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les librairies. Si la faveur des libraires est un gage de la faveur du public, quel succès ne peut-on pas prédire au nouveau roman de Louis Hémon ? Les plaintes affluent contre le banquier Simon De nouvelles plaintes contre le banquier Antoine Simon, qui a disparu laissant un passif de vingt millions et un actif nul, parviennent au Parquet. Où donc est Simon ? Est-il parti pour l'Angleterre ? M. Pachot, commissaire aux délégations judiciaires, continue activement ses recherches. De nombreuses personnes se sont présentées hier matin au cabinet du magistrat. D’autre part, M. Guillaume, commissaire à la Sûreté, est
magistrat. D’autre part, M. Guillaume, commissaire à la Sûreté, est allé à Courbevoie afin de rechercher la personne qui gardait l’appartement de M. Simon, boulevard des Batignolles, et qui s’apprêtait à vendre le mobilier du financier, qui lui avait délivré un pouvoir. Cette personne n’a pas encore été retrouvée. M. Maillefaud, juge d’instruction, vient de lancer deux mandats d’arrêt contre MM. Bloch et de Lambert, administrateurs du « Consortium Industriel et Commercial », et Fresnoy, directeur du « Syndicat International d’Etudes ». Ce dernier servait d’intermédiaire et de rabatteur pour le « Consortium », en vue d’inciter des personnes, disposant
le « Consortium », en vue d’inciter des personnes, disposant de fonds liquides, à se grouper pour la constitution de sociétés dites industrielles ou commerciales. Le magistrat instructeur a entendu de nouveaux plaignants et aussi des démarcheurs de la banque Simon (le Crédit de France, 8, rue Auber), qui rayonnaient dans les départements de la Drôme et de la Charente. M. Maillefaud a encore recueilli une intéressante déposition d’un des fondateurs d’une société de verrerie pour la constitution de laquelle il avait déposé 145.000 francs. L’assemblée constitutive pour cette société avait été fixée fin février dernier et devait se tenir
avait été fixée fin février dernier et devait se tenir rue d’Athènes, à la Salle des Agriculteurs de France. Comme bien on pense, à la date fixée, pas d’assemblée. Dépité — on le serait à moins — de trop confiant client du Consortium manifesta son étonnement à M. de Lambert qui eut tôt fait de trouver une excuse en prétextant qu’un deuil de famille récent avait empêché la réunion annoncée, qui, d’un commun accord avec le plaignant, fut à ouvre fixée au 5 mars, sans plus de suite bien entendu, et finalement par Simon lui-même, et irrévocablement cette fois au
et finalement par Simon lui-même, et irrévocablement cette fois au 26 du présent mois. On sait le reste. Entre temps Simon, après avoir réalisé le plus de fonds possible, prenait la fuite, suivi bientôt dans le même chemin par MM. Bloch et de Lambert. Ajoutons que Simon a déjà été condamné par les tribunaux de la Seine pour abus de confiance. Au moment où nous mettons sous presse la séance continue. AU PALAIS BOURBON Le débat sur la spéculation illicite La Chambre adopte les premiers paragraphes de l’article 419 L’interminable discussion sur cet article 419 s’est continuée hier par une
discussion sur cet article 419 s’est continuée hier par une longue démonstration de M. Moro Giafferri, qui se demandait, on le conçoit, de prendre la parole dans une question juridique de cette importance. L’éminent avocat a longuement plaidé pour que la Chambre veuille bien introduire dans le texte qu’elle va voter, pour remplacer l’article 419. La notion de bénéfice exagéré. C'est une notion qui ne serait pas aisée à définir, si l'on en croit les efforts que l'orateur, aiguillonné par M. Artaud, a faits pour y parvenir. Dirons-nous que nous sommes fixés désormais ? Cela semble difficile. En tout cas,
sommes fixés désormais ? Cela semble difficile. En tout cas, la Chambre a fait un pas en avant et voté le début de l'article, qui englobe dans la répression les faits faux ou calomnieux, les offres ou sur-offres faites par des moyens frauduleux, des pressions individuelles ou collectives. Peut-être, animée d'un beau zèle, en finira-t-elle ce matin même avec ce broussailleux débat. Ch. TARDIEU. La Séance M. R. Péret préside cette séance, et après avoir fait voter, sans discussion, le projet de loi portant ouverture et annulation de crédits au ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, en vue de
ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, en vue de l'installation de la bibliothèque et du musée de la guerre au château de Vincennes, il donne la parole à M. de Moro Giafferri sur l'article 419. LA NOTION DU BENEFICE EXAGERE L'orateur votera le texte de la commission, mais il faut y ajouter le sien, assure-t-il, car, en dehors de l'heureuse disposition qui vise la tentative, le texte nouveau confirme plus qu'il ne modifie l'article 419. Les termes en sont vagues et ne permettent pas d'atteindre le spéculateur. Et comment établir les sur-offres ? Et qu'entend-on par coalition ? Tous
établir les sur-offres ? Et qu'entend-on par coalition ? Tous ceux qui auront la même position à un moment déterminé seront-ils poursuivis ? Ces mots nécessaires ne figurent pas dans le texte, et ces mots, ce sont ceux de bénéfice exagéré et de spéculation. Quel élément a-t-on contre les grossistes, comment on l'exagération de leurs bénéfices ? (Mouvements divers). Le cours normal, c'est eux qui le font ; les petits le subissent et on les poursuit quand ils le dépassent de quelques centimes. QU'EST-CE QUE LE BENEFICE EXAGERE ? M. Artaud. L'orateur voudrait-il définir le bénéfice exagéré ? Il y
Artaud. L'orateur voudrait-il définir le bénéfice exagéré ? Il y a huit ans qu'on condamna pour bénéfice illégal sans savoir ce que c'est. Me de Moro-Ciafferri. — En matière de vente de fonds de commerce, la Cour de Cassation n'admet l'abus que si le prix dépasse les bénéfices des trois dernières années. M. Levasseur. — La loi s'appliquera-t-elle aux avocats qui réclament des honoraires exagérés ? (Rires.) M. Morinaud. — Les avocats plaident aussi des affaires d'assistance judiciaire. M. de Moro-Ciafferri. — Si les commerçants étaient relevés d'un conseil de discipline comme les avocats, le débat d'aujourd'hui ne serait pas
discipline comme les avocats, le débat d'aujourd'hui ne serait pas nécessaire. M. Léon Daudet. La Présidence avait fait du bénéfice exagéré avec Bolo. M. Artaud insiste pour qu'on définisse le bénéfice exagéré. M. Colrat prie la Chambre d'aboutir. M. de Moro-Giafferri affirme qu'il faut retenir le bénéfice exagéré comme élément de délit. Mais des interrupteurs font encore dévier le débat sur les causes de la vie chère, et M. Daudet en profite pour rappeler que M. Baumann fut le plus grand accapareur de France et de Navarre et n'est pas arrêté, tandis que lui-même a été condamné à 30.000 francs
arrêté, tandis que lui-même a été condamné à 30.000 francs d'amende pour avoir dit que cet escroc était un escroc. IL FAUT VISER LES POSITIONS COLLECTIVES M. de Moro-Giafferri maintient que l'abrogation de la loi de 1916 est une des causes essentielles de la vie chère. Le petit commerçant ne peut abuser de la liberté parce qu'il est soumis à la concurrence : il n'en est pas ainsi pour les monopoles et ceux-là le texte de la commission ne les atteint pas. Il faut donc, assure l'orateur, viser les « positions collectives », à la hausse des grossistes. Prenons les
positions collectives », à la hausse des grossistes. Prenons les profiteurs à la gorge. Le bénéfice exagéré est certes difficile à définir, mais n'y a-t-il pas les « marges d'usage » dont s'inspirent déjà les juges consulaires ? La loi pénale doit d'ailleurs laisser au juge un pouvoir d'appréciation. M. de Moro-Giafferri. — Vous avez été la Chambre des illusions les plus magnifiques ; on commence à dire déjà que vous êtes la Chambre des déceptions. (Interruption). M. Colrat. — La Chambre a toujours accompli son devoir. M. de Moro-Giafferri. Jamais la déception n'a été aussi cruelle. M. de Rillart
Jamais la déception n'a été aussi cruelle. M. de Rillart de Verneuil. — Celle de 1914 a été plus cruelle. M. de Moro-Giafferri. — N'ajoutez pas à cette déception : Prenez garde. M. Artaud constate que l'orateur n'a pas défini le bénéfice exagéré. M. Lesaché insiste pour qu'on insère dans le texte de la loi les mots : « coalition entre les principaux détenteurs de marchandises ou denrées, tendant à ne pas les vendre ou à ne les vendre qu'à un certain prix. » Sinon, c'est se livrer aux grands trusteurs. M. Péret lit et met aux voix le premier
trusteurs. M. Péret lit et met aux voix le premier paragraphe de l'article premier qui est adopté. On voit que cet alinéa vise les faits faux ou calomnieux, les offres et les sur-offres faites par des moyens frauduleux quelconques. LE VOTE DES PARAGRAPHES M. Engerand voudrait qu'on supprimât les mots : « par des offres jetées sur le marché », ces manœuvres pouvant être des plus utiles, mais n'insiste pas et le second alinéa est aussi adopté, qui est relatif aux pressions individuelles ou collectives, abusivement exercées sur le marché. L'amendement de M. Lesaché, cité plus haut donne lieu à
L'amendement de M. Lesaché, cité plus haut donne lieu à un vote et il est repoussé par 365 voix contre 170. M. E. Lafont reprend à son compte l'ancien texte de la commission et après une épreuve douteuse, demande le renvoi. La Chambre consultée décide, de continuer le débat dans une séance exceptionnelle, ce matin même. La séance est levée à 18 heures 15. A L'INSTRUCTION Eau de Evian ou eau du Leman Dans notre numéro du 2 mars, nous avons annoncé que sur un rapport du Service des fraudes, M. Plancheault avait été chargé d'ouvrir une instruction contre des
M. Plancheault avait été chargé d'ouvrir une instruction contre des administrateurs de la Société fermière de la source d'Evian-Châtelet pour fraude, à raison de la mise en vente dans le courant de 1921-1922, sous le nom d'Evian-Châtelet, d'une eau qui ne présentait pas la composition chimique de cette marque et, en réalité, proviendrait du lac Léman. Nous ajoutions que l’expertise chimique et bactériologique ayant révélé que tous les échantillons prélevés étaient composés d’eau du lac Léman contenant des bactéries putrides, le juge avait renvoyé, pour fraude, en police correctionnelle, MM. Bocheux et Serasset, tous deux administrateurs de la Société Evian-Châtelet.
Bocheux et Serasset, tous deux administrateurs de la Société Evian-Châtelet. M. Bocheux, président du conseil d’administration de cette société nous écrit pour protester et pour nous affirmer que les deux administrateurs poursuivis démontreront, lors des débats publics, l’inanité des accusations portées contre eux. Nous le souhaitons pour eux et pour les buveurs de l’eau d’Evian-Châtelet. Contre la vie chère Le préfet de la Seine, en vue de favoriser la vente des viandes congelées et de provoquer ainsi la diminution du coût de la vie, vient de publier le règlement concernant l’attribution, dans certains marchés couverts, de 142 places exclusivement affectées
l’attribution, dans certains marchés couverts, de 142 places exclusivement affectées à la vente des viandes congelées. TRIBUNAUX L’affaire des cargos français Condamnés à quatre mois de prison et 2.000 francs d’amende chacun, pour distribution de dividendes fictifs, par la onzième Chambre le 4 juin dernier, M. Bessonneau, député de Maine-et-Loire, président de la Société des Cargos français, et deux administrateurs de la Société, MM. Palmieri et Achille Bayard, avaient interjeté appel. Après plaidoiries de M. Henri Robert de Monzie, Lémery, Dalimier et Vallier, au nom des prévenus, la neuvième chambre de la cour a confirmé le jugement de première instance
de la cour a confirmé le jugement de première instance en élevant les peines. Elle a donc condamné MM. Palmieri à un an, Bessonneau à dix mois, Bayard à six mois; chacun à 3.000 francs d’amende et solidairement à 508.913 francs de dommages-intérêts envers la partie civile représentée par Me Dolbeau. La cour a déclaré au surplus que le bénéfice d’amnistie n’était pas applicable aux prévenus. La fonte de la monnaie d’or En novembre dernier, le bijoutier Adam, 106, rue Saint-Martin, cédaïnt au Comptoir Léon-Alemand des lingots d’or d’un poids total de 138 kilos 700 grammes, et représentant une valeur
total de 138 kilos 700 grammes, et représentant une valeur de 1.138.470 francs. Or, ces lingots étaient au titre de 900 millièmes, ce qui démontrait suffisamment qu’ils avaient été constitués aux dépens de notre monnaie d’or. Effectivement Adam dut le reconnaître en avouant qu’il avait fondu lui-même d’innombrables pièces d’or. Inculpé d’infraction à la loi qui interdit la vente des monnaies nationales, ce trafiquant, qu’assistait le bâtonnier Henri Robert, a été condamné sur réquisitoire énergique du substitut Lémant à quatre mois de prison et 4.000 francs d’amende par la onzième Chambre. Le « Matin » contre l’ « Humanité »
Chambre. Le « Matin » contre l’ « Humanité » Devant la douzième Chambre correctionnelle vient de commencer le procès en diffamation intenté par le « Matin » à l’ « Humanité » qui l’avait mis en cause en des articles consacrés à la publicité financière des emprunts russes. Les débats se poursuivront le 4 avril afin d’entendre M. Bunau-Varilla en témoignage. Marc DESLEY. La formation de la classe 1925 La publication des tableaux de recensement de la classe 1925 aura lieu le 15 mai prochain. La date d’ouverture de la session ordinaire du Conseil de révision de la classe
la session ordinaire du Conseil de révision de la classe 1925 est fixée au 1er juillet et la date de clôture au 15 décembre. Les sursis d’incorporation des jeunes gens de la classe 1925 ou des classes précédentes seront accordés dans les conditions fixées par les articles 22 et 23 de la loi du 1er avril 1923, au cours des séances de la session ordinaire du conseil de révision. Revue de la Presse LE PARI DE M. HERRIOT On se rappelle que M. Herriot fit, il y a quelque temps, un curieux pari. M. René Lafarge écrit à ce sujet
un curieux pari. M. René Lafarge écrit à ce sujet dans l’Avenir : Je résume: M. Herriot a signé le cartel le 22 octobre 1919; la réunion de la salle Wagram n’a pas pu empêcher la signature, puisqu’elle est antérieure et qu’en fait elle l’a déterminé. Non seulement M. Herriot n’a pas désavoué le pacte, mais son parti et lui-même l’ont, à de nombreuses reprises, confirmé en l’exécutant. M. Herriot et ses amis l’ont encore confirmé en soutenant pendant de nombreux mois de leurs votes et de leur action la politique du gouvernement de M. Poincaré. M. Herriot, a, sans
politique du gouvernement de M. Poincaré. M. Herriot, a, sans contestation possible, contribué à la fondation du Bloc National. C’est, je crois bien, un point d’histoire aujourd'hui démontré. Il a cru devoir me donner un démenti, à Brive, en offrant mille francs pour les pauvres de la ville, si sa participation à la constitution du Bloc national était démontrée. J’ai relevé le pari. Les dettes de jeu sont des dettes d’honneur. Je pense que M. Herriot aura hâte de reconnaître qu’il a perdu. En tous cas, la forme même qu’il a donnée à sa dénégation et l’offre qui l’accompagnait, ne
a donnée à sa dénégation et l’offre qui l’accompagnait, ne permettent pas de laisser le problème sans solution. L’opinion publique a déjà jugé. Cela devrait suffire. Je pense bien qu’il ne sera pas nécessaire de recourir à des arbitres pour confirmer une décision qui ressort des documents et des faits avec la dernière évidence; LA MORT DE PHILIPPE DAUDET Le Matin s’efforce toujours d’apporter un peu de lumière dans cette ténébreuse affaire : Introduit dans le cabinet du chef du parti républicain de la Seine et en la seule présence du substitut Lagarde, M. Léon Daudet, après avoir pris connaissance
du substitut Lagarde, M. Léon Daudet, après avoir pris connaissance des rapports du commissaire Benezeth et du médecin légiste du 10e arrondissement, rédigea une lettre à l’adresse du procureur de la République dans laquelle il déclarait renoncer à toute autopsie. « Je réclame le corps de mon fils qui s’est suicidé boulevard de Magenta », écrivait M. Léon Daudet. Le corps du suicidé fut donc rendu à sa famille. Mais que Philippe Daudet pût avoir des obsèques religieuses, M. Léon Daudet fit établir par les médecins ayant eu l’occasion d’examiner et de soigner le jeune garçon, un certificat « posant
et de soigner le jeune garçon, un certificat « posant le diagnostic et affirmant l’entière irresponsabilité de l’accident. Ce certificat fut remis au curé de Saint-Thomas d’Aquin. Les obsèques eurent lieu en cette église le mercredi 28 novembre. L’inhumation se fit au cimetière du Père-Lachaise. Le silence avait été scrupuleusement observé sur la fin tragique du jeune homme. Philippe Daudet enterré, le dossier contenant le rapport du commissaire de police Benezech et du médecin légiste avait été classé. Il n'y avait pas, il n'y avait jamais eu, au point de vue judiciaire, « d'affaire Philippe Daudet ». Des parents, devant
vue judiciaire, « d'affaire Philippe Daudet ». Des parents, devant la douleur desquels tout le monde s'inclinait, pleuraient la mort d'un fils chéri, d'un enfant mort de désespoir à 14 ans et demi. LA CRISE FINANCIÈRE Il était temps, dit M. Léon Chayenon, de prendre des mesures pour ramener la livre à plus de modestie. Toutefois, ajoute-t-il, il s'agit maintenant d'affirmer les résultats obtenus. Quels remèdes employer à cette fin ? Le gouvernement a adopté, un peu tardivement, disons-nous, ceux que leur expérience indiquait aux techniciens. Il reçoit sans nul doute les conseils de financiers compétents ; mais peut-être les
doute les conseils de financiers compétents ; mais peut-être les financiers ne sont-ils pas les seuls que le problème intéresse. Les mesures prises à Londres et à New-York sont excellentes, encore qu'on eût pu obtenir mieux avec moins de risque en s'y prenant plus tôt. La spéculation étrangère semble démoralisée, et il est certain qu'elle avait vendu des francs qu'elle ne pourrait livrer si on la mettait en demeure de le faire. Mais à côté des questions de trésorerie, des questions budgétaires, de la question financière en général, il y a la situation économique, source de toute prospérité, et dont
a la situation économique, source de toute prospérité, et dont il semble qu'on ne se préoccupe pas assez. Des hommes d'affaires, choisis par leurs pairs comme les plus éminents et les plus dignes, ne devraient-ils pas être consultés à cet égard ? M. Gustave Hervé pense qu'on aurait dû penser plus tôt à assainir le franc : "Il est humiliant qu'il ait fallu deux mois à Poincaré pour découvrir qu'il y avait en France un établissement, il est vrai peu connu — qui s'appelle la Banque de France, laquelle n'avait qu'à lever le petit doigt, pour trouver à Londres et
qu'à lever le petit doigt, pour trouver à Londres et à New-York des crédits pas très chers, mais très suffisants pour casser les reins à la fripouille internationale qui s'était abattue sur notre monnaie derrière la haute finance de Berlin et d'Amsterdam. Mais enfin, nous voilà bien soulagés tout de même. La résolution d'équilibrer notre budget des dépenses recouvrables, sans attendre que l'Allemagne paie, et les 6 milliards d'économies qu'on va réaliser contribueront à notre position. Avant de commencer la discussion des décrets-lois, M. Poincaré a engagé une discussion générale. M. Henri Vonoven admire le président du Conseil (Figaro) :
M. Henri Vonoven admire le président du Conseil (Figaro) : "Après le discours du président du Conseil, le gouvernement avait cause gagnée. L'affaire des allumettes (même celle des décrets si habilement camouflés et dénaturés) paraissait bien petite : l'effort des antiministériels serait inexplicable si l'on ne savait qu'ils poursuivent la défaite du cabinet, pour d'autres causes. Le monde habitué à nous admirer, qui nous rend sa confiance et qui nous aide, attend de nous une marque de force disciplinée, un sacrifice que la Chambre a trop retardé. Ce n'est pas après le discours d'hier que le Sénat lui donnera au
après le discours d'hier que le Sénat lui donnera au lieu de ce geste de sage énergie un spectacle d'une crise ministérielle d'obstruction. Comme le lui a cordialement demandé le président du Conseil, la Haute Assemblée, confiante en lui, "prendra la tête des défenseurs du franc". Cependant M. Lucien Romier pense que l'opposition sera dure à vaincre (Journée Industrielle) : "Hier soir, à la suite du discours prononcé au Luxembourg par M. Poincaré, les amis du ministère se montraient plus optimistes. Mais l'opposition sera dure à vaincre. Nous croyons, cependant, pouvoir supposer que les répercussions qu'un accident politique aurait sur
pouvoir supposer que les répercussions qu'un accident politique aurait sur le change ont été prévues, et des dispositions prises, pour y faire face. Ch. BAZOR. SÉLECTION ÉCLAIRÉE ELECTIONS LEGISLATIVES ALPES (Basses-) Le congrès socialiste (S.F.I.O.) qui vient de se tenir à Oraison a désigné les candidats ci-après pour les élections législatives de 1921 : MM. Charles Baron, député sortant; Aillaud, propriétaire, maire de Villeneuve, conseiller général du canton de Forcalquier; Reymond, directeur d'école publique, conseiller général du canton de Volonne. L'un de ces trois candidats cédera sa place à un radical pour constituer une liste de cartel, s'il y a
radical pour constituer une liste de cartel, s'il y a lieu. GARD — M. Mourier, député radical du Gard, vient de faire savoir qu'il ne se représenterait pas aux prochaines élections législatives pour pouvoir se consacrer exclusivement à ses fonctions de directeur de l'Assistance publique de Paris. HAUTE-VIENNE. — Le docteur Amiral Tarrade, radical-socialiste, maire et conseiller général de Châteuneuf-la-Forêt, candidat en 1919 sur la liste d'Union républicaine nationale, contre les socialistes, vient, au cours d'un meeting, d'adhérer au parti socialiste S.F.I.O. En vue des prochaines élections, cette adhésion est un appoint important pour ce parti qui détient déjà cinq
un appoint important pour ce parti qui détient déjà cinq sièges du mandat législatif, mais qui perdra quelques voix communistes. Contre les fraudes électorales On sait combien sont vives les passions politiques dans celles de nos colonies où les indigènes jouissent des droits électoraux. Les plus passionnés et les moins scrupuleux se laissent alors commettre des fraudes assez graves pour assurer le succès de leur candidat. Aussi le gouverneur de la Martinique dut-il prendre un certain nombre de mesures pour éviter le retour des fraudes les plus courantes. La fédération républicaine de la Guyane émit le vœu que ces mesures
républicaine de la Guyane émit le vœu que ces mesures fussent rendues applicables à la Guyane. En effet, les élections qui eurent lieu le 22 octobre 1922 et 23 septembre 1923 furent marquées par des incidents regrettables et donnèrent lieu à un recours en Conseil d'Etat. La Ligue des Droits de l'Homme saisit le ministère des Colonies de ces incidents en demandant que les mesures prises à la Martinique fussent étendues d'urgence à la Guyane. Le ministre vient de faire savoir à la Ligue qu'il avait adressé des instructions formelles aux diverses administrations locales pour que les prochaines élections législatives
aux diverses administrations locales pour que les prochaines élections législatives aient lieu avec toute la régularité désirable. ECHOS À la Conférence des ambassadeurs La Conférence des ambassadeurs s'est réunie, hier matin, au Quai d'Orsay, sous la présidence de M. Jules Cambon. Elle s'est occupée des affaires courantes Un banquet irlandais Le banquet annuel de la colonie irlandaise à Paris en commémoration de la fête nationale irlandaise aura lieu le 17 mars, jour de la Saint Patrice, à l'Hôtel du Palais d'Orsay, à 19 h. 15, sous la présidence de M. L. H. Kerney, délégué diplomatique et consulaire du gouvernement de