jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
289 Taxes et contributions. — Bénéfices de guerre. — Décret portant homologation d’une décision des délégations financières algériennes fixant les conditions de recouvrement de la contribution extraordinaire sur les bénéfices de guerre en cas de recours devant la commission supérieure. 241 Taxes et contributions. — Bénéfices de guerre. — Décret homologuant une décision des délégations financières algériennes concernant l'établissement de la contribution extraordinaire sur les bénéfices de guerre. 288 Taxes et contributions. — Bénéfices de guerre. — Décret homologuant une décision des délégations financières algériennes concernant l’établissement de la contribution extraordinaire sur les bénéfices de guerre. 293 Taxes et contributions.
extraordinaire sur les bénéfices de guerre. 293 Taxes et contributions. — Bénéfices de guerre. — Fraudes. — Répression. — Décret relatif au contrôle des déclarations et à la répression des fraudes en matière fiscale en Algérie. 311 Taxes et contributions. — Fraudes. Répression. — Décret relatif au contrôle des déclarations et à la répression des fraudes en matière fiscale en Algérie. 311 Taxes et contributions. — Impôt sur les biens de Main-morte. — Décret portant homologation d’une décision des délégations financières algériennes instituant une taxe annuelle représentative des droits de transmission entre vifs et par décès (taxe des biens de
transmission entre vifs et par décès (taxe des biens de main-morte). 130 Taxes et contributions. — Cartes à jouer. — Inquiétudes. — Relèvement. — Décret homologuant une décision des délégations financières algériennes portant relèvement de l’impôt sur les cartes à jouer. 294 Taxes et contributions. — Dégrèvements d’impôts aux démobilisés. — Décret relatif aux formalités à remplir par les militaires ou leurs ayants cause pour obtenir les dégrèvements d’impôts par le décret du 29 décembre 1919 homologuant la décision des délégations financières algériennes du 13 juin 1919. 300 Taxes et contributions. — Exemptions d’impôts aux démobilisés. — Décret portant homologation
contributions. — Exemptions d’impôts aux démobilisés. — Décret portant homologation d’une décision des délégations financières algériennes fixant les conditions de remise d’impôts à certaines catégories de démobilisés ou à leurs ayant cause. 153 Taxes et contributions. — Importation des articles de luxe. — Droits de douane. — Décret rapportant le décret du 23 avril 1920 sur les prohibitions d'importation, maintenant quelques-unes des prohibitions précédemment édictées et relevant les coefficients des droits de douane afférents à certaines catégories d’articles de luxe. 211 Taxes et contributions. — Impôts sur les revenus. — Rôles. — Recouvrement. — Décret, portant homologation d’une décision des
Rôles. — Recouvrement. — Décret, portant homologation d’une décision des délégations algériennes relatives : 1° Au mode de perception des contributions directes et des taxes assimilées dont le recouvrement est opéré par douzième ; 2° Aux diverses exonérations d’impôts sur les retenus. 131 Taxes et contributions. — Nocturnes impôts. — Décret homologuant une décision des délégations financières algériennes portant relèvement du tarif du nocturne complémentaire sur l’ensemble du revenu. 230 Taxes et contributions. — Impôt sur le revenu. — Décret homologuant une décision des délégations financières algériennes portant modification des tarifs de la décision du 21 juin 1918 homologué par
tarifs de la décision du 21 juin 1918 homologué par le décret du 30 novembre 1919. Les taxes et contributions, établies en 1918, étant instituées sur diverses catégories de revenus. L'impôt sur le revenu. — Monts-de-Piété. — Exonération. — Décret homologuant une décision des délégations financières algériennes, appliquant en Algérie les dispositions des articles 1 et 2 de la loi du 10 juillet 1919 exonérant de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières, intérêts des emprunts contractés par les monts-de-Piété et les intérêts des prêts sur vie consentis par ces établissements. Taxes et contributions. — Revenus. — Impôts. — Décret
établissements. Taxes et contributions. — Revenus. — Impôts. — Décret homologuant une décision des délégations financières algériennes portant modification des règles d'assujettissement des impôts communaux et de l'impôt complémentaire sur les ensembles de retenus. Taxes et contributions. — Laboratoire de chimie agricole et industrielle. — Analyses. — Perceptions. — Décret portant homologation d'une décision des délégations financières algériennes tendant à autoriser la perception, au profit du budget de l'Algérie, du produit des analyses effectuées par le laboratoire de chimie agricole et industrielle d'Alger. Taxes et contributions. — Métaux précieux. — Droits de garantie. — Décret homologuant une décision des délégations
Droits de garantie. — Décret homologuant une décision des délégations financières algériennes portant relèvement des droits de garantie sur les métaux précieux. Taxes et contributions. — Saccharine, substances édulcorantes. — Droits de consommation. — Décret portant homologation d'une décision des délégations financières algériennes relative à la création d'un droit de consommation sur la saccharine et autres substances édulcorantes artificielles. Taxes et contributions. — Spiritueux. — Taxe. — Décret réglementant la perception en Algérie de la taxe de 20 p. 100 sur les spiritueux. Taxes et contributions. — Spiritueux. — Vente. — Taxe. — Décret homologuant une décision des délégations financières
— Taxe. — Décret homologuant une décision des délégations financières algériennes portant création d'une taxe de 20 p. 100 sur la vente des spiritueux. Taxes et contributions. — Successions. — Exemption. — Impôt. — Décret portant homologation d'une décision des délégations financières algériennes modifiant les articles 19 et 20 de la décision du 11 juin 1919 concernant l'impôt sur les successions. Taxes et contributions. — Successions. — Mutations par décès. — Impôt. — Décret portant homologation de deux décisions des délégations financières algériennes instituant en Algérie l'impôt sur les mutations par décès. Taxes et contributions. — Mutations par décès. —
par décès. Taxes et contributions. — Mutations par décès. — Décret relatif à l'impôt sur les mutations par décès en Algérie. Taxes et contributions. — Sucre, saccharine, — Droit. — Décret portant homologation d'une décision des délégations financières algériennes portant relèvement du droit de consommation sur les sucres et saccharines et création d'un droit sur les caféines. Taxes et contributions. — Tabacs. — Taxes. — Impôts. Décret portant homologation d'une décision des délégations financières algériennes relative au relèvement du tarif de l'impôt sur les tabacs. Taxes et contributions. — Tabacs. — Timbres. — Décret portant modération des dispositions de l'article
— Timbres. — Décret portant modération des dispositions de l'article 30 du décret du 1er octobre 1913 fixant les grandeurs normales de la "catégorie" servant de base pour l'application de l'impôt sur les tabacs en Algérie. Taxes et contributions. — Tabacs. — Impôts. — Décret homologuant une décision des délégations financières algériennes portant modification de l'assiette et du tarif de l'impôt sur les tabacs en Algérie. Taxes et contributions. — Tabacs. — Impôts. Décret réglementant la perception de l'impôt sur les tabacs en Algérie. Taxes et contributions. — Vermouths, vins, liqueurs. — Timbres. — Décret homologuant une décision des délégations
liqueurs. — Timbres. — Décret homologuant une décision des délégations financières algériennes portant suppression des minima d'imposition concernant les vermouths et vins de liqueurs et les boissons apéritives autres que à base de vin. Taxes et contributions. — Vins. — Droits. — Décret portant homologation d'une décision des délégations financières algériennes portant relèvement du droit de circulation sur les vins. Taxes et contributions. — Voies ferrées d'intérêt local. — Décret portant homologation d'une décision des délégations financières algériennes relative à l'appli Décret homologuant une décision des délégations financières algériennes concernant les droits de timbre et d'enregistrement. Timbre et enregistrement. —
les droits de timbre et d'enregistrement. Timbre et enregistrement. — Droits de timbre. — Décret homologuant une décision des délégations financières algériennes concernant les droits de timbre et d'enregistrement. Timbre et enregistrement. — Droits de timbre. — Décret homologuant une décision des délégations financières algériennes ayant pour objet l'application d'une augmentation des droits de timbre de certaines taxes d'abonnement au timbre postale des polices d'assurance. Timbre et enregistrement. — Décret relatif au contrôle timbrage des papiers timbrés et au règlement des droits de timbres complémentaires. Timbre et enregistrement. — Fonds de commerce, immeubles, vente. — Acte divers. — Droits. —
de commerce, immeubles, vente. — Acte divers. — Droits. — Décret homologuant une décision des délégations financières algériennes relative à l'application d'une augmentation sur certains droits d'enregistrement. Timbre et enregistrement. — Vente de fonds de commerce ou d'immeubles. — Décret applicable en Algérie des dispositions d'ordre réglementaire contenues dans la loi du 9 avril 1918 relative aux mesures contre les fraudes fiscales. Timbre et enregistrement. — Immeubles. — Vente. — Actes divers. — Décret portant homologation d'une décision des délégations financières algériennes concernant le tarif de certains droits d'enregistrement. Timbre et enregistrement. Timbre et dimension. — Droits. Décret homologuant une
et enregistrement. Timbre et dimension. — Droits. Décret homologuant une décision des délégations financières algériennes concernant le droit de timbre sur les dimensions. Traitément des instituteurs et institutrices. — Voir Fonction publique. Transfert des corps des militaires morts pour la France et des victimes civiles de la guerre; — Voir Militaires morts pour la France. Transports. — Voir Assignations. Travail. — Accidents du travail. — Décret fixant règlement d'administration publique pour l'application à l'Algérie de certains articles des lois des 9 avril 1898, 12 avril 1900 et 15 juillet 1911 sur les accidents du travail. Travail. — Accidents et maladies
sur les accidents du travail. Travail. — Accidents et maladies professionnelles. — Décret relatif à l'interprétation de l'article 8 de la loi du 23 octobre 1919 sur les maladies professionnelles. Travail. — Accidents. — Décret déterminant pour l'Algérie, l'exécution de l'article 27 de la loi du 8 avril 1918 sur les accidents du travail. Travail. — Accidents. — Décret relatif aux avis d'accidents du travail survenus en Algérie pour l'exécution des articles 3 et 11 de la loi du 23 septembre 1919. Travail. — Accidents. — Décret relatif aux déclarations d'accidents du travail survenus en Algérie pour l'exécution des articles
d'accidents du travail survenus en Algérie pour l'exécution des articles 3 et 11 de la loi du 23 septembre 1919. Travail. — Accidents. — Maladie. — Taxe. — Fonds de garantie. — Décret relatif aux taxes à percevoir en Algérie pour l'amoncellement du fonds spécial de garantie, en exécution de l'article 13 de la loi du 23 septembre 1919. Tuberculose. — Voir Dispensaire public. Valeurs. — Voir Pôles et télégraphes. Vente de fonds de commerce. — Dividends. — Voir Timbre et enregistrement. Vente de produits cuit-ou frités. — Réglementation. — Voir Pâtisserie. Vente de patisserie. — Réglementation. — Voir Pâtisserie.
Voir Pâtisserie. Vente de patisserie. — Réglementation. — Voir Pâtisserie. Vente de produits expiqués au tarif réduit contenant des notes de correspondance ou inscriptions manuscrites. — Surtaxe. — Voir Pôles et télégraphes. Vente de paquet clos, objets affranchis au prix réduit. — Arrêté relatif aux conditions spéciales de transmission des paquets clos pesant plus de 300 grammes et des objets affranchis au prix réduit. Pôles et télégraphes. — Poste restant surtaxé. — Arrêté concernant l'institution d'une surtaxe de 20 centimes sur les correspondances adressées par poste restant à des personnes autres que les voyageurs et le commerce. Pôles et télégraphes.
autres que les voyageurs et le commerce. Pôles et télégraphes. — Carte d'identité. — Arrêté concernant la création d'une carte d'identité. Recrutement. — Conseils de révision. — Arrêté relatif à la convocation des conseils de révision en 1920. Classement et fixation en alignement et nivellements de trois rues remises gratuitement à la ville par la Société Rossier frères et succursales. ARRÊTÉS MUNICIPAUX Abattoir. — Droits. — Voir Hygiène et Salubrité. Administration communale. — Droits d'expédition des plans facturés. — Décomptes d'entrepreneurs et duplicata de livret de famille. Assistance publique. — Médecins communaux. — Traitement. Assistance publique. — Sages-femmes. — Relèvement
Médecins communaux. — Traitement. Assistance publique. — Sages-femmes. — Relèvement de l'indemnité. Chaviriers. — Droits. — Voir Voie publique. Cimetières européens. — Concessions de terrain. — Réglementation. Cimetières européens de Bab-el-Oued et du boulevard Hru. — Reprise des terrains. Cimetières européens. — Fixation des droits d'inhumation, exhumation, entretien des tombes, location des columbaria et pour diverses autorisations. Colombiares. — Location. — Voir Cimetières. Commissionnaires. — Droits. — Voir Voie publique. Concessions (eau). — Voir Service des Eaux. Concessions de terrains. — Voir Cimetières européens. Concours. — Voir Personnel municipal. Décrotteurs. — Droits. — Voir Voie publique. Délégations. — Voir municipalité.
— Droits. — Voir Voie publique. Délégations. — Voir municipalité. Désinfection des locaux, des effets ou objets contaminés. — Voir Hygiène et Salubrité. Dons et legs. — Voir legs. Droits d'expédition des plans facturés. — Voir Administration communale. Droits d'inhumation et d'exhumation. — Voir Cimetières européens. Droits de stationnement. — Voir Voie publique. Droits de visite. — Voir Voitures publiques. Eau douce aux navires. — Voir Service des eaux. Effets ou objets contaminés. — Voir Hygiène et Salubrité. Enlèvements des résidus de l'industrie et du Commerce. — Voir Hygiène et Salubrité. Entretien des tombes. — Droits. — Voir Cimetières. Erratum.
Salubrité. Entretien des tombes. — Droits. — Voir Cimetières. Erratum. — Voir Assistance publique. Exhumation. — Droits. — Voir Cimetières européens. T.VILLE DES MATIERES DU BULLETIN OFFICIEL DE LA VILLE D'ALGER Fourniture d'eau douce aux navires. — Voir Service des Eaux. Grains. — Droits. — Voir Halles et Marchés. Halles et marchés. — Halle aux grains et aux huiles. — Droits. Halles et marchés. — Tarification. Huiles. — Droits. — Voir Halles et marchés. Hygiène et salubrité. — Abattoir. — Produits divers. — Droits. Hygiène et salubrité. — Abattoir. — Droits. Hygiène et salubrité. — Désinfection des locaux, des effets
Droits. Hygiène et salubrité. — Désinfection des locaux, des effets ou objets contaminés. — Voitures d'ambulance. — Tarif. Hygiène et salubrité. — Nettoiement. — Réglementation de l'enlèvement des résidus de l'industrie et du commerce. Inhumation. — Droits. — Voir Cimetières. Instruction publique. — Legs Ovide Urbain. Instruction publique. — Legs Gérard. — Attribution de livrets de Caisse d'Epargne à cinq enfants pauvres de l'école de filles du Village d'Isly. Laitiers. — Droits. — Voir Voie publique. Legs Gérard. — Voir Instruction publique. Legs Léon. 190 Legs Ovide Urbain. — Voir Instruction publique. Legs Vacherot. — Attribution d'une somme de 300
Instruction publique. Legs Vacherot. — Attribution d'une somme de 300 francs à six petites filles indigentes des écoles de l'ancienne commune de Mustapha. Location des columbaria. — Voir Cimetières européens. Maison de tolérance. — Voir Murs. Médecins communaux. — Voir Assistance publique. Médecins communaux. — Erratum. — Voir Assistance publique. Murs. — Maison de tolérance. Municipalité. — Délégation à MM. Fieschi, Forget, Ramageon, Saudin, Lovera, conseillers municipaux. 190-215-231-270. Nettoiement, — Résidus. — Voir Hygiène et salubrité. Objets contaminés. — Voir hygiène et salubrité. Organisation du service du nettoiement. — Voir Service du nettoiement. Personnel municipal. — Concours pour l'emploi de
Service du nettoiement. Personnel municipal. — Concours pour l'emploi de sous-chef de bureau de la Mairie. 02 Plans. — Droits. — Voir Administration communale. Poids public. — Tarif des droits. Police sanitaire des animaux. — Formalités relatives au retrait des chiens capturés. 120 Port d'Alger. — Service du batélage. — Tarif et réglementation. Porteurs d'eau. — Droits. — Voir Voie publique. Produits divers. — Droits. — Voir Hygiène et salubrité. Réglementation de la circulation des véhicules. 109 Répos hebdomadaire. — Voir Travail. Résidus de l'industrie et du commerce. — Voir Hygiène et salubrité. Sages-femmes. — Indemnité. — Voir Assistance publique.
Hygiène et salubrité. Sages-femmes. — Indemnité. — Voir Assistance publique. Salles de spectacles. — Heure de clôture. Sapeurs-pompiers. — Service intérieur. — Administration du bataillon. 35 Sapeurs-pompiers. — Service rétribué — Réglementation. 319-321 Sécurité publique. — Salles de spectacles. 319-190 Sécurité publique. — Reclames lumineuses. 190 Service des eaux. — Tarif des concessions d'eau. 119 Service des eaux. — Concessions. — Relèvement des droits. 107-319 Service des eaux. — Eau douce aux navires. — Relèvement des droits. 108-313 Service intérieur du Bataillon des Sapeurs-pompiers. — Voir Sapeurs-pompiers. Services rétribués des sapeurs-pompiers. — Voir Sapeurs-Pompiers. Service du nettoiement. — Organisation du
sapeurs-pompiers. — Voir Sapeurs-Pompiers. Service du nettoiement. — Organisation du service en régie. 189 Stationnement. — Droits. — Voir Voie publique. Tables de cafés. — Droits. — Voir Voie publique. Terrasses de cafés. — Droits. — Voir Voie publique. Tombes. — Entretien. — Voir Cimetières européens. Travail, — Repos hebdomadaire. 31 0 03 — février 90 — mars 121 — avril 150 — mai 171 — juin 101 — juillet 216 — août 231 — septembre 249 — octobre 270 — novembre 321 — décembre 77 Police municipale Mois de janvier 1920 01 — février 90 — mars 121 —
janvier 1920 01 — février 90 — mars 121 — avril 150 — mai 171 — juin 192 — juillet 210 — août 232 — septembre 250 — octobre 273 — novembre 321 STATISTIQUES Mariages, Naissances, Décès Mois de décembre 1919 77 — janvier 1920 04 — février 90 — mars 121 — avril 150 — mai 171 — juin 192 — juillet 210 — août 232 — septembre 250 — octobre 273 — novembre 321 Mouvement de la population Mois de décembre 1919 77 — janvier 1920 70 — février 93 — mars 127 — avril 150 — mai
février 93 — mars 127 — avril 150 — mai 177 — juin 197 — juillet 222 — août 237 — septembre 255 — octobre 278 — novembre 327 Traités réalisés Quinzaine de décembre 1919 77 Quinzaine de janvier 1920 71 — 2e janvier 71 — 1er février 90 — 2e février 90 — 1er mars 131 — 2e mars 131 — 1er avril 152 — 2e avril 152 — 1er mai 177 — 2e mai 177 — 1er juin 198 — 2e juin 198 — 1er juillet 222 — 2e juillet 222 — 1er août 237 — 2e août
2e juillet 222 — 1er août 237 — 2e août 237 — 1er septembre 253 — 2e septembre 256 — 1er octobre 279 — 2e octobre 279 — 1er novembre 327 — 2e novembre 327 Bibliothèque municipale Statistique au mois de décembre 1919 45 — janvier 1920 75 — février 96 — mars 132 — avril 153 — mai 178 — juin 202 — juillet 223 — août 233 — septembre 250 — octobre 273 — novembre 330 Mont-de-Piété Situation du mois de Décembre 1919 44 — Janvier 1920 70 — Février 97 — Mars 132 — Avril 152 —
— Février 97 — Mars 132 — Avril 152 — Mai 173 — Juin 202 — Juillet 223 — Août 238 — Septembre 257 — Octobre 281 — Novembre 327 Abattoir — Etat des animaux saisis pendant le mois de Décembre 1919 45 — Janvier 1920 75 — Février 97 — Mars 132 — Avril 153 — Mai 173 — Juin 202 — Juillet 223 — Août 238 — Septembre 257 — Octobre 281 — Novembre 327 Produits communaux Mercantilés du mois de Décembre 1919 56 — Janvier 1920 77 — Février 98 — Mars 135 — Avril 153 —
— Février 98 — Mars 135 — Avril 153 — Mai 180 — Juin 205 TABLE DES MARIAGES DU BULLETIN OFFICIEL DE LA VILLE D'ALLEMAGNE Juillet 220 — Août 239 — Septembre 260 — Octobre 281 — Novembre 327 Situation du trimestre 1919 55 — 1er 1920 194 — 2e — 259 Poids public Statistique du trimestre 1919 53 — trimestre 1920 — 203 — 2e — 259 Etat des droits de voirie appliqués pendant l'année 1919 40 Les mois : Décembre 1919 45 — Janvier 1920 75 — Février 97 — Mars 132 — Avril 152 — Mai 173
97 — Mars 132 — Avril 152 — Mai 173 — Juin 202 — Juillet 223 — Août 233 — Septembre 257 — Octobre 280 — Novembre 327 Laboratoire sanitaire Analyses exécutées pendant les mois de Janvier 1920 75 — Février 96 — Mars 132 — Avril 158 — Mai 178 — Juin 202 — Juillet — Août — Septembre — Octobre 280 — Novembre 331 ENQUÊTES DE COMMODITÉ ET INCOMMODITÉ Établissements dangereux, incommodités, insalubres. 1 — Installation d'un atelier de façonnage de cellulosé, rue du Rempart. 2 — Demande Valat. 15 — Essence. — Installation d'un dépôt d'essence rue
Valat. 15 — Essence. — Installation d'un dépôt d'essence rue de Lyon. 1 — Demandes d'Abrantes et Jaulin. 179 — Équipée. — Installation d'un dépôt d'essence rue Guillaume-Appel. — Demande Ambroise. 257 — Explosifs. — Installation d'un dépôt d'explosifs au faubourg de l'Oued, derrière Jaulin. — Demande Jaulin. 257 — Jeux. — Demande d'autorisation de jeux de la Société l'Alhambra. 330 — Boucherie. — Installation d'une boucherie campagnarde Jaulin. — Demande Tiercelin. 194 — Salaison. Installation d'un atelier de salaison, arrière-pont de la Vita. — Demande Liguori Alphonse. 259 — Salaisons. — Installation d'un dépôt et atelier de salaisons dans
Salaisons. — Installation d'un dépôt et atelier de salaisons dans les voûtes de la rampe poudrière. Démante Léonor Antoine. 290 — Tabacs. — Installation d'une fabrique de tabacs, angle des rues Montaigne et Cavelier de la Salle. — Demande Molard Raoul. 141 — Tabacs. — Installation d'une manufacture de tabacs, rue de Chalons. — Demande Jaulin. 179 — Tannerie. — Installation d'une tannerie et secteur de peaux au bâtiment. Chemin de l'Oued Miliani. — Demande Attias. 170 — Voirie. — Ouvriers de menu et nivellement. — Fixation des réparations et nivellement de la rue Marquis de Montcreuil. 330 DIVERS Commission
nivellement de la rue Marquis de Montcreuil. 330 DIVERS Commission sanitaire locale de l'hygiène et de la salubrité. 71-127-191-327 Élections municipales, Première vague des résultats des votes. 17
NOUVELLE GRÈVE Tout est étrange dans la grève qui vient d'éclater dans le bassin du Pas-de-Calais et qui, englobant une quarantaine de mille travailleurs, fera perdre des sommes considérables aux Compagnies minières françaises, au bénéfice des houillères anglaises et belges, sans compter le déficit que causera dans le ménage modeste de l'ouvrier français, frère du mineur, le renchérissement du charbon, à l'entrée de l'hiver. D'ailleurs, les causes de cette grève n'apparaissent pas clairement. L'ouvrier, ou plutôt le meneur de l'ouvrier, réclame bien un relèvement de salaire mais si on étudie les salaires dans cette région, on s'aperçoit bien vite qu'il
les salaires dans cette région, on s'aperçoit bien vite qu'il n'y a là qu'un prétexte, puisque le chiffre réclamé par jour est de cinq francs cinquante, et puisque la moyenne de la journée ressort à cinq francs trente. La grève ferait donc perdre à l'ensemble des quarante mille ouvriers plus de deux cent mille francs par jour, afin d'obtenir un minuscule relèvement de vingt centimes. Ce n'est pas sérieux. La fameuse journée de huit heures ne saurait être invoquée non plus comme cause de la grève d'abord, parce que la plupart des mineurs sont à leurs pièces, ensuite parce que