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1913. — Relèvement du taux d'allocation journalière à Amathay-Vésigneux 332 Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. — Propositions budgétaires pour 1926 447 Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables. — Relèvement du taux d'allocation dans les communes de Saint-Hippolyte et de Loray 296 Assistance médicale gratuite. — Demande de crédits complémentaires pour l'exercice 1925 156 Assistance médicale gratuite. — Loi du 15 juillet 1893. — Propositions budgétaires pour 1926 451 Associations étrangères au département. — Subventions 153 Associations locales. — Subventions 153 Aveugles boursiers du département. — Propositions budgétaires pour 1926 390 Commission départementale
du département. — Propositions budgétaires pour 1926 390 Commission départementale de la natalité et de la protection de l'enfance 341 Cours départemental d'accouchement. — Propositions budgétaires 333 Hospice départemental. — Comptes et budgets. — Rapport de M. le Directeur 334 Primes à la natalité et encouragement aux familles nombreuses. — Aménagement du crédit de 100.000 fr 534 Section antirabique de l'Institut bactériologique de Lyon. — Renouvellement de subvention 453 Sourds-muets et sourdes-muettes boursiers du département. — Propositions budgétaires pour 1926 406 Tract de propagande pour l'accroissement de la natalité. 342 Assistance publique Enfants assistés. — Rapport de M. l'Inspecteur de
Assistance publique Enfants assistés. — Rapport de M. l'Inspecteur de l'Assistance publique 502 Protection des enfants du premier âge. — Comité départemental. — Remplacement d'un membre 343 Protection des enfants du premier âge. — Rapport de M. l'Inspecteur de l'Assistance publique 455 Transfert des pupilles. — Augmentation des tarifs actuels. 152 Comptabilité départementale Archives départementales. — Rapport sur le Service et propositions budgétaires pour 1926. 407 Bâtiments départementaux. — Domaine de Blamont. — Aménagement et installation 528 598 TABLE PAR SERVICE Pages Bâtiments départementaux. — Groupement des services administratifs. — Commission permanente du domaine national. 149 Bâtiments départementaux. — Services
Commission permanente du domaine national. 149 Bâtiments départementaux. — Services téléphoniques.— Demande d'augmentation de crédits 530 Bâtiments et mobilier départementaux. — Propositions budgétaires pour 1926 531 Bons du Crédit national et bons du Trésor. — Vœu relatif au renouvellement 480 Budget primitif de 1926 568 Budget supplémentaire de 1925. — Décision modificative n° 2. 559 Caisse départementale des retraites. — Majorations de pensions 414 Caisse départementale des retraites. — Situation au 1er juillet 1925 416 Compte de gestion de M. Duème, trésorier-payeur général, sur les opérations de l'exercice 1924 390 Compte départemental de l'exercice 1924. — Apurement provisoire 536 Conseillers
Compte départemental de l'exercice 1924. — Apurement provisoire 536 Conseillers de préfecture. — Indemnités personnelles. — Remerciements 499 Contributions directes. — Centimes départementaux à mettre en recouvrement en 1926 582 Contributions directes. — Centimes départementaux. — Création d'une caisse de caution garantissant les avances à long terme consenties aux pensionnés de guerre du département 281 Contributions directes. — Evaluation des propriétés non bâties. — Désignation de deux membres du Conseil général 474 Contributions directes. — Rapport de M. Coeur, directeur. 391 Contributions directes. — Répartiteur de 1926. — Répartition des contingents 392 Emprunts départementaux de 5.050.000 fr. et 2.550.000 fr.
contingents 392 Emprunts départementaux de 5.050.000 fr. et 2.550.000 fr. — Désignation de trois membres du Conseil général pour procéder au tirage au sort des numéros d'obligations à rembourser en 1926 285 "Menues dépenses des justices de paix. — Demande de M. le Juge de paix de Levier. 280 Préfecture et sous-préfectures. — Personnel. — Employés entrés dans l'Administration après leur démobilisation — Application en leur faveur de la loi du 17 avril 1924, relative aux avantages accordés aux fonctionnaires de l'Etat démobilisés 419 Préfecture et sous-préfectures (personnel). — Désignation d'un conseiller général en qualité de membre de la commission
d'un conseiller général en qualité de membre de la commission de concours et de membre du conseil de discipline 298 Préfecture. — Personnel. — Indemnité de logement au nouveau huissier du Cabinet 499 TABLE PAR SERVICE 599 Pages Préfecture et sous-préfectures du Doubs. — Personnel. — Indemnités pour charges de famille et indemnités de résidence. — Modifications 421 Préfecture et sous-préfectures — Personnel. — Traitements. — Avances sur augmentations futures 423 Secours à d'anciens employés départementaux ou à leurs familles. 501 Trésorerie générale. — Rapport de M. Duème 393 Tribunal civil de Besançon. — Demande d'indemnité de cherté de vie
civil de Besançon. — Demande d'indemnité de cherté de vie présentée par M. Kauffmann, secrétaire du parquet. 532 Tribunal civil de Montbéliard. — Installation du téléphone. 334 Voitures automobiles. — Classement et recensement. — Vœu de M. Michel 388 Hygiène Circonscriptions médicales de l'assistance médicale gratuite. — Révision 320 Comité de l'Union des Femmes de France. — Clinique dentaire. — Subvention départementale 335 Habitations à bon marché. — Office public départemental. — Apurement du compte administratif de 1924 393 Habitations à bon marché. — Office public départemental. — Projet d'édification d'une cité-jardin composée de 80 logements. — 1° Concours du
d'une cité-jardin composée de 80 logements. — 1° Concours du département pour garantie de l'emprunt à contracter; 2° participation du département à la part de 15 % à la charge de l'Office 173 Habitations à bon marché. — Office public départemental. — Rapport annuel 1924-1925 394 Habitations à bon marché. — Office public départemental. — — Renouvellement du mandat d'un membre sortant 275 Hôpital de Montbéliard. — Demande de subvention départementale pour remplacement de l'installation radiologique. 336 Hôpital-sanatorium. — Création d'un établissement dans le Jura. — Concours du département du Doubs 342 Hygiène publique. — Renouvellement des pouvoirs expirés du
Doubs 342 Hygiène publique. — Renouvellement des pouvoirs expirés du Conseil départemental d'hygiène et des commissions sanitaires. — Désignation de membres du Conseil général. 344 Inspection départementale d'hygiène. — Rapport de M. le docteur Maréchal, professeur suppléant à l'Ecole de médecine, inspecteur départemental d'hygiène, sur le fonctionnement du Service en 1924, et propositions budgétaires pour 1926 346 Inspection des établissements classés. — Relèvement des indemnités allouées aux inspecteurs des établissements classés 454 600 TABLE PAR SERVICE Pages Ligne nationale contre l'alcoolisme. Voix tendant à l'interdiction des succédanés de l'absinthe, et protestation contre ce vœu du Syndicat central des fabricants d'anis.
protestation contre ce vœu du Syndicat central des fabricants d'anis. 527 Service antieancéreux. — Installation et fonctionnement. — Situation financière. — Modification des tarifs en vigueur. — Relèvement du traitement de l'assistante. 323 Service départemental de la désinfection. — Nouvelle de mande d'augmentation de salaire présentée par un chef de poste 339 Statistiques Caisses de économie de Besançon et de Montbéliard. — Compte rendu 384 Caserne de gendarmerie d'Audincourt. — Renouvellement du bail ou achat par le département 533 Caserne de gendarmerie de Mouthier. — Renouvellement du bail 534 Conseil de prud'hommes de Besançon. — Traitement du secrétaire. — Demande
de prud'hommes de Besançon. — Traitement du secrétaire. — Demande de subvention départementale 282 Contributions indirectes. — Périodes de distillation. — Vœu présenté par MM. Vernerey, Bougeot et Vernier 537 Déclaration de vendanges. — Sucrage des vins. — Avis du Conseil général 287 Réglementation du travail. — Rapport du Service de l'inspection 384 Sociétés de secours mutuels approuvées. — Situation financière et numérique au 31 décembre 1924 474 Travail dans l'industrie. — Comités de patronage. — Commission directrice des comités de patronage 384 DIVISION Autobus Autobus Maîche-Besançon. — Déviation par Naisey. — Vœu du Conseil général 320 Service d'autobus de
Naisey. — Vœu du Conseil général 320 Service d'autobus de Baume à Vercel. — Réclamation de la Société des monts Jura, concessionnaire 41 Service d'autobus de Besançon à Saint-Vit. — Subvention départementale 31 Services d'autobus. — Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef. 38 Services d'autobus concédés à la Société des monts Jura. — Versements d'acomptes trimestriels 37 Services publics de transports par voitures automobiles. — Réclamation de la Société des monts Jura. — Augmentation des tarifs 30 TABLE PAR SERVICE 599 Pages Chemins de fer d'intérêt général Chemins de fer P.-L.-M. — Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef
fer P.-L.-M. — Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef 20 Chemins de fer P.-L.-M. — Etat des vœux émis au sujet des horaires des trains des lignes d'intérêt général 21 Chemins de fer P.-L.-M. — Installation d'une halte à Courvières. — Vœu du Conseil général 59 Chemins de fer P.-L.-M. — Ligne Besançon-Morteau-Le Locle. — Vœu présenté par M. Michel 387 Chemins de fer P.-L.-M. — Ligne Besançon-Morteau. — Vœu présenté par M. Durand 431 Chemins de fer P.-L.-M. — Ligne de Montbéliard à Saint-Hippolyte. — Création d'une halte à Bief. — Rétablissement de la subvention de 5.000 fr...
à Bief. — Rétablissement de la subvention de 5.000 fr... 43 Chemins de fer P.-L.-M. — Ligne Pontarlier-Vallorbe. — Vœu du Conseil général 58 Chemins de fer P.-L.-M. — Passage à niveau de Novillars. — Vœu du Conseil général 158 Chemins de fer P.-L.-M. — Suite donnée aux vœux émis par le Conseil général. — Adoption de vœux nouveaux 24 Ligne Morteau-Trévillers. — Vœu présenté par M. Rondot. 477 Passages à niveau. — Installation de barrières à bascule. — Vœu du Conseil général 328 Chemins de fer d'intérêt local Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigues. — Demande
de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigues. — Demande de révision de l'avenant du 24 mars 1921 20 Chemin de fer d'intérêt local de Pontarlier à Mouthe. — Raccordement avec le chemin de fer P.-L.-M. en gare de Labergement. — Dépense à effectuer en 1926 68 Chemin de fer d'intérêt local de Mouthe à Foncine-le-Haut. — Travaux d'infrastructure. — Marché Clémencet. — Demande d'indemnité 70 Chemins de fer départementaux. — Allocation des indemnités familiales aux surveillants et ouvriers employés en régie par le département 23 Chemins de fer d'intérêt général et d'intérêt local. — Transbordement des marchandises. — Vœu
général et d'intérêt local. — Transbordement des marchandises. — Vœu du conseil d'arrondissement de Montbéliard 43 Chemins de fer d'intérêt local. — Achèvement du réseau de Pontarlier. — Emprunt de 6.000.000 de francs. — Création des ressources 52 Chemins de fer d'intérêt local. — Déficit d'exploitation de 1924. — Création de ressources 426 TABLE PAR SERVICE 601 Pages Chemins de fer d'intérêt local : 1° de Vesoul à Besançon; 2° de Belfort à Sochaux. — Compte rendu de M. Betbeder-Matibet, ingénieur en chef 31 Chemins de fer d'intérêt local, tramways et services d'autobus. — Délégation à la Commission départementale 37
et services d'autobus. — Délégation à la Commission départementale 37 Chemins de fer d'intérêt local et tramways. — Lignes en construction et à l'étude. — Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef 51 Ligne de Champagnole à Foncine-le-Bas et de Sirod à Boujailles. — Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef du Jura. 75 Voies ferrées départementales. — Ligne de Pontarlier à Mouthe. — Revendications du personnel 71 Commission départementale Commission départementale. — Renouvellement 590 Rapport présenté au Conseil général par la Commission départementale sur les décisions prises depuis la session de mai 1925 90 Comptabilité communale Centimes communaux. —
session de mai 1925 90 Comptabilité communale Centimes communaux. — Maximum 280 Instruction publique. — Elections. — Cultes Caisse départementale des écoles. — Rapport de M. l'Inspecteur d'Académie 269 Commission météorologique. — Rapport de M. le Directeur de l'Observatoire 305 Commune de Val-de-Roulans. — Demande de suppression du sectionnement électoral 496 Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. — Budgets et comptes administratifs 181 Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Besançon. — Situation matérielle 181 Elections politiques. — Vœux des conseils d'arrondissement de Montbéliard et de Pontarlier 136 Etudiants russes de Besançon. — Demande de subvention départementale 309 Grandfontaine-Fournets. —
de Besançon. — Demande de subvention départementale 309 Grandfontaine-Fournets. — Demande de suppression du sectionnement électoral 495 Instruction primaire. — Rapport de M. Launay, inspecteur d'Académie 182 Laboratoire régional d'essais et de recherches industrielles de la Faculté des sciences de Besançon. — Renouvellement de subvention 289 TABLE PAR SERVICE 601 Prêts d'honneur. — Délégation à donner à la Commission départementale pour leur attribution 304 Sections électorales. — Tableau des communes divisées en sections 492 Société des concerts symphoniques de Besançon. — Demande de subvention 476 Sociétés subventionnées par le département du Doubs en 1924. — Compte rendu 290 Université de
du Doubs en 1924. — Compte rendu 290 Université de Besançon. — Emploi de la subvention départementale. — Rapports de M. le Recteur et de MM. les Doyens 269 Office des mutilés et réformés de la guerre Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. — Demande de subvention 178 Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. — Désignation d'un conseiller général en remplacement de M. Fellner 491 École de rééducation professionnelle de Besançon-Saint-Claude. — Compte rendu du directeur. — Demande d'augmentation de subvention 304 Pêche et pisciculture Pêche et pisciculture. — Etablissements de Saint-Hippolyte, Ornans, Pontarlier
pisciculture Pêche et pisciculture. — Etablissements de Saint-Hippolyte, Ornans, Pontarlier et Besançon. — Rapports de M. l'Ingénieur en chef et de M. le Conservateur des forêts 475 Pêche. — Interdiction de l'emploi de l'épervier dans le Lizon et rétablissement de l'emploi des lignes de fond la nuit. — Vœu des maires des communes riveraines du Lizon. 177 Pêche. — Interdiction des nasses et filets entre le lac Saint-Point et le barrage d'Entre-Roches. — Vœu du Conseil général 319 Pêche. — Réglementation pour 1926 310 Réglementation de la pêche dans la rivière la Loue. — Vœu du conseil d'arrondissement de Besançon
rivière la Loue. — Vœu du conseil d'arrondissement de Besançon 312 Postes, Télégraphes, Téléphones Douanes et postes. — Vérification douanière des envois postaux. — Vœu de MM. Rondot et Simonin 277 Postes. — Établissement de deux distributions postales journalières à Saint-Hippolyte. — Vœu de M. Lamy. 279 Postes, Télégraphes, Téléphones. — Compte rendu de M. le Directeur des Postes 279 Télégraphes. — Frais de distribution des télégrammes dans toutes les communes. — Vœu du Conseil général 283 Téléphones. — Organisation du service téléphonique permanent dans toutes les localités. — Vœu de l'Association nationale des abonnés au téléphone ; 276 Service
de l'Association nationale des abonnés au téléphone ; 276 Service forestier Service forestier. — Code rural. — Application de la loi du 4 avril 1889. — Fixation de l'ouverture et de la fermeture des colombiers. — Établissement de ruchers d'abeilles. 386 Service forestier. — Déforestation des bois particuliers. — Réponse au second vœu du Conseil général du 19 mai 1925.. 298 Service forestier. — Fédération des Sociétés scolaires pastorales forestières du Doubs. — Rapport annuel : exercice 1924-1925 180 Service forestier. — Projet de révision d'aménagement de forêts, de soumission et de distraction de parcelles appartenant à diverses communes. —
et de distraction de parcelles appartenant à diverses communes. — Délégation à la Commission départementale 387 Service forestier. — Rapport d'ensemble de M. le Conservateur des eaux et forêts pour l'année 1924 et fixation de la journée de prestation, en exécution de l'article 210 du Code forestier 288 Service forestier. — a) Révision d'aménagement de forêts : communes de Fontaine-lez-Clerval, Grandfontaine-Fournets, Indevillers (sectionnelle de Montliol, 1ère série de futaie) ; Longevilles-Mont-d'Or, Soye viéthorey. — b) Soumission au régime forestier : commune de Mancenans (canton de l'Isle-sur-le-Doubs), La Tour-de-Sçay 494 Service vicinal Camp de Valdahon. — Dégradations exceptionnelles causées aux chemins
vicinal Camp de Valdahon. — Dégradations exceptionnelles causées aux chemins de la région. — Vœu présenté par M. Projean. 497 Chemin de grande communication n° 44. — Extension de l'élargissement à la partie comprise entre le pont du chemin de fer P.-L.-M. Frasne-Vallorbe à Labergement-Sainte-Marie et Mouthe (points kilom. 15.500 et 26.700), sur une longueur de 11 kil. 200 : 59 Indemnités dites « vicinales ». :— Augmentation. — Vœu présenté par M. Rondot 478 Service vicinal. — Application de l'article 5 de la loi de finances du 31 mars 1903. — Remplacement des prestations par la taxe vicinale 82
1903. — Remplacement des prestations par la taxe vicinale 82 Service vicinal. — Budget de 1925. — Propositions modificatives 555 Service vicinal. — Budget primitif de 1926 538 Service vicinal. — Chemin de grande communication de Montécheroux à Noirefontaine. — Élargissement. — Vœu présenté par MM. Lamy et Viatte 498 Service vicinal. — Chemin de grande communication n° 4. — Construction de bordures de trottoirs, etc., dans la traverse d'Etalans. — Avance de la quote-part du département par la commune d'Etalans 133 Service vicinal. — Chemin de grande communication n° 27 de Clerval à Levier. — Vœu du Conseil général
27 de Clerval à Levier. — Vœu du Conseil général 158 Service vicinal. — Chemin de grande communication n° 49. — Rectification entre la borne kilométrique 24,4 et l'entrée de Bonnevaux, sur une longueur de 148 mètres 53 Service vicinal. — Chemin d'intérêt communal n° 21. — Construction d'un garage 44 Service vicinal. — Chemin n° 1 de Hautepierre à Nods. — Réfection. — Vœu de M. Projean 498 Service vicinal. — Compte rendu des opérations effectuées en 1924 82 Service vicinal. — Contingents des communes dans le traitement des agents voyageurs en 1926 80 Service vicinal. — Création de
agents voyageurs en 1926 80 Service vicinal. — Création de ressources vicinales pour 1926. — Délégation à la Commission départementale pour statuer en matière de contingents sur les réclamations. 79 Service vicinal. — Dépenses de vicinalité 329 Service vicinal. — Emploi de prestations sur chemins ruraux. 81 Service vicinal. — Établissement de parois de neige le long des grandes lignes vicinales. — Vœu du Conseil général 54 Service vicinal. — Évaluation de la journée de prestations pour 1926 80 Service vicinal. — Installation du téléphone dans les bureaux d'agences vicinales. — Vœu de M. Vernier 471 Service vicinal. — Personnel.
— Vœu de M. Vernier 471 Service vicinal. — Personnel. — Agents voyageurs et cantonniers. — Augmentation des traitements, des salaires et des indemnités pour charges de famille et de résidence 129 Service vicinal. — Plans d'alignements. — Chemin de grande communication n° 2 (traverse de l'Hôpital-du-Grosbois). — Chemin d'intérêt communal n° 12 (traverse de Foucherans). — Chemin d'intérêt communal n° 1 (traverse de Scey-en-Varais). — Chemin d'intérêt communal n° 1 (traverse de Maizières) 36 Service vicinal. — Projet de loi tendant à la création de chemins départementaux et de chemins communaux. — Révision de la loi du 24 mai
chemins communaux. — Révision de la loi du 24 mai 1836 111 Service vicinal. — Rectification des chemins vicinaux ordinaires n° 2 et 4 entre Damprichard et Trévillers. — Vœu présenté par M. Rondot. 476 Service vicinal. — Réponse aux vœux. — Chemin d'intérêt communal n° 31. — Rectification à la sortie de Montbenoît. 48 Service vicinal. — Route de Baume-les-Dames à Pont-à-Mousson. Pont-à-Mousson. Vœu présenté par M. Bougeot 286 Service vicinal. — Vœu du Conseil général de l'Aisne, — Remaniement dans la classification de chemins 108 Service vicinal. — Vœu émis par le Conseil général de l'Aisne sur la
Vœu émis par le Conseil général de l'Aisne sur la suppression des acquittements en nature des prestations 76 Travaux publics et communaux Aménagement du Rhône. — Constitution de la Compagnie nationale du Rhône. — Commission interdépartementale. — Renouvellement des pouvoirs des membres 291 Canal de Montbéliard à la Haute Saône. — Rapport de M. Betbeder-Matibet, ingénieur en chef 42 Canal du Rhône au Rhin. Compte rendu de M. l'Ingénieur en chef Commissions diverses, — Remplacement des conseillers généraux non réélus Concessions de prises d'eau. — Application de l'article 67 de la loi du 26 décembre 1908. — Consultation des conseils
la loi du 26 décembre 1908. — Consultation des conseils généraux Conférence interdépartementale. — Renouvellement des membres de la commission Constructions scolaires. — Classement des demandes de subvention Cours hôtelier féminin. — Renouvellement de la subvention. École primaire professionnelle de Besançon. — Agrandissement de l'internat. — Demande de subvention Écoulement des marais de Saône. — Vœu présenté par M. Dangelzer Forêt communale de Blussangeaux. — Aliénation de terrain au profit de la Société électrique de Belchamp pour établissement d'une prise d'eau Hydraulique agricole. — Compte rendu de M. Blaise, ingénieur en chef Jury d'expropriation. — Année 1926 Lac de Saint-Point.
en chef Jury d'expropriation. — Année 1926 Lac de Saint-Point. — Exhaussement. — Indemnités aux riverains Ligue générale pour l'aménagement et l'utilisation des eaux. — Demande de subvention annuelle Mines et carrières. — Rapport de M. l'Ingénieur en chef des mines Monuments historiques classés. — Réparations aux fontaines des Carmes, des Dames et de la rue Ronchaux. — Participation du département TABLE PAR SERVICE Pages Ponts et chaussées. — Service vicinal. — Suppression du cassis de la rampe des glacis d'Arènes. — Vœu du Conseil général Porte-Taillée. — Élargissement du passage. — Vœu présenté par M. Dangelzer Provenchère. — Subvention
passage. — Vœu présenté par M. Dangelzer Provenchère. — Subvention à la commune pour travaux aux locaux scolaires. — Vœu présenté par M. Rondot Rectification de tournants brusques dans la région de Rôulans. — Vœu de M. le docteur Piquard Route nationale n° 67. — Rectification de la rampe de « Vaubourge », à Recologne. — Vœu du Conseil général. Routes nationales. — Compte rendu de M. Blaise, ingénieur en chef. — Situation des routes et chemins dans la région Morteau-Pontarlier. — Intervention de MM. Girod et Chard TABLE ALPHABÉTIQUE 1ère PARTIE. — Vœux. 2ème PARTIE. — Finances. 3ème PARTIE.
1ère PARTIE. — Vœux. 2ème PARTIE. — Finances. 3ème PARTIE. — Voies de communication (chemins de fer, canaux). 4ème PARTIE. — Service vicinal. 5ème PARTIE. — Assistance et hygiène publiques. 6ème PARTIE. — Rapports généraux n'ayant aucune répercussion financière; affaires diverses. 7ème PARTIE. — Rapports des chefs de service. 8ème PARTIE. — Rapports de la Commission départementale. Administration de l'enregistrement. — Suppression des bureaux d'Amancey et de Saint-Hippolyte. — Vœu présenté par MM. Baudouin-Bugnet et Lamy. Agriculture. — Sociétés diverses. — Rapport sur fonctionnement et renouvellement des subventions. Aliénés. — Fixation du contingent des communes. Aliénés. — Propositions budgétaires pour