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des opérations commerciales d'un pays ne doit pas être considéré comme une opération unique, mais comme une accumulation d'opérations particulières. Or, si chacune de ces opérations est avantageuse, ne serait-il pas absurde de supposer que le total pût se traduire par une perte. Au fond, toute la théorie de la balance du commerce, toute la théorie protectionniste reposent sur deux bases contraires à la réalité des faits 1° L'erreur suivant laquelle le profit de l'un fait le dommage de l'autre 2° La confusion entre la richesse qui se compose en réalité de toutes les utilités disponibles, et la monnaie qui
réalité de toutes les utilités disponibles, et la monnaie qui n'est que le commun dénominateur de cette richesse. Les protectionnistes regardent l'échange comme un simple déplacement de la richesse de l'acheteur au vendeur, alors que tout échange, au contraire, par le bénéfice mutuel qu'il procure aux échangistes, en mettant à leur disposition des jouissances autrement inaccessibles, est lui-même productif de richesse. L'emploi de la monnaie et de tous les instruments de crédit, en même temps qu'il multiplie dans des proportions prodigieuses les bénéfices de l'échange, primitivement réduit au grossier procédé du troc, favorise cette erreur, parce qu'il masque la multiplication
du troc, favorise cette erreur, parce qu'il masque la multiplication de la valeur sous les apparences d'un simple déplacement du signe conventionnel de cette valeur. Il est évident que si l'on se représentait les importations sous la forme de tous les produits introuvables chez nous à bon marché qui servent à notre utilité, et les exportations sous la forme de tous les produits trop abondants dont nous n'avons que faire ou dont nous ne pourrions, seuls, payer les frais de production, l'on ne saurait conserver au sujet de la balance du commerce les préjugés courants. Si les protectionnistes consentaient à
du commerce les préjugés courants. Si les protectionnistes consentaient à se pénétrer de cette vérité théorique, ils ne s'exposeraient pas à soutenir une théorie en contradiction avec les vérités évidentes; car tous les pays riches et prospères, sans exception, à commencer par l'Angleterre qui possède la plus grande avance économique sur les autres nations et qui a depuis le plus longtemps une balance du commerce dite défavorable, tous les pays riches ont un excédent de leurs importations sur leurs exportations, tandis qu'au contraire la plupart des pays pauvres où qui ne suivent que très lentement le progrès de la civilisation
ne suivent que très lentement le progrès de la civilisation présentent des excédents d'exportations. La balance du commerce extérieur ne se paie pas avec les capitaux d'un pays, mais avec ses revenus. Un pays misérable n'a pas de commerce extérieur; s'il veut entrer dans le mouvement économique, il est obligé d'emprunter à l'étranger et de payer en exportations, sur ses revenus, l'intérêt de ses emprunts; dès que ses revenus augmentent et dépassent ses dépenses intérieures et ses dettes, il commence à acheter à l'étranger. Le commerce extérieur n'est que la prolongation, le luxe du commerce intérieur; il prouve que les
prolongation, le luxe du commerce intérieur; il prouve que les habitants d'un pays ont une telle richesse acquise ou une telle activité économique que les bénéfices résultant de leurs échanges intérieurs mutuels laissent un excédent qui va s'employer à des opérations d'échanges extérieurs. C'est ainsi que les pays les plus riches, comme l'Angleterre avec 310 francs par tête, la Belgique avec 500 francs par tête, la Suisse avec 590 francs, ont le commerce extérieur le plus actif, tandis que l'Espagne, qui malgré son accroissement considérable de puissance économique est loin d'être encore dans toutes ses parties un pays très riche,
d'être encore dans toutes ses parties un pays très riche, n'a encore, malgré une énorme augmentation de 70 francs en dix ans, qu'un commerce extérieur de 205 francs par tête. La France, où tout le monde se plaint de la difficulté croissante de l'existence, a descendu dans les 10 dernières années de 215 à 208 francs par tête, et enfin des pays comme l'Espagne, la Turquie, la Russie, qui comptent de nombreuses populations misérables, ne présentent qu'un commerce extérieur de 78, 48 ou 25 par tête. Je viens de parler de l'Allemagne, et je sais que c'est un grand argument
de l'Allemagne, et je sais que c'est un grand argument protectionniste que de représenter son accroissement de prospérité comme dû à la politique protectionniste qu'elle a suivie. Mais, en premier lieu, on omet de dire que son protectionnisme a été beaucoup plus modéré que celui que nous avons subi en France, et d'autre part on établit entre la prospérité de l'Allemagne et son régime économique une relation toute gratuite de cause à effet. Les Allemands possèdent des qualités très remarquables de résistance au travail, de méthode, de persévérance, c'est-à-dire les qualités primordiales exigées par les occupations d'ordre économique; leur pays
qualités primordiales exigées par les occupations d'ordre économique; leur pays est, au contraire, relativement mal doué en richesses naturelles; comment n'eussent-ils pas, à une époque où la science a mis à la disposition du commerce et de l'industrie des moyens d'action inouïs jusque-là, été les premiers et les plus habiles à profiter de cette révolution et à prendre la revanche de l'homme sur la nature. Rien ne prouve, et tout fait supposer le contraire, que sous un régime de plus grande liberté commerciale, l'Allemagne n'eût pas fait des progrès encore plus grands et plus durables. Elle commence à subir un
plus grands et plus durables. Elle commence à subir un arrêt économique; les projets de retour au protectionnisme à outrance, inspirés par les agrariens, sont vivement combattus par les classes les plus diverses qui sentent bien le danger que ces projets font courir à la prospérité future du pays. Quant aux Etats-Unis, qu'on cite encore comme un exemple de pays protectionniste prospère, il n'y a aucune comparaison à faire entre eux et les pays européens. Dans cette confédération, le protectionnisme a été établi au profit de certains Etats industriels pour leur assurer la clientèle des Etats agricoles que les populations
leur assurer la clientèle des Etats agricoles que les populations nouvelles, venant d'Europe, mettaient incessamment en valeur. En réalité, le système américain a été la réalisation d'un marché intérieur libre plus vaste qu'il n'y en avait jamais eu, et dans lequel l'activité humaine avait un champ de ressources immense à exploiter. L'exclusion des produits de l'industrie européenne ne pouvait avoir qu'une influence fort réduite sur la prospérité de cette nation, dont l'importance numérique croissait sans cesse par des apports de bras qui étaient une gigantesque importation de capital pour l'exploitation des revenus naturels. Mais aujourd'hui que la mise en valeur
des revenus naturels. Mais aujourd'hui que la mise en valeur du territoire est considérablement avancée, les Etats-Unis commencent à sentir le poids du protectionnisme dont les Trusts sont un des résultats les plus palpables, et à éprouver le besoin d'agrandir le champ des échanges. Enfin, Messieurs, je voudrais répondre à un dernier argument de fond des protectionnistes qui consiste à dire que dans l'état d'insécurité relative où les jalousies réciproques maintiennent les nations, elles ont besoin de n'être pas tributaires de l'étranger pour une partie importante de leur consommation et doivent pouvoir se suffire à elles-mêmes en cas de guerre.
doivent pouvoir se suffire à elles-mêmes en cas de guerre. Messieurs, en outre de cette considération que plus les échanges internationaux seront nombreux et plus la solidarité des intérêts internationaux rendra impossible les guerres auxquelles déjà aucun peuple ne peut gagner plus qu'il ne perd, je demande à qui l'on fera croire à la possibilité d'établir contre un pays comme la France, en notre temps de chemins de fer et de grands bateaux rapides, un blocus qui n'a pu réussir contre l'insulaire Angleterre du temps des petits voiliers de cent tonneaux. Mais en admettant que ce blocus fût possible, à
tonneaux. Mais en admettant que ce blocus fût possible, à quoi pourraient bien servir les industries nationales destinées à alimenter le pays lorsque tous les hommes valides, sans lesquels ces industries ne peuvent être qu'un rouage immobile, seront partis aux frontières avec le sac et le fusil? Je crois avoir passé en revue, aussi complètement que pouvait le permettre la brièveté d'un travail de ce genre déjà trop long pour votre attention et pour le temps dont nous disposons, tous les arguments protectionnistes que le raisonnement permet de combattre. Il n'empêche que l'on aura toujours la plus grande peine à
n'empêche que l'on aura toujours la plus grande peine à vaincre cet argument de sentiment qui se présente à chacun de nous en matière d'échanges avec l'étranger : « Mais si nous faisons travailler les étrangers avec notre argent, c'est de l'argent qui sort de chez nous ! » Persuadons-nous bien, Messieurs, que dans ce cas, s'il sort de l'argent de chez nous, il y entre de la valeur et du bien-être. Pouvoir faire faire par les autres ce qu'on ne peut faire soi-même, c'est l'idéal les plus riches ne sont pas ceux qu'on fait travailler, mais ceux qui font
sont pas ceux qu'on fait travailler, mais ceux qui font travailler. Si nous voulons qu'on puisse nous faire travailler, qu'on puisse consommer les produits de notre industrie qui, sous des dénominations générales semblables ne sont jamais après tout identiquement les mêmes produits que ceux de l'industrie d'autrui et par conséquent peuvent être consommés concurremment avec eux, il faut que nous aussi nous fassions travailler autrui et lui donnions les moyens de nous payer. Je n'ajouterai que quelques mots de conclusion. Si le régime protectionniste est, comme je me suis efforcé de le démontrer, un régime basé sur l'ignorance et la
de le démontrer, un régime basé sur l'ignorance et la méconnaissance des besoins économiques des hommes et des nations, il est évident qu'il faut s'efforcer de lui substituer le régime libre échangiste. Par quels moyens? Faut-il, d'un trait de plume, rayer tous les droits de douane, abolir toutes les primes, faire pénétrer brusqulement la lumière et la liberté dans les ténèbres et les barrières accumulées par le système actuel ? Les libre-échangistes ont tellement conscience du peu d'influence qu'ils exercent à l'heure actuelle que pas un n'oserait proposer cette solution radicale. Mon Dieu, Messieurs, pour ma part, je crois qu'on
radicale. Mon Dieu, Messieurs, pour ma part, je crois qu'on s'exagère beaucoup le trouble qu'elle pourrait apporter dans l'organisation économique actuelle et les préjudices particuliers qu'elle pourrait entraîner et qui sont la rançon de tout progrès; je crois que l'établissement, en quelques années, d'un vaste réseau de chemins de fer, qui a fait pénétrer la concurrence intérieure dans les vieilles industries inhabiles à se transformer rapidement, a causé tout au moins autant de désastres qu'en pourrait amener l'introduction de la concurrence étrangère, et cependant ces désastres ont passé inaperçus au milieu de la prospérité générale. Toutefois, le protectionnisme existe depuis
milieu de la prospérité générale. Toutefois, le protectionnisme existe depuis si longtemps que je concède qu'il n'y a pas grand danger, et qu'il y a peut-être des avantages, à lui laisser quelque répit. Mais étant donné qu'aucune entreprise ne peut raisonnablement espérer rester à l'abri, pendant plus de quinze à vingt ans, de tous les aléas que j'ai mentionnés en commençant cet exposé, et dont la concurrence étrangère n'est qu'un des nombreux éléments, que par conséquent ce délai est largement suffisant pour que toutes les industries amortissent leur capital ou se mettent en état de suivre les progrès de la
se mettent en état de suivre les progrès de la concurrence, j'estime qu'il faudrait prendre des mesures pour que dans un délai de vingt ans l'adoption du régime libre-échangiste complet fût un fait accompli. Dans ce but, les nations doivent conclure entre elles des traités de commerce perpétuels, en s'accordant sur les tarifs actuels des avantages réciproques basés sur l'ouverture plus ou moins large de leur marché mutuel, mais sans mesquinerie et sans perdre de vue qu'en repoussant les produits de l'industrie étrangère sous prétexte qu'elle repousse les nôtres, c'est nous-mêmes que nous mettons en pénitence. Ces traités comporteraient des
nous-mêmes que nous mettons en pénitence. Ces traités comporteraient des réductions graduelles et périodiques des tarifs, de telle sorte qu'au bout de vingt ans il n'y eût plus de tarifs du tout, si ce n'est les tarifs purement fiscaux et nullement protecteurs destinés à alimenter le budget comme en Angleterre. En même temps, des lois intérieures devraient abolir toutes les primes à l'expiration des délais pour lesquels elles ont été accordées, et qui sont très inférieures à vingt ans. De telle façon, personne ne saurait se plaindre d'avoir été pris en traître et d'être surpris par la concurrence et sous
en traître et d'être surpris par la concurrence et sous l'empire de cette sécurité et de cette stabilité après lesquelles ils soupirent et qu'ils n'ont jamais connus, les échanges internationaux prendraient un développement, la prospérité économique prendrait des proportions qu'il est impossible de prévoir. Messieurs, j'ai terminé. J'aurais voulu, je vous l'avais annoncé, vous donner quelque idée des conséquences immenses dont je suis persuadé avec tous les libre-échangistes, que l'avènement de la liberté commerciale serait le point de départ. Le cadre de cette communication déjà beaucoup trop longue ne me le permet pas. Je ne veux cependant pas m'arrêter sans
le permet pas. Je ne veux cependant pas m'arrêter sans vous dire combien j'ai la conviction profonde, vibrante, que les traités d'échanges permanents, suivis bientôt inévitablement de traités permanents pour la solution des conflits par une juridiction internationale, amèneraient promptement des transformations politiques et sociales plus profondes que toutes celles qui ont amélioré le sort de l'humanité depuis le commencement des siècles. Croyez-moi, Messieurs, c'est dans cette seule voie qu'est la solution de la question sociale, qui n'est qu'une question d'adaptation des institutions sociales aux manifestations de l'activité humaine. C'est le progrès économique qui en rendant cette activité, à mesure
le progrès économique qui en rendant cette activité, à mesure qu'elle devient plus libre, de plus en plus internationale, c'est à-dire intersociale, nous démontre la nécessité d'orienter le progrès politique dans le sens d'une confédération des organismes politiques, en même temps que d'une diminution de leurs attributions. Hygiène et assainissement Le soussigné exprime les vœux suivants Qu'une législation sanitaire, étudiée avec le concours des délégués de tous intéressés, intervienne, pour déterminer, préciser et consacrer nettement le principe de la responsabilité personnelle en matière d'hygiène et d'assainissement; Que les pénalités pour infractions aux règlements et arrêtés concernant la salubrité publique ou
infractions aux règlements et arrêtés concernant la salubrité publique ou privée, soient toujours à la charge personnelle et exclusive du contrevenant; Que les frais nécessités pour l'exécution des lois et règlements sanitaires nouveaux soient à la charge personnelle de tous les citoyens et répartis proportionnellement aux facultés imposables de chacun; Que, notamment, les dépenses de captation, d'installation et de fourniture de l'eau nécessaire pour l'assainissement et l'alimentation soient à la charge des communes comme dépenses d'intérêt général; Que les prescriptions sanitaires soient applicables à tous les citoyens, même aux ateliers et manufactures. E. LECOMTE, Vice-Président fondateur du Syndicat de la
et manufactures. E. LECOMTE, Vice-Président fondateur du Syndicat de la Propriété Immobilière de Rouen. MESSIEURS, Je n'ai pas la prétention d'avoir découvert des arguments nouveaux sur les questions d'assainissement. Je veux seulement insister sur des principes dont l'oubli est une entrave aux bons résultats que nous devons tous tâcher d'atteindre. Et puis, je désire faire connaître aux savants qui m'entourent ce bacille social qu'ils apprécient souvent sévèrement, et qui est le propriétaire. Je veux leur démontrer qu'il n'est ni mal intentionné ni malfaisant et qu'avec un peu de culture, sans exagérer le bouillon, ils peuvent en faire un auxiliaire puissant.
exagérer le bouillon, ils peuvent en faire un auxiliaire puissant. L'assainissement est, à mon avis, un problème relativement facile à résoudre, si l'on veut consentir à rendre l'hygiène obligatoire pour chaque individu. C'est une œuvre hérissée de difficultés, si pour des raisons antédiluviennes, on persiste à vouloir en faire supporter tout le poids, toutes les responsabilités à une catégorie d'individus les propriétaires sous prétexte qu'ils sont privilégiés et qu'ils doivent en avoir plus de devoirs et aussi parce que l'on présume qu'ils sont mieux armés pour les remplir. Ces deux raisons sont deux inexactitudes. Le propriétaire de nos jours, et
raisons sont deux inexactitudes. Le propriétaire de nos jours, et à cause de l'infinie divisibilité de la propriété, n'est pas un rentier recevant des revenus sans préoccupation. C'est un travailleur qui possède un instrument de production souvent improductif. Cet instrument, il n'est pas le maître de le créer à son gré et de le placer n'importe où. Des règlements mal faits, incomplets, lui assignent un emplacement et aussi un mode de construction. Etant obligé, par exemple, au point de vue de la réception des matières usées, d'adopter tel mode qu'il plaît d'imposer dans un règlement; il ne doit pas être
plaît d'imposer dans un règlement; il ne doit pas être rendu responsable des erreurs du règlement qu'il subit; Et si ce règlement est défectueux et qu'il y ait lieu de le modifier, dans l'intérêt général, n'est-il pas évident que les modifications qui doivent en résulter devraient être à la charge de la collectivité qui les impose et en profite. Et bien depuis longtemps, il n'en est pas ainsi. Donc le propriétaire n'est pas privilégié. Au contraire. Le propriétaire a-t-il sur ses locataires, une autorité qui permette de lui imposer une responsabilité? Pour peu que l'on ait réfléchi sur la question,
responsabilité? Pour peu que l'on ait réfléchi sur la question, on sait bien que, non seulement le propriétaire n'a pas le pouvoir de contraindre le locataire à exécuter ses obligations, mais qu'au contraire le locataire, une fois entré dans l'immeuble, peut commettre toutes déprédations et que le propriétaire ne peut même pas s'en débarrasser sans une décision judiciaire de plus en plus tardive. En sorte que lorsque vous demandez au propriétaire de contraindre le locataire à la propreté, sous menace de mesures rigoureuses, c'est comme si l'on ordonnait au bourreau de guillotiner les gens au moment où il est dépourvu
de guillotiner les gens au moment où il est dépourvu de tout instrument d'exécution. Il résulte de cet état de choses que si l'on veut vraiment l'assainissement, il faut renoncer aux systèmes de responsabilité indirecte et au contraire proclamer et rendre efficace le principe de la responsabilité personnelle contre tout contrevenant aux prescriptions de l'hygiène. En matières de dépenses est-il juste de mettre à la charge du propriétaire les frais des travaux nouveaux ou de fourniture d'eau sous prétexte que ces travaux améliorent son immeuble et sont de nature à augmenter ses revenus? Il est facile encore de démontrer à
augmenter ses revenus? Il est facile encore de démontrer à tous les esprits non prévenus que non seulement les travaux nouveaux et la fourniture d'eau qui seront ordonnés pour réaliser un plan général d'assainissement ne donneront aucun avantage au propriétaire et lui occasionneront au contraire des frais d'entretien et des aléas des plus dangereux. En effet, le taux d'un loyer subit, comme le prix de la marchandise, la loi de l'offre et de la demande. Si tous les immeubles possèdent obligatoirement les mêmes installations hygiéniques (et cela doit être sous peine d'être inefficace), pourquoi y aurait-il une offre supérieure pour
peine d'être inefficace), pourquoi y aurait-il une offre supérieure pour un avantage que l'on trouvera partout, et surtout que les logements vacants sont plus nombreux que les locations cherchées ? Mais si le propriétaire ne retire aucune plus-value de l'immeuble, il est certain, au contraire, de voir s'augmenter ses frais d'entretien, car la maison est un outil qui s'use et il est surtout soumis à l'éventualité ruineuse des dégâts commis par les fuites d'eau qui se produiront en hiver ou même par l'insouciance ou la malveillance des occupants fuites d'eau qui pourrissent les charpentes, décollent les enduits et peuvent lui
qui pourrissent les charpentes, décollent les enduits et peuvent lui créer des responsabilités pour les pertes éprouvées par les locataires. Il serait donc inique de faire payer au propriétaire, seul, la dépense première des installations et de la fourniture d'eau dont il est exposé à subir les conséquences inévitables et ruineuses. Et puisqu'il s'agit d'une mesure d'intérêt général, tous les citoyens intéressés et soucieux de ne pas vivre aux dépens d'autrui, doivent les acquitter proportionnellement à leurs ressources. Les dépenses d'évacuation des matières usées ne devraient-elles pas être à la charge de l'occupant de l'immeuble, puisque c'est l'occupant qui les
charge de l'occupant de l'immeuble, puisque c'est l'occupant qui les nécessite et c'est assurément une erreur de droit et d'équité que de les imposer au propriétaire parce qu'il fournit l'instrument il fournit aussi la salle à manger et l'on n'a pas encore décidé qu'il fournirait la nourriture. En outre, à l'époque où le code civil a mis la vidange à la charge du propriétaire, c'était une obligation précise, déterminée et par suite valable. Aujourd'hui, avec l'installation de l'eau dans les fosses, c'est pour le propriétaire une obligation indéterminée qui, par suite, ne peut plus lui être imposée. Ces questions de
suite, ne peut plus lui être imposée. Ces questions de dépense paraîtront sans doute un hors-d'œuvre aux spécialistes qui m'entourent et cependant je ne crois pas que, tout en spécialisant, il soit possible de perdre de vue l'ensemble général d'un problème à résoudre et aucun progrès ne peut se réaliser si l'on oublie de se préoccuper de la question économique. Enfin, sans entrer dans tous les détails de l'assainissement, ce qui nécessiterait une succession de séances pouvant durer plusieurs semaines peut-être, je crois qu'il est bon de se souvenir que, précisément, parce qu'il est impossible de protéger efficacement la salubrité
précisément, parce qu'il est impossible de protéger efficacement la salubrité publique, sans le concours de l'individu, il est plus indispensable encore de surveiller et d'améliorer, s'il se peut, les mœurs, que d'ordonner des travaux coûteux. Ainsi, il est inouï que l'on tolère, que l'on autorise même les filles mineures à se prostituer, alors que la loi les déclare incapables de s'engager civilement. Il est incroyable que l'on décrète la fermeture des ateliers à certaines heures et que l'on tolère que les débits soient ouverts aux heures les plus tardives; l'ouvrier n'a pas le droit de se fatiguer à travailler, mais
n'a pas le droit de se fatiguer à travailler, mais il a le droit de se tuer avec de l'alcool. Au point de vue de l'hygiène de la voirie et des lieux publics, combien de petits dépotoirs pourraient être supprimés et si l'on veut des travaux, pourquoi gaspiller l'eau d'alimentation pour nettoyer la rue et comment n'avoir pas songé à utiliser la source intarissable de l'eau du fleuve, élevée à hauteur suffisante et clarifiée à l'aide de procédés connus et peu coûteux. Surtout que l'on daigne faire de la science pratique. Il est bien nécessaire et nous sommes profondément respectueux