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de Clichy est inutilisable. Là encore, on a construit des installations pour une production qui dépasse de beaucoup les besoins qu'on peut envisager, étant donné la proportion de gaz à l'eau autorisée par la loi pour le mélange au gaz de houille. L'usage du gaz à l'eau, formellement interdit avant la guerre, a été autorisé en 1921. On avait déclaré que le mélange du gaz à l'eau, dans une certaine proportion, au gaz de houille réduirait le prix de revient du mètre cube de gaz. En fait, la qualité du gaz a diminué, et plus elle a baissé, plus son
gaz a diminué, et plus elle a baissé, plus son prix a augmenté. De 5.000 calories, on est descendu à 4.500 et, grâce à une disposition habile, qui prévoit des moyennes trimestrielles, on se permet de fournir aux usagers du gaz qui ne produit pas plus, parfois, de 4.000 à 4.300 calories. Il faut parler aussi du charbon, dont M. Doriot a fort justement montré le rôle dans l'indice fantastique qui a été établi pour déterminer le prix de vente du mètre cube de gaz. Le prix du charbon a baissé sensiblement depuis 1929. Nos collègues du Nord pourraient nous
baissé sensiblement depuis 1929. Nos collègues du Nord pourraient nous donner à cet égard des indications fort utiles. Pour comprendre l'importance que peut avoir cette diminution, il suffit de se rappeler que la Société du gaz de Paris consomme 1.300.000 tonnes de charbon par an, dont la moitié est importée de l'étranger. Or, le prix du gaz, qui a monté progressivement, jusqu'à atteindre 1 fr. le mètre cube, se maintient à ce niveau, malgré la baisse du prix du charbon. Le centime gazier représente, par an, 5 millions, c'est-à-dire que lorsqu'on diminue ou augmente le prix d'un centime, la Société
lorsqu'on diminue ou augmente le prix d'un centime, la Société du gaz récupère 5 millions. On imagine facilement l'importance que la Société du gaz tire de la difference de prix du charbon depuis six ans. Le personnel subalterne a été réduit de près de quatre mille unités, alors que le personnel des ingénieurs, de l'inspection a été doublé. Cette situation exigeait un contrôle général, qui aurait permis d'assainir l'exploitation comportant autant de défauts à l'origine et suscitant autant de difficultés dans son fonctionnement. Examinons maintenant la question des sous-produits. La distillation de 1.300.000 tonnes de charbon donne évidemment une large
distillation de 1.300.000 tonnes de charbon donne évidemment une large considération de coke, de goudron, de gateaux d'ammoniaque et d'huiles ouvrières dont la vente on l'a dit bien récompensante. Avec une pointe d'exagération, il aurait presque couvert les frais de production du gaz lui-même. La vente des sous-produits, qui s'élève sur une somme de 100 millions par an, fait l'objet d'une vaste association dans laquelle on trouve le groupe des factures d'ammoniaque, les entrepôts de vente des cokes et d'autres produits et l'on constate que les administrateurs de ces consortiums d'achat sont souvent administrateurs de la Société du gaz de
d'achat sont souvent administrateurs de la Société du gaz de Paris. N'est-ce pas un scandale ? Lui n'a-t-il pas raison de dire que, par une exploitation de cette manière, la Société du gaz de Paris a bien peu de chances d'être rentable? Elle a décidé de soumettre la clientèle parisienne à une situation aussi lamentable. Cette vaste entreprise du gaz, qui en son ensemble représente dans ses affaires de plus de 700 millions par an, est donc dirigée par 16 administrateurs qui sont, en même temps, actionnaires d'une centaine de sociétés qui viennent à la Société du gaz de Paris.
sociétés qui viennent à la Société du gaz de Paris. C'est sur ce domaine, qui est le plus important et le plus vaste de la ville de Paris, que viennent s'engraisser les sociétés, et je ne serait facile de donner en effet, le détail de cette moisson de dividendes et cela explique clairement pourquoi elle reste déficitaire, tout en maintenant le prix du gaz au prix excessif de 1 fr. le mètre cube. Ainsi, l'on moissonne des profits considérables au détriment de la population parisienne. Si je voulais entrer dans un autre ordre de idées, je vous parlerais des compteurs
un autre ordre de idées, je vous parlerais des compteurs à gaz. Ils sont une source de profits énormes. À chaque instant, en effet, on envoie les compteurs. On prétend que le service n'est plus suffisant et qu'il faudrait remplacer par un modèle nouveau celui qui fait l'opération que M. Chamon, qui est administrateur de la société du gaz de Paris en même temps qu'administrateur de la société qui fabrique les compteurs. Vous avez là l'explication des divers procédés utilisés. On prétend qu'un contrôle est institué, de la part de la société du gaz de Paris. Il n'y en a
la société du gaz de Paris. Il n'y en a pas. Le contrôle exerce seulement sur les écritures. Il n'existe pas de contrôle commercial et, par conséquent, on ne pourrait éviter les abus que je viens très rapidement de indiquer. Il est certain que les actionnaires de la Société du gaz de Paris continuent de toucher des intérêts dans la crise actuelle, un octroi de 10% a été réalisé et fait la conversion des droits, ce que l'on tente de faire, par certaines lois, de la même manière pour les loyers et les fonds de commerce. On arrive à réduire
loyers et les fonds de commerce. On arrive à réduire le loyer de sur un marché des capitaux. Il faudrait convertir, en faisant payer 1 fr. le mètre cube de gaz au consommateur et, en même temps, verser 10 p. 100 d'intérêt aux Sociétés alors que les actions de la société ont été pendant les mêmes garanties que les de rente puisque leur cession a été autorisée par l'État et garantie par l'État de Paris? Cela, Messieurs — et ce n'est pas ce qui pourrait être dit sur l'exploitation de la société du gaz de Paris — a été dit
la société du gaz de Paris — a été dit à la tribune du conseil municipal par M. Gachery. Je termine. Nous avons dénoncé, à la tribune du conseil municipal de Paris, les opérations suspectes qui blessent les intérêts de la ville et ceux des consommateurs. La majorité du conseil municipal a, jusqu'à présent, couvert la société du gaz de Paris. Voilà la vérité. (Applaudissements de l'extrême gauche.) L'attention actuellement en vigueur aura sans doute être dénoncée d'ici quelques mois, ce serait souhaitable, dans l'intérêt de la ville de Paris, des consommateurs et du personnel, qu'elle le fût. Le serait
des consommateurs et du personnel, qu'elle le fût. Le serait très certainement, si l'on avait à Paris la représentation proportionnelle à laquelle la population a droit. (Applaudissements de la droite et sur divers bancs à gauche et sur les bancs du centre.) La parole est à M. le ministre du travail. conseil municipal que je suis, je ne serai excessivement brève, telle la crise précise, et j'espère que, lorsqu'on l'aura recueillie, les intéressés eux-mêmes voudront bien agir ce qui est à la suite de leurs interventions. Depuis le début de janvier, les membres du syndicat unitaire du personnel des entreprises
janvier, les membres du syndicat unitaire du personnel des entreprises du gaz de Paris ont fait apposer dans les bureaux de la société du gaz de Paris une affiche dont le ton injurieux et inexact ne peut pas être contesté et n'a même pas été contesté tout à l'heure à la tribune: "injurieux en quoi ? M. Ceci Capron. Il ne suffit pas de l'affirmer, il faut le prouver. Le travail. La société du gaz a décidé de traduire devant le conseil de discipline sept des membres du syndicat unitaire, et l'on me dit que le gouvernement a l'intention de
et l'on me dit que le gouvernement a l'intention de mettre fin à ce conflit. Je réponds très franchement qu'il est impossible et pourquoi impossible et à l'heure: "le droit syndical", je puis donner à la chambre une explication s'il y avait violation du contrat, le ministre du travail intervenait avec toute l'énergie nécessaire. Mais le droit syndical n'a nullement été violé en l'occurrence. Les membres du syndicat unitaire sont poursuivis devant le conseil de discipline, parce qu'ils sont les auteurs de l'affiche qui a été apposée sur les murs de la ville de Paris. Cette décision ne constitue donc
de la ville de Paris. Cette décision ne constitue donc pas un acte d'hostilité à l'égard de l'organisation professionnelle mais une mesure justifiée par le ton injurieux de l'affiche. Le droit syndical, on voudra bien le reconnaître, ne peut pas avoir pour conséquence d'interdire à un patron qui est diffamé de prendre des sanctions contre les employés qui se sont rendus coupables de cette diffamation. Cela me paraît incontestable. Deuxième question: la convention qui lie la ville de Paris à la société du gaz a-t-elle ou non été respectée ? M. Doriot me demandait tout à l'heure de saisir de
M. Doriot me demandait tout à l'heure de saisir de la question M. le préfet de la Seine. Je l'ai déjà fait. Je me suis mis en rapport avec lui. Je vois qu'il n'y a aucun doute: la convention qui lie la ville de Paris à la société du gaz n'a pas été violée. Quels sont les articles qui visent les rapports du personnel avec cette société ? Il y a d'abord l'article 13, qui stipule que la société jouira de toute liberté d'action et de direction. Il y a ensuite l'article 31 bis, qui prévoit que les organisations syndicales,
ensuite l'article 31 bis, qui prévoit que les organisations syndicales, légalement constituées, créées par le personnel doivent être reconnues par la société et que celle-ci doit entrer en relations avec elles, relations écrites ou verbales, toutes les fois que la demande lui en sera faite. Si on me montrait que cet article n'a pas été respecté, si j'avais reçu une protestation quelconque en ce sens, j'en aurais saisi M. le préfet de la Seine; mais ce n'est pas le cas, et, dans ces conditions, la question est excessivement simple. Le conflit qui a surgi entre la société du gaz et
conflit qui a surgi entre la société du gaz et une partie de son personnel rentre dans le droit commun. Si certains agents de cette société se considèrent comme lésés, ils doivent, selon la règle générale, s'adresser aux tribunaux compétents. Sous le bénéfice de ces observations que je devais vous présenter, je vous demande, messieurs, de prononcer le renvoi à la suite des interpellations déposées. M. Graziani. Et l'entente industrielle entre ceux qui détruisent les consommateurs parisiens continue. M. le président. Je rappelle que la Chambre doit également fixer ce matin la date de discussion d'une autre série d'interpellations. J'invite
matin la date de discussion d'une autre série d'interpellations. J'invite donc les orateurs à se conformer au règlement qui ne leur accorde que cinq minutes, et que je m'efforce d'appliquer avec libéralisme. (Très bien! très bien!) La parole est à M. Monjauvis, pour répondre à M. le ministre du travail. M. Lucien Monjauvis. M. le ministre du travail nous a dit qu'il considère les termes de l'affiche comme à la fois injurieux et inexacts et que, d'autre part, il n'estime pas qu'il y ait violation du droit syndical puisque se trouvent seulement poursuivis les signataires de l'affiche et non pas
trouvent seulement poursuivis les signataires de l'affiche et non pas les membres du bureau. Sur l'un comme sur l'autre de ces arguments, je veux brièvement apporter quelques éclaircissements. J'ai sous les yeux l'affiche incriminée. Je maintiens qu'elle ne contient rien d'injurieux si ce n'est le terme de "Topaze" — ce qui peut choquer certaines oreilles — employé à l'égard de qui vous savez. La démonstration n'est cependant plus à faire qu'il existe des "Topazes" à l'hôtel de ville de Paris. Les chiffres portés sur cette affiche ont été donnés par moi du haut de la tribune, et je répète qu'ils
moi du haut de la tribune, et je répète qu'ils ne peuvent être contestés. M. le ministre du travail a donné cet autre argument qu'on ne poursuit pas les membres du bureau syndical, mais simplement les signataires de l'affiche, et qu'il n'y a pas là violation du droit syndical. Pour répondre à cet argument, je me contente de vous montrer l'en-tête de l'affiche. Elle porte cette mention: "Le syndicat général unitaire du personnel du gaz de Paris dénonce." Elle n'est pas signée des noms des membres du bureau du syndicat unitaire, il y figure purement et simplement ce libellé: "Pour
unitaire, il y figure purement et simplement ce libellé: "Pour le syndicat, la commission exécutive". Il me suffit donc d'opposer ces deux arguments à la démonstration de M. le ministre du travail pour montrer à la Chambre qu'il y a intérêt à ce que puisse se poursuivre l'interpellation que j'ai déposée au nom du parti communiste, et que soient prises des mesures pour empêcher la société du gaz de Paris de violer le droit syndical et de rançonner la population parisienne. (Applaudissements à l'extrême gauche communiste.) M. le président. La parole est à M. Doriot. M. Jacques Doriot. M. Le
parole est à M. Doriot. M. Jacques Doriot. M. Le ministre du travail ne sera pas surpris si je lui dis que sa réponse ne nous donne aucune satisfaction. M. le ministre du travail. Je ne l'espérais pas. M. Jacques Doriot. et que, par surcroît, ses arguments ne sont pas probants, car la société du gaz de Paris a bel et bien voulu poursuivre et détruire une organisation syndicale, en révoquant toute sa direction, toute sa commission exécutive. il y a donc là une atteinte à la liberté syndicale. "Vous avez été obligé, monsieur le ministre, de nous lire un
avez été obligé, monsieur le ministre, de nous lire un article de la convention qui nous montre que la société du gaz de Paris doit entrer en rapports avec les syndicats normalement constitués. Elle a une singulière façon de le faire, en révoquant ou en menaçant de révoquer tout le conseil syndical. Vous m'avouerez que cette forme de relations est un peu anormale. Nous estimons que le droit syndical est violé et la réponse du ministre ne nous donne pas satisfaction. Enfin, nous pensons que la société du gaz viole la liberté d'opinion, et si vous ne voulez pas intervenir
la liberté d'opinion, et si vous ne voulez pas intervenir pour défendre le droit syndical, vous avez le devoir d'intervenir pour défendre la liberté d'opinion, sinon les gaziers seraient des citoyens diminués ; ils ne pourraient pas dire à l'extérieur, et non pas à l'intérieur de la société du gaz, comme citoyens, ce qu'ils pensent de la situation de leur société. Si le Gouvernement ne veut pas intervenir et faire preuve de conciliation, notre groupe parlementaire portera toute l'affaire devant la population parisienne et la société du gaz regrettera certainement de l'avoir soulevée. Nous allons commencer contre elle une campagne
de l'avoir soulevée. Nous allons commencer contre elle une campagne tout à fait sévère et le scandale du gaz y sera évoqué dans toute son ampleur. (Applaudissements à l'extrême gauche.) M. le président. Le Gouvernement demande le renvoi à la suite. Il n'y a pas d'opposition ?. Le renvoi est ordonné. La Chambre est actuellement saisie de demandes d'interpellations : La première de M. Dewez sur: 1° les conditions dans lesquelles s'est produite et développée au sein d'un bataillon du 41 d'infanterie, en garnison à Sens, une épidémie qui a provoqué le décès de six jeunes soldats; 2° les responsabilités
provoqué le décès de six jeunes soldats; 2° les responsabilités encourues par le commandement et le service de santé; 3° d'une façon plus générale, la situation matérielle et sanitaire des soldats du continent. La seconde, de M. Boully, au sujet des décès survenus au 4e régiment d'infanterie, à Sens, au cours de l'épidémie de grippe qui sévit actuellement dans cette garnison. La troisième, de M. Charles Cochet, sur les décès survenus en février 1935 dans la garnison de Bourges. La quatrième, de M. Chouffet, sur les mesures que M. le ministre de la guerre a prises et compte prendre pour
ministre de la guerre a prises et compte prendre pour enrayer les ravages causés par la grippe dans l'armée. Les honorables membres demandent à la Chambre de fixer maintenant la date de la discussion de leurs interpellations. Avant d'ouvrir la discussion, je dois faire connaître que j'ai reçu un décret désignant, en qualité de commissaires du Gouvernement, pour assister M. le ministre de la guerre : M. le contrôleur général Guinand, conseiller d'Etat, en service extraordinaire, secrétaire général du ministère de la guerre ; M. le médecin général inspecteur Rouilliois, président du comité consultatif de santé et inspecteur général technique
président du comité consultatif de santé et inspecteur général technique du service de santé; M. l'intendant général Violle, directeur de l'intendance. Acte est donné de cette communication. Quel jour le Gouvernement propose-t-il pour la discussion de ces interpellations ? M. le général Maurin, ministre de la guerre. Le Gouvernement demande le renvoi à la suite. M. le président. La parole est à M. Boully, sur la date. M. Georges Boully. Je remercie M. le ministre de la guerre d'avoir bien voulu accepter que la discussion sur la date de mon interpellation ait lieu aujourd'hui. Je voudrais que mes premières paroles
interpellation ait lieu aujourd'hui. Je voudrais que mes premières paroles fussent pour m'associer au deuil des familles si cruellement éprouvées par une épidémie qui, après avoir sévi à Sens, s'est étendue à nombre de garnisons. Certes la grippe est, d'une manière générale, en régression, mais l'émotion populaire reste vive, et en particulier dans la ville et dans la région que j'ai l'honneur de représenter. Que cette émotion soit justifiée, c'est ce qu'en quelques mots je voudrais dire à mes collègues. Le premier malade entre à l'hôpital de Sens le 8 janvier. Le 14, le caractère épidémique de la maladie est
janvier. Le 14, le caractère épidémique de la maladie est nettement accusé. Ce jour-là, plus de 100 malades se présentent à la visite. Le 20, tout le bataillon est atteint. Le pavillon militaire est occupé en entier. Une salle de l'hôpital civil est mise à la disposition du service de santé. Le premier décès survient le 20. A cette date, 50 malades sont considérés comme très gravement atteints. Une semaine passe et la mort, soudain, va très vite : trois décès pour la seule journée du 27, un le 29, un le 30. Puis, l'épidémie décline. Il y a huit
un le 30. Puis, l'épidémie décline. Il y a huit jours, on comptait encore une trentaine de malades à l'hôpital, dont un seul gravement atteint. Aujourd'hui, le mal est jugulé. Mais il y a eu six morts pour un seul bataillon, victimes non de la grippe, mais d'affections pulmonaires consécutives, marquées de forts accès de fièvre : broncho-pneumonies, pleurésies, pleurésies purulentes. Pour enrayer l'épidémie, pour sauver les malades durant cette quinzaine tragique de fin janvier, j'ai le sentiment que rien n'a été épargné. Alors que le commandement remplaçait, pour les soldats valides, les manœuvres et les exercices de fatigue par
soldats valides, les manœuvres et les exercices de fatigue par des théories dans les chambrées, alors qu'on imposait les gargarismes, les boissons chaudes, qu'on améliorait l'ordinaire, que l'on chauffait enfin les chambres en permanence, à l'hôpital on n'hésitait pas à faire ce que je ne sais qui a appelé — sans penser à mal, je crois — des sacrifices coûteux : emplâtres de serums, radioscopies. Le service de santé, renforcé, assurait la permanence. A l'hôpital, un médecin major couchait à côté des malades. Les médecins civils ont apporté à leurs collègues militaires le concours le plus actif. Le personnel des
collègues militaires le concours le plus actif. Le personnel des infirmiers et infirmières civils s'est dépensé sans compter, de nuit comme de jour. Au chevet des malades et des mourants se sont penchées des religieuses attentionnées, vigilantes, maternelles dirai-je. Chacun s'est montré égal à son devoir. (Très bien! très bien!). Quel est le nôtre? Si nous avons demandé à interpeller, du moins n'avons-nous pas l'irrespectueuse et injuste prétention de dire à M. le ministre de la guerre quel est le sien. Pour ma part, je fais confiance à l'homme de cœur qu'il est. Mais il comprendra que je lui pose
cœur qu'il est. Mais il comprendra que je lui pose deux sortes de questions. Celle-ci d'abord: À partir du 14 janvier, date à laquelle l'épidémie se révèle des plus graves, tout ce qu'il était médicalement, humainement possible de faire a été fait. Mais, avant cette date, n'a-t-on rien négligé? « Les dévouements in extremis, pour louables qu'ils soient — m'écrit un de mes correspondants — ne sauraient excuser des négligences initiales » — si négligence il y eut. À partir du 8 janvier, et du 8 au 20, a-t-on pris toutes les mesures de prophylaxie, d'hygiène que la situation commandait
toutes les mesures de prophylaxie, d'hygiène que la situation commandait ? A-t-on surveillé le régime alimentaire ? A-t-on isolé les premiers malades, désinfecté les locaux ? A-t-on remédié tout de suite au danger des chambres froides, des manœuvres fatigantes ? Et, avant cette date même du 8 janvier, point de départ de la grippe, s'est-on conformé aux sages instructions de M. le directeur général Rouvillois, recommandant de ménager les jeunes soldats sortis depuis deux mois seulement de leur famille, appelés à un régime de vie entièrement nouveau et plein de risques, dans une saison si propice au développement des épidémies
risques, dans une saison si propice au développement des épidémies ? N'a-t-on pas surmené ces jeunes gens sous prétexte de les entraîner plus rapidement à toutes les rigueurs du métier militaire ? Le cauchemar de la Sarre, à cette époque, n'a-t-il point pesé sur l'instruction du bataillon ? La grippe a traîné dans la ville aussi, dans les écoles. Elle y est restée bénigne. Mais il y a eu 6 morts dans cette seule petite caserne, tous de jeunes recrues. Est-ce donc que les grippés de la caserne offraient une moindre résistance ? Le surmenage, la sous-alimentation, certains défauts d'hygiène
moindre résistance ? Le surmenage, la sous-alimentation, certains défauts d'hygiène n'ont-ils pas été cause d'une déficience physique parmi ces soldats, pris bons pour le service trois mois plus tôt — robustes et sains, je pense, sinon il ne fallait pas les prendre, et qui ne sont plus ! On aime à constater que, durant cette épidémie, et dans sa période la plus difficile, chacun à son poste s'est dévoué. C'est une sorte de pensée que si, à l'origine, on avait prévu le pire, certains, qui sont morts, auraient peut-être été sauvés (plaudissements). Quelles garanties de santé étaient-il donc, d'une manière
sauvés (plaudissements). Quelles garanties de santé étaient-il donc, d'une manière générale, dans ces casernes ? Qu'est-ce qui a porté nos jeunes soldats avant toute apparition d'épidémie ? Ce qu'il faut enquêter, c'est de ce côté là, qu'il faut chercher les causes, s'il y en eût été, et, par là aussi, les remèdes et éventuellement les sanctions. Et c'est ma seconde et dernière question: quoi, le Que va-t-on faire maintenant pour empêcher, dans toute la mesure du possible, le retour de pareilles épreuves ? Des communiqués optimistes affirment déjà que dès les premiers jours de l'épidémie était en décroissante à Sens,
les premiers jours de l'épidémie était en décroissante à Sens, oui. Mais, sans sortir de département, à Auxerre et dans la région, mon collègue, M. Renauldier, s'associe à ma demande d'information, me disait, la semaine dernière, que la garnison de cette ville comptait déjà 46 morts. Et ailleurs ? car je ne voudrais compter le nombre des garnisons atteintes. De longs congés de convalescence seront donnés aux derniers malins. C'est bien ! Ils retrouveront, dans leur famille, la santé physique et l'appétit qu'ils ont besoin. Mais, au retour, restent les contingents à venir remplacer ceux qui sont partis — même