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à l'entretien suivant, qui eut lieu entre la comtesse Zomaloff et sa camériste de confiance, mademoiselle Katinka : "Madame trouve-t-elle son diadème bien placé ainsi? "Oui. assez bien, répondit la comtesse. "Et jetant un dernier regard sur la glace, elle ajouta en se levant : Où est mon bouquet? "Le voici, madame." Mais madame Zomaloff, se reculant, s'écria : "Ah ! mon Dieu ! qu'est-ce que cet affreux bouquet jauni, ridé, fané?" "C'est M. le duc qui l'a envoyé tantôt pour madame la comtesse." – "Je reconnais là son bon goût", dit madame Zomaloff en haussant les épaules, et elle
goût", dit madame Zomaloff en haussant les épaules, et elle ajouta d'un air moqueur : "C'est, je le parierais, un bouquet de hasard ; quelque amant qui, rompant hier matin avec sa maîtresse, n'aura passé le soir le bouquet commandé. Il n'y a que M. de Riancourt au monde pour découvrir de pareils bons marchés !" "Ah ! madame, croyez-vous que M. le duc lésine à ce point? Il est si riche ! "Raison de plus ! Quelqu'un frappant à la porte d'une pièce qui précédait le salon de toilette, la femme de chambre française disparut un moment et revint
la femme de chambre française disparut un moment et revint dire : "M. le duc de Riancourt est arrivé; il est aux ordres de madame la comtesse." "Qu'il m'attende ! répondit madame Zomaloff. "La princesse est sans doute au salon ?" "Oui, madame la comtesse." "C'est bien. Tiens, Katinka, agrafe ce bracelet, reprit la jeune femme en tendant son bras charmant à sa camériste. Mais quelle heure est-il donc ?" Et comme Katinka allait lui répondre, madame Zomaloff ajouta en souriant de son air moqueur: "Après tout, qu'ai-je besoin de te faire cette question ? Le duc vient d'arriver, neuf
te faire cette question ? Le duc vient d'arriver, neuf heures et demie doivent sonner." Le tintement d'une demie qui sonnait en ce moment à la pendule de la cheminée interrompit la comtesse. Elle reprit en riant aux éclats : "Quand je te le disais, Katinka : c'est une véritable horloge pour l'exactitude, que M. de Riancourt." "Madame, cela vous prouve son empressement, son amour." "Je lui préférerais un amour un peu plus déréglé. Ces gens à la minute, qui adorent à heure fixe, me paraissent avoir une montre à la place du cœur." "Donnez-moi un signe, non, pas celui-ci,
la place du cœur." "Donnez-moi un signe, non, pas celui-ci, un autre ; oui, celui-ci. Maintenant, je suis presque fâchée d'être complètement habillée et de ne pas avoir à faire attendre plus longtemps ce pauvre duc, pour le récompenser de son impitoyable exactitude." "Mon Dieu ! madame, comme vous êtes désobligeante pour lui ; alors, pourquoi l'épousez-vous?" "Ah ! pourquoi ? répondit la comtesse d'un air distrait en donnant un dernier coup d'œil à son miroir, pourquoi je m'épouse M. de Riancourt ? Tu es plus curieuse que moi, Katinka; est-ce qu'on sait jamais pourquoi on se remarie?" "La raison
est-ce qu'on sait jamais pourquoi on se remarie?" "La raison de ce mariage paraît pourtant fort simple à tout le monde : M. le duc, sans avoir certainement comme madame la comtesse des mines d'or en Crimée, des mines d'argent dans les monts Oural, des... Katinka, fini sur mes richesses." "Enfin, madame, M. le duc, sans avoir comme vous des biens immenses, est un des plus riches et des plus grands seigneurs de France, il est jeune, sa figure est agréable; il n'a pas, comme tant d'autres jeunes gens, mené une conduite dissipée, débauchée; il est très religieux, il est
une conduite dissipée, débauchée; il est très religieux, il est très... Il est, si tu le veux, digne de porter une couronne de fleurs d'oranger le jour de notre mariage, droit que moi je n'aurai pas; mais fais-moi grâce de l'ensemble de ses vertus : il me semble entendre ma tante me vanter son favori." "En effet, madame la princesse fait grand cas de M. le duc, et elle n'est pas la seule qui..." "Donne-moi un manteau : les soirées sont encore fraîches." "Madame a-t-elle pensé aux commandes qu'elle a à faire pour le 20 de ce mois?" "Quelles commandes!"
à faire pour le 20 de ce mois?" "Quelles commandes!" "Madame oublie donc que son mariage a lieu d'aujourd'hui en huit?" "Comment! d'aujourd'hui en huit?" "Déjà!" "Certainement, madame : vous l'avez fixé au 20 mai, et nous sommes le 2." "Allons, si j'ai dit le 20, il faudra bien que ce soit le 20. Donne-moi deux éventails." Et tout en choisissant un délicieux éventail, véritable chef-d'œuvre, parmi une collection de petits chefs-d'œuvre en ce genre, la comtesse ajouta : "Comme c'est simple, pourtant! On a la plus grande existence, on est jeune, on est libre, on abhorre la contrainte, et
est jeune, on est libre, on abhorre la contrainte, et l'un n'a rien de plus pressé que de se donner de nouveau un maître!" "Un maître! M. le duc sera doux, si bénin ! Vous ferez de lui tout ce que vous voudrez, madame." La suite au prochain numéro. Reproduction Interdite. Le Propriétaire-Gérant : LION EBRAN. Fécamp. Imprimerie du Mémorial cauchou, Q. NICOLE.
SOMMAIRE DU 5 DÉCEMBRE DEUXIÈME PARTIE OFFICIELLE Dépôt au ministère de la guerre : Promotions et mutations dans la cavalerie (page 2809). ET PARTIE NON OFFICIELLE Communications. À visage commercial. Ordre du jour (page 5809). — Convocation de l'Odéon (page 5810). À l'odeur, des députés. Ordre du jour. Clôture d'octations (page 5810). Académie des sciences morales et politiques. Prix et Subvention annuelle: Notice sur la vie et l'œuvre d'Edouard Charton, par l'Académie des sciences morales et politiques, secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences morales et politiques (page 5813). École Normale et commerciale (page 5818). CHAMBRES DES DÉPUTÉS. Annexes: projets de
et commerciale (page 5818). CHAMBRES DES DÉPUTÉS. Annexes: projets de (pages 1785 à 1788). PARTIE OFFICIELLE Par décret du 4 Décembre 1892. DÉCLARATION GUERRE ACTIVE Tableaux des promotions à l'armée active en 1892 : décision ministérielle du 3 décembre 1892. Garde d'hiver: au 23e régiment de dragons au 50e régiment de chasseurs d'Afrique. Édits de l'année 1892: le lieutenant de cavalerie hors cadre, l'administrateur militaire de l'artillerie, survenu au 7e régiment de chasseurs, est nommé de hussards. PARTIE NON OFFICIELLE Paris, 4 Décembre 1892. AVIS ET COMMUNICATIONS Ministère du commerce et de l'industrie. AVIS CONCOURAGE N° 453. — 2 décembre
et de l'industrie. AVIS CONCOURAGE N° 453. — 2 décembre 1892. LÉGISLATION COMMERCIALE ITALIE. Élévation du droit d'importation sur le sucre brut. Un décret royal du 21 novembre 1892 porte de 70 fr. 75 à 80 fr. 75 le droit d'importation du sucre de 2e classe. (N° 13 b du tarif des douanes italiennes.) INFORMATIONS ET RENSEIGNEMENTS Rapports commerciaux des agents diplomatiques et consulaires de France. — Viennent de paraître : N° 78. Russie: Commerce extérieur de la Russie d'Europe en 1891 (0 fr. 30). N° 79. Russie: La production minière et l'industrie métallurgique pendant les douze dernières années (0
minière et l'industrie métallurgique pendant les douze dernières années (0 fr. 10). Russie. Achats de sucre à effectuer à l'étranger, Aux termes d'un ukase publié au Bulletin officiel de l'Empire, le gérant du ministère des finances a été autorisé à acheter, pendant la campagne de 1892-93, des sucres à l'étranger pour les revendre en Russie, sur les marchés de l'intérieur. On écrit à ce sujet de Saint-Pétersbourg que la somme des achats à effectuer pourrait être d'environ 3 millions de pouds de sucre. MUSÉE COMMERCIAL Autriche-Hongrie. Agence de Malte du musée commercial hongrois. — Le musée commercial hongrois, ainsi que
musée commercial hongrois. — Le musée commercial hongrois, ainsi que le porte l'enseigne en deux langues, italienne et anglaise, placée au-dessus de l'entrée d'une maison située dans la principale rue, Strada Roale, à La Vallette, a été inauguré, le 30 janvier dernier, par M. Kohen, consul honoraire d'Autriche-Hongrie, en présence d'un assez grand nombre de personnes conviées à cette occasion. Cette exposition d'articles de l'industrie et de l'agriculture de la Hongrie à l'étranger, due à l'initiative de l'ex-ministre du commerce à Budapest, M. de Baross, décédé il y a quelques mois, et patronnée depuis par son successeur au même département,
mois, et patronnée depuis par son successeur au même département, a soulevé un vif mécontentement parmi les commerçants indigènes. Ils regardaient d'un œil jaloux ce nouvel établissement qui venait les gêner dans leurs opérations journalières, et ils craignaient en même temps, avec raison, que l'envahissement d'une grande quantité de marchandises à bas prix sur une petite place comme Malte, où ils avaient eux-mêmes de la peine à se maintenir, n'y rendît, à l'avenir, toute concurrence impossible. À en juger d'après l'importance que l'on avait donnée à cette exposition dès le début, ces appréhensions n'étaient que fort légitimes. En effet, tout
début, ces appréhensions n'étaient que fort légitimes. En effet, tout ce que la Hongrie produit de nos jours y a été représenté sous forme d'échantillons les plus variés, dont le bon marché provoquait l'étonnement général à Malte où la plupart des articles étaient inconnus jusqu'à présent. Il faudrait une page entière pour énumérer tout ce que contenait cet étalage. Rien n'y avait été oublié: en commençant par la bijouterie et finissant avec les objets les plus vulgaires, tout avait trouvé sa place dans le local loué ad hoc et composé d'un rez-de-chaussée et d'un premier, formant un ensemble de dix
d'un rez-de-chaussée et d'un premier, formant un ensemble de dix pièces relativement spacieuses. Le but principal poursuivi par le musée commercial de Budapest ne consistait pas seulement à faire connaître, par la création de plusieurs agences dans divers pays, les différentes branches de l'industrie de la Hongrie; ses efforts tendaient surtout à se rendre un compte exact des nécessités de ces pays, afin de pouvoir, à la longue, y écouler avec avantage ses articles selon les besoins de chacun d'eux. Malte a été de ce nombre. Sous ce dernier rapport, l'entreprise dont il s'agit est, sans contredit, digne d'être imitée.
l'entreprise dont il s'agit est, sans contredit, digne d'être imitée. Commencant d'abord par la vente en détail, alimentée jusqu'à dernièrement de toute sorte d'articles de consommation apportés par les bateaux de la compagnie austro-hongroise Adria, qui font un service régulier de quinzaine entre Trieste-Fiume et Malte, le personnel délégué par le gouvernement hongrois et composé d'un directeur et d'un inspecteur, assistés de quatre employés subalternes parlant les langues du pays, est parvenu, au bout de peu de temps, à se former une idée juste de ce qui valait la peine d'être importé sur la place de Malte. C'est ainsi que
d'être importé sur la place de Malte. C'est ainsi que l'expérience acquise pendant les neuf derniers mois a démontré à ces messieurs que, d'une part, la bijouterie, les voitures de luxe, les vêtements et couvertures en lame, la lingerie, les tapis, les machines agricoles, les appareils télégraphiques et téléphoniques, les bougies, le chocolat, le sucre, les farines; les jambons et finalement la bière, ne trouveraient pas un placement facile et avantageux à Malte. D'autre part, il a été avéré qu'un meilleur sort était réservé aux articles suivants: meubles en noyer, cristaux, faïences, jouets, ustensiles de cuisine en fer-blanc et fer
cristaux, faïences, jouets, ustensiles de cuisine en fer-blanc et fer battu émaillés, de même qu'en bois, fourneaux en tôle, glacières, cordages, vins blancs et rouges en bouteille et en barriques, eaux minérales, etc. Arrivé à ce résultat concluant, et qui est de nature à satisfaire suffisamment ses aspirations, le musée commercial hongrois a immédiatement pris des dispositions pour restreindre autant que possible les dépenses. Aussi vient-il de confier la direction de l'agence à Malte à un seul employé supérieur, secondé par deux commis de magasin ; il a, en outre, sous-loué le premier étage pour une somme annuelle de 1,500
sous-loué le premier étage pour une somme annuelle de 1,500 fr., et s'est borné à conserver seulement le rez-de-chaussée où il a fait emménager toutes les marchandises reconnues propres aux besoins du pays, et qui sont destinées à être vendues en gros à partir du 1er décembre prochain. (Communication du gérant du consulat de France à Malte.) ADJUDICATIONS Egypte. Fournitures et travaux pour l'administration des chemins de fer. — Le 19 décembre, fournitures d'huiles, peintures, couleurs et vernis. Le 12, construction et montage de nouveaux hangars pour le service de la traction à Boulac. Les cahiers des charges et les
la traction à Boulac. Les cahiers des charges et les échantillons relatifs à ces adjudications sont à la disposition des intéressés au ministère du commerce et de l'industrie (Direction du commerce extérieur, bureau du mouvement général du commerce et des renseignements commerciaux), 80, rue de Varenne. SÉNAT Session extraordinaire de 1892. Ordre du jour du lundi 5 décembre. A trois heures. — SÉANCE PUBLIQUE Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à distraire de la commune de Castel-Villeneuve, canton de Durban, arrondissement de Narbonne, département de l'Aude, la section de Castel pour l'ériger en commune
de l'Aude, la section de Castel pour l'ériger en commune distincte. (Nos 71, fasc. 26, et 72, fasc. 27, sess. extraord. 1892. — M. Le Monnier, rapporteur.) Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la commune de Constantine (Algérie) à emprunter à la caisse vicinale une somme de 70,000 fr. pour l'achèvement du chemin ordinaire n° 6, dit de la Corniche. (Nos 70, fasc. 26, et 73, fasc. 27, sess. extraord. 1892. — M. Le Monnier, rapporteur.) Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département
par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Doubs à contracter un emprunt à la caisse des chemins vicinaux. (Nos 66, fasc. 25, et 74, fasc. 28, sess. extraord. 1892. — M. Le Monnier, rapporteur.) 2e délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'arrimage des marchandises à bord des navires de commerce. (No 140, sess. ord. 1892, et 1, sess. extraord. 1892. — M. de Verninac, rapporteur.) 1re délibération sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, modifiée par la Chambre des députés, ayant pour objet des modifications à
la Chambre des députés, ayant pour objet des modifications à apporter au régime de la séparation de corps. (Nos 144, sess. ord. 1892, et 17, sess. extraord. 1892. — M. Demôle, rapporteur.) 3e délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur la conciliation et l'arbitrage facultatifs en matière de différends collectifs entre patrons et ouvriers ou employés. (Nos 7 et 24, sess. extraord. 1892. — M. René Goblet, rapporteur.) Les séries de billets à distribuer pour la séance qui suivra celle du lundi 5 décembre 1892 comprendront : Galeries. — Depuis M. Albert de La
1892 comprendront : Galeries. — Depuis M. Albert de La Bergerie jusques et y compris M. Lelièvre. Tribunes. — Depuis M. le duc d'Audiffred-Pasquier jusques et y compris M. le comte de Callac. Convocations du lundi 5 décembre. Commission des chemins de fer, à une heure et demie. — Local du 2° bureau. Commission relative à l'application de l'article 2151 du code civil aux créances privilégiées, à deux heures. — Local du 5° bureau. Commission relative au régime des colonies et possessions françaises, à deux heures. — Local du 3e bureau. Commission relative à la conciliation et à l'arbitrage facultatifs
bureau. Commission relative à la conciliation et à l'arbitrage facultatifs en matière de différends collectifs entre patrons et ouvriers ou employés, à deux heures. — Local du 6e bureau. 6e commission d'initiative parlementaire (d'octobre 1892), à deux heures un quart. — Local du 1er bureau. CHAMBRE DES DÉPUTÉS 5e législ. — Session extraordinaire de 1892. M. Le Hérissé déclare qu'il a été porté par erreur comme « s'étant abstenu » dans le scrutin du 22 octobre 1892 sur l'amendement de M. Jourde, tendant à appliquer les dispositions de la loi sur l'arbitrage aux ouvriers des manufactures et chemins de fer
sur l'arbitrage aux ouvriers des manufactures et chemins de fer de l'Etat, et qu'en réalité il avait voté « pour ». Ordre du jour du lundi 5 décembre. A deux heures. — SÉANCE PUBLIQUE 1re délibération sur la proposition de loi de M. Royer (Aube), et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier l'article 843 du code civil (Successions). (Nos 1882-1930-2130. — M. Royer (Aube), rapporteur.) 2. — Suite de la discussion du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1893 (Régime des boissons). (Nos 1959-2164 et annexe-2415. — M. Salis, rapporteur.) 3. — Discussion du projet
annexe-2415. — M. Salis, rapporteur.) 3. — Discussion du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1893. (N° 1959-2348. — M. Raymond Poincaré, rapporteur général.) Ministère des affaires étrangères. (N° 2275. — M. Antonin Dubost, rapporteur.) Ministère de la justice et des cultes : Justice. (N° 2241. — M. Labussière, rapporteur.) Légion d'honneur. (N° 2325. — M. Camille Fouquet, rapporteur.) Imprimerie nationale. (N° 2329. — M. Letellier, rapporteur.) Cultes. (N° 2328. — M. Dupuy-Dutemps, rapporteur.) Ministère des travaux publics : Travaux publics. (N° 2255.; M. Etienne, rapporteur.) Garanties d'intérêts et travaux des conventions. (N° 2250. — M.
Garanties d'intérêts et travaux des conventions. (N° 2250. — M. Félix Faure, rapporteur.) Chemins de fer de l'Etat. (N° 2311, rapporteur.) Ministère de l'intérieur : Police, Intérieur. (No 2326.M. Ennami, rapporteur.) Service pénitentiaire. (N° 95 lBoucher (Vosges), rapporteur.) Algérie. (N° 2315. M. Jonnan, rapporteur.) Ministère de la guerre. (N° 2283. M. Cochery, rapporteur.) Ministère de la marine et des Colonies : Marine. (N° 2376. M. Thomson, rapporteur.) Caisse des invalides de la marine— M. Mège, rapporteur.) et des Ministère de l'instruction publique et des Beaux-Arts: Instruction publique. (N° 2132, rapporteur.) Beaux-Arts. (N° 2271. — M. Guibert, rapporteur.) Ministère de l'agriculture.
Beaux-Arts. (N° 2271. — M. Guibert, rapporteur.) Ministère de l'agriculture. (N° 2318, rapporteur.) Ministère du commerce et de l'industrie. N° 5310. Leydet, rapporteur. École centrale des arts et métiers (N° 2320. M. Leydet, rapporteur.) Postes et télégraphes. (N° 2323. Sureur, rapporteur.) Caisse nationale d'épargne. (N° 2317. M. Mesureur, rapporteur.) Ministère de la marine et des colonies. Service colonial. (N° 2316. Pénitences, rapporteur.) Chemin de fer et port de la (N° 2317. — M. Chautemps, rapporteur.) Ministère des finances: Budget. (N° 2348. — M. Raynouard, rapporteur.) Monnaies et médailles. (N° 2350. M. Raymond Poincaré, rapporteur.) Loi de finances. (N° 2348. M.
M. Raymond Poincaré, rapporteur.) Loi de finances. (N° 2348. M. Raymond Poincaré, rapporteur.) Droits d'enregistrement et timbres. (N° 2359. — M. Henri Brisson, rapporteur.) 1 — 1re délibération sur la proposition de loi: 1° de M. Guillaume et plusieurs collègues; 2° de M. Guillemet, à la suppression des octrois. (Nos 1095-1193-2056-2189. — M. Guillemin, rapporteur.) 2 — 1re délibération sur les propositions de loi: 1° de M. Dumay et plusieurs collègues, relative au placement des employés et ouvriers de toutes professions; 2° de MM. Mesureur et Billot, sur l'placement gratuit des emplois dans toutes professions. (Nos 2066-2067. — M. Arnauld
des emplois dans toutes professions. (Nos 2066-2067. — M. Arnauld Dubois, rapporteur.) 3 — 1re délibération sur la loi; 1° les propositions de loi de MM. et plusieurs de ses collègues, de M. Pelle, Ricard et Paul Guieysse, de M. Pons, et plusieurs de ses collègues, de M. Gaudin, sur les responsabilités des accidents survenus aux travailleurs et sur l'organisation de l'assurance obligatoire. (Nos 1148-1151-1153-1176-1274-1252-1520. M. Jouffroy, rapporteur.) 4 — Suite de la 1re délibération, 1° le projet de loi portant sur le privilège de la Banque de France et plusieurs propositions de M. Emile Fiscon, sur la Banque de
plusieurs propositions de M. Emile Fiscon, sur la Banque de France. (Nos 1593-1649 et annexe. M. Antoine de Ladurie, rapporteur.) 5 — 1re délibération sur la proposition de loi, tendant à la réglementation des autres centrales de Paris. (Nos 496-693-2308. M. le baron de Ladurie, rapporteur.) 6 — Sur la proposition de loi, ayant pour objet de substituer par la voie législative le mode de prestation de services devant les tribunaux. (Nos 95-96-97. M. Pompidor, rapporteur.) 7 — 1re délibération sur les propositions de loi: 1° de M. Thellier de Poncheville et plusieurs Citoyens de ses collègues sur les sociétés
Poncheville et plusieurs Citoyens de ses collègues sur les sociétés de crédit; 2° de M. Georges Graux et plusieurs de ses collègues pour la modification sur l'article 27 de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés. (Nos 280-350-1765-1789-2066. M. Coussergues, rapporteur.) 8 — 1re délibération sur le projet de loi sur l'exercice de la médecine vétérinaire. (N° 1850. M. Jumel, rapporteur.) 9 — 1re délibération sur les propositions de loi: 1° de M. Borcard et M. Antonin Dubost; 2° de MM. de ses collègues; 3° renvoyée. (Nos 8-284-413-453-575-666-1557. M. Boutemps, rapporteur.) 10 — 1re délibération sur la proposition
M. Boutemps, rapporteur.) 10 — 1re délibération sur la proposition de loi de M. Joseph Chauchot, relative aux frais d'inhumations. (Nos 1095-1217 rectifié-1829. M. Ernest Lafont, rapporteur.) 11 — 1re délibération sur la proposition de loi, tendant à l'abrogation au profit des fabriques et des consistoires du monopole des inhumations. (Nos 92-1680. M. Legludic, rapporteur.) 12 — Suite de la discussion des propositions de loi de M. Cluseret et plusieurs de ses collègues; 2° de M. le vicomte de Villebois-Mareuil et plusieurs de ses collègues; 3° de M. Marius Martin, relative à la répression des fraudes commises sur les beurres
relative à la répression des fraudes commises sur les beurres (Urgence déclarée). (Nos 73-1767-1981. M. Guillemet, rapporteur.) 13 — 1re délibération sur le projet de loi tendant à la création des tribunaux de commerce. (Nos 1-8-9. M. Lebon, rapporteur.) 14 — 1re délibération sur la proposition de loi de délibération sur l'article 2102 du code civil. (M. l'abbé Loriot, rapporteur.) 15 — 1re délibération sur la proposition de loi, ayant pour objet l'enseignement secondaire dans les établissements d'enseignement classique. (Nos 36-233-828. M. Armand, rapporteur.) 16 — Sur la proposition de loi, ayant pour objet la gratuité des prestations de soins.
loi, ayant pour objet la gratuité des prestations de soins. (Nos 131-135-136. M. Boutemps, rapporteur.) 17 — 1re délibération sur la proposition de loi de M. François Dejaporte et plusieurs de ses collègues, relative à la création d'hôpitaux-hospices cantonnaux. (N° 1918. M. Emile Feyen, rapporteur.) 18 — 1re délibération sur la proposition de loi, ayant pour objet l'abrogation du paragraphe 1er de l'article 3 de la loi du 28 février 1872 sur la police des boissons. (Nos 750-898. M. Henri Ricard (Côte-d'Or), rapporteur.) 19 — 1re délibération sur la proposition de loi, ayant pour objet de modifier l'article 22 du
de loi, ayant pour objet de modifier l'article 22 du Code (Divorce). (Nos 701 de 22. M. Jullien, rapporteur.) 20 — 1re délibération sur la proposition de loi de M. Jules Siegfried et plusieurs de ses collègues, relative aux habitations ouvrières. (Nos 1940-2059-2375. M. Jules Siegfried, rapporteur.) 21 — Discussion sur la prise en considération de: 1° la proposition de loi de M. Armand Després, concernant l'indemnité des maires (n°2347); 2° la proposition de loi de M. Antonin Proust et plusieurs de ses collègues sur la rétribution des fonctions municipales (n° 2352). (Nos 2347-2352-2391. M. Royer (Aube), rapporteur.) 22 —