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88 Commission interdépartementale des chemins de fer 70 Compte-rendu des séances.— Réclamation de la Presse 149 Démission de M. de Launay, comme Secrétaire du Conseil général 453 Remerciements de M. Pannetier 219 TABLE 493 PAGES COMPTE DE GESTION 1909-1910 DE M. BRUD'ESQUILLE, Trésorier-Payeur général 359 COMPTE DE M. CHRISTIAN NANO, Trésorier-Payeur général. — Situation au 30 juin 1909. 197 COMPTE DÉPARTEMENTAL DE 1909 137 COMPTE-RENDU DES SÉANCES. — Réclamation de la Presse 149 CONGÉS DE MOISSON. — Augmentation du nombre des permissionnaires. — Vœu 284 CONGRÈS DE LA ROUTE. — Association internationale. — Cartes d'entrée au Congrès de Bruxelles. 346
Association internationale. — Cartes d'entrée au Congrès de Bruxelles. 346 CONSEILS D'ARRONDISSEMENTS. — Impression des Procès-verbaux 404 CONSEIL DE PRÉFECTURE. — Dépenses. — Impressions, etc 405 CONSEIL DE PRUD'HOMMES. — Romilly-sur-Seine. Création d'une section « Commerce ». 170 494 TABLE PAGES CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE. — Désignation de quatre Conseillers généraux 5-235 CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE. — Tenue du registre des délibérations 428 CONSEIL D'HYGIÈNE DÉPARTEMENTAL. — Dépenses de 1909. — Répartition 273 CONSEIL D'HYGIÈNE DÉPARTEMENTAL. — Désignation d'un membre du Conseil général. 242 CONSEIL GÉNÉRAL: Allocution du Président 23 Bureau. — Composition 3 Bureau. — Constitution 10
Président 23 Bureau. — Composition 3 Bureau. — Constitution 10 Commissions. — Composition 4 Commissions. — Formation 16 Commission départementale. — Composition 3 Communications diverses 18 Démission de M. de Launay, comme Secrétaire 453 Dépenses diverses. — Crédit 405 Liste des membres 7 Loi organique du 10 août 1871. — Interprétation. — Mise en vente des lots 3 et 4 291 Ordre du jour. — Observations. — Dépôt de la liste des affaires en état. 72 Ouvrages. — Dépôt sur le Bureau 18 Procès-verbal. — Impression. — Crédit — Observation. 277-1372-404 Répartition des dossiers 19 Session extraordinaire 356-366 Subvention aux
277-1372-404 Répartition des dossiers 19 Session extraordinaire 356-366 Subvention aux employés de la Préfecture pour travaux extraordinaires. 403 CONTRIBUTIONS DIRECTES. — Répartition de 1911. 27X CORBEAUX. — Destruction obligatoire. — Vœu. 166 CORRESPONDANCE 17 COURS D'EAUX ET RIVIÈRES. — Repeuplement. — Achat d'alevins. — Crédit 177-425-426 496 TABLE PAGES CRUES. — Prévision et étude des inondations. — Etat de la question 295 CURAGE DES COURS D'EAU. — Rappel aux Avants des travaux incombant aux propriétaires riverains 222 DÉCISION MODIFICATIVE N° 3 AU BUDGET DE 1910 306-380 DÉGRÈVEMENTS D'IMPÔTS. — Demande du Syndicat viticole de Bar-sur-Aube. — Vœu 213-294 DÉLÉGATIONS À
du Syndicat viticole de Bar-sur-Aube. — Vœu 213-294 DÉLÉGATIONS À LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE: Chemins de fer Aube-Haute-Marne. — Ligne de Cunfin à Clairvaux. — Traction à vapeur. — Convention interdépartementale 324 Chemins de fer Aube, Yonne. — Ligne de Sens à Nogent — Approbation des projets définitifs 324 Chemins de fer départementaux. — Accélération des affaires 336 TABLE 497 PAGES Chemins de fer d'intérêt local en projet dans l'Aube. — Lignes des 1er et 2e groupes. — État actuel de l'instruction 336 Ecole française de Bonneterie. — Attribution de Bourses 46 Enfants assistés. — Commission de contrôle administratif 48 Ligne
46 Enfants assistés. — Commission de contrôle administratif 48 Ligne des Riceys à Cunfin. — Vente et revente de terrains 95 Lycée de Troyes, Collège de Bar-sur-Aube, Ecole primaire supérieure de Bar-sur-Seine. — Attributions de bourses 147 Maisons d'Écoles. — Subventions de l'État aux Communes. — Recommandations à l'État 143 Réseau téléphonique départemental — Nouveaux rattachements 137 Bomilly-sur-Seine. — Suppression du dépotoir de la rue de la Boulle d'Or. — Approbation du devis 322 Vignoble. — Reconstitution. — Subventions. — Répartition 148 Voitures publiques. — Subventions. — Répartition 147 498 TABLE PAGES DÉLÉGATIONS CANTONALES. — Fourniture des imprimés 405 DÉLINQUANTS
TABLE PAGES DÉLÉGATIONS CANTONALES. — Fourniture des imprimés 405 DÉLINQUANTS INSOLVABLES. — Fixation de la valeur de la journée de prestation 48 DÉSINFECTION: Service départemental. — Demande de création d'une deuxième Circonscription sanitaire dans l'arrondissement de Nogent-sur-Seine 253 Service départemental. — Dépenses de 1909. — Répartition 273 Service municipal de Troyes. — Dépenses de 1909. — Répartition 273 DIOCÈSE DE TROYES. — Histoire pendant la Révolution. Protestation de M. Ray 149 DISPENSARY DE TROYES. — Subvention 420 DOCUMENTS ANCIENS PROVENANT DE L'ANCIENNE COLLÉGIALE SAINT-ETIENNE DE TROYES. — Acquisition. — Demande de crédit 375 DOMAINE FORESTIER. — Interdiction des coupes blanches.
de crédit 375 DOMAINE FORESTIER. — Interdiction des coupes blanches. — Reboisement des terres communes en montagne. Voie 282 DOSSIERS. — Répartition. EAUX ET FORÊTS : Chessy. — Friches communales. — Reboisement. — Subvention, 282 Conservation des bois de futaie. — Vœu 284 Délinquants insolvables. — Fixation de la valeur de la journée de présention 48 Interdiction des coupes blanches. — Reboisement des terrains communaux en montagne. — Vœu 282 Souligny. — Friches communales. — Reboisement — Subvention 282 Villery. — Friches communales. — Reboisement — Subvention 282 Ville-sur-Terre. — Friches communales. — Reboisement — Subvention 282 500 TABLE PAGES
Friches communales. — Reboisement — Subvention 282 500 TABLE PAGES Ville-sur-Terre. — Friches communales. — Soumission au régime forestier 283 Villenoy. — Friches communales. — Reboisement — Subvention 282 EAUX THERMALES. — Traitement — Secours aux malades indigents. — (Fondation Gercy) 418 ECOLES ET INSTITUTIONS DIVERSES : Collège de Bar-sur-Aube. — Tableau d'honneur des boursiers départementaux 110-203 Collège de jeunes filles de Troyes. — Demande de subvention. Bigot Geneviève, de Troyes 144 École d'agriculture d'hiver, de Troyes. — Demande de bourse. Collot, Pierre, de La Fosse-Corduan 38 École d'agriculture d'hiver. — Subvention à la Fédération 426 École française de Bonneterie
— Subvention à la Fédération 426 École française de Bonneterie de Troyes. — Attribution de bourses. — TABLE 501 PAGES Délégation à la Commission départementale 46-426 École nationale d'agriculture de Grignon. — Demande de bourse, Barde, Marcel, de Brienne-le-Château 356 École nationale des Beaux-Arts. — Demande de subvention, Charlon, Lucie, d'Ossey-les-Trois-Maisons 39-421 École nationale des Beaux-Arts. — Demande de bourse Gaillard, Paul, de Troyes 357 École nationale des Beaux-Arts. — Demande de bourse Messian, de La Chaise 204-421 École nationale des Beaux-Arts. — Demande de subvention. — Le jeune Mignot, de Chaource 38-421 École nationale des Beaux-Arts. — M. Morel
de Chaource 38-421 École nationale des Beaux-Arts. — M. Morel — Bourse 421 Institution nationale des Sourds-Muets, de Paris. — Demande de subvention pour trousseau Thuillier, Edgar, de Monligny 40 École nationale Vétérinaire de Lyon.— Demande de bourse Viltain, Lucien, de Romilly 51 502 TABLE PAGES Écoles nationales Vétérinaires.— Entretien d'élèves 4-25 École nationale d'horticulture de Versailles. — Entretien d'une bourse 42-4 École normale d'Institutrices, de Troyes. Demande de subvention pour trousseau. Maître, Julien, de Mergey 42 École normale d'Institutrices de Sainte-Savin. — Demande de subvention. — Breton, Suzanne, de Clérey 144-370 École normale d'Institutrices de Sainte-Savin. — Demande de
Clérey 144-370 École normale d'Institutrices de Sainte-Savin. — Demande de subvention pour trousseau. — Régnier, Germaine, de Ramerupt 42 École pratique d'agriculture et de viticulture de Beaune. — Demande de bourse. — Chaussin, Georges, de Landreville 40 Écoles pratiques d'agriculture. — Entretien d'élèves : 4-24 École primaire supérieure de Bar-sur-Seine. — Entretien d'élèves 428 École primaire supérieure de Bar-sur-Seine. — Demande de subvention Bourdon, Lucien, d'Avant-les-Marcilly 39-376 TABLE 503 PAGES École primaire supérieure de Bar-sur-Seine.— Demande de bourse Briiley, Joseph, de Bayel 204 École primaire supérieure de Joigny. — Demande de subvention Germaine Housseau, de Javernois 54 École primaire supérieure
de subvention Germaine Housseau, de Javernois 54 École primaire supérieure de Wassy. — Demande de subvention Patout, Fernande, de Saulcy 259-376 École primaire supérieure de Wassy. — Demande de subvention Rommevaux, de Bayel 199-376 Lycée de Troyes. — Tableau d'honneur des boursiers départementaux. — Attribution de bourses 146-203 École des Arts et Manufactures. — Entretien d'élèves 421 Écoles d'Infirmières, à Troyes. — Subvention aux hospices de Troyes. 419 Écoles maternelles. — Organisation du Service d'inspection 351 Écoles maternelles et classes enfantines. — Fourniture de soutiens, etc. — Répartition de la subvention 360 École ménagère agricole ambulante. — Création. — Projet
subvention 360 École ménagère agricole ambulante. — Création. — Projet 160 504 TABLE PAGES Écoles ménagères ambulantes et autonomes. — Encouragements à leur donner. — Proposition 227-298 Écoles nationales des Arts et Métiers. — Entretien d'élèves. — (Fondation Olivier et fondation Gabiot) : 422 École normale d'Instituteurs. Avant-projet d'installation à l'Ancien Grand Séminaire de Troyes. — Demande de déclaration publique 122 Budget de 1911 358 Comptes de 1909 358 Conseil d'administration. — Désignation des membres du Conseil général 237 Demande de subvention pour trousseau, Maître, Julien, de Mergey 42 Entretien des bâtiments. — Crédit 397 Entretien du matériel d'enseignement —
des bâtiments. — Crédit 397 Entretien du matériel d'enseignement — Crédit 402 Indemnités de logement aux maîtres adjoints 428 Matériel d'enseignement — Renouvellement 437 TABLE 505 PAGES Mobilier. — Entretien. — Crédit 402 Mobilier. — Renouvellement 436 Situation matérielle 111 École normale d'Institutrices Budget de 1911 358 Compte de 1909 358 Conseil d'administration. — Désignation des membres du Conseil général : 237 Demande de subvention. — La jeune Breton, Suzanne, de Clérey 144-376 Demande de subvention pour trousseau, Régnier, Germaine, de Ramerupt 42 Entretien des bâtiments. — Crédit 397 Entretien du matériel d'enseignement — Crédit 402 Indemnité de logement à
du matériel d'enseignement — Crédit 402 Indemnité de logement à Mme Manon, professeur 428 Matériels d'enseignement — Renouvellement 437 Mobilier. — Entretien. — Crédit 402 33 505 . TABLE PAGES Mobilier. — Renouvellement 437 Ouverture d'une porte charretière sur la rue Lamoricière. — Devis 210-346 Situation matérielle. — Devis de travaux d'améliorations au réfectoire et l'ouverture d'une porte charretière sur la rue Lamoricière 210-346 Visite des Écoles primaires publiques par les Élèves-Maîtresses de 3° année. Demande de subvention 145 ÉCOLES PRIMAIRES. — Petite histoire de la Champagne. — Demande de souscription 292, ÉCOLES PRIMAIRES SUPÉRIEURES. — Subvention aux élèves boursiers
souscription 292, ÉCOLES PRIMAIRES SUPÉRIEURES. — Subvention aux élèves boursiers 428 ÉCOLES PROFESSIONNELLES ET INSTITUTIONS DIVERSES. Noms des étudiants boursiers 146 ÉGLISE. — Saint-Phal. — Réparations. — Demande de subvention 362 ELECTIONS : Assistance médicale gratuite. — Commission de vérification des dépenses 234 TABLE 507 PAGES Caisses départementales de Secours Mullets contre la grêle et la mortalité du Bétail.— Conseil d'administration. — Désignation de deux Conseillers généraux 247 Commission départementale 228-243 Commission sanitaire de l'arrondissement de Bar-sur-Aube. — Élection d'un membre du Conseil général 241 Commission sanitaire de l'arrondissement de Troyes (Première). — Élection d'un membre du Conseil général 242
Troyes (Première). — Élection d'un membre du Conseil général 242 Conseil départemental de l'Enseignement primaire. — Désignation de quatre Conseillers généraux 235 Conseil d'hygiène départemental. — Désignation d'un membre du Conseil général 242 Délégation des chemins de fer du Conseil général 231-248 École normale d'Institutrices. — Conseil d'administration. — Désignation des membres du Conseil général 237 membres du Conseil général 237 508 TABLE PAGES Lin et chanvre. — Commission technique. — Désignation d'un membre du Conseil général 239 Protection des enfants du premier âge. — Comité départemental. — Désignation de deux membres du Conseil général. 236 terreins nouvellement plantés en
deux membres du Conseil général. 236 terreins nouvellement plantés en vignes. — Exemption temporaire de l'impôt foncier. — Comité technique. — Désignation d'un membre du Conseil général 240 ÉLECTIONS. — Impression de cartes d'électeurs. — Crédit 405 ELECTIONS CANTONALES. — Date de convocation des électeurs. — Vœu 49 ELECTIONS CONSULAIRES. — Frais d'impression, et de publication des listes 429 EMPRUNTS À LA CAISSE DES ÉCOLES. — Amortissement — Subventions aux Communes 440 EMPRUNT DE 100.000 FRANCS. — Nouvelle affectation 367 TABLE 509 PAGES ENFANTS ASSISTÉS : Budget de 1910. — Modifications 373 Commission de contrôle. — Fonctionnement du Service 47
Modifications 373 Commission de contrôle. — Fonctionnement du Service 47 Dépenses de 1909. — Répartition 47 Dépenses du Service 409-412 Frais de bureau 406 Indemnité à Mlle Pouclienol, etc 374 Indemnité à M. Gourivaud, Inspecteur du Service 374 Secours temporaires. — Interprétation de l'article 7 de la loi du 27 juin 1904. 363 Traitement marin. — Choix d'un établissement. — Discussion des conclusions de l'enquête faite à Berck-sur-Mer 50-249 ENFANTS LÉGITIMES DES INDIGENTS. — Secours. — Crédit 418 ENGAGÉS VOLONTAIRES. — Œuvre de protection. — Subvention 261-418 ENGRAIS ET FUMIERS. — Transport par chemins de fer. — Vœu 165 512
— Transport par chemins de fer. — Vœu 165 512 TABLE PAGES ENSEIGNEMENT AGRICOLE : Primes d'encouragement aux Instituteurs — Vœu. 167 Primes aux Instituteurs. — Crédit... 425 ENSEIGNEMENT DE LA COUTURE DANS L'ARRONDISSEMENT DE BAR-SUR-AUBE ; 428 ENSEIGNEMENT PRIMAIRE: Conseil départemental. — Composition 5 Conseil départemental. — Tenue du registre des délibérations 428 Indemnité aux Inspecteurs primaires.. 427 ÉPIDÉMIES. — Dépenses de 1909. — Répartition 273 EPIZOOTIES. — Dépenses du Service. 423 ÉPILEPTIQUES. — Entretien à l'Asile de Saint-Dizier 418 ESCARGOTS. — Ramassage. — Réglementation. 285 ETAT-CIVIL. — Reliure des actes déposés au Tribunal civil de Bar-sur-Seine 353-432 TABLE
des actes déposés au Tribunal civil de Bar-sur-Seine 353-432 TABLE 513 PAGES EVÊCHÉ DE TROYES (ANCIEN). — Création d'un Musée pour la conservation des objets mobiliers provenant des Églises de l'Aube 254 FAUCARDÉMENT DES COURS D'EAU APPARTENANT À L'ETAT, À PLANCY. — Vœu 182 FAUCARDÉMENT DES COURS D'EAU N'APPARTENANT PAS À L'ETAT. — Vœu 176 FÉDÉRATION DES ASSOCIATIONS AGRICOLES. — Subvention 261-264-352-426 FERREUX. — Assistance médicale gratuite. — Rattachement aux Centres médicaux de Nogent-sur-Seine et de Pont-sur-Seine 53 FONDS D'ABONNEMENT DE LA PRÉFECTURE ET DES SOUS-PRÉFECTURES. — Compte d'emploi. — Crédit 111-403 FONDATION OLIVIER. — Prix aux ouvriers agricoles 426
Crédit 111-403 FONDATION OLIVIER. — Prix aux ouvriers agricoles 426 514 TABLE PAGES FRAIS DE CORRESPONDANCE DES INDIGENTS HOSPITALISÉS. — Crédit 419 FRAUDES. — Répression. — Application rigoureuse de la loi du 11 août 1905. — Vœu 186 FRAIS COMMUNALES. — Reboisement — Crédit 282-424 GENDARMERIE. GENDARMERIE. Indemnités de literie aux Gendarmes 429 GÉOGRAPHIE DE L'AUBE. — Demande de subvention, Henry, Instituteur, à Lhuître.. 45-370 GRAND SÉMINAIRE DE TROYES (ANCIEN) — Partie domaniale. — Cession au Département — Avant-projet d'installation de l'École normale. — Demande de déclaration publique. — Crédit 122-378 GRANDVILLE. — Construction de lavoir. — Demande de subvention
122-378 GRANDVILLE. — Construction de lavoir. — Demande de subvention 190 GUÊPES. — Destruction des nids. — Primes. — Vœu 167 TABLE 515 PAGES HABITATIONS À BON MARCHÉ. — Comité; — Crédit 418 HANNETONS.— Déstruction. — Subvention. — Répartition. — Crédit 148-425 HISTOIRE DE LA CHAMPAGNE. — Ouvrage à l'usage des Écoles primaires. — Souscription 292 HOSPICES DE TROYES. — Subvention pour l'entretien d'une École d'infirmières 419 IMPOTS : Centimes extraordinaires communaux. — Fixation du maximum pour 1911. 41 Dégrèvement — Allocation de secours aux nécessiteux. — Proposition .... 32-294 Journée de travail.— Fixation du prix. 276 516 TABLE PAGES
Journée de travail.— Fixation du prix. 276 516 TABLE PAGES Planty. — Demande de réduction du contingent — Personnalité-mobilière et portes et fenêtres 277 Département de 1911.— Principal fictif. — Protestation. 278-280 Réparation. 278-280 Réparation. Tableaux-affiches. — Impression. '.' 431 Villadin.— Demande de réduction du contingent — Contribution mobilière ...'. 277 IMPRESSION DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL. — Insuffisance des crédits. — Observation 277-372-404 INONDATIONS : Canal reliant le port de Nogent à l'usine de Bouaulieu.. — Construction.— Vœu. 97 Jaupe. — Destruction du pont sur l'Aube. — Rétablissement de la canalisation d'eau potable 28-152-297-440 Personnel de la
Rétablissement de la canalisation d'eau potable 28-152-297-440 Personnel de la Préfecture. — Indemnité pour travaux supplémentaires.. 274-372 Ponts. — Passerelles. — Construction sur les chemins de Vinels à Saint-Nabord, etc. — Proposition 86 TABLE 517 PAGES Prêts aux victimes de sinistres. — Participation du Département 275 Service de prévision des crues, etc. — État de la question 295 Subvention. — Crédits 371-379-380. Vallée de l'Aube, à Arcis. — Traversée. — Travaux à effectuer sur la Route nationale n° 77 et sur la ligne d'Arcis à Châlons. — Vœu 96 INSPECTEURS PRIMAIRES. — Indemnités. — Crédit 427 INSPECTION DES SCHOOLS :
PRIMAIRES. — Indemnités. — Crédit 427 INSPECTION DES SCHOOLS : Allocation départementale au Secrétaire 280-427 Complément du traitement des Commis. 427 Frais de bureau de l'Inspecteur 404 Moniteur Scolaire. — Impression 405 INSTITUTEURS ET INSTITUTRICES EN INSTANCE DE RETRAITE. — Avances sans intérêts. 428 INSTITUTEURS.— Médaille d'argent— Augmentation. — Vœu. .43 518 TABLE PAGES JAUCOURT. — Destruction de la conduite d'amenée d'eau potable de cette Commune. Rétablissement. — Proposition. 28-152-297-440 JEUNES ARTISANS. — Encouragements. — Attribution du revenu de la fondation Casimir-Perier, Blavoyer et de Vendeuvre 849-425 JOURNÉE DE TRAVAIL. — Fixation du prix 270 JURY D'EXPROPRIATION. — Formation de
— Fixation du prix 270 JURY D'EXPROPRIATION. — Formation de la liste. 19-142-452 JUSTICES DE PAIX. — Menuces dépenses. 429 LAINES BRUTES ÉTRANGÈRES. — Icare. — Vœu.. 168 LANDREVILLE. — Aliénés. — Mme Mongin. — Frais d'entretien. — Demande d'exonération 259 TABLE 519 PAGES LANDREVILLE. — Destruction des vipères. — Augmentation de la prime 196 LEGS GÉNÉRAL. — Répartition. — Subvention aux Bureaux de bienfaisance 299 "LE RAPT" OEUVRE DE M. SUCHETET. — Installation sur la Place de la Préfecture 71-348-354-440 LIN ET CHANVRE. — Commission technique. — Désignation d'un membre du Conseil général 239 LIN ET CHANVRE. — Culture.
membre du Conseil général 239 LIN ET CHANVRE. — Culture. — Primes d'encouragement — Suppression. — Vœu. LISTES ÉLECTORALES ET LISTES DU JURY. — Frais d'impression des cadres 429 LITS NAPOLÉON. — Entretien 418 Loi ORGANIQUE DU 10 AOÛT 1871. — Interprétation. Mise en vente des tomes 3 et 4 « Les Conseils généraux ». 291 LOUPTIÈRE-THÉNARD. — Société de Secours mutuels. — Demande de subvention. 159 LYCÉE DE TROYES. — Attribution de Bourses... 203-427 518 ' "* TABLE PAGES MAISONS D'ÉCOLE. — Construction ou restauration. — Subventions aux Communes. — Recommandations à l'État. — Délégation à la Commission départementale
— Recommandations à l'État. — Délégation à la Commission départementale 143-205-357-140 MARCHÉ DE LA VILLETTE. — Réexpédition des animaux en temps d'Épizootie. — Vœu 192 MATUGNY-LE-CHÂTEAU. — Concession d'une deuxième distribution journalière des lettres. — Vœu 106 MARNAY-SUR-SEINE. — Voirie urbaine. — Réfection des rues du Four et du Carlier. — Demande de subvention 101-260 MÉDAILLE D'ARGENT AUX INSTITUTEURS. — Alimentation. Alimentation. Vœu..43 " MESNIL-SAINT-LOUP. — Réparation de la mare communale. — Demande de subvention 169-260 TABLE 519 PAGES MILITAIRES PERMISSIONNAIRES. — Correspondance des trains. — Demande d'amélioration 82 MONITEUR SCOLAIRE. — Impression. — Crédit... 405 MONUMENT AUX MORTS DE
SCOLAIRE. — Impression. — Crédit... 405 MONUMENT AUX MORTS DE L'ARMÉE D'AFRIQUE. — Érection à Alger. — Subvention. 292-377 MONUMENT. — Érection à Bar-sur-Seine. — M. Olivier, bienfaiteur du Département 281 MONUMENTS HISTORIQUES: Conservation des objets mobiliers provenant des Églises de l'Aube 254-437 Église de Bar-sur-Seine. — Travaux de restauration. — Demande de subvention 252 Urville. — Réparations au clocher de l'Église. — Demande de subvention. 290 Subventions aux Communes ......... 440 MOUILLAGE DES VINS, — Répression. — Délai de déclaration de récolte. — Fixation.. 194 520 TABLE PAGES MUSÉE DE TROYES. — Subvention 421 MUTUALITÉ MATERNELLE DE L'AUBE. —
DE TROYES. — Subvention 421 MUTUALITÉ MATERNELLE DE L'AUBE. — Subvention : 263-270-352-419 NOTES D'ÉTUDES DES BOURSiers DÉPARTEMENTAUX.. 146 NOZAY. — Construction de lavoir. — Demande de subvention 190 O (OEUVRES D'ART. — Buste de la République de M. Legrand. — Proposition de don. 299 ŒUVRES POST-SCOLAIRES. — Subventions 428 •ORDRE DU JOUR. — Observations. — Dépôt de la liste des affaires en état 72 OUVRAGES DÉPOSÉS SUR LE BUREAU 148 TABLE 521 PAGES PALAIS DE JUSTICE : Bar-sur-Aube. — Projet de grosses réparations aux couvertures 117-436 Bar-sur-Aube. — Projet d'installation d'éclairage par le gaz 111-436 Troyes. — Jardin. —
d'installation d'éclairage par le gaz 111-436 Troyes. — Jardin. — Entretien. — Crédit 400 Troyes. — Travaux de démolition de l'immeuble situé à l'angle des rues Thiers et Grosley. — Construction de grilles, etc 112-208-436 PATRONAGES LAÏQUES : Patronage laïque d'Aix-en-Othe 351 Patronage laïque de Bar-sur-Seine.. . . 351 Patronage laïque de Chaource 351 Patronage laïque de Prunay-Belleville Prunay-Belleville Patronage laïque de Ricey-Bas 351 te 522 ' TABLE PAGES 'Patronage laïque de Ricey-Haut et Ricey-Haute-Rive 351 Patronage laïque de Saint-Parres-les-Vaux 351 Patronage scolaire laïque « Jean Macé », de Troyes 351 Société de Patronage des Écoles communales laïques de Bar-sur-Aube..
351 Société de Patronage des Écoles communales laïques de Bar-sur-Aube.. . 351 Société des Patronages d'éducation laïque et familiale de la ville de Troyes 351 Subventions. — Crédits 429 PÊCHE: Arrêté réglementaire pour 1911 176 Autorisation de la pêche à la carafe. — Vœu 175 Emploi du filet dit « Araignée ». — Interdiction. — Vœu 289 Interdiction de la pêche avec hameçons à plusieurs branches ou multiples.. 170 Le Meldançon. — Demande de classement en 2e catégorie. — Vœu 172 TABLE • 523 PAGES Remboursement des cours d'eau. — Vœu. 177 • Rivière d'Auge. — Révision de la classification
Vœu. 177 • Rivière d'Auge. — Révision de la classification 171 Suppression absolue du goujon. — Vœu 173 PENSIONS : Liquidation de la retraite de M. Bourcier, Concierge des Archives départementales 142 Liquidation de la retraite de M. Del'ance Agent-Voyer d'arrondissement à Bar-sur-Seine 41 Liquidation de la retraite de M. Léger, Agent-Voyer en Chef 200 PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE: Caisse des Retraites départementales. Situation 257 Service Vicinal. — Liquidation de la pension de M. Del'ance. Agent-Voyer d'arrondissement 41 Liquidation de la pension de M. Léger, Agent-Voyer en Chef 200 ' 521 TABLE PAGES PERSONNEL DE LA PRÉFECTURE : Fonds d'abonnement
521 TABLE PAGES PERSONNEL DE LA PRÉFECTURE : Fonds d'abonnement de la Préfecture et des Sous-Préfectures. — Compte d'emploi .. : 141-403 Gage du Concierge. — Crédit 399 Indemnité à Mme Dupuis-— Concierge. — Crédit 399 Indemnité à Mme Selmhersem concierge de l'hôtel de la Préfecture 49-399 Indemnité pour le travail de répartition des secours alloués en 1910, aux victimes des sinistres 274-372 PHYLOXÉRA. — Dépenses 375-425 PINEY. — Cloître des colombiers. — Modification 183 PISCICULTURE. — Achat d'œufs de truite, etc... . 426 PLANCY. — Faucardement du cours d'eau appartenant à l'État. — Vœu 182 PLANTATIONS SUR LES ANCIENNES