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Corse. Charvet. Ajaccio. Corse Charvet. Basto. Côte-d'Or. Thevenin, Cuny Vautier. Dijon. Cotes-du-Nord. D'Amperet, C.V. Batin. St-Brieuc. Creuse. Camuzet. Tournyot-Duclos. Guéret. Dordogne Fesneau, M. Malepeyre. Périgueux. Doubs. De Rufeger. Gauffre. Besançon. Drome. Lhoste. Petissier Valence-s. Rh. Eure Letellier, Leclere. Dorlan Evreux. Eure-et-Loir. Lenoir-Dufresne. D'Leindre. Chartres. Finistère. Rojare. Lallemand, Quimper. Gard. Sorin. Lusinchi. Nîmes. Garonne (Haute). Serville, T. Toutone. Gers Pettraud, P. Panche, Auch. Gironde. Lapouyade, de Roll Gloria, D. Launay, M. Trébuchon, Bordeaux. Haute-Loire Jorda, Montpellier. Indre. Civel, M. Châteauroux. Indre-et-Loire. Martin, Maignien Tours. Isère Patras, F. Mansion Grenoble. Jura. De Vischer, De Bessot La Mothe. Lons-le-Saunier. Landes. Lautaigne. Duvin. Mont-de-Marsan.
Vischer, De Bessot La Mothe. Lons-le-Saunier. Landes. Lautaigne. Duvin. Mont-de-Marsan. Loiret. Jannin, Loterie. Lemay. Saint-Etienne. Loire. Plédeu. Michelin, Nantes. Loire-Inférieure. Fagot de Lamarcette. Orne. Boudon. Alençon. Pas-de-Calais. Augustin, Arras. Oise. Despênes. Beauvais. Orne. Boudon. Alençon. Pas-de-Calais. Augustin, Arras. Pyrénées (Basses) Fradin, Simonet. Pau. Pyrénées (Hautes) Salles, Duclos Tarbes. Pyrénées-Orientales Mottet D'Abbes. Perpignan. Rhin (Haute) Schild, Chanay. Colmar. Rhin (Bas) Blumstein, Jay, Pernot. Strasbourg. Sarthe. Vaissière. Chevalier-Lemoir. Le Mans. Savoie. Maniette Salgues Chambéry. Savoie (Haute) Renard. Jacquemon. Annecy. Seine-et-Oise. Broquet. Noroy. Gaume, Versailles. Seine-et-Marne. Sauvalle, Simon. Melun. Seine-Inférieure. Goussot, Bouvet, Poirot, Lamolère. Rouen. Seine (Basse) Dehors, Saint-Denis. Seine-et-Marne. Sauvalle, Simon. Melun.
Lamolère. Rouen. Seine (Basse) Dehors, Saint-Denis. Seine-et-Marne. Sauvalle, Simon. Melun. Seine-Inférieure. Goussot, Bouvet, Poirot, Lamolère. Rouen. Seine (Basse) Dehors, Saint-Denis. Seine-et-Oise. Broquet. Noroy. Gaume, Versailles. Somme. Giron. Courrejolles, Amiens. Tarn Dumoutin. Cadet de Fontenay. Albi. Tarn-et-Garonne Abadie-Gasquin. De Vigarous. Montauban. Var. Dayma. Monteleon Draguignan. Vaucluse. Rolland. Dumonlou. Avignon. Vendée. Dommanget. Demesmay. Napoléon-Vendée. Vienne. Romanet. Gibeaud. Poitiers. Vienne (Haute) Lebeyrie. Bergier. Limoges. Vosges. Albertier. Poupetier. Epinal. Yonne. Lemoine, Guillotin. Auxerre. Emploi des fonds affectés aux travaux d'amélioration, semis et plantations, clôtures et assainissements, maisons forestières, scieries, routes, ponts, etc. subventions pour routes départementales et chemins vicinaux. Vérification des devis; paiement des
routes départementales et chemins vicinaux. Vérification des devis; paiement des architectes et des entrepreneurs; examen des états mensuels constatant l'emploi des crédits mis à la disposition des conservateurs. Cessions et échanges de terrains pour établissement de routes départementales et de chemins vicinaux. Acquisitions d'immeubles divers à réunir aux forêts domaniales. Locations de maisons ou d'usines; remise à l'administration des domaines de bâtiments inutiles au service forestier. Service des gardes cantonniers concessions de menus produits moyennant des prestations en nature; feuilles mortes; carrières, ardoisières et minières; ventes des matériaux. Délimitations et bornages. Aménagements (partie d'art) cahiers et plans d'aménagement vérification des
bornages. Aménagements (partie d'art) cahiers et plans d'aménagement vérification des arpentages et des réarpentages de coupes; examen des rapports constatant l'emploi du temps des agents chargés des travaux d'art. DEUXIÈME DIVISION. M. CERTES (0 ~), administrateur. PREMIER BUREAU. M. Beaussire chef. Questions de propriété et de servitude instances administratives et judiciaires; cantonnements d'usagers; rachats de droits de pâturage et de pacage; échanges; partages affectations; concessions de terrains usurpés sur les rives des forêts; dépaissances de bêtes à laine dans les forêts grevées de droits d'usage. Affaires de l'ancien comté de Dabo. Locations de vides ou de pâturages et tolérances dans
Dabo. Locations de vides ou de pâturages et tolérances dans les forêts domaniales; paiements d'honoraires hors taxe. DEUXIEME BUREAU. M. Tellier, chef. Instances correctives; appels, pourvois en cassation; remises et modérations de condamnations prononcées contre les délinquants et les préposés forestiers; mesures à prendre contre les insolvables; états divers concernant la répression des délits, feux et constructions à distance prohibée. Créations et suppressions d'emplois; changements dans la circonscription des arrondissements forestiers mise en disponibilité descentes de grade, révocations, mises en jugement; liquidations de pensions de retraite indemnités pour intérims missions et travaux extraordinaires.-Franchises et contre-seings. Cahiers des charges de la
et travaux extraordinaires.-Franchises et contre-seings. Cahiers des charges de la chasse amodiations cessions de baux. Cahiers des charges de la pêche amodiations indemnités réclamées par les fermiers pour trouble dans leur jouissance; résiliations de baux; flottabilité et navigabilité des rivières; modifications aux règlements locaux sur la police de la pêche suite de ces affaires devant les tribunaux ou le conseil d'Etat. TROISIÈME BUREAU. M. de Tains, chef. Formation des budgets; demandes de crédits supplémentaires; demandes en annulation de crédits. Etats mensuels de traitement des fonctionnaires et employés de l'administration centrale, de l'Ecole forestière, des agents et préposés du service extérieur.
de l'Ecole forestière, des agents et préposés du service extérieur. Frais d'instance en matière civile, frais de poursuites tombés en non valeur, de séquestre, de transport de prisonniers forestiers, de démolition de constructions prohibées; frais de correspondance, d'impression, d'arpentage et de réarpentage. Contributions payées pour l'entretien des chemins vicinaux. Etats mensuels de situation à adresser au ministre. Demandes des fonds jugés nécessaires pour le service de chaque mois tenue de la comptabilité des dépenses payées sur mandats du directeur général. Relevés à faire ordonnancer sur l'exercice courant. Relevés individuels de créances restant à payer à la fin de chaque exercice.
créances restant à payer à la fin de chaque exercice. Relevés d'ordonnancement des dépenses d'exercices clos. M. Delvynckourt, avocat au conseil d'Etat, conseil et plaidant de la Firste. M. Meyer, avocat de l'administration pour les mesures concernant le contrôle des filets de pêche, rue du Faubourg-Saint-Antoine, n° 66. M. Fouchère, avocat de l'administration pour les mesures concernant les boulons de ferrage, rue des Gratteurs, n° 88. ÉCOLE IMPÉRIALE FORESTIÈRE, Directeur. M. Parade (0~). Sous-directeur. M. Nanquette, professeur de sylviculture et de botanique. Mathieu. Histoire naturelle. Regnault. Physique. Frolopès. MM. Meaume Législation et jurisprudence. Barré. Dessin et constructions forestières. Bagneris, rép.
Législation et jurisprudence. Barré. Dessin et constructions forestières. Bagneris, rép. du cours. Le cours de sylviculture est professé par le directeur de l'École. Conditions d'admission. Le nombre des élèves à admettre à l'École est fixé chaque année par le ministre des finances, en raison des besoins de l'administration des forêts, et d'après un concours public. Les examens de l'École forestière ont lieu à Paris et dans les départements, à la même époque aux mêmes lieux que ceux de l'École Polytechnique, et sont faits par les examinateurs nommés par le ministre des finances. Les aspirants sont tenus d'adresser au directeur général
des finances. Les aspirants sont tenus d'adresser au directeur général de l'administration des forêts, avant le 30 mai au plus tard, leur demande d'admission au concours, accompagnée des pièces suivantes: 1° L'acte de naissance, revêtu des formalités prescrites par les lois, et constatant que l'aspirant aura au 1er novembre 18 ans accomplis, et n'aura pas plus de 21 ans; 2° Un certificat signé d'un docteur en médecine et dûment légalisé, attestant que l'aspirant est d'une bonne constitution, qu'il a été vacciné ou qu'il a eu la petite vérole, et qu'il n'a aucun vice de conformation ou infirmité qui puisse le
n'a aucun vice de conformation ou infirmité qui puisse le rendre impropre au service forestier; 3° Le diplôme de bachelier en sciences. Néanmoins, le candidat qui ne serait pas encore pourvu de cette pièce peut y suppléer par un certificat constatant qu'il a fait des études classiques, jusqu'à la rhétorique inclusivement, à charge par lui de produire le diplôme à l'administration des forêts le 15 octobre au plus tard. 4° La preuve qu'il possède un revenu annuel de 1,500 fr. au moins, ou à défaut, une obligation par laquelle ses parents s'engagent à lui fournir une pension de pareille somme
parents s'engagent à lui fournir une pension de pareille somme pendant son séjour à l'École forestière, et une pension de 600 fr., depuis sa sortie de l'École jusqu'à ce qu'il soit employé comme garde-général en activité. L'examen porte sur les objets ci-après, savoir: 1° l'arithmétique complète; 2° l'algèbre; 3° la géométrie 4° l'application de la géométrie; 5° la trigonométrie; 6° la physique; 7° la chimie; 8° la cosmographie; 9° la mécanique; 10° l'histoire naturelle; 11° la langue allemande; 12° la langue latine; 13° la langue française; 14° l'histoire et la géographie; 15° le dessin d'imitation; 16° le dessin linéaire, le
géographie; 15° le dessin d'imitation; 16° le dessin linéaire, le lavis. Instruction des JEUNESSES FORESTIÈRES. La durée des cours établis à l'École forestière est de deux ans. À la fin de chaque année, les élèves sont soumis à des examens d'après lesquels ils sont de nouveau classés. Si leur examen est satisfaisant, les élèves de la seconde division passent dans la première, et ceux de la première sont envoyés dans les inspections forestières les plus importantes. tantés en qualité de gardes-généraux stagiaires, pour y acquérir, sous la direction des inspecteurs, les connaissances pratiques, et dès qu’ils ont fait preuve de
les connaissances pratiques, et dès qu’ils ont fait preuve de l'instruction nécessaire pour exercer un emploi, ils sont nommés, au fur et à mesure des vacances, à des cantonnements de gardes-généraux. Ils jouissent pendant leur temps de stage d'un traitement de 1,500 francs. ARRONDISSEMENTS FORESTIERS (au nombre de 34). PREMIER ARRONDISSEMENT. (Département Oise, Seine, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise). M. Becquet conservateur, à Paris. M. Reynard, sous-inspecteur à Paris. Résidences. Inspecteurs. Résidences. Sous-Inspecteurs. Oise. Génin. Marcitty. Seine. Paris. De Pinteval. Burger. S.-et-Oise. S.-et-Marne. Feisthalm. DEUXIÈME ARRONDISSEMENT (Département Eure, Seine-Inférieure). M. de Suzanne conservateur, à Rouen. M. Demontferrand, à Rouen. Eure. Lemaire. Bigeon de
à Rouen. M. Demontferrand, à Rouen. Eure. Lemaire. Bigeon de Coursy. Lioulde Chenedeau. De Framond. De Kermel. Barthelemy. Delivet de Barville. Gritiet. Bruny. Caudebec. Patras. Auger. Foucarmont. Serracin. TROISIÈME ARRONDISSEMENT (Département Cote-d’Or). M. Lerouyer-Lafosse conservateur, à Dijon. M. Deleuze, sous-inspecteur sédentaire, à Dijon. Semur. Barillot. Lemaître. Champagnolle. Vallagnosc. De Bry d’Arcy. Thirouin. Cote d’Or. Coudillon-Nord. Rey. Monin. Davout. Coudoux-Gustave. Beaune. Virot. Beaune. Liégeard. QUATRIÈME ARRONDISSEMENT (Département Meurthe). M. Fiche conservateur, à Nancy. M. Defaux, à Nancy. Meurthe. Rolland. Sarrebourg. Mangin (Ernest). Meurthe. Bernard (Edmond). Meslier de Rocan. Daudrive. Micard. CINQUIÈME ARRONDISSEMENT (Département Bas-Rhin). M. Barte de Sainte-Fare conservateur, à Strasbourg.
ARRONDISSEMENT (Département Bas-Rhin). M. Barte de Sainte-Fare conservateur, à Strasbourg. M. Cuny, à Strasbourg. Strasbourg. Georges. Hervé. Haguenau. Clément de Grandpré. Bonjour Duvivier. Schutter. Bas-Rhin. De Foucault. Lambert (A. E.). Gilliot. Ornano. SIXIÈME ARRONDISSEMENT (Département Haut-Rhin). M. Zieffert, conservateur, à Colmar. M. Niéger, à Colmar. Colmar. Brune. Lasalle. Canferra. Colmar. Vetter. Haut-Rhin. Tamisier. Colin. De Faillonnet. Panarion. Elminger. Rénaux. SEPTIÈME ARRONDISSEMENT (Départements Aisne, Nord, Pas-de-Calais, Somme). M. Thiéry conservateur, à Douai. M. Petit, à Douai. Douai. De Fraité. Decencière-Ferrandière. Perrier. D'Hausen. Nord. D’Hastrel. Cayet. Quesnoy. Deraismes. Regneault. Pas-de-Calais. Hennequin. Boulogne. Ferton. Somme. Cornuau. Schmitt. HUITIÈME ARRONDISSEMENT (Départements Aube, Yonne). M.
Ferton. Somme. Cornuau. Schmitt. HUITIÈME ARRONDISSEMENT (Départements Aube, Yonne). M. Suremain de Missery, conservateur, à Troyes. M. Châales des Etangs, sous-inspecteur sédentaire, à Troyes. Aube. De Waru. Bar-sur-Seine. Vinchant. Guérin. Billoux. Yonne. Gallot. Rambourgt. Guérard. Gand. NEZIÈME ARRONDISSEMENT (Département Vosges). M. Dubouays de La Bégassière conservateur, à Épinal. M. Cornebois, à Épinal. M. Courcier, à Épinal. Brussaux. Épinal. De Lamirault, garde général intérim. Rambervillers. Ernst. François. Vosges. Mirecourt. Mangin (Amédée). Blondeau. Remiremont. Galmiche. Remiremont. D'Elageneste. D'Arancée-Navarro. Saint-Dié. Dupuy de Clinchamps. Senones. Boisellé. Senones. Drouin. Bouvenot. Fraise. Detafosse. DOUZIÈME ARRONDISSEMENT (Département Ardennes, Marne). M. Martin (Pierre) conservateur, à Châlons. M. Querbez,
Ardennes, Marne). M. Martin (Pierre) conservateur, à Châlons. M. Querbez, à Châlons. Ardennes. Sédan. Garot. De Crozé. Leprevost. De Chabannes. Decaisne. Épernay. Grandbarbe. Perrier. ONZIÈME ARRONDISSEMENT (Département Moselle). M. de Mecquenem conservateur, à Metz. M. Daller, à Metz. Moselle. Gussot. Chenu. De Maillard. Lancer. DOUZIÈME ARRONDISSEMENT (Département Doubs). M. Vouzeau fondateur, à Besançon. M. Larousse-Laville, à Besançon. DOUZIÈME ARRONDISSEMENT (Département Doubs). M. Vouzeau fondateur, à Besançon. M. Larousse-Laville, à Besançon. TREIZIÈME ARRONDISSEMENT (Département Jura). M. Anthelme de Nonville, conservateur, à Lons-le-Saunier. M. Grandjard, à Lons-le-Saunier. Jura. Picard. Cotheret. Dubois. Rance de Gisenne. Desgodins. Gérard. Lacordaire. De Bére. Grenier. Roquedepregan. Riandière-Laroche.
de Gisenne. Desgodins. Gérard. Lacordaire. De Bére. Grenier. Roquedepregan. Riandière-Laroche. QUATRIÈME ARRONDISSEMENT (Départements Hautes-Alpes, Drôme, Isère). M. Thévettin conservateur, à Grenoble. M. Duguiny, à Grenoble. Hautes-Alpes. Costa. Boutigny. Serres. Nicot. Legrie. Isère. Garnier. De Gerando de Montélimbus. Chateauneuf. Nongtomer. Guy. Isère. Beumier. Delau. QUATORZIÈME ARRONDISSEMENT. (Départements Calvados, Eure-et-Loir, Manche, Mayenne, Orne, Sarthe). M. Barbereux, conservateur, à Alençon. M. Moreau, à Alençon. Calvados. Vassout. Eure-et-Loir. Seguinard. Savart de Mans. Mayenne. Manche. Barbier. Leronyer-Detafosse. Dessarins. Robillard. Sarthe. Bernard. SEIZIÈME ARRONDISSEMENT (Département Meuse). M. Humez, conservateur, à Bar-le-Duc. M. Gabé, à Bar-le-Duc. Meuse. Martel. Viard. Gette. De la Brosse. Meuse. Commune. Renaut. Commune.
Martel. Viard. Gette. De la Brosse. Meuse. Commune. Renaut. Commune. Bonaventure. Manutin (P. Aug.). Tison. DIX-SEPTIÈME ARRONDISSEMENT (Départements Ain, Rhône, Saône-et-Loire). M. Fourmont-Tournay, conservateur, à Mâcon. M. Petiot, à Mâcon. Ain. Costa. Boutigny. Serres. Lyon. Marquis. Leduc. Mautjean. Rhône. Saône-et-Loire. Cardot. Viénot. Loire. Girard de Saint-Germain. Hue de la Blanche. Rommelot. Martin (Pierre). DIX-HUITIÈME ARRONDISSEMENT. (Départements Ariège, Haute-Garonne, Lot, Tarn-et-Garonne). M. Soubiranne conservateur, à Toulouse. M. Pagès, à Toulouse. Ariège. Ferton. De Boix. Saint-Girons. Guillon. Toulouse. Latanne. Toulouse. Bauby. Lamotte. Borjmieul. Saint-Martin. Lot. Séguret. Saint-Gaudens. Berdin de Saint-Hilarie. DIX-NEUVIÈME ARRONDISSEMENT (Département Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret). M. Trumeau conservateur, à Tours. M.
(Département Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret). M. Trumeau conservateur, à Tours. M. Guiot, à Tours. Indre-et-Loire. Barrande. Dubois. Loir-et-Cher. Blois. D'Auvergne. Loiret. De Watteville. Orléans. Poucin. Lambert. Lefebvre. VINGTÈME ARRONDISSEMENT (Départements Cher, Nièvre, Indre). M. des Métairies conservateur, à Bourges. M. Bujon, à Bourges. Cher. Leddet. Bourges. Depons. Boùvart. Theurier. Nièvre. Furet. Lebrun. Brière de Mondetour. Guillemain. Indre. Massonnade. Sauzay. Laurent (J.-B.-Ch.). VINGT-UNIÈME ARRONDISSEMENT (Départements Allier, Creuse, Loire, Puy-de-Dôme). M. d'Entraigues conservateur, à Moulins. M. de la Chaise, à Moulins. Allier. Loty. Bernard. Amer. Blotin. Chiboys. Creuse. Loire. Schwabe. Puy-de-Dôme. De Roquefort. Colomes. VINGT-DEUXIÈME ARRONDISSEMENT (Départements Gers, B.-Pyrenées, H.-Pyrenées). M. Houdouart, conservateur,
Colomes. VINGT-DEUXIÈME ARRONDISSEMENT (Départements Gers, B.-Pyrenées, H.-Pyrenées). M. Houdouart, conservateur, à Pau. M. Castel, à Pau. Gers. Archambaud de Massfort. B pyrénées. Laporte. B pyrénées. Fournier. B pyrénées. Brescon. Tarbes. Delatour. Tarbes. Boulet d'Olive. Boulet d'Ouvre. Vingt-et-unième Arrondissement. (Département Côtes-du-Nord, Finistère, Ille-et-Vilaine, Loire-Inférieure, Morbihan, Maine-et-Loire). M. de Bruchard, conservateur, à Rennes. M. Huron, garde-côte sédentaire, à Rennes. Résidences. Vignes, de Le Pin, Quinchez, Morbihan. Dubois dit du Thar, Peuncher, Loire-Inférieure. Lebec, de Coatpont, Rolland, Maine-et-Loire. Vingt-deuxième Arrondissement. (Départements Charente, Charente-Inférieure, Deux-Sèvres, Vendée, Vienne). M. Demerclère, conservateur à Niort. M. Lacroix d'Hanonstadt, garde-côte à Niort. Charente: Laférie, Daniel Lagarnière, Charente-Inférieure: Deval,
d'Hanonstadt, garde-côte à Niort. Charente: Laférie, Daniel Lagarnière, Charente-Inférieure: Deval, Normand, Vendée: Boucard, Vienne: Bouquet. Vingt-troisième Arrondissement. (Départements Aude, Tarn, Pyrénées-Orientales). M. Tallot, conservateur à Carcassonne. M. Bouquillon, garde-côte à Carcassonne. Aude: Cantegrie, Pellegrini, Tarn: Gorsse, Petoute, Pyrénées-Orientales: De Frégeville. Vingt-quatrième Arrondissement. (Départements Basses-Alpes, Bouches-du-Rhône, Vaucluse). M. Labussière, conservateur à Aix. M. Roudier, garde-côte à Aix. Samuel, De Cabre. Basses-Alpes: Bouches-du-Rhône: Roussel, Jucault. Vaucluse: Tichadou, Roman. Vingt-cinquième Arrondissement. (Départements Ardeche, Gard, Hérault, Lozère). M. Clerc, conservateur à Nîmes. M. Pessard, garde-côte à Nîmes. Ardeche: De Vernois, Collet, Gard: Teissier, Valette, Hérault: Granier, Rambaud, Lozère: Lamarque. Vingt-sixième Arrondissement. (Départements Cantal, Corrèze,
Hérault: Granier, Rambaud, Lozère: Lamarque. Vingt-sixième Arrondissement. (Départements Cantal, Corrèze, Haute-Loire, Haute-Vienne, Aveyron). M. Laurenceau, conservateur à Aurillac. M. Jurron, garde-côte à Aurillac. Cantal: Bigault d'Avocourt, Reynat, Corrèze: Mony, Haute-Loire: Limozin, Haute-Vienne: Bert, Aveyron: Larivière, Chepéreston. Vingt-septième Arrondissement. (Départements Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne). M. Dutemps, conservateur à Bordeaux. M. de Pélissier du Grès, garde général sédentaire à Bordeaux. Dordogne: Dumugron, Gironde: Larnieu, De Guillebon, Landes: Gouthière, Danjou, Lot-et-Garonne: Henry. Vingt-huitième Arrondissement. (Département Corse). M. Baudrillard, conservateur à Ajaccio. M. Bonifacio, garde général sédentaire à Ajaccio. Loyauté, Viron. Corse: Ajaccio: Loyauté, Viron. Vingt-neuvième Arrondissement. (Département Haute-Marne). M. Bigeon de Coursy, conservateur
Viron. Vingt-neuvième Arrondissement. (Département Haute-Marne). M. Bigeon de Coursy, conservateur à Chaumont. M. Forstal, garde-général sédentaire à Chaumont. Bientôt disponible: St-Smier, DeJuigon, Langres: Fortin, Wassy: De Cournon, Charpentier, Est: Robain, Michon. Vingt-neuvième Arrondissement. (Département Haute-Saône). M. de Coucy, conservateur à Vesoul. M. Viac, garde général sédentaire à Vesoul. Mantel, Rameau, Marc: Hutin, Félix, Saône-et-Loire: Riboutet, Vivier, Dordogne: Durand de Viller, Richon. Trenteième Arrondissement. (Départements Savoie, Haute-Savoie). M. Jacquot, conservateur à Chambéry. M. Mathagot, sous-inspecteur sédentaire à Chambéry. Cornu, D'André, Moutiers: Trichon, Buchard, Savoie: Lefort, Gribot, Saint-Jean-de-Maurienne: Jouaux, Bayard, Haute-Savoie: Bramaud-Boisséron, Clerc. Trente-et-unième Arrondissement. (Département Alpes-Maritimes, Var). M. Viney, conservateur à
Clerc. Trente-et-unième Arrondissement. (Département Alpes-Maritimes, Var). M. Viney, conservateur à Nice. M. Ballard, sous-inspecteur sédentaire à Nice. Alpes-Maritimes: Chamagnon, Deveau, Var: Henry, Uesta, Est: Echegoyen, Pechet. SERVICE DES TRAVAUX D'ART. M. Drevon, garde-côte à Paris, M. Sommer-Fogelin, à Strasbourg. M. Lalouette, idem, à Rouen. M. Delor, idem, à Toulouse. M. Cantegrie, à Toulouse. M. Durey, idem, à Dijon. M. Cheverel, garde-côte à Mâcon M. Morel, idem, à Nancy. M. Georges, idem, à Épinal. M. Roux, à Nîmes. M. Gurnaud, id., à Bordeaux. M. Mazières, id., à Carcassonne. SERVICE FORESTIER EN ALGÉRIE. COMMISSIONS DE CANTONNEMENT. FORESTERIES, DÉPARTEMENTS, COMMISSAIRES, LEURS GRADES. Paris,
ALGÉRIE. COMMISSIONS DE CANTONNEMENT. FORESTERIES, DÉPARTEMENTS, COMMISSAIRES, LEURS GRADES. Paris, Clavé, Garde général. Clavé, Sous-inspecteur. Eure: Richomme, Inspecteur, Carichon, Garde général, Marchai, Sous-inspecteur. Nancy: Delangle, Garde général, Fririon, Inspecteur, Fraissignes, Sous-inspecteur. Strasbourg: Joubaire, Garde général, Goin, Sous-inspecteur, Martin (Louis), Garde général. Carcassonne: Stribig, Sous-inspecteur. Châlons-sur-Marne: Stribig, Sous-inspecteur. Douai: Charles, Sous-inspecteur. Douai: Bord, Garde général, Herpin, id. Sausse-Mignot, Inspecteur, Coinenne, Garde général, Masson, Sous-inspecteur. Épinal: Fournier, N. Garde général, Grandjean, Inspecteur, Pruvost de Saulty, Sous-inspecteur. Marseille: Magny, Garde général, Leconte, id. Poivre, Sous-inspecteur. Grenoble: De Spinasse, Inspecteur. Hauts-Rhin: Bousquet, Sous-inspecteur. Strasbourg: Schwarz, Inspecteur, De Taïssac, Garde général. Metz: Mangin (Ferdinand), Sous-inspecteur.
Schwarz, Inspecteur, De Taïssac, Garde général. Metz: Mangin (Ferdinand), Sous-inspecteur. Nancy: Bede, Inspecteur. Besançon: Béde, Sous-inspecteur. Dole: Burel, Garde général. Arc-en-Barrie: Burel, Garde général. Bar-le-Duc: Martin (Oscar), Garde général, Fahret, Inspecteur. Mâcon: Coursaud, Sous-inspecteur, Guary, id. Toulouse: De Dreye-Dabois, Garde général, Lecoq, Garde général. S Aude: De Saint-Paul, id. Carcassonne: Basso, Sous-inspecteur. à l’expertise des marques dont sont empreints les ouvrages d’or et d’argent. Cette Commission doit aussi, aux termes d’une ordonnance du 24 mars 1832, surveiller la fabrication des médailles d’or, d’argent, de platine et de bronze, proposer les tarifs, faire constater le titre et autoriser la délivrance et
tarifs, faire constater le titre et autoriser la délivrance et la mise en vente des médailles, après avoir observé les mêmes formalités que celles qui sont prescrites pour le jugement des espèces monnayées. Le commissaire des monnaies et le directeur de la fabrication des monnaies à Paris remplissent, quant à la fabrication des médailles, les mêmes obligations que celles qui sont imposées par les lois pour la fabrication des espèces; un contrôleur spécial est préposé à la surveillance de la fabrication des médailles. La correspondance relative aux attributions de la Commission des monnaies et médailles doit être adressée à M.
Commission des monnaies et médailles doit être adressée à M. le président de cette Commission. COMMISSION. M. PELOUZE (C~), de l’Acad. des sciences, président; M. Ch. Marcotte (C~), contrôleur des Monnaies. M. Durand (C~), conseiller. Bureaux de la Commission. M. de Faure, secrétaire, au bureau, Hôtel des Monnaies. LABORATOIRE DES ESSAIS. Essais des échantillons des espèces d’or et d’argent provenant des fabrications journalières des monnaies; essais des médailles et jetons frappés à la Monnaie des médailles, etc. (V. ci-dessus les attributions de la Commission des monnaies et médailles.) M. Péligot (C~), de l’Acad. des sciences, vérificateur des monnaies; M. Levot