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boussole d'un décimètre au moins de diamètre; 3°. D'une planchette ordinaire; 4°. D'une chaîne de dix mètres, divisée en mètres, subdivisée en décimètres; 5°. D'une règle de métal sur laquelle seront gravées les divisions du mètre, à l'effet d'obtenir avec précision le rapport d'un à cinq mille. II. Pour s'assurer de l'exactitude de ces instruments, ainsi que de leur uniformité, les géomètres qui n'en seraient pas pourvus, seront tenus de les prendre au dépôt qui leur sera indiqué. Dans le cas où ces instruments seraient remis aux géomètres, et qu'ils désireraient n'être pas tenus d'en acquitter sur-le-champ le prix, ils
désireraient n'être pas tenus d'en acquitter sur-le-champ le prix, ils donneront leur reconnaissance portant obligation de tenir compte de ce prix sur le montant des sommes qui leur seront allouées. TITRE II. Echelles des Plans. Il y aura pour la rédaction des plans, dans les communes où cela sera indispensable, deux échelles; savoir, l'une pour les plans trigonométriques ou tableau d'assemblage, et l'autre pour les plans des territoires. L'échelle du tableau d'assemblage sera d'un sur le papier pour dix mille sur le terrain; celle du plan du territoire, d'un sur le papier pour cinq mille sur le terrain. TITRE III.
le papier pour cinq mille sur le terrain. TITRE III. Orientement des Plans. Tous les plans, de quelque nature qu'ils soient, seront orientés plein nord, eu égard, cependant, à la déclinaison de la boussole calculée à l'Observatoire de Paris. TITRE IV. Mesure de la base. Le géomètre choisira dans l'étendue du territoire dont il aura à lever le plan, un emplacement où il puisse mesurer une base en ligne droite. Les extrémités de cette base seront fixées par des bornes dont la position sera constatée par un procès-verbal dressé en conformité de l'article II de la loi du 23 Septembre
conformité de l'article II de la loi du 23 Septembre 1791. Cette base sera mesurée au moins deux fois, en sens contraire, pour s'assurer exactement de sa longueur; et dans l'opération de ce mesurage, la chaîne sera toujours tenue de niveau. La longueur de la base, ainsi déterminée, sera énoncée dans le procès-verbal. TITRE V. Périmètre du Territoire. Le base, ainsi bien fixée, le géomètre s'en servira pour relever trigonométriquement les principaux points du territoire de la commune, et placera des signaux sur les hauteurs, ou dans les lieux les plus apparents, pour former les sommets des triangles. Il procédera
plus apparents, pour former les sommets des triangles. Il procédera ensuite à la reconnaissance de la ligne de circonscription du territoire de la commune, et déterminera cette ligne, de concert tant avec les maires et adjoints de cette commune, qu'avec les maires et adjoints des communes limitrophes. Cette ligne de circonscription déterminée, le géomètre commencera ses opérations trigonométriques sur chacune des deux extrémités de la base. Il observera tant les points principaux existants, et les signaux qu'il aura placés sur le territoire de la commune, que les clochers ou autres points remarquables du territoire des communes environnantes. Il mesurera avec
points remarquables du territoire des communes environnantes. Il mesurera avec soin les trois angles de chaque triangle, à moins que des obstacles locaux ne le forcent de conclure le troisième. La position de la base sur laquelle opérera le géomètre, sera liée aux bases de même nature, s'il en existe sur le territoire des communes voisines. TITRE VI. Plans. Le géomètre procédera ensuite à la levée des plans de l'espace dont le périmètre est formé par les chemins, rues, rivières, ruisseaux, canaux, et autres lignes de démarcation dépendantes de l'autorité publique. Il rattachera l'ensemble de ces lignes au plus grand
publique. Il rattachera l'ensemble de ces lignes au plus grand nombre de points possible, pris parmi les signaux et les objets observés dans le territoire de la commune, et même pris dans les territoires environnants, quand il opérera à l'extrémité de la commune. Le géomètre divisera l'espace le territoire dont il aura à lever le plan. Il adoptera, de concert avec le contrôleur des contributions, les divisions qu'indique la loi du 1er Décembre 1792, à moins qu'elles ne présentent de irrégularité ou de la confusion. TITRE VII. Registre des Opérations. Tous les angles et toutes les longueurs seront mesurés et
Tous les angles et toutes les longueurs seront mesurés et écrits avec soin sur des registres particuliers qui seront fournis aux géomètres. Ils seront tenus de se conformer à l'ordre établi par ces registres, et de les déposer à la fin du travail, ou lors de sa vérification, aux bureaux du Ministre des Finances. TITRE VIII. Levée et Construction des Plans. Le géomètre commencera, par placer sur la minute du plan, la base et tous les triangles dont elle est un des côtés, en indiquant sur cette minute l'ouverture des angles et la longueur des côtés de chacun de ces
angles et la longueur des côtés de chacun de ces triangles, ainsi que les distances à la méridienne et à la perpendiculaire de l'Observatoire de Paris, des points divers formant le sommet des angles observés. Il rapportera les points principaux du plan, et indiquera les triangles qui lient cette base aux bases des communes voisines (s'il y a été fixé de pareilles bases), ou aux points observés dans le territoire de ces communes. À cet effet, il prolongera les lignes jusqu'à l'encadrement, et mesurera la longueur de ces lignes, ainsi que l'angle qu'elles forment avec la base. Dans le cas
que l'angle qu'elles forment avec la base. Dans le cas assez ordinaire où tous les points observés, tant au-dedans qu'au-dehors du territoire de la commune à décrire, excéderaient, en construisant le plan à l'échelle d'un pour cinq mille, les dimensions d'une feuille de papier format dit grand-aigle, ces opérations trigonométriques seront rapportées à l'échelle d'un sur le papier pour dix mille sur le terrain; ce qui réduira au quart les dimensions du plan. Ce plan, dressé à l'échelle d'un pour dix mille, sera divisé en carreaux, dont les lignes seront tirées à un nombre rond de mille mètres de distance
tirées à un nombre rond de mille mètres de distance à la méridienne et à la perpendiculaire de l'Observatoire de Paris. Ce plan formera le tableau d'assemblage indiquant le nombre de feuilles de développement nécessaires pour donner à l'échelle d'un à cinq mille, le territoire entier de la commune. Les carreaux du tableau d'assemblage seront cotés d'un numéro correspondant à chacune des feuilles de développement formant le plan de masse de la commune, qui devra être dressé à l'échelle d'un à cinq mille. Chaque carreau du tableau d'assemblage, formant une feuille particulière du plan de masse, aura les mêmes dimensions
feuille particulière du plan de masse, aura les mêmes dimensions que celles du papier propre à être commodément placé sur la planchette. TITRE IX. Détails du Plan. §. Ier. Le plan étant bien circonscrit, le géomètre y placera d'abord les bornes existantes et séparatives, soit des territoires des communes, soit des sections d'un même territoire. II. Dans chacune de ces contrées ou sections, il désignera les propriétés de diverses natures, indiquera le périmètre des terres, bois, prés, vignes, marais, landes, rivières, ruisseaux, étangs, ravins, qui se trouvent dans cette contrée. Le périmètre des bois appartenant à la République, et de
Le périmètre des bois appartenant à la République, et de ceux dont elle jouit par indivis, sera exactement désigné. III. Chaque nature de propriété sera distinguée par un numéro particulier. IV. Lorsque l'article à numéroter se trouvera compris dans deux feuilles du plan, le géomètre écrira le numéro de cet article dans chaque feuille et sur la ligne de séparation des deux feuilles. V. À la droite de chaque numéro, le géomètre écrira le nom de la nature de propriété à laquelle ce numéro correspond. VI. On suivra, autant qu'il sera possible, l'ordre des nombres dans l'indication de chaque numéro.
sera possible, l'ordre des nombres dans l'indication de chaque numéro. VII. Chaque section aura son ordre de numéros particulier. TITRE X. Rédaction et Dessins des Plans. §. Ier. Les plans porteront la date du jour où ils auront été terminés; ils seront dessinés au simple trait à l'encre de la Chine, de manière à présenter les divers accidents du terrain, et à indiquer les objets susceptibles d'être exprimés par des traits de couleur dans les expéditions, comme il sera dit ci-après. II. Le géomètre figurera par des hachures sur sa minute, les montagnes, ravins, cavités et élévations sensibles qu'offrira le
minute, les montagnes, ravins, cavités et élévations sensibles qu'offrira le terrain. III. Les limites et lignes de circonscription seront tracées avec le plus grand soin au trait à l'encre de la Chine. IV. Le géomètre, au moment même où il sera sur le terrain, écrira sur sa minute le nom des hameaux, contrées, fermes, établissements ou habitations isolées, chemins, ravins, rivières, ruisseaux, etc., ainsi que le nom des communes limitrophes. V. Les écritures des minutes seront en caractères de bâtarde. VI. Ces écritures seront disposées, autant qu'il sera possible, horizontalement, et de la manière la plus avantageuse pour indiquer les
et de la manière la plus avantageuse pour indiquer les objets qu'elles concerneront. VII. Les calculs de la superficie des plans devront donner la contenance, en hectares ou arpents métriques, 1°. De chaque section de territoire; 2°. De chaque nature de propriété comprise dans une section; 3°. De chaque nature de propriété comprise dans les diverses sections, numériquement désignées; 4°. Celle des chemins, rivières, ruisseaux, forêts nationales, etc., et autres objets non imposables; 5°. Enfin, du territoire entier de la commune. VIII. Ces calculs seront faits d'après des formules et tableaux que recevra le géomètre en commençant son travail, et
tableaux que recevra le géomètre en commençant son travail, et qu'il sera tenu de déposer, à mesure de ses opérations, dans les bureaux du Ministre des Finances. TITRE XI. Périmètre du Chef-lieu. §. Ier. Le plan ainsi levé et rapporté, le géomètre circonscrira le chef-lieu de la commune, ainsi que les terrains clos y attenants et réputés en faire partie. II. Il tracera les rues, places publiques, chemins et autres divisions que pourra offrir l'intérieur de ce chef-lieu. TITRE XII. Copie des Plans. §. Ier. Les géomètres copieront les minutes des plans, en les calquant trait pour trait. II. Il
des plans, en les calquant trait pour trait. II. Il ne sera fait, dans la copie des plans et à la manière dont ils seront dessinés sur la minute, aucun changement autre que ceux nécessaires pour présenter à l'œil avec plus de facilité les objets décrits. III. Ces changements et les signes topographiques seront indiqués dans un modèle de plan, auquel le géomètre sera tenu de se conformer. IV. Les écritures des copies de plan seront également indiquées dans le modèle. V. Le géomètre fournira trois copies de chaque plan; savoir, une pour la commune; une pour le Département, qui
savoir, une pour la commune; une pour le Département, qui restera déposée dans les bureaux du directeur des contributions; et la troisième pour le Gouvernement, qui sera déposée dans les bureaux du Ministère des finances. TITRE XIII. Minute des Opérations. §. Ier. Le géomètre restera dépositaire de la minute de ses opérations, et sera dispensé d'en rappeler les calculs sur les expéditions de ses plans. II. Le géomètre sera tenu de communiquer ces minutes, soit lors de la vérification des plans, soit dans toute autre circonstance qui pourra nécessiter cette communication. TITRE XIV. Vérification du Travail. §. Ier. La vérification
communication. TITRE XIV. Vérification du Travail. §. Ier. La vérification du travail des arpenteurs se fera avant le paiement du dernier quart de leurs travaux, et elle aura lieu de la manière qui sera indiquée par le Ministre. II. Cette vérification se fera dans les trois mois de la remise des plans. Le défaut de vérification dans ce délai ne suspendra pas le paiement du dernier quart des travaux; mais il ne pourra servir de prétexte aux géomètres pour se refuser à toute autre vérification postérieure. Approuvé le 10 Ventôse an X Le Ministre des Finances, GAUDIN. Carrés des Plans.
an X Le Ministre des Finances, GAUDIN. Carrés des Plans. §. Ier. Le géomètre tracera sur le papier destiné à recevoir les plans, et en partant d'une ligne indiquant en nombre rond de 1,000 mètres les distances à la méridienne et à la perpendiculaire de l'Observatoire de Paris, des carrés d'un décimètre de base sur un décimètre de hauteur. II. Chacun de ces carrés représentera à l'échelle d'un à 5,000, une surface de 25,000 mètres carrés ou centiares, qui égalent 25 hectares ou arpents métriques. III. Pour former ces carrés, on tracera, sur toute l'étendue du papier, du sud au
on tracera, sur toute l'étendue du papier, du sud au nord, des lignes parallèles, à la distance d'un décimètre, représentant 500 mètres sur le terrain; ces parallèles figureront des colonnes qu'on désignera par un ordre numérique placé à leur tête. Lorsque ces lignes seront ainsi formées, on obtiendra des carrés parfaits, par le moyen d'autres lignes également tirées de décimètre en décimètre de l'est à l'ouest. Les carrés étant déterminés, on placera verticalement des lettres, par ordre alphabétique, aux extrémités des plans; de sorte que chaque lettre qu'on devra écrire corresponde à chaque carré des extrémités de gauche à droite,
corresponde à chaque carré des extrémités de gauche à droite, et par conséquent à tous les carrés établis sur la même ligne horizontale. La combinaison de cet ordre alphabétique, et de l'ordre numérique dont on a parlé au §. III du présent titre, donnera le moyen de désigner tous les carrés, par carré A. 1, carré A.x, carré AS, carré B.x, carré B.2, carré B.3, etc.; et de même pour chaque lettre et pour tous les numéros. Ces carrés offrent plusieurs avantages. 1°. Les côtés homologues, tracés du nord au midi, forment des parallèles à la méridienne, sur l'une desquelles
midi, forment des parallèles à la méridienne, sur l'une desquelles indifféremment le géomètre établira sa boussole ou déclinatoire, afin de prendre le degré de l'orientement de la planchette sur tous les divers points de station où il s'établira. 2°. Ils peuvent encore servir d'objet de comparaison aux figures du plan, et par conséquent être utiles, soit pour donner au géomètre un aperçu de son travail, soit pour vérifier approximativement ce même travail dans ses détails et son ensemble. 3°. Enfin, ces carrés doivent servir à vérifier les calculs du plan, ainsi qu'il sera ci-après expliqué. Calculs des Plans. Pour calculer
ainsi qu'il sera ci-après expliqué. Calculs des Plans. Pour calculer les plans avec plus de facilité et d'exactitude, et négliger le moins possible des fractions que l'échelle du plan ne permet souvent pas de saisir, les géomètres se serviront d'une échelle de 1 à 2500, au lieu de celle de 1 à 5000, à laquelle ils doivent construire les plans. Cette échelle de 1 à 2500 ayant une longueur double de celle de 1 à 5000, réduira par conséquent au quart les produits du calcul des plans; mais on élèvera successivement ces produits à leur valeur réelle, par le moyen
successivement ces produits à leur valeur réelle, par le moyen simple qui sera ci-après indiqué. Le §. VII du titre X de l'instruction, porte: "Les calculs de la superficie des plans devront donner la contenance en hectares ou arpents métriques, 1°. de chaque section de territoire; 2°. de chaque nature de propriété comprise dans une section; 3°. de chaque nature de propriété comprise dans les diverses sections, et numériquement désignée; 4°. des chemins, rivières, ruisseaux, forêts nationales, et autres objets non imposables; 5°. enfin, du territoire entier de la commune." Pour recueillir ces notions, les géomètres emploieront les différents cahiers
Pour recueillir ces notions, les géomètres emploieront les différents cahiers et tableaux dont les modèles sont ci-joints et ci-après décrits. Premier Cahier de calcul. Ce premier cahier remplira dans son entier l'objet du §. III du titre précédent. Le géomètre commencera par diviser en triangles, au crayon, chaque numéro ou figure du plan. Il mettra aussi au crayon une lettre, par ordre alphabétique, dans chaque triangle du numéro qu'il calculera, afin d'éviter les omissions ou les doubles emplois. Les numéros ainsi divisés par triangles, chaque triangle sera désigné par une lettre; le géomètre calculera le plan, numéro par numéro, en
lettre; le géomètre calculera le plan, numéro par numéro, en se servant de l'échelle de 1 à 2500 et du compas, avec lequel il prendra la base, et ensuite la hauteur de chacun des triangles divisant chaque numéro; il les écrira dans la première colonne du cahier au-dessus de la première ligne; les multipliera l'un par l'autre, et écrira au-dessous le produit de cette multiplication; il transportera ce produit à la colonne suivante, ayant soin d'indiquer les arpents, les perches et les mètres, par les virgules qui doivent les faire distinguer. Il continuera de calculer ainsi tous les triangles du
distinguer. Il continuera de calculer ainsi tous les triangles du même numéro. À la fin du calcul de chaque numéro, il additionnera les produits de tous les triangles que ce numéro comprendra: la somme obtenue par cette addition n'égalera que la moitié de la contenance réelle du numéro, par la raison que chaque triangle ayant dû être calculé, ainsi qu'il a été dit aux §§. I et II du présent titre, a d'abord perdu, par ce changement d'échelle, les trois quarts de sa valeur réelle; mais il a récupéré le tiers de cette perte, lorsque (comme on le voit au
tiers de cette perte, lorsque (comme on le voit au §. IV du présent titre) on a multiplié sa base par sa hauteur entière, au lieu de l'avoir fait par la moitié de sa hauteur. Ainsi, en doublant le produit obtenu, on aura la véritable étendue superficielle du numéro calculé. Le géomètre continuera de calculer ainsi tous les numéros, section par section. Quand tous les numéros d'une section seront calculés, il les additionnera, et il aura la contenance d'une section. Le géomètre continuera de calculer ainsi chaque section figurée sur le plan, et il obtiendra, section par section, et par
le plan, et il obtiendra, section par section, et par nature de propriété, la contenance de tous les biens-fonds de la commune. Immédiatement après, il calculera les chemins, ruisseaux, rivières, rues, places publiques, etc. Pour calculer les divers objets énoncés au §. précédent, le géomètre pourra se dispenser de les réduire en triangles; il multipliera leur longueur par leur largeur; et quadruplant le produit, à cause de la différence des échelles, il aura leur véritable étendue. Les chemins, et surtout les rivières et les ruisseaux, décrivant communément des lignes plus ou moins courbes, le géomètre aura égard aux sinuosités, en
ou moins courbes, le géomètre aura égard aux sinuosités, en calculant successivement les portions qui présentent des lignes droites. Lorsque les rivières dans leur cours, et les chemins dans leur étendue, offriront des inégalités sensibles de largeur, le géomètre les calculera par le moyen des triangles. Les forêts nationales n'étant point assujetties à la contribution foncière, le géomètre ne confondra point leur contenance avec celle des propriétés soumises à cette contribution; mais il les classera parmi les objets non imposables désignés dans le § précédent. L'addition du produit de tous ces calculs partiels donnera, en dernier résultat, la contenance générale
ces calculs partiels donnera, en dernier résultat, la contenance générale du territoire de la commune. Le géomètre aura l'attention, pour prévenir toute erreur, de mesurer et calculer deux fois chaque triangle; ce qui assurera l'exactitude de cette opération essentielle. Second Cahier de calcul. L'objet de ce second cahier est de vérifier les calculs du premier. Les carrés tracés sur le plan servent essentiellement à cette vérification. Chacun de ces carrés représente 25 arpents métriques; et en supposant que le plan occupe en plein 35 carrés, on aura 35 fois 25 arpents, ou 875 arpents, qui égaleront la mesure du plan;
arpents, ou 875 arpents, qui égaleront la mesure du plan; mais il arrivera presque toujours que les extrémités du plan n'occuperont que des portions de carrés; et dès lors la surface totale du plan égalera la somme des carrés pleins; plus, les portions des carrés qui seront coupés par le périmètre du plan. Le géomètre réduira en triangles les portions du plan excédant les carrés pleins; il mesurera et calculera tous ces triangles par le même procédé et avec la même échelle indiqués pour le calcul des numéros du plan. Il ajoutera le produit de ces triangles, qu'on suppose de
Il ajoutera le produit de ces triangles, qu'on suppose de 296 arpents 78,06, aux 875 arpents représentés par les 35 carrés pleins; ce qui fera 1171 arpents 78,06, formant la superficie totale du plan; et le résultat de ce second calcul devra être le même que celui obtenu par les calculs du premier cahier. Cependant, s'il se trouve entre les résultats des deux cahiers une différence qui n'excède pas un hectare ou arpent pour 500, cette différence sera présumée provenir, soit de l'imperfection des instruments, soit des fractions qu'on a été dans la nécessité de négliger, et les calculs seront
été dans la nécessité de négliger, et les calculs seront réputés exacts. Troisième Cahier de calcul. Ce cahier est destiné à présenter la récapitulation des calculs du plan. Cette opération se fera en recueillant sur le premier cahier les produits des numéros de chaque section, et successivement ceux des objets non imposables. Ce troisième cahier offrira ainsi, 1°. La contenance du territoire imposable de la commune, par section et par nature de propriété comprise dans chaque section; 2°. La contenance des forêts nationales, des chemins, rues, places publiques, rivières, ruisseaux, etc.; 3°. enfin, la contenance de l'entier territoire de la
etc.; 3°. enfin, la contenance de l'entier territoire de la commune. Tableau indicatif des contenus en arpents, par numéro ou nature de culture, et par section, du territoire de la commune. Ce tableau, que son titre désigne assez, se compose du dépouillement du troisième cahier. Il est divisé en autant de colonnes qu'il peut se rencontrer de natures de culture à distinguer. À gauche sont deux autres colonnes qui indiquent la section et les numéros dont dépendent les propriétés, et à droite est encore une autre colonne qui offre les totaux des contenus de chaque section. Le total mis au
totaux des contenus de chaque section. Le total mis au pied de chaque colonne, est celui de la contenance générale de chaque nature de culture qui se trouve sur le territoire de la commune. Ces totaux réunis égalent ceux des sections, formés de la contenance des numéros qui leur correspondent. Au-dessous des colonnes sont portés les objets non imposables; et leur étendue, réunie à celle des propriétés soumises à la contribution, forme la contenance générale du territoire de la commune. Tous les cahiers et le tableau se vérifient l'un par l'autre, et doivent, pour être exacts, présenter les mêmes résultats.
l'autre, et doivent, pour être exacts, présenter les mêmes résultats. Les modèles et les exemples fournis aux géomètres sur le calcul des plans, dispensent de donner un plus grand développement à cette partie de l'instruction. Les instructions précédentes ne sont qu'une foible partie des lois, arrêtés, circulaires, décisions et règlements intervenus, pour diriger le travail du cadastre. M. Oyon, chef des bureaux du commissariat pour la répartition de la contribution foncière, a publié sur ce sujet une collection qui forme déjà deux volumes, format in-8, et se trouve au Dépôt des Lois. La table méthodique de ce recueil intéressant présente