jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
du procès-verbal sera faite conformément à la demande de M. de Rambuteau on devra, je le conçois, passer l'ordre du jour, c'est-à-dire à la discussion de l'Adresse; mais ceux qui réclament l'ordre du jour, entendent-ils que l'on passera à l'ordre du jour sur la protestation faite par les ministres à l'égard de leur droit résultant de la Charte. (Non non!) Si l'on entend passer à l'ordre du jour sur l'invocation qui a été faite par les ministres de l'article 46 de la Charte, aux termes duquel ils peuvent demander la parole et doivent être entendus à quelque moment qu'ils montent
parole et doivent être entendus à quelque moment qu'ils montent à la tribune, je proteste de tout mon pouvoir contre une pareille résolution. (Marques assez générales contre l'irrésolution.) M. de LITZCY Je suis loin de contester la véracité d'aucun de mes collègues, me alléguant la déclaration de M. le président du conseil, ne fait aucun doute pour moi, j'y ajoute beaucoup de foi; mais je déclare, en conscience, que personne de nous n'a entendu que M. le président du conseil eût demandé la parole sur la position de la question. M. DE SCEVEoste C'est un fait, je l'ai entendu. M.
M. DE SCEVEoste C'est un fait, je l'ai entendu. M. DE Tracy J'avais l'honneur de vous dire qu'il est impossible que la confiance puisse être à ce point que l'on reconnaisse qu'on a entendu ce que l'on n'a nullement entendu. Quant à moi, avec le plus grand désir que la chose fut ainsi, il me serait impossible de voter pour un fait qui est étranger à ma conviction et à mon sentiment. Mais après les considérations qui vous ont été présentées avec tant de talent par les orateurs qui m'ont précédé, il ne me reste qu'à réclamer, qu'à implorer l'ordre
précédé, il ne me reste qu'à réclamer, qu'à implorer l'ordre du jour; c'est le seul moyen de faire cesser d'une manière convenable et décente la discussion interminable et déplorable. M. GIZOT La Chambre s'est occupée à la fois de deux questions différentes. Une question de fait, celle de savoir ce que M. le président du conseil a fait hier quand il a demandé la parole, c'est sur cette question de fait que porte la rectification du procès-verbal demandée par l'honorable M. de Rambuteau. La seconde question est la question constitutionnelle, celle de savoir jusqu'à quel point et de quelle manière
celle de savoir jusqu'à quel point et de quelle manière la prérogative royale doit être exercée dans la Chambre en vertu de l'art. 46. Sur la première question, on ne peut pas demander l'ordre du jour, il faut rectifier ou non le procès-verbal. Le procès-verbal ne constate pas ce qui a été entendu mais ce qui a été fait, ce qui a été dit, il se peut qu'un grand nombre de membres n'aient pas entendu ce qui a été dit. Mais la question qu'on met aux voix, c'est de savoir si telle chose a été dite, si telle chose a
si telle chose a été dite, si telle chose a été faite. Si le plus grand nombre des membres de cette assemblée regarde comme constant que M. le président du conseil avait demandé la parole sur la position de la question, le fait sera rétabli dans le procès-verbal de cette manière. Si le plus grand nombre de nos collègues croit le contraire, il sera constaté que le fait n'a pas eu lieu, et il ne sera pas rétabli dans le procès-verbal. Voilà sur la première question; quant à la seconde, quant à la question constitutionnelle, il n'y a pas lieu
quant à la question constitutionnelle, il n'y a pas lieu de passer à l'ordre du jour, car c'est une question qui ne peut pas être résolue dans cette Chambre. (Agitation.) Voix des deux extrémités en faveur de l'option de plus pour passer à l'ordre du jour. M. GIZOT La Chambre règle tout ce qui regarde ses opérations intérieures en tant que les deux grands pouvoirs, indépendants l'un de l'autre, n'y sont pas intéressés; mais quand il s'agit de la correspondance des relations de ces pouvoirs entre eux, il ne dépend pas de la Chambre de régler ces relations, cette correspondance,
pas de la Chambre de régler ces relations, cette correspondance, par un vote réglementaire. L'article de la Charte est clair, ou il ne l'est pas. (Voix confuses: il est très clair! Il est très obscur) C'est l'un ou l'autre, s'il est clair, il ne doit pas être modifié par un vote réglementaire; si au contraire il ne l'est pas, s'il a besoin d'être modifié, il ne peut l'être que par le concours des trois pouvoirs, il ne peut l'être par un seul, indépendamment des deux autres. Je le répète, la Chambre ne peut pas délibérer sur cette question (Voix nombreuses:
Chambre ne peut pas délibérer sur cette question (Voix nombreuses: Tout le monde est d'accord en vu là assez.) Guizot Je demande, sur la première question, que la Chambre se prononce sur la question relative à la rectification du procès-verbal. Elle déclarera les faits tels qu'elle les a vus et entendus. Sur la seconde question nous avons discuté des opinions différentes ont été émises; il n'y a pas lieu à délibérer. (Assez! assez! assez!) Je demande l'ordre du jour. (Aux voix aux voix aux voix) M. Macguin Nous devons apporter tout notre concours pour mettre fin à un déplorable débat,
tout notre concours pour mettre fin à un déplorable débat, d'autant plus qu'il repose sur trois erreurs. (Mouvement très marqué de curiosité.) J'ai pu voir et entendre ce qui s'est passé j'étais placé près de M. le président du conseil, et je puis certifier les trois faits, que je vais avoir l'honneur d'indiquer en peu de mots. Le premier fait (je le reconnais), c'est que M. le président du conseil a demandé la parole sur la position de la question. (Vive sensation.) Le second fait c'est que M. le président de la Chambre n'a pas entendu M. Périer. M. Macguin
de la Chambre n'a pas entendu M. Périer. M. Macguin M. le président de la Chambre croyant entendre que M. le président du conseil demandait la parole en vertu de l'art. 46 de la Charte, l'annonça en ces termes à la Chambre. Le troisième fait, c'est que ni le côté gauche ni le côté droit, n'ont pu entendre la demande du président du conseil, de parler sur la position de la question; on a donc cru, comme notre président lui-même que M. Périer demandait à parler suivant le droit qu'il en avait (selon lui) d'après la Charte. De là le
en avait (selon lui) d'après la Charte. De là le bruit, la résistance qui se sont manifestées. Ces trois faits connus prouvent que de la part des membres du côté gauche et du côté droit, il n'y a pas eu volonté de contester à MM. les ministres un droit. Ensuite M. le ministre, à la tribune, a réclamé la parole en vertu de l'art. 46 de la Charte. La Chambre a vu la violation de ses prérogatives, et le tumulte s'est accru. Maintenant il y a une proposition soumise à la Chambre il faut d'abord la résoudre, nous aurons ensuite
la Chambre il faut d'abord la résoudre, nous aurons ensuite à nous prononcer sur l'ordre du jour, qui est la proposition de M. Bignon. Si M. le Ministre veut ensuite demander la parole en vertu de l'art. 46 nous aurons à décider cette question et que l'on ne dise pas qu'il n'y a pas moyen de prendre une décision toutes les questions Messieurs doivent se résoudre. Toutefois, nous espérons que M. le Président du conseil ne voudra pas prolonger une discussion qui est assurément inutile et que satisfait de l'état où cette discussion vient de ramener la question il laissera
où cette discussion vient de ramener la question il laissera les choses dans l'état où elles se trouvent, continuant d'entendre la prérogative royale comme il l'a entendue jusqu'à ce jour, mais laissant la Chambre entendre sa propre prérogative ainsi qu'elle l'a toujours fait. (Marques nombreuses d'adhésion.) Que l'on finisse donc au plus vite ces tristes débats, et l'union renaîtra parmi nous; mais auparavant, et dès à présent, je demande qu'avant tout on mette aux voix la rectification du procès-verbal si ensuite il faut aborder une question constitutionnelle, nous l'aborderons immédiatement après. (Bruit confus.) M. le président du conseil Si, dans
après. (Bruit confus.) M. le président du conseil Si, dans une question de cette importance, je demande à la Chambre la permission de dire quelques mots, je la prie de croire que c'est uniquement dans une intention de paix et de conciliation et non pour obtenir la parole sur l'amendement d'hier, ce à quoi nous n'attachons pas une grande importance. (Signes dubitatifs aux deux extrémités.) Mais si je laissais sans réponse l'argumentation présentée par M. Mauguin ce serait la renonciation la plus absolue à l'art. 46 de la Charte. (Légères marques d'impatience.) Quoi qu'on ait dit ici que les précédents
marques d'impatience.) Quoi qu'on ait dit ici que les précédents n'avaient pas de force, c'est un précédent établi par quinze années de combat, quand nous siégions sur ces bancs (en montrant la gauche) les principes que nous invoquions alors sont ceux que nous invoquons aujourd'hui car toujours nous avons reconnu le droit des ministres de parler, quand ils le demandent en vertu de l'article 46 de la Charte. Je m'oppose donc à l'ordre du jour proposé par M. Odilon-Barrot mais, d'un autre côté si la Chambre laissait subsister l'amendement de M. Mauguin il en résulterait que nous laisserions implicitement abroger
M. Mauguin il en résulterait que nous laisserions implicitement abroger l'art. 46 de la Charte. C'est à quoi nous ne consentirons jamais. (Adhésion aux centres.) Membres des centres Aux voix la rectification du procès-verbal M. Laffitte J'ai demandé la parole sur la position de la question. Je crois, en effet, que ce qui apporte quelque incertitude quelque confusion peut-être dans les idées de la Chambre c'est qu'on s'occupe de deux questions à la fois. Il me semble que M. Guizot a fort avancé la question. M. Guizot vous a dit que vous n'aviez pas le droit de prononcer sur un
que vous n'aviez pas le droit de prononcer sur un article de la Charte que vous seuls vous n'aviez pas le droit d'en interpréter les dispositions. Ici il y a deux prérogatives qui sont en présence. Les ministres du Roi défendent les prérogatives de la Couronne ils ont raison. La Chambre défend les prérogatives de la Chambre. Mais, qui est ce qui jugera le débat ? C'est une question d'interprétation d'un article de la Charte. Qui a le droit de faire cette interprétation ? Evidemment les trois pouvoirs. (Très bien! très bien!) Car si vous décidiez aujourd'hui la question dans
très bien!) Car si vous décidiez aujourd'hui la question dans un sens, les autres branches législatives pourraient la décider dans un autre, et nous n'en finirions pas. Aujourd'hui, dans un système de conciliation et de paix afin de ne pas perdre des moments précieux dans une discussion qui peut être ajournée sans inconvénient, je crois que l'on peut en revenir simplement à la rectification du procès-verbal. Appuyé, appuyé! Maintenant, sur la position de la question faut-il mettre aux voix la rectification du procès-verbal? Je ne le pense pas. Une autre proposition est faite, c'est de passer à l'ordre du jour;
proposition est faite, c'est de passer à l'ordre du jour; l'ordre du jour a toujours eu la priorité; c'est donc l'ordre du jour qu'il faut mettre aux voix si l'ordre du jour n'est pas adopté, vous aurez à prononcer sur la rectification demandée; mais si l'ordre du jour est adopté, tout sera fini. Maintenant Messieurs, comme le nom de votre président a été mêlé dans ce débat. Non non c'est inutile! Refuseriez-vous, Messieurs, à votre président le droit de s'expliquer dans cette circonstance? Je ne le pense pas. Le bureau me charge de déclarer en son nom et je déclare
me charge de déclarer en son nom et je déclare pour mon propre compte que ni MM. les secrétaires, ni moi, nous n'avons entendu le président du conseil demander la parole pour la position de la question. Le président a accordé la parole au président du conseil; il a cru d'un mal moins pouvoir la refuser, que dans la même séance M. le ministre de l'instruction publique avait obtenu la parole en vertu de ce droit des ministres de parler à quelque moment qu'ils montent à la tribune, et j'avais moi-même à cette occasion donné lecture de l'art. 46 de
moi-même à cette occasion donné lecture de l'art. 46 de la Charte. Je ne puis remplir mon devoir, qu'autant que je suis investi de votre confiance et je ne puis avoir votre confiance qu'autant que je prouve que je remplis mon devoir. Deux propositions sont faites, on demande la rectification du procès-verbal d'autres membres demandent l'ordre du jour, l'ordre du jour en pareil cas ne serait-fait qu'un refus de rectification du procès-verbal, c'est en ce sens que je vais mettre l'ordre du jour aux voix, et il est bien entendu que je le répète que l'ordre du jour n'est relatif
que je le répète que l'ordre du jour n'est relatif ici qu'à la rectification demandée par M. de Rambuteau. L'ordre du jour est mis aux voix et adopté à une très faible majorité. Ce résultat est suivi d'une assez longue agitation. On reprend la discussion sur le 17e paragraphe de l'Adresse et sur l'amendement de M. Bignon tendant à exprimer la certitude que la nationalité de la Pologne ne périra pas. M. C. PÉRIE déclare que le ministère adopte la proposition faite par M. Félix Bodin, de substituer au mot certitude ceux de ferme espérance. La question a été nettement
certitude ceux de ferme espérance. La question a été nettement tracée par le changement d'un mot. En effet, l'amendement proposé par M. Bignon réside tout entier non dans le vœu qu'il exprime et qui n'est que la reproduction de la pensée du discours du Trône, mais dans le mot certitude que l'honorable député rattache à une pensée, à un vœu, à une démarche dont nous espérons bien en effet un résultat heureux, mais sans qu'il soit donné ni au gouvernement, ni à la Chambre d'en faire l'objet d'une assurance si formelle. Un membre de la gauche Vous parlez sur l'amendement.
formelle. Un membre de la gauche Vous parlez sur l'amendement. M. le Président du conseil J'ai demandé la parole sur la position de la question, elle m'a été donnée et c'est sur la position de la question que je veux parler, que je déclare être prêt à céder la parole aux orateurs qui voudraient parler sur la même matière. La Couronne s'est expliquée avec franchise, elle s'est efforcée d'assurer le terme d'une lutte qui entretient de vives émotions, elle a offert sa médiation; elle a provoqué celle des "rondes puissances", elle a voulu arrêter l'effusion du sang et assurer à
elle a voulu arrêter l'effusion du sang et assurer à la Pologne sa nationalité. Ces expressions vont jusqu'aux dernières limites d'une pensée, au-delà desquelles il n'y a plus que la guerre. En vous proposant de les franchir par un mot plus affirmatif, c'est donc en quelque sorte la guerre qu'on vous propose, et l'orateur qui a protesté de son amour pour la paix n'a pas mesuré sans doute la portée de sa phrase. En effet, la certitude proclamée d'obtenir un résultat annonce l'intention d'employer tous les moyens pour y parvenir, et par conséquent jusqu'au plus extrême de tous. Or, Messieurs,
et par conséquent jusqu'au plus extrême de tous. Or, Messieurs, quand il n'a pu dépendre du Trône lui-même de vous annoncer comme certain un succès qu'il aime tant à vous présenter comme probable, appartient-il à la Chambre d'exprimer une certitude dont les éléments sont peut-être complets jusqu'à présent pour elle que pour le Trône? Remarquez en même temps que l'amendement suppose que la Chambre a trouvé cette certitude dans les paroles de la Couronne et comme elle n'y est pas, la rédaction de la pensée serait donc au moins inexacte. La pensée vraie, c'est qu'on veut faire prendre à la
La pensée vraie, c'est qu'on veut faire prendre à la Chambre l'initiative d'une résolution plus prononcée, qui rende certain un résultat que la guerre elle-même soumettrait aux incertitudes des armes et des événements. Sous ce rapport même, l'amendement est encore inadmissible car il préjuge la fortune. Il n'appartient au gouvernement de vous donner, et il ne peut vous appartenir de lui demander que la certitude de ses efforts, de son zèle pour obtenir le résultat désiré, la certitude de l'emploi de tous ses moyens d'action, hors le dernier, dont l'Opposition elle-même a nié la convenance dans le cours de cette
elle-même a nié la convenance dans le cours de cette discussion et dont votre Adresse tout entière réprouve l'usage. Quand à la certitude du résultat, l'annoncer ou le commander, c'est annoncer, c'est commander toutes les extrémités, et M. Bignon semble comprendre tellement ainsi, qu'hier encore il a déclaré qu'il avait employé un mot plus expressif s'il avait pu le trouver. Nous aviez donc raison de vous dire, Messieurs, que vous aviez à voter à chaque instant sur la paix et la guerre et cet amendement surtout justifie notre assertion. Le mot de certitude supprimé, ce ne serait plus que la
mot de certitude supprimé, ce ne serait plus que la répétition de la phrase du Trône et à ce titre nous ne nous opposons pas à l'amendement puisque c'est rendre hommage à ce concours à cette homogénéité de vues qui doit régner entre la Chambre et le gouvernement et dont nous serons toujours empressés de donner l'exemple mais avec ce mot c'est une résolution extrême, impérative, sans réserve, et l'amendement est dangereux. Il démentirait toute la politique de votre Adresse; il excéderait la pensée du pays comme la votre. Je le dis, Messieurs, il excéderait la pensée du pays, non
le dis, Messieurs, il excéderait la pensée du pays, non comme expression d'intérêt pour la Pologne, mais comme pensée de guerre: ma conviction c'est que le pays ne veut pas la guerre. Vous n'hésiterez donc pas à repousser le mot qui dénature, je n'en doute pas, la pensée de l'amendement lui-même; par tout en blâmant la marche de l'administration dans cette affaire, il n'a pas proposé formellement la guerre, et il ne voudrait certainement pas compromettre la responsabilité de la Chambre en lui faisant demander par un mot la guerre qu'il n'a pas demandée lui-même. Le gouvernement se réfère donc
qu'il n'a pas demandée lui-même. Le gouvernement se réfère donc au sous-amendement de M. Félix Bodin. M. Eusebe Salverte prend aussi la parole sur la position de la question. Je n'aborde pas, dit-il, en terminant la discussion du fond, parce que la question est épuisée et je crois que dans l'ordre logique l'amendement de M. Bignon étant le plus large, doit être le premier mis aux voix. M. Benjamin Roudour. Si j'ai bien entendu l'honorable préopinant il veut faire accorder la priorité à l'amendement de M. Bignon tel qu'il a été présenté et ne faire venir le sous-amendement de M.
été présenté et ne faire venir le sous-amendement de M. Bodin qu'après la discussion de ce premier amendement. Pour cela il faudrait, comme a voulu le faire entendre M. Eusebe Salverte, que le sous-amendement de M. Bodin ne fût pas un véritable sous-amendement. Si l'amendement, tel qu'il est, était adopté vous ne pourriez plus y intercaler le sous-amendement qui vous a été proposé: nécessairement ce sous-amendement n'y trouverait alors nulle place c'est un mot à la place d'un autre. Il est donc évident que le sous-amendement présenté par M. Félix Bodin, et appuyé par M. le président du conseil, doit
Bodin, et appuyé par M. le président du conseil, doit être mis aux voix d'abord, parce que, s'il était adopté vous mettriez ensuite aux voix l'amendement de M. Bignon modifié par le sous-amendement. (Vive approbation aux centres.) M. Bignon Il me semble que mon amendement doit, selon les règles du bon sens, passer avant celui de M. Bodin quel que soit le nom qu'on lui donne. La proposition de M. Bodin n'est qu'auxiliaire dans la mienne, c'est la même phrase à un mot près qu'il est plus faible. C'est-à-dire que si ma proposition était rejetée M. Bodin pourrait présenter la
si ma proposition était rejetée M. Bodin pourrait présenter la sienne; si le mien passe, il est clair que le sien ne pourrait venir. Quand il s'agit de la vie d'un peuple ce n'est pas là une question d'un jour d'un mois d'une année. Sur de telles questions les paroles d'un peuple s'étendent plus loin. Aujourd'hui tout nous autorise à bien augurer de la lutte où se débats si héroïquement la nation polonaise. Voyez, Messieurs, son admirable altitude. Trois armées cherchent à envelopper Varsovie; les Polonais veulent combattre c'est le combat qu'on leur refuse. Ils espèrent forcer l'ennemi à une
combat qu'on leur refuse. Ils espèrent forcer l'ennemi à une bataille ils espèrent vaincre et ils vaincront. Mais admettons l'hypothèse contraire supposons une grande défaite, une terrible catastrophe les Polonais auront succombé momentanément. C'est pour cette hypothèse même Messieurs, qu'il est essentiel d'insérer dans notre Adresse un mot qui témoigne qu'à nos yeux leur ruine ne sera que passagère que nous comptons sur leur retour prochain à la vie une mot qui soutienne qui anime les Chambres, les ministères futurs à persévérer dans les mêmes sentiments à faire tout ce que le cours du temps pourra comporter, afin de relever,
que le cours du temps pourra comporter, afin de relever, de ressusciter même la nationalité polonaise si elle avait été temporairement étouffée. Voilà Messieurs, dans quel but j'ai proposé le mot certitude voilà le seul sens que dans mon opinion il puisse avoir et le seul que j'ai voulu lui donner. Ici M. le Ministre des affaires étrangères s'approche de M. le Président du conseil et lui parle à voix basse. Mais Messieurs, dans une conversation que j'ai eue avec M. le Ministre des affaires étrangères, je lui ai dit que, dans un esprit tout de conciliation, je consentirais à
que, dans un esprit tout de conciliation, je consentirais à remplacer, dans mon amendement, le mot certitude par tout autre mot qui exprimerait mon idée. Nous sommes tombés d'accord que le mot assurance était convenable; je propose donc de substituer dans mon amendement le mot assurance au mot certitude. (Marques de satisfaction aux centres mêlées de quelques applaudissements. Etonnement inexprimable sur les bancs des extrémités.) M. G. DE la ROCHEFOUCAULD J'ai déjà plusieurs fois réclamé la parole. M. le Ministre DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES L'honorable orateur qui descend de cette tribune vous a parlé de ce qui s'était passé entre lui
vous a parlé de ce qui s'était passé entre lui et nous. Le cabinet adopte d'autant plus le mot d'assurance proposé par M. Bignon, qu'il rentre dans les termes même du discours de la Couronne. (Sensation marquée.) Une voix à gauche À merveille! C'est une affaire très habilement arrangée.) M. Sébastiani Ainsi donc plus de difficulté plus de lutte. (Nouveau mouvement) M. le président M. Bignon propose de substituer le mot d'assurance à celui de certitude, et M. Félix Bodin se réunit à cette correction. (Rire général.) M. le président Je relis l'article ainsi amendé Dans les paroles touchantes de
Je relis l'article ainsi amendé Dans les paroles touchantes de Votre Majesté sur les malheurs de la Pologne la Chambre des Députés aime à trouver une assurance qui lui est bien chère la nationalité polonaise ne périra pas. M. de Tracy Dans cette discussion, il me semble que nous avons épuisé tous les synonymes de la langue française. (Mouvement prolongé d'hilarité.) C'est un mal, je crois mais je ne suis pas chargé d'y trouver un remède. Cependant, si nous devons nous arrêter aux finesses du langage, je ferai observer qu'il y a une grande différence entre l'assurance et une assurance.
y a une grande différence entre l'assurance et une assurance. Il me semble que M. Bignon a prononcé l'assurance, et je viens d'entendre M. le président lire une assurance ce qui me semble bien différent. (Interruption prolongée. M. le président fait passer à M. de Tracy la rédaction même de M. Bignon, et lui fait observer qu'il y a une assurance.) M. de Tracy Tout se réunit enfin pour le soutien d'une cause si juste. (Longue interruption.) Voix de la gauche Il est vrai que l'accord est miraculeux. M. LE Président L'orateur a le droit de parler. Je prie la