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convention, et qui ne se rencontre pas dans les traités existants entre les autres États. Aussi le Board of Trade anglais a proposé spontanément de renoncer, en ce qui concerne la Grande-Bretagne, à cette réserve exceptionnelle, du moins pour la plus grande partie, et, dans un amendement que vous trouverez à la suite du traité, il supprime l'obligation de faire fabriquer le livre en Angleterre, sauf à laisser les États-Unis, s'ils persistent, exiger la fabrication du livre sur leur territoire des œuvres littéraires anglaises qui y réclameraient la protection légale. Les auteurs américains jouiraient donc de la protection en Angleterre,
Les auteurs américains jouiraient donc de la protection en Angleterre, sans autres formalités à remplir que celles de l'enregistrement du titre du livre et du dépôt d'un exemplaire dont il va être parlé. Mais cette proposition du Board of Trade, soumise à une réunion de publicistes et d'éditeurs, tenue à Londres le 12 février 1881, y a rencontré un accueil peu favorable. Elle a été rejetée. N'ayant pas en notre possession le compte rendu de cette séance, nous ne pouvons juger cette résolution qui a pu être dictée par des considérations très légitimes, notamment par l'absence de réciprocité, en ce
considérations très légitimes, notamment par l'absence de réciprocité, en ce qui concerne cette proposition, de la part des États-Unis. Mais l'Association littéraire internationale, se plaçant au point de vue des principes proclamés par le Congrès de Paris (1878), de Londres (1879) et de Lisbonne (1880), ne saurait que manifester son adhésion à l'amendement du Board of Trade, qu'elle voudrait voir adopter par les deux États contractants. En tout cas, nous pouvons espérer voir étendre le délai de la publication exigé par cet article de trois mois à six. Le Board of Trade l'a proposé, et la réunion des publicistes et
of Trade l'a proposé, et la réunion des publicistes et éditeurs, dont nous venons de parler, a insisté pour l'adoption de cet amendement qui atténuerait, du moins, l'effet rigoureux de l'obligation de publier dans un temps aussi court. Le projet de traité dispose, d'ailleurs, que la publication peut être faite dans un pays à l'aide de clichés préparés dans l'autre. Indépendamment de l'obligation de publier son œuvre dans le pays où il veut jouir de la protection, le projet de traité impose encore à l'auteur de faire enregistrer le titre imprimé de son œuvre dans des livres spéciaux, tenus dans
imprimé de son œuvre dans des livres spéciaux, tenus dans ce but à Londres et à Washington, et de déposer un exemplaire de la meilleure édition de cette œuvre à Londres ou à Washington. L'enregistrement devra avoir lieu dans les deux États, et cela avant la publication. Le dépôt devra être effectué dans les trois mois de l'édition originale et dans celui des pays dont la protection sera requise (art. 5). L'effet du dépôt (art. 5) n'est pas attributif du droit de propriété du livre. Il crée une simple présomption de propriété au profit du dépositaire, présomption qui peut être
de propriété au profit du dépositaire, présomption qui peut être combattue et détruite par la preuve contraire administrée devant les tribunaux. Des certificats de l'enregistrement du titre et du dépôt de l'exemplaire de l'œuvre seront délivrés moyennant le versement d'une taxe modique fixée à 2 shillings (même article). Indépendamment des sanctions particulières à chacun des pays contractants, l'article 3 porte que « l'importation ou la vente dans chacun des deux États, de reproductions non autorisées d'une œuvre protégée contre la contrefaçon par l'article 1er de la présente convention, sont prohibées, et cela, que la reproduction non autorisée provienne de l'État
et cela, que la reproduction non autorisée provienne de l'État dans lequel l'œuvre a été publiée ou d'un autre pays. » La durée de la convention est fixée à cinq ans (art. 10). Il est stipulé dans l'article 9 que le traité ne met pas obstacle à ce que des lois ou des règlements intérieurs statuent dans chaque pays sur des mesures d'ordre ou de police relativement à la vente, la circulation, la représentation ou l'exposition des œuvres littéraires ou d'art. III. — Telle est, Messieurs, dans ses parties essentielles, le projet de traité qui vous est communiqué. Nous vous
le projet de traité qui vous est communiqué. Nous vous proposons de l'accueillir comme un bienfait pour les écrivains et les artistes anglais et américains, qui sont jusqu'à présent dénués de protection et qui trouveraient dans la convention projetée un secours sérieux et efficace. Aussi ne croyons-nous pas qu'il faille trop discuter sur les dispositions relativement accessoires, ce que nous ferions sans doute s'il s'agissait d'améliorer les conditions d'un traité à renouveler entre nations antérieurement liées par un traité. Nous croyons cependant qu'il y avait lieu d'exprimer notre avis au sujet de l'obligation de publier en formulant le désir que
sujet de l'obligation de publier en formulant le désir que cette disposition restrictive des droits de l'auteur disparaisse du projet, tant pour les États-Unis que pour l'Angleterre. Nous nous bornerons, en outre, à rappeler que le Congrès tenu à Lisbonne en 1880 a voté une résolution — la quatrième — tendant à la suppression de la formalité du dépôt et de l'enregistrement dans tout autre pays que celui dont les œuvres littéraires ou d'art sont originaires, et à la protection du droit de l'auteur sans autre condition que la justification du droit de propriété dans le pays d'origine. Mais ce
du droit de propriété dans le pays d'origine. Mais ce vœu, qui a déjà trouvé satisfaction dans les traités franco-espagnol et franco-salvadorien, n'aurait peut-être pas grande chance d'être réalisé par le traité qui va être conclu et qui liera pour la première fois l'Angleterre et les États-Unis. Nous vous proposons donc : 1° De remercier avant tout le Board of Trade de la communication de l'avant-projet de traité à conclure entre le Royaume-Uni et la Grande-Bretagne et les États-Unis de l'Amérique du Nord; 2° De féliciter les gouvernements de ces deux grands pays d'établir, par ce traité, les bases d'une
deux grands pays d'établir, par ce traité, les bases d'une protection réciproque des droits des auteurs anglais et américains, et, par cela même, de préparer la reconnaissance générale et prochaine du droit de reproduction des œuvres littéraires et artistiques comme constituant une propriété du droit des gens; 3° D'exprimer le vœu de voir disparaître du traité l'obligation, imposée par l'article 1er § 2, d'imprimer et de publier dans le pays d'importation les œuvres littéraires déjà publiées dans le pays d'origine; 4° Et, dans le cas où cette obligation viendrait à être maintenue, d'exprimer le désir que le délai dans lequel
être maintenue, d'exprimer le désir que le délai dans lequel la publication devra être faite soit porté de trois mois à six, comme le propose le Board of Trade, et comme le demandent les publicistes et artistes anglais, ou même à un an, comme le Comité anglais de l'Association en exprime le désir; 5° D'approuver enfin, dans son ensemble, le projet de traité et de souhaiter que la convention soit promptement conclue. Ce rapport a été approuvé à l'unanimité et a été adressé à M. Blanchard Jerrold, président du Comité national anglais, qui l'a transmis à M. le président du
national anglais, qui l'a transmis à M. le président du Board of Trade. FÊTE DE VICTOR HUGO Le dimanche, 27 février, a eu lieu à Paris une solennité sans précédents. La France et le monde entier ont rendu un touchant hommage d'admiration et d'affection au grand poète Victor Hugo, qui entrait dans sa quatre-vingt-dixième année. L'Association littéraire a tenu à marquer sa place au premier rang dans le concert d'hommages adressés à son illustre président d'honneur. Grâce au bon vouloir et à l'activité de tous ses membres français et étrangers, auxquels le comité adresse ses plus sincères remerciements, l'Association a
auxquels le comité adresse ses plus sincères remerciements, l'Association a pu réunir en deux jours plus de dix mille signatures. Pas une nation n'a manqué à l'appel : pour les pays d'outre-mer, les colonies résidant à Paris ont agi au nom de leurs compatriotes. Ces feuilles d'hommage ont été réunies en deux très forts volumes et le 26 février, à trois heures, une délégation de l'Association a été reçue par Victor Hugo. MM. Torres Caicedo, Louis Ulbach et Chodzkiewicz, présidents, ont adressé à Victor Hugo, au nom du monde entier, les sentiments de leur profonde vénération. Victor Hugo, a dit
les sentiments de leur profonde vénération. Victor Hugo, a dit M. Torres Caicedo, comme un vrai génie, a pour patrie non seulement la noble France, mais encore le monde entier. Dante de la société laïque, il n'est pas seulement le chantre inspiré de tout ce qui est beau dans l'âme, expressif dans le cœur ; mais encore il a été et il est l'apôtre de toute idée de liberté et de progrès. Il personnifie le dix-neuvième siècle en tout ce qui est fécond pour la civilisation. Dans cette députation étaient représentées l'Angleterre, l'Allemagne, les États-Unis, l'Autriche, la Norvège, l'Italie, l'Espagne,
représentées l'Angleterre, l'Allemagne, les États-Unis, l'Autriche, la Norvège, l'Italie, l'Espagne, les Républiques du Salvador et de l'Uruguay, etc. Le comité national anglais avait envoyé une adresse signée des plus grands noms de la Grande-Bretagne et qui a été remise, ainsi que les deux volumes de signatures, entre les mains de Victor Hugo, qui, profondément ému, a répondu en ces termes : « Je suis profondément touché de la démarche que l'Association littéraire internationale fait auprès de moi. Je ne m'en attribue pas l'honneur. Je ne suis qu'une occasion; je suis heureux de faire naître dans la conscience de tous l'idée
heureux de faire naître dans la conscience de tous l'idée d'honorer les lettres et ce sont elles que saluent aujourd'hui la France et le monde entier. Je ne suis rien, je ne suis qu'un homme qui a fait son devoir. Sa pensée ne m'a jamais quitté. C'est lui qui m'a conduit en exil, où j'ai bien cru mourir. C'est lui qui m'a ramené ici, où je ne suis plus exilé, car je me trouve entouré d'amis et de frères. » Le lendemain un grand nombre de membres de l'Association se sont joints au cortège qui a défilé devant la maison
sont joints au cortège qui a défilé devant la maison du poète. ITALIE RAPPORT DE M. A. KIVÁNS FILS AU COMITÉ EXÉCUTIF. Florence, 10 février 1881. Quatre mois se sont déjà écoulés depuis le Congrès de Lisbonne, et je crois que le moment est venu pour moi de renseigner mes collègues sur l'impression produite en Italie par les décisions de ce Congrès et sur l'influence salutaire qu'elles auront sur la législation relative aux droits d'auteur en Italie. J'ai eu soin de vous annoncer il y a déjà quelques temps la signature du décret royal par lequel on a mis en
signature du décret royal par lequel on a mis en exécution la convention sur la propriété artistique et littéraire du 28 août 1880, faite entre l'Italie et l'Espagne et moulée sur la convention franco-salvadorienne. Je ne manquai non plus de vous remettre un exemplaire du décret et de cette convention. Une fois rentré en Italie, après avoir assisté au Congrès de Lisbonne, je me hâtai de présenter mes rapports sur les travaux du Congrès aux ministères d'industrie, du commerce et de l'instruction publique, et pour vous démontrer jusqu'à quel point le gouvernement italien avait apprécié les décisions votées par le
le gouvernement italien avait apprécié les décisions votées par le Congrès, et surtout celles spéciales à l'Italie que j'eus l'honneur de proposer à Londres et de développer à Lisbonne, je prends la liberté de vous remettre la traduction d'une des lettres que le ministre de l'industrie et du commerce du royaume d'Italie m'a adressées à la suite de la présentation de mon rapport. J'ai reçu et j'ai lu l'important rapport que vous m'avez envoyé sur les travaux du Congrès littéraire international de Lisbonne, auquel vous avez pris part aussi en qualité de représentant de l'Italie. Je suis bien aise de
qualité de représentant de l'Italie. Je suis bien aise de pouvoir vous témoigner toute ma satisfaction pour la manière dont vous vous êtes acquitté de la mission qui vous avait été confiée. L'Italie a le plus grand intérêt à la question relative à la protection de la propriété des œuvres musicales et j'applaudis à l'initiative que vous avez bien voulu prendre à ce sujet qui, grâce aux décisions du Congrès, se trouve portée à un bon point. Je suis heureux, en attendant, de vous renouveler pour le prochain Congrès de Vienne la même mission que je vous ai confiée pour
Vienne la même mission que je vous ai confiée pour celui de Lisbonne, dans la conviction que vous y jouerez un rôle honorable pour vous comme pour le pays que vous y représenteriez. Signé : Le ministre. S. Exc. le ministre de l'instruction publique m'adressa aussi des lettres tout aussi flatteuses et m'entretint de l'utile influence que les décisions de nos congrès pourront avoir sur la législation actuelle, tout en m'engageant à présenter au ministère toutes ces propositions de modifications de la législation sur les droits d'auteur ou autres ayant rapport à la propriété littéraire ou artistique que l'on pourrait
rapport à la propriété littéraire ou artistique que l'on pourrait trouver utile de voir adopter. Je ne manquai pas, en effet, de faire particulièrement des démarches pour tâcher de faire entamer des négociations pour conclure avec la France et le Portugal des conventions, dans le genre de celle qui a été signée entre l'Italie et l'Espagne; malheureusement les règlements empêchent de confier de semblables missions à des personnes étrangères à l'administration du gouvernement, et j'ai dû me borner à prier que l'on prenne en considération mes propositions à ce sujet. Espérons qu'un avenir très prochain nous réserve la gloire de
Espérons qu'un avenir très prochain nous réserve la gloire de voir triompher nos idées aussi dans ce sens. La presse s'est aussi beaucoup occupée de la question soulevée par moi à Lisbonne, et bien des journaux ont reproduit non seulement le texte des décisions du Congrès, mais aussi tout mon discours sur la propriété musicale. L'éditeur de musique, Ricordi, de Milan, le chef de la première maison italienne en ce genre, est parfaitement de mon avis sur toute ce qui concerne la question sur la propriété artistique et littéraire et, à ce propos, je ne crois pas inutile de vous
à ce propos, je ne crois pas inutile de vous citer un passage d'une des lettres qu'il m'a adressées peu après mon retour de Lisbonne. Je suis bien aisé de voir que nos idées sur la propriété artistique et littéraire coïncident parfaitement, c'est pourquoi je crois superflu de vous entretenir trop longuement sur ce sujet. Il est sûr que plus la législation sera claire, plus les traités internationaux seront simples et les produits de l'intelligence seront protégés davantage et l'art en profitera pour son développement. En Italie, plusieurs de nos législateurs ont le tort de ne pas comprendre l'importance de
législateurs ont le tort de ne pas comprendre l'importance de cette loi et ne semblent pas savoir que la musique est bien plus sujette à la contrefaçon que les autres beaux-arts. La loi française et l'espagnole sont sans contredit les meilleures pour le moment, et il serait utile que la loi italienne les prît pour modèle. Quant aux traités internationaux, s'il est trop de s'espérer de réussir à en faire avec les Etats-Unis (et quelle source de gain ce serait pour les auteurs italiens!) il est pourtant honteux de penser que l'Italie n'en a pas encore avec le Portugal et
que l'Italie n'en a pas encore avec le Portugal et la Russie et il ne devrait pas être difficile de conclure ces traités avec le précédent établi par la France. L'effet produit en général par les décisions du Congrès de Lisbonne a été des plus satisfaisants, et en continuant à marcher bien serrés dans le chemin que nous avons pris, nous arriverons sans aucun doute à atteindre le but que nous nous proposons; à la protection des œuvres du génie, à la concorde et à la fraternité des hommes de lettres et des artistes, à l'unification de la législation sur
lettres et des artistes, à l'unification de la législation sur la propriété littéraire et artistique. L'union fait la force; la discorde détruit tout! Que la Société des gens de lettres et notre Association marchent donc côte à côte et d'un commun accord, vers ce but unique qui dirige tous nos efforts; la Société des auteurs dramatiques et celle des compositeurs de musique nous donnent un bon exemple; suivons-le. Formons un faisceau qui puisse résister à toute attaque et donnons-nous tous un rendez-vous fraternel au prochain Congrès de Vienne. Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'expression de mes sentiments confraternels. A. KRABS
Monsieur le Président, l'expression de mes sentiments confraternels. A. KRABS FILS, Délégué d'Italie aux Congrès de Lisbonne et de Vienne, Membre du Comité exécutif de l'Association littéraire internationale. ALLEMAGNE RAPPORT DU COMITÉ NATIONAL (Extrait) Le Comité national allemand a résolu, dans sa séance du 3 novembre dernier, d'adresser une pétition motivée au Chancelier de l'Empire allemand, M. le prince de Bismarck, dans laquelle il sera prié de proposer des conventions pour la garantie de la propriété des œuvres de littérature et d'art à tous les Etats qui ont tardé jusqu'ici à conclure des traités littéraires. Comme matériaux pour cette pétition,
à conclure des traités littéraires. Comme matériaux pour cette pétition, nous préparons également une étude comparative sur la législation nationale des Etats divers, concernant la propriété littéraire. Nous avons adressé aux écrivains allemands un nouvel appel qui a en beaucoup d'effet. La formation de comités spéciaux est en bonne voie. Nous espérons qu'à l'occasion du renouvellement du traité commercial entre l'Allemagne et l'Italie, les principes de l'Association seront approuvés et acceptés par le gouvernement. Nous préparons un tableau comparatif des lois sur la propriété littéraire existant dans tous les pays. Nous avons eu la douleur de perdre un membre du
Nous avons eu la douleur de perdre un membre du comité, M. Zimmerman, député du Reichstag et du Landtag. M. le député Lasker a été élu pour le remplacer. HERMANN TRESCHER, Secrétaire du Comité national allemand. PORTUGAL Par lettre en date du 3 décembre 1881, M. de Magalhaes Lima a notifié à l'Association littéraire internationale la formation définitive de l'association des journalistes et des écrivains portugais, dont le siège est à Lisbonne, place du Monument de Camoëns, 36. Ont été nommés présidents d'honneur MM. Antonio Rodriguez Sampaio et Eduardo Coelho. M. le vicomte de Benalcañfor, membre effectif de l'Académie royale
M. le vicomte de Benalcañfor, membre effectif de l'Académie royale des sciences de Lisbonne, et membre de l'Association littéraire internationale, auteur d'une traduction portugaise de Don Quichotte et de nombreux écrits de critique et de littérature, a été nommé officier d'Académie. CORRECTION SPÉCIALE D'AVON Je suis très touché du témoignage de sympathie que m'a donné le Comité exécutif en me donnant le titre de Président honoraire. Je l'accepte avec reconnaissance et vous prie de transmettre tous mes remerciements à nos confrères. (France.) EMILE AUGIER. De retour d'un petit voyage, j'ai l'honneur d'accueillir la réception de votre aimable lettre. Profondément touché
l'honneur d'accueillir la réception de votre aimable lettre. Profondément touché de l'honneur que le Congrès siégeant à Lisbonne a bien voulu me rendre et en l'en remerciant sincèrement, permettez-moi de dire, Monsieur, que je m'associe de grand coeur au but humanitaire et fraternel que poursuit le Congrès et d'exprimer mes vœux sincères que ses efforts puissent être couronnés du succès mérité à tant de titres. Wiesbaden (Allemagne) FRÉDÉRIC DEBODENSTEDT. J'ai eu l'honneur de recevoir la lettre m'informant que le troisième congrès littéraire international, siégeant à Lisbonne, m'a conféré le titre de membre du Comité d'honneur de l'Association littéraire internationale. Sachant
de membre du Comité d'honneur de l'Association littéraire internationale. Sachant apprécier parfaitement l'honneur et la haute distinction qui m'ont été accordés par cette nomination, je vous prie de vouloir bien être l'interprète auprès de Messieurs les Présidents, pour leur présenter mes sincères remerciments. Leipzig (Allemagne) F. A. BROCKHAUS. J'ai à vous remercier pour l'envoi de la lettre qui m'annonce que j'ai eu l'honneur d'être nommé membre du Comité d'honneur de l'Association littéraire internationale. Vienne (Autriche) Docteur HEINRICH LAUBE. J'ai l'honneur de vous accuser réception de votre lettre dans laquelle vous avez bien voulu m'informer que le troisième Congrès littéraire international
avez bien voulu m'informer que le troisième Congrès littéraire international siégeant à Lisbonne, dans sa séance en date du 15 septembre dernier, m'a conféré le titre de membre du Comité d'honneur de l'Association littéraire internationale. Soyez persuadés, messieurs et illustres confrères, que l'honneur d'avoir été votre collègue m'a causé une grande joie et une vraie satisfaction. Permettez-moi de vous en remercier avec les sentiments de la plus sincère reconnaissance. Il m'a fallu me faire faire la lecture de votre honorée missive, la faiblesse de mes yeux ne me permettant ni lecture ni d'écrire. Je ne puis donc ajouter, à mon
lecture ni d'écrire. Je ne puis donc ajouter, à mon vif regret, à cette réponse dictée que mon nom de ma propre main. Vienne (Autriche) BAUERNFELD. Je retrouve en rentrant à Paris la lettre par laquelle vous voulez bien m'annoncer que le Congrès littéraire international m'a conféré le titre de membre du Comité d'honneur de l'Association. Je vous prie, monsieur, d'être assez bon pour exprimer au Comité de l'Association la reconnaissance que j'eusse voulu témoigner au Congrès tout entier pour le témoignage d'estime et de sympathie dont il m'a honoré. (Paris) HENRI MARTIN J'ai été fort touché de l'honneur inattendu
(Paris) HENRI MARTIN J'ai été fort touché de l'honneur inattendu que l'Association littéraire internationale a bien voulu me faire au Congrès de Lisbonne, en me nommant pour la Pologne, membre de son Comité d'honneur. J'aurais été depuis longtemps vous en remercier, mais l'état de ma santé et mon âge ne me le permettent pas. Je vous prie, Monsieur, de vouloir bien transmettre mes remerciments au Comité de l'Association internationale. Je me réjouis de voir ma nation reconnue dans le monde littéraire, en attendant qu'elle le soit dans le monde politique. (Pologne) BOHDAN ZALESKI. J'ai l'honneur de vous adresser ma gratitude
(Pologne) BOHDAN ZALESKI. J'ai l'honneur de vous adresser ma gratitude pour la faveur et la haute distinction que le Congrès littéraire international a eu la gracieuse attention de me conférer comme membre du Comité de l'Association littéraire internationale. Veuillez, je vous prie, Messieurs, l'exprimer à si importante et si illustre Société, que vous représentez si dignement, et lui affirmer combien je me trouve flatté et honoré de ce qu'elle ait bien voulu fixer son attention sur un si modeste travailleur dans la carrière des lettres, entre tant d'autres talents incontestables. Je tâcherai de répondre selon mes faibles moyens, à si
Je tâcherai de répondre selon mes faibles moyens, à si grande et inappréciable faveur. Madrid (Espagne) GASPAR NUNEZ DE ARCE. Ho ricevuto la partecipazione fallami dalla S. Y Illma della mia nomina a membro del Comitato d'onore dell'Associazione letteraria internazionale. Lo rendo a Lei i più vivi ringraziamenti, e prego di ringraziare in mio nome gli onorevoli Colleghi, assicurandoli che sarò lieto, se avrò occasione di poter fare cosa che torni utile all'Associazione, alla quale gio' ho della più calda simpatia e dei più caldi voli per la sua prosperità. Gradisca, illustre signore, i sensi della mia alla sllma ed