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MÉDECINE ET DE PHARMACIE DE TOURS. MM. Dieudonné, Proviseur. Thomé (Chevillard, supplément) Censeur. L'abbé Cuérinet, Préfet. Beauchêne, Économe. Professeurs. Messieurs, Borgnet, mathématiques pures. Ribout, Turquan, mathématiques physiques et appliquées. De Tastes, sciences physiques. Joubert, chimie. Choisnard, travaux pratiques. Auizard, logique. Desdevizes du Dézert, histoire. Damien, rhétorique. Jonette, seconde. Passerat, troisième. Ma aure, quatrième. Aubin, cinquième. Charrier, sixième. Jolais, Lacombe, Coundy, Classes élémentaires. Lycée impérial de Poitiers. MM. Durieux, Proviseur. Mogniat-Duclos, Censeur. L'abbé Letoup, Préfet. Beauchêne, Économe. CORRÉCTION DES DÉPARTEMENTS. M. Magon, secrétaire. Bayant, jéninier. Schmitz, anniversaire. Antard, Semaine-Bleue. De Lens, anatomie. CONSEIL ACADEMIQUE. MAGNI (0'~), secrétaire de l'Académie. PONNIER (0
anatomie. CONSEIL ACADEMIQUE. MAGNI (0'~), secrétaire de l'Académie. PONNIER (0 ~), Évêque de Rennes. MARQUIEMET, évoque de Tours. L'ABBÉ DES BUTÉS, curé de la Trinité, à Angers. BONNIER, premier président de la cour impériale à Rennes. DE LEON, DES CHAMPS, maire de Rennes. ÉTABLISSEMENTS D'INSTRUCTION PUBLIQUE. BUREAUX. -Faculté de Droit de Rennes. M. Bilard, doyen. M. Pontaillon, secrétaire-adjoint comptable. Professeurs. Messieurs, De Caqueray, Bodin Droit romain. Blondel, Hue. Code civil. De Nardy, Droit criminel. Lépine, Droit civil. Gougéon, Droit administratif. Supplément. Leveque, Mariette. Faculté des Médecins de Rennes. M. Matagrin (0~), doyen. M. Mercier, secrétaire adjoint comptable. Professeurs. Messieurs, Peson,
(0~), doyen. M. Mercier, secrétaire adjoint comptable. Professeurs. Messieurs, Peson, mathématiques pures. Dupre, physique. Lelemand, anatomie pathologique. Matagrin (0~), chimie. Sirodot, ch. de comptables. Faculté des Lettres de Rennes. M. Martine, doyen. M. Mercier, secrétaire adjoint comptable. ACADÉMIE DE RENNES. PROFESSEURS D'ACADÉMIE. Messieurs, Chauvet, philosophie. Morin, histoire. Martiny, littérature antique. Detaunay, littérature contemporaine. Nicomas, littérature chrétienne. École préparatoire de Médecine et de Pharmacie de Rennes. M. Aussant, doyen. M. Mercier, secrétaire adjoint comptable. Professeurs. Messieurs, Detacourt, anatomie pathologique. Toulmouche, pathologie externe. Aubry, clinique externe. Pechot, pathologie interne. Pinault, clinique chirurgicale. Godefroy, Godefroy, même maladie enf. Pharmacie et, aussitôt, chimie des
Godefroy, Godefroy, même maladie enf. Pharmacie et, aussitôt, chimie des ménageries. Ponquier, odontologie. Adjoints, Aubry, Destouches, Lecompte, Rohiou, Supplément, Chauvel, Pitois, Dayot. Messieurs, Phnes Mathématiques. Mesnard, Recevez. Labresson. Physique. Bobierre. Chimie. Ach. Comte. Histoire naturelle. Ecorchard Bonnier, Appliqué. Bertin Micrographie. Mourin. Anatomie et physiologie. Ogee. De Mont. LYCEE IMPÉRIAL. Lycée Napper Tandy de Strasbourg MM. Guiselin Proviseur. Lemon Censeur. L'abbé Robert, Préfet. Bertin. Économie. Professeurs: Messieurs, Croason. Mathématique. Paignot. Jlathémotiques pures. Amoureux, et appliquées. Cave. Sciences physiques et chimiques. Cambert, chimie et nature. Cressand. Travaux graphiques. Briand. Dessin. L'abbé Biet, ch. Logique. Postel. Gymnastique. Bertrand (Moreau), Duviquet, sup.). Rhétorique. Duviquet,
ch. Logique. Postel. Gymnastique. Bertrand (Moreau), Duviquet, sup.). Rhétorique. Duviquet, Mp.). Prolégomènes. Lapaume, ch. Seconde. Magedet, ch. Troisième. Simon, ch. Allemand. Leccadet, A. Anglais. E. Martin. OMNIBUS. Marchand. Omnet Taboureux, ch. Sixième. Rouenel, Bennetot. Classes élémentaires. Quemar, Deatuche de Cours d'études primaires. M. Jouvet, directeur assistant comptable. Professeurs. Messieurs, Jonvet. Métallurgie et physiologie. Guignard, adjoint du cours. Clinique inférieure. Miraut, Clinique externe. Y. Laroche. Pathologie interne. Davier, Obstétrique. Néphrologie maladies des gériatres. Comte et Menard, anatomie. Farge, Farge, adjoint de zoologie. Supplément: Drouet, Dument, Guignard. Ecole préparatoire à l'enseignement supérieur des sciences et des lettres de Strasbourg. M. Farge, directeur.
des sciences et des lettres de Strasbourg. M. Farge, directeur. M. Bouché, secrétaire agent comptable. Professeurs. Messieurs, Bouche. JF, mathématique. Dulos. Mécanique. Gripon. Physique. Brossard de Corbigny. Chimie. Farge Histoire naturelle. Bureau. Botanique appliquée. De Suckau. Métallurgie. Boulanger, ch. du cours Histoire de France. Boulan, ch. de géographie physique et politique. Dauban. Dessin. Lycée impérial de Strasbourg. MM. Aliou. Proviseur. Rognon-Brongniard. Stéphane, secrétaire général. L'abbé Carcailllet. Aumônier. Coquereau. Économiste. Professeurs. Messieurs, Savigan, ch. et appliquées. Boëjat, ch. Appareil. Nimier, ch. Sciences physiques, Thouvenin, ch. Chimie et nature. Boëjat. Travaux graphiques. Auger Debin. L'abbé Robert, ch. Logique. Lamare, ch. Histoire. Sarto,
Auger Debin. L'abbé Robert, ch. Logique. Lamare, ch. Histoire. Sarto, ch. (Terrier, Mp.) Rhétorique. Cassin, ch. Seconde. Bariseau, ch. Première. Dauphiné, ch. Allemand. Carpentier, ch. Histoire. Robert, ch. Quatrième. Petit, ch. Cinquième. Charaux, ch. Sixième. Biays, Briand. Classes élémentaires. Lecocq, Lefebvre, Suret. Cours d'études primaires. Lycée impérial de Brest. MM. Sauvion. Proviseur. Marc. Censeur. L'abbé Creignon Aumônier. Châtaignier Économe. Professeurs. Messieurs, Marguet. Wiman. Apprentissage. Bernès, Ventejoux, ch. Mathématiques pures. Jardin, ch. Botanique. Lechevalier, Sciences physiques, Moat, ch. Chimie et métallurgie. Pilven, ch. Travaux graphiques. Coté, ch. Dessin. Allanic. Logique. Peyronnet, ch. Histoire. Colomb, Rhétorique. Fustec, ch. Seconde. Maucourt, ch. Troisième.
ch. Histoire. Colomb, Rhétorique. Fustec, ch. Seconde. Maucourt, ch. Troisième. Koch, ch. Allemagne. Jarnowski, ch. Anglais. Platel, ch. Quatrième. Mauxion, ch. Cinquième. Bonamy, ch. Sixième. Ferré, Koch. Classes élémentaires. Lycée impérial de Nantes. MM. Denise. Président. Léger. Censeur. L'abbé Cahours. L'abbé Dulanloy, Aumônier. Le pasteur Vaurigaud, Économe. Professeurs. Messieurs, Planes JF, mathématiques, pure et appliquées. Labresson, Sciences physiques. Beauregard, ch. Sciences naturelles. Ach. Comte, ch. Gorceau. Travaux pratiques. Vallet. Dessin. Pener. Logique. Mourin. Histoire. Bertin, Rhétorique. Desprez. Seconde. Lebigueur. Troisième. Treille (spécial pour la division des sciences). Alexandre. Allemand. Jondeau, ch. Anglais. Grégoire. Quatrième. Plissonneau. Cinquième. Treille (Peyrot, Mp.). Sixième.
ch. Anglais. Grégoire. Quatrième. Plissonneau. Cinquième. Treille (Peyrot, Mp.). Sixième. Morel, Aumônier. Classes élémentaires. Bouyaux, Robert. Cours d'études primaires. Lycée impérial d'Orléans. MM. Gallerand Proviseur. Jousson Censeur. L'abbé Deschamps. Aumônier. Biessy. Économe. Professeurs. Messieurs, A. Bouche. JF, mathématiques. Canet, ch. Faraud, ch. Sciences naturelles, et appliquées. Gripon. Sciences physiques; Guy, ch. Chimie et métallurgie. Gripon, ch. Travaux graphiques. Lebiez, ch. Logique. De Suckau. Histoire. Boujanger, ch. Biologie. Cune, ch. Philosophie. Subé. Seconde. Guilmant, ch. Troisième. Odynecki, ch. Allemagne. Malra-Robert, ch. Anglais. Edon, ch. Quatrième. Feuillet, ch. Corneille. Maury, ch. Sixième. Thézard, Ducoudray. Classes élémentaires. Placé, Lecoq, Réthoré. Cours d'études primaires.
Thézard, Ducoudray. Classes élémentaires. Placé, Lecoq, Réthoré. Cours d'études primaires. Lycée impérial de Laval. MM. De Chaumont. Proviseur. Méry. Censeur. L'abbé Letard. Aumônier. Jacquin. Économe. Professeurs. Messieurs, Bahon, ch.; Maître, ch. Mathématiques pures et appliquées. Blondeau, ch. Sciences physiques, Couvreur, ch. Chimie et nature. Chomerel. Travaux pratiques. Ferret. Dessin. Saisset, ch. Logique. Brune, ch. Histoire. Rabasté. Rhétorique. Lucas, ch. Seconde. Pépin. Troisième. Schaum, ch. Allemand. Mac-Leod, ch. Anglais. Hamelin, ch. Quatrième. L'abbé Tarot, ch. Cinquième. Romand, ch. Sixième. Gondard, Bellesort. Classes élémentaires. Blanc, Lemonnier. Cours d'études primaires. Lycée impérial d'Angers. MM. Legal. Proviseur. Gourhaët de Penenprat. Surveillant. L'abbé Tréguier. Aumônier.
MM. Legal. Proviseur. Gourhaët de Penenprat. Surveillant. L'abbé Tréguier. Aumônier. Belon. Économe. Professeurs. Messieurs, Jeunehomme. JF, mathématiques. Guérin, ch. Périer, ch. et appliquées. L. Thomas, ch. Sciences physiques, Lassault, ch. Chimie et nature. Lassault, ch. Travaux graphiques. M. l'abbé Boyer, ch. Logique. Robiou. Histoire. Fabre. Rhétorique. Debaise, ch. Seconde. Micou, ch. Troisième. Ehrlinger, ch. Allemagne. Le Roho, ch. Anglais. Mercier, ch. Quatrième. Audic. Cinquième. Nicollet, ch. Sixième. Jonneaux. Classes élémentaires. Lycée impérial de Rouen. MM. D'Auvillers. Président. Massé. Secrétaire perpétuel. L'abbé Guerin. Aumônier. Gaudry. Économe. Professeurs. Messieurs, Rogat. JF, mathématiques. pure et appliquées. Fraissinhes, ch. Sciences naturelles. Couvreur, ch. Chimie
pure et appliquées. Fraissinhes, ch. Sciences naturelles. Couvreur, ch. Chimie et nature. Ferret. Travaux pratiques. Chomerel. Dessin. Saisset, ch. Logique. Brune, ch. Histoire. Rabasté. Rhétorique. Lucas, ch. Seconde. Pépin. Troisième. Schaum, ch. Allemand. Mac-Leod, ch. Anglais. Hamelin, ch. Quatrième. L'abbé Tarot, ch. Cinquième. Romand, ch. Sixième. Gondard, Bellesort. Classes élémentaires. Blanc, Lemonnier. Cours d'études primaires. Lycée impérial de Belfort. MM. Lannion. Principal. Lesneven. INSPECTEURS DE L'INSTRUCTION PRIMAIRE. MM. Payen. Saratoff. Bertrand. Schlestadt. Mme René-Caillié, déléguée spéciale pour l'inspection des salles d'asile de Strasbourg. CONSEIL ACADEMIQUE. MM. D'Auvillers (0*), recteur de l'Académie, président. Les Membres designés par leurs fonctions (toi du
l'Académie, président. Les Membres designés par leurs fonctions (toi du 24 juin 1854, art. 3, 8 2 et 3). Mme Raff (0*), première présidente de la cour impériale de Colmar. René (0) procureur général près la même cour. Mangnent (0*), préfet du Bas-Rhin. Coulaud maire de Strasbourg, député au Corps législatif. ÉTABLISSEMENTS D'INSTRUCTION PUBLIQUE. Faculté de Théologie protestante de Strasbourg. M. Bruch, doyen. M. Boucher, secrétaire. Professeurs. Messieurs, Bruch, Richard. Dogme. Reuss, chargé du cours. Morale évangélique. Jung, exégèse. Schmidt. Logique. COLLÉGES COMMUNAUX. MM. Lannion. Verrier, principal. Lesneven. l'abbé Le Cohane, id., surveillant. Housset, id. Paimpol. Lusson, id. Quimper. Ayrault,
Cohane, id., surveillant. Housset, id. Paimpol. Lusson, id. Quimper. Ayrault, id. Saint-Pol-de-Léon. l'abbé Naveau, id. Saint-Servan. Bazin, id. Saumur. Delpech, id. Cours préparatoire. Angers. Mme Leroy, directrice. Laval. Les écoles congrégationistes de Picpus, id. ACADÉMIE DE STRASBOURG. INSPECTEURS D'ACADÉMIE. MM. Just. Wimamour. Heinrich. Co/Mar. I Guasquin. Ruhlhouse. Ungerer. Be~0)-. FACULTÉS. Faculté de Droit de Strasbourg. M. Aubry doyen. M. Béconnet. secrétaire agent comptable. Professeurs. Messieurs, Ledertin ch. du cours. Muénier. JF. Destrais Procédure civile et Destrais Thierriet Droit commercial. Lamache Droit administratif. Hepp Droit des gens., N. /);<)-. à quelques droits. Sup. Lederlin. O J'ai rencontré un certain M. Schutzenberger,
droits. Sup. Lederlin. O J'ai rencontré un certain M. Schutzenberger, professeur de botanique et d'histoire naturelle à l'Ecole centrale des arts et métiers. Il m'a parlé de la faculté de médecine de Strasbourg, de ses professeurs et de ses étudiants. Il m'a également mentionné les lycées et les écoles secondaires de la ville. Il m'a parlé de l'Académie de Strasbourg, de ses facultés et de ses études. Il m'a dit que la faculté de droit de Toulouse était réputée pour ses professeurs et ses études juridiques. De la même manière, la faculté des sciences de Toulouse était renommée pour ses
la faculté des sciences de Toulouse était renommée pour ses professeurs et ses études scientifiques. Il m'a parlé des lycées impériaux de Toulouse et de Rodez, des professeurs et des étudiants qui y étudient. Il m'a aussi mentionné l'école préparatoire de médecine et de pharmacie de Toulouse. Il m'a terminé en me parlant des institutrices et des instituteurs, de leur importance dans l'éducation de la jeunesse et de la nécessité de respecter leur profession. En conclusion, il m'a souligné l'importance de l'éducation et de la recherche dans le développement de la société et de l'humanité. Bertin, E.A. Sciences; physiques et
la société et de l'humanité. Bertin, E.A. Sciences; physiques et chimiques. Balut, C.A. Histoire naturelle. Lago, Travaux graphiques. Paul Martin, Dessin. L'abbé Trétiège, C.A. Logique. Cosneau, C.H. Histoire. Grenier, C.H. Rhétorique. Boisard, et Seigneur. Aubin. Premier. D'Eckenberg, C.H. Allemand. Guépratte, C.H. Économie. Paris, C.H. Philosophie. Coustalet, C.H. Cinquième. Danty-Hourbeigt, C.H. Systeme. Lary, Roques, Classes supérieures. Sardes. Ceinturier, père. Lycée impérial de Cahors. MM. Patry, Président. De Meissas. Censeur. L'abbé Soulié, Aumônier. Détappe. Économe. Professeurs: Monsieur-Gonnet, C.H. Périès, C.H.) Sciences et applications. Lartigue, C.H. Sciences physiques. Perier, C.A. Chimie. Périès. Travaux graphiques. Planavergne, Dessin. Guerinot, C.H. Logique. Masson, C.H. Histoire. Maittet,
graphiques. Planavergne, Dessin. Guerinot, C.H. Logique. Masson, C.H. Histoire. Maittet, C.H. Hygiène. Bourdon, C.H. Troisième. Wardenburg, C.H. Allemand. Cantarel, C.H. Anglais. Bellocq, Quatrième. Cadet-Naudet, C.H. Cinquième. Angtarès, C.H. Sixième. Pech, Mareilhac. Classes élémentaires. Colombié, principal. Argelès. Dole, id. Castres. Roux, id. Caux-Sarrazin. Binet, id. Condom. Brault, id. Biterne. Grand, id. Foix. Delpech, id. Gaillac. Cogordan, id. Millau. Groc, id. (d'instituteurs), Messieurs. Aumônier, directeur. Auch. Lapeyrère, id. Fougerès, M. Fonçanmat). Jeanjean, id. Rodez. L'abbé Maynard, id. Cours norma d'institutrices à Albi. Les dames du Bon-Sauveur. Directrices. ACADÉMIE D'ALGER, (voir ALGÉRIE, p. 827.) Lycée impérial de Tarbes. MM. Sourrieu, Président. Cabanel, Secrétaire.
827.) Lycée impérial de Tarbes. MM. Sourrieu, Président. Cabanel, Secrétaire. L'abbé Latour, Aumônier. Négrier, Économe. Professeurs: Jordanet, C.H.) Mathématiques. Duhamel et Sacomé, C.H. Sciences et applications. Barbarin, C.H. Sciences naturelles. Morizot, C.H. Chimie. Barbarin. Travaux graphiques. Lataste. Dessin. Couaraze de Laà, C.H. Logique. Lejosne, C.H. Histoire. Ducassé, C.H. Seconde. Abadie. Troisième. Hegerme, C.H. Allemand. Léon-Alvarez, C.H. Anglais et espagnol. Douyau, C.H. Premier. Semmarin, C.H. Cinquième. Menginou-Boulet, C.H. Sixième. Bonnecarrère, Juatus. Caux, Méselme. Dumas. Id. Trébucq. Conseil d'éducation primaire. COULOURNAC, MM. Haie, Hae. Cazenave, principal. Djeune. Grousset, id. Pamiers. Bleunard, id. Rieux. Blusson. id. Sault-Garde. Pujade-Montsalès, id. Sault-Garde. Chrestia, id. Figeac-de-Berre.
Rieux. Blusson. id. Sault-Garde. Pujade-Montsalès, id. Sault-Garde. Chrestia, id. Figeac-de-Berre. Roques, id. Villefranche (Tarn). l'abbé Laubie, id. ÉCOLES PRÉPARATOIRIES, Tarbes Haudouin, directeur. Toulouse. Blaignan, id. (d'institutrices). Bagneres-de-Bigorre. LesseuradelaCroix, directrices. CHAPITRE VI. Division de la France en départements. Le territoire français est divisé en départements et en arrondissements communaux, non-divisés en cantons et en communes. Il y a pour chaque département un Préfet, un Conseil général de département élu par les assemblées communales sur les listes dressées pour les élections au Corps législatif, et composé d'autant de membres qu'il y a de cantons dans le département; un Conseil d'administration nommé par
de cantons dans le département; un Conseil d'administration nommé par l'Empereur, sur la présentation du ministre de l'intérieur. Il existe également dans chaque département un Conseil d'instruction publique; un Directeur de l'Enregistrement et des Domaines, un Directeur des Contributions directes, un Directeur des Contributions indirectes, un Receveur général (à la Seine excepté), et un Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, tous résidant au chef-lieu; un Commandant militaire et un Sous-Intendant militaire. Il y a par arrondissement un Sous-Préfet nommé par l'Empereur, et exerçant son autorité sous les ordres du Préfet (l'arrondissement chef-lieu est administré immédiatement par le préfet). Il
Préfet (l'arrondissement chef-lieu est administré immédiatement par le préfet). Il a, en outre, dans chaque arrondissement un Conseil état comme le Conseil général un Tribunal de première instance, et un Receveur particulier des finances. Il y a un Juge-de-paix par canton. Il y a dans chaque commune un Maire, aidé un ou plusieurs adjoints et un Conseil municipal. Le préfet seul est chargé de l'administration, il fait exécuter les lois, décrets, et arrêtés du Gouvernement, il peut suspendre de leurs fonctions les maires et adjoints, il surveille toutes les parties de l'administration publique. Le Conseil de Préfecture prononce sur les
de l'administration publique. Le Conseil de Préfecture prononce sur les demandes à fin de décharge ou de réduction de contributions directes; sur les difficultés entre les entrepreneurs de travaux publics et l'Administration, concernant le sens ou l'exécution des clauses de leurs marchés, sur les demandes en dommages-intérêts, procédant du fait des entrepreneurs et non de l'Administration; sur les demandes et contestations concernant les indemnités dues, à raison des terrains pris ou fouillés pour la confection des ouvrages publics; sur les difficultés en matière de grande voirie; sur les autorisations de plaider demandées par les communes; sur le contentieux des domaines
plaider demandées par les communes; sur le contentieux des domaines nationaux; sur certaines difficultés en matières d'élections; et, en général, ils sont les tribunaux de première instance de la justice administrative. Lorsque le Préfet assiste au conseil, il préside; en cas de partage, sa voix est prépondérante. Les départements de la Seine et du Rhône ont un secrétaire général de préfecture pour l'administration, et un secrétaire général de préfecture pour la police; les autres départements (Aves-Marinnes, Bouches-du-Rhône, Calvados, Corse, Doubs, Gard, Haute-Garonne, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Isère, Loire, Loire-Inférieure, Loiret, Maine-et-Loire, Meurthe, Moselle, Nord, Pas-de-Calais, Basses-Pyrénées, Bas-Rhin, Savoie, Seine-Inférieure, Seine-et-Oise, Somme
Meurthe, Moselle, Nord, Pas-de-Calais, Basses-Pyrénées, Bas-Rhin, Savoie, Seine-Inférieure, Seine-et-Oise, Somme et Haute-Vienne) ont un secrétaire général de préfecture nommé par l'Empereur. Dans les autres départements, les fonctions de secrétaire général sont remplies par un des conseillers de préfecture, désigné par le ministre. Le Conseil de département s'assemble chaque année; l'époque et la durée de ses réunions sont déterminées par le Gouvernement; l'Empereur nomme parmi ses membres le président, le vice-président et le secrétaire. Le Conseil général fait la répartition des contributions directes entre les arrondissements; il statue sur les demandes en réduction de contingent formées par les communes, et préalablement
en réduction de contingent formées par les communes, et préalablement soumises au conseil d'arrondissement; il détermine dans les limites de la loi le nombre de centimes additionnels, dont l'imposition est demandée pour les dépenses du département; il entend le compte annuel que le préfet rend de l'emploi des centimes additionnels qui ont été destinés à ces dépenses; exprime son opinion sur l'état et les besoins du département et l'adresse au ministre de l'Intérieur. Les Conseils d'arrondissement s'assemblent deux fois par an aux époques fixées par le gouvernement. Les présidents et secrétaires sont nommés pour chaque session par les Préfets. Ces
secrétaires sont nommés pour chaque session par les Préfets. Ces Conseils examinent les demande-au théoriques données chaque année par le contingent de l'arrondissement sans les contributions directes et les demandes en réduction formées par les communes, ils répartissent entre elles les contributions et donnent leur avis sur les affaires d'intérêt local. Le Conseil municipal se compose de 12 membres dans les communes de moins de 5,000 habitants et au-dessous, de 15 dans celles de 5,001 à 5,500; de 16 dans celles de 5,501 à 5,500; de 21 dans celles de 3,501 à 3,500; de 33 dans celles de 3,501 à
3,501 à 3,500; de 33 dans celles de 3,501 à 10,000; de 25 dans celles de 10,001 à 30,000; de 30 dans celles de 30,001 à 40,000; de 32 dans celles de 40,001 à 50,000; de 36 dans celles de 50,001 à 60,000. de 6 dans celles de 60,001 et au-dessus. Le Conseil municipal se renouvelle intégralement tous les cinq ans. Les conseillers municipaux sont élus par l'assemblée des électeurs communaux, qui comprend tous les citoyens âgés de vingt-et-un ans, ayant, depuis six mois, leur habitation dans la commune. Sont éligibles les citoyens âgés de vingt-cinq ans. Les membres et
éligibles les citoyens âgés de vingt-cinq ans. Les membres et sous-membres sont nommés par l'Empereur, dans les communes de moins de 3,000 habitants et au-dessus: ils sont nommés par le Préfet dans les autres communes. Les Conseils municipaux se réunissent quatre fois par an, au commencement des mois de février, mai, août et novembre. Chaque session peut durer dix jours. Le maire préside le Conseil municipal: en cas d'absence ou d'empêchement, l'adjoint le remplace. Un conseil municipal ne peut valablement délibérer s'il n'y a au moins la majorité des membres présents. Ce département comprend les pays de Bresse, Bugey, Beaujolais,
présents. Ce département comprend les pays de Bresse, Bugey, Beaujolais, Gex, et le canton de Pont-de-Veyle en ancienne principauté de Bourg. Il est borné au Nord par le département du Jura, à l’Est par la Dordogne et le Gironde, au Sud par le Rhône qui le sépare des départements de Lyon et de Saône-et-Loire; sa superficie est de 5,882,50 hectares et produit 2,006,360 fr. d'un pont sur le Rhône; sa population est de 305,631 habitants. Il est divisé en trois arrondissements communaux, 35 cantons et 529 communes. Il envoie trois députés au Corps Législatif. Il est compris dans le diocèse
députés au Corps Législatif. Il est compris dans le diocèse de Belley, les ressorts de la Cour impériale et de l'Académie de Lyon, le 8e trendissement militaire et la 4e région de gendarmerie. M. LE MOUSSET, préfet à Bourg. Conseil d’État, département. Messieurs, Audras de Beauchâtel (F.-d'), avocat à Lyon. Angeville (Cheval d'), propriétaire à Hauteville. Auger, juge de paix à St Rambert. Aynard négociant, maire à Montaulx. Bassetier, président du tribunal civil de Gex. Bernard avocat, maire à Bourg. Bodin, député à Pont-de-Veyle. Boulaye (Vie de la), à St Yon. Bouvier-Bonnet juge humain au tribunal civil de Bourg. Causan,
Yon. Bouvier-Bonnet juge humain au tribunal civil de Bourg. Causan, maire à Coligny. Arrondissement de Belley. Arrondissement de Bourg. Arrondissement de Gex. Arrondissement de Nantua. Arrondissement de Trévoux. M. Causan, à la Cour de Lyon. M. Cyvoct, docteur en médecine à Belley. M. Duhamel, maire de Montcrault à Oyonnax. M. Crécy, baron de Langdebat, propriétaire à Thoireux. M. Dufour, premier conseiller à Montravir. M. de Auddechay, colonel de gendarmerie retraité à Mont-l'Evêque. M. Ferne, à St Trivier sur Moignans). M. Girod de l'Esnée, ancien maréchal de France, à St Trivier. M. Jonage, de Celles, maire de St Sornin, député à
M. Jonage, de Celles, maire de St Sornin, député à Lagnieu. M. Le Hon, à La Délivrande. M. Lett, juge de paix à Ceyziat. M. Michat, conservateur à la faculté de médecine de Paris à Brénod. M. Margerand, maire de Jassans à Trévoux. M. Monicault, de Trévoux, ancien préfet à Chalamont. M. Montanier, conseiller maître à la cour des comptes à Seyssel. Composé de 10 cantons, 123 communes, 83,656 habitants. Arrondissement de Belley. Composé de 9 cantons, 112 communes, 90,387 habitants. M. Du Marais, sous-préfet, à Trévoux. Composé de 6 cantons, 112 communes, 90,387 habitants. M. Teste-le-Beau, sous-préfet, à Nantua.