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1/2. — Les Trois Glorieuses. CHATELET, 8 h. 1/4. — Les Cinq sous de Lavarède. THEATRE SARAH-BERNHARDT. 8 h. 1/4. — Francesca da Rimini. GYMNASE, 8 h. 1/2. — Le Deuxième Mars. — La Bourse ou la Vie. PORTE-SAINT-MARTIN, 8 h. 1/4. — Cyrano de Bergerac. VAUDEVILLE, 8 h. 1/4. — Le Masque. — Le Chat et le Chérubin. PALAIS-ROYAL, 8 h. 1/2. — Family-Hotel. GAITE, 8 h. 1/2. — Rip. THEATRE-ANTOINE, 8 h. 3/4. — Que Suzanne n'en sache rien. — La Compagne. — Leurs Filles. AMBIGU-COMIQUE, 8 h. 1/4. — Gigolette. VARIÉTÉS. 8 h. 1/2. Les Deux Ecossais.
1/4. — Gigolette. VARIÉTÉS. 8 h. 1/2. Les Deux Ecossais. — Va chercher le commissaire. NOUVEAUTÉS. 8 h. 3/4. — La Princesse Bébé. CHATEAU-D'EAU. — Relâche. RENAISSANCE, 9 h. — Les Perruches. — Simone. CLUNY, 8 h. 3/4. — Les Conseils d'Antoinette. — Papa veut un artiste. BOUFFES-PARISIENNES 8 h. 1/2. — Claudine à Paris. FOLIES-DRAMATIQUES, 8 h. — Le Peigne. — Le Billet de logement. THEATRE DE L'ATHÉNÉE, 8 h. 1/2. — Madame Flirt DEJAZET, 8 h. 3/4. — Les Boubes. — Tic à Tic. BOUFFES-DU-NORD, 8 h. 1/2. Les Petites Michu. THEATRE-MONCEY, 8 h. 1/4. — Jean-Baptiste, MATHURINS,
Les Petites Michu. THEATRE-MONCEY, 8 h. 1/4. — Jean-Baptiste, MATHURINS, 36, rue des Mathurins (téléphone 213-41). — Le Page. — Coup de Navaja. — Victoires et Conquêtes. — Vampire. — Eden-Party. — Cassive, Manuel, Bernett, Lebey, Simon-Max, Burguet, Chimène, etc. THEATRE DES CAPUCINES (156-40). Mme Lona Barrisson. — Le Coup de Salomon. — Quart de soupir. — Chonchette. — L'Agence Léa. — La Pêcheuse. GRAND GUIGNOL, 29, rue Chaptal. — Téléphone 228-34, 9 h. — L'Accident. — Faudrait s'entendre. — Grève d'artistes. — Le Pont d'Avignon. — Un Beau Mariage. FOLIES-BERGERES. — Téléphone : 102-59. Louise Balthy. Une revue des
FOLIES-BERGERES. — Téléphone : 102-59. Louise Balthy. Une revue des Folies-Bergères. Gobin, Berthe Roland, Fragson, Maurel, Jane Derval, de Pibrac, A. de Linière, etc. SCALA, — Téléphone 101-16. — Messalinette, opérette. Marguerite Deval, Paulin, de Toledo, Mme de Verly, Gomez, de Tender. Dimanches et fêtes, matinées. OLYMPIA,8 h. 1/4. — Téléphone : 241-62. Conscience, Séverin; Mmes Simon-Gerard, Jane Mary, Cendrillon, Jane Thylda, Louise Willy, Campana, Servais, Le Rog, Emile Gautier, son cheval aérien. PARISIENNE, (téléphone 156-70). — 8 h. 1/2. — La Maison où l'on rigole, folie vaudeville. Mlle Reine Sarthe. — Mme Guilly, MM. Filain, Pon, Vilbert, Jacquet, Gibart.
Sarthe. — Mme Guilly, MM. Filain, Pon, Vilbert, Jacquet, Gibart. Dimanches et fêtes, matinées. AMBASSADEURS 8 h. — Mmes Gaudet, Deberney, Gabriany; MM. Raiter, Eugenio. Les Gaillards, Les Bollinger. Matinées dimanches, jeudis et fêtes, à deux heures. PALAIS DE GLACE (Champs-Elysées). Patinage sur vraie glace. Piste circulaire. Ouvert tous les jours de 2 h. à 7 h. et de 9 h. à minuit. DOLORADO. — Dranem, Naudier, Gosset, Honoré, Albens, Mlles Lise Fleuron, Stelly, Gaudet, Mistinguette. Printania Revue (pièce). — Dimanches, jeudis et fêtes, matinées. — Téléph. 219-78. CASINO DE PARIS, Téléphone 154-44. — Les Pantins de Paris, revue-ballet. Mlle
PARIS, Téléphone 154-44. — Les Pantins de Paris, revue-ballet. Mlle Angèle Heraud. — Kalthéa. — Morris Crouin. — Imro Fox. LA CIGALE, téléphone 407-60. La Pucelle de Mexico, fantaisie. — Mmes Jeanne Bloch, Faurens, Alems, Gillet, Seviane, Lyda, Cesko; MM. Gabin, Bouchard, Féréol, Maader, etc — Matinées dimanches et fêtes, à 2 h. 1/2. MOULIN-ROUGE. — Tous les soirs, 8 h. 1/2, Spectacle-Concert-Bal. — Tous les samedis; fête de nuit. — Dimanches et fêtes, matinées; dansantes. GRANDS MAGASINS DUFAYEL. — De 2 h. à 6 h., attractions diverses. CIRQUE D'HIVER. Téléphone 286-20. — Tous les soirs, à 8 h. 1/2
Téléphone 286-20. — Tous les soirs, à 8 h. 1/2 : Exercices équestres variés. — Chez les Boers, scènes au Transvaal. Matinées jeudis, dimanches et fêtes à 2 h. 1/2. TOUR EIFFEL (Saison d'hiver). — De midi à la nuit jusqu'au 2e étage et par escalier seulement. — Bars aux deux étages. Prix de l'ascension : 1 franc. Paris. l'Imp. du Gil Blas, 33, r. de Provence L'Imp. Gérant : G. CLÉMENT BOURSE DE PARIS DU 28 AVRIL 1902 Chemins de Fer Français 1508 1672 1894 8480 840 60 100 Actions. 1515.. Beyrouth-Damascus, 3 (ob.) cpt 367 349.. Nickel (CCpt).
Actions. 1515.. Beyrouth-Damascus, 3 (ob.) cpt 367 349.. Nickel (CCpt). Panamaren (Bons le. Cpt. 54.. Rentes Françaises 1008 1005 1515.. Nord de l'Espagne (2e hyp.).cpt 297 296 35 Fives-Lille. cpt. 416 20 Etablissements Duval cpt 4.. 480. Nord de l'Espagne (3e hyp.)..cpt 303 305 70 Forges et ac. du Nord et de l'Est.cpt. 1470 21 50 Moulins de Corbeil.. 4 Serbie 4 0/0, 1895. cpt. 68 68 35 50 net. 1008 1515.. Nord de l'Espagne 2e hyp).cpt 297 296 35 Fives-Lille.cpt. 416 20 Etablissements Duval.cpt. 4. 480. Nord de l'Espagne (3e hyp.)..cpt 303 305 70 Forges et ac. de la
(3e hyp.)..cpt 303 305 70 Forges et ac. de la Marine..cpt 1345 24.. Unités militaires.cpt. 3 0 %arme. 100 85 100 72 3 Turcs 4 0/0 série B) 1e 50 1/2 1280 1280 15 Portugais 3 0/0 1er rang cpt 348 35 Forges et ch. de la Méditerranée..cpt. 785 25.. Journal. Cpt. : 3 0/0 amorties Cpt 100. 100 16 1 Turc 4 0/0 (série C) tme 5 25 Midi (jouissance) cpt 45 Portugais 3 0/0 2# rang cpt. 105 50 47 Rio-Tinto (ordin) tme. 1089 1142 cpt. 1 Turc 4 0/0 (série C) ept. 15 Portugais 3 0/0 28
4 0/0 (série C) ept. 15 Portugais 3 0/0 28 rang cpt 10550 47 Rio-Tinto (ordin) tme. 1089 1142 "Journal. Cpt.: 25 87 67 cpt 1900 4960 15 Salonique-Constantinopie cpt 171 11 Aguilas tme. 267 259 MARC DPJJ HE. r t CM IM DAM bAIMyUt.OI | [T 0/0., tme 50 ûl.d(JOUI8SaDCe). cpt 25.. Saragosse 30/0 (hypotheq).cpt. 357.. 357 b..:.. 267.. 259.. MARCHÉ EN BANQUE 3 50 Q 0 I1 i/& O A /A CP^î 1 Ottomanes ^rC>onsoVli-dj P'" * i4fib0O 51 Nord (jouisBance) cpt' 25 Saragosse 3 0/0 (1" hypoth)..cpt. 357 357 Obligations. .cpt. • • 46 50 Orléans ..cpt
357 357 Obligations. .cpt. • • 46 50 Orléans ..cpt 1567 1562 55.. Saragosse 3 0/0 (2* hypoth.)..cpt. 347. 350.. Obligations. 2 50 Annam et Tonkin cpt. 82 50 Gouvern. ottom. (Douanes), .cpt 519.. 33 50 Ouest cpt. 1001. 1006.. 10 Smyrne-Cassaba 1894. cpt 436 24 Dives-Lille 6 0/0 cpt Brésil 5 0/0 1900. 82 40 Biscuits Alimentaires cpt. 117 W 11 Idon-Chemin cpt, 0950 610.. 30.. Bône-Guelma cpt 720 20 Smyrne-Cassaba1895 cpt' 20 Métaux, cpt Chemins ottomans.. 116 £ > Chantiers de l'Est. 2 50 Mad cpt. 83 75 83 95 2 Ottomanes 6 0/0 1896 cpt 49b ••
83 95 2 Ottomanes 6 0/0 1896 cpt 49b •• 30 Bône-Guelma cpt 720 20 Smyrne-Cassaba 1895 cpt 25 •• Oural-Volga cpt Rus.-Fr* (Tramv.). Chaussures franç. 91 p 20 Départementaux : cpt Etablis. de Crédit Français 30. Est-Algérien cpt. 734 785 Transports 16 Rio-Tinto.:::::::::::::: Rus.-Fr,* (Tramv.). Chaussures franç. 91 Tram. de Tours (ac.) Omnium russe (ac.). 572 Etablis, de Crédit Français 25 Ouest-Algérien cpt. Tr. Vanves-Paris. 17 50 Tav. Pousset et Roy 103 50 622. Actions; Rieka Brasseries n i 79 35 i2. Compagnie (Ch. de fer). Comp-gén. Transat. 157.. 156.. Valeurs Industrielles (diverses) Voiga-Vichpre Brasses d'Annonay. 79.. 00 Villes
156.. Valeurs Industrielles (diverses) Voiga-Vichpre Brasses d'Annonay. 79.. 00 Villes Françaises 8 82 X 38?••'*••••••'S ; g Actions. 4 0/0 r à 400 f. 657 85,553 .pf cpt. 23B 225 784 f 74 lu Suez I'V Tharsis -Alpines 50 12 S 1871 3 0/0 r. à 460 fr cpt. 410 50 412.. 6 22o 5 Compagnie de navigation. 1875 68 8 5mb 15 Bône-Guelma 3 0/0 cpt. 446.. 448.. 40 .Omnibus (jouissance).cpt 3 726 Rachmanov. Kr. R. Pan du Lim. (ob. Départementaux 3 0/0. ent 437.. 15 Voitures automotrices (Jouissance) cpt 3 1871 3 0/0 r. à 100 fr. (q-).cpt.
cpt 3 1871 3 0/0 r. à 100 fr. (q-).cpt. 410 106 50 Tharsis. Pan; du Lim. (ob,. 3 m Officier 488 ffl 15 Economiques 30/0. cpt. 50 Bateaux parisiens cpt ent 510 Est-Algérien 3 0/0..cpt. -440 50 27 50 Charges réunis cpt In 82 74 Suez Lyonnaise (Société civile) cpt 2922 10 q 1892 21/2 r. à 400 fr.cpt, 378. 15. Communales 8 1880.cpt 501 25 502 50 15 Est 3 0/0.cpt 45975 460.. 3750 Compagnie générale française de tramways.cpt' 20.. Docks de Marseille.cpt. 2650 875 MINES D'OR 20. 1875 4 0 Or. à 500 fr, cpt. 565.. 513..
1875 4 0 Or. à 500 fr, cpt. 565.. 513.. 50? 25 502 50 15 Est 3 0/0 cpt. 459 75 460 .37 50 Compagnie générale française de tramways cpt -•• fi Générale de Travaux 10 &q 1892 4 0/0 r. à 500 fr cpt. 562 26 50 31 .! PARIS 1898 82 0/0 r, à 500 fr., cpt 417.. 416, 280c. Fonderies 2800/0 1885 (5e) cpt 100. 10r).. 15.r ,-Lyon 3 0/0.cpt. ,. Obl" t.' 22 'JO Lyonaise.cpt. 687.. 697. 2 50 1898 2 0/0 r. à 500 fr., cpt 56 12. 50 15.. Méditerranée 3 0/0 1852-55.cpt. 645"
cpt 56 12. 50 15.. Méditerranée 3 0/0 1852-55.cpt. 645" 19a Ions. 30 52 Le Printemps. cpt. 625.. 629.. British S. Af. (Char.) 107 ., S~ ilœtaS.ïSÏ;Jî:i 473-47450 15.. Paris-Lyon 3 0/0 (fusion). cpt. 454 50 454 50 17 50 Messageries pt. 161 1.. Téléphones. cpt. Consommation, old. 288' Mozambique..,. 53.. 2 "M de Marseille 3 0/0 400 cp.* if: 10? 25 483 48H. 12 50 Paris-Lyon S î60a:: Z" I»:>W Sôn^ ! i: fâLrô»::g:: M" sfc™n? IS S/nKilb"SÏ S g•^ {gaVif."0?"" 1 & cpt. 457 457 50 15 I.omp.g, Transcontinental cpt ■■■ ■■ 265.. 42 50 Distilleries Colériennes cpt.
Transcontinental cpt ■■■ ■■ 265.. 42 50 Distilleries Colériennes cpt. première fabrication. 17 Robinson D,.p. 140 •• r., j0 cpt 13.. !:: «i ! ™ 50 15.. Midi 30/0 «.a SSSESSI»*:::S:: S5~. "*:::: i: Rentes Étrangères 1835 Oficelles 3750/0 1899.,cpt, 15.. Nord 3 0/0 cpt. 46050 466.. cv, 1250 réaux ser de l'Anjou cpt. Geldenhuis Deep 285 Sheba 37 BONS de 100 fr. à lots 1887 cpt M!.. 48.. 15., Nord 30/0 nouveau cpt. 461.. 466 * f ^S a™ :: li :: Thomaston-Harveston tme. /50 725 Kleinfontein New Wemmer 6 75 Angleterre 2 3/4 ..cpt 05 90 15♦ B..Bons
6 75 Angleterre 2 3/4 ..cpt 05 90 15♦ B..Bons de 100 fr. à lots 1888cpt. 48 "rSÎ' iJfig ô 550 0 ffi 460 ®' 587 50 586 50 J» 0—— Rentes Étrangères «.» iïïftKC-S « :: 48 12 50 o?K8»n|i,n Ci. g«n«r. de..«« cpt 2020 12017 5 KScê Hav. V. V.. V. 1-c^tor. 76 Windsor Soll , "°1 :IlJ¡;lctrre ;<1 /4 .0;0. cpt. 05 90 JJ. 11'000"30May Consolidated 128.. 4 Argentine (Rep.) 5 0° 188 .°pt-. '"413.. iô V 1 Compagnie du gaz français et étrangère cpt. 59» Benoîte de Fécamp cpt 4 .0 Autriche 4 0/0 (or) .cpt.
de Fécamp cpt 4 .0 Autriche 4 0/0 (or) .cpt. 102 5r> 102 70 12 61 Bons de fer. tp). cpt. 6b1l3 rf 12 60 Orléans 2 1/2 0/0 1895 .cpt. 413. md.., Gold. Ouestr. S 0/0 cpt. 457 458.. 5 Compagnie Parisienne du gaz cpt 780.. 780 160 Etablissements Daims 'cn"'t 1 2 Autriche (oblig. Domanièles).cpt ••• •• •• • 40 Crédit Lyonnais. •••••:• •• ••®P' 112 5 5•0 ; OMm. 1^=1; JS SS 81* 460•• 464 4 Brésil 1 00 1889.tme. •• •• c-^ générale *Afrique du sud opt 15 Ouest 3 o/O nouveau cpt. 455 50 455
opt 15 Ouest 3 o/O nouveau cpt. 455 50 455 50 45 Cie parisienne du gaz (Jouiss.).cpt] 515.. 515 pigaro .cpt 12 50 Ouest 2 1/2 0/0 cpt. 412 410 1050 Eaux pour l'étranger.cpt -• •• 387 25 Forces motrices du Rhône..cpt. 440 435 Angelo 81/4.. Modderfontein ., 135/8.. U | j «3 V. Gaz d'Orléans. cpt 5 1/8.. 13 51 dernière de 83L Gaz de Bordeaux,.. 20 Mualins de Corbeil capt Chartered 4 7/32. New Primrose. 5 Richelieu - W4 0,0 onc 1890 50'019 œ-tme 613 610 15 idela Fière de Paris Métrique. 60 Gaz (Cie centrale) capt 3170
Fière de Paris Métrique. 60 Gaz (Cie centrale) capt 3170 tonnes de la Russie mérid.. capt City and Suburbs. 7. Nigel 35 Anaule internationale de Paris tme 15 5th, en 3 (Chantiers) 1 Jocelyne régularisation de chemins de Fer Étrangers. Bytte, Dépôt. ISSISS Driefontein 13 1/2.. Randfontein. 3 3/5.. Éditions de la Maison de France 22 Edison Capt 690 Petit Journal ept. East Rand 9-1/4.. Robinson Bank. 53/8.. Banque de l'Algérie capt. 22.. Edison., capt 690.. 5.. L'Écho des Affaires capt. Driefontein. 53/4.. Rand Mines. 12. Banque spéciale des valeurs industrielles capt. Indemnités capt. 208.. 210.. Obligations 130 Ricqlès.. K,™1?-.-"!-':'
industrielles capt. Indemnités capt. 208.. 210.. Obligations 130 Ricqlès.. K,™1?-.-"!-':' ,!M iN™) Â l/s" ie. Cube 60/0 Capt. 317 17 Crédit algérien ept 31 Autriche-Hongrois tme. 53/4.. Haut a 010 cpt. 260 40.. Nord de l'Espagne tme. 186 185. 22 Tabacs du Portugal. tme. 871. Goldfields. 7 7/8.. Transvaal Gold,.. 2 1/16 Jubilee 6 3/4.. Van Rys 3 3/16. Établissements de crédit Étrangers. Illoga OI0, cpt. 287 271 Saragosse (Madrid a).., tme. 275.. 271.. Actions Obligations. Jubilee. 63/4.. Van Rys. 33/16. Wertpflichtige 26' po ('0ui), Tabacs. 511 12 0. Banque des Pays Autrichiens. pt 451 Obligations 684 Langlaagte Estate 41
des Pays Autrichiens. pt 451 Obligations 684 Langlaagte Estate 41 Roumania 40.' 1898 1 amort.) qio 83 75 Banque nationale de la République Sud-Africaine tme. 6 26 Maldefonso. opt. 316.. 26.. Canal de Suez 6 0/0. opt. 83775" Langlaagte Estate 41 Womm.,. 112. Ruse 4 0/0 1890 cpt 103 102 80 5 Robinson South Africa cpt. 564 15 Andalusie 3 0/0 (2 SM^.)..cpt. 230.. 29150 Canal de la Suez cpt. Panama 3 0/0 1890 prédominante. 274 Russe 4 0/0 consolidé. ept 101 50 101 30 8 Crédit foncier égyptien cpt. 604 & 15 Asturies (2 îypothèques) cpt. Téjanas 6 8ôle
604 & 15 Asturies (2 îypothèques) cpt. Téjanas 6 8ôle Épargne 4 0/0 1890 5 Autrichienne anc. 8 hypothèques 456 25 Laun m cd+ JfZ C, cpt. 101.90 102 8 Crédit mobilier espagnol. cpt 43 116.. 25,
II (sr 136) e ixc3xacLJ 2 j. 3 COURRIER PATRIOTIQUE si. -If I 42 xc3xac xc3x8cS -, ' xc2xab= sxe2x80x94xe2x80x94_.J ; DES DEPARTEMENTS DE L'ISÈRE, DES ALPES ET DU MONT-BLANC ; ET VARIO DE LA CONSTITUTION, Rédigé par le Cit, CUCHET. Du Octidi 8 Frimaire, an 6e. de la République Française, une & indivisible. (Du Mardi 28 Novembre 1797, {vieux style.}) CONSEIL LÉGISLATIF. & CONSUL DES CINQUANTE. Présidence de VILLERS. > Séance du ler. Frimaire. Après la lecture des adresses de félicitation & d’une pétition des créanciers de l’État, qui demandent à être autorisés à émettre les bons de remboursement
demandent à être autorisés à émettre les bons de remboursement en paiement de leurs dettes, sur laquelle on passe à l’ordre du jour, ainsi que sur une autre des républicains de l’Aube, qui réclament une suspension de poursuites pour les troubles survenus dans les assemblées primaires de Tan 4. Fabre fait adopter un projet de résolution qui maintient pour l'an 6e., le droit sur les billets de spectacle affecté à l'entretien des hôpitaux. Dans son rapport, il a indiqué comme une ressource indispensable, l'établissement des droits sur les boissons. Il en a proposé un autre sur les droits d'enregistrement &
en a proposé un autre sur les droits d'enregistrement & les rétributions dues aux administrations, par les acquéreurs de domaines nationaux. Le conseil ordonne l'impression & l'ajournement. Villetard a fait un rapport sur le refus du tribunal aux criminels de Lyon, qui contient la question à savoir ce qu'il y a à faire, lorsque les jurés ont également partagés, & si l'article qui prescrit cette manière de voter, est applicable aux jurés d'accusation. Sur la première question, la commission a pensé qu'il n'y avait qu'un ordre du jour motivé à proposner, puisque les jurés ne pouvant donner d'avis en majorité
proposner, puisque les jurés ne pouvant donner d'avis en majorité absolue, l'incertitude doit être préférée en faveur de l'innocence du prévenu. Sur la seconde question, elle a cru qu'il fallait passer à l'ordre du jour pur & simple, parce que la loi prononçant le terme général de jurés, elle devait s'appliquer à tous, soit d'accusation, soit de jugement ordinaires ou spéciaux. La discussion s'ouvre sur la forme dans laquelle sera rédigé le projet présenté par Villetard. Eudes a réclamé contre l'urgence dont était pourvue l'ordre du jour. Poulain-Grandpré a demandé qu'on fît un simple arrêté. Desjardins a déclaré qu'il fallait
qu'on fît un simple arrêté. Desjardins a déclaré qu'il fallait une loi pour décider un point de jurisprudence, sur lequel il n'y avait rien de positif dans notre législation. Villetard a observé que cela n'obviatoire point aux inconvénients qui se préventaient dans la présente cession, à moins de donner à la loi un effet rétroactif. Garan-Coulon a demandé qu'on fit une loi expresse, puisque d'après le rapporteur, il n'en existait point. Le projet a été renvoyé à la commission. Savary a fait la suite de la résolution sur la franchise des lettres des représentants. Le président met la résolution aux
des lettres des représentants. Le président met la résolution aux voix, & déclare qu'elle n'est point adoptée. On demande une nouvelle séance, qui est faite, & le président déclare que la résolution est adoptée. Il y a peu d'exemples, dit Lamarque, d'une décision pareille. J'ai entendu demander la question préalable sur le projet adopté avant-hier; je demande qu'on la motive. Bataillon déclare qu'elle l'est suffisamment par la diminution que le projet apporterait dans un revenu important pour le paiement des créanciers. Lamarque répond que l'économie que l'on veut faire n'existera pas, puisqu'on a déjà décidé qu'il serait attribué une indemnité
pas, puisqu'on a déjà décidé qu'il serait attribué une indemnité aux représentants du peuple, dont le montant serait infiniment plus important que celui qu'on espère retirer de la suppression. Au reste, il demande qu'on se borne à renvoyer à la commission pour avoir un nouveau projet. Le renvoi est prononcé. On procède au renouvellement du bureau. Pendant le dépouillement du scrutin, la discussion s'ouvre sur le projet de Poulain-Grandpré, relatif à la durée des fonctions des présidents & accusateurs publics. CONSEIL ANCIENS. Présidence de L'ARCHE-SAINT-MICHEL. Séance du 1 Frimaire. Organe d'une commission, Roger-Ducos présente un rapport sur la troisième résolution
d'une commission, Roger-Ducos présente un rapport sur la troisième résolution relatives aux transactions entre particuliers, passées pendant la déperdition de papier-monnaie. Cette résolution est du 18 vendémiaire. Roger-Ducos propose de l'approuver. Le conseil ordonne l'impression & l'ajournement. On procède au renouvellement du bureau. Rossey obtient la majorité des suffrages, & est appelé au fauteuil de la présidence. NOUVELLES ÉTRANGÈRES. Milan, le 1er novembre. On assure que l'empereur a déjà ratifié le traité d'Udine. Notre directoire exécutif a fait publier une loi des comités consulatants, d'après laquelle la République cisalpine est divisée en vingt départements, & le nombre des membres du
divisée en vingt départements, & le nombre des membres du corps législatif porte à 240, savoir: 160 pour le grand conseil, & 83 pour celui des anciens. Le général Rusparte a invité les compositeurs & les amateurs de musique de toute France, à composer une marche, une ouverture ou toute autre pièce, sur la mort prématurée du général Hoche. Le prix qu'il donne est une médaille d'or de 100 sequins, qui sera adjugée par trois connaisseurs choisis par le ministre de la Police, auquel on doit adresser les pièces destinées au concours. Actuels présidants des tribunaux criminels. Boullay de la
au concours. Actuels présidants des tribunaux criminels. Boullay de la Meurthe a combattu le système de la commission. Il a soutenu que la durée d'avouer atteinte au moins assimilée à celle des juges civils, qui est de cinq ans, & qu'on ne peut la vouloir annuelle, puisque les juges de paix sont nommés pour deux ans. Il a reconnu cependant que les circonstances voulaient que les fonctionnaires publics actuellement en exercice, & qui presque tous ont servi les partis, soient renouvelés, & il a en conséquence demandé que la loi de Passementblée constituante soit substituée à l'instruction du 5 ventôse.
de Passementblée constituante soit substituée à l'instruction du 5 ventôse. Il a demandé qu'on écarte entièrement la seconde partie du projet qui rend les accusateurs publics déstashables par le directoire. II a soutenu que faisant partie de l'ordre judiciaire, qui est absolument indépendant, parce que c'est un des pouvoirs qui émanent de la souveraineté, ils doivent être nommés par le peuple, & destitués seulement dans les formes légales. Le conseil a ordonné l'impression de ce discours, & a ajourné la discussion à demain. Voici le résultat du scrutin. Il y avait 209 votants; 105 formant la majorité. Ries a reçu
avait 209 votants; 105 formant la majorité. Ries a reçu 140 suffrages pour la présidence. Oudes, Estac, Saint-Hoorent & Pons de Verdun, ont été nommés secrétaires. Le commissaire du directoire exécutif préside le tribunal de cassation, fait passer au conseil un jugement rendu sur son requête, qui en dénonce un, rendu par le tribunal criminel de la Dyle, le 13 prairial dernier, comme donnant lieu à la forfaiture. Le conseil l'envoie à une commission de 5 membres. DIRECTOIRE EXÉCUTIF. Arrêté du 2.7 Brumaire an 6. Le directoire exécutif, considérant qu'il est de son devoir de s'occuper prospectivement, par tous les
est de son devoir de s'occuper prospectivement, par tous les moyens dont il peut disposer, les diverses institutions républicaines, & spécialement celles qui ont rapport à l'instruction publique, arrête : Art. Ier. Que, à compter du premier frimaire prochain, tous les citoyens non-maries, & ne faisant point partie de l'armée, qui désireront obtenir, des ministres, des administrations, régies & éca-b blessé mens de toute espèce, appartenant au gouvernement, soit une place quelconque, s'ils n'en occupent point encore, soit un avancement dans celle dont ils sont pourvus, feront tenus de joindre à leur demande, leur acte de naissance, un certificat de
à leur demande, leur acte de naissance, un certificat de fréquentation de l'une des écoles centrales de la république. Ce certificat devra contenir des renseignements sur l'assiduité du candidat, sur sa conduite civique, sur sa moralité, sur les progrès qu'il a fait dans ses études. II. Les citoyens mariés qui solliciteront une place, de quelque nature qu'elle soit, militaire ou autre, feront tenus, s'ils ont des enfants en âge de fréquenter les écoles nationales, de joindre également à leur demande, l'acte de naissance de leurs enfants, & de les renseignements desdites écoles, contenant sur eux les renseignements indiqués dans l'article
desdites écoles, contenant sur eux les renseignements indiqués dans l'article précédent. III. Les administrations centrales de département adresseront, tous les trois mois, ou trois mois, séparément, les renseignements qui sont : 545 et non 11 on a trouvé Duplantier & de Camille Jordan; mais ceux-ci ne sont pas arrêtés. La Sentinelle commence à se rembrunir : parle, dit-elle, de la nécessité d'un nouveau frumentaire. Les écoles publiques, soit primaires, soit centrales, avec les noms & domiciles de chacun d'eux. Le directoire exécutif, sur le rapport qui lui sera fait par le ministre de l'instruction, des résultats qu'ossiront les divers tableaux,