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occasions, les évêques ont développé leur point de vue et défendu leur position et ont attiré l'attention sur eux. Au début de 1789 les trois ordres de la nation doivent se réunir au chef-lieu de bailliage pour rédiger des cahiers de doléances et procéder à l'élection de leur député aux États Généraux. Les évêques sortent assez malmenés de l'épreuve puisqu'ils n'étaient que quarante-neuf élus députés aux États Généraux sur les cent trente que comptait le corps. L'opinion s'empara de ce nombre et l'interpréta en terme de défaite pour l'épiscopat, face aux curés. La réalité est assez différente, et il n'est
aux curés. La réalité est assez différente, et il n'est pas sans intérêt de la rétablir car c'est elle qui, en une certaine mesure, commande le déroulement ultérieur des faits et non pas les diverses images qui circulent dans l'opinion. Le règlement du 24 janvier, en indiquant le bailliage comme unité électorale, faisait bon marché des divisions diocésaines le règlement indiquait cent soixante-seize bailliages alors qu'il n'existe que cent trente diocèses. Certains diocèses éclataient entre six bailliages (comme Chartres ou Sens) alors que deux, trois, quatre, voire cinq diocèses se trouvaient réunis dans un seul bailliage. Le bailliage de Périgueux,
trouvaient réunis dans un seul bailliage. Le bailliage de Périgueux, par exemple, comprenait les diocèses de Périgueux et de Sarlat, celui de Forcalquier réunissait les quatre diocèses d'Apt, Riez, Sisteron et Digne. Comme la députation est attachée au bailliage, il est clair que le découpage électoral écarte un certain nombre d'évêques de la députation. Ils sont quatre pour deux députations à Forcalquier, autant à Draguignan. A Béziers, pour deux députations, figuraient un archevêque et cinq évêques. Cinquante-sept cités épiscopales sur cent trente n'étaient même pas chef-lieu de bailliage principal. Le système électoral éliminait, mécaniquement peut-on dire, une quinzaine d'évêques de
système électoral éliminait, mécaniquement peut-on dire, une quinzaine d'évêques de la députation. Le même règlement du 24 janvier fixait à deux cent cinquante membres la députation du clergé là encore, le nombre de députés jouait contre l'épiscopat qui ne pouvait espérer atteindre la majorité de la représentation qu'à condition que tous ses membres soient élus. Le mode de scrutin imposé par ce règlement pour le Clergé est un scrutin majoritaire. Les électeurs, tous les curés et les représentants des corps et communautés ecclésiastiques, à raison de un pour dix ou pour vingt, se réunissent au chef-lieu de bailliage principal pour
pour vingt, se réunissent au chef-lieu de bailliage principal pour élire leur député. La prépondérance des curés est évidente. Le règlement du 24 janvier porte indubitablement un coup sévère au statut du corps épiscopal le gouvernement opposait la « major pars » à la « sanior pars ». Les évêques protestèrent, et certains avertirent que l'assemblée ainsi constituée ne pourrait prendre aucune mesure spirituelle dépendant de la juridiction épiscopale, faute d'un nombre suffisant d'évêques. Il n'est que de lire certains cahiers du clergé pour s'en rendre compte celui du Puy dit que les « évêques sont membres-nés des Etats Généraux.
dit que les « évêques sont membres-nés des Etats Généraux. que leur présence est indispensable pour tout débat sur la religion, l'Église, l'ordre et la discipline ». Pour la même raison, le cahier de Sens propose qu'au moins un évêque soit « élu par ses coprovinciaux dans chacune des provinces ecclésiastiques ». Le cahier de Chartres réclame une forme de convocation qui assure « à l'ordre épiscopal une représentation conforme à l'éminence de son caractère et de son rang ». Le cahier de Lectoure demande que les évêques députent par eux-mêmes. Le cahier de Boulogne dit très nettement que «
eux-mêmes. Le cahier de Boulogne dit très nettement que « les évêques sont seuls juges de la foi. administrateurs nés des diocèses. » et ajoute que s'ils sont « insuffisamment représentés ils pourront se refuser ». Compte tenu des limites déjà indiquées, résultant du découpage électoral, il est permis de penser que de nombreux évêques ont la confiance de leurs curés. Sur cent trente, ils ne sont que neuf à avoir été battus en scrutin régulier l'évêque d'Avranches, qui n'obtient « aucune voix » dans le bailliage de Coutances où cependant son collègue de Coutances est élu, en quatrième position
cependant son collègue de Coutances est élu, en quatrième position il est vrai, l'évêque de Noyon, Grimaldi, qui défraie la chronique scandaleuse depuis vingt ans, l'archevêque de Cambrai, un prince de Rohan qu'on ne voit jamais, l'évêque de Troyes, Barrai, dont on connaît les multiples démêlés avec les curés du diocèse, l'évêque de Metz, un Montmorency, grand aumônier de France qui, « nonobstant la bonne volonté qu'il avait d'être député », n'a pas réussi à se faire élire, l'évêque de Mende qui est éliminé au troisième tour, l'évêque de Pamiers qui a manœuvré pour se faire élire par les Etats
qui a manœuvré pour se faire élire par les Etats provinciaux ou par le Tiers au bailliage et qui est finalement repoussé par tout le monde, l'évêque de Chalon-sur-Saône qui obtient seulement cent quatre-vingt-neuf voix contre son compétiteur, un curé, qui en réunit cent quatre-vingt-quatorze, l'évêque de Mâcon qui demande l'annulation des élections de « prétendus députés qui ne connaissent rien aux affaires ». Certains évêques sont absents au moment de l'élection. À Périgueux, par exemple, l'évêque préside la première séance, veut intervenir dans la fixation de l'ordre du jour, la désignation des commissions et surtout sur le mode de
la désignation des commissions et surtout sur le mode de rédaction du cahier il souhaite qu'elle se fasse en séance pleine et à haute voix « comme dans les assemblées du clergé ». Les curés refusent, l'évêque quitte la séance, refuse à deux députations son retour on se met à la recherche de l'évêque de Sarlat, qui doit voter dans le bailliage de Périgueux, on ne le trouve pas, il est absent et n'a, semble-t-il, même pas désigné de procureur. À Orléans, l'évêque est dans le Midi, dans sa famille. À Sens, l'archevêque, Loménie de Brienne, est aussi absent, il
À Sens, l'archevêque, Loménie de Brienne, est aussi absent, il voyage en Italie et paraît se désintéresser totalement de ce qui peut arriver en France le ressort de son ambition est cassé. À Sées, à Lyon, à Carcassonne, à Albi, à Tarbes, les titulaires sont absents, certains à cause de leur fonction, comme l'archevêque de Lyon, ministre de la cour, ou l'archevêque d'Albi, ambassadeur à Rome, d'autres par désintérêt, tel Vintimille nouvellement nommé à Carcassonne et qui ne se presse pas de venir dans son diocèse, prenant les eaux en Allemagne. Ils sont une dizaine dans ce cas. Certains, présents
Allemagne. Ils sont une dizaine dans ce cas. Certains, présents dans leur diocèse, quelquefois ostensiblement présents, protestèrent contre le mode d'élection et refusèrent de paraître dans les assemblées il n'est pas si sûr que leurs chances électorales eussent été nulles, car quelques-uns jouissaient de l'estime générale comme Bourdeilles, comme le bouillant Lauzière à Blois développant ses idées dans les Instructions sur le cahier de Maton ou les Observations sur le règlement du vingt-quatre janvier « Il faut être jugé par ses pairs, autrement les classes supérieures auraient contre elles la jalousie naturelle des autres qui les priveraient des droits communs
jalousie naturelle des autres qui les priveraient des droits communs et se donneraient toutes les préférences. » Les évêques d'Évreux et de Bayeux ne se présentent pas devant les électeurs à Évreux, l'évêque dénonce « l'esprit de cabale des curés », à Bayeux, plus exactement à Caen, l'évêque Cheylus repousse des délégations le priant de se présenter. Quelques autres président des assemblées électorales sans problème, signent le cahier et ne souhaitent pas être élus. L'âge, soixante-dix-sept ans pour Partz (Boulogne), soixante-seize ans pour Belloy (Marseille), soixante-douze pour Desnos (Verdun), soixante-quatorze pour La Croix de Castries (Vabres), soixante-dix-huit pour Hachette (Glandèves),
pour La Croix de Castries (Vabres), soixante-dix-huit pour Hachette (Glandèves), soixante et onze pour Estienne (Grasse), quatre-vingt-un pour Plan des Augiers (Die), soixante-quinze pour Cortois (Belley) explique sans doute une telle abstention. Si l'évêque de Bazas se laisse tenter par l'élection malgré ses quatre-vingts ans, il renonce vite à sa charge, dès septembre 1789, semble-t-il. Celui de Verdun, plus sage, a refusé la députation offerte par acclamations. Il faut enfin tenir compte de l'absence des neuf évêques bretons qui, associés à la noblesse de Bretagne, ont à l'assemblée de Saint-Brieuc, refusé l'application du règlement du 24 janvier en Bretagne et
refusé l'application du règlement du 24 janvier en Bretagne et renoncé à se faire représenter aux États Généraux. Compte tenu de ces divers facteurs, les résultats électoraux des évêques sont beaucoup moins mauvais que le nombre brut d'élus le pouvait faire supposer. Et c'est sans surprise que les mauvais résultats des évêques se placent dans les diocèses où s'étaient produits des conflits dans lesquels l'évêque était impliqué depuis une trentaine d'années dans les diocèses de Blois et du Mans, le diocèse de Troyes et les diocèses de la province d'Auch, Dax et Aire surtout, dans ceux de Provence et de
Dax et Aire surtout, dans ceux de Provence et de Dauphiné. Les situations conflictuelles, qui avaient opposé évêques et curés, ont produit dans ces diocèses une indéniable coupure de la société ecclésiastique. À Mende, à Pamiers, de nouveau dans les diocèses provençaux, c'étaient des problèmes temporels qui avaient opposé l'évêque-seigneur aux fidèles, en même temps vassaux. Les situations conflictuelles de la société ecclésiastique font craindre aux fidèles un affaiblissement religieux. C'est dans ces régions que les cahiers du Tiers ou de la Noblesse réclament l'observation des lois pénales sur l'obligation catholique. Les élections dans le clergé confirment l'existence de régions
catholique. Les élections dans le clergé confirment l'existence de régions à problème Basse Normandie, Ouest Gascogne, Languedoc, Provence. Là où la rivalité catholiques-protestants, là où les conflits internes de la société ecclésiastique se révèlent, là où les fidèles craignent de voir s'affaiblir la religion. C'est finalement une vingtaine de diocèses et c'est, finalement, un territoire peu étendu, car il s'agit souvent de diocèses de faible surface et de peu de paroisses. Ceci mène d'ailleurs à une nouvelle remarque concernant l'élection des évêques ceux qui ont été élus aux États Généraux dirigent de grands diocèses comprenant des centaines de paroisses. Sans
dirigent de grands diocèses comprenant des centaines de paroisses. Sans procéder à un décompte précis, il est clair que les quarante-neuf évêques élus disposent de l'autorité canonique sur plus de trois-quarts des paroisses françaises. Du 5 mai au 23 juin, l'ordre du clergé éclate, se coupant environ par moitié entre partisans de la vérification des pouvoirs en commun et ceux de la vérification en chambre séparée. Une partie des archevêques et évêques d'ailleurs, à partir du 22 juin, sont partisans de la vérification en commun. L'Archevêque de Vienne, les évêques de Coutances et de Rodez. L'autre partie, plus d'une quarantaine,
de Coutances et de Rodez. L'autre partie, plus d'une quarantaine, sous la direction de l'archevêque de Rouen, reste attachée au vote par ordre séparé ils ont avec eux plus de 90 curés puisque le vote fait apparaître 135 voix pour la délibération en chambre séparée et 139 voix pour la vérification des pouvoirs en commun. Le 24 juin la minorité se constitue en chambre du Clergé et élit pour président l'archevêque de Rouen. Une délégation de la noblesse est reçue par le président de la chambre du Clergé et l'orateur de la noblesse conclut sa harangue : « Puisse l'union
de la noblesse conclut sa harangue : « Puisse l'union qui règne entre les deux premiers ordres, puisse le patriotisme qui les enflammé maintenir la constitution du plus beau royaume de l'univers. affermir la couronne. faire servir au bonheur de tous cette religion sainte dont vous êtes là les ministres et cette noble fermeté qui depuis tant de siècles est le partage de l'ordre du clergé et des gentilshommes français ». Ce texte parmi d'autres participe au mouvement des idées qui, au cours de l'été 1789, crée « les aristocrates », c'est-à-dire ceux, en petit nombre, des deux ordres qui
», c'est-à-dire ceux, en petit nombre, des deux ordres qui possèdent et contrôlent le pouvoir, ceux que Mirabeau, le 16 juin, avait accusé, « dans la chambre des Aristocrates », de prononcer le mot « Peuple » avec mépris. La minorité du Clergé, avant de se rallier à l'Assemblée sur ordre du roi, adopte un arrêté visant au « maintien de l'ancienne distinction des trois ordres de l'État liée à la constitution », demandant la délibération par chambre séparée et réclamant « les droits antiques et constitutionnels des trois ordres ». Les quelques quarante-cinq évêques ne représentent plus que quarante-cinq
». Les quelques quarante-cinq évêques ne représentent plus que quarante-cinq millièmes de pouvoir, eux qui, à quatorze à l'assemblée des notables ou à trente-deux dans les assemblées du clergé, avaient incarné le clergé entier et discuté d'égal à égal avec le roi. Les conséquences psychologiques de cet effondrement de l'influence politique institutionnelle de l'épiscopat ont dû être considérables dans ce corps habitué à commander et à décider sans partage de pouvoir. Entre la difficile épreuve des élections et la mise en place de l'Assemblée Nationale, entre mars et juillet 1789, un ressort s'est vraisemblablement brisé. Les évêques de l'ancienne France
un ressort s'est vraisemblablement brisé. Les évêques de l'ancienne France prennent conscience de leur petit nombre et de leur isolement. Eux qui furent la « sanior pars » du premier corps du premier ordre du royaume, ne sont plus qu'une minorité dérisoire dans une assemblée délibérant selon le principe de la « major pars ». Le choc dut être rude, diversement ressenti certes, mais sans aucun doute ressenti. Le corps des évêques, privé de toute influence politique, de toute possibilité d'agir sur une assemblée politique, pouvait, dès lors, chercher à s'appuyer sur l'autorité canonique, c'est-à-dire sur le pouvoir spirituel que
s'appuyer sur l'autorité canonique, c'est-à-dire sur le pouvoir spirituel que personne ne leur déniait. De nouveau, comme en 1750, comme en 1765, un problème politique et temporel risquait de se trouver porté sur le plan spirituel, avec tous les dangers que comporte une telle attitude l'échec politique et temporel se répercute d'emblée sur le spirituel et devient un échec spirituel. Les évêques ne pouvaient apparemment pas prendre une autre attitude leurs idées, notamment celles de l'interdépendance des phénomènes dans une vision totale et globale du monde, leurs traditions, celles qui se sont forgées dans la lutte du corps pour leur
se sont forgées dans la lutte du corps pour leur indépendance au 18e siècle, leur appartenance à la noblesse, les habitudes prises dans une vie active déjà longue, le sentiment de leur rôle hiérarchique dans l'église et au-delà dans l'État, tous ces éléments poussaient l'épiscopat à résister aux innovations, d'autant plus qu'ils retrouvaient chez les députés cet « esprit d'indépendance du siècle, destructeur de toute autorité », qu'ils dénoncaient depuis cinquante ans. La seule réponse possible était le conservatisme. Tactiquement, c'était aussi la seule réponse possible pour rallier autour d'eux la société ecclésiastique. Dans les paroisses, les curés se sont
la société ecclésiastique. Dans les paroisses, les curés se sont montrés attachés à la notion d'Église d'État, imposant pénalement aux fidèles l'obligation religieuse. En se plaçant sur le terrain religieux, les évêques pouvaient rallier la majorité du clergé, mais aussi une partie de la noblesse et du Tiers, attachée comme eux à une religion d'État ils pouvaient, si l'on se tient à la simple lecture des cahiers, atteindre peut-être une majorité parlementaire par cette tactique. Des hommes, aussi rompus aux pratiques des délibérations d'assemblées, ne pouvaient laisser passer l'occasion qui s'offrait à eux. Leur action était d'ailleurs facilitée par le
s'offrait à eux. Leur action était d'ailleurs facilitée par le caractère général et national des problèmes posés devant l'Assemblée c'est le terrain de prédilection du corps épiscopal. Mis à part quelques diocèses, une vingtaine au maximum, les évêques n'ont pas de problèmes particuliers en revanche, depuis près de cinquante ans, le corps épiscopal a le sentiment très net d'être entré dans une crise. Dans la dialectique du local et du national, le local n'a affleuré que le temps d'un éclair la rédaction des cahiers de doléances et l'élection des députés. Et encore, cet affleurement est-il singulièrement réduit. Dans une Église
Et encore, cet affleurement est-il singulièrement réduit. Dans une Église établie, comme celle de l'ancienne France, l'influence du local est considérément atténuée. Les fidèles ont emboîté le pas aux évêques et posé les problèmes du clergé à l'échelle du royaume réforme de la structure matérielle de l'Église, réforme de statut, réforme des réguliers, vœux pour la régularisation de la vie religieuse séculière dans le cadre paroissial. Il n'est pas jusqu'aux projets d'arrondissement des paroisses ou des diocèses qui ne soient inspirés par cet esprit d'uniformité nationale. A partir de juillet, c'est à l'Assemblée que se discutent les affaires et s'élaborent
c'est à l'Assemblée que se discutent les affaires et s'élaborent les décisions. Les évêques eurent à prendre position sur toutes les questions qui furent inscrites à l'ordre du jour de ces mois si fertiles en événements il n'est pas question de suivre chaque évêque, de revoir chaque discours, de rechercher les liaisons établies par les évêques députés entre eux et avec les autres députés. Le problème à résoudre est plus simple: montrer comment les députés procèdent au démantèlement d'un ordre politique en modifiant des structures de longue durée et comment les évêques de l'ancienne France réagissent à la destruction des
les évêques de l'ancienne France réagissent à la destruction des structures et refusent en bloc une restructuration. Le 15 juillet, l'ordre du clergé décide d'adopter le principe du vote par tête, annonce sa décision ainsi que celle de participer dorénavant aux débats. Le 27 juillet, c'est l'archevêque de Bordeaux qui présente les premiers rapports du comité de la Constitution. Le 28 juillet, des prélats, notamment Boisgelin et Lubersac, interviennent dans les discussions sur le règlement de l'Assemblée. La première escarmouche se place au moment de la nuit du 4 août. Le évêque de Nancy, qui avait prononcé le sermon le
Le évêque de Nancy, qui avait prononcé le sermon le 5 mai 1789, propose le rachat des droits féodaux sur les biens ecclésiastiques, Lubersac, évêque de Chartres, la suppression du droit de chasse sur les terres d'église. Les évêques de Nîmes, d'Uzès, de Montpellier interviennent alors et opposent la théorie du dépôt à ces renonciations: les ecclésiastiques ne sont que dépositaires et usufruitiers de biens dont ils ne peuvent disposer. Ces évêques soulignent aussi que des députés élus dans une assemblée politique ne peuvent prendre de décision au nom de l'ordre du clergé. Dès le 6 août, l'enthousiasme tombé, les
l'ordre du clergé. Dès le 6 août, l'enthousiasme tombé, les députés firent le bilan et traduisirent en actes législatifs les décisions verbales de la nuit du 4. Le casuel est supprimé, le cumul des bénéfices interdit, les annates ne sont plus versées, tous les privilèges fiscaux sont abolis, les emplois sont ouverts à tous sans distinction des naissances. Rien ne pouvait inquiéter le clergé qui souhaitait ces réformes ou les acceptait. Plus inquiétantes étaient les mesures touchant à la dîme qui, d'abord déclarée convertible en argent et rachetable, fut purement et simplement supprimée à la suite de son abandon par
et simplement supprimée à la suite de son abandon par le clergé. Le 11 août, tous ces décrets sont publiés. Du 8 au 17 août se place la discussion sur la Déclaration des droits. De nouveau, les évêques participent largement aux débats. Dès le début on discute pour savoir s'il faut placer la déclaration sous les auspices de « l'Être suprême ». Aucun évêque n'est choqué par une expression que la postérité a tendance à mettre au compte de Jean-Jacques Rousseau ou d'un hypothétique « langage des lumières », mais que les évêques manient quotidiennement comme synonyme de Dieu. L'évêque
que les évêques manient quotidiennement comme synonyme de Dieu. L'évêque de Nîmes appuie la proposition en affirmant qu'il est « beau de placer la loi sous l'égide de la Divinité ». À ceux qui étaient hostiles à cette mention en disant que « l'Être suprême étant partout il est inutile de souligner sa présence », l'évêque de Nîmes répondait « C'est une idée triviale, a-t-on dit, que l'homme tient son existence de Dieu. Plût à Dieu qu'elle le fût encore davantage et qu'elle ne fût jamais contestée ». Le Luzerne, évêque de Langres, Boisgelin, archevêque d'Aix, interviennent souvent, faisant modifier
évêque de Langres, Boisgelin, archevêque d'Aix, interviennent souvent, faisant modifier des articles. L'évêque d'Autun, Talleyrand, est le rédacteur de l'article sur la « loi, expression de la volonté générale. » Dans la rédaction primitive de la Déclaration des Droits, proposée par le 6e bureau, trois articles concernent directement la religion (art. XVI « La loi ne pouvant atteindre les délits secrets, c'est à la religion et à la morale de la suppléer. Il est donc essentiel, pour le bon ordre même de la société que l'une et l'autre soient respectées ». Art. XVII « Le maintien de la religion exige
». Art. XVII « Le maintien de la religion exige un culte public. Le respect pour le culte public est donc indispensable. » Art. XVIII « Tout citoyen qui ne trouble point le culte établi ne doit point être inquiété ». Les rédacteurs ont en tête l'idée que les mœurs, que la société, sont façonnés par la religion, que le culte public doit être maintenu et, avec lui, une partie de la législation d'obligation, notamment celle qui concerne le « respect dû aux églises ». Le dernier article n'adoucit pas l'obligation et ne tolère pas d'autre culte que le culte
l'obligation et ne tolère pas d'autre culte que le culte établi. Mirabeau détruisit l'argumentation de ces trois articles en montrant qu'ils exprimaient des devoirs et non des droits et que, si on voulait les formuler en termes de droits, il fallait dire « Le droit des hommes est de respecter la religion et la maintenir » ou « Le droit de l'homme est de n'être pas troublé dans l'exercice de sa religion ». L'évêque d'Autun pense que « c'est dans la constitution que sera prononcé le mot sacré et saint de religion catholique. » et qu'il n'y a pas lieu
de religion catholique. » et qu'il n'y a pas lieu de délibérer sur les articles XVI et XVII. On aboutit finalement à la formulation définitive « Nul ne peut être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi ». L'article laissait finalement sans réponse la question de l'exercice du culte pour une autre religion que la catholique puisque « l'ordre public établi par la loi » est la loi d'obligation catholique. C'est ainsi certainement qu'il faut interpréter l'article. De même la liberté de presse est proclamée avec une restriction,
même la liberté de presse est proclamée avec une restriction, « au cas prévu par la loi ». Là encore la religion est protégée contre la liberté de presse puisque des « mauvais livres » sont interdits par la loi. Finalement, toutes les restrictions proposées par les évêques ou soutenues par les évêques passent devant l'assemblée. Dans la séance du 28 août commencent les discussions sur la constitution. L'abbé d'Eymar demande « que l'on mette comme premier article de la constitution que la religion catholique est la religion d'État » la motion est rejetée par un appel à l'ordre du