jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
Caussemier. Fr. Gray. Pr. Cauët-Villet. Pr. Forest aîné. Garcin. N. Lemercier. Pr. Jouart. Doze. Chauvel. Magnien-Boisson. Gués. Letelier-Lecarpentier. Monroz. Goin. J. s. Godart fils. J. s. Sacqain. J. Clément. Lépany. Bresard-Duchesne. Astier. Gr. Poulain. Gr. Guinot. Falaise. Grenoble. C. Belletrud. Pr. Grosset-Desfussau. F. Charpenay. Bigourdat. Ockerman. Decoster (Et). Margot. Pr. Bujeard. Barrois. Allier. Y. Péneau. Wautaret-M. He. Penet. Goujon. Bernard. J. Leborgne. Imbert-Chaumereau. Blondeau. Blaive. Goimbault. -Limoges. Nicolet. J. Brunet-Léger. petit. Bouillon. Misselon-Férodet. Brisset. C. Cottavoz (Riom.). Chatouillat. D'Héralde. Louet. Sohet-Thitaut. Pr. Hermé. Compain aîné. Hermé. Ardant. Rœderer (Jutes). Bénard. Boudet. Géry. Durand-Gailloult. Brousseaud. Monod. Cappé. Nadaud. Brindeau. Merser. Fournier.
Boudet. Géry. Durand-Gailloult. Brousseaud. Monod. Cappé. Nadaud. Brindeau. Merser. Fournier. J. Boutot-Boillon. Mallet. Emery. Le Maire. Caillat. Bonsgraber. Regnier. Laigle. Jug. Dodin. Leforestier. Dufour. Lapasset. Leroux. J. s. Jaffus. Barct. Bigot-Sanson. Gr. Simon. Hurel. y fils. C. Simon. J. Cr. Vidau. Honfleur. Premoitte-Leguay. Lisieux. Duhourng. C/ Pelleter. Bordeaux. y. Berthier. Langres. y. Lesmaignen. Lepicque. f. Betige. Petit. Aubré. Tignères. Daufresne-Levasseur. Baillehache. Sarrazin. Malet-Martin. J. L. Magot. y. Dadant. J. Coures. Berthiot. Ctonard. Co" Colle. Lecarpentier. Bossière. Laval. Debande. Joret. Lecornu. Toutain-Goder. Gr. Lecornu. Isigny. Guyau-Guignard. Lodeve. Pr. Marie. Guyau-Guignard. Lodeve. Mane. Nouvel. Jourdan. Hroannet. Lelièvre. y. Coste. Liégard. Piednoir. Teisserenc.
Mane. Nouvel. Jourdan. Hroannet. Lelièvre. y. Coste. Liégard. Piednoir. Teisserenc. Leroy. Gerbant. Arnal père. J. s. Tarlet. Martel. J. s. Vitalis. Demagny. Blanc Trinquier. Cr. Bazire. Bretonnière. Chabernac. Isle-Rousse. C. Bordereau. Lons-le-Saules. Costa Sis (Jean). Libourne. Guyennot. Jug. Bregante. Princeteau. Devanx Costa (Jean-Baptiste). Ouvrier. Breton (Jos.-Ch.-Alex.). Y. Agarrat. Chaperon (Raimond). Sobotowski. Franceschini. Brun. J. S. Arcelin. 6' Leom. J. DeJaunas. Bruchon. Issoire. Chaperon-Gragere. Bourdon. Pinatel-Ampou. Hercé. B. Stamonet. B. Lothent. Calamy. Pr. Verley. Vallée. Fargot. Derode. y. Omnès. J. s. Especel-Grollier. Danel. Besné. Fargon-Tournadre. Crespet-Thiry. Bardou. Gr. Tarde. Kiéner. Le Diberder. Gullino (italienné). Thivano. J. Lanchon. Charles. Pr. Buisson. Pivette.
Diberder. Gullino (italienné). Thivano. J. Lanchon. Charles. Pr. Buisson. Pivette. Minier. y. Boufner. Cr.-Rocton. Etienne aîné. Testanière. Gr. Méggrand. Amoureux. y. Mottet. Julliany. Damoreau. Alix y. Be (L.-L.). Bruneau père. Alix. Bouffier. L' Jug. Tronc. Gr. Giraud. Bernier. L'orchestre. Meunier. y. Montgé. Messager Jomard. Portet-Lavigerie. Hervé. B. Bonnin. (Ferdinand.) N. Pellier. Jug. Sturel. Lejeuffrain. J. s. Lebreton. Salmon. Nouvel. Worms. NouBard. Lacroix. Schmaltz. Poitevin. Raymond. y. George. Gr. Montreuil. Hautdidier. Marsollet. Marennes. Bompard. Gr. Marquet (Alph.). Robert. Lyon. Jug. Peltier. Gr. Blondin. Vidal. Salis. Lyon. Jug. Montessuy. Turpeau. Pr. Dumont. Fougasse. J.s.Bellion. Aidebert (Jacques). Bayzelon. Aubré. Benoit. Louvier. Gr. Gaultier.
Fougasse. J.s.Bellion. Aidebert (Jacques). Bayzelon. Aubré. Benoit. Louvier. Gr. Gaultier. Blanc. Jaillard. Marande. Bie. Pr. Birac. Verdier. Colpart. Arnaud. Jangot. Serin. Valettes. Trouvé. Antoine. Mirecourt. Vivier. Chapeyron. Ty. Bastien-Aubry. J. s. Pourchet. Marrot. y. Harmand-Thomassin. Osmont. Gr. Colombet. Benoît. Perret. Marseille. Buthod. Beaucourt. Gimmig. y. Humbert. Rebatel. Pichand. Berlemont. De Saint-Jean. Rabatean. Gr. Rossignol. Paturle (B. A.). Reymonet. Moissac. Baux. Piot-père. Roulet. N. Ducet. F. Dupaiquier. Gerbaud. Renard. Maurin. Gerbaud. Renard. Vidal. Bonnin. Caitex (Ét. Ant.). Ferret. Y. Mignot. Ferret. Fraissinet. J·s·Mignot. J. Desmarquest (Louis). Montané. Chaumont. Massot. Besonaisline. Fortoul. Caussé. Nayoret. Décugis. Gr. Delor. C. Bertrand. Caire. Gr. Bertran.
Caussé. Nayoret. Décugis. Gr. Delor. C. Bertrand. Caire. Gr. Bertran. Aubré. Mamers. Rostaud. Rollet. Prévet. Gr. Moreau. Duchesne-Rabier. Jug. Galmard. Boucheny Juchereau. Pr. Durand-Jaillard. Rollier-Gonsault. J. s. Tison-Richer. y. VétiHard. y. Rousseauatné. Gremillon. Robbes-Sansavage. Palluet. Gr. Goudeau. Feron-Marie. Gr. Ferrière. Paris. Weis. Fay. Paris. De Maupeou. Matisse. Jug. Roussenac. Koechlin (Ch.). Gandrey. Pech. C. Sandherr (Ang.). Métairie (Aug.). Lafargue-Lavigne. Vonnès. J. S. Gagnere. Tachard-Petit. Gebhart. Fuselliér. J. s. Vigoureux. Bertrand. G. Thoulet-Moret. Coupelaine. Lenglet. Van den Berghe. Bonnard-Bernard. Goullin. Garré-Carré. y. Guichet. Cr. Laffrat. LeClerc. Teisserenc-Vallat. Haëntgens (Ernest). Montgé. Bertin. Enandéau. Granier. Mistral. Dechade. Simon. Daudet. Ollivier. Avril. Maroger-Vincent. y.
Enandéau. Granier. Mistral. Dechade. Simon. Daudet. Ollivier. Avril. Maroger-Vincent. y. Banhe. Denisane. Lamarque. Fabrègues-Carbonnet. Montet. Gourdon. Mercier. Bonniot. Leroy. Fiaissier-Baron. Nougaret. LePrevost-Bourgerel. Narbonne. Placide. Vaillée Rozier. Petijas. Jug. Le Ga. de Lansalut. Or. Légal. Croissant. De Stadieu. DParazols. Défend. Lehir. Brenguier. Pr. Defond. y. Bourdet. J. s. Cariolet. J. s. Bourdel. B Noirat. y. Carabot. Garric. Boinot. Bravoze. Pérechon. Lemoigne. Sengier. J.-Gaston. C. Lansard. Soulard. Bransoulie. Bernard-Chambon. Clairefond. Pivet. Trouillard. Jug. Julliard-Fauconnier. Monthus aîné. Mainferme. Nuits. Courrent. Labouré-Roy. Watelet. Marques aîné. Jug. André-Charles. Gourdon. Chatilon-Gindriez. Berger. Neufchâtel. Bailey-Duret. Buchet-Bellenger. J. s. Larmier-Rivot. Bett Defaugères. Delgove. Labbé-Martinerie. Martin. Becquigny. Laurain. Varnier-Lemaire.
s. Larmier-Rivot. Bett Defaugères. Delgove. Labbé-Martinerie. Martin. Becquigny. Laurain. Varnier-Lemaire. Trapp. J.s.Taillebaut. Laederich (J.). Lecaplain. Ducos. Laederich-Webert. Moinet. Gros. Roussille. Strohl. Frébault. Foix. Layrisse. G. Casenave. Orléans. Santon. Jug. Germont. Pesty. Thureau. Lacaze fils. Pesle. Auvray. J. s. Moricet-Chaudeau. Dujonqnoy. Fougeu-Baron. Sainte-Radegonde. Laforge. Paimpol. Angeon (Silvain.) y. Le Bosquet (J. M.). Aubert-Lefeuve. Moizand. J. s. Veillet-Dufrèche (Félix.) Rouannet. LeConiat. Paris (v.p. 992.) Pau. Pr. Boala. Daran. Viguerie (M.D.G.). Buron. Mendez fils. Filhon. Cr. Doussiné. Périgueux. Bonnet (Romain). y. Couturier. Ficanj. Michelot. Goursat fils. J. Lestang. Anhier. Doursoutaine. Paradol. Gr. Vergnol. Perpignan. Pr. Corbière-Villalongue. y. Menc. Janme. Rêynes-Audusson. Basson. J. s.
Perpignan. Pr. Corbière-Villalongue. y. Menc. Janme. Rêynes-Audusson. Basson. J. s. Aura. Auriol. Caillé. Bardou. Roalbe. y. Tournier. Cuillé. y. Peyron. Vidal. Gaujon. J. s. Perrot. Pouget. Gr. Bedarride. Surrea-Lamirande. y. Oudin. Pégardon. Peignelin fils. Doucet. y. Ripault fils (Pierre). Mauduyt. Leblanc-Turquand. Letang. Gr. Orillard jeune. Pontaudemer. Verger fils aîné. Brune l. Turgis. Leroy-Lemoine. y. Bailliette. Notent. Relin. Bellanger. Jug. Générat. Charpentier. Debray-Chollat. Guerreau. Loriot. Perrin. Rhullier-Plantin. Jug. Bresson Chastel-Gravier. Morand-Tintinhac. Thomas. Richard. J. Roux-Benoit. Braud. Anglade-Colly. Rouveure-Chambonnat Gr. Tauleigne. Quimper. J. Porquier (Edouard). y. Le Bosquet. De la Hubaudière. Govina!né. J. j. Leharz. Bolloré. Gr. Bernard. Quintin. Pr. Garnier-Boëldeau. Jug.
J. j. Leharz. Bolloré. Gr. Bernard. Quintin. Pr. Garnier-Boëldeau. Jug. Perrin. Henry de Villeneuve. Martinière. Pézenas. Poitiers. Collin de Souvigny. Pyof. y. Pério. Conet. Gr. Le Breton. Reims. Lochet. Poitart. Roederer (Eugène). Lanson. y. Thivier. Marteau. Walbaum. Prévost. Gr. Midon fils. Rennes. Letarouilly. Jug. Talbot. Garnier. Barrabé. Brice-Deville. J. s. Jouin. Champion. Bertrand. Péan. Danlson. Riom. Brére. y. Fayolet jeune. Lamotte. Verru fils. y. Fouilloch-Collangette. Polin. Cy-Perceau. Roanne. Pr. Bonnier. Jug. Seive. Roubaud. Vial. Chavallard. y. Défay. Barge fils. Gr. Barbe. La Stève. Goepfert. Thévenot. Brillouin jeune. J. s. Leps. Cordier. Gr. Triomphale. Rochelle (la). Pr. Carreau. Signette. Renaud. Fournier.
Cordier. Gr. Triomphale. Rochelle (la). Pr. Carreau. Signette. Renaud. Fournier. Laurent. Y. Meneau (Gustave). St-Dizier. St-Hippolyte. Pellevoisin (Victor). Doë. Pr. Levy. Lefebvre. Robert. Mazaun. Admyraut. Lefèvre. Mazel. Gr. Gaurain-Desouches. Paquot. Dadre (Paut). Thabourin. Ducailar. Cayrade. Joffroy-Roger. Boissier. Tournat (Hercule). Thomas. Complan. Benoît. St-Etienne. Bourgong. Bastide. Pr. Gérin. Saint-Jean-d'Angély. Fraisse. Jub. Janicot. Pr. Mousnier (Abel). Grandet. Cholat. Jubeigneix. Capoue. Girinon fils (Pierre). Audouin. Romans. Colomb. Chouzeau. Pr. Derne. Paliard. Degennes. Juvéneton. De Bronac. Deyen Talin. Baud. Sivestre. Jussy (Victor). Mosmud. Béat. Vernay-Caron. Amiot-Berthet. Courtinat-Girard. Dontet-Dumarest. Bibet-Celard. Horay-Cuisinier. Samuel. Bernard-Calard. Gondre. Chapuis. Michel-Charanton. Saintes. Berthaut. Cottereau-Piat. Geay-Besse. Rocant-Dousset. Mesnager. Pr. Doray. Métivié.
Michel-Charanton. Saintes. Berthaut. Cottereau-Piat. Geay-Besse. Rocant-Dousset. Mesnager. Pr. Doray. Métivié. Bouvard. Vibert. Jaulin du Sault. Rousseau Bazille. Coutansaux. Gosset-Deslongchamps. Ferry. Lavalley-Hébert. Thibaudeau de Boutyne. Taillasson. Derbois. Pariset. Genet. Huet. Gallot aîné. Mestreau. Duvivier. Babin. Garner-Kerouautt. Ketten. St-Flour. Vincent. Vidail. Ferat. Maittard. Vincent. Rat. Raupp. Amagat. Ratmine. Roustel. Delzers. Duguen. Gilles. Vidal. Guynot-Boismenu. Delamarre. Delcros-Migne. Dupuy Fromy. Lepicard. Peschaud. Migne. Sire fils. Fromy. Faucon. Henry. Bide St-Gaudens. Vénel. Pr. Delure. Pr. Compans (Marcellin). Bourguignon. Fages-Casse. Gaussens. Rouquette. Barutaut. Bosaïne. Jacob. Abadie. Bonrat-Ricq. Maurel. Choinard aîné. Vernhet. Bert (Pierre). Sauve. St-Brieuc. St-Geniès. Agier. Rouxel (Paul). Pr. Boissonade. Prodhomme. Patangier. St-Omer. Boullé (Ed.).
Agier. Rouxel (Paul). Pr. Boissonade. Prodhomme. Patangier. St-Omer. Boullé (Ed.). Lautard. Belin. Robillard. Nadat. Hermant-Bouquillon. Désury. Massabuau. Dumont-Descamps. Le Nepveu de Carfort. Domergue. Gressier. Ernault. Allemand. Depotter. Duguenoy-Guillot. Degrave. Pro Chambon. Garderesins. Legrand-Delory. Clazel. Lestrade. Denis-Brongniart. Andrieux-Miremont. Bruel. Serdobbel. Faujanet. Rebière. St-Pierre. Secondat. Merlange aîné. Soudois. Bonnet. Orliac. Marguet. Castanet. Chasseloup. Strasbourg. Péponnet. Rasse. Sengenwald. Jarraud. Amagat. Schaaf. Compère. Bert-Betergeay: Seltz. Beauvais. Chartenx-Tyty. Growel. St Quentin. Courtoon-Berthiot. Stromeyer. Huet-Jacquemin. Masson. Matthey. Varenne. Kampmann. Ehrmann. Lebee. Saumur. Fâes. Coutant. Faës. Ackermann. Lawrence. Strauss. Gourdiau-Decoste. Faucon. Besson. Tarascon. Quenesson. Charbonneau-Rallet. Barne. Russel. Pons. Jourdain. Rottier. Bregeault. Sevin. Aubanel. Bregeault. Aubanel. St-Tropez. Avrault
Pons. Jourdain. Rottier. Bregeault. Sevin. Aubanel. Bregeault. Aubanel. St-Tropez. Avrault fils. J. j.. Manche. Pr. Roux. De Fos. Tissot. Tournet. Gr. Cornilleau. Gr. Montagnier. Mallet. Sedan. Tarbes. Coulet. Pr. Adour. Hugué. Berthe. Adour. Rat. Hecht. Théron. Boquis. Reiter. Saint-Paul. Philippoteaux. Soutes. Taoum. Marson-Bertrand. Lavoine. Verneron (Aurèle) J.s. Pedibon. Savoye (Jean). Habert-Desrousseaux. Bosc. Alleaume. Congard. Ducasse. Talot. Prunet. Saunier. Dazy. Victor. Olivier. Sens. Thiers. Breant. Pr. Marilhat. St-Yallery (comme). Dachemin. Secrétaire-Fedit. Scelles. Mortier. Girard-Dumas. Cuvelier. Marc. Guillemot-Dufour. Chatelain-Desgroiselle. Vaudou. Legarez-Martin. Michel aîné. Clément. Bizet-Pireyre. Martin. Troué. Ligos-Fournier. Depouilly. Perrin. Girodias-Chabrol. Pierru. Bonjean. Caburol-Rejoli. Duflos fils. Gr. Laroche. Gr. Croizier. Salins. Soissons.
Bonjean. Caburol-Rejoli. Duflos fils. Gr. Laroche. Gr. Croizier. Salins. Soissons. Tinchebray. V/ Cornu. Fossé-Darcosse. Pr. Marion. Thurel-Chamecin. Fortin. Mauduit-Minquetard Meyer. Perrault. Lebastard. Champagne. Ringcier. Bonnet. Traizet-Gaillard. Lemonnier. Courtaillou. Adam de Verdonne. Laroze. Grandjacques. Gr. Constant. Gr. Gérard. Vollon. Mesnager. Vignier. Maurie. Borie. Pro Viguier. Nègre. Dufour. Galle. Béynie. Galland. Gas. Laborie. Panet. Baude. Raynaud. Thévenin. Brot. Segny. Bonon. Bertuzzi. Bouvier. Cordeau. Lefebvre. Vincent. Giart Richard. Cey-Mouttet. Giart Richard. Ledieu-Debaive. Jouffray. Manesse. Fourcade jeune. Hamoir (Ed.) Pr. Poulet-Salandrin. Deutafoy. Dutemp. Motel. Calvet (Adolphe). Delame. Collonge. Dufaur. Mariage-Gauthier. SucheI-Ard.n. Calvet-Besson fils. Pesier. Durien. Commez. Decte. Longère. Espinasse fils. Picard. De Planet. Yannes.
Durien. Commez. Decte. Longère. Espinasse fils. Picard. De Planet. Yannes. Martin. Tessier. Tattet-Montbrehel. Le Gallic-Duroumel. Ducasse. Bary. Le Beaupin. Azémard. Laurens. Laudren. Pi)ipes. Cauderan. Delsol. Ropert. Menoire. Dugrivel. Lhôtelier. Desprats. Quel He. Labordette Gr. Chabrié. Cormod. Paradis fils. Perrin. Gr. Maguero. Joselle. Gardenat. Lavocat. Yerdun.. Auberville. Ferré. Gérard. Tailfer (P.J.). Tours. Cicé-Bron. Laniel. Pr. Durand. Baudot-Mabille. Grigy. Roze. Pasquin. Bardon. Martin-Abot. Lagarde. Hauton. Bienvenue. Monnet. Bienvenue fils. Gr. Dresch père. Tampied. Pillet (Charles). Dresch père. Gr. Jacquet. Crémière. Desrues. Pr. Ramin. Balle Voilée. Hérambourg. Balle (Thomas). Cognard. Morel (Thomas). Sche. Sebert. Gr. Vimontaîne. Troyes. Collas. J. imont aîné. Cottas. Gibert.
Sebert. Gr. Vimontaîne. Troyes. Collas. J. imont aîné. Cottas. Gibert. Pr. Baltet. Boulenger. Dauguy-Caucé. Bahet. Boulenger. Dauguy-Caucé. Fentaine. Breant. Crespin-Os. Mortier-Béguinot. Legendre. Simonnot. Lebeanx. Bin Roussetet. Gr. Haussmann. Pr. Neveu. Basin Rousselet. Cornu fils. Roussel. Gaillandre-Fossard. Delaunay-Dulac. Lhéritier. Beaucousin. Duclos. Tulle. Penaut. Asselin. Vergne. Daot. Hauchecorne. La Besse. Soret. Brunet. Sangou. Gr. Penart. Perrot. 2° des actions pour dommages faits aux champs, fruits et récoltes, de celles relatives au fétage des arbres ou haies et au curage soit des fossés, soit des canaux servant à l'irrigation des propriétés ou au mouvement des usines, lorsque les droits de propriété ou de
mouvement des usines, lorsque les droits de propriété ou de servitude ne sont pas contestés 3° des réparations locatives mises par la loi à la charge des locataires 4° des contestations relatives aux engagements respectifs des maîtres avec les ouvriers, apprentis, domestiques, gens de travail au jour, au mois, ou à l'année 5° de celles relatives au paiement des nourrices 6° des actions civiles pour diffamation verbales, injures, rixes et voies de fait Le juge-de-paix prononce en outre, sans appel jusqu'à la valeur de 100 fr., et à charge d'appel, jusqu'à 500 fr., 1° sur les contestations entre les hôteliers,
jusqu'à 500 fr., 1° sur les contestations entre les hôteliers, aubergistes et logeurs et les voyageurs ou locataires en garni, pour dépenses d'hôtellerie et perte ou avarie d'effets déposés dans l'hôtel ou auberge; – 2° sur celles entre voyageurs et voituriers ou bateliers pour retards, frais de route et perte ou avarie d'effets accompagnant les voyageurs; 3° entre voyageurs et carrossiers ou autres ouvriers pour fournitures, salaires et réparations faites aux voitures de voyage; 4° sur les indemnités réclamées par les locataires pour non jouissance, lorsque le droit à indemnité n'est pas contesté; – 5° sur les dégradations et pertes
n'est pas contesté; – 5° sur les dégradations et pertes dans les cas prévus par les articles 2732 et 2735 du C. Nap. Il connaît encore à la charge d'appel 6° des entreprises commises dans l'année sur les cours d'eau servant à l'irrigation des propriétés et au mouvement des usines et moulins; 7° des actions possessoires ou remédiation et dénonciation de nouvel œuvre 3° des actions en bornage, de celles relatives à la distance des plantations d'arbres et haies 4° de celles relatives aux constructions et travaux énoncés dans l'art. 674 du C. Nap. 5° des demandes en pension alimentaire
674 du C. Nap. 5° des demandes en pension alimentaire formées en vertu des articles 205, 206, 207 du C. Nap., et n'excédant pas 150 fr. par an. Le juge-de-paix connaît encore des contraventions en matière de douanes. Les juges-de-paix qui ne siègent pas au chef-lieu du ressort du Tribunal de première instance sont autorisés, concurremment avec le président du Tribunal à légaliser les signatures des notaires qui résident dans leur canton, et celles des officiers de fait civil qui en dépendent, soit en totalité, soit en partie (loi du 2 mai 1966). Dans les cas prévus, et sauf les
2 mai 1966). Dans les cas prévus, et sauf les exceptions déterminées par la loi et notamment par les articles 48 et 49 du C. de proc. civ., les affaires dont le jugement est de la compétence du tribunal de première instance sont portées devant le juge-de-paix pour y être conciliées, si cela est possible. Les affaires de la compétence du juge-de-paix sont aussi, à moins d'urgence, avant d'être engagées judiciairement, l'objet, devant lui, d'un préliminaire de conciliation sur billet d'avertissement. En matière non contentieuse, les attributions des juges-de-paix sont très variées. Ils sont chargés notamment de la convocation, tenue
très variées. Ils sont chargés notamment de la convocation, tenue et présidence des conseils de famille; de l'apposition et de la levée des scellés après décès ou en cas de faillite; de dresser, dans un grand nombre de cas; des actes de notoriété, des actes d'adoption et de tutelle officieuse, etc. Au criminel, indépendamment des attributions qui leur appartiennent comme officiers de police judiciaire (art. 48 et suiv. du C. d'inst. crim.), les juges-de-paix sont seuls compétents pour connaître 1° des contraventions de police commises dans le ressort du chef-lieu de canton; des contraventions commises dans les autres communes de
de canton; des contraventions commises dans les autres communes de leur canton, lorsque, hors le cas où les contraventions sont pris en flagrant délit, les contraventions ont été commises par des personnes non domiciliées ou non présentes dans la commune, ou lorsque les témoins qui doivent déposer n'y sont pas résidants ou présents 3° des contraventions à raison desquelles la partie qui réclame concourt, pour ses dommages-intérêts, à une somme indéterminée ou à une somme excédant 15 fr. 4° des contraventions forestières poursuivies à la requête des particuliers 5° des injures verbales 6° de l'action contre les gens qui font
injures verbales 6° de l'action contre les gens qui font le métier de deviner et pronostiquer ou d'expliquer les songes. Quant à toutes autres contraventions commises dans les diverses communes de leur canton, les juges-de-paix en connaissent concurremment avec les maires de ces communes, lorsque d'ailleurs des tribunaux de police de maires ont été institués. On considère comme contraventions de police tous les faits que le Code pénal ou des lois spéciales punissent d'une amende de 1 à 15 fr. et d'un emprisonnement de 1 à 5 jours au maximum. JUSTICES DE PAIX (ordre alphabétique de départements) AIN. Aix. Comte
JUSTICES DE PAIX (ordre alphabétique de départements) AIN. Aix. Comte Amhéry. Mugnier. Belley. Brillat Champagne. Dumarest. Hauteville. Barry. Lagnieu. Guigard. Lhuis. Auger. St-Rambert. Truchard Dumolin Seyssel. L'achapelle. Virieu-le-Grand Bourg. Legros. Bâge. Rodet Bourg. Lyvet Ceyzeriat. Etremy. Coigny. D'Apry. Montreve. Coursier. Pont-d'Ain. Piquet. Pont-de-Vaux. Colin. Pont-de-Veyle. Dalloz. St-Trivier. Guichard. Treffort. Gex. Yernins. Castellane. Favre. Collonges. Damiens. Aubenton. Giraud. Annot. Jacquemier. Ferney. Denis. Capelle (la). Philippe. Castellane. De Lavèze. Gex. Dezaux. Guise. Philip. Colmars. Bonnetty. Entrevaux. Poncet. Brenod. Canon. Nouvion. Roux. Saint-André. Hervinet. Châtillon-de-Boisson. Sains. Renards. Senez. Michaille. Cadot. Cré Branche. Le Calme. Vervins. Héraquel. Barrême. Branche. Izemore. Maure. Barreme. Gauthier. Nantua.
Calme. Vervins. Héraquel. Barrême. Branche. Izemore. Maure. Barreme. Gauthier. Nantua. Vigne. Digne. Recordon. Oyonax. ALLIER. Baume. Javie (la). Framiné. Poncin. Cusset. Arnoux. Mées (les). Trévoux. Gaillard. Cusset. Amandric. Mezel. Lacroix. Chalamont. Donjon. Gonet. Moustiers. Meunier. Châtillon-les-Bains. Riez. Dombes. Chantemerle. Jaligny. Garcenay. Thoubillon. Meximieux. Lapalisse. Valensole. Simonet. Montluel. Fougerolles. Mayet de Forcalquier. Churrignan. Thoissey. Montagne (le) Blanc. Bann. Hugon. Trévoux. Bonneton. Varennes. Escaffier. Forcalquier. Pilat. St-Hilaris-sur-Gannat. Balmelle. Manosque. Pater. Serre. Maure. Dzuignan. Aillaud de Pernus. Richard. Chantelle le Audin. Piéru. AISNE. Château. Athaud. Re. Hannet. Coupé. Deshouard. EHreuil. Saint-Etienne. Odent. Chatillon-sur-Marne. Greluche. Emurmont. Coutelier. Charly. Bourroux. Gannat. Hodoul. Motte (b). Masson.
Greluche. Emurmont. Coutelier. Charly. Bourroux. Gannat. Hodoul. Motte (b). Masson. Condé. Sadourny. St.-Pourçain. Rayna. Noyers. Legrand. Fère-en-Tardenois. Provins. Montdenois. Petit-Jean. Cerilly. Machemin. Sisteron. Mauconduit. Neuilly-Saude. Front. Jollivet. Commentry. Imbard. Turriers. Zott!. Deschamps de Fauques. Yvetot. Lécrinier. Anizy-le-Châtel. Verneiux. Hérisson. ALPES (HAUTES). Pignon. Chauny. Guérin. Huriet. N. Coucy-le-Châtel. Conté Marcillat. Chanlon. Babled. Craonne. Desrue. Montier-en-Der. Francon. Aiguilles. Turquin. Crécy-sous-Serre. De Sarrazine. Vincent. Briançon. Fontaine. Laffère. Tordé - Du Puy (Simon). Grave (la). Vinchon. Laon. Mousseaux. Montmarault. Puy (Ant.). L'Argentière. Lefèvre Marte. Moulins. Rey (P. S.). Monestier (le). Driant. Neufchâtel. Moustoux. Bourbon-l'Archambault. Lemoine Rozoy-sous-Sercy chambault. Chaix. Chorges. Petit Sissonne. Meilheurat. Chevagnes. Jonve.
Lemoine Rozoy-sous-Sercy chambault. Chaix. Chorges. Petit Sissonne. Meilheurat. Chevagnes. Jonve. Embrun. Cyr-Desmaroux Dompierre. Baptiste. Guillestre. Allin. Bohain. Girard. Larcy-Let. Vieux. Orcières. Becquet. Catelet (le). Delaire Montet. Didier. Savines. Menchet (Ed.) Moy. Sautnier. Moulins (ef). Gap. Tieville. Ribemont. Aumasstre Mourès. Aspres les Mennechet (F.) Saint-Quentin. Desfernaux 7e (ouest). Veynes. Lannois. Saint-Simon. Debert-Clersarrobert. Barcillonnette. Crapier Vermandois. Neuilly-le-Réal Cherias. Bastie-N' (la). Soissons. Compin. Souvigny. Lesbros. Gap. Crosnier Braisne. Brun. Laragne. Beva. Ouville Chat. ALPES (BASSES). Jore. Soissons. Barcelonnette. Chaix Ribiers. Toutoute. Vailly. Maisant. Allos. David. Rotan. Brayer. Vie-sur-Aisne. Manuel. Barcelonnette. Mondet. Saint-Bonnet. Salançon. Viniers-Coté Maurin. Lauzet (le). Ayasse. Saint-Etienne. Rets. Faudon Saint-Paul. Maigre.
Viniers-Coté Maurin. Lauzet (le). Ayasse. Saint-Etienne. Rets. Faudon Saint-Paul. Maigre. Saint-Firmin. Grimaud. Serres. Fournery. Viviers. ARIÈGE. Carte. Tattard. Dupuy Montfort. Reynaud. Veynes. Bruit. Voute (ta). Duran. Ax. ALPES. MARITIMES. Tonjant. Remaury Bastide (la). Reynaud Annonay. Dispan. Cabanes (les). Gras. Salignon. Chailard (le). Daresy Foix. Guide. An Aubes. Bondie Caudan, Lavetanet. Batiste Barrière. Vière. Lamastre. Fauré. Darriguet. Einesy. Cannes. Cornut-Chaussol. Tarascon. Euzière. Coursegoules. Vigne. St-Agrève. Rousse. Vitresses. Hammel. Grasse. Defrance. St-Félicien. Pamiers. Lombard. St-Auban. Ahrat Sts. St-Martin-de-Paul. Fossat (le). Lorren. St-Vallier. Valamas. Pugens. Mas-d'Azil (te) Mativet. Vence. Fière. St-Péray. Motinier. Mirepoix. Defrance. Satillieu. Famières. Coste-Foron. Serrières. Prat de Létang. Bertrand. Contes.