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Fixation du contingent des communes. Aliénés. — Propositions budgétaires pour 1926. Aliénés — Visite annuelle à l'asile de Saint-Ylie. — Désignation de deux délégués. Allocution de M. le Président. Allocution de M. le Secrétaire général. Aménagement du Rhône. — Constitution de la Compagnie nationale du Rhône. — Commission interdépartementale. — Renouvellement des pouvoirs des membres Archives départementales. — Rapport sur le Service et propositions budgétaires pour 1926 Assistance aux familles nombreuses. — Dépenses supplémentaires pour 1925 Assistance aux familles nombreuses — Loi du 14 juillet 1913. — Propositions budgétaires pour 1926 : Assistance aux femmes en couches — Propositions budgétaires
1926 : Assistance aux femmes en couches — Propositions budgétaires pour 1926 Assistance aux femmes en couches. — Lois des 17 juin et 30 juillet 1913. — Relèvement du taux d'allocation journalière à Amancey-Vésigneux... TABLE ALPHABÉTIQUE 610 Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. — Propositions budgétaires pour 1926 Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. — Relèvement du taux d'allocation dans les communes de Saint-Hippolyte et de Loray Assistance médicale gratuite. — Demande de crédits complémentaires pour l'exercice 1925 Assistance médicale gratuite. — Loi du 15 juillet 1893. — Propositions budgétaires pour
— Loi du 15 juillet 1893. — Propositions budgétaires pour 1926 Associations étrangères au département. — Subventions Associations locales. — Subventions Autobus Maîche-Besançon. — Déviation par Naisey. Vœu du Conseil général Aveugles boursiers du département. — Propositions budgétaires pour 1926 Bâtiments départementaux. — Domaine de Blamont. — Aménagement et installation Bâtiments départementaux. — Groupement des services administratifs. — Commission permanente du domaine national Bâtiments départementaux. — Services téléphoniques. — Demande d'augmentation de crédits Bâtiments et mobilier départementaux. — Propositions budgétaires pour 1926 Bons du Crédit national et bons du Trésor. — Vœu relatif au renouvellement Budget primitif de 1926, Budget
— Vœu relatif au renouvellement Budget primitif de 1926, Budget supplémentaire de 1925. — Décision modificative n° 2 Caisse d'épargne de Besançon et de Montbéliard. — Compte rendu Caisse départementale des écoles. — Rapport de M. l'Inspecteur d'Académie Caisse départementale des retraites. — Majoration de pensions Caisse départementale des retraites — Situation au 1er juillet 1925 Camp de Valdahon. — Dégradations exceptionnelles causées aux chemins de la région. — Vœu présenté par M. Projean Canal de Montbéliard à la Haute Saône. — Rapport de M. Betbeder-Matibet, ingénieur en chef Canal du Rhône au Rhin. — Compte rendu de M. l'Ingénieur
du Rhône au Rhin. — Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef Caserne de gendarmerie d'Audincourt. — Renouvellement du bail ou achat par le département Caserne de gendarmerie de Mouthier. — Renouvellement du bail Centimes communaux. — Maximum Chasse et pêche. — Réglementation dans les départements limitrophes. — Vœu du conseil d'arrondissement de Besançon Chasse. — Heures d'ouverture. — Vœu présenté par MM. Projean, Métoz, Rondot et Simonin Chasse. — Suppression de la chasse à la repasse de la bécasse dans l'arrondissement de Pontarlier et le canton du Russey. Voie du Conseil général 6 293 Chemin de fer d'intérêt local
du Conseil général 6 293 Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux. — Demande de révision de l'avenant du 24 mars 1921 2,3 20 Chemin de fer d'intérêt local de Pontarlier à Mouthe. — Raccordement avec le chemin de fer P.-L.-M. en gare de Labergement. — Dépense à effectuer en 1926. 2,3 68 Chemin de fer d'intérêt local de Mouthe à Foncine-le-Haut. — Travaux d'infrastructure. — Marché Clémencet. — Demande d'indemnité 2 3 70 Chemins de fer départementaux. — Allocation des indemnités familiales aux surveillants et ouvriers employés en régie par le département 2 3 23 Chemins de
en régie par le département 2 3 23 Chemins de fer d'intérêt général et d'intérêt local. — Transbordement des marchandises. — Voeu du conseil d'arrondissement de Montbéliard. 2 3 43 Chemins de fer d'intérêt local. — Achèvement du réseau de Pontarlier. — Emprunt de 6.000.000 de francs. — Création de ressources 2 3 52 Chemins de fer d'intérêt local. — Déficit d'exploitation de 1924. — Création de ressources 2 3 42 Chemins de fer d'intérêt local : 1° de Vesoul à Besançon ; 2° de Belfort à Sochaux. — Compte rendu de M. Betbeder-Matibet, ingénieur en chef 2 3 31
rendu de M. Betbeder-Matibet, ingénieur en chef 2 3 31 Chemins de fer d'intérêt local, tramways et services d'autobus. — Délégation à la Commission départementale 2 3 37 Chemins de fer d'intérêt local et tramways. — Ligne en construction et à l'étude. — Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef 2,3 51 Chemins de fer P.-L.-M. — Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef 7 20 Chemins de fer P.-L.-M. — Etat des voeux émis au sujet des horaires des trains des lignes d'intérêt général 1,3 21 Chemins de fer P.-L.-M. — Installation d'une halte à Courvières. — Voeu du
P.-L.-M. — Installation d'une halte à Courvières. — Voeu du Conseil général 2 3 59 Chemins de fer P.-L.-M. — Ligne Besançon-Morteau-Le Locle. — Voeu présenté par M. Michel 2 3 37 Chemins de fer P.-L.-M. — Ligne Besançon-Morteau. — Voeu présenté par M. Durand 2 3 43 Chemins de fer P.-L.-M. — Ligne de Montbéliard à Saint-Hippolyte. — Création d'une halte à Bief. — Rétablissement de la subvention de 5.000 fr... 2 43 Chemins de fer P.-L.-M. — Ligne Pontarlier-Vallorbe. — Voeu du Conseil général 2 3 58 Chemins de fer P.-L.-M. — Passage à niveau de Novillars. —
de fer P.-L.-M. — Passage à niveau de Novillars. — Voeu du Conseil général 2 3 158 Chemins de fer P.-L.-M. — Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général. — Adoption des nouveaux voeux 1,3 24 Chemin de grande communication n° 44. — Extension de l'élargissement à la partie comprise entre le pont du chemin de fer P.-L.-M. Frasne-Vallorbe à Labergement-Sainte-Marie et Mouthe (points kilométriques 15.500 et 26.700), sur une longueur de 11 kil. 200 2,3 59 Chevaux. — Classement et recensement. — Voeu présenté par M. Michel 1 6 389 Circenses médicales de l'assistance médicale gratuite. —
1 6 389 Circenses médicales de l'assistance médicale gratuite. — Révision 5 320 Clôture de la session : 5 592 Comité de l'Union des Femmes de France. — Clinique dentaire. — Subvention départementale 2 5 335 Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. — Demande de subvention. 2 178 Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. — Désignation d'un conseiller général en remplacement de M. Fellner 6 491 Commission départementale de la natalité et de la protection de l'enfance 5,6 341 Commission départementale. — Renouvellement.... 8 590 Commissions diverses. — Remplacement des conseillers généraux non réélus
590 Commissions diverses. — Remplacement des conseillers généraux non réélus 6 135 Commission météorologique. — Rapport de M. le Directeur de l'Observatoire 7 305 Commune de Val-de-Roulans. — Demande de suppression du sectionnement électoral 6 496 Compte de gestion de M. Duème, trésorier-payeur général, sur les opérations de l'exercice 1924 7 390 Compte départemental de l'exercice 1924. — Apurement provisoire 5 536 Concessions de prises d'eau. — Application de l'article 67 de la loi du 26 décembre 1908. — Consultation des conseils généraux 3 75 Concours international de ski à Pontarlier. — Demande de subvention 2 155 Conférence interdépartementale. —
Pontarlier. — Demande de subvention 2 155 Conférence interdépartementale. — Renouvellement des membres de la Commission 6 34 Conseil de prud'hommes de Besançon. — Traitement du secrétaire. — Demande de subvention départementale 2 282 Conseillers de préfecture. — Indemnités personnelles. — Remerciements 6 499 Constitution d'une région économique de Franche-Comté. Voeu présenté par M. Dangelzer 1 7 Conseils scolaires. — Classement des demandes de subvention 2 177 Contributions indirectes. — Périodes de distillation. — Voeu présenté par MM. Vernerey, Bougeot et Vernier 1 7 Contributions directes. — Centimes départementaux à mettre en recouvrement en 1926 2 582 Contributions directes. —
mettre en recouvrement en 1926 2 582 Contributions directes. — Centimes départementaux. — Création d'une caisse de caution garantissant les avances à long terme consenties aux pensionnés de guerre du département 2 281 Contributions directes. — Evaluation des propriétés non bâties: — Désignation de deux membres du Conseil général 6 474 Contributions directes. — Rapport de M. Coeur, directeur 7 391 Contributions directes. — Répartement de 1926. — Répartition des contingents 2 392 Cours départemental d'accouchement. — Propositions budgétaires 2,5 333 Cours hôtelier féminin. — Renouvellement de la subvention 2 527 Déclarations de vendanges. — Sucrage des vins. — Avis
527 Déclarations de vendanges. — Sucrage des vins. — Avis du Conseil général 6 287 Dépôt d'étalons de Besançon. — Rapport de M. Ehrmann, directeur 7 444 Direction des Services agricoles et enseignement professionnel et public de l'agriculture. — Rapports présentés par M. Garapon, directeur des Services agricoles 7 366 Domaine national. — Commission départementale permanente spéciale 6 295 Douanes et postes. — Vérification douanière des envois postaux. — Voeu de MM. Rondot et Simonin. 1 277 École de rééducation professionnelle de Besançon: Saint-Claude. — Compte rendu du directeur. — Demande d'augmentation de subvention 2 304 École nationale d'industrie laitière
Demande d'augmentation de subvention 2 304 École nationale d'industrie laitière de Mamirolle. — Commission d'examen 6 137 École nationale d'industrie laitière de Mamirolle. — Rapport sur le fonctionnement pendant l'année 1924 7 137 Écoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. — Budgets et comptes administratifs 6 181 Écoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. Situation matérielle en 1812 École primaire professionnelle de Besançon. — Agrandissement de l'internat. — Demande de subvention 2 427 Écoulement des eaux du marais de Saône. — Vœu présenté par M. Dangelzer À g jg j Élections politiques. — Vœux des conseils d'arrondissement de Montbéliard et
Élections politiques. — Vœux des conseils d'arrondissement de Montbéliard et de Pontarlier g g ! TABLE ALPHABÉTIQUE 613 Elections politiques. — Vœux des conseils d'arrondissement de Montbéliard et de Pontarlier g g ! Emprunts départementaux de 5.050.000 francs et 2.550.000 fr. — Désignation de trois membres du Conseil général pour procéder au tirage au sort des numéros d'obligations à rembourser en 1926 2 285 Enfants assistés. — Rapport de M. l'Inspecteur de l'Assistance publique 7 502 Épizooties. — Déclaration obligatoire. — Vœu présenté par MM. Vernier et Léonel de Moustier 1 471 Épizooties. — Fièvre aphteuse. — Vœu présenté par
1 471 Épizooties. — Fièvre aphteuse. — Vœu présenté par MM. Bougeot et Vernerey 1 °3 / Étrangers. — Police. — Vœu présenté par M. Michel, 1 388 Étudiants russes de Besançon. — Demande de subvention départementale 2 309 Foires et marchés. — Création de 12 nouvelles foires à Mouchard g 479 Forêt communale de Blussangeaux. — Aliénation de terrains au profit de la Société électrique de Belchamp pour établissement d'une prise d'eau 2 296 Fromageries modèles. — Inspection 6 158 Grandfontaine-Fournets. — Demande de suppression de sectionnement électoral 6 495 Habitations à bon marché. — Office public départemental. —
495 Habitations à bon marché. — Office public départemental. — Apurement du compte administratif de 1924 6 393 Habitations à bon marché. — Office public départemental. — Projet d'édification d'une cité-jardin composée de 80 logements : 1° concours du département pour garantie de l'emprunt à contracter; 2° participation du département à la part de 15 % à la charge de l'Office, 2 173 Habitations à bon marché. — Office public départemental. — Rapport annuel 1924-1925 7 394 Habitations à bon marché. — Office public départemental. — Renouvellement du mandat d'un membre sortant 6 275 Hôpital de Montbéliard. — Demande de
membre sortant 6 275 Hôpital de Montbéliard. — Demande de subvention départementale pour remplacement de l'installation radiologique 2 336 Hôpital-sanatorium. — Création d'un établissement dans le Jura. — Concours du département du Doubs 6 342 Horticulture. — Interdiction d'exportation aux États-Unis de bulbes pour oignons à fleurs. — Vœu demandé au Conseil général 6 286 Hospice départemental. — Comptes et budgets. — Rapport de M. le Directeur 7 334 Hydraulique agricole. — Compte rendu de M. Biaise, ingénieur en chef 7 44 Hygiène publique. — Renouvellement des pouvoirs expirés du Conseil départemental d'hygiène et des commissions sanitaires. — Désignation de
Conseil départemental d'hygiène et des commissions sanitaires. — Désignation de membres du Conseil général 6 344 Indemnités dites « vicinales ». — Augmentation. — Vœu présenté par M. Rondot 1 479 Inspection départementale d'hygiène. — Rapport de M. le docteur Maréchal, professeur suppléant à l'École de médecine, inspecteur départemental d'hygiène, sur le fonctionnement du Service en 1924, et propositions budgétaires pour 1926 2 6 346 Inspection des établissements classés. — Relèvement des indemnités allouées aux inspecteurs 2 454 Instruction primaire. — Rapport de M. Launay, inspecteur d'Académie 2 182 & Jury d'expropriation. — Année 1926 g 401 Laboratoire régional d'essais
Jury d'expropriation. — Année 1926 g 401 Laboratoire régional d'essais et de recherches industrielles de la Faculté des sciences de Besançon. — Renouvellement de subvention 2 389 Lac de Saint-Point. — Exhaussement. — Indemnité aux riverains 2 345 Ligne de Champagnole à Fonlupt-le-Bas et de Sirod à Boujailles. — Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef du Jura 7 75 Ligne de Morteau à Trévillers. — Vœu présenté par M. Rondot 1 477 Ligue générale pour l'aménagement et l'utilisation des eaux. — Demande de subvention annuelle... 2 281 Ligue nationale contre l'alcoolisme. — Vœu tendant à l'interdiction des succédanés de
contre l'alcoolisme. — Vœu tendant à l'interdiction des succédanés de l'absinthe et protestation contre ce vœu du Syndicat central des fabricants d'anis 1 6 oZi Main-d'œuvre agricole. — Ouvriers étrangers. — Vœu de M. Simonin j[ 1 42 1 Menues dépenses des justices de paix. — Demande de M. le juge de paix de Levier 2 280 Mines et carrières. — Rapport de M. l'Ingénieur en chef des mines 7 48 Monuments historiques classés. — Réparations aux fontaines des Carmes, des Dames et de la rue Ronchaux. Participation du département 2 175 Office agricole départemental. — Rapport présenté par M.
2 175 Office agricole départemental. — Rapport présenté par M. Elisée Cusenier, président 7 164 Office agricole départemental. — Renouvellement d'un membre du Conseil général g 171 Office départemental et municipal de placement. — Rapport sur le fonctionnement en 1924 g 394 Passages à niveau. — Installation de barrières à bascule. — Vœu du Conseil général. 1 328 Pêche et pisciculture. — Etablissements de Saint-Hippolyte, Ornans, Pontarlier et Besançon. -7 Rapports de M. l'Ingénieur en chef et de M. le Conservateur des forêts g 475 Pêche. — Interdiction de l'emploi de l'épervier dans le Lizon et rétablissement de l'emploi des
de l'épervier dans le Lizon et rétablissement de l'emploi des lignes de fond la nuit. — Vœu des maires des communes riveraines du Lizon 6 177 Pêche. — Interdiction des nasses et filets entre le lac Saint-Point et le barrage d'Entre-Roches. — Vœu du Conseil général • 6 319 Pêche. — Réglementation pour 1926 6 310 Pontarlier. — Champ de tir et gare aérienne 1,6 345 Ponts et chaussées. — Service vicinal. — Suppression du cassis de la rampe des glacis d'Arènes. — Vœu du Conseil général 1 35 Porte Taillée. — Elargissement du passage. — Vœu présenté par M.
Taillée. — Elargissement du passage. — Vœu présenté par M. Dangelzer 1 18 Postes. — Etablissement de deux distributions postales journalières à Saint-Hippolyte. — Vœu de M. Lamy 1 279 Postes, Télégraphes, Téléphones. — Compte rendu de M. le Directeur des Postes 7 279 Préfecture et sous-préfectures. — Personnel. — Employés entrés dans l'Administration après leur démobilisation. — Application, en leur faveur, de la loi du 17 avril 1924, relative aux avantages accordés aux fonctionnaires de l'Etat démobilisés... 2 419 Préfecture et sous-préfectures (personnel). — Désignation d'un conseiller général en qualité de membre de la commission de concours et de
qualité de membre de la commission de concours et de membre du conseil de discipline 6 298 Préfecture. — Personnel. — Indemnité de logement au nouvel huissier du Cabinet. Préfecture et sous-préfectures du Doubs. — Personnel. — Indemnités pour charges de famille et indemnités de résidence. — Modifications 2 421 Préfecture et sous-préfectures. — Personnel. — Traitements. — Avances sur augmentations futures... 2 423 Prêts d'honneur. — Délégation à donner à la Commission départementale 2 304 Prime à la natalité et encouragement aux familles nombreuses. — Aménagement du crédit de 100.000 francs 2,5 534 Protection des enfants du premier âge.
100.000 francs 2,5 534 Protection des enfants du premier âge. — Comité départemental. — Remplacement d'un membre 5 343 Protection des enfants du premier âge. — Rapport de M. l'Inspecteur de l'Assistance publique 7 455 TABLE ALPHABÉTIQUE 617 Séance. — Subvention à la commune pour travaux aux locaux scolaires. — Vœu présenté par M. Rondot 1,2 478 Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale sur les décisions prises depuis la session de mai 1925 8 90 Rectifications de tournants brusques dans la région de Roulans. — Vœu de M. le docteur Piquard... 1,3 79 Réglementation de la pêche
M. le docteur Piquard... 1,3 79 Réglementation de la pêche dans la rivière la Loue. — Vœu du conseil d'arrondissement de Besançon. 1,6 312 Réglementation du travail. — Rapport du Service de l'inspection 7 384 Route nationale n° 67. — Rectification de la rampe de la "Vaubourg" à Recologne. — Vœu du Conseil général 1,3 33 Routes nationales. — Compte rendu de M. Biaise, ingénieur en chef. — Situation des routes et chemins dans la région de Morteau-Pontarlier. — Interventions de MM. Girod et Chopard 37 45 Secours à d'anciens employés départementaux ou à leurs familles 2 501 Section antirabique
employés départementaux ou à leurs familles 2 501 Section antirabique de l'Institut bactériologique de Lyon. — Renouvellement de la subvention 2 453 Sections électorales. — Tableau des communes divisées en sections 6 492 Service anticancéreux. -— Installation et fonctionnement. — Situation financière. — Modification des tarifs en vigueur. — Relèvement du traitement de l'assistante 2, 3 323 Service d'autobus de Baume à Vercel. — Réclamation de la Société des monts Jura 3 41 Service d'autobus de Besançon à Saint-Vit. — Subvention départementale 3 3£ Services d'autobus. — Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef ; 3 38 Services d'autobus concédés
M. l'Ingénieur en chef ; 3 38 Services d'autobus concédés à la Société des monts Jura. — Versements d'acomptes trimestriels 3 37 TABLE ALPHABÉTIQUE 619 Service départemental de la désinfection. — Nouvelle demande d'augmentation de salaire présentée par un chef de poste 2,5 339 Service forestier. — Code rural. — Application de la loi du 4 avril 1889. — Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers. — Etablissement de ruchers d'abeilles 6 386 Service forestier. — Déforestation des bois particuliers. — Réponse au second vœu du Conseil général du 19 mai 1925 6 298 Service forestier. — Fédération
du 19 mai 1925 6 298 Service forestier. — Fédération des sociétés scolaires pastorales forestières du Doubs. — Rapport annuel. — Exercice 1924-1925 6 180 Service forestier. — Projet de révision d'aménagement de forêts, de soumission et de distraction de parcelles appartenant à diverses communes. — Délégation à la Commission départementale... 6 387 Service forestier. — Rapport d'ensemble de M. le Conservateur des eaux et forêts pour l'année 1924 et fixation de la journée de prestation, en exécution de l'article 210 du Code forestier 6 288 Service forestier. — A) Révision de l'aménagement de forêts : communes de Fontaine-lez-Clerval, Grandfontaine-Fournets,
Révision de l'aménagement de forêts : communes de Fontaine-lez-Clerval, Grandfontaine-Fournets, Indevillers (section de Montnoiron : 1° série de futaie) ; Longeville-Mont-d'Or, Soye, Viéthorey. — B) Soumission au régime forestier : commune de Maubeuge (canton de l'Isle-sur-le-Doubs), la Tour-de-Sçay 6 494 Services publics de transport par voitures automobiles. — Réclamation de la Société des monts Jura. — Augmentation des tarifs 3 39 Service vicinal. — Application de l'article 5 de la loi de finances du 31 mars 1903. — Remplacement des prestations par la taxe vicinale 4 82 Service vicinal. — Budget de 1925. — Propositions modificatives 4 555 Service vicinal.
Budget de 1925. — Propositions modificatives 4 555 Service vicinal. — Budget primitif de 1926 4 538 Service vicinal. — Chemin de grande communication de Montécheroux à Noirefontaine. — Élargissement. — Vœu présenté par MM. Lamy et Viatte 4 498 Service vicinal. — Chemin de grande communication n° 1 — Construction de bordures de trottoirs, etc., dans la traverse d'Etalans. — Avance de la quotepart du département par la commune d'Etalans... 4 133 TABLE ALPHABÉTIQUE 619. Service vicinal. — Chemin de grande communication n° 27, de Clerval à Levier. — Vœu du Conseil général : 4 158 Service vicinal. —
Vœu du Conseil général : 4 158 Service vicinal. — Chemin de grande communication n° 49. — Rectification entre la borne kilométrique 24,4 et l'entrée de Bonnevaux, sur une longueur de 148 mètres 4 53 Service vicinal. — Chemin n° 1, de Hautepierre à Nods. — Réfection. — Vœu de M. Projean 4 498 Service vicinal. — Compte rendu des opérations effectuées en 1924 4 82 Service vicinal. — Contingents des communes dans le traitement des agents voyers en 1926 4 80 Service vicinal. — Création de ressources vicinales pour 1926. — Délégation à la Commission départementale pour statuer en
1926. — Délégation à la Commission départementale pour statuer en matière de contingents sur les réclamations 4 79 Service vicinal. — Dépenses de vicinalité 4 329 Service vicinal. — Emploi de prestations sur chemins ruraux 4 81 Service vicinal. — Établissement de parapless de neige le long des grandes lignes vicinales. — Vœu du Conseil général 4 54 Service vicinal. — Évaluation de la journée de prestation pour 1926 4 80 Service vicinal. — Installation du téléphone dans les bureaux d'agences vicinales. — Vœu de M. Vernier 4 71 Service vicinal. — Personnel. — Agents voyers et cantonniers. — Augmentation
vicinal. — Personnel. — Agents voyers et cantonniers. — Augmentation des traitements, des salaires et des indemnités pour charges de famille et de résidence 4 129 Service vicinal. — Plans d'alignements. — Chemin de grande communication n° 2 (traverse de l'Hôpital-du-Grosbois). — Chemin d'intérêt communal n° 12 (traverse de Foucherans). — Chemin d'intérêt communal n° 1 (traverse de Scey-en-Varais). Chemin d'intérêt commun n° 1 (traverse de Maizières) Maizières 4 3g Service vicinal. — Projet de loi tendant à la création de chemins départementaux et de chemins communaux. — Révision de la loi du 24 mai 1836. 4 1H TABLE ALPHABÉTIQUE
la loi du 24 mai 1836. 4 1H TABLE ALPHABÉTIQUE Service vicinal. — Rectification des chemins vicinaux ordinaires nos 2 et 4; entre Damprichard et Trévillers. — Vœu présenté par M. Rondot... 4 476 Service vicinal. — Réponse aux vœux. — Chemin d'intérêt commun n° 31. — Rectification à la sortie de Montbenoît 4 48 Service vicinal. — Route de Baume-les-Dames à Pont-les-Moulins. — Vœu présenté par M. Bougeot. 4 286 Service vicinal. — Vœu du Conseil général de l'Aisne. — Remaniement dans la classification des chemins. 4 108 Service vicinal. — Vœu émis par le Conseil général de l'Aisne