jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
Lisbonne, il n'y aurait pas de réceptions officielles, pendant le mois de février. Les jurés-ouvriers On sait que le garde des sceaux avait déposé hier un projet de loi permettant aux ouvriers d'accepter l'exercice des fonctions de juré en leur attribuant une indemnité remplaçant, dans une certaine mesure, le salaire auquel ils renonceraient pendant la durée des assises. Voici, d'après l'exposé des motifs de ce projet, comment seraient fixées les indemnités : Le taux des indemnités nouvelles serait fixé par décret ; il serait nécessairement inférieur à celui des indemnités de séjour dont le tarif a été déterminé par décret
de séjour dont le tarif a été déterminé par décret du 2 avril 1907 (Paris, 10 francs ; dans les villes de 40.000 habitants et au-dessus ; 8 francs ; dans les autres villes, 6 francs. Le gouvernement se propose de l'arrêter à 8 francs pour Paris, à 6 fr. 50 pour les villes de 40.000 habitants et au-dessus, et à 6 francs pour les autres villes, les lieux d'assises. Si l'on adopte ce tarif, qui ne saurait guère être dépassé, la dépense occasionnée par la réforme sera la suivante : à Paris, les frais peuvent être évalués à 68.472
: à Paris, les frais peuvent être évalués à 68.472 francs, à raison de 8.559 journées de présence de jurés (chiffre de 1907). Dans les chefs-lieux d'assises comptant une population de 40.000 habitants et au-dessus, les frais monteraient à 29.341 fr. (4.514 journées de présence de jurés du chef-lieu en 1907). Dans les autres chefs-lieux d'assises, il serait de 16.005 francs (3.201 journées de présence de jurés du chef-lieu en 1907). La dépense totale n'excéderait pas 113.818 francs pour la France continentale, soit 115.000 francs en chiffre rond. Elle serait donc peu élevée. À LA CHAMBRE L'impôt sur le revenu.
donc peu élevée. À LA CHAMBRE L'impôt sur le revenu. Le projet citiqué par M. Jules Roche La séance est ouverte à deux heures, sous la présidence de M. Henri Briand. La Chambre reprend la suite de la discussion du projet de loi de l'impôt sur le revenu. M. Jules Roche, dont un long et important discours avait, on s'en souvient, ouvert la discussion générale, reprend la parole pour répondre au président et au rapporteur de la commission. Les critiques présentées par M. Alby, M. Ollivier et les autres orateurs sur les conséquences possibles du projet ont été formulées avec
sur les conséquences possibles du projet ont été formulées avec tant de force qu'il est inutile d'y revenir. Je me bornerai à discuter les idées générales formulées par M. le président de la commission, M. le rapporteur et les orateurs partisans du projet. Ce n'est pas à moi qu'on peut reprocher de fuir le débat : depuis 1888, à chaque occasion, j'ai combattu les projets d'impôt général sur le revenu. Ce n'est pas que mes amis et moi soyons partisans du statu quo, car nous avons critiqué à diverses reprises notre système actuel d'impôts. Nous sommes prêts à discuter des
notre système actuel d'impôts. Nous sommes prêts à discuter des projets méthodiquement étudiés. (Très bien à droite). Mais il n'est pas possible de mettre en pratique le projet actuel tel qu'il est présenté ; on le reconnaît en décidant par la loi de finances, la révision des évaluations de la propriété non bâtie, opération qui, d'après le ministre des finances, durera 3 ans. Il est matériellement impossible d'appliquer l'impôt nouveau avant que cette opération préliminaire soit achevée. (Très bien ! Très bien ! à droite). De même, il est nécessaire, pour que la réforme soit complète, qu'elle soit étendue aux
pour que la réforme soit complète, qu'elle soit étendue aux centimes additionnels. En 1908, l'impôt foncier s'élève, pour la propriété non bâtie, à 259 millions en chiffres ronds. Le projet ne réalise la réforme que pour 106 millions, part de l'Etat ; 153 millions restent donc dans la situation actuelle tant que le projet sur les centimes additionnels ne sera pas adopté. Il y a là une difficulté matérielle insurmontable au vote du projet. Je suis tout disposé à étudier la question du remaniement des impôts directs. Par exemple, on pourrait peut-être réunir celui de la propriété bâtie et celui
pourrait peut-être réunir celui de la propriété bâtie et celui des portes et fenêtres ; la mesure pourrait être appliquée immédiatement. Dans un remaniement de la loi des contributions, on pourrait trouver le moyen de soumettre à l'impôt des professions actuellement privilégiées ; celle des journalistes et d'autres artistes comme les peintres, les romanciers, d'autres encore. Le jour où la commission voudra préparer un remaniement de nos impôts sur une base admise par tous, elle ne rencontrera, dans la Chambre, aucune objection pour l'accomplissement de cette œuvre purement fiscale. En Alsace-Lorraine ce n'est pas d'un seul coup qu'on a fait
Alsace-Lorraine ce n'est pas d'un seul coup qu'on a fait la réforme des quatre contributions directes ; on a fait une série de lois distinctes. Adoptons cette méthode et faisons successivement la réforme des portes et fenêtres, des patentes ; c'est une œuvre qui peut être achevée d'ici un an. On ne reviendra donc pas devant les électeurs les mains vides. Au contraire, le projet actuel est inapplicable. À supposer qu'il fût voté tel qu'il est présenté, il est certain qu'il serait arrêté net au Sénat parce qu'il est matériellement insuffisant. Si au lieu de faire une œuvre chimérique, on
insuffisant. Si au lieu de faire une œuvre chimérique, on veut obtenir des résultats positifs, il faut suivre une autre méthode, reprendre le projet et proposer des mesures successives. L'orateur explique pourquoi il lui est impossible de voter le projet. Il s'adresse surtout aux membres du parti socialiste, qui sont les véritables inspirateurs du projet. Le groupe socialiste continue à considérer que l'impôt progressif est insuffisant mais il doit accroître la force du parti, lui fournir des ressources nouvelles, une autorité nouvelle, et c'est pour cela qu'il adhère au projet, suivant la formule de M. Fernand Brun. C'est pour cela
suivant la formule de M. Fernand Brun. C'est pour cela qu', de mon côté, je refuse mon adhésion au projet (Très bien ! Très bien ! sur plusieurs bancs). Pour justifier devant la Chambre ce système, on a dit que dans tous les pays on trouve un système d'impôts comme celui que l'on propose. Et on a cité l'Allemagne, la Suisse, les Etats-Unis, d'autres pays encore. En fait, rien n'est plus inexact : ce qu'on propose n'existe dans aucun pays. L'exemple des autres pays condamne le projet. M. Gast a apporté, hier, des observations très justes et courageusement présentées ;
apporté, hier, des observations très justes et courageusement présentées ; il a dit : « Mais vous voulez donc créer une classe de privilégiés dans la nation. Rien n'est plus contraire à l'esprit républicain. Il avait raison. Il ne peut pas exister dans une démocratie une catégorie de citoyens jouissant de la plénitude de leurs droits politiques et échappant à l'impôt. C'est l'impôt sur le revenu qui a mené à la chute de la République de Florence. L'idée en 1434 avait élevé de 4 à 34 le taux de l'impôt. Les Médicis furent les premières victimes de leur conception. Ou
Les Médicis furent les premières victimes de leur conception. Ou à l'Allemagne. Il n'y a aucune ressemblance entre l'organisation de l'impôt sur le revenu dans les pays que M. Malvy, notamment, a cités et celle qu'il propose d'établir en France. Il ne suffit pas d'examiner un instrument, il faut savoir qui s'en sert et quel est le milieu dans lequel il l'manie. Les socialistes préconisent ce projet pour s'en faire un instrument de puissance, un instrument de propagande. Donc, il ne faut pas leur fournir cet instrument, et préparer leur avènement au pouvoir. (Très bien ! Très bien ! sur
avènement au pouvoir. (Très bien ! Très bien ! sur divers bancs à gauche et à droite). A quatre heures, la séance est suspendue pour permettre à l'orateur de prendre un peu de repos. A la reprise, M. Jules Roche contenant son discours montre par des exemples historiques les résultats funestes qu'a eus dans de nombreux pays l'application de l'impôt sur le revenu par les abus auxquels il a connu lieu. L'orateur rappelle que l'on a renoncé en Angleterre à établir un impôt progressif sur le revenu précisément à cause des abus que l'on a signalés ailleurs. Dans ces conditions
des abus que l'on a signalés ailleurs. Dans ces conditions l'impôt sur le revenu n'est pas une réforme dans l'intérêt des travailleurs. C'est une réforme contre cet intérêt parce qu'elle porte atteinte au développement nécessaire de la richesse publique en frappant les revenus à la source. Aux Etats-Unis où l'on avait établi un impôt sur le revenu, l'expérience l'a fait abroger. Seuls les socialistes ont intérêt à voir voter cet impôt parce qu'il servira à appauvrir la classe riche et la classe moyenne et qu'il préparera ainsi l'avènement du socialisme. C'est une raison suffisante pour que je ne le vote
C'est une raison suffisante pour que je ne le vote pas. Ce n'est pas seulement dans le domaine de l'idée pure que je combats les conceptions des socialistes ; leurs doctrines leur sont inspirées par des sentiments d'humanité, j'en suis convaincu, mais ils se trompent gravement et ce qu'ils préparent, ce sont des désastres pour la part de la population à laquelle ils s'intéressent. (Très bien ! Très bien ! au centre et à droite). Il y a des lois permanentes, qui ne sont pas écrites, ce sont les lois humaines qui reposent sur le cœur de l'homme. Ces lois
humaines qui reposent sur le cœur de l'homme. Ces lois veulent que toute entreprise fiscale arbitraire, tentée dans un but politique, soit fatale à ceux qui la font et à ceux en faveur de qui on les fait. La seule réforme qui puisse aboutir, c'est la réforme des contributions, en les prenant successivement une à une, sans les confondre et les solidariser. Quant à la seconde partie du projet, je la repousse pour les motifs que j'ai énumérés. Et M. Jules Roche se tournant vers ses collègues de l'extrême gauche, conclut en les conjurant au nom de ses principes, au
conclut en les conjurant au nom de ses principes, au nom de la République et aussi au nom des classes laborieuses (interruptions à l'extrême gauche) de ne pas voter cet impôt qui atteindra directement, il est vrai, ceux qu'on appelle les bourgeois, mais qui atteindra, en outre, indirectement, la classe ouvrière plus durement encore en troublant les détenteurs du capital, sans le concours duquel le travail est paralysé. Puis, s'adressant à toute la Chambre, M. Jules Roche lui crie : « N'votez pas ce projet qui est un péril national. » Le centre et la droite applaudissent longuement l'orateur qui
» Le centre et la droite applaudissent longuement l'orateur qui descend de la tribune. La séance est levée et la suite de la discussion est renvoyée à lundi, deux heures. G. Piergé. GOSSES DES CHAMBRES Les opérations électorales La commission du suffrage universel a continué hier l'examen de la proposition de loi adaptée par le Sénat, ayant pour objet de réprimer les actes de corruption dans les opérations électorales. La commission a décidé de procéder dans sa prochaine réunion, qui aura lieu mercredi matin, à la nomination d'un rapporteur. La peine de mort Le rapport de M. Cruppi sur le
peine de mort Le rapport de M. Cruppi sur le projet de loi portant abolition de la peine de mort a été distribué hier. On y lit : Ce qui constitue la sévérité de la peine substituée à la peine de mort, ce ne sera pas, qu'on veuille bien y penser, la perspective d'un isolement de jour ajouté à six années de travail forcé, au silence et à la cellule de nuit, ce sera la certitude mathématique d'un emprisonnement très long subi dans la métropole. « Les mœurs et les lois, les traditions gouvernementales ont imprimé à ce châtiment, qui
lois, les traditions gouvernementales ont imprimé à ce châtiment, qui deviendra le châtiment suprême, un caractère de permanente rigueur. Et pariant des projets préconisant les exécutions clandestines. « Dans l'esprit de certains partisans des exécutions clandestines, cette mesure est si destinée qu'à assurer et à perpétuer le maintien de la peine de mort. Dès que la vue directe du bourreau, à ce qu'ils pensent, ne viendra plus froisser l'opinion, on ne parlera plus de ces exécutions ignorées et décentes qui poursuivront paisiblement leur cours. Que d'erreurs et de chimères en une telle conception ! Mais il suffit qu'on puisse la
une telle conception ! Mais il suffit qu'on puisse la former pour que le principe en soit vicié. « En résumé, si la peine de mort est maintenue, je suis de ceux qui la veulent publique. Les agents des douanes Le groupe de défense des agents du service actif des douanes, réuni hier sous la présidence de M. Defontaine, a procédé à la constitution de son bureau qui est ainsi composé : président, M. Defontaine ; vice-président, MM. Godem, Groussau, Faille, et Jules Legrand ; secrétaires, MM. de l'Es, Tourbillion, Pasqual, Mequillet et Guilloteau ; questeurs, MM. Brindeau et Lebrun.
Pasqual, Mequillet et Guilloteau ; questeurs, MM. Brindeau et Lebrun. Le groupe a formé trois sous-commissions : 1° des retraites et économies ; 2° du logement et indemnité de résidence ; 3° du traitement. Le groupe a décidé de faire connaître sa reconstitution à l'Union générale des agents du service actif des douanes. La défense des justiciables Le groupe parlementaire de la défense des justiciables a composé son bureau de la façon suivante : président, M. Magnaud ; vice-présidents, MM. Brousse et Georges Berry ; secrétaires, MM. Vincent Cartier et Albert Vail ; trésorier, M. Marieton ; questeurs, MM. Varenne
Albert Vail ; trésorier, M. Marieton ; questeurs, MM. Varenne et Ceccaldi. On sait que le groupe a pour but la protection des justiciables contre les abus de magistrats, officiers publics ou ministériels et tous autres fonctionnaires du département de la justice. Une question de M. Jaurès sur le Maroc M. Jaurès a prévenu le ministre des affaires étrangères qu'il se proposait de lui adresser une question au sujet des démarches qu'aurait faites auprès de l'Allemagne soit le sultan Abd el Aziz, soit son competitor Moulay Hafid. M. Pichon acceptera probablement de répondre à cette question à la séance de
probablement de répondre à cette question à la séance de lundi. Poursuites contre M. Légitimus La Chambre a été saisie d'une demande en autorisation de poursuites contre M. Légitimus, député de la Guadeloupe, sous l'inculpation de fraudes électorales commises le 22 septembre dernier à la Pointe-à-Pitre lors du deuxième tour de scrutin pour le renouvellement partiel des membres du conseil général. D'après l'exposé du procureur général, M. Légitimus, maire de Pointe-à-Pitre, aurait soustrait, altéré ou ajouté des bulletins; en outre, les listes d'émargement ont disparu sans qu'on ait pu découvrir les auteurs du vol. Comme M. Légitimus est actuellement en
les auteurs du vol. Comme M. Légitimus est actuellement en France, le procureur général demande la levée de l'immunité parlementaire pour que le mandat de comparution lancé par le juge d'instruction puisse, en cas de refus, être changé en mandat d'amener. UN DRAME AU MONT-DE-PIÉTÉ Dans la succursale du Mont-de-Piété, rue Capron, hier, un drame s'est déroulé. Vers deux heures, une femme d'aspect minable, aux traits flétris, mais jolie encore, se présentait dans la salle des engagements, un paquet de vêtements sous le bras. Elle allait atteindre le guichet du commissaire-priseur chargé de déterminer la valeur des gages quand l'homme
commissaire-priseur chargé de déterminer la valeur des gages quand l'homme se dressa devant elle. Un cri d'effroi s'échappa des lèvres de la pauvre femme, qui voulut revenir sur ses pas, mais elle n'en eut point le temps. L'homme venait de sortir un revolver de sa poche et de faire feu. La balle atteignit à la joue droite la victime, qui, vaincue plus par la peur que par la douleur, le projectile ne lui avait fait qu'une blessure insignifiante, roula à terre, évanouie. Un instant, le meurtrier demeura hébété. Ensuite, il dirigea le canon de son arme contre sa tempe droite
dirigea le canon de son arme contre sa tempe droite et pressa la détente. Une seconde détonation retentit, achevant d'affoler les personnes présentes. Le corps de l'homme s'affaissa à son tour. Des employés du Mont-de-Piété relevèrent les victimes et les transportèrent dans la loge du concierge, où une voiture des ambulances urbaines vint les prendre pour les conduire à l'hôpital Bichat. L'enquête, ouverte par M. Dupuis, commissaire de police du quartier, a permis d'établir que le meurtrier, un ouvrier tapissier, Pierre Gaillon, âgé de quarante ans, demeurant 16, rue de la Fontaine du But, avait tenté de tuer sa femme,
la Fontaine du But, avait tenté de tuer sa femme, née Louise Ségaut, âgée de trente-deux ans, ménagère, domiciliée 25, rue du Ruisseau, qui l'avait abandonné, il y a trois mois, en emportant le peu qu'il possédait. Sachant que la fugitive se rendait fréquemment au Mont-de-Piété de la rue Capron pour ses engagements, Gaillon était venu se poster là, afin de se venger de son abandon. La Révolution Portugaise LES PRÉPARATIFS DES OBSÈQUES La mise en bière. — Scènes déchirantes Lisbonne, 7 février. Au moment où, hier soir, le corps du roi Ferdinand allait être mis dans le cercueil, une
du roi Ferdinand allait être mis dans le cercueil, une scène déchirante s'est déroulée dans la chambre mortuaire. La reine Maria-Pia qui se trouvait en présence au pied du corps de son fils, le visage inondé de larmes et la poitrine soulevée par de profonds sanglots, a embrassé à plusieurs reprises le roi Carlos au visage, le serrant dans ses bras. Il a été nécessaire de l'opérer du cadavre afin d'éviter de fâcheuses conséquences. La reine Amélie et le roi Manuel sont venus ensuite dire un dernier adieu au roi Carlos, et la scène précédente s'est déroulée à nouveau. Le
Carlos, et la scène précédente s'est déroulée à nouveau. Le prince Alphonse dut intervenir pour y mettre fin et il réussit à emmener la reine Amélie et le jeune roi que la douleur brisait. À dix heures, la dépouille du roi Carlos fut mise au cercueil au moyen de cinq draps pliés en forme de ceinture. Le souverain paraissait dormir, et sur son visage on retrouvait encore l'expression qu'il avait de son vivant. Tous les médecins et le haut personnel du palais assistaient à la funèbre opération. Le cercueil fut soudé avec de grandes précautions. La partie supérieure est formée
soudé avec de grandes précautions. La partie supérieure est formée d'une glace sans tain. Les corps à la chapelle royale Minuit sonnait à l'horloge du palais quand le cortège funèbre se mit en route pour transporter le cercueil du roi Carlos à la chapelle. En tête venaient : l'aumônier principal et le clergé du palais, avec la croix ; puis l'intendant général, suivi du haut personnel du palais et précédant le cercueil du roi Carlos que transportaient avec difficulté 24 palefreniers. Derrière marchait, le visage d'une pâleur à côté duquel mortelle, le duc d'Oporto, à côté duquel avançait, portant le
mortelle, le duc d'Oporto, à côté duquel avançait, portant le casque à panache et l'épée du roi, le vice-amiral Capella. Huit archers fermaient la marche. Lorsque le cortège sortit du palais pour entrer dans la chapelle, les troupes qui gardent le palais des Necessidades présentent les armes. Le cercueil fut placé sur un plan incliné, installé à cet effet au milieu du chœur ; un autre plan incliné, situé à côté du premier, allait recevoir quelques instants plus tard le cercueil du prince héritier. En effet, dès que la cérémonie du transport du corps du roi Carlos fut terminée, le
du transport du corps du roi Carlos fut terminée, le cortège rentra au palais pour effectuer la translation des restes du prince Philippe, qui se fit avec le même cérémonial. Le corps était accompagné en outre par tous les personnages civils et militaires qui avaient été attachés au service du prince, notamment par la gouvernante qu'il avait eue dans son enfance. Le ministre des affaires étrangères prit aussi place dans le cortège. Une fois placé sur le plan incliné, le cercueil du prince fut recouvert d'un drapeau portugais, afin de voiler le visage du prince défiguré par la blessure du
voiler le visage du prince défiguré par la blessure du maxillaire. Le couvercle de son cercueil est aussi en verre. Plusieurs personnes gravirent les marches du catafalque pour contempler le visage du roi Carlos, qui a sur la poitrine le grand cordon des trois ordres portugais. Ses mains, gantées de blanc, tiennent un long chapelet de perles non-polluées. Une brève cérémonie religieuse eut lieu alors. L'aumônier principal récita à demi-voix des prières ; puis le cortège se retira. Les employés du palais placèrent des couronnes autour du catafalque. Il était une heure du matin. Au loin, sur le Tage, résonnaient
une heure du matin. Au loin, sur le Tage, résonnaient les coups de canon que tiraient les navires de guerre. La mission française à Lisbonne Lisbonne, 6 février. Le comte d'Ormesson, le contre-amiral Percin, le commandant Schlumberger et M. Guiard, secrétaire d'ambassade, membres de la mission française, sont arrivés ce soir à 11 h. 40 par le Sud-Express. Ils ont été reçus sur le quai de la gare par M. Saint-René Taillandier, accompagné par MM. Doucie, premier secrétaire, Cambon, deuxième secrétaire, et le commandant La Panouse, attaché militaire. Ils ont été salués par les hauts fonctionnaires du ministère des affaires
été salués par les hauts fonctionnaires du ministère des affaires étrangères et par le commandant de la marine Pinto de Albuquerque, ancien officier d'ordonnance du roi Carlos, qui sera attaché à la mission française. Les honneurs militaires ont été rendus par une compagnie d'infanterie. De nombreux membres de la colonie française formaient la haie au passage de la mission, qui fut conduite au palais de Belem dans les voitures de la cour. Un service à Paris Un service pour le repos des Âmes de S. M. le roi de Portugal dom Carlos, et du prince héritier dom Louis-Philippe, aura lieu
dom Carlos, et du prince héritier dom Louis-Philippe, aura lieu aujourd'hui à onze heures, en l'église Notre-Dame de Paris. Les membres de la légation seront en unité férale. LA SITUATION POLITIQUE Les prisons se vident Lisbonne, 7 février. En plus des trois députés républicains libérés hier, deux journalistes républicains, MM. France Borges et Joao Chagas, viennent d'être remis en liberté. Le premier est directeur du journal El Mundo. Les deux dissidents progressistes, MM. Egas Moniz et Ribeiro da Brava, ont été libérés également dans la soirée. Les arrestations opérées à la suite des perquisitions effectuées comme conséquence de l'attentat, ne
la suite des perquisitions effectuées comme conséquence de l'attentat, ne sont pas maintenues. Les individus retenus sont seulement ceux qui tombent sous le coup de la loi du 13 février contre les anarchistes. La liberté de la presse Le journal républicain O Paiz, qui avait été suspendu pour trente jours, a reparu dans la soirée. Il dit à propos des décrets signés hier : Nous réclamons l'amnistie générale, l'amnistie sans exception, l'amnistie pour la presse, l'amnistie pour tous les prisonniers, l'amnistie même pour tous les marins prisonniers qui ont pris part, deux années auparavant, à l'émeute sur les navires de
part, deux années auparavant, à l'émeute sur les navires de guerre mouillés dans le Tage. Ce journal ajoute que sans cette condition, l'apaisement ne peut avoir lieu. Les conseils municipaux rétablis Lisbonne, 7 février. Les conseils municipaux qui étaient en exercice avant la nomination des commissions administratives municipales, seront rétablis dans leurs fonctions et convoqués prochainement pour procéder aux proclamations locales du nouveau roi Manuel. Les élections municipales auront lieu probablement à la fin de mars. Les ministres du cabinet Franco Lisbonne, 7 février. On raconte que M. Martins Carvalho, ministre des finances du précédent cabinet, craignant, après le meurtre