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Wiley. Arrières : Morris, Knight, Gates, Saling, Brooker, Ward. Demi : Hunt, Max Woosnam, Harbidge, Payne, G. Atkinson, Butcher, J. Brennan, Hantcr, Swayne. Avants : M. Howard, Prince, Slaley, Regan, Buck, Harding, Ashton, Ashton II., Donaghey, Wainwright, capt., Hembleton, Julian, F. Heap, Gandar Dower et Nicholas. A la Fédération Internationale d'Athlétisme Elle radié les Centraux Le secrétaire de la Fédération Internationale d'Athlétisme est à Paris, où il est venu traiter de questions se rapportant à la participation Olympique. Il a fait part de la décision prise par le bureau de la F.I.A. de radier les membres des empires centraux qui
la F.I.A. de radier les membres des empires centraux qui faisaient partie desdits bureaux. Le délégué de Hongrie, M. Stakovich, a pris les devants et envoyé sa démission. Il sera remplacé par un délégué belge. Le bureau de la F.I.A. a également prié le délégué allemand, M. Diem, de se retirer. Devant son silence il a été radié purement et simplement. Une conférence groupant les Fédérations alliées et neutres se réunira à Anvers avant les Jeux Olympiques. Les ressortissants des empires centraux seront ignorés jusqu'au jour où leurs nations feront partie de la Société des Nations. Le rugby subventionne la
partie de la Société des Nations. Le rugby subventionne la course à pied Dans sa dernière réunion le Comité directeur du rugby a pris la décision officielle de verser une somme de 10.000 francs au Comité directeur d'athlétisme. Applaudissons à ce joli geste des rugbymen désireux d'encourager leurs frères les athlètes. LES SPORTS DANS L'ARMÉE FOOTBALL ASSOCIATION Parties amicales 7e tirailleurs bat 172e RI 2-0 231e R.A., 25e S.M.A. et 8e T.E.M. 2-2 31e R.I. (anciens) bat 51e R.I 5-3 4e d'observation bat Météor R.C.A 2-1 4e d'observation bat Villacoulay Aviation 4-1 LAWN TENNIS LES CHAMPIONNATS DU MONDE (22-30 mai,
Aviation 4-1 LAWN TENNIS LES CHAMPIONNATS DU MONDE (22-30 mai, Stade Français) Le championnat simple : Decugis, Laurentz, Dawson, Gobert ou Niles ? Le tirage au sort du championnat simple, qui comprend trente meilleurs joueurs de raquette du monde, va nous permettre d'essayer quelques pronostics sur le gagnant de cette épreuve mondiale. En haut de la liste, Max Decugis aura comme premiers adversaires Hirsh et A.W. Arthur, qu'il doit éliminer. Decugis se rencontrerait au troisième tour contre W. Laurentz, qui devra battre l'Espagnol Olivares et le Sud-Africain Dodd. De ce même côté, se trouvant le champion japonais Schiinitzu et le
même côté, se trouvant le champion japonais Schiinitzu et le Français Brugnon : cette rencontre sera sensationnelle, les deux jeux étant absolument différents. Nous trouvons encore l'Espagnol Alonso et le Sud-Africain Martin. En bas de la liste, le Sud-Africain Raymond, le Danois Tegner, le champion français Gobert, l'Américain Niles et Winslow sont les meilleurs. Il ne serait pas étonnant de trouver dans les quarts de finales Decugis ou Laurentz, Brugnon et Dawson d'un côté, et de l'autre Tegner et Gobert, Niles ou Winslow. Tous les matches se joueront en cinq sets. Le prix des places I. — Admission sur le
sets. Le prix des places I. — Admission sur le terrain avec place numérotée (valable pendant tout le tournoi). — Tribune A : trois premiers rangs, 100 fr.; deux rangs suivants, 60 fr.; deux derniers rangs, 40 fr. Tribunes B et C : Premier rang, 100 fr.; trois rangs suivants, 60 fr.; quatre derniers rangs, 40 fr. II. — Entrée sur le terrain (accès sur la tribune D, debout.) pendant tout le tournoi, 25 fr. Billets valables pour une journée seulement. — Tribune A : trois premiers rangs, 20 fr.; deux rangs suivants, 35 fr.; deux derniers rangs, 10 fr.;
deux rangs suivants, 35 fr.; deux derniers rangs, 10 fr.; Tribunes B et C : Premier rang, 20 fr.; trois rangs suivants, 15 fr. quatre derniers jeux. 10 fr. Entrées (accès sur la tribune D, debout), 5 fr. Location pour toute la durée du tournoi : aux bureaux du S.F., 8, rue de Hanovre, jusqu'au 21 mai, de 9 heures à 19 heures. Billets pour une journée délivrés sur le terrain. En cas de pluie, les billets seront valables le lendemain, mais il ne sera rendu d'argent. LE MATCH STADE FRANÇAIS-REIMS Les Rémois n'ont pas de chance : après leur
FRANÇAIS-REIMS Les Rémois n'ont pas de chance : après leur match contre le C.A.S.G., annulé à cause du mauvais temps, il en fut de même pour leur rencontre avec le Stade Français. LES CHAMPIONNATS DE BELGIQUE LIEGE, 24 mai. — Voici les résultats des matches : Simple messieurs : demi-finales : Washell bat de Lave-leye, 6-4, 0-6, 6-3, et Lammens bat De Bécher, 6-1, 6-4. Double messieurs. — Finale : Lammens-Washell battent Laloux frères, 6-3, 6-3, 7-5. Double mixte. — M. et Mme Washell battent Mme Storms de Laveleye, 6-1, 7-9, 7-5. Simple dames. — Mlle Afendt bat Mme Storms,
7-9, 7-5. Simple dames. — Mlle Afendt bat Mme Storms, 7-9, 6-3. DANS LES CLUBS Clichy Henri IV. — Championnat : Gliaudart-Ruillier battant Fayolle-Dupré, 8-6; finale : Bauche-riot-Mazure battent Gliaudart-Ruillier, 6-2, 7-5. Tennis Club de Joinville. — Matches d'entraînement. Doubles : Richard-Chemin battent Prudent-Pons, 6-4 ; Chalmin-Pons battent Richard-Prudent, 6-3; Massy-Chalmin battent Cottin-Pons, 6-1 ; Chalmin-Prudent battent Richard-Desouches, 6-2. —Simples : Richard bat Desouches, 6-3. — Mixte : Mme Oustrichot-Richard battent Mlle Arnould-Chalmin, 6-4. — La Grand Tournoi du Tennis Club de Genève aura lieu le 6 juin. NOUVELLES DIVERSES — Mme Subirana, championne d'Espagne, viendra avec M. Henrique et
— Mme Subirana, championne d'Espagne, viendra avec M. Henrique et Felipe Alonzo prendre part aux Championnats du monde du Stade. FOOTBALL ASSOCIATION LE CHAMPIONNAT DU NORD Le classement, final de la poule de Promotion (équipées I) s'établit ainsi à la date du 17 mai : J. G. P. N. Pts 1. R. C. Arras 5 5 0 0 15 2. A. C. A. Roubaix 5 3 1 1 12 3. C. S. Calaisien 5 3 0 1 11 4. A. C. de Cambrai 5 1 3 1 8 5. C. A. Roubaix 5 1 4 0 7 6. F. C.
A. Roubaix 5 1 4 0 7 6. F. C. S. Roubaix 5 1 4 0 7 LES RÉSULTATS DU DIMANCHE EN PROVINCE Coupe Villain CALAIS — U.S. Dunkerque (R) b. R.C. de Calais (R) par 4 buts à 2, après deux prolongations. Le tournoi de sixte de Nice NICE. — Doubles : U.S. Cap Martin (2) b. B.F. de Nice par 2 buts à 1. F.A. Club de Nice b. A.S. Cannes par 13 buts à 0. Finale: U.S. Cap Martin (2) b. F.A.C. Nice par 4 buts à 0. Parties amicales CESTE. — F.C. de Ceste b. Equipe
0. Parties amicales CESTE. — F.C. de Ceste b. Equipe anglaise The Exiles par 6 buts à 0. DUNKERQUE. — 88' R.A. (m.) et S.C. Saint-Polais font match nul, 0 à 0. — U.S. Dunkerque (2) b. S.C. Saint-Polais par 4 buts à 0. TREVES. — Sélection de la 47e D.I. b. Fola, d'Esch, champion du Luxembourg, par 2 buts à 1. La partie, acharnée de bout en bout, fut disputée devant 3.000 spectateurs. Après 10 minutes de jeu, la 47e D.I. ouvre le score par l'intermédiaire de Visconti; puis avant la mi-temps, Fola, sur joli shot de son inter
avant la mi-temps, Fola, sur joli shot de son inter gauche égalise. Au cours de la deuxième mi-temps, Malaussène, à la suite d'une charge au but donne la victoire à nos fantassins. EN ESPAGNE BARCELONE. — Espana F.C. b. Real Deportivo Espanol par 3 buts à 0 en un match comptant pour la Coupe de Barcelona. — Barcelona F.C. b. Ávignon par 4 buts à 2. FIGUERAS. — Union Sportiva b. Palafréll, F.C. par 5 buts à 1. FOOTBALL RUGBY LE CALENDRIER DES ELIMINATOIRES DU CHAMPIONNAT DE FRANCE Ce que dit le Calendrier des Calendriers du Comité directeur est ainsi
dit le Calendrier des Calendriers du Comité directeur est ainsi le calendrier des éliminatoires du championnat de France de première série : Préparatoire (1er tour), 8 décembre 1930. Match I : Champagne contre Nord, en Champagne. Préparatoires (2e tour), 2 janvier 1921. — Match II : Picardie contre Franche-Comté, en Picardie; match III : Lorraine contre vainqueur I, en Lorraine; match IV : Centre contre Limousin, dans le Centre; match V : Beauce et Maine contre Basse-Normandie, en Beauce et Maine. Préparatoires (3e tour), 9 janvier 1931. — Match VI : Littoral contre Lyonnais, en Littoral; match VII : vainqueur
: Littoral contre Lyonnais, en Littoral; match VII : vainqueur II contre vainqueur III; match VIII : vainqueur IV contre Bourgogne, chez vainqueur IV; match IX : Lorraine contre vainqueur V, en Touraine. Eliminatoires (1er tour), 6 février 1921. — Match X : Perpignan (2) contre Bourbaki (2), à Paris; match XI : Côte d'Argent (2) contre Languedoc (2), en Charentes; match XII : vainqueur VI contre Armagnac-Bigorre, chez vainqueur VI; match XIII : Côte Basque (2) contre vainqueur VII, en Côte Basque; match XIV : Languedoc (1) contre Perigord-Agenais (1), en Languedoc; match XV : Lyonnais (1) contre Côte
(1), en Languedoc; match XV : Lyonnais (1) contre Côte d'Argent (2), en Lyonnais; match XVI : Côte d'Argent (1) contre Atlantique, en Côte d'Argent; match XVII : Pyrénées (2) contre vainqueur IX, en Pyrénées; match XVIII : Haute-Normandie contre Pyrénées (1), en Haute-Normandie; match XIX : Côte Basque (3) contre Paris (2), en Côte Basque. Eliminatoires (2e tour), 13 février 1921. — Match XX : vainqueur X contre vainqueur XI, chez vainqueur XI; match XXI : vainqueur XII contre vainqueur XIII chez vainqueur XII; match XXII : vainqueur XIV contre vainqueur XV, chez vainqueur XV; match XXIII : vainqueur
contre vainqueur XV, chez vainqueur XV; match XXIII : vainqueur XVI contre vainqueur XVII, chez vainqueur XVII; match XXIV : vainqueur XVIII contre vainqueur XIX, chez vainqueur XVIII; match XXV : vainqueur XX contre vainqueur XXI, chez vainqueur XX. Les six vainqueurs seront ensuite repartis en deux poules de trois comme cette année. Ce projet devra recevoir l'assentiment des commissions régionales avant le 5 juin prochain. AUTOUR DES TOUCHES — La recette de la finale du championnat de prince, à Bordeaux, se trouvera déficitaire pour le Comité directeur du fait que ledit comité a eu à solder les frais d'un
que ledit comité a eu à solder les frais d'un banquet de 5,000 francs et le remboursement d'une partie des frais d'aménagement du terrain du 6.B.U.C. — Le pourcentage de 10 % prélevé par le Comité directeur sur les matches de championnat de France ne se élève qu'à environ 30,000 francs, ce qui paraît insuffisant eu égard au roulement de fonds. Le Comité directeur a d'ailleurs largement soutenu les petites sociétés, les équipes inférieures et l'intégralité de la caisse kilométrique est venue alléger les frais de déplacement des jeunes rugbymen. — À la suite des deux matches de classement disputés
— À la suite des deux matches de classement disputés en Côte Basque, ces jours derniers, le Boucau Stade restera en première série. L'A.S. Bayonnaise fera le sixième du championnat, tandis que le Stade Hendayais, vaincu par ces deux clubs, continuera à jouer en deuxième série. — Dans le Comité de Paris, l'A.S.P., l'A.S.S., le Club Sportif de Meaux, le C.O.X.J. Renault et l'U.A.I. sont tous en deuxième série. AVIRON APRÈS LES FONDATEURS Le Rowing Français, atteint dans ses parties vives par la sinistre période, a donné dimanche, un bel exemple de vitalité : nombreux débutants et vétérans, ont montré
exemple de vitalité : nombreux débutants et vétérans, ont montré l'excellence des principes inculqués par quelques dévoués professeurs bénévoles. J'avoue même que je serais heureux de voir attribuer un prix, une récompense, un souvenir plutôt en fin d'année au entraîneur, au capitaine qui aurait formé les meilleures équipes. Le dévouement inlassable, quotidien, des chefs, Françant, Fouest, Cariat, René, Cérbelaud, etc., n'atteint pas de médaille. Je sais que c'est dans la satisfaction d'un acte, qu'ils considèrent comme un devoir, qu'ils trouvent tous leur récompense. Malheureusement, je voudrais dire et croire qu'un souvenir ne serait pas créé pour leur dévouement. Mais, revenons
souvenir ne serait pas créé pour leur dévouement. Mais, revenons à la journée des Fondateurs. La surprise de la journée fut donnée par ceux dont le quatre débutants de la Marne revint sans la Renne-Sainte-Marguerite. 100 mètres de plus et ces poulets de Soulié battaient ceux de Ransant. Noble émulation. Les internationales sont programmées, il y aura du sport. Si la huit juniors du Rowing veut tirer avantage de cette générosité, il sera redoutable, sinon plus... J'ai vu hier un huit sari du 16ième saison ! La chose est nouvelle. Le chef de nage, Bourdon, nordiste courageux, vigoureux athlète, semble
Le chef de nage, Bourdon, nordiste courageux, vigoureux athlète, semble prendre un extrême plaisir dans ce sport. Que le dieu de l'Aviron le protège ! Dimanche prochain, régates à Samois-sur-Seine, près Fontainebleau, organisées par le Samois Country Club. Je donnerai dimanche le programme complet de cette épreuve qui s'annonce sous d'excellents auspices. Tous les genres de bateaux seront représentés : skiffs débutants, juniors, séniors, deuxième série ; quaternes de pointe pour débutants juniors ; séniors, canoë et bachots professionnels. — Je veux dire le nom de... Berge. BARRY EN AUSTRALIE SYDNEY, 13 mai. — Ernst Barry, le champion anglais battu
SYDNEY, 13 mai. — Ernst Barry, le champion anglais battu par Felton dans la championnat du monde, a reçu à son arrivée ici une réception enthousiaste. Il fut reçu par les champions Felton, Arnst et Pearce. Barry est en très bonne forme et il espère bien prendre sa revanche sur son vainqueur Felton, dans leur prochain match pour le championnat du monde. COURSE À PIED et CONCOURS ATHLÉTIQUES DES FRANÇAIS AU MARATHON ANGLAIS Une équipe du Metropolitan Club participera, dimanche, à Londres, au semi-Marathon organisé par le Surrey A.C. et le Molinari A.C., car une distance de 23 kilomètres. L'équipe
le Molinari A.C., car une distance de 23 kilomètres. L'équipe sera composée de Gaston Heuet, P. Bonorez, L. Delisle et H. Teyssedou. Elle partira samedi soir de Paris. NATATION UN NOUVEAU RECORD DU MONDE STOCKHOLM, 18 mai. — Le nageur suédois Henning vient de battre le record du monde des 200 mètres brasse, en 2 m. 58 s. 2/5. Le record était détenu par le Belge Courbet, avec 3 m. 45, Henning sera un des concurrents aux Jeux Olympiques à Anvers. L'ENTRAINEMENT D'AUJOURD'HUI P.S.C. — À 20 h., à Oberkampf, leçons par Agogué et Guyon. C.Y.S. — À 20 h.
leçons par Agogué et Guyon. C.Y.S. — À 20 h. à Orsay, leçons. A.S.S. À 18 h. 30, à Côteau-Landon. Les Mouettes. — À Ledru-Rolin. Entraînement et concours le matin et l'après-midi. — Section féminine, de 16 h. à 19 h., à Ledru-Rolin. GOLF LE « LADY CHAMPION » D'ANGLETERRE Le championnat féminin d'Angleterre vient de se terminer sur les links de Newcastle par la victoire de Miss Cecil Leitch, battant facilement Miss Molly Griffiths, une jeune joueuse qui s'est révélée cette année. Aux quarts de finale restaient qualifiées : Miss Molly Griffiths (Sunningdale), Miss Phyllis Lobbett, Miss Jaquet Jackson
Miss Molly Griffiths (Sunningdale), Miss Phyllis Lobbett, Miss Jaquet Jackson (championne d'Irlande), Miss Marion Hollins (Long Beach, Etats-Unis), Mrs Temple Dobell, née Ravenscroft, Miss Marion Alexander, Miss Dovis Frame, Miss Cecilia Leitch. Miss Cecilia Leitch a remporté le championnat de France en 1912 et en 1914 sur les links de La Boulie. Avant la guerre, elle fut trois fois finaliste dans le championnat d'Angleterre, la première fois en 1908, et remportait le titre en 1914. Miss Cecilia Leitch en France. Elle a l'intention de disputer le championnat de France de dames, dans lequel Miss Marion Hollins s'annonce également. — P.C.
dames, dans lequel Miss Marion Hollins s'annonce également. — P.C. INFORMATIONS DANS LES CLUBS Ce soir à 21 heures: Houilles A.C — 1, route d'Argenteuil, entraînement. Parisian A.C. — 29, rue de Charenton, comité. Marcheurs Français. — 14, quai du Louvre, réunion. Lutétia S.C. — 125, rue de Tolbiac, nageurs. E.S. du Kremlin. — 1, rue de la Convention, footballeurs. C.-A. de Vitry. — Avenue des Ecoles, réunion générale. White Harriers. — 4, rue du Dupleix, entraînement; M.S. à Île de Puteaux, sauteurs à la perche. A.S.F. — 41, faubourg Montmartre. White Harriers, C.A. IV, Black Harriers et C.F. sont
Montmartre. White Harriers, C.A. IV, Black Harriers et C.F. sont priés d'envoyer un délégué. Petites Nouvelles — De vieux ballons seraient les bienvenus chez les Poilus de Verdun-Sëlle. Faire l'envoi à M. Albert Larroque, maréchal-des-logis, 2180 armée 20e bataillon, section 184. — L'inauguration de la nouvelle Université sportive créée à Berlin, a eu lieu samedi, sous la présidence du président d'Empire. TRAVAIL — Il:), troisième section du Conseil provincial Brabant chargée d'examiner la proposition écrite au budget une somme de 1 million destinée à encourager l'éducation physique, s'est ralliée à cette proposition. A TRAVERS LES SPORTS BILLARD UN MATCH INTERCLUBS
cette proposition. A TRAVERS LES SPORTS BILLARD UN MATCH INTERCLUBS ESCRIME MATCH BAUDRY-NORMANDIE ESCRIME FEMININ PETITES NOUVELLES LUTTE CHAMPIONNAT DE PARIS DE LUTTE GRECO-ROMAINE HIPPISME COURSES A MAISONS-LAFFITTE BULLETIN FINANCIER BANQUE DE L'UNION PARISIENNE OFFICIERS MINISTÉRIELS PETITES ANNONCES OFFRES D'EMPLOI DEMANDES D'EMPLOI
II° PREMIÈRE ANNÉE Avril-Mai 1902 L'AVERTISSEMENT Avis aux participants et avis à tous. Un premier pas vers l'amélioration de la loi de 1844 Réunion mensuelle d'Avril Association des Inventeurs et Artistes industriels Nombreuses contributions. — M. SAUVAGOT. — M. SEVERO L'AVERTISSEMENT OFFICIEL. Aérostation. — Étude raisonnable sur la locomotion aérienne La Navigation aérienne au moyen d'aéroplanes Hélice propulsive à ailes libres Le ballon transsaharien Boisement des terrains arides Première année. — N° 9. Avril-Mai 1902. L'AMI DE L'INVENTEUR BULLETIN MENSUEL DE l'Union pratique (universelle) des Inventeurs PARTIE OFFICIELLE AVIS AUX PARTICIPANTS Conformément aux décisions prises à la réunion mensuelle du
PARTICIPANTS Conformément aux décisions prises à la réunion mensuelle du 17 avril, la troisième Assemblée générale semestrielle de l'Union aura lieu le 24 Mai, à 5 heures, dans les Salons COUTY, 9, galerie Montpensier (Palais-Royal), et sera clôturée par un banquet, le même soir, dans les mêmes salons, à 9 heures 1/2. Tous les participants, à quelque titre que ce soit, sont instamment priés d'assister à l'Assemblée générale, où devront être traitées des questions de la plus haute importance, et au banquet destiné, non seulement à resserrer les liens d'une confraternité de plus en plus nécessaire, mais, encore, à célébrer
confraternité de plus en plus nécessaire, mais, encore, à célébrer l'anniversaire de la fondation d'une Union chaque jour comblée de succès notables. Dans le but de donner le plus possible d'entrain et de charme à cette véritable fête de famille, nous ne saurions trop insister pour que chacun des nôtres y amenât de ses parents et de ses amis en nombre, y compris, tout particulièrement, des dames. Étant donné qu'il s'agit de faire honneur à plusieurs invités de distinction et d'aider puissamment à la propagande en faveur de notre groupement, il importe : 1° Qu'il y ait peu d'abstentions; 2°
il importe : 1° Qu'il y ait peu d'abstentions; 2° Que, pour éviter tout désagrément dans le service et la bonne harmonie du banquet, toutes les adhésions soient parvenues, au siège social, avant le 20 Mai (délai de rigueur), avec le montant de chaque souscription, qui est de 5 fr. 50, tous frais compris. AVIS A TOUS Nous sommes heureux d'apprendre à nos lecteurs, que les tentatives faites en vue de préparer l'institution définitive d'un Mittelhefe des Inventeurs ont déjà donné, en quelques séances seulement, des résultats inespérés. C'est ainsi que des nouvelles relations, des plus utiles, se sont établies
que des nouvelles relations, des plus utiles, se sont établies entre inventeurs, industriels et financiers, etc., que certaines inventions sérieuses, restées sous le boisseau jusqu'à ce jour, sont parvenues à intéresser diverses personnes au point de provoquer la constitution de sociétés anonymes seules capables d'assurer leur exploitation dans les conditions les plus satisfaisantes pour tous. Aussi, engageons-nous très vivement, tous les intéressés à se donner rendez-vous à la Bouillante, au centre du hall, chaque mercredi, de 1 heure à 5 heures. La Rédaction UN PREMIER PAS Vers l'Amélioration de la Loi de 1844 C'est avec un profond soupir de soulagement
Loi de 1844 C'est avec un profond soupir de soulagement que tous les inventeurs appelés à se faire brevetés en France et que tous les amis sincères de l'Invention ont accueilli la nouvelle des modifications apportées par le Parlement à la loi, défectueuse et si ingrate, du 5 juillet 1844. Comment, en effet, ne pas se réjouir d'avoir pu, enfin, franchir une première étape, relativement très importante, quand on songe à toutes les victimes que cette loi, tant de fois maudite, a faites pendant près de soixante ans. La première des modifications heureuses apportées à l'ancienne loi consiste dans la
des modifications heureuses apportées à l'ancienne loi consiste dans la publicité officielle donnée aux descriptions et dessins des brevets délivrés. La seconde modification a fait au délai de trois mois accordé au breveté pour le paiement de ses annuities, moyennant une légère surtaxe de 5 francs pour le premier mois, 10 francs pour le second et 15 francs pour le troisième. Voici, d'ailleurs, ci-après, le texte exact des articles tels qu'ils ont été votés et promulgués : Extrait du Journal Officiel du 9 Avril 1902 Loi portant modification de divers articles de la loi du 5 juillet 1844 sur les
articles de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention. Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : ARTICLE PREMIER. ARTICLES OU PARAGRAPHES Les articles 11, 24 et 32 de la loi du 5 juillet 1844, ce dernier déjà modifié par la loi du 31 mai 1856, sont modifiés et complétés comme il suit : Art. 11. — Les brevets dont la demande aura été régulièrement formée seront délivrés sans examen préalable, aux risques et périls des demandeurs, et sans garantie soit de la
et périls des demandeurs, et sans garantie soit de la réalité, soit de la nouveauté ou du mérite de l'invention, soit de la fidélité ou de l'exactitude de la description. Un arrêté du Ministre constatant la régularité de la demande sera délivré au demandeur et constituera le brevet d'invention. A cet arrêté sera joint un exemplaire imprimé de la description et des dessins mentionnés dans l'article 24. Et des dessins, après que la conformité avec l'expédition que la conformité avec l'expédition originale en aura été reconnue et établie au besoin, reconnue et établie au besoin. La première expédition des brevets
reconnue et établie au besoin. La première expédition des brevets sera délivrée sans frais. Toute expédition ultérieure, demandée par le breveté ou ses ayants cause, donnera lieu au paiement d'une taxe de 25 francs. Les frais de dessins, s'il y a lieu, demeureront à la charge de l'impétreur. Rien de changé. La délivrance n'aura lieu qu'un an après le jour du dépôt, de la demande si ladite demande renferme une réquisition expresse à cet effet. Le bénéfice de la disposition qui précède ne pourra être réclamé par ceux qui auraient déjà profité des délais de priorité accordés par des traités
déjà profité des délais de priorité accordés par des traités de réciprocité, notamment par la convention internationale pour la protection de la propriété industrielle, du 20 mars 1883. ART. 24. — Les descriptions et dessins de tous les brevets seront, après le paiement de la deuxième annuité, publiés soit intégralement, soit par extrait. L'AMI DE L'INVENTEUR Celle publication relativement aux descriptions et dessins des brevets pour la délivrance desquels aura été requis le délai d'un an prévu par l'article 21, n'aura lieu qu'après l'expiration de ce délai. Il sera en outre publié un catalogue des brevets d'invention délivrés. Un arrêté