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moins à l'heure provisoire, contenter d'un minimum, et pour obtenir ce minimum en proposer la réalisation dans les conditions les moins onéreuses. À cette fin, elle a d'abord écarté de son examen la question de l'inspection dans les établissements secondaires. Aussi bien, à chacun de ces établissements un médecin est déjà spécialement attaché. Il n'y a qu'à bien choisir ces médecins, à leur donner des instructions précises, à leur accorder une rétribution convenable, à instituer quelques moyens de contrôle : l'inspection sera dès lors assurée dans des conditions satisfaisantes pour ce genre d'établissements. Au contraire, pour l'immense majorité des écoles
ce genre d'établissements. Au contraire, pour l'immense majorité des écoles primaires, rien n'existe, tout est encore à créer. Que faut-il demander et par quels moyens l'obtenir? La tâche des médecins inspecteurs serait ici la suivante : En ce qui concerne l'école même, avis à donner dans tous les cas de construction ou d'aménagement; deux ou trois fois l'an, visite de tous les locaux scolaires en vue de s'assurer que les prescriptions d'hygiène y sont observées. En ce qui concerne les élèves, au début de l'année scolaire, examen médical de tous les élèves; examen de tout élève entrant au cours de
les élèves; examen de tout élève entrant au cours de l'année: les résultats de cet examen sont consignés sur le carnet individuel de santé dont les cadres et le questionnaire, sur lesquels la commission plénière est, d'ailleurs, appelée à délibérer, seront réduits au strict nécessaire. Cet examen général est renouvelé deux fois au cours de l'année scolaire, par exemple vers le commencement de janvier et au milieu d'avril: à la suite de chaque examen, mise à jour des carnets de santé. Indépendamment de ces inspections régulières, le médecin doit être à la disposition des autorités scolaires dans tous les cas
à la disposition des autorités scolaires dans tous les cas où l'état sanitaire de l'école étant en jeu, sa visite y est réclamée. A qui cette tâche sera-t-elle confiée ? La Commission plénière prévoyait un médecin inspecteur spécial par fraction de commune, ou commune entière, ou groupe de communes. Pour contrôler et diriger ces médecins communaux ou cantonaux, elle instituait à leur tête, dans chaque département, un inspecteur départemental. Généreux projets, sans doute, mais trop ambitieux et peu susceptibles d'aboutir ! Votre sous-commission est plus modeste dans ses propositions : point de fonctionnaires nouveaux ; appel fait à des médecins
point de fonctionnaires nouveaux ; appel fait à des médecins déjà chargés ou non d'autres missions officielles, recrutés autant que possible dans le voisinage même de l'école. La désignation en sera faite par le préfet qui tiendra compte des titres des candidats et des avis compétents. La mission qui leur sera confiée ne sera pas perpétuelle, car il importe de ne pas susciter autour de l'école des compétitions et des conflits; elle sera d'assez longue durée pour que le médecin s'y intéresse et se rende bien maître de cette besogne qui, dans une certaine mesure, sera souvent nouvelle pour lui.
qui, dans une certaine mesure, sera souvent nouvelle pour lui. Comment enfin ces médecins seront-ils rétribués ? Tout d'abord, ils doivent l'être, car, sans rétribution spéciale, on ne saurait compter sur un accomplissement régulier et toujours consciencieux de la fonction. Mais comme il ne doit pas être question de fonctionnaires, il ne faut pas non plus prévoir à proprement parler de traitement. C'est par indemnité que les médecins inspecteurs des écoles, qui n'auront point que cette seule tâche et cette seule ressource, seront rétribués. Sur quelles bases devraient être établies ces indemnités ? D'après le nombre des écoles, ou d'après
ces indemnités ? D'après le nombre des écoles, ou d'après le nombre des élèves, en tenant compte des visites extraordinaires, des distances parcourues, etc. ? La sous-commission croit devoir s'abstenir sur ce point de toute proposition ferme. Les habitudes, les traditions locales, ne sont pas les mêmes partout. A vouloir légiférer d'une manière uniforme pour l'ensemble, on risquerait de susciter dans maint endroit des empêchements. Il serait du moins désirable qu'on put par un procédé quelconque, indiquer, sinon établir, une évaluation approximative de la dépense. D'après l'enquête des préfets, on aurait quelques droits de supposer que la dépense atteindrait deux
aurait quelques droits de supposer que la dépense atteindrait deux millions --à partager entre les communes, les départements et l'État. Mais ce chiffre est obtenu en additionnant les évaluations des préfets, évaluations établies elles-mêmes d'après des données fort incertaines et sur des bases très diverses. Le risque d'erreur d'une évaluation d'ensemble serait moindre peut-être si on raisonnait sur des données générales et sur des moyennes qui ne cessent pas nécessairement d'être exactes malgré la divergence des cas particuliers. Si, par exemple, on supposait que chaque visite d'école donne lieu à une rétribution de un franc et qu'en outre chaque visite
une rétribution de un franc et qu'en outre chaque visite d'élève donne lieu à une rétribution de 0 fr. 25, étant donné qu'il y a en France environ 65. 857 écoles publiques et approximativement quatre millions d'élèves, la dépense s'élèverait à raison de trois visites régulières d'écoles et d'élèves par année scolaire, savoir : francs. 4.000.000 d'élèves à 0 fr. 50 2.400.000 65.85; écoles à 3 francs 200.571 TOTAL ...................... 2.600.571 Ce chiffre très grossièrement approximatif peut du moins servir de point de départ pour une discussion d'où résulteraient sans doute d'autres propositions plus fermes, établies sur des bases plus
doute d'autres propositions plus fermes, établies sur des bases plus ou moins différentes. M. MÉRY. — M. le rapporteur parle de trois visites annuelles. Ce sera matériellement bien difficile, sinon impossible. Je crois que deux suffiraient pour les écoles primaires des grandes villes. Hier, M. L. Gourichon, médecin des écoles de Paris, me disait qu'il avait à examiner 1.700 enfants. Où voulez-vous qu'il trouve le temps de les visiter trois fois par an ? M. LETULLE. — Voilà vingt-cinq ans que je suis médecin d'un lycée. L'expérience m'a démontré qu'il faut au moins trois inspections par an. La chose est
faut au moins trois inspections par an. La chose est possible avec un nombre limité d'enfants, cinq ou six minutes suffisant pour examiner chacun d'eux. M. RABIER. — Il convient de simplifier, comme le demande M. Méry; cependant il importe pourtant que l'inspection soit sérieuse. Pourquoi, s'il le faut, ne pas augmenter le nombre des inspecteurs ? M. WEILL-MANTOU. — En Suisse, cet examen médical existe depuis longtemps, et il n'a lieu que deux fois par an. M. MÉRY. — C'est en somme suffisant, pour l'ensemble. Il suffit de suivre de plus près les enfants suspects. M. LETULLE. — Mais,
de plus près les enfants suspects. M. LETULLE. — Mais, en six mois, la tuberculose a le temps de faire du chemin chez un enfant. Il faut que l'inspection, du moment qu'elle existe, soit sérieuse. M. BUISSON. — Il importerait de bien préciser ce que l'on demandera à ces inspecteurs, par conséquent de faire une distinction entre les écoles urbaines et les écoles rurales, car les conditions ne sont pas les mêmes. Ne demandons pas quelque chose qui serait impossible, et pratiquement, et pécuniairement. M. RABIER. — Le premier examen, fait à l'arrivée de l'enfant, sera nécessairement un peu long
fait à l'arrivée de l'enfant, sera nécessairement un peu long ; mais les visites ultérieures, concernant des sujets connus du médecin qui aura des fiches pour lui rafraîchir la mémoire, demanderont moins de temps. Enfin, quand l'enfant rentrera dans sa famille pour y être soigné, l'inspecteur ne l'y suivra pas, naturellement, du moins en tant qu'inspecteur des écoles ; ce sera aux parents à faire alors le nécessaire. M. FAISANS. — Le second examen, s'il est bien fait, demandera autant de temps que le premier. Maintenant, pour simplifier celui-ci, pourquoi n'exigerait-on pas de chaque enfant arrivant à l'école un certificat
n'exigerait-on pas de chaque enfant arrivant à l'école un certificat médical constatant l'état de sa santé ? M. RADIER. — Mais les parents auraient à supporter les frais de ce certificat ? M. KELSCH. — Pourquoi ne pas se rallier à une solution intermédiaire qui donnerait satisfaction à tout le monde ? Le premier examen ne pourrait-il pas être général, et les autres se limiter aux sujets que l'on a remarqués comme devant être surveillés ? M. SAVOIE. — Mais un enfant, ayant toutes les apparences d'une bonne santé, peut présenter quelques signes de tuberculose au bout de quelque temps.
présenter quelques signes de tuberculose au bout de quelque temps. M. MÉRY. — La chose est si exceptionnelle qu'il faut à peine en parler. Tenons-nous en à des principes très généraux qui aient une certaine élasticité. M. LE PRÉSIDENT. — La Commission s'est déjà occupée de la question dans sa séance du 27 mai 1905, à la suite d'un rapport de MM. Rabier et Brouardel, et tout ce qu'elle a décidé subsiste, naturellement. Quant à l'appréciation du coût de la dépense, elle a été renvoyée à la sous-commission des voies et moyens. Cette dernière n'a été saisie que tardivement de
et moyens. Cette dernière n'a été saisie que tardivement de la question. Cette sous-commission s'est alors réunie, et elle a demandé au ministère de l'instruction publique de procéder à une évaluation de la dépense. Une enquête sommaire a été faite. La sous-commission des voies et moyens, dans un but d'économie et de simplification, n'a pas fait état, pour l'instant, du projet relatif à l'inspection départementale. D'autres questions se posent également : Faut-il, pour chaque circonscription, déterminer un minimum d'écoles et d'écoliers ? Faut-il distinguer entre la population urbaine et la population rurale ? Bref, nous sommes aux prises avec des
population rurale ? Bref, nous sommes aux prises avec des détails d'une extrême complexité, et je me demande s'il n'importe pas de simplifier le plus possible la solution que nous avons à déterminer. M. BUISSON. L'inspection médicale des écoles étant obligatoire, en vertu d'un article de la loi de 1886, nous ne devons pas abandonner ce principe. M. FAISANS. — On pourrait très bien donner au médecin un collaborateur qui ne coûterait rien : l'instituteur. Celui-ci devrait lui désigner, en dehors d'une visite générale, bien entendu, les enfants qui prennent soudain mauvaise mine ou qui maigrissent. M. RABIER. — Certainement!
soudain mauvaise mine ou qui maigrissent. M. RABIER. — Certainement! On pourrait même lui confier la détermination du poids et du périmètre thoracique, détails qui ne sont pas trop techniques. M. BIENVENU MARTIN. — Je vois qu'il faut un peu rester dans le vague, parce que si nous formulons une réglementation trop rigide, elle ne sera pas mise en œuvre. En matière d'inspection médicale il importe de s'arrêter à l'essentiel : une première visite générale et très approfondie, les autres un peu plus sommaires pour des enfants qui n'ont pas été particulièrement remarqués. Un médecin inspecteur n'est pas un médecin
été particulièrement remarqués. Un médecin inspecteur n'est pas un médecin traitant, et il doit surtout bien savoir étudier les physionomies ; il a moins à préserver un enfant donné, que la collectivité. Bref, simplifions le plus possible. Ici, comme en matière d'assistance médicale gratuite, comme en matière d'assistance aux vieillards, laissons quelque latitude aux conseils généraux qui comprennent toujours un certain nombre de médecins. M. BUISSON. — Je propose que le médecin inspecteur n'ait qu'à faire une seule fois la visite de la totalité des élèves à leur entrée, et qu'ensuite il ne soit obligé de revoir, dans une autre
qu'ensuite il ne soit obligé de revoir, dans une autre visite, que ceux qu'il aura reconnus suspects. Bien entendu l'instituteur devrait lui signaler les enfants paraissant souffrants. M. FAISANS. — Je m'associe à cette proposition. M.RABIER. — Je propose, au contraire, deux ou trois inspections individuelles de tous les élèves. Ceux-ci passeraient tous devant le médecin ; mais il insisterait surtout sur les suspects. M. MÉRY. — La proposition de M. Buisson est plus pratique. Il faut tenir compte du grand nombre d'enfants à examiner. M. Albert BLUZET. — Il y aurait tout AVANTAGE à organiser le service de telle
y aurait tout AVANTAGE à organiser le service de telle sorte que le plus grand nombre possible de médecins soit appelé à y participer. De cette façon, chacun d'eux aurait la charge d'un moins grand nombre d'enfants. Cela ne présenterait que des avantages, à cet égard comme à beaucoup d'autres. M. RABIER. — Voici une nouvelle proposition qui, je crois, donnera satisfaction à toutes les opinions. Elle consiste à supprimer, dans le rapport, trois alinéas, dont le premier commence par « La tâche des médecins inspecteurs.. », et dont le dernier finit par : « .. mise à jour des
dernier finit par : « .. mise à jour des carnets de santé... » Ces trois alinéas seraient remplacés par le suivant : L'inspection médicale comprend un examen approfondi lors de l'incorporation de tous les élèves, suivi de deux visites annuelles, générales aussi, le médecin restant juge des cas qui demandent un examen plus attentif. Mention de chaque visite et du résultat constaté est portée sur le carnet sanitaire de chaque élève, et signée par le médecin... (La proposition est adoptée. Le rapport de M. Rabier est adopté dans son ensemble.) M. LE PRÉSIDENT. — S'occupe-t-on de l'évaluation financière? M.
ensemble.) M. LE PRÉSIDENT. — S'occupe-t-on de l'évaluation financière? M. BIENVENU MARTIN. — Le rapport en parle suffisamment, et il vaudrait mieux ne pas fixer un tarif uniforme, en laissant à chaque conseil général le soin de déterminer le prix de chaque visite d'enfant, en s'inspirant des usages de sa région. M. LE PRÉSIDENT. — La chose est préférable, en effet, car les conseils généraux pourront s'entendre sur place avec les syndicats de médecins. (Adhésion.) La séance est levée à 7 heures moins le quart. XLII Séance du 16 février 1907. SOMMAIRE 1. — Membres présents et excusés. 2. —
1907. SOMMAIRE 1. — Membres présents et excusés. 2. — Procès-verbal. 3. — Communications diverses. 4. — Désignation d'un rapporteur de la question de pénétration de l'infection tuberculeuse en vue de la prochaine Conférence de l'Association internationale contre la tuberculose. 5. — "Carnet scolaire." — Obstacles apportés par quelques propriétaires aux mesures de prophylaxie antituberculeuse. 6. — Communication de M. Albert Robin sur un essai d'organisation économique de la lutte contre la tuberculose. La séance est ouverte à 4 heures et demie sous la présidence de M. Léon BOURGEOIS, président. 1. — MEmbRES PRÉSENTS ET EXCUSÉS. Assistaient à la séance
1. — MEmbRES PRÉSENTS ET EXCUSÉS. Assistaient à la séance : MM. Léon BOURGEOIS, président ; Paul STRAUSS, vice-président; BRUMONT, BUISSON, CHANTEMESSE, DALLE, FAISANS, FUSTER, GRIMANELLI, KELLS, LACHAUD, LANCELOT, LADOUDY, LANNELONGUE, LETULLE, MAMY, MANOURY, MASSON, MÉRY, MIRMAN, MESUREUR, MUSSAT, Albert ROBIN. MM. Albert BLUZET, Georges BOURGEOIS, COUTURIER, DEPLIDY, LELLMONY, SAVOIRE, WEILL-MARQUIS, secrétaires. Excusés: MM. CALMETTE, GÉRARD, HUCHARD, HYADES. A.-J. MARTIN, RABIER, VALLÉE. 2. — PROCÈS-VERBAL. Le procès-verbal de la précédente séance est adopté. 3. — COMMUNICATIONS DIVERSES. M. LE PRÉSIDENT, — Parmi les lettres d'excuses, il en est trois qui contiennent différentes observations relatives à des questions dont la Commission
contiennent différentes observations relatives à des questions dont la Commission est saisie et sur lesquelles nous reviendrons lors de la discussion de ces questions. Ce sont celles de M. Hyades, relativement au texte du carnet sanitaire, de M. Calmette, relativement au rapport demandé par l'Association internationale contre la tuberculose et à la théorie du dispensaire antituberculeux, et celui de M. Huchard qui rappelle l'importante question de l'alcoolisme dans ses relations avec la tuberculose. J'ai reçu de M. Leprince-Ringuet, secrétaire général de l'association générale des anciens élèves des lycées et collèges français, une lettre transmettant un rapport sur la prophylaxie de
français, une lettre transmettant un rapport sur la prophylaxie de la tuberculose lu par le Dr Monteux au congrès que les associations d'anciens élèves des lycées et collèges ont tenu cette année à Marseille. (Cette lettre et ce rapport sont renvoyés à M. Chantemesse.) M. LE PRÉSIDENT. - J'ai reçu de M. Guasco une lettre dont voici la teneur : Monsieur le Président, Après avoir consulté M. Couturier, l'un des secrétaires de votre Commission; sur la marche à suivre pour saisir utilement la Commission permanente de préservation contre la tuberculose de la demande d'examen que j'ai formulée dans la lettre
de la demande d'examen que j'ai formulée dans la lettre que je vous ai adressée à la date du 20 novembre dernier, j'ai l'honneur, Monsieur le Président, par la présente lettre, de vous adresser à nouveau cette demande qui a pour but de saisir la Commission permanente de l'examen de moyens préventifs contre la propagation de la tuberculose. Pour préserver les hommes sains contre la contagion il suffit d'en supprimer la cause en détruisant les germes infectieux. Les deux principaux véhicules des germes sont : Les aliments et l'air. Pour les aliments, le fait de les stériliser résout le problème.
les aliments, le fait de les stériliser résout le problème. Pour l'air, le rendre aseptique c'est le rendre inoffensif. Cette asepsie qui pour être efficace doit être permanente et continue ne comporte plus une action limitée comme celle de la désinfection, qui n'a d'effet utile que pendant la durée de l'opération, c'est-à-dire pendant quelques heures; son but est plus élevé puisqu'elle détermine la destruction permanente des germes contagieux qui sans cesse peuvent se renouveler. Cette application n'est actuellement prévue dans aucune loi, décret ou ordonnance; la loi du 15 février 1902 sur la protection de la santé publique n'impose la
1902 sur la protection de la santé publique n'impose la destruction des germes, une fois faite, que dans le cas des maladies visées par le décret du 10 février 1903. La tuberculose pulmonaire, sous le n° 14, ne figure dans ce décret que sur la liste des maladies dont la déclaration est facultative pouvant de ce fait n'être suivie d'aucune désinfection. « Un seul tuberculeux qui souille le parquet de ses crachats peut, dans ce cas, dit le Dr Mignot, membre de la Commission permanente, rendre le local dangereux pour de longues années et communiquer son mal à des centaines
de longues années et communiquer son mal à des centaines d'hommes. » Rapport au ministre des postes et télégraphes Journal officiel du 9 janvier 1901: De l'ensemble de ces faits j'en ai conclu, Monsieur le Président, que faire connaître, par une demande d'examen à la Commission permanente, un moyen de prévenir l'extension de la maladie ou mieux de ce fléau, était une occasion de rendre un grand service à l'humanité du fait que, si après examen la Commission est persuadée de l'efficacité du moyen, elle n'hésitera pas à prendre à cet effet, auprès du Gouvernement, l'initiative des mesures administratives et
cet effet, auprès du Gouvernement, l'initiative des mesures administratives et législatives propres à prévenir l'extension de la tuberculose. L'application dont il s'agit est d'ailleurs d'une remarquable simplicité. Elle consiste à faire évaporer librement dans l'air des locaux habités, une solution chimiquement pure « l'aldéhyde formique (aldéose) à des doses infiniment semblables dont l'effet, à la longue, est de détruire tous les germes tuberculeux contenus ou journellement introduits dans les locaux. « Ces vapeurs sont assez actives, dit le vénérable Docteur Miguel, directeur du service micrographique à l'observatoire de Montsouris, pour détruire, à la longue, non seulement les spores du charbon,
détruire, à la longue, non seulement les spores du charbon, mais la semence de toutes les autres bactéries; un pareil pouvoir bactéricide paraîtra sans doute heureux, tant en a peine à concevoir que des traces impondérables d'un corps puissent agir efficacement, là où des moyens énergiques comme des températures de 100 degrés font preuve d'impuissance. » Annales de Micrographie, juillet 1894. Il est nécessaire d'ajouter que l'air respirable, maintenu aseptique ne présente aucun inconvénient d'aucune sorte pour les personnes malades ou bien portantes ni pour les objets si fragiles ou si délicats qu'ils puissent être. Si ma demande d'examen ainsi
si délicats qu'ils puissent être. Si ma demande d'examen ainsi précisée a l'honneur d'être acceptée, Monsieur le Président, par la Commission permanente, je fournirai sous forme de rapport écrit ou de toute autre manière que vous voudrez bien, m'indiquer, tous les détails nécessaires au dit examen. Je vous prie d'agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération. A. GUASCO. M. COUTURIER. — Une première lettre nous avait été adressée par M. Guasco, et, conformément à une décision de principe antérieurement adoptée par la Commission, je l'avais transmise à la commission de la tuberculose de l'Académie de médecine. Mais cette
commission de la tuberculose de l'Académie de médecine. Mais cette mesure a soulevé des objections de la part de M. Guasco, qui a écrit cette seconde lettre après un entretien qu'il eut avec moi. M. LE PRÉSIDENT. — Nous n'avons pas pour mission de faire des expériences, nous n'en n'avons d'ailleurs pas les moyens. Ceux d'entre nous qui ont une compétence à cet égard, l'exercent dans leurs laboratoires, mais dans une autre qualité que celle de membres de cette Commission. C'est dans ce sens qu'il conviendra, je crois, de répondre à M. Guasco. (Adhésion.) Enfin j'ai reçu de M. Lombard,
à M. Guasco. (Adhésion.) Enfin j'ai reçu de M. Lombard, président de la Société nationale du bon pain une lettre de remerciements pour le vœu que nous avons émis en faveur de la substitution du pétrissage mécanique au pétrissage à bras. 4. — RAPPORT SUR LA QUESTION DES VOIES DE PÉNÉTRATION DE L'INFECTION TUBERCULEUSE EN VUE DE LA PROCHAINE CONFÉRENCE DE L'ASSOCIATION INTERNATIONALE CONTRE LA TUBERCULOSE. M. LE PRÉSIDENT. — L'ordre du jour appelle la désignation d'un rapporteur de la question des voies de pénétration de l'infection tuberculeuse en vue de la prochaine conférence de l'Association internationale contre la tuberculose.
de la prochaine conférence de l'Association internationale contre la tuberculose. M. LADOUDY. — Calmette désirait tout particulièrement assister à cette séance, car il comptait vous faire une communication qu'il m'a prié de faire à sa place. À la conférence internationale contre la tuberculose de La Haye, à laquelle assistait notre collègue et devant laquelle j'ai eu l'honneur de prononcer l'éloge de Brouardel, s'est posée la question de savoir qui pourrait remplacer ce dernier comme président de l'Association internationale contre la tuberculose. Le nom de M. Léon Bourgeois, aussitôt mis en avant, a été immédiatement accueilli par une approbation générale. Le
avant, a été immédiatement accueilli par une approbation générale. Le dernier numéro du Tuberculosis, organe officiel de l'Association, enregistre cette nomination en faisant l'éloge de notre éminent président. (Vifs applaudissements.) M. LE PRÉSIDENT. — Je remercie vivement M. Landouzy de vous avoir fait part du grand honneur qui m'a été fait à La Haye. Cet honneur, je ne le dois pas à ma compétence personnelle, mais à ma situation de président de cette Commission. C'est donc à vous tous que s'adresse ce témoignage, qui redoublera certainement aussi notre bonne volonté à tous. Lorsque je me rendrai à Vienne, où se