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l'inflammation ne s'observe pas d'une manière aussi tranchée dans les veines qui sont incluses dans les parois de l'utérus. La phlébite utérine, à son début, est caractérisée par les symptômes locaux suivants : le globe utérin est dur; il conserve un volume considérable, le retrait qu'il doit subir, est suspendu, la pression en est plus ou moins douloureuse et les lochies peuvent être diminuées ou supprimées; quelquefois une matière purulente, épaisse, blanchâtre, ou bien sanieuse et ordinairement fétide, s'écoule par le vagin. Le toucher par le vagin dénote de la sensibilité vers ses bords, le col est ordinairement entrouvert. Aussi
sensibilité vers ses bords, le col est ordinairement entrouvert. Aussi souvent les malades n'accusent que de la pesanteur vers le bassin, et il est nécessaire de recourir à d'autres données pour s'assurer de l'existence de la maladie ; la fièvre est modérée; on n'observe point de vomissements sympathiques comme dans la péritonite, à moins de complication de cette maladie, chose qui est assez fréquente. Mais lorsque l'inflammation se propage aux veines ovariques et autres veines de l'abdomen, et que le pus vient à pénétrer dans le torrent circulatoire, alors on observe la plupart des symptômes que nous avons annoncés comme
observe la plupart des symptômes que nous avons annoncés comme indiquant ce terrible accident. Nous sommes porté à croire que beaucoup de fièvres graves, décrites et observées chez les nouvelles accouchées, n'étaient autre chose que des phlébites utérines compliquées d'absorption purulente : cette opinion nous paraît d'autant plus probable qu'aucun auteur ancien n'a fait mention de l'inflammation des veines de la matrice après l'accouchement, et que cette maladie n'a été connue, jusque dans ces derniers temps, que par quelques observations isolées. Dirons-nous que la phlébite utérine est plus fréquente de nos jours qu'elle ne l'était autrefois? Mais on en a
nos jours qu'elle ne l'était autrefois? Mais on en a dit autant de plusieurs autres maladies qui ont régné de tout temps, à mesure qu'elles ont été plus connues. Il est une autre remarque à faire, c'est que ces fièvres dont parlent les auteurs, attaquaient épidémiquement les femmes en couches : or, la phlébite est aussi sujette, quant à son développement, à l'influence des constitutions atmosphériques, de certaines prédispositions individuelles inconnues, et survient quelquefois d'une manière pour ainsi dire épidémique ; observation que nous avons pu encore faire cette année. À l'ouverture des cadavres, nous avons trouvé, dans ces circonstances,
À l'ouverture des cadavres, nous avons trouvé, dans ces circonstances, des traces d'inflammation dans les veines de l'utérus et de ses annexes, un ramollissement noirâtre ou brunâtre de sa substance, des fausses membranes et du pus dans les veines ovariques et quelquefois dans la veine cave inférieure. Nous avons encore rencontré plusieurs fois des tubercules purulents dans les poumons, des abcès dans le cerveau et la rate, des rougeurs et des ramollissements dans la membrane muqueuse de l'estomac, et surtout de vastes suppurations intrajointes ou extrajointes, que nous attribuons à la même cause, mais qui sont plus communes dans la
la même cause, mais qui sont plus communes dans la phlébite utérine que dans les autres phlébites. Jusqu'ici nous ne sommes encore parvenus à distinguer la phlébite utérine de la métrite proprement dite, que par le cortège de symptômes propres à dénoter le passage du pus dans le sang ; mais elle ne peut être soupçonnée bien avant cette époque : de la douleur le long du trajet des veines ovariques nous paraît alors un symptôme qui n'est point à dédaigner, mais que nous n'avons point assez confirmé par l'expérience pour le donner comme certain. La péritonite complique souvent la
pour le donner comme certain. La péritonite complique souvent la métrite et en rend le diagnostic obscur, lorsque ces deux affections se développent en même temps; mais, très-souvent, le point de départ de l'inflammation est dans l'utérus, et peut être reconnu à des caractères qui n'appartiennent point à la péritonite. Nous donnons ici sommairement les détails que nous traiterons ailleurs plus amplement en parlant de la marche, des terminaisons et du diagnostic de la phlébite utérine. Quelques mots sur le traitement de la phlébite en général. est ordinairement aux antiphlogistiques qu'on a recours pour combattre cette affection. Ils doivent, en
qu'on a recours pour combattre cette affection. Ils doivent, en effet, être employés avec énergie dans les deux premiers degrés, et à l'égard de la phlébite utérine, la saignée générale nous parait de beaucoup préférable aux sangsues ; elle dégorge rapidement le viscère, favorise son retrait, par-là le calme de ses veines est diminué, et le transport du pus est ainsi à redouter. L'expérience vient d'ailleurs confirmer ces heureux résultats. S'il est vrai que les inflammations veineuses se propagent par inhalation purulente, et deviennent dangereuses par le mélange du pus avec le sang, ne serait-il pas rationnel, 1° d'employer la
avec le sang, ne serait-il pas rationnel, 1° d'employer la compression au-dessus du point où la veine est enflammée, ainsi que le conseillait Hunter, afin de prévenir le passage du pus dans le torrent circulatoire ; 2° d'abstriger soigneusement toute plaie dans laquelle s'ouvre une veine, pour éviter le contact du pus sur la membrane interne de ce vaisseau; 3° de faire des injections émollientes dans la cavité même de la matrice après l'accouchement, pour dégorger sa surface et entraîner des portions de placenta qui suppurent et se ramollissent à l'entrée des sinus utérins. Dans le troisième degré de maladie,
l'entrée des sinus utérins. Dans le troisième degré de maladie, ne devrait-on pas mettre en usage les médicaments connus sous le nom d'antiseptiques ; car la saignée n'est plus praticable lorsque le sang est altéré par son mélange avec le pus. En vous soumettant, Messieurs, ces vues générales sur la phlébite, nous n'avons point prétendu vous annoncer des choses entièrement neuves et incontestables. Quelques idées de cette nature ont déjà été émises par plusieurs médecins, et nous devons citer en particulier la thèse de notre collègue M. Maréchal ; nous savons que plusieurs objections peuvent être faites à nos opinions
savons que plusieurs objections peuvent être faites à nos opinions ; mais les faits nombreux que nous possédons, faits indépendants de toute explication, militent fortement en leur faveur. Nous nous proposons de soumettre ces idées à une révision générale, désirant faire de ce canevas un travail plus étendu, dont nous vous prions de recevoir les premiers fruits. Discussion médico-légale sur ces questions. 1° La viabilité civile doit-elle être distinguée de la viabilité naturelle ? 2° Quelles sont les conditions de la viabilité civile ? 3° La viabilité civile est-elle exclue par des maladies innées devenues mortelles plus ou moins longtemps
par des maladies innées devenues mortelles plus ou moins longtemps après la naissance ? Par M. COLLARD, de Martigny. De ces questions, la première n'est pas douteuse pour les juristes ; ils s'accordent moins sur la seconde : je ne sais pas que la troisième ait été soulevée devant les tribunaux ; elle n'est traitée, d'ailleurs, dans aucun ouvrage de droit. Peu versés pour la plupart dans l'étude des lois, les médecins ne se sont pas occupés de débattre et de résoudre ces problèmes de jurisprudence médico-légale : les plus célèbres médecins-légistes même ont méconnu l'importance que présentent de semblables
célèbres médecins-légistes même ont méconnu l'importance que présentent de semblables questions. De graves intérêts de famille peuvent cependant en dépendre ; et c'est le médecin que les magistrats appellent à prononcer ! Il n'est donc pas inutile d'attirer son attention sur des distinctions de droit justement consacrées, d'éclairer ses décisions par la volonté même de la loi, et de prévenir, entre le jurisconsulte et le médecin légiste, cet abus des mots et cette confusion d'idées qui pourraient intervenir par hasard à propos de l'ordre de la successibilité naturelle. Tel est le motif qui me détermine à publier cette courte dissertation.
le motif qui me détermine à publier cette courte dissertation. Le hasard me l'a fait écrire ; voici à quelle occasion : on présenta, il y a quelque temps, à la Société anatomique le cadavre d'un enfant mort quelques instants après sa naissance, et une observation détaillée des symptômes qui précédèrent la mort et des phénomènes nécroscopiques. M. le professeur Cruveilhier ayant élevé la question de la viabilité légale de ce fœtus, une vive discussion s'engagea : plusieurs membres soutinrent qu'il n'était pas viable, parce que les altérations organiques démontrées par l'autopsie excluaient évidemment la viabilité naturelle, et que la
par l'autopsie excluaient évidemment la viabilité naturelle, et que la viabilité civile ne devait pas être distinguée. Je pensais, au contraire, que l'enfant était né civilement viable, bien qu'on ne pût nier sa non-viabilité naturelle. Cette opinion fut adoptée par M. le professeur Blandin et par M. le docteur Jolly. M. Cruveilhier la regarda comme douteuse et très contestable. Elle nous paraît fondée sur des motifs puissants. Et d'abord, une simple réflexion nous déciderait à considérer la viabilité civile comme distincte de la viabilité naturelle. Si l'enfant n'était viable aux yeux de la loi qu'autant qu'il le serait naturellement, c'est-à-dire
yeux de la loi qu'autant qu'il le serait naturellement, c'est-à-dire qu'il pourrait parcourir la carrière ordinaire de la vie, on n'agiterait jamais la question de viabilité civile d'un enfant encore vivant ; puisqu'elle devait se résoudre toujours par la prolongation de son existence, ou par sa mort : de sorte qu'un enfant serait viable, s'il continuait à vivre, et non viable, si une maladie innée ou accidentelle l'enlevait plus ou moins de temps après sa naissance. Quant à la viabilité d'un fœtus décédé, elle ne saurait être soutenue qu'après qu'il aurait été déclaré que l'enfant a succombé à un infanticide
aurait été déclaré que l'enfant a succombé à un infanticide ou à toute autre mort violente. Alors, seulement, sa mort reconnaîtrait une cause évidemment étrangère aux vices innés de son organisation. Mais quand on n'aurait découvert sur le cadavre du fœtus aucune trace de mort violente, il faudrait nécessairement prononcer qu'il était civilement non viable ; et cela, par l'unique raison qu'il serait mort. Ces conséquences forcées de l'opinion contraire ne sont-elles pas en opposition évidente avec la jurisprudence admise, puisque nous voyons journellement déclarer non viables des enfants encore vivants, et viables des fœtus morts de maladie. D'ailleurs, l'art.
vivants, et viables des fœtus morts de maladie. D'ailleurs, l'art. 311 du Code civil autorise, par les termes mêmes de sa rédaction, la recherche de la viabilité d'un enfant vivant (1). Je serais donc porté à distinguer la viabilité civile de la viabilité naturelle, quand même cette distinction ne serait pas positivement ou implicitement consacrée par les juristes, par les médecins légistes et par la loi. Mais il faut reconnaître, 1° qu'un enfant peut être naturellement viable sans avoir la viabilité civile. L'enfant n'est pas légalement viable, dit Pailliet, lorsqu'il est né avant le cent quatre-vingt-dix-neuvième jour de sa conception;
est né avant le cent quatre-vingt-dix-neuvième jour de sa conception; Car l'art. 314 porte qu'alors le mari ne pourra le désavouer que lorsqu'il aura été déclaré viable : donc la loi le présume non-viable. Cette distinction est beaucoup plus marquée dans les passages suivants, textuellement extraits du Cours de Droit Toullier Le Code civil, en décidant, art. 312, que l'enfant né le cent quatre-vingt-dix-neuvième jour du mariage ne peut être désavoué par le mari, fait entendre clairement que l'on doit tarder comme viable l'enfant qui naît le cent quatre-vingt-dix-neuvième jour de la conception. Ce n'est donc qu'à six mois que
de la conception. Ce n'est donc qu'à six mois que la loi reconnaît l'enfant viable, quoique les gens de l'art prétendent qu'il est viable à cinq mois aux yeux de la médecine : mais la loi a sagement pris un terme moyen auquel il faut s'arrêter. Si l'enfant naît avant le cent quatre-vingt-dix-neuvième jour de la célébration du mariage, la loi ne le reconnaît plus viable, l'honneur de la mère et la morale publique exigent qu'on le déclare non viable, plutôt qu'illégitime. Supposons donc que le mari soit mort avant la naissance de cet enfant, la mère, sacrifiant son honneur
la naissance de cet enfant, la mère, sacrifiant son honneur à son intérêt, ne pourrait pas demander à prouver par témoins que son enfant était conçu avant le mariage et que son mari a reconnu sa grossesse. Dans l'espèce inverse, la femme meurt en couche cent soixante-cinq jours après le mariage : le père prouve que l'enfant est venu vivant et a survécu de quelques instants à la mère décédée dans les douleurs de l'enfantement. L'enfant n'est pas réputé viable; le père ne peut demander à prouver témoins que l'enfant est conçu avant le mariage ; qu'il est né viable
est conçu avant le mariage ; qu'il est né viable et a succédé à sa mère. L'honneur dû à la mémoire de son épouse et à la morale publique repoussent sa demande. Il doit être déclaré non-recevable et l'enfant présumé non viable. Ces exemples ne laissent assurément aucun doute sur la possibilité de jouir de la viabilité naturelle, sans être viable civilement. M. Toullier en cite encore quelques autres que je crois inutile de rapporter ici. Cette doctrine n'est point une opinion personnelle, hasardée, ou combattue par une jurisprudence contraire : outre qu'elle repose, ainsi que cela a déjà été
: outre qu'elle repose, ainsi que cela a déjà été démontré, sur le texte même de la loi, elle est généralement adoptée par les jurisconsultes. La plupart des exemples par lesquels M. Toullier l'explique se trouvent au mot à mot, dans les Questions de droit de Merlin qui professe la même jurisprudence. Il arrive souvent aussi qu'un enfant est non viable, d'après l'ordre naturel, tandis que la loi lui reconnaît la viabilité civile. Ainsi, qu'un enfant, né vivant, au terme de neuf mois, apporte le germe d'une affection organique ou héréditaire, qui, d'après un diagnostic incertain, l'emportera au bout de
héréditaire, qui, d'après un diagnostic incertain, l'emportera au bout de quelques années, de quelques mois, de quelques semaines, même de quelques jours, il jouit incontestablement de la capacité de recevoir et de transmettre : capacité qui constitue la viabilité civile. Il ne parcourra pas cependant la carrière ordinaire de la vie; il n'est point naturellement viable. On doit donc évidemment distinguer la viabilité civile de la viabilité naturelle. Mais que faut-il entendre par viabilité civile? En quoi diffère-t-elle de la viabilité naturelle? Est-ce au magistrat ou au médecin légiste à déterminer les éléments de cette viabilité? Si nous consultons le
déterminer les éléments de cette viabilité? Si nous consultons le texte même des paroles prononcées par M. Bigot de Préameneu dans le sein du corps législatif, à l'occasion de l'article 725 du Code civil, la viabilité légale serait la possibilité de parcourir la carrière ordinaire de la vie ; et les gens de l'art devraient prononcer sur les difficultés relatives à cette question. Certainement, la pensée de ce législateur n'avait pas l'étendue qu'il lui a donnée ; nous verrons plus tard ce que l'on doit entendre par cette possibilité d'atteindre au terme ordinaire de la vie; nous verrons aussi quel
au terme ordinaire de la vie; nous verrons aussi quel problème les gens de l'art doivent résoudre, lorsqu'ils sont consultés par les magistrats sur des cas de viabilité légale. Cependant je citerai ici un passage d'un autre législateur qui, présentant au tribunat le même projet de loi, restreint beaucoup, en l'expliquant, la définition de M. Bigot de Préameneu : « Lorsqu'un enfant n'est pas viable, disait M. Chabot de l'Allier, il est aussi réputé n'avoir jamais vécu, au moins pour la successibilité. En ce cas, c'est la même chose que l'enfant soit mort, ou qu'il naisse pour mourir. La loi
l'enfant soit mort, ou qu'il naisse pour mourir. La loi du Code De posthumus, exige que l'enfant naisse parfait, c'est à dire, qu'il ait atteint le terme auquel il est possible qu'il vive. » Ainsi, d'après les expressions de ce passage, la possibilité de vivre, nécessaire pour la viabilité civile, dépendrait principalement de la naissance à terme, et par extension, du développement suffisant de l'organisation. Voyons si telle est en effet la jurisprudence que nous devons admettre. Comme dans presque toutes les questions où la loi n'a pas positivement prononcé, les jurisconsultes diffèrent d'opinion sur les éléments de la viabilité
les jurisconsultes diffèrent d'opinion sur les éléments de la viabilité civile. Pour qu'un enfant soit civilement viable, il faut qu'il naisse vivant; ce premier point est hors de toute discussion, "Qui mortui nascuntur, neque nali, neque que procreati videntur, quia nunquam liberi appellari possunt" (1). Mais quelles circonstances constituent une vie suffisante? Il est de jurisprudence certaine qu'un enfant a vécu s'il a crié. Il n'est cependant pas nécessaire que l'enfant ait poussé des cris pour qu'il ait vécu. S'il posthumus in hunc quidem orbem devolutus, dit la loi du Code, De posthumi, voce autem non emissa, ab hac luce
Code, De posthumi, voce autem non emissa, ab hac luce sublatus est, dubitabatur si ipso posthumo ruptum facere testamentum potset: dumque Fabiani existimabant, si vivus natus esset, et etsi vocem non emisit, rumpi testamentum eorum, etiam laudamus sententiam. Cette décision est sanctionnée par un arrêt de la cour impériale de Limogès, en date du 12 janvier 1813. Un enfant aura en effet vie suffisante, s'il a respiré complètement. "Dès qu'un enfant a respiré complètement", a dit Alphonse Leroy, "il a vécu de sa vie propre, à l'air et à la lumière, et devant la loi; il a vécu civilement." Cette
lumière, et devant la loi; il a vécu civilement." Cette opinion est adoptée par les jurisconsultes les plus recommandables. Je crois, contradictoirement à l'opinion d'Alphonse Leroy, que les cris et la respiration complète ne doivent pas être considérés seuls comme preuves qu'un enfant a vécu. En effet, plusieurs auteurs estimables, M. Chabot, par exemple, pensent que des mouvements volontaires et répétés peuvent encore établir qu'un enfant a eu vie subsistante: et cette opinion est juste; car dans le cas où l'enfant serait asphyxié à sa naissance, il aurait pu se mouvoir bien que privé de la faculté de pousser des
mouvoir bien que privé de la faculté de pousser des cris et de respirer: et, dans le doute, il faut juger plutôt pour la vie que pour la mort, parce que la vie conserve l'ordre ordinaire de la successibilité; la mort au contraire doit l'intervertir. Des jurisconsultes, se fondant sur deux arrêts, l'un du parlement de Flandres, en date du 2 décembre 1697; l'autre, du parlement de Rouen, en date du 20 février 1734, pensent qu'il suffirait, pour que la vie soit présumée, du fait constant que l'on aurait senti les pulsations du cœur pendant quelques minutes après la section
les pulsations du cœur pendant quelques minutes après la section du cordon ombilical. Cette opinion nous paraît essentiellement erronée; car les mouvements du cœur doivent être considérés alors comme la fin de la vie fœtale. Ils peuvent persister quelque temps, sans que l'enfant ait joui de sa vie propre. Il serait d'ailleurs possible de les prolonger artificiellement: la fraude se substituerait ainsi à la vérité. D'ailleurs, cette opinion paraît abandonnée par les jurisconsultes, et les arrêts cités, antérieurs à la promulgation du Code, ne sont sanctionnés par aucun jugement récent. Ainsi nous ne considérerons un enfant comme vivant, que dans
Ainsi nous ne considérerons un enfant comme vivant, que dans l'un des trois cas suivants: 1° s'il a crié; 2° s'il a respiré complètement; 3° s'il a fait des mouvements volontaires et multipliés. Une fois la vie constatée, il naît en faveur de la viabilité civile, les plus fortes présomptions: "Lorsqu'un enfant est né vivant", arrêt de la Cour royale de Limoges déjà cité, "Cette circonstance qu'il a eu vie fait présumer de plein droit qu'il est né viable." On doit d'abord poser en principe, dit M. Toullier, que une fois que l'enfant est né vivant, il est censé né
fois que l'enfant est né vivant, il est censé né viable, à moins que cette présomption ne soit détruite par une preuve contraire, ou par les présomptions légales établies au titre de la paternité et de la filiation. Aussi un décret, en date du 4 juillet 1806, défend-il à l'officier de l'état-civil d'exprimer sur les registres de décès, qu'un enfant dont la naissance n'aurait pas été enregistrée, est décédé; il doit seulement déclarer que cet enfant lui a été présenté sans vie. Et de cet acte on ne saurait induire aucun préjugé sur la question de savoir si l'enfant a
aucun préjugé sur la question de savoir si l'enfant a eu vie ou non. Il est d'ailleurs peu important que la vie se soit plus ou moins prolongée: "On ne doit pas considérer, dit M. Chabot, quelle a été la durée de la vie de l'enfant, pour décider qu'il a joui de la capacité de succéder depuis le moment de la conception." Il suffit qu'il soit né, c'est-à-dire qu'il ait vécu, après qu'il a été sorti du sein de sa mère, et lors même qu'il serait décédé immédiatement après la naissance, pour qu'il ait eu la capacité non seulement de
naissance, pour qu'il ait eu la capacité non seulement de recueillir, mais encore de transmettre les successions qui lui sont échues depuis le moment de sa conception jusqu'à celui de sa mort, pourvu que d'ailleurs il soit né viable. La deuxième condition, indispensable pour la viabilité, aux yeux de tous les jurisconsultes, est la naissance à terme. En effet, l'enfant qui naît d'une fausse couche n'est pas réputé viable à l'effet de succéder, encore bien qu'il naisse vivant. Pour que le posthume puisse être réputé avoir succédé, dit Pothier, il faut qu'il soit né à terme : un avorton, quand
faut qu'il soit né à terme : un avorton, quand même il aurait quelques instants de vie, n'est pas censé né, ni avoir été capable de succéder. Plusieurs jurisconsultes ont pensé que pour qu'un enfant fût civilement viable, il suffisait qu'il fût né vivant et à terme. Chabrol et Boëthius, par exemple, regardaient l'enfant comme viable par cela même qu'il était né vivant après cent quatre-vingt-deux jours depuis la conception. Cette opinion est fondée sur la loi instafy, parag. Iult., L. de suis et legitimis heredibus, et sur celle sestimo mense de statu hominum, qui, selon le sentiment d'Hippocrate, admettaient
mense de statu hominum, qui, selon le sentiment d'Hippocrate, admettaient qu'après cent quatre-vingt-deux jours depuis sa conception, l'enfant apportait la capacité d'atteindre le terme ordinaire de la vie de l'homme. Cette disposition de la loi romaine achève de nous expliquer ce qu'il faut entendre par ces mots du discours de M. Bigot : la possibilité de parcourir la carrière ordinaire de la vie. Si dans ce cas, après une gestation de neuf mois, les maladies n'excluent pas la viabilité, pourquoi l'excluraient-elles après cent quatre-vingts jours? Néanmoins, je distinguerai sur cette question entre le cas où le fœtus naît vivant au
question entre le cas où le fœtus naît vivant au terme de neuf mois, et le cas où il naît vivant après cent quatre-vingts jours seulement. Dans la première hypothèse, on ne saurait élever le moindre doute sur la viabilité civile : il faut appliquer alors dans toute son étendue la disposition du droit romain. Dans cependant que l'enfant ne soit atteint d'une monstruosité qui rende la vie impossible. Au contraire, que l'enfant naisse vivant avant ce terme de neuf mois, on devra rechercher si, d'après le développement de son organisation, il a la possibilité de vivre. Car bien qu'il