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allocations diverses, travaux supplémentaires. Écoles des mines et métallurgie d'Alès et de Douai. 2.003 Recettentaire du personnel de l'administration. Bourses, subventions, allocations diverses. 2 000 Personnes du personnel de l'administration 10 Dépenses administratives des mines et des services. 3.000 2 Personnel des mines en service. 7.7. 6.000 11 État des mineurs et du personnel des mines. — Allocations et indemnités diverses. 8.000 12 Personnel des adjoints techniques et des dames et des dames des mines. — Transports. 33.000 13 Personnel des adjoints techniques et des dames des mines. — Allocations et indemnités diverses. 13.030 14 Sécurité de l'administration de la
et indemnités diverses. 13.030 14 Sécurité de l'administration de la mine. 89.033 15 Secours aux mineurs et aux familles des mineurs. 328.311 16 Agents temporaires et auxiliaires. — Salaires. 5.204.366 17 Agents temporaires et auxiliaires. Allocations et équipages des chemins de fer. 30.073.422 18 Personnel spécialisé en vue des examens de capacité pour la conduite des automobiles. 2 308 19 Justice maritime. Police et surveillance des ports. 8. 20 Secours aux mineurs et aux familles des mineurs. 2.000 21 Service des hôpitaux. — Salaires. 212.275 22 Service des hôpitaux. — Matières. 914.000 23 Service des constructions navales. 1.928.757 24 Constructions
Matières. 914.000 23 Service des constructions navales. 1.928.757 24 Constructions navales. Service général, y compris les dépenses indivises. 3.608.500 25 Matériel et dépenses diverses de l'administration. 50.710 26 Service des sous-ventions. — Matières. 10.000 27 Constructions navales. — Entretien et réparations. 24. Impressions et publications. — Documents financiers de la flotte construite et du Matériel flottant des mouvements du port. — Salaires. 6.000.000 28 Achats d'ouvrages et de cartes. — Relieurs. 1.400 29 Constructions navales. — Entretien et réparations. 10. de la flotte construite et du Matériel flottant des mouvements du port. 300.000.000 30 Dépenses extraordinaires. 28 Personnel du service
du port. 300.000.000 30 Dépenses extraordinaires. 28 Personnel du service de l'artillerie. 728.712 31 Artillerie maritime. Service général, y compris les frais de dépenses indivises. Salaires. 1.379.750 32 Artillerie maritime. Service général, y compris les frais de dépenses indivises. Matières. 3.750.000 et la sûreté dans les mines, frais de dépenses indivises. 3.750.000 33 Artillerie maritime. — Sauvetage. Études et travaux connexes. 3.750.000 34 Artillerie maritime. — Réfections. — Améliorations. 21 Frais de recherche et de prospections minières. 26.000.000 35 Artillerie maritime. Réfections. — Améliorations. 21 Frais de procédure de délivrance et de mise en exploitation des concussions minières inexploitables. 2.396.230
et de mise en exploitation des concussions minières inexploitables. 2.396.230 36 Personnel du service des travaux hydrauliques. 207.177 37 Service des travaux hydrauliques. — Salaires. 315.571 38 Encouragements à la recherche. 35 Ouvrages maritimes, voirie et immeubles administratifs. Carte géographique de la mer. Entretien des infrastructures par le service des travaux hydrauliques. 689.000 39 Travaux hydrographiques et dépenses diverses. Entretien et service général, y compris les versements pour les infrastructures du service des travaux hydrauliques. 689.000 40 Encouragements de législature de Bordeaux. Service de gestion. 689.535 41 État de l'exécution. 1 1,088.848 412 7 Encouragements aux savants et gens de
1 1,088.848 412 7 Encouragements aux savants et gens de lettres. P.9 Allocations aux soutiens de l'enseignement. Solde des officiers généraux et assimilés du cadre fixe de l'administration publique 70 500 207.325 9 Administration académique. — Personnel 100 250 10 Administration académique. Traitements et disponibilité et interruptions de traitement. Attributions aux personnels civils de l'État, allocations temporaires pour charges de famille. 1.419.803 11 Administration académique. — Indemnités, allocations diverses, secours. 42.2 Total du titre 1 238.980.433 12 Administration académique. Matériel. 21.150 — 13 Inspection académique. — Traitements des inspecteurs d'académie des départements. 94.5 Titre II. — Travaux neufs. Approvisionnements 14
des départements. 94.5 Titre II. — Travaux neufs. Approvisionnements 14 Inspection académique. Traitements des secrétaires de guerre, cadets et commis. 208.5 15 Inspection académique. Traitements de disponibilité. 42. — Approvisionnement divers de la guerre. 16 Constabilité. — Autorisation des stocks de guerre. — Gros outillage. 233.150 16 Secours et indemnités aux anciens fonctionnaires. 43 Constructions navales. — Constructions neuves. 17 Inspection académique. Matériel. 18.5 19 Université de Paris, Personnel par l'industrie. Achats. 200. 20 Universités des départements. — Personnel. 2.228 21 Universités. — Indemnités et allocations diverses. 22 Universités. — Matériel. 615 23 Constructions navales. Gros outillage. — Achats. 24
Matériel. 615 23 Constructions navales. Gros outillage. — Achats. 24 Examens et concours de l'enseignement supérieur. Transformations et installations nouvelles. 25 Bourses de l'enseignement supérieur. — Université de Paris. 48 Artillerie navale. Constructions neuves et stocks. 26 Bourses de l'enseignement supérieur. — Universités des départements. 49 Artillerie navale. — Constructions neuves et stocks. 27 Fonds pour l'expansion universitaire et scientifique. 28 Ecole des hautes études. — Personnel. 788 28 Sucreries et de guerre. 51 Ouvrages maritimes. — Immeubles d'intérêt militaire et général. — Travaux neufs et grandes améliorations. 30 Ecole normale supérieure. — Personnel. 25.705 31 Ecole normale supérieure. Indemnités,
normale supérieure. — Personnel. 25.705 31 Ecole normale supérieure. Indemnités, allocations diverses, secours. 32 Ecole normale supérieure. Matériel. 55 33 Service de santé. — Construction neuve. 34 Collège de France. Personnel. 181.000 35 Collège de France. — Indemnités, allocations diverses, secours. 36 Collège de France. — Matériel. 15.0 37 Ecole des langues orientales vivantes. — Personnel. 15.0 38 Ecole des langues orientales vivantes. — Indemnités, allocations diverses, secours. 39 Ecole des langues orientales vivantes. — Matériel. 40 École des chartes. — Personnel. 18.105 41 Ecole des chartes. Indemnités, allocations diverses, secours. 42 Ecole des chartes. — Matériel. 2.975 43 Ecole
secours. 42 Ecole des chartes. — Matériel. 2.975 43 Ecole française d'Athènes. — Personnel. 12.075 44 École française d'Athènes. — Indemnités, allocations diverses, secours. 45 École française d'Athènes. — Matériel. 15.375 46 École française de Rome. — Personnel. 47 École française de Rome. Matériel. 5.215 48 Muséum d'histoire naturelle. — Personnel. 17.5 49 Muséum d'histoire naturelle. Indemnités, allocations diverses, secours. 50 Muséum d'histoire naturelle. — Matériel. 51 Observatoire de Paris. Personnel. 53.430 52 Observatoire de Paris. — Indemnités, allocations diverses, secours. 53 Observatoire de Paris. Matériel. 10.525 54 Publication de la carte photographique du globe. 15.779 Total pour le ministère
la carte photographique du globe. 15.779 Total pour le ministère de la marine. 46.605.308 55 Bureau central-météorologique. Personnel. 42.045 56 Bureau central météorologique. Indemnités, allocations diverses, secours. Indemnités académiques. Frais de déplacement des fonctionnaires de l'enseignement secondaire en exercice. 6.026, 6.626 à divers. 105.741 115 bis. Avances, à charge et remboursement des traitements du personnel des lycées, collèges et cours secondaires dans les villes envahies par l'ennemi ou isolées. 487.500 63 Académie de médecine. Personnel. 16.235. Secours aux fonctionnaires de renseignement. 69 Académie de médecine, Malprison. Personnel. 70 Subventions à des sociétés savantes et à des établissements libres d'enseignement supérieur.
des sociétés savantes et à des établissements libres d'enseignement supérieur. 20.000 71 Subvention à la caisse des recherches scientifiques. 118 Subventions aux lycées pour l'amélioration de la situation des agents de service de ces établissements. 72 Voyages et missions scientifiques et littéraires. 15.000 74 Musée d'ethnographie. Personnel. 6.805 75 Musée d'ethnographie. Matériel. 1.681 119 Enseignement primaire. Inspecteurs et inspectrices, indemnités, allocations diverses, secours, indemnités générales et départementales et mises à disposition des écoles maternelles. 63.317 76 Musée d'ethnographie. Matériel. 1.681 120 Frais généraux de l'enseignement primaire et secondaire. 77 Subvention à l'Institut scientifique du Maroc. 10.000 78 Subventions diverses. 37.500
à l'Institut scientifique du Maroc. 10.000 78 Subventions diverses. 37.500 121 École normale supérieure d'enseignement primaire. 25.875 82 Bibliothèque nationale. Indemnité, allocations diverses, secours. 5.000 122 École normale supérieure d'enseignement primaire. 7.270 83 Bibliothèque nationale. Matériel. 50.000 84 Bibliothèque nationale. Catalogues. 12.750 124. École normale supérieure d'enseignement primaire. 40.430 85 Bibliothèques publiques. Matériel. 5.000 86 Bibliothèques publiques. Indemnités, allocations diverses, secours. 245 87 Catalogues des manuscrits et incunables. 3.250 88 Écoles normales primaires d'instituteurs et d'institutrices. Matériel. 2.109.328 89 Archives nationales. Personnel. 59.296 90 Bourses nationales d'enseignement primaire supérieur et d'enseignement primaire. 462.300 91 Archives nationales. Matériel. 7.000 92 Frais
d'enseignement primaire. 462.300 91 Archives nationales. Matériel. 7.000 92 Frais généraux de l'enseignement secondaire. 33.975 93 Subventions fixes quinquennales pour insuffisance de recettes des externats des lycées nationaux de plus de 150.000 habitants de garçons. 1.901.000 94 Indemnités mensuelles à des intérimaires charges de suppléance des instituteurs mobilisés. 5.750.603 95 Subventions pour insuffisance de recettes des internats des lycées nationaux de garçons. 6.200.000 96 Secours exceptionnels aux instituteurs et institutrices en fonctions. 10.000 97 Indemnités d'agrégation dans les lycées de garçons. 100.000 98 Part contributive de l'Etat dans les dépenses de l'enseignement primaire élémentaire et supérieur et des lycées de
de l'enseignement primaire élémentaire et supérieur et des lycées de garçons et de jeunes filles de plus de 1.000 âmes. 2.969.000 99 Compléments de traitements des fonctionnaires et professeurs des lycées de garçons et des lycées de jeunes filles et indemnités des fonctionnaires en surnombre. 516.200 100 Frais de suppléance et de malades des instituteurs et institutrices. 69.000 101 Collèges communaux de garçons et des institutrices. 69.000 102 Compléments de traitements des fonctionnaires et professeurs des collèges communaux de garçons et des institutrices. 218.000 103 Indemnités de remplacement des institutrices en vacances et professeurs des collèges communaux de garçons. 206.250
en vacances et professeurs des collèges communaux de garçons. 206.250 104 Subventions aux communes pour les frais de remplacement du personnel mobilisé. 803.750 105 Frais généraux des collèges communaux de garçons. 16.800 106 École normale de Sèvres. Personnel. 3.813.000 107 Enseignement primaire. Matériel. 79.685 108 École normale de Sèvres. Matériel. 25.374 109 Œuvres complémentaires de l'école. 482.250 110 Subventions aux lycées nationaux de jeunes filles. 111 Traitements et indemnités aux fonctionnaires en congé pour insuffisance de recettes. 87.300 112 Compléments de traitements des fonctionnaires et aux médaillés de l'enseignement primaire. 222.075 113 Avances remboursables aux instituteurs et aux institutrices admis
222.075 113 Avances remboursables aux instituteurs et aux institutrices admis à faire valoir leurs droits à la retraite. 977.300 114 Cours secondaires de jeunes filles. Frais généraux de traite. 108.334 115 Subventions aux collèges et cours secondaires de jeunes filles qui seront créés dans le courant de 1917. 69.125 116 Dépenses résultant pour l'Etat de la loi du 20 juillet 1899 sur la responsabilité des membres de l'enseignement public. 10.000 000 proportion des crédits disponibles, et après examen de la situation des enfants des familles nécessiteuses, destinées à faire face au paiement de — 1.552.700 parties des annuités dues par
au paiement de — 1.552.700 parties des annuités dues par eux et nécessaires au remboursement des emprunts qu'ils ont contractés pour la construction de leurs établissements. Remises universitaires accordées dans les lycées et collèges pour le paiement des cotisations des étudiants. Subvention et bourses d'exernat à l'école alsacienne. Service des constructions scolaires. — Enseignement primaire. Frais de suppléance des fonctionnaires en congé pour cause de maladie. Service des constructions scolaires. — Lycées et collèges de garçons. Indemnités et secours. Service des constructions scolaires. — Lycées et collèges de jeunes filles. Manufacture nationale de Sèvres. — Personnel. Subventions pour constructions de
Manufacture nationale de Sèvres. — Personnel. Subventions pour constructions de l'enseignement supérieur et établissements de l'enseignement. Manufacture nationale de Sèvres. — Matériel. Impositions et charges résultant de l'acquisition de divers objets, missions, secours, achats de projets et du collège Sainte-Barbe. Ecole de céramique de la manufacture nationale de Sèvres. Secours exceptionnels aux membres de l'enseignement public ou à leurs familles à l'occasion des événements de guerre et indemnités aux fonctionnaires de Sèvres. — Matériel et indemnités diverses. Manufacture nationale des Gobelins. — Personnel. Dépenses des exercices clos non frappées de diverses, secours et primes de travail. Manufacture nationale des Gobelins.
diverses, secours et primes de travail. Manufacture nationale des Gobelins. — Indemnités et diverses, secours, primes de travail. Manufacture nationale des Gobelins. — Restoration de tapisseries appartenant à l'Etat. Manufacture nationale de Beauvais. — Personnel. Manufacture nationale de Beauvais. — Matériel. Total de la section (Instruction publique). Manufacture nationale de Beauvais. — Indemnités diverses, primes de travail, secours. Musées nationaux. — Personnel de gardiennage. Services généraux des ministères. Musées nationaux. — Matériel. Musées nationaux. — Salaires des gagistes. Traitement du sous-secrétaire d'Etat et personnel de l'administration centrale. Musées nationaux. — Chauffage et moulage. Personnel de l'administration centrale. Subvention de l'Etat
Chauffage et moulage. Personnel de l'administration centrale. Subvention de l'Etat aux musées nationaux pour indemnités et allocations diverses, secours, frais d'acquisition d'objets ayant une valeur artistique, voyages et déplacements. Matériel de l'administration centrale. Musée Guimet. — Personnel. Musée Guimet. — Indemnités, allocations diverses, secours des beaux-arts. Musée Guimet. — Frais de tournées et de voyages. Musée Guimet. — Matériel. Musée Guimet. — Frais de missions. Musée Rodin. — Matériel. Académie de France à Rome. Musées départementaux et municipaux. Académie de France à Rome. — Matériel. Subventions et achats de frais de missions et d'œuvres d'art. Académie de France à Rome.
de missions et d'œuvres d'art. Académie de France à Rome. — Indemnités et allocations diverses, honoraires, salaires. Musée indo-chinois du Trocadéro. Ecole nationale supérieure des beaux-arts à Paris. Publications et souscriptions aux ouvrages d'art. Sociétés des beaux-arts des départements. Ecole nationale supérieure des beaux-arts à Paris. Inventaire général des richesses d'art de la France. Ecole nationale supérieure des beaux-arts à Paris. Expositions à Paris et dans les départements. Indemnités et secours. Expositions à Paris et dans les départements. Ecole nationale des arts décoratifs à Paris. Personnel. Ecole nationale des arts décoratifs à Paris. Matériel. Conservation des palais nationaux. — Personnel.
décoratifs à Paris. Matériel. Conservation des palais nationaux. — Personnel. Ecole nationale des arts décoratifs à Paris. Matériel. Conservation des palais nationaux. Personnel. Ecole nationale des arts décoratifs à Paris. Indemnités, salaires. Administration du mobilier national. — Personnel. Subvention à l'école spéciale d'architecture. Administration du mobilier national. — Matériel. Subvention à l'école spéciale d'architecture. Administration du mobilier national. Indemnités. Ecoles nationales des beaux-arts, des arts décoratifs et d'art industriel. Administration du mobilier national. Entretien des écoles départementales et municipales de dessin des beaux-arts, d'art décoratif et d'art industriel. Personnel des monuments historiques. Ecoles régionales d'architecture. Monuments historiques. Subventions, allocations, missions,
monuments historiques. Ecoles régionales d'architecture. Monuments historiques. Subventions, allocations, missions, secours, indemnités diverses. Régions des arts appliqués. Monuments historiques. — Monuments appartenant aux régions des arts appliqués, déclarés à l'Etat. Ouverture de la digue du mont Saint-Michel. Conservatoire national de musique et de déclamation à l'Etat. Ouverture de la digue du mont Saint-Michel. — Personnel.. :•••••; 58.605 Saint-Michel. — Construction de modèles d'architecture. — Frais d'inventaire nécessités par l'application de la loi du 31 décembre 1913. 258.811 21 Conservatoire national de musique et de déclamation. — Monuments historiques. — Monuments n'appartenant pas à l'Etat. — Antiquités et objets d'art. Indemnités
n'appartenant pas à l'Etat. — Antiquités et objets d'art. Indemnités diverses, pensions, encouragements, secours. 10.689 Monuments préhistoriques. 512.500 22 Succursales du Conservatoire et écoles nationales de musique dans les départements. 31.250 22 bis Sections photographiques et cinématographiques de l'armée. 100.000 23 Bibliothèque publique de l'Opéra. — Personnel. 1.655 73 Musée de sculpture comparée du Trocadéro. — 24 Bibliothèque publique de l'Opéra. Dépenses de personnel, matériel, indemnités diverses, secours. 450 74 Musée de sculpture comparée du Trocadéro. — 25 Concerts populaires à Paris et dans les départements, et œuvres de décentralisation artistique. 239 26 Sociétés musicales à Paris et dans les
artistique. 239 26 Sociétés musicales à Paris et dans les départements. 250 27 Palais du Trocadéro. — Surveillance de la salle des fêtes. — Personnel. 1,395 28 Matériel des bâtiments civils et des palais nationaux. 4.590 29 Palais du Trocadéro. Surveillance de la salle des fêtes. Dépenses de matériel, indemnités diverses et secours. 1.525 30 Indemnités et secours. — Théâtres. 25.000 31 Travaux d'art, décoration d'édifices publics à Paris et dans les départements. 125.000 32 Dépôt des marbres et dépôt des ouvrages d'art et de mobilier d'aménagement et d'installation appartenant à l'Etat. 150.000 33 Achats d'œuvres d'artistes vivants dans les
à l'Etat. 150.000 33 Achats d'œuvres d'artistes vivants dans les expositions diplomatiques et consulaires. Mobilier de première installation. 55.525 34 Bâtiments des cours d'appel. — Travaux d'entretien et de grosses réparations. 37.500 35 Bâtiments des cours d'appel. — Travaux de surveillance, de l'éclairage, de l'ascenseur, etc. 16.250 36 Location du terrain du grand palais des Champs-Elysées. 3.750 37 Service des eaux de Versailles et de Marly. Personnel. — Traitements et salaires. 111.438 38 Service des eaux de Versailles et de Marly. — Travaux d'amélioration. 20.550 39 Service des eaux de Versailles et de Marly. — Travaux d'entretien et de grosses
Versailles et de Marly. — Travaux d'entretien et de grosses réparations. 92.865 40 Service des eaux de Versailles et de Marly. — Frais de déplacements des membres de la commission de métrologie usuelle. 400 41 Comité consultatif des arts et manufactures. — Dépenses relatives aux expositions, congrès, etc. 7.630 42 Attribution aux personnels civils de l'Etat d'allocations temporaires pour charges de famille. 32.430 43 Domaine de Versailles et de Trianon. — Travaux de réfection et de restauration. 50.000 44 Participation de la France à l'exposition universelle de San-Francisco. 150.000 45 Palais du Louvre et des Tuileries. — Travaux de construction
Palais du Louvre et des Tuileries. — Travaux de construction et de réfection. 56.250 46 Domaine de Saint-Cloud. — Travaux de construction et de réfection. 11.250 47 Bibliothèque nationale. — Travaux d'agrandissement. 50.600 48 Conservatoire national des arts et métiers. — Personnel. — Traitements et salaires. 111.438 49 Palais de Fontainebleau. — Travaux de restauration. 12.500 50 Conservatoire national des arts et métiers. — Travaux d'agrandissement et de l'érection. 625 51 Service des eaux de Versailles et de Marly. — Travaux d'amélioration. 20.550 52 Conservatoire national des arts et métiers. — Subvention pour les dépenses de matériel et de fonctionnement.
— Subvention pour les dépenses de matériel et de fonctionnement. 161.250 53 Reconstruction du musée d'art décoratif des Gobelins. 2.534 54 Ecole nationale supérieure des beaux-arts. — Travaux d'art et manufactures pour les anciens élèves des écoles nationales d'arts et métiers. 4.500 55 Ecole centrale des arts et manufactures. — Travaux de restauration et de réfection. 12.500 56 Bourses à l'école centrale des arts et manufactures. 15.000 57 Construction d'un immeuble, avenue de Grenelle, 148.804 58 Avances tambours-sabots au budget annexé de l'école centrale des arts et manufactures pour la marine. 15.000 59 Muséum d'histoire naturelle. — Travaux de réfection.
marine. 15.000 59 Muséum d'histoire naturelle. — Travaux de réfection. 12.500 60 Ecoles nationales d'arts et métiers. — Subvention pour le coût des expositions de fonctionnement. (personnel, matériel, bourses et dépenses diverses.). 474.138 61 Service des eaux de Versailles et de Marly. — Entretien des moyens d'élévation de la machine extraordinaire de Marly. 68.750 62 Ecoles nationales professionnelles. — Subvention pour les dépenses de fonctionnement. (Personnel, Étienne Mémoire. nel, matériel, bourses et dépenses diverses. 224.576 -02 Ministère des affaires étrangères. — Travaux de 25 Ecoles nationales professionnelles. — Travaux de réfection. 25.000 extraordinaires de bâtiments. 103 Emploi de fonds provenant
réfection. 25.000 extraordinaires de bâtiments. 103 Emploi de fonds provenant de legs ou de donations. 26 Ecole nationale d'horlogerie de Cluses. — Personnel. 27 Ecole nationale d'horlogerie de Cluses. — Déchéance. 28 Ecole nationale d'horlogerie de Cluses. — Matériel et dépenses diverses. 29 Subventions pour la construction d'écoles pratiques de commerce et industrielle. 30 Ecoles pratiques de commerce et d'industrie. — 1re section. — Instruction publique. 31 Ecoles pratiques de commerce et d'industrie. — 2e section. — Beaux-arts. 32 Ecole normale de l'enseignement technique. 33 Ecole normale de renseignement technique. — Personnel. — Indemnités et allocations diverses. 34 Ecole normale
— Personnel. — Indemnités et allocations diverses. 34 Ecole normale de l'enseignement technique. — Matériel et dépenses diverses. 35 Encouragements à l'enseignement industriel et commercial. 36 SECTION. COMMERCE ET INDUSTRIES. 37 Enseignement industriel et commercial. — 1re partie. 38 Enseignement industriel et commercial. — Inspection. 39 Enseignement industriel et commercial. — Administration centrale. 40 Dépenses résultant pour l'État de la loi du 20 juillet 1899 sur la responsabilité des membres de l'administration centrale. 41 Fraises de surveillance de sociétés et établissements. 42 Indemnités diverses, travaux extraordinaires, secours au personnel de service de l'administration centrale. 43 Part contributive de la France