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pour cinq ans, dix ans ou quinze ans, moyennant le versement à l'État, et sous peine de déchéance, d'une somme de 500 francs, 1,000 francs ou 1,500 francs, payable par annuités de 100 francs. Un autre point de vue, en quelque sorte complémentaire de celui que M. Clémentel expose dans son projet, a déjà été développé par M. Maurice Maunoury, député d'Eure-et-Loir, au cours de la dernière législature. Le projet de loi déposé par M. Maunoury, et qui a recueilli un grand nombre de signatures, demande des modifications de détail, mais définitives, à la loi de 1844. « L'intérêt de
mais définitives, à la loi de 1844. « L'intérêt de l'inventeur, dit M. Maunoury, exige qu'on lui attribue entièrement et indéfiniment tous les bénéfices qui peuvent résulter de sa découverte. » Nous avons, à ce sujet, questionné des inventeurs et des spécialistes des questions très importantes qui se rattachent à l'exploitation des brevets. Les réponses qui nous ont été fournies enveloppent deux ordres de faits : 1° la durée utile du privilège de l'inventeur ; 2° la défense des inventeurs français et alliés contre ce qu'ils appellent, d'un terme énergique, le « pillage allemand ». Nous nous bornerons aujourd'hui à
le « pillage allemand ». Nous nous bornerons aujourd'hui à une analyse sommaire du premier cas discuté. Les inventeurs, en général, ne réclament point un privilège d'exploitation indéfinie de leurs brevets. Ils protestent seulement contre ce délai maximum de quinze ans, que le progrès merveilleux des sciences et l'élévation constante des frais d'établissement des modèles ou appareils pour toute invention inédite, rendent manifestement trop court. Pourquoi d'ailleurs ce délai de quinze ans imposé par la loi de 1844 ? Qui a inspiré cette loi ? Les recherches aboutissent à une découverte curieuse. La loi de 1814 est due à François
découverte curieuse. La loi de 1814 est due à François Arago, tout imbu alors des idées saint-simoniennes sur la communauté des biens, des inventions, des progrès réalisés, des chansons-d'œuvre de l'esprit humain. Il estimait que nulle propriété ne peut être revendiquée, car tout est à tous; on connaît ce raisonnement : l'homme de génie serait incapable de sculpter le Moïse, de peindre la Kermesse, de remporter la victoire d'Austerlitz et d'écrire la Légende des siècles, si quelqu'un d'autre n'avait préalablement inventé le ciseau et le polissoir; le pinceau, la toile et les couleurs à l'huile; la poudre à canon et
et les couleurs à l'huile; la poudre à canon et le fusil à pierre; l'alphabet, récitore et le papier blanc. Et ces inventions ont été précédées à leur tour de découvertes qui les ont rendues possibles. Et ainsi de suite jusqu'au moment où le serpent, tentant notre mère Eve, inventa du même coup la science, l'esprit critique et le sens de la pudeur. Seulement, François Arago se trouvait en désaccord absolu avec les principes républicains. La loi du 7 janvier 1791 votée par la Convention après un discours de Lakanal, disait expressément : « Toute découverte ou nouvelle invention, dans
disait expressément : « Toute découverte ou nouvelle invention, dans tous les genres d'industrie, est la propriété de son auteur. » Et les inventeurs de 1916 ajoutent : « Nous voulons bien admettre qu'une découverte utile à l'humanité doit tomber le plus vite possible dans le domaine public. Encore faut-il qu'on accorde à celui qui découvre le temps de terminer son invention. Si les législateurs daignaient étudier l'histoire des grands inventeurs avec le même zèle et la même application qu'autrefois en classe, ils étudieraient les règnes de Pharamond, de Métalvée et de Chilpéric, ils se souviendraient d'un certain nombre de
et de Chilpéric, ils se souviendraient d'un certain nombre de faits bien propres à les émouvoir. Charles Tellier, l'inventeur du frigo, a mis dix-sept ans pour construire sa première installation. L'amiral Howell a mis vingt ans pour rendre sa torpille pratiquement efficace. Combien a-t-il fallu d'années à Fourneyron pour établir la turbine qu'il avait inventée ? Combien Philippe de Girard mit-il de temps à faire connaître sa machine à tisser ? Voulez-vous demander à Edison s'il lui faudra six mois, dix ans, quinze ans ou davantage pour arriver au terme de sa prochaine découverte ? » Les inventeurs demandent donc
de sa prochaine découverte ? » Les inventeurs demandent donc que la loi leur accorde un crédit plus large. M. de Longue fait remarquer qu'en France 50 % des brevets ne sont pas renouvelés après la première année, le paiement d'une taxe décourageant ceux qui ont tant de peine à tirer parti de leur découverte, et il rappelle que M. Bessemer, en 1878, écrivait qu'après avoir dépensé plus de 100,000 francs pour prendre les brevets de l'acier qui porte son nom, il dut encore travailler pendant trois ans et dépenser 400,000 fr. pour exploiter pratiquement sa découverte. Or tout le
400,000 fr. pour exploiter pratiquement sa découverte. Or tout le monde n'a pas la chance d'être connu en temps propice, et il faut prendre garde à cela. La loi pourrait cependant sans grand inconvénient, enregistrer ce qu'elle est a-t-on fait remarquer si la France n'était pas le territoire des vrais inventeurs. Mais les Français sont les inventeurs par excellence. On leur doit la télégraphie électrique, l'éclairage au gaz, la machine à coudre, la photographie, les ballons, les dirigeables, les avions (avec Mouillard), l'hélice, le sous-marin, le téléphone (avec Louis Duche), le cinématographe, la bougie, la turbine, la télégraphie sans fil,
le cinématographe, la bougie, la turbine, la télégraphie sans fil, la mitrailleuse, le fusil à tir rapide, la poudre sans fumée, les plaques de blindage, la dynamite, le premier canon d'acier (avec Pierre Ducroquet), sans compter les sciences créées depuis Lavoisier jusqu'à Berthelot. Que d'autres inventions n'oublierons-nous pas, dues à des Français et démarquées ensuite dans le vaste monde! Pour tenir compte de tous les intérêts légitimes, un régime meilleur sera à établir après la guerre. Devra-t-il s'inspirer du système anglais, comportant un brevet, avec examen préalable ou bien du régime américain, avec octroi d'un brevet ne coûtant que 175
régime américain, avec octroi d'un brevet ne coûtant que 175 francs une fois payés. Des questions de la plus grande importance et tout récemment le Temps en exposait quelques-unes seront à étudier. Mais le point sur lequel les intéressés sont d'accord, c'est que, si la loi française a d'abord protégé suffisamment nos inventeurs, par contre elle ne répond plus aux conditions nouvelles des recherches scientifiques. P. Z. AFFAIRES PARLAMENTAIRES Légion d'honneur Sont inscrits au tableau spécial de la Légion d'honneur, pour la croix de chevalier Le capitaine Martin, au 28e chasseurs alpins. Les lieutenants Maumet, au 12e chasseurs alpins; Berge,
chasseurs alpins. Les lieutenants Maumet, au 12e chasseurs alpins; Berge, au 23e d'infanterie; Guitton, au 56e d'artillerie; Beau, au 2e d'artillerie de montagne; Schmidt, au 2e génie; Balcet, au 28e chasseurs alpins. Les sous-lieutenants Champlong, au 58e chasseurs alpins Mathieu, au 22e d'infanterie. Sont admis au traitement afférent à la distinction qui leur a été conférée Commandeur. L'agha Sahraoui, khalifa, aux spahis auxiliaires algériens. Officier. Le lieutenant-colonel Meagnies, au 29e d'infanterie territoriale. Chevaliers, Les chefs de bataillon Sagansan, au 43e territorial d'infanterie Waris, au 53e territorial d'infanterie Bourdel, au 27e territorial d'infanterie, Les capitaines Laporte, au 2e d'artillerie de montagne;
territorial d'infanterie, Les capitaines Laporte, au 2e d'artillerie de montagne; Pensa, territorial, au 47e d'artillerie; Kurtz, réserve, au 1er de marche d'Afrique. Le lieutenant Ferry, réserve, au 2e tirailleurs de marche. La petite Histoire Par les rues à vieux visage Si élégante, si ensoleillée, au bord de sa baie azurée, Nice, plus qu'aucune autre ville de province, dispose de ressources singulières pour se mettre en coquetterie quand il lui plaît de fêter ses hôtes. Dimanche, à l'occasion du séjour de l'ambassadeur d'Italie, elle s'est parée de toutes ses grâces, parure insolite de guerre, ainsi qu'en témoignait la batterie de canons
insolite de guerre, ainsi qu'en témoignait la batterie de canons pris à l'ennemi et installés depuis quelques jours ainsi qu'un ex-voto devant un autel, au pied de la colonne de la Réunion. Ce monument commémore le premier baiser de Nice à la France, et ceci date de 1792. En cette année-là, le 21 octobre, deux notables de la ville, Blanqui et Veillon, partaient pour Paris, chargés d'une adresse à la Convention nationale. Les Niçois leur avaient dit « Revenez Français, ou ne revenez jamais plus »> La Convention fit honneur à ces délégués mais elle décréta qu'elle ne pouvait décider
à ces délégués mais elle décréta qu'elle ne pouvait décider d'une annexion sans l'avis du peuple lui-même, directement consulté; et le 25 novembre, toutes les communes du ci-devant comté, sauf quatre, encore occupées par l'ennemi, votaient à l'unanimité la réunion de Nice à la République française. Telles sont les conquêtes de la France; un philosophe disait: « Il y a des peuples égoïstes par tempérament et par volonté il en est de généreux par vocation et par génie. » Depuis lors, le hasard des armes et la brutalité des traités avaient séparé Nice de la France; mais Nice avait goûté
avaient séparé Nice de la France; mais Nice avait goûté de celle-ci et elle en rêvait. Elle lui est revenue, d'un consentement unanime encore, il y a près de soixante ans, et tout de suite, elle fut l'enfant gâtée de sa mère adoptive; nul ne songea à lui interdire la reconnaissance envers ses anciens maîtres; on ne proscrivit ni souvenirs, ni fidélités; on ne chercha pas à abolir l'Histoire; mais on s'appliqua, au contraire, à rallier les cœurs. Une prospérité sans exemple dans notre vieille Europe résulta de cet effort; une ville nouvelle, une ville de cent mille âmes, s'éleva,
une ville nouvelle, une ville de cent mille âmes, s'éleva, comme au coup de baguette d'une fée bienfaisante, à côté de la vieille cité des ducs respectée et stationnaire. Qui de nous n'a été, d'année en année, témoin de ce miracle? Ils ne sont pas rares les vieux Niçois qui se rappellent avoir fait l'école buissonnière dans les prairies plantées d'oliviers, à l'endroit où s'étend aujourd'hui l'avenue de la Gare, fréquentée et opulente comme un boulevard parisien: des rues, bordées de palais, se sont élevées là où on ne voyait, il y a trente ans, que marécages, et des jardins
il y a trente ans, que marécages, et des jardins d'opéra, tout de mimosas, de palmiers et de roses, ont remplacé les berges sablonneuses du Paillon. Tandis que, parmi ces splendeurs, la foule se pressait, l'autre jour, pour saluer au passage S. E. l'ambassadeur du roi d'Italie, je me suis soustrait, pour quelques heures, à l'accueil cordial et empressé de nos aimables confrères de la presse italienne, et j'ai gagné la ville vieille pour y chercher le décor de la Nice d'autrefois, alors que, frémissante d'enthousiasme, elle acclamait nos volontaires de la République, dont c'était la première étape sur le
de la République, dont c'était la première étape sur le chemin de tant de victoires. Il faut bien, n'est-ce pas? que, tout en admirant le présent, un amoureux de l'Histoire garde la ferveur du passé et ne perde pas une occasion de se l'approprier. Quel contraste! Des ruelles tortueuses et si peu larges qu'une voiture ne s'y peut engager; des couloirs entrés de hautes maisons, où l'on aperçoit, du fond de l'ombre fraîche, une étroite bande du ciel indigo; des carrefours ensoleillés, avec des marchandes sous des parasols de couleurs éclatantes; des étalages sous des auvents; de vieux palais à
éclatantes; des étalages sous des auvents; de vieux palais à balcon de pierre; des portes basses, ouvrant sur de sombres porches, dans l'obscurité desquels on devine des escaliers monumentaux; d'antiques logis, peints en rouge, en bleu, en vert vif, enguirlandés de ceps noueux et centenaires; des impasses en escaliers, au haut desquelles se campe, de guingois, un solennel portail d'église. De cet amoncellement vêtue et pittoresque, reflet d'un passé, depuis cent trente ans; voici le Ponte Vecchio que nos soldats de 1792 franchirent tambours battants; ils ont flâné devant les profondes arcades de ces boutiques basses, encombrées de baquets d'olives,
profondes arcades de ces boutiques basses, encombrées de baquets d'olives, de paniers d'oranges, de monceaux de pâtes et de fromages odorants, et de larges plateaux, où s'étalent les soccas et les pizzaladières dorées, traditionnelles friandises niçoises. Sur ces grandes dalles qui pavent les rues, leurs gros souliers ont résonné. En face du palais de justice, c'est l'ancien couvent, devenu caserne, où nos troupiers s'établirent; certains plans le désignent encore sous le nom du quartier des sans-culottes; et, non loin de là, devant l'église Saint-François-de-Paule, voici la haute maison à volets verts ex-intendance où logèrent successivement les conventionnels Barras, Salicetti, Ricord,
verts ex-intendance où logèrent successivement les conventionnels Barras, Salicetti, Ricord, Robespierre jeune, qu'accompagnait sa sœur Charlotte. Quel va-et-vient, quel brouhaha, aux premiers jours de l'occupation, alors que par la route de France, arrivaient quotidiennement des généraux de vingt-cinq ans, déjà fameux, portant grand sabre et panaches tricolores, des fournisseurs aux armées, des ordonnateurs, des « missionnaires jacobins » aussi, en bonnets rouges et en carmagnoles! Il fallait loger tout cela, s'évertuer, trouver des vivres; il importait aussi de se « mettre à la hauteur » du grand pays auquel on s'était donné, fonder des clubs, organiser des fêtes patriotiques, créer
s'était donné, fonder des clubs, organiser des fêtes patriotiques, créer des comités, à l'instar de Paris, s'assembler, discuter, voter - merveilleuses et séduisantes nouveautés. Au printemms suivant, un jeune capitaine, qui se joignait le détachement du 4e régiment d'artillerie cantonné à Nice, fut au nombre de ces points de passage. Il ne resta que peu de temps, ayant été envoyé, par ses chefs, à Avignon, afin d'y organiser un convoi de poudre. C'est sans doute pendant ce séjour que cet officier s'initia sous les auspices d'un certain patriote de l'Hérault, nommé Pons, aux délices de la bouillabaisse, événement dont on
nommé Pons, aux délices de la bouillabaisse, événement dont on ne connaît pas la date exacte et peu digne d'être relaté, « mais auquel n'a pas manqué cependant de donner place en ses Mémoires l'amphitryon de ce repas épicé, car son convive s'appelait Napoléon Bonaparte. » Les Niçois revirent celui-ci au mois de mars 1794 il avait monté en grade il était général mais il n'en paraissait ni plus à son aise ni moins soucieux. Il passa dans les Alpes-Maritimes tout le printemps et l'été quand il n'était pas au camp ou en tournée, il logeait en appartement meublé dans
camp ou en tournée, il logeait en appartement meublé dans la maison du comte Joseph Laurenti, route de Villefranche, au faubourg. C'était une jolie demeure, de construction récente, presque en pleine campagne deux étages à cinq fenêtres, surmontant un rez-de-chaussée derrière la maison était un très grand jardin, planté d'orangers, qui s'étendait jusqu'au pied de la colline du château. Le comte Laurenti a laissé quelques notes sur le séjour que fit chez lui le futur empereur cette relation a été publiée par M. le docteur Zalestre, dans le Bulletin de la Société des lettres, sciences et arts des Alpes-Maritimes. Laurenti
la Société des lettres, sciences et arts des Alpes-Maritimes. Laurenti nous montre Bonaparte logé au premier étage et travaillant habituellement dans un grand salon qu'ornait un tableau représentant un guitare, sur lequel ses regards se fixaient souvent et qui lui plaisait beaucoup. Les repas se prenaient dans une salle ouvrant sur le jardin toute la famille y assistait puis « les enfants » c'est-à-dire, le général, les deux fils Laurenti et leur sœur allaient causer et rire sous les orangers et portaient du pain à la jument dont l'écurie occupait, au bout d'une allée, un des angles du grand enclos.
au bout d'une allée, un des angles du grand enclos. La fillette se nommait Emilie et avait quatorze ans; Bonaparte lui témoignait une préférence marquée ; « il aurait même parlé de mariage » mais la comtesse Laurenti, qu'il appelait « maman », lui fit comprendre qu'une telle union n'était pas raisonnable. On ne dit pas si, dix ans plus tard, elle n'eut point quelque regret de cette opposition. Après Thermidor, le général fut décrété d'arrestation comme « séide de Robespierre » on croit qu'il ne quitta pas cependant la maison Laurenti, aurait même été mis aux arrêts pendant l'examen
maison Laurenti, aurait même été mis aux arrêts pendant l'examen de ses papiers l'hypothèse d'une incarcération au fort carré d'Antibes ne paraît appuyée d'aucun document incontestable. Elle existe encore, cette maison Laurenti, exhaussée et élargie, il est vrai, et c'est vers elle que, sous la conduite de M. le docteur A. Barety, président de l'Académie Nizzarda, je me dirigeai à travers la vieille ville, si semblable à ce qu'elle était jadis, lorsqué Bonaparte la parcourait, allant journellement, par la rue Pairolière et la rue Saint-François, de chez lui à l'hôtel de ville ou à l'ex-intendance pour y prendre les ordres
de ville ou à l'ex-intendance pour y prendre les ordres des conventionnels. Une porte neuve, ouvrant sur la rue l'escalier a été également modifié, mais la vieille rampe de fer et les marches de pierre sont là, sous un hangar du jardin très rétréci par les percées et les constructions nouvelles. Le grand salon, du premier étage, où travaillait Bonaparte, est reconnaissable, malgré des cloisonnements récents, aux corniches du plafond, à quelques boiseries, à la cheminée de marbre et même à l'ancien papier de tenture retrouvé sous les tapisseries actuelles et dont le présent locataire, M. Bensa, conservateur adjoint du
et dont le présent locataire, M. Bensa, conservateur adjoint du musée de Nice, a pieusement recueilli les lambeaux. M. Binon, maire de Villefranche, propriétaire de l'immeuble, conserve des dessus de portes à bergeresses, provenant de la chambre de Bonaparte, et un singulier tableau représentant une jument débridée, dont le général s'amusait beaucoup et qui avait laissé dans son esprit un souvenir vivace, car je crois bien avoir lu que, à Sainte-Hélène, évoquant ses années de début, il faisait allusion à cette toile naturaliste. Le guitare appartient aux descendants de Joseph Laurenti. Bonaparte quitta Nice en décembre il n'y reparut que
Laurenti. Bonaparte quitta Nice en décembre il n'y reparut que seize mois plus tard, à son départ pour la triomphale campagne d'Italie. Il fut logé, cette fois, à l'ex-intendance, et, malgré les mille obligations qui s'imposaient à son activité, il voulut prendre le temps de revoir la maison Laurenti. Il la trouva déserte il parcourut le jardin et alla même caresser le vieux cheval, resté seul au logis. C'est sur la place de la République, toute voisine (aujourd'hui place Garibaldi), qu'il passa en revue ses troupes déguenillées; les maisons à arcades qui encadrent la place, la noble façade du Saint-Sépulcre
arcades qui encadrent la place, la noble façade du Saint-Sépulcre qui en fait le fond, ont entendu sa voix lancer aux poilus de ce temps-là cette fameuse proclamation qui fut la première de ses harangues et qui demeure l'une des plus célèbres. Puis il achemina ses soldats, par la route de Villefranche, vers le col des Quatre-Germes, vers l'immortalité. Voilà quelques-uns des souvenirs qu'on récolte au cours d'un pèlerinage à travers le vieux Nice, souvenirs que les Niçois associent orgueilleusement à tous ceux dont ils ont, à tant de titres, raison d'être fiers et qui leur constituent un héritage de
raison d'être fiers et qui leur constituent un héritage de gloire enrichi de jour en jour, puisque Nice, la ville de plaisirs, la cité toujours en fête, Nice la joyeuse, depuis le début de la guerre actuelle, a donné à la patrie le sang d'un millier de ses enfants. G. LENOTRE. AUTOXHIRE DU PARLEMENT Les mystères Étals-Bourbon La jeunesse de nos pères frissonna aux récits ténébreux d'Armé Radcliffe, errant, de la curiosité à la terreur, dans les souterrains des Mystères du château d'Oliver. La Goualeuse et Jacques Ferrand connurent plus tard le succès, les Mystères de Paris eurent leurs adeptes.
tard le succès, les Mystères de Paris eurent leurs adeptes. Les couloirs du Palais-Bourbon ont aussi leurs secrets. Si la tribune est rarement sans voix, ses parages ne sont jamais sans mystère. C'est dans l'ombre de la commission de l'armée qu'il faut aujourd'hui hasarder le regard. On sait que l'honorable M. Abel Ferry, qui fait partie de cette commission, a demandé au gouvernement, en un projet de résolution, de laisser, par une douce violence consentie, renforcer son droit de contrôle aux armées; on sait encore que M. Briand a écarté ce cadeau. Mais comment ce projet, si gros de conséquences,
ce cadeau. Mais comment ce projet, si gros de conséquences, vint-il si soudain et de manière si obscure en discussion? La veille, on l'ignorait; le lendemain, il éclatait; le surlendemain, il n'était plus. Mais d'abord, un peu de technique parlementaire. Quand est déposée une proposition de résolution, avec demande de discussion immédiate, elle doit être lue en séance, renvoyée à la commission compétente; celle-ci, dans les trois jours au plus tard, doit faire un rapport sommaire. La proposition, qui porte un numéro d'ordre, doit mentionner le jour de son dépôt; et de tout, le Journal officiel fait foi. Ceci dit,
et de tout, le Journal officiel fait foi. Ceci dit, voyons ce qui s'est passé pour la proposition de résolution de M. Abel Ferry. Elle porte le numéro 1789, chiffre symbolique elle mentionne qu'elle a été déposée à la séance du mardi 1er février « Annexe au procès-verbal de la séance du 1er février. » Ici, première obscurité cherchez partout, vous ne trouverez nulle part la trace de ce dépôt à cette date. Vous ne la trouverez ni au compte rendu in extenso sténographique de la séance, qui doit cependant porter, et qui porte bien ce jour-là, mention de toutes
porter, et qui porte bien ce jour-là, mention de toutes les propositions déposées, ni à la liste récapitulative des propositions déposées à chaque séance, liste qui doit figurer, et qui figure bien ce jour-là, à une autre partie du Journal officiel, après l'ordre du jour de la séance suivante. Rien jusqu'au mardi 15 février. Ce mardi, seulement et enfin, au moment où la séance va être levée, à six heures et demie, dans le brouhaha des départs, à l'heure où personne n'écoute, apparaît la proposition de M. Abel Ferry. Le Journal officiel porte que « la proposition de résolution sera
Journal officiel porte que « la proposition de résolution sera imprimée, distribuée et, s'il n'y a pas d'opposition, renvoyée à la commission de l'armée. L'auteur de la proposition demande la discussion immédiate. En conséquence, la commission de l'armée présentera dans les délais prescrits par l'article 34 du règlement (c'est inexact, c'est l'article 24) un rapport sommaire sur la demande de discussion immédiate ». Beaucoup de futurs pour une œuvre qui appartenait déjà doublement au passé. Quoi? c'est le 15 février que le dépôt est annoncé? Mais la proposition elle-même porte serait-ce une erreur? que ce dépôt a eu lieu le
serait-ce une erreur? que ce dépôt a eu lieu le 1er février. Quoi? la commission de l'armée fera ceci, présentera cela? Mais le jour même, ce même mardi, à trois heures, elle s'était réunie et avait discuté, adopté la proposition de résolution, qui était déposée en séance à six heures du soir. Faut-il croire à un don de double vue de la commission présidée par M. le général Pédoya, don qui lui aurait révélé à l'avance la proposition de manière si complète, si substantielle qu'elle en aurait pu délibérer et l'adopter? Don rare et hors de prix dans les circonstances