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399-401. — DAST LE VACHER DE BOISVILLE, Inventaire sommaire des registres de la Jurade (E. Martin), p. 401-403. — ADDECAUNÈS-DUVAL, Inventaire sommaire des Archives municipales : période révolutionnaire (E. Martin), p. 402-403. — Duc DE BROGLIE, Malherbe (E. Zyromski), p. 403-408, — U. PEDROLI, Il regno di Pergamo (G. Radet), p. 523. Le Directeur-Gérant, GEORGES RADET. Bordeaux. — Imprimerie G. GOUDNOUR.HOU, rue Guinaikea, 11. ANNALES DE LA FACULTÉ DES LETTRES DE BORDEAUX RECUEIL TRIMESTRIEL PUBLIÉ PAR LES PROFESSEURS DES FACULTÉS DES LETTRES D'AIX, DE BORDEAUX, DE MONTPELLIER & DE TOULOUSE TOME III (DIX-NEUVIÈME ANNÉE) N° 2 Avril-Juin 1897 Bordeaux FERET
TOME III (DIX-NEUVIÈME ANNÉE) N° 2 Avril-Juin 1897 Bordeaux FERET & FILS, ÉDITEURS, 15, COURS DE L'INTENDANCE Marseille PAUL RUAT, 22, RUE NO AILLE Montpellier C. GOULET, 5, GRAND'RUE Paris LIBRAIRES ASSOCIÉS, 13, RUE DE BUC Toulouse É. PRIVAT, 45, RUE DES TOURNEURS SOMMAIRE DE LA 2ème LIVRAISON P. Perdrizet, Delphes et Marseille, à propos d'une inscription archaïque (avec figure) A. Bouché-Leclercq, Le règne de Séleucus II Callinicus et la critique historique (deuxième article) E. Bouvy, Origines italiennes de la HISTOIRE D'ÉTRANGER. H. Villeneuve, Les Écoles françaises et étrangères en Syrie. BULLETIN HISTORIQUE RÉGIONAL C. Jullian, Bordelais et Bazadais BIBLIOGRAPHIE
Syrie. BULLETIN HISTORIQUE RÉGIONAL C. Jullian, Bordelais et Bazadais BIBLIOGRAPHIE G. MASPERO, Histoire ancienne des peuples de l'Orient classique : t. II, Les premières mélanges des peuples. Paris, Hachette et Cie, 1897 (G. Radet) Ch. MICHEL, Recueil d'inscriptions grecques : fasc. I. Paris, Leroux, 1897 (G. Radet) P. DOGNON, Les Institutions politiques et administratives du Pays de Languedoc, du XIIIe siècle aux guerres de Religion. Toulouse, É. Privat, 1896 (Ch. Molinier) P. DUPUY, L'École normale de l'an III. Paris, Hachette et Cie, 1895 (É. Martin) Ch.-V. LANGLOIS, Manuel de Bibliographie historique : I, Instruments bibliographiques. Paris, Hachette et Cie, 1896
historique : I, Instruments bibliographiques. Paris, Hachette et Cie, 1896 (G. Radet) REDACTION Tout ce qui concerne la Rédaction doit être adressé à M. GEORGES RADET, 7, rue de Cheverus, Bordeaux. COMPTES RENDUS La Revue des Universités du Midi rend compte de tous les ouvrages dont il lui est adressé un exemplaire. CHAQUE NUMÉRO CONTIENT : I. Une suite d'articles de fond répartis en deux groupes: 1° Antiquité; 2° Moyen-Âge et Temps modernes. II. Un Bulletin historique régional. III. Une Chronique (France ou Extérieur). IV. Une série de Comptes rendus bibliographiques. BULLETINS RÉGIONAUX Dans chaque livraison, le Bulletin historique régional,
bibliographiques. BULLETINS RÉGIONAUX Dans chaque livraison, le Bulletin historique régional, consacré à l'un des pays méridionaux, présente un classement rationnel et un résumé critique de tout ce qui a récemment paru sur la région étudiée. L'ensemble de ces analyses méthodiques formera comme un abrégé des travaux relatifs à la France méridionale. Ont paru jusqu'ici : 1895, 1, Bordeaux (C. JULLIAN); — 2, Provence (M. CLERC); — 3, Agenais (J. ANDRIEU); — 4, Béarn et Pays basque (V. DUBARAT). 1896, 1, Hérault et Montpellier (L.-G. PÉLISSIER); — 2, Roussillon (J. CALMETTE); — 3, Toulouse (P. DOGNON); — 4, Périgord (É. LABROUE).
— 3, Toulouse (P. DOGNON); — 4, Périgord (É. LABROUE). 1897, 1, Vallées d'Andorre (J.-A. BRUTAILS); — 2, Gironde (C. JULLIAN); — 3, Aude (L.-G. PÉLISSIER); — 4, Landes (ADELER). ABONNEMENTS Le montant des abonnements doit être adressé à MM. FISDET et Frères, 15, cours de l'Intendance, Bordeaux. PRIX DE L'ABONNEMENT ANNUEL : Bordeaux, Paris et Départements F. 10 » Union postale 12 » Prix de l'année entière, broché 12 » Prix de chaque fascicule séparément 3 50 ANDRADE; — h, Béarn et Pays basque (V. DUBARAT). 1896, 1, Hérault et Montpellier (L.-G. PÉLISSIER); — 2, Roussillon (J. CALMETTE); —
et Montpellier (L.-G. PÉLISSIER); — 2, Roussillon (J. CALMETTE); — 3, Toulouse (P. DOGNON); — 4, Périgord (E. LABROUE). 1897, 1, Vallées d'Andorre (J.-A. BRUTAILS); — 2, Gironde (C. JULLIAN); — 3, Aude (L.-G. PÉLISSIER). 1898, 1, Haute-Garonde (J.-A. BRUTAILS); — 2, Hautes-Pyrénées (L.-G. PÉLISSIER); — 3, Biscay et Navarre (V. DUBARAT). ABONNEMENTS Le montant des abonnements doit être adressé à MM. FERET et FILS, 15, cours de l'Intendance, Bordeaux. PRIX DE L'ABONNEMENT ANNUEL: Bordeaux, Paris et Départements ...F. 10 Union postale 12 Prix de l'année entière, brochée 12 Prix de chaque fascicule séparément 3 50 ANNALES DE LA FACULÉ
de chaque fascicule séparément 3 50 ANNALES DE LA FACULÉ DES LETTRES DE BORDEAUX Fondées en 1879 PAR MM. LOUIS LIARD ET AUGUSTE COUAT 1ère SÉRIE Publiée par les Professeurs de la Faculté des Lettres de Bordeaux T. I (1879) à V (1883) Librairie H. DUTHU, BORDEAUX 2e SÉRIE Publiée par les Professeurs des Facultés des Lettres de Bordeaux et de Toulouse T. VI (1884) à XVI (1894) Ernest LEROUX, éditeur, PARIS 3e SÉRIE Inaugurée en 1895 sous le titre de REVUE DES UNIVERSITÉS DU MIDI ET SUBVENTIONNÉE PAR LE MINISTÈRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE LE CONSEIL GÉNÉRAL DE LA GIRONDE
MINISTÈRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE LE CONSEIL GÉNÉRAL DE LA GIRONDE LE CONSEIL MUNICIPAL DE BORDEAUX LA SOCIÉTÉ DES AMIS DE L'UNIVERSITÉ DE BORDEAUX FERET ET FILS, éditeurs, BORDEAUX Pour l'organisation du Recueil et, en particulier, pour celle des Bulletins régionaux, voir au recto. Bordeaux.— Imprimerie G. GOUNOUILHOUE rue Guiraud, II. REVUE DES UNIVERSITÉS DU MIDI NOUVELLE SÉRIE DES ANNALES DE LA FACULÉ DES LETTRES DE BORDEAUX RECUEIL TRIMESTRIEL PUBLIÉ PAR LES PROFESSEURS DES FACULTÉS DES LETTRES D'AIX, DE BORDEAUX, DE MONTPELLIER & DE TOULOUSE TOME III (DIX-NEUVIÈME ANNÉE) N° 4 Octobre-Décembre 1897 Bordeaux FERET & FILS, ÉDITEURS, 15, COURS DE
Octobre-Décembre 1897 Bordeaux FERET & FILS, ÉDITEURS, 15, COURS DE L'INTENDANCE Marseille PAUL RUAT, 22, RUE NOAILLES Montpellier C. GOULET, 5, GRAND'RUÉ Paris LIBRAIRES ASSOCIÉS, 13, RUE HUE DE BUI Toulouse É. PRIVAT, 45, RUE DES TOURNEURS SOMMAIRE DE LA 4ème LIVRAISON M. Holleaux, L'Expédition d'Attaleas en 218, 409 H. de La Ville de Mirmont, La Vie et l'Œuvre de Livius Andronicus : II, L'Œuvre (3e article) 301 A. Jeanroy et H. Guy, Chansons et dits artésiens du XIIIe siècle (3e article) 329 E. Rigault, LE CID et la formation de la tragédie idéaliste. 351 CHRONIQUE L.-G. Pélissier, Le diplôme
de la tragédie idéaliste. 351 CHRONIQUE L.-G. Pélissier, Le diplôme d'études supérieures d'histoire et de géographie à Bordeaux (juin 1897) 369 BIBLIOGRAPHIE W.-M. Ramsay, The Cities and Bishoprics of Phrygia, t. II. Oxford, Clarendon Press, 1897 (G. Radet) 398 M. Bonnet, Les débuts de l'Imprimerie à Montpellier. Montpellier, Firmin et Montane, 1895 (H. Barckhausen). 399 DASTÉ LE VACHER DE BOISVILLE, Inventaire sommaire des registres de la Jurade (1620-1783). Bordeaux, Gounouilhou, 1896 (E. Martin). 401 A. DUCAUSSE-DOVAL, Inventaire sommaire des Archives municipales; période révolutionnaire (1789-an VIII). Bordeaux, Gounouilhou, 1896 (E. Martin). 402 Duc DE BROGLIE, Malherbe, dans la Collection des Grands
402 Duc DE BROGLIE, Malherbe, dans la Collection des Grands Écrivains français. Paris, Hachette et Cie, 1897 (E. Zyromski). 403 REDACTION Tout ce qui concerne la Rédaction doit être adressé à M. GEOUGES RADET, 7, rue de Cheverus, Bordeaux. COMPTES RENDUS La Revue des Universités du Midi rend compte de tous les ouvrages dont il lui est adressé un exemplaire. de La Ville de Mirmont, La Vie et l'Œuvre de Livius Andronicus : II, L'Œuvre (dernier article). 435 A. Jeanroy et H. Guy, Chansons et dits artésiens du XIIIe siècle (4e et dernier article) 470 H. Barckhausen, Montesquieu et sa
(4e et dernier article) 470 H. Barckhausen, Montesquieu et sa théorie des gouvernements 507 BULLETIN HISTORIQUE RÉGIONAL A. Degert, Landes 507 BIBLIOGRAPHIE U. PEDROLI, 77 regno di Pergamo, Turin, Loescher, 1896 (G. Radet). 503 O. Ribbeck, Scaenicae Romanorum poesis fragmenta, t. I, Leipzig, Teubner, 1897 (H. de La Ville de Mirmont) 503 REDACTION Tout ce qui concerne la Rédaction doit être adressé à M. GEORGES RADET, 7, rue de Cheverus, Bordeaux. COMPTES RENDUS La Revue des Universités du Midi rend compte de tous les ouvrages dont il lui est adressé un exemplaire. CHAQUE NUMÉRO CONTIENT : I. Une suite d'articles
un exemplaire. CHAQUE NUMÉRO CONTIENT : I. Une suite d'articles de fond répartis en deux groupes: 1° Antiquité; 2° Moyen-Âge et Temps modernes. II. Un Bulletin historique régional. III. Une Chronique (France ou Extérieur). IV. Une série de Comptes rendus bibliographiques. BULLETINS RÉGIONAUX Dans chaque livraison, le Bulletin historique régional, consacré à l'un des pays méridionaux, présente un classement rationnel et un résumé critique de tout ce qui a récemment paru sur la région étudiée. L'ensemble de ces analyses méthodiques formera comme un abrégé des travaux relatifs à la France méridionale. Ont paru jusqu'ici: 1895, 1, Bordeaux (C. JULLIAN); —
méridionale. Ont paru jusqu'ici: 1895, 1, Bordeaux (C. JULLIAN); — 2, Provence (M. CLERC); — 3, Agenais (J. ANDRIEU); — 4, Béarn et Pays basque (V. DUBARAT). 1896, 1, Hérault et Montpellier (L.-G. PÉLISSIER); — 2, Roussillon (J. CALMETTE); — 3, Toulouse (P. DOGNON); — 4, Périgord (E. LABROUE). 1897, 1, Vallées d'Andorre (J.-A. BRUTAILS). ABONNEMENTS Le montant des abonnements doit être adressé à MM. FERET et FILS, 15, cours de l'Intendance, Bordeaux. PRIX DE L'ABONNEMENT ANNUEL : Bordeaux, Paris et Départements F. 10 s Union postale 12 s Prix de l'année entière, broché F. 12 s Prix de chaque
de l'année entière, broché F. 12 s Prix de chaque fascicule séparément F. 3 50 ANNALES DE LA FACULÉ DES LETTRES DE BORDEAUX Fondées en 1879 PAR MM. LOUIS LIARD ET AUGUSTE COUAT JUSQUE LÀ Publiées par les Professeurs de la Faculté des Lettres de Bordeaux T. I (1879) à V (1893) Librairie H. DUTHUIT. BORDEAUX 11e SÉRIE Publiée par les Professeurs des Facultés des Lettres de Bordeaux et de Toulouse T. VI (1884) à XVI (1894) Ernest LEROUX, éditeur, PARIS IIIe SÉRIE Inaugurée en 1895 sous le titre de REVUE DES UNIVERSITÉS DU MIDI ET SÉLECTIONS DE PARIS LE
REVUE DES UNIVERSITÉS DU MIDI ET SÉLECTIONS DE PARIS LE MINISTÈRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE LE CONSEIL GÉNÉRAL DE LA GIRONDE LE CONSEIL MUNICIPAL DE BORDEAUX LA SOCIÉTÉ DES AMIS DE L'UNIVERSITÉ DE BORDEAUX ,FERET ET FILS, éditeurs, BORDEAUX Pour l'organisation du Recueil et, en particulier, pour celle des Bulletins régionaux, voir au recto. Bordeaux: — Imprimerie G. GOUNOUILHOU rue Guimtide, 11.
DÉPARTEMENT DU DOUFFS RAPPORTS DU PRÉFET ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE PROCÈS-VERBAUX DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL SESSION ORDINAIRE DE SEPTEMBRE 1930 SESSION EXTRAORDINAIRE DE DÉCEMBRE 1930 PRÉFET DU DÉPARTEMENT BESANÇON IMPRIMERIE ET LITHOGRAPHIE MILLOT FRÈRES 20, RUE GAMBETTA, 20 1930 CONSEIL GÉNÉRAL DU DOUBS SESSION ORDINAIRE DE SEPTEMBRE 1930 SESSION EXTRAORDINAIRE DE DÉCEMBRE 1930 RAPPORTS DU PRÉFET ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE PROCÈS-VERBAUX DES DÉLIBÉRATIONS DEPARTEMENT DU DOUBS RAPPORTS DU PRÉFET ET DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE PROCÈS-VERBAUX DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL SESSION ORDINAIRE DE SEPTEMBRE 1930 SESSION EXTRAORDINAIRE DE DÉCEMBRE 1930 PRÉFET DU DOUBS M. R. FAURAN CONSEILLERS
DE DÉCEMBRE 1930 PRÉFET DU DOUBS M. R. FAURAN CONSEILLERS GENERAUX Arrondissement de Besançon CANONICI MM. Date de la 1ère élection Amancey BAUDOUIN-BUGNET, Pierre... Député du Doubs, propriétaire, à Bolandoz Bolandoz mai 1922. Audeux VERNEREY, Eugène Propriétaire, à Recologne 14 mai 1922. Baume BOUGEOT, Félix Avoué, maire de Baume-les-Dames... 14 déc. 1919. Besançon (nord) DURAND, Julien Député du Doubs, avocat, à Besançon. 14 mai 1922. — (sud) DANGELZER, Georges... Notaire honoraire à Besançon 19 juillet 1925. Boussières CHUDANT, Louis Ingénieur, à Saint-Vit 14 déc. 1919. Claires PESTY, Paul directeur de l'Office public départemental d'H.B M. du Doubs, 3, r. des
l'Office public départemental d'H.B M. du Doubs, 3, r. des Granges 21 déc. 1919. Ornans VERNIER, Maurice.... Vétérinaire, à Ornans 21 déc. 1919. Pierrefontaine HENRIET, Eugène, à Orchamps-Vennes 4 août 1907. Quingey PARIS, Paul Notaire, à Quingey 4 août 1889. Rougemonl Marquis DE MOUSTIER. Sénateur du Doubs, à Cubry 4 nov. 1877. Roulans Docteur PIQUARD, Léon, à Roche-lez-Beaupré 3 août 1913. Vercel PROJEAN, Hilaire Notaire 14 avril 1912. Arrondissement de Montbéliard Audincourt DUVERNOY, Marcel Docteur en médecine, à Valentigney. 21 octob. 1928. Clerval Léonel DE MOUSTIER. Député du Doubs, propriétaire, maire de Cubry 24 juillet 1910. Hérimoncourt PEUGEOT, Jules Industriel,
maire de Cubry 24 juillet 1910. Hérimoncourt PEUGEOT, Jules Industriel, maire de Valentigney 24 juillet 1910. L'île-s.-l.-Doubs. Docteur MÉTOZ, Jules. Maire de l'Île-s.-l.-Doubs 24 juillet 1910. Maiche BOURGEOIS, Henri Fabricant d'horlogerie, à Damprichard. 14 octob. 1928. Montbéliard JENNÉ, Edmond Industriel, maire de Sochaux 12 mars 1922. Pont-de-Roide VIATTE, Charles Négociant à Pont-de-Roide 19 juillet 1925. Le Russey SIMONIN, Joseph Propriétaire, au Russey 14 déc. 1919. Saint-Hippolyte LAMY, Louis Notaire, à Saint-Hippolyte 15 fév. 1925. LISTE DES CONSEILLERS GENERAUX Arrondissement de Pontarlier CANONICI MM. Date de la 1ère élection Levier GRILLET, Joseph Cultivateur, Ferme de la Perrière, à Doubs 14 mai
Joseph Cultivateur, Ferme de la Perrière, à Doubs 14 mai 1922. Morteau PERNOT, Georges Député du Doubs, avocat, à Besançon. 14 octob. 1928. Montbenoît MICHEL, Antoine Marchand de bois, maire de Maisons-du-Bois 21 déc. 1919. Mouthe ORDINAIRE, Maurice Sénateur du Doubs, à Jougne 28 juillet 1890 Pontarlier Docteur CHOPARD, Eugène. A Pontarlier 14 déc. 1919. BUREAU DU CONSEIL GÉNÉRAL M. le marquis DE MOUSTIER, président MM. ORDINAIRE, PARIS, DOCTEUR HENRIET, GRIILLET, PESTY, le comte DE MOUSTIER, JENNÉ, secrétaires. COMMISSIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL 1re Commission. — Travaux publics M. PARIS, président MM. GRILLET, marquis DE MOUSTIER, DOCTEUR CHOPARD, DOCTEUR PIQUARD, ORDINAIRE,
MM. GRILLET, marquis DE MOUSTIER, DOCTEUR CHOPARD, DOCTEUR PIQUARD, ORDINAIRE, J. PEUGEOT, VERNEREY, CHUDANT, membres 2° Commission. — Finances M. DURAND, président MM. le comte LÉONEL DE MOUSTIER, DOCTEUR HENRIET, PERNOT, PESTY, LAMY, BOUGEOT, DOCTEUR DUVERNOY, VERNIER, DANGELZER, members 3e Commission. — Instruction publique, Assistance. Vœux, Administration, Agriculture M. PROJEAN, président MM. le DOCTEUR MÉTOZ, MICHEL, SIMONIN, BOURGEOIS, BAUDOUIN-BUGNET, VIATTE, members 4e Commission. — Hygiène et Natalité (délibération du 27 septembre 1920) M. le DOCTEUR HENRIET, président MM. le DOCTEUR CHOPARD, le DOCTEUR PIQUARD, LÉONEL DE MOUSTIER, PESTY, le DOCTEUR DUVERNOY, le DOCTEUR MÉTOZ, members Il est décidé que les
DUVERNOY, le DOCTEUR MÉTOZ, members Il est décidé que les permutations resteront autorisées après accord entre les Conseillers généraux intéressés. COMMISSION DÉPARTEMENTALE M. le DOCTEUR HENRIET, président M. le DOCTEUR PIQUARD, DANGELZER, MICHEL, Jules PEUGEOT, SIMONIN, CHUDANT, members SESSION ORDINAIRE DE SEPTEMBRE 1930 RAPPORTS DU PREFET ET PROCÈS-VERBAUX DES DÉLIBÉRATIONS RAPPORTS DU PREFET ET PROCÈS-VERBAUX DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL SÉANCE DU LUNDI 29 SEPTEMBRE 1930 (MATIN) La séance est ouverte à 11 h. 15, sous la présidence de M. Paris, doyen d'âge. Sont présents : MM. Baudouin-Bugnet, Bourgeois, Bougeot, Chudant, docteur Chopard, Durand, Dangelzer, Grillet, docteur Henriet, Lamy, Michel,
Chudant, docteur Chopard, Durand, Dangelzer, Grillet, docteur Henriet, Lamy, Michel, marquis de Moustier, comte de Moustier, docteur Métoz, Ordinaire, Pesty, docteur Piquard, Projean, Peugeot, Simonin, Vernerey, Vernier et Viatte. M. Fauran, préfet, assiste à la séance. La séance est ouverte dans les formes réglementaires. M. Paris. — Nous allons, mes chers collègues, procéder à la désignation du bureau pour l'année 1930-1931. Quelqu'un d'entre vous a-t-il une proposition à faire à ce sujet ? Procéderons-nous à cette désignation au scrutin secret ou par acclamation ? Il est décidé que le vote aura lieu à main levée. M. Paris. Je mets aux
aura lieu à main levée. M. Paris. Je mets aux voix le maintien en fonction du bureau sortant. Le maintien est voté à l'unanimité. RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS M. Paris. — Conformément au vote qui vient d'être émis, je déclare le bureau du Conseil général constitué de la façon suivante : Président : M. le marquis de Moustier, sénateur. Vice-présidents : MM. Ordinaire, Paris, docteur Henriet. Secrétaires : MM. Grillet, Pesty, Léonel de Moustier et Jenné. Aucune modification n'est apportée à la composition des commissions. J'invite MM. les membres du bureau à prendre leurs places respectives. Je prie Monsieur le Préfet
à prendre leurs places respectives. Je prie Monsieur le Préfet d'agréer mes respectueuses sympathies. M. le marquis de Moustier, président. — Messieurs et chers collègues, au nom du bureau et au mien, je vous adresse mes sincères remerciements pour la marque de confiance que vous venez de nous renouveler. J'ai à vous présenter les excuses de nos collègues : M. le docteur Duvernoy, empêché, M. Jenné, malade, et M. Pernot, retenu à Genève par ses fonctions officielles. Si vous n'y voyez aucun inconvénient, nous allons nous réunir dans nos commissions pour la distribution et l'étude des dossiers soumis à nos
pour la distribution et l'étude des dossiers soumis à nos délibérations. Une deuxième réunion des commissions aurait lieu à 14 heures et la séance publique pourrait s'ouvrir à 17 heures. Il en est ainsi décidé. La séance est levée à 11 h. 25. SÉANCE DU LUNDI 29 SEPTEMBRE 1930 (SOIR) La séance est ouverte à 17 heures, sous la présidence de M. le marquis de Moustier, président. Sont présents : MM. Baudouin-Bugnet, Bourgeois, Bougeot, Chudant, docteur Chopard, Durand, Dangelzer, Grillet, docteur Henriet, Lamy, Michel, comte de Moustier, docteur Métoz, Ordinaire, Pesty, docteur Piquard, Paris, Projean, Peugeot, Simonin, Vernerey, Vernier et
Pesty, docteur Piquard, Paris, Projean, Peugeot, Simonin, Vernerey, Vernier et Viatte. M. Fauran, préfet, assiste à la séance. La séance est ouverte dans les formes réglementaires. Bâtiments départementaux. — Caserne de gendarmerie d'Orchamps-Vennes. — Demande d'augmentation du loyer. J'ai l'honneur de vous soumettre une lettre par laquelle M. Courtois, Francis, sollicite une nouvelle augmentation du loyer d'un bâtiment à usage de caserne de gendarmerie qu'il a loué au bail au département. En raison des réparations urgentes demandées par les services de la gendarmerie, entraînant une dépense qu'il évalue à 10.000 fr., et se basant, d'autre part, sur le prix de
fr., et se basant, d'autre part, sur le prix de 900 fr. par logement consenti par votre Assemblée pour d'autres casernes, M. Courtois désire que le loyer soit porté de 3.500 fr. à 4.500 fr. pour son immeuble, qui comprend 5 logements (900 x 5). Le Service d'architecture, consulté, fait remarquer que : a) Le prix du bail a déjà été relevé de 2.400 fr. à 3.500 francs, à partir du 1er janvier 1930, par délibération du 30 septembre 1929; b) Le Conseil général devrait être préalablement saisi chaque fois que des réparations non stipulées au bail sont demandées au
que des réparations non stipulées au bail sont demandées au propriétaire par la gendarmerie; c) La question du loyer doit être indépendante de celle des réparations. M. le docteur Henriet est d'avis de donner satisfaction à la nouvelle demande de M. Courtois. Le bail en cours, d'une durée de 18 ans avec jouissance du 1er novembre 1925, expire le 31 octobre 1943. Je ne puis que vous laisser le soin d'appréciation la suite à donner à cette affaire. M. BOUGEOT, rapporteur Le Conseil général décide de porter de 3.500 à 4.500 fr. le loyer de la caserne de gendarmerie d'Orchamps-Vennes,
4.500 fr. le loyer de la caserne de gendarmerie d'Orchamps-Vennes, à compter du 1er novembre 1930, à charge pour le propriétaire d'exécuter les réparations demandées par les services de la gendarmerie. Justices de paix. — Menues dépenses. — Demande d'augmentation de crédit J'ai l'honneur de vous soumettre : 1° Une pétition par laquelle plusieurs juges de paix des cantons besançonois sollicitent l'augmentation du crédit qui leur est alloué pour menues dépenses; 2° Une demande des juges de paix des cantons de Besançon-Nord et Sud, Audincourt, Montbéliard et Pontarlier, tendant à faire porter de 300 fr. à 500 fr. le crédit
faire porter de 300 fr. à 500 fr. le crédit inscrit au budget départemental, à mandater à leur profit. Par délibération du 25 octobre 1928, vous avez relevé le crédit des justices de paix, pour menues dépenses, en décidant le partage, par moitié, au profit du greffier. Or, MM. les Juges de paix estiment que cette mesure a profité exclusivement aux greffiers. En outre, vous avez attribué une allocation spéciale aux greffiers des cantons besançonois. Pour faciliter la comparaison, j'ai fait ressortir dans le tableau annexé au dossier la répartition des crédits alloués aux justices de paix, en 1928 et
des crédits alloués aux justices de paix, en 1928 et en 1930. Je vous laisse le soin d'apprécier la suite qu'il convient de réserver aux requêtes de MM. les Juges de paix et de voter, le cas échéant, les crédits nécessaires pour assurer l'exécution de votre décision. M. BOUGEOT, rapporteur Le Conseil général, après examen minutieux du dossier, décide d'accorder une augmentation globale de 800 fr. s'appliquant, à raison de 100 fr. pour chacun d'eux, aux huit cantons besançonois : Besançon-nord, Boussières, Baume, Clerval, Pierrefontaine, Maîche, Morteau et Pontarlier. Il décide de maintenir, pour le surplus, et d'une façon définitive,
décide de maintenir, pour le surplus, et d'une façon définitive, ses délibérations antérieures. Tribunaux. — Rétablissement. — Crédit pour menues dépenses J'ai l'honneur de vous soumettre une lettre en date du 23 août 1930 par laquelle M. le Procureur Général près la Cour d'appel de Besançon donne des renseignements sur le montant des menues dépenses à envisager par suite du rétablissement des tribunaux de première instance du Doubs. Les évaluations qui figurent dans la lettre précitée me paraissent devoir être ramenées aux chiffres ci-après : Tribunal de Besançon 20.000 fr. — Baume-les-Dames 4.000 fr. — Montbéliard 10.000 fr. — Pontarlier
— Baume-les-Dames 4.000 fr. — Montbéliard 10.000 fr. — Pontarlier 6.000 fr. Total 40.000 fr. Je vous prie de vouloir bien voter les crédits dont il s'agit, qui figurent dans le projet de budget primitif de l'exercice 1931. M. BOUGEOT, rapporteur Le Conseil général vote les crédits suivants destinés à faire face aux dépenses résultant du rétablissement des tribunaux de première instance du Doubs : Tribunal de Besançon 18.000 fr. — Baume-les-Dames 6.000 fr. — Montbéliard 9.000 fr. — Pontarlier 7.000 fr. Total 40.000 fr. Ancienne sous-préfecture de Baume-les-Dames. — Aménagement de deux appartements À la suite du rétablissement du
Aménagement de deux appartements À la suite du rétablissement du Tribunal de Baume-les-Dames, j'ai été amené à envisager l'utilisation de l'ancienne sous-préfecture de cette ville, inoccupée depuis deux ans, en y aménageant deux appartements qui pourraient, notamment, être loués aux magistrats affectés audit tribunal. En raison de leur disposition, les locaux de ce bâtiment se prêtent à cet aménagement qui pourrait être réalisé à peu de frais, en y comprenant les travaux d'appropriation rendus nécessaires par l'état de vétusté de l'immeuble. J'ai l'honneur de vous soumettre le devis estimatif établi à ce sujet par le Service d'architecture, qui s'élève à
à ce sujet par le Service d'architecture, qui s'élève à 18.700 fr., et qui prévoit deux appartements complets et séparés avec dépendances et jardins. Ce devis est revêtu d'un avis favorable de M. Bougeot, conseiller général. Si vous partagez ma manière de voir, son adoption aurait le triple avantage d'assurer l'entretien et la conservation d'un immeuble départemental d'une certaine valeur — de ne pas laisser improductif le capital qu'il représente — et de faciliter l'installation des nouveaux magistrats. À ce sujet, j'ajoute que ces derniers, pressentis, seraient heureux de devenir les locataires du département. D'autre part, l'ancienne sous-préfecture renferme encore