jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
de la franchise; d’autre part, le nombre d’heures de vols effectuées au-dessus de la mer ou au-delà des frontières, y compris le parcours fait en territoire français sans escale, depuis l’aérodrome, jusqu’à la mer ou à la frontière, et la quantité d’hydrocarbures de chaque espèce, consommés au cours de ces vols. Les indications du sommier ainsi que le livre de bord tenu par le pilote doivent être communiqués à toute réquisition des agents des Douanes ou de la Régie. Exceptionnellement, les directeurs départementaux peuvent autoriser la constatation de l’embarquement d’hydrocarbures destinés à des aéronefs que des circonstances de force majeure
destinés à des aéronefs que des circonstances de force majeure auront autorisés à atterrir dans un lieu où il n’existe pas de service des Douanes et qui devront en repartir pour poursuivre leur voyage au-delà de la mer ou au-delà des frontières. En ce cas, le certificat d’embarquement est délivré par le receveur des Contributions Indirectes du lieu. Le directeur général des Douanes peut autoriser la création dans les aérodromes auprès desquels il existe un service des Douanes en permanence, de dépôts spéciaux pour recevoir, en attendant leur mise à bord, les hydrocarbures destinés à ravitaillement des avions et hydravions.
bord, les hydrocarbures destinés à ravitaillement des avions et hydravions. Les hydrocarbures destinés aux appareils militaires peuvent être constitués, sous le régime de l’entrepôt fictif, dans les aérodromes de l’armée ou de la marine militaire. En cas d’abus constatés, la faculté de recevoir des hydrocarbures au bénéfice de la franchise peut être retirée momentanément ou définitivement par décision du directeur général des Douanes, soit aux titulaires des dépôts, soit aux Compagnies de navigation, soit aux pilotes à la charge de qui les abus auront été relevés. Art. 41. — La loi du 16 mars 1928 entrera en vigueur, dans l’intégralité
loi du 16 mars 1928 entrera en vigueur, dans l’intégralité de ses dispositions, et conformément aux règles d’application fixées par le présent décret, à compter de la publication de celui-ci au Journal Officiel. Art. 42. — Sont abrogées toutes dispositions contraires à celles du présent décret, et notamment : Le décret du 30 août 1919, Le décret du 30 juin 1920, Le décret du 19 mai 1921, Le décret du 4 avril 1926, Le décret du 20 juillet 1926. Art. 43. — Le Président du Conseil, ministre des Finances, le ministre des Affaires Etrangères et le ministre du Commerce, de
ministre des Affaires Etrangères et le ministre du Commerce, de l’Industrie, des Postes et des Télégraphes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel et inséré au Bulletin des Lois. ANNEXE 1 (Art. 4) Instruction pratique pour l’emploi des tables de correction DES DENSITÉ DE PÉTROLE Si la température du pétrole est égale à 15° centigrades : le nombre lu sur l’échelle du densimètre donne la densité du liquide à la température de 15°, sans qu’il y ait de correction à faire. Si la température du pétrole est supérieure
correction à faire. Si la température du pétrole est supérieure ou inférieure à 15° : on se reporte, suivant la densité constatée, à la colonne correspondante de la table, et suivant la température, à la ligne correspondante. Le chiffre qui se trouve au point de rencontre de la colonne et de la ligne considérée indique la densité à la température de 15°. Premier exemple : Densité à 9° = 0,741; Densité à 15° = 0,7362. Deuxième exemple : Densité à 20° = 0,723; Densité à 15° = 0,727. Procédé par interpolation. Troisième exemple : Un pétrole marque au densimètre 723,4
interpolation. Troisième exemple : Un pétrole marque au densimètre 723,4 à une température de 12°,5. La densité à 15° sera obtenue par interpolation au moyen de l’un ou de l’autre des calculs ci-dessous : 1° La densité de 723 à 12° correspond à 720,6 à 15°, d’où une densité de 723,4 à 12°,5 correspond à 720,6 + 0,4 = 721 à 15°; 2° La densité de 723 à 13° correspond à 721,4 à 15°; La densité de 723 à 12° correspond à 720,6 à 15°; 0,8 La différence pour 1° de température étant de : 0,8 On aura, pour 0,5°,
de température étant de : 0,8 On aura, pour 0,5°, 0,8 × 0,5 = 0,4. Donc, pour une densité de 723,4 à 12°,5 on déduit la densité à 15° = 720,6 + 0,4 = 721 à 15°. Nota. — Au cas où l’on aurait des conversions à faire pour des densités supérieures à 0,899, non prévues dans les tableaux, il suffirait de se servir de la formule ci-après : D/n = D/t + 0,0006 (f — n) D/n étant la densité cherchée; D/t étant la densité lue à la température de t°, t pouvant d’ailleurs être plus grand ou moins
de t°, t pouvant d’ailleurs être plus grand ou moins grand que n, la correction est, suivant le cas, additive ou soustractive : Exemple : 1° Soit, densité à 20° = 0,900, la densité à 15° sera : 0,900 + 0,0006 (20 — 15) = 0,903; 2° Soit, densité à 10° = 0,920, la densité à 15° sera : 0,920 + 0,0006 (10 — 15) = 0,917. Conversion de volumes. — Pour déterminer le volume à 15° (V15) d’un lot de pétrole présentant, à la température t, une densité Df et un volume Vf, on applique la formule : V15
et un volume Vf, on applique la formule : V15 = Xt × Df / D15 Soit, par exemple, un lot de pétrole raffiné dont le volume, à la température de 7°, est de 1.000 hectolitres, avec une densité de 0,822. Le volume de ce lot est, à 15° : 1.000 × 0,822 = 1.006 HL 85. 0,8164 EDITUL MINIER ANNÉE POURL'ÉTABLISSEMENT DE L'INDUSTRIE HOUILLERE BÉCELLES SECONDE PAGE: 75, B d IC.BRANO n°.:39-41.4736,67-31,6732,13-9, 6752.INÉRB. 87 — Benzine légère pour l’Aviation — Benzine pour Moteurs et Automobiles — Motorine — Mazout pour combustibles — Huiles minérales — Pyrites cuprifères Exploitation de
pour combustibles — Huiles minérales — Pyrites cuprifères Exploitation de produits miniers, Terrains pétrolifères — Raffineries de Pétrole — Achat et Vente de tous produits et privilèges miniers. CHANTIERS MORENI, OCHIURI, FLORESTI, RUNCU CEPTURA, ILBA, ALTAN-TEPE, TIHAU etc. Recommandez-vous de la Revue Pétrolifère en écrivant aux annonceurs. ANNEXE 2 (Art. 37). Douanes N° Contributions indirectes N° Valable jusqu’au inclusivement. Direction de Douanes — Contributions Indirectes Recette de Produits pétroliers passibles de taxes intérieures. Certificat L’an mil neuf cent le je soussigné, receveur des à (localité) certifie avoir constaté l’embarquement sur l’ (1) de la Compagnie pour l’accomplissement d’un vol sur
l’ (1) de la Compagnie pour l’accomplissement d’un vol sur la mer ou au delà des frontières, de (kilos) de (2) (litres) libérés de tous droits. Montant total du droit de douane, calculé sur la base du tarif minimum, de la surtaxe de péréquation et de la taxe intérieure correspondant à la quantité embarquée (3) : Conformément aux dispositions du décret le présent certificat peut servir, dans le délai de deux mois, c’est-à-dire au plus tard avant le à l’apurement, jusqu’à concurrence de la quantité et de la somme mentionnée ci-dessus, des sommes liquidées, au titre des droits de douane,
ci-dessus, des sommes liquidées, au titre des droits de douane, de la surtaxe de péréquation et de la taxe intérieure sur des produits versés à la consommation. A le 19 (Cachet d’authenticité) Le Receveur des Douanes, Numéro d’ordre : Nom et prénoms du bénéficiaire : Domicile : Date des opérations : Poids net ou volume total des produits exportés : Poids net ou volume, d’après teneur, de produits passibles de la taxe intérieure : Montant du droit intérieur correspondant à la quantité exportée : Date du certificat : Signature des employés : Je soussigné, reconnais avoir reçu le certificat détaché
employés : Je soussigné, reconnais avoir reçu le certificat détaché de la présente souche. A le 19 (.Signature) (Timbre de quittance) (1) Quantité en kilos ou en litres. (2) Espèce du produit. (3) En toutes lettres. Déclaration d’endossement je, soussigné, déclare Inscrire au transférer le certificat A le 19 Déclaration d’imputation je déclare déposer le certificat d’autre part au bureau de pour servir à l’apurement d’une quantité égale à celle qui y est mentionnée. A le 19 ANNEXE 3 (Art. 40). Douanes N° Contributions indirectes N° Hydrocarbures embarqués sur les aéronefs pour l’accomplissement d’un vol sur la mer et au
aéronefs pour l’accomplissement d’un vol sur la mer et au delà des frontières. Numéro d’ordre Désignation de l’aéronef : Compagnie de navigation : Domicile : Date des opérations : Nature des produits embarqués : Poids net ou volume total des produits embarqués : Montant total des droits de douane de la surtaxe de péréquation, de la taxe intérieure correspondant à la quantité embarquée : Date du certificat : Signature des employés : Je soussigné, reconnais avoir reçu le certificat détaché de la présente souche. A le 19 CSignature) (.Timbre de quittance) Valable jusqu’au inclusivement Direction de Douanes — Contributions Indirectes
quittance) Valable jusqu’au inclusivement Direction de Douanes — Contributions Indirectes Recette de Hydrocarbures embarqués sur aéronefs pour l’accomplissement d’un vol sur la mer ou au delà des frontières. Certificat de (2) L’an mil neuf cent le je soussigné, receveur des à (localité), certifie avoir constaté l’exportation de (1) contenant (1) libérées de la taxe intérieure. Montant total du droit intérieur afférent aux produits exportés (3). Conformément aux dispositions du décret du 16 juillet 1928, ce certificat peut servir, dans le délai de deux mois, c’est-à-dire au plus tard avant le 25 novembre 1928, jusqu’à concurrence de la quantité et de
25 novembre 1928, jusqu’à concurrence de la quantité et de la somme mentionnées ci-dessus, des sommes liquidées, au titre de la taxe intérieure, sur des versants à la consommation. Je, soussigné, déclare inscrire au verso du certificat d'endossement les quantités ci-dessus. Je déclare déposer le certificat d'autre part au bureau de pour servir à l'apurement d'une quantité égale à celle qui y est mentionnée. LA Société Galicienne des Carpathes (Galicjańskie Karpackie Naftowe Towarzystwo Akc.) Fabrique dans ses Ateliers de GLI NIK MARY AMPOLSKI (Pologne) AFTOWIE OWARZYSTWO Appareils et Outillage complets pour forages de toutes profondeurs aux systèmes : GALICIE =
pour forages de toutes profondeurs aux systèmes : GALICIE = CANADIEN, PENNSYLVANIEEN, COMBINÉ GALICIE = PENNSYLVANIEEN. Outillage et Matériel pour l’exploitation de puits de pétrole. Bidons et Fûts métalliques KCYJNE GLI NIK MARIAMPOLSKI (POLOGNE) Recommandez-vous de la Revue Pétrolifère en écrivant aux annonceurs. Gisements Pétrolifères de la Perse (Suite) Bakhtiari. -— On ne trouve généralement pas de restes fossiles dans ces terrains pliocènes-miocènes. Seuls des débris indubitablement d’organismes triturés à l’excès y sont rencontrés, mais fort difficiles à identifier en raison de l’émiettement extrême des coquilles et autres squelettes externes, comme cela a lieu pour la presque totalité des formations
comme cela a lieu pour la presque totalité des formations détritiques à flysch. D’aucuns affirment pourtant, ce qui semble parfaitement admissible, avoir rencontré dans les conglomérats des blocs et morceaux provenant du calcaire de l’Asmari, et pour cela pétris de Foraminifères, Algues, etc. Cependant, il y a plusieurs années déjà, R. De Mecquenem (34, p. 27 et suiv. ; 66, p. 20 et passim) fit d’intéressantes études de nombreux restes de Mammifères mis à jour par des fouilles pratiquées à Maragha, à l’Est du lac d’Ourmiah et à une centaine de kilomètres au Sud de Tabriz, cheflieu de la province
de kilomètres au Sud de Tabriz, cheflieu de la province d’Azerbajdjan, restes constitués de crânes, mâchoires supérieures et inférieures, membres et surtout os métacarpiens et métatarsiens, etc., de Chalicotherium Pentelici Gaudry, Rhinocéros Morgani De Mecqu., Aceratherium Persiae Pohl, Hipparion gracile Christol, etc., en partie déjà examinés précédemment par H. Poheig. Plus récemment, G. M. Lees (97, p. 323) rapporte avoir découvert, au lieu dit de Khadda Sour, entre Kouh-i-Asmari et Mal-i-Amir, plus précisément sur les flancs de cette chaîne et au S. O. de ce centre, associés à des galets asphaltiques, des mêmes restes de Mammifères, et en particulier des
asphaltiques, des mêmes restes de Mammifères, et en particulier des dents d’Hipparion gracile Christol, d’Oiseaux, avec des coquilles de Gastéropodes d’eau douce, le tout souvent cimenté par du bitume. Cette découverte fort importante, pour la première fois faite en ces parages, permet de préciser avec certitude l’âge pontien des couches par lesquelles débute pour ainsi dire la suite stratigraphique du Bakhtiari. Dans la série de Mokran de l’Est persan, G. H. Tipper (55, p. 66) signale aussi l’existence de grès calcaires, tendres et verdâtres, très fossilifères, qui auraient fourni en un unique endroit plusieurs centaines d’exemplaires d’une seule et même
un unique endroit plusieurs centaines d’exemplaires d’une seule et même espèce de Gastéropodes, probablement Turitella javana, et en différentes localités Pecten aff. uasseli, Ostrea gryphoides, Turitella bandongensis, javana, assimilis, des Conus, Murex, Dolina, etc., et ainsi une faune assimilée par E. V. Vredenburg à la série supérieure de Hingaj, d’âge pliocène. Fars. -— Des empreintes et des fossiles ont été reconnus et recueillis dans différents termes de cette importante succession stratigraphique. À cause de la très grande diversité des roches prenant part à sa formation, les restes fossiles sont eux-mêmes diversement distribués et en des groupements plus ou moins abondants
diversement distribués et en des groupements plus ou moins abondants suivant ladite succession. Ainsi, le gypse et le sel n’en renferment comme de juste pas trace, alors que dans des grès calcaires, marnes et calcaires francs, ils sont fort nombreux. G. E. Pilgrim donne, dans son important travail sur le Golfe Persique et régions voisines (35, p. 35 et suiv.), des listes richement dotées de Bryozoaires, Echinides, Lamellibranches, Gastéropodes, Scaphopodes, Crustacés, etc. Le Fars supérieur se montre relativement peu fossilifère. À part quelques éparses empreintes de plantes, des traces d’Annélides, des ripple marks présents dans des calcaires, il contient des
des ripple marks présents dans des calcaires, il contient des Milioles et Polystomelles ainsi que bon nombre de Gastéropodes. Le Fars moyen est bien plus riche en fossiles. On y trouve des mêmes traces en creux ou en relief de Végétaux, d’Annélides, de ripple marks dans des grès analogues à ceux du niveau précédent, et à la fois de nombreux représentants de groupes animaux. Parmi eux, il y a lieu de citer, en fait de Foraminifères, diverses espèces de Miliola, Spiroculina, Textularia, Globigerina; des Hydrozoaires; comme Echinodermes, Echinolampas Jacquemontii; et, à titre de Lamellibranches : Chlamys multistriatus, Venus aglauræ, Ostrea
à titre de Lamellibranches : Chlamys multistriatus, Venus aglauræ, Ostrea virleti, Astarte hyderabadensis, etc., dont certains existent dans le niveau sous-jacent. Le Fars inférieur, malgré le développement très important que prend par place le gypse, se montre encore passablement fossilifère, grâce en particulier à des intercalations marneuses et calcaro-marneuses qu’on y rencontre isolées, mais tout à fait différentes des calcaires détritiques, ceux-ci, comme nous savons déjà, à débris d’êtres organisés triturés très difficilement reconnaissables. Outre de nombreux Globigérinidés (Sphaeroidina et Globigerina buloides) et des Hydrozoaires (Cellepora polythela et Ceriopora palmata), des Echinides, on y a davantage trouvé Pecten substriatus, Ostrea
des Echinides, on y a davantage trouvé Pecten substriatus, Ostrea cf. multicostata, virleti, multicarinata, Venus aglauræ, etc. Asmari. — Les calcaires de cette intéressante succession possèdent une très riche faune, peut-être l’une des mieux étudiées en Perse actuellement, qui est constituée principalement de Foraminifères, imperforés et perforés, d’ordinaire microscopiques, comme il ressort des figures, 26, 27 et 28, accessoirement d’Echinides, de Lamellibranches, de Gastéropodes, etc., macroscopiques. En général, lorsque les calcaires présentent un très grand développement vertical, ce sont les Foraminifères perforés qui prédominent; quand ils se montrent moins puissants, des Foraminifères imperforés notamment, des Echinides et divers Mollusques tentent
des Foraminifères imperforés notamment, des Echinides et divers Mollusques tentent d’être plus fréquents. CORRECTION ### Conformément aux dispositions du décret du 16 juillet 1928, ce certificat peut servir, dans le délai de deux mois, c’est-à-dire au plus tard avant le 25 novembre 1928, jusqu’à concurrence de la quantité et de la somme mentionnées ci-dessus, des sommes liquidées, au titre de la taxe intérieure, sur des versements à la consommation. Je, soussigné, déclare inscrire au verso du certificat d'endossement les quantités ci-dessus. Je déclare déposer le certificat d'autre part au bureau de pour servir à l'apurement d'une quantité égale à celle
de pour servir à l'apurement d'une quantité égale à celle qui y est mentionnée. LA Société Galicienne des Carpathes (Galicjańskie Karpackie Naftowe Towarzystwo Akc.) Fabrique dans ses Ateliers de GLI NIK MARYAMPOLSKI (Pologne) AFTOWIE OWARZYSTWO Appareils et Outillage complets pour forages de toutes profondeurs aux systèmes : GALICIE = CANADIEN, PENNSYLVANIEEN, COMBINÉ GALICIE = PENNSYLVANIEEN. Outillage et Matériel pour l’exploitation de puits de pétrole. Bidons et Fûts métalliques KCYJNE GLI NIK MARYAMPOLSKI (POLOGNE) Recommandez-vous de la Revue Pétrolifère en écrivant aux annonceurs. Gisements Pétrolifères de la Perse (Suite) Bakhtiari. -— On ne trouve généralement pas de restes fossiles dans ces
On ne trouve généralement pas de restes fossiles dans ces terrains pliocènes-miocènes. Seuls des débris indubitablement d’organismes triturés à l’excès y sont rencontrés, mais fort difficiles à identifier en raison de l’émiettement extrême des coquilles et autres squelettes externes, comme cela a lieu pour la presque totalité des formations détritiques à flysch. D’aucuns affirment pourtant, ce qui semble parfaitement admissible, avoir rencontré dans les conglomérats des blocs et morceaux provenant du calcaire de l’Asmari, et pour cela pétris de Foraminifères, Algues, etc. Cependant, il y a plusieurs années déjà, R. De Mecquenem (34, p. 27 et suiv. ; 66, p.
De Mecquenem (34, p. 27 et suiv. ; 66, p. 20 et passim) fit d’intéressantes études de nombreux restes de Mammifères mis à jour par des fouilles pratiquées à Maragha, à l’Est du lac d’Ourmiah et à une centaine de kilomètres au Sud de Tabriz, cheflieu de la province d’Azerbajdjan, restes constitués de crânes, mâchoires supérieures et inférieures, membres et surtout os métacarpiens et métatarsiens, etc., de Chalicotherium Pentelici Gaudry, Rhinocéros Morgani De Mecqu., Aceratherium Persiae Pohl, Hipparion gracile Christol, etc., en partie déjà examinés précédemment par H. Poheig. Plus récemment, G. M. Lees (97, p. 323) rapporte avoir découvert,
récemment, G. M. Lees (97, p. 323) rapporte avoir découvert, au lieu dit de Khadda Sour, entre Kouh-i-Asmari et Mal-i-Amir, plus précisément sur les flancs de cette chaîne et au S. O. de ce centre, associés à des galets asphaltiques, des mêmes restes de Mammifères, et en particulier des dents d’Hipparion gracile Christol, d’Oiseaux, avec des coquilles de Gastéropodes d’eau douce, le tout souvent cimenté par du bitume. Cette découverte fort importante, pour la première fois faite en ces parages, permet de préciser avec certitude l’âge pontien des couches par lesquelles débute pour ainsi dire la suite stratigraphique du Bakhtiari.
lesquelles débute pour ainsi dire la suite stratigraphique du Bakhtiari. Dans la série de Mokran de l’Est persan, G. H. Tipper (55, p. 66) signale aussi l’existence de grès calcaires, tendres et verdâtres, très fossilifères, qui auraient fourni en un unique endroit plusieurs centaines d’exemplaires d’une seule et même espèce de Gastéropodes, probablement Turitella javana, et en différentes localités Pecten aff. uasseli, Ostrea gryphoides, Turitella bandongensis, javana, assimilis, des Conus, Murex, Dolina, etc., et ainsi une faune assimilée par E. V. Vredenburg à la série supérieure de Hingaj, d’âge pliocène. Fars. -— Des empreintes et des fossiles ont été reconnus
Fars. -— Des empreintes et des fossiles ont été reconnus et recueillis dans différents termes de cette importante succession stratigraphique. À cause de la très grande diversité des roches prenant part à sa formation, les restes fossiles sont eux-mêmes diversement distribués et en des groupements plus ou moins abondants suivant ladite succession. Ainsi, le gypse et le sel n’en renferment comme de juste pas trace, alors que dans des grès calcaires, marnes et calcaires francs, ils sont fort nombreux. G. E. Pilgrim donne, dans son important travail sur le Golfe Persique et régions voisines (35, p. 35 et suiv.), des
Persique et régions voisines (35, p. 35 et suiv.), des listes richement dotées de Bryozoaires, Echinides, Lamellibranches, Gastéropodes, Scaphopodes, Crustacés, etc. Le Fars supérieur se montre relativement peu fossilifère. À part quelques éparses empreintes de plantes, des traces d’Annélides, des ripple marks présents dans des calcaires, il contient des Milioles et Polystomelles ainsi que bon nombre de Gastéropodes. Le Fars moyen est bien plus riche en fossiles. On y trouve des mêmes traces en creux ou en relief de Végétaux, d’Annélides, de ripple marks dans des grès analogues à ceux du niveau précédent, et à la fois de nombreux représentants
du niveau précédent, et à la fois de nombreux représentants de groupes animaux. Parmi eux, il y a lieu de citer, en fait de Foraminifères, diverses espèces de Miliola, Spiroculina, Textularia, Globigerina; des Hydrozoaires; comme Echinodermes, Echinolampas Jacquemontii; et, à titre de Lamellibranches : Chlamys multistriatus, Venus aglauræ, Ostrea virleti, Astarte hyderabadensis, etc., dont certains existent dans le niveau sous-jacent. Le Fars inférieur, malgré le développement très important que prend par place le gypse, se montre encore passablement fossilifère, grâce en particulier à des intercalations marneuses et calcaro-marneuses qu’on y rencontre isolées, mais tout à fait différentes des calcaires détritiques,
rencontre isolées, mais tout à fait différentes des calcaires détritiques, ceux-ci, comme nous savons déjà, à débris d’êtres organisés triturés très difficilement reconnaissables. Outre de nombreux Globigérinidés (Sphaeroidina et Globigerina buloides) et des Hydrozoaires (Cellepora polythela et Ceriopora palmata), des Echinides, on y a davantage trouvé Pecten substriatus, Ostrea cf. multicostata, virleti, multicarinata, Venus aglauræ, etc. Asmari. — Les calcaires de cette intéressante succession possèdent une très riche faune, peut-être l’une des mieux étudiées en Perse actuellement, qui est constituée principalement de Foraminifères, imperforés et perforés, d’ordinaire microscopiques, comme il ressort des figures, 26, 27 et 28, accessoirement d’Echinides, de
ressort des figures, 26, 27 et 28, accessoirement d’Echinides, de Lamellibranches, de Gastéropodes, etc., macroscopiques. En général, lorsque les calcaires présentent un très grand développement vertical, ce sont les Foraminifères perforés qui prédominent; quand ils se montrent moins puissants, des Foraminifères imperforés notamment, des Echinides et divers Mollusques tentent d’être plus fréquents. CORRECTION ### Conformément aux dispositions du décret du 16 juillet 1928, ce certificat peut servir, dans le délai de deux mois, c’est-à-dire au plus tard avant le 25 novembre 1928, jusqu’à concurrence de la quantité et de la somme mentionnées ci-dessus, des sommes liquidées, au titre de la