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de son débiteur jusqu'à concurrence du montant des intérêts prévus à l'article 10 sur tous coupons ou revenus de titres remis en nantissement et sur tous intérêts dus ou versés aux sinistrés, conformément à l'article 47 de la loi du 17 avril 1919, ainsi que sur le montant dû ou versé pour frais supplémentaires attribués aux dommages marchandises. ART. 14. — Les tireurs, endosseurs ou garants qui appartiennent eux-mêmes à l'une des catégories de débiteurs visés par la présente loi auront le droit d'invoquer vis-à-vis des porteurs, cessionnaires ou créanciers le bénéfice des articles 11 et 12. Toutefois, les tireurs
le bénéfice des articles 11 et 12. Toutefois, les tireurs ou endosseurs ne pourront bénéficier des intérêts qui leur auraient été imputés en compte par les porteurs cessionnaires sur le montant des effets remis par eux lorsque les tireurs ou cessionnaires postérieurs n'auront pas eux-mêmes acquitté les intérêts moratoires. Les établissements de crédit dont le siège et la majeure partie des éléments d'exploitation étaient situés en pays envahis seront exonérés de plein droit des intérêts moratoires pour les effets escomptés par eux, lorsque le débiteur principal et les autres garants du paiement seront exonérés des intérêts moratoires en vertu des
du paiement seront exonérés des intérêts moratoires en vertu des dispositions des articles 11 et 12. ART. 15. — Les contestations relatives au règlement des intérêts moratoires ou conventionnels seront examinées par une commission arbitrale composée de : 1° Un président choisi dans le ressort de la cour d'appel parmi les magistrats des tribunaux de première instance ou de la cour d'appel; 2° Un membre choisi parmi les avocats ou anciens avocats ayant dix ans d'inscription au tableau, les anciens magistrats, anciens avoués, agréés, notaires domiciliés dans l'arrondissement ayant exercé pendant dix ans leur profession ou des fonctions dans la
pendant dix ans leur profession ou des fonctions dans la magistrature; 3° Un représentant des créanciers choisi sur une liste de patentés dressée par le tribunal de commerce ou, à défaut, la chambre de commerce du ressort; 4° Un membre commerçant démobilisé ou sinistré choisi sur une liste dressée par le tribunal de commerce ou, à défaut, la chambre de commerce du chef-lieu de l'arrondissement. Ces membres seront désignés par le premier président de la cour d'appel, qui désignera en même temps trois membres suppléants dans chaque catégorie; 5° Un représentant du ministre des Finances. Le président de la commission
représentant du ministre des Finances. Le président de la commission arbitrale établira par voie de tirage au sort l'ordre du tableau des suppléants; sur le tableau ainsi dressé, il désignera des membres suppléants qui seront appelés à siéger en cas d'empêchement ou de récusation des membres titulaires. Les récusations ne pourront s'exercer que pour les causes prévues à l'article 39 de la loi du 9 mars 1918, sans que les parties puissent exercer d'autres récusations. Il est établi une commission arbitrale dans chaque arrondissement : le siège en est fixé au chef-lieu d'arrondissement. La commission arbitrale compétente sera celle du
au chef-lieu d'arrondissement. La commission arbitrale compétente sera celle du domicile d'avant-guerre du débiteur. Les articles 40 et 41 de la loi du 9 mars 1918 s'appliquent en ce qui concerne les membres des commissions arbitrales. La procédure suivie sera celle prévue par les articles 45 à 50 inclusivement et 52 à 55 inclusivement de cette même loi. Les agréés seront admis comme défenseurs devant les commissions. Les commissions arbitrales jugeront en dernier ressort : 1° Toutes les demandes dans lesquelles les parties auront déclaré vouloir être jugées définitivement; 2° Toutes les demandes dont le principal n'excédera pas la valeur
Toutes les demandes dont le principal n'excédera pas la valeur de 10.000 francs. ART. 16. — Il sera procédé dans tous les cas à la tentative de conciliation devant le président de la commission arbitrale du domicile d'avant-guerre du défendeur, conformément aux dispositions des articles 42, 43 et 44 de la loi du 9 mars 1918. ART. 17. Le délai pour interjeter appel des décisions des commissions arbitrales sera de quinze jours à compter du jour de la notification de la décision pour celles qui auront été rendues contradictoirement et du jour de l'expiration du délai de l'opposition pour celles
du jour de l'expiration du délai de l'opposition pour celles qui auront été rendues par défaut; l'appel pourra être interjeté au jour même du jugement. L'appel est fait au secrétariat de la commission arbitrale par une déclaration dont il est délivré récépissé. Il est établi au siège de chaque cour d'appel une commission arbitrale d'appel. Chaque commission sera composée de cinq membres : 1° D'un président désigné par décret sur la proposition du ministre de la Justice parmi les magistrats honoraires ou en activité de service des cours d'appel et de tribunaux de première instance; 2° D'un membre et d'un
de tribunaux de première instance; 2° D'un membre et d'un suppléant désignés dans les mêmes conditions et choisis parmi les magistrats en activité ou honoraires des cours d'appel, des tribunaux de première instance et des conseils de préfecture, les anciens bâtonniers de l'Ordre des avocats, les professeurs des Facultés de droit, les anciens présidents de l'Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, les membres de chambres d'avoués et de notaires; 3° De deux membres et de deux suppléants désignés dans les mêmes conditions et choisis parmi les membres du tribunal de commerce et des chambres
parmi les membres du tribunal de commerce et des chambres de commerce; 4° D'un membre et d'un suppléant désignés par décret sur la proposition du ministre des Finances et choisis parmi les receveurs des finances. La commission arbitrale d'appel ne peut statuer valablement que si trois membres sont présents, y compris le président. La commission arbitrale d'appel est assistée d'un greffier nommé par arrêté du ministre de la Justice. La commission statue en dernier ressort. L'opposition aux décisions de la commission d'appel et la notification desdites décisions sont réglées conformément aux dispositions de l'article 46 de la loi du 9
aux dispositions de l'article 46 de la loi du 9 mars 1918. Il est alloué aux membres des commissions arbitrales d'appel, ainsi qu'à leurs greffiers, des indemnités qui seront fixées par arrêté pris d'accord entre le ministre de la Justice, le ministre des Finances et le ministre du Commerce. ART. 18. — Les décisions des commissions arbitrales rendues en dernier ressort et celles des commissions d'appel peuvent être attaquées par la voie de recours en cassation pour excès de pouvoir, incompétence ou violation de la loi dans les délais et formes ci-après indiqués. Les pourvois seront formés au plus tard
formes ci-après indiqués. Les pourvois seront formés au plus tard le quinzième jour à dater de la notification prévue par l'article 15 de la présente loi et l'article 46 de la loi du 9 mars 1918 par déclaration au secrétariat de la commission arbitrale qui aura rendu la décision et notifié, à peine de déchéance, dans la quinzaine, par exploit d'huissier; les pourvois seront dispensés d'amende. Dans la quinzaine de cette dernière notification, les pièces seront adressées à la Cour de cassation. Les pourvois seront jugés définitivement par la chambre des requêtes. Lorsqu'une décision aura été cassée, l'affaire sera renvoyée
des requêtes. Lorsqu'une décision aura été cassée, l'affaire sera renvoyée devant la commission arbitrale d'un arrondissement voisin. ART. 19. — Tous intérêts moratoires ou Conventionnels payés sans réserve, soit directement, soit par versement en compte courant ou autre, avant la promulgation de la présente loi, ne donneront lieu à aucune ristourne ou révision. Les dispositions de l'article 1254 du Code civil seront applicables. SECTION III. — Dispositions diverses. ART. 20. — Les dispositions de la présente loi sont applicables aux sociétés en nom collectif, dont tous les associés, et aux sociétés en commandite simple, dont tous les gérants ont été
sociétés en commandite simple, dont tous les gérants ont été mobilisés au moins pendant un an; aux veuves et héritiers des bénéficiaires de la présente loi, à raison des obligations contractées par leurs auteurs, ainsi qu'aux sociétés dont le siège et la majeure partie des établissements étaient situés dans les localités qui ont été envahies ou évacuées pendant plus d'un an. ART. 21. — A titre exceptionnel, les débiteurs bénéficiaires de la présente loi, qui justifieront avoir subi des dommages de guerre et n'avoir pas de ressources suffisantes pour se libérer dans les délais prévus ci-dessus, pourront demander par-devant les
libérer dans les délais prévus ci-dessus, pourront demander par-devant les commissions arbitrales que la date des premiers paiements à effectuer par eux, soit reportée à la fin du trimestre au cours duquel ils recevront de l'État leurs titres de créance. Les commissions fixeront, dans ce cas, les échéances postérieures sans que celles-ci puissent dépasser un délai de cinq années. ART. 22. — La présente loi est applicable à l'Algérie. BIBLIOGRAPHIE. ART. 2763. Décret du 8 janvier 1921 relatif à la mention à imprimer sur les valeurs mobilières françaises abonnées qui seront dispensées de l'apposition du timbre à l'extraordinaire (Journ. off.
seront dispensées de l'apposition du timbre à l'extraordinaire (Journ. off. du 15 janvier 1921). Vu l'article 10 de la loi de crédits provisoires du 31 décembre 1920, dont les deux premiers alinéas sont ainsi conçus : « Les sociétés, compagnies, entreprises et les départements, communes et établissements publics, qui auront contracté un abonnement pour l'acquittement des droits de timbre exigibles sur les titres d'actions ou d'obligations émis par eux, pourront être dispensés, par l'Administration de l'enregistrement, par dérogation aux prescriptions des articles 16, 22 et 28 de la loi du 5 juin 1850, de l'apposition du timbre à l'extraordinaire sur
5 juin 1850, de l'apposition du timbre à l'extraordinaire sur la souche et le talon desdits titres et autorisés à remplacer cette apposition par une mention, imprimée sur ces titres, dont le texte sera fixé par un décret. » Chaque autorisation fera l'objet d'un avis inséré au Journal officiel par les soins de l'Administration. » Vu les articles 16, 22, 28 et 31 de la loi du 5 juin 1850 : ARTICLE PREMIER. — La mention à apposer sur les titres pour lesquels les sociétés, compagnies, entreprises et les départements, communes et établissements publics, auront été dispensés, en conformité de
communes et établissements publics, auront été dispensés, en conformité de l'article 10 de la loi du 31 décembre 1920, de l'apposition du timbre à l'extraordinaire, sera ainsi conçue : « Droit de timbre acquitté par abonnement. » Avis d'autorisation inséré au Journal officiel du... ». ART. 2. La mention prévue par l'article précédent sera imprimée tant sur la souche que sur le talon des titres. Bibliographie Sociétés anonymes à participation ouvrière, par Daniel LAGUERRE, docteur en droit (Jouve et Cie, éditeurs, 15, rue Racine, Paris. Prix : 12 fr. 50). L'auteur a divisé son travail en deux parties. Dans la
L'auteur a divisé son travail en deux parties. Dans la première, purement théorique, il envisage, au seul point de vue des principes, les rapports du capital et du travail, les questions de salaire, de participation aux bénéfices et d'actionnariat de travail. Après avoir recherché les raisons pour lesquelles un très grand nombre de salariés s'attaquent au régime auquel ils sont soumis, M. Laguerre indique les procédés imaginés pour mettre fin à la lutte entre le capital et le travail, ou au moins en atténuer les effets : participation aux bénéfices d'abord, puis actionnariat ouvrier, dans lequel, allant plus loin, on
d'abord, puis actionnariat ouvrier, dans lequel, allant plus loin, on veut que les travailleurs aient leur part de la propriété de l'entreprise et de la gestion de celle-ci, soit au moyen des actions de capital ouvrières, soit grâce aux actions de travail proprement dites. L'auteur est alors naturellement amené à se demander si l'on peut qualifier d'actions, au sens juridique du mot, les titres remis en représentation d'un apport en travail; si la collaboration des salariants et des salariés à la gestion de l'entreprise est utile ou néfaste; enfin si le législateur doit imposer la participation ouvrière, ou laisser toute
le législateur doit imposer la participation ouvrière, ou laisser toute latitude à ce sujet. La deuxième partie est un commentaire détaillé de la loi du 26 avril 1917 et de la manière dont le législateur français a résolu les diverses questions qui se posaient en la matière. Taxe sur le chiffre d'affaires. Commentaire des articles 56 à 76 de la loi du 25 juin 1920, par M. Pierre BAYART, avocat au barreau de Lille, professeur de législation financière à la Faculté libre de droit de Lille (En vente aux bureaux de la Revue de l'enregistrement, 5, rue de Vienne, à
de la Revue de l'enregistrement, 5, rue de Vienne, à Paris, et chez Giard, libraire, 2, rue Royale, à Lille. Prix : 5 francs). Cette brochure est le tirage à part d'un article paru dans la Revue de l'enregistrement de septembre 1920. Après avoir indiqué rapidement les caractères généraux du nouvel impôt, M. Pierre Bayart étudie les dispositions de la loi du 25 juin 1920, suivant la classification fournie par la loi même : ventes ordinaires, ventes d'objets de luxe, établissements de luxe, vins et spiritueux. L'ouvrage est clair, bien divisé, et contient de nombreux renseignements. Il se termine par
divisé, et contient de nombreux renseignements. Il se termine par l'instruction du 29 août 1920, émanant des Administrations de l'enregistrement, des contributions indirectes et des domaines, relative à la perception de l'impôt. Le Gérant : L. TENIN. 38 535. — BORDEAUX, IMPRIMERIE CADORET, 7 RUE POQUELIN-MOLIÈRE.
LE 20 JUILLET GIL BLAS, qui a publié les « Mémoires » de Liane de Pougy, donne à ses lecteurs la suite de ce récit passionnant. Aussi, annonçons-nous avec une satisfaction qui sera certainement partagée, la publication de LA MAUVAISE PART ROMAN INÉDIT PAR LIANE DE POUGY Dans ce nouveau roman tout palpitant d'impressions vraies; dans ces mémoires où les parisiens initiés sentiront frissonner la vie même. Liane de Pougy a dit avec une sincérité charmante ce que les femmes, d'ordinaire, n'avouent que difficilement. LA MAUVAISE PART livre de souvenirs, pailleté d'anecdotes, d'un esprit jeune et frais mais amer parfois,
pailleté d'anecdotes, d'un esprit jeune et frais mais amer parfois, comme est la vie d'une femme sensible et fine, LA MAUVAISE PART aura le grand succès littéraire et mondain que l'on pouvait prédire à LIANE DE POUGY CHRONIQUE DE PARIS La semaine du 14 Juillet s'est encore très bien passée, cette année. Les républicains de gouvernement, attablés devant l'assiette au beurre, redoutaient que la maladie héroïque dont le peuple parisien n'a jamais été complètement guéri, ne se manifestât en ces journées fameuses, par une crise redoutable pour la tranquille ordonnance du service. Ces craintes, fort heureusement, ont été vaines. Et
du service. Ces craintes, fort heureusement, ont été vaines. Et en effet, si les révolutionnaires avaient eu une attaque de civisme violent, sur quel prison aurait-ils bien pu exercer leur colère ? Il y avait bien Sainte-Pélagie, dont la République se servait un peu à la façon dont les anciens rois de France utilisaient la Bastille, car on y rencontrait fréquemment les écrivains qui déplaisaient au Pouvoir. À la place de Voltaire et de Beaumarchais, on y voyait Edouard Drumont et Henri Rochefort. C'était la Bastille démocratisée, qui ne s'ouvrait point seulement devant la grand seigneurs ou les écrivains de
point seulement devant la grand seigneurs ou les écrivains de qualité, mais accueillait aussi avec bienveillance les prolétaires. Malheureusement, on l'a démolie le mois dernier, avec le concours de pacifiques entrepreneurs de maçonnerie, dans la crainte que la « sainte canaille », comme disait l'auteur des Iambes, ne se levât pour donner une nouvelle leçon de critique historique au monde étonné. Faut-il complimenter l'État ou lui adresser des reproches pour avoir ainsi pris les devants et nous avoir privés d'une diversion qui eût peut-être rajeuni ces vieux 14 Juillet, devenus bien languissants ? À la place de justiciers en haillons,
bien languissants ? À la place de justiciers en haillons, se ruant sur des murailles symboliques, dans la conscience de leur mission providentielle, nous avons vu de vénérables anglais, de pacifiques clergymen, d'excentriques Yankees s'acheminer en fiacre vers la vieille citadelle de la rue de la Cité et enlever à prix d'or, des morceaux de pierre ou des portes de bois auxquels des signatures de détenus célèbres conféraient une valeur de collection. Spectacle infiniment flatteur pour les anciens prisonniers dont on recherchait un souvenir, mais manifestations médiocres, tout de même, et de petite allure, qui participaient surtout de la paisible
et de petite allure, qui participaient surtout de la paisible émulation des collectionneurs d'autographes. Le sombre Mazas aux murailles rébarbatives, contre lequel tant de gigolos sans scupules et même d'hommes distingués de la politique conservent des rancûres que la sympathie de leur entourage indulgent ne parviennent point toujours à apaiser, eût offert également l'occasion d'une émeute intéressante. Mais, pour cette prison aussi, le gouvernement avait pris ses précautions en la faisant démolie l'hiver dernier. Sur son terrain où s'élèveront prochainement de confortables maisons de rapport, les forains organisèrent une sorte de foire, avec bosquets et chevaux de bois, dans le
de foire, avec bosquets et chevaux de bois, dans le genre de celle qui égaya à la fin du siècle dernier, l'emplacement désolé de la vieille Bastille. On y voyait d'anciens clients «en leur serrer une» voluptueusement sur les lieux mêmes où ils s'étaient embêtés, avec la joie délicate de caresser d'une main la taille d'une gigolette, tandis que de l'autre ils sondaient discrètement son porte-monnaie. Il restait bien Fréjus : mais c'est une prison suburbaine, trop neuve pour posséder encore une légende, et de plus construite avec un souci trop méticuleux du confort moderne pour que sa prise comportât
trop méticuleux du confort moderne pour que sa prise comportât une signification sociale. On n'a point oublié les descriptions qui furent faites, à l'époque, de cette maison de retraite, lieu de villégiature idéal pour un récidiviste un peu poétique et épris de la campagne. L'électricité, et je crois même le théâtrophone apportent, aux condamnés, les jouissances du siècle alors que de larges fenêtres, coquettement ornées de petits carreaux Louis XVI, leur permettent de goûter les joies pénétrantes de la Nature. Aurait-on compris une démarche du peuple armé contre une création pénitentiaire, si honorable pour nos sentiments philanthropiques ? Non, il
pénitentiaire, si honorable pour nos sentiments philanthropiques ? Non, il n'y avait plus décidément aucune Bastille à prendre, et la seule ressource qui restait aux héros disponibles était de dépenser leur surabondance d'activité dans des orgies chorégraphiques. Le bal est une grande soupape de sûreté, pour les citoyens qui ont trop de sang ! Mazarin croyait à la vertu d'apaisement de la chanson. Je pense que la polka est infiniment supérieure à celle-ci comme traitement prophylactique de l'héroïsme, car on vit parfois des braves à tout poil monter à l'assaut, en fredonnant une grivoiserie, mais jamais on ne signala un
en fredonnant une grivoiserie, mais jamais on ne signala un réformateur farouche quittant un quadrille pour aller bouleverser la société. En contemplant l'autre nuit les joyeux polkeurs dont la tête chaude inspire de si vives alarmes au gouvernement, je me demandais pourquoi les Pouvoirs publics ne s'ingénient point à multiplier ces fêtes essentiellement apaisantes et capables de donner de brillants résultats au point de vue de la repopulation. On n'a jamais songé à étudier les livres du bureau des naissances pour la semaine du 15 avril, qui vient exactement 9 mois après la fête Nationale. Je suis persuadé qu'une telle
mois après la fête Nationale. Je suis persuadé qu'une telle étude fournirait de grandes joies aux statisticiens dans l'esprit desquels le goût des chiffres n'a point étouffé le sens du patriotisme. « Une nuit de Paris réparera tout cela », disait Napoléon Ier, quand il avait, suivant son expression « dépensé » beaucoup d'hommes dans une bataille. Encore le tyran ne pensait-il alors qu'à des nuits ordinaires et à des embrassements que ne stimulaient ni les chauds appels du trombone, ni les caresses suspectes de l'ophicléïde. Quel surcroît de zèle ne sont point capables d'apporter les orchestres en plein vent
ne sont point capables d'apporter les orchestres en plein vent au train-train économique de nos alcôves nationales ? À vrai dire, depuis que les facultés héroïques s'atténuent chez nos compatriotes, les orgies populaires perdent leur élan tumultueux de jadis. Mars et Vénus sont parents, comme disaient les vieux opéras comiques, et ils manifestent, en effet, le même besoin d'expansion, le même gaspillage des énergies viriles. Je ne serais donc point étonné que le livre des naissances pour la semaine du 15 avril ne fût en déficit, depuis quelques années, sur ceux de 1878 à 1889, période vraiment glorieuse du 14
ceux de 1878 à 1889, période vraiment glorieuse du 14 Juillet dans sa fleur, où de riches bourgeois républicains donnaient la mesure de leur civisme démocratique en valsant, dans les rues, avec des petites prolétaires des magasins de couture. Il existait, cette année, un moyen très simple de raviver la verve de ces manifestations populaires : c'était d'autoriser les Sénégalais à participer à la Fête nationale. Les Parisiennes aiment beaucoup à embrasser les étrangers; elles l'ont bien prouvé au moment du passage des Russes. Au lieu de promener les compagnons de Marchand dans les Musées nationaux et de leur montrer
de Marchand dans les Musées nationaux et de leur montrer les œuvres de Puvis de Chavannes, on eût agi plus intelligemment, et plus humainement peut-être, en les menant au Moulin Rouge ou dans les bals en plein air, la nuit du 14. Mais il parait que ces braves noirs dégagnaient encore trop d'héroïsme pour ne point inquiéter le Cabinet. Aussi les fit-on déguerpir subrepticement, hier matin, emportant de Paris, pour édifier leurs amis et connaissances de la brousse, toutes les impressions qu'on peut recueillir à Boulogne. FRANCIS CHEVASSU. Échos et Nouvelles Aujourd'hui, à deux heures, courses à Rambouillet. Pronostics du
Nouvelles Aujourd'hui, à deux heures, courses à Rambouillet. Pronostics du Gil Blas : Prix de la Croix Saint-Jacques. — Horloger, Le Dandy. Prix de Maintenon. — Frosine, Salambô. Prix de Baville. — Joe, Pouy. Prix de la Ville de Rambouillet. — La Poignée, Libertin. Prix de la Société des steeple-chases de France. — Sweetbread, Le Titien. Steeple-chase militaire. Régal, India Rubler. POTINS: Celles qui n'ont pas peur du soleil. Parcouru hier l'allée des Acacias, toute nimbée par un soleil ardent, dont l'éclat faisait scintiller l'émeraude des feuilles. Bien déserte, la promenade des élégantes, et combien peu, hélas ! répondaient à
promenade des élégantes, et combien peu, hélas ! répondaient à l'appel parmi les gracieuses pupilles de la garde d'amour, La jolie Marcelle de Chevilly, en Victoria, ayant à ses côtés cette délicate et menue statuette de Saxe, qui a nom Dallet; la tourbillonnante divette Polaire ; Jane Derval, très en beauté ; Hélène Chauvin, délicieusement langoureuse comme la bergère Église ; Marion de Lorme, en tonneau, flanquée d'un groom liliputien ; la gentille Jane d'Ixelles ; Madeleine Lettage ; les sisters Chonchon ; l'exquise Juliette Carette ; la toute aimable Léo des Glayeuls ; Estelle Wolf ; Marthe Bariday en