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peut, mais seulement sur l'initiative du conseil d'administration, apporter aux statuts, dans toutes leurs dispositions les modifications quelles qu'elles soient autorisées par les lois sur les sociétés. Elle peut décider notamment et sans que l'énumération ci-dessus puisse être interprétée d'une façon limitative : L'augmentation du capital social, sa réduction, le tout dans les conditions prévues à l'article 8 ci-dessus. La division du capital en actions d'un taux autre que celui de cent francs. La prorogation, la réduction de durée ou la dissolution anticipée de la Société; La fusion ou l'alliance de la Société avec d'autres sociétés constituées ou à constituer;
de la Société avec d'autres sociétés constituées ou à constituer; La transformation de la Société en société de toute autre forme. Le transport ou la vente à tous tiers ou l'apport à toute société de l'ensemble des biens, droits et obligations de la Société. Le transfert du siège social en tout autre endroit qu'en Algérie. Toutes modifications à l'objet social ainsi qu'à la répartition des bénéfices et de l'actif social. L'Assemblée générale extraordinaire régie au présent article est soumise aux dispositions spéciales de la loi du 22 novembre 1913 ou de toute autre loi qui viendrait à modifier, la dite
de toute autre loi qui viendrait à modifier, la dite loi. En conséquence, Elle se compose de tous les actionnaires quel que soit le nombre de leurs actions. Ses délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Chaque membre de l'Assemblée a autant de voix qu'il possède et représente d'actions, sans limitation, sans que cette disposition fasse obstacle à la création ultérieure d'actions de priorité ou d'actions ordinaires ayant un nombre de voix supérieur ou inférieur à celui qui appartient aux actions présentement créées. L'Assemblée n'est régulièrement constituée et ne délibère valablement
présentement créées. L'Assemblée n'est régulièrement constituée et ne délibère valablement que si elle est composée d'un nombre d'actionnaires représentant les trois quarts au moins du capital social. Lorsqu'il s'agit de délibérer sur les modifications autres que celles touchant à l'objet ou à la forme de la Société, si sur une première convocation l'assemblée n'a pu réunir les trois quarts du capital social une nouvelle assemblée peut être convoquée et délibère valablement si elle est composée d'un nombre d'actionnaires représentant la moitié au moins du capital social. Et si cette seconde assemblée n'a pu réunir la moitié du capital social, il
assemblée n'a pu réunir la moitié du capital social, il peut en être convoquée une troisième assemblée. délibère valablement si elle est composée d'un nombre d'actionnaires représentant le tiers au moins du capital social. Ces deuxième et troisième assemblées sont convoquées au moyen des deux insertions prescrites par la loi, faites à quinze jours d'intervalle tant dans le Bulletin des annonces légales obligatoires que dans un journal d'annonces légales du lieu du siège social reproduisant l'ordre du jour et indiquant la date et le résultat des précédentes assemblées. Ces assemblées peuvent se tenir dès le quatrième jour qui suivra la
peuvent se tenir dès le quatrième jour qui suivra la seconde insertion. Article 41 Les délibérations de l'Assemblée générale sont constatées par les procès-verbaux inscrits sur un registre spécial et signés des membres du bureau ou de la majorité d'entre eux. il est tenu une feuille de présence contenant les noms et domiciles des actionnaires et nombre d'actions dont chacun est propriétaire. Cette feuille certifiée par le bureau de l'Assemblée est déposée au siège social. Les copies ou extraits à produire en justice et ailleurs des délibérations de l'assemblée générale sont signés par le président du Conseil d'administration ou par
sont signés par le président du Conseil d'administration ou par un vice-président ou par un administrateur. Après la dissolution de la Société et pendant la liquidation, ces copies ou extraits sont certifiés par le ou l'un des liquidateurs. TITRE VII Etat de situation inventaires Bénéfices Fonds de réserve Article 44 (Les résultats de l'exercice fournis par la balance du compte de profits et pertes et résumant l'ensemble des opérations sociales, déduction faite de toutes les charges et des amortissements et prélèvements prévus à l'article 4-3 constituent les bénéfices nets. Sur ces bénéfices il est prélevé, dans l'ordre suivant : 1°
ces bénéfices il est prélevé, dans l'ordre suivant : 1° Cinq pour cent pour constituer le fonds de réserve légale jusqu'à ce que ce fonds ait atteint le dixième du capital social après quoi, ce prélèvement affecté à sa formation cesse d'être obligatoire. Mais au bout de reprendre son cours si la réserve légale descendait au-dessous du dixième dudit capital; 2° La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier dividende représentant l'intérêt annuel au taux de huit pour cent du montant libéré de leurs actions, sans que, si les bénéfices d'un exercice étaient insuffisants pour permettre ce paiement les
bénéfices d'un exercice étaient insuffisants pour permettre ce paiement les actionnaires puissent le réclamer sur les bénéfices des années suivantes. 3° Huit pour cent de surplus pour le Conseil d'administration qui en fera la répartition entre ses membres comme bon lui semblera. 4° La somme que l'Assemblée générale sur la proposition du Conseil décide chaque année d'affecter à des fonds d'amortissements, de réserves, de provisions, de prévoyance, d'extension de participation et autres, à cet égard, les propositions du Conseil ne pourront être repoussées qu'à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées à l'Assemblée. Le surplus sous déduction
voix présentes ou représentées à l'Assemblée. Le surplus sous déduction des sommes que l'Assemblée générale décidera de reporter à nouveau sera réparti entre les actions. Toutefois, sur ce surplus revenant aux actions l'Assemblée Générale sur la proposition du Conseil pourra décider le prélèvement des sommes destinées à la constitution de tous fonds d'amortissement et d'achat des actions. TITRE VIII Dissolution Liquidation Article 47 A toute époque et dans toutes circonstances, l'Assemblée Générale extraordinaire constituée comme il est dit à l'article 40, peut sur la proposition du Conseil d'Administration, prononcer la dissolution anticipée de la Société. En cas de pertes de
dissolution anticipée de la Société. En cas de pertes de trois quarts du capital social, les administrateurs sont tenus de provoquer la réunion de l'Assemblée Générale de tous les actionnaires, à l'effet de statuer sur la question de savoir s'il y a lieu de prononcer la dissolution de la Société, à défaut de convocation par les administrateurs, le ou les commissaires peuvent réunir l'Assemblée Générale. Les dispositions de l'article 40 sont applicables à cette assemblée. La résolution de l'Assemblée est rendue publique. Dans le même cas, tout actionnaire, sans attendre la convocation, peut demander en justice la dissolution. Article 48
la convocation, peut demander en justice la dissolution. Article 48 À l'expiration de la Société ou, en cas de dissolution anticipée, l'Assemblée Générale sur la proposition du Conseil d'Administration règle le mode de liquidation et nomme le ou les liquidateurs, elle peut instituer un comité ou conseil de liquidation dont elle détermine le fonctionnement. La nomination des liquidateurs met fin aux pouvoirs des Administrateurs et des commissaires. Pendant tout le cours de la liquidation et jusqu'à express décision contraire tous les éléments de l'actif social non encore répartis continuent à demeurer la propriété de l'être moral et collectif. Pendant la
demeurer la propriété de l'être moral et collectif. Pendant la liquidation, les pouvoirs de l'Assemblée continuent comme pendant l'existence de la Société, elle confère, s'il y a lieu, tous pouvoirs spéciaux aux liquidateurs, elle approuve les comptes de la liquidation et donne décharge aux liquidateurs. Les liquidateurs ont mission de réaliser même à l'amiable tout l'actif mobilier et immobilier de la Société et d'éteindre le passif, sauf les restrictions que l'Assemblée générale peut y apporter, ils ont, à cet effet, en vertu de leur seule qualité, les pouvoirs les plus étendus, d'après les lois et usages du commerce, y compris
étendus, d'après les lois et usages du commerce, y compris ceux de traiter et transiger, compromettre, conférer toutes garanties même hypothécaires, s'il y a lieu, consentir tous désistements ou mainlevées avec ou sans paiement. En outre, avec l'autorisation de l'Assemblée Générale ils peuvent faire le transport ou la cession à tout particulier ou à toute autre société, soit par voie d'apport, soit autrement de tout ou partie des droits, actions et obligations de la société dissoute, et ce contre des titres ou des espèces. L'actif provenant de la liquidation après l'extinction du passif et le remboursement du montant libéré des
l'extinction du passif et le remboursement du montant libéré des actions sera réparti entre les actions. Les fonds de prévoyance ou autres sont la propriété exclusive des actionnaires et, par suite, seront répartis entre les actions seulement. Pour extrait : S. Signe : THEAS. Extrait de la déclaration de souscription et de versement. Suivant acte reçu par le dit M. Théas notaire à Aïn-Bessem, le trente et un décembre mil neuf cent vingt-cinq, M. Gabriel Nabegeon sus-nommé. a déclaré : Que les mille actions représentant le capital social de cent mille francs de la Société anonyme en formation dite «
mille francs de la Société anonyme en formation dite « Etablissements G. Naigeon », avaient été entièrement souscrites en numéraire par vingt-deux personnes, dans des proportions différentes : Et qu'il avait été versé, par chaque souscripteur une somme égale au quart du montant, tant des actions par lui souscrites, soit au total vingt-cinq mille francs qui étaient déposés à l'Agence du Crédit Foncier d'Algérie et de Tunisie à Aïn-Bessem. Et il a représenté à l'appui de cette déclaration : 1° L'un des originaux de l'acte sus-enoncé contenant les statuts de la dite Société ; 2° Un état certifié véritable et
la dite Société ; 2° Un état certifié véritable et signé par lui, contenant la liste nominale des souscripteurs avec leurs prénoms, qualités et demeures, le nombre d'actions souscrites et les versements effectués par chacun d'eux. Ces deux pièces certifiées véritables sont demeurées annexées audit acte notarié. Pour extrait : —. -Signé": THEAS. III — Extrait des délibérations constitutives: De deux délibérations prises par l'Assemblée Générale des actionnaires de la Société anonyme dite « Etablissements G. Naigeon » la première, le 2 janvier mil neuf cent vingt-six et la seconde le 9 du même mois, dont deux copies conformes ont
le 9 du même mois, dont deux copies conformes ont été déposées pour minute à Me Théas, notaire à Aïn-Bessem, suivant acte reçu par lui, le 9 janvier mil neuf cent vingt-six, il suit : 1° De la première délibération : 1° Que l'assemblée générale, après vérification, a reconnu sincère et véritable la déclaration de souscription et de versement, faite par le fondateur de la dite Société, aux termes de l'acte reçu par le dit Me THEAS, notaire à Aïn-Bessem, le 31 décembre mil neuf cent vingt-cinq ; 2° Qu'elle a nommé un commissaire chargé de faire un rapport, conformément
a nommé un commissaire chargé de faire un rapport, conformément à la loi, sur les avantages particuliers résultant des statuts. 2° De la deuxième délibération 1° Que l'Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport du commissaire a adopté les conclusions de ce rapport et, en conséquence, a approuvé les avantages réservés par les statuts aux administrateurs statutaires; 2° Qu'elle a ratifié, en tant que de besoin, les nominations comme administrateurs statutaires de MM. Coste Ernest, Marcellin Aimé, Trouin Auguste, Sapor Eugène et Naigeon Gabriel, lesquels ont accepté les dites fonctions, et qu'elle a prorogé leurs fonctions de trois années
fonctions, et qu'elle a prorogé leurs fonctions de trois années ; 3° Que la dite assemblée a nommé M. Crouzier Baptiste, propriétaire demeurant à Aïn-Bessem, commissaire, pour faire un rapport à l'Assemblée Générale sur les comptes du premier exercice, M. Crouzier a accepté la dite fonction; 4° Qu'elle a approuvé les statuts et a déclaré la Société anonyme dite « Etablissements G. Naigeon » définitivement constituée. -Pour extrait : 1° Signé : THEAS. " Un exemplaire des statuts. " Et des expéditions : 1° De la déclaration de souscription et de versement et de l'état y annexée; 2° Et des
de versement et de l'état y annexée; 2° Et des deux délibérations des Assemblées Générales constitutives. Ont été déposés le 23 janvier 1926 au greffe du Tribunal de Commerce d'Alger et au greffe du Tribunal de Paix d'Aïn-Bessem. Pour insertion : Signé : THEAS. ELECTRICITE MÉCANIQUE Messieurs E. BRUNET, M. SERVAJEAN et P. BRUCERE informent le public qu'ils viennent de créer, 9, rue Lulli, Alger une Entreprise Générale d'ELECTRICITE et de MECANIQUE, -AINSI QU'UN Atelier pour BOBINAGE et toutes RÉPARATIONS Etudes, Devis et Renseignements sur demande. LABORATOIRE D'ANALYSES VINS-TERRES MINIÉRALS, etc. Lait de Femme — Urine Louis MONNIER, Chimiste-Expert. Tél.
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de rivières détruisent les poissons Il faut augmenter sans tarder le nombre des gardes-pêche et des agents de la police fluviale « Ça n'mord pas ! » Telle est la courte phrase que vous entendez de l'aube au crépuscule, le long des rives de nos fleuves majestueux, sur les bords ombragés de nos capricieuses rivières, quatre mots désolants qui, dans leur concision, résument toutes les désillusions, toutes les rancœurs des patientes pêcheurs à la ligne. Les innombrables chevaliers de la goule sont cette année dans le marasme et des lamentations s'élèvent de tous côtés contre la pénurie de plus en
s'élèvent de tous côtés contre la pénurie de plus en plus accentuée de poisson. Malgré les engins les plus perfectionnés, malgré les amorces les plus appétissantes, juvens, gardons, carpes et brèmes refusent avec une obstination vraiment d'un goût douteux de s'accrocher au perfide hameçon; et, le soir venu, les infortunés pêcheurs, le filet ridicullement plat, regagnent leurs pénates, ironiquement accueillis par les ménagères que ne saurait dérider la contemplation d'une étique ablette, capture peu compensatrice d'une excursion lourde de frais. Où sont-ils les temps bénis des pêches vraiment miraculeuses réalisées aux barrages d'Andrézy ou de Juziers sur la Seine, sous
aux barrages d'Andrézy ou de Juziers sur la Seine, sous les ombrages des îles de la Manne à Chelles, à Noisiel, à Gournay; sur l'Oise, à Valmondois. On ne voit plus débarquant le soir dans les gares gais, contents, triomphants, ces joyeux lurons rapportant des filets pleins à éclater. Jadis l'abondance, aujourd'hui la disette. Mais d'où provient-elle ? Quelles en sont les causes ? La question intéresse des millions de braves gens et au cours d'une brève enquête je me suis efforcé de découvrir les motifs du dépeuplement indéniable de nos cours d'eau. Le braconnier est le grand coupable. Celui
nos cours d'eau. Le braconnier est le grand coupable. Celui qui me documenta le mieux fut un vieux pêcheur endurci, que je soupçonnais légèrement d'avoir eu jadis quelques petits démêlés avec les gardes-pêche, le « père Labrème », bien connu des habitués des biefs jadis si poissonneux de la haute Marne. Comme au cours d'une conversation j'avançais l'opinion que la chaleur anormale qui nous accable pouvait avoir une influence sur la mauvaise campagne de pêche que traversent les pêcheurs à la ligne parisiens : « Croyez pas ça, « le père Labrène » ! Certes la forte chaleur rend le
père Labrène » ! Certes la forte chaleur rend le poisson malade dans la traversée des grandes villes; il est empoisonné par les eaux d'égout et les gadouets déversés dans les fleuves, mais en dehors des grands centres, dans les eaux claires et courantes, la chaleur ne l'empêche nullement matin et soir de chercher sa nourriture, par conséquent de mordre aux amorces qu'on fait habilement lui présenter. J'ai fait de fort belles pêches par des temps aussi chauds que ceux que nous subissons. La vraie cause de la bredouille, aujourd'hui trop fréquente, c'est que vraiment, on ne saurait trop le
trop fréquente, c'est que vraiment, on ne saurait trop le dire, mon sieur, nos cours d'eau sont dépeuplés, ravagés par les braconniers. Je ne parle pas bien entendu des petits délinquants, de celui qui, le jour tombé, s'attarde sur la berge à suivre, dans l'espoir d'une suprême capture les jeux de son flotteur. J'exculpe, vous comprenez, le pêcheur dont la ligne n'a pas les plombs réglementaires, celui qui, sans permis, pêche « à la pelote » ou jette un coup d'épervier dans les réserves de l'Etat ! — Vous êtes tolérant, père Labrène... — Bien sûr. Ces petits bras-là sont
tolérant, père Labrène... — Bien sûr. Ces petits bras-là sont pas nuisibles et c'est pourtant sur eux que tombent les gardes et que pleuvent les contraventions, et les amendes. Voyez-vous, monsieur, c'est toujours la même justice, fit un peu amèrement mon interlocuteur, les petits payent, les gros échappent. Types de braconniers d'eau « Ceux qui sont dangereux, continue le papa Labrène, dont un verre de vin blanc excitait la loquacité, ce sont les braconniers professionnels, véritables pirates dont la hardiesse et l'audace sont égales à celles des malfaiteurs qui braconnent le gibier de nos forêts. C'est sur eux que doit
le gibier de nos forêts. C'est sur eux que doit s'exercer sans répit la surveillance des gardes, des gendarmes, de tous les agents ; sinon tous nos cours d'eau, seront rapidement dévastés. « Tenez, continue le vieux pêcheur, puis que ça intéresse les lecteurs du Petit Journal, que je lis depuis cinquante ans, je vais vous dire quels sont les braconniers les plus nuisibles. » D'abord, en première ligne — le mot est de circonstance — le braconnier... à la main ! — À la main... ? — Oui, et la main est surtout l'engin prohibé. Un bon garde-pêche ne
la main est surtout l'engin prohibé. Un bon garde-pêche ne s'y trompe pas. Pour un gaillard adroit et décidé, la prise du poisson à la main est la plus rémunératrice des pêches. Demi-nu l'homme se met à l'eau et plonge sans bruit. Il connaît tous les trous de la berge qui servent pour ainsi dire de chambres au poisson. Il y envoie un bras, s'assure que la proie est. eh! place et de l'autre main saisit aux nasses carpe ou barbillon, ne rate presque jamais son coup et ressort de l'eau presque toujours avec une superbe pièce dont il est
l'eau presque toujours avec une superbe pièce dont il est certain de trouver le placement. Un de mes amis, ajouta avec un sourire significatif, mon interlocuteur, était un véritable as de cette pêche et maintes fois je l'ai vu sortir de l'eau après sa plongée avec dans chaque main un gros barbeau ou un beau chevesne se débattant vainement car les doigts du bonhomme étaient des pinces solides. Il y a aussi les gars qui parfois, bien sombres pêchent à la lanterne. La lumière, vous le savez, attire le poisson. Quand ils estiment que leurs victimes sont réunies en nombre
Quand ils estiment que leurs victimes sont réunies en nombre suffisant, ils lancent un coup d'épervier et la récolte est toujours fructueuse, véritables pirates. Mais, bien que ce soit de grands destructeurs de poisson, ce ne sont pas encore les plus dangereux et s'il n'y avait qu'eux les pêcheurs à la ligne pourraient encore revenir avec de copieuses fritures. Le fléau de nos rivières, c'est les braconniers organisés en bande et qui agissent en grand. Leur principal instrument de destruction est la traîne, énorme poche à mailles serrées que ces pirates, généralement au nombre de six, promènent d'un bord à
pirates, généralement au nombre de six, promènent d'un bord à l'autre. Tout le poisson qui se trouve dans le rayon de la traîne est pris. On voit quels ravages peuvent causer ces bandits ! Et ce ne sont pas les pires ennemis des pêcheurs ! Il y a encore ces terribles malfaiteurs qu'on appelle les empoisonneurs de rivières ; Les ravages qu'ils font sont irréparables car ils détruisent tout, gros poissons et alevins. Voici comment ils opèrent. Au lieu d'un endroit choisi du cours d'eau, ils établissent un barrage de branchages. Une partie des opérants, munie d'épuisettes, reste en face
branchages. Une partie des opérants, munie d'épuisettes, reste en face du ce barrage ; les autres remontent parfois quelques kilomètres en amont, puis déversent dans la rivière des sacs de chaux vive. L'eau bouillonne, le courant emporte ce flot laiteux et empêché. Tout est tué. Les poissons asphyxiés, échaudés, montent à la surface, le ventre en l'air et suivent le courant jusqu'au barrage où les complices les recueillent avec leurs épuisettes. Vous pensez dans quel état ce poisson ainsi braconné : les yeux blanches, la chair molle, flasque comme si elle commençait à se corrompre. Et il se trouve des
elle commençait à se corrompre. Et il se trouve des ménagères pour acheter de telles sales choses, de plus profondément malsaines. Voici, Termine le père Labrême, en vidant son verre, tout ce que je puis vous dire sur les causes de la disette du poisson. De ces renseignements, il résulte que le péril est grand pour nos rivières qui, du fait de ces hardis et insatiables malfaiteurs, se dépeuplent de jour en jour. Il faut, sans plus tarder, augmenter le nombre des gardes-pêche, et des agents de la police fluviale qui, malgré leur zèle, chargés de surveiller des espaces trop
qui, malgré leur zèle, chargés de surveiller des espaces trop étendus, ne peuvent suffire à leur tâche. Nous savons que le ministre de l'Agriculture s'occupe activement de la question et que des mesures efficaces seront prises. Il est grand temps de combattre énergiquement les braconniers d'eau, sinon une des sources de notre richesse nationale sera irrémédiablement tarie. Paul Xiroud. L'état du roi Alexandre reste stationnaire La journée d'hier n'a apporté aucun changement dans l'état de santé du jeune roi de Yougoslavie. La température ne s'est pas modifiée et les médecins espèrent qu'il ne sera pas utile de recourir à une
espèrent qu'il ne sera pas utile de recourir à une intervention chirurgicale. Voici le bulletin de santé publié hier : L'état de santé de Sa Majesté est stationnaire. Température matinale : 38°1 ; température vespérale : 38°6 ; pouls, 102. Signé : Professeur Bernard Cuneo et Dr Bandenac de Pariente. À l'hôtel Continental où le malade continue à être soigné et à la légation de Serbie, les livres déposés chez les concierges continuent à se couvrir de signatures, et nombreux sont les visiteurs qui viennent consulter le bulletin de santé. Dans son entourage, bien que l'on n'ait jamais envisagé un
Dans son entourage, bien que l'on n'ait jamais envisagé un dénouement tragique à la crise que traverse le jeune roi, on paraît beaucoup plus rassuré. L'espoir exprimé, par les médecins de ne pas être obligés d'avoir recours à une opération est pour beaucoup dans l'optimisme montré tant par les personnes qui soignent le malade qu'à la légation de Serbie. On commence à envisager un départ assez prochain du roi pour la Serbie, mais pour cela, comme il eût été nécessaire pour une opération, on attend l'avis des deux médecins envoyés de Belgrade. LA SERBIE CONTINUE... Une femme assaillie et dévalisée