jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
dans un sens restrictif la procédure prévue pour le changement des articles fondamentaux du statut et de la loi sur la Banque afin de donner, aux représentants du Reich le pouvoir de réclamer l'avis du tribunal arbitral, au cas où une disposition prise ou à prendre par la Banque des règlements internationaux menacerait la stabilité de la monnaie allemande, restrictions qui ne peuvent que calmer toutes les appréhensions du président de la Reichsbank, l'Allemagne doit trouver là toutes les garanties qu'elle puisse demander. Cette dernière question est encore soumise à l'examen de la commission. Ceci pour les réparations allemandes. Quant
l'examen de la commission. Ceci pour les réparations allemandes. Quant aux réparations orientales, dont la solution a été retardée surtout par l'attitude de la Hongrie, nul doute que l'accord entre les puissances créancières et l'Allemagne sera à même de donner un dernier encouragement en faveur d'une solution amicale. On peut donc dire que l'incident Schacht n'aura pas été, en fin de compte, inutile à la réussite de cette conférence de La Haye, puisqu'il a permis d'apporter des précisions au plan Young. Jean-Le DAURIAC. LE TEXE DE L'ACCORD La journée d'aujourd'hui sera consacrée à l'examen des conditions et garanties relatives à
sera consacrée à l'examen des conditions et garanties relatives à la mobilisation de la créance allemande La Haye, 15 janvier. — C'est la publication de l'accord franco-allemand sur les sanctions, enregistré aujourd'hui par la conférence, qui a marqué la journée. La question du moratoire étant résolue, celle de la participation de la Reichsbank à la Banque des règlements internationaux l'étant aussi, dehors du problème des réparations orientales dont on ne sait pas encore s'il pourra être réglé ici, il ne reste plus qu'un accord à réaliser avant de soumettre le protocole final de mise en application du plan Young à
protocole final de mise en application du plan Young à la signature : c'est celui de la mobilisation de la première tranche de la dette allemande. Si M. Chéron obtient de M. Moldenhauer rapidement l'engagement de ne pas gêner par des emprunts à l'étranger le placement de la première tranche de la dette, la conférence pourrait, après la mise au point des divers textes, être terminée pour samedi. Le texte de l'article relatif à l'exécution du plan Young Les négociations entre M. Curtius, M. André Tardieu et M. Philippe Berthelot ayant abouti sur le régime juridique à appliquer au cas
ayant abouti sur le régime juridique à appliquer au cas de manquement volontaire de l'Allemagne, le cabinet d'Empire ayant donné son agrément aux formulaires auxquels on était arrivé, les textes ont été déposés aujourd'hui à la commission des six puissances invitantes qui les a adoptés. Ils consistent en un article qui deviendra l'article 4 du protocole final qui décrit le régime tel qu'il sera, le plan Young étant en vigueur, et une déclaration en deux parties, l'une des représentants des gouvernements belge, anglais, français, italien et japonais, l'autre du gouvernement allemand qui sera annexée au projet de protocole final et
allemand qui sera annexée au projet de protocole final et par laquelle il est dit et reconnu par l'Allemagne que si la cour permanente de justice internationale constate la volonté du Reich de déchirer le plan Young, une ou plusieurs des puissances créancières pourront reprendre sa liberté d'action ou leur liberté d'action, sans que le Reich y puisse voir un acte d'hostilité. Voici le texte de l'article relatif à l'exécution du plan Young : « Dès la mise à exécution du nouveau plan, l'office de paiement des réparations et les organismes connexes de Berlin seront supprimés et les relations de
organismes connexes de Berlin seront supprimés et les relations de la commission des réparations avec l'Allemagne prennent fin. Sous le régime du plan Young, seulement subsisteront de ces organismes ceux dont le maintien est nécessaire par le plan. Voici la suite en troisième page PLUS-VALUES D’UN CÔTÉ, APPAUVRISSMENT DE L’AUTRE Le nouveau cercle infernal Un film non inédit Notre administration des finances ne serait pas une administration financière si elle ne se croyait pas obligée d'accompagner les rares bonnes nouvelles qu'elle peut avoir à nous donner, de précautions oratoires et de réserves de style qui remplissent parfaitement leur but :
de réserves de style qui remplissent parfaitement leur but : refroidir notre enthousiasme et nous rendre plus aptes à payer qu'à recevoir. Ainsi les statistiques fiscales pour l'ensemble de l'année 1929 pouvaient, à la rigueur, nous procurer quelque satisfaction et nous permettre d'espérer quelques allégements prochains de nos lourds impôts. On nous a pris dans ces douze mois, par des moyens aussi divers que multiples, plus de cinquante-cinq milliards, dont quarante-sept pour le budget propre et près de huit pour la Caisse d'amortissement. C'est un assez beau tableau. D'autant plus beau que là-dessus, l'administration nous a pris environ sept milliards
beau que là-dessus, l'administration nous a pris environ sept milliards de trop. Un rien. Nous pensions être autorisés à espérer sinon une restitution totale, du moins une promesse de restitution. La forme au surplus nous importait peu : à la rigueur nous nous serions contentés d'une réduction éventuelle de ce que nous aurons encore à payer cette année. Eh bien, ces messieurs des finances ne nous laissent même pas cette fiche de consolation. Ils nous préviennent tout net que déjà les dépenses à prévoir mangent tout — qu'elles ont déjà mangé une grosse partie et qu'en fin de compte rien
mangé une grosse partie et qu'en fin de compte rien ne nous autorise à croire qu'on ne nous demandera pas encore davantage l'an prochain. Voilà, du moins, la reconnaissance du fisc bien établie à notre endroit. Mais, est-ce que nous devons faire notre deuil des années moins dures qu'on nous avait promises pour bientôt ? Cela est une autre chose — et justement un député modéré et technicien, M. Gignoux, s'est chargé pour son compte, sans entente préalable avec M. Chéron, de nous faire perdre nos illusions à ce sujet. D'abord il est d'avis que ces plus-values budgétaires ne vont
D'abord il est d'avis que ces plus-values budgétaires ne vont pas persister. Pour lui, nous ne ressentirons pas grand soulagement des dégrèvements — mais ceux-ci auront au moins pour résultat de tarir la source des plus-values. Donc. Donc il va falloir attendre au moins vingt ans pour voir nos dépenses comprimées et nos recettes se stabiliser. Vingt ans ! C'est long, certes. Mais il y a déjà dix ans que la guerre est finie et cela nous paraît d'hier. Par contre la dette publique est appelée à décroître assez rapidement, en raison de la politique d'assainissement et de conversion que
en raison de la politique d'assainissement et de conversion que pratiquent actuellement le Trésor et la Caisse autonome. Si bien qu'en fin de compte nous ne nous enrichirons pas — mais nous paierons notre arriéré. C'est déjà quelque chose. Du moins ce serait quelque chose si, par ailleurs, nous ne nous appauvririons pas.. Mais nous allons à la misère, le premier signe en a été le franc à quatre sous. Le second en est la persistance de la vie chère et de la hausse des prix. Ni l'un ni l'autre n'ont l'air de s'atténuer. Saignés d'une part par le fisc
n'ont l'air de s'atténuer. Saignés d'une part par le fisc et de l'autre par le mercantilisme, il nous reste la seule ressource d'être contents de nous quand même. LE DRAME QUOTIDIEN 42, rue Poccard, à Levallois, Mme Cornet occupe un coquet appartement, en compagnie de sa fille, Lucienne, qui a quinze ans. Lucienne a de grands yeux fripons, des lèvres d'une gourmandise alléchante, les cheveux courts — et quel air candide sur le visage ! Lucienne, ai-je besoin de vous le dire ? est jeune fille sage. Hier matin, elle dormait. Il était huit heures. Sa maman était absente. Lucienne
dormait. Il était huit heures. Sa maman était absente. Lucienne rêvait à des ailes d'ange, à des chérubins joufflus, à des psautiers, à des luths — cruel. Quand elle s'éveilla, un homme, le visage hagard, le regard fou, tentait, de ses deux mains noueuses, de l'étrangler. Et non seulement de l'étrangler, mais encore, nous confie une dépêche pleine d'humour, d'abuser d'elle. « Ainsi brutalement réveillée, ajoute la dépêche, la malheureuse, sans se rendre compte exactement de ce qui se passait, appela au secours. » Elle appela si bien et si fort que des voisins accoururent, des voisins courageux, des voisins
fort que des voisins accoururent, des voisins courageux, des voisins magnifiques, des voisins glorieux. Ils accoururent même si bien que Lucienne, définitivement arrachée à ses ailes d'ange, à ses chérubins, à ses psautiers, à ses luths, comprit enfin, et sur le tard, à quoi en voulait son agresseur — qui avait fini, ai-je besoin de vous le dire ? par s'attaquer plus substantiellement à elle. Elle eut le temps de rabattre les couvertures. Et, quand lesdits voisins accoururent, ce fut une sage enfant, pudique et douce qu'ils virent devant eux, et qui pleurait. On n'a pas rattrapé l'initiateur catastrophique, pas
et qui pleurait. On n'a pas rattrapé l'initiateur catastrophique, pas plus qu'on n'a ébruillé, dans le voisinage, l'aventure. Lucienne, au fait, n'y a rien perdu. R, D. PETITE CHRONIQUE DES AMNESIES LEGISLATIVES Une réforme qui ne peut plus attendre Le régime des brevets d'invention La vie est courte, mais nous n'en sommes pas moins un peuple peu pressé. Les réformes, même les plus simples, même les plus urgentes, nous inquiètent. Quant à notre amour du « provisoire » il est légendaire et immodéré. Cela nous a déjà valu pas mal d'aventures douloureuses, mais qu'importe ! nous sommes incurables. Cette maladie,
d'aventures douloureuses, mais qu'importe ! nous sommes incurables. Cette maladie, cependant, est grave. La radiophonie française en meurt : nous ne parvenons pas à nous décider à lui donner un statut raisonnable et définitif, capable de lui assurer un développement semblable à celui que connaissent les radiophonies étrangères. De même nous entravons sciemment l'essor de notre industrie en hésitant à réformer comme il convient la loi sur les brevets d'invention qui, édictée en 1844, ne répond évidemment plus aux exigences économiques des temps présents. Ce n'est pas d'hier nous nous en sommes rendu compte, ni d'hier que nous en parlons,
en sommes rendu compte, ni d'hier que nous en parlons, aurions-nous la. singulière illusion que les discours et les palabres suffiront, en soi, à améliorer l'absurde régime auquel nous sommes soumis ? Quoi qu'il en soit, un fait demeure et c'est que les premiers projets de loi tendant à la réforme générale de la législation sur les brevets, datent de l'an 1909. Vingt années se sont écoulées depuis et nous en sommes toujours au même point. Est-ce admissible ? Aux termes de la législation actuelle, la délivrance d'un brevet implique le paiement d'une taxe annuelle et l'obligation d'exploiter d'une façon
le paiement d'une taxe annuelle et l'obligation d'exploiter d'une façon continue, à commencer dans les trois ans qui suivent le dépôt, le tout sous peine de déchéance. Est-il besoin d'insister sur la rigueur de telles prescriptions ? Un inventeur peut — et c'est humain, j'imagine — ne pas être en état de payer sa redevance à l'Etat. Il en sera sévèrement puni : on le dépouillera sans vergogne du fruit de son effort et de plus fortunés que lui pourront s'en emparer sans autre forme de procès. Il en sera de même si l'invention brevetée n'étant pas au point, le
de même si l'invention brevetée n'étant pas au point, le délai de trois ans est consacré à la réalisation des perfectionnements indispensables à l'application industrielle. Il est indéniable que ces prescriptions consacrent un véritable déni de justice. Et que dire du dol flagrant que subit l'employé qui invente quelque chose au cours de son travail et dont l'invention est brevetée par le patron qui s'en réserve ainsi tout le bénéfice en même temps que la propriété ? Enfin, la durée du brevet, fixée par la loi à quinze ans, n'est-elle pas devenue ridiculément courte par rapport aux conditions générales de
pas devenue ridiculément courte par rapport aux conditions générales de la production industrielle moderne ? Il semble que cela ne peut faire aucun doute. Aussi bien, abondant en ce sens, la Chambre a-t-elle tenté, par une loi votée le 7 avril 1927, de porter remède à ce lamentable état de choses. Cette loi, encore que très imparfaite, améliorait sensiblement la situation. Elle portait de 15 à 20 ans la durée légale du brevet. Elle remplaçait le système des taxes uniformes, par un autre, réduisant les versements initiaux et en établissant leur progression à partir de la quatrième année. D'autre part,
leur progression à partir de la quatrième année. D'autre part, elle innovait en ce qui concerne les employés-inventeurs qui devenaient, de droit, copropriétaires du brevet avec leur patron. Enfin, elle réglementait d'une manière relativement équitable la déchéance des brevets et édictait encore quantité d'autres dispositions excellentes, dans le détail desquelles il ne nous est pas possible d'entrer ici. Le Sénat, en tout état de cause, les modifia, pour rester fidèle à la tradition, et grâce à cette malheureuse initiative nous continuons à avoir, en matière de brevets, une législation paradoxale et inacceptable. Cette carence législative durera-t-elle longtemps encore ? Le
et inacceptable. Cette carence législative durera-t-elle longtemps encore ? Le préjudice qu'elle nous porte n'est pas à déconsidérer. On l'appréciera à sa juste valeur en consultant les statistiques de l'Office National de la Propriété industrielle, lesquelles soulignent que de 16.237 étaient les brevets délivrés pour 1919, ils sont passés à 21.335 en 1928, dont près de 12.000 concernant des inventions françaises. D'autre part, la législation sur les brevets ne résolut pas le problème connexe et non moins important de la contrefaçon. Il faut qu'à ce point de vue aussi, l'inventeur soit protégé. Nous y reviendrons dans un prochain article. Edouard
soit protégé. Nous y reviendrons dans un prochain article. Edouard E. PIQUETAGE. Gazier, avocat général, soutiendra la loi de prévention et réclamera du jury un verdict affirmatif sans circonstances atténuantes, c'est-à-dire le châtiment suprême. Me Pierre Crépillon plaidera la bonne foi de Philipponet. Il le suivra à travers toute une carrière de scrupuleuse honnêteté. Il montrera comment, à son avis, toute l'existence de l'accusé se dresse contre la thèse de la mauvaise foi de Philipponet. Il décrit en terminant les angoisses de Philipponet et son obsession avant le crime. Me Python plaide l'irresponsabilité Me Joseph Python s'attache d'abord à montrer
Python plaide l'irresponsabilité Me Joseph Python s'attache d'abord à montrer au jury la fragilité des conclusions souvent contradictoires des experts. Puis, s'emparant de l'opinion des médecins qui ont reconnu chez Philipponet une constitution paranoïaque, il insiste sur le fait qu'on ne comprend pas la disproportion entre l'erreur qui aurait pu être commise et l'acte criminel de l'accusé, et, en concluant, l'irresponsabilité de son client, — il demandera instamment son acquittement. Le verdict Les jurés rentrent dans leur chambre de délibération. Ils reviennent peu après avec un verdict affirmative. Philipponet est condamné aux travaux forcés à perpétuité. RONDA. 20 HOURS 3
condamné aux travaux forcés à perpétuité. RONDA. 20 HOURS 3 Rue Albert-Samain PARIS (17.) Le maître Gabel Deslys Notre confrère le Journal a publié, hier, sous la signature de Geo London, une bien curieuse révélation sur « le mystère Gaby Deslys ». Qu'on en juge plutôt : « C'est dans l'annuaire de 1915 que le nom de Gaby Deslys figure pour la première fois dans le « Tout-Paris » avec l'indication de son domicile, 3, rue Henry-Bornier. « Au chapitre « Pseudonymes » de ce même volume, exactement à la page 760, on trouve cette indication : « Deslys (Mlle
page 760, on trouve cette indication : « Deslys (Mlle Gaby). Mlle Hedy Navratil. « On trouve des indications identiques dans les annuaires de 1916, 1917, 1918, 1919, 1920. « Gaby Deslys étant morte le 11 février 1920, son nom cesse de figurer à la liste des noms, dans l'édition de 1921, mais dans la nomenclature des pseudonymes (page 801) on continue à lire : « Deslys (Mlle Gaby) : Mlle Hedy Navratil. « Ainsi, durant six ans, Gaby Deslys, qui s'appelait, selon l'état civil, Marie-Elise-Gabrielle Caire, a laissé un annuaire qui fait autorité, une publication quasi officielle, proclamer qu'elle
annuaire qui fait autorité, une publication quasi officielle, proclamer qu'elle s'appelait Hedy Navratil ! Faut-il croire que ni elle ni aucun de ses proches ne s'en sont jamais aperçus ? « Mieux encore. À l'administration du « Tout-Paris » on nous a déclaré que les indications portées dans les volumes annuels étaient fournies par les intéressés eux-mêmes. « Doit-on supposer que c'est Gaby Deslys elle-même qui a indiqué qu'elle s'appelait réellement Edwige Navratil ? « Si elle l'a fait, dans quel but a-t-elle agi ? Quel lien mystérieux unissait la belle Marseillaise et la belle Hongroise, si semblables l'une à
belle Marseillaise et la belle Hongroise, si semblables l'une à l'autre ? De son côté, la Liberté publiait l'information suivante : « Nous avons eu la bonne fortune de recevoir les confidences d'un fonctionnaire viennois. Bien sûr, nous n'avons pas manqué de mystère. « Pendant la guerre, à différentes reprises, les autorités autrichiennes eurent à s'occuper des agissements d'une danseuse originaire de la ville de Prerau et nommée Hedwige Navratil. « Cette demoiselle était fortement suspectée de se livrer à l'espionnage pour le compte d'une des nations de l'Entente. Comme elle n'était jamais retournée dans son pays d'origine, on l'accusait
elle n'était jamais retournée dans son pays d'origine, on l'accusait d'agir surtout dans les pays neutres. « Un policier quelconque, désireux, fort probablement, de se faire valoir auprès de ses chefs, fit un rapport dans lequel il affirmait qu'Hedwige Navratil et Gaby Deslys n'étaient qu'une seule et même personne. « Cette légende fut si complaisamment accueillie par les autorités autrichiennes qu'on a gardé encore, dans les communes de Prerau et de Prosnitz, la trace de condamnations par contumace prononcées contre Hedwige Navratil, dite Gaby Deslys. « Aussi, vraisemblablement informée de ces condamnations, Hedwige Navratil s'abstint-elle, la guerre finie, de donner
ces condamnations, Hedwige Navratil s'abstint-elle, la guerre finie, de donner de ses nouvelles et, surtout, de rentrer dans son pays où l'attendait la paix humiliante des cachots. « C'est ce qui peut expliquer que les époux Navratil, soit qu'ils aient été de bonne foi en acceptant comme exacte la version des autorités autrichiennes, — aux yeux desquelles Gaby Deslys et Hedwige Navratil étaient la même personne soit qu'ils aient cru à la disparition définitive de la danseuse et à la possibilité de créer une légende autour de ce mystère, aient entrepris la revendication que l'on sait. (Quoi qu'il en soit,
entrepris la revendication que l'on sait. (Quoi qu'il en soit, ces révélations, dont nous sommes heureux d'apporter la primeur, jettent un jour nouveau et plutôt inattendu sur une affaire qui, jusqu'à présent, passait pour incompréhensible. Mlle Edwige Navratil est arrivée, hier matin, à Paris. Après avoir consulté un avocat, elle s'est rendue auprès de M. Ameline, commissaire aux délégations judiciaires, qui désirait l'entendre. Mlle Navratil a confirmé au juge ses précédentes déclarations, affirmant que jamais elle ne s'était fait passer pour Gaby Deslys. À LA CONFÉDÉRATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS M. Ch. Dumont, rapporteur général de la commission des finances
M. Ch. Dumont, rapporteur général de la commission des finances du Sénat, a reçu le bureau de la Confédération nationale des anciens combattants et victimes de la guerre, qui lui a demandé de bien vouloir s'entremettre pour faire adopter sans discussion les textes votés par la Chambre, relatifs à différentes questions intéressant les anciens combattants et victimes de la guerre : augmentation de la redevance d'État à l'Office national, avantages aux ascendants d'aliénés, péréquation pour les veuves de guerre à partir du 1er janvier, etc. Le bureau a mis également le rapporteur général au courant de l'action engagée par la
le rapporteur général au courant de l'action engagée par la Confédération au sujet de la retraite du combattant et lui a remis le rapport Tranchand. M. Dumont a assuré le bureau de toute sa sympathie et lui a promis d'examiner toutes ces questions avec la plus grande bienveillance. LES PREMIÈRES 1 Opéra-Comique : Le roi d'Ivry Dans son palais, en l'espèce une auge de ferme, le bon roi Jéan Ier gouverne sur Ivry avec l'aide de son ministre Médéric. Les affaires n'iraient pas plus mal qu'ailleurs si les voisins ne faisaient naître de continuels incidents de frontière. En effet, les
faisaient naître de continuels incidents de frontière. En effet, les gens de Yvetot se permettent de venir jusque sur le territoire d'Yvetot pour gauiller les pommes. Ayant rencontré le roi, ils sont allés jusqu'à lui faire prendre un bain forcé dans la Vire. C'est donc la guerre, malgré les sages conseils de Méretic. Mais les habitants sont pressés de venger l'affront subi, et les voilà partis, armés de bâtons, leur roi en tête. Le lendemain c'est la déroute, le jour suivant, la révolution. Un homme parle d'abattre le tyran. Sa déchéance est prononcée, on plante l'arbre de la Liberté. Le
déchéance est prononcée, on plante l'arbre de la Liberté. Le nouveau régime n'ayant malheureusement pas amené d'améliorations, ce sont les femmes, cette fois, qui s'insurgent. Entraînées par Jeanneton qui aime en secret le roi déchu, elles organisent une conspiration en sa faveur, et elles font la grève perlée des devoirs ménagers. Cependant, à la nuit, l'ex-roi d'Yvetot revient contempler son ancien domaine, et un soir, il rencontre Jeanneton qui le met au courant d'un projet de conspiration et lui demande de redevenir roi. Mais Jeannot, qu'une précédente expérience a assagi, refuse. Il se trouve bien comme il est. Il laisse
refuse. Il se trouve bien comme il est. Il laisse entendre qu'il serait encore mieux si Jeanneton consentait à devenir sa femme. Jeanneton, héroïque, refuse : Yvetot a besoin de son roi. (Le lendemain, Jeannot arrive sur la place encombrée de barricades. Jeanneton veut l'entraîner vers ses partisans. Jeannot tente encore de se dérober, et comme quelqu'un arrive, il s'introduit dans un tonneau pour ne pas être vu. C'est Médéric qui cherche son roi, car la situation se complique. Cependant la bataille commence de barricade à barricade. On cherche vainement le roi quand un projectile d'artillerie tombe précisément sur le
le roi quand un projectile d'artillerie tombe précisément sur le tonneau où il se cache. Stupéfaction ! Et comme maintenant son retour ne fait plus de doute, tout le monde crie : « Vive le Roi ». Ce bon roi n'oublie pas sa fidèle Jeanneton. Il l'épousera et la dynastie s'enrichira de beaucoup d'enfants. La simplicité de ce bon livret ironique, semé de chansons, contraste, d'ailleurs heureusement, avec la savante musique de M. Ibert, qui a écrit une partition ridicle, coloriée, spirituelle surtout, travaillée avec amour et bon goût. On serait presque tenté de la trouver trop bien, trop généreuse.
serait presque tenté de la trouver trop bien, trop généreuse. M. Ibert en a presque trop mis, mais qui songerait à se plaindre des brillantes pages qui soulignent le départ pour la guerre dans un ouragan de cris et de vivats bien contenu par M. Wolff, remarquable chef d'orchestre ; ou encore le retour endiablé des fuyards, un à un. Quant à l'interprétation elle ne fut pas moins parfaite. M. Bourdin en cataclysme, M. Badou, doyen des vieillards, ont fait valoir les subtilités de la partition et du texte. Mmes Emma Luart et Calvet ont ajouté la pointe d'émotion indispensable.