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la force brutale de l'État, qui apparaît comme un parasite de la société. La seconde théorie s'appuie sur l'école des « droits naturels » et du « contrat social ». Cette théorie n'a pas voulu accepter l'État tel quel, mais seulement à la condition qu'il soit conforme à la logique et à une justice sociale. D'après ces vues, les hommes, en entrant en société, sacrifient une partie de leur liberté et de leurs droits absolus, pour avoir d'autres avantages d'ordre économique, intellectuel, moral, etc., et non par esprit de soumission ; de la même manière, ils font des sacrifices économiques,
; de la même manière, ils font des sacrifices économiques, en payant les impôts : mais ces sacrifices doivent avoir leur but, leur sens, leur justification, dans les avantages économiques fournis par l'État. Il y a donc, à la base du paiement d'impôts, le principe d'échange do ut des. C'est ainsi que les expliquent Montesquieu, Hobbes, Hugo Grotius, A. Smith, Hume, Hume, etc. Cette théorie, qui d'après ses nuances s'appelait théorie de l'échange, ou d'équivalence, ou du sacrifice (Roscher), ou même théorie d'assurance (Mirabeau), fait, à notre époque, des adhérents de plus en plus nombreux. Il n'y a pas de
de plus en plus nombreux. Il n'y a pas de doute, cette seconde façon d'envisager le problème des impôts paraît beaucoup plus logique et plus en harmonie avec le développement politique de l'État contemporain. L'individualisme a réveillé le sentiment de la dignité personnelle des citoyens, à tel point qu'on ne saurait demander plus longtemps la soumission du Moyen-Âge et l'acceptation de toutes les obligations des sujets, sans aucune explication logique de la nécessité et de l'utilité de ces charges. L'individualisme nous a apporté l'ordre démocratique et parlementaire : ce sont des faits historiques qu'on ne peut pas ignorer pour proclamer
des faits historiques qu'on ne peut pas ignorer pour proclamer tout court que les impôts sont des charges imposées par ceux qui détiennent le pouvoir public, alors que nous voyons qu'aujourd'hui les impôts sont, d'habitude, introduits avec le consentement du Parlement (des représentants du peuple entier), après la justification de leur nécessité et de leur utilité. D'un autre côté, il est également certain que les impôts sont établis et perçus par des autorités, quelle que soit la manière dont ils sont organisés. Cette circonstance peut avoir quelquefois une importance spécifique, et devenir la caractéristique la plus saillante des impôts, à
et devenir la caractéristique la plus saillante des impôts, à tel point que leur justification économique passe au second plan. C'est le point de vue de deux des plus grands auteurs financiers, Lorenz von Stein et Ad. Wagner. Tous deux soulignaient fortement la raison économique des impôts. L. Stein la trouvait dans leur effet reproductif : l'accroissement de la production générale, grâce à toutes ces institutions et les fonctions d'État qui sont indispensables à la production des richesses et à la formation des capitaux. Wagner aussi considérait l'État — nous l'avons déjà vu — comme un facteur de la production
l'avons déjà vu — comme un facteur de la production ; mais le but des impôts n'est pas, d'après lui, seulement d'entretenir les bases générales de la production, mais également de satisfaire plusieurs besoins publics (par exemple la religion, les arts, la science, l'hygiène publique, etc.) qui sont des valeurs sociales en elles-mêmes, en dehors de la production. Mais, tout en ayant des buts aussi utiles, Stein et Wagner remarquent d'un autre côté, que l'échange des valeurs (impôts contre utilités sociales) ne se fait pas librement, mais sous l'influence de l'autorité, de la puissance étatique, qui peut être guidée quelquefois
l'autorité, de la puissance étatique, qui peut être guidée quelquefois par des considérations de solidarité sociale (mais qui peut aussi en abuser au profit des classes dominantes). De cette façon, les phénomènes financiers sont détachés du domaine où règnent exclusivement les lois économiques, et, pour l'explication définitive des impôts, on a recours à d'autres principes : la souveraineté de l'État, la solidarité sociale, la justice sociale, etc. La plupart des auteurs économiques, en Allemagne, expliquent aujourd'hui les impôts de cette façon, par un compromis entre la conception de l'État comme une « nécessité historique » (ce qui implique l'acceptation de
une « nécessité historique » (ce qui implique l'acceptation de l'impérium de l'État comme seul fait décisif), et la constatation (historique ou dogmatique) de l'utilité économique des fonctions et des institutions d'État : c'est le cas d'Eichberg (article « Steuer » dans le H. W. B. de St. Hl, VII, p. 918-92 ; le même, Finanzwissenschaft, 17e et 18e éd., 1921, p. 177-183; A. Schäffle, Die Steuern, 1895, p. 94-95, etc.). Parmi les auteurs italiens, il y en a beaucoup qui soulignent le fait que, sous l'influence de l'autorité de l'État, les phénomènes financiers perdent leur caractère purement économique. Ainsi,
l'État, les phénomènes financiers perdent leur caractère purement économique. Ainsi, par exemple, Pantaleoni (« Considerazioni sulle proprietà di un sistema di prezzi politici » dans le Giornale degli economisti etc., 1911, nos 1 et 2) a créé la théorie des « prix politiques », qui se distinguent des prix ordinaires (économiques) par ce fait que, soit les acheteurs soit les vendeurs sont munis des moyens politiques (de l'autorité gouvernementale) pour influencer la formation de ces prix ; les phénomènes financiers sont du domaine où les prix politiques sont la règle, les prix économiques l'exception. De même, Tangorra (Trattato di scienza
les prix économiques l'exception. De même, Tangorra (Trattato di scienza della Finanza, I, 1915, p. 12-13) souligne le principe de l'autorité ; de même Murray (Principi, 1914), L. Einaudi (Corso, 30 éd., 1916), Flora (Manuale, 4e éd., 1917) et autres. Si d'un autre côté, nous accentuons trop et unilatéralement la portée de l'autorité de l'État, nous pouvons arriver aux conclusions de M. Lotz, conclusions que beaucoup d'auteurs ont poussées plus loin encore dans la théorie, d'après laquelle l'économie financière est régie par la lutte des classes, et que la classe au pouvoir rejette la plus grande partie des charges fiscales
au pouvoir rejette la plus grande partie des charges fiscales sur les autres classes assujetties (Loria, Conigliani et autres). Sans doute, cette thèse peut être soutenue par nombre d'exemples historiques. L'aristocratie, la bureaucratie, la cour, les militaires ou une autre classe sociale quelconque peut, dans certains moments historiques, exercer un pouvoir absolu et despotique, au profit de ses intérêts exclusifs, en exploitant financièrement les autres classes sociales bien au-delà de tout « équivalent économique ». Ce sont également des faits historiques, qu'il faut prendre en considération en formant une théorie générale. La question est pourtant de savoir si ces faits
générale. La question est pourtant de savoir si ces faits sont toujours prédominants, les seuls caractéristiques, — ou s'il y a d'autres facteurs importants. Quels sont ces autres facteurs, et quelle est leur portée dans le domaine de l'économie financière — telle est la question qu'une théorie de l'Impôt, bien fondée, doit résoudre. D'abord, nous avons établi que l'Etat était un facteur utile et indispensable de la production. En constatant ceci, nous avons sans doute fait abstraction de l'abus que certaines classes sociales peuvent faire du pouvoir politique, et pris pour base de nos études une situation provisoirement simplifiée. Nous
pour base de nos études une situation provisoirement simplifiée. Nous sommes obligés maintenant de laisser entrer en jeu les autres facteurs de l'économie financière, pour arriver ainsi, par des « approximations successives », comme s'expriment si bien R. Murray (Le Nozioni dello Stato, dei Bilioni Pubblici e dell'Attualità Finanziaria, 1913) et L. Einaudi (Corso, 2° éd., 1914), à des conclusions bien équilibrées. Parmi les auteurs qui ont analysé les phénomènes financiers exclusivement comme des phénomènes économiques, E. Sax (Grundlegung der theoretischen Staatswirtschaft, 1887) s'est particulièrement distingué. Sax trouve que l'activité économique de chaque individu est dirigée, aussi bien dans le
économique de chaque individu est dirigée, aussi bien dans le domaine des besoins publics que dans celui des besoins particuliers, par la valeur subjective, ou, pour mieux dire, par l'utilité marginale des biens économiques. En faisant la répartition de leur revenu, les particuliers aspirent à satisfaire, d'une façon harmonieuse (corrélative), les besoins individuels et les besoins collectifs. L'économie financière est le résultat des jugements subjectifs des citoyens à l'égard de l'utilité (marginale, corrélative) des besoins publics. Cette opinion a été chaleureusement défendue et développée par Giuseppe Ricca Salerno (Scienza delle Finanze, 2a tiratura a cura di R. Dalla Volta, 1919,
Finanze, 2a tiratura a cura di R. Dalla Volta, 1919, p. 1640-51). Par opposition à l'idée que l'influence de l'autorité gouvernementale paralyse le règne des lois économiques dans le domaine des finances, R. Salerno répète que les phénomènes financiers, en apparence dominés par l'imperium, ont leur racine dans le mécanisme de la vie économique, et qu'ils ne peuvent durer que s'ils sont en harmonie avec elle. Une contrainte inadéquate et arbitraire disparaît au cours de l'histoire, lorsque prédominent les forces sociales ou « les causes qui ont formé la société et l'entretiennent » (Quetelet) : et tout ce que l'Etat
et l'entretiennent » (Quetelet) : et tout ce que l'Etat ordonne et impose ne peut être exécuté que tant qu'il y a des possibilités objectives, et tant que c'est en rapport avec les lois économiques qui régissent la production. Ici nous abordons la très délicate question sociologique, juridique et philosophique, de l'origine et de la formation du droit en général, et du droit financier en particulier. Comme dans la science des finances, dans la philosophie du droit il y a deux conceptions différentes. D'un côté, on considère le droit comme la création de l'Etat, du pouvoir public ; l'Etat est
la création de l'Etat, du pouvoir public ; l'Etat est considéré comme une personne particulière, opposée à la masse des sujets ; cette personne, en tant que puissance plus grande, règne et impose les lois. Dans ses dernières conséquences, c'est la théorie de l'absolutisme gouvernemental. Fondée par Hobbes en Angleterre, elle a eu beaucoup d'adhérents en Allemagne et ailleurs. (À vrai dire, cette théorie a été formée dans le droit romain, sous les empereurs, et développée à Byzance, par des « basiliciens » de Byzance, cette conception a passé dans le droit constitutionnel de beaucoup d'Etats de l'Europe occidentale du
le droit constitutionnel de beaucoup d'Etats de l'Europe occidentale du moyen âge, ainsi que de la Russie. Voir Ch. Diehl, Byzance, 1920 p. 320 et suiv.). Voici comment un auteur allemand s'exprimait, il y a peu de temps : « Il n'y a pas de droit sans le souverain, ni au-dessus de lui, ni à côté de lui : le droit découle seulement du souverain (du gouvernement) » (Seidel, Grundzüge einer alnegermen Staatslehre, 1874, p. 14). Cette théorie a été introduite par M. Lotz dans la science des finances, de même que son maître, le professeur G. Knapp (Die staatliche
même que son maître, le professeur G. Knapp (Die staatliche Theorie des Geldes, 1905) l'a introduite dans l'Economie Politique, en enseignant que l'argent est ce que l'Etat, dit (proclame, ordonne) être argent, et que l'Etat peut en créer à son gré de rien, ainsi que Dieu a fait le monde, sans égard aux relations économiques : M. Lotz également considère que l'impôt est ce que l'Etat a ordonné devoir être payé. Une autre conception est que l'Etat et le Droit sont l'expression de l'opinion et de la volonté des individus formant cet Etat, que l'organisation des pouvoirs publics et les
formant cet Etat, que l'organisation des pouvoirs publics et les lois reposent sur cette volonté des citoyens et ne peuvent durer que tant qu'elles sont en accord avec elle : ils sont assujettis, en dernière analyse, à cette volonté, et non la volonté des citoyens à la volonté du Gouvernement. C'est l'idée fondamentale du common law en Angleterre. C'était l'idée fondamentale de la théorie du « contrat social ». C'est l'idée fondamentale de la plupart des auteurs dans le domaine de la sociologie moderne, aussi bien individualiste que universaliste. De quelle manière la volonté des citoyens exerce-t-elle une influence aussi
quelle manière la volonté des citoyens exerce-t-elle une influence aussi prépondérante sur la formation de l'Etat et la création du droit ? Les particuliers sont une masse dispersée, non organisée, impuissante devant les représentants de l'autorité publique, organisés, soutenus par la force armée de l'Etat. On nous répond que les particuliers ne sont impuissants devant le Gouvernement que si on les envisage isolément, chacun à part ; dans leur ensemble, ils forment la société, une entité qui englobe même les fonctionnaires d'Etat, et qui est un facteur primordial : de lui, en réalité, découlent toutes les normes sociales. L'Etat n'existe
lui, en réalité, découlent toutes les normes sociales. L'Etat n'existe pas comme une personne juridique en dehors de la société, il est, seulement une émanation de la société. Cette thèse est soutenue par la conception que la société est une organisation formée pour atteindre un but : l'entretien et le développement de la vie des individus qui la composent, la réalisation des valeurs (des buts) que ces associations se proposent. Le Droit, étant une institution sociale, doit avoir un but socialement utile ; donc, il doit être formé, en tenant compte des intérêts de la société tout entière, partant, de
compte des intérêts de la société tout entière, partant, de tous ses membres : voilà par quelle voie l'opinion et la volonté des citoyens deviennent le facteur principal de la formation du droit. C'est l'idée maîtresse de l'œuvre de Jhering (Der Zweck in Recht, 38 éd., 1893), idée qui a eu beaucoup d'adhérents avant et après Jhering : Aristote même considérait que la quintessence, la caractéristique essentielle de chaque société, était la communauté d'intérêts. De la communauté d'intérêts et de buts nait une communauté d'idées et d'opinions, l' « esprit public », la « conscience nationale (populaire) » (Volksgeist), la
public », la « conscience nationale (populaire) » (Volksgeist), la « conscience juridique », comme s'exprimaient Savigny, Lazarus, Jhering, Tönnies, Cournot, Le Bon, Lacombe, Tarde, et nombre d'autres juristes et sociologues, anciens et récents. On considérait la société comme un sujet sui generis, porteur de cette conscience collective. Cependant, la conception de la société comme une personne a rencontré une vive opposition scientifique. On a prétendu que là où il n'y a pas de personne physique, il n'y a pas non plus d'unité psychique, par conséquent pas d'unité de volonté. Le moi social n'est qu'une unité verbale, nom commun pour
Le moi social n'est qu'une unité verbale, nom commun pour additionner plusieurs moi individuels, les seules réalités psychiques. Cette ancienne critique de la personnification de la société a été récemment reprise avec beaucoup de zèle par le professeur viennois Hans Kelsen (Der soziologische und juristische Staatsbegriff, 1922). Kelsen est un individualiste à outrance. Il renie non seulement l'existence des personnes collectives, mais, en général, l'existence des « rapports psychologiques mutuels » (psychologische Wechselbeziehungen), dont on s'est servi pour généraliser l'idée d'une volonté collective. Si nous parlons des phénomènes psychiques, dit M. Kelsen, nous visons, en réalité, les phénomènes qui se
M. Kelsen, nous visons, en réalité, les phénomènes qui se passent dans l'âme de chaque individu. En analysant « les rapports et les influences mutuelles » qui soi-disant forment la société, nous trouverons comme faits réels seulement ceci, que A se sent dans sa conscience lié à B, qu'il a de cet attachement une idée qui lui est propre. Il est donc inadmissible de supposer une relation inter-individuelle, et surtout de transférer ensuite cette conception abstraite dans le monde extérieur, comme un nouveau phénomène réel (« conscience-volonté commune »). Ces volontés et opinions communes sont tout simplement l'expression d'identité (similarité)
volontés et opinions communes sont tout simplement l'expression d'identité (similarité) de certaines parties des consciences individuelles ; mais ces sentiments sont rarement stables, même chez des « groupes stables » (organisés), tandis que chez des foules ordinaires ils sont très passagers : parce que les consciences individuelles mêmes sont très changeantes. Du reste, l'existence de divers groupes économiques, nationaux, politiques, religieux, etc., si souvent hostiles les uns aux autres, est la meilleure preuve à opposer à l'hypothèse d'une conscience et d'une volonté collectives. À l'encontre de cette critique individualiste, on aspire tout de même, dans la sociologie, à la conception
aspire tout de même, dans la sociologie, à la conception d'une volonté collective. Lazarus déjà (1) (Einige synheditchen Gedanken zur Völkerpsychologie : Das Leben der Seele, 1883-1885) faisait la remarque que la psychologie moderne s'occupait moins de l'unité de la substance, que de l'unité de l'action. Très souvent, la pluralité des individus se fait une par l'unité d'action : nous le voyons aussi bien dans le monde inorganique que dans le monde organique, et finalement dans le monde psychique. Chez les peuples, l'identité de certaines facultés et habitudes peut produire une unité d'action si complète, que nous avons la sensation
une unité d'action si complète, que nous avons la sensation qu'elle découle d'une seule conscience, collective, dont nous pouvons parler alors comme d'un fait social réel. Nous nous tromperions si nous croyions que l'unité psychique individuelle est simple, et non composée. Il faut se rappeler, pourtant, que l'unité formelle de chaque individu se forme, pour ainsi dire, quotidiennement, de toutes pièces, c'est une unité empirique qui découle de la ressemblance ou de la dissemblance d'idées. L'individu est, dans ce sens-là, tout un peuple ; comme un peuple, il est composé. Une idée est, pour l'âme individuelle, ce que l'âme individuelle
Une idée est, pour l'âme individuelle, ce que l'âme individuelle est pour la conscience collective : celle-ci se forme de la similitude des consciences individuelles, des rapports qui unissent les éléments dont elle résulte. En étudiant ces rapports et leur dépendance réciproque, la psychologie sociale ne s'égare point dans des constructions imaginaires ; elle nous découvre la réalité la plus objective. L'idée de l'existence d'une psychologie spéciale des groupements humains a été soutenue récemment par un très grand nombre de sociologues (Le Bon, Tarde, Waxweiler, Sighele, McDougall, etc. ; E. Gothein, dans le J. W. B. d. St. W. trouve
Gothein, dans le J. W. B. d. St. W. trouve que, malgré toutes les critiques, l'idée de société peut être utilement employée, dans la science, comme nom collectif pour les phénomènes qu'on peut observer en masse et auprès des masses). Deux savants français surtout ont relevé de précieuses observations et présenté des suggestions dans ce sens : E. Durkheim (Les règles de la méthode sociologique, 1895, et, en particulier Les formes élémentaires de la vie religieuse, 1912), et le continuateur de son œuvre, C. Bouglé (entre autres œuvres remarquables : Leçons de Sociologie sur l'Évolution des valeurs, 1922). Tous deux
Leçons de Sociologie sur l'Évolution des valeurs, 1922). Tous deux soulignent le fait, que c'est seulement en société, dans le contact mental entre individus, que les valeurs sociales s'extériorisent, se forment ; et ces valeurs (buts, normes) sont impératives parce qu'elles sont collectives, servant ainsi d'appui et de frein, en même temps, à l'imagination et à la volonté individuelles. Le contact des consciences individuelles crée donc une nouvelle force sociale, qui est la source même des normes, idéals, valeurs. Cette conscience collective contient plus que la simple addition de ce qui a été auparavant dans les consciences particulières : lors
qui a été auparavant dans les consciences particulières : lors du contact social se dégage une exaltation, grâce à laquelle les individus se surpassent (en groupe, ils sont capables de plus d'héroïsme, de plus grands sacrifices, de plus grandes créations, qu'isolément), et on obtient une force qui dépasse l'addition des forces individuelles. La société seule réveille et développe au maximum certaines facultés latentes individuelles, exerce la force de l'attraction et de la pression, crée de nouvelles qualités sociales. Ces vues sont très voisines de celles développées si brillamment par M. Othmar Spann, que nous avons déjà mentionné (Fundiamenta der Volkswirtschaftslehre,
Othmar Spann, que nous avons déjà mentionné (Fundiamenta der Volkswirtschaftslehre, 2e éd., 1921 ; System der Gesellschaftslehre, 1914, et autres travaux). Spann a mis méthodologiquement la société (« l'entité ») en avant, comme quelque chose de primordial par rapport à ses membres, comme la force qui forme et développe, amène l'individu qui la compose à la vie et à l'éclosion, qui unit la pluralité en unité. L'entité est la condition vitale, le foyer, l'appui de la vie individuelle, tandis que l'individu n'est que l'ensemble des forces latentes que la société seule peut réveiller et animer. Ainsi donc, l'école du contrat
seule peut réveiller et animer. Ainsi donc, l'école du contrat social et l'école universaliste, en sociologie et en droit, marchent de pair contre l'école absolutiste (étatique), en proclamant la société (ou au moins les citoyens) comme le vrai souverain dans la formation du droit. Cette conception, tout en ayant beaucoup d'arguments à son appui, s'est formée, il n'y a pas de doute, en prenant pour base une situation simplifiée, pour objet d'étude, une société homogène, non différenciée, où le contact entre les membres est facile et les rapports simples. Pourtant, nous avons déjà signalé les faits historiques de la domination
nous avons déjà signalé les faits historiques de la domination d'une classe sociale, ou d'une nation conquérante, des situations où les maîtres peuvent réellement dicter les lois arbitrairement, sans tenir compte de « l'opinion publique » ou des « intérêts communs ». Comment alors concilier ces deux thèses presque aux antipodes l'une de l'autre ? C'est par la méthode dynamique, par l'observation des transformations sociales à travers les âges, que nous pourrons résoudre cette question. Alors, nous verrons qu'en effet il y a des cas de divergence entre « l'opinion publique » des sujets et les édits du Gouvernement (c'est
publique » des sujets et les édits du Gouvernement (c'est pourquoi Jean Bodin distinguait entre la lex, proclamée par le Gouvernement, et la justicia, droit formé d'une façon spontanée par la conscience collective). Seulement, toutes les études historiques démontrent que ces situations ne servent pas à consolider et à faire durer des organisations politiques semblables, mais, au contraire, qu'elles amènent leur modification ou leur écroulement ; l'histoire politique tout entière signale le développement dans le sens de la rationalisation, ou, comme on préfère s'exprimer maintenant, de la socialisation du droit. Ce phénomène a été très bien analysé par le professeur
Ce phénomène a été très bien analysé par le professeur L. Gumplowicz (Die soziologische Staat-side, 2e éd., 1902). Son point de départ est un peu trop unilatéral, parce qu'il prétend que l'Etat n'est jamais autre chose que l'assujettissement de certains groupes sociaux (classes, tribus, nations) par d'autres, qui s'emparent du gouvernement. Mais ses développements ultérieurs sont d'un intérêt et d'une justesse de vue remarquables. Gumplowicz montre que du rapport du Gouvernement et de l'assujettissement, de l'obéissance, se forme, à la base d'éléments hétérogènes, un groupe, un organisme supérieur, capable de se développer plus rapidement que les groupes simples, grâce à