jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
B. Ronstal. Bourguet. Petit. Saint-Pierre. Borel. L. Larcher. M. Dautheville, J. Mazauri. ALPS (HAUTES). Chaffal. BOUCHES-DU-RHONE. C. Chastangret. Marseille. L. Latard. M. Monod, C. Cauchy, prés. Dupont. Béziès. Derache. M. Valentin. André. M. Arnaud. M. Blanc. T. Tonnier. K. Kissel. V. Beson. Crès. Chenaud. Angréz. Durand. CALVADOS. La Maître. Lacombe. Caen. M. Brisset, prés. M. Vaissette, prés. Olive. Maris. Magnin. Vincent. Arnaud. Rouquet. CHARENTE. Chazal. Jullien. Fontaine. DORDOINE. Arnaud (L. A.). Cahours. Bergerac. B. Privat. Past. Hugues, prés. Fesquet. Vidal. Bastie. Tachant. Calas. Borel. CHER. Calas. Fontanes. Roussillon. Bert. CHERT. Ducros. Past. Jousse, prés. Fermaud. EURE. Moutier. EURE-ET-LOIR. Atger. BEARNA.
Ducros. Past. Jousse, prés. Fermaud. EURE. Moutier. EURE-ET-LOIR. Atger. BEARNA. Martin. Audran. BOURBONNAlS. Evêque. BREST. Saint-Chapelles. DROME. Chaillot, P. Brousson, M. Crest. Rouquette. GARDE. Artigues. Barre. M. Fisich. Servière. Past. Maraval, prés. Desmons. Muston. Laget. Saint-Hippolyte. Mailhet. Fraignet. K. Kleinhennig, prés. Cassignard. Barry. Boissière. Segnier. Tachard. Dussaut. Beaux. Gaubert. Saltes. Simond. Sforzadez. Seguer. GARD. Meynadier, prés. Delamarre. Sattet. MAYSTER, P. Arnal. Vidal. GRIEUMARD, prés. Bourguet. Abric (C.). Runel. Brousson. Teissonnier. SOMME. Past. Devèze, président. Hours-Narchand. Pascal. GARDES, prés. Roux (C., C.). Saussine. Doumergue. Cauzid. Sirven. SARRUT, prés. Salles. Pelet. Chevrot. Franc. Viala. Roger, P. Maystre. Marignan. Mommino (B.J.). Meyrargues. Dieros.
Franc. Viala. Roger, P. Maystre. Marignan. Mommino (B.J.). Meyrargues. Dieros. Tarrou. Benoit. BRUAS. Bruguier. Dizer. Coulomb. Fontanès. CORNAS-ET-BOIS. Gardes. LE VIGEAU. Past. Colombier, prés. Vigeier. Abric. La Merre. Encontre. Bianqui. Atger. Berthézenne. Aurillon. Sauve. Yauverat. CHAHRAND (O.), F. Sabatié. Momméja. MARTIN, prés. P. Villaret. TRIAL, prés. Past. D'Estienne, F. Nines. Devese, J. CANGNIÉ, J. Corbière. GARONDE. Toulouse. Cabantous. Sengenès. BERS. Mauvesin. GIRONDE. Forquet. Durand (P.L.). Gensac. Biot. Labat. Pons. MARCHES. Couchard. Mercat. Pauvert. HÉBANt. Bédarieux. Fabre. Bouvier. CANGES. Bourelly. MOUTON GARNIER. BAZILLE. D'Aygalliers. GABIER. CAZELLES. Masse (E.). Dizer. Reilhau. Recolin. INDRE-ET-LOIRE. Tours. Past. Fuser, v. p. Past. Fermaud, prés. Cadoret.
INDRE-ET-LOIRE. Tours. Past. Fuser, v. p. Past. Fermaud, prés. Cadoret. Ribard. Francou. Gaujoux. Cambefort. MOASME. N. Devez. MOSELLE. Graf. Barre. Woringuer. LAMARCHE, prés. Metz. SOHIER, J. Ribard. VINCENT. Courcelles-Chazelles. MULHOUSE. Albaric. EBERHARDT. Post. Stoeber, v. p. Ribard. NORD. Nied. Geminard. Lille. Braun. DORAC. Prés. Burckhardt. Athanac. Devesc. NOSSE. Vincent. Goguel Vincent (Adolphe). Hoff. Bourbon fils. Castel. LYON. Bourbon. Deveze. NORD. BUISSON. Combet. Past. Giraud. Aeschimann. Thérond. Montilly. Maire. Farelle. GOURJON. Fayroche. Auzillon. PAS-DE-CLAIS. SEINE. Liebich. Mathieu. Paris (Voyez page 99). VITEN. SEINE-ET-MARNE. Paris. Marion (V.E.), P. Bost. Meaux. Bonnal. PUY-DE-DÔME. Past. Gall-Ladevèze, prés. Lamarche. Clermont-Ferrand. Robert. MAINTE-ET-MONDE. Past. Moebus. Laforgue.
Past. Gall-Ladevèze, prés. Lamarche. Clermont-Ferrand. Robert. MAINTE-ET-MONDE. Past. Moebus. Laforgue. Saumur. PYRÉNÉES (BASSES) Douen. Valloton. SEME-ET-OSSE. Angers. Past. Lourde, prés. V. Bourel. Nogaret. Saint-Germain. MANCHE. Mourgues. Peyrat. Cherbourg. Carrive. Past. Dussaut. Pasquier. Past. Passa. Daubert. Sery. PANM. Chefresne. Cambon. SEINE-ET-OISE. Le Vieux-Couvent. Bischwiller. Past. Sohier, prés. Reims. Grimm. Bonnard. Brun. Cuttëmb. René. DIEPPE, SOMME. Négrepelisse. Revière, J. Amiens. Fournier, Berthe (L.H.). Past. Rossier. Maigre. Flobert. Tempeux-le-Guérard. Lembrail. F.oberl 7~ Le Havre. Past. Fosse, Delon. En Zê. Fosse. p, Amphoux, Contay. Philippe. Fontaines. P L b y Philippe Past. Labourgade. Hugues. -Rouen. VAR. Past. Paumier prés. Castres. A)ègre. Past. Rabaud, M.
-Rouen. VAR. Past. Paumier prés. Castres. A)ègre. Past. Rabaud, M. Past. Bruniquet. Rec.utes. SEVRES (DEUX). Armengaud. VA. CENE. Lamothe-St.-Héraye. DeJean. Lourmarin. G. ( )' Durand. Senaux. Past. Gland (Louis), Durand. Senaux Maillard. Bastide. Floris. Roland. Petit de Latour. Goulin. Marty. Marc. Bouisset. Les Mazamet. Saltet. Portron. Past. Méjanel, prés. Gleize. Lezay. Sauzet(P.A.). Rey. Bourchenin, Sauzet(J.H). VENDÉE. Ribard., Rives. Bellivier(Ch.T.). Turquie. Bellivier (L. D.). Past. Germain, prés. Falle. Barrau. Falle. Schmidt. Lauzerand. Viala-Poital. Gras. Maffre. Vivien. Past. Vincens, C. Gâches. Lusignan. Past. Baillif, prés. Laville. Souche. Blanc. Poupot. Marty. Coyne. Verrue. Baillif (P. E.). N. Lièvre. Belluc. Plane. Mounier. Past. Bogues,/77VOGÈS.
Baillif (P. E.). N. Lièvre. Belluc. Plane. Mounier. Past. Bogues,/77VOGÈS. Past. Jaubert.J. Calès. Saint-Dié. Matite. Moziman. Jaeglé (V.). M.ntet. Bourguet. Lembezat. TARN-ET-BARRAQUE. Past. Coyne prés. Descazals. Past. Dur. Weibel. Past. Motines. Past. Stah). Prévost. Tachard (P. M.). Laune. Past. Baulme. Roth. Past. Gibaud-Rivière. Tachard (Isaac). Besançon. Gibaud (J. T.). Meineau. Paira. Gibaud (F.). Cruvellié. Peiron. Jaquier. Durand. Boulet. Portron. Moulignier. Mouline. COMMUNION DE LA CONFESSION D'AUGSBOURG, OU LUTHÉRIENNE. L'Église de la confession d'Augsbourg est régie par le décret du 26 mars 1855 et par les dispositions non contraires de la loi du 18 germinal an X. Elle a des pasteurs,
loi du 18 germinal an X. Elle a des pasteurs, des conseils presbytéraux, des consistoires, des inspections, un directoire et un consistoire supérieur. Les conseils presbytéraux administrent les paroisses sous l'autorité des consistoires. Aucun acte d'administration des conseils presbytéraux et des consistoires n'est valable sans la ratification du directoire. Les consistoires sont chargés de veiller à la discipline, à l'administration des biens de l'Église et à celle des deniers provenant des aumônes. Tous les trois ans les conseils presbytéraux, les consistoires, le consistoire supérieur et les députés de ce corps au directoire sont renouvelés par moitié. Les pasteurs sont nommés
au directoire sont renouvelés par moitié. Les pasteurs sont nommés par le directoire. L'inspection se compose d'un inspecteur ecclésiastique, nommé par le Gouvernement, sur la proposition du directoire, et de deux inspecteurs laïques élus par l'assemblée d'inspection, qui, elle-même, se compose de tous les pasteurs de la circonscription électorale, et de tant que membres de consistoires, pris dans chaque paroisse en nombre égal à celui des pasteurs. L'élection des inspecteurs laïques est soumise à la confirmation du Gouvernement. Le consistoire supérieur est convoqué par le Gouvernement, soit sur la demande du directoire, soit d'office. Il se réunit au moins une
du directoire, soit d'office. Il se réunit au moins une fois par an. A l'ouverture de la session, le directoire présente le rapport de sa gestion. Le consistoire supérieur veille au maintien de la constitution et de la discipline de l'Église. Le directoire est composé du président, d'un membre laïque et d'un inspecteur ecclésiastique, nommés par le Gouvernement de deux députés nommés par le consistoire supérieur. Il exerce le pouvoir administratif. Il nomme les pasteurs et soumet leur nomination au Gouvernement. Il exerce la haute surveillance sur l'enseignement et la discipline du séminaire et du gymnase protestants. Le consistoire supérieur
discipline du séminaire et du gymnase protestants. Le consistoire supérieur de Strasbourg est représenté dans la capitale, auprès du Gouvernement et de l'Empereur, dans les circonstances officielles, par le consistoire de Paris. Le directoire peut désigner, spécialement un notable laïque, résidant à Paris, pour le représenter conjointement avec le consistoire. (Par arrêté du 30 novembre 1852, le directoire a désigné M. le baron Alfred Renouard de Bussière, député du Bas-Rhin au Corps législatif.). CONSISTOIRE SUPÉRIEUR. SIÉGANT A STRASBOURG. M. Théodore Braun Membre nommé par le Gouvernement. M. Rau Inspecteurs ecclésiastiques. Messieurs, Edet Velten Schaller (Aug.). Edel Velten Schaller (Fred. Aug.).
Messieurs, Edet Velten Schaller (Aug.). Edel Velten Schaller (Fred. Aug.). Bruch Buchsenschutz Masson. Kunlin Meyer. Députés des inspections. Messieurs, Kratz Gauckner B. L. de Bussière Zimmer B. Albert de Dieulich. Bœckel (Théodore), trésorier Bœckel de Bussière (G.) Drion Peugeot (Constant) Schelling Sengenwald (J.) Goguel (Edouard) Coutmann Cuvier (Fréd.) Membre honoraire. M. Cuvier (Rod.), inspecteur ecclésiastique. DIRECTOIRE. Messieurs, Théodore Braun président. Edel inspecteur ecclésiastique. Rau membre laïque. Boeckel (Théodore), député nommé par le consistoire Kratz, idem. Ernest Lehr, secrétaire général du consistoire supérieur et du directoire. INSPECTION Edel, J. S., Stumpf, INSPECTION Zimmer: INSPECTION Dietz, INSPECTEURS. Messieurs, CORRECTION. INSPECTION Eglises consistoriales
INSPECTION Zimmer: INSPECTION Dietz, INSPECTEURS. Messieurs, CORRECTION. INSPECTION Eglises consistoriales et oratoires des départements. BOURS. Past. Fallot (G. F.). Past. Surleau (J. G.). Past. Mégnin (Ch. E.). Abry. Kuhn (L. F.). Past. Mettetal (G. E.). Past. Goguel, prédicateur Bretégère. Kuhn (Ch.F.). Montbéliard. Past. Morel. Past. Masson. Fallot (G. F.). Past. Surateau (J. G.). MEURTHE. Juillard. Past. Sahrer (F. W.). Meyer (L. F.). Jeanneney (H. Ch. F.). M. Pameyer. Tuefferd. Past. Huter. Past. Cuvier (G.). Wetzel (L. F.). Past. Bourquin. Goguel (G. F.). Boss. Blamont. Past. Flamand, prés. Perdrizet (Ch. F.). Haas (Ch. E.). Past. Flamand, prés. Perdrizet (J. F.), cr.
Haas (Ch. E.). Past. Flamand, prés. Perdrizet (J. F.), cr. Past. Boissard. Berger (J. L. E.) Past. Lalance. Past. Trémont. n/ j~g, Mercklé. C~s~deN:edMbronn(Bas-RHin). Kurtz, Liebrich(A.F.). Past. Muller (Ch. G. Ph.). Helmstetter. Mischi. Schlagdenhaufen, c/'c. Drulingen. Jundt. c ~,<n~~ T~j/.Buchsenschûtz.c/~j. Schadé. ~7-~M~M~. Kremer. Gunther. Cons~deS2arMion(BM-Rhin.) Liebrich (A. F.). Muller (F.), adjoint. Past. Kromayer-(Ch. D.). Lœwenguth. St-Pierre-le-Jeune. MIN (BAS). R' Past. Langé, prés. Teutsch. Horning (F. Th.). .oa/T. Oschmann. Magnus. .P~B!ancTc(Ch.), ~r~m. Kreiss. Schwalb. 7' N. prés. Scheffer. Brion. Schmutz. Saint-Guillaume. Nessler. Lechten. ~Riff(&.A.), Rhein. Hausshnecht. t. Redshb prés. Uti.. ~~H. Ehrhardt. Kaltenbach. Past. Ningler, prés. Kienlen. B. h "1 Beek
Ehrhardt. Kaltenbach. Past. Ningler, prés. Kienlen. B. h "1 Beek (J.). R'IT(CF) F/7/ ~e~Ch) R:fr(C.F.). 7~He)<it(L.),~j. Hertzog(J.A) ~P/M~ Kiefer. Jaeger (Ch. A.). Pasl. Fuchs, prés. Lucius. r -tf PStzenmeyer. Hertzog (Ph. E.). J~F, Krieger (Ch. Ch.). Bayer. Sainte-.Aurélie. Jaeger (Ch.F.Ph.). jMer'(Ch.L.). P~Schm!dt(G.A.), Ritter. æger (M.), auzit··. Herrmann Blind. Schwalb (NI.), ~<-T~ BOH~~7~ Past. Riff (Ch. F.),j. ~j/. Braunwald prés. /KunIin(H.L.),~ ~Ser(F~L.). HerrenschneIder(B.Ph.~ Geetz. Jnng (J. F.). Baum. Elles. Sohn. Heintz. W;nter. Schneider. ~/n~CO/ Schnell. Weber (Ch. F.). Bruch prés. Lœf)]er.. Sommerau. H; Schmidt(Ch.F.). Lambs. Durrbaeh. La Petite-Pierre. Rœhr:ch(J.Ch.). ~/T<maM. Past. Gerst.~j. Frey. 7'L!x,7Kunlin (Ch. L. H.). Schaller(G.A.). Quirin (F. A.).
Gerst.~j. Frey. 7'L!x,7Kunlin (Ch. L. H.). Schaller(G.A.). Quirin (F. A.). Hoffmann (Ch.). Rittelmeyer. Weltcl (J.J.). Grunewatd. j ,),v-y, Mu!t.r(F.A.G.). Herbst. ~m. Kampmann. Ensfe)der(F.E.). 7'Hoffmann(Ch.L.)~ Caspari (Ch.E ). Niederbronn. Simon. Weber (A). Past. Baumann, prés. Gambs. D~(f/ Lichtenberger. Kroh. p. Mhl N. Roth. ~!j/.Mehi,~J. ~)A'). Bricka. a. Ensfe)der(J.Th.). A-h~ Soultz-sous-Forêts. Unsdt. ~Hauth, Eschenhrenner(Ch.). r.nt.H~ Jaggi. gj~ Dangler (Ph. H.). Gerlinger. Reeb. Diemeringen. Huser. Heldt (E. L T.). Past. Schmidt (G.L.), prés. Fischer (J. Ph.). Sundhausen. Hessel. P/tT/zAo/~n. Keller, prés. Ringel. ~j/.Fischer(J.Ph.),~j. Schmidt (Ch.F..). Gross. Hirt (F.A.). Follénius. Schadé (Ch.E.). Haan. Haemmerlin. Le Temple-Neuf. Fouday. RHONE. Past. Edel prés. Consistoire de Rotbau
Le Temple-Neuf. Fouday. RHONE. Past. Edel prés. Consistoire de Rotbau (Yosge:). Lyon. Haerter. Jordan. Mayer, <<.r/cw. Ungerer. RHIN ) SAôNB (HAUTS). Leblois. RHtN(HACT). SAÔNE (HAUTE). .~M~m. Héricourt. Past. Heinrich, prés. Part. M~Ier, G~pp Ménégoz. Lods, prét. hon. Ho~in~~A~ Schœnhaupt. BenrHn. Meyer (D.). Herrensehneidcr(E.A.) Jeanma:re(L.C.Ch.f.) Beck (E. Th.). ~TT,. Durot. Buob. Dangler (J. H.). Boyé. Gëro)d Brenner. Mégnin (P.F.). J.c.b(Ed.). Wuillamier. jP~.Btœsius, Colmar. D.nze Kuss. ~Scha))er(F.A.),~J. Roy (Ch.E.). G.-),).! Elanck (G. G.). Zw)Htng(L.),~< C~ary(J.N.). Sch~fer(F.G.A.). N~e,(Ch.G). StaM(J.Ch.). Horst. Racine, Pic. Hoffmann (F.J.). Munster. TV~O/M. Hirt (Ch. E.). ~j/.Steinhrenner,j. Con!"deSt-Ju)ien(Boub!). Jacob (Fréd.). Binder. Past. Rébillard. Rohr. Schin!!nger. ~i Werner, adjoint. Meyer (Ch.
Binder. Past. Rébillard. Rohr. Schin!!nger. ~i Werner, adjoint. Meyer (Ch. Ch.). c~d:S~&~). ~m~ ~tT~ 7~Parrot. Past. Velten ~<-J. Stahl (F.Th.). Bastian (H.). Kayser. VOSGES.Bastian (F.)..R/~M~(f/ ~0/A~H.. Pfender. Past. Fellner, prés. /r/.BSh)mann,/vcj.. Hœpffner. Jung (J.G.). Witz. Eschenbrenner(Ch.Th) Michel. Roy (C.). ~b~A. Kromayer(F.J.A.). ALGÉRIE. ~Dangter(J.G.), Heitz. Dj;~ HoUœnder. Bœgner. Knittet. Kocher. ~/e-~farM-aM~nM. Kraencker. Schuler. ~j/. Grœtz:nger,<-j. Siegfried. Reichard Ungerer (Ch. A.). Appel. Haas (Alb.) Rathgeber. ° Krieger (M.). CULTE ISRAÉLITE. Le culte israélite a un consistoire central, des consistoires départementaux, des grands rabbins, des rabbins communaux, et des ministres officiants. L'autorité du consistoire central et de son grand-rabbin s'étend sur toutes les
consistoire central et de son grand-rabbin s'étend sur toutes les communautés israélites de France. Chaque consistoire départemental a l'administration et la police des temples de sa circonscription. Les grands-rabbins des consistoires départementaux ont droit de surveillance sur les rabbins communaux et sur les ministres officiants de leurs ressorts respectifs. Les rabbins communaux sont chargés de la prédication, de l'enseignement religieux et de la bénédiction des mariages dans les synagogues confiées à leurs soins. En général, les ministres officiants sont des chantres chargés de la célébration des offices, Consistoire central des Z~7-a< séant à Paris. M. Utmann(Satomon)~a<raM/n. Membres laiques. Messieurs, Cerfberr(Max)(C~),p/n/.
Z~7-a< séant à Paris. M. Utmann(Satomon)~a<raM/n. Membres laiques. Messieurs, Cerfberr(Max)(C~),p/n/. Furtado(E)ie)~. Franck (Adolphe) vice-présid. De Rothschild (Alphonse). Anspach (Philippe) Javal (Léopold) Halévy (Fromenthal) (C ~). Halphen (Louis). Mimeck. 1 ~M~M~ consiitoriale & Paris. M. Isidor (Lazare) ~ran~-ra&~M. CarvaHo (Jules). De Rothschild (Gustave). Ïsrae! (Adolphe). Oulman (Emiie). Alcan Michel. Cohen .(Joseph). ~nc~o~MM con~~o/'M~~ ~an~ les ~a~mM/j. Messieurs, Aron (Arnold), ~M~M/ Bloch (Louis). Gougenheim (Isaac). Netter (Léon). Ratisbonne (Achille). Masse (David). Weil (Sigismond). Klein (Salomon), ~c~n~ Sée (Simon). Manheimer (Auguste). Sée (Abraham). N. N. N. Lyon-Mayer (Lambert), grand-rabbin. Membres /fJ. Caben (Louis Aron). Schwabe (Isaic). Dupont (Auguste). Lippmann (David). Wolf (Isidore). Simon
Aron). Schwabe (Isaic). Dupont (Auguste). Lippmann (David). Wolf (Isidore). Simon (Maurice). Libennann (Isaac), grand-rabbin. Membres /~<yacj. Levylier (Joseph). May (Sylvain). Bloch (Abraham). Lévy (Pierre). Trenel (Adolphe). Wotf (Salomon). Cohen (David) ~a~aM/ Membres /~ya~j. Alfred-Léon (Jacob) Lopès-Dubcc(Fëiix). Perpignan (Josuë). Brandam (David Virgile). Rabo (Alfred). Delvaille (Prosper). STB.ASBOCR&. ~<*m~yMj. COLMAR. ~y<°c:~j /<Mj~.f. METZ. NANCY. BORDEAUX. ~m~y~ /a~M~. Messieurs, MARSEILLE. Cohen (Michel-David), ~/w!<M/a. ~/<j/a~afj. Crëmieu (Hananet). A)taras(Jacques). Valabrègue (Jonathan). Joseph Abraham fils aîné. Bedarride (Vidal). Abram (Israël). Abram (Jocob fils atné). B~YONNE. Marx (Samuel), ~c~c~n. ~FCX~FJ /<MyZtC.f. Léon (Emile). Furtado (Augnste) Nunez (Josué). Nunez fils aîné. Léon (Fë)!x). Satzedo (Moïse). LYON. Wimberg, grand
Nunez fils aîné. Léon (Fë)!x). Satzedo (Moïse). LYON. Wimberg, grand /'a~ Membres ~r/y~M'j. Picard (Théodore). Picard (Isidore). Kuppenheim (Maurice). Lévy (Idrill). Simon (Joseph). Picard (Manuel). N. ALGÉ RIE. CONSISTOIRE CENTRAL ALGÉRIEN. Weill (Michel Aaron),c~c. ~?c:J /<~a~J. Gugenheim (Marx), président. Bram (Lazare-Lévi). · Tubiana(Aaron).. · N. CONSISTOIRE PROVINCIAL D'ORAN. Cahen(Laiare),M~/n. Membres Azj~~M. Lasry (Jacob), président. Karoubi (Messaoud). Bentata. CONSISTOIRE PROVINC. DE CONSTANTINE Netter, rabbin. ~c~rM /~BM. Jacob Temim. N. Cette Cour ne connaît pas du fond des affaires mais elle casse les jugements et arrêts rendus sur des procédures dans lesquelles les formes ont été violées, ou qui contiennent quelque contravention
les formes ont été violées, ou qui contiennent quelque contravention expresse à la loi, et renvoie le fond du procès à la Cour ou au Tribunal qui doit en connaître. Si les jugements cassés émanent des Tribunaux de première instance, lorsqu'ils jugent en premier et en dernier ressort, la Cour de cassation renvoie devant le Tribunal de première instance le plus voisin; si les arrêts ont été rendus par les Cours impériales, le renvoi est fait devant la Cour la plus voisine. Il n'y a point d'ouverture à cassation contre les jugements en dernier ressort des juges-de-paix, si ce n'est
les jugements en dernier ressort des juges-de-paix, si ce n'est pour cause d'incompétence ou d'excès de pouvoir, ni contre les jugements des Tribunaux militaires de terre et de mer, si ce n'est pareillement pour cause d'incompétence ou d'excès de pouvoir, proposé par un citoyen non militaire, ni assimilé aux militaires par les fois à raison de ses fonctions. Lorsqu'il y a lieu à renvoi d'une Cour ou d'un Tribunal à un autre, pour cause de sûreté publique, ce renvoi ne peut être prononcé que sur la réquisition expresse du Procureur général impérial. Lorsque sur l'exhibition d'un ordre formel à lui
général impérial. Lorsque sur l'exhibition d'un ordre formel à lui donné par le ministre de la Justice, le Procureur général dénonce à la chambre criminelle des actes judiciaires, arrêts ou jugements contraires à la loi, ces actes, arrêts ou jugements peuvent être annulés, et les officiers de police ou les juges poursuivis, s'il y en eût. Si un membre de Cour impériale est prévenu d'avoir commis un crime ou un délit hors de ses fonctions le ministre de la Justice transmet les pièces de l'instruction à la Cour de cassation qui renvoie l'affaire, s'il y a lieu, à une Cour
qui renvoie l'affaire, s'il y a lieu, à une Cour impériale, pour y être définitivement statué sans appel, lorsqu'il s'agit d'un délit, et pour y être prononcé sur la mise en accusation, lorsqu'il s'agit d'un crime. Quand un crime, commis dans l'exercice des fonctions, et emportant la peine d'infâme ou autre plus grave, est imputé soit à un Tribunal civil, correctionnel, ou de première instance, soit individuellement à un ou plusieurs membres de Cour impériale, la dénonciation doit en être adressée au ministre de la Justice, qui donne, s'il pense qu'il y ait lieu, l'ordre au Procureur général de poursuivre
qu'il y ait lieu, l'ordre au Procureur général de poursuivre devant la Cour de cassation sur la dénonciation. Le crime peut aussi être dénoncé directement à cette Cour par les personnes qui se prétendent lésées, mais seulement lorsqu'elles demandent à prendre l'un Tribunal ou le juge à partie ou lorsque la dénonciation est incidente à une affaire pendante devant la Cour. La Cour de cassation délibère sur la mise en accusation; et, si elle la prononce, elle désigne dans son arrêt la Cour d'assises devant laquelle il devra être procédé. Elle en délibère aussi, quoiqu'il n'y ait ni dénonciation directe
Elle en délibère aussi, quoiqu'il n'y ait ni dénonciation directe ni dénonciation incidente, si, dans l'examen d'une affaire dont elle est saisie, elle aperçoit quelque motif de nature à faire poursuivre criminellement un juge-de-paix, ou un membre de Tribunal correctionnel ou de première instance, ou un officier chargé du ministère public près l'un de ces Tribunaux. Les arrêts de cassation sont transcrits sur les registres des Cours et Tribunaux dont les arrêts ou jugements ont été cassés. Ils sont, en outre, imprimés dans un bulletin officiel, dont il paraît chaque mois un numéro. Le Ministère public près la Cour de
mois un numéro. Le Ministère public près la Cour de cassation surveille les Procureurs généraux près les Cours impériales. Si le Procureur général apprend qu'il ait été rendu, en dernier ressort, un jugement contraire aux lois ou aux formes de procédure, ou dans lequel un juge ait excédé ses pouvoirs, et contre lequel cependant aucune des parties n'a réclamé dans le délai expiré, après ce délai expiré, il en donne connaissance à la Cour de cassation; et, si les formes ou les lois ont été violées, le jugement est cassé, sans que les parties puissent se prévaloir de la cassation
sans que les parties puissent se prévaloir de la cassation pour étudier les dispositions de ce jugement, lequel vaut transaction pour elles. Le Ministère public est entendu dans toutes les affaires il est chargé de défendre celles qui intéressent l'Etat, d'après les mémoires qui lui sont fournis par les agents d'administration, régisseurs, préposés, etc. Le délai pour se pourvoir en cassation, en matière civile, est de trois mois, du jour de la signification du jugement à personne ou domicile, pour tous ceux qui habitent en France, sans aucune distinction. Le recours en cassation contre les jugements préparatoires et d'instruction, n'est
recours en cassation contre les jugements préparatoires et d'instruction, n'est ouvert qu'après le jugement défini. Il n'est point admis de délai de temps pour se pourvoir en cassation. En matière criminelle, correctionnelle de police, le condamné n'a que trois jours, après celui où son jugement lui a été prononcé, pour déclarer au Greffe qu'il se pourvoit en cassation. Lorsqu'après la cassation d'un premier arrêt ou jugement en dernier ressort, le deuxième arrêt ou jugement rendu dans la même affaire, entre les mêmes parties, est attaqué par les mêmes moyens que le premier, la Cour prononce, toutes les Chambres réunies. Si
le premier, la Cour prononce, toutes les Chambres réunies. Si le deuxième arrêt ou jugement est cassé par les mêmes motifs que le premier, la Cour impériale ou le Tribunal auquel l'affaire est renvoyée est tenu de se conformer à la décision de la Cour de cassation sur le point de droit jugé par cette Cour (Code d'instance 1836). La Cour de cassation est composée d'un premier Président, de trois Présidents, de quarante-cinq Conseillers, qui sont nommés et institués à vie par l'Empereur. Elle se divise en trois chambres, composée chacune d'un Président et de quinze Conseillers. Le premier Président
chacune d'un Président et de quinze Conseillers. Le premier Président siège habituellement à la chambre civile; il peut présider toutes les chambres. La chambre qui est connue sous le nom de Chambre criminelle. La Cour de cassation est une instance judiciaire qui se trouve à Paris. Elle est compétente pour examiner les décisions des autres cours et tribunaux et pour les renvoyer s'il y a lieu. La cour se compose de plusieurs chambres, chacune chargée d'une certaine matière. Les demandes en cassation ou en prise à partie doivent être déposées au greffe de la cour. La cour se réunit en
au greffe de la cour. La cour se réunit en séance publique. Les décisions de la cour sont motivées et publiques. La composition de la cour est fixée par l'Empereur. Elle comprend un président, plusieurs conseillers, un procureur général, des avocats généraux, un greffier en chef, et des commis-greffiers. Les commis-greffiers sont nommés par le greffier en chef, qui les fait admettre au serment. Il ne peut les révoquer qu'avec l'agrément de la cour. Il y a huit huissiers nommés et révocables par la Cour de cassation. Ils instrumentent exclusivement pour les affaires de la compétence de la Cour, dans