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bourg, village, communauté que l'on vient de mesurer. A la fin de ces articles, qui comprendront les héritages de chaque propriétaire, on marquera la quantité de terrain destiné pour l'usage du public, comme les chemins, les fleuves, rivières, ruisseaux, étangs, chacun séparément, et leur totalité, afin que l'arpenteur soit payé pour les avoir mesurés, suivant ce qui a été dit ci-devant. Le géomètre placera, indépendamment de ce qui a été prescrit, vis-à-vis la qualité de chaque terre, l'estimation qui en a été faite, ou la valeur de chaque arpent ou autre mesure, selon l'usage du pays. Lorsque le cataste se
autre mesure, selon l'usage du pays. Lorsque le cataste se fait, mesures et libram, cette estime ou cette appréciation se fait de la manière suivante. L'estimation des terres peut se faire de plusieurs façons. Quelques-uns se sont servis d'un ou de plusieurs experts, honnêtes gens et intelligents, qui vont estimer et pesser les terres à mesure qu'on les arpente pour la confection du cataste. Si l'on veut suivre cet usage, il convient de s'adresser à des experts qui ne soient pas du pays, pour éviter les abus auxquels la partialité et la parenté donnent lieu, comme nous avons déjà dit
et la parenté donnent lieu, comme nous avons déjà dit en parlant des Devoirs du Géomètre. D'autres ont fait dre ser un tarif, paroisse par paroisse, bourg par bourg, communauté par communauté, dans lequel on détaillait toutes les qualités de chaque fonds, en distinguant les villages, bourgs, communautés en plusieurs parties : par exemple, depuis tel chemin jusqu'à tel chemin, depuis tel fleuve jusqu'à telle route ou sentier, et mettant ensuite à côté de chaque arpent, ou autre mesure, leur valeur particulière, selon la qualité du sol et leur situation. On ne peut parvenir à se procurer ces détails, que
On ne peut parvenir à se procurer ces détails, que par le moyen des habitants les plus entendus des paroisses, bourgs, etc., agissant de concert avec un des députés pour veiller à la confection du cataste. Ceux-ci auront égard aux revenus ordinaires des propriétaires ; on pourra de cette manière fixer la valeur de chaque arpent, lorsqu'ils auront examiné les choses avec la plus grande attention : on pourra déterminer, outre cela, la valeur de chaque espèce de terrain, selon sa qualité, et distinguer dans chaque communauté, bourg ou village, les parties de différentes valeurs, et fixer à chacune la
les parties de différentes valeurs, et fixer à chacune la valeur qui lui appartient. On n'a pas à craindre, en suivant cette méthode, d'être surpris par la faveur accordée à tel ou tel, pour raison de parenté, alliance, etc., surtout si l'on n'emploie à ce tarif que des gens habiles, domiciliés dans l'endroit. Ces inconvénients sont à craindre, à la vérité, lorsqu'on n'emploie qu'un seul expert ; mais il n'en est pas de même lorsqu'on n'adopte que la décision d'une assemblée composée des meilleurs habitants et des plus habiles praticiens du lieu, surveillés par un ou plusieurs députés au cataste.
du lieu, surveillés par un ou plusieurs députés au cataste. Le tarif étant fait, la valeur de chaque terrain ayant été déterminée, suivant sa qualité particulière et sa situation, il sera très aisé d'assister et de répartir les impositions. Les deux méthodes que l'on vient de décrire peuvent bien servir pour l'estimation, mais la dernière épargne la dépense des experts, puisque le public sera libre de choisir celui qui lui paraîtra le plus capable dans pareilles circonstances. Quoique dans la plus grande partie des catastes qui ont été déjà faits, on ait été dans l'usage d'estimer les terres, selon leur
on ait été dans l'usage d'estimer les terres, selon leur qualité ; savoir, labourable nue, labourable plantée d'arbres, comme on l'a déjà dit ci-dessus, il me paraît cependant que cette méthode n'est pas exacte ; c'est pourquoi les personnes les plus intelligentes et les plus intégrales veulent que les estimations se fassent selon la qualité du fonds seulement, sans avoir égard à ce que l'industrie peut en retirer, c'est-à-dire que l'on estimera le terrain nu, suivant la seule qualité de son sol. Il me semble que les raisons que je vais rapporter prouvent la justice de mon opinion. Lorsque l'on
vais rapporter prouvent la justice de mon opinion. Lorsque l'on prend des experts pour estimer les terres, il convient de leur donner des honoraires, comme aux arpenteurs. Il me paraît que, dans les grandes opérations, ils pourraient être évalués au tiers de ce que l'on donne pour chaque arpent au géomètre. La communauté passera un contrat avec les experts, et les obligera à faire serment qu'ils agiront avec cette probité qui caractérise les gens de bien. Si l'on réfléchit sur les façons de faire les catastèmes, en mesurant seulement les terres, ou en les estimant, il paraît que la manière
terres, ou en les estimant, il paraît que la manière la plus équitable de les imposer, supposerait que l'on eût égard à leur valeur intrinsèque. Si l'on impose selon la quantité, la répartition de l'impôt pourra être rarement juste, puisque, supposant que toutes les terres du canton à mesurer fussent également bien situées, et les terres à peu près égales pour la qualité, il sera cependant très difficile de ne pas trouver dans le même endroit des terres qui rapportent plus ou moins que d'autres de même grandeur, et à peu près de même qualité, situées dans un autre canton.
peu près de même qualité, situées dans un autre canton. On suppose encore qu'elles soient également bien tenues et engraissées dans ces deux lieux différents, il résulterait de là qu'une personne ayant, par exemple, vingt arpents de terre labourable couverts d'arbres, ou plantés en vignes, qui produiraient trente écus, ne paierait pas plus qu'un autre particulier, qui ayant la même quantité de la même nature de terrain, n'en retirerait que vingt écus de rente ; ce qui serait contre la raison et la justice distributive. Lorsque l'arpenteur aura fini de lever et de dessiner la carte, et le mémoire relatif
lever et de dessiner la carte, et le mémoire relatif de quelque village, bourg ou communauté, il sera obligé de le déposer entre les mains du secrétaire public, ou de toute autre personne préposée à cet effet ; il en tirera un mandat soussigné des députés au cataste et des principaux magistrats, sur le trésorier du cataste, pour recevoir en conséquence cette portion de l'argent qui lui revient, se réservant à recevoir son entier paiement, après s'être conformé à l'article XII des Devoirs de l'Arpenteur, qui aura été inséré dans le contrat. Alors le secrétaire et les députés doivent faire
le contrat. Alors le secrétaire et les députés doivent faire publier par le curé du village, du bourg ou de la communauté qui a été mesurée, que l'arpenteur a présenté le plan, la mesure et l'estimation de tous les héritages. On doit faire la même chose dans les villes, terres ou châteaux dont on fait le nouveau cataste, par le moyen des affiches que l'on mettra dans les lieux accoutumés. S'il se présente alors quelque particulier qui se prétende surchargé, il pourra faire ses représentations au secrétaire et aux députés du cataste, avant le terme fixé pour le sindacato ou
du cataste, avant le terme fixé pour le sindacato ou reddition de compte, suivant l'article XIII des Devoirs du Géomètre, pour corriger l'erreur de la manière suivante. ### CORRECTION ### D'autres ont fait dessin un tarif, paroisse par paroisse, bourg par bourg, communauté par communauté, dans lequel on détaillait toutes les qualités de chaque fonds, en distinguant les villages, bourgs, communautés en plusieurs parties : par exemple, depuis tel chemin jusqu'à tel chemin, depuis tel fleuve jusqu'à telle route ou sentier, et mettant ensuite à côté de chaque arpent, ou autre mesure, leur valeur particulière, selon la qualité du sol
autre mesure, leur valeur particulière, selon la qualité du sol et leur situation. On ne peut parvenir à se procurer ces détails, que par le moyen des habitants les plus entendus des paroisses, bourgs, etc., agissant de concert avec un des députés pour veiller à la confection du cataste. Ceux-ci auront égard aux revenus ordinaires des propriétaires ; on pourra de cette manière fixer la valeur de chaque arpent, lorsqu'ils auront examiné les choses avec la plus grande attention : on pourra déterminer, outre cela, la valeur de chaque espèce de terrain, selon sa qualité, et distinguer dans chaque communauté,
de terrain, selon sa qualité, et distinguer dans chaque communauté, bourg ou village, les parties de différentes valeurs, et fixer à chacune la valeur qui lui appartient. On n'a pas à craindre, en suivant cette méthode, d'être surpris par la faveur accordée à tel ou tel, pour raison de parenté, alliance, etc., surtout si l'on n'emploie à ce tarif que des gens habiles, domiciliés dans l'endroit. Ces inconvénients sont à craindre, à la vérité, lorsqu'on n'emploie qu'un seul expert ; mais il n'en est pas de même lorsqu'on n'adopte que la décision d'une assemblée composée des meilleurs habitants et des
la décision d'une assemblée composée des meilleurs habitants et des plus habiles praticiens du lieu, surveillés par un ou plusieurs députés au cataste. Le tarif étant fait, la valeur de chaque terrain ayant été déterminée, suivant sa qualité particulière et sa situation, il sera très aisé d'assister et de répartir les impositions. Les deux méthodes que l'on vient de décrire peuvent bien servir pour l'estimation, mais la dernière épargne la dépense des experts, puisque le public sera libre de choisir celui qui lui paraîtra le plus capable dans pareilles circonstances. Quoique dans la plus grande partie des catastèmes qui ont
Quoique dans la plus grande partie des catastèmes qui ont été déjà faits, on ait été dans l'usage d'estimer les terres, selon leur qualité ; savoir, labourable nue, labourable plantée d'arbres, comme on l'a déjà dit ci-dessus, il me paraît cependant que cette méthode n'est pas exacte ; c'est pourquoi les personnes les plus intelligentes et les plus intégrales veulent que les estimations se fassent selon la qualité du fonds seulement, sans avoir égard à ce que l'industrie peut en retirer, c'est-à-dire que l'on estimera le terrain nu, suivant la seule qualité de son sol. Il me semble que les
seule qualité de son sol. Il me semble que les raisons que je vais rapporter prouvent la justice de mon opinion. Lorsque l'on prend des experts pour estimer les terres, il convient de leur donner des honoraires, comme aux arpenteurs. Il me paraît que, dans les grandes opérations, ils pourraient être évalués au tiers de ce que l'on donne pour chaque arpent au géomètre. La communauté passera un contrat avec les experts, et les obligera à faire serment qu'ils agiront avec cette probité qui caractérise les gens de bien. Si l'on réfléchit sur les façons de faire les catastèmes, en
l'on réfléchit sur les façons de faire les catastèmes, en mesurant seulement les terres, ou en les estimant, il paraît que la manière la plus équitable de les imposer, supposerait que l'on eût égard à leur valeur intrinsèque. Si l'on impose selon la quantité, la répartition de l'impôt pourra être rarement juste, puisque, supposant que toutes les terres du canton à mesurer fussent également bien situées, et les terres à peu près égales pour la qualité, il sera cependant très difficile de ne pas trouver dans le même endroit des terres qui rapportent plus ou moins que d'autres de même
terres qui rapportent plus ou moins que d'autres de même grandeur, et à peu près de même qualité, situées dans un autre canton. On suppose encore qu'elles soient également bien tenues et engraissées dans ces deux lieux différents, il résulterait de là qu'une personne ayant, par exemple, vingt arpents de terre labourable couverts d'arbres, ou plantés en vignes, qui produiraient trente écus, ne paierait pas plus qu'un autre particulier, qui ayant la même quantité de la même nature de terrain, n'en retirerait que vingt écus de rente ; ce qui serait contre la raison et la justice distributive. Lorsque l'arpenteur
serait contre la raison et la justice distributive. Lorsque l'arpenteur aura fini de lever et de dessiner la carte, et le mémoire relatif de quelque village, bourg ou communauté, il sera obligé de le déposer entre les mains du secrétaire public, ou de toute autre personne préposée à cet effet ; il en tirera un mandat soussigné des députés au cataste et des principaux magistrats, sur le trésorier du cataste, pour recevoir en conséquence cette portion de l'argent qui lui revient, se réservant à recevoir son entier paiement, après s'être conformé à l'article XII des Devoirs de l'Arpenteur, qui aura
conformé à l'article XII des Devoirs de l'Arpenteur, qui aura été inséré dans le contrat. Alors le secrétaire et les députés doivent faire publier par le curé du village, du bourg ou de la communauté qui a été mesurée, que l'arpenteur a présenté le plan, la mesure et l'estimation de tous les héritages. On doit faire la même chose dans les villes, terres ou châteaux dont on fait le nouveau cataste, par le moyen des affiches que l'on mettra dans les lieux accoutumés. S'il se présente alors quelque particulier qui se prétende surchargé, il pourra faire ses représentations au secrétaire
se prétende surchargé, il pourra faire ses représentations au secrétaire et aux députés du cataste, avant le terme fixé pour le sindacato ou reddition de compte, suivant l'article XIII des Devoirs du Géomètre, pour corriger l'erreur de la manière suivante. Le terme accordé aux propriétaires pour avoir leur recours, dans le cas où ils seraient surchargés, étant expiré, les députés au cataste, ou le secrétaire public, doivent alors en avertir l'arpenteur, en lui donnant une note de toutes les plaintes portées par les propriétaires du lieu où ils se prétendent surchargés, afin qu'il puisse examiner ses calculs, reconnaître le terrain,
surchargés, afin qu'il puisse examiner ses calculs, reconnaître le terrain, et corriger l'erreur dès qu'il l'aura trouvée. Une personne qui sait se servir de la planchette prétorienne, connaît bientôt, et presque sur le champ, les erreurs qui peuvent arriver, soit par la négligence de l'arpenteur, ou par le peu de soins de celui qui tient la chaîne et compte les mesures. Cet instrument a l'avantage particulier, outre une infinité d'autres, de faire voir les erreurs occasionnées ou par quelques fautes de calcul, ou pour avoir tracé quelques lignes d'une longueur différente de celle qui aura été donnée par le calcul,
différente de celle qui aura été donnée par le calcul, ou le parallélogramme trigonométrique; ces petits inconvénients arrivent souvent dans les grands arpentages. En effet, rien n'est plus facile dans un long calcul que d'écrire plusieurs fois le même nombre: on ne doit pas cependant prendre l'arpenteur pour un ignorant; il arrivera même très-rarement que dans l'arpentage d'un grand territoire, quoique fait par d'habiles géomètres, il ne se glisse de pareilles fautes, que l'esprit, lassé et fatigué par une trop grande application, aura laissé passer à l'oeil. Comme ce point est un des plus essentiels dans l'arpentage, surtout dans la
est un des plus essentiels dans l'arpentage, surtout dans la confection des catastes, nous en parlerons conséquemment dans le plus grand détail; nous ferons voir combien d'espèces de fautes il est possible de commettre, et de quelle manière le géomètre doit les corriger. Les erreurs que l'on peut commettre sont de deux sortes: les premières sont celles que l'arpenteur peut faire dans l'instant même qu'il mesure; les secondes sont celles qui peuvent se glisser après que les mesures ont été prises. Les premières pourront se réduire à trois principales: 1°. pour n'avoir pas placé la rose des vents comme il
pour n'avoir pas placé la rose des vents comme il convient, c'est-à-dire pour ne s'être pas bien orienté; 2°. pour avoir mis la chaîne sur un alignement différent de celui qui était déterminé par le rayon visuel; 3°. pour n'avoir pas mis sur le bon alignement la mesure convenable, par l'oubli de celui qui porte la chaîne. Les secondes erreurs arrivent par des fautes de calcul, ou par le changement de quelques chiffres; enfin, parce que les limites et les confins auront été mal indiqués. Quant aux premières erreurs, on ne sera pas longtemps à s'en apercevoir, puisqu'en faisant le
ne sera pas longtemps à s'en apercevoir, puisqu'en faisant le tour de la figure, ou, ce qui est le même, en la fermant, comme on a coutume de le dire dans la pratique de la géométrie, on voit tout de suite si l'on ne s'est point trompé; car la dernière ligne que l'on trace sur le plan doit être de même longueur, proportionnellement aux autres lignes, que celle du terrain qui lui correspond. Il y a dans tous les livres de géométrie-pratique des règles pour découvrir ces fautes, et en même temps pour y remédier. Pour ce qui est des
même temps pour y remédier. Pour ce qui est des fautes de la nature des secondes, il faudra faire de nouveaux calculs pour les découvrir, si l'on est sûr d'avoir opéré sur le terrain avec les précautions convenables: s'il y a malgré cela des différences, on les trouvera par le moyen du calcul. Si cette ressource est insuffisante, ce sera la preuve que quelques limites ou confins auront été mal indiqués, ou par malice, ou par ignorance; la même faute influera sur les héritages voisins et adjacents à tel ou tel confin mal indiqué. Si ce cas se présentait, l'arpenteur
tel confin mal indiqué. Si ce cas se présentait, l'arpenteur ira sur les lieux et reconnaîtra les véritables limites; et les ayant placées sur la carte dans une place convenable, nous parlerons des moyens de corriger cette erreur, soit qu'elle vienne de la fausse mesure du champ en question, soit de celle des terres voisines: nous rectifierons aussi celles qui auront été causées par l'influence des erreurs commises dans le voisinage. On avertira que, si l'on parvient à découvrir celui qui, par méchanceté, aurait faussement indiqué les limites, il sera condamné à payer à ses dépens tout le travail que
condamné à payer à ses dépens tout le travail que l'arpenteur aura fait pour corriger sa faute. Si, après avoir recherché l'erreur des deux manières, on ne parvenait pas à la découvrir, l'arpenteur intimera le propriétaire mécontent de faire choix d'un autre géomètre, avec lequel il fera un nouveau plan. Si celui-ci se rapporte exactement au premier, ce plan sera aux frais du propriétaire, comme il a été dit dans l'article XIII des Devoirs de l'Arpenteur: le particulier paiera, outre l'arpenteur qu'il a fait venir, celui qui est chargé du cataste, pour les nouvelles opérations qu'il a été obligé de
cataste, pour les nouvelles opérations qu'il a été obligé de faire. S'il y avait en effet de l'erreur, et qu'elle fût au-dessus de ce qui est accordé à l'arpenteur par le quatorzième article qui traite de son devoir, à cause des obstacles inséparables de la pratique, la peine que nous avons dit devoir regarder le propriétaire, tombera pour lors toute entière sur l'arpenteur qui travaille au cataste. On conclura, d'après ce que l'on vient de dire, que, lorsqu'on se sert de la planchette prétorienne selon les règles de l'art, on ne peut se tromper que dans le calcul, ou d'après
ne peut se tromper que dans le calcul, ou d'après de fausses indications des confins. Je sens que l'on va me faire maintenant l'objection suivante : si par hasard on s'était trompé pour les bornes de quelques champs, il serait impossible de raccommoder la carte ; on se verrait obligé de la refaire de nouveau d'un bout à l'autre, puisqu'une erreur de cette nature influence tous les autres héritages qui auront quelque rapport direct ou indirect avec le terrain sur les bornes duquel on s'est trompé ou dont les bornes sont mal déterminées. Comme cette objection pourrait faire impression sur
sont mal déterminées. Comme cette objection pourrait faire impression sur ceux qui ne sont que médiocrement versés dans la géométrie, et sur ceux qui ne connaissent presque point la planchette prétorienne, et qui ignorent également sa théorie et ses usages, je me propose d'éclaircir cette matière pour les détromper. Supposant qu'il y ait effectivement quelque erreur, et que celle-ci se trouve dans le contour de quelque pièce de terre qui eût été mal mesurée, car il ne peut point se présenter d'autre cas où une faute puisse influer sur les terres voisines, je dis que cette erreur se trouvera nécessairement
terres voisines, je dis que cette erreur se trouvera nécessairement dans tel ou tel circuit ou arrondissement ; ce sera celui dans lequel l'arpenteur aura fermé une figure par inadvertance, en tirant un confin d'un point à un autre pris dans l'enceinte d'une autre terre, sans s'être assuré auparavant si leur dimension s'accordait exactement avec le nombre de mesures que l'on a trouvées sur le terrain ; supposant d'ailleurs qu'il n'y ait point eu d'erreur dans la manière d'opérer, on voit clairement qu'une pareille faute doit influer sur les confins des terres voisines ; dans ce cas, il n'est pas
des terres voisines ; dans ce cas, il n'est pas aisé de la corriger, à moins que d'effacer quelques lignes de la carte. Cette erreur ayant été découverte, il faudra tracer de nouveaux confins à la place de ceux qui étaient défectueux, dans la figure qui aura été fermée avec trop de précipitation : ces lignes seront toujours en très-petit nombre, puisque, suivant les précautions générales que l'on doit prendre dans l'usage de la planchette prétorienne, l'arpenteur ne doit fermer que les pièces de terre d'une grandeur médiocre, sans en confronter le dernier confin avec le nombre de mesures qui
confronter le dernier confin avec le nombre de mesures qui se trouve sur le terrain. Il sera donc toujours facile de rajuster les bornes ou les limites défectueuses, et de les placer dans leur véritable situation. Cela étant fait, et les terrains que cette erreur avait rendus défectueux ayant été calculés de nouveau, et la faute corrigée dans le mémoire qui accompagne le plan, le cataste sera dans peu de temps au point désiré, sans être obligé de le refaire, comme on le supposait très-gratuitement. Si le géomètre avait fermé par négligence une figure d'une très-grande étendue, et tracé ses
par négligence une figure d'une très-grande étendue, et tracé ses confins en tirant des lignes droites d'un point à l'autre, ce qu'un bon arpenteur ne doit jamais faire, ces erreurs n'appartiendront qu'à la feuille qui se trouvait alors sur la planchette. Lorsqu'il faudra rajuster plusieurs lignes sur la carte, on reprendra cette feuille, et on la corrigera pour remédier aux fautes qui se seront glissées dans l'opération ; cela ne peut cependant pas arriver dans ces terrains qui ne comprennent pas une feuille entière, parce que l'erreur se manifesterait en voulant réunir le plan défectueux d'un héritage, avec les terres
voulant réunir le plan défectueux d'un héritage, avec les terres qui en sont voisines. On pourra me dire qu'il pourrait arriver que la négligence et le peu d'attention d'un arpenteur fussent telles, que, ne faisant aucune attention à clore et à réunir les plans des pièces de terre, la carte, ou du moins la plus grande partie, serait si défectueuse, que l'on se verrait obligé de la recommencer entièrement. Je réponds à cela que, dans ce cas, il y aurait un grand nombre d'erreurs dans les plans d'un seul village, d'un seul bourg ou communauté, ce qui donnerait lieu à
d'un seul bourg ou communauté, ce qui donnerait lieu à des plaintes, dont la quantité décelerait l'ignorance et le peu de pratique de l'arpenteur : cependant, si ces plaintes sont en petit nombre, ce ne sera pas un motif pour le renvoyer : de pareilles erreurs peuvent avoir leur source dans le calcul, ou venir d'une fausse indication, comme je l'ai déjà dit ; cela influence, il est vrai, sur une partie du petit nombre d'héritages compris dans l'enceinte qui a été mal fermée. Il sera facile d'y remédier, en suivant la méthode développée dans le paragraphe précédent, et l'on