jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
but de lutter contre la fraude, elle ne doit apporter aucune entrave à des opérations légitimes et courantes dont nous devons au contraire souhaiter le développement dans l'intérêt du pays. (Très bien !) Sous le bénéfice de ces observations, nous vous proposons de donner au gouvernement les moyens d'action qu'il nous réclame. (Applaudissements.) Remplaçant le ministre des finances retenu à la Chambre, M. Maurice Viollette, ministre d'État, apporte au Sénat quelques précisions sur le projet en discussion. Son objet, dit-il, est de réprimer la fraude en matière d'impôt sur le revenu et de taxes sur les successions. M. Maurice Viollette
revenu et de taxes sur les successions. M. Maurice Viollette : Il n'a jamais été dans les intentions du gouvernement de procéder, par le moyen des déclarations d'avoirs à l'étranger, à un inventaire des fortunes et qu'il ne considère pas comme fraudeurs tous ceux qui ont des capitaux à l'étranger. Il n'est pas mauvais qu'une partie de nos capitaux travaillent à l'étranger et nous n'oublions pas que le portefeuille français de valeurs étrangères a été particulièrement utile, en 1914, pour financer la guerre. (Très bien !) Mais, au moment où le gouvernement se préoccupe d'alléger les charges fiscales du pays,
le gouvernement se préoccupe d'alléger les charges fiscales du pays, il est nécessaire que la matière imposable ne se dérobe pas à l'impôt. En ce qui concerne la date à laquelle doivent être appréciés les avoirs à l'étranger, elle est malaisée à fixer. Actuellement, sont seuls soumis à déclaration les avoirs existant à la date du 1er janvier. Le projet prévoit la déclaration de tous les avoirs possédés en cours d'année. Nous savons que le commerce a besoin de recourir librement à de multiples combinaisons qu'il est impossible de spécifier en les cristallisant dans un texte législatif, lequel doit être
en les cristallisant dans un texte législatif, lequel doit être court et précis. La discussion générale a été close après cette intervention du ministre d'État. Les articles et l'ensemble du projet ont été ensuite adoptés dans le texte proposé par la commission. Règlement de l'ordre du jour Le Sénat étant appelé à régler son ordre du jour, le président rappelle que la discussion de l'interpellation de M. Gautherot sur les troubles dans l'Afrique du Nord et de celle de M. Hachette sur la sauvegarde des intérêts français en Éthiopie avaient été fixée à aujourd'hui vendredi. M. Moutet, ministre des colonies,
été fixée à aujourd'hui vendredi. M. Moutet, ministre des colonies, assure que le gouvernement désire qu'une ample discussion soit instituée sur les questions coloniales; mais il estime que cette discussion serait actuellement prématurée, le gouvernement devant prendre des décrets et déposer certains projets concernant ces questions. Aussi demande-t-il aux interpellatèurs de consentir à un ajournement. Ceux-ci, prenant acte des déclarations du ministre des colonies, acceptent l'ajournement. M. François Saint-Maur ayant alors demandé que le Sénat puisse être mis à même de connaître le programme de ses prochaines délibérations, le président, M. Jules Jeanneney, a assuré qu'il serait heureux de pouvoir
M. Jules Jeanneney, a assuré qu'il serait heureux de pouvoir satisfaire le sénateur de la Loire-Inférieure, mais la composition de l'ordre du jour dépend tant des projets déposés que des travaux des commissions. Le président de la commission des finances, M. Joseph Caillaux, a alors émis l'avis que le cahier des crédits, qui venait d'être transmis au Sénat, pourrait peut-être venir en discussion cet après-midi. D'autre part, la commission allait entendre les ministres de l'agriculture et des finances sur la « formidable » question de l'office du blé, qui pourrait être en état d'être discutée au début de la semaine
être en état d'être discutée au début de la semaine prochaine. Enfin, il y a le projet sur le statut de la Banque de France pour lequel, fait remarque le président de la commission des finances, le gouvernement serait porté à demander la priorité. Enfin, à la demande de son président, le Sénat s'est ajourné à cet après-midi, 15 heures. À l'ordre du jour ont été inscrits divers projets qui céderont fort probablement la place soit au cahier de crédits, soit au projet modifiant le statut de la Banque de France. DEMANDE D'INTERPELLATION Le président du Sénat a été saisi
France. DEMANDE D'INTERPELLATION Le président du Sénat a été saisi par M. Gaston Rogé d'une demande d'interpellation au ministre de l'économie nationale sur « les mesures qu'il compte prendre pour mettre un terme aux abus auxquels donne lieu la répartition de certaines licences d'importation ». La date de la discussion sera fixée ultérieurement. LA VIE ÉCONOMIQUE Les comités départementaux de surveillance des prix. Roger Salengro, ministre de l'intérieur, avait, le 10 juin dernier, informé les préfets de la volonté du gouvernement de ne tolérer aucune hausse injustifiable du prix des denrées de première nécessité. Samedi dernier, en recevant les préfets,
denrées de première nécessité. Samedi dernier, en recevant les préfets, le ministre de l'intérieur leur a fait connaître qu'il se proposait de les inviter à procéder à la revision et à la mise au point d'urgence des comités départementaux de surveillance des prix institués par instruction du 20 octobre 1924. Ces comités doivent comprendre 1° Des représentants des producteurs de denrées agricoles de première nécessité, nommés par les préfets après consultation des chambres d'agriculture 2° Des représentants des diverses branches de commerce, grossistes, sociétés à succursales, coopératives, des producteurs détaillants de toutes catégories 3° Des dirigeants de coopératives de consommateurs,
de toutes catégories 3° Des dirigeants de coopératives de consommateurs, des représentants de l'ensemble des consommateurs choisis par les préfets, de préférence parmi les maires et les délégués des syndicats ouvriers ou de fonctionnaires et des sociétés d'anciens combattants. Il appartiendra à ces commissions d'établir le prix de revient local des objets et denrées de première nécessité et de fixer les frais généraux et le bénéfice normal afin de déterminer les prix de détail que des représentants du commerce et des coopératives accepteront et s'engageront à pratiquer. Les comités départementaux établiront ainsi un barème général comportant obligatoirement les prix des
établiront ainsi un barème général comportant obligatoirement les prix des denrées de première nécessité et, accessoirement, celui des objets ou marchandises dont le trafic serait d'une importance particulière pour les départements intéressés. Le ministre de l'économie nationale adressera de son côté aux préfets toute documentation utile et donnera plus particulièrement des idées directrices notamment sur la part de hausse qui peut être justifiée en raison de l'application, directe ou indirecte, des récents accords conclus entre les organisations patronales et ouvrières. Les barèmes ainsi établis devront être largement diffusés de façon que la collectivité soit instruite du résultat de la collaboration
que la collectivité soit instruite du résultat de la collaboration des pouvoirs publics et des représentants des producteurs, des intermédiaires et des consommateurs. Il appartiendra aux préfets de communiquer ces barèmes aux parquets qui pourraient trouver ainsi la base des poursuites qui pourraient être intentées en application des articles 419 et 420 du Code pénal. Il est recommandé, d'autre part, aux préfets de veiller à l'application rigoureuse des dispositions du décret-loi du 30 octobre 1935, relatif à l'affichage du prix des denrées. Un référendum des débitants de vins La chambre syndicale des débitants de vins de Paris, Seine et Seine-et-Oise
syndicale des débitants de vins de Paris, Seine et Seine-et-Oise avait ouvert parmi ses adhérents un référendum sur ces deux questions le repos hebdomadaire patronal et les pourboires. Les réponses parvenues maintenant donnent 78 % partisans du repos hebdomadaire patronal, 22 % adversaires 73 % partisans des pourboires, 27 % adversaires. Parmi les employés, 90 % s'en déclarent partisans, 10 % adversaires. Le référendum quant aux questions REVUE DE LA PRESSE PARISIENNE Le vote par la Chambre du projet de loi sur le nouveau statut de la Banque de France est commenté par plusieurs journaux, L'Ami du Peuple désapprouve nettement
est commenté par plusieurs journaux, L'Ami du Peuple désapprouve nettement la réforme « La Banque de France doit devenir la Banque de la France. » Élu grâce ce slogan, le Front populaire se devait de tenir sa promesse. Il n'y a pas manqué. Aussi, hier après-midi, toutes autres affaires cessantes, le gouvernement conviait la Chambre, réunie pour valider M. Tixier-Vignancourt, à modifier le statut de l'institut national d'émission fondé en 1806 par Napoléon. En réalité, d'ailleurs, il ne s'agissait pas de démocratiser la Banque, mais, avant tout et surtout, d'en faire un instrument docile entre les mains du gouvernement, qui
faire un instrument docile entre les mains du gouvernement, qui n'est pas sans prévoir les difficultés financières auxquelles il va se heurter avant peu. Quinze fonctionnaires sur les vingt-six membres du conseil général! Le cabinet Blum aura vraiment la part belle! La latitude de modifier par décrets les textes régissant l'escompte et le portefeuille laisse le champ libre à toutes les perspectives. Quant aux actionnaires à qui la lune était promise, ils seront représentés par trois censeurs sans voix délibérative. On ne peut pas se moquer plus impunément du monde. Il se trouva 430 voix contre 111 pour approuver cette
Il se trouva 430 voix contre 111 pour approuver cette comédie. L'Echo de Paris (M. Raymond Cartier) proteste lui aussi contre l'étatisation de la Banque de France Le Front populaire déchaîné va désormais contrôler le crédit et manier en toute liberté la planche à billets. Il va pouvoir jouer l'inflation sur tous les tableaux. Il n'a plus besoin de se gêner, plus besoin de négocier, plus besoin de transiger, Il a brisé lui-même le dernier frein qui pouvait le retenir sur la voie des grandes folies financières. Cette fois, c'est bien la grande aventure fraîche et joyeuse qui commence. Les
bien la grande aventure fraîche et joyeuse qui commence. Les pauvres petites promesses de sagesse faites par M. Vincent Auriol témoignent tout au plus de ses bonnes intentions. Elles ne constituent en aucune manière une garantie. Quand le Sénat aura ratifié le projet s'il le ratifie le crédit et la monnaie seront entièrement entre les mains du Front populaire. C'est rassurant pour l'avenir ! Des critiques très vives sont formulées également par La Journée Industrielle (M. C.-J. Gignoux) Il convient d'épingler parmi les « bobards » de choix que « un grand souffle démocratique » va de ce chef parcourir
un grand souffle démocratique » va de ce chef parcourir l'économie française et la distribution du crédit. Même si on avait adjoint au conseil général le représentant des bigophonistes marxistes et plusieurs de ses collègues, on n'aurait pas fait qu'une banque, chargée de défendre un statut monétaire, puisse absorber du mauvais papier à l'infini et ouvrir des crédits destinés à une prompte congélation. Ou la banque et le système monétaire iront aux aventures, ou demain le conseil général fera figure à son tour de « féodalité » financière, simplement pour avoir géré avec l'esprit de prudence, nécessaire par tous les
avoir géré avec l'esprit de prudence, nécessaire par tous les temps et sous tous les régimes, les intérêts qui lui ont été confiés. La réforme ainsi engagée s'inscrit par contre exactement dans la mirobolante série des improvisations de ce temps-là. Un membre du gouvernement admirait l'autre jour qu'il eût plus fait en trente jours que d'autres en trente ans. Les cyclones, eux-mêmes, sont dans l'usage de démolir en trente minutes des constructions centenaires. L'Ère Nouvelle, qui décidément multiplie ses critiques à l'adresse du Front populaire, ne cache pas non plus ses inquiétudes. On oublie trop que l'on joue sur les
ses inquiétudes. On oublie trop que l'on joue sur les mots en continuant à appeler cet institut Banque de France, alors que la plupart des opérations spécifiquement bancaires lui sont interdites, et que la fonction de la maison de la rue La Vrillière est d'émettre la monnaie, de conserver à cette monnaie une valeur stable par rapport à l'or, fonction qu'elle serait incapable d'assurer si elle devenait une banque comme les autres. On ne résoudra pas la question en faisant clamer par les haut-parleurs que la Banque de France va devenir la Banque de la France. Car si l'on veut
devenir la Banque de la France. Car si l'on veut faire courir à notre institut d'émission tous les risques que supportent, plus ou moins bien ou mal, toutes les autres banques, on ne fera que doubler la fonction de ces dernières sans profit avouable pour personne et sans raison. Et si, dans le même temps, on entend demander à la Banque de France d'apparaître comme un instrument docile à satisfaire toutes les demandes de l'Etat et des collectivités, solvables ou non, on aura tôt fait de détruire la garantie de la monnaie et d'avilir celle-ci. Qu'à quel point ? Le
la monnaie et d'avilir celle-ci. Qu'à quel point ? Le Petit Journal (M. Gabriel Cudenet) se joint au contraire très satisfait. L'acte d'hier est plus riche de ce qu'il promet que de ce qu'il apporte. Mais si, du point de vue technique, il ne constitue pas un achèvement, du point de vue psychologique il a une importance considérable. Il marque une volonté de rupture avec un passé chargé d'erreurs. Il brise le préjugé consulaire qui paralysait toute tentative sérieuse de redressement économique, c'est-à-dire de redressement national. Les décrets de 1803 et de 1806 sont déchirés. L'ombre de Napoléon a cessé
et de 1806 sont déchirés. L'ombre de Napoléon a cessé de régler, du fond de l'Histoire, le sort de notre pays en 1936. Un privilège disparaît. Un grand espoir apparaît. La République entre à la Banque de France. Il faut l'y installer. Cette banque peut, si nos gouvernants persévèrent et nous faisons confiance à leur fidélité devenir, enfin, non plus la chose de deux cents féodaux, mais la Banque des Français. Nous irions ainsi vers ce qu'il serait permis d'appeler, si l'on a le goût des anniversaires, le Quatre-vingt-neuf du Octroi. Le Populaire et L'Humanité se bornent à publier les
Octroi. Le Populaire et L'Humanité se bornent à publier les comptes rendus de la séance de la Chambre. Quant au Peuple, il écrit: Il s'agissait, par ce projet, d'arracher la Banque à cette dictature des régents et de la mettre réellement au service de la nation. La Chambre du Front populaire ne pouvait qu'approuver une telle réforme qui commande toute l'œuvre de libération économique à laquelle s'est attaché le gouvernement. M. Raymond Recouly écrit dans la Revue de France: Une évolution assez heureuse se marque en Angleterre, dans le sens d'une collaboration plus active avec la France. Mais l'opinion, même
d'une collaboration plus active avec la France. Mais l'opinion, même dans les cercles dirigeants, reste encore divisée, sinon sur le principe, du moins sur les modalités et les limites de cette collaboration. Des divergences se manifestent, même au sein du gouvernement, à plus forte raison dans les milieux parlementaires et dans la masse du pays. Il y a les partisans d'une entente complète, allant jusqu'à une alliance avec notre pays; il y a ceux qui désirent cette entente touchant l'ouest de l'Europe, la garantie des frontières française et belge, mais répugnent à voir leur pays prendre aucun engagement pour l'Europe
répugnent à voir leur pays prendre aucun engagement pour l'Europe centrale ou orientale. Il existe aussi, bien que leur nombre et leur influence diminuent, des partisans de la vieille politique traditionnelle d'isolement. Il n'est pas, dans ces conditions, facile au gouvernement d'adopter une politique nette, catégorique. Il est plus ou moins obligé de s'en tenir à des solutions moyennes, des compromis. CHRONIQUE ÉLECTORALE Élection législative Paris (16e arrondissement, 2e circonscription). M. Jean Chiappe, ancien président du Conseil municipal, ayant accepté la candidature à l'élection dans la 2e circonscription du 16e arrondissement, en remplacement de M. de Lasteyrie, décédé, exposera son
arrondissement, en remplacement de M. de Lasteyrie, décédé, exposera son programme ce soir, à 21 heures, 46 bis, rue Saint-Didier, au cours d'une réunion organisée par les bureaux des comités républicains et de divers groupements d'électeurs de l'arrondissement. AVANT DE PARTIR. à la montagne ou à la mer, adressez-vous aux 100.000-CHÈMES où vous trouverez tous les articles qui vous sont nécessaires. Toujours de très belles qualités. Toujours des prix très bas. Mais, principalement, 69, rue Lafayette et succursales à Paris, Lille, Bordeaux, Marseille. Jean Hanoteau le Médecin; Beauharnais; le docteur Emily la Mission; Marchand; Jean Caumond, et Camille Le Plus
Emily la Mission; Marchand; Jean Caumond, et Camille Le Plus loin que l'amour; Justin Godart le Jansénisme à Lyon; M. Bernard Survivance de la langue française en Acadie; Octave Aubert; Louis Barthou (1,000 francs chacun). MM. Marcel Reinhard le Département de la Sarthe sous le régime directorial; O.-L. Aubert les Costumes bretons; Pierre Ordioni Pozzo di Borgo; B. Profit l'Education mutuelle à l'école; Stoyan Tzoneff l'Homme d'argent; l'abbé Luc, Maillet-Guy Histoire de Grandvaux; Ernest Lébègue Boursault-Malherbe; Henri Jacoubet Variétés d'histoire littéraire, de méthodologie et de critique d'humeur; Henry Casseville Pékin, ville éternelle; Mlle Gilberte Guillaume-Reicher Théophile Gautier, et l'Espagne; MM.
ville éternelle; Mlle Gilberte Guillaume-Reicher Théophile Gautier, et l'Espagne; MM. Renauld de Beaucaron Derniers souvenirs de famille; Pierre Salvat En forêt; Pierre Bonardi Napoléon Bonaparte; Bachelier l'Oratoire de Nantes; Loture Washington, nous voici!; Lorillard Ruses de guerre et contre-ruses; l'abbé Jean Bindet; François Bécherel; Raoul Mercier Le Monde médical de Tours sous la Révolution; Eugène Choucard le Braconnier du Morvandia; M. de Crinsénoy Au pays des sortilèges; le chanoine Delfour La piété de Goethe; Camille Aymonier Ausone et ses amis; Roger Saint-Léon Les petits Saint-Flavien; Henri Pensa Hortense Mancini; Jean Pichon Le Maroc au début de la guerre mondiale, El
Pichon Le Maroc au début de la guerre mondiale, El Herri; G. Le Gentil La littérature portugaise; Eugène Pépin Histoire de Touraine; Albert Croquez Histoire de Lille; G. Constantin L'évêché du département de la Meurthe; Jean Maubourguet La chronique de Périgueux au temps de Louis XI; H. Lauvernière l'Enfant au téléphone; Mag. Vincelo l'Ombre du logis; J. Ferchat le Père Eymieu; Henri David En grande Grèce; Mme Manon Cormier Juliette, Adam; MM. John Charpentier Les hommes de lettres et Napoléon; Mlle Yvonne Pagniez Quel était M. J.-J. Escande Histoire du Périgord; Jacques Debout La vie est morte (500 francs chacun).
Périgord; Jacques Debout La vie est morte (500 francs chacun). Prix d'Académie. M. André Latreille Napoléon et le Saint-Siège (5,000 francs) M duchesse de Vendôme La jeunesse de Marie-Amélie; Mlle Renée Zeller Le royaume secret; M. A. Cherel La pensée de Machiavelli en France; (2,000 francs chacun) MM. F. Festugière Le monde gréco-romain au temps de N. S. Georges Oudard Portrait de la Roumanie Marcel Coland Etudes bibliques (1,000 francs chacun) MM. Jean Coutrot De quoi vivre; M. de Saint-Sorlin Les Croisés de la vertu; Marja Kosko La fortune de "Quo Vadis" en France; Laurent d'Arce Les solitudes Ultima Thulé;
"Quo Vadis" en France; Laurent d'Arce Les solitudes Ultima Thulé; Jules Badin et Jean Tatel Joffre le Catalan; Théodore Joran Les féministes avant le féminisme; le général Reibell Madagascar; Mayor Nous n'irons plus au bois; le docteur René Martial La race française; André Fraisse Sur la margelle; Mlle Jehanne Aubry La baronne de Vaux; MM. Pierre Clair Sourions à la vie; Jacques Hamelin Victor Hugo avocat; Louis Audoin-Dubreuil Sur la route de la soie; Abel Moreau L'île du Paradis; Hylarion Moutet Sabine Plésen M. Clemenceau-Jacquemaire Monime; Antoine Lestra Le père Chevrier; Lucien Labbas La grâce et la liberté dans Malebranche;
Chevrier; Lucien Labbas La grâce et la liberté dans Malebranche; le R. P. Mouly L'île de Pâques, Île de mystère; Mlle Agnès Fauvel Notre-Dame de Béhuard; la baronne Coche de la Ferté Vers la paix par la souffrance; l'abbé G.-A. Simon Laobe; Pierre-François, Jamet René Herval; Caen; l'abbé Henri Monot Charlieu; l'abbé René Fourrey La cathédrale d'Auxerre; Les verrières de la cathédrale d'Auxerre; Dans la cathédrale Saint-Etienne; Nori Brin Peintres et sculpteurs de l'Egypte contemporaine; l'abbé Viollet L'enfant devant la vie; Mlles Delphine Marti Dans le domaine du silence; Marie Chevalier-Villers Les tendresses; MM. A.-M. Firpi Au jardin du cœur;
Chevalier-Villers Les tendresses; MM. A.-M. Firpi Au jardin du cœur; Henri Franchet Poèmes; Jacques Reynaud Delphica; B. Husson À l'ombre du silence; Jean Marquès-Rivière La Chine dans le monde; Alfred Lombard Flaubert et saint Antoine; J. Brugerette Le prêtre français et la société contemporaine; Paul Ghampionnière Voltaire chez les calvinistes; le docteur Chagnaud Avec le 45-2; le vice-amiral Guépratte L'expédition des Dardanelles; (500 francs chacun). Prix Davaine (poésie). M. André Marsat (1,500 francs). Prix Davaine (prose). M. Henri Massé Frédolius et l'épopée nationale (1,500 francs). Prix Sobrier-Arnould. MM. Léon Ville CM bolide, affolant; Berthem-Bontoux La couvée (1,000 francs chacun). Prix
CM bolide, affolant; Berthem-Bontoux La couvée (1,000 francs chacun). Prix Anaïs-Ségalas. Mlle Suzanne Mercier Le chevalier Pied-de-fer (500 francs). Prix Dodo. Mlle Lucie Roche Fables en farine Unes (600 francs) le docteur Robert Le Masle Le professeur Adrien Proust (200 francs); Mlle Marianne d'Auriol Histoire de France pour les enfants (200 francs). Prix Maille Latour-Landry. M. Pierre Jamelle L'Angleterre catholique, à la suite du schisme (1,200 francs). Prix Artigue. MM. Victor Colin Plus tard; Rachel S. du Forez Sang de l'âme; comtesse de Forge Du soleil sur la route; l'abbé Teuliers Poèmes; René Ayrolles Pensées dans les batailles; Blanche la
Teuliers Poèmes; René Ayrolles Pensées dans les batailles; Blanche la Montagnère Dans La brousse; Wilfrid Lucas les Cavaliers de Dieu (500 francs chacun). Prix Antony-Valabrègue (500 francs). M. Gilbert Bert Getten la Lyre ardente. Prix Saint-Cricq-Theis (3,000 francs), M. Pierre Pascal "Dunkerque" croiseur-cuirassé. Prix Caroline Jouffroy-Renault (Thémard (4,000 francs), M. Henry Dérieux Face à face. Prix Archon-Desperrousse. MM. Jean Loisy Suite basque; Augustin Alquier les Compagnons de route (1,000 francs chacun) Mlle Elisabeth Servain l'Enclos sauvage; MM. Raphaël Barquisseau Art d'aimer; Jean Sauvin Joël et d'autres; Mlle Alice Darnac l'Éternelle tempête; et M. Claude Chardon Poèmes (500 francs chacun). Prix
tempête; et M. Claude Chardon Poèmes (500 francs chacun). Prix Bordin. Docteur Alexis Carrel l'Homme, cet inconnu (2,000 francs); M. Vega Henri Heine, peint par lui-même et par les autres; Mme Isabelle Rivière le Bouquet de rosés rouges; MM. Paul Henry Plotin et l'Occident; Robert d'Harcourt Goethe et l'art de vivre. (1,000 francs chacun). Prix Marcelin-Guérin. M. Emile Moussat l'Âme des camps de prisonniers; Mlle Hélène Frélichi Flaubert d'après sa correspondance; MM. Joseph Bouché l'École mystique de Lyon; Léon Lehuraux Le Conquérant des oasis, colonel Théodore Pein (1,000 francs chacun); A.-M. Martin de Theil Histoire d'une sultane française; Roland Engerand