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fabrication des corsets sans couture. 9360 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 23 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Nord, par le sieur Coudroy (Auguste), à Dorigny-les-Douai, pour un système d'appareil évaporateur. 9370 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée le 14 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Covlet (Paul-Florent), mécanicien, à Paris, rue de la Chopinette, n° 15, pour un système de pétrin mécanique. 9380 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande
9380 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 21 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de l'Orne, par le sieur Davoust (Pierre-François), armurier, à Alençon, pour une cartouche à conducteur à l'usage des armes à feu. 9390 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 12 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Delpeuch (Pierre), fabricant de métiers à tisser, à Paris, quai des Orfèvres, n° 4, pour une machine perfectionnée propre à tisser les chaussons de tresse
une machine perfectionnée propre à tisser les chaussons de tresse et de lisière. 9400 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 13 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Folliet (Louis), architecte, à Paris, rue des Marais, n° 82, pour boîte à boulons graisseurs. 941° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 21 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône, par le sieur Fournier (Antoine), sergent, rue Requins-Novis, n° 8, à Marseille, pour une espagnolette à
rue Requins-Novis, n° 8, à Marseille, pour une espagnolette à verrous, système A. Fournier. 942° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 13 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Hermès (Émile), sellier, représenté par le sieur Brade, à Paris, rue Sainte-Anne, n° 29, pour une croupière à culeron relevé et à reculement perfectionné. 943° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 13 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par la société en nom
du département de la Seine, par la société en nom collectif Lambin, Saguet et Fouchet, et Dubus, fabricants de bronze en composition, à Paris, rue Porte-Foin, n° 19, pour un genre de métal. 944° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 12 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Milly (Louis-Constant), tabletier, représenté par le sieur d'Aubréville, à Paris, boulevard de Strasbourg, n° 60, pour un système de moulage des étuis de pipes. 945° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée,
d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 19 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Rhône, par le sieur Monnet (Pierre-Antoine), rue de la Plâtrière, n° 5, à Lyon, pour une broche ou fuseau pour le moulinage des soies et autres matières textiles. ~ 946° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 14 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Moutié (Emile-Henri-Théodore), rue de Courcelles, n° 63, village Levallois, pour un genre de tuyau de pipe. 947° Le brevet
pour un genre de tuyau de pipe. 947° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 13 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Perroncel (Jean-François), fabricant de caoutchouc, à Paris, rue du Faubourg Saint-Martin, n° 218, pour application du caoutchouc à la fabrication des rouleaux d'imprimerie et d'instruments de chirurgie. 948° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 13 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Petitot (Auguste), employé au ministère de
Seine, par le sieur Petitot (Auguste), employé au ministère de l'intérieur, à Paris, rue du Champ de Mars, n° 19, pour un genre de malle. 949° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 23 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Haute-Garonne, par le sieur Ringaud aîné (Omer), cordonnier, rue de la Pomme, n° 16, à Toulouse, pour propulseur locomoteur. 950° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 12 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs
la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Robertson (Andrew) et Ritchie (Alexander), représentés par le sieur Mathieu, à Paris, rue Saint-Sébastien, n° 45, pour des perfectionnements dans les foyers des machines à vapeur et autres fourneaux, dans les pyromètres et dans les appareils fumivores. 951° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 20 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Rhône, par le sieur Saëdot (Pierre), rue de Bonnelie, n° 31, à Lyon, pour régulateur compensateur pour métiers à tisser. 952° Le brevet d'invention, dont la demande a
à tisser. 952° Le brevet d'invention, dont la demande a été déposée, le 11 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Sant' Agata (Domingo), représenté par le sieur Courronve, à Paris, rue de la Bourse, n° 3, pour un désinfectant perfectionné (patente anglaise de quatorze ans, expirant le 16 mai 1874). 953° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 20 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Haut-Rhin, par le sieur Seng (Jean), fumiste, à Walbach, pour un système de foyer domestique. 954°
fumiste, à Walbach, pour un système de foyer domestique. 954° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 13 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Simonnot (Auguste), constructeur, à Paris, rue des Martyrs, n° 66, pour perfectionnements apportés aux machines à coudre. 955° Le brevet d'invention dont la demande a été déposée, le 12 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Taylor (Williams Edward), représenté par le sieur Mathieu, à Paris, rue Saint-Sébastien, n° 45, pour des perfectionnements
Mathieu, à Paris, rue Saint-Sébastien, n° 45, pour des perfectionnements dans les métiers à tisser (patente anglaise de quatorze ans, expirant le 24 juillet 1874). 956° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 13 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Vacherot (Auguste) et Loussel (Paul), fabricants de bijoux, représentés par le sieur Guion, à Paris, boulevard Saint-Martin, n° 29, pour perfectionnements dans les broches et autres moyens d'attache analogues. 957° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 19 novembre
ans, dont la demande a été déposée, le 19 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Rhône, par le sieur Vial (Joseph), représenté par le sieur Zacharie, rue de Bourbon, n° 40, à Lyon, pour brocheur mécanique d'un nombre de lames indéterminé dit brocheur Vial. 958° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 13 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Vincent (Nicolas), serrurier-mécanicien, et Letheux (Louis-Joseph-Augustin), tapisvier, à Paris, rue Laffitte, n° 44, pour un rideau de cheminée dit à hélice. 9590
44, pour un rideau de cheminée dit à hélice. 9590 Le brevet d'invention dont la demande a été déposée, le 16 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Ash (Robert) et Petit (Joseph Letière), représentés par le sieur Barrault, à Paris, boulevard Saint-Martin, n° 33, pour des perfectionnements apportés aux plumes et porte-plumes talquiques (patente anglaise de quatorze ans, expirant le 22 septembre 1874). 960° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 26 septembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par
secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Battalier (Albert-Joseph-Marie), droguiste, élisant domicile chez les sieurs Laurent et Castelaz, à Paris, rue Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie, pour la fabrication de sacs hexagones. 961° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 16 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Behne (Auguste), représenté par le sieur Mathieu, à Paris, rue Saint-Sébastien, n° 45, pour la construction d'une locomotive dite système Behne et Kool, propre à l'emploi, comme combustible, du charbon tel qu'il sort de la houillère, et
combustible, du charbon tel qu'il sort de la houillère, et à brûler tous les combustibles généralement employés, etc. 962° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 16 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Biencourt (Jean-Marie), à Paris, rue des Fossés-du-Temple, n° 22, pour registres à demi-dos inusables. 963° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 16 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Boy (Jean), fabricant de bronze, à Paris, rue
le sieur Boy (Jean), fabricant de bronze, à Paris, rue Saint-Louis-au-Marais, n° 96, pour application de la porcelaine, grès ou terre cuite aux becs de lampes. 964° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 15 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Boyer (Adrien), employé, à Paris, rue Montyon, n° 19, pour un automoteur. 965° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 15 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Chouanard (J.-V.)
du département de la Seine, par les sieurs Chouanard (J.-V.) frères, fabricants quincailliers, représentés par le sieur Ricordeau, à Paris, boulevard de Strasbourg, n° 23, pour des perfectionnements aux machines à percer les métaux. 966° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 16 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Coignet (François) et la société Coignet père et fils et compagnie, représentés par le sieur Barrault, à Paris, boulevard Saint-Martin, n° 33, pour un système de production de certains métalloïdes, et notamment du phosphore. 967° Le
production de certains métalloïdes, et notamment du phosphore. 967° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 16 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Cornillon (Jean-Baptiste), dessinateur, à Paris, rue Vivienne, n° 23, pour un jouet d'enfant. 968° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 14 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Denoyelle (Théodore), fumiste, à Paris, rue du Faubourg-Saint-Denis, n° 137, pour un système de calorifère. 969° Le brevet d'invention
137, pour un système de calorifère. 969° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 15 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Densmore (Byron), mécanicien, représenté par le sieur Guion, à Paris, boulevard Saint-Martin, n° 29, pour perfectionnements dans les roues à palettes pour la propulsion. 970° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 16 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Devisme (Louis-François), arquebusier, représenté par le sieur Ricordeau, à Paris,
Devisme (Louis-François), arquebusier, représenté par le sieur Ricordeau, à Paris, boulevard de Strasbourg, n° 23, pour un tire-cartouches adhérent dit système Devisme. 971° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 16 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Donaldson (Robert-B.), représenté par le sieur Barrault, à Paris, boulevard Saint-Martin, n° 33, pour un appareil perfectionné servant à fermer les portes et à les tenir closes. 972° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 15 novembre 1860, au secrétariat de la
été déposée, le 15 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Falguière (Jean-Baptiste), constructeur, représenté par le sieur Ricordeau, à Paris, boulevard de Strasbourg, n° 23, pour un système pour purger, d'une manière continue et automatique, les cylindres à vapeur en général. 973° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 16 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le baron Heurteloup (Charles-Louis-Stanislas), médecin, à Paris, rue Louis-le-Grand, n° 31, pour un instrument propre à broyer la pierre dans la vessie
un instrument propre à broyer la pierre dans la vessie humaine. 974° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 14 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Hine, Mundella et compagnie, manufacturiers, représentés par le sieur Mathieu, à Paris, rue Saint-Sébastien, n° 45, pour des perfectionnements dans les métiers à tricots unis ou rayés. 975° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 15 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Hirt (Xavier),
du département de la Seine, par le sieur Hirt (Xavier), fabricant de pompes, représenté par le sieur d'Aubréville, à Paris, boulevard de Strasbourg, n° 60, pour un compteur à eau perfectionné. 976° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 15 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Landois (Théodore-Emile), fabricant de mesures linéaires, à Paris, rue Ferdinand, n° 13, pour un mètre à ressorts. 9770 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 16 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture
déposée, le 16 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Landois (Jean-Hippolyte), chimiste, représenté par le sieur Ricordeau, à Paris, boulevard de Strasbourg, n° 23, pour un système d'ascension hydraulique par le vide. 9780 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 10 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Moussard fils (Adolphe), épicier, à Paris, rue Saint-Etienne-du-Mont, n° 12, pour un genre de liqueur. 9790 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le
de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 14 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Neuman (César), représenté par le sieur Barrault, à Paris, boulevard Saint-Martin, n. 33, pour certains perfectionnements dans la fabrication des carcasses de jupons à cerceaux. 9800 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 17 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Paraf-Javal (Mathias), fabricant d'indiennes, et Plessy (Eugène-Mathieu), élisant domicile à Paris, rue du Sentier, n° 32, pour des couleurs
à Paris, rue du Sentier, n° 32, pour des couleurs et leur emploi. 9810 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 14 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Péchinez (Nicolas), apprêteur de cornes, représenté par le sieur Mathieu, à Paris, rue Saint-Sébastien, n° 45, pour des perfectionnements dans le travail des cornes. 9820 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 16 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Petit (Jean-Joseph), menuisier,
département de la Seine, par le sieur Petit (Jean-Joseph), menuisier, à Paris, rue Saint-Ambroise, n° 8, pour un niveau pantomètre. 9830 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 16 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Riquiez jeune (Henri-Amand), fabricant de papiers peints, à Paris, petite rue de Reuilly, n° 18, pour procédé d'imitation et de reproduction des papiers de tenture et damas de soie. 9840 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 16 novembre 1860, au secrétariat de la
été déposée, le 16 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par la société anonyme de la Vieille-Montagne, à Paris, rue Picquart, n° 19, pour un appareil de lavage des minerais à double courant d'eau continu et contraire. 9850 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 15 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par la société Stehelin et compagnie, élisant domicile à Paris, rue de la Banque, n° 14, pour des perfectionnements dans les métiers à filer dits continus. 9860 Le brevet d'invention
les métiers à filer dits continus. 9860 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 16 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Taylor (John-Georges), négociant, représenté par le sieur Guion, à Paris, boulevard Saint-Martin, n° 29, pour perfectionnements dans les épingles ou attaches pour robes et autres usages. 9870 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 23 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Marne, par le sieur Vaitiez-Legée, marchand corroyeur, rue Grande-Étape, nos 4 et
le sieur Vaitiez-Legée, marchand corroyeur, rue Grande-Étape, nos 4 et 6, à Châlons, pour l'application de bandelettes blanches ou de couleur en papier, carton, étoffe, peau ou métal, à la ligature des douzaines de brides à sabots, et d'une presse à opérer cette ligature. 9880 Le brevet d'invention dont la demande a été déposée, le 16 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Van Langenhove (Aimé), Yates (Frédéric) et Braith-Waite (Frédéric), représentés par le premier, à Paris, rue de Londres, n° 29, pour un procédé de traitement métallurgique et autres (patente anglaise
pour un procédé de traitement métallurgique et autres (patente anglaise de quatorze ans, expirant le 25 janvier 1874). 9890 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 22 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine-Inférieure, par les sieurs Wucher (Jean) et Bettencourt (Vincent), contre-maître de tissage, rue du Mont-Gargan, n° 37, à Rouen, pour un casse-duite de métier à tisser mécanique. 9900 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 23 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de l'Eure, par le sieur
de la préfecture du département de l'Eure, par le sieur Bostel (Constant), cultivateur au hameau de Saint-Lubin, à Louviers, pour une machine à battre les grains. 9910 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 28 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Loire, par le sieur Cadel (Ferdinand), ingénieur, directeur de la compagnie du gaz de Saint-Étienne, pour un procédé propre à éviter la carburation sur le fond des cornues à gaz, et à procurer dans les fours une meilleure utilisation de la chaleur. 9920 Le brevet d'invention de quinze
utilisation de la chaleur. 9920 Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 17 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Castel (Jean-Isidore), docteur-médecin, et Duval (Pierre-Michel), architecte, représentés par le sieur Ricordeau, à Paris, boulevard de Strasbourg, n° 23, pour un système de désinfection enrichissant et constituant en engrais les produits des fosses, égouts, etc. 9930 Le brevet d'invention dont la demande a été déposée, le 19 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Cole (James), dessinateur, représenté
de la Seine, par le sieur Cole (James), dessinateur, représenté par le sieur Mathieu, rue Saint-Sébastien, n° 45, pour des perfectionnements dans les métiers à tisser (patente anglaise de quatorze ans, expirant le 17 mai 1874). 994° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 23 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département du Loiret, par les sieurs Cormery (Pierre Henri), négociant, et Gavot (François-Philippe), brasseur, le premier, rue de la Triperie, n° 5, et le deuxième, place du Vieux-Marché, à Orléans, pour un procédé propre à conserver les houblons, les viandes, les
un procédé propre à conserver les houblons, les viandes, les fruits et les légumes. 995° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 19 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Courtois (Charles-Auguste), négociant, et Lebesque (Frédéric-François), quincaillier, représentés par le sieur Le Blanc, à Paris, rue Sainte-Anne, n° 2, pour un instrument destiné à faciliter le soutirage des vins en pièces dites chevre à soutirer. 996° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 19 novembre 1860, au secrétariat de la
été déposée, le 19 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Delaunay (Edmond-Ferdinand), chimiste, rue Combes, n° 74, à Saint-Denis, pour l'emploi de l'oxychlorure de cuivre pour la fabrication du bichlorure et du chlore. 997° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 27 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Moselle, par le sieur Dubrot (Jules-Mathieu), plâtrier, rue du Pontiffroy, n° 90, à Metz, pour un procédé consistant à substituer le fer au bois, dans la construction des plafonds. 998° Le brevet
au bois, dans la construction des plafonds. 998° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 23 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Côte-d'Or, par le sieur Dufour-Cornemillot (François), meunier, au moulin des Étangs, commune de Fenay, pour le décorticage des légumes secs. 999° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 19 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Dumaine père et fils (Joseph-Amédée) et (Alexandre-Amédée) et Vincent (Jean-Baptiste), représentés par le sieur Dreyfous, à Paris,
et Vincent (Jean-Baptiste), représentés par le sieur Dreyfous, à Paris, rue de Bondy, n° 54, pour un porte-allumettes. 1000° Le brevet d'invention dont la demande a été déposée, le 17 novembre 1860, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sieurs Dunnicliffe (John Dearman) et Bates (Stephen), représentés par le sieur Sautter, à Paris, boulevard Montmartre, n° 14, pour des perfectionnements dans les métiers à fabriquer le tulle bobin ou la dentelle (bobbin-net ou twist-lace) (patente anglaise de quatorze ans, expirant le 17 mai 1874). 1001° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a