jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
(cote provisoire). 1 vol. cartonné de 314 feuillets. — Inventaire énumératif des registres et liasses, dont le titre seul est indiqué. Maîtrise des eaux et forêts de Baume-les-Dames Inventaire provisoire par J. Gauthier, 1890. — B 412-87 (non coté). 1 cahier, 3 p. (330x240).— Rangement sommaire. — Pièces rangées par communes. Baillyages Bailliage de Pontarlier Inventaire des minutes et registres qui reposent au greffe du bailliage de Pontarlier », rédigé après l'arrêté du Parlement du 9 mai 1738, 1738-1775. — B 03 supplément B de Pontarlier (Versement du greffe, 1924). — Reg. cartonné 109 f. (350x223). — Beaucoup de documents
— Reg. cartonné 109 f. (350x223). — Beaucoup de documents subsistent. Bailliage de Pontarlier « État des Archives du bailliage de Pontarlier, 22 mars 1869. » — B (pas de cote). Registre cartonné (288x194). — Les dossiers du bailliage de la justice consulaire, de la juridiction des traites, aides et gabelles, de la gruerie et des justices seigneuriales, état des terriers communaux inventoriés numériquement, sont en totalité aux archives. — A la suite, état des registres paroissiaux se trouvant aux greffes de Pontarlier, Montbéliard. Bailliage de Quingey Plusieurs procès-verbaux et inventaires de titres et papiers du bailliage rédigés en 1759
inventaires de titres et papiers du bailliage rédigés en 1759 et les autres en 1790-91. — B 15601. Plusieurs cahiers formant une liasse. RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS SÉANCE INTENDANCE DE FRANCHE-COMTÉ « Inventaire des papiers de la ci-devant intendance, compris dans les inventaires dressés en 1790, par les commissaires des trois départements...», 1790. — C (non coté). 1 registre cartonné de 98 f. (412x250). — Ordre alphabétique des matières. — Table jointe de 7 f. — Les documents subsistent. — Classement modifié. « Inventaire des papiers de la ci-devant intendance, particuliers au département du Doubs désignés dans un inventaire sommaire, qui
au département du Doubs désignés dans un inventaire sommaire, qui en fut dressé par les commissaires des trois départements, les 21, 23, 29 juin et 6 juillet 1790. » :— C (non coté). 1 vol. cartonné de 201 f. (415x290). — Ordre alphabétique de matières. — Classement partiel et modifié. Inventaire des papiers de la ci-devant intendance, particulier aux départements du Doubs et du Jura, par les commissaires des trois départements, 1790. — C (non coté). 1 reg. cartonné de 23 f. pour le Doubs; 13 f. pour le Jura (370x240). — Classement modifié. —Les documents subsistent aux archives, sauf
(370x240). — Classement modifié. —Les documents subsistent aux archives, sauf ceux remis au Jura. Ponts et chaussées. Inventaire des papiers concernant le département du Doubs, 1790. — C (non coté). 1 reg. (350x226), 18 f. — Liste de liasses. — Classement modifié. — La plupart des documents subsistent. Table sommaire par ordre alphabétique des papiers de l'Intendance, après 1790. — C (non coté). 1 registre cartonné de 113 f. (428x288). — Les documents subsistent. — Classement modifié. Inventaire des papiers concernant les différents districts qui se trouvent à la subdélégation de Besançon, 1790. — Non coté, 1 reg. cartonné, 35
de Besançon, 1790. — Non coté, 1 reg. cartonné, 35 f. (323x208). — Classement modifié. — Documents subsistent. « Inventaire des titres et pièces provenant de l'Intendance de Franche-Comté », par E. Babey, archiviste du Doubs, vers 1850. — C (non coté). 1 reg. cartonné de 249 f. (334x228). — Documents conservés. — En marge, indication des cotes correspondant aux cartons. Série rangée très sommairement, sans classement méthodique. — Etat : 1° des terriers; 2° des arpentements et répertoire alphabétique des matières à la fin, avec la liste des communes dont il est question. 8. — Inventaire des papiers relatifs
dont il est question. 8. — Inventaire des papiers relatifs au district de Quingey, qui se trouvent à la subdélégation de Besançon, par les commissaires délégués, 1790. — C (non coté). 1 reg. cartonné, 11 f. (323x208). — Classement modifié. 9. — « État et dénombrement de toutes les feux, maisons, femmes, enfants... qu'il y a dans le Cte de Bourgogne », 1688. — C (non coté). 1 reg. relié basane, formant série de tableaux, 39 f. (600x455). BUREAU DES FINANCES DE FRANCHE-COMTÉ 10. — « Inventaire des papiers provenant du... versés aux archives du département du Doubs par la
du... versés aux archives du département du Doubs par la Cour d'appel de Besançon, le 9 mai 1872, » — C (non coté). 1 cahier, 6 fol. (318x224). — Fonds rangé sommairement. — Documents conservés. ÉTATS DE FRANCHE-COMTÉ 11. — Inventaire des titres et papiers trouvés dans le cabinet des États de la Province, 20 octobre, depuis 1530-1675, 1737. — C (non coté). 2 registres parchemin, de 304 et 541 f. (421 x278). — Inventaire détaillé. — Fonds partiellement classé. — Tables des rentes dues par les communautés et acquittées par les États, au commencement du 2e vol. — Les
par les États, au commencement du 2e vol. — Les documents subsistent pour la plupart. 12. — « Table alphabétique contenant la page de l'inventaire des titres des États où ils sont contenus », XVIIIe siècle. — C (non coté). 1 vol. cartonné, de 124 f. (224 x 170). — Table par ordre alphabétique de matières. — Les titres sont conservés pour la plupart, mais les inventaires auxquels renvoie cette table manquent. BUREAU DE L'ENREGISTREMENT ET DES DOMAINES DU DOUBS 13. — « Inventaire sommaire provisoire des registres du contrôle des notaires, de l'insinuation et des droits divers versés par
des notaires, de l'insinuation et des droits divers versés par l'Enregistrement, en 1898 », avec un état des versements postérieurs. — (Non coté). 1 cahier, 59 p. (325x215). — Registres versés dans la série C avec un rangement sommaire. SÉRIE I» UNIVERSITÉ ET COLLÈGE DE BESANÇON 1. — Inventaire de titres et papiers de l'Université et du collège de Besançon, s. d. (XVIIIe siècle). — D (non coté). 1 vol. cartonné de 42 f. (270x220). — Les documents subsistent. — Fonds partiellement classé (ordre modifié) et invent. Babey, E 1-92. — Tableau synoptique à la fin de l'inventaire. COLLÈGE DE
— Tableau synoptique à la fin de l'inventaire. COLLÈGE DE BESANÇON 2. — « Sommaire Inventaire et description des titres et papiers concernant les biens et domaines des Révérends Pères de la Compagnie de Jésus du collège de Besançon, situés aux lieux de Montbéliard, Cougnières, Bouhans, Villars et Pont-sur-l'Ognon, etc. », 14 mai 1677. — D (non coté). 1 vol. relié basane, de 705 f. (269x190). — Les documents subsistent. — Ils sont partiellement classés (ordre modifié). — Table par ordre alphabétique de noms à la fin. Il existe un double. COLLÈGE DE BESANÇON 3. — « Inventaire des titres,
double. COLLÈGE DE BESANÇON 3. — « Inventaire des titres, papiers, rentes et autres enseignements des biens, domaines, droits utiles et honorifiques, terres et seigneuries appartenant au collège de Besançon, mis par ordre chronologique de matières et de lieux », 1782-1772. — D (non coté). 5 vol. reliés basane, de 421, 415, 495, 392 et 197 f. (380x250). — Les documents subsistent pour la plupart. — Classement modifié. — Inventaire partiel, impr. par Babey, D 7-92. — Table analytique par volume commençant au n° 136 du dernier volume. COLLÈGE DES JÉSUITES DE VESOUL 4. — « Inventaire et description sommaire
JÉSUITES DE VESOUL 4. — « Inventaire et description sommaire et historique des titres justificatifs de l'érection et fondation du collège de la Compagnie de Jésus, en la ville de Vesoul, de la dotation d'icelui; des bénéfices qui y ont été unis, ensemble des droits, privilèges, revenus et acquisitions en dépendant », 1708. — D (non coté). 1 vol. relié parchemin, de 305 f., avec blancs (277x185). — Documents manquants. SÉRIE E COMTÉ DE MONTBÉLIARD 1. — Inventaire des titres d'accensément concernant diverses seigneuries du domaine déposé aux archives du Comté de Montbéliard, XVIIe siècle. — E sup. 1. 1
Comté de Montbéliard, XVIIe siècle. — E sup. 1. 1 reg. sans couverture, 400 f. (340x215). — Documents conservés pour la plupart. — Classement modifié. 2. — Inventaire sommaire des archives de l'ancienne principauté, par Duvernoy, 1839. — 2 vol. cart., de 204 et 214 f. E sup. 2 et 3. (372x232). — Les documents subsistent. — Classement modifié. — Voir M. Pigallet. Répert. numér. E sup. Montb. Besançon, Millot. 1912, 1 vol. in-8°, 213 p. (Délib. Conseil général). 3. — Inventaires en allemand de documents relatifs aux quatre séries Blamont, Clémont, Héricourt et Châlelot. — E sup. 5. 1
Blamont, Clémont, Héricourt et Châlelot. — E sup. 5. 1 cahier non relié de 44 f. papier (335x220). — Documents conservés. — Classement modifié. — Dans la liasse existent d'autres documents. 4. — « Inventaire des papiers provenant de la préfecture du Haut-Rhin en 1818 et du séquestre de 1724 », déposés aux archives du Doubs, lettre 27 mai 1818. A la suite ms. de l'inv. impr. de Babey E 1 et ss. Maison de Wurtemberg. A la suite f° 30. V. abbaye de Belchamp, cures et chapelles. — (Non coté). 1 rég. cartonné de 31 f., papier (368x242). —
coté). 1 rég. cartonné de 31 f., papier (368x242). — Documents conservés. — Classement modifié en partie. FAMILLES Maison de Chalon 5. — « Inventaire des titres de la Maison de Chalon ». — E 2758, 2766 (cotes provisoires). — 10 vol. reliés basane, de 342, 422, 529, 609, 630, 706, 590, 688, 598 et 582 f. (438x290). — Répert. A. Dornier, titres de famille, Besançon, Millot, 1918, in-8°, 372 p. — E 2758 et suivants (pages 27 et ss.). — Une partie des documents inventoriés est aux Archives, une autre partie est aux archives privées de la famille d'Aremberg
autre partie est aux archives privées de la famille d'Aremberg (Arlay, Jura). — Classement modifié. De Scey 6. — Inventaire des papiers des terres et seigneuries de M. le comte de Scey, grand bailli de Dole... fin du XVIIIe siècle. — (Non coté). 1 cahier relié carton (297x202). — Documents subsistent. — Classement modifié. COMMUNES Boulot, Etuz et Cussey 7. — Inventaire de documents se rapportant aux prébendes de Boulot, Etuz et Cussey, XVIIIe siècle. — IV E, 147. 1 cahier de 47 f. (365x232). — Répertoire sous presse, par M. Pigallet. — Documents n'existent plus aux Archives du Doubs.
M. Pigallet. — Documents n'existent plus aux Archives du Doubs. Chassey 8. — « Inventaire général des titres et papiers de la Seigneurie de Chassey, par le Sr Cl. Ant. Bernard, de Besançon », 1778. — E com. 285. 1 vol. SÉANCE DU 29 SEPTEMBRE 1930 relié basane, 130 f. avec blancs (350x232). — La plupart des documents subsistent. — Classement modifié. — Au commencement : « Répertoire des matières contenues en ce volume. » L'Isle-sur-le-Doubs 9. — « Inventaire des registres et papiers du greffe de la Seigneurie de l'Île et tels que le sieur Renaud, précédent greffier audit
l'Île et tels que le sieur Renaud, précédent greffier audit lieu, les a remis au sieur Frossard, greffier actuel de ladite Justice », 27 juin 1776. — IV E 603(1). 1 cahier de 44 f. (205x172). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents n'existent pas aux Archives du Doubs. Labergement-Sainte-Marie 10. — « Inventaire des titres du village de Labergement, fait par M. le Subdélégué, en 1784. » — IV E 613. 1 cahier de 22 f. (344 x 225). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents n'existent pas aux Archives du Doubs, mais
Pigallet. — Documents n'existent pas aux Archives du Doubs, mais partiellement aux archives communales. Montarlot (Haute-Saône) 11. — « Inventaire sommaire des titres et papiers de Mme de Chaffov, concernant sa terre et seigneurie de Montarlot », 3 janvier 1782. — IV E 745. 1 cahier de 19 f. (255x198). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents n'existent pas aux Archives du Doubs. Montarlot (Haute-Saône) 12. — « Titres concernant la Seigneurie, rangés par ordre de date », fin du XVIIIe siècle. — IV E 743 (2). 1 rég. cartonné de 32 f. (420 x 278). —
1 rég. cartonné de 32 f. (420 x 278). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents n'existent pas aux archives du Doubs. — Classement par liasses. Montot (Haute-Saône) 13. — Inventaire des titres des seigneuries de Montot, Achey, Delain, etc., 1791. — IV E, 776. 1 cahier de 36 f. (215x163). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents n'existent plus aux Archives du Doubs. Morre 14. — « Inventaire des titres et papiers de Morre et dépendances, dont la Directe, Justice et Seigneurie, appartiennent à Messire Charles-Anloine-Balthazard Tinseau, conseiller au Parlement de Franche-Comté, seigneur
à Messire Charles-Anloine-Balthazard Tinseau, conseiller au Parlement de Franche-Comté, seigneur de Montmirey-le-Ghâtel, Amondans et autres lieux ; ledit inventaire fait en 1785. » — IV E 7883. 1 volume relié basane, de 288 et 39 f. (334x220). — Répertoire numérique par M. Pigallet, sous presse. — Documents n'existent pas aux-Archives du Doubs. — Table au commencement. La Rivière (Doubs) 15. — « Inventaire des papiers et lettrages concernant la familiarité de l'église de ce lieu de La Rivière... », 1673. —IV E 9551. 1 cahier de 4 f. (250 x 168). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. —
168). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents n'existent plus aux Archives du Doubs. Comté de La Roche (Doubs) 16. — « Inventaire de plusieurs titres, papiers et mémoires, concernant les seigneuries du comté de La Roche, Saint-Hippolyte, Maïchiel, Franche-Montagne et villages membres en dépendant », XVIIIe siècle. — IV E 958. 1 cahier de 68 f. (230x170). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents n'existent pas aux Archives du Doubs. Vénère (Haute-Saône) 17. — Inventaire des actes et titres du notaire Jean Vuillemot, de Vénère, 1733. — IV E 1158. 1 cahier de
de Vénère, 1733. — IV E 1158. 1 cahier de 87 f. (245 x 160). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents n'existent pas aux Archives du Doubs. — Analyse descriptive d'actes notariés. CONFRÉRIES ET SOCIÉTÉS DIVERSES Confrérie de la Croix à Besançon 18. — « Inventaire des titres et papiers, contrats de ventes, sentences et jugements concernant les propriétés du Bureau établi à Besançon sous le titre de Confrérie de la Croix... », an II. — V E 21. 1 cahier de 25 f. (350x220). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents subsistant
Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents subsistant partiellement. — Classement modifié. — Mentions marginales : « Remis au district, remboursé... » Confrérie de la Croix de Besançon 19. — Inventaire des titres et papiers, fin du XVIIIe siècle. — V E 21. 1 rég. relié parchemin, 133 f. (350x220). — Répertoire numérique sous presse, par M. Pigallet. — Documents subsistant en partie. — Classement modifié. — Divisé en quatre parties. Blancs. 20. — Inventaire ms par E. Babey, E 2009 à 2028. v. 1850. p. 751 à 768. — (Non coté). 1 cahier, 17 p. (332x230). —
768. — (Non coté). 1 cahier, 17 p. (332x230). — Fonds en voie de rangement. — Répertoire numérique, par M. Pigallet. — Classement modifié. — Fragment d'inventaire. NOTAIRES Notaires de Besançon 21. — Table des minutes qui sont dans les archives des notaires de Besançon, 1560-1760. — E (non coté). 1 vol. relié basane, de 415 f. (475x305). — Ordre alphabétique des noms des parties contractantes pour chacun des notaires. Les minutes sont pour la plupart aux Archives. Table alphabétique de notaires au début du volume et feuille mentionnant « les noms des notaires dont les minutes sont dans les
les noms des notaires dont les minutes sont dans les archives des notaires de Besançon et le temps de leur exercice ». SÉRIE «i ARCHEVÊCHÉ DE BESANÇON 1. — Copie d'un inventaire des titres et papiers étant au trésor de l'archevêché (vers 1470). — G 95. 1 cahier de 28 f., couvert avec une bulle parchemin de Nicolas V (300x222). — V. invent. J. Gauthier, G 95, t. 1, p. 41. — Les titres subsistent. — Classement modifié. 2. — « Inventaire général et libellé, des actes et titres du Trésor des archives de l'archevêché de Besançon, dressé par les
Trésor des archives de l'archevêché de Besançon, dressé par les ordres de Mgr Pierre-Antoine de Grammont... », 1689. — G 96. 1 vol. relié basane, 978 p. et 8 f. (368x242). — V. Inv. J. Gauthier. G 96. I. 1. p. 42). — Les documents subsistent. — Classement modifié. Table des lettres et titres du trésor au contrôle, fol. 1-8. — SÉANCE du 29 SEPTEMBRE 1930 237 Rangement par ordre alphabétique sous les lettres de série A. Juridiction, B. Ventes, etc. 3. — Inventaire dressé dans la maison mortuaire de Fr. J. de Grammont, par P. Belin, conseiller au Parlement.
Fr. J. de Grammont, par P. Belin, conseiller au Parlement. — G 97. 1 registre relié parchemin, de 84 f. (292x194). — Inventaire, par J. Gauthier, G 97, 98, 91, p. 47. — Les titres subsistent pour la plupart. — Classement modifié. — Revêtement de l'inventaire de 1689 et rédaction d'un supplément reproduits dans le numéro qui précède. 4. — Inventaire dresse à la suite de la démission d’Hon. Fr. de Grimaldi, archevêque de Besançon, par les chanoines Cl. E. de Crécy et L. J. Marin, assistés du secrétaire Cl. Henri Sollaud, prêtre, et des délégués du Parlement. Al. Ant.
Henri Sollaud, prêtre, et des délégués du Parlement. Al. Ant. Tinseau, le Procureur général, le greffier J. Cl. Huot, pour vérifier les documents existants à l'archevêché et compléter l'inventaire de 1689-1719, clôturé le 4 décembre 1738. — C 98. 1 cahier sans couv., de 65 f., pap. (278x190). — Inv. J. Gauthier, C 98, t. I, p. 47. — Classement modifié. — Récolement des précédents inventaires (avec mention marginale des destructions opérées selon le décret du 17 juillet 1793 : brûlé..., éliminé), avec un double dans cette liasse. 5. — Inventaire des archives, fonds et édifices appartenant à l'archevêché de
Inventaire des archives, fonds et édifices appartenant à l'archevêché de Besançon, dressé après la mort de l'archevêque Antoine-François de Blicquington-Montcelot, 1734-1735. — G 99. 1 vol. relié parchemin, de 235 f. (225x167). — Inv. par J. Gauthier, G 99. f. 1er, p. 47. — Classement modifié. — Les documents subsistent. 6. — « Inventaire des titres et papiers provenant de l'archevêché de Besançon », dressé par Babey, v. 1855. — G 101. 1 vol. cartonné de 12 feuillets (350x222). — Inv. par J. Gauthier, G 101, t. 1er, p. 48. — Classement modifié. — Les documents subsistent. CHAPITRE MÉTROPOLITAIN DE
— Classement modifié. — Les documents subsistent. CHAPITRE MÉTROPOLITAIN DE BESANÇON 7. — Table du livre d'anniversaires (G 245), XIIe siècle. 1792, dressé par J. Gauthier, vers 1885. — G 246. 1 cahier de 16 f. (290x240). — Inv. par J. Gauthier, G 246, t. 1er, p. 213. — Table alphabétique de noms de personnes. 8. — Table du cartulaire G 248, des donations et fondations anciennes, XVe siècle, dressé par J. Gauthier (v. 1885). — G 249. 1 cahier 9 feuillets (293x222). — Inv. par J. Gauthier, G 249, t. 1er, p. 214. — Ordre alphabétique des noms de
t. 1er, p. 214. — Ordre alphabétique des noms de personnes. 9. — « Inventaire des titres des héritages et censés dépendants de la Métropolitaine de Besançon, situés tant sur le territoire de Besançon que dans le comté de Bourgogne ». de 990 à 1466. 1682. — G 530. 1 cahier de 76 feuillets (252x176). — Inv. par J. Gauthier, G 530. t. 1er, p. 278. — Documents conservés pour partie. — Classement modifié. 10. — Inventaire des titres généraux du chapitre métropolitain, commencé en 1744, achevé en 1756 par le secrétaire élévé du chapitre Claude-Joseph Darnay, d'Orgelet. — G
le secrétaire élévé du chapitre Claude-Joseph Darnay, d'Orgelet. — G 531. 1 vol. relié veau, de 541 f. (442x300). — Inventaire, par J. Gauthier, G 531. t. I, p. 279. — Classement modifié. — Mention dans la marge pour les titres éliminés, brûlés, conservés, etc. — Table de matière au commencement. 11. — Inventaire des prébendes du Chapitre métropolitain, rédigé par le secrétaire Darnay, de 1744 au 1er juin 1757. — G 532. 238 RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS 1 vol. relié basane, de 412 f. avec blancs (450x300). — Inventaire, par J. Gauthier, G 532, t. 1er, p. 303, mêmes mentions
J. Gauthier, G 532, t. 1er, p. 303, mêmes mentions qu’à G 531. — Classement modifié. — Table des 34 prébendes par ordre d'ancienneté. 12. — « Inventaire des titres et papiers de la familiarité de l'illustre Église métropolitaine de Besançon », fin du XVIIIe siècle. — G 532 bis. 1 registre cartonné de 10 f. (305x218). — Inv. par J. Gauthier, G 532 bis, t. 1er, p. 310. — Partie des documents conservés. — Classement modifié. 13. — « Inventaire des titres séparés de ceux réputés inutiles choisis dans ceux-ci par MM. les chanoines de Chamigny et de Desne,
ceux-ci par MM. les chanoines de Chamigny et de Desne, par ordre de MM. du chapitre, en 1770 », 1215 à 1770. — G 533. 1 cahier de 25 f. (252x165). — Inv. par J. Gauthier, G 533, t. 1er, p. 310. — Documents conservés en partie. — Classement modifié. 14. — « Inventaire des registres, titres et pièces provenant du chapitre métropolitain de Besançon », rédigé par Babey, archiviste du Doubs, vers 1858. — G 534. 1 vol. cartonné, de 48 f. (354x228). — Inventaire, par J. Gauthier, G 534, t. 1er, p. 311. — Documents conservés. — Classement
534, t. 1er, p. 311. — Documents conservés. — Classement modifié. — Répertoire à la fin (documents généraux et locaux). CHAPITRE DE SAINTE-MADELEINE DE BESANÇON 15. — Inventaire général des Archives capitulaires non signé, 1768. — G 1237. 1 vol. cartonné de 510 f. (235x173). — Inventaire, par J. Gauthier, G 1237, t. II, p. 16. — Documents conservés en partie. — Classement modifié. — Rangement par cahiers consacrés à diverses rubriques : actes capitulaires, patronages et chapelles, etc. 16. — Inventaire des titres et papiers des chapelains de Sainte-Madeleine, fait par François Gabry, chapelain, 1265 à 1637, 1689. —
fait par François Gabry, chapelain, 1265 à 1637, 1689. — G 1258. 1 vol. cartonné de 518 p. (247x180). — Inventaire, par J. Gauthier, G 1258, t. II, p. 17. — 273 documents analysés, dont partie est détruite. — Inventaire très précis. — Classement modifié. 17. — Inventaires partiels du fonds d'archives de Sainte-Madeleine, 1075-1765, fin du XVIIIe siècle. — G 1259. 3 cahiers de 78, 18 et 12 f. (245x173). — Inventaire, par J. Gauthier, G 1259, t. II, p. 18. — Documents conservés partiellement. — Classement modifié. 18. — Inventaire du chapitre de Sainte-Madeleine, rédigé par Babey, archiviste
— Inventaire du chapitre de Sainte-Madeleine, rédigé par Babey, archiviste du Doubs en 1868. — G 1260. 1 vol. cartonné de 22 f. (335x232). — Inventaire, par J. Gauthier, G 1260, t. II, p. 18. — Documents conservés. — Classement modifié. — Répertoire alphabétique à la fin. CHAPITRE DE SAINT-MAIMBOEUF DE MONTBÉLIARD 19. Inventaire de titres constitutifs de cens au profit du Chapitre, dressés du XIVe siècle à 1629. — G 1419. 1 reg. sans couverture, de 476 p., manquent les pages 1-4 (328 x205). — Inventaire, par J. Gauthier, G 1419, t. II, p. 63. — Documents conservés partiellement.
G 1419, t. II, p. 63. — Documents conservés partiellement. — Classement modifié. — Ordre alphabétique de communes. Inventaires et fragments d'inventaires des titres du Chapitre, XIVe siècle-1683. — G 1420. 5 cahiers de 42, 12, 10, 25 et 15 f. (322x215). — Inventaire, par J. Gauthier, G 1420, t. II, p. 63. — Documents conservés partiellement. — Classement modifié. SÉANCE DU 29 SEPTEMBRE 1930 239 « Inventaire des lettres appartenant au Chapitre de Montbéliard de tout le revenu d'icelui, fait par nous Guillaume Jussey, receveur dudit Chapitre », XVIIIe siècle. — G 1420, 1 cahier sans couverture de 30
siècle. — G 1420, 1 cahier sans couverture de 30 p. (282x180). — Inventaire, par J. Gauthier, G 1420, t. II, p. 63. — Documents partiellement conservés. — Classement modifié. Inventaires de cens et de livres seigneuries d'Héricourt, Chatelot, Blanmont et Clémont, etc., et communautés diverses, 1580-XVIe siècle. — G 1421, plusieurs cahiers de 10, 35, 26, 30, 12, 9, 74 f. et 192 p. (345x220). — Inventaire par J. Gauthier, G 1421, t. II, p. 63. — Titres conservés partiellement. — Classement modifié. — Ordre alphabétique de localités et tables dans certains cahiers. Inventaire des titres, cens et rentes