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là-dessus que j'ai insisté. M. SURCHAMP. — Je désire dire un mot seulement au sujet de cette importante question, et répondre principalement à la dernière partie de l'exposé présenté par notre honorable collègue, M. Gruet, lorsqu'il a dit : « ayons assez de patriotisme local, pour cesser de nous dénigrer, et il en résultera un bien pour tout le monde ! C'est précisément, au nom de ce patriotisme local ; c'est au nom du patriotisme girondin, que nous ne cesserons de réclamer contre une institution que nous considérons comme nuisible à la viticulture. Je ne reviendrai pas sur ce qui
à la viticulture. Je ne reviendrai pas sur ce qui a été dit d'une façon si complète, si magistrale, à la Chambre, par mon collègue et ami, M. du Périer de Larsan, qui a défini d'une façon supérieure tout ce qui touche à cette question des entrepôts spéciaux. C'est pour défendre ce qui constitue la gloire et la richesse de notre Gironde, que nous devons nous élever énergiquement contre les entrepôts spéciaux. Nos adversaires nous disent : « Comment, vous vous plaignez, à l'endroit des intérêts viticoles, des conséquences des entrepôts spéciaux ; mais il s'agit d'une quantité minime; d'une
entrepôts spéciaux ; mais il s'agit d'une quantité minime; d'une quantité infinitésimale, de quelques centaines d'hectolitres de vin ! D'autre part, vous ajoutez : « La suppression des entrepôts spéciaux porterait un coup mortel à notre commerce d'exportation ». Comment concilier ces deux ordres d'idées ? La vérité c'est que ces entrepôts font subir un dommage incontestable à la viticulture, car il ne s'agit pas seulement d'une question de quantité; il s'agit surtout du renom de nos vins qui est la base de la richesse de notre Gironde. Il est certain, indéniable, incontestable, qu'à l'aide de l'entrepôt spécial, on expédie
certain, indéniable, incontestable, qu'à l'aide de l'entrepôt spécial, on expédie avec toute facilité un vin, sous le nom de vin de Bordeaux qui n'en possède ni la qualité ni la propriété. Est-ce qu'il n'y a pas dans cette pratique quelque chose qui ressemble à une spoliation ? (Mouvements.) Notre vignoble, ne l'oublions pas, est le fruit des labours et des travaux de plusieurs siècles. Il a fallu aux viticulteurs, pour arriver à le constituer, consentir des sacrifices considérables. Et vous voudriez qu'il soit admis que pour améliorer ces vins de la Gironde, pour obtenir des types susceptibles de donner satisfaction
la Gironde, pour obtenir des types susceptibles de donner satisfaction au consommateur étranger, il soit indispensable d'avoir recours à d'autres vins ? — car si on ne l'a pas dit dans cette discussion cela a été affirmé dans une autre enceinte — qu'il est nécessaire d'avoir le concours des vins exotiques pour améliorer les vins français ? Dans les débats auxquels je fais allusion, nous avons pu voir, par le remarquable discours de M. du Périer de Larsan, comment certains vins d'Espagne arrivent en France, en Gironde. Ils y arrivent comme vins mouillés, comme vins vinés. Et ce sont ces
comme vins mouillés, comme vins vinés. Et ce sont ces vins qui d'après nos contradicteurs, seraient destinés à concourir à l'amélioration de ce qu'on appelle « les petits vins français »! Sans doute, nous avons en France de petits vins, des vins légers qui pèsent de 7 et 8 degrés; mais ils n'ont pas besoin d'être améliorés; ils n'ont besoin que d'être fortifiés. D'autre part, est-ce que si nous produisons des petits vins, nous ne sommes pas en même temps producteurs de vins ayant un degré alcoolique supérieur, des vins titrant de 12 et 14 degrés auxquels nous pouvons avoir
titrant de 12 et 14 degrés auxquels nous pouvons avoir recours pour fortifier nos vins légers ? Est-ce qu'avec ces divers produits, on ne peut pas s'en tenir à ces anciennes et loyales combinaisons : mélanger du vin français avec du vin français? (Assentiment). Je suis de ceux qui estiment, avec tous les viticulteurs, qu'à l'heure présente, nous n'avons pas besoin du concours des vins étrangers pour satisfaire aux exigences du commerce extérieur, pas plus que pour répondre à celles de notre marché intérieur. A quoi serviraient nos efforts? Pourquoi chercher dans une meilleure sélection des cépages à obtenir des
chercher dans une meilleure sélection des cépages à obtenir des vins supérieurs, si nous nous heurtons à des combinaisons semblables à celles que nous connaissons, et que nous ne saurions condamner avec trop d'énergie ? Oui, Messieurs, nous considérons que les entrepôts spéciaux fonctionnent dans des conditions qui sont de nature à porter un dommage sérieux à la viticulture française. (Très bien ! Très bien !) M. GRUET. — Ce sont des observations, que vous avez déjà présentées, mon cher collègue. (Tumulte et mouvements divers.) M. SURCHAMP. — Je ne vous ai pas interrompu, je vous prie à votre tour
vous ai pas interrompu, je vous prie à votre tour de me laisser parler... CRIS. — Aux voix ! aux voix ! M. SURCHAMP. — Mes paroles, je les maintiens ! M. DELBOY. — Vous n'avez pas réfuté les arguments de M. Gruet. M. GRUET. — C'est un réquisitoire violent que vous prononcez contre le commerce bordelais, dont vous ne pouvez pas vous passer. Je ne comprends pas, qu'après les succès de votre discours à la Chambre, vous ayez eu le courage d'en donner ici une nouvelle édition... (Bruits). Je proteste au nom des intérêts bordelais. M. JEANTY. — Le
proteste au nom des intérêts bordelais. M. JEANTY. — Le commerce et l'agriculture sont deux frères siamois et nous demandons... M. LE PRÉSIDENT. — Messieurs, n'interrompez pas, vous aurez la parole à votre tour. M. DELBOY. — Si nous interrompons, c'est qu'on nous menace. M. LE PRÉSIDENT. — Vous n'avez pas qualité pour interrompre. M. DELBOY. — Je constate qu'on veut écourter la discussion. CRIS. — La clôture! la clôture! M. LE PRÉSIDENT. — Monsieur Surchamp, vous avez la parole. M. SURCHAMP. — Je ne comprends pas que mes paroles puissent provoquer de semblables protestations... M. GRUET. — Vous n'êtes
puissent provoquer de semblables protestations... M. GRUET. — Vous n'êtes pas difficile! M. SURCHAMP. — J'ai dit que j'avais la conviction, la certitude même que les entrepôts spéciaux fonctionnaient dans des conditions de nature à porter un dommage considérable à la viticulture. Je n'ai pas été chargé, mon cher collègue, de dire ce que vous avez si bien dit ; mais je serais très heureux que vous voulussiez bien me laisser exprimer ma manière de voir. Au surplus, je suis d'une modération que tout esprit impartial reconnaîtra, et je défends non pas les intérêts de quelques-uns, mais bien l'intérêt général.
non pas les intérêts de quelques-uns, mais bien l'intérêt général. Vous défendez, mon cher collègue, des intérêts opposés ; mais laissez à ceux qui ne sont pas d'accord avec vous, le soin de présenter leurs arguments. C'est encore le meilleur moyen, entre hommes de bonne foi, de pouvoir s'entendre. M. GRUET. — Vous produisez des accusations et non des arguments. M. SURCHAMP. — Quand vous aurez cessé de m'interrompre, je continuerai... J'ai dit et j'ai essayé de démontrer qu'étant donnée la situation de notre vignoble, nous n'avions plus aujourd'hui besoin de faire appel au concours de la production étrangère pour
de faire appel au concours de la production étrangère pour satisfaire aux besoins de notre marché intérieur, pas plus qu'à ceux de notre marché extérieur. L'honorable M. Goujon, disait avec raison que les entrepôts spéciaux pouvaient faciliter la combinaison suivante : le mélanger d'un vin exotique avec un vin exotique. Cela ne fait pas de doute; et il est certain que le bénéficiaire d'un entrepôt spécial peut très bien recevoir des vins exotiques qui seront nationalisés — à l'égard desquels il paiera des droits de douane ; — il les emmagasinera dans son chai et, plus tard, les transportera dans
emmagasinera dans son chai et, plus tard, les transportera dans l'entrepôt spécial. Ce sont, dès lors, des vins français, des vins nationalisés ; mais ils n'en restent pas moins, en réalité, des vins exotiques. Ensuite, que fait-il ? Il importe d'autres vins exotiques, exempts des droits de douane parce qu'ils sont reçus dans l'entrepôt spécial et il mélangera ces derniers à ceux qu'il aura reçus primitivement et qui auront été préalablement nationalisés. Mais en vérité ce seront des vins étrangers mêlés à d'autres vins d'origine exotique. Quoiqu'il en soit, je n'hésite pas à reconnaître que les entrepôts spéciaux reçoivent aussi
n'hésite pas à reconnaître que les entrepôts spéciaux reçoivent aussi des vins français ; mais c'est parce que je voudrais que l'exportation n'en emploie pas d'autres que je combats lesdits entrepôts. Comme l'a dit M. Goujon, les vins de cargaison, les vins destinés à l'exportation, qui partent de Bordeaux, ne sont pas des vins supposés mélangés, supposés exotiques : ils sont en réalité, pour ceux qui les reçoivent, des vins français, des vins de Bordeaux. Voilà où est la spoliation à l'égard de la viticulture française; et quoiqu'on en dise, quels que soient les subtilités ou les artifices de langage,
quels que soient les subtilités ou les artifices de langage, vous ne détruirez pas la solidité de cette argumentation. Ce sont des vins qui partent, avec l'étiquette, avec l'état-civil de vins français et même de vins de la Gironde, alors que, presque toujours, ils ne sont ni français ni girondins. Et, je vous le demande, Messieurs, est-ce que ces choses-là ne peuvent pas se dire? Est-ce qu'elles ne doivent pas être dites? Est-ce qu'il y a dans cette conduite un manque de patriotisme? Est-ce que c'est du dénigrement que mettre à jour ces tristes vérités? Je considère, au contraire, que
à jour ces tristes vérités? Je considère, au contraire, que c'est un devoir rigoureux de dénoncer de pareilles pratiques. S'il m'était permis de m'étendre dans cet ordre d'idées, je dirai plus complètement que je ne l'ai fait dans une autre enceinte, combien l'institution des entrepôts spéciaux est préjudiciable aux intérêts girondins; combien cette institution irrégulière et privilégiée, contre laquelle je ne saurais trop m'élever, nuit à la viticulture. Certes, nous aurons beau compter sur les droits de douane, les surélever même, si l'on ne trouve un moyen efficace pour empêcher ces combinaisons et mettre fin aux fraudes, il en sera
ces combinaisons et mettre fin aux fraudes, il en sera fait de la viticulture, de sa richesse et de son renom si justifié. Est-ce que ces doléances atteignent la généralité du commerce? Non certes pas! J'ai reçu de ces négociants loyaux, de ceux qui sont l'honneur de ce grand commerce des vins, des témoignages d'adhésion à ma manière de voir. Quelques unités de négociants peuvent avoir intérêt au maintien de ces faveurs que je combats. Je suis contre eux parce que je ne sacrifierai jamais l'intérêt général à l'intérêt de quelques-uns. Je suis donc entièrement avec le rapporteur lorsqu'il établit
quelques-uns. Je suis donc entièrement avec le rapporteur lorsqu'il établit que les entrepôts spéciaux constituent un privilège. Ce n'est pas contestable; car il n'y a que quelques négociants qui profitent de ces entrepôts spéciaux. Ainsi à Libourne, sur cette place importante, nous avons une administration douanière, un commerce de vins des plus florissants; cependant les négociants ne sont pas autorisés à bénéficier des entrepôts spéciaux, et dès lors ne peuvent faire le commerce de cargaison. N'est-ce pas, dans ces conditions, un privilège que l'entrepôt spécial? La loi, on ne saurait trop le rappeler, n'a point sanctionné la légalité des entrepôts
trop le rappeler, n'a point sanctionné la légalité des entrepôts spéciaux; et, comme le faisait remarquer il y a un instant mon ami, M. Goujon, en 1892, en votant les droits de douane, personne n'avait songé que par ce moyen — que j'appelle détourné — une partie des vins exotiques seraient exemptés des droits de douane. Qu'a-t-on voulu, en établissant les tarifs douaniers? Le législateur a voulu que les vins exotiques fussent soumis à un droit d'entrée. Par l'institution des entrepôts spéciaux, une portion de ces vins échappent aux droits de douane; par conséquent, dans une certaine mesure, les lois
de douane; par conséquent, dans une certaine mesure, les lois douanières ne sont pas exécutées dans leur intégralité. Il y a là un double préjudice : d'abord ces vins sont exonérés d'une façon illégale des droits de douane; ensuite, ils viennent se substituer aux vins français et bénéficier d'un mérite qu'ils ne peuvent avoir. M. JEANTY. — Très bien! M. DELBOY. — Quand les prédicateurs sont si forts dans la chaire, personne ne peut leur répondre. M. LE PRÉSIDENT. — Messieurs, veuillez je vous prie, ne pas interrompre, la discussion y gagnera. M. SURO Hamp. — J'estime que ces interruptions
y gagnera. M. SURO Hamp. — J'estime que ces interruptions ne peuvent que jeter la confusion dans la discussion. D'ailleurs j'aurais terminé, il y a longtemps, ces quelques observations, si ce n'étaient ces interruptions qui se succèdent presque sans répit. Je le répète, il y a là une illégalité au point de vue de la loi douanière; il y a également un préjudice considérable porté à cette grande industrie nationale : la viticulture, car les vins exotiques, sophistiqués ou non, peuvent venir sur notre territoire et être expédiés et consommés comme vins français. Je vous demande, Messieurs, si ce n'est
comme vins français. Je vous demande, Messieurs, si ce n'est pas là le plus grand tort qui puisse atteindre la viticulture. Quant à moi, j'en ai la certitude et c'est la raison pour laquelle je suis l'adversaire des entrepôts spéciaux. Je continuerai à poursuivre leur suppression, parce que, plus que jamais, je suis certain que l'intérêt bien compris du commerce en général et de la viticulture demande cette solution. (Applaudissements). M. DELBOY. — Messieurs, j'ai applaudi aux paroles prononcées par l'honorable M. Gruet. Je trouve qu'il a défendu avec de bonnes raisons la légalité, l'utilité des entrepôts spéciaux. Permettez-moi de
bonnes raisons la légalité, l'utilité des entrepôts spéciaux. Permettez-moi de vous dire, que ni l'honorable M. Goujon, ni l'honorable M. Surchamp, ni même les interrupteurs, notamment M. Jeanty, n'ont réfuté les arguments de M. Gruet. Son argumentation se résume dans le point suivant : les entrepôts spéciaux ne servent qu'à 150 à 200,000 hectolitres, alors que la production de la France est d'environ 50 millions d'hectolitres. Or, quel préjudice peut porter à la viticulture française qui produit une cinquantaine de millions d'hectolitres, une opération qui porte simplement sur 150 à 200,000 hectolitres? Pour tout homme de bon sens il ne
200,000 hectolitres? Pour tout homme de bon sens il ne peut y avoir de préjudice. L'objection de M. Goujon est tirée de ce qu'on n'a pas justifié la légalité de ces entrepôts spéciaux. Cependant il est permis de penser que lorsque le commissaire du Gouvernement, M. Pallain, est venu, avec l'autorité de ses fonctions, déclarer à la tribune du Parlement que les entrepôts sont dans la légalité, il est bien permis de penser qu'il disait vrai et qu'on peut citer dans l'Assemblée de la Gironde, comme vraie, son assertion produite officiellement devant le Parlement national. Jusqu'à preuve du contraire, je
officiellement devant le Parlement national. Jusqu'à preuve du contraire, je crois que M. Pallain a dit la vérité. L'objection de M. Surchamp et de la plupart des interrupteurs, c’est qu’on porte un préjudice au commerce loyal et honnête ; que c’est, en outre, une atteinte grave à la viticulture de la Gironde. J’appelle votre attention sur les chiffres respectifs de la production française et celui des opérations des entrepôts, que j’ai cités tout à l’heure, et je vous demande si les opérations, ainsi limitées, peuvent porter un préjudice. Permettez-moi d’introduire dans la discussion un renseignement qui n’a pas été produit
dans la discussion un renseignement qui n’a pas été produit jusqu’à ce jour. Les orateurs qui prétendent défendre la viticulture en combattant les entrepôts spéciaux, ont oublié que les vins de propriétaires consommés à l’étranger sont achetés en gros et non en détail; que ce sont en général des Anglais, des Belges, des Hollandais qui viennent acheter la récolte de nos vins du Médoc, et qu’à part certaines maisons de la place, c’est à l’étranger qu’on peut boire du vin du Médoc. Ces renseignements sont de notoriété publique : l’accaparement des vins, des meilleurs vins de la Gironde, est fait
des vins, des meilleurs vins de la Gironde, est fait par l’étranger. Et vous n’empêcherez pas les maisons spéciales de Hambourg, ou de quelque autre place de commerce, de faire ces coupages que vous redoutez. Quel beau résultat aurez-vous obtenu si vous fermez les entrepôts spéciaux, alors que ces entrepôts pourront fonctionner à Hambourg ou ailleurs; que l’on pourra exporter vos vins sous le nom de vins de Bordeaux partant de ces places étrangères au prix de 200 francs par tonneau ? Est-ce que vous empêcherez le public du monde entier de prendre ces vins de Hambourg, parce qu’il croira
entier de prendre ces vins de Hambourg, parce qu’il croira que les vins de Bordeaux sont accaparés par les commerçants de cette place, et qu’il se figurera qu’ils valent mieux que les coupages de Bordeaux? Permettez-moi de vous dire que le talent et l’intelligence de nos négociants sont de quelque utilité dans cette lutte commerciale entre les produits de la Gironde et ceux de la concurrence étrangère. Je crois que les entrepôts spéciaux ont été utiles pour sauver la marque de Bordeaux, et qu’ils ne portent aucun préjudice, tandis que les mesures dont vous voulez les frapper auront pour résultat
les mesures dont vous voulez les frapper auront pour résultat de permettre aux étrangers de nous faire concurrence sur les places du monde, sans aucun profit pour l’écoulement de nos vins. Les viticulteurs du Midi se plaignent de la mévente des vins. Vous verrez que vous, qui avez une clientèle distinguée, remarquable, vous la perdrez, parce qu’on accréditera à l’étranger des vins qui ne seront que des falsifications de nos vins de la Gironde. Je soutiens que la suppression des entrepôts spéciaux n’aurait qu’un résultat, celui de fermer les marchés du monde aux vins de Bordeaux. M. LANOIRE. — Je
du monde aux vins de Bordeaux. M. LANOIRE. — Je ne veux pas rentrer dans la discussion des entrepôts de Bordeaux; mais je ne puis m’empêcher, comme représentant du Médoc, de protester contre une assertion qui a échappé à notre honorable collègue, M. Delboy. M. Delboy nous a dit que nos vins du Médoc étaient accaparés par les Anglais, les Hollandais ou les Allemands et que si l’on voulait du vrai vin du Médoc, on n’en trouverait plus à Bordeaux. M. DELBOY. — Je n’ai pas dit cela. J’ai dit que les vins du Médoc étaient en général achetés en
que les vins du Médoc étaient en général achetés en gros et non en détail, et qu’ils étaient consommés en grande partie à l’étranger. M. LANOIRE. — Eh bien ! moi, je proteste contre votre assertion au nom des viticulteurs du Médoc qui ont des stocks importants de vins fins à fournir à qui leur en demandera. PLUSIEURS VOIX. — La clôture ! La clôture ! M. LE PRÉSIDENT met aux voix les conclusions du rapport de la Commission. (Les conclusions sont adoptées.) École normale de la Sauve. M. Dezeimeris, rapporteur, au nom des Commissions réunies. RAPPORT DE LA COMMISSION
rapporteur, au nom des Commissions réunies. RAPPORT DE LA COMMISSION Messieurs, chargé hier, par vos Commissions réunies, d’apporter un rapport à la présente séance, il m’était manifestement impossible, il était d’ailleurs à peu près inutile de constituer l’historique complet d’une question dont à chacune de vos sessions vous avez eu à vous occuper, depuis nombre d’années. Je me bornerai à rappeler brièvement les dernières discussions, celles qui ont acheminé l’affaire jusqu’aux conclusions décisives entre lesquelles vous avez à prendre parti aujourd’hui. Le point de départ des études plus précises et plus approfondies du Conseil a été un rapport de M.
plus approfondies du Conseil a été un rapport de M. le recteur Couat, daté de juin 1891. Dès cette époque, M. le Recteur exprimait en quelques lignes catégoriques les impressions défavorables qu’avaient suscitées en son esprit ses visites d’inspection à l’école de la Sauve, — impressions qui provenaient non pas de la médiocrité native des maîtres, mais, d’après M. Couat, des conditions défavorables où ils se trouvaient, par suite de l’isolement et des défectuosités du local. « Au point de vue intellectuel et normal, disait-il (1), j’ai vu des maîtres capables, et animés d’une incontestable bonne volonté, mais luttant avec
capables, et animés d’une incontestable bonne volonté, mais luttant avec peine contre l’influence d’un milieu où l’ennui étouffe en eux l’activité et le courage, où rien n’excite, ne vivifie et ne renouvelle l’esprit et l’enseignement, où aucun exemple, aucune leçon vivante, aucune comparaison ne tire les élèves de leurs habitudes vulgaires, où l’instruction qu’ils reçoivent est forcément incomplète, et plus verbale que réelle, où ces jeunes gens, destinés à élever des âmes, languissent dans une vie routinière et fermée... » Je ne pousserai pas plus loin la citation de ce document qui développe ensuite d’autres considérations; ce passage suffit pour
document qui développe ensuite d’autres considérations; ce passage suffit pour laisser comprendre ce que pensait M. le Recteur de l'état de l'École et de l'état de l'enseignement à La Sauve en 1891 ; et la forme du langage rendait dès lors, d'une manière bien frappée, la sensation douloureuse éprouvée par l'homme éminent qui n'est pas seulement d'une compétence exceptionnelle, mais auquel les étapes même de sa carrière administrative offraient des points nombreux de comparaison, reléguant à un rang manifeste d'infériorité l'École normale de la Gironde, par rapport aux écoles de départements d'une importance bien moindre que le nôtre, quant à
départements d'une importance bien moindre que le nôtre, quant à l'ensemble de leurs ressources applicables à l'enseignement. Mais ce tableau sommaire n'était rien à côté de la communication complète que vous fournissait M. Couat, à votre session d'avril 1893. Il vous montrait alors — et nul d'entre vous, certainement, n'a oublié avec quelle élévation de pensée, avec quelle netteté d'expression — il vous montrait les nécessités morales de l'enseignement, ses nécessités matérielles ; les obstacles créés par l'éloignement à l'égard du recrutement des professeurs internes peu disposés à accepter le séjour en un lieu dont l'isolement est pour eux exclusif
séjour en un lieu dont l'isolement est pour eux exclusif de tout perfectionnement, de tout développement de leur culture professionnelle ; tandis que les lenteurs de communication étaient entraves à la venue régulière des professeurs externes. Il exposait devant vous l'acheminement successif des lois relatives à l'enseignement primaire supérieur; les voies nouvelles que ces lois ouvrent au personnel d'élite des écoles normales : École normale de Fontenay, École de Saint-Cloud, Brevets de capacité à l'Inspection primaire, à la Direction des écoles normales, ou à celle des écoles primaires supérieures, et, par suite de la nécessité de créer cet état-major de
par suite de la nécessité de créer cet état-major de l'armée enseignante, il vous expliquait le mouvement général qui se produit actuellement dans toute la France, tendant à rapprocher des grands centres universitaires les écoles antérieurement établies sur les territoires non urbains ; il citait, pour justifier son dire, les translations qui ont successivement fait rentrer ces établissements dans les centres urbains ou suburbains de Lyon, de Rouen, de Caen, de Douai, de Clermont, de Dijon, de Grenoble, de Montpellier, de Nancy, de Poitiers, de Rennes, de Nantes, de Toulouse, et d'autres villes encore, sièges de facultés ou d'universités. Je