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commissaire. Berge capitaine. INTENDANCE MILITAIRE. MOISEZ, intendant militaire. D'Huc de Monsegou, sous Séguineau de Préval sous-intendant de 1re classe, à Paris. De Ferriere, idem. Bouché 2e sous-intendant de 1re classe. Viguier, idem. TROUPES. GENDARMERIE. MM. GUIDE À PIED, à Paris. Peitavin, colonel. D'Egles, colonel des signalés. De Viguerie, major. ESCADRON À CHEVAUX. M. Sily, chef d'escadron, commandant. INFANTERIE. 1ER BATTALION DE GENDARMES, à Paris; dépôt au fort de Montlouis. La Croix, colonel. MM. Batdini, chefs Becquet de Sonnay, colonel. Musnier de Mauroy, lieutenant-colonel. Chon, colonel. Darrigade, lieutenant-colonel. 2e BATTALION DE GENDARMES, à Paris; dépôt au fort de Montrouge. Sée, colonel.
GENDARMES, à Paris; dépôt au fort de Montrouge. Sée, colonel. MM. Augier, chefs Chardon de Chaumont, colonel. Le Breton, lieutenant-colonel. 3e BATTALION DE GENDARMES, à Paris; dépôt au fort de Montrouge. Morin, MM. Ferry, chefs Fauvart Bastouet, colonel. Rambaud, de bataillon. Gérard, lieutenant-colonel. Michel, lieutenant-colonel. Baudoin, major. 1er BATTALION DE VOLIGEONS, à Saint-Cloud et à Versailles. Paris, colonel. MM. Reinaud de Fontaine, chefs Dupin de Saint-André, colonel. Deparseau-Deschênes, lieutenant-colonel. Bartet, lieutenant-colonel. Couston, major. Grébus, major. 2e BATTALON DE VOLIGEONS, à Saintr-Denis. Calicot, colonel. MM. Champion, chefs Courson de Lavit de Patience, colonel. Luez, lieutenant-colonel. Zentz, lieutenant-colonel. Hanrion, major. 3e BATTALON
Patience, colonel. Luez, lieutenant-colonel. Zentz, lieutenant-colonel. Hanrion, major. 3e BATTALON DE VOLIGEONS, à Versailles. Jourdain d'Arsonville, colonel. MM. Olleris, chefs Duportal Dugoasmeur, colonel. Kampf, de bataillon. Boyer, lieutenant-colonel. Billard, major. REGIMENT DE VOLIGEONS, à Courbevoie; cantonnement au fort de Bièvre. Martin, colonel. MM. Clausener, chefs Bordas, colonel. Ameri, de bataillon. Bonnetou, lieutenant-colonel. Boret, major. Taphanel, major. ESCADRON DE CHASSURS (Drapeau décoré à Solferino), à Paris; cantonnement fort de Fontainebleau. De Geslin, chef de bataillon. BATTERIE DE CHASSEURS, à Porte; cantonnement au fort de Itmy. Lacorte, colonel. Roux, lieutenant-colonel. Crétin, de bataillon. CAVALERIE. 1er RÉGIMENT DE CASQUES, à Beauvais. MM. Cottot,
bataillon. CAVALERIE. 1er RÉGIMENT DE CASQUES, à Beauvais. MM. Cottot, chefs Ameri, colonel. Nervier, lieutenant-colonel. Dupin des Lèves, lieutenant-colonel. Forchy, major. 2e RÉGIMENT DE CASQUES, de Fontainebleau. MM. Digard, chefs Savaresse, colonel. Lesca, de bataillon. De Dercre, d'escadrons. De Saint-Vincent, lieutenant-colonel. (chapuis), major. 1er BATTALION DE MUSICiens DE L'IMPERIUM, à Paris. MM. Prud'honne, Chef Pajol, colonel. Brus, d'escadrons. Pajol, colonel. Bigault d'Avocourt, lieutenant-colonel. 2e BATTALION DE MUSICiens DE L'IMPERIUM, de Clermont. MM. Biesse, chefs Bégougne de Boyer, d'escadrons. Biesse, colonel. (de Boyer), d'escadrons. De Fonscolombe, lieutenant-colonel. 3e BATTALION DE MUSICiens DE L'IMPERIUM, de Compiègne. MM. De Cauvigny, A. C., colonel.
DE L'IMPERIUM, de Compiègne. MM. De Cauvigny, A. C., colonel. Coste, d'escadrons. Leurs Excellences Le Comte COLONNA WALEWSKI (G), Sénateur, membre du Conseil privé, Garde de l'Erce. M. BAMBOE (G), Président du Conseil d'État, membre du Conseil privé, Ministres sans portefeuille. M. MAGNE (G), Sénateur, Ministre sans portefeuille. M. ROUHER (G), Sénateur, Ministre de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics. Le Maréchal VAILLANT (G), Sénateur, Grand Maréchal du Palais, membre du Conseil privé, Ministre de la maison de l'Empereur. M. BILIAULT (G), Sénateur, Ministre sans portefeuille. M. ROULAND (G), Sénateur, Ministre de l'Instruction publique et des Cultes. M. DELANGLE
Sénateur, Ministre de l'Instruction publique et des Cultes. M. DELANGLE (G), Sénateur, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice. Le Comte de PERSIGNY (G), Sénateur, membre du Conseil privé, Ministre de l'Intérieur. Le Maréchal Comte RANDON (G), Sénateur, Ministre de la Guerre. Le Comte P. DE CHASSELOUP-LAUBAT (G), Ancien ministre de la Marine et des Colonies. M. THOUVENEL (G), Sénateur, Ministre des Affaires étrangères. M. DE FORCADE LA ROQUETTE (G), Ministre des Finances. SECTION II. CONSEIL PRIVÉ Institué par décret impérial du 21 février 1858. Membres du Conseil privé. S. Em. le cardinal MORAND (G), Sénateur, Grand Aumônier, Archevêque de
Em. le cardinal MORAND (G), Sénateur, Grand Aumônier, Archevêque de Paris. S. Ex. le Maréchal Duc DE MALAKOFF(G), Gouverneur général de l'Algérie. S. Ex. M. Achille Fould (G), Sénateur. S. Ex. M. TROPLANC (G), premier Président de la Cour de cassation, Président du Sénat. S. Ex. le Comte DE MORNY (G), Président du Corps législatif. S. Ex. M. BANQUIE (G), Président du Conseil d'Etat, Ministre sans portefeuille. S. Ex. le Comte DE PERSIGNY (G), Gouverneur, Ministre de l'Intérieur. S. Ex. le Maréchal VAILLANT (G) Sénateur, Grand Maréchal du Palais, Ministre de la maison de l'Empereur. S. Ex. le Comte COLONNA
de la maison de l'Empereur. S. Ex. le Comte COLONNA WALEWSKI (G), Gouverneur, Ministre d'Etat. SECTION III. SÉNAT. Le Sénat est le gardien du pacte fondamental et des libertés publiques. Aucune loi ne peut être promulguée avant de lui avoir été soumise. Le Sénat s'oppose à la promulgation : 1° des lois qui seraient contraires ou qui porteraient atteinte à la Constitution, à la religion, à la morale, à la liberté des cultes, à la liberté individuelle, à l'égalité des citoyens devant la loi, à l'inviolabilité de la propriété et au principe de l'inamovibilité de la magistrature 2° de celles
au principe de l'inamovibilité de la magistrature 2° de celles qui pourraient compromettre la défense du territoire. Le Sénat règle par un sénatus-consulte 1° la constitution des colonies et de l'Algérie; 2° tout ce qui n'a pas été prévu par la Constitution et qui est nécessaire à sa marche; 3° le sens des articles de la Constitution qui donnent lieu à différentes interprétations. Ces sénatus-consultes sont soumis à la sanction de l'Empereur, et promulgués par lui. Le Sénat maintient ou annule tous les actes qui lui sont déférés comme inconstitutionnels par le Gouvernement, ou dénoncés, pour la même cause, par
par le Gouvernement, ou dénoncés, pour la même cause, par les pétitions des citoyens. Le Sénat peut, dans un rapport adressé à l'Empereur, poser les bases des projets de loi d'un grand intérêt national. Il peut également proposer des modifications à la Constitution. Si sa proposition est adoptée par le Pouvoir exécutif, il y est statué par un sénatus-consulte. Néanmoins, est soumise au suffrage universel toute modification aux bases fondamentales de la Constitution, telles qu'elles ont été posées dans la proclamation du 2 décembre 1851 et adoptées par le peuple français. En cas de dissolution du Corps législatif, et jusqu'à
français. En cas de dissolution du Corps législatif, et jusqu'à une nouvelle convocation, le Sénat, sur la proposition de l'Empereur, pourvoit, par des mesures d'urgence, à tout ce qui est nécessaire à la marche du Gouvernement. L'Empereur convoque et prorogue le Sénat; il fixe la durée de ses sessions par un décret. Les séances du Sénat ne sont pas publiques. Le Sénat vote tous les ans, à l'ouverture de la session, une adresse en réponse au discours de l'Empereur. Pendant la durée de la session, l'Empereur désigne des ministres, sans portefeuille, chargés de défendre devant le Sénat, de concert avec
portefeuille, chargés de défendre devant le Sénat, de concert avec le président et les membres du Corps législatif, les projets de loi du Gouvernement (décret du 24 novembre 1860). Les débats des séances du Sénat sont reproduits par la sténographie et insérés in extenso dans le journal officiel du lendemain. En outre, les compte-rendus de ces séances, rédigés sous l'autorité du président du Sénat, sont mis chaque soir à la disposition des journaux (sénatus-consulte du 2 et décret du 3 février 1861). Le nombre des Sénateurs, nommés directement par l'Empereur, ne peut excéder cent cinquante. Le Sénat se compose des
ne peut excéder cent cinquante. Le Sénat se compose des cardinaux, des maréchaux, des amiraux 2° des citoyens que l'Empereur juge convenable d'élever à la dignité de Sénateurs. Les Sénateurs sont inamovibles et à vie. Une allocation annuelle et viagère de trente mille francs est affectée à la dignité de Sénateur. Le Président et les vice-présidents du Sénat sont nommés par l'Empereur et choisis parmi les Sénateurs; ils sont nommés pour un an. Costume des Sénateurs. Habit en drap bleu national coupé droit sur le devant en forme de frac, doublé en soie blanche, garni de neuf gros boutons dorés.
doublé en soie blanche, garni de neuf gros boutons dorés. Collet, parements, poitrine, baguette et bord courant, taille et bouquets de poches. Broderie or, représentant des palmiers enlacés de chêne; palmiers en cannetille mate, dos des palmes en paillettes torsadées, feuilles de chêne brodées au passé, les nervures en paillettes; baguette composée d'un cordon en cannetille mat, paillettes torsadées d'une rangée de ronds dits fardiers et d'un cordon mat à l'intérieur. Largeur du bord courant, y compris la baguette, 6 centimètres au plus. Pantalon en casimir blanc, orné d'un galon d'or de 5 cent. de largeur sur la couture. Gilet
d'or de 5 cent. de largeur sur la couture. Gilet droit blanc avec six petits boutons dorés. Chapeau français, orné d'une ganse en velours noir brodée en or, plumes blanches. Épée dorée à poignée de nacre, représentant un aigle sur la coquille. Pour la petite tenue, habit brodé sur velours noir au collet et aux parements. Pantalon bleu avec galon d'or. Épée. BUREAU DU SÉNAT. Président du Sénat. S. Ex. M. TROPLONG (G), premier président de la Cour de cassation, Président du Conseil des Ministres. M. DE ROUGER(G), Secrétaire du Sénat. S.Ex.le Comte BARAGUEY-D'HURHE (G), Sénateur. S.Ex. le Comte REGNAUD
Sénat. S.Ex.le Comte BARAGUEY-D'HURHE (G), Sénateur. S.Ex. le Comte REGNAUD DE SAINT-JEAN-D'ANGLEYS(G), Sénateur. S. Ex. le Maréchal Duc DE MALAKOFF (G), Sénateur, Grand-Référendaire du Sénat. M. DE HAUTPOUL(G), Sénateur. Secrétaire du Sénat. M. le Corps DE L'Anonse(GO ~). PRINCE DE LA FAMILLE IMPÉRIALE. S. A. I. le G~ Prince NAPOLÉON (G~) Princes de la famille civile de l'Empereur. S. A. le Prince Louis-Lucien BONAPARTE (G~) S. A. le Prince Lucien MURAT (G~). LL. EEm.NSS. Le Chancelier DE BONALD (C~). Le Cardinal MATHIEU (C~). Le Cardinal Gousse (C~). Le Cardinal DONNET (C~). Le Cardinal MORLOT (C~), membre du Conseil privé. LL.EEx.
(C~). Le Cardinal MORLOT (C~), membre du Conseil privé. LL.EEx. M~ VAILLANT (G~) membre Comité (en décembre 1851). M~ MAGNAN (G~) (31 décembre 1851). M~ C" DE CASTELLANE (G ) (31 décembre 1852). M~ C~ BARAGUEY-D'HILLIERS (G~) (28 août 1854). M~ HAMELIN (G~) (2 décembre 1854). M~ PELISSIER duc DE MELLAKOFF(G~) membre du Conseil des Confit (0 septembre 1855). M~ C" RANDON (G~) (13 mars 1856). M~ CERTAIN-CANROBERT (G~) (18 mars 1856). M. REGNAUD DE SAINT-JEAN-D'ANGÉLY(G~) (6 juilllet 1859). M~ DE MAC-MAHON duc DE MAGENTA (G~) (6 juillet 1859). M~ NIEL (G~) (28 juin 1859). Am~ DESFOSSES (Romain) (G~) @
NIEL (G~) (28 juin 1859). Am~ DESFOSSES (Romain) (G~) @ (20 mars 1855). M~ C" D'ORNANO (G~) SÉNATEURS PAR ORDRE DE NOMINATION. 1852. G** B" BONARD (G ~). M" D'ACHARD (G~). G~ DEBAUFF (G~). C" DE BEAUMONT (de la Somme) (G~). Prince DE BEAUVAU (G~). M" DE BELBEAU (G~). C" DE BRETEUIL (C~). Duc DE CAMBACERES (G~). Vice-Amiral DE CASTEL (G~). Duc DE LA FORCE (G~). C" CLARY (François) (G~). M" DE CROIX (G~). C" CURIAL DUMAS(G~). B" DORONT (Charles) (G~). EUE DE BEAUMONT (G~). Fould (Ach.) (G~), membre Académie des Sciences. B" DE FORCMENT M. DE GARDIN (Ernest) SÉNATEURS
des Sciences. B" DE FORCMENT M. DE GARDIN (Ernest) SÉNATEURS DE DROIT. Messieurs, DE GOUGHOT DE SAINT-GERMAIN (G') M" DE LA GANGO (G~ ~). G' M" D'HAUTPOUL (G~) Vice-Amiral BOUGON (G~). G' HuSSON (G~). B" DELACASSE (G~). DE LADOUCETTE (G~). M. DE LA HITE (G~). C" DE LA ROUILLARD (G~). G" M" DELATHOUNBE (G~) Cte LE MAROIS (G~). C" LEMERCIER (Louis) (C~). LH VERRIER (C~). MARTINEL (de Normandie) (C~). S. A. le prince MURAT (Lucien) (G~). G" Cte ORDER DE STAËN (G~). G" Duc DES ANGELS (G~). G" Cte DE SCHRAMM (G~) $. C" DE SEGOR D'AGUESSEAUX (G~). BAYER (Amédée)
SCHRAMM (G~) $. C" DE SEGOR D'AGUESSEAUX (G~). BAYER (Amédée) (G~). S. Ex. M. TROPLONG (G~), ancien fusilier de marine. Duc DE VICENTE (DE CAULAINCOURT) Prince DE WAGRAM (BERTHIER) 3 mai 1852. Duc DE MORET (G~). G" B" PELAT (G~). M" DE BABBIT (G~). B" DE HECKEREN C" DE CASABLANCA (G~). L'EBVRE-DUC (C~). M" TURGOT (G~). G" CHARBLET (G~). C" C" DE FLAHAULT DE LA BULARDAME (G~). G" M" DE GOUCHY (G~). G" M. DELAPLACE (G~). S. Ex. M. MAGNE (G~). M" DE LA ROCHEJAQUELET (G~). G" DE ROOSTOLAN (G~). C" DE LAMARRE (Achille) (G~). C" DE VILLENEUVE DE CHENONEAUX
C" DE LAMARRE (Achille) (G~). C" DE VILLENEUVE DE CHENONEAUX (G~). C" GEMEAU (G~). $ S. Ex. M. DELANGLE (G~). G~ LETAN (G~). G" LE PAYS DE BOURJOLLY (G~). C" FIALIN DE PERSIGNY (G~), membre de la Commission. C" GUES-VILLER (G~). C" C" ROGUET (G~). Vice-Amiral C" CECILE (G~) C" KORTE (G~). C" CHARON-VIALA (G~) S. A. le Prince BONAPARTE (L.Lucien) (G~). B" DE BOURGUON (G~). S. Ex. le duc DE BASSANO (G~). BARTON (G~). BARROT (Ferdinand) (G~). M" DE BOISSY (G~). B" DE CHAPUIS-MONTLIVILLE (G~). DASTÉ (C~). DORET (C~). M" DE GADRIAC (G~). LABARBE (C~). DESOLEAC (C~). DE THORIGNY
M" DE GADRIAC (G~). LABARBE (C~). DESOLEAC (C~). DE THORIGNY (C~). Duc DE TRÉVISE (C~). B" BOMGNOT DE VARENNE (C~). 8 mars 1853. LEBRUN (G~). BUTHAUD (C~). DE MAUPAS (C~). 1856. 1852. 1852. 1852. 1852. 1853. 1853. 1853. 1853. 1854. 1854. 1854. 1854. 1854. 1855. 1855. 1855. 1855. 1855. 1855. 1856. 1856. 1856. 1856. 1856. 1856. 1856. 1856. 1856. 1856. 1856. 1856. 1857. 1857. 1857. 1857. 1857. 1857. 1858. 1858. 1858. 1859. 1859. 1859. 1860. 1860. 1860. 1860. 1860. 1861. 1861. 1861. 1861. 1861. 1861. 1861. 1861. 1861. 1861. 1861. 1861. 1861. 1861. 1861. BRENIEH (Dr), rue de l'Université, 91.
1861. 1861. 1861. 1861. BRENIEH (Dr), rue de l'Université, 91. BRETEUIL (Crédit), rue Saint-Florentin, 7. CAMBACERES (S. Exc. le duc), rue de l'Université, CANBEM. EM (S. Exc. le Maréchal), rue de la Ferme, 13. CARRELET (Dr), rue de Berri, 3. CASABLANCA (Dr du), rue Matignon, 17. CASTELBAJAC (Dr), rue de la Pépinière, 95. CASTELLANE (S. Exc. le Maréchal), rue d'Aguesseau, 13. CASY (Vice-Amiral), rue de Tivoli, 1. CÉCILLE (Vice-Amiral), rue de Rivoli, 214. CHAPUIS-MONTLAVIE (Dr), quai de Béthune, 24. CHARON (Dr), rue de la Ville-l'Évêque, 19. CHASSIRON (Dr), rue Caumartin, 51. CHEVALIER (Dr), rue de l'Université, 73. CLARY (Dr), rue
51. CHEVALIER (Dr), rue de l'Université, 73. CLARY (Dr), rue d'Aumale, 24. Cousin-MONTAUBAN (Dr), avenue Marigny, 27. CRAMAYEL (Dr), vice-secrétaire, rue de l'Université, 29. CROIX (Dr), rue de Grenelle-Saint-Germain, 29. CURIAL (Dr), avenue des Champs-Élysées, 122. DARISTE (Dr), secrétaire, rue des Champs-Élysées, 5. DAUMAS (Dr), rue de Belle-Chasse, 10. DELANGLE (S. Exc. M.), au ministère de la justice, place Vendôme. DESFOSSES (S. Exc. l'Amiral), rue Picabia, 57. DONNET (S. Em. le Cal), rue de Tivoli, 8. DORÉ (Dr), rue de la Ferme-des-Mathurins, 15. DUMAS (Dr), rue de Grenelle-Saint-Germain, 42. DUPIN (Dr), rue du Bac, 24. DUPIN (le procureur-général), rue du
(Dr), rue du Bac, 24. DUPIN (le procureur-général), rue du Bac, 28. ELIE DE BEAUMONT (Dr), rue de Lille, 5. ESPEUILLES (Mme D'), rue de Belle-Chasse, 24. FAVRE (Ferdinand), rue Rivoli, 173. FLAHAULT DE LA BLACHÈRE (Dr, Crédit), palais de la présidence du Corps législatif. FOREY (Dr), rue de Grenelle-Saint-Germain, 42. FOULD (Achille), membre du Conseil privé, Fg-St-Honoré, 129. FOURNET (Dr), rue de Mulhouse, 9. GABRIAC (Mme DE), rue des Écuries-d'Artois, q. GEMEAU (Dr), rue de Beaune, 5. GIRARDIN (Mme Ernest DE), rue Blanchet, 35. GOULHOT DE SAINT-GERMAIN (Dr), rue de Ponthieu, 20. GOUSSOT (S. Em. le Cal), rue de
de Ponthieu, 20. GOUSSOT (S. Em. le Cal), rue de Grenelle-St-Germain, 16. GRANGE (Dr Cde LA), boulevard des Italiens, 86. GRANGE (Mme DE LA), rue de Grenelle-Saint-Germain, 113. GRIVEL (Vice-Amiral), rue de Luxembourg, 38. GROS (le Dr), rue Barbès-de-Jouy, 13. GROSSOLES-FLAMARENS (Dr), rue de Verneuil, 45. GROUCHY (Dr Mme DE), rue de l'Université, 24. GUES-HERME (Dr), rue du marché d'Aguesseau, 18. HAMELIN (S. Exc. Famille), Palais de la Légion d'Honneur. HAUSMANN (Dr), Hôtel de Ville. HAUTPOUL (Dr Mme D'), au palais du Sénat. HEECKEREN (Dr DE), avenue Montaigne, 27. HERMAN (Dr), rue de la Paix, 24. HUBERT-DELISE (Dr), rue Tronchet,
(Dr), rue de la Paix, 24. HUBERT-DELISE (Dr), rue Tronchet, 25. HUGON (Vice-Amiral), rue Saint-Honoré, 368. HUSSON (Dr), rue de la Ferme-des-Mathurins, 58. KORTE (Dr), avenue Montaigne, 48. LA BÉDOYÈRE (Dr), rue du Cirque, 7. LACROSSE (Dr DE), rue Saint-Lazare, 58. LA FORCE (Duc DE), avenue des Champs-Élysées, 133. LA HUTTE (Dr), rue de la Ferme-des-Mathurins, 46. LAITY (Dr), rue de La Rochefoucauld, 18. LAMARRE (Dr Achille DE), rue de Lille, 73. LAPLACE (Dr Mme DE), rue Taitbout, 67. LARABIT (Dr), rue de Belle-Chasse, 21. LA ROBERT (Dr BASTON DE), rue de Bondy, 62. LA ROCHETELAINE (Mme DE), rue Tronchet,
rue de Bondy, 62. LA ROCHETELAINE (Mme DE), rue Tronchet, 26. LA RUCHE (Dr Mme DE), rue de la Chaise, 9. LA RUE (Dr C de LA), rue d'Aguesseau, 12. LAVALETTE (Mme DE), avenue Gabriel, 44. LAWŒSTĒ (Dr Mme DE), place Vendôme, M. LEBRUN (Dr), rue de Beaune, 1. LEFEBVRE-DURUFFÉ (Dr), rue de Vaugirard, 46. LE MAROIS (Dr), rue Blanche, 33. LEMERCIER (Dr Louis), rue de l'Université, 18. LE PRÉDOUR (Vice-Amiral), rue de Provence, 75. LEROY (Dr Ernest), rue de Rivoli, 66. LE ROT DE SAINT-ARNAUD (Dr), quai des Tournelles, 5y. LESSIPS (Dr DE), rue de la Ferme-des-Mathurins, 13. LÉTANG
5y. LESSIPS (Dr DE), rue de la Ferme-des-Mathurins, 13. LÉTANG (Dr), rue des Champs-Élysées, 5. LEVASSEUR (Dr), rue de Madame, 49. LE VERRIER (Dr), à l'Observatoire impérial. LYAUTEY (Dr), rue de la Chaise, 54. MAC-MAHON (S. Exc. M. le Maréchal DE), duc DE MAGENTA (Dr), rue de Belle-Chasse, 70. MAGNAN (S. Exc. le Mme DE), place Vendôme, 9. MAGNE (S. Exc. M.), avenue Montaigne, 47. MAHÉT (Dr), rue Blanche, 46. MATHIEU (S. Em. le Dr), rue du Cloître-Notre-Dame, 8. MAUPAS (DE), rue de Belle-Chasse, 72. MÉRIMÉE (Dr), secrétaire, rue de Lille, 51. MÉSONNET (DE), rue de l'Oratoire, 30 (Champs-Élysées). MIMEREL
Lille, 51. MÉSONNET (DE), rue de l'Oratoire, 30 (Champs-Élysées). MIMEREL (de Roubaix) (Dr), rue de la Ferme-des-Mathurins, 39. MONTRÉAL (Dr ALLOUVEAU DE), rue Madame, 8. MORLOT (S. Em. le Dr), Conseil privé, rue de Grenelle-U., 17. MORTEMART (Dr Duc DE), rue de Lille, 88. MOSKOWA (Dr Prince DE LA), rue de Matignon, 1. MURAT (S. A. le Prince Lucien) (Dr), avenue Montaigne, 2. NIEL (S. Exc. le Mme), rue Neuve-des-Mathurins, 87. ORDENER (Dr C de), rue Jacob, 30. ORNANO (Mme Dr), rue de la Ferme-des-Mathurins, 13. PADOUE (Duc DE), rue de Courcelles, 45. PONNIER duc de MALAKOFF (S. Exc. le
de Courcelles, 45. PONNIER duc de MALAKOFF (S. Exc. le Maréchal), Membre du Conseil privé, gouverneur général de l'Algérie. PÉRIGNY (S. Exc. Dr DE), membre Conseil privé, au ministère de l'industrie et du commerce, rue de la Ferme-des-Mathurins, 2. PIAT (Dr), rue de la Ferme-des-Mathurins, 21. PIETRI (Dr), rue Louis-le-Grand, 19. PONIATOWSKi (Prince) (Dr), rue Saint-Florentin, 9. RANDON (S. Exc. le Mme Dr), au ministère de la guerre. REGNAUD DE ST-JEAN-D'ANGÉLY (S. Exc. le Mme), Ministre, à l'École-Militaire. RENAULT (Dr), rue d'Angoulême-Saint-Honoré, 3. RICHEMONT (Dr Paul DE), rue d'Amsterdam, 82. RIGAUT DE GENOUILLY (Vice-Amiral), rue de Luxembourg, 37. ROGUET (Dr
RIGAUT DE GENOUILLY (Vice-Amiral), rue de Luxembourg, 37. ROGUET (Dr C), rue des Mathurins, 6. ROSTOLAN (Dr DE), rue du Helder, 6. ROULAND (S. Exc. M.), au ministère de l'instruction publique et des cultes. ROULAND (Dr), rue Saint-Dominique-Saint-Germain, 62. ROUHER (S. Exc. M.), au ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics. ROYER (Dr DE), 1er vice-président, au palais du Sénat. SAINT-SIMON (Dr Duc DE), rue de Monsieur, 3. SAULCY (CAIGNARD DE), rue du Cirque, 5. SCHRAMM (G. C. DE), rue du Bac, 33. SÉGUIN-D'ACQUEVILLE ((C. DE), rue de Marbeuf, 65. SIMÉON (C.), (C.), quai d'Orsay, 23. SIVRY (DE),
Marbeuf, 65. SIMÉON (C.), (C.), quai d'Orsay, 23. SIVRY (DE), rue Las Cases, 66. STOURM (C.), rue Coq-Héron, 22 (hôtel des Postes). SUITEAU (V. DE), rue du Bac, 44. TASCHER DE LA PAGERIE (Duc DE), au palais des Tuileries. THAYER (Amédée) (C.), rue Saint-Dominique-Saint Germain, 19. THIERRY (Amédée) (C.), rue de Grenelle-Saint-Germain, 22. THIEULLEN (Bon) (C.), boulevard de la Madeleine, 17. THIRY (G.) (G. C.), rue de la Ferme-des-Mathurins, 6. THORIGNY (le 1er pres. DE LEULION DE), boulevard des Invalides, 39. THOUVENEL (S. Ex. M.) (G.), au ministère des affaires étrangères. TOURANGIN (G. C.). rue Saint-Dominique, 73. TRÉHOUART (Vice-Amiral G.).
étrangères. TOURANGIN (G. C.). rue Saint-Dominique, 73. TRÉHOUART (Vice-Amiral G.). rue du Faubourg-Saint-Honoré, 52. TRÉVISE (MORTIER, duc DE), rue du Faubourg-Saint-Honoré, 13a. TROPLONG (S. Ex. le premier président) (G.), membre du Conseil privé, au palais du Petit-Luxembourg. TUPIN (M.) (G.), rue Saint-Nicolas-d'Antin, 58. VAHLANT (S. Ex. le M.) (G.), membre du Conseil privé, au ministère de la maison de l'Empereur. VAISSE (G.), rue François Ier, 3. VARENNE (BURIGNOT DE), quai d'Orsay, 1. VICENÇA (CAULAINCOURT, Duc DE), place de l'Étoile. VULÉNEUVÉ DE CHENONCEAUX (C. DE) (G.), rue de l'Université, 52. VINCENT (B. DE), rue Saint-Dominique, 6. WAGRAM (BERTHIER, Prince DE), rue
(B. DE), rue Saint-Dominique, 6. WAGRAM (BERTHIER, Prince DE), rue de La Rochefoucauld, 5. WASIEWSKI (S. Ex. te C.), rue Caumartin d'Estaing. M. BALLARD, secrétaire de la présidence, chargé du rédaction des procès-verbaux. M. Charles BRESSON, chef du cabinet. M. Chevalier-Rougny, secrétaire parlementaire. M. Denaut, secrétaire. M. Duchesnois, secrétaire. M. Hippolyte DÉROST secrétaire-rédacteur, chef du service des procès-verbaux et de la sténo-graphie. M. Eugène FERRÉ, secrétaire-chef du service du compte-rendu. Bureau des pétitions. M. Benoist, sous-chef. M. Grollera, nommé. M. le chef de bataillon C. Baciocchi (C.). M. le chef d'escadron V. de Gombault (C.). M. COTELLE, chef du cabinet.
d'escadron V. de Gombault (C.). M. COTELLE, chef du cabinet. M. CAUSSADE, directeur de l'administration. M. DAVELUY, régisseur. M. Descombes, caissier. M. VIEILLARD bibliothécaire. M. Etienne, bibliothécaire-adjoint. M. de Gisors (C.), architecte du Sénat. M. Gondoin, architecte-adjoint. M. Regnart, inspecteur. M. l'abbé Pietri, administrateur. M. Boyer, médecin du Sénat. M. Fouquier, médecin-adjoint. Huissiers. M. le major Roussel (C.), chef des huissiers. M. le colonel LABORDE (C.), gouverneur. M. Mazoyer, commandant en chef. M. D'Atbis, adjudant. ADMINISTRATION DU SÉNAT. SERVICE LÉGISLATIF. -Secrétariat de la présidence et archives des archives. Cabinet du premier secrétaire du Sénat. Cabinet du Sénateur secrétaire du Sénat.
premier secrétaire du Sénat. Cabinet du Sénateur secrétaire du Sénat. Procès-verbaux et sténographie. Service du Compte-rendu. SERVICE ADMINISTRATIF. Cabinet du Grand-Référendaire. Administration. Bâtiments et jardins. Service de la chapelle. Service de santé. Service militaire. Bibliothèque. SECTION IV. CORPS LÉGISLATIF. L'élection a pour base la population. Il y a un député au Corps législatif pour 35,000 électeurs; néanmoins un député de plus est attribué à chacun des départements dans lesquels le nombre excédant des électeurs dépasse 75,000 (Sénatus-consulte du 5 mai 1853). Les députés sont élus par le suffrage universel sans scrutin de liste ils reçoivent une indemnité; ils sont nommés
scrutin de liste ils reçoivent une indemnité; ils sont nommés pour six ans. Le Corps législatif vote tous les ans, à l'ouverture de la session, une adresse en réponse au discours de l'Empereur. L'adresse est discutée en présence des commissaires du gouvernement, qui donneront toutes les explications nécessaires sur la politique intérieure et extérieure de l'Europe (décret du 22 novembre 1860). Pendant la durée des sessions, l'Empereur désigne des ministres sans portefeuille chargés de défendre devant la Chambre, de concert avec le président et les membres du Conseil d'Etat, les projets de loi du gouvernement (décret du 21 novembre 1860).