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Tarare, Auguste; Chevessan, Ernest, de Troyes; Genlot, François, de Troyes ; Gillet, Pierre, de Troyes. Remès, Jean-Baptiste, de Gélantines. Art. 12. — Exécution de la délibération du Conseil Général du 9 avril 1907. Art. 13. — Les Lits Napoléon sont, à l'heure actuelle, occupés par les dénommés ci-après : Hospice d'Arcis-sur-Aube : Combe, Louis-Paul, d'Arcis ; Rossât, Jean-Baptiste-Ulysse, d'Arcis; 82 PREMIÈRE PARTIE. — CHAPITRE II. Hospice de Bar-sur-Aube : Velut, ; N.......; Hospice de Bar-sur-Seine : Rigasson, Louis, de Bar-sur-Seine ; Simonnot, Amédée-Victor, de Bar-sur-Seine. Hospice de Nogent-sur-Seine : Picquet, Eugène, de Nogent-sur-Seine ; Roussat, Louis, de Nogent-sur-Seine. Hospice de
Eugène, de Nogent-sur-Seine ; Roussat, Louis, de Nogent-sur-Seine. Hospice de Troyes : Chardin, Joachim, de Sainte-Savine; Gardelle, Charles, de Troyes; Art. 16. — Secours aux aveugles du Département, 388 fr. 80, emploi du legs Émélie Martin, figurant en recettes pour la même somme, Chap. 2, Art. 2. Art. 17. — Entretien d'épileptiques à l'Asile de Saint-Denis. Les épileptiques entretenus à l'Asile de Saint-Denis, aux frais des familles, des Communes et du Département, conformément aux délibérations du Conseil Général des 26 août 1887 et 21 août 1896, sont actuellement au nombre de neuf, savoir : Tonnelot, Charlotte-Marie, de Troyes ; Dangin,
de neuf, savoir : Tonnelot, Charlotte-Marie, de Troyes ; Dangin, Georges-Emmanuel, de Bar-sur-Aube; Tenain, Céline, de Troyes; Semard, Pauline, de Troyes; Stoeckel, Joséphine, de Troyes ; Boucher, Yvonne, de Sainte-Savine; Robert, Victor-Jules, de Troyes ; Thévenot, Jules, de Troyes ; Ferry, Antoine, de Pouilly ; PROJET DE BUDGET PRIMITIF POUR 1911. 83 CHAPITRE 14. ARCHIVES DÉPARTEMENTALES. Crédits de 1916 Crédits de 1911 Art. 15. — Appointements du Conservateur des Archives et des employés auxiliaires : Archiviste 4.000 Archiviste-adjoint . 2.000 Concierge 900 0.900 Art. 2. — Dépouillement extraordinaire des archives, achat de cartons, établissement de tableaux et dépenses diverses 700
achat de cartons, établissement de tableaux et dépenses diverses 700 700 Art. 3. — Publication de l'Inventaire (Circulaire du 12 août 1861) 500 500 Art. 4. — Inspection des archives communales.... 300 300 Total du Chapitre 44 8.400 CHAPITRE 15. SUBVENTIONS POUR LES DÉPENSES ORDINAIRE DES COMMUNES. Art. 16. — Subvention pour le Dispensaire de Troyes 2.501 2.500 Art. 2. — Subventions pour l'amélioration des Services de voitures publiques y compris timbres quittances 7.400 7.400 Art. 3. — Subvention à la commune de Sainte-Savine pour fournitures scolaires aux élèves de l'École annexe de l'École normale d'Institutrices.. 100 25 100 Art.
l'École annexe de l'École normale d'Institutrices.. 100 25 100 Art. 4. — Subventions aux Communes pour fournitures de soupes et de vêtements aux élèves des Écoles maternelles et des classes enfantines y compris timbres quittances.. 5.510 5.510 Total du Chapitre 15 15.510 CHAPITRE 16. ENCOURAGEMENTS AUX LETTRES, AUX SCIENCES ET AUX ARTS. Art. 17. — Subvention pour l'Annuaire départemental 400 400 Art. 2. — Souscription aux Annales des Assemblées départementales 50 50 Art. 3. — Subvention au Musée de Troyes 2.500 2.500 Art. 4. — Subventions aux élèves de l'École nationale des Beaux-Arts : Mlle Chmeloni, élève peintre M. Morel,
nationale des Beaux-Arts : Mlle Chmeloni, élève peintre M. Morel, élève sculpteur 1.100 1.100 Art. 5. — Enrollement d'élèves à l'École centrale des Arts et Manufactures, y compris les frais de timbres des quittances 505 505 Art. 6. — Enrollement d'élèves aux Écoles des Arts et Métiers, d'Agriculture et Vétérinaires (Employé d'une partie des revenus du legs Olivier) 3.080 3.080 Art. 7. — Enrollement d'élèves à l'École des Arts et Métiers de Châlons. — Emploi du revenu de la fondation Rabiot y compris les frais de timbres des quittances 541 541 Art. 8. — Enrollement d'élèves aux Écoles nationales d'Arts
541 Art. 8. — Enrollement d'élèves aux Écoles nationales d'Arts et Métiers 150 150 Art. 9. — Service des observations météorologiques et dépenses diverses. 300 400 Art. 10. — Subvention aux élèves Sages-femmes, envoyées à Paris pour y suivre les cours d'accouchement, y compris les frais de timbres des quittances 2.205 2.205 Art. 11. — Subvention pour achat et reliure d'ouvrages destinés à la bibliothèque du Cercle militaire 100 100 Art. 12. — Subvention à la société « l'Alliance Française » 100 100 Total du Chapitre 16 10.631 Art. 4. — Subventions aux élèves de l'École nationale des Beaux-Arts. Réduction
— Subventions aux élèves de l'École nationale des Beaux-Arts. Réduction résultant de la suppression de la subvention de 500 francs allouée, par décision du Conseil général du 18 Août 1909, à Mlle Charton, élève peintre, pour une année seulement. Art. 9. — Décision du Conseil Général du 10 mai 1910. Art. 10. — Élèves sages-femmes envoyées à Paris pour y suivre les cours d'accouchement. (Durée des études 2 ans). Les deux boursières sont actuellement : Mlle Maître (Élise), de Troyes, entrée à l'École en juillet 1909. Mlle Aigle (Delphine), de Romilly, entrée à l'École en 1910; Art. G. — Entretien
Romilly, entrée à l'École en 1910; Art. G. — Entretien d'élèves aux Écoles nationales d'Arts et Métiers, d'Agriculture et Vétérinaires. Exécution de la délibération du Conseil général du 27 Août 1904. — Nomenclature des Bourses et Subventions départementales attribuées sur le legs Olivier. NOMS Dépenses Dépenses Dépenses DESIGNATION DES ÉCOLES Années Recettes Reliquat des Boursiers en 1910 en 1911 engagées. École nationale d'Arts et Métiers de Châlons 130 150 École .... Foucault 130 150 École .... Grandnom.... 150 130 École .... Lorne 130 150 1910 3.1GS75 5.813 11 2.01-136 École .... Maumaire 150 150 École .... Boroni 150 130 1911
.... Maumaire 150 150 École .... Boroni 150 130 1911 2.350 3.080 730 École École de Viticulture de Beaune Chaussin 250 250 École Berton 281 25 École Bardet 187 50 École d'Agriculture de "Wagnonville École Nationale Vétérinaire d'Alfort Guilliot 200 600 École .... Grammont.... 600 600 École Nationale Vétérinaire de Lyon École Nationale d'Agriculture de Grignon École d'Agriculture de Montpellier École d'Agriculture de Châlons-sur-Seine École d'Agriculture de la Brosse École d'Horticulture de Versailles François 375 École Bazin 375 École d'Agriculture d'hiver Dorez 150 150 TOTAUX 3.168 75 2.350 PREMIÈRE PARTIE. — CHAPITRE II. CHAPITRE 17. ENCOURAGEMENTS À L'AGRICULTURE, AU COMMERCE
— CHAPITRE II. CHAPITRE 17. ENCOURAGEMENTS À L'AGRICULTURE, AU COMMERCE ET À L'INDUSTRIE. Crédits de 1910 Crédits de 1911 Art. 101. — Service des Épizooties. (Loi du 21 juin 1898, sur le Code rural, art. 62) : Traitement du Vétérinaire départemental 5.000 Frais de tournées 1.200 Dépenses du service 5.000 11.200 11.200 Art. 2. — Dépenses des Chambres consulaires d'Agriculture. (Décret du 25 mars 1852) 200 200 Art. 3. — Subvention à la Société d'Agriculture de Bar-sur-Aube 800 800 Art. 4. — Subvention à la Société d'Agriculture de Bar-sur-Seine 800 800 Art. 5. — Subvention à la Société d'Apiculture 300
800 Art. 5. — Subvention à la Société d'Apiculture 300 300 Art. 6. — Subvention à la Société apicole "l'Abeille" 300 300 Art. 7. — Subvention à la Société Horticole, Vigneronne et Forestière 700 700 A reporter 14.300 PROJET DE BUDGET PRIMITIF POUR 1911. Crédits de 1910 Crédits de 1911 Report 14.300 Art. 8. — Subvention à la Société d'Horticulture de Nogent-sur-Seine 100 100 Art. 9. — Frais de tournées du Professeur départemental d'agriculture (à forfait) 1.500 1.500 Art. 10. — Frais de tournées du Professeur spécial d'agriculture de Bar-sur-Seine (à forfait). — Délibération du Conseil général du 29 avril
(à forfait). — Délibération du Conseil général du 29 avril 1897 200 200 Art. 11. — Sousvention des champs d'expériences. Allocation au Professeur d'agriculture de Bar-sur-Aube (à forfait). — Délibération du Conseil général du 17 avril 1896 200 200 Art. 12. — Entretien d'élèves dans les Écoles pratiques d'agriculture 1.575 1.575 Art. 13. — Entretien d'une bourse à l'École nationale d'horticulture de Versailles y compris les frais de timbres des quittances 1.005 1.005 Art. 14. — Dépenses ordinaires des champs d'expériences agricoles et viticoles 1.500 1.500 A rapporter 20.380 PREMIÈRE PARTIE. — CHAPITRE II. Crédits de 1910 Crédits de 1911
PARTIE. — CHAPITRE II. Crédits de 1910 Crédits de 1911 Report 20.380 Art. 15. — Subvention au Comice agricole 4.000 4.000 Art. 16. — Subvention pour le reboisement des friches communales 560 25 441 Art. 17. — Subvention à la Société d'encouragement pour l'amélioration de la race chevaline. — Achat d'étalons et primes pour juments poulinières 1.000 1.000 Art. 18. — Subvention à la Société d'équitation de Troyes 300 300 Art. 19. — Subvention à la Société vétérinaire de l'Aube 200 200 Art. 20. — Concours de machines agricoles, expositions et expériences agricoles diverses. (Subvention au Comice) 2.000 2.000 Art.
et expériences agricoles diverses. (Subvention au Comice) 2.000 2.000 Art. 21. — Cours d'arboriculture 1.000 1.000 Art. 22. — Entretien d'élèves aux Écoles nationales vétérinaires 150 150 A rapporter 29.471 PROJET DE BUDGET PRIMITIF POUR 1911. Crédits de 1910 Crédits de 1911 Report 29.471 Art. 23. — Primes pour la destruction des animaux nuisibles 9.700 9.700 Art. 24. — Primes pour la destruction des hannetons 100 100 Art. 25. — Achat d'écrevisses pour le repeuplement des rivières 300 300 Art. 26. — Frais de publication relatifs aux cours du Professeur départemental d'agriculture et impression du résumé 300 300 Art. 27.
départemental d'agriculture et impression du résumé 300 300 Art. 27. — Encouragements et secours à de jeunes artisans ou ouvriers dans des études artistiques ou professionnelles. (Emploi du revenu de la fondation Casimir-Perier, de Vendeuvre et Blavoyer) 200 200 Art. 28. — Récompenses aux Instituteurs qui se seront ou remarqués par le bon entretien de leurs jardins et leurs leçons horticoles. (Emploi des revenus de la donation faite par la Société d'Horticulture de l'Aube). 01 01 Art. 29. — Service du phylloxéra, conformément A rapporter 40.132 92 PREMIÈRE PARTIE. — CHAPITRE II. Crédits de 1910 Crédits de 1911 Report 40.132
CHAPITRE II. Crédits de 1910 Crédits de 1911 Report 40.132 à l'article 5 de la loi du 15 juillet 1878. 2 août 1879 et à l'article 3 de la loi du 3 août 1891 : Recherches et investigations ....„■■ 000 » Entretien des vignes d'expériences départementales 1.000 » Cours de greffage.. 200 » Pépinières viticoles et vignes d'essais ... 2.700 » 4.500 » 4.500 » Art. 30. — Rétribution du personnel de la Caisse départementale de secours mutuels contre la grêle et contre la modalité du bétail 600 » (300 » Art. 31. — Subvention à l'École française de bonneterie
» Art. 31. — Subvention à l'École française de bonneterie 2.000 » 2.000 » Art. 32. — Pisciculture. — Achat d'œufs de Poisson et d'alevins de carpe, etc. 400 » 400 » Art. 33. — Prix aux ouvriers agricoles (Emploi d'une partie des revenus du legs Olivier). 3.080 » 3.080 ». Art. 34. — Subvention à la Fédération des Associations agricoles de l'Aube.. 3.500 » 3.500 » Art. 35. — Subvention au Bulletin de la Fédération des Associations agricoles de l'Aube 1.500 » 1.500 » Art. 36. — Subvention à la Fédération des Associations agricoles pour l'entretien d'une École d'agriculture
la Fédération des Associations agricoles pour l'entretien d'une École d'agriculture d'hiver 3.210 » 3.210 » Art. 37. — Contribution du Département aux frais d'entretien du jardin, des champs d'expériences et de démonstration et frais de déplacement du Professeur spécial d'agriculture de Troyes 600 » 600 » Art. 38. — Gratifications aux Agents du Service de la répression des fraudes. 350 » 350 » (Délibération du 29 Avril 1908). Art. 39. — Dépenses antérieures à l'exercice 1911. 1.000 » 1.000 » Total du Chapitre 17 60.872 » Art. 12. — Entretien d'élèves dans les Écoles pratiques d'agriculture. — Exécution de la
d'élèves dans les Écoles pratiques d'agriculture. — Exécution de la délibération du Conseil général du 23 août 1904. Art. 10. — Subventions pour le reboisement des friches communales. — Propositions de M. le Conservateur des Eaux et Forêts, dans le rapport inséré plus loin. 94 PREMIÈRE PARTIE. — CHAPITRE II. Art. 22. — Entretien d'élèves aux Écoles nationales vétérinaires. — Exécution de la délibération du Conseil général du 26 août 1904. Art. 29. — Service du phylloxéra. — Répartition proposée par M. le Professeur départemental d'Agriculture, dans le rapport inséré plus loin, et exécution de la délibération du Conseil général
plus loin, et exécution de la délibération du Conseil général du 25 août 1906. Art. 36. — Subvention à la Fédération agricole pour l'entretien d'une École d'Agriculture d'hiver. — Exécution des délibérations du Conseil général des 5 mai 1905 et 25 avril 1906. Art. 37. — Participation du Département dans les dépenses de la Chaire spéciale d'agriculture de Troyes ; créée par décision ministérielle du 21 octobre 1907. CHAPITRE 18. SUBVENTIONS POUR LES DÉPENSES DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE. Crédits de 1910 Crédits de 1911 Enseignement secondaire. Art. 1er.—Complément du traitement de M. N..., Secrétaire de l'Inspecteur d'académie 1.400 » 1.400 »
M. N..., Secrétaire de l'Inspecteur d'académie 1.400 » 1.400 » Art. 2— Complément du traitement des Commis de l'Inspecteur d'académie 400 » 400 » Art. 3. — Entretien de cinq bourses au Lycée de Troyes, y compris les frais de timbre des quittances (Décret du 18 octobre 1854). 4.009 » 4.009 » Art. 4. — Entretien d'une sixième bourse au Lycée de Troyes. (Emploi du revenu de la fondation Huet) 500 » Fonds départementaux en complément 300 800 » 800 » Art. 5. — Entretien d'une bourse au Collège de Bar-sur-Aube 601 » 601 » Enseignement primaire. Art. 6. —
Bar-sur-Aube 601 » 601 » Enseignement primaire. Art. 6. — Indemnités aux Inspecteurs primaires. (minimum 300 francs) 2.800 » 2.800 » Art. 7.—Indemnité de logement aux maîtres adjoints de l'École normale d'Instituteurs de Troyes.. 800 » 800 » Art. 8. — Indemnité de logement à Aime Manon, Professeur à l'École normale d'Institutrices, à Sainte-Savine 200 » 200 » Art. 9. — Subventions aux Communes pour leurs bibliothèques scolaires, y compris les frais de timbre des quittances 1.009 » 1.009 » Art. 10. — Indemnités de déplacement aux Instituteurs et aux Institutrices membres des Commissions d'examen pour l'obtention du certificat d'études
Institutrices membres des Commissions d'examen pour l'obtention du certificat d'études primaires 650 » 650 » Art. 11. — Encouragement à l'enseignement de la musique dans l'arrondissement de Bar-sur-Aube. (Emploi du revenu de la fondation de l'ancien Comité supérieur de l'Instruction primaire de l'arrondissement) 134 » 134 » Art. 12. — Tenue du registre des délibérations du Conseil départemental de l'enseignement primaire. 200 » 200 » Art. 13. — Entretien d'élèves à l'École primaire supérieure de Bar-sur-Aube. 1.005 » 1.005 » Art. 14. — Subventions aux élèves boursiers des Écoles primaires supérieures et aux élèves des Écoles normales primaires 500 »
supérieures et aux élèves des Écoles normales primaires 500 » 500 » Art. 15. — Subvention aux Œuvres Post-scolaires 300 » 300 » Art. 16. — Avances sans intérêts aux Instituteurs et Institutrices en instance de retrait 8.000 » 8.000 » Subvention à Mlle Pannetier, pour sa préparation à l'École de Sèvres... 125 » » » Art. 17. — Subventions aux Patronages laïques.. 1.200 » 1.200 » Total du Chapitre 18 24.008 » PROJET DE BUDGET PRIMITIF POUR 1911. 97 Art. 3 et 4. — Entretien de 10 bourses au Lycée de Troyes. Les titulaires de ces bourses sont actuellement
Lycée de Troyes. Les titulaires de ces bourses sont actuellement : Au Lycée de Troyes : Coquard, Marius-Léon 550 » Sohier, Numa-Georges 300 ». Mizard, Léonce-Henri 200 » Mignot, Marcel-Georges 255 » Menneret, Fernand-André-Marie 140 » Barbuat, Maurice-René-Cyrille-Louis -460 » Paillery, Georges 170 » Aubry, Roger-Georges-Louis 400 » Gaillard, Paul-Benoit-Étienne 250» Clérct, Georges 300 » Hugot, Gabriel-Emile 250 » Patin, Robert-Eugène 190 » Adam, Marcel-Léon-Gabriel 360 » Degois, Georges 100 » Thiolat, Pierre 250 » Collinet, Roger 190 » Luquet, Amédée 100 » Au Lycée de Dijon : Blet, Henri-Rodolphe .200 » Art. 5. — Entretien d'une bourse au Collège
.200 » Art. 5. — Entretien d'une bourse au Collège de Bar-sur-Aube : Au Collège de Bar-sur-Aube : Raison, Alexandre-Jacques 525 » Art. 16. — Suppression de la subvention à Mlle Pannetier. Exécution de la décision du Conseil général du 22 Août 1908 (p. 297). CHAPITRE 19. DÉPENSES DIVERSES. Crédits de 1910 Crédits de 1911 Article premier. — Menues dépenses et frais de l'Assemblée 98 PREMIÈRE PARTIE. — CHAPITRE II. Crédits de 1910 Crédits de 1911 Tribunaux. (Décret du 28 janvier 1883. Circulaire du 15 décembre 1883) 12.290 » 12.290 » Art. 2. — Menues dépenses des Justices de Paix
» Art. 2. — Menues dépenses des Justices de Paix 1.950 » 1.950 » Art. 3. — Indemnité de literie aux militaires admis dans la Gendarmerie. (Décret du 12 avril 1893, titre XI) 900 » 900 » Art. 4. — Dépenses des Comités de conciliation et d'arbitrage. (Loi du 27 décembre 1892. Art. 23) 200 » 200 » Art. 5. — Frais d'impression et de publication des listes pour les élections consulaires 300 » 300 » Art. 6. — Frais d'impression des cadres pour la formation des listes électorales et des listes du Jury 550 » 550 » Art. 7.
des listes du Jury 550 » 550 » Art. 7. — Avances pour travaux d'intérêt public à la charge des tiers. (Circulaire du 6 août 1857) 3.800 » 3.800 » Art. 8. — Indemnité de logement à M. Fraigneau, Secrétaire général de la Préfecture. 1.000 » 1.000 » Art. 9. — Gratifications pour belles actions et secours aux Pompiers qui se sont distingués dans les incendies, ou à leurs veuves ou enfants âgés de moins de 18 ans 400 » 400 » A reporter 21.390 » PROJET DE BUDGET PRIMITIF POUR 1911. 99 Crédits de 1910 Crédits de 1911 Report...
POUR 1911. 99 Crédits de 1910 Crédits de 1911 Report... 21.390 » Art. 10. — Subventions aux Sociétés de gymnastique et de tir 100 » » Art. 11. — Subventions aux Sociétés de Tir mixtes 350 » 350 » Art. 12. — Part contributive du Département dans la dépense du Personnel du Service hydraulique 1.500 » 1.500 » Art. 13. — Menues dépenses de la Commission des Bâtiments civils 200 » 200 » Art. 14. — Dépenses de la Commission et des Comités de patronage des enfants, des jeunes mineurs et des femmes employés dans les établissements industriels 500 »
et des femmes employés dans les établissements industriels 500 » 500 » Art. 15. — Dépenses du Service du transport des Prévenus à Troyes 2.315 » 2.315 » Art. 16. — Frais de correspondances téléphoniques administratives 250 » 450 » Art. 17. — Allocations aux Brigadiers communaux Mare et François, titulaires de la Médaille forestière 100 » 100 » Art. 18. — Indemnités aux Secrétaires des Commissions cantonales de statistique agricole 350 » 350 » A reporter 27.155 » 102 . DEUXIÈME PARTIE. — CHAPITRE II. Crédits de 1910 Crédits de 1911 Report 27.155 » Art. 19. — Impression des
de 1911 Report 27.155 » Art. 19. — Impression des tableaux-affiches indiquant la répartition du montant des rôles entre l'État, le Département et la Commune 50 » 50 » Art. 20. — Réserve pour dépenses imprévues (Loi du 11 août 1871, article 10, § 3) 12.844 07 26.407 87 Total du Chapitre 19 53.612 87 Art. 8. — Décision du Conseil général du 23 Avril 1909. Art. 15. — Résultat de l'adjudication du 12 Juin 1909. Art. 16. — Décision du Conseil général du 10 Mai 1910. PROJET DE BUDGET PRIMITIF POUR 1911. 101 Dépenses Extraordinaires. CHAPITRE 20. DETTE DU
PRIMITIF POUR 1911. 101 Dépenses Extraordinaires. CHAPITRE 20. DETTE DU DÉPARTEMENT. Service des Emprunts départementaux. Crédits de 1910 Crédits de 1911 Art. 1. — Service de l'emprunt autorisé par la loi du 14 avril 1881 : Intérêts de l'emprunt, 312 53 » Remboursement 25.638 51 25.951 04 25.951 04 Art. 2. — Service de l'emprunt au cours par la loi du 11 avril 1892 : Intérêts de l'emprunt. 1.045 88 » Remboursement 1.807 62 » 2.853 50 2.853 50 Art. 3. — Service de l'emprunt autorisé par la loi du 8 décembre 1894 : Intérêts de l'emprunt. 5.177 60 »
8 décembre 1894 : Intérêts de l'emprunt. 5.177 60 » Remboursement 8.545 96 13.723 50 -13.723 56 Art. 4. — Service de l'emprunt autorisé par la loi du 20 juillet 1897: Intérêts de l'emprunt. 517 10 » Remboursement 3.560 70 » 4.584 84 4.077 80 A reporter.... 46.605 90 104. DEUXIÈME PARTIE. — CHAPITRE II. Crédits de 1910 Crédits de 1911 Report 46.605 90 Art. 5. — Service de l'emprunt autorisé par la loi du 10 novembre 1898 : Intérêts de l'emprunt. 37.073 69 » Remboursement 14.366 29 » 51.439 98 51.439 98 Art. 6. — Service de l'emprunt autorisé
98 51.439 98 Art. 6. — Service de l'emprunt autorisé par Délibération du 15 avril 1904 : Intérêts de l'emprunt. 1 ; 899 63 » Remboursement 5.073 21 » 6.972 84 6.972 84 Art. 7. — Service de l'emprunt autorisé par Délibération du 5 mai 1905 : Intérêts de l'emprunt. 2.133 60 » Remboursement 4.888 19 » 7.021 79 7.021 79 Art. 8. — Service de l'emprunt autorisé par Délibération du 24 avril 1906 : Intérêts de l'emprunt. 2.889 84 » Remboursement 5.887 39 » 8.777 23 8.777 23 Art. 9. — Service de l'emprunt autorisé par Délibération du 22
9. — Service de l'emprunt autorisé par Délibération du 22 août 1906 : Intérêts de l'emprunt. 3.104 56 » Remboursement 5.672 67 » 8.777 23 8.777 23 A reporter 129.594 97 PROJET DE BUDGET PRIMITIF POUR 1911. 103 Crédits de 1910 Crédits de 1911 Report 129.594 97 Art. 10. — Service de l'emprunt autorisé par Délibération du 20 août 1907 : Intérêts de l'emprunt. 3.136 28 » Remboursement 5.465 78 » 8.777 23 8.602 06 Art. 11. — Service de l'emprunt autorisé par délibération du 1er mai 1908 : Intérêts de l'emprunt. 3.383 63 » Remboursement... 3.698 58 » 7.151
de l'emprunt. 3.383 63 » Remboursement... 3.698 58 » 7.151 83 7.082 21 Art. 12. — Service de l'emprunt autorisé par délibération du 22 août 1908: Intérêts de l'emprunt. 3.589 44 » Remboursement 5.384 40 » 9.040 55 8.973 84 Art. 13. — Service de l'emprunt autorisé par délibération du 23 avril 1909 : Intérêts de l'emprunt. 988 47 » Remboursement 1.182 70 » 2.471 23 2.471 23 Art. 14. — Service de l'emprunt autorisé par délibération du Conseil général du 21 août 1909 : Intérêts de l'emprunt » Remboursement i » » 7.021 79 A reporter 103.740 10 104.
i » » 7.021 79 A reporter 103.740 10 104. DEUXIÈME PARTIE. — CHAPITRE II. Crédits de 1910 Crédits de 1911 Report 163.740 10 Art. 15. — Service de l'emprunt autorisé par délibération du Conseil général du 12 février 1910 : Intérêts de l'emprunt. » Remboursement i » » 2. "851 50 » Art. 16. Service de l'emprunt autorisé par la loi du 30 mars 1910: Intérêts de l'emprunt Remboursement 55.541 78 45.164 10 Art. 17. — Remboursement de partie de l'emprunt autorisé par délibération du 5 mai 1905. Intérêts de l'emprunt Remboursement 12.000 35.000 2° — Garanties d'intérêt et
de l'emprunt Remboursement 12.000 35.000 2° — Garanties d'intérêt et d'exploitation des chemins de fer d'intérêt local et des Tramways départementaux. — Annuités d'amortissement de la part contributive des Concessionnaires aux frais d'établissement des chemins de fer d'intérêt local et des Tramways départementaux. Art. 18. — Annuité à payer à la Compagnie A reporter 247.070 20 PROJET DE BUDGET PRIMITIF POUR 1911. 105 Crédits de 1910 Crédits de 1911 Report 217.070 20 concessionnaire du chemin de fer d'intérêt local des Riceys à Cunfin pour l'amortissement de sa part contributive aux frais d'établissement de celle ligne 20.000 Art. 19. — Annuité
frais d'établissement de celle ligne 20.000 Art. 19. — Annuité à payer à la Compagnie concessionnaire du Chemin de fer d'intérêt local des Riceys à Cunfin pour l'amortissement de sa part contributive aux frais de l'établissement de celle ligne, solde des années antérieures à 1911 1.594 13 Total du Chapitre 20 268.654 33 Art. 20. — Paiement à la Compagnie des Chemins de fer départementaux de l'Aube de l'annuité à 4.55%, du capital de premier établissement du chemin de fer des Riceys à Cunfin (art. 7 de la convention du 15 septembre 1890). Le compte d'exploitation ne pouvant être établi