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examen médical de l'intéressé. Cette mesure s'appliquera, en particulier, aux pilotes ou élèves-pilotes ayant eu un accident de vol, ou convalescents après une maladie ou un accident important. Le médecin chef de service de la formation doit être appelé à donner au commandement son avis sur l'opportunité de cette mesure ; lorsque ce médecin l'aura spontanément jugé nécessaire, il devra en rendre compte au commandement. Les règles relatives à l'emploi dans le personnel navigant des forces aériennes. L'emploi permanent dans le personnel navigant des forces aériennes comporte seule l'aptitude physique spéciale à ce personnel ; Le service aérien accidentel ne
spéciale à ce personnel ; Le service aérien accidentel ne comporte pas cette aptitude. Le centre d'examen médical du personnel navigant fournit à l'égard de l'aptitude physique à servir dans ce personnel « un avis médical » exprimé sous la forme d'un certificat d'aptitude ou d'un compte rendu d'inaptitude. Le certificat d'aptitude d'un candidat à un emploi du personnel navigant est valable pendant un délai de six mois s'il s'agit de l'aptitude au pilotage, de neuf mois pour l'aptitude aux autres catégories d'emplois. L'admission dans le personnel navigant et la radiation de ce personnel font prononcées par le ministre ou
radiation de ce personnel font prononcées par le ministre ou par les hautes autorités ayant délégation à cet effet, en se fondant à la fois sur l'expertise médicale et sur divers autres éléments d'appréciation. En ce qui concerne certains membres du personnel navigant, militaires ou marins de carrière, cette décision du ministre est prise dans des conditions que définit la notice E de la présente instruction. Il importe de ne pas perdre de vue que les candidats boursiers de pilotage doivent, en outre de l'aptitude physique au pilotage, fournir l'aptitude physique requise pour pouvoir contracter, après l'obtention de leur brevet,
physique requise pour pouvoir contracter, après l'obtention de leur brevet, un engagement volontaire par avancement dans les forces aériennes ou dans l'infanterie de marine. Les centres d'examen médical du personnel navigant des forces aériennes n'effectuent des expertises qu'en exécution d'ordres afférents à chaque cas particulier. Ces ordres émanent : 1° Du ministre de l'air pour les candidats boursiers de pilotage et pour certaines expertises spéciales ; 2° Des directeurs régionaux du service de santé de l'armée et de la marine donnant satisfaction aux demandes d'expertises formulées par : Les chefs de corps; Les commandants de formations navales; Les commandants de
de corps; Les commandants de formations navales; Les commandants de recrutement; Les directeurs de la préparation militaire supérieure; Ces demandes sont faites suivant les modalités définies au titre III. La direction technique de la sélection physique du personnel navigant sera assurée par la section médicale de la direction des forces aériennes du ministère de l'air. Cette section médicale sera constituée par : Un médecin de l'armée de terre; Un médecin de la marine; Un adjoint, médecin ou autre technicien, attaché au laboratoire; Un secrétaire archiviste. Son rôle primordial est défini par le titre II de l'arrêté; elle sera d'autre part
par le titre II de l'arrêté; elle sera d'autre part chargée de surveiller, de rectifier et de perfectionner la technique des expertises faites par les centres d'examen médical, et d'assurer la transmission administrative de leurs résultats. Elle disposera comme moyen d'action et de recherches du laboratoire d'études médico-physiologiques de l'aéronautique installé dans un local dépendant de l'hôpital militaire du Val-de-Grâce. TITRE II ORGANISATION DES CENTRES D'EXAMEN MÉDICAL Les centres d'examen médical du personnel navigant des forces aériennes sont des organes des services de santé de l'armée et de la marine. De ce fait, ils fonctionnent sous l'autorité et la surveillance
De ce fait, ils fonctionnent sous l'autorité et la surveillance des directeurs régionaux du service de santé de l'armée et de la marine, chargés en ce qui concerne le service de santé, l'exécution de la présente instruction. L'action du ministre de l'air à l'égard de ces centres se limite au contrôle de leur technique et à la centralisation des résultats de leurs expertises. Les centres d'examen médical sont institués, autant que possible, dans un hôpital militaire ou maritime, ou dans les salles militaires d'un hospice mixte. Il leur sera affecté, de façon permanente, des locaux spéciaux de capacité suffisante, convenablement
de façon permanente, des locaux spéciaux de capacité suffisante, convenablement éclairés et pourvus de moyens de chauffage. Ces centres d'examen médical sont administrativement rattachés à un hôpital militaire, ou maritime, par lequel sera fourni le mobilier nécessaire à l'exécution du service. Les instruments et les imprimés nécessaires au fonctionnement d'un centre d'examen médical sont définis par la notice B, annexe de la présente instruction. Ils seront fournis et remplacés par les services de santé de l'armée de terre et de la marine, à charge de remboursement par le ministère de l'air. Le personnel chargé d'assurer le service des centres d'examen
l'air. Le personnel chargé d'assurer le service des centres d'examen médical comprend: 1° Le personnel médical, — Le fonctionnement d'un centre d'examen médical du personnel navigant des forces aériennes comporte la collaboration: A. — D'un ou de deux médecins désignés par le directeur du service de santé. Ces médecins sont chargés des examens de médecine générale et de neurologie ainsi que des épreuves physiologiques spéciales; ils sont, sauf impossibilité absolue, choisis parmi ceux qui ont fait un stage d'instruction spécial. Le plus ancien d'entre eux exerce les fonctions de médecin chef du centre d'examen médical; c'est lui qui règle la
chef du centre d'examen médical; c'est lui qui règle la marche des opérations et la coordination des examens en provoquant éventuellement des ordres du médecin chef de l'hôpital relatifs à l'œuvre qui incombe aux médecins spécialistes de cet hôpital. B. — Des médecins de l'hôpital militaire ou maritime spécialisés en radiologie, ophtalmologie oto-rhino-laryngologie. A défaut de personnel médical militaire, certaines fonctions pourront être exercées par des médecins civils conventionnés par le directeur du service de Santé de la région, sur autorisation du ministre de l'air qui prescrira le remboursement de la dépense sur les crédits de son département; 2° Le
la dépense sur les crédits de son département; 2° Le personnel subalterne. — Ce personnel est constitué par des employés civils, aides de laboratoire (catégorie A, groupe 4) soumis au régime du décret du 26 février 1897. Il est chargé d'entretenir les locaux et l'outillage des centres d'examen médical et d'aider les médecins, tant dans leur œuvre technique que dans l'établissement des pièces et la tenue des archives. Laissé à la disposition entière du médecin chef du centre, ce personnel peut, néanmoins, lorsqu'il n'est pas occupé, être employé par l'établissement du service de santé auquel il est administrativement rattaché, mais,
du service de santé auquel il est administrativement rattaché, mais, par contre, en cas d'absence, il devra être remplacé par du personnel de cet établissement. Ce personnel est administré par le service de santé, dans les mêmes conditions que son propre personnel, mais le salaire et les indemnités qui lui sont payés par ce service seront remboursés aux ministères de la guerre et de la marine par le ministère de l'air. Seuls, les centres d'Alger, d'Oran et de Constantine, en raison de leur œuvre réduite ne sont pas dotés d'un employé civil; le rôle de cet aide est assuré, lors
employé civil; le rôle de cet aide est assuré, lors des séances d'examen, par du personnel fourni par les hôpitaux militaires auxquels sont respectivement rattachés ces trois centres. La notice D, annexée à la présente instruction, définit, pour chaque centre d'examen médical, l'effectif de ce personnel et l'établissement du service de santé auquel il est rattaché. La répartition géographique des centres d'examen médical et la détermination des corps et unités qui ressortissent de chacun d'eux fait l'objet de la notice A, annexée à la présente instruction. TITRE III FONCTIONNEMENT DES CENTRES D'EXAMEN MÉDICAL Les centres d'examen médical ont un fonctionnement
CENTRES D'EXAMEN MÉDICAL Les centres d'examen médical ont un fonctionnement périodique, réglé par les directeurs du service de santé régionaux en fonction du nombre de demandes d'expertises qui leur seront adressées. La présentation d'un sujet à l'expertise d'un Centre d'examen médical du personnel navigant des forces aériennes ne doit avoir lieu qu'à la suite: D'un ordre du ministre de l'air, s'il s'agit d'un candidat à une bourse de pilotage ou d'une expertise spéciale; D'un ordre du directeur du service de santé de la région (ou du directeur ou chef du service de santé de la marine) dans tous les autres
service de santé de la marine) dans tous les autres cas. Les examens médicaux que prévoient le premier paragraphe du titre Ier de la présente instruction sont (exception faite des candidats à une bourse de pilotage) provoqués par les Chefs de corps ou par les commandants des formations maritimes des intéressés, par les directeurs de la préparation militaire, par les commandants de recrutement. Ces diverses Autorités adressent, à cet effet pour chaque sujet ou groupe de sujets, une demande d'examen au directeur du service de santé de la région ou au directeur ou chef de service de santé de la
au directeur ou chef de service de santé de la marine dont dépend le centre qui les dessert. En raison des différences importantes entre les conditions d'aptitude physique requises pour les différentes fonctions du personnel navigant des forces aériennes, cette demande spécifie obligatoirement la fonction que remplit le sujet ou pour laquelle il est candidat. Le directeur du service de santé fait parvenir les demandes avec un ordre d'exécution au médecin chef du centre qui répartit les sujets à examiner dans les différentes séances de travail du centre et qui adresse, aux autorités qui ont fait les demandes, les convocations,
adresse, aux autorités qui ont fait les demandes, les convocations, pour une date aussi rapprochée que possible, des sujets dont l'examen a été demandé. Les sujets convoqués pour une expertise se présentent au centre d'examen médical, porteurs de leur feuille de convocation. Ceux d'entre eux qui font ou ont déjà fait partie des armées de terre et de mer ou des forces aériennes seront, en outre, porteurs de leur livret individuel s'il s'agit de militaires, ou de leur livret de solde et de leur livret médical s'il s'agit de marins. Sur la feuille de convocation des militaires ou marins, le
Sur la feuille de convocation des militaires ou marins, le médecin chargé du service médical de l'unité fera connaître si, à son avis, l'état du militaire ou ses antécédents pathologiques présentent des particularités susceptibles d'entraîner l'inaptitude aux fonctions du personnel navigant. Le cas échéant, il enverra sous pli confidentiel au médecin chef du centre d'examen un exposé détaillé des réserves qu'il croit devoir faire. Ces avis du médecin de l'unité seront annexés au livret médical d'archives. Les jeunes gens candidats à une bourse de pilotage sont informés par le ministre de l'air des centres d'examens devant lesquels ils doivent se
de l'air des centres d'examens devant lesquels ils doivent se présenter. Ces centres sont également avisés par le ministre de ces désignations. L'examen des sujets présentés au centre d'examen médical est effectué suivant une technique dont les détails sont fixés par des instructions spéciales. Les expertises effectuées par les centres d'examen médical sont inscrites dans un ordre chronologique sur un registre des opérations. Les constats de chaque expertise sont consignés, dans tous leurs détails, sur un livret médical d'archives conservé aux archives du centre d'examen. La conclusion de l'expertise est une décision relative à l'aptitude du sujet à tel emploi
une décision relative à l'aptitude du sujet à tel emploi déterminé dans le personnel navigant. Cette décision est prise par le médecin chef du centre d'examen médical, inscrite et signée par lui sur le livret médical d'archives. Étant responsable de cette décision, ce médecin conserve toute latitude d'interprétation des résultats des examens partiels effectués par les autres médecins. Cette conclusion de l'examen est, d'autre part, exprimée sous la forme d'un certificat d'aptitude ou d'un compte rendu d'inaptitude d'un modèle réglementaire invariable. Un certificat d'aptitude spécial est prévu pour chacune des trois catégories A, B et C d'emplois du personnel navigant;
trois catégories A, B et C d'emplois du personnel navigant; un certificat n'a de valeur qu'à l'égard de l'emploi auquel il a trait; le texte de ces certificats ne doit subir aucune modification. Le compte rendu d'inaptitude fait connaître que le sujet expertisé est inapte soit de façon temporaire, soit de façon permanente, à l'emploi du personnel navigant qu'il remplit ou pour lequel il est candidat. Il ne doit, en aucun cas, porter mention des causes de l'inaptitude. Ce n'est qu'à l'égard de certaines expertises effectuées sur ordre du ministre de l'air que les résultats des examens sont exprimés sous
de l'air que les résultats des examens sont exprimés sous la forme de rapports qui sont alors des rapports confidentiels, susceptibles de comporter des renseignements médicaux relatifs aux constatations faites au cours de l'expertise. Les résultats de l'examen sont communiqués : 1° À l'administrateur qui a demandé l'expertise par l'envoi dans le plus bref délai possible du certificat d'aptitude ou du compte rendu d'inaptitude; 2° Au ministre de l'air (direction des forces aériennes, section médicale), par l'envoi, en fin de mois, de la fiche de compte rendu d'examen. Lorsqu'un sujet sera examiné pour la première fois dans un centre d'examen,
sera examiné pour la première fois dans un centre d'examen, la mention « Expertisé le ... ... ... par le centre d'examen médical des forces d'archives n° ... » sera portée au verso d'un timbre humide : 1° Sur le livret individuel pour les aviateurs (tout en bas de la page 12) ; 2° Sur le livret de solde pour les marins (p. 18). Les opérations des centres d'examen du personnel navigant des forces aériennes sont l'objet, à la fin de chaque mois, d'un compte rendu mensuel adressé au ministre de l'air. À l'exception des lettres de notification des comptes
de l'air. À l'exception des lettres de notification des comptes rendus d'inaptitude et des certificats d'aptitude, toute la correspondance des médecins chefs des centres doit être servie pour transmission, aux directeurs des services de santé régionaux, ou aux directeurs des services de santé de la marine, des livrets médicaux d'archives, les pièces de compte rendu d'examen et tous documents contenant des renseignements médicaux quels que soient sur lesquels se pose la question du secret médical. La tenue des archives d'un centre d'examen médical, afin que l'établissement des documents ci-dessus énumérés s'effectue suivant des règles qui font l'objet de la notice
s'effectue suivant des règles qui font l'objet de la notice B. des centaines, Les demandes de matériel, de médicament et accessoires de pharmacie, instrumentaires par maïtres, seront provoquées ou effectuées par les médecins chefs des centres, dans les conditions que prévoient les règlements généraux dans les services de l'armée et de la marine. Les centres d'examen médical fourniront, en outre, l'évaluation de certaines questions relatives à l'évaluation de l'invalide; conboursiers de pilotage atteints d'accidents consécutifs aux accidents de vol. La plupart de la expertise, le barème qui y lie, le critère et le mode d'expression de la valeur trouvent définis
critère et le mode d'expression de la valeur trouvent définis dans l'annexe 3 du règlement d'application de 1925, circulaire n°6840-4 O/2, du 23 décembre (B. O. du ministère de la guerre, p. 37 place des dépôts). La présente insertion abroge et remplace l'instruction pour l'application de l'arrêté du 6 mars 1922. Fait à Paris, le 12 mai 1922. Le ministre de l'air, JACQUES-LOUIS DEBYSLE; Le ministre de la guerre, ANDRÉ MAGINOT; Le ministre de la marine, CHARLES DUMOULIN. NOTICE A Répartition des centres d'examen médical des forces aériennes. Les corps, établissements et forces aériennes seront desservis en fonction des examens
établissements et forces aériennes seront desservis en fonction des examens médicaux du personnel navigant, par les centres dans les hôpitaux militaires ou marins des villes ci-dessous indiquées: A. — Centres installés dans les hôpitaux militaires. Centre d'Alger. 1er groupe d'aviation d'Afrique. Centre de Bordeaux. Hôpital complémentaire no 4 à Talence et Station de transit maritime aéronautique de Bordeaux. Centre d'instruction des spécialistes de l'aviation de Bordeaux et 13e compagnie de travailleurs d'aéronautique. 36e groupe d'aviation à Pau. Centre de Bourges. Institut d'aviation d'Avord 4e groupe général d'aviation no 3 et 1re compagnie de travailleurs d'aéronautique à Romorantin. Centre de Châlons-sur-Marne.
1re compagnie de travailleurs d'aéronautique à Romorantin. Centre de Châlons-sur-Marne. École d'aviation de Reims, groupe à Mourmelon. Centre de Constantine. 3e groupe d'aviation d'Afrique. Centre de Dijon. Institution à Longvic près Dijon. Élève l'aviation n° 2 et 8e compagnie d'aviation à Bordeaux Centre d'aviation d'Istres. Centre de Lille. Centre des vols (hôpital militaire Desgenettes). Centre d'aviation à Lyon. Centre d'aviation à Lyon. Centre d'aviation de Marseille. Station de transit maritime aéronautique de Toulon. Centre de Metz. École d'aviation à Metz. École d'aérostation à Metz. Centre de Nancy, 21e groupe d'aviation de Nancy-Mourmelon. École de vol à Nancy. École du 1er
de Nancy-Mourmelon. École de vol à Nancy. École du 1er régiment d'aérostation à Epinal. Centre d'Oran. Groupe d'aviation d'Afrique. Centre de Paris (hôpital militaire du Val-de-Grâce). École de vol à Bourget. Tous les établissements et services d'aéronautique au gouvernement militaire de Paris. École d'aviation n° 1 et 7e compagnie d'aéronautique à Romilly. 1er bataillon et 3e bataillon du 1er régiment d'aviation à Compiègne. École d'aviation à Chartres. Centre de Strasbourg, école d'aviation à Strasbourg. Centre de Toulouse. 2e et 3e bataillon du 2e régiment d'aéronautique à Toulouse. Centre de Tours. École d'aviation à Tours. Centre de Casablanca. École d'aviation au
École d'aviation à Tours. Centre de Casablanca. École d'aviation au Maroc. Centres installés dans les hôpitaux militaires. Centre de Cherbourg. École de vol de la 1re région maritime. Centre de Rochefort. École de la 2e région maritime. Centre de Toulon. École de la 3e région maritime. Centre de Bizerte. École d'Afrique. Centres établis pour les éleves de recrutement adressés ou les anciens militaires volontaires, pour lesquels une expertise est nécessaire au centre d'examen médical le plus rapproché. Les chefs des corps de troupe étrangers aux forces aériennes et les commandants de formations maritimes adresseront leurs demandes d'expertises de candidats au
de formations maritimes adresseront leurs demandes d'expertises de candidats au personnel navigant des forces aériennes au directeur du service de santé dont dépend le centre d'examen médical le plus rapproché. NOTICE B Matériel type et imprimés nécessaires à l'exécution du service dans un centre d'examen médical des forces aériennes. L'exécution du service dans un centre d'examen médical des forces aériennes comporte la disposition des instruments et appareillages ci-après : 1° Pour le fonctionnement général du centre et les examens de médecine générale et de neurologie. Jeu de cachets-tampons, 1 jeu. Meuble classeur pour livrets, nombre variable. Bascule pour pesées, 1.
Meuble classeur pour livrets, nombre variable. Bascule pour pesées, 1. Toise, 1. Pied à coulisse anthropométrique, grand modèle, 1. Pied à coulisse anthropométrique, petit modèle, type industriel courant, 1. Amplomètre thoracique de R. Foy (ruban métrique et galet), 1. Stéthoscope en bois, nombre variable. Stéthoscope auriculaire, nombre variable. Oscillographe de Pachon à brassard pour l'avant-bras, 2. Chronomètre à secondes, 1. Dynamomètre ordinaire, 1. Marteau à réflexe de Babinski, 1. Spiromètre compensé de Boulille, 1. Nécessaire pour examen d'urines, 1. Chromoscope néphrométrique de Lian-Siguret 1 Appareillage pour mesure du sens sécrétogénie 1. Manomètre à mercure mesurant 30 centimètres de pression, 1.
1. Manomètre à mercure mesurant 30 centimètres de pression, 1. Test de Flack pour tremblement, 1. 2° Au service d'ophtalmologie et d'oto-rhino-laryngologie desservant le centre. Appareillage optométrique comportant pour la mesure de l'acuité visuelle une échelle décimale de tests de Landolt et un dispositif d'éclairage étalonné, 1. Diploscope de Rémy, 1. Appareillage pour mesure de la vision stéréoscopique (1), 1. Ophtalmoscope à réfraction, 1. Boîte de verres no 10, 1. Ophtalmomètre de Javal, 1. Périmètre de Landolt, 1. Boîte de lames de Holmgreen, 1. Inducteur acoumétrique de R. Foy, 1. Boîte et canules pour recherche du nystagmus thermique, 1. Fauteuil
Boîte et canules pour recherche du nystagmus thermique, 1. Fauteuil tournant pour épreuves nystagmiques, 1. Miroir frontal électrique de Clark et son appareillage électrique, 1. Miroirs laryngiens, nombre variable. Spéculum nasien, nombre variable. Spéculum pour oreilles, nombre variable. Spéculum de Siegle, nombre variable. Sonde d'Itard, nombre variable. Otoscope de Tunney, nombre variable. Poire de Politzer, nombre variable. Ecoulations d'otologie, nombre variable. Diapasons de musique (128-VD) et La3 (435-VD), nombre variable. Pince coudée pour otologie, à mors lisses, nombre variable. 3° Au service de radiologie desservant le centre. Un matériel de radioscopie permettant l'examen du cœur et des poumons. Et d'autre
radioscopie permettant l'examen du cœur et des poumons. Et d'autre part les imprimés suivants: No 263-1 mod. 1. — Registre des opérations des centres d'examens médicaux contenant, 150 feuillets, 490 x 320 m/m. No 203-3 mod. 2. — Livret médical d'archives, couverture bulle forte, format pochette, 245x270 m/m. No 263-2 mod. 3. — Fiche rouge, examen de médecine générale. 230 x 160 m/m. No 263-3 mod. 4 — Fiche bleue, examen de radiologie, 230 x 160 m/m. No 263-4 mod. 5 — Fiche jaune, examen du système nerveux, 230 x 160 m/m. No 203-5 mod. 6 — Fiche verte, examen
160 m/m. No 203-5 mod. 6 — Fiche verte, examen d'oto-rhino-laryngologie, 230 x 160 m/m. No 263-6 mod. 7 — Fiche grise, examen d'ophtalmologie, 230 x 160 m/m. No 263-14 mod. A. — Certificat d'aptitude pilote d'avion, 326 x 213 millimètres. No 263-16 mod. B. Certificat d'aptitude observateur, etc., 326 x 213 m/m. No 263-16 mod. C. Certificat d'aptitude radiotélégraphiste, 326 x 213 m/m. No 203-11 mod. 4. — Compte rendu d'inaptitude, 213 x 163 m/m. No 263-12 mod. 5. — Fiche de compte rendu d'examen, 115 x 150 millimètres. No 263-13 mod. 6, — Compte rendu mensuel, 326 x
No 263-13 mod. 6, — Compte rendu mensuel, 326 x 213 m/m. No 263-17 mod. 7. — Feuille de convocation perforée, 320 x 213 millimètres. NOTICE 6 Tenue des archives des centres d'examinations médicales. L'enregistrement des opérations des centres d'examinations médicales du personnel navigant des forces aériennes, la transmission des résultats de ces examens et la documentation de l'administration centrale s'opérera par l'établissement des pièces ci-après: 1° Registre des opérations des centres d'examinations médicales. Dans chaque centre d'examen médical sera tenu un registre des opérations du centre, conforme au modèle n° 1. Ce registre comprend trois chapitres; Au chapitre 1er