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qui dressa un Mémoire pour le Duc de Bourgogne, en 1698, sur cette Généralité, qui comprenait alors la Duché de Bourgogne, et les pays de Bresse, de Gex et de Bugey. On en trouve un extrait dans L'Etat de la France, par M. le comte de Boulainvillers, (Londres 1752, tome IV, in-12, pages 1-243). On voit, dans ce Mémoire, que l'Intendant Ferrand avait soigneusement étudié le beau pays qu'il s'était chargé de décrire. Il s'étend beaucoup sur l'état des chemins et des ponts ; sur les canaux à faire, « pour donner surtout du commerce à Dijon et à son
pour donner surtout du commerce à Dijon et à son Bailliage, où il y a, selon lui, beaucoup plus de produit que de consommation ; » sur la facilité de rendre navigables la rivière de Beaune, et d'autres ; sur la nécessité de dessécher, près de Dijon, les marais que forme la Tille, en creusant à cette rivière un nouveau lit, s'il le fallait, etc. Il cite avec un juste éloge un magnifique exemple des grands travaux publics ; c'est la chaussée qui est à la suite du pont d'Auxonne sur la Saône, « chaussée d'une lieue de longueur, que
sur la Saône, « chaussée d'une lieue de longueur, que Marguerite de Bourgogne, Duchesse de Bavière, fit revêtir de parapets en 1405. » L'auteur cherche aussi les moyens de remédier au peu de profondeur du canal de la Saône. Il propose « d'employer, pour nettoyer le fond de cette rivière, des machines pareilles à celles qui sont en usage pour nettoyer et curer les ports de mer. Il voudrait même que l'on travaillât à extirper les petites îles qui se forment dans son cours et qui retiennent encore les eaux ; et pour la perfection de la navigation, il voudrait
; et pour la perfection de la navigation, il voudrait que l'on coulât en longueur de certaines îles et que l'on creusât de nouveaux canaux partout où la rivière fait de trop grands circuits, etc. » L'auteur de ce Mémoire a des droits à la gratitude des citoyens de ce pays, et l'on peut présumer que ce fut par son influence que les propriétaires du finage de Rouvres obtinrent l'arrêt du Conseil, dont je viens de parler, comme ils durent à sa sagesse les heureux résultats de cette première démarche. Je suis bien aise de saisir cette occasion d'honorer la
Je suis bien aise de saisir cette occasion d'honorer la mémoire et les vues d'un pareil administrateur. Le 26 Juillet 1700, M. Ferrand exécuta ce que lui prescrivait le renvoi du Conseil d'Etat, et le 30 Juillet 1701, il donna son avis. Dès le 4 Octobre suivant, au rapport de M. Fleuriau Darmenonville, directeur des finances, le Conseil statua sur toutes les demandes. Par cet arrêt, le roi supprime, éteint et abolit à perpétuité, et sans aucun retour, pour quelque cause que ce puisse être, la redevance des matroces; et pour en tenir lieu, et acquitter partie des charges assignées
pour en tenir lieu, et acquitter partie des charges assignées sur icelle, S. M. ordonne que, du consentement des propriétaires de Rouvres, les curé, prieur et abbesse, qui avaient droit à ces matroces, accepteront dans le finage de la châtellenie de Rouvres, la quantité de fonds qui sera jugée nécessaire pour leur produire un revenu équivalent aux grains qu'ils prenaient tous les ans sur les susdites redevances; que ces fonds leur seront donnés en propriété dans les lieux jugés être à leur bienséance, et en pièces qui devront être estimées, arpentées, et bornées aux dépens des propriétaires, lesquels seront tenus,
arpentées, et bornées aux dépens des propriétaires, lesquels seront tenus, lors de la remise des fonds, de faire creuser les canaux et fossés nécessaires pour en faire écouler les eaux, à la charge de les entretenir, à l'avenir, de la part des parties prenantes. L'arrêt contient, en outre, beaucoup de dispositions qui ne nous intéressent plus; néanmoins, il faut observer, 1°. que S. M. veut que les propriétaires des terres sujettes à la dîme soient tenus de les cultiver (ce qui annonce que la dîme était bien onéreuse et bien décourageante, puisque l'on aimait mieux laisser la terre inculte, que
décourageante, puisque l'on aimait mieux laisser la terre inculte, que de lui demander des fruits dont le cultivateur ne devait pas jouir); 2°. Que l'arrêt prononce une amende de quinze sous par an pour chaque journal, non semé ou non cultivé, dans l'année où il aurait dû l'être; 3°. Que faute de ce faire, pendant trois ans consécutifs, il sera loisible aux fermiers du domaine de Rouvres de faire cultiver ces terres censées délaissées, et d'en retirer le profit (et cette disposition avait été souvent adoptée au Conseil d'État dans le temps de Louis XIV. On peut voir, sur ce
le temps de Louis XIV. On peut voir, sur ce point, ce qui est dit dans le Répertoire de Jurisprudence, à l'article Occupation); 4°. Et qu'à l'égard des terres que les propriétaires voudraient faire changer de nature, ou de fruits, en les convertissant, soit en prés, soit en vigne, ils en auront le droit, moyennant quinze sous de rente par journal, et un cens d'un denier (ce qui prouve qu'auparavant les décimateurs s'opposaient à ce que les cultivateurs pussent demander à leur terre ce qui leur serait plus utile; tyrannie désastreuse dans un pays où l'art des laboureurs était déjà
désastreuse dans un pays où l'art des laboureurs était déjà si avancé dès le temps de M. Ferrand, qu'il y avait des terres où, au moyen de la navette, on avait trois récoltes dans un espace de deux ans); 5°. Enfin, pour parvenir au rétablissement et au bon ordre du finage ou du territoire de Rouvres, S. M. ordonne que le vœu des propriétaires pour la conception des canaux et levées sera exécuté. Ce vœu était l'effet des sages inspirations de l'Intendant de la province. Il fut expédié sur l'arrêt des lettres patentes ou déclaration du roi, le 4 Novembre
des lettres patentes ou déclaration du roi, le 4 Novembre 1701, et l'exécution du tout fut renvoyée à l'Intendant. Ce magistrat commit Antoine Feugueray, arpenteur, demeurant à Is sur Tille, près Dijon, pour lever un plan très-exact du finage de Rouvres, dans l'état où il se trouvait. Ensuite, vu ce plan, l’Intendant ordonna que dans un mois, pour tout délai, cet arpenteur procéderait au placement des terres ; que les propriétaires y seraient appelés par publications aux prônes ; que si, dans le déboulement ou distribution des terres de chaque climat, il se trouvait une saison, ou soil, trop petite
climat, il se trouvait une saison, ou soil, trop petite pour contenir et placer tous les ayant droit, ce qui manquerait au dernier lui serait rendu dans un autre climat de même espèce. Les publications furent faites à la requête de M. Guenichot, syndic des Etats de Bourgogne, procureur-spécial du prince de Condé, et de M. Jomard, syndic des propriétaires des terres du finage de Rouvres. L’arpenteur Feugueray fut assisté de ces syndics, dans tout le cours de son ouvrage. L’opération commença le 19 Décembre 1704. Toutes les contrées du finage furent distribuées en divers parallèles, ou régions particulières, de
finage furent distribuées en divers parallèles, ou régions particulières, de forme quadrilatérale, et divisées entre elles par des chemins que l’arpenteur appelle des chemins limitaires, pour la facilité de l’exploitation. Son procès-verbal et son plan existent encore aujourd’hui. Le procès-verbal en minute est aux archives de Bourgogne, déposées à Dijon, dans une pièce qui dépend du palais sénatorial. Pour l’arrêt du Conseil, il existe à Paris, aux archives nationales. M. Cheyré, garde de la section domaniale y l’a recherché sur ma demande, et il a bien voulu m’en faire parvenir une expédition. Je n’ai rien avancé ici qui ne soit
une expédition. Je n’ai rien avancé ici qui ne soit fondé sur les pièces, et que je n’aie, en outre, vérifié sur le terrain. Enfin, j’ai fait graver le plan, afin de faire partager à ceux qui liront ce Mémoire, la satisfaction que j’ai goûtée en parcourant le terrain même, distribué avec tant de soin et tant de succès. Résultats de cet arpentage, qui subsistent depuis un siècle. Plusieurs objets doivent frapper dans l’exécution de cet arpentage de Rouvres. Je m’arrête aux plus remarquables, et me borne à parler, 1°. De l’assiette du bourg de Rouvres ; 2°. Du remplacement
De l’assiette du bourg de Rouvres ; 2°. Du remplacement de la dîme ; 3°. Du redressement des cours d’eau; 4°. Et surtout des chemins, ou plutôt des allées tracées dans tout ce territoire pour l’exploitation des terres. Je joindrai aux détails de chacun de ces quatre articles, les réflexions qu’ils font naître. 1°. De l’assiette du Bourg de Rouvres. Au milieu de ce territoire, se distingue d’abord l’assiette et le pourpris du village de Rouvres, consistant en maisons, jardins, rues, cours d’eau, rivières, églises, cimetières, halles, places communes et passagers ; le tout est de la contenance de cent
passagers ; le tout est de la contenance de cent quarante sept journaux, ou d’un peu plus du vingt-cinquième de tout le territoire. Ces rues sont assez larges, et ces maisons accompagnées de cours, vergers, et chenives. Les dimensions de la carte n’ont pas permis de détailler l’enceinte du village, qui aurait exigé une plus grande échelle, et qui a éprouvé d’ailleurs beaucoup de changements depuis 1707 ; mais on sent bien que les maisons m’intéressaient moins que les champs ; cependant, je dois faire sur l’assiette même du bourg ou village de Rouvres une observation qui tient à mon
ou village de Rouvres une observation qui tient à mon sujet et qui me paraît importante. Cette réunion des habitations dans un même Société d’Agric. Tom. IX. E (66) bourg ou village est infiniment préférable à leur dispersion au milieu des campagnes ; et c’est ici un premier trait qui distingue, à mon sens, la réunion des terrains exécutée à Rouvres, des réunions ou clôtures conformes à l’usage anglois, où tout un territoire est partagé en grandes fermes, avec la maison du fermier dans le centre des terres, et à une grande distance de celles des autres fermiers. Ce système,
une grande distance de celles des autres fermiers. Ce système, qui place des maisons isolées au milieu des cultures, est forcé, à certains égards, dans quelques situations escarpées et arides ; je n’ai pas été étonné de trouver ces fermes éparses dans les collines granitiques, entre Autun et Charolles ; mais le système des villages convient mieux, ce me semble, dans presque toutes ces contrées ; et s’il peut présenter des inconvénients, je crois qu’il les rachète par de bien plus grands avantages, quoiqu’en ait dit l’auteur de l’Essai sur l’amélioration des terres, cité plus haut avec éloge. A la
l’amélioration des terres, cité plus haut avec éloge. A la vérité cet auteur se plaint, avec grande raison, de ce que les villages étant trop mal posés, les travaux n’étant pas assez multipliés, leur éloignement laisse souvent des espaces de terre qui demeurent incultes, « ce qui forme, en plusieurs provinces, de vastes plaines rases, où on ne trouverait pas un buisson pour donner aux bestiaux le moindre abri, coup d’œil véritablement révoltant, en un climat tel que celui de la France. » Un remède à ce mal, plus simple que celui qu’indique Pattullo, c’est de créer des villages partout
que celui qu’indique Pattullo, c’est de créer des villages partout où il y a du terrain vide, à une distance trop forte des autres habitations. C’est ce moyen que j’ai indiqué en l’an V, et dans le même temps où j’avais déjà proposé les moyens de remédier à la désunion des terres ; mais je ne fus pas entendu. Les factions n’étaient touchées que de ce qui pouvait servir les arrière-pensées des auteurs de nos troubles. Je fus presque persécuté, pour avoir cru au bien public. Je me félicite aujourd’hui d’avoir assez vécu, pour le proposer sans scrupule et en
d’avoir assez vécu, pour le proposer sans scrupule et en parler impunément. 2°. CORRECTION ### Ensuite, vu ce plan, l’Intendant ordonna que dans un mois, pour tout délai, cet arpenteur procéderait au placement des terres; que les propriétaires y seraient appelés par publications aux prônes; que si, dans le déboulement ou distribution des terres de chaque climat, il se trouvait une saison, ou sol, trop petite pour contenir et placer tous les ayant droit, ce qui manquerait au dernier lui serait rendu dans un autre climat de même espèce. Les publications furent faites à la requête de M. Guenichot, syndic
publications furent faites à la requête de M. Guenichot, syndic des Etats de Bourgogne, procureur-spécial du prince de Condé, et de M. Jomard, syndic des propriétaires des terres du finage de Rouvres. L’arpenteur Feugueray fut assisté de ces syndics, dans tout le cours de son ouvrge. L’opération commença le 19 Décembre 1704. Toutes les contrées du finage furent distribuées en divers parallèles, ou régions particulières, de forme quadrilatérale, et divisées entre elles par des chemins que l’arpenteur appelle des chemins limitaires, pour la facilité de l’exploitation. Son procès-verbal et son plan existent encore aujourd’hui. Le procès-verbal en minute est aux
plan existent encore aujourd’hui. Le procès-verbal en minute est aux archives de Bourgogne, déposées à Dijon, dans une pièce qui dépend du palais sénatorial. Pour l’arrêt du Conseil, il existe à Paris, aux archives nationales. M. Cheyré, garde de la section domaniale y l’a recherché sur ma demande, et il a bien voulu m’en faire parvenir une expédition. Je n’ai rien avancé ici qui ne soit fondé sur les pièces, et que je n’aie, en outre, vérifié sur le terrain. Enfin, j’ai fait graver le plan, afin de faire partager à ceux qui liront ce Mémoire, la satisfaction que j’ai
à ceux qui liront ce Mémoire, la satisfaction que j’ai goûtée en parcourant le terrain même, distribué avec tant de soin et tant de succès. Résultats de cet arpentage, qui subsistent depuis un siècle. Plusieurs objets doivent frapper dans l’exécution de cet arpentage de Rouvres. Je m’arrête aux plus remarquables, et me borne à parler, 1°. De l’assiette du bourg de Rouvres; 2°. Du remplacement de la dîme; 3°. Du redressement des cours d’eau; 4°. Et surtout des chemins, ou plutôt des allées tracées dans tout ce territoire pour l’exploitation des terres. Je joindrai aux détails de chacun de ces
des terres. Je joindrai aux détails de chacun de ces quatre articles, les réflexions qu’ils font naître. 1°. De l’assiette du Bourg de Rouvres. Au milieu de ce territoire, se distingue d’abord l’assiette et le pourpris du village de Rouvres, consistant en maisons, jardins, rues, cours d’eau, rivières, églises, cimetières, halles, places communes et passagers; le tout est de la contenance de cent quarante sept journaux, ou d’un peu plus du vingt-cinquième de tout le territoire. Ces rues sont assez larges, et ces maisons accompagnées de cours, vergers, et chenives. Les dimensions de la carte n’ont pas permis de détailler
Les dimensions de la carte n’ont pas permis de détailler l’enceinte du village, qui aurait exigé une plus grande échelle, et qui a éprouvé d’ailleurs beaucoup de changements depuis 1707; mais on sent bien que les maisons m’intéressaient moins que les champs; cependant, je dois faire sur l’assiette même du bourg ou village de Rouvres une observation qui tient à mon sujet et qui me paraît importante. Cette réunion des habitations dans un même Société d’Agric. Tom. IX. E (66) bourg ou village est infiniment préférable à leur dispersion au milieu des campagnes; et c’est ici un premier trait qui
milieu des campagnes; et c’est ici un premier trait qui distingue, à mon sens, la réunion des terrains exécutée à Rouvres, des réunions ou clôtures conformes à l’usage anglois, où tout un territoire est partagé en grandes fermes, avec la maison du fermier dans le centre des terres, et à une grande distance de celles des autres fermiers. Ce système, qui place des maisons isolées au milieu des cultures, est forcé, à certains égards, dans quelques situations escarpées et arides; je n’ai pas été étonné de trouver ces fermes éparses dans les collines granitiques, entre Autun et Charolles; mais le
dans les collines granitiques, entre Autun et Charolles; mais le système des villages convient mieux, ce me semble, dans presque toutes ces contrées; et s’il peut présenter des inconvénients, je crois qu’il les rachète par de bien plus grands avantages, quoiqu’en ait dit l’auteur de l’Essai sur l’amélioration des terres, cité plus haut avec éloge. A la vérité cet auteur se plaint, avec grande raison, de ce que les villages étant trop mal posés, les travaux n’étant pas assez multipliés, leur éloignement laisse souvent des espaces de terre qui demeurent incultes, « ce qui forme, en plusieurs provinces, de vastes
incultes, « ce qui forme, en plusieurs provinces, de vastes plaines rases, où on ne trouverait pas un buisson pour donner aux bestiaux le moindre abri, coup d’œil véritablement révoltant, en un climat tel que celui de la France. » Un remède à ce mal, plus simple que celui qu’indique Pattullo, c’est de créer des villages partout où il y a du terrain vide, à une distance trop forte des autres habitations. C’est ce moyen que j’ai indiqué en l’an V, et dans le même temps où j’avais déjà proposé les moyens de remédier à la désunion des terres; mais
les moyens de remédier à la désunion des terres; mais je ne fus pas entendu. Les factions n’étaient touchées que de ce qui pouvait servir les arrière-pensées des auteurs de nos troubles. Je fus presque persécuté, pour avoir cru au bien public. Je me félicite aujourd’hui d’avoir assez vécu, pour le proposer sans scrupule et en parler impunément. 2°. CORRECTION ### Ensuite, vu ce plan, l’Intendant ordonna que dans un mois, pour tout délai, cet arpenteur procéderait au placement des terres; que les propriétaires y seraient appelés par publications aux prônes; que si, dans le déboulement ou distribution des terres
prônes; que si, dans le déboulement ou distribution des terres de chaque climat, il se trouvait une saison, ou sol, trop petite pour contenir et placer tous les ayant droit, ce qui manquerait au dernier lui serait rendu dans un autre climat de même espèce. Les publications furent faites à la requête de M. Guenichot, syndic des Etats de Bourgogne, procureur-spécial du prince de Condé, et de M. Jomard, syndic des propriétaires des terres du finage de Rouvres. L’arpenteur Feugueray fut assisté de ces syndics, dans tout le cours de son ouvrage. L’opération commença le 19 Décembre 1704. Toutes les
son ouvrage. L’opération commença le 19 Décembre 1704. Toutes les contrées du finage furent distribuées en divers parallèles, ou régions particulières, de forme quadrilatérale, et divisées entre elles par des chemins que l’arpenteur appelle des chemins limitaires, pour la facilité de l’exploitation. Son procès-verbal et son plan existent encore aujourd’hui. Le procès-verbal en minute est aux archives de Bourgogne, déposées à Dijon, dans une pièce qui dépend du palais sénatorial. Pour l’arrêt du Conseil, il existe à Paris, aux archives nationales. M. Cheyré, garde de la section domaniale y l’a recherché sur ma demande, et il a bien voulu m’en
recherché sur ma demande, et il a bien voulu m’en faire parvenir une expédition. Je n’ai rien avancé ici qui ne soit fondé sur les pièces, et que je n’aie, en outre, vérifié sur le terrain. Enfin, j’ai fait graver le plan, afin de faire partager à ceux qui liront ce Mémoire, la satisfaction que j’ai goûtée en parcourant le terrain même, distribué avec tant de soin et tant de succès. Résultats de cet arpentage, qui subsistent depuis un siècle. Plusieurs objets doivent frapper dans l’exécution de cet arpentage de Rouvres. Je m’arrête aux plus remarquables, et me borne à
Rouvres. Je m’arrête aux plus remarquables, et me borne à parler, 1°. De l’assiette du bourg de Rouvres; 2°. Du remplacement de la dîme; 3°. Du redressement des cours d’eau; 4°. Et surtout des chemins, ou plutôt des allées tracées dans tout ce territoire pour l’exploitation des terres. Je joindrai aux détails de chacun de ces quatre articles, les réflexions qu’ils font naître. 1°. De l’assiette du Bourg de Rouvres. Au milieu de ce territoire, se distingue d’abord l’assiette et le pourpris du village de Rouvres, consistant en maisons, jardins, rues, cours d’eau, rivières, églises, cimetières, halles, places communes et
rues, cours d’eau, rivières, églises, cimetières, halles, places communes et passagers; le tout est de la contenance de cent quarante sept journaux, ou d’un peu plus du vingt-cinquième de tout le territoire. Ces rues sont assez larges, et ces maisons accompagnées de cours, vergers, et chenives. Les dimensions de la carte n’ont pas permis de détailler l’enceinte du village, qui aurait exigé une plus grande échelle, et qui a éprouvé d’ailleurs beaucoup de changements depuis 1707; mais on sent bien que les maisons m’intéressaient moins que les champs; cependant, je dois faire sur l’assiette même du bourg ou village de
dois faire sur l’assiette même du bourg ou village de Rouvres une observation qui tient à mon sujet et qui me paraît importante. Cette réunion des habitations dans un même Société d’Agric. Tom. IX. E (66) bourg ou village est infiniment préférable à leur dispersion au milieu des campagnes; et c’est ici un premier trait qui distingue, à mon sens, la réunion des terrains exécutée à Rouvres, des réunions ou clôtures conformes à l’usage anglois, où tout un territoire est partagé en grandes fermes Des terrains prélevés sur tout le territoire, pour remplacer les droits cédés aux ecclésiastiques. On a
territoire, pour remplacer les droits cédés aux ecclésiastiques. On a vu que le grand objet de l'arrêt du Conseil d'Etat était de convertir la redevance des matroces en terres de terre, qui seraient prélevées sur le territoire, avant de le distribuer à tous les ayant-droit. Cette aumône si onéreuse, qui avait commencé par être de mille setiers pour tout le territoire, et depuis réduite à deux cent, avait eu le nom de matroce, parce qu'en l'absence des princes, on la livrait d'abord aux duchesses sur leurs greniers ; ensuite, suivant l'auteur de la Description particulière de la Bourgogne, le nom
l'auteur de la Description particulière de la Bourgogne, le nom de redevance à la dame, à la maîtresse, et par corruption, matrosse. Ce fut sur cette redevance, que les ducs de Bourgogne avaient donné des grains à prendre aux abbés de Citeaux, Pontigny, Auberive, Mézières, au chapitre de Beaune, etc. En exécution de l'arrêt du Conseil d'Etat, les prêtres, curé, chapelain, abbesse et religieuses, qui avaient droit aux redevances, reçurent, pour en tenir lieu, six cent quarante-quatre journaux et un demi-tier; c'est-à-dire près du septième de tout le territoire, qui est de quatre mille cent cinquante-huit journaux et un demi-tier.
est de quatre mille cent cinquante-huit journaux et un demi-tier. Je ne cherche pas à traduire la valeur des journaux en nouvelles mesures, parce que ceci ne fait rien à l'objet que je me propose. Il suffit qu'on entende la distribution des terres d'après ce que j'en dis, et d'après l'aspect du plan même. Il est à remarquer que le prélèvement de fonds pour remplacement de la dîme est l'objet actuel des vœux des cultivateurs d'Angleterre. M. Marshall témoigne le désir qu'on assigne en terre, ou autrement, un équivalent de la dîme, lorsqu'on procède à des clôtures, et l'équivalent qu'il
la dîme, lorsqu'on procède à des clôtures, et l'équivalent qu'il propose semble surpasser de beaucoup le prélèvement sur les fonds, qui eut lieu dans le bourg de Rouvres, pour le droit des matroces. Cet objet parait digne d'une très-grande attention, dans un temps où des écrivains, sans doute très-zélés, conseillent à la France, et la dîme des fruits, et l'impôt en nature, tandis que les plus éclairés parmi les écrivains anglais repoussent ces idées avec une sorte d'horreur. C'est ici une affaire de calcul et de chiffres, et les anglais savent compter. Il ne serait pas impossible que les habitants