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réclamations souvent réitérées et par des procès occupent une place considérable dans les loisirs d'une vie désormais éloignée des affaires publiques. Nous n'avons pas à entrer ici dans le détail de vieux litiges qui émurent quelques-unes des principales cours de l'Europe et qui ne laissèrent pas indifférente l'opinion publique contemporaine, ainsi que l'attestent de nombreux documents curieux aujourd'hui publiés. Il nous suffit d'indiquer que les efforts tentés à diverses reprises auprès du duc Charles de Brunswick, pour l'amener à de meilleurs sentiments à l'égard des siens, restèrent à peu près infructueux. Les rancures, chez lui, persistèrent; les années elles-mêmes ne
infructueux. Les rancures, chez lui, persistèrent; les années elles-mêmes ne parvinrent pas à en avoir raison. Les changements de régime chez nous ne semblent pas avoir modifié davantage son intention d'habiter la France. Il avait acquis un hôtel à Paris, situé n° 3, rue Beaujon, où il s'était installé. Exposé de la réclamation. Une déclaration de succession fut faite à Paris, le 20 octobre 1873, par Me Tollu, notaire de la ville de Genève, et des droits funéraires payés pour les biens ayant leur assiette en France, c'est-à-dire pour l'hôtel sis à Paris, n° 3, rue Beaujon, et le mobilier
sis à Paris, n° 3, rue Beaujon, et le mobilier garnissant l'immeuble. Une ordonnance du président du tribunal de la Seine du 2 janvier 1874 a rendu exécutoire en France l'ordonnance du président du tribunal de Genève envoyant la ville de Genève en possession de la succession du duc de Brunswick. Mais les litiges qui avaient occupé une part notable dans l'existence de ce prince ne cessèrent que momentanément après sa mort. Ils devaient, reprendre quelques années plus tard, et perpétuer en quelque sorte son souvenir devant les cours de justice. En effet, c'est dix-huit ans après l'envoi en possession
justice. En effet, c'est dix-huit ans après l'envoi en possession de la ville de Genève de la succession qui nous occupe, que Mme, la comtesse de Civry, se prétendant fille naturelle et héritière du duc de Brunswick, assigna, à Paris, la ville de Genève en pétition d'hérédité. L'hôtel Beaurivage. Agé de 69 ans. Par jugement du 8 décembre 1891, le tribunal de la Seine se déclara compétent en ces termes : « Attendu que le duc de Brunswick, domicilié à Paris, à son décès. » La ville de Genève ayant fait appel sur la question de compétence, la Cour confirma
fait appel sur la question de compétence, la Cour confirma la sentence des premiers juges, le 19 juin 1834; et un pourvoi en cassation n'eut pas plus de succès le 1er juillet 1895. Cependant l'instance Civry en pétition d'hérédité était rejetée quant au fond par le tribunal de la Seine le 26 novembre 1890. Toutefois, l'Administration de l'enregistrement intervint alors, et crut pouvoir faire état de ces décisions judiciaires, rendues dans une instance à laquelle elle n'était d'ailleurs pas partie, pour remettre en question les droits de mutation dus au fisc français à raison de la succession du duc de
fisc français à raison de la succession du duc de Brunswick. Se fondant sur ce que le prince était domicilié à Paris à son décès, l'enregistrement a réclamé à la ville de Genève le paiement des droits de mutation sur la totalité de la succession et, à la date du 18 juin 1896, il a décerné contre la ville de Genève une contrainte pour la somme de 3 millions 400.000 francs, représentant : 1° Le complément des droits à payer ; 2° Le demi-droit en sus à titre de pénalité. Cette contrainte fut signifiée à la ville de Genève par
Cette contrainte fut signifiée à la ville de Genève par les soins de notre consul général. Une note émanant du Ministère des Affaires étrangères nous fait savoir que la ville de Genève a protesté avec énergie contre la réclamation de l'enregistrement et que la Légation suisse a produit en son nom un mémoire détaillé dont les auteurs s'attachaient à faire ressortir : 1° Que les décisions judiciaires rendues dans l'instance Civry étaient res inter alios acta vis-à-vis de l'enregistrement et ne pouvaient dès lors servir de base à la réclamation de cette administration ; 2° Qu'après vingt-trois années écoulées depuis
de cette administration ; 2° Qu'après vingt-trois années écoulées depuis la mort du duc de Brunswick, la ville de Genève était couverte par la prescription établie par l'article 61 de la loi du 22 frimaire an VIII — prescription qui court du jour du décès, en cas de succession non déclarée, et du jour de l'enregistrement, en cas de déclaration incomplète — prescription dont le délai est de dix ans dans le premier cas, et de cinq ans dans le second. L'enregistrement fixait le point de départ de la prescription au jour où le jugement rendu dans l'instance « Civry-ville
au jour où le jugement rendu dans l'instance « Civry-ville de Genève » lui avait révélé l'état réel de la succession dont il n'avait jusqu'alors connu que l'état apparent. Il est permis de s'étonner que dans le but de mettre à exécution sa contrainte, l'enregistrement ait poussé les choses jusqu'à pratiquer une saisie-arrêt sur les sommes dues par la Compagnie Paris-Lyon-Méditerranée au canton et à la ville de Genève à raison de l'exploitation de la section suisse de son réseau. Et sur ce point, il faut louer le Ministre des Finances d'alors, l'honorable M. Cochery, qui, le 9 septembre 1896,
Finances d'alors, l'honorable M. Cochery, qui, le 9 septembre 1896, reconnaissant que « les sommes dues par la Compagnie Paris-Lyon-Méditerranée, à l'occasion de l'exploitation de la section suisse de son réseau, constituent des créances ou des deniers publics de l'État suisse et non de la ville de Genève », a donné l'ordre à l'Administration de l'enregistrement de se désister de sa saisie-arrêt. Une note du Ministère des Affaires étrangères nous fait également savoir que ce Département a employé ses efforts pendant des années à faire la conciliation entre les prétentions opposées de l'enregistrement et de la ville de Genève, mais
opposées de l'enregistrement et de la ville de Genève, mais ajoute que ses efforts n'ont pas été couronnés de succès. Nous lui savons gré de ses tentatives à cet égard, tout en regrettant que cette conciliation n'ait pas abouti. Enfin une circonstance se produisit en 1913 qui a permis à l'Administration de l'enregistrement de rendre efficace, dans une certaine mesure, la contrainte décernée par elle contre la ville de Genève. Le 24 juin, cette année-là, M. Victor Baudin décédait à Musigen, département de l'Ain, instituant la ville de Genève légataire universelle de sa fortune évaluée à 500.000 francs environ. Cette
universelle de sa fortune évaluée à 500.000 francs environ. Cette fois, rien ne mettait plus d'obstacle à la saisie-arrêt que l'enregistrement s'est empressé de pratiquer sur toutes les valeurs dépendant de la succession Baudin. Comme il est facile de le comprendre, la saisie-arrêt de 1896 et celle de 1913, ont causé à Genève une très vive irritation. Les relations de bon voisinage entre le canton de Genève et les départements français limitrophes se sont même sensiblement ressenties, par contrecoups de l'état d'esprit, créé par la lutte fiscale qui se poursuivait ainsi. Cependant, quand la guerre actuelle a éclaté, les habitants
ainsi. Cependant, quand la guerre actuelle a éclaté, les habitants de Genève ont immédiatement oublié leurs griefs ; ils ne nous ont pas marchandé leurs sympathies et l'on sait de quels soins attentifs ils ont entouré nos grands blessés et nos rapatriés d'Allemagne. N'hésitons pas à le reconnaître ici, et inscrire au terme de la lettre du 23 mars 1915 par laquelle l'honorable M. Alexandre Ribot, Ministre des Finances, s'élevant au-dessus de cette controverse fiscale fait connaître au Ministre des Affaires étrangères que « les événements actuels ont profondément modifié la physionomie de l'affaire (Brunswick) et qu'il n'est plus possible
la physionomie de l'affaire (Brunswick) et qu'il n'est plus possible aujourd'hui de refuser le règlement amiable proposé par la ville de Genève », À la suite de cette lettre, que je suis particulièrement heureux de citer, de nouveaux pourparlers ont été entamés sous l'égide de Monsieur le Ministre des Affaires étrangères. Les conférences entre MM. Gavarry et Auswitz, directeur et sous-directeur des Affaires étrangères et M. Lardy, ministre plénipotentaire de France. la Confédération Suisse, ont abouti à la convention ci-après dont la Chambre est appelée à approuver le texte. Sans doute la question principale qui trouve ainsi un règlement amiable,
doute la question principale qui trouve ainsi un règlement amiable, comme on l'a dit et même écrit, aurait pu être résolue par les tribunaux ou par d'autres moyens, mais il a paru au Gouvernement français et au Conseil administratif de la ville de Genève que, dans les circonstances actuelles, il conviendrait d'éditer le débat judiciaire et, sans préjuger des questions juridiques que ce débat aurait soulevées, ils ont cherché les bases d'un accord, qui termine une fois cette vieille affaire et coupe court aux difficultés qu'elle a suscitées. Examen de la Convention. La Convention établit (art. 1 et 2) que
la Convention. La Convention établit (art. 1 et 2) que dès maintenant le Gouvernement français ne donnera suite à aucune action pour le recouvrement des droits afférents à la succession du duc Charles de Brunswick, et que les difficultés et réclamations suscitées par le recouvrement de ces droits de succession sont « définitivement éteintes » entre l'État français et la ville de Genève. Par l'article 3, la ville de Genève s'engage à verser à l'asile français des vieillards de Feuillasse, une somme de 250.000 francs. C'est après enquête de notre consul général, chargé d'indiquer quels établissements devaient, à son avis,
consul général, chargé d'indiquer quels établissements devaient, à son avis, bénéficier de la somme offerte par la ville de Genève, que le Ministère des Affaires étrangères s'est arrêté sur l'asile de Feuillasse, destiné à recueillir les vieillards français qui se trouvent à l'abandon dans le canton de Genève, et sur décision à cet égard a rencontré, on peut le dire, l'approbation générale. La Société de vieillards et incurables français, fondée à Genève le 25 août 1913, a inauguré l'asile de Feuillasse le 30 juillet 1905 qui reçoit les vieillards de nationalité française des deux sexes à partir de soixante-dix ans.
nationalité française des deux sexes à partir de soixante-dix ans. Cette œuvre, de l'aveu unanime, présente le plus grand intérêt. Les articles 4 et 5 de la Convention ne nécessitent aucun commentaire. PROJET DE LOI Article unique. Le Président de la République est autorisé à ratifier et, s'il y a lieu, à faire exécuter la convention signée à Paris, le 1er juillet 1915, entre la France et la Suisse, pour régler les difficultés survenues entre l'Administration française de l'enregistrement et la ville de Genève au sujet des droits de mutation litigieux réclamés en France sur la succession Mobilière du duc
litigieux réclamés en France sur la succession Mobilière du duc de Brunswick. Une copie authentique de cette convention demeurera annexée à la présente loi. Nota. — Voir la convention annexée au projet de loi n° 1182. (1) Voir les statuts de cette société et son dernier rapport annuel.
LE POPULAIRE LEON BLUM Directeur Politique Organe du Parti Socialiste (S.F.I.O.) JEAN LEBAS Administrateur-Délégué Les socialistes n'oublient jamais chaque année de commémorer la Commune. Le gouvernement et les républicains bourgeois ont oublié, hier, le 63e anniversaire de la 3e République. Jean Dabin, amant intéressé et camelot du roi, a été interrogé, hier, sur ses relations avec Violette Nozière, En Champagne, ont commencé des « exercices combinés » qui feront la joie des professionnels du militarisme, épuiseront nos soldats et allégeront le budget. Voilà des économies qui s'en vont! Au Maroc, se poursuivent d'autres « manœuvres ». C'est la guerre, la
se poursuivent d'autres « manœuvres ». C'est la guerre, la guerre véritable, qui continue. Des soldats tombent... Un trio d'aigrefins recherchés par toutes les polices est arrêté. Une auto est broyée à un passage à niveau sur la ligne Paris-Cherbourg : deux morts, un blessé. En Autriche, les hitlériens continuent une fiévreuse activité, que la police s'efforce de réprimer. M. Herriot a eu, à Moscou, un long entretien avec Kalinine. Malentendu dissipé JE reprends aujourd'hui avec l'intention de les poursuivre, dans toute la mesure où l'actualité me le permettra, les études d'ensemble que j'avais entreprises au lendemain de notre Congrès
études d'ensemble que j'avais entreprises au lendemain de notre Congrès de la Mutualité. Elles avaient été tout naturellement interrompues par la Conférence internationale, dont il m'avait bien fallu rédiger, au jour le jour, le « grand reportage », et ensuite commenter un peu plus posément les résolutions. Mais en revanche, les débats de la Conférence me fourniront, pour la fin de mon travail, une matière toute fraîche, dont il va de soi que je m'empresserai d'user. Qu'on me permette toutefois de dissiper à cet égard un malentendu que la presse bourgeoise entretient avec une insistance maligne et intéressée. Ainsi que
bourgeoise entretient avec une insistance maligne et intéressée. Ainsi que le rappelait mon ami Zyromski dans son récent article, il est totalement faux que la Conférence internationale ait statué le moins du monde sur les points qui sont actuellement objet de litige à l'intérieur du Parti français. Il est totalement faux qu'elle ait pris le moins du monde, vis-à-vis de notre Congrès national de la Mutualité, le rôle d'une juridiction d'appel. En réalité aucune des thèses du néo-socialisme n'a été seulement esquissée devant elle ; Vandervelde l'a noté dans son article du Peuple avec la plus juste raison. Les tenants
article du Peuple avec la plus juste raison. Les tenants du néo-socialisme n'ont hasardé devant la Conférence que des discours d'une « orthodoxie » volontaire et appliquée et si l'un d'entre eux, y a introduit quelques généralisations plus aventureuses, c'est en les encastrant soigneusement, cette fois, dans le cadre, dans le ton, dans la terminologie commune des assemblées socialistes. Voilà la vérité. Ou si l'on tient absolument à ce que la Conférence ait malgré tout émis un sentiment, alors elle l'aurait fait par voie indirecte, en maintenant contre les réformateurs « reconstructeurs » et réanimateurs, toutes les conceptions fondamentales du
« reconstructeurs » et réanimateurs, toutes les conceptions fondamentales du socialisme traditionnel. Car ce qui a donné à ses travaux tout leur caractère le plus évident, c'est le serment d'allégeance, c'est l'acte de foi renouvelé solennellement vis-à-vis de l'Internationale, à l'heure même où certains se plaisaient à la bafouer et à prendre dérisoirement son deuil. Ce sont le rapport d'Adler et les deux discours de Vandervelde qui l'ont ouverte et conclue. C'est la résolution Bauer, l'unique document qui émane de ses délibérations et qui vient confirmer en termes catégoriques les déclarations de Vandervelde et d'Adler. C'est cet ensemble cohérent d'actes
déclarations de Vandervelde et d'Adler. C'est cet ensemble cohérent d'actes et de paroles attestant qu'il n'y a pas deux socialismes : le vieux et le neuf, qu'il n'y en a qu'un : le socialisme marxiste et internationaliste et que la réponse du socialisme aux difficultés de l'heure n'est pas d'atténuer la dose de marxisme et d'internationalisme qu'il contient, mais bien au contraire, de la renforcer. Aucune contestation n'est possible là-dessus, n'en déplaise à la presse bourgeoise. Mais par la force des choses, la discussion de la Conférence est passée parfois sur le même terrain que notre controverse de Parti. Par
sur le même terrain que notre controverse de Parti. Par exemple le problème dit des classes moyennes a été porté un certain nombre de fois à la tribune et a fait l'objet d'observations intéressantes ou importantes. Le débat a porté à fond sur le rapport entre les institutions démocratiques et le mouvement socialiste. Vis-à-vis d'aucun de ces problèmes, la Conférence n'a formulé ou même ébauché une « néo-doctrine », mais elle a mis à jour et livré à l'examen critique de tous les partis, une abondance d'éléments, de faits tirés de leur expérience immédiate et c'est de quoi j'essaierai pour
de leur expérience immédiate et c'est de quoi j'essaierai pour ma part de faire mon profit. Cela dit, il est grand temps « d'enchaîner ». Je m'étais arrêté à l'examen du reproche qui tient une si large place dans la polémique néo-socialiste, à savoir l'insuffisance et la vanité de l'action conduite depuis quinze ans par notre Parti. J'avais posé trois questions : Quel est donc le mode d'action devant lequel le Parti ait reculé ou faibli, depuis quinze ans ? Quel test le mode d'action qui lui ait été proposé par les néo-socialistes d'aujourd'hui et qu'il ait écarté ? Quel
par les néo-socialistes d'aujourd'hui et qu'il ait écarté ? Quel est le mode d'action vers lequel on tente de l'entraîner présentement ? À la première question, j'avais déjà répondu. Reprenant à grands traits le tableau que Vincent Auriol a tracé avec tant d'éclat à la tribune de nos Congrès, comme à la tribune de la Chambre, j'avais montré toute l'intensité, toute la variété, toute la complexité de l'action socialiste depuis la guerre, sur tous les terrains, sous toutes les formes. Je l'avais montrée en lutte avec toutes les forces politiques et économiques du capitalisme, aux prises avec tous les problèmes
et économiques du capitalisme, aux prises avec tous les problèmes nationaux et internationaux et n'hésitant devant la responsabilité d'aucune solution. Je l'avais montrée assez puissante et assez opportune pour avoir fait du Parti socialiste, au lendemain de la guerre et de la scission, la donnée prépondérante de la vie politique en France. J'en étais demeuré là. Il me reste maintenant à passer à la seconde question et à la troisième. LEON BLUM. Des économies qu'on aurait pu faire L'heure de la soupe. Le sang coule toujours au Maroc On extermine des tribus de dissidents dans le massif de Koucer à
des tribus de dissidents dans le massif de Koucer à 3.000 mètres d'altitude On nous avait donc menti. La résidence générale au Maroc et la plupart des journaux bourgeois qu'elle inspire nous avaient annoncé que c'en était fini, pour la dernière fois, de la dissidence au Maroc. Les rebelles avaient demandé l'aman. Ils avaient même, nous disait-on, quitté leurs foyers de dissidence pour rejoindre les plaines fertiles, où leurs troupeaux avaient trouvé des prairies qui n'attendaient que leur venue. Tout était redevenu calme. et du Dieu de la guerre, la bienfaisance du protectorat français, celle des marchands de canons et
bienfaisance du protectorat français, celle des marchands de canons et de la Banque de Paris et des Pays-Bas, avaient écarté les foudres assoupis. Pour un peu on eût envié l'existence bucolique faite à ces anciens bandits. Nous nous étions cependant méfiés. Les affirmations des grands journaux et des envoyés spéciaux nous avaient paru suspectes. A vrai dire, nous n'en avions rien cru. Mais nous ne voulions pas aller sur place nous rendre compte. Et voici qu'une dépêche Havas nous apprend que les opérations militaires reprennent dans le massif de Koucer. À 3.000 mètres d'altitude ! Certes, on affirme, comme toujours,
À 3.000 mètres d'altitude ! Certes, on affirme, comme toujours, que la manœuvre a parfaitement réussi. (SUITE EN 2e PAGE, 3e COLONNE) La jalousie imbécile Dijon, 4 septembre. — À Drambon, au cours d'une discussion attribuée à la jalousie, Bernard Rousselet, 30 ans, employé au cylindrage de la route, a tiré deux balles de revolver sur Hubert Sénéchal, 39 ans, conducteur du cylindre. Blessé au ventre, Sénéchal a été conduit à l'hôpital des Dijonnais où son état a été jugé inquiétant. Le meurtrier a été arrêté. Généraux et officiers vont avoir pendant quelques jours des distractions. Sur un front de
avoir pendant quelques jours des distractions. Sur un front de 160 kilomètres, des régiments de toutes armes vont participer au camp de Mailly à des exercices combinés et à des expériences de motorisation. Déjà une grande publicité est organisée sur les détails de ces scènes de guerre. 13.000 hommes, sous la direction du général Bineau, vont participer à cette mascarade sans utilité. Il y a longtemps que nous avons donné notre avis sur les manœuvres. Nous estimons que l'argent ainsi dépensé pourrait être autrement employé. On parle d'économies, de déficit budgétaire, de sacrifices nécessaires. On eût pu épargner l'argent des
budgétaire, de sacrifices nécessaires. On eût pu épargner l'argent des contribuables au lieu de le dilapider dans des opérations qui figurent peut-être au programme établi par l'état-major de l'armée, mais qui ne répondaient à aucune nécessité. Car, n'est-ce pas, la défense nationale n'est pas subordonnée à des manœuvres sans efficacité réelle sur la technique militaire. Mais elles coïncident avec l'ouverture de la chasse. L'état-major aura voulu faire suer les soldats en semant la panique parmi les lapins. Jean Dabin, l'amant de Violette Nozière a subi un nouvel interrogatoire LE SOUTENEUR MONDAIN DE L'EMPOISONNEUSE PARRICIDE ETAIT UN MEMBRE ACTIF DE "L'ACTION
MONDAIN DE L'EMPOISONNEUSE PARRICIDE ETAIT UN MEMBRE ACTIF DE "L'ACTION FRANÇAISE" "Camelot" militant, ancien élève des institutions religieuses, il avait été arrêté l'an dernier au cours d'une manifestation royaliste L'enquête sur l'odieux parricide de la rue de Madagascar se poursuit. Elle se poursuit avec lenteur et sans avoir jusqu'à présent rien apporté de nouveau. La justice ne semble pas devoir se distinguer plus que ne le fit la police — dont on n'a pas oublié le rôle vraiment discret dans l'arrestation de la criminelle. Le juge a, encore une fois, entendu hier celui qui n'est que le « témoin principal
entendu hier celui qui n'est que le « témoin principal », pour le moment, de l'affaire : Jean Dabin, l'amant complaisant, le souteneur bourgeois de Violette Nozière, celui qu'elle voulait épouser et qu'en attendant d'être libre de réaliser ce rêve elle entretenait avec les libéralités de ses autres amis. Cet interrogatoire n'a guère procuré au magistrat de révélations sensationnelles. Le beau jeune homme discute sur le montant des « honoraires » qu'il recevait, affirme n'avoir jamais rien su, rien deviné... Bref encore quelques heures perdues pour rien. Nous avons toutefois pu avoir, de notre côté, quelques renseignements inédits sur cet
pu avoir, de notre côté, quelques renseignements inédits sur cet intéressant personnage. Quelques renseignements qui, s'ils n'ont guère d'intérêt pour le juge d'instruction, n'en sont pas moins dignes d'être publiés. Ils concernent le passé et la vraie figure de ce jeune homme dont toutes les écailles n'étaient pas dans la monture de ses lunettes. On sait déjà que Jean Dabin est issu d'une « bonne famille » — son père est chef de gare à Paris-Ivry. C'est aussi une famille fort bien pensante, et le futur marlou du « Boul' Mich' » fut élevé dans les principes les plus traditionnels
Mich' » fut élevé dans les principes les plus traditionnels de la bourgeoisie conservatrice. Il reçut même une éducation toute religieuse, qui devait porter de bien étranges fruits. Si son père avait été un enfant de "la laïque", nous en connaissons qui n'auraient pas tardé à jeter l'anathème sur l'école sans Dieu ! Mais passons... De ce noble enseignement, Dabin devait garder tout de même quelque chose : l'esprit nationaliste et réactionnaire. Dans les bars où il traînait tout le jour, à côté des soucoupes qu'il laissait dédaigneusement régler à ses petites amies, on voyait souvent un numéro de l'Action
ses petites amies, on voyait souvent un numéro de l'Action Française. Et le chevalier du bitume était plus pour la cause du Roy, de Dieu et de la Patrie qu'un tiède sympathisant. Membre actif et militant des camelots du Roy, il payait volontiers de sa personne pour le défendre. Il aimait presque autant matraquer — à dix contre un, bien entendu — les apatrides philobates » ou les « marxistes judéo maçons », que recevoir d'une jolie main, discrètement tendue sous la table, le billet parfumé pour régler l'addition. L'an dernier nous le trouvons sur la liste des assommeurs arrêtés