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il s'exprimait : « Il me semble que les héritages morcelés nuisent infiniment aux progrès de l'Agriculture. J'appelle héritage morcelé, une petite portion de terre appartenant à Jacques, qui se trouve enclavée dans la possession plus considérable de Jean, ou contiguë à cette possession. Si Jean ne peut employer sa terre qu'à quelque genre de production qu'il soit nécessaire de garantir, par des clôtures, des incursions des animaux, ou du pillage des voisins et des passants, il est forcé de la laisser inculte, ou du moins il n'en retirera qu'une récolte bien inférieure à celle que la nature du sol
récolte bien inférieure à celle que la nature du sol lui promettait devoir être très-abondante. Il arrive même très-souvent que les deux propriétaires dont je parle, cherchent à se nuire réciproquement, s'ils n'ont pu s'accorder ensemble pour que l'un cédât à l'autre ce qui lui appartient. Jean, par exemple, piqué de n'avoir pu acheter la petite portion de Jacques, en la lui payant même trois ou quatre fois plus qu'elle ne vaut, fait planter des arbres, de manière que leur ombrage ou leurs racines privent Jacques de toute espèce de récolte. De là naissent des querelles, suivies de procès qui
récolte. De là naissent des querelles, suivies de procès qui ruinent l'une des parties, qui n'en devient que plus difficile à se prêter au désir de l'autre. Quel remède, direz-vous, peut-on apporter à ce mal si commun dans le royaume, sans attaquer le droit de propriété? Je sens toute la force de l'objection ; elle est presque péremptoire, j'en conviens : cependant une loi nouvelle, telle que je vais la proposer, qui n'aurait pour but dans le cas présent que l'avantage de Jean et de Jacques, et par conséquent de la société en général, serait-elle aussi contraire aux principes reçus
la société en général, serait-elle aussi contraire aux principes reçus sur le droit de propriété, qu'elle semblera le paraître d'abord ? Le Souverain ne pourrait-il pas ordonner que, toutes les fois qu'un particulier, possesseur d'un champ dix ou douze fois plus étendu que le champ de son voisin, voudra réunir celui-ci à son héritage, il en sera le maître en payant la triple valeur de la chose vendue? S'il est vrai, comme on n'en peut guère douter, que cette loi fût également avantageuse aux deux contractants, pourrait-elle être envisagée comme destructive du droit de propriété, et ne contribuerait-elle pas aux
destructive du droit de propriété, et ne contribuerait-elle pas aux progrès de l'Agriculture ? A cette occasion un cultivateur Suédois écrivit aux auteurs de la Gazette la lettre suivante, qui fut insérée dans leur feuille du 6 Juin suivant, page 470 : « Je sais que pour les personnes, qui, comme vous, Messieurs, consacrent leur temps à l'utilité publique, la plus flatteuse récompense, la seule qui puisse payer leur zèle, est d'apprendre que leurs travaux répondent en effet au but qu'ils se sont proposé. Mon suffrage n'est peut-être pas d'un grand poids, après tous ceux qui journellement attestent le bien
grand poids, après tous ceux qui journellement attestent le bien que produisent votre Gazette et votre Journal. Cependant comme j'habite un pays fort éloigné du vôtre, et que malgré la différence énorme des climats, j'ai déjà profité plus d'une fois des lumières que répandent sur la science économique ces ouvrages que je lis régulièrement, j'ai cru que ce nouveau certificat d'une utilité si générale, ne vous serait peut-être pas indifférent. C'est un devoir de servir sa patrie ; ce doit être une satisfaction bien douce de contribuer en même temps au bonheur des hommes dans tous les pays. Mais, Messieurs,
au bonheur des hommes dans tous les pays. Mais, Messieurs, ce qui me détermine principalement à vous adresser aujourd'hui cette lettre, est un article de votre Gazette du 11 Avril dernier. J'ai vu par la lettre que vous y avez insérée, page 282, qu'on se plaint en France de l'obstacle que trouve le progrès de l'Agriculture dans les héritages morcelés. Comme l'auteur judicieux de cette lettre propose, pour remède à ce mal, une nouvelle loi très-sage à la vérité, mais qui trouverait, je crois, bien des difficultés dans l'exécution, j'ai pensé que vous ne seriez pas fâchés de savoir ce
pensé que vous ne seriez pas fâchés de savoir ce qu'on a imaginé ici pour écarter un obstacle que nous avons pareillement reconnu être un de ceux qui s'opposaient davantage à la perfection de l'Agriculture. Le Roi a ordonné, il y a environ deux ans, que, toutes les fois qu'une portion de terre appartenant à Jacques se trouverait enclavée dans la possession de Jean, l'un et l'autre auraient également le droit de demander un partage, qui se ferait par l'arpenteur du lieu (il y en a ici dans toutes les provinces, engagés par l'Etat), et par lequel chacun aurait la
provinces, engagés par l'Etat), et par lequel chacun aurait la même quantité de terrelin que il avait eue auparavant, mais tellement séparée que chaque possesseur pourrait encloser sa portion et la cultiver à son aise; supposé que l'un des deux ne crût pas trouver son compte dans le partage demandé, et s'y refusât, l'autre en ce cas pourrait s'adresser à l'intendant de la province, qui aussitôt le ferait exécuter, malgré l'opposant. 174) » La même ordonnance a lieu pour tous les villages qui ont des terres cultivées en commun. Si un seul des habitants propose le partage de ces terres,
un seul des habitants propose le partage de ces terres, tous les autres sont obligés d'y consentir; mais comme le terrain peut n'être pas également bon partout, il y a des règles prescrites aux arpenteurs, suivant lesquelles chaque habitant doit se trouver, après le partage, avec une possession équivalente en valeur à ce qu'il avait auparavant. J'ose vous assurer, Messieurs, que cette mesure de notre Gouvernement, qui d'abord a trouvé beaucoup de contradictions, parce que d'anciens préjugés combattent toujours les nouveautés les plus salutaires, est regardée aujourd'hui comme le moyen le plus infaillible de faire prospérer l'Agriculture dans tous les
le plus infaillible de faire prospérer l'Agriculture dans tous les lieux où elle l'aguette encore, que partout on s'occupe à présent à faire de semblables partages, et que ceux qui ont pris cette résolution, il y a cinq ou six ans, recueillent déjà des fruits abondants de leur docilité et de leur sagesse. Personne ne croit le droit de propriété attaqué par cet arrangement, puisque la portion qu'un possesseur peut être obligé de céder dans un endroit, doit nécessairement se retrouver dans un autre. C'est cependant cette objection sur le droit de la propriété, que paraît redouter davantage l'associé au
droit de la propriété, que paraît redouter davantage l'associé au Bureau de Brives, qui vous a adressé, Messieurs, la lettre sur les inconvénients des héritages morcelés. Je souhaite que l'exemple d'un pays toujours ami de la France, puisse être sur ce point de quelque utilité à une Nation qui mérite si fort la reconnaissance de toutes les autres par les services qu'elle leur rend, en contribuant si essentiellement aux progrès de toutes les connaissances et de toutes les vérités. Notions générales sur l'Agriculture en Danemark, et principalement sur la nature des propriétés territoriales; adressées à l'auteur de ce Mémoire, par
des propriétés territoriales; adressées à l'auteur de ce Mémoire, par M. Bourgoing, alors Ministre de France près S. M. le Roi de Danemark; indiquées dans ce Mémoire, page 39, note. Le Jutland et les îles du Danemark sont presqu'entièrement partagés en grandes propriétés, nommées terres nobles (adelige godser), dont les possesseurs jouissent de plusieurs droits et privilèges. Une de ces terres comprendra une surface de mille à dix mille tonneaux (un tonneau (tonneland), vaut à peu près un acre deux neuvièmes d'Angleterre). Il y a une portion de cette terre, le tiers, le sixième, le septième, plus ordinairement le huitième,
le tiers, le sixième, le septième, plus ordinairement le huitième, qui se nomme fundus dominicus, en danois Hoved-gaardstaxt. Ce fond seigneurial, composé de l'habitation du seigneur entourée de champs, de prés, de bois, est exempt de tout impôt foncier, et se trouve à la libre disposition du seigneur, c'est-à-dire du véritable propriétaire. Pour les autres deux tiers, cinq sixièmes, ou six septièmes, ou sept huitièmes, il paie l'impôt, et les lois l'obligent à donner en bail, pour deux vies ou cinquante ans, toute cette portion de sa terre, à un fermier ou paysan, qui lui paie les redevances dont il
fermier ou paysan, qui lui paie les redevances dont il convient avec lui, soit en argent, soit en nature, soit en corvées. Cette portion de la terre, ainsi nécessairement affermée, se nomme boeudergods (fundus rusticus). Pour éviter la répétition d'une longue périphrase, il faut bien adopter ce mot danois, comme en parlant de la constitution d'Angleterre, on adopte les mots sénatoriales, yeomanry. D'après les lois subsistantes depuis trop longtemps, le seigneur propriétaire n'osait rien changer à la division, une fois établie, de la plus grande portion de sa terre en petites fermes. Il ne pouvait ni augmenter ni diminuer leur
petites fermes. Il ne pouvait ni augmenter ni diminuer leur nombre, ni leur grandeur: il fournissoit à ses fermiers paysans, l'habitation, le bétail et les semences. Cependant une loi récente permet, sous certaines restrictions, à ces seigneurs propriétaires, de subdiviser leurs fermes (boeudergods), et même d'en céder la propriété, en les séparant de la terre principale. Beaucoup de seigneurs se sont déjà prévalus de cette loi, pour vendre la propriété de ces boeudergods aux paysans qui les cultivent. Ce changement doit opérer dans l'Agriculture Danoise une amélioration lente, graduelle, mais qui ne tardera pas d'être sensible. Pour la rendre plus
qui ne tardera pas d'être sensible. Pour la rendre plus rapide, le Gouvernement a imaginé de faire avancer par les caisses publiques, aux paysans, les deux tiers de la somme dont ils ont besoin pour acquérir la propriété de leurs boeudergods. Ils paient, chaque année, quatre pour cent d'intérêt et deux pour cent du capital, ensorte qu'au bout de vingt-huit ans ils se trouvent avoir payé la totalité de leur acquisition. Mais outre ce rapport du seigneur propriétaire à ces paysans fermiers, il y en avait, et il en subsiste encore un, en beaucoup d'endroits, entre ces fermiers eux-mêmes. C'est
encore un, en beaucoup d'endroits, entre ces fermiers eux-mêmes. C'est à cela qu'a trait l'éloge que le jeune Danois Bruun Neergaard a fait des lois de son pays, quant à l'éparpillement des propriétés. Les habitations de ces divers paysans fermiers des boeudergods se trouvaient rassemblées dans des villages dont les habitants formaient une espèce de société, et qui cultivaient en commun ces champs qu'ils tenaient en fermage du même seigneur propriétaire. Ordinairement ces champs étaient divisés en trois parties, dans chacune desquelles chacun avait son lot; l'une pour les blés d'hiver, l'autre pour les blés d'été, la troisième pour les
d'hiver, l'autre pour les blés d'été, la troisième pour les pâturages. Cette espèce de communauté est connue sous le nom de communauté (efelledsskab). On en a senti depuis longtemps les inconvénients. C'est à la détruire successivement que tendent ces ordonnances dont a parlé M. Bruun; mais on voit déjà que c'est une chose bien différente de ces morcellements, enchevêtrements, éparpillements de propriétés, auxquels il est question de remédier en France. Ce qui ajoutait aux inconvénients de cette feldeskab, c'est que souvent ce n'était pas seulement les fermiers de ces boeudergods relevant d'un même hoved gaardstaxt, qui avaient ainsi leurs terres
relevant d'un même hoved gaardstaxt, qui avaient ainsi leurs terres en commun ; il y avait aussi des paysans habitant le même village, mais ayant en ferme des boeudergods relevant de différents seigneurs, et les cultivant en commun. L'ordonnance de 1781 a commencé à faciliter d'heureux changements dans cet ordre de choses. Elle autorise chaque seigneur propriétaire à séparer ses fermes entre elles et d'avec celles des autres seigneurs voisins, de manière que chacune d'elles forme un lot à part, qui puisse être entouré d'une clôture. Cet arrangement ne peut être contrarié, ni par l'opposition du voisin, ni par celle
être contrarié, ni par l'opposition du voisin, ni par celle même de celui qui occupe la même dont le seigneur veut disposer. Si le lot, dont il désire faire une ferme nouvelle est à une distance considérable du village, le seigneur peut transférer dans ce local le domicile du cultivateur établi dans ledit village, et le Gouvernement encourage ces transplantations par des primes. La loi qu'on vient de mentionner prescrit de la manière la plus minutieuse le mode de partage d'une telle communauté villageoise (feldeskab); mais ces détails purement relatifs aux localités du pays, ne seraient pas intelligibles pour des
aux localités du pays, ne seraient pas intelligibles pour des étrangers, et ne pourraient être appliqués autre part qu'en Danemark. On se bornera à expliquer ici ce qui pourrait être de quelque utilité, ou du moins de quelque intérêt, au-dehors; encore pour être clair, faut-il prendre la chose ab ovo. Les immunités de ces hoved-gaardstaxt (fundus dominici), dont on a parlé ci-dessus, remontent aux temps du système féodal, dans le vrai sens de ce mot. Les seigneurs, à cette époque, acquéraient, tantôt en fiefs relevant de la Couronne, tantôt en propriétés, de grandes étendues de terrein, habitées par des serfs
propriétés, de grandes étendues de terrein, habitées par des serfs ou hommes propres (livreigne). Ils y construisaient des châteaux, et en compensation des privilèges que l'Etat leur accordait, ils étaient obligés de faire le service de guerre et de présenter des soldats. La contenance des terres, en général; s'exprime en toendland. Or, un toendland est une surface du terrain sur laquelle on peut semer un tonneau de blé; ordinairement il comprend quatorze mille aunes carrées (l'aune en Danemark est d'environ deux pieds de France, moins deux pouces), mais les cultivateurs n'ont pas à cet égard un usage uniforme. Les uns,
n'ont pas à cet égard un usage uniforme. Les uns, par exemple, sement un tonneau et demi de blé, sur une surface de quatorze mille aunes; d'autres ne sèment qu'un tonneau sur une surface plus considérable, comme seize et même dix-sept mille aunes. Mais une division de terres plus utile dans la pratique est celle qui se fait par tonneaux de hartkorn, mot qui revient à chaque instant dans les lois relatives aux terres, à l'assiette des impôts dans les baux, etc., et dont il n'est pas facile de se faire une idée bien distincte. Le tonneau de hartkorn (blé
faire une idée bien distincte. Le tonneau de hartkorn (blé dur, blé ferme, par quoi originairement on a voulu sans doute exprimer le grain de la meilleure qualité) est proprement une mesure imaginaire, inventée pour régler les contributions sur les terres; une comparaison fera peut-être mieux comprendre ce qu'on entend par ce mot. Soient deux cubes d'or de même dimension, mais dans lesquels l'or sera plus ou moins pur, aura moins ou plus d'alliage; l'un des deux n'aura que dix-neuf karats, l'autre en aura vingt-deux. De même une teneur d'une excellente qualité pourra être évaluée à dix tonneaux de hartkorn;
excellente qualité pourra être évaluée à dix tonneaux de hartkorn; tandis qu'une autre de la même grandeur n'en aura que huit, ou même que cinq, parce que celle-ci aura la moitié moins de valeur intrinsèque. Dans cette seconde hypothèse, la première de ces terres paiera dix écus d'imposition, par exemple; tandis que l'autre (quoique de la même étendue) n'en paiera que cinq, parce qu'elle est censée valoir la moins. Cela posé, on sent qu'à proportion des diverses qualités du sol, un tonneau de hartkorn comprend un nombre plus ou moins grand de toendland. Ainsi dans les provinces où le terrain
grand de toendland. Ainsi dans les provinces où le terrain est le meilleur, un tonneau de hartkorn comprend quatre toendland, et paie cinq à sept écus d'imposition; et dans telles autres, ce tonneau sera évalué à huit ou neuf toendland, et ne paiera cependant pas plus de cinq à sept écus; ainsi la qualité compense la quantité, et vice versa. Il y a un registre qu'on commença à former sous le règne de Frédéric III (de 1660 à 1680), dans lequel sont portées toutes les possessions territoriales avec leur évaluation en tonneaux de hartkorn. C'est d'après ce registre public, ou
en tonneaux de hartkorn. C'est d'après ce registre public, ou cadastre, que sont levées les contributions; mais on sent que, dans un premier essai, il a été fait avec peu d'exactitude, et qu'il a donné lieu à bien des réclamations, modifications, etc. Dans les îles du Danemark, cette évaluation se fit en raison composée de l'espèce des grains plus ou moins précieux qu'un terrain donné pouvait rapporter, et du nombre d'années de repos dont il avait besoin, comparé à celui des années qu'il pouvait être ensemencé. Les résultats ayant prouvé que cette méthode était défectueuse, on en adopta une autre
que cette méthode était défectueuse, on en adopta une autre à l'égard du Jutland. D'après un rescrit royal, de l'année 1685, tous les terrains susceptibles d'une culture quelconque furent divisés en six classes: excellent, bon, médiocre, pierreux, mauvais et très-mauvais; et un tonneau de hartkorn fut réputé deux toendland de la première classe, quatre de la seconde, six de la troisième, neuf de la quatrième, douze de la cinquième, et seize de la sixième. Il y en eut même où le tonneau de hartkorn fut évalué à vingt toenaeldland et quelques-uns d'une valeur absolument nulle restèrent tout à fait sans
quelques-uns d'une valeur absolument nulle restèrent tout à fait sans évaluation. Les prairies ne furent divisées qu'en trois classes : bonnes, médiocres, mauvaises ; et on évalua à un tonneau de hartkorn la portion de pâturages, prés ou prairies, où pouvaient se nourrir vingt-quatre pièces de bétail pour la première, trente-deux pour la seconde, quarante pour la troisième. On pense qu'en voilà plus qu'il n'en faut pour donner une idée distincte de ce qu'on entend par un tonneau de hartkorn. Cette explication était nécessaire pour faire comprendre ce qu'on a à dire sur le principal objet qu'on s'est proposé, sur
à dire sur le principal objet qu'on s'est proposé, sur le moyen employé pour faire disparaître cette communauté de terres affermées, cette foelledsskab, qui était un des principaux obstacles à l'amélioration de l'Agriculture. L'évaluation de toutes les terres en tonneaux de hartkorn, cette espèce de cadastre, toute défectueuse qu'elle est, sert encore aujourd'hui de base à la plupart des opérations relatives. Ainsi le fundus dominicus, appelé hoved-gaardstaxt doit avoir dans sa mouvance (pour employer une expression tirée de notre ancien système féodal) au moins deux cent tonneaux de hartkorn, en boeudergods, à deux lieues de distance au plus. Une terre
boeudergods, à deux lieues de distance au plus. Une terre ainsi composée forme ce qu'on appelle un soedegaard complet. Le propriétaire d'une pareille terre jouit de différentes immunités, et notamment de l'exemption des contributions et des dimes pour le fundus dominicus, ou hoved-gaardstaxt seulement. Le propriétaire est-il de la noblesse, ou a-t-il les privilèges des nobles, il jouit de diverses droits personnels, qui cessent quand la terre passe à un propriétaire non noble, ou non privilégié. Un soedegaard non complet est la terre seigneuriale qui n'a pas autour d'elle la quantité présente de deux cent tonneaux de hartkorn, en boeudergods.
quantité présente de deux cent tonneaux de hartkorn, en boeudergods. Un petit soedegaard n'a aucun des privilèges, soit réels, soit personnels, qui appartiennent au soedegaard complet, si ce n'est l'exemption des dîmes pour la terre seigneuriale seulement; mais il les acquiert en se complétant. Tout le terrain qui ne fait pas partie de l'hovedgaardstaxt, ou fundus dominicus, ou qui n'appartient pas à un serviteur (nous expliquerons plus bas ce que c'est), doit être divisé en portions, que le seigneur propriétaire est obligé de donner en ferme à des paysans; et ces paysans s'appuient sur les boeudergods. Ce bail dure pendant
ces paysans s'appuient sur les boeudergods. Ce bail dure pendant toute la vie du fermier et celle de sa veuve si elle ne se remarie pas, ou, comme nous l'avons dit plus haut, pour cinquante ans. Les lois défendent expressément au seigneur propriétaire de cultiver lui-même, ou pour son compte, ces terres nommées boeudergods, ou foesteboeudergods, parce qu'elles sont destinées à nourrir la classe des petits tables paysans. Ces fermiers, ou foesteboeuder, paient au seigneur une somme annuelle, et font pour lui certains travaux et un nombre de charrois que la loi détermine. Voici en peu de mots l'historique de
la loi détermine. Voici en peu de mots l'historique de ce qui a amené en Danemark cet état de l'Agriculture, qui subsiste encore en grande partie. Dans les temps reculés, les provinces qui composent cette monarchie ne consistaient qu'en bois, marais et terres non cultivées. Peu à peu les hommes se rapprochèrent et se réunirent dans des espèces de villages. Ils se vouèrent à l'Agriculture et à la nourriture des bestiaux. À mesure que la population s'augmentait, on dut étendre la culture. On abattit les bois, on défricha les terres incultes; et chaque famille du village voisin prit sa part
incultes; et chaque famille du village voisin prit sa part dans ces nouvelles acquisitions. À mesure que la peuplade avançait, chaque habitant du village acquérait, tantôt une portion de terrain au nord, tantôt à l'ouest, puis une autre à l'est, ainsi de suite, selon que l'occasion se présentait, qu'il augurait bien de tel terrain rendu inculte, etc. Or, ce qu'il avait acquis ainsi, sans autre titre que sa peine et son temps, lui appartenait exclusivement, sans que son voisin y pût prétendre. Pierre possédait de cette manière et cultivait une étendue de terrain de six toenaeldland, et Jacques une autre
étendue de terrain de six toenaeldland, et Jacques une autre de même contenue; mais ces six toenaeldland étaient dispersés en dix ou douze endroits différents du territoire appartenant au village. De là est résulté avec le temps cette foelledsskab qu'on appellerait improprement communauté. Ce serait plutôt une communie, mais non pas un condominium. Cette foelledsskab (quel que soit son nom en français) avait toutes sortes d'inconvénients. Elle opposait mille obstacles aux progrès de l'Agriculture. Lorsque Pierre cultivait mal son terrain, il nuisait à son voisin Jacques, agriculteur plus habile, qui aurait voulu faire telle saignée à son pied, essayer dans
aurait voulu faire telle saignée à son pied, essayer dans son champ telle culture nouvelle, qui demandait des travaux différents de ceux auxquels Pierre se bornait; de là des disputes fréquentes, des essais infructueux, le découragement, l'imperfection de l'Agriculture, etc. On sentit même, avant le siècle dernier, l'impossibilité de l'améliorer, tant que les propriétaires n'auraient pas la faculté de clore leur terrain. Or, comment songer à la clôture de dix ou douze petites portions de terrain dispersées à des distances considérables et enclavées au milieu des possessions de plusieurs voisins? Le législateur sentit enfin la nécessité de son intervention; et
Le législateur sentit enfin la nécessité de son intervention; et convaincu de tous les inconvénients de cette dispersion de propriétés, ou de cette communauté (foelledsskab), il s'occupa des moyens de la faire disparaître. Pour y parvenir, il fallut d'abord faire mesurer les terres sur lesquelles ce changement devait s'opérer. Il fallut les faire évaluer, non plus en tonneaux de hartkorn (cette distinction n'ayant guère lieu à présent que relativement à l'assiette des impôts et à quelques autres objets expliqués ci-dessus), mais d'après une mesure chimérique; on a pris vingt-quatre pour présenter le maximum de la fertilité d'une terre. On a