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de MM. Antonin Dubost et de La Porte, tendant à autoriser les conseils municipaux à subvenir aux journées de prestations des centimes additionnels au principal des quatre contributions directes. À la majorité de 294 voix contre 141 sur 445 votants, la Chambre décide que la commission chargée d'examiner le projet de revision des lois constitutionnelles sera composée de trente-trois membres. Jeudi, à une heure, réunion dans les bureaux ; à trois heures, séance publique. La séance est levée à trois heures quarante-cinq minutes. Ordre du jour du jeudi 19 janvier. À une heure. RÉUNION DANS LES BUREAUX Nomination d'une commission
À une heure. RÉUNION DANS LES BUREAUX Nomination d'une commission de 33 membres pour l'examen du projet de résolution tendant à la revision partielle des lois constitutionnelles. (N° 264.) À trois heures. — SÉANCE PUBLIQUE 1. — Scrutin pour la nomination de deux secrétaires en remplacement de MM. Sarrien et Hérault, démissionnaires. 2, — Discussion des conclusions du rapport du 9e bureau sur l'élection de M. Paillard-Ducléré dans la 2e circonscription de l'arrondissement du Mans (Sarthe). — (Voir Journal officiel du 15 janvier : Débats parlementaires, Chambre, p. 13, 21 col. — M. Dethomas, rapporteur.) La séance du jeudi 19
col. — M. Dethomas, rapporteur.) La séance du jeudi 19 janvier est la 51e séance de la session de 1882. Les billets distribués en cette séance seront valables pour la 71e séance et comprendront : Galerie, — Depuis M. Bienvenu, jusques et y compris M. Carnot (Sali). Tribunes. — Depuis M. Lefèvre (Ernest), jusques et y compris M. Martin (d'Auray). Irrigation des présidents et secrétaires des commissions. La 3e commission d'intérêt local a nommé Président : M. Dumas. Secrétaire : M. Thiessé. La 6e commission des pétitions a nommé : Président : M. Thomas (Frédéric). Secrétaire : M. Rodat. La
Président : M. Thomas (Frédéric). Secrétaire : M. Rodat. La 3e commission d'initiative parlementaire a nommé : Président : M. Langlois. Secrétaire : M. Jullien. La commission de comptabilité pour l'année 1882 a nommé : Président : M. Bernier. Secrétaire : M. Hugot. Convocations du mardi 17 janvier. Commission relative au taux de l'intérêt de l'argent, à midi trois quarts. — Commission no 2. Commission d'enquête sur l'élection de l'arrondissement de Vouziers (Ardennes), à deux heures. — Commission no 6. Commission relative aux droits des enfants nés en France d'un père étranger naturalisé après leur naissance, à deux heures. —
père étranger naturalisé après leur naissance, à deux heures. — Commission no 7. 8e sous-commission du 11e bureau, d'octobre (Élection de la Cochinchine), à une heure et demie. — Commission no 4. Sous-commission du 2e bureau, de janvier 1882 (Élection d'Aix), à midi et demi. — Commission no 1. ACADÉMIES ET CORPS SAVANTS ACADÉMIE DES SCIENCES Morales et politiques. Séance du samedi 7 janvier 1882. PRÉSIDENCE DE M. PAUL PONT M. E. de Parieu offre, de la part de M. Octave Noël, une brochure intitulé : la Question de l'argent et les instruments de crédit dans la seconde moitié du
et les instruments de crédit dans la seconde moitié du XIXe siècle (Extrait de la Revue britannique de novembre et décembre 1881). C'est un résumé clair et précis de la question monétaire, résolue dans le sens de l'étalon unique d'or. L'auteur y a rattaché l'étude du développement de la monnaie fiduciaire et des moyens de crédit dans la seconde moitié de notre siècle. Ce développement est, selon lui, une des causes restrictives de l'emploi de la monnaie métallique, et spécialement de la monnaie d'argent incommode et dépréciée. Cet écrit, remarquable par la fermeté des principes autant que par l'observation attentive
par la fermeté des principes autant que par l'observation attentive des faits, est un nouveau service rendu à la science économique par un jeune publiciste dont l'Académie a déjà remarqué les travaux. M. Ch. Lucas présente le quatrième volume des Séances et travaux de la Société générale des prisons (1880). Cette société, présidée d'abord par M. Dumas, compte dans son sein plusieurs membres de l'Académie. Son activité est attestée par ce volume de près de mille pages, contenant les études auxquelles elle s'est livrée sur les nombreuses et graves questions qui se rattachent à la réforme pénitentiaire et à l'amélioration
qui se rattachent à la réforme pénitentiaire et à l'amélioration du régime des prisons. M. Lucas indique les principaux éléments de cette amélioration, au point de vue matériel et surtout au point de vue moral. Il insiste sur le rôle prépondérant que doit jouer, selon lui, le sentiment religieux et spiritualiste pour le relèvement et l'amendement des individus dégradés par le vice. Il reconnaît les services rendus, en dehors de la société générale des prisons, par les sociétés de patronage des jeunes détenus et des libérés, ainsi que par les congrès pénitentiaires internationaux. Mais ces congrès sont plus propres à
congrès pénitentiaires internationaux. Mais ces congrès sont plus propres à fournir des renseignements utiles qu'à donner la solution des problèmes que soulève la réforme pénitentiaire : la brièveté de leurs sessions, la diversité des langues, et aussi le peu d'accord qui y règne entre l'élément officiel et administratif et l'élément libre, ne leur permettent point de se livrer à l'étude approfondie et méthodique de ces questions. Il en est autrement de la société générale des prisons, dont les recherches, poursuivies avec calme et persévérance d'après la méthode d'observation, jettent une vive lumière sur les problèmes les plus complexes de la
vive lumière sur les problèmes les plus complexes de la science pénitentiaire. M. Pont offre, de la part de M. Arthur Desjardins, un fascicule complémentaire du livre de cet auteur sur la Marine marchande. M. Rod. Dareste offre, au nom de M. Garsonnet, professeur à la faculté de droit de Paris et lauréat de l'Académie, le second fascicule de son Cours de procédure civile. C'est une matière sur laquelle le législateur a laissé tout à faire à la doctrine, en se bornant à poser quelques règles pratiques, sans énoncer les principes dont ces règles sont les conséquences. M. Garsonnet, après
principes dont ces règles sont les conséquences. M. Garsonnet, après avoir fait connaître l'organisation judiciaire, donne la théorie des actions et de la compétence. On peut ne convaincre, en parcourant son livre, que la procédure est une science, comme le code civil. M. Dareste présente aussi le second volume d'un grand ouvrage de M. Glasson, ouvrage qui a obtenu le prix du concours institué par Odilon Barrot, et dont M. Dareste oublie de faire connaître le titre. Ce second volume contient l'histoire du droit anglais pendant la période normande. M. Aucoc présente le Code de commerce allemand et la loi
Aucoc présente le Code de commerce allemand et la loi allemande sur le change, traduits et annotés par MM. Paul Gide, Charles Lyon-Caen, Flache et Dietz, ouvrage publié par les soins du comité de législation étrangère institué au ministère de la justice. C'est la première traduction d'un code étranger publié aux frais de l'État par ce comité, dont la mission est d'abord de réunir la collection des lois étrangères et des ouvrages d'histoire, de doctrine, de jurisprudence qui les expliquent; ensuite, de faire traduire les lois étrangères les plus importantes. L'introduction du présent volume, commencée par le très regretté Paul
L'introduction du présent volume, commencée par le très regretté Paul Gide et terminée par M. Lyon-Caen, expose comment le code de commerce et la loi sur le change ont été élaborés en Allemagne ; elle indique les matières contenues dans ce code, dont elle fait connaître les caractères distinctifs. C'est un travail des plus intéressants, un modèle de savoir et de clarté. M. Aucoc fait ressortir, en terminant, l'importance des services que rendra la série des publications préparées par le comité de législation étrangère, avec le concours de la société de législation comparée, et il rappelle que déjà cette société
de législation comparée, et il rappelle que déjà cette société avait publié, il y a quelques années, le code autrichien d'instruction criminelle, de 1873, traduit et annoté par MM. Edm. Bertrand et Ch. Lyon-Caen. M. Nourrisson présente un Mémoire sur l'origine des idées politiques de J.-J. Rousseau, par M. Jules Vuy, ancien président du grand conseil et de la cour de cassation du canton de Genève ; le travail fait suite à un autre mémoire, que M. Nourrisson a présenté à l'Académie, il y a plus de trois ans, et dans lequel M. Vuy, recherchant quelle avait été l'origine de
dans lequel M. Vuy, recherchant quelle avait été l'origine de l'idée de souveraineté populaire, indivisible et inaliénable, qui domine tout le Contrat social, avait entrepris d'établir que, de l'aveu même de Rousseau, celle-ci avait, en partie du moins, emprunté cette idée maîtresse aux franchises promulguées, en 1387, par le prince évêque de Genève, Adémar Fabri. Dans ses nouvelles recherches, M. Vuy, interrogeant avec une sagacité patiente des documents trop peu consultés, arrive à constater que Rousseau n'avait été, parmi ses contemporains, ni le seul ni le premier à signaler les franchises de Fabri comme le principe même de la communauté
franchises de Fabri comme le principe même de la communauté genevoise. Ainsi, dans une polémique très vive qui eut lieu, en 1757, entre le physicien Deluc et le procureur général Tronchin, le premier faisait observer que, grâce aux franchises de Fabri, le régime épiscopal avait été beaucoup plus libéral que le régime aristocratique introduit à Genève par Calvin. Tronchin, au contraire, prétendait qu'invoquer une souveraineté consacrée par un acte passé du temps des évêques, plus de 150 ans avant que Genève eût une Constitution, c'était poser un principe destructif de tout gouvernement. M. Vuy conclut, non sans raison, selon M.
tout gouvernement. M. Vuy conclut, non sans raison, selon M. Nourrisson, que s'il y avait quelque nouveauté à démontrer que c'était à la législation du moyen âge qu'il fallait rapporter la source première de la théorie de la souveraineté que Rousseau avait professée avec tant d'éclat en la dénaturant, il ne serait peut-être pas moins intéressant d'examiner comment l'idée sage et libérale d'Adémar Fabri est devenue plus tard une idée révolutionnaire. M. Nourrisson exprime le désir que M. Vuy, qui pose cette question, s'applique à la résoudre. M. Baudrillart reprend la lecture de son rapport sur les populations agricoles de
la lecture de son rapport sur les populations agricoles de la Flandre française. Il passe en revue, dans la dernière partie de ce travail, les diverses branches de l'assistance publique, organisée dans le Nord plus complètement que dans aucun autre département, en raison de l'étendue de l'indigence et de l'importance exceptionnelle du budget départemental, sans suffire toutefois, et même avec le concours très généreux de la charité privée, à soulager toutes les misères d'une population dont le développement est aussi exceptionnel. Cette insuffisance se fait surtout sentir dans les campagnes, moins favorisées que les villes dans la distribution des secours
moins favorisées que les villes dans la distribution des secours de toute espèce, et notamment des établissements hospitaux. Ceux-ci sont au nombre de 82, répartis surtout dans les grands centres, et le budget départemental leur consacre une somme de 5,242,000 fr., laissant encore un excédent de recettes de 1,154,000 fr. L'action des bureaux de bienfaisance se fait sentir davantage aux populations rurales; il n'y a plus que 25 communes sur 662 qui en soient dépourvues; on compte pas moins de 639 bureaux de bienfaisance pour tout le département. La région de Lille en a 129; Cambrai, 108; Dunkerque, 61. Le
de Lille en a 129; Cambrai, 108; Dunkerque, 61. Le nombre des individus secourus en 1880 a été de 239,000, et ces pauvres officiels ne sont pas, il s'en faut, les seuls. Dans cette formidable armée de la misère se recrutent les vagabonds et les mendiants de profession, ainsi que les contrebandiers. Cette profession, comme celle de mendiant, se transmet souvent de père en fils; elle est organisée fortement, emploie des procédés fort habiles, comme de dresser des chiens à déjouer la surveillance des douaniers, et, en certains cas, engage contre la force publique de véritables batailles. On constate avec
contre la force publique de véritables batailles. On constate avec satisfaction dans le Nord l'extension des sociétés de secours mutuels, tout en regrettant leur répartition trop inégale. L'agglomération de Lille compte à elle seule 152 de ces sociétés; Valenciennes, ville et campagne, n'en a que 19; le territoire de Cambrai en a que 6; celui d'Avesnes, 5; et celui de Dunkerque, 4. Ces sociétés possèdent ensemble 2,586,000 fr., et comptent 7,249 membres honoraires et 35,270 participants; mais le nombre des fondateurs est que de 3,649. Le département du Nord s'est assimilé toutes les institutions destinées à protéger ou à secourir
assimilé toutes les institutions destinées à protéger ou à secourir la jeunesse et peut, sous ce rapport, être l'exemple. L'assistance donnée aux enfants infirmes, aux orphelins, tient une large place dans les institutions dont il s'agit et les campagnes ont leur part dans cette assistance, qui s'étend à 1,000 ou 1,100 enfants. Sous le nom de pupilles de l'assistance, un millier environ d'autres enfants ou adolescents reçoivent des secours temporaires. Le département du Nord fait les plus grands efforts pour assurer l'application efficace de la loi de 1874, qui met sous la protection des autorités publiques les enfants du premier
sous la protection des autorités publiques les enfants du premier âge. Les statistiques de ce département pour 1880 indiquent 1,235 enfants en nourrice, 51 en sevrage et 554 en garde. La mortalité moyenne de ces enfants était de 14.2 p. 100, soit 2 p. 100 de plus que pour les enfants élevés dans leur famille; ce qui n'est pas une différence énorme, si l'on tient compte du fâcheux état dans lequel se trouvent beaucoup de ces enfants lorsqu'ils sont remis aux mains des nourrices. La charité privée et la bienfaisance publique s'unissent pour secourir les plus pauvres et pour encourager
publique s'unissent pour secourir les plus pauvres et pour encourager les femmes à allaiter et élever elles-mêmes leurs enfants. Les écoles communales s'ouvrent pour les enfants assistés dès qu'ils ont accompli leur sixième année, et les nourrices sont tenues de les y envoyer jusqu'à douze ans. Le chiffre de l'assistance pour les jeunes enfants a été en 1880 de 240,000 fr., dont 85,847 ont été affectés aux frais de pension, aux allocations réglementaires et exceptionnelles pour les enfants placés à la campagne ou dans des établissements spéciaux, aux frais d'école, de voyages, etc. Le département du Nord offre, en résumé,
de voyages, etc. Le département du Nord offre, en résumé, à côté d'une prospérité toujours en progrès, le spectacle affligeant de misères trop nombreuses, que l'assistance publique et la charité soulagent sans pouvoir les faire disparaître ni même les diminuer sensiblement. Quel remède vraiment efficace peut-on trouver à ce mal ? Faut-il conseiller aux populations du Nord d'imiter la prudence normande et de restreindre leur accroissement ? Un tel conseil serait hasardé. Cependant il est certain que, tandis que les campagnes de Normandie connaissent peu la misère, la Population flamande étouffe sur un sol qui ne suffit plus à la
étouffe sur un sol qui ne suffit plus à la nourrir. Le seul avis à ouvrir, le seul remède suffisant semble être l'émigration : l'expérience démontre que les races qui comptent le plus dans le monde "sont celles qui essaiment et vont porter au dehors leur activité et leur influence. M. Carnot commence la lecture d'une notice biographique sur l'Abbé Grégoire, 116 de parents pauvres et dans un petit pillage de Lorraine. Grégoire aurait sans doute mérité, par ses vertus et ses talents, d'obtenir la crosse épiscopale, si l'Eglise n'avait depuis longtemps demandé de préférence ses hauts dignitaires aux familles
depuis longtemps demandé de préférence ses hauts dignitaires aux familles seigneuriales. Il est donc probable que sans la Révolution il serait resté ignoré dans son humble cure d'Emberménil, heureux si l'indépendance de son caractère ne l'eût attiré quelque disgrâce. Elevé chez les jésuites de Nancy, il conserva toujours envers ces maîtres de sa jeunesse un respectueux attachement, bien qu'il n'ait point, écrit-il lui-même dans ses Mémoires, l'esprit de la "défunte société". Il se signala fort jeune par quelques écrits, parmi lesquels M. Carnot cite un Éloge de la poésie, couronné par l'académie de Nancy, et surtout l'Essai sur la régénération
par l'académie de Nancy, et surtout l'Essai sur la régénération physique et morale des Juifs, qui fut couronné par l'académie de Metz en 1788, et dans lequel on lit cette phrase où se révèlent les sentiments généreux et les idées hardies du futur conventionnel : "Quand même tous les crimes imputés aux Juifs seraient vrais, les Juifs seraient moins coupables que les nations qui les ont forcés à le devenir." Mais en demandant que la loi civile soit la même pour les Juifs que pour les chrétiens, il réclame des mesures spéciales destinées à contenir leur penchant au mercantilisme et
mesures spéciales destinées à contenir leur penchant au mercantilisme et à l'agiotage. Lorsqu'on sut, dans le monde philosophique, que cette œuvre de tolérance était l'œuvre d'un prêtre, il fut accueilli avec grande faveur. Grégoire n'était pas seulement, du reste, un théoricien de philanthropie. Non content d'instruire par la parole les villageois d'Emberménil, il avait formé pour eux toute une bibliothèque de livres sur la morale et sur les arts utiles aux cultivateurs. Lorsqu'il devint évêque, ses paroissiens lui adressèrent de touchants adieux, en le suppliant de laisser sa mère parmi eux. Activement mêlé au mouvement électoral et à la rédaction
eux. Activement mêlé au mouvement électoral et à la rédaction des cahiers pour les états-généraux de 1789, lorsque les trois ordres se réunirent à Nancy pour choisir leurs députés, son nom sortit le premier de l'urne. Son activité redoubla lorsqu'il fut arrivé à l'Assemblée. "Ses travaux, dit M. Depping, furent tellement multipliés que l'historien a peine à énumérer tout ce que produisit cet esprit ardent et fécond dans un si court espace de temps. Le premier des députés du clergé il donna l'exemple de s'unir à ceux du tiers pour former une seule Assemblée nationale; dans une lettre publiée dès
former une seule Assemblée nationale; dans une lettre publiée dès le mois de juin, il se prononçait pour le vote par tête. Il prêta avec enthousiasme le serment du Jeu de paume, et ne cessa de protester énergiquement par ses paroles et par ses actes contre les humiliations et les tracasseries que la cour tentait d'appliquer à infliger aux représentants des communes. ARTHUR MANGIN. INFORMATIONS Coup d'œil sur l'armée des Etats-Unis. Lorsque les Etats-Unis ont célébré, l'an dernier, le centenaire de la proclamation de leur indépendance, l'armée a été représentée à la plupart des fêtes données à cette occasion, et
à la plupart des fêtes données à cette occasion, et les comptes rendus de la presse ont mentionné fréquemment divers corps appartenant à l'armée régulière ou aux milices volontaires. L'attention ayant ainsi été attirée plus particulièrement sur les ressources militaires des Etats-Unis, on a pensé qu'il pourrait être de quelque utilité de présenter un exposé de l'organisation de leur armée. L'effectif de 25,000 hommes assigné aux troupes régulières paraîtra sans doute bien faible ; mais il y a lieu de considérer que les Etats-Unis n'ont pas de voisins dont ils aient à redouter l'invasion ; il ne faut pas oublier
aient à redouter l'invasion ; il ne faut pas oublier non plus qu'au jour du danger, cette faible armée verrait rapidement grossir ses rangs et atteindrait, comme à l'époque de la guerre de la sécession, un effectif formidable. Les troupes régulières deviendraient alors le noyau d'une immense armée de volontaires et mettraient au service de cette dernière leur organisation et leur personnel. On sait avec quelle facilité en 1861, à l'aide de plusieurs appels successifs, les fédéraux surent mettre en ligne une armée de 662,000 hommes, composée de citoyens enrôlés volontairement ; ces hommes se plièrent vite aux exigences de
volontairement ; ces hommes se plièrent vite aux exigences de leur nouvelle profession, et ce fait n'a rien qui doive surprendre : si l'on songe que la plupart des Américains, habitués à une vie aventureuse, familiarisés dès l'enfance avec l'usage des armes, et rompus à la fatigue, possèdent déjà les principales qualités du soldat. Ajoutons que l'expérience a prouvé qu'ils sont facilement disciplinables. Pour conduire ces nombreuses levées, les Etats-Unis possèdent, dans l'académie de West Point, une riche pépinière d'officiers. Lors de la guerre de la sécession, un grand nombre d'anciens élèves de cette école militaire, qui appartenaient à diverses
d'anciens élèves de cette école militaire, qui appartenaient à diverses carrières civiles, reprirent la profession des armes et y conquirent un renom glorieux ; tels furent les généraux Grant, Sherman et bien d'autres. Après avoir exposé la composition de l'armée régulière sur le pied de paix, nous dirons quelques mots des milices, et nous indiquerons les dispositions légales qui permettent d'appeler les volontaires à concourir à la défense nationale. I. ARMÉE RÉGULIÈRE Président général d'organisation. Le président des Etats-Unis est le commandant en chef des troupes de terre et de mer ; le ministre de la guerre, délégué par lui,
mer ; le ministre de la guerre, délégué par lui, assure l'exécution des lois et des règlements concernant l'armée à l'aide des différents services de son département. L'effectif de l'armée des Etats-Unis, sur le pied de paix, a été fixé par le congrès au chiffre maximum de 25,000 hommes de troupe commandés par 2,155 officiers. L'armée se recrute par voie d'enrôlements volontaires parmi les hommes de vingt et un à trente-cinq ans reconnus propres au service. Cette limite d'âge n'est pas applicable aux recrutements qui contractent un engagement. La durée de l'engagement, qui est variable, est déterminée de temps à
de l'engagement, qui est variable, est déterminée de temps à autre par l'adjudant général de l'armée ; elle est habituellement de cinq ans. Nous distinguerons, dans l'armée des Etats-Unis : 1° Les corps de troupe ; 2° Les états-majors et les services administratifs. (1) On trouvera dans la suite de cet article l'énumération de ces services, ainsi que des indications sur leurs attributions. (2) Dans son rapport sur l'armée pour l'année 1881, le général Sherman a commandé que l'effectif maximum fût porté à 30,000 hommes. II. CORPS DE TROUPES L'armée des Etats-Unis comprend : 2 régiments d'infanterie, 10 régiments de
des Etats-Unis comprend : 2 régiments d'infanterie, 10 régiments de cavalerie, 5 régiments d'artillerie, 1 bataillon du génie. INFANTERIE L'infanterie des Etats-Unis se compose de vingt-et-un régiments numérotés de un à vingt-cinq. Sur ce nombre, deux régiments, le 24e et le 25e, sont entièrement composés de nègres ; les officiers seuls sont de race blanche. Ces deux régiments résident d'une manière continue dans les postes fortifiés de la frontière indienne. Composition du régiment. Le régiment que l'on désigne également, comme cela a eu lieu longtemps dans l'armée anglaise, sous le nom de bataillon, est à dix compagnies. Son effectif total
nom de bataillon, est à dix compagnies. Son effectif total est de 518 hommes, savoir : 35 officiers, 95 sous-officiers, 388 hommes de troupe. Officiers. — Les 35 officiers du régiment sont : 1 colonel, commandant le régiment; 1 lieutenant-colonel; 1 major; 10 capitaines, 10 lieutenants en premier, 10 lieutenants en second, 1 adjudant, 1 quartier-maître, officiers de compagnie; du grade de lieutenant. Sous-officiers. — Les sous-officiers, au nombre de 95, comprennent : 1 sergent-major, 1 sergent quartier-maître, 1 chef de musique, 2 musiciens en premier, 10 premiers sergents, 40 sergents, 40 caporaux. Troupes. Il y a par régiment d'infanterie