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de la commune d'Essarois est montueux et inégal. Déjà un aspect varié, d'après les différences du sol et du terroir, remplace avec succès l'uniformité de culture qui s'était auparavant déployée sur des terrains si opposés. Un plus grand nombre d'ouvriers ont trouvé des ressources dans les travaux qu'ont exigés les améliorations. On a fertilisé des biens qui n'offraient presque que des roches. Des murs ont été élevés, et forment de vastes enclos. Les prairies artificielles et les plantations qui, jadis, n'étaient pas possibles, couvrent aujourd'hui des terreins dont le produit fut longtemps nul. Les usurpations sur les propriétés ont été
fut longtemps nul. Les usurpations sur les propriétés ont été aussi prévenues. Les procès qu'occasionnait l'incertitude des limites ont cessé d'avoir lieu, et les fermiers sont plus tranquilles : le procès-verbal et le plan garantissent la consistance de toutes les propriétés. Cette opération vous a frappé, Messieurs, par sa simplicité et ses résultats, et, sur ma proposition, vous avez arrêté de décerner une médaille à l'estimable citoyen qui a donné un tel exemple. Puisse ce sage éclatant lui valoir des imitateurs ! En se livrant à ce travail, M. de Châtenay-Lanty se proposait encore un plus grand avantage, celui de
Châtenay-Lanty se proposait encore un plus grand avantage, celui de le faire servir à la facilité d'asseoir avec plus de justice la contribution foncière. Cette vue importante ajouterais beaucoup à l'utilité du cadastre, dont le Gouvernement s'occupe; j'en ai étudié avec soin les détails, surtout dans le dessein de lier au cadastre la conception si heureuse de l'arrangement des terrains exécuté à Rouvres; ce sera le sujet des réflexions contenues dans le paragraphe suivant. Mais avant d'y passer, Messieurs, permettez-moi de m'applaudir d'avoir pu vous donner l'idée du moyen employé à Rouvres, dans les deux Tarts, à Marlien, enfin, à
à Rouvres, dans les deux Tarts, à Marlien, enfin, à Essarois, pour lever le plus grand obstacle qui s'oppose aux progrès de notre Agriculture. La planche que j'ai fait graver mettra tous ces détails sous les yeux même des lecteurs (qui trouveront ce plan, avec son explication, à la fin du présent Mémoire). Si, dans les trois Départements qui forment le ressort de la Cour d'Appel de Dijon, et composent, par conséquent, la Sénatorerie, cette opération de Rouvres était exécutée dans toutes les communes qui en sont susceptibles, le revenu total des terres pourrait en être au moins doublé :
total des terres pourrait en être au moins doublé : il en serait de même ailleurs. Plus l'opération deviendrait générale, et plus elle serait utile. Les chemins et les eaux de chaque territoire ont des points de contact, des rapports et des liaisons avec les chemins et les eaux des communes environnantes. Le bassin entier de la Saône, travaillé dans ce sens, sur un plan proportionné à sa grande étendue, acquérait une valeur incalculable. La plaine a moins besoin de graisse que de fossés, pour faciliter l'écoulement des eaux nuisibles. Eumène, dans un de ses panégyriques, en faisait la remarque
Eumène, dans un de ses panégyriques, en faisait la remarque en 33 : « cette plaine, disait-il, qui s'étend entre la Saône et les montagnes, était autrefois fertile et agréable, lorsque le cultivateur attentif avait soin d'en faire écouler les eaux; maintenant qu'il le néglige, ses meilleurs fonds ne sont plus que des marais. » Le mal est ancien, mais de simples cultivateurs et des communes isolées ne peuvent pas remédier aux inondations. Toute mesure partielle augmente souvent les ravages qu'elle veut prévenir. Il faut, je le répète, que le cours entier des rivières soit l'objet d'un plan vaste, qui
cours entier des rivières soit l'objet d'un plan vaste, qui se lie aux autres détails de la géodésie rurale. De l'avantage d'ajouter au bienfait du cadastre, celui des parcellaires, et surtout des chemins, dans le genre de l'arpentage exécuté à Rouvres de 1701 à 1707. On ne saurait douter de l'immense avantage qu'il y aurait à réunir l'arpentage de Rouvres, surtout les chemins et cours d'eau qui en sont en effet la partie importante, au bienfait public du cadastre, qui n'est jusqu'à présent en France, comme il ne fut chez les Romains, que le registre de l'impôt et le terrier
les Romains, que le registre de l'impôt et le terrier du fisc. Pourquoi borner ainsi ce grand livre des terres, tandis qu'avec très peu de dépense accessoire, il peut être le livre de toutes les communes et de tous les propriétaires ? Le cadastre peut être, en France, ce qu'il est à la Chine depuis un grand nombre de siècles, le plus beau monument de la sagesse humaine, non seulement pour établir la perception de l'impôt sur des fondements équitables, mais pour tout ce qui peut accroître la richesse publique. « À la Chine, en effet, suivant un fameux voyageur,
« À la Chine, en effet, suivant un fameux voyageur, ces plans sont la base des projets utiles pour augmenter la valeur des productions; ils ont servi à ces célèbres calculs qui ont déterminé quelles étaient les productions dont la culture était la plus lucrative, et qui ont conduit à diminuer les moins nécessaires, afin de multiplier les subsistances des hommes. Ce sont aussi ces plans topographiques qui ont dirigé la conduite des canaux de navigation qui réunissent toutes les rivières de la Chine, et les canaux d'arrosement, qu'on regarde comme la principale cause de la fertilité de cet Empire.
comme la principale cause de la fertilité de cet Empire. » À cet égard, l'Europe est bien moins avancée que l'Empire du fleuve jaune. Quelques détails vont le prouver. L'Italie, qui a des cadastres plus complets et plus réguliers qu'aucun autre pays, n'a fait que copier dans ses censimenti et dans ses catasta les dénombrements des Romains. On prétend que le mot cataste vient du latin ad et quotus, parce que ce registre sert, en effet, à cotiser. Mais les Italiens modernes avaient un bon modèle. L'origine de leurs cadastres est dans un texte d'Ulpien (loi 4 ? au Digeste
est dans un texte d'Ulpien (loi 4 ? au Digeste de censibus), où l'on voit que les cens ou les dénombrements romains servaient pour asseoir deux impôts, réel et personnel. Tandis que la Savoie, le Milanais, le Boulonnais, avaient de tels registres, et qu'on les imitait en France dans les pays de droit écrit, Languedoc, Dauphiné, Provence, par les registres des compoisses ou affouagements; dans le reste de ce royaume, à peine savions-nous ce que le mot signifiait, et nous avions contre la chose les préjugés les plus étranges. Notre grande Encyclopédie n'a vu dans le cadastre qu'un terme du
grande Encyclopédie n'a vu dans le cadastre qu'un terme du jargon des aides ou de la langue des finances. L'article entier n'a que six lignes, et l'auteur de la Table de l'Encyclopédie a trouvé ces détails si obscurs, si peu concluants qu'il n'a pas même, dans sa table, rappelé le mot de cadastre. Nous avons un Dictionnaire, très-curieux, des Origines, en 6 tomes in-8°., et l'on n'y trouve point d'article du cadastre. Il fallait connaître la chose avant que d'expliquer le mot, et surtout avant de songer à généraliser cette opération utile. Les premières instructions précises et satisfaisantes que nous
opération utile. Les premières instructions précises et satisfaisantes que nous ayons sur la manière de former un cadastre, nous ont été transmises, en 1768, par la traduction d'un Écrit de Jean Alberti, géomètre à Bologne. On avait bien tenté en France plusieurs mesures partielles, pour déterminer la surface et la valeur des terres; mais il n'y avait nul ensemble dans les divers moyens qu'on avait pris à cet effet. Les motifs qu'on se proposait étaient uniquement féodaux, ou bursaux; et la géométrie a prêté longtemps son compas pour enchaîner l'Agriculture, plutôt que pour aider à l'amélioration de la propriété. Le
plutôt que pour aider à l'amélioration de la propriété. Le régime des fiefs avait fait dans les terres, comme dans les personnes, des classes inégales. Les héritages nobles devaient être décrits dans ce qu'on appelait les aveux et dénombrements: les terres roturières et les simples aïeux étaient compris dans les terriers que faisaient faire les seigneurs pour connaître leurs censitaires, ou les hauts-justiciers, pour compter leurs justiciables. On obtenait à cet effet des lettres de chancellerie, adressées au Juge royal, qui nommait un notaire afin de recevoir les déclarations, et commettait un arpenteur pour joindre le plan au registre. Mais
commettait un arpenteur pour joindre le plan au registre. Mais ces actes n'avaient rapport qu'aux droits et aux prétentions des seigneurs sur les héritages compris dans leur directe, n'ont jamais été dirigés vers l'utilité générale : ils n'ont été exécutés que partiellement ; et ce qui peut en subsister n'obtiendrait aucune créance, parce que les intéressés cherchaient à se tromper, les seigneurs par la force, les vassaux par la ruse. Dans quelques ci-devant provinces, les Tribunaux autorisaient, sur la demande des communes, des opérations d'un genre différent, sous le titre d'arpentements, ou recensements généraux (en Lorraine, remembranances). Beaucoup de ces
d'arpentements, ou recensements généraux (en Lorraine, remembranances). Beaucoup de ces actes existent à Nancy, à Strasbourg, à Lille, et vraisemblablement ailleurs. M. Bottin a eu grand soin de les mentionner dans ses excellents Annuaires du Bas-Rhin et du Nord. Si ces arpentements avaient été universels, les actes relatifs aux ventes, aux échanges et aux successions, auraient pu désigner, d'une manière plus précise, l'étendue des propriétés. Les notaires n'auraient pas été dans le cas de se servir de termes vagues, d'à peu près, d'environ, pour exprimer, comme au hasard, le contenu des héritages. Il y eût eu moins de procès ;
des héritages. Il y eût eu moins de procès ; mais enfin, ces arpentements, tout imparfaits qu'ils sont, ont été très utiles dans les localités où ils ont été rédigés avec attention. Je me rappelle, avec plaisir, d'avoir présidé à plusieurs de ces remembranents, dans le temps que j'étais lieutenant-général d'un Présidial de Lorraine. Je regrettais, que toutes les propriétés ne fussent pas soumises à l'arpentage et au bornage, sur un plan uniforme; et les habitants des campagnes, qui sentaient la nécessité d'une telle opération, auraient béni, dès lors, la loi qui leur aurait accordé ce bienfait. L'ordonnance des Eaux
loi qui leur aurait accordé ce bienfait. L'ordonnance des Eaux et Forêts de 1669 avait déjà pourvu à l'arpentage des forêts. C'était un premier pas de fait, et un modèle à suivre pour connaître la consistance et fixer les limites de toutes les possessions. Mais les privilèges des fiefs, la multitude des justices, la bigarrure des mesures, étaient autant d'obstacles qui ne permettaient pas au Gouvernement d'y songer. Louis XV entendait, dit-on, et aimait la géographie. Il a procuré à la France ces cartes admirables, dites de Cassini, ou de l'Académie, dont la collection est unique en Europe ; mais
l'Académie, dont la collection est unique en Europe ; mais malheureusement, ceux qui furent chargés du travail de ces cartes, préparées avec tant de frais, ne rédigèrent point le journal, ou procès-verbal des grandes opérations que le Gouvernement fit faire. Ces cartes de la France auraient pu devenir la base d'un terrier général. Mais lorsque l'on conçut l'idée de leur donner ce genre d'utilité de plus, l'on n'était plus à temps. Il eût fallu recommencer une grande partie de l'opération, longue et dispendieuse. Le 21 Novembre 1763, une déclaration du roi (Louis XV) promit à la France un cadastre. M.
roi (Louis XV) promit à la France un cadastre. M. Bertin était Ministre, et il avait certainement le désir de tenir parole ; mais il fut peu de temps en place, et après lui l'Agriculture trouva peu de protecteurs éclairés et sincères. Quant au cadastre, on calcula qu'il coûterait cent millions, et qu'il ne serait achevé que dans un demi-siècle. L'avance de cent millions et l'attente de cinquante ans, auraient suffi pour rebuter le Ministère de Versailles ; et, d'ailleurs, la diversité des mesures des terres semblait former alors, comme je viens de l'observer, un obstacle invincible. J'ai déjà consigné
je viens de l'observer, un obstacle invincible. J'ai déjà consigné mes remarques à ce sujet, dans le premier volume de l'édition in-4° du Théâtre d'Agriculture, et l'on me permettra d'extraire la note sur le passage où Olivier de Serres a parlé de l'arpenterie. Cet objet, en Agriculture, est plus important qu'on ne pense. Il faut tarir sur tout les sources des procès, et aucune n'est plus féconde que celle des chicanes sur la contenance des terres. La science de l'arpentage, ou la planimétrie, était une science compliquée et fort difficile, avant le système métrique. Les arpenteurs avaient besoin de plusieurs
avant le système métrique. Les arpenteurs avaient besoin de plusieurs chaînes différentes : leurs opérations exigeaient des rapports et des calculs continuels. Notre Olivier de Serres regardait la profession de ces géomètres ruraux comme une matière sujette à publique police ; mais cette police publique était bien mal réglée ; l'impéritie des arpenteurs donnait lieu à de grandes plaintes dans toutes les provinces. On lit, à cet égard, des réclamations frappantes, dans le procès-verbal de l'Assemblée provinciale de la généralité d'Auch : « Eh ! comment ces hommes, à qui les propriétaires confient le soin de reconnaître leurs possessions, d'en
les propriétaires confient le soin de reconnaître leurs possessions, d'en fixer la position, d'en évaluer, d'en déterminer exactement l'étendue, pourraient-ils ne pas commettre des erreurs préjudiciables aux intérêts des uns et des autres ? Esclaves, pour la plupart, d'une simple pratique qui n'est éclairée par aucune connaissance, ni des principes de la géométrie, ni même de ceux de l'arithmétique, ils doivent nécessairement marcher sans règle, et opérer au hasard, etc. » En 1783, un estimable géographe, feu M. Robert de Hessel, avait proposé de reprendre les cartes de l'Académie pour partager la France en carrés uniformes, qui auraient pu remédier
partager la France en carrés uniformes, qui auraient pu remédier aux contradictions et aux erreurs des arpentements ; mais il est mort avant d'avoir vu réformer le système métrique. Des Intendans zélés firent exécuter, dans quelques généralités, des « cadastres particuliers », qui étaient relatifs à l'abonnement des vingtièmes ; mais l'opération ne pouvait être générale. Les exempts du vingtième ne voulaient pas même entendre prononcer le mot de cadastre. Les Assemblées provinciales s'étaient presque toutes élevées contre cette opération. Enfin, la révolution a pu seule aplanir les plus grandes difficultés d'un arpentage général, puisqu'elle est parvenue à rendre les
difficultés d'un arpentage général, puisqu'elle est parvenue à rendre les terres également libres, et les mesures uniformes. La Convention nationale en avait conçu l'avantage, et par une loi du 21 Mars 1793, elle avait ordonné qu'il serait fait un cadastre général de toutes les terres et biens-fonds de la République. Au plus fort des orages dont elle était battue, cette Assemblée jetait souvent des vues et des pensées utiles ; mais c'étaient des éclairs qui s'évanouissaient bien vite, au milieu des coups de tonnerre dont ne cessoit de retentir notre atmosphère politique, qui était devenue le théâtre perpétuel des factions
atmosphère politique, qui était devenue le théâtre perpétuel des factions et des tempêtes. Enfin, grâces au ciel et à Napoléon Ier, le calme a suivi la tourmente. Une des premières idées du réparateur de la France a été celle du cadastre. La guerre ne l'arrête point; toujours il pense au bien public ; et ce qu'il pense, il l'exécute. Nous jouissons de ses promesses, et j'ai eu lieu de me convaincre que celle du cadastre se réalise chaque jour avec autant de soin, qu'il y a de sublimité dans la conception. M. Berthaux Durand, géomètre en chef du département de
conception. M. Berthaux Durand, géomètre en chef du département de la Côte-d'Or, a eu la complaisance de me faire connaître les plans levés en vertu des arrêts du Gouvernement (du 1er Brumaire an XI, et 27 Vendémiaire an XII), pour effectuer le cadastre général de la France. J'ai lu et médité avec attention, les Instructions sur la levée des plans du territoire des communes de la République, émanées de S. E. le Ministre des Finances. Ces pièces, si intéressantes pour les propriétaires et les agriculteurs, m'ont vivement intéressé. J'ai vu, sur les lieux, la manière dont elles sont exécutées ;
sur les lieux, la manière dont elles sont exécutées ; et malgré les objections que j'ai entendues faire contre un si grand ouvrage, je persiste à le regarder comme un bienfait public. Le devoir des bons citoyens est de contribuer à sa perfection. Dans cette idée, je voulais joindre au plan de l'arpentage de Rouvres, celui de la commune de Massingy-lès-Sémur, levé par M. Berthaux-Durand avec beaucoup de netteté et de précision, dans les principes du cadastre. Ce plan aurait donné l'idée du travail du cadastre, et en même temps la peinture du désordre, et l'on peut le dire, du
la peinture du désordre, et l'on peut le dire, du chaos effrayant que forment les propriétés morcelées et confuses, dans presque toutes les communes du ressort de Dijon ; mais après y avoir mûrement réfléchi, j'ai renoncé à ce dessein, parce que les plans du cadastre ne sont pas faits sur une échelle suffisante pour rendre sensible à tous les yeux ce que je veux faire comprendre, et ce qui est uniquement l'objet de cet écrit. D'ailleurs, ceux qui me lisent et qui connaissent la campagne n'ont pas besoin d'un plan pour connaître l'obstacle qu'oppose à tout agriculteur, la déposition
plan pour connaître l'obstacle qu'oppose à tout agriculteur, la déposition bizarre des bans ou finages mêlés : c'est ce qui existe partout. Cet abus que j'attaque est donc suffisamment notoire ; mais, avec peu de frais de plus, l'opération du cadastre peut servir à le corriger, et le cadastre alors deviendra doublement utile. On aura le mérite d'avoir envisagé cet objet sous toutes ses faces. Voici comment je le conçois. Pour mettre les agriculteurs à portée de chercher les moyens de remédier à la désunion des terres, il faut qu'ils aient sous les yeux un plan du territoire, qui présente
aient sous les yeux un plan du territoire, qui présente les héritages dans leur état de bigarrure, de hachures et de mélanges. J'ai dit qu'avant de procéder au nouvel arpentage du finage de Rouvres, l'intendant de Bourgogne en fit dresser un plan exact, sur lequel on se décida pour la division nouvelle. J'ai dit que M. de Châtenay, lorsqu'il voulut refondre le territoire d'Essarois, n'employa que la voie de la persuasion et la vue du plan, dressé avec soin par l'arpenteur Noirot, pour engager les habitants d'Essarois à réunir volontairement toutes leurs propriétés éparses. Il faut rappeler, en détail, toutes
toutes leurs propriétés éparses. Il faut rappeler, en détail, toutes les circonstances qui ont accompagné cette opération, circonstances semblables à celles de la réforme des Marais et de Marliens, afin de montrer le parti que l'on pourrait tirer des cartes du cadastre, pour démontrer d'abord la dispersion infinie de tous les héritages, et faire bien sentir la facilité d'y mettre ordre, par un échange général, ou plutôt par un bon système de chemins d'exploitation, qui percent tout le territoire, dégagent tous les champs, lévent tous les obstacles, et délivrent l'agriculteur de toute servitude. M. de Châtenay fit lever à ses
de toute servitude. M. de Châtenay fit lever à ses frais le plan du territoire d'Essarois. Ce travail primitif était indispensable pour faire naître, en quelque sorte, la pensée des échanges. Chaque particulier trouvait sous ses yeux, dans le plan, les figures exactes des pièces qui lui appartenaient, et de celles qui étaient à sa convenance; il en connaissait l'étendue superficielle, et il savait à quels propriétaires il devait s'adresser pour proposer des échanges, comme réciproquement ceux-ci pouvaient voir à l'instant ce qui leur convenait, pour former leurs arrangements. Si l'on eût attendu que les habitants d'Essarois consentissent unanimement à
l'on eût attendu que les habitants d'Essarois consentissent unanimement à subvenir en commun aux frais de la levée de ce plan, elle n'aurait jamais eu lieu. On ne trouvera point partout des hommes généreux et désintéressés, comme M. de Châtenay. Il serait donc à désirer, pour parvenir à une réforme générale, que les plans primitifs qui sont reconnus nécessaires fussent faits par les ordres du Gouvernement. M. de Châtenay se chargea de tous les frais relatifs à la conclusion des échanges, passation des actes, timbres, enregistrement, lui seul supporta tout. Les placements et la délimitation des pièces données en échange
Les placements et la délimitation des pièces données en échange aux différents particuliers furent encore faits à ses dépens. Cette voie était la plus longue et la plus coûteuse. Il y a lieu de l'abréger et de la simplifier. Il s'agit moins ici, comme je le dirai plus bas, d'échanges partiels, que d'une distribution nouvelle et générale de chaque territoire, et surtout de la direction à donner aux chemins. L'autorité publique doit donc intervenir pour affranchir ces actes de tous droits de timbre et d'enregistrement. Le commissaire reformateur doit les dresser sans frais pour les particuliers; le placement et la
dresser sans frais pour les particuliers; le placement et la démarcation des pièces échangées doivent s'opérer de même comme un bienfait de l'État. On pourrait encore délivrer, presque sans frais, aux particuliers qui auraient réduit le nombre de leurs pièces à moitié ou aux deux tiers, une expédition du plan pour ce qui concerne leurs domaines. Lors de la répartition de la contribution foncière, il faudrait que l'on fît abstraction de la valeur dont les fonds d'un particulier seraient augmentés par les échanges qu'il aurait faits, et par l'amélioration de culture qui en est la suite. Des encouragements devraient être
culture qui en est la suite. Des encouragements devraient être donnés aux Commissaires qui feraient le plus grand nombre d'échanges. Leur intelligence, leur activité, leur probité reconnue, peuvent exercer une grande influence sur le succès de la réforme. On pourrait autoriser les maris à échanger dans les domaines de leurs femmes, les tuteurs dans ceux de leurs pupilles, après l'estimation des divers objets, ou après quelques autres formalités déterminées, dont les frais seraient toujours considérés comme une avance et un encouragement à la charge de l'Autorité; encouragement et avance que le bien-être des campagnes fera rentrer avec usure. Il faut
le bien-être des campagnes fera rentrer avec usure. Il faut faire attention à une chose, c'est que, dans l'état si bizarre où se trouvent les fonds mêlés et morcelés, lorsque le plan est levé avec tous les détails que comporte le terrain, l'avantage des réunions saute aux yeux, et les échanges s'effectuent aisément. Il en restait quelques-uns, à Essarois, qui n'avaient pu être consommés, à raison des prétentions exagérées de quelques particuliers. Ces mêmes particuliers les ont proposés depuis à des conditions équitables, et, tous les ans, il s'en fait encore qui tendent de plus en plus à l'arrangement général.
encore qui tendent de plus en plus à l'arrangement général. Les héritiers d'une succession territoriale se partageaient les champs et les prés, de manière que chacun d'eux avait une portion dans chaque pièce; ce qui subdivisait toujours: mais à la vue du plan, ils font des arrangements plus convenables. Ils prennent chacun un nombre de pièces entières dont la valeur égale celle de leur lot; ils choisinent eux-mêmes celles qui avoisinent les pièces qu'ils possédaient auparavant, et ces partages, qui empêchent le désordre causé par le morcellement des terres, contribuent à établir l'ordre. J'ai dit aussi que ce qui a