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faire sur nos maigres récoltes de bien gros prélèvements pour l'Etat. Nous payons l'impôt, parce que nous sommes de bons moyens, parce que nous sommes les défenseurs de cette égalisation des droits de l'homme nous enseignant dans son article 13 que : « Pour l'entretien de la force publique et pour les dépenses de l'administration une contribution commune est indispensable ; qu'elle doit être également répartie entre tous les citoyens en raison de leurs facultés. » Mais nous payons le plus souvent sans connaître la base de l'impôt qui nous est réclamé, sans soumettre à l'agent très consciencieux qui l'établit
est réclamé, sans soumettre à l'agent très consciencieux qui l'établit des observations, motifs d'utiles rectifications, et aussi sans apprécier les conséquences de notre adhésion à un simple avertissement. Vous le savez aussi bien que moi, les impôts établis en France sont directs ou indirects, et les détailler tous entraînerait à une fastidieuse énumération. Nous voulons aujourd'hui vous entretenir d'un des impôts les plus connus, et qui, comme tous les impôts directs, nous touche immédiatement : j'ai nommé la contribution foncière dont l'établissement remonte à la loi du 3 frimaire an VII. Et encore, comme cette contribution est assise « sur
VII. Et encore, comme cette contribution est assise « sur toutes les propriétés foncières, à raison de leur revenu net imposable », c'est-à-dire aussi bien sur les propriétés bâties que sur les propriétés non bâties, nous nous occuperons principalement et presque exclusivement de la contribution foncière sur la propriété bâtie. Que vous dire, en effet, de la nouvelle évaluation de la propriété non bâtie ? Il semble qu'il soit trop tard ou qu'il soit inutile d'en parler, sinon pour vous conseiller de présenter dans le délai de deux mois du jour de la communication vos observations sur les évaluations qui
jour de la communication vos observations sur les évaluations qui seraient inexactes, ainsi que l'article 3 de la loi du 5 décembre 1907 vous en donne le droit. Trop tard, l'évaluation est pour ainsi dire terminée. Inutile. car il est à présumer que, d'après les premières critiques contre l'application d'une loi, qui n'avait pas prévu un contrôle approfondi et sérieux des chiffres adoptés par l'administration, il faudra recommencer une opération qui, ayant pour but la péréquation de l'impôt, aurait — singulière ironie ! — pour résultat principal, dans ce temps de crise agricole, la surcharge de la terre dans quelques
de crise agricole, la surcharge de la terre dans quelques régions. Je n'en veux pour témoins que ces extraits suggestifs du Bulletin de la Société des agriculteurs de France, qui ne concernent pas la Côte-d'Or, où je sais que, dans certaines communes viticoles, le revenu de l'hectare de vigne a été fixé à un chiffre normal : (Premier extrait, page 80, janvier 1910). — « Comme remarque générale, M. de Tristan ajoute qu'à Saint-Cyr (Loiret) et ailleurs, les contrôleurs, pressés d'effectuer leurs opérations, refusent absolument de se rendre sur les lieux pour constater les exemples invoqués, soit pour les bâtiments
lieux pour constater les exemples invoqués, soit pour les bâtiments et fermes, soit pour l'état des bois, et la plupart sont d'une ignorance absolue en ces matières. Souvent, ils n'ont pas apporté les baux de ferme et contraignent les classificateurs à évaluer les terres d'après des types choisis et plus ou moins voisins. Trop souvent aussi, ces classificateurs sont pris, au mépris de la loi, parmi des artisans ou des hommes incompétents. On voit quels peuvent être les résultats d'un pareil travail. Aussi, ces résultats diffèrent d'une commune à l'autre d'une façon extraordinaire, et voilà sur quoi on veut baser
d'une façon extraordinaire, et voilà sur quoi on veut baser la révision de nos impôts fonciers ! » Deuxième extrait (page 106, janvier 1910). -Communes de Salagnac et de Sainte-Tric, canton d'Excideuil (Dordogne). — « Le principal propriétaire de ces deux communes est M. Duvergier de Hauranne. Son régisseur et son garde sont vigilants et intelligents. Interrogés au mois de novembre 1909, ils déclarèrent qu'on n'avait entendu parler de rien, que les classificateurs ne paraissaient même pas avoir été encore nommés. » Or, le 7 janvier, M. Duvergier de Hauranne a reçu de M. le directeur de Périgueux deux avis,
a reçu de M. le directeur de Périgueux deux avis, datés du 18 décembre, et portant l'évaluation du revenu global des domaines et des bois (taillis simples, taillis sous futaie et futaies) qu'il possède dans ces deux communes. » Voilà qui est aller tambour battant ! Commune de Coulanges-lez-Nevers (Nièvre) : « Le plus maltraité est certainement M. René Robert. Sa propriété se compose d'un domaine de 85 hectares, dont M. Quoy est fermier depuis vingt-cinq ans. Il payait 4,700 francs au moment de l'évaluation, puis 5,000 francs à partir de la Saint-Martin. » Or, on a évalué le revenu
de la Saint-Martin. » Or, on a évalué le revenu de l'ensemble de cette propriété à 10,600 francs. (après une déduction d'un revenu affecté à une réserve), reste 10,354 francs pour le domaine. M. Robert a protesté et il lui a été répondu par ces seuls mots : « Bail anormal ». » Mais on ne lui dit pas en quoi ce bail, ancien et progressif, est anormal. » On peut appeler ce calcul la multiplication de la richesse de la terre. Aussi sommes-nous convaincus qu'une Chambre républicaine française ne ratifiera pas de sa sanction de pareils travaux. Je répète,
ratifiera pas de sa sanction de pareils travaux. Je répète, le pouvant affirmer pour avoir été consulté, que, dans beaucoup de communes de la Côte-d'Or, MM. les classificateurs ont étudié avec soin, et la classification, et les évaluations, et les classements et que leur évaluation a eu un excellent effet. Je suis persuadé qu'il en a été de même dans tout le département. Mais, pour s'occuper avec fruit, en l'état de la question, des calculs de la révision de la propriété non bâtie, il faut attendre les conséquences qu'en veut tirer notre ministre des finances. Surveillons. ne nous endormons pas.
tirer notre ministre des finances. Surveillons. ne nous endormons pas. protestons lors des communications qui nous révéleraient des exagérations. et attendons, pour crier et pour faire agir nos députés et nos sénateurs, le tirage des grands cadres à chiffres multiples de l'administration. avec ou sans illustrations. avec ou sans vignettes. Les évaluations des propriétés bâties ont paru avoir été faites avec plus de soin que ne l'ont pu être les évaluations de la propriété non bâtie. Et puis, ces évaluations ont déjà subi l'épreuve d'une révision décennale. C'est parce que nous sommes dans la période d'une deuxième révision décennale, et
nous sommes dans la période d'une deuxième révision décennale, et parce que cette seconde révision prend cette année une importance exceptionnelle, que nous allons en causer quelques instants, si vous m'y autorisez. Depuis la loi du 8 août 1890, la contribution foncière sur la propriété est révisable tous les dix ans. Revue en 1900, elle doit l'être à nouveau en 1910. Le législateur attache une importance très grande non pas tant à l'opération de l'évaluation ou de la révision qu'à ses résultats. Pourquoi n'attacherions-nous pas, dès lors, une importance très grande à l'évaluation ? D'abord, il peut y avoir un
grande à l'évaluation ? D'abord, il peut y avoir un avantage immédiat, du côté de l'impôt foncier, à la révision de l'évaluation ; l'avantage sera quelquefois peu élevé, mais le vigneron ne doit pas, dans son budget, négliger les petites économies. Le taux de la contribution foncière a été fixé à 3 fr. 20 pour 100 (art. 4, loi de finances des 26-27 décembre 1908) ; or, ce taux peut varier annuellement, il peut être porté à 5, 6, 7 pour 100 l'année suivante, par la volonté du législateur. D'autre part, il y a le montant des centimes généraux à
part, il y a le montant des centimes généraux à calculer sur le principal, et la cote du département et de la commune est souvent supérieure à la cote de l'Etat. Et, en fait, que l'on calcule d'après le principal réel ou d'après le principal fictif (peu importe la sauce à laquelle nos économies sont mangées), on peut arriver à payer jusqu'à 10 pour 100 sur le revenu net de son immeuble. Ainsi, vous avez une maison dont le revenu net est fixé à 300 francs pour la taxe foncière, au taux de 10 pour 100, Vous paierez 30 francs.
au taux de 10 pour 100, Vous paierez 30 francs. Que ce revenu net tombe, sur révision ou réclamation, à 250 francs, vous n'aurez plus que 25 francs à verser à la caisse du percepteur. C'est une première économie de 5 francs par an que vous allez réaliser en faisant reviser. J'ai dit que c'était la première, elle n'est donc pas la seule ; les petites économies deviennent grandes, tout comme les petits poissons. Si un autre impôt direct, la contribution mobilière, est revisable annuellement, nous ne devons pas oublier qu'une loi du 10 juillet 1901, article 3, dispose que
qu'une loi du 10 juillet 1901, article 3, dispose que le contingent en principal de la contribution personnelle et mobilière est réparti entre les départements proportionnellement à l'ensemble des valeurs locatives d'habitation constatées à la suite de la revision effectuée en 1899 et 1900. Donc, la base de votre foncier bâti a nécessairement sa répercussion sur la contribution mobilière. Le législateur vient, par une loi du 26 décembre 1908, que l'on devrait mieux connaître, d'appliquer à certains impôts de transmission, confiés à la régie de l'enregistrement, ces évaluations foncières auxquelles on pensait qu'il ne serait pas réservé tant d'honneur. Et
on pensait qu'il ne serait pas réservé tant d'honneur. Et son intention n'est-elle pas de donner à ces mêmes évaluations de la propriété bâtie une importance primordiale d'après le projet d'impôt sur le revenu voté par la Chambre des députés le 9 mars 1909, à supposer d'ailleurs qu'il veuille maintenir, ce que je ne vous souhaite pas, les complications des 101 articles du projet et la menace des règlements d'administration publique de l'article 100 du même projet. Depuis que la loi du 8 août 1890 a décidé que la contribution foncière sur la propriété bâtie serait un impôt de quotité,
foncière sur la propriété bâtie serait un impôt de quotité, c'est-à-dire un impôt dont le quantum n'est pas déterminé à l'avance, et qui n'est payable chaque année par chaque contribuable que dans chaque cas prévu (Dufour, Dr. ad. ap., t. IV, p. 96, éd. 1868), cet impôt concerne individuellement chaque possesseur d'immeuble bâti. Aussi, toutes les réductions obtenues du chef de cette contribution tombent en non-valeur ; aucun citoyen ne supporte le contrecoup des annulations de tout ou partie de l'impôt foncier sur la propriété bâtie. Que personne ne vienne vous dire : « Fort bien d'avoir obtenu une réduction
vous dire : « Fort bien d'avoir obtenu une réduction ; mais le voisin va payer à votre place ; la somme annulée à votre édition retombera sur la généralité des habitants de la commune. » Si quelque ignorant faisait cette réflexion, répondez hardiment, avec M. Mercier, l'auteur d'un petit ouvrage très intéressant paru en 1903 : « La part retranchée ne retombe sur personne ; l'Etat la perd et c'est tout. Il faut donc chasser tous scrupules et réclamer si l'évaluation est exagérée ». (Revision de l'impôt de la propriété bâtie, p. 6). Continuer. Sucre dès vendanges. En Lorraine,
propriété bâtie, p. 6). Continuer. Sucre dès vendanges. En Lorraine, il est beaucoup de petits propriétaires qui, ne récoltant pas assez de raisins pour en faire du vin pour leur consommation, y ajoutent du sucre et de l'eau à la cuve avant de presser ; et cela s'est pratiqué surtout cette année que le raisin était peu abondant et a pu à peine mûrir. Mais la Régie a exigé que le sucre ainsi employé soit lyé à la surtaxe de 40 francs par 100 kilos. Le président du Comice de Toul a protesté, mais le directeur général des contributions indirectes
Toul a protesté, mais le directeur général des contributions indirectes a répondu ce qui suit à M. Chapuis, député de Toul : « Aux termes de l'article 1er de la loi du 14 juillet 1891, la dénomination de vin de sucre est attribuée à la boisson produite par la fermentation des marcs de raisins frais avec de l'eau additionnée de sucre et, par marcs, on doit entendre, d'après l'usage, les résidus de la vendange après pressurage, ou tout au moins après foulage poussé à fond jusqu'à ce qu'aucune quantité de liquide ne sorte plus sous l'action de ce foulage. Si
liquide ne sorte plus sous l'action de ce foulage. Si l'addition de sucre a lieu sur des raisins renfermant encore une partie notable de leur jus, il s'agit, non d'une fabrication de vin de sucre, mais bien d'une opération de sucrage de vendange, prévue par le § 1er de l'article 7 de la loi du 27 janvier 1908, et, dans ces conditions, il n'est pas au pouvoir de l'administration de dispenser les intéressés du paiement de la surtaxe. » Voilà donc qui est net : ceux qui se contentent de tirer le pied avant de faire leur vin de seconde
tirer le pied avant de faire leur vin de seconde cuvée doivent payer la surtaxe sur le sucre qu'ils emploient, sans quoi ils s'exposeraient aux graves pénalités qui frappent le sucrage clandestin. La fertilisation du sol obtenu par sa stérilisation. On n'est pas sans avoir entendu dire qu'à la suite de l'emploi du sulfure de carbone à des doses assez élevées, le sol gagnait en fertilité. C'est là une propriété commune à d'autres antiseptiques volatils, comme les vapeurs de chloroforme. Deux savants de la station expérimentale de Rothamsted, en Angleterre, viennent de reconnaître que le même phénomène de fertilisation se
viennent de reconnaître que le même phénomène de fertilisation se produit si on chauffe le sol pendant une heure ou deux à la température de l'eau bouillante. Par le procédé du chauffage, la productivité du sol serait doublée et ce merveilleux effet persisterait pendant un an ou deux. Cette fertilité exceptionnelle serait attribuée à la formation d'une plus grande quantité d'ammoniaque dans la terre. Sans doute, à l'heure actuelle, les bienfaits du chauffage du sol sont réservés à de toutes petites surfaces, mais les savants anglais sont convaincus que leur méthode sera le point de départ d'applications qui, faites en
méthode sera le point de départ d'applications qui, faites en grand, seront extrêmement utiles à l'agriculture. LE BANQUET SYNDICAL Notre banquet, ou pour parler d'une façon moins présomptueuse, notre déjeuner syndical a eu lieu, cette année, au grand hôtel de la Cloche. C'est dire que dans ce magnifique cadre, avec ce service impeccable, avec cette perfection de l'art culinaire et cet excellent choix des vins qui ont établi la réputation européenne de notre grand hôtel dijonnais, tout contribuait à donner plein essor aux distributions de franche gaieté et de bonne confraternité que nos syndiqués apportent à ces Réunions familiales. Les
confraternité que nos syndiqués apportent à ces Réunions familiales. Les amis du Syndicat, qui avaient bien voulu être des nôtres, étaient : MM. Dumay, président de l'Union des Syndicats agricoles de Bourgogne et Franche-Comté ; Lafon, le savant conférencier de notre Assemblée générale; Curtel, directeur de l'Institut œnologique ; Delimoges, président du Syndicat de Seurre; docteur Tarnier, président du Syndicat de Genlis ; Barbier, président de la Société d'agriculture de Dijon ; Sarrazin, secrétaire général du Syndicat du commerce en gros des vins et spiritueux de la Côte-d'Or ; Boudier, président de la Société vigneronne de Nuits ; Gouroux, président
président de la Société vigneronne de Nuits ; Gouroux, président du Comice de Gevrey ; Gatheron, directeur de la Caisse régionale incendie de Bourgogne et Franche-Comté; enfin un nombre assez considérable de nos fournisseurs. Le président a ouvert la série des toasts par le discours suivant : MESSIEURS ET CHERS AMIS, Pourquoi faut-il que, en un jour qui devrait être tout à la joie de se trouver réunis, j'aie une fois encore à laisser percer une note de tristesse ? Alors que les cadres de notre Syndicat restent fermement attachés à l'affirmation qu'il a la légitime fierté de compter un
à l'affirmation qu'il a la légitime fierté de compter un effectif de 3,400 membres, nous sommes obligés de constater des vides de plus en plus grands à notre table syndicale, et de n'avoir plus que le souvenir du temps où Près de 300 convives s'y pressaient, nous laissant entrevoir l'heure où nous ne trouverions plus à Dijon de salle assez vaste pour nous recevoir. Est-ce la cause de cette diminution de convives ? Un peu sans doute dans la prompte lassitude qui, dans notre pays de France, se manifeste autour des meilleures institutions. Mais surtout dans la persistance de la
des meilleures institutions. Mais surtout dans la persistance de la crise viticole qui impose au vigneron la plus stricte économie et la privation de la joie la plus modeste et la plus légitime. Et cependant, c'est une parole de réconfort que je voudrais apporter, inspirée non par un banal sentiment de condoléance, mais basée sur des faits que nous révèle l'histoire de la viticulture. Elle n'est pas d'hier, notre chère vigne. Quand Pierre Dupont l'appelait La nourrice de cinq mille ans Qui, pour endormir ses enfants, Leur donne à téter dans un verre. il n'exagérait pas, puisque l'homme, en venant
dans un verre. il n'exagérait pas, puisque l'homme, en venant en ce monde, la trouvait telle que nous la connaissons aujourd'hui, avec les mêmes pouilles et les mêmes fruits, et depuis nous pouvons la suivre pas à pas sur tous les points du globe. Or, si vous interrogez son histoire, vous verrez que, comme d'ailleurs celle des peuples, comme celle de toutes les institutions qui ont un long passé, elle présente des alternatives de prospérité et de décadence, vous constaterez que la vigne, enrichissant ou appauvrissant tour à tour en de brusques transitions ceux qui la cultivent, a été toujours
de brusques transitions ceux qui la cultivent, a été toujours en but à des assauts répétés et sans cesse les mêmes, mais qu'en fin de compte, de ces assauts elle est sortie toujours triomphante, toujours rajeunie, toujours clémente à ceux qui la cultivent avec tant de peine et lui restent fidèles avec tant d'art. Ainsi, dans toutes les phases de son histoire, vous la verrez exposée à une multitude de fléaux naturels. Plante fragile; sous les climats les plus tempérés, elle se montre sensible aux inclémences des saisons qui gèlent son bois ou ses bourgeons, empêchent ses fleurs de nouer,
son bois ou ses bourgeons, empêchent ses fleurs de nouer, ou pourrissent ses fruits mûrs, d'où son rendement est plus aléatoire, plus variable d'année en année que pour toute autre plante cultivée. Elle a toujours été le point de mire d'une armée innombrable d'insectes, de champignons qui non seulement détruisent sa récolte, mais compromettent son existence. Pyrale, cochylis, endomise, noctuelle, attelabe, altise, eumolpe, se retrouvent dans tous les siècles et dans tous les pays : en Asie, en Grèce où Huxule, le dompteur du lion de Némée et de l'hydre de Lerne, ne dédaigne pas d'employer sa force à la
de Lerne, ne dédaigne pas d'employer sa force à la destruction de ces infiniment petits, ce qui lui vaut le surnom d'Ipocrate, destructeur des insectes rongeurs de la vigne ; en Italie, où les agronomes latins s'ingénient à trouver des remèdes contre ces bestioles Malfaisantes, dans notre France du moyen âge, où nos ancêtres déconcertés par la disproportion entre la petitesse des insectes et l'immensité des dégâts qu'ils causent appellent à leur secours les prières de l'Eglise, le bras séculier, l'exorcisme et les sortilèges. Plus près de nous, l'oïdium, le mildiou, le phylloxéra. Et du fait de tous ces fléaux,
mildiou, le phylloxéra. Et du fait de tous ces fléaux, agissant seuls ou réunis, pendant des périodes plus ou moins longues, dix ans, vingt ans, la récolte est annihilée au point que les viticulteurs se demandent s'ils ne doivent pas déserter un pays où ils ne trouvent plus que ruine et misère. Ensuite, une accalmie, une trêve se produit qui fait revivre l'espérance et ramène la prospérité jusqu'à ce qu'une nouvelle invasion vienne tout remettre en question. Puis, comme si ce n'était pas assez des fléaux de la nature, viennent s'ajouter ceux du fait de l'homme, plus dangereux encore. Sous
s'ajouter ceux du fait de l'homme, plus dangereux encore. Sous prétexte que la vigne est trop prospère et porte ombrage à d'autres cultures, l'autorité du prince l'entrave ou l'interdit. Qui ne connaît l'édit de Domitien qui défendait de planter de nouvelles vignes en Italie et ne laissait subsister dans les provinces que la moitié au plus des anciennes plantations, parce que, en cette année 92 de notre ère, le vin avait été d'une extrême abondance, tandis qu'il y avait disette de Pain. Deux siècles plus tard, grâce à l'impulsion d'un autre empereur, Probus, la vigne jouit, dans toute la Gaule,
autre empereur, Probus, la vigne jouit, dans toute la Gaule, d'une grande prospérité. Mais, l'alternative se poursuit et en 1566, le prétexte de Dioclétien suscite un édit de Charles IX qui ordonne également d'arracher une partie du vignoble. Hâtons-nous d'ajouter que nous n'enveloppons pas dans la même réprobation la fameuse ordonnance de 1395, rendue par un de nos ducs, Philippe le Hardi, et qui portait proscription du déloyal gamay; car si elle portait atteinte à la liberté, elle avait pour excuse de sauvegarder la réputation de la Bourgogne dont on voulait restreindre la production à celle des grands vins. De
voulait restreindre la production à celle des grands vins. De nos jours ne parle-t-on pas de nouvelles mesures de restriction de la culture de la vigne en Portugal, et ces desseins ne trouvent-ils pas déjà, çà et là, des échos dans notre France ? Plus redoutable encore est l'ennemi que de tous temps la vigne a trouvé dans la fiscalité. Déjà une plaidoirie de Cicéron nous fait connaître qu'à son époque les droits d'entrée, d'octroi, de circulation - pas plus les mots que la chose ne sont nouveaux - pesaient sur le vin. Chez nous, Chilpéric inaugura le système en
sur le vin. Chez nous, Chilpéric inaugura le système en exigeant que chaque possesseur de vigne lui fournît annuellement une amphore de vin pour sa table et payât une taxe en argent évaluée au dixième de la récolte moyenne, qu'il y eût ou non récolte : il y a longtemps, vous le voyez, que, sous prétexte qu'on ne peut demander qu'à ceux qui possèdent, on s'ingénie à les ruiner. Le procédé a continué, avec plus ou moins d'atténuation, mais sans laisser, comme les insectes, le moindre répit à la vigne. Il faut lire dans Bois-Guillebert comment, sous le règne de
Il faut lire dans Bois-Guillebert comment, sous le règne de Louis XIV, le petit vignoble normand périt plus sous les exactions du fisc que sous les rigueurs du climat, sous le poids des droits qui dépassaient le prix de la marchandise et faisaient monter le prix de la mesure de vin de quatre sols à dix. Il serait facile de montrer dans les barrières fiscales élevées de province à province l'origine des tarifs douaniers actuels qui frappent de véritables droits prohibitifs l'entrée de nos vins dans de nombreux pays étrangers. Enfin l'histoire nous fait connaître les ancêtres de nos modernes
Enfin l'histoire nous fait connaître les ancêtres de nos modernes ligues de tempérance ; elles peuvent se flatter d'avoir de qui tenir. Le vin, dont l'usage donne la force et la santé, est source de la saine gaieté, aliment des vertus de franchise, de loyauté, de bravoure, est traqué comme un malfaiteur parce qu'il donne lieu à des abus ; ces abus, nous sommes les premiers à les déplorer, mais n'est-ce pas dépasser la mesure que de supprimer l'usage utile pour atteindre l'excès nuisible. Cependant à toutes les époques se rencontre cette mentalité si désastreuse pour la viticulture. En Chine,