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prérogatives de la souveraineté, et de plus cette préséance sera entretenu par l'usage sur le roi et sur les autres souverains. Art. 2. Le gouvernement de S. M. le roi d'Italie prend l'engagement de sa femme garantie, qu'aucune pression aux fins de guerre ne sera faite au souverain pontife, dans l'exercice du droit divin qu'il possède comme chef de l'Église, et des privilèges que lui garantit la loi canonique, en tant que patriarche de Rome et primat d'Italie. Art. 3. Eudit gouvernement reconnaît au suprême pontife le droit d'envoyer ses nonces en pays étrangers, et il s'engage à les protéger,
nonces en pays étrangers, et il s'engage à les protéger, tant qu'ils seront sur le territoire de l'État. Art. 4. Le suprême pontife aura le droit de s'entretenir avec tous les évêques étrangers et réciproquement ceux-ci pourront communiquer avec lui, sans la moindre intervention de la part du gouvernement. Il aura également le droit de convoquer dans les lieux et de la manière qu'il jugera expédient des conciles et des synodes ecclésiastiques. Art. 5. Les évêques dans leurs diocèses, les prêtres dans leurs paroisses seront indépendants de toute intervention du gouvernement, dans l'accomplissement de leurs devoirs. Art. 6. Toutefois, ils
gouvernement, dans l'accomplissement de leurs devoirs. Art. 6. Toutefois, ils resteront soumis au droit commun, en tout ce qui regarde les délits et les crimes punissables par les lois du royaume. Art. 7. Sa Majesté renonce à tout patronage sur les bénéfices ecclésiastiques. Art. 8. Le gouvernement italien renonce à toute intervention quant à la nomination des évêques. Art. 9. Eddit gouvernement s'engage à doter le Saint-Siège d'un revenu fixe : la somme sera déterminée d'un commun accord. Art. 10. Le gouvernement de S. M. le roi d'Italie, afin que toutes les puissances et tous les peuples catholiques puissent contribuer
toutes les puissances et tous les peuples catholiques puissent contribuer au maintien du Saint-Siège, ouvrira, de concert avec ledit pouvoir, les négociations nécessaires pour déterminer le chiffre de la contribution que chacun de ces États apportera pour former le revenu mentionné dans l'article précédent. Art. 11. Les négociations pourront également avoir pour objet d'obtenir les garanties à l'égard des provisions établies par les articles ci-dessus. Art. 12. Sur la base des conditions qui précèdent, le suprême pontife entrera en arrangement avec le gouvernement du roi d'Italie, par le moyen de commissaires délégués dans ce but. De son côté, la Patrie
commissaires délégués dans ce but. De son côté, la Patrie emprunte à un journal de New-York, du 14 octobre, le document suivant : Neutralité américaine. — Protestation de la Prusse contre la vente à la France de munitions de guerre. Washington, mercredi 12 octobre. L'administration (c'est le nom communément admis pour désigner le gouvernement américain) fait d'importantes démonstrations de sa politique, en égard à la guerre d'Europe et à la définition précise des lois de neutralité, des traités, etc... La communication du gouvernement prussien, par laquelle il s'oppose énergiquement à la vente d'armes et de munitions à la France, a
la vente d'armes et de munitions à la France, a été remise au secrétaire d'État, M. Fish, par le baron Görtz. Mais la réponse de M. Fish n'a pas encore été rendue publique. Voici, cependant, ce qu'on en a appris aujourd'hui. Des instructions ont été envoyées du bureau du procureur général à tous les procureurs de districts et aux marshalls (officiers supérieurs de police) des États-Unis pour appliquer rigoureusement la proclamation récente du président, et pour mettre en réquisition, dans ce but, si cela est nécessaire, les forces militaires et navales des États-Unis. En ce qui concerne la vente des
navales des États-Unis. En ce qui concerne la vente des armes il est dit que ce gouvernement ne vend ni armes, ni munitions, ni aucun matériel de guerre, soit à la France, soit à la Prusse, et aussi qu'il ne permettra pas aux gouvernements prussien et français d'acheter ledit matériel, directement ou indirectement. Les lois de neutralité donnent droit aux individus privés de vendre ou d'acheter sous leur propre responsabilité et à risques et périls. Le droit des navires appartenant directement à l’un des gouvernements de transporter ces armes à leur gouvernement n'a pas été admis, et on pense qu'on
leur gouvernement n'a pas été admis, et on pense qu'on ne le leur concédera pas. Une détermination importante a été décidée par le gouvernement des États-Unis à ce sujet, et les points mentionnés plus haut sont compris, dit-on, dans cette détermination. En conséquence, aujourd'hui, M. Robeson, secrétaire de la marine, a communiqué des instructions complètes aux commandants des flottes de l’Atlantique septentrional et méridional, et il a ordonné aux procureurs et aux marshalls des États-Unis de faire observer la proclamation de neutralité, ou tous autres ordres qui pourraient être rendus plus tard de Washington. Au moment où nous entrons dans
plus tard de Washington. Au moment où nous entrons dans la salle de Boulle (salle Favier), une agitation extraordinaire agite l'assemblée (hilarité d'heures si se transforme en tribunal. Il s'agit de voir si le citoyen H..., compromis dans le fameux complot des bombes, jouera dans ce complot prétendu le rôle d’un agent provocateur et d’un mouchard ou s'il n'était qu'un simple ivrogne. Le citoyen A qui l'accuse, ne peut affirmer que le citoyen H... ait été à la solde de la police de Bonaparte, mais pour un ivrogne, ce en était mu, il n'y a pas à en douter. Le
était mu, il n'y a pas à en douter. Le citoyen V fait à ce propos, un récit des plus émouvants d’une visite que l'accusé lui a faite à Paris, l'ayant assuré de 100 francs, de plus un revolver, qui lui avait été remis pour passer en Angleterre. (Agitation, membres du bureau protestent. Contre-protestation Les dans l’assemblée: "À la porte le bureau!" Lorsque la salle est redevenue calme, un ami du citoyen H vient présenter sa défense : mais c’est un ami, hélas! bien peu discret. On a dit que le citoyen H... avait joué le rôle d’un agent provocateur
le citoyen H... avait joué le rôle d’un agent provocateur dans le complot des bombes; on a dit aussi que le complot des bombes avait été organisé et sollicité par la police. Personne (hilarité) n'a dit que le complot des bombes, il a été organisé et sollicité par Gustave Flourens... (À cette déclaration inattendue, qui éclate comme une bombe, le bureau tout entier et les membres du comité de vigilance qui siégent derrière le bureau se lèvent en proie à une agitation indescriptible; ils entourent l’orateur, en le pressant de se rétracter. Quelques-uns l’empoignent par sa vareuse, qui nous paraît
se rétracter. Quelques-uns l’empoignent par sa vareuse, qui nous paraît sérieusement menacée; d’autres viennent à son secours, tout en lui adressant les reproches les plus amers; il finit par disparaître dans la tourmente.) Un autre ami, moins imberbe et plus discret, celui-là du citoyen R..., réussit à mieux le disculper d’avoir reçu de l’argent de la police. C’est lui qui a remis de l’argent au citoyen R... et qui l'a déguisé en orphéoniste belge afin de lui faire passer la frontière. Pour jouer au naturel son rôle d’orphéoniste belge, l’accusé a été obligé de boire de la bière. (Rires). Peut-être
a été obligé de boire de la bière. (Rires). Peut-être en a-t-il abusé. (Nouvelle et bruyante hilarité.) Mais il ne faut pas être trop sévère pour un bon républicain. Le président apporte son témoignage à l'appui des paroles du défenseur du citoyen R... Il a connu, lui aussi, le citoyen R... Ils ont conspiré ensemble; il l'a pris même quelque temps pour un mouchard; mais, sous l'empire, ajoute-t-il, nous nous prenions tous pour des mouchards. (Rires.) Du reste, c’est le devoir des jacobins de se soupçonner les uns les autres; en 93, tout le monde était suspect; mais ils doivent
en 93, tout le monde était suspect; mais ils doivent aussi se rendre justice quand ils reconnaissent que leurs soupçons ne sont pas fondés, et je rends justice au citoyen R... Quant à son « défaut, » que voulez-vous ? on n’est personne parfait ; personne d’entre nous n’est immaculé, j’en prends à témoin les citoyennes de l’assemblée. (Adhésion unanime et expressive. L’émotion se calme peu à peu; le citoyen R... est réhabilité et l’incident est vider.) On passe à l’ordre du jour, savoir « à la nomination que vient de faire, contre toute justice et au mépris de la
de faire, contre toute justice et au mépris de la souveraineté électorale, le gouvernement provisoire d’une commission municipale à Belleville pour remplacer le maire et les adjoints captifs. » Une protestation a été rédigée contre cet acte inqualifiable et infâme; tous les citoyens sont invités à la signer. Le Comité de vigilance a voulu la faire imprimer sous forme d’affiche, mais aucun imprimeur n’a voulu ou plutôt n’a osé s’en charger, car nous sommes revenus aux plus mauvais jours du despotisme. Le citoyen Gaillard fils engage néanmoins les citoyens de Belleville à ne point se laisser abattre : la protestation
Belleville à ne point se laisser abattre : la protestation sera couverte de signatures, et une députation ira la porter à l’Hôtel-de-Ville, comme la chose se pratique en Angleterre, en demandant la liberté des captifs. Si le gouvernement refuse de les délivrer, eh bien! cela prouvera que le gouvernement déclare la guerre à Belleville, et alors nous saurons ce que nous avons à faire. (Oui! oui! — Tonnelle d'applaudissements.) Deux autres propositions relatives à la même affaire sont encore adoptées : l’une a pour objet la nomination d’une commission qui se rendra auprès des maires républicains des autres arrondissements (d’après
se rendra auprès des maires républicains des autres arrondissements (d’après l’auteur de la proposition, ces maires républicains seraient au nombre de douze), pour les engager à demander la mise en liberté de leur collègue injustement détenu. La deuxième proposition a pour objet la nomination d’une seconde commission qui sera envoyée auprès des captifs pour les prier de désigner les membres d’une municipalité provisoire qui remplira l’intérim, jusqu’au jour de leur mise en liberté. Les 10,000 citoyens de Belleville qui ont voté pour Ranvier, Gustave Flourens, etc., s'engageront sur l’honneur à ne point s’adresser à la fausse municipalité pour les actes
ne point s’adresser à la fausse municipalité pour les actes de l’état civil et pour tout le reste, mais à se faire marier par le vrai maire, à faire inscrire leurs nouveau-nés et leurs défunts sur les vrais registres de la vraie commune révolutionnaire. Ces deux propositions sont adoptées par acclamation, et les membres des deux commissions sont désignés séance tenante par l'assemblée. Enfin, on passe à la question de la défense nationale. Un orateur reconnaît avec douleur que les idées de paix gagnent tous les jours du terrain, et il ne voit à cela qu'un remède, c'est de déclarer
il ne voit à cela qu'un remède, c'est de déclarer qu'on ne traitera pas, qu'on ne traitera à aucun prix. Les Prussiens prendront Paris, soit ! ils ravageront, ils pilleront la province, ils occuperont toutes nos grandes villes, et ils y resteront six mois, un an; après ? Ils seront bien obligés de s'en aller, puisqu'on refusera de traiter avec eux. « La terre de France finira par les engloutir. » Ce moyen ingénieux, mais lent, de se débarrasser des Prussiens, est médiocrement goûté par l'auditoire, qui préférerait visiblement un moyen plus expéditif. Un second orateur propose de faire sortir
moyen plus expéditif. Un second orateur propose de faire sortir la garde nationale en masse, sans distinction de catégories et de l'envoyer en « tirailleurs (?) » dans toute la France, pour abattre les Prussiens en détail ; il faudrait en même temps expédier dans les départements des commissaires extraordinaires de la République, pour décider les paysans à sortir de leur torpeur. On les informerait que les Prussiens massacrent les femmes et les enfants, et font main-basse sur les vaches et les autres bestiaux; ils deviendraient furieux et ils chasseraient les Prussiens à coups de « fourches et de bâtons.
les Prussiens à coups de « fourches et de bâtons. » Mais ces « moyens révolutionnaires », qui soulevaient il y a quinze jours des acclamations, semblent au jour d'hui avoir perdu leur vertu. Ils laissent le public froid, même à Belleville, et c'est tout au plus si la « sortie en masse de la garde nationale » a recueilli ce soir quelques très maigres applaudissements. (Débats.) Le Journal officiel publie, dans sa partie officielle, des décrets augmentant d'un mois la prorogation de délais relatifs aux effets de commerce; — concernant les infractions aux prescriptions des décrets et arrêtés qui
concernant les infractions aux prescriptions des décrets et arrêtés qui régissent la taxe de la viande; — réunissant au ministère des travaux publics le service des eaux tel qu'il existait sous l'ancienne liste civile; — rattachant au ministère des finances tous les domaines productifs qui dépendent de l'ancienne dotation de la couronne; tableau y annexé; — nommant dans le corps d'état-major; — dans la garde nationale mobile; — dans l'ordre national de la Légion d'honneur; — conférant la médaille militaire. (INCIDENTS DU SIÈGE DE PARIS) La terre est couverte de la neige tombée dans la nuit, et qui, dans la
la neige tombée dans la nuit, et qui, dans la campagne, n'a pas fondu comme à Paris. Dans les vignes, à gauche du moulin de Cachan, nos soldats avaient eu soupçon, dès 3 h. 1/2, d'un poste prussien plus avancé que les autres. Deux hommes se détachent, et bientôt l'un d'eux tombe atteint d'une balle qui lui traverse la tête et le tue. Ils avaient été dépistés par deux chiens qui sortirent du poste prussien quand on alla de l'ambulance pour relever ce corps. D'après les allures et la manœuvre de ces animaux, les deux membres de l'ambulance se sont
de ces animaux, les deux membres de l'ambulance se sont demandé si ces chiens n'étaient pas dressés par l'ennemi comme auxiliaires de leurs avant-postes. Pendant le reste de la soirée, tout semblait rester calme, quand tout à coup, vers huit heures et demie de la nuit, éclate une fusillade. C'est justement à gauche et en avant du moulin de Cachan et dans les vignes, au-dessous des Hautes-Bruyères. Ce sont les Prussiens qui ont attaqué; malgré l'obscurité, on a pu évaluer leur nombre à une soixantaine. Voulaient-ils tenter une reconnaissance et, si elle avait réussie, l'appuyer de forces plus importantes et
si elle avait réussie, l'appuyer de forces plus importantes et enlever le poste avancé du moulin de Cachan, qui les gêne beaucoup, ou peut-être même la petite redoute de l'Aqueduc, qui les gêne encore plus, puis de là pousser audacieusement jusqu'à la redoute des Hautes-Bruyères ? Nous ne saurions le dire; toujours est-il que leur tentative, quelle qu'elle fût, a complètement avorté. Les mobiles du Puy, qui se trouvaient de garde au moulin, ont eu cette fois beaucoup de sang-froid; ils ont laissé les Prussiens user, contrairement à leur habitude, une certaine quantité de poudre, et n'ont tiré, eux mobiles,
une certaine quantité de poudre, et n'ont tiré, eux mobiles, que juste ce qui était nécessaire. Cependant, cette fusillade a duré un certain temps, au moins une demi-heure, et l'engagement a même été assez important pour que la redoute des Hautes-Bruyères, la redoute de l'Aqueduc et les pièces de position dont a été muni le parc de Raspail, se soient mises de la partie. Deux coups de mitrailleuses, tirés des Hautes-Bruyères en dernier lieu, ont immédiatement imposé silence aux Prussiens. (Gaulois.) Le Siècle donne une bien plus grande importance à cette affaire : Dix à douze mille hommes, dit-il en
cette affaire : Dix à douze mille hommes, dit-il en effet, se sont présentés à la faveur des ténèbres, rendues plus épaisses par une pluie mêlée de neige, à 300 mètres de nos avant-postes, qui devant ces colonnes profondes ont dû se replier en donnant l'alarme. C'est alors que l'ennemi, qui s'était déployé dans la plaine de Cachan, de manière à opérer un mouvement tournant, a dirigé sur les Hautes-Bruyères et Cachan, ainsi que sur la petite redoute élevée depuis quinze jours et armée seulement de quatre pièces, une vive fusillade. Cette surprise jeta un peu de confusion dans les
fusillade. Cette surprise jeta un peu de confusion dans les rangs. Cependant, malgré la masse d'ennemis qui se dessinait dans l'ombre, et qui était arrivée jusque sous les redoutes, nos jeunes soldats ripostèrent avec énergie. L'action a été chaude et vive au début, et ce n'est qu'en entendant fonctionner des mitrailleuses, qui du reste faisaient des trouées dans leurs rangs, que les Prussiens déjà trop éprouvés par nos batteries et surtout par la petite redoute battirent en retraite en prenant la route de Châtillon, d'où ils étaient venus, en appuyant à gauche, vers le bois, derrière lequel ils ont pu
à gauche, vers le bois, derrière lequel ils ont pu masquer leur mouvement. Un mot sur la physionomie de Saint-Denis - où l'on ne fait pas une guerre aussi acharnée qu'autrefois à l'espion prussien. Nous avons pu impunément parcourir les rues désertes et croiser les patrouilles. A dix heures les cafés ferment, tout est calme; de temps en temps la Briche fait sentir aux Prussiens qu'il a l’œil sur eux. Dormir, par exemple, à Saint-Denis, n'est pas chose facile. C'est à croire que les horloges ont leurs sonneries remplacées par des pièces de gros calibre. De dix heures du soir
des pièces de gros calibre. De dix heures du soir à six heures du matin, ce n'a été qu'une série de coups de canon. C'était tantôt le fort de l'Est qui envoyait des boulets sur Dugny; plus à droite, c'étaient Aubervilliers, Romainville et Noisy, qui devaient surprendre les Prussiens au Bourget, à Drancy, Bondy et le Raincy. Pour finir, une nouvelle très sérieuse et d'une importance capitale. On signale à Gonesse un grand mouvement de troupes venant de Mitry par le Grand-Temblay. Ces troupes de tous corps ont peu de cavalerie avec elles. Serait-ce une partie de l'armée du prince
cavalerie avec elles. Serait-ce une partie de l'armée du prince Fritz Carl? C'est possible et même probable. Dans tous les cas, on sait que ces troupes traînent après elles, une artillerie assez considérable, et d'après nous ce corps de cinquante à soixante mille hommes doit être, ou peu s'en faut, la partie des troupes de Metz chargée de venir renforcer l'armée investissante et remplacer à Versailles les vides occasionnés par le départ de l'armée du général de Thann. Il est probable que le reste de cette armée a été rejoindre celle du prince de Mecklenbourg, qui opère dans le Nord,
celle du prince de Mecklenbourg, qui opère dans le Nord, et qui, selon les rumeurs écloses aux avant-postes prussiens, s'était signalée par la défaite de Bourbaki. Cette défaite est démentie ainsi par Le Journal : .... « Bourbaki ne pouvait être battu devant Amiens à la date que la nouvelle en question assigne à sa défaite. Ce jour-là, il était encore à Douai, croyons-nous savoir, occupé à organiser son artillerie. « S'il est vrai qu'il n'y ait jamais de fumée sans feu, peut-être quelques-uns de ses éclaireurs auraient pu être surpris en avant d'Amiens par des forces ennemies. Mais ceci
surpris en avant d'Amiens par des forces ennemies. Mais ceci n'est qu'une conjecture. Nous ne savons rien de pareil. « Douai, comme l'on sait, possède une école d'artillerie et une fonderie de canons. Bourbaki s'y est donc tout naturellement arrêté pour achever l'armement de son corps. « De même qu'en d'autre temps il fallait se tenir en garde contre les bonnes nouvelles que l'événement démentait le lendemain, de même, aujourd'hui qu'une réalité cruelle a mis à néant tant d'illusions, il faut nous défier des mauvais nouvelles qui circulent, propagées par la naïveté des uns, la badauderie d'un trop grand nombre,
la naïveté des uns, la badauderie d'un trop grand nombre, et les mauvaises passions d'une minorité dangereuse. * M. Goupy, beau-frère de M. Ernest Barroche, tué au Bourget, s'est rendu, il y a trois jours, au camp prussien, afin d'y réclamer le corps du jeune commandant de la mobile. On a répondu que le jeune officier avait été enterré avec les autres morts. — Il n'a donc pas été possible à M. Goupy de rendre à son beau-frère les derniers honneurs. Le général Trochu a reçu une députation du 18e bataillon de la garde nationale sédentaire, qui lui a offert
bataillon de la garde nationale sédentaire, qui lui a offert pour la défense de Paris: Un canon de 7, avec affût monté, caisson, etc. ; Deux chevaux harnachés prêts à atteler; ; Quarante-cinq jours de fourrage pour ces deux chevaux; Plus 7,000 francs. Honneur au 18e bataillon, il a bien mérité de la patrie ! * Nous apprenons que des gardes nationaux se livrent aux bastions à un jeu effréné, et que plusieurs d'entre eux ont fait des pertes énormes. Un simple ouvrier a perdu tout ce qu'il possédait, 37 francs. Le matin il avait touché sa paye de 1
francs. Le matin il avait touché sa paye de 1 fr. 50 c. C'est honteux. Il est du devoir des officiers d'empêcher que des gardes nationaux, préposés à l'honneur de défendre la capitale, où bat le cœur de la France, s'oublient jusqu'à chercher des émotions aléatoires en face de l'ennemi. (Siècle.) Hier, entre quatre et cinq heures du soir, un obus, parti du fort de Montrouge dans la direction de l'Hay, est venu éclater au milieu des mobiles de la 4e compagnie de l'Auvergne, campés au bord de la Bièvre, devant Arcueil-Cachan. C'est la première fois depuis le commencement du
devant Arcueil-Cachan. C'est la première fois depuis le commencement du siège que semblable accident soit arrivé : ce projectile, du poids de 22 kilos, a éclaté en l'air à deux mètres du sol et aux deux tiers de sa course; les éclats se sont dispersés de tous les côtés renversant tout ce qu'ils rencontraient. Par un hasard des plus grands personne n'a été blessé. Les moblots, qui en ce moment mangeaient la soupe, ont été couverts de terre. (Gaulois.) Les batteries prussiennes de la tour de Crouy ne sont plus un mythe. Elles ont hier essayé leur tir vers trois
un mythe. Elles ont hier essayé leur tir vers trois heures du matin, et un obus est venu tomber à cinq cents mètres environ de l'enceinte fortifiée. Mais on n'a pas laissé les soldats du roi Guillaume s'exercer trop longtemps. Montrouge d'abord et ensuite le fort de Vanves ont criblé d'obus le plateau de Châtillon, et devant une pareille avalanche de projectiles les Prussiens n'ont pas essayé de continuer leur feu. (Gaulois.) Nos lecteurs n'ignorent pas que M. Darbey possède dans les environs de Paris, notamment à Etampes, Corbeil, etc., des moulins très importants qui, à eux seuls, en temps
des moulins très importants qui, à eux seuls, en temps ordinaire, suffisent pour alimenter la moitié de la population parisienne. Mais ce qu'ils ignorent et ce que nous sommes navrés de leur apprendre, c'est que tous ces moulins ont été requis par l'ennemi et que les farines qu'ils fabriquent sont toutes expédiées en Prusse, où, grâce à elles et à d'autres de provenance semblable, le prix du pain a baissé de plus de moitié. (Gaulois.) Une adresse, dans le sens de la conclusion prochaine d'un armistice, se couvre en ce moment de signatures dans plusieurs quartiers de Paris. Il nous
moment de signatures dans plusieurs quartiers de Paris. Il nous a été raconté hier soir, par une personne en position d'être bien informée, une petite scène diplomatique qui se serait passée le jour même à Versailles entre trois personnages de la plus haute importance. Lord Lyons, le ministre d'Angleterre, avait fait demander le matin une audience à M. de Bismarck. Le grand chancelier aurait manifesté, paraît-il, une grande impatience et donné pour toute réponse une fin de non-recevoir peut-être trop cavalièrement exprimée. Lord Lyons, fortement froissé, alla trouver le ministre de Russie et raconta l'étrange accueil qui venait d'être fait