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professionnels au sens de l’article 56 de la loi du 9 mars 1918, les locaux dans lesquels les locataires exercent effectivement leur art ou profession. » Il s’agit de faire bénéficier de la prorogation de cinq ans les travailleurs intellectuels. LES LOCAUX INDUSTRIELS Est adoptée une disposition additionnelle de M. Challamel aux termes de laquelle lorsqu’une convention de bail antérieure au 9 mars 1918 porte encore en main le bailleur de faire au preneur la chose louée si celui-ci fait à l’époque précisée connaître sa volonté d’acheter, le preneur bénéficiant d’une prorogation ne pourra exciper de la législation spéciale sur
d’une prorogation ne pourra exciper de la législation spéciale sur les loyers pour exercer la faculté d'acheter sur cette base autre que celle fixée par la convention. Répondant sur l’ensemble de l’article premier à une question de M. Pescnier, commission et gouvernement sont d'accord pour déclarer que les bénéficiaires de baux emphytéotiques ne doivent pas être assimilés aux locataires au point de vue du droit de prorogation. L’ensemble de l’article premier est adopté. L’article 2 accorde aux cédonneurs de locaux industriels et commerciaux les mêmes favours qu’aux locataires, sous cette réserve que la cession aura date certaine. MM. Jaurès, Renan
réserve que la cession aura date certaine. MM. Jaurès, Renan et Pérès approuvent, contrairement à un amendement de Massabuau qui supprime la réserve introduite dans le texte de la Chambre par la Commission. Malgré les efforts de la commission l’amendement de Massabuau est adopté. Les « délégués » pourront donc en effet, que la cession soit postérieure ou antérieure à la promulgation de la loi. Le texte de l’article 3 de la Commission est adopté. La suite de la discussion est renvoyée à la séance du mardi 8 heures levée à 19 heures. LE RÈGLEMENT DE LA PAIX AVANT GÈNES,
à 19 heures. LE RÈGLEMENT DE LA PAIX AVANT GÈNES, LA CONFÉRENCE S’OUVRIRA LE 10 AVRIL Le gouvernement italien a accepté, pour l’ouverture de la conférence de Gênes sur la reconstruction économique de l’Europe, la date du 10 avril, sur laquelle MM. Poincaré et Lloyd George s’étaient mis d’accord à Boulogne. Les nouvelles invitations pour cette date seront envoyées de Rome incessamment à tous les Etats de l’Europe, y compris l'Allemagne et la Russie, au Japon et aux Etats-Unis. LA PRÉPARATION TECHNIQUE DE LA CONFÉRENCE La réunion des experts alliés (France, Angleterre, Italie, Belgique) chargés de préparer le programme technique
(France, Angleterre, Italie, Belgique) chargés de préparer le programme technique de la conférence s’ouvrira, comme il avait été décidé, le lundi 13 mars, à Londres. LA DÉLÉGATION BRITANNIQUE En réponse à une question parlementaire de M. Kenworthy, M. Chamberlain a déclaré lundi, à la Chambre des communes que les noms des délégués britanniques à la conférence de Gênes n’ont pas encore été arrêtés définitivement. Il a fait entendre qu’un débat pourra avoir lieu à la Chambre des communes sur la politique du gouvernement britannique à Gênes à la suite des explications que fournira le premier ministre. LE SOVIET RUSSE ET
explications que fournira le premier ministre. LE SOVIET RUSSE ET LE GOUVERNEMENT D'ANGORA On mande de Constantinople que les soviets de Moscou auraient fait savoir au gouvernement d’Ankara qu’ils refuseraient de participer à la conférence de Gênes, si moins que les kemalistes ne soient autorisés à y envoyer des délégués. En retour, le gouvernement bolchévik aurait demandé aux nationalistes turcs d'annuler toutes les concessions accordées par eux à des étrangers et de rompre toutes négociations avec les nouvelles sauces intéressées, * w, LES REPARATIONS DE CE QUE L'ALLEMAGNE A VERSE DEPUIS L'ARMISTICE La Commission des réparations publie le document suivant,
DEPUIS L'ARMISTICE La Commission des réparations publie le document suivant, relatif aux paiements effectués à ce jour par l’Allemagne et en devises étrangères « a) Paiements effectués directement par l’Allemagne au 31 décembre 1921 (en marks or) 104,410,500 1 b) Recettes perçues pour le compte de l’Allemagne : 1. Paiement fait au Danemark pour la cession 2. Vente du matériel de 364,600,000-Tot-aue. 3. Réexportations 172,600,000 4. Livraisons en nature ? a) Faites aux puissances alliées et associées 767,625,000 b) Vendues au Luxembourg, à l'Alliance textile des Etats-Unis, etc. 39,092,000 Total... 2,799,342,000 Total des recettes liquidées 3,938,514,000 III. Cessions des biens
2,799,342,000 Total des recettes liquidées 3,938,514,000 III. Cessions des biens d'Etat dans les territoires cédés Suivant les évaluations faites à présent et à l’exclusion des biens du Schleswig-Holstein indiqués au posté 1 b) dont la valeur a été idéalisée en espèces.. 2,504,342,000 Total général.. 6,487,856,000 LES VERSEMENTS DECANAIRE DE L'ALLEMAGNE La Gazette Générale de l'Allemagne publie une note officieuse contenant l’information suivant laquelle le docteur Hermes, ministre des finances, aurait affirmé au représentant de Berlin de la Commission des réparations, M. Haguenin, que l'Allemagne ne serait plus en mesure de continuer les versements décennaux de 31 millions de marks or
continuer les versements décennaux de 31 millions de marks or présentiés à la Commission à Cannes dans sa décision du 13 janvier. Toutefois, ajoute ce journal, il est vrai que le gouvernement allemand a fait ressortir que ces versements deviennent de plus en plus pénibles, et qu’une décision sur leur échelonnement devra intervenir à bref délai. Ces versements, d’ailleurs, représenteraient un total annuel plus élevé que celui prévu pour 1922 à Londres (500 millions de marks or espèces) et à Cannes (720 millions de marks or espèces), Dans les milieux parlementaires, on exprime l’espoir qu’au cours de la conférence des
parlementaires, on exprime l’espoir qu’au cours de la conférence des ministres des finances interalliés, qui doit s’ouvrir à Paris le 8 mars la situation économique allemande sera examinée avec impartialité, et que les gouvernements alliés accorderont ensuite au Reich un délai moratoire assez long. EN ORIENT L’ITALIE ET LA GRÈCE Rome, — Selon le Journal, les questions qui ont fait l'objet des entretiens de M. Gounaris avec le gouvernement italien sont : 1° la constitution d’une entente méditerranéenne composée de l’Angleterre, de l’Italie et de la France et au sujet de laquelle M. Gounaris aurait apporté à Rome de sérieuses
de laquelle M. Gounaris aurait apporté à Rome de sérieuses assurances qu’il a reçues à Londres au cours des entretiens qu’il a eus avec M. Lloyd George et lord Curzon. M. de Martino et l’ambassadeur d’Angleterre près le Quirinal ont pu aussi, ces jours derniers, s’occuper de la question, Cette entente supposerait un règlement préalable de la question du Dodécanèse avec retour de cet archipel à la Grèce, contre diverses concessions concernant la pénétration économique italienne en Orient et la reconnaissance d’une zone d’influence fixée dans un accord tripartite. 2° Reconnaissance du roi Constantin contre laquelle l’Italie ne soulèverait aucune
Reconnaissance du roi Constantin contre laquelle l’Italie ne soulèverait aucune objection 3° Intervention de l'Italie et des autres nations pour faire cesser les hostilités gréco-turques par un armistice avant une trêve dans les hostilités reconnue 4° Solidarité internationale pour aider la Grèce à restaurer sa situation financière. LES TURCS A MOSSUL Le correspondant du Morning Post à Bagdad annonce que les forces turques se sont avancées jusqu’à proximité de Mossoul. Une attaque contre l'Irak sera probablement déclenchée sous peu par les Turcs. LE TRONE D’ALBANIE Londres. — Les Albanais sont en peine pour trouver un prince qui occuperait le siège
en peine pour trouver un prince qui occuperait le siège du trône de Wied. Leur préférence irait au prince Bonaparte ou à lord Robert Cecil. Les délégués démocratiques qui vinrent en Albanie en décembre avec un fonds de propagande de 50 mille livres sterling encourageaient la candidature d’un Français. La certification des affaires Encourager le temps Gagner de l’argent. EN ALLEMAGNE LA QUESTION DE LA PRESIDENCE Berlin. — La question de la présidence du Reich continue à être au premier plan des préoccupations des membres du Parlement et des partis politiques. Le nom de M. Ebert est toujours mis en
politiques. Le nom de M. Ebert est toujours mis en avant. On remarque un article de la Gazette de Cologne qui est cependant un des organes les plus importants du parti populaire et qui recommande l'élection du président actuel. « Tout autre candidature, dit-elle, risquerait de déchaîner une nouvelle série de conflits. M. Ebert a fait preuve, dans l’exercice de ses fonctions, de beaucoup de tact. Il s’est efforcé de dissiper les rumeurs malveillantes dirigées contre lui. » La Gazette de Voss commente ces déclarations en faisant ressortir l’embarras du parti populaire pour retrouver une candidature à la présidence. CE
parti populaire pour retrouver une candidature à la présidence. CE QUE GOUTENT LES FONCTIONNAIRES i — D’après une statistique distribuée aux députés et émanant de la commission des finances, il ressort du projet de budget administratif de l’Etat pour l’année actuelle 1,557,786 nouveaux et 4,481 «umuméraires et 689,053 ouvriers. Le total des appointements et salaires des fonctionnaires de Rome Les Evénements de Fiume M. Castelli, représentant du gouvernement italien, est arrivé à Fiume, pour essayer d’y rétablir l’ordre et d’y instaurer un régime légal. M. Castelli a fait savoir que l’Italie ne reconnaissait pas le gouvernement provisoire issu du dernier
l’Italie ne reconnaissait pas le gouvernement provisoire issu du dernier coup d’Etat, et n’aurait des rapports officiels avec l’Etat du Carnaro que lorsque une nouvelle Constituante aura donné naissance à un nouveau gouvernement. M. Castelli annonce également certaines mesures de précaution. C’est ainsi que la population sera désarmée, et que l'entrée de la ville ne sera plus autorisée aux personnes ayant été mêlées aux incidents dont Fiume a été le théâtre ou à celles n’y ayant aucun intérêt. Il convient de remarquer que lors des élections d’avril 1921, les autorités Italiennes avaient également manifesté l’intention de désarmer les civils et
Italiennes avaient également manifesté l’intention de désarmer les civils et de maintenir l’ordre. Or, lorsque des détenteurs de 225 carabiniers armés, fascistes, mettent en état des Nations Italiennes en armes, il serait souhaitable que cette fois-ci un parti ne soit pas de propos délibéré mis en état d’infériorité au profit de l’autre. Aux États-Unis, la reprise des affaires. Washington. — Le département du Travail a reçu de 231 villes des États-Unis un rapport sur la situation des affaires, qui constatent tous une amélioration générale depuis le commencement de février. Le chômage a diminué dans toutes les industries, sauf dans le
chômage a diminué dans toutes les industries, sauf dans le textile. Les industries principales, alimentation, fer, acier, métaux, construction de moteurs, réparation du matériel de chemins de fer, enregistrent des améliorations sensibles. Le programme naval. Paris.— On annonce de Washington que le sous-secrétaire d’État à la marine des États-Unis, M. Theodore Roosevelt junior, vient de réclamer aux Chambres les crédits nécessaires pour la construction immédiate de cent onze sous-marins qui, dans le courant de l’année financière complèrent à 120 le nombre des sous-marins modernes capables de suivre les cadres. Si nous rapprochons ce fait du programme naval voté par la
nous rapprochons ce fait du programme naval voté par la Chambre le 9 décembre et, sur lequel M. R. Bérenger a remis son rapport au Sénat nous voyons qu’en 1925 notre flotte aurait été augmentée de : 1. 3 petits croiseurs de 8.000 tonnes, représentant 820 millions ; 2. 6 grands destroyers de 2.400 tonnes, représentant 160 millions. 3. 12 torpilleurs de 1,400 tonnes, représentant 195 millions, 4. 13 sous-marins de moins de 900 tonnes, représentant 145 millions. D’ici à 1925 on va dépenser 750 millions sur lesquels 145 millions seulement seront consacrés à nous doter de sous-marins. Or, les
seulement seront consacrés à nous doter de sous-marins. Or, les sous-marins sont les seuls navires qui aient fait leurs preuves durant la guerre. Et encore, la France serait encore en état d’infériorité si le Sénat ne venait corriger le programme naval voté par la Chambre. En Afrique du Sud, La grève générale est déclarée. Johannesburg. — Le Comité exécutif de la grève a décidé de déclarer une grève générale de solidarité. L’annonce de cette décision a été accueillie par les acclamations des milliers de personnes qui se trouvaient réunies dans un édifice de la ville. En Angleterre, La réduction des
un édifice de la ville. En Angleterre, La réduction des effectifs. Londres. — A l’issue de la réunion qu’a tenue à Londres, le sous-comité spécial nommé par la commission de l’armée pour examiner la question des réductions d’effectifs britanniques recommande à la commission Geddes de se prononcer contre la résolution insistant que le Parlement, avant toute diminution des effectifs provoquerait des conséquences qu’une telle réduction aurait sur la défense nationale. En Espagne, La crise ministérielle. Madrid. — Le cabinet a démissionné. Ayant communiqué à sonite de quelles circonstances, compte Romanones a informé Maura que le parti libéral avait invité les
a informé Maura que le parti libéral avait invité les ministres libéraux à cesser leur collaboration au cabinet. M. Maura s’est aussitôt rendu au palais pour rendre compte au roi de cet événement et il lui a présenté une note expliquant la situation, puis il a remis la démission du cabinet tout entier. Les consultations ont commencé hier après-midi par le comte Romanones, qui s’est rendu au palais royal. Le comte Romanones a déclaré, en sortant, à des personnes qui l’interrogeaient, que c’était vraiment l’issue de la crise. L’action Espagnole au Maroc. Madrid. — On communique de source officielle, que
au Maroc. Madrid. — On communique de source officielle, que la préparation du blocus de la côte d’Alhucemas et du débarquement d’un corps expéditionnaire de six à huit mille hommes chez les Béni Ourles, sera plus longue qu’on ne l’avait cru tout d’abord. L’opération n’aura lieu que dans trois ou quatre mois. On serait toujours sans grand espoir de pouvoir délivrer les prisonniers militaires et civils au pouvoir d’Abd el Krim; cependant, les quatre millions de pesetas, prix de leur rançon, ont été portés à bord du « Bustamante », qui croise devant Alhucemas. La Crise Anglaise M. Lloyd George
qui croise devant Alhucemas. La Crise Anglaise M. Lloyd George reste en pouvoir et la situation actuelle est assez paradoxale. Les libéraux, dont M. Lloyd George voulut, il y a six semaines, faire son parti, désireraient qu'il démissionnât, tandis que les conservateurs, dans leur enlisement, préfèrent le voir rester au pouvoir. Le Times résume très bien la situation en disant qu'il s'agit de savoir désormais si on aura une dissolution de la coalition, ou une fusion des partis qui la composent. L'impression générale aujourd'hui est que la démission de M. Lloyd George n'est que différée, mais qu'elle est inévitable. Son
Lloyd George n'est que différée, mais qu'elle est inévitable. Son principal secrétaire parlementaire, M. J. T. Dames, vient d'être nommé au poste important de clerc principal à la trésorerie. Ce détail confirme l'idée que M. Lloyd George prépare sa sortie. Si l'état de sa santé le permet, il compte partir pour Criccieth, avec Mme Lloyd George et Miss Megan Lloyd George. Il sera absent jusque vers le 20 mars. Peut-être même ne rentrera-t-il que pour la conférence de Gênes, à laquelle il tient à assister. PETITES NOUVELLES Nous ne croyons savoir qu’à la suite des nouvelles plaintes déposées par des
savoir qu’à la suite des nouvelles plaintes déposées par des betteraviers et des consommateurs, l’instruction déjà ouverte contre les Raffineries Say serait étendue aux Raffineries Normier. — A la liste récemment publiée des travaux que le service de l’Etat Civil doit exécuter dans les secteurs du front pendant la deuxième quinzaine de mars, il convient d’ajouter le transfert au cimetière national de Souilly des tombes du cimetière provisoire de Mesnil-les-Hurlus, secteur de Suippes. — M. Jaspar, ministre belge des affaires étrangères, est attendu à Londres pour la fin de la semaine. Sa visite est rapportée au pacte anglo-belge. — Selon
semaine. Sa visite est rapportée au pacte anglo-belge. — Selon la Politique, le secrétariat d’État du Saint-Siège vient d’informer le gouvernement de Belgrade que le Saint-Siège serait désireux d’engager des pourparlers directs en vue de la conclusion d’un nouveau concordat avec la Yougoslavie. — Le président Ebert. accompagné de cinq représentants d’Empire et du président du Reichstag, a quitté Berlin ce matin se rendant à Leipzig. À Dudley (Angleterre), des femmes déchargent des cartouches lorsqu’une explosion formidable s’est produite ; 23 ouvrières ont été grièvement brûlées, sept d’entre elles ont déjà succombé ; on craint d’autres décès. la Question d’Irlande
déjà succombé ; on craint d’autres décès. la Question d’Irlande DIX COMPAGNIES IRLANDAISES MARCHERAIENT SUIVANT LIMERICK Dublin. — Dix compagnies de l’armée républicaine ont été embarquées pour une destination inconnue. Il croît pourtant savoir qu’elles se dirigent à Limerick, avec mission de faire rentrer dans l’ordre les éléments féchant qui occupent cette ville. D’autres troupeaux partiront pour la même destination. NOUVELLE FUSILLADE A BELFAST Belfast. — La fusillade a repris de part et d’autre la nuit ; il y a eu deux tués, dont une femme, et trois blessés, dont également une femme. Le Pacte de Francfort Le traité de
également une femme. Le Pacte de Francfort Le traité de Versailles ayant annulé le funeste traité de Francfort, les chefs du socialisme français sont allés à Francfort pour demander la révision du traité de Versailles. Les résolutions votées par MM. Renaudel, Léon Blum, Bracké, Longuet et Faure portent l'une que les Charges imposées à l'Allemagne par les traités en ce qui concerne les pensions de guerre doivent être annulées, L'autre que l'occupation militaire des pays rhéniens doit cesser sans délai. Ainsi nos socialistes favorisent les fils du militarisme allemand et viennent au secours de ceux qui affirment que la France
viennent au secours de ceux qui affirment que la France impérialiste veut exploiter et briser une Allemagne épuisée. La thèse allemande des militaristes, des industriels colossaux et des monarchistes est adoptée par la social-démocratie. Celle-ci, qu'il s'agisse de la guerre ou de la paix, est toujours d'accord avec ceux qui veulent une Allemagne dominatrice. Mais les socialistes français, trompés, bafoués, ridiculisés d'une façon lamentable en 1914 par les socialistes allemands, continuent à avoir confiance en eux et il arrive ainsi que MM. Léon Blum, Renaudel et autres diplomates de l'Internationale, servent les desseins de M. Hugo Stinnes et des magnats
servent les desseins de M. Hugo Stinnes et des magnats du capitalisme et de l'industrie. On a de la peine à croire que des hommes politiques qui ont eu la rude expérience de la guerre, puisse se laisser ainsi duper par simple naïveté. Or, comme on le disait ici, il y a peu de jours, M. Herriot et les radicaux socialistes, en même temps qu'ils proclament que les Allemands doivent être contraints rigoureusement aux réparations et aux obligations du traité de Versailles, ne cachent pas leur désir de lier politiquement partie avec les socialistes adversaires des réparations, oublieux de la
partie avec les socialistes adversaires des réparations, oublieux de la sécurité française, et disposés à déchirer un traité qui déplaît aux vaincus. M. Herriot sait ce que sont la raison d'état et la clarté française. Nous serions curieux de l'entendre justifier la politique d'équivoque et de démence de son gouvernement. INFORMATIONS DIVERSES LA PRESIDENCE DU BRESIL Rio-de-Janeiro. — M. Arthur Bernardès obtient 439.655 voix contre 289.007 à M. Pecanha. Quelques résultats partiels manquant porteront probablement le chiffre total des voix à environ 500.000 pour M. Bernardès et à 300.000 pour M. Pecanha. L’Etat de Sao Paulo, qui est le plus
M. Pecanha. L’Etat de Sao Paulo, qui est le plus important, a voté presque en bloc pour la candidature de M. Bernardès. LA QUESTION D'EGYPTE Londres. — Le correspondant du Times au Caire confirme qu’on envisage la question de donner un autre titre au sultan. Il est probable, ajoute ce correspondant, que lorsque le gouvernement britannique aura ratifié l’abolition du protectorat et la reconnaissance de l’indépendance de l’Egypte, le sultan aura le titre de roi, mais aucune décision n’a encore été prise à ce sujet. LE PAPALARTE ET LES TROUPES NOIRES Francfort. — On mande de Rome, à la Gazette
NOIRES Francfort. — On mande de Rome, à la Gazette de Francfort qu’en recevant une délégation de la Société italienne contre l’esclavage, le pape Pie XI se serait prononcé favorablement sur l’activité de cette Société, notamment en ce qui concerne les protestations qu’elle a formulées contre l’emploi des troupes noires en Europe et contre l’expulsion des missions allemandes des anciennes colonies allemandes. L'ANGLETERRE ET LES TROUPES FRANÇAISES DE COULEUR Londres. — À la suite d’une question posée au gouvernement, la réponse suivante a été faite; « Le gouvernement britannique n’a nullement l’intention d’enlever à Gênes une discussion au profit de
nullement l’intention d’enlever à Gênes une discussion au profit de demander à la France de remplacer le plus tôt possible dans les territoires occupés ou en Allemagne, les troupes de couleur par des troupes européennes. C’est une affaire qui regarde le seul gouvernement français et le gouvernement n’a pas à intervenir. » LA REINE DES BELGES À PARIS Paris. — Le président de la République Millerand a offert un déjeuner en l’honneur de la reine des Belges. Parmi les convives se trouvaient le président du conseil et Mme Raymond Poincaré, Mlle Léon Bérard, ministre de l’instruction publique ; l’ambassadeur de
Mlle Léon Bérard, ministre de l’instruction publique ; l’ambassadeur de Belgique et Mme de Gaiffier d’Estournel, le maréchal et Mme Lavalle, M. et Mme Leverge, ambassadeur de France à Bruxelles, etc. L’ŒUVRE DE M. JONNART Le Figaro : « Le Secret du conclave est bien gardé ; malgré, on sait tout de même que deux tendances s’y opposaient : celle d’un pape purement religieux, représentée par les cardinaux Merry del Val et Laffontaine et celle d'un pape tenant compte des intérêts politiques. Elle était de tous points conforme aux intérêts français. Elle a été soutenue par les représentants de la
français. Elle a été soutenue par les représentants de la France avec toute la réserve et la discrétion qui s’imposaient. Au cours de ces négociations très difficiles, l’activité de M. Jonnart, ses qualités de diplomate et de tact sont très heureusement affirmées. PRÉCIPITÉ D'UN HAUT D’UNE FALAISE Boulogne-sur-Mer. — Des promeneurs ont relevé sur la plage entre Wimereux et Boulogne, un corps de jeune femme, âgée de 34 ans. Elle avait le visage en sang et était couverte d’échymoses. Après les soins qui lui furent donnés, Mme Caffier revint à elle et raconta qu'elle avait reçu la veille une lettre
elle et raconta qu'elle avait reçu la veille une lettre anonyme lui donnant un rendez-vous. Elle était allée à l’endroit indiqué et y avait trouvé une nommée Céline L..., qui déclara avoir des révélations à lui faire. Arrivée auprès du château Leborgne, Céline L..., se serait jetée sur Mme Caffier, aurait tenté de l’étrangler et enfin l’aurait précipitée du haut de la falaise. Céline L... a été arrêtée. Tue-la ! Tue-le ! Le jury de Bordeaux vient d’acquitter une épouse qui tua son mari parce qu’il lui était infidèle. La délibération a duré un quart d’heure et le verdict a