jeanflop/post-ocr-correction huggingface dataset:
Il importe que celles-ci et les personnes handicapées isolées se montrent vigilantes et par une "pression" continue appuient M. HERNANDEZ dans sa mission. Les demandes d'information et suggestions sont à adresser à : C. HERNANDEZ Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique 32, rue de Babylone, 75007 Paris. R.A.T.P.-S.N.C.F. INFORMATIONS Les mutilés ou réformés de guerre et les aveugles civils domiciliés dans la région des transports parisiens (en pratique, la couronne couverte par la carte orange) ou dans une commune d’Ile-de-France située en dehors de cette région lorsque leurs occupations professionnelles justifient des déplacements dans la région des
leurs occupations professionnelles justifient des déplacements dans la région des transports parisiens, vont bénéficier à partir du 15/6/1982, de nouveaux avantages tarifaires sur les réseaux de la R.A.T.P. (métro, autobus, RER) et de la S.N.C.F. (RER et lignes de banlieue) : — Gratuité en toute classe étendue le cas échéant au guide pour les invalides ayant un taux d’invalidité supérieur à 50 % et titulaires de la carte O.N.A.C. (Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre) à simple barre rouge, à double barre rouge, et à double barre bleue (aveugles de guerre, aveugles de la résistance notamment). —
bleue (aveugles de guerre, aveugles de la résistance notamment). — 50 % de réduction et possibilité de voyager en première classe avec un billet de seconde classe pour les aveugles civils et gratuité pour leur guide. Pour les aveugles civils, la réduction de 50 % est accordée sur simple présentation de la carte d’invalidité "cécité" (étoile verte) et d’un coupon magnétique à validité annuelle. Ce coupon, dont les conditions de délivrance sont exposées ci-dessous, permet en outre au guide bénéficiaire de la gratuité de franchir les contrôles magnétiques. Les aveugles de guerre ou de la résistance se verront remettre deux
de guerre ou de la résistance se verront remettre deux coupons : un pour eux-mêmes, un pour leur guide. Les coupons magnétiques seront délivrés : à partir du 10/5/82 par le Bureau d’Aide Sociale de la Mairie de Paris pour les invalides habitant Paris ; par la S.N.C.F. à la gare Saint-Lazare pour les invalides des Hauts-de-Seine, à la gare du Nord pour ceux de la Seine-Saint-Denis, à la gare de l’Est pour ceux du Val-de-Marne, à la gare d’Austerlitz pour ceux de l’Essonne, et à la gare Montparnasse pour ceux des Yvelines. À partir du 25/5/82 par les Bureaux
ceux des Yvelines. À partir du 25/5/82 par les Bureaux d’Aide Sociale de leur Mairie pour les invalides habitant la Seine-et-Marne et le Val-d’Oise. LA SIGNATURE D’UN AVEUGLE ET SA PORTÉE JURIDIQUE Un écrit ne peut constituer un acte juridique et par conséquent, produire des effets de droit, que s'il est signé par son ou ses auteurs. On a pu définir la signature : "Un signe graphique strictement personnel par lequel une personne manifeste son consentement." Elle est, le plus souvent, la reproduction pure et simple du nom patronymique de son auteur, mais elle peut être seulement formée par le
son auteur, mais elle peut être seulement formée par le nom ou le surnom de celui-ci si c'est sa façon habituelle de signer. Dans tous les cas, elle doit être nécessairement manuscrite. Rien ne peut la remplacer : ni une croix, ni même l’apposition d’une empreinte digitale, ainsi que la Cour de Cassation l’a décidé. Les aveugles qui sont en mesure de tracer leur signature, peuvent, comme toute autre personne, faire valablement n’importe quel acte juridique ; dans le cas contraire, il faut nécessairement distinguer entre les actes authentiques passés devant notaire, et les actes sous seing privé. 1°) Les
devant notaire, et les actes sous seing privé. 1°) Les actes notariés : Ils sont faits devant un notaire et dans des formes légales très strictes. Pour ces raisons, ils présentent toutes les garanties souhaitées et ont une grande valeur probante. Normalement, ils doivent être signés par leurs auteurs, mais peuvent être faits valablement par une personne qui ne sait ou ne peut signer. Il suffit alors que ces actes portent la signature d’un second notaire ou de deux témoins. Les aveugles peuvent donc, dans tous les cas, s’engager valablement sous cette forme. 2°) Les actes sous seing privé :
sous cette forme. 2°) Les actes sous seing privé : Contrairement aux précédents, ils ne sont soumis à aucune règle de forme. Ils peuvent être écrits par les parties ou par des tiers, à la main ou à la machine, voire même en braille. Seulement, ils doivent impérativement être signés par leurs auteurs, sans quoi ils n’ont aucune existence juridique. Donc, l’aveugle qui ne sait ou ne peut signer, est, comme toute autre personne se trouvant dans ce cas, atteint d’une véritable incapacité physique d’agir et il doit alors donner mandat à une personne qui a sa confiance de conclure
mandat à une personne qui a sa confiance de conclure l’acte en son nom. Cela ne peut se faire que par une procuration notariée, puisque, faute de signature, ce pouvoir ne peut être établi sous seing privé. Cette obligation de recourir à un tiers est, pour celui qui y est tenu, une source de complications pratiques et limite dans une certaine mesure son indépendance. Aussi, est-il absolument indispensable d’apprendre aux aveugles qui ignoraient l’écriture des voyants à tracer correctement leur signature. Cas où l’acte sous seing privé n’est pas indispensable : On peut en distinguer deux parmi d’autres : a)
: On peut en distinguer deux parmi d’autres : a) Il en est d’abord ainsi lorsque l’engagement ne dépasse pas 5 000 F. Cet accord peut alors être notamment prouvé par témoins, ce qui permet à l’aveugle aussi bien qu’à n’importe qui, de conclure valablement avec un tiers un accord en présence d’autres personnes dont le témoignage pourra établir l’existence et le contenu de cette convention. Ici, un document écrit, même non signé par les parties, c'est-à-dire sans valeur probatoire, serait tout de même, la plupart du temps, de nature à limiter en fait les contestations dans l’avenir. Cette exception
à limiter en fait les contestations dans l’avenir. Cette exception présente pratiquement un certain intérêt en soustrayant bien des engagements de la vie courante à la nécessité d'un écrit, depuis que la loi du 12/07/80 a porté sa limite de 50 F à 5 000 F. b) L'acte sous seing privé est également inutile en matière commerciale car les engagements du commerçant peuvent se prouver par tout moyen. Donc, un aveugle qui tient une boutique ou un magasin ou qui fait du commerce à un titre quelconque, pourra agir juridiquement aussi bien que toute autre personne. Actes pour lesquels la
aussi bien que toute autre personne. Actes pour lesquels la signature même valable ne suffit pas : Il s'agit des engagements unilatéraux de payer certaine somme d'argent ou de remettre une quantité déterminée de biens : des marchandises, par exemple. Sur de tels actes, la signature doit être précédée de la mention manuscrite par celui qui s'oblige, de la somme ou de la quantité en lettres et en chiffres. Une telle exigence ne permet pas à un aveugle qui ne sait ou ne peut écrire de prendre un pareil engagement sous forme privée, même s'il est en mesure de le
sous forme privée, même s'il est en mesure de le signer, car il lui est impossible d'écrire avant sa signature les mentions imposées par l'article 1326 du Code Civil. Bien entendu, il s'agit là encore pour lui, d'une incapacité physique et non juridique, qui frappe également les personnes voyantes qui ne savent ou ne peuvent écrire à la main. Alors pour être valable, l'engagement doit être notarié. L'article 1326 du Code Civil, dans sa rédaction du 12 juillet 1980, ne prévoit plus aucune exception à l'obligation de mentionner de façon manuscrite la somme d'argent ou la quantité de biens, objet
manuscrite la somme d'argent ou la quantité de biens, objet de l'engagement, avant de signer celui-ci. Il est pourtant certain que cette règle ne s'impose pas aux commerçants puisque la preuve de leurs engagements peut être administrée par n'importe quel moyen. Ainsi, l'aveugle qui fait du commerce pourrait s'engager unilatéralement sans être, à mon avis, tenu de mentionner à la main le montant de son obligation avant de signer. Effets parfois limités de la signature d'un aveugle : L'aveugle est donc pleinement capable et, comme toute autre personne ; il s'oblige par sa signature. Pourtant, si sa cécité ne modifie
s'oblige par sa signature. Pourtant, si sa cécité ne modifie pas sa capacité juridique, elle peut, selon les circonstances, être à l'origine d'un vice de consentement. On sait que pour être valable, celui-ci doit être donné librement et en connaissance de cause. L'aveugle qui n'a pas eu le moyen de prendre par lui-même connaissance de l'acte, a pu le signer sans se rendre compte exactement de la portée de celui-ci. Son consentement est alors entaché d'erreur. Ou encore, l'autre partie a profité de cette cécité pour tromper celui qui en était atteint sur la portée de ses engagements, elle a
était atteint sur la portée de ses engagements, elle a ainsi commis un dol, et le consentement obtenu par ce moyen peut être déclaré non valable. Il appartient aux Tribunaux d'apprécier de tels faits, et, selon leur importance de les prendre ou non en considération. Tout est ici question de circonstances. Seulement, l'aveugle qui soutient que son consentement n'est pas valable, doit, comme toute autre personne, prouver l'erreur ou le dol dont il a été victime. Ces principes ont été posés et appliqués par un arrêt fort ancien rendu par la Cour d'Appel de Liège le 10 février 1887 d'après
la Cour d'Appel de Liège le 10 février 1887 d'après lequel : "l'acte sous signature privée signé par un aveugle, fait foi contre lui bien qu'il n'ait pas été écrit de sa main. Le signataire ou ses ayants-droit sont recevables pour soutenir que la signature lui a été surprise par dol ou par fraude... mais à la charge de rapporter la preuve des manœuvres frauduleuses ou dolosives...". Depuis cet arrêt, la question ne paraît pas avoir soulevé de difficultés ayant donné lieu à d'autres décisions judiciaires. La preuve de l'erreur ou du dol est souvent difficile, parfois impossible comme le
ou du dol est souvent difficile, parfois impossible comme le montre un exemple récent : il y a environ un an, un assureur se présentait chez un aveugle pour lui proposer une légère réduction de sa prime d'assurance et, à cette occasion, un renouvellement de son contrat. L'ancienne police avait une durée annuelle, mais la nouvelle était de trois ans. L'assureur s'est bien gardé d'indiquer ce changement à son client qui avait précisément l'intention de résilier ce contrat l'année d'après et qui s'est trouvé engagé pour trois ans contre son gré, sans le savoir. Il avait fait confiance à son
gré, sans le savoir. Il avait fait confiance à son assureur qu'il connaissait depuis longtemps. Il n'en avait pas moins eu le grave tort de ne pas se faire lire les conditions particulières de la police avant de la signer. L'affaire ne valait pas un procès, mais si l'assuré avait voulu plaider, il lui eut été impossible d'établir le dol commis envers lui et de demander pour ce motif, l'annulation de la police. Malgré cette difficulté de preuve, certains notaires, pour éviter qu'un aveugle, en dépit de sa signature, invoque un vice du consentement, exigent que l'authenticité de celui-ci soit
un vice du consentement, exigent que l'authenticité de celui-ci soit attestée par deux témoins. Pour se mettre également à l'abri de ce risque, des banquiers imposent à l'aveugle une procuration notariée, non seulement pour leur consentir une location de coffre-fort, ou tout autre contrat, mais également pour assurer le fonctionnement de son compte courant. Alors l'aveugle ne peut même pas signer lui-même les chèques qu'il veut émettre. C'est là une complication qui, la plupart du temps, n'est pas justifiée. Personnellement, d'ailleurs, je n'ai jamais eu aucune difficulté auprès des banques, de l'administration des comptes courants postaux et des notaires qui
de l'administration des comptes courants postaux et des notaires qui ont toujours accepté ma signature. M. de BAL AND A FACILITÉS DE TRANSPORT SUR LES CHEMINS DE FER ÉTRANGERS Nous sommes heureux d'informer nos lecteurs qu'à la suite des démarches effectuées par le Comité Européen de la Fédération Internationale des Aveugles, les administrations des chemins de fer de Belgique, de Grande-Bretagne et du Luxembourg ont décidé d'étendre aux aveugles étrangers les facilités de parcours dont elles font bénéficier les aveugles de leur pays. BELGIQUE. — Les aveugles de tous les pays peuvent obtenir une carte de réduction sur les transports
pays peuvent obtenir une carte de réduction sur les transports en commun belges. a) Cette carte donne droit à : 1) La gratuité sur les réseaux des sociétés de transports intercommunaux (Anvers, Bruxelles, Charleroi, Gand, Liège et Verviers) ; 2) 50 % de réduction si le titulaire voyage seul, ou un titre de transport à tarif plein pour les deux si le titulaire est accompagné d'un guide sur les réseaux de la Société Nationale des Chemins de Fer Belges (S.N.C.B.) et de la Société Nationale des Chemins de Fer Vicinaux (S.N.C.V.) ; sur les navires de la Régie des Transports
(S.N.C.V.) ; sur les navires de la Régie des Transports Maritimes (battant pavillon belge), entre Ostende et Douvres ou Folkestone, les mêmes avantages sont accordés ; mais si le titulaire est accompagné d'un guide, ils doivent prendre chacun un billet à demi-tarif. b) Introduction de la demande : La demande doit être introduite par écrit au : Fonds National de Reclassement des Handicapés, 14, rue du Meiboom, B-1000 Bruxelles. Elle doit être accompagnée, soit d'un certificat médical dûment complété et signé par un médecin spécialiste en ophtalmologie, soit par une attestation prouvant que le demandeur bénéficie d'une allocation, rente ou
attestation prouvant que le demandeur bénéficie d'une allocation, rente ou pension pour affection de la vue d'au moins 90 %. GRANDE-BRETAGNE. — L'aveugle et son guide peuvent voyager à deux pour le prix d'un seul billet ; cet avantage est étendu à certaines lignes maritimes. Il faut cependant remarquer que l'aveugle voyageant seul ne bénéficie pas de réduction. Lors de l'achat du billet, il faut présenter le certificat modèle : "British Railways Board-B R 25447, certificate for surrender by a blind person travelling for one of the following purposes, accompanied by an attendant". Ce certificat doit être demandé à :
by an attendant". Ce certificat doit être demandé à : British Railways Board, 220, Marylebone road, London NW1 7JJ. LUXEMBOURG. — La demande est à adresser à : Société des Chemins de Fer Luxembourgeois, Service des Voyageurs, place de la Gare, Luxembourg. Sont à ajouter à la demande : — Un certificat d'un ophtalmologue attestant la cécité. — Une photographie récente. Les avantages accordés sont les suivants : "Toute personne atteinte de cécité bénéficie lorsqu'elle se fait accompagner d'une autre personne lui servant de guide, d'une réduction de 50 % sur le prix des billets ; la même réduction est
sur le prix des billets ; la même réduction est accordée à la personne accompagnant l'aveugle comme guide. Lorsque l'aveugle est accompagné d'un chien-guide, il ne bénéficie, pour sa personne, d'aucune réduction ; le chien, par contre, est transporté gratuitement. L'aveugle voyageant seul ne bénéficie d'aucune réduction." DU LIVRE... À LA CASSETTE LE LIVRE PARLÉ prête depuis plusieurs années des ouvrages enregistrés sur cassettes. Comment se fait ce travail de reproduction ? Tout d'abord un bref historique. Le fournisseur du Livre Parlé est le Centre d'Enregistrement qui fonctionne au 5e étage de l'A.V.H. dans les nouveaux bâtiments. Ce service a
étage de l'A.V.H. dans les nouveaux bâtiments. Ce service a été créé en 1970 par Monsieur SCHNEIDER-MAUNOURY, Secrétaire Général. Nous étions alors deux à travailler à temps complet, un salarié et un bénévole, puis très vite une secrétaire est venue nous aider, et maintenant deux. Mais expliquons l'organisation de ce service. Tout d'abord, le matériel que nous employons : — 3 cabines d'enregistrement — 3 magnétophones télécommandés à bandes — 1 appareil duplicateur nous permettant de reproduire simultanément à partir d'une bande mère 6 cassettes. Les deux pistes sont copiées ensemble et le duplicateur tourne à grande vitesse. Maintenant le
ensemble et le duplicateur tourne à grande vitesse. Maintenant le fonctionnement du service : — Des personnes bénévoles viennent choisir puis lire dans des cabines des livres sélectionnés par le Comité de lecture (ce sont des lecteurs). — Cette lecture se fait sur des appareils tournant à la vitesse de 9,5 cm/s sur des bandes dont la longueur correspond soit à une cassette C 90, soit à une C 60. — Les bandes sont ensuite vérifiées par le technicien, c'est-à-dire, qu'il écoute le début et la fin de chaque piste et fait quelques sondages pour se rendre compte de la
et fait quelques sondages pour se rendre compte de la qualité de l'enregistrement. — Quand le technicien a vérifié toutes les bandes d'un ouvrage, celui-ci est prêt à être "dupliqué" sur cassettes. — Ce qui est fait en 3 exemplaires, chaque cassette est ensuite elle-même vérifiée, de la même façon que les bandes. — Les 3 exemplaires sont donnés à la secrétaire qui les étiquette et les dirige vers le service du Livre Parlé qui les répertorie et les classe. Dans cette énumération nous avons passé trop rapidement sur quelques points essentiels : — Le Comité de lecture : présidé
points essentiels : — Le Comité de lecture : présidé par Monsieur REGULIER, est composé de quelques membres du personnel de l'A.V.H. de Paris et de quelques lecteurs, un étant plus spécialement chargé de la sélection des ouvrages, dont une liste est établie puis envoyée à la S.D.R.M. qui défend les droits des éditeurs et des auteurs. Ce Comité se réunit environ tous les deux mois. — Depuis sa création le Centre a enregistré 3 200 livres en 3 exemplaires chacun sauf les romans policiers qui, étant très demandés, le sont en six. — Mais nous ne nous bornons pas
sont en six. — Mais nous ne nous bornons pas à ce travail. Nous sommes aussi au service des écoles de l'A.V.H. Une bonne partie des cours de l'école de kinésithérapie est enregistrée sur bandes magnétiques, nous les duplicatons sur cassettes en coordination avec la direction de l'école et suivant le nombre de stagiaires qui désirent en bénéficier. Mais un gros point noir doit être maintenant signalé : la réparation des cassettes. Si vous recevez régulièrement des ouvrages du Livre Parlé il vous est arrivé d'avoir un "ennui" avec une cassette de l'ouvrage. Si comme nous vous le demandons vous
cassette de l'ouvrage. Si comme nous vous le demandons vous signalez cette cassette défectueuse au retour de l'ouvrage, elle sera envoyée aux Réparations qui font partie de notre service. Cette cassette sera réparée ou remplacée suivant son état et ensuite recopiée d'après la bande mère car nous gardons tous les livres enregistrés sur bande. Ce travail est très long et ingrat. Cinq bénévoles assurent ce service. Ici, je fais un appel à tous ceux qui utilisent les ouvrages sur cassettes du Livre Parlé : signalez-nous toutes les défectuosités que vous constatez sur une cassette, sinon c'est l'utilisateur suivant qui ne
constatez sur une cassette, sinon c'est l'utilisateur suivant qui ne pourra pas avoir une lecture complète de l'ouvrage. De plus, en décrivant la défectuosité, que ce soit en braille ou en noir, vous éviterez au réparateur des recherches fastidieuses et longues. Comme projet pour cette année 1982, nous voudrions élargir notre service à tous ceux qui désireraient avoir sur cassettes ou bandes un livre dont ils ne trouvent nulle part l'enregistrement. Pour cela écrivez-nous à l'adresse suivante : Association Valentin HAUY, Centre d'Enregistrement, 5, rue Duroc, 75007 Paris, ou téléphonez-nous au 734.07.90, poste 310. Ce travail sera fait le plus
au 734.07.90, poste 310. Ce travail sera fait le plus rapidement possible. Il va s'en dire qu'il vous faudra fournir le livre ou le cours à enregistrer et que vous aurez à payer les cassettes ou les bandes. Après ce bref aperçu de l'activité du Centre d'Enregistrement, je voudrais que vous vous rendiez compte que notre réussite est le fruit de la collaboration de tous : auditeurs qui font toutes les remarques et suggestions nécessaires, lecteurs qui donnent leur temps pour préparer leur lecture et lire, membres du Centre qui font de leur mieux leur travail, enfin ceux avec qui
font de leur mieux leur travail, enfin ceux avec qui vous êtes en relation directe par lettre, par téléphone ou en venant les voir pour avoir des ouvrages : le personnel du Livre Parlé. 6 200 auditeurs sont "clients" du Livre Parlé dont le service est entièrement gratuit. Je souhaite que leur nombre augmente encore puisque nous sommes à la disposition de tous les non-voyants de France et des pays francophone. Un dernier chiffre : 380 000 cassettes ont été envoyées au cours de l'année 1981. Patrick MEYRIER Abonnement annuel France 37 F Etranger 41 F 5, rue Duroc, 75007
France 37 F Etranger 41 F 5, rue Duroc, 75007 PARIS Tél. : (1) 734.07.90 Chèque postal Association Valentin haüy Paris 283-14 G Paris LE LOUIS BRAILLE Gérant Louis Lecogne Rédacteur en chef Philippe Chazal Commission paritaire n° 59 352 Dépôt légal 3e trimestre 1982 ICN PARIS 543.38.20
LA SOIRÉE D'EDOUARD VII LONDON, 7 mai. - C'est tout un peuple en deuil qui se presse autour du palais royal. La douleur profondément exprimée de la foule se fait entendre tempérante. Partout les rues, des femmes et des enfants pleurent. La consternation est générale. Il semble qu'une catastrophe a frappé personnellement tous les loyaux sujets du roi, soudainement enlevé. La reine est restée auprès d'Edouard VII jusqu'à l'instant fatal. Malgré l'extrême fatigue qui l'abat, elle n'a pas voulu quitter la chambre mortuaire, où elle a veillé toute la nuit avec la princesse de Galles, la duchesse d'Albany et miss
avec la princesse de Galles, la duchesse d'Albany et miss Fechter, l'infirmière qui soignait le roi. La mort est venue par les mains des médecins, sir F. Lacre et sir J. Reid. Depuis minuit, des commissions spéciales de tous les journaux communiquent les moindres détails au public qui s'arrache les tristes nouvelles. De tous les milieux de l'empire parviennent des messages et télégrammes. Déjà tous les souverains et chefs d'Etats étrangers ont fait parvenir à la famille royale leurs condoléances. Voici de nouveaux détails sur les événements de la nuit dernière à Londres. A 8 heures du matin, malgré la
dernière à Londres. A 8 heures du matin, malgré la pluie, une nombreuse foule se presse autour de Buckingham Palace. L'aile nord du palais où le roi repose est complètement éclairée le reste du bâtiment est sombre. La police a peine à maintenir un passage libre travers la foule pour les automobiles. L'affluence des visiteurs qui viennent signer les registres en signe de sympathie est tellement grande qu'il a été nécessaire d'ouvrir la porte dite « porte des ambassadeurs » donnant sur la rue de Buckingham Palace et on y place un deuxième registre. Les bulletins de santé sont placés
place un deuxième registre. Les bulletins de santé sont placés sur un écran de serge rouge près du portail. Les gens essaient de lire, s'interrogent, dévisagent les personnes qui franchissent les grilles. Une grande tristesse est peinte sur tous les visages on se parle du « roi basse ». Les hommes se découvrent et les femmes s'inclinent en passant devant la porte. Les gentlemen coudoyent les mendiants pressés contre les grilles du palais. Aussitôt après le départ du prince de Galles un messager s'approcha de la grille et annonça à mi-voix la mort du roi. Sombre assistait restèrent néanmoins près