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menace pour la nation, et il abritait ses conceptions de gouvernement derrière la morale politique de Robespierre. Le rapprochement est très heureux : c'est tout à fait cela. M. Caillaux se l'est entendu dire par un député socialiste de très grand talent, M. Paul Boncour, qui a fait, à la Chambre, des débuts éloquents à propos de la revision douanière : « Faire marcher les trains ou distribuer les lettres avec les principes de Robespierre au Comité de Salut public équivaut à confier aux brigadiers de gendarmerie le soin de diriger les musées et les bibliothèques. Cette fidélité tardive au
diriger les musées et les bibliothèques. Cette fidélité tardive au jacobinisme des grands ancêtres pourrait bien n'être que le prétexte désespéré du favoritisme. » M. P. Boncour terminait son article par ces mots : « Oui, des groupements nouveaux se constituent de toutes parts; oui, l'association professionnelle, détruite par la Révolution sous la forme de la corporation, renaît avec le syndicalisme sous des formes en rapport avec le milieu démocratique. Elle campe maintenant en plein cœur de l'État. » Je trouve une douceur à entendre un homme dont, malheureusement, en d'autres questions, m'éloignent de si graves désaccords, confirmer avec tant
d'autres questions, m'éloignent de si graves désaccords, confirmer avec tant d'éclat les idées que je soutiens, les faits que j'observe depuis trente ans... Le « Syndicalisme » est le commencement d'une révolution profonde qui aura pour effet principal de transformer la notion de l'Etat et l'organisation du travail. Une des causes principales du rapide développement en France de l'idée syndicaliste et de l'esprit de solidarité réside dans la politique suivie par les radicaux au pouvoir. Cette politique, M. Millerand l'a, un jour, très courageusement qualifiée du terme « d'abjecte », et nous lui en avons su gré au nom de
et nous lui en avons su gré au nom de la liberté. Voici ce qu'en août 1908 écrivait M. Paul Leroy-Beaulieu, dans la Revue des Deux Mondes, au sujet de la pression officielle d'alors : « Le Gouvernement plonge et tient ses fonctionnaires dans la plus odieuse servitude; il prétend ne leur laisser aucune liberté, ni celle d'obéir à leur conscience pour la pratique de ce qu'ils considèrent comme des devoirs religieux et moraux, ni celle de choisir l'école que leurs enfants devront fréquenter, ni celle de leurs relations dans la vie civile, ni celle de leur vote, même occulte
la vie civile, ni celle de leur vote, même occulte et en dehors de toute manifestation et de toute propagande. Les plus hauts comme les plus humbles agents de l'État sont soumis à un contrôle incessant qui n'a rien à voir avec les exigences et le bien du service et qui tend à éloigner des administrations nationales la plupart des hommes ayant le sentiment et le souci de leur dignité. Pour se soustraire à cette effroyable servitude et pour l'atténuer, les fonctionnaires se sont rappelé la vieille maxime que « l'union fait la force » : ils ont participé au
l'union fait la force » : ils ont participé au mouvement syndicaliste. Phénomène sans précédent dans notre histoire sociale! C'est la première atteinte portée à la centralisation politique et administrative organisée par les « grands ancêtres » et qui a permis à la France de survivre depuis un siècle à tous les changements de régime. « Le Parlement écoute le monde ouvrier », écrit M. Yvetot dans la Guerre sociale. Le bloc d'un prolétariat conscient, prêt à l'action, formé de fonctionnaires de l'Etat et d'ouvriers industriels, s'oppose au bloc radical et franc-maçon. Rappelons-nous ce meeting monstre tenu à l'Hippodrome, le
et franc-maçon. Rappelons-nous ce meeting monstre tenu à l'Hippodrome, le 4 avril dernier, devant un auditoire de plus de 10.000 syndiqués. « Spectacle inoubliable, notait le lendemain la Voix du Peuple : le terrassier au large pantalon de velours était encadré du fonctionnaire au chapeau melon, du facteur accouru sans avoir eu le temps de poser sa boîte. Les demoiselles du téléphone, en toilette claire, voisinaient à côté d'électriciens et de télégraphistes montrant bien que, désormais, il n'y a plus de rivalités ni de jalousies entre exploités en bourgeron et exploités en redingote. Ce mouvement protestataire devait avoir un lendemain
exploités en redingote. Ce mouvement protestataire devait avoir un lendemain organisateur. Il ne s'est pas fait longtemps attendre : la création d'une Confédération Générale des Fonctionnaires est un fait accompli. Les délégués des diverses associations adhérentes ont tenu, le 1er décembre, une réunion privée, au cours de laquelle la « déclaration » suivante a été rédigée : Les délégués des Associations ci-dessous désignées, estimant qu'il est nécessaire de confier à un organisme légal, permanent et autorisé, le soin de coordonner les études et les efforts produits par les différents groupements qui se préoccupent de sauvegarder les intérêts professionnels des fonctionnaires,
qui se préoccupent de sauvegarder les intérêts professionnels des fonctionnaires, déclarent reconstituer la Fédération des associations tombées en non-activité depuis septembre 1907. Soumis aux mêmes règles de discipline, aux mêmes risques d'arbitrage ou de favoritisme, placés sous le même régime de retraites, délimités demain dans leurs droits et devoirs individuels par un même « statut », sujets à être atteints dans leur liberté collective par des restrictions identiques, les fonctionnaires et agents de tous ordres au service de l'Etat, ont des intérêts communs qui se traduisent par des aspirations communes. La Fédération, constituée suivant les règles prévues par l'article 7
La Fédération, constituée suivant les règles prévues par l'article 7 du décret du 16 août 1901, sera un mandataire régulier qui usera des moyens légaux de propagande et de documentation dont disposent tous les citoyens et tous les groupements; elle aidera efficacement à rechercher et à réaliser les solutions équitables des problèmes généraux où l'intérêt des fonctionnaires serait engagé. Loyaux serviteurs du régime républicain, décidés à rester en dehors de la lutte des partis, préoccupés de n'apporter aucune perturbation dans l'ordre public, les fonctionnaires fédérés déclarent unanimement ne pas considérer la grève comme un moyen de défense professionnelle. Organe de
la grève comme un moyen de défense professionnelle. Organe de coordination, la Fédération qui ne s'affiliera à aucune organisation étrangère laissera pleine et entière autonomie aux associations qui la constituent. Composée de groupements unis par des tendances communes de fermeté et de modération, la Fédération des fonctionnaires occupera une place normale dans le large mouvement de concentration qui s'accélère parmi les corporations et dans toutes les branches de l'activité nationale. Forte de l'expérience acquise, désireuse de toujours donner à ses propositions le caractère d'études réfléchies, convaincue de la nécessité d'une hiérarchie et d'une discipline sans abus, elle constituera un élément
hiérarchie et d'une discipline sans abus, elle constituera un élément d'ordre nouveau. Il est à présumer cependant qu'elle rencontrera l'hostilité de ceux qui placent l'idéal républicain dans la conservation intégrale des traditions du passé. Soucieuse de l'intérêt public, consciente des charges supportées par le contribuable, la Fédération ne se bornera pas à rechercher des satisfactions de catégories. Elle s'efforcera, sans attenter aux droits acquis, de préciser, en vue de leur suppression, toutes les dépenses inutiles, de signaler toute organisation surannée ou défectueuse, d'alléger les formalités des règlements administratifs. D'accord avec les intéressés, elle étudiera et préconisera toute modification qui aurait
les intéressés, elle étudiera et préconisera toute modification qui aurait pour objet, sans nuire aux intérêts du Trésor ou à ceux de la collectivité, de faciliter les opérations et transactions industrielles ou commerciales. Avec la coopération du public, elle poursuivra l'adaptation nécessaire de nos administrations monarchiques à la société républicaine et moderne. Ont adhéré : Association générale des sous-agents des postes; Association générale des agents de surveillance pénitentiaire; Association de percepteurs de carrière; Société des commis des ponts et chaussées et des mines; Association des fonctionnaires de la Monnaie; Association générale des préposés des manufactures de l'État; Fédération du personnel
générale des préposés des manufactures de l'État; Fédération du personnel de la marine; Association du personnel titulaire et stagiaire du service géographique de l'armée; Union générale des agents des constructions; Union générale des agents du service sédentaire des douanes; Union générale des agents du service actif des douanes; Fédération des amicales d'instituteurs et d'institutrices de France et des colonies; Union amicale et prévoyante des employés de l'Imprimerie nationale; Association professionnelle des employés de la Caisse des dépôts et consignations; Association amicale des cours et tribunaux de France et des Colonies; Fédérations des employés d'octroi de France; Fédération des professeurs adjoints
Fédérations des employés d'octroi de France; Fédération des professeurs adjoints et répétiteurs des lycées et collèges; Association des chefs de travaux et préparateurs des facultés des sciences; Association des géomètres du cadastre; Associations du personnel des bureaux des Halles; de fer de l'État. Ces associations comptent un total de 175.000 adhérents environ. III Les Pouvoirs publics agiront sagement en feignant de ne pas ignorer la Charte nouvelle qu'une aussi puissante force syndicale vient d'élaborer. On a prononcé le mot de « Parlement des Fonctionnaires », de même qu'après la croisade économique du Midi et la création de la Confédération générale
économique du Midi et la création de la Confédération générale des Vignerons on a prononcé le mot de « Parlement des Viticulteurs ». Les causes semblables peuvent en effet amener de semblables effets. Or la « Confédération générale des Vignerons », avec ses 80.000 membres, ses 500 sections communales, ses cinq grands syndicats régionaux fédérés, est incontestablement une organisation corporative très prospère. Là aussi la politique est exclue; là aussi les intérêts communs, d'un ordre nettement professionnel, ont su grouper toutes les énergies. « Le salut est dans l'entente », s'écriaient en mai-juin 1907 l'apôtre Marcelin Albert et le chef
s'écriaient en mai-juin 1907 l'apôtre Marcelin Albert et le chef Ferroul : deux provinces ont répondu à cet appel de solidarité qui les tire en ce moment de la misère. La Confédération générale des Vignerons a su s'imposer par son action à la fois énergique et bienfaisante; pourquoi n'en serait-il pas de même de la Confédération générale des Fonctionnaires? Vraiment, nous ne partageons pas vis-à-vis d'elle les craintes que M. Francis Charmes semble devoir ainsi manifester : « Le mouvement qui porte les citoyens à s'associer et les ouvriers à se syndiquer est si rapide qu'on se demande, en présence
se syndiquer est si rapide qu'on se demande, en présence de toutes ces forces qui s'organisent, ce que deviendra bientôt celle de l'État... Les fautes et les négligences des uns, l'audace grandissante des autres, les transformations profondes qui se multiplient autour de nous, tout nous pousse dans le même sens,.. C'est pourquoi l'avenir continue de nous inquiéter. Sans admirer le gouvernement parlementaire tel qu'il est aujourd'hui pratiqué, nous tenons à son principe, avec l'espoir qu'échappant un jour aux mains des radicaux, il passera dans d'autres qui sauront en restaurer la dignité. Mais l'œuvre de réparation sera bien difficile, si tous
dignité. Mais l'œuvre de réparation sera bien difficile, si tous les pouvoirs publics ont été étouffés entre des organismes devenus plus puissants qu'eux. Au lieu de la représentation du pays par un Parlement élu, on aura bientôt celle des diverses professions qui, après s'être rendues indépendantes, dicteront, chacune en ce qui la concerne, la loi que les Chambres subalternisées n'auront plus qu'à enregistrer. » Serait-ce là un danger ? Nous ne le croyons pas, nous, partisans de l'organisation corporative et de la représentation professionnelle. Une sincère collaboration des individus et des collectivités peut seule résoudre la crise économique présente, comme
des collectivités peut seule résoudre la crise économique présente, comme elle a résolu toutes les crises économiques passées. « Il est merveilleux de songer, écrit à ce sujet M. Charles Benoist, l'ardent propagandiste de la Représentation proportionnelle, combien une étude plus approfondie de l'histoire apprend à ne s'étonner de rien. À certaines périodes, certains phénomènes politiques ou sociaux se représentent sous un aspect sensiblement pareil... Le syndicalisme se dresse en face du parlementarisme, à peu près comme jadis la corporation et la commune se sont dressées en face de la féodalité. La corporation, la commune et la féodalité se battirent
féodalité. La corporation, la commune et la féodalité se battirent ; après quoi, elles s'arrangèrent et coexistèrent. Pourquoi le syndicalisme et le parlementarisme ne pourraient-ils pas coexister ? L'ancien équilibre étant rompu entre nos institutions politiques et notre état social, c'est un nouvel équilibre à trouver, et nous savons dans quelle direction, avec quelle intention il faut le chercher... Dans le régime représentatif d'autrefois, le groupe seul était représenté, dans celui d'aujourd'hui, l'individu l'est seul ; dans celui de demain, que l'individu et le groupe le soient tous les deux, l'individu social en son groupe, à la fois régional et
l'individu social en son groupe, à la fois régional et professionnel. La réintégration des groupements corporatifs dans la vie politique du pays, ce sera, au bout de cent vingt ans, la revanche de la réalité contre l'abstraction. M. Jules Guesde en conviendrait lui-même. N'a-t-il pas demandé récemment qu'on lui expliquât « comment casser des réverbères, éventrer des soldats, brûler des usines peut constituer un moyen de transformer la propriété », et il ajoutait : « Faire un effort sérieux pour sortir d'une situation « qui nous place au dernier rang des syndicalistes du monde « serait plus utile que de
des syndicalistes du monde « serait plus utile que de vaines déclamations sur le sabotage « et sur la patrie. » Evidemment; tous les gens censés considèrent cette évolution comme indispensable. Là où les avis diffèrent c'est dans la méthode à employer. La nôtre, qui n'a rien de commun avec la « manière forte », s'affirme partout victorieusement. Finira-t-elle par se substituer à ses aînées turbulentes ? Nous le souhaitons de tout cœur pour un plus grand bien de paix sociale. Le fait certain, c'est que les instituteurs, les agents des Postes, Télégraphes et Téléphones, et autres fonctionnaires, ont orienté
des Postes, Télégraphes et Téléphones, et autres fonctionnaires, ont orienté définitivement le syndicalisme français dans la voie pratique, positive et réalisatrice, justement parce qu'ils ont évité l'écueil dangereux et stérile des procédés révolutionnaires. Nous assistons ainsi à une véritable renaissance corporative, attestée récemment encore par la protestation, au Trocadéro, des groupes de débitants et marchands de boissons, par la fameuse réunion à la Bourse du Travail de la Chambre syndicale des ouvriers boulangers parisiens et par la nouvelle organisation professionnelle des étudiants en droit. Toutes ces manifestations dénotent que, chez nous, à l'exemple de ce qui se passe à l'étranger,
nous, à l'exemple de ce qui se passe à l'étranger, le mouvement syndicaliste se détache peu à peu du socialisme et ne s'en porte pas plus mal. Le Trade-unionisme britannique, en effet, n'est pas socialiste, comme on cherche à l'accréditer en France pour les besoins de la cause, mais éminemment professionnel. Il représente plus de deux millions d'ouvriers et forme à la Chambre des Communes d'Angleterre le Labour-Party ou Parti du Travail. Sa collaboration constante et féconde avec les partis bourgeois, les réformes pratiques qui en résultent sont une preuve irréfutable de ses tendances conservatrices. De plus, le Congrès des
irréfutable de ses tendances conservatrices. De plus, le Congrès des « Trade-Unions », qui s'est tenu, cet été, à Ipswich, a refusé d'adhérer aux doctrines antipatriotiques et antimilitaristes du parti socialiste français. Même observation pour la Fédération des travailleurs américains. Écoutons ce que dit encore l'éminent académicien M. de Mun, à ce sujet : « Ah! les Américains ! Il faut entendre avec quel dédain ils parlent des conceptions sociales des pontifes de la rue Grange-aux-Belles. Avez-vous lu, le mois dernier, le discours de M. Samuel Gompers, secrétaire général de leur Fédération ? Il était venu à Paris, et le
leur Fédération ? Il était venu à Paris, et le Comité confédéral de la Confédération générale des Travailleurs s'était entendu avec l'Union des syndicats de la Seine pour l'inviter à exprimer devant leurs adhérents ses idées sur le syndicalisme. « Le « vieux Sam » parla en anglais. Il paraît qu'il ressemble à M. Thiers. On le regardait avec quelque méfiance à cause de cela et de sa calotte, qu'il porte énorme, dit-on ; et puis, presque personne ne comprenait l'anglais. Quand il eut fini, quelqu'un traduisit : « Ah ! messieurs ! On raconte que la figure de ces
! messieurs ! On raconte que la figure de ces messieurs de l'action directe était à voir. Le camarade d'Amérique ne leur avait-il pas dit : « Nous, nous ne faisons jamais d'agitation stérile : le mouvement ouvrier, en Amérique, est constructif ; il n'est pas destructif. Nous sommes évolutionnistes, nous ne serons jamais révolutionnaires. » — « Vous voulez une chaîne dorée ! » crie quelqu'un qui étouffe de stupéfaction. Justement, le traducteur en était à ces mots : « Nous voulons l'amélioration du sort des travailleurs. » « Quelle douche ! M. Janvion n'y tenait plus. Il dit
Quelle douche ! M. Janvion n'y tenait plus. Il dit : «Je demande au camarade Gompers ce qu'il pense de l'antimilitarisme. » Le vieux Sam répond, et le truchement répète : «Je suis antimilitariste comme l'était notre grand Washington. Je réprouve les guerres entre les peuples. Mais je ne suis pas partisan du désarmement. » C'est le dernier coup. « Notez que cet homme parle au nom d'une fédération de 2.500.000 membres, qui a des millions de dollars en caisse et dispose de trois cents journaux. Voilà du syndicalisme, je pense ! Cependant, malgré cette puissante organisation, ou peut-être plutôt
pense ! Cependant, malgré cette puissante organisation, ou peut-être plutôt à cause d'elle, ces travailleurs ne sont pas des révolutionnaires. » Ce souci des réalités qui prédomine chez la plupart des syndicalistes anglais et américains, nous le retrouvons à un degré moindre sans doute, mais très accusé, chez les socialistes allemands. Nos collectivistes avaient fondé de grandes espérances sur la Social-Démocratie d'Outre-Rhin, qui compte à l'heure actuelle plus de trois millions d'électeurs. Ils sont moins enthousiastes aujourd'hui qu'ils voient les socialistes allemands répudier le marxisme et sacrifier à la conquête du régime corporatif les chimères décevantes de la lutte de
du régime corporatif les chimères décevantes de la lutte de classes. Depuis quelques années, en effet, le socialisme allemand s'est engagé dans une voie nouvelle : on l'a vu encore tout dernièrement à Leipzig lors de son congrès annuel. De plus en plus, l'organisation politique cède le pas à l'organisation syndicale, et cette organisation syndicale est comme nous la voulons : transactionnelle et constructive. L'orientation nouvelle du socialisme allemand est tellement évidente que l'Humanité elle-même se voit contrainte de la souligner : « La pratique courante du parti, dit-elle, est infiniment plus conforme au point de vue réformiste ou revisionniste
infiniment plus conforme au point de vue réformiste ou revisionniste qu'à la doctrine intransigeante. De plus, ajoute le journal de M. Jaurès, à l'observateur sans parti-pris il ne saurait échapper que le congrès de Leipzig marque encore plus que celui de Nuremberg (1908) un renforcement incontestable de l'aile droite du Parti. » Qu'est-ce à dire ? sinon que la Social-Démocratie, prenant conscience du rôle d'arbitre qui lui incombe, finira à son tour par s'incorporer à la nation. Cette tendance nettement conciliatrice se manifeste jusque chez nous, dans un ordre un peu spécial, en la personne de M. Georges Sorel. L'auteur
peu spécial, en la personne de M. Georges Sorel. L'auteur des Réflexions sur la violence se distingue, en effet, de la plupart des autres écrivains ou grands orateurs socialistes français par une très grande originalité de pensée. Quoique détaché, autant qu'on en peut juger, de toute idée religieuse, il ne laisse apparaître contre les religions, notamment contre la religion catholique, aucune hostilité et aucun parti-pris. Il rompt ouvertement avec toutes « les anciennes chapelles officielles, utopistes et politiques ». De cette nouvelle École, collectiviste si paradoxale que cela puisse paraître, sortira le syndicalisme corporatif, c'est-à-dire l'organisation des professions, en vue
sortira le syndicalisme corporatif, c'est-à-dire l'organisation des professions, en vue de soumettre le contrat de travail à des règles corporatives. L'idée professionnelle tendra, de plus en plus, à l'emporter sur la conception révolutionnaire parmi les travailleurs, éclairés par leurs trop longues déceptions. C'est un ordre nouveau qui se prépare dans le monde du travail — patronal et ouvrier. Pour mener à bonne fin ce programme social, éminemment démocratique, il lui faut la collaboration de tous ceux qui, par leur tolérante indépendance, professent le respect des libertés civiques et l'amour de la Patrie. Gabriel TALLAVIGNES D'ANGLES, avocat à la Cour. DE
la Patrie. Gabriel TALLAVIGNES D'ANGLES, avocat à la Cour. DE LA PERTE ET DE LÀ RESTITUTION DES TITRES AU PORTEUR EN DROIT INTERNATIONAL (1) Théorie du statut réel du titre. — Parmi les partisans du statut réel du titre, les uns acceptent la lex rei situe, les autres la lex loci contractus. A. Lex rei situe. — Avec le système de la lex rei situe, préconisé par M. Asser, nous sommes vraiment en présence d'une théorie de statut réel mobilier. M. Asser applique purement et simplement aux actions et aux obligations au porteur les règles qui régissent les meubles corporels
obligations au porteur les règles qui régissent les meubles corporels ; or, la condition de ces meubles dépend uniquement de la loi du pays où ils se trouvent au moment du litige, c'est-à-dire, ici, au moment de l'exercice de l'action en revendication intentée par le propriétaire dépossédé. Je reconnais sans peine tout ce que ce raisonnement a de simple et de naturel. Songer à assimiler, quant à leur réglementation légale, les titres, surtout les titres au porteur, à des objets mobiliers, c'est une idée qui se présente d'elle-même. Reste à savoir si elle est juste, et c'est ce dont il
savoir si elle est juste, et c'est ce dont il est permis de douter. N'est-il pas arbitraire de vouloir trancher le grave conflit des lois qui s'élève en se basant sur cette simple circonstance défaite que le titre au porteur se trouve, au moment de la revendication, dans tel pays plutôt que dans tel autre ? Et la lex rei situe appliquée en notre matière apparaît-elle ici comme bien sérieuse ? Ne serait-ce pas plutôt une de ces formules, un de ces brocards auxquels on est heureux de recourir, parce qu'ils dispensent de tout argument ? Le droit international n'abuse-t-il
qu'ils dispensent de tout argument ? Le droit international n'abuse-t-il pas quelquefois des brocards ? Plus que tout autre, le droit international est libre, et plus que tout autre il doit en ses moindres nuances observer la réalité. Or, nous espérons le démontrer, par leur nature même, les titres au porteur méritent une réglementation spéciale dans la législation des meubles, et les traiter comme des objets mobiliers quelconques c'est en méconnaissant complètement le caractère. En tout cas, s'il fallait choisir entre la lex rei situe et la lex loci contractus, c'est rather à cette dernière qu'iraient les préférences. Celui qui