jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
sortes; et c'est constant, pour le conseil de préfecture, il y a eu 15,000 mutations indûment faites sur les listes électorales qui avaient servi à l'élection municipale. Un membre, 1,500 radiations et 9,000 substitutions, cela fait 15,000 mutations; et le conseil a trouvé ces mutations mal faites. Et j'en appelle à ce motif, Clapier qui poursuivait lui-même l'an dernier et qui est aujourd'hui notre collègue. M. Clapier. Pas encore! M. Dahirel. Si je suis battu, vous serez notre collègue. M. Rouvier. Les radiations ont été faites sur les listes municipales, parce qu'on voulait rayer tous ceux qui n'avaient pas un
parce qu'on voulait rayer tous ceux qui n'avaient pas un an d'ancienneté. M. Dahirel. Je vous demande de me laisser parler, vous me répondrez. Indépendamment de ce premier grief que le conseil de préfecture, il y en avait un second et le voici : l'élection municipale avait deux tours de scrutin; dans le premier tour, il y avait eu un nombre d'électeurs déterminé dans le second, il s'en est trouvé 1,500 de plus. Le conseil de préfecture s'est vainement interrogé comment un pareil fait avait pu se produire lors d'une élection, dans une ville comme Marseille qui doit, en définitive,
élection, dans une ville comme Marseille qui doit, en définitive, savoir commenter des listes électorales; le conseil de préfecture a motivé son arrêt sur ce fait. Tous les considérants de ce jugement vous verront qu'il a eu beaucoup de peine de suspecter les opérations dans leur irregulièrement. Nous avons demandé, dans le bureau, à l'adjoint qui avait confectionné le travail des listes, pourquoi il s'était chargé d'un travail semblable, alors qu'il semblait être en mission aux vergées d'une très-grande partie de la population. Les membres du bureau doivent, de surcroît, rappeler les explications très embarrassées de M. l'adjoint sur ce
rappeler les explications très embarrassées de M. l'adjoint sur ce point; ils doivent se rappeler surtout que, lorsque je lui ai posé une question plus délicate, il est resté sans réponse. Cette question, la voici: Vous avez affirmé, dans un journal, lui disais-je, que, dans l'intervalle des deux tours de scrutin de l'élection municipale, il était faux, de toute façonsécurité. Bruit au banc où siège la commission du Libre Exercice -Il ne faut pas, voulez-vous défendre cette affaire? Si c'est moi qui la défends; laissez-moi; la question est assez grave pour que vous l'écoutiez. (Parlez! Parlez!) J'ai demandé à M.
pour que vous l'écoutiez. (Parlez! Parlez!) J'ai demandé à M. l'adjoint comment il l'avait dit, après avoir affirmé dans un fait qu'il était impossible qu'il y eût 1,500 de plus entre deux tours de scrutin, que, ceci avait eu lieu, il eût mérité les travaux de la gauche. Perpétuité. (Vives réclamations à gauche.) Mais si c'est écrit, je puis donner la preuve de ce que j'avance. Est-ce qu'il est possible de porter à cette tribune des faits sans les avouer au bureau tout entier; j'ai procédé dans toutes ces circonstances avec une parfaite sincérité. Les membres confirment ceci. C'est vrai!
avec une parfaite sincérité. Les membres confirment ceci. C'est vrai! C'est vrai! et moi. J'apporte ici un fait très grave dont je puis donner la preuve. (Continuez! continua-t-il dis-je à cet adjoint, comment se fait-il que, jours après, un jugement du conseil de préfecture vienne vous donner le contrepied, vienne vous donner le plus énergiquement?) Pas de réponse, et il ne pouvait y en avoir. Nous en sommes donc un peu, puisque notre savant collègue, M. Bertauld, trouve que tout est régulier, voyons donc un peu ce que la position de l'administration de Marseille, car en vérité, tout est là.
de l'administration de Marseille, car en vérité, tout est là. J'ai de cet adjoint, qui avait sollicité l'autorisation de paraître devant le bureau, et qui s'était assez disposé à nous apprendre ce que nous voulions savoir des élections, qu'il voulait bien nous dire d'où il venait, d'où il était, quelle était son étendue et quel était son titre. À cette question il n'y a pas de réponse, il n'y a pas de way possible; il n'a pas su qui l'avait nommé adjoint, ni de quelle autorité le nommait. (Rires sur un grand nombre de points.) Il n'est encore le prouver
un grand nombre de points.) Il n'est encore le prouver par des piècesatives (Nouveaux rires.) Plusieurs membres. Lisez! Lisez! M. Dahirel. Me l'ennui de cette lecture, mais je suis prié instamment de l'écouter. J'ai une lettre que j'ai eu l'honneur d'adresser à monsieur le président du bureau, à notre établissement, où M. le ministre de l'intérieur, m'a posé deux questions : la première était celle-ci: Marseille avait-elle à la tête de sa mairie municipale, le 2 juillet, une commission nommée par l'autorité, préfectorale à laquelle M. le ministre a répondu: Pas à Marseille de commission n'a-t-elle ici fait fonction du
Pas à Marseille de commission n'a-t-elle ici fait fonction du conseil municipal; le seul pouvoir en exercice est représenté par le maire; MM. Jullien, Guinot, Rouffier et Paul Pierre, tous membres de l'ancien conseil élu les 5 et 6 août 1870. La deuxième question était ainsi conçue: « Le pouvoir municipal de Marseille a-t-il donné un signe de son existence, et le ministre a-t-il reconnu lui-même son existence par un ordre quelconque ? » Voici la réponse du ministre: L'administration municipale dont la composition est indiquée ci-dessus a, en tant que mairie, une existence régulière et légale, qu'elle tient à
que mairie, une existence régulière et légale, qu'elle tient à la fois de la loi du 14 avril 1871, qui maintient les maires et adjoints en exercice, pourvu qu'ils aient fait partie de l'ancien conseil municipal élu, que de la loi du 5 mai 1855 portant que les maires et adjoints conservent leurs fonctions jusqu'à l'installation de leurs successeurs. « Mais il n'existe pas de pouvoir municipal délibérant. Le renouvellement général des conseillers municipaux, ordonné par la loi du 14 avril 1871, ayant mis fin à l'existence du conseil élu en 1870, et les élections du 30 avril ayant été
en 1870, et les élections du 30 avril ayant été annulées par le conseil de préfecture. « Dans ces conditions exceptionnelles, les listes électorales pour le scrutin du 2 juillet ont été revisées par et sous l'administration de M. Bory et de ses adjoints. Les présidents de section ont été choisis par le maire, qui a également nommé la commission spéciale chargée de statuer sur les réclamations à fin d'inscription ou de radiation. Ce sont les adjoints principalement qui ont procédé aux actes préparatoires et essentiels de l'élection. » Quelques voix à gauche. Eh bien? — C'est clair! M. Dahirel.
voix à gauche. Eh bien? — C'est clair! M. Dahirel. C'est clair? Voyons si c'est clair. M. le ministre nous dit qu'il y a quatre adjoints. Eh bien, quelques-uns de ces messieurs nous ont dit qu'ils étaient six; un autre qu'ils étaient huit; un autre encore qu'ils étaient dix; et voici une pièce émanée du maire lui-même qui en porte le nombre à douze. (Rires.) Et à présent on nous affirme qu'ils sont quinze. (Nouvelle hilarité.) Voilà les gens qui sont si sûrs de leur position administrative. Les voilà ! Voilà ce qui résulte d'une pièce qui émane de M.
Voilà ce qui résulte d'une pièce qui émane de M. Bory lui-même; et, ce qu'il y a de piquant dans la circonstance, c'est qu'elle est adressée à l'honorable M. Clapier, qui l'a fournie lui-même au dossier : « Maire de Marseille à Clapier, député, et Amal, député, pour Jullier, Versailles. « Administration municipale de Marseille se compose du maire et des douze adjoints élus par le conseil municipal : Guinot, Rouffion, Lieutaud, Nugue, Jullien, Deroux, Rougier, Germain, Isoard, Paul, P. Roche. « BORY. » Eh bien, messieurs, comme vous le voyez, c'est une administration qui n'est pas trop sûre de
voyez, c'est une administration qui n'est pas trop sûre de son origine que celle qui ne peut en justifier que de cette manière. Maintenant voyons ses actes. Car si encore, aussi irrégulièrement instituée qu'elle pût l'être, elle avait fait quelque chose de bien, nous nous inclinerions, car enfin il faut qu'il y ait une élection dans une ville qui veut élire. Eh bien, je dis que les opérations dirigées par les membres de cette administration sont aussi irrégulières, en ce qui touche la liste électorale et les élections, qu'en ce qui touche leur origine, sur laquelle ils ne sont pas
qui touche leur origine, sur laquelle ils ne sont pas d'accord et ne peuvent rien dire de satisfaisant. L'honorable rapporteur, mon excellent ami M. Bertauld, vient de vous dire que tout avait été régulier, que le bureau, à une grande majorité, était revenu sur ses conclusions. Certainement M. Bertauld est la vérité même, et je ne voudrais pas du tout attacher trop d'importance à ce détail mais voici ce qui s'est passé dans le bureau, à moins que je ne me sois trompé. Nous étions d'abord 15 contre 15 quand nous avons nommé M. Bidard rapporteur, et, après l'incident que
nous avons nommé M. Bidard rapporteur, et, après l'incident que j'ai rapporté à la tribune, M. Bertauld a été nommé rapporteur des 15 autres membres qui n'étaient pas d'avis de la validation; avant-hier le bureau s'est réuni; il y a eu, à la vérité, 15 voix qui se sont prononcées pour valider les élections; quant à moi, j'aurais de beaucoup préféré que nous nous fussions présentés devant vous dans la position où nous étions, c'est-à-dire dans le doute. (Rires ironiques sur divers bancs à gauche.) Oh! messieurs, cela peut vous paraître très risible; mais je crois que cela aurait dû
paraître très risible; mais je crois que cela aurait dû être ainsi en bonne logique et surtout en bonne logique parlementaire. On a voulu voter et j'ai laissé faire, forcé dans la position où j'étais : mais où est l'écrasante majorité? En tout nous étions 22 : il s'est trouvé 15 voix d'un côté et l'on peut conclure de là qu'il y avait 8 absents de ceux qui avaient antérieurement voté pour l'annulation. (Mouvements divers.) Ce sont les faits, messieurs, j'en appelle au bureau. M. le rapporteur. Il n'y a eu que trois voix pour M. Baragnon ; j'ai donc
eu que trois voix pour M. Baragnon ; j'ai donc été nommé à la presque unanimité. M. Dahirel. Au surplus, si M. Bertauld n'avait pas parlé de cette circonstance qui s'est produite au sein du bureau, je n'en aurais rien dit : mais il a cru pouvoir conclure en faveur de son opinion en disant : voilà ce qui s'est passé et M. Bidard a déserté l'opinion qu'il avait eue d'abord. Les faits ne sont pas tels : M. Bidard, par un scrupule que j'ai honoré et que j'ai loué, avant trouvé une différence radicale et absolue dans les conditions
avant trouvé une différence radicale et absolue dans les conditions où il venait accepter de faire le rapport et celles où nous nous trouvions pour statuer au fond, a renoncé à la mission qui lui avait été confiée, mais il a voté contre la validation des élections de Marseille et je crois qu'il le fera aujourd'hui encore. (Rires et bruit.) Voyons comment cela s'est fait. Si vous croyez que c'était une chose facile, vous êtes dans l'erreur. Voilà un esprit éminent, M. Bertauld, qui croit que tout a été régulier ; non seulement c'est un homme éminent qui creuse les
; non seulement c'est un homme éminent qui creuse les questions qu'il a à étudier, mais encore qui a l'habitude des dossiers, et il a examiné celui-ci ; je suis moi-même un homme très-scrupuleux, très-consciencieux ; cependant nous sommes sur le sujet actuel complètement d'avis opposés, et, quant à moi, je suis intimement convaincu que l'élection doit être invalidée et qu'il n'y a rien de régulier dans tout ce qui s'est passé à Marseille. Laissez-moi maintenant vous le prouver, car j'arrive aux listes électorales. L'honorable M. Bertauld nous a dit : les listes ont été arrêtées dans les délais. Je
: les listes ont été arrêtées dans les délais. Je dis non, et je le prouve. Les listes ont été confectionnées après les délais fixés par la loi, dans un temps où elle défendait absolument d'y faire des changements, et cependant il y en a d'immenses, qui affectent singulièrement la sincérité de l'élection et la viennent même, suivant moi, complètement. Voici, à mon sens, messieurs, la preuve de ces faits; elle émane encore de M. Bory. M. le maire de Marseille, auquel j'avais écrit pour lui demander les renseignements dont j'avais besoin, me répondit ceci : « Marseille, 21 juillet
j'avais besoin, me répondit ceci : « Marseille, 21 juillet 1871. « Monsieur le député, « En réponse à votre dépêche du 21 courant, j'ai l'honneur de vous informer : « 1° Que MM. Roche Thomas, et Rougier Dominique, adjoints au maire et conseillers municipaux inscrits sur le tableau du conseil municipal, tel qu'il existait avant l'élection du 30 avril, ont assisté M. Joseph Jullien, adjoint, délégué aux listes électorales, dans la confection de la liste ou le jugement des réclamations; « 2° Que MM. Thomas Roche et Dominique Rougier ont été choisis par le maire et les adjoints en
ont été choisis par le maire et les adjoints en exercice, dans la séance du 14 juin, et informés de leur délégation, suivant lettre du 7, 17 du même mois ; « 3° Que vous trouverez ci-jointe la lettre précitée et le tableau des membres du conseil municipal, par ordre de suffrages, tel qu'il existait avant l'élection du 30 avril. « Je vous prie d'agréer, monsieur le député, l'hommage de ma haute considération. « Le maire de Marseille, « BORY. » Maintenant, messieurs, voici la lettre qui institue cette sous-commission soi-disant régulière, aux yeux de mon honorable collègue et ami
soi-disant régulière, aux yeux de mon honorable collègue et ami M. Bertauld; elle est datée du 17 juin, elle est porte ceci : « J'ai l'honneur de vous informer que, dans la séance du 14 du courant, vous avez été désigné par moi et vos collègues les adjoints » Je n'examine pas, messieurs, si le conseil municipal existait ou s'il n'existait pas, s'il y avait là quelqu'un qui eût qualité pour déléguer; je veux bien l'admettre, et je suis, assurément, très-généreux en faisant cette déclaration; je pourrais bien nier absolument le fait. Je reprends : « J'ai l'honneur de vous
le fait. Je reprends : « J'ai l'honneur de vous informer que dans la séance du 14 du courant, remarquez bien la date, — vous avez été désigné par moi et vos collègues les adjoints en fonctions, conformément à l'Article 3 de l'arrêté du président du conseil, chef du pouvoir exécutif de la République française, en date du 9 juin 1871, pour assister M. Joseph Jullien, votre collègue délégué aux listes électorales, dans la confection de la liste ou le jugement des réclamations. » La lettre leur est adressée le même jour, 17. Eh bien, messieurs, je dis et je
même jour, 17. Eh bien, messieurs, je dis et je soutiens qu'il est impossible de statuer sur 10,000 réclamations ou 10,000 changements ou mutations sur des listes, dans un délai aussi court que celui qui s'est écoulé entre le 17 juillet, jour de l'arrivée, et le 22 juillet, jour de la clôture définitive des listes, jour, où il était impossible de faire le moindre changement, sans contrevenir immédiatement à la loi. La preuve est acquise qu'on n'a pas procédé ainsi qu'on voudrait le dire. Voici une petite série de registres qui sont venus de Marseille ; nous n'avons rien négligé
qui sont venus de Marseille ; nous n'avons rien négligé pour arriver à la découverte de la vérité; voici celui du premier canton : ce sont les mutations. Il y a des registres de différentes couleurs ; je ne les lirai pas tous ; mais j'affirme, et vous pourrez le vérifier, que toutes ces mutations sont datées du 30 juin. Il est bien singulier que si on avait terminé toutes ces opérations le 18 ou le 22, comme la loi le prescrivait absolument, les registres aient tous été datés du 30 juin ; pas un seul ne porte une autre
30 juin ; pas un seul ne porte une autre date. Ce qui a déterminé l'honorable M. Bidard à renoncer aux termes de son rapport, c'est que quand nous avons demandé au conseil municipal de Marseille la preuve qu'on avait terminé toutes les opérations de la liste dans le délai de la loi, il nous a envoyé un volumineux dossier, alors qu'il s'était écoulé six semaines depuis lors, et nous l'avons trouvé daté du dernier jour fixé par la loi. Je demande comment il se fait que ce soit daté du 30 juin aussi ? Un membre à gauche. Est-ce
du 30 juin aussi ? Un membre à gauche. Est-ce un faux ? M. Dahirel. Je ne suis pas un juge chargé d'examiner s'il y a eu un faux ; je rapporte des faits vrais; les voilà, c'est à vous de vous inscrire en faux contre ce que je dis, et je vous en défie. Voyons si, comme on le soutient dans le dernier envoi, et c'est ce qui a ébranlé notre "honneur", où faisaient partie ceux qui savaient que l'on s'agissait. Les Hautes de ton mandat, en supposant qu'il fut régulier et qu'on fût véritablement une commission municipale. Non.
fut régulier et qu'on fût véritablement une commission municipale. Non. Voici le premier cahier; je ne prends que celui-là, il y en a dix, vingt peut-être. Il est vrai qu celui-là porte un caractère très-suspect. Il est par ordre alphabétique, et il est bien singulier que Jacques, Pierre, Paul, qui viennent se faire inscrire s'entendent pour arriver au même moment. (Interruptions et rires.) Ceci est sérieux. Mais, messieurs, vous me direz peut-être que c'est un pur effet du hasard, mais un hasard qui commence à la feuille première et qui finit à la page 11 ! Il y a vingt
finit à la page 11 ! Il y a vingt autres cahiers comme cela, et par ordre alphabétique depuis le no 1 jusqu'au n° 399. Il est bien étrange que 399 citoyens se soient rangés là, comme un dictionnaire, par lettres alphabétiques. (Hilarité prolongée.) Ce sont là des faits qui ont bien leur importance. Je ne veux pas abuser de vos moments ; j'arrive à un autre ordre d'idées. Ceux qui ont signé les protestations ont prétendu qu'il avait été délivré un nombre considérable de cartes, qu'il en avait été délivré deux, trois pour le même électeur dans la ville
délivré deux, trois pour le même électeur dans la ville de Marseille. On nous en a apporté un assez grand nombre ; en voici plusieurs que je puis lire et qui ne laissent aucun doute à cet égard. Voilà un monsieur Jansonin (François), cultivateur ; Jansonin (François), cultivateur ; Jansonin (François), cultivateur. (On rit.) En voici une au nom de M. Isnardon ; il s'appelle Jean-Baptiste, celui-là ; enfin voici M. Isnardon (Pierre), charretier, et M. Isnardon (Pierre), charretier. Un membre. Tout un village ! Autre membre. C'est un village qui porte le nom d'Isnardon. M. Dahirel. Je puis me
qui porte le nom d'Isnardon. M. Dahirel. Je puis me tromper; peut-être ne sais-je pas distinguer le nom d'un homme de celui d'un village; mais je voudrais savoir dans quel pays on a considéré Isnardon comme un village, quand on donne à ce village le nom de Pierre. (Rires.) Voyez combien était étonnant le hasard; voilà un village dans lequel tous les habitants s'appellent Isnardon et où tous les habitants s'appellent Pierre. (Mouvement.) Une voix. Et sont tous charretiers ! M. Dahirel. J'avoue que je suis confondu d'étonnement. Je n'insisterais pas beaucoup sur une circonstance qui pourrait n'avoir pas une
pas beaucoup sur une circonstance qui pourrait n'avoir pas une très grande gravité, s'il n'était pas acquis et prouvé qu'il y a eu des condamnations correctionnelles prononcées contre des gens qui se sont servis de fausses cartes et de faux noms. J'en ai la preuve, messieurs, par une lettre émanée de l'honorable président du tribunal de Marseille, qui me l'a écrite sous la date du 9 courant, en m'envoyant trois extraits de jugements prononcés contre des individus qui ont indûment voté ! Il ajoute qu'il fait des recherches pour savoir si d'autres jugements semblables existent, que les cas sont nombreux,
si d'autres jugements semblables existent, que les cas sont nombreux, mais que la preuve est difficile à fournir. (Exclamations à gauche.) Un membre. La date des jugements? M. Dahirel. Voici les condamnations ; elles sont signées par le greffier et portent le timbre de la République. Un membre. La date des condamnations? M. Dahirel. En voici une qui est du 1er août 1871. (Rires.) La vérité, je crois que je suis ici un peu sur la sellette ; quoique je ne reconnaisse pas beaucoup à celui qui me pose la question le droit de la faire ! Il me semble
question le droit de la faire ! Il me semble que cela ne laisse aucun doute, et je n'ai pas besoin d'insister. M. Laurier. La date des autres jugements? M. Dahirel. La seconde est du 16 mai 1871. (Exclamation ironique à gauche.) Plusieurs membres. Cela n'a pas de rapport avec l'élection du 2 juillet ! M. Dahirel. Voilà, messieurs, l'état de la troisième ville de France. (Rumeurs à gauche.) Voix à gauche. La cause est entendue ! M. Dahirel. Voilà l'état de la troisième ville de France, entendez-le bien, et vous au moins ne prenez pas la peine de pousser
vous au moins ne prenez pas la peine de pousser des cris, il n'en est pas de vrai que c'est là l'état chronique de la ville. Un membre à gauche. Elle vous en coïte Paris, la ville de Marseille ! (Bruit.) Le M. Laurier. La date des trois condamnations? À droite. N'interrompez pas ! Le M. Clapier, s'adressant aux membres de la gauche. Les élus réclament le droit de se défendre; cela leur fait plus de tort que de bien. Nous plaider notre cause ; vous nous avez apporté un mauvais secours en vous opposant à ceux qui exigent qu'on
mauvais secours en vous opposant à ceux qui exigent qu'on examine les élections ; ils prétendent que vous leur apportez un mauvais secours en vous intervenant. M. le président. Veuillez, pourtant, écouter la prière que vous adressent ceux qui veulent qu'on examine les élections ; ils prétendent que vous leur apportez un mauvais secours en vous intervenant. M. Clapier. Notre affaire est trop sérieuse ; vous l'obscurcissez. M. Dahirel. Ils se défendront bien et vous ne pourriez le faire. M. Laurier. Monsieur le président, je suis aussi dans la même situation, moi aussi, et je demande à voir ces jugements
situation, moi aussi, et je demande à voir ces jugements dont vient de parler M. Dahirel. M. Dahirel. Je donnerai les pièces si vous les réclamez. M. Laurier. Je demande la parole ! M. le président. Vous n'avez pas de raison ; vous savez bien que la discussion ne se continuer ainsi : il est impossible de répondre au milieu des interruptions ; je reprends la parole à qui voudra répondre à M. Dahirel. M. Clapier. Je l'ai demandée. M. Dahirel. Il y a un grand inconvénient à ces interruptions ; car moi-même, quoique proposé d'être très modéré, et vous
; car moi-même, quoique proposé d'être très modéré, et vous ayant parlé plus vivement que je n'aurais pu le faire. Messieurs, je pourrais prolonger ce débat indéfiniment, il y a d'autres pièces que je pourrais vous faire connaître ; je vous le citoie : une dépêche émanant du général commandant à Marseille, M. Espivent de La Laporte, auquel j'ai demandé s'il était vrai qu'il avait avancé devant le bureau, que des hommes tenant directement à la mairie de Marseille étaient en ce moment détenus au fort Saint-Napoléon comme ayant pris part aux troublings ayant eu pour but de livrer la
part aux troublings ayant eu pour but de livrer la préfecture de Marseille au pouvoir de l'Internationale. Le fait est constant. Il n'a pas, si vous le voulez, sous ce rapport là et dans ce que j'en dis, une très grande gravité; mais ce qui lui donne une certaine gravité, c'est que ces gens-là reçoivent un traitement de la mairie. Ah ! Ah ! à droite. Il y a là, messieurs, une affinité vraiment, et l'indignation qu'on éprouve quand on attaque la ville de Marseille, que je respecte infiniment, mais dès lors dans les excès qu'elle a pu commettre, soit
dès lors dans les excès qu'elle a pu commettre, soit par les actes de l'Internationale, soit par les actes des foules scélérates, à peu près aussi dignes de réputation que ceux qui ont mis le feu à Paris - interruptions diverses. Un membre. Il n'y a pas de distinction à faire. M. Dahirel, Voici la preuve du fait, les sieurs : À Monsieur le président du 2e bureau de la commission chargée de la vérification des actions. Les nommés Vachon, en suite du 4e arrêté du 10 avril, Henrah, en suite du 4e arrêté du 4 juillet et Lombard, en