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Collection Latomus, vol. LVIII, (1962) Hommage à Albert Grenier, Bruxelles, 1962, pp. 474-498. 1963 « Paris, foyer d'émigration au cours des âges », Bulletin de la Société d'Études historiques, géographiques et scientifiques de la Région parisienne, n° 112-113, 7 p. 1964 « Henri Berr professeur ». Revue de synthèse T. II, S. N° 35, juillet-sept. 1964. 1966 « La vigne dans les environs de Paris au temps de Louis XIV (d'après le fonds de la Généralité de Paris du Contrôle Général des Finances) », Bulletin de la Société de l'Histoire de Paris et de l'Ile-de-France, 1964, pp. 43-89. 1967 «
de Paris et de l'Ile-de-France, 1964, pp. 43-89. 1967 « Fouilles archéologiques à Châtenay-sous-Bagneux (Châtenay-Malabry en 1718-1729) (Sépultures mérovingiennes et médiévales) », Paris et l'Ile-de-France, T. XVI-XVII, 1965-1966, Paris, 1967, pp. 241-270. 1970 « La noblesse parisienne non féodale aux XVIIIe et XVIIe siècles », Bulletin de la Montagne Sainte-Geneviève, novembre 1970 (résumé d'une communication). 1971 « L'Abbé Lebeuf à Paris », Bulletin de la Société de l'Histoire de Paris et de l'Ile-de-France, 96e année, 1969, Paris, 1971, pp. 125-155, V pi. 1973 « Le problème du nombre des nobles en France au XVIIIe siècle », Sur la population française
en France au XVIIIe siècle », Sur la population française au XVIIIe et au XIXe siècles. Hommage à Marcel Reinhard, pp. 181-192. 1975 « L'archéologie gallo-romaine sous le Premier Empire », Bulletin de la Société archéologique, historique et artistique « Le Vieux Papier », T. XXVII, 1975, 27 p., 8 fig. La communication faite le 24 février 1975 à la Société d'Ethnologie française : « L'art populaire dans l'oeuvre des anciens arpenteurs » n'a pas été publiée. Le gérant : P. GUT. Commission paritaire : 52.558 Imprimerie A. BONTEMPS — LIMOGES (FRANCE) — Dépôt légal : 1er trimestre 1978 ÉTUDES
LIMOGES (FRANCE) — Dépôt légal : 1er trimestre 1978 ÉTUDES D'HISTOIRE DE LA PRESSE, XVIe-XXe S., Octobre-décembre 1971. P. Guiral, P. Albert, M. Baumont, R. Cazelles, R. Duchêne, A. Krebs, G. Liens, V. Nguyen, C. Sigal, E. Témime. DIMENSIONS ET RÉSONANCES DE L'ANNÉE 1871, Avril-juin 1972. E. Anchieri, A. Batowsky, B. Bérindei, J. Bradley, P. Damjanovic, H. Daneva-Mihova, I. Dioszegi, N. Fotino, C. Gras, D. Groh, E. Grimer, L. W. Hilbert, L. Holotik, F. L'Huillier, W. Loch, H. Lutz, M. Molnar, J. B. Neveux, J. Pajewski, R. Poidevin, J. M. Roberts, J. Seidel, J. Willequet, M. Zanatta, J. Zarnowski. ÉTUDES
Roberts, J. Seidel, J. Willequet, M. Zanatta, J. Zarnowski. ÉTUDES D'HISTOIRE MILITAIRE, XVIIe-XXe S., Janvier-mars 1973. A. Corvisier, R. Andréani, J. B. Bertaud, A. Blanchard, R. Chaboche, J. Chagniot, J. C. Devos, A. Martel, J. R. Maurin, G. Pedroncini, W. Serman, J. Vidalenc, P. Wallman, L'HISTORIOGRAPHIE DU SECOND EMPIRE, Janvier-mars 1974. P. Guiral, E. Témime, M. Agulhon, D. Brunn, P. Bury, T. Charles-Vallin, M. Emerit, C. Fohlen, G. Martinière, J. Meyer, M. Paz, A. Rey-Goldzegr, R. Ripoll, A. Roche, P. Sagave, T. Zeldin. MARGINALITÉ ET CRIMINALITÉ A L'ÉPOQUE MODERNE, Juillet-septembre 1974. B. Geremek, R. Chartier, J. Depauw, J. Fouilleron, M.
1974. B. Geremek, R. Chartier, J. Depauw, J. Fouilleron, M. Lachiver, M. Lecuir, B. Vincent. RECHERCHES D'HISTOIRE RÉGIONALE, Juillet-septembre 1976. G. Durand, J. Fouilleron, M. Lagrée, M. C. Lapeyre, D. M. Lavedrine, L. Perouas, J. C. Peyronnet, C. Poitou. Pour toute commande, s'adresser : Société d'Histoire Moderne, 5, villa Poirier, 75015 Paris IMPRIMERIE A. BONÎEMPS, LIMOGES (FRANCE!)
Jeudi 9 Décembre 1920 A propos du Chômage Désireux de s'éclairer sur la crise actuelle, le Ministre du Travail a successivement consulté les représentants patronaux et ouvriers des diverses industries dans lesquelles le chômage a été constaté, pour les consulter sur l'importance et la durée de ce chômage, ses causes et les remèdes, ou tout au moins, les atténuations qui pourraient être envisagées. La première réunion a trait aux industries du vêtement. De la discussion approfondie et très courtoise à laquelle il a été procédé entre les représentants des syndicats patronaux, et ouvriers, il ressort que toutes ces industries sont
patronaux, et ouvriers, il ressort que toutes ces industries sont atteintes, les uns depuis quelques mois, les autres depuis deux mois. Malgré tous leurs efforts, les employeurs craignent de ne pouvoir conserver tout leur personnel en maintenant la durée du travail habituelle. À ce sujet, les délégués patronaux et ouvriers sont unanimes pour donner la préférence à la réduction des heures de travail qui évite le licenciement. La cause immédiate essentielle de la crise est attribuée exclusivement à l'abstention des acheteurs, qui s'est amenée les détaillants à ne plus passer d'offres et même à modifier les ordres déjà passés. À
d'offres et même à modifier les ordres déjà passés. À cette abstention volontaire, qui a provoqué le ralentissement des affaires, se sont ajoutées les restrictions imposées par ce ralentissement même aux ouvriers et ouvrières, comme aux industriels et comme consommateurs, ce qui explique l'augmentation progressive du chômage. Ainsi, la campagne entreprise en vue de provoquer l'abstention volontaire des consommateurs aurait abouti, d'après l'avis des intéressés, à diminuer une production déjà insuffisante par la raréfication, et à provoquer une hausse prochaine. Les représentants patronaux et ouvriers ont demandé unanimement que l'opinion publique soit éclairée sur les conséquences fâcheuses, aussi bien pour
publique soit éclairée sur les conséquences fâcheuses, aussi bien pour les consommateurs que pour les producteurs, que produirait l'abstention volontaire prolongée de la clientèle. Cet appel très clair suggère quelques réflexions dont on ne méconnaîtra pas l'importance. On est frappé de l'attitude calme et digne des partis en présence. Il s'agit d'une question irritante entre toutes, celle du chômage aussi préjudiciable aux intérêts des patrons qu'à ceux des travailleurs, mis hors d'état de subvenir aux soins de leurs familles. Cependant la discussion s'entame et se maintient calme et courtoise, et c'est d'un seul unanime qu'employeurs et employés signalent le mal
c'est d'un seul unanime qu'employeurs et employés signalent le mal et les moyens de le guérir. Spectacle réconfortant qui ouvre espoir aux patrons comme aux ouvriers, voie de la réconciliation qui leur coûtera la satisfaction de leurs légitimes désirs. C'est là qu'est le salut social et non dans cette cité future, édifiée sur les ruines de l'état actuel des choses. Par un étrange contraste, presque à la même heure, des cris de haine et des menaces s'échangeaient à la Mairie du Pré-Saint-Gervais où s'est réuni le Conseil fédéral socialiste de la Seine appelé à se prononcer en faveur de l'adhésion
la Seine appelé à se prononcer en faveur de l'adhésion à la IIIe Internationale communiste de Moscou. Comme toujours, les extrémistes se distinguent par leurs violences et magrent les services incontestables qu'ils ont rendus à la cause communiste. Messieurs Renaudel et le petit-fils de Karl Marx sont l'objet de vives attaques pour la part qu'ils ont prise à la défense nationale. Les accusés répondent sous l'outrage fait à leur patriotisme. La réponse de Longuet mérite d'être reproduite: « — J'ai toujours été pour la défense nationale, dit Longuet. « — Alors que signifiait votre politique pendant la guerre ? «
Alors que signifiait votre politique pendant la guerre ? « — J'ai voulu abréger la guerre dans l'intérêt de la France. Je n'ai pas voulu la poignarder dans le dos. La défense nationale a toujours été au premier rang de la politique nationale. » À la bonne heure, voilà qui console des palinodies de certains extrémistes en quête d'un siège électoral. Pour notre part, nous n'avons jamais douté du patriotisme et du loyalisme de l'immense majorité des socialistes. C'est en persévérant dans cette voie que le socialisme pourra faire oeuvre utile et nous allons essayer de démontrer que le soviétisme
utile et nous allons essayer de démontrer que le soviétisme est l'ennemi mortel du syndicalisme, question ayant un rapport intime avec celle du chômage. Henry Fabiani, Avocat à la Cour d'Appel. Le Sénat a voté un intéressant projet de loi étendant la procédure des référés et organisant la compétence du juge unique. Le projet, en particulier, crée le référé en matière commerciale. C'est une innovation importante. S'il y a des affaires urgentes, ce sont en particulier des affaires devant les Tribunaux de Commerce. Il semble donc légitime d'admettre la procédure des référés. La loi adoptée précise que le juge des
des référés. La loi adoptée précise que le juge des référés ne pourra, même s'il y a accord entre les parties, procéder à des enquêtes, ni statuer au fond ; mais le juge aura le droit d'adjuger les dépens. Un amendement proposant que les parties puissent se faire représenter par un avocat ou un avouat fut admis. Enfin, il fut admis qu'en cas d'extrême urgence, le juge des référés pourra ordonner une expertisation et la nomination d'un séquestre au cours de l'examen d'une instance en principal. Une seconde délibération aura lieu sur ce projet. A. B. LA SALLE, 3, rue
lieu sur ce projet. A. B. LA SALLE, 3, rue Zola, Téléphone 23-28, Mandataire, Alger. Notre clientèle commerciale française. La flotte commerciale française vient de s'enrichir d'une nouvelle unité. Le vapeur Saint-Cyrille, de 5,000 tonnes, vient d'être livré par les chantiers William Gray et C°, de West Hartlepool, à la Société Navale de l'Ouest. Jusqu’à ce jour, cette Société a pris livraison des vapeurs neufs Saint Amable, Saint-Basile, Saint Camille, Saint Cyrille, Saint Didier, tous de 5,000 tonnes, Saint-Firmin et Saint-Prospect, de 7,000 tonnes, et Saint-Patrice, vapeur citerne de 3,000 tonnes. Tous ces navires sont pourvus des installations les plus
tonnes. Tous ces navires sont pourvus des installations les plus modernes et en particulier leurs chaudières brûlent du mazout au lieu de charbon. Travaux en perspective. Nous apprenons de source autorisée que dans le commencement du mois de janvier prochain auront lieu les mis en adjudication des travaux ci-dessous : 1° Achèvement du 3e lot d’infrastructure de la ligne de Chemin de fer de Tizi à Uzès-le-Duc. Montant : Trois millions de francs ; 2° Achèvement du 2e lot d’infrastructure de la ligne de Tizi à Uzès-le-Duc. Montant : 560,000 francs ; 3° Achèvement des 2e et 3e lots d’infrastructure
francs ; 3° Achèvement des 2e et 3e lots d’infrastructure de la ligne de Sidi-bel-Abbès à Tizi. Montant : 4,830,000 fr. La propriété commerciale. La Commission sénatoriale des loyers s’est réunie, vendredi dernier, sous la présidence de M. de Selves, pour entendre M. Isaac, ministre du commerce, sur une modification de forme que celui-ci désirait voir apporter dans l’article unique de la proposition de loi. M. Isaac n’ayant pu se réunir auprès de la Commission, son audition a été renvoyée à une date ultérieure. La modification proposée par M. Isaac avait pour but de substituer aux mois « valeur levée
avait pour but de substituer aux mois « valeur levée » le mot « immobile » pour le calcul de la plus-value. La Commission a adopté en principe cette modification sous réserve des précisions que le Ministre du Commerce fournira dans sa prochaine version. D’autre part, la Commission a décidé de modifier comme suit le titre de la proposition de loi : « Renouvellement des baux commerciaux », au lieu de « Protection de la propriété commerciale ». RELÈVEMENT du Droit de Contribuation sur les Sucres, Saccharine et Glucoses Par décret du 25 novembre 1920, est homologuée la décision des
décret du 25 novembre 1920, est homologuée la décision des Délégations financières en date du 26 juin 1920 portant relèvement du droit de contribution sur les sucres, saccharine et création d’un droit intérieur sur les glucoses. DECISION : Art. 1er. — Les droits sur les sucres de toute origine, livrés à la consommation en Algérie, sont portés aux taux suivants : — Sucres raffinés ou à agglomérés : 5 francs par 100 kilogramme poids effectif. — Sucres bruts, livrés directement à la consommation : 25 fr. par 100 kilogramme poids effectif. — Sucres bruts destinés au raffinage : 25 fr.
effectif. — Sucres bruts destinés au raffinage : 25 fr. par 100 kilogramme exprimé en sucres raffinés. — Sucres candis : 28 fr. 50 par 1 kilogramme poids effectif. — Mélasses de raffineries : 2 fr. 25 par 100 kilogramme poids effectif. Art. 2. — Le droit sur la saccharine et les autres substances édulcorantes est élevé à 0 fr. 40 par kilogramme. Art. 3. — Il est créé sur les glucoses, définis par l'article 23 de la loi du 19 juillet 1880, un droit de contribution de 4 fr. 65 par 100 kilogramme poids effectif. Art. 4. — Dès
65 par 100 kilogramme poids effectif. Art. 4. — Dès la mise en vigueur des nouveaux droits, les commerçants et dépositaires de sucres, saccharine et glucoses seront tenus de déclarer par écrit à la recette des contributions diverses de leur domicile, les quantités de sucres, saccharine et glucoses en leur possession. Ces quantités, reprises par voie d'inventaire par le service des contributions diverses, seront soumises au complément de droits. Toute quantité qui n’aura pas été déclarée donnera lieu au paiement, en sus de la surtaxe, d’une amende double de ladite surtaxe. Les dispositions qui font l’objet de la décision homologuée
surtaxe. Les dispositions qui font l’objet de la décision homologuée par l’article 1er du présent décret sont applicables aux Territoires du Sud. RELÈVEMENT du Droit de Circulation sur les Vins Par décret du 25 novembre 1920, est homologuée la décision des Délégations financières en date du 18 juin 1920 portant relèvement du droit de circulation sur les vins. DÉCISION : Art. 1er. — Le droit de circulation sur les vins établi en Algérie est élevé de 3 à 10 francs par hectolitre. Les vendanges fraîches, à l’exception des raisins de table circulant hors de l’arrondissement de récolte ou des cantons
table circulant hors de l’arrondissement de récolte ou des cantons limitrophes seront, quelle que soit la quantité transportée, passibles du même droit de 10 francs à raison de deux hectolitres de vin par trois hectolitres de vendanges. Art. 2. — Dès la mise en vigueur du nouveau tarif, les commerçants et dépositaires de vins établis en Algérie seront tenus de déclarer par écrit à la recette des contributions diverses de leur domicile, les quantités de vins existant en leur possession. Ces quantités seront reprises par voie d’inventaire et passibles de la taxe complémentaire qui pourra être acquittée soit en numéraire,
la taxe complémentaire qui pourra être acquittée soit en numéraire, soit en obligations cautionnées dans les conditions déterminées par la loi du 15 février 1875. Toute quantité non déclarée donnera lieu au paiement, en sus de la surtaxe, d’une amende double de ladite surtaxe. Les dispositions qui font l’objet de la décision homologuée par l’article 1er du présent décret sont applicables aux Territoires du Sud. Grands Travaux publics en Algérie Programme définitif adopté par les Délégations financières Dans sa session extraordinaire en novembre, les Délégations financières ont adopté le programme des travaux publics et de l'entrepôt suivant le texte présenté
des travaux publics et de l'entrepôt suivant le texte présenté par M. Caille au nom de la Commission interdélégatière. Rappelons qu'en septembre dernier, nous avons publié un premier poste de travaux destinés à compléter l'outillage économique de la région, représentant les besoins les plus urgents et se chiffrant par une dépense de 1,943,061,000 francs à répartir sur une période de douze années, de 1922 à 1933. Les Délégations financières, regrettant que la communication tardive des documents leur permit pas de procéder à l'examen de ce programme et des documents justifiériellement au cours de la session de juin, ont décidé que
au cours de la session de juin, ont décidé que le programme définitif, leur soumis au cours d'une session extraordinaire en novembre, afin que les décisions qui y seraient prises puissent être soumises d'urgence à l'approbation du Parlement et en même temps que le budget de 1921. C'est ce programme définitif adopté sur le rapport de M. Galle dont nous commençons la publication et qui s'élève à 3,597,488,160 francs. TRAVAUX PUBLICS Entretien des Routes nationales, Département d'Ouest Route n° 26 — Entre Draâ Ben Khedda et Massarat. 1,650,000 Route n° 27. — Entre Massarat et Béchar. 1,800,000 Route n° 28.
27. — Entre Massarat et Béchar. 1,800,000 Route n° 28. — Entre Béchar et Touzra. 1,250,000 Route n° 29. — Entre Touzra et Bordj-Bouarrer. 1,650,000 Route n° 30. — Entre Bordj-Bouarrer et Uechcha. 2,450,000 Route n° 31. — Entre Uechcha et Taliouine. 1,650,000 Route n° 32. — Entre Taliouine et Tarhia. 1,250,000 Route n° 33. — Entre Tarhia et Tondra. 1,650,000 Route n° 34. — Entre Tondra et Azemmour. 1,650,000 Route n° 35. — Entre Azemmour et Dar Bouzza. 2,450,000 Entretien des Routes nationales, Département d'Alger Pavages des Routes nationales, Département d'Ouest Route n° 2. — Entre Draâ Ben Khedda
Département d'Ouest Route n° 2. — Entre Draâ Ben Khedda et Massarat. 550,000 Route n° 3. — Entre Massarat et Béchar. 650,000 Route n° 4. — Entre Béchar et Touzra. 450,000 Route n° 5. — Entre Touzra et Bordj-Bouarrer. 650,000 Route n° 6. — Entre Bordj-Bouarrer et Uechcha. 750,000 Route n° 7. — Entre Uechcha et Taliouine. 650,000 Route n° 8. — Entre Taliouine et Tarhia. 450,000 Route n° 9. — Entre Tarhia et Tondra. 650,000 Route n° 10. — Entre Tondra et Azemmour. 650,000 Route n° 11. — Entre Azemmour et Dar Bouzza. 750,000 Entretien des Chemins vicinaux, Département
Azemmour et Dar Bouzza. 750,000 Entretien des Chemins vicinaux, Département d'Oran Route n° 27. — Entre Massarat et Béchar. 400,000 Route n° 29. — Entre Bordj-Bouarrer et Uechcha. 400,000 Route n° 31. — Entre Uechcha et Taliouine. 300,000 Route n° 33. — Entre Tarhia et Tondra. 400,000 Entretien des Chemins vicinaux, Département d'Alger Route n° 5. — Entre Maison-Carrée et Réghaïa. 3,450,000 Route n° 12. — Traversée et abords de Tizi-Ouzou. 316,000 Route n° 13. — Boulevard entre Alger et les Deux-Moulins. 1,350,000 Route n° 3. — Entre Maison-Carrée et les Eucalyptus. 2,160,000 Route n° 1. — Traverse de Blida.
les Eucalyptus. 2,160,000 Route n° 1. — Traverse de Blida. 159,000 Route n° 11. — Traverse de Collioure et de Zéralda. 195,000 Entretien des Chemins vicinaux, Département de Constantine Route n° 5. — Partie au-delà de Lamoricière. 690,000 Route n° 3. — Traverse du faubourg de Philippeville. 500,000 Route n° 3. — Abords de Constantine. 290,000 Route n° 12. — Traverse de Morris, Blandan, Le Tari' et Yusuf. 750,000 D'autre part, la Commission a adopté un programme complémentaire réduit à des propositions des ingénieurs et des assemblées locales et qui s'étale ainsi: Département d'Oran Route n° 2. — Traverse de
s'étale ainsi: Département d'Oran Route n° 2. — Traverse de Draâ Ben Khedda. 430,000 Route n° 7. — Traverse du faubourg de Sidi-bel-Abbes. 975,000 Route n° 9. — Voie de garage à la gare de Pl. M. à Oran. 1,140,000 Route n° 17. — Traverse de Perréganx. 470,000 Département d'Alger Route n° 2. — Avenue de la gare de Médéa. 225,000 Département de Constantine Route n° 20. — Traverse de Duzerville. 150,000 Route n° 21. — Traversée de Tradé Soummam. 172,600 Route n° 5. — Traversée de Oued-Atlegnia. 130,000 Route n° 5. — Traverse de Saint-Arnaud. 150,000 Route n° 9.
n° 5. — Traverse de Saint-Arnaud. 150,000 Route n° 9. — Traverse des quais de Bougie et route de Sétif. 1,050,000 Route n° 12. — Traverse du Hanuna. 700,000 D'autre part, l'Administration a soumis à la Commission les indications de ses ingénieurs, relatives à d'autres travaux reconnus d'une incontestable utilité et qui ont été retenus par elle: Route n° 1. — Voie d'accès au port d'Oran. 1,260,000 Route n° 5. — Annexe d'Alger. 1,580,000 Route n° 6. — Elargissement des ponts sur l'Oued Mellah. 195,000 Route n° 5. — Entre kil. 81 et pl. 112. 420,000 Le programme des travaux
kil. 81 et pl. 112. 420,000 Le programme des travaux divers pour les routes nationales (travaux urgents), s'élève au chiffre de 38,108,000 francs. Chemins vicinaux Le programme des chemins vicinaux a été établi, en 1914, par les Conseils généraux des trois départements et a été donné dans tous ses détails dans le rapport Petit que nous avons publié en août 1919. Il comprenait une dépense de: Département d'Oran, 21,861,000 Département d'Alger, 26,140,001 Département de Constantine, 15,365,001 En appliquant au même degré de priorité de 200 % appliqué à tous les travaux, la dépense s'élèverait aujourd'hui à 202,098,000 francs. La Commission
travaux, la dépense s'élèverait aujourd'hui à 202,098,000 francs. La Commission a adopté. L'importance que si elle devait faire figurer, ce chiffre dans l'inventaire général des besoins de la Colonie, il ne lui était pas possible de prévoir pour une période de 15 années une dépense supérieure à 150,000,000 francs ; celle-ci comportant l'exécution dans chaque département d'environ 5 millions de travaux durant cette période, soit à raison d'environ 3 millions par an. Ce chiffre paraît se reproduire aux possibilités d'exécution dans chaque département. RÉCAPITULATION Le programme général des travaux publics pour routes nationales et chemins vicinaux s'établit donc ainsi :
pour routes nationales et chemins vicinaux s'établit donc ainsi : Pavages (première urgence) 21,022,000 Travaux sur routes nationales (première urgence) 384,980,000 Chemins vicinaux (programmé retenu) 150,000,000 Total 212,820,000 La Foire-Exposition d'Alger et le Concours agricole Le Commissariat général de la Foire Exposition a déterminé, comme suit les catégories d'exposants pour la foire : 1. Section : Produits alimentaires. 2. Section : Industries diverses. 3. Section : Industries indigènes. 4. Section : Industries textiles de l'orientation européenne. 5. Section : Mines, métallurgie, fournitures industrielles. 6. Section : Industries du bois, du bâtiment et de l'ameublement. 7. Section : Beaux arts indigènes
bâtiment et de l'ameublement. 7. Section : Beaux arts indigènes algériens, marocains et tunisiens. 8. Section : Petits métiers. 9. Section : Agriculture, exposition automobile, voitures légères, camions, camionnettes et accessoires de cette industrie. Quant au Concours agricole, il est divisé en huit sections : La 1re Section est divisée en huit catégories: Espèces chevalines, bovines, ovines, caprines, porcines, animaux de basse-cour, espèce canine, espèce camellienne. Chacune de ces divisions comprend les classifications d'usage. La 2e Section, celle de l'agriculture générale, divise les produits en deux catégories : Produits alimentaires et non alimentaires. La 3e Section comprend les vins, les
et non alimentaires. La 3e Section comprend les vins, les alcools et eaux-de-vie, les mistelles et liqueurs dérivées. Dans la 4e Section : Horticulture, arboriculture et sylviculture, quatre divisions, fleurs et plantes, primeurs, culture maraîchère, culture fruitière. La 5e Section : Produits des industries agricoles, se subdivise en produits de la ferme et produits divers. La 6e Section : Génie rural et machines agricoles, a un nombre déterminé de divisions. Il en est de même de la 7e section : Economie rurale. La 8e et dernière section est celle qui concerne les primes aux vieux sérapeurs et aux anciens numberuses
concerne les primes aux vieux sérapeurs et aux anciens numberuses agricoles. Nous rappelons que les bureaux du Commissariat général sont 4, rue Main Lecavelet, Alger. JURISPRUDENCE Tribunal de Commerce de la Seine. 1ère CHAMBRE, 26 février 1920. Présidence de M. BARBAS. 1ère Commission de Conciliation. — Vice, propre. — Preuves — Compagnies de chemins de fer. — Wagon réservoir. — Gouverneur, — Gouverneur, — Wagon défective. — Traitement P. T. 129. — Responsabilité de la contremarque. 2° Commissionnaire de transports voitures — Expertise. — Article 106 C. — Empressement en cours de transport. — Irrégularité. — Force majeure. — Prescription.