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pour 100. Contrat formé par la réunion de deux écrits 13219 Militaires et marins présents sous les drapeaux en temps de guerre. Mariage par procuration 13211 Nullité. Acte de cession de fonds de commerce prétendue nullité à raison du caractère illicite ou immoral de l’entreprise. Nullité immotue oppose au Trésor. Exigibilité de l’impôt 13213 Prescription. Assignation en restitution. Signification au chef-lieu de département, à un préposé autre que le Directeur. Nullité de l'exploit. Prescription non interrompue 13228 Prescription. Demande en restitution signifiée, mais non enregistrée dans les deux ans de la perception. Prescription non interrompue 13227 Prescription. Succès. Créance litigieuse.
la perception. Prescription non interrompue 13227 Prescription. Succès. Créance litigieuse. Paiement des droits de mineur p. d. sur cette créance. Assignation en restitution. Point de départ de la prescription biennale 1321A Quittance (Enregistrée). Vente sous contrainte, suspension. Réalisation. Acte dressé pour constater la réalisation et le paiement du prix. Exigibilité du droit de vente et du droit de quittance 13218 Société. Dissolution. Apport, Attribué à un associé autre que l’apporteur. Mutation. Droit dû sur la valeur de l’objet au jour de l’apport 13216 Succès. Dettes comm. Déduction. Production des livres de commerce du défunt non exigée par le receveur. Communauté
de commerce du défunt non exigée par le receveur. Communauté de ces registres demandée ultérieurement par un agent du contrôle. Refus. Procès-verbal. Amende.... 13229 Succession.*Imm. Mode d’évaluation. Prix d'adjudication L. 15 juillet 191A. Suspension des prescriptions et perceptions. Effets. 13233 Successions des militaires morts pendant la guerre. L. 26 déc. 191A. Ascendants, descendants et veuves. Part légitime exonérée des droits 13236 Huitième édition. — L’expédition des exemplaires brochés du Tome II a commencé le 8 juin. Nous avons prévenu nos souscripteurs que nous étions paralysés pour la reliure. Troisième Répertoire de Jurisprudence hypothécaire DU “Journal des Conservateurs des hypothèques” (1er
de Jurisprudence hypothécaire DU “Journal des Conservateurs des hypothèques” (1er JANVIER 1903 au 1er JANVIER 1916). En vente au bureau du Journal des Conservateurs, M. Dupont-Losset, Administrateur, 59, rue de Provence, Paris, 9e. PRIX : 7 francs. Cet ouvrage est la réédition analysée des matières traitées dans le Journal des Conservateurs : il contient sous la forme analytique et alphabétique toutes les solutions de jurisprudence et de doctrine publiées par ce recueil au cours des onze dernières années. Les deux Répertoires antérieurs du Journal sont relatifs à la période courue du 1er janvier 1848' au 31 décembre 1902. Ensemble constitue
du 1er janvier 1848' au 31 décembre 1902. Ensemble constitue une bibliothèque économique et vraiment unique dont l’utilité sera très appréciée non seulement par les Conservateurs, mais aussi par les hommes d’affaires et les juristes; on y trouvera la substance de tous les articles (environ 800) parus au Journal des Conservateurs au cours des 10 dernières années. — Les trois Répertoires sont vendus ensemble 18 francs. LA CAPITALISATION Société anonyme (fondée en 1888) pour favoriser l’économie et l'épargne par la constitution de capitaux. Entreprise privée, assujettie au Contrôle de l’État, 3, rue Louis-le-Grand, à Paris. Capital social 5.000.000 fr. Fonds
3, rue Louis-le-Grand, à Paris. Capital social 5.000.000 fr. Fonds de capitalisation et réserves 41.000.000 fr. Capitaux constitués et payés 14.500.000 fr. CONSTITUTION D’UN CAPITAL B' avec les fonds d’épargne de 12 à 33 ans. Versements depuis 1 franc par mois. — Tirages mensuels. 1 ACHATS DE NUES PROPRIÉTÉS. — PRÊTS HYPOTHÉCAIRES LE PHÉNIX, Compagnie française d’assurance sur la VIE Entreprise privée assujettie au contrôle de l’Etat Société anonyme au capital de 4.000.000 de francs. — Fondée en 1844 garanties 437 Millions ASSURANCES SUR VIE, MALADIES, COMBINES, DÉCÈS, MIXTES, ETC. GARANTIE ET RISQUE DE GUERRE sans surprime spéciale par l’Assurance
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haut intérêt détendu" MM. Wilson et Lloyd George se sont engagés formellement à appuyer la France dans la question de l’Alsace-Lorraine. C’est très bien, et tous les Français s’en sont réjouis. Mais il ne faut pas qu’ils s’endorment là-dessus. Tout le monde, chez nous, est d'accord, que l'Alsace-Lorraine est pour l'honneur national, pour la conscience française, un dogme intangible, et que nous aurions perdu la guerre si nous ne devions pas obtenir une réparation sur ce point. Mais croyez-vous que chez nos amis, chez nos alliés, il n’y ait pas eu parfois quelque incertitude à cet égard ? Les Français,
eu parfois quelque incertitude à cet égard ? Les Français, si mal renseignés eux-mêmes sur l’étranger, s'imaginent toujours que l'étranger est parfaitement renseigné sur les choses de France. Et comme la question de l’Alsace-Lorraine est pour eux d’une clarté et d'une évidence absolues, ils se figurent volontiers qu’il en est de même des Américains, des Italiens, des Anglais, de tout l'univers. Dangereuse illusion, qui aurait pu, et pourrait peut-être encore nous coûter cher. Précisément parce que nous avons fait un dogme de notre droit, la situation exacte de l’Alsace-Lorraine n’a jamais été exposée et expliquée à fond. Or, il est
jamais été exposée et expliquée à fond. Or, il est de toute nécessité qu’elle le soit, non pas aux Français (et encore !) mais aux neutres et à nos alliés et cela, non pas une fois, mais dix fois, le plus souvent et le plus complètement possible, non pas seulement parce qu’elle dominera tout le problème de la paix, mais parce que nous allons avoir à lutter de plus en plus contre la propagande et contre les manœuvres de l’Allemagne à ce sujet. Ignorez-vous que si les révolutionnaires russes ont été, dès le début, aussi hostiles à la démocratie française,
été, dès le début, aussi hostiles à la démocratie française, c’est en partie parce que, mal informés, ils l’ont accusée de vouloir pratiquer une politique de conquêtes, prendre simplement par la force deux provinces sur lesquelles l’Allemagne aurait autant de droits que nous ? Ignorez-vous que les Américains ont partagé quelque temps cette manière de voir ? N’aviez-vous pas appris que, dernièrement, des ouvriers anglais ont posé à M. Lloyd George des questions précises sur l'Alsace-Lorraine ? Il sera-t-il suffisant une fois pour toutes que M. Lloyd George ait répondu dans un sens favorable à nos revendications ? Ignorez-vous enfin
dans un sens favorable à nos revendications ? Ignorez-vous enfin que le but secret de la conférence de Stockholm était, dans l’esprit des Allemands, une offensive contre la position de la France au sujet de l’Alsace-Lorraine ? Mais, direz-vous, nos alliés sont décidés à appuyer notre cause. Je n’en doute pas : mais dans cette guerre, il n’y a pas eu point, si solidement acquis qu’il paraisse, qui ne puisse, à un moment donné, être remis en question, et qui n'ait besoin d’être défendu jusqu’au bout, avec une énergie et une activité incessantes. Et puis, il ne faudrait pas que
une activité incessantes. Et puis, il ne faudrait pas que nos alliés nous accordent l’Alsace seulement comme un hommage à notre héroïsme, comme une récompense due à nos sacrifices. Il faut qu’ils soient aussi convaincus à fond de notre droit absolu, et de la légitimité de nos revendications. Et pas seulement les gouvernements, mais aussi les peuples, surtout les peuples, car, dans la dernière période de la guerre, la pression des peuples sur les gouvernements va devenir de plus en plus forte. Supposez, — n’est-il pas prudent de tout prévoir ? — que nous n’ayons pas la victoire militaire complète,
? — que nous n’ayons pas la victoire militaire complète, ou plutôt que l’Allemagne demande réellement la paix avant que nous l’ayons, et qu’elle soit prête à faire des concessions sur tous les points, sauf sur l’Alsace-Lorraine, ce qui, du reste, est assez probable ? Est-ce que, dans ce cas, les peuples, lassés d’une si longue guerre, ne seront pas tentés de demander à la France de lui faire encore plus grands sacrifices ? Et ne pousseront-ils pas leurs gouvernements à ne plus nous soutenir ? Et si les Allemands, comme il est à prévoir, font la comédie de prononcer
comme il est à prévoir, font la comédie de prononcer une fausse autonomie ? Pensez-vous qu’alors il sera encore temps pour nous d’éclairer les peuples sur notre bon droit ? Non, c’est dès maintenant qu’il faut nous assurer leur concours définitif. On a trop parlé de l’Alsace, jusqu’ici, et on n'en a pas assez parlé : il faudrait faire une propagande plus active, mieux organisée, par des articles, des brochures, des conférences. Si l'étranger. Il faudrait que le gouvernement français fit publier, sur la question de l’Alsace-Lorraine un livre officiel, avec tous les documents, toutes les preuves à l'appui, un
avec tous les documents, toutes les preuves à l'appui, un livre écrasant, comme les rapports sur les atrocités allemandes, et où seraient consignées toutes les mesures d'oppression du régime allemand depuis 20 ans, les persécutions, les années de prison, les confiscations de biens, les expulsions, les abus de pouvoir de tout ordre ; un livre qui montrerait aussi, par des chiffres, la duperie d’un référendum ; un livre enfin, qui pourrait arrêter même des peuples étrangers, comme la charte véritable de nos droits. Ce sont souvent les meilleures causes que nous avons le plus besoin d'être défendues. Ne nous reposons
nous avons le plus besoin d'être défendues. Ne nous reposons pas trop sur les déclarations de nos alliés ; loin de clore le débat, elles ne font peut-être que l’ouvrir. Méfions-nous de la spannée que dessine déjà l’Allemagne, et préparons bien toutes nos armes, car c’est sûrement au sujet de l’Alsace-Lorraine que se livrera la plus dure bataille de la paix. ETIENNE REY Nos prisonniers Les familles des internés en Suisse D’après les dispositions récemment mises en vigueur par le gouvernement fédéral, les familles des prisonniers internés en Suisse ont la faculté de faire, auprès d’eux, une fois dans l'année,
la faculté de faire, auprès d’eux, une fois dans l'année, un séjour d’une durée de deux semaines. Dans certains cas, et à titre exceptionnel, des autorisations de séjour prolongé peuvent être accordées par le gouvernement fédéral. Ceux qui sont en Bulgarie L’Agence internationale des prisonniers de guerre à Genève a reçu le 10 mars environ mille cent lettres provenant de prisonniers internés en Bulgarie. Ces lettres ont immédiatement été transmises aux familles intéressées. Parmi les signatures de ces lettres, ou plutôt lève environ 130 noms qui ne figurent sur aucune des listes antérieures des Français prisonniers en Bulgarie. Comment ils
des listes antérieures des Français prisonniers en Bulgarie. Comment ils comprennent la paratonnerre Le Havre, 10 avril. — Des évadés de Belgique rapportent qu’au champ d'aviation de Diest, les Allemands construisent des baraquements en bois et y enferment des civils belges pour les exposer aux bombardements éventuels des avions alliés. Dans les couloirs M. Painlevé qui, en sa qualité d’ancien ministre de la guerre, est mieux écouté que d’autres de ses collègues, a fait hier, dans les couloirs de la Chambre, sur les événements militaires en cours, des déclarations rassurantes, notamment. D’après les derniers renseignements, cet après-midi, les troupes britanniques
notamment. D’après les derniers renseignements, cet après-midi, les troupes britanniques résistent et tiennent sur la Lyre. NOTES DE GUERRE OU —Comment a-t-on pu ouvrir et mener des pourparlers avec l’Autriche sans que nous, sénateurs, nous, députés, conseillers généraux de la république, nous en ayons été avisés ? Ainsi parlent quelques quarterons d'hommes politiques, qui ne peuvent souffrir la « diplomatie secrète » parce qu’on ne les a pas mis dans son « secret ». Et, en fait, c’est tout le secret de la diplomatie de guerre qui, à cette heure, est en jeu. Regardons-le donc, d’un peu près. Supposez —
est en jeu. Regardons-le donc, d’un peu près. Supposez — simple hypothèse — qu’un intermédiaire qualifié demande à l’un des personnages les plus importants de la République l'engagement d’honneur qu’il ne révélera rien des propositions qui vont lui être faites de la part d’un des belligérants. L’homme politique à qui l'offre est faite devra ou bien donner sa parole et celle de la France ou bien refuser toute éventualité de paix parce que : « diplomatie secrète ». Naturellement, il acceptera, en obtenant à grand'peine que seront mis au courant un ou deux personnages français et les chefs directeurs des
un ou deux personnages français et les chefs directeurs des diplomatie alliées. Désormais, la tractation s’engage. Les points de rapprochement se précisent. Les questions de fond se posent. — Mais, dirait-on à l’intermédiaire, qui nous prouve que vous êtes bien fondé à vous engager ? — Je vais l'établir. C’est mon maître en personne qui va vous donner des assurances personnelles... Nous raisonnons, encore une fois, sur l'hypothèse, et je ne trahis pas ici des renseignements que je n’ai pas. Mais, placé en face d’une telle éventualité, admettez-vous que l’homme politique français ne va pas toujours dans le même mystère,
politique français ne va pas toujours dans le même mystère, saisir l’occasion d’être fixé ? Il accepte. Là-dessus, le chef de la nation ennemie va lui écrire (toujours simple supposition) une et même deux lettres où, déplorant les malentendus qui ont séparé nos deux pays, il ira jusqu’à affirmer ses sympathies pour la grande nation en guerre avec lui et reconnaîtra comme fondés les droits de la France sur l'Alsace-Lorraine. L’affaire se sera passée au printemps de 1917 ; on aura obtenu de l’un de nos adversaires une précieuse adhésion à notre revendication nationale. Mais quand il aura fallu entrer
à notre revendication nationale. Mais quand il aura fallu entrer dans le vif de la question, demander des assurances et des garanties, on n’aura trouvé que le vide. La puissance en cause ne pourra prouver qu’elle a les mains libres, ni le moyen de se libérer de l’emprise allemande. Les parlementaires, après deux ou trois mois, échoueront. Donc, nous classerons l’affaire et nous nous tairons, car raconter la chose, même aux commissions qualifiées des Chambres, ce serait en faire le secret de polichinelle, ce serait faire douter de notre loyauté et fermer la porte à toute reprise possible de pourparlers.
et fermer la porte à toute reprise possible de pourparlers. Je viens de risquer ici des simples hypothèses. Mais voici un fait : c’est la polémique Czernin, l'attaque ennemie dirigée en réalité contre Clemenceau, parce que la disparition de ce chef-là, à cet heure, ca vaudrait pour l’ennemi une bataille gagnée. Obligé de parler, pour la France, pour ses alliés, pour nos soldats eux-mêmes, qui n’ont pas le droit de doute, Clemenceau réplique comme on sait. Diplomatie secrète, tant qu’on l’a pu, aujourd’hui publique parce qu’on ne peut faire autrement. Qu’avez-vous à dire là-dessus, les ergoteurs, les éternels mécontents ?
Qu’avez-vous à dire là-dessus, les ergoteurs, les éternels mécontents ? Et essayez donc de nous prouver que, si vous aviez été au pouvoir, vous auriez pu même voulu agir autrement ! LÉON BAILLY Amiens, 11 AVRIL.— Voici, semble-t-il, ce qui s'est produit : Les Allemands ont lancé 4 divisions à l'assaut sur un front d'une vingtaine de kilomètres. Ce qui est faible. Cette attaque avait pour moyens de réussite la surprise et le brouillard. Du côté allemand, on y voyait une simple diversion, on disait même, en se fondant sur le peu d'effectifs engagés : « C'est un grand coup
le peu d'effectifs engagés : « C'est un grand coup de main ; et voilà tout... » Or, il s'est trouvé que ce grand coup de main, destiné seulement à fixer dans le nord des réserves britanniques, a réussi au-delà des espérances allemandes, puisque, sur certains points, les Britanniques et les Portugais ont dû reculer de près de 10 kilomètres. Mais cette surprise, l'ennemi, dont nous avons déjà remarqué l'extrême mobilité des réserves, en est vite revenu, et il a aussitôt tout fait pour en profiter et nous sommes maintenant en présence d’une véritable offensive du nord, qui n’est plus
en présence d’une véritable offensive du nord, qui n’est plus séparée de celle d’Amiens que par le front Arras-La Bassee. Le deuxième choc de cette offensive du nord, celui qui a été porté hier et prolongeait le front de Givenchy à Armentières jusqu'au canal de Dunkerque au sud d'Ypres, a été mené sur un front moitié moindre que la veille par un effectif de 20 divisions ; et les Allemands poussent avec violence dans la direction Armentières-Ypres. Aujourd'hui, on apprend que les artilleries montrent une grande activité jusque sur le front belge avec large emploi d'obus toxiques. Ce large emploi
front belge avec large emploi d'obus toxiques. Ce large emploi d'obus toxiques est justement le tableau, qui a précédé l'attaque du 0. La journée d'hier, sur le front au sud d'Armentières, a montré la continuation de l'effort allemand. L'ennemi a tout fait pour passer la Lys. Il y est parvenu à l'est d'Estaires et à Bachy-Saint-Martin. Il est parvenu aussi, plus au sud, Les moyens militaires, ou bien l’avenir sera sombre pour nous. Il n'y doit plus y avoir de divergences d’opinion dans le peuple allemand. Derrière la coalition occidentale se dresse la puissance américaine avec ses énormes ressources matérielles
se dresse la puissance américaine avec ses énormes ressources matérielles et ses redoutables forces morales il n’y a plus pour nous d'autre issue que la victoire allemande complète sur le front occidental. — François. CE QU'ILS VEULENT "La destruction progressive de la terre française, ville par ville, village par village, champ par champ." (Deutsche Tageszeitung.) JOUR DE GUERRE à franchir à Lestrem la Lys ; mais une contre-attaque l'a rejeté du village et de la rive ouest. Sur le reste du front, la ligne britannique a tenu. Au nord d'Armentières, l'attaque a été lancée hier matin, puissante, et a obligé
l'attaque a été lancée hier matin, puissante, et a obligé les Anglais à se retirer sur la ligne Wytschaete-Messines. Messines a été un moment perdu et repris par une contre-attaque. C'était, en général, un recul de deux à trois kilomètres. Entre ces deux secteurs d'offensive, la situation d'Armentières ne paraissait pas hier soir pouvoir être maintenue. Devant Amiens, rien dans la journée d'hier, ni cette nuit ; qu'une activité de notre artillerie. Mais n'oublions pas la phrase de Lloyd George : "Pour avoir une décision, la bataille va sans doute s'étendre de la mer du Nord à l'Adriatique." Les Allemands,
s'étendre de la mer du Nord à l'Adriatique." Les Allemands, qui savent que des pertes effroyables les attendent, mobilisent toute leur armée combattante pour la lancer à la bataille. Le Times assure que les troupes des garnisons d'Allemagne sont remplacées par des Autrichiens et des Bulgares. Les travaux de fortifications-front sont exécutés par des centaines de milliers de prisonniers, dont beaucoup de Russes, que l'Allemagne n'a pas l'intention de rendre. De notre côté, nous avons aujourd'hui beaucoup plus de troupes britanniques en France qu'avant le 21 mars, et tous les effectifs américains débarqués sont devenus une force active, amalgamée à
effectifs américains débarqués sont devenus une force active, amalgamée à la nôtre. Le problème est maintenant de savoir dans quelle mesure l’extension de la bataille d’usure que l’Allemagne livre à l’armée britannique va permettre aux réserves alliées de conserver leur liberté d'action. L’ARMEE ANGLAISE L’offensive allemande du Nord dans le plus grand ordre et à un prix onéreux pour les Allemands. "Un des plus beaux épisodes de la bataille d’hier : a été la reprise d’un terrain précieux près de Givenchy, dont les hordes ennemies s’étaient emparées dans leur assaut initial. Notre contre-attaque a été lancée avec un élan irrésistible
initial. Notre contre-attaque a été lancée avec un élan irrésistible ; elle nous a rendu la possession complète du village et nous avons fait 800 prisonniers. "Les troupes portugaises ont souffert cruellement au commencement du combat, mais elles ont opposé une résistance acharnée jusqu’au moment où elles ont été contraintes de céder sous le seul poids du nombre. "Les renforts américains sont apparus et bientôt donc leur présence dans la ligne de bataille se fera sentir. "La direction et l’étendue de l’avance de l'ennemi au sud sont quelque peu obscures, vu le succès de notre contre-attaque et de notre superbe
vu le succès de notre contre-attaque et de notre superbe résistance dans cette région. Tandis que la bataille continue au milieu des alternances et avec un tel acharnement, il est presque impossible de définir l’exacte situation, mais jusqu’à présent l'ennemi a créé un saillant dangereux pour lui-même et la valeur de ses gains est de fait nulle. "Il n’est établi des deux côtés aucune ligne de communication importante, et les routes partout dans cette région sont très pauvres." Londres, 10 avril. — Un officier supérieur britannique interviewé par l'agence Reuter, a dit : Aucun changement sensible ne s'est produit sur
a dit : Aucun changement sensible ne s'est produit sur le front principal depuis vendredi. Nous avons amélioré localement nos positions au sud et au nord de la Somme. Les Australiens, au sud de la Somme, ont repris Bouchavesnes. Les Français se sont établis sur la forte ligne de l'Ailly et à l'alignement général, qui est beaucoup mieux. La situation générale sur le front principal est que l'ennemi s'est trouvé au nord de la Somme en face du mur d'acier de la troisième armée -qui a été attaquée de nombreuses reprises sans résultat sensible. Au sud de la Somme, l’ennemi
reprises sans résultat sensible. Au sud de la Somme, l’ennemi n’a pas progressé parce qu'il a été arrêté par les renforts français. Il a en conséquence choisi une autre zone. Hier, il a transféré ses opérations à Armentières et à Béthune. L'ennemi exécute simplement une nouvelle version de son plan initial : épuiser l'armée britannique. Il a essayé de nous séparer des Français, mais ayant échoué, il nous donne des coups de bélier partout où il en trouve l'occasion. Six divisions au nord de Béthune Londres, 11 avril. Le correspondant de l’agence Reuters auprès de l'armée britannique en France, télégraphiant
de l’agence Reuters auprès de l'armée britannique en France, télégraphiant dans l’après-midi du 10, dit : « Pendant toute la journée, la lutte au nord de Béthune a passé par des alternatives de violence, et d’accalmie. Tandis que des duels d’artillerie allaient se développant dans la direction du sud, le combat d’infanterie s’étendait jusqu’au voisinage de Wytchjeate. « Il devient de plus en plus évident que les Allemands font des efforts désespérés pour pratiquer une trouée dans nos défenses à n’importe quel endroit où leur tactique d’assaut brusque et furieux peut par hasard découvrir un point faible. j « Jusqu’ici,
peut par hasard découvrir un point faible. j « Jusqu’ici, les deux journées de combat n’ont pu cionner un grand résultat dans ce sens, bien que nous ayons fléchi en certains endroits, ce qui a provoqué un remaniement volontaire de notre ligne sur d’autres points. « Il est certain que l’ennemi s’efforce de détruire la puissance de l’armée britannique en jetant dans l’attaque le poids principal de ses forces, et ce matin on annonçait la présence des Allemands dans le village de Messines et dans le bois de Ploegsteert, bien qu’à Messines leur nombre fut probablement des plus restreints. «