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administration économique et comptabilité de l'École normale supérieure et des établissements publics d'enseignement supérieur; cautionnement des secrétaires agents comptables, liquidation des dépenses ordinaires des facultés et des écoles supérieures de pharmacie; contrôle des états trimestriels des recettes des facultés et des droits perçus dans les écoles préparatoires pour le compte de l'enseignement supérieur; liquidation des remises de droits et des frais de concours pour l'agrégation des facultés; allocations de crédits pour dépenses extraordinaires; examen et approbation des plans d'appropriation et de construction des bâtiments affectés à l'enseignement supérieur, affaires relatives aux dépenses de premier établissement des facultés et des écoles
aux dépenses de premier établissement des facultés et des écoles préparatoires; règlement des budgets et des comptes annuels de l'École normale supérieure, des académies, des facultés et des écoles préparatoires; legs et donations à l'instruction publique et à des établissements d'enseignement supérieur; statistique de l'enseignement supérieur. 2e DIVISION. Instruction secondaire. M. DUMAIGE, chef de la division. 1er BUREAU. Instruction secondaire. Lycées et Collèges. Établissements libres. Bourses. M. de Fontaine de Resbecq, chef. Lycées et collèges règlements et affaires concernant l'enseignement et la discipline; examens pour l'agrégation des lycées; affaires relatives aux établissements libres d'instruction secondaire; bourses impériales: nominations et promotions,
aux établissements libres d'instruction secondaire; bourses impériales: nominations et promotions, délais d'admission des boursiers, changements de destination, transferts, prolongations d'études, concessions de dégrèvements de frais de pension et de trousseau; bourses départementales et communales: confirmation des nominations, des promotions et des prolongations d'études faites par les préfets; fondations de bourses par les départements, les communes ou les particuliers exemptions de frais d'études pour les externes; instruction secondaire en Algérie. 2e BUREAU. Administration de l'instruction secondaire. M. Danet, chef. Administration économique et comptabilité des lycées; nomination des économes et des premiers commis d'économat; cautionnement des économes; comptes de gestion des lycées
commis d'économat; cautionnement des économes; comptes de gestion des lycées répartition de la subvention allouée pour les lycées; établissement des nouveaux lycées; remises de frais d'études; liquidation des dépenses relatives aux bourses impériales et aux dégrèvements des frais de trousseau des boursiers; approbation des plans pour travaux de construction et de réparation dans les lycées; liquidation des frais des examens pour l'agrégation et des dépenses du concours général; organisation des collèges communaux; règlement des budgets et des comptes annuels de ces établissements; répartition de la subvention allouée pour les collèges; legs et donations à des établissements d'instruction secondaire; statistique de
legs et donations à des établissements d'instruction secondaire; statistique de l'enseignement secondaire. 3e DIVISION. Instruction primaire. M. PILLET (Gustave) (0 ~), chef de la division. 1er BUREAU. Personnel de l'inspection. M. Drouet, chef. Inspecteurs de l'instruction primaire et déléguées des salles d'asile; commissions de surveillance des écoles normales; nomination des directeurs, maîtres adjoints et élèves boursiers de ces établissements; écoles primaires, communales et libres; écoles professionnelles; classes d'adultes; salles d'asile; comité central de patronage des salles d'asile et comités locaux; commissions d'examens pour la délivrance des brevets et certificats de capacité; distinctions honorifiques pour les instituteurs et les institutrices; affaires
capacité; distinctions honorifiques pour les instituteurs et les institutrices; affaires relatives aux associations religieuses et aux sociétés vouées à l'encouragement de l'instruction primaire; secours aux anciens instituteurs, et institutrices, legs et donations à l'instruction primaire, instruction primaire en Algérie. 2e BUREAU. Comptabilité et administration. M. Bouin (Ad.), chef. Liquidation des traitements et des frais de tournées des inspecteurs des écoles primaires et des déléguées des salles d'asile; règlement des budgets départementaux, fixation des budgets et vérification des dépenses des écoles normales primaires; allocations sur les fonds de l'État, pour acquisition, construction et réparation de maisons d'école et de salles d'asile;
construction et réparation de maisons d'école et de salles d'asile; subventions accordées pour frais de location de maisons d'école; établissement général de l'emploi des fonds affectés à l'instruction primaire; statistique de l'instruction primaire. ADMINISTRATION DES CULTES. Place Vendôme, 13 (t). M. DE CONTECIN (A.(0~), CHIEF, BUREAU DU SECRÉTARIAT ET DES ARCHIVES. (Ce bureau est dirigé par le chef du 1er bureau de la 1re division.) Enregistrement des dépêches à l'arrivée et distribution dans les bureaux; départ des dépêches; affaires réservées; légalisation des signatures ecclésiastiques, archives et bibliothèque, travaux statistiques; dépôt et expédition des décrets et des décisions de l'Empereur, des
et expédition des décrets et des décisions de l'Empereur, des arrêtés du ministre et des avis du Conseil d'État; commission des arts et édifices religieux. Le directeur général reçoit les membres du Sénat, du Corps législatif et du Conseil d'État, les mercredis et samedis, de midi à deux heures. Les chefs de division et le sous-directeur des cultes non catholiques reçoivent les lundis, mercredis, jeudis et samedis, de midi à deux heures. Contentieux des fabriques; emploi ou destination de leurs biens meubles et immeubles, acquisitions, aliénations, échanges, emprunts, transactions concernant ces établissements; approbation et autorisation des congrégations religieuses et des
ces établissements; approbation et autorisation des congrégations religieuses et des établissements qui en dépendent; modification des statuts; actes d'acquisition, de vente, d'échange, d'emprunt, de transaction, concernant les congrégations religieuses d'hommes et de femmes; autorisation pour l'acceptation des dons et legs aux établissements ecclésiastiques et religieux. DIVISION. Administration temporelle des intérêts diocésains. Travaux diocésains. M. HAMELLE (Victor) chef de la division. BUREAU. M. de la Motte chef. Administration temporelle des établissements diocésains; acquisitions, échanges, aliénations, emplois de fonds, transactions et autres affaires contentieuses relatives à ces établissements maisons et caisses de retraite pour les prêtres âgés et infirmes; tarif des droits
retraite pour les prêtres âgés et infirmes; tarif des droits de secrétariat d'évêchés; comptes annuels des grands séminaires; budget des fabriques des cathédrales; circonscriptions des diocèses et des paroisses; secours aux communes pour églises et presbytères. BUREAU. Travaux diocésains. M. Blanc (Hippolyte), M. Wehe, chef adjoint. Travaux pour la construction ou la conservation des cathédrales, archevêchés, évêchés et séminaires; acquisitions concernant ces édifices examen et approbation des projets, adjudication des travaux; comité des inspecteurs généraux des travaux diocésains; nomination et personnel des architectes; répartition et emploi des fonds affectés par le budget des cultes aux dépenses diocésaines; ameublement des archevêchés
le budget des cultes aux dépenses diocésaines; ameublement des archevêchés et évêchés, maîtrises et baschœurs des cathédrales; subventions pour acquisitions d'ornements; paiement de loyers pour évêchés et séminaires; école de musique religieuse; nomination des élèves boursiers. SOUS-DIRECTION DES CULTES NON CATHOLIQUES. M. SAYOUS (André) sous-directeur. Nominations, attributions et renouvellement des consistoires; suppléments de traitements et indemnités; organisation et circonscription des églises consistoriales et oratoriales et des synagogues et temples; secours pour constructions et réparations biens et revenus des églises dons et legs, acquisitions et échanges police ecclésiastique; administration des séminaires protestants et du séminaire israélite; bourses. DIVISION DE LA COMPTABILITÉ
protestants et du séminaire israélite; bourses. DIVISION DE LA COMPTABILITÉ CENTRALE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE ET DES CULTES. Rue de la Cité, n° 0. M. JOURDAIN chef de la division. BUREAU. Comptabilité de l'instruction publique. M. Forget, chef. Ordonnancement des dépenses; contrôle et vérification des pièces de dépenses produites à l'appui des ordonnances de paiement; situation d'emploi des crédits; état des crédits adressés aux préfets; enregistrement, vérification et envoi des ordonnances de paiement au trésor; expédition et remise aux parties prenantes des lettres d'avis ou mandats de paiement; vérification des bordereaux mensuels transmis par les préfets et les payeurs; distribution mensuelle
mensuels transmis par les préfets et les payeurs; distribution mensuelle des fonds tenue des livres de comptabilité créances des exercices clos; centralisation des fonds départementaux affectés à l'instruction primaire; préparation des budgets et des comptes rendus. BUREAU. Comptabilité des cultes. M. Coquillard, chef. Préparation du budget des cultes, des comptes généraux et des divers documents de comptabilité à publier; ordonnancement des dépenses; envoi des ordonnances au ministère des finances; vérification et liquidation des comptes adressés par les préfets; vérification des bordereaux de situation mensuelle des préfets et des payeurs; état de situation périodique des dépenses subventionnées et payées. BUREAU. Pensions
de situation périodique des dépenses subventionnées et payées. BUREAU. Pensions de retraite. M. Granet, chef. Vérification des retenues sur les traitements des fonctionnaires pour les pensions de retraite; préparation et envoi au ministre des finances des états récapitulatifs des retenues tenue du registre des demandes en liquidation, liquidation des pensions de retraite; communications avec le ministre des finances et avec le Conseil d'Etat pour tout ce qui concerne le service des pensions; préparation des décrets de concession de pensions; registre général des pensions; administration des fondations britanniques; états des traitements et liquidation des dépenses du personnel de l'administration centrale; matériel
et liquidation des dépenses du personnel de l'administration centrale; matériel de l'administration centrale. Agents attachés au ministère de l'instruction publique et des cultes. MM. Piel, au conseil des académies. Chopin, Rousse, Senard, Dupont, notaire. Racine, Bouchot, Verat, adjoint. Catteau, Augouard, Jules Delalain, DePauls. Le chef de la division de la comptabilité centrale reçoit les membres du Sénat, du Corps Législatif et du Conseil d'Etat, les mercredis et samedis, de midi à 2 heures il reçoit le public le jeudi, de 9 à 10 heures. général de l'enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la Faculté des lettres de Paris, S.
lettres, professeur à la Faculté des lettres de Paris, S. Ex. M. DE ROYER (GO), premier vice-président du Sénat. EMEDE BEAUMONT (GO), sénat., secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences, inspecteur général des mines, directeur de l'École des mines. C. BOULAY (de la Meurthe) (GO), sénateur. S. Ex. M. BARACHE (G ~), ministre, président du Conseil d'État, membre du Conseil privé. BOINVILLIERS (0~), président de section au Conseil d'État. FLANDIN conseiller d'État. S. Em. Mgr le Cardinal MORLOT (C~), archevêque de Paris, sénateur, membre du Conseil privé. Mgr PARIS (0~), évêque d'Arras, Boulogne et St-Omer, rue de Grenelle-Saint-Germain, 16. Mgr DANIEL
d'Arras, Boulogne et St-Omer, rue de Grenelle-Saint-Germain, 16. Mgr DANIEL (0 ~), évêque de Coutances et Avranches, rue de Grenelle-Saint-Germain, 16. Mgr SERGENT (0~), évêque de Quimper, r. de Grenelle-St-Germain, 16. Mgr DARBOY évêque de Nancy. BRAGON (Th.) président du consistoire supérieur et du directoire de la confession d'Augsbourg, à Paris, rue Pigalle, 28. JUILLERAT président du consistoire de l'Église réformée à Paris, rue de la Visitation-des-Dames-Sainte-Marie, 2. FRANCK de l'Académie des sciences morales et politiques, vice-président du consistoire central israélite, rue de l'Oratoire-du-Roule, 23. S. Ex. M. TROPLONG (G%), de l'Académie des sciences morales et politiques, premier président de
de l'Académie des sciences morales et politiques, premier président de la Cour de cassation, premier président du Sénat, membre du Conseil privé. BARTHE (G~), sénateur, premier président de la Cour des comptes. Dupin (G~), sénateur, de l'Académie française, et de l'Académie des Sciences morales et politiques, procureur général près la Cour de cassation. FLORENCE (G0~), secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences, professeur au Collège de France et au Muséum d'histoire naturelle. SAINT-MARC-GIRARDIN (0~), membre de l'Académie française, professeur à la Faculté des lettres de Paris. DE SAULCY (O~), sénateur, de l'Académie des inscriptions et belles-lettres. LÉLUT (0~), de l'Académie des
l'Académie des inscriptions et belles-lettres. LÉLUT (0~), de l'Académie des sciences morales et politiques, député. G. MORIN (A.) (GO~), de l'Académie des sciences, directeur du Conservatoire des arts et métiers. RAVAISON (0~), de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres, inspecteur général de l'enseignement supérieur pour les lettres. DUTREY (C~), inspecteur général de l'enseignement supérieur pour les lettres. LE VERRIER (C~), sénateur, de l'Académie des sciences, inspecteur général de l'enseignement supérieur pour les sciences, directeur de l'Observatoire de Paris, professeur à la Faculté des sciences de Paris. BOIGNIARD (0 ~), de l'Académie des sciences, inspecteur général de l'enseignement supérieur pour les sciences.
des sciences, inspecteur général de l'enseignement supérieur pour les sciences. GIraud (Ch.) (C *), de l'Académie des sciences morales et politiques, inspecteur général de l'enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la Faculté de droit de Paris. DENONVIER (0~), inspecteur général de l'enseignement supérieur pour l'ordre de la médecine, professeur à la Faculté de Paris. LABROUSTE chef de l'Institut libre de Saint-Barbe à Paris, pl. du Panthéon. L'abbé P. LABBE, chef d'institut libre à Yvetot, professeur à la Faculté de théologie de Rouen, rue de Grenelle-Saint-Germain, 16. INSPECTEURS GÉNÉRAUX DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE. Enseignement supérieur. Messieurs, RAVAISON (0~), membre de l'Académie
L'INSTRUCTION PUBLIQUE. Enseignement supérieur. Messieurs, RAVAISON (0~), membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, président du Palais-Bourbon, 6. D. NISARD (C~), de l'Académie française, professeur à la Faculté des lettres chargé de la direction de l'École normale supérieure, rue d'Ulm, 45. DUTREY (C~), rue des Fossés-Saint-Victor, 5. DU MAS (G 0~), sénateur, de l'Académie des sciences, professeur à la Faculté des sciences, rue de Grenelle-St-Germain, 23. Sciences. LE VERMERM (C~), sénateur, de l'Académie des sciences, directeur de l'Observatoire impérial. BRONNART (0~), de l'Académie des sciences, pr. au Muséum d'histoire naturelle, r. Cuvier, 57. Droit. GIraud (Ch.) (C ~), membre de
r. Cuvier, 57. Droit. GIraud (Ch.) (C ~), membre de l'Académie des sciences morales et politiques, professeur à la Faculté de droit, rue Saint-James, à Neuilly. Médecine. DENONVILLE (0~), professeur à la Faculté de médecine, r. des Moulins, 21. Les inspecteurs généraux se réunissent en comité. Le directeur du personnel et du secrétariat général, le chef de la première division et le vice-recteur de l'Académie de Paris prennent part aux travaux du comité. Membres du comité: M. Montaut. Chef de bureau au ministère. Enseignement secondaire. Messieurs, DE WAILLY (Alfred) (0*), rue de l'Université, 88. DANTON rue de l'Odéon, CUERCEL rue
rue de l'Université, 88. DANTON rue de l'Odéon, CUERCEL rue Royer-Collard, 23. DAVELOT (C~), directeur de l'École française d'Athènes (hors cadre). HERVÉ DE LA PROVOSTAYE (0~), rue des Noyers, 31. Sciences. ROUSSE (0~), rue Sourdis, 18. FAYE (0~), de l'Académie des sciences, rue du Cherche-Midi, 23. Enseignement primaire. Messieurs, RITTEL rue de Clichy, 65. LENEMOI, rue Bonaparte, 82. RAPET rue de la Visitation-des-Dames-Sainte-Marie, 130. RENDU (E.) rue de Clichy, 55. COMITÉ CENTRAL DE PARRONAGE DES SALLES D'ASILES, Placé sous la protection de l'Impératrice. S. Em. Mgr le cardinal Morlot (C*), sénateur, archevêque de Paris, grand-aumônier de France, membre du Conseil
sénateur, archevêque de Paris, grand-aumônier de France, membre du Conseil privé, président. M. Gustave PHÉTIT (0~), secrétaire. M. Bouin chef de bureau au ministère de l'instruction, secrétaire adjoint. M. Thayer (Amédée) (0~), sénateur, président de la commission. Mesdames, Comtesse de Barbot. Baroche. Duchesse de Bassano, dame Vigniotti. Duchesse de Cambacérès. Caussin de Perceval. Cochin. Delangle. Dumas. Duplay. Valdruche. Mme d'Esting, grande-maîtresse de la maison de /?<f<. Mme Fayet, Tour. MauBourg. Comtesse de Montebello, de Féray d'Isly, palais /?<f<c/erc. Fortoul. De Parieu. Achille Fould. Mme de Pastoret. Amant Hamelin. Comte de Persigny. Henriat-Valdruche. Rouland. Mme de La Grange. M. de Saint-Arnaud.
Persigny. Henriat-Valdruche. Rouland. Mme de La Grange. M. de Saint-Arnaud. De Ladouette. Baronne de Serilly, de Serilly. Baronne de Mackau. La princesse de Magne. Troplong. Baronne de Malaret, dame Vigniotti de Varaignes. Comtesse Walewska. INSPECTION GÉNÉRALE DES SALLES D'ASILES. Mme Chevreau-Lemercier, déléguée générale, rue Saint-Lazare, 35. Mme Lescot, 28; Mme générale, villa d'Orléans, 48 (Montrouge). COMITÉ DES TRAVAUX HISTORIQUES ET DES SOCIÉTÉS SAVANTES. Un arrêté du 3 février 1858 a réorganisé les comités historiques institués près le ministère depuis 1834, et réunis en comité unique par l'arrêté du 14 septembre 1852. Le Comité des Travaux historiques et des Sociétés savantes
1852. Le Comité des Travaux historiques et des Sociétés savantes est divisé en trois sections, qui sont appelées à délibérer et à donner leur avis sur les divers projets de publication pour la Collection de documents inédits relatifs à l'histoire de /?c; sur la formation des listes de correspondants du ministère; sur les encouragements qui peuvent être accordés aux sociétés savantes; sur les demandes de reconnaissance légale formées par ces sociétés. Les sections présentent au ministre la liste des correspondants et des membres des compagnies savantes qui leur paraissent mériter des encouragements ou des récompenses honorifiques. Elles examinent les communications
des encouragements ou des récompenses honorifiques. Elles examinent les communications des correspondants, ainsi que les publications des sociétés savantes. Le comité se réunit quatre fois par an en assemblée générale; il prend connaissance des travaux des sections, prépare les questions qui seront proposées au ministre pour le concours annuel établi par le même arrêté entre les sociétés savantes, et dresse la liste des mémoires qui lui semblent mériter les prix. Il a des membres honoraires qui peuvent assister à toutes les séances. Il est présidé par le ministre ou par un des présidents de section, vice-présidents du Comité. Chaque section
un des présidents de section, vice-présidents du Comité. Chaque section se réunit une fois par mois, le lundi. M. le Ministre de l'instruction publique et des cultes, président. M. LeClerc(V.(C~),prés.de sect.d'historie dept. M. de la Grange(GO~),présid.de sect.archéol. vice M. Le Verrier (C~), sénat., présid. de la sect. des sciences, M. Thierry (Amédée)(C~), sénateur) vice-président de la section d'histoire et de philologie, M. de la Villegille membre du comité. MEMBRES HONORAIRES. MM. S. Emile cardinal Morlot (C~), archevêque de Paris, sénateur, membre du conseil privé. Bastard (CM Auguste de) Dumas (GO~), sénateur, membre de l'Institut, etc. Gaigniaux secrétaire perpétuel de l'Académie
sénateur, membre de l'Institut, etc. Gaigniaux secrétaire perpétuel de l'Académie des Inscriptions et Belles-lettres, professeur au collège de France. Halévy (Fr.) (C~). de l'Académie des Beaux-arts. Magnin (0~), de l'Acad. des Inscript. et Belles-lettres, conservateur à la Biblioth. impér. Nanteuil (de), ancien chef du cabinet au ministère de l'instruction publique. Naudet (C~), de l'Académie des Inscriptions et Belles-lettres. Nieuwerkerke (CM de) (C~). directeur général des musées impériaux. Nisard(D.) (C~), de l'Acad. française, inspecteur général de l'enseignement supérieur. Paulin-Paris de l'Acad. des inscript. et Belles-lettres, conservateur à la Bibliothèque impériale. Ravaisson (0*), de l'Acad. des Inscript. et Belles-lettres, inspecteur général de
(0*), de l'Acad. des Inscript. et Belles-lettres, inspecteur général de l'enseignement supérieur. Rozière (de) inspecteur général des archives départementales. Sainte-Beuve (C~), de l'Académie française. Saulcy (de) (0~). sénateur, de l'Académie des Inscriptions et Belles-lettres. Saussaye (de la) (0~t), idem, recteur de l'Académie de Lyon. Taschereau, administrateur général directeur de la Bibliothèque impériale. Vidémarqué (V~ de la) de l'Académie des inscriptions et belles-lettres. Waitty (N. de; de l'Acad. des Inscript. et Belles-lettres, conservateur à la Bibliothèque impériale. MEMBRES TITULAIRES. Section d'Histoire et de Philologie. MM. Le Clerc (Victor) (C~), de l'Acad. des Inscriptions et Belles-lettres, vice-président du Comité, de la section.
des Inscriptions et Belles-lettres, vice-président du Comité, de la section. Thierry (Amédée)(C~), sénateur, de l'Acad. des sciences morales et politiques, vice-président du Comité, vice-président de la section. Barthélemy (Anatole de), membre de la commission de la carte topographique des Gaules. Bellaguet chef de bureau au ministère d'État. Berger de Xivrey, de l'Acad. des Inscript. et Belles-lettres, conservateur adjoint à la Bibliothèque impériale. Courson d'Auretieu de) conservateur de la Bibliothèque de l'Empereur au Louvre. Delisle (Leopold)~, de l'Académie des Inscriptions et Belles-lettres. Desnoyers bibliothécaire du Muséum d'histoire naturelle. Foucher (Victor) (GO~). conseiller à la Cour de cassation. Gueronnière (V~ de la)
conseiller à la Cour de cassation. Gueronnière (V~ de la) (C~), conseiller d'État. Guessard professeur à l'école impériale des chartes. Hulinard-Bréhault, archiviste aux Archives de l'Empire. Lascoux (C~), conseiller d'État, secrétaire général du ministère de la justice. Latour-du-Moulin (0~) député au Corps législatif. Levasseur~, professeur de seconde au Lycée impérial de Saint-Louis. Louandre rédacteur en chef du /~o.r/~M/~f~7~//~BB~P~ Patin (0 ~), de l'Académie française, professeur à la Faculté des lettres de Paris. Rathery bibliothécaire à la Bibliothèque impériale. Ravenel conservateur à la Bibliothèque impériale. Rendu (E.) inspecteur-général adjoint de l'instruction primaire. Tardif chef de bureau au ministère de l'Instruction publique
primaire. Tardif chef de bureau au ministère de l'Instruction publique et des cultes. Wey (Francis) (0~), inspecteur général des archives départementales. Chéruet~, inspecteur-général de l'instruction publique. Section d'archéologie. MM. Grange (Mme de la) (GO~), sénateur, de l'Académie des Inscriptions, et Belles-lettres, vice-président du Comité, président de la section. Beule professeur d'archéologie à la Bibliothèque impériale. Dauban, conservateur-adjoint à la Bibliothèque impériale. Depaulis graveur de médailles. Guilhermy (B~ de) conseiller référendaire à la Cour des comptes. Laborde (Cedede) (0*), directeur général des Archives impériales. Lacroix (Paul) conservateur à la Bibliothèque de l'Arsenal. Lenoir (Albert)~, professeur à l'École des Beaux-Arts. Longpérier (André)~,