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en viciant le scrutin, porter atteinte à la sincérité des manifestations du suffrage universel. Ces manifestations n'ont, en effet, de valeur et ne peuvent être respectées que si elles sont l'expression indépendante et complète de la volonté populaire, et c'est un devoir étroit pour le gouvernement, comme pour le législateur, de garantir, par tous les moyens, l'honnêteté des opérations électorales. Si donc, à un moment quelconque, il apparaissait dans la loi une fissure pouvant livrer passage à la fraude électorale, l'honneur et le devoir commanderaient aux pouvoirs publics de prendre sans aucun délai les mesures nécessaires pour parfaire la loi.
sans aucun délai les mesures nécessaires pour parfaire la loi. C'est, messieurs, à l'accomplissement de ce devoir que vos convie la proposition de loi que j'ai l'honneur de vous soumettre. En examinant attentivement le décret du 2 février 1852, il est aisé de reconnaître qu'il n'apporte pas d'entraves absolues à la fraude qui se pratiquerait de la manière suivante : On sait que les cartes électorales non retirées, c'est-à-dire celles des électeurs morts dans l'année, et peut-être même morts au cours des années précédentes, si les listes électorales ont été mal rectifiées, celles des absents et des indifférents restent entre
mal rectifiées, celles des absents et des indifférents restent entre les mains des autorités municipales. Supposons, ce qui ne s'est assurément jamais produit, mais ce qui n'est pas intrinsèquement impossible, que ces autorités, peu scrupuleuses, fassent distribuer ces cartes à des individus également dénués de préjugés. Ces derniers, se présentant au scrutin sous les noms des titulaires des cartes électorales qui leur auront été délivrées abusivement, seront admis au vote sans que la plupart du temps, dans les très grands centres, et surtout dans une ville immense comme Paris, leur coupable manœuvre puisse être découverte. Elle le sera d'autant moins
coupable manœuvre puisse être découverte. Elle le sera d'autant moins que la présentation de la carte électorale, la remise du bulletin de vote, l'épellation du nom du votant par le président du bureau et l'émargement par les assesseurs ne donnent généralement lieu qu'à un échange de paroles à voix basse et se font sans qu'aucune voix s'élève et mette les assistants au courant de la personnalité du votant. C'est ce vote en sourdine que le décret du 2 février 1852 avait voulu empêcher, en prescrivant, dans ses articles 22 et 34, l'appel nominal des électeurs qui devait forcément avoir lieu
34, l'appel nominal des électeurs qui devait forcément avoir lieu à haute et intelligible voix. La règle, mais cette règle n'a pu être appliquée dans la pratique et est rapidement tombée en désuétude, ainsi que le constate la note ci-après, que nous television à la page 3 du Recueil des lois constitutionnelles et organiques, qui est entre les mains de chacun de nous. Dans la pratique, très peu d'électeurs se présentent au moment de l'ouverture du scrutin, et il n'y a généralement ni appel ni réponse. En fait, chacun des électeurs présents se rend au bureau et montre sa carte
électeurs présents se rend au bureau et montre sa carte au président. Un des assesseurs la prend et en déchire le coin. L'électeur remet son bulletin fermé au président, lui, après s'être assuré qu'il n'en contient pas d'autres, le dépose dans la boîte du scrutin. Alors l'assesseur, qui a déchiré la carte, la rend à l'électeur. Dans ces conditions, messieurs, la possibilité matérielle de la fraude que nous vous avons signalée existe sans aucun doute, et c'est pour la faire disparaître que nous avons l'honneur de soumettre à votre approbation les modifications suivantes à introduire dans le texte du décret
les modifications suivantes à introduire dans le texte du décret organique du 2 février 1853: Projet de loi (décret organique du 2 février 1852) Art. 33. L'électeur remet au président sa carte électorale et son bulletin fermé. Le président, après avoir appelé à haute et intelligible voix les nom, prénoms, date de naissance, profession et domicile, inscrits sur la carte électorale, en déchire un angle et la remet à l'électeur. Il dépose alors le bulletin de vote dans la boîte du scrutin, laquelle doit, avant le commencement du vote, avoir été fermée à deux serrures dont les clés restent, l'une
été fermée à deux serrures dont les clés restent, l'une entre les mains du président, l'autre entre celles du scrutateur le plus âgé. Art. 24. Supprimer cet article. Art. 25 et suivants. Donner à chacun de ces articles le numéro d'ordre, qui précède immédiatement dans l'ordre des nombres, son numéro actuel. J'ai l'honneur de demander que cette proposition soit renvoyée à la commission présidée par M. Colfavrel, qui s'occupe de reviser les conditions matérielles du vote. Candidatures multiples Voici le texte de la proposition de loi sur les candidatures multiples et les menées plébis citaires déposée par MM. René Lacon,
et les menées plébis citaires déposée par MM. René Lacon, Marmonier, Lacroix, Pichon, Hanotaux et Burdeau Art. 1er. Nul ne peut être en même temps candidat dans plus de deux circonscriptions électorales. Art. 3. Nul député, au cours d'une législature, ne peut être candidat avant d'avoir démissionné, et il ne peut se représenter que dans la même circonscription électorale. Art. Tout citoyen qui se présente ou est présenté aux élections générales ou partielles doit, par une déclaration signée de lui et dûment légalisée, faire connaître dans quelles circonscriptions il entend être candidat. Cette déclaration est déposée à la préfecture de
être candidat. Cette déclaration est déposée à la préfecture de chaque département intéressé, le cinquième jour au plus tard avant le jour du scrutin. Il en est délivré récépissé dans les vingt-quatre heures. Art. 4. Toute déclaration faite en violation des articles 1 et 2 de la présente loi est nulle et irrécevable, si les déclarations sont déposées par le même citoyen pour plus de deux circonscriptions. Les deux déclarations les premières en date sont seules valables. Si elles sont simultanées, toutes sont nulles. Art. 5. Il est interdit d'apposer des scellés, d'envoyer ou de distribuer des bulletins, circulaires ou
des scellés, d'envoyer ou de distribuer des bulletins, circulaires ou professions de foi, et de faire tout acte de propagande au nom ou dans l'intérêt d'un citoyen qui n'a pas fait de déclaration conformément aux règles prescrites par les articles 3 et 4 de la présente loi. Art. 6. Les bulletins au nom d'un citoyen dont la candidature est posée en violation de la présente loi sont annulés, recensés avec les bulletins blancs ou nuls et ne comptent pas dans le calcul de la majorité. Art. 7. Sera puni des peines portées en l'article 38 du décret organique du 2
peines portées en l'article 38 du décret organique du 2 février 1852, trois mois à deux ans de prison et 500 à 5,000 fr. d'amende, tout citoyen qui agira en violation des deux premiers articles de la présente loi, sans préjudice, s'il y a lieu, des peines prescrites par les articles 87 et 89 du Code pénal, déportation ou emprisonnement de deux à cinq ans. Seront punis des peines portées en l'article 40 du même décret: 1° Tout imprimeur qui délivrera des bulletins, circulaires ou professions de foi au nom ou dans l'intérêt d'un citoyen n'ayant pas fait valablement les
ou dans l'intérêt d'un citoyen n'ayant pas fait valablement les déclarations prescrites; 2° Tous individus qui agiront en violation de l'article 5 ou de l'article 6 de la présente loi. Les individus condamnés à plus de trois mois d'emprisonnement en vertu de ces dispositions seront frappés des incapacités édictées dans les articles 15, 27 et 28 du décret cité. Article unique Il est ajouté à la loi du 22 juin 1886 un article additionnel ainsi conçu Est assimilé aux personnes désignées aux articles 2, 3, et 4 de la présente loi tout individu convaincu de poursuivre par ses déclarations, par
loi tout individu convaincu de poursuivre par ses déclarations, par ses actes, ou par l'usage qu'il laisse faire de son nom, le rétablissement à son profit du pouvoir personnel. Cette assimilation ne peut être prononcée qu'à titre de mesure individuelle et par arrêt du Sénat, constitué en cour de justice en vertu des lois constitutionnelles des 34 février 1875 (art. 9), 16 juillet 1875 (art. 13) et de la loi organique du 22 juillet 1879 (art. 3), sans préjudice des peines encourues pour attentat commis contre la sûreté de l'Etat. A TRAVERS LA PRESSE Journaux de ce matin Le Temps
A TRAVERS LA PRESSE Journaux de ce matin Le Temps On réserve à la Chambre future le soin de résoudre ces graves questions (l'emprunt de liquidation). La commission se réunira aujourd'hui pour se constituer. Pour la présidence, quatre noms seront prononcés ceux de MM. Jules Roche, Ribot, Sarrien et Peytrau. C'est M. Jules Roche qui paraît avoir le plus de chances d'être élu. Un correspondant du Figaro a eu avec M. Crispi un long entretien dont nous traduisons les passages suivants: L'Italie se trouve dans une situation financière difficile, comment pensez-vous qu'elle sortira de cette crise ? Incontestablement, nous traversons
pensez-vous qu'elle sortira de cette crise ? Incontestablement, nous traversons une crise grave et un violent effort doit être fait. L'Italie est une nation jeune et on demandait déjà qu'elle soit comparativement forte et sage comme des nations qui comptent une longue existence. Nous avons des adversaires dans et hors du pays et notre seul moyen pour maintenir la paix que je désire moi-même ardemment, c'est d'être prêt à toute éventualité. Mais était-il sage, par exemple, d'entreprendre cette guerre en Afrique ou est-il sage de la continuer dans les circonstances actuelles ? L'entreprise de la guerre ne dépend pas de
actuelles ? L'entreprise de la guerre ne dépend pas de moi quant à sa continuation ou à sa cessation, c'est autre chose. La politique de l'Italie en Afrique est seulement expectative. Il faut que nous étendions nos possessions dans ces contrées pour empêcher les indigènes de nous accuser de lâcheté. Au lieu de taxer notre politique de conquête, on devrait plus justement l'appeler une politique de colonisation. Comment pensez-vous vaincre les difficultés financières de l'Italie ? Avec des réductions et des économies, plutôt qu'avec de nouveaux impôts On a généralement attribué la cause des difficultés aux fautes du gouvernement :
attribué la cause des difficultés aux fautes du gouvernement : réfutez-vous ces accusations ? Jamais vu que l'on n'accuse pas toujours le gouvernement quand, quelque part, se produit une émeute ou une calamité quelconque famine, guerre, épidémie, stagnation dans les affaires ? Loin d'avoir provoqué l'émeute, nous avons cherché à la calmer. Et le pouvoir temporel ? Ce pouvoir est une restitution du passé, l'Italie ne l'a pas à craindre. Mais le Pape n'est-il pas en danger ? Assurément non, du côté du gouvernement, Sa Sainteté a pleine garantie. Le danger provient des intrigues du Vatican. Il est de l'intérêt
danger provient des intrigues du Vatican. Il est de l'intérêt du Vatican et du gouvernement du roi d'Italie que les démonstrations des deux derniers mois soient, à l'avenir, empêchées et sévèrement réprimées. Ces démonstrations sont fomentées par des éléments étrangers. Les chefs sont connus du gouvernement, et surveillés. Et la France ? Vous passez pour nourrir des sentiments peu amicaux pour ce pays. Pensez-vous que l'Italie en général est animée des mêmes sentiments ? Jamais, et je désire qu'on le sache partout que, personnellement, je n'ai pas de sentiments hostiles contre la France. Et je serais au contraire, un crime,
contre la France. Et je serais au contraire, un crime, à mon sens, d'encourager des sentiments hostiles entre les deux nations, alors qu'il est d'un intérêt capital pour nous d'entretenir des rapports amicaux avec nos voisins. M. Spuller à l'Académie : On lit dans la Presse : Nous avons dit hier que M. Spuller est partisan de la rentrée du duc d'Aumale en France; en voici la raison le ministre actuel des affaires étrangères tient à préparer sa candidature à l'Académie française. Ce que Gambetta n'a pu obtenir, M. Spuller croit l'atteindre. Le nouveau ministre de la guerre allemand On
croit l'atteindre. Le nouveau ministre de la guerre allemand On télégraphie de Berlin au Journal : Le bruit de plus en plus précis se répand que le général Bronsart de Schellendorf, ministre de la guerre, serait à la veille de quitter le département qu'il dirige depuis mars 1883. On croit même savoir que sa démission prendra effet avant le 14 mars, jour probable de la rentrée du Reichstag. Il aurait, à la dernière séance de cette assemblée avant la dernière prorogation, pris congé de ses amis en lui annonçant qu'il se retirait pour cause de dissentiments graves et profonds avec
se retirait pour cause de dissentiments graves et profonds avec le chef de l'état-major général, le comte de Waldersee. On avait désigné d'abord comme son successeur probable le général de Hahnke, chef du cabinet militaire de l'Empereur, puis le général de Kaltenborn-Stachau, commandant la seconde division d'infanterie de la garde. On affirme aujourd'hui pour un ton d'assurance, que le vrai successeur serait le général-major de Hoenisch, commandant la division de cavalerie indépendante du 15e corps d'armée (Alsace-Lorraine). On mandate de Berlin au Journal : La présence du grand-duc de Hesse à la dernière soirée de sir Robert Morier, à laquelle
à la dernière soirée de sir Robert Morier, à laquelle assistait aussi le grand-duc du Bassin une impression désagréable qui n'est pas encore calmée. On croit que le grand-duc est définitivement tombé en disgrâce. On lui reproche sa présence à cette soirée. On compte un manque de tact inouï. D'ailleurs, le mariage du Czarevitch avec la princesse Alice de Hesse, que l'on considère comme presque certain, est vu ici d'un très mauvais œil. L'Empereur et le chancelier avaient toujours eu l'arrière-pensée de marier la princesse Victoria avec le czarevitch, afin d'arriver par cette union à l'alliance avec la Russie, que
d'arriver par cette union à l'alliance avec la Russie, que l'on poursuit avec tant d'acharnement à Berlin, mais en vain, depuis ces dernières années. C'est en raison de cela que l'Empereur n'a pas hésité un seul instant à accepter, avec un certain empressement, l'invitation à dîner que lui a faite le comte Schouvaloff. Tout cela prouve, une fois de plus, avec quelle ardeur on recherche le rétablissement de l'ancienne amitié qui unissait les cours de Berlin et de Saint-Pétersbourg. Sans y parvenir, d'ailleurs, ajouterons-nous. La reproduction de la tour Eiffel M. Eiffel vient d'adresser à MM. Jacquand et Cie la
M. Eiffel vient d'adresser à MM. Jacquand et Cie la lettre suivante, qui met fin à un incident dont certains journaux ont beaucoup parlé depuis deux jours 26 février 1889. Amiral JM Paris. Messieurs, Je ne puis rester indifférent aux plaintes qu'élève en ce moment le commerce parisien relativement au droit de reproduction de la Tour Eiffel. Je suis assuré que mon droit n'a jamais existé, puisque le modèle a été déposé depuis 1885 au tribunal de commerce et que, bien avant mon contrat avec l'Etat et la Ville, je m'étais assuré de cette propriété. Mais, comme je sais maintenant
m'étais assuré de cette propriété. Mais, comme je sais maintenant d'une manière certaine, qu'un grand nombre de fabricants, petits ou grands, ont fondé pour l'Exposition des espérances sur le succès de mon œuvre, je croirais manquer de gratitude envers eux et envers la population parisienne, qui ne m'a pas ménagé ses sympathies, si je ne vous proposais pas la résiliation pure et simple de notre contrat en ce qui concerne le droit de reproduction de la Tour. Je m'étais déjà spécialement réservé les droits de reproduction par la gravure, la photographie, l'imagerie, afin de pouvoir de moi-même et sans aucun
photographie, l'imagerie, afin de pouvoir de moi-même et sans aucun prélèvement, laisser liberté complète aux autres de reproduire, ainsi que cela a toujours eu lieu jusqu'à présent. Je voudrais aujourd'hui, par suite des considérations que je viens d'exposer, faire de même pour toutes les autres reproductions de la Tour, quelles qu'elles soient, et je ne doute pas que vous n'appréciez le sentiment auquel j'obéis et qui ne s'inspire que de l'intérêt général. Dans l'attente d'une réponse favorable, je Vous prie d'agréer, messieurs, l'assurance de ma considération la plus distinguée. L'installation de M. Floquet M. Floquet n'a pas quitté Paris, comme
de M. Floquet M. Floquet n'a pas quitté Paris, comme on l'a dit, et le correspondant du Nouvelliste Roméo nous donne les renseignements suivants sur ses projets d'installation. M. Floquet, actuellement installé chez sa belle-mère, ne prendra pas d'appartement à Paris avant l'automne prochain. Au retour de la belle saison, il ira habiter, à Rueil, la maison de campagne où il passe habituellement l'été. Il reste donc jusque-là chez Mme Estner, qu'on a appelée la mère de la reput Mique, parce que, sous l'Empire, ses frères n'avaient épousé que des républicains MM. Chabur, le général Charras, Floquet, Scheurer. Comme on
républicains MM. Chabur, le général Charras, Floquet, Scheurer. Comme on parlait à Mme Estner de ce surcroît inattendu d'hôtes à loger: « Oh cela ne m'embarrasse pas, a-t-elle répondu j'ai réservé dans mon habitation un appartement pour les ministres renversés. » En effet, si Mme Floquet est sa fille, Mme Ferry (Mlle Risler) est sa petite-nièce, et c'est chez elle aussi que celle-ci est allée à la chute de son mari. CH. D'ENCRE, 39, rue Henri IV. MME ESTHER, 7, rue des Batailles, La digne année 1890 r. de omnia et s.r. Bonaparte MERCANTILE PARTICULIÈRE, 6, rue de la Madeleine,
et s.r. Bonaparte MERCANTILE PARTICULIÈRE, 6, rue de la Madeleine, La digne année 1890 L'ÉCONOMIE CONTEMPORAINE, 39, rue Henri IV. MÉCROLOGIE G. EIFFEL. Mme la comtesse Jules de Puifgur, née de Tholozan, s'est éteinte hier matin, à l'âge de quatre-vingt-six ans. La vie de la comtesse de Puifgur peut se résumer dans sa devise "Spes Mea Deus", mon espérance est en Dieu. Sa fille Julie a épousé le baron de Lareinty, sénateur; elle était la sœur du marquis de Tholozan. Les obsèques auront lieu après-demain vendredi, à midi, en l'église Saint-Thomas-d'Aquin. Une foule pieuse et attristée assistait hier, à midi,
Saint-Thomas-d'Aquin. Une foule pieuse et attristée assistait hier, à midi, à Saint-Augustin, aux obsèques de Mme la comtesse Aimery de Goyon, née de Raigecourt, qui avait épousé, en 1883, le comte Aimery de Goyon, fils du général comte de Goyon, aide de camp de Napoléon III et commandant en chef le corps d'occupation envoyé, en 1860, à Rome, pour la défense du Saint-Siège. Le deuil était conduit par le comte de Raigecourt, le marquis de Raigecourt, le comte de Boisgelin, le comte de Tilière, le duc de Fezensac, le baron Seguier et le duc de la Force, ses père, beaux-frères
Seguier et le duc de la Force, ses père, beaux-frères et cousins. Reconnus dans la nombreuse assistance: Le comte de Goyon, M. Auguste de Goyon, le vicomte Henry de Courcy, le baron Pierre Séguier, le vicomte Septime de Dampierre et M. Aymar de Dampierre, le duc de Fezensac, le vicomte Artus de la Panouse, le général de Pitray, le comte Fernand de Montesquiou-Fezensac, les généraux Schmidt, Friant, de la Jaille, de Berckheim, de Hautefort, de Rochebœuf, comte de Comminges, comte Dillon, duc de Fitz-James, vicomte Henri de Chezelle, comte Louis de Turenne, comte de Luçay, comte de Berteaux. Baron de
de Turenne, comte de Luçay, comte de Berteaux. Baron de Vaufleury, comte de Tredern, marquise de Mornay, duc de Mouchy, prince de Poix, comte d'Estampes, comte des Isnards, comte Thierry de Montesquiou, comte Arthur de Vogue, comte de Wignacourt, vicomte Jules Vigier, comte Reille, baron Reille, vicomte Reille, marquis de Grollier, comte Lanjuinais, Dufeuille, Lee Childe, Cuneo d'Ornano, comte Hubert de Montesquieu. Le corps de la comtesse de Goyon, qui avait été transporté du château de Fleurigny, dans les caveaux de l'église Saint-Augustin, a été conduit au cimetière Montparnasse et a été inhumé dans la sépulture de la famille. Nous
a été inhumé dans la sépulture de la famille. Nous apprenons la mort de M. Felipe de Yturbe y del Villar, qui a succombé, dans sa villa Charvet, à Nice, à l'âge de quarante et un ans. Le corps a été transporté à Paris, et les obsèques seront célébrées aujourd'hui, à midi, en l'église de la Madeleine. Nivelles Diverses LA TEMPÉRATURE "La dernière quinzaine de février a été très froide, avec vent du nord, il a plu sur la Manche et neigé sur le golfe de Lion. En France, la situation reste au froid, avec pluie ou neige. A Paris,
situation reste au froid, avec pluie ou neige. A Paris, le thermomètre est descendu à 5° au-dessous de zéro dans la nuit. On nous annonce une tempête pour le 3 mars. La circulation, qui avait été interrompue dans les environs de Gap et de Grenoble, est rétablie. Dans les environs de Grenoble, il y a eu, la semaine dernière, un tremblement de terre qui a beaucoup ému la contrée, d'autant qu'un homme a été retrouvé mort sous les décombres de sa maison écroulée. LE DRAME DE SAINT-OUEN Un incendie se déclarait hier matin au domicile des époux B. demeurant impasse
déclarait hier matin au domicile des époux B. demeurant impasse Robespierre, à Saint-Ouen. Des voisins, apercevant des flammes, organisèrent les premiers secours et l'incendie fut rapidement éteint. Mais on constata que le feu avait été mis par une main criminelle et M. Labussière, commissaire de police, commença aussitôt son enquête. Il remarqua qu'une forte odeur de pétrole s'exhalait de la chambre à coucher il interrogea B. qui fit la déclaration suivante : Depuis longtemps, il vit en mauvaise intelligence avec sa femme, dont l'humeur acariâtre est absolument insupportable. La femme B. est évidemment atteinte d'une de ces maladies nerveuses qui
B. est évidemment atteinte d'une de ces maladies nerveuses qui ne s'expliquent pas. Dernièrement, à la suite d'une vive discussion avec son mari, elle tentait de l'empoisonner. Elle lui servit une tasse de café auquel elle avait mélangé une forte dose de pétrole. B. eut à peine goûté cette horrible mixture, qu'il la rejeta; puis, emporté par la colère, il administra une verte correction à l'empoisonneuse. Et, c'est pour se venger, qu'hier soir, au moment où B. venait de se mettre au lit, sa femme répandit sur les matelas un bidon de pétrole, et y mit le feu. B. eut
bidon de pétrole, et y mit le feu. B. eut juste le temps de prendre la fuite. Quant à sa femme, elle s'était esquivée. Après de longues recherches, on retrouvait enfin l'incendiaire, qui a été envoyée au Depot elle sera soumise à l'examen des médecins-légistes. L'INONDATION La Seine a diminué hier de quelques centimètres mais cette baisse continuera-t-elle ? Dans le haut bassin de la Seine, les neiges tombées en abondance, ces temps derniers, commencent à fondre. Si cette fonte est rapide, si les pluies recommencent à tomber, la Seine pourra monter encore. Au pont Notre-Dame, les travaux ont été
pourra monter encore. Au pont Notre-Dame, les travaux ont été menés avec activité pour retirer de la Seine les échafaudages du pont d'Arcole, qui étaient venus s'échouer contre les piles. Au moyen de grues, amarrées sur le pont Notre-Dame, on a retiré un certain nombre de pièces que des ouvriers, montés sur ce radeau immense, séparaient du reste de la charpente. Plusieurs poutrelles ont été entraînées par le courant. Elles n'ont heureusement causé aucun dégât; on a pu les arrêter et les fixer à la berge, au moyen de chaînes. Rien de nouveau à signaler les submersions deviennent chaque jour
Rien de nouveau à signaler les submersions deviennent chaque jour plus dangereuses pour les habitations entourées par les eaux. NOUVEAU BILLET DE 100 FRANCS Lundi 4 mars, la Banque de France émettra de nouveaux billets de cent francs, à vignettes bleu et rose, comme le billet de 500 francs. Les gravures, les filigranes, sont les mêmes que ceux du type actuel, sauf de légères modifications. Les filigranes sont plus apparents et le papier plus blanc. SOCIETE GÉNÉRALE DES TÉLÉPHONES Pendant la semaine du 7 au 11 février 1889, la Société générale des téléphones a inscrit 29 nouveaux abonnés à Paris