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finit avec le premier bail, et il reçoit l'indemnité offerte; mais le fermier peut encore, dans la quinzaine de la notification faite par le propriétaire, lui déclarer qu'il offre de renouveler le bail, moyennant une seconde augmentation de fermage, qui ne peut être au-dessous d'une somme fixée par le premier bail, par exemple 500 fr., et le bail est renouvelé au taux de ces deux augmentations cumulées. Si le propriétaire, dans un délai égal, ne déclare pas qu'il préfère payer au fermier, à titre d'indemnité, dix fois le montant de cette augmentation, c'est à dire une somme de 15,000 fr.,
cette augmentation, c'est à dire une somme de 15,000 fr., l'enchère continue ainsi indéfiniment entre les deux parties, jusqu'à ce qu'une notification faite par l'un des deux n'ait pas reçu de réponse dans le délai déterminé. Si cette dernière notification est venue du fermier, le bail est renouvelé au taux qui se trouve ainsi fixé par l'enchère, et si c'est le fermier qui a laissé sans réponse la dernière notification du propriétaire, la jouissance se termine avec le premier bail, et le fermier reçoit, à titre d'indemnité, une somme égale à dix fois le montant de l'augmentation totale qu'il avait
à dix fois le montant de l'augmentation totale qu'il avait offerte. Cette clause a été adoptée pour le bail, au moyen duquel l'établissement de Roville jouit du domaine qu'il exploite; et elle est formulée dans l'art. 46 de ce bail, inserti textuellement dans la première livraison des Annales agricoles de Roville. On comprend qu'au moyen d'une stipulation semblable, le fermier est intéressé à accroître la fertilité de la propriété jusqu'à la dernière année de sa jouissance, c'est à dire jusqu'à une époque où il n'est pas possible qu'il y cause un dommage de quelque importance. Le fermier est assuré que,
un dommage de quelque importance. Le fermier est assuré que, si le propriétaire refuse de lui accorder la prolongation du bail au taux de fermage qu'il croira pouvoir lui offrir, il recevra du moins une indemnité proportionnée aux améliorations qu'il aura faites au domaine, puisqu'elle sera calculée d'après l'augmentation de fermage qu'il croira lui-même pouvoir offrir. Le propriétaire, de son côté, n'est pas contraint de faire un nouveau bail avec son fermier; mais, s'il le refuse, il doit payer, à titre d'indemnité, une somme d'argent qu'il ne peut regretter, puisqu'elle se trouve réellement placée à un intérêt de 10 pour
se trouve réellement placée à un intérêt de 10 pour 100 par l'accroissement de valeur de son domaine. Quelques propriétaires ont cru que le taux de l'indemnité, fixé à dix fois le montant de l'augmentation offerte pour le fermage, était particulier à un bail de vingt ans, et ils se sont persuadés que ce temps devait diminuer dans le cas où l'on stipulerait un bail moins long; il est évident que c'est là une erreur. Si le bail est plus court, le fermier aura eu un moindre espace temps pour jouir des améliorations qu'il aura faites : ainsi il y
jouir des améliorations qu'il aura faites : ainsi il y aurait plutôt lieu, dans ce cas, à augmentation qu'à diminution du taux de l'indemnité; mais je ne pense pas qu'il soit convenable d'augmenter ce taux dans aucun cas; et il n'y aurait lieu de le diminuer que pour les baux de très longue durée, par exemple de trente ans. Cette clause s'appliquerait mal, au reste, aux baux de courte durée par des motifs qu'il serait trop long d'exposer ici; et le taux de l'indemnité, fixé à dix fois le montant de l'augmentation du fermage, a été ainsi réglé par des
de l'augmentation du fermage, a été ainsi réglé par des propriétaires fort expérimentés, et semble fort bien calculé dans l'intérêt respectif du propriétaire et du fermier, pour des baux de dixhuit à vingt ans. Vue autre combinaison, à l'aide de laquelle on a cherché à faire disparaître les inconvénients qu'entraîne la période de détérioration dans les baux, est celle qui est adoptée, depuis fort longtemps, par M. Coke d'Hulkham. Le nom de ce propriétaire suffit pour recommander cette combinaison, car on sait qu'il s'est pendant le cours d'une longue carrière, à améliorer ses immenses domaines par ses propres opérations agricoles,
à améliorer ses immenses domaines par ses propres opérations agricoles, mais surtout par l'art avec lequel il a su combiner les stipulations de ces baux, de manière à contraindre en quelque sorte ses fermiers à travailler à des améliorations progressives, en même temps qu'ils travaillaient à servir leurs propres intérêts. Il est notoire, en Angleterre, que M. Coke est parvenu à décupler les revenus de ses domaines par ce moyen, en créant autour de lui une classe de fermiers qui lui doivent une grande aisance; aussi la combinaison dont je viens de parler a trouvé de nombreux imitateurs, et elle
viens de parler a trouvé de nombreux imitateurs, et elle est adoptée aujourd'hui par un grand nombre de propriétaires les plus éclairés de la Grande-Bretagne. Cette combinaison consiste dans le renouvelement partiel des baux, à l'aide de conventions faites dans le courant du bail, et par lesquelles le propriétaire consent, moyennant une somme qui lui est payée comptant, à annuler, en quelque sorte, la jouissance d'une ou de plusieurs années déjà écoulées, en sorte que la jouissance se trouvera prolongée, à la fin du bail, d'autant d'années que le fermier en a ainsi racheté. En effet, on applique le nom
en a ainsi racheté. En effet, on applique le nom de rachat à cette opération; et on dit que le propriétaire a admis son fermier à racheter une année écoulée, pour dire qu'il a consenti à prolonger d'une année la jouissance du bail actuel. Appliquons cette combinaison à un bail de neuf ans stipulé dans la forme ordinaire. Après les trois premières années de jouissance, qui sont des années d'amélioration. fermier se trouve satisfait de son affaire ; il s'est assuré du succès du mode de culture dont il a fait l'essai ; mais il entrevoit déjà la fin de
fait l'essai ; mais il entrevoit déjà la fin de son bail, et il sent que son intérêt va le forcer à fermer la porte aux améliorations. Il offre alors au propriétaire de racheter ces trois années, en sorte qu'il aura encore devant lui une jouissance de neuf années. Si le propriétaire comprend bien ses intérêts, il ne manquera pas d'y consentir à un taux raisonnable. En supposant que le fermage soit de 6,000 fr., et que le domaine ne valût réellement pas davantage à l'époque où le bail a été passé, un pot de vin de 3 ou 400
été passé, un pot de vin de 3 ou 400 Fr., payé immédiatement par le fermier, pourra être le prix dont on conviendra pour le rachat de ces trois années. Mais le fermier comprendra bientôt qu'il est dans ses intérêts de ne pas laisser ainsi s'accumuler plusieurs années à racheter à la fois, et il fera lui-même, chaque année, la proposition du rachat. Le propriétaire fera très bien d'être peu exigeant dans les commencements, car l'important est que le fermier s'habitue à travailler ainsi aux améliorations avec la sécurité d'une période complète de neuf années de jouissance devant lui. Le
période complète de neuf années de jouissance devant lui. Le propriétaire ne peut espérer d'accroître son revenu pendant la durée du bail, dans la proportion du taux auquel il pourrait porter le fermage pour le bail suivant, en supposant que le fermier eût continué, pendant les neuf années, les améliorations qu'il a faites pendant les trois premières. Mais il réalise déjà, par anticipation, une partie de cette augmentation de revenu, au moyen de rachats annuels; et comme le taux de ces rachats s'élevera naturellement à mesure que le fermier tirera plus de bénéfice de son exploitation, c'est à dire à
plus de bénéfice de son exploitation, c'est à dire à mesure que la fertilité du domaine s'accroîtra, il se trouvera qu'à l'époque où le premier bail eût dû se terminer, le propriétaire pourra peut-être porter le prix annuel du rachat à 500 ou à 1,000 fr. pour la ferme à laquelle j'applique cette supposition; tandis qu'en laissant suivre à son premier bail son cours naturel la ferme n'eût pas eu vraisemblablement plus de valeur pour le bail suivant. Le rachat des années de jouissance est donc, pour le propriétaire, un moyen d'escompter par avance l'effet des améliorations faites par le
moyen d'escompter par avance l'effet des améliorations faites par le fermier, c'est à dire d'entrer en partage des profits que fait ce dernier; et c'est en même temps le moyen de contraindre ce dernier à continuer ces améliorations, car il est toujours intéressé à le faire, assuré qu'il est d'une période suffisante de jouissance. Les sommes modiques que le propriétaire demande d'abord pour le rachat sont réellement des arrhes qu'il reçoit sur les sommes plus importantes qu'on lui paiera annuellement dans l'avenir pour ce rachat. D'un autre côté, le propriétaire ne s'engage jamais pour un avenir éloigné, ce qui répugne
ne s'engage jamais pour un avenir éloigné, ce qui répugne tant à la plupart d'entre eux, mais c'est de sa propre volonté qu'il consent à reculer successivement cet avenir pendant la durée du bail. Cette combinaison n'exige donc pas des baux très longs; cependant il est nécessaire que le fermier, en commençant, ainsi que pendant le cours des rachats successifs, ait la certitude d'une jouissance suffisamment prolongée, pour qu'il ait un intérêt réel aux améliorations, c'est à dire de neuf années au moins, et l'on ne pourrait songer à appliquer cette combinaison à des baux plus courts: douze ou quinze
cette combinaison à des baux plus courts: douze ou quinze années seraient même préférables. La combinaison dont je parle ici est peut-être d'ailleurs ce qui peut tendre le plus efficacement à maintenir, entre le propriétaire et le fermier, des relations de bonne harmonie, puisque chacun d'eux comprend qu'ils auront à traiter ensemble, chaque année, une affaire qui les intéresse l'un et l'autre. Si le propriétaire a des motifs de mécontentement graves contre son fermier, il refuse de l'admettre au rachat, sans pouvoir cependant le dépouiller de la jouissance acquise par les rachats précédents. Le fermier, de son côté, peut aussi,
les rachats précédents. Le fermier, de son côté, peut aussi, pour des motifs graves, refuser de consentir à de nouveaux rachats, et la certitude que l'on est libre, de part et d'autre, de se séparer à une époque qui n'est pas très éloignée, forme précisément la plus puissante garantie de la réciprocité des bons procédés entre deux hommes qui ont l'un et l'autre un intérêt évident à vivre en bonne intelligence. Une difficulté pour l'adoption de la méthode du rachat des baux résultera peut-être, dans l'esprit de beaucoup de personnes, de l'usage généralement répandu de stipuler les baux pour des
de l'usage généralement répandu de stipuler les baux pour des périodes de trois ans, ou pour des périodes multiples de ce nombre: on fait des baux de trois, de six ou de neuf ans; et, lorsqu'on parle de périodes plus longues, les nombres de dix-huit ou vingt et un ans viennent aussitôt à l'esprit, tandis que, par le rachat, il importe beaucoup qu'il se fasse chaque année, ce qui est, en réalité, contracter pour une seule année de jouissance. Il y a, à la vérité, dans le mode de culture triennale, un motif pour procéder par période de trois années;
triennale, un motif pour procéder par période de trois années; mais en y regardant de près, on trouve que ce motif a généralement peu de gravité. Sans doute, si l'on affermait une seule pièce de terre soumise à l'assolement triennal sans division, c'est à dire en telle sorte qu'elle fût, chaque année, consacrée tout entière, soit à la jaichère, soit à une récolte de froment ou d'avoine, il serait indispensable que la jouissance en fût réglée par période de trois ans. Mais si cette même pièce de terre était divisée en trois soles soumises à la même rotation, il deviendrait
en trois soles soumises à la même rotation, il deviendrait indifférent que la jouissance fut réglée par toute autre période, à moins qu'il n'existât une grande inégalité dans l'étendue des soles ou dans leur degré de fertilité; car on comprend que, dans ce dernier cas, le fermier pourrait trouver plus ou moins d'avantage à jouir une année de plus, selon que la seule la plus étendue devrait être, dans cette année, en jachère ou en froment. Mais, comme on s'est attaché dans tous les domaines à égaliser, autant qu'on l'a pu, les trois soles, pour l'étendue et la fertilité, il
pu, les trois soles, pour l'étendue et la fertilité, il ne peut exister que des différences de peu d'importance entre les diverses années de jouissance; et il n'y aurait jamais là, pour un propriétaire éclairé, un motif suffisant pour éviter de prolonger la jouissance de son fermier d'une année ou de deux? D'ailleurs cette considération disparaît dès l'instant que le fermier soigne de l'assolement triennal, et si la méthode du rachat annuel des baux tend à affaiblir les liens qui attachent les fermiers à l'assolement triennal, c'est plutôt encore là un motif à faire valoir en faveur de cette méthode.
un motif à faire valoir en faveur de cette méthode. Une autre difficulté se rencontrera aussi dans notre législation sur l'enregistrement des baux à ferme. Si le bail originaire est enregistré, comme je dois le supposer pour la sécurité du fermier, faudra-t-il présenter, chaque année, à l'enregistrement les conventions de prorogation? Le mode actuel d'assiette du droit est trop vicieux pour qu'on ne doive pas espérer que la législation sera modifiée à cet égard: dans le nombre des impôts par lesquels le Gouvernement pourvoit aux dépenses publiques, je pense qu'il est convenable de déplacer un droit sur les fermages; et
est convenable de déplacer un droit sur les fermages; et il ne serait pas difficile de montrer qu'en établissant d'une manière plus rationnelle un impôt modéré sur cet objet on pourrait accroître beaucoup le produit du droit actuel au profit du Trésor, en délivrant l'agriculture d'une charge qui n'est réellement onéreuse que parce qu'elle est établie sur les bases de la plus aveugle fiscalité. Ce n'est pas le lieu d'examiner ici cette question; mais enfin, tant que la législation actuelle subsistera, il faudra bien se plier à ses exigences dans les conventions pour le rachat des baux. On peut soumettre
les conventions pour le rachat des baux. On peut soumettre à l'enregistrement, chaque année, la convention qui proroge d'une année la durée du premier bail au taux de fermage fixé par ce dernier, et cette convention sera ordinairement faite sous seing privé, car le ministère d'un notaire serait ici presque toujours superflu. Si le fermier croit trouver chez le propriétaire des garanties suffisantes, il pourra aussi se contenter d'une convention susceptible d'être renouvelée chaque année, et d'après laquelle le propriétaire s'engagera à passer un nouveau bail à l'expiration du premier et aux mêmes conditions, pour le temps qui sera stipulé
et aux mêmes conditions, pour le temps qui sera stipulé dans les conventions successives. La méthode du rachat des baux s'introduira facilement sous l'influence de quelques conditions essentielles de la part des fermiers et des propriétaires. Le désir de racheter suppose, de la part du fermier, une certaine aisance et des dispositions à la prévoyance, deux choses qui ne vont guère l'une sans l'autre: il suppose aussi que le fermier fait réellement des profits, car c'est sur le bénéfice de l'année écoulée que le fermier peut acheter une année de jouissance de plus dans l'avenir; et, si l'on voulait convertir
jouissance de plus dans l'avenir; et, si l'on voulait convertir le rachat au comptant en une obligation à terme, ou en un accroissement de loyer pour l'avenir, on dénaturerait complètement l'opération, et l'on pourrait tomber dans les plus graves inconvénients. De la part des propriétaires, la méthode du rachat des baux exige qu'ils ne soient pas tout à fait étrangers aux choses agricoles, et qu'ils prennent connaissance des opérations de leurs fermiers; car ce n'est qu'ainsi qu'ils pourront juger du taux auquel ils peuvent raisonnablement porter le prix du rachat. Il faut surtout que les propriétaires s'accoutument à voir leurs
Il faut surtout que les propriétaires s'accoutument à voir leurs fermiers faire des profits, et à n'exiger, sous forme de rachats, qu'une portion de ce profit; sans cela le fermier n'aurait aucun intérêt à l'effectuer. En général, cette méthode n'est guère à l'usage des propriétaires qui habitent loin de leurs domaines, et qui seraient forcés d'employer des intermédiaires dans cette négociation avec leurs fermiers. Mais pour ceux qui habitent la campagne et qui entretiennent quelques rapports personnels avec leurs fermiers, ils seront, pour la plupart, facilement accessibles à des dispositions de bienveillance, qui s'accorderont d'ailleurs très bien avec leur propre
de bienveillance, qui s'accorderont d'ailleurs très bien avec leur propre intérêt; et ils comprendront que, si leurs revenus s'accroissent par l'effet des travaux des cultivateurs, cela ne peut se faire qu'à condition que ceux-ci y trouveront également la source d'une honnête aisance. RAPPORT VERBAL ET ANALYTIQUE Fait à la Société royale de centrale d'agriculture, le 18 mai 1835, et à l'Académie des sciences, dans sa séance du lundi 13 avril, sur la statistique de l'Espagne de M. MOREAU DE JONNÈS, officier supérieur d'état-major; Pour M. le vicomte HÉRICART DE THURY. Il n'est point d'ouvrages dont il soit plus difficile de
Il n'est point d'ouvrages dont il soit plus difficile de rendre compte que ceux de statistique, et notamment ceux où tout est réduit en nombre, et conséquentement de la manière la plus brève, la plus simple, et cependant celle qui exprime le plus. Telle est la statistique de l'Espagne, de M. Moreau de Jonnès (i). L'Espagne, sur laquelle se portent en ce moment tous les yeux, est le moins connu de tous les pays de l'Europe. Plusieurs îles de l'Océanie nous sont, en effet, aujourd'hui mieux connues que cette belle contrée; et cependant il n'est aucune région du globe qui
contrée; et cependant il n'est aucune région du globe qui puisse exciter autant d'intérêt et un intérêt aussi vif et aussi puissant. Que de souvenirs de peuples, d’hommes et de villes viennent successivement s’y présenter à l’imagination ! Les Phéniciens, les Grecs, les Carthaginois, les barbares du Nord : Annibal, Scipion, Sertorius, Charles Quint, Louis XIV, Napoléon, et, en ce moment même, la reine Christine et Don Carlos. Aussi pouvons-nous dire que jamais ouvrage ne parut plus à propos que la statistique de l’Espagne, publiée par M. Moreau de Jonnès. Elle est divisée en treize chapitres. Le premier est consacré
Elle est divisée en treize chapitres. Le premier est consacré à l’examen de l’état physique du territoire, qui forme la vingt-troisième partie de notre continent, et présente un développement de frontières de près de 900 lieues, dont 600 environ en frontières maritimes. La plus haute de ses montagnes est le Cumbre de Mulhacen, dans la Sierra Nevada, de 3,598 mètres, et dont la région inférieure des neiges est à 2,794 mètres. Les plus hauts lieux habités sont : la ville de Ronda, à 1,460 mètres ; le palais de l’Escurial, à 1,027 mètres. — Madrid est à 603 mètres au-dessus
à 1,027 mètres. — Madrid est à 603 mètres au-dessus de la mer. Parmi ses dix principaux fleuves, on distingue la Guadiana, qui a 140 lieues de cours ; l’Ebre, 130 ; le Tage, en Espagne, 120 ; la Ségura, 100 ; et le Guadalquivir, 90. La température moyenne est de 17°,6 au centre du territoire, et de 14°,94 à l’extrémité nord. La quantité moyenne de pluie est de 0,864, ou 31 pieds ; et si ce nombre est exact (ce qui me paraît demander vérification), l’évaporation serait de plus de 0,900, ou 33 pieds ; ce qui supposerait que
de 0,900, ou 33 pieds ; ce qui supposerait que l’évaporation excède annuellement la quantité moyenne de pluie de 0,036. Je regrette de ne pouvoir suivre l’auteur dans la description des principaux monuments, ponts, aqueducs, Les principaux canaux sont ceux d’Aragon, de Séville, de Madrid et de Castille, dont le premier seulement est terminé. Il eût été à désirer que l’auteur, qui paraît avoir puisé aux meilleures sources, fût entré dans quelques détails sur les canaux d’irrigation de l’Espagne ; quelques contrées de ce beau pays offrant de nombreux canaux d’irrigation, attribués les uns aux Romains et les autres aux
d’irrigation, attribués les uns aux Romains et les autres aux Maures, sous la domination desquels l’agriculture et l’industrie avaient acquis la plus haute prospérité. L’Espagne présente une surface territoriale de 37,300,000 hectares, divisée en trente-trois gouvernements. Ainsi l’Andalousie est plus vaste que la Suisse ou la Hongrie, la vieille Castille est de l’étendue de la Suisse; León et Aragon égalent la Saxe et le Wurtemberg ; l’Extremadure est comme le Tyrol, etc. Suivant le recensement général fait en 1803, les 37,300,000 hectares de surface de l’Espagne étaient divisés ainsi qu’il suit : 1°. Cultures et jachères... 8,512,000 hect. 2°. Pâtures
suit : 1°. Cultures et jachères... 8,512,000 hect. 2°. Pâtures et communes... 23,030,000 3°. Forêts et taillis 3,122,000 4°. Montagnes et rivières .. 2,636,000 Ainsi les pâtures et montagnes occupaient les trois quarts de la surface du pays. L’Espagne est moitié plus boisée que l’Angleterre, et moitié moins que la France. Le domaine agricole était du quart de l’étendue totale. Lors du cadastre de 1803, la récolte des céréales était de 35 millions d’hectolitres n’en rapportant pas moins de 12 par hectare, suivant Cabarrus. Les vignes donnaient annuellement 7,840,000 hectolitres de vin, ou 20 par hectare, terme moyen, par an
de vin, ou 20 par hectare, terme moyen, par an ; leur étendue était de 400,000 hectares, ou la cent quatre-vingt-dixième partie de la surface du pays ; les cultures d’olivier, tabac, chanvre, lin, etc., étaient de 2,312,000 hectares. Enfin la population était de 10,351,000 habitants. Aujourd’hui, par suite des progrès de l’agriculture, les terres cultivées sont doublées, ou à peu près, puisque leurs produits se sont augmentés de moitié, leur surface est de 5 à 6 millions d’hectares. Les vaines pâtures, en 1803, étaient de 28,566,000 hect. hectares, dont une grande partie, sous l'ancienne domination des Maures, était d’une
une grande partie, sous l'ancienne domination des Maures, était d’une prodigieuse fertilité. Des irrigations et du travail les rendraient aussi florissantes que la Lombardie, ainsi que le prouvent quelques heureux essais faits dans ces derniers temps. La population (sujet du chapitre second) offre le singulier contraste de provinces aussi désertes que la Russie, et d’autres, au contraire, aussi peuplées que les régions les plus populeuses de la haute Italie. En 1803, la population, étant de 10,351,000 individus, donnait 550 habitants par lieue carrée, tandis qu’en 1826 elle était de 750 pour 13,953,000 de population totale; et, cette année, elle ne
pour 13,953,000 de population totale; et, cette année, elle ne serait pas moindre de 850 habitants par lieue carrée, pour 15,000,000 d’habitants, comme la Suisse, le Holstein, l’ancienne Provence, et presque autant que la Bavière et la Prusse. Les accroissements de la population proviennent 1° d’une fécondité plus grande, déterminée par une meilleure culture; 2° d’une durée plus prolongée dans l’existence humaine; et 3° dans la cessation des émigrations pour les pays étrangers. Les vœux monastiques sont, en effet, moins nombreux, et n’obligent plus au célibat ou à la stérilité un quarante-deuxième de la population, ou même près d’un quart,
un quarante-deuxième de la population, ou même près d’un quart, comme au commencement du dix-septième siècle; et, d’autre part, l’émancipation des colonies espagnoles a mis fin à ces émigrations nombreuses qui, depuis trois siècles, enlevaient la partie virile et active de la population. Son accroissement moyen, de 1826 à 1834, a été, approximativement, d’un habitant sur 134 pour 14,186,000 habitants, tandis qu’en Allemagne il est d’un sur 122, et en France, d’un sur 181. Une opinion générale, en Espagne, est que sa population était de 40 millions d'habitants sous les Carthaginois, et de 20 à 30 millions sous les Maures