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ouvriers dans Paris, que M. Passy leur pose la question, et nous discuterons ensuite. Mais je suis bien certain que M. Passy ne fera pas les réunions auxquelles je le convie. (Rires approbatifs à droite et au centre.) M. Frédéric Passy. Je les ferais, au contraire, très volontiers. A droite. Faites-le d'abord. M. le rapporteur. Il ne le fera pas parce qu'il sait très bien la réponse qui l'attend. Les ouvriers de Paris, sans être des savants ni même des économistes (Sourires), acquièrent tous les jours de l'expérience à leurs dépens, et ils savent ce que valent ces grandes théories
dépens, et ils savent ce que valent ces grandes théories de philanthropie universelle qui leur coûtent si cher. (Applaudissements.) Ils devinent que sous ces grands mots de liberté commerciale, de liberté de l'alimentation, on dissimule habilement un individualisme à outrance qui serait la ruine du travailleur, parce qu'à une époque de concurrence effrénée comme la nôtre elle les livrerait sans défense à l'assaut de leurs adversaires coalisés. (Très bien ! très bien ! à gauche.) A ce système nous opposons celui de la solidarité et de la fraternité véritables. (Applaudissements au centre et à droite. — Dénégations sur plusieurs bancs
au centre et à droite. — Dénégations sur plusieurs bancs à gauche.) Une assurance mutuelle du travail français où chacun consent sa part de sacrifices pour assurer la vie et la subsistance de tous. (Très bien ! très bien ! à droite.) Entre ces deux systèmes, les ouvriers ont depuis longtemps fait leur choix. Voix à gauche. Oui ! oui ! M. le rapporteur. et ils attendent que vous fassiez le vôtre. (Approbation à droite et au centre.) Je crois, messieurs, que vous connaissez trop la situation douloureuse de l'agriculture, sa situation morale et matérielle, pour éprouver un instant d'hésitation.
sa situation morale et matérielle, pour éprouver un instant d'hésitation. J'ai promis, en commençant ce discours, de ne prononcer aucune parole ou menaçante ou inquiétante; mais il me sera bien permis, en terminant, de déclarer, parce que c'est la vérité, que cette situation est grave, plus grave qu'on ne le croit et qu'il serait souverainement imprudent et impolitique de la nier. (Applaudissements répétés à droite et au centre. — L'orateur, de retour à son banc, reçoit des félicitations.) M. le président. La parole est à M. Lesage. M. Lesage. Messieurs, c'est en qualité de cultivateur, de fermier, et aussi comme
c'est en qualité de cultivateur, de fermier, et aussi comme représentant d'ouvriers agricoles, que je prendrai la parole devant la Chambre et que je lui demanderai la permission de lui soumettre, très brièvement d'ailleurs, les considérations générales qui me déterminent à repousser de la façon la plus absolue les conclusions du rapport soumis à ses délibérations, plus particulièrement en ce qui concerne le droit de 5 fr. sur le blé. J'ai, en effet, la conviction, messieurs, que la mesure qui vous est proposée est loin d'être de nature à améliorer la situation de la masse des cultivateurs, de ceux que
la situation de la masse des cultivateurs, de ceux que j'appellerai les vrais cultivateurs, parce qu'ils cultivent vraiment. (Très bien! sur divers bancs.) D'autre part, je la considère comme profondément regrettable et pleine de périls: car je prévois l'état de misère où elle plongerait nos 20 millions d'ouvriers agricoles — ouvriers dont les salaires sont déjà si minimes, qu'ils en deviennent presque insuffisants. (Très bien ! très bien ! à gauche.) Certes, messieurs, il existe une crise agricole, il serait puéril de le nier. J'en connais d'autant mieux les caractères que, personnellement, j'en ai fait l'expérience; mais ce que je
que, personnellement, j'en ai fait l'expérience; mais ce que je conteste, c'est qu'elle ait atteint le degré d'intensité qu'on se complaisait à lui attribuer. (Très bien! à gauche.) Or, de même qu'il n'y a pas d'effet sans cause, il n'y a pas de manœuvre sans but précis. Et le but, dans l'espèce qui nous intéresse, c'est de la part des adversaires de la République de faire retomber, — aux yeux des agriculteurs, — tout le poids, toute la responsabilité de la crise sur le Gouvernement. On se garde bien de leur dire que les gouvernements monarchiques qui nous entourent, loin
leur dire que les gouvernements monarchiques qui nous entourent, loin d'en être exempts, la subissent d'une façon peut-être plus cruelle encore. (Très bien ! sur les mêmes bancs.) Mais ces artifices dus à l'exagération et aussi à la passion politique ont, pour ceux qui les emploient, des chances précaires de succès : car on n'a pas oublié dans nos campagnes que la monarchie, même avec l'aide du ciel, ne les a jamais exemptés de crises non plus que de disettes périodiques. (Très bien! à gauche,) Puis, je le maintiens, la culture agricole n'est pas aussi intense, aussi générale qu'on se
culture agricole n'est pas aussi intense, aussi générale qu'on se complaît à le répéter. Est-ce qu'il y a même souffrance dans les pays d'élevage du bétail, là où on l'engraisse ? Assurément non. Les prix de location le démontrent d'une façon péremptoire. M. Deberly vous disait, lundi dernier, qu'il avait pu constater sur les livres d'un grand cultivateur que le même mouton qui, en 1860, valait 40 fr., ne se vend plus aujourd'hui que 19 fr. Il me permettra de conserver la même objectivité du fait qui lui a été révélé. C'est le contraire qui est la vérité. J'achète et
révélé. C'est le contraire qui est la vérité. J'achète et je vends des moutons depuis cette époque, et je trouve que les prix ont, actuellement, plus elevé qu'en 1860, et cela d'une façon sensible. (Exclamations à droite.) J'arrive maintenant aux pays de petite culture, c'est-à-dire à ceux où la terre est morcelée, plus démocratisée. Eh bien ! la crise est à peu près inconnue. Que faut-il conclure de ce qui prévaut ? C'est que la crise se limite à la grande culture des céréales et pèse plus particulièrement sur le blé ; aussi vient-on réclamer devant lui et de bonne
blé ; aussi vient-on réclamer devant lui et de bonne foi, une mesure qui apporte remède efficace à cette situation, c'est la mise en place de droits assez importants pour déterminer une hausse sur cette céréale, et, pour la faire, on met en regard le prix de revient et celui de la vente. Depuis bientôt trente années je cultive du blé ; eh bien, je déclare qu'il ne m'a jamais été possible d'en établir d'une façon précise le prix de revient. (Très bien! à gauche.) Et Mais j'admets, et je crois avec vous, que le prix de revient est plus
crois avec vous, que le prix de revient est plus élevé que le prix de vente, que de ce chef il y a perte pour le fermier. L'équilibre aurait donc été rompu, en préjudice de ce dernier, et nous devons chercher le remède. Eh bien, je vous le demande, ne serait-il pas plus sage, plus humain, plus démocratique que de chercher ce remède dans l'élévation du prix de vente et qu'importe, en effet, au cultivateur de vendre son blé 18 fr. s'il ne lui en coûte 14, 15, ou de le vendre 21 fr. s'il lui en coûte le bénéfice
le vendre 21 fr. s'il lui en coûte le bénéfice étant le même ? Or, si l'on examine la situation avec objectivité, on est bien obligé de reconnaître que le facteur principal parmi les éléments concourant au prix de revient, c'est la réforme démesurée du prix de fermage. (Très bien! à gauche.) M. le baron de Soubeyran. Et le 30 pourcent ? M. Lesage. Je suis cultivateur depuis trente années, et je ne me suis jamais aperçu que l'impôt ait pété très lourdement sur ceux qui cultivaient. La hausse dont je parlais, s'est traduite dans la généralité des cas, par
je parlais, s'est traduite dans la généralité des cas, par une plus-value de 100 et même 200 p. 100. Cette hausse s'est été si rapide que certains propriétaires n'allaient louer que pour trois ans. (C'est très bien! à gauche.) C'est de là que vient tout le mal ; au pari remède que vous préconisez, loin de le nier, tendrait-il à l'aggraver encore, et à être à le perpétuer. Que va-t-il arriver, en effet ? C'est qu'on allez faire naître chez le fermier le besoin de vendre son blé cher, et il se basera sur cette espérance même pour affermér à
il se basera sur cette espérance même pour affermér à des prix élevés. Et qui profitera de cette mesure ? Seuls les grands propriétaires seuls ! (Très bien! très bien! à gauche.) Eh bien ! je vous le demande : sont-ils, ces privilégiés, qui, depuis vingt-trente ans ont vu leurs revenus s'agrandir dans des proportions véritablement surprenantes, que vous voudriez favoriser ? Assurez-vous non, vous ne le voudriez pas ; je connais votre esprit démocratique pour vous faire cet injure. Vous voyez, messieurs, quelle thèse je tiens devant vous ; elle n'a d'autre but que de rechercher la vérité. A
elle n'a d'autre but que de rechercher la vérité. A l'appui de ce que j'avance, permettez-moi de dans le signuler un fait qui s'est produit dans le village que j'habite, celui de Dan-sur-le-Rhône, pays de grande propriété par ailleurs, lors des débats concernant les royais, un propriétaire et un fermier traitaient : je connais très bien, étaient en voie de se rendre une ferme importante. Il est bien à observer le propriétaire, qu'au cas les droits actuellement en discussion lui seraient adoptés, le prix de ferme serait augmenté de 5 fr. par chaque arpent de terre louée. (Exclamations et applaudissements
fr. par chaque arpent de terre louée. (Exclamations et applaudissements ironiques à gauche.) Il n'avait pas le choix ; il dut subir une singulière exigence, et il en a eues des conséquences. Premier résultat du droit de 3 fr. si vous l'élèvez encore ? Vous donnez bien que ce ne sera pas le vrai cultivateur qui bénéficiera des avantages de la mesure. Il est bien le propriétaire qui, le plus souvent en tout cas, ne cultive pas et est complètement étranger à notre profession. (Très bien! à gauche.) Et je continue à un autre point de vue, aussi. L'état des
continue à un autre point de vue, aussi. L'état des bénéfices qui pourraient devoir de la mesure qui vous est soumise encore vous démontrer qu'ils en ont une tout autre direction que celle où tous leur voir imprimer, c'est difficile à adhérer, que se passera-t-il ? Dans l'abondance, c'est-à-dire celles qui vont voir pourra vivre de plus grandes espérances à la vente, l'effet de la surtaxe sera plus long et dur, car elle ne pèsera pas sur le cultivateur peu aisé, obligé de vendre au jour le jour, ne réalisera aucun bénéfice. Par le cultivateur plus favorisé, en situation d'attendre,
aucun bénéfice. Par le cultivateur plus favorisé, en situation d'attendre, guettera les années la meilleure et se transformera en spéculateur et des bénéfices considérables. C'est cela ! Et de gauche à droite, vous le voyez, votre mesure n'a pas le but, car elle passe à côté de celui de favoriser sans même l'apercevoir, c'est-à-dire du cultivateur gêné que l'on tente en intention de placer dans une situation semblable à celle que vous vous feriez, si vous êtes gardé, les instruments et les éléments de spéculation, les défenseurs de la vie et du grand fermage, au préjudice de ceux qui travaillent
et du grand fermage, au préjudice de ceux qui travaillent et qui ont le besoin de ce que vous voulez imposer : le très bien ! à gauche, avez-vous la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la
l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs,
vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messeurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez,
si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous
que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si
situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que,
la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation
messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la
vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez,
l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation que, si vous l'aviez, messieurs, la situation L'intérêt des uns et des autres est le même, avec cette différence cependant que l'ouvrier agricole consomme plus de pain et que, par suite, son intérêt est plus compromis. (Applaudissements à gauche.) On vous disait l'année dernière, dans un éloquent discours, que l'argent avait disparu de nos campagnes, qu'il importait de l'y ramener. Eh bien, je vous le demande, messieurs, obtiendra-t-on ce résultat que je souhaite, que je
demande, messieurs, obtiendra-t-on ce résultat que je souhaite, que je désire aussi vivement que qui que ce soit ici — au moyen d'une augmentation du prix du pain ? Assurément non; cela saute aux yeux. Et, en effet, quel est donc le grand, le vrai consommateur, si ce n'est l'homme des champs, l'ouvrier qui travaille en plein air ? Or, n'est-il pas de la dernière évidence que les millions que vous rendriez à la culture du blé, ou plus exactement au grand propriétaire, vous les prendriez pour les quatre cinquièmes précisément chez ces mêmes travailleurs dont je vous parlais tout
précisément chez ces mêmes travailleurs dont je vous parlais tout à l'heure? (Très bien! très bien! à gauche.) Ce déplacement s'opérera donc à la campagne même au préjudice de celui qui doit être l'objet de toute notre sollicitude. C'est le résultat final, inévitable de la mesure que l'on vous propose d'adopter. Si l'argent disparaît de nos campagnes, ne doit-on pas en rechercher la cause ailleurs que dans le prix du blé — dans la situation plus ou moins agglomérée de la propriété terrienne par exemple ? Que fait le grand propriétaire ? Il n'apparaît à la campagne que pour recueillir
propriétaire ? Il n'apparaît à la campagne que pour recueillir le produit de ses fermages, le fruit du travail des paysans, l'encaisse et va le dépenser ailleurs. (Très bien! très bien!) Au contraire, les revenus de la petite propriété se consomment sur place. Voilà la vérité. Je ne puis m'empêcher de faire une remarque : Vous avez hâte de voter le droit qui vous est proposé, et cependant je ne vois pas quel profit en retirera l'agriculture à cette époque de l'année où elle n'a plus rien en grenier et où le peu de blé restant est entre les mains
où le peu de blé restant est entre les mains du commerce. Cette mesure ne profiterait aux cultivateurs qu'au mois de septembre, à l'époque où l'on vendra la prochaine récolte; actuellement, les cultivateurs n'ont plus de blé dans leur grenier. M. Gandin de Villanest: Il y en a qui ne l'ont pas vendu; ils ne trouvent pas à le vendre. M. Lesage: Il reste très peu de blé à vendre. Le blé qui se vendait 16 fr. en septembre, se vend aujourd'hui de 18 fr. à 18 fr. 50; il y a donc une hausse assez sensible. En terminant, messieurs,
y a donc une hausse assez sensible. En terminant, messieurs, je vous dirai toute ma pensée sur cette question des droits : c'est que cette mesure deviendra caduque dès la première mauvaise récolte. Alors la suppression absolue de tout droit sur le pain s'imposera de telle façon qu'il ne vous sera pas possible de la différer d'un seul jour; alors la muraille de Chine qu'on vous propose d'édifier s'écroulera d'elle-même, et, reconnaissant que vous avez été trompés, vos sentiments d'humanité prévaudront sur les considérations personnelles; vous songerez à assurer du pain à tous et non de l'argent à quelques-uns. (Très
pain à tous et non de l'argent à quelques-uns. (Très bien! très bien! et vifs applaudissements à gauche.) M. le président: La parole est à M. Savary. Plusieurs membres: La clôture ! À dire M. le comte de Lanjuinais: Nous demandons à entendre le ministre. M. Peytral: Je demande la parole contre la clôture. Sur diverses bancs: On n'insiste pas! — S'il est 1811, M. Camille Pelletier: La clôture de quoi ? M. Noël Parfait: Est-ce que tout n'a pas été dit ? M. le président: On a demandé la clôture de la discussion. M. Wickersheimer: Je demande la parole
clôture de la discussion. M. Wickersheimer: Je demande la parole contre la clôture. M. Camille Pelletier: C'est le Gouvernement qui devrait s'opposer à la clôture. M. le président: Veuillez me permettre, messieurs, de conduire le débat. Je sais qu'on a demandé la clôture. M. Peytral: J'ai demandé la parole contre la clôture. M. le président: Je sais qu'on a demandé la parole contre la clôture. Je sais de plus qu'on a demandé le renvoi de la discussion à la prochaine séance. Le renvoi de la discussion à la prochaine séance prime la demande de clôture, par conséquent, c'est sur le
prime la demande de clôture, par conséquent, c'est sur le renvoi que je dois d'abord consulter la Chambre. (La Chambre, consultée, n'ordonne pas le renvoi.) M. le président: M. Peytral a la parole contre la clôture. M. Camille Pelletier: Il n'est pas possible de prononcer la clôture de la discussion; le Gouvernement doit parler. M. le président: Le Gouvernement n'a pas demandé la parole. M. Peytral: J'espère, messieurs, qu'il me suffira pour faire repousser la clôture par la Chambre de lui rappeler dans quelle condition s'est ouverte la discussion actuelle. Vous n'avez pas oublié que quelques-uns de nos collègues, —et
Vous n'avez pas oublié que quelques-uns de nos collègues, —et je suis de ceux-là,—croyant que la discussion générale serait rouverte avant que la Chambre passât à la discussion de l'article 1, s'étaient fait inscrire pour la discussion générale. M. le président a très justement fait remarquer à la Chambre qu'au cours de l'année dernière, elle avait déjà passé à la lecture des articles; et par conséquent ce n'était que conformément à l'usage établi que la discussion générale pouvait être rouverte sur l'article 1. La Chambre a justement adopté cette explication, et la discussion générale s'est ainsi ouverte sur l'article 1.
et la discussion générale s'est ainsi ouverte sur l'article 1. Il en est résulté qu'un certain nombre de nos collègues, qui s'étaient fait inscrire sur la discussion générale, ont vu leur tour de parole reporté après ceux qui s'étaient fait inscrire sur l'article 1, en sorte que ces derniers ont déjà parlé à cette heure, tandis que ceux qui étaient inscrits pour la discussion générale n'ont pas encore pu le faire. D'un autre côté, la Chambre a bien voulu donner l'assurance que son intention formelle était de discuter aussi complètement que possible une question de cette importance. J'espère, messieurs, qu'aujourd'hui
que possible une question de cette importance. J'espère, messieurs, qu'aujourd'hui elle ne voudra pas revenir sur la décision que je viens de rappeler, et qu'elle permettra aux orateurs qui s'étaient fait inscrire pour la discussion générale de prendre la parole en temps utile lorsque leur tour viendra. (Très bien! sur divers bancs.) M. le président. Je mets aux voix la clôture de la discussion sur l'article 1er, étant bien entendu qu'on n'en pourra pas moins discuter chacun des paragraphmes du tableau qui en fait partie. Je consulte la Chambre. Plusieurs membres à gauche. Mais non ! mais non ! on