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j'oserai ajouter à Votre Sainteté, continue M. Alexandre Dumas, qu'en effet, selon moi, tout bien considéré, si on est meilleur catholique en Italie, on est peut-être meilleur chrétien en France. Vos Italiens ont plus de superstition que de religion; ils respectent plus le signe matériel que le sentiment, les reliques que les saints eux-mêmes, les saints que Dieu. C'est un peu vrai, dit le Saint-Père, et entre nous je me défie tellement de la dévotion de mes Romains, que lorsqu'une madone commence à faire trop de miracles je la confisque. D'après ce mot, Alexandre Dumas peut en toute sûreté de
D'après ce mot, Alexandre Dumas peut en toute sûreté de conscience envoyer son nouveau Don Juan à Rome. L'Opéra, l'Opéra-Comique, ont donné cette nuit, leur premier bal masqué. Il y avait du monde à ces réunions. Aujourd'hui et toute la semaine, les théâtres secondaires ouvrent leurs salles aux amateurs du carnaval. Manuel dit Franc-Maçon, par M. Bazat, secrétaire du G. O., sixième édition, entièrement revue, corrigée et augmentée d'une application des trois grades symboliques (cette application est inédite) ; du guide des Officiers des loges, depuis le président jusqu'au dernier officier (cette partie du manuel est imprimée pour la première
officier (cette partie du manuel est imprimée pour la première fois et devient indispensable aux maçons récemment nommés officiers des loges). Deux volumes in-12 brochés et ornés de deux gravures allégoriques. Prix : 7 fr. A Paris, chez MM. Delaunay, Roret, libraires, et Michalet, fabricant de décors maçonniques, et propriétaires de tous les articles concernant la franc-maçonnerie. rue de Grenelle-Saint-Honoré, n° 47. — Éléments de législation naturelle, destinés à l'usage des élèves de l'École centrale du Panthéon, par le citoyen Perreau, membre du Tribunat, professeur de Législation à l'École centrale du Panthéon, professeur suppléant du Droit de la nature et
du Panthéon, professeur suppléant du Droit de la nature et des gens au Collège de France; ouvrage adopté par les Cours Juridiques de Saint-Paulo et d'Olinda, au Brésil; et par plusieurs Universités d'Allemagne. Nouvelle édition corrigée et augmentée d'une Notice historique. 1 vol. in-8. Prix : 6 fr., et 7 fr. 50 c. par la poste. Cet ouvrage manquait depuis longtemps dans le commerce de la librairie; les exemplaires que l'on rencontrait dans les ventes de bibliothèques se vendaient quelquefois jusqu'à 20 fr. A Paris, chez Delaunay, libraire, au Palais-Royal. — Miss B. N. SCÈNE GÉSÉBALD de Don Juan didactique
— Miss B. N. SCÈNE GÉSÉBALD de Don Juan didactique ou la Vocation, comédie en cinq actes, par M. Casimir Delavigne, avec la distribution, les principaux costumes gravés et coloriés, une note explicative et détaillée pour les autres, le plan des décorations, les coupures et ajouts conformes à la représentation. Chez M. A. Domergue, agent des théâtres, Passage Choiseul, n° 12.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ — ÉGALITÉ — FRATERNITÉ BULLETIN ADMINISTRATIF DE L'ANNAM ANNÉE 1921 N° 2 PARTIE OFFICIELLE GOUVERNEMENT GÉNÉRAL ARRÊTÉS Arrêté portant la répartition des crédits du Budget local de l'Annam. (29 Décembre 1920) Le Gouverneur Général p.i. Arrêté fixant le nombre de têtes de bétail à exporter pour chacun des ports de l'Annam pendant le 1er semestre 1921. CIRCULAIRE Circulaire des Volontaires Volontaires RÉSIDENCE SUPÉRIEURE ARRÊTÉS : Arrêté portant création à Hué d'un Institut annexe à l'Hôpital Principal. Arrêté autorisant MM Pham-van-Phi et Compagnie à mettre en circulation une voiture automobile pour un service payant de transport de voyageurs
voiture automobile pour un service payant de transport de voyageurs et de marchandises entre Vinh et Dongha et vice-versa. Arrêté autorisant MM. Pham-van-Phi et Compagnie à mettre en circulation une voiture automobile pour un service payant de transport de voyageurs et de marchandises entre Vinh et Dongha et vice-versa. Extrait d'un arrêté affectant au Budget local de l'Annam exercice 1920 un nouveau paragraphe: "Paragraphe 22 Recettes provenant de l'exploitation de l'Usine électrique de la ville de Hué" Extrait d'un arrêté chargeant l'agent comptable à la circonscription territoriale de l'Annam du recouvrement des produits résultant de la fourniture aux particuliers de
recouvrement des produits résultant de la fourniture aux particuliers de l'énergie électrique à Hué Extrait d'un arrêté autorisant l'exécution en règle des travaux d'aménagement de l'infirmerie de Phanrang en logement d'Infirmiers (Nhatrang). Extrait d'un arrêté autorisant l'exécution en règle des travaux de construction des dépendances à l'Ambulance de Phanrang (Nhatrang) Extrait d'un arrêté nommant la commission de recensement du mobilier et du matériel en service à la Résidence Supérieure, en Annam. Extrait d'un arrêté déclarant infecté de morve l'écurie du sieur Thai-an-Tu à Thanh-hoa. Extrait d'un arrêté rapportant celui du 18 Décembre 1920 déclarant la province de Quang-ngai contaminée de
18 Décembre 1920 déclarant la province de Quang-ngai contaminée de choléra. Extrait d'un arrêté rapportant celui du 29 Août 1920 déclarant infecté de peste bovine le territoire de Bim-Son (Thanh-hoa). Extrait d'un arrêté approuvant l'élection de M. Phan-nho-Mau comme Chef et de M. Thu-xuong-Kinh comme sous-chef de la Congrégation de Hainam à Haïphong. Extrait d'un arrêté mettant une avance de 1000fr à la disposition du directeur principal de la Garde, indigène de Lao-Rao pour achat du liquide nécessaire à la nourriture des prisonniers de ce pénitencier. Extrait d'un arrêté mettant M. Demav en demeure d'avoir, dans un délai de 15
M. Demav en demeure d'avoir, dans un délai de 15 jours, versé au Trésor le cautionnement définitif de 1800 fr et exécuté les prescriptions de l'ordre de service de l'Ingénieur de l'Arrondissement du Sud. Extrait d'un arrêté mettant M. Demav en demeure d'avoir, dans un délai de 15 jours, versé au Trésor le cautionnement définitif de 1100 fr et exécuté les prescriptions de l'ordre de service de l'Ingénieur de l'Arrondissement du Sud. Extrait d'un arrêté supprimant les bourses scolaires accordées aux élèves Nguyen Khai et Truong dinh-Nga. Extrait d'un arrêté rapportant celui du 6 Octobre 1920 en ce qui concerne
rapportant celui du 6 Octobre 1920 en ce qui concerne Nguyen Thi-Thuyet à Vinh et lui renouvelant la bourse familiale de 400fr par mois à compter du 1er Septembre 1920. Extrait d'un arrêté accordant un secours scolaire de 40fr à Nguyen si-Sach élève au cours complémentaire de 1ère année de Vinh. Extrait d'un arrêté autorisant M. Vuong Minh, pharmacien auxiliaire de l'Assistance médicale à gérer le dépôt de remèdes officinaux et de drogues simples installé à Vinh par M. Plantat. Extrait d'un arrêté approuvant les élections de M. Hua-Kim comme chef de la congrégation chinoise de Tin-Chau à Phan-thiêt et
chef de la congrégation chinoise de Tin-Chau à Phan-thiêt et de M. Thuong-hong-Kiet comme chef de la congrégation chinoise de Hainam à Phan-thiêt. Extrait d'un arrêté déclarant infecté de fièvre aphteuse le territoire du canton de Phuoc-tuong (Quang-Nam). ARRÊTÉS D'EXPULSION D'ÉTRANGERS Extrait d'un arrêté du Gouverneur Général p.i. de l'Indochine expulsant les Chinois Tchang-Sac-Yong, Tien-Kien-Phou et Thong Nhi des territoires de l'Indochine et de Kouang-tchéou-Wan. Extrait d'un arrêté du Gouverneur Général p.i. de l'Indochine expulsant le chinois Tsiach-Nhi-Ky des territoires de l'Indochine et de Kouang-Tchéou-Wan. Nominations et mouvement du Personnel européen. Nominations et mouvement du personnel indigène. de l'Indochine, Chevalier
européen. Nominations et mouvement du personnel indigène. de l'Indochine, Chevalier de la Légion d'honneur Vu les décrets du 20 Octobre 1911, portant fixation des pouvoirs du Gouverneur Général et organisation financière et administrative de l'Indochine ; Vu la décision présidentielle du 10 Mai 1897 ; Vu la circulaire ministérielle du 20 Juin 1911 ; Vu le câblegramme ministériel N1658 du 23 Octobre 1920; Vu les instructions du 11 Novembre 1920 du Gouverneur Général titulaire ; Vu l'arrêté du 12 Novembre 1920; Vu le décret du 30 Décembre 1912 sur le régime financier des Colonies; Vu l'arrêté du 3 Décembre 1920
régime financier des Colonies; Vu l'arrêté du 3 Décembre 1920 accordant au Budget local une subvention de Vu le Budget local de l'Annam pour l'exercice 1921; Sur la proposition du Résident Supérieur en Annam; Le Conseil du Protectorat de l'Annam consulté; La Commission permanente du Conseil du Gouvernement entendue. ARRÊTE : Article premier — Les crédits du Budget local de l'Annam sont augmentés d'une somme de Quatre-vingt mille piastres (40.000$) provenant d'une subvention accordée sur les fonds du Budget Général et leur répartition sera modifiée comme suit: BULL. ADM. DEL ANNAM. — N° 2. 1921. — 34 — MONTANT CRÉDITS
ANNAM. — N° 2. 1921. — 34 — MONTANT CRÉDITS des crédits par nouveaux par AUGMENTATIONS DIMINUTIONS article article 3 9 10 366 72 15.366 72 5 ooo oo 3 5 064 00 5 264 00 2oo oo 4 4.706 00 3 706 00 1.000 oo 4 1 25.743 33 34.793 33 9 o5o oo 2 25 206 52 35.206 52 10 ooo oo 3 3 196 00 3 696 00 5oo oo 4 14.807 00 9 807 00 5 ooo oo 6 1 200 183 34 233.183 34 33.ooo oo 2 114 805 60 145 805 60 31 ooo
oo 2 114 805 60 145 805 60 31 ooo oo 3 17 016 00 19.016 00 2.ooo oo 4 58 690 00 44 690 00 14 ooo oo 8 ? 1 40 633 00 32 633 00 8 ooo oo 2 4 934 00 6 234 00 1 3oo oo 3 108 00 158 00 5o oo 4 5 276 00 2 676 00 2.6oo oo 9 1 3.550 00 2 550 00 1.ooo oo 10 4 6 856 00 4 856 00 2 ooo oo 6 2.121 60 3.421 60 1.3oo oo 7 480 00 18o 00 3oo
3.421 60 1.3oo oo 7 480 00 18o 00 3oo oo 8 2 124 00 1.224 00 9oo oo 11 1 7 340 00 5 340 00 2.ooo oo 3 125.100 00 138.100 00 13 ooo oo 14 1 169 575 00 212 575 00 43.ooo oo 2 254 947 01 285 947 04 31.ooo oo 3 153 190 00 128 190 00 25.ooo oo 15 1 64 800 00 44 800 00 20.ooo oo 16 1 112.320 00 122 320 00 10.ooo oo 2 100 100 00 70 100 00 30 ooo oo 17 2 22 000 00 23
00 30 ooo oo 17 2 22 000 00 23 000 00 1.ooo oo 5 34.659 00 48.659 00 14.ooo oo 7 6 666 67 1 666 67 5 ooo oo 20 1 48 204 45, 58 204 45 10.ooo oo 2 12 749 28 16.749 28 4.ooo oo 21 12 5 000 00 11.000 00 6.000 00 3 8 000 00 14 000 00 6 000 00 22 1 169 315 28 175.315 28 6.000 00 2 50 791 04 60 791 04 10.ooo 00 3 30 550 00 22 550 00 8.000 00 4 29.040 66 73 19
22 550 00 8.000 00 4 29.040 66 73 19 406 73 10.ooo oo 53 7 233 510 00 183 510 00 50 000 00 I 25 2 14 739 04 18.739 04 4.000 00 I 3 4 680 00 4.180 00 5oo oo 4 5.655 00 3.155 00 1.5oo 00 27 1 81.866 66 115 866 66 34 000 00 2 31.156 80 45 156 80 14.000 00 3 21.834 80 16 834 80 5 000 00 5.400 00 3 400 00 2 000 00 35 Il a g MONTANT CRÉDITS des crédits par nouveaux par AUGMENTATIONS DIMINUTIONS article
MONTANT CRÉDITS des crédits par nouveaux par AUGMENTATIONS DIMINUTIONS article article I 28 1 6 550 00 11 550 00 5 ooo oo I 3 34 000 00 29 000 00 5.ooo oo 29 2 15.109 12 17.109 12 2.ooo oo 3 72 00 172 00 1oo 00 4 1 200 00 1 200 00 1.200 00 I 6 12 312 00 9.812 00 3.ooo 00 II 30 1 6.300 00 10.300 00 4 ooo 00 2 20.300 00 25 300 00 5 ooo 00 I 31 1 71.626 96 81.626 96 10 ooo 00 2 92 517 12 95
81.626 96 10 ooo 00 2 92 517 12 95 517 12 23 ooo 00 3 827 84 1 827 84 1.ooo 00 5 11.204 64 20.204 64 11.ooo 00 32 2 60.900 00 68 900 00 8.000 00 3 160 500 00 11 500 00 5o.ooo 00 4 5 000 00 3.000 00 2.ooo 00 5 20 000 00 15.000 00 5.ooo 00 6 46 500 00 46 500 00 35 000 00 33 1 89 606 66 127 606 66 38 000 00 2 3 200 00 4 700 00 1 5oo 00 3 190 752 80 170.752
700 00 1 5oo 00 3 190 752 80 170.752 80 2o 000 00 34 1 47 690 00 27.690 00 2o.ooo 00 3 21.532 00 16 532 00 5.000 00 4 21 100 00 16 100 00 5.000 00 3.290.248 04 3 330.248 04 397 000 00 357.000 00 Augmentations 40.000$00 Art. 2. — Le Résident Supérieur en Annam est chargé de l'exécution du présent arrêté. Hanoi, le 29 Décembre 1920 LE GALLAN Par le Gouverneur Général: Le Résident Supérieur en Annam, H. TIBSOT 36 ARRÊTÉ fixant le nombre de têtes de bétail à exporter pour chacun des ports
de têtes de bétail à exporter pour chacun des ports de l'Annam pendant le 1er septembre 1921. 1er Janvier 1921 Le Gouverneur Général de l'Indochine, chevalier de la Légion d'Honneur. Vu les décrets du 20 Octobre 1911, portant fixation des pouvoirs du Gouverneur Général et organisation financière et administrative de l'Indochine; Vu la décision présidentielle du 10 Mai 1896; Vu la circulaire ministérielle du 20 Juin 1911; Vu le télégramme ministériel n° 1658 du 23 Octobre 1920; Vu les instructions du 11 Novembre 1920 du Gouverneur Général titulaire; Vu l'arrêté du 12 Novembre 1920; Vu les dispositions de l'arrêté du
du 12 Novembre 1920; Vu les dispositions de l'arrêté du 28 Août 1919 relatif à l'exportation hors de l'Indochine des animaux des espèces bovine et bubaline provenant de l'Annam; Sur la proposition du Résident Supérieur en Annam, ARRÊTE: Article premier. — Le nombre de têtes de bétail à exporter pour chacun des ports de l'Annam pendant le premier semestre 1921, est ainsi fixé: NOMBRE DE TÊTES PORTS dont l'exportation est autorisée Bôntou-Vinh . Mille deux cents têtes (1200) Mâles et femelles Tourane Tourane mille têtes (1000). Grès âgés au moins de cinq ans Quinhon Mille cinq cents têtes (1500) mâles
de cinq ans Quinhon Mille cinq cents têtes (1500) mâles de cinq ans Nhatrang etangoi Mille têtes (1000). En tout Art. 2. — La proportion de buffles exportés sera de 30 pour 70 Art. 3 — Le Résident Supérieur en Annam est chargé de l'exécution du présent arrêté. Hanoi, le 1er janvier 1921 LE GALLEN. Par le Gouverneur Général: P. le Résident Supérieur et par délégation: L'Administrateur Directeur des Bureaux, DUPUY. CIRCULAIRE Circulaire ass. du Monument aux volontaires américains. (21 Décembre 1920) Le Gouverneur Général de l'Indochine à Messieurs les Chefs d'administrations locales. J'ai l'honneur de vous communiquer, sous ce
Chefs d'administrations locales. J'ai l'honneur de vous communiquer, sous ce pli, la circulaire qui vient de m'être adressée par le Comité d'organisation du Monument aux volontaires américains et de vous prier de lui assurer la plus vaste publicité dans le pays de l'Union placé sous votre autorité. Je vous prierai également de déterminer le nombre d'exemplaires qui pourraient être achetés, pour les bibliothèques publiques ou scolaires, du livre sur Alan Seeger. Par délégation: Le secrétaire Général de l'Indochine R.ROBIN Paris le 3 Novembre 1920 Monsieur le Gouverneur Général, Un comité vient de se créer à Paris, dans le but d'élever
vient de se créer à Paris, dans le but d'élever un monument aux volontaires américains qui, renouvelant le geste de Lafayette et des volontaires français de jadis, sont venus s'enrôler dans nos rangs dès le début de la guerre. Beaucoup y ont trouvé la mort. Notre manifestation franco-américaine est destinée à avoir un grand retentissement moral, tant aux Etats-Unis qu'en France, et nous voudrions qu'au geste des combattants célébrant les volontaires américains de la première heure, se joigne le geste de tous les Français qui comprendront l'importance de la manifestation que nous voulons mener à bien. Le Comité a confié
que nous voulons mener à bien. Le Comité a confié au sculpteur Jean Boucher l'exécution du monument, et nous commençons dès maintenant à recueillir les souscriptions. Nous serions très heureux, Monsieur le Gouverneur Général, si nous pouvions compter sur votre appui dans votre Gouvernement où il nous est nécessaire que notre œuvre soit connue et où je suis sûr qu'elle trouvera de nombreux partisans et de nombreuses souscriptions. Je me permets de vous envoyer ci-joint une trentaine de notices indiquant l'organisation et le but de notre œuvre pour que vous puissiez, si vous le jugez utile, comme nous l'espérons, les
puissiez, si vous le jugez utile, comme nous l'espérons, les faire connaître dans tout votre Gouvernement, dans la presse, dans les milieux industriels et commerciaux et en général parmi tous ceux qui pourraient s'intéresser à la manifestation que nous projetons. Dans l'espoir que vous voudrez bien nous accorder l'appui de votre haute influence et que vous voudrez bien nous aider dans notre tâche, Je vous prie, Monsieur le Gouverneur Général, de vouloir bien agréer l'expression de mes sentiments très respectueusement dévoués. MAURICE MERCADIER Monument aux Volontaires Américains Le but que se propose le Comité du "Monument aux volontaires américains" est
se propose le Comité du "Monument aux volontaires américains" est de célébrer le geste admirable de tous les volontaires américains qui, dès le début de la guerre, longtemps même avant qu'il fut question de l'entrée des Etats-Unis dans la lutte, prirent ouvertement notre parti, et s'engagèrent au service de la France avec une ardeur, un dévouement, un courage sans pareils. Le geste de Lafayette allant jadis avec ses volontaires français au secours de l'Amérique, les volontaires américains l'ont renouvelé avec le même enthousiasme, le même élan, le même admirable esprit de sacrifice dans un grand amour de la France. Il
de sacrifice dans un grand amour de la France. Il suffit de rappeler ici les noms d'Alan Seeger, le poète-soldat engagé au début de la guerre et tué dans les rangs de notre légion étrangère, méritant par sa belle conduite une admirable citation, ceux de Norman Prince, Chapman, engagés à la Légion puis passés à l'Escadrille Lafayette et tués eux aussi après maints exploits sous l'uniforme français. La généreuse initiative de tous ces volontaires, leurs appels répétés à leurs citoyens, eurent un effet moral immense aux Etats-Unis, et l'on peut dire vraiment que c'est à ces gestes qu'est dû en
dire vraiment que c'est à ces gestes qu'est dû en grande partie l'entrée de leur pays dans la bataille. Le monument qui leur est élevé consacre l'intimité fraternelle des deux peuples: M. Poincaré, Clémenceau, Millerand ont encouragé de leur appui cette manifestation du souvenir des combattants français pour leurs frères d'armes. Le monument offre un lieu de pèlerinage à la piété des américains qui viendront y honorer leurs morts glorieux. Il faut que, dans sa simplicité, ce monument soit digne de ces héros qu'il doit glorifier. Nous faisons un appel à tous ceux qui, comprenant la haute portée de l'œuvre
à tous ceux qui, comprenant la haute portée de l'œuvre que nous désiron d'accomplir, auront à cœur de s'y associer dans toute la mesure de leurs moyens. Les listes des souscripteurs sont ouvertes chez les trésoriers de l'œuvre: Commandant PISSARD, Président du Conseil d'administration de la Banque de Société, commandeur de la Légion d'Honneur, ancien secrétaire général au Commissariat des Affaires de Guerre franco-américaines, 24 Place Vendôme. Lieutenant LEVEL, Directeur Général de la Banque Nationale de crédit; chevalier de la Légion d'Honneur, ancien directeur du Commissariat des Affaires de Guerre franco-américaines 16 Boulevard des Italiens. Paris le 4 juillet 1920
franco-américaines 16 Boulevard des Italiens. Paris le 4 juillet 1920 Jour anniversaire de l'Indépendance des Etats-Unis. Le Président du Comité d'organisation Générale de la Commission artistique MANGIN Léon BERARD Ire » Alan Seeger, le poète de la Légion étrangère, chez Payot éditeur 106 Boulevard Saint-Germain. 40 — RÉSIDENCE SUPÉRIEURE ARRÊTÉS Arrêté portant création à Hué d'un institut ophtalmologique annexé à l'Hôpital principal (1er Janvier 1921) Le Résident Supérieur p.i. en Annam, Chevalier de la Légion d'Honneur Vu le Décret du 20 Octobre 1911 déterminant les pouvoirs des Chefs d'Administration Locale en Indochine; Vu l'arrêté du 18 Septembre 1918 portant réglementation
en Indochine; Vu l'arrêté du 18 Septembre 1918 portant réglementation des formations sanitaires de l'Annam; Vu l'arrêté du 25 février 1919 réglant le fonctionnement, la direction, l'administration et l'organisation financière des formations sanitaires de l'Annam; Vu l'arrêté du 28 Octobre 1918 fixant le tarif général des journées de traitement dans ces formations, Vu le télégramme ministériel n° 1087 du 19 juillet 1920; Sur la proposition du Directeur Local de la santé en Annam, Arrête: Article 1er. — Il est créé à Hué un institut ophtalmologique qui sera annexé à l'hôpital principal dans les mêmes conditions que les autres établissements annexes
principal dans les mêmes conditions que les autres établissements annexes prévus à l'art. 27 de l'arrêté du 25 février 1919. Article 2. — L'Administrateur Directeur des Bureaux et le Directeur Local de la Santé en Annam sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Hue, le 1er Janvier 1921 H. TISSOT ARRÊTÉ autorisant M.M. Pham-van-Phi et Cie à mettre en circulation une toiture automobile pour un service payant de transport de voyageurs et de marchandises entre Hué et Đồng Bà et vice versa. (3 Janvier 1921) Le Résident Supérieur p.i. en Annam, Chevalier de la
1921) Le Résident Supérieur p.i. en Annam, Chevalier de la Légion d'honneur Vu le décret du 20 octobre 1911, fixant les pouvoirs du Gouverneur de la Cochinchine et des Résidents Supérieurs en Indochine; Vu l'arrêté du 29 septembre 1913 sur la circulation des automobiles; Vu l'arrêté du 30 octobre 1918 sur la mise en circulation des automobiles destinées à un service payant de transport de voyageurs ou de marchandises; Vu le procès-verbal de visite dressé le 22 décembre 1920 par le Sous Ingénieur chef de subdivision des Travaux Publics à Vinh. Arrête: Art. 1.— M.M. Pham-van-Phi et Cie, entrepreneurs de
Vinh. Arrête: Art. 1.— M.M. Pham-van-Phi et Cie, entrepreneurs de transport par voitures automobiles, domiciliés à Vinh-Nghean sont autorisés à mettre en circulation pour un service payant de transport de voyageurs et de marchandises entre Vinh et Đồng Hà, et vice versa la voiture automobile ci-après dont les caractéristiques sont les suivantes: Voiture immatriculée en Annam sous le n° 221-A. Marque Panhard et Levassor. Carrosserie: Pham-van-Phi et Cie. Type de la voiture: K 14. N° du moteur: 40.005. Puissance moteur: 4 cylindres 15 chevaux. Cette voiture est la propriété de MM. Pham-van-Phi et Cie. Art. 2. — L'itinéraire pour lequel
MM. Pham-van-Phi et Cie. Art. 2. — L'itinéraire pour lequel l'autorisation est exclusivement accordée est le suivant: Vinh, Ha-Tinh, Đồng Hới et Đồng Hà et vice-versa. Art. 3. Les charges et vitesse maximales sont ainsi limitées: Voiture N° 221-A Nombre total de passagers: 20, non compris les conducteurs. Poids des marchandises: 1500 kg en plus du nombre total de passagers. La vitesse de la voiture sera de 45 kilomètres à l'heure. Art. 4. — L'autorisation pourra être retirée par l'Administration soit temporairement, soit définitivement si elle le juge nécessaire en considération de la saison, de l'usure de la route, de
considération de la saison, de l'usure de la route, de l'état des ouvrages d'art ou des réparations. Art. 5. — Dans le cas où il serait fait des transformations ou réparations à la voiture automobile désignée à l'article 1er entraînant la modification de sa vitesse ou de son poids, le pétitionnaire devra faire connaître ces modifications à la Résidence Supérieure qui fera procéder à une nouvelle visite et examinera, s'il y a lieu de maintenir l'autorisation accordée par le présent arrêté, de la supprimer ou de la modifier. Art. 6. — Les contrefaçons du présent arrêté seront poursuivies et réprimées
— Les contrefaçons du présent arrêté seront poursuivies et réprimées conformément aux dispositions des articles 31 et 32 de l'arrêté du 29 Septembre 1913 du Gouverneur Général de l'Indochine. Art. 7. Les Résidents de France à Vinh, Ha-Tinh, Đồng Hới et Quang-Trì sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Hué le 3 janvier 1921 H. TISSOT ARRÊTÉ autorisant M. M. Pham-van-Phi et Cie à mettre en circulation une voiture automobile pour un service payant de transport de voyageurs et de marchandises entre Vinh et Đồng Hà et vice versa. (3 Janvier 1921) Le Résident
Đồng Hà et vice versa. (3 Janvier 1921) Le Résident Supérieur p.i. en Annam, Chevalier de la Légion d'Honneur. Vu le décret du 20 Octobre 1911 fixant les pouvoirs du Gouverneur de la Cochinchine et des Résidents Supérieurs en Indochine. Vu l'arrêté du 29 Septembre 1913 sur la circulation des automobiles. Vu l'arrêté du 30 Octobre 1918 sur la mise en circulation des automobiles destinées à un service payant de transport de voyageurs ou de marchandises. Vu le procès-verbal de visite dressé le 22 Décembre 1920 par le Sous-Ingénieur Chef de Subdivision des Travaux Publics à Vinh. Arrête: Art. 1er