jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
des Effets à payer (Sorties). Tirages des fournisseurs 17.589 40 6° Journal auxiliaire de fabrication. — Il fait constater les consommations suivantes (Voir numéro d’octobre de la Revue Mon Bureau) : Matières premières 17.004 1 5 Main-d’œuvre 1 • 792 Frais de fabrication (12,60 % du poids de malt consommé) 1 • 499 40 Combustibles 876 15 Régie 5.264 70 Total des consommations 26.436 40 A déduire (Sous-produits) : Ventes de levure et drêches 797 50 Revient net de la production 25.638 90 Rendement de la fabrication : 535 hl. 50 bière forte 3‘*5 300 hl. bière tiercce 2 "5
50 bière forte 3‘*5 300 hl. bière tiercce 2 "5 soit 2.624,25 hectolitres-degrc (bière titrant 1° à ! hl), ce qui donne pour le prix de revient-fabrication de 1 hectolitre-degré : fr. 9,76999. Prix de revient de ThI de bière forte 3°5 : 9,76999x3,5= fr. 34,194965 Prix de revient de l’hl de bière tiercée 2°5 : 9,76999x2,5= fr. 24,424975 Entrer les bières produites, en caves, au prix de revient trouvé ci-dessus. 7° Journal auxiliaire des Opérations diverses. Chèques remis en paiement aux fournisseurs 780 65 L’examen des fiches d’approvisionnement fait constater les consommations suivantes : a) En fournitures d’atelier :
constater les consommations suivantes : a) En fournitures d’atelier : 30 kg. de poix surfine, 20 kg. de potassium, 142 kg. de bisulfite, 2 kg. d’huile pour machine, 15 kg. d’anti-calcaire, 2 kg. de mèches soufrées. En tout b) En Articles de brasserie : 800 bouchons, 30 bondes, 15 kg. d’étoupe, 2 brosses à main, 1 balai de cave. En tout Appliquer ces consommations aux frais de fabrication. c) En Fournitures d'écurie : 370 kg. de paille, 340 kg. d’avoine, 496 kg. de fourrage. En tout Appliquer ces consommations aux frais de vente. Nota. — Pour toutes ces consommations, nous
frais de vente. Nota. — Pour toutes ces consommations, nous supposerons, pour la commodité des calculs, que les prix de sortie du mois sont les prix figurant à l’inventaire du 31 mai ; sinon, les prix à appliquer à la sortie seraient les prix de revient moyens. Amortissements du matériel : Matériel fixe (en 20 ans) 1 /240 pour 1 mois. Matériel roulant (en 10 ans) 1/120 pour 1 mois. Tonnellerie (en 15 ans) 1/180 pour 1 mois. Matériel de cave (en 10 ans) 1/120 pour 1 mois. Outillage (en 5 ans) 1/60 pour 1 mois. En tout A appliquer
5 ans) 1/60 pour 1 mois. En tout A appliquer aux frais de fabrication. Amortissement de l’immeuble, du mobilier : Immeuble (en 40 ans) 1 /480 pour 1 mois. Mobilier (en 10 ans) 1/120 pour 1 mois. A appliquer aux frais généraux. Passer écritures de la sortie des bières vendues au prix de revient moyen; a) Bière forte 3°5 En cave, début Juin 108 hl. à 34 fr. 35 Production Juin 535 50 hl. à 34 fr. 194965 110 334 05 445 85 . 897 60 3.709 80 18.311 40 643 50 22.021 20 Prix de revient moyen à appliquer
643 50 22.021 20 Prix de revient moyen à appliquer à la sortie : Fr. 34,2200978. b) Bière tiercée 2°5, En cave, début Juin 57 hl. à 24 fr. 53 1 . 393 20 Production Juin 300 hl. à 24 fr. 424975 7.327 50 357 8725 70 Prix de revient moyen à appliquer à la sortie : Fr. 24,441176. Bières consommées à la Brasserie : 3 hl. de bière tiercée (à appliquer aux frais généraux). Bières reprises ayant mauvais goût et inutilisable (reprises aux débitants) : 2 tonnes de bière forte. Traitées domiciliées et payées par la Banque 12.410 60
forte. Traitées domiciliées et payées par la Banque 12.410 60 Travail à faire. — 1° Ouvrir le Journal; 2° Centraliser les Journaux auxiliaires au Journal Centralisateur; 3° Ouvrir le Grand-Livre centralisateur (le lecteur est prié de faire ce travail au brouillon, son développement dépassant le cadre de cette Revue) ; 4° La comptabilité étant organisée de façon à donner un inventaire permanent (chose facile à réaliser en matière de comptabilité-brasserie), établir la balance préparatoire (balance à fin Juin), passer écritures d’inventaire, donner le bilan qui en découle. Ou supposera qu'un débitant qui doit 1 31 francs (Pelletier) est insolvable, on
débitant qui doit 1 31 francs (Pelletier) est insolvable, on admettra que les stocks en magasin concordent avec les soldes donnés par les comptes correspondants ouverts à la comptabilité générale. ANNEXE DU BILAN État des Stocks, à la date du 1er juin 19.. Matières premières. Malt de Beauce 2.600 kg. 110 fr. 50 kg. 2.860 80 Houblon de Bourgogne 350 kg. 270 fr. les 50 kg. 1.890 80 Houblon d'Alsace 80 kg. 388 fr. les 50 kg. 620 80 Sucre cristallisé 370 kg. 3 fr. 75 le kg. 1.387 50 Colorant 30 kg. 290 fr. 50 kg. 87 50 Acide
Colorant 30 kg. 290 fr. 50 kg. 87 50 Acide tartrique 8 kg. 13 fr. 60 le kg. 108 80 Peaux de raies 15 kg. 12 fr. 50 le kg. 187 50 7.141 60 Fournitures d’atelier. Potassium 45° 20 kg. 80 fr. 50 kg. 16 80 Bisulfure de chaux 100 kg. 50 fr. 50 kg. 50 80 Composition minérale 10 kg. 1 10 fr. 50 kg. 11 80 Mèche soufrée 1 kg. 3 fr. 60 le kg. 3 30 Huile pour machines 5 kg. 1 fr. 90 le kg. 9 50 Poix surfine 39 kg. 150 fr. 50 kg. 58
50 Poix surfine 39 kg. 150 fr. 50 kg. 58 50 Anti-calcaire 18 kg. 80 fr. 50 le kg. 14 40 Déchet de coton 3 kg. 6 fr. le kg. 18 80 Articles de brasserie. 180 70 Brocquillons 24/25 300 kg. 23 fr. 50 kg. 690 80 Brosses à main 6 kg. 6 fr. pièce. 36 80 Étoffe 20 kg. 8 fr. 50 le kg. 170 80 Bondes 80 kg. 16 fr. 75 le cent. 13 40 Balais de cave, 14 rangs. 6 kg. 5 fr. 50 pièce. 33 80 Frottoirs 3 kg. 4 fr. pièce. 12 80 Brosses pour
Frottoirs 3 kg. 4 fr. pièce. 12 80 Brosses pour trous de bondes 4 kg. 3 fr. 25 pièce. 13 80 1 opettes. Bouchons 800 kg. 8 40 6 40 290 70 Fournitures d’écurie. Paille 500 kg. 250 fr. 50 kg. 125 80 Avoine 300 kg. 66 fr. 50 kg. 198 80 Fourrage 500 kg. 260 fr. 50 kg. 130 80 Luzerne fraîche 500 kg. 360 fr. 50 kg. 180 80 633 80 Combustible. Criblé gras 4.000 kg. 128 fr. 50 kg. 512 80 Bières en cave. 3*5 108 hl. 34 fr. 35 l’hl. 3.709 80 2*5 57 hl. 24
34 fr. 35 l’hl. 3.709 80 2*5 57 hl. 24 fr. 53 l’hl. 1.398 20 1. Ouverture du journal centralisateur. Immeuble-Brasserie. Prix d'estimation 113.720 80 Matériel fixe. — 75.000 80 Matériel roulant. — 26.800 80 Equipages. — 5.000 80 Tonnellerie. — 47.370 80 Matériel de cave. — 7.700 80 Mobilier. — 2.500 80 Outillage. — 1.500 80 Caisse. Épices en caisse. 16.500 80 Crédit du Nord. Solde à ce jour 4.545 75 Matières premières. Stock 7.141 60 Fournitures d'atelier. — 180 70 Articles de brasserie. — 290 70 Fournitures d'écurie. — 633 80 Combustibles. — 512 80 Bière forte (caves).
— 633 80 Combustibles. — 512 80 Bière forte (caves). — 3.709 80 Bière tiercée (caves). — 1.398 20 Débitants. Soldes à recouvrer. 8.623 80 Particuliers. — 6.233 80 Actif net à Capital. Soldes créditeurs à Fournisseurs. Traites en circulation à Effets à payer 320.115 10 7.970 80 1.272 65 11. Centralisation du mois de juin. Caisse 23.061 50 à Débitants à Particuliers à Levures et farines 797 50 à Ventes (bière forte) 3.996 80 à Ventes (bière tiercée). Recettes de juin. 9.867 80 7.273 80 1.148 80 2. Effets à payer 62 20 Fournisseurs 425 75 Régie 5.264 70
à payer 62 20 Fournisseurs 425 75 Régie 5.264 70 Main-d’œuvre 1.792 80 Frais de Vente 380 80 Frais généraux 850 80 Frais de fabrication 55 80 Combustibles 6 400 80 Matières premières 360 80 Fournitures d' écurie 310 80 Crédit du Nord 18.000 80 3. Matières premières Articles de Brasserie Fournitures d’atelier Tonnellerie Frais de vente à Fournisseurs Achats à terme de juin. 4. Débitants Particuliers à Ventes (bière forte).. à Ventes (bière tiercée). Ventes à terme de juin. 5. Fournisseurs. à Effets à payer Tirages de juin. 6. Fabrication à Matières premières à Main-d'œuvre à Frais de fabrication.
Fabrication à Matières premières à Main-d'œuvre à Frais de fabrication. à Combustibles à Régie Consommation de juin. Levures et farines à Fabrication Virement pour solde du 1er compte. Bière forte (caves) 535 hl. 50 à 34 fr. 194965. Bière tiercée (caves) 300 hl. à 24 fr. 424975 à Fabrication 7. Fournisseurs. Chèques Frais de fabrication. Consommation, Amortissement Frais de vente. Consommations Frais généraux. Amortissements Effets à payer. Domiciliations à Crédit du Nord Consommations à Fournitures d’Atelier à Articles de Brasserie. à Fournitures d’Ecurie. Divers à Amortissements 15.557 20 425 75 354 90 1.700 80 62 20 18.100 05 13.412 80
354 90 1.700 80 62 20 18.100 05 13.412 80 11.690 80 17.310 80 7.792 80 17.589 40 17.589 40 26.436 40 17.004 15 1.792 80 1.499 40 876 15 5.264 70 797 50 797 50 18.311 40 7 327 50 25.636 90 780 65 1.341 65 445 85 257 75 12.410 60 13 191 25 110 80 334 05 445 85 1.155 35 Ventes (bière forte) 16.734 05 Sortie de 489 hl. à 34 fr. 220978, prix de revient moyen : Ventes (bière tiercée) 6.745 75 Sortie de 276 hl. à 24 fr. 441176 prix de revient moyen à
hl. à 24 fr. 441176 prix de revient moyen à Bière forte (caves) .... 16.734 05 à Bière tiercée (caves) .. 6.745 75 Bières consommées à Bière tiercée (caves) . . 73 30 73 30 Consommation de juin : 3 hl. à 24 fr. 441176 Ventes (bière forte) à Débitants 130 80 Bières reprises inutilisables : 2 tonnes à 65 fr. Ces écritures étant reportées au Grand-Livre central, on établit la balance de fin de mois, laquelle devient, en ces circonstances, la balance préparatoire de vérification étant donné que la permanence de l’inventaire est ici réalisée III. Balance préparatoire de
permanence de l’inventaire est ici réalisée III. Balance préparatoire de Vérification (voir balance ci-jointe) IV. Ecritures d’inventaire. Nous avons vu, par ce qui précède, que les « Frais de fabrication » frappent la production entière. Il n’en est pas de même en ce qui concerne les « Frais de Vente », lesquels doivent frapper logiquement les bières vendues seulement. Le bénéfice brut, sur ventes du mois, s'établit ainsi (voir balance préparatoire) : Bière forte 4.441 95 Bière tiercée .... 2.194 25 6.636 20 Le compte « Frais de vente » doit être soldé par les comptes Pentes (bière forte) et
doit être soldé par les comptes Pentes (bière forte) et Ventes (bière tiercée), proportionnellement au chiffre des ventes de chaque sorte de bière (489 hl. forte et 276 hl. tiercée). D'où 1 article : Ventes (bière forte) Part proportionnelle 367 65 Ventes (bière tiercée) — 320 40 Pour solde à Frais de Vente Balance du Grand Livre central (prépar.) au 30 Juin 1923 Folios du G.-L. TITRE DES COMPTES Immeuble-Brasserie Matériel fixe — roulant Equipages Tonnellerie Matériel de cave Mobilier Outillage Caisse Crédit du Nord Matières premières Fournitures d’atelier Articles de Brasserie Fournitures d’écurie Combustibles Bière forte (caves)... — tiercée
de Brasserie Fournitures d’écurie Combustibles Bière forte (caves)... — tiercée (caves). Levures et drèches Débitants Particuliers Régie Main-d’œuvre Frais de fabrication Fabrication Fournisseurs Effets à payer Capital Amortissements Frais de vente — généraux Bières consommées Ventes (bière forte).. — (bière tiercée). TOTAUX SOLDES Débit Crédit Débiteurs Créditeurs 113.720 » 113.720 » 75.000 s 75.009 » 26.600 a 26.600 a -6.800 » -6.800 » 5 000 » 5 000 » 49 070 » 49.070 » 7.700 » 7.700 » 2 500 » 2.500 » 1.500 » 1.500 » 9.581 50 33 999 65 5 581 85 22.545 75 13 191 25
999 65 5 581 85 22.545 75 13 191 25 9.354 59 23.058 80 17.004 15 6.054 65 535 60 110 » 425 60 716 45 3 94 05 382 40 1 048 » 445 85 497 15 6.912 » 876 15 6.035 85 22.021 20 16.714 05 5.287 15 8.795 70 6.819 05 1.906 65 797 50 797 50 22.035 » 9.997 » 12.038 » 17.923 » 7.273 » 10.650 # 5.264 70 5.264 70 1.792 » 1.792 » 1.496 65 1.499 40 2.75 26.436 40 26.436 40 18.795 80 18.795 80 26.070 05 26.070 05 7.274 25 12.472
80 18.795 80 26.070 05 26.070 05 7.274 25 12.472 80 18.842 05 6.389 25 320 115 10 320 115 10 1.155 35 1.155 35 888 05 838 05 1.107 75 1.107 75 73 90 73 90 10.861 05 21.300 » 4.411 95 6.745 75 8.940 » 2.194 25 539.022 75 539.022 75 341.572 90 341.572 90 Balance du Grand Livre Central (définit.) au 30 Juin 1923 Folios du G-L. TOTAUX SOLDES Débit Crédit Débiteurs Créditeurs immeuble-Brasserie 113.720 » Materiel Axe 75.000 s — roulant .... 2.800 » Equipages 5 000 » Tonnellerie 49.070 » Matériel de cave .... 7
000 » Tonnellerie 49.070 » Matériel de cave .... 7 700 » Mobilier 2 500 » Outillage 1.500 » Caisse 39 581 50 33 999 65 5 581 85 Crédit du Nord 22.545 75 13 191 25 9 354 50 Matières premières. .. 23.058 60 17 704 13 6 054 65 Fournitures d’atelier.. 0 J:> 60 110 » 425 60 Articles de Brasserie. 736 45 334 05 582 40 Fournitures d’écurie. 943 » 4 45 85 497 15 Combustibles 6.912 » 876 15 6 037 85 Bière forte (caves). . . . 22.021 20 16 734 05 — tiercée (caves).
. . 22.021 20 16 734 05 — tiercée (caves). 8.725 70 6 819 05 1 906 65 Levures et drèches... 779 30 779 10 Débitants 22.085 » 10 128 » 11 907 B Particuliers 17.923 B 7 273 B 10 650 » Régie 5.264 70 5 261 70 1 792 » Frais de fabricationv. 1.499 40 1 499 40 Fabrication 26.436 40 26 436 49 Fournisseurs 18 731 80 26 070 05 Effets à payer 12,472 80 18 862 05 6 349 25 Capital B 320 115 10 B 320 113 10 Amortissements 9 581 50 1 155 35
320 113 10 Amortissements 9 581 50 1 155 35 Frais de vente 88 t. 05 888 07 — généaux 1.107 75 1 107 75 Bières consommées... 73 30 73 30 Ventes (bière forte).. 21.306 » 21 100 » — (bière tiercée). 8.940 B 8 940 B Résultats (bière forte). — (bière tiercée) Pertes diverses Résultats de l’exercice 3.874 1.873 131 1.312 30 85 05 3 15 871 .873 131 750 30 85 90 4 438 85 552.834 90 572 884 90 372 80 339 372 80 En ce qui concerne chaque sorte de bière, le bénéfice brut, diminué des
concerne chaque sorte de bière, le bénéfice brut, diminué des frais de vente, donne le bénéfice commercial, lequel s’établit ainsi: Bière forte.... 3.874 30 — tiercée. . 1.873 85 5.748 15 Passons écriture de la perte sur créances irrécouvrables: , Pertes diverses à Débitants 131 » 131 » Créance Pelletier, irrécouvrable. Pour en terminer avec les écritures, dites d'inventaire, il nous reste : 1 à solder les comptes Ventes (bière forte) et Ventes (bière tiercée) par les comptes Résultats (bière forte) et Résultats (bière tiercée); 2 à grouper les comptes de résultats. D’où les articles : Ventes (bière forte) p.
de résultats. D’où les articles : Ventes (bière forte) p. solde, virement 3.874 30 Ventes (bière tiercée ) — 1.873 85 Bénéfice commercial : à Résultats (bière forte) ■ ■ 3.874 30 à Résultats (bière tiercée) 1.873 85 Résultats de l'exercice 1.312 05 Virement p. solde : à Frais généraux 1.107 75 à Bières consommées .... 73 30 à Pertes diverses 131 » Frais de fabrication; virement p. solde 2 75 Résultats (bière forte) — à Résultats (bière tiercée) — à Résultats de l’Exercice.. 750 90 Le compte Résultats de l'exercice présente un solde créditeur de 4.438 fr. 85 représentant
l'exercice présente un solde créditeur de 4.438 fr. 85 représentant le bénéfice net. Par rapport au capital engagé, il représente un taux de placement de 1.386 % par mois, soit 16,632 % par an Observations. — 1° Le compte « Frais de fabrication », présentant un solde insignifiant, a été viré au compte « Résultats de l'Exercice ». Dans le cours d'un exercice de 12 mois, ce compte peut présenter un solde débiteur ou créditeur appelé correspondant à l'insuffisance ou à l’excès des imputations mensuelles au compte « Fabrication », en faisant jouer le coefficient de 12,60 /». En d'autres
en faisant jouer le coefficient de 12,60 /». En d'autres termes, on procède comme nous l'avons fait lorsque ce solde est peu important, sinon, on détermine le coefficient exact d'application des frais de fabrication et on rectifie le prix de revient de fabrication. S'il y a des raisons pour le faire, on opère cette rectification en cours d'exercice. 2° Le bas salaire des deux garçons livreurs s’explique par ce fait qu'il est d'usage de donner régulièrement un pourboire aux garçons brasseurs, pourboire parfois imposé : c'est le portage. On en tient compte pour la fixation des salaires. Balance d'Inventaire Les
tient compte pour la fixation des salaires. Balance d'Inventaire Les écritures d'inventaire étant reportées au Grand-Livre central, on établit sans peine la balance d'inventaire (voir balance ci-attachée). Bilan au 30 juin Les différents postes de bilan sont donnés par les soldes de la balance définitive. Actif Valeurs Immobilisées. Immeuble-Brasserie Matériel fixe Matériel roulant Equipages Cuisine Vinellerie Matériel de cave Mobilier Outillage Valeurs disponibles. Espèces en caisse Espèces au Crédit du Nord Stocks Matières premières Fournitures d’atelier Articles de Brasserie Fournitures d’écurie Combustibles Bière forte Bière tiécez Crédains Débitants Particuliers 113.720 75.000 26.800 5.000 49.070 7.700 2.500 1-500 281.290 5.581 85
75.000 26.800 5.000 49.070 7.700 2.500 1-500 281.290 5.581 85 9.354 30 14.936 35 6.054 65 425 60 382 40 497 15 6.035 85 5.287 15 1.906 65 20.589 45 Passif Capital Amortissements Dettes envers les tiers : Fournisseurs Effets à payer Bénéfice net de l'Exercice (1 mois) 339.372 80 320.115 10 1.155 35 7.274 25 6.389 25 13.663 50 4.438 85 339.372 80 Ces considérations nous paraissent avoir plus de poids que celles invoquées par les partisans du cours du jour, qui font valoir en faveur de leur système plusieurs motifs : d’abord, que celui-ci est l’application pure et
plusieurs motifs : d’abord, que celui-ci est l’application pure et simple de l’idée que l’inventaire est l’image exacte et comme la photographie instantanée de la situation active et passive de l’entreprise, à un moment donné; ensuite, qu’il est inadmissible qu’on déroge pour les stocks à la règle générale que tous les postes de l’actif doivent être évalués à leur prix réel ; enfin, que l’exercice ancien transmet tout l’actif et tout le passif à l’exercice nouveau qui le prend en charge. Assurément, ces motifs sont exacts, mais ils ne sauraient prévaloir contre la nécessité supérieure de se prémunir contre les
prévaloir contre la nécessité supérieure de se prémunir contre les aléas. Jurisprudence civile et commerciale Les marchandises doivent être comptées au cours du jour, sans tenir compte de leur prix de revient. (Cf. Paris, 30 avril 1869; Trib. de commerce de la Seine, 10 octobre 1892, 14 janvier 1893, 23 juillet 1894.) Jurisprudence née de l'application de la loi sur les dommages de guerre La Commission supérieure des dommages de guerre, réunie en audience plénière, a rendu, fin juillet 1922, un arrêt sur le recours formé devant elle par le Ministre des Régions libérées, contre un jugement du Tribunal des
Ministre des Régions libérées, contre un jugement du Tribunal des dommages de guerre de Lille. Le Tribunal avait décidé que la valeur des marchandises réquisitionnées par les Allemands chez les négociants et industriels des pays envahis était la valeur de vente, en se plaçant à la date du 30 juin 1914, fixée par l’article 13 de la loi du 17 avril 1919; l’Administration estimait, au contraire, qu’il fallait seulement payer aux sinistrés le prix de revient des marchandises, c’est-à-dire le prix de facture, majoré des frais généraux s’il y avait lieu. La Commission supérieure a déclaré qu’il fallait rechercher la
lieu. La Commission supérieure a déclaré qu’il fallait rechercher la valeur marchande fixée par un cours commercial coté officiellement ou non. A défaut de cours commercial, c’est-à-dire de prix-courants, il conviendra de recourir à l’expertise et «, d’évaluer par comparaison le prix que le commerçant aurait payé, au 30 juin 1914, pour se procurer les marchandises, sous réserve des plus ou moins-values éventuelles pour accroissement de valeur ou pour dépréciations diverses ». Par cette décision, la Commission supérieure a annulé, comme insuffisamment précise, la formule du prix de vente à laquelle s’était arrêté le Tribunal de Lille. En conséquence, elle
laquelle s’était arrêté le Tribunal de Lille. En conséquence, elle a substitué au prix de vente la notion de la valeur marchande résultant des prix commercialement pratiqués sur le marché. Jugeant ainsi, elle a formellement condamné la théorie du prix de revient qui était celle de l’Administration. Jurisprudence pénale Un arrêt de la Cour d’appel de Paris, du 17 avril 1919, dispose qu’ les bénéfices doivent être uniquement envisagés par rapport à l’écart existant entre le prix de vente et le prix de revient. (Nombreux arrêts et jugements en ce sens.) C’est sur le prix de revient et non sur
sens.) C’est sur le prix de revient et non sur le prix de vente que les experts calculent le bénéfice net. Ils expliquent des frais généraux tout ce qui n’est pas une charge directe de la marchandise. C’est ainsi qu’ils retranchent les appointements patronaux, l’intérêt du capital, les amortissements qui leur paraissent excessifs et tout ce qu’ils considèrent comme des emplois de bénéfices. En matière répressive, notamment au cas de spéculation illicite, les Tribunaux n’admettent pas la compensation entre une opération trop rémunératrice et d’autres opérations déficitaires : ils ne jugent donc pas les commerçants sur les résultats généraux du
jugent donc pas les commerçants sur les résultats généraux du bilan, mais sur les résultats spéciaux de l’opération qui leur est déférée. Jurisprudence fiscale En matière d’impôts complémentaires sur les bénéfices industriels et commerciaux, les contribuables qui entendent être imposés d’après leur bénéfice réel doivent, conformément aux prescriptions de l’article 4 de la loi du 31 juillet 1917, fournir, à l’appui de leur compte de profits et pertes, toutes les justifications nécessaires. Par suite, si pour établir le montant de ses achats, le commerçant ne peut, à défaut de factures, produire d’autres justifications suffisantes, le contrôleur des contributions directes chargé
produire d’autres justifications suffisantes, le contrôleur des contributions directes chargé d’établir son imposition est en droit d'écarter les données de sa comptabilité et d’évaluer son bénéfice par application à son chiffre d’affaires d’un coefficient approprié. Toutefois, en cas de désaccord avec l’Administration, l’intéressé conserve le droit de porter le différend devant les Tribunaux administratifs. En ce qui concerne le chiffre d’affaires, l’Administration estime qu’elle peut établir l’exactitude de la déclaration à l’aide de présomptions déduites des usages, lorsque le redevable ne représente pas les factures d’achat. (Voir Mon Bureau, fascicule 116, p. 843.) En ce qui concerne les bénéfices de
116, p. 843.) En ce qui concerne les bénéfices de guerre, le dernier alinéa de la loi du 31 juillet 1920 exclut formellement du bénéfice du mode spécial d’évaluation des stocks, prévu par la même loi, les contribuables qui n’avaient pas, au 30 juin 1920, une comptabilité régulière et complète, c’est-à-dire présentant, aussi bien pour la période de guerre que pour la période normale, des inventaires annuels, ainsi que le prescrit l’article 9 du code de commerce. (1 O., 21 octobre 1922, Ch. Deb., page 2.783). Principales réponses à notre enquête Réponse de la Chambre de Commerce de Lyon Le
enquête Réponse de la Chambre de Commerce de Lyon Le principe de l’auteur est le même que celui mis en avant déjà en affirmant que tout objet, au lendemain de l’achat, a perdu de sa valeur. Ici l’auteur affirme que : L’expérience des affaires révèle que, s’il y a hausse des matières premières, les produits fabriqués ne sont pas vendus plus cher, et que s'il y a baisse des matières premières, les produits fabriqués sont vendus à meilleur marché. Cette prétendue règle générale est absolument inexacte. Réponse de la Chambre Consultative de la Ferme-Macé : Elle admet le principe du
Consultative de la Ferme-Macé : Elle admet le principe du projet F.-R., mais si les matières premières sont franchement en baisse, on doit pouvoir escompter largement la baisse dans l’évaluation. Réponse de la Chambre de Commerce de Troyes : Je ne pense pas également qu’on doive préciser, dans une loi, la règle à employer obligatoirement pour l’évaluation des stocks au moment de l’inventaire. Réponse de la Chambre de Commerce d'Elbeuf : Il est de toute évidence que le chef d’entreprise ne peut être le prisonnier d’un texte rigide, pour l’estimation de la valeur de ses stocks et de ses créances