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Berthier, Defrance, Jérôme Duguè de La Fauconnerie, Edmond Humbert, Larribe, Vicomte de Legge, Maurice Le Bertre, Comte de Lapeyrouse-Vaucresson, Georges Laurent, Docteur Piogey, Comte de Sainte-Aidegonde, Eugène Stropeno, Marquis de SaintJean Lentilhac, Louis Vautier. PROGRAMME DES SPECTACLES DU MARDI 28 SEPTEMBRE 1897 THEATRES OPERA, 8 h. Relâche. Demain Faust. FRANÇAIS, 8 h. L'Étrangère. Demain La Vie de Bohème. OPERA-COMIQUE, 8 h. Werther, Phryné. Demain Le Barbier de Séville, Cavalleria rusticana. GYMNASE, 8 h. 1/2. La Carrière. VAUDEVILLE, 8 h. Le prix de vertu, Les Hochances de l'Amour. NOUVEAUTÉS, 8 h. 3/4. Le Sursis. VARIÉTÉS, 8 h. 1/3. La Partie d'échecs,
3/4. Le Sursis. VARIÉTÉS, 8 h. 1/3. La Partie d'échecs, Le Carnet du Diable. PALAIS-ROYAL, 8 h. 1/2. Monseigneur, Le Portefeuille. GAITE, 8 h. 1/3. La Mascotte. Paris et Province Petites Annonces Prix de la ligne de 36 lettres 1 fr; 50 Cours et Leçons. enseignement rapide et individuel. Cours et leçons le jour et le soir Sténographie, machine à écrire, langues vivantes, correspondances, écriture, comptabilité, etc. Chaque élève reçoit en particulier toutes les explications le mettant à même de bien comprendre. École pratique de commerce. Pigier, 53, rue de Rivoli, Paris. Institution très recommandable dirigée par Mme Lecnn, 6,
Rivoli, Paris. Institution très recommandable dirigée par Mme Lecnn, 6, rue Raynouard, Passy. Maison aérée. Professeurs diplômés. Arts d'agrément. Très grand jardin. Pensionnat de demoiselles, deux heures de Paris. Préparation à tous les examens. Cours des lycées. Pension depuis 600 fr. par an. S'adresser Rou, 15 et 6, rue Maubeuge, Paris, de 1 heure à 5 heures. Ventes et Locations. Dretagne. A vendre, belle Propriété, Château, Fermes, etc. M° Buguel, notaire à Vannes (Morbihan). Massage. Massage médical hygiénique par J. Maurice. On se rend à domicile. 350, rue Saint-Honoré (entresol). EMS ET BEMANDES D'EMPLOIS Recherche de situation (au mois) chez
EMS ET BEMANDES D'EMPLOIS Recherche de situation (au mois) chez un commissaire-priseur, Le prix des Annonces publiées dans la C.M.P. sous la rubrique OMS et DEMANDES d'emplois est fixé ainsi qu'il suit Tous les jours, la ligne 5 fr. Le MARDI, ligne 1 fr. Les OMMES et Demandes d'emplois du mardi devront être apposées, au plus tard, le lundi avant quatre heures. La ligne d'annonces comporte trente-huit lettres; les abréviations sont admises, mais toute ligne commencée est comptée. Les OMMES et Demandes d'emplois sont reçues soit directement au bureau du journaux, soit par lettre, quand elles sont accompagnées d'un mandat
journaux, soit par lettre, quand elles sont accompagnées d'un mandat sur la poste représentant le prix de l'insertion. Mer, chambres vastes et confortables. Mme David, propriétaire. Canton-Romans (Var). HOTEL BEAU-RIVAGE Premier ordre. Coursolle, propriétaire. En été Grand Hôtel à Bourg-d'Oisans, Isère. Canton-Auvergne-Mont (Puy-de-Dôme). GRAND HOTEL DE LA FRANCE, le meilleur et mieux situé, spécial pour familles. Barrio, propriétaire. Paleve (Haute-Savoie). GRANDS HOTELS DE LA RECONNAISSANCE ET DU CHATEAU à Monnetier. 1er ordre, jardins, église catholique. Vue grandiose sur le lac Léman, chaîne des Alpes, Mont Blanc. Prix modérés. Faurax, propriétaire. Eausies-de-Bearn. GRAND HOTEL BELLEVUE, face à la gare, seul 1er
Eausies-de-Bearn. GRAND HOTEL BELLEVUE, face à la gare, seul 1er ordre, vaste parc, pension depuis 7 fr. par jour, tout compris. Destandans, p. QUAI DES MEUBLES. GRAND HOTEL DE FRANCE ET ANGLETERRE. 1er ordre. Grands jardins, eau minière, écuries, voitures gracieuses. Les bains. QUAI DES BÂAINS. GRAND HOTEL DU PARC ET DE L'ÉTABLISSEMENT THERMAL. 1er ordre. Dans le parc. Hall, terrasse, véranda, fumoir, laiterie, voitures, omnibus à 11 fr. G. Graner, p.-d. CHAUNY. HOTEL DES BAINS, dans l'établissement de Salins, rénové et meublé à neuf, éclairage à l'électricité, excellente cuisine, prix très modérés, omnibus à tous trains. Tenu par M.
prix très modérés, omnibus à tous trains. Tenu par M. Lafont. LA BOURSE Paris, le 27 septembre 1897. La rareté des transactions empêche le marché de sortir de l'atonie dans laquelle il se traîne depuis quelque temps. Les cours se maintiennent, ou à peu près, sur les valeurs, mais nos rentes continuent à être mal impressionnées par les ventes du comptant. Parmi les titres qui se négocient couramment sur notre place, on ne constate un peu de fermeté que sur les actions de mines qui bénéficient aujourd'hui des meilleures dispositions de la spéculation anglaise et des facilités avec lesquelles s'effectue
de la spéculation anglaise et des facilités avec lesquelles s'effectue la liquidation à Londres. Nous voici, nous-mêmes, à l'avant-veille de la réponse des primes, et il ne paraît pas que le règlement des opérations à fin septembre soit onéreux, en dépit du resserrement de l'argent dont on a tant parlé. Au surplus, on a beaucoup vendu pendant la dernière semaine, les positions d'acheteurs se sont raréfiées dans tous les groupes, ou à peu près, et les capitaux reporteurs auront de la peine à s'employer tous et avec profits. Il n'est pas possible que, dans ces conditions, l'argent provenant du détachement
pas possible que, dans ces conditions, l'argent provenant du détachement des coupons d'octobre n'amène pas, sur les marchés, un regain d'animation et d'activité. La pression exercée sur le 3 0/0 perpétuel a réussi à lui faire perdre le cours de 103 sur les deux marchés. On reste à terme à 103 97 le comptant, plus faible encore, clôture à 103 90 au plus bas. Le 3 1/3 réagit de 106 80 à 106 60 au comptant et de 106 90 à 106 75 à terme. L'Amortissable reste immobile à 103 35 sans affaires en spéculation. L'Italien se laisse facilement emporter
35 sans affaires en spéculation. L'Italien se laisse facilement emporter par le courant de réalisations et perd 0 30 à 93 73 1/3. Fonds russes moins fermes, à 95 30, le 3 0/0 ancien et 95 05 le nouveau. Le 3 1/3 coote 101 60. Banque de France calme à 3,730. Le Foncier à 684, le Lyonnais à 769 varient peu. Société Générale 530, Banque internationale 633, Banque française de l'Afrique du Sud 77. Réalisations assez nombreuses sur nos Chemins de fer. Le Lyon redescend à 1,787, le Midi à 1,430, le Nord à 1,970, l'Orléans à 1,829. Pas d'affaires
1,430, le Nord à 1,970, l'Orléans à 1,829. Pas d'affaires sur les lignes espagnoles. Autrichiens faibles à 731. Le Suez perd 3 unités à 3,237. L'Oural-Volga se tient à 633 au comptant, la Compagnie générale de traction fait 130. Marché des Fonds L'Extérieure et les Fonds ottomans ont eu une attitude ferme en égard aux tendances du marché et les différences à noter du samedi au lundi sont minimes. Le 4 0/0 espagnol finit à 61 1/3 contre 11 16, le Turc B varie de 0 10 à 41 55, le C de 3 1/3 à 33 07, le D
le C de 3 1/3 à 33 07, le D de 0 10 à 33 13. La Banque ottomane varie de 0 50 à 59 85 50. Sur la baisse de 1/16 du cuivre, le Rio est ramené à 60 6. De Beers bien tenue à 73. La cote des Valeurs aurifères ne manque pas de fermeté. La Belesdoorn se retrouve à 31 75, la Goldfields à 13450, l'East Rand à 113, la Kleinfontein à 66, la Randfontein à 56 50, la Robinson à 300 50, la Transvaal à 37. Parmi les valeurs argentifères on remarque la bonne tenue du
Parmi les valeurs argentifères on remarque la bonne tenue du Laurium (gris à 66 50). CLÉMENT PORTÉ-SAINT-MARTIN, h. Relâche. CHATELET. 8 h. 1/4. Michel Strogoff. ATHÉNÉE-COMIQUE, 8 h. 1/4.– Le Cabinet Piperlin. AMBIGU-COMIQUE, 8 h. 1/2. Les Deux Gossez. FOLIES-DRAMATIQUES, 8 h. 1/2. Mam'Zelle Nitouche. MENUS-PLAISIRS, 8 h. 1/4. Relâche. DÉJAZET, 8 h. 1/3. Le Phoque. 115, rue Pigalle. THÉÂTRE DE LA REPUBLIQUE, 9 h. 1/4. Camelot. CLUNY, 8 h. 1/2. L'Hercule Farnèse. Le Pigeon. SPECTACLES DIVERS CIRQUE D'ÉTÉ, 8 h. 1/3. Barikson Circus. – Devineresse. NOUVEAU-CIRQUE, 8 h. 1/2. Troupe nouvelle. Direction Houcke. Mercredis, jeudis, dimanches et fêtes, matinées
Troupe nouvelle. Direction Houcke. Mercredis, jeudis, dimanches et fêtes, matinées à 2 h. 1/3. FOLIES-BERGERE.–Sports, ballet, tableaux vivants: Sisters Hengler's, Dora Parnez Sisters Harrison. Richard et ses chiens. Dimanches et fêtes, matinées. SCALA. Mmes Paulette Darty, Polaire, Mlle Feuillie, Guitty; MM. Polin, Sulbac, Maurel, Claudius, Lejat, Baïdy. Au Chat qui pelote. OLYMPIA, 8 h. 1/3. Jean qui pleure et Jean qui rit, opérette, Mlle Dalba; Babette, grand ballet, Mlle Cammarano. Le coucher de la Mariée, Mlle Julia Petit. TRÉTEAU DE TABARIN, 58, rue Pigalle. Prochaine ouverture Marguerite Deval. Fursy. LAROULOTTE, 42, r. de Douai, 8 h. 1/2 (Téléphone 7365-37). Réouverture
42, r. de Douai, 8 h. 1/2 (Téléphone 7365-37). Réouverture prochaine. MUSÉE GRÉVIN. Nansen au pôle Nord, le Couronnement du Tsar; Madagascar; Pantomimes lumineuses. Orchestre de Dames Viennoises. PARISIANA, téléphone 156.70.– Paulus, Ville, Dora, Juliette Ferny, Ninon Devernel, Grillon, Jacquet, Gibard, Landrot. Au tonneau des Danaïdes, opérette. JARDIN DE PARIS et MOULIN ROUGE réunis, place Blanche, Saison 1897. Tous les soirs. Concert-Promenade samedis, fêtes de nuit. Dimanches et fêtes matinées. DEMANDES ET OFFRES D'EMPLOIS Professeur répétiteur scientifique, désire professeur, précepteur rat. 3 licences, 11 ans pratique, très bonnes références. Écrire N. U., 48, rue des Solitaires, Paris. Jeune femme, 28
N. U., 48, rue des Solitaires, Paris. Jeune femme, 28 ans, très sérieuse, bien élevée, pieuse, instruite, intelligente, ferait lecture ou correspondance près personne malade, âgée ou autre. Écrire A. S. D., au bureau du Canné. Homme du monde, distingué, 42 ans, ingénieur, demande situation dans usine ou administration. Références. Écrire Bureau du journal: A. de M. Précepteur prêtre, 43 ans, ayant fait plusieurs éducations, demande préceptorat, France ou étranger. Écrire l'abbé Morel à Merdrignac (Cotes-du-Nord). Prêtre demande préceptorat. Enfant commençant. Sauf Enseignerait le piano. Écrire A., Gaulois. Institutrice, hautes références, demande place, sauf charge d'enfant arriéré et sourd-muet. Écrire:
références, demande place, sauf charge d'enfant arriéré et sourd-muet. Écrire: M. P., au Gérant. Ménage, cocher ou valet de chambre et femme de chambre, sait tous travaux d'aiguille, repassage, demande place environ Paris ou province. Références sérieuses. Ecr. P. L., chez M° Gaiillard, 37, r. Fontaine, Clermont (Puy-de-Dôme), cuisinière, 35 ans, 16 et 3 ans même maison, désire 1re place ou bonne à tout faire chez une ou deux personnes. Ecrire M. P., 50, rue du Colisée. Cuisinière, 30 ans, ayant très bonnes références, 1re désire place. Ecrire B. V., 6, rue Marguerite. Bonne cuisinière, 38 ans, faisant un peu
6, rue Marguerite. Bonne cuisinière, 38 ans, faisant un peu ménage, demande place. Bonnes références. M. D., 15, rue Richelieu. Jeune homme, 18 ans, recommandé par maîtres, demande place. Ecrire J. C., 37, rue du Colisée. Ménage, 48 ans, s'enfant, valet de chambre et bonne cuisinière, demande place concierge. Bonnes références. M. N., 8, rue Augereau. Sergent de ville, 43 ans, marié, très recommandable, retraité à la fin d'octobre prochain, demande place de confiance, quelle qu'elle soit. Ecrire M. Balmée, 16, rue de l'Annonciation, Passy. Maîtresse d'hôtel, 45 ans, bonnes références, demande 1re place Paris ou province. Ecrire A. T.,
références, demande 1re place Paris ou province. Ecrire A. T., 22, rue de Lauriston, Paris. Ouvrier retraité, 45 ans, médaillé, demande 1re place garçon de bureau, recettes, inspecteur, surveillant ou autre emploi. Ecr. R. L., 9, Gamier. Cuisinier valet de chambre, 40 ans, célibataire, demande place Paris ou province. Bonnes références. Ecrire A. D., 30, rue Matignon. Demande un petit jeune homme, connaissant l'orthographe, pour être apprenti typographe. S'adresser imprimerie Mercadier, 1 rue Grange-Bâtelière. GRAND HOTEL DES BAINS. Sur les bords du lac Léman, à une heure de Genève, spécialement recommandé aux familles, service soigneux, prix modérés. TROUVILLE. HOTEL DES
recommandé aux familles, service soigneux, prix modérés. TROUVILLE. HOTEL DES BAINS (Haute-Savoie). GRAND HOTEL. Premier ordre, grand confort moderne, belle situation; avenue de France. J. Allavena, gérant. HOTEL ET VILLA DE L'EUROPE. Maison de 1er ordre. Éclairage électrique. Téléphone. Arrangements pour familles. HÔTEL DU GLOBE et Villa de l'Unité. Maison recommandée pour familles. Éclairage électrique, chambre noire, téléphone. HOTEL ET RESTAURANT DE LA CASSE, côté gauche de la place d'Armes en entrant au château. Restaurant à la carte, table d'hôte. Clientèle de choix. Écurie et remise. HOTEL SUISSE, près du parc. Pension de 8 fr. Restaurant à la carte et
parc. Pension de 8 fr. Restaurant à la carte et à prix modérés. M. Tchychy. GRAND HOTEL D'ALBER ET DE LA SUISSE. Entièrement neuf et meublé à nouveau, vaste jardin. Langues étrangères. STOCK EXCHANGES Londres, 27 septembre. À cause de la fête juive et des négociations des rapports, les transactions ont été très restreintes aujourd'hui. La tendance du marché sud-africain est cependant assez favorable, le président Kruger ayant formellement promis des concessions à l'industrie minière. En clôture, les plus hauts cours ne se maintiennent pas; Chartered est inchangée à 3 7/8 après 3 15/16 Goldfields, 3 3/16 à 5 5/16
7/8 après 3 15/16 Goldfields, 3 3/16 à 5 5/16 Rand Mines 1/4; Bonanza, 1/8 Randfontein est légèrement mieux. Dans le marché australien, Ipanoe gagne 1/4, Associated 1/8, Lake View 1/16, Rio Tinto est un peu mieux à 34 1/8 Hommes d'or et Exploration COMMUNICATIONS (Fermeture) De Beers. 285/8 Kinfontein. 29/16 Makander. 7/16 Knights. 413/16 Angelo. 5/16 Langstaate Estate. 8 4/8 Anglo French Expl.. 3/8 Manexate Nigel. 3/8 Buick's Doorn Estate. 13/16 Modderfontein. 31/18 Chartered. 329/13 New Amsterdam. 21/8 City and Suburban. 5 13/16 New Primrose. 4/16 Cornet. 25/8 Nigel. 21/4 Crown Deep. 133/4 Notios Deep. 51/16 Crown Reef. 131/3
21/4 Crown Deep. 133/4 Notios Deep. 51/16 Crown Reef. 131/3 Randfontein. 2 7/12 Durban Roodeport. 67/8 Rand Mines. 305/8 Durban Deep. 30/8 Robinson. 8. East Rand. 41/3 Robinson Bay. 43/4 Eerste Fabrieken.. 15/16 Robinson Randfontein. 19/16 Ferreira. 303/4 Rose Deep. 43/4 French Rand. 17/16 Sheba. 21/33 Geldenhuis Estate.. 41/2 Simmer and Jake.. 3 5/8 Geldenhuis Deep Level. 61/4 Transvaal Consolid. 11/4 Goldfields Consolid. 5 1/4 Transvaal Gold. 6 1/4 Goldfields Deep. 83/16 Treasury. 37/18 Heriot. 81/16 Van Ryn. 31/4 Henry Nourse. 9 Village Main Reef. & Johannesburg Consolid. 21/8 Wemmer. 83/4 Jumpers. 0 47/8 West Rand Mines.. 9/16 TRAIN DE
83/4 Jumpers. 0 47/8 West Rand Mines.. 9/16 TRAIN DE LUXE EXPRESS La Compagnie des Wagons-Lits nous informe qu'à partir du 6 septembre le Sud-Express, bi-hebdomadaire entre Paris et Madrid, sera prolongé une fois par semaine, tous les lundis, jusqu'à Gibraltar, avec correspondance pour Séville, Grenade et Malaga. Départ de Paris, gare du Nord, 7 h. 27 soir; gare d'Orléans, 8 h. 14 soir. Arrivée à Gibraltar le mercredi, 7 h. 35 soir. Départ de Gibraltar le mercredi, 6 h. 35 soir. Arrivée à Paris le vendredi, gare du Nord, à 8 h. 15 soir. Correspondance à Paris, dans les
à 8 h. 15 soir. Correspondance à Paris, dans les deux sens, avec Londres, Amsterdam, Bruxelles et Cologne. PREMIERE PHOTOGRAFIE DU GAILOIS Tout abonné de trois mois, de six mois, d'un an au Gaulois a droit à la Prime photographique. Cette Prime consiste en un portrait du format carte-album, exécuté par la maison LIEBERT, rue de Londres. Tout abonné qui le désire recevra un Bon de photographie. Tout abonné qui en fera la demande, à la maison LIEBERT, recevra une heure de rendez-vous. Les photographies sont livrées aux abonnés dans le délai de quinze jours. Gérant: Cie Montant, 20, rue
le délai de quinze jours. Gérant: Cie Montant, 20, rue de la Chaussée-d'Antin, Paris.
ANNALES DE LA SCIENCE ET DU DROIT COMMERCIAL MÉMORIAL DU COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE ANNALES DE LA SCIENCE ET DU DROIT COMMERCIAL MÉMORIAL DU COMMERCE & DE L’INDUSTRIE ? RECUEIL MENSUEL (s ■ J à l 1 vf) De Législation, de Science, de Doctrine, et de Jurisprudence commerciales Par M. ILE HIR, Docteur en droit. Avocat Chevalier de la Légion d'honneur, PREMIÈRE PARTIE LÉGISLATION, SCIENCE PRATIQUE, ÉCONOMIE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE, STATISTIQUE ET DOCTRINE TOME XXXIV DE LA DEUXIÈME SÉRIE La deuxième série a commencé en 1845 1 A É i: 1878 PARIS AU BUREAU, RUE DE LA SOURDIÈRE, 19 (QUARTIER
1878 PARIS AU BUREAU, RUE DE LA SOURDIÈRE, 19 (QUARTIER SAINT-ROCH) 1878 PLAN. — DIVISION ET DISTRIBUTION DU RECUEIL La PREMIÈRE PARTIE, intitulée : législation, science et doctrine a trois divisions. Première division, — Lois et décrets rendus en matière commerciale, terrestre et maritime, circulaires de l’administration des douanes, etc. Deuxième division. — Science, économie et statistique commerciales, articles sur la liberté du commerce et de l’industrie, sur le système de prohibition, sur le travail et la production, et documents officiels relatifs au commerce, aux douanes, aux ports, à la navigation. Troisième division. — Droit commercial, doctrine. — Cette division
navigation. Troisième division. — Droit commercial, doctrine. — Cette division contient : 1° Des articles et suites d’articles relatifs aux points de doctrine commerciale les plus usuels, et à ceux sur lesquels la jurisprudence et la discussion quotidienne appellent le plus d’intérêt. 2° Des traités sur les matières les plus importantes du droit commercial et maritime. 3° L’analyse des ouvrages importants qui se publient sur le droit commercial et maritime. La SECONDE PARTIE est entièrement consacrée à la jurisprudence. Première série. — Arrêts de la Cour de cassation et décisions du Conseil d’Etat qui se rapportent au plan et entrent
du Conseil d’Etat qui se rapportent au plan et entrent dans le cadre du Recueil. Seconde série. — Arrêts des cours d’appel. Troisième série. — Jugements des tribunaux de commerce. En tête de cette troisième série se trouve rapportée la Jurisprudence du Tribunal de commerce de la Seine, à laquelle une large place est consacrée. Quatrième série. — Jugements des Conseils de prud’hommes. Nous continuerons à renvoyer dans les notes, lorsqu’il y aura lieu, aux deux recueils, Mémorial du commerce et de l’industrie, et Annales de la science et du droit commercial, lesquels ne sont confondus que depuis 1845. Lorsque
droit commercial, lesquels ne sont confondus que depuis 1845. Lorsque nous ne citerons aucun titre spécial, la citation se rapportera au Recueil, Annales ou Mémorial : ainsi Année 1846, 2, 426 devra se traduire ainsi: Année 1846 du Recueil, deuxième partie, page 426. EXPLICATION DES ABRÉVIATIONS Annales 1845, 2, 154. id. Annales du droit commercial ou Mémorial du commerce et de l’industrie, Année 1845, 2 e partie, p. 154. C. Civ. id. Code civil. C. Pr. civ. id. Code de Procédure civile. C. Com. id. Code de commerce. C. Instr. crim. id. Code d'instruction criminelle. C. Pén. id. Code Pénal.
crim. id. Code d'instruction criminelle. C. Pén. id. Code Pénal. Cass. id. Cour de cassation ou arrêt de la cour de cassation. Ch. Civ. id. Chambre civile de la cour de cassation. Ch. Req. id. Chambre des requêtes de la cour de cassation. Conf. id. Conforme. Contr. id. Contraire. C. conf. id. Conclusions conformes. C. contr. id. Conclusions contraires. F. f. pr. id. Faisant fonctions de président. Dal, 33, 1, 105. id. Dalloz, vol. 1833, 1 e partie, p. 105. Sir., 33, 2, 105. id. Sirey, année 1833, 2 e partie, p. 105. L P., 39, 2, 427. id. Journal
partie, p. 105. L P., 39, 2, 427. id. Journal du Palais, année 1839, t. 8, p.427. Beaudesert — Imp. LaFleuray. ANNALES DE LA SCIENCE ET DU DROIT COMMERCIAL MÉMORIAL DU COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE 1878. — PREMIÈRE PARTIE. À nos Abonnés. — Importance qu’a prise le Mémorial : Prière d’excuser les retards qui se rencontrent quelquefois DANS LA PUBLICATION DES NUMÉROS MENSUELS. Le Mémorial du commerce et de l’industrie Annales de la science et du droit commercial prend de jour en jour plus d’importance. Le nombre de ses abonnés augmente considérablement, et la Rédaction s’étudie à traiter les questions
augmente considérablement, et la Rédaction s’étudie à traiter les questions et les sujets qui peuvent intéresser le plus le commerce et l’industrie. La loi sur les sociétés du 24 juillet 1867 a aboli l’autorisation et la surveillance du Gouvernement, auxquelles étaient auparavant assujetties les sociétés anonymes. Les sociétés anonymes n’étant obligées que sur le capital social et aucun de leurs administrateurs n’étant responsable en dehors des termes de son mandat ont, chez tous les peuples commerçants, été soumises aux précautions extraordinaires de la surveillance et de l’autorisation gouvernementales. Cette autorisation et cette surveillance s’exerçaient avec une extrême rigueur en Angleterre
et cette surveillance s’exerçaient avec une extrême rigueur en Angleterre dès l’origine même de cette espèce de société : ou plutôt, l’anonymat tel que nous l’entendons en France, c’est-à-dire le défaut de responsabilité illimitée des administrateurs et même des actionnaires, y était presque inconnu. A moins d’exceptions extrêmement rares et qui n’ont même jamais existé que pour des compagnies absolument privilégiées, telles que les grandes banques et une ou deux compagnies d’assurance, lesquelles ne pourraient d’ailleurs exister que moyennant une charte royale, tous les actionnaires, soit administrateurs, soit même simples actionnaires, étaient responsables sur leurs biens personnels et sur leur
actionnaires, étaient responsables sur leurs biens personnels et sur leur fortune tout entière des actes et des engagements de la société. Nous croyons que la loi du 24 juillet 1867, en France, en abolissant la surveillance et même l’autorisation pour toutes les sociétés anonymes, hors les sociétés d’assurance sur la vie, est allée beaucoup trop loin : sans doute il est difficile, en présence de l’essor qu’ont pris le commerce et l’industrie et qui a été suivi de créations de sociétés anonymes bien plus nombreuses, que le Gouvernement se charge de l’établissement de tant d’actes de société, et surtout qu’il
de l’établissement de tant d’actes de société, et surtout qu’il exerce sur elles une véritable surveillance, mais une exception à la liberté de fondation et d’action aurait dû être imposée à certaines compagnies, et tout particulièrement aux compagnies de chemins de fer, qui, à raison de la nature de l’entreprise elle-même, exercent un véritable monopole et ont une influence si considérable sur tout ce qui tient aux transports, aux actions, aux capitaux, à toutes les autres entreprises industrielles et commerciales. Dans l’article que nous publions en ce numéro même, nous constatons, d’après des documents certains, que les catastrophes qui ont
constatons, d’après des documents certains, que les catastrophes qui ont frappé, dans ces derniers temps, les entreprises de chemins de fer des réseaux secondaires sont venues surtout de ce qu’une liberté entière a été laissée dans leur formation, dans leurs statuts et dans leur établissement aux sociétés anonymes par lesquelles ont été soumissionnées ces entreprises, et si aujourd’hui la France est forcée de sacrifier de nouvelles centaines de millions à la réparation du mal ou au rétablissement de ces grands moyens de circulation si nécessaires, elle le doit surtout à ce que le Conseil d’Etat n’a pas été appelé à
ce que le Conseil d’Etat n’a pas été appelé à examiner et à corriger les statuts de ces sociétés, et à ce qu’elles se sont trouvées à l’abri de toute surveillance. Les retards dont est quelquefois l’objet la publication du Mémorial-Annales nous engagent encore à nous accuser et à nous excuser s’il est possible de ces retards, au commencement de cette nouvelle année. La Rédaction du Mémorial-Annales est une lourde charge surtout pour celui qui l’a entreprise et qui la supporte et dirige seul. Le soin et le zèle que nous y mettons, et aussi l’expérience, nous ont fait comprendre