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Messieurs Apt. Bernard. Avignon. Pamard (M.) Bédarrides. Brès. Bollène Violès. Bonnieux. D'Anselme. Cadenet. Savornin. Caderousse. Roche: Carpentras. M. Bras et MerdeJoie Caillaud. Tourrel. Confronthon. Rey. Gordes. Moulin: Lisle. Fieux. DEPARTEMENT DE LA VENDEE. Ce département est un de ceux formés du Poitou. Il est borné au N. par les départements de Maine-et-Loire et de la Loire-Inférieure au E. par celui de la Charente-Maritime; au S. par celui de la Charente et des Deux-Sèvres; et au O. par celui des Deux-Sèvres. Sa superficie est de 6,727,301 hectares. Il paie 6,525,338 fr. 48 c. d'impôt foncier; sa population est de 389,683 individus;
48 c. d'impôt foncier; sa population est de 389,683 individus; il est divisé en 3 arrondissements communaux, 30 cantons et 98 communes; il envoie trois députés au Corps législatif. Il forme le diocèse de Luçon, et il est compris dans les ressorts de la Cour impériale et de l'Académie de Poitiers, le 34e arrondissement forestier, la 18e division militaire et la 7e légion de gendarmerie. M. BORDE DE LA CHAPELLE préfet, à Napoléon-Vendée. Conseil de préfecture. Messieurs, Audé (Léon) (Dr.), Maraulaz, Brun de Villeret. Conseil de département. Messieurs, Amelineau, propriétaire (Luçon). Auger, maire (L'Île-Dieu). Bailly, juge de paix (St-Hilaire-des-Loges). Bouillaud,
(Luçon). Auger, maire (L'Île-Dieu). Bailly, juge de paix (St-Hilaire-des-Loges). Bouillaud, méd., maire (La Châtaigneraie). Brossaud, méd., maire de St-Gervais (Beauvoir). Charron, méd., maire (Chalonnes-sur-Loire) Chevalier, propriétaire (Ste-Hermine). Deshayes, juge de paix (Marcil). Espierre, prop. (Fontenay-le-Comte). Gibotteau, juge de paix (Palluaux). Gmaizeau, maire d'Avrillé (Talmont). Leroux (M.), député (L'Hermenault). Lespinay (de), maire de La Florentière (Pouzauges). Lespinay (Gal Bon de) (M.), maire (Les Essarts). Leveque de Puilgrenerie, prop., maire de Fougeré (Napoléon-Vendée). Mennuet (l'abbé), chanoine de Luçon (Challans) Arrondissement-chef-lieu de Napoléon-Vendée. Composé de 10 cantons; 20 communes, 44,391 habitants Arrondissement de Fontenay-le-Comte. Composé de 9 cantons; 111 communes; 18,763 habitants. M.
Fontenay-le-Comte. Composé de 9 cantons; 111 communes; 18,763 habitants. M. de Sarrazin sous-préfet, à Fontenay-le-Comte. Arrondissement des Sables d'Olonne. Composé de 11 cantons; 83 communes; 10,731 habitants. M. Montaubin, sous-préfet, aux Sables d'Olonne. Messieurs nommés par le C.-in-P. Aizenay Ordonneau. Beauvoir. Gallet. Chalonnes Ordonneau. Beauvoir. Gallet. Chantonnay. Baudin. Fontenay. Venne. L'Île-Dieu. Auger. La Châtaigneraie. Bouillaud. La Mothe-Achard. Gauvrit. Les Essarts. Giboteau de Lespinay (M.). Mercier, maire de Saint-Georges-Pointindoux (La Mothe-Achard). Mercier, notaire, maire (Rocheservière). Messager, médecin, maire (St-Gilles-sur-Vie). Mourain de Sourdeval propriétaire (St-Jean-de-Monts). Pervinquière, juge de paix à Napoléon (Les Marais-Montnoir). Petiteau avocat, maire (Les Sables). Poëze (de la), prop.
Marais-Montnoir). Petiteau avocat, maire (Les Sables). Poëze (de la), prop. (St-Fulgent). Querqui, maire de Puybérast (Chantonnay). Rangot (de), médecin (Mortagne). Rhoné, directeur des travaux de desséchement (Noirmoutier). Sainte-Hermine (Mme de), députée (Le Poiré sous-Napoléon). Sallé, médecin (Les Herbiers). Trasson, médecin, maire (Montaigu). Vinet, maire de Fontenay (Maires). Les Herbiers. Robert. Les Moutiers-d'Allagnon. Maillé. Neuville. Napoléon-Vendée. Breton. Noirmoutier Jacobsen. Palloau. Païy. Poiré-sous-Napoléon (le). Lanjais. Ponts-de-Cé. Brunet. Rocheservière. Mercier. Sables d'Olonne (les). Petiteau. St-Fulgent. Pertus. Législature présente de chambre à la cour impériale de Poitiers (Chauvigny). Composé de 10 cantons; 83 communes; 31,418 habitants. Arrondissement de Châtellerault. Composé de 6 cantons; 51
31,418 habitants. Arrondissement de Châtellerault. Composé de 6 cantons; 51 communes; 60,566 habitants. M. Bonnemain, sous-préfet, à Châtellerault. Arrondissement de Civray. Composé de 5 cantons; 45 communes; 35,oyy habitants. M. Grésy, sous-préfet, à Civray. Composé de cantons; 57 communes; 36,001 habitants. M. Cladonné, sous-préfet, à Loudun. St-Gilles-sur-Vie.. Achard. Ste-Hermine. David. St-Hilaire-des-Loges Fradin. St-Jean-de-Monts.. Girard. Talmont. Gillaizeau. Vix. Guérin. Conseil de préfecture. Messieurs, Morandière (de la) banquier, maire de Châtellerault (Leigné-sur-Vienne). Moussac (de) propriétaire (St-Savin). Nicias Gaillard (C ~), présid. de ch. à la cour de cassation (Mirebel). Nicoullaud, agent d'affaires (Genneay). Poyé, propriétaire (Monts). Proa-OriOard~, ancien député et ancien représentant
(Genneay). Poyé, propriétaire (Monts). Proa-OriOard~, ancien député et ancien représentant (Vouneuil-sur-Vienne). Robert de Beauchamp maître de forges à Lhommaite. député (Lussac). Serph, propriétaire (Civray). Seze (Camille de) (C~), premier présid. de la cour imp. de Poitiers (Saint-Georges). Simonneau juge de paix (Lencloître). Soubeyran (de) (0%), sous-gouverneur du Crédit foncier (Saint-Julien). Thoinnet, propr. (la Villedieu). Thomas d'Alvarès, propr. (Pleumartin). Tour d'Auvergne (prince de la) (GOi~), ministre plénipotentiaire (Availles). Tribert-Germain, avocat (Lusignan). Arrondissement-chef-lieu de Poitiers. Arrondissement de Côte-d'Or. Composé de 6 cantons; 60 communes; 62,757 habitants. M. Palluat, préfet, à Montmorillon. Availles Mânes. Charroux. Matapédic. Chauvigny. Doreuil. Delliéraut. De la Massardière. Civray.
Mânes. Charroux. Matapédic. Chauvigny. Doreuil. Delliéraut. De la Massardière. Civray. Moreau (J.P.). Couhé. Hastron (C.J.P.). Dangé. De Cassin. Genêay. Moureau. La Trimouille. Berthon-Demay. L'Isle-Diou. Richard. Leigné-sur-Vienne. Souriau fils. Lencloître. Montauman. L'île-Jourdain. Rigaud. Loudun. Nosercau (Nestor)~ Lusignan. Mayet. DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE. Ce département est formé des ci-devant Haut-Limousin, Basses-Marches et de quelques portions du Haut-Poitou. Il est borné au N. par les départements de la Creuse, de l'Indre et de la Vienne; à l'E. par celui de la Creuse; au S. par ceux de la Corrèze et de la Dordogne; à l'O. par ceux de la Dordogne, de la Charente
à l'O. par ceux de la Dordogne, de la Charente et de la Vienne. Sa superficie est d'environ 551,783 hectares. Il paie 2,248 fr. d'impôt foncier; sa population est de 309,487 individus; il est divisé en arrondissements, communaux, en cantons et 507 communes; il envoie deux députés au Corps législatif. Il est compris dans le diocèse de Limoges, les ressorts de la Cour impériale de la même ville et de l'Académie de Poitiers, le 28e arrondissement forestier, la 3° division militaire, et la région de gendarmerie. Les principales productions sont les bœufs, qui alimentent les marché de Sceaux et de
les bœufs, qui alimentent les marché de Sceaux et de Poissy pendant plusieurs mois de l'année les terres propres à la fabrication de la porcelaine qui se trouvent exclusivement dans l'arrond. de St-Yrieix, et une mine d'étain fin, l'unique en France. M. GUILLAUME-D'AURIÈRE (0~), préfet, à Limoges. M. Fabvier, auditeur au Conseil d'Etat, secrétaire-général. Conseil de préfecture. Messieurs, Claude, C"= de Pontbriant, Laquiante. Conseil général de département. Messieurs, Alluaud aîné (0~) (Limoges, ~Vo/). Aufort, notaire (St-Sulpice-les-Feuilles). Ballet, médecin (Ambazac). Beilot, médecin, maire (Magnac-Laval). Brissaud, notaire et maire à Nieul (Nieul). Bugeaud-Redon de la Bastide maire de Coussac-Bonneval (St-Yrieix). Châlus. Cordaihac
Bugeaud-Redon de la Bastide maire de Coussac-Bonneval (St-Yrieix). Châlus. Cordaihac (de)~, chef de division au ministère d'Etat (Châlus). Delmontiers (M"* de Mennessières). Dubois des Termes, maire (Bellac). Ducoux, anc. notaire au Dorat (Le Dorat). Frugier-Puyboyer fils, médecin, maire (Oradour-sur-Vayres). Gyde?!exon(B'")~, propriétaire (Nexon). Guéronnière (Y~ Arthur de la) (C~), conseiller d'Etat (Nantiat). Arrondissement de Bellac. Arrondissement de Rochechouart. Bellac Des Termes. Bessines. Dumonteil. Châlus. Duburguet. Châteauuneuf. Reymond. Châteauponsac. Tardy-Planechaud. Coussac-Bonneval. Bugeaud de la Bastie. Eymoutiers. Cramouzaud (J.B.). Laurière. Moreau. Le Dorat. Boucquet. Limoges. Armand (Louis)~. Magnac-Laval. Beilot. Nexon. Constancin. On le sait par l'Empereur. Messieurs, Bains. Frot. Bron. Villers. Chasse. Bruyères.
sait par l'Empereur. Messieurs, Bains. Frot. Bron. Villers. Chasse. Bruyères. Mougeot. Bulgnéville. Philbert. Charmes. Grandjean. Chatel. Vinot. Châtenois. Alisant. Corcieux. Ory. Cornimont. Perrin. Conselves. Thivolet. Darney. Bresson. Dompaire. Grobert. Epinal. Ferry. Fraisse. Masson. Gerardmer. Marion. Halle. Mangin. La Bresse. Valentin. Lamarche. Joly. Mirecourt. Pommier. DÉPARTEMENT DE L'YONNE. Ce département est un des quatre que forment la Bourgogne, l'Auxerrois, le Sénonois, et. Il est borné au N. par les départements de l'Aube et de Seine-et-Marne à l'E. par ceux de l'Aube et de la Côte-d'Or au S. par ceux de la Côte-d'Or, de la Nièvre et du Loiret; à l'O. par
Côte-d'Or, de la Nièvre et du Loiret; à l'O. par ceux du Loiret et de Seine-et-Marne. Sa superficie est d'environ 7,636 hectares. Il paie 1,830,536 fr. d'impôt foncier; sa population est de 368,901 individus. Il est divisé en 5 arrondissements communaux, 32 cantons et 482 communes. Il envoie trois députés à l'Assemblée nationale. Il forme le diocèse de Sens et Auxerre; il est compris dans les ressorts de la Cour impériale de Paris et de l'Académie de Dijon, le 8° arrondissement forestier, la 1ère division militaire et la 20e légion de gendarmerie. M. CHADENET maître des requêtes, préfet, à Auxerre.
de gendarmerie. M. CHADENET maître des requêtes, préfet, à Auxerre. Comme il convient, Messieurs, Lescuyer (M.), Bert, Clemenceau. Ravanel (B.) de Beaumarchais, député (Ramonville-Héraud). Resal avocat, ancien représentant (Dompaire). Rolin, juge de paix (Thillot-Ramonchamp). Sacquin fils, avocat (Chatenois). Arrondissement de Neufchâteau. Arrondissement de Saint-Dié. Arrondissement de Sens. Arrondissement de Tonnerre. Maires nommés par l'Empereur. Messieurs, Aillant. Bachelet. Ancy-le-Franc. Martenot. Auxerre. Basset Martineau des Chesnez (GO~). Avallon. Febvre. Beauvais (B.) (GO~), chef de division au ministère de l'Etat (Villeneuve-à-Rêves). Bonneville de Marsangy (C.-de) conseiller à la Cour impériale de Paris (Villeneuve-sur-Aton). Brincard, auditeur au conseil d'Etat (Cerisiers), Challé avocat à Auxerre
Brincard, auditeur au conseil d'Etat (Cerisiers), Challé avocat à Auxerre (Charny). Couturat, maire (Joigny). Deligand, maire de Sens (Sens, Nord). Dhumez, maire de Ronchère (St-Fargeau). Doucet (Camille) (GO~), chef de division au ministère de l'Etat (Villeneuve-sur-Arne). Duches, médecin (Conrson). Dupont-Desportes, propriétaire (Bléneau). Febvre (Andoche), maire (Avallon). Foacier, propriétaire (Sergines). Frémy (Camille), conseiller d'Etat, gouverneur du Crédit foncier (Seignelay). Guérin de Vaux, juge au tribunal de première instance de Paris (Chablis). Arrondissement d'Avallon. Arrondissement de Joigny. Arrondissement de Sens. Arrondissement de Tonnerre. Contageuse-Vineuse, Livron. Conflans-sous-Yonne, Poulin-Oudot. Conrô, Bouix. Cruzy-sur-Ource, Bourguignat. Flogny-la-Riade, Mary. Guillon, Delabrosse. Joigny, Couturat. Ligny, Andre. L'Isle-sur-Serein, Chéru. Noyers,
Mary. Guillon, Delabrosse. Joigny, Couturat. Ligny, Andre. L'Isle-sur-Serein, Chéru. Noyers, Marigot. Pont-sur-Yonne, Lamy de Bellevue. Quarré-les-Tombes, Petitier-Chomaille. St-Martin-du-Mont, Hélie. St-Julien-du-Sault, Protat. Sainy-Clair, Morisset. Seignelay, Frottier. Sens, Deligand. DE MM. LES PRÉFETS ET SOUS-PRÉFETS Ametin. Andigné (Ch. de), Arnoux d'Ivry, Cantal. Beaurepaire de Grandville, Boffington (Cr.-de), Bohat, Corrèze. Boselli, Bourlon de Rouvre, Bouville (Ch. de), Chadenet, Yonne. Charmailles (Vte de), Aube. Chassaigne, Marne. Chevreau (Henri), Chevreau (Léon), Coétlogon (Ch.) de, Loiret. Cornuau, Somme. Debry (B.), Démanche, Démonts, Diet, Durand St-Amand, Dureau, Landes. Féart, Fleurat (Mme de), Ferrand, Foy (Vte Turres), Garnier, Gauville (Vte de), Gavini, Genteur, Gery, Gimet, Basses-Alpes. Girard de
Gauville (Vte de), Gavini, Genteur, Gery, Gimet, Basses-Alpes. Girard de Villésalonn, Guérin (B.-de), Hutssman (B'), Seine. Isoard, Janvier de la Motte, Eure. Jaubert, Jeanlin (B'), Ladret de la Charrière, Lassus St-Genies (B.-de), Lefevre, Lenglet, Le Masson, Le Peintre, Segnies, Legendre, Tonnerre. Montreuil, Toucy. Arrault, Vermenton. Lemaire, Vézelay. Borot, Villeneuve-Saint-Pierre, Bissonnier. LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRÉFETS Messieurs Le Provost de Launay, Le Rat de Magnitot, Nièvre. Leroy (B.-Ernest), Levert, Levert, Loret, Massy (B'), Mars (de), sénateur (chevalier de l'ordre), Bouches-du-Rhône, Monique (de), Gironde. Michel (B.-), Migneret, Montolier, Mouzard-Senchiér, Loire. Nau de Beauregard, Jura. Odent, Paillard, Pastoureau, Paul de Rostan d'Ancezune, Haute-Loire. Paulze-d'Ivois,
Jura. Odent, Paillard, Pastoureau, Paul de Rostan d'Ancezune, Haute-Loire. Paulze-d'Ivois, Cher. Pébeyre (du), Pietri (Joseph), Podevin, Indre-et-Loire. Ponsard, Saône-et-Loire. Poriquet, Pougard-Dutimbert, Preissac (Ch. de), Pron, Basses-Pyrénées. Richard (B."), Rivaud de la Hirstadeière (Ch.), Rousselière (de la), Creuse. Saint-Marsault (Ch. de), Seine-et-Oise. Salles, Sohier, Soubeyran (de), Tanjay (Ch. L. de), Tourangin (A.), Vaïsse, sénateur (chef de l'administration du département), Moïse. Vallon, Nord. ALGEMEINE. Lapaine, Majorel, Mercier-Lacombe (chef de l'administration du département). Aaht:pine-Sotty(M" de ).) ~oa/a/y/J. AuraydeSt-Pois(C'*<l') C/M/f.M. Batiocchi ~/< Barbier Lesparre. Bardonnet (V" de).c<v7-< Barrai (Bon de). Issoire. Barrot (Fréd.) Cambrai. Bartoli.)'~f<MM/. Bastard (B°° de). 6'a//a. Bauchard. <<<6'CB//c~. Beaumont.Ba~f. Beaupoil de
Bartoli.)'~f<MM/. Bastard (B°° de). 6'a//a. Bauchard. <<<6'CB//c~. Beaumont.Ba~f. Beaupoil de Saint-Aubin (C"de), Bergognié. Ddle. Bernard. Doullens. Bertrand-Geslin. Ancenis. Bichirand (de).a/. Bidon Rocroi. Blanc. ~a//ca. Blanquart de Bailleul. J~c/c/ Bonhome ~j/~MN.r. Bonnemain 6'c//t/f/ Bonnet. C/M. Bony(Vdc). Chole/. Bordel. Avesnes. Boujolierie(Vde la). Verdun. Boumet. ~m~. Bourdon. · ~7oc~. Bouvattier. ~~M~M. Boyer. <.or~ Brassier J'a/T'/yM. Bréhier Lannion. Brëmondd'Ars(V"de). Quimperlé. Breynat Clrdleau-Chinon Brown. J?/ Buchner. Barcelonnette. Burin du Buisson La Tour-du-Pin. Butter (de) JVo~< ~o/oa Caharrus. Argenan. Cafnn. ~oe~<o~a~. Casabianca (de). Zoac/c/'j. Castellane (J. de). ~?n~. Castellas-Seignan(de). Ribérac. Certoni .r~jja/r~. Cézan ~<*j. Challe. ~<z/ccj. Chambeau Commerey. Champin. F~ Chandennë ~/m~~ SOUS-PRÉFETS. Messieurs, Charbonnier. Castellane.
Chambeau Commerey. Champin. F~ Chandennë ~/m~~ SOUS-PRÉFETS. Messieurs, Charbonnier. Castellane. Chassériau Zc~/anc. Chassoux Aubusson. Chatelneuf-Randon (de).. 0/-c~f. Chauchard Bagnères.. ~haudruc de Crazannes J/j/c~oa. Chérisey (de). C~~o//<-j. ~hcveipnë (de). 7:7~B~.t. Chiappini. /?~/70/~j. Clamecy (de) ~/n~<'y/. Clarion de Beauval La /'7~!< Claudon Loudun. Clogenson J'za<< Colonna-Leca. ~<!A/. Conrad. Lôrient. ~o~elte. 6'o< Coti Gaillac. ~oupter. Le ~<7Zt. Courthille (V de) ~M//o/ Crëtet ~/o/n< Croze (de). J'~r~a'M. Dard. /7~/t'j. Dausse ~<'a/< )ecates Z/j/ca~ ~egrond. ~M~ Dejoux. Z?~<x. Delacroix ~oa/mc~ Delambre ~/7/ ~etaporte. Loches. ~etfaude Beaufort. C~a/~cca~n. Delmas (G.).o~ )etmas. ~/j Denis-Lagarde. ~c/?/<m< Desaix. Nontron. Despine. ~yc&< Desplanques. J'J'<'f< 3e.stremau. Za~. Devillbine. ,Zc/n~< Didier (L.-J.).
Despine. ~yc&< Desplanques. J'J'<'f< 3e.stremau. Za~. Devillbine. ,Zc/n~< Didier (L.-J.). ~f/< I)oé Duhoë. Argelès. Dubois de Jancigny. ~oz<Jf. Du bord. Largentière. Dufour. /~jo~</K7!. Du Marais. y/wc~.r. Dumas. Villefranche(H.-G.). Dupau. /~7/n/f. Duviviers. ~/7/<7n~. Esnard. ~o~z<7< Esnou de St-Céran Carpentras. Falcon de Cimier .ona~. Farneourt(B<de).. J'~j. Faton de Favernay. J<r//7/N//M. Fauqueux ~/0/?. Faverges (C~*de).y/M7t~~fau7'«n&~ Fcrri-P'sani. t. ~f< Fittemin. J'a/c/-7'o/. r )euret. t. C/~Mf~. Fontbrune (de).Z<M<'M' Forestier. J'C/aa~. Fournier. ~f. Fournier. Thonon. Fuzier. ~ON/~ Gafforj ~y/oc~ Garât. ~o~y Géuin. Douai. Gérard.a/M. Gerardia.)/f. Godefroy. ~oz</y. Gosse de Gorre. Béthune. Gourbne. jr't7/.M. GouviUIez. C~oa/y. Grablas. La ~?~o/ Grachet. Toulon. Graëb (B'). Grésy <7/ Grimaldi (de).
La ~?~o/ Grachet. Toulon. Graëb (B'). Grésy <7/ Grimaldi (de). Castres. Gros. Z<f~. Guerbo! ~y/fc. Guëronniere(M.de la). fo~j6'<a< Guibong. 7<o~M~B. Guiraud Orthez. Guy · ~o~Mcc/f. Hastron. lougères. Hogendorp (C" de). ~c~o~. Houssart. C~~<!a~a< Hubert. Jarry. 6'o~</cc!. Jessaint(V"de). ~z< Joly (de). ~ac. Jonquière (de la). Rochefort. Labatut. Beaune. Labrouste. Sceaux. Lacombe de la Tour.Mt/M~/c/. Laferrière. Confolens. La Ferté (de). Soissons. Lafontaine. ~07!/a~c/. Lagarde. ~;{/<r. Lamotte-FBrtiaes (de). ~V<i/;<?/~on<f. Larréguy de Civrieux. Larribe ~ca/~<jo/ Lasserre.y/C/aJ. Launay (de). ~.rjjr~. Lectère. Gannat. Le Gay Libourne. Lemaire de Montifautt. J'<'ya<'o!M~. Lemercier. <j/c/y~ Lempereur de St-Pierre. ~c/'mj. Lestaubiere(de). ~f/ Lhuilier d'0rc;ercs(de) ~/7/~<(~~<-j Liegeard.j~M~. Locré ~y~Nj. Lodin. Millau.
Lestaubiere(de). ~f/ Lhuilier d'0rc;ercs(de) ~/7/~<(~~<-j Liegeard.j~M~. Locré ~y~Nj. Lodin. Millau. Loverdo (V" de).. Segré. Marart(C"de). Bergerac. Mammes.< rire. Mineshter. Marcilly (de). j!~a/ Marbotin-Sauviac (de). ~.f/f/MM~/y. Ma~'he~ (de), Gourdon. Marlière. Valenciennes. Ma~in (de) ~o/ M~ssias. Espalion. Mazerat. C~N-a~M~etiot. /~cj'!7/~ca/. Menche de Loisne.. j9ca/o~M-.r.-J!?~. Menigot. ~~M~ mer (de). Saverne. Metgë. Les ~&f Metz (de) F~ Meunier. Epernay. Mila de Cabarieu. ~o/jjac. Monnier du Pavillon.. jB~oa. Montaubin. Sables ~'<3/cac< Montbcrtrand ~y/7!~f. Montferrier (de). yoNn~< Morio de Lisle (BO') Ccrn/w~s~. Mounier(Edouard). Senlis. Mouton-Duvernet. Lectoure. Mühenheim (de). Jf~M~ Narcillac (C~ de) /?<?/M/aA*. Nervo (de). Cosne. O'Neill de Tyrone(V~) Saumur. Onfroy de Bréville. ~'<n< Paillard. Montmorillon.
O'Neill de Tyrone(V~) Saumur. Onfroy de Bréville. ~'<n< Paillard. Montmorillon. Panot. 7X/oac/f. Passac. ~o~ca/ya/f/ Pechin.AMCj'. Pellat. ~r-j~y-Jc~. Pichon. j'<7~nf. Perez. Figeac. Petiet(B°"). 7?a~f/'yaf. Peyran.M<f. Picquart J'6'J. Pic~ri (Antoine). fe~et-TXetu'M. Pihoret. Grasse. Pichon.y/<-<a. Poignant. Mayenne. Pougy ~V~/Ma~Ma. Poujaud. /?CNJJ<!C. Provost. ~a/. Pugtiesi. ~/c/CBj. Quesnautt. Coutances. Quirielle (de). ~7/&<j.c/ Randouin. Bernay. RaYetct. 7W/~B~. Rymond-CahdZ!ic (V" de) ~m/A~/non~ Renand. j~m~~je. Reneuf'e. Ao/a. Revc)duPerron[de).. Dieppe. Richebe. ~.9M/t<f. Rivière (de). ~7'c/c. Rochefort (Ernest de). Saintes. Rochefort (C~ de) Co~cf. Roger. ty/-6'~ra'~<*<!jr. Rouède. <?/cyN~c-/M!~<' Roy, 0" Cc~/cmc!~f/ St-Gt-MMthar (C~de). A!/a/<?~!C/ St-Est!enne-Cava!gnac /~a/'<<?/f. Saint-Olon Filhon. Pontoise. Saint-Pha)le(C"de). Louhans. Saint-Priest(de). ~'OB/z<a!*m~. Sartandie. Ploërmel. Sarrazin (de). ~7a/~M/Cf. Sebastiani. ~M/r.
Louhans. Saint-Priest(de). ~'OB/z<a!*m~. Sartandie. Ploërmel. Sarrazin (de). ~7a/~M/Cf. Sebastiani. ~M/r. Sensand. La 6'rc. Serres (H. de). ~'oztj. Sers. Bazas. Servatius (B°°). Zcc'f<'c. Siffait. /y~OM~. Soleilhet. /o~c. Sorbier de Fongnaderesse.. Çacn//o. Soumain. Brest. Souquières ~7//<n< Souvestre. C/~7-mon/ (Oise) Tempoure. ~XfJf/. Teste-Lebeau ~Vca/c~ Tézenas Roanne. Tharreau (B'). Sédan. Thézillat (de). Z~J. Thuillier. ~'n/~a/ Tissot. (Bon) Gex. Tony-RocheUe. ~oa/ Vaiss!ere (de). Za Palisse. Vahols. Péronne. Vaudichon(de). Dinan. Vernhette. ~/jjfm~ca/y. Vésine-Larue. Lapaur. Vesins (Vu de). A~o~/M. Viard. 6'<M/M~-?~w)y. Vico. Béziers. Vidal (J.).T~a~on. Vidal de Léry. Brioude. Viefville des Eshrs (B°" de). Guingamp. Viet. Loudéac. Vignes. ~Vc/c. Vignotfes. Mamers. Vilcoq ~f~/cj. Villeréal (de). Morlaix. Vitat!s.
Vignes. ~Vc/c. Vignotfes. Mamers. Vilcoq ~f~/cj. Villeréal (de). Morlaix. Vitat!s. Foz<~cc~a/I Voug! (B' Th. de).. <oc-j.on< Wastelier du Parc. Bellac. ALGÉRIE. Brosselard. Tlemcen. CatcndinL. Bdne. Chancel (Ausone de).. F//< Choisnet. Sé tif. Coslallat. ~/7/~7: Devoisins. t. ~!jcc/7. Gantès (de). ~c/f. Lamothe-Langon (de). 6'~cZm~. Othen. ~ycj/~anfa;. Tellier. Médéah. Lorsque, d'après les ordres du préfet ou du sous-préfet, la garde nationale de plusieurs communes est réunie soit au chef-lieu du canton, soit dans toute autre commune, elle est sous l'autorité du maire de la commune où a lieu la réunion. Sont exceptés les cas déterminés par les lois où la garde nationale
les cas déterminés par les lois où la garde nationale est appelée à faire un service militaire et qu'elle est mise sous les ordres de l'autorité militaire. Les citoyens ne peuvent ni prendre les armes ni se rassembler, comme gardes nationaux, avec ou sans uniforme, sans l'ordre des chefs immédiats, et ceux-ci ne peuvent donner cet ordre sans une réquisition de l'autorité civile. Aucun chef de poste ne peut faire distribuer des munitions aux gardes nationaux placés sous son commandement, si ce n'est en vertu d'ordres précis, ou en cas d'attaque de vive force. La garde nationale se compose de
d'attaque de vive force. La garde nationale se compose de tous les Français et des étrangers jouissant des droits civils, qui sont admis par le conseil de recensement, à la condition d'être habillés suivant l'uniforme qui est obligatoire. Le conseil de recensement est composé ainsi qu'il suit : pour une compagnie, du capitaine, président, et de deux membres désignés par le sous-préfet ; pour un bataillon, du chef de bataillon, président, et du capitaine de chacune des compagnies qui le composent ; le capitaine peut se faire suppléer par son sergent-major. Le conseil de recensement prononce sur les admissions et
sergent-major. Le conseil de recensement prononce sur les admissions et arrête le contrôle définitif. Il y a un jury de révision par chaque canton. Il est présidé par le juge de paix et composé de quatre membres nommés par le sous-préfet. A Paris, le jury de révision, institué à l'état-major général, est présidé par le chef d'état-major ; à son défaut, par un lieutenant-colonel d'état-major et composé de : chefs de bataillon, 3 chefs d'escadron d'état-major, 2 capitaines d'état-major, 1 chef d'escadron, rapporteur ; capitaine, rapporteur adjoint ; 1 capitaine, secrétaire ; 1 lieutenant, secrétaire adjoint. L'Empereur nomme les officiers
secrétaire ; 1 lieutenant, secrétaire adjoint. L'Empereur nomme les officiers de tous grades, sur la présentation du ministre de l'intérieur, d'après les propositions du commandant supérieur, dans le département de la Seine, et d'après celles des préfets, dans les autres départements. Les adjudants sont officiers sont nommés par le chef de bataillon, qui nomme également à tous les emplois de sous-officiers et de caporaux, sur la présentation des commandants de compagnies. Dans tous les cas où les gardes nationales sont de service avec les corps soldés, elles prennent le rang sur eux. Le règlement relatif au service ordinaire, aux revues,
sur eux. Le règlement relatif au service ordinaire, aux revues, exercices et prises d'armes est arrêté pour le département de la Seine, par le ministre de l'intérieur, sur la proposition du commandant supérieur ; pour les villes et communes des autres départements, par le maire, sur la proposition du commandant de la garde nationale et sous l'approbation du sous-préfet. Les chefs peuvent, en se conformant à ce règlement, et sans réquisition particulière, mais après en avoir prévenu l'autorité municipale, faire toutes les dispositions et donner tous les ordres relatifs au service ordinaire, aux revues et aux exercices dans les villes
service ordinaire, aux revues et aux exercices dans les villes de guerre, la garde nationale ne peut prendre les armes ni sortir des barrières qu'après que le maire en a informé par écrit le commandant de la place. Le tout sans préjudice de ce qui est régi par les lois spéciales à l'état de guerre et à l'état des villes et des places. Lorsque la garde nationale est organisée en bataillons cantonnaires et en régions, le règlement sur les exercices est arrêté par le sous-préfet, de l'avis des maires des communes et sur la proposition du commandant, pour chaque bataillon