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l'Université, 30. Ginot, rue de l'Echiquier, 23. Groualle, rue Mont-Thabor, 8. Hennequin, quai Malaquais, 2A. Hérold, rue de Vaugirard, 28. Larnac, rue de la Chaussée-d'Antin, 21. Legé (Saint-Ange), rue de la Chaussée-d'Antin, 56. Maulde, rue du Dragon, 13. Mimerel, rue N.-de-l'Université, 6. Nalèche (Bandy de), rue Bonaparte, 57. Plé, rue de Marengo, 4. Rendu, rue de l'Université, 10. CHAPITRE PREMIER. SECTION PREMIÈRE. MINISTÈRE D'ÉTAT. Palais du Louvre. S. Ex. M. le Comte COLONNA WALEWSKI (Gaz), Sénateur, membre du Conseil privé, ministre d'État. Rapports du Sénat et du Corps Législatif avec l'Empereur et le Conseil d'État; Correspondance de l'Empereur avec les
l'Empereur et le Conseil d'État; Correspondance de l'Empereur avec les divers ministres; Contresigne des décrets portant nomination des ministres; Nomination des présidents, vice-présidents, secrétaire et grand-référendaire du Sénat; Nomination des présidents, vice-présidents et questeurs du Corps Législatif; Nomination des membres du Conseil d'État; Contresigne des décrets portant convocation et clôture du Sénat, convocation, ajournement, prorogation, clôture, dissolution du Corps Législatif; Contresigne des décrets concernant les matières qui ne sont spécialement attribuées à aucun département ministériel; Rédaction et conservation des procès-verbaux du conseil des ministres, des prestations de serment entre les mains de l'Empereur; Direction exclusive de la partie officielle du
mains de l'Empereur; Direction exclusive de la partie officielle du gouvernement -Institut impérial de France; Académie impériale de Médecine; École des Chartes; Bibliothèque impériale des Savants; Souscriptions aux ouvrages scientifiques et littéraires; Encouragements; Missions scientifiques et littéraires; Direction générale des haras; Administration du Conseil d'État, Légion d'Honneur, Asile impérial de Saverne, Archives de l'Empire, Production de la Correspondance de Napoléon Ier; Administration des Beaux-Arts, Académie de France à Rome, Ecole spéciale des Beaux-Arts, Ecoles gratuites de dessin, ouvrages d'art et décoration d'édifices publics; Conservation des monuments historiques, Théâtres, Conservatoire de musique et de déclamation; Écoles du Conservatoire, Rentrées civiles; Achèvement
musique et de déclamation; Écoles du Conservatoire, Rentrées civiles; Achèvement du Louvre et de ses abords. DIVISION DU CABINET ET DES ÉTABLISSEMENTS SCIENTIFIQUES ET LITTÉRAIRES. M. De Saujon (0), chef de division. BUREAU DU CABINET. N. de bureau. Ouverture et enregistrement des dépêches. Transmission de la correspondance aux divers services. Affaires réservées. Demandes d'audiences. Moniteur. Bibliothèque. Matières. BUREAU DES ÉTABLISSEMENTS SCIENTIFIQUES ET LITTÉRAIRES. M. Bellaguet, chef de bureau. Institut impérial de France. Académie impériale de Médecine. École impériale des Chartes. Bibliothèques impériales, Mazarine, de l'Arsenal, de Sainte-Geneviève. Journal des Savants. Souscriptions aux ouvrages de science et de littérature. Répartition entre
Souscriptions aux ouvrages de science et de littérature. Répartition entre les bibliothèques publiques des ouvrages provenant des souscriptions. Catalogue des manuscrits des bibliothèques publiques des départements. Encouragements et secours aux savants et aux hommes de lettres. Voyages et Missions scientifiques et littéraires. M. Eugène MARCHAND (0), conseiller d'État, secrétaire général. Haras. Service législatif et comptabilité. Bâtiments civils. Beaux-arts. Théâtres. Monuments historiques. Archives de l'Empire. Service des travaux extraordinaires. BUREAU DU PERSONNEL. M. Dard, bureau. Tenue du registre-matricule. Personnel. Pensions civiles des divers services. Décorations. Archives de l'Empire. Correspondance de Napoléon Ier. DIRECTION GÉNÉRALE DES HARAS. M. Le GÉNREUX (Gaz), premier
Ier. DIRECTION GÉNÉRALE DES HARAS. M. Le GÉNREUX (Gaz), premier écuyer, aide-de-camp de l'Empereur, directeur général M. de BAYLEN, administrateur. PREMIER BUREAU. M. de Vuillefroy, chef. Personnel des haras et administration des dépôts d'étalons. Inspecteurs généraux, directeurs, sous-directeurs, surveillants, vétérinaires, brigadiers chefs, brigadiers et palefreniers des dépôts d'étalons. Préparation des budgets. Examen des comptes et approbation des dépenses des établissements. Comptes d'exercices. Comptabilités en matière de cautions. Règlements généraux de service. Organisation du service de la monte. Mouvements de chevaux. Réformes d'étalons. Devis, baux et marchés. Contrôles d'inspections générales. M. Rouy, chef. Remonte des haras et encouragements à l'industrie particulière.
Rouy, chef. Remonte des haras et encouragements à l'industrie particulière. Achat et répartition des étalons. Répartition des fonds d'encouragements. Courses de chevaux au galop et au trot. Steeple chases. Nomination des commissions de courses. Examen des programmes et des procès-verbaux de courses. Écoles d'équitation et de dressage. Primes de dressage. Approbation d'étalons particuliers. Répartition et liquidation des primes aux étalons approuvés et aux juments de race pure. Concours régionaux et départementaux d'étalons et juments poulinières et pouliches. Nomination des jurys. Examen des programmes et comptes-rendus des concours. Correspondance avec les sociétés hippiques. Missions à l'intérieur et à l'étranger. Concours pour
sociétés hippiques. Missions à l'intérieur et à l'étranger. Concours pour l'admission dans le service des haras. Commission supérieure des haras. Comité des haras. Commission centrale des courses et du Stud Book. Examen des titres généalogiques des chevaux de race pure et rédaction du registre matricule. Statistique chevaline. Souscriptions et impressions. Enregistrement des dépêches à l'arrivée et au départ. Inspecteurs généraux de classe. Le Comte d'Aurore, Perrot de Thannberg, Dupont (Adolphe), Houël, Directeurs de haras. Messieurs, De Lamotte, Barbey, De Saulty, De Périgny, Besançon, De Boisjourdan, SECRÉTARIAT GÉNÉRAL, DEUXIEME BUREAU, SERVICE ACTIF DES HARAS, M. Des Mazis, Petinlaud, De Sauvagnac, Dupont
ACTIF DES HARAS, M. Des Mazis, Petinlaud, De Sauvagnac, Dupont (Ernest), Gasté, Dupuissier, Des Champs, 67, Drée, 74, De la Houssaye, Z. de Sauvagnac, à Libourne, Allaire, De Lastic, Saint-Severin, Dutton, Pou. De Flotte, Perpignan, De Cormette, Pin, Lacrampe, Rodez, M. Goulhot de Saint-Germain, COMMISSION SUPÉRIEURE DES HARAS, S. Exc. le ministre d'Etat, G. Fleury (G 0), directeur général des haras, G. prince de la Moskowa (C *), premier veneur, C. Boulay de la Meurthe (G 0), sénateur, G. de division Féray (C~), Vuitry (C~ président de section au Conseil d'Etat, M" de Caulaincourt (0~), député, Hervé de Saint-Germain député,
d'Etat, M" de Caulaincourt (0~), député, Hervé de Saint-Germain député, C. Frédéric de Lagrange député, Geoffroy de Villeneuve député, Bon de la Rochette, Duc d'Isly, De Baylen administrateur des haras, COMMISSION CENTRALE DES COURSES ET DU STUD BOOK, S. Exc. le Comte de Morny (C~), président du Corps législatif, membre du Conseil privé, G. prince de la Moskowa (C~), 2ème veneur, aide-de-camp de S. A. I., G. Fleury (GO '?), premier écuyer, directeur général des haras, Gouthot de Saint-Germain (0~), sénateur, C. Frédéric de Lagrange député, Hervé de Saint-Germain député, Bon de Pierres premier écuyer de l'Impératrice, Vu l'autorisation. présid.
Bon de Pierres premier écuyer de l'Impératrice, Vu l'autorisation. présid. du comité des courses de la Société d'encouragement, C. Alfred de Noailles, Bon de la Rochette, Bon Lecouteux, C. d'Hédoyn, Auguste Lupin, Jacques Reiset, C. Amédée des Cars, V. de Baracé, Hennessy, Bon de Meximieux, De Vanteaux, Ferdinand Régis, C. d'Aure, C. de la Roque Ordan, Ernest Leroy, Geoffroy de Villeneuve député, De Baylen administrateur des haras, Bûcheron, 70, Maijhar, Lacouture, Baron du Taya, Sarrans, Sautereau, De Massignac, De Laire. SERVICE LÉGISLATIF ET COMPTABILITÉ, M. DEMONTIÈRE (0~), C. de Montjoie, BUREAU DU SERVICE LÉGISLATIF, M. Graziani (A. G.), Rapport: au
BUREAU DU SERVICE LÉGISLATIF, M. Graziani (A. G.), Rapport: au Sénat et du Corps législatif avec l'Empereur et le Conseil d'Etat. Préparation des projets de décrets et autres actes réglementaires des ministres et grands fonctionnaires de l'Empire, etc. Relations avec la grande chancellerie de la Légion-d'Honneur. Administration des services intérieurs de l'asile impérial de Saverne. Archives du ministère. Conservation des décrets Impériaux et arrêtés ministériels; des adresses à l'Empereur et procès-verbaux de prestation de serment entre les mains de S. M. Ampliations. Insertions au Bulletin des Lois. BUREAU DE LA COMPTABILITÉ, M. Fresson, chef de bureau. Préparation des budgets. Situations
COMPTABILITÉ, M. Fresson, chef de bureau. Préparation des budgets. Situations provisoires. Comptes définitifs. Ouverture des crédits extraordinaires et supplémentaires et virements. Demandes de variations budgétaires. Ecritures centrales. Ordonnancement des dépenses imputables sur les fonds généraux du budget. Examen et vérification des justifications à produire. Centralisation des comptes matières des établissements dépendant du ministère. BATIMENTS CIVILS, M. DE CARDAILLAC chef de division. PREMIER BUREAU, Rédaction, M. Poulin, bureau. Étude et rédaction des projets de construction des bâtiments civils et monuments publics, préparation des budgets, projets de loi, décrets et décisions ministérielles. Expropriations pour cause d'utilité publique; acquisitions, aliénations et transactions en
Expropriations pour cause d'utilité publique; acquisitions, aliénations et transactions en général, relatives aux bâtiments et terrains; pourvois devant le Conseil d'Etat; autorisation des dépenses et répartition des crédits; exécution et surveillance des travaux neufs et des travaux d'entretien; Conseil général des bâtiments civils; personnel des architectes et des agences chargées de diriger et de surveiller les travaux; correspondance générale. DEUXIEME BUREAU, M. Guillemot chef de bureau, MM. Lambert et Broggi, Adjudication des travaux; rédaction des marchés et instructions des entrepreneurs; examen des devis, séries de prix et cahiers des charges, contrôle et révision des comptes préparation du travail relatif à
contrôle et révision des comptes préparation du travail relatif à la liquidation des dépenses; réception de ces pièces de la comptabilité. Tenue des écritures sur la situation des crédits attribués aux constructions; fixation des prix de base qui doivent servir au règlement des comptes; examen des réclamations des entrepreneurs. CONSEIL GÉNÉRAL DES BÂTIMENTS CIVILS, Le Conseil général des bâtiments civils examine les projets et devis concernant les constructions et réparations de tous les bâtiments civils de l'Empire, et les plans d'alignements des rues et places de Paris et des autres villes; il donne son avis sur les questions d'art et
villes; il donne son avis sur les questions d'art et de comptabilité qui sont soumises à son examen par les divers ministères. Il prononce sur les concours entre architectes. Le Secrétaire général, président, Castries (0~), directeur, inspecteur général des bâtiments civils, vice-président, Duban (0*), membre de l'Institut, inspecteur général des bâtiments civils, Gisors (0~), membre de l'Institut, idem, Gilbert (0~), idem, Constant-Dufief (0~), idem, Questel idem, architectes. Lenormand, De Cardaillac chef de la division des bâtiments civils. w.f. MM. Louvet, Bonnet, Domet, Bonwens, Salles, Lambert, Cenf. MM. Bonwens, Salles. Le CIRCONSCRIPTION. de la CIRCOLE de France. Lépreux. 1. Théâtre de
CIRCONSCRIPTION. de la CIRCOLE de France. Lépreux. 1. Théâtre de l'Odéon Bouchot. M. de Sers (professeur de Dessin). M. Jal, inspecteur. Ecole de Dessin. L'Église Sainte-Geneviève. M. Lavant, Bibliothèque Sainte-Geneviève. Latrouste (H.), Cour de Cassation. Lenormand 3ème CIRCONSCRIPTION. Monument de Henri IV (Bas-relief), Faïences de l'Élysée. M. Carishche (C.), Ecole des Beaux-Arts Dahan (C.). M. de Ligny, inspecteur ordinaire. École des Ponts et Chaussées. M. Massé, inspecteur. École du génie maritime. École d'Angers. Isabel. 2ème CIRCONSCRIPTION. Hôtel de l'après iducal de l'État Dupuy. M. Caristie (C.), inspecteur Institution des Jeunes Aveugles. Philon. Théâtre impérial. M. Féré, (M.'Orsay). Archives de la
Aveugles. Philon. Théâtre impérial. M. Féré, (M.'Orsay). Archives de la Cour des comptes. Danjoy. 4ème CIRCONSCRIPTION. Palais de l'Industrie. Viel. Chapelle de Louis XVI. Chabrol. M. Duhan (C.), inspecteur. Obélisque. Hittorff M. Lalance, inspecteur ordinaire. Théâtre impérial de l'Opéra. M. Ragon, agent magasin de décorations. Conservatoire de musique. Janniard. CIRCONSCRIPTION. Conservatoire des Arts et Métiers. 6ème CIRCONSCRIPTION. Porte St-Denis. Vaudoyer (C.). M. Duhan (C.), Porte St-Martin. M. Deltour, Bibliothèque impériale. Muséum d'histoire naturelle. Rohault (C.). 7ème CIRCONSCRIPTION. Bibliothèque de l'Arenal. Monument de Louis XIV. M. de Sers (C.), Conseil des Curatelles. M. Lenormand, Ecole de Chauny. M. Carillon, Ecole d'Angers.
Curatelles. M. Lenormand, Ecole de Chauny. M. Carillon, Ecole d'Angers. 8ème CIRCONSCRIPTION. École vétérinaire d'Alfort. M. Duban (C.), Château de Saint Germain. M. Baquet, inspecteur. École vétérinaire de Lyon. Bains de Néris. Esmonnot. BEAUX-ARTS. M. COURMONT chef de division. BUREAU DES BEAUX-ARTS. M. Tournois, chef de bureau. École des Beaux-Arts à Paris. Écoles de Rome et d'Athènes. Écoles des Beaux-Arts de Lyon et de Dijon. Écoles de dessin à Paris et dans les départements. Acquisition et conservation de marbres. Érection de monuments, statues, etc. Commandes et acquisitions d'œuvres d'art, peintures, sculptures, médailles, estampes, etc.; conservation et distribution de ces ouvrages.
sculptures, médailles, estampes, etc.; conservation et distribution de ces ouvrages. Encouragements aux Beaux-Arts et Indemnités aux artistes. Fêtes et cérémonies publiques. Autorisation de médailles. Voyages et missions artistiques. Inspection des Beaux-Arts. Écoles impériales des BOMS et de dessin (pages 1086 et 1087). Inspecteurs des Beaux-Arts. M. Alfred Arago inspecteur général des Beaux-Arts. M. Arsène Houssaye inspecteur général des musées d'art, des écoles de dessin et des musées des départements autres que les musées impériaux. MM. Dubois inspecteurs des Beaux-Arts. BUREAU DES SUBSCRIPTIONS. M. Merlin chef de bureau. Conservation des collections du dépôt légal. Souscription aux ouvrages d'art. Répartition entre les
du dépôt légal. Souscription aux ouvrages d'art. Répartition entre les bibliothèques publiques des ouvrages provenant des souscriptions. BUREAU DES MONUMENTS HISTORIQUES. M. Gasnier, chef de bureau. Recherches des antiquités et conservation des monuments historiques. Distribution du crédit alloué pour ce service. Rapports avec la Commission chargée d'examiner l'importance et l'intérêt historiques ou artistiques des anciens monuments de la France, et d'émettre son avis sur les subventions demandées pour assurer la conservation de ces monuments. Musée des Thermes et de l'hôtel de Cluny. Inspection des monuments historiques. MM. Mérimee (C.), sénateur, membre de l'Académie française et de l'Académie des inscriptions et
membre de l'Académie française et de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, inspecteur général honoraire. Bœswitz (C.), inspecteur général. Du Sommerard, conservateur du musée des Thermes et de Cluny. Commission permanente des monuments historiques. MM. S. Exc. le Ministre d'État, président. Le Secrétaire général du ministère d'État, Mérimee (Prosper) (C.), sénateur, membre de l'Académie française, vice-président. De Sautray (C.), membre de l'Institut. Beuvin, maître épicier. Bœswitz (C.), architecte, membre de l'Institut. Caristie (C.), architecte, membre de l'Institut. Gourmont, avocat. Duban (C.), architecte. De Laborde (C.), directeur général des Archives, membre de l'Institut. Labrouste (Henri) (C.), architecte, inspecteur général des édifices diocésains.
l'Institut. Labrouste (Henri) (C.), architecte, inspecteur général des édifices diocésains. De Longpre (C.), maître des requêtes à la Cour des Comptes. De Nieuwerkerke (C.), directeur général des musées impériaux, intendant des châteaux et maisons de l'Empereur. Questel, caissier du palais de Versailles. Du Sommerard, conservateur du musée de Cluny. Vaudoyer (C.), architecte, inspecteur général des édifices diocésains. Viguier-Leduc, secrétaire. Viguier-Leduc (Louis-Eugène), secrétaire adjoint. THÉÂTRES. M. Camille Doucet (C.), chef de division. BUREAU DES THÉÂTRES. M. Cabanis, chef de bureau. Théâtres de Paris et des départements. Conservatoire impérial de musique et de déclamation. Écoles de musique de Toulouse, Lille, Metz et
de déclamation. Écoles de musique de Toulouse, Lille, Metz et Marseille. Nomination des directeurs. Règlements et surveillance. Indemnités aux auteurs et artistes dramatiques. Encouragements à l'art dramatique et à l'art musical. Examen et autorisation des ouvrages dramatiques. Commissaires du Gouvernement près les Théâtres impériaux. MM. Edouard Monnais commissaire impérial près les Théâtres lyriques et le Conservatoire impérial de musique et de déclamation. Arthur de Beauplan, commissaire impérial près le Théâtre de l'Opéra. Conservatoire impérial de musique et de déclamation (page 884). Théâtres impériaux (page 889 et suiv.). SERVICE DES TRAVAUX EXTRAORDINAIRE. M. Le Jars, capitaine du génie, inspecteur général des
EXTRAORDINAIRE. M. Le Jars, capitaine du génie, inspecteur général des travaux, chargé de la direction. Exécution, révision et comptabilité des travaux extraordinaires. RÉUNION DES TUILERIES AU LOUVRE. M. Lefuel (C.), architecte de l'Empereur, architecte en chef. Inspecteurs principaux. MM. Girard, Vérel. COMMISSION DU CONTRÔLE DES TRAVAUX DU LOUVRE. Membres de la Commission. Messieurs, Le M" d'Audiffret (C.), sénateur, président de chambre honoraire de la Cour des Comptes, président. Armand, architecte du conseil général du Nord. Le Secrétaire général du ministère d'État. Caristie (C.), membre des Beaux-Arts, du conseil des Mines. Laverne, maître des requêtes à la Cour des Comptes. Herman
Laverne, maître des requêtes à la Cour des Comptes. Herman (C.), ancien directeur de la comptabilité au ministère des Finances. Isabel (C.), inspecteur général des postes. M. Yvelin de Bois (C.), aide de camp de S.M. Le Baron de Bois, M. Louet. Jurisconsulte, M. Commerces. M. Mocquard, maître de chapelle. M. Médecins, MM. Ganivet, Jade. Médecin adjoint, M. Worms. L'asile impérial de Saverne est soumis à un régime intérieur dont l'exécution est confiée à un régisseur. Les demandes de renseignements doivent être faites dans les bureaux des préfectures ou dans ceux du ministère d'État. M. Rennesson régisseur. MUSÉE DES THERMES
ceux du ministère d'État. M. Rennesson régisseur. MUSÉE DES THERMES ET DE L'HÔTEL DE CLUNY Les Archives nationales. Le Musée des Thermes et de l'Hôtel de Cluny, créé par la loi du 2 juillet 1833, est consacré aux monuments, meubles et objets d'art des temps antiques, du moyen âge et de la renaissance. Ces collections d'antiquités nationales, qui ont eu pour base la collection Du Sommerard, acquise par l'État, sont conservées dans les deux plus anciens édifices de Paris, les Thermes, construit au IIe siècle par les empereurs romains, et l'Hôtel de Cluny, élevé en 1910 sur les ruines d'une
l'Hôtel de Cluny, élevé en 1910 sur les ruines d'une partie de ce palais. Cet établissement, placé sous l'autorité du ministre d'État et dans les attributions de la Commission des monuments historiques, est ouvert au public les dimanches de 11 heures à 4. Les mercredis, jeudis et vendredis, le public est admis avec des billets d'entrée. M. E. Du Sommerard, conservateur. DIRECTION GÉNÉRALE DES ARCHIVES DE L'EMPIRE, Rue de la Victoire 20. Le dépôt central des Archives de l'Empire renferme tous les documents d'intérêt public appartenant à l'État, c'est-à-dire tout ce qui s'est conservé de plus précieux des nombreuses archives
ce qui s'est conservé de plus précieux des nombreuses archives que formèrent successivement, depuis l'origine de la monarchie, les souverains de la France, les établissements religieux, les diverses juridictions et toutes les administrations. Constituées par Napoléon Ier, en 1808, en Archives centrales de l'Empire français, elles furent établies dès lors dans le palais que le prince de Soubise avait fait construire, en 1766, sur l'emplacement et avec quelques parties des hôtels de Clisson, de Laval et de Guise. Les Archives de l'Empire s'augmentent chaque jour des documents dont les ministères et les administrations qui en dépendent n'ont plus besoin pour
et les administrations qui en dépendent n'ont plus besoin pour leurs affaires courantes et journalières. Elles renferment en ce moment plusieurs millions de titres, répartis dans environ 300,000 cartons, liasses, registres, etc. Ces documents sont divisés en quatre sections, placées, ainsi que les autres parties du service, sous les ordres d'un directeur général nommé par l'Empereur, sur la proposition du ministre d'État. Le plus ancien titre que possèdent les Archives de l'Empire est un diplôme original de l'an 625. L'antiquité de ses documents, la suite et l'ensemble de ses grandes séries, telles que les diplômes mérovingiens et carolingiens, le Trésor
séries, telles que les diplômes mérovingiens et carolingiens, le Trésor des Chartes, le Butin, les Archives des anciennes Chambres des comptes et de l'ancien Conseil d'État, les registres du Parlement et de toutes les juridictions de son ressort, le fonds des abbayes, la collection des sceaux, les archives de la couronne, la secrétairerie d'État et le cabinet de l'empereur Napoléon Ier, en font une institution hors ligne. Les demandes de renseignements, de communications et d'expéditions doivent être faites, ou par lettres adressées au directeur général, ou directement au secrétariat des Archives, de dix heures du matin à trois heures de
Archives, de dix heures du matin à trois heures de l'après-midi. Les expéditions, les recherches que les expéditions ont occasionnées et les épreuves de sceaux (soufre et platine) sont soumises des droits fixés par un décret impérial du 22 mars 1856. Une salle, dite-Bibliothèque, est ouverte, au Palais des archives, chaque jour, sauf les dimanches et fêtes, de dix à trois heures, pour les communications sans déplacement. Un archiviste préposé à la surveillance de cette salle y fournit aux travailleurs autorisés par le directeur général tous les éclaircissements à la disposition de l'administration. Les Archives de l'Empire sont régies par
disposition de l'administration. Les Archives de l'Empire sont régies par les décrets organiques des 2 décembre 1855, 30 mars et 28 août 1856, et par un règlement arrêté par S. Exc. le ministre d'État le 13 novembre 1856. M. le Comte L. de Laborde, membre de l'Institut, directeur général. Section du secrétariat. M. Goschler, chef. M. Chauvin, 17 bis, rue de Beauchamp M. Varin, commis d'ordre. Conservation des documents provenant de l'ancienne secrétairerie d'État et du cabinet de l'empereur Napoléon Ier, de ceux contenus dans l'armoire de fer, et des versements du ministère d'État. Classement et conservation des documents concernant
versements du ministère d'État. Classement et conservation des documents concernant l'organisation et le service des Archives, de la minute des ouvrages publiés par l'administration des Archives, des inventaires des documents contenus dans les divers dépôts d'archives appartenant à l'État, aux départements et aux communes. Enregistrement, classement et conservation des dépêches; expédition et transmission des réponses; réception et enregistrement des demandes de renseignements; scellement et délivrance des expéditions; services de la salle du public, de la Bibliothèque, de la comptabilité, du matériel; travail montant avec le directeur général. Section historique. M. de Beauchesne, conservateur. Trésor des chartes et son supplément. Monuments