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du 29 décembre 1875 sur la presse. M. Cazeaux dit que, pour aborder cette discussion, il faudrait attendre la présence de M. le président du conseil, qui a une compétence toute particulière sur ces questions. (Rumeurs.) M. René Brice demande l'ajournement de la discussion. (Exclamations à droite.) M. Gréac saisi par la proposition ne comprendrait pas l'ajournement en présence d'une loi qu'il s'agit d'appliquer à un député et qui est sévèrement appréciée dans le rapport. Au lendemain d'une condamnation intervenue contre un journal républicain, l'abrogation de la loi de 1875 avait paru urgente. Qu'y a-t-il de changé depuis? M. Cazeaux
avait paru urgente. Qu'y a-t-il de changé depuis? M. Cazeaux explique qu'il a demandé, non pas que la discussion fût ajournée, mais qu'on attendît pour l'ouvrir l'arrivée à son banc de M. le président du conseil. L'orateur, quant à lui, ne votera pas l'abrogation et ne voudra pas démentir ce qu'il a dit toute sa vie. M. Naquet rappelle que M. le président du conseil a promis de démontrer, à l'occasion des lois sur la presse, qu'il n'a pas changé d'avis en matière de liberté de la presse. L'occasion se présente pour lui et pour la Chambre d'affirmer leurs principes
présente pour lui et pour la Chambre d'affirmer leurs principes (Très bien !) M. René Brice motive sa demande d'ajournement sur la proximité de la prorogation; la discussion viendra plus utilement lors de la présentation des lois générales sur la presse. (Mouvements divers.) M. Cuneo d'Ornano combat l'ajournement. La proposition est ancienne, et elle a pour objet une abrogation qui s'impose au libéralisme de la Chambre. Elle a déjà suivi une longue filière, et M. le rapporteur doit avoir hâte de la voir votée. Enfin il conviendrait de connaître l'avis de M. le président du conseil, qui semble avoir pris
de M. le président du conseil, qui semble avoir pris au Sénat une attitude différente de celle qu'il avait prise à la Chambre. M. Dufougerêt Grévy, rapporteur, dit que la commission s'est conformée au mandat qu'elle avait reçu et se tient à la disposition de la Chambre. L'ajournement est mis aux voix, et il est procédé au scrutin. Le résultat en sera proclamé ultérieurement. M. le Président annonce que M. Lelièvre demande à interpeller M. le ministre de la justice sur des instructions tendant à ne pas comprendre dans la durée de la peine le temps passé par les condamnés
durée de la peine le temps passé par les condamnés dans les maisons de santé sur l'ordre de l'administration. M. Mélin, sous-secrétaire d'Etat à la justice, répond qu'il a été prévenu seulement hier et n'a pas eu le temps de recueillir les renseignements nécessaires pour être en mesure de répondre immédiatement. M. Lelièvre dit qu'il avait prévenu M. le garde des sceaux par une lettre en date du 20 février. M. Martel, garde des sceaux, déclare n'avoir pas reçu cette lettre. M. Lelièvre répond qu'il s'en étonne d'autant plus que M. le garde des sceaux a répondu à cette lettre.
M. le garde des sceaux a répondu à cette lettre. (Rires) ou du moins M. le sous-secrétaire d'Etat. En tout cas, M. le garde des sceaux et M. le sous-secrétaire d'Etat ont été prévenus hier que la question serait posée aujourd'hui ; il y a là une question de droit et d'humanité. Une récente circulaire a coupé court sans motifs à des précédents établis. L'orateur demande qu'au moins la discussion de l'interpellation ou de la question soit fixée à demain. M. Mélin, sous-secrétaire d'Etat, accepte la fixation à demain. L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de M.
du jour appelle la discussion de la proposition de M. Mention tendant à établir un impôt sur les pianos, orgues et orgues-harmonium. M. Mention combat les conclusions de la commission, qu'il s'est prononcé contre le projet d'impôt. Cet impôt, cependant, méritait un accueil plus favorable, il rapporterait de 6 à 10 millions. Ce contingent ne serait pas superflu en présence des besoins toujours croissants du budget. Ces instruments sont des objets de luxe à l'égard desquels une taxe de 15 fr. est certainement modérée; la perception en est sûre, ne donnera lieu à aucun frais, et n'est nullement vexatoire. Le
donnera lieu à aucun frais, et n'est nullement vexatoire. Le mode de perception de l'impôt sur les chevaux et voitures et sur les billards sera applicable à celui des pianos. Le rapport prétend que la recette de 6 millions qui résulterait de l'impôt est superflue. Il est incontestable cependant qu'il y a un grand nombre d'amendements qui demandent des augmentations de crédit au budget. Il y en a d'autres qui réclament de nouvelles lignes de chemins de fer. Il ne faut donc pas dédaigner la ressource proposée. Il est vrai que l'Assemblée nationale a condamné cet impôt. Il n'est cependant
que l'Assemblée nationale a condamné cet impôt. Il n'est cependant pas plus mauvais que beaucoup d'autres qu'on pourrait citer. Quant à l'évaluation, que l'on accuse d'être fantaisiste, elle se rapproche autant que possible de la vérité ; le gouvernement seul pourrait donner une statistique exacte. On prétend que l'impôt n'est pas proportionnel à l'objet indiqué, mais il ne faut pas oublier que le piano serait imposé comme objet de luxe. C'est ainsi qu'on procède pour les chevaux et les voitures, dont on ne considère pas la valeur. Il n'est pas plus fondé de dire qu'on diminuera le nombre des orgues
plus fondé de dire qu'on diminuera le nombre des orgues et des pianos. L'impôt sur les voitures n'en a pas diminué le nombre. L'orateur demande à la Chambre de passer à la discussion des articles, et, subsidiairement, de renvoyer le projet à la commission pour un nouvel examen. M. Tiersot, rapporteur, conteste les évaluations du projet. Le nombre des pianos ne peut être exactement déterminé, et le produit de l'impôt demeure incertain. La perception n'en sera pas facile et nécessitera des visites domiciliaires. On ne peut justifier cet impôt en le comparant aux impôts sur les voitures et les billards.
le comparant aux impôts sur les voitures et les billards. Ces impôts étaient motivés par la situation financière d'alors, qui n'est plus la même; il n'y a point de raison pour augmenter le nombre des mauvais impôts. Il est certain que cet impôt ferait diminuer le nombre des pianos et des orgues. Beaucoup de ces instruments à bon marché ne peuvent supporter la taxe; l'enseignement populaire de la musique en souffrirait. M. le ministre des finances déclare qu'il ne veut pas de cet impôt, dont le revenu lui paraît douteux et la perception vexatoire. (Très bien !) La Chambre décide
et la perception vexatoire. (Très bien !) La Chambre décide qu'elle ne passera pas à la discussion des articles. M. le Président fait connaître le résultat du scrutin sur l'ajournement de la discussion sur la proposition de M. Cuneo d'Ornano. A la majorité de 238 voix contre 200 sur 438 votants, l'ajournement est adopté. M. Albert Géry demande que le projet de loi soit mis en tête de l'ordre du jour de la rentrée. (Bruit à droite). M. Raabentjen demande l'ajournement à trois ans. M. le Président dit qu'il faut prendre sérieusement les choses qui se passent dans la Chambre.
prendre sérieusement les choses qui se passent dans la Chambre. M. Raabentjen répond qu'on n'a pas agi sérieusement dans cette question. (Bruit). M. le président rappelle M. Raabentjen à l'ordre. La Chambre décide que le projet sera mis en tête de l'ordre du jour de la rentrée. L'ordre du jour appelle la première délibération d'une proposition de M. Bainberger, ayant pour objet de maintenir en activité les fonctionnaires et employés de l'Etat admis à faire valoir leurs droits à la retraite jusqu'à la remise de leur titre de pension. La Chambre passe à la discussion des articles M. des Rotours
Chambre passe à la discussion des articles M. des Rotours dit qu'il a déposé un contre-projet qui a reçu en grande partie satisfaction. Il y a des cas où le fonctionnaire ne peut être maintenu en fonctions ; dans ce cas, il lui serait attribué une allocation équivalente aux 4/5 de sa pension non encore liquidée. Le contre-projet demandait le paiement intégral de la pension. Dans le plus grand nombre de cas, le montant de la pension peut donner lieu à discussion, et il n'y a aucun inconvénient à l'accorder en entier. L'orateur demande le renvoi de l'amendement à la
en entier. L'orateur demande le renvoi de l'amendement à la commission. M. Lelièvre répond qu'il y a inconvénient d'accorder à un employé la totalité de sa pension présumée. Si des difficultés se produisent, si l'actif a été mal établi, l'employé serait donc obligé de rapporter les sommes indûment perçues. L'employé a dans le projet l'avantage de toucher ses arrérages par mois et par avance. M. des Rotours maintient que les liquidations provisoires sont presque toujours confirmées par la liquidation définitive. Il y a un incontestable avantage pour l'employé à toucher la totalité de ses arrérages. La Chambre, qui se préoccupe
la totalité de ses arrérages. La Chambre, qui se préoccupe du sort des petits employés, ne leur refusera pas cette amélioration depuis longtemps réclamée. Le contre-projet n'est pas adopté. Les articles du projet sont adoptés et la Chambre décide qu'elle passera à une deuxième délibération. M. le Président fait connaître que la proposition de M. Menier, relative à la nomination d'une commission de vingt-deux membres, chargée d'examiner le régime fiscal de la France, est retirée. L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur divers crédits pour le Journal officiel. Sur la
de l'intérieur divers crédits pour le Journal officiel. Sur la demande du rapporteur, la discussion est renvoyée à demain. M. de Taissac dépose un rapport sur un projet de loi tendant à autoriser la ville d'Aix à emprunter 1,500,000 fr. L'urgence est déclarée. Le projet de loi est adopté. La Chambre prend en considération une proposition de M. Camille Sée tendant à modifier les articles 2 et 5 de la loi du 21 mars 1836 sur les chemins vicinaux. M. Devilloux demande le renvoi de cette proposition à une commission déjà nommée pour l'examen d'une question analogue. M. Camille Sée
déjà nommée pour l'examen d'une question analogue. M. Camille Sée dit que sa proposition et celle de M. Escanyé n'ont pas le même caractère et demande le renvoi de la sienne à une commission spéciale. La Chambre décide le renvoi de la proposition de M. Sée à la commission déjà nommée. M. Oréo dépose une proposition de loi sur l'enseignement primaire et en demande le renvoi à la commission déjà chargée d'examiner les questions relatives à cet objet. Le renvoi est ordonné. L'ordre du jour appelle la première délibération sur la proposition de M. Plessier tendant à restituer aux conseils
la proposition de M. Plessier tendant à restituer aux conseils municipaux la nomination des membres des commissions administratives des hospices et hôpitaux et des bureaux de bienfaisance. M. de la Taule demande l'ajournement. L'ajournement n'est pas prononcé. La Chambre décide qu'elle passera à la deuxième délibération. L'ordre du jour appelle la discussion sur la prise en considération des propositions de MM. Bousquet et Brossard relatives à la législation sur les mines. Ces propositions sont prises en considération et renvoyées à une seule commission. L'ordre du jour appelle la discussion sur la prise en considération de la proposition de M. le
la prise en considération de la proposition de M. le baron Eschasseriaux sur le mode de révocation des maires et adjoints élus par les conseils municipaux. Cette discussion est ajournée. Le projet de loi tendant à réduire les taxes télégraphiques est également ajourné. L'ordre du jour appelle la première délibération sur la proposition de M. Laisant portant réorganisation du corps des commis de commissariat de la marine. Lorolig demande l'ajournement, qui est prononcé. Demain, à deux heures, séance publique. M. Derault recommence la mise à l'ordre du jour du projet de loi sur le chemin de fer de Valenciennes au
de loi sur le chemin de fer de Valenciennes au Cateau à la première séance qui suivra l'intermission. (Assentiment) M. Charavon demande la mise à l'ordre du jour pour la même séance de la proposition de M. Wilson sur les allumettes. (Assentiment) La séance est levée à cinq heures cinq minutes. Rossignot, lieutenant surnuméraire au 63e de ligne, a été mis en possession d'un emploi de son grade dans le 30e régiment de la même arme, en remplacement de M. Denizot, mis en non-activité. Par décision de M. le ministre de la guerre, des mandats de secours viennent d'être accordés
de la guerre, des mandats de secours viennent d'être accordés aux personnes ci-après désignées, domiciliées dans la Charente, savoir : Mme Bury, veuve d'un capitaine en retraite, à Angoulême, 100 fr. M. Chatain, ancien soldat, à Beauregard, 70 fr. Mme Millac, veuve d'un militaire, à Bors, 50 fr. Mme Visseron, veuve d'un militaire, à Saint-Christophe, 50 fr. M. Peyrat, ancien militaire, à Saint-Romain, 50 fr. Mme veuve Machère, dont le domicile a été indiqué à Angoulême, où il a été vainement recherché, est invitée à se présenter à la gendarmerie pour y prendre connaissance d'une pièce émanant du ministère de
pour y prendre connaissance d'une pièce émanant du ministère de la guerre. Le ministère de l'agriculture et du commerce fait publier l'avis suivant : « Six des bourses créées par l'État à l'École supérieure de commerce de Paris seront vacantes à la rentrée prochaine. » Un concours pour l'obtention de ces bourses sera ouvert le 16 juillet 1877 : à Paris, Dijon, Lyon, Marseille, Toulouse, Bordeaux, Nantes, Rouen, Lille et Nancy. » Le programme détaillé des connaissances exigées des candidats, pour subir les épreuves, sera envoyé sur demande adressée au directeur de l'École supérieure de commerce de Paris, rue Amelot,
directeur de l'École supérieure de commerce de Paris, rue Amelot, 102. » Un examen pour l'emploi de vérificateur-adjoint des poids et mesures sera ouvert à Bordeaux le 14 mai prochain. Nul ne peut être admis à l'examen s'il est âgé de moins de vingt-cinq ans et de plus de trente-six ans. Les demandes d'admission seront établies sur timbre et adressées à M. le ministre de l'agriculture et du commerce; elles devront être accompagnées : 1° De l'acte de naissance, du candidat ; 2° D'un certificat de bonnes vie et mœurs délivré par le maire de la commune où il a
délivré par le maire de la commune où il a son domicile ; 3° D'un certificat de médecin, dûment légalisé, constatant que le candidat est d'une bonne constitution et exempt de toute infirmité le rendant impropre à faire un service actif ; 4° Des attestations faisant connaître ses antécédents et les études auxquelles il s'est livré. Le programme des connaissances exigées est déposé à la préfecture (division du secrétariat général), où il sera communiqué aux personnes qui désireront prendre part au concours. Nouvelles locales Nous avons sous la main trois numéros d'une intéressante série de contes intitulés : Contes balzatois,
numéros d'une intéressante série de contes intitulés : Contes balzatois, et dont l'auteur est notre compatriote M. J. Chapelet. Ces contes sont écrits dans le patois de Balzac avec une naïveté voulue et un esprit qu'aiguisent les formes mêmes du vieux langage populaire. Nous citerons, parmi les contes qui ont déjà paru : Le gorille de M. le curé, le Clocher de Balzac, ainsi qu'une amusante préface, dans le même style que les contes. Les Contes balzatois sont illustrés finement par M. B. Gautier, dont le crayon reproduit avec bonheur ces types que l'on retrouve encore dans nos campagnes. Il
ces types que l'on retrouve encore dans nos campagnes. Il met sous les yeux, d'une façon vivante, les amusantes scènes rapportées par le conteur. Nous donnerons demain en Variété le conte qui nous a paru le mieux réussi: le Clocher de Balzac. En vente chez les libraires d'Angoulême. Nous recevons la communication suivante, qu'on nous prie de publier : « Le Grand Orient de France ayant ouvert une souscription en faveur des ouvriers lyonnais dans toutes les loges maçonniques, la Loge les Amis de la Paix d'Angoulême a souscrit pour la somme de 120 francs, qui eût été versée dans
la somme de 120 francs, qui eût été versée dans les bureaux de la Charente, si les règles particuliers de l'ordre maçonnique n'obligeaient les Loges à adresser directement les fonds provenant de leurs souscriptions à la caisse centrale du Grand Orient de France. » Le tribunal de simple police d'Angoulême dans son audience d'hier vendredi, a prononcé treize condamnations de 1 à 6 fr. d'amende pour contraventions aux divers arrêtés municipaux. Outre l'amende, deux contrevenants ont été condamnés à un jour de prison chacun, comme coupables de voies de fait et violences légères. Une cuillère en argent, portant trois initiales,
et violences légères. Une cuillère en argent, portant trois initiales, trouvée par Mme Ragonnaud, et une bague avec pierre bleue, trouvée par M. Emmanuel Lacombe, ont été déposées au commissariat central de police, où les personnes qui ont perdu ces objets pourront les réclamer. Le prix des obligations de la compagnie du chemin de fer d'Orléans, qui se vendent dans toutes les gares et stations du réseau, est fixé à partir d'aujourd'hui et jusqu'à nouvel avis à 31 fr., avec jouissance du coupon à échoir le 1er juillet prochain. On nous prie de publier la note suivante : « Le
nous prie de publier la note suivante : « Le nommé Jean Bastard, propriétaire-cultivateur, âgé d'environ soixante-sept ans, de taille un peu au-dessus de la moyenne, demeurant au village de Peussec, commune de Mouton, canton de Mansle (Charente), a quitté son domicile dans la matinée du 19 de ce mois. Il est allé à la foire de Beaulieu ce jour-là ; depuis cette époque il n'est pas rentré chez lui. Il a été vu à La Rochefoucauld dans la soirée, mardi dernier; depuis ce moment on a perdu sa trace, et les recherches très actives faites par les membres de
et les recherches très actives faites par les membres de sa famille sont restées infructueuses. Depuis plusieurs mois les facultés mentales de Bastard ont beaucoup baissé, il n'a plus la mémoire des lieux. » Prière à ceux qui liront cette note et qui pourraient fournir des renseignements de vouloir bien écrire à l'adresse suivante : » A M. Boullet, gendre de M. Bastard, au village du Coq, commune de Saint-Front, par Mansle. » MUSIQUE DE L'ÉCOLE D'ARTILLERIE Voici le programme des morceaux de musique qui seront exécutés, le dimanche 25 mars, de deux heures à trois heures de l'après-midi, au
mars, de deux heures à trois heures de l'après-midi, au Parc : Adieux à Nice, pas redoublé (J. Piau). Ouverture de la Fête du Village voisin (Boellieu). La Somnambule, cavatine (Bellini). Fantaisie sur le Prophète (Meyerbeer). La Boîte à Pandore, valse (Litolff). Le ministère de la guerre a dépensé, on le sait, des sommes relativement considérables pour la confection de livrets individuels qui ont été remis aux hommes de l'armée active et de l'armée territoriale, et qui contiennent toutes les indications nécessaires, notamment au point de vue de la mobilisation. Le général Berthaut, ayant appris qu'un certain nombre de réservistes
Le général Berthaut, ayant appris qu'un certain nombre de réservistes et d'hommes appartenant à la disponibilité de l'armée active, avaient perdu leur livret, a décidé qu'ils en recevraient gratuitement le duplicata. Il importe, en effet, que chaque individu sache constamment le lieu exact où il doit se rendre en cas d'appel. La remise des duplicata des livrets sera effectuée par les soins des commandants des bureaux de recrutement. Le ministre de l'instruction publique vient d'adresser aux préfets une circulaire très détaillée au sujet des bibliothèques scolaires. Les inspecteurs d'académie ont dû faire parvenir au ministère un état de situation de
dû faire parvenir au ministère un état de situation de ces bibliothèques, accompagné d'un rapport signalant les instituteurs qui se seraient le plus distingués par les services rendus à cette œuvre, et les ouvrages les plus fréquemment lus, classés en quatre catégories : littérature, histoire, agriculture et sciences. Ce travail sera sans doute appelé à figurer à l'Exposition de 1878. La circulaire ministérielle fait observer que les bibliothèques scolaires doivent être installées dans une salle d'école, non dans une salle de mairie, comme on l'a fait trop souvent, et que les livres doivent être placés dans une armoire réglementaire, et
les livres doivent être placés dans une armoire réglementaire, et non laissés dans les caisses d'envoi tout ouvertes. Les communications d'ouvrages doivent être absolument gratuites. Grâce à l'initiative du ministre de l'instruction publique, un certain nombre de collèges communaux ont obtenu cette année des augmentations de traitement. Mais ces augmentations, d'ailleurs bien minimes, n'ont pu être accordées que dans une proportion restreinte aux fonctionnaires les plus méritants et les plus anciens. Pour répondre aux bienveillantes dispositions des Chambres, M. Waddington serait désireux de relever encore les traitements et d'étendre la mesure à d'autres professeurs, qui ont également des titres sérieux,
mesure à d'autres professeurs, qui ont également des titres sérieux, et dont les émoluments sont insuffisants. La sollicitude du gouvernement a rencontré de l'écho en province, et beaucoup d'administrations municipales manifestent le désir de donner à leurs collèges une organisation plus complète et plus en rapport avec les exigences de l'enseignement, principalement au point de vue de la préparation aux grades universitaires. Pour atteindre ce but, il faudra créer de nouvelles chaires, compléter les collections scientifiques et donner un certain développement à l'enseignement spécial. Plusieurs villes ont voté des fonds à cet effet ; mais les municipalités qui se sont
à cet effet ; mais les municipalités qui se sont imposées des sacrifices réclament le concours de l'État. Le ministère de l'instruction publique veut répondre à cet appel, et on assure que la commission du budget, saisie de la question, est toute disposée à augmenter de 500,000 fr. la subvention annuellement accordée par l'État aux collèges communaux. Voici le programme des courses d'Angoulême : Premier jour, Dimanche, 13 mai Prix d'ouverture (officiers, gentleman et jockeys). — 600 fr., offerts par la Société, pour chevaux entiers, hongres et juments de demi-sang de 3 ans et au-dessus, nés et élevés en France,
de 3 ans et au-dessus, nés et élevés en France, et appartenant, au moins depuis le 1er mars 1877, à des propriétaires résidant dans les départements de la Charente, de la Charente-Inférieure, de la Vienne, de la Vendée, des Deux-Sèvres, de la Dordogne et de la Gironde. Entrée, 50 fr.; la moitié des entrées au second. Poids : 3 ans, 60 kilog.; 4 ans, 67 kilog 1/2 ; 5 ans et au-dessus, 70 kilog. Le gagnant d'un prix de 1,000 fr. portera 1 kilog. 1/2 de surcharge ; de plus, 2 prix de cette valeur ou d'une course de 2,000
2 prix de cette valeur ou d'une course de 2,000 fr., 3 kilog.; de plusieurs prix de cette valeur ou d'une course de 3,000 fr., 5 kilog. Les jockeys porteront 3 kilog. 1/2 de surcharge. Distance, 2,000 mètres environ. Engagements jusqu'au vendredi 11 mai, avant 5 heures du soir, à l'hôtel de ville, à Angoulême. Prix d'essai de l'Ouest et du Midi. — 5,000 fr., donnés par l'administration des haras, pour poulains entiers et pouliches nées en 1874 dans l'ancienne circonscription de l'Ouest ou dans l'ancienne division du Midi, et réunissant les conditions exigées pour l'ancien Derby de l'Ouest ou
réunissant les conditions exigées pour l'ancien Derby de l'Ouest ou pour celui du Midi. Entrée, 300 fr.; forfait, 200 fr., et 100 fr. seulement s'il est déclaré le mardi 1er mai, avant 4 heures du soir; le second reçoit 1,000 fr. sur les entrées. Poids, 54 kilog. Distance, 2,500 mètres environ. Engagements jusqu'au mardi 17 avril, avant 4 heures du soir, chez M. Grandhomme, 1 bis, rue Scribe, à Paris. Prix de la Société d'Encouragement (2e série). — 3,000 fr., offerts par la Société d'Encouragement pour l'amélioration des races de chevaux en France, pour chevaux de 3 ans et au-dessus,