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dans le sens républicain. La Constitution dit que la révision ne saurait être faite que par un Congrès. « Je ne crois donc pas, ajoute-t-il, qu'on puisse discuter auparavant la question de l'Assemblée constituante, ou une limitation à établir au préalable par chacune des deux Chambres. » M. Baïhaut demande à M. Pelletan de préciser, et lui demande si les questions qui seraient discutées devant le Congrès seraient des détails relatifs aux modifications à introduire dans la Constitution, ou si ce serait la question de la réunion d'une Constituante. M. Pelletan continue. M. Baïhaut a l'opinion que la République ne
Pelletan continue. M. Baïhaut a l'opinion que la République ne se discute pas, c'est un droit qui est au-dessus du suffrage universel. N'y a-t-il pas discordance entre ces deux propositions? Soumettre la révision au suffrage universel, n'est-ce pas autoriser le suffrage universel à discuter de cette République même qu'on prétend être indiscutable? M. Pelletan répond qu'il n'y aura pas de majorité au Congrès pour voter la Constituante ; il ajoute que, si une Constituante élue l'an prochain renversait la République, elle commettrait une usurpation en droit. Mais si le suffrage universel en cela, toutes les petites barrières qu'on pourrait opposer
universel en cela, toutes les petites barrières qu'on pourrait opposer sous forme de questions de procédure ne peuvent qu'être impuissantes. M. Wickersheimer partage l'opinion de M. Pelletan. Il ne veut plus la révision se reproduisant à intervalles déterminés à l'avance tout les dix ans. LA COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LES AFFAIRES WILSON La commission d'enquête sur les affaires Wilson, qui ne s'était pas réunie depuis plusieurs mois, était convoquée aujourd'hui par son président M. Desbonns, pour examiner la demande formée par M. Andrieux, à l'effet d'obtenir communication des pièces et documents pouvant l'intéresser dans son différend avec M. Numa Gilly. La
pouvant l'intéresser dans son différend avec M. Numa Gilly. La commission a décidé qu'elle ne pouvait pas accueillir une demande générale de communication et qu'elle ne pourrait statuer que sur des demandes particulières et, en outre, ne portant que sur des documents intéressants aux affaires terminées. AMENDEMENT AU PROJET DE RÉVISION M. Dugué de la Fauconnerie vient de déposer l'amendement suivant au projet de résolution présenté par le gouvernement et tendant à la révision des lois constitutionnelles : « Il ne sera procédé à la révision des lois constitutionnelles qu'après les nouvelles élections générales. » LE BUDGET EXTRAORDINAIRE On sait
les nouvelles élections générales. » LE BUDGET EXTRAORDINAIRE On sait que M. Ribot, rapporteur du budget extraordinaire de la guerre, a fait à M. de Freycinet communication du programme d'ensemble des travaux extraordinaires de la guerre. Ce plan comporte un total de dépenses de un milliard 65 millions. Aujourd'hui, M. Ribot a demandé à la commission du budget de lui adjoindre une sous-commission pour étudier ce programme si considérable. D'autre part, M. Ribot, qui n'a reçu jusqu'ici que l'état général des dépenses proposées sans explications d'aucune sorte, a fait demander au ministre de la guerre les justifications de son programme.
au ministre de la guerre les justifications de son programme. DROITS SUCCESSORAUX DES ENFANTS NATURELS M. Letellier vient de déposer sur le bureau de la Chambre une proposition relative aux droits des enfants naturels dans la succession de leurs père et mère et à la succession des enfants naturels décédés sans postérité. AU LUXEMBOURG Paris, 22 octobre, soir. NOMINATION DE LA COMMISSION Le Sénat réuni dans ses bureaux, à une heure, a nommé la commission des finances pour l'examen du budget de 1889. Voici les noms des commissaires, les élus Premier bureau : MM. Cochery, Gouin Deuxième bureau : MM.
Premier bureau : MM. Cochery, Gouin Deuxième bureau : MM. Roger, Cuvillier Quatrième bureau : MM. Loubet, Bertin ; Cinquième bureau : MM. Boulanger, Guichard; Sixième bureau : MM. Tirard, Léon Renault; Septième bureau : MM. Faye, Lelievre; Huitième bureau : MM. Merlin, Ed. Millaud; Neuvième bureau : MM. Léon Say, Barbey. La troisième bureau a ajourné à demain la nomination de ses commissaires. Les bureaux ont également nommé la commission chargée d'examiner le projet sur la responsabilité des accidents. Sont élus : MM. Foucher de Careil, Géry-Legrand, Tolain, Bardoux, Guyot (de Rhône), Cordier, Maze, Testelin, Chantemille. M. D'AUDIFFRET-PASQUIER ET
Guyot (de Rhône), Cordier, Maze, Testelin, Chantemille. M. D'AUDIFFRET-PASQUIER ET LES BOULANGISTES On s'entretient beaucoup dans les couloirs d'une conversation qu'a eue avant la séance, le duo d'Audiffret, avec plusieurs membres du Sénat qui s'étonnaient du discours prononcé il y a quelques mois, par l'honorable sénateur. Le duc d'Audiffret-Pasquier a déclaré qu'il avait toujours, au sujet des entreprises néo-césariennes, les opinions qu'il a toujours professées, et qu'il ne fallait pas, sur ce la point, confondre la droite du Sénat avec celle de la Chambre. L'IMPÔT SUR LE REVENU Paris. 22 octobre, soir. Voici quelques détails sur le projet d'impôt sur
octobre, soir. Voici quelques détails sur le projet d'impôt sur le revenu préparé par M. Peytral et qui a été examiné ce matin en conseil de cabinet ; Le projet, par son article premier, déclare qu'il est établi un impôt général sur le revenu. Cet impôt est établi indépendamment des taxes déjà existantes qui frappent les diverses catégories de revenus et qui continueront à être perçues comme par le passé. Le projet distingue entre les revenus acquis et ceux qui sont le produit du travail. Les revenus provenant du travail, c'est-à-dire les revenus professionnels, industriels et commerciaux, seront frappés d'un
c'est-à-dire les revenus professionnels, industriels et commerciaux, seront frappés d'un droit de 12 0/0. Les revenus acquis, c'est-à-dire les produits des rentes, des valeurs mobilières de tous genres et de toutes créances, etc., seront frappés d'un droit de 1 0/0. Toutefois, les revenus n'excédant pas 2,000 francs ne seront pas soumis à un impôt. En outre, certaines modérations seront accordées pour les revenus de 2,000 à 6,000 francs. Ce n'est qu'à partir de 6,000 francs, que la taxe sera en pleine perception et se fera d'une manière différente pour les revenus fixes et pour les revenus du travail. Pour les
revenus fixes et pour les revenus du travail. Pour les revenus fixes (rentes, valeurs mobilières, etc.), l'impôt sera perçu par retenue lors du paiement des arrérages; pour les revenus professionnels, industriels et commerciaux, il y aura des rôles comme pour les contributions directes. Tout contribuable ayant un revenu total de plus de 2,000 francs, sera tenu de déclarer le chiffre exact de son revenu à la mairie de la commune où il est domicilié le 1er janvier. Il devra faire connaître l'état détaillé par nature de ses divers revenus. Il y aura en outre, dans chaque commune, une commission d'évaluation
y aura en outre, dans chaque commune, une commission d'évaluation présidée par le maire, et dans chaque chef-lieu d'arrondissement une commission de révision présidée par le sous-préfet, qui vérifieront les déclarations. Toute personne qui aura déclaré un revenu trop faible sera soumise à une taxe rehaussée de moitié, relativement à la fraction de son revenu qu'elle aura dissimulée. Toute personne qui aura négligé de faire la déclaration de son revenu sera soumise à une taxe double, en raison du revenu qui lui aura été assigné d'office. Sont exempts de la taxe : l'État, les départements et les communes, les représentants
taxe : l'État, les départements et les communes, les représentants des puissances étrangères, les bureaux de bienfaisance et les hospices, les militaires d'un grade inférieur à celui de sous-lieutenant, les officiers de tous grades lorsqu'ils sont en campagne, les étrangers sous certaines réserves. Les étrangers résidant en France d'une manière fixe sont soumis aux mêmes obligations que les Français. Les étrangers résidant temporairement en France sont soumis à l'impôt sur le revenu, pour la partie de leur revenu consommée ou perçue en France; la taxe différera suivant que l'étranger résidera depuis une période inférieure ou supérieure à un an. UNE
depuis une période inférieure ou supérieure à un an. UNE CIRCULAIRE PAPALE Rome, 22 octobre, soir. Voici le résumé authentique de la circulaire aux gouvernements étrangers que prépare le Vatican. Il y sera dit que le voyage de l'empereur d'Allemagne a prouvé une fois de plus l'indignité du traitement infligé au souverain pontife. Le pape, non seulement, n'est pas libre de rendre les visites reçues, mais encore il voit les égards accordés par les princes servir de prétexte à de nouveaux outrages. On y rappelle aussi les caricatures et les articles injurieux des journaux italiens, l'occupation militaire des abords du
articles injurieux des journaux italiens, l'occupation militaire des abords du Vatican, les inscriptions outrageantes multipliées sur le trajet que devait parcourir l'empereur. Une courte allusion aux toasts et aux paroles de Guillaume II sur Rome, capitale, ne sera peut-être pas maintenue dans le texte définitif. Comme conclusion, la circulaire dit que, loin de s'améliorer avec le temps, la situation dépérit plutôt de plus en plus intolérable que jamais. Les respects accordés par les plus hautes puissances du monde à la souveraineté spirituelle fournissent des occasions au gouvernement italien de tourner en dérision et de nier plus ouvertement les droits du
en dérision et de nier plus ouvertement les droits du Saint-Siège. Ce document, qui n'est pas encore achevé, sera envoyé à la fin du mois. Voyage du Ministre de la guerre Nice, 22 octobre, soir. M. Balaye, évoque de Nice, a eu, hier soir, une courte entrevue avec M. de Freycinet. Le ministre de la guerre a visité, ce matin, l'hôpital militaire. La construction d'un nouvel hôpital a été décidée. Il s'est rendu ensuite aux casernes Filley et Ruseau. Devant cette dernière, il a été chaleureusement acclamé par une foule nombreuse. M. de Freycinet a passé également en revue, le
nombreuse. M. de Freycinet a passé également en revue, le 27e et le 6e chasseurs, casernés provisoirement au port et dans l'ancienne caserne de gendarmerie. Après le déjeuner, le ministre de la guerre ira à Villefranche, où une réception lui est préparée. De là, il se rendra à l'Observatoire, puis il descendra à Beiler pour visiter la caserne de Saint-Jean-d'Albion et les nouveaux baraquements en construction. M. de Freycinet est accompagné des généraux Japy, Coatpont, Garnier des Garets et de huit officiers de la direction. ÉLECTION SÉNATORIALE Paris, 22 Octobre, soir. M. Allègre, ancien député, ancien gouverneur de la Martinique,
soir. M. Allègre, ancien député, ancien gouverneur de la Martinique, a été élu hier sénateur de cette colonie en remplacement de M. Michaud, décédé. M. Allègre l'emporte de 13 voix de majorité sur son concurrent, M. César Laine, qui se présentait également comme candidat républicain. LE VOYAGE DE GUILLAUME II Londres, 22 octobre, soir. Le correspondant du Times à Rome résume ainsi la situation, telle qu'elle lui semble résulter du voyage de l'empereur d'Allemagne. Deux points essentiels sont à considérer : 1° La question de l'alliance entre l'Allemagne et l'Italie; 2° La question du pouvoir temporel. Relativement à l'alliance, on
2° La question du pouvoir temporel. Relativement à l'alliance, on peut dire que le voyage impérial ne lui a pas apporté une force nouvelle, mais qu'il a mis en relief l'étroite amitié qui unit les deux pays. En ce qui concerne le pouvoir temporel, le correspondant anglais estime que tout l'espoir qu'on pouvait entretenir au Vatican sur l'appui de l'Allemagne est aujourd'hui mort et bien mort. Les conséquences de ce dernier état de choses pourraient, de l'avis du correspondant du Times, devenir très graves pour l'Italie, au cas où la guerre éclaterait entre cette puissance et la France; attendu que
guerre éclaterait entre cette puissance et la France; attendu que cette guerre fournirait aux éléments catholiques de la péninsule l'occasion de passer de la menace à l'hostilité effective. CURIEUSE INFORMATION Paris, 22 octobre, soir. La Patrie, journal bonapartiste, publie, à titre de renseignement, la dépêche suivante de son correspondant particulier de Berlin : L'empereur Guillaume II a fait sonder le terrain auprès de M. Carnot et d'autres personnages officiels en vue du dessein qu'il aurait de traverser Paris au printemps prochain, tout de suite après l'ouverture de l'Exposition universelle. L'empereur d'Allemagne actuel connaît très imparfaitement Paris et a un très
d'Allemagne actuel connaît très imparfaitement Paris et a un très vif désir de faire plus ample connaissance avec la capitale dont il a ouï dire des merveilles. Or, à ce qu'on m'affirme, la personne chargée de s'informer à ce sujet — laquelle n'est pas le comte de Munster — a reçu de M. Carnot la réponse que si Guillaume II passait quelque temps à Paris en gardant le plus strict incognito, cet incognito serait respecté et que l'empereur d'Allemagne n'aurait de la sorte aucune manifestation hostile à redouter. De même que le journal précité, nous ne donnons cette information qu'à
que le journal précité, nous ne donnons cette information qu'à titre de curiosité, car le fait nous semble peu vraisemblable. L'inconscient Guillaume n'ira sans doute pas jusqu'à commettre une pareille énormité. À propos des écoles tunisiennes Paris, 22 octobre, soir. Un rédacteur du Gaulois a eu la conversation suivante avec M. Flourens : "Nous exerçons sur la régence notre protectorat, nous a-t-il dit, mais qu'est-ce qu'un protectorat ? Autant de protections autant de devoient. Celui que nous avons établi au Tonkin diffère de celui que nous exerçons à Madagascar, lequel ne ressemble point au protectorat tunisien. Celui-ci est déterminé dans
ne ressemble point au protectorat tunisien. Celui-ci est déterminé dans ses conditions par le traité du Bardo qui a mis fin au pouvoir de la juridiction des puissances dans le pays et y a substitué la compétence de nos tribunaux. En vertu de ce même traité, nous présidons aux relations extérieures de la Tunisie. L'interprétation de ces deux articles ne peut guère donner sujet à des dissents, mais l'administration intérieure de la Tunisie peut susciter des contradictions, de la part de l'Italie surtout, car les autres puissances, j'en suis persuadé, ne nous créeront aucun embarras. Le régime des capitulations est-il
ne nous créeront aucun embarras. Le régime des capitulations est-il toujours en vigueur en Tunisie? Oui! tant qu'il n'a pas été expressément abrogé par les stipulations du traité du Bardo. Les levés pouvoirs des consuls étrangers dans les Échelles du Levant sont de deux sortes : pouvoirs de juridiction, pouvoirs d'administration. Les premiers, seuls, ont pris fin par l'établissement de notre protectorat, les seconds subsistent toujours jusqu'ici. La question soulevée par les dernières réclamations de l'Italie au sujet du décret beylical sur l'inspection des écoles est fort obscure. Je serais fort en peine pour émettre un avis éclairé. Quelles sont
fort en peine pour émettre un avis éclairé. Quelles sont les prétentions ou les réclamations de M. Crispi ? Quelle est la satisfaction que compte donner le gouvernement français ? Le ministre des affaires étrangères n'a fait aucune communication à la presse ni au Parlement. Nous sommes réduits à en parler d'après le peu qu'en ont dit les journaux, à faire des suppositions. La distinction dont quelques journaux ont parlé récemment entre les écoles publiques et les écoles privées, qui fournirait bais aux négociateurs pour terminer le différend, ne paraît nullement fondée, elle équivaudrait au retrait du décret beylical; il
nullement fondée, elle équivaudrait au retrait du décret beylical; il n'existe point d'écoles privées dans la régence. Au fond, les difficultés qui surgissent périodiquement entre les deux pays, n'auraient pas une grande importance, si elles n'étaient grossies et aggravées par les commentaires des journaux. La presse française fera une œuvre de sage politique, si elle s'attachait à pacifier les esprits également excités des deux côtés de la frontière. Nos feuilles politiques sont très lues dans la péninsule, le Figaro et le Gaulois notamment, épluchées même avec un désir évident d'y rencontrer les indices de cette animosité dont ils nous prétendent
rencontrer les indices de cette animosité dont ils nous prétendent animés à leur égard. Dans l'état actuel de l'Europe, l'Italie est un facteur considérable. Son accession à la triple alliance a donné à la ligue dite de la paix un équilibre stable, une base solide, aussi voyez comme de grands empires se mettent en coquetterie avec elle. Ajoutez qu'au cas de complications, elle pourrait compter sûrement sur l'effectif de l'Angleterre, toujours préoccupée de faire contrepoids à notre influence et à nos possessions dans la Méditerranée. La neutralité de l'Italie, au contraire, entraînerait pour nous une folle de l'Angleterre. Paris, 22
contraire, entraînerait pour nous une folle de l'Angleterre. Paris, 22 octobre, Soir. On se montre assez ému, dans le corps diplomatique, des déclarations faites par M. Flourens, député des Hautes-Alpes, à un de nos confrères du matin. La Russie et la Turquie Paris, 22 octobre, soir. Une dépêche de Constantinople au Daily-News porte que de grands efforts sont faits en ce moment en vue de la conclusion d'une alliance formelle entre la Russie et la Turquie. SUR LA COTE D'AFRIQUE Rome, 22 octobre, soir. On tient de Mogadiscio que le croiseur Mino, faisant le service de sentinelle à l'entrée sur
croiseur Mino, faisant le service de sentinelle à l'entrée sur les côtes de la mer Rouge, vient de découvrir un dépôt d'armes à feu, dans un village situé sur la côte africaine, entre Obock et Tadjoura. Il s'agit de fusils Remington, débarqués par on ne sait qui, et cachés dans des cabanes près de la plage. Cette localité se trouvant sous la protection du drapeau français, personne n'a osé prendre sur lui de séquestrer les armes. On assure que des explications ont été demandées à qui de droit. NOUVELLES DE L'ETRANGER ESPAGNE Madrid, 22 octobre, soir. Un banquet donné par
L'ETRANGER ESPAGNE Madrid, 22 octobre, soir. Un banquet donné par la Ligue agraire a eu lieu hier à Palenquillo. Les convives étaient au nombre de 120. Plusieurs discours ont été prononcés. Tous les orateurs ont demandé des mesures de protection pour l'agriculture, la diminution des impôts, la création d'urgence de banques agricoles, l'élévation des tarifs des douanes. Madrid, 22 octobre, soir. Le conseil des ministres s'est occupé de la question des réformes militaires. Il a décidé de convoquer les Cortès en décembre et de demander l'argent pour la discussion de ces réformes. Une transaction s'étant établie entre les ministres, toute
ces réformes. Une transaction s'étant établie entre les ministres, toute crainte de crise ministérielle est donc écartée. ALLEMAGNE Berlin, 22 octobre, soir. Il paraît que l'emprunt nécessaire pour la réorganisation de la marine allemande ne sera pas inférieur à 300 millions de marks (375 millions de francs). L'amirauté aurait décidé de commencer de suite la construction de 12 croiseurs à grande vitesse. Quant à la question des torpilleurs de côtes et de haute-mer, elle sera discutée aussitôt après le retour de l'empereur Guillaume et du prince Henry de Prusse. Berlin, 22 octobre, soir. On dit que le maréchal de Moltke
22 octobre, soir. On dit que le maréchal de Moltke se serait prononcé contre la construction des gros cuirassés. On croit, dans les cercles militaires et maritimes, que l'avis du vieux feld-maréchal prévaudra. MAROC On mande de Tanger le 22 octobre soir : "La mère du Sultan vient de mourir à Fez. Moulay-Hassan est toujours indisposé. Son état ne présente toutefois aucune gravité. Il se ressent peu de la fatigue causée par sa dernière expédition." NOUVELLES DIVERSES Le lancement du croiseur Troude a eu lieu ce matin à Bordeaux, à 7 heures et demie. Le préfet, le secrétaire général de
7 heures et demie. Le préfet, le secrétaire général de la préfecture et le maire de Bordeaux, ainsi qu'un grand nombre de curieux assistaient à cette opération. On pense que le Troude pourra être dirigé, dès le mois de novembre, sur Rochefort, son port d'attache, pour procéder à ses expériences définitives. —Le prince de Galles est arrivé à Calais par l'express, où il avait pris place dans le wagon-salon appartenant au baron de Rothschild. Il était accompagné de M. Lagarde, chef du mouvement à la gare du Nord. Il a été reçu à la gare par le consul d'Angleterre et
été reçu à la gare par le consul d'Angleterre et s'est aussitôt embarqué sur le paquebot spécial Victoria. Le théâtre Castil, à Châtelet, a été détruit cette nuit par un incendie qui s'est déclaré vers 3 heures du matin. Il n'y a pas eu d'accident de personnes. Le général Menabréa, ambassadeur d'Italie, a été reçu ce matin par M. Goblet, ministre des affaires étrangères. Le torpilleur 66, avec 19 hommes d'équipage venant de Dunkerque, est entré à Calais, hier, en relâche forcée, un incendie s'étant déclaré dans le compartiment de la machine. Le feu a été vite éteint et le
la machine. Le feu a été vite éteint et le torpilleur compte repartir demain pour Cherbourg. Suivant le Matin, à l'arrivée du roi de Wurtemberg à Nice, un individu aurait sifflé et crié : "À bas la Prusse !" Petit Journal dit que dans une réunion qui a eu lieu hier, avenue de Château, 400 impérialistes victoriens ont préconisé l'alliance avec le banquier allemand. Bulletin météorologique L'aire des fortes pressions s'étend ce matin de la mer du Nord à la Méditerranée. Elle est repoussée à l'est et au centre du continent par une bourrasque signalée depuis deux jours dans les
continent par une bourrasque signalée depuis deux jours dans les régions polaires et dont le centre s'est transporté près de Moscou. Le baromètre est descendu assez rapidement en Autriche et la baisse s'est propagée jusque dans l'est de la France, tandis que la hausse a lieu dans l'ouest. Les courants d'est et nord dominent toujours ; ils sont assez forts sur la Baltique et faibles sur nos régions. Il est tombé de la pluie à Riga, Constantinople, Alger et Madrid. La température monte au centre de l'Europe et sur les Pays-Bas. Ce matin, le thermomètre marquait -3° au-dessous de zéro
Pays-Bas. Ce matin, le thermomètre marquait -3° au-dessous de zéro à Clermont, 2° au-dessus à Paris, 8 à Groningue, Bordeaux, 12 à Perpignan et 20 à Alger. En France, la période de temps beau et froid va persister. À Paris, hier, ciel très pur. Maximum, 13°2; minimum, 2°2. Service télégraphique LA CATASTROPHE DE GRASSANO Rome, 22 octobre, soir. Les nouvelles de la catastrophe qui a eu lieu entre les gares de Grassano et de Sambucco sont de plus en plus graves. Neuf wagons ont été brisés, quatre ont été littéralement broyés et sont encore ensevelis sous l'éboulement. On croit qu'ils
broyés et sont encore ensevelis sous l'éboulement. On croit qu'ils renfermaient au moins 120 personnes. Jusqu'à présent on a retrouvé 90 morts et plus de 70 blessés. COURSE DE BALLONS Paris, 22 octobre, soir. La course de ballons qui a eu lieu hier a été gagnée par le Victor-Hugo, capitaine L. Godard. Le but à atteindre était la ville de Chevreuse. Le Victor-Hugo a atterri à La Verrière, à dix kilomètres de Chevreuse. Les autres ballons étant montés trop haut avaient dévié dans la direction de Saint-Germain. UN CANOT EN DÉTRESSE Londres, 22 octobre, soir. Mardi dernier, un canot des
DÉTRESSE Londres, 22 octobre, soir. Mardi dernier, un canot des environs de Boulogne était poussé en pleine mer, malgré les efforts d'un seul homme qui le montait, le nommé Charles Caffier. La frêle embarcation a atterri samedi soir à Hastings, après quatre jours et quatre nuits de navigation périlleuse par une mer mauvaise. Caffier était absolument épuisé de fatigue et de faim. EMPOISONNEMENT PAR IMPRUDENCE Paris, 22 octobre, soir. Les journaux de la Haute-Ville disent que la ville du Puy vient d'être le théâtre d'une tragique erreur. Une jeune fille de seize ans, appartenant à une honorable famille de la