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des lois, ces actes coupables imaginés par la fraude, l’imposture et la perfidie, sur le frontispice desquels l’on avait osé écrire, ordonnances pour l’exécution de la Charte, pendant qu’elles la détruisaient jusque dans ses fondements, en annulant quatre lois régulièrement promulguées par les trois pouvoirs législatifs? Ces réflexions occupaient encore les esprits, lorsque deux jours après, les événements de Paris parvinrent à la connaissance des habitants de Nancy, leur apprennent la fuite de la famille royale et la déchéance d’un prince qui avait avili et déshonoré la royauté. Alors tous les vrais amis de la patrie, tous ceux qui, ne
les vrais amis de la patrie, tous ceux qui, ne désespérant pas du salut de la chose publique, avaient résisté aux doctrines antisociales du gouvernement déclin, les libéraux enfin, que l’on avait tant calomniés, et dont les intentions étaient si pures, se livrent à la joie la plus sincère et la plus expansive, les cœurs s’ouvrent à l’espérance; les droits imprescriptibles du peuple français, reconnus de nouveau, font entrevoir dans l’avenir une ère de bonheur et de félicité pour cette nation généreuse si cruellement humiliée depuis quinze ans. Tous parlent avec empressement des améliorations qui seront apportées dans nos lois
avec empressement des améliorations qui seront apportées dans nos lois civiles et politiques, des épurations nombreuses à faire parmi les fonctionnaires publics afin d’éloigner des emplois ces hommes voués à la bassesse, incapables d’un sentiment généreux, protecteurs de l’absolutisme et champions de la servilité. L’on pensait surtout que la magistrature serait l’objet de grandes et de salutaires réformes, que la justice serait débarrassée pour toujours de ces congréganistes onéreux et de ces incapacités ambitieuses dont la prenquité affligeait depuis longtemps les bons citoyens. Mais, il faut le dire avec douleur, le bâtonnier de l’ordre des avocats de la Cour royale
le bâtonnier de l’ordre des avocats de la Cour royale de Nancy, celui dont on devait attendre des sentiments conformes au vœu bien connu de la nation, est précisément celui qui nous a fait perdre l’un des plus importants résultats que la France avait lieu d’espérer de la révolution. Les magistrats eux-mêmes paraissaient être bien convaincus de la nécessité d’une épuration dans les Cours et tribunaux, et ceux qui n’avaient pu l'espérer d’être compris dans la nouvelle organisation, étaient disposés à donner leur démission. On en citait plusieurs à Nancy qui allaient se retirer. Mais la proposition du M. Dupin
qui allaient se retirer. Mais la proposition du M. Dupin avait prévalu, ils ont repris leurs charges. Aussi, lors de la prestation de serment qui vient d’avoir lieu, tout les membres de la Cour étaient présents, à l’exception de deux conseillers bien connus pour leur patriotisme et par leurs lumières MM. Chabot et Boyard, l’un était indisposé, l’autre présidait les assises des Vosges. M. le procureur-général n'était pas absent : il s'était rendu à Paris pour placer son sillage sous les mains du roi. Toutes les autorités civiles et militaires, ainsi que les nombreux avoués avaient été invités. L'audience étant
ainsi que les nombreux avoués avaient été invités. L'audience étant ouverte, M. du Thieriet, premier avocat général, requit la lecture des lois et ordonnances relatives à la prestation de serment. M. de Kellendonk, premier président, prononça ensuite quelques paroles pour indiquer la nécessité de se rallier au nouveau gouvernement; ainsi il se le fit dire : Je jure fidélité au roi des Français et à la Charte constitutionnelle. Ce seraient étaient sans doute prêté de bonne foi, puisque la probité de M. le premier président est bien connue. Mais beaucoup de personnes se sont demandé comment avec des opinions uni-libérales,
de personnes se sont demandé comment avec des opinions uni-libérales, il consentait à rester fonctionnaire public, sous l’empire d'un gouvernement qui est le résultat du triomphe du libéralisme, sur les doctrines de l’ancienne monarchie. M. de Thierry a pris ensuite la parole, et dans un discours de peu d'étendue, il a expliqué des sentiments conformes au nouvel ordre des choses, que la révolution venait d’établir; puis il a requis que la Cour fut admise à prêter le serment exigé par la loi. La formule en ayant été lue par le premier président, le gendre a fait l'appel nominal de chacun
premier président, le gendre a fait l'appel nominal de chacun des membres de la Cour, et tous ont répondu individuellement, je le jure. Cette cérémonie à laquelle assistaient un grand nombre de spectateurs a laissé dans les esprits un sentiment pénible; l'on s’attendait que plusieurs magistrats ne se présenteraient pas ; mais l'opinion publique a été déçue. Ainsi la Cour de Nancy restera telle qu’elle a été formée par la restauration et les ministères déplorables. Dans toutes les autres Cours du royaume, il y a des démissions plus ou moins nombreuses, mais ici pas une seule. TRIBUNAL CIVIL DE PARIS.
nombreuses, mais ici pas une seule. TRIBUNAL CIVIL DE PARIS. (Chambre des vœux.) Présidence de M. de Narcis.— Audience des 11 et 12 septembre et le 14 octobre. M. Ferrand, avocat des syndics de la faillite Beaucantin, expose les faits suivants : Le sieur Vincent vendit, en 1835, au sieur Beaucantin le café de la Gaîté moyennant 120,000 fr. Peu de temps après, éclata l'incendie qui consume le théâtre de l’Ambigu et détruisit le café. 50,000 fr. étaient déjà payés sur le prix. Une clause de pacte de vente portait qu'à défaut de paiement exact aux échéances, le sieur Vincent
qu'à défaut de paiement exact aux échéances, le sieur Vincent aurait le droit de reprendre son café, et que toutes les sommes qu’il pourrait avoir reçues lui resteraient à titre de dommages-intérêts, sans qu’il fut tenu de justifier d’aucune perte. Le sieur Beaucantin fit faillite et ne put pas payer le surplus du prix. Alors le sieur Vincent demanda à rentrer dans son café et à retenir les 50,000 fr. qu’il avait reçus. La tribunal de première instance et la Cour royale, interprétant rigoureusement le contrat, lui donnèrent gain de cause. Il est résulté de là que le sieur Vincent
cause. Il est résulté de là que le sieur Vincent a été doublement heureux, et le sieur Beaucantin doublement malheureux : le premier a repris le café qu’il avait vendu et a gardé 50,000 fr. ; le second, au contraire, a perdu 50,000 fr. et n’a pas eu le café. Le jugement et l’arrêt avaient été rendus contradictoirement avec les syndics de la faillite Beaucantin. Lorsqu’il a voulu poursuivre l’exécution, ce n’est pas contre eux qu’il a procédé, c’est contre le sieur Beaucantin seul. Ainsi, il ne l’a pas appelé au recouvrement des effets mobiliers, et cependant il veut les
au recouvrement des effets mobiliers, et cependant il veut les faire condamner aujourd’hui par corps à représenter un billard et une certaine quantité de bois à brouter, etc., qu’il prétend manquer à l'inventaire. L’avocat soutient que la demande n’est pas recevable, parce que le sieur Vincent n’a pas fait constater contradictoirement avec les syndics le déficit dont il se plaint, et que le sieur Beaucantin, qui seul a été appelé, était incapable comme failli ; qu'ainsi la demande n’est pas suffisamment justifiée. Qu’au surplus, le sieur Vincent n’ayant pas été admis à la faillite, les syndics ne sont pas, à
admis à la faillite, les syndics ne sont pas, à son égard, des mandataires judiciaires; qu'enfin sa demande a pour objet de se faire conférer un privilège non débattu contradictoirement avec les autres créanciers; et que, sous ces divers rapports, ses prétentions doivent être rejetées. M. Roty, avocat du sieur Vincent, répond en ces termes : « Bien sûr, si le sieur Vincent est doublement heureux dans cette affaire. Les malheurs du sieur Beaucantin, longuement racontés en première instance, furent reproduits avec de plus grands détails devant la Cour royale, et cependant le jugement qui l’avait condamné fut confirmé. C’est
et cependant le jugement qui l’avait condamné fut confirmé. C’est qu’il faut vouloir que les offres du sieur Vincent firent disparaître le mauvais vernis que le sieur Beaucantin avait donné à sa défense. Le café de la Gaîté lui avait été vendu dans un état de prospérité croissante : il l’a rendu dans un état de ruine le plus complet. Le sieur Vincent lui a constamment offert de recevoir une somme solvable et il lui a proposé tous les délais qu’il demanderait. Jamais le sieur Beaucantin n’a accepté ces offres. Les 50,000 fr. ne sont que la répulsion d'un préjudice
Les 50,000 fr. ne sont que la répulsion d'un préjudice réel éprouvé par son propre fait, dans la valeur de ce. Lors de la faillite de M. Beaucantin, constaté un délai considérable pour réintégrer des objets mobiliers qui lui avaient été soumis au moment où ils l'ont vendu ; que dès lors la responsabilité des sieurs et dame Beaucantin leur ouvre soit la représentation en nature, soit la valeur de ces objets ; Vu ce qui louche la demande en contribution par corps contre les sieurs Clins, Auge et Guillaume, attendu qu'aux termes de l'art. 4 du Code de commerce,
attendu qu'aux termes de l'art. 4 du Code de commerce, les effets mobiliers d'un débiteur qui sont demeurés au syndic, qui s'en charge au pied de l'ivresse lors de son entrée en gestion ; que par indication spéciale, faite dans l'inventaire, les sieurs Clins, Auge et Guillaume se sont soumis à représenter à qui de droit les objets restés dans ledit inventaire ; Attendu dans ces circonstances, les sieurs Clins, Auge et Guillaume doivent être considérés comme de véritables séquestres ; qu’aux termes de l’art. 303 du Code civil, les séquestres sont soumis à l'excédent par corps pour la représentation
séquestres sont soumis à l'excédent par corps pour la représentation des choses à eux dévolues. Vu ce qui louche le chef relatif au billard. Attendu que ledit billard a été déplacé du contenu par le fhus même des sieur et dame Vincent ; que, donc, aux termes de l’art. 819 du Code de procédure civile, et vu le Code civil, les sieur et dame Beaucantin ont perdu la qualité et revendiquer, et d’exercer sur ce meuble leur privilège pour y répondre au contraire et dû ; l’arrêtés motifs condamne les sieurs Clins et Guillaume, en leur qualité de syndics de
sieurs Clins et Guillaume, en leur qualité de syndics de la faillite des sieur et dame Beaucantin, pour personnenelle et par corps, à restituer en instance dans la huitaine de la notification du jugement, aux sieur et dame Vincent, les objets consignés par l’inventaire, sinon et taile par eux de ce faire, les condamne par les mêmes voies aux paiements de 1,000 fr. pour la valeur desdits objets, avec les intérêts de droit ; déboutés les sieur et dame Vincent de leur demande, afin de revendre ainsi du solaid et de privilège sur le prix d’iceui, condamne les syndics aux
de privilège sur le prix d’iceui, condamne les syndics aux dépens. TRIBUNAL DE COMMERCDE PARIS. Expertise de M. Lemoine. —Audience du 22 septembre. Faillite de l’ancienne direction du théâtre de la Porte-Saint-Martin. Les trois directions qui dans un court espace de trois mois se sont succédées au théâtre de la Porte Saint-Martin, ont donné lieu à de nombreux procès. Le 22 août 1829, M. Montgenon avait cessé celle du concert à M. Carvel-Marido qui s’était obligé à subvenir les dépenses existantes et à acquitter les salaires de l'orchestre à sa charge ; il avait en conséquence compté une somme de
charge ; il avait en conséquence compté une somme de 70,000 fr. qu'il avait empruntée à M. Basile Lubrèque, qui déjà se trouvait créancier de M. Montgenon pour plusieurs prêts de 20,000 Fr; et de 8,000 fr., et qui avait reçu en gage des titres dont il avait signé le reçu sur les ours, et qui avaient été endossés à son nom. Ainsi pour 70,000 fr. il était associé actionnaire. M. Basile Lubrèque en prêtant depuis à M. Carvel-Marido les 70,000 fr. s’était réservé la facilité de prendre la direction lui-même, et le 15 novembre il usa de cette facilité,
lui-même, et le 15 novembre il usa de cette facilité, un nouveau traité intervint entre eux, les commissaires des créanciers et des actionnaires y adhérèrent. Il parait cependant que pendant quelques jours M. Carvel-Marido continua de gérer, traita pour le compte de M. Basile Lubrèque. Celui-ci prit ensuite la direction client, se fit reconnaître par tous les acteurs et employés, et en cette qualité il donna des ordres, commanda des fournitures, rompit des engagements, traîna sur les dédit de ceux de Mlle Félicie Lemaitre passée à un autre théâtre de Mlle Dille, et de Mme Mimi-Dupont, qui passèrent à l’Opéra.
Mlle Dille, et de Mme Mimi-Dupont, qui passèrent à l’Opéra. Le théâtre de la Porte-Saint-Martin fut fermé dans les premiers jours de janvier. Depuis plusieurs jours M. Basile Lubrèque, alors directeur, n'avait pas fait pu se rendre au théâtre. Nous avons rendu compte du procès jugé en première instance entre lui et M. de Montgenon, en nullité du contrat de cession. Avant la déclaration de la faillite, déclarée par jugement du 5 janvier dernier, douze créanciers du théâtre de la Porte-Saint-Martin, au nombre desquels figurait M. Victor Duhamel, régisseur général, avaient assigné en paiement à Monsieur Montgenon, Carvel-Marido et Basile
avaient assigné en paiement à Monsieur Montgenon, Carvel-Marido et Basile Lubrèque. Après plusieurs remises la cause, placée au grand sceau, avait été renvoyée à M. Souchay Divillier, commis-à-partie, nommé arbitre-rapporteur, qui a été davis que les déclarés tous trois en état de faillite, mais formant chacun une masse distincte. Il s’agissait aujourd'hui de statuer sur la conclusion de ce rapport; une discussion très animée qui a duré depuis midi jusqu'à cinq heures du soir a été soutenue par M. Auge, agréé des créanciers demandeurs, et M. Chaix-Duverne pour M. Montgenon, M. Floran ou pour M. Basile Lubrèque, opposant tous deux
M. Floran ou pour M. Basile Lubrèque, opposant tous deux à deux jugements par défaut qui les placent dans l'état de faillite. M. Carvel-Marido ne s’est point présenté. Les créanciers soulignent que les actes intervenus entre les deux directions leur étaient manifestement étrangers, ils ne reconnaissaient pour légitime celui qui avait géré à l'époque de leurs créances. M. de Montgenon ne pouvait espérer échapper à la déclaration de faillite, mais il répondit aux pressions de M. Basile qui prévoyaient s’y soustraire. Le tribunal n'avait à s'occuper que de la demande des créanciers. S, et après une heure de délibération à
des créanciers. S, et après une heure de délibération à la clarté du conseil, il a accoutumé par son jugement les conclusions de M. le juge-commissaire : La cause (puissante Montjcnel), ayant tendu qu'il n'a pumentionsqualité de dettes que de "verses" couvrent pendant le temps qu’il a dirigé le théâtre de la Porte-Saint-Martin; fait qui touche Curuc -Marino : Attendu qu'il a été et administré le théâtre de la Porte-Saint-Martin, et qu’il n’a point rempli l'enjugement ni acquitté les dépenses faites pour son exploitation; Vu ce qui louche Halle-L. -Liretoque : Attendu qu’en ce même acte, il a pris la
: Attendu qu’en ce même acte, il a pris la direction du même théâtre avec l’adhésion des créanciers et des actionnaires, et qu'il s'est dès lors formé entre eux une nouvelle société dont il a été le directeur unique ; Attendu qu’il administrait en celle qualité lorsque la faillite n'a éclaté ; Sur ces motifs, déclare le Montgommier non recevable dans son opposition à un jugement ni de lui l'a déclaré en état de faillite, comme pour juge-commissaire M. Delbény ; donne défaut tout entier Giruel-Mando, et le déclare en état de faillite ouverte ; Déclare également en état de
état de faillite ouverte ; Déclare également en état de faillite ouverte Halle-Libreque, et nomme pour juge-commissaire M. Marcellin. CERÉMONIE AUX FONDATEURS. Aux détails que nous avons donnés hier sur cette touchante cérémonie, nous ajoutons ceux que publie aujourd’hui le Siècle des Départements. Depuis les funérailles de Manuel, Paris n'avait pas été témoin d'une cérémonie si grave, si solennelle, si importante. Nous sentons encore pleins des émotions qu’elle a excitées, et, nous osons le dire, jamais aucun service de deuil et de larmes ne fut célébré avec plus de recueillement, de respect et de religiosité douleur. À deux heures, toutes
de respect et de religiosité douleur. À deux heures, toutes les sociétés patriotiques étaient réunies : les commissaires s’étaient entendus sur l'ordre à suivre, et ils avaient eu connaissance du discours qui allait être prononcé. On est sorti ensuite, le grand nombre des assistants ne permettant pas de s'organiser immédiatement, on s’est rendu dans la cour du Louvre. Là, les tambours ont été forcés, et le collège s’est mis en mouvement dans cet ordre : En tête, six gardes nationaux; puis trois commissaires, indicant la marche; immédiatement après, trois officiers supérieurs; derrière eux, les tambours dont les caisses étaient enveloppées
supérieurs; derrière eux, les tambours dont les caisses étaient enveloppées du crêpe. Suivait le vénéré de la loge des Amis de la Vérité, accompagné des dignitaires et de l’orateur, et précédant la bannière; à côté de la bannière, une couronne, au bas de laquelle se trouvait le nom de Paris, et sur l’autre face, le date du triste événement, 22 Septembre 1822; marchant ensuite un certain nombre d’élèves de l’École polytechnique : puis la loge entière des Amis de la Vérité. Un peu plus loin, une autre bannière portant le noir de Paris, avec une couronne semblable à la précédente...
noir de Paris, avec une couronne semblable à la précédente... Cette bannière servait de ralliement à une nouvelle colonne également précédée de tambours et du glorieux des noms. Mardi 12 a la tête le bureau de la Société des Amis du peuple, puis tous les membres de cette société. Quatre autres colonnes semblables, précédées ou du même drapeau ou d'une couronne, succédaient aux deux premières et avançaient dans le même ordre. Ceux qui commisaient étaient placés sur les côtés. Le cortège se marchait sur deux, quatre et cinq hommes de front. On évaluait le nombre à quatre mille. La tête
front. On évaluait le nombre à quatre mille. La tête de la colonne était déjà à moitié du quai des Orfèvres que la queue n’était pas encore sortie du Louvre. Dans l’intérieur du Louvre, les tambours ont battu aux champs, et le poste a présenté les armes. Ensuite, le roulement funèbre a succédé ; ce roulement répété de suite, mesuré en distance par tous ces tambours qui se répondaient en longueur, évoquant pénibles souvenirs. Le cortège s’avancier lentement et dans un plus profond silence. En passant devant celle enceinte du Louvre, où reposent une partie des martyrs de juillet, tout
Louvre, où reposent une partie des martyrs de juillet, tout le monde a ôté son chapeau, les bannières se sont inclinées... Plusieurs gens du peuple se sont alors mis à genoux. Un immense concours s’étendait sur les quais; on accompagnait le cortège patriotique, et partout l’ordre le plus sévère, la dignité la plus touchante !.. Des larmes étaient dans tous les yeux. Cependant on est arrivé devant le Palais-de-Justice. Le poste a présenté les armes, et du moment où l’on s’est trouvé sous l’arc de la conciergerie, chacun a été resté chapeau bas. On a suivi le fatal chemin, et
resté chapeau bas. On a suivi le fatal chemin, et à chaque pas l'altérité s'élevait plus pénible, les souvenirs se pressaient plus pénibles et plus poignants. Combien nous avons vu de ces braves gens du peuple essuyer leurs larmes ! Sur le quai de la Grève une femme soutenait le courage des jeunes gens auxquels on reniait ces honneurs funèbres, puis s'adressant à un homme qui se tenait à côté de nous la tête couverte : "Ah! de grâce donc votre chapeau, vous! lui criait-elle; "vous ne les avez-vous pas vu il y a huit ans... Oh! que je me
vu il y a huit ans... Oh! que je me souviens bien! Nous criions "Vive la République"... si ce fut beaux que ça en fut pitié, Pauvre jeunesse! c'est à genoux qu'il faudrait se mettre devant eux ! "Telle était l'oraison funèbre du peuple. On est arrivé sur la place de la République : le poste de l'Hôtel-de-Ville a présenté les armes et a battu aux tambours. Une cérémonie funèbre a été formée par Magdeleine, et la population s'était déjà entassée sur le milieu de la place, et la queue du cortège n'a pas pu se déployer à cause de
du cortège n'a pas pu se déployer à cause de vingt mille personnes qui se pressaient pour entendre l’orateur. Les cinq bannières et les quatre couronnes ont été rassemblées autour d’une table qui avait été placée à l'endroit même où se consomma le supplice. Un orateur des Amis de la République est moulu sur cette table et a prononcé le discours suivant, avec un accent altéré par la douleur. « Citoyens, pour la première fois, depuis huit années, nous pouvons librement faire éclater les sentiments que nous inspiré cette triple anniversaire. Il y a huit ans qu'à cette même heure,
anniversaire. Il y a huit ans qu'à cette même heure, sur cette même route que nous venons de parcourir, s'avançait la fatale charrette, escortée de soldats, couverte des regards d’un peuple immense, au milieu duquel se trouvait à cette place; elle dépose sa proie au pied de l'échafaud. Ils étaient quatre. Tous quatre pleins de vie et du courage, et de nobles pensées. Bories, né à Villefranche, âgé de vingt-sept ans; Pommier, né à Périgueux, âgé du vingt-six ans; Goulin, âgé de vingt-cinq ans, né à Falaise; Haoulx, âgé de vingt-six ans, né à Aix. « Haoulx monte. Il salue
vingt-six ans, né à Aix. « Haoulx monte. Il salue d’un dernier regard les hommes, la terre et le ciel. La hache tombe, et la tête roule sanglant. » Goubin monte. Déjà atteint du coup qui vient du frapper son ami, il ne reçoit plus le coup qui le frappe. « Pommier monte, et regarde celui qui va le suivre. Ah! Bories monte enfin. C’est toi qui t’es senti le courage d’imiter les mouvements de quatre morts, dont la dernière n’était pas la plus cruelle ! avec quelle ardeur tu te livres au bourreau ! Ses lèvres généreuses, qui pourraient
te livres au bourreau ! Ses lèvres généreuses, qui pourraient racheter ses jours en prononçant quelques paroles, restent fermées, et celle tête ardente va rejoindre celle de ses amis. « Et tous en mourant criaient : Vive la liberté! « Et Bories ajoutait : La Postérité nous jugera ! « Quel était donc leur crime ? Leur crime ! citoyens, ils avaient projeté ce que vous avez accompli ; ils avaient conspiré pour la liberté; ce que vous avez fait, ils l’avaient tenté; et, pour prix de leurs généreuses espérances, ici, sous vos yeux, ils reçurent une mort fameuse !
ici, sous vos yeux, ils reçurent une mort fameuse ! « Ah ! sans doute, ceux qui naguère dans cette enclume, tourmentaient sous le feu redoublé des Suisses et de la gueule royale, ceux-là étaient des héros; ils bravaient la mort pour conquérir la liberté ; mais ils ne connaissaient pas le supplice; mais ils ne tombaient pas sans vengeance ; mais à travers la fumée du 5 juillet, leur œil mourant a pu encore revoir l’aurore de cette liberté si chérie qui coûte tant de sang aux peuples, et que les peuples oublient ensuite de garder; mais des larmes,
que les peuples oublient ensuite de garder; mais des larmes, des regrets et les cérémonies libres de toute la cité rendent hommage à leurs tombeaux. Et Bories, et Pommier, et Goulin, et Haoulx, loin, reposent ici du même repos des criminels, et le peuple, pour lequel ils mouraient, les voyait tomber en silence, et le soir même on dansait à la cour. Jeunes, forts, riches d’un long avenir, ils s’étaient dévoués sans peine, sans murmure, sans regrets. Ils avaient dit adieu aux tendres souvenirs de l'enfance, aux pensées d'amour et de bonheur qui coloraient la vie et qui la font
de bonheur qui coloraient la vie et qui la font aimer. Une seule passion austère et inextirpable embrasait leur cœur magnanime : l’avenir de la liberté. Si quelque chose put les soutenir devant les ombres des cachots, devant des juges acharnés à leur perdition, et sur cet échafaud dont le nom même est un objet d'horreur, ce fut sans doute l'idée qu'un jour viendrait où le peuple pour lequel ils s'étaient dévoués acquitterait enfin, par un hommage solennel, la dette immense qu’ils lui avaient léguée. « Honneur donc! honneur à votre nom ! honneur aussi à ceux qui, unis sous