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les courroies et les bielles, ou de couvre-engrenages, garde-mains, grillages. Sauf le cas d'arrêt du moteur, le maniement des courroies est toujours fait par le moyen de systèmes, tels que monte-courroie, porte-courroie, évitant l'emploi direct de la main. On doit prendre, autant que possible, des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé à un travail quelconque, dans le plan de rotation ou aux abords immédiats d'un volant ou de tout autre engin pesant et tournant à grande vitesse. § 2. — La mise en train et l'arrêt des machines sont toujours précédés d'un signal convenu. § 3. — Des
sont toujours précédés d'un signal convenu. § 3. — Des dispositifs de sûreté sont installés, dans la mesure du possible, pour le nettoyage et le graissage des transmissions et mécanismes en marche. § 4. — Les monte-charges, ascenseurs, élévateurs sont guidés et disposés de manière que la voie de la cage du monte-charge, et des contre-poids soit fermée; que la fermeture du puits à l'entrée des divers étages ou galeries se effectue automatiquement; que rien ne puisse tomber du monte-charge dans le puits. Pour les monte-charges destinés à transporter le personnel, la charge est calculée au tiers de la charge
personnel, la charge est calculée au tiers de la charge admise pour le transport des marchandises et les monte-charges sont pourvus de freins, chapeaux, parachutes ou autres appareils préservateurs. Les appareils de levage portent l'indication du maximum de poids qu'ils peuvent soulever. § 5. Les puits, trappes et ouvertures sont pourvus de solides barrières ou garde-corps. § 6. — Dans les locaux où le sol et les parois sont très conducteurs, soit par construction, soit par suite de dépôts salins ou par suite de l'humidité, on ne doit jamais établir, à la portée de la main, des conducteurs ou des
à la portée de la main, des conducteurs ou des appareils placés à découvert. Art. 12. — Prescriptions relatives aux moteurs, transformateurs et appareils de la deuxième catégorie. § 1er. Les locaux non gardés dans lesquels sont installés des transformateurs de deuxième catégorie doivent être fermés à clef; lorsque les portes de fermeture sont à rabat, elles doivent s'ouvrir vers l'extérieur; si elles s'ouvrent sur une voie publique ou sur les dépendances d'un port maritime, elles devront se rabattre et être fixées sur le mur de façade, de façon à réduire la saillie au minimum. Des écriteaux très apparents sont
réduire la saillie au minimum. Des écriteaux très apparents sont apposés partout où il est nécessaire pour prévenir le public du danger d'y pénétrer. Si une machine ou un appareil électrique de la deuxième catégorie se trouve dans un local ayant en même temps une autre destination, la partie du local affectée à cette machine ou à cet appareil est rendue inaccessible, par un garde-corps ou un dispositif équivalent, à toute personne autre que ceux qui en ont la charge. Une mention indiquant le danger doit être affichée en évidence. Les routes et pièces conductrices non parcourues par le courant
Les routes et pièces conductrices non parcourues par le courant qui appartiennent à des moteurs et transformateurs de deuxième catégorie sont reliés électriquement à la terre ou isolés électriquement du sol. Dans ce dernier cas, les machines sont entourées par un plancher de service non glissant isolé du sol et assez développé pour qu'il ne soit pas possible de toucher à la fois à la machine et à un corps conducteur quelconque relié au sol. La mise à la terre ou l'isolement électrique est constamment maintenu en bon état. Les passages ménagés pour l'accès aux machines et appareils de deuxième
passages ménagés pour l'accès aux machines et appareils de deuxième catégorie placés à découvert ne peuvent avoir moins de 2 mètres de hauteur; leur largeur mesurée entre les machines, conducteurs ou appareils eux-mêmes, aussi bien qu'entre ceux-ci et les parties métalliques de la construction, ne doit pas être intérieure à 4 mètres. À l'intérieur des sous-stations et postes de transformateurs, les canalisations nues de deuxième catégorie doivent être établies sur des isolateurs convenablement espacés et être écartées des masses métalliques telles que piliers ou colonnes, gouttières, tuyaux de descente. Les canalisations nues qui sont à portée de la main doivent
canalisations nues qui sont à portée de la main doivent être signalées à l'attention par une marque bien apparente. Les enveloppes des canalisations recouvertes doivent être convenablement isolantes. Des dispositions doivent être prises pour éviter l'accès anormal des conducteurs, à l'aide de couperie circuits fusibles ou autres appareils équivalents. Sur les tableaux de distribution de courants appartenant à la première catégorie, les conducteurs doivent présenter les isolements et les écartements propres à éviter tout danger. Sur les tableaux de distribution portant sur leur face avant (où se trouvent les poignées de manœuvre et les instruments de lecture) des appareils et
de manœuvre et les instruments de lecture) des appareils et pièces métalliques de deuxième catégorie, le plancher de service doit être isolé électriquement et établi dans les conditions indiquées à l'article 12. Quand des pièces métalliques ou appareils de deuxième catégorie sont établis à découvert sur la face arrière du tableau, un passage entièrement libre de 1 mètre de largeur et de 2 mètres de hauteur au moins est réservé derrière lesdits appareils et pièces métalliques; l'accès de ce passage est défendu par une porte fermant à clef, laquelle ne peut être ouverte que par ordre du chef de service
peut être ouverte que par ordre du chef de service ou par ses préposés à ce désignés; l'entrée en sera interdite à toute autre personne. Tous les conducteurs et appareils de deuxième catégorie doivent, notamment sur les tableaux de distribution, être nettement différenciés des autres par une marque très apparente (une couche de peinture par exemple). Dans les locaux où se trouvent des batteries d'accumulateurs, toutes les précautions sont prises pour éviter l'accumulation de gaz détonants; la ventilation de ces locaux doit assurer l'évacuation continue des gaz dégagés. Les lampes à incandescence employées dans ces locaux sont à double enveloppe.
à incandescence employées dans ces locaux sont à double enveloppe. Les salles des sous-stations doivent posséder un éclairage de secours en état de fonctionner en cas d'arrêt du courant. Les colonnes, les supports et, en général, toutes les pièces métalliques des sous-stations et postes de transformateurs, qui risqueraient d'être soumis à une tension de deuxième catégorie, doivent être convenablement reliés à la terre. Les branchements particuliers doivent être munis de dispositifs d'interruption auxquels l'entrepreneur de la distribution doit avoir accès en tout temps. Les conducteurs aériens formant branchements particuliers doivent être protégés dans toutes les parties où ils sont à
être protégés dans toutes les parties où ils sont à la portée des personnes. Les conducteurs souterrains d'énergie électrique formant branchements particuliers doivent être recouverts d'un isolant protégé mécaniquement d'une façon suffisante soit par l'armature du câble conducteur, soit par des conduites en matière résistante et durable. Les prescriptions du chapitre 1er sont applicables aux parties des installations traversant les fleuves, les rivières navigables ou flottables, les canaux de navigation ainsi que les voies ferrées comportant un mode de traction autre que la traction électrique par ligne de contact aérienne, sous réserve des dispositions spéciales du présent chapitre. Les prescriptions
sous réserve des dispositions spéciales du présent chapitre. Les prescriptions du chapitre 1er sont applicables aux parties des installations traversant les fleuves, les rivières navigables ou flottables, les canaux de navigation ainsi que les voies ferrées comportant un mode de traction autre que la traction électrique par ligne de contact aérienne, sous réserve des dispositions spéciales du présent chapitre. Les prescriptions du chapitre 1er sont applicables aux parties des installations traversant les fleuves, les rivières navigables ou flottables, les canaux de navigation ainsi que les voies ferrées comportant un mode de traction autre que la traction électrique par ligne de
de traction autre que la traction électrique par ligne de contact aérienne, sous réserve des dispositions spéciales du présent chapitre. Les prescriptions du chapitre 1er sont applicables aux parties des installations traversant les fleuves, les rivières navigables ou flottables, les canaux de navigation ainsi que les voies ferrées comportant un mode de traction autre que la traction électrique par ligne de contact aérienne, sous réserve des disquisitions spéciales du présent chapitre. Les prescriptions du chapitre 1er sont applicables aux parties des installations traversant les fleuves, les rivières navigables ou flottables, les canaux de navigation ainsi que les voies ferrées comportant
les canaux de navigation ainsi que les voies ferrées comportant un mode de traction autre que la traction électrique par ligne de contact aérienne, sous réserve des dispositions spéciales du présent chapitre. À la traversée des cours d'eau navigables et des canaux de navigation, la hauteur minimum des conducteurs au-dessus du plan d'eau est fixée, dans chaque cas, suivant la nature des bateaux fréquentant ces eaux et le mode de navigation. Cette hauteur ne peut être inférieure à 8 mètres au-dessus des plus hautes eaux navigables. Toutefois, dans les bras où la navigation est impraticable, elle peut être réduite à
où la navigation est impraticable, elle peut être réduite à 3 mètres au-dessus des plus hautes eaux. § 2. — La même hauteur minimum de 8 mètres est applicable à la traversée des autres rivières du domaine public, mais elle peut être réduite à la traversée des cours d'eau classés comme flottables, lorsque le flottage n'est pas effectivement pratiqué, sous réserve que cette hauteur ne sera pas inférieure à 3 mètres au-dessus des plus hautes eaux. § 3. — Lorsque les conducteurs traverseront la voie d'eau en prenant appui sur un ouvrage d'art constituant passage supérieur, la hauteur pourra être
un ouvrage d'art constituant passage supérieur, la hauteur pourra être réduite à celle de l'intrados de cet ouvrage augmentée de 1 mètre, étant entendu que la saillie des supports sur le parement des têtes sera déterminée dans chaque cas particulier en tenant compte des caractéristiques du matériel fluvial et des nécessités de l'exploitation de la voie navigable. Art. 23. — Coefficient de sécurité de l'installation dans la traversée des cours d'eau et des canaux de navigation. Le coefficient de sécurité de l'installation dans la traversée des cours d'eau navigables et des canaux de navigation est au moins égal à 5
des canaux de navigation est au moins égal à 5 pour les supports et ferrures encadrant la traversée et à 3 pour les conducteurs. Dans la traversée des autres rivières du domaine public, il est au moins égal à 3 pour les supports, ferrures et conducteurs. Le même coefficient 3 est applicable aux installations faites sur les dépendances des cours d'eau et des canaux qui ne sont pas ouverts à la circulation publique, et, en particulier, sur les emplacements réservés au halage. SECTION II TRAVERSÉE DES VOIES FERRETTES DES GRANDS RÉSEAUX D'INTÉRÊT GÉNÉRAL COMPORTANT UN MODE DE TRACTION AUTRE QUE
RÉSEAUX D'INTÉRÊT GÉNÉRAL COMPORTANT UN MODE DE TRACTION AUTRE QUE LA TRACTION ÉLECTRIQUE ET LIGNE DE CONTACT AÉRIENNE Art. 21. Dispositions générales. § 1er. Pour traverser une voie ferrée d'un grand réseau d'intérêt général, comportant un mode de traction autre que la traction électrique par ligne de contact aérienne, toute installation de distribution ou d'alimentation doit, de préférence, emprunter un ouvrage d'art (passage supérieur ou inférieur) et, autant que possible, ne pas franchir cet ouvrage en diagonale. À défaut de pouvoir, en raison de circonstances locales, emprunter un ouvrage d'art, les installations de distribution ou d'alimentation doivent, autant que possible,
les installations de distribution ou d'alimentation doivent, autant que possible, effectuer la traversée en un point de moindre largeur de l'emprise du chemin de fer. § 2. — La canalisation traversant la voie ferrée doit pouvoir être isolée de tout générateur possible du courant. Art. 25. — Canalisations aériennes. § 1er. — En outre des prescriptions indiquées au chapitre 1er, notamment en ce qui concerne les traversées, toute canalisation aérienne qui traverse la voie ferrée doit satisfaire aux prescriptions indiquées ci-après: § 2. — Toute canalisation aérienne qui n'emprunte pas un ouvrage d'art doit franchir les voies ferrées, autant que
un ouvrage d'art doit franchir les voies ferrées, autant que possible, d'une seule portée et suivant la direction générale de la ligne d'énergie, sans que ladite portée puisse, à moins de circonstances spéciales, dépasser 70 mètres. Son point le plus bas doit être situé à 7 mètres au moins de hauteur au-dessus du rail le plus haut; elle doit être établie à 2 mètres de distance dans le sens vertical du conducteur électrique préexistant le plus voisin. § 3. — Les supports de la traversée doivent être placés le plus près possible de la limite d'emprise, sans que leur distance
près possible de la limite d'emprise, sans que leur distance au bord extérieur du rail le plus voisin puisse être inférieure à 3 mètres. Ils sont placés, autant que possible, à une distance horizontale de 1 m. 50 en dehors des lignes de conducteurs électriques existant le long des voies. § 4. — Chaque support de la traversée est encastré dans un massif de maçonnerie. § 5. — Chaque conducteur des canalisations aériennes est relié sur chacun des supports de la traversée à deux isolateurs. § 6. À chacun des supports, et à 50 centimètres au moins des isolateurs dans
supports, et à 50 centimètres au moins des isolateurs dans la portée de la traversée, est fixée une pièce de garde métallique pourvue d'une bonne communication avec le sol, afin qu'en cas de rupture d'un ou plusieurs isolateurs ou conducteurs, ce ou ces conducteurs soient en communication avec le sol. § 7. — Les supports métalliques de la traversée sont pourvus d'une bonne communication avec le sol. § 8. — Le coefficient de sécurité de l'installation constituant la traversée, calculé conformément aux indications du paragraphe 1er de l'article 6, est au moins égal à 5 pour les organes de supports
au moins égal à 5 pour les organes de supports et à 3 pour les conducteurs. Le coefficient de stabilité de l'installation, y compris le haubanage, s'il y en a, doit être au moins égal à 1.5, sans tenir compte de la butée des terres. Dans l'hypothèse de la rupture de tous les conducteurs placés d'un même côté, le coefficient de sécurité est ramené à 1.75 pour les organes des supports et le coefficient de stabilité de l'installation, y compris le haubanage, s'il y en a, doit être au moins égal à l'unité, sans tenir compte de la butée des
égal à l'unité, sans tenir compte de la butée des terres. Ces deux coefficients de stabilité ne seront pas exigés pour les appuis scellés dans le rocher. § 9. Dans les installations de deuxième catégorie : a) Il n'est pas fait usage de poteaux ou pylônes en bois dans la traversée et les portées immédiatement contiguës; b) La section de l'âme métallique des conducteurs ne peut être inférieure à 12 millimètres carrés quand la portée de ces conducteurs dans la traversée est au plus de 40 mètres et à 19 millimètres carrés quand cette portée est supérieure à 40 mètres.
millimètres carrés quand cette portée est supérieure à 40 mètres. La section pourra toutefois être inférieure aux minimales ci-dessus indiquées, si la traversée est constituée par des conducteurs solidaires, afin que le coefficient de sécurité de l'ensemble de ces conducteurs solidaires soit au moins égal à celui qu'assurerait l'emploi des conducteurs simples ayant les sections minimales fixées par l'alinéa précédent. Le service de contrôle de l'entreprise de distribution ou de traction électrique procédera aux vérifications prévues par l'article 51 du décret du 3 avril 1908 et dans les conditions fixées par cet article; Indépendamment de ces vérifications, il sera procédé
par cet article; Indépendamment de ces vérifications, il sera procédé par le même service du contrôle à des visites périodiques des installations traversant ou empruntant les emprises du chemin de fer. Ces visites auront lieu en présence du représentant du concessionnaire ou permissionnaire de la distribution d'énergie électrique : les représentants du contrôle du chemin de fer, de l'administration des télégraphes, de la compagnie ou de l'administration exploitant le chemin de fer y seront convoqués, mais leur absence ne fera pas obstacle à ce qu'il soit procédé aux opérations de vérification. Ces visites auront pour objet l'examen détaillé des installations
vérification. Ces visites auront pour objet l'examen détaillé des installations à l'intérieur des emprises et aux abords pour constater leur bon état d'entretien : elles auront lieu tous les trois ans ou à des intervalles plus rapprochés si l'arrêté d'autorisation le prescrit, ou en cas d'urgence, sur la réquisition du service du contrôle. Les canalisations souterraines en câbles doivent être en câbles des meilleurs modèles connus, comportant une chemise de plomb sans soudure et une armure métallique ou toute autre protection mécanique. Les câbles armés sont noyés dans le sol, non seulement à la traversée des voies ferrées, mais encore
non seulement à la traversée des voies ferrées, mais encore de part et d'autre et jusqu'à 3 mètres au moins au-delà des lignes électriques existant le long des voies. Toutes dispositions seront prises pour que le remplacement des câbles soit possible sans ouverture de tranchée sous les voies et le ballast. Les vérifications prévues au paragraphe 10 de l'article 25 pour les canalisations aériennes auront lieu dans les mêmes conditions pour les canalisations souterraines. L'établissement d'une traversée de la voie ferrée par une canalisation aérienne, quelle que soit la catégorie, est soumis aux prescriptions relatives aux traversées des voies publiques,
est soumis aux prescriptions relatives aux traversées des voies publiques, et notamment à celles de l'article 5. §§ 2 a et b, 5 et 6 et de l'article 6. Si la traversée est établie sur une partie de la voie ferrée construite sur une plate-forme indépendante, les mêmes prescriptions sont applicables. Toutefois, la condition relative à la fixation de la hauteur des conducteurs est remplacée par la suivante : le point le plus bas des conducteurs est établi à au moins 3 mètres de distance verticale au-dessus du gabarit du matériel circulant sur la voie ferrée. L'établissement d'une traversée de
matériel circulant sur la voie ferrée. L'établissement d'une traversée de la voie ferrée par une canalisation souterraine est soumis aux prescriptions relatives aux traversées des voies publiques. A tous les points où les canalisations aériennes avoisinent des conducteurs aériens de distribution ou d'alimentation d'énergie électrique, des dispositions de sécurité doivent être prises pour qu'en aucun cas il ne puisse y avoir de contact accidentel ou d'amorçage d'arc entre ces canalisations et ces conducteurs. Toute canalisation aérienne de distribution d'énergie ou d'alimentation doit être établie à 2 mètres au moins de distance dans le sens vertical du conducteur préexistant le plus
distance dans le sens vertical du conducteur préexistant le plus voisin. Des dispositions sont prises pour que l'appareil de prise de courant des véhicules à traction électrique ne puisse atteindre les lignes de distribution ou d'alimentation voisines lorsque cet appareil est susceptible de quitter la ligne de contact. Lorsque les canalisations souterraines suivent une direction commune avec des canalisations souterraines d'alimentation ou de distribution ou des conduites souterraines, et que les deux canalisations sont établies en tranchée, une distance minimum de 20 centimètres doit exister entre les points les plus rapprochés de chacune des canalisations. Lorsque les canalisations souterraines croisent
rapprochés de chacune des canalisations. Lorsque les canalisations souterraines croisent des installations préexistantes (canalisations souterraines de distribution ou d'alimentation, conduites d'eau, de gaz ou d'air comprimé), elles doivent, en principe, passer au-dessous d'elles et se trouver en tous points à une distance supérieure ou égale à 20 centimètres. Toutefois, lorsque le point le plus haut des installations préexistantes se trouve à une profondeur supérieure à 1 mètre, les canalisations souterraines d'alimentation qui les croisent pourront être posées au-dessus, étant entendu qu'elles devront passer à une distance au moins égale à 20 centimètres. Lorsque les dispositions prévues aux deux paragraphes précédents
20 centimètres. Lorsque les dispositions prévues aux deux paragraphes précédents ne peuvent être réalisées, la distance entre les deux canalisations peut être réduite, à condition qu'elles soient séparées par une cloison isolante en tous les points où la distance est inférieure à la distance prescrite. Les dispositions des articles 25, 26 et 31 ci-dessus sont applicables aux canalisations de distribution ou d'alimentation à la traversée des voies ferrées des grands réseaux d'intérêt général à traction électrique. Croisement des lignes de contact et voies ferrées (quelle que soit la tension employée à la traction) par des conducteurs aériens de distribution d'énergie
à la traction) par des conducteurs aériens de distribution d'énergie ou d'alimentation de deuxième catégorie. § 1er. En outre des prescriptions indiquées aux chapitres 1er, article 5, paragraphes a et c; et II, article 25, paragraphes 4, 5, 6, 7 et 8, toute canalisation aérienne d'alimentation de distribution qui croise la voie ferrée doit satisfaire aux prescriptions spéciales ci-après: § 2. Toute canalisation aérienne qui n'emprunte pas un ouvrage d'art doit franchir les voies ferrées, autant que possible, d'une seule portée et suivant une direction aussi voisine que possible, d'une seule portée et, en tout cas, sous un angle d'au
seule portée et, en tout cas, sous un angle d'au moins 15 degrés pour les lignes et 30 degrés pour les branchements, à moins qu'elle ne soit établie le long d'une voie publique traversant la voie ferrée sous un angle moindre. § 3. Les supports de la traversée doivent être distants chacun d'au moins 2 m. 30 (mesure extérieure du rail le plus voisin, et placés, autant que possible, en dehors des lignes de conducteurs électriques existant le long des voies. § 4. a) Il n'est pas fait usage de poteau ou de pylônes en bois dans la traversée; b)
poteau ou de pylônes en bois dans la traversée; b) La section de l'âme métallique des conducteurs d'énergie ne peut être inférieure à 12 millimètres carrés quand la portée de ces conducteurs dans la traversée est au plus de 40 mètres, et à 19 millimètres carrés quand cette portée est supérieure à 40 mètres. La section pourra toutefois être inférieure aux minima ci-dessus indiqués, si la traversée est constituée par des conducteurs solidaire pourvu que le coefficient de sécurité de cet ensemble de ces conducteurs solidaires soit au moins égal à celui qu'assurerait l'emploi de plusieurs conducteurs simples ayant les
à celui qu'assurerait l'emploi de plusieurs conducteurs simples ayant les sections minimales fixées par l'alinéa précédent. Art. 33. Croisement d'une voie ferrée avec ligne de contact de deuxième catégorie ou des conducteurs aériens de distribution d'énergie ou d'alimentation de première catégorie. Quand une canalisation aérienne de distribution d'énergie ou d'alimentation de première catégorie traverse une voie ferrée d'une rue ou d'un réseau secondaire d'intérêt général avec traction électrique par conducteurs aériens de deuxième catégorie, des précautions doivent être prises pour la protéger en cas de rupture contre les contacts avec ces conducteurs, soit par un dispositif de garde placé au-dessus