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qui lui a appris la triste nouvelle. Très forte, la malheureuse veuve s’est rendue à la chambre mortuaire, où le corps du général était gardé par des sœurs et des infirmiers militaires ; elle a renvoyé tous ces aides de camp pour vouloir veiller seule sur son cher mari. Le matin, à la première heure, les généraux Commandeur, Zèle, Modifroy, le Liguière, etc., sont venus saluer Mme Ferron. Le général Voisin proposait que les honneurs militaires fussent rendus, à Lyon, où toute la famille le général Ferron étant commandant en chef de l'armée des Alpes. Le corps aurait été exposé
chef de l'armée des Alpes. Le corps aurait été exposé dans une chapelle ardente à l’hôpital militaire. Mais Mme Ferron a décidé que les obsèques auraient lieu à Paris, où la famille possédait un caveau. On s’est incliné devant sa volonté. Le corps sera transféré, cette nuit ou demain matin, sans cérémonie au cimetière d’Aix-en-Provence et dirigé sur Paris. — Dimanche matin, vers dix heures, M. T..., capitaine en retraite, chevalier de la Légion d'honneur, allait acheter un revolver chez M. Delpech, armurier, et y faisant une halte. Prenant alors le revolver, il a dit à Delpech : « Vous
le revolver, il a dit à Delpech : « Vous allez voir comment je tue, » et, plaçant son revolver sous le menton, il pressait la détente et tombait raide mort. Le capitaine T... était très estimé à Agen. Préviously, il soutirait beaucoup d'argent qui l'obligeaient souvent à garder l'argent. Suicide a été très vite connu en ville, le capitaine a d'abord été transporté à la police, et, de là, à son domicile cours Hugo. L'usine des tisserands est bien entendue reprise. Tous les ouvriers rentrent le travail demain. L’état du docteur Hodart, une des victimes de l’explosion, est toujours
du docteur Hodart, une des victimes de l’explosion, est toujours inquiétant, des opérations se rattachant à cette affaire sont menées à Grivegnée, la piste suivie est sérieuse. Brussels. — Plusieurs journaux rapportent le bruit d’après lequel on serait en possession d'une lettre qui constitue une preuve de la culpabilité de Mme Joniaux. — New York. — La grève des mineurs est sur le point de priver de charbon beaucoup de villes de l’Illinois, de la Pennsylvanie et du Missouri. Si la situation ne change pas, les fabriques, les usines électriques, les usines à gaz, les entreprises d’adduction d’eaux devront suspendre
les usines à gaz, les entreprises d’adduction d’eaux devront suspendre leurs travaux. — Londres. — La manifestation dite du 1er Mai a eu lieu aujourd'hui dimanche à Hyde-Park avec un ordre parfait. Parmi les nombreux orateurs qui ont harangué la foule sur douze tribunes préparées à cet effet, on remarquait les français Jules Guesde, Pablo Lafargue et Delescluze, le belge Volders, le russe Stepniak. Dépêches du matin Élections législatives de Loches Tours, 1 mai matin Inscrits 20,006. — Votants 17,267 M. Wilson, élu 9.336 voix. Maurice Raoul Ducal rallié 7,605 Divers 242 M. Wilson dont la première élection avait été
Divers 242 M. Wilson dont la première élection avait été invalidée par la Chambre, et qu'on attendait aujourd’hui de remplacer, avait obtenu le 20 août dernier aux élections générales 9.505 voix contre 7,398 données à M. Muller, député sortant rallié. — Il est à peu près certain que l’évêque de Viviers, qui a invité les conseils de fabrique de son diocèse à ne pas se conformer à la nouvelle loi qui les régit, sera l’objet de mesures identiques à celles prises contre le cardinal Coullié. — Les obsèques du général Ferron auront lieu à Paris. — La plupart des grandes
Ferron auront lieu à Paris. — La plupart des grandes villes ont célébré la fête de Jeanne d’Arc hier. Aucun incident. A Paris la Jeunesse Catholique a déposé une couronne au pied de la statue de la Place des Pyramides, — On télégraphie de Milan que M. Crispi en ahurissement dans cette ville pour assister à l'Exposition a été accueilli par une bordée de sifflets et par les cris : À bas Crispi ! Les manifestations se sont renouvelées place du Dôme, et le soir au départ du ministre. Plusieurs arrestations ont été opérées. Dépêches du soir 2 h. 15,
arrestations ont été opérées. Dépêches du soir 2 h. 15, Sur la demande de Madame Ferron, les obsèques du général auront lieu à Paris. Le corps arrivera demain à Paris et sera exposé à l’église Ste-Clotilde. Les obsèques auront lieu jeudi. — Il est possible que la discussion du rapport de M. Millerand concluant au rejet de la demande d'autorisation de poursuites contre le député Toussaint vienne aujourd'hui à la fin de la séance de la Chambre. Le gouvernement maintiendra la demande des poursuites. Il posera en besoin la question de confiance 2 h. 40. Couloirs. — La commission de
de confiance 2 h. 40. Couloirs. — La commission de la proposition De Mahy tendant à interdire aux étrangers l'acquisition de terrains dans le rayon de la défense militaire a entendu MM. Casimir-Périer, Dubost et Lefèvre qui ont montré l’inefficacité du projet, l'étranger pouvant louer le terrain qu'il ne pourrait pas acheter et les interdictions devant entraîner des représailles à l'étranger contre nos nationaux. On peut toujours exproprier les terrains pour cause d’utilité publique, exercer une surveillance active, appliquer la loi sur l'espionnage. La commission a ajourné SINE DIE la proposition de Mahy. CHAMBRE DES DÉPUTÉS PRÉSIDENCE DE M. DUPUY
proposition de Mahy. CHAMBRE DES DÉPUTÉS PRÉSIDENCE DE M. DUPUY 3 h. 15 S. On reprend la discussion des articles du projet sénatorial concernant les sociétés coopératives. M. PAPILLON, sur l'article 31, demande que les sociétés faisant moins de 50,000 francs d'affaires soient seules exemptées de la patente. M. MARTIN combat l’amendement qui changerait le caractère de la loi. Il accepte l'amendement Goblet soumettant les sociétés de consommation à la surveillance administrative qui pourrait s'assurer par l'examen des livres que les sociétés ne font pas d'opérations commerciales et ne revendent pas à l'étranger. 4 h. 5 M. GEORGES BEURY appuie
pas à l'étranger. 4 h. 5 M. GEORGES BEURY appuie l'amendement Papilliot, il n'admet pas que les sociétés coopératives aient une situation privilégiée. M. GUILLEMIN demande le renvoi de l'amendement à la commission. Le renvoi est combattu par le rapporteur et repoussé par 303 voix contre 186. 4 h. 35 s. La Chambre repousse ensuite l'amendement par 393 voix contre 80. L’amendement Goblet est adopté. On décide que les réfectoires d’économats de chemins de fer jouiront des bénéfices de la loi. M. BASLY propose d’interdire les économats des chemins de fer, des mines et des sociétés industrielles, même si elles
fer, des mines et des sociétés industrielles, même si elles prennent le titre de coopératives et de refuser aux propriétaires et directeurs de participer à l'administration des sociétés coopératives. Couloirs. — La commission du budget a entendu M. Burdeau qui a déclaré que le gouvernement était prêt à rechercher des réductions d’accord avec la commission, bien qu’il ait déjà réalisé dans le projet 55 millions d’économies. Il est prêt également à seconder la commission dans l’étude des impôts sur les revenus. Répondant aux observations de M. Poincaré, M. Burdeau a fait ressortir la difficulté de déterminer la valeur de chaque
fait ressortir la difficulté de déterminer la valeur de chaque parcelle de terre, le mieux serait de recourir au cadastre. Au sujet des rentes françaises, le ministre a observé que l'impôt serait contraire au droit, il est également impossible d’atteindre les créances hypothécaires, les prêteurs élevant le taux de l'intérêt en raison de l’impôt. Les fonds étrangers sont également garantis contre l'impôt par certaines lois, il faut aussi envisager les difficultés d’application. M. BURDEAU dit que l'Etat peut faire mieux qu'un impôt, il peut fermer le grand livre. Utiliser la hausse des rentes, prévoir d’autres conversions, élargir les patentes sur
hausse des rentes, prévoir d’autres conversions, élargir les patentes sur les professions libérales, donnerait un maigre résultat. Atteindre les traitements des fonctionnaires serait grave. Les émoluments des employés de commerce échappent au contrôle. Quant aux pensions de l’Etat on ne peut pas y toucher. SÉNAT 4 h. 40. Le Sénat continue la discussion du projet sur les caisses d’épargne. Les articles 4 à 8 sont adoptés. Pau 5 Mai 1864 LE REVENU La commission du budget examine la question de l’impôt sur le revenu. Elle a déjà repoussé, ce dont on l'a félicité, le principe d’un impôt général basé sur
on l'a félicité, le principe d’un impôt général basé sur le procédé inquisitorial et vexatoire de la déclaration. On sait que deux doctrines se trouvent en présence : les radicaux, amis des principes et adversaires de l’examen pratique des nécessités actuelles, établiraient un impôt sur les hommes et non sur les choses ; cet impôt serait personnel, unique, fondé sur la déclaration sincère ou dissimulée du contribuable. Les financiers méthodiques et progressistes imaginent même la création de feuilles distinctes suivant les diverses catégories de revenus. Nous avons déjà indiqué que cette dernière innovation n’était qu’apparente et qu’en réalité, l’impôt actuel
cette dernière innovation n’était qu’apparente et qu’en réalité, l’impôt actuel est établi, sous des noms différents, sur les diverses sortes de revenus. Ceci ne veut pas dire que l’impôt soit établi d’une façon parfaite et sur une base intangible. En soutenant dans ces grandes lignes le projet réformateur de M. Burdeau, nous avons justement dit tout le contraire. Il est évident pour tous les hommes de bonne foi que notre système d'impôts, legs du passé, empiriquement établi, présente plus d’une lacune et plus d’une injustice. Il faut l’améliorer, le perfectionner, le compléter. Mais vraiment le commissaire si enthousiaste de nouveautés,
le compléter. Mais vraiment le commissaire si enthousiaste de nouveautés, n’a rien découvert en réclamant avec un acharnement puéril un impôt sur les revenus. Pour écraser le projet de M. Burdeau qui modifierait avec bonheur les erreurs et comblerait certaines lacunes de notre ancienne fiscalité, les novateurs nous citent l’exemple de l’Angleterre : nos voisins ont income-tax et nous ne l’aurions pas. Erreur grossière ! nous avons l’income-tax qui porte chez nous les noms très connus par la foule vulgaire des contribuables d’impôt foncier, d’impôt personnel et mobilier, d'impôt sur les portes et les fenêtres, d'impôt sur les patentes. Mais
les portes et les fenêtres, d'impôt sur les patentes. Mais on veut, pour flatter certaines manies d’unité et de simplification, un vocable commun et unique. Parfait ! Mais est-ce que M. Burdeau, supprimant la taxe des portes et fenêtres et fondant en une taxe d’habitation l’impôt personnel et l’impôt mobilier, ne répondait pas à ce souci de simplification du vocabulaire fiscal ? En même temps, le ministre faisait un pas vers la justice et tentait de faire contribuer chaque habitant aux charges publiques proportionnellement à ses facultés. Il nous semble que la commission perd beaucoup de temps en cherchant à
que la commission perd beaucoup de temps en cherchant à faire une œuvre absolument originale. Les théories réduisantes, les mots et les fausses nouveautés exercent sur elle une singulière attraction. Nous le lui dirons encore, il n’y a qu’à compléter et à rectifier sans fracas et sans bouleversements, ce qui existe depuis la Révolution française. Les classifications nouvelles importent peu au contribuable et il s’inquiète avant tout de la somme qu’il doit verser au fisc et aussi de celle que payera son voisin. Que la commission cherche donc à établir une juste répartition des charges. On ne lui demande pas
une juste répartition des charges. On ne lui demande pas une révolution, mais seulement une œuvre d’équité. La richesse — nous ne dirons pas les riches — la richesse n’est pas assez frappée, la classe moyenne est écrasée d’impôts et les pauvres ne sont pas assez épargnés par la rigueur du fiscal. Il faut beaucoup réviser, beaucoup réformer. Le ministre l’avait compris et il a demandé à la commission de l’aider dans sa tâche. C’est à cette commission qu’il appartient de voir si, d’après les bases actuelles, certains revenus ne sont pas trop frappés et si d’autres ne le sont
sont pas trop frappés et si d’autres ne le sont pas assez. Elle doit examiner aussi s’il n’existe pas certains minces revenus qui doivent être exemptés et si certains autres qui n’ont été que dérisoirement ou pas du tout atteints, doivent être sérieusement frappés. On voit que la tâche de la commission est assez grande et assez belle pour qu’elle puisse s'en contenter. Ou lui répète d’ailleurs qu’elle n’a pas du temps à perdre et que l’heure des fantaisies parlementaires est passée. OCTAVE AUBET. MORT DU GÉNÉRAL FERRON Le général vient de succomber aux suites de l'accident dont il avait
vient de succomber aux suites de l'accident dont il avait été victime à Lyon, et que les premiers renseignements avaient présenté comme ne devant avoir aucune suite grave. Le général est mort non des suites d’une chute de cheval, comme l’avait dit une première dépêche, mais d'une rupture du péritoine survenue dans les circonstances suivantes. Pendant les grandes manœuvres du Grand-Camp, le cheval du général, effrayé, se cabra à plusieurs reprises, faisant sursauter le général; dans une de ces secousses, le cavalier, en retombant sur sa selle, rencontra le pommeau de son sabre. La rudesse du choc amena une déchirure
de son sabre. La rudesse du choc amena une déchirure du péritoine et de la vessie, d’où une complication grave. Le docteur Ollier diagnostiqua le cas incurable. Depuis, le général était allé s'affaiblissant. Né dans le département d’Eure-et-Loir, en 1830, il fut nommé, en 1854, lieutenant de génie et prit part, en cette qualité, à la guerre de Crimée. Au retour de la campagne, il occupa les fonctions de professeur à l’école d'application de Metz. En 1871, dès son retour du Pacifique, il prit part au siège de Paris contre la Commune ; puis fut employé aux travaux de défense
la Commune ; puis fut employé aux travaux de défense de nos frontières de l’Est. Lieutenant-colonel en 1875 et colonel en 1878, il fut choisi, l’année suivante, par le général de Galliffet pour chef d’état-major du 9e corps à Tours, et ensuite recommandé par le même général à son ami intime le ministre de la guerre Campenot, qui le nomma sous-chef d'état-major général. Ses aptitudes, alors bien démontrées, lui valurent un avancement très rapide, car, en 1882, il était déjà général de brigade et, en 1886, général de division. Seize mois après, M. Rouvier l'appelait au portefeuille de la guerre,
mois après, M. Rouvier l'appelait au portefeuille de la guerre, en remplacement du général Boulanger, avec lequel il n’eut que de forts mauvais rapports et qu’il fit traduire devant un conseil d’enquête. Après sa sortie du ministère, le général Ferron resta pendant quelque temps en disponibilité, puis il fut appelé successivement à des commandements de divisions et de corps à Toulon et à Bordeaux, et finalement aux fonctions d’inspecteur général de l'armée. C’est dans l’exercice de cette fonction que la mort est venue le surprendre, causant dans les rangs de l’état-major général un vide qui ne sera pas très aisément
l’état-major général un vide qui ne sera pas très aisément comblé, car le défunt avait des grandes qualités d'initiative. A ce titre, il était, dit-on, désigné pour le commandement de l’armée des Alpes, en cas de guerre avec l’Italie. NOUVELLES LOCALES ET RÉGIONALES Mort de Madame Deilles Hier vers trois heures, une dépêche de M. Barthou, chef de cabinet de M. Déliès, préfet de Marseille, nous annonçait la mort de Madame Deilles. Rien que nous eussions depuis quelques jours des nouvelles navrantes, nous ne pouvions croire à une fin si rapprochée. Le mal implacable a fait son oeuvre. L’excellente et
rapprochée. Le mal implacable a fait son oeuvre. L’excellente et digne femme n’est plus. La triste nouvelle s’est vite répandue dans la soirée d’hier et tous ceux qui avaient pu connaître Mme Déliès, tous ceux qui gardent le bon souvenir de notre ancien préfet, se sont montrés douloureusement émus. Partout il n'y avait qu'une voix pour honorer de regrets sincères la mémoire de cette femme si bien douée de toutes les qualités du cœur et dont les manières si belles et si exquise simplicité avaient conquis parmi nous tant d'affectueuses sympathies. Nous avons envoyé hier à M. Déliès l'expression télégraphique
sympathies. Nous avons envoyé hier à M. Déliès l'expression télégraphique de nos sentiments personnels. Nous lui adressons aujourd’hui nos condoléances publiques, et nous le prions de croire, certains de ne pas faire erreur, que ses anciens administrés des Basses-Pyrénées, à bien peu d'exceptions près, sans nul doute, s’associent à l’hommage de nos cœurs attristés. Les obsèques de Madame Déliès auront lieu demain mardi, dans la matinée, à Marseille. Un nouveau télégramme de M. Barthou nous prie d’excuser M. Déliès auprès de tous ses amis qui n’ont pas été avisés directement du malheur qui le frappe. SOUSCRIPTION POUR LA Statue du
du malheur qui le frappe. SOUSCRIPTION POUR LA Statue du Maréchal Beauchet Ouverte dans les bureaux de l'Indépendant Listes précédentes 3. Commune de Viven Lacabanne, maire 2 ; Anonyme 1; Amiel, Jean 0,30 ; Labazée, garde champêtre 0,30 ; Birade, adjoint au maire 0,30 ; Birade, aubergiste 0,23 ; Duizidou, 0,23 ; Arria, Pierre 0,23 ; Mounal, Pierre 0,50 ; Lacoste, Jean (3e né) 0,25 ; Lacarrère, Pierre 0,50; Cordonnier Jean 0,50 ; Minville, Jean 0,50 ; Barcit 0.23 ; Arsaut, Jean 0,25 ; Badie, O,25 ; Clercq, Jean 0,25 ; Larrieu, Etienne 0,30 Total 3.214.40 SOUSCRIPTION à la statue
; Larrieu, Etienne 0,30 Total 3.214.40 SOUSCRIPTION à la statue du Maréchal Bosquet, ouverte au Secrétariat de la Mairie de Pau. Listes précédentes 12.261.33 Souscriptions reçues par L'Indépendant des Hautes-Pyrénées 2.819.60 Thérond, ing. des ponts et chaussées.. 200 — Boulca, chef de musique au 18e... 5 — Docteur A. Benoit 10 — Commune de Dusse 20 — Poeytour, entrepreneur 5 — Haverlaud 2 — Pex Jean, Cardesse 1 — Beugué, Kayrad, Cardasse..... 2 — Enguô Bernard, Oloron Ste-Marie. 2 — Bengué, père, Eyreus 1 — Bengué, épicier, Pau 3 — Mussellau Jean, domestique, Pau. 1 — Veuve Laconfranque, Pau 0,50
Mussellau Jean, domestique, Pau. 1 — Veuve Laconfranque, Pau 0,50 P. lét, Paul, Pau 0,50 Adrien Larrodé, jardinier, Pau... 1 — Bergé-Plaisance 0,50 La Société de réduction populaire des Hautes-Pyrénées 30 — Total 15.453.43 Ligueur rouvaille Avant-hier matin samedi, le 18e de ligne faisait le service en camionnette. Le soldat Merlion, au moment où il traversait le fossé bordant le chemin contournant la propriété de l'hippodrome, heurta du pied un crâne de mort qu’il ramassa. Un paysan qui se trouvait dans le voisinage, fit à Merlion quelques observations dont nous ne comprenons ni la portée ni le but, et l’engagea
ne comprenons ni la portée ni le but, et l’engagea à ne pas se préoccuper autrement de cette découverte. Le jeune homme mit cependant la tête de mort dans un mouchoir et alla la présenter à ses chefs. Le crâne fut transporté à la caserne et dès là envoyé au commissariat de police. Il s’agit d'un crâne d'homme lège d’une vingtaine d’années environ ; les deux tempes ainsi que la boîte crânienne sont fracturées ; le maxillaire inférieur manque, et sous la peau séchée et encore adhérente, on peut distinguer des tâches de sang extravasé. M. le Commissaire de police
des tâches de sang extravasé. M. le Commissaire de police prévint immédiatement la gendarmerie qui se rendit sur les lieux. Le brigadier Ducros qui dirigea les recherches a fait soigneusement fouiller les alentours pour tenter de retrouver le corps. Ces recherches n’ont malheureusement obtenu aucun résultat. L’enquête a été aussitôt commencée et voici à ce sujet les quelques renseignements que nous avons pu recueillir. Quelques personnes des environs ayant appris la funèbre trouvaille, parleront aux gendarmes d'un jeune homme nommé Fernandère qui avait disparu il y a deux ans environ dans des circonstances qui frappèrent vivement l'attention publique. Ce garçon,
dans des circonstances qui frappèrent vivement l'attention publique. Ce garçon, un peu idiot, vivait à cette époque dans de assez mauvais termes avec sa mère, depuis que celle-ci habitait avec un nommé Bergé, guide-chasse, demeurant chemin du Salié, près de l'Hippodrome. Un beau jour, on ne sait comment, il disparut presque subitement et on n’en tendit plus parler de lui. Sa mère, interrogée par quelques connaissances, répondit qu’elle l’avait fait interner à l’asile St-Luc, de crainte que sa folie ne devînt dangereuse. Or, nous avons appris pour notre part que jamais Fernandère n’a été à l’asile d’aliénés de Pau ;
jamais Fernandère n’a été à l’asile d’aliénés de Pau ; au reste, la mère elle-même, interrogée sur ce point par les gendarmes n’a pas osé maintenir devant eux son allégation. Plusieurs personnes ont fait courir en ville le bruit de l’arrestation de Mme Fernandère ; c’est là un pur rumour. Les dépositions de cette femme ayant paru assez embarrassées, elle sera certainement gardée à vue et interrogée de nouveau, mais elle a pour le moment été laissée en liberté. On n'est pas d’ailleurs bien sûr que le crâne trouvé par Merlion soit celui de Fernandère, mais la disparition de ce
Merlion soit celui de Fernandère, mais la disparition de ce jeune homme demeurant inexpliquée, il est assez probable que l’on suivra cette piste qui a tout l'air d'être la bonne. Nous tiendrons nos lecteurs au courant. P. S. — Nous apprenons à la dernière heure que le crâne de Fernandère avait déjà été aperçu le mois de septembre dernier par un jeune enfant du hameau, mais que ce dernier n’ayant informé personne de sa découverte, l'affaire n’avait pas été ébruitée et était demeurée complètement obscure. Curieux à l'Appel AUDIENCE DES APPELS CORRECTIONNELS Du 4 mai 1834. Le 11 avril dernier,
APPELS CORRECTIONNELS Du 4 mai 1834. Le 11 avril dernier, le nommé Jean Baptiste Clercq, de Lussagnet-Lusson, âgé de 28 ans, était condamné par le tribunal correctionnel de Pau à 12 mois d’emprisonnement pour vol d’une ânesse. S’étant pourvu en appel contre cette décision, il a pensé qu’il valait mieux se désister avant l’audience. — A la même date du 11 avril dernier, le sieur Alexandre Desormeau, âgé de 38 ans, sans domicile fixe, était condamné par le tribunal de Pau à 2 mois de prison et cinq ans d’interdiction de séjour. A cette époque Desormeau n’avait pas subi moins
de séjour. A cette époque Desormeau n’avait pas subi moins de quatre condamnations pendant le cours de l’année 1893, soit pour vagabondage, soit pour mendicité. Desormeau a interjeté appel de cette décision que la Cour a pleinement confirmée. — Le nommé Courtade Brio Antoine, né à Bernac Débat (Hautes-Pyrénées), appartenant à la classe de 1884 et sergent au 8e régiment d’infanterie de marine, a fait appel d’une décision du tribunal de Tarbes qui, le 12 avril dernier, l'avait condamné à un mois de prison pour certain abus de confiance. Le mois de janvier dernier, passant à Toulouse, il avait fait
mois de janvier dernier, passant à Toulouse, il avait fait la rencontre d’un de ses camarades sous-officier d’artillerie qui le chargea de porter une quarantaine de francs à ses parents, une douzaine de mouchoirs et une douzaine de chaussettes. Tout cela ne fut pas remis, il est vrai, aux destinataires, mais Courtade explique qu'il avait oublié mouchoirs et chaussettes dans le train du chemin de fer et qu’il avait été autorisé par son camarade à prélever le coût de son voyage, qui était de 3 fr. 50. Quant au restant, il le remboursait malheureusement trop tard c’est-à-dire après les poursuites.
il le remboursait malheureusement trop tard c’est-à-dire après les poursuites. La Cour tenant compte des bons antécédents du sergent Courtade plusieurs fois médaillé, a prononcé son acquittement. — La Cour a réformé une décision du tribunal de Bagneres qui avait condamné, le 11 mars dernier, le nommé Arnaud Bernard-Avignon-Félicien à 3 jours de prison et 300 fr. d’amende, pour corruption électorale. Elle a relaxé le prévenu des fins de la plainte, l’action du ministère public étant éteinte sur la prescription. 1 — La Cour a statué sur l'appel interjeté par M. Birnaudat, avocat à Tarbes, contre les sieurs Cénac, Jagot