jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
et a été proclamé par la chambre des représentants en 1816. (Voyez Kent's Commentaries, t. I.) Nous avons vu que la nomination de la plupart des fonctionnaires du gouvernement était dévolue au président avec l'avis et le consentement du sénat ; mais le congrès peut confier la nomination de certains fonctionnaires inférieurs ou président seul aux cours de justice ou aux chefs des départements ministériels. Pour ce qui est de la position sociale du président des États-Unis, je renverrai à ce que j'en ai dit dans mon ouvrage sur ce pays. « En France aussi le pouvoir a encore, aux
pays. « En France aussi le pouvoir a encore, aux yeux des masses, un prestige nécessaire dans l'état de nos mœurs, mais qui est né du pouvoir absolu de la monarchie et de l'empire. En Amérique, au contraire, le président est un gentleman qui, occupant l'emploi le plus élevé de la magistrature du pays, a droit au respect public et à des égards universels de politesse, mais à rien de plus ; et tous les autres fonctionnaires étant rétribués par le peuple, sont considérés comme ses hommes d'affaires : ils lui doivent leur temps et leurs lumières, et se trouvent,
lui doivent leur temps et leurs lumières, et se trouvent, à son égard, dans la position de commis envers leur patron. Il n'existe pas même ici l'influence des dîners; car que peut à cet égard un président avec des appointements de cent vingt mille francs (sans fonds secrets) et des gouverneurs dont le traitement varie de deux mille francs (Rhode-Island) à vingt mille francs (New-York et Pennsylvanie), et à trente-huit mille francs (Louisiane)? » J'ai articulé le mot gentleman. Par ce terme, on entend un homme honorable par sa conduite, sa morale, et non, comme en Angleterre, une personne jouissant
sa morale, et non, comme en Angleterre, une personne jouissant d'un certain revenu; ainsi l'ouvrier honnête homme pourra être considéré comme un gentleman, tandis que ce titre sera peut-être refusé au sénateur. » Aux États-Unis, un ouvrier qui aura besoin de parler à un ministre, ou même au président, le fera avec une dignité calme, en commençant par lui prendre la main en signe d'égalité (page 34). » 2° Du congrès. — Le peuple des États-Unis, en reconnaissant la nécessité d'être représenté par un chef suprême, n'en a pas moins conservé entre ses mains le principe de tous les pouvoirs.
conservé entre ses mains le principe de tous les pouvoirs. Le congrès est divisé en deux branches séparées et indépendantes l'une de l'autre. L'existence de deux chambres est regardée en Amérique comme le point essentiel de la constitution ; l'objet de cette clause est de détruire les fâcheuses conséquences d'un moment d'irritation ou de déchaînement des passions populaires. L'opposition qui existe par la seule force des choses entre deux assemblées est aussi une barrière bien forte contre un vote que le pouvoir chercherait à emporter avec une déplorable rapidité. Les législatures de quelques-uns des États (ceux de Géorgie et de
législatures de quelques-uns des États (ceux de Géorgie et de Pennsylvanie) ne consistaient d'abord qu'en une seule chambre ; mais le peuple de ces États reconnut bientôt le danger et les désavantages de ce système, et ils adoptèrent un sénat. L'histoire des républiques italiennes du moyen âge fournit aussi bien des exemples du danger d'une assemblée unique, et l'on peut se souvenir encore des services que la pairie française rendit, sous la restauration, aux libertés publiques. Les beaux noms des Lally Tolrand, des Roissy d'Anglas et de tant d'autres membres illustres de nos assemblées viennent se joindre à ceux des
illustres de nos assemblées viennent se joindre à ceux des Washington, des Jefferson et des Adams dans la défense du principe d'une représentation double; mais notre constitution de 1830, laissant la nomination de la première chambre dans les mains du chef de l'État, établissait un principe monstrueux dont nous avons bientôt vu les désastreuses conséquences. Sous une monarchie, le principe héréditaire peut seul être admis; sous une république, au contraire, la nomination de toute assemblée ne peut appartenir qu'au peuple. Le sénat américain se compose de soixante-deux membres représentant les trente et un États de l'Union. D'après le principe de
trente et un États de l'Union. D'après le principe de la souveraineté des États, ils y ont tous une représentation égale, et il faut avouer que rien ne montre mieux l'esprit de justice et de modération de ceux qui ont pris part à la rédaction de cette constitution, que de voir que les puissants États de New York et de Virginie ont consenti à ne figurer, dans cette portion si importante de la représentation nationale, qu'à l'égal de ces provinces éloignées, qui ne comptaient encore il y a peu de jours que quelques pauvres et grossiers habitants occupés à chasser
jours que quelques pauvres et grossiers habitants occupés à chasser les ours des forêts et à se défendre contre les hordes indiennes. La constitution veut que les sénateurs soient choisis par les législatures des États, d'après le mode arrêté par ces dernières. Dans l'État de New-York, on a décidé que l'on pourrait les choisir par le vote réuni des deux chambres, dans le cas où les deux assemblées ne pourraient s'entendre pour ce choix, et alors les voix du sénat se trouvent perdues dans celles plus nombreuses de l'assemblée. Le sénat des États-Unis s'est toujours fait remarquer par ses lumières
sénat des États-Unis s'est toujours fait remarquer par ses lumières et son esprit d'ordre et de justice, et d'autre part, le mode de son élection et le peu de durée des fonctions de ses membres exclut toute possibilité de tendance aristocratique, son renouvellement bisannuel par tiers lui donne, à des époques très-rapprochées les unes des autres, l'appui si imposant de la sanction nationale. Dans l'origine, le choix des membres qui devaient sortir les deux premières fois fut laissé au sort. La chambre des représentants est composée ainsi que nous l'avons déjà vu; ses membres sont élus par le peuple, mais
déjà vu; ses membres sont élus par le peuple, mais les conditions d'électorat ne sont pas les mêmes pour tous les États; le plus généralement, pour être électeur, il faut être âgé de plus de vingt et un ans, de condition libre, et avoir payé un impôt. Dans quelques États, il faut posséder une certaine somme (toujours très-modeste), et dans quelques autres enfin, il faut être de couleur blanche. Malgré ces dernières conditions, l'on peut dire que la presque totalité des citoyens américains jouissent des droits politiques. L'on voit quel manque d'uniformité il y a à cet égard dans les
manque d'uniformité il y a à cet égard dans les diverses parties de l'Union, et c'est certainement une des parties les moins parfaites dans la constitution, que cette dissemblance de conditions imposées aux citoyens d'un même pays pour l'accomplissement d'un même droit; d'ailleurs ici, comme sur bien d'autres points, à cet édifice, si beau d'ailleurs, CONSTITUTION DES ÉTATS-UNIS, l'on aperçoit la souillure laissée par le contact de l'esclavage. L'on a beaucoup discuté sur la durée que devaient avoir les fonctions des représentants; il y a des inconvénients à tenir sans cesse le pays en commotion pour des élections de ce
cesse le pays en commotion pour des élections de ce genre, et en première ligne l'on peut citer la perte de temps qui en résulte; mais d'un autre côté, il est à désirer que le titulaire soit le plus souvent possible en présence de ses mandataires. Disons quelques mots du mode général de procéder: Il est nécessaire d'annoncer un jour d'avance l'intention qu'a un membre de demander la permission de présenter un projet; tout projet de loi doit être lu trois fois, à des jours différents, avant de passer; aucun amendement ne peut être présenté avant la seconde lecture; dans
amendement ne peut être présenté avant la seconde lecture; dans la chambre des représentants, les projets sont, après cette seconde lecture, renvoyés à la chambre formée en comité; alors le président quitte le fauteuil et prend part au débat. Après avoir passé dans une des chambres, le projet est porté à l'autre, où il est soumis à de semblables formalités. Cependant, dans celle du sénat, on le renvoie souvent à une commission nommée au scrutin; s'il survient un amendement, le projet est porté amendé à l'autre assemblée, et si les deux chambres ne peuvent parvenir à s'entendre, elles nomment chacune
deux chambres ne peuvent parvenir à s'entendre, elles nomment chacune une commission qui se réunissent pour entrer en conférence sur le sujet en question. L'on a souvent contesté au congrès le droit de faire faire des travaux d'utilité publique, tels que des routes, etc.; cependant le message du président Adams (du 3 mars 1825) semble être favorable à cette initiative. Arrivons actuellement au troisième point que nous comptons esquisser dans cet article, l'étude du lien fédéral: La confédération des colonies anglaises de l'Amérique septentrionale remonte à l'année 1776; à cette époque, les établissements de Massachusetts, de Plymouth, du Connecticut et
époque, les établissements de Massachusetts, de Plymouth, du Connecticut et de Newhaven formèrent une ligue défensive et offensive contre les tribus indiennes et aussi pour s'opposer aux envahissements des Danois; ils adoptèrent d'un commun accord le nom de Colonies Unies de la Nouvelle-Angleterre. Aux termes de cette convention, chaque colonie devait conserver le droit exclusif de pourvoir à son administration intérieure, mais au cas de guerre, elles devaient toutes fournir un corps armé dans la proportion de leur population. Un congrès formé pour chacune de deux commissaires devait se réunir annuellement, et sa décision devenait obligatoire pour toutes les affaires
annuellement, et sa décision devenait obligatoire pour toutes les affaires générales, lorsqu'elle avait réuni le trois quarts des suffrages. Il est curieux de voir, à une époque aussi éloignée, apparaître déjà les éléments principaux du gouvernement actuel de l'Union. Cet état de choses dura jusqu'en 1686; Jacques II envoya alors une commission dans la Nouvelle-Angleterre, qui opéra la dissolution de ce système; cependant l'on continua, dans les temps de dangers, à avoir des assemblées des diverses colonies, l'une entre autres eut lieu à Albany, dans l'État de New-York, en 1722. Trente-deux ans après (1754), une autre assemblée, composée des États
Trente-deux ans après (1754), une autre assemblée, composée des États de Maryland, de Pennsylvanie, de New-York, de New-Hampshire, du Connecticut, de Massachusetts et de Rhode-Island, eut lieu sur l'invitation des lords commissaires du commerce et des plantations; il s'agissait alors de fournir aux moyens de pourvoir à la guerre que l'on prévoyait devoir éclater avec la France. À peine réunis, les délégués décidèrent que leur confédération devait s'occuper de la paix aussi bien que de la guerre, et sans tenir compte des réclamations et des protestations du gouvernement, ils arrêtèrent le plan d'un conseil général de délégués qui devait être
le plan d'un conseil général de délégués qui devait être nommé tous les trois ans par les assemblées provinciales, en laissant à la couronne le choix du président général. Cette fois la fédération devait embrasser toutes les colonies jusqu'à la Géorgie. Ce projet fut rejeté à la fois par la couronne, qui craignait d'abandonner à ses établissements éloignés des droits aussi étendus, et aussi par les assemblées provinciales qui trouvaient exagérés les pouvoirs attribués à la royauté. Tel était l'état des choses lorsque la prétention du Parlement anglais de lever des impôts sans le consentement des colonies unies, apporta le
des impôts sans le consentement des colonies unies, apporta le trouble et émut profondément les esprits; la résolution que prit la couronne de faire exécuter ces mesures par la force fit bientôt éclater un mouvement général, et en octobre 1765, neuf d'entre les colonies envoyèrent à New-York des députés qui, d'un commun accord, rédigèrent une déclaration de droits, mais ce ne fut qu'en 1776 qu'eut lieu à Philadelphie la grande assemblée des douze colonies qui posa les fondements de l'indépendance américaine; le point essentiel qu'on y arrêta fut la suppression de tout commerce avec l'Angleterre jusqu'à ce que l'on eût
de tout commerce avec l'Angleterre jusqu'à ce que l'on eût obtenu, pour les diverses législatures provinciales, le droit libre et exclusif de législation et de police locale, soumis seulement au veto de la couronne anglaise. En mai suivant un nouveau congrès s'assembla dans la même ville ayant reçu de ses mandataires des pouvoirs discrétionnaires et avec la mission spéciale d'assurer, par tous les moyens, l'établissement des libertés américaines. L'adhésion de la Géorgie, qui avait manqué à l'assemblée précédente, étant parvenue à cette époque, les États confédérés se trouvèrent au nombre de treize, mais déjà tous les moyens de conciliation avaient
de treize, mais déjà tous les moyens de conciliation avaient été employés en vain, et le sort des armes seul était appelé à juger la question d'une manière définitive. Le 4 juillet 1776, le congrès, assumant enfin la souveraineté, arrêta que les colonies unies formaient un État libre et souverain; nous croyons devoir reproduire ici cette déclaration d'indépendance: « Lorsque dans le cours des événements humains il devient nécessaire à un peuple de détruire les liens politiques qui l'ont uni à un autre, et de prendre parmi les nations de la terre la position indépendante que lui accordent les lois
la terre la position indépendante que lui accordent les lois de la nature et de Dieu, le respect qu'il doit à l'opinion du monde exige qu'il déclare les raisons qui ont été le mobile de sa conduite. » « Nous regardons comme un fait évident que tous les hommes ont été créés égaux, que tous ont été doués, par le Créateur, de certains droits inaliénables, parmi lesquels se trouvent la vie, la liberté et la recherche du bonheur; que c'est pour atteindre ces buts divers que les gouvernements ont été créés parmi les hommes, et qu'ils tiennent leur pouvoir du
créés parmi les hommes, et qu'ils tiennent leur pouvoir du consentement de ceux qu'ils doivent administrer; que aussitôt qu'une forme gouvernementale devient destructive de ces fins, il est du devoir du peuple de la changer ou de l'abolir et de la remplacer alors par un gouvernement nouveau, dont les fondements doivent être basés sur les principes que nous avons exposés et dont le but doit être d'organiser les pouvoirs sur telles formes qui paraîtront à la nation devoir assurer sa sûreté et son bonheur. Il est vrai que la prudence veut que des gouvernements, établis depuis longtemps, ne soient point
veut que des gouvernements, établis depuis longtemps, ne soient point changés pour des causes passagères et de peu de portée; mais l'expérience a démontré qu'il est plutôt dans la nature humaine de souffrir tous les maux qui peuvent être supportables, que de s'en libérer hâtivement en rompant avec des formes auxquelles l'on est habitué; mais lorsqu'une longue série d'abus et d'usurpations, poursuivie uniformément dans le même but, démontre la résolution de réduire le peuple sous le pouvoir absolu du despotisme, il est de son droit, il est de son devoir de renverser un pareil gouvernement et de chercher de nouvelles
de renverser un pareil gouvernement et de chercher de nouvelles garanties pour sa sécurité future. Telles ont été les souffrances que les colonies ont supportées avec patience, et telle est aujourd'hui la nécessité qui les oblige à changer leur ancienne forme de gouvernement. L'histoire du roi actuel de la Grande-Bretagne présente une longue série d'injures répétées et d'usurpations ayant toutes pour but direct l'établissement d'une tyrannie absolue dans ces États; pour le prouver, que les faits soient présentés au monde impartial. « Il a refusé de sanctionner les lois les plus salutaires et les plus nécessaires au bien public; il
plus salutaires et les plus nécessaires au bien public; il a défendu à ses gouverneurs d'adopter même des lois de toute imagination urgence, à moins que l'effet n'en demeurât suspendu jusqu'à ce qu'elle eût obtenu son approbation ; il a refusé son consentement à d'autres lois convenables aux intérêts de plusieurs grands districts, à moins que les habitants de ces districts ne renonçaient au droit d'être représentés dans la législature, droit inestimable même, et qui ne peut être formidable qu'aux tyrans. Il a convoqué des législatures dans des endroits où elles n'avaient pas l'habitude de s'assembler, où elles ne trouvaient
elles n'avaient pas l'habitude de s'assembler, où elles ne trouvaient aucune commodité, et qui étaient éloignés des dépôts des archives publiques, dans la seule vue de les fatiguer et de les forcer à accéder ainsi à ses mesures ; il a fréquemment dissous des chambres de représentants pour s'être opposées avec une telle fermeté aux invasions commises contre les droits du peuple ; Après ces dissolutions, il a refusé pendant longtemps de faire procéder à d'autres élections, en sorte que l'exercice du pouvoir législatif, qui ne peut être annihilé, est retourné en quelque sorte entre les mains du peuple, et
retourné en quelque sorte entre les mains du peuple, et que pendant ce temps, l'État est resté exposé à tous les dangers de l'invasion au dehors et des convulsions au dedans ; Il a fait tous ses efforts pour s'opposer à la population de ces États, en mettant dans cette vue des entraves aux lois sur la naturalisation des étrangers, en refusant d'approuver d'autres lois favorables à leur émigration dans ce pays, en ajoutant de nouvelles conditions aux concessions de terres ; Il a entravé l'administration de la justice en refusant sa sanction aux lois qui établissent les pouvoirs judiciaires
refusant sa sanction aux lois qui établissent les pouvoirs judiciaires ; Il a fait dépendre les juges de sa seule volonté pour le titre de leurs fonctions ainsi que pour le montant et le paiement de leurs appointements ; il a créé une multitude de nouveaux emplois et a envoyé ici des essaims d'officiers pour harasser le peuple et dévorer sa subsistance ; Il a entretenu chez nous, en temps de paix, des armées régulières sans le consentement de nos législatures ; Il a fait de rendre le militaire indépendant du pouvoir civil, et de le faire même son supérieur
du pouvoir civil, et de le faire même son supérieur ; Il a combiné avec d'autres les moyens de nous assujettir à une juridiction étrangère à notre constitution et inconnue dans nos lois, en sanctionnant leurs prétendus actes de législation ; pour mettre en étatement parmi nous de gros corps de troupe ; pour les protéger, par des jugements dérisoires, contre la punition des meurtres qu'ils commettraient contre les habitants de ces États ; Pour prohiber notre commerce avec toutes les parties de l'univers ; pour imposer des taxes sans notre consentement ; Pour nous priver, dans plusieurs cas, du
notre consentement ; Pour nous priver, dans plusieurs cas, du bénéfice du jugement par jury, pour abolir le système libre des lois anglaises dans une province voisine en y établissant un gouvernement arbitraire et en agrandissant les limites de celle province, de manière à la rendre tout à la fois l'exemple et l'instrument convenable à l'introduction du système despotique dans ces colonies ; pour faire disparaître nos Charters, en abolissant nos lois les plus précieuses, et en altérant les formes fondamentales de nos gouvernements ; pour suspendre nos propres législatures en se déclarant lui-même réolu du pouvoir législatif dans tous
en se déclarant lui-même réolu du pouvoir législatif dans tous les cas quelconques ; Il a abdiqué le gouvernement de ce pays en nous déclarant hors de sa protection et en nous faisant la guerre. Il a pillé nos mers, ravagé nos cités, brûlé nos villes et enlevé la vie à plusieurs de nos habitants, CONSTITUTION DES ÉTATS-UNIS. Il transporte en ce moment des armées considérables de mercenaires valeureux pour compléter l'œuvre de la mort, de la désolation et de la tyrannie, déjà commencée avec un tel caractère de perfidie et de cruauté, qu'à peine en pourrait-on trouver un exemple
et de cruauté, qu'à peine en pourrait-on trouver un exemple dans les siècles les plus barbares, et qui déshonore entièrement une nation civilisée. Il a forcé nos concitoyens, faits prisonniers en pleine mer, à porter les armes contre leur pays, à devenir les bourreaux de leurs amis et de leurs frères, ou à tomber eux-mêmes sous leurs coups. Au dedans, il a fomenté parmi nous des insurrections, et au dehors, il a fait tous ses efforts pour exciter contre nous les habitants de nos frontières, les Indiens, qui ne connaissent d'autres lois dans la guerre que de tout détruire sans
d'autres lois dans la guerre que de tout détruire sans distinction d'âge, de sexe ni de condition. Dans les diverses périodes que présente ce système d'oppression, pour obtenir un soulagement à tant de maux, nos supplications répétées ont été éconduites par l'injure. Un prince dont le caractère présente ainsi tous les traits d'un tyran, ne peut être propre à gouverner un peuple libre. Nous n'avons pas manqué d'instruire nos frères d'Angleterre de ce que nous souffrons. Nous leur avons, à plusieurs reprises, représenté les tentatives injurieuses que faisait leur législature pour exercer sur nous une injuste juridiction. Nous leur avons
pour exercer sur nous une injuste juridiction. Nous leur avons rappelé les détails de notre émigration et de notre établissement dans ce pays. Nous en avons appelé à leur justice et à leur magnanimité, et nous les avons conjurés, au nom des liens de famille et d'origine commune, de désavouer des usurpations qui mettraient inévitablement un terme à nos rapports de consanguinité ainsi qu'à nos relations amicales. Nous devons donc reconnaître la nécessité de leur annoncer notre séparation et la résolution que nous avons prise de les regarder comme ennemis en guerre et amis en paix, comme nous en usons
en guerre et amis en paix, comme nous en usons avec tous les autres peuples de l'univers. C'est pourquoi, nous les représentants des États-Unis d'Amérique rassemblés en congrès général, appelant de la rectitude de nos intentions au juge suprême de l'univers, publions et déclarons, au nom et par l'autorité du bon peuple des États-Unis, que ces colonies confédérées doivent être le droit des États libres et indépendants; qu'elles sont dégagées de tout serment de fidélité envers la couronne britannique, et que toute liaison politique est et doit être entièrement rompue entre elles et l'État de la Grande-Bretagne; et que, comme
entre elles et l'État de la Grande-Bretagne; et que, comme États libres et indépendants, elles ont plein pouvoir de faire la guerre, de conclure la paix, de contracter des alliances, d'établir leur commerce et de faire tous les autres actes que des États indépendants ont le droit et le pouvoir de faire. Et que, pleins de confiance dans la protection de la divine Providence, nous engageons réciproquement nos vies, nos fortunes et notre honneur sacré au maintien de cette déclaration. Un vieillard qui avait assisté à cette mémorable séance m'en a raconté plusieurs fois les principaux détails. Lorsque l'écrit de
a raconté plusieurs fois les principaux détails. Lorsque l'écrit de Jefferson eut été discuté avec maturité, le moment de le signer arriva et chacun sentit que dès lors les chances de la guerre devenaient pour lui une question de vie ou de mort. John Hancock présidait, et, en cette qualité, il lui appartenait de signer le premier; le silence était profond, il se recueillit un instant et leva les yeux au ciel avec une expression qui rendait tous les sentiments de religion et de devoir, qui se présentaient dans son âme, puis il apposa sa signature d'une main ferme. Son