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se déterminent à faire choix d'un arpenteur pour mesurer leur territoire, il faut qu'elles se munissent de la permission du prince. Dans la plus grande partie de l'Etat de l'Église, on s'adresse à la congrégation du bon Gouvernement. Dans les autres pays, on demande cette permission à ceux qui ont le droit de la donner. Sans cela, les villes ne sauraient faire aucune dépense extraordinaire, ni surcharger le peuple. DIFFÉRENTES MANIÈRES de faire les Catastes. III. On a coutume de faire les catastes de deux manières différentes: la première se nomme, selon la quantité; et la seconde, per ces et
nomme, selon la quantité; et la seconde, per ces et libram, c'est-à-dire à tant par livre du produit. Le cataste, selon la quantité, est celui qui se fait en mesurant exactement tous les héritages sur lesquels on établit l'imposition, selon l'étendue de la part de chaque propriétaire; cette sorte de cataste se fait rarement, et ne peut avoir lieu que dans les territoires dont les champs sont à peu près de la même qualité, ou dont la différence se réduit à très-peu de chose. Le cataste, per ces et libram, est celui dans lequel on a égard à l'étendue et
est celui dans lequel on a égard à l'étendue et à la qualité des terres en même temps, et où l'on suit cette proportion pour asseoir la taxe, et la partager ensuite entre chaque contribuable. IV. Les particuliers sont dans l'usage d'adopter, selon les circonstances, et suivant les motifs qui les intéressent, l'une des deux méthodes de faire ou de renouveler les catastes. La forme de cet arpentage général ou de cette estimation ayant été décidée, les habitants dessent le plan, que l'arpenteur intelligent doit suivre en faisant ou en renouvelant le cataste. Ces articles sont ordinairement ceux qui suivent:
renouvelant le cataste. Ces articles sont ordinairement ceux qui suivent: ARTICLES concernant les devoirs du Géomètre, ou de l'Arpenteur. 1°. L'arpenteur sera non seulement tenu de mesurer fidèlement et avec soin, tout le territoire, selon les règles de son art, et en honnête homme, sans avoir égard à l'intérêt de quelque particulier que ce soit; mais encore il sera obligé de prêter serment entre les mains du secrétaire public (espèce de subdélégué d'intendant), de remplir avec exactitude ce qui lui est prescrit dans les articles suivants. Il sera obligé de lever le plan général de chaque communauté, des bourgs, des
lever le plan général de chaque communauté, des bourgs, des maisons de campagne, et d'en faire un brouillard, ou minute, selon l'usage, en suivant ce qui lui sera enjoint ci-après. L'arpenteur mesurera indifféremment toutes les terres, soit qu'elles appartiennent à des ecclésiastiques, soit à des particuliers, ou à des privilégiés (seigneurs). Il marquera sur son plan la figure des différents terrains, et observera de les placer, non seulement dans l'ordre où ils se trouvent, mais il distinguera leurs qualités respectives; savoir, terres labourables libres, terrain propre au labour, mais plein d'arbres de telle ou telle sorte, terre labourée et plantée
d'arbres de telle ou telle sorte, terre labourée et plantée en vignes en même temps (cela est commun en Italie), champs labourables et plantés en oliviers, terres occupées par des cannes, plaines de bois propres pour le pâturage, prairie de telle espèce, Terrein montueux en pente. L'arpenteur marquera sur le brouillard de sa carte ces différentes qualités de terre, qu'il environnera d'une ligne circulaire, au milieu de laquelle il mettra un numéro qui se rapportera à celui qui désignera cette prairie; par exemple, dans le mémoire qui accompagne la carte, on n'aura aucun égard dans l'estimation des fonds, aux chemins,
on n'aura aucun égard dans l'estimation des fonds, aux chemins, aux fossés, aux rivages des fleuves, aux descentes, et autres choses qui ne produisent rien, et qui par conséquent ne doivent point entrer en compte. L'arpenteur distinguera avec soin, parties par parties, les biens des abbayes, des cardinaux, des manses des évêques, de la cathédrale, des chanoines, des collégiales, des bénéfices, des chapelles, des cures, des commandes, l'ordre de qui elles dépendent, les terres appartenantes aux lieux de piété, comme hôpitaux, confréries, collèges, couvents de religieux, de religieuses; enfin aux ecclésiastiques et aux séculiers demeurant dans l'endroit où l'on fait
ecclésiastiques et aux séculiers demeurant dans l'endroit où l'on fait le cataste. On y comprendra aussi les biens des étrangers. On spécifiera également les titres de fondation des églises où sont les canonicats, les bénéfices, les chapelles, et autres choses pareilles, de même que les noms, surnoms, et patrie de ceux qui les possèdent, lorsque l'on fait l'arpentage général. Il faudra pareillement que l'arpenteur marque sur sa carte, à l'endroit qu'occupe chaque héritage, si le terrain est libre, ou non; s'il est tributaire, ou emphytéotique. Il inscrira dans son mémoire le titre de propriété du terrain, si la redevance dont
le titre de propriété du terrain, si la redevance dont il peut être chargé est annuelle et perpétuelle, ou pour un temps; les noms des particuliers qui perçoivent ces droits; enfin les charges publiques auxquelles la situation de ce terrain l'expose, selon l'usage et la nature du pays où se fait le cataste. L'arpenteur sera obligé de faire un brouillard, ou minute de sa carte et de son mémoire, en allant de communautés en communautés, de bourgs en bourgs, de fermes en fermes, pour écrire leur nom, et prendre connaissance de leurs titres. Il aura soin de ranger les noms
de leurs titres. Il aura soin de ranger les noms de chaque propriétaire, selon l'ordre alphabétique, et d'y joindre leur surnom, leur patrie, et la dénomination de leur terrain. Chaque héritage sera distingué en outre, comme on l'a déjà dit, par son étendue et la qualité du sol; on tracera sur la carte les bornes de chaque pièce de terrain, qui seront orientées selon les quatre points de nord, sud, est et ouest. On mettra ensuite dans le mémoire, vis-à-vis la description de chaque héritage, un chiffre qui répondra à celui de la carte, placé dans l'endroit qui le représente.
celui de la carte, placé dans l'endroit qui le représente. Il convient qu'à la fin du mémoire, l'arpenteur prenne une note de tous les lieux publics et vagues, comme les chemins, les rivières, les ruisseaux, les torrentes; et il doit être payé séparément de cette besogne, qui est de surérogation. L'arpenteur se servira dans ses opérations de la chaîne, comme étant plus juste que les perches; il se munira d'une planchette prétorienne, instrument approuvé par la congrégation du bon Gouvernement. L'expert s'obligera d'en faire l'essai, et de donner des preuves de sa capacité en éprouvant cet instrument; ce qui se
de sa capacité en éprouvant cet instrument; ce qui se pratique dans tous les pays dont on fait, ou dont on renouvelle le cataste, ou l'arpentage général. Dans le cas où l'arpenteur sera obligé de mesurer des étangs, marais, et autres amas d'eau, il en fera un plan particulier; il marquera le nom de la communauté, de la ferme à qui ils appartiennent. L'arpenteur observera que ce n'est point à lui d'en faire le partage dans le cas où ces pièces ne seraient point divisées, à moins que les propriétaires ne le désirent. Il sera pour lors permis à l'expert,
ne le désirent. Il sera pour lors permis à l'expert, de recevoir des honoraires de la part des particuliers, indépendamment de ce qui lui revient pour faire le cataste. Quant au plan des étangs, marais, etc., on le joindra ou rapportera sur la carte générale de la communauté ou de la ferme dont ils dépendent. Il ne sera délivré de plans particuliers à qui que ce soit, et l'on n'en conservera point. S'il arrivait qu'il n'y eût point de bornes sur le terrain de quelques propriétaires, ou qu'il existât quelques contestations au sujet des limites, l'arpenteur ne sera point obligé
contestations au sujet des limites, l'arpenteur ne sera point obligé de faire planter les bornes et de fixer les limites. Si les propriétaires veulent s'en rapporter à cet égard à l'arpenteur, et l'engager à fixer les bornes et les planter, ils seront obligés de le payer séparément. Si les discussions au sujet des limites n'étaient point terminées, lorsque le géomètre fera le cataste, il ne sera point tenu de retarder ses opérations; il les continuera, en prenant note toutefois de l'héritage contesté. Dès qu'il apprendra que l'affaire est finie, il distinguera les possessions ci-devant en litige, par le nom de
distinguera les possessions ci-devant en litige, par le nom de celui qui en est resté possesseur. La communauté sera tenue d'obliger ceux qui ont des portions d'un bois, d'une forêt, et autres lieux de même nature, de faire abattre les arbres autour de chaque partie, afin que le propriétaire puisse en faire le tour pour les mesurer. Il sera défendu de désigner aucun bien-fonds, par le nom de l'héritier de qui que ce puisse être; on ne mettra que les seuls noms, surnoms du possesseur actuel, en indiquant la patrie, si le bien appartient à un étranger. Dans le cas
si le bien appartient à un étranger. Dans le cas où il appartiendrait à un habitant du pays, on marquera s'il demeure dans l'endroit, ou non. S'il arrivait qu'après avoir fait toutes les recherches et les diligences convenables, on ne découvrait point le véritable possesseur de quelques pièces de terre, l'arpenteur sera obligé d'en donner un avis détaillé au secrétaire public, dès qu'il aura levé le plan de la ferme voisine, ou du bourg. Il fera mention de l'étendue et de la qualité du terrain dont on ne trouve pas le propriétaire, afin que l'on puisse publier un avertissement qui
le propriétaire, afin que l'on puisse publier un avertissement qui fixera un terme à la volonté du prince, dans l'intervalle duquel les possesseurs légitimes seront invités à comparaître. S'il ne se présente personne après ce délai, les biens seront réunis au domaine de la Chambre apostolique, et dévolus à l'endroit où se fait le cataste. Lorsque le plan d'une communauté, celui d'un ferme, ou d'un bourg, seront achevés, l'arpenteur les remettra entre les mains du secrétaire, avec le mémoire qui y est relatif. Il aura soin de se faire payer au prorata de la peine qu'il a prise et du
au prorata de la peine qu'il a prise et du temps qu'il y a employé. Le syndic de la communauté lui retiendra cependant la sixième partie de ses émoluments, pour servir de caution et de sûreté pour les fautes qui auraient pu échapper à l'arpenteur; quant au reste de ses honoraires, il faut qu'il lui soit payé aussitôt après que l'arpentage du territoire de la communauté sera fini. Pour ce qui regarde les plans, le géomètre pourra les garder jusqu'à la confection entière du cataste, pour prévenir tout inconvénient; il les déposera donc dans une chambre destinée à cet usage
les déposera donc dans une chambre destinée à cet usage dans la maison de la communauté (espèce de maison de ville); chaque particulier, possesseur de fonds, aura la liberté de consulter ces cartes jusqu'à ce qu'il s'agisse d'asseoir la taxe sur les terres. Le géomètre ayant terminé son ouvrage, le remettra à ceux qui seront préposés par les magistrats supérieurs pour s'en charger. La communauté accordera le terme de deux mois à chaque propriétaire de fonds enclavés dans son territoire, à compter du jour où le cataste aura été déposé, pour faire des représentations relatives aux sommes dont sa terre
pour faire des représentations relatives aux sommes dont sa terre pourra être surchargée; c'est pourquoi on déclarera que, dans le cas où un particulier aurait à se plaindre, il doit se servir de la voie juridique: il spécifiera pour lors la pièce de terre qu'il dit avoir été mal mesurée, l'erreur qui a été faite, et les véritables limites du terrain. L'arpenteur sera tenu dès le moment de revoir ses calculs, et de mesurer de nouveau l'héritage sur cette requête. Dans le cas d'erreur de sa part, il sera obligé de la corriger sans prétendre aucune indemnité; s'il arrive au
de la corriger sans prétendre aucune indemnité; s'il arrive au contraire que le propriétaire soit en défaut, et que l'arpentage soit juste et exact, il sera obligé de payer cette seconde opération, selon la taxe établie dans le pays, ou suivant l'usage, s'il n'y a pas une taxe fixe. Si, malgré toutes ces précautions, le particulier prétendrait toujours être lésé, il lui sera libre de réclamer contre l'insuit; il prendra pour lors, à ses frais, un arpenteur qu'il choisira. Ce géomètre fera ses opérations conjointement avec celui qui est chargé du cataste. S'il y a de l'erreur dans le premier
du cataste. S'il y a de l'erreur dans le premier mesurage, le premier arpenteur paiera le second; si au contraire tout est en bonne règle, le propriétaire les paiera tous les deux. Avant de former aucune prétention à cet égard, le particulier prétendu lésé déposera entre les mains du juge du lieu une somme suffisante pour subvenir à tous les frais; elle lui sera rendue, si la raison est de son côté. On déclarera au géomètre que, dans le cas d'erreur, on ne lui fera grâce que de deux toises, par exemple, sur cent, pour les terres qui sont situées
par exemple, sur cent, pour les terres qui sont situées en plaine; de trois sur cent, s'il s'agit de coteaux et de collines; enfin de quatre sur cent, dans les pays de bois, de montagnes, de forêts et de vallées. En cas de discussion, il doit s'attendre que tout ce qui se trouvera au-delà de ce qui lui est accordé par grâce, sera réputé erreur et faute grossière. L'arpenteur sera tenu, dans le terme de tant de mois, de jours, ou à compter depuis telle date, de faire et d'achever les plans et mémoires relatifs à tel territoire, en suivant
les plans et mémoires relatifs à tel territoire, en suivant la méthode détaillée ci-dessus. S'il manque à son marché, soit par négligence ou par mauvaise foi, la communauté sera tenue de faire achever son ouvrage, et de faire corriger ses erreurs par un autre géomètre aux frais du premier arpenteur. La communauté fournira au géomètre et à ses aides, pour la campagne et pour la ville, une maison ou autre lieu commode pour faire le cataste, avec tout ce qui leur sera nécessaire pour opérer ; on leur donnera en outre un endroit pour y coucher, y faire leur cuisine,
outre un endroit pour y coucher, y faire leur cuisine, de l'huile, de la chandelle et du bois. Si l'arpenteur est obligé de faire transporter d'un lieu à l'autre ce qui est nécessaire pour son ameublement et pour son ménage, il sera remboursé de cette dépense par la communauté. Le papier nécessaire pour la carte et pour les mémoires qui doivent l'accompagner, seront fournis ou payés par la communauté ; elle paiera pareillement la dépense des chaînes, jalons, piquets, mesures, etc. L'arpenteur sera franc des passages des rivières et de toutes charges pendant la durée de ses opérations. La communauté
toutes charges pendant la durée de ses opérations. La communauté fournira encore à l'arpenteur la quantité d'hommes nécessaires, soit pour tenir la Chaîne, planter les piquets, soit pour porter l'instrument. Afin que le géomètre et ses collègues aient des personnes prêtes à leur indiquer les terres à mesurer et leurs confins, la communauté aura soin de faire avertir, par un ordre public, du jour où l'on commencera l'arpentage dans chaque district particulier. Chaque communauté choisira deux hommes intelligents pour donner, tant à l'arpenteur qu'à ses collègues, et aux propriétaires, tous les renseignements dont ils auront besoin pour les limites ;
les renseignements dont ils auront besoin pour les limites ; ils avertiront les voisins de se tenir prêts à assister à l'arpentage de leurs fonds : en suivant cette méthode, les opérations ne seront point retardées. Les aides doivent suivre le géomètre, pour avertir les possesseurs de chaque champ où l'on doit opérer ; ils serviront encore à planter les piquets ou jalons ; enfin ils rendront à l'arpenteur tous les petits services dont ils sont capables. La communauté fera expédier gratis à l'arpenteur une copie de l'arrangement qu'elle aura fait avec lui. Nous avons dit, à l'article 8°, que
fait avec lui. Nous avons dit, à l'article 8°, que l'arpenteur se munira d'une planchette prétorienne, ou d'une chaîne, pour faire le nouveau cataste ; il rejettera l'équerre d'arpenteur et la boussole, comme étant des instruments beaucoup plus sujets à erreur que les autres, comme peuvent en convenir ceux qui connaissent la pratique de la géométrie : ce n'est pas cependant que l'équerre composée ne soit un instrument utile, mais il n'est pas d'un usage général ; on ne peut s'en servir qu'en plaine, et très difficilement dans les pays montagneux. La planchette prétorienne facilite beaucoup les opérations, et donne
montagneux. La planchette prétorienne facilite beaucoup les opérations, et donne en même temps le plan juste du terrain que l'on doit mesurer. En adoptant cet usage, il ne sera plus nécessaire de renouveler les catastès, on ne sera plus exposé à confondre les héritages. Dans le cas où il faudra mettre sur le cataste les noms des nouveaux propriétaires, on pourra le faire très aisément en allant reconnaître l'héritage, la carte à la main. Cette méthode a été adoptée dans les États de Milan et dans le territoire de Pérouse, comme on peut le voir dans l'ouvrage imprimé en 1726,
comme on peut le voir dans l'ouvrage imprimé en 1726, dans cette dernière ville ; on y traite de toutes ces opérations : on y verra le traité fait entre les habitants et le sieur André Chiesi, géomètre de Bologne. La planchette prétorienne est encore supérieure à l'équerre d'arpenteur, pour la raison suivante. Ceux qui se servent de cet instrument, sont obligés d'attendre que les récoltes ne soient pas fort avancées, puisqu'il faut traverser les champs pour mesurer les alignements, ce qui cause beaucoup de dommage. Si l'on néglige d'opérer avec une sorte de célérité, la saison ne permet plus
avec une sorte de célérité, la saison ne permet plus de continuer les opérations, qui deviendraient alors d'une longueur excessive, si l'on était obligé d'attendre le temps convenable pour les reprendre : le temps est cependant limité. Le même inconvénient n'arrive pas avec la planchette prétorienne, puisqu'il ne s'agit que de faire le tour de la terre pour la mesurer par le moyen de cet instrument, ce qui ne cause aucun tort à la récolte ; de plus, s'il arrive quelques erreurs en se servant de la planchette pour mesurer des lignes, soit par la négligence de l'arpenteur, soit par
des lignes, soit par la négligence de l'arpenteur, soit par celle des hommes qui portent les chaînes, on les aperçoit facilement. On peut encore lever en même temps le plan d'une communauté, d'une ville, d'un bourg, de leur dépendance, sans être obligé de réduire les plans particuliers de grand en petit, pour les rapporter sur le plan général. On ne se sert pas continuellement de l'échelle et du compas pour faire ces réductions, comme cela se fait ordinairement quand on se sert de l'équerre d'arpenteur ; il résulte moins d'embarras de la méthode que je propose, et par conséquent moins
de la méthode que je propose, et par conséquent moins d'erreurs. C'est d'après l'examen réfléchi qui a été fait, que la planchette prétorienne a paru, soit aux mathématiciens, soit à la Congrégation du bon Gouvernement, préférable aux autres instruments de géométrie. Il suit dès là qu'il faut mépriser ce qu'en disent certains arpenteurs ignorants, qui condamnent cette planchette sans en connaître les usages, soit par théorie, soit par pratique ; ils ne se sont jamais servis que de l'équerre d'arpenteur, encore n'en savent-ils faire usage que dans la planimétrie. Ces géomètres, qui n'ont jamais connu d'autres instruments, pensent, comme dit
géomètres, qui n'ont jamais connu d'autres instruments, pensent, comme dit le proverbe, qu'il n'y a point d'autres terres découvertes : comme ils n'ont point de principes de géométrie, ils jugent témérairement d'une chose sans en connaître la nature et toutes les propriétés ; ils ignorent que la géométrie est la base de toutes les parties des mathématiques. Les représentants des communautés ayant réglé tout ce qui regarde le cataste, ils doivent faire choix d'un habile arpenteur pour bien exécuter cet ouvrage et le conduire à sa fin. Il paraît qu'il serait plus prudent à chaque communauté qui doit choisir un
serait plus prudent à chaque communauté qui doit choisir un géomètre pour travailler à un nouveau cataste, de prendre celui du lieu où se fera l'arpentage ; mais comme dans les petites villes et dans les seigneuries on ne trouve point d'arpenteur en état de se charger d'une pareille besogne, surtout si le pays est rude et montagneux (circonstances qui exigent des instruments extraordinaires), les communautés ont intérêt de faire avertir, par des affiches, les lieux voisins où se trouvent des géomètres : il est encore nécessaire qu'elles préviennent les abus auxquels la parenté et autres menées sourdes peuvent donner
abus auxquels la parenté et autres menées sourdes peuvent donner lieu. Ces arpenteurs seront tenus, dans un nombre de jours déterminés, de faire remettre leurs soumissions cachetées entre les mains du secrétaire de la communauté qui veut faire renouveler son cataste ; cette soumission sera accompagnée des renseignements nécessaires sur la capacité du concurrent. Lorsque les différentes soumissions, de même que les offres et les demandes des arpenteurs, auront été examinées, on procédera au choix de celui qui demande la moindre somme parmi ceux qui passent pour les plus habiles. Le jour où l'on doit ouvrir les soumissions que les
Le jour où l'on doit ouvrir les soumissions que les arpenteurs auront fait remettre cachetées au secrétaire public étant arrivé, on fera cette ouverture en présence du conseil ou des magistrats assemblés. Le secrétaire public inscrira alors les noms et demeures de chaque géomètre ; cette précaution procure la facilité de prendre des informations sur le compte de ceux qui sont les moins connus, avant de procéder à l'élection. Parmi les titres que les arpenteurs qui concourent doivent fournir, ils doivent regarder comme les plus essentiels ceux qui certifient qu'ils ont fait de pareilles opérations dans d'autres endroits, et qu'ils
ont fait de pareilles opérations dans d'autres endroits, et qu'ils ont été employés dans des arpentages d'une certaine conséquence ; ils produiront aussi les certificats des magistrats sous les ordres desquels ils ont travaillé ; enfin leurs lettres d'agréation à quelque Cour de justice de tel ou tel endroit. Comme il est arrivé très-souvent que de pareils témoignages ont été surpris, ou extorqués par adresse ou par protection, on s'attachera surtout à savoir si celui qui se présente excelle dans la pratique ; car plusieurs géomètres, quoique très-habiles dans la théorie de leur art sans en avoir la pratique, ou
théorie de leur art sans en avoir la pratique, ou ne s'étant exercés que dans la plaine, font de lourdes fautes, surtout dans les grandes opérations et dans les pays de montagnes, où il n'est pas aisé de parcourir les confins d'une pièce de terre. Dans une pareille circonstance, il faut avoir plus d'égard à un praticien qu'à celui qui n'a que de la théorie ; on exclura donc du concours ceux qui se trouvent dans ce dernier cas. On ne se servira que d'arpenteurs qui auront travaillé comme subalternes sous d'habiles gens, le praticien sera préféré : le meilleur
sous d'habiles gens, le praticien sera préféré : le meilleur arpenteur serait pourtant celui qui joindrait beaucoup de pratique à une bonne théorie. Quant au marché que l'arpenteur voudra faire avec les communautés, il aura soin d'y insérer exactement la somme qu'il demande, soit pour l'ouvrage en totalité, soit pour chaque arpent. On n'acceptera aucune des soumissions dans lesquelles les concurrents diront d'une manière vague qu'ils se chargeront du cataste à un prix moindre que celui qui aura été demandé par leurs confrères ; une pareille démarche annonce chez ceux qui la font très-peu d'expérience et de pratique dans leur