jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
n° 9 dit de l'île, à l'embouchure (commune de Taillebourg). 1.670 — De la borne 88.500, rive droite, à la borne 89, rive droite (commune de Marmande). 500 — Maine-et-Loire, Loire — Boire du Bénacre située en amont de la borne kilométrique 506 sur toute sa longueur (commune de Souzay-et-Parnay). 500 — Gare Quentin en aval de la traversée des ponts de Saumur. 300 — Boire de Savonnières entre le pont du chemin de fer dit de la Motte et son embouchure dans la boire de la Guillemette (commune de Savennières). 550 — Partie de l'ancienne boire de Buzay, dite
Savennières). 550 — Partie de l'ancienne boire de Buzay, dite gare de Saint-Florent-le-Vieil, comprise entre la digue du Grand-Village et l'embouchure de la boire de Saint-Florent. 350 — Extrémité aval de la boire de Drain dite gare de la "Patache" depuis D. à la porte de la levée de la Marlain jusqu'à son embouchure. 500 — Manche. Ouvriers. En aval et à partir du déversoir du moulin de Saint-Sauveur jusqu'au pont de Saint-Sauveur sur la route de Saint-Sauveur à Valognes (commune de Saint-Sauveur-le-Vicomte). 200 — Aube. La partie de la rivière de Belle-Assise comprise entre le déversoir de Meurthe-et-Moselle à
rivière de Belle-Assise comprise entre le déversoir de Meurthe-et-Moselle à Belle-Assise et l'embouchure du canal de décharge de Bagnères. 1.885 — Depuis la tête aval du pont d'Adomville sur 350 mètres en aval, commune de Rehainviller. 350 — Depuis le barrage de Blainville jusqu'au pont de Blainville, commune 800 de Blainville. 800 — Depuis le barrage du moulin de Rosières-aux-Salines sur 200 mètres en aval, commune de Rosières. 200 mètres. Bras de Neuf-Cours, commune de Rosières-aux-Salines, depuis le barrage de Neuf-Cours jusqu'à 150 mètres en aval de ce barrage 150 mètres. Depuis le barrage de la filature de Saint-Nicolas jusqu'à
mètres. Depuis le barrage de la filature de Saint-Nicolas jusqu'à la tête aval du pont de Saint-Nicolas (commune de Saint-Nicolas), 700 mètres. D'un point pris à 300 mètres en amont du pont de Bayon jusqu'à un point pris à 100 mètres en aval de cet ouvrage (commune de Bayon). 400 mètres. D'un point pris à 50 mètres en amont du pont de Velle jusqu'à un point pris à 150 mètres en aval du point d'attache du barrage du moulin de Tonnoy à la rive droite (commune de Velle). 550 mètres. D'un point pris à 30 mètres en amont du point
D'un point pris à 30 mètres en amont du point d'attache à la rive gauche du barrage de Flavigny jusqu'à un point pris à 150 mètres en aval du point d'attache dudit barrage à la rive droite (commune de Flavigny). 500 mètres. Vezeuse. Depuis la scierie du Haut-Marquis, jusqu'au gué de la Gagère 4.800 mètres. Depuis le barrage de dérivation du moulin de Blamont jusqu'à la passerelle dite Pont-Rouge, près des tanneries (commune de Blamont). 1.850 mètres. Depuis la vanne de décharge du moulin de Manonviller jusqu'au pont dudit lieu (commune de Manonviller). 500 mètres. Depuis la tête amont du
(commune de Manonviller). 500 mètres. Depuis la tête amont du pont du chemin de fer de Nancy à Strasbourg jusqu'à l'embouchure du ruisseau des Amis (commune de Marainviller). 900 mètres. Loire. De la limite de Saône-et-Loire, borne 99.400 (2 rives), à la ligne déterminée par les bornes kilométriques 100 (R. D.) et 99.400 (R. G.). 600 mètres. Des bornes 108 (R. D.) et 107 (R. G.) à la borne 110 (R. D.) et 109 (R. G.). 2.000 mètres. De la borne hectométrique no 2 du canal du Nivernais (R. D.) et du poteau de la rive gauche placé près de
et du poteau de la rive gauche placé près de la jetée de pierre et dans alignement de la cheminée de l'usine Molette à 300 mètres en aval du barrage de Decizes (2 rives). 700 mètres. Des points 125 (2 rives) aux points 126.500 sur les 2 rives. 1.500 mètres. De la limite des cantons de Decize et de Saint-Pierre à la borne 134 (R. G.). 1000 mètres. Du point kilométrique 165.500 (R. D.) et de la borne 166 (R. G.) aux bornes 167 (R. D.) et 168 (R. G.) 1.700 mètres. Puy-de-Dôme. Allier. De la tête amont du percé
1.700 mètres. Puy-de-Dôme. Allier. De la tête amont du percé de la Borde (R. D.) à la ligne séparative des communes de Mastres-d'Artières et de Joze. 800 mètres. Dore. Du dernier épi aval de Barante à la pointe de la levée du Dorat. 1.500 mètres. Pyrénées (Basses-). Gave de Pau. De 500 mètres en amont à 500 mètres en aval du pont de Nay (communes de Nay et de Mirepeix). 1.000 mètres. De 500 mètres en amont à 500 mètres en aval du pont d'Assat (communes d'Assat et de Narcastet). 1.000 mètres. De 500 mètres en amont à 500 mètres
1.000 mètres. De 500 mètres en amont à 500 mètres en aval du pont d'Artiguelouve (communes de Lescar et d'Artiguelouve). 1.000 mètres. Pyrénées (Basses-). De 500 mètres en amont à 500 mètres en aval du pont suspendu d'Abidos (communes d'Abidos, Lacq, Arance et Larce). 1.000 mètres. De 500 mètres en amont à 500 mètres en aval de la papeterie de Maslacq (communes d'Arrens, Gouze et Maslacq). 1.000 mètres. De 500 mètres en amont à 500 mètres en aval de la grange Barcille de Bereux située sur la rive gauche du Gave (communes de Bereux, Baigts et Ramost). 1.000 mètres. Gave
Gave (communes de Bereux, Baigts et Ramost). 1.000 mètres. Gave d'Oloron. Du pont de la voie ferrée au bac de Legugne, en aval de la ville d'Oloron. 2.000 mètres. Du moulin de Gastel à 1,000 mètres en amont (communes de Laas et de Montfort). 1.000 mètres. Du bac privé de Montégut à 1,000 mètres en amont (commune de Barranne). 1.000 mètres. De 900 mètres en amont à 100 mètres en aval du haut du chemin de fer de Castagnede (communes de Castagnede, Arreau et Escos). 1.000 mètres. Du pont d'Auterive à 1,500 mètres en aval (commune de Carosse et d'Auterive).
à 1,500 mètres en aval (commune de Carosse et d'Auterive). 1.500 mètres. Gave de Mauléon. Du confluent des deux gares d'Oloron et de Mauléon à 1,000 mètres en amont sur le gave de Mauléon (commune d'Autevielle). 1.000 mètres. Nive. Depuis la limite de la navigabilité de la Nive, fixée à 2,500 mètres en aval du pont central de Saint-Jean-Pied-de포rt, jusqu'à 1,500 mètres en aval de ce point (communes d'Espoule et d'Ascarat). 1.500 mètres. Du confluent de la Nive de Baïgorry à 1,200 mètres en aval (commune d'Ossès). 1.200 mètres. Du pont du chemin de fer à 1,000 mètres en amont
pont du chemin de fer à 1,000 mètres en amont (commune de Bidaray). 1.000 mètres. De 500 mètres en amont à 500 mètres en aval du pont d'Ixatsou (commune d'Ixatsou). 1.000 mètres. De 500 mètres en amont à 500 mètres en aval du confluent du ruisseau Arraga (commune de Larressore et d'Ixatsou). 1.000 mètres. Amont. Pyrénées-Orientales. La Carca. Limite entre les communes de Nyer et de Thuès. Aval. Ligne allant du tunnel du chemin forestier sur la rive droite au médaillon portant le numéro 1 du bornage de la forêt domaniale de Campagnès sur la rive gauche 2.500 mètres. Saône
domaniale de Campagnès sur la rive gauche 2.500 mètres. Saône (Haute-) Le Correy. De la tête amont du pont de Selles à un point pris à 100 mètres en aval du même pont (commune de Selles). 750 mètres. 100 * Entre deux points pris, l’un à 100 mètres en amont et l’autre à 100 mètres en aval de l’attache à la rive droite du barrage des Bruaux (communes de Selles et de la Basse-Vaivre). 200 * Entre deux points pris, l’un à 100 mètres en amont et l’autre à 100 mètres en aval du pont de la Basse-Vaivre (communes de
mètres en aval du pont de la Basse-Vaivre (communes de la Basse-Vaivre et de Demangevelle). 200 * Entre deux points pris, l’un à 100 mètres en amont et l’autre à 100 mètres en aval de l’attache à la rive droite du barrage du moulin de Demangevelle (commune de Demangevelle). 200 * Entre deux points pris l’un à 100 mètres en amont et l’autre à 100 mètres en aval du pont de Demangevelle (commune de Demangevelle). 200 * Entre deux points pris l’un à 100 mètres en amont et l’autre à 100 mètres en aval de l’attache à la rive droite
100 mètres en aval de l’attache à la rive droite du barrage des Moulins-de-Corre (commune de Corre). 200 * Entre deux points pris l’un à 100 mètres en amont et l’autre à 100 mètres en aval du pont de Corre (commune de Corre). 200 * Entre un point pris à 100 mètres en amont de la passerelle de halage près du confluent du Coucy et de la Saône et ce confluent (commune de Corre). 200 La Saône, De la borne demi-kilométrique 411.500 à un point pris à 240 mètres en amont de la borne kilométrique 410 (commune de Corre). 1.260
amont de la borne kilométrique 410 (commune de Corre). 1.260 La Lanterne. De la face amont du pont de Fleurey-lès-Faverney jusqu’à l’origine de l’ancien barrage d’Amoncourt. 1.100 Saône-et-Loire Loire De la chevrotière transversale amont de Chenoux, point kilométrique 14.400 à 600 mètres en aval, point kilométrique 15 (communes de Chambilly et de Baugy). 600 De l’origine amont de la défense d’Avrilly, point kilométrique 20.680, à 800 mètres en aval, point kilométrique 21.480 (communes d’Avrilly, Allier et de Vindecy Saône-et-Loire). 800 De 200 mètres en amont de l’embouchure de l’Arcouce à l’extrémité aval des perrées de Goudras (commune de Varenne-Reuillon, Saône-et-Loire,
l’extrémité aval des perrées de Goudras (commune de Varenne-Reuillon, Saône-et-Loire, et de Chassenard, Allier). 1.000 De la borne kilométrique 57 rive droite et rive gauche, à la borne 60 (communes de Coulonges et de Pierrefitte, Allier, et de Saint-Agnan et de Perrigny, Saône-et-Loire). 5.000 Du point kilométrique 75.500 (rive droite et rive gauche) au point kilométrique 76.500 (rive droite et rive gauche) (communes de Bourbon-Lancy, Saône-et-Loire, et de Beaulieu (Allier). 1.000 COURS D’EAU LONGUEUR : LIMITES DES PARTIES RÉSERVÉES des DÉPARTEMENTS du domaine DOD uavipbles parties réservées. mètres. mètres. Bras secondaire de la Loire dit Rio-de-Lesmes, depuis le barrage de
secondaire de la Loire dit Rio-de-Lesmes, depuis le barrage de Saône-et-Loire. Lesmes, point kilométrique 84.300, jusqu’au point kilométrique 87; d’échappement de la Loire dans la partie centrale du Rio (communes de Lesmes et de Vitry-sur-Loire, Saône-et-Loire). 2.700 Du point kilométrique 89.200 (rive droite) à la borne 90 (rive droite) (communes de Saint-Martin-des-Lais, Allier, et de Vitry-sur-Loire, Saône-et-Loire). 800 De la borne 90 (rive droite) à 200 mètres en aval de la borne 91 (rive droite) (communes de Saint-Martin-des-Lais, Allier, de Vitry et Crouay, Saône-et-Loire) 1.200 De 100 mètres en aval du pont de Gannay, point kilométrique 96.900 (rive droite) à
du pont de Gannay, point kilométrique 96.900 (rive droite) à la borne 100 (rive droite) (communes de Gannay, Allier, de Crouay, Saône-et-Loire, et de Saint-André-Foncine, Nièvre) 3.100 Savoie. Isère. Du confluent du Torrent de la Préze, limite de l’arrondissement d'Albion, au pont d’Esserts-Blay 7.600 Arc. Du pont d'Aiton au confluent de l’Isère. 4.500 Savoie (Haute-). Le Du pont Vieux au Rez des Peupliers (communes de Seyssel et de Saint-André) 1.200 Tarn-et-Garonne. Garonne. De 250 mètres en amont à 250 mètres en aval du ruisseau de Nadesse (commune de Verdun). 500 De 500 mètres en amont du pont suspendu de Bourret
De 500 mètres en amont du pont suspendu de Bourret à ce pont (commune de Bourret). 500 De 250 mètres en amont à 250 mètres en aval de l’embouchure de la Gimone (commune de Castelferrus). 500 Sur 400 mètres en amont de l’embouchure du Tarn. Ces 400 mètres pris à partir du bec amont de l’embouchure jusqu’au pont de Condol (communes de Boudon et Saint-Nicolas). 1.300 De 200 mètres en amont à 800 mètres en aval de l’embouchure du ruisseau de l’Arras. 1000 Vaucluse. Rhône. Bras barré par la digue Chataud (commune de la Palud) 1.600 Partie du bras de
Chataud (commune de la Palud) 1.600 Partie du bras de Villeneuve comprise entre les bornes kilométriques 231.700 et 237 (communes de Sauveterre-de-Villeneuve-les-Avignon, de Sorgues et d’Avignon). La limite amont de cette réserve est déterminée par une ligne menée dans le bras navigable parallèlement à la digue de la Motte et à 30 mètres en avant de cet ouvrage. Sorgue. De la source de la Sorgue au pont de la place de la Pyramide. 800 Sorgue de Valleron. Du bassin des Espeluges au parement aval du pont de la Pyramide sur la route départementale no 5. 1.300 Grande Sorgue de l’Isle.
la route départementale no 5. 1.300 Grande Sorgue de l’Isle. Toute la grande Sorgue du bassin des Espeluges au parement aval du Pont-Neuf sur la route départementale no 5. 1.400 Vienne. Vienne. De l’extrémité amont du déversoir dépendant de la manufacture d’armes de Châtellerault à la tête amont du pont en ciment armé, à Châtellerault. 355 Vosges. De la tête aval du pont du Breuil au barrage du moulin Fiderlay (commune de Saint-Dié). 939 Entre les barrages d’irrigation de Champré et des prés Legras (commune de Saint-Dié). 544 Du barrage d’irrigation des grands prés ou des paquis à la limite
d’irrigation des grands prés ou des paquis à la limite des territoires de Nompatelize et d’Etival (communes de la Voivre et de Nompatelize). 1.025 Du confluent de la Hure à la tête aval du pont de la Fosse (commune d’Etival). 639 » De la tête amont du pont du chemin de fer, en amont de Raon-l'Etape, au confluent de la plaine (commune de Raon-l'Etape). 790 Favre. De la tête amont du pont de Frapelle jusqu'au barrage des prés de l'Aigle (commune de Frapelle). 1.072 » De l'ancien barrage du bassin Germain à la tête amont du pont de Bromont (communes
Germain à la tête amont du pont de Bromont (communes de Remont et de Sainte-Marguerite). 1.700 Tain troué. 10 De l'axe de la vanne motrice de la scierie de Rougeville au barrage d'irrigation des prés Grosgeorges ou des Moraines (commune de Saint-Dié). 2.347 • Du barrage d'irrigation du gros pré jusqu'à la tête amont du pont du chemin de fer (commune de Saint-Dié). 827 Rabodeau » Depuis le barrage d'empaquetage du pont de Moussey jusqu'au barrage de la filature des Loches (communes de Moussey et de la Petite-Haie). 1.888 9 De l'embouchure du canal de fuite du tissage de la
De l'embouchure du canal de fuite du tissage de la Potoresse à M. Mathey jusqu'au premier barrage du tissage de Géroville à la société Vincent Pommier et Ce (communes de Senones et de Moyenmoutier). 2.651 Plaine. Du barrage d'empaquetage de Raon-sur-Plaine ou de la mairie au premier barrage d'irrigation de la Morthe (communes de Raon-sur-Plaine et de Luvigny). 1.748 V ,» Du barrage d'irrigation du Haut-Champ-de-Foire à celui de la Grève (commune de Vexaincourt). 1.415 — » Du confluent du canal de fuite à la scierie Saint-Marc au barrage du moulin d'Allarmont (commune d'Allarmont). 950 » De la tête aval
moulin d'Allarmont (commune d'Allarmont). 950 » De la tête aval du pont de la turbine au barrage de la scierie Combeau (communes d'Allarmont et de Celles). "•VTÔ'/(Vosges) ir • De la vanne d'irrigation du parc au barrage de la scierie Lajus (Vosges). 2 006 (commune de • De la tête aval de la passerelle de la scierie de la Fauvette au barrage 64.0 de la scierie Bourupt (commune de Raon-l'Etape). 1,D4U » Du débouché du canal de fuite de la scierie de Cheminée à la scierie Barboza, au confluent de la Meurthe (commune de Raon-l'Etape). 2.890 (1) Déjà porté en
la Meurthe (commune de Raon-l'Etape). 2.890 (1) Déjà porté en compte au département du Gard. COURS D'EAU LONGUEUR DÉPARTEMENTS du domaine non navigables LIMITES DES PARTIES RÉSERVÉES des DOMAINES non navales parties réservées mètres. Vosges, Goutte-de la-Maix. * Du confluent du canal de fuite de la scierie Lamaix jusqu'à la Plaine (commune de Vexaincourt). 2.475 Ravines. Entre le barrage de la scierie Soudaine et celui de la scierie Saint-Maurice (communes de Senones et de Moyenmoutier). 755 8, Du barrage d'empaquetage de la scierie des Prés au confluent avec le Rabisse (commune de Moyenmoutier). 4.005 Moselle » Du pont de la
(commune de Moyenmoutier). 4.005 Moselle » Du pont de la Vierge jusqu'à un point pris à 30 mètres en aval du point d'attache à la rive gauche du barrage de la Gosse (commune d'Epinal) y compris le canal des Grands-Moulins, jusqu'à la sortie de ce canal en rivière vis-à-vis de l'abattoir. 4.330 » D'un point pris à 30 mètres en amont du point d'attache à la rive droite du barrage de Barbotine, jusqu'à un point pris à 30 mètres en aval du point d'attache à la rive gauche du barrage des trois communes (communes de Galves et de Dommartin). 1.060
des trois communes (communes de Galves et de Dommartin). 1.060 * Entre deux points pris, l'un à 30 mètres en amont et l'autre à 170 mètres en aval de l'attache à la rive droite du barrage du Haveltot (commune de Chavelot). 200 » Entre deux points pris l'un à 300 mètres en amont et l'autre à 100 mètres en aval de l'attache à la rive gauche du barrage de la prairie de Vaxoncourt (commune de Vaxoncourt). 400 » Entre deux points pris l'un à 100 mètres en amont et l'autre à 100 mètres en aval de l'attache à la rive
à 100 mètres en aval de l'attache à la rive droite du barrage établi pour l'alimentation du canal de l'Est (commune d'Igny). 200 a Du confluent actuel du Durbion en aval de Châtel jusqu'à un point pris à 100 mètres en aval de l'attache à la rive gauche du barrage du moulin de Portieux (communes de Châtel et de Portieux). 3.600 » D'un point pris à 100 mètres en amont de l'attache à la rive gauche du barrage du Saulay et en aval de Charmes jusqu'au barrage Moinel (commune de Charmes). 2.200 Territoire de Chigy. Yonne..,. * Vanne.,., Depuis le
Charmes). 2.200 Territoire de Chigy. Yonne..,. * Vanne.,., Depuis le barrage Perrin, en face de l'usine hydraulique, jusqu'à un point situé à 1,000 mètres en aval y compris les deux bras de Vanne de décharge 1.000 Territoire de Theil. » Depuis l'usine hydraulique de la Forge, appartenant à la ville de Paris, jusqu'à un point situé à 200 mètres en aval 100 Ministère de la guerre. ARMÉE ACTIVE MUTATIONS ET NOMINATIONS État major général de l'armée. — Par décret en date du 14 décembre 1909, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, et par application des dispositions de
ministre de la guerre, et par application des dispositions de l'article 8 de la loi du 13 mars 1875 et du décret du 20 avril suivant, M. le général de brigade Pellet, disponible, a été placé, sur sa demande, par anticipation et pour raisons de santé, dans la 2e section (réserve) du cadre de l'état-major général de l'armée. —,«. ——————— Infanterie coloniale. — Par décision ministérielle du 16 décembre 1909, M. le colonel Guyot d'Asnières de Salins, du 6e rég., est placé à l'état-major particulier à Paris, en qualité de chef de la section d'études du comité consultatif de défense
chef de la section d'études du comité consultatif de défense des colonies. -*M Artillerie coloniale. — Par décision ministérielle du 16 décembre 1909, M. le stagiaire officier d'administration Angé (comptables), du parc d'instruction du 3e rég, à Toulon, a été mis à la disposition du département de la marine pour être employé aux services techniques de l'artillerie navale. + —————— Sections de secrétaires d'état-major et du recrutement. — Par décision ministérielle du 16 décembre 1909 : Le sergent Caumes, de la 16e section de secrétaires d'état-major et du recrutement, est nommé à l'emploi d'adjudant et affecté à la 1ere section
nommé à l'emploi d'adjudant et affecté à la 1ere section (bureau de recrutement de Bethune) (service). Le sergent Landolfini, de la 15e section de secrétaires d'état-major et du recrutement, est nommé, à dater du 16 décembre 1909, à l'emploi d'adjudant et affecté à la 14e section (bureau de recrutement de Bourgoin) (service). Sections de commis et ouvriers militaires d'administration. — Par décision ministérielle du 15 décembre 1909 : Le sergent-major Rey, de la 5e section, a été nommé à l'emploi d'adjudant des bureaux de l'intendance et affecté à la 11e section (service), en remplacement de l'adjudant Casassus, qui passe à
section (service), en remplacement de l'adjudant Casassus, qui passe à la 15e section. Le sergent Gressin, de la 5e section, a été nommé sergent-major à ladite section. Le sergent-major Labeur, de la 24e section, a été nommé à l'emploi d'adjudant de l'habillement et du campement et affecté à la 6e région (service). Le sergent Viguier, de la 24e section, a été nommé sergent-major à ladite section. Par décision ministérielle du 2 décembre 1909 et par application des dispositions de l'article 16, paragraphe 4, du décret du 28 décembre 1900, est inscrit d'office au tableau de concours de 1909 pour chevalier
inscrit d'office au tableau de concours de 1909 pour chevalier de la Légion d'honneur, M. Enselme (Hippolyte-Marie-Joseph-Antoine), contrôleur adjoint de l'administration de l'armée. Liste des médecins, vétérinaires et pharmacien, civils auxquels le ministre a conféré, par décision du 13 décembre 1909, des récompenses honorifiques pour les soins ou les médicaments qu'ils donnent gratuitement, soit aux militaires de la gendarmerie et à leurs familles, soit aux chevaux de l'armée. MÉDECINS Lettres d'éloges officiels (délivrées après dix années au moins de soins gratuits) GOVERNEMENT MILITAIRE DE PARIS MM. Fort, à Draveil (Seine-et-Oise). Millet, à Meudon (Seine-et-Oise). Thieux, à Asnières (Seine). Rozembaum, à
Millet, à Meudon (Seine-et-Oise). Thieux, à Asnières (Seine). Rozembaum, à Paris, 51, boulevard Saint-Marcel. Branthomme, à Villiers-le-Bel (Seine-et-Oise). Trotin, à Bourg-la-Reine (Seine). Olive, à Pantin (Seine). Bruel, à Louvres (Seine-et-Oise). Gagnières, à Villennes (Seine). Decroix, à Chevresois (Seine-et-Oise). Latruffe-Colomb, à Asnières (Seine). Beauxis Lagrave, à Aulnay-les-Bonds (Seine-et-Oise). Joly, à Maisons-Laffitte (Seine-et-Oise). 2e RÉGION MM. Denys, à Charly (Aisne). Caplet, à Chauny (Aisne). Niquet, à Huppy (Somme). 3e RÉGION MM. Courtois, à Rouen (Seine-Inférieure). Méheux, à Doudeville (Seine-Inférieure). Lainé, à Touques (Calvados). Paumelle, à Goderville (Seine-Inférieure). 4e RÉGION MM. Louvel, à la Ferté-Macé (Orne). Hamon, à Fougerolles-du-Plessis (Mayenne). Larigaudray, à Nocé
la Ferté-Macé (Orne). Hamon, à Fougerolles-du-Plessis (Mayenne). Larigaudray, à Nocé (Orne). Estrabaud, à Ecommoy (Sarthe). Halbout, à Précigné (Sarthe). Baret, à Sillé-le-Guillaume (Sarthe). Margoult, à Aubigné (Sarthe). 5e RÉGION MM. Stavaux, à Salbris (Loir-et-Cher). Barbier, à Toucy (Yonne). 6e RÉGION MM. Prévost, à Renvoie (Ardennes). Durouaux, à Longuyon (Meurthe-et-Moselle). Ponsard, à Saint-Remy-en-Bouzemont (Marne). Humbert, à Sermaize-les-Bains (Marne). 7e RÉGION MM. Gay, à Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne). Voinot, à Jussey (Haute-Saône). Dumas, à Faverney (Haute-Saône). Pize, à Quingey (Doubs). Ruth, à Hérimoncourt (Doubs). Truchon, à Ambérieu (Ain). Démias, à Pont-d'Ain (Ain). Fusier, à Thoiry (Ain). 8e RÉGION MM. Simon, à Blet (Cher). Carton,
Thoiry (Ain). 8e RÉGION MM. Simon, à Blet (Cher). Carton, à Mehun-sur-Yèvre (Cher). Amelin, à Culan (Cher). Lagain, à Seurre (Côtes-d'Or). Semet, à Digoin (Loire). 9e RÉGION MM. Roullet, à Breuil (Indre-et-Loire). Wegbecher, à Kevelt (Indre-et-Loire). Sendrier, à Savigné-sur-Lathan (Indre-et-Loire). Lebard, à Yvoy (Indre). 10e RÉGION MM. Radier, à Châteaubourg (Ille-et-Vilaine). Gallégari, à la Haye-du-Puits (Manche). Ichard, à Senes (Ille-et-Vilaine). Le Châtelier, à Uzel (Côtes-du-Nord). Gaultier, à Evran (Côtes-du-Nord). Estournouneau de Tercasnes, à Saint-Méen (Ille-et-Vilaine). 11e RÉGION MM. Brechonelau, à Coëx (Vendée). Pichat, à Mortagne-sur-Sèvre (Vendée). 12e RÉGION MM. Lavialle, à Bort (Corrèze). Puygauthier, à Saint-Apre (Dordogne). Louradour, à Eygurande
à Bort (Corrèze). Puygauthier, à Saint-Apre (Dordogne). Louradour, à Eygurande (Corrèze). Le Clère, à Mareuil (Dordogne). Barthout, à Saint-Sulpice-Laurière (Haute-Vienne). 13e RÉGION MM. Brunon, à Firminy (Loire). Arène, à Chambon-Feugerolles (Loire). Godonnèche, à Taux (Puy-de-Dôme). Pourtier, à Manzat (Puy-de-Dôme). Godonnèche, à Latour (Puy-de-Dôme). Jeannot, à Issoire (Puy-de-Dôme). Charmensat, à Ardes (Puy-de-Dôme). Berthail, à Firminy (Loire). Parlier, à Allanche (Cantal). 14e RÉGION MM. Giraud, à la Verpillière (Isère). Rebillard, à Pont-de-Cléry (Isère). Boël, à Allevard (Isère). Riory, à Chabeuil (Drôme). Mathieu, à Die (Drôme). Rochier, à Nyons (Drôme). Bec, à Fleurie (Rhône). Vuillaume, à Beaujeu (Rhône). Grandclément, à Villeurbanne (Rhône). Albert,