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125 fr. Fermeté dans le cours des graines: sésame de Bombay à 34 50; arachides de Gambie à 40 fr. CHARBONS DE TERRE. Les fournitures de MM. Ad. R. Lucques, de Maubeuge, sont recherchées par les grandes usines, qui trouvent là toutes garanties sous le rapport de la qualité et à des prix toujours modérés. On reçoit les commandes au bureau du représentant, rue Pigalle, 35 ; on n'expédie pas moins de 10 tonnes ou un wagon. SPIRITUEUX. Les prix varient peu. On a reçu de nombreux en vins de Touraine et de Bourgogne, mais peu de Bordeaux, FERS ET
Touraine et de Bourgogne, mais peu de Bordeaux, FERS ET MÉTAUX. Charleroi : Fonte aff, 9 50; fonte moulage n. 5 à 11, 12, 13, 14 et 15 f ; fer en barre, à 21, 23, 25 fr. les numéros 1, 2, 3. Prix faibles. Saint-Dizier : Fonte de forge, 152 à 155 f.; pour deuxième fusion, n. 1, 180 f n. 2, 170; fer laminé au bois, 33 fr. on 5 kil. ; fer battu à la houille, 37o à 39,0 fr. Arrivages de fer et fers bâtiments, en juillet-dernier, 723,000 kil. fonte et 930,000 kil. fer. Pour le
juillet-dernier, 723,000 kil. fonte et 930,000 kil. fer. Pour le plomb, prix faible sur tous les marchés. INDIGO. Bengale : de 11 25 à 12 30 le demi-kil. CORNES. Paris vient de recevoir de Rio Janeiro 5,000 cornes de boeufs et une balle contenant de rhinocéros, plus 15,000 buffaux de Calcutta. GARANCE. Avignon : les poudres de 63 à 63 50 rosées, et les puures à 69 et 70 50. SOUSCRIPTION du 1er anniversaire 17 octobre. FONDS PUBLICS : 3 p. 0/0 au compt., 66 85 ; à terme, 67 05. 4 1/2 p. 0/0, au comptant, 68 50. CHEMINS
05. 4 1/2 p. 0/0, au comptant, 68 50. CHEMINS DE FER. Orléans, au compt., 1340; à terme, 1340. Nord, au compt., 880 ; à terme, 880. Est anc, au compt., 695; à terme, 690. Est. nouv., au compt., 675. Ouest, au compt., 672 50.; à terme, 675. Midi, au compt., 5813; à terme, 583 50, Lyon à Genève, au compt., 1320 ; à terme, 1320. Ardennes, au compt., 960 ; à terme, 960. Paris à Lyon, au compt., 1320 ; à terme, 1320. Autrichiens, au comptant, 670 ; à terme, 771 25. Sardes, au comptant, 482 50. INSTITUTIONS DE
terme, 771 25. Sardes, au comptant, 482 50. INSTITUTIONS DE CRÉDIT ET SOCIÉTÉS INDUSTRIELLES. Banque de France, au comptant, 2975 fr. Crédit foncier, au compt., 500 50. Crédit mobilier, au compt., 797 50 ; terme, 792 50. Comptoir d'escompte, au compt., 700 75. Caisse générale d'escompte au compt., 310. Messageries, au compt., 720 fr. Omnibus de Paris, au compt., 890 fr. Omnibus de Londres, au compt., 740 fr. Voitures de Paris, au compt., 55 fr. Oblig. de Paris (1852), au compt., 1066 fr. Oblig. de Paris (1855), au compt., 395 fr. Caisse générale maritime, au compt., 750 fr. Comptoir Bonnard,
fr. Caisse générale maritime, au compt., 750 fr. Comptoir Bonnard, au compt., 750 fr. Zinc Vieille-Montagne, au compt., 375 fr. Société de Rivoli, au compt., 96 25 fr. Comp. parisienne du Gaz, au comptant, 637 50 fr. Docks, au compt., 750 fr. Compagnie des Marbrières, au compt., 750 fr. Le Gérant, VAILLANT. Paris.— Imprimerie d'Aubusson et Engelman, rue de la Grange-Batterie, 13. OFFRES ET DEMANDES. S'adresser au bureau du journal pour être mis en rapport. UN JEUNE COMPTABLE de 25 ans, marié, connaissant parfaitement le commerce, désire immédiatement une place de caissier. — Garanties. L'INVENTEUR BREVETÉ d'un nouveau genre d'Éventail
de caissier. — Garanties. L'INVENTEUR BREVETÉ d'un nouveau genre d'Éventail demande un coopérateur. À CÉDER un fond de liquoriste, prix 8,000 fr., bail 8 ans/loyer 2,400. UN JEUNE HOMME de 30 ans, sachant lire, écrire et calculer, désire avoir un emploi dans un magasin, soit comme homme de confiance pour des cours, pour des recettes, etc. Bons renseignements. À CÉDER, en province, Chef-lieu de département (Ouest), un magasin de librairie avec cabinet de lecture. On en demande 8,000 fr., savoir : de deux à trois millions comptant et le reste payable par divers termes, dans l'espace de 8 ou 10
payable par divers termes, dans l'espace de 8 ou 10 années. À CÉDER différents Brevets très-importants en France et à l'Étranger. S'adresser à M. H. Fauvel aîné et Cie, 12, rue de la Michodière. UN EMPLOYÉ d'une grande administration financière offre ses soirées pour tenir une comptabilité de commerce. CAFÉ RESTAURANT À céder de suite pour cause de santé. Cet établissement, le seul dans son genre, est situé à l'une des barrières de Paris la mieux fréquentée. Le local est disposé pour recevoir une nombreuse clientèle. SALONS ET CABINETS RÉPARÉMENT DÉCORÉS L'établissement se trouve situé en face de la sortie
DÉCORÉS L'établissement se trouve situé en face de la sortie des ateliers d'un chemin de fer. S'adresser, pour plus ample renseignement, au bureau du journal. L'on pourra traiter à l'amiable. Un homme de 50 ans demande un emploi soit comme chef d'atelier ou pour faire des cours, recettes, etc. Belle écriture, il pourrait tenir les comptes courants. ON DEMANDE une personne capable de diriger une société ayant pour but la fabrication des alcools par les céréales, la betterave, l'asphodèle, etc, etc.; celle des essences de rose, jasmins, bergamottes, tubéreuses, géraniums, et de l'acide citrique, des savons ordinaires et de toilettes,
et de l'acide citrique, des savons ordinaires et de toilettes, des pâtes d'amandes et des huiles de vie et de colza, etc. Cette société n'exige qu'un capital de cent mille francs, dont la moitié est déjà faite; le directeur devra fournir l'autre moitié. Écrire franco au rédacteur du Journal, rue Pigalle, 35. Un ancien officier belge, âgé de 34 ans, demande un emploi de tenue de livres. Bon renseignement. Un jeune homme de 15 ans désire se placer au pair, pour apprendre le commerce en nouveautés. Une famille honorable du Faubourg Saint-Germain désirerait avoir une ou deux demoiselles anglaises, comme
Faubourg Saint-Germain désirerait avoir une ou deux demoiselles anglaises, comme pensionnaires, pour terminer leur éducation française. Une demoiselle, connaissant très-bien la lingerie, connaissant l'allemand et le français, et un peu la musique, désire se placer. Une demoiselle connaissant l'anglais et le français, demande un emploi soit comme institutrice, ou comme interprète, ou dans un magasin. On demande des courtiers, etc. À vendre fonds de chapellerie en province, près Paris. Belle clientèle. Fonds d'épicerie en province, près Paris. Bonne clientèle. On demande à emprunter 10,000 fr. sur les signatures de deux négociants honorables de Paris.
négociants honorables de Paris.
LE PEUPLE QUOTIDIEN DU SYNDICALISME SIXIEME ANNÉE. — SAMEDI 6 MARS 1926. Numéro : 20 cent. DIRECTION, RÉDACTION ET ADMINISTRATION 67, Quai de Valmy (10e) PARIS Tél. : Nord 53-13 Après 20 h. : Gut. 77-37 E ADRESSE TÉLÉGRAPHIQUE "Valpeuplan Paris" ABONNEMENTS Paris, Seine et Seine-et-Oise. 44 23 12 Départements et Régions. 46 24 1250 Compte chèque postal : 28629 La publicité est reçue à l'Agence Parisienne de Publicité 18, rue de Lillie, Paris CONTRE LA JUSTICE MILITAIRE A L'INSTAR DE GORENFLOT Quand le bon moine Gorenflot voulait faire maigre, en mangeant gras, il s'asseyait gravement devant une poularde dorée
en mangeant gras, il s'asseyait gravement devant une poularde dorée et, d'une voix majestueuse, tout en traçant dans l'air le signe de la croix, il prononçait ces mots magiques : « Je te baptise carpe ». Après quoi, de s'escrimer à belles dents, la conscience en repos. Je viens de prendre connaissance du « Rapport fait par M. Guillaume Poulle, sénateur, au nom de la commission de législation civile et criminelle, chargée d'examiner : 1° le projet de loi portant révision du Code de justice militaire pour l'armée de terre ; 2° la proposition de loi de M. Louis Martin
; 2° la proposition de loi de M. Louis Martin tendant à restreindre la compétence des tribunaux militaires au profit des juridictions de droit commun. » Ouf ! Tel est le titre officiel du document. Examinons le tout d'abord dans son ensemble. L'examen n'est pas bien aisé. Car l'ouvrage, n'en déplaise à l'honorable rapporteur, est fort confus. Est-ce donc parce que là où « il y a de la gêne », il n'est point de plaisante clarté ? Je dis : « gêne ». J'aurais pu dire : « glu ». La prose ne laisse pas que de donner l'impression
». La prose ne laisse pas que de donner l'impression d'une matière gluante, visqueuse. On dirait d'une colle au milieu de la raison. Aimer la justice, l'aimez-vous, messieurs les Sénateurs ? Votre collègue en a mis partout les plus mielleuses expressions. Chacun sait d'ailleurs que M. Poulle est un ami de la justice. Il l'a bien montré lors des procès de la Haute-Cour. Le rapport débute, comme il sied, par un historique de la législation militaire remontant à la fin de l'ancien régime. Nous n'insistons pas. Ici-même, nous avons résumé cette histoire de la justice militaire qui ressemble à un
cette histoire de la justice militaire qui ressemble à un martyrologe du soldat. Cependant, notons quelques passages. « Guette législation (lois de Brumaire an V) qui rappelait par bien des côtés sa celle de l'ancien régime, est restée, avec quelques légères modifications apportées en 1848 et en 1857, en application jusqu'à notre époque, » Ayant dit et flétri, plus peut-être qu'il n'y a pensé, la justice militaire, M. Poulle évoque, d'une phrase discrète, « certaines affaires retentissantes d'avant la guerre, d'autres, plus douloureuses encore, qui se sont produites au cours de la dernière guerre ». Si Le voici en marche,
de la dernière guerre ». Si Le voici en marche, vers la nécessité de la réforme. Pour assurer son pas, il invoque l'autorité de M. Clemenceau, du général Langlois, de M. Etienne de Mandin, de Napoléon Ier et du duc de Broglie. De plus en plus enflammé pour la justice, il énumère les principaux projets de loi qui sont nés et mort-nés ou morts en bas âge depuis 1898. « Mais rien, laisse-t-il tomber avec mélancolie, ne venait tempérer l'excès rigueur du code de justice militaire de l'année 1857, » Il constate les « douloureux événements, les erreurs judiciaires trop
Il constate les « douloureux événements, les erreurs judiciaires trop nombreuses » commises par les conseils de guerre au cours de la guerre, Tout d'un coup, cette mélancolie, ces regrets s'enfuient. Une grande ère de justice s'ouvre : M. Barthou est ministre de la Guerre. Il crée une commission extraparlementaire chargée d'étudier la réforme du Code de justice militaire. On y voit toutes les herbes de la Saint-Jean de Breuil et militaire et, pour représenter le barreau républicain, M. Marcel Hérault. Mais M. Poulle est rapporteur. Il ne se tient pas de joie. Il rapporte. Il rapporte, à l'allégresse démocratique,
pas de joie. Il rapporte. Il rapporte, à l'allégresse démocratique, le 27 juin 1923, entre les bras, si je puis dire, de M. Maginot, le ministre de la Guerre. M. Maginot apprécie le travail de la trocième commission Poulle-Hérault. M. Maginot formule même, à cette occasion, des « observations à faire pleurer de tendresse à les amis de la justice et de la réforme de la justice militaire. » Archaïsme » de la juridiction militaire. « justice sommaire », « soldat-citoyen », « victoire du droit », « transformation réelle ». Tout y est. Peu après, M. Maginot dépose sur
». Tout y est. Peu après, M. Maginot dépose sur la tribune du Sénat le projet de loi que rapporte aujourd'hui notre éternel rapporteur. Quelques petites retouches et là, nous voilà débordant d'orgueil et frappés d'enthousiasme à la lecture de la Réforme du Code de « Si nous proposons de supprimer les conseils de guerre en temps de paix comme en temps de guerre... (Je m'arrête, vraiment ému. Est-il possible ? Après tant d'espérances de luttes et d'hopes de réformes, je sais embrasser volontiers l'honorable rapporteur au détriment du sérieux décorum. Mais je veux aller jusqu'au bout de mon émotion.
décorum. Mais je veux aller jusqu'au bout de mon émotion. Je continue à lire)... pour « Nous avons toutefois reconnu la nécessité de maintenir les juridictions militaires dès le temps de paix sous le nom de tribunaux militaires ! » (sic). Patatras ! « Je te baptise tribunal militaire, espèce de sale conseil de guerre. Et maintenant que notre conscience est enfin bien réveillée, buvons un coup et mangeons quoi ? La réforme Poulain-Maginot est une réforme Gorenflot. Je comprends l'indignation de l'honorable défenseur des droits de l'Homme qui, de la campagne d'hiver, nous fournit un communiqué de printemps précoce.
la campagne d'hiver, nous fournit un communiqué de printemps précoce. « Toute la réforme projetée par M. Maginot consiste à remplacer les conseils de guerre par des tribunaux militaires. » La Ligue proteste. Elle a raison. Hardi, la Ligue ! Nous sommes avec elle. Nous l'avons toujours été — sans qu'elle ait jamais accordé la moindre attention à notre campagne. La Ligue ignore le Peuple. Les Cahiers de la Ligue dédaignent les campagnes inlassables du Peuple. Qu'importe ? Nous défendons la cause de la justice. Nous continuerons. La farce à la Gorenflot composée par le sénateur Poulain n'est pas pour
la Gorenflot composée par le sénateur Poulain n'est pas pour décourager, mais stimuler. Nous l'analyserons scène à scène, en retenant, çà et là, les lambeaux de justice qui y figurent. Et nous convions la Confédération Générale du Travail à prendre nettement en mains la cause des soldats. CIVIS. JEUDI 11 MARS LE PEUPLE commencera la publication en feuilleton de Enfantement de la Paix grand roman inédit écrit par Henry POULAIN ———— L'auteur, dont on connaît le beau talent d'écrivain, a voulu réserver à notre quotidien la primeur de l'émotionnant roman social qu'il vient de terminer. Il est certain que l'Enfance
social qu'il vient de terminer. Il est certain que l'Enfance ment de la Paix surpassera encore le succès des œuvres précédentes d'Henry Poulain : Ils étaient quatre et Ames neuves qui ont été accueillies par le public avec la plus grande faveur. Enfance ment de la Paix passionnera les milieux populaires parce que c'est un roman dans lequel vibrent des accents de vérité et que c'est une œuvre écrite surtout pour le peuple. Lecteurs du PEUPLE, répandez cette bonne nouvelle autour de vous et profitez de cette occasion pour faire lire LE PEUPLE par vos amis. Le Congrès de l'Union
lire LE PEUPLE par vos amis. Le Congrès de l'Union des Syndicats Confédérés du réseau P.-O. s'ouvre ce matin à Tours Le congrès de l'Union des syndicats confédérés du réseau P.-O. s'ouvre ce matin, à Tours, dans une salle de l'Hôtel de Ville. Il va réunir de nouveaux délégués. Ceux-ci ne manqueront pas de se déclarer satisfaits des résultats obtenus par le secrétariat et le conseil d'administration de l'organisation régionale depuis les assises de 1923. Il est des événements qu'on ne saurait trop rappeler. Nous ferons donc, si vous y consentez, un retour vers le passé. En 1923, l'Union confédérée
consentez, un retour vers le passé. En 1923, l'Union confédérée et l'Union unitaire des travailleurs du rail de la compagnie Patris-Orléans avaient organisé, après de longs pourparlers préliminaires, un congrès commun ayant à son ordre du jour la question de l'unité. Il avait été convenu, de manière formelle, que les décisions prises par la majorité des groupements représentés à la rencontre des Sociétés savantes seraient respectées fidèlement par l'ensemble des syndicats du réseau qu'ils soient affiliés à la CGT ou à la CGTU. Les débats se terminèrent par un succès très net de la fraction qui défendait l'autonomie du mouvement
très net de la fraction qui défendait l'autonomie du mouvement syndical et les principes énoncés dans la charte d'Amiens (congrès confédéral de 1906). Alors, on assista à un spectacle curieux et édifiant. Les délégués communistes quittèrent la salle d'où l'on ostensible en déclarant qu'ils refusaient de s'incliner devant les décisions prises et en annonçant que dès le lendemain ils constitueraient une nouvelle Union de réseau dissidente. Ces gens honnêtes agirent comme ils l'avaient annoncé... Ce qui n'empêcha pas leurs amis politiques de raconter aujourd'hui que le remembrement des forces syndicales est impossible parce que les dirigeants des organisations confédérées n'apportent
est impossible parce que les dirigeants des organisations confédérées n'apportent aucun empressement à répondre aux demandes d'entrevues ou de pourparlers qui leur sont adressées. Voyons à présent quelle a été la conséquence du geste scandaleux accompli par les créatures du parti communiste lors du congrès d'unité des cheminots du P.-O. Au début de 1934, l'union « unifiée » réunissait 42 syndicats. En janvier 1926, 76 groupements figuraient à son répertoire. En un mot, les résultats obtenus dépassent les espérances des militants sincères qui se réconcilierent, sans arrière-pensée lors du congrès de 1923. Les adhésions nouvelles sont, dit-on, un critérium indiscutable
de 1923. Les adhésions nouvelles sont, dit-on, un critérium indiscutable de la sympathie dont jouit un groupement dans les milieux où son recrutement s'opère. Eh bien ! voici des faits précis. En 1924, l'Union confédérée du P.-O. a fait 1.657 recrues. En 1925, elle a délivré 9.733 cartes nouvelles. Ce dernier chiffre, tout l'indique, sera largement dépassé au cours de l'exercice qui commence. L'avenir s'ouvre, en effet, plein de promesses pour les bons militants placés, par la confiance de leurs camarades, à la tête de l'organisation régionale confédérée des agents de la Compagnie la plus réactionnaire parmi celles qui mettent
de la Compagnie la plus réactionnaire parmi celles qui mettent en coupe réglée le patrimoine national ferroviaire. Eugène MOREL. LES RENTES DES TRAVAILLEURS Un bateau s'échoue à l'embouchure de l'Escaut Cinq hommes de l'équipage sur neuf ont pu atteindre la côte. Les autres sont noyés Bruxelles, 5 mars. — Ce matin, à 7 h. 30, après cinq heures d'efforts pour rentrer dans l'embouchure de l'Escaut, le schooner le « Dailla », en détresse, s'est échoué au côté ouest du môle de Zeebrugge. Cinq hommes de l'équipage, sur neuf, ont pu atteindre la côte ; les autres se sont noyés. Un
atteindre la côte ; les autres se sont noyés. Un Comité technique va étudier les réformes à apporter au régime des Halles Deux thèses s'affronteront : celle de la liberté complète, celle du contrôle absolu Le meeting tenu, avant-hier-jeudi, au Palais de la Mutualité, par le syndicat des approvisionneurs aux Halles, a déjà donné un résultat Un comité technique s'est constitué qui va étudier les réformes à apporter au régime qui réglemente actuellement le grand marché parisien. La décision de constituer ce comité avait été prise au cours de la réunion dont nous avons signalé déjà l'intérêt et l'importance. Les
réunion dont nous avons signalé déjà l'intérêt et l'importance. Les assistants étaient au nombre de 1.500 environ. Les usagers des Halles — cultivateurs, approvisionneurs, manipulateurs, commissionnaires, bouchers, tripiers, etc. — étaient tous représentés. Deux députés, dont le citoyen Chaussy, de Seine-et-Marne, et des conseillers généraux, MM. Mérinville et Monnier, s’étaient rendus à l’appel des organisateurs. Tous les orateurs, MM. Dujon, Coupreau, Lévy, Lenoir, Michel, furent d’accord pour reconnaître que la loi de 1896 devait être revisée. Avec des arguments irréfutables et une documentation aussi nourrie de faits que de détails pittoresques, le citoyen Breuzin, vice-président du Syndicat des approvisionneurs, prononça
pittoresques, le citoyen Breuzin, vice-président du Syndicat des approvisionneurs, prononça un réquisitoire très applaudi sur les vices du régime actuel. Il dénonça publiquement tous les trafics illicites, toutes les combinaisons malhonnêtes qui s’effectueraient aux Halles. Un ordre du jour voté à l’unanimité réclama la fin de tous ces abus et la réforme immédiate de la loi de 1896. Pour obtenir satisfaction sur ce dernier point, il avait été décidé que-l’on instituerait un comité d’études. Cet organisme a été constitué hier. Il est composé de délégués de tous les groupements de commerçants des Halles. Le comité a défini son programme ainsi
commerçants des Halles. Le comité a défini son programme ainsi : rechercher les moyens les plus propres à faire cesser les abus et les irrégularités avoués par les intéressés eux-mêmes. Deux thèses s’affronteront : celle de la liberté complète, celle du contrôle absolu. Chacune des associations inscrites au comité technique a, ces jours-ci, établir son projet. Les approvisionneurs, qui ont pris l’initiative de la lutte contre la loi néfaste de 1896, sont décidés à employer tous les moyens pour intéresser le public à la réforme des Halles. Ils parlent notamment d’organiser dans tous les quartiers de Paris une série de
d’organiser dans tous les quartiers de Paris une série de conférences cinématographiques ; un film y serait projeté qui représenterait d’une façon vivante et claire le fonctionnement des Halles et toutes les illégalités que permet le règlement actuel. Un train entre en collision avec un camion automobile DEUX BLESSES Les dégâts matériels sont très importants Montpellier, 5 mars. — A la gare de triage d’Arènes, à proximité de Montpellier, un train de la Compagnie d’intérêt local de l’Hérault est entré en collision avec un camion automobile qui traversait la voie, à un passage à niveau non gardé. La locomotive et
à un passage à niveau non gardé. La locomotive et quatre wagons ont déraillé et le camion a été complètement brisé. Il y a eu deux blessés. Les dégâts matériels sont importants. Après plusieurs mois de crise La Hollande a un nouveau cabinet La Haye, 5 mars. — Le « Journal officiel » publie, ce soir, un arrêté royal acceptant la démission du cabinet Colyn, démission donnée depuis les élections générales du printemps dernier. Le même arrêté nomme, à la date du 8 mars, les membres du nouveau cabinet formé par le jonkheer de Geer, actuellement ministre de l’intérieur et
par le jonkheer de Geer, actuellement ministre de l’intérieur et de l’agriculture, et qui occupera le poste de président. Les projets financiers à la Chambre LA TAXE SUR LES CAFES EST REPUSSEE Répondant à M. Bokanowski M. Doumer se refuse à combattre le monopole des pétroles LES BÉNÉFICES AGRICOLES La Chambre met les bouchées doubles pour en terminer avec les projets financiers. Le matin, sous la présidence de M. Bouilloux-Lafont, on adopte l’article 11, qui fixe l’impôt sur les bénéfices agricoles. Le bénéfice agricole inférieur à 3.500 francs est exempté ; pour le bénéfice compris entre 3.501 et 5.000 francs,
; pour le bénéfice compris entre 3.501 et 5.000 francs, l’impôt sera de 80 francs ; entre 5.001 et 7.000 francs, de 200 francs ; entre 7.001 et 10.000 francs, de 400 francs ; et ainsi par échelons, jusqu'à 3.600 francs pour le bénéfice compris entre 45.001 et 50.000 francs. Au-dessus de 50.000 francs, le montant de l’impôt sera de 8 % du bénéfice. Le Sénat avait retiré l’article 11 bis du texte de la Chambre, qui prescrivait aux cultivateurs réalisant un bénéfice d’au moins 50.000 francs la tenue d’une comptabilité. La disjonction, acceptée par la commission, est votée par
comptabilité. La disjonction, acceptée par la commission, est votée par 344 voix contre 206. Le carnet de coupons Pour le carnet de coupons, le texte du Sénat est adopté sans modification. M. de Tinguy et M. Petsche signalent la fuite des capitaux, déchaînée par l’institution prochaine du carnet de coupons et ils expriment le regret de l’abandon du contrôle par les signes extérieurs, seul susceptible de rendre efficace le nouveau système contre la fraude. M. Lamoureux. — J’ai communiqué, à ce sujet, un texte à l’administration et j’attends son avis pour en proposer l’insertion à la loi de finances. La
pour en proposer l’insertion à la loi de finances. La commission, battue lors de la première délibération, en proposant le relèvement de 100 % du droit annuel d’emblavage sur tous les contrats d’assurances autres que les assurances sur la vie et les rentes viagères, reprend sa proposition réduite à une majoration de 80 %. Par 290 voix contre 232, celle-ci a été repoussée, et on se met d’accord sur un relèvement, de 40 % en ce qui concerne les assurances-incendie et de 80 % pour les autres assurances. L’article 33, qui majore le droit de timbre sur les opérations de