jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
Avec le régime de la société anonyme, le procès qui nous occupe n'aurait pas eu lieu ; la Bourse n'aurait pas eu, probablement, à rougir de tous les tripotages qui l'ont polluée; enfin, certains acheteurs de promesses ne seraient pas sous le coup d'oppositions du chef des souscripteurs primitifs. Revenons maintenant à ce mot susceptibles, objet de notre discussion. Ouvrons le Dictionnaire de l'Académie et lisons : Susceptible, adjectif. Capable de recevoir en soi. Or, la capacité, et surtout comme terme de droit, s'entend toujours dans le sens du moment actuel, et non dans celui d'un avenir hypothétique, subordonné à
actuel, et non dans celui d'un avenir hypothétique, subordonné à un changement d'état ou de position. Il n'y a pas de tribunal, par exemple, qui reconnût valable une hypothèque consentie sur un immeuble, par une personne non encore propriétaire de cet immeuble; parce qu'elle aurait agi en vertu d'une promesse de vente à elle faite de cet immeuble, par une autre personne, qui n'en serait pas encore elle-même propriétaire, mais qui aurait stipulé pour le cas où elle le deviendrait. Et, cependant, la personne qui aurait consenti cette hypothèque se trouverait dans des conditions tout à fait identiques avec les
trouverait dans des conditions tout à fait identiques avec les porteurs de promesses d'actions. Dans l'étymologie grammaticale donnée par le tribunal de police correctionnelle au mot susceptible, l'immeuble donné en gage par cette personne serait susceptible d'être hypothéqué par elle plus tard. Le législateur, en parlant de titres et effets publics susceptibles d'être cotés à la Bourse, n'a pu entendre que ceux qui, n'étant pas encore cotés, réuniraient cependant toutes les conditions nécessaires pour l'être. Ainsi une société industrielle s'est constituée et a émis des actions. Ces actions sont attendues à la Bourse, mais aucune n'y a encore paru. Elles
à la Bourse, mais aucune n'y a encore paru. Elles n'en sont pas moins, par le fait même, susceptibles d'être cotées, d'être vendues par le ministère d'agents de change; et si des tiers se mêlent de les négocier, ils rentrent dans l'application de la loi pénale; ils ont commis le délit d'immixtion dans des fonctions spécialement réservées. Mais vouloir placer sur le même rang, soumettre aux mêmes règles un titre essentiellement précaire et éventuel, une promesse d'actions qui ne doit et ne peut être convertie en actions qu'à la condition : d'abord, que l'entreprise projetée deviendra définitive. ensuite que le
: d'abord, que l'entreprise projetée deviendra définitive. ensuite que le détenteur de la promesse exigé pour avoir droit à l'ensemblée de ces actions en perspective peut, par trop loin, l'élasticité des ses prescriptions. C'est surtout le cas que la loi ne peut s'appliquer à des éventualités, à des hypothèses plus ou moins conjecturales. Tout fait qu'elle n'a pas formellement prévu, qu'elle n'a pas nominativement qualifié délit ou contravention, est virtuellement en dehors de son atteinte. Et n'est-ce pas, dans l'espèce, une anomalie étrange que de qualifier l'usurpation de fonctions la perpétration d'actes que les titulaires de ces fonctions n'ont pas
perpétration d'actes que les titulaires de ces fonctions n'ont pas le droit de faire? On ne peut pas usurper un droit qui n'existe pas. C'est, cependant, en vertu de cette prétendue usurpation que de simples particuliers négociateurs de promesses d'actions, déclarés en dehors de l'application des lois qui punissent cette sorte de négociations de la part des agents de change, ont été frappés de peines plus sévères que ces derniers eux-mêmes. Nous ne doutons pas que, sur appel, ce jugement ne fût réformé, et nous l'avouerons franchement: en présence des considérations que nous venons d'émettre, nous regretterions que l'appel n'eût
considérations que nous venons d'émettre, nous regretterions que l'appel n'eût pas lieu. À ce sujet, il ne nous semble pas inopportun de revenir, en dehors du jugement rendu, sur le fait même des négociations de promesses d'actions en général et les considérations que nous avons eu déjà l'occasion de développer à l'endroit de cette matière. L'exploitation des chemins de fer ne constitue pas seulement une branche d'entreprises toute nouvelle, une industrie à part; elle a déjà ses lois spéciales; et, pour toutes les personnes habituées à s'occuper de législation et de jurisprudence, ces lois ne sont que la préface de
de jurisprudence, ces lois ne sont que la préface de bien d'autres qu'elle nécessitera dans un temps plus ou moins éloigné. En dehors des cinq grands codes qui forment la base de notre législation civile, criminelle et commerciale, n'avons-nous pas un Code Forestier, un Code Fluvial et deux ou trois autres encore? Nous devrons avoir, et nous aurons aussi, un code des chemins de fer. Mais, dès lors, nous dira-t-on, pourquoi nos députés, qui doivent être les premiers à comprendre et à prévoir les besoins de la législation et de la jurisprudence, n'ont-ils pas déjà confectionné ce Code? Pourquoi? Parce
la jurisprudence, n'ont-ils pas déjà confectionné ce Code? Pourquoi? Parce qu'un Code ne s'improvise pas; parce qu'en matière de législation on ne procède pas du connu à l'inconnu, mais par une appréciation raisonnée de ce qui se passe journellement, une étude constante des nécessités auxquelles il faut pourvoir. Nos cinq grands Codes primitifs, et spécialement le Code civil, ce monument immortel du génie du grand homme et de la haute expérience de ses conseillers, ne sont qu'une admirable révision de toutes les législations préexistantes, la coordination de la jurisprudence antérieure, appropriée aux progrès du siècle et purgée de tout ce
appropriée aux progrès du siècle et purgée de tout ce que ce dernier avait de contraire à nos mœurs. Leurs principales dispositions remontent au droit romain et en sont extraites. Le Code de commerce, lui-même, n'est qu'une rénovation, conçue dans le même esprit, des usages établis entre négociants. Mais, en matière de chemins de fer, où étaient les précédents? Il n'y en avait pas à consulter. Tout était, nous pouvons même dire, tout encore est à créer. On conçoit, dès lors, l'embarras, ou plutôt la prudence et la circonspection du législateur. Cet embarras du législateur se reproduira plus d'une fois
législateur. Cet embarras du législateur se reproduira plus d'une fois dans la jurisprudence des tribunaux; mais là, le danger est plus grand. Le droit commun peut, trop souvent, prendre la place d'un droit exceptionnel de sa nature, et ce sera pour nous le cas de réclamer ces lois nouvelles et spéciales dont nous parlions tout à l'heure, à mesure que le besoin et l'urgence s'en feront sentir. Le jugement du tribunal correctionnel nous en offre une occasion, que, du reste, nous n'avions pas attendue, à l'endroit des promesses d'actions. Naguère encore, les sociétés par actions étaient, en France, une exception.
encore, les sociétés par actions étaient, en France, une exception. Quelques entreprises, d'une importance hors ligne, avaient seules recours à ce mode d'appel de fonds; mais cet appel s'adressait presque exclusivement aux notabilités de la finance et de l'industrie, et à quelques grands propriétaires ou capitalistes; et, comme ces entreprises étaient le résultat ou de l'industrie privée, ou d'une concession directe du gouvernement, on savait à peine ce que pouvaient être des promesses d'actions, dans le sens qu'on leur attribue aujourd'hui. Ce fut en 1836 seulement que la spéculation s'en empara, et pendant deux ans, comme il y a quelques
empara, et pendant deux ans, comme il y a quelques mois, la fièvre fut chaude à la Bourse. Le gouvernement conçut alors la pensée d'y remédier en présentant un projet de loi qui, allant beaucoup plus loin que la loi du 15 juillet 1845, retirait aux sociétés en commandite le droit de se constituer par actions, et le réservait exclusivement aux sociétés anonymes. Ce moyen extrême ne fut pas adopté par les chambres. Toutefois, on peut dire que la prohibition spéciale introduite dans la loi de 1845 est une réminiscence du projet de 1837. Mais auprès des dangers de la
du projet de 1837. Mais auprès des dangers de la spéculation et des abus qui en dérivent, se trouvent les intérêts légitimes des entreprises et ceux des particuliers qui y prennent part. Il est du devoir du gouvernement et du législateur de protéger les uns comme les autres, surtout dans une matière aussi importante, aussi vitale que les chemins de fer. L'immense quantité de capitaux que ceux-ci doivent absorber rend périlleuse toute entrave apportée à la réalisation de ces capitaux une fois engagés. Dira-t-on, maintenant, que ce ne soit pas une entrave, et des plus énormes, que de forcer le
une entrave, et des plus énormes, que de forcer le souscripteur d'actions à les conserver, tant qu'elles ne seront pas cotées à la Bourse, et de l'exposer ainsi à manquer à d'autres engagements, à faillir même, s'il est commerçant, faute de pouvoir réaliser une valeur devenue inerte entre ses mains? Il y a là une véritable atteinte au droit de propriété. Or, c'est précisément ce que fait, nous ne disons pas la loi de 1845, mais l'interprétation que lui a donnée le jugement du tribunal de police correctionnelle. En effet, la loi n'a prohibé la négociation des promesses d'actions que
la loi n'a prohibé la négociation des promesses d'actions que par le ministère des agents de change; le jugement la prohibe de la part des particuliers eux-mêmes, en leur interdisant l'entremise de négociateurs officieux. Qui ne sait que cette entremise n'a pris naissance que dans la répugnance bien naturelle des souscripteurs à colporter personnellement leurs titres, à la crainte non moins légitime qu'ils éprouvent de n'en pas tirer eux-mêmes le parti convenable! Et qu'on nous permette, en passant, une réflexion à ce sujet: on a dit que les poursuites du parquet avaient été provoquées surtout par l'afflection des vendeurs et
parquet avaient été provoquées surtout par l'afflection des vendeurs et acheteurs de promesses, qui obstruaient toutes les issues de la Bourse. Qu'on juge de ce que cette affection aurait pu être, sans le concours des négociateurs, dont chacun représentait plusieurs centaines d'intéressés! Mais revenons à la question de droit; et, la nécessité de laisser vendre les promesses d'actions par leurs détenteurs étant hors de doute, voyons réellement ce que sont ces négociateurs dont l'existence a paru tellement effrayer la justice! De simples mandataires, à qui seulement leur expérience et leur habileté ont fait réunir un grand nombre de mandats. Ce
habileté ont fait réunir un grand nombre de mandats. Ce sont des agents d'affaires, si vous le voulez. Et depuis quand les mandataires et les agents d'affaires, qui sont de véritables négociateurs (negotiorum gestores), inspirent-ils tant de répulsion! Sans sortir du cercle des opérations commerciales, le tribunal correctionnel ignore-t-il que la loi, ayant prohibé le ministère des avoués devant les tribunaux de commerce, et permis seulement aux parties d'employer des mandataires, ces tribunaux ont désigné à la confiance et au mandat des parties un certain nombre de personnes, en leur conférant le titre d'agent! Ne sait-il pas également que dans
conférant le titre d'agent! Ne sait-il pas également que dans les arbitrages, ce sont ou ces agréés, ou des agents d'affaires que ces mêmes tribunaux désignent de préférence; que ce sont encore des agents d'affaires qu'ils nomment, d'habitude, syndics provisoires des faillites! Et c'est ce que les tribunaux de commerce ont senti la nécessité de faire dans l'intérêt de leurs justiciables, et pour les opérations les plus importantes de leur juridiction, que la juridiction pénale proscrirait pour des opérations moins graves en conséquences! Cela n'est ni logique, ni équitable. Il y a évidemment ici, matière, sinon à révision, du moins
y a évidemment ici, matière, sinon à révision, du moins à interprétation de la loi, et nous appelons l'une ou l'autre de toutes nos forces! Il faut révoquer, en ce point, la loi du 15 juillet 1845, c'est-à-dire rendre aux agents de change la négociation des promesses d'actions, ou déclarer formellement que les particuliers ont le droit de les négocier, soit par eux-mêmes, soit par mandataires. Dans la première hypothèse, il y aura lieu à examiner si, comme nous l'avons déjà dit, une augmentation du nombre des agents de change n'est pas nécessaire, indispensable. Dans la seconde, on ne prétendra
n'est pas nécessaire, indispensable. Dans la seconde, on ne prétendra pas, sans doute, que les particuliers doivent être privés du droit de remettre leurs intérêts à ceux-là, précisément, qui se trouvent naturellement désignés à leur mandat par une plus grande aptitude et une plus grande expérience. Loin de là, ce serait le cas de faire pour ces derniers ce que les tribunaux ont fait pour les agréés: d'en choisir un certain nombre parmi les plus capables et les plus probes. En même temps que l'autorité les recommanderait ainsi à la confiance publique, elle aurait plus de facilité pour surveiller leurs
confiance publique, elle aurait plus de facilité pour surveiller leurs opérations. On parle constamment de moraliser la bourse. Nous venons peut-être d'en indiquer le meilleur moyen. Les journaux de province nous font de nombreux emprunts. Nous les en remercions; quelques-uns d'entre eux négligent toutefois de nous citer. Cela est d'autant plus mal de leur part, que nous nous faisons toujours un devoir d'indiquer la source à laquelle nous empruntons les articles que nous reproduisons. Nous profitons de la circonstance pour remercier nos confrères de Lyon, de Boulogne, de St-Quentin, de Montpellier, de Dijon, de Rouen et de quelques autres villes,
Montpellier, de Dijon, de Rouen et de quelques autres villes, des lignes obligées dont ils ont bien voulu accompagner les articles qu'ils nous ont empruntés. Voyage d'essai sur le Chemin de fer d'Orléans à Tours. Un convoi spécial, qui se composait d'un grand nombre de personnes qui allaient visiter la colonie pénitentiaire de Mellray, est parti dimanche matin de Paris pour Tours. Parmi les voyageurs, on distinguait M. le duc Decazes, grand référendaire de la chambre des pairs, MM. de Gasparin et de Flavigny, pairs de France et membres de la société patriotique; M. de Mouchy, président, et M. de
la société patriotique; M. de Mouchy, président, et M. de Hichemont, administrateur-directeur du chemin de fer, M. Antoine Passy, secrétaire d'Etat au ministère de l'intérieur, Hardi, chef de division de la section des prisons, M. le colonel Pozac, M. Demetz, etc., etc. Le convoi est arrivé à Tours vers trois heures de l'après-midi. Le trajet entre Paris et Tours s'est effectué en cinq heures trente-cinq minutes, dont trois heures dix minutes pour le parcours entre Paris et Orléans, et deux heures vingt-cinq minutes pour le parcours entre Orléans et Tours. Dans ces deux heures vingt-cinq minutes est compris le temps
Dans ces deux heures vingt-cinq minutes est compris le temps qu'il a fallu aux voyageurs pour prendre à Beaugency une collation qui leur a été offerte par MM. les administrateurs du chemin de fer d'Orléans à Bordeaux. L'arrivée à Tours du convoi du chemin de fer, favorisée par un temps magnifique, avait attiré une multitude immense de curieux aux abords de l'embarcadère, dont l'enceinte n'est protégée que par une ligne de palissades à hauteur d'appui. À l'approche des wagons, la foule se précipitant sur cette faible barrière, la renversa et se porta du côté des rails au bord desquels se
se porta du côté des rails au bord desquels se trouvaient rangées un certain nombre de personnes. À ce moment le convoi passa à toute vitesse, et aussitôt les curieux, qui arrivaient en masse s'avancèrent jusque sur la voie, poussant devant eux les personnes qui formaient déjà la haie. Si le flot de la population eût arrivé quelques secondes plus tôt, et si le convoi eût fait, comme cela arrive souvent, le moindre mouvement de recul, nul doute que nous aurions eu à déplorer les plus graves malheurs. Si nous devons en croire le Journal de l'Indre et Loire, l'autorité
devons en croire le Journal de l'Indre et Loire, l'autorité n'avait pas pris, dans cette circonstance, les précautions que la prudence eût exigées. Le voyage s'est, du reste, accompli de la manière la plus heureuse, et tout fait espérer que l'ouverture publique de la ligne est prochaine. La plupart des personnes qui faisaient partie de ce convoi sont revenues à Paris de la même manière et avec une égale vitesse. Les Chemins de fer européens. Un statisticien allemand, M. de Reden, vient de se livrer à un travail important sur l'avenir des chemins de fer en Europe et sur la
l'avenir des chemins de fer en Europe et sur la révolution qu'ils doivent opérer dans le monde en même temps que la navigation à vapeur. Voici, en résumé, le résultat de ses études; Alexandrie est le point intermédiaire entre l'Orient et l'Occident, et cette situation lui assure des destinées brillantes. On y arrive aujourd'hui, à l'aide de la vapeur, de Hong-Kong en 39 à 42 jours, de Calcutta en 24 à 26, de Bombay en 14 à 16, d'Aden en 8 à 10. De là on atteint Trieste en 144 à 150 heures, Gènes en 192 à 200, Marseille en
à 150 heures, Gènes en 192 à 200, Marseille en 200 à 216. Trieste, Gênes et Marseille sont les têtes des routes de terre qui conduisent aux principales places de l'intérieur et du nord de l'Europe. Il est curieux de rechercher le temps que l'on mettrait à parcourir ces routes, à partir de l'un ou de l'autre de ces trois points, dans l'hypothèse de l'achèvement des chemins de fer européens dans la direction du sud au nord; ce qu'il n'est pas déraisonnable d'attendre de dix années de paix. D'après le statisticien allemand, la distance de Trieste à Stettin, par la
statisticien allemand, la distance de Trieste à Stettin, par la voie la plus courte, qui devrait être tracée par Bratislava et Posen, serait franchie en 51 heures; celle de Trieste à Hambourg en 64, et même en 46 seulement, si un chemin de fer direct était construit entre le grand port de l'Adriatique et Salzbourg. En supposant de même l'existence de cette route, Trieste serait mis à 43 heures de Brême, à 53 d'Amsterdam et de Rotterdam, à 54 d'Ostende; c'est par Trieste et Ostende que passerait le plus court chemin d'Alexandrie à Londres. Pour ce qui est de Gènes,
chemin d'Alexandrie à Londres. Pour ce qui est de Gènes, son importance, comme intermédiaire des communications entre les contrées de l'Orient et l'Europe occidentale, dépend de l'exécution des chemins de fer à travers la Suisse. Si les obstacles que leur construction rencontre étaient levés, le trajet du grand port Sarde à Ostende pourrait être effectué en 51 heures. De Marseille, on atteindrait Stettin en 70 heures, en passant par Lyon, Strasbourg, Francfort-sur-le-Main, Cassel et Berlin; Hambourg en 60, en suivant la même route jusqu'à Cassel et en se dirigeant de là par Lehrter et Hambourg; Amsterdam en 72 heures, par
là par Lehrter et Hambourg; Amsterdam en 72 heures, par Paris, Valenciennes, Namur, Liège, Aix-la-Chapelle, Düsseldorf et Mayence; Anvers en 57, par Paris et Lille, ce qui mettrait notre grand entrepôt de la Méditerranée à 71 heures de Londres; mais, par Paris et Boulogne, 49 heures seulement les sépareraient de la métropole commerciale du monde. En ajoutant le temps de la traversée d'Alexandrie aux trois ports autrichien, sarde et français, le total d'heures dépensées par chaque ligne principale serait comme suit : 1° Par Trieste, d'Alexandrie à Stettin 194h— à Hambourg 191 — à Brême 187 — à Amsterdam 197
Hambourg 191 — à Brême 187 — à Amsterdam 197 — à Ostende 202 — à Londres (par Ostende) 2H 2° Par Gênes, d'Alexandrie à Ostende 243 h. — — à Boulogne 244 — — à Londres (par Boulogne) 249 3° Par Marseille, d'Alexandrie à Anvers 257 — — à Boulogne 243 — — à Londres (par Boulogne) 248 On voit que Trieste, qui, en dépit de sa situation défavorable au fond de l'Adriatique, a rempli passagèrement le rôle d'intermédiaire entre la partie occidentale et la partie orientale de la Méditerranée, est appelé à une immense fortune comme tête de
Méditerranée, est appelé à une immense fortune comme tête de plusieurs grandes routes commerciales dirigées en divers sens à travers le continent européen. Son rayon n'est pas moins vaste que celui de Marseille; quant aux communications de l'Asie avec Londres, si le voyage de M. Waghorn n'a rien, quant à présent, de décisif, l'avenir semble appartenir à Trieste. Indépendamment de ces relations entre les deux extrémités de l'ancien monde, il y a des communications plus spécialement européennes à faciliter par l'établissement de chemins de fer. La Péninsule serait ainsi réunie à la mer du Nord et à la Baltique, Lisbonne
à la mer du Nord et à la Baltique, Lisbonne à Saint-Pétersbourg; le chemin qui opérerait cette jonction en passant par Madrid, la frontière de France, Lyon, Strasbourg, Francfort-sur-le-Main, Cassel, Berlin et Kœnigsberg, pourrait être parcouru en 180 ou 190 heures, tandis que les paquebots à vapeur en mettent aujourd'hui 360 à 370, et la poste 400 à 430 pour aller de l'une des deux capitales à l'autre. Relié à Boulogne par un chemin de fer, dont les grandes stations seraient Madrid, Bayonne, Bordeaux et Paris, Cadix ne serait plus qu'à 81 heures de Londres au lieu de 240. De
qu'à 81 heures de Londres au lieu de 240. De ce même port on atteindra Hambourg en 112 heures, Berlin en 106, Stettin en 121. Un chemin d'Alicante et de Valence à Avilès et à Frontera par Madrid, ainsi que la voie de Perpignan à la Teste par Bordeaux, établiraient de promptes communications entre la Méditerranée et l'Océan Atlantique. Il y aurait une route très importante à diriger de Vienne, par Presbourg et Pesht, vers les embouchures du Danube. Enfin, si la Russie suivait le mouvement du reste de l'Europe, Odessa, qui est situé à 40 heures de Constantinople, deviendrait
Odessa, qui est situé à 40 heures de Constantinople, deviendrait le point de départ de plusieurs vastes lignes, aboutissant à Saint-Pétersbourg par Moscou en 70 heures, à Stettin par Lemberg, Varsovie, Breslau en 61; à Hambourg par Lemberg, Cracovie, Berlin en 72; à Amsterdam par Lemberg, Olmütz, Prague, Hall, Cassel en 96; à Londres par les mêmes points et par Aix-la-Chapelle et Ostende en 413. C'est ainsi que les ports de l'Atlantique, de la Méditerranée, de la mer du Nord, de la Baltique et de la mer Noire seront rapprochés les uns des autres d'une manière en quelque sorte fabuleuse.
les uns des autres d'une manière en quelque sorte fabuleuse. Il en sera de même des capitales des Etats européens. Londres et Paris se toucheront presque ; l'intervalle qui les sépare étant parcouru en 15 ou 16 heures. De Paris par Strasbourg, Stuttgart, Augsbourg, on gagnera Vienne en 49 heures, Berlin en 44 par Sarrebourg et Francfort, Saint-Pétersbourg par Berlin en 106. 61, 54, 107 heures, seront le temps employé à se rendre de Londres à chacune de ces trois capitales. Il n'y aura plus que 31 heures de route entre Vienne et Berlin, plus que 80 et 61 entre
entre Vienne et Berlin, plus que 80 et 61 entre chacune des deux métropoles allemandes et la résidence des czars. Physionomie de la Bourse. La bourse a été fort calme depuis le commencement de la semaine. Les plaisirs du carnaval avaient éloigné un grand nombre de spéculateurs, et il en est résulté peu d'activité dans les affaires. De nouvelles perquisitions, exécutées chez deux courtiers, MM. Ponchevron et Doja, ont, en outre, une grande perturbation dans la coulisse. Les transactions deviennent rares, on n'opère qu'avec défiance, et Lyon étant d'ailleurs la seule valeur qui ne soit au parquet, les intermédiaires ont
seule valeur qui ne soit au parquet, les intermédiaires ont peu d'opportunités. On parle d'une pétition, signée par un grand nombre de personnes honorables, de négociants surtout, qui serait prochainement présentée aux chambres et dans laquelle on demanderait que les agents de change fussent ramenés rigoureusement dans les limites de la loi. Or, on sait que les marchés à terme sont une des opérations sur lesquelles ces messieurs font les plus grands bénéfices; supprimez les marchés à terme, et les charges perdront d'un seul coup la moitié de leur valeur. La liquidation de février paraît devoir se faire en hausse.