composent sa circonscription. Une direction comprend un ou plusieurs arrondissements. Dans chacun d'eux, un officier, ayant le titre de commandant de l'artillerie, est chargé de la surveillance du matériel, dont la conservation est attribuée à un garde responsable placé sous
la conservation est attribuée à un garde responsable placé sous ses ordres. Les arsenaux, sont affectés à la confection des affûts, voitures et autres attirails de guerre; ils sont, en outre, destinés à l'entretien du matériel et des divers approvisionnements nécessaires à l'armée. Ils sont placés dans les attributions du colonel directeur, et administrés par un conseil d'administration responsable, aux délibérations duquel assiste un fonctionnaire de l'intendance militaire. Dans chaque arsenal, un garde principal est chargé des détails de la surveillance des magasins, et est préposé à la tenue de la comptabilité-matières. Les écoles d'artillerie, au nombre de 12, sont
la comptabilité-matières. Les écoles d'artillerie, au nombre de 12, sont situées à Besançon, Bourges, Douai, la Fère, Grenoble, Metz, Rennes, Strasbourg, Toulouse, Valence, Versailles et Vincennes. Un officier supérieur est chargé de la direction de chaque école et de la surveillance du matériel. Il a sous ses ordres un directeur du parc qui a pour attributions la tenue des bâtiments, magasins et établissements du polygone, l'entretien, les mouvements et l'approvisionnement de l'équipage d'artillerie affecté à l'instruction. Un garde d'artillerie est chargé des fonctions de garde du parc et du polygone, ainsi que de la comptabilité-matières y relative. L'école de Strasbourg
ainsi que de la comptabilité-matières y relative. L'école de Strasbourg a de plus un directeur du parc de l'équipage des ponts pour l'instruction des pontonniers, et un garde d'artillerie est chargé des fonctions de garde de ce parc, ainsi que de la comptabilité-matières. Il existe, en outre, deux écoles spéciales : celle d'application et celle de pyrotechnie, à Metz. Les bouches à feu et les menus objets en bronze pour les voitures, affûts, etc., sont confectionnés dans la fonderie de Bourges et les armes portatives sont fabriquées dans les quatre manufactures de Mutzig, Saint-Etienne, Tulle et Châtellerault. Un décret impérial,
manufactures de Mutzig, Saint-Etienne, Tulle et Châtellerault. Un décret impérial, en date du 17 juin 1865, a partagé la fabrication des poudres entre le département des finances et celui de la guerre. Depuis le 1er janvier 1866, ce dernier ne fabrique plus que les poudres nécessaires à son propre service. Ces poudres sont confectionnées dans les cinq poudreries militaires du Bouchet, de Metz, du Ripault, de Saint-Chamas et de Constantine. Les capsules et les étoupilles fulminantes sont fabriquées à la capsulerie de guerre à Paris, et dans son annexe, à Montreuil. Chacun de ces établissements a un conseil d'administration présidé
Montreuil. Chacun de ces établissements a un conseil d'administration présidé par l'officier qui en est le directeur. Des gardes d'artillerie sont responsables de la conservation des approvisionnements de toute espèce, et chargés de la tenue de la comptabilité-matières. Les forges, n'appartiennent pas à l'Etat; mais les sous-inspections sont soumises à toutes les prescriptions de la comptabilité-matières, et rendent compte des objets de matériel à leur disposition, ainsi que des instruments de précision servant à la vérification des produits confectionnés sur les commandes du Ministre de la guerre. Trois colonels d'artillerie, portant le titre d'inspecteur des poudreries, d'inspecteur des manufactures d'armes,
portant le titre d'inspecteur des poudreries, d'inspecteur des manufactures d'armes, et d'inspecteur des forges, sont chargés de la surveillance spéciale et du contrôle des travaux de ces trois branches de service. Ils font, d'après les ordres du Ministre, des tournées pour s'assurer de la qualité des approvisionnements, de celle des produits et de la régulière exécution des règlements. Un colonel, portant le titre de vérificateur de la comptabilité des arsenaux, est chargé de la centralisation et du contrôle du travail relatif à cette comptabilité. Le dépôt central de l'artillerie, placé à Paris sous les ordres immédiats du président du comité
à Paris sous les ordres immédiats du président du comité consultatif de l'armée, est dirigé par un officier supérieur, et géré comme une direction d'artillerie, relativement au matériel. La gestion étant collective dans les arrondissements comme dans les établissements de l'artillerie, chaque comptabilité est établie au nom de l'arrondissement ou de l'établissement. Tous les ordres émanent du Ministre, qui, pour les questions importantes, s'éclaircisse de l'avis du comité de l'arme. Les travaux qui en sont la suite s'exécutent de la manière suivante : Les officiers d'artillerie attachés à chaque établissement, ainsi que les gardes en sous-ordre, exercent une surveillance de
ainsi que les gardes en sous-ordre, exercent une surveillance de détail sur l'emploi des matériaux extraits des magasins et sur la conservation de ceux qui proviennent d'achat ou de démolition. L'officier commandant de l'artillerie est chargé, au premier degré, du contrôle de ces opérations. Le directeur se livre, tant par l'examen des écritures qu'au moyen de tournées dans les places de sa direction, à un second degré de contrôle qui porte à la fois sur l'emploi du matériel sorti du magasin, sur la nature et les quantités de celui qui a dû y entrer, et sur la tenue de l'établissement
a dû y entrer, et sur la tenue de l'établissement et de la comptabilité. Des décrets du 15 janvier 1852 et du 25 juin 1860 ont réglé le nombre et la circonscription des commandements de l'artillerie. Ces commandements, confiés à des généraux de brigade de l'arme, ont été fixés à 12, et ont pour chefs-lieux : Alger, Besançon, Bourges, Douai, la Fère, Grenoble, Lyon, Metz, Paris, Rennes, Strasbourg et Toulouse. Enfin, les inspecteurs généraux exercent aussi un contrôle supérieur sur place, relativement à toutes les opérations effectuées depuis l'inspection précédente ; leur contrôle porte sur toutes les opérations mentionnées dans
; leur contrôle porte sur toutes les opérations mentionnées dans les comptes, et principalement sur l'utilité et la convenance de ces opérations, ainsi que sur la concordance des existants réels en magasin avec ceux qui résultent des écritures dont la tenue est prescrite par les règlements. SERVICE DU GÉNIE. Le service du génie est spécialement chargé de construire, entretenir, réparer et améliorer les fortifications, ainsi que les bâtiments militaires affectés au casernement et aux divers services administratifs, et de donner aux troupes de cette arme l'instruction qui leur est nécessaire, tant pour l'état de paix que pour l'état de guerre.
tant pour l'état de paix que pour l'état de guerre. Les travaux à exécuter sont arrêtés par le Ministre, d'après les projets des officiers du génie employés dans les diverses localités, et, le plus généralement, après examen et sur les propositions du comité consultatif de l'arme. Ce service est divisé en directions territoriales et en établissements spéciaux. Les directions, au nombre de 24, ont pour chefs-lieux : Paris, le Havre, Arras, Saint-Omer, Lille, Mézières, Langres, Metz, Strasbourg, Besançon, Lyon, Grenoble, Toulon, Marseille, Montpellier, Perpignan, Toulouse, Bayonne, la Rochelle, Nantes, Brest, Cherbourg, Bourges et Ajaccio. Les travaux, dans les places, sont
Cherbourg, Bourges et Ajaccio. Les travaux, dans les places, sont effectués presque exclusivement au moyen de marchés passés avec publicité et concurrence, tant pour la fourniture que pour l'utilisation en œuvre des matériaux, avec réserve, toutefois, de faire emploi des matériaux qui peuvent se trouver en magasin. Dans quelques places, d'ailleurs en petit nombre, la certitude de ne pouvoir obtenir d'adjudications avantageuses, en raison de la faible importance des dépenses ou du défaut de concurrence, détermine l'établissement ou la continuation de régies directes au compte de l'Etat. Dans ce dernier cas, le gérant, nommé par le Ministre, sur la proposition
cas, le gérant, nommé par le Ministre, sur la proposition du directeur, a pour mission de procurer les matériaux et les ouvriers, et il doit rechercher tous les moyens propres à s'assurer des entrepreneurs particuliers, tant pour les approvisionnements de toute espèce que pour chaque nature de travail. L'arsenal de construction établi à Metz est chargé, sous la direction d'un officier supérieur, de confectionner le matériel nécessaire au service du génie en campagne et les outils destinés à l'approvisionnement de défense des places de guerre. Cet établissement est régi par économie, mais la fourniture des matériaux qu'on y met en
économie, mais la fourniture des matériaux qu'on y met en œuvre donne lieu à des marchés passés avec publicité et concurrence. L'arsenal emploie à ses travaux de confection l'escouade d'ouvriers d'état et une compagnie d'ouvriers du génie. Les écoles régimentaires, placées à Arras, Metz et Montpellier, où les régiments de l'arme tiennent garnison, sont également régies par économie; le même mode est suivi pour la fourniture des matériaux qu'on y emploie. Les travaux exécutés dans les écoles ont pour objet l'instruction spéciale des troupes, mais l'on en fait profiter le service, lorsqu'ils peuvent être appliqués à l'amélioration des fortifications des
service, lorsqu'ils peuvent être appliqués à l'amélioration des fortifications des places. Tous les travaux du génie sont exécutés, dans chaque place ou établissement, d'après des projets approuvés par le Ministre et sous la direction et la responsabilité du commandant du génie local, qui partage entre lui et les officiers placés sous ses ordres la conduite et l'exécution des ouvrages. Les gardes du génie ont pour mission de les seconder en exerçant une surveillance de détail et de tous les instants. Le directeur fait des tournées dans les places pour contrôler l'ensemble et les détails du service. En ce qui concerne
l'ensemble et les détails du service. En ce qui concerne la gestion du matériel, les projets et l'avis émis, pour chaque place ou établissement, par le comité des fortifications, en vue de l'exécution des travaux, indiquent les matériaux qui doivent être tirés des magasins, lorsque leur usage peut être prévu d'avance. Quand la possibilité d'employer certains objets disponibles en magasin n'est reconnue que pendant l'exécution des travaux, le commandant du génie ou les officiers chargés d'ateliers, et autorisés par lui, prescrivent cet emploi. Le garde-magasin ne délivre aucun objet que d'après un ordre écrit, donné ou visé par le commandant
d'après un ordre écrit, donné ou visé par le commandant du génie. Lorsque, à la suite de travaux de démolitions ou de remplacements, certains matériaux sont reconnus susceptibles d'être remployés, l'officier qui conduit les travaux fait verser ces objets dans le magasin, et le commandant du génie régularise cette entrée, dont le comptable prend charge. Les officiers et gardes du génie dirigent l'emploi des matériaux sortis du magasin; ils veillent également à la conservation des objets achetés ou provenant de démolitions, jusqu'au moment de leur prise en charge. Le commandant du génie exerce, au premier degré, son contrôle sur toutes
du génie exerce, au premier degré, son contrôle sur toutes ces opérations. Le directeur, dans ses tournées, se livre à un second degré de contrôle, tant au sujet de l'emploi des matériaux sortis des magasins que relativement à la nature et aux quantités de ceux qui ont dû y entrer; il s'assure, en même temps, de la tenue régulière des magasins et des écritures. Enfin, les inspecteurs généraux exercent aussi, sur place, un contrôle sur toutes les opérations effectuées depuis l'inspection précédente; leur contrôle porte non seulement sur l'exactitude de tous les mouvements mentionnés dans les comptes, mais encore sur
tous les mouvements mentionnés dans les comptes, mais encore sur l'utilité et la convenance des opérations elles-mêmes, ainsi que sur la concordance des écritures avec les existants réels en magasin. Chaque comptabilité est établie au nom de la place ou de l'établissement. Le commandant du génie et les officiers sous ses ordres, d'une part; le garde du génie, gardemagasin, et ses délégués, lorsqu'il doit en avoir, d'autre part, sont respectivement responsables, les uns, de la gestion du matériel, les autres, de sa conservation. Soit que les travaux s'exécutent à l'entreprise, soit qu'ils aient lieu par régie, on considère comme faisant
soit qu'ils aient lieu par régie, on considère comme faisant partie du magasin, non seulement la totalité des matériaux et autres objets déposés dans les magasins proprement dits, mais aussi les matériaux achetés sur les fonds destinés aux travaux et ceux qui proviennent de démolitions. SERVICE DE L'ÉCOLE DE MARÉCHALERIE ET DE L'ARÇONNERIE. Il existe à Saumur, sous la surveillance du conseil d'administration de l'école de cavalerie, une école de maréchalerie dont le matériel est géré par un comptable qui gère également les services du harnachement et de l'atelier d'arçonnerie. Cet atelier est chargé de la confection des arçons nécessaires
Cet atelier est chargé de la confection des arçons nécessaires aux corps de cavalerie et à la gendarmerie. La fourniture des bois et autres matières mises en oeuvre donne lieu à des marchés passés avec concurrence et publicité. SERVICE DES INVALIDES DE LA GUERRE. Les services des invalides est soumis, depuis 1851, au même mode de gestion par économie que les hôpitaux militaires, sous la direction d'officiers d'administration comptables de ce dernier service. La surveillance des services administratifs de l'hôtel des invalides est confiée à l'intendant de la 1re division militaire. OBSERVATIONS GÉNÉRALES. Toutes les opérations d'entrée, de transformation, de
militaire. OBSERVATIONS GÉNÉRALES. Toutes les opérations d'entrée, de transformation, de consommation ou de sortie de matières, pour être admises dans les comptes des comptables du matériel des différents services du département de la guerre, doivent être appuyées de pièces établissant régulièrement la prise en charge ou la décharge du comptable et revêtues des formalités déterminées par une nomenclature spéciale à chaque service; ces opérations sont justifiées, savoir : OPÉRATIONS À CHARGE. 1° Entrées réelles, comprenant : les achats des comptables; les versements des fournisseurs; les versements à titre d'appels ou réquisitions; les cessions par d'autres ministères et celles qui sont