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maçonnerie. ART. 43. Les points d'appui isolés, les pièces de charpente apparentes, les poutres et les solives non enveloppées de maçonnerie, seront entourés d'une enveloppe résistant au feu. ART. 44. Les parquets et les dessus de marches pourront être en bois. Les parquets et les dessus de marches seront parfaitement adhérents aux hourdis des planchers et escaliers. Le dessus des marches des escaliers ne pourra être ciré, ou en matériaux pouvant prendre le poli à l'usage. ART. 45. Des grillages métalliques à mailles suffisamment séries seront établis sous les châssis vitrés éclairant la salle et ses dépendances, accessibles au public.
vitrés éclairant la salle et ses dépendances, accessibles au public. Les châssis du toit seront protégés au-dessus par un grillage métallique. ART. 46. Les tentures, les toiles et les objets de décoration devront adhérer complètement aux surfaces qu'ils recouvriront. ART. 47. Des portières, des rideaux pourront être établis aux portes et aux croisées, des tapis sur les sols, mais ces tentures et lapis seront en tissus ininflammables et ne devront pas gêner le circulation du public. ART. 48 Il est interdit d'établir des ateliers ou des chambres à feu dans les locaux qui surmontent la salle et ses dépendances, comme
les locaux qui surmontent la salle et ses dépendances, comme aussi dans les locaux qui pourront être en dessous. ART. 49. Dans les locaux spécifiés à l'article 41 pourront être établis des magasins de costumes, des salles pour répétitions, archives, bibliothèques. Ces magasins et autres services n'auront aucune communication avec la salle et ses dépendances, ni avec la scène. On ne pourra y accéder que des bâtiments d'administration ; les baies de communication seront fermées par des portes battantes et en matériaux résistant au feu. Ces portes seront maintenues fermées à clef pendant la présence du public dans la salle.
à clef pendant la présence du public dans la salle. § 2. Établissements de 2e et 3e catégorie ART. 50. Les salles de 2e et de 3e catégorie devront être construites et aménagées comme celles de la 1re catégorie. Les planchers qui pourront séparer ces établissements des locaux voisins seront en matériaux incombustibles. Exception est faite pour la grosse construction des salles contenant moins de 500 personnes, qui, si elle n'est pas en matériaux incombustibles, devra être hourdée et recouverte de plâtre. ART. 51 Aucune communication ne pourra exister entre la salle et les locaux des voisins. TITRE III Dégagements
la salle et les locaux des voisins. TITRE III Dégagements de la salle. CHAPITRE PREMIER Dispositions générales. ART. 60. Les places du rez-de-chaussée ne pourront jamais être à un niveau inférieur à 3m, 50 en contrebas des sols extérieurs. ART. 61. Le niveau du rez-de-chaussée des salles des établissements de la première catégorie, et celui des salles des établissements de deuxième catégorie contenant plus de 500 personnes, ne pourra jamais être à plus de 4 mètres en contrel'aussière des sols extérieurs. Le niveau du rez-de-chaussée des salles des établissements de deuxième catégorie contenant moins de 500 personnes et celui des
deuxième catégorie contenant moins de 500 personnes et celui des salles des établissements de troisième catégorie contenant plus de 500 personnes ne pourra jamais être à plus de 8 mètres en contrel'aussière des sols extérieurs. ART. 62. --Pour définir le nombre des spectateurs admis à chacune des catégories de places, on ajoutera au nombre de places assises le nombre de spectateurs pouvant stationner dans les promenoirs à raison de trois personnes par mètre carré de surface de promenoir. Seront considérés comme promenoirs tous les espaces où le public pourra stationner pour voir la représentation ou les attractions. Dans les rangs
pour voir la représentation ou les attractions. Dans les rangs de banquet, lorsque les places assises ne seront pas séparées ou déterminées par un numéro, le nombre des spectateurs sera évalué à raison d'une personne par 0m, 45 de largeur de banquette. ART. 63. Le nombre et la largeur des dégagements seront proportionnels au nombre des spectateurs admis dans la salle pour l'ensemble et aussi par catégories de places. Cette règle s'appliquera non seulement aux issues sur l'extérieur, mais aux escaliers et dégagements à l'intérieur de l'établissement. ART. 64. Les escaliers et dégagements généraux devront être disposés de manière que
escaliers et dégagements généraux devront être disposés de manière que les courants de public se dirigeant vers les vestibules et les sorties ne puissent se heurter. ART. 65. Des vestiaires pourront être aménagés dans la salle et ses dépendances et en dehors des chemins de circulation et des escaliers. Ces vestiaires seront disposés de manière que le public, stationnant aux abords, ne gêne pas la circulation dans les couloirs et dégagements. En aucun cas, les vêtements ne pourront être déposés ou accrochés dans les couloirs et dégagements. ART. 66. Il est interdit de déposer et laisser séjourner dans les escaliers,
est interdit de déposer et laisser séjourner dans les escaliers, les dégagements et aux abords des sorties, des objets quelconques pouvant gêner la circulation ou diminuer la largeur de ces escaliers, dégagements et sorties, même si cette largeur était supérieure aux largeurs obligatoires qui seront définies plus loin. Les bureaux de contrôle seront mobiles et ne devront jamais obstruer les sorties. ART. 67. Des strapontins pourront être établis dans les dégagements de circulation générale pour le personnel de l'établissement. Ces strapontins devront se relever automatiquement et être installés de telle sorte qu'ils ne réduisent pas la largeur obligatoire des dégagements,
sorte qu'ils ne réduisent pas la largeur obligatoire des dégagements, ne gêneront pas la circulation du public et ne forment, dans les passages, aucune saillie lorsqu'ils seront relevés. ART. 68. Il est interdit de ménager des marches dans les passages de circulation générale de la salle ; les différences de niveau devront être réunies par des plans inclinés dont la pente ne dépassera pas 10 centimètres pour un mètre. ART. 69. Les portes coulissantes, les portes tournantes et tambours tournants, les tapis et chemins roulants et les escaliers mobiles sont interdits. Les ascenseurs et monte-charges ne pourront motiver une diminution
interdits. Les ascenseurs et monte-charges ne pourront motiver une diminution dans le nombre et les dimensions obligatoires des escaliers et dégagements tels qu'ils seront définis plus loin. Ils ne pourront être actionnés que par le personnel de l'établissement. ART. 70. Des inscriptions bien visibles indiqueront au public la direction des chemins vers les escaliers et les sorties. Il est interdit de disposer des glaces qui pourraient tromper le public sur la direction des sorties et des escaliers. Les baies sans issue pour le public devront être signalées comme telles par une inscription. CHAPITRE II Sorties. ART. 71. Les sorties seront
une inscription. CHAPITRE II Sorties. ART. 71. Les sorties seront convenablement espacées dans l'établissement ; si l'établissement donne sur des espaces découverts tels que rues, cours, terrains vagues, etc., des sorties seront ménagées sur chacun de ces espaces découverts. ART. 72. La salle, la scène et ses dépendances devront avoir sur l'extérieur des issues indépendantes. ART. 73. Lorsque plus de 100 personnes et moins de 500 seront réunies dans un établissement, il sera toujours établi pour le public deux sorties au moins ; il sera établi une sortie en plus par chaque groupe ou fraction de groupe de 250 personnes
par chaque groupe ou fraction de groupe de 250 personnes en plus des 500 premières. La largeur des portes de sortie ne sera jamais inférieure à 0,75. ART. 75. Les portes de sortie sur l'extérieur devront s'ouvrir dans le sens de la sortie. Des trompeurs pourront être autorisés devant ces portes après examen des Services techniques. ART. 76. La largeur exigible des issues sur l'extérieur ne s'appliquera qu'aux baies destinées exclusivement à la sortie du public. Dans cette largeur ne seront pas comptées les sorties qui pourraient exister au travers des cafés, buvettes et autres locaux annexes des établissements. Ne
des cafés, buvettes et autres locaux annexes des établissements. Ne seront pas comptées non plus les sorties de secours qui pourraient être établies sur le voisinage. ART. 77. Les portes fermant les dégagements intérieurs de la salle, celles s'ouvrant dans les couloirs généraux, les foyers, les vestibules, etc., devront s'ouvrir dans la direction de l'issue la plus rapprochée. Ces portes seront disposées de manière à ne former aucune saillie dans les couloirs, passages, escaliers de dégagements et à ne pas gêner la circulation du public vers les sorties. ART. 78. Le sens dans lequel ouvriront les portes des loges sera
Le sens dans lequel ouvriront les portes des loges sera déterminé, après examen du plan, par les Services techniques. ART. 79. Les portes donnant sur l'extérieur, à l'exception de celles maintenues constamment ouvertes, celles fermant les passages intérieurs, les couloirs, escaliers, vestibules, etc., devront être vitrées à la partie supérieure pour permettre au public de se diriger vers des points éclairés. CHAPITRE III Couloirs et dégagements généraux. ART. 80. La largeur des portes et sorties sur l'extérieur sera basée sur une largeur minimum de 0,11,80 pour 100 personnes. ART. 81. La largeur de tous les dégagements généraux : chemins, passages,
La largeur de tous les dégagements généraux : chemins, passages, couloirs, escaliers, etc., sera proportionnelle au nombre des spectateurs devant utiliser ces dégagements. Elle sera basée sur une largeur minimum de 0,60 pour 100 personnes et ne sera pas inférieure à 0,50. ART. 82. Lorsque les places du rez-de-chaussée seront en contrebas des sols extérieurs ou à un niveau supérieur à deux mètres au-dessus des sols extérieurs, la largeur des dégagements et escaliers devant faire communiquer le rez-de-chaussée de la salle avec les vestibules et avec l'extérieur sera calculée à raison de 0,80 pour 100 personnes devant utiliser ces dégagements.
raison de 0,80 pour 100 personnes devant utiliser ces dégagements. Lorsque les places du rez-de-chaussée seront en contrebas des sols extérieurs, les dégagements et escaliers desservant ces places devront être indépendants de ceux desservant les étages supérieurs. CHAPITRE IV Dispositions spéciales aux escaliers. ART. 83. Les emplacements des escaliers devront être choisis de manière à desservir facilement toutes les parties des établissements et à diriger rapidement le public vers les vestibules et sorties. ART. 84. Lorsque plus de 100 personnes et moins de 500 pourront être réunies dans un ou plusieurs étages au-dessus du rez-de-chaussée des établissements, il sera toujours
plusieurs étages au-dessus du rez-de-chaussée des établissements, il sera toujours établi deux escaliers au moins : il sera établi un escalier en plus par chaque groupe de 250 personnes ou fraction de 250 personnes en plus des 500 premières. Ce nombre sera calculé à part pour chacun des étages, de sorte que le nombre des escaliers augmente en proportion avec le nombre des spectateurs appelés à les fréquenter à la sortie. ART. 85. Les escaliers de dégagement devront être prolongés sans interruption jusqu'au niveau du sol extérieur. ART. 86. Les escaliers destinés à la circulation du public seront droits sans
escaliers destinés à la circulation du public seront droits sans quartiers tournants. Leur largeur ne sera jamais inférieure à 0,80. Ils seront munis de mains courantes des deux côtés. ART. 87. La largeur d'un escalier, en un point quelconque, ne pourra jamais être réduite dans la direction des sorties. ART. 88. Des paliers seront établis de manière à limiter à 20 marches au plus les volées d'escalier. Les paliers auront une largeur égale à celle des escaliers ; leur longueur ne sera pas inférieure à 1,20. ART. 89. Si les salles sont limitées par des couloirs ou des chemins de
salles sont limitées par des couloirs ou des chemins de circulation, les escaliers et leurs paliers seront établis en dehors des couloirs ou chemins. ART. 90. Les portes qui pourraient fermer les escaliers sur les couloirs, dégagements, etc., ne devront former aucune saillie dans les escaliers ni en rétrécir la largeur. Un palier de 1 mètre au moins les précédera du côté des escaliers. ART. 91. Pour la sortie, tous les escaliers devront communiquer entre eux, de manière à pouvoir être utilisés par le public, de toutes les catégories de places, sauf l'exception établie à l'article 82 pour les escaliers
places, sauf l'exception établie à l'article 82 pour les escaliers desservant les places en contrebas des sols extérieurs. CHAPITRE V Dégagements intérieurs de la salle. ART. 92. Les places de stalles ou banquettes aux divers étages (amphithéâtres, balcons, fauteuils d'orchestre, etc.), seront desservies par des chemins de circulation perpendiculaires aux rangs de sièges. Ces passages seront établis de manière que chaque spectateur, pour atteindre un passage, ne devra jamais être obligé de passer devant un nombre de sièges supérieur à sept. ART. 93. Toutes les places sur le parquet du rez-de-chaussée de la salle, et celles des balcons, galeries, amphithéâtres,
rez-de-chaussée de la salle, et celles des balcons, galeries, amphithéâtres, dans les étages au-dessus, seront desservies par des chemins d'au moins 1 mètre de largeur et en nombre suffisant pour assurer une prompte évacuation des spectateurs. Le nombre et la largeur des portes de sortie des places du rez-de-chaussée, des balcons, galeries et amphithéâtres seront toujours proportionnés au nombre des spectateurs admis dans ces étages. La largeur de ces portes ne sera jamais inférieure à un mètre. ART. 94. Les rangs de fauteuils, stalles, banquettes, etc., seront espacés de manière à ménager un passage libre de 0,45 mètres entre les
à ménager un passage libre de 0,45 mètres entre les rangs de sièges : ce passage sera mesuré entre les parties les plus saillantes des sièges et des dossiers qui leur font face. Ces sièges seront fixés sur le sol, sauf autorisations spéciales qui pourraient être accordées après avis des Services techniques, pour les établissements de 2° et de 3° catégorie. ART. 95. L'installation de tabourets ou autres sièges mobiles est absolument interdite dans les passages de circulation intérieure. Des strapontins pourront être établis dans ces passages, à la condition qu'ils se relèvent automatiquement et seront installés conformément aux prescriptions
qu'ils se relèvent automatiquement et seront installés conformément aux prescriptions de l'article 67 ci-dessus. ART. 96. Les boîtes à lorgnettes, à bonbons, les tablettes pour consommations ou autres installations du même genre, ne seront tolérées qu'à la condition de ne faire aucune saillie dans les passages et ne pas gêner la circulation. ART. 97. Aucune barre ou obstacle quelconque ne pourra être placé dans les rangs de stâles ni dans les passages de circulation desservant ces rangs. Aux places supérieures, les balcons et leurs garde-malus seront disposés de manière à éviter la chute des spectateurs. ART. 98. En outre des
éviter la chute des spectateurs. ART. 98. En outre des sorties qui leur sont réservées, des moyens de communication seront établis pour les musiciens entre l'orchestre et la salle. CHAPITRE VI Dégagements de secours. ART. 99. En plus des issues régulières de la scène, des bâtiments d'administration, de la salle et de ses dépendances, il sera établi des voies de secours pour le public, les artistes et le personnel. Les emplacements et les dispositions de ces issues de secours seront déterminés après avis des Services techniques. Les fenêtres ne pourront être ouvertes, sauf autorisation spéciale. TITRE IV Chauffage. Ventilation. Hygiène.
être ouvertes, sauf autorisation spéciale. TITRE IV Chauffage. Ventilation. Hygiène. ART. 100. Les établissements de la 1re catégorie et les salles de toutes catégories pouvant contenir 500 personnes au moins ne pourront être chauffés au moyen de calorifères à air chauffé directement par le feu. Les appareils de chauffage à l'eau et à la vapeur seront établis de manière que la pression dans les conduites ne soit pas supérieure à 2 kilogrammes par centimètre carré. Des appareils de chauffage électrique pourront être installés après avis des Services techniques. ART. 101. Les foyers des appareils de chauffage seront placés dans des
Les foyers des appareils de chauffage seront placés dans des locaux entièrement construits en matériaux incombustibles. Ces locaux seront largement ventilés sur l'extérieur et seront sans communication directe avec la scène, la salle et ses dépendances. Les approvisionnements de combustibles seront conservés dans des locaux semblables aux précédents et maintenus suffisamment éloignés des foyers. ART. 102. Les tuyaux de fumée ne pourront traverser la scène, les magasins d'objets combustibles ni la salle et les dégagements du public. Ils seront construits en briques d'au moins 0,10 m d'épaisseur. Les foyers, leurs tuyaux de fumée, les conduits et les bouches de chaleur
tuyaux de fumée, les conduits et les bouches de chaleur seront pour le reste installés conformément aux dispositions de l'ordonnance du 27 mars 1906. ART. 103 Il est interdit de placer dans les établissements de toutes catégories pouvant recevoir plus de deux cent cinquante personnes, et dans leurs dépendances, des cheminées, des poêles, des appareils fixes ou mobiles de chauffage au feu. Des autorisations spéciales régleront les conditions d'installation et d'usage des appareils de chauffage dans ceux de ces établissements contenant moins de deux cent cinquante personnes. ART. 104. Les directeurs d'hôtel, théâtres, concerts, cirques et établissements similaires devront veiller
directeurs d'hôtel, théâtres, concerts, cirques et établissements similaires devront veiller dans leurs établissements respectifs à la stricte application des dispositions édictées par le Règlement sanitaire de la Ville de Paris du 22 juin 1904. ART. 105. Le sol des diverses parties de l'établissement sera nettoyé avant chaque représentation. Ce nettoyage sera fait soit par un lavage, soit à l'aide de brosses ou de linges humides, si les conditions de l'exploitation ou la nature du revêtement du sol s'opposent au lavage. Les murs et les plafonds seront l'objet de fréquents nettoyages; les enduits et les peintures seront refaits toutes les fois
les enduits et les peintures seront refaits toutes les fois qu'il sera nécessaire. Les directeurs devront, en outre, faire procéder à des opérations de nettoyage ayant pour but la disparition totale des poussières, autant de fois qu'il sera nécessaire pour maintenir l'établissement dans un état constant de propreté. ART. 106. Tous les locaux de l'établissement devront être soumis à une ventilation énergique, notamment après chaque répétition ou représentation. ART. 107. Dans tous les établissements, des cabinets d'aisance et des urinoirs devront être établis en nombre suffisant. Ces cabinets et urinoirs devront être distribués de façon telle que le public et
devront être distribués de façon telle que le public et le personnel puissent aisément en faire usage. Ils devront être entretenus dans un état constant de propreté, être éclairés et aménagés de manière à ne dégager aucune odeur. ART. 108. Les effets, perruques, etc., portés par les artistes, danseurs, danseuses, figurants, figurantes, choristes, etc., devront être immunisés au moins à chaque changement de titulaire. ART. 109. Les locaux destinés au personnel de l'établissement, notamment ceux où les artistes et figurants procèdent à leur déshabillage et à leur habillage, devront être suffisamment éclairés et ventilés et être établis de façon telle
suffisamment éclairés et ventilés et être établis de façon telle qu'ils ne puissent nuire à la santé des occupants, soit par suite de l'encombrement excessif, soit pour toute autre cause d'insalubrité. TITRE V Éclairage. CHAPITRE PREMIER Dispositions générales. ART. 110. Les établissements du 1er et de 2e catégorie ne pourront être éclairés qu'à l'électricité. Toujours, à titre exceptionnel et par dérogation spéciale, l'autorisation de s'éclairer au gaz pourra être accordée à certains établissements de 2e catégorie se trouvant dans des conditions particulières. ART. 111. L'emploi des huiles minérales, de l'essence, de l'alcool et des hydrocarbures est formellement interdit dans les
de l'alcool et des hydrocarbures est formellement interdit dans les établissements de toutes catégories. ART. 112. Les appareils d'éclairage portatifs sont interdits dans les loges et foyers d'artistes et dans toutes les dépendances de la scène. Des réchauds et chauffe-fers alimentés à l'électricité pourront seuls être établis après avis des Services techniques. ART. 113. Les établissements de 2e et de 3e catégorie ne pourront faire usage que d'appareils d'éclairage fixes. ART. 114. Pour l'usage de l'énergie électrique comme aussi pour l'emploi du gaz, les directeurs d'établissements devront satisfaire à tous les règlements imposés par la Préfecture de la Seine. CHAPITRE
les règlements imposés par la Préfecture de la Seine. CHAPITRE II Éclairage électrique § I Préformalités et dispositions générales. ART. 115. Tout Directeur devant installer la lumière électrique dans son établissement, est tenu d'adresser à la Préfecture de Police (Bureau des Théâtres), au moins un mois avant le commencement des travaux : 1° Une note indiquant si le courant sera fourni par un concessionnaire ou par des machines installées dans l'établissement; 2° Un plan détaillé, en triple exemplaire, qui indiquera l'emplacement des générateurs, des machines, des dynamos, des accumulateurs, des tableaux de distribution, des interrupteurs, des résistances. des lampes de
tableaux de distribution, des interrupteurs, des résistances. des lampes de secours et autres servantes à l'éclairage normal, ainsi que le tracé des conducteurs, et un exemplaire du cahier des charges imposés par les secteurs ; 3° Une note explicative sur les machines motrices, leur force en chevaux-vapeur, sur les dynamos et sur les lampes à arc ou à incandescence, leur nombre par circuit et leur pouvoir éclairant ; 4° Un échantillon de chacun des conducteurs avec une note détaillée sur la distribution des circuits, la nature et le diamètre des conducteurs et le courant qui doit les traverser. ART. 116.
conducteurs et le courant qui doit les traverser. ART. 116. Après réception, aucune modification ne pourra être apportée à l'installation, sans l'accomplissement des mêmes formalités. Toute modification, même provisoire, apportée à l'éclairage de la salle ou de la scène, telle qu'accessoires lumineux, devra être l'objet d'une autorisation spéciale. ART. 117. Les établissements de 1ère catégorie devront recevoir le courant de deux sources distinctes d'électricité. L'éclairage de la salle et des dégagements étant réparti sur deux circuits et chacun d'eux étant disposé de façon qu'il puisse suffire à l'éclairage de l'établissement (salle, scène, administration) pour en assurer l'évacuation si la première
(salle, scène, administration) pour en assurer l'évacuation si la première source venait à manquer. L'éclairage du jeu de scène sera fourni par l'une ou l'autre source, suivant les besoins. ART. 118. Si la lumière électrique est produite dans l'établissement même, les générateurs de vapeur ou de gaz, moteurs, machines, etc., ne pourront en aucun cas être installés au-dessous des toiles accessibles au public. ART. 119. La mise en service d'une installation électrique nouvelle ou modifiée ne pourra avoir lieu qu'après vérification de l'installation en présence et sous le contrôle du Service technique. La même vérification aura lieu au moins deux