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sorte que l'ouverture et la fermeture se font en quelques minutes. L'arbre repose sur deux coussinets fixés eux-mêmes sur le bâtis de l'appareil ; à une extrémité, il porte une poulie fixe et une poulie folle, à l'autre extrémité un crochet permettant l'immobilisation pour remplissage et le vidage. Nous avons dit que les coussinets supportant l'axe de la poudreuse reposent sur le bâti. Pour rendre les diverses opérations faciles, nous avons dû donner à ce bâti une certaine importance : il se compose de quatre montants en bois dur équarris, des traverses appropriées le divisent en trois étages. Celui du
des traverses appropriées le divisent en trois étages. Celui du haut est occupé par une trémie de 200 litres environ, pouvant contenir largement un sac de 100 kilos, elle se termine en bas par une courte buse de 20 millimètres de diamètre, que l'on peut ouvrir ou fermer au moyen d'une tirette. L'étage du milieu est occupé par la poudreuse. Celui du bas comporte un large et solide entonnoir sur lequel, au moyen d'une courroie, on fixe un sac vide. Les manœuvres sont les suivantes : Un monte-sacs élève jusqu'au sommet du bâti le sac de grain à poudrer, sac
sommet du bâti le sac de grain à poudrer, sac préalablement réglé à 100 kilos, il est vidé dans la trémie fermée. L'ouvrier descend alors à l'étage inférieur où il arrête la poudreuse pleine du grain d'une opération antérieure, il amène au bas l'angle portant l'entonnoir et la tirette, il tire celle-ci dans la position de vidange, le sac du bas s'empêtre du blé poudré. La poudreuse vide, l'ouvrier ramène l'entonnoir en haut, la tirette ouverte, il ouvre la tirette de la trémie du haut, puis, pendant que le grain coule, il introduit, au moyen d'un long entonnoir, la petite
coule, il introduit, au moyen d'un long entonnoir, la petite mesure de poudre, déterminée une fois pour toutes. La poudreuse remplie, la tirette fermée, on met en marche la transmission et pendant que le poudrage se fait à raison de vingt-cinq tours par minute, l'ouvrier enlève le sac poudré, puis prépare l'opération suivante. Il prépare facilement six sacs à l'heure. L'expérience nous a montré qu'il était nécessaire d'introduire la poudre au centre de la poudreuse, tout autre mode d'introduction amenant des poussières gênantes. Si l'on examine la position des angles du cube, ainsi disposé, on voit de suite qu'ils tournent
du cube, ainsi disposé, on voit de suite qu'ils tournent dans des plans différents, de sorte que le grain est toujours animé de deux mouvements, l'un de chute et l'autre de déplacement latéral alternatif, si l'on peut se permettre cette expression, il tangue et il roule, ce qui produit un brassage fort énergique. D'autre part, la forme des angles est extrêmement favorable à une vidange complète et lorsque nous avons ouvert la boîte vide, nous n'y avons jamais trouvé aucune graine. BRUNENANT LA VALIDITÉ DES PRÉLÈVEMENTS PAR HUISSIER Nous résumons brièvement une communication que nous avons publiée sous le titre
brièvement une communication que nous avons publiée sous le titre ci-dessus dans le dernier numéro (octobre 1927) des Annales des Falsifications et des Fraudes. Dans un intéressant article, un journal agricole signalait que des laitiers faisaient prélever par des huissiers des échantillons de laits chez des fournisseurs soupçonnés de fraude ; les laits ayant été reconnus falsifiés, ces laitiers obtenaient le versement, à l'amiable, d'indemnités atteignant quelques milliers de francs. Le journal taxait de chantage cette manière de faire; il considérait en outre que le procédé est illégal et répréhensible et que l'huissier n'était pas qualifié pour effectuer des prélèvements
et que l'huissier n'était pas qualifié pour effectuer des prélèvements de laits ; tout prélèvement, pour être valable et motiver, le cas échéant, des poursuites, doit être opéré, disait-il, par un agent du Service de la Répression des Fraudes. Cet article envisage deux questions : l'une relative au délit de chantage ; l'autre relative à la régularité des prélèvements. En ce qui concerne la première, nous dirons d'abord qu'il ne faut pas confondre le délit de chantage prévu et puni par l'article 400 du Code pénal, avec certaines dispositions statutaires de Laiteries coopératives, d'après lesquelles tout sociétaire ayant fraudé est
de Laiteries coopératives, d'après lesquelles tout sociétaire ayant fraudé est passible d'une indemnité pour préjudice causé, indépendamment des poursuites auxquelles il s'expose. Dans ce cas spécial, il n'y a pas chantage, puisque tout sociétaire entrant dans la coopérative adhère à ses statuts et en accepte toutes les clauses. Or, les conventions tiennent lieu de loi à ceux qui y sont parties (Code civil, article 1134). Mais il y a chantage lorsque la réparation réclamée est hors de proportion avec le dommage causé; et aussi, lorsqu'une action pénale ayant été engagée, l'on ferait espérer au fraudeur que, s'il transige, elle sera
l'on ferait espérer au fraudeur que, s'il transige, elle sera arrêtée. L'illusion est d'autant plus facile à créer que la direction des contributions indirectes a le pouvoir de transiger sur l'action fiscale, et l'on pourrait croire que le Service de la Répression des Fraudes a le même droit, ce qui n'est pas. Les prélèvements sont souvent effectués simplement en présence de deux témoins. Un échantillon est laissé au propriétaire, qui a la faculté de le faire analyser. Mais certaines personnes se refusent à prêter leur concours à celui qui opère le prélèvement, cela pour ne pas être désagréable à ceux
le prélèvement, cela pour ne pas être désagréable à ceux chez qui l'on doit opérer celui-ci. Aussi, a-t-on songé aux prélèvements par "huissier". Disons, d'abord, qu'à l'occasion de l'analyse de laits fraudés, provenant de prélèvements par huissier et faits à la demande de laitiers, nous avons toujours conseillé à ces derniers de porter plainte au Parquet, ce qu'ils ont fait; de leur côté, les Parquets ont poursuivi sur ces prélèvements. Examinons donc si les prélèvements par huissier sont valables, comme le conteste l'article auquel nous faisons allusion. Des jugements de tribunaux correctionnels, des arrêts de cours d'appel, des arrêts de
tribunaux correctionnels, des arrêts de cours d'appel, des arrêts de la Cour de cassation en reconnaissent la validité. En effet, si le règlement du 31 juillet 1906 a désigné des agents pour faire des prélèvements, il n'a pas mis obstacle à ce que la recherche de la constatation de la fraude fut suivie par les voies de droit commun. Le premier arrêt rendu par la Cour de cassation, relativement au mode de preuves des fraudes alimentaires (Chambre criminelle, 28 février 1908) a décidé que le tribunal peut puiser les éléments de preuves et de conviction dans tous les faits de
de preuves et de conviction dans tous les faits de la cause. Dans une circulaire du 25 mars 1914, M. le ministre de l’Agriculture signalait que les particuliers, les commerçants, les industriels, ont la faculté de faire opérer des prélèvements par ministère d'huissier, ou d’y procéder eux-mêmes, en présence de témoins, et d'adresser les échantillons à l'autorité judiciaire, celle-ci demeurant toutefois libre d'appréciation si les échantillons dont il s'agissait présentaient tous les caractères d'authenticité désirables pour servir à une action. Cette circulaire constitue donc encore un document sur la validité des prélèvements par huissier. D'ailleurs, le décret du 22 janvier
des prélèvements par huissier. D'ailleurs, le décret du 22 janvier 1919 a levé tous les doutes ; il édicté, dans son article premier, que « les infractions à la loi du 1er août 1905 sont recherchées et constatées conformément aux dispositions du décret, mais que ces dispositions ne font pas obstacle à ce que la preuve desdites infractions puisse être établie par toutes voies de droit commun ». Cette disposition, qui est rappelée dans diverses circulaires ministérielles, ne laisse planer aucune hésitation sur la valeur probante des prélèvements par huissier, qui sont une des formes du droit commun. Nous pourrions
qui sont une des formes du droit commun. Nous pourrions citer des références. Pour abréger nous nous en dispenserons, car on en trouvera dans le Traité des Fraudes et Falsifications de MM. Mosnier, Chesney et Eugenroux, et dans la Gazette du Palais (Huitième Table alphabétique, 1920-1925, t. II, p. 446). Nous nous bornerons à ne citer qu'une seule décision, qui affirme le principe avec une grande netteté. Elle concerne un prélèvement de lait par huissier, que le prévenu avait contesté. Nous extrayons du jugement ce qui suit : « Attendu que le moyen tiré du défaut de qualité de l’huissier
que le moyen tiré du défaut de qualité de l’huissier verbalisateur ne saurait être retenu, puisque le décret du 31 juillet 1906 ne fait pas obstacle à ce que la preuve du délit soit administrée par tous les modes de droit commun, notamment par acte d'expert de police judiciaire et par constat d'huissier. Qu’en particulier, un huissier, à la petite tête d'une société, fut appelé désiré de vérifier la campagne de la miraculée, eut vu l'acte et saisi les échantillons et, de février à avril, des prélèvements furent effectués dans la forme prescrite. Qu'ensuite, intéressé par les travaux de l'administration
la forme prescrite. Qu'ensuite, intéressé par les travaux de l'administration des agents du Service de la Répression des Fraudes, peut adresser ses plaintes à la Commission de l'expertise contradictoire. Exception faite, demeure juge de l’opportunité. Attendu que cette procédure était suivie et que l'huissier a pu légalement prélever, le lait... décide que le moyen soulevé, par l'irruption doit être rejeté... (Tribunal correctionnel de Mauriac, 10 décembre 1022). » Ce jugement est suivi, dans la Gazette du Palais (1er page D6), d'un acte dont la teneur est ainsi : « L'article premier du décret du 22 janvier 1919, auquel les dispositions
premier du décret du 22 janvier 1919, auquel les dispositions duquel les preuves des infractions à la loi du 1er août 1905 puisse être établie par toutes voies de droit commun, confirme une jurisprudence bien acquise. (Suivent un certain nombre de références de la Cour de cassation.) » Nous ajouterons qu'il va sans dire que les opérations de prélèvements doivent être régulières, qu'elles émanent, d'ailleurs, des huissiers, ou des agents du Service de la Répression des Fraudes. L'essentiel est que le prélèvement ait été effectué, dans des conditions de sincérité et d'identité non dénable. En résumé, les prélèvements par huissier
et d'identité non dénable. En résumé, les prélèvements par huissier ne sont pas entachés de nullité et, pour que des poursuites soient exercées, il n'est pas indispensable qu'ils aient été effectués par un agent du Service de la Répression des Fraudes. La jurisprudence et le décret du 22 janvier 1919 s'accordent à proclamer que, dans cette matière spéciale, la porte n'est pas fermée aux preuves de droit commun. ETIENNE ROUSSEAUX, Directeur du Laboratoire régional pour la Répression des Fraudes. LES HYBRIDES PRODUCTEURS DIRECTS EN 1927 L'année 1927 laissera un mauvais souvenir aux vignerons du Centre, de l’Est, de l’Ouest et
souvenir aux vignerons du Centre, de l’Est, de l’Ouest et du Sud-Ouest. Si, en 1926, la production était déficitaire, la qualité permettait de l'écouler à un prix compensant, dans une certaine mesure, le manque de quantité. Mais, cette année, toutes les calamités se sont liguées contre la vigne les gelées ont commencé par réduire, les espérances dans certaines régions, puis sont venues des ondées tièdes et répétées, favorisant la germination du mildiou et du rot, et, enfin, plus de deux mois de pluies presque continuelles, alternant avec des orages de grêle. Ont trop abaissé la température, causé de la pourriture
grêle. Ont trop abaissé la température, causé de la pourriture et finalement obligé de vendanger précocement. Le vignoble sérac plus affecté que celui de la merveilleuse année précédente. Les raisins ont été détruits et ne peuvent se vendre que pour les productions de coucher, et, grâce à la chaleur de l'Est, les hybrides ont pu, dans certains cas, donner 60 hectolitres par hectare, la tournée étant souvent préservée en partie des attaques des parasites. grêle, et le mildiou, et se protégeant contre le vent violent qui accompagne toujours la grêle, agite chaque cep en tous sens et lui fait présenter
agite chaque cep en tous sens et lui fait présenter toutes les faces aux atteintes. Il n'en est pas de même lorsqu'elle est sur fil de fer, un des côtés, étant à peu près à l'abri des coups. Nous ne voulons pas chanter les louanges de tous les hybrides, loin de là, et nous venons en toutes occasions à notre thèse favorite qui est de signaler les numéros qui donnent des vins froids ou herbacés, et aussi ceux dont la résistance est trop précaire et que deux ou trois sulfatages ne préservent pas, tels sont : 157, S. 2653, 5182,
ne préservent pas, tels sont : 157, S. 2653, 5182, 5302, 5632, 5658, 5780, 5996, 6131, 6107, 18409, 8880, etc., ou qui coulent souvent ou sont la proie de l'anthracnose, tels S. 1000, 2627, 5354, 5431, 5813, M. 829-6, etc. Nous enverrons à ceux qui nous le demanderont, la liste de plus de cent numéros réputés autrefois parmi les meilleurs, que nous avons plantés, étudiés, initiés et rejetés soit pour leur qualité culturale insuffisante ou vin peu alcoolique ou froid. Nous n'écrivons aujourd'hui que sur les numéros d'une résistance suffisante au mildiou et au rot et donnant un vin pouvant
au mildiou et au rot et donnant un vin pouvant supporter avantageusement la comparaison avec les vins de vinifères du Midi. Disons d'abord qu'en carrés d'expériences, les numéros qui ont résisté cette année aux diverses maladies sans sulfatages, sont peu nombreux, ce sont : En rouges : 3339, 0605, 6740, 8215, 11670, H. S. 2862, et quelques autres très faibles en blancs : 5409, 6720, 8209, 8380. D'autres, inscrits au mildiou, ont eu quelques grains de voile brun. On m'a signalé qu'en Maine-et-Loire, 229 avait eu un peu de mildiou. Toutes les variétés décrites plus loin ont parfaitement résisté à
Toutes les variétés décrites plus loin ont parfaitement résisté à toutes les maladies avec un ou deux sulfatages ou un sulfatage et un poudrage. Nous ne croyons, après nos essais, et c'est ainsi que nous procéderons dorénavant, qu'il faut donner, tous les mois un sulfatage dès la heure passée à nos cultures même les plus résistantes à la grêle, un poudrage cuivre, soufre et chaux, trois ou quatre jours après sur la rosée. Un autre sulfatage pourra être utile, autour du mois de juillet, pour un certain nombre de cultures de la résistance de 4013. Les hybrides très antiques comme
de la résistance de 4013. Les hybrides très antiques comme 8209 et 8218 ont toutes leur feuille parsemée de millions de petits points noirs d'un millimètre et généralement moins de diamètre. Ce sont autant de traces d'attaques de germes morts du champignon, et en général, ils rendent inefficace l'application de la sève, près de la fin de la surface de chaque feuille, ce qui ne peut qu'être préjudiciable, en petit peut-être, à la récolte présente et à l'année prochaine. Je dis en petit car il est certain que la cuirasse de cuivre qui recouvre une feuille sulfatée n'est pas non
de cuivre qui recouvre une feuille sulfatée n'est pas non plus sans nuire quelque peu aux fonctions respiratoires, de sorte que c'est peut-être bien combattre un mal par un autre aussi grand, du moins pendant une certaine période de la végétation car la cuirasse de cuivre est dissoute peu à peu et disparaît dans le temps d'un mois à deux mois et demi, mais la feuille est devenue dure et n'est plus guère attaquée par le mildiou dès fin juillet, il se porte alors de préférence, sur les jeunes pousses, et à ce moment, les feuilles entièrement saines et débarrassées
et à ce moment, les feuilles entièrement saines et débarrassées de cuivre, peuvent utiliser la totalité de leur pouvoir fonctionnel. Le poudrage présente un avantage important sur le liquide pulvérisé. On peut introduire sans inconvenients, le bout du soufflet sous les feuilles, les fines poussières de sulfate ou de carbonate de cuivre, de soufre, de chaux, violentement projetées, se déposent dans tout l'intérieur du cep, sous les feuilles qu'elles protègent beaucoup plus efficacement que du seul et dans la masse des raisins enrobant un par un, les rosées de la vie viennent en suite dissoudre le sel de cuivre et
vie viennent en suite dissoudre le sel de cuivre et le fixent sur toute la surface des grains, les protégeant contre le rot, cependant que le soufre chauffé par les rayons du soleil de la journée émettra des vapeurs d'acide sulfureux qui détruiront les germes du oidium, qui tenteraient de naître. Si Mme et M. Villodre n'ont pas démontré que le sulfate de cuivre pouvait efficacement être remplacé par de la dynamite, ils ont du moins mis en lumière que l'action protectrice du sel de cuivre n'était due qu'à un effet mécanique et non toxique pour le champignon. L'auteur expérimentateur,
effet mécanique et non toxique pour le champignon. L'auteur expérimentateur, dont je regarde oublié le nom, a pu protéger ses vignes en les poudrant abondamment et fréquemment avec du plâtre dont l'effet est aussi mécanique, confirmant ainsi les vues de Aime et M. Villodre. La protection contre le mildiou et le rot revient donc à leur opposer une barrière matérielle constituée par une cuirasse continue et suffisamment durable d'un sel de cuivre allié à de la chaux, de l'utilité de répandre ces éléments de la meilleure manière possible à la surface des grains de raisins et à celle inférieure des
surface des grains de raisins et à celle inférieure des feuilles qui est celle de pénétration des germes ; le poudrage, avec un mélange très finement pulvérisé, se révèle la meilleure manière d'atteindre ces résultats. Suite. J.-F. RAVAT. ÉCOLE SUPÉRIEURE DE SÉRICICULTURE. Les principales matières faisant l'objet d'un enseignement particulier, sont : Sériculture en général ; zoologie séricicole ; anatomie et physiologie des vers à soie ; mûrier : biologie, culture et maladies ; sériculture comparée ; maladies des vers à soie, mouches parasites des vers à soie (Oudji, Kouchi, etc...) ; cocons : récolte, étouffage des Cueillette de la
etc...) ; cocons : récolte, étouffage des Cueillette de la feuille sur des mûriers en plein vent. Agriculture, coopérative, et industrielle, conservation ; grainage : hérédité, génétique, mendéliisme, méthodes de reproduction (grainage cellulaire de Pasteur, grainage industriel, etc...) ; soie des vers à soie domestique du mûrier ; propriétés, filature, ou dévidage des cocons ; ouvraison, conditionnement ; vers à soie saunages : élevage, produit, culture des végétaux alimentaires ; industrie de la schappe ou des déchets de soie. L'enseignement oral, ou d'amphithéâtre, est complété par des séances d'applications et des exercices pratiques, donnés par les professeurs, ou sous leur
des exercices pratiques, donnés par les professeurs, ou sous leur direction, par des chefs de travaux ou des préparateurs, dans les laboratoires, les magnaneries où ont lieu des élevages expérimentaux et des élevages industriels (ordinaire et aux rameaux) ; les champs de collections de mûriers, etc..., et les champs ordinaires dans lesquels les mûriers sont exploités de différentes façons. Ils peuvent s'exercer aux opérations d'in cubation des graines, d'élevage des vers à soie ; de préparation et distribution des feuilles ; de délitages ou déliements ; de récolte, triage et sélection de cocons ; de dissection de vers, de chrysalides
sélection de cocons ; de dissection de vers, de chrysalides et de papillons ; d'études et examens microscopiques et macroscopiques des maladies; d'étouffage des cocons ; de grainage cellulaire. L'enseignement est complété par des excursions en pays d'élevage et de production de graines de vers à soie dans le but de voir des plantations de mûriers (culture, taille, fumure et maladies) ; des magnaneries (élevage ordinaire ou à la feuillée, élevage avec rameaux ou à la ramée); matériel et procédés pour l'étouffage, le séchage, la conservation, le classement, le dévidage (ou filature) des cocons et pour le moulinage ou ouvraison
(ou filature) des cocons et pour le moulinage ou ouvraison de la soie, stations et matériel pour l'hivernage, la tenue et le transport des graines ; ateliers de grainage et instruments, et opérations en grand de sélection et calibrage, triage des sexes des cocons, appréciation du degré de corpusculosité, papillonnage, etc... ; enfin, visite des stations expérimentales séricicoles, des établissements publics de conditionnement et d'études de la soie. Les études ont lieu à l'époque des élevages et de façon à prendre fin seulement après le début des travaux du grainage des vers à soie, ce qui permet aux auditeurs de
des vers à soie, ce qui permet aux auditeurs de suivre les opérations principales de ces deux industries séricicoles ; elles durent un mois environ. A la fin de la session, les élèves subissent des examens théoriques et pratiques sur les matières qui leur ont été enseignées. Ces examens sont faits par les professeurs ou sous leur direction. Il est tenu compte, dans le classement général, non seulement des résultats de ces examens, mais aussi de la tenue des cahiers de cours, d'applications, de travaux de magnanerie, de culture de mûrier et d'excursions relatives aux industries de la soie. Les
mûrier et d'excursions relatives aux industries de la soie. Les élèves ayant satisfait aux épreuves sont proposés au ministre de l'Agriculture pour le diplôme de sériciculteur breveté, si leurs notes sont suffisantes, soit pour le certificat de fin d'études séricicoles quand ils ont obtenu le nombre voulu de points sans toutefois atteindre celui fixé pour l'obtention du diplôme. En outre, une médaille d'argent est attribuée à l'élève classé avec le numéro 1 et une de bronze à chacun des élèves classés avec les numéros 2, 3 et 4. L'admission à l'Ecole des candidats ou des candidates a lieu à la
l'Ecole des candidats ou des candidates a lieu à la suite d'un examen « permettant de constater leur aptitude à suivre un enseignement complet et scientifique », dit l'arrêté de création de l'école, et dont le programme est fixé par le ministre. « La limite d'âge est de dix-sept ans pour les candidats masculins et de vingt et un ans pour les candidats féminins. » Il n'y a pas de limite d'âge maximum (arrêté du 21 mars 1927). Les anciens élèves diplômés de l'Institut national agronomique et des écoles d'Agriculture, de l'Ecole nationale des Industries agricoles, de l'Ecole nationale d'Horticulture,
de l'Ecole nationale des Industries agricoles, de l'Ecole nationale d'Horticulture, des écoles d'Agriculture, de l'Institut national d'Agronomie coloniale (de Nogent-sur-Marne), de l'Ecole coloniale de Tunis, de l'Institut agricole de l'Algérie ; les licenciés ès-sciences, ceux pourvus du certificat d'études physiques, chimiques et naturelles (P. C. N.) ; les titulaires du baccalauréat ès-sciences ou du brevet supérieur de l'enseignement primaire, sont dispensés de l'examen d'entrée. Il en est de même pour « les candidats et candidates étrangers possesseurs de diplômes délivrés par les Universités ou Etablissements d'enseignements de leur pays et ayant une équivalence reconnue officiellement avec un quelconque des diplômes
ayant une équivalence reconnue officiellement avec un quelconque des diplômes et titres français énumérés ci-dessus ». L'enseignement est gratuit, les élèves doivent seulement verser à la comptabilité de l'Ecole nationale d'Agriculture, la somme de 20 francs à titre de provision pour usure d'instruments, frais de laboratoires, etc... Les dépenses pour excursions sont à leur charge. Il n'y a pas d'internes. Des bourses peuvent être attribuées par les sociétés, les syndicats agricoles, séricicoles, les communes, les départements. L'Ecole est dotée d'un conseil de perfectionnement comprenant, en dehors de l'inspecteur général de la région, président, et des deux directeurs de l'Ecole, membres