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les nouveaux nouveaux événements d'Égypte. Sur le désir exprimé par la Chambre, il donne lecture de l'exposé des motifs dont on trouvera le texte dans une autre partie du journal. Constatons que, contrairement à l'avis de M. Delafosse, après les deux épreuves déclarées douteuses, la demande de crédit est renvoyée à la commission déjà saisie il y a huit jours de même semblables propositions. À quatre heures et demie, M. Ribot reprend son discours. Il s'occupe du budget des ressources extraordinaires, dit budget triennal d'emprunt. Depuis 1879, la guerre et la marine ont pris, sur ce budget, 620 millions; si
la marine ont pris, sur ce budget, 620 millions; si les grands travaux publics s'y sont aussi alimentés. Le total des crédits ouverts au budget extraordinaire s'élève à 2 milliards 526 millions. Cette série de crédits n'a pas été complètement épuisée; les paiements n'atteignent que 1 milliard 463 millions; il reste un excédent de crédits ouverts qui se chiffre par 1 milliard 83 millions. Ce sont des dépenses non réalisées, mais qui le seront en 1883 et 1884. Or, M. Allain-Targé voulait mener de front les trois opérations : une émission publique, une conversion, et un commencement de rachat; ce
émission publique, une conversion, et un commencement de rachat; ce qui le plaçait dans la dépendance du marché des fonds publics. Quant au ministre et à la commission, leur but a été de se passer des marché des Bourses en 1882 et en 1883. Il y a des travaux engagés; on a fait le compte des crédits réalisés et on les donne au ministère des Travaux Publics et à celui de la Marine. On a constaté qu'on pouvait sans aucun inconvénient reporter 81 millions pour la marine et 190 millions pour les travaux publics. Voilà, la première phase du budget
pour les travaux publics. Voilà, la première phase du budget extraordinaire pour 1883. Puis le ministre a songé aux créances que l'État avait sur les grandes Compagnies. L'orateur réduit la somme. question à ses vérités proportions, ainsi renseigné qu'on peut en juger par l'extrait suivant de son discours : L'opération se présente comme un simple remboursement de créance. M. le ministre a dit : Nous avons des créances sur les grandes Compagnies. Celles-ci ont le privilège de ne nous rembourser que quand elles ont des excédents. Il est donc difficile de faire état de ces créances. Mais, sans porter préjudice
de faire état de ces créances. Mais, sans porter préjudice aux Compagnies, on peut ramener ces échéances incertaines à des termes certains. La Compagnie d'Orléans devait à l'État au 1er janvier, 207 millions pour avances de garantie d'intérêt. Le capital porte intérêt. Les intérêts n'en produisent pas, c'est une chose inévitable, et qui résulte du contrat. Eh bien ! nous les ramenons tous ces termes incertains à cinq années à venir, de 1853 à 1857. Pourquoi refuser cela ? Sans doute, si l'opération était mauvaise, au point de vue financier il faudrait la repousser. M. Allain-Targé a dit qu'elle était
il faudrait la repousser. M. Allain-Targé a dit qu'elle était mauvaise pour l'État. M. Haensens a dit qu'elle était mauvaise pour la Compagnie. Heureusement, nous allons voter parce qu'il a considéré qu'elle doit empêcher le rachat. Un honorable membre a dit : Il faut voir si, en effet, la convention doit entraver la liberté de la Chambre. Ce à quoi C'est ce que nous allons examiner tout à l'heure; mais d'abord, la convention est-elle mauvaise au point de vue financier ? Comment, nous avons une créance dont le capital seul nous porte intérêt ! La Compagnie nous le rembourse en
nous porte intérêt ! La Compagnie nous le rembourse en nous le payant des intérêts moratoires, et c'est une opération mauvaise. Il faut serrer les choses de près. Il ne suffit pas de dire qu'on humilie la démocratie, qu'on l'a plongée aux pieds de je ne sais quels autels, Gallia de Pœnitents ! M. Haensens a dit que la convention était très mauvaise pour la Compagnie, que c'était un cadeau fait à l'État. Non, ce n'est pas exact. La Compagnie ne perd pas, puisqu'elle rembourse d'abord le capital produisant intérêt et qu'elle renvoie le remboursement des intérêts à la quatrième
et qu'elle renvoie le remboursement des intérêts à la quatrième année. Sans doute il y a profit dans la convention pour les deux parties. Il serait ridicule de faire des contrats qui ne profitent qu'à l'un des contractants. L'avantage pour l'État c'est de ramener une échéance interminée à une échéance certaine. Il ne faut pas dire que nous devenons les débiteurs des Compagnies. Est-ce qu'on devient 370 débiteur d'un créancier qui paye ? Il ne faut pas dire : Vous conduisez la France chez l'usurier. Non, on fait une opération légitime, claire et avantageuse. J'ajoute que la Compagnie, elle aussi,
légitime, claire et avantageuse. J'ajoute que la Compagnie, elle aussi, fait des bénéfices. Si la convention n'était pas intervenue, la Compagnie aurait employé ses plus-values pendant un certain nombre d'années à se libérer envers l'État. Le dividende de ses actionnaires serait demeuré stationnaire. Mais, au lendemain de sa délivraison, la Compagnie aurait eu tout à coup la libre disposition de ses excédents. Les dividendes se seraient élevés tout à coup, comme par miracle, de 30 à 110 millions. Il en serait résulté un agiotage fâcheux. La Compagnie aime mieux répartir les charges et les bénéfices sur toute la durée de
les charges et les bénéfices sur toute la durée de la concession, en prélever sur ses bénéfices, pendant les soixante-quinze ans qui restent à courir, l'annuité de 9 millions et demi affectée aux intérêts et à l'amortissement de la dette. En revanche, dès que les plus-values dépasseront 9,500,000 francs, le dividende s'élèvera progressivement, sans secousse, d'une somme égale à l'excédent. Et comme l'année dernière la Compagnie a eu précisément 9,500,000 francs de plus-values, elle prend le mouvement à zéro. (Applaudissements.) Donc, la Compagnie a un intérêt dans cette opération, mais cet intérêt est parfaitement conciliable avec l'intérêt de l'État. Reste
cet intérêt est parfaitement conciliable avec l'intérêt de l'État. Reste le second point de vue. Vous vous demandez si, par cette opération, nous n'allons pas nous lier vis-à-vis de l'Orléans et abandonner le droit de rachat. L'honorable M. Allain-Targé s'est livré à une étude intéressante sur la question des chemins de fer. Je ne puis le suivre sur ce terrain car je parle ici non en mon nom personnel, mais au nom de la commission. La commission estime, je l'ai dit dans mon rapport, qu'il faut en finir avec cette question des chemins de fer. Il faut sortir de cette
question des chemins de fer. Il faut sortir de cette période d'hésitation désastreuse. (Très bien ! Très bien !) Si on veut racheter, qu'on se mette en face du rachat et qu'on aboutisse. Il n'y a rien de plus fatal que cette conduite qui consiste toujours à dire : je suis armé, j'ai le droit de rachat, et puis à ne rien faire. Avec ce système, on ne profite d'aucun avantage. (Très bien ! Très bien !) Je ne suis pas partisan du rachat, la Chambre le sait; mais j'estime qu'il n'y a rien de pire que de ne rien
qu'il n'y a rien de pire que de ne rien faire, tandis que les Compagnies augmentent leurs dividendes en profitant de l'accroissement de recettes que leur procure le dernier réseau. (Très bien ! Très bien !) Il faut donc résoudre cette question des chemins de fer. Mais nous ne voulons pas la résoudre dans la discussion du budget. Ce que nous proposons, c'est une combinaison temporaire qui ne dispense pas la Chambre d'aborder le problème de face. Cette combinaison, l'élit-t-elle l'avenir ? C'est ce que nous allons examiner. Si M. le ministre des finances, au lieu de traiter avec la
le ministre des finances, au lieu de traiter avec la Compagnie d'Orléans, avait escompté cette créance chez un banquier, personne n'aurait fait d'objections. En effet, quel inconvénient y a-t-il que l'État fasse recette d'une créance certaine? Il n'y a que M. Allain-Targé qui voie des inconvénients à cette manière de procéder. Il nous dit : Si vous vous laissez rembourser, quand viendra le rachat, vous ne pourrez plus conservier le prix du matériel roulant à l'aide de cette créance. C'est évident. Mais je lui ferai remarquer que si l'État recouvre cette créance de 350 millions, il se dispense d'ajouter à
cette créance de 350 millions, il se dispense d'ajouter à sa dette flottante une charge égale de 250 millions. La seule différence entre vous et nous, c'est que vous, vous commencez par grever le Trésor de cette dépense de 350 millions, tandis que nous, nous ne inscrivons cette dépense que lorsque nous en aurons besoin pour le rachat. (Très bien ! très bien !) Si donc nous pouvons escompter cette créance chez un banquier, pourquoi ne pas traiter directement avec la Compagnie d'Orléans? On nous dit que si nous traitons avec la Compagnie nous serons les obligés de la Compagnie.
avec la Compagnie nous serons les obligés de la Compagnie. C'est mêler le sentiment aux affaires. Lorsque nous faisons un contrat qui consiste à entrer dans une créance certaine, la Compagnie serait naïve, et elle ne l'est pas, si elle s'imagine qu'elle oppose une barrière au rachat en nous restituant ce qu'elle nous doit. (Très bien! très bien!) La vérité est que la question reste entière et si nous voulons faire le rachat, ce rachat se fera le absolument aux mêmes conditions que si la convention n'était pas intervenue. Voilà en quoi consiste cette convention. Vous jugerez si elle est
en quoi consiste cette convention. Vous jugerez si elle est désastreuse pour nos fins et si, au contraire, elle ne constitue pas une opération des plus simples et des plus faciles. Si vous la ratifiez vous aurez obtenu ce résultat de ne rien ajouter aux charges actuelles de la dette flottante, et ici je dois déclarer que je ne partage pas l'optimisme de l'honorable M. Allain-Targé sur la situation du Trésor. Dans la dernière partie de ses observations, il dit que les découverts étaient de 1,500 millions au 31 décembre dernier et qu'ils provenaient des déficits des anciens budgets, des
dernier et qu'ils provenaient des déficits des anciens budgets, des services spéciaux, de la caisse des chemins vicinaux, de la caisse des écoles. Cette charge s'accroîtra encore en 1882 et en 1883 ; elle sera portée à 2,800 millions. Quelles sont les ressources de la dette flottante? Elles sont abondantes et peuvent être augmentées; on peut exiger des avances de plus considérables des receveurs généraux ; il y a aussi le compte des caisses d'épargne. On sait que ces caisses versent au Trésor tous les fonds qu'elles reçoivent. Quand ces fonds, qui reçoivent un intérêt de 1 0/0, s'élèvent à
fonds, qui reçoivent un intérêt de 1 0/0, s'élèvent à un chiffre très important, on les emploie en rentes, car les fonds actuels en compte courant, augmentés de ce qui sera versé en 1882 et 1883, devront être employés par la Banque des dépôts et consignations en achat de rentes 3 0/0 amortissable. En terminant, M. Ribot demande à la Chambre de voter le budget que lui présente sa commission, elle fera ainsi œuvre patriotique. De vifs applaudissements accueillent cette peroration. Par trois fois, le rapporteur est applaudi. La journée se termine par un discours de M. Sourigues, qui s'occupe
se termine par un discours de M. Sourigues, qui s'occupe de la convention avec l'Orléans, de la conversion. Discours assez peu écouté, d'ailleurs. A demain la suite du débat. Sénat Le Sénat a siégé aujourd'hui jusqu'à six heures. Au début de la séance, M. Vigarosy pose une question au ministre de l'intérieur, au sujet du décret du 3 juin 1882, qui transfert au département des Pyrénées-Orientales certains privilèges qu'avait celui de l'Ariège et se rattachant à la république d'Andorre. L'orateur dit que ce décret porte la signature du président du conseil des ministres et qu'il comptait que M. de Freycinet,
conseil des ministres et qu'il comptait que M. de Freycinet, originaire de l'Ariège, viendrait fournir des explications à ses collègues sur le point dont il s'agit. M. Vigarosy fait l'historique du protectorat de la France sur le pays d'Andorre, protectorat qui remonte à Louis le Débonnaire, lequel donna à Andorre sa constitution. L'honorable membre ne conteste pas la légalité du décret de 1882, mais il en conteste l'utilité. Il voudrait savoir quelles sont les raisons qui ont déterminé le gouvernement à prendre la mesure, objet de son intervention. M. le ministre de l'intérieur répond que la responsabilité du décret attaqué
ministre de l'intérieur répond que la responsabilité du décret attaqué appartient au ministère de l'intérieur; c'est pour cette raison qu'il intervient au débat. Il rappelle les troubles qui ont eu lieu l'an dernier et à la suite desquels certaines mesures ont été prises. Il s'attache à démontrer qu'il était nécessaire d'exercer une surveillance sérieuse. Après une réplique de M. Vigarosy, l'incident est clos. On aborde en seconde délibération la réforme du Code d'instruction criminelle. Les articles de 1 à 9 sont adoptés. Sur l'article 10 un débat s'engage. Il est ainsi conçu : « Le préfet de police peut faire
ainsi conçu : « Le préfet de police peut faire tous les actes attribués aux divers officiers de police judiciaire par le titre Ier et le chapitre 1er du titre III de la présente loi, en se conformant aux règles et aux formes qui y sont prescrites. » M. Batbie critique la réduction, car le préfet de police, selon lui, a, aux termes de cet article, seul le droit de saisir les lettres, tandis que ce droit doit être partagé avec le procureur de la République. M. Dauphin, rapporteur, reconnaît le bien fondé de ces observations, et les articles de
le bien fondé de ces observations, et les articles de 10 à 29 sont adoptés. Le premier paragraphe de l'article 30 porte que : « Toute partie civile qui ne demeure pas dans l'arrondissement communal où se trouve l'instruction est tenue d'y élire domicile. » M. Clément, par voie d'amendement, propose de substituer les mots « la commune » à « l'arrondissement communal. » Par 158 voix contre 8, son amendement est repoussé. Les articles de 30 à 31 sont admis. À propos de l'article 31, M. Batbie demande que le juge d'instruction puisse être saisi par la plainte de
le juge d'instruction puisse être saisi par la plainte de la partie civile, dans les cas où l'action directe lui appartient. Combattu par le garde des sceaux, à la majorité de 193 voix contre 70, l'amendement est rejeté et l'article 31 passe. Il stipule que : « Hors le cas de flagrant délit, le juge d'instruction n'est saisi que par les réquisitions du procureur de la République, sauf ce qui est dit aux commissions rogatoires. » Ce résultat acquis, la suite du débat est renvoyée à demain. ÉCHOS POLITIQUES La commission des finances du Sénat a approuvé, dans sa séance
commission des finances du Sénat a approuvé, dans sa séance d'hier, le renouvellement, pour une période de 2 ans et 6 mois, de la subvention relative au service postal entre la France et la Corse. Elle a également adopté le projet de loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire pour l'Assistance publique en Algérie. Le quatrième bureau de la Chambre a été convocué pour aujourd'hui, à midi et demi, à l'effet de désigner un membre chargé de le représenter à la commission des crédits égyptiens, en remplacement de M. de Sonnier, qui a donné hier sa démission. M. de Sonnier, qui
qui a donné hier sa démission. M. de Sonnier, qui du reste sera probablement réélu, estime que son bureau ne lui avait donné mandat que pour des crédits comportant de simples mesures de précaution. La commission sénatoriale des crédits de la marine, ayant reçu le rapport de M. Schérer, a tenu longue séance, sous la présidence de M. Schœlcher. M. Scherer a soumis à la commission le rapport qu'il avait préparé. Le rapport contenait certains passages que ses collègues l'ont prié de supprimer. La commission se réunira donc de nouveau aujourd'hui pour entendre le rapport de M. Scherer avec les
aujourd'hui pour entendre le rapport de M. Scherer avec les modifications réclamées. Le rapport sera déposé immédiatement. L'union républicaine du Sénat s'est réunie hier sous la présidence de M. de Mahy. M. Scheurer-Kestner a demandé que la commission des crédits égyptiens fût invitée à déposer immédiatement son rapport sur les premiers crédits demandés, sans se préoccuper des nouveaux crédits. Pelletan a appuyé cette proposition. Dozières et d'autres membres ont encore pris la parole, la plupart se déclarant, en principe, pour une intervention rapide, énergique et commune avec l'Angleterre. Le groupe, après avoir approuvé la proposition de M. Scheurer-Kestner, s'est ajourné.
après avoir approuvé la proposition de M. Scheurer-Kestner, s'est ajourné. La proposition n'a pu être faite en séance, la commission ayant ajourné à aujourd'hui le dépôt du rapport. CONSEIL MUNICIPAL DE PARIS Séance du 24 juillet. PRESIDENCE DE M. DE BOUTEILLER, VICE-PRESIDENT M. le président donne lecture de la lettre qui lui a été adressée par M. Floquet, préfet de la Seine, et que la liberté a reproduite avant-incertitude. M. le secrétaire général de la préfecture de la Seine donne lecture du décret suivant : « Le président de la République française, vu avec le conseil des ministres du 24
République française, vu avec le conseil des ministres du 24 juillet 1885 sur la délibération en date du 21 juillet 1885 par laquelle le conseil municipal de Paris a déclaré persister dans sa délibération du 6 novembre 1880, relative à l'organisation municipale de la ville de Paris ; vu le décret du 13 novembre 1880 annulant cette dernière délibération ; vu l'article 144 de la loi du 11 avril 1871, la délibération du 6 novembre 1880 a été frappée d'annulation, comme entachée d'illégalité ; que, conséquemment, en déclarant qu'il persiste le conseil municipal a pris une délibération qui est elle-même
le conseil municipal a pris une délibération qui est elle-même illégale et tombe sous le coup de l'article 14 de la loi du 11 avril 1871 « Décrète : « Article premier. Est déclarée illégale et nulle la délibération sus-visée, prise par le conseil le 21 juillet 1885 dans sa séance du 21 juillet 1885. « Art. 2. Le ministre de l'intérieur est autorisé de l'exécution du présent décret « Fait à Paris, le 22 juillet 1882. « Signé : JULES GRÉVILLE « Par le président de la République : « Le ministre de l'intérieur, « Signé : René Goblet.
« Le ministre de l'intérieur, « Signé : René Goblet. » Acte est donné de cette communication. M. Monteil demande les motifs de l'absence, à la cérémonie d'inauguration du monument de Michelet, de la délégation chargée par le bureau de représenter le conseil. M. Yves Guyot répond que, chargé par le bureau de parler, il demanda au comité d'organisation quel était son tour. Il lui fut répondu que les seuls discours prononcés le seraient par MM. Jules Ferry, ministre de l'instruction publique; par les délégués de la jeunesse, par M. Pelletan et par un délégué roumain. Dans ces conditions, le
Pelletan et par un délégué roumain. Dans ces conditions, le bureau décida que le conseil municipal ne serait pas représenté officiellement. M. Monteil déclare qu'après ces explications il ne peut qu'approuver la décision du bureau. M. Desmoulines expose qu'un fait analogue s'est produit hier à Choisy-le-Roi, à l'inauguration de la statue de Rouget de l'Isle. Ce n'est qu'à l'arrivée des délégués du conseil qu'on leur a annoncé qu'ils ne pourraient pas prendre la parole. M. Dépassé dit que ces faits montrent la nécessité de n'accepter des invitations de cette nature que lorsqu'on saura si les représentants du conseil municipal seront
que lorsqu'on saura si les représentants du conseil municipal seront reçus avec les égards à eux dus. M. Songeon déclare que le bureau a pris une décision conforme à ces observations. M. Amouroux présente, au nom de la commission ouvrière, un rapport relativement à la question de l'admission des associations ouvrières aux adjudications des travaux de la ville. Ce rapport conclut à leur admission, sous certaines conditions d'examen des garanties présentées par les concurrents au point de vue de la moralité, de la solvabilité et de la capacité. Après observations diverses, la suite de la discussion générale est renvoyée à
diverses, la suite de la discussion générale est renvoyée à la prochaine séance. M. Songeon donne lecture de l'ordre du jour suivant : « Le conseil, » Invite M. le préfet de la Seine à retirer sa démission. » M. Germer-Baillière propose de rédiger comme suit cet ordre du jour : « Le conseil, » Approuvant tous les termes de la lettre de M. le préfet au président du conseil municipal, invite... » M. Delabrousse fait appel au patriotisme de ses collègues et les prie de voter l'ordre du jour de M. Songeon. M. Joffrin déclare qu'à cause de la
de M. Songeon. M. Joffrin déclare qu'à cause de la lettre du préfet, il demande l'ordre du jour pur et simple. M. Levraud s'étonne que le groupe d'où émane la proposition de M. Songeon, qui prétend vouloir le maintien de M. Floquet, repousse avec indignation les pensées exprimées dans sa lettre. M. Dépassé dit que c'est à la dernière séance que l'ordre du jour de confiance aurait dû être voté. On a voulu ce jour-là créer une équivoque. On veut la continuer aujourd'hui. M. Deligny estime que refuser de voter l'ordre du jour de M. Songeon constituerait une véritable trahison.
l'ordre du jour de M. Songeon constituerait une véritable trahison. M. Marius Poulet demande la priorité pour cet ordre du jour. M. Levraud demande qu'on mette aux voix l'amendement ou disposition additionnelle présentée par M. Germer-Baillière. Sa parole est couverte par le bruit. M. Gernier-Baillière déclare qu'en présence du refus de considérer son ordre du jour comme un amendement, ses amis et lui s'abstiendront de voter. L'ordre du jour de M. Songeon est mis aux voix. Nombre des votants, 19 ; majorité absolue, 86 ; pour, 149 ; contre, 0. La séance est levée à sept heures. Réunion demain mercredi.
La séance est levée à sept heures. Réunion demain mercredi. À TRAVERS CHAMPS Un prince qui s'est fait esclave. — Un mot sur Lacordaire. — L'art des transitions. — Les étoiles filantes. — Les faux départs. — La saison en Angleterre. — Un faux Anglais. Il est un peu tard pour parler de ce prince Gagarine, qui vient de mourir sous la robe du Jésuite. Il était né parmi ceux qui trouvèrent un bâton de commandement dans leur berceau ; il vit à ses pieds des centaines de serfs, de ceux qu'on appelait en Russie les âmes mortes, et il
ceux qu'on appelait en Russie les âmes mortes, et il devait enchaîner son âme à son tour, et se vouer à l'obéissance passive. Per inquirendo ecce moritur. Comment cet homme si brillant renonça-t-il à son rang, à ses biens, à la religion de son pays ? Ce fut une conversion retentissante en 1822 ; l'auteur en était cette célèbre Mme Swetchine, qui eut alors chez elle une petite église, une grande puissance mystique, comme Mlle Guyon, il y a deux siècles. Si elle ne compta pas un évêque, un Fénelon, parmi ses frères ou ses fils spirituels, elle eut au
parmi ses frères ou ses fils spirituels, elle eut au moins le plus grand orateur sacré de ce temps, le Père Lacordaire. Le célèbre prédicateur n'avait pas encore pris la robe du Dominicain ; sa volonté de se marier était « incertaine et défaillante » ; l'ancien compagnon de Lamennais, ou plutôt son ancien élève, était tout meurtri et déchiré de sa rupture avec ce maître incompaspable, et c'étaient des consolations qu'il venait chercher auprès de Mme Swetchine. Il lui écrivait : « Vous êtes la première goutte d'eau qui ait rafraîchi mon âme, le premier zéphyr qui ait essayé
ait rafraîchi mon âme, le premier zéphyr qui ait essayé de relever doucement ma tête. » Les sceptiques s'égayent aisément de ces grands combats intérieurs ; ils ne savent pas à quel point la lutte est redoutable dans ces esprits de feu. Mme Swetchine le savait. Aussi, quand l'archevêque de Paris appela l'abbé Lacordaire à prêcher à Notre-Dame, elle essaya de s'y opposer. Elle craignait « les tentations de la parole » pour le jeune prêtre. Ce fut elle qui l'encouragea de toutes ses forces à se vouer à un ordre religieux, à prendre « une œuvre, une tâche »,