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est traité dans trois cours différents, savoir : Cours d'hygiène appliquée, 1re année, comprenant la législation relative à l'hygiène et à la sécurité des ateliers ; — Cours de construction civile, 2e année; — Cours de physique industrielle, 2e année. Si l'on rapproche, en effet, les programmes de ces cours, dont des extraits sont annexés à la lettre du directeur de l'école centrale, du programme élaboré par la Commission, on constate que la plupart des matières comprises dans celui-ci figurent également dans les premiers. Cette constatation ne fait que confirmer la légitimité des désirs exprimés par la Commission, puisqu'elle montre
la légitimité des désirs exprimés par la Commission, puisqu'elle montre que le conseil de l'école centrale a reconnu la nécessité de l'enseignement de l'hygiène appliquée. Nous ajouterons que cet enseignement est obligatoirement suivi par tous les élèves et qu'il est sanctionné par des interrogations périodiques et par des examens généraux à la fin de chaque cours, dont les notes entrent dans le total des points nécessaires à la délivrance du diplôme d'ingénieur des arts et manufactures. En ce qui concerne l'école centrale, la Commission permanente de préservation contre la tuberculose paraît donc avoir toute satisfaction. M. MUSSAT. — Y a-t-il,
paraît donc avoir toute satisfaction. M. MUSSAT. — Y a-t-il, dans cette école, un cours spécial d'hygiène ? M. MASSON. — Oui; le cours d'hygiène appliquée à l'industrie professé, en 1re année, par M. le Dr Saint-Yves Ménard. M. MUSSAT. — Mais quelle est son importance ? Je me permets de poser cette question précise, parce que, dans les grandes écoles, les élèves et les professeurs ne s'attachent qu'aux parties du programme qui comportent des notes servant à fixer le classement. M. LE PRÉSIDENT. — Aussi je propose qu'il soit attribué à l'hygiène une note spéciale, dont il sera tenu
attribué à l'hygiène une note spéciale, dont il sera tenu compte pour le classement de sortie des élèves. (Adopté.) M. MASSON. — Comme suite au vœu qui vient d'être adopté, je propose de modifier, de la manière ci-après, les conclusions de mon rapport : En ce qui concerne l'école centrale des arts et manufactures, la Commission permanente de préservation contre la tuberculose, tout en reconnaissant que l'enseignement de l'hygiène appliquée aux constructions est suffisamment traité à l'école centrale, émet le vœu : Qu'il soit attribué à l'hygiène une note spéciale et que mention en soit faite sur les diplômes d'ingénieurs
et que mention en soit faite sur les diplômes d'ingénieurs des arts et manufactures. (Adopté.) M. DEBOVE. — Que fait-on à cet égard à l'école du génie maritime, dont les élèves auront plus tard à construire des casernes ? M. LE PRÉSIDENT. — Nous prions M. Couteaud, qui, dans l'avenir, prendra parmi nous la place de M. Ilyades, de vouloir bien nous renseigner sur ce point. M. COUTEAUD. — Je ne suis pas en état de le faire en ce moment, Monsieur le Président, faute d'indications sur ce point spécial ; mais je compte pouvoir donner satisfaction à la Commission
; mais je compte pouvoir donner satisfaction à la Commission lors de sa prochaine réunion. M. LANDOUZY. — Notre nouveau collègue serait bien aimable de profiter de la circonstance pour nous parler en même temps de la question des constructions navales, dont nous nous sommes occupés dans notre séance du 25 novembre 1905. M. MASSON. — Voici mon second rapport qui concerne l'école nationale des beaux-arts : B. ENSEIGNEMENT DE L'HYGIÈNE À L'ÉCOLE NATIONALE DES BEAUX-ARTS Le vœu émis par la Commission permanente de préservation contre la tuberculose tendant à ce que l'enseignement de l'hygiène, spécialement au point de vue
ce que l'enseignement de l'hygiène, spécialement au point de vue de son application à la construction des habitations privées et collectives, soit obligatoirement institué dans les écoles publiques d'architecture, a été communiqué à M. le sous-secrétaire d'État des beaux-arts qui a répondu à M. le ministre de l'intérieur, par une lettre ci-jointe à laquelle se trouvent annexés les programmes de certains cours professés à l'école des beaux-arts. À cette lettre sont également jointes copies des réponses faites au directeur de l'école par les professeurs de construction, de législation, et de physique et chimie, au sujet d'une circulaire de M. le
physique et chimie, au sujet d'une circulaire de M. le préfet de police qui, au nom du conseil d'hygiène et de salubrité du département de la Seine, leur signalait l'intérêt qu'il y aurait à insister sur la question de l'hygiène de l'habitation dans les cours professés à l'école. Les programmes transmis par M. le directeur de l'école des beaux-arts sont ceux qui renferment les seules notions d'hygiène traitées à l'école: c'est-à-dire, les programmes des cours de construction; de théorie de l'architecture; de législation du bâtiment; de physique, chimie et géologie. Nous croyons devoir donner ci-dessous l'extrait des parties de ces
Nous croyons devoir donner ci-dessous l'extrait des parties de ces programmes se rapportant à l'hygiène : Construction. — Canalisation et distribution de l'eau. — Évacuation des eaux ménagères. Salles de bains, chauffage-bains, siphons, cabinets d'aisances, fosses fixes, fosses mobiles, système diviseur, écoulement à l'égout. Gaz, canalisations, compteurs, becs de divers systèmes, chauffage au gaz. Fumisterie, cheminées, ventouses, bouches de chaleur, appareils « Fondet » ou analogues, poules, calorifères en maçonnerie ou en métal. Chauffage à air chaud, à vapeur, à eau chaude, ventilation par appel ou par insufflation, conduits de chaleur, prises d'air. Le professeur, dans sa lettre au directeur
chaleur, prises d'air. Le professeur, dans sa lettre au directeur de l'école, fait connaître que les questions de salubrité sont traitées dans son cours en tant qu'elles ont rapport à la construction. Théorie de l'architecture. — L'emplacement et le terrain. — Le climat et la situation. — Les exigences de la construction et de l'hygiène. — Évacuation des eaux. — L'égout d'une toiture, gargouilles, gouttières et chéneaux. Législation du bâtiment. — Polices des constructions générales. — Polices des constructions spéciales. — Fosses d'aisances. — Cheminées, puits, caves, égouts, etc. — Des constructions et matériaux prohibés, des mesures à prendre pendant
Des constructions et matériaux prohibés, des mesures à prendre pendant l'exécution des travaux, des bâtiments en péril, des logements insalubres. Dans sa réponse à M. le directeur de l'école, le professeur déclare qu'il s'était lui-même préoccupé de l'importance des questions soulevées par la circulaire de M. le préfet de police et de l'utilité qu'il y avait à leur donner une large place dans son enseignement. Il ajoute qu'il a consacré plusieurs leçons à l'étude de la loi de 1902 sur la protection de la santé publique, des règlements modèles publics par M. le ministre de l'intérieur pour l'application de cette
par M. le ministre de l'intérieur pour l'application de cette loi et de tous les autres règlements ou ordonnances de police relatifs à la salubrité des maisons d'habitation, des ateliers et des manufactures et à l'hygiène des travailleurs. Physique, chimie et géologie. — Chauffage des édifices par cheminées et poêles, par calorifères à air chaud, par circulation d'eau chaude, par la vapeur d'eau. Air confiné. — Quantité et qualité de l'air nécessaire aux lieux habités. Divers modes de ventilation. Contrôle d'un chauffage et d'une ventilation. Eaux naturelles, leurs diverses propriétés, mode de purification. Moyens rapides pour s'assurer de la qualité
mode de purification. Moyens rapides pour s'assurer de la qualité d'une eau potable. Gaz des fosses d'aisances. Procédés de désinfection. Oxyde de carbone, acide carbonique, actions nuisibles de ces composés, leur production dans la combustion. Éclairage et chauffage au gaz. Atmosphères toxiques ou explosives, précautions pour y pénétrer. M. le Professeur Riban rappelle, dans sa lettre, que depuis bien longtemps il développe dans son enseignement les questions d'hygiène; que sa qualité de docteur en médecine et celle de membre, depuis quinze ans, du conseil d'hygiène et de salubrité du département de la Seine, l'ont entraîné naturellement dans cette direction. M.
de la Seine, l'ont entraîné naturellement dans cette direction. M. Riban est aujourd'hui retraité et nous espérons que son successeur s'inspirera des mêmes idées et consacrer à l'hygiène, dans son enseignement, la place importante qui lui revient. Si l'on s'en tenait à l'examen de ces divers programmes, on pourrait en effet admettre que les questions les plus essentielles de l'hygiène de la construction sont enseignées à l'école des beaux-arts. Mais il convient de tenir compte de la nature spéciale de cette école qui ne ressemble à aucune autre et dont les élèves jouissent d'une liberté qui leur permet de négliger
les élèves jouissent d'une liberté qui leur permet de négliger à peu près complètement certains cours. En ce qui concerne l'architecture qui, seule, nous occupe, les élèves sont répartis en deux classes. Entrés en seconde classe par la voie du concours, ils y demeurent tant qu'ils n'ont pas satisfait à un certain nombre d'épreuves pratiques et scientifiques. Pour passer de la seconde à la première classe, les élèves doivent avoir obtenu : 10 sur projets d'architecture, 6 valeurs; 20 en mathématiques, en géométrie descriptive, en stéréotomie, levé de plans et nivellement, en construction, en perspective, une médaille ou une mention
nivellement, en construction, en perspective, une médaille ou une mention ; 30 une médaille ou une mention de dessin d'ornement, de figure dessinée, d'ornement ou de figure modelée, d'étude d'histoire de l'architecture. Seuls, les cours ci-dessus mentionnés sont sanctionnés par un examen avant le passage en première classe. Il en résulte tout naturellement que les autres cours professés à l'école sont dans la pratique peu fréquentés par les élèves. Au point de vue de l'hygiène, ceux-ci n'ont donc, à ce moment de leurs études, qu'à justifier des connaissances comprises dans le programme du cours de construction. Or, si celles-ci paraissent
le programme du cours de construction. Or, si celles-ci paraissent assez complètes, en fait, comme elles sont reportées à la fin d'un cours très important, traitant de connaissances théoriques et pratiques qui sont le fondement de la science du constructeur, il arrive nécessairement que le professeur ne peut leur consacrer que très peu de leçons et que les élèves n'y attachent pas toute l'importance qu'elles comportent. En première classe, les élèves participent : 1° à des concours d'architecture ; 2° à un concours d'ornement et d'ajustement ; 3° à des concours se rapportant au cours d'histoire de l'architecture ; 4°
concours se rapportant au cours d'histoire de l'architecture ; 4° à des études simultanées de dessin et de modelage. Ils peuvent arriver à la fin de leur première classe sans avoir à subir d'épreuves scientifiques et, pour cette raison, ils sont enclins à ne pas montrer l'assiduité désirable aux divers cours professés dont ils ne voient pas de sanction immédiate. Ce n'est qu'au moment où ils ont terminé leurs études proprement dites, qu'ils ont à subir, pour l'obtention du diplôme d'architecte, diverses épreuves comprenant : une partie écrite, une partie graphique et une partie orale. L'épreuve écrite consiste dans le
graphique et une partie orale. L'épreuve écrite consiste dans le développement de deux questions relatives, l'une à la législation du bâtiment, l'autre à la pratique des travaux ; chacune de ces questions est traitée en deux heures par les candidats. L'épreuve graphique consiste en un projet d'architecture, complété par un mémoire descriptif d'une partie de la construction. L'épreuve orale en un examen sur les différentes parties du projet lui-même, sur les parties théoriques et pratiques de la construction, sur l'histoire de l'architecture, sur les éléments de physique et de chimie appliqués à la construction et enfin sur les notices essentielles
appliqués à la construction et enfin sur les notices essentielles de législation du bâtiment et de comptabilité. Ainsi, pour la première fois depuis leur entrée à l'école, les élèves sont astreints à un examen portant sur les cours précités de physique et de chimie, de législation et de théorie de l'architecture. Dans ces conditions et quelle que soit la haute valeur des professeurs chargés de ces cours, il arrive fatalement que les élèves négligent plus ou moins ces études pendant leurs années de l'école, se réservant de les apprendre hâtivement au moment de l'examen du diplôme. Ce sont ces considérations
au moment de l'examen du diplôme. Ce sont ces considérations qui avaient conduit la Commission à demander que les éléments d'hygiène appliquée à la construction des habitations, actuellement répartis dans quatre cours et partant quelque peu noyés dans des matières qui paraissent aux élèves d'un intérêt plus essentiel à leur art, fussent groupés en un cours homogène, rendu obligatoire par une sanction efficace. À ce point de vue, on pourrait s'inspirer avantageusement de ce qui se passe à l'école spéciale d'architecture où, sous l'impulsion de son éminent et vénéré directeur, M. Emile Trilat, l'enseignement de l'hygiène est pratiqué depuis près
M. Emile Trilat, l'enseignement de l'hygiène est pratiqué depuis près d'un demi-siècle et fait l'objet, en fin d'études, d'un diplôme spécial décerné au concours de certificat d'architecte-salubriste. Une autre grande école privée, l'école spéciale des travaux publics, dirigée par M. Léon Eyrolles, qui prépare aux fonctions d'ingénieur et de conducteur de travaux publics de l'Etat, des villes ou de l'industrie, est entrée dans la même voie et étend actuellement le programme d'un cours d'hygiène appliqué à la construction, qui y est professé depuis un certain nombre d'années. Il appartient à la Commission d'apprécier si les commissaires d'hygiène appliquée énumérées dans
la Commission d'apprécier si les commissaires d'hygiène appliquée énumérées dans les programmes dont nous avons donné ci-dessus les extraits, lui paraissent suffisantes. Soit qu'elle tranche la question dans le sens de l'affirmative, soit au contraire qu'elle juge nécessaire de maintenir le programme qu'elle a élaboré, il nous semble indispensable que l'étude de ces connaissances soit sanctionnée par un examen spécial et par une mention sur le diplôme d'architecte délivré par le Gouvernement, analogue à celle que les élèves peuvent demander lorsqu'ils ont obtenu une médaille pour le cours d'histoire de l'architecture française. M. LE PRÉSIDENT. — Cet enseignement nous donne-t-il
l'architecture française. M. LE PRÉSIDENT. — Cet enseignement nous donne-t-il absolument satisfaction ? M. MASSON. — L'enseignement de l'hygiène appliquée aux constructions réparti, comme nous venons de le voir, dans quatre cours, comprend à peu près toutes les matières contenues dans le programme que la Commission a voté en 1905. Mais un seul de ces cours — celui de construction, — est obligatoire pour permettre aux élèves de la 2e classe de passer à la 1re classe. Ceux-ci, par suite, sont peu empressés à suivre les trois autres cours (théorie de l'architecture, législation du bâtiment, physique et chimie) et, en
de l'architecture, législation du bâtiment, physique et chimie) et, en fait, ils ne retiennent comme notions d'hygiène que celles qui figurent dans le cours de construction dans lequel elles sont quelque peu noyées au milieu des connaissances relatives à la construction proprement dite. M. MUSSAT. — Mais l'hygiène ne figurant qu'à titre accessoire dans ce cours, je suis persuadé que les élèves n'en retiennent pas grand chose. Je crois qu'un cours spécial, portant uniquement sur ce sujet, serait préférable à l'éparpillement actuel. M. Albert ROBIN. — Mais on l'écartera pour raison budgétaire. M. MASSON. — On pourrait très bien le
raison budgétaire. M. MASSON. — On pourrait très bien le rattacher à un cours déjà existant, ce qui ne comporterait aucune création d'emploi. M. Albert ROBIN. — M. Riban a trouvé la solution pratique. Pourquoi ne chargerait-on pas de ce cours le professeur de physique et de chimie? M. DEBOVE. M. Riban a proposé un programme qui a été adopté ; mais son successeur n'est pas tenu de suivre le même programme. M. LANDOUZY. — Il y a d'ailleurs, dans l'hygiène, des parties très importantes qui ne se rattachent ni à la chimie, ni à la physique. Les architectes ne
à la chimie, ni à la physique. Les architectes ne doivent pas ignorer les lois de l'hygiène générale. M. DEBOVE. — Mais on peut très bien les enseigner sans créer une chaire nouvelle. Il suffit d'y consacrer un certain nombre de leçons faites par un homme compétent choisi parmi les professeurs de l'école. M. LE PRÉSIDENT. — Dans notre séance du 15 avril 1905, nous avons voté un programme d'hygiène appliquée à la construction de l'habitation. Ce que nous demandons, c'est que ce programme soit incorporé dans l'enseignement de l'école des beaux-arts, et qu'un diplôme constate la chose. M. MASSON.
des beaux-arts, et qu'un diplôme constate la chose. M. MASSON. — Je suis d'accord avec M. le Prof. Landouzy sur la nécessité, pour les architectes, d'avoir des connaissances d'hygiène générale. Mais puisque ces connaissances doivent faire partie des programmes de l'enseignement primaire et de l'enseignement secondaire, selon le désir de la Commission, il suffirait d'inscrire l'hygiène générale dans le programme des connaissances à exiger pour l'admission à l'école des beaux-arts. Le terrain ainsi déblayé, il ne resterait plus qu'à poursuivre, au cours des années d'études, l'enseignement de l'hygiène appliquée à la construction. M. LE PRÉSIDENT. — Un architecte doit surtout
la construction. M. LE PRÉSIDENT. — Un architecte doit surtout connaître la partie de l'hygiène qui concerne sa profession, autrement dit le programme auquel nous nous sommes arrêtés. (La Commission, sur la proposition du rapporteur, émet le vœu que l'hygiène soit enseignée à l'école nationale et spéciale des beaux-arts et dans les écoles régionales d'architecture, dans un cours spécial, et que le diplôme de fin d'études constate que l'élève possède en cette matière des connaissances suffisantes.) La séance est levée à 5 heures 20 minutes. SÉANCE du 27 avril 1907. SOMMAIRE 1. — Membres présents et excusés. 2. — Procès-verbal.
SOMMAIRE 1. — Membres présents et excusés. 2. — Procès-verbal. 3. — Communications diverses. 4. — Mesures à prendre par les administrations publiques en ce qui concerne les employés atteints de tuberculose au cours de leurs fonctions ou de leurs travaux. La séance est ouverte à 4 heures et demie sous la présidence de M. Léon BOURGEOIS, puis de M. Georges Clemenceau, président du Conseil, ministre de l'intérieur. 1. — MEMBRES PRÉSENTS ET EXCUSÉS. Assistaient à la séance: MM. Clemenceau, président du Conseil, ministre de l'intérieur; Léon BOURGEOIS, président; Dedove, vice-président; Armengaud, Bruman, Coutaud, Chantemesse, Delamotte, Faisais, Fuster, Gérard, Grinelli,
vice-président; Armengaud, Bruman, Coutaud, Chantemesse, Delamotte, Faisais, Fuster, Gérard, Grinelli, Kelsch, Kermorgant, Lacière, Mamy, A.-J. Martin, Masson, Méry, Mesureur, Mérat, Mussat, Rabier, Albert Robin, Vaillard, Vallée. MM. Bluzet, Georges Bourgeois, Couturier, Maurice de Fleury, Savoire, Weill-Mantoux, secrétaires. Excusés: MM. Paul Strauss, Calmette, Lacaud, Monod, Peyrot, Lesage. 2. — PROCÈS-VERBAL. Le procès-verbal de la précédente séance est approuvé. 1. — Membres présents et excusés. 2. Procès-verbal. 3.— COMMUNICATIONS DIVERSES. M. LE PRÉSIDENT. — J'ai reçu de M. le ministre de l'intérieur avis de la nomination de M. le médecin en chef de 1re classe Coutaud, qui représentera M. le ministre de
de 1re classe Coutaud, qui représentera M. le ministre de la marine au sein de notre Commission en remplacement de M. le Dr Hyades, appelé à servir au port de Brest. J'ai reçu de M. le ministre des affaires étrangères la lettre suivante : Paris, le 19 février 1907. MONSIEUR LE SÉNATEUR ET CHER COLLÈGUE, L'ambassadeur de la République à Londres vient de m'adresser un exemplaire du rapport déposé, sous forme de livre bleu, par la commission d'enquête instituée en 1906 en vue de vérifier les hypothèses du Dr Koch sur la tuberculose humaine et bovine. Il résulte des expériences
sur la tuberculose humaine et bovine. Il résulte des expériences auxquelles se sont livrés les professeurs Sims Woodhead, Martin, Mac Fadyean et Boyce, sous la présidence de sir Michael Foster, que, non seulement la tuberculose bovine est transmissible aux anthropoïdes, mais que les inoculations pratiquées sur d'autres animaux produisent rapidement des effets beaucoup plus graves que ceux constatés originairement sur les sujets sur lesquels ont été prélevés les germes de contamination. La commission a cru pouvoir se prononcer en conséquence beaucoup plus nettement que ne l'avait fait le savant allemand sur les dangers que présente pour l'alimentation l'absorption de lait
sur les dangers que présente pour l'alimentation l'absorption de lait ou de viande provenant d'animaux tuberculeux. Sur 60 cas de tuberculose humaine soumis aux expériences, 28 ont été attribués à l'introduction du virus dans l'organisme par les voies digestives et ont présenté sans hésitation tous les caractères du bacille bovin. Le résultat pratique de ces constatations doit être d'entourer des précautions les plus rigoureuses la vente du lait, reconnu formellement comme un des véhicules les plus dangereux du terrible fléau. C'est dans ce sens que sont rédigées les conclusions de ce document que j'ai l'honneur de vous faire parvenir ci-joint,
ce document que j'ai l'honneur de vous faire parvenir ci-joint, comme suite à ma communication du 6 de ce mois. Agréez, ... M. DEBOVE. — Nous avons dit et répété que le lait est le véhicule de la contagion tuberculeuse, et la chose est d'ailleurs admise partout. Comment se fait-il qu'aucun de nos établissements publics n'ait pris de précautions à cet égard ? L'assistance publique continue de donner du lait non stérilisé à ses malades. Les collèges et lycées n'ont pas fait droit à nos réclamations. Seules les infirmeries des prisons font exception à cette règle générale. M. MÉRIAN. —
prisons font exception à cette règle générale. M. MÉRIAN. — Cependant les décisions de la Commission ont été envoyées aux diverses administrations compétentes. (Cette lettre est renvoyée à la sous-commission de l'alimentation.) M. LE PRÉSIDENT. — J'ai reçu de M. Césari une lettre relative à la tuberculose du veau de boucherie et de M. le Dr Percheron une lettre concernant la pasteurisation du lait et ses effets quant à la diminution de la mortalité infantile. (Ces deux lettres sont également renvoyées à la sous-commission de l'alimentation.) M. LE PRÉSIDENT. — MM. les Drs Paul et Louis Mural, médecins des paquebots
MM. les Drs Paul et Louis Mural, médecins des paquebots de la Compagnie de navigation mixte, m'ont adressé une lettre relative aux voyages de santé sur mer, qui contient en outre les observations relatives aux publications scientifiques des médecins sanitaires maritimes. (Cette lettre est renvoyée à M. le directeur de l'assistance et de l'hygiène.) M. LE PRÉSIDENT. — J'ai reçu enfin de M. Corbeil une lettre relative à un nouveau crachoir hygiénique. (Cette lettre est renvoyée à la commission de la tuberculose de l'académie de médecine.) 4. — MESURES À PRENDRE PAR LES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES EN CE QUI CONCERNE LES
PRENDRE PAR LES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES EN CE QUI CONCERNE LES EMPLOYÉS ATTEINTS DE TUBERCULOSE AU COURS DE LEURS FONCTIONS OU DE LEURS TRAVAUX. M. LE PRÉSIDENT. — L'ordre du jour appelle la discussion du rapport de M. Gérard sur les mesures à prendre par les administrations publiques en ce qui concerne les employés atteints de tuberculose au cours de leurs fonctions ou de leurs travaux. 4. — MESURES À PRENDRE PAR LES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES EN CE QUI CONCERNE LES EMPLOYÉS ATTEINTS DE TUBERCULOSE AU COURS DE LEURS FONCTIONS OU DE LEURS TRAVAUX. Monsieur le Président, cette Commission, — qui est