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loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession de deux sections du chemin de fer d'Amiens à Dijon. M. Cognac, rapporteur, demande l'ajournement pour un supplément d'enquête. (Assentiment.) L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de M. Maurice, ayant pour objet la fixation du traitement et de la pension de retraite des instituteurs et des institutrices primaires. M. Chabot demande l'ajournement à lundi pour permettre à la commission d'avoir une conférence avec M. le ministre des finances. (Assentiment.) L'ordre du jour appelle la première délibération sur la proposition de M. Théophile Housseau, relative à la
sur la proposition de M. Théophile Housseau, relative à la protection des enfants du premier âge et en particulier des nourrissons. M. Baron, rapporteur, demande la déclaration d'urgence sur le projet de loi. M. Méautim dit que la question est très grave et qu'il y aurait de grands inconvénients à priver cette discussion de la garantie des trois lectures. M. le Rapporteur n'insiste pas. L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passera, à une deuxième délibération le projet. L'ordre du jour appelle la deuxième délibération sur le projet de loi relatif au régime des prisons départementales. M. Voisin demande, vu l'absence du porteur,
des prisons départementales. M. Voisin demande, vu l'absence du porteur, le renvoi de la discussion à lundi. (Assentiment.) L'ordre du jour appelle la première délibération sur la proposition de M. de Pressensé et plusieurs de ses collègues, relative à la liberté des réunions pour la célébration d'une culte religieux. M. de Pressensé demande le renvoi de la discussion à mardi. (Assentiment.) M. Bidon demande la mise à la suite de l'ordre du jour du projet de loi relatif à la réorganisation de la magistrature. L'Assemblée, consultée, décide que ce projet de loi ne sera pas mis à la suite de
de loi ne sera pas mis à la suite de l'ordre du jour. M. Guérin demande la mise à l'ordre du jour de sa proposition relative au nombre des votants nécessaire pour la validité des délibérations. Le Président rappelle que cette proposition a été rapportée en même temps que celle de M. de Belcastel; les deux propositions reviendraient donc en même temps devant l'Assemblée. L'Assemblée, consultée, décide que ces deux propositions ne seront pas mises à la suite de l'ordre du jour. La séance est levée à 5 heures; LES TRIBUNAUX LE PROCÈS D'ARNIM Audience du 9 décembre (Par voie
TRIBUNAUX LE PROCÈS D'ARNIM Audience du 9 décembre (Par voie télégraphique) Berlin, 9 décembre. L'audience publique est ouverte à dix heures et demie par le président, M. Reich. La salle est comble. Il y a une cinquantaine de journalistes étrangers. Munkül, Doehrbrii et Hölzendoff sont au premier banc de l'accusation. M. d'Arnim est assis au banc des accusés. Le président déclare que le tribunal vient de décider en chambre de conseil que le procès sera plaidé en audience publique, et que le huis-clos sera ouvert que pour la lecture des pièces relatives à la politique ecclésiastique. Le président pose à
pièces relatives à la politique ecclésiastique. Le président pose à l'accusé les questions sur l'usage... Me Muhler, des défenseurs, rappelle l'exception constitutionnelle contre la compétence du tribunal. L'acte d'accusation remet en valeur l'honneur et le bien public en défendant l'acte d'accusation contre la compétence du tribunal. Elle énumère les antécédents du comte d'Arnim jusqu'à son rappel du poste d'ambassadeur à Paris, l'acte d'accusation indique que le successeur du comte, M. le prince de Hohenlohe, ayant fait des recherches diligentes dans les archives de l'ambassade à son arrivée à Paris, a découvert l'absence d'un nombre de documents administratifs. Ces documents sont
découvert l'absence d'un nombre de documents administratifs. Ces documents sont classés sous trois rubriques différentes. L'acte d'accusation ajoute que le prévenu semble avoir fait disparaître ou avoir détourne ces documents, qui ont une importance des plus grandes au point de vue de la politique de l'empire allemand et des relations de cet Etat avec les puissances étrangères. Sous la première rubrique sont réunis les documents que le comte d'Arnim reconnaît avoir emportés, et qu'il a rendus plus tard à la demande du ministère des affaires étrangères. La deuxième rubrique comprend les documents que M. d'Arnim reconnaît s'être appropriés, mais qu'il
les documents que M. d'Arnim reconnaît s'être appropriés, mais qu'il a conservés comme lui appartenant. Sous la troisième rubrique figurent les documents au sujet desquels le comte a déclaré ne pouvoir donner aucun renseignement. L'acte d'accusation s'attache ensuite à démontrer le caractère administratif des documents en question, et cite en particulier l'ordonnance du 1er mai 1813, en vertu de laquelle tous les règlements généraux adoptés sur ce point pour les autorités de l'intérieur sont aussi adoptés pour toutes les archives des ambassades et légations. Après avoir exposé la marche des affaires au ministère des affaires étrangères, l'acte d'accusation dit que
affaires au ministère des affaires étrangères, l'acte d'accusation dit que les documents en question sont en partie des dépêches (communications du ministère des affaires étrangères à des représentants diplomatiques), en partie des rapports (communications des représentants diplomatiques au ministère des affaires étrangères). Les dépêches dont on possède les original sont toutes consignées dans le journal du ministère des affaires étrangères; elles sont munies d'un numéro d'ordre et du numéro du journal. L'acte d'accusation ajoute que, bien que plusieurs d'entre elles portent les mots "conseil secret", "entièrement secrète", "personnelle", elles n'en conservent pas moins un caractère administratif, et qu'on a seulement
conservent pas moins un caractère administratif, et qu'on a seulement voulu indiquer par ces mots la manière de les traiter. L'acte d'accusation déclare qu'il ne s'agit pas ici de lettres autographes du prince de Bismarck; il passe ensuite à un exposé de la marche des affaires dans les ambassades et légations, dont les chefs sont aussi obligés de tenir un journal spécial des arrivées et des départs. M. d'Arnim a tenu ce journal conformément aux règlements; mais l'acte d'accusation prétend qu'il avait aussi, dans les derniers mois, un journal secret, ne contenant toutefois qu'un petit nombre de numéros. L'acte d'accusation
ne contenant toutefois qu'un petit nombre de numéros. L'acte d'accusation constate, en exposant le procédé d'enregistrement du comte d'Arnim, que les documents non enregistrés n'ont point parvenu aux archivistes et que la plus grande partie des documents manquants ne sont pas perdus au ministère. Vient ensuite une liste de documents placés sous la première rubrique, que M. d'Arnim reconnaît avoir emporté et qu'il a ensuite restitué. Il est également donné lecture de la correspondance qui a eu lieu entre le ministère des affaires étrangères et le comte d'Arnim, correspondance qui a eu pour résultat la restitution de ces documents. L'acte
a eu pour résultat la restitution de ces documents. L'acte d'accusation réfute ensuite en détail l'assertion du comte d'Arnim, d'après laquelle il n'aurait emporté les documents classés sous la première rubrique que pour les remettre au ministère des affaires étrangères. L'acte d'accusation passe aux douze documents placés sous la deuxième rubrique que le comte d'Arnim a conservés comme lui appartenant, parmi lesquels ils concernent son différend personnel avec le prince de Hohenlohe. Parmi ces documents, on trouve une dépêche du 8 novembre 1872, dans laquelle le prévenu est invité à s'expliquer sur une conversation qu'il a eue à Nancy avec
s'expliquer sur une conversation qu'il a eue à Nancy avec M. de Saint-Valery. Au cours de cette conversation, M. le comte d'Arnim aurait dit, d'après une communication confidentielle du général de Manteuffel, que le gouvernement de M. Thiers ne pouvait durer, parce qu'il serait suivi d'un gouvernement de Gambetta, d'une Commune, et puis d'un régime illégal; si la France n'était bientôt dotée d'un gouvernement conservateur. Vient ensuite une dépêche du 3 janvier 1873 qui ne blâme l'omission que le comte d'Arnim a commise en ne mentionnant pas dans un rapport les mandements des évêques français blessants pour l'Allemagne; et une
les mandements des évêques français blessants pour l'Allemagne; et une dépêche du 20 décembre 1872, dans laquelle le chancelier de l'empire déclare que les rapports du noble comte d'Arnim sur la situation politique de la France reposent en partie sur des suppositions erronées et examine d'une manière approfondie quelle forme de gouvernement serait, en France, la plus favorable à l'Allemagne; une dépêche du 29 décembre 1872 concernant un rapport du comte d'Arnim touchant une déclaration de M. Plusieurs dépêches du comte d'Arnim ont été mises à jour concernant des articles des Gaulois et du Français relatifs à des déclarations du
des Gaulois et du Français relatifs à des déclarations du comte d'Arnim ; une dépêche du 11 mars 1873 touchant une lettre directe du prévenu à l'empereur d'Allemagne : il est dit dans cette dépêche que la copie, jointe à la lettre, d'une dépêche du 21 janvier 1873 est inexacte. Dans la même dépêche, l'ambassadeur était invité à montrer plus d'obéissance vis-à-vis des instructions du chancelier de l'empire et moins d'initiative personnelle. L'acte d'accusation tire du contenu des différentes dépêches la conclusion que tous les documents ont un caractère administratif non seulement secret quant à la forme, mais aussi quant
non seulement secret quant à la forme, mais aussi quant au fond ; qu'ils ne lui appartiennent pas à l'Etat et non pas au prévenu ; que les observations que les dépêches renferment concernant la conduite de l'accusé n'en altèrent pas le caractère administratif. Parmi les documents de la troisième rubrique, se composent douze dépêches et douze rapports sur lesquels le comte d'Arnim a déclaré ne pouvoir donner aucun renseignement, on remarque principalement un Mémoire touchant une importante conversation du prince Orloff avec M. Thiers. L'acte d'accusation s'attache à démontrer, par une longue argumentation, que les documents de la troisième
par une longue argumentation, que les documents de la troisième catégorie n'ont pu également qu'être conservés avec préméditation par le comte d'Arnim, puis il expose les motifs de la conduite de l'ex-ambassadeur. L'acte d'accusation rappelle que M. d'Arnim a répété à Nassenheide, lors de son arrestation, qu'il ne savait où se trouvaient les documents qu'il reconnaissait avoir emportés (catégorie 1 et catégorie 2) se trouvaient à l'étranger, et qu'il a offert de les faire venir si on le remettait en liberté. Le comte d'Arnim a offert plus tard, à la même condition, d'indiquer à un fonctionnaire le lieu où se
même condition, d'indiquer à un fonctionnaire le lieu où se trouvaient certains documents, si ce fonctionnaire promettait de ne dire le nom de la personne qui les a entre les mains. L'acte d'accusation passe aux communications les adressées de Paris à l'Echo, du Parlement, de l'Archevêque, le 21 septembre 1873, communications conformant lesquelles le comte d'Arnim avait intention de quitter son poste d'ambassadeur, et dont le prévenu a d'abord nié, puis reconnu être l'auteur. Vient ensuite un exposé de ce qui s'est passé lors de la publication des révélations diplomatiques de la Presse de Vienne. On fait remarquer que de
de la Presse de Vienne. On fait remarquer que de la réponse de l'empereur, l'importance de son serment de fonctionnaire public, et on a invité à déclarer si la publication avait été faite contre l'intention et par l'esprit si elle était inspirée, ou s'il avait eu d'avance connaissance de la publication du 25 avril 1873, ou s'il avait écrit la lettre à Mgr Doellinger, publié dans la Gazette d'Augsbourg, et s'il était l'auteur de cette publication. Le prévenu a répondu le 7 mai qu'il se reconnaissait être l'auteur de la lettre dont il avait été interrogé après quoi il a
lettre dont il avait été interrogé après quoi il a été encore invité, par une dépêche du 9 avril, à s'expliquer concernant la publication de la Presse de Vienne. Le prévenu a également répondu le 11 mai qu'il n'était, à aucun point de vue, responsable des révélations de la Presse ; qu'il ne pouvait demander à personne des renseignements à ce sujet, et ne pouvait non plus indiquer les destinataires des deux lettres publiées dans la Presse. L'acte d'accusation produit plusieurs faits, à l'appui de la plupart des déclarations du prévenu, entre autres les notes du comte d'Arnim saisies chez
prévenu, entre autres les notes du comte d'Arnim saisies chez lui à Nassenheide, et les lettres du rédacteur en chef de la Presse, M. Lauser, et du journaliste parisien M. Landsberg. On a trouvé en outre, parmi les papiers saisies, le brouillon du Mémoire publié dans la Presse. L'acte d'accusation mentionne ensuite la saisie au brouillon d'un article de la Gazette de Cologne du 21 mars 1872 concernant l'évacuation du territoire français, dans lequel sont traitées des questions que le prévenu ne pouvait connaître que grâce à sa position officielle. L'acte d'accusation ajoute que le prévenu a cherché aussi à
L'acte d'accusation ajoute que le prévenu a cherché aussi à se mettre en rapport avec la nouvelle gauche libre de Vienne et s'attache à démontrer que les documents administratifs en question avaient, dès la valeur aux yeux du prévenu, non seulement au point de vue de sa défense, mais aussi au point de vue des nouvelles attaques qu'il voulait diriger contre le gouvernement actuel de l'empire d'Allemagne. L'acte d'accusation conclut en ces termes : « Attendu que les papiers en question sont des documents, quant à la forme et quant au fond, en vertu de l'article 318, paragraphe 2, du
au fond, en vertu de l'article 318, paragraphe 2, du Code pénal et attendu que le détournement est constitué par l'intention de l'appropriation illégale, sans que l'idée de gain soit en même temps nécessaire, et n'est pas seulement restreinte aux choses ayant une valeur commerciale. » Le comte d'Arnim est accusé d'avoir, à l'endroit de l'ambassade d'Allemagne, à Paris, de 1872 à 1873, en sa qualité de fonctionnaire public : a) Fait disparaître avec préméditation des documents qui lui avaient été confiés officiellement ; b) De s'être approprié illégalement des objets (documents désignés sous a) qu'il avait reçus en sa
objets (documents désignés sous a) qu'il avait reçus en sa qualité de fonctionnaire, délit prévu par les paragraphes 318, 320 et 373 du Code pénal allemand. » Le ministère public se réserve de requérir le huis clos et demande l'audition des témoins suivants : MM. Roland, chef de la division centrale du ministère des affaires étrangères ; de Vitez, conseiller à l'ambassade allemande à Paris ; Scheven, chef de bureau, idem; Hammerstein, employé auxiliaire, idem; Hochne, vice-consul allemand à Marseille; Gasperini, chef de bureau à l'ambassade allemande à Vienne; Landsberg, publiciste à Paris; le maréchal Manteuffel. Le président communique un
publiciste à Paris; le maréchal Manteuffel. Le président communique un appendice de l'acte d'accusation, d'où il ressort que l'accusé a confié à son avocat, M. Munkel, une partie des documents de la première catégorie, ainsi que deux communications dont le secret absolu était absolument exigé par la raison d'Etat, et dont on n'a pas parlé dans la plainte, justement à cause de leur haute importance. Ces documents, que M. Munkel a portés tout ouverts au tribunal, étaient de ceux que l'accusé désignait comme devant être dans les archives de Paris; après la lecture de l'acte d'accusation, le jury a pris
après la lecture de l'acte d'accusation, le jury a pris ses conclusions tendantes à connaître la compétence du tribunal, en faisant ressortir que, dans la plainte portée par le ministre des affaires étrangères, Berlin est désigné comme le seul domicile de l'accusé. Le ministère public ajoute qu'une plus longue enquête sur le domicile légal aurait eu de nombreux inconvénients, par ce fait qu'il s'agissait de garder le secret et de recouvrer des documents très précieux dont la publication aurait été décisive dans la question de guerre ou de paix. Le ministère public fait encore ressortir que Berlin n'est pas seulement
ministère public fait encore ressortir que Berlin n'est pas seulement le forum de la cause, mais aussi le forum commis, par la raison que M. de Arnim y paie la contribution mobilière pour une location de 11,000 fr., et qu'il s'était fait adresser à ce domicile plus de deux cents caisses venant de Paris. Le défenseur réplique que son client a déjà nié la compétence du tribunal lors de son arrestation à Nassenheim, et qu'il nie également avoir été porté sur le rôle de la contribution mobilière et d'avoir reçu deux cents caisses de Paris. Un duel très vif s'engage
deux cents caisses de Paris. Un duel très vif s'engage entre le ministère public et la défense au sujet de l'instruction du préjudice et des mauvais traitements infligés à l'accusé. Le ministère public, dit que la défense cherche, par des allégations dépareillées, à gagner l'opinion publique, et qu'elle n'a nullement en vue d'éclairer sur ce point la connaissance des juges. Après le ministère public, l'accusé aurait été exceptionnellement bien traité. La séance est suspendue à une heure et demie et reprendra à trois heures. Le président déclare que la protestation de la défense contre la compétence du tribunal n'est pas
de la défense contre la compétence du tribunal n'est pas admis, par le motif que cette protestation n'a pas été formellement faite lors du premier interrogatoire, et qu'il y a, de plus, pour le tribunal, le forum préférentiel par le fait de la seconde arrestation opérée au mois de novembre. On passe à l'interrogatoire de l'accusé, qui se déclare non coupable des faits articulés dans l'acte d'accusation et maintient ce qu'il a déjà dit dans l'instruction. L'avocat a fait remarquer que, d'après le nouveau droit français, les faits imputés à son client ne sont nullement passibles de la loi. L'ACCUSÉ
son client ne sont nullement passibles de la loi. L'ACCUSÉ reconnaît l'autorité disciplinaire du ministère des affaires étrangères sur les ambassades leurs, mais déclare que cette autorité ne peut avoir aucun prise sur lui, par le fait qu'il a été mis en disponibilité. On passe à la lecture des dépositions concernant le service diplomatique. 9 décembre, soir. Il est entendu des experts dit, M. Koenig, conseiller juridique, et Siegfried, l'ambassadeur rappelé à le devoir de remettre ses archives, soit à son successeur, soit directement, en cas de doute, au ministère des affaires étrangères. Répondant à une question posée par la
des affaires étrangères. Répondant à une question posée par la défense, le témoin déclare que, selon lui, le décret qui nomme un agent diplomatique à un nouveau poste lui enlève le droit de disposer des documents faisant partie des archives de son ancien poste. Le témoin Rohland dépose au sujet de la tenue du journal dans une ambassade. Il admet la possibilité que certains rapports soient expédiés sans être revêtus d'un numéro d'ordre, soit par l'expéditeur, soit par le destinataire. Après avoir prêté serment, M. de Arnim est invité à prendre connaissance des journaux de l'ambassade de Paris et à
prendre connaissance des journaux de l'ambassade de Paris et à fournir des explications; il répond qu'il a vu si rarement ces journaux, qu'il lui est impossible de fournir aucune explication à ce sujet. A demain, à dix heures du matin, la prochaine audience. ÉCHOS DE PARTOUT Ce soir, à Versailles, grand dîner donné par M. D'Jiffet, président de l'Assemblée nationale. M. le maréchal et Mme la maréchale de Mac-Mahon sont invités, ainsi que les ministres, les sous-secrétaires d'Etat et les membres du bureau; le vicomte d'Harcourt, le colonel d'Abzac, M. Valette, secrétaire général de l'Assemblée, et M. de Feuillie, secrétaire
Valette, secrétaire général de l'Assemblée, et M. de Feuillie, secrétaire particulier de M. Buffet. Ce soir, grand dîner chez le roi de Hanovre dans son hôtel de l'avenue Montaigne. Des invitations ont été adressées aux sommets du monde politique, diplomatique et administratif. Hier, le roi de France d'Assise, accompagné de deux seules personnes de sa suite, a visité le nouvel Opéra. Sa visite a passé inaperçue. Qui aurait dit à ce prince, pour lequel l'empereur Napoléon III organisa une grande représentation de gala à l'Opéra en 1855, après maintes autres fêtes des plus brillantes, que, neuf ans après, il parcourrait
fêtes des plus brillantes, que, neuf ans après, il parcourrait le théâtre qui porte le même titre dans les conditions plus que modestes où il les parcourait hier? Sic transit. Le roi, qui est un homme de goût et un connaisseur éclairé en choses d'art, a examiné avec le soin le plus minutieux le nouveau monument, qu'il a parcouru depuis les fondations jusqu'aux combles, se plaisant, après avoir critiqué tous les détails, à regarder le superbe panorama de Paris, qu'on découvre en se promenant sur la toiture de l'édifice. M. Alphand, directeur des travaux de Paris, a même aujourd'hui un
Alphand, directeur des travaux de Paris, a même aujourd'hui un congé de cinq jours; l'interim est M. Vaissière, ingénieur en chef. Il est donc donc de mal pour dérober aux yeux du public ces nouveaux types d'urinoirs. Six stalles, conçus par l'ancien conseil municipal, sont déployés dans chacun des endroits les plus marqués où l'on en a édifié, tels que la place de l'École-de-Médecine, la place de la Bourse, etc. On a recours à des systèmes d'écroues de modèles différents. Voici que maintenant on adapte aux deux urinoirs de ce type, disposés à l'intérieur de la grille de la Bourse,
type, disposés à l'intérieur de la grille de la Bourse, un double écran, en partie à jour et en partie plein. Entre les deux il y a 50 centimètres d'espace libre, ce qui laisse apercevoir les épaules seulement. Enfin, un assemblage de colonnettes soutient une toiture élégante. Le cours de M. Chauffard, qui avait lieu habituellement à cinq heures, a commencé hier à quatre heures. M. Chauffard a pris la parole devant un auditoire des plus restreints : dix étudiants seulement avaient pénétré dans le petit amphithéâtre de l'École de médecine, et ont assisté à la leçon. Aucun incident. La
médecine, et ont assisté à la leçon. Aucun incident. La revue militaire des différents élèves des lycées et collèges de Paris, qui, au dire de beaucoup de journaux, devait avoir lieu cette après-midi sur l'esplanade des Invalides, est retardée jusqu'à nouvel ordre. Le conseil municipal de New-York a adopté définitivement l'emploi de machines à vapeur pour fondre la neige dans les rues et sur les places publiques. La vapeur, que l'on fera jaillir par des tubes sur le sol, aura une température de 300 degrés Fahrenheit. Il paraît que la ville de New-York réalisera ainsi d'importantes économies. Deux étudiants en
ville de New-York réalisera ainsi d'importantes économies. Deux étudiants en médecine de Louisville (États-Unis), ayant résolu de se battre à la suite de discussions scientifiques, posèrent pour conditions qu'ils feraient usage d'un revolver à six coups et que la lutte aurait lieu dans une chambre obscure. Le premier étudiant logea sa première balle dans le mur au-dessus de la tête de son adversaire ; mais celui-ci l'atteignit au bras et le blessa légèrement. L'honneur a été déclaré satisfait et les deux étudiants se sont réconciliés dans les ténèbres. Emprunté au Charivari : "En traversant le boulevard, deux vulgaires hétaïres se
Charivari : "En traversant le boulevard, deux vulgaires hétaïres se jettent presque sous les roues d'un omnibus. — Ah ! malheur ! s'exclame philosophiquement le cocher qui a retenu son attelage à temps, direz-vous que si on écrasait ça, faudrait payer comme pour du neuf !" Retour de Versailles : "Corne, corne, corne ! — Qu'est-ce qui vous prend donc, cher collègue ? — Corne, corne, corne ! — Eh bien ! après ? Vous auriez préféré peut-être un autre président de la fraction du centre gauche pour la conjonction des centres. — Ça m'est bien égal, à moi !