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On entend des cris de "dissolution" ! M. Blum et M. Georges Leygues causent avec animation au milieu d'un groupe qui les entoure. Pendant le vote, M. Le Trocque essaie d'endoctriner des députés qui se retiraient. Il réussit à les ramener aux urnes. Devant un petit nombre de députés, le président proclame le résultat du scrutin. Le renvoi à demain de l'adoption du procès-verbal demandée par M. Blum est voté par 280 voix contre 133. Le régime administratif d'Alsace-Lorraine On reprend la discussion sur le régime administratif d'Alsace et de Lorraine. M. le Pasteur Alfousse (groupue républicaine démocratique), député du
Lorraine. M. le Pasteur Alfousse (groupue républicaine démocratique), député du Bas-Rhin, flétrit l'attitude irréligieuse de certaines Institutrices laïques. Les députés de l'opposition semblent faire la grève. Il ne reste plus en séance qu'une quarantaine de députés, presque tous radicaux ou radicaux-socialistes et socialistes. On peut croire qu'il s'agit d'une protestation concertée car à un moment on entend M. Frey s'écrier : "Voulez-vous que nous allions joindre les autres ?" M. Altorfer continue son discours et déclare que les populations alsaciennes sont en défiance vis-à-vis de l'école laïque. M. Altorfer. Nous voulons l'assimilation mais avec des accommodements que vous ne comprenez
voulons l'assimilation mais avec des accommodements que vous ne comprenez point parce que vous n'avez pas vécu notre existence. Il y a des questions d'assimilation plus pressantes à régler que la question de l'école laïque. La « grève de l'opposition » Peu à peu on commence à s'expliquer les motifs de la grève de l'opposition • C'est la conséquence des paroles prononcées dans le bruit par M. Blaisot au moment où l'on mettait aux voix la proposition Blum consistant à surseoir à l'adoption du procès-verbal de la séance de la veille. Ce procès-verbal avait été adopté à la séance de
veille. Ce procès-verbal avait été adopté à la séance de ce matin et M. Painlevé n'en savait rien ou affectait de ne rien savoir. M. Blum se prêtait à ce jeu. C'est dans ces conditions que M. Blaisot s'écria dans le tumulte : Le vote est acquis et un nouveau vote de la Chambre ne peut avoir d'effet rétroactif. Sinon il ne peut plus y avoir de garantie que n'importe quel vote mettant le cartel en minorité ne sera pas annulé le lendemain. Nous ne voterons plus que jusqu'à ce qu'on ait appliqué le règlement. C'est alors que les députés
qu'on ait appliqué le règlement. C'est alors que les députés de l'opposition, aux cris de dissolution, se sont retirés pour se réunir dans un des locaux de la Chambre, regrettant que le député alsacien Altorffer ne leur ait point dit qu'il allait prononcer son discours, sans quoi ils l'eussent prié de n'en rien faire en leur absence. M. Altorffer, continuant son discours, exprime le désir que l'assimilation de l'Alsace et du reste de la France se fasse par en haut. Les lois sociales de l'Alsace sont meilleures que celles de la France. Le Bloc des Gauches le reconnaît et compte
la France. Le Bloc des Gauches le reconnaît et compte mettre les lois sociales françaises au niveau de la loi alsacienne. M. Altorffer. Pourquoi n'en pas faire autant avec la loi scolaire et ne pas étendre l'école interconfessionnelle à toute la France ? Le bloc jette les hauts cris. Il n'admet point que l'école interconfessionnelle soit d'une qualité supérieure à l'école laïque. Quand M. Altorffer descend de la tribune il crie : À demain ! M. Weil demande la remise du début sous prétexte que le président du Conseil n'est pas présent. La clôture est prononcée par 30 députés. On
pas présent. La clôture est prononcée par 30 députés. On vote le passage aux articles. M. Bleyer, sous-secrétaire d'État, demande le renvoi de la discussion à demain après-midi. M. Antoine. C'est une brimade. Restez chez vous, nous restons chez nous. M. Fley. Je demande le renvoi à mardi matin. La séance est levée à 6 heures, 25 députés étaient présents. Séance demain matin. J. Mollet. FÉVRIER 8 avril Au Sénat M. Clémentel soulève une vive émotion en annonçant l'émission de nouveaux billets M. HERRIOT EST VIVEMENT PRIS À PARTIE PAR UN GROUPE DE SÉNATEURS QUI LUI CRIENT « DÉMISSION, PARTEZ,
UN GROUPE DE SÉNATEURS QUI LUI CRIENT « DÉMISSION, PARTEZ, NOUS EN AVONS ASSEZ ! » PARIS, 8 avril. Les incidents qui ont mis subitement aux prises au Sénat, ce soir, à 7 heures, M. Herriot et la Haute Assemblée ont sonné, de l'avis unanime au Luxembourg, le glas du ministère. On savait seulement, au début de la séance, que M. Clémentel s'était prononcé ce matin, au Conseil de Cabinet, contre l'impôt sur le capital, et M. Herriot était mécontent de lui les sénateurs, au contraire, étaient satisfaits du ministre des Finances. La séance s'était déroulée dans un calme absolu,
des Finances. La séance s'était déroulée dans un calme absolu, On avait bien remarqué que M. Clémentel parlait sur un ton las, désabusé, et que ses déclarations sur l'émission de nouveaux billets étaient obscures. On affecta de ne pas l'applaudir. Mais on ne s'attendait pas à ce qui suivrait. Et ce qui suivit, ce fut le discours de M. François-Marsal qui, commençant par une allusion très nette, saluée de vifs applaudissements, au calvaire que venait de souffrir à la tribune M. Clémentel, porta à M. Herriot et au Gouvernement un coup dont ils ne se relèveront pas. Paris, 2 avril.
coup dont ils ne se relèveront pas. Paris, 2 avril. Ce matin le Sénat a continua la discussion générale du budget. M. Josse, de l'Eure, établit notre passif. Il estime qu'il est singulièrement regrettable que la solution des dettes interalliées n'ait pas été liée à la mise en application du plan Dawes; en moins d'un an la politique du gouvernement de M. Herriot a abouti à réduire de moitié la valeur de notre créance sur l'étranger et il n'a rien fait pour diminuer notre dette vis-à-vis de l'Angleterre et des États-Unis. M. Massabuau, de l'Aveyron, critique la finance internationale représentée
États-Unis. M. Massabuau, de l'Aveyron, critique la finance internationale représentée par sept ou huit personnalités et son emprise sur la exécution du plan Dawes a permis aux « supercapitalistes » de faire rentrer leurs capitaux en Allemagne. M. Chagnaud, de la Creuse, parle ensuite de la trésorerie; le chèque de contribution fera rentrer de l'argent dans la caisse, mais il coûte cher et au mois d'octobre nous nous retrouverons dans une situation difficile. M. Reboul, sénateur socialiste de l'Hérault, tient à souligner que le projet de budget actuellement discuté n'est pas un projet socialiste. Après quoi la séance est suspendue
pas un projet socialiste. Après quoi la séance est suspendue jusqu'à 2 heures 30. Le discours de M. Clémentel Après un petit cours de M. Haphaël-Georges Lévy, sur la monnaie, M. Clémentel, ministre des Finances, monte à la tribune. Il se tiendra, dit-il, en dehors de la bataille des partis. Puis, tout de suite, à propos du bilan de notre situation financière, il regrette que pendant la guerre il n'y ait pas eu une fiscalité plus active et qu'on ait cru exagérément aux paiements de l'Allemagne. « Ces erreurs, ajoute-t-il, ne sont d'ailleurs pas sans excuse. » Il déclare que
ne sont d'ailleurs pas sans excuse. » Il déclare que la bataille du franc l'an dernier a été brillamment gagnée par M. Poincaré et expose la situation difficile créée par la crise des changes qu'il a trouvée en arrivant au ministère. Il regrette le retard apporté par la Chambre à voter le budget. Mais, selon lui, personne n'est coupable. Il promet de déposer le budget des dépenses de 1926 en mai prochain, croyant ainsi calmer la Commission des finances. Mais c'est vainement, car le président de la Commission bondit : « Et les recettes ? » s'écrie celui-ci. Il n'y
« Et les recettes ? » s'écrie celui-ci. Il n'y a pas un budget des dépenses et un budget des recettes. Il n'y a qu'un budget qui est à la fois des dépenses et des recettes. Il serait déplorable de se prononcer sur les dépenses avant de savoir sur quelles recettes on peut tabler. La taxe sur le chiffre d'affaires. M. Clémentel s'explique alors sur ces fameux articles du texte voté à la Chambre, il jette du lest politique en disant : M. le Rapporteur général a qualifié le présent budget de budget d'attente. Il est évident qu'on ne pouvait
budget de budget d'attente. Il est évident qu'on ne pouvait refondre en quelques semaines tout notre régime fiscal. Cependant il y a des réformes à opérer sans retard. J'avais prévu la suppression de la taxe du chiffre d'affaires sur les céréales panifiables, le lait, la viande, les oeufs et le sel, c'est-à-dire les consommations essentielles. La Chambre a préféré remplacer l'impôt de consommation par un impôt à la production ou à l'importation. L'équilibre est à peu près le même dans le système de votre Commission et dans le mien. Nous serons d'accord puisque nous voulons un budget sincère et en
serons d'accord puisque nous voulons un budget sincère et en excédent. La crise monétaire. M. Clémentel aborde une question délicate et qui va le mettre aux prises avec le fini de celle de l'inflation. Ses déclarations étaient d'ailleurs impatiemment attendues et elles vont provoquer un orage comme on en a rarement vu au Sénat. M. Clémentel : Nous ne recourrons pas à l'emprunt à la circulation qui serait un crime envers l'Etat mais les embarras créés par la carence allemande pèsent sur nous. Depuis plusieurs années, l'appel à l'épargne a absorbé des disponibilités considérables et le crédit commercial se trouve
absorbé des disponibilités considérables et le crédit commercial se trouve limité. Le commerce, l'industrie, les banques, en recourant à la Banque de France, absorbent de grandes masses de billets. En juillet 1920 il restait une marge disponible de 2 milliards par rapport à la livraison d'émission que le Gouvernement jugea insuffisante. Le chiffre de 41 milliards lui alors atteint. Depuis ce temps, les besoins commerciaux ont absorbé une nouvelle quantité de billets et restreint la marge qui demeurait disponible. La circulation n'est pas encore inférieure depuis octobre au-dessous de 40 milliards 112. Une telle situation ne peut être maintenue sans
milliards 112. Une telle situation ne peut être maintenue sans provoquer le moindre accident, cela aurait des conséquences graves. Il faut reconstituer la marge d'émission suffisante pour parer aux éventualités. (Très bien, mouvements divers.) On a dit avec raison combien la thésaurisation contribue à raréfier les billets de banque. La thésaurisation des billets cessera grâce à l'amélioration de notre situation générale. En attendant, nous devons parer à la raréfaction des billets et pour cela pourvoir au remplacement dans la circulation des billets thésaurisés. Ce remplacement momentané ne sera pas de l'inflation. (Interruptions.) J'ajoute que les billets de remplacement ne seront
l'inflation. (Interruptions.) J'ajoute que les billets de remplacement ne seront susceptibles d'être employés qu'à l'escompte des traites commerciales, lesquelles portent la signature des commerçants et des industriels les plus solvables il n'est pas de garantie, même en or, qui soit supérieure à celle-ci. Aussi bien appartiendra-t-il à la Banque de gérer cette provision nouvelle de crédits. Elle devra le faire avec parcimonie, en conservant des réserves pour les circonstances imprévues. L'opinion en France et à l'étranger ne se trompera pas sur cette mesure de précaution indispensable. Il ne s'agit, ni d'inflation pour l'Etat, ni d'inflation commerciale. (Interruptions.) Le Gouvernement a
d'inflation pour l'Etat, ni d'inflation commerciale. (Interruptions.) Le Gouvernement a fait des efforts énormes pour reculer cette échéance. La Banque accepte de maintenant la réfection totale de ses billets, ce qui lui permettra de faire rentrer, pour les échanger, ceux qu'on thésaurise. Il y a longtemps qu'une telle réfection n'a pas eu lieu. Nous escomptons un contingent important de billets pluss qui augmenteront notre marge. La circulation argent et billets était avant guerre d'environ 11 milliards et demi. Multipliez par le coefficient 4, vous verrez où nous en sommes. Nous vous proposerons de donner à la Banque la marge nécessaire
vous proposerons de donner à la Banque la marge nécessaire de sécurité. Le ministre n'a donc pas dit de combien de milliards serait cette augmentation. Il faut le déduire de son raisonnement le plafond des billets étant de 41 milliards actuellement, d'autre part, multipliant par 4 les 11 milliards et demi d'avant guerre, ce nombre serait donc de 3 à 5 milliards. M. Clémentel termine son discours, très mal accueilli, par un appel à l'union sacrée. M. François-Marsal, qui lui succède, adresse d'abord un hommage à M. Clémentel « Tous ici, dans cette assemblée, nous avons souffert dans le dur
ici, dans cette assemblée, nous avons souffert dans le dur calvaire que vous venez de monter à la tribune, mon cher ministre. » (Applaudissements.) Mais M. François-Marsal n'admet pas que l'opération projetée par le ministre soit comparée à l'opération qu'il fit subir en 1920. Crise de confiance, réplique M. François-Marsal M. François-Marsal. La confiance s'est effritée; la lot de finances, telle qu'elle est sortie des travaux de l'autre assemblée, les suggestions néfastes apportées sur le bureau de la Chambre par un certain parti ont fait un ensemble. Le travailleur a senti planer sur ses économies, sur l'héritage de ses enfants
senti planer sur ses économies, sur l'héritage de ses enfants une menace; il a eu peur pour l'avenir de sa famille. (Vifs applaudissements au centre). Cela s'est traduit dans les marches financiers ? Devant la menace qui visait les valeurs mobilières, les petits acheteurs, les souscripteurs ordinaires de nos obligations de chemins de fer, des obligations du Crédit Foncier ont souscrit de moins en moins. En vain les chemins de fer, en vain le Crédit Foncier ont cherché à émettre des emprunts; cela s'est étendu aux augmentations de capital, aux fondations de Sociétés; les travailleurs n'ont pu avoir l'appui du
fondations de Sociétés; les travailleurs n'ont pu avoir l'appui du capital qui fait structurer le travail. Les stocks ont commencé d's'accumuler, on a cherché du crédit; c'est alors que les difficultés monétaires ont commencé. Le banquier n'ayant plus que peu de dépôts ou des dépôts à court terme n'a pu mettre d'argent à la disposition du commerce ou de l'industrie. Nous avons vu le portefeuille commercial de la Banque de France s'enfler. Au mois de décembre, la Banque de France a augmenté le taux de son escompte; c'était là une bien petite barrière aux demandes d'escompte du commerce. Mais le
bien petite barrière aux demandes d'escompte du commerce. Mais le commerce, devant les mouvements du change, devant le peu de confiance que tout inspirait la situation, a augmenté les demandes d'escompte. Nous avons assisté à une crise de confiance et c’est la raison pour laquelle M. le Ministre est venu nous demander d'augmenter en faveur du commerce la faculté d'émission de la Banque de France. Supprimerons-nous le mal si nous ne supprimons pas les causes du mal ? M. François-Marsal descend de la tribune sur ces paroles qui provoquent une véritable ovation sur les trois quarts des bancs. En hâte
véritable ovation sur les trois quarts des bancs. En hâte on a appelé M. Herriot. M. Herriot a l'air très mal à son aise. Au banc de la Commission on est énervé. Les sénateurs lancent des murmures à l'adresse du Gouvernement. Le Garde des Sceaux, parlant du budget de la justice, promet de veiller au chauffage et à l'éclairage de la Cour d'appel d'Angers ou d'autres Cours d'appel. M. Clémentel s'explique et tout à coup le conflit éclate. L'occasion d'un rétablissement de crédits en faveur des greffiers de justice de paix. Le rapporteur demande au Garde des Sceaux des explications.
paix. Le rapporteur demande au Garde des Sceaux des explications. M. Renoult déclare cette question excessive. La Commission fait le Sénat juge, lui proposant de ne pas rétablir le crédit puisque le Gouvernement ne veut pas répondre. Et le Sénat, à la presque-unanimité, condamne le Garde des Sceaux. « Le Gouvernement demande à faire une déclaration, dit alors le président. » M. Clémentel monte d'abord à la tribune et dit sur un ton excessivement gêné : M. Clémentel. Des conversations de couloirs me donnent à croire que je me suis mal expliqué et que j'ai été mal compris quand j'ai
mal expliqué et que j'ai été mal compris quand j'ai parlé de la situation de la Banque de France. Quand j'ai dit qu'il s'agissait uniquement à l'heure actuelle de pourvoir aux besoins du commerce, qu'à aucun degré on ne saurait songer à l'inflation, et quand j'ai annoncé un amortissement prochain et nécessaire pour assainir la trésorerie. Le Gouvernement estime donc, après en avoir délibéré, qu'on ne peut emparer le projet d'assainissement de la trésorerie et le projet concernant la satisfaction des besoins commerciaux. Sur le premier point des sacrifices devront être demandés au pays. Mais l'Etat ne veut pas se
être demandés au pays. Mais l'Etat ne veut pas se servir pour ses besoins de la planche à billets. Il n'a aucune pensée d'inflation pour les besoins du trésor public. L'accueil du Sénat est froid. M. Herriot monte alors à la tribune pendant que les sénateurs, même à gauche, murmurent. M. Herriot est tout simplement lamentable. Dix fois il répète que le Sénat aura à le juger prochainement, largement et complètement qu'en matière de finances il ne veut pas d'expédients. M. Herriot. Je crois que dans l'intérêt des finances publiques, il eût été préférable que ne fût pas liée au
il eût été préférable que ne fût pas liée au budget la discussion sur la trésorerie. J'estime qu'il est impossible que le parlement se sépare avant d'avoir réglé le problème de la trésorerie si nous avons parlé de ce dernier, c'est que, depuis quelques jours, il circule à ce sujet des bruits qui sont amplifiés, commentés et mal traduits. M. Herriot. Qui a fait le communiqué de ce matin ? Moi, Herriot, c'est nous. [murmures) puisque, contrairement à ce que je considère comme l'intérêt public, on a mêlé la question du budget et celle de la trésorerie. Je tiens à
du budget et celle de la trésorerie. Je tiens à déclarer ici que nous sommes toujours opposés à l'inflation pour les services de l'Etat, c'est-à-dire à l'augmentation des avances de banque à l'Etat. Mais un autre problème se pose, celui de la limite de la circulation générale des billets. M. Herriot promet d'apporter dans quelques jours un projet sur l'assainissement de la trésorerie et fait l'éloge du Ministre des Finances. M. Herriot n'a pas la cote Alors, le Sénat tout entier, de l'extrême droite à l'extrême gauche, acclame le Ministre des finances qu'il avait accueilli froidement un instant avant, pour
des finances qu'il avait accueilli froidement un instant avant, pour mieux marquer qu'il désapprouve M. Herriot. Et à plusieurs reprises M. Herriot répète qu'il n'a rien à redouter du pays et déclare souhaiter une discussion prochaine de sa politique. M. Maurice Ordinaire. Ce soir, il ne faut pas prolonger cette crise. M. Herriot. Vous avez raison; chacun doit prendre ses responsabilités et notre projet ne manquera, soyez-en convaincus, ni d'honnêteté, ni de clarté, ni de fermeté. M. de Schaes, président. Le Sénat décidera ce qu'il aura à faire. Sur ces derniers mots, qui ressemblent à une condamnation, M. Herriot descend
derniers mots, qui ressemblent à une condamnation, M. Herriot descend de la tribune. Vingt mains au maximum applaudissent tandis que des sénateurs du centre et de la droite, et même de la gauche, crient : Démission Démission Partez Partez Mais quelques instants après on entend des clameurs qui viennent du salon des conférences, d'habitude si calme et qui se répandent jusqu'au fond des couloirs. On se précipite. M. Herriot tient tête à une trentaine de sénateurs qui lui crient : Nous en avons assez, partez du camp ! Démission Démission On crie encore, faisant allusion au communiqué de ce matin
On crie encore, faisant allusion au communiqué de ce matin : Vous êtes fou ou vous faites des coups de Bourse ! On crée d'urgence un service d'ordre pour écarter la presse et on entend des sénateurs de toute opinion qui disent : Nous partirons en vacances avec un nouveau Gouvernement. LE PROCÈS SADOUL L'audition des témoins continue Orléans, 2 avril. Il est 1 heure exactement lorsque le colonel d'Escurienne annonce la troisième séance est ouverte. Le sous-officier de service apporte la liste des témoins cités par l'accusation et ils attendent dans une pièce voisine. Hier on avait entendu le
attendent dans une pièce voisine. Hier on avait entendu le commandant Chaoulli qui avait affirmé : J'ai donné au capitaine Sadoul l'ordre de rentrer en France. Je ne sais pourquoi il n'est pas rentré. Cet après-midi on doit recueillir la déposition impatiemment attendue du capitaine Laurent sur l'attitude et les actes du capitaine Sadoul en Russie. Un télégramme de Trotsky En attendant, Me Berthon demande à donner lecture d'un télégramme de Trotsky concernant l'attitude du capitaine Sadoul. Ce télégramme parle de la bonne foi de l'accusé et de sa clairvoyance. Il parle aussi des menées de M. Vuulerts et du
Il parle aussi des menées de M. Vuulerts et du général Niessel, d'accord avec les propriétaires russes sacrifiés par la Révolution, lesquels agissaient dans un but de vengeance de classe. Trotsky dit également que Sadoul était au courant des préparatifs et des pourparlers de la paix de Brest-Litovsk. C'est en somme un certificat de clairvoyance et de patriotisme accordé à l'accusé par le généralissime Trotsky. C'est en même temps un réquisitoire contre Ni. Noulens et le général Niessel. Cette dépêche est datée de Moscou, 28 mars 1925. « Nous venons d'entendre un témoignage de moralité, conclut le président du Conseil
d'entendre un témoignage de moralité, conclut le président du Conseil de guerre, mais nous n'avons pas ici à discuter de politique. « Nous ne sommes pas à la Haute-Cour ajoute le commissaire du Gouvernement (applause et rires). » Ce sont les anciens membres de la mission militaire qui viennent déposer, d'abord M. Jandau, qui put quitter la Russie en 1921 au deuxième départ; puis M. Félicien Janot, employé de commerce, qui affirme que Sadoul en Russie, s'est tenu le plus possible à l'écart de la mission française et a évité depuis décembre 1918 tout contact avec elle. » Le fait
depuis décembre 1918 tout contact avec elle. » Le fait de désertion, dit-il, pour moi est évident. Des ordres furent donnés de ne pas nous éloigner de la mission. Or, ces ordres furent enfreints. » Cette déposition n'est pas du goût de M. Berthon qui proteste et fait remarquer que M. Janot fut gardien de l'ambassade jusqu'à l'arrivée de M. Krassine. M. Janot explique qu'il a quitté son poste de gardien de l'ambassade lorsqu'on lui demanda « Vous êtes bien des nôtres, n'est-ce pas ? ». Alors, ajoute le témoin, j'ai refusé de rester. Je suis parti volontairement. » Le
j'ai refusé de rester. Je suis parti volontairement. » Le lieutenant Puissant, qui prit le commandement de la mission française en Russie après le départ du commandant Chaponnière, s'explique sur l'authenticité des passeports. » Le commandant Guibort, membre, lui aussi de la mission française en Russie, eut des difficultés avec le capitaine Sadoul dont les propositions lui donnaient l'obligation d'adresser, à plusieurs reprises, des observations à Sadoul. Trotsky dit qu'un commandant finissait le jour que vous (sp l'échange que vous êtes le chef de la contre-espionnage française. Oui donc avait donné ce rendez-vous à Trotsky ? Mais le colonel D'Escrides,
donné ce rendez-vous à Trotsky ? Mais le colonel D'Escrides, délaissant ces questions personnelles, ramène la discussion sur le sens de l'inculpation retenue la désertion à l'étranger. » HESSOLES JURIDIQUES » (Cours, Procès, Litige», le.) » coati* 1 fr. administrés à l'Université. PRIS, 3 avril, 5 heures du matin. EST-CE LE COMMENCEMENT DE LA DISLOCATION DU MINISTÈRE ? M. CLEMENTEL, MINISTRE DES FINANCES, A DONNÉ SA DÉMISSION » À PRIS CETTE DÉCISION À L'ISSUE DE LA SÉANCE DU SÉNAT » 3 avril. Dans la soirée, le bruit de la démission de M. Clémentel, ministre des finances, courut dans les bureaux