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le 16 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Rhône, par le sieur Ravaisse (Toussaint), représenté par le sieur Mioche, rue des Augustins, n° 11, à Lyon, pour l'oniage et tressage mécaniques des filaments d'aloès. 6050 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 17 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône, par le sieur Rolland (Marcellin), serrurier-mécanicien, rue Saint-Laurent, n° 13, à Marseille, pour un système de barre à mine. 6060 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 19 octobre 1860,
dont la demande a été déposée, le 19 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Loire-Inférieure, par le sieur Talon (Pierre), serrurier, rue du Marchix, n° 14, à Nantes, pour coulisses à chemin de fer, destinées aux lits et autres meubles. 6070 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 22 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de l'Aube, par le sieur Tardy (Alphonse), marchand de charbon de terre, rue du Faubourg-Saint-Martin, n° 53, à Troyes, pour un combustible composé. 6080 Le brevet d'invention de quinze ans, dont
combustible composé. 6080 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 12 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Tellier (Louis-Auguste), commerçant, à Paris, rue Lebouteux, n° 11, quartier de Batignolles, pour un genre de sommier élastique, sommier hamac, et vêtement sommier, employés, en cas de naufrage, comme moyen de sauvetage. 6090 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 22 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Nord, par le sieur Verchain (Xavier), mécanicien, à Cambrai, pour un
par le sieur Verchain (Xavier), mécanicien, à Cambrai, pour un système de barreaux de grille pour les foyers de chaudières à vapeur. 6100 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 13 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Wharton (William), représenté par le sieur Mathieu, à Paris, rue Saint-Sébastien, n° 45, pour des perfectionnements apportés dans les chemins de fer et les roues de wagons. 6110 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 11 octobre 1860, au secrétariat de la
été déposée, le 11 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Williams (Charles-Louis), représenté par le sieur Guion, à Paris, boulevard Saint-Martin, n° 29, pour moyen perfectionné de détacher les bateaux de leurs navires. 612° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 4 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur André (Hippolyte), contre-maître d'usine, représenté par le sieur Ricordeau, à Paris, boulevard de Strasbourg, n° 23, pour un système de moulage des tuyères en fonte coulée debout. 613°
système de moulage des tuyères en fonte coulée debout. 613° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 15 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Brès (Jean-Honoré), négociant, représenté par le sieur Guion, à Paris, boulevard Saint-Martin, n° 29, pour une matière propre à la fabrication du papier, du carton, des tissus, des cordes, etc. 614° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 17 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Caillol
préfecture du département de la Seine, par le sieur Caillol (Charles-Gabriel), négociant, à Paris, rue de Douai, n° 49, pour des marbres factices faits avec des terres cuites. 615° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 23 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Rhône, par le sieur Charvin (Félix), quai de la Charité, n° A, à Lyon, pour application de la méthode brevetée, pour l'extraction du principe colorant de toutes les plantes. 616° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 16 octobre 1860, au
la demande a été déposée, le 16 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Delcamp (Adrien-Henri), à Paris, rue Bellechasse, n° 31, pour une boîte à feu pour locomotives et machines fixes. 617° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 16 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le prince Dolgorukov (Serge), représenté par le sieur Ricordeau, à Paris, boulevard de Strasbourg, n° 23, pour une machine dite machine-taupe, pour le défonçage et le labourage des terres. 618° Le brevet
le défonçage et le labourage des terres. 618° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 2 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de l'Aube, par le sieur Dosseur-Doyen, mécanicien, à Dampierre, pour une machine à faucher et à moissonner. 619° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 16 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Durand (Antonin), commis-fabricant, à Paris, rue Bleue, n° 20, pour double boîte à poudre. 620° Le brevet d'invention de quinze ans, dont
à poudre. 620° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 15 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Duval (Alphonse-Edme) et Vallée (Jean-Baptiste-Frédéric-Jules), représentés par le sieur Maire, élisant domicile chez le sieur Paul Ducaurroy, à Paris, rue Neuve-des-Bons-Enfants, n° 25, pour un caleupateur à eau. 621° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 25 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Doubs, par le sieur Frély (Pierre-Antoine), fabricant de limes, rue de Glères, n° 23, à
(Pierre-Antoine), fabricant de limes, rue de Glères, n° 23, à Besançon, pour une machine-outil pour limes, et pour tailler les limes à rebriser employées dans l'horlogerie. 622° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 16 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Fromage, dit Ferré (Alphonse-César), représenté par le sieur Guion, à Paris, boulevard Saint-Martin, n° 29, pour abat-jour, écrans, stores, etc. dits abat-jour historiques. 623° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 24 octobre 1860, au secrétariat de la
été déposée, le 24 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Rhône, par le sieur Fromentaux (François), apprêteur, rue de la Vieille-Monnaie, n° 19, à Lyon, pour modifications apportées à deux appareils mécaniques et pour leur application à l'apprêt et au collage de soie et toute autre matière sur papier devant servir à divers usages. 624° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 20 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de Tarn-et-Garonne, par le sieur Genévière (Jean-Aimé), à Montech, pour le traitement des laitiers et scories, et l'application
Montech, pour le traitement des laitiers et scories, et l'application de ces matières à la préparation d'un engrais. 625° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 15 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Grouselle (Valery-Désiré-Eugène), bijoutier, et Anthoine (Alphonse-Joseph), peintre, à Paris, rue Grange-aux-Belles, n° 35, pour un liquide remplaçant le vernis dit eau Anthoine et Grouselle. 626° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 17 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par
secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Havu, dit Hanouy (Jean), à Paris, rue de Lévis, n° 10 (dix-septième arrondissement), pour une baignoire système russe pour fumigations. 627° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 7 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Laisné jeune (Marcellin), polisseur sur acier, représenté par le sieur Ricordeau, à Paris, boulevard de Strasbourg, n° 23, pour un pendentif mosaïque servant de bouton de tirage de porte, de buffet, etc. 628° Le brevet d'invention dont la
porte, de buffet, etc. 628° Le brevet d'invention dont la demande a été déposée, le 16 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Lambert (Benjamin), représenté par le sieur Sautter, à Paris, boulevard Montmartre, n° 14, pour des perfectionnements dans la manière de traiter le papier imprimé pour en enlever l'encre et en obtenir de la pulpe (patente anglaise de quatorze ans, expirant le 6 juillet 1874). 629° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 17 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de
octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Laviron (Paul-Émile-François), à Paris, rue Pigalle, n° 11, pour un foyer siphon, avec ou sans mitre, pour empêcher les cheminées de fumer, leur faire rendre une grande chaleur, etc. 630° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 17 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Leras (Jean-Pierre-Napoléon), inspecteur d'académie, représenté par le sieur Mathieu, à Paris, rue Saint-Sébastien, n° 45, pour des perfectionnements apportés aux poêles calorifères. 631° Le brevet d'invention
des perfectionnements apportés aux poêles calorifères. 631° Le brevet d'invention dont la demande a été déposée, le 15 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Lillie (John Scott), représenté par le sieur Courrouve, à Paris, rue de la Bourse, n° 3, pour des perfectionnements apportés aux voies charretières (patente anglaise de quatorze ans, expirant le 14 avril 1874). 632° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 22 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Rhône, par le sieur Loup (Michel), à Givors, pour
du Rhône, par le sieur Loup (Michel), à Givors, pour un compteur magnétique à cône flottant, applicable au mesurage des liquides et des gaz. 633° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 24 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Loire, par les sieurs Michel père et fils (Antoine et Joanny), fabricants de fuseaux, à Villefranche, pour des fuseaux en fer propres à la fabrication des lacets et des cordeaux. 634° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 25 octobre 1860, au secrétariat de
a été déposée, le 25 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Loire, par les sieurs Mousset frères, mécaniciens, à Pelussin, pour une mécanique flottante la soie à tours complets et donnant aux flottés la mesure que l'on désire. 635° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 16 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Offergeld (Henri), mécanicien, représenté par le sieur Girard jeune, à Paris, rue de Bondy, n° 96, pour appareil pour l'arrêt instantané des arbres moteurs. 636° Le brevet
appareil pour l'arrêt instantané des arbres moteurs. 636° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 17 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Rahill (James), représenté par le sieur Mathieu, à Paris, rue Saint-Sébastien, n° 45, pour des perfectionnements dans les quadrants sextants et autres instruments auxquels un horizon artificiel est applicable. 637° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 16 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Rieussec (Nicolas-Mathieu), horloger, représenté
de la Seine, par le sieur Rieussec (Nicolas-Mathieu), horloger, représenté par le sieur Le Blanc, à Paris, rue Sainte-Apolline, n° 2, pour un système de tabatière dite tabatière-Rieussec. 638° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 24 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Nièvre, par le sieur Robert (Eugène-Louis), mécanicien, élisant domicile chez le sieur Sallé, tanneur à la Rotonde, à Nevers, pour un procédé de fabrication de boulons. 639° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 22 octobre 1860, au secrétariat de
a été déposée, le 22 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de l'Isère, par le sieur Sibille (Joseph), marchand gantier, à Grenoble, pour un système de coupe de gants dits gants Joseph-Eugénie Sibille. 640° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 15 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Simart (Jacques-Guillaume-Isidore), à Paris, rue du Faubourg-du-Temple, n° 16, pour un levier mobile. 641° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 13 octobre 1860, au secrétariat de la
été déposée, le 13 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Tavernier (Pierre-Joseph), mécanicien, représenté par le sieur Ricordeau, à Paris, boulevard de Strasbourg, n° 23, pour un appareil chauffeur applicable aux machines de Cornouailles et autres à condensation. 642° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 17 septembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de l'Yonne, par le sieur Tissier (Henry-Emile), à Joigny, pour un collier se resserrant à volonté au cou du cheval. 643° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la
cheval. 643° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 15 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Toselli (Jean-Baptiste), rue du Château, n° 14, territoire de Montmartre, à Paris, pour une glacière artificielle rotative. 644° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 16 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Vialatte (Jacques), entrepreneur de charpente, rue Chauveau, n° 39, ancien parc de Neuilly, pour un système de charpente en bois et en
Neuilly, pour un système de charpente en bois et en fer. 645° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 18 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Arnoux (Claude), à Paris, rue de Tournon, n° 8, pour un procédé de direction du premier essieu dans les convois du système articulé pour chemins de fer. 646° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 31 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de Saône-et-Loire, par le sieur Bourgeois (Auguste), chef
du département de Saône-et-Loire, par le sieur Bourgeois (Auguste), chef de dépôt au chemin de fer de Paris à Lyon, à Mâcon, pour un procédé destiné à activer considérablement la croissance naturelle des arbres. 647° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 17 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Cocheu (Jean-Marie-François) et Boillot (Pierre-Louis-Alexis), chimistes, représentés par le sieur Guion, à Paris, boulevard Saint-Martin, n° 29, pour fabrication d'une substance propre à remplacer la cire et pour ses applications industrielles. 648° Le brevet d'invention dont
et pour ses applications industrielles. 648° Le brevet d'invention dont la demande a été déposée, le 19 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Dasves (Thomas-Geast), négociant, représenté par le sieur Barrault, à Paris, boulevard Saint-Martin, n° 33, pour des perfectionnements apportés aux marteaux travaillant au moyen de l'air comprimé (patente anglaise de quatorze ans, expirant le 20 avril 1874). 649° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 30 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine-Inférieure, par le sieur Duburquoy (Amand),
du département de la Seine-Inférieure, par le sieur Duburquoy (Amand), fabricant de produits céramiques, à Varennes-sur-Mer, pour une fabrication et une forme particulière de pannes à couvrir. 650° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 31 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Nord, par le sieur Flinois (Adolphe), distillateur, à Denain, pour une colonne à distiller. 651° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 30 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de Vaucluse, par le sieur Garcin (Alexis-Delphin), agriculteur, à l'Isle-sur-la-Sorgue,
de Vaucluse, par le sieur Garcin (Alexis-Delphin), agriculteur, à l'Isle-sur-la-Sorgue, pour un laboureur mécanique applicable à toute sorte de charrues. 652° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 18 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Gavioli (Claude), mécanicien, à Paris, rue d'Aligre, n° 14, pour un instrument de musique à cylindre à touches, etc. 653° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 18 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Gevelot
préfecture du département de la Seine, par le sieur Gevelot (Jules-Félix), fabricant de cartouches, etc. à Paris, rue Notre-Dame-des-Victoires, n° 10, pour une cartouche pour les armes se chargeant par la culasse. 654° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 30 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Rhône, par les sieurs Glenard (Alexandre) et Coignet père et fils et compagnie, rue Rabelais, n° 3, à Lyon, pour un système de poudres colorées solides. 655° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 25 octobre 1860,
dont la demande a été déposée, le 25 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Rhône, par le sieur Grange (Pierre), rue Delaudin, n° 45, à Lyon, pour système de cylindres propulseurs, applicable à la navigation à la vapeur, dit diligence par eau. 656° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 27 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine-Inférieure, par le sieur Haguéré (Henri), directeur de filature, à Neuville-Ferrière, pour un renvideur automate sans chariot. 657° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a
Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 17 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Helson (Michel), représenté par le sieur Le Blanc, à Paris, rue Sainte-Apolline, n° 2, pour la fabrication et remplacement de fers spéciaux couvre-parquet. 658° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 18 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Héroguelle (Casimir-Albert), entrepositaire de bière, à Paris, rue Mérolot, n° 5, dix-huitième arrondissement, pour un tapis marque française.
Mérolot, n° 5, dix-huitième arrondissement, pour un tapis marque française. 659° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 18 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Jouanneau (Charles-Eugène), employé de commerce, à Paris, rue Canmartin, n° 12, pour l'application des cuirs découpés et repoussés, piqués à la mécanique sur toute espèce de tissus. 660° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 17 août 1860 au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Lelièvre (Jean-Baptiste), fabricant
département de la Seine, par le sieur Lelièvre (Jean-Baptiste), fabricant de compas, représenté par le sieur Guion, à Paris, boulevard Saint-Martin, n° 29, pour perfectionnements apportés dans les compas de réduction. 661° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 30 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Nord, par le sieur Lemicelle (Théodore), rue Saint-Géry, n° 19, à Valenciennes, pour un système d'extraction de charbons et d'minerais. 662° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 25 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département
25 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine-Inférieure, par le sieur Mallard (Pierre), fumiste, rue Turenne, n° 20, au Havre, pour un appareil à brûler la fumée, dans les fourneaux de terre et de mer. 663° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 19 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Margage, Trautmann et Margage fils, fabricants de peignes d'écaillé, représentés par le sieur Bresson, à Paris, rue de Malte, n° 51, pour des moyens d'apprêter les écailles. 664° Le brevet
51, pour des moyens d'apprêter les écailles. 664° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 26 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de Maine-et-Loire, par le sieur Ménard (Jean), menuisier, à Botz, pour un système de ventilateur cribleur et débourreau, destiné au nettoyage des grains. 665° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 30 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Marne, par le sieur Michel (Frédéric-Louis), chef d'atelier à l'école des arts et métiers, rue de l'Étoile, n° 1, à
des arts et métiers, rue de l'Étoile, n° 1, à Châlons, pour un nécessaire de fumeur. 666° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 18 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Mollard (Antoine-Auguste), négociant, représenté par le sieur Guion, à Paris, boulevard Saint-Martin, n° 29, pour savon à base sulfureuse. 667° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 25 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône. par le sieur Morillon (Jules), dessinateur-lithographe, rue Vacon, n°
Bouches-du-Rhône. par le sieur Morillon (Jules), dessinateur-lithographe, rue Vacon, n° 4, à Marseille, pour un procédé dit marmochromie. 668° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 27 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Haute-Marne, par le sieur Naudin (Jean-Baptiste), armurier, à Saint-Dizier, pour un système de fusil, se chargeant par la culasse. 669° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 19 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Perrin (Nicolas), élisant domicile à Paris, rue
par le sieur Perrin (Nicolas), élisant domicile à Paris, rue Saint-Étienne-Bonne-Nouvelle, n° 15, pour un porte-foret à manche et à vis sans fin. 670° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 25 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône, par les sieurs Philippe (Amédée-Auguste) et Givord (Jean-Baptiste), rue de Rome, n° 58, à Marseille, pour un système de préparation des minerais. 671° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 31 octobre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Nord, par le sieur