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actes qu'ils rédigent, dont ils ont le monopole, pour lesquels ils sont grassement payés, c'est le doute de la solidité de notre édifice social. Et qu'attendre de la réforme des lots fonciers si, au début, on se heurte à ce plaidoyer inconscient en faveur des privilégiés, et si l'on pense déjà à rendre l'Etat responsable des préjudices qu'une réforme pourrait imposer aux différentes corporations d'officiers ministériels (y compris les avocats, qui marchent hors rangs) et même responsable des erreurs commises par ces mandataires officieux ou officiels, soit qu'ils fussent infidèles, soit qu'ils fussent simplement négligents ou ignorants. Aussi comprend-on l'interruption
soit qu'ils fussent simplement négligents ou ignorants. Aussi comprend-on l'interruption du président, M. Tirard, s'écriant: Je suis frappé d'une considération. En admettant qu'on arrive, par les procédés que vous indiquez, à l'établissement du grand-livre de la propriété foncière, je me demandais dans quelle mesure on allait, par là, engager la responsabilité de l'Etat. Les questions sont liées, il est impossible de s'en abstraire. Nous sommes de cet avis. Si l'on veut réformer l'administration de la justice, aussi bien de la justice volontaire que de la justice contentieuse, il faut reviser les lois et décrets des 25 ventôse an XI, 2
les lois et décrets des 25 ventôse an XI, 2 nivôse an XII, 4 janvier et 21 juin 1843 (notaires); 20 messidor 1791, 13 frimaire an IX (avoués); 27 germinal an VI, 5 novembre 1823 (greffiers); 21 ventôse an VIII, 14 juin 1813 (huissiers); 14 décembre 1810, 20 novembre 1822, 27 août 1830 (avocats). Il ne faut plus déchargés d'office, mais des agents de l'Etat, surveillés et responsables. Sauvignac. CHRONIQUE CULTURE INTENSIVE Si la nouvelle donnée par le correspondant américain du Daily News, et que nous reproduisions hier, n'est pas un de ces humbugs familiers à la presse des EtatsUnis,
un de ces humbugs familiers à la presse des EtatsUnis, il faut convenir que le NouveauMonde est véritablement en avance sur l'ancien, et qu'on s'y livre à la culture intensive des intelligences avec autant de succès qu'à celle de la terre sur le continent européen. Quelque soit, en effet, le développement que le journalisme ait acquis chez nous durant ces dernières années, nous ne possédons point de périodique avant à sa tête un directeur âgé de douze ans. C'est pourtant l'âge qu'avait M. d'Apery quand il fonda The Sunny Hour, et voici deux années que cette revue suit son cours,
et voici deux années que cette revue suit son cours, avec la collaboration de personnages connus, parmi lesquels on peut citer la reine de Roumanie et Osman-Pacha. Nous manquons malheureusement de détails sur le jeune journaliste américain, mais ce doit être évidemment une manière de petit prodige — on nous dit du moins qu'il était l'année dernière le lion des salons de New-York — car si un enfant de douze ans s'avisait chez nous de vouloir fonder un magazine, ses parents le renverraient à ses billes et à son cerceau. Il serait curieux de savoir si le jeune directeur est
Il serait curieux de savoir si le jeune directeur est orphelin et si l'idée de créer une revue littéraire et politique lui est personnelle, ou si, au contraire, il y a été encouragé par un père enclin à jouer au Mécène et à favoriser les belles-lettres — Imbu en même temps de cette idée américaine que la vie est courte et qu'il importe d'embrasser le plus tôt possible la carrière à laquelle on entend consacrer son existence. Ce qui paraît incontestable c'est que notre adolescent confrère s'occupait personnellement et très activement de la direction de sa revue, puisqu'il est victime,
activement de la direction de sa revue, puisqu'il est victime, comme tant d'autres, d'un surmenage à la fois physique et intellectuel, et qu'on vient de lui indiquer le séjour de New-York. Il faut qu'il aille reposer à la campagne son corps et son cerveau épuisés par les labeurs de la direction, et qu'il ne viendra plus qu'une fois par mois à New-York — le temps strictement nécessaire pour ne pas laisser péricliter les intérêts littéraires dont il a la charge. Il est véritablement fâcheux que le DailyNews nous ait renseignés aussi succinctement sur le compte de M. d'Apery, car nous
aussi succinctement sur le compte de M. d'Apery, car nous aurions aimé à apprendre de quelle manière le propriétaire de The Sunny Hour exerçait sa direction. Vous voyez d'ici un écrivain de talent, qu'une timidité exagérée, des scrupules qui ne sont plus de notre époque, et la mauvaise chance, ont empêché de percer. Sa mise est modeste, et il a les tempes dégarnies de l'homme qui touche à la cinquantaine. 11 est introduit dans le cabinet directorial, encombré de reproductions de Pradier et de Clodion, avec des études de nu accrochées aux murs, et des portraits d'actrices ornés de dédicaces.
accrochées aux murs, et des portraits d'actrices ornés de dédicaces. Le « patron » étendu dans un immense fauteuil Voltaire, fume une cigarette de la Havane, tout en coupant d'une main distraite les pages d'une revue somptueusement illustrée. Il offre de la main un siège au visiteur, et le dialogue s'engage ainsi : «C'est à M. Arthur Lewelyn que j'ai l'avantage de parler ?» — Oui ! Monsieur ! « — Eh bien, monsieur Lewelyn, cela est tout à fait regrettable, car vous avez peut-être beaucoup de talent, mais je ne puis vous dissimuler ; qu'une circonstance préjudiciable, particulièrement facheuse
ne puis vous dissimuler ; qu'une circonstance préjudiciable, particulièrement facheuse pour vous, met un obstacle presque invincible à nos relations subséquentes. Je puis me flatter de connaître, au moins de nom, le dessus du panier de la littérature contemporaine, mais malheureusement cette signature, Arthur Lewelyn, ne dit rien à ma mémoire. Si vous étiez un débutant, je pourrais ne pas vous faire cette objection. J'aime à encourager les talents naissants, et je verrais s'il y a quelque chose à faire de votre manuscrit. Mais à votre âge, M. Lewelyn, il faut être arrivé, car il est trop tard pour partir....
faut être arrivé, car il est trop tard pour partir.... Pourtant vous m'êtes très chaudement recommandé par une camarade, mistress Hart... Quel est le sujet de votre article? — C'est une étude sur la poésie française pendant ces dix dernières années. — Mauvais, cela, M. Lewelyn, très mauvais, vous n'êtes pas du tout dans le train. Le vent n'est pas aux muses ; ces demoiselles sont devenues tout-à-fait vieux jeu. Notre fin de siècle est à la gaudriole, elle veut être émoustillée. Remarquez que personnellement, je n'ai aucune préférence pour ce genre de littérature — tel que vous me voyez,
ce genre de littérature — tel que vous me voyez, je suis déjà excessivement vanné, je ressemble à ce personnage de Musset qui était revenu de tout, par ce qu'il avait allé s dans beaucoup d'endroits. Mais je vous indique le goût du jour. La mode est à la littérature retroussée. On me demande du poivre de Cayenne, et vous m'apportez de la guimauve... Désolé, mon cher monsieur Lewelyn, mais nous ne pouvons pas faire affaire ensemble» Je ne garantis point que M. d'Apery tienne absolument ce langage aux confrères qui viennent lui présenter des manuscrits, mais il n'aurait rien
qui viennent lui présenter des manuscrits, mais il n'aurait rien d'extraordinaire dans la bouche de ce précoce gentleman, et ai là scène se passait de ce côté-ci de l'Atlantique, elle aurait beaucoup de chance d'être très exactement daguerréotypée. Le vent est en effet à la gaudriole, et il est bien difficile de demander à des directeurs qui sont, en somme, des débitants de papier, de remonter le courant. Vous connaissez d'ailleurs l'immortel axiôme du personnage de la Cagnotte : « Faut de l'engrais ! » On pourrait croire qu'il s'applique à la culture intellectuelle comme à l'autre, et que notre
à la culture intellectuelle comme à l'autre, et que notre littérature ne pousse bien qu'en plein guano. Léon Millot. LETTRE DE SUISSE Le Congrès international des accidents à Berne On nous écrit de Berne, 24 septembre : Après l'examen de la législation allemande, il nous faut passer aujourd'hui à l'examen des législations russe et hollandaise. En Russie, les lois qui régissent la question présentent les principales dispositions suivantes qui sont résumées par M. A. de Keppen, de Saint-Pétersbourg: En cas d'accident causé à une personne, l'auteur du dommage est tenu de payer une indemnité, et la victime a droit de
de payer une indemnité, et la victime a droit de réclamer cette indemnité (art. 574 du Code civil). Quiconque portera atteinte à la santé d'une personne sera tenu de l'indemniser pour les dépenses nécessitées par le traitement et de plus de fournir le nécessaire aux besoins de la famille, jusqu'à guérison totale, si l'intéressé la soutenait par son travail (art. 660). Quiconque aura, par suite d'une faute, porté à la santé d'une personne une atteinte telle qu'elle ne sera plus en état de gagner son existence par son travail sera tenu de pourvoir à son existence et à celle de
tenu de pourvoir à son existence et à celle de sa famille (art. 661). Le montant de l'indemnité sera fixé par le tribunal en raison des conditions spéciales de l'affaire (art. 675). Toute personne qui aura causé préjudice à une autre, soit par ses actes, soit par sa négligence, si même il n'y a eu ni crime ni délit, sera tenue à indemniser l'intéressé, à moins qu'elle ne prouve qu'elle a agi conformément aux lois et ordonnances du pays, pour sa défense personnelle, ou encore qu'il y a eu cas de force majeure (art. 688). Quand les dommages sont provenus
de force majeure (art. 688). Quand les dommages sont provenus d'un établissement construit par le défendeur (moulin, écluse, digue) qu'ils continuent de se produire, ou menacent de se reproduire, le défendeur est tenu de détruire cet établissement (art. 687). Des lois spéciales s'appliquent aux chemins de fer, bateaux à vapeur, aux mines, usines métallurgiques et navires. Il faut encore mentionner les clauses contenues dans le règlement temporaire sur le louage des ouvriers, sanctionné par l'empereur en 1861. Art. 60. — Quand un ouvrier recevra, au cours d'un service commandé, une blessure grave et restera invalide, l'entrepreneur sera obligé de lui
blessure grave et restera invalide, l'entrepreneur sera obligé de lui donner comme indemnité le double de la somme fixée pour la durée entière du contrat de louage; quand la blessure sera légère et ne demandera que le traitement et l'assistance temporaire, l'entrepreneur devra laisser le malade à l'hôpital jusqu'à guérison complète, sans pour cela avoir le droit de faire aucune retenue du salaire convenu. Art. 61. — Quand un ouvrier aura été tué ou sera mort des suites de ses blessures, la famille recevra, à titre d'indemnité, le double du salaire fixé pour la période entière de louage. Art. 62.
salaire fixé pour la période entière de louage. Art. 62. Quand la vie d'un ouvrier est en danger, l'entrepreneur sera tenu d'appeler, à ses frais, un prêtre de l'église la plus proche, pour recevoir sa confession et donner la communion au moribond. Le service funèbre et l'enterrement des ouvriers morts sur les travaux se feront aussi aux frais de l'entrepreneur. Il y a aussi une législation particulière pour les ouvriers de mines et usines métalurgiques appartenant à l'État. Ainsi les principes fondamentaux des nouvelles lois relatives à la responsabilité des patrons, adoptés dans divers pays depuis quelques années, ont été
patrons, adoptés dans divers pays depuis quelques années, ont été introduits par le gouvernement russe dans la législation, il y a déjà trente ans. Il a admis, dès cette époque, le risque professionnel sur lequel on discute encore dans la plupart des pays; mais cette législation cependant a paru encore insuffisante, et le conseil de l'Empire vient de préparer un projet de loi sur la responsabilité en cas d'accidents de travail. Pour compléter cet aperçu, il faut signaler que dès 1881, la Société d'encouragement de l'industrie et du commerce russe a adressé une pétition au ministre des finances pour demander
a adressé une pétition au ministre des finances pour demander la création de deux caisses d'État : l'une pour l'assurance des ouvriers victimes d'accidents dans les fabriques, les mines, etc.; l'autre pour les pensions de retraite pour les travailleurs. Les caractères généraux de la question ouvrière en Hollande sont peu différents de ceux des pays voisins. M. Westerouen van Meeteren, président de l'Association néerlandaise pour la prévention des accidents, trace le tableau suivant de la situation. Les ouvriers néerlandais ne forment pas une classe distincte, les artisans et les ouvriers de fabrique se côtoient, l'intervention de l'État n'est guère dans
de fabrique se côtoient, l'intervention de l'État n'est guère dans les mœurs du peuple; l'ouvrier ne songe pas à y faire appel. La question ouvrière n'a pas encore donné lieu à des crises aiguës ou profondes. L'initiative privée fait tout son possible pour améliorer le sort de l'ouvrier en lui procurant des habitations salubres à bon marché, en lui ouvrant des caisses d'épargne et de retraite, des bains populaires, des cuisines à bon marché, etc. Seulement, ces efforts réunis ne sauraient empêcher que la situation de l'ouvrier ne soit difficile et souvent pénible, et des causes multiples s'associent trop souvent
et souvent pénible, et des causes multiples s'associent trop souvent pour rendre la condition économique de l'ouvrier plus misérable, et plus précaire qu'elle ne devrait l'être dans notre société actuelle. "L'Association des patrons" qu'on avait fondée dans l'espoir de trouver un remède à ce mal, a cessé d'exister faute de sympathie de la majorité des patrons et faute aussi de résultats auprès des ouvriers. L'assurance d'une pension de retraite n'a aucun attrait pour les jeunes ouvriers de 16 à 20 ans, et le manque de prévoyance se retrouve dans toutes les classes de la société. Mais, en revanche, la Caisse
les classes de la société. Mais, en revanche, la Caisse d'épargne postale ainsi que les Caisses d'épargne, soit de la Société du bien public, soit d'autres corporations, au nombre de 216, jouissent d'une grande popularité. En juin 1889, la Caisse postale avait atteint le chiffre de 222.679 livrets avec un capital de fl. 15,572,472. Au 30 juin 1890, ce capital s'élevait à fl. 19,353,027. Le dernier relevé des Caisses privées donnait un chiffre de 270,380 livrets, représentant un capital économisé de 49,233,000 fl. Les vraies Sociétés de secours mutuels comme on en trouve en Angleterre et en France, avec une
on en trouve en Angleterre et en France, avec une administration moderne et une comptabilité rationnelle n'existent pas, ou peu. Il y a différentes caisses de secours attachées à des fabriques, organisées et, pour la plupart, administrées par les patrons. D'ordinaire les ouvriers sont obligés d'y participer. À côté des caisses particulières, on trouve presque partout des caisses de secours pour le cas de maladie et des caisses d'enterrement. On peut admettre qu'au moins 90 % des ouvriers mariés en font partie avec leurs femmes et leurs enfants. Mais, malgré les services qu'elles rendent, ces caisses ont donné lieu à
les services qu'elles rendent, ces caisses ont donné lieu à des abus, et elles ont provoqué des critiques des plus méritées. Elles sont la propriété de leur directeur. Ceux-ci, faute d'un règlement légal ou d'un contrôle quelconque, font avec leurs abonnés absolument ce qu'il leur plaît de faire. Si l'un de ces entrepreneurs fait faillite ou qu'il se dérobe à ses obligations, les assurés ne sont nullement protégés par la loi. Enfin l'assurance contre les accidents a fait récemment des progrès considérables. Dès le début, la majorité des patrons qui assurent leurs ouvriers contre les accidents auprès des Compagnies spéciales
assurent leurs ouvriers contre les accidents auprès des Compagnies spéciales ont pris à leur charge le paiement entier des primes. Il y a un an il n'existait encore, à cet égard, aucune obligation pour aucun patron. Les articles 1401, 1402 et 1403 du Code civil reproduisent presque textuellement les articles 1382, 1383 et 1384 du Code civil français. Seulement, au lieu de "tout fait quelconque de l'homme" le Code néerlandais a mis "tout fait illicite" D'après la jurisprudence de la Haute-Cour de justice, chacun est depuis 1881 responsable de tout dommage causé par sa négligence ou son imprudence, même sans
dommage causé par sa négligence ou son imprudence, même sans infraction au droit positif. Les procès intentés par les ouvriers contre leurs patrons sont extrêmement rares ; en outre, la loi ne permet pas de présumer la responsabilité du patron pour lui imposer le fardeau de la preuve et l'obligation de contracter une assurance contre les risques professionnels. Récemment, les conseils municipaux d'Amsterdam, de Rotterdam, de La Haye, d'Arnhem, de Leewarden et de plusieurs autres villes ont décidé d'insérer dans les cahiers des charges de leurs adjudications de travaux une clause obligeant les entrepreneurs à assurer leur personnel contre les
clause obligeant les entrepreneurs à assurer leur personnel contre les accidents. Il y a des administrations qui se réservent le droit de déposer des sommes fournies par l'assurance, et qui, selon les circonstances, les donnent à l'invalide ou à ses héritiers, ou les font servir à leur acheter une rente viagère. Depuis quelques mois, les ministères des travaux publics, de la guerre et de la marine ont inscrit une clause pareille dans le cahier des charges. La Hollande était en retard sur les nations voisines pour tout ce qui concerne la législation ouvrière et les assurances populaires; depuis que l'opinion
la législation ouvrière et les assurances populaires; depuis que l'opinion publique est saisie de ces questions, on cherche des solutions. Le gouvernement en a présenté, mais qui, trop brusques et radicales, risquent de porter atteinte au développement de l'industrie nationale et à l'initiative privée. Goutière-Vernolle LA STATUE DE GARIBALDI Le 2e bataillon des mobiles des Alpes-Maritimes, qui a fait campagne avec Garibaldi, sera représenté à l'inauguration du monument par une délégation avec le drapeau de 1870. Le commandant Guide, qui perdit une jambe à Autun, fera partie de la délégation. Parmi les garibaldiens italiens attendus, on cite le duc de
Parmi les garibaldiens italiens attendus, on cite le duc de San Donato, député, président du conseil général de Naples, ancien proscrit, qui s'était réfugié en France pendant son exil. M. Nicotera Contrairement à la nouvelle trop hâtive donnée par la Tribuna, on affirme à Rome que M. Nicotera, représentant le gouvernement, se rendrait à Nice et viendrait ensuite à Paris. Les invitations du maire de Nice, transmises par l'ambassadeur, M. Billot, aux ministres et aux sous-secrétaires d'Etat italiens, ont produit à Rome une excellente impression. Le conseil des ministres s'est réuni immédiatement pour délibérer. L'Italie, journal officieux, annonce comme probable,
réuni immédiatement pour délibérer. L'Italie, journal officieux, annonce comme probable, mais sans pouvoir l'affirmer, que deux ministres seraient désignés pour se rendre à Nice. BULLETIN DE L'ÉTRANGER La politique russe en Allemagne On mande de Berlin, 26 septembre, à la Correspondance russe : Plusieurs journaux allemands ont annoncé que le comte Schouvaloff, ambassadeur de Russie à Berlin, avait reçu du Tsar, en même temps que la décoration de Saint-Vladimir, une lettre autographe, qui a servi à ces journaux de thème à des combinaisons plus ou moins sensées sur la politique extérieure de la Russie. Nous sommes en mesure d'affirmer que
extérieure de la Russie. Nous sommes en mesure d'affirmer que le comte Schouvaloff n'a reçu, lors de sa décoration, aucune lettre autographe; la croix de Saint-Vladimir lui a été donnée à l'occasion de la fête de l'empereur comme elle l'a été à d'autres diplomates et hauts fonctionnaires russes. Aucun changement n'est survenu dans les relations politiques germano-russes, cependant, le comte Schouvaloff a su faire comprendre au gouvernement allemand que le rapprochement franco-russe n'a aucun caractère hostile à l'Allemagne et qu'il n'a été effectué que pour consolider la paix européenne. Le passage du tsar en Allemagne Eams a reçu les dépêches
passage du tsar en Allemagne Eams a reçu les dépêches suivantes : Berlin, 25 septembre. Le tsar et la tsarine sont arrivés ici, vers dix heures, à la gare de Stettin, avec plus d'une heure de retard. Il n'y a pas eu de réception officielle. Se trouvaient à la gare : le prince Léopold en uniforme russe ; la princesse vêtue de deuil ; le gouverneur de la ville comte Schlieffen ; le personnel de l'ambassade de Russie, moins le comte Schouvaloff actuellement absent de Berlin. Les augustes voyageurs ont prié le thé dans la salle des princes. Le service
prié le thé dans la salle des princes. Le service était fait par les chasseurs royaux prussiens, de même que la table était garnie de la vaisselle plate royale. Le couple impérial est reparti à 10 h. 38 pour Moscou via Alexandrowo. Le train spécial qui les emmène est composé de cinq wagons-salons. Berlin, 25 septembre; À la collation servie dans la salle des princes, à l'arrivée du tsar et de la tsarine, le tsar avait à sa droite, la princesse Léopold, puis le prince héritier ; à sa gauche, la tsarine, le prince Léopold et la grande-duchesse Xénia. Le
la tsarine, le prince Léopold et la grande-duchesse Xénia. Le tsar portait un costume de ville. Avec le général de Schlieffen se trouvaient aussi à la gare, les généraux Hahnke et Wittich. La situation industrielle en Alsace On écrit de Mulhouse au Temps : La cherté des vivres et surtout du pain a décidé plusieurs grands établissements industriels à créer eux-mêmes des boulangeries à l'usage de leurs ouvriers. MM. Paverty et G, ainsi que MM. Gros et O, à Cernay, vont prochainement cuire, pour leurs ouvriers, du pain qu'ils leur livreront avec un rabais de 16 pfennig pour la miche
livreront avec un rabais de 16 pfennig pour la miche de 5 livres sur le prix des boulangers de l'endroit. La situation critique de l'industrie atteint, surtout dans la classe ouvrière, une quantité assez considérable de jeunes gens qui viennent de terminer leurs trois ans de service militaire. L'agriculture ne peut les employer, et les manufactures font déjà des sacrifices pour conserver leur personnel. Ces malheureux se trouvent donc à rentrée de l'hiver avec la perspective d'un chômage de plusieurs mois. Aussi beaucoup d'entre eux songent-ils à émigrer. C'est ainsi que l'Alsace perd peu à peu sa population indigène, que
que l'Alsace perd peu à peu sa population indigène, que vient de reste remplacer, comme le montre une récente statistique, l'immigration allemande dont chaque recensement constate les progrès. En 1875, les Allemands étaient au nombre de 40,000; ils sont actuellement plus de 130,000, non compris les 10,000 hommes casernés dans le pays, et venant presque tous de la Prusse et du duché de Bade. L'empereur d'Autriche à Prague Une dépêche de Prague, 26 septembre, célèbre avec un lyrisme extrême cette visite impériale : La ville, richement décorée à l'occasion de l'anniversaire de l'empereur, présente un aspect féérique. Une foule immense
l'anniversaire de l'empereur, présente un aspect féérique. Une foule immense remplit les rues. L'empereur est arrivé à la gare de l'Etat, ce matin, à sept heures, et a serré la main au comte de Schoenborn, ministre de la justice, au comte de Thun, gouverneur de la Bohême, au prince Lobkowitz, maréchal supérieur de la province, et au comte de Gruenne, commandant le 8e corps. L'empereur a adressé la parole au comte de Thun. M. Scholz, bourgmestre de Prague, a salué l'empereur par un discours enthousiaste, en tchèque d'abord, puis en allemand. Le souverain a remercié d'abord en allemand, puis en